vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 213 · 2015-06-29 · fr

AI{ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ, RECONVERSION PROFESSIONNELLE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, AFFECTION DORSALE | 17 LAI, 28 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.06.2015 Arrêt / 2015 / 213

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
86-14 - 168/2015
ZD14.017888
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 juin 2015
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mme
Dessaux, juge, et M. de Goumoëns, assesseur
Greffière
:              Mme
Preti
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Manuel Mouro, avocat à Carouge,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 et 16 LPGA ; 4, 17 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
M.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], titulaire
d’un diplôme d’infirmière en soins généraux (1996) et d’un certificat
de capacité d’infirmière anesthésiste (2001), a travaillé depuis janvier 2002
à 100% en qualité d’infirmière anesthésiste au Centre hospitalier universitaire
R.________ (ci-après : Centre hospitalier universitaire R.________). Rencontrant des problèmes
de dos depuis l’adolescence, elle a présenté des périodes d’incapacité
de travail dès 2008.
Le 15 juillet 2010, le
Centre hospitalier universitaire R.________ a transmis à l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) un formulaire de détection
précoce compte tenu des hernies lombaires et cervicales présentées par l’assurée.
A l’issue d’un
entretien de détection précoce le 27 juillet 2010, l’assurée a déposé
le 30 juillet 2010 une demande de prestations AI auprès de l’OAI tendant à l’octroi
de mesures de réadaptation professionnelle en raison d’hernies cervicales (2), lombaires (2)
et de discopathies multiples.
Dans un formulaire 531bis
rempli par l’assurée le 10 août 2010 à l’attention de l’OAI, elle a
indiqué qu’elle travaillerait à 100% en qualité d’infirmière anesthésiste
si elle était en bonne santé.
Par courrier du 16 août
2010, la Dresse D.________, médecin associée au Département [...] du Centre hospitalier
universitaire R.________, a informé l’OAI qu’elle n’avait examiné l’assurée
qu’une seule fois le 22 juin 2010. Le rapport médical y relatif du 28 juin 2010, adressé
au Dr P.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant
de l’assurée, était joint à son envoi. Selon ce document, une imagerie par résonance
magnétique (ci-après : IRM) lombaire d’août 2008 avait montré une volumineuse
hernie discale paramédiane gauche en L3/L4, luxée vers le bas, créant une contrainte avec
la racine L4 gauche, une petite hernie discale médiane L5/S1, ainsi qu’une arthrose postérieure
L4/L5 prédominant à droite. Il était également indiqué que l’IRM cervicale
de février 2010 avait révélé une petite hernie discale paramédiane gauche surtout
foraminale C5/C6 en contact avec la racine C6 gauche, une minime discopathie C4/C5, ainsi qu’une
petite hernie discale paramédiane droite C5/C6. La Dresse D.________ a en outre relevé ce qui
suit :
«
Examen clinique
:
Bon
état général chez une patiente qui pèse 75 kg pour une taille de 172 cm. Elle se
déplace à l’aise sans boiterie. Elle peut marcher sur la pointe des pieds et sur les
talons.
A
l’examen de la statique, on note une très discrète scoliose dorso-lombaire compensée.
Aucune douleur n’est déclenchée à la palpation ou à la percussion du rachis.
La
mobilisation cervicale est discrètement limitée en rotation, mais de façon symétrique
(60° ddc), déclenchant de discrètes douleurs cervicales basses à gauche. Les flexions
latérales sont de 25° ddc, déclenchant également des douleurs cervicales basses à
gauche.
Au
niveau lombaire, le Schöber est de 10/14 cm et la DDS de 0 cm. Les mouvements de latéroflexion
sont discrètement limités, entraînant des douleurs lombaires basses, irradiant vers l’éventail
fessier à droite.
La
manoeuvre de Lasègue est négative ddc. Il n’y a pas d’hypoextensibilité musculaire
des chaînes postérieures ou antérieures.
L’examen
neurologique ne montre rien de spécial au niveau des membres supérieurs. Au niveau des membres
inférieurs, mentionnons l’absence du réflexe rotulien gauche et une hypoesthésie
discrète au toucher/piquer sur la face interne de la jambe gauche.
Excellente force musculaire. »
A l’issue de l’examen
médical, la Dresse D.________ a conclu que la patiente ne présentait plus de syndrome irritatif
et qu’elle avait pu reprendre ses activités sportives et son activité professionnelle
à temps partiel. Elle préconisait un traitement intensif et multidisciplinaire sur trois semaines
(gestion de la douleur, apprentissage des mesures de protection lombaire et programme sportif notamment).
Dans un rapport du 24
août 2010 à l’OAI, les Drs J.________, médecin-cheffe, et L.________, chef de clinique
du secteur [...] au Centre hospitalier universitaire R.________ ont posé les diagnostics de :
·
Lombalgie chronique avec :
o
hernie discale paramédiane gauche L3-L4 luxée
vers le bas avec contrainte sur la racine L4 gauche
o
hernie discale médiane L5-S1 et discopathie
lombaire multi-étagée
o
status post-lombosciatalgie aiguë déficitaire
en 2008, traitée conservativement
·
Cervico-brachialgie gauche avec fourmillements
et hyperesthésie du territoire C6 sur hernie discale C5-C6 paramédiane gauche avec contrainte
sur la racine C6 gauche. Hernie discale paramédiane droite C5-C6 ainsi qu’une minime hernie
discale droite et gauche C4-C5.
Ces médecins ont conclu à une incapacité de travail totale de l’assurée dans
l’activité habituelle d’infirmière anesthésiste. Elle ne parvenait plus à
effectuer les tâches liées à son activité, à savoir surveiller l’anesthésie
des patients au bloc opératoire (en garantissant le contrôle de différents indicateurs
au niveau de l’utilisation des gaz anesthésiants, des paramètres vitaux des patients
et de leur intubation). Elle présentait en outre de nombreuses limitations fonctionnelles liées
à la manutention de charges manuelles et aux postures de travail contraignantes et statiques. Par
ailleurs, l’évolution de son état de santé était défavorable du point
de vue de la fréquence et de l’intensité des épisodes de lombalgies, auxquels s’ajoutait
une atteinte cervicale. Ainsi, depuis la reprise de son activité à 50% le 22 mars 2010, elle
avait été temporairement affectée à des tâches d’enseignement.
Dans un questionnaire
pour l’employeur rempli le 25 août 2010, le Centre hospitalier universitaire R.________ a
indiqué que l’assurée réalisait un revenu annuel brut de 98'083 fr. depuis le 1
er
janvier 2010. L’employeur a également listé les différentes périodes d’incapacité
de travail, soit : une incapacité de travail totale du 30 janvier au 2 février 2009, du
24 au 26 avril 2009, du 16 au 21 juin 2009, du 19 au 30 août 2009, du 25 au 27 septembre
2009, du 9 au 13 janvier 2010 et du 1
er
février au 21 mars 2010, puis de 50% dès le 22 mars 2010 pour une durée indéterminée.
Dans un rapport médical
du 27 août 2010 à l’OAI, le Dr P.________ a posé les diagnostics de discopathies
sévères pluri-étagées L3-L4-L5-S1 et une colonne lombaire symptomatique depuis 1991,
des cervicalgies sur discopathies C4-C5-C6 existant depuis début 2010, des hernies discales L3-L4,
L5-S1, C5-C6, ainsi qu’un status après de nombreuses infiltrations facettaires et épidurales.
Ce médecin a estimé que dans l’activité habituelle sa patiente ne pouvait plus porter
des patients, pousser des appareils, tenir des positions penchées en avant comme pour des réanimations,
se baisser pour ajuster des dosages de médicaments aux pompes et ventiler selon la position. Il
a évalué les limitations fonctionnelles comme suit : activité autorisant l’alternance
des positions, le port de charge limité à 6 kg, mais évitant la marche en terrain irrégulier,
le fait de se pencher, s’accroupir, travailler à genoux ou en rotation du tronc, monter sur
une échelle ou échafaudage, ainsi que le travail avec les bras au-dessus de la tête un
court instant. Le Dr P.________ a conclu que l’activité habituelle de l’assurée
n’était plus exigible et constaté qu’une reconversion professionnelle dans l’enseignement
était envisagée par sa patiente.
Par communication du 15
septembre 2010, l’OAI a informé l’assurée qu’il prenait en charge un cours
de formation sous la forme d’un bilan de compétences du 2 septembre au 1
er
octobre 2010.
Le Dr T.________, spécialiste
en anesthésie au Centre [...] à la Clinique B.________, a transmis à l’OAI son rapport
du 18 novembre 2010 établi à l’attention du Dr P.________ (cf. courrier du 23 novembre
2010 à l’OAI). Dans ce document, il a apprécié la situation comme suit :
«
Appréciation
:
Mme
M.________ est donc une jeune patiente qui souffre depuis de nombreuses années de lombalgies et
qui radiologiquement présente une discopathie sévère en L4-L5 et en L5-S1, une protrusion
discale L3-L4, L4-L5 est présente, une dégénérescence de type Modic I et Il est présente
en L4-L5. Les autres examens ont été effectués par mes collègues et les différentes
approches conservatrices entreprises par vous-même. Dans l’histoire de Mme M.________
on doit déterminer si l’origine de la douleur est principalement discale ce que j’ai
fait. Mme M.________ a subi de ma part une discographie au niveau L4-L5, L5-S1 et L2-L3. Le disque L2-L3
est le disque contrôle sain. La discographie effectuée le 7 septembre 2010 démontre un
discogramme L2-L3 tout à fait normal et aucune douleur n’est ressentie à la pression
générée. Au niveau L4-L5, 1 ml de volume injecté génère une pression non
maintenue dans le disque, une fuite tout à fait nette est visible dans l’espace péridural,
une douleur à 4/10 est générée mais n’est pas reconnue comme typique de la
douleur habituelle par la patiente. Au niveau L5-S1 par contre, la douleur ressentie est de 5/10 tout
à fait semblable à la douleur que la patiente ressent habituellement. Ceci signe donc une douleur
d’origine discale L5-S1 et c’est dans ce cadre que j’ai ensuite effectué une discectomie
percutanée à ce niveau. Nous le savons, la discectomie a un pronostic relativement favorable
d’environ 60 à 70% des cas. Le résultat dans mon expérience est de deux types. Une
partie des patients dont les caractéristiques ne sont pas définissables avant l’intervention
malheureusement réagissent immédiatement de manière favorable et sont bien dès le
lendemain de l’intervention. Certainement ces patients sont les patients dont l’origine est
une hyperpression intradiscale qui est libérée lors de la discectomie. Les autres patients
évoluent de deux manières ou progressivement bien sur une période de 3 à 4 mois ou
n’obtiennent pas de résultat de cette intervention. Mme M.________ que je revois un mois
après l’intervention ne décrit pas une amélioration claire et je pense que nous
devons donc attendre 3 à 4 mois pour savoir dans quelle catégorie la placer, j’espère
vraiment que son évolution sera progressivement favorable dans les semaines à venir.
Je
ne peux donc actuellement pas me prononcer sur la suite de son évolution, je l’ai autorisée
à reprendre une activité physique y compris sportive modérée.
[…].
»
Dans un avis du 31 janvier
2011, la Dresse G.________, médecin auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR) et spécialiste en médecine interne générale, a retenu
que l’activité habituelle de l’assurée était exigible à taux maximal
de 50%, alors qu’une activité adaptée semblait pleinement exigible. Les limitations fonctionnelles
étaient les suivantes : activité exercée principalement en marchant, port de charge
de 5 kg au maximum, activité évitant la position assise/debout prolongée ou en rotation
du tronc, se pencher, s’accroupir ou se mettre à genoux, monter sur une échelle ou un
échafaudage.
Dans un rapport SMR du
11 mars 2011, la Dresse G.________ a précisé que l’assurée présentait dans
l’activité habituelle une incapacité de travail à 100% depuis le 1
er
février 2010, puis à 50% dès le 22 mars 2010. Elle présentait en revanche une capacité
de travail entière dans une activité adaptée à compter du 22 mars 2010.
Par communications du
9 novembre 2011, l’OAI a octroyé à l’assurée un reclassement professionnel
à l’Université U.________, [...] à [...] du 1
er
novembre 2011 au 31 août 2013, à un taux de 60%. Elle a été mise au bénéfice
d’indemnités journalières.
Dans une communication
du 18 novembre 2011, l’OAI a informé qu’il prenait en charge les frais inhérents
à la formation de l’assurée, notamment ceux liés à l’achat de manuels.
Dans sa lettre du 24 avril
2013 à l’OAI, le Dr P.________ a signalé que les problèmes de dos de sa patiente
s’étaient aggravés depuis octobre 2012, l’obligeant à prendre du Targin quotidiennement.
Il a mentionné qu’elle envisageait un poste d’infirmière clinicienne spécialisée
à la fin de sa formation (en été 2013), estimant sa capacité de travail à 60%.
Dans un avis du 1
er
juillet 2013, le Dr Q.________, médecin au SMR et spécialiste en néphrologie, a relevé
ce qui suit :
«
Le présent avis fait suite à la correspondance du médecin traitant déclarant une
aggravation de l’atteinte à la santé probablement relative aux lombalgies chroniques
depuis octobre 2012.
Il
signale également que l’assurée en cours de reconversion professionnelle avec un master
en sciences infirmière qui sera achevé cet été. La CT [capacité de travail]
actuelle est estimée à 60% (Dr P.________ Médecine Générale 24.04.2013).
Selon
le RM [rapport médical] SMR la CT retenue était de 50% dans l’activité habituelle
d’infirmière et de 100% dans une activité adaptée aux LF [limitations fonctionnelles]
vis-à-vis des postures et mouvements d’épargne de la colonne cervicale et lombaire (Dr
G.________ 11.03.2011).
Hormis
la prise désormais quotidienne d’antalgiques le caractère objectif de l’aggravation
n’est pas précisé par le Dr P.________. Afin de pouvoir nous déterminer, il serait
utile que nous soient communiqués :
-
les éléments d’avis spécialisé et/ou d’investigations complémentaires
depuis la date de l’aggravation mentionnée
-
les contraintes fonctionnelles de la nouvelle activité projetée à l’issue de la
formation de reconversion censée être une activité adaptée pour laquelle la CT devrait
en principe être entière.
Au
total : les renseignements fournis en l’état ne permettent pas de remettre en cause les conclusions
de l’avis SMR du 11.03.2011. »
Le 7 août 2013, l’assurée
a informé l’OAI qu’elle s’était inscrite à l’assurance-chômage
à compter du 2 septembre 2013, faute de débouché professionnel espéré dans le
domaine de l’enseignement.
Dans son rapport final
du 2 octobre 2013, l’OAI a fixé le revenu sans invalidité à 98'083 fr. en 2010,
soit 100'361 fr. 55 indexé pour 2012, ainsi que le revenu avec invalidité de 119'600 fr. en
2012 selon l’échelle salariale pour le corps enseignant du canton de Vaud. Il n’y avait
ainsi pas de préjudice économique à prendre en compte.
Par courrier du 2 décembre
2013, le Dr P.________ a transmis à l’OAI un rapport médical du 30 novembre 2013 du Dr
Z.________, spécialiste en médecine physique et en réadaptation. Selon ce rapport, l’IRM
cervicale et thoracique du 30 septembre 2013 démontrait une atteinte dégénérative
discogène pluriétagée cervicale de C4 à C7, avec protrusion discale postérieure
responsable d’un léger rétrécissement canalaire, sans compression médullaire.
Quant à l’IRM lombaire de juin 2013, elle mettait en évidence une discopathie dégénérative
L3-L4 et encore plus importante au niveau L5-S1 avec remaniement ostéomédullaire en miroir
de type Modic I, sans conflit disco-radiculaire, mais avec arthropathie postérieure active. A l’examen
clinique, le Dr Z.________ a fait les observations suivantes (cf. rubrique «
au
status
» du rapport) :
« La patiente pèse 81 kg pour une taille de 170.5 cm, perte de 1,5 cm. Sur le plan postural,
le sujet adopte un maintien équilibré, hyper-laxité généralisée. Bassin
équilibré dans le plan frontal, et transversal. Triangles brachio-thoraciques identiques. Epaules
à niveau, et équilibrées dans le plan transversal. L’équilibre vertébral
est préservé dans le plan frontal. En posture spontanée, on note un morphotype de dos
plat. Absence de signe de non organicité. Les aires insertionnelles sont indolores.
A
l’examen dynamique, on note les éléments suivants : Le Schober est à 10-15 cm, avec
une distance doigt-sol à 0 cm, avec un tiers de course très sensible imposant une prise d’appuis.
Ce mouvement génère une gêne bilatérale référée vers le promontoire
sacré. L’extension lombaire est possible au dernier 1/3 de la course. Le mouvement combiné
en extension-rotation lombaire est possible en fin de course. Ce mouvement induit une gène bilatérale
référée vers le promontoire sacré. Les inclinaisons latérales sont possibles
au deuxième 1/3 de la course, sensibles des 2 côtés, avec toujours un arc douloureux,
principalement à droite. La mobilité cervicale en flexion-extension s’élève
à 1 et 21 cm de distance menton-sternum. La rotation cervicale gauche-droite est de 70°-0°-80°,
non sensible. Ces mouvements cervicaux n’induisent pas de nystagmus et n’occasionnent pas
de vertige rotatoire.
La
palpation segmentaire démontre les souffrances segmentaires suivantes : Perte de viscoélasticité
C5/C7, sensible. Trophicité musculaire cervicale dans les normes. Dermographisme thoracique absent.
Segment médio-thoracique T6/T8 souple avec participation costale douloureuse. Perte de la viscoélasticité
en regard de L3/S1. La musculature autochtone est contracturée, problématique associée
à des zones réflexogènes concordantes droites. Présence de tendomyogéloses en
cascade au niveau du membre inférieur droit, aux dépens : du moyen fessier, du tenseur
du fascia lata, et du gastrocnémien externe. Les sacro-iliaques sont libres. La jonction sacro-coccygienne
est indolore.
Membres
inférieurs de même longueur. Morphotypes normo-axés. La mobilité des hanches est
préservée, disposant d’une valeur de 140°-0°-20° en flexion-extension.
Mobilité des hanches en rotation externe-interne de 50°-0°-30°, non douloureuse,
limitée par un arrêt élastique. Le mouvement combiné de la hanche en flexion-adduction
rotation interne est non douloureux, offrant un arrêt élastique. Bonne extensibilité des
muscles pelvi-trochantériens, offrant une adduction horizontale de la hanche qui dépasse largement
la verticalité. Les genoux sont secs stables, et bilatéraux. Absence de signes méniscaux.
La mobilité des genoux est symétrique. La sollicitation latéro-latérale fémoro-patellaire
est indolore des deux côtés, avec un toucher para-patellaire interne indolore. L’engagement
patellaire est respecté. Le relief musculaire est dans les normes. Les chevilles sont normo-axées.
Bonne extensibilité bilatérale du triceps sural. Les voûtes longitudinales internes sont
respectées, des deux côtés. Avant pied dans les normes, des deux côtés. Mobilité
du médio-pied préservée. Respect de la palette digitale. La protection plantaire est de
qualité, des deux côtés. La démarche est menée de manière harmonieuse.
L’abdomen
est plat, souple et symétrique, sans organomégalie. La zone sous-diaphragmatique est souple.
Le cadre colique est indolore. Psoas bilatéral indolore. Le muscle transverse abdominal est correctement
recruté. Respect de la sangle abdominale, aux dépens des muscles transverses et des obliques.
Respect des grands droits. Séquelles cutanées du zona en sous-costal droit.
La
manoeuvre jambe tendue peut être portée à 90°, indolore, bilatérale, et non
modulée par les tests de Bragard, de Brudzinsky et de Bowstring. Le rétro-Lasègue est
négatif, bilatéral, avec une distance talon - fesse de 0 cm. Réflexes : rotulien absent,
gauche et achilléen présent, symétrique. Diminution de la sensibilité au niveau de
la face interne de la jambe gauche. Respect de la motricité. Les points de Valleix sont négatifs.
La mobilisation et mise en tension des structures neuro-méningées au niveau des membres supérieurs
est sensible pour le nerf médian et le radial gauche. »
Le Dr Z.________ proposait
à l’issue de son rapport une réhabilitation sur trois semaines, et en cas d’échec,
une éventuelle spondylodèse L5-S1 susceptible toutefois d’avoir des effets néfastes
sur les segments adjacents déjà remaniés. Le Dr P.________ a également joint à
son courrier du 2 décembre 2013, son certificat médical du 6 septembre 2013. Il y indiquait
les limitations fonctionnelles suivantes :
« Limitation
de la durée pour la position assise, la position debout, la marche. Ne peut pas travailler penchée,
accroupie, à genoux, avec des rotations du tronc. Le port de charge est estimé à 10 kg
maximum. Pas de travail sur des échelles. Sa résistance physique est donc diminuée. Pas
de limitations pour les capacités de concentration, de compréhension ou d’adaptation.
Sa résistance psychologique est actuellement altérée par les douleurs chroniques, les
échecs des multiples traitements médicaux, des démarches interminables et l’impression
de n’être pas crue ».
Dans son avis du 16 janvier
2014, le Dr Q.________ a retenu les éléments suivants :
« Le
présent avis fait suite à la correspondance du médecin traitant déclarant une aggravation
de l’atteinte à la santé probablement relative aux lombalgies chroniques depuis octobre
2012. Il signale également que la CT actuelle est estimée à 60% (Dr P.________ Médecine
Générale 24.04.2013). Hormis la prise plus soutenue d’antalgiques, le caractère
objectif de l’aggravation n’étant pas précisé par le Dr P.________, nous avons
demandé que soit étayée la péjoration rapportée.
Le
Dr P.________ joint à son courrier du 2.12.2013, un rapport médical en date du 30.11.2013 rédigé
sous forme d’expertise par le Dr Z.________ (FMH Médecine physique et réhabilitation
Clinique [...] [...]) et destiné au Dr [...] en vue d’une rééducation intensive
au centre de Lavey-Les-Bains. L’examinateur rappelle que l’assurée est «
une
ancienne sportive de haut niveau qui s’astreint actuellement à une pratique régulière
de course à pied à raison de 5 km 4 fois/semaine sur terrain souple
» et signale par ailleurs la prise pondérale récente de 10 kg en 3 ans. La symptomatologie
douloureuse est mise sur le compte de mécanismes réflexes accessibles à des mesures de
réhabilitation sur 3 semaines en insistant sur les règles d’hygiène gestuelle et
posturale. Quant à la discopathie objectivée à l’IRM lombaire de juin 2013, les
données mentionnées s’avèrent en fait nettement moins péjoratives que celles
recueillies en 2008, avec en particulier la disparition de la volumineuse hernie discale para-médiane
gauche en L3/L4 ; les résultats de l’IRM cervicale du 30.09.2013 confrontés à
ceux de février 2010 montrent une stabilité des lésions dégénératives sans
atteinte irritative neurogène (RM 28.06.2010 Dr D.________ Med physique et réhabilitation Centre
hospitalier universitaire R.________).
Au
vu de cette évaluation spécialisée, nous n’avons pas d’arguments pour nous
écarter de l’appréciation SMR selon laquelle la CT retenue est de 50% dans l’activité
habituelle d’infirmière et de 100% dans une activité adaptée aux LF vis-à-vis
des postures et mouvements d’épargne de la colonne cervicale et lombaire (RM 11.03.2011 Dr
G.________). »
Le 17 janvier 2014, l’OAI
a rendu un projet de décision refusant le droit de l’assurée à une rente d’invalidité.
Le résultat des constatations exposait ce qui suit :
«
Sur la base des éléments contenus au dossier, vous avez travaillé en qualité d’infirmière
spécialisée, à plein temps, auprès du Centre hospitalier universitaire R.________,
d’avril 1996 à fin août 2011.
En
raison de problèmes de santé, vous avez présenté les incapacités de travail
de longues durées comme suit, selon rapport employeur :
Du
Au
Taux d’incapacité
09.01.2010
13.01.2010
100%
01.02.2010
21.03.2010
100%
22.03.2010
15.06.2010
50%
16.06.2010
16.06.2010
100%
17.06.2010
50%
Les
renseignements médicaux en notre possession mettent en évidence que la capacité de travail
dans l’activité habituelle est de 50% depuis le 22 mars 2010. Par contre, la capacité
de travail est de 100%, depuis mars 2010, dans une activité adaptée qui respecte les limitations
fonctionnelles suivantes : Port de charges maximum 5 kg, position assise/debout prolongée, se pencher,
rotation en position assise/position debout, monter sur une échelle/un échafaudage, activité
exercée principalement en marchant, position accroupie/à genoux.
A
cet effet, vous avez bénéficié d’un reclassement professionnel et avez obtenu le
Master ès Science en sciences infirmières, en septembre dernier. Ainsi, vous êtes en mesure
de réaliser à un revenu invalide de CHF 119’600.- (x 13), selon l’échelle
salariale pour le corps enseignant du canton de Vaud.
Au vu de ce qui précède,
vous êtes reclassée à satisfaction.
Afin
de déterminer le préjudice économique, le revenu invalide doit être comparé
au revenu sans atteinte à la santé, soit CHF 100’361.55 (indexé à 2013, pour
un revenu de CHF 98’083, selon rapport employeur du 25.08.2010).
Compte
tenu de ce qui précède, nous constatons que le revenu d’invalide auquel vous pouvez raisonnablement
prétendre est aussi élevé que celui que vous avez réalisé avant votre atteinte
à la santé.
Notre décision est par conséquent la suivante :
La demande est rejetée.
»
Dans un courrier du 13
février 2014, l’assurée a contesté le projet de décision du 17 janvier 2014.
Elle a expliqué que son état de santé s’était aggravé et qu’elle
présentait dès lors une capacité de travail de 60% depuis le 1
er
septembre 2013, de sorte que le revenu d’invalide devait être diminué de 40%, portant
ainsi le montant à 71'760 fr. (x 13) et modifiant le droit aux prestations en conséquence.
Par décision du 17 mars 2014, l’OAI a confirmé son projet du 17 janvier 2014. Dans un
courrier séparé daté du même jour, l’OAI a répondu au courrier de l’assurée
du 13 février 2014, estimant que les éléments invoqués n’étaient pas susceptibles
de modifier sa décision.
B.
Par acte du 1
er
mai 2014 de son conseil, M.________ interjette recours contre la décision du 17 mars 2014 auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant préalablement à l’octroi
d’un délai de trois mois pour compléter son recours, et principalement, à la réformation
de la décision en ce sens qu’elle a droit à une rente de l’assurance-invalidité,
sous suite de frais et dépens. La recourante fait valoir que les avis du SMR ne concordent pas avec
les autres avis médicaux versés au dossier et que les activités d’enseignement,
telles que visées en réadaptation, ne sont pas adaptées à son état de santé,
singulièrement à ses douleurs cervicales. Elle conteste par ailleurs le revenu d’invalide,
alléguant qu’il n’est pas établi que l’obtention de son Master lui permette
de réaliser un revenu d’enseignante sans le suivi préalable d’une formation pédagogique
supplémentaire. La recourante requiert la mise en œuvre d’une expertise visant à
déterminer sa capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée. Enfin,
elle produit un rapport du 8 avril 2014 du Dr H.________, lequel estime que même un traitement d’hypnose
ne permettrait pas d’améliorer la capacité de travail de la recourante au point de l’amener
à 100% de taux d’activité. Selon lui, la recourante ne présentait de toute évidence
ni un tableau hystériforme, ni un trouble de conversion, ni un trouble somatoforme ou trouble douloureux.
Dans sa réponse du
3 juillet 2014, l’OAI a retenu que le Dr H.________ n’apportait pas d’éléments
objectifs nouveaux. Il concluait ainsi au rejet du recours et à la confirmation de la décision
litigieuse.
Le 25 août 2014,
la recourante a répliqué et produit deux documents dont elle affirme qu’ils contredisent
les avis médicaux du SMR. Il s’agit notamment du rapport médical du 9 mai 2014 du Dr
P.________, lequel maintient l’aggravation de l’état de santé de la recourante
depuis fin 2012, et d’un rapport de prise en charge physiothérapeutique du 31 mars 2014. Elle
a également réitéré sa demande de mise en œuvre d’une expertise judiciaire.
L’OAI a soumis ces
documents à son service médical. Dans sa duplique du 17 septembre 2014, l’OAI s’est
rallié à l’avis médical du Dr V.________, médecin au SMR, du 8 septembre 2014.
Selon ce dernier, les documents remis par la recourante ne faisaient état d’aucun nouveau
diagnostic, ni atteinte médicale objective nouvelle, et l’aggravation prétendue n’était
motivée que par un échec des traitements antalgiques et une augmentation de ceux-ci, ce qui
ne permettait pas médicalement de conclure à une aggravation objective. En outre, les limitations
fonctionnelles mentionnées étaient celles retenues par le SMR et les éventuelles répercussions
de la prétendue péjoration de l’état de santé sur la capacité de travail
n’étaient pas objectivées. Il notait également que la pratique régulière
de la course à pied par la recourante semblait bon signe, même s’il n’était
pas convaincu que cette activité respecte ses limitations fonctionnelles. Enfin, il observait que
le Dr H.________ confirmait que la recourante ne présentait aucune pathologie psychiatrique.
Dans sa duplique, l’intimé a également relevé que le reclassement de la recourante
lui offrait un panel d’emplois bien rémunérés dont certains étaient adaptés
à ses limitations fonctionnelles, faisant notamment référence au poste de responsable
qualité et sécurité en bloc opératoire.
Le 10 octobre 2014, la
recourante a maintenu sa position et transmis un rapport du 1
er
octobre 2014 du Dr F.________, spécialiste en neurochirurgie. Ce médecin constatait la présence
d’une arthrose importante de C4 à C7 avec un début de myélopathie en C6-C7, des
séquelles de la discectomie percutanée L5-S1 et une petite hernie L4-L5 médiane. Il préconisait
l’abstention de toute proposition chirurgicale compte tenu de la chronicité des troubles et
des signes de non organicité. La recourante a également transmis une confirmation d’engagement
de la part du Centre hospitalier universitaire R.________ du 14 octobre 2014 en tant qu’infirmière
clinicienne spécialisée à 60% pour la période allant du 1
er
novembre 2014 au 30 avril 2015.
Dans sa détermination
du 3 novembre 2014, l’intimé a maintenu sa position et s’est référé à
l’avis SMR du 27 octobre 2014 qui retenait l’absence d’élément médical
objectif nouveau susceptible de remettre en cause les précédentes constatations.
Le 1
er
décembre 2014, la recourante a contesté le revenu d’invalide retenu par l’OAI,
estimant qu’il devait être fixé à 60'770 fr. 40, et le revenu sans invalidité
indexé à 2014.
Les parties ont maintenu
leurs positions respectives dans leurs écritures des 11 décembre 2014 et 16 janvier 2015.
Le 29 janvier 2015,
la recourante a transmis les documents suivants :
- une attestation de l’employeur du 19 janvier 2015, mentionnant que le travail de la recourante
consiste à rédiger des documents, soutenir l’équipe dans la réalisation de
soins techniques au lit des patients et animer des réunions, et qu’une augmentation de ses
heures de travail semblait difficilement concevable, compte tenu des signes de fatigue et de l’exacerbation
des douleurs au terme de ses 5h06 de travail journalier. Son activité était partagée à
40% comme cheffe de projet et à 20% en qualité d’infirmière clinicienne spécialisée
au lit des patients ;
-
un certificat médical du Dr P.________ du 6 septembre 2013 ;
- un certificat médical
du Dr P.________ du 26 janvier 2015, posant les diagnostics de discopathies lombaires sévères
pluri-étagées L3-L4-L5-S1 avec arthrose articulaire postérieure du côté droit
et discarthrose, séquelle d’une discectomie percutanée L5-S1, petite hernie discale L4-L5
médiane, discopathies cervicales C4-C5-C6 avec début de myélopathie en C6-C7 et arthrose
importante de C4 à C7, ainsi que de spondylose dorsale et hypermobilité articulaire. Ce médecin
constatait l’augmentation de la prise d’opiacé depuis la reprise d’une activité,
le port de minerve à but antalgique et l’exacerbation des douleurs, estimant que dès
lors la recourante ne pouvait augmenter son taux de travail dans l’activité actuelle.
Dans son écriture du 23 février 2015, l’OAI s’est rallié à la position
du SMR détaillée dans l’avis médical du 11 février 2015. Il ressortait de ce
document que l’activité actuellement exercée par la recourante n’était pas
entièrement adaptée à ses limitations fonctionnelles, ce qui ne modifiait toutefois pas
son point de vue à savoir que la capacité de travail serait entière dans une activité
strictement adaptée auxdites limitations.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En
l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile, compte tenu des féries
pascales (art. 38 al. 4 let. a LPGA) auprès du tribunal compétent. Il satisfait en outre aux
autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
b)
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment
aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à
cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al.
1 let. a LPA-VD).
2.
En tant qu'autorité
de recours contre une décision prise par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs –
que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble,
mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 131 V 164,
125 V 413 c. 2c et 110 V 48 c. 4a ; RCC 1985 p. 53 confirmé par TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009 consid
2.1).
3.
En l’espèce,
le litige porte sur le point de savoir si l’intimé était fondé à refuser l’octroi
d’une rente d’invalidité à la recourante, singulièrement sur l’estimation
de la capacité de travail à laquelle il a procédé.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins
; un taux d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un taux de 50% à
une demi-rente, un taux de 60% à un trois quarts de rente et un taux de 70% à une rente entière
(art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de
santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_83/2013 du 9 juillet 2013 consid.
4.2, 9C_58/2013 du 22 mai 2013 consid. 3.1 et 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne
assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c, 105 V 156 consid. 1
; TF 9C_58/2013 du 22 mai 2013 consid. 3.1, I 312/2006 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et TFA I 274/2005
du 21 mars 2006 consid. 1.2).
c)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, ceci en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; TF 9C_137/2013 du 22 juillet 2013 consid. 3.1, 9C_1001/2012
du 29 mai 2013 consid. 2.2 et 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants
aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour
la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport
ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et
la référence citée ; TF 9C_205/2013 du 1
er
octobre
2013 consid. 3.2, 9C_137/2013 du 22 juillet 2013 consid. 3.1, 9C_66/2013 du 1
er
juillet 2013 consid. 4, 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.1, 8C_658/2008 et 8C_662/2008 du
23 mars 2009 consid. 3.3.1).
Il
n'existe pas de droit formel à une expertise menée par un médecin externe à l'assurance.
Il convient toutefois d'ordonner une telle expertise si des doutes, même faibles, subsistent quant
à la fiabilité et à la pertinence des constatations médicales effectuées par
le service médical interne d'une assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.3 et 4.6 ; TF 9C_737/2012 du
19 mars 2013 consid. 2.3). Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position
de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il convient dès
lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin
traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées ; TF 9C_609/2009 du 15
avril 2010 consid. 4 ; TFA I 554/2001 du 19 avril 2002 consid. 2a).
4.
a)
Selon l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a
droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire
et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.
Est réputé invalide au sens de l'art. 17 LAI celui qui n'est pas suffisamment réadapté,
l'activité lucrative exercée jusque-là n'étant plus raisonnablement exigible ou ne
l'étant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de l'atteinte à
la santé. L'octroi d'une mesure de reclassement dans une autre profession suppose, entre autres
conditions, que l'assuré présente en principe une invalidité permanente ou de longue durée
d'un taux de 20% (
ATF
139 V 399 consid. 5.3, 130 V 488
consid. 4.2
et les références ; TF 9C_394/2013 du 27 septembre 2013 consid. 3.1). Le droit à une rente
d'invalidité est quant à lui subordonné à la condition que l'assuré soit invalide
à 40% au moins (art. 28 al. 1 let. c et al. 2 LAI).
Par
reclassement, la jurisprudence entend l'ensemble des mesures de réadaptation de nature professionnelle
qui sont nécessaires et suffisantes pour procurer à l'assuré une possibilité de gain
à peu près équivalente à celle que lui offrait son ancienne activité. L'appréciation
de l'équivalence doit reposer sur une comparaison entre les possibilités de gain offertes par
la profession initiale et celles que permet d'entrevoir la nouvelle profession ou une activité que
la personne assurée doit raisonnablement pouvoir exercer sur un marché équilibré
du travail (cf. art. 16 LPGA ; ATF 124 V 108 consid. 2a ; TF 9C_913/2010 du 20 juin 2011 consid.
3.3). En règle générale, l'assuré n'a droit qu'aux mesures nécessaires, propres
à atteindre le but de réadaptation visé, mais non pas à celles qui seraient les meilleures
dans son cas. En particulier, l'assuré ne peut prétendre une formation d'un niveau supérieur
à celui de son ancienne activité, sauf si la nature et la gravité de l'invalidité
sont telles que seule une formation d'un niveau supérieur permet de mettre à profit d'une manière
optimale la capacité de travail à un niveau professionnel plus élevé. On notera aussi
que si les préférences de l'intéressé quant au choix du genre de reclassement doivent
être prises en considération, elles ne sauraient toutefois jouer un rôle déterminant
(ATF 139 V 399 consid. 5.4, 130 V 488 consid. 4.2 et les références).
b)
Sont réputées nécessaires et appropriées toutes les mesures de réadaptation
professionnelle qui contribuent directement à favoriser la réadaptation dans la vie active.
L'étendue de ces mesures ne saurait être déterminée de manière abstraite, dès
lors qu'elles présupposent un minimum de connaissances et de savoir-faire et que seules entrent
en ligne de compte, en vue de l'acquisition d'une formation professionnelle, celles qui peuvent s'articuler
sur ce minimum de connaissance. Au contraire, il faut s'en tenir aux circonstances du cas concret. La
personne qui peut prétendre au reclassement en raison de son invalidité a droit à la formation
complète qui est nécessaire dans son cas, si sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être sauvegardée ou améliorée de manière notable (
ATF
124 V 108
consid. 2a). Une mesure de reclassement
ne saurait être interrompue de façon prématurée, aussi longtemps que le but de réadaptation
visé peut, dans les limites de la proportionnalité, encore être atteint (TF I 34/95 du
21 juillet 1995 consid. 3c).
La personne assurée
qui s'est vu allouer par l'assurance-invalidité une mesure de reclassement a droit, selon les circonstances,
à des mesures supplémentaires de reclassement. Tel est le cas lorsque la formation prise en
charge n'est pas de nature à procurer à la personne assurée un revenu satisfaisant et
qu'elle doit recourir à des mesures supplémentaires pour obtenir un gain comparable à
celui qu'elle obtenait dans son activité antérieure avant la survenance de l'invalidité.
Dans ce contexte, le droit à ces mesures ne dépend pas du fait que le seuil minimal requis
pour fonder le droit au reclassement soit atteint (TF I 131/98 du 23 décembre 1998 consid.
3b, in VSI 2000 p. 29).
c)
Il y a encore lieu de relever que l'assuré auquel son invalidité rend difficile le choix d'une
profession ou l'exercice de son activité antérieure a droit à l'orientation professionnelle
(art. 15 LAI) ou au placement (art. 18 LAI), mesure qui comporte un soutien actif
dans la recherche d'un emploi approprié (let. a) et/ou à un conseil suivi afin de conserver
un emploi (let. b). Dans le cadre de l'organisation professionnelle, qui inclut également les
conseils en matière de carrière, il s'agit de cerner la personnalité de l'assuré
et de déterminer ses capacités afin de lui permettre de choisir une activité professionnelle
appropriée ou une activité dans un autre domaine, voire un placement adéquat. L'office
AI peut ordonner des stages pratiques ou un examen plus étendu dans des centres spécialisés
de formation professionnelle ou de réadaptation, sur le marché libre ou dans des centres d'observation
professionnelle (COPAI).
5.
a)
En l'occurrence, la recourante conteste essentiellement
le bien-fondé de la décision dont est recours, estimant qu’elle présentait au-delà
du 31 août 2013, soit à l’issue du reclassement professionnel auprès de l’Université
U.________ ([...] à [...]) une capacité de travail partielle, respectivement que son état
de santé ne lui permettait d’assumer une activité professionnelle à 100% en raison
de la péjoration de son état de santé. L’intimé, quant à lui, considère
que la recourante présente une pleine capacité de travail dès le 1
er
septembre 2013 dans une activité adaptée, soit respectant les limitations fonctionnelles décrites,
à savoir le port de charges de 5 kg au maximum, activité évitant la position assise/debout
prolongée, accroupie ou à genoux, se pencher, rotation en position assise/debout, monter sur
une échelle ou un échafaudage et pas d’activité exercée principalement en marchant.
b)
Il ressort du dossier que la recourante exerçait l’activité d’infirmière anesthésiste
depuis janvier 2002 auprès du Centre hospitalier universitaire R.________, activité qui consistait
à surveiller l’anesthésie des patients au bloc opératoire en assurant le contrôle
de différents indicateurs au niveau de l’utilisation des gaz anesthésiants, des paramètres
vitaux des patients et de leur intubation. Dès 2008-2009, la recourante a présenté plusieurs
périodes d’incapacité de travail en raison de ses problèmes au dos qui s’étaient
aggravés. L’IRM lombaire d’août 2008 montrait une volumineuse hernie discale paramédiane
gauche en L3/L4, luxée vers le bas, créant une contrainte avec la racine L4 gauche, une petite
hernie discale médiane L5/S1, ainsi qu’une arthrose postérieure L4/L5 prédominant
à droite. L’IRM cervicale de février 2010 révélait une petite hernie discale
paramédiane gauche surtout foraminale C5/C6 en contact avec la racine C6 gauche, une minime discopathie
C4/C5, ainsi qu’une petite hernie discale paramédiane droite C5/C6 (cf. rapport de la Dresse
D.________ du 28 juin 2010). Les avis des médecins consultés à cette période sont
concordants et suffisants : l’activité professionnelle habituelle de la recourante n’est
plus exigible. Ainsi, les Drs J.________ et L.________ ont posé dans leur rapport du 24 août
2010 les diagnostics de lombalgie chronique avec hernie discale paramédiane gauche L3-L4 luxée
vers le bas avec contrainte sur la racine L4 gauche, hernie discale médiane L5-S1 et discopathie
lombaire multi-étagée ; et de cervico-brachialgie gauche avec fourmillements et hyperesthésie
du territoire C6 sur hernie discale C5-C6 paramédiane gauche avec contrainte sur la racine C6 gauche,
hernie discale paramédiane droite C5-C6 ainsi qu’une minime hernie discale droite et gauche
C4-C5. Ils ont estimé que la recourante ne pouvait plus exercer les tâches liées à
son activité notamment en raison de la manipulation de charges et de positions contraignantes et
statiques, de sorte qu’ils concluaient à une incapacité de travail totale dans l’activité
d’infirmière anesthésiste. Ils constataient en outre que la recourante avait été
affectée à des tâches d’enseignement depuis la reprise de son activité à
50% le 22 mars 2010. Quant au Dr P.________, médecin traitant de la recourante, il a retenu dans
son rapport du 27 août 2010 les diagnostics de discopathies sévères pluri-étagées
L3-L4-L5-S1 et une colonne lombaire symptomatique depuis 1991, des cervicalgies sur discopathies C4-C5-C6
existant depuis début 2010, des hernies discales L3-L4, L5-S1, C5-C6, ainsi qu’un status après
de nombreuses infiltrations facettaires et épidurales. Il observait que sa patiente ne pouvait plus
porter les patients, pousser des appareils, tenir des positions penchées en avant comme pour des
réanimations, se baisser pour ajuster des dosages de médicaments aux pompes, ni ventiler selon
la position. Selon lui, la recourante ne pouvait dès lors plus exercer son activité d’infirmière
anesthésiste et présentait les limitations fonctionnelles suivantes : alternance de positions,
port de charge limité à 6 kg, marche en terrain irrégulier, se pencher, s’accroupir,
travailler à genoux ou en rotation du tronc, monter sur une échelle ou échafaudage et
travail seulement un court instant avec les bras au-dessus de la tête. Sur cette base, la Dresse
G.________ du SMR a retenu dans ses avis des 31 janvier et 11 mars 2011 que la recourante était,
dans son activité habituelle, en incapacité de travail à 100% dès le 1
er
février 2010, puis à 50% dès le 22 mars 2010 et qu’elle présentait en revanche
à partir de cette date une pleine capacité de travail dans une activité adaptée (port
de charge limité à 5 kg, activité évitant la marche prolongée, la position assise/debout
prolongée ou en rotation du tronc, se pencher, s’accroupir ou se mettre à genoux, monter
sur une échelle ou un échafaudage).
Dans ce contexte et par
communication du 9 novembre 2011, l’OAI a accordé une mesure de reclassement professionnel
à la recourante sous forme d’un Master ès Sciences en sciences infirmières auprès
de l’Université U.________ du 1
er
novembre 2011 au 31 août 2013. Il y a lieu de préciser à ce sujet que la présente
procédure n’a pas pour but d’examiner le bien-fondé de l’octroi de cette
mesure, laquelle n’est pas litigieuse. Placé sous l’égide de l’[...] ([...]),
ce Master a pour objectif de former les diplômés à exercer un rôle de pratique infirmière
avancée, en particulier, celui d’infirmière clinicienne spécialisée pour optimiser
la qualité des soins, la sécurité des patients et garantir une utilisation efficiente
des ressources. Les perspectives professionnelles des diplômés sont multiples : établissements
de santé publics ou privés (hôpitaux, établissements médico-sociaux, soins à
domicile, etc.), organisations du système de santé, enseignement des sciences infirmières/soins
infirmiers, recherche académique (cf.
http://www.unil.ch/sciences-infirmieres/home/menuinst/master-mscsi/informationgenerale.html
).
c)
A l’issue du reclassement professionnel, la recourante a fait état d’une aggravation
de ses douleurs au dos. Le Dr P.________ signale en effet dans sa lettre du 24 avril 2013 une péjoration
depuis octobre 2012 obligeant sa patiente à prendre du Targin quotidiennement. Il y indique qu’elle
envisage de trouver un emploi en tant qu’infirmière clinicienne spécialisée à
un taux de 60%, à défaut de pouvoir travailler davantage. Il n’explique toutefois pas
pour quelles raisons il retient ce pourcentage de 60%, lequel est déduit des seules plaintes de
sa patiente. Il ne détaille pas non plus les raisons de l’aggravation annoncée et retient
par ailleurs en septembre 2013 des limitations fonctionnelles similaires à celles posées en
2010, à la différence qu’il note à présent la limitation des positions prolongées,
et non plus l’alternance des positions, ce qui n’atteste cependant pas une détérioration
de l’état de santé de la recourante. Le médecin traitant a également transmis
un rapport du Dr Z.________ du 30 novembre 2013, lequel a examiné la recourante. Ce dernier conclut,
à l’issue de l’examen clinique, à la présence d’une discopathie dégénérative
lombaire et cervicale, sans atteinte irritative neurogène. Il fait état des résultats
de l’IRM cervicale et thoracique du 30 septembre 2013 et de l’IRM lombaire de juin 2013.
Pour rappel, la première montrait une atteinte dégénérative discogène pluriétagée
cervicale de C4 à C7 avec protrusion discale postérieure responsable d’un léger
rétrécissement canalaire, sans compression médullaire. Quant à l’IRM lombaire,
elle mettait en évidence une discopathie dégénérative L3-L4 et encore plus importante
au niveau L5-S1 avec remaniement ostéomédullaire en miroir de type Modic I, sans conflit disco-radiculaire,
mais avec arthropathie postérieure active. Le Dr Z.________ propose une réhabilitation sur
trois semaines ou une éventuelle spondylodèse L5-S1 susceptible cependant d’avoir des
effets néfastes. En revanche, il ne se prononce pas sur la capacité de travail de la recourante.
Le Dr Q.________ du SMR a pris en compte les appréciations médicales des Drs P.________ et
Z.________ et a estimé à juste titre que la péjoration de l’état de santé
de la recourante n’était objectivement pas attestée. Les données de l’IRM
lombaire de juin 2013 s’avéraient nettement moins péjoratives que celles recueillies
en 2008, avec en particulier la disparition de la volumineuse hernie discale paramédiane gauche
en L3-L4 et l’IRM cervicale du 30 septembre 2013 confrontée à celle de février
2010 montrait pour sa part une stabilité des lésions dégénératives sans atteinte
irritative neurogène. Il n’y a ainsi pas d’argument pour s’écarter de l’appréciation
SMR du 11 mars 2011 retenant une capacité de travail entière dans une activité adaptée
à son état de santé (cf. avis médical du 16 janvier 2014).
Durant la procédure
judiciaire, la recourante a produit plusieurs documents, à savoir notamment un rapport du 8 avril
2014 du Dr H.________, des rapports du 9 mai 2014 et du 26 janvier 2015 du Dr P.________, un rapport
physiothérapeutique du 31 mars 2014 et un rapport du Dr F.________ du 1
er
octobre 2014. Ces rapports sont tous postérieurs à la décision attaquée et n’apportent
pas d’éléments nouveaux susceptibles de mettre en doute les conclusions du rapport d'examen
du SMR du 16 janvier 2014. Ces médecins n’expliquent pas pour quelles raisons l’état
de santé de la recourante se serait aggravé après son reclassement, ce qui l’empêcherait
d’exercer une activité adaptée à plein temps. Le Dr H.________ écarte en outre
une atteinte d’ordre psychiatrique. Enfin, s’agissant de la présence d’une arthrose
importante de C4 à C7 avec un début de myélopathie en C6-C7 mise en évidence par
le Dr F.________ à sa consultation du 2 juin 2014, la Cour de céans n'est pas compétente
pour connaître de ce nouvel état de fait, la recourante étant renvoyée au dépôt
d'une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité, le cas échéant.
En conséquence, la
Cour de céans retient que la décision du 17 mars 2014 échappe à la critique en tant
qu'elle retient que la recourante présente une pleine capacité de travail à compter du
1
er
septembre 2013 dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles telles que retenues
par le SMR.
6.
Cela étant, il convient
de reprendre le calcul du préjudice économique subi par la recourante.
a)
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré. La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la
différence permettant de calculer le taux d'invalidité (cf. ATF 130 V 343
consid. 3.4 et 128 V 29 consid. 1 ; cf. TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1 et les références
citées).
Pour
procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance possible
du droit à la rente, les revenus avec et sans invalidité devant être déterminés
par rapport à un même moment (cf. ATF 129 V 222 consid. 4.2).
En
règle générale, le revenu hypothétique de la personne valide se détermine en
établissant au degré de la vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement
pu réaliser au moment déterminant si elle était en bonne santé. Le revenu sans invalidité
doit être évalué de la manière la plus concrète possible et se déduit en
principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant l'atteinte à la santé,
en tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment de la naissance du droit à la
rente (cf. ATF 129 V 222 consid. 4.3.1 et la référence ; cf. TF 9C_338/2013 du 14 août
2013 consid. 4.3).
Le
revenu d’invalide doit également être évalué avant tout en fonction de la situation
professionnelle concrète de la personne assurée. Lorsque l’activité exercée
après la survenance de l’atteinte à la santé repose sur des rapports de travail
particulièrement stables, qu’elle met pleinement en valeur la capacité de travail résiduelle
exigible et que le gain obtenu correspond au travail effectivement fourni et ne contient pas d’éléments
de salaire social, c’est le revenu effectivement réalisé qui doit être pris en compte
pour fixer le revenu d’invalide. En revanche, en l’absence d’un revenu effectivement
réalisé – soit lorsque la personne assurée, après la survenance de l’atteinte
à la santé, n’a pas repris d’activité lucrative ou alors aucune activité
normalement exigible –, le revenu d’invalide peut être évalué sur la base
de salaires fondés sur les données statistiques résultant de l’ESS (Enquête
suisse sur la structure des salaires, édictée par l’OFS [Office fédéral de
la statistique]) ou sur les données salariales ressortant aux descriptifs des postes de travail
(ATF 129 V 472 consid. 4.2.1 ; 126 V 75 consid. 3a/bb ; 124 V 323 consid. 3b/bb ; TF 9C_900/2009
du 27 avril 2010 consid. 3.3). Les salaires bruts standardisés mentionnés dans I’ESS
correspondent à une semaine de travail de 40 heures par semaine et il convient de les adapter
à la durée du travail hebdomadaire moyenne dans les entreprises pour l’année prise
en considération.
b)
In casu, la situation économique concrète
de la recourante doit être analysée au terme des mesures de reclassement professionnel, soit
au 1
er
septembre
2013.
Pour établir le revenu
hypothétique sans invalidité, il convient de se baser sur le rapport établi le 25 août
2010 par l’ancien employeur de la recourante. En 2010, cette dernière a réalisé
un revenu de 98'083 fr., soit 100'555 fr. 35 indexé à 2013 (et non pas 100'361 fr. 55 tel que
retenu par l’OAI dans la décision attaquée).
Concernant le revenu d’invalide,
l’OAI s’est référé à l’échelle salariale du corps enseignant
du canton de Vaud, ce qui apparaît trop spécifique par rapport aux activités accessibles
à la recourante. Il convient dès lors de se référer aux données statistiques
de l’ESS 2012. Le salaire de référence serait celui de 6’178 fr. (part au treizième
salaire comprise), à savoir celui auquel peuvent prétendre les femmes effectuant des activités
spécialisées, scientifiques et techniques dans le secteur privé (tableau TA1_tirage_skill_level,
niveau de qualification 3 « tâches pratiques complexes nécessitant un vaste ensemble
de connaissances dans un domaine spécialisé »). Comme les salaires bruts standardisés
tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure
à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2012 (41,7 heures ; cf. OFS / La Vie économique,
n°1/2-2014, tableau B 9.2), le revenu mensuel s’élèverait à 6'440 fr. 55 (6'178
fr. x 41,7 / 40), ce qui correspondrait à un salaire annuel de 77'286 fr. 80 à plein temps,
soit  77'827 fr. 80 indexé à 2013 (+ 0,7% en 2013).
Comparé au revenu
sans invalidité de 100'555 fr. 35, le taux d’invalidité est de 22,6% et n’ouvre
pas de droit à une rente d’invalidité.
7.
Le dossier étant
complet, permettant ainsi à la présente autorité de statuer en pleine connaissance de
cause, il n'y a pas lieu d'ordonner une instruction complémentaire sous la forme d'une expertise
judiciaire. En effet, une telle mesure d'instruction ne serait pas de nature à modifier les considérations
qui précèdent (appréciation anticipée des preuves, Kieser, Das Verwaltungsverfahren
in der Sozialvericherung, p.212, n° 450 ; ATF 130 II 425 consid. 2.1, 122 II 469 consid. 4a,
122 III 223 consid. 3c, 120 Ib consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la référence), puisque les
faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit.
8.
a)
Il s'ensuit que le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée, sans qu'il y ait lieu de procéder aux mesures d'instruction complémentaire
requises par la recourante.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l'espèce, les frais de procédure doivent être arrêtés à 400 fr.
et être mis à la charge de la recourante, qui succombe. Il n’y a pas lieu d’allouer
de dépens, la recourante n’obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD et 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 17 mars 2014 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Manuel Mouro (pour M.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :