vd_findinfo · Décision / 2016 / 75 · 2016-03-29 · fr

INDEMNITÉ{EN GÉNÉRAL}, AVOCAT D'OFFICE | 135 al. 3 let. a CPP (CH), 395 let. b CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 29.03.2016 Décision / 2016 / 75

TRIBUNAL
CANTONAL
233
PE13.004253-AUP/AFE
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
29 mars 2016
__________________
Composition
:               M.
Maillard
,
juge unique
Greffier
:              M.
Addor
*****
Art.
135 al. 3 let. a, 395 let. b CPP
Statuant sur le recours interjeté le 7 décembre 2015 par
K.________
contre le jugement rendu le 20 novembre 2015 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement
de Lausanne en tant qu’il fixe l’indemnité due en sa qualité de défenseur
d’office de
Q.________
dans la cause
n° PE13.004253-AUP/AFE
,
le Juge unique de la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
Ensuite de l’ouverture, le 1
er
mars 2013, d’une instruction pénale contre Q.________, le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne a, par ordonnance du 5 mars 2013, désigné Me K.________ en qualité de défenseur
d’office de ce prévenu.
Par acte du 3 juin 2015, le Ministère public a engagé l’accusation devant le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de Lausanne notamment contre Q.________ des chefs de vol par
métier, vol par métier et en bande et blanchiment d’argent.
B.
Par jugement du 20 novembre 2015, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a notamment condamné par défaut Q.________, pour
vol par métier et en bande et blanchiment d’argent, à 36 mois de peine privative de liberté,
sous déduction de 255 jours de détention avant jugement (I et II), a constaté par défaut
que Q.________ avait subi 20 jours de détention dans des conditions de détention provisoires
illicites et a ordonné par défaut que 10 jours de détention soient déduits de la
peine fixée à titre de réparation du tort moral (III), a ordonné par défaut
la révocation du sursis accordé le 27 janvier 2013 à Q.________ par le Staatsanwaltschaft
Bern-Mittelland et l’exécution de la peine pécuniaire de 60 jours amende à 30 fr.
le jour (IV) et mis par défaut à la charge de Q.________ une partie des frais de procédure
arrêtée à 25'377 fr. 25, y compris l’indemnité allouée à son défenseur
d’office, l’avocat K.________, à hauteur de 10'800 fr., TTC, sous déduction de
8'000 fr. d’ores et déjà perçus (XIII).
Le dispositif de ce jugement a été notifié le 25 novembre 2015 à l’avocat K.________.
C.
Par acte du 7 décembre 2015, K.________ a interjeté recours devant la Chambre des recours pénale
contre ce jugement en concluant principalement à la réforme du chiffre XIII de son dispositif
en ce sens que l’indemnité qui lui est due soit fixée à 15'408 fr. 30, TVA comprise,
subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause au tribunal de première instance
pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Par avis du 24 décembre 2015, un délai au 8 janvier 2016, prolongé au 15 janvier 2016,
a été imparti à K.________ pour lui permettre de compléter son argumentation sur
la base des motifs du jugement.
En date du 15 janvier 2016, le recourant a déposé un mémoire complémentaire confirmant
les conclusions de son recours.
Par acte du 26 février 2016, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne a conclu
à l’admission partielle du recours et s’en est remis à justice s’agissant
du montant de l’indemnité.
Le pli recommandé contenant l’avis du 16 février 2016 donnant à Q.________ la possibilité
de se déterminer sur le recours dans un délai de dix jours, est revenu en retour le 29 mars
2016, avec la mention « non réclamé ».
En droit
:
1.
L’indemnité due au défenseur d’office
du prévenu (cf. art. 132 ss CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS
312.0]) est fixée à la fin de la procédure par le ministère public ou par le tribunal
qui statue au fond (art. 135 al. 2 CPP). Le défenseur d’office peut recourir devant l’autorité
de recours (cf. art. 20 CPP) contre la décision du ministère public ou du tribunal de première
instance fixant son indemnité (art. 135 al. 3 let. a CPP; ATF 139 IV 199 c. 5.2). Le recours doit
être adressé par écrit, dans un délai de dix jours dès la notification de la
décision attaquée (cf. art. 384 let. b CPP), à l’autorité de recours (art.
396 al. 1 CPP), qui, dans le canton de Vaud, est la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal
(art. 13 LVCPP [loi vaudoise du 19 mai 2009 d’introduction du code de procédure pénale
suisse; RSV 312.01]; art. 80 LOJV [loi vaudoise du 12 décembre 1979 d’organisation judiciaire;
RSV 173.01]).
Lorsque, comme en l’espèce, le recours porte uniquement sur les conséquences économiques
accessoires d'une décision et que le montant litigieux ne dépasse pas 5'000 fr., (15'408 fr.
30 – 10'800 = 4'608 fr. 30), un juge de la Cour de céans statue comme juge unique (art. 395
let. b CPP et 13 al. 2 LVCPP).
Interjeté dans le délai légal auprès de l’autorité compétente par
le défenseur d'office et satisfaisant aux conditions de forme posées par l’art. 385 al.
1 CPP, le recours est recevable (cf. not. Juge unique CREP 6 mai 2015/312).
2.
2.1
Le recourant conclut à l’allocation
d’une indemnité de 15'408 fr. 30. Elle correspond à 44,7 heures de travail à un
tarif horaire de 180 fr. (8'046 fr.) et à 41,8 heures à 110 fr. (4'598 fr.), auquel s’ajoutent
les débours, par 1'622 fr. 95. Il fait valoir que toutes les heures annoncées (86,5 au total)
dans ses liste des opérations des 16 janvier et 16 octobre 2015 étaient justifiées par
la défense des intérêts de Q.________ et que le Tribunal correctionnel n’avait aucune
raison de les réduire à 60 heures.
2.2
Le défenseur d'office est indemnisé
conformément au tarif des avocats de la Confédération ou du canton du for du procès
(art. 135 al. 1 CPP). Le défenseur d'office a droit au remboursement intégral de ses débours
ainsi qu'à une indemnité s'apparentant aux honoraires perçus par le mandataire plaidant
aux frais de son client; pour fixer cette indemnité, l’autorité doit tenir compte de
la nature et de l’importance de la cause, des difficultés particulières qu’elle
peut présenter en fait et en droit, du temps que le défenseur d’office y a consacré
et de la qualité de son travail, du nombre de conférences, d’audiences et d’instances
auxquelles il a pris part, du résultat obtenu et, enfin, de la responsabilité qu’il a
assumée (cf. p. ex. TF 6B_745/2009 du 12 novembre 2009 consid. 10.1). Dans le canton de Vaud,
l'indemnité horaire de l’avocat d’office breveté est usuellement fixée à
180 fr., TVA en sus, et celle de l’avocat-stagiaire à 110 fr. (cf. art. 2 al. 1 RAJ [Règlement
du
7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile; RSV 211.02.3]; ATF 137 III 185). L’autorité chargée
de fixer la rémunération du défenseur d’office peut se prononcer sur le caractère
excessif du temps que celui-ci allègue avoir consacré à sa mission et ne rétribuer
que l’activité qui s’inscrit raisonnablement dans le cadre de l’accomplissement
de la tâche du défenseur, à l’exclusion des démarches inutiles ou superflues
ou des tâches relevant d’un simple soutien moral ou d’une aide sociale sans rapport
avec la conduite du procès pénal; l’avocat doit toutefois bénéficier d’une
marge d’appréciation suffisante pour déterminer l’importance du travail qu’exige
l’affaire (ATF 109 Ia 107 consid. 3b). Selon la jurisprudence et la doctrine, les débours
comprennent notamment les photocopies et frais de poste et télécommunications (Wehrenberg/Bernhard,
in Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung,
2
e
éd., Bâle 2014, n. 17 ad art. 429 CPP; Mizel/Rétornaz, in Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 36 ad art. 429 CPP; Juge unique
CREP 27 septembre 2014/699 ; CREP 7 juin 2013/353 consid. 2c ; Juge unique CREP 24 janvier
2013/102 consid. 3a; CREP 3 juillet 2012/383 consid. 5b; CAPE 14 mars 2012/88 consid. 2.2).
Selon la jurisprudence de la Chambre des recours pénale, les photocopies sont indemnisées à
raison de 20 centimes par copie (cf. Juge unique CREP 31 octobre 2014/804 ; Juge unique CREP 28
juillet 2014/520 consid. 3b).
2.3
2.3.1
En l’espèce, on peut déduire des
annotations manuscrites figurant sur une copie de la liste des opérations établie le 16 janvier
2016 par le recourant que le Tribunal correctionnel a arrêté à 1'300 fr. le montant des
débours. Le recourant, dont la liste des opérations fait état de débours par 1'622
fr. 95, n’a pas eu connaissance de cette réduction, les motifs  du jugement entrepris
étant muets à cet égard. On doit donc considérer qu’il conteste la réduction
opérée de ce chef par le Tribunal correctionnel.
Le montant des débours par 1'622 fr. 95 figurant dans la liste des opérations inclut un montant
de 225 fr. correspondant à 750 copies à 30 centimes pièce. Or, selon la jurisprudence
de la cour de céans, les photocopies sont indemnisées à hauteur de 20 centimes la copie,
ce qui donne pour ce poste un maximum de 150 francs. Il s’ensuit que le montant des débours
doit être ramené à 1'547 fr. 95, les autres éléments pouvant au surplus être
admis.
2.3.2
Le recourant conteste le nombre d’heures de travail, soit soixante, retenu par le tribunal correctionnel,
alors qu’il en annonçait 86,5.
S’agissant du poste « Conférences à l’extérieur, y compris consultation
du dossier au Ministère public », le Tribunal correctionnel a retenu six heures au lieu
des 11,95 annoncées dans la liste des opérations du 16 janvier 2015 En ce qui concerne le poste
« Recherches juridiques et étude du dossier », il a ramené le nombre d’heures
de 26,9 à 13. Enfin, il a retenu 7 heures au lieu des 13,5 alléguées pour le poste « Actes
de procédure ».
A cet égard, on doit tout d’abord relever que la liste des opérations fournie par le
recourant ne mentionne pas en détail le temps consacré à toutes les opérations comptabilisées
ni ne distingue le travail accompli par l’avocat de celui effectué par l’avocat-stagiaire.
On ne pourra ainsi que se livrer à une appréciation globale pour chaque poste.
Cela étant, le nombre d’heures annoncé par le recourant pour les conférences avec
le client (y compris la consultation du dossier) paraît adéquat. Le nombre de séances
relativement rapprochées au début de l’enquête se justifiait à ce stade de
la procédure, d’autant plus que Q.________ était en détention provisoire. Il en
va de même des conférences des 22 octobre et 5 novembre 2013 qui ont précédé
sa mise en liberté provisoire le 9 novembre 2013. Le Ministère public considère par ailleurs
que le temps allégué n’était pas excessif. Il convient dès lors d’admettre
11,95 heures.
S’agissant du poste relatif aux recherches juridiques et à l’examen du dossier, il est
manifestement surévalué. Il est vrai que le dossier est volumineux, comportant 55 auditions
et 180 pièces ; le rapport de police retient quelque 90 cas de vols à la tire, dont 25
dans le canton de Berne (cf. P. 60/1). Toutefois, l’affaire ne présentait guère de difficulté
sur le plan juridique. De plus, Q.________ a en partie admis les faits (PV aud. 47 et 50 ; P. 60/1,
p. 15). Enfin, le rapport de police du 9 septembre 2013, qui constitue la pièce maîtresse de
l’accusation, a été versé au dossier le 18 septembre 2013 déjà. A ce moment-là,
l’essentiel des investigations étaient pratiquement achevées. C’est pour cette
raison que le caractère volumineux dossier et surtout sa complexité doivent être relativisées.
De plus, comme le relève le procureur dans ses déterminations, « les nombreux rapports
rédigés en langue allemande » sont des rapports de constat qui, ayant été
repris dans le rapport de synthèse de la police judiciaire de Lausanne (P. 60/1), ne semblaient
pas exiger une traduction complète ou une lecture attentive. Enfin, l’intervention d’un
stagiaire aux côtés de l’avocat ne doit pas avoir pour conséquence une augmentation
du nombre d’heures de travail. Pour toutes ces raisons, il convient d’admettre qu’il
n’était pas nécessaire de consacrer plus de 15 heures à ce poste.
Enfin, le recourant allègue avoir consacré 13 heures à la rédaction d’actes
de procédure, soit deux déterminations lors de la procédure devant le Tribunal des mesures
de contrainte (cf. P. 52/2) et des observations sur la peine proposée par le Ministère public
(cf. P. 192 et 197). Les déterminations au Tribunal des mesures de contrainte, qui comportent à
peine 3 pages, n’ont pas nécessité plus d’une heure et demie au total. Quant aux
observations du 13 octobre 2015, qui comprennent environ 5 pages, elles n’ont pas exigé plus
de cinq heures et demie, si l’on tient compte du fait que lors de leur rédaction, le recourant
avait déjà connaissance du dossier. Eu égard à ce qui précède, c’est
à juste titre que le Tribunal correctionnel a retenu 7 heures pour ce poste.
2.4
Au vu de l’ensemble des considérations
qui précèdent, il convient d’allouer au recourant une indemnité correspondant à
68,1 heures d’activité pour l’ensemble du mandat, à répartir également,
faute d’indication précise, entre l’avocat et son stagiaire, soit 34,05 heures au tarif
horaire de 180 fr., soit 6’129 fr. et 34,05 heures au tarif horaire de 110 fr., soit 3'745 fr.
50, plus les débours, par 1'547 fr. 95 [=11'422 fr. 45], plus la TVA, par 913 fr. 80, soit un total
de 12'336 fr. 25.
3.
Il résulte de ce qui précède que
le recours doit être partiellement admis et le jugement attaqué réformé en ce sens
que l’indemnité allouée au recourant en sa qualité de défenseur d’office
est fixée à 12’336 fr. 25, TVA comprise, ce qui portera le montant des frais de la cause
à 26'913 fr. 50 [12'336 fr. 25 - 10'800 fr. =1'536 fr. 25].
Le défenseur d'office qui recourt en son nom propre a droit à des honoraires, calculés
sur la base du tarif horaire prévu pour l’activité déployée dans le cadre d’un
mandat d’office (Ruckstuhl, in : Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], op. cit., n. 16
et 18 ad art. 135 CPP; Juge unique CREP 31 octobre 2014/804 ; Juge unique CREP 9 novembre 2011/477).
Au vu du recours et du mémoire complémentaire produit et du résultat obtenu, l'indemnité
qu'il convient d'allouer à ce titre au recourant doit être fixée à 360 fr.,
plus la TVA, par 28 fr. 80, soit 388 fr. 80 au total.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce uniquement de l'émolument
d’arrêt, par 720 fr. (art. 20 al. 1 TFIP  [Tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]) seront mis par deux tiers, soit
480 fr., à la charge du recourant, qui n’obtient que partiellement gain de cause (art. 428
al. 1 CPP), le solde, par 240 fr. étant laissé à la charge de l'Etat (art. 423 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce
:
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
Le jugement du 20 novembre 2015 est réformé comme il suit au chiffre XIII de son dispositif :
« XIII.
MET PAR DEFAUT
à la charge de Q.________, une partie des frais de procédure, arrêtée à 26'913
fr. 50
(vingt-six
mille neuf cent treize francs et cinquante centimes), y compris l’indemnité allouée à
son défenseur d'office, l’avocat K.________, à hauteur de
12’336
fr. 25
(douze mille trois cent
trente-six francs et vingt-cinq centimes), TVA comprise, sous déduction de 8'000 fr. d’ores
et déjà perçus.».
III.
Une indemnité de 388 fr. 80 (trois cent huitante-huit francs et huitante centimes) est allouée
à l’avocat K.________ pour la procédure de recours, à la charge de l'Etat.
IV.
Les frais de la procédure de recours, par 720 fr. (sept cent vingt francs), sont mis, à raison
des deux tiers, soit 480 fr. (quatre cent huitante francs), à la charge de K.________, le solde,
par 240 fr. (deux cent quarante francs), étant laissé à la charge de l'Etat.
V.
Le présent arrêt est exécutoire.
Le
juge unique :               Le greffier
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me K.________, avocat,
-
Ministère public central,
-
M. Q.________,
et communiqué à :
-
M. le Président du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne,
-
M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :