vd_findinfo · Jug / 2021 / 29 · 2020-05-22 · fr

INJURE, INDEMNITÉ{EN GÉNÉRAL}, FRAIS DE LA PROCÉDURE, ADMISSION PARTIELLE, PROCÉDURE ÉCRITE | 177 CP, 48 let. b CP, 426 al. 1 CPP (CH), 433 al. 1 CPP(CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 18.01.2021 Jug / 2021 / 29

TRIBUNAL
CANTONAL
8
PE18.007907/AFE/avy-lpu
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Séance
du 18 janvier 2021
__________________
Composition
:               Mme
Fonjallaz
,
présidente
M.
Pellet et Mme Bendani, juges
Greffière
:              Mme
Vantaggio
*****
Parties
à la présente cause :
F.________
,
prévenu, représenté par Me Albert Habib, défenseur d'office à Lausanne, appelant,
et
MINISTÈRE
PUBLIC
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de Lausanne, intimé,
N.________
,
partie plaignante, représentée par Me Michael Stauffacher, conseil de choix à Lausanne,
intimée.
La Cour d’appel pénale statue à huis clos sur l'appel formé par F.________ contre
le jugement rendu le 22 mai 2020 par le Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne dans
la cause le concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 22 mai 2020, le Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne a constaté
que F.________ s'est rendu coupable d'injure (I), l'a condamné à la peine pécuniaire de
30 jours-amende, le montant du jour-amende étant arrêté à 20 fr., avec sursis pendant
5 ans (II), a ordonné au titre de règle de conduite pendant le délai d'épreuve octroyé
sous-chiffre II la poursuite du traitement psychiatrique qu'il a entrepris, actuellement auprès
du Centre des Toises à Sion, ou de tout autre thérapeute agréé, aussi longtemps que
la faculté le dira (III), a renoncé à révoquer le sursis octroyé le 3 juillet
2017 par le Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois (IV), a rejeté
les conclusions civiles déposées par N.________ (V), a alloué à N.________ une juste
indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure, arrêtée
à 4'353 fr. 75, à la charge de F.________ (VI), a mis à la charge de ce dernier une partie
des frais de procédure, arrêtée à 4'098 fr. 30, y compris l'indemnité allouée
à son défenseur d'office, Me Albert Habib, à hauteur de 2'510 fr. 80, le solde étant
laissé à la charge de l'Etat (VII) et a dit que l'indemnité allouée sous chiffre
VII ci-dessus sera exigible pour autant que sa situation financière le permette (VIII).
B.
a)
Par annonce du 26 mai 2020 puis déclaration
motivée du 7 juillet 2020, F.________ a formé appel contre ce jugement en concluant, avec suite
de frais et dépens, à la réforme des chiffres II et VI à VIII de son dispositif,
en ce sens qu'il soit condamné à une peine pécuniaire de 20 jours-amende, le montant du
jour-amende étant arrêté à 20 fr., avec sursis pendant 5 ans, que la juste indemnité
allouée à N.________ pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure
mise à sa charge soit arrêtée à 2'692 fr. 50, qu'une partie des frais de première
instance arrêtée à 3'440 fr., y compris l'indemnité de son défenseur d'office
de 2'510 fr. 80, soit mise à sa charge, le solde étant laissé à la charge de l'Etat,
et qu'une partie des frais de procédure de première instance arrêtée à 635 fr.,
ainsi que l'intégralité des frais d'appel, soient mises à la charge d'N.________.
b)
Le 13 novembre 2020, F.________ a requis sa dispense de comparution à l'audience d'appel, invoquant
que l'audience allait essentiellement porter sur des points juridiques et qu'il s'était largement
exprimé dans le cadre de la présente affaire, si bien que sa présence n'apporterait pas
d'élément supplémentaire. Il a également produit un certificat médical daté
du 12 novembre 2020 (cf. P. 67/1).
Le 17 novembre 2020, le Ministère public a déclaré qu'il n'entendait pas intervenir en
personne lors de l'audience d'appel et qu'il renonçait à déposer des conclusions.
Le 30 novembre 2020, N.________ ne s'est pas opposée à la dispense de comparution demandée
par l'appelant et a également requis sa dispense. Le 15 décembre 2020, elle a conclu au rejet
de l'appel interjeté par F.________ et a renoncé à un complément d'indemnité
pour la procédure d'appel.
Le 22 décembre 2020, dans la mesure où la déclaration d'appel de F.________ était
motivée, que l'appelant et son défenseur avait été dispensés de comparaître
à l'audience d'appel, que le Ministère public n'entendait pas intervenir et que les parties
intimées s'étaient déterminées sur l'appel, la Présidente de la Cour d'appel
pénale a proposé à l'appelant de traiter l'appel en procédure écrite, conformément
à l'art. 406 al. 2 CPP. Elle lui a imparti un délai au 5 janvier 2021 pour se déterminer
et indiquer si sa situation personnelle s'était modifiée depuis le jugement de première
instance.
Par courriers des 4 et 5 janvier 2021, F.________ a déclaré accepter de poursuivre la procédure
d'appel par écrit et a produit trois pièces concernant sa situation personnelle (cf. P. 79).
Par courrier du 12 janvier 2021, F.________ a produit le relevé des opérations de son défenseur
d'office (cf. P. 81).
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1
F.________ est né le [...] 1970 à Bari,
en Italie, pays dont il est ressortissant. Il est au bénéfice d'un permis d'établissement
C. Il est séparé de son épouse, N.________. Leur séparation est très conflictuelle.
Le couple a eu deux enfants, [...], née le [...] 2002, et [...], né le [...] 2008. Selon un
rapport établi le 30 septembre 2019 (P. 54/1), le Service de protection de la jeunesse (ci-après :
SPJ) a proposé d'ordonner une curatelle d'assistance éducative (art. 308 al. 1 CC), ainsi que
des visites médiatisées entre [...] et son père, afin qu'un accompagnement des visites
permette la reprise du lien. Le SPJ a également proposé de suspendre le droit de visite de
[...], d'attribuer la garde de fait des enfants à N.________, ainsi que la poursuite des suivis
thérapeutiques de [...] auprès de la Dre [...] et de [...] après son départ de la
Fondation de Verdeil. F.________ a pu voir son fils [...] avant la pandémie, à raison d'une
heure lors d'une rencontre organisée auprès d'un cabinet psychiatrique à Lausanne. Pendant
le confinement, l'appelant a pu parler à son fils par visio-conférence. Il n'a plus eu de contact
avec sa fille depuis janvier 2019.
L'appelant a déclaré suivre une thérapie et prendre une médication depuis 2014. Après
une tentative de suicide le 11 novembre 2017, F.________ a été hospitalisé à l'Hôpital
de Cery, jusqu'en décembre 2017. Il ressort d'une expertise psychiatrique établie le 2 mars
2018 par le Dr [...], psychiatre pour l'Office AI du canton de Vaud (P. 55), que les diagnostics de troubles
dépressifs récurrents, épisodes actuels sévères sans symptômes psychotiques
(F. 33.2) et troubles de la personnalité (F. 60.8) ont été posés. La capacité
de travail de ce dernier est de 0 % depuis 2014. Il a fait plusieurs tentamens, avant et après la
séparation. Le dernier date de février 2020. Ensuite de celui-ci, il a été adressé
par les urgences de l'Hôpital de Sion à l'Hôpital de Malévoz à Monthey. Selon
un rapport établi le 18 mars 2020 par les Dr [...] et [...], respectivement chef de clinique adjoint
et médecin assistant à l'Hôpital de Malévoz (cf. P. 47), l'appelant présentait
un trouble dépressif récurent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques.
Les praticiens précités relevaient que le passage à l'acte s'inscrivait dans les difficultés
de F.________ à gérer la frustration et la pulsionnalité, lesquelles méritaient d'être
explorées d'avantage afin d'exclure un trouble de la personnalité quelconque.
Lors des débats de première instance, l'appelant a également déclaré qu'il était
inévitable pour lui de poursuivre son traitement, qu'il lui était arrivé à deux reprises
durant ces six dernières années de l'oublier, ce qui avait été catastrophique, et
qu'actuellement, sa sœur lui rappelait de vérifier son dosage (cf. jugt, p. 12). F.________
a indiqué qu'il voulait également continuer de suivre son traitement psychiatrique. Il est
notamment suivi par le cabinet du Dr [...], psychiatre FMH, et [...], psychothérapeute FSP. Il ressort
du certificat médical établi par ces praticiennes le 12 novembre 2020 (cf. P. 67/1 et 79/1)
que F.________ a suivi un traitement psychothérapeutique ambulatoire à raison de deux à
trois fois par mois dans leur cabinet depuis le mois d'avril 2019. L'appelant présente une symptomatologie
dépressive sévère accompagnée d'une tristesse éprouvée, ponctuée de
crises d'angoisses majeures en lien avec des troubles graves du sommeil, ainsi qu'une thymie très
abaissée, avec de la colère et un fort sentiment d'impuissance et un retrait social massif.
Dans ce contexte, il était très important que F.________ puisse se rendre chez sa sœur
en Italie, de mi-novembre 2020 à mi-février 2021, afin de favoriser son ressourcement personnel.
L'appelant serait passablement fragile et nécessiterait l'intervention d'autres professionnels de
la santé.
F.________ vit seul à Sion. Il touche une rente AI de 2'172 fr. et une rente mensuelle LPP de 1'133
francs. Par projet de décision du 21 octobre 2020, l'Office cantonal AI du Valais a fait part à
l'appelant de son intention de lui supprimer son allocation pour impotent (cf. P. 79/3). Une expertise
bi-disciplinaire a été mise en place (cf. P. 79/2). Il n'a pas droit aux PC Famille. Les
allocations familiales sont versées directement à N.________. Les enfants du couple bénéficient
directement d'une rente AI d'un montant de 893 fr. chacun, versée à la mère. L'appelant
paie un loyer mensuel de 1'610 fr. charges comprises. Ses primes d'assurance-maladie s'élèvent
à 485 fr. 80 par mois et il a environ 12'000 fr. de dettes consécutives à des frais pénaux.
Il est actuellement en Italie, chez sa sœur.
1.2
Le casier judiciaire suisse de F.________ comporte l'inscription suivante :
- 3 juillet 2017, Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois, peine pécuniaire
de 90 jours-amende à 20 fr., avec sursis pendant 2 ans, pour lésions corporelles simples
et diffamation.
2.
2.1
Au Mont-sur-Lausanne, entre le 13 janvier et le 13 avril 2018, F.________ a notamment traité son
épouse, N.________, de «
sale
bédouine
», «
sale
marocaine
», «
sorcière
», «
espèce
de bâtarde
», «
menteuse
»,  «
personne
dégueulasse
», «
vas
chier pétasse
», «
espèce
de malade mentale
».
N.________ a déposé plainte le 13 avril 2018 et s'est constituée partie civile.
2.2
Entre le 13 avril et le 14 juin 2018, F.________ a notamment écrit à son épouse, N.________,
«
tu n'es qu'un singe
qui a besoin qu'on lui dicte car tu es incapable et ignorante de parler de la sorte
», «
figures de merde
sur figures de merde à cause de ton intelligence d'arrobia
».
N.________ a déposé plainte le 14 juin 2018 et s'est constituée partie civile.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais
légaux (art. 385, 399 CPP) par une partie ayant la qualité pour recourir (art. 382 CPP) contre
le jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al.
1 CPP), l’appel est recevable.
La procédure écrite est applicable (art. 406 al. 2 let. a et b CPP), les parties ayant donné
leur accord à cette manière de procéder.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé (a) pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
(b) pour constatation incomplète ou erronée des faits et (c) pour inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier
; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et
selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement.
L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al.
1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure
préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction d'appel administre,
d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement
de l’appel (art. 389 al. 3 CPP).
3.
3.1
L’appelant conteste que les mots «
figures
de merde sur figures de merde à cause de ton intelligence d'arrobia
»
constituent des injures.
3.2
Se rend coupable d'injure, celui qui aura, par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des
voies de fait, attaqué autrui dans son honneur (art. 177 al. 1 CP).
L'honneur que protège l'art. 177 CP est le sentiment et la réputation d'être une personne
honnête et respectable, c'est-à-dire le droit de ne pas être méprisé en tant
qu'être humain ou entité juridique (ATF 132 IV 112 consid. 2.1). L'injure peut consister dans
la formulation d'un jugement de valeur offensant, mettant en doute l'honnêteté, la loyauté
ou la moralité d'une personne de manière à la rendre méprisable en tant qu'être
humain ou entité juridique (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3
e
éd., Berne 2010, nn. 10 ss ad art. 177 CP), ou celui d'une injure formelle, lorsque l'auteur a,
en une forme répréhensible, témoigné de son mépris à l'égard de la
personne visée et l'a attaquée dans le sentiment qu'elle a de sa propre dignité (Corboz,
op. cit., n. 14 ad art. 177 CP). Sur le plan subjectif, l'injure suppose l'intention. L'auteur doit vouloir
ou accepter que son message soit attentatoire à l'honneur et qu'il soit communiqué à la
victime (ATF 117 IV 270 consid. 2b).
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non
pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon
la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui
attribuer (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3). Un texte doit être analysé non seulement en fonction
des expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général
qui se dégage du texte dans son ensemble (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 ; Corboz, Les infractions
en droit suisse, vol. 1, 3
e
éd., Berne 2010, nn. 13 et 42 ad art. 173 CP).
Sur le plan subjectif, l'injure suppose l'intention. L'auteur doit vouloir ou accepter que son message
soit attentatoire à l'honneur et qu'il soit communiqué à la victime (ATF 117 IV 270 consid.
2b).
3.3
En l'espèce,               N.________
a déposé plainte le 14 juin 2018 au motif que l'appelant lui avait écrit : «
figures
de merde sur figures de merde à cause de ton intelligence d'arrobia
(à
comprendre «
paysanne
» dans le dialecte marocain)
,
quelle peine pour deux enfants innocents. Ne comptez plus sur moi, vis toi dans la honte et sous le regard
moqueur des gens du [...]
».
Il sied de relever que le sens de ces mots est obscur pour l'auditeur moyen. Avec le premier juge, il
y a lieu de considérer qu'en italien «
figura
di merda
», qui est une expression qui
signifie «
quelle honte
», ne constitue par une injure au contraire de «
faccia
di merda
». On ne saurait ainsi considérer
que l'appelant, qui est de langue maternelle italienne, aurait commis une erreur en traduisant littéralement
ces mots. Il est en outre crédible lorsqu'il expose qu'il a voulu que la plaignante éprouve
la même honte que celle qu'il avait ressentie lorsque son hospitalisation à Cery avait été
connue [...], où il vivait et travaillait. Cela ressort en effet de la fin de phrase incriminée,
où il enjoint la plaignante à vivre dans la honte, ce qui est en outre cohérent avec le
sens des mots «
figura
di merda
». Quant au mot «
arrobia
», qui signifierait «
paysanne
» en dialecte marocain, il n'est pas constitutif d'injure. Dans ces circonstances, tant les éléments
objectifs que subjectifs de l'infraction d'injure ne sont pas réalisés en ce qui concerne ces
termes.
4.
4.1
L'appelant reproche au
premier juge de n'avoir pas suffisamment tenu compte de l'intensité du comportement de la plaignante.
Il invoque l'art. 48 let. b CP.
4.2
Le comportement de la victime peut constituer une circonstance atténuante, si la victime provoque
l'auteur par un comportement initial. Ainsi, selon l'art. 48 let. b CP, le juge peut atténuer la
peine lorsque « l'auteur a été induit en tentation grave par la conduite de la victime ».
Le motif d'atténuation déduit du comportement de la victime qui a induit l'auteur en tentation
grave réside dans le fait que c'est le lésé qui a poussé à la commission de
l'acte punissable et cela si gravement que l'auteur ne porte pas l'entière responsabilité de
la décision délictueuse, une partie en incombant aussi à la victime (TF 6B_395/2009 du
20 octobre 2009 consid. 6.6.1 et la référence citée). La portée de cette disposition
est restrictive (Dupuis et al. [éd.], Petit Commentaire du Code pénal, 2
e
éd.,
Bâle 2017, n. 17 ad art. 48 CP).
4.3
Dans le cas particulier, il convient de tenir compte du fait que les injures ont été prononcées
par F.________ dans le cadre d'un conflit conjugal exacerbé. Cela étant, même si la plaignante
a eu un comportement répréhensible et qu'elle a également alimenté le conflit, on
ne saurait retenir que les injures seraient en lien direct avec les agissements de celle-ci. Il n'y a
ainsi pas lieu d'appliquer l'art. 48 let. b CP, mais il sera tenu compte de ce contexte à décharge.
La peine prononcée par le premier juge sera toutefois réduite dans une moindre mesure. En effet,
comme l'a relevé ce dernier – qui a tenu compte du contexte de la séparation, des injures
de la plaignante et de la situation médicale du prévenu –, les (autres) injures qu'il
a proférées à l'encontre d'N.________ sont particulièrement grossières, rabaissantes
et humiliantes. Partant, c'est une peine pécuniaire de 25 jours-amende qui sera prononcée
à l'encontre de F.________. Il y a en outre lieu de confirmer le montant du jour-amende tel que
fixé en première instance, soit à 20 fr., qui correspond à la situation financière
de l'appelant. Par ailleurs, le sursis pour une période de cinq ans, qui n'est pas contesté
en appel, doit être confirmé.
5.
5.1
L'appelant conteste le montant des frais de première instance mis à sa charge.
5.2
La répartition des frais de procédure
de première instance repose sur le principe selon lequel celui qui a causé les frais doit les
supporter. Ainsi, le prévenu doit supporter les frais en cas de condamnation (art. 426 al. 1 1
re
phrase CPP), car il a occasionné, par son comportement, l'ouverture et la mise en œuvre de
l'enquête pénale (ATF 138 IV 248 consid. 4.4.1). Lorsque la condamnation n'est que partielle,
les frais ne doivent être mis à sa charge que de manière proportionnelle, en considération
des frais liés à l'instruction des infractions pour lesquelles un verdict de culpabilité
a été prononcé. Il s'agit de réduire les frais, sous peine de porter atteinte à
la présomption d'innocence, si le point sur lequel le prévenu a été acquitté
a donné lieu à des frais supplémentaire et si le prévenu n'a pas, de manière
illicite ou fautive, provoqué l'ouverture de la procédure ou rendu plus difficile la conduite
de celle-ci (art. 426 al. 2 CPP ; TF 6B_921/2019 du 19 septembre 2019 consid. 3.1).
5.3
En l'espèce, le premier juge a mis les frais, par 4'098 fr. 30, y compris l'indemnité de son
défenseur d'office, par 2'510 fr. 80, à la charge du prévenu et a laissé le solde
à la charge de l'Etat. Le montant de l'émolument mis à sa charge est donc de 1'587 fr.
50. Il ressort de la liste des frais que le premier juge a laissé à la charge de l'Etat une
grande partie des frais du Ministère public, soit 1'275 fr. et 487 fr. 50, ainsi que les frais d'une
brève audience, par 400 fr., retenant les sommes de 487 fr. 50, 400 fr. pour une brève audience
du Tribunal de police et 700 fr. pour une seconde audience d'une demi-journée. Cette manière
de procéder peut être approuvée. Il n'y a par ailleurs pas lieu de réduire ces frais
en lien avec la libération de l'infraction d'injure relative au mot «
arrobia
».
Enfin, dans la mesure où le Ministère public n'a pas recouru contre le fait qu'aucun frais
n'a été mis à la charge de la plaignante, le Cour de céans ne saurait imputer des
frais à celle-ci, dès lors qu'il n'appartient pas au prévenu de se substituer au Ministère
public pour défendre les intérêts de l'Etat.
6.
6.1
L'appelant conteste le montant de l'indemnité au sens de l'art. 433 CPP allouée à la partie
plaignante et mise à sa charge. Il fait valoir que certaines opérations auraient été
comptabilisées trop lourdement, que les conclusions civiles ont été rejetées, que
la plaignante aurait eu un comportement blâmable et que le tarif horaire de 350 fr. serait excessif.
6.2
Selon l'art. 433 al. 1 CPP, la partie plaignante peut demander au prévenu une juste indemnité
pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure si elle obtient gain de cause
(let. a) ou si le prévenu est astreint au paiement des frais conformément à l'art. 426
al. 2 CPP (let. b).
6.3
Le premier juge a alloué l'intégralité de la note d'honoraires de 4'353 fr. 75
requise par la plaignante (cf. P. 24 et 53), qui correspond à 11 heures et 55 minutes d'activité
d'avocat au tarif horaire de 350 francs.
Contrairement à ce que soutient l'appelant, on ne saurait considérer que la durée de 0.66
heure pour la prise de connaissance d'une ordonnance pénale et un courriel à la cliente est
excessive dans la mesure où il s'agit d'explications à la cliente. Le temps consacré à
l'audience du 7 décembre 2018 paraît, à première vue, un peu élevé, dès
lors que l'audition elle-même n'a duré que 40 minutes. Il y a lieu toutefois de tenir compte
du déplacement et de brefs entretiens avec la cliente avant et après l'audition, de sorte que
la durée de 1 heure et 20 minutes ne paraît pas excessive comme semble soutenir l'appelant,
étant précisé qu'on ignore la durée du retard allégué. En revanche, c'est
à juste titre que l'appelant fait valoir que la plaignante succombe en ce sens que ses conclusions
civiles ont été rejetées et qu'il y a lieu de réduire la note d'honoraires de son
conseil pour en tenir compte. Dans la mesure où la durée des opérations en lien avec les
conclusions civiles doit être évaluée, il y a lieu de s'en tenir à une durée
globale de 10 heures et 30 minutes d'activité au lieu de 11 heures et 55 minutes.
Par ailleurs, le tarif horaire de 350 fr. est trop élevé compte tenu de la simplicité
de la cause. C'est néanmoins à tort que l'appelant fait valoir que celui-ci devrait être
de 250 fr. en raison du fait que l'avocat de la plaignante est collaborateur et non associé de son
étude, en se référant à l'art. 26a al. 5 TFIP [tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; BLV 312.03.1]). Partant, il y a
lieu de retenir le tarif horaire de 300 fr., qui est usuellement alloué, dès lors qu'il tient
compte des caractéristiques de la cause et de l'expérience de l'avocat.
Au vu de ce qui précède, c'est un montant de 3'392 fr. 55, TVA comprise, qui doit être
alloué à N.________ à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure de première instance, à la charge de l'appelant.
7.
En définitive, l'appel de F.________ doit être partiellement admis et le jugement entrepris
modifié aux chiffres II et VI de son dispositif dans le sens des considérants qui précèdent.
Sur la base de la liste des opérations produite le défenseur d'office de F.________, dont il
n'y a pas lieu de s'écarter, c'est une indemnité de 1'443 fr. 50, correspondant à
7,30 heures d'activité d'avocat breveté au tarif horaire de 180 fr., plus des débours
forfaitaires à concurrence de 2 %, plus la TVA, qui doit être allouée à Me Albert
Habib.
Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnité au sens de l'art. 433 CPP à la plaignante pour la procédure
d'appel, celle-ci y ayant renoncé.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par 2'873 fr. 50, constitués
en l’espèce de l’émolument du présent jugement, par 1'430 fr. (art. 21 al.
1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1]), et des frais imputables à la défense d’office (art. 422
al. 1 et 2 let. a CPP), par 1'443 fr. 50, seront mis par 2/5
èmes
à la charge de la partie plaignante, qui succombe en ayant conclu au rejet de l'appel (cf. TF 6B_582/2020
du 17 décembre 2020, destiné à la publication), soit par 1'149 fr. 40, et par 3/5
èmes
à la charge de l'appelant, qui succombe également partiellement, soit par 1'724 fr. 10 (art.
428 al. 1 CPP).
L’appelant ne sera tenu de rembourser les 3/5
èmes
de l’indemnité de son défenseur d’office que lorsque sa situation financière
le permettra (art. 135 al. 4 let. a CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
en
application des art. 34, 42 al. 1, 44 al. 1 et 2, 46 al. 2, 47, 94 et 177 al. 1 CP ;
122
ss et 398 ss CPP,
prononce
:
I.
L'appel est partiellement admis.
II.
Le jugement rendu le 21 juillet 2020 par le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne est modifié
aux chiffres II et VI de son dispositif et confirmé pour le surplus, le dispositif étant désormais
le suivant :
« I. Constate que F.________ s'est rendu coupable d'injure ;
II. Condamne F.________
à la peine pécuniaire de 25 (vingt-cinq) jours-amende, le montant du jour-amende étant
arrêté à 20 fr. (vingt francs) le jour, avec sursis pendant 5 (cinq) ans ;
III. Ordonne au titre
de règle de conduite pendant le délai d'épreuve octroyé sous chiffre II ci-dessus
la poursuite du traitement psychiatrique entrepris par F.________, actuellement auprès du centre
des Toises à Sion, ou de tout autre thérapeute agréé, aussi longtemps que la faculté
le dira ;
IV. Renonce à révoquer
le sursis octroyé à F.________ le 3 juillet 2017 par le Tribunal de police de la Broye
et du Nord vaudois ;
V. Rejette les conclusions
civiles déposées par N.________ ;
VI. Alloue à N.________
une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure
arrêtée à 3'392 fr. 55 (trois mille trois cent nonante-deux francs et cinquante-cinq centimes),
TVA comprise, et la met à la charge de F.________ ;
VII. Met à la charge
de F.________ une partie des frais de procédure arrêtée à 4'098 fr. 30, y compris
l'indemnité allouée à son défenseur d'office, l'avocat Albert Habib, à hauteur
de 2'510 fr. 80 TTC, le solde étant laissé à la charge de l'Etat ;
VIII. Dit que l'indemnité
allouée sous chiffre VII ci-dessus sera exigible pour autant que la situation financière de
F.________ le permette. »
III.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 1'443 fr. 50 (mille quatre cent quarante-trois francs
et cinquante centimes) est allouée à Me Albert Habib.
IV.
Les frais d'appel, par
2'873 fr. 50, y compris l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus, sont mis par 2/5
èmes
à la charge de la plaignante, soit par 1'149 fr. 40, et par 3/5
èmes
à la charge de l'appelant, soit par 1'724 fr. 10.
V.
F.________ ne sera tenu de rembourser à l'Etat de Vaud les 3/5
èmes
du montant de l'indemnité en faveur de son défenseur d'office prévue au chiffre III ci-dessus
que lorsque sa situation financière le permettra.
VI.
Le jugement motivé est exécutoire.
La
présidente :               La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Albert Habib, avocat (pour F.________),
-
Me Michael Stauffacher, avocat (pour N.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
M. le Président du Tribunal de police l'arrondissement de Lausanne,
-
M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :