vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 758 · 2016-01-11 · fr

ALLOCATION POUR IMPOTENT, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE} | 42 LAI, 17 al. 2 LPGA, 9 LPGA, 35 al. 2 RAI, 37 RAI, 38 al. 1 RAI, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.01.2016 Arrêt / 2015 / 758

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
290/14 - 10/2016
ZD14.049086
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 janvier 2016
___________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
Mme
Feusi et Férolles, assesseuses
Greffière
:              Mme
Pellaton
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
9 et 17 al. 2 LPGA ; art. 42 LAI ; art. 35 al. 2, 37, 38 al. 1 et 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
P.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1968, a été
victime d’un traumatisme crânio-cérébral sévère en 1971, entraînant
une perte presque complète de la vision (acuité visuelle d’environ 5 % à droite
et perception de la lumière à gauche) et une surdité partielle des deux côtés.
Une rente entière d’invalidité lui a été octroyée dès le 1
er
août 1987, ainsi qu’une allocation pour impotence de degré faible depuis le 1
er
juillet 1987.
B.
L’allocation pour impotent a fait l’objet de plusieurs révisions, soit en 2001, 2004,
ainsi qu’en 2007. Dans le cadre de l’instruction de la dernière révision, le médecin
traitant de l’assurée, le Dr Z.________, spécialiste en médecine interne générale,
a rendu un rapport médical le 7 mai 2007. Il retenait les diagnostics ayant des répercussions
sur la capacité de travail de « cécité bi-latérale quasi complète »,
de « surdité bi-latérale actuellement plus marquée à droite »
et de « status avec TCC [traumatisme crânio-cérébral] grave avec coma à
l’âge de 3 ans ». Il retenait par ailleurs les diagnostics sans répercussion
sur la capacité de travail de migraines occasionnelles et d’état dépressif fluctuant
avec anxiété. Il mentionnait chez sa patiente le besoin d’aide d’une tierce personne
pour l’accomplissement des actes ordinaires de la vie.
L’assurée a rempli un questionnaire d’allocation pour impotent le 29 juillet 2008,
avec l’assistance d’B.________, elle-même malvoyante, amie et aide de l’assurée.
Ce questionnaire mentionnait un besoin d’aide pour les déplacements à l’extérieur
et l’établissement de contacts avec l’entourage. L’assurée a répondu
par l’affirmative à la question « la personne assurée a-t-elle besoin d’un
accompagnement régulier et durable pour faire face aux nécessités de la vie ? ».
Concernant les prestations d’aide permettant de vivre de manière indépendante à
la maison, elle avait besoin d’un accompagnement pour la « correspondance, gestion financière,
paiements, petits travaux techniques, entretiens d’appareils/machines ». Concernant l’accompagnement
pour les activités et les contacts hors du domicile, elle mentionnait ceci : « apprentissage
des trajets pour se rendre dans les lieux, guide pour se rendre aux [rendez-vous], aide pour prendre
les transports publics. ». Quant à la présence régulière d’une tierce
personne pour éviter un risque important d’isolement durable, il était indiqué que
l’assurée était intégrée dans l’entourage de son amie et avait des contacts
dans des associations. L’assurée a également répondu par l’affirmative, avec
la précision « de jour et en soirée », à la question : « La
personne assurée a-t-elle besoin d’une aide en permanence dans le cadre des soins de base
[…] ou de traitement […] », en l’espèce pour la gestion des médicaments,
pour se rendre chez ses médecins, concernant l’hygiène alimentaire, ainsi que lorsqu’elle
était prise de vertiges. Cela représentait en moyenne 3h par jour.
Dans un rapport du 29 août 2008, le Dr G.________, spécialiste en ophtalmologie, a attesté
une fonction visuelle de l’assurée largement inférieure à 5 % des deux côtés,
ne pouvant pas être améliorée par des mesures médicales.
Par communication du 27 janvier 2009, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), a informé l’assurée
de son droit à l’allocation pour impotent sans modification.
C.
Dans le cadre de l’ouverture d’office d’une procédure de révision de la rente
d’invalidité, le Dr Z.________ a rempli un questionnaire de l’OAI le 12 novembre 2013,
relevant une situation stable concernant l’ouïe et la vue. Il existait depuis plusieurs mois
un état dépressif modéré sous-jacent récurrent. L’assurée présentait
une dysthyroïdie depuis 6 ans, non contrôlée, actuellement en phase de d’hyperthyréose,
ainsi que des troubles cognitifs et mnésiques, actuellement très marqués, en relation
possible avec l’état dépressif. Concernant les limitations fonctionnelles, il précisait
qu’il était impossible pour l’assurée de se déplacer seule, à part avec
prudence dans des endroits connus avec une canne blanche. Elle avait également un handicap de surdité
qui méritait un appareillage qu’elle ne portait pas actuellement. Le Dr Z.________ a joint
à son questionnaire un rapport médical du 4 novembre 2013 du Dr  W.________, spécialiste
en neurologie, dont il ressort notamment que l’accompagnante de l’assurée s’inquiétait
d’une certaine dégradation des capacités cognitives de sa patiente, notamment sur le
plan mnésique. Le          Dr W.________ concluait ce qui
suit :
« Par rapport à ses capacités
cognitives, il est effectivement difficile de se prononcer. Néanmoins, vu le constat de l’accompagnante,
peut-être serait-il judicieux d’organiser un bilan neuropsychologique afin de voir s’il
pourrait y avoir une remédiation et un suivi, ce qui permettra de mettre en place certaines stratégies
pour améliorer l’autonomie et le fonctionnement dans les activités de la vie quotidienne.
Actuellement, on ne peut que confirmer l’incapacité de travail totale et également un
certain degré d’impotence toutefois légère d’après les tabelles de l’AI. »
L’assurée, qui avait déposé le 21 octobre 2013 une demande de renouvellement de
prestations pour moyen auxiliaire, en l’espèce un appareillage auditif – que l’OAI
prenait en charge depuis 2006 –, a retiré dite demande le 5 novembre 2013. Elle a indiqué
que la gestion des appareils était trop difficile en raison de sa cécité ainsi que de
ces troubles mnésiques et de l’apprentissage.
Par communication du 19 février 2014, l’OAI a informé l’assurée de son droit
à une rente d’invalidité sans modification.
D.
a)
L’assurée a déposé une nouvelle demande d’allocation pour impotent le 28 février
2014. A la question « En raison de votre impotence et malgré des moyens auxiliaires, avez-vous
besoin d’une aide directe ("physique") ou indirecte ("incitations") de la part
d’un tiers, de façon régulière et importante, pour accomplir les actes ordinaires
de la vie suivants ? », l’assurée a répondu par l’affirmative concernant
les déplacements à l’extérieur et l’entretien de contacts sociaux, compris
dans l’acte « se déplacer ». Elle a ensuite répondu ce qui suit à
la section 5 du questionnaire :
« 5. Données relatives à l’accompagnement pour faire face aux nécessités
de la vie pour les adultes qui n’habitent pas dans un home.
5.1 En raison
de vos problèmes de santé, avez-vous besoin d’un accompagnement durable et régulier
pour faire face aux nécessités de la vie ?
Oui
5.2 Des prestations
d’aide sont-elles nécessaires pour vous permettre de vivre chez vous ?
Structure :
Je structure mes journées grâce à des pense-bêtes. Toute tâche ou rendez-vous
doivent être scrupuleusement notés. Les rendez-vous sont en revanche pris pour moi et je les
note ensuite.
Imprévus
: J’ai besoin d’aide pour gérer tous les imprévus et tout ce qui sort de l’ordinaire.
Par exemple, j’ai dû déménager en automne 2013. Une amie a dû effectuer les
¾ des démarches à ma place : organiser le camion de déménagement, faire visiter
mon appartement à de nouveaux locataires, s’assurer que les démarches administratives
ont été faites ou sont en traitement. Pour des choses plus ordinaires : lorsque je dois changer
un filtre à mes appareils, une amie me le fait car malgré ses explications, je n’y arrive
pas. Cette tâche n’est pas quotidienne du coup je ne parviens pas à m’en rappeler.
Si un fusible ou une ampoule casse, je ferais également appel à une tierce personne, de même
que pour changer le sac de l’aspirateur.
Administratif
: Je ne comprends pas les courriers ni les factures. Tous les courriers ou téléphones doivent
être faits à ma place.
Achats : pour
tout achat d’intendance (ex : savon, sacs poubelle, papier toilette…), d’électroménager
je dois être accompagnée car je n’arrive pas à choisir seule et […] j’oublie
de faire les achats nécessaires.
Alimentation
: des repas à domicile ont été mis en place depuis peu car je n’arrivais pas à
manger de manière équilibrée.
5.3 Un accompagnement
est-il nécessaire pour les rendez-vous et les contacts hors du domicile ?
Loisirs : toutes
les activités et les sorties doivent être organisées à ma place (lieu, date, heure,
... du rendez-vous puis réservation des activités). Il me faut chaque fois une personne qui
puisse m’accompagner. Je ne peux pas me rendre seule à une de ces activités.
Santé
: Lorsque je suis malade je n’appelle pas le docteur car je n’y pense pas ou ne sais pas
quand il faut l’appeler. Une amie m’appelle très régulièrement et c’est
elle qui va appeler le médecin lorsqu’elle découvre que je suis malade. J’aurai
aussi besoin de porter un appareil auditif, mais je n’arrive pas à changer les piles, modifier
le volume, etc... et j’ai donc dû cesser d’en porter un et renoncer à ce moyen
auxiliaire.
Rendez-vous
: Lorsque je vais chez le médecin pour les visites régulières, il est nécessaire
qu’une autre personne m’accompagne car j’oublie ce que le docteur me dit mais aussi
ce que je dois lui dire.
5.4 La présence
régulière d’un tiers est-elle nécessaire pour éviter l’isolement durable
du monde extérieur ?
Une amie prend
très régulièrement des nouvelles ce qui évite tout isolement. Dans le passé,
avant de connaître cette amie, j’ai été isolée durant de nombreuses années.
Je ne sortais pas de chez moi et ne rencontrais personne. Actuellement je vais régulièrement
faire des activités organisées par des associations pour éviter que je m’isole à
nouveau. Mais ces activités doivent être organisées à ma place car je n’arrive
pas à le faire moi-même. J’ai aussi de la peine pour toute activité en groupe car
je n’arrive pas à communiquer ni à entendre lorsqu’il y a trop de monde (plus de
3 personnes). Mais je vais tout de même aux sorties de groupe pour ne pas rester seule. La présence
d’une amie est nécessaire pour me permettre de rester en contact avec le monde extérieur. »
b)
Le Dr Z.________ a rempli un questionnaire de l’OAI le 19 mars 2014, retenant les diagnostics suivants :
« cécité
bilatérale
Surdité
bilatérale plus marquée à D [droite] qu’à G [gauche]
Statut après
TCC grave à l’âge de 3 ans
Etat anxio-dépressif
actuellement traité
Dysthyroïdie
actuellement suivie par le Dr V.________ (cf. annexe)
Troubles mnésiques
sévères, mémoire immédiate déficiente, dyscalculie, difficultés de raisonnement
etc… (cf. annexe). »
Concernant les restrictions physiques, mentales et psychiques, le Dr Z.________ a renvoyé au
rapport adressé par l’assurée à l’OAI, tout à fait incontestable selon
lui. Il a annexé au questionnaire deux rapports médicaux. Le premier avait été établi
le 27 janvier 2014 par le Dr  V.________, spécialiste en médecine interne générale
et en endocrinologie-diabétologie, lequel retenait les diagnostics d’hyperthyroïdie régressive
sur maladie de Basedow et de thyroïdite chronique auto-immune avec hypothyroïdie fluctuante
substituée pendant une année en 2010. L’hyperthyroïdie semblait spontanément
régressive associée à une thyroïde non augmentée de volume et sans signes d’ophtalmopathie
basedowienne. Elle était actuellement probablement asymptomatique. Il était possible que la
patiente entre spontanément en rémission et le Dr V.________ n’avait pour l’instant
pas proposé de traitement d’antithyroïdiens de synthèse, mais uniquement un contrôle
d’évolution des tests thyroïdiens à mi-février.
Le second était un rapport d’examen neuropsychologique mené par la psychologue D.________
les 4 et 18 février 2014, dont les conclusions étaient les suivantes :
« Cette
évaluation neuropsychologique met en évidence :
-
des troubles mnésiques épisodiques antérogrades
sévères en modalité verbale avec amélioration en situation de reconnaissance
-
une mémoire immédiate verbale déficiente
-
une dyscalculie
-
des troubles de certaines fonctions exécutives
(inhibition, estimation cognitive),
-
des difficultés de raisonnement
-
un vocabulaire faible
Sont préservés :
les praxies gestuelles, la mémoire rétrograde, la mémoire immédiate visuo-spatiale,
certaines fonctions exécutives (programmation, incitation verbale, la flexibilité, analyse
et classement de stimuli visuo-spatiaux complexes).
La mémoire
en modalité visuo-spatiale est parasitée par les troubles visuels. Les gnosies visuelles ne
sont pas testables.
Le tableau
évoque un dysfonctionnement à prédominance gauche, séquellaire du TCC à l’âge
de 3 ans. En l’absence d’une évaluation antérieure, il est difficile de faire la
part de la baisse dans les troubles actuels. La patiente a sûrement toujours présenté
une mémoire immédiate verbale déficiente qui explique ses difficultés de vocabulaire,
de compréhension des consignes et de l’apprentissage des langues. La mémoire à long
terme explique son déficit d’apprentissage scolaire.
La patiente
souffre donc d’handicaps sensoriels majeurs qui réduisent sa relation à l’environnement
proche. De plus sa mémoire insuffisante, son raisonnement déficient diminuent son autonomie
psychique et la rendent dépendante d’autrui. Ses déficits cognitifs la rendent vulnérable
et susceptible d’être victime de la malveillance d’autrui.
Le déficit
auditif est très handicapant, nuit à la mémorisation, représente une sous-stimulation
cognitive sur le long terme. Il faut encourager la patiente à mettre son appareil pendant les conversations
et maintenir des contacts sociaux fréquents et riches.
Pour améliorer
l’estime de soi, permettre une meilleure intégration sociale, et aussi prévenir d’une
évolution démentielle précoce, la patiente pourrait bénéficier de sources d’informations
via un média adapté à son handicap. Une consultation par un ergothérapeute spécialisé
en déficits sensoriels serait utile. »
E.
a)
Le
5 mai 2014, l’OAI a communiqué à l’assurée un projet de refus d’augmentation
de l’allocation pour impotent, constatant que malgré une aggravation de son état de santé,
le besoin d’aide était toujours le même qu’auparavant.
L’assurée s’est opposée au projet précité le 13 mai 2014, reprochant
à l’OAI de n’avoir tenu compte que du seul trouble de la vue et avançant qu’elle
avait besoin de l’aide régulière et importante d’autrui pour accomplir plus de
quatre actes élémentaires de la vie quotidienne, ainsi que d’un accompagnement durable
pour faire face aux nécessités de la vie.
b)
L’OAI a diligenté une enquête
d’impotence le 29 septembre 2014, au domicile de l’assurée, en présence de cette
dernière ainsi que de Mme B.________. Il ressort du rapport qui en découle, établi le
6 octobre 2014, que l’assurée présentait, selon elle et son entourage, les limitations
fonctionnelles suivantes : « troubles mnésiques, de compréhension, déficits
auditifs et visuels, manque de contacts sociaux, tendance à l’isolement ». L’assurée
avait besoin de l’aide de tiers pour entretenir des contacts sociaux, ce depuis 1971. Concernant
les autres actes ordinaires de la vie, tels que se vêtir, se lever, se coucher, s’asseoir,
manger, faire sa toilette, aller au toilettes ou se déplacer, elle n’avait pas besoin de l’aide
régulière et importante d’autrui. L’enquêtrice de l’OAI a répondu
par l’affirmative à la question « La personne assurée a-t-elle régulièrement
besoin, en raison de son atteinte à la santé, d’un accompagnement durable pour faire
face aux nécessités de la vie ? ». Cet aide était nécessaire 3h par
semaine, depuis octobre 2013. Il était précisé que sans accompagnement, l’assurée
ne pourrait pas vivre seule à domicile. Des prestations d’aide lui permettant de vivre de
manière indépendante étaient nécessaires 2h par semaine, depuis octobre 2013, sous
la forme suivante :
« Structuration de la journée :
Mme P.________ parvient à organiser ses RDV [rendez-vous], à les noter pour ne pas les oublier.
Situations
quotidiennes : Mme P.________ ne sait pas faire face à des problématiques de voisinage,
ayant tendance à « se faire avoir ». Elle ouvre les courriers mais ne comprenant
pas le contenu, les donne à son amie Mme B.________ et les gère avec elle. Celle-ci passe 2X/semaine
environ, lui téléphone tous les jours et Mme P.________ lui amène son courrier dans la
boîte aux lettres pour qu’elle les gère ensemble ensuite. 1h/semaine.
Pour changer
d’appartement au vu de la vétusté de l’ancien et l’obligation de le quitter,
l’assurée a été accompagnée dans ses démarches par son amie, ne pouvant
pas gérer cela seule. Mme P.________ ne sait pas reconnaître si elle va moins bien, si elle
est malade et nécessite une aide pour s’en rendre compte. L’assurée s’est
fait voler de l’argent par une amie qui l’ « aidait » dans sa gestion
administrative (12000.- CHF et ce il y a 10 ans environ). Supervision et explications pour les médicaments
après les RDV médicaux afin d’assurer leur prise correcte. 30 minutes/semaine.
Tenue du ménage :
Mme P.________ parvient à faire son ménage mais son amie vient superviser car l’assurée
fait des choses inconséquentes : poser une chose sur les plaques de cuisson, enrouler un câble
électrique autour du radiateur, se mettant en danger. Elle se fait livrer des repas 3X/semaine depuis
un an environ et fait ses autres repas seule, mangeant toujours les mêmes choses sans varier. Lorsqu’elle
habitait le même immeuble que Mme B.________, Mme P.________ préparait ses repas en alternance
avec sa voisine et elles mangeaient et structuraient les menus ensemble 30 minutes/semaine. »
L’assurée avait également besoin d’accompagnement pour les activités et les
contacts hors du domicile, 1h par semaine, de la manière suivante :
« Achats, loisirs : Mme P.________
fait ses achats courant seule. Elle se fait aider en raison de sa vue pour les choses inhabituelles (
[...] par exemple). Les loisirs sont organisés avec elle, ayant tendance à ne rien faire seule
et les prospectus expliqués par son amie (activités de [...]). Elle a besoin de validation
dans ses choix et d’être guidée, ne prenant pas d’initiatives. 30 minutes par semaine.
Contacts avec
les administrations, visites médicales, coiffeur : Mme P.________ est accompagnée dans
ses contacts extérieurs, ainsi que chez le médecin, pour des troubles de compréhension
et de mémoire. Si elle s’y rend seule, ne pouvant pas se rappeler des consignes, son amie
doit rappeler le médecin pour les connaître. Elle ne sait pas les démarches administratives
sont effectuées avec elle [sic], sous supervision de son amie qui agit comme une curatrice. 15 minutes
par semaine.
Pour les nouveaux
trajets, elle nécessite un accompagnement à de multiples reprises ne parvenant pas à enregistrer
les consignes. 15 minutes par semaine. »
L’assuré n’avait pas besoin d’une aide permanente pour les soins de base ou suivre
un traitement. Elle parvenait à gérer seule sa médication après la confection de
pense-bêtes par son amie.
c)
L’OAI a rendu une décision formelle de refus d’augmentation de l’allocation pour
impotent le 28 novembre 2014, maintenant la position exposée dans le projet du 5 mai 2014.
F.
Le 7 décembre 2014, P.________ a recouru contre la décision précitée auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, exposant notamment que l’allocation pour
impotent de degré faible ne couvrait pas les frais engendrés par son handicap. Elle a ensuite
pour l’essentiel repris l’argumentation développée dans son opposition et prié
la Cour de céans de se prononcer sur le cas.
L’intimé a conclu au rejet du recours par réponse du 28 janvier 2015.
La recourante a confirmé sa position par réplique du 5 février 2015. L’OAI a fait
de même par duplique du 24 février 2015.
Les arguments des parties seront repris, dans la mesure utile, dans les considérants en droit ci-après.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins
que la LAI (loi fédérale du 29 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 821.20) ne déroge
expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité – sont sujettes à recours auprès du tribunal
des assurances du domicile de l’office concerné (art. 56 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
En l'espèce, le recours a été formé en temps utile et dans le respect des conditions
de formes prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
Est litigieuse la question du droit de la recourante à l’augmentation de l’allocation
pour impotent de degré faible octroyée dès le 1
er
juillet 1987.
3.
a)
Aux termes de l'art. 17 al. 2 LPGA, toute prestation
durable accordée en vertu d’une décision entrée en force est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
L’art. 35 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201)
prévoit que lorsque le degré d’impotence subit une modification importante, les art.
87 à 88bis sont applicables.
b)
Selon l'art. 87 al. 2 RAI, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir
de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du
besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière
à influencer ses droits.
Les principes régissant l’entrée en matière sur une nouvelle demande au sens des
dispositions légales ci-dessus sont les suivants : l'administration doit commencer par déterminer
si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si
tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations
par un refus d'entrée en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013
consid. 2.1 ; 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2 ).
Lorsque l'administration est saisie d'une nouvelle demande sur laquelle elle est entrée en matière,
il convient d'examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA (ATF 130 V 71 consid. 3.2), si entre la décision
de refus de prestations entrée en force et la décision litigieuse, un changement important
des circonstances propre à influencer le droit à la prestation s'est produit (cf. ATF 130 V
343 consid. 3.5.2 ;  TF 9C_435/2013 du 27 septembre 2013 consid. 5.1 ; I 25/2007 du 2 avril
2007 consid. 3.1).
Le point de savoir si un changement important s'est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale et les circonstances
régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2 et 125
V 368 consid. 2 et la référence ; TFA I 90/2005 du 8 juin 2006 consid. 2.2).
c)
Selon l’art. 88a al. 2 RAI, si la capacité de gain de l’assuré ou sa capacité
d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins
ou le besoin d’aide découlant de son invalidité s’aggrave, ce changement est déterminant
pour l’accroissement du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans
interruption notable. L’art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
4.
a)
Aux termes de l’art. 9 LPGA, est réputée
impotente toute personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon
permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour accomplir des
actes élémentaires de la vie quotidienne.
Selon l'art. 42 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur résidence
habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent ; l’art. 42bis
(disposition pour les mineurs) est réservé (al. 1). L'impotence peut être grave,
moyenne ou faible (al. 2). Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle
qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin d’un accompagnement
lui permettant de faire face aux nécessités de la vie ; si une personne souffre uniquement
d’une atteinte à sa santé psychique, elle doit, pour être considérée comme
impotente, avoir droit au moins à un quart de rente ; si une personne n’a durablement besoin
que d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l’impotence est
réputée faible ; l’art. 42bis al. 5 est réservé (al. 3).
L’art. 37 al. 1 RAI prévoit que l’impotence est grave lorsque l’assuré est
entièrement impotent. Tel est le cas s’il a besoin d’une aide régulière et
importante d’autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et que son état nécessite,
en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle.
A teneur de l’art. 37 al. 2 RAI, l’impotence est moyenne si l’assuré, même
avec des moyens auxiliaires, a besoin : d’une aide régulière et importante d’autrui
pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une aide régulière
et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite,
en outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou d’une aide régulière
et importante d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite,
en outre, un accompagnement durable pour faire face aux nécessités de la vie au sens de l’art.
38 RAI (let. c).
Conformément à l’art. 37 al. 3 RAI, l’impotence est faible si l’assuré,
même avec des moyens auxiliaires, a besoin : de façon régulière et importante, de
l’aide d’autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ; d’une
surveillance personnelle permanente (let. b) ; de façon permanente, de soins particulièrement
astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ; de services considérables
et réguliers de tiers lorsqu’en raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou
d’une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage
que grâce à eux (let. d) ; ou d’un accompagnement durable pour faire face aux nécessités
de la vie au sens de l’art. 38 RAI (let. e).
L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d'un accompagnement pour faire face aux nécessités
de la vie existe lorsque l'assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas, en raison
d'une atteinte à la santé : vivre de manière indépendante sans l'accompagnement d'une
tierce personne (let. a) ; faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts
sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b) ; ou éviter un risque important de
s'isoler durablement du monde extérieur (let. c).
b)
Selon une jurisprudence constante, ainsi que selon les chiffres 8010 et suivants de la Circulaire sur
l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité (CIIAI), édictée
par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), dans sa teneur en vigueur dès
le 1
er
janvier 2014, les actes élémentaires de la vie quotidienne comprennent les six actes ordinaires
suivants : se vêtir et se dévêtir ; se lever, s'asseoir et se coucher ; manger ; faire
sa toilette (soins du corps) ; aller aux toilettes ; se déplacer à l'intérieur ou
à l'extérieur, et établir des contacts (ATF 127 V 94 consid. 3c ; 125 V 294 consid. 4a
et les références).
De manière générale, on ne saurait réputer apte à un acte ordinaire de la vie,
l'assuré qui ne peut l'accomplir que d'une façon non conforme aux moeurs usuelles (ATF 106
V 159 consid. 2b). Cependant, si certains actes sont rendus plus difficiles ou même ralentis par
l'infirmité, cela ne suffit pas pour conclure à l'existence d'une impotence (RCC 1989 p. 228
et RCC 1986 p. 507 ; ch. 8013 CIIAI).
Pour qu'il y ait nécessité d'assistance dans l'accomplissement d'un acte ordinaire de la vie
comportant plusieurs fonctions partielles, il n'est pas obligatoire que la personne assurée requière
l'aide d'autrui pour toutes ou la plupart de ces fonctions partielles ; il suffit bien au contraire qu'elle
ne requière l'aide d'autrui que pour une seule de ces fonctions partielles (ATF 117 V 146 consid.
2 ; ch. 8011 CIIAI). Il faut cependant que, pour cette fonction, l'aide soit régulière et importante.
Elle est régulière lorsque la personne assurée en a besoin ou pourrait en avoir besoin
chaque jour, par exemple, lors de crises se produisant parfois seulement tous les deux ou trois jours
mais pouvant aussi survenir brusquement chaque jour ou même plusieurs fois par jour (ch. 8025 CIIAI).
L'aide est considérée comme importante lorsque la personne assurée ne peut plus accomplir
au moins une fonction partielle d’un acte ordinaire de la vie (Pratique VSI 1996 p. 182, RCC 1979
p. 272) ou qu'elle ne peut le faire qu'au prix d'un effort excessif ou d'une manière inhabituelle
(RCC 1981 p.364) ou lorsqu'en raison de son état psychique, elle ne peut l'accomplir sans incitation
particulière ou encore, lorsque, même avec l'aide d'un tiers, elle ne peut accomplir un acte
ordinaire déterminé parce que cet acte est dénué de sens pour elle (RCC 1991 p. 479,
1982 p. 126 ; ch. 8026 CIIAI).
c)
Concernant l'accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie en particulier, il doit
avoir pour but d'éviter que des personnes ne soient complètement laissées à l'abandon
et/ou ne doivent être placées dans un home ou une clinique. Lorsqu'une personne assurée
nécessite durablement cet accompagnement, elle est réputée atteinte d'une impotence faible
(ch. 8040 CIIAI). Il n'est pas nécessaire que l'accompagnement pour faire face aux nécessités
de la vie soit assuré par un personnel d'encadrement qualifié ou spécialement formé
(ch. 8047 CIIAI).
Cet accompagnement ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins
ou la surveillance personnelle. Il représente bien plutôt une aide complémentaire et autonome,
pouvant être fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte à des personnes atteintes dans
leur santé physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450 ; TF 9C_432/2012 et 441/2012 du 31 août
2012 consid. 5.3.1 ; TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012 consid. 2 et références citées).
L'accompagnement est régulier lorsqu'il est nécessité en moyenne au moins deux heures
par semaine sur une période de trois mois (ch. 8053 CIIAI). Le Tribunal fédéral a reconnu
que cette notion de la régularité était justifiée d’un point de vue matériel
et partant conforme aux dispositions légales et réglementaires (ATF 133 V 450 consid.
6.2). Il doit prévenir le risque d'isolement durable, de perte de contacts sociaux et, par là,
de détérioration durable de l'état de santé de la personne assurée. Le risque
purement hypothétique d'isolement du monde extérieur ne suffit pas ; l'isolement de la personne
assurée et la détérioration subséquente de son état de santé doivent au
contraire s'être déjà manifestés. L'accompagnement nécessaire consiste à
s'entretenir avec la personne en la conseillant et à la motiver pour établir ces contacts,
par exemple en l'emmenant assister à des manifestations (ch. 8052 CIIAI).
L’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à la personne
concernée de gérer elle-même sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne nécessite
de l’aide pour au moins l’une des activités suivantes : structurer la journée ;
faire face aux situations qui se présentent tous les jours (par ex. problèmes de voisinage,
questions de santé, d’alimentation et d’hygiène, activités administratives
simples) ; tenir son ménage (instructions et surveillance/contrôle) (ch. 8050 CIIAI).
Outre l’aide indirecte, l’aide directe d’un tiers peut aussi être considérée
comme faisant partie de l’accompagnement au sens de l’art. 38 al. 1 let. a RAI. A ce titre,
la personne qui accompagne peut aussi accomplir elle-même les actes nécessaires lorsque, malgré
les instructions, la surveillance ou le contrôle, l’assuré n’est pas en mesure
de le faire à cause de son atteinte à la santé (ch. 8050.1 CIIAI et les références).
L’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie doit permettre à l’assuré
de quitter son domicile pour certaines activités ou rendez-vous nécessaires (achats, loisirs,
contacts avec les services officiels ou le personnel médical, coiffeur, etc.) (ch. 8051 CIIAI et
la référence).
Si l’assuré nécessite non seulement un accompagnement pour faire face aux nécessités
de la vie, mais aussi une aide pour une fonction partielle des actes ordinaires de la vie (par exemple
une aide pour entretenir des contacts sociaux), la même prestation d’aide ne peut être
prise en compte qu’une seule fois, soit à titre d’aide pour la fonction partielle des
actes ordinaires de la vie, soit à titre d’accompagnement pour faire face aux nécessités
de la vie (ch. 8048 CIIAI).
d)
Il sied enfin de rappeler qu’une enquête effectuée au domicile de la personne assurée
constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les
handicaps de celle-ci. En ce qui concerne la valeur probante d’un tel rapport d’enquête,
il est essentiel qu’il ait été élaboré par une personne qualifiée qui
a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps résultant
des diagnostics médicaux. Il s’agit en outre de tenir compte des indications de la personne
assurée et de consigner les opinions divergentes des participants. Enfin, le contenu du rapport
doit être plausible, motivé et rédigé de façon suffisamment détaillée
en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre aux indications relevées sur place.
Lorsque le rapport constitue une base fiable de décision, le juge ne saurait remettre en cause l’appréciation
de l’auteur de l’enquête que s’il est évident qu’elle repose sur des
erreurs manifestes (cf. ATF 128 V 93).
5.
En l’espèce, il convient de relever que l’intimé est entré en matière
sur la demande de révision du droit à l’allocation pour impotent, formellement déposée
par la recourante le 28 février 2014, et a procédé à une instruction complète
de la situation, mettant notamment en œuvre une enquête au lieu de résidence de la recourante.
La recourante invoque une aggravation de son état de santé et reproche à l’intimé
de n’avoir pris en compte que l’atteinte sensorielle, ignorant l’amnésie, les
difficultés d’apprentissage, les vertiges et les douleurs.
Les rapports médicaux figurant au dossier de la recourante attestent un état anxio-dépressif
de l’intéressée. Celui-ci est toutefois traité et n’influence pas l’impotence,
comme en témoignent les rapports médicaux du Dr Z.________. Cette atteinte existait déjà
en 2007 et la recourante n’allègue du reste pas qu’elle occasionne un besoin d’aide
d’autrui.
Concernant le diagnostic de dysthyroïdie mentionné par le Dr Z.________ dans son rapport du
19 mars 2014, on relève que ni ce médecin, ni le Dr V.________, médecin traitant pour
cette atteinte, n’attestent une influence de celle-ci sur l’impotence de la recourante.
La recourante avance un besoin d’accompagnement pour le suivi médical de ces atteintes, soit
pour se rendre aux rendez-vous avec les médecins, se rappeler de ce qui doit leur être dit
ainsi que des instructions que les médecins lui donnent. Ce besoin d’aide est compris dans
l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie (cf. supra consid. 4c).
Concernant l’aggravation des troubles neuropsychologiques, tels que troubles mnésiques, dyscalculie,
difficultés de raisonnement ou d’apprentissage, il est difficile sur la base du dossier de
la recourante de savoir ce qu’il en est exactement, faute d’un examen médical ou neuropsychologique
de comparaison dans le cadre des procédures de révision antérieures de l’allocation.
Le rapport d’enquête du 6 octobre 2014 évoque une aggravation depuis quelques temps.
L’intimé ne conteste pas l’existence d’une aggravation, qui ne sera pas niée
non plus par la Cour de céans. L’intimé doit toutefois être suivi lorsqu’il
dit qu’une aggravation de l’état de santé n’emporte pas nécessairement
aggravation du degré d’impotence. En l’espèce, l’enquête menée
par l’intimé, réalisée en conformité des exigences jurisprudentielles (cf.
supra consid. 4e) revêt pleine valeur probante, ce qui n’est pas contesté par la recourante.
La comparaison des éléments observés à cette occasion ainsi que ceux donnés
par la recourante dans sa demande du 28 février 2014, avec les éléments exposés dans
le questionnaire du 29 juillet 2008, ne démontre pas de changement conséquent dans la nature
de l’aide comme dans sa durée. En effet, la recourante a indiqué en juillet 2008 avoir
besoin d’aide pour l’acte ordinaire de la vie « se déplacer », à
l’extérieur et pour établir des contacts avec entourage. Elle avait par ailleurs besoin
d’un accompagnement régulier et durable pour faire face aux nécessités de la vie.
Elle a donné les mêmes indications dans sa nouvelle demande du 28 février 2014. L’enquêtrice
de l’intimé a quant à elle relevé le besoin d’aide pour entretenir des contacts
sociaux, ainsi que le besoin d’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie.
Au vu ce qui précède, il n’y a pas d’aggravation significative de l’impotence
au sens de la loi dans la mesure où l’on doit admettre que le besoin d’aide ne porte
que sur un acte ordinaire de la vie, soit se déplacer (entretenir des contacts sociaux), et l’accompagnement
pour faire face aux nécessités de la vie. Il s’agit donc, en vertu des art. 37 al. 3
let. e et 38 et de l’art. 37 al. 3 let. d RAI, d’une impotence légère. C’est
du reste ainsi qu’elle est qualifiée médicalement par le
Dr W.________. Quant au Dr Z.________, ses rapports médicaux n’évoquent pas d’autres
causes d’aide relevant de l’impotence. Comme le relève l’intimé, quand bien
même on devait tenir compte d’un besoin d’aide pour se déplacer à l’extérieur,
l’allocation pour impotent à laquelle la recourante se verrait reconnaître le droit n’en
serait pas moins de degré faible, en vertu de l’art. 37 al. 1 et 2 RAI, dans la mesure où
tant le besoin d’aide pour entretenir des contacts sociaux que pour se déplacer à l’extérieur
sont compris dans l’acte ordinaire « se déplacer ». Ce qui pourrait éventuellement
dépasser ce cadre est alors compris en l’espèce dans l’accompagnement pour faire
face aux nécessités de la vie. Si les difficultés de la vie quotidienne que la recourante
décrit dans son mémoire de réponse, qui correspondent du reste à ce qui est exposé
dans sa demande et dans le rapport d’enquête de l’intimé, ne peuvent être
niées, elles répondent à la définition de l’accompagnement pour faire face
aux nécessités de la vie, la recourante ayant en d’autres termes besoin de l’aide
d’une tierce personne pour pouvoir vivre de manière indépendante et ne pas s’isoler
(cf. supra consid. 4).
Par ailleurs, compte tenu de l’obligation de réduire le dommage incombant à l’assuré
(ATF 128 V 88 consid. 4c ; ATF 130 V 97 consid. 3.2), la recourante ne saurait se prévaloir
du besoin d’aide inhérent à sa surdité alors même qu’elle a renoncé
aux moyens auxiliaires auditifs. Il sera de plus relevé, à l’instar de l’intimé,
que le besoin d’aide nécessité par la manipulation et l’entretien de l’appareil
auditif entre dans le cadre de l’accompagnement pour faire face aux nécessités de la
vie.
Ainsi, si le besoin d’aide de la recourante doit être reconnu, il n’en reste pas moins
qu’il correspond à un degré d’impotence légère. C’est donc à
bon droit que l’intimé en a rejeté la demande de révision.
6.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice, fixés en fonction de la charge liée
à la procédure (art. 69 al. 1bis LAI). Ils sont mis à la charge de la partie qui succombe
(art. 49 LPA-VD).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr., mis à la charge de la recourante.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art.
61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 28 novembre 2014 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de la recourante.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
P.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :