vd_findinfo · AI 184/15 - 31/2016 · 2016-02-15 · fr

INFIRMITÉ CONGÉNITALE, PSYCHOSE, MESURE MÉDICALE DE RÉADAPTATION, THÉRAPIE | 12 LAI, 13 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.02.2016 AI 184/15 - 31/2016

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
184/15 - 31/2016
ZD15.026647
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 février 2016
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
M.
Neu, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffière
:              Mme
Barman Ionta
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à [...
], recourante,
agissant par sa curatrice F.________ de l’Office des curatelles et tutelles professionnelles, à
Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
12 et 13 LAI ; ch. 406 de l’annexe à l’OIC
E n  f a i t  :
A.
a)
T.________
(ci-après : l’assurée), née le [...] 1996, a présenté des troubles
des pré-requis nécessaires à l’acquisition du langage. Ensuite d’une demande
de prestations AI pour assuré(e)s âgé(e)s de moins de 20 ans révolus déposée
le 7 juin 2004, elle a obtenu de l’assurance-invalidité, au titre de la formation scolaire
spéciale, un traitement logopédique du 19 décembre 2003 au 31 décembre 2005
(décision du 30 juillet 2004), prolongé jusqu’au 31 décembre 2007 (décision
du 11 octobre 2006).
Il résulte notamment des documents remis à l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI) un rapport du Centre vaudois des praticiens
indépendants pour les troubles du langage du 30 août 2006, faisant état du diagnostic
de dyslexie-dysorthographie, ainsi qu’un rapport médical du 22 septembre 2006 du Dr Q.________,
spécialiste en pédiatrie, lequel faisait part des considérations suivantes :
«
A l’âge de 6 ans (soit
en février 2002) je l’ai adressée en ergothérapie pour un bilan et une prise en
charge, ceci en raison de difficultés d’attention, un refus des jeux de type toboggan, des
difficultés à la rencontre d’autres enfants. Madame signalait également une maladresse
motrice et dans le cadre scolaire des difficultés de réalisation. Sa prise en charge s’est
terminée en juin 2003. Fin 2003, j’ai adressé T.________ à l’Unité de
développement du [...] suite à un bilan (KABC) de la psychologue scolaire, décrit comme
étant dans la norme inférieure avec un déficit d’attention et de mémoire immédiate,
des difficultés d’apprentissage du langage écrit, une mauvaise perception de l’espace
et des connaissances dans la moyenne inférieure. Ces difficultés sont confirmées, avec
de plus la mise en évidence d’un graphisme pauvre et de grandes difficultés en arithmétique.
Sur le plan psychologique, une immaturité et des signes dépressifs. Elle sera suivie à
la fois en psychomotricité et en logopédie (cabinet [...]). Malgré une prise en charge
depuis deux ans, à raison de deux fois par semaines, T.________ fait peu de progrès et l’on
constate toujours une mauvaise mémoire à court terme et des difficultés de lecture mais
également des difficultés de compréhension, une mauvaise représentation temporelle
et une quasi-impossibilité à produire des calculs simples.
Un
examen fait à mon cabinet le 30 août montre une enfant plutôt vive et joyeuse, avec une
distance adéquate vis-à-vis de l’examinateur, un bon contact visuel et une collaboration
bonne, bien qu’il faille souvent la recadrer. Elle est de petite taille […]. L’examen
physique, sensoriel et neurologique partiel est dans la norme.
»
b)
Le 2 avril 2013, les parents d’T.________ ont déposé auprès de l’OAI une demande
d’octroi de mesures pour une réadaptation professionnelle. Ils énonçaient des difficultés
d’apprentissage de tous genres, existant depuis la naissance.
L’OAI a interpellé l’Institution Y.________ où l’assurée était
en préformation (aide aux choix professionnels) depuis le mois d’août 2012. Selon le
rapport pédagogique du 31 mai 2013, l’assurée était une jeune fille discrète
et réservée, souvent en retrait, voire mutique ; elle pouvait toutefois être plus
expansive et bavarde avec ses pairs si elle se sentait bien intégrée au groupe. Ne sachant
pas encore très bien quelle direction prendre, elle avait été encouragée à effectuer
de nombreux stages « pour les adultes » ; peu s’étaient révélés
concluants. La première expérience positive résultait d’un stage d’employée
de bureau de deux jours, en avril 2013, dans un secrétariat [...], au terme duquel l’assurée
souhaitait poursuivre dans cette direction et renouveler l’expérience du stage. Selon les
termes du rapport, l’assurée avait certaines capacités pour avancer mais devait absolument
gagner confiance en elle et acquérir de la maturité dans ses choix et son fonctionnement face
au monde du travail.
Dans un rapport du 17 juin 2013 établi à la demande de l’OAI, le Dr Q.________ a
posé le diagnostic de retard global du développement/retard mental d’origine non déterminée
(F 70), évoqué pour la première fois en février 2003. Cet état de santé
avait nécessité une aide pédagogique dès août 2002, sans que n’apparaisse
le besoin d’aide supplémentaire ou de surveillance personnelle, comparativement à une
personne du même âge en bonne santé. Le Dr Q.________ relatait un développement psychomoteur
dans les temps jusqu’à l’entrée à l’école, reprenait l’anamnèse
développée dans son rapport du 22 septembre 2006, soulignant le déficit de compréhension
de consignes mêmes simples, le déficit en mathématique et le déficit d’attention
important. Il produisait un certain nombre de rapports médicaux, rédigés entre février
2002 et mai 2008, lesquels révélaient des difficultés d’apprentissage, avec un retard
scolaire d’environ deux ans (estimé en 2007-2008), et un déficit d’attention.
Particulièrement, un rapport de l’Hôpital J.________, du 18 juin 2004, faisait état,
« en résumé », d’une fillette immature, manquant d’autonomie,
ayant des difficultés d’attention importantes et se montrant plutôt renfermée, triste
et mal à l’aise dans le contact ; elle présentait un développement à la
limite inférieure de la norme sur le plan verbal, avec une pauvreté de l’expression et
une dyslexie. Au chapitre « discussion », il était relevé qu’en raison
des difficultés, tant dans ses apprentissages que sur le plan psychologique, l’assurée
présentait effectivement des traits dépressifs ainsi que des difficultés marquées
sur le plan de l’attention mais qui pouvaient être liées à son manque de motivation
et à son opposition.
Il figure également un rapport de K.________, psychologue FSP, laquelle suivait l’assurée
depuis septembre 2003. Dans son rapport du 10 avril 2008, elle mentionnait une enfant ayant peu accès
à ses désirs, à son monde imaginaire et émotionnel. Elle restait fragile sur le plan
de la construction de sa personnalité, mais paraissait néanmoins plus solide qu’il y
a quelques années sur le plan de l’estime de soi. L’indice de raisonnement perceptif
se situait dans une catégorie juste à la limite de la moyenne inférieure de la norme attendue
chez les enfants de son âge. Les difficultés étaient par contre massives et de l’ordre
du retard intellectuel dans les domaines de la compréhension verbale, de la mémoire de travail
et de la vitesse de traitement. Dans sa conclusion, la psychologue retenait que l’assurée
présentait actuellement un retard intellectuel, ce qui permettait d’écarter les hypothèses
diagnostiques évoquées précédemment de TDAH (trouble du déficit de l’attention
avec ou sans hyperactivité) et de dyslexie puisque ces deux tableaux impliquaient une intelligence
dans les normes.
Par communication du 2 septembre 2013, l’OAI a accordé à l’assurée une orientation
professionnelle aux fins de déterminer les possibilités de réinsertion professionnelle.
Selon une note de suivi du Service de réadaptation de l’OAI, un collaborateur de ce service
s’était entretenu le 12 novembre 2013 avec L.________, psychologue de l’assurée.
La note de suivi était rédigée en ces termes :
«
Suite
à notre entretien du 11 novembre 2013 avec l’assurée et sa mère, nous lui indiquons
que des MOP ne seront selon toute vraisemblance pas envisageables en été 2014 (date à
laquelle elle devra quitter le système scolaire) au vu de son évitement des contraintes, de
son manque d’endurance/d’investissement sur la durée, entre autres.
Nous
pouvons par contre lui proposer une MR, dans un secteur type bureau (p. ex. au Fondation D.________),
qui est le seul pour lequel elle marque actuellement une préférence, ou autre secteur à
définir. Lors de la rencontre précitée, elle nous a dit souhaiter faire une formation
AFP d’assistance de bureau en 2 ans, sans être en mesure de nous dire ce qui l’intéresse
dans ce métier, quelle serai(en)t la ou les tâches qu’elle aimerait faire et quels sont
les prérequis pour l’accès à cette formation. Elle ne se projette pas dans une réalité
concrète. Les enjeux professionnels semblent encore loin d’elle.
Mme
L.________, qui suit l’assurée depuis 2012, nous confirme qu’elle n’est pas capable
de projection ni d’anticipation. Elle est capable de comprendre et de s’adapter à certaines
règles, notamment dans le cadre de l’école, mais à la maison son comportement est
ingérable, elle fugue, n’en fait qu’à sa tête. Un internat éducatif est
souhaitable. Nous précisons que les MR ne peuvent se faire avec internat en principe.
Dans
ses stages en entreprise, elle est chaque fois partie prématurément en raison, entre autres,
de difficultés à comprendre les attentes et trouver sa place. Un coaching individualisé
étroit est indispensable sur le plan professionnel.
Pour
la MR, au vu du retard mental, il faudra privilégier un support d’occupation très concret/pratique.
»
Par communication du 28 février 2014, l’OAI a informé l’assurée qu’un
stage pratique dans le cadre de l’orientation professionnelle était organisé auprès
des ateliers de la Fondation D.________ au [...], du 11 au 14 février 2014.
Le 17 mars 2014, un « contrat d’objectifs pour une mesure de réinsertion chez un
prestataire » a été signé entre l’OAI (mandant), la Fondation D.________
(prestataire) et l’assurée. La mesure de réinsertion consistait en un entraînement
progressif d’une durée de trois mois, soit du 31 mars au 27 juin 2014, et avait pour objectif
de développer chez l’assurée les compétences sociales (coopération et collaboration,
ouverture aux autres), les compétences personnelles (capacité de concentration et attention,
capacité d’apprendre, souplesse et adaptation à la situation, mémoire et mise en
pratique) et les compétences techniques (apprentissage des techniques arithmétiques de base).
Dans un rapport du 8 mai 2014, L.________ et la Dresse  B.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie d’enfants et d’adolescents, ont mentionné, dans leur anamnèse,
que l’assurée avait eu tendance, dès son jeune âge, à réagir au stress
par de forts changements de température (fortes poussées de fièvres) et des maux de ventre,
ce qui avait été à l’origine d’une hospitalisation en 2000 lorsque sa mère
était enceinte de son frère. Une nouvelle hospitalisation avait eu lieu plus récemment,
en 2008, apparemment due à de fortes angoisses en rapport avec l’école et le rejet de
ses pairs. Elles énonçaient par ailleurs ce qui suit :
«
Difficultés
actuelles
Antérieurement
le dysfonctionnement de Mademoiselle T.________ a été essentiellement mis sur le compte de
ses difficultés intellectuelles et des problèmes familiaux.
Depuis
le début de notre suivi thérapeutique, il s’est avéré qu’elle est avant
tout, entravée et mise en danger par son fonctionnement psychotique, et c’est probablement
sa psychose qui est à l’origine de son retard mental.
Cette
maladie l’empêche de se construire une image mentale et d’anticiper les situations.
Cette lacune la rend réfractaire aux explications et à l’attitude bienveillante de son
entourage et la pousse à des passages à l’acte dès qu’un changement se présente
dans sa vie.
Peu
importe si elle a elle-même souhaité un changement comme par exemple son retour à la maison,
ou [s’il] lui a été imposé comme le départ de l’école en fin d’année,
le changement la plonge dans tous les cas, dans un mal-être innommable.
Sa
conviction inébranlable « de ne pas trouver sa place » provoque un effondrement
psychique dans lequel elle est inatteignable. Elle prend alors la fuite, disparaissant sans donner signe
de vie et en inquiétant au plus haut point son entourage.
Invitée
à s’expliquer sur ces phénomènes internes, qu’elle n’arrive pas à
nommer, elle se saisit soit de problèmes mineurs contextuels (petites histoires entre camarades)
soit d’histoires anciennes (conflits parentaux) ou encore, elle invente des agressions de tiers
afin de satisfaire son interlocuteur et de justifier son attitude.
En
résumé, on peut dire que Mademoiselle T.________ est une jeune femme qui du fait de sa psychose,
n’a pour l’instant pas trouvé d’abri dans le langage.
Elle
se sert de signifiants qu’elle attrape dans son environnement pour construire un discours qui paraît
intelligible mais qui en fait, est factuel et opératoire mais nullement connecté à ce
qu’elle peut ressentir.
Son
ressenti authentique n’a pour le moment pas de voix, elle n’est ainsi pas connectée
au monde mais seulement enveloppée par le monde extérieur. Ceci explique pourquoi chaque changement
présente pour elle une source d’angoisse terrifiante, ressemblant à l’anéantissement
de son existence.
Evénements
récents
Tout
en exprimant son désir, voire la nécessité pour elle de rester éternellement à
l’école, T.________ avait manifesté un vague intérêt pour le travail de bureau.
Pour cette raison, elle a été orientée vers le Fondation D.________.
Malgré
un accompagnement très serré par sa famille et son enseignante et encore une attention particulière
donnée à son encadrement sur place, elle n’arrivait pas à y « prendre
racine ». Soit elle ne se rendait pas au travail soit elle s’éclipsait sous toute
forme de prétexte. Si les tâches qu’elle avait à y effectuer ne lui posaient pas
de problème particulier, elle s’y trouvait apparemment dans un mal-être diffus.
Son
égarement actuel a été amplifié par une péjoration de sa relation et finalement
par une rupture avec son copain, qui fréquente la même structure scolaire qu’elle.
Il
semble que cette situation sentimentale l’ait poussée à fuguer pendant trois jours fin
février 2014. Très bizarrement T.________ disparaissait pendant le week-end et la nuit mais
se rendait à l’école et en psychothérapie !
On
peut faire l’hypothèse qu’il y a quelque chose de l’ordre institutionnel qui présente
un abri pour elle, mais qu’elle n’a pas encore la capacité et la solidité psychique
pour s’enraciner dans un lieu de travail. Même si ce lieu a des aspects institutionnels il
exige néanmoins qu’elle s’auto-positionne un tant soit peu.
Théoriquement
T.________ pourrait retourner à la préformation jusqu’aux vacances d’été
mais ce retour ne paraît guère indiqué. Son ex-ami a réussi à y faire régner
une ambiance tout à fait persécutrice pour elle, se prolongeant sur des réseaux sociaux.
Si
cette situation la fait provisoirement souhaiter de quitter la préformation et d’aller au
Fondation D.________, elle a vite été rattrapée par son désir de se trouver dans
son contexte scolaire et social niant le changement qui s’y était produit.
Actuellement
T.________ fait beaucoup d’efforts pour se trouver un nouveau copain, la seule chose pouvant à
ses yeux la « sauver », mais il est à craindre que certaines de ses démarches
ne la mettent en danger.
»
c)
Le 21 juillet 2014, T.________ a déposé une demande de prestations AI pour adultes, en complément
de la demande du 2 avril 2013. A titre d’atteinte à la santé, elle mentionnait un retard
intellectuel existant depuis la naissance et, s’agissant de sa formation, le suivi d’un stage
d’insertion professionnelle en vue d’une formation future, expérience interrompue prématurément
en juillet 2014 en accord avec l’OAI.
Dans un « rapport initial et final mineur » du 7 août 2014, P.________, psychologue
au sein de l’assurance-invalidité, a mentionné l’organisation, par l’OAI,
d’une mesure de réinsertion au sens de l’art. 14a LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20) destinée à construire la
capacité de travail de l’assurée en vue de mesures d’ordre professionnel ultérieures,
soulignant que, pour l’heure, de telles mesures étaient prématurées, l’assurée
n’était manifestement pas prête mais devait quitter le système scolaire en été
2014 au plus tard, soit à ses dix-huit ans. La psychologue rappelait que la mesure de réinsertion
avait été organisée à la Fondation D.________ dès le 31 mars 2014, eu égard
à l’intérêt pour les tâches de bureau découvert par l’assurée
dans le cadre de son stage dans un secrétariat municipal, mais qu’il y avait été
mis fin le 15 mai 2014, une rupture sentimentale survenue pendant les fêtes de Pâques ayant
complètement déstabilisé l’assurée et compromis le déroulement de la mesure.
Au terme du rapport, il était cautionné la prise en charge des frais de la mesure de réinsertion
au sens de l’art. 14a LAI, constaté le côté prématuré des mesures de réadaptation
et préconisé une prise en charge thérapeutique de l’assurée, d’une certaine
durée. L’OAI a de ce fait confirmé à l’assurée, par communication du
15 août 2014, son droit aux mesures de réinsertion, respectivement la prise en charge des frais
liés à l’entraînement progressif effectué durant deux mois et demi auprès
de la Fondation D.________.
Le cas de l’assurée a été soumis au Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR), lequel s’est prononcé dans un rapport du 15 août 2014.
Une psychose déficitaire (F 29) était reconnue comme atteinte principale à la santé,
ainsi qu’une incapacité de travail totale dans toute activité dès l’âge
de dix-huit ans. Le SMR relevait que l’assurée présentait des troubles du comportement
sévères qui s’ajoutaient à ses limitations cognitives marquées, et une activité
en économie libre n’était actuellement pas possible. Il était préconisé
une réévaluation dans trois ans au vu du jeune âge de l’assurée.
Dès août 2014, l’assurée a été placée à l’Institut O.________,
établissement de soins spécialisés en psychiatrie.
Par projet de décision du 18 septembre 2014, l’OAI a reconnu le droit de l’assurée
à une rente entière d’invalidité à compter du 1
er
février 2014, soit dès le mois suivant son 18
e
anniversaire. En substance, l’OAI retenait, sur la base de l’avis de son service médical,
que l’assurée n’était actuellement pas à même de se soumettre à
des mesures professionnelles ou exercer une activité dans l’économie libre en raison
de son atteinte à la santé, et présentait de ce fait une incapacité de gain totale.
Ce projet a été confirmé par décision du 28 octobre 2014.
Dans un rapport établi le 28 novembre 2014 à la demande de l’OAI, la Dresse B.________
a mentionné le diagnostic de psychose infantile aggravée d’une légère déficience
mentale, posé pour la première fois en janvier 2008, ainsi que le chiffre 406 en référence
à l’annexe de l’OIC (ordonnance concernant les infirmités congénitales du
9 décembre 1985 ; RS 831.232.21), et indiqué un suivi médical depuis septembre 2012.
Elle exposait que dans des moments de grands mal-être, l’assurée n’arrivait pas
à se rendre d’un endroit à un autre, et qu’elle avait besoin d’une psychothérapie
et d’une prise en charge dans un centre thérapeutique avec internat. Dans un complément
annexé au rapport, la Dresse B.________ rappelait les considérations émises dans son rapport
du 8 mai 2014, avant de se prononcer comme il suit sur le pronostic :
«
Dans
l’état actuel des choses il est difficile de prévoir l’évolution de Mademoiselle
T.________. Elle répond toutefois favorablement au cadre thérapeutique que lui offre l’Institut
O.________. Progressivement, elle investit les activités qui lui sont proposées et timidement
elle commence à faire des liens entre les événements de sa vie et son ressenti.
Toutefois,
Mademoiselle T.________ n’est, pour l’instant, pas à l’abri d’un « décrochage ».
Dès que le rapport entre une situation relationnelle et son vécu intérieur devient obscur
pour elle, elle se trouve dans un état de mal-être innommable, coupée de toute relation
humaine.
Nous
espérons que la thérapie individuelle, la prise en charge thérapeutique intensive à
l’Institut O.________, et la collaboration entre les deux, permettront à Mademoiselle T.________
d’identifier de mieux en mieux ses points de décrochage et d’être ainsi mieux armée
pour affronter, d’ici quelques années, la vie professionnelle.
»
Par courrier du 24 décembre 2014, F.________, de l’Office des curatelles et tutelles professionnelles
du canton de Vaud, a informé l’OAI de sa nomination en qualité de curatrice de l’assurée,
par décision du 27 août 2014 de l’autorité de protection de l’adulte des districts
du [...].
Par décisions des 9 février et 10 mars 2015, l’OAI a reconnu à l’assurée
le droit à une rente extraordinaire d’invalidité à compter du 1
er
février 2014.
Le cas de l’assurée a été soumis une nouvelle fois au SMR, lequel s’est prononcé
dans un avis du 10 avril 2015, en ces termes :
«
Cette
jeune femme présente une psychose déficitaire telle qu’une activité en économie
libre a été jugée nulle. La Dresse B.________, dans son rapport médical du 28.11.2014,
demande la prise en charge du suivi psychiatrique par l’AI.
A
la lecture du rapport du Dr Q.________ daté du 22.09.2006, on ne peut pas dire que des troubles
manifestes étaient présents chez la patiente avant la fin de la 5
ème
année de vie. Il convient donc de refuser le suivi psychiatrique sous couvert du chiffre OIC 406.
Si
on examine le cas sous l’angle de l’art. 12 LAI, on ne peut également que refuser la
prise en charge. En effet, le pronostic est défavorable et le traitement ne va pas augmenter sa
capacité de gain de manière importante et durable. Il est vraisemblable que cette capacité
sera nulle durant toute la vie de la patiente. La durée du traitement sera très probablement
illimitée dans le temps.
»
Par décision du 26 mai 2015, confirmant un préavis du 17 avril précédant, l’OAI
a nié le droit de l’assurée à des mesures médicales, la psychothérapie
indispensable au traitement de l’affection comme telle ne relevant pas de l’assurance-invalidité.
En substance, l’office excluait la prise en charge sous l’angle de l’art. 13 LAI en
l’absence d’infirmité congénitale reconnue conformément au ch. 406 de l’annexe
à l’OIC. Par ailleurs, les conditions restrictives mises à l’octroi de prestations
sous l’angle de l’art. 12 LAI n’étaient pas remplies en raison d’un pronostic
défavorable et d’un traitement qui n’allait pas augmenter sa capacité de gain de
manière importante et durable.
Par courrier du 7 mai 2015 à l’OAI, après avoir contesté le projet de décision
du 17 avril 2015 puis consulté le dossier de l’assurance-invalidité, A.________, assrance-maladie
de l’assurée, a reconnu qu’il lui appartenait de servir des prestations selon ses obligations
légales.
B.
T.________, par l’intermédiaire de sa curatrice F.________, a déféré la cause
à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte du 26 mai 2015, concluant à
la réforme de la décision litigieuse en ce sens que les mesures médicales demandées
lui sont accordées et prises en charge par l’OAI. Elle soutient que les conditions énoncées
à l’art. 13 LAI sont remplies, que l’infirmité congénitale « 406
OIC » est présente et que les symptômes étaient manifestes avant l’accomplissement
de la cinquième année. Elle se réfère notamment au diagnostic de psychose infantile
posé dans un rapport du 25 janvier 2014, cosigné par la Dresse  B.________ et L.________,
rapport qu’elle produit et dont le contenu (« anamnèse » et « difficultés
actuelles ») est similaire à celui figurant dans le rapport du 8 mai 2014 des mêmes
auteurs. Elle retranscrit par ailleurs le contenu d’un courriel du 25 juin 2015 de la Dresse B.________,
qu’elle produit également, et dont la teneur est la suivante :
«
En
effet notre rapport, à Mme L.________ psychothérapeute déléguée et moi-même,
pédopsychiatre, évoque un diagnostic de psychose infantile au vu de l’anamnèse de
la petite enfance et de l’évolution de cette jeune fille.
Le
service médical de l’AI se base sur le rapport du pédiatre, de septembre 2006, pour dire
que les troubles manifestes n’étaient pas présents avant la 5
ème
année, condition nécessaire à la reconnaissance de ce diagnostic, n° 406 OIC.
Or,
au contraire le pédiatre décrit tout une série de signes, qui sont cohérents avec
ce diagnostic, mais qui n’y ont pas été reliés, parce que pas vus justement par
un spécialiste, pédopsychiatre qui aurait pu les rapporter à une grille de lecture, tenant
compte du status psychique. Il relève, existant avant l’âge de 6 ans - puisqu’ils
sont anamnestiques au moment où il prescrit de l’ergothérapie - "des difficultés
d’attention, un refus des jeux de type toboggan, des difficultés à la rencontre d’autres
enfants, des difficultés de réalisation dans le cadre scolaire et une maladresse motrice".
Il parle d’une "immaturité et de signes dépressifs". Nous avons rajouté
dans les éléments anamnestiques la tendance de cette jeune fille à réagir au stress
par des somatisations graves : fortes fièvres, maux de ventre au point d’être hospitalisée
pour cela à l’âge de 4 ans une première fois.
»
La recourante requiert en outre un rapport complet de la Dresse  B.________ sur la question des
mesures médicales.
Par décision du 30 juin 2015, le juge instructeur a accordé à la recourante le bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 29 juin 2015, limitée aux avances et frais judiciaires.
La recourante a en outre été exonérée de toute franchise mensuelle.
L’OAI conclut au rejet du recours au terme de sa réponse du 28 septembre 2015. En substance,
il énonce que les symptômes d’une psychose primaire ne peuvent être reconnus, après
coup, comme présents avant la cinquième année de vie s’il n’est pas prouvé
qu’ils existaient avant cet âge. A cet égard, il souligne que des difficultés sont
signalées anamnestiquement par le pédiatre dès l’âge de six ans et que l’hospitalisation
à l’âge de quatre, pour de fortes douleurs et maux de ventre, ne suffit pas à admettre
la preuve de l’existence de symptômes de psychose avant l’âge de cinq ans.
Les parties ont maintenu leur position dans leur écriture subséquente, la recourante confirmant
en outre sa demande de rapport médical auprès de la Dresse B.________.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances, institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée
par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre
1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des exigences minimales fixées par
l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD
(loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique
notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit
à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art.
93 let. a LPA-VD et 83b LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ;
RSV 173.01]).
c)
Le recours, interjeté en temps utile auprès
de l’autorité vaudoise compétente, satisfait en outre aux autres conditions légales
(art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable en la forme.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant présenter
ses griefs - que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413 consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b)
En l’espèce, le litige porte sur la question de savoir si la recourante peut bénéficier
de mesures médicales (psychothérapie et placement en institut) à charge de l’assurance-invalidité.
Singulièrement, la recourante critique la décision du 26 mai 2015, faisant valoir qu’elle
présente une psychose primaire du jeune enfant au sens du ch. 406 de l’annexe à l’OIC
(ordonnance concernant les infirmités congénitales du 9 décembre 1985 ; RS 831.232.21),
laquelle doit en conséquence être prise en charge par l’intimé sous l’angle
de l’art. 13 LAI. Elle se réfère à l’avis de la Dresse B.________ émis
notamment dans son rapport du 25 janvier 2014 et son courriel du 25 juin 2015, soutenant par ailleurs
qu’il convient de requérir de la pédopsychiatre un rapport complet tendant à préciser
les symptômes dont elle souffrait avant sa cinquième année et si ceux-ci pouvaient être
considérés comme étant des symptômes précoces de psychose infantile.
3.
a)
A teneur de l'art. 12 al. 1 LAI, l’assuré a droit, jusqu’à l’âge de
20 ans, aux mesures médicales qui n’ont pas pour objet le traitement de l’affection
comme telle, mais sont directement nécessaires à sa réadaptation professionnelle ou à
sa réadaptation en vue de l’accomplissement de ses travaux habituels, et sont de nature à
améliorer de façon durable et importante sa capacité de gain ou l’accomplissement
de ses travaux habituels, ou à les préserver d’une diminution notable.
L'art. 12 LAI vise notamment à tracer une limite entre le champ d'application de l'assurance-invalidité
et celui de l'assurance-maladie et accidents. Cette délimitation repose sur le principe que le traitement
d'une maladie ou d'une lésion, sans égard à la durée de l'affection, ressortit en
premier lieu au domaine de l'assurance-maladie et accidents (ATF 104 V 79 consid. 1, 102 V 40 consid.
1 ; RCC 1981 p. 519 consid. 3a).
La loi désigne sous le nom de « traitement de l’affection comme telle »
les mesures médicales que l’assurance-invalidité ne doit pas prendre en charge. Aussi
longtemps qu’il existe un phénomène pathologique labile et qu’on applique des soins
médicaux, qu’ils soient de nature causale ou symptomatique, qu’ils visent l’affection
originaire ou ses conséquences, ces soins représentent, du point de vue du droit des assurances
sociales, le traitement de l’affection comme telle. La jurisprudence a de tout temps, en principe,
assimilé à un phénomène pathologique labile toutes les atteintes à la santé
non stabilisées qui ont valeur de maladie. Ainsi, les soins qui ont pour objet de guérir ou
de soulager un phénomène de nature pathologique labile ou ayant d'une autre manière valeur
de maladie, ne ressortissent pas à l'assurance-invalidité. En règle générale,
l'assurance-invalidité ne prend en charge que des mesures qui sont propres à éliminer
ou à corriger des états stables défectueux ou des pertes de fonction, pour autant qu'on
puisse en attendre une amélioration durable et importante au sens de l'art. 12 al. 1 LAI. En revanche,
l'assurance-invalidité n'a pas à prendre en charge une mesure destinée au traitement de
l'affection comme telle, même si l'on peut prévoir qu'elle améliorera de manière
importante la réadaptation. Une mesure thérapeutique dont l’effet est limité à
combattre des symptômes ne peut être considérée comme une mesure médicale au
sens de l’art. 12 LAI, même si elle est indispensable à une intégration scolaire
ou professionnelle. En effet, une telle mesure ne permet ni d'atteindre un état stable, dont il
résulterait en comparaison de bien meilleures conditions pour la formation ultérieure et la
capacité de gain, ni de changer quoi que ce soit à la persistance d'une évolution labile
de la maladie et ne sert ainsi pas à empêcher le caractère labile d'un état pathologique.
Dans le cadre de l'art. 12 LAI, le succès de la réadaptation ne constitue pas, en lui-même,
un critère décisif car, pratiquement, toute mesure qui réussit du point de vue médical
a simultanément des effets bénéfiques sur la vie active (ATF 120 V 279 consid. 3a, 115
V 194 consid. 3, 112 V 349 consid. 2, 105 V 19 et 149, 104 V 82, 102 V 42)
Des mesures visant la stabilisation s'appliquent toujours à un phénomène pathologique
labile. C'est pourquoi une thérapie continue, qui est nécessaire pour empêcher la progression
d'une affection, doit être considérée comme le traitement de l'affection comme telle.
Par conséquent, un état pathologique qui ne peut être maintenu en équilibre que par
des mesures thérapeutiques n'est pas le résultat stable d'une maladie, d'un accident ou d'une
infirmité congénitale, quel que soit le genre du traitement. Un tel état est certes stationnaire
tant qu'il peut être maintenu en équilibre, mais non pas stable au sens de la jurisprudence.
Les mesures médicales qui sont nécessaires au maintien d'un état stationnaire ne peuvent
donc être prises en charge par l'assurance-invalidité (TF I 842/02 du 4 juillet 2003 consid.
1 et les références).
Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s’ils présentent
une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité
de gain totale ou partielle (art. 8 al. 2 LPGA). Lorsqu’il s’agit de mineurs, la jurisprudence
a précisé que des mesures médicales pouvaient déjà être utiles de manière
prédominante à la réadaptation professionnelle et, malgré le caractère encore
provisoirement labile de l’affection, pouvaient être prises en charge par l’assurance-invalidité
si, sans ces mesures, la guérison serait accompagnée de séquelles ou s’il en résulterait
un état défectueux stable d’une autre manière, ce qui nuirait à la formation
professionnelle, diminuerait la capacité de gain ou aurait ces deux effets en même temps (VSI
2000 p. 65; ATF 105 V 19).
Pour les jeunes assurés, une mesure médicale permet d'atteindre une amélioration durable
au sens de l'art. 12 al. 1 LAI lorsque, selon toute vraisemblance, celle-ci se maintiendra durant une
partie significative des perspectives d'activités (ATF 104 V 79 consid. 3b, 101 V 43 consid. 3b
avec les références). De plus, l'amélioration au sens de cette disposition légale
doit être qualifiée d'importante. En règle générale, on doit pouvoir s'attendre
à ce que des mesures médicales atteignent, en un laps de temps déterminé, un résultat
certain par rapport au but visé (ATF 101 V 43 consid. 3c, 98 V 205 consid. 4b).
Comme évoqué, chez les mineurs, une psychothérapie ne peut être à charge de
l’assurance-invalidité que si elle n'a pas de caractère durable ; elle ne l'est
ainsi pas, par exemple en cas de schizophrénie ou de psychose maniaco-dépressive, lorsque le
traitement sera nécessairement de durée illimitée (TF 8C_106/2014 du 9 avril 2014
consid. 5.2, 8C_269/2010 du 12 août 2010 consid. 2.2). Selon la Circulaire de l'Office fédéral
des assurances sociales sur les mesures médicales de réadaptation de l’assurance-invalidité
(CMRM), les schizophrénies, les psychoses maniaco-dépressives (cyclothymie), les psychoses
organiques et les maladies du cerveau sont des états pathologiques labiles qui ne fondent aucun
droit à des mesures médicales de réadaptation de l’assurance-invalidité (ch.
641–644/841–844). De même, les psychopathies et les névroses – que l’on
doit classer, en français, sous la dénomination générale de troubles psychiques,
l’expression allemande « Verhaltensstörungen » n’étant pas
traduisible par « troubles du comportement » – ne sont pas des états stabilisés
qui justifient l’octroi de mesures médicales de réadaptation de l’assurance-invalidité
(ch. 645–647/845–847.1).
b)
A teneur de l’art. 13 LAI, les assurés ont droit aux mesures médicales nécessaires
au traitement des infirmités congénitales jusqu’à l’âge de 20 ans
révolus (al. 1). Le Conseil fédéral établira une liste des infirmités pour lesquelles
ces mesures sont accordées ; il pourra exclure la prise en charge du traitement d’infirmités
peu importantes (al. 2).
4.
En premier lieu se pose la question de savoir si l’assurée est atteinte d’une infirmité
congénitale au sens de l’ordonnance du 9 décembre 1985 concernant les infirmités
congénitales (OIC ; RS 831.232.21), soit de psychoses primaires du jeune enfant, lorsque leurs
symptômes ont été manifestes avant l’accomplissement de la cinquième année
(ch. 406 de l’annexe OIC).
La psychose infantile n’est évoquée au dossier qu’à compter de 2014 ;
elle est diagnostiquée, selon la Dresse B.________, depuis janvier 2008 - soit après les cinq
ans de l’assurée, née en 1996 - bien que l’anamnèse de la petite enfance et
l’évolution de la précitée permettent de reconnaître la présence de troubles
manifestes antérieurement à la cinquième année.
a)
Le Dr Q.________ évoque, dans son rapport du 22 septembre 2006, une prise en charge en ergothérapie
dès février 2002, en raison de difficultés d’attention, de refus des jeux de type
toboggan, de difficultés à la rencontre d’autres enfants, d’une maladresse motrice
et de difficultés de réalisation dans le cadre scolaire. Ensuite d’examens réalisés
à la fin 2003 et en 2004, il est retenu que l’assurée présente un déficit d’attention
et de mémoire immédiate, des difficultés d’apprentissage du langage écrit,
une mauvaise perception de l’espace et des connaissances dans la moyenne inférieure, avec,
sur le plan psychologique, une immaturité et des signes dépressifs. Particulièrement,
il est fait état, dans un rapport du 18 juin 2004 de l’Hôpital J.________, d’une
enfant immature, manquant d’autonomie, ayant des difficultés d’attention importantes
et se montrant plutôt renfermée, triste et mal à l’aise dans le contact. Cela étant,
l’examen du Dr Q.________ du 30 août 2006 montre une enfant plutôt vive et joyeuse. Ultérieurement,
soit dans son rapport du 17 juin 2013, le Dr Q.________ énonce le seul diagnostic de retard
global du développement/retard mental d’origine non déterminée (F 70), posé
pour la première fois en février 2003.
En 2014, la Dresse B.________ et L.________ soulignent qu’antérieurement, le dysfonctionnement
de l’assurée était essentiellement mis sur le compte de ses difficultés intellectuelles
et problèmes familiaux, mais que depuis le début de leur suivi thérapeutique, il s’est
avéré que l’assurée était avant tout entravée et mise en danger par son
fonctionnement psychotique, sa psychose étant probablement à l’origine de son retard
mental. Elles énoncent par ailleurs une tendance de l’assurée à réagir au stress
par des somatisations graves, soit de fortes poussées de fièvre et des maux de ventre, ayant
engendré une hospitalisation pour la première fois en 2000, soit à l’âge de
quatre ans, puis ultérieurement en 2008. Cet élément, ajouté aux éléments
anamnestiques du pédiatre - qui existaient selon elles avant l’âge de six ans puisqu’à
l’origine de la prescription d’ergothérapie -, était cohérent avec le diagnostic
de psychose infantile au sens du ch. 406 de l’annexe OIC.
b)
La Dresse B.________ et L.________ parlent d’une psychose « probablement »
à l’origine du retard mental, ce qui ne permet pas d’établir la manifestation de
symptômes de la maladie avant les cinq ans de l’assurée. La pédopsychiatre et la
psychologue ne suivent T.________ que depuis 2012, ne pouvant ainsi s’exprimer de manière
crédible à cet égard sur une période pareillement antérieure. En outre, on ignore
sur quel élément se fonde la Dresse B.________ pour établir, aux termes de son rapport
du 28 novembre 2014, que le diagnostic de psychose infantile aggravée d’une légère
déficience mentale a été posé pour la première fois en janvier 2008. Cela étant,
même à retenir cette date, il n’en demeure pas moins que ce diagnostic n’a jamais
été ne serait-ce qu’évoqué dans le dossier de l’assurée avant ses
douze ans. S’il est fait état de traits dépressifs en juin 2004 (soit à l’âge
de six ans ; cf. rapport de l’Hôpital J.________ du 18 juin 2004 et rapport du Dr Q.________
du 22 septembre 2006), il n’est pas évoqué l’hypothèse d’un fonctionnement
mental marqué par une psychose infantile. La pédopsychiatre et la psychologue ne relèvent
pas d’autres indices observés que les éléments énoncés anamnestiquement
par le pédiatre (à l’exception de l’hospitalisation en 2000, cf. ci-après),
étant rappelé que des difficultés ne sont signalées par ce dernier qu’à
partir de l’âge de six ans (février 2002).
Les données anamnestiques de la Dresse B.________ mentionnent, en sus, de fortes fièvres et
des maux de ventre tels qu’une hospitalisation a été nécessaire à l’âge
de quatre ans, symptômes qui constitueraient, selon elle, une somatisation grave en réaction
à un stress et seraient à considérer comme symptômes précoces de la psychose.
Or on peine à relier ces symptômes à ceux d’une psychose infantile, de sorte que
le seul élément d’une hospitalisation à l’âge de quatre ans ne saurait
suffire pour admettre la preuve d’un tel diagnostic avant l’âge de cinq ans.
En définitive, aucun élément objectif au dossier ne permet de retenir que l’on se
trouve en présence du ch. 406 de l’annexe OIC.
Pro
memoria
, le traitement d’une psychose primaire
du jeune enfant ne relève de l’assurance-invalidité que lorsque les symptômes se
sont manifestés avant l’accomplissement de la cinquième année ; s’il
n’est pas prouvé que ces symptômes existaient avant l’âge de cinq ans, ils
ne peuvent être reconnus comme tels, ultérieurement. Aussi est-ce à juste titre qu’aucune
infirmité congénitale n’a pu être retenue, sur la base du dossier constitué,
à défaut de symptômes manifestes établis avant l’âge de cinq ans. Quand
bien même le soutien litigieux vise à l’amélioration des symptômes de l’atteinte
psychotique diagnostiquée, il ne peut pas être pris en charge par l’assurance-invalidité
par le biais de l’art. 13 LAI, à défaut d’infirmité congénitale reconnue.
5.
La recourante ne formule, à juste titre, aucun grief à l’encontre du refus de prise en
charge des mesures médicales sous l’angle de l’art. 12 LAI.
Pro memoria
,
le 28 novembre 2014, la Dresse  B.________ demande la prise en charge d’une psychothérapie
et d’un placement dans un centre thérapeutique, l’Institut O.________. Dans son rapport,
elle énonce qu’en l’état actuel des choses, il est difficile de prévoir l’évolution
de l’assurée ; bien qu’elle réponde favorablement au cadre thérapeutique
que lui offre l’Institut O.________, elle n’est cependant pas à l’abri d’un
« décrochage ». Elle ajoute ensuite ceci : « Nous espérons
que la thérapie individuelle, la prise en charge thérapeutique intensive à l’Institut
O.________, et la collaboration entre les deux, permettront à Mademoiselle T.________ d’identifier
de mieux en mieux ses points de décrochage et d’être ainsi mieux armée pour affronter,
d’ici quelques années, la vie professionnelle ». Cet extrait révèle que
la thérapie avec la Dresse B.________, débutée en septembre 2012, n’a pas encore
pris fin et aucune date butoir n’est en outre mentionnée. La psychiatre évoque certes
l’entrée dans la vie professionnelle, qui semble être le but à atteindre dans le
temps, mais vraisemblablement, la thérapie se poursuivra durant plusieurs années encore. Soulignons
encore que dans son rapport du 8 mai 2014, la Dresse B.________, de concert avec la psychologue L.________,
mentionnait que l’assurée n’avait pas encore la capacité et la solidité psychique
pour s’enraciner dans un lieu de travail. En août 2014, P.________, psychologue à l’OAI,
constatait que des mesures de réadaptation étaient prématurées et préconisait
une prise en charge thérapeutique d’une certaine durée.
A ce stade, on peut se demander si la durée d’un tel traitement, qui avait débuté
près de trois ans auparavant lorsque la décision a été rendue, auxquels il faut peut-être
en ajouter autant pour tenir compte de la formation envisagée, n’est pas d’ores et déjà
trop importante, voire incertaine, pour être prise en charge au titre de mesure médicale au
sens de l’art. 12 LAI. Par ailleurs, l’affection même dont l’assurée est
atteinte, et sur laquelle il y a consensus, est une forme de psychopathie dont il est admis qu’elle
ne constitue pas un état stabilisé (cf. CMRM, ch. 645-647/845-847.1). A défaut de pathologie
stabilisée, la durée d’un tel traitement ne peut dès lors qu’être incertaine,
tout comme le pronostic. Partant, il ne peut être à la charge de l’assurance-invalidité,
par le biais des mesures médicales de l’art. 12 LAI.
En outre, il appert des éléments qui précèdent que la thérapie en question vise
essentiellement à combattre les symptômes mêmes de la maladie dont la recourante est atteinte
et que ce n’est qu’indirectement que ce soutien psychologique peut l’aider dans sa
formation. La Dresse B.________ fait surtout référence aux points d’ancrage dans la réalité
que devrait trouver l’assurée, grâce au soutien psychologique litigieux.
Enfin, la psychothérapie avec la pédopsychiatre et la psychologue précitées n’a
pas permis d’améliorer la capacité de travail de l’assurée dès lors qu’elle
a été mise au bénéfice d’une rente entière d’invalidité par
décision du 28 octobre 2014. L’octroi de la rente entière - comme l’abandon
de mesures de réadaptation - vient confirmer, si besoin est, à tout le moins l’incertitude
du pronostic.
Les conditions restrictives mises à l’octroi de prestations de l’assurance-invalidité
sous l’angle de l’art. 12 LAI ne sont dès lors pas remplies.
6.
Compte tenu de ce qui précède, un nouveau rapport de la Dresse  B.________, conformément
à la requête de la recourante, n’apparaît pas nécessaire dans la présente
affaire (appréciation anticipée des preuves ; ATF 122 II 464 consid. 4a ; TF
8C_764/2009 du 12 octobre 2009 consid. 3.2 et 9C_440/2008 du 5 août 2008). En effet, une telle
mesure d’instruction ne serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent
puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit. De surcroît,
on ne voit pas dans quelle mesure la pédopsychiatre pourrait préciser les symptômes dont
souffrait la recourante avant sa cinquième année, puisque le suivi thérapeutique n’a
débuté qu’en septembre 2012, la période antérieure résultant de l’anamnèse
du pédiatre (cf. consid. 4b
supra
).
7.
a)
Il résulte de ce qui précède
que le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art.
99 LPA-VD). En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant
des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment
de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1’000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge de la recourante, qui succombe (art.
49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, dès lors que la recourante a été mise au bénéfice
de l'assistance judiciaire, limitée aux frais judiciaires et aux avances desdits (prononcé
du 30 juin 2015), ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat. Il n'y a pas
lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD ;
cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 26 mai 2015 par T.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 26 mai 2015 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
L’émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est laissé à la charge de
l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des frais judiciaires mis
à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Office des curatelles et tutelles professionnelles (pour T.________)
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :