vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 874 · 2024-02-02 · fr

DÉCISION DE RENVOI, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 874

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
3/23 - 43/2024
ZD23.000778
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 février 2024
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
MM.
Bonnard et Peter, assesseurs
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à [...], recourant, agissant par son curateur [...], lui-même représenté par Me Gilles
Monnier, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 LPGA ; art. 4 et 28 LAI ; art. 87 al. 2 et 3 RAI.
E n  f a i t  :
A.
L.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant de [...] né
en [...], sans formation certifiante, est arrivé en Suisse en mars 1998 au bénéfice d’un
permis de séjour en tant que réfugié.
Le 26 novembre 2003, l’assuré, par le Centre social régional, a adressé à l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
une première demande de prestations, indiquant souffrir d’état anxio-dépressif,
de troubles mentaux dus à des lésions et d’état de stress post-traumatique à
la suite d’une agression avec un objet contondant.
L’OAI a mis en œuvre une expertise psychiatrique dont il a confié la réalisation
au Dr W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 6 mars
2006, le Dr W.________ a retenu les diagnostics de trouble somatoforme indifférencié ou trouble
de somatisation, de non ou mauvaise observance au traitement, d’intelligence limite, de personnalité
immature à traits évitants et de mauvaise intégration socio-culturelle et professionnelle.
Il a reconnu une « incapacité de travail probablement de plus de 70 % depuis 1993 (non
intégration socio-culturelle et professionnelle) ».
Sollicité pour avis, le Service médical régional de l’AI (ci-après : le
SMR) a estimé, le 15 mars 2007, qu’à la lecture de l’expertise du Dr W.________,
il ne ressortait aucune limitation fonctionnelle psychiatrique objective chez l’assuré. L’expert
avait observé une majoration des symptômes chez l’intéressé, qui était
mal intégré dans la société. En l’absence de trouble thymique, de trouble anxieux,
de trouble psychotique ou de trouble morbide de la personnalité, aucune comorbidité psychiatrique
ne pouvait être admise. La description faite par l’expert de la vie relationnelle de l’assuré
permettait également d’exclure une perturbation de l’équilibre psycho-social dans
tous les domaines de la vie. Les conclusions de l’expertise ne pouvaient en conséquence pas
être suivies et il y avait lieu de constater l’absence d’incapacité de travail
et de maladie invalidante au sens de l’AI.
Dans l’intervalle, l’assuré a été mis au bénéfice d’une mesure
de tutelle (décision du 13 mars 2007 de la Justice de paix du district de [...]).
Par décision du 10 janvier 2008, l’OAI a refusé de prester, au motif que l’assuré
ne présentait pas d’atteinte à la santé physique ou psychique justifiant une incapacité
de travail prolongée. Une capacité de travail de 100 % était exigible dans toutes activités.
B.
Le 18 avril 2011, la Dre F.________, cheffe de clinique à la Consultation psychothérapeutique
pour Migrants d’Appartenances, a indiqué à l’OAI que les conditions pour une demande
de rente AI semblaient être réunies pour l’assuré, qui était actuellement employé
en atelier protégé.
Le 9 juin 2011, par l’intermédiaire d’Appartenances, l’assuré a adressé
à l’OAI une nouvelle demande de prestations.
Dans un rapport du 14 juillet 2011, la Dre F.________ a retenu les diagnostics de trouble de l’humeur
(affectif) persistant, de personnalité anxieuse, de retard mental léger diagnostiqué en
2010 par la Dre V.________ et le Professeur G.________, de lésion cérébrale anoxique non
classée ailleurs, et de difficultés liées à des possibles sévices physiques
infligés à un enfant. L’assuré travaillait depuis janvier 2006 dans les ateliers
protégés de Polyval, à 50 %. Son état de santé psychique s’était
détérioré en 2010, après le placement de ses enfants en foyer.
Dans un rapport du 15 juillet 2011, le Dr [...], médecin traitant de l’assuré depuis
le mois de mars 2009, a posé les diagnostics d’obésité exogène, de stéatose
hépatique avec hépatomégalie, de côlon irritable, d’otite externe droite chronique,
de perforation ancienne du septum nasal et de troubles de réfraction appareillé, sans effet
sur la capacité de travail. Il a indiqué qu’au vu des multiples traumatismes physiques
et psychologiques subis durant l’adolescence, seul un travail occupationnel paraissait adéquat.
Il a renvoyé pour le surplus à l’appréciation de la Dre F.________ s’agissant
de la capacité de travail et des diagnostics avec effet sur la capacité de travail. Le 12 octobre
2011, le Dr [...] a notamment complété les diagnostics retenus par ceux de trouble somatoforme
douloureux, de structure psychotique de la personnalité et de douleurs abdominales chroniques d’étiologie
indéterminée avec hématochézie récidivante, avec effet sur la capacité
de travail. Selon le Dr [...], la capacité de travail de l’assuré était « résolument
nulle », le travail en milieu protégé restant toutefois indispensable pour le socialiser.
La Dre F.________ a précisé que le diagnostic de lésion cérébrale anoxique avait
été posé en 2004 par le Prof. G.________ dans son rapport d’expertise. Les autres
diagnostics retenus étaient ceux de retard mental léger (F70), autres modifications durables
de la personnalité (F62.8), obésité (E66) et difficultés liées à de possibles
sévices physiques infligés à un enfant (Z61.6). Depuis le début de la prise en charge
comprenant un traitement médicamenteux et un soutien psychothérapeutique, en 2009, le comportement
de l’assuré s’était amélioré. Il ne présentait pas d’idée
délirante ni d’hallucination, mais plutôt une diminution globale des performances et
des exigences de la vie en société (rapports des 2 février et 14 mars 2012).
En novembre 2011, l’assuré a présenté brutalement un diabète sucré de
type II (rapport du 28 mars 2012 du Dr [...]).
L’OAI s’est fait remettre le rapport d’expertise du 22 décembre 2009 du Prof.
G.________ et de la Dre V.________, lequel avait été requis par la Justice de paix dans le
cadre d’une enquête en levée de la tutelle ainsi que son complément du 18 août
2010 requis dans le cadre de l’enquête en privation de liberté à des fins d’assistance
concernant l’assuré. Les médecins y retenaient les diagnostics de grave trouble mixte
de la personnalité (F61.0) et de limitation de l’efficience intellectuelle.
Suivant l’avis du SMR, l’OAI a mis en œuvre une expertise médicale psychiatrique
qu’il a à nouveau confiée au Dr W.________.
Dans son rapport du 6 décembre 2012, le Dr W.________ a conclu à l’absence de maladie
psychiatrique incapacitante et retenu un probable trouble somatoforme douloureux chez un assuré
présentant une personnalité immature avec des éléments anxieux et une tendance projective,
ainsi qu’une probable intelligence limite sur fond de dysharmonie évolutive. Il a constaté
une amélioration de l’état de santé depuis l’expertise de 2006, grâce
à une meilleure observance thérapeutique. Il a estimé que l’assuré était
capable d’exercer une activité simple à temps complet, avec une baisse de rendement de
30 % au plus, depuis au moins 2006.
A partir du 1
er
janvier 2013, la tutelle a été transformée en curatelle de portée générale.
Sollicité pour avis, le SMR a dans un premier temps repris les conclusions de l’expert W.________,
précisant que la capacité de travail était exigible depuis juin 2010, date à laquelle
la compliance thérapeutique était meilleure, et non depuis 2006 (avis du 3 janvier 2013). Il
a ensuite relevé qu’en l’absence d’atteinte incapacitante, il n’y avait
pas lieu de retenir une baisse de rendement dans l’activité exercée. En effet, comme
relevé par l’expert, des motifs qui sortaient du champ médical expliquaient que l’assuré
n’avait jamais pu ou voulu s’intégrer dans le monde du travail, à savoir une inadaptation
socio-culturelle, l'absence de maîtrise de la langue française et de qualifications professionnelles,
ainsi que probablement une certaine accoutumance à la situation actuelle (avis du 6 mai 2013).
Par projet de décision du 8 mai 2013, l’OAI a informé l’assuré de son intention
de refuser de prester, au motif que, depuis la décision du 10 janvier 2008 et après la mise
en œuvre d’un complément d’examen médical psychiatrique, il ressortait qu’il
ne présentait pas d’atteinte à la santé invalidante au sens de l’AI, comme
décrit dans la précédente décision. Une capacité de travail de 100 % était
toujours exigible de la part de l’intéressé, dans toutes activités.
L’assuré a formulé des griefs contre ce projet de décision, sur lesquels le service
juridique de l’OAI a pris position. Contrairement à ce que l’assuré soutenait,
l’expertise du Dr W.________ n’était pas remplie de contradictions. L’expert admettait
uniquement les diagnostics de retard mental léger et de modification durable de la personnalité.
Il ne faisait que confirmer ses précédentes constatations, soit le fait que l’assuré
ne présentait pas de pathologie psychiatrique justifiant une incapacité de travail dans une
activité adaptée. La baisse de rendement évoquée n'était en outre pas motivée
par une atteinte à la santé, mais par une inadaptation socio-culturelle, par l’absence
de maîtrise du français et de qualifications professionnelles. L’expertise bien documentée
était probante.
Le 19 août 2013, l’OAI a rendu une décision de refus de rente, conformément à
son projet de décision du 8 mai 2013.
C.
Le 14 avril 2014, l’assuré a sollicité l’octroi de chaussures orthopédiques,
à titre de moyens auxiliaires, que l’OAI a pris en charge.
D.
Le 2 novembre 2015, l’assuré a adressé à l’OAI une nouvelle demande de prestations,
sans préciser le type d’atteinte dont il souffrait.
Après avoir octroyé un délai pour fournir les éléments rendant plausible une
éventuelle modification du degré d’invalidité, l’OAI a refusé d’entrer
en matière sur la nouvelle demande, par décision du 16 mars 2016.
E.
Le 3 novembre 2021, le Dr E.________, médecin traitant, a adressé à l’OAI un rapport
médical, faisant état des diagnostics de schizophrénie, de retard mental, de trouble de
l’adaptation, d’obésité, de diabète instable, de syndrome lombo vertébral
chronique, de gonarthrose et de cervicobrachialgies chroniques du membre supérieur droit.
Le 6 décembre 2021, l’assuré, par sa curatrice, a adressé une nouvelle demande de
prestations auprès de l’OAI, rapportant souffrir de troubles physiques et psychiques. Il a
joint à sa demande un rapport de stage Polyval, un rapport d’expertise du 27 avril 2020 établi
par les Drs M.________ et V.________, spécialistes en psychiatrie et psychothérapie, à
la demande de la Justice de paix dans le cadre d’une procédure de levée de curatelle,
retenant les diagnostics de grave trouble mixte de la personnalité et de limitation de l’efficience
intellectuelle et rapportant une situation inchangée depuis 2010, ainsi que des rapports du Centre
de la main du Centre hospitalier R.________. L’assuré avait subi plusieurs interventions,
soit une neurolyse du nerf médian au tunnel carpien droit en novembre 2017 (cf. rapport du 7 décembre
2017), une neurolyse et transposition sous-cutanée antérieure du nerf ulnaire au coude droit
le 15 juin 2018 et une neurolyse du nerf médian au poignet gauche et au nerf ulnaire du coude gauche
le 15 octobre 2018 (cf. rapport du 30 octobre 2018). En mars 2021, il avait à nouveau consulté
pour une infection cutanée en raison d’une paronychie post-traumatique du 3
ème
doigt gauche (cf. rapport du 21 avril 2021).
Le 8 décembre 2021, l’OAI s’est vu remettre un rapport établi à son attention
deux jours plus tôt par le Dr J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
dans lequel le médecin posait les diagnostics de grave trouble mixte de la personnalité et
de limitation de l’efficience intellectuelle. Le médecin précisait que son rapport s’appuyait
sur ses constatations ainsi que le rapport de stage Polyval et l’expertise des Drs M.________ et
V.________ qui attestaient une aggravation de l’état de santé de l’assuré
depuis la précédente décision de l’AI. L’assuré était incapable
de travailler dans son activité habituelle et dans toutes activités hors du cadre protégé.
Dans un cadre protégé, la capacité de travail était de 50 %, telle qu’actuellement.
Sur le plan psychiatrique, l’intéressé présentait les limitations fonctionnelles
suivantes : difficultés relationnelles, agressivité, difficultés dans la gestion
des émotions, extrêmes difficultés dans la gestion des tâches administratives, hypersensibilité
au stress, capacités de compréhension limitées, incapacité de réaliser des tâches
autres que très simples et répétitives dans un contexte protégé, capacités
d’adaptation au changement limitées, capacités d’organisation et de planification
limitées.
Sollicité pour avis, le SMR a relevé, le 27 janvier 2022, que le cas de l’assuré
– qui n’avait jamais travaillé sur le premier marché en Suisse – était
complexe. Sur le plan psychiatrique, l’assuré était décrit comme stable depuis 2010
dans la dernière expertise pour la Justice de paix établie en 2020, notamment avec l’instauration
d’un traitement neuroleptique avec lequel il se sentait mieux, plus calme. Il travaillait actuellement
en atelier protégé où il répondait aux attentes. Il y travaillait déjà
lors de sa deuxième demande en 2011. La seule modification depuis la dernière demande était
donc sur le plan somatique avec diverses atteintes rapportées mais non étayées. Les maux
physiques n’expliquaient toutefois pas la baisse de la capacité de travail à 50 %,
plutôt limitée en raison des limitations fonctionnelles induites par le trouble de la personnalité.
Le SMR a conclu que sans activité sur le premier marché de l’emploi depuis plus de 20
ans, il semblait qu’un retour à l’emploi était illusoire, mais cela sortait du
domaine médical. Pour le surplus, des renseignements complémentaires sur le plan somatique
devaient être demandés.
Le 13 juin 2022, le Dr E.________ a indiqué à l’OAI qu’il n’avait pas d’autres
informations à transmettre, renvoyant à son rapport transmis en novembre 2021.
Dans un avis du 22 août 2022, le SMR a indiqué avoir reçu un rapport du Dr E.________
du 29 juin 2022 dans le contenu était résumé ainsi : «
très
succinct rapportant un état de santé stable avec au 1
er
plan un trouble de la personnalité, secondairement une obésité (BMI 42) pouvant limiter
la mobilité fonctionnelle (notamment la marche prolongée, la position accroupie, dos courbé,
les mouvements fréquent de torsion/flexion du tronc) avec CT [capacité de travail] nulle dans
toutes activités non améliorable. Autonome pour les AVQ [activités de la vie quotidienne]. ».
Le SMR a estimé que sur le plan somatique il n’était pas apporté d’atteinte
pouvant justifier une incapacité de travail dans son activité physiquement légère
à Polyval. Les atteintes rapportées, présentes de longue date, n’étaient pas
décrites comme incapacitantes ; le diabète présent depuis 2011 et géré
en 2020 sans notion de décompensation entraînait une limitation pour le contrôle de la
glycémie, l’obésité rapportée précédemment n’était pas
limitante pour une activité légère, les interventions chirurgicales avaient justifié
des incapacités de travail non durables, et les douleurs de longue date, trouble somatoforme rapporté
lors des précédentes demandes, n’avaient pas de caractère incapacitant.
Par projet de décision du 22 août 2022, l’OAI a informé l’assuré, par
son curateur, de son intention de rejeter la demande de prestations. Il a précisé que les éléments
médicaux contenus dans la nouvelle demande de prestations mettaient en évidence que la capacité
de travail était toujours entière dans une activité lucrative. Après comparaison
des revenus établis à l’aide de l’Enquête suisse sur la structure des salaires,
le degré d’invalidité était nul. S’agissant du droit aux mesures professionnelles,
celui-ci n’existait pas dès lors que le degré d’invalidité était inférieur
à 20 %.
Le 13 octobre 2022, le Dr E.________ a fait savoir à l’OAI qu’à son sens, l’OAI
ne pouvait statuer que favorablement dans le cas de l’assuré, qui présentait différentes
pathologies, dont la schizophrénie et le retard mental, péjorées par un diabète instable,
une obésité et un trouble des conduites et des émotions, ainsi que les séquelles
physiques et psychiques dues à de nombreux antécédents chirurgicaux. En outre, les ressources
cognitives limitées, la capacité de discernement réduite et l’instabilité émotionnelle,
associées à une obésité et un diabète instable, avaient pour conséquence
que l’assuré ne disposait pas d’une capacité de travail. Le Dr E.________ préconisait
de mettre en place un stage d’évaluation ou une nouvelle expertise pluridisciplinaire pour
apprécier les capacités de l’assuré. Il a également adressé un rapport
établi le 27 juin 2022 par la Consultation de diabétologie du Centre hospitalier R.________
au terme duquel le diagnostic de diabète de type II avec intolérance digestive et complications
microvasculaires (absence d’atteinte rénale en 2018, absence de rétinopathie diabétique
en 2021 et polyneuropathie des membres inférieurs) était retenu. Dans ce rapport, figurait
encore des facteurs de risque cardiovasculaire et les antécédents de l’assuré. L’intéressé
présentait, au jour du rapport, des gonalgies pour lesquelles une injection de cortisone était
prévue. Pour le surplus, la glycémie était équilibrée mais toujours supérieure
à la norme.
Le 14 octobre 2022, la curatrice de l’assuré a indiqué à l’OAI qu’au
fil des nombreuses rencontres avec l’intéressé ces dernières années, elle avait
constaté une grande anxiété dans toutes les sphères de son quotidien et des difficultés
importantes de compréhension. Les rapports étaient rendus complexes par son instabilité
émotionnelle et son immaturité. À l’atelier Polyval, un taux d’absentéisme
important était relevé, en raison des problèmes somatiques et psychiques attestés
par les médecins. Compte tenu de tous ces éléments, il lui paraissait impossible d’imaginer
que l’assuré puisse s’insérer dans l’économie libre et assumer les contraintes
qui en découlaient. Son intégration en atelier protégé étant déjà
complexe, la capacité de travail sur le marché de l’emploi paraissait nulle.
Dans un rapport du 26 octobre 2022, les Dres S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et Z.________ ont contesté le projet de refus de rente, estimant que l’assuré était
totalement incapable de travailler à long terme sans perspective d’amélioration. Elles
ont posé les diagnostics de troubles mixtes de la personnalité et de limitation de l’efficience
intellectuelle. Se référant au rapport d’expertise des Drs M.________ et V.________ et
au rapport du Dr J.________, elles ont relevé qu’une activité lucrative, même
adaptée, ne semblait absolument pas envisageable. En l'absence d'un soutien adéquat, de la
possibilité d'être encadré dans les tâches à effectuer, ainsi que dans une certaine
flexibilité des collaborateurs et des supérieurs face aux réactions potentielles de l’assuré,
celui-ci n’était pas capable d'assurer un poste même à court terme. En cas de frustration,
d'incompréhension d'une consigne, d'un début de conflit ou d'une fatigue trop importante liée
au rythme de travail attendu dans un poste à 100 %, une recrudescence de la symptomatologie
psychiatrique voire des passages à l'acte auto- ou hétéro-agressifs pouvait être
attendue. L’assuré avait d’ailleurs effectué plusieurs tentatives de suicide, dont
une deux mois plus tôt.
Dans un avis du 21 novembre 2022, le SMR a estimé que les différents rapports n’apportaient
pas de nouveaux éléments sur le plan médical. Sur le plan psychiatrique, depuis la deuxième
demande de prestations, la situation restait assez similaire. Sur le plan somatique, le diabète
était confirmé comme assez bien géré et stable et les autres atteintes n’étaient
pas incapacitantes dans une activité légère.
Par décision du 22 novembre 2022, l’OAI a refusé de prester, conformément à
son projet de décision. Dans un courrier du même jour, il a expliqué sa position, reprenant
l’avis du SMR du 21 novembre 2022.
F.
Par acte du 9 janvier 2023, L.________, représenté par son conseil, a interjeté un recours
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre cette décision, concluant à
sa réforme en ce sens qu’une rente entière d’invalidité lui soit accordée
dès le 7 décembre 2021, subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à
l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle décision. Le recourant
a reproché à l’OAI de n’avoir pas suffisamment instruit son dossier, se contentant
d’envoyer un formulaire à son médecin traitant. Il a encore contesté l’appréciation
faite par le SMR de son état de santé, relevant qu’il avait conclu à l’absence
d’atteintes à la santé invalidantes sans jamais l’avoir vu, en se fondant sur les
conclusions d’une expertise vieille de 10 ans et en dépit des avis contraires de ses médecins.
Or, ceux-ci concluaient tous à une incapacité totale de travail en raison des atteintes tant
psychiques que physiques dont il souffrait. Il a ajouté qu’une IRM avait récemment mis
en évidence une aggravation des atteintes dégénératives qu’il présentait
au genou et qu’il avait subi une opération de la main. A titre de mesures d’instruction,
le recourant a sollicité la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire.
Par décision du 10 janvier 2023, le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance
judiciaire à compter du 30 novembre 2022 et a obtenu à ce titre l’exonération du
paiement d’avances et de frais judiciaires, ainsi que la commission d’un avocat d’office
en la personne de Me Gilles Monnier.
Par réponse du 6 février 2023, l’intimé a conclu au rejet du recours.
Répliquant le 25 mai 2023, le recourant a maintenu ses conclusions et a sollicité la tenue
de débats publics. Il a relevé que sur le plan somatique son état de santé s’était
aggravé depuis la précédente décision de refus, avec des atteintes sur le plan métabolique,
cardio-vasculaire et musculosquelettique. Le recourant a produit deux rapports des 13 décembre et
22 septembre 2021 du Dr K.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
faisant état du diagnostic de gonalgies gauches. Sur le plan psychique, son état avait évolué,
avec désormais la présence d’hallucinations auditives, d’idées suicidaires
et d’anxiété fluctuante. Le diagnostic de trouble mixte de la personnalité avait
d’ailleurs été retenu par ses médecins, lesquels étaient spécialistes
en psychiatrie au contraire du médecin du SMR qui s’était prononcé. Se fondant sur
l’avis du 28 avril 2023 des Drs O.________ et T.________, médecins au Département
de psychiatrie du Centre hospitalier R.________, le recourant a précisé que les maladies somatiques
s’accumulaient et s’aggravaient, causaient à leur tour une surcharge mentale qui entraînait
de facto
une péjoration de l’état psychique. Ainsi, pris dans leur ensemble, les troubles portaient
atteinte à son état de santé et justifiaient l’octroi d’une rente.
Par duplique du 22 juin 2023, l’intimé a maintenu sa conclusion en rejet du recours, renvoyant
à un avis SMR du 8 juin 2023. Le SMR relevait que le diagnostic de gonalgies avait déjà
été posé par le médecin traitant, alors même qu’il ne plaçait pas
les problèmes somatiques au premier plan. La gonarthrose, avec clinique rassurante, était traitée
conservativement et ne limitait vraisemblablement pas l’assuré dans son activité physiquement
légère. Elle engendrait néanmoins des limitations fonctionnelles : pas de marche
prolongée ou en terrain irrégulier, de position prolongée accroupie ou à genoux,
de génuflexion prolongée, de montée/descente répétée d’escaliers/d’échelles.
Une audience de débats publics et de jugement s’est déroulée le 2 février
2024, en présence du recourant et de son conseil. L’intimé était dispensé de
comparution personnelle. Le conseil du recourant a maintenu les conclusions prises au pied de son recours
et produit la liste de ses opérations.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence,
déposé
en temps utile compte tenu des féries de fin d’année (art. 60 et 38 al. 4 let. c LPGA),
auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige s'inscrit
dans le cadre d'une nouvelle demande de prestations. Il s'agit en particulier de déterminer si la
situation médicale du recourant s'est notablement aggravée entre la décision de refus
de rente du 19 août 2013, à savoir la dernière décision qui repose sur un examen
matériel du droit à la rente, et la décision litigieuse du 22 novembre 2022 et si, cas
échéant, cette péjoration éventuelle justifie l'octroi de prestations de l'assurance-invalidité.
b)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier
2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité
déposée à partir du 1
er
juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme). En l’occurrence, l’éventuelle
naissance d’un premier droit à une rente interviendrait postérieurement au 1
er
janvier 2022, compte tenu du dépôt de la demande en décembre 2021. La situation est donc
régie par le nouveau droit.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de
gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Aux termes de l’art. 28
b
LAI, la quotité de la rente est fixée
en pourcentage d’une rente entière (al. 1). Pour un taux d’invalidité compris
entre 50 et 69 %, la quotité de la rente correspond au taux d’invalidité (al. 2) ;
pour un taux d’invalidité supérieur ou égal à 70 %, la rente est entière
(al. 3) ; pour un taux d’invalidité compris entre 40 et 49 %, la quotité
de la rente est fixée conformément aux valeurs prévues à l’al. 4 (rentes
linéaires).
c)
Lorsque
la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant,
la nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que
son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87
al. 2 et 3 RAI). Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente
peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de
santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V
545 consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation demeurée
pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167 consid.
4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
d)
Si
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner la
situation par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA. Aux termes de cette disposition, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification d’au moins 5 points de pourcentage
ou atteint 100 %, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir,
à savoir augmentée, réduite, ou encore supprimée. Le point de savoir si un tel changement
s’est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient
au moment de la dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus – et les circonstances régnant à
l’époque de la décision litigieuse (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V
108 consid. 5.2). Conformément à l’art. 88a al. 2 RAI, si la capacité
de gain de la personne assurée ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade,
ce changement est déterminant pour l’accroissement du droit aux prestations dès qu’il
a duré trois mois sans interruption notable.
4.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b)
Il
découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les
preuves médicales, de manière complète et rigoureuse, sans être lié par des
règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle
que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce
qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les points
litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ;
125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
Les
SMR sont à la disposition des offices AI pour l’évaluation indépendante des conditions
médicales du droit aux prestations. Ils établissent les capacités fonctionnelles de la
personne assurée, qui sont déterminantes pour l’assurance-invalidité en vertu de
l’art. 6 LPGA, pour l’exercice d’une activité lucrative raisonnablement exigible
ou pour l’accomplissement des travaux habituels (art. 54a LAI). A l’inverse des examens
médicaux auxquels ils peuvent également procéder (art. 49 al. 2 RAI), les avis
médicaux des SMR n’impliquent pas d’examen clinique. Ils ont seulement pour fonction
d’opérer la synthèse des renseignements médicaux recueillis, de prendre position
à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier
sur le plan médical. Il est admissible de se fonder de manière déterminante sur leur contenu,
sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux que les
médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017
du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références).
5.
Les affections psychiques,
les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145
V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
6.
a)
Dans le cas d’espèce, par décision du 19 août 2013, l’OAI a refusé d’accorder
une rente au recourant, considérant qu’il ne présentait pas d’atteinte à la
santé invalidante au sens de l’assurance-invalidité et était capable de travailler
à 100 % dans toutes activités. L’assuré avait déposé une demande,
le 9 juin 2011, que l’OAI avait instruite en recueillant notamment une expertise du Dr G.________
établie à la demande de la Justice de paix et une expertise psychiatrique sollicitée par
l’OAI et réalisée par le Dr W.________. Le Dr W.________ avait constaté l’absence
de maladie psychiatrique incapacitante et retenu un probable trouble somatoforme douloureux chez un assuré
avec une personnalité immature avec des éléments anxieux et une tendance projective, ainsi
qu’une probable intelligence limite sur fond de dysharmonie évolutive. Il avait relevé
une amélioration de l’état de santé depuis l’expertise de 2006, grâce
à une meilleure observance thérapeutique. Il avait estimé que l’assuré était
capable d’exercer une activité simple à temps complet, avec une baisse de rendement de
30 % au plus, depuis au moins 2006. Le SMR s’est penché sur les conclusions de ce rapport
d’expertise, considérant d’une part que la situation s’était améliorée
en juin 2010 lorsque la compliance thérapeutique était meilleure et, d’autre part, qu’une
baisse de rendement ne pouvait être retenue en l’absence d’atteinte à la santé
ayant un effet sur la capacité de travail. Le SMR a relevé que l’expert avait retenu
que c’était en raison de motifs qui sortaient du champ médical que l’assuré
n’avait pas pu ou voulu s’intégrer dans le monde du travail, à savoir une inadaptation
socio-culturelle, l'absence de maîtrise du français et de qualifications professionnelles,
ainsi que probablement une certaine accoutumance à la situation actuelle. L’OAI s’est
rallié à l’avis du SMR.
b)
L’assuré a déposé une nouvelle demande le 6 décembre 2021 et a adressé
un rapport de stage Polyval, un rapport d’expertise établi le 27 avril 2020 par les Drs M.________
et V.________ à la demande de la Justice de paix, un rapport du 6 décembre 2021 par le
Dr J.________ et divers rapports du Centre de la main du Centre hospitalier R.________.
L’OAI est entré en matière sur cette nouvelle demande, considérant que l’assuré
présentait de nouvelles atteintes sur le plan somatique alors que son état sur le plan psychiatrique
demeurait inchangé depuis la décision de 2013. A l’issue de son instruction et se fondant
sur différents avis du SMR, il a retenu que la situation était inchangée sur le plan psychique
et que, sur le plan somatique, les atteintes rapportées étaient soit connues et déjà
appréciées comme non incapacitantes soit ne justifiaient pas d’incapacité de travail
durable.
Le recourant estime pour sa part que l’OAI n’a pas suffisamment instruit son dossier, notamment
sur le plan somatique, en ne requérant des renseignements complémentaires qu’auprès
de son médecin traitant. Il reproche encore à l’OAI d’avoir suivi l’avis
du SMR – dont le médecin ne l’avait jamais rencontré en personne et n’était
au demeurant pas spécialiste en psychiatrie et psychothérapie – qui était contraire
aux avis convergents de tous ses médecins traitants.
aa)
Si l’on ne saurait reprocher au SMR d’avoir confié la synthèse du dossier du recourant
à un médecin qui n’était pas spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
sans qu’il procède à un examen clinique, au vu de la fonction de synthèse des avis
du SMR (cf. consid. 4c ci-dessus), force est toutefois de constater que l’instruction menée
par l’OAI est insuffisante. En effet, comme relevé dans l’avis du 27 janvier 2022, la
situation du recourant est complexe avec des atteintes sur plusieurs plans. Alors même que l’OAI
a accepté d’entrer en matière sur la demande de prestations du 6 décembre 2021 compte
tenu de la présence d’atteintes somatiques, celles-ci n’ont fait l’objet que d’une
demande de renseignement auprès du médecin traitant. Le SMR n’a réalisé aucune
investigation auprès des spécialistes concernés, notamment ceux travaillant au Centre
de la main, pour savoir si les atteintes rapportées avaient une répercussion sur la capacité
de travail de l’assuré. On ignore également si le diabète est véritablement
auto-géré, au vu des informations contradictoires reçues par l’OAI. Il est au demeurant
piquant de relever que le SMR s’est contenté de retenir, dans son avis du 22 août 2022,
que « sur le plan somatique il n’était pas apporté d’atteinte pouvant
justifier une incapacité de travail durable dans son activité à Polyval physiquement légère »,
dès lors qu’il s’agit d’une activité en milieu protégé exercée
depuis plusieurs années à mi-temps seulement. Le SMR ne pouvait exclure toute incidence sur
la capacité de travail des atteintes somatiques, en l’absence de mesure d’instruction
en ce sens. Cela est d’autant plus criant qu’en procédure, dans un avis du 8 juin 2023,
le SMR a admis que les atteintes somatiques engendraient des limitations fonctionnelles.
bb)
A cela s’ajoute que, sur le plan psychiatrique, la situation semble avoir évolué. Alors
que le Dr W.________, dans son rapport du 6 décembre 2012, avait retenu un trouble somatoforme douloureux
chez un assuré avec une personnalité immature, les psychiatres consultés postérieurement
ont tous retenu le diagnostic de trouble mixte de la personnalité, y compris les experts mandatés
par la Justice de paix. Si le diagnostic n’est en soit pas déterminant en matière d’assurance-invalidité
(cf. 9C_273/2018 du 28 juin 2018 consid. 4.2 et les références citées), les effets de
cette atteinte à la santé sur la capacité de travail méritent une nouvelle analyse
compte tenu de la péjoration de l’état de santé physique qui semble avoir un effet
sur les capacités psychiques de l’assuré. Dans son avis du 27 janvier 2022, le SMR a
en effet retenu que la baisse de la capacité de travail à 50 % était plutôt expliquée
par les limitations fonctionnelles induites par son trouble de la personnalité, en excluant toutefois
ce trouble. Les médecins traitants ont en outre rapporté plusieurs tentatives de suicide dans
leur rapport du 26 octobre 2022, alors que l’assuré ne présentait pas par le passé
d’idéation suicidaire. Cette question n’a pourtant pas fait l’objet d’une
demande d’informations complémentaires de la part du SMR. On observe encore que bien que le
SMR considère que la situation est complexe, il estime que le retour à l’emploi est illusoire
en raison de motifs qui sortent du champ médical.
cc)
Or, une telle situation complexe nécessite, d’une part, de recueillir l’intégralité
des rapports médicaux auprès des spécialistes et, d’autre part, de mettre en œuvre
une expertise pluridisciplinaire. Une évaluation de la capacité de travail sur le premier marché
du travail doit également être réalisée, au vu du doute qu’il existe à
propos de l’effet des atteintes sur la capacité de travail sur ce marché et du fait que
l’assuré travaille en atelier protégé depuis plusieurs années.
7.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément
d’instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire.
Un renvoi à l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de
trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement,
ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ;
a contrario
,
une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies par l’administration
en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l’espèce, il ressort des considérants
qui précèdent que l’instruction menée par l’intimé est lacunaire et ne
permet pas de se prononcer en connaissance de cause. Il convient par conséquent de renvoyer la cause
à cette autorité, dès lors que c’est à elle qu’il incombe en premier
lieu d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans
le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA).
8.
a)
En conclusion, le recours doit être admis,
la décision entreprise annulée et la cause renvoyée à l’OAI pour complément
d’instruction conformément aux considérants et nouvelle décision.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 600 fr.
et mis à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige.
c)
La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à
titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Après examen de la liste
des opérations déposée par son conseil à l’audience du 2 février
2024, compte tenu de l’importance et de la complexité du litige, il convient d’arrêter
l’indemnitéa à 3’350 fr., vacation, débours à 5 % et TVA compris. L’indemnité
et de la mettre intégralement à la charge de la partie intimée (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]).
d)
La partie recourante est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Le montant des dépens
arrêté ci-avant correspond au moins à ce qui aurait été alloué à titre
d’indemnité pour le mandat d’office. Il n’y a donc pas lieu, en l’état
tout au moins, de fixer plus précisément cette indemnité (art. 4 RAJ [règlement cantonal
vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 22 novembre 2022 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
au sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à L.________ la somme
de 3'350 fr. (trois mille trois cent cinquante francs), à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Gilles Monnier (pour L.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :