vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 1004 · 2020-01-29 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RECONVERSION PROFESSIONNELLE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, REJET DE LA DEMANDE | 17 al. 1 LAI, 28 al. 1 LAI, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.01.2020 Arrêt / 2019 / 1004

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
155/19 - 27/2020
ZD19.017122
COUR
DES ASSU
RANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 janvier 2020
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
M.
Piguet et M. Bonard, assesseur
Greffier
:              M.
Germond
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Imed Abdelli, avocat à Genève,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s. et 61 let. c LPGA ; 17 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
Ressortissant syrien né le [...], E.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant) est
arrivé en Suisse le [...]. Il est titulaire d'un permis d’établissement B. Sans formation
professionnelle, il n'a jamais exercé d'activité lucrative depuis son arrivée en Suisse.
Il émarge à l'assistance sociale depuis juin 2014.
B.
a)
En
raison de problèmes de dos, l'assuré a signé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(mesures professionnelles / rente) déposée le 10 avril 2015.
b)
Dans
le cadre de la phase d'intervention précoce liée à cette demande, une gestionnaire en
réadaptation à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: l'OAI ou l'intimé) s'est entretenue avec l'assuré le 9 juin 2015. A la rubrique « transport
et mobilité » de la « note 1
er
entretien pour MIP [...] » du même jour, l'assuré a annoncé qu'il lui était
difficile de se déplacer en vue de participer à une mesure de réadaptation ou pour trouver
du travail. Ce dernier a bénéficié d'une orientation professionnelle sous la forme de
la prise en charge d'un accompagnement intensif de type « ENCO » auprès d'[...] SA,
à [...], du 29 juin au 25 septembre 2015 (lettre du 10 juin 2015 de l'OAI). Dès le début
de cette mesure, l'assuré s'est plaint de maux de dos qui l'empêchaient de rester trop longtemps
debout ou assis (Rapport phase 1 « Bilan professionnel de l'assuré » du 6 août
2015 d'I[...] SA). Il ne participait pas régulièrement à la mesure, avait manqué
l'atelier curriculum vitae et plusieurs entretiens individuels, car il ne se sentait pas bien (Rapport
phase 2 « Orientation professionnelle et définition des cibles » du 25 août 2015
d'[...] SA).
c)
Dans
le cadre de son instruction de la demande, l'OAI a requis des renseignements médicaux. Dans un rapport
du 30 juin 2015, le médecin traitant de l'époque, le Dr M.________, spécialiste en médecine
interne générale, a posé les diagnostics – avec répercussion sur la capacité
de travail – d'épisode dépressif depuis janvier 2015 (F32) sur probable trouble de la
personnalité de type psychotique (F69) et d'obésité morbide. Sans effet sur la capacité
de travail, il a diagnostiqué des lombalgies communes de janvier à avril 2015 et un status
après excision d'un kyste sacro-coccygien en février 2011. Ce médecin a constaté
une totale incapacité de travail dès le 21 janvier 2015, avec la précision de l'instauration
récente d'un suivi psychiatrique. Etaient annexés à ce rapport plusieurs documents dont
un rapport du 4 juin 2015 consécutif à une consultation du jour précédent du DrA._________,
spécialiste en neurochirurgie, faisant part d'un examen neurologique normal sans syndrome lombo-vertébral,
sans syndrome radiculaire ou déficitaire et sans signe de myélopathie cervicale.
Dans un rapport du 24 février 2017 à l'OAI, le Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, consulté depuis le 11 juillet 2016, a posé le diagnostic – avec
répercussion sur la capacité de travail – de schizophrénie hébéphrénique
(F20.1). Sans effet sur la capacité de travail, il a diagnostiqué une personnalité évitante
pré-morbide. Notant des idées délirantes de persécution et hypocondriaques, des hallucinations
visuelles et probablement auditives, une anxiété, une irritabilité, un discours projectif,
une humeur souvent inappropriée et superficielle, des troubles de la mémoire, de la concentration
et du sommeil ainsi qu'une hyper fatigabilité, ce médecin a constaté une totale incapacité
de travail de l'assuré depuis sa prise en charge.
Après avoir requis le point de vue du SMR (Service médical régional de l'assurance-invalidité)
sur les pièces médicales au dossier (avis des 9 février 2016 et 26 avril 2017 du Dr F.________),
l'OAI a confié une expertise pluridisciplinaire (de médecine interne générale, psychiatrique
et rhumatologique) à la Clinique romande de réadaptation (CRR), à [...]. Effectuée
par les Drs Y.________, spécialiste en médecine interne générale, R.________, spécialiste
en rhumatologie, et V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, l’expertise
se fonde sur des examens cliniques pratiqués durant le séjour de l'assuré, du 6 au 9 novembre
2017, ainsi que sur le dossier médical mis à la disposition des experts. Déposé le
20 novembre 2017, leur rapport résume les pièces médicales et administratives versées
au dossier (y compris celles fournies par le médecin traitant), comprend l’anamnèse familiale,
personnelle et professionnelle, relate les plaintes de l’assuré avec le résultat des
thérapies suivies, décrit sa vie quotidienne et sociale, rapporte les plaintes sur les plans
rhumatologique et psychiatrique et rend compte du status clinique ainsi que des examens des documents
d'imagerie. Ecartant tout diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail, ces experts
ont retenu, sur la base de leur analyse, les diagnostics non incapacitants suivants :
“
•
Majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques
(F68.0)
•
Cervicalgies chroniques
(M54.2)
•
Lombalgies chroniques
(M54.5)
sur protrusion discale L4-L5
(M51.2)
•
Obésité grade III selon OMS
(BMI
à 42 kg/m2) (E66.9)
•
Hypertriglycéridémie
(E78.1)
•
Stéatose hépatique dans un contexte d'obésité
(K76.0)
•
Status post-résection d'un polype sessile rectal en février 2017
•
Status post-éradication pharmacologique
d'Helicobacter
Pylori
en 2017
•
Status post excision d'un
kyste
sacro-coccygien
en février 2011
”
En guise de conclusion, les experts se sont exprimés en ces termes :
“
APPRECIATION
[…]
Au
terme de l'évaluation, les experts concluent unanimement à l'absence d'atteinte significative
à la santé physique ni psychique. Les diagnostics retenus d'un point de vue internistique et
ostéo[-]articulaire n'entraînent pas de limitation fonctionnelle et n'interfèrent, donc,
pas avec la capacité de travail. Les symptômes physiques allégués sont jugés
majorés pour des raisons psychologiques. Les facteurs personnels et environnementaux, appelés
encore contextuels ou extra-médicaux, et énumérés plus haut, jouent ici un rôle
prépondérant. Les limitations que ces derniers sont susceptibles d'occasionner sortent du champ
médical.
”
Le 17 avril 2018, l'OAI a fait part à l'assuré de son intention de rejeter sa demande de prestations
en l'absence d'atteinte à la santé invalidante au sens de l'assurance-invalidité justifiant
une incapacité de travail de longue durée.
Dans le cadre des objections de l'assuré sur ce projet de refus de prestations, l'OAI s'est vu remettre
:
-
des rapports des 11 janvier et 13 octobre 2017 de consultations de chirurgie bariatrique en vue d'un
éventuel traitement chirurgical de l'obésité au département de chirurgie des Hôpitaux
Universitaires de Genève (HUG) ainsi que de bilan pré-opératoire (rapport du 20 décembre
2017), d'évaluation psychologique (rapport du 22 décembre 2017) et de polygraphie respiratoire
nocturne (rapport du 17 janvier 2018). On extrait notamment ce qui suit du rapport du 11 janvier 2017
des HUG :
“
Au
niveau des comorbidités, M. E.________ souffre des problèmes orthopédiques / rhumatologiques
précédemment mentionnés. Il ne souffre pas des comorbidités classiques comme le diabète
ou l'hypertension. Il n'a jamais été opéré de l'abdomen. Il prend du Pantozole 40
mg 1x/j. Il fumait auparavant la chicha mais il a arrêté cette consommation, il ne prend pas
d'autre drogue et il n'a pas d'allergie.
”
;
-
un rapport du 25 juillet 2018 de la Dre B.________, spécialiste en médecine interne générale.
Faisant état de lombo-sciatalgies bilatérales affectant l'assuré depuis plusieurs années,
la médecin traitant a indiqué, sur le plan somatique, que seules les lombo-sciatalgies bilatérales
et l'obésité pourraient être invalidantes selon la profession pratiquée (profession
où l'on doit beaucoup bouger ou se pencher ou en position assise ou debout prolongée). Pour
le reste, paraissant adhérer aux conclusions des experts, la Dre B.________ a estimé que la
capacité de travail était principalement limitée par l'état psychique de l'assuré
mais sans se prononcer avec précision. Elle a par ailleurs confirmé que l'état de santé
était stationnaire au plan somatique depuis 2016 ;
-
un rapport du 29 août 2018 du Dr Z.________ où il est écrit qu'étant atteint de schizophrénie,
l'assuré se trouvait dans la phase résiduelle avec essentiellement des symptômes négatifs
(émoussement affectif, perte de la volonté, ambivalence, inadaptation sociale) et des symptômes
positifs très atténués. Sur la base des plaintes exprimées en admettant l'absence
de substrat physique susceptible de les expliquer, et en présence d'un assuré se positionnant
souvent comme victime, le Dr Z.________ a confirmé que l'incapacité de travail était toujours
de 100 %.
Après avoir requis le point de vue du SMR (avis « audition » du 20 novembre 2018 du Dr
F.________), l'OAI a, par décision du 7 mars 2019, rejeté la demande de prestations (mesures
professionnelles et/ou rente) de l’assuré. Aux termes d’un courrier d’accompagnement
du même jour, faisant partie intégrante de sa décision, il estimait que son projet du
17 avril 2018 reposait sur une instruction complète du cas sur le plan médical et économique,
et qu'il était conforme en tous points aux dispositions légales.
C.
E.________, représenté par Me Imed Abdelli,
a déféré cette décision à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
par acte déposé le 12 avril 2019 en concluant à sa réforme, en ce sens qu’une
rente entière lui est allouée « depuis le 20 mars 2015 (sous réserve du délai
d'attente) ». Subsidiairement, il a conclu à sa réforme en ce sens qu’il a droit
« à des mesures de reclassement professionnel sur la base d'une nouvelle expertise indépendante
» ; plus subsidiairement encore, à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI
pour complément d'instruction comprenant la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire
au sens des considérants. Le recourant a reproché à l'office intimé d’avoir
mal instruit son cas sur le plan médical, contestant la valeur probante de l’expertise CRR
en se plaignant de la non-prise en compte des avis divergents des médecins consultés. Ce faisant,
il a contesté la capacité de travail entière retenue dans des activités adaptées.
Critiquant le refus d'une rente en l'absence de stabilisation médicale de son état de santé,
il a par ailleurs déploré le refus de reclassement professionnel en sa faveur. Les arguments
développés par le recourant à l’appui de son acte seront repris ci-après dans
la mesure utile pour la discussion de la solution au présent litige. A titre de mesures d’instruction,
il a sollicité son audition personnelle ainsi que de ses médecins en tant que témoins
et la production par la CRR de son dossier complet.
Dans sa réponse du 14 mai 2019, l'OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation de
la décision querellée. Il a relevé le caractère probant de l’expertise CRR,
estimant que les critiques du recourant n'étaient pas de nature à modifier sa position.
Le 1
er
juillet 2019, en réplique, maintenant ses précédentes conclusions et son offre de preuves
en insistant sur la requête d'une « expertise judiciaire multidisciplinaire », le recourant
a produit, le 17 septembre 2019 sous bordereau complémentaire, les pièces suivantes :
-
un « résumé de polysomnographie – Laboratoire du sommeil » du 29 août
2019 du service de pneumologie des HUG dont il ressort le diagnostic de syndrome d'hypopnées obstructives
du sommeil de degré moyen à sévère. La sévérité de ce syndrome et
les facteurs de risque cardiovasculaire (excès de cholestérol, obésité) justifient
une prise en charge par une CPAP (ventilation en pression positive continue) assurée par la Ligue
Pulmonaire [...] ;
-
un rapport complémentaire du 16 septembre 2018, dans lequel le Dr Z.________ a fait part de la mise
en évidence d'un syndrome d'hypopnées obstructives du sommeil de degré moyen à sévère
qui a nécessité la mise en place d'une CPAP. Après avoir dressé une anamnèse
et pris position sur le volet psychiatrique de l'expertise CRR, ce médecin a maintenu son estimation
d'une totale incapacité de travail ;
-
un contrat de location du 10 août 2019 entre la Ligue Pulmonaire [...] d'une part et l'assuré
d'autre part, pour un « DreamStation Auto CPAP » et un « Humidificateur d'air DreamStation
», remis le 10 septembre 2019.
Dans sa duplique du 7 octobre 2019, produisant un avis du 2 octobre précédant du Dr F.________,
du SMR, auquel il se rallie, l’OAI a derechef conclu au rejet du recours et au maintien de la décision
querellée.
D.
Par décision du 15 avril 2019, E.________
a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 12 avril précédant.
Il était exonéré du paiement d’avances et des frais judiciaires ainsi que de toute
franchise mensuelle. Un avocat d’office en la personne de Me Imed Abdelli lui a été désigné.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations d'assurance-invalidité (rente ou
mesures professionnelles [reclassement]), en particulier l'existence d'atteintes invalidantes.
3.
a)
L’assuré a droit à une
rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de travail toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
b)
Les
atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité
au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA.
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées).
c)
Pour
pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
Selon la jurisprudence, la valeur probante d’une expertise dans une discipline médicale particulière
dépend du point de savoir si l’expert dispose d’une formation spécialisée
dans le domaine concerné. Le titre de spécialiste (FMH [Fédération des médecins
suisses]) n’en est en revanche pas une condition (ATF 137 V 210 consid. 3.3.2 et la référence
citée ; TF 9C_269/2012 du 6 août 2012 consid. 3.3.2 et les références citées
; TF 9C_270/2008 du 12 août 2008 consid. 3.3). Ce qui est déterminant pour le juge, lorsqu’il
a à apprécier un rapport médical, ce sont les compétences professionnelles de son
auteur, dès lors que l’administration et les tribunaux doivent se reposer sur les connaissances
spécialisées de l’expert auquel ils font précisément appel en raison de son
savoir particulier. Aussi, le rôle de l’expert médical dans une discipline médicale
spécifique suppose-t-il des connaissances correspondantes bien établies de la part de l’auteur
du rapport médical ou du moins du médecin qui vise celui-ci. Ce qui précède vaut
également pour les rapports établis par un service médical régional de l’assurance-invalidité
(TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.2 et les références citées).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
4.
L’autorité intimée a refusé
d’allouer une rente d’invalidité et de mettre en œuvre des mesures professionnelles,
au motif que le recourant ne présente pas d'atteinte à la santé invalidante au sens de
l'assurance-invalidité et ne justifie aucune incapacité de travail de longue durée. Cette
décision se base sur les constatations et conclusions du rapport d'expertise médicale du 20
novembre 2017 de la CRR (cf. avis médical du 20 novembre 2018 du Dr F.________).
De son côté, le recourant conteste disposer
d’une capacité de travail résiduelle telle que prise en compte par l’intimé
dans sa décision. Dans un premier moyen, il fait valoir en substance que les rapports médicaux
de ses médecins traitants valent contre-expertise.
a)
Dans
le cadre de son instruction, l'OAI a recueilli des renseignements auprès du Dr M.________, spécialiste
en médecine interne générale, qui a posé les diagnostics – avec répercussion
sur la capacité de travail – d'épisode dépressif depuis janvier 2015 (F32) sur probable
trouble de la personnalité de type psychotique (F69) et d'obésité morbide. Sans effet
sur la capacité de travail, ce médecin a diagnostiqué des lombalgies communes de janvier
à avril 2015 et un status après excision d'un kyste sacro-coccygien en février 2011. Pour
le Dr M.________, l'assuré était totalement incapable de travailler depuis le 21 janvier 2015
(rapport du 30 juin 2015). Le Dr A._________, spécialiste en neurochirurgie, a, quant à lui,
fait part d'un examen neurologique du 3 juin 2015 normal sans syndrome lombo-vertébral, sans syndrome
radiculaire irritatif ou déficitaire, ni signe de myélopathie cervicale (rapport du 4 juin
2015). De son côté, le Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a diagnostiqué avec répercussion sur la capacité de travail une schizophrénie hébéphrénique
(F20.1) hypocondriaque et, sans effet sur la capacité de travail, une personnalité évitante
pré-morbide. De l'avis de ce psychiatre, l'assuré présentait une incapacité de travail
totale (rapports des 24 février 2017 et 29 août 2018). Lors de son séjour à la CRR
en novembre 2017, l'assuré a annoncé des ronflements pour lesquels à l'époque un
syndrome d'apnée du sommeil avait été évoqué par sa généraliste. Toutefois,
renseignements pris auprès de la Dre B.________, l'Apnealink de dépistage avait été
négatif (rapport d'expertise du 20 novembre 2017 p. 10).
L’expertise pluridisciplinaire (de médecine interne générale, psychiatrique et rhumatologique)
confiée à la CRR par l'OAI dans le second semestre de 2017 n'a pas retenu de diagnostic incapacitant ; sur
le plan rhumatologique, il a été constaté des cervicalgies chroniques (M54.2), des lombalgies
chroniques (M54.5) sur protrusion discale L4-L5 (M51.2), une obésité grade III selon OMS (BMI
à 42 kg/m
2
)
(E66.9), une hypertriglycéridémie (E78.1), une stéatose hépatique dans un contexte
d'obésité (K76.0), un status post-résection d'un polype sessile rectal en février
2017, un status post-éradication pharmacologique d'
Helicobacter
Pylori
en 2017 ainsi qu'un status post excision
d'un
kyste sacro-coccygien
en février 2011 ; sur le plan psychique, il a été constaté une majoration de
symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0). En l'absence d'atteinte à la santé
physique et psychique avec influence sur la capacité de travail, les experts (à savoir, les
Drs Y.________, spécialiste en médecine interne générale, R.________, spécialiste
en rhumatologie, et V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie) ont unanimement
estimé que la capacité de travail était entière sans aucune limitation fonctionnelle.
Dans le contexte de symptômes physiques allégués jugés majorés pour des raisons
psychologiques, ils ont précisé que les facteurs personnels et environnementaux (contextuels
ou extra-médicaux) jouaient un rôle prépondérant (rapport d'expertise du 20 novembre
2017 pp. 13, 14 et 17).
En la présente procédure, le recourant produit un rapport de polysomnographie du 29 août
2018 du service de pneumologie des HUG et un rapport du 16 septembre 2019 du Dr Z.________ dont il ressort
le diagnostic de syndrome d'hypopnées obstructives du sommeil de degré moyen à sévère,
atteinte appareillée par CPAP (contrat de location du 10 août 2019 entre la Ligue Pulmonaire
[...] et l'assuré).
b)
Les
experts de la CRR ont justifié leurs diagnostics et l'évaluation de la répercussion des
atteintes sur la capacité de travail. Ainsi, au moment d’apprécier la situation, sur
le plan somatique, ils ont émis les considérations suivantes (rapport d'expertise du 20 novembre
2017 pp. 14 - 15) :
“
D'un
point de vue internistique
, l'anamnèse met
au centre le problème de l'obésité. L'assuré était déjà en surpoids
à l'adolescence avec un poids entre 80 et 90 kg. Depuis son installation en Suisse, la courbe de
la prise pondérale est ascendante avec surtout une prise d'environ 25 kg depuis l'apparition de
la symptomatologie ostéo-articulaire. L'enquête alimentaire lors de son suivi par la diététicienne
et l'anamnèse au cours de la présente évaluation retient une alimentation déséquilibrée.
Le suivi auprès des spécialistes en nutrition s'avère laborieux et n'apporte qu'un résultat
transitoire avec un effet yoyo des divers régimes. L'assuré est donc dirigé vers la consultation
spécialisée de chirurgie bariatique des HUG. A l'issue de cette dernière qui a eu lieu
en octobre 2017, l'assuré semble répondre aux critères d'une telle chirurgie et est inclus
dans la liste des candidats potentiels moyennant un bilan pré-opératoire qui devrait avoir
lieu prochainement. En deuxième lieu, il signale des problèmes digestifs du type douleurs et
crampes abdominales et ceci malgré le traitement d'éradication d'Helicobacter pilori et l'ablation
son polype rectal. Il n'est au bénéfice d'aucun traitement symptomatique à visées
ses douleurs abdominales. Il n'y a pas proprement dit de troubles du transit. L'examen clinique retrouve
en effet une obésité morbide avec un BMI à 42 kg/m2, avec une répartition androïde.
On ne constate pas de dyspnée au repos à la mobilisation au cours de l'examen clinique. Il
n'y a pas de signe d'insuffisance cardio-respiratoire. L'abdomen est douloureux dans l'ensemble sans
pouvoir infirmer ou affirmer une organomégalie sous-jacente au vu de l'importance du tablier abdominal.
Les
investigations mises à disposition par le médecin généraliste à la demande de
l'expert ne font pas retenir de diabète, ni d'altération de la fonction rénale. Les enzymes
hépatiques sont à la limite supérieure et on note de manière isolée une légère
hypertriglycéridémie. Enfin, le risque de survenue d'un événement cardio-vasculaire
à dix ans sur la base des facteurs de risque cardio-vasculaire est <1%. En conclusion, l'obésité
morbide chez cet assuré n'est pas à l'heure actuelle associée aux autres pathologies constituant
un syndrome métabolique et demeure sans répercussion au niveau des activités dans les
domaines comparables de la vie. Par conséquent, cette pathologie n'impose aucune limitation fonctionnelle
et ne revêt pas une valeur incapacitante. Il en est de même pour la symptomatologie aspécifique
au niveau abdominal. Par ailleurs, le tracé ECG est normal et malgré des ronflements annoncés
par l'assuré, un test de dépistage par Apnealink auprès du médecin généraliste
s'est avéré négatif.
D'un
point de vue ostéo[-]articulaire
, l'anamnèse
retient l'apparition, sans notion de traumatisme, de lombalgies en 2013 associées à une irradiation
dans le membre inférieur droit depuis 2015. Celles-ci sont cotées en permanence à 8/10
à l'EVA [Echelle Visuelle Analogique] et évoluent sans répit avec un horaire nycthéméral.
Le traitement pharmacologique, l'infiltration en 2015 et la physiothérapie conduite de manière
continue depuis 2015 n'apportent qu'un bénéfice transitoire mais jamais complet puisque la
douleur n'est plus jamais redescendue en-dessous de 5/10 à l'EVA. La même résistance de
l'approche thérapeutique caractérise les "bruits cervicaux" à la mobilisation
de la nuque, présents également depuis 2015. Ceci occasionne plutôt une gêne qu'une
douleur véritablement et un niveau élevé d'anxiété. Divers avis spécialisés
et investigations n'ont pas permis de retrouver une explication organique à ces plaintes. L'appréciation
clinique de l'expert rhumatologue est plus laborieuse que celle en médecine interne car marquée
par un théâtralisme et un comportement douloureux démonstratif. Malgré le fait que
ce dernier parasite les tests cliniques, les mesures d'amplitude rachidienne ont pu être réalisées
convenablement. Objectivement, ces dernières sont préservées. Il n'y a pas de contracture
associée. Il en est de même pour l'examen clinique des épaules qui est normal. Concernant
les investigations radiologiques, l'IRM [imagerie par résonance magnétique] cervicale peut
être considérée comme strictement normale, notamment il n'y a pas d'élément
protrusif compressif à l'étage C5-C6. Par conséquent, il n'y a pas de pathologie somatique
étant à même d'expliquer la symptomatologie cervicale alléguée. Il en est de
même pour les deux IRM des épaules qui ont été réalisées en juillet 2015
alors que ses articulations sont finalement indemnes. Le diagnostic radiologique de lésion type
SLAP est excessivement difficile à émettre et à retenir en l'absence d'une injection intra-articulaire
telle que l'on pratique lors d'une arthro-IRM ou un arthro-scanner. Quoiqu'il en soit, le tableau clinique
actuel n'est guère compatible avec ce diagnostic. Enfin, concernant les lombalgies, la dernière
IRM de 2017 ne met en évidence qu'une très discrète discopathie L4-L5 non compressive.
Là aussi, il existe un empan entre l'intensité et la chronicité des plaintes et les constatations
médicales, cliniques ou radiologiques. On note par ailleurs que les signes de non organicité
de Waddell ont atteint un seuil significatif avec la présence de 4/5 points positifs. L'index Oswestry
n'a pas été mesuré compte tenu de la barrière linguistique. Au total, aucune affection
rhumatologique incapacitante n'est retenue.
D'un
point de vue neurologique
, l'assuré allègue
des dysesthésies sur le membre supérieur gauche et au membre inférieur droit, non systématisées
pour évoquer une atteinte tronculaire ou radiculaire. Les tests cliniques ne retrouvent pas de déficit
moteur périphérique, les réflexes ostéo[-]tendineux sont normo[-]vifs et symétriques.
On retient une discordance dans l'examen des deux experts, les troubles sensitifs au membre supérieur
gauche n'étant pas annoncés à l'expert principal lors de l'examen neurologique.
Il
n'y a pas d'autre comorbidité qui rentre en ligne de compte.
”
Au moment d’apprécier la situation, sur le plan psychique, les experts ont émis les considérations
suivantes (rapport d'expertise du 20 novembre 2017 pp. 15 - 17) :
“
Concernant
l'axe atteinte à la santé psychique
,
le dossier mis à disposition mentionne le diagnostic d'un épisode dépressif depuis janvier
2015 sur probable trouble de la personnalité de type psychotique puis le rapport psychiatrique du
24 mai 2017 du Dr Z.________ mentionne le diagnostic de schizophrénie hébéphrénique
entraînant une incapacité totale de travail. Selon la définition de la CIM 10, ce type
de schizophrénie apparaissant à l'adolescence est accompagné d'un retrait social majeur,
d'un émoussement affectif, d'un comportement irresponsable et imprévisible, d'une pensée
désorganisée, d'un discours décousu et incohérent, et d'un apragmatisme de plus en
plus marqué au fil des années. L'ensemble de ces symptômes ne sont pas retrouvés
chez l'assuré par l'experte-psychiatre. En effet, l'assuré interagit avec plaisir avec l'interprète
et elle-même évoque un large réseau d'amis avec des interactions décrites tout à
fait complaisantes, chaleureuses et dénuées de tout malentendu ou de tensions interpersonnelles.
Son discours est cohérent sans trouble formel de la pensée. Par ailleurs, l'expertisé
n'a jamais nécessité d'hospitalisation en milieu psychiatrique. Sont présents en effet
des traits immatures sans qu'ils atteignent le degré de déviation caractérielle ou de
méfiance fondamentale constituant un trouble spécifique de la personnalité. De même,
concernant les pseudo-hallucinations et cénesthésies (bruits dans la nuque) que l'assuré
déplore et qui l'inquiètent depuis 2015, il n'y a pas d'autre trouble de la lignée psychotique
(pas de délire, de dépersonnalisation, de déréalisation, d'idée de référence
ni de concernement).
Les
experts s'accordent sur le fait que l'empan existant entre les plaintes douloureuses alléguées,
la modulation de son comportement algique selon la spécialité de l'expert (peu algique auprès
de l'experte principale et de l'experte-psychiatre et exagérée et théâtrale auprès
de l'expert rhumatologue) d'une part et les données médicales objectives d'autre part orientent
plutôt vers un diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques
(difficultés d'insertion socio-professionnelle en raison de la barrière linguistique, de l'absence
de formation).
Cette
atteinte à la santé est par conséquent d'intensité légère. On ne sent pas
l'expertisé envahi par la douleur et celle-ci n'occasionne pas de détresse émotionnelle
majeure, raison pour laquelle un diagnostic de trouble douloureux somatoforme peut être écarté
raisonnablement.
En
ce qui concerne le succès du traitement ou de la résistance à cet égard
,
d'un point de vue internistique et rhumatologique, on peut tout à fait soutenir la démarche
entreprise pour une chirurgie bariatrique qui permettrait probablement d'atténuer les douleurs ostéo-articulaires,
de prévenir l'évolution indéniable devant un syndrome métabolique et à but de
prévention cardiovasculaire. Concernant les lombalgies, il y a lieu de surseoir impérativement
à toute sanction chirurgicale rachidienne. L'antalgie pharmacologique demeure occasionnelle et allopathique
excepté un traitement homéopathique. Le soutien psychologique semble indiqué selon notre
experte en raison de la structure de la personnalité immature dont le parcours de vie a été
difficile, marqué par des décès et un déracinement.
En
ce qui concerne le succès de la réadaptation et de la résistance et à cet égard
,
hormis des cours d'alphabétisation dont l'aboutissement a également échoué pour diverses
raisons, aucune mesure de réadaptation professionnelle n'a été encore tentée. L'expertisé
évoque son projet de tenir un kiosque sur [...]. Toutefois au terme de cette évaluation, il
est difficile d'affirmer le véritable engagement de l'assuré dans une telle perspective, sa
priorité se situant au niveau de la chirurgie bariatrique et la résolution de ses lombalgies.
D'un point de vue médico-théorique, M. E.________ devrait pouvoir bénéficier de mesures
de réadaptation professionnelle. Au vu de son jeune âge, il est important d'éviter un
processus d'invalidation. L'insertion pourrait toutefois être compromise par les facteurs sortant
du champ médical puisque divers facteurs contextuels sont relevés tels que la barrière
linguistique, l'acculturation, les faibles ressources intellectuelles, l'absence d'une formation certifiante
qu'il pourrait faire valoir sur le marché [du] travail, l'absence de toute activité lucrative
depuis son installation en Suisse en [...], son comportement douloureux disproportionné par rapport
aux constatations médicales, le manque d'introspection, l'auto-appréciation d'un handicap avec
des croyances fixées sur un dysfonctionnement de sa colonne vertébrale et les limites de la
médecine moderne pour trouver l'origine organique [de] cette plainte.
En
ce qui concerne la personnalité
, M. E.________
a perdu ses parents dans l'enfance et a connu des carences affectives puis des maltraitances par une
tante. Toutefois, les relations chaleureuses intrafamiliales sont préservées. De même
au niveau de son couple, le climat est annoncé comme chaleureux et l'investissement de l'assuré
semble important surtout depuis l'annonce des grossesses compliquées chez son épouse. Au niveau
intellectuel, l'assuré nous semble doté de faibles ressources avec une scolarisation uniquement
de quatre ans en Syrie. Concernant
le
contexte social
, l'assuré déclare jouir
d'un large réseau social, multiculturel et malgré ses plaintes douloureuses, les ponts avec
son environnement familial et social ne semblent pas coupés.
En
ce qui concerne la cohérence des troubles
,
au vu de ce qui précède, les troubles annoncés par l'assuré ne semblent pas susceptibles
de générer une limitation uniforme au niveau des activités dans les domaines comparables
de la vie. Afin d'estimer le poids de la souffrance alléguée par l'expertisé, on fait
recours au mini CIF-APP, instrument de mesure des aptitudes psychiques, afin de trouver l'équilibre
entre les ressources et les limitations fonctionnelles. L'assuré démontre une capacité
d'adaptation à des règles et routine qui est diminuée actuellement par la majoration des
douleurs pour des raisons qui sortent du champ médical. Toutefois, les aptitudes de planification,
de structuration des tâches et d'acquisition de nouvelles capacités professionnelles sont préservées.
S'y opposent des difficultés d'intégration en Suisse en raison de la médiocrité de
la maîtrise du français, de faibles ressources intellectuelles et des traits immatures. A ceci
s'oppose une capacité d[e] jugement et de prise de décision maintenue, des capacités d'affirmation
conservées, des interactions au sein d'un groupe social préservé[es]. D'un point de vue
psychologique donc, les quelques limitations décrites n'interfèrent pas avec une activité
simple. Par conséquent, la capacité de travail est estimée entière. […]
”
Les experts ont tenu compte des plaintes de l'assuré
au regard de leurs propres constatations cliniques. En effet, malgré les dires de l'intéressé
selon lesquels il devait se lever plusieurs fois puisqu'il ne tolérait pas la position assise, les
experts ont constaté que celui-ci se levait finalement une seule fois pour une dizaine de secondes
après soixante minutes de position assise sans remuer dans sa chaise à l'évocation de
la description des douleurs lombaires (rapport d'expertise du 20 novembre 2017 pp. 11 – 12). Il
a été relevé que l'intéressé se « déplace facilement, s'assied
et se relève normalement du siège sans manifester de signe d'inconfort ou de douleur ; toutefois
il relate par moments d'importantes algies. Tout au long de l'entretien, Monsieur est resté assis
sur sa chaise sans nécessiter de se mobiliser » (rapport d'expertise psychiatrique du 9 novembre
2017 pp. 4 – 5). Il a été constaté également que l'assuré « reste
assis durant toute l'heure que dure l'entretien sans manifester à ce moment-là de douleur particulière.
Il ne se lève à aucune reprise » et « se retourne sur la table d'examen sans aucune
difficulté » (rapport d'expertise rhumatologique du 8 novembre 2017 p. 5). Les incohérences
entre les plaintes et certains éléments objectivables de l'anamnèse et de l'examen ont
conduit les experts à exclure des diagnostics d'atteintes incapacitantes. Il a ainsi été
fait état du théâtralisme et d'une hyper-expressivité des douleurs en présence
d'une IRM cervicale strictement normale conduisant à réfuter une origine somatique à la
symptomatologie cervicale alléguée ; la dernière IRM lombaire a, quant à elle, mis
en évidence qu'une très discrète discopathie L4-L5 non compressive débouchant sur
le constat de lombalgies non incapacitantes (rapport d'expertise rhumatologique du 8 novembre 2017 pp.
8 - 9).
Les experts ont en effet fait une anamnèse complète et rapporté, puis apprécié
chaque élément du dossier. Ils ont expliqué les motifs qui les ont conduits à retenir
certains diagnostics et à en écarter d'autres, puis à les considérer comme non incapacitants.
En effet, ils ont constaté que l'obésité morbide (BMI à 42 kg / m
2
)
avec une répartition androïde, n'était pas associée aux autres pathologies constituant
un syndrome métabolique et demeurait sans répercussion au niveau des activités dans les
domaines comparables de la vie et que, par conséquent, cette pathologie n'imposait aucune limitation
fonctionnelle et ne revêtait pas de valeur incapacitante.
S'agissant des cervicalgies, il n'y avait notamment pas d'élément protrusif compressif à
l'étage C5-C6 et donc pas de pathologie somatique à même d'expliquer la symptomatologie
cervicale alléguée. Il en allait de même pour les deux IRM des épaules réalisées
en juillet 2015 alors que les articulations étaient finalement indemnes. Le diagnostic radiologique
de lésion type SLAP était excessivement difficile à émettre et à retenir en
l'absence d'une injection intra-articulaire ; le tableau clinique était quoi qu'il en soit guère
compatible avec ce diagnostic.
Concernant les lombalgies, la dernière IRM de 2017 ne montrait qu'une très discrète discopathie
L4-L5 non compressive ; là aussi, il existait un empan entre l'intensité et la chronicité
des plaintes et les constatations médicales, cliniques ou radiologiques. Par ailleurs, les signes
de Waddell avaient atteint un seuil significatif avec la présence de quatre sur cinq points positifs
(rapport d'expertise du 20 novembre 2017 p. 15).
En ce qui concerne le diagnostic de schizophrénie hébéphrénique s'accompagnant de
plusieurs symptômes négatifs et entraînant une incapacité totale de travail, les
experts n'ont pas retrouvé les symptômes, selon la définition de la CIM 10 de ce type
de schizophrénie, chez leur sujet ; l'assuré interagissait avec plaisir avec l'interprète
qui elle-même évoquait un large réseau d'amis avec des interactions décrites tout
à fait complaisantes, chaleureuses et dénuées de tout malentendu ou de tensions interpersonnelles.
Son discours était cohérent sans trouble formel de la pensée. Par ailleurs, l'expertisé
n'avait jamais nécessité d'hospitalisation en milieu psychiatrique ; des traits immatures étaient
présents, sans atteindre le degré de déviation caractérielle ou de méfiance
fondamentale constituant un trouble spécifique de la personnalité. De même, concernant
les pseudo-hallucinations et cénesthésies (bruits dans la nuque), que l'assuré déplorait
et qui l'inquiétaient depuis 2015, il n'y avait pas d'autre trouble de la lignée psychotique
(pas de délire, de dépersonnalisation, de déréalisation, d'idée de référence
ni de concernement ; rapport d'expertise du 20 novembre 2017 pp. 15 - 16 et rapport d'expertise psychiatrique
du 9 novembre 2017 p. 7).
En présence d'un empan entre les plaintes douloureuses alléguées, la modulation du comportement
algique en fonction de la spécialité de l'expert (peu algique auprès de l'experte principale
et de l'experte psychiatre et exagérée et théâtrale auprès de l'expert rhumatologue)
d'une part et les données objectives d'autre part, les experts ont retenu un diagnostic de majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (difficultés d'insertion socio-professionnelle
en raison de la barrière linguistique, de l'absence de formation). Cette atteinte à la santé
était par conséquent d'intensité légère, l'intéressé n'était
pas envahi par la douleur et celle-ci n'occasionnait pas de détresse émotionnelle majeure,
raison pour laquelle un diagnostic de trouble somatoforme douloureux a été écarté
par les experts (rapport d'expertise du 20 novembre 2017 p. 16 et rapport d'expertise psychiatrique du
9 novembre 2017 pp. 7 - 8).
Pour leur évaluation de la capacité de travail, ils ont examiné les ressources (notamment
dans la vie quotidienne) ; ainsi, l'assuré se levait à 08h00, déjeunait et avait quelques
rendez-vous le matin à défaut de quoi il disait passer l'essentiel de son temps couché
sur le canapé. Dans un second temps, il disait sortir avec sa fille, regarder des dessins animés
sur internet et faire des jeux sur son natel (Candy Crush®) qui lui demandaient une certaine dextérité.
La semaine était occupée par des visites à sa sœur et à son frère ; tantôt
l'assuré se déplaçait à [...] et à [...], tantôt ses proches se rendaient
chez lui à [...]. Son épouse préparait les repas et effectuait les tâches ménagères
et ils faisaient régulièrement les courses ensemble. L'intéressé se couchait vers
deux-trois heures du matin. Ses loisirs étaient la pêche en rivière, les dessins animés
sur internet et jouer à « Candy Crush® ». Il fumait la chicha mais ne prenait pas
d'alcool, de drogue, ni ne présentait de dépendance aux médicaments ou au jeu. S'agissant
du contexte social, outre les rencontres régulières avec son frère, sa sœur et leurs
enfants, l'assuré signalait un large réseau social avec des amis de diverses nationalités
qu'il appréciait de rencontrer et aider dans la mesure de ses moyens (rapport d'expertise du 20
novembre 2017 p. 17 et rapport d'expertise psychiatrique du 9 novembre 2017 p. 3 et p. 8).
Les experts ont également apprécié la cohérence des troubles en fonction du mini
CIF-APP et estimé que, d'un point de vue psychologique, les quelques limitations annoncées
n'interféraient pas avec une activité simple (rapport d'expertise du 20 novembre 2017 p. 17
et rapport d'expertise psychiatrique du 9 novembre 2017 p. 8). Au terme de leur évaluation, ils
ont constaté le rôle prépondérant de facteurs personnels et environnementaux (contextuels
ou extra-médicaux), avec la précision que les quelques limitations décrites sortaient
du champ médical (rapport d'expertise du 20 novembre 2017 p. 17 et rapport d'expertise psychiatrique
du 9 novembre 2017 p. 8).
Sur le plan psychiatrique, l'atteinte à la santé a été qualifiée d'intensité
légère (rapport d'expertise psychiatrique du 9 novembre 2017 p. 7) étant observé
que l'examen des experts s'avère conforme à la jurisprudence récente selon laquelle tant
les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418
consid. 6 et 7 et les références citées).
Les experts ont dûment motivé leurs
conclusions et, s'en tenant à leur rôle d'experts, ont distingué les éléments
subjectifs basés sur les plaintes exprimées et leurs propres constatations médicales pour
évaluer la capacité de travail. Concluant unanimement à l'absence d'atteinte significative
à la santé physique et psychique, sans que les diagnostics retenus d'un point de vue internistique
et ostéo-articulaire n'entrainent de limitation fonctionnelle et n'interférent donc avec la
capacité de travail, les experts ont précisé que les symptômes physiques allégués
étaient jugés majorés pour des raisons psychologiques. Ils ont ajouté que les facteurs
personnels et environnementaux, appelés encore contextuels ou extra-médicaux, jouaient un rôle
prépondérant avec la précision que les limitations que ces derniers étaient susceptibles
d'occasionner sortaient du champ médical (rapport d'expertise du 20 novembre 2017 p. 17). L'expertise
ne souffre pas de contradictions ni de défauts manifestes.
c)
Les
pièces médicales établies postérieurement à l'expertise CRR ne permettent pas
de mettre en doute les conclusions de celle-ci.
Dans sa rubrique intitulée « extrait du dossier », l'expertise a fait état des éléments
retenus par le Dr Z.________ suivant l'assuré depuis le 11 juillet 2016 (rapport d'expertise du
20 novembre 2017 pp. 4 – 5) de sorte que les experts en avaient déjà connaissance et
les ont discutés.
Le rapport du 29 août 2018 du Dr Z.________ (pièce 74 pp. 176 - 182) fait état des plaintes
de l'assuré sans les confronter à des examens objectifs (comme l'ont fait les experts) mais
en admettant l'absence de substrat physique pouvant expliquer ses plaintes (p. 181). Le psychiatre traitant
relève en outre que le recourant se positionne souvent comme victime en exposant que ce dernier
« considère que sa vie a été une suite d'échecs et de problèmes. Il
est convaincu qu'il est né sous une mauvaise étoile, selon lui le jour de sa naissance, les
agneaux élevés par son père sont morts, pour lui il s'agit d'un signe clair que [sa] vie
a mal démarré et depuis il en souffre » (p. 178). L’incapacité de travail totale
mentionnée n’est pas établie sur le plan médical et le Dr Z.________ se livre uniquement
à une appréciation différente d'un même état de fait, sans pour autant réussir
à convaincre que son évaluation devrait être préférée à celle des
experts puisqu'elle ne repose pas sur des données objectives probantes. Il reproche aux experts
de ne pas avoir tenu compte dans le fonctionnement du recourant des caractéristiques culturelles,
or les aides et relations sociales trouvées font partie des ressources à prendre en considération,
ce qui a été fait par les experts. Dans son avis « audition » du 20 novembre 2018
(pièce 76), le Dr F.________, du SMR, rappelle pour sa part que des symptômes importants de
la schizophrénie (par exemple non-intégration, froideur affective et tendance à l'isolement)
ne sont pas présents et constate qu'il n’est de surcroît attesté aucun élément
nouveau par rapport à la situation qui prévalait en novembre 2017.
Le rapport du 25 juillet 2018 de la Dre B.________ (pièce 74 pp. 183 - 185) fait état de lombo-sciatalgies
bilatérales dont le recourant souffre depuis plusieurs années, alors que les examens n'ont
rien relevé d'anormal, et ne fournit aucun élément nouveau dont les experts n'auraient
pas déjà tenu compte et dûment apprécié quelques mois plus tôt. D'ailleurs,
la médecin traitant dit qu'à son avis la capacité de travail est principalement limitée
pour des raisons psychologiques. Sur le plan somatique, seules les lombo-sciatalgies bilatérales
et l'obésité pourraient être invalidantes selon la profession pratiquée (profession
où l'on doit beaucoup bouger ou se pencher ou en position assise ou debout prolongée), or les
experts ont dûment examiné la répercussion de ces atteintes avant de nier leur caractère
invalidant. Pour le reste, la Dre B.________ semble adhérer aux conclusions des experts qu'elle
qualifie de « tout-à-fait raisonnables ». Etant d'avis qu'il ne lui appartient pas de
se prononcer sur la capacité de travail, cette médecin indique uniquement que le facteur limitant
est l'état psychique du recourant ; elle ne se positionne pas de manière objectivée sur
la question.
Les rapports du département de chirurgie des HUG (pièce 74 pp. 186 – 209) ne fournissent
pas d'indication permettant de mettre en doute les conclusions des experts au sujet de l'obésité.
Aux termes du rapport du 11 janvier 2017 des HUG, l'assuré ne souffre pas de comorbidités classiques
comme le diabète ou l'hypertension (pièce 74 p. 189).
Le rapport du 16 septembre 2018 du Dr Z.________ fait état d'un syndrome d'hypopnées obstructives
du sommeil de degré moyen à sévère qui a nécessité la mise en place d'une
CPAP. Il ne se prononce toutefois pas sur les effets éventuels de cette atteinte sur la capacité
de travail. Il admet que les plaintes physiques semblent être exagérées par rapport au
substrat somatique (p. 6). Le « résumé de polysomnographie – Laboratoire du
sommeil » du 29 août 2018 du service de pneumologie des HUG relève qu'une prise en charge
par CPAP est indiquée pour les apnées. De son côté, le médecin du SMR (avis
du 2 octobre 2019 du Dr F.________) considère également que cette affection est susceptible
d'être traitée par une CPAP, thérapie qui permet aux personnes atteintes d'apnées
du sommeil de vivre sans troubles.
Dans ces conditions, les rapports postérieurs dont se prévaut le recourant ne permettent pas
de s'écarter des constatations des experts ou de justifier un complément d'instruction.
d)
Le
recourant soutient également que pour son évaluation l'intimé n'a pas tenu compte des
répercussions de l'obésité dans son quotidien, sur son état psychologique et ses
relations sociales, comme en atteste son psychiatre traitant.
Les experts ont bien examiné la question de l'obésité (rapport d'expertise du 20 novembre
2017 pp. 14-15).
Selon la jurisprudence, l'obésité ne peut être constitutive d'invalidité que si l'excédent
de poids a provoqué une atteinte à la santé ou s'il est lui-même la conséquence
d'un trouble de la santé et qu'ainsi, la capacité de gain est sensiblement réduite et
ne peut être augmentée de façon importante par des mesures raisonnablement exigibles (TF
9C_49/2019 du 3 mai 2019 consid. 5.3 et la référence citée). Or en l'espèce, les
experts ont retenu le diagnostic non incapacitant d'obésité grade II selon OMS (BMI à
42 kg/m
2
)
(E66.9). Ils n'ont pas constaté de dyspnée au repos et à la mobilisation au cours de l'examen
clinique. Il n'y avait pas de signe d'insuffisance cardio-respiratoire. Sur la base des investigations
mises à disposition par la médecin traitant, les experts ont constaté que l'obésité
morbide de l'assuré n'était pas associée aux autres pathologies constituant un syndrome
métabolique et demeurait sans répercussion au niveau des activités dans les domaines comparables
de la vie ; cette pathologie n'imposait aucune limitation fonctionnelle ni ne revêtait pas valeur
incapacitante. Les conclusions des experts sont conformes à la jurisprudence topique.
e)
Le
recourant reproche à l'intimé d'avoir considéré à tort que son cas est stabilisé
sur le plan médical.
Outre ses propres allégations, l'intéressé ne fait pas mention d’éléments
objectivement vérifiables ni ne produit de rapports médicaux suffisamment pertinents pour étayer
son point de vue. Il semble lui avoir échappé que, dans son rapport du 25 juillet 2018 (pièce
74 pp. 183 – 185), la Dre B.________ confirme l'état stationnaire sur le plan somatique depuis
2016. Sur ce point également, le recours est donc mal fondé.
f)
Pour le surplus, le recourant déplore
l'absence de reclassement professionnel en sa faveur.
aa)
Selon l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré
a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire
et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.
Est réputé invalide au sens de l’art. 17 LAI celui qui n’est pas suffisamment réadapté,
l’activité lucrative exercée jusque-là n’étant plus raisonnablement exigible
ou ne l’étant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de l’atteinte
à la santé. Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir le droit à une
mesure de reclassement est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399
consid. 5.3).
bb)
Comme
on l'a vu, le recourant ne souffre d’aucune affection ayant un effet sur sa capacité de travail
qui est entière. Il conserve une capacité de gain totale de sorte qu'il ne remplit pas les
conditions du droit à une mesure de reclassement de l'assurance-invalidité.
En outre, le recourant dit lui-même dans son recours
qu'il est incapable d'effectuer un quelconque travail ; il avait d'ores et déjà annoncé
qu'il lui était difficile de se déplacer en vue d'une mesure de réadaptation (« note
1
er
entretien pour MIP [...] » du 9 juin 2015 [pièce 17 p. 35]). Au début de la mesure d'orientation
professionnelle sous la forme de la prise en charge d'un accompagnement intensif de type « ENCO
» auprès d'[...] SA, à [...], du 29 juin au 25 septembre 2015, l'assuré s'était
plaint de lombalgies incapacitantes alors que le Dr A._________ ne constatait aucun symptôme de
cet ordre quelques jours auparavant (rapport du 4 juin 2015 de ce médecin [pièce 22 p. 55]).
L'intéressé ne participait pas régulièrement à la mesure, avait manqué
l'atelier curriculum vitae et plusieurs entretiens individuels, car il ne se sentait pas bien (Rapport
phase 2 « Orientation professionnelle et définition des cibles » du 25 août 2015
d'[...] SA [pièce 25 p. 60]). De leur côté, les experts ont relevé que les facteurs
non médicaux étaient susceptibles de mettre en échec la réinsertion (rapport d'expertise
du 20 novembre 2017 p. 16).
5.
Les moyens soulevés par le recourant à
l'appui de sa cause sont infondés. On ne voit en l’occurrence aucune raison de s’écarter
des conclusions circonstanciées des experts, étant souligné que le rapport d’expertise
du 20 novembre 2017 remplit les réquisits jurisprudentiels pour se voir accorder pleine valeur probante
(cf. consid. 3d supra). Ce rapport est en effet le fruit d’une analyse approfondie du cas, en ce
qu’il fait état des plaintes exprimées par le recourant, comporte une anamnèse détaillée
et décrit le contexte déterminant. Reposant sur des investigations complètes, il contient
une appréciation claire de la situation par des spécialistes et aboutit à des conclusions
médicales minutieusement motivées et exemptes de contradictions. Celles-ci peuvent donc être
suivies. En présence d'atteintes à la santé non incapacitantes, c'est à juste titre
que l'OAI a refusé toutes prestations.
6.
Le dossier est complet, permettant ainsi à
la Cour de statuer en connaissance de cause. Un complément d’instruction apparaît inutile
et les requêtes formulées en ce sens par le recourant dans ses écritures – à
savoir, son audition personnelle et de ses médecins en tant que témoins, la production par
la CRR de son dossier complet ainsi que la réalisation d'une expertise judiciaire multidisciplinaire
– doivent dès lors être rejetées. Notamment le dossier complet de la Clinique romande
de réadaptation n'est pas utile puisque le recourant n'a séjourné dans cette clinique
qu'en vue de l'expertise et que ces médecins ont repris les éléments importants du dossier
dans leur expertise pluridisciplinaire. Les médecins traitants se sont exprimés par le biais
de rapports médicaux écrits, ce qui est suffisant, sans qu'il ne soit nécessaire de les
entendre oralement. Le recourant a pu également s'exprimer tout au long de la procédure et
on ne voit pas en quoi son audition pourrait être utile. Le juge peut en effet mettre fin à
l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction
et que, procédant d’une manière non arbitraire à une appréciation anticipée
des preuves qui lui sont encore proposées, il a la conviction qu’elles ne pourraient pas l’amener
à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 consid. 3 et 130 Il 425 consid. 2 ; cf.
TF 9C_303/2015 du 11 décembre 2015 consid. 3.2 ; 8C_285/2013 du 11 février 2014 consid. 5.2
et 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1).
7.
a)
Mal fondé, le recours doit en conséquence
être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b)
En dérogation à l’art.
61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi
ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce,
les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge du recourant,
qui succombe. Toutefois, dès lors qu’il a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire,
l’exonération d’avances et des frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement
à la charge de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC [code fédéral de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c)
Il
n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA).
d)
Par
décision de la juge en charge de l'instruction du 15 avril 2019, le recourant a été mis
au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 12 avril 2019 et a obtenu à
ce titre la commission d’un avocat d’office en la personne de Me Imed Abdelli. Sur la base
de la liste des opérations produite le 8 novembre 2019, il convient d'arrêter à 2'694
fr. l'indemnité de Me Abdelli, correspondant à quatorze heures et cinquante-huit minutes de
travail, sur la base d'un tarif horaire de 180 fr., somme à laquelle il y a lieu d’ajouter
la TVA au taux de 7,7 %, soit un total de 2'901 fr. 45.
A ce montant, il convient
d’ajouter les débours fixés forfaitairement à 5 % du défraiement hors
taxe (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]), avec TVA au taux de 7,7 % en sus, soit 145 fr. 05.
L’indemnité
totale sera donc arrêtée à 3'046 fr. 50 (2'901 fr. 45 + 145 fr. 05).
e)
Le
recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser les frais judiciaires et l’indemnité
du conseil d’office dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC [Code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272] ; art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombera au Service
juridique et législatif de fixer les modalités de remboursement (art. 5 RAJ [règlement
cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV
211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 7 mars 2019 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité
d’office de Me Imed Abdelli, conseil du recourant, est arrêtée à 3'046 fr. 50 (trois
mille quarante-six francs et cinquante centimes), débours et TVA compris.
VI.
Le
bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC applicable
par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Imed Abdelli (pour E.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :