vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 941 · 2018-12-11 · fr

NOUVELLE DEMANDE, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, RENTE D'INVALIDITÉ, DÉCISION DE RENVOI | 43 al. 1 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.12.2018 Arrêt / 2018 / 941

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
308/17 - 355/2018
ZD17.041801
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 décembre 2018
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mme
Röthenbacher et M. Métral, juges
Greffier
:              M.
Klay
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
43 al. 1 LPGA ; art. 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
J.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], chauffeur
de bus, a déposé le 4 novembre 2011 une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en faisant état d’une « affection psychique ».
En parallèle, dans un rapport du 6 septembre 2011, le Dr T.________ et la Dresse L.________,
respectivement chef de clinique adjoint et médecin assistante au Secteur psychiatrique de [...]
de la Fondation de X.________, ont posé les diagnostics de trouble délirant persistant, de
possible trouble de la personnalité sans précision, et de troubles mentaux et du comportement
liés à la consommation d’alcool et de sédatifs, syndrome de dépendance. L’assurée
avait été adressée à cette fondation pour une hospitalisation volontaire en raison
d’un risque suicidaire dans le cadre d’une décompensation psychotique.
Aux termes d’un rapport du 10 avril 2012, le Dr K.________ et la Dresse P.________,
respectivement spécialiste en psychiatre et psychothérapie et médecin assistant au Centre
N.________ de la Fondation de X.________, ont posé le diagnostic avec effet sur la capacité
de travail de trouble schizotypique (examens psychologiques : structure de personnalité prépsychotique),
existant depuis longtemps à bas bruit, mais devenus manifestes et progressivement invalidants depuis
2003. Ils ont également mentionné les diagnostics sans effet sur la capacité de travail
de dépendance aux benzodiazépines, actuellement abstinente, et de dépendance à l’alcool,
actuellement abstinente.
Par rapport du 8 octobre 2012, le Dr K.________ et la Dresse P.________, ont indiqué
que la situation de l’assurée s’était légèrement améliorée,
même si la problématique de fond (fragilité au niveau de la personnalité) restait
présente. Au titre des limitations fonctionnelles, ces médecins ont expliqué que l’intéressée
présentait une anxiété importante, notamment dans les situations relationnelles de proximité
(angoisse de type persécutoire, vécu d’intrusion) qui pouvaient favoriser l’apparition
de symptômes psychotiques dans certaines situations. Il lui était difficile de gérer les
relations interpersonnelles dans un milieu professionnel, celles-ci pouvant devenir persécutoires
si elles étaient trop rapprochées ou trop intenses. L’assurée expliquait qu’elle
pouvait avoir des contacts avec des collègues, mais pas avec une clientèle. Selon les médecins,
une telle situation la mettrait effectivement dans un risque de rechute. L’intéressée
restait fragile face aux contraintes et à un stress trop important. Le Dr K.________ et la
Dresse P.________ ont fait état d’une incapacité de travail totale pour une profession
de conductrice de bus ou d’employée d’administration, activités trop stressantes
pour l’assurée. Ils ont ajouté que cette dernière présentait actuellement une
capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Sur mandat de l’OAI, dans un rapport produit le 3 mai 2013 et daté par erreur du 2 août
2011, le Dr Z.________, spécialiste en médecine interne générale au Centre d’évaluation
médicale de l’aptitude à la conduite à la Policlinique [...], a indiqué qu’il
était en mesure de confirmer à ce jour l’aptitude à la conduite de l’assurée
pour les véhicules du groupe II, incluant les véhicules de la catégorie C (poids lourds).
Aux termes d’un rapport du 9 juillet 2013, le Dr K.________ et la Dresse P.________,
ont expliqué que l’état psychique de l’assurée était stable depuis leur
rapport d’octobre 2012. Sa thymie s’était améliorée et son rythme nycthéméral
s’était normalisé. Sa capacité de travail était de 50 % dans un premier
temps, dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, demeurées semblables
à celles mentionnées dans leur rapport d’octobre 2012. Ce taux pourrait ensuite être
augmenté progressivement selon l’évolution clinique de l’intéressée.
Le Dr K.________ et la Dresse P.________ ont indiqué que l’assurée s’estimait
capable de travailler à 100 % et n’avait plus voulu que des certificats d’incapacité
de travail lui soient délivrés, ce malgré leur avis selon lequel la capacité de travail
était de 50 % dans un premier temps. Ils ont ajouté que l’intéressée était
partiellement anosognosique, semblant n’avoir aucune conscience de sa fragilité psychique
sous-jacente et de sa sensibilité au stress. Ils préconisaient une certaine prudence dans la
reprise d’une activité, afin d’éviter une nouvelle décompensation, l’assurée
n’ayant pas travaillé depuis plusieurs années.
Par rapport du 24 juillet 2013, les Drs V.________ et G.________, respectivement spécialiste
en anesthésiologie et médecin au Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR), ont estimé que l’atteinte à la santé était incapacitante,
à un taux de 100 % du 12 au 31 août 2011 et de 50 % dans une activité adaptée
dès le 1
er
septembre
2011. Une activité professionnelle, même adaptée, à un taux supérieur à
50 % mettrait l’assurée dans une situation de travail en dessus de ses capacités.
Les médecins du SMR ont ajouté qu’une révision était nécessaire à
douze mois, dans la mesure où l’augmentation de la capacité de travail dans une
activité adaptée était envisageable dans le futur.
Dans un certificat médical daté du 17 septembre 2013 et produit auprès de l’OAI
le 8 novembre 2013, le Dr W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a indiqué que l’état de santé de l’intéressée lui permettait de
reprendre le travail à 100 %.
En juillet 2015, l’assurée a commencé un emploi de chauffeur de transports publics à
temps plein.
Aux termes d’un rapport du 9 novembre 2015, le Dr W.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, a relevé que l’intéressé présentait désormais
une capacité de travail totale.
Dans un rapport du 15 janvier 2016, la Dresse B.________, médecin praticien, a posé
le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de syndrome anxio-dépressif, ainsi que
les diagnostics sans effet sur la capacité de travail d’hypothyroïdie et de syndrome
de Sjögren. Elle a précisé qu’il n’existait aucune restriction physique, en
renvoyant au Dr W.________ s’agissant des restrictions mentales et psychiques. L’activité
exercée était encore exigible et le rendement n’y était pas réduit, l’assurée
travaillant actuellement à nouveau à 100 %.
Par avis médical du 15 février 2016, le Dr S.________, médecin au SMR, a, compte
tenu des rapports médicaux du psychiatre traitant et du médecin généraliste, admis
une amélioration de la situation médicale depuis septembre 2013. Selon ce médecin, la
capacité de travail dans l’activité habituelle était de 100 % depuis juillet
2015. L’assurée avait retrouvé à cette date son travail habituel de conductrice
professionnelle de transports publics et aucune mesure n’était nécessaire.
Par projet de décision du 1
er
novembre
2016, l’OAI a informé l’assurée de son intention de lui octroyer trois-quarts de
rente, fondés sur un degré d’invalidité de 62 %, du 1
er
août
2012 au 31 décembre 2013. En substance, il a considéré que le 12 août 2012,
l’intéressée présentait une capacité de travail nulle dans son activité
habituelle, mais de 50 % dans une activité adaptée à son état de santé
et respectant ses limitations fonctionnelles. Après comparaison des revenus avec et sans invalidité,
l’OAI a retenu une incapacité de gain de 61.54 %. Ensuite, l’OAI a estimé
que, dès le 17 septembre 2013, l’assurée pouvait exercer une activité adaptée
à son atteinte à la santé à plein temps. Dans le cadre des mesures de réadaptation,
l’OAI avait pris en charge la formation pour l’obtention du permis poids-lourds. Ainsi, en
exerçant une telle activité de chauffeur poids-lourds à temps plein, l’intéressée
présentait désormais une incapacité de gain de 12.15 %, laquelle ne lui donnait plus
droit à une rente. L’OAI a encore précisé considérer que, dans la mesure où
l’assurée avait repris son activité habituelle de conductrice de bus depuis juillet 2015,
sa capacité de travail était également entière dans cette activité.
Le 15 novembre 2016, l’assurée a expliqué à l’OAI que, ne trouvant pas
un emploi comme chauffeur poids-lourds, elle avait « pris sur elle » et avait cherché
un poste dans le transport de personnes. Elle avait trouvé et commencé un tel travail dès
juillet 2015. Elle s’était cependant retrouvée en arrêt maladie du 9 septembre
au 13 novembre 2016, pour causes de crises d’angoisse, de panique, de vertige, de déprime,
indiquant avoir dû quadrupler sa dose d’antidépresseurs. En outre, à cause d’un
malentendu entre le médecin conseil du Service des Automobiles et de la Navigation (SAN) et son
ancien psychiatre traitant, son permis professionnel avait été suspendu, ce qui lui avait fait
perdre l’emploi évoqué pour décembre 2016 ou janvier 2017.
Au cours d’un entretien téléphonique du 15 décembre 2016, un collaborateur
de l’OAI a indiqué à l’assurée que si son médecin estimait que son atteinte
ne lui permettait plus du tout d’exercer une profession dans le domaine de la conduite de véhicule,
il conviendrait alors que l’intéressée dépose une nouvelle demande afin que la situation
soit réexaminée.
B.
L’assurée a déposé une seconde demande de prestations auprès de l’OAI
le 30 décembre 2016, en faisant état de phobie sociale, de panique, de crises d’angoisse,
de déprime, du fait d’être tétanisée à l’idée de sortir, mais
également de symptômes du Lupus cutané et articulaires et d’un syndrome de Sjögren.
Ces atteintes existaient depuis toujours, mais s’étaient aggravées depuis 2011, l’intéressée
se sentant harcelée et suivie. Celle-ci ajoutait que, pour le moment, elle ne se sentait pas rassurée
à l’idée de reprendre la conduite de poids-lourds.
Dans une lettre du 30 décembre 2016 au Dr F.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, elle expliquait avoir l’impression de rechuter dans la même situation
psychologique dans laquelle elle était quelques années auparavant.
Par décision du 27 janvier 2017, l’OAI a confirmé son projet de décision du
1
er
novembre
2016. Faute de recours à son encontre, cette décision est entrée en force.
Aux termes d’un rapport du 20 février 2017, le Dr F.________ a posé les diagnostics
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel modéré sans symptômes somatiques,
de trouble panique avec agoraphobie, de trouble de la personnalité anxieuse (évitante) et de
lupus érythémateux disséminé.
Dans un rapport du 23 février 2017, la Dresse B.________ a évoqué la reprise
par l’assurée d’un emploi de chauffeur dans les transports publics en juillet 2015 et
son licenciement qui a suivi, à cause du retrait préventif de son permis le 3 juin 2016
découlant d’un malentendu (rapport médical non reçu à temps). Elle a ajouté
que l’intéressée se retrouvait à nouveau dans une situation précaire tant au
niveau psychologique que financier. Un suivi psychiatrique plus rapproché, afin de la soutenir dans
cette situation difficile, était indiqué. La Dresse B.________ précisait qu’un
retour au travail dans le domaine des transports avec conduite professionnelle et contact humain n’était
désormais plus envisageable et qu’une reconversion professionnelle était nécessaire.
Mandatés par le SAN pour expertiser l’assurée ensuite de son retrait préventif du
permis de conduire, les Drs M.________, spécialiste en médecine interne générale,
Q.________, spécialiste en médecine légale, et H.________, spécialiste en psychiatre
et psychothérapie, tous médecins à l’Unité de médecine et psychologie
du trafic du Centre [...], ont rendu un rapport d’« expertise simplifiée »
le 19 octobre 2016, que l’OAI a reçu le 23 février 2017. Dite expertise a pour
l’essentiel porté sur la consommation d’alcool de l’intéressée, les
médecins ayant par ailleurs apprécié sa situation psychiatrique de la manière suivante,
étant précisé que l’expertise psychiatrique a eu lieu le 29 août 2016 :
«
APPRECIATION
PSYCHIATRIQUE
L’élément
anamnestique significatif ressortant au cours de cette expertise est la perte d’emploi de l’expertisée
survenue au décours d’un imbroglio administratif entre elle, le SAN et le psychiatre traitant,
ce qui l’a affectée, d’où le fait qu’elle ait eu temporairement besoin de
reprendre quotidiennement 75 mg de venlafaxine, dose qui a pu être ensuite réduite à
37.5 mg. Malgré cette épreuve qui l’expose à nouveau à la précarité,
je ne mets pas en évidence de rechute sur le plan thymique ni de symptôme psychotique. Elle
exprime des affects de colère par rapport à ce qui s’est passé qui sont congruent
à la situation dans laquelle elle se retrouve. Compte tenu de ce contexte, le status psychiatrique
est dans la norme.
Pour
conclure, cette expertisée, malgré la situation douloureuse qu’elle vient de vivre, a
conservé sa santé psychique. Je n’ai pas mis en évidence de contre-indication psychiatrique
pour la conduite des véhicules des 1
er
et 2
ème
groupes.
Compte tenu des antécédents psychiatriques, la poursuite d’un suivi psychiatrique s’impose
concernant le permis du 2
ème
groupe avec production d’un rapport annuel circonstancié de la part du psychiatre traitant.
»
Par avis médical du 13 juin 2017, le Dr C.________ spécialiste en médecine du
travail au SMR, a estimé que le rapport d’expertise du 19 octobre 2016 ne retenait aucune
atteinte dépressive en octobre 2016, ni de psychose, et encore moins de trouble de la personnalité.
Il a expliqué que les documents médicaux à disposition n’apportaient pas d’éléments
convaincants pour une aggravation de l’état de santé de l’assuré, et encore
moins sur le plan psychiatrique après l’expertise sus-évoquée. Selon le médecin
du SMR, il n’existait aucune des pathologies rapportées par le Dr F.________. Sur le
plan psychiatrique, les pathologies avancées ne pouvaient être prise en compte puisque chronologiquement
elles auraient dû être diagnostiquées dès octobre 2016, ce qui n’était
pas le cas, en particulier s’agissant du trouble schizotypique. Le Dr C.________ considérait
ainsi qu’il n’y avait aucune raison de s’écarter des constatations antérieures
et qu’il convenait de retenir que la situation était inchangée, de sorte qu’il
n’y avait pas lieu d’entrer en matière sur la nouvelle demande.
Dans un projet de décision du 15 juin 2017, l’OAI a signifié à l’assurée
son intention de ne pas entrer en matière sur sa nouvelle demande de prestations, au motif qu’elle
n’avait pas pu constater que la situation professionnelle ou médicale de l’intéressée
s’était notablement modifiée.
Le 12 juillet 2017, l’assurée s’est opposée à ce projet de décision
et a produit un rapport non daté du Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et médecin traitant. Il y a indiqué que l’intéressée était suivie par
ses soins depuis quatre mois. Ce suivi psychiatrique était indispensable et la date de fin
du traitement était indéterminée. Le Dr R.________ a posé les diagnostics d’épisode
dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2) et de personnalité émotionnellement
labile (borderline) (F60.3), et précisé ce qui suit :
«
Ces
troubles se manifestent notamment par une importante impulsivité et irritabilité, ainsi qu’une
forte instabilité affective. Elle a ainsi tendance à l’isolement, ne développant
pas de réseau social, ce qui maintient la symptomatologie. Elle a une importante peur de l’abandon,
ce qui complique considérablement ses relations sociales. Elle souffre d’importants troubles
du sommeil, prenant la forme d’insomnies mixtes. Elle a également un très faible seuil
de tolérance à la frustration et témoigne d’anhédonie, un grand manque d’intérêt
pour les activités du quotidien. Elle se dit très fatiguée et n’a pas l’énergie
nécessaire au bon déroulement de la vie quotidienne. Ses capacités attentionnelles sont
également fortement réduites. Elle souffre d’importantes idées noires et de pensées
suicidaires qui témoignent de son mal-être. Elle se montre hypersensible au stress, auquel
elle réagit de manière disproportionnée.
Au
vu de la chronicisation de sa situation, le pronostic reste réservé. Au cours de ces derniers
mois, son état de santé psychique s’est péjoré, Madame J.________ ayant
fait une décompensation sur le versant dépressif. […]
»
Dans un avis médical du 16 août 2017, le Dr C.________ a estimé que, sur le
plan psychiatrique, le rapport du Dr R.________ n’était « pas plausible ».
Les pathologies qui en ressortaient n’étaient pas décrites, documentées et démontrées.
En outre, il n’était pas possible de voir apparaître à posteriori une personnalité
émotionnellement labile, un tel trouble se constituant lors de l’adolescence ou lors de « l’âge
jeune adulte ». Or, il y avait déjà eu une expertise pluridisciplinaire le 19 octobre
2016 et les médecins n’avaient pas retenu de diagnostic incapacitant, « celui-ci
ne pouvant naître de novo ». Pour ces raisons, le Dr C.________ a confirmé ses
conclusions antérieures, en considérant que la situation était inchangée.
Le 16 août 2017, D.________ SA a transmis à l’OAI :
-
un rapport d’évaluation de la capacité
de travail du 31 juillet 2017, qui lui était destiné et par lequel le Dr R.________
a posé les diagnostics d’épisode dépressif (F32.2) et de personnalité émotionnellement
labile et hypertendue (F60.3). Sous le titre « déroulement du traitement »,
il a mentionné une rémission de la symptomatologie et le fait que l’anxiété
et les troubles du sommeil étaient sous contrôle médicamenteux. Il a indiqué, en
tant que limitations, que l’assurée se sentait angoissée quand elle était entourée,
que cela compliquait la reprise du travail et que, vu sa maladie, elle avait tendance à s’isoler.
Quant à la possibilité d’une reprise de l’activité actuelle de chauffeur d’autobus
ou d’une augmentation de la capacité de travail, le Dr R.________ a estimé que,
compte tenu de l’état de fragilité psychologique de l’intéressée, il
n’était pas possible de faire de prévisions. Selon ce médecin, une autre activité
adaptée, telle qu’une activité d’employée de bureau, pouvait raisonnablement
être exigée.
-
Un rapport du 14 août 2017 de la Dresse MW.________,
spécialiste en pathologie et en psychiatrie et psychothérapie, et médecin-conseil pour
D.________ SA, a relevé que les deux rapports de la Dr R.________ étaient contradictoires.
Celui transmis à l’OAI faisait état d’une péjoration alors que celui transmis
à D.________ SA mentionnait une rémission. La Dresse MW.________ a indiqué la
possibilité d’une expertise, qui pouvait être conjointe avec l’OAI, afin de déterminer
l’atteinte à la santé strictement médicale.
Par décision du 29 août 2017, l’OAI a confirmé son projet de décision
du 15 juin 2017.
C.
Par acte du 28 septembre 2017, J.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision susmentionnée, en concluant implicitement
à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour qu’elle entre en
matière sur sa demande de prestations. Elle a fait valoir qu’il ressortait du rapport non
daté du Dr R.________, ainsi que d’un rapport d’expertise du 7 septembre 2017
du Dr ST.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, mandaté par D.________ SA,
qu’elle présentait une incapacité de travail de 50 %. En annexe à son écriture,
elle a notamment produit ledit rapport du Dr ST.________, ainsi qu’une décision du 27 septembre
2017 de D.________ SA.
L’intimé a répondu le 27 novembre 2017 et conclu au rejet du recours. En substance,
il a confirmé sa position, et précisé avoir soumis le rapport du Dr ST.________ au
SMR, lequel avait confirmé que la situation était inchangée et qu’il n’y avait
pas lieu d’entrer en matière. A l’appui de ses dires, il a produit un avis médical
du 20 novembre 2017 du Dr C.________.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière
d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du siège
de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a
LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61
let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et jugés que
les rapports juridiques à propos desquels l’autorité administrative compétente s’est
prononcée préalablement d’une manière qui la lie, sous la forme d’une décision.
La décision détermine ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré
en justice par voie de recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation
n’a pas d’objet et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 134
V 418 consid. 5.2.1). Dans le même sens, les conclusions qui vont au-delà de l’objet
de la contestation, tel que défini par la décision litigieuse, sont en principe irrecevables
(ATF 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b)
Le litige porte en l’occurrence sur le refus de l’intimé d’entrer en matière
sur la demande de prestations déposée le 30 décembre 2016 par la recourante.
3.
a)
Aux termes de l’art. 87 al. 2 RAI [règlement fédéral du 17 janvier
1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201], lorsqu’une demande de révision est
déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence
ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité
de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. Lorsque
la rente, l’allocation pour impotent ou la contribution d’assistance a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, parce qu’il n’y avait
pas d’impotence ou parce que le besoin d’aide ne donnait pas droit à une contribution
d’assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues
à l’al. 2 sont remplies (art. 87 al. 3 RAI). Selon la jurisprudence, cette
exigence doit permettre à l’administration, qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles
demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments,
sans rendre plausible une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ;
130 V 64 consid. 5.2.3 ; TF 8C_880/2017 du 22 juin 2018 consid. 3). Une appréciation
différente de la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence
d’une aggravation (ATF 112 V 372 consid. 2b ; SVR 1996 IV n° 70 p. 204
consid. 3a et réf. cit. ; TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1 ;
Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz über
die Invalidenversicherung (IVG), Zurich/Bâle/Genève 2014, n° 51 p. 433).
Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer
par examiner si les allégations de l’assuré sont, d’une manière générale,
plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause
et sans autres investigations par un refus d’entrée en matière. A cet égard, l’administration
se montrera d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations
de l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision
antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet
2013 consid. 2.2).
b)
D’après la jurisprudence, le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la
cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1
LPGA), ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2
RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF 8C_880/2017 précité consid. 5.1).
Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal
fédéral a précisé que l’administration pouvait appliquer par analogie l’art. 73
aRAI (en vigueur jusqu’au 31 décembre 2002 ; art. 43 al. 3 LPGA depuis
le 1er janvier 2003) – qui permet aux organes de l’assurance-invalidité de statuer
en l’état du dossier en cas de refus de l’assuré de coopérer – à
la procédure régie par l’art. 87 al. 2 RAI, à la condition de s’en
tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (art. 5 al. 3 et 9 Cst.
[Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101] ;
ATF 124 II 265 ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3).
c)
Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle
demande de prestations, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité
au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient
ou non la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après
l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment
où celle-ci a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF 8C_308/2015 du 8 octobre
2015 consid. 3.2 ; 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3). Il s’ensuit
que les rapports médicaux produits postérieurement à la décision administrative attaquée
ne doivent pas être pris en considération et examinés par le juge des assurances sociales
dans un litige de ce genre (TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3 ; I 597/05
du 8 janvier 2007 consid. 3.2 et 4.1).
d)
La dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison
des revenus conformes au droit constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une
modification du degré d’invalidité lors d’une révision de la rente (ATF 133
V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71 consid. 3.2 ; TF 9C_739/2010 du 1er juin 2011
consid. 2.1).
4.
En l’espèce, il convient d’examiner si la recourante a rendu plausible une péjoration
de son état de santé, susceptible de modifier le droit aux prestations, depuis la dernière
décision reposant sur un examen complet de son droit à la rente, à savoir depuis la décision
du 27 janvier 2017.
a)
D’emblée, il y a lieu de préciser que, conformément à la jurisprudence précitée
(cf. consid. 3c
supra
),
toutes les pièces produites postérieurement à la décision litigieuse du 29 août
2017 – soit en particulier le rapport du Dr ST.________ du 7 septembre 2017, la décision
de D.________ SA du 27 septembre 2017 et le rapport du Dr C.________ du 20 novembre
2017 – ne doivent pas être prises en considération et examinées par la Cour de céans
pour déterminer si la recourante a rendu plausible une modification de son invalidité de manière
à influencer ses droits.
Il est encore relevé que l’intimé a étrangement rendu sa première décision
le 27 janvier 2017 après que la recourante ait déposé, à la demande d’un
des collaborateurs de l’OAI, une seconde demande de prestations. Cette situation ne saurait péjorer
les droits de l’intéressée. Pour rendre cette décision, l’intimé n’a
pas instruit l’aggravation de l’état de santé revendiquée par la recourante
dans sa seconde demande et qui aurait débuté au plus tôt en septembre 2016 (cf. lettre
de l’intéressée du 15 novembre 2016). En outre, ladite décision ne traite aucunement
de cette péjoration. Partant, il conviendra de comparer l’état de santé de l’intéressée
avant septembre 2016 avec son état de santé ensuite de l’aggravation invoquée.
b)
L’intimé n’est pas entrée en matière sur la seconde demande de la recourante
en se fondant sur les avis médicaux du Dr C.________ des 13 juin et 16 août
2017. Ce médecin a estimé que, compte tenu du rapport d’« expertise simplifiée »
du 19 octobre 2016 ne retenant ni atteinte dépressive, ni psychose, ni trouble de la personnalité,
les rapports subséquents ne sauraient convaincre de l’aggravation de l’état de
santé de la recourante. Les pathologies avancées dans ces rapports auraient en effet déjà
dû être diagnostiquées dans le rapport d’« expertise simplifiée »
du 19 octobre 2016, en particulier s’agissant d’un trouble schizoïde, respectivement
d’une personnalité émotionnellement labile.
La position du Dr C.________ ne saurait être suivie. En effet, un trouble schizotypique avait
déjà été diagnostiqué par le Dr K.________ et la Dresse P.________
(cf. notamment rapport du 10 avril 2012) avant le rapport d’« expertise simplifiée »
du 19 octobre 2016, le Dr T.________ et la Dresse L.________ évoquant notamment un
trouble délirant persistant et un possible trouble de la personnalité sans précision (cf. rapport
du 6 septembre 2011). Le Dr K.________ et la Dresse P.________ avait par ailleurs précisé
que la problématique de fond était une fragilité au niveau de la personnalité de
la recourante (cf. rapport du 8 octobre 2012), avec des conséquences sur sa thymie. Compte
tenu de ces atteintes, le Dr K.________ et la Dresse P.________ avait estimé que l’intéressée
présentait une incapacité de travail totale dans son activité habituelle de conductrice
de bus, mais une incapacité de travail d’un taux de 50 % dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, taux qui pourrait dans un second temps être augmenté
de manière progressive selon l’évaluation clinique (cf. rapports des 8 octobre
2012 et 9 juillet 2013). Dans leur rapport du 9 juillet 2013, ces médecins avaient cependant
précisé que la recourante était partiellement anosognique et préconisé une certaine
prudence dans la reprise d’une telle activité adaptée, dans un premier temps à 50 %,
afin d’éviter une nouvelle décompensation de la part de l’intéressée.
Ces atteintes et leurs conséquences sur la capacité de travail de la recourante ont été
reconnues par les médecins du SMR (cf. rapport des Drs V.________ et G.________ du 24 juillet
2013 et avis médical du Dr S.________ du 15 février 2016) et par l’intimé.
Cette dernière a ainsi octroyé à l’intéressée trois-quarts de rente du
1
er
août
2012 au 31 décembre 2013, estimant que, dès le 17 septembre 2013, la recourante pouvait
exercer à plein temps une activité de chauffeur poids-lourds, adaptée à son atteinte
à la santé, ce qui ne lui donnait plus droit à une rente (cf. projet de décision
du 1
er
novembre
2016 et décision du 27 janvier 2017).
L’intéressée n’ayant cependant pas débuté une activité de chauffeur
poids-lourds adaptée à ses limitations fonctionnelles, mais ayant repris un emploi dans son
ancienne activité de conductrice de transports publics à plein temps dès juillet 2015,
les Drs W.________ et S.________ et la Dresse B.________ ont ainsi constaté une pleine
capacité de travail dans cette activité (cf. rapport du 9 novembre 2015 du Dr W.________,
rapport du 15 janvier 2016 de la Dresse B.________ et avis médical du 15 février
2016 du Dr S.________). Dans sa première décision, l’intimé a encore considéré
que la capacité de travail de l’intéressée était également entière
dans cette activité de conductrice de transports publics (cf. projet de décision du 1
er
novembre
2016 et décision du 27 janvier 2017). Il ressort malheureusement des rapports produits à
la suite de la seconde demande de prestations (cf. rapport du Dr F.________ du 20 février
2017, rapport du Dr B.________ du 23 février 2017 et rapports du Dr R.________ des
12 et 31 juillet 2017) que cette activité de chauffeur de transports publics a, une seconde
fois, entraîné une décompensation chez l’intéressée.
Compte tenu de ce qui précède, les diagnostics posés à la suite de la seconde demande
correspondent à ceux mentionnés dans le cadre de la première demande et reconnus par l’intimé.
En outre, il ressort de rapports postérieurs à cette seconde demande une décompensation
(cf. en particulier rapport du 12 juillet 2017 du Dr R.________), dont la survenance était
crainte par le Dr K.________ et la Dresse P.________ (cf. rapport du 9 juillet 2013).
Une telle décompensation était par ailleurs déjà apparue dans les mêmes circonstances,
soit pendant l’exercice d’une activité de conductrice de transports publics.
S’agissant de l’« expertise simplifiée », celle-ci a été
mise en œuvre, ensuite du retrait préventif du permis de conduire de l’intéressée,
pour déterminer si cette dernière était apte à conduire des véhicules automobiles,
mais non pour apprécier spécifiquement son état de santé psychique et les conséquences
sur sa capacité de travail. Dans le cadre de leur brève appréciation psychiatrique contenue
dans le rapport du 19 octobre 2016, les Drs M.________, Q.________ et H.________ ont indiqué
ne pas mettre en évidence de rechute sur le plan thymique ni de symptômes psychotiques. Ils
ont retenu que le status psychiatrique était dans la norme. Ainsi, en utilisant le mot rechute,
ces médecins ont sous-entendu que ces troubles avaient existé, mais étaient actuellement
sans effet sur la capacité de travail. Il y a par ailleurs lieu de relever que, si le rapport d’« expertise
simplifiée » a été produit auprès de l’intimé le 23 février
2017, il a été établi le 19 octobre 2016 et que l’examen psychiatrique a été
mené le 29 août 2016, soit avant le projet de décision du 1
er
novembre
2016 et en particulier avant la nouvelle décompensation de la recourante, laquelle a vraisemblablement
débuté au plus tôt en septembre 2016 (cf. lettre de l’intéressée du 15 novembre
2016).
Les développements du Dr C.________ ne correspondent ainsi pas aux pièces présentes
au dossier, de sorte qu’il convient de s’en distancier.
Par ailleurs, il est rappelé que, par la première décision du 27 janvier 2017, l’intimé
avait considéré que l’intéressée pouvait exercer une activité adaptée
de chauffeur poids-lourds à plein temps dès le 17 septembre 2013, ce qui ne lui donnait
plus droit à une rente (cf. projet de décision 1
er
novembre
2016). Certes, aucun des médecins intervenus ensuite de la seconde demande de prestations n’a
fait spécifiquement état d’une diminution de la capacité de travail de la recourante
dans une telle activité de chauffeur poids-lourds. Ces médecins ont en effet indiqué qu’il
n’était pour l’heure pas possible de faire de prévisions quant à la capacité
de travail de l’intéressée dans l’activité de chauffeur de transports publics
qu’elle avait reprise en juillet 2015 (cf. rapport du Dr R.________ du 31 juillet
2017), ou qu’elle ne pouvait pas exercer cette activité (cf. rapports de la Dresse B.________
du 23 février 2017). Cependant, comme discuté ci-avant, ces médecins ont tous constaté
une décompensation, respectivement une péjoration de l’état de santé psychique
de la recourante (cf. rapport du Dr F.________ du 20 février 2017, rapport du Dr B.________
du 23 février 2017 et rapports du Dr R.________ des 12 et 31 juillet 2017). Cette
situation fait particulièrement écho à celle survenue durant la première procédure
administrative et pour laquelle l’intimé avait octroyé à la recourante trois-quarts
de rente pour la période allant du 1
er
août
2012 au 31 décembre 2013, compte tenu d’une incapacité de travail de 50 % dans toute
activité. En l’état, l’intéressée rend ainsi plausible une baisse de
sa capacité de travail dans toute activité.
A toutes fins utiles, la Dresse MW.________ a estimé, dans son rapport du 14 août
2017, que le Dr R.________ était contradictoire dans ses rapports. On comprend cependant de
ceux-ci que ce médecin a, dans un premier temps, constaté une décompensation (cf. rapport
du 12 juillet 2017), puis, dans un second temps, expliqué que la recourante était certes
en rémission, l’anxiété et les troubles du sommeil étant sous contrôle
médicamenteux, mais néanmoins indiqué qu’il était pour l’heure impossible
de se prononcer sur la reprise de l’activité de chauffeur de transports publics ou sur une
augmentation de la capacité de travail. La situation n’était ainsi pas revenue au stade
où elle était lorsque la décision du 27 janvier 2017 avait été rendue.
La baisse de la capacité de travail de l’intéressée dans toute activité reste
dès lors plausible.
c)
Au vu des éléments médicaux ressortant du dossier, la recourante rend plausible que son
invalidité s’est modifiée depuis la décision du 27 janvier 2017 de manière
à influencer son droit à la rente. Partant, l’intimé se devait, par la décision
litigieuse, d’entrer en matière sur la seconde demande de prestations de l’intéressée.
5.
a)
En définitive, le recours doit être admis let la décision attaquée annulée,
la cause étant renvoyée à l’intimé pour qu’il entre en matière sur
la demande de prestations déposée le 30 décembre 2016 par la recourante.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis
première phrase LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à
400 fr. et mis à la charge de l'intimé, qui succombe.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, la recourante ayant agi sans le concours d’un
mandataire (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 29 août 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour qu’il
entre en matière sur la demande de prestations déposée le 30 décembre 2016 par
J.________.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la
charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
J.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :