vd_findinfo · Décision / 2016 / 641 · 2016-10-10 · fr

NON-LIEU, REJET DE LA DEMANDE, FRAIS{EN GÉNÉRAL}, PLAIGNANT | 319 al. 1 CPP (CH), 427 al. 2 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 10.10.2016 Décision / 2016 / 641

TRIBUNAL
CANTONAL
549
PE15.022053-SOO
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
10 octobre 2016
____________________
Composition
:               M.
Maillard
,
président
MM.
Meylan et Perrot, juges
Greffière
:              Mme
Villars
*****
Art.
319 al. 1 let. e, 427 al. 2 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 4 août 2016 par
R.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 26 juillet 2016 par le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne dans la cause
n° PE15.022053-SOO
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Par courriel du 14 octobre 2015,  P.________,
assistante comptable auprès de l’entreprise G.________, a fait part à la gérance
E.________ du comportement d’R.________ à l’égard de ses employés lors de
leur intervention du 14 octobre 2015 (P. 17/2). Elle a notamment relaté que le prénommé
avait proféré des menaces par messagerie ou par téléphone directement au directeur
de l’entreprise et que les employés s’étaient plaints d’R.________, tout
en faisant état de la manière suivante de l’entretien téléphonique qu’elle
avait eu le matin même avec ce dernier : « Ce matin encore, M. R.________ a
appelé le secrétariat en se plaignant du bruit, se montrant insultant envers moi-même
tout en menaçant d’appeler les forces de l’ordre et de se rendre sur les lieux armé.
Mes collègues sur place ont également été empêchés de travailler correctement,
car ce Monsieur s’est rendu sur place avec un bâton à la main vociférant menaces
de mort et ignominies en tout genre. ».
b)
Par avis du 26 octobre 2015, E.________ a résilié le contrat de bail à loyer d’R.________
pour le 31 mars 2016, date de sa prochaine échéance, indiquant qu’elle lui avait déjà
écrit à sept reprises entre août 2010 et mars 2015 pour lui reprocher son comportement
dans l’immeuble et que l’entreprise paysagiste G.________ s’était plainte de son
comportement envers ses employés lors de son intervention du 14 octobre 2015 (P. 17/4).
c)
Par courrier daté 31 octobre 2015, R.________ a déposé plainte pénale contre deux
employés de l’entreprise G.________ pour calomnie, subsidiairement diffamation (P. 4). Il
reproche à ces derniers de l’avoir faussement accusé de les avoir insultés et menacés
« verbalement et physique­ment » lors de travaux réalisés le 14 octobre
2015 à proximité de son domi­cile. G.________ aurait rapporté ces faits à la
gérance du plaignant qui aurait alors décidé de résilier son contrat de bail à
loyer.
d)
Par ordonnance du 12 novembre 2015, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne a
refusé d’entrer en matière sur la plainte pénale d’R.________ et a laissé
les frais à la charge de l’Etat.
Par arrêt du 8 janvier 2016, la Chambre des recours pénale a admis le recours formé par
R.________, a annulé l’ordonnance du 12 novembre 2015 et a renvoyé le dossier de la cause
au Ministère public de l’arrondissement de Lausanne. Elle a considéré que, sur la
base des éléments au dossier, la commission d’une infraction contre l’honneur ne
paraissait pas d’emblée exclue et qu’il incombait à la Procureure d’ouvrir
une instruction pénale et d’instruire les faits plus avant.
e)
Z.________, un voisin d’R.________, a été entendu par la Procureure le 7 avril 2016 dans
le cadre d’une autre enquête pénale (PE15.021784-SOO). Lors de son audition,  Z.________
a expliqué à la Procureure qu’il avait eu une altercation avec R.________ le 14 octobre
2015, qu’il l’avait injurié et menacé verbalement, qu’il était sorti
de chez lui car il avait constaté que son voisin voulait discuter avec les jardiniers, qu’R.________
avait l’air énervé, qu’il avait reproché aux employés de l’entreprise
G.________, de faire du bruit tôt le matin et qu’il ne se souvenait plus précisément
si son voisin les avait insultés ou menacés. Le procès-verbal de son audition a été
versé au dossier de la présente cause (PV aud. 6).
f)
Dans le cadre de l’instruction pénale ouverte sur plainte d’R.________, la Procureure
a, le 26 mai 2016, procédé à l’audition de W.________, patron de l’entreprise
G.________, et des trois employés qui étaient intervenus sur place le 14 octobre 2015 lors
des faits litigieux. Le chef d’équipe, L.________, et les deux ouvriers, S.________ et X.________,
ont déclaré qu’R.________ leur avait de­man­dé d’arrêter de
couper la haie de bambous située entre les immeubles de l’ave­nue [...] et du chemin
[...] en criant depuis son balcon, qu’il leur avait reproché de faire trop de bruit, qu’il
les avait traités d’ « assas­sins », qu’il leur avait
dit qu’il était armé, qu’il les avait menacé en leur disant « je
vous préviens » et qu’il s’était approché d’eux muni d’un
bout de bois sans toutefois le brandir (PV aud 1, 2, 4 et 5). X.________ a précisé que le
plaignant avait la main dans la poche quand il leur avait crié qu’il était armé
(PV aud. 5 p. 2). Le chef d’équipe L.________ a expliqué qu’il avait téléphoné
plusieurs fois à son patron durant la journée et qu’il avait pris la décision d’arrêter
les travaux car il avait peur que cela tourne mal (PV aud 2 p. 2). Quant au patron de l’entreprise,
W.________, il a relevé que ses employés l’avaient informé du comportement du plaignant
par téléphone plusieurs fois dans la journée, qu’il s’était rendu sur
les lieux sans pouvoir le rencontrer, que ses employés lui avait dit qu’R.________ était
insultant et qu’ils avaient été alarmés par les menaces de celui-ci.
g)
Entendue par la Procureure le 26 mai 2016, P.________, assistante comptable auprès de l’entreprise
G.________, a relaté que le plaignant lui avait téléphoné le 14 octobre 2015 tôt
le matin, qu’il s’était plaint du bruit fait par les ouvriers de l’entreprise,
qu’il lui avait dit qu’il fallait des autorisations pour abattre de la végétation
et qu’il était ensuite devenu virulent, lui disant que l’entre­prise G.________
employait de la « vermine », « que la vermine devait être exterminée
et que nous étions peut-être armés, mais que lui aussi. », ce qu’elle
avait ensuite qualifié d’ « ignominies en tout genre » dans le courriel
qu’elle avait adressé à l’agence immobilière E.________ le jour-même
(PV aud 3 ; P. 17/1).
h)
Par lettre déposée au greffe du Ministère public le 1
er
juin 2016 (P. 23),  R.________ a signalé en bref à la Procureure que les personnes enten­dues
dans le cadre de l’instruction avaient fait de fausses déclarations, qu’il n’avait
jamais dit aux employés de l’entreprise G.________ qu’il était armé et qu’il
ne les avait ni menacés ni insultés. Dans ce même courrier, R.________ a affirmé
qu’il avait pris un bâton et qu’il s’était muni d’un spray au poivre
qu’il avait mis dans sa poche afin de se protéger d’un éventuel accident à
la tronçon­neuse face aux trois employés et à son voisin, également présent
ce jour-là.
i)
Par courrier déposé au greffe du Ministère public le 14 juin 2016, R.________ a sollicité
une seconde audition de Z.________ et le versement au dossier du courriel adressé par P.________
à la gérance immobilière E.________ mentionnant spécifiquement les mots « menaces
verbales et physiques » (P. 24).
B.
Par ordonnance du 26 juillet 2016, le Ministère
public de l’arrondisse­ment de Lausanne rejeté les réquisitions d’R.________
et a ordonné le classement de la procédure pénale ouverte à la suite du dépôt
de sa plainte pour calomnie, subsidiairement diffamation et a mis les frais de la procédure, par
1'650 fr., à la charge de celui-ci.
La Procureure a considéré qu’aucun comportement diffamatoire ne pouvait être reproché
au patron de l’entreprise G.________ ou à l’un de ses employés. Elle a relevé
en bref que les employés de l’entreprise G.________ avaient bien été menacés
et insultés par R.________ et qu’ils avaient dénoncé le comportement du plaignant
à la société E.________ pour que celle-ci comprenne pour quelle raison ils n’avaient
pas pu terminer les travaux qu’elle avait commandés. S’agissant des mesures d’instruction
requises, elle a observé que Z.________ avait déjà été entendu le 7 avril 2016
dans le cadre de l’enquête PE15.0211784-SOO, que le procès-verbal de son audition avait
été versé au dossier (PV aud. 6) et que tous les courriels adressés par G.________
à la gérance E.________ avaient été produits et versés au dossier.
C.
Par acte du 4 août 2016, R.________ a recouru auprès de la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal contre cette ordonnance en contestant le classement de la procédure pénale
et la mise à sa charge des frais. Il a produit plusieurs pièces à l’appui de son
recours.
R.________ a encore développé ses moyens dans trois courriers déposés au greffe
de la Chambre des recours pénale les 7, 16 et 28 septembre 2016, ainsi que dans un courrier déposé
le 28 septembre 2016 au greffe du Ministère public de l’arrondissement de Lausanne et transmis
à la cour de céans.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement rendue par le ministère public en application
des art. 319 ss CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0) dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf. art. 20 al. 1
let. b CPP), qui, dans le canton de Vaud, est la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal
(art. 13 LVCPP [Loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse
du 19  mai 2009 ; RSV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire
du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]).
En l'espèce, interjeté en temps utile et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP) auprès
de l’autorité compétente par la partie plaignante, qui a qualité pour recourir (art.
382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
Le recourant reproche au Ministère public
d’avoir ordonné le classe­ment de la procédure en application de l’art. 319
al. 1 let. e CPP sans avoir procédé à des investigations supplémentaires. Il conteste
la manière dont l’enquête a été menée et ses résultats, soutenant
que les personnes entendues auraient fait des fausses déclarations, qu’il y aurait des incohérences
dans leurs déclarations, que la Procureure aurait ignoré ses réquisitions tendant à
l’audition de témoins et qu’il n’aurait jamais tenu les propos dont l’accuse
P.________.
2.1
Aux termes de l’art. 319 al. 1 let. e CPP,
le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu’on
peut renoncer à toute poursuite ou à toute sanction en vertu de dispositions légales.
2.2
2.2.1
Se rend coupable de diffamation notamment celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé
une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur,
ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération (art. 173 ch. 1 CP).
Se rend coupable de calomnie notamment celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations,
aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon
de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte
à sa considération (art. 174 ch. 1 CP).
Ces deux dispositions protègent la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues (ATF 132 IV 112 consid. 2.1; ATF 128 IV 53 consid. 1a). L'honneur protégé
par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect qui
est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en
sa qualité d'homme (ibidem). L'atteinte à l'honneur pénalement réprimée doit
ainsi faire apparaître la personne visée comme méprisable (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1;
ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1). Il ne suffit pas d'abaisser une personne dans la bonne opinion qu'elle
a d'elle-même ou dans les qualités qu'elle croit avoir, notamment dans le cadre de ses activités
professionnelles, artistiques, politiques ou sportives (ATF 119 IV 47 consid. 2a; ATF 117 IV 27
consid. 2c; ATF 116 IV 205 consid. 2, JdT 1992 IV 107; Dupuis et alii, Petit commentaire du Code pénal,
Bâle 2012, n. 4 ad rem. prél. aux art. 173 à 178 CP et la doctrine citée). Une allégation
litigieuse ne portant atteinte qu'à la considération dont jouit le lésé dans sa profession
ou ses affaires, ne tombe donc pas sous le coup des art. 173 ss CP (ATF 115 IV 44 consid. 1, JdT 1990
IV 107). L’honneur professionnel n’est pas protégé par les dispositions du Code
pénal réprimant les atteintes à l’honneur (ATF 119 IV 47 consid. 2a; ATF 105 IV
111 consid. 3). Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut
se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation
objective selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce,
lui attribuer (TF 6B_143/2011 du 16 septembre 2011 consid. 2.1.3; ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1 précité).
2.2.2
L'art. 173 ch. 2 CP dispose que l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations
qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des
raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. Le fardeau de la preuve libératoire
incombe à l'auteur de la diffamation. Celui-ci a le choix de fournir la preuve de la vérité
ou celle de la bonne foi. Lorsqu'une de ces deux preuves est apportée, l'accusé doit être
acquitté (ATF 119 IV 44 consid. 3).
La preuve de la vérité est apportée lorsque l'auteur de la diffamation établit que
les allégations qu'il a articulées ou propagées sont vraies (ATF 124 IV 149 consid. 3a
; ATF 121 IV 76 consid. 2a/bb). La preuve de la vérité doit porter sur le fait attentatoire
à l'honneur qui a été allégué, soupçonné ou propagé. La preuve
de la vérité peut être apportée par tous les moyens admis par la loi de procédure,
y compris par des éléments dont l'auteur de la diffamation n'avait pas connaissance lorsqu'il
a tenu les propos litigieux, car seule est pertinente la question de la véracité de ceux-ci
(ATF 124 IV 149 consid. 3a).
La preuve de la bonne foi est apportée lorsque l'auteur établit qu'il avait des raisons sérieuses
de tenir de bonne foi ses allégations pour vraies. L'accusé est de bonne foi s'il a cru à
la véracité de ce qu'il disait. La bonne foi ne suffit cependant pas ; encore faut-il que l'accusé
ait eu des raisons sérieuses de croire ce qu'il disait ; il doit donc démontrer avoir accompli
les actes qu'on pouvait attendre de lui, selon les circonstances et sa situation personnelle, pour contrôler
la véracité de ses allégations et la considérer comme établie (ATF 124 IV 149
consid. 3b et les références citées ; TF 6S.451/2002 du 10 janvier 2003 consid. 2.1).
2.2.3
Le Tribunal fédéral a considéré que les allégations attentatoires à l’honneur
émanant des parties dans un procès sont justifiées par les droits et obligations de plaider
la cause. Il faut toutefois que ces propos soient en rapport avec la question à juger et qu’ils
n’aillent pas au-delà de ce qui est nécessaire, que l’auteur n’ait pas connaissance
de la fausseté de ses allégations et qu’il désigne comme tels de simples soupçons
(ATF 131 IV 154 consid. 1.3, JdT 2007 IV 3, spéc. p. 6).
2.3
En l’espèce, le recourant conteste avoir menacé et injurié les employés de
l’entreprise G.________ venus le 14 octobre 2015 pour éliminer la haie de bambous et reproche
à cette entreprise de l’avoir diffamé ou calomnié auprès de sa gérance
immobilière en lui écrivant qu’il avait insulté et menacé ses employés.
L’instruction a toutefois clairement démontré que le plaignant avait bien agi de la sorte
à l’égard des employés de la société G.________. Il résulte en effet
des témoigna­ges concordants des trois employés qui travaillaient sur les lieux, de leur
patron et de la secrétaire comptable que le recourant est intervenu en menaçant et en insultant
les jardiniers et qu’il leur a fait interrompre leur travail, alors même qu’il n’était
pas autorisé à le faire. Le recourant a admis qu’il tenait un bâton dans une main.
Son voisin Z.________ a en outre confirmé qu’R.________ était énervé ce jour-là
par le bruit des jardiniers. La gérance E.________ avait par ailleurs déjà demandé
plusieurs fois au recourant, entre 2010 et 2015, de cesser ses agisse­ments à l’égard
de ses voisins et de plusieurs entreprises, le menaçant de rési­lier son bail  loyer.
Dans ces conditions, on ne saurait reprocher à l’entreprise G.________ d’avoir diffamé
le recourant en informant sa gérance de son comportement, les allégations articulées
par l’entreprise paysagiste étant conformes à la vérité au sens de l’art.
173 ch. 2 CP. La calomnie est de ce fait également exclue. Les faits reprochés à l’entreprise
G.________ et à ses employés ne tombent donc pas sous le coup de la loi pénale. C’est
donc à juste titre que la Procureure a classé la procédure pénale ouverte à
la suite du dépôt de la plainte du recourant.
3.
Le recourant conteste également la mise à sa charge des frais de procédure, soutenant
qu’il n’a pas à supporter les frais d’une procédure initiée de bonne
foi pour sanctionner une infraction dont les conséquences seraient sérieuses pour lui.
3.1
Selon l'art. 427 al. 2 CPP, en cas d'infractions poursuivies sur plainte, les frais de procédure
peuvent être mis à la charge de la partie plaignante ou du plaignant qui, ayant agi de manière
téméraire ou par négligence grave, a entravé le bon déroulement de la procédure
ou rendu celle-ci plus difficile lorsque la procédure est classée ou le prévenu acquitté
(let. a) et que le prévenu n'est pas astreint au paiement des frais conformément à l'art.
426 al. 2 CPP (let. b).
Dans ce contexte, le plaignant doit être compris comme la personne qui a déposé une plainte
pénale et qui a renoncé à user des droits qui sont les siens au sens de l'art. 120 CPP,
étant précisé que cette renonciation ne vaut pas retrait de la plainte pénale (ATF
138 IV 248 consid. 4.2.1, JdT 2013 IV 191 ; TF 6B_438/2013 du 18 juillet 2013 consid. 2.1).
Contrairement à la version française, les versions allemande et italienne opèrent en effet
une distinction entre la partie plaignante (Privatklägerschaft ; accusatore privato) et le
plaignant (antragstellende Person ; querelante). Ainsi, la condition d'avoir agi de manière
téméraire ou par négligence grave et de la sorte entravé le bon déroulement
de la procédure ou rendu celle-ci plus difficile ne s'applique qu'au plaignant. En revanche, cette
condition ne s'applique pas à la partie plaignante, qui peut se voir chargée des frais sans
autre condition (ATF 138 IV 248 consid. 4.2.2, JdT 2013 IV 191 ; TF 6B_438/2013 du 18 juillet
2013 consid. 2.1). La personne qui porte plainte pénale et qui prend part à la procédure
comme partie plaignante doit assumer entièrement le risque lié aux frais, tandis que la personne
qui porte plainte, mais renonce à ses droits de partie ne doit supporter les frais qu'en cas de
comportement téméraire (ATF 138 IV 248 consid. 4.2.3, JdT 2013 IV 191 ; TF 6B_438/2013
du 18 juillet 2013 consid. 2.1).
3.2
En l’espèce, les infractions de calomnie et de diffamation ne sont poursuivies que sur plainte.
Le recourant a déposé plainte pénale et a participé activement à la procédure.
Comme on l’a vu, le classement de l’enquête était justifié.
La décision de la Procureure de mettre l’entier des frais de la procédure à la charge
du recourant ne prête donc pas le flanc à la critique et doit être con­firmée.
4.
En définitive, le recours interjeté par R.________, manifes­tement mal fondé, doit
être rejeté sans autre échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
entreprise confirmée.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce
du seul émolument d’arrêt, par 1’100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]),
seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 26 juillet 2016 est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par 1’100
fr. (mille cent francs), sont mis à la charge d’R.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
M. R.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :