vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1456 · 2011-03-04 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, CONDITION DU DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, RENTE D'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, CONSTATATION DES FAITS, DÉCISION DE RENVOI | 28 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 98 let. b LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.03.2011 Arrêt / 2010 / 1456

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
147/10 - 99/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 mars 2011
_________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              M.
Neu et Mme Di Ferro Demierre
Greffier
:
Mme              Parel
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à Morges, recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat à Lausanne
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé
_______________
Art.
4, 28 LAI; 6, 7, 8 et 16 LPGA; 98 let. b LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après : l'assurée), née le 30 septembre 1962, mariée, originaire d'ex-Yougoslavie
et vivant en Suisse depuis 1986, a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
le 9 mai 2007. Le 4 juin 2007, elle a précisé que si elle était en bonne santé elle
travaillerait à 100 % dans une activité où elle ne serait pas en contact avec des produits.
Dans un rapport médical du 22 juin 2007, la Dresse B.________, spécialiste FMH en rhumatologie,
a indiqué suivre l'assurée à sa consultation depuis le 10 septembre 1993. Elle a mentionné
comme diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail de sa patiente :
-
une spondylarthropathie avec sacro-iliite bilatérale;
-
des infiltrats pulmonaires d'origine indéterminée;
-
un contage et une primo infection tuberculeuse;
-
une perte de la vision d'un œil en investigation;
-
une dépression moyenne à sévère réactionnelle à la maladie.
Le
début des symptômes remonte à 2004 et l'assurée est en incapacité totale de
travail depuis le 13 janvier 2006. L'état de santé s'aggrave et ni l'activité exercée
jusqu'à maintenant, ni aucune autre activité n'est plus exigible. L'assurée manque de
formation et de maîtrise du français. La Dresse B.________ a donné les précisions
suivantes :
"3.
Anamnèse : patiente d'origine albanaise mère de 2 enfants nés en 1988 et 1990, en Suisse
depuis 1986. N'a pas de formation professionnelle et a travaillé comme aide de cuisine puis femme
de ménage jusqu'à son dernier emploi qui consistait en travaux de nettoyage à l'école
professionnelle de [...].
(…)
A
partir d'avril 2004, la situation au plan médical s'est progressivement détériorée
avec des douleurs lombaires et abdominales qui ont fait l'objet de nombreuses investigations et plusieurs
hospitalisations au G._________. Au cours de l'hospitalisation dans le service de rhumatologie du G._________
en février 2006, on a conclu à une spondylarthropathie HLA B27 négative avec sacro-iliite
bilatérale et proposé des investigations pneumologiques complémentaires pour des infiltrats
pulmonaires bilatéraux dans un contexte de contage tuberculeux et T-spot positif.
Une
dégradation de la situation a obligé à une nouvelle hospitalisation le 23 janvier 2007
et la décision a été prise d'instaurer un traitement par anti-TNF. La première injection
de Remicade a déclenché une réaction allergique sévère et le traitement a été
modifié pour de l'Etanercept (Enbrel). Sous ce traitement, au plan physique, la situation s'est
améliorée avec une nette régression des symptômes douloureux rachidiens. Le contage
tuberculeux a obligé à une prophylaxie par isoniazide. Après 4 ou 5 injections d'Ebrel,
Madame R.________ a développé des céphalées et des troubles de la vue dont l'origine
est peu claire. Elle est actuellement en investigations dans le service de neurologie du G._________.
On suspecte une névrite optique.
4.
Plaintes subjectives : les plaintes de la patiente ont consisté en rachialgies diffuses prédominant
dans la région fessière avec des sciatiques à bascule. Elle n'annonce pas de limites fonctionnelles
périphériques. Il y a des céphalées chroniques. Les troubles urogynécologiques
ont disparu avec l'amélioration des signes de sacro-iliite. Actuellement au plan digestif, la patiente
n'a plus de plaintes (gastrite à Hélicobacter). Madame R.________ souffre d'un état anxio-dépressif
relatif à son état de santé et aux soucis qu'elle se fait de ne plus pouvoir travailler
et améliorer l'état financier de la famille. Son mari souffre de lombalgies après échec
d'une cure de hernie discale. (…)
5.
Constatations objectives : patiente maigre pesant 52 Kg pour une taille de 161 cm. Le jour de cet examen
(12.06.2007) pas de lésions cutanées, pas d'adénopathies suspectes. Ampliation thoracique
4 cm. Schober lombaire 10-13 cm et douleurs à la palpation des deux sacro-iliaques. L'examen neurologique
périphérique est normal.
(…)
7.
Thérapie / Pronostic : Il s'agit d'une affection complexe. La spondylarthropathie avec atteinte
bilatérale des sacro-iliaques a été améliorée au plan clinique par les médicaments
anti-TNF mais ces derniers doivent probablement être abandonnés en raison des effets secondaires
qu'ils entraînent.
En
tout état de cause, la capacité de travail est restée nulle du 13 janvier 2006 à
l'heure actuelle. Un pronostic à long terme est difficile à établir."
A
son rapport médical, la Dresse B.________ a notamment joint une copie du rapport établi le
28 février 2007 par le Prof. Q.________ et la Dresse Y.________ du Service de rhumatologie, médecine
physique et réhabilitation du Centre G.________ (ci-après : G._________) Il résulte de
celui-ci que l'assurée a été hospitalisée dans ce service du 23 janvier 2007 au 8
février 2007 en raisons de pygialgies. Dans le cadre de la recherche d'une origine à ces pygialgies,
un bilan biologique large a été effectué qui montrait un syndrome inflammatoire avec VS
à 40 mm/h, sans leucocytose. Une hypovitaminose D3 a été découverte et traitée.
Le bilan radiologique a montré deux micronodules au niveau des lobes pulmonaires avec un infiltrat
lingulaire non spécifique d'aspect inchangé par rapport aux anciens clichés. Une sacro-iléite
bilatérale et une enthésite du ligament inter-épineux L3-L4 ont été mises en
évidence.
Dans le questionnaire pour l'employeur, le Service du personnel de l'O.________ a indiqué que l'assurée
travaillait en qualité de nettoyeuse depuis le 1
er
juillet 2003 à raison de 20 heures par semaine. Elle est en arrêt de travail depuis le 4 mai
2006 et ne perçoit plus de salaire depuis le 15 mai 2006.
Le 7 septembre 2007, la Dresse B.________ a informé l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : OAI) qu'une névrite optique rétrobulbaire gauche avait été
confirmée par les diverses investigations et qu'il y avait en ce moment une cécité quasi
complète de l'œil gauche. Elle a aussi précisé que le rhumatisme, qui ne pouvait
plus être traité par un anti-TNF, était en acutisation, ce qui entraînait un syndrome
douloureux et des limitations fonctionnelles majeures. La Dresse B.________ a indiqué que l'incapacité
de travail était complète et ce, probablement de manière définitive.
La Dresse B.________ a joint à son écriture une copie du courrier que le Dr J.________, médecin
associé à l'hôpital ophtalmique, lui avait adressé le 7 août précédent
ainsi qu'une copie de celui que les Drs C.________ et A.________, respectivement médecin associé
et médecin assistant du Service de neurologie du G._________, lui avaient envoyé le 14 août
2007. Dans le premier, le Dr J.________ posait le diagnostic de status après névrite optique
rétro-bulbaire gauche secondaire à un traitement, en précisant que, le 6 août 2007,
l'acuité visuelle à droite était de 10/10
e
corrigée, l'Ishihara de 15/15, le segment antérieur étant calme, la tension oculaire de
14 mm Hg. Le nerf optique montrait un C/D à 0,2 et la périphérie rétinienne était
en ordre. A gauche, le segment antérieur était calme et on observait un très discret RAPT
gauche; la vision était limitée à la numération des doigts à 20 cm, l'Ishihara
était de 2/15, la tension oculaire de 13 mm Hg et le fond d'œil montrait une turgescence papillaire
surtout nasale, le reste du status étant dans les limites de la norme. Le Dr J.________ indiquait
que l'examen par Octopus avait montré une très discrète amélioration du champ visuel
avec un scotome large, persistant en temporal supérieur, nasal supérieur et nasal inférieur.
Quant aux Drs C.________ et A.________, ils confirmaient le diagnostic de névrite optique rétro-bulbaire
gauche dans le cadre d'un traitement par anti-TNFa et indiquaient que, lors de la consultation spécialisée
des maladies neuro-inflammatoires du 13 août précédent, la patiente avait indiqué
qu'il n'y avait pas eu de nouvel événement neurologique depuis sa sortie d'hôpital en
juin 2007. Selon elle, il n'y aurait pas eu d'amélioration au niveau de l'acuité visuelle de
l'œil gauche, où elle ne percevrait que les mouvements et la lumière. L'assurée se
déclarait toujours extrêmement fatiguée, malgré une activité quotidienne relativement
restreinte. Dans leur synthèse, les neurologues indiquaient que l'examen du jour restait superposable
à celui effectué le 26 juin 2007, avec une atteinte sévère de l'acuité visuelle
de l'œil gauche et de discrets signes pyramidaux au membre supérieur droit. Ils relevaient
aussi que l'assurée présentait de nombreux symptômes de la lignée dépressive,
qui mériteraient un suivi spécialisé et l'introduction éventuelle d'un traitement
antidépresseur, étant précisé qu'ils l'avaient encouragée à consulter rapidement
un psychiatre.
Dans un rapport médical du 4 mars 2008, la Dresse B.________ indiquait comme diagnostics ayant des
répercussions sur la capacité de travail de l'assurée :
-
une spondylarthrite HLA B27 négative à prédominance axiale;
-
des infiltrats pulmonaires d'origine indéterminée;
-
un contage et une primo infection tuberculeuses;
-
une névrite optique rétro-bulbaire bilatérale secondaire à un traitement par anti-TNF;
-
un état dépressif réactionnel.
Elle
précisait que, sur le plan de la spondylarthrite, l'arrêt du traitement par anti-TNF avait
entraîné une recrudescence des symptômes douloureux situés surtout dans le rachis,
le thorax antérieur et les sacro-iliaques et qu'en ce qui concernait la névrite rétro-bulbaire,
l'évolution était très lentement favorable avec une récupération de la vue de
l'œil gauche seulement partielle. Au plan pneumologique, lors du dernier contrôle on avait
observé une stabilité des infiltrats chroniques, alors qu'au plan biologique, il n'y avait
pas de syndrome inflammatoire mais un taux de vitamine D effondré qui motivait une substitution
orale. La Dresse B.________ indiquait que, sur le plan psychiatrique, l'assurée était désormais
régulièrement suivie par le Dr H.________. Elle confirmait que, de son point de vue, plus aucune
activité professionnelle ne pouvait être exigée de l'assurée depuis janvier 2006
et précisait que toutes les activités, que ce soit celles uniquement en position assise, ou
uniquement en position debout, dans différentes positions, exercées principalement en marchant,
nécessitant de se pencher, de travailler avec les bras au-dessus de la tête, en position accroupie,
à genoux, en rotation en position debout ou assise, nécessitant de soulever ou de porter, de
monter sur une échelle ou un échafaudage, de monter les escaliers étaient impossibles.
En ce qui concerne les capacités de concentration, de compréhension, d'adaptation et de résistance,
la Dresse B.________ indiquait qu'elles étaient limitées.
A son rapport médical, la Dresse B.________ a joint une copie du courrier que les Drs C.________
et D.________, professeur assistant et médecin assistant du Service de neurologie du G._________
lui avaient adressé le 3 janvier 2008 ainsi qu'une copie du courrier que le Prof S.________ et le
Dr Z.________, médecin adjoint et médecin assistant du Service de pneumologie du G._________,
lui avaient envoyé le 19 décembre 2007. Dans le premier, les neurologues indiquaient notamment
une amélioration de la vue au niveau de l'œil gauche dans le sens où désormais l'assurée
parvenait à compter les doigts. Dans le second, les pneumologues indiquaient un statu quo depuis
la consultation de janvier 2007 sur le plan de la symptomatologie, avec persistance d'une dyspnée
invalidante dont l'origine restait indéterminée sur la base des examens effectués jusqu'alors.
La description de la symptomatologie par la patiente, ainsi que les valeurs de saturations mesurées
à 100 % au repos et l'absence d'autres diagnostics somatiques, leur faisaient évoquer un diagnostic
de syndrome d'hyperventilation chronique. Ils indiquaient que le premier traitement de cette pathologie
restait la réassurance de l'absence d'une pathologie somatique à la patiente, ainsi qu'un traitement
d'ordre psychologique dans le cadre d'une possible pathologie associée. Concernant les infiltrats
pulmonaires décrits et investigués de façon extensive depuis le début de l'années
2006, une radiographie du thorax réalisée le 17 décembre 2007 avait confirmé la stabilité
complète de l'infiltrat paracardiaque gauche, témoignant dès lors d'une probable séquelle
post-infectieuse ancienne, et ne motivant pas d'investigation complémentaire en l'état.
Dans un rapport médical du 10 avril 2008, la Dresse D.________ du Service de neurologie du G._________
confirmait le diagnostic de névrite optique avec atteinte à la vision, précisant que l'amélioration
était lente, l'état actuel montrant la persistance d'une baisse importante de l'acuité
visuelle de l'œil gauche. Elle précisait qu'il n'était pas possible de poser un pronostic
et qu'elle n'était pas en mesure d'indiquer depuis quand existait une incapacité de travail
de 20 % au moins, dès lors qu'elle avait vu l'assurée une seule fois. En ce qui concerne l'activité
professionnelle exigible, la Dresse D.________ exposait que, dès lors que l'assurée présentait
une sévère atteinte à la vision, d'un point de vue neurologique, elle ne pouvait exercer
aucune activité nécessitant une bonne aptitude visuelle. En ce qui concerne l'exigibilité
d'une activité professionnelle, elle indiquait que, d'un point de vue neurologique, il n'y avait
pas de limitations dans les activités figurant sur le formulaire (uniquement en position assise,
ou uniquement en position debout, dans différentes positions, exercées principalement en marchant,
nécessitant de se pencher, de travailler avec les bras au-dessus de la tête, etc.), mais que
dans la mesure où l'assurée souffrait également d'une maladie rhumatologique, ces activités
étaient probablement très difficiles pour l'assurée.
Dans un rapport médical du 8 janvier 2009, le Dr M.________, spécialiste FMH en ophtalmologie,
indiquait comme diagnostic avec effet sur la capacité de travail de l'assurée un status après
névrite optique rétrobulbaire gauche dans le cadre d'un traitement d'étanercept pour spondylarthrite
existant depuis avril-mai 2007. Il précisait avoir suivi l'assurée à sa consultation du
8 mai 2007 au 24 septembre 2007, date du dernier contrôle, et que la suite était assurée
par le Dr J.________. Tout en se référant pour le surplus au rapport du Dr L.________ du 28
novembre 2008, l'ophtalmologue relevait une mauvaise vision de l'œil gauche, avec une vision de
loin de 1/60
ème
avec lunettes, non améliorable, et une vision de près de 10 %; le pronostic était difficile
à évaluer, probablement mauvais. Il estimait qu'il n'y avait pas de restrictions physiques
dans l'activité habituelle exercée et que, sur le plan oculaire et compte tenu de l'acuité
visuelle actuelle, toute profession n'exigeant pas de vision binoculaire et stéréoscopique
devrait être immédiatement possible, mais relevait que la patiente souffrait d'un syndrome
anxio-dépressif très important.
Selon le rapport du Dr L.________, médecin adjoint à l'hôpital ophtalmique, du 28 novembre
2008, dont copie était jointe au rapport médical du Dr M.________, l'acuité visuelle de
l'œil gauche de l'assurée était, lors du contrôle du 25 novembre 2008, de loin, avec
lunettes, inférieure à 1/60
e
,
de près, inférieure à 0,1 non améliorable; la vision des couleurs était de 1/13
à gauche au test d'Ishihara. L'acuité visuelle de l'œil droit était, de loin, avec
lunettes, de 60 % non améliorable, de près avec lunettes, de 30 % améliorable à 80
%; la vision des couleurs était de 12/13 à droite au test d'Ishihara. Le Dr L.________ relevait
que l'examen de l'assurée était compliqué par la présence d'une composante fonctionnelle
non-organique surajoutée et que les seules anomalies objectives que l'on trouvait consistaient en
la présence d'un minime déficit pupillaire afférant gauche ainsi qu'une asymétrie
des amplitudes de l'onde P 100 aux potentiels évoqués visuels. Cela étant, il voyait deux
explications possibles, soit que l'assurée présentait une amblyopie profonde de l'œil
gauche, qui serait restée inaperçue jusqu'alors, soit qu'elle avait présenté une
neuropathie optique gauche d'évolution spontanément favorable avec une composante fonctionnelle
surajoutée qui rendait impossible de déterminer la fonction réelle de l'œil gauche.
Il précisait qu'une tentative de fogging de l'œil droit avait été effectuée,
sans amélioration possible de la vision de l'œil gauche et qu'il n'avait, à ce stade,
aucune proposition d'investigation ou de traitement particulier.
Dans un rapport médical du 21 janvier 2009, le Dr H.________, spécialiste FMH en psychiatrie
et psychothérapie, indiquait avoir reçu l'assurée en consultation à une seule reprise,
le 19 septembre 2007. Comme diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de travail,
il indiquait une dépression réactive à un problème de santé physique existant
depuis janvier 2006. Son pronostic était précaire et il estimait que l'incapacité de travail
en qualité de femme de ménage au moment de la consultation était entière. Comme limitations
psychiques, le psychiatre indiquait : angoisse, risque d'attaque de panique, mauvais sommeil. Il précisait
que, dans le travail, ces limitations se manifestaient par une incapacité physique et psychique.
Il estimait que l'activité exercée jusqu'alors par l'assurée n'était plus exigible,
que le rendement était réduit en raison des troubles fonctionnels, tels que diminution de la
concentration, angoisse et panique, qu'elle présentait. Il précisait que l'activité adaptée
ne devrait pas nécessiter de l'assurée qu'elle monte sur une échelle ou un échafaudage,
que ses capacités de concentration, d'adaptation et de résistance étaient limitées
et qu'elle présentait également une capacité de compréhension limitée en raison
de la langue. En ce qui concerne les mesures de réadaptation professionnelle possibles, le Dr H.________
a indiqué : besoin de soutien, d'étayage, de réassurance. Il a en outre expliqué
qu'il ne pouvait pas se prononcer sur une éventuelle reprise de l'activité professionnelle,
respectivement sur une amélioration de la capacité de travail de l'assurée, dès lors
qu'il n'avait pas revu celle-ci depuis la consultation du 19 septembre 2007.
Dans un rapport médical du 24 avril 2009, le Dr L.________, médecin adjoint de l'hôpital
ophtalmique, indiquait avoir reçu l'assurée en consultation le 28 novembre 2008. Comme diagnostic
ayant des répercussions sur la capacité de travail de l'assurée, il retenait, d'un point
de vue ophtalmique, une amblyopie profonde de l'œil gauche, en se référant pour le surplus
à son rapport médical du 28 novembre 2008. Il précisait toutefois que sur le plan visuel,
il n'y avait pas de restriction à une réadaptation professionnelle, les plaintes de l'assurée
étant actuellement essentiellement des migraines et des lombalgies.
Par avis médical du 8 mai 2009, le Dr N.________ du Service médical régional de l'AI (ci-après
: SMR) retenait comme problèmes :
-
une spondylarthropathie avec sacro iléite bilatérale ou "spondyarthrite ankylosante HLAB27
négative";
-
une vision monoculaire de l'œil droit;
-
une dépression moyenne à sévère sans suivi.
Relevant
que la Dresse B.________ estimait qu'on ne pouvait envisager que l'assurée exerce une autre activité
en raison de son manque de formation et de maîtrise du français alors que l'hôpital ophtalmique
considérait que les empêchements oculaires n'entravaient pas l'intégration de l'assurée
au monde de l'économie dans une activité possible en vision monoculaire et que le Dr H.________,
psychiatre, écrivait en janvier 2009 que l'incapacité de travail en tant que femme de ménage
était de 100 % "au moment de la consultation" et qu'il n'y avait pas de suivi, le médecin
du SMR concluait qu'un examen rhumatologique et psychiatrique au SMR était nécessaire pour
s'assurer des atteintes de l'assurée à la santé et de leur évolution.
L'assurée a été examinée le 16 juin 2009 par le SMR, en présence d'un traducteur;
les médecins examinateurs mentionnés sur le rapport sont la Dresse I.________, "ancienne
médecin-chef adjointe en physiatrie", et le Dr W.________, spécialiste FMH en psychiatrie.
Leur rapport, daté du 24 juin 2009, a été contresigné par le Dr V.________, spécialiste
FMH en médecine physique et réhabilitation. Ce rapport relève notamment ce qui suit :
"
anamnèse
(…)
Anamnèse
psychosociale et psychiatrique
(…)
Actuellement,
elle consulte essentiellement :
-
La Dresse B.________ à
raison d'une fois par mois pour prescription d'une ordonnance comprenant, sur le plan psychotrope : Temesta®
1 mg le soir, Cymbalta® 60 mg 1 cp le soir.
-
Le service de pneumologie du G._________ à raison d'une fois par trois mois pour surveillance.
-
le service d'ophtalmologie de l'Hôpital ophtalmique à raison d'une fois par mois pour surveillance.
-
Depuis fin 2008 : le Dr
H.________, psychiatre à Morges, qu'elle voit une fois par mois pour des entretiens et précise
que cette thérapeutique n'a aucun effet sur sa symptomatologie.
(…)
Status
ostéo-articulaire
L'assurée
est calmement assise en attendant et pendant l'entretien qui dure ¾ d'heure. Elle ne montre aucun
signe de douleur non verbal jusqu'au moment où on lui pose la question du temps durant lequel elle
peut rester assise; à ce moment-là, elle grimace. Elle se lève d'un trait, sans difficulté,
se déshabille et se rhabille debout, sans handicap visible, passant la blouse par-dessus la tête.
Elle se déplace sans boiterie.
(…)
Status
psychiatrique
La
présentation, le contact et la collaboration de l'assurée sont bons, la cognition est dans
la norme, l'orientation aux trois modes est bonne, il n'y a ni trouble de mémoire, ni ralentissement
psychomoteur, ni agitation. Le discours est cohérent, on ne retrouve pas de trouble du cours de
la pensée ou du contenu de la pensée. L'assurée partage le focus d'attention. A noter
que pendant l'heure que va durer l'entretien, l'assurée ne prendra pas de position antalgique et
qu'elle s'exprime avec une voix particulièrement basse.
L'examen
psychiatrique du SMR met en évidence :
-
Une thymie bonne, sans
tristesse, ni irritabilité,
-
avec ruminations existentielles
concernant l'avenir, sans idées noires,
-
sans anhédonie (elle
apprécie de faire la cuisine, les promenades, d'être à la maison et de vaquer à ses
occupations),
-
avec fatigabilité
anamnestique, sans trouble de concentration,
-
sans repli sur elle-même
(elle déclare des amitiés et connaissances qui se rencontrent régulièrement ainsi
que des contacts réguliers et fréquents avec la famille de son mari),
-
sans perte d'estime d'elle-même (elle déclare que, si elle n'avait pas mal, elle se sentirait
capable de tout et ne se sent pas entravée par la douleur),
-
le sommeil est préservé par le Temesta® du soir, l'appétit est fluctuant, la libido
est décrite comme satisfaisante.
L'examen
psychiatrique met aussi en évidence des éléments en faveur d'angoisses itératives
qui passent seules, l'assurée fait état de trois hospitalisations aux urgences au G._________
en raison de crises d'anxiété généralisée avec tachycardie et sueurs; ces hospitalisations
ont duré à chaque fois deux jours, la première au printemps 2008, la seconde en octobre
2008, la troisième en mars 2009. Ces trois épisodes sont les seuls que l'assurée ait connus.
L'examen ne retrouve pas d'éléments en faveur d'agoraphobie, de claustrophobie. L'assurée
fait état de rituels de vérification, sans rituels de lavage.
L'examen
du SMR ne retrouve ni signe floride de la série psychotique, ni critère CIM-10 de trouble de
personnalité.
(…)
diagnostics
-
avec répercussion sur
la capacité de travail
·
Rachialgies non déficitaires
dans le contexte d'un trouble statique et d'un status post sacro-iléite bilatérale avec déconditionnement
musculaire (M54.8).
·
Amblyopie profonde de
l'œil G.
·
Aucun sur le plan psychiatrique.
-
sans
répercussion sur la capacité de travail
·
Scapulalgies D avec très
discrète périarthrite scapulo-humérale.
·
Infiltrat pulmonaire
d'origine indéterminée en 2007.
·
Status post primo-infection
tuberculeuse.
·
Carence en vitamine B,
vitamine D et acide folique substituée.
·
Dysthymie (F34.1).
appréciation
du cas
Sur
le plan ostéo-articulaire
, cette assurée
présente donc des douleurs multiples, notamment des rachialgies, au niveau de l'épaule D, aux
coudes et aux genoux. Les douleurs à l'épaule sont présentes depuis 18 ans, au niveau
du rachis, depuis 5-6 ans et aux coudes et aux genoux, depuis une chute il y a deux ans.
Les
investigations approfondies ont mis en évidence un status post sacro-iléite bilatérale,
sans autre signe d'un rhumatisme inflammatoire, respectivement d'une spondylarthrite; le facteur HLA-B
27 est absent. Le traitement par un anti-TNFa, traitement compliqué par une allergie au Remicade®respectivement
apparition de troubles de la vue après 4-5 infections d'Enbrel®.
(…)
Lors
de l'examen, on est en face d'une femme en bon état général, pas particulièrement
fatiguée, plutôt mince et peu musclée. Le status de la médecine interne générale
est dans les limites de la norme avec une tendance à l'hypotension artérielle. L'ampliation
respiratoire est de 5,5 cm.
Le
status ostéo-articulaire met en évidence un rachis plutôt plat, sans scoliose, bien mobile
au niveau cervical et dorsal. La mobilité active lombaire est quelque peu limitée pour l'inclinaison
latérale et la flexion, (…)
Toutes
les grandes articulations périphériques sont bien mobiles. (…)
Le
status neurologique est dans les limites de la norme. (…)
Le
dossier radiologique montre effectivement une sacro-iléite bilatérale, très probablement
ancienne. On ne trouve par contre aucun autre signe d'une spondylarthrite ankylosante, notamment pas
de syndesmophytes, déformation des corps vertébraux en tonneau ou d'une arthrite périphérique.
En
résumé, cette assurée présente des douleurs rachidiennes depuis 5-6 ans, des scapulalgies
D depuis 18 ans et des douleurs aux coudes, respectivement aux genoux, avec fourmillements périphériques
depuis 2 ans suite à une chute sur les fesses. Les différentes investigations mettent en évidence
un status post sacro-iléite bilatérale comme une possible explication pourles douleurs rachidiennes.
Par contre, la scintigraphie en mars 2006 est négative, le facteur HLA-B27 absent. L'anamnèse
que nous fournit l'assurée ne parle pas pour une maladie inflammatoire : elle n'a pas de douleurs
au repos, nocturnes ou matinales, et on peut difficilement imaginer que la prise d'un Temesta® le
soir l'endorme si profondément qu'elle ne les ressente pas et se réveille. Elle ne présente
pas d'autre signe de spondylarthrite, l'ampliation thoracique est normale, les douleurs plutôt de
type mécanique. On consate que l'assurée ne fait aucune physiothérapie active ni du sport
adapté, élément important dans la thérapie de spondylarthrite ankylosante. Tout ne
met pas en doute le diagnostic en soi, mais parle contre une activité inflammatoire actuelle significative.
Au
vu du status clinque d'aujourd'hui et en l'absence de signes nets inflammatoires, on ne peut pas s'accorder
avec la position du médecin traitant qui atteste une incapacité de travail totale dans toute
activité. On ne trouve pas les raisons objectives pour toues les limitations fonctionnelles énumérées
qui suggèrent en fait que l'assurée ne peut plus rien faire (…), ce qui est en contradiction
avec la vie quotidienne décrite par l'assurée qui s'occupe de tout le ménage. (…)
Sur
le plan neurologique, l'assurée présente une amblyopie profonde de l'œil gauche dans le
contexte d'une névrite optique rétro-bulbaire secondaire au traitement anti-TNFa, qui ne devrait
pas compromettre les mesures de réadaptation professionnelle (…). Les médecin de l'hôpital
ophtalmique (…) notent une évolution favorable lente, mais aussi qu'une "composante fonctionnelle
surajoutée rend impossible de déterminer la fonction réelle de l'œil gauche".
Pendant l'examen, l'assurée ne mentionne pas un problème de vue et une gêne visuelle n'est
pas observée.
En
conclusion, une incapacité de travail totale dans toute activité n'est donc plus justifiée.
En absence de tout signe en faveur d'un processus inflammatoire persistant, on peut exiger de cette jeune
assurée qu'elle reprenne un travail adapté aux limitations fonctionnelles à un taux de
100 %. Si au début, la situation était complexe avec divers problèmes à investiguer
et traiter, elle est maintenant bien contrôlée. L'amélioration lente de la névrite
optique est documentée depuis août 2007, et selon le rapport médical de la Dresse D.________
du 10.04.2008 sur examen du 17.12.2007, une activité ne nécessitant pas de vue binoculaire
est possible.
Sur
le plan psychiatrique
, (…)
L'examen
psychiatrique au SMR met en évidence les éléments d'une dépression chronique de l'humeur
dont la sévérité est insuffisante pour justifier un diagnostic de trouble dépressif
léger avec thymie bonne, sans tristesse ni irritabilité, ruminations existentielles, sans idées
noires, sans anhédonie, avec fatigabilité anamnestique, sans trouble de concentration, sans
replis sur elle-même sans perte d'estime; le sommeil est préservé par les médicaments,
appétit fluctuant. Le tableau est particulier de par sa fluctuation avec, à raison de 80 %
du temps des moments où l'assurée est moins bien, s'allonge, s'isole, et à raison de 20
% du temps des moments où elle se sent mieux, sort et apprécie de rencontrer les gens, de mieux
s'investir dans ses tâches ménagères. L'intensité et la fluctuation du tableau orientent
vers le diagnostic de dysthymie où les sujets présentent habituellement des périodes de
quelques jours à quelques semaines durant lesquels ils se sentent bien mais la plupart du temps,
ils se sentent fatigués, déprimés, tout leur coûte et rien ne leur est agréable,ils
ruminent et se plaignent mais restent habituellement capables de faire face aux exigences élémentaires
de la vie quotidienne, ce qui est le cas de notre assurée.
Il
est à noter que l'assurée se déclare indemne d'antécédents médicaux jusqu'en
2007 sur le plan psychiatrique, ne pas avoir eu de suivi psychiatrique jusqu'en décembre 2008, moment
où elle a consulté un psychiatre dont elle ne se souvient pas le nom, et qu'elle a vu à
raison d'une fois par mois, soit cinq fois antérieurement à l'examen SMR. Ces consultations
n'ont, d'après l'assurée, apporté aucune amélioration de sa symptomatologie.
Au
dossier figure un rapport médical du Dr H.________, psychiatre à Morges, consulté une
fois en date du 10.09.2007 et qui envisage comme diagnostic ayant effet sur la capacité de travail
une dépression réactive à des problèmes de santé physique sans cotation CIM-10
avec incapacité à 100 % au moment de la consultation. Le rapport est daté du 21.01.2009
et le médecin précise ne pas avoir revu l'assurée.
Par
ailleurs, notre examen clinique psychiatrique n'a pas montré de signe de dépression majeure,
de décompensation psychotique, d'anxiété généralisée incapacitante, de
trouble phobique, de trouble de personnalité morbide, de syndrome douloureux somatoforme persistant
incapacitant, de perturbation de l'environnement psychosocial ni de limitation fonctionnelle psychiatrique.
Nous
pouvons donc conclure que l'examen clinique psychiatrique ne met pas en évidence de maladie psychiatrique
ayant pour conséquence une atteinte à la capacité de travail de longue durée.
Les
limitations fonctionnelles
Sur
le plan somatique
, il faut éviter une position
statique prolongée assise, debout, en rotation-flexion du tronc ou en porte-à-faux. Port de
charge limité à 10 kg occasionnellement. Selon l'hôpital ophtalmique : pas de vision binoculaire
possible.
Sur
le plan psychiatrique
, aucune limitation fonctionnelle.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Sur
le plan somatique
, depuis le 13.01.2006 selon
la Dresse B.________ (RM du 18.06.2007).
Sur
le plan psychiatrique
, sans objet.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Sur
le plan somatique
, 100 % dès lors selon le
médecin traitant. Nous ne trouvons pas de justification médicale pour que cette incapacité
de travail perdure jusqu'à aujourd'hui. Sur la base de l'anamnèse et des documents à disposition,
une reprise est exigible depuis début 2008.
Sur
le plan psychiatrique
, sans objet.
Concernant
la capacité de travail exigible, on peut accepter que l'atteinte rachidienne contre-indique des
travaux lourds, et que pendant les investigations et les différents traitements avec complications,
l'incapacité soit justifiée. Au vu du peu de lésions objectivables, la capacité de
travail est actuellement exigible à 100 %, une diminution de rendement de 10-15 % peut résulter
de la nécessité de changer régulièrement de position.
capacité
de travil exigible
Dans
l'activité habituelle : 30 % pour des raisons somatiques
Dans
une activité adaptée : 90 % depuis : début 2008"
Dans un avis médical établi le 10 juillet 2009, le Dr N.________ du SMR a repris les diagnostics,
limitations fonctionnelles et les conclusions sur la capacité de travail exigible de l'assurée
tels qu'ils figurent dans le rapport d'examen bidisciplinaire du 24 juin 2009 des Drs W.________, V.________
et I.________.
Le rapport d'enquête économique sur le ménage établi le 4 novembre 2009 indique que
l'assurée a réitéré sa déclaration selon laquelle, si elle était en bonne
santé, elle travaillerait à 100 % pour des raisons économiques, son époux étant
en arrêt maladie depuis octobre 2008 et dans l'attente d'une décision de l'AI. L'enquêtrice
relève que, dès lors que l'assurée est encore relativement jeune (47 ans), il paraît
plausible que dans la situation du couple telle qu'elle existe, l'assurée travaillerait vraisemblablement
à 100 % et que le salaire de nettoyeuse étant forcément modeste, un temps complet serait
nécessaire. Elle explique qu'au vu du statut d'active à 100 % de l'assurée, l'enquête
ménagère sous sa forme habituelle ne s'est pas réalisée et précise que l'assurée
fait tout dans son ménage, aidée seulement de son époux et de son fils.
Par projet de décision du 23 novembre 2009, l'OAI a rejeté la demande de rente d'invalidité
déposée par R.________ le 9 mai 2007. Il a retenu que la capacité de travail résiduelle
de l'assurée en raison de son état de santé était de 30 % dans son activité
habituelle de nettoyeuse et de 90 % dans une activité adaptée à ses limites fonctionnelles.
Après avoir calculé que la perte économique en résultant correspondait à un
degré d'invalidité de 16,20 %, il a constaté que celui-ci n'atteignait pas le minimum
légal de 40 % ouvrant le droit à une rente.
Par écriture du 27 novembre 2008 (recte : 2009), l'assurée a contesté le projet de décision
de l'OAI du 23 novembre précédent.
Le 21 décembre 2009, elle a formellement requis un complément d'examen médical.
Le 4 janvier 2010, l'assurée a transmis à l'OAI un rapport médical établi par le
Dr M.________ le 30 décembre 2009, qui relève notamment ce qui suit :
"(…)
cette patiente présente une histoire relativement complexe, dont l'élément marquant est
avant tout une névrite optique rétrobulbaire bilatérale, c'est-à-dire une maladie
inflammatoire des deux nerfs optiques, d'origine toxique médicamenteuse, bilatérale mais prédominant
fortement à gauche, survenue début 2007, et qui n'a malheureusement que très peu, voire
pas du tout récupéré depuis.
(…)
La
dernière consultation à mon cabinet a eu lieu le 22 décembre 2009. Voici mes constatations
faites à cette occasion .
Acuité
visuelle de l'œil droit : 20 à 30 % avec la meilleure correction optique possible.
Acuité
visuelle de l'œil gauche : perception des mouvements de la main et de la lumière, non améliorable.
De
près, la fonction visuelle est correspondante.
Examen
du champ visuel (…) : très important rétrécissement concentrique au niveau de l'œil
gauche avec atteinte centrale également. Au niveau de l'œil droit, rétrécissement
concentrique beaucoup moins marqué, plus ou moins superposable aux examens pratiqués précédemment,
en 2007 notamment.
L'examen
morphologique de l'œil ne montre rien de particulier. Dysversion du nerf optique à gauche (implantation
oblique du nerf optique).
Voici
donc pour les constatations objectives. Subjectivement, la patiente, déprimée, parle peu ou
pas, semble épuisée, et se plaint de maux de tête ainsi que de douleurs ressenties derrière
les globes oculaires, prédominant à gauche. Elle ne relate aucune amélioration depuis
deux ans maintenant, elle aurait plutôt l'impression que la situation se dégrade encore.
L'incidence
sur la capacité de travail est la suivante :
Ce
qui est sûr, c'est que pour tout travail nécessitant la vision binoculaire et stéréoscopique,
Madame R.________ est inapte. En effet, en raison d'une presque cécité de l'œil gauche,
toute vision binoculaire et stéréoscopique est exclue. L'œil droit présente également
une fonction visuelle fortement diminuée, au point où la lecture par exemple est très
pénible et lente. Le champ visuel étant rétréci, la patiente ne peut pas se déplacer
rapidement ou percevoir rapidement les choses qui se passent dans son proche entourage. Elle est très
déprimée de ce fait, et il est clair que cet état augmente à son tour la façon
dont Madame R.________ perçoit son handicap. A mon avis, seule une occupation simple, n'excédant
pas une à deux heures par jour pourrait être envisagée. Cette occupation ne devrait pas
exiger des capacités de lecture ou de travail minutieux avec les mains, faute de possibilité
de contrôle visuel. Autant dire que la capacité de travail est probablement nulle pour toute
activité que l'on pourrait imaginer."
Dans un rapport médical établi le 20 janvier 2010, la Dresse B.________ relevait notamment
ce qui suit :
"En
révisant mon dossier, je relève de nombreuses consultations en urgence pour des douleurs cervicales,
lombaires ou thoraciques dès 1998. C'est en 2005, que des investigations radiologiques effectuées
pour cerner la cause de douleurs survenues après une chute, ont permis de déceler une sacroiilite
chronique pouvant entrer dans le cadre d'une spondylarthrite, rhumatisme inflammatoire qui pouvait expliquer
la totalité des troubles. Néanmoins, comme il est mentionné dans l'expertise médicale,
Madame R.________ n'a jamais présenté d'inflammation notable dans le sang, ni manifestations
classiquement rencontrée dans cette maladie. Mais au cours de l'année 2006, ma patiente va
voir son état général s'altérer. Des douleurs situées dans le flanc gauche ont
nécessité de nouvelles investigations. On découvre à ce moment une pathologie pulmonaire
qui va faire suspecter une tuberculose. Je joins à la présente le rapport d'hospitalisation
du service de rhumatologie du G._________ qui explique bien les incertitudes diagnostiques qui ont néanmoins
conduit à la prescription d'un médicament destiné à contrôler le rhumatisme.
Malheureusement, Madame R.________ a développé des effets secondaires dont une névrite
optique qui réduit sa capacité visuelle de l'œil gauche. Par la suite, de multiples contrôles
en pneumologie et en neurologie ont été effectués pour déterminer l'évolutivité
des diverses pathologies, mais on reste toujours dans l'incertitude et à l'heure actuelle, les spécialistes
ne connaissent toujours pas la nature de l'infiltrat pulmonaire gauche ni l'importance des lésions
oculaires… cette situation peut bien entendu générer un état d'angoisse qui s'exprime
par des plaintes mal systématisées. (…)
En
conclusion
, je ne peux que constater, de façon
répétée, souvent de manière aiguë, des troubles ostéo-articulaires générant
une impotence fonctionnelle majeure mais de façon intermittente. Je ne critique pas l'anamnèse
et l'examen clinique rhumatologiques effectués par les spécialistes de l'Assurance Invalidité.
Je suis néanmoins frappée par la "banalisation" des symptômes, qui chez moi
sont beaucoup plus bruyants, ayant motivé depuis 2009 une dizaine de consultations presque toujours
en urgence pour des douleurs thoraciques ou rachidiennes.
Mon
étonnement va plus dans les conclusions du spécialiste en psychiatrie qui ne trouve pas cette
patiente déprimée, alors que je la vois à chaque fois prostrée, geignante et incapable
de préciser ses troubles. Je suis donc très surprise des renseignements qui ont pu être
obtenus lors de l'anamnèse.
Pour
ma part, mais cela sera certainement interprété comme un avis subjectif d'un médecin traitant
trop empathique, je ne peux imaginer cette femme effectuant un travail régulier exigeant force musculaire
et mobilité, tel que femme de ménage. Je m'étonne de plus que l'on puisse exiger une reprise
du travail à 100 % depuis début 2008, alors qu'il m'est possible d'attester des consultations
mensuelles à chaque fois dans un état douloureux concernant le thorax et le rachis. En 2008,
la patiente a aussi été vue régulièrement par les confrères pneumologues et
neurologues qui devaient pouvoir attester de son état incompatible avec une activité professionnelle.
Quant au côté psychiatrique, il n'est pas de mon ressort d'en estimer la responsabilité
sur les troubles de la santé présentés par Madame R.________, mais la description du spécialiste
de l'Assurance Invalidité me laisse perplexe, ne correspondant pas du tout aux constatations que
je fais depuis bientôt 17 ans."
Dans un rapport médical du 25 janvier 2010, le Dr J.________ relevait notamment ce qui suit :
"La
patiente susnommé s'est présentée à l'Hôpital ophtalmique pour la première
fois le 22 juin 2007 se plaignant d'une importante diminution d'acuité visuelle de l'œil gauche.
Différentes
investigations ont été faites de façon à exclure la présence d'une névrite
optique rétrobulbaire de l'œil gauche chez une patiente traitée par Isoniazine (Rimifon)
puis par anti-TNFa.
A
distance de l'épisode aigu : le 28 octobre 2008. Les investigations complémentaires ont été
effectuées auprès du Dr L.________, neuro-ophtalmologue, ayant permis de conclure soit à
une névrite optique rétrobulbaire spontanément résolue versus une amblyopie profonde
de l'œil gauche. L'acuité visuelle résiduelle de l'œil gauche est de moins de 1/10
e
,
l'acuité visuelle de l'œil droit de 10/10
e
.
Nous n'avons pas de renseignement sur l'acuité visuelle avant les faits.
L'atteinte
oculaire de cette patiente la limite uniquement lors d'activités nécessitant une vision binoculaire.
Etant donné la profession actuelle de cette patiente (femme au foyer) cette atteinte ne devrait
pas atteindre cette patiente dans ses activités. Des professions nécessitant une excellente
vision binoculaire comme (conduite d'un autocar, etc…) ne peuvent donc pas être effectuées."
Dans un avis médical du 3 mars 2010, le Dr N.________ du SMR indiquait ce qui suit :
"Le
courrier du Dr M.________ adressé à l'avocat de l'assurée, daté du 30.12.2009, retient
"une acuité visuelle de l'œil droit de 20 à 30 % avec meilleure correction possible".
Dans ce contexte, le Dr M.________ apprécie l'exigibilité dans une activité adaptée
de 1h00 à 2h00 par jour. Le Dr J.________, médecin-adjoint à l'hôpital ophtalmique
(…), dans son courrier du 25.01.2010, à l'avocat de l'assurée, retient quant à lui
une acuité visuelle de l'œil droit de 10/10
ème
.
Il écrit plus loin : "l'atteinte oculaire de cette patiente la limite uniquement lors d'activités
nécessitant une vision binoculaire. Etant donné la profession actuelle de cette patiente (femme
au foyer) cette atteinte ne devrait pas atteindre cette patiente dans ses activités. Des professions
nécessitant une excellente vision binoculaire comme (conduite d'un autocar, etc…) ne peuvent
donc pas être effectuées." Ces limitations fonctionnelles avaient été prises
en compte dans le rapport d'examen SMR du 10.06.2009.
L'appréciation
du Dr J.________ recoupe le rapport de consultation du G._________ du 3.01.2008, qui établissait
déjà à l'époque une amélioration de la vision lointaine corrigée à
0,8 à droite. Elle est précise et débouche sur des limitations fonctionnelles ainsi que
sur une appréciation de la capacité de travail que l'on peut attendre dans une activité
adaptée. Dans son rapport médical en date du 8.01.2009, le Dr M.________, au point 1.9 "peut-on
s'attendre à une reprise de l'activité professionnelle?" cochait la case oui en précisant
"sur le plan oculaire et compte tenu de l'acuité visuelle actuelle, toute profession n'exigeant
pas de vision binoculaire et stéréoscopique devrait être possible".
L'acuité
visuelle de 305 à droite est celle qui est appréciée sans le port de lunettes. C'est une
acuité visuelle corrigée qui est prise en compte par l'hôpital ophtalmique dans le rapport
médical du Dr J.________ en date du 25.01.2010. Il n'y a donc pas de raison de s'écarter de
son appréciation.
Nous
maintenons notre position."
Par décision du 9 mars 2010, l'OAI a confirmé le projet de décision du 23 novembre 2009
refusant à l'assurée le droit à une rente. Il a considéré que les nouveaux rapports
médicaux soumis à son attention n'apportaient aucun élément susceptible de mettre
en doute le bien-fondé de sa position.
B.
Par acte du 12 avril 2010, l'assurée, a recouru contre la décision de l'OAI du 9 mars 2010
en concluant principalement à la réforme en ce sens qu'une rente entière d'invalidité
lui est allouée à compter d'une date fixée à dire de justice, mais au plus tard dès
le 1
er
janvier 2007. Subsidiairement, elle a conclu à l'annulation et au renvoi de la cause à l'OAI
pour nouvelle instruction et/ou décision dans le sens des considérants.
Par réponse du 27 mai 2010, l'OAI a notamment relevé ce qui suit :
"En
ce qui concerne l'examen clinique effectué par le SMR en juin 2009, nous tenons à préciser
ce qui suit :
-
le volet psychiatrique ne peut être invalidé du seul fait que les constatations faites par
le Service médical régional et les conclusions qui en découlent sont contraires à
l'avis des médecins traitants
-
le volet rhumatologique n'est pas entaché d'un quelconque vice quant à la personne de l'examinateur
: la Dresse I.________, bien que n'état pas au bénéfice d'un titre FMH en rhumatologie,
est autorisée par le Service de la santé publique, compétent en la matière, à
pratiquer des examens rhumatologiques et à signer seule ses rapports vu son expérience professionnelle.
En l'espèce, elle a effectué l'expertise sous la supervision du Dr V.________, spécialiste
FMH en médecine physique et rééducation, spécialisation qui lui donne les compétences
nécessaires pour établir des limitations fonctionnelles ostéo-musculo-articulaires (cf.
avis du service médical régional du 20 mai 2010, en annexe).
Selon
nous, le rapport relatif à cet examen satisfait toutes les exigences jurisprudentielles quant à
la valeur probante d'un tel document. Des investigations complémentaires ne se justifient dès
lors aucunement.
Concernant
le problème oculaire, nous renvoyons en particulier à l'avis du Service médical régional
du 3 mars 2010, rendu à l'occasion de la procédure d'audition.
La
capacité de travail de notre assurée telle que retenue depuis janvier 2008 doit à notre
avis être confirmée.
Par
contre, une erreur a été faite par notre Office quant au début de l'incapacité de
travail durable. Il fallait admettre une incapacité totale dans toute activité dès le
13 janvier 2006, en lieu et place du 18 juin 2007 (cf. avis du SMR ci-joint).
Nous
proposons la réforme de la décision attaquée dans le sens de la reconnaissance du droit
à une rente entière du 1
er
janvier 2007 au 31 mars 2008. Dès le 1
er
janvier 2008, le degré d'invalidité doit être confirmé à hauteur de 16,2 %,
degré insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d'invalidité ou à des mesures
professionnelles autres qu'une aide au placement."
Dans un avis médical du 20 mai 2010, le Dr N.________ du SMR indique notamment ce qui suit :
"Le
Dr V.________, spécialiste FMH, a cosigné l'examen médical SMR du 16.06.2009. Il n'a pas
examiné l'assurée. Il a supervisé toute la procédure mise en place dans le cadre
de cet examen clinique rhumatologique et psychiatrique SMKR et sa signature l'associe à la démarche
médico-assécurologique des médecins examinateurs.
Pour
répondre à votre question : "si un FMH de médecine physique et rééducation
est approprié pour procéder à une expertise rhumatologique" je dirai que d'un point
de vue médical, ce qui importe c'est la mise en évidence des limitations fonctionnelles objectives
secondaires aux diagnostics somatiques retenus dans une classification internationale des maladies. Pour
ce qui est des limitations fonctionnelles secondaires à des maladies ostéo-musculo-articulaires,
la procédure d'examen clinique est la même, que vous soyez titulaire d'un FMH de rhumatologie,
d'un FMH de chirurgie orthopédique ou d'un FMH de médecine physique et rééducation
fonctionnelle. Pour établir des limitations fonctionnelles somatiques ostéo-musculo-articulaires,
il n'y a pas de compétences spécifiques propre au porteur d'un titre FMH en rhumatologie que
ne possèderait pas un porteur d'un titre FMH en chirurgie orthopédique ou en médecine
physique et réhabilitation."
Il ressort d'un courrier que le Dr J.________ a adressé au conseil de la recourante le 21 mai 2010
notamment ce qui suit :
"
Conclusion
:
Cette
patiente présente actuellement une atteinte mixte de l'œil gauche et une atteinte rétinienne
associée à une atteinte des voies visuelles mises en évidence par les examens angiographiques
et rétro-rétinographiques. Il est difficile de préciser de quand date cette atteinte étant
donné que lors du premier contrôle effectué à l'Hôpital ophtalmique l'acuité
visuelle de l'œil gauche était limitée aux mouvements de la main. Les examens effectués
par le Dr M.________ en 2007 mettent également en évidence une vision de 0,05 à l'œil
gauche. L'amblyopie profonde est certainement préexistante à cette atteinte.
A
droite : nous avons une acuité visuelle oscillant entre 4 et 6/10
e
associée également à une fonction visuelle avec un champ visuel de minimum 40 à 50°
et très variable en fonction des différents temps d'examens."
Par réplique du 22 juin 2010, la recourante a maintenu intégralement ses conclusions, en relevant
qu'aucun des arguments de l'intimé était de nature à modifier sa position.
Le 2 juillet 2010, l'OAI a transmis au tribunal une copie des questions adressées au SMR ainsi qu'une
copie de l'avis de ce service, auquel il a déclaré se rallier. L'avis médical du Dr N.________
du SMR du 30 juin 2010 relève ce qui suit :
"Suite
à votre mandat du 16.06.2010, j'ai contacté le Dr J.________, ophtalmologue à l'hôpital
ophtalmique (…) le 22.06.2010. Après une longue discussion nous avons conclu qu'il convenait
de mettre en place un complément d'instruction auprès du Dr L.________ de l'hôpital ophtalmique
(…), afin qu'il nous précise si l'assurée porte des lunettes dans la vie de tous les
jours, l'acuité visuelle de l'œil droit non-corrigée et corrigée, les limitations
fonctionnelles ophtalmiques et la capacité de travail dans une activité adaptée à
ces limitations fonctionnelles.
Nous
suggérons au Tribunal de donner ce mandat au Dr L.________ (…)."
Par écriture du 26 juillet 2010, la recourante
a indiqué qu'elle n'était pas opposée à ce que le Dr L.________ de l'hôpital
ophtalmique se détermine sur son acuité visuelle, ses limitations visuelles ophtalmiques et
sa capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations. Elle a relevé
qu'elle était toutefois sujette à un ensemble de troubles invalidants et non à un seul
handicap visuel.
E n  d r o i t  :
1.
Compte
tenu des féries (art. 38 al. 4 let a LPGA, [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales; RS 830.1]), le recours, est déposé en
temps utile. Satisfaisant en outre aux autres conditions de forme, il est recevable (art. 60 al. 1 LPGA,).
2.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA in
fine).
Selon l'art. 4 al. 2 LAI,
l'invalidité est réputée survenue dès qu’elle est, par sa nature et sa gravité,
propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.
b)
Aux
termes de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à
40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois-quarts de rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 %
au moins.
L'évaluation du taux d'invalidité d'un assuré résulte d'une comparaison entre le
revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide (capacité de gain hypothétique)
avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut être raisonnablement
exigée de lui sur un marché du travail équilibré (capacité de gain résiduelle),
après traitements et mesures de réadaptation le cas échéant (art. 16 LPGA).
3.
a)
Le
recours tend à la réforme de la décision de l'OAI du 9 mars 2010 et à l'octroi d'une
rente entière AI au plus tard dès le 1
er
janvier 2007. En substance, la recourante reproche à l'intimé d'avoir constaté les faits
déterminants, en ce qui concerne son état de santé tant physique que psychique, de façon
incomplète, respectivement inexacte, et requiert formellement la mise en œuvre d'une expertise
pluridisciplinaire.
Dans son écriture du 2 juillet 2010, l'OAI, faisant sien l'avis du SMR du 30 juin précédent,
reconnaît que l'instruction de la cause devrait être complétée par l'interpellation
du Dr L.________ de l'hôpital ophtalmique afin que celui-ci précise si la recourante porte
des lunettes dans la vie de tous les jours, quelle est l'acuité visuelle de l'œil droit non-corrigée
et corrigée, les limitations fonctionnelles ophtalmiques et la capacité de travail dans une
activité adaptée à ces limitations fonctionnelles. Sur les autres atteintes invalidantes
alléguées par la recourante, somatique et psychiatrique, il maintient sa position en se fondant
sur le rapport d'examen rhumatologique et psychiatrique du SMR du 24 juin 2009 qui, sur le plan psychiatrique,
ne retient aucun diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de travail de la recourante
et, sur le plan somatique, outre une amblyopie profonde de l'œil gauche, des rachialgies non déficitaires
dans le contexte d'un trouble statique et d'un status post sacro-iléite bilatérale avec déconditionnement
musculaire, lui reconnaissant de ce fait une capacité de travail de 30 % dans son activité
habituelle de nettoyeuse et de 90 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
b)
En vertu du droit cantonal (cf. art. 61, 1
ère
phrase LPGA), celui qui recourt au Tribunal cantonal peut invoquer la violation du droit, y compris l'abus
ou l'excès du pouvoir d'appréciation (art. 98 let. a LPA-VD), ainsi que la constatation inexacte
ou incomplète des faits pertinents (art. 98 let. b LPA-VD).
Selon
la jurisprudence, le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a recueillies,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse de celles-ci. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle qu'en soit la provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En ce qui concerne la valeur
probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant c’est que les points litigieux
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse,
que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
125 V 351, consid. 3a; TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid. 2.1).
Le juge peut accorder
valeur probante aux rapports des médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent
à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que ces avis ne
contiennent pas de contradiction et qu’aucun indice concret ne permet de remettre en cause leur
bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et les références citées). En particulier,
la jurisprudence reconnaît qu’un rapport qui émane d’un service médical régional
au sens de l’art. 69 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.01) a une valeur probante s’il remplit les exigences requises par la jurisprudence (TF I
573/04 du 10 novembre 2005 consid. 5.2; I 523/02 du 28 octobre 2002 consid. 3).
Les constatations émanant
de médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut
en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère
leur mandat, les médecins traitants peuvent avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs
patients; il convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles
d'un médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références; VSI 2001, p. 106
consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2
ème
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut cependant relever qu'un rapport médical ne saurait être
écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis
d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2).
Conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, l'assureur est
tenu d'ordonner une instruction complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments
ressortant du dossier requièrent une telle mesure. En particulier, il doit mettre en oeuvre une
expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF
117 V 282, consid. 4a; TF I 751/03 du 19 mars 2004, consid. 3.3).
c)
En
l'espèce, forcent est de constater que les avis médicaux figurant au dossier divergent quant
à la nature des troubles de santé que présente la recourante et leur incidence sur sa
capacité de travail. Sur le plan psychiatrique, les constatations du Dr W.________ du SMR, qui conclut
à l'absence de maladie psychiatrique ayant pour conséquence une atteinte à la capacité
de travail de longue durée, sont en contradiction avec les avis de tous les médecins consultés
par la recourante, ophtalmologue et rhumatologue compris, qui retiennent un état dépressif
moyen à sévère. De même, sur le plan rhumatologique, l'examen clinique et les conclusions
de la Dresse I.________ du SMR, qui sont en contradiction avec celles de la Dresse B.________,
ne permettent pas de lever le doute sur l'affection rhumatismale qui affecte la recourante et ses incidences
sur la capacité de travail de celle-ci. Enfin, sur le plan ophtalmologique, l'OAI admet qu'un complément
d'instruction est nécessaire pour déterminer la nature de l'affection que présente la
recourante, son incidence sur l'acuité visuelle de celle-ci, partant sur sa capacité de travail
et/ou les limitations fonctionnelles. Dans ces conditions, force est de constater que la Cour de céans
ne dispose pas des éléments médicaux probants lui permettant de statuer sur le recours
dont elle est saisie, et que seule une expertise pluridisciplinaire, psychiatrique, rhumatologique et
ophtalmique, sera à même de déterminer avec certitude et précision la nature des
atteintes à la santé de la recourante, dans quelle mesure les troubles qu'elle présente
sont invalidants, et le cas échéant, la capacité de travail  encore exigible.
Il n'est pas opportun
que le Tribunal cantonal ordonne lui-même une expertise judiciaire, ni qu'il suspende la cause le
temps que l'OAI complète l'instruction. La solution la plus expédiente consiste à admettre
le recours pour le motif que l'on vient d'exposer, à annuler la décision attaquée et à
renvoyer l'affaire à l'OAI pour qu'il complète l'instruction dans le sens des considérants
et rende une nouvelle décision tenant compte de l'évaluation globale du degré d'invalidité
éventuelle de la recourante.
4.
a)
Le recours étant admis, la décision
entreprise annulée et le dossier renvoyé à l'OAI pour complément d'instruction et
nouvelle décision dans le sens des considérants; l'arrêt est rendu sans frais (art. 52
al. 1 LPA-VD).
b)
La recourante qui obtient gain de cause a droit
au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal, leur montant
étant déterminé, sans égard à la valeur litigieuse, d'après l'importance
et la complexité du litige (art. 61 let. g LPGA, 55 al. 1 LPA-VD).
En l'espèce, la recourante
a été assistée par un avocat de l'association suisse des assuré/es, soit un organisme
offrant une représentation qualifiée, de sorte qu'il a droit à une indemnité de dépens
(ATF 122 V 278; TF 9C_600/2007 du 12 janvier 2009; TF 9C_475/2009 du 23 octobre 2009 relatif au cas de
l'assurance de protection juridique/publication ATF prévue); il y a lieu d'en arrêter le montant
à 1'500 francs à la charge de l'intimé, qui succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 9 mars 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est annulée et la cause est renvoyée à cet office pour complément d'instruction
et nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
IV.
L'intimé versera à la recourante le
montant de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Association suisse des assuré(e)s, Me Gilles-Antoine Hofstetter, à Lausanne (pour la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :