vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 247 · 2022-03-28 · fr

DÉCISION DE RENVOI, ADMISSION DE LA DEMANDE, RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 43 al. 1 LPGA, 44 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2022 / 247

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
238/21 - 98/2022
ZD21.026775
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 mars 2022
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mmes
Barberat et Durussel, juges
Greffière
:              Mme
Lopez
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 et 17 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1982, originaire du
Kosovo, titulaire d’un permis d’établissement en Suisse, sans formation professionnelle,
travaillait comme monteur en construction indépendant (montage de charpentes métalliques et
de façades en vitre).
Le 9 juin 2016, il a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en mentionnant une
incapacité de travail depuis le 13 décembre 2015 en raison de douleurs dorsales.
Dans un rapport du 7 juillet 2016, le Dr N.________, médecin généraliste traitant de l’assuré,
a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de spondylolyse bilatérale
avec antélisthésis de L5/S1, et a attesté d’une incapacité de travail depuis
le 9 janvier 2016.
Dans un rapport du 9 septembre 2016, le Dr K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur auprès de P.________, a posé les diagnostics
de lombalgies droites sur spondylolisthésis L5/S1 et spondylolyse bilatérale, ainsi que de
discopathie L4-L5. L’assuré signalait des douleurs dorsales croissantes en bas de la colonne
vertébrale, avec irradiation intermittente dans la jambe droite, liées aux mouvements et aux
ports de charges. Le Dr K.________ était d’avis que le problème mécanique ne pouvait
être résolu que par une spondylodèse L5-S1 qu’il recommandait, en précisant
qu’il existait tout de même un risque de persistance des douleurs après une telle opération.
Il était d’avis qu’une reprise du travail n’était pas encore possible.
Le 16 novembre 2016, l’assuré a subi une spondylodèse L5-S1 avec mise en place d’une
cage.
Dans un rapport du 31 mars 2017, le Dr K.________ a signalé la persistance de lombalgies malgré
l’intervention chirurgicale. Comme limitations fonctionnelles, il a mentionné le soulèvement
et le port répétitifs de charges de plus de 10 kg à distance du corps et de 20 kg
à proximité du corps, ainsi que les positions penchées en avant ou accroupies de plus
de trente minutes. L’incapacité de travail de l’assuré était de 100 %
et il fallait attendre une année après l’intervention pour pouvoir évaluer la possibilité
d’une réinsertion professionnelle.
L’OAI a ordonné une expertise orthopédique qui a été réalisée par
le Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, auprès de B.________. Dans son rapport d’expertise du 26 octobre 2017, ce
spécialiste a posé les diagnostics de lombalgies sur status post spondylodèse L5-S1 et
de lâchages du membre inférieur droit. Il a conclu que l’assuré présentait
une incapacité de travail totale depuis 2005 dans l’activité habituelle, mais que la
capacité de travail était de 100 % dans une activité adaptée depuis environ
six mois après l’intervention de novembre 2016.
Dans un avis du 9 novembre 2017, le Dr H.________, médecin auprès du Service médical régional
de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR) s’est rallié aux conclusions
de l’expertise et a retenu que l’assuré présentait une pleine capacité de
travail depuis le 16 mai 2017 dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Par décision du 29 août 2018, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice d’une
rente entière d’invalidité pour la période du 1
er
décembre 2016 au 31 août 2017.
Le 26 septembre 2018, l’assuré a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal contre la décision précitée, en faisant valoir qu’il était
toujours en incapacité de travail. A l’appui de son recours, il a notamment produit un rapport
du 29 mai 2018 du Dr M.________, spécialiste en anesthésiologie au centre de la douleur de
Z.________, établi à la suite d’une appréciation interdisciplinaire de l’état
de santé de l’assuré, posant les diagnostics de lombosacralgies chroniques marquées
à droite, ainsi que d’épisode dépressif moyen avec un syndrome somatique.
Dans sa réponse du 4 décembre 2018, l’OAI a produit un nouvel avis du SMR, préconisant
la mise en œuvre d’une expertise orthopédique, neurologique et psychiatrique compte tenu
des pièces médicales produites au stade du recours.
Par arrêt du 11 janvier 2019 (cause AI 297/18 – 7/2019), la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal a admis le recours interjeté par V.________, annulé la décision du 29
août 2018 de l’OAI et renvoyé la cause à cet Office pour mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire puis nouvelle décision. Elle a retenu que les pièces médicales
produites par l’assuré rendaient plausibles l’existence d’atteintes à la
santé qui n’avaient pas encore fait l’objet d’investigations par l’OAI,
en particulier un état dépressif, et que l’expertise du Dr S.________ aurait de toute
façon dû être complétée, indépendamment des pièces produites par l’assuré,
par un examen neurologique, l’expert ayant suggéré en particulier une consultation d’un
neurologue, la réalisation d’un SPECT-CT et un éventuel traitement par injection de toxine
botulique.
B.
A la suite de cet arrêt de renvoi, l’OAI a repris l’instruction du dossier.
Le 8 février 2019, l’assuré a subi une révision de la spondylodèse avec positionnement
de nouvelles vis et greffe osseuse autologue, qui a été réalisée par le Dr
R.________,
spécialiste en neurochirurgie au W.________.
Sur mandat de l’OAI, une expertise pluridisciplinaire a été réalisée par les
Drs G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et de l’appareil locomoteur, A.F.________,
spécialiste en neurologie, et X.________, spécialiste en psychiatrie, auprès de D.________.
Dans leur rapport d’expertise du 21 janvier 2020, les experts ont fait l’évaluation
consensuelle suivante :
«
4.1.
Évaluation
médicale interdisciplinaire
Monsieur
V.________ est un expertisé kosovare de 37 ans, en Suisse depuis 1999, marié en 2002 avec une
compatriote née en Suisse et père d'un garçon né en 2004 et d'une fille née
en 2008. Il n'a pas de certificat ni de diplôme. Dans sa dernière place de travail, il était
à la tête de sa propre entreprise ([...]) du 01.08.2008 au 13.12.2015, qu'il a été
obligé de liquider à cause de ses problèmes de santé. Ainsi, il n'a plus travaillé
depuis mars 2016.
En
janvier 2016, l'expertisé se fait un blocage du bas du dos, excessivement douloureux, suite à
une mauvaise position penchée en avant. Depuis, les douleurs du dos ne l'ont plus quitté. De
fait, il souffrait d'une spondylolyse-listhésis bilatérale pour laquelle il a été
adressé au Dr K.________, neurochirurgien, qui l'opéra le 16.11.2016, cette opération
consistant en une spondylodèse L5-S1 avec mise en place d'une cage. Quatre mois après cette
opération, réapparition de douleurs très intenses, qui lui font passer une année
2018 épouvantable avec de fréquentes consultations aux urgences, auxquelles il a même
dû être amené parfois en ambulance. A la fin de l'année, il consulte le Dr R.________
pour un deuxième avis. Ce dernier met en évidence une
instabilité au niveau L5-S1. Il lui propose alors une nouvelle intervention qui est
effectuée le 08.02.2019 et qui a consisté en une révision de la spondylodèse, en
une ré-ostéosynthèse et en la mise en place d'une greffe osseuse autologue. A la suite
de cette intervention, les douleurs « insupportables » ont disparu. Il persiste «
une sensation de froid et d'extrémité endormie » au membre inférieur droit. Au moment
de l'expertise pluridisciplinaire, il était prévu un nouveau bilan d'imagerie.
Sur
le plan neurologique, la question qui reste ouverte aujourd’hui est le fait d’une non visualisation
de la racine nerveuse L5-S1 qui mériterait, selon le radiologue, un éventuel myélo-CT.
Sur
le plan psychiatrique, lors de l'année 2018 où Monsieur V.________ a tellement souffert, il
a bénéficié de traitements morphiniques très lourds. Il avait le sentiment de ne
pas être cru et présentait une chute de moral importante à partir de début 2018.
Pendant environ 1
1
/
2
an, il va présenter une humeur triste, une baisse vitale, une baisse d'intérêt, une baisse
d'estime de soi, ainsi que des phénomènes anxieux à l'idée de pouvoir poursuivre
son existence normalement et de ne pas pouvoir aider sa famille. La deuxième opération qui
a amélioré son état douloureux ainsi que l'introduction d'un traitement antidépresseur
à partir de 2019, va permettre une amélioration clinique très nette avec disparition quasi-totale
des symptômes dépressifs. Durant cette période, il a présenté un épisode
dépressif d'intensité moyenne, qui s'est amélioré dans les délais normaux.
4.2.
Diagnostics d'éléments pertinents ayant ou non une incidence sur la
capacité de travail
-
Spondylolyse-listhésis instable L5-S1, M43.07,
avec
-
Lombosciatalgies droites depuis janvier 2016 M54.4
-
Opération le 16.11.2016 : spondylodèse
L5-S1 avec mise en place d'une cage intersomatique et ostéosynthèse L5-S1 ayant évolué
en Failed Back Surgery syndrome Y83.8.
-
Opération le 08.02.2019 : révision
de la spondylodèse, ré-ostéosynthèse et greffe osseuse autologue pour pseudarthrose
de la spondylodèse L5-S1 Z92.4, Z94.6, Z98.1
-
Lombalgies et sciatalgies droites chroniques résiduelles
M54.4
4.3.
Constatations/diagnostics d'éléments ayant une incidence sur les
capacités fonctionnelles
A
l'examen clinique orthopédique, il a été noté une articulation sacro-iliaque droite
douloureuse à la palpation, une douleur aiguë lors du redressement après un « bending
» avant de la colonne dorso-lombaire. Il a été noté également une rotation droite
déficitaire et douloureuse, de même que les inclinaisons qui sont à peine amorcées.
A
l'examen clinique neurologique, on note une manœuvre de Lasègue positive à droite à
45° avec douleur référée en lombaire, plus une irradiation fesse-mollet. Il y a une
absence de parésie segmentaire, mais l'expertisé exerce de la force prudemment. Il a été
noté une hyperesthésie au toucher sur la fesse, la face antéro-latérale de la jambe
et la face dorsale du pied.
Se
pose aujourd'hui la question de la totale stabilité du système. Un bilan doit être encore
effectué, le dernier scanner lombaire d'octobre 2019 montrant une image inchangée en rapport
de juin 2019, avec une non-visualisation de la racine nerveuse L5-S1 qui mériterait, selon le radiologue,
un éventuel myélo-CT.
[…]
4.5.
Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge
Monsieur
V.________ présente de bonnes ressources avec des capacités intellectuelles, une absence de
trouble de personnalité sous-jacente, de bonnes capacités adaptatives, un entourage familial
important et un entourage social développé. Il présente également une grande volonté
de reprendre une formation et un travail.
Dans
les difficultés, il faut noter les douleurs résiduelles et des limitations fonctionnelles,
qui l'empêchent et l'empêcheront définitivement de reprendre son travail de constructeur
métallique.
A
noter qu'il est dans l'attente du résultat du prochain bilan qui sera effectué par le Dr R.________
dont le but est l'évaluation de la consolidation de la pseudarthrose et la mise en évidence
ou non d'un éventuel conflit radiculaire L5-S1 à droite.
[…]
4.7.
Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
De
façon consensuelle, l'activité de référence étant celle de constructeur métallique,
la capacité de travail est de 0 % depuis décembre 2015, comme évaluée dans l'expertise
B.________ du 26.10.2017 et ce de façon définitive.
4.8
Capacité de travail dans une activité adaptée
Cette
capacité de travail a été évaluée de façon consensuelle à 100 %
horaire avec 20 % de diminution de rendement. La diminution de rendement est imposée par la
nécessité des changements de position et des pauses de récupération des douleurs
dues au maintien des positions assise et debout statiques. Cette capacité de travail doit tenir
compte également des limitations fonctionnelles dont les principales sont la position debout statique,
la position assise prolongée, la position en porte-à-faux et le port de charges de plus de
5 kg. Cette capacité de travail est exigible, pour autant que l'évaluation prévue
par le Dr R.________ soit favorable et après les mesures proposées de reconditionnement stationnaire
de 6 semaines mentionnées sous point 7.2 de l'expertise orthopédique.
[…]
4.10.
Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur la capacité
de travail
Si
le bilan prévu par le Dr R.________ est favorable, il nous est apparu important, de façon consensuelle,
que Monsieur V.________ puisse bénéficier de mesures de reconditionnement stationnaires pendant
6 semaines avant de bénéficier d'éventuelles mesures de réadaptation professionnelles
ou de commencer un travail adapté. »
A la suite de l’expertise de D.________, l’OAI a posé des questions complémentaires
au Dr R.________. Dans un rapport du 10 février 2020, ce spécialiste a posé les diagnostics
de pseudarthrose L5-S1, et de status après stabilisation L5-S1 et révision par voie postérieure
en L5-S1. Il a précisé que l’évolution à la suite de l’intervention chirurgicale
du 8 février 2019 avait été favorable et sans complication. Un scanner à un an de
l’intervention était prévu et il s’attendait à observer une fusion osseuse
postérieure, ce qui lui permettrait de considérer que la guérison de l’assuré
était obtenue. Le traitement consistait en de la physiothérapie.
Le 11 février 2020, le Dr R.________ a signalé à l’OAI que le CT-scan lombaire réalisé
le jour même ne mettait pas en évidence de fusion osseuse, mais un début de formation
d’un pont osseux au niveau de la zone de lyse isthmique. Il n’y avait pas de résorption
osseuse autour des vis L5 et S1 et la cage intersomatique restait correctement ancrée à la
structure osseuse. Il a ajouté que l’assuré se plaignait d’une symptomatologie
douloureuse de type radiculaire L4 droite et qu’un examen était prévu pour explorer la
situation au niveau du segment adjacent L4-L5. Dans l’intervalle, l’assuré restait en
incapacité de travail.
Le 17 mars 2020, le Dr R.________ a écrit à l’OAI qu’il n’avait pas d’élément
objectif en faveur d’une atteinte déficitaire de la racine L4, l’imagerie par résonance
magnétique (IRM) lombaire réalisée le 20 février 2020 ne mettant pas en évidence
de conflit discoradiculaire avec la racine L4 droite. Malgré cet examen rassurant, l’assuré
continuait à présenter une symptomatologie douloureuse lombaire et une relation avec une pseudarthrose
ne pouvait pas être exclue. Une scintigraphie osseuse devait être réalisée en vue
d’établir la présence ou non d’une pseudarthrose. Il était d’avis que
l’assuré était toujours en incapacité de travail.
Par décision du 6 mai 2020, l’OAI a octroyé à l’assuré une rente entière
d’invalidité depuis le 1
er
juin 2016.
Dans un rapport du 11 mai 2020 au Dr B.F.________, nouveau médecin généraliste traitant
de l’assuré, le Dr R.________ a mentionné que l’évolution postopératoire
avait été caractérisée, dans un premier temps, par une amélioration des symptômes
lombaires, mais que l’assuré avait par la suite présenté une récidive des lombalgies
avec d’autres épisodes de blocage. Un CT-scan et son complément de scintigraphie démontraient
une pseudarthrose au niveau L5-S1, sans la présence de lyse autour des vis. Il émettait l’hypothèse
que le manque de fusion osseuse soit en relation avec la pseudarthrose L5-S1. Si la symptomatologie devait
persister, une révision chirurgicale avec remplacement de la cage était envisageable.
Dans un rapport du 30 septembre 2020, les Dr R.________ et L.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, ont fait état de la persistance de la symptomatologie douloureuse lombaire avec
irradiation dans le membre inférieur droit d’allure neuropathique. L’assuré ne
présentait pas de déficit neurologique et la cicatrice était calme. Une reprise cervicale
par voie antérieure avait été proposée à l’assuré et devait être
rediscutée dans les prochains mois. Une nouvelle ordonnance d’antalgiques (AIN, Paracétamol
et Tramadol) et un schéma progressif de Lyrica avaient été remis à l’assuré.
C.
Une procédure de révision d’office de la rente d’invalidité a été
ouverte le 20 octobre 2020.
Sur interpellation de l’OAI, le Dr R.________ a indiqué, le 23 décembre 2020, que la
scintigraphie osseuse réalisée le 7 mai 2020 mettait en évidence une fusion initiale entre
les deux vertèbres au niveau L5-S1, sans signe de pseudarthrose révélée à l’examen
radio-isotopique. Cet examen rassurant semblait confirmer la bonne évolution de l’intervention
chirurgicale de révision. Un CT-scan lombaire ultérieur pourrait être réalisé
en fonction de l’évolution pour confirmer la fusion osseuse. Il a ajouté qu’il
partageait l’évaluation de la capacité de travail réalisée en décembre
2019, qui retenait une « incapacité de travail dans une activité avec des limitations
fonctionnelles et une baisse de rendement de 20 %, c’est-à-dire 80 % ».
L’assuré a consulté à plusieurs reprises les urgences
du
C.________ en raison d’une exacerbation des lombalgies, notamment les 28 décembre 2020, 5
janvier, et 1
er
février 2021.
Se déterminant le 18 janvier 2021 sur le dossier, à la suite du dernier rapport du Dr R.________,
le Dr
Q.________ du
SMR a proposé de suivre les conclusions de l’expertise de D.________ et de retenir que l’assuré
présentait depuis le 23 décembre 2020, date de la dernière consultation du Dr R.________,
une capacité de travail de 80 % (capacité de travail de 100 % avec une baisse de
rendement de 80 %) dans une activité adaptée.
Dans un projet de décision du 9 avril 2021, l’OAI a fait savoir à l’assuré
qu’il envisageait de supprimer la rente dont il bénéficiait, estimant que son état
de santé s’était amélioré depuis le 23 décembre 2020 et qu’une capacité
de travail de 80 % pouvait désormais être exigée de lui dans une activité respectant
ses limitations fonctionnelles, à savoir une activité évitant la position debout statique,
la position assise prolongée, la position en porte-à-faux et le port de charges de plus de
5 kg. Après comparaison du revenu de 55'193 fr. 57 pouvant être réalisé dans
une activité adaptée et d’un revenu hypothétique sans invalidité de 71'603
fr., tous deux calculés sur la base de données salariales statistiques, l’OAI a retenu
un degré d’invalidité de 22,92 %, inférieur au seuil de 40 % permettant
de maintenir le droit à la rente.
Dans un courrier du 27 avril 2021, l’assuré s’est opposé à ce projet de décision.
Dans le cadre de ses objections, il a notamment produit un rapport du 19 mai 2021 du Dr A.______,
spécialiste en neurochirurgie, à la
clinique
T.________, mentionnant qu’une IRM lombaire récente mettait en évidence une dégénérescence
discale L4-L5 avec une zone d’hyper-intensité annulaire centrale relativement subtile. Sur
le scanner, il y avait notamment une suspicion de descellement autour des vis S1 bilatéralement
et il ne voyait pas d’évidence d’un pont osseux entre les vertèbres, ni autour
de la cage, ni à travers celle-ci, ni postérieurement. Des radiographies EOS révélaient
un excès de lordose au niveau lombaire. Il était d’avis que les douleurs lombaires irradiant
vers la jambe droite pouvaient être expliquées soit par la présence de pseudarthrose au
niveau de L5-S1, soit par la présence d’une dégénérescence discale avec une
zone d’hyper intensité annulaire au niveau L4-L5 ou une combinaison des deux, soit alors par
la présence d’une hyperlordose lombaire segmentaire L5-S1 et globale L1-S1. Dans ce contexte,
une indication chirurgicale était très discutable avec un taux de succès limité à
50 %.
Se déterminant le 8 juin 2021 sur les nouvelles pièces médicales produites par l’assuré,
le Dr Q.________ du SMR a estimé que celles-ci n’étaient pas de nature à modifier
sa position, laquelle reposait sur une expertise pluridisciplinaire indépendante et sur l’avis
du neurochirurgien traitant.
Par décision du 10 juin 2021, l’OAI a confirmé la suppression du droit à la rente
dès le premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision.
D.
Le 21 juin 2021, V.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
contre la décision précitée, concluant implicitement à son annulation et sollicitant
le réexamen de son dossier. Il a produit un lot de pièces à l’appui de son recours.
Dans sa réponse du 14 juillet 2021, l’OAI a proposé le rejet du recours et le maintien
de la décision attaquée. Il a rappelé que sa position se fondait sur les conclusions du
rapport d’expertise de D.________ et sur l’appréciation du Dr R.________, qui permettaient
de retenir que l’état de santé du recourant avait subi une modification depuis la décision
du 9 juin 2020 de nature à modifier le droit aux prestations. Il a en outre estimé que les
pièces médicales produites par le recourant n’apportaient pas un nouvel éclairage
sur la situation médicale.
Par réplique du 26 juillet 2021, le recourant a notamment contesté que son état de santé
se soit amélioré. Il a produit des pièces supplémentaires, ainsi qu’une liste
de personnes pouvant témoigner de sa situation actuelle.
Dans sa duplique du 4 août 2021, l’intimé a confirmé sa position.
Le 23 septembre 2021, le recourant a allégué que son état de santé se dégradait
et a produit une pièce supplémentaire.
Le 9 décembre 2021, il a signalé avoir eu deux nouvelles crises de douleurs intenses les 5
et 7 décembre 2021 et avoir pris la décision de subir une troisième opération. Le
27 décembre 2021, il a produit des rapports relatifs à des consultations des 5 et 7 décembre
2021 au service des urgences du C.________.
Ces écritures et pièces ont été transmises à l’intimé pour information.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en
temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur la suppression de la rente d’invalidité dont le recourant bénéficiait
depuis le 1
er
juin 2016, et en particulier sur sa capacité de travail résiduelle.
3.
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 10 juin 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al.
2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 %
donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit
à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts
de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé
à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée
(art. 17 al. 1 LPGA [
dans
sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité
est établie, en particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité
de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine
soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité
alloue, avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée
(ATF 145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
5.
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
6.
Par décision du 6 mai 2020, le recourant
a été mis au bénéfice d’une rente entière d’invalidité à
compter du 1
er
juin 2016 en raison de ses troubles lombaires. A l’époque, l’intimé était
dans l’attente d’informations du Dr R.________, qui devait procéder à des
examens complémentaires, et disposait du rapport d’expertise de D.________, qui concluait
à l’exigibilité d’une activité adaptée à 100 %, avec une diminution
de rendement de 20 %, sous réserve d’un bilan positif du neurochirurgien. Dans la décision
de suppression de rente du 10 juin 2021, l’intimé s’est basé sur l’expertise
précitée et sur le rapport du 23 décembre 2020 du Dr R.________ pour retenir que le recourant
présentait, depuis le 23 décembre 2020, une capacité de travail de 100 %, avec une
diminution de rendement de 20 %, dans une activité adaptée.
Le recourant conteste disposer de la capacité de travail résiduelle que lui attribue l’intimé.
A juste titre. En effet, les documents sur lesquels se fonde la décision litigieuse sont insuffisants
pour retenir une telle capacité résiduelle de travail. L’expertise de D.________ ne permet
pas de constater que l’exercice d’une activité professionnelle serait exigible, puisque
selon les experts une capacité de travail dans une activité adaptée ne peut être
envisagée qu’après un bilan prévu par le Dr R.________, et des mesures de reconditionnement
stationnaire, et sous réserve que ce bilan soit favorable (rapport d’expertise orthopédique,
p. 15). Par ailleurs, l’expert neurologue réserve pour sa part un examen par myélo-CT
en vue de vérifier la stabilité du dos, après la dernière intervention chirurgicale,
les derniers scanners ne permettant pas de visualiser la racine nerveuse L5-S1 (rapport d’expertise
neurologique, p. 25 et 26). Quant aux rapports médicaux établis ultérieurement par le
Dr R.________, ils ne permettent pas de considérer que le bilan est finalement favorable. De manière
contradictoire, ce spécialiste indique, dans le rapport du 23 décembre 2020 sur lequel se fonde
l’intimé, qu’il n’y a pas de pseudarthrose, semblant se rallier aux constatations
de l’expertise de D.________ relatives à la capacité de travail résiduelle du recourant,
alors que dans un rapport du 11 mai 2020, il considère qu’un CT-scan et son complément
scintigraphique « démontre[nt] effectivement une pseudarthrose au niveau L5-S1 ».
Dans le rapport établi le 30 septembre 2020 en collaboration avec le Dr L.________, le Dr R.________
paraît confirmer à nouveau une pseudarthrose et poser une indication chirurgicale. Par ailleurs,
la fusion osseuse qu’il s’attendait à observer un an après l’intervention
chirurgicale de février 2019 (cf. son rapport du 10 février 2020) n’était toujours
pas présente selon ses constatations du 23 décembre 2020. Dans ces conditions, il n’est
pas possible de statuer en se fondant finalement sur le seul rapport du 23 décembre 2020 du Dr R.________
pour considérer que le bilan final auquel se référaient les experts de D.________ était
favorable.
Le dossier étant insuffisamment instruit, il convient de renvoyer la cause à l’intimé,
à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 LPGA,
afin qu’il complète l’instruction par une nouvelle expertise pluridisciplinaire comprenant
des volets orthopédique, neurologique et psychiatrique, en invitant les experts à clarifier
la situation, sans renvoyer à de nouveaux bilans ultérieurs du médecin traitant, ce qui
contribue peu à l’instruction du dossier. Cas échéant, les experts procéderont
eux-mêmes aux examens nécessaires en demandant éventuellement l’élargissement
du mandat d’expertise.
7.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour complément d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
Vu l’issue du litige, il
n’y a pas lieu de donner suite à l’audition de témoins suggérée par le
recourant.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations
de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires (art. 69
al. 1bis LAI). En l’occurrence, il convient d'arrêter ces frais à 600 fr. et de
les mettre à la charge de l’intimé, qui succombe.
c)
Il
n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant qui obtient gain de cause sans l’assistance
d’un mandataire professionnel (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 10 juin 2021 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire dans
le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il
n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
V.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :