vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 960 · 2015-11-13 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, EXPERTISE MÉDICALE, FORCE PROBANTE, FIBROMYALGIE, AFFECTION PSYCHIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE | 28 al. 1 let. b LAI, 28a al. 2 LAI, 29 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 13.11.2015 Arrêt / 2015 / 960

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
339/11 - 294/2015
ZD11.044783
COUR
DES ASSU
RANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 novembre 2015
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
président
Mmes
Thalmann et Di Ferro Demierre, juges
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
C.________
,
à St-Prex, recourante, représentée par Me Jacques Baumgartner, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss et 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 LAI ; 88a al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
Née en 1957, C.________ (ci-après :
l’assurée ou la recourante), employée en qualité de cuisinière à 50% et
d’aide-éducatrice à 30% auprès de la Fondation [...], a présenté dès
le 26 mai 2008 une incapacité de travail totale en raison de lombosciatalgies sur hernie discale.
Elle a été licenciée de ces deux postes respectivement au 31 mai 2009 et 30 juin 2009.
En date du 18 mars 2009, elle a déposé une demande de prestations auprès de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé), précisant
le 15 avril 2009 qu’en bonne santé, elle exercerait les professions de cuisinière ou
aide-éducatrice pour personnes handicapées à un taux de 80 %, ceci par nécessité
financière et intérêt personnel.
Dans un rapport du 22 avril 2009, son médecin traitant, le Dr Q.________, médecin généraliste,
a mentionné le diagnostic de lombosciatalgies irradiant dans le membre inférieur gauche sur
protrusion discale foraminale et extra-foraminale L5-S1, entrant en conflit avec la racine L5 gauche.
L’affection avait été traitée par physiothérapie, antalgie, repos et corticothérapie,
suivie d'une infiltration en août 2008 et en raison de la persistance de la symptomatologie, sa
patiente avait été adressée au CHUV pour évaluation de l'opportunité d'une éventuelle
intervention chirurgicale. L'incapacité de travail avait été totale depuis le 26 mai 2008,
sous réserve d'un essai de reprise du travail à 30 % entre le 2 et le 15 février 2009.
Le Dr Q.________ considérait que les activités professionnelles de l'assurée n'étaient
plus possibles en raison de la symptomatologie douloureuse. Il joignait à son écrit plusieurs
rapports, soit :
-
un rapport du 8 août 2008 du Dr A.________, neurochirurgien, lequel mentionnait un syndrome radiculaire
irritatif et déficitaire L5 gauche bien corrélé avec une image d'une hernie discale extrêmement
latérale L5-S1 et préconisait une intervention chirurgicale sous la forme d'une foraminotomie
externe L5 gauche ou une infiltration périradiculaire L5 de stéroïdes ;
-
un rapport du 14 août 2008  du Dr J.________, médecin-chef du Service d'anesthésiologie
et antalgie de l'Ensemble hospitalier [...], rendant compte d'une infiltration péridurale antalgique
effectuée le même jour au niveau des vertèbres L3-L4 ;
-
un rapport du 8 septembre 2008 du Dr A.________, lequel relevait une évolution stagnante et la permanence
de douleurs très importantes entravant travail et sommeil et recommandait une intervention chirurgicale
;
-
un rapport de consultation ambulatoire du 23 septembre 2008 signé de la Dresse V.________, médecin
associé auprès du Centre universitaire romand de neurochirurgie, laquelle conseillait la poursuite
du traitement conservateur par des antalgiques simples, au vu de l'absence de signe irritatif et de trouble
neurologique sensitivo-moteur, suivi particulièrement, dans l'hypothèse d'une évolution
favorable, de séances de physiothérapie et de tonification musculaire ;
-
un rapport du 16 mars 2009 de la Dresse V.________, laquelle suggérait un électroneuromyogramme
(ENMG) dans la mesure où la clinique ne correspondait pas exactement à l'atteinte décrite
dans l'IRM lombaire du 29 mai 2008.
Du rapport de consultation ambulatoire du 2 juin 2009 auprès du Dr W.________, médecin assistant
au Centre universitaire romand de neurochirurgie, il ressortait que l’ENMG (du 22 avril 2009) avait
« démontré un examen tout à fait physiologique, tant sur les potentiels évoqués
moteurs que sur ceux sensitifs ». En raison de l'échec des traitements conservateurs et quand
bien même la cohérence radio-clinique n'était pas typique, il proposait un geste explorateur
en L5-S1 dans le but de pouvoir soulager un éventuel conflit  disco-radiculaire.
Dans une communication du 3 juillet 2009, l'OAI a signifié à l'assurée que son état
de santé ne permettait pas de mesure de réadaptation d'ordre professionnel.
Dans un rapport du 9 septembre 2009 à l'assureur maladie perte de gain, le Dr W.________ considérait
une amélioration possible, à défaut proposait une intervention chirurgicale et citait
à titre de limitations fonctionnelles « pas de soulèvement de charges >10 kg, position
accroupie et travail physique intense déconseillés ».
En date du 6 octobre 2009, le Dr Q.________ indiquait à l'OAI que la situation de sa patiente était
complètement inchangée, en se référant à différents rapports, dont le contenu
a déjà été évoqué ci-dessus, ainsi qu'à un rapport du Dr E._______,
spécialiste en médecine interne, consulté le 6 juillet 2009 par l'assurée en raison
de sa surcharge pondérale.
Interpellée par l'OAI, la Dresse V.________ retenait dans son rapport du 20 avril 2010 le diagnostic
de sciatique sur hernie discale L5-S1 gauche depuis l'été 2008 et précisait que l'assurée
pouvait bénéficier d'une intervention chirurgicale, qu'elle refusait.
Interpellé sur l’exigibilité de cette intervention, le Service Médical Régional
(SMR) de l’AI et pour lui, le Dr S.________, a mentionné dans son rapport du 26 mai 2010 à
titre d'atteinte principale à la santé les lombosciatalgies L5 gauches sur hernie discale L5-S1
gauche et retenu une incapacité de travail à 100 % depuis mai 2008. Il ne s’est en revanche
pas prononcé sur l’exigibilité d’une intervention chirurgicale, considérant
pour le surplus que la capacité de travail exigible était nulle dans l'activité habituelle
et de 100 % dès octobre 2009 dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
consistant en l'abstention de port de charges de plus de 10 kg ainsi que de porte-à-faux et en la
recommandation d'une alternance des positions.
Le rapport d'enquête économique sur le ménage du 28 janvier 2011 retient le statut de
80 % active et de 20 % ménagère, depuis 2004. Il conclut à un taux d'invalidité ménager
de 16,2 %.
Le 17 février 2011, l'OAI a soumis à l'assurée un projet d'acceptation de rente, dont
la teneur est notamment la suivante :
“
Depuis
le 26 mai 2008 (début du délai d’attente d’un an), votre capacité de travail
est considérablement restreinte.
Selon
nos observations, vous continueriez d’exercer votre activité d’aide de cuisine et d’aide
éducatrice à 80 % sans problèmes de santé. Les 20 % restants correspondent à
vos travaux habituels.
A
l’échéance du délai d’attente d’une année, soit au 26 mai 2009,
votre incapacité de travail était de 100% dans toute activité et vos empêchements
ménagers ont été estimés à 16,2% par notre enquêtrice.
Le
degré d’invalidité résultant des deux domaines est le suivant.
Activité
partielle              Part
Empêchement              Degré
d’invalidité
Active
80%
100.0%
80.00%
Ménagère
20%
16.2%
3.24%
Degré
d’invalidité
83.24%
De
l’avis du Service médical régional, votre état de santé s’est amélioré
et dès le mois d’octobre 2009, une pleine capacité de travail peut raisonnablement être
exigée de vous dans une activité adaptée à vos limitations fonctionnelles (pas de
port de charges de plus de 10 kg, pas de porte-à-faux, alternance des positions).
Pour
déterminer la perte économique que vous subissez, il convient de comparer le revenu que vous
pourriez réaliser en bonne santé, dans votre ancienne activité, soit CHF 37’844.40,
avec le revenu auquel vous pourriez prétendre dans une activité adaptée ne nécessitant
pas de qualifications particulières.
[…]
En
l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les femmes
effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2008, CHF 4116.- par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse
sur la structure des salaires 2008; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2008
(41,6 heures ; La Vie économique, 10-2006, p.90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à CHF 4280.64 (CHF 51367.68 x 41,6: 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 51’367.68.
Après
adaptation de ce chiffre à l’évolution des salaires nominaux de 2008 à 2009 (+ 2.10
% ; La Vie économique, 10-2006, p.91 tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF 52’446.40
(année d’ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Attendu
qu’on peut raisonnablement exiger de vous que vous exerciez une activité légère
de substitution à 80 %, le salaire hypothétique est dès lors de CHF 41’957.12 par
année.
[…]
Compte
tenu de vos limitations fonctionnelles, un abattement de 10 % sur le revenu d’invalide est justifié.
Le
revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à CHF 37’761.40. Votre perte
économique est la suivante:
Comparaison
des revenus :
sans
invalidité              CHF 37’844.40
avec
invalidité              CHF 37’761.40
la
perte de gain s’élève à
CHF        83.00 = invalidité de 0.21%
Le
degré d’invalidité découlant des deux domaines d’activité est le suivant
:
Activité
partielle              Part
Empêchement              Degré
d’invalidité
Active
80%
0%
0%
Ménagère
20%
16.2%
3.24%
Degré
d’invalidité
3.24%
Le
droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter du dépôt de la demande de prestations.
Vous
avez déposé votre demande le 18 mars 2009.
Notre
décision est par conséquent la suivante:
Du
1
er
septembre 2009 au 31 décembre 2009, vous avez droit à une rente basée sur un degré
d’invalidité de 83%.
”
Le 11 mars 2011, représentée par son conseil, l'assurée a pris position sur ce projet
en produisant un certificat médical du Dr Q.________ du 9 mars 2011 attestant que l'assurée
était toujours suivie à sa consultation et que son incapacité de travail demeurait totale
depuis le 26 mai 2008.
En date du 18 avril 2011, l'assurée a communiqué à l'OAI un certificat médical, non
daté, signé de la Dresse V.________ et attestant de son incapacité de reprendre son activité
professionnelle depuis le 26 mai 2008 pour des raisons médicales, dont une sciatique invalidante.
Par décision du 21 octobre 2011, l'OAI a octroyé une rente à l'assurée avec effet
du 1
er
septembre 2009 au 31 décembre 2009, sans autre motivation, suscitant ainsi une réaction du
conseil de l'assurée du 31 octobre 2011. Par avis du 2 novembre 2011, l'OAI a précisé
que la décision du 21 octobre 2011 était conforme au projet de décision du 17 février
2011 et sujette à recours en son entier.
B.
Par acte du 22 novembre 2011, l'assurée a
recouru contre cette décision, concluant à son annulation et à l'octroi d'une rente fixée
à dire de justice. Elle précise d'une part qu'elle ne refuse pas une intervention chirurgicale
mais que son médecin estime celle-ci très dangereuse, l’hernie étant trop proche
de la moelle épinière. D'autre part, elle considère irréaliste de retenir une capacité
d'exercer une activité légère de substitution à 80 % au vu de son état de santé
physique et de ses répercussions psychiques. Elle requiert la mise en oeuvre d'un examen médical
complet.
Dans sa réponse du 9 février 2012, l'OAI a conclu au rejet du recours en reprenant les arguments
de son projet de décision.
Dans son mémoire complémentaire du 25 mai 2012, la recourante relève la divergence entre
les rapports médicaux produits au dossier et le rapport du SMR, auquel elle reproche son caractère
sommaire, ses contradictions avec les pièces au dossier, sa motivation insuffisante et son absence
de déterminations sur la question initiale de l’exigibilité d’une opération.
Elle requiert, outre une expertise judiciaire, l'audition de deux témoins susceptibles de faire
état de la péjoration de son état et de ses difficultés quotidiennes. À l’appui
de son écriture, elle produit un certificat médical du Dr Q.________ du 23 mai 2012, lequel
mentionne une progression des discopathies lombaires basses avec débord discal circonférentiel
L3-L4, prédominant à gauche, un débord discal L5-S1 actuellement au stade de hernie foraminale
gauche comprimant la racine L5 en conjonction avec une sténose du trou de conjugaison. Il relève
également une protrusion discale foraminale droite en contact avec la racine L5 ainsi qu’une
arthrose postérieure modérée et un kyste radiculaire foraminal L4-L5 gauche. Enfin, ce
médecin annonce une consultation spécialisée auprès d'un neurochirurgien pour nouvel
avis.
En date du 21 juin 2012 et du 5 juillet 2012, l'intimé et la recourante ont confirmé leurs
conclusions et réquisitions respectives.
Une expertise a été ordonnée et le Centre d’expertises des [...] a été
mandaté à cette fin le 22 août 2012. Les Drs L.________ et F.________, spécialistes
en médecine physique et réadaptation, tous deux médecins-adjoints auprès de l’Unité
de médecine physique et de réadaptation orthopédique, ainsi que le Dr P.________, médecin
interne auprès de la même unité, ont été désignés. En cours de mandat,
les experts ont sollicité l’autorisation de faire appel à un spécialiste en chirurgie
orthopédique du rachis, en la personne du Dr I.____________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil moteur, chirurgien de la colonne vertébrale, autorisation qui leur
a été accordée le 27 février 2013.
En date du 3 avril 2013, le Dr I.____________ a communiqué son rapport, établi après avoir
pris connaissance du projet d’expertise des Drs L.________, F.________ et P.________ du 12 mars
2013, qu’il a complété sur certains points. Plus particulièrement, l’examen
clinique neurologique s’est révélé très difficile à exécuter de manière
fiable en raison des douleurs exprimées par l’assurée à toute tentative de mobilisation.
Le Dr I.____________ rapporte néanmoins une atteinte sensitivo-motrice non spécifique du membre
inférieur gauche, qu’il estime cependant très difficile à corréler à l’imagerie
de la colonne lombaire. Celle-ci révèle de discrets troubles dégénératifs lombaires,
le segment L5-S1 étant le plus atteint, avec un bombement du disque plus marqué à gauche
qui pourrait être qualifié de hernie discale, responsable d’un rétrécissement
foraminal L5-S1 gauche. Le bombement du ligament jaune postérieurement et une arthrose facettaire
de même localisation participent également au rétrécissement foraminal. Le segment
L5-S1 est également le siège d’une contre-courbure dextro-convexe d’une scoliose
dégénérative sinistro-convexe sus-jacente. Dans sa portion centrale, le canal rachidien
est parfaitement ouvert, sans trouble dégénératif significatif des autres segments sus-jacents,
ni sténose pouvant étayer la symptomatologie douloureuse du membre inférieur gauche. Le
Dr I.____________ a doublé l’IRM d’une radiographie de la colonne, laquelle a confirmé
l’existence d’une scoliose participant au rétrécissement foraminal avec une atteinte
dégénérative asymétrique au niveau du disque L5-S1, en corrélation  avec
l’IRM, et  mis en évidence une hyperlordose lombaire liée à la scoliose dégénérative
et aux troubles dégénératifs lombaires bas. Cependant, malgré cette hypolordose lombaire,
l’assurée demeurait bien équilibrée dans le plan sagittal et compensait donc parfaitement
les modifications de statique de sa colonne vertébrale liées aux troubles dégénératifs
modérés de la colonne vertébrale lombaire.
Dans son appréciation globale, le Dr I.____________ évoque une lombosciatique, d’étiologies
multiples. Mentionnant le score fonctionnel de 80% réalisé au test d’Oswestry (cf. ci-dessous),
il considère que l’assurée présente un handicap fonctionnel sévère, son
état dépressif ayant par ailleurs certainement eu une influence dans l’évaluation
de son score fonctionnel. S’agissant de l’origine des douleurs, le Dr I.____________
précise ce qui suit :
“
D’une
part il ne fait certainement pas de doute que les troubles dégénératifs et en particulier
la sténose foraminale L5-S1 visible sur l’IRM de mars 2012 est responsable d’une partie
des douleurs du membre inférieur gauche chez cette patiente. A l’heure actuelle je ne pense
pas qu’il y ait de solution chirurgicale à lui proposer car comme je l’ai dit cette
image n’explique qu’une partie des douleurs de Madame C.________. Il y a des douleurs non
spécifiques du membre inférieur gauche avec des troubles sensitivo-moteurs non spécifiques
également et qui prennent aussi leurs origines dans une entésopathie musculaire en particulier
des muscles abducteurs de la hanche gauche. Cette entésopathie se retrouve sur d’autres groupes
musculaires au niveau de la ceinture scapulaire notamment. Un diagnostic de fibromyalgie a été
évoqué par nos collègues de [...], diagnostic à confirmer auprès d’un
rhumatologue éventuellement. Je suis également frappé par le fait qu’elle est sous
traitement de Fluctine et qu’il n’y a pas eu de prise en charge psychiatrique ou psychologique
par un spécialiste d’après ce que me dit la patiente.
”
Le Dr I.____________ conclut son rapport en recommandant une prise en charge globale pluridisciplinaire
dans un centre d’évaluation et de traitement de la douleur et en considérant l’assurée
incapable de travailler à défaut d’une telle prise en charge. Son incapacité de
maintenir une position assise ou debout prolongée de plus de 10 à 20 minutes empêchait
l’exercice d’une activité adaptée, outre la diminution des capacités de concentration
en raison des douleurs constantes.
Dans leur rapport final du 20 septembre 2013, les experts L.________, F.________ et P.________ ont posé
plusieurs diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail, soit ceux de lombo-sciatalgies
gauches, chroniques, persistantes, scoliose lombaire sinistro-convexe, discopathies lombaires pluri-étagées,
protrusion discale latérale et foraminale L5-S1, arthrose inter-facettaire lombaire, dysbalances
musculaires des ceintures scapulaire et pelvienne, déconditionnement physique global et probable
état dépressif réactionnel. Ils ont mentionné une hypertension artérielle et
une ostéoporose à titre de diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail.
S'agissant de l'examen clinique, les experts ont relevé que l'assurée exprimait de façon
démonstrative un état général douloureux au point qu'en raison des douleurs décrites
par l'intéressée et de ses difficultés à coopérer dans la réalisation de
certains tests, ils avaient ciblé leur examen orthopédique sur les points qui leur semblaient
importants et possibles à réaliser. Ils ont par ailleurs soumis l'assurée à trois
tests, dits auto-administrés, soit celui portant sur l'évaluation de l'incapacité fonctionnelle
(Oswestry disability index), de l'évaluation individuelle face à la douleur (Fear Avoidance
Belief Questionnaire) et de l'évaluation de l'état anxio-dépressif (échelle de Beck).
Le premier mettait en évidence une évaluation du handicap fonctionnel élevé, les
douleurs étant le problème principal et affectant les activités de la vie quotidienne.
Le deuxième révélait un risque élevé en raison de croyances concernant l'activité
physique. Le  résultat du troisième, soit 19/39, correspondait à une dépression
sévère.
L’appréciation finale des experts L.________, F.________ et P.________ a la teneur suivante
:
“
Nous
sommes en face d’une patiente de 55 ans, présentant depuis 2008 des douleurs à départ
lombaire avec irradiation à son membre inférieur gauche. A relever que la symptomatologie décrite
par la patiente est variable mais que les douleurs ne suivent pas un territoire radiculaire en particulier,
comme mentionné par notre collègue, le Docteur I.____________, chirurgien orthopédiste,
spécialiste du rachis.
Tous
les thérapeutes ont rencontré des difficultés à examiner la patiente très algique
et démonstrative lors des différentes manoeuvres que ce soit au niveau des membres inférieurs
ou de toute la colonne vertébrale. Le Docteur I.____________ relève en plus la présence
d’une douleur aigue à la palpation proximale et distale de la musculature abductrice de la
hanche à gauche pouvant aller dans le sens d’une atteinte de type enthésopathique. Nous
évoquons également la possibilité d’une fibromyalgie sous-jacente avec un nombre
de points douloureux positifs pour cette pathologie à 8/18 (à savoir qu’il s’agit
ici d’un diagnostic d’exclusion, et que dans notre cas la patiente souffre déjà
de troubles dégénératifs multi-étagés de sa colonne).
Au
niveau du status neurologique, on relève une atteinte sensitivomotrice non spécifique du membre
inférieur gauche.
Au
status rachidien, on relève la présence d’un syndrome lombo-vertébral avec contractures
musculaires, une lordose lombaire effacée et une antéversion du bassin.
Concernant
l’imagerie, l’IRM du 16 mars 2012 met en avant la présence d’un rétrécissement
foraminal L5-S1 gauche d’origine multiple, avec une hernie discale L5-S1, un bombement du ligament
jaune postérieur et une arthrose facettaire de même localisation. Nous réalisons un complément
de cette imagerie par une colonne totale face-profil afin d’évaluer l’équilibre
spino- pelvien frontal et sagittal. On constate la présence d’une scoliose dorsolombaire probablement
dégénérative, sinistro-convexe en dorsal, et avec une courbure dextro-convexe en L5-S1
participant également au rétrécissement foraminal; la présence d’une hypolordose
lombaire et d’une statique équilibrée dans le plan sagittal. Selon le Docteur I.____________,
les modifications de la statique de la colonne vertébrale, liées à des troubles dégénératifs
modérés, semblent donc bien compensées.
Néanmoins,
Madame C.________ présente un handicap fonctionnel sévère (score d’Oswestry à
81%) ne semblant qu’en partie expliqué par la sténose foraminale L5-S1 à gauche.
En effet, la symptomatologie « bâtarde» pourrait être expliquée, non pas par
une étiologie en particulier, mais par l’association de plusieurs entités pathologiques.
Nous avons noté la présence de points de fibromyalgie positifs, un état dépressif,
ou encore une enthésopathie des abducteurs de la hanche gauche. Ainsi, comme nous précise le
Docteur I.____________, devant un syndrome douloureux d’origine multiple, une intervention chirurgicale
ciblée au niveau de la sténose foraminale L5-S1 à gauche ne pourrait avoir très probablement
qu’une petite influence sur les douleurs de la patiente.
Le
pronostic de ces lombo-sciatalgies atypiques et chroniques, est globalement mauvais. En effet, ces douleurs
sont subjectivement en aggravation constante depuis de nombreuses années. Le score élevé
(24, norme < 14) obtenu au
Fear
Avoidance Belief Questionnaire
reflète une
attitude de méfiance face à l’activité physique, allant presque jusqu’à
la kinésiophobie. L’aspect chronique de ces douleurs est également un facteur péjoratif.
Les
différents bilans physique et fonctionnel (ergothérapie professionnelle) ont par ailleurs montré
un déconditionnement musculaire important qui risque de participer de plus en plus à la chronicité
de la pathologie. Pour lutter contre ce déconditionnement, une prise en charge intensive en physiothérapie
pourrait être envisagée, néanmoins elle n’a qu’une infime chance d’être
supportée par la patiente. La balnéothérapie pourrait tout particulièrement être
intégrée.
”
Observant que l'assurée ne pouvait tenir plusieurs minutes en position assise ou debout sans provocation
de douleurs, les experts ont retenu à titre de limitations fonctionnelles l'abstention de ports
de charges, de travail en position debout et assise prolongée au-delà de 20 minutes, de travail
en anté-flexion ou en porte-à-faux du rachis, l'intéressée devant de surcroît
pouvoir s'allonger au minimum toutes les heures. Se fondant sur l’anamnèse, l’examen
clinique, l’évaluation pré-professionnelle ainsi que sur les différents tests effectués,
ils ont considéré que les tâches professionnelles de l'assurée n'étaient plus
exigibles par rapport à ses capacités physiques, qu'aucune activité adaptée quelle
qu'elle soit n'était compatible avec les limitations fonctionnelles inhérentes aux douleurs
et que sa capacité de travail comme celle de réadaptation professionnelle étaient nulles.
Se prévalant de ce rapport d'expertise, la recourante a conclu en date du 10 octobre 2013 à
l'allocation d'une rente entière.
L'OAI pour sa part a observé le 29 octobre 2013 que l'expertise était incomplète, faute
de volet psychiatrique, qu’elle n'était pas exempte de contradictions et que les conclusions
sur la capacité de travail n'étaient pas fondées sur des éléments objectifs,
ses déterminations se référant à l'avis du SMR du 15 octobre 2013, signé du
Dr B.________, dont la teneur est la suivante :
“
L’expertise
des Drs F.________ et P.________ retient deux « familles » de diagnostics avec répercussion
sur la capacité de travail. Il y a d’une part les lombosciatalgies gauches chroniques dans
le cadre de troubles statiques et dégénératifs, de dysbalances musculaires et d’un
déconditionnement physique. Les experts mentionnent d’autre part un probable état dépressif
réactionnel. On peut d’emblée regretter que les experts se soient contentés d’un
diagnostic de probabilité, alors qu’ils auraient pu faire appel à un co-expert psychiatre
pour confirmer leur pressentiment. Pour ma part, j’estime qu’on ne peut pas se satisfaire
d’une « probabilité » dans une expertise médicale.
Ceci
dit, les diagnostics somatiques font sens. C’est l’appréciation du cas, et l’estimation
de la capacité de travail qui pose problème. En effet, les experts soulignent à plusieurs
reprises combien cette appréciation s’est révélée difficile « la symptomatologie
décrite par la patiente est variable », « les douleurs ne suivent pas un territoire radiculaire
», « patiente très algique et démonstrative», «nous évoquons également
la possibilité d’une fibromyalgie sous-jacente », «au niveau du status neurologique,
on relève une atteinte sensitivomotrice non spécifique du membre inférieur gauche »...Ces
citations démontrent, si besoin est, que les plaintes de l’assurée n’ont pas d’origine
somatique objective. Dès lors, les experts auraient dû faire la part des plaintes par définition
subjectives, et des éléments objectifs dans leur appréciation de la capacité de travail.
C’est précisément ce qu’ils n’ont pas fait. A titre d’exemple, les
experts écrivent en page 10: «les troubles susmentionnés empêchent l’assurée
de rester en position statique plus de quelques minutes, que ce soit assis ou debout». Or, en page
8, il est écrit que l’assurée a pu rester assise pour un entretien de 45 minutes. Les
tests fonctionnels montrent que l’assurée s’est auto-limitée de façon presque
caricaturale ; ils n’ont donc aucune valeur dans l’évaluation objective de la capacité
de travail.
En
conclusion, cette expertise est incomplète (il manque un volet psychiatrique) ses conclusions sur
la capacité de travail ne sont pas fondées sur des éléments objectifs, elle n’est
pas exempte d’incohérences, voire de contradictions (impossibilité de tenir une position
statique plus de quelques minutes en page 10, 20 minutes en page 12, alors qu’objectivement l’assurée
est restée assise 45 minutes pour un entretien).
”
Dans ses déterminations du 15 novembre 2013, la recourante a réfuté les critiques du SMR
à l’égard de l’expertise et suggéré que cet avis médical soit soumis
aux experts pour toutes précisions utiles.
Le 25 février 2014, la recourante a produit un rapport du 20 février 2014 du Dr H.________,
psychiatre et chef de clinique adjoint auprès du Service d'anesthésiologie, Centre d'antalgie,
du CHUV. Au stade de l’anamnèse, le Dr H.________ rapportait les sentiments de tristesse,
de désespoir, de perte, d’inutilité et d’impuissance évoqués par sa patiente
de même que celui de colère engendré par la décision de l’OAI. L’assurée
mentionnait encore être au bénéfice d’un traitement antidépresseur prescrit
par son médecin généraliste. Il n’existait pas d’antécédents psychiatriques.
Au terme de son évaluation dans le cadre du suivi multidisciplinaire de la recourante au Centre
d'antalgie, le Dr H.________ posait le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen. Il relevait chez l'assurée, suivie à sa consultation depuis le 3 septembre 2013,
une certaine anxiété persistante, cette symptomatologie s'inscrivant dans le cadre d'une constellation
psychopathologique plus vaste caractérisée par une vie fantasmatique réduite et par une
limitation importante dans les capacités de symbolisation. Les tests psychométriques avaient
révélé un aménagement de type pré-psychotique et des défenses du caractère,
celles-ci se manifestant surtout par l'opposition passive. L’efficience intellectuelle se situait
dans la zone de l'intelligence limite avec un QI total de 79. Le traitement médicamenteux avait
été modifié et un suivi psychiatrique intégré paraissait nécessaire. Le
Dr H.________ estimait à 100 % l’incapacité de travail.
Dans un avis SMR du 13 mars 2014, les Drs B.________ et Z.________ se sont prononcés sur le rapport
du Dr H.________ en relevant notamment la contradiction existant entre le diagnostic de trouble dépressif
récurrent et la mention d'absence d'antécédents psychiatriques.
Une nouvelle expertise judiciaire pluridisciplinaire a été ordonnée le 10 juillet 2014
et confiée au Bureau d'expertises médicales (BEM), les médecins désignés étant
les Drs K.________, neurologue, G.________, psychiatre et O.__________, rhumatologue.
Le rapport d'expertise pluridisciplinaire du 10 mars 2015 a été établi sur la base des
pièces administratives et médicales au dossier, complétées par divers examens ainsi
que par des informations recueillies auprès des médecins de la recourante, notamment du Dr
H.________. Il contient les différentes anamnèses, les plaintes de la recourante et le descriptif
des examens cliniques en fonction de chaque spécialité.
Les experts ont retenu à titre de diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail
une spondylodiscarthrose débutante au niveau cervical et lombaire avec discopathie L5-S1, et sans
répercussion sur la capacité de travail, ceux de fibromyalgie associée à des troubles
digestifs fonctionnels, de trouble anxieux et dépressif mixte anamnestiquement présent depuis
2008, d’excès pondéral associé à un déconditionnement musculaire, à
un syndrome trophostatique et à une hypertension artérielle traitée, de diverticulose
du colon gauche, sans perforation ni abcès, de rates surnuméraires, de découverte fortuite,
et d’ostéopénie minéralométrique.
Les experts se sont ensuite livrés à une appréciation du cas et à son pronostic,
en rappelant tout d'abord la situation médico-assécurologique et l'évolution des éléments
subjectifs au plan somatique avant de confronter ceux-ci aux éléments objectifs du diagnostic
médical somatique. Observant que l'extension de l'intensité des douleurs en plusieurs endroits
de même que leur absence de réponse aux traitements usuels pouvaient évoquer en premier
lieu la présence d'une grave maladie de nature évolutive, les experts ont écarté
un diagnostic différentiel au motif que de telles affections se révèlent en quelques semaines
ou mois avec suffisamment de critères diagnostiques, notamment des signes objectifs évidents,
progressifs constatés par les médecins voire par l'entourage. Il n'en était rien dans
le cas de la recourante, les constatations des experts étant les suivantes :
“
Son
examen clinique montre qu’elle a gardé un parfait état général, elle est restée
vive et tonique pour nous annoncer ces doléances, elle a gardé le focus de l’attention
tout au long de nos examens, y compris sur toute une journée lors de l’expertise psychiatrique
et rhumatologique. Elle ne prend pas au quotidien de médicament antalgique.
L’évolution
au plan objectif, actuelle, montre un comportement variable en fonction de la distractibilité et
de l’expert, chez une dame qui présente une gestuelle spontanée non limitée lorsqu’elle
ne se sent pas observée. Il n’y a pas de déformation articulaire, pas de perte pondérale,
Mme est en surpoids, avec un indice de masse corporelle (IMC) stable.
L’examen
est parasité par des lâchages, des contre-pulsions, des variations du comportement douloureux
quasiment instantanées en fonction du moment de l’examen.
Les
éléments subjectifs avec le score d’Owestry élevé constaté en 2013, relatent
[un] handicap subjectif très impressionnant.
Nous
avons recherché la corrélation avec des éléments objectifs, leur éventuelle
aggravation expliquant que le niveau de handicap s’est accentué selon Mme, depuis 2008.
Nous
retenons des actes du dossier au plan diagnostique une dorsalgie chronique stable jusqu’en 2008
sur une scoliose et des atteintes dégénératives débutantes, compatibles avec l’âge.
En
fin d’année 2007-début 2008, une petite hernie discale est identifiée au niveau
L5-S1 à gauche.
Comme
facteur déclenchant de la symptomatologie Mme a relaté au neurologue une chute sur le coccyx
en fin d’année 2007. Elle n’a pas pu faire valoir cela auprès de son assureur-accident.
Le cas a été pris en compte par son assurance-maladie.
Mme
dit qu’elle a travaillé avec des douleurs lombo-sciatiques gauches jusqu’à ce qu’elle
n’en puisse plus, en mai 2008. Elle a été reconnue en incapacité de travail depuis
lors par son médecin, mise à part une brève tentative de reprise en 2009, qui a échoué,
les douleurs s’étant aggravées en étendue et en intensité.
Nous
confirmons un excès de poids, associé à un important déconditionnement axial assorti
de dysbalances musculaires. Il existe une scoliose de faible angulation, stable au fil des ans.
Sur
le plan neurologique, il n’y a aucune atteinte objective quelconque. Il n’y a pas d’argument
pour une irritation ou une souffrance radiculaire, notamment en relation avec cette image de hernie discale
au niveau L5-S1 gauche avec possible irritation au niveau des racines L5 et peut-être S1 à
gauche.
On
conclut à une pseudo-sciatalgie gauche en relation avec une enthésopathie liée à
des points douloureux au niveau de la musculature fessière et du grand trochanter gauche sans déficit
moteur, sensitif ni des réflexes. Il y a tout au plus des lâchages antalgiques au niveau du
membre inférieur gauche, mais pas de véritable parésie, le volume des différents
muscles est symétrique par rapport au membre inférieur droit.
Un
EMG de détection au niveau des myotomes L4-L5 et L5-S1 gauche ne montre aucun signe de souffrance
radiculaire aiguë ni chronique, ce qui se conforte aux examens cliniques de l’experte rhumatologue
et de l’expert neurologue.
En
2009, un bilan neurologique et électro-neuromyographique du membre inférieur gauche n’avait
pas permis non plus de mettre en évidence de signe de souffrance radiculaire.
On
peut de toute évidence conclure à l’aspect bénin de l’atteinte neuro-radiologique
discale au cours des dernières années, stable, banale pour l’âge.
Le
tableau actuel est celui d’une douleur diffuse concernant non seulement la région lombo-sacrée
et du membre inférieur gauche mais également l’ensemble du rachis et la région cervico-scapulaire,
les membres supérieurs. On identifie une allodynie d’origine musculo-tendineuse sans participation
neurologique selon l’expert neurologue ni articulaire selon l’experte rhumatologue.
L’experte
rhumatologue confirme les critères d’une fibromyalgie, manifestation déjà évoquée
lors de la précédente expertise.
On
peut donc clairement conclure qu’il s’agit d’un tableau polyalgique diffus d’origine
extra-neurologique. La discrète spondylodiscarthrose est peu évolutive, elle est commune à
l’âge de l’expertisée, et n’explique pas ni l’étendue ni l’irréductibilité
de l’état douloureux.
On
peut bien entendu admettre qu’en 2007 et 2008 il y ait eu une exacerbation des symptômes en
relation possible avec l’aggravation de la protrusion discale au niveau L5-S1. Mais la chronification
des symptômes est certainement sans rapport avec une quelconque affection discale ou rachidienne
ayant des répercussions neurologiques.
Les
éléments d’amplification et de discordances jouent une part importante dans la présentation
clinique et de ce fait les plaintes perdent toute relation avec le faible substrat anatomique existant,
fréquent à partir de la quarantaine.
Vu
l’âge de la patiente et le déconditionnement, nous retenons les limitations fonctionnelles
admises dès 2010 par le SMR, à savoir : pas de port de charges de plus de 10 kg ; pas
de porte-à-faux du rachis; envisager un travail avec alternance des positions. Nous y ajoutons vu
l’âge, que Mme ne devrait pas monter sur des échelles et des escabeaux.
”
Se
référant ensuite aux différents documents au dossier, notamment d'origine médicale,
décrivant l'évolution de l'état de santé somatique de la recourante en 2009, les
experts se sont livrés à sa comparaison avec l’état existant, observant notamment
que l’anamnèse actuelle était assez semblable. Pour le surplus, ils ont relevé ce
qui suit :
“
Mme
déclare être passablement couchée mais cela ne correspond pas à son habitus. Si le
déconditionnement confirme une sédentarité avec un faible développement musculaire,
Mme garde un tannage des pieds bien marqué. Elle n’a pas l’aspect d’atrophie cutanée
et de peau lisse des patients grabataires. L’atrophie musculaire notamment aux membres inférieurs
n’est pas telle.
Nos
examens cliniques montrent, en dépit du handicap allégué, une dame qui reste vive, tonique,
vindicative, avec une gestuelle ample et non limitée lorsqu’elle évoque ses doléances,
mais une alternance de comportement douloureux, fluctuant, qui ne correspond pas à un syndrome lombaire
ou sciatique évident. En revanche le tableau a évolué vers celui d’une « totalgie»,
une douleur universelle pour laquelle nous manquons de substrat anatomique.
En
conclusion au plan subjectif Mme ne va pas mieux, au plan objectif en revanche les éléments
radiculaires irritatifs ne sont plus évidents.
L’observation
au délai actuel de près de 5 ans ne montre pas d’évolution d’un syndrome radiculaire
L5 ou S1 clinique qui donnerait lieu à une diminution ou abolition du réflexe, à une altération
de la force de manière constante et reproductible sur un dermatome, à une amyotrophie sélective
localisée, à un déficit sensitif reproductible, localisé.
S’il
existe une discrète aggravation de la spondylarthrose radiologique, compatible avec l’âge,
le temps écoulé, on ne reconnaît pas dans les symptômes évoqués les caractéristiques
des douleurs et des signes des patients souffrant d’une discopathie active, congestive admise à
l’IRM sous la définition des lésions de Modic I ou à l’EMG par des signes
de dénervation radiculaire en cas de compression aigue ou chronique.
Si
l’on fait abstraction des discordances, si l’on fait abstraction du handicap allégué
qui n’est pas plausible par rapport aux constatations, selon notre expérience en médecine
interne, rhumatologie et neurologie, on se trouve face à une dame de 57 ans qui a travaillé
jeune en dessus de ses forces, puis a été mère de famille avec 3 enfants d’âge
rapproché ; qui a dû s’expatrier après un tremblement de terre, et qui suite à
une poussée de lombo-sciatique irritative n’a pas pu se réintégrer dans le monde
professionnel, et qui présente une amplification de symptômes et des discordances de plus en
plus importantes au fil des examens cliniques.
Son
rachis présente une discrète scoliose avec un angle de Cobb de 16° (l’usage nous
fait admettre que les scolioses sont significatives, à risque évolutif à partir de 30°)
et une spondylodiscarthrose compatible avec son âge. Son habitus d’excès pondéral
avec une vie très sédentarisée depuis ses 50 ans, qu’elle nous a présenté
comme un âge critique, la met à risque de développer des dysbalances musculaires et une
allodynie.
Elle
ne prend plus d’antalgique de manière systématique, elle se rend chez son médecin
2x/an environ et en dehors d’une cure à Abano offerte par ses enfants, elle ne fait pas de
physiothérapie.
Mme
n’a jamais cru aux programmes de tonification prescrits par les spécialistes car elle avait
l’impression que cela ne servait à rien et n’améliorait pas ses douleurs. La solution
n’était pas celle qu’elle souhaitait.
Au
plan somatique, les plaintes douloureuses sortent du champ d’une affection rachidienne, rhumatismale,
neurologique telle que Mme C.________ pense présenter pour justifier son impotence et ses handicaps.
Nous n’avons pas pu la rassurer face à l’absence de gravité de sa pathologie rachidienne,
banale.
Mme
va sans doute mieux qu’au moment de la poussée radiculaire qui donnait un signe de Lasègue
en 2009, qui a motivé de nombreux avis médicaux et examens, au moment de l’octroi d’une
rente AI temporaire, sur le plan objectif.
Son
rachis présente en quelques années des signes dégénératifs un peu plus marqués
mais pas alarmants.
Son
handicap subjectif reste préoccupant et inaccessible aux thérapies somatiques prescrites lege
artis par son médecin.
Comme
le suggérait le Dr S.________ en 2010, dans une activité peu contraignante pour son dos, avec
des charges inférieures à 10 kg, la capacité de travail est selon nous exigible et entière,
du point de vue purement somatique.
”
Les experts se sont ensuite prononcés sur le rapport de leurs confrères des HUG avec les observations
suivantes sous l'angle somatique :
“
Lors
des tests d’ergothérapie à l’Hôpital cantonal en 2013, on a pris en compte
les limitations suggérées, sans analyser si cela correspondait à des éléments
objectifs tels qu’une augmentation des pulsations à l’effort. Les résultats des
tests montrent des limitations, comme nous en avons noté lors de notre examen, mais l’examinateur
n’a pas mis en perspective le degré mineur du diagnostic médical, l’allégation
d’un handicap majeur, et la présence d’éléments d’auto-limitations.
Il n’y a pas de descriptif de la fréquence cardiaque, de la gestuelle, avec ou non l’élargissement
du polygone lors de port de charge, la mise en tension des chaînes musculaires et des muscles accessoires,
l’accélération des pulsations. On a accordé à Mme la possibilité de s’arrêter
en fonction uniquement de ses données subjectives sans rechercher l’effort maximal sécuritaire.
Les
médecins experts L.________, P.________, F.________ notaient dans leur expertise rendue du 12.03.2013
les difficultés des examens cliniques chez une dame démonstrative, allodynique avec des éléments
de fibromyalgie. Les troubles dégénératifs et de la statique vertébrale étaient
estimés bien compensés, ce que nous confirmons actuellement. C’est sur la base d’un
handicap subjectif sévère avec un score d’Oswestry de 81% que l’on a considéré
cette symptomatologie, pourtant « bâtarde » et ne semblant qu’en partie expliquée
somatiquement, comme totalement limitative dans la capacité de travail. La recherche d’une
concordance, l’analyse des discordances n’a pas fait l’objet d’une approche consensuelle
des aptitudes restantes, pourtant bien présentes.
Il
était mentionné une aggravation subjective et non pas objective, ainsi que l’attitude
de méfiance de la patiente face aux propositions d’un reconditionnement musculaire, avec des
exercices actifs nullement contre-indiqués.
Cela
avait déjà été préconisé par les différents spécialistes consultés
antérieurement. Le Dr N.________ neurochirugien avait encouragé Mme en 2012 à se muscler.
Les experts ne tiennent pas compte que la patiente n’était pas partante pour un programme
de tonification et ne l’a jamais été. Pour reconditionner un dos douloureux, il faut
un effort de volonté de la part des patients, une collaboration soutenue dans le temps.
En
présence d’auto-limitations, de kinésiophobie, de discordances, les patients sont rarement
adeptes d’une prise en charge active, même douce et progressive.
Nous
retrouvons ces éléments de kinésiophobie selon l’échelle de Tampa. On a ainsi
conclu à un syndrome douloureux d’origine multiple. On a admis un état dépressif
sévère sur la base d’un questionnaire d’auto-évaluation (Beck), sans corréler
les plaintes à un examen psychiatrique objectif. Rappelons que les Drs F.________, P.________ sont
orthopédistes et le Dr L.________ travaille en rééducation à [...].
Le
Dr I.____________ qui s’est penché sur l’expertise à un délai plus proche
que nous, le 03.04.2013 confirmait le caractère démonstratif de l’expertisée, des
douleurs non spécifiques, et envisageait dans ce contexte de douleur globale, fibromyalgique, une
approche multidisciplinaire relevant les nombreux intervenants que la patiente avait consultés ces
dernières années. Il admettait le caractère non chirurgical de la douleur.
Questionnée
sur l’absence de suivi au long cours à une école du dos, Mme dit qu’elle préfère
ses cures thermales à Abano.
Si
nous nous trouvons face à des constatations cliniques identiques, nous nous écartons des conclusions
des experts précédents et du Dr I.____________. La discordance, la parfaite conservation de
l’état général à un délai d’évolution de 6 ans de l’incapacité
de travail ne nous permet pas de retenir une affection incapacitante pour un travail léger à
moyen, sans mettre en porte-à-faux le rachis, permettant une alternance des positions.
Le
co-expert psychiatre explique dans la partie psychiatrique pourquoi il s’écarte aussi de l’expertise
de 2013 se basant sur le plan psychiatrique uniquement sur un questionnaire.
Enfin,
vérification faite, Mme ne présente pas une ostéoporose mais une simple ostéopénie
selon l’analyse du Z-score et du T-score de la minéralométrie du 10.09.2010 et non pas
aussi profonde que l’évoque le radiologue qui a de toute évidence dans son rapport confondu
le chiffre du Z-score et celui du T-score au niveau lombaire pour son interprétation.
Elle
reçoit une substitution vitamino-calcique mais ne prend plus d’hormones à ce qu’elle
nous a dit. Nous suggérons au délai actuel de 5 ans de refaire une densitométrie afin
de s’assurer en revanche que les valeurs ne se sont pas aggravées et que cela ne suscite pas
un traitement plus incisif.
”
S'agissant de l'état de santé psychique de la recourante, le rapport d'expertise fait mention
de quelques manifestations anxieuses et dépressives discrètes. Les symptômes d'ordre dépressif
sont inconstants et ne sont pas corroborés par la présence de signes dépressifs objectifs.
Le syndrome somatique de la dépression est absent. L'anxiété est un peu plus prononcée,
sous la forme de troubles cognitifs subjectifs et de lésions de grattage, mais elle n'atteint pas
la sévérité d'un trouble anxieux spécifique. En conséquence, le diagnostic CIM-10
correspondant à cette situation est celui de trouble anxieux et dépressif mixte, soit un trouble
mineur, d'intensité légère, n'entraînant pas de limitation fonctionnelle importante
justifiant une diminution durable de la capacité de travail ou de rendement, ni n'imposant de mesures
de réadaptation professionnelle. Ce trouble pouvait exister depuis 2008.
L'expert psychiatre s’est ensuite prononcé sur les évaluations des experts des HUG ainsi
que du Dr H.________, son analyse étant la suivante :
“
Les
experts orthopédistes des HUG évoquaient un « probable état dépressif réactionnel
» sur la base d’un score élevé au questionnaire de Beck. Les questionnaires de mesure
de la dépression de Beck sont des échelles d’auto-évaluation qui ne permettent en
aucun cas de poser un diagnostic. Celui-ci doit reposer sur l’observation clinique, qui manquait
dans l’expertise HUG, exclusivement somatique. Les experts ne fournissaient aucune indication clinique
permettant d’apprécier l’état psychique réel de l‘expertisée.
Le
Dr I.____________, spécialiste en orthopédie qui a examiné Mme C.________ en complément
des experts des HUG, a lui aussi retenu un « état dépressif » sans dire sur quoi
il basait ce diagnostic (non standard) et sans donner d’indications ni sur le status ni sur l’anamnèse
psychiatriques.
Quant
au Dr H.________, psychiatre de liaison du CHUV, il retenait dans son rapport de février 2014 le
diagnostic de « trouble dépressif récurrent, actuellement moyen » sur la base de
son observation de septembre à décembre 2013 dans le cadre de la consultation de la douleur.
Son rapport était succinct sur le plan de la description de l’état clinique, il rapportait
des manifestations anxieuses subjectives et une thymie moyennement triste, sans préciser s’il
s’agissait d’une observation objective ou d’une donnée subjective de l’expertisée.
Sur cette base nous pensons que l’état clinique observé par le Dr H.________ était
assez proche de celui que nous avons observé, avec des manifestations anxieuses et dépressives
peu spécifiques. La seule différence tenait à la présence, à l’époque
du deuil récent de son père, qui contribuait à abaisser l’humeur de manière
passagère.
Par
ailleurs le Dr H.________ ne justifiait pas le diagnostic de « trouble dépressif récurrent
» qu’il retenait. En effet, il n’étayait pas ce diagnostic par la mention anamnestique
ou documentée d’épisodes dépressifs répétés séparés de
périodes de rémission complète. Lors de notre téléphone récent avec lui,
il ne se souvenait pas des détails de l’anamnèse et il nous a renvoyé à son
rapport. De fait, ni l’anamnèse recueillie par nous auprès de l’expertisée
ni le dossier, y compris le rapport du Dr H.________, n’évoquent la présence d’antécédents
d’épisodes dépressifs. Le diagnostic de trouble dépressif récurrent retenu
par le Dr H.________ ne nous paraît donc pas fondé.
Par
ailleurs le Dr H.________ fait état d’une fragilité psychique structurelle chez l’expertisée
de type psychotique. Les tests projectifs effectués en 2013 à sa demande mentionnaient la présence
d’« aménagement de type prépsychotique » et de « défenses du caractère
». Ces appréciations nous paraissent éloignées de la réalité quand on pense
aux capacités d’adaptation et de résistance psychique manifestées par l’expertisée
après le tremblement de terre de sa région, alors qu’elle était une jeune mère
de deux enfants en bas âge. De surcroît l’utilisation de ces termes non standard ne permet
pas de les relier à une véritable réalité clinique. Le Dr H.________ pour sa part
ne mentionnait lui-même aucun signe ou symptôme clinique d’ordre psychotique. Lors de
notre examen (y compris celui du Dr O.__________), nous n’avons observé aucune manifestation
de type psychotique, et aucun élément psychotique n’est relaté dans le dossier hormis
dans le rapport du Dr H.________. Pour ces raisons, nous réfutons la présence d’une pathologie
psychotique chez l’expertisée.
Enfin,
sur le plan intellectuel, le Dr H.________ estimait, sur la base de tests encore, que l’expertisée
présentait une « intelligence limite avec un QI total à 79 ». Là encore nous
nous écartons de cette appréciation qui ne nous semble pas réaliste, et qui ne correspond
en rien à l’impression clinique que nous avons eue lors de notre examen, ni aux données
relatées dans le dossier par les médecins qui ont eu à examiner l’expertisée.
Il
faut noter que les experts somaticiens des HUG et le Dr H.________ ont examiné l’expertisée
alors que cette dernière était encore sous le coup du deuil de son père, survenu l’année
précédente. Selon toute vraisemblance, la sémiologie « dépressive » observée
par les experts genevois et par Dr H.________ en 2013 relevait davantage du deuil que de la dépression
à proprement parler. Cela correspond aussi à l’anamnèse que nous avons recueillie
auprès de l’expertisée, qui nous a déclaré qu’elle a très mal vécu
le décès de son père et a éprouvé des sentiments de tristesse et d’angoisse
intense pendant au moins un an après son décès, qui remontait à septembre 2012.
En
tout cas la sémiologie anxieuse et dépressive, qui a certainement été plus intense
en 2013 qu’elle ne l’est aujourd’hui, est maintenant modérée et ne correspond
ni à un épisode dépressif franc ni à un trouble anxieux spécifique. D’où
notre diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte, caractérisé par la présence
d’éléments anxieux et dépressifs peu spécifiques et non sévères.
Les
plaintes douloureuses alléguées par l’expertisée ne possèdent pas, selon les
Drs O.__________ et K.________, de substrat organique objectivable susceptible d’expliquer leur
ampleur et leur durée. Pour notre part nous ne retenons pas le diagnostic de
syndrome
douloureux somatoforme persistant
car le critère
principal de psychogenèse des douleurs, selon la CIM-10, est absent ici. Il n’y a en effet
chez l’expertisée pas d’évidence de conflit émotionnel grave ni problèmes
psycho-sociaux sévères.
Nous
n’avons pas non plus de signes en faveur d’une fragilité structurelle de la personnalité.
Nous devons dès lors admettre que nous n’avons pas d’explication d’ordre psychique
au basculement de l’expertisée dans un comportement douloureux et dépendant depuis 2008.
Jusque-là elle s’était montrée selon elle - et il n’y a pas d’indice
objectif permettant de mettre en question ses dires - active et sociable. Et bien auparavant, elle avait
fait preuve d’une grande capacité de « résilience » après la catastrophe
naturelle de 1980 et l’émigration en Suisse qui s’en était suivi.
En
résumé nous retenons le diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte F41.2, pathologie
d’intensité très modérée, plus souvent retrouvée en médecine de premier
recours qu’en soins psychiatriques.
”
En relation avec le contexte médico-psycho-social de la fibromyalgie, les experts mentionnent que
la co-morbidité psychiatrique est d'intensité légère et étroitement liée
au syndrome douloureux, que l'intégration sociale est un peu diminuée au contraire de l'intégration
familiale, excellente, que les atteintes somatiques objectives sont bénignes, banales au regard
de l’âge de la recourante et n'expliquant ni l'étendue, ni la permanence des douleurs,
que les phénomènes somatoformes et assimilés sont présents depuis 2008 environ, que
la réponse thérapeutique au traitement n'est que très partielle, que l'état psychique
n'est pas cristallisé, faute d'altération sévère respectivement de fixation, et enfin
que la limitation d'ordre psychique à faire face aux douleurs est discrète étant donné
le caractère léger de dite atteinte psychique. Plusieurs tests ont par ailleurs été
pratiqués soit ceux du « Criteria for the classification of Fibromyalgia » selon l’American
College of Rheumatology 1990 et du « Preliminary Diagnosis Criteria for Fibromyalgia and Measurement
of Symptom Severity »  selon l’American College of Rheumatology  2010, aux résultats
tous positifs si ce n’est très fortement positifs, celui du questionnaire Tampa pour l’évaluation
de l’indice de kinésiophobie dans sa version de juin 2005 dont le score s’est révélé
hautement significatif, celui également des critères d’une amplification des symptômes
selon Matheson révélant plusieurs indices positifs, celui de Gordon Waddell «Illness Behavior
– The spectrum of clinical symptoms and signs 1998 », l’assurée présentant
dans le cas particulier tous les symptômes et signes du test et enfin, le questionnaire WOMAC dont
le score évoquait un haut handicap subjectif, correspondant à l’anamnèse.
De la discussion consensuelle entre les experts concernant la capacité de travail, il ressort que
dans le cadre des limitations fonctionnelles admises par le SMR en 2010, auxquelles s'ajoute l'évitement
des montées d'échelles ou d'escabeaux, la recourante présente une pleine exigibilité
au plan médico-théorique, sans co-morbidité d'ordre psychiatrique importante susceptible
de modifier ou d'aggraver l'appréciation faite au plan somatique.
S'agissant de l'influence des troubles sur l'activité professionnelle habituelle, les experts ont
retenu une interférence nulle dans l'activité d'aide-éducatrice, de l'ordre de 50 % sur
celle d'aide familiale ou de femme de ménage, et de 10 % sur les activités de la recourante
dans son propre ménage, ceci depuis 2008. L'aggravation avait été passagère sur le
plan physique pendant plusieurs mois en 2008-2009, et suivie d'une stabilisation et d'une diminution
du traitement qui n'était plus pris au quotidien, avec absence d'objectivation d'une atteinte radiculaire.
A partir de septembre 2009, soit du bilan effectué au CHUV par le Dr W.________, établissant
clairement les limitations fonctionnelles, la recourante avait recouvré sa capacité de travail
telle que retenue au jour de l'expertise, avec les limitations fonctionnelles précitées.
Dans ses déterminations du 28 avril 2015 sur l'expertise du BEM, la recourante a maintenu que factuellement,
elle était inapte à tout effort physique, se réservant de démontrer cette incapacité
par témoignage de proches.
Quant à l’intimé, il a confirmé sa conclusion en rejet du recours en l’étayant
d’un avis du SMR du 31 mars 2015, signé des Drs X.________ et T.________, relevant que les
experts du BEM avaient procédé à une évaluation précise et impartiale des données
subjectives et objectives relatives aux atteintes à la santé de la recourante, assortie d’une
analyse à la lumière des connaissances médicales actuelles et d’une confrontation
aux éléments médicaux au dossier.
Par  avis du 10 juin 2015, les parties ont été informées de ce que la cause était
gardée à juger. Elles n’ont pas procédé plus avant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent
à l’assurance-invalidité (cf. art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles
la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en
matière d’assurance-invalidité (cf. art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (cf. art. 56, 58 LPGA et art. 69 al. 1
let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (cf. art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l'espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA),
le recours est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
c)
La
LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (cf.
art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid.
2c; ATF 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b)
En
l'occurrence, est litigieuse la question du droit éventuel de l'assurée à des prestations
de l'assurance-invalidité, singulièrement à une rente d'invalidité, au-delà
du 31 décembre 2009.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art.
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie
des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans
son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie
à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente s’il est invalide à 40% au moins en moyenne durant une année
sans interruption notable. La rente est échelonnée selon le taux d’invalidité. Ainsi,
un degré d’invalidité de 40% donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité
de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de 60% au moins
donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d’invalidité de 70% au moins
donne droit à une rente entière (cf. art. 28 al. 2 LAI).
4.
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en lien avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme
des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre
en charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait
empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible (cf. ATF 127 V 294 consid. 4c in fine et ATF 102
V 165; cf. VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références citées). Avant tout, la reconnaissance
de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence d'un diagnostic
émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système
de classification reconnu (cf. ATF 130 V 396 consid. 5.3 et consid. 6).
5.
a)
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge –
se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant d’autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements médicaux fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (cf. ATF 125 V 256 consid.
4 ; cf. TF 9C_58/2013 du 22 mai 2013 consid. 3.1). Il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin
que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant,
pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport
ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (cf. ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 et 125 V 351 consid.
3a).
Quant aux constatations émanant de médecins consultés par l’assuré, elles doivent
être admises avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi, il convient en principe d’attacher
plus de poids aux constatations d’un expert qu’à celles du médecin traitant (cf.
ATF 125 V 350 consid. 3b/cc et les références).
b)
En
principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale
judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales
à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état
de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise
judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par
le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des
déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme
d'une nouvelle expertise médicale (cf. ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références citées
; cf. TF 9C_803/2013 du 13 février 2014 consid. 3.1).
6.
Selon la jurisprudence (cf. ATF 125 V 413 consid. 2b ; cf. TF 9C_1006/2010 du 22 mars 2011 consid. 2.2),
la décision qui accorde simultanément une rente avec effet rétroactif et en prévoit
la réduction ou la suppression correspond à une décision de révision au sens de l'art.
17 LPGA.
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances propre à influencer le droit à la rente peut motiver une révision
au sens de l'art. 17 LPGA. Une diminution notable du taux d'invalidité est établie, notamment,
dès qu'une amélioration déterminante de la capacité de gain a duré trois mois
sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre (cf. art. 88a al.
1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201]). La rente peut
être révisée en cas de modifications sensibles de l'état de santé ou lorsque
celui-ci est resté le même mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont
subi un changement important (cf. ATF 130 V 343 consid. 3.5 ; cf. TF 9C_1006/2010 du 22 mars 2011 consid.
2.2). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en
force reposant sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et les circonstances
régnant à l'époque de la décision litigieuse (cf. ATF 133 V 108 consid. 5.4).
7.
La décision de l’OAI du 21 octobre
2011 allouant à la recourante une rente entière d’invalidité avec effet limité
dans le temps du 1
er
septembre au 31 décembre 2009 se fonde plus particulièrement sur l’avis médical
du SMR du 26 mai 2010. L’intimé a considéré que l’incapacité de travail
et de gain était totale à l'échéance du délai d'attente d'une année prévu
par la loi (cf. art. 28 al. 1 let. b OAI), soit au 26 mai 2009, justifiant l’ouverture du droit
à la rente à partir du 1
er
septembre 2009 compte tenu de la date du dépôt de la demande (cf. art. 29 al. 1 LAI). L’office
a toutefois estimé que l’exercice d’une activité adaptée était en revanche
exigible à 100% dès le mois d’octobre 2009, avec un préjudice économique de
3,24% entraînant la suppression du droit à la rente au 31 décembre 2009, soit trois mois
après l’amélioration effective (cf. art. 88a al. 1 RAI).
La recourante, pour sa part, a allégué la persistance d’une pleine incapacité de
travail au-delà de septembre 2009.
Dans le cadre de la présente procédure judiciaire, la recourante a fait l’objet de deux
expertises pluridisciplinaires, la première par les Drs L.________, F.________, P.________ du Centre
d’expertises des HUG, avec le concours du Dr I.____________, la seconde par les Drs K.________,
G.________ et O.__________ du BEM.
a)
S’agissant
des diagnostics somatiques incapacitants, les deux collèges d’experts s’accordent à
retenir une atteinte à la colonne vertébrale. Les premiers experts posent en effet les diagnostics
de lombo-sciatalgies gauches, chroniques, persistantes, de scoliose lombaire sinistro-convexe, de discopathies
lombaires pluri-étagées, de protrusion discale latérale et foraminale L5-S1, d’arthrose
inter-facettaire lombaire et les seconds experts, celui de spondylodiscarthrose débutante au niveau
cervical et lombaire avec discopathie L5-S1. Ces distinctions ne sont pas déterminantes sous l’angle
de l’examen en droit, sachant que le terme de discopathie désigne toutes les maladies touchant
les disques intervertébraux et que l’absence de mention par les premiers experts de la spondylodiscarthrose,
s’explique vraisemblablement par le temps séparant les deux expertises dans la mesure où
cette atteinte est qualifiée de débutante par les experts du BEM. Les experts des HUG énumèrent
encore à titre d’atteintes incapacitantes des dysbalances musculaires des ceintures scapulaire
et pelvienne ainsi qu’un déconditionnement physique global de la recourante, sans cependant
préciser en quoi ces atteintes entraîneraient à elles seules une incapacité de travail.
Ces deux troubles n’ont pas pour autant échappé aux experts du BEM. Ils citent les dysbalances
musculaires dans le cadre de l’examen clinique et considèrent le déconditionnement physique
sans influence sur la capacité de travail, rejoints dans cette appréciation par le SMR (avis
du 13 octobre 2013). La divergence entre les deux expertises s’agissant de l’effet incapacitant
des dysbalances musculaires et du déconditionnement physique est néanmoins sans incidence.
En effet, il peut être pallié à ces deux atteintes par une physiothérapie et le suivi
d’un tel traitement pourrait être exigible de la recourante, compte tenu de l’obligation
de réduire le dommage (art. 6 LPGA et 7 al. 1 LAI). Les autres diagnostics somatiques posés
par les deux groupes d’experts n’étant ni qualifiés d’incapacitants, ni controversés,
la divergence entre les deux expertises touche à ce stade essentiellement à l’évaluation
de la capacité de travail.
Les premiers experts retiennent une capacité de travail nulle en toutes activités alors que
selon les seconds experts, elle est, pour les activités antérieures, entière dans celle
d’aide-éducatrice, de 50% dans celle d’aide familiale, et pour une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles, entière dès après le bilan effectué en septembre
2009 par le Dr W.________.
Le rapport d’expertise séparé du Dr I.____________ ne saurait être considéré
comme convaincant. Il retient une incapacité de travail dans une activité adaptée en se
fondant sur l’allégation de douleurs par l’assurée, plus particulièrement
l’énoncé par celle-ci de l’impossibilité de maintenir une position assise
ou debout prolongée de plus de 10 ou 20 minutes. Or, l’expert I.____________ n’étaye
pas cette limitation sur la base de l’examen clinique objectif, ni des examens IRM ou radio.
Quant à l’examen clinique pratiqué par les experts L.________, F.________ et P.________,
il s’avère de fait incomplet, l’attitude de l’assurée les ayant incités
à restreindre l’examen orthopédique aux points leur semblant importants et possibles
à réaliser. Ils précisent que la sténose foraminale L5-S1 n’explique que partiellement
le handicap fonctionnel sévère ressortant du test d’Oswestry et que l’association
de plusieurs entités pathologiques pourrait être à l’origine de ce résultat,
sans cependant développer plus avant cette hypothèse. Ils mentionnent des points de fibromyalgie,
dont le diagnostic est d'abord le fait d'un médecin rhumatologue, spécialisation qu’aucun
des experts des HUG n’a acquise. Par ailleurs, en la matière, il convient de requérir
l'avis d'un psychiatre lorsqu'il s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail que la fibromyalgie
est susceptible d'entraîner, dès lors que les facteurs psychosomatiques ont, selon l'opinion
dominante, une influence décisive sur le développement de cette atteinte à la santé
(ATF 132 V 65 consid. 4.3; TF I 428/06 du 25 mai 2007 consid. 7.3.2). Enfin, le test d’Oswestry
est un test d’auto-évaluation, donc subjectif, et ses résultats ne sont pas analysés
par les experts.
D’une manière générale, l’expertise du BEM peut être considérée
comme concluante. Le travail fourni par ses auteurs est de qualité et exhaustif. Les experts font
notamment mention des rapports du dossier AI ainsi que du dossier radiologique. L'anamnèse est complète
et prend en compte d’une manière détaillée et séparément pour chaque spécialisation
les plaintes subjectives de la recourante. L'examen clinique est approfondi et l'exposé des plaintes
circonstancié. Les conclusions sont claires, précises et les explications pour retenir tel
ou tel diagnostic, respectivement écarter un diagnostic différentiel, ou pour interpréter
tel ou tel résultat sont convaincantes.
En ce qui concerne le volet somatique, les experts ont plus particulièrement détaillé
les éléments anamnestiques et cliniques leur permettant de conclure au caractère éminemment
subjectif des douleurs alléguées, soit un état général bien conservé, l’incompatibilité
des faibles résultats des tests fonctionnels avec un état musculaire qualifié de correct,
l’absence d’amyotrophie du membre inférieur gauche, la présence d’un tannage
plantaire significatif. L’expertise permet également d’appréhender l’évolution
de l’état de santé de la recourante et ceci jusqu’à la date déterminante
de la décision administrative du 25 octobre 2011, qui définit le cadre temporel de l’examen
du juge (cf. TF 9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 4 avec la jurisprudence citée). Les experts
du BEM ont par ailleurs justifié la divergence de leurs conclusions de celles de leurs homologues
des HUG s’agissant  de l’exigibilité dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles.
Les avis des médecins traitants n’autorisent aucune contestation de l’expertise du BEM.
Notamment, le Dr W.________ mentionne dans son rapport du 2 juin 2009 un examen neurologique tout à
fait physiologique et dans celui du 9 septembre 2009 des limitations fonctionnelles fortement similaires
à celles retenues par les experts. Il ne se prononce pas sur la capacité de travail de sa patiente
au contraire des Drs Q.________ et V.________ qui attestent d’une incapacité totale en toutes
activités depuis le 26 mai 2008, sans cependant motiver cette appréciation. Au demeurant,
ces deux praticiens se sont prononcés sans nécessairement tenir compte de la situation somatique
dans son ensemble, respectivement sans disposer des compétences spécialisées idoines.
Par opposition, les spécialistes du BEM ont procédé en toute connaissance de cause à
une évaluation globale du cas particulier, tant sous l’angle de la rhumatologie que de la
médecine interne et de la neurologie, et ont exposé de manière convaincante leur appréciation
quant à l’exigibilité d’une activité adaptée aux restrictions physiques.
Les conclusions consensuelles et motivées de ces experts doivent dès lors être suivies.
A cela s’ajoute que les médecins du SMR ont admis qu’il n’y avait aucun motif
médical de s’écarter des conclusions du rapport d’expertise du 10 mars 2015 (cf.
avis médical du 31 mars 2015).
b)
S’agissant
de l’état de santé psychique de la recourante, les experts des HUG retiennent un état
dépressif, exclusivement sur la base d’un test d’auto-évaluation. Faute de mention
des critères objectifs ressortant de l’anamnèse ou de l’examen clinique et ayant
valeur de diagnostic dans l’une ou l’autre des deux classifications internationales reconnues
(CIM-10 ou  DSM-IV), l’avis des experts des HUG ne saurait être retenu, d’autant
plus lorsque comme en l’espèce aucun d’eux n’est au bénéfice d’une
spécialisation en psychiatrie.
Quant à l’expert psychiatre du BEM, il retient le diagnostic de trouble anxieux et dépressif
mixte (F41.2) pathologie qualifiée d’intensité légère et n’entraînant
pas de limitations fonctionnelles justifiant une diminution de la capacité de travail ou de rendement,
ni l’octroi de mesures de réadaptation professionnelle. A l’appui de ce diagnostic,
il relève l’inconstance des symptômes d’ordre dépressif et l’absence
de signes dépressifs objectifs comme du syndrome somatique de la dépression de même qu’une
sévérité insuffisante de l’anxiété pour retenir un trouble anxieux spécifique.
L’expert psychiatre expose encore pour quelles raisons les experts des HUG ne sauraient être
suivis lorsqu’ils mentionnent un « état dépressif » ou  un «probable
état dépressif réactionnel», soit l’absence d’observation clinique et
l’impossibilité de retenir un tel diagnostic sur la seule base d’un questionnaire consistant
en une échelle d’auto-évaluation.
En relation avec le rapport du Dr H.________, il sera préalablement relevé que de jurisprudence
constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées,
en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette
situation doivent faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (cf. ATF 131 V 242 consid.
2.1 et 121 V 362 consid. 1b). Les faits survenus postérieurement doivent cependant être pris
en considération dans la mesure où ils sont étroitement liés à l'objet du litige
et de nature à influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a
été rendue (cf. ATF 99 V 98 consid. 4).
Cela étant, dans la mesure où la recourante a consulté le Dr H.________ à partir
de septembre 2013, soit postérieurement à la décision litigieuse, les observations de
ce médecin ne seront discutées que dans la mesure où elles concernent la période
antérieure au 21 octobre 2011. En l’espèce, le Dr H.________ a posé le diagnostic
de « trouble dépressif récurrent, épisode actuellement moyen », lequel, par
définition, suppose l’existence d’épisodes dépressifs antérieurs. Or,
aucun élément au dossier ne permet de retenir des antécédents d’épisodes
dépressifs, l’expert s’en étant de surcroît assuré à la faveur d’un
entretien avec le Dr H.________. L’expert a encore réfuté, motifs convaincants à
l’appui, l’existence chez la recourante d’une pathologie psychotique comme d’une
intelligence limite. Enfin, l’expert a remarqué pertinemment qu’à l’époque
de son examen par les experts des HUG comme de ses consultations auprès du Dr H.________, la recourante
était encore sous le coup du deuil de son père, de telle sorte que la sémiologie «
dépressive » observée par ces praticiens relevait selon toute vraisemblance davantage
du deuil que de la dépression à proprement parler.
Le diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte posé par l’expert ne saurait dès
lors être remis en question, de même que l’absence de caractère incapacitant de
ce trouble.
Les experts des HUG ont encore observé chez la recourante l’existence de points de fibromyalgie,
sans cependant leur conférer valeur de diagnostic. En revanche, les experts du BEM ont retenu ce
diagnostic. Ils estiment cependant la fibromyalgie sans incidence sur la capacité de travail.
La fibromyalgie est une affection à l'étiologie incertaine caractérisée par une douleur
généralisée et chronique du système ostéo-articulaire, qui s'accompagne généralement
d'une constellation de perturbations essentiellement subjectives, telles que, notamment, la fatigue,
les troubles du sommeil, le sentiment de détresse et des céphalées. Le diagnostic de fibromyalgie
ne renseigne toutefois pas sur l'intensité des douleurs ressenties par la personne concernée,
ni sur leur évolution ou sur leur pronostic que l'on peut poser dans un cas concret. Le Tribunal
fédéral a dès lors estimé, en l'état actuel des connaissances, qu'il se justifiait,
sous l'angle juridique, d'appliquer par analogie les principes développés par la jurisprudence
en matière de troubles somatoformes douloureux lorsqu'il s'agit d'apprécier le caractère
invalidant d'une fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4 ; TF 9C_815/2008 du 29 mai 2009 ; cf. aussi ATF
139 V 346 consid. 2).
Dans un arrêt récent (ATF 141 V 281), le Tribunal fédéral a modifié sa jurisprudence
relative à l'appréciation des effets des affections psychosomatiques sur la capacité de
travail. Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle les troubles somatoformes douloureux
ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible
(consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et introduit un nouveau schéma d'évaluation
au moyen d'un catalogue d'indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue des critères
(consid. 4 de l'arrêt cité). Cette modification jurisprudentielle concerne non seulement les
troubles somatoformes douloureux persistants mais aussi les troubles psychosomatiques comparables (consid.
4.2 de l’arrêt cité et jurisprudence citée). Elle n’influe cependant pas la
jurisprudence issue de l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante
(consid. 3.7 de l’arrêt cité). Les expertises mises en œuvre selon les anciens standards
de procédure ne perdant pas d’emblée toute valeur probante, il y a lieu d’examiner
si les expertises recueillies permettent ou non une appréciation concluante du cas à l’aune
des indicateurs déterminants (consid. 8 de l’arrêt cité et jurisprudence citée).
Dans la mesure où les experts du BEM ont retenu, sur la base des anciens critères, que la fibromyalgie
affectant la recourante ne présentait aucun caractère incapacitant, il convient d’examiner
si l’application de la nouvelle jurisprudence conduit à une appréciation différente.
Il est lieu de préciser ici que dans l’arrêt précité, le Tribunal fédéral
a néanmoins maintenu, voire renforcé la portée des motifs d'exclusion définis dans
l'ATF 131 V 49, aux termes desquels il y a lieu de conclure à l'absence d'une atteinte à la
santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice
d'une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable,
et ce même si les caractéristiques d'un trouble somatoforme douloureux au sens de la classification
sont réalisées (consid. 2.2 de l'arrêt cité, TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015
consid. 8.2). Des indices d'une telle exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre
les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont
les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre
les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes
très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psycho-social intact.
En l’espèce, l’anamnèse et examen clinique de la recourante par les experts du
BEM ont révélé que l’intéressée ne prenait pas de médicament antalgique
au quotidien et avait refusé tout traitement de physiothérapie ou analogue, à l’exception
d’une cure thermale offerte par ses enfants, que son état général était parfaitement
conservé, qu’elle demeurait vive et tonique lors de l’énoncé de ses doléances
et avait gardé le focus de l’attention tout au long des examens. Son comportement était
variable en fonction de la distractibilité et de l’expert et elle présentait une gestuelle
spontanée sans limitation lorsqu’elle ne se sentait pas observée de telle sorte que les
experts ont retenu une alternance de comportements douloureux fluctuants. Il existait en outre une discrépance
entre l’allégation d’être passablement couchée et un tannage plantaire marqué.
L’intégration familiale était demeurée excellente et l’intégration sociale
n’était que peu diminuée. Les experts ont finalement conclu à l’existence
d’éléments d’amplification et de discordances jouant une part importante dans la
présentation clinique.
L’exagération des symptômes étant manifeste, un motif d’exclusion au sens
de la jurisprudence est réalisé.
c)
En
conséquence, en l’absence d’atteinte à la santé invalidante persistant au-delà
de septembre 2009, c’est à juste titre que la rente d’invalidité entière a
été supprimée avec effet au 31 décembre 2009. Temporellement et l’expertise
du BEM le confirme, l’OAI était légitimé à retenir la date du dernier examen
du Dr W.________ le 9 septembre 2009 pour fixer le point de départ de l’amélioration
de l’état de santé de la recourante, le délai de trois mois de l’art. 88a
al. 1 RAI venant ainsi à échéance le 31 décembre 2009.
d)
Vérifié
d’office, le calcul du préjudice économique réalisé par l’OAI concluant
à un taux d’invalidité de 3,24% n’est pas critiquable. C’est en effet à
juste titre que l’OAI s’est référé, en l’absence de reprise d’activité,
aux données statistiques de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS), plus
exactement au salaire auquel pouvaient prétendre les femmes effectuant des tâches simples et
répétitives dans le secteur privé en 2008 (ESS 2008, TA1; niveau de qualification 4).
L’OAI n’a pas non plus excédé son pouvoir d’appréciation en arrêtant
à 10% la réduction du salaire d’invalide pour tenir compte des circonstances concrètes,
en l’occurrence des limitations fonctionnelles (ATF 126 V 175).
e)
Le
dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, il n'y a pas lieu de donner suite aux mesures d'instruction complémentaires requises par
la recourante, à savoir l'audition de témoins à même d’attester de la péjoration
de son état de santé et de ses difficultés au quotidien. En effet, de telles mesures d'instruction
ne seraient pas de nature à modifier les considérations qui précèdent, étant
rappelé que le diagnostic d’atteintes à la santé comme l’appréciation
de leur caractère incapacitant relèvent de la compétence du corps médical (appréciation
anticipée des preuves, Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialvericherung, p. 212, n°
450 ; ATF 130 II 425 consid. 2.1, 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib consid. 2b, 119
V 344 consid. 3c et la référence). Enfin la recourante n’a pas formellement requis l’audience
publique prévue à l'art. 6 CEDH.
8.
Cela étant, le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
Vu l’issue du litige, la recourante n’a
pas droit à des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA). Par ailleurs, la procédure
est onéreuse et la recourante, qui voit ses conclusions rejetées, doit supporter les frais
de justice (art. 69 al. 1bis LAI et art. 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD),
arrêtés à 400 francs compte tenu de la nature et de la complexité du litige.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 21 octobre 2011 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de C.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jacques Baumgartner (pour C.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :