vd_findinfo · 94/2012/PHC · 2012-08-10 · fr

CONTRAT D'ARCHITECTE, DILIGENCE, DÉFAUT DE LA CHOSE, HONORAIRES, MOEURS, REGISTRE DES POURSUITES | 373 al. 1 CO, 394 al. 3 CO, 397 CO, 398 al. 2 CO, 8a LP, 85a LP

Vaud Tribunal cantonal Cour civile 10.08.2012 94/2012/PHC

TRIBUNAL
CANTONAL
CO07.030910
94/2012/PHC
COUR
CIVILE
_________________
Du
10 août 2012
_____________
Présidence
de               M.
Muller
,
président
Juges
:              Mme
Rouleau et Mme Saillen, juge suppléante
Greffier
:              Mme
Ouni
*****
Cause
pendante entre :
A.C.________
B.C.________
(Me C. Piguet)
et
T.________SA
(anciennement
T.________SA)
X.________
(Me Ph. Reymond)
-
Du même jour -
Délibérant à huis clos, la Cour civile considère :
En fait :
En cours d'instruction, plusieurs témoins ont été entendus, dont deux employés de
la défenderesse, [...] et [...], qui ont respectivement dirigé les travaux litigieux et été
responsable du projet et des dessins. Compte tenu de leurs relations avec une des parties, leurs déclarations
ne sont retenues que si elles sont corroborées par d'autres éléments du dossier. Pour
des raisons similaires, les déclarations du témoin [...], qui est un ami du demandeur B.C.________,
sont examinées avec la même retenue.
1.
a)
Le demandeur A.C.________ est propriétaire de la parcelle n° [...] de la commune de [...],
inscrite au Registre foncier de [...].
Son
père, le demandeur B.C.________, a exercé la profession d'architecte durant trente-cinq ans,
comme indépendant.
b)
Le défendeur X.________ est diplômé de l'Ecole polytechnique de l'Université de Lausanne,
Ecole d'architecture, depuis le 26 avril 1966. Il est propriétaire de la parcelle n° [...]
de la commune de [...], issue de la parcelle n°  [...] qui a été divisée par
moitié.
Le défendeur est actionnaire à 90 % et président du Conseil d'administration, avec signature
individuelle, de la défenderesse T.________SA. Cette société, dont la précédente
raison sociale était T.________SA, a été créée en 1990 et a son siège à
[...]. Elle a pour but l'exploitation d'un bureau d'architecture, d'urbanisme et d'architecture d'intérieur
et employait entre quinze et dix-huit collaborateurs. Sur son site Internet (www. [...].ch), il était
notamment indiqué ce qui suit :
"Méthode de soumissions, devis et contrôle
économique gérés avec un excellent programme, permettent une maîtrise des coûts
et une information régulière du Maître de l'ouvrage."
2.
Dans le courant de l'année 2000, le demandeur
B.C.________ a projeté une importante opération immobilière sur la parcelle n° [...],
dont E.________SA était alors propriétaire. Les premiers contacts entre les parties concernant
ce projet, appelé " [...]", puis " [...]" ou " [...]", remontent à
cette époque.
Le 14 novembre 2000, le demandeur B.C.________ a établi une étude préliminaire du projet
de son fils relatif au développement de la parcelle n° [...], comprenant notamment une étude
financière avec un coût global de l'opération estimé à 19'000'000 francs.
Par courrier du 22 décembre 2000 adressé au demandeur B.C.________, E.________SA a notamment
indiqué que la vente était conditionnée à l'obtention d'une autorisation de changement
d'affectation de cette parcelle, alors affectée à des services hôteliers et des appartements.
Elle a précisé que le prix de vente a été fixé à 1'300'000 francs. Avec
l'appui d'E.________SA, les défendeurs ont mené avec efficacité les discussions avec la
Municipalité de [...] pour modifier le règlement régissant le plan d'extension partiel
" [...]" et obtenir une modification de l'affectation de la parcelle.
3.
Le 19 février 2001, une "promesse de
vente et d'achat et droit d'emption" entre d'une part, E.________SA, et d'autre part, le demandeur
B.C.________ et le défendeur, a été établie.
Le
27 novembre 2001, le demandeur B.C.________ a établi une étude préliminaire n° 2,
comprenant une étude financière du projet de son fils, qui tenait compte d'un montant de 454'000
fr. pour les aménagements extérieurs.
4.
Dans un plan financier sommaire n° 1 du 22
juillet 2002 pour la construction d'un immeuble résidentiel de quarante-deux appartements, le défendeur
a indiqué des honoraires de promotion d'un montant de 255'000 fr. et des frais de courtage et publicité
de 992'000 fr., soit un total de 1'247'000 francs.
Le
12 août 2002, le demandeur B.C.________ a établi un plan financier n° 3, indiquant
un prix de revient total de 9'300'000 fr. pour la part du demandeur A.C.________.
Le
10 septembre 2002, le demandeur B.C.________ a établi un plan financier n° 4, estimant le prix
de revient maximum admis pour l'immeuble projeté par le demandeur A.C.________ à 9'000'000
fr., "selon simplification projet".
Le
23 octobre 2002, un plan financier sommaire n° 2 pour la construction d'un immeuble locatif de quarante-deux
appartements a été établi par le défendeur, estimant le coût total à 18'000'000
francs. Ce plan ne contenait pas de rubrique d'honoraires de promotion et de courtage.
Le même jour, la défenderesse a déposé une demande de permis de construire, reçue
et approuvée par le demandeur, pour un immeuble d'habitation avec parking souterrain de soixante-quatre
places et vingt-et-une places de parc non couvertes. Cette demande indiquait un coût de 14'200'000
fr. pour le CFC 2 des deux immeubles, soit 7'100'000 fr. pour l'immeuble projeté par les demandeurs.
Sur le plan du rez-de-chaussée du dossier de mise à l'enquête ne figurait aucune clôture
au nord de la propriété, mais une haie de plantes vivaces.
5.
Par procuration du 5 novembre 2002, le demandeur
A.C.________ a donné au demandeur B.C.________ tous pouvoirs pour le représenter dans le projet
de l'opération immobilière à réaliser sur la parcelle n° [...] vis-à-vis
d'E.________SA et du défendeur.
Le même jour, le demandeur B.C.________ a adressé au défendeur un courrier dans lequel
il joignait les variantes n
os
1, 2 et 3 du projet de plan financier du 5 novembre 2002, qui indiquaient un coût de l'opération
de 18'000'000 fr., réparti à concurrence de 9'000'000 fr. pour l'immeuble du demandeur A.C.________
et de 9'000'000 fr. pour l'immeuble du défendeur. Ces documents précisaient que les fonds propres
s'élevaient à 20 %, soit à 1'800'000 francs.
6.
La défenderesse a régulièrement
adressé des demandes d'acompte d'honoraires aux demandeurs.
Le
27 janvier 2003, la défenderesse a ainsi envoyé au demandeur B.C.________ une demande d'acompte
n° 1 pour les honoraires d'architectes d'un montant de 134'500 fr., qui a été payée
le 5 février 2003.
7.
Le 5 septembre 2003, un permis de construire n°
[...] a été délivré par la Municipalité de [...] à E.________SA, pour le
projet de construction d'un immeuble d'habitation avec parking souterrain de soixante-quatre places et
vingt-et-une places non couvertes ( [...] A3-A4-A5), dont l'auteur des plans était le défendeur
chez la défenderesse.
Sur
le plan du rez-de-chaussée du 25 septembre 2003 de l'enquête complémentaire ne figurait
aucune clôture au nord de la propriété, mais une haie de plantes vivaces.
8.
Dans un plan financier n° 1 du 14 octobre
2003 pour la construction d'un ensemble locatif avec garage souterrain, le demandeur B.C.________ a estimé
le coût total de l'opération à 9'000'000 fr. pour l'immeuble locatif de vingt-et-un appartements
du demandeur A.C.________.
Le
23 octobre 2003, la parcelle n° [...] a été divisée par moitié, entraînant
la création d'une nouvelle parcelle n° [...]. Le demandeur A.C.________ a acquis la propriété
de la première et le défendeur celle de la seconde.
9.
Par lettre du 29 octobre 2003, le défendeur
a indiqué au demandeur B.C.________ ce qui suit :
"Mon
offre comprend également le devis général qui me semble nécessaire comme document
de base pour le crédit bancaire et le contrôle financier durant la réalisation (conformément
à la norme SIA 102 4.2.5)."
Par courrier du 31 octobre 2003 adressé au défendeur, le demandeur B.C.________ a indiqué
que le devis général n'était pas à faire.
Dans un courrier du 13 novembre 2003, le demandeur B.C.________ a notamment expliqué au défendeur
ce qui suit :
"Je vous rappelle que nous nous sommes mis
d'accord de construire un ensemble absolument identique pour faciliter votre tâche et par ce fait
de réduire les frais d'études pour nos immeubles.
Je
n'ai pas à vous rappeler vous professionnel cette énorme facilité de travail qui par ce
fait réduit passablement le coût de notre prix de revient sur cette affaire."
Par courrier du 17 novembre 2003 adressé au demandeur B.C.________, le défendeur a relevé
qu'ils s'étaient entendus le 10 novembre pour un montant forfaitaire de 570'000 fr., toutes taxes
comprises, pour les honoraires d'architecte et frais du défendeur et un montant de 180'000 fr. pour
les honoraires de promotion et vente du demandeur B.C.________. Il a indiqué que son intention était
de garder l'immeuble mais lui a demandé, dans l'hypothèse où il déciderait de vendre
l'immeuble en propriété par étages (ci-après : PPE), s'il était toujours intéressé
à se charger de la vente pour 3 %, se réservant de pouvoir traiter sans commissions pour quelques
clients personnels (au maximum 1/3). Il a également relevé qu'il avait accepté le facteur
0,8 pour aboutir avec lui et profiter d'une simplification due aux deux mandats avec un gain réciproque
sur les adjudications qu'ils obtiendraient pour un marché double (estimé entre 5 et 8 %).
10.
a)
Bien qu'architecte de formation, mais n'exploitant plus de bureau d'architecte, le demandeur B.C.________
n'a pas souhaité se charger lui-même de la direction des travaux de la promotion litigieuse.
C'est pourquoi il a confié cette tâche à la défenderesse.
Le 17 novembre 2003, la défenderesse a établi un "devis d'honoraires d'architectes"
pour la parcelle n° [...], contresigné le 14 janvier 2004 par le demandeur B.C.________ pour
le demandeur A.C.________, dont le contenu était le suivant :
"Base : projet du 23 octobre 2002, permis
de construire et enquête complémentaire du 30 septembre 2003.
En prenant comme base la norme SIA no 102, édition 1984, règlement concernant les prestations
et honoraires des architectes :
1.
mode
de calcul des honoraires
tarif-cout
(art.
5.2)
2.
cout
d'ouvrage determinant les honoraires
(art.
8.4) selon plan financier n° 2 octobre 2002
B = 6'350'000.-
3.              TAUX DE BASE DES HONORAIRES
(art. 8.1.2), tarif 2001/2002
p = 12,23 %
4.
degre
de complexite d'ouvrages
(art.
7.4) catégorie d'ouvrages IV
n = 1,0
5.
prestations
partielles a effectuer
(art. 3.6) voir détails
sur tableau page 2
q = 83,5 %
6.
facteur
de correction
(art. 7.5)
r = 0,8
Selon la formule de calcul des honoraires H
H = B
.
p
.
n
.
q
.
r
100
100
montant des honoraires
a effectuer
Frs. 6'350'000.- x 12,23% x 83,5% x 0,8 =
Frs.              518'700.-
Frais de documents
Tirages héliographiques, plotters, photos,
photomontage, photocopies
Facturés aux
prix des ateliers d'héliographie de la place
Distribution : Maître de l'ouvrage, enquêtes publiques,
ingénieurs, entreprises, plans de révision : forfait TTC
Frs.              11'040.-
TVA actuelle 7,6 % sur Frs. 518'700 + 11'040
Frs.              40'260.-
Total
honoraires et frais TTC
Frs.              570'000.-
Acompte
n° 1              F
rs.
134'500.-
Solde
Frs.
435'500.-
Acomptes sur situation selon prestations accomplies.
(…)"
Ce document indiquait également que le demandeur B.C.________ était notamment chargé du
devis général et de la direction architecturale, soit 12 % des prestations, et la défenderesse
notamment de la phase préparatoire de l'exécution, comprenant les dessins provisoires d'exécution,
l'analyse des offres et propositions d'adjudication et le calendrier d'exécution, ainsi que de la
phase de l'exécution, comprenant les contrats avec les entrepreneurs et les fournisseurs, les dessins
définitifs d'exécution et la direction des travaux. Il était aussi mentionné qu'un
facteur de correction r de 0,8 correspondait à une diminution d'honoraires de 20 %.
b)
L'art. 1.4 du règlement 102 de la Société suisse des ingénieurs et des architectes
concernant les prestations et honoraires des architectes (ci-après : SIA-102), édition 1984,
prévoit s'agissant des devoirs et pouvoirs de l'architecte ce qui suit :
".1
L'architecte servira les intérêts de son mandant au mieux de sa conscience et en faisant appel
à tout son savoir. Il tiendra compte de l'état généralement reconnu des connaissances
propres à sa profession.
(…)
.3              Le pouvoir de représentation
de l'architecte découle du contrat.
En
cas de doute, l'architecte devra requérir les instructions de son mandant avant de prendre des dispositions
ayant une portée juridique ou de donner des ordres susceptibles d'avoir des répercussions importantes
sur les délais, la qualité ou les coûts.
(…)
.4              L'architecte attirera
l'attention du mandant sur les conséquences des instructions données par celui-ci, en particulier
en ce qui concerne les délais, la qualité et les coûts. Il s'efforcera de le dissuader
de prendre des dispositions inadéquates ou de formuler des exigences peu judicieuses.
Si
le mandant maintient néanmoins de telles exigences, l'architecte sera libéré de toute
responsabilité quant à leurs conséquences.
(…)"
L'art. 4.2.5 SIA-102 indique que le devis général
doit décrire de façon détaillée les travaux et fournitures prévus, désigner
les matériaux choisis, y compris les quantités et prix indicatifs, et intégrer les devis
établis par les professionnels spécialisés.
Dans la phase préparatoire de l'exécution (art. 4.3 SIA-102), l'art. 4.3.4 SIA-102 précise
qu'il revient au mandant d'adjuger les travaux et fournitures et de faire entreprendre les travaux.
Durant la phase de l'exécution (art. 4.4 SIA-102), l'art. 4.4.1 SIA-102 dispose que le mandataire
doit établir les contrats avec les entrepreneurs et fournisseurs et les présenter au mandant,
à qui revient la décision de les signer.
L'art. 4.4.4 SIA-102 (Direction des travaux) prévoit ce qui suit :
"Objectifs :
-              Exécution des travaux
conformément aux contrats et prescriptions
-              Vérification et
remise de l'ouvrage au mandant
Données :
-              Les autorisations de
construire, les prescriptions officielles et de sécurité, tous les documents relatifs à
la réalisation, les instructions données au titre de la direction architecturale, le calendrier
d'exécution, les contrats avec les entrepreneurs et les fournisseurs
Prestations ordinaires :
-              Mise à l'œuvre
et direction des professionnels spécialisés, des entreprises et des fournisseurs; coordination
de leurs activités
-              Etablissement, surveillance
et tenue à jour du calendrier détaillé de l'exécution (selon les genres de travaux
du CFC ** par exemple), compte tenu des délais contractuels
-              Surveillance et conduite
générale des travaux sur le chantier
-              Contrôles en atelier
-              Contrôles des matériaux
et fournitures
-              Commande et contrôle
des travaux en régie et des bons correspondants
-              Etablissement des métrés
-              Etablissement des procès-verbaux
des séances de chantier et tenue du journal de chantier
-              Contrôle des situations
et des factures
-              Répartition du compte
prorata
-              Etablissement des bons
de payement et arrêtés de factures des entrepreneurs et fournisseurs
-              Tenue à jour de
la comptabilité de chantier conformément à la structure du devis général
-              Etablissement périodique
de situations financières comparant les payements et les engagements avec les postes du devis général
-              Mise à jour de l'échéancier
général des payements
-              Relevés en cours
de travaux des modifications intervenues et des ouvrages ne pouvant plus être contrôlés
ultérieurement
-              Demandes de contrôle
adressées aux organismes officiels
-              Vérification faite
en commun avec les professionnels spécialisés, entrepreneurs et fournisseurs en vue de la réception
de l'ouvrage ou de parties d'ouvrage par le mandant
- Constatation de défauts, décision quant aux mesures à prendre et délais à
respecter pour les éliminer
-              Etablissement des procès-verbaux
de vérification
-              Recueil et contrôle
des certificats de garantie bancaires ou similaires
-              Remise de l'ouvrage en
tout ou parties au mandant
Prestations supplémentaires :
-              Etablissements, surveillance
et mise à jour d'un échéancier détaillé des payements
-              Gestion et contrôle
financier pour le compte d'un organisme de financement"
L'art. 7.6.1 SIA-102 (Mandats portant sur plusieurs bâtiments) indique également la chose suivante
:
"Si
le mandat porte sur plusieurs bâtiments distincts, les honoraires se calculent d'après le coût
de l'ensemble ou d'après le volume total, à condition que ces bâtiments forment un tout
réalisé sans interruption, au même endroit et pour le compte du même mandant. Cette
règle s'applique même si l'ensemble comprend des bâtiments qui diffèrent par leur
genre ou par leur catégorie. A chacun d'eux s'appliquera alors le taux de sa propre catégorie
d'ouvrage."
L'art. 7.7 SIA-102 (Répétition de bâtiments) précise enfin ce qui suit :
".1
Si le mandat porte sur plusieurs bâtiments identiques, les honoraires subissent une réduction
pour autant qu'une simplification appréciable des prestations de l'architecte soit prévisible.
Cette réduction s'applique à des bâtiments séparés et à ceux qui, bien
que distincts, sont construits en ordre contigu. Les bâtiments présentant des différences
minimes sont considérés comme identiques.
.2              Cette réduction
ne s'applique qu'aux bâtiments à caractère répétitif s'inscrivant dans un mandat
répondant à l'art. 7.6.1.
.3              Cette réduction
n'est pas applicable :
(…)
-
aux travaux préparatoires, aux aménagements extérieurs, aux raccordements aux réseaux
-
à la direction des travaux (art. 4.4.4)
(…)"
11.
Le 25 novembre 2003, le demandeur B.C.________
a signé une convention intitulée "Mandats de promotion et de vente, Immeubles [...] parcelle
n° [...] à [...], propriété de Monsieur X.________", dont le texte a été
arrêté sur ses instructions et dactylographié par le secrétariat du défendeur.
Cette convention indiquait qu'à l'origine, trois des six immeubles réalisés sur la parcelle
n° [...] de la commune de [...] seraient attribués au défendeur et destinés à
la vente en bloc par immeuble ou en PPE. Il était précisé que lors de la séance du
11 septembre 2003, le défendeur avait décidé de ne pas vendre ses trois immeubles et que
le demandeur B.C.________ ne se verrait ainsi pas confier les mandats de promotion et de vente prévus,
dont les honoraires étaient estimés à 445'000 fr., toutes taxes comprises. Ce document
ne comportait pas la signature du défendeur.
Par courrier du 8 décembre 2003, le défendeur a indiqué au demandeur B.C.________ notamment
ce qui suit :
"Je
me permets de te rappeler que je t'ai demandé depuis longtemps de régler la question des mandats,
ce que tu as repoussé jusqu'à l'obtention du permis de construire.
Le
travail précis que tu comptais effectuer pour la promotion et vente ainsi que les conditions, n'ont
été abordées que récemment."
12.
Le 14 janvier 2004, le demandeur B.C.________
et le défendeur ont signé une convention aux termes de laquelle le demandeur B.C.________ abandonnait
son mandat de promotion et de vente sur les immeubles du défendeur contre une indemnité forfaitaire
de 180'000 fr., payable en trois acomptes de 60'000 fr. chacun. Le dernier acompte était payable
"Immeubles [...] terminés, solde honoraires architectes payés simultanément".
Il n'est pas établi que le demandeur B.C.________ aurait exécuté une prestation de promotion
et de vente pour le défendeur.
13.
Selon le descriptif de la construction du 11 novembre
2003, complété le 20 janvier 2004, les aménagements extérieurs prévoyaient des
clôtures des jardins privatifs en treillis et haie, avec un portail par jardin. Les fours à
micro-ondes ne figuraient pas dans ce descriptif.
14.
Dès le 8 février 2004, les demandeurs
ont déclaré au défendeur vouloir conserver un contrôle sur les frais de la construction.
Par courrier daté du 15 décembre 2003,
dont la date a été rectifiée à la main pour indiquer le 8 février 2004, et reçu
le 9 février 2004 par le défendeur, le demandeur B.C.________ a rappelé que le coût
de l'ouvrage prévu devait être fondé sur le plan financier du 23 (28 ?) octobre 2003 qui
avait été accepté par les demandeurs. Il était en particulier indiqué ce qui
suit :
"1°
Je vous propose d'organiser une séance entre nous pour le choix des différentes matériaux
car le descriptive du 11.11.2003 complété le 20.1.2004 est tellement succins ne me permet pas
de faire une idée précise de l'ouvrage prévus.
2°
Je vous rappelle ce que nous avons dit à plusieurs reprises à savoir : que le coût de
l'ouvrage prévus selon votre plan financier du 23.10.2003 accepter par nous et de E.________SA donc
l'état locatif et faisabilités de l'opération est baser sur votre estimation ne peut être
dépasser. Je joint a la présent le Plan Financier N° 2 du 28.10.2003 sur la quelle
le financement de nos immeubles à été accepter et ceci sur la base de coût de l'ouvrage
de
Frs : 9'000'000.
"
Dans cette même lettre, le demandeur B.C.________ a relevé que sa suggestion de faire avancer
les études pour avoir tous les prix avant le début des travaux avait été écartée
et qu'il prenait bonne note que les soumissions du gros œuvre seraient adjugées avant le début
des travaux, soit à la fin du mois de mai 2004, et celles de second œuvre au plus tard à
la fin du mois de septembre 2004. Il a également précisé ce qui suit :
"(…)
une estimation précise du coût des travaux de seconde d'ouvres seras établie pour permettre
de connaître le prix définitive du coût de l'ouvrage avant le début des travaux."
15.
Le 10 février 2004, le défendeur a écrit
au demandeur B.C.________ notamment ce qui suit :
"Suite à ton courrier du 15 décembre
2003 reçu le 9 février 2004, je tiens à apporter les réponses suivantes.
(…)
Plan
financier
Je
rappelle qu'il s'agit d'une estimation sommaire au cube SIA, coût de construction à l'indice
octobre 2002 (selon SIA 102 art. 4.22 avec marge d'approximation ± 20%).
Je
partage ton souci sur le coût de l'ouvrage et ferai tout pour parvenir au meilleur prix. Il ne sera
précisé qu'au stade de la rentrée des soumissions.
Soumissions
Nos
habitudes qui ont bien réussi, est d'envoyer avant ouverture de chantier les soumissions de gros-œuvre
et d'installations techniques avec estimation précise des autres corps d'état, et les autres
envoyées au fur à mesure des mises au point et des besoins du chantier.
J'établirai
un planning de soumission."
Par courrier du 24 février 2004, le demandeur B.C.________ a indiqué au défendeur qu'il
ne pouvait pas admettre que son estimatif financier ait été fait avec une appréciation
de plus ou moins 20 %. Il a invité le défendeur à lui remettre le planning détaillé
des plans d'exécutions Architecte – Ingénieur – Entreprises conseils ainsi que
le planning de l'établissement des soumissions. Il a également ajouté qu'il n'avait personnellement
jamais ouvert un chantier sans avoir notamment les adjudications à forfait de tous les corps d'état
et qu'il ne comprenait pas pourquoi le défendeur imposait un système qui avait l'inconvénient
de maintenir le coût de l'ouvrage en estimation pratiquement jusqu'à la fin de l'ouvrage. Il
a également précisé ce qui suit :
"Votre
intérêt comme co propriétaire de cet ensemble immobilier d'environ 18 millions devrait
vous inciter à connaître le coût le plus précis avant de vous engager dans des incertitudes
financières et ceci vous éviterait du travail supplémentaire et inutile."
Par
courrier du 3 février 2004 adressé au demandeur B.C.________, et faxé le 3 mars 2004,
le défendeur a notamment indiqué ce qui suit :
"J'ai
pris connaissance de ton courrier du 24 février à mon retour de vacances et y réponds
ainsi :
(…)
Plan
financier
Rappelons
que c'est sur la base de tes corrections à la baisse du 12.08.2002 du plan financier sommaire n°
1, que le plan financier n° 2 a été établi.
Avec
le même total, ton plan financier du 28.10.2003 introduit Frs. 180'000.- de promotion en réduisant
la réserve sur les CFC 2 + 4 + 5 de Frs. 340'000.-- à 147'000.--.
L'entier
de cette réserve serait bienvenu pour tenir compte de l'évolution des coûts de constructions.
Je
n'ai fait que rappeler la norme SIA 102 art. 4.22 et non que le plan financier sommaire n° 2 était
à ± 20%"
16.
Le 31 mars 2004, la défenderesse a adressé
au demandeur B.C.________ une demande d'acompte n° 2 relative au devis d'honoraires d'architectes
d'un montant 97'100 fr., qui a été payée le 24 mai 2004.
17.
Par procuration du 6 avril 2004, le demandeur
A.C.________ a donné au demandeur B.C.________ tous pouvoirs pour le représenter vis-à-vis
des tiers, prendre toutes les décisions et signer tous les documents dans le cadre de l'opération
immobilière " [...]", parcelle n° [...] de la commune de [...].
18.
Du 30 avril 2004 au 20 février 2007, la défenderesse
a établi un tableau de coût estimatif, un devis général, des devis généraux
après adjudications, des décomptes finaux des travaux et des devis estimatifs.
Le
30 avril 2004, la défenderesse a établi, sur la base des soumissions rentrées ou d'estimatifs,
un tableau de coût estimatif, indiquant un coût total de 17'961'920 fr., réparti à
hauteur de 9'025'960 fr. pour la parcelle n° [...] et de 8'920'960 fr. pour la parcelle n°
[...]. Ce devis estimatif a été remis au demandeur B.C.________ pour information.
Par courrier du 11 mai 2004 adressé au défendeur, le demandeur B.C.________ a constaté
"avec satisfaction" que selon le tableau précité, basé sur environ 50 à
60 % des soumissions entrées, ils restaient dans les prévisions financières du 28 octobre
2003. Il a prié le défendeur de négocier et finaliser les prix, dans le but de pouvoir
adjuger les travaux à forfait et au meilleur prix, et de prendre contact avec lui, dès qu'il
aurait consulté les entreprises concernées par les soumissions, pour la mise au point des contrats
et la fixation du début des travaux.
19.
L'architecte a admis d'adjuger à forfait
plusieurs catégories de travaux. Les contrats à forfait ont été conclus sur la base
de formules précisant, dans l'intérêt du maître de l'ouvrage, que :
"L'entrepreneur
reconnaît avoir obtenu tous les éléments nécessaires à la calculation de son
offre forfaitaire. Il ne pourra en aucun cas prétendre à des revendications ultérieures,
sauf en cas de modification évidente d'exécution."
Dans le cadre de tout projet immobilier de cette importance, il est d'usage de déduire des factures
finales des entrepreneurs un montant qui est crédité sur un compte dit "compte du prorata".
Ce compte sert à couvrir, selon l'usage dans la construction, les frais liés à l'activité
des entreprises occupées sur le chantier, tels que l'électricité, le chauffage et certains
nettoyages. Seize contrats, signés par le demandeur B.C.________ avec les entreprises adjudicataires,
en prévoyaient le principe. Selon les conditions générales de la défenderesse, la
déduction forfaitaire s'élevait à 1,5 %. Ces conditions prévoyaient aussi une déduction
de 0,3 % à titre de participation aux primes d'assurance de construction. Il ressort des différents
arrêtés de compte établis par la défenderesse que des déductions de 1,5 % et
0,3 % ont effectivement été retenues du montant total des travaux exécutés.
La
construction des immeubles du demandeur A.C.________ et du défendeur a été confiée
aux mêmes entreprises à l'exception des travaux intérieurs de menuiserie, qui ont été
adjugés par les demandeurs à [...]. La porte de garage principale, commune avec la PPE voisine,
n'a été que rénovée. Les défendeurs ont soumis aux demandeurs des choix de systèmes
constructifs et de matériaux avant exécution. Un appartement témoin a été construit.
Par courrier du 28 mai 2004, la défenderesse a adjugé à l'entreprise O.________SA les
travaux de charpente des immeubles du demandeur A.C.________ et du défendeur pour un montant forfaitaire
de 499'000 francs. Les demandeurs ont été informés de cette adjudication et l'ont approuvée.
Par courrier du même jour adressé à l'entreprise V.________SA, sur papier à en-tête
de la défenderesse, le défendeur a indiqué ce qui suit :
"
Concerne
:
Immeuble « [...] »
– [...]
MO
: A.C.________ pour l'immeuble
B
et X.________ pour l'immeuble
A
Messieurs,
Nous
avons l'avantage de vous informer, au nom des Maîtres de l'ouvrage, que vous êtes adjudicataire
des travaux du CFC 211 – Maçonnerie /Béton armé, au prix bloqué fin de chantier
pour un montant de
:
forfait
TTC pour immeuble A et B + parking souterrain : Frs. 3'215'000.-
(…)"
20.
Le 8 juin 2004, le demandeur A.C.________, pour
le demandeur A.C.________, a écrit au défendeur ce qui suit :
"Concernant
le reste des travaux de second d'ouvres je vous prie de me faire parvenir votre programme de soumissions
et adjudications,
Je
vous rappelle que notre objective et instruction donnez est d'adjuger la totalité des travaux à
forfait hausse bloquer à fin de connaître le coût de l'ouvrage avant le débuts des
travaux."
Par fax du 30 juin 2004, les défendeurs ont proposé au demandeur B.C.________ des escaliers
d'"un très beau simili noir poli" et lui ont transmis l'adresse d'un immeuble avec un
escalier semblable à [...], selon un projet de l'architecte [...]. Les défendeurs ont présenté
aux demandeurs un échantillon d'escalier en simili. Il n'est pas établi que les demandeurs
aient jamais formulé de proposition, ni présenté d'échantillon indiquant un souhait
particulier concernant les escaliers de l'immeuble.
Le 1
er
juillet 2004, le demandeur B.C.________ a indiqué au défendeur ce qui suit :
"Je fais suite à votre fax du 30.06.2004
ainsi qu'à notre entretien téléphonique de ce jour et vous prie de bien vouloir rassembler
tous les échantillons des matériaux prévus dans nos budget et définie dans les soumissions
à fin de me permettre d'effectuer le choix définitives des matériaux avec la quelle je
vais devoir construire nos immeubles.
Je
vous informe que je veut pouvoir choisire librement sans contrainte et dans délais et en occun cas
je veut être mise devant les faits accomplie ni pour le choix ni pour la partie économique.
(…)
(…)
Je vous rappelle que j'ai donnez mon accord à fin que vous puissez entreprendre les travaux à
la conditions que je puisse avoir le coût de l'ouvrage définitive avec adjudication à
l'appui
prix arrêter à
forfait
d'ici au plu tard fin Août 2004.
(…)"
Un devis estimatif du 5 juillet 2004 a été remis au demandeur B.C.________ pour information.
Ce devis général contenait une catégorie "Divers & imprévus, réserves
pour choix 5%".
Le 12 juillet 2004, le demandeur B.C.________ a indiqué au défendeur ce qui suit :
"(…) je vous confirme les points suivants
:
1 – Choix de système de Construction – Matériaux
2 – Plans détails
3 – Devis- Propositions d'adjudications
4
– Toutes engagements financiers- Devis complémentaire vous allez me soumettre aux préalables
pour approbation."
Le 14 juillet 2004, la défenderesse a établi un devis général après adjudications,
estimant le coût total de construction des bâtiments projetés par le demandeur A.C.________
sur la parcelle n° [...] à 8'650'000 francs. Il contenait une catégorie "Divers &
imprévus, réserves pour choix 5%". Ce devis estimatif a été remis au demandeur
B.C.________ pour information, qui a approuvé son contenu par courrier du 19 juillet 2004.
21.
La défenderesse a mis en forme les termes
du contrat du 23 juillet 2004 négocié et conclu avec l'entreprise V.________SA, contresigné
par le demandeur B.C.________, qui prévoyait l'adjudication des travaux de maçonnerie et béton
armé pour l'immeuble du demandeur A.C.________ à un montant forfaitaire total net de 1'607'500
francs. Ce document indiquait en particulier ce qui suit :
"1)
ADJUDICATION A FORFAIT sur la base de la soumission (…).
(…)
L'entreprise
reconnaît avoir reçu tous les éléments nécessaires à l'établissement
de son offre forfaitaire. Elle ne pourra en aucun cas prétendre à des revendications ultérieures,
sauf en cas de modification évidente d'exécution".
Selon contrat du 23 juillet 2004, signé par le demandeur B.C.________ pour le demandeur A.C.________,
les travaux d'installation de fenêtres en PVC ont été adjugés à B.________SA
pour un montant forfaitaire de 140'000 francs.
Selon contrats du même jour, signés par le demandeur B.C.________, les travaux de ferblanterie
et de couverture ont été adjugés à K.________SA et les travaux d'étanchéités
souples, CFC 224.1, à H.________SA pour les montants forfaitaires nets de 210'350 fr. et de 66'000
francs. Ces contrats prévoyaient que l'entreprise ne pourrait en aucun cas prétendre à
des revendications ultérieures, "sauf en cas de modification évidente d'exécution".
Toujours par contrats du 23 juillet 2004, signés par le demandeur B.C.________, Y.________SA et
[...] se sont vu respectivement adjuger les travaux d'installations électriques et les travaux d'installations
de chauffage pour les montants forfaitaires nets de 210'000 fr. et de 174'000 francs.
22.
Par courrier du 27 juillet 2004 adressé au
demandeur B.C.________, sur papier à en-tête de la défenderesse, le défendeur a indiqué
ce qui suit :
"(…)
2
Escaliers
Escaliers
préfabriqués en simili finis poncés d'usine, exécutés en concassés de marbre
noir et adjonction d'oxyde noir.
(…)
PV hors budget selon détail
ci-joint :
pour carrelage A + B =
Frs. 86'000.-
proposée pour simili
« Nero Ebano » A + B =
Frs. 40'000.-
Les PV proposées
ci-dessus totalisent :
pour A + B
Frs. 227'000.-
pour ta part
Frs. 113'500.-
(…)
Le
poste CFC 289 divers & imprévus réserve pour choix de Frs. 681'412.- (Frs. 333'206.-
pour ta part) est à disposition pour ces choix qualitatifs."
Ce courrier de la défenderesse a été signé pour accord par le demandeur B.C.________
le 2 août 2004. A la fin de celui-ci, il a rappelé, pour son mandant le demandeur A.C.________,
qu' "il n'est pas question de dépasser le plan financier et budget initial admis entre nous".
23.
Selon contrat du 30 juillet 2004, signé par
le demandeur B.C.________ pour le demandeur A.C.________, les travaux d'installation de ventilations
ont été adjugés à C.________SA pour un montant forfaitaire net de 61'800 francs.
Ce contrat prévoyait que l'entreprise ne pourrait en aucun cas prétendre à des revendications
ultérieures, "sauf en cas de modification évidente d'exécution".
Selon contrat du 13 août 2004, signé par le demandeur B.C.________ pour le demandeur A.C.________,
les travaux d'ascenseurs ont été adjugés à I.________SA pour un montant forfaitaire
net de 157'500 francs.
Par contrat du 20 août 2004 signé par le demandeur B.C.________ pour le demandeur A.C.________,
N.________SA s'est vu adjuger les travaux d'installation de stores à lamelles et toiles pour un
montant forfaitaire net de 53'800 francs.
24.
Par courrier du 8 septembre 2004 adressé
aux défendeurs, le demandeur B.C.________ a relevé ce qui suit :
"Je
vous rappelle une fois de plus ce que nous avons déjà dit à plusieurs reprises à
savoir : nous voulons avoir tous les soumissions en mains avec les prix arrêter et ceci conformément
au descriptive du projet afin de pouvoir être fixé que nous sommes toujours conforme à
notre plan financier initial avant de pouvoir prendre des décisions quant aux différents choix
et qualité des matériaux."
Le 15 octobre 2004, la défenderesse a envoyé au demandeur B.C.________ des perspectives de
représentation volumétrique de deux types de cuisine significatifs du projet, sur lesquelles
ne figuraient pas de fours à micro-ondes.
Le 25 octobre 2004, le demandeur B.C.________ a accepté une modification des fenêtres en pignon
de la façade ouest proposée par le défendeur.
25.
Par contrat du 5 novembre 2004 signé par
le demandeur B.C.________ pour le demandeur A.C.________, maître de l'ouvrage, les travaux de parquets
et plinthes à hauteur de 204'750 fr., prix forfaitaire, ont été adjugés à l'entreprise
G.________Sàrl. Le maître de l'ouvrage a accepté des travaux complémentaires à
hauteur de 7'400 francs.
Selon contrat du 6 décembre 2004 signé par le demandeur B.C.________ pour le demandeur A.C.________,
les travaux de plâtrerie et peinture ont été adjugés à M.________SA pour un
montant forfaitaire net de 390'000 francs.
26.
Un plan A 200-02 "Aménagements extérieurs
: Proposition n° 1", phase de préparation de l'exécution, imprimé le 21 décembre
2004, prévoyait une haie sans clôture au Nord.
Le 25 décembre 2004, le demandeur B.C.________ a donné son accord à une modification du
plan des duplex, proposée par la défenderesse. Cette modification prévoyait un accès
direct de l'ascenseur dans les attiques en lieu et place d'un ascenseur qui desservait le palier des
attiques comme aux autres étages.
27.
Le 24 janvier 2005, la défenderesse a adressé
au demandeur A.C.________ une demande d'acompte n° 3 relative aux honoraires d'architectes d'un
montant de 116'100 fr., qui a été payée le même jour. Figurait sur ce document la
mention: "Forfait convenu TTC Frs. 570'000.-".
28.
Le demandeur B.C.________ a également signé
pour le demandeur A.C.________ les contrats suivants, adjugeant les travaux pour un montant forfaitaire :
Date
du contrat
Entreprise
Travaux
Montant
10 février 2005
F.________& Cie
Menuiserie
155'000 fr.
15 février 2005
Q.________SA
Pose des carrelages et faïences
182'500 fr.
18 février 2005
D.________SA
Façades ventilées
90'000 fr.
25 février 2005
Z.________SA
Agencement de cuisine
249'200 fr.
Le contrat du 18 février 2005 prévoyait par ailleurs que l'entreprise ne pourrait en aucun
cas prétendre à des revendications ultérieures, "sauf en cas de modification évidente
d'exécution"
.
29.
Le 25 février 2005, la défenderesse
a établi un devis général après adjudications, indiquant un CFC 2 à hauteur
de 6'846'500 fr. et un coût total estimé de 8'631'895 francs, et qui contenait une catégorie
"Divers & imprévus, réserves pour choix". Ce devis estimatif a été
remis au demandeur B.C.________ pour information.
Par courrier du 2 mars 2005, la défenderesse a expliqué au demandeur B.C.________ que le "divers
et imprévus du CFC 2" avait été diminué d'un montant de 187'000 fr. pour le
devis général des bâtiments A et B, soit de 93'500 fr. pour les bâtiments A1, A2
et A3 du demandeur A.C.________. Le poste "Réserve route, divers et imprévus" (CFC
429) a été comptabilisé à concurrence de 90'000 fr. pour les bâtiments A et
B, soit 45'000 fr. pour les bâtiments A1, A2 et A3. Une route d'accès aux immeubles contournait
en effet les bâtiments par les côtés nord-est et ouest, elle était également
nécessaire pour permettre aux services d'urgence l'accès à l'ensemble du lotissement.
30.
Le demandeur B.C.________ a signé pour le
demandeur A.C.________ un contrat du 31 mars 2005 adjugeant des travaux complémentaires de ferblanterie
et couverture relatifs à la modification de velux à K.________SA pour un montant forfaitaire
de 4'500 francs.
Par contrat du même jour signé par le défendeur, L.________SA s'est vu confier des travaux
complémentaires des éléments préfabriqués, en particulier l'exécution des
escaliers avec agrégats "Néro Ebano" au lieu de béton gris, pour un prix unitaire
de 54'600 francs.
Selon contrat du 1
er
avril 2005 signé par le demandeur B.C.________ pour le demandeur A.C.________, des travaux complémentaires
d'installations électriques (Complément équipement) ont été confiés à
Y.________SA pour un montant unitaire total de 17'400 francs.
Le 15 avril 2005, le maître de l'ouvrage a approuvé un avenant du 31 mars 2005 au contrat
conclu avec V.________SA, pour des travaux complémentaires de maçonnerie et béton armé
à hauteur d'un montant forfaitaire de 8'000 francs.
Le 4 juillet 2005, le demandeur B.C.________ a signé un devis estimatif d'un montant de 23'500 fr.
pour des travaux de création d'un couvert sur les terrasses des combles.
Le 20 septembre 2005, la défenderesse a adressé à J.________SA un courrier l'informant,
au nom des maîtres de l'ouvrage, que les travaux d'aménagements extérieurs (CFC 465),
infrastructures et superstructures, lui avaient été adjugés pour un prix forfaitaire de
117'000 francs.
Par contrat du 21 septembre 2005 signé par le demandeur B.C.________ pour le demandeur A.C.________,
des travaux d'ouvrages métalliques courants ont été confiés à A.________Sàrl
pour un montant forfaitaire de 238'400 francs.
31.
Le 26 septembre 2005, la défenderesse a adressé
au demandeur A.C.________ la demande d'acompte n° 4 relative aux honoraires d'architectes d'un montant
de 151'500 fr., qui a été acquittée le 17 octobre 2005. Figurait sur ce document la mention:
"Forfait convenu TTC Frs. 570'000.-".
32.
Le 2 novembre 2005, le demandeur B.C.________
a signé un courrier du 18 octobre 2005 de la défenderesse prévoyant d'adjuger à F.________&
Cie des travaux pour la réalisation de rayonnages et penderies dans les dressings des appartements,
dans les combles, pour un montant total de 14'000 francs. Il a également accepté par écrit
les propositions de modification d'exécution relatives à la pose d'un revêtement de mosaïque
grès cérame dans les balcons à hauteur de 5'854 fr. ainsi qu'une plus-value de 7'400
fr. pour la pose de parquets Woodpark sans nœuds et sans aubier.
33.
Le 3 novembre 2005, le notaire [...] a établi
un projet d'acte de constitution de servitudes.
34.
Un plan A 100-02 AE des aménagements extérieurs,
phase d'exécution, imprimé le 31 octobre 2005, indiquait la pose de haies et de clôtures
au bord des jardins situés au sud, à l'ouest et au nord des immeubles sis sur la parcelle n°
[...], selon une annotation manuscrite "vus X.________ 6.12.05".
Par courrier du 6 décembre 2005, le demandeur B.C.________ a renvoyé au défendeur le projet
de constitution de servitudes du 3 novembre 2005 dûment corrigé et approuvé et lui a demandé
de prendre contact avec Me [...] pour établir l'acte définitif.
35.
Selon un contrat du 7 décembre 2005, signé
par le demandeur B.C.________ pour le demandeur A.C.________, les travaux pour l'installation d'escaliers
en bois ont été adjugés à W.________SA pour un montant forfaitaire net de 24'850 francs
.
Le
8 décembre 2005, le demandeur B.C.________ a accepté un devis de P.________SA concernant une
plus-value sur les appareils sanitaires.
Selon une soumission établie le 8 décembre 2005 par la défenderesse, 86 mètres de
clôtures ont été prévus pour les jardins privatifs A1-01 et B1-01.
Par courrier du 22 décembre 2005, le défendeur a adjugé à D.________SA les travaux
de construction des édicules pour l'immeuble du demandeur A.C.________ pour un montant forfaitaire
de 12'000 francs. Les édicules de jardin ont fait l'objet d'une étude et ont été
commandés avec l'accord du maître de l'ouvrage. Au demeurant, le demandeur B.C.________ a établi
un document manuscrit qui indiquait, au regard des plantations et édicules de jardin : "adjuger
travaux".
36.
Par courrier du 10 janvier 2006 adressé au
défendeur, les demandeurs ont signalé que certains appartements n'avaient pas été
équipés de fours à micro-ondes alors qu'ils avaient décidé ensemble d'équiper
tous les appartements de tels fours conformément à l'équipement de l'appartement témoin
qu'ils avaient approuvé ensemble. Comme la marque [...] ne fabriquait pas de fours encastrés
dans des armoires suspendues, l'agenceur avait proposé des fours équivalents de marque [...].
Par lettre du même jour, les demandeurs ont indiqué au défendeur que les dates d'entrée
des locataires étaient prévues pour le 1
er
avril 2006 pour l'immeuble A5 et le 1
er
mai 2006 pour l'immeuble A4 Ouest, l'ensemble des travaux y compris les aménagements extérieurs
devant être terminés pour le 1
er
avril 2006.
37.
Le 1
er
février 2006, le défendeur a facturé 3'518 fr. 50 au demandeur pour l'établissement
des plans des servitudes, selon un devis accepté par "M.  [...]". Le demandeur a
payé cette somme.
Dans le procès-verbal de réception du 8 février 2006 entre la défenderesse et D.________SA
ne figure aucune remarque relative à l'exécution des carrelages intérieurs.
Par contrat du 14 février 2006, signé par le demandeur B.C.________ pour le demandeur A.C.________,
les travaux d'installation de stores à lamelles verticales ont été confiés à
N.________SA pour un montant forfaitaire de 6'100 francs.
38.
Des employés de la défenderesse ont
dirigé les séances de chantier, le demandeur B.C.________ étant rarement présent
sur le chantier. Le nom du demandeur B.C.________ ne figurait d'ailleurs sur aucun des procès-verbaux
de séance de chantier n
os
70 à 80 et 89.
Les procès-verbaux n
os
70 à 80 et 89 indiquaient sous la rubrique
"Nettoyage du chantier" ce qui suit :
"Nous
rappelons aux différentes entreprises qu'elles sont responsables du nettoyage et de l'évacuation
de leurs déchets."
Les procès-verbaux n° 73 à 78 précisaient en outre ce qui suit :
"
Nous
constatons avec regret, que certaines entreprises n'évacuent pas leurs déchets et ceci depuis
un certain temps.
Nous
avons donc donné l'ordre à l'entreprise V.________SA et ceci à plusieurs reprises, d'effectuer
un nettoyage général du chantier. Ces différentes interventions ont fait l'objet et feront
encore l'objet d'attachements qui seront répercutés lors du décompte final, ceci hors
prorata."
Un procès-verbal de séance de chantier n° 79 du 15 février 2006 a été établi
par la défenderesse.
39.
Un plan A 100-02 AE des aménagements extérieurs,
phase d'exécution, indiquant comme date d'impression les 5 décembre 2005 et 20 février
2006, prévoyait une haie de plantes vivaces et des portes perpendiculaires à la façade
au nord, mais pas de clôtures.
40.
Le 21 février 2006, la défenderesse
a établi un devis général après adjudications, indiquant un CFC 2 à hauteur
de 6'846'500 fr. et un coût total estimé de 8'581'895 francs. Ce devis estimatif a été
remis au demandeur B.C.________ pour information.
41.
Le procès-verbal de séance de chantier
du 22 février 2006 établi par la défenderesse mentionnait le reprofilage de la route au
secteur nord.
Par contrat du 23 février 2006, signé par le demandeur B.C.________ pour le demandeur A.C.________,
des travaux d'installations électriques (Devis complémentaires 7 à 11) ont été
confiés à Y.________SA pour un montant unitaire total de 50'740 francs.
42.
Par courrier du 28 février 2006, le défendeur
a indiqué au demandeur B.C.________ ce qui suit :
"Pour
donner suite à votre volonté de mettre en location le plus rapidement possible malgré
l'avancement du chantier, mon collaborateur vous a communiqué, à mon insu, les dates au plus
tôt possible de mise à disposition des appartements.
Je
tiens à préciser que nous faisons tout pour assurer ces dates pour les appartements loués,
en vous priant de nous communiquer suffisamment à l'avance votre liste d'appartements loués
pour gérer les priorités.
(…)
Il
a été convenu que les peintures des cages d'escalier sont reportées après l'entrée
des locataires, afin d'éviter leur dégradation.
Tous
les aménagements extérieurs ne seront pas terminés pour le 15 avril, ils n'ont pas été
promis à cette date compte tenu des conditions météo de cet hivers, gel persistant empêchant
de terminer les peintures et repli d'échafaudages.
Il
serait prudent d'en informer vos locataires. Pour ma part, je conseille à ceux qui veulent entrer
dans des conditions idéales, de reporter quelque peu leur arrivée.
(…)."
Il n'est pas établi que les demandeurs aient contesté le contenu de ce courrier.
43.
La défenderesse a établi le procès-verbal
de séance de chantier n° 81 du 1
er
mars 2006, qui indiquait ce qui suit :
"
1.6
Conditions
climatiques
:
20
cm de neige ce mercredi sur le site. Avancement des travaux d'aménagement extérieurs ralenti.
Température – 3°
(…)
24.4
Divers
:
- Du fait des conditions atmosphériques, 1 équipe travaille à l'intérieur
(…)
25.1
Terrasses
Sud
:
-
Début des travaux terrasse A1-01 (travaux arrêtés ce jour, cause météo)"
Le procès-verbal de séance de chantier n° 82 du 8 mars 2006 établi par la défenderesse
précisait notamment ce qui suit :
"
1.6
Conditions
climatiques
:
5
cm de neige ce mercredi sur le site. Avancement des travaux extérieurs ralenti. Température :
depuis le 02.03.2006 : -6 et + 3°
(…)
24.1
Zone
Sud
:
(…)
-
Mise en place de la terre végétale dans les pavés dès météo favorable,
(…)
(…)
25.2
Divers
:
(…)
Selon conditions météo, (…)"
44.
Par courrier du 9 mars 2006, le demandeur B.C.________
a rappelé au défendeur que ses courriers des 16 et 17 février 2006 étaient restés
sans réponse et qu'il fallait déterminer la gestion des parties communes des immeubles et terminer
les documents, plans et actes notariés concernant les servitudes réciproques des immeubles.
Par courrier du même jour adressé au défendeur, le demandeur B.C.________ a constaté
que le défendeur avait commandé un certain nombre de travaux, notamment maçonnerie, chauffage,
ventilation et ascenseurs, pour un montant d'environ 48'030 fr., sans qu'il en soit informé. Il
a également souligné que le défendeur ne lui avait pas remis, malgré plusieurs demandes,
les copies des devis complémentaires et lettres d'adjudication de ces commandes.
45.
Le 14 mars 2006, une PPE de vingt-et-un lots a
été constituée sur la parcelle n° [...].
46.
Le procès-verbal de chantier n° 83 du
15 mars 2006 établi par la défenderesse indiquait ce qui suit :
"
1.6
Conditions
climatiques
:
Avancement des travaux d'aménagement extérieurs ralenti.
Température
: depuis le 08.03.2006 : entre – 7 et +5°. Jeudi 9 et vendredi 10 : 47 mm de pluie"
Le procès-verbal de chantier n° 85 du 29 mars 2006 établi par la défenderesse mentionnait
ce qui suit :
"
1.5
Conditions
climatiques
:
Temps maussade, pluies
intermittentes  (mardi 28 : 32 mm)
(…)
- Plantations : à mettre en place dès que la terre végétale ne sera plus détrempée."
Dans six rapports hebdomadaires, l'entreprise V.________SA a confirmé les intempéries intervenues
aux mois de décembre 2004, janvier, février, mars et avril 2005. Selon les valeurs de MétéoSuisse
pour [...], les conditions climatiques ont été défavorables pour la période du 15 février
au 15 mars 2006.
47.
Le 3 avril 2006, le demandeur B.C.________ a accepté
une commande d'équipements intérieurs faite auprès d'A.________Sàrl pour un montant
de 16'368 francs.
Le procès-verbal de séance de chantier n° 86 du 5 avril 2006 établi par la défenderesse
mentionnait ce qui suit :
"
1.4
Conditions
climatiques
:
Temps maussade, pluies
intermittentes  (mardi 28 : 32 mm)"
Le 7 avril 2006, la défenderesse a établi un récapitulatif et une répartition de
la facture de [...] pour l'installation d'une dalle en béton translucide, indiquant un montant net
de 3'050 fr. pour la parcelle n° [...] du demandeur A.C.________. Il n'est pas établi que l'accord
du maître de l'ouvrage ait été sollicité ou donné pour ces travaux.
Le procès-verbal de séance de chantier n° 87 du 12 avril 2006 établi par la défenderesse
indiquait ce qui suit :
"
1.3
Conditions
climatiques
:
Fortes pluies du lundi 10 au mercredi 12 avril 2006 : 130 mm.
(…)
25.1
Remarque
générale
:
-
la DT prend note que les conditions météorologiques défavorables actuelles ne permettent
pas de manipuler la terre végétale que ce soit pour effectuer les tranchées de l'arrosage
auto. et de l'éclairage ou les plantations."
48.
Une séance de reconnaissance provisoire des
appartements a eu lieu le 30 mars 2006 pour les immeubles A1 (A5-Ouest) et A2 (A5-Est) et le 13
avril 2006 pour l'immeuble A3 (A4-Ouest). Deux listes de retouches ont été établies par
la défenderesse.
49.
Le demandeur B.C.________ ou la régie [...]
a informé les défendeurs de l'entrée des locataires dans les appartements dès le
mois d'avril 2006. Une liste des dates de remise des clés par appartement a été dressée.
Il n'est pas établi que l'entrée des locataires ait dû être reportée. [...]
a reçu des demandes de réduction de loyer de deux locataires, en raison de travaux non terminés
à leur entrée. Ces demandes de réduction ont été acceptées.
Dans un courrier du 7 mai 2006, [...], locataire, a notamment indiqué qu'elle pouvait comprendre
que : "les conditions météo ont retardé les travaux".
50.
Le 15 mai 2006, les demandeurs ont informé
le défendeur de ce qui suit :
"Nous
accusons réception de votre envoi du 12 mai 2006, accompagné du Devis Général mise
à jour du 12.05.06 et des annexes, reçus le 15.05.2006.
Nous
avons constaté avec stupéfaction que contrairement à nos accords, vous avez commandé
des travaux complémentaires pour un montant total de CHF 253'622.- sans notre accord et par
ce fait, vous nous avez mis devant les faits accomplis pour ces dépenses.
Nous
avons peu prendre connaissance de votre procédé, qui est plus qu'inadmissible, seulement après
avoir reçu votre Devis Général du 12.05.2006.
(…)
Nous
vous informons, suite aux raisons évoquées précédemment, que nous n'acceptons pas
d'assumer ces dépenses complémentaires pour lesquelles vous êtes le seul et unique responsable."
Le même jour, la défenderesse a établi un devis général après adjudications
indiquant un coût total du décompte final estimé à 8'504'150 fr. 70 et, sous la rubrique
"Evolution du devis général", comme dernière date le 8 mai 2006. Ce devis estimatif
a été remis au demandeur B.C.________ pour information. Il a fait l'objet d'annotations manuscrites
indiquant un coût estimatif pour le demandeur A.C.________ de 8'850'000 fr. au 27 novembre
2001 et de 9'000'000 fr. au 10 septembre et 5 novembre 2002. Ce devis correspondait au devis général
après adjudications daté du 12 mai 2006.
51.
Le 15 mai 2006 a également eu lieu la réception
des aménagements extérieurs et des parties communes des immeubles. Le procès-verbal de
réception établi par la défenderesse ne comportait aucune observation au sujet d'une clôture
manquante au nord. S'agissant du carrelage des halls au rez-de-chaussée et des paliers d'étage,
aucune remarque des demandeurs n'a été indiquée s'agissant de leur exécution.
Un constat photographique des divers défauts et malfaçons a été dressé le même
jour. Des photos des "plates bandes zone verte - façade d'entrée" montraient des
plantes venant d'être mises en terre, notamment en prolongement d'un portail accolé à
la façade. Le portail a été posé seul, sans aucune clôture.
Le 19 mai 2006, les demandeurs ont adressé au défendeur le courrier suivant :
"Nous
faisons suite à notre entrevue sur le chantier en date du 15.05.06 et vous communiquons les problèmes
rencontrés au niveau de la conceptions de l'ouvrage – Gestion financière, conduite du
chantier et malfaçons.
1/
Malgré nos nombreuses réclamations, nous n'avons jamais reçu les soumissions suivantes
:
(…)
Pour exemple
: Vous avez adjugé, selon votre propre choix, les travaux de nettoyage à l'entreprise X.________SA,
sans devis
,
pour CHF 37'500.- pour lesquels vous n'avez même pas pris la peine de nous consulter et de nous
transmettre votre lettre de commande.
Nous avons constater que cette façon de procéder, c'est produite 24 fois dans cette affaire.
2/ Choix des matériaux
pour lesquels nous n'avons pas été consultés :
- SEPARATIONS BALCONS
- REVÊTEMENT CARRELAGES
BALCONS
- PORTE DE GARAGE ET PORTES
DES BOXES
- REVÊTEMENT SOL
GARAGE
- ASCENSEURS (EQUIPEMENT
CABINE)
- EDICULES JARDINS
- PLANTATIONS
3/ Nous avons constaté
de nombreux défauts de conception et des travaux de malfaçons. Nous vous communiquons ci-après
les principaux constats :
-
ESCALIER PRINCIPAL DE CHACUN DES TROIS IMMEUBLES
- SEPARATION DE BALCONS
EN BOIS
- EXECUTION REVETEMENTS
KERAION
○
FACADES
○
CABANES DE JARDIN
○
HALL PASSAGE COUVERT IMM. A4
-
CUISIME FOUR MICRO ONDE (APP. A5-01, A5-11; A5-21);
Appareils
de marque [...] au lieu de [...] ; déjà signalé dans notre lettre du 10.01.06
-
REVETEMENT SOL CARRELAGE
○
PALIER DES ETAGES
○
HALL D'ENTREES, notamment IMM. A4
-
AMENAGEMENTS EXTERIEURS
○
ABSENCE DE TERRE VEGETALE
○
CLOTURES
○
PLANTATIONS
○
ARROSAGE AUTOMATIQUE; goutte à goutte Non-Protégé
4/ Travaux pas terminés
ou travaux faisant défauts :
-
AMENAGEMENTS EXTERIEURS; Plantations
- ROUTE D'ACCES
- LOCAUX TECHNIQUES :
○
ELECTRIQUE
○
CHAUFFAGERIE
-
MANQUE FERMETURES :
○
LOCAL CONTAINER
○
LOCAL VENTILATION
-
NETTOYAGE ELEMENTS PREFABRIQUES DE FACADES
-
REVÊTEMENT SOL CARRELAGE ET PLINTHES HALL D'ENTREES
-
PASSAGE COUVERT IMM. A4 OUEST
-
FINITIONS LOCAUX TECHNIQUES :
○ COMPTEUR ELECTRIQUE / CHAUFFERIE / CITERNE
-
REVÊTEMENTS SOL PEINTURE COULOIR DE CIRCULATION SOUS-SOL
-
TRAVAUX DE RETOUCHES DANS LES APPARTEMENTS (Voir diverses correspondances à ce sujet)
-
REVÊTEMENT MURS CAGES D'ESCALIER :
○
DEFAUT ENTRE ESCALIER ET MUR
○
SALISSURES APRES NETTOYAGE
-
D'UNE MANIERE GENERALE, LES TRAVAUX DE NETTOYAGE :
○
CAGE D'ESCALIERS
○
LOCAUX TECHNIQUES – PARTIES COMMUNES SONT MAL FAITS
○
SERRURERIE CAGES D'ESCALIERS
○
PORTES D'ENTREES DOIVENT ETRE REGLEES
5/
Séparation des parties commune.
-
AMENAGEMENT EXTERIEUR
-
PLACE DE JEUX
-
PLANTATION
A
exécuter selon notre lettre du 3 mai 2006
6/
Gestion financière :
Depuis
l'adjudication des travaux, vous avez confirmé 41 avenants ou devis complémentaires aux diverses
entreprises dont 24 sans notre accord pour un montant de CHF 253'622.- plus CHF 63'522 de travaux divers,
selon notre courrier recommandé du 15.05.06.
Comme
vous le savez, malheureusement nous avons rencontré énormément de problèmes avec
vous, comme relaté dans nos nombreuses correspondances, dans l'exercice de votre mandat et notamment
au niveau de la conception de l'ouvrage, conduite du chantier et la gestion financière.
A
ce sujet je vous rappelle votre devoir d'architecte et la norme SIA No 102, notamment article 1.2 –
1.4 et 1.6 et suivants.
7/
Conclusion :
Nous
attendons de votre part de régler tous les problèmes techniques et financiers, selon lettre
de ce jour et notre courrier 15.05.06 et ceci d'ici le 31.05.06.
Passé
ce délais nous serons dans l'obligation de prendre des dispositions juridiques et financières
afin de préserver nos intérêts."
Par lettre du 22 mai 2006 adressée au demandeur B.C.________, le défendeur a relevé ce
qui suit :
"Nous
avons pris connaissance de la lettre de Mme [...] du 7 mai dernier.
Nous
avons immédiatement pris contact avec elle pour régler les petites retouches signalées,
qui auraient dû être faites selon les entreprises concernées (certaines retouches n'étaient
pas mentionnées précédemment). M.  [...] l'a rencontrée le 18 mai et convenu
avec elle des dernières retouches à faire, qui ne lui portent pas préjudice.
(…)
Sa
plainte concerne le bruit et désagréments provenant des aménagements extérieurs entre
le 15 avril et le 7 mai 2006.
Je
me permets de vous rappeler, que nous avions convenu que vos aménagements extérieurs devaient
être terminés pour le 15 mai, ce qui est le cas.
Or,
elle n'en n'a pas été prévenue, au contraire elle a été encouragée d'emménager
pour le 15 avril, alors qu'elle disposait d'un appartement jusqu'au 30 avril.
Je
ne suis pas responsable de ce manque d'information à cette locataire et conteste devoir supporter
une réduction de loyer."
Par courrier du 22 mai 2006, le demandeur B.C.________ a indiqué au défendeur que contrairement
à ses affirmations, ils n'avaient conclu aucun autre accord que les accords écrits concernant
le choix des solutions et le choix des matériaux et engagements financiers et qu'il avait outrepassé
ses droits dans le cadre du mandat qui lui avait été confié, ce qui créait des problèmes
à ce jour. Il n'est pas établi que cette lettre aurait été reçue par le défendeur.
Par courrier du 31 mai 2006, le défendeur a indiqué au demandeur B.C.________ que si, effectivement,
tous les devis complémentaires ne lui avaient pas été transmis, ils n'avaient pas exécuté
de travaux sans qu'il en soit informé "par courrier, plan ou PV".
Par courrier du 6 juin 2006 adressé au défendeur, les demandeurs ont souligné qu'il les
avait mis devant le fait accompli pour de nombreuses décisions et ont précisé ce qui suit
:
"Pour
cette raison et comme convenu vous devez nous soumettre pour approbation les montants des travaux à
adjuger ainsi que tous les devis complémentaires.
Vous
n'aviez pas le droit de procéder comme vous l'avez fait notamment en ce qui concerne les Engagements
Financiers / Adjudications des Travaux / Choix du système de construction / Choix des matériaux.
Vous auriez dû nous les soumettre au préalable pour approbation et décision écrite,
ce que vous n'avez pas fait pour un certain nombre de cas dans notre affaire.(Voir nos lettres du 15-19.05.2006)
(…)
Quant
aux remises des documents, plans généraux, détails d'exécutions, soumissions vous
devez nous remettre ces documents automatiquement et sans que l'on ait à vous les réclamer,
car cette façon de faire avait été convenue entre nous depuis le début.
La
preuve en est que vous nous avez transmis une série de documents, comme il se doit au début
de l'ouvrage et plus rien depuis."
Ils ont indiqué au défendeur qu'ils refusaient les travaux d'aménagements extérieurs
et l'on prié de remettre en état les défauts de conception et les diverses malfaçons
que comportait l'ouvrage.
Dans un second courrier daté du même jour adressé au défendeur, les demandeurs ont
accusé réception des documents transmis le 31 mai 2006 et se sont plaints d'avoir reçu
tardivement les divers documents, devis complémentaires et travaux en régie datés de plus
d'un an alors qu'il aurait dû les leur faire parvenir avant la commande des travaux pour approbation.
Le 12 juin 2006, une liste de dates de réception et d'état des lieux des appartements a été
établie par la défenderesse.
Par courrier du 23 juin 2006 adressé au demandeur B.C.________, le défendeur a notamment écrit
ce qui suit :
"Votre
lettre du 6 juin m'est bien parvenue, elle ne reflète pas la réalité de ce mandat.
1.
Choix
de « système de construction » et choix de matériaux
Je
conteste énergiquement avoir fait les choix de système constructif et choix de matériaux
de façon unilatérale. Ceux-ci vous ont été présentés systématiquement
avant exécution, discutés et acceptés par vous. (…)
(…)
Tout
a été clairement vu, sauf pour une question de délai de livraison, la couleur du carrelage
des balcons et séparations de ceux-ci.
Parlez-vous
de détails classiques réalisés, ne nécessitant pas de présentation à un
confrère architecte ?
Je
m'étonne que vous ne réagissiez qu'une fois les travaux terminés, pour contester des choix
que vous avez vu depuis longtemps sur le chantier, régulièrement suivi par vous et dûment
protocolé par procès-verbaux.
2.
Budget
– Devis complémentaires – Coût de l'ouvrage
(…)
Compte
tenu des adjudications favorables et des loyers visés, d'un commun accord, des améliorations
ont été décidées sans majorer le devis général : abaissement du terrain
et de la route en pignon est, agrandissement du parking extérieur, revêtement Keraïon
hall et façades, exécution en acier inoxydable des serrures intérieures et extérieures,
parois vitrées dans le hall d'entrée, couverts en toiture, stores latéraux, cabines de
douches, meilleure qualité des parquets, ouverture directe des ascenseurs sur duplex combles, agencement
des dressings des combles, place de jeux attractive, cabanons, etc.
Vous
avez été le premier à demander des compléments d'équipements électriques.
Les devis complémentaires proviennent en grande partie de cet ajustement, voulu de part et d'autre
(source de surcroît de travail d'architecte).
Prenons
l'exemple de l'accès direct des ascenseurs dans les duplex des combles. Par courtoisie, je vous
ai informé de l'amélioration projetée pour mon immeuble. Vous n'étiez pas obligé
d'y adhérer. Vous avez profité de l'idée et maintenant vous contestez devoir payer son
coût !
Selon
la dernière parution d'AC, les 14 références lémaniques comparatives publiées,
affichent un coût moyen au m3 SIA supérieur à Frs. 500.-/m3, alors que notre immeuble
est 10% moins cher à Frs. 454.-/m3. Au vu de ce qui est offert, nous avons un très bon rapport
qualité/prix.
Votre
estimation du 27 novembre 2000 des loyers était de Frs. 1'283'250.- (2 x Frs. 641'625.-), alors
que le revenu locatif se situe aujourd'hui 12% au-dessus grâce aussi à la qualité de ce
qui est offert.
3.
Méthode
de travail
(…)
A
l'ouverture du chantier, nous avions adjugé 62% du coût des CFC 2+4 pour s'adapter à vos
désirs.
(…)
4.
Durée
du chantier
C'est trop facile d'affirmer que le chantier aurait pu être écourté à 20 mois.
Si
nous avions gardé 24 mois comme mentionné dans votre étude préliminaire pour le calcul
des intérêts, nous aurions bénéficié d'un mois supplémentaire à notre
durée pour terminer sans stress et énervement pour la fin des travaux et retouches.
(…)
6.
Justificatif
des plus-values
Les
chapitres ci-dessus retracent le déroulement de l'opération qui n'a pas été de geler
un projet le meilleur marché, mais de l'améliorer en cours d'opération dans la mesure
où le budget le permet, ce qui implique devis complémentaires et plus-values maîtrisées.
Vous
avez reçu notre justificatif des plus-values du 31 mai 2006. Il comporte :
-
7 devis pour un total
de Frs. 15'150.- qui ne vous ont pas été présentés, ce que je regrette. Ils concernent
des décisions pratiques de chantier, l'une d'elles remplaçant une exécution prévue
en soumission.
-
(…)
-
2 concernent Frs. 20'740.- des travaux oubliés en soumission (pont pour OTIS et garnissage huisserie).
-
Les autres résultent de travaux en régie ou présentés en fin de chantier sur brouillon
de factures finales Frs. 161'089.-.
Relevons qu'à l'exception de la soumission de gypserie-peinture, aucune heure de régie n'était
volontairement incluse en soumission en vue d'obtenir des adjudications au forfait au plus bas.
(…)"
Par courrier du 29 juin 2006, le demandeur B.C.________ a indiqué au défendeur qu'il allait
effectuer les paiements, selon l'ordre de paiement du défendeur du 19 juin 2006, portant notamment
sur des travaux commandés sans leur accord, sous son entière responsabilité, afin de ne
pas prétériter les entreprises concernées.
52.
a)
Le
3 juillet 2006, la défenderesse a établi un
procès-verbal de vérification des travaux
d'aménagements extérieurs (CFC 421 et 422) exécutés par R.________SA, signé
par le demandeur B.C.________, qui indiquait que "les plantations correspondent aux plans et soumission
X.________". Aucune remarque concernant les clôtures et les plantations n'a été formulée.
L'ouvrage a été considéré comme reçu.
Le même jour, la défenderesse a établi
un procès-verbal de vérification des travaux d'aménagements extérieurs (CFC 463)
exécutés par J.________SA et un procès-verbal de vérification des travaux d'arrosage
automatique. Les ouvrages ont été considérés comme reçus.
b)
La terre végétale d'origine de la
parcelle a été mise en dépôt puis remise en place. Les spécialistes de l'entreprise
R.________SA et un expert neutre ont confirmé que cette terre végétale convenait pour
la zone verte. La pelouse s'est d'ailleurs développée harmonieusement, à satisfaction.
Le goutte-à-goutte situé sur les plates-bandes de la zone verte a été posé conformément
aux règles de l'art sur le sol et non en terre. Les jardins au sud ont été réalisés
avec des clôtures. Selon des photos des "plates-bandes zone verte : façade d'entrée"
prises au mois de juillet 2008, les haies installées en prolongation des portails ont prospéré
et les portails complètent la haie jusqu'à la façade. La taille des cabanons de jardin
correspond à celle qui avait été prévue sur les plans à plusieurs échelles
et approuvée. Les containers sont situés sur des places motos du défendeur et non sur
des parties communes.
53.
Dans un courrier du 18 juillet 2006 adressé
au demandeur B.C.________, le défendeur a rappelé qu'après plusieurs séances de présentation,
les choix définitifs ont été faits dans le bureau du défendeur le 23 novembre 2004
pour un carrelage d'une texture anti-dérapante, format 30/60, pour le hall, et d'une texture lisse,
format 30/30, pour les paliers d'ascenseurs et d'escaliers. Il n'a pas été établi que
les demandeurs aient jamais proposé d'autre choix ni apporté un quelconque échantillon.
Dans une lettre du 19 juillet 2006 adressée aux demandeurs, le défendeur a relevé ce qui
suit :
"J'admets
que des devis complémentaires reçus auraient dû vous être transmis, ils représentent
cependant moins de Frs. 40'000.-, compensant parfois des travaux non exécutés en maçonnerie.
La
plupart des montants de votre colonne D n'ont pas fait l'objet de devis préalables d'entreprises,
mais apparaissent en facture ou situation. Certains travaux de D ont aussi été acceptés
et signés sur base de devis estimatifs ou en séance (Frs. 13'327.-). Certains travaux ne sont
pas des surprises, puisque reportés sur le contrôle des coûts successifs et même
ajoutés par vous sur ceux-ci."
Sur le plan A 100-02 AE du rez et des aménagements extérieurs, imprimé le 19 juillet 2006,
ne figurait aucune clôture au nord de la propriété, mais une haie de plantes vivaces.
54.
Le 26 juillet 2006, la défenderesse a adressé
au demandeur A.C.________ une demande d'acompte n° 5 relative aux honoraires d'architectes d'un
montant de 43'400 francs. Cette demande tenait compte des prestations effectuées au 25 juillet 2006,
soit 79,5 % des prestations sur un total de 83,5 %, correspondant à des honoraires de
542'600 fr. Figurait sur ce document la mention: "Forfait convenu TTC Frs. 570'000.-".
Cette demande de paiement n'a pas été honorée.
55.
A la date du 26 juillet 2006, l'ouvrage était
pratiquement terminé.
Le 9 août 2006 a eu lieu la reconnaissance provisoire des parties communes. Une liste de retouches
a été établie par la défenderesse.
Un procès-verbal de la séance de mise au point du 11 août 2006 a été établi
par la défenderesse.
Par courrier du 29 août 2006, le demandeur B.C.________ a indiqué au défendeur qu'il avait
constaté que la situation des travaux n° 4 de K.________SA comprenait des travaux qu'ils n'avaient
pas commandés et lui a précisé ce qui suit :
"Je
vous informe que pour ne pas avoir de problèmes avec les entreprises, nous avons réglé
le montant de la situation No 4 de Frs 45'000.- mais nous maintenons toutes nos réserves financières
à votre encontre formulées à plusieurs reprises dans nos divers courriers."
Un procès-verbal de la séance de contrôle des travaux de retouches des parties communes
du 1
er
septembre 2006 a été établi par la défenderesse.
Par courrier du 5 septembre 2006 adressé au défendeur, le demandeur B.C.________ a formulé
des griefs concernant la sécurité de l'immeuble, lui reprochant notamment au niveau des aménagements
extérieurs la suppression de la clôture et les haies de plantation prévues dans sa première
étude.
56.
La défenderesse a établi les arrêtés
de compte suivants, qui ont tous été signés par les entreprises concernées :
Date de signature
Entreprise
Travaux
Montant selon facture
6 septembre
2006
N.________SA
Installation de stores
62'100
fr.
11 septembre
2006
Q.________SA
Carrelages et faïences
206'800 fr.
12 septembre
2006
O.________SA
Charpente du bâtiment principal
273'100 fr.
12 septembre
2006
D.________SA
Façades
ventilées
111'300 fr.
12 septembre
2006
K.________SA
Ferblanterie et couverture
217'400 fr.
12 septembre
2006
C.________SA
Installations de ventilations
71'900
fr.
12 septembre
2006
A.________Sàrl
Ouvrages métalliques courants
257'200 fr.
15 septembre
2006
I.________SA
Ascenseurs
159'500 fr.
Il n'est pas établi que les travaux complémentaires à hauteur de 2'200 fr. pour N.________SA,
de 18'446 fr. pour Q.________SA, de 23'600 fr. pour O.________SA, de 9'300 fr. pour D.________SA, de
2'550 fr. pour K.________SA, de 10'100 fr. pour C.________SA, de 2'432 fr. pour A.________Sàrl et
de 2'000 fr. pour I.________SA auraient été commandés avec l'accord du maître
de l'ouvrage ou du moins que la défenderesse aurait émis ces arrêtés de compte dont
le prix dépassait le prix approuvé par le demandeur avec l'accord de celui-ci.
Le 20 septembre 2006, Z.________SA a signé un arrêté de compte établi par la défenderesse
indiquant pour l'agencement de cuisine un montant total selon facture de 252'200 francs. Ce document
indiquait que les travaux adjugés comprenaient un montant de 2'434 fr., correspondant à un
complément micro-ondes dans trois appartements. Il présentait un solde en faveur de Z.________SA
de 27'700 fr., que le demandeur A.C.________ a payé le 12 octobre 2006. Il n'est pas établi
que les travaux complémentaires de 3'000 fr. auraient été commandés avec l'accord
du maître de l'ouvrage ou du moins que la défenderesse aurait émis l'arrêté
de compte dont le prix dépassait le prix approuvé par le demandeur avec l'accord de celui-ci.
La facture finale d'G.________Sàrl telle qu'approuvée par la direction des travaux s'élevait
à 215'850 francs. Il n'est pas établi que les travaux complémentaires à hauteur de
3'700 fr. auraient été commandés avec l'accord du maître de l'ouvrage ou du moins
que la défenderesse aurait émis l'arrêté de compte final dont le prix dépassait
le prix approuvé par le demandeur avec l'accord de celui-ci.
57.
Par courrier du 25 septembre 2006, le défendeur
a indiqué au demandeur B.C.________ ce qui suit :
"
En
réponse à votre courrier du 5 septembre, je m'étonne que vous réagissiez ainsi et
tardivement, sur l'exécution des stores installés sur votre immeuble depuis février 2006.
(…)
Il n'a jamais été question entre nous, d'installer un «système de sécurité».
Aucun
store n'assure l'anti-effraction. Même les blocages mentionnés dans le courrier ci-joint de
N.________SA du 20 septembre, ne résistent pas longtemps à une volonté d'effraction. Installé
sur une récente promotion en PPE à la demande de certains copropriétaires, nous avons
convenu de son inefficacité. Seuls les volets roulants spéciaux à lames doubles, parois
remplies de mousse polyuréthane et système de verrouillage, permettent un retardement à
l'effraction.
Cette
exécution onéreuse s'installe parfois pour des villas mais ne fait pas partie de l'équipement
standard des immeubles locatifs. Il est clair qu'ils n'entraient pas dans notre budget.
Les
stores à lamelles sont largement utilisés, car ils solutionnent économiquement à
la fois, la protection solaire avec réglage de la lumière, l'obscurcissement et l'abri des
regards indiscrets.
Cependant,
beaucoup renoncent même aux stores à lamelles et volets à rouleau, comme les 2 villas
ayant obtenu la récente distinction romande d'architecture, largement diffusée dans la presse.
Les
assureurs ne demandent aucune protection particulière au rez-de-chaussée par rapport aux étages,
même avec de simples vitrages, alors qu'ils considèrent bien meilleur les verres isolants tels
que ceux qui équipent nos immeubles. Pour bénéficier d'un rabais spécial sur l'assurance
ménage, il faut s'équiper de vitrage blindé, barreaux ou alarme. Par contre, stores à
lamelles, volets traditionnels ou roulants, n'ont guère leur faveur, n'étant par nature pas
systématiquement fermés.
Les
clôtures de 1 m de haut ne sauraient non plus constituer une entrave efficace à une volonté
d'effraction.
Nous
y avons renoncé comme toutes les autres résidences du [...] pourtant en PPE, autant pour des
raisons esthétiques et d'harmonie par rapport au voisinage, qu'en respect des règles régissant
les forêts jusqu'à une distance de 10 m de la lisière.
Je
conteste donc énergiquement toute erreur de conception à cet égard."
Dans une lettre annexée à ce courrier, N.________SA a confirmé ce qui suit :
"(…)
les stores de type Lamisol 70, posés dans cet immeuble prévu pour la location, correspondent
bien pour ce genre de construction, ayant le meilleur rapport qualité/prix.
On
peut, en plus-value, insérer des blocages sur les lames finales, mais ceci a plus un effet dissuasif
qu'une véritable résistance à l'effraction".
Le 28 septembre 2006, la défenderesse a établi une récapitulation des travaux d'infra
et superstructure, comprenant notamment les travaux exécutés par J.________SA. Le demandeur
B.C.________ a renvoyé ce document par fax du 5 octobre 2006 au défendeur, muni d'une
annotation manuscrite précisant que la route d'accès était une partie commune et que la
répartition de son coût devait être faite par moitié, à l'exception de panneaux
d'interdiction de parquer avec mention privé, à la charge du demandeur A.C.________.
Par courrier du 29 septembre 2006, le demandeur B.C.________ a indiqué au défendeur qu'il lui
était impossible de verser les paiements sollicités sans être en possession du décompte
final de l'ouvrage.
Le même jour, la défenderesse a établi
un décompte final des travaux indiquant un coût total de l'opération de 8'076'915 fr.
50. Ce décompte a été remis au demandeur B.C.________ pour information.
Le 5 octobre 2006, le demandeur B.C.________ a donné son accord pour exécuter un traitement
des efflorescences sur l'ensemble des volées d'escalier des immeubles A4 Ouest et A5.
Le 6 octobre 2006, W.________SA a signé un arrêté de compte établi par la défenderesse
indiquant pour les travaux des escaliers en bois un montant total selon facture de 27'600 francs. Il
n'est pas établi que les travaux complémentaires à hauteur de 2'750 fr. auraient été
commandés avec l'accord du maître de l'ouvrage, ou du moins que la défenderesse aurait
émis ce document dont le prix dépassait le prix approuvé par le demandeur avec l'accord
de celui-ci.
Selon une récapitulation des factures établie le 16 octobre 2006, [...] a facturé pour
les nettoyages du bâtiment une somme de 66'395 fr., que la défenderesse a approuvé.
Le 16 octobre 2006, [...] a établi une facture d'un montant de 7'150 fr. pour la plantation de haies
de laurelles et la transplantation de divers arbustes. Ces coûts sont conformes aux prestations.
Le 18 octobre 2006, J.________SA a émis deux factures, indiquant respectivement comme maître
de l'ouvrage le demandeur A.C.________ et le défendeur, pour les travaux d'aménagements extérieurs,
en particulier les travaux d'abaissement de la route nord, secteurs est et ouest.
Le 25 octobre 2006, M.________SA a signé un arrêté de compte établi par la défenderesse
indiquant pour les travaux de gypserie et peinture un montant total selon facture de 528'000 francs.
Il n'est pas établi que les travaux complémentaires à hauteur de 137'000 fr. auraient
été commandés avec l'accord du maître de l'ouvrage, ou du moins que la défenderesse
aurait émis ce document dont le prix dépassait le prix approuvé par le demandeur avec
l'accord de celui-ci.
Par courrier du 27 octobre 2006, les demandeurs ont prié le défendeur de terminer les travaux
de malfaçons et de retouches et se sont également réservés le droit de lui réclamer
le montant de 315'453 fr., correspondant aux travaux commandés sans leur accord et payés aux
entreprises pour ne pas les prétériter. Etait annexée à ce courrier une version complétée
et corrigée le 25 octobre 2006 du décompte final des travaux établi le 29 septembre
2006 par le défendeur, dans lequel figuraient les devis complémentaires admis et les montants
facturés sans accord. Les factures d' [...] pour des fournitures diverses d'un montant de 633 fr.
55 et de [...] pour des bennes de chantier d'un montant de 7'854 fr. ont été admises par le
demandeur B.C.________.
Le 31 octobre 2006, F.________& Cie a signé
un arrêté de compte établi par la défenderesse indiquant pour les travaux de menuiserie
générale un montant total selon facture de 179'000 francs. Il n'est pas établi que les
travaux complémentaires à hauteur de 10'000 fr. auraient été commandés avec
l'accord du maître de l'ouvrage, ou du moins que la défenderesse aurait émis ce décompte
dont le prix dépassait le prix approuvé par le demandeur avec l'accord de celui-ci.
Le 1
er
novembre 2006, V.________SA a signé un arrêté de compte établi par la défenderesse
indiquant pour les travaux de maçonnerie et béton armé un montant total selon facture
de 1'656'700 francs. Selon un décompte établi par le demandeur B.C.________, des acomptes pour
un montant de 1'657'200 fr. ont été payés, soit une somme de 500 fr. versée en trop.
Le 2 novembre 2006, B.________SA a signé
un arrêté de compte établi par la défenderesse indiquant pour les travaux de fenêtres
PVC un montant total selon facture de 148'000 francs. Il n'est pas établi que les travaux complémentaires
ou le dépassement du forfait à concurrence de 8'000 fr. auraient été approuvés
par le maître de l'ouvrage.
Les escaliers des immeubles A3, A4 et A5 ont fait l'objet d'un traitement hydro-oléo (type Ardisol).
Il n'est pas établi que les demandeurs se soient acquittés de la facture d'un montant de 3'007
fr. 40 établie le 12 novembre 2006 par [...] pour ce traitement.
Le 13 novembre 2006, Y.________SA a signé un arrêté de compte établi par la défenderesse
indiquant pour les installations électriques un montant total selon facture de 291'000 francs. Cet
arrêté de compte comprenait une facture de 9'451 fr., qui portait notamment sur des travaux
de déplacements des interrupteurs et prises ménagères. Il n'est pas établi que les
travaux complémentaires correspondant à 4'259 fr. (recte 12'860 fr.) auraient été
commandés avec l'accord du maître de l'ouvrage ou du moins que la défenderesse aurait
émis ce décompte dont le prix dépassait le prix approuvé par le demandeur avec l'accord
de celui-ci. Les plans d'installations électriques des cuisines avaient été soumis aux
demandeurs avant exécution. Les demandeurs ont toutefois requis des compléments et modifications
des prises électriques, qui ont été exécutés. Un déplacement d'interrupteur
et de prises a été jugé opportun, de même que la pose d'une prise triple complémentaire
dans la cuisine.
Le 14 novembre 2006, J.________SA a signé un arrêté de compte établi par la défenderesse
indiquant pour les travaux d'infra et superstructures un montant total selon facture de 190'000 francs.
Il n'est pas établi que les travaux complémentaires correspondant à 65'750 fr. auraient
été commandés avec l'accord du maître de l'ouvrage ou du moins que la défenderesse
aurait émis ce document dont le prix dépassait le prix approuvé par le demandeur avec
l'accord de celui-ci.
Par courrier du 14 novembre 2006 adressé au défendeur, les demandeurs ont accusé réception
de l'ordre de paiement du 9 novembre 2006 concernant V.________SA, accompagné de l'arrêté
de compte qui tenait compte d'un montant de 41'200 fr., correspondant à des travaux commandés
sans leur accord. Ils ont alors indiqué au défendeur qu'ils maintenaient leurs droits de réserve
à l'égard du montant de 123'000 fr. versé à l'entreprise V.________SA pour ne
pas la prétériter.
Un procès-verbal de la séance du 15 novembre 2006 concernant les préfabriqués béton
a été établi par la défenderesse.
Le 17 novembre 2006, H.________SA a signé un arrêté de compte établi par la défenderesse
indiquant pour les travaux d'étanchéités souples un montant total selon facture de 71'500
francs. Il n'est pas établi que les travaux complémentaires correspondant à 5'500 fr.
auraient été commandés avec l'accord du maître de l'ouvrage ou du moins que la défenderesse
aurait émis ce document dont le prix dépassait le prix approuvé par le demandeur avec
l'accord de celui-ci.
58.
Par courrier du 20 novembre 2006, le demandeur
B.C.________ a informé le défendeur qu'au nom du demandeur A.C.________, il refusait les travaux
tels qu'exécutés sur les escaliers. Les demandeurs ont exigé une réfection des escaliers.
Le demandeur B.C.________ a indiqué que lors d'une entrevue le 5 octobre 2006 avec [...], il avait
insisté sur le fait que l'exécution devait correspondre du point de vue de la texture et de
la couleur à l'échantillon d'origine et que celui-ci lui avait confirmé que l'exécution
des travaux de remise en état "allait correspondre à un ton près à l'échantillon".
Durant l'année 2004, le demandeur B.C.________ s'était rallié à la solution voulue
par le défendeur, soit celle consistant à utiliser le matériau effectivement posé.
Il n'a jamais mentionné qu'il voulait des escaliers en béton brut, dont il n'aurait d'ailleurs
jamais accepté l'aspect.
Par courrier du 22 novembre 2006, le défendeur a indiqué aux demandeurs ce qui suit :
"Je
relève que j'ai largement effectué cette prestation de calculation du
devis
général
, alors que je ne suis pas rémunéré
pour ce poste qui est une prestation B.C.________, selon mon mandat signé par vous le 14.01.2004.
Je
rappelle également qu'à votre demande, les soumissions ont été établies sans
marge de quantité et sans régie, contrairement à la pratique, les incluant pour couvrir
les travaux imprévus et décidés en cours d'exécution.
N'oubliez
pas que j'avais accepté cette méthode à condition de disposer de postes de réserve.
(…)
Il
n'a jamais été question entre nous d'une adjudication à forfait, type entreprise générale.
Je
rappelle aussi toutes les améliorations apportées en cours d'ouvrage, avec votre accord, au
vu des adjudications favorables."
Le 28 novembre 2006, le défendeur a adressé aux demandeurs la lettre suivante :
"
Votre
courrier du 20 novembre 2006
:
Etaient
aussi présents à la séance du 15 novembre : MM. [...], sous-traitant [...] et [...], [...].
1)               L'échantillon
d'origine ne constituait plus la référence.
Votre accord du 5 octobre a été donné sur la marche test, devant laquelle vous vous êtes
entendu avec mon collaborateur, M. [...] (cf PV séance préfabriqués du 15.11.2006).
2)              Nous prenons note que
vous admettez à présent avoir rencontré M. [...] le 5 octobre dernier, contrairement à
vos dires en séance le 15 novembre dernier, rapportés dans le PV du 21 septembre 2006 (contresigné
par les 3 entreprises présentes).
M. [...] me certifie que c'est bien sur la marche que vous avez accepté la teinte et aspect présenté.
Sans cet accord, pour nous sans équivoque, jamais je n'aurais fait entreprendre le travail chez
vous.
Durant
tous les travaux de réfection, l'échantillon d'origine est resté sous une volée d'escalier
au sous-sol, il était donc disponible en tous temps. Le 5 octobre il n'était pas dans
un local fermé inaccessible.
M. [...] a donné son assurance que l'exécution de vos volées allait être entreprise
de la même manière que pour la marche test présentée et c'est à cette condition
que vous avez donné votre accord.
3)              Vos photos ne restituent
pas la différence de teinte, bien moindre en réalité (cf notre constat photographique
contradictoire du 24.11.2006).
4)              C'est bien avec moi
que M. [...] a mis au point les travaux de remise en état, pour lequel je vous ai envoyé les
2 premiers PV, qu'ensuite vous ne désiriez plus recevoir. J'aurais souhaité que vous participiez
à ces recherches.
5)              Je conteste une rupture
d'harmonie. Jamais un carrelage et un simili peuvent être semblables, si bien qu'il vaut mieux marquer
la différence.
La teinte foncée
correspond à ma proposition d'origine, d'ailleurs annoncée dans mon fax du 30 juin 2004, proposant
un simili noir.
Sur le constat photographique,
vous pouvez comparer avec des photos des escaliers livrés sur le chantier en automne 2004 et restés
en dépôt à l'extérieur plusieurs semaines.
Ils sont très foncés
et proches du résultat d'aujourd'hui, comme le prouve un éclat du préfabriqué conservé
au bureau. Ils n'ont pas été contestés par vous-même à l'époque.
6)              M. [...] a préconisé
2 couches d'Imlar (ce n'est pas une erreur selon lui). La première couche a été appliquée
à l'atelier comme protection de chantier, la 2
ème
qui aurait dû être faite avant la mise en service, n'a pas été exécutée.
La première a été éliminée par ponçage.
Comme protection du préfabriqué,
un traitement hydro-oléofuge type Ardisol a été appliqué résistant bien au trafic.
7)              Je ne vous ai pas quasiment
imposé ce choix, mais je vous ai convaincu.
Lorsque vous avez proposé
une exécution différente, je l'ai exécutée sans discuter (division et portes coulissantes
des séjours du rez par exemple).
Je rappelle que le supplément
de Frs. 54600.— est par rapport à un béton standard, pour couvrir le choix des agrégats,
les teintages, polissages et traitement de surface Imlar (voir avenant du 31.0.2005 signé).
Cette exécution était
plus économique et mieux adaptée à un escalier tournant que du carrelage.
Votre
courrier du 23 novembre 2006
:
1)              Le PV ne fait que rappeler
ce qui a été dit et entendu par plusieurs personnes qui l'on bien confirmé.
2) + 3)              Evidemment qu'avant
le 5 octobre la référence était pour vous l'échantillon, mais plus depuis cette séance.
Je rappelle que cet échantillon
a traîné sur le chantier et servi à différents essais, perdant ainsi sa valeur de
référence.
Le programme des travaux
de réfection sur vos escaliers vous a été communiqué le 4 octobre, confirmé
le 12 octobre.
Pourquoi n'avez-vous pas
réagi durant les 3 semaines environ de travaux, du 17 octobre au 9 novembre ?
Suite aux nombreux autres
essais pratiqués moins satisfaisants, j'ai accepté chez moi cette réfection, qui a bien
fait disparaître les taches blanches, rhabiliages, marques des douilles, etc.
Vous demandez une proposition
:
-
Un nouveau traitement par ponçage risque de faire plus de mal que de bien, en faisant ressortir
des défauts, il est déconseillé sauf si vous en partagez le risque.
-
Sans reconnaître de faute, une bonification de Frs. 10'000.— vous est proposée en alternative."
Par courrier du 4 décembre 2006, le conseil du demandeur A.C.________ a mis en demeure la défenderesse
de verser le montant de 359'841 fr., correspondant au dommage subi par celui-ci à la suite des travaux
engagés sans son accord, dans les dix jours suivant réception du courrier.
Le 11 décembre 2006, la défenderesse
a établi le document suivant :
" [...] A4 OUEST ET A5
Route [...] – [...]
Litige
: A.C.________ contre T.________SA
A.
COUT DE L'OUVRAGE
Le budget a été défini avant les travaux sur les bases suivantes :
1.
Les études
financières préliminaires n° 2 de M.  B.C.________ du 27.11.2001 : Frs. 17'700'000.-
x ½ =
Frs.
8'850'000.-
2.
Le plan financier
n° 4 du 10.09.2002 affiné avec la régie + banque, estimation selon simplification, établi
par M. B.C.________
Frs.
9'000'000.-
3.
Le plan financier
n° 5 du 05.11.2002 établi par M.  B.C.________, reprenant comme coût de l'opération
Frs.
9'000'000.-
4.
Le plan financier
architectes n° 4 du 19.09.2002, CFC 0 à 6
Frs.
9'000'000.-
5.
Le plan financier
sommaire n° 4 de l'architecte du 23.10.2002 :
Frs. 18'000'000.-
x ½ =
qui a servi
de base au crédit de construction, tant de M. B.C.________ que de M. X.________.
Frs.
9'000'000.-
6.
Le coût
inscrit à la demande de permis de construire, CFC 2 seul
Frs.
7'100'000.-
7.
Le devis général
détaillé avant travaux du 01.04.2004
Frs.
8'612'595.-
8.
Durant le chantier,
des contrôles du coût détaillés, ont été faits et transmis régulièrement
à M. B.C.________
Date
DG
CFC
289 : Divers et imprévus
Réserve pour choix
Total
14.07.2004
5%
339'977.50
Frs.
8'650'000.-
19.07.2004
accusé
de réception de M. B.C.________ et accord sur envoi du 14.07.2004
08.09.2004
333'206.-
Frs.
8'618'056.-
25.02.2005
388'219.-
Frs.
8'597'786.-
21.02.2006
290'929.-
Frs.
8'581'185.-
08.05.2006
65'552.-
Frs.
8'504'000.-
12.2006
Décompte
final en cours
Frs.
8'433'466.-
Le budget a non seulement été respecté, mais à chaque pointage, le coût total
a pu être réduit (de 6,3 % sur 2./3./4. et 2% sur 6.).
Le CFC 289 : Divers et imprévus, réserve pour choix, a permis d'améliorer des choix, de
procéder à des travaux supplémentaires et absorber des imprévus.
D'un commun accord, tout au long du chantier, des améliorations ont été apportées
à l'ouvrage.
Le Leitmotiv de M. B.C.________, était que des plus-values pouvaient être acceptées, pour
autant que l'on reste dans le budget. Jamais une volonté de réduire le budget n'a été
affirmée (voir notamment son courrier du 15.12.2003).
B.
ADJUDICATION - FACTURATION
A la demande de M. B.C.________, les soumissions ont été établies sans marge sur les quantités
et sans régies additionnées, contrairement à la pratique habituelle.
Sur cette base, les adjudications
ont été passées à forfait.
L'architecte a admis cette
méthode, pour autant que soit introduit le poste CFC 289 : Divers et imprévus, ce qui fut fait.
Contractuellement, les
entreprises ont facturé en plus du forfait, les modifications évidentes d'exécution et
travaux supplémentaires hors forfait.
Toutes les revendications
d'entreprise ont été analysées et corrigées avant acceptation. M. X.________ étant
concerné au même titre que M. B.C.________ par ces coûts, le contrôle a été
fait avec rigueur.
C.
DECOMPTE DE M. B.C.________ DU 27.10.2006
Le
coût admis par M. B.C.________, ne comporte que les adjudications à forfait plus les devis
signés par lui, comme s'il s'était agit d'un contrat d'entreprise générale. Celle-ci
aurait inclus dans son offre forfaitaire des risques et bénéfices (ce qui n'est pas le cas
dans notre affaire), mais aurait dû en contrepartie, assumer les dépassements d'elle-même
et de ses sous-traitants.
En
réalité, il s'agit d'un contrat de mandat d'architecte, dans lequel interviennent les différences
sur métrés, exécution, etc. au décompte final.
M.
B.C.________ n'admet comme travaux complémentaires, que ceux qui ont fait l'objet d'un devis d'entreprise
qu'il a signé à l'exclusion de :
-
Devis de l'architecte, même s'il les a signés pour accord.
Exemple
: devis estimatif du 04.07.2005 pour création d'un couvert sur terrasse combles axes 6-8-12, total
des 9 postes CFC détaillés : Frs. 23'500.-, signé B.C.________ le 04.07.2005.
-              Exécutions convenues
en séances avec le MO, mais non protocolées.
-              Travaux supplémentaires
signalés dans les PV de chantier.
-              Les écarts sur métrés.
Tous
les travaux complémentaires étaient nécessaires, ils contribuent à la qualité
de l'ouvrage. M. A.C.________ n'a contesté l'utilité d'aucun de ces travaux. Ayant suivi régulièrement
le chantier, il les connaissait.
Le
coût contesté de Frs. 359'841.- est analysé poste par poste et justifié dans le document
ci-joint.
D.
MATERIAUX
1.
Carrelage
des paliers des cages d'escaliers au rez-de-chaussée
:
Voir réponse de l'architecte à M. B.C.________ du 18 juillet 2006 ci-jointe.
La
réaction de M. B.C.________ étant tardive, puisque la pose de ces carrelages a débuté
durant la semaine du 27 février au 3 mars 2006, soit 18 semaines avant sa réaction du
6 juillet 2006, survenue après l'entrée des locataires.
S'il
avait réagi immédiatement, le remplacement aurait pu se faire facilement, alors qu'aujourd'hui
il faudrait faire des travaux importants dans un immeuble en service et aux dernières nouvelles,
le carrelage ne se fabrique plus dans ce format.
Le
matériau du carrelage 30/30 et 30/60 cm est le même du même fabriquant.
Selon
convention réglant les honoraire d'architectes, M. B.C.________ s'est réservé la prestation
4.4 : Direction architecturale (5%). Il avait dès lors notamment la tâche de «supervision
et contrôle de la concordance de l'exécution avec la conception architecturale de base»,
prestation à effectuer régulièrement en cours d'exécution, ce qui n'as pas été
le cas pour ce carrelage notamment.
2.
Séparations
et revêtements des balcons
Voir réponse de l'architecte
du 24 mars 2006 par LSI, non contestée.
Choix
des matériaux
:
-
Les séparations des balcons ont fait l'objet de plans d'exécution, qui vous ont été
commentés lors de la présentation des plans de serrurerie.
Le matériau proposé y figure clairement, l'Argolit compact 12 mm.
-
Prévu initialement au budget en résine synthétique, c'est d'un commun accord que nous
l'avons remplacé par du carrelage en mosaïque 2 x 2 cm, pour éviter les
coupes diagonales. Ce choix de matériau a fait l'objet de mon courrier du 18 octobre 2005 et signé
pour accord par vous sur FAX. Seule la couleur ne vous a pas été présentée, mais
admise par M. A.C.________ lors de notre téléphone du 29 mars 2006 à 14h30, au cours duquel
il a également accepté les petits fours micro-ondes tels qu'ajoutés.
J'ajoute
que la couleur du carrelage mosaïque est un ocre-jaune passe-partout, en harmonie avec le parquet
chêne du séjour attenant.
Aucun locataire n'a critiqué
ces exécutions.
3.
Stores
à lamelles au rez-de-chaussée
:
Voir
réponse de l'architecte du 25 septembre 2006, non contestée par M.  B.C.________.
4.
Clôtures
côté nord des immeubles
:
L'architecte
n'a jamais imaginé une clôture côté nord, son client ne l'a pas demandé avant
la réception des travaux du 15.05.2006.
Descriptif
de la construction
:
Il
prévoit la clôture des jardins privatifs en treillis et haie avec 1 portail par jardin.
Sur
les plans correspondants (enquête publique), les jardins privatifs sont mentionnés côté
sud mais pas au nord.
Soumissions
et plans d'exécution
:
Aucune
clôture prévue côté nord.
Aucune
des autres [...], pourtant en PPE, n'a clôturé côté forêt tant pour des raisons
d'esthétique, qu'en respect des règles régissant les forêts. En effet, ces jardins
se trouvent à moins de 10 mètres de la lisière de forêt, où il est interdit
notamment de clôturer.
Si
M. B.C.________ veut clôturer, qu'il le fasse à ses risques en rupture avec tous ses voisins.
5.
Aspect
des escaliers
:
Voir
PV de réception des préfabriqués béton du 15 novembre 2006 et lettre de l'architecte
du 28 novembre 2006.
C'est le seul point où
il y a défaut constaté et reconnu de l'entreprise.
C'est
un problème relevant de la responsabilité de l'entreprise, celle de l'architecte n'est pas
engagée jusqu'à preuve du contraire.
L'architecte
a fait procéder à des retouches qui lui conviennent, il est aussi concerné comme propriétaire.
M.
B.C.________ avait accepté la réfection proposée, puis fait preuve de mauvaise foi."
59.
En date du 13 décembre 2006, la défenderesse
a adressé au demandeur A.C.________ une note d'honoraires complémentaire pour les prestations
complémentaires du devis général et de la direction architecturale de 80'220 fr., TVA
comprise.
Le 14 décembre 2006, la défenderesse a établi un devis général après adjudications,
tenant compte des avenants et devis complémentaires. Ce devis estimatif a été remis au
demandeur B.C.________ pour information.
Le 15 décembre 2006, la défenderesse a adressé au demandeur B.C.________ une note principale
d'honoraires d'architectes d'un montant forfaitaire de 570'000 fr., sous déduction de quatre acomptes
à hauteur de 499'200 fr., laissant un solde de 70'800 fr., TVA comprise. Ce document ne faisait
pas référence à la note d'honoraires d'architectes complémentaire du 13 décembre
2006. Il n'est pas établi que ce solde ait été réglé par le demandeur A.C.________.
60.
Du 22 décembre 2006 au 22 mai 2007, le conseil
des défendeurs a contesté, dans différents courriers, les prétentions des demandeurs.
61.
Le 9 janvier 2007, le demandeur B.C.________ a
fait notifier au défendeur un commandement de payer, poursuite n° [...], de l'Office des poursuites
de Nyon-Rolle pour les montants de 60'000 fr., plus intérêt à 5 % l'an dès le 1
er
août 2006 et de 5'000 fr., sans intérêt, qui indiquait comme cause de l'obligation :
"1) Convention de mandat de promotion et de vente du 14 janvier 2004 et lettre de Me
[...]
à M. X.________ du 4 décembre 2006. 2) Frais de recouvrement selon l'art. 106 CO". Le
défendeur y a fait opposition totale.
Le 12 février 2007 a été établi un commandement de payer, poursuite n°
[...], de l'Office des poursuites de Genève, indiquant comme créancier, la défenderesse,
et comme débiteur, le demandeur B.C.________, pour un montant de 151'020 fr., avec intérêt
à 5 % l'an dès le 20 décembre 2006. Il indiquait comme cause de la créance : "Note
d'honoraires et note complémentaire de la créancière du 20 décembre 2006 impayées".
Le 13 février 2007, le défendeur a fait notifier au demandeur B.C.________ un commandement
de payer, poursuite n° [...], de l'Office des poursuites de Genève, d'un montant de 120'000
fr., avec intérêts à 5 % l'an dès le 1
er
janvier 2005. Le commandement de payer indiquait comme cause de la créance : "Restitution
des acomptes indus selon convention du 14.1.04". Le demandeur B.C.________ y a formé opposition
totale. Il n'est pas établi que dans ce document, le défendeur aurait allégué un
motif d'annulation ou que le défendeur aurait jamais fait connaître un tel motif au demandeur
B.C.________.
62.
Le 19 février 2007, la défenderesse
a établi un document intitulé "Évolution du devis estimatif jusqu'au coût définitif",
indiquant un montant total des coûts de construction de 8'535'711 fr. 60 au 14 février 2007.
Le même jour, elle a établi un document intitulé "Évolution du devis général
par CFC", indiquant les dates d'envoi, d'accusé de réception et de retour des devis. Il
ressort de ce document que le coût total a été réduit de plusieurs centaines de milliers
de francs.
Le 20 février 2007, les défendeurs ont établi un autre tableau portant sur l'évolution
du devis général par CFC, dont la teneur est la suivante :
""
[...]" A [...] BATIMENT PPTE [...]
[...] A4 Est et A5               Parcelle
[...]
EVOLUTION DU DEVIS GENERAL PAR CFC
Emetteur
+
date
émission
Date
envoi
à
[...]
acc.
récep.
CFC
0
Terrain
CFC
2
Bâtiment
Dont
CFC 289
Divers
et
imprévus
CFC
4
Aménagements
extérieurs
CFC
5
Frais
secondaires
et
promotionnelles
CFC
6
Réserves
Total
Parcelle
1
B.C.________27.11.2001
1'362'000.00
681'000.00
14'076'000.00
7'038'000.00
voir
CFC 6
"
454'000.00
227'000.00
1'608'000.00
804'000.00
200'000.00
100'000.00
17'700'000.00
8'850'000.00
895+4092
895
5
T.________SA23.10.2002
Acc.
récep.
05.11.2002
1'355'000.00
677'500.00
14'720'000.00
7'360'000.00
voir
CFC 6
"
600'000.00
300'000.00
985'000.00
492'500.00
340'000.00
170'000.00
18'000'000.00
9'000'000.00
895+4092
895
7
B.C.________28.10.2003
677'3000.00
7'360'100.00
Voir
CFC 6
300'000.00
515'000.00
147'600.00
9'000'000.00
895
8
T.________SA
30.04.2004
30.04.2004
10.05.2004
1'357'000.00
678'500.00
14'764'920.00
7'249'960.00
288'920.00
144'460.00
565'000.00
282'500.00
1'245'000.00
710'000.00
voir
CFC 289
"
17'931'920.00
8'920'960.00
895+4092
895
9
T.________SA05.07.2004
678'500.00
7'029'833.80
333'206.40
292'500.00
705'895.00
voir
CFC 289
8'706'728.80
895
10
T.________SA
14.07.2004
Envoi
le
14.07.2004
678'500.00
6'973'105.00
339'977.50
292'500.00
705'895.00
voir
CFC 289
8'650'000.00
895
11
T.________SA25.02.2005
Acc.
récep.
29.03.2005
693'500.00
6'846'500.00
388'219.60
373'500.00
718'395.00
voir
CFC 289
8'631'895.00
895
12
T.________SA21.02.2006
Retour
corrigé
08.03.2006
693'500.00
6'846'500.00
290'929.60
373'500.00
718'395.00
voir
CFC 289
8'581'895.00
895
13
T.________SA
08.05.2006
Envoi
le
12.05.2006
707'295.00
6'784'235.00
63'552.50
294'892.00
716'853.70
voir
CFC 289
8'504'175.00
895
14
T.________SA29.09.2006
Acc.
récep.
25.10.2006
709'570.00
6'776'225.25
-
344'060.00
608'060.25
voir
CFC 289
8'437'915.50
895
15
T.________SA
Déc.
Final
du
20.02.07
709'570.00
6'865'068.90
-
340'060.00
619'936.70
-
8'534'635.60
895
Le 20 février 2007, la défenderesse a établi un décompte final des travaux, indiquant
un coût total de l'opération de 8'535'711 fr. 60. Selon un autre décompte final des travaux
établi le même jour par la défenderesse, le coût de construction de l'immeuble du
demandeur A.C.________ a été arrêté à 8'534'635 fr. 60 pour l'ensemble des coûts
et non pour le seul CFC 2. Ce coût final comprenait ainsi les CFC 0 (terrain), CFC 2 (bâtiments),
CFC 4 (aménagements extérieurs) et CFC 5 (frais secondaires).
Les demandeurs avaient un souci constant de maîtriser les coûts.
Il n'est toutefois pas établi qu'à un
moment, les demandeurs auraient requis de réduire le coût global de la construction de l'immeuble
par rapport au budget. En définitive, les demandeurs ont reconnu que les "plans financiers
des défendeurs n'ont pas été dépassés".
63.
Par courriers du 13 mars 2007, la défenderesse
a invité B.________SA, H.________SA et Y.________SA, ayant encore des soldes restés impayés,
à s'adresser directement aux demandeurs.
Le demandeur s'est acquitté de l'entier des prétentions des diverses entreprises à l'exception
d'un reliquat encore dû à l'entreprise [...] de 13'800 francs.
64.
Le 16 avril 2007, la défenderesse a fait
notifier au demandeur A.C.________ un commandement de payer, n° [...], de l'Office des poursuites
de Nyon-Rolle pour un montant de 151'020 fr., avec intérêt à 5 % l'an dès le 20 décembre
2006, qui indiquait comme cause de la créance : "Note d'honoraires et note complémentaire
de la créancière du 20 décembre 2006.", soit le solde de la note d'honoraires principale
et le montant de la note d'honoraires complémentaire. Le demandeur A.C.________ y a fait opposition
totale.
Le
26 juillet 2007, un procès-verbal de la vérification des travaux d'aménagement des places
de stationnement en pavés gazon a été établi par la défenderesse.
65.
Par lettre du 3 septembre 2007 adressé au
défendeur, le demandeur B.C.________ a indiqué qu'il venait d'apprendre par courrier du 31
août 2007 de [...] qu'une nouvelle infiltration d'eau dans le sous-sol des immeubles s'était
produite et que le local à citerne était inondé de 3 à 4 cm d'eau.
66.
Le 20 septembre 2007, le demandeur A.C.________
a fait notifier à la défenderesse un commandement de payer, poursuite n° [...], de l'Office
des poursuites de Nyon-Rolle pour un montant de 650'000 fr., plus intérêt à 5 % l'an dès
le 1
er
décembre 2006 et de 7'500 fr., sans intérêt, qui indiquait comme cause de l'obligation
: "1) Dommages et intérêts pour mauvaise exécution du contrat d'architecte des 17
novembre 2003 et 14 janvier 2004 entre X.________ et A.C.________, représenté par B.C.________,
réduction des honoraires d'architecte; répétition d'indus. 2) Frais de recouvrement selon
l'art. 106 CO". La défenderesse y a formé opposition totale.
67.
Le 15 novembre 2007, J.________SA a adressé
à la défenderesse le courrier suivant :
"Suite à votre demande, nous avons procédé
au contrôle d'étanchéité du local citerne de l'immeuble cité en référence
du côté «B.C.________», pour lequel nous vous avions déjà transmis un courrier
le 12 octobre dernier.
Ces contrôles ont été effectués régulièrement jusqu'à fin octobre
et, de ce fait, nous pouvons vous confirmer que nous n'avons constaté aucune arrivée d'eau
dans ce local, ni par les murs ni par le sol.
Toutefois, nous avons remarqué qu'un tuyau de nettoyage en caoutchouc se trouve à proximité
du portillon. Il est probable qu'il ait été utilisé à mauvais escient et qu'il soit
la cause de l'arrivée d'eau dans le local."
Le 10 décembre 2007, [...] et [...], avocats,
ont établi deux notes de frais et honoraires intermédiaires pour l'activité du 30 novembre
2006 au 15 octobre 2007 de respectivement 22'855 fr. pour le demandeur A.C.________ et 8'877 fr. pour
le demandeur B.C.________.
68.
A plusieurs reprises, le demandeur B.C.________
ou la régie [...] notamment par courriers des 9 et 23 janvier 2008, a interpellé la défenderesse
au sujet d'infiltrations d'eau dans le sous-sol du bâtiment. Les fissures à l'origine de cette
infiltration n'empêchaient pas l'utilisation du local des containers.
La
défenderesse invoque également des exigences techniques ou légales. Le 29 janvier 2008,
elle a établi le document suivant :
Dans
un courrier du 11 février 2008, l'ingénieur civil [...], qui était l'un des mandataires
des demandeurs, a relevé que depuis sa précédente visite et son courrier du 1
er
novembre 2005, les fissures dans les locaux des containers des deux groupes d'immeubles n'étaient
pas plus nombreuses mais étaient plus visibles par les efflorescences de salpêtre, entraînées
par les infiltrations d'eau. Il a estimé prématuré de réaliser des travaux de réfection
et a recommandé de patienter jusqu'à ce que les mouvements se soient stabilisés et les
tensions dans le béton équilibrées.
69.
Le 7 mars 2008, l'avocat [...] a adressé
à la défenderesse une note d'honoraires pour ses interventions, notamment l'examen du dossier,
des correspondances, la préparation et l'envoi de réquisitions de poursuites à l'Office
de Nyon-Rolle ainsi qu'une vacation et visite à [...], de 22'144 fr. 10, TVA comprise.
Le 11 mars 2008, le conseil
du demandeur A.C.________ a signé, pour son client, deux conventions en faveur respectivement de
M.________SA et J.________SA. Le demandeur avait bénéficié de travaux complémentaires
de ces deux entreprises qu'il avait refusé de régler dans un premier temps. Ces conventions
indiquaient que A.C.________ se considérait libre de réclamer à la direction des travaux
T.________SA le remboursement du montant faisant l'objet de ces conventions.
70.
Par courrier du 20 mai 2008, [...] a confirmé
au demandeur A.C.________ que les jardins tant du côté nord que du côté sud de chaque
logement étaient à l'usage privatif.
Par
courrier du 21 mai 2008, [...] a informé la défenderesse qu'à la suite de sa visite sur
place du 13 mai 2008, elle avait constaté que les lumières externes des places de parc présentaient
un défaut de fixation sur le socle en béton.
Par
lettres des 5 et 27 juin, 5, 16 et 30 septembre 2008 envoyées par le conseil des demandeurs à
son conseil, la défenderesse a été mise en demeure de remédier aux défauts d'infiltrations
d'eau dans les locaux du sous-sol.
Par courrier du 21 juillet 2008 adressé à
la défenderesse, l'ingénieur [...] a relevé, concernant l'état du local des containers,
que l'état des fissures et leur nombre n'avait pas évolué, qu'aucune présence d'eau
n'avait été constatée et que la résurgence du salpêtre s'était stabilisée.
Il a ainsi estimé que la mise en charge des fondations et du terrain s'était faite et que les
tensions internes du béton s'étaient équilibrées et l'ouverture des fissures stabilisées.
Dans un courrier du 31 juillet 2008, Y.________SA
a relevé que lors de la réception finale des travaux, les luminaires du parking sud étaient
scellés et en parfait état de fonctionnement.
Selon un document établi le 28 août 2008 par la défenderesse, le demandeur B.C.________
a refusé de payer les travaux de modification des meubles de cuisine pour y intégrer trois
fours à micro-ondes, soit 2'233 francs.
71.
Le 15 septembre 2008, le notaire [...] a adressé
au demandeur A.C.________ et au défendeur un projet d'acte de constitution de servitudes concernant
les parcelles n
os
[...] et [...], accompagné de plans y relatifs.
Dans un courrier qu'apparemment leur avocat a adressé au notaire [...] le 29 septembre 2008, les
demandeurs ont requis des modifications du projet susmentionné. Il n'est pas établi que les
défendeurs auraient fait obstruction à la finalisation des actes de servitudes.
72.
En cours d'instance, une expertise a été
confiée à [...], architecte EPFZ-SIA, qui a déposé son rapport le 29 novembre 2010.
Il en résulte ce qui suit :
a)
Remarques générales
L'expert
a expliqué que le complexe locatif était constitué de deux corps de bâtiments symétriques
et d'un parking souterrain collectif également symétrique dans son plan, à l'exception
de la rampe d'accès pour les véhicules, située sur le côté Est, la limite des
parcelles traversant le milieu du parking. Il a relevé que contrairement à l'apparence (symétrie,
typologie identique dans les deux ailes, etc.), la configuration du projet n'avait pas grandement simplifié
l'activité de la défenderesse. Ce complexe formait en effet un tout indissociable, ce qui signifiait
que l'une des parties n'était pas simplement la partie "copiée collée" de l'autre.
L'expert a précisé qu'il n'y avait que deux étages identiques et que les appartements
des derniers niveaux étaient en duplex mansardés, ce qui représentait une difficulté
certaine. En outre, la configuration en angle ouvert était une complication notoire par rapport
à un immeuble rectiligne. Enfin, il a indiqué que des contrats séparés et une comptabilité
distincte ont dû être établis pour chacun des deux maîtres de l'ouvrage.
b)
Relations contractuelles, prestations
et honoraires
L'expert
a indiqué que tant le demandeur B.C.________ que la défenderesse avaient établi une part
d'avant-projet, sans qu'il lui soit possible de déterminer la part effective de chacun. Il a dès
lors admis une répartition par moitié.
S'agissant
de la direction architecturale (5 % des prestations), l'expert a précisé que cette prestation
avait été exécutée par la défenderesse, qui était l'architecte concepteur.
L'expert
a expliqué que le devis général, qui était la pièce de référence pour
les crédits bancaires, les décisions d'adjudication, la gestion des paiements, le contrôle
du coût et le décompte final notamment, était indispensable à la bonne gestion financière
d'une opération immobilière telle que celle en litige. Il a indiqué que dans le cas présent,
le devis général était utile afin de pouvoir établir les plans d'exécution et
les soumissions de la manière la plus précise possible en vue d'adjudications à forfait.
Il a confirmé que le devis général (7 % des prestations) avait été établi
par la défenderesse. L'expert a toutefois relevé que les documents intitulés "devis
général" ne correspondaient pas à celui décrit à l'art. 4.2.5 de la
norme SIA 102, puisqu'il manquait le descriptif détaillé, qui n'avait pas été formellement
établi selon ce qui aurait été convenu entre les parties. Il a également précisé
que le contrôle de l'évolution de ce devis, tel qu'il avait été effectué périodiquement
par la défenderesse, répondait à la pratique et aux recommandations du règlement
SIA 102.
L'expert
a conclu que la défenderesse avait exécuté l'intégralité des prestations d'un
mandat complet sauf la moitié de la prestation d'avant-projet (4,5 %), le total des prestations
effectuées par la défenderesse étant donc de 95,5 %.
L'expert a relevé que les pièces produites ne faisaient pas ressortir de comportements gravement
inhabituels de la part des demandeurs sauf en ce qui concernait la date de confirmation du mandat d'architecte
le 14 janvier 2004 et la date de décision d'adjudication des premiers travaux le 11 mai 2004, qui
étaient fort tardives. Il a confirmé que le chantier avait été ouvert le 14 juin
2004 avec diligence, soit très peu de temps après le feu vert donné le 11 mai 2004 par
les demandeurs pour les premières adjudications. Ce délai d'un mois pour des entreprises qui
devaient engager d'importants moyens, compte tenu de la grandeur de l'ouvrage, était très court.
S'agissant d'un complexe d'un seul tenant, avec deux maîtres de l'ouvrage distincts, le devis d'honoraires
du 18 novembre 2002 établi par la défenderesse aurait dû prendre en compte le coût
total des deux constructions pour déterminer le taux de base.
Selon
les tableaux récapitulatifs mis à la disposition de l'expert par la défenderesse, le total
des heures consacrées à la réalisation des deux immeubles était de 14'121.4 heures
à la fin des prestations ordinaires jusqu'à la surveillance des travaux de garantie, soit la
fin de l'année 2006. Selon l'expert, cela représentait pour la partie des demandeurs 7'060.7
heures. L'expert a indiqué que le tarif horaire de la défenderesse était de 73 fr. 50,
alors que le tarif moyen d'un bureau d'architecte en Suisse romande pour un tel mandat pour l'année
2003 était situé entre 120 fr. et 130 francs.
L'expert a confirmé que les prestations de la défenderesse telles que prévues dans le
devis d'honoraires d'architecte du 17 novembre 2003 avaient été exécutées conformément
aux devoirs de l'architecte. L'expert a indiqué que la note d'honoraires complémentaire du
13 décembre 2006 portait sur les prestations complémentaires de devis général
et de direction architecturale exécutées par la défenderesse.
L'expert a estimé que les honoraires de la défenderesse pour la partie relevant des demandeurs
devraient être de 674'329 fr. 30, hors TVA, selon la calculation sur la base du règlement SIA
102, édition 1984. Cette calculation ne tenait pas compte des prestations complémentaires découlant
du traitement des nombreuses oppositions formulées lors de l'enquête publique. L'expert a en
outre considéré qu'il n'y avait pas eu d'innombrables complications et que le facteur de correction
r de 1,05 appliqué dans son calcul couvrait les prestations supplémentaires occasionnées
par la double comptabilité.
c)
Plans financiers, contrôle
des coûts et délais
L'expert
a indiqué que les demandeurs avaient souhaité adjuger les travaux à forfait et que dans
le cadre d'un travail adjugé à forfait, il fallait réduire les marges de calculation des
quantités de la soumission au strict minimum et supprimer les réserves et les régies.
Il a précisé que dans la pratique à quantités variables, qui consistait à établir
des métrés contradictoires avec les entreprises au fur et mesure de l'avancement des travaux,
les soumissions comportaient des réserves et marges sur les quantités.
L'expert
a expliqué que le compte CFC 289 servait à absorber les travaux divers ou imprévus et
qu'il a été introduit par la défenderesse dans le devis détaillé du 30 avril
2004 pour un montant de 144'460 fr. et augmenté à 333'206 fr. 40 dans le devis du 5 juillet
2004 intitulé "devis général sur la base des adjudications". L'expert a précisé
que ce mode de faire était tout à fait usuel dans une réalisation qui n'était pas
à prix global et forfaitaire, ceci même si tout ou partie des diverses adjudications ont été
conclues à forfait. Le forfait d'adjudication permet de responsabiliser l'entrepreneur sur son prix
et évite de procéder à des métrés contradictoires en cours de chantier. Cependant,
le forfait est un prix qui ne compte aucune réserve. Ces réserves, admises couramment à
raison de 3 à 5 %, sont regroupées sous le CFC 289 qui sert à "alimenter" progressivement
les différents comptes d'entreprise. C'est ainsi que le compte CFC 289 n'apparaît plus dans
le décompte final. L'expert a confirmé que le compte CFC 289 n'avait pas servi à "rattraper"
des erreurs de conception de l'ouvrage, pour autant qu'il y en ait eu, ni à payer des adjudications
complémentaires qui ont été ventilées dans les différents CFC.
L'expert a estimé qu'entre les années 2001 et 2007, le contrôle des coûts de construction
effectué tout au long de la réalisation par la défenderesse a été fait périodiquement
et avec rigueur. Il a également considéré que la défenderesse avait parfaitement
évalué les travaux nécessaires à la construction du demandeur. Selon lui, l'objectif
avait été atteint en ce sens que le coût avait été respecté et que le coût
final était inférieur au budget. L'expert a constaté que le coût total avait été
réduit progressivement à chaque situation et que le budget total avait été respecté.
Le coût total pour la réalisation du demandeur a passé de 8'850'000 fr. en automne 2001
à 8'535'711 fr. 60 selon le décompte final du 20 février 2007, ce qui représente
une moins-value de 314'288 fr. 40, soit 3.55%. Le coût du bâtiment selon CFC 2 a passé
durant la même période de 7'038'000 fr. à 6'866'144 fr. 90, ce qui représente
une moins-value de 171'855 fr. 10, soit 2,44 %.
L'expert a indiqué que le devis de l'étude préliminaire n° 2 du 27 novembre
2001 prévoyait pour les travaux d'aménagements extérieurs un montant total de 454'000
fr., soit 227'000 fr. pour la part du demandeur A.C.________. Ce poste n'a pas été réduit
par rapport au plan financier sommaire n° 2 établi par la défenderesse le 23 octobre 2002.
L'expert a indiqué que selon le plan financier n° 1 établi le 14 octobre 2003 par le demandeur
B.C.________, le budget à disposition de l'architecte était limité à un maximum de
7'660'100 francs. Il a relevé que le montant de 7'360'100 fr., affecté au poste "2 Bâtiment"
correspondant au CFC 2 du code des frais de la construction établi par le CRB (Centre de rationalisation
du bâtiment), avait été respecté puisque, selon le décompte final, ce poste
s'élevait à 6'866'144 fr. 90, soit une diminution de 493'955 fr. 10 (6,7 %). L'expert a précisé
que le montant affecté aux aménagements extérieurs avait été dépassé
de 40'060 fr. dans le décompte final, principalement consécutivement aux cabanons de jardin
et au rabaissement de la route Nord-Ouest.
L'expert a confirmé que la méthode de soumissionnement utilisée par les défendeurs,
consistant à procéder à des appels d'offres avant l'ouverture du chantier pour le gros
œuvre et les installations techniques, et à estimer précisément les coûts des
autres maîtres d'état, auxquels des soumissions étaient adressées selon un planning
"au fur et à mesure des mises au point et des besoins du chantier", était usuelle
et conforme aux règles de l'art. Selon l'expert, cette méthode permet de commencer les travaux
dans un délai relativement court, à dater de la décision de construire, sans pour autant
mettre en péril le contrôle des coûts. L'expert a indiqué que le coût du gros-œuvre
et des installations techniques, représentant environ les 2/3 du coût de construction, était
ainsi connu à l'ouverture de ce chantier. L'expert a indiqué que, selon un tableau des "dates
d'adjudication des travaux pour chaque entreprise et compte prorata" établi par la défenderesse,
58,59 % du coût des travaux étaient adjugés à l'ouverture du chantier le 14
juin 2004, ce qui suffisait pour assurer un contrôle des coûts efficace, et 81,39 % à
la fin de l'année 2004. Il y avait encore eu 15,77 % des travaux adjugés courant 2005 et le
solde de 1,91 %, concernant principalement les aménagements extérieurs l'avait été
au début de l'année 2006. L'expert a indiqué que le chantier avait débuté le
14 juin 2004 par les travaux préparatoires, l'installation de chantier et les terrassements et que
les premières adjudications avaient été confirmées à la mi-mai 2004. Il a rappelé
une lettre du 8 septembre 2004 du demandeur B.C.________ qui faisait état de dix-sept adjudications
confirmées et d'un nombre à peu près équivalent de contrats non encore établis
et a précisé qu'il ne s'agissait pas à proprement parler de retard dans l'organisation
et l'avancement du chantier mais correspondait à la méthode de soumission choisie par la défenderesse.
L'expert
a indiqué que le planning établi le 6 juillet 2004, soit au tout début des travaux, prévoyant
la fin de chantier pour la mi-avril 2006, avait été respecté. Il a précisé que
le chantier avait duré vingt-deux mois, ou plus précisément nonante semaines, ce qui était
normal pour une réalisation de cette importance. Il eût été peut-être possible
de raccourcir ce temps d'exécution d'une ou deux semaines mais cela sans bénéfice financier
ou qualitatif particulier. Le procès-verbal de réception du 15 mai 2006 indiquait que les aménagements
extérieurs étaient terminés, sans préciser de date. Selon le planning du 6 juillet
2004, ils auraient dû être terminés le 2 mai 2006. Selon l'expert, entre la confirmation
du mandat d'architecte le 14 janvier 2004 et l'ouverture du chantier le 14 juin 2004, il s'est écoulé
dans les cinq mois. Même si l'immeuble avait été un simple bloc à étages répétitifs,
il était impossible à l'architecte d'étudier l'ensemble de cette réalisation de plus
de 14 millions en détail et de préparer les soumissions pour des adjudications à forfait
dans un délai si bref. L'expert a confirmé que la chronologie des envois des soumissions était
conforme aux exigences et règles en la matière lors des adjudications. L'expert a indiqué
que les travaux mentionnés dans les lettres des 7 mai et 3 octobre 2006 des locataires étaient
des travaux de finitions, de retouches et de garanties. Il était également fait état de
travaux touchant les parties communes et les aménagements extérieurs.
L'expert a relevé que la défenderesse avait l'obligation d'informer son mandant au sujet des
adjudications complémentaires et de requérir son autorisation même s'il ne s'agissait
pas de montants susceptibles d'avoir des répercussions importantes sur les coûts. Les adjudications
sur soumission ont été faites avec l'accord du maître de l'ouvrage et il en a été
de même pour une vingtaine d'adjudications complémentaires. Selon la défenderesse, certaines
commandes supplémentaires auraient fait l'objet d'accords verbaux ou tacites, ce que conteste le
mandant. Le fait de ne pas avoir signé de contrat précisant les devoirs et pouvoirs de l'architecte
et la décision de renoncer à établir un descriptif détaillé sont certainement
des éléments qui ont causé cette situation. Il y a là un manque de rigueur dans la
gestion du dossier qui est aussi bien imputable à l'architecte qu'à son mandant.
Les
contrôles des coûts et des délais ont été faits correctement par la défenderesse.
La
défenderesse a établi ses propres conditions générales qui complètent la norme
SIA 118.
d)
Travaux complémentaires,
nettoyages et prorata
L'expert
a constaté que de nombreuses améliorations avaient été apportées au projet initial
compte tenu des adjudications.
L'expert
a confirmé que la liste établie par le demandeur B.C.________ dans son document du 27 octobre
2006 correspondait à des travaux complémentaires nécessaires, ayant contribué à
l'amélioration de la qualité de l'ouvrage; à des travaux complémentaires que les
demandeurs n'ont pas contesté en cours de chantier et à des travaux complémentaires qui
ont été devisés par les défendeurs, les devis correspondant étant signés
par les demandeurs. Il a constaté que les demandeurs contestaient que des travaux aient aussi correspondu
à des travaux qui ont été discutés et convenus en séance avec les défendeurs
ou à des travaux qui ont été signalés dans les procès-verbaux de chantier ou
sur les plans.
Il
a confirmé que le contenu du document établi le 29 janvier 2008 par la défenderesse expliquait
en détail le contenu des travaux contestés. Selon l'expert, ces travaux étaient effectivement
nécessaires et utiles à l'ouvrage et les explications étaient satisfaisantes et permettaient
de comprendre pourquoi ces travaux supplémentaires avaient été engagés. Certains
travaux touchant à la sécurité ont été exigés par la Commune de [...],
le Service cantonal de la protection de l'environnement (SEVEN), l'établissement cantonal de l'assurance
incendie (ECA) ou par le technicien communal [...].
L'expert
a indiqué que le total des travaux complémentaires admis par le maître de l'ouvrage représentait
pour le CFC 2 (Bâtiment) environ 258'978 fr. et pour le CFC 4 (Aménagements extérieurs)
environ 7'250 fr., soit un total de 266'228 fr., sans les intérêts intercalaires. Il a
également estimé les travaux complémentaires commandés sans l'accord du maître
de l'ouvrage pour le CFC 2 à 291'628 fr. 40 et pour le CFC 4 à 46'988 fr., soit un total de
338'616 fr. 40. L'expert a précisé que les travaux complémentaires effectués étaient
des travaux d'amélioration de confort et de sécurité mais pas d'ordre esthétique
et que les travaux complémentaires, confirmés ou non par le demandeur A.C.________, concernaient,
pour leur plus grande majorité, des travaux apportant une plus-value à l'ouvrage. Il a relevé
que les travaux complémentaires commandés sans l'accord du maître de l'ouvrage n'avaient
pas mis en péril le coût global de l'ouvrage, compte tenu des économies de 6,7 % réalisées
sur le budget.
L'expert
a indiqué que selon le décompte final, le demandeur A.C.________ était redevable de la
somme de 291'000 fr. à l'entreprise Y.________SA. Le total de 286'741 fr. correspondait à l'adjudication
et au devis complémentaire admis. La différence de 4'259 fr. correspondait à divers travaux
supplémentaires contestés par le maître de l'ouvrage. L'expert a confirmé que la
facture complémentaire d'Y.________SA d'un montant de 9'451 fr. pour le déplacement des interrupteurs
et prises ménagères dans les cuisines, décidé à la suite de la réalisation
du prototype de cuisine, était justifié.
L'expert
a confirmé que dans le cadre de tout projet immobilier d'importance, il était d'usage de déduire
des factures finales des entrepreneurs un montant crédité provisoirement sur un "compte
prorata". Ce compte prorata sert à couvrir les frais liés à l'activité des entreprises
occupées sur le chantier, tels que l'électricité, le chauffage, mais aussi les nettoyages
et dégâts occasionnés par ces entreprises. Selon ses calculs, l'expert a estimé que
le compte prorata avait coûté 109'958 fr. 15 au demandeur A.C.________ qui rentrait ainsi dans
ses frais, un montant de 110'055 fr. 70 ayant été déduit par la défenderesse aux
entreprises. L'expert a conclu que le compte prorata avait été géré correctement.
Selon
l'expert, le défendeur a confirmé que les travaux de nettoyage final confié à X.________SA
avaient été effectués en régie. Selon le CFC 288 du décompte final du 20 février
2007, le coût des travaux de nettoyage des appartements et des communs exécutés par X.________SA
était de 36'794 francs. L'expert a estimé que par expérience, il convenait de budgéter
entre 1'300 fr. et 1'500 fr. par logement en fonction du degré d'équipement de ceux-ci (WC
séparés, deuxième salle d'eau, etc.). Pour vingt-et-un logements à 1'500 fr., cela
représentait environ 31'500 fr., plus environ 5'294 fr. pour les cages d'escalier, les communs et
le parking. L'expert a donc conclu qu'un coût de 36'794 fr. pour les nettoyages n'était pas
excessif. Il a encore relevé que des travaux de nettoyage pour un montant de 22'343 fr. 65 ont été
portés au compte prorata selon l'usage et que ces travaux de nettoyage, tout à fait usuels,
incluaient pour 7'854 fr. de frais de bennes.
Selon
les renseignements fournis par la défenderesse à l'expert, des travaux ont été déduits
à l'entreprise [...] pour être confiés, pour des raisons pratiques de mise en œuvre,
à l'entreprise D.________SA et il ne s'agissait dès lors pas de dégâts. S'agissant
des dégâts causés par l'entreprise P.________SA, l'expert a confirmé qu'un montant
de 1'780 fr. avait été déduit de son décompte final.
Concernant
les portes des boxes, l'expert a indiqué qu'elles n'avaient pas fait l'objet d'une mise en concurrence
mais qu'elles avaient été commandées à l'entreprise qui avait réparé et
adapté la porte d'entrée du garage enterré. Il a confirmé que ces portes étaient
de très belle qualité et ne souffraient d'aucun défaut.
L'expert
a confirmé que le revêtement du sol des garages avait été exécuté, avant
même la dalle, sous la forme d'un enrobé bitumeux à la machine.
S'agissant
des ascenseurs, l'expert a confirmé que pour obtenir un modèle économique, les choix d'équipements
standards proposés par le fournisseur I.________SA étaient très limités. Il a confirmé
que l'ascenseur avait été installé et mis en service en cours de chantier.
L'expert
a indiqué que les monoblocs de ventilation du sous-sol n'étaient pas indiqués dans les
plans d'enquête, mais que leur emplacement dans les locaux container était cependant justifié
et répondait à un souci d'économie de place et de locaux.
e)
Escaliers préfabriqués
L'expert a indiqué qu'un revêtement de sol en béton brut n'était pas adéquat
pour un immeuble locatif, en particulier pour un escalier, qui doit être traité et recouvert
d'un matériau résistant à l'usure et aux salissures. Il a ajouté que la pose de carrelage
sur un escalier était coûteuse car elle demandait de nombreuses découpes et l'exécution
des nez de marche avec un profil spécial. Il a indiqué qu'il avait lui-même fait de nombreuses
fois l'étude comparative chiffrée des deux variantes et a confirmé que la solution du
simili était toujours meilleur marché. Sans toutefois avoir effectué le calcul qui dépend
de plusieurs paramètres, l'expert a considéré comme réaliste une plus-value pour
l'exécution d'escaliers en carrelage de l'ordre de 43'000 francs.
L'expert a confirmé que l'échantillon d'origine de couleur gris anthracite mouchetée de
noir ne correspondait pas au résultat final, qui était plutôt noir poli.
L'expert a indiqué que les escaliers préfabriqués qui présentaient de nombreux défauts,
n'étaient pas recevables en l'état et avaient fait l'objet de plusieurs discussions et séances
en vue de trouver les solutions pour leur réfection. Il a relevé que les réparations des
éclats et douilles avaient été faites au moyen d'un mélange de résine teintée
et de granulats noirs, puis poncées. Il a précisé que la réception des volées
d'escalier des immeubles A3, A4 Est avait pu être faite le 15 novembre 2006 à la suite
d'un traitement final à l'aide d'une protection par imprégnation, qui avait donné un résultat
satisfaisant. Lors de ses visites sur place, l'expert a constaté que le traitement appliqué
sur les escaliers était en parfait état et qu'aucune trace d'usure n'était perceptible
quatre ans après la réception de l'ouvrage. L'expert a considéré que la réfection
avait été faite dans les règles de l'art mis à part la couleur qui avait été
modifiée par le traitement final et ne correspondait pas à l'esthétique choisie par le
demandeur A.C.________.
Concernant la facture de 3'000 fr. de [...], l'expert a indiqué que le traitement des escaliers
en fin de chantier était compris dans l'offre de [...], qui avait fait l'objet de l'adjudication
du 31 mars 2005. Il a précisé que s'agissant de défauts importants provenant d'erreurs
de fabrication, de transport, de mise en œuvre ou de protections durant le chantier, le demandeur
A.C.________ n'avait pas à participer à ces frais d'imprégnation définitive.
f)
Carrelages des halls et corridors
Selon
l'expert, la continuité des tons et des matériaux choisis pour les halls d'entrée et les
halls intérieurs était assurée en ce sens que la couleur était la même. S'agissant
pour les halls extérieurs d'une qualité résistante au gel et antidérapante, la texture
était cependant différente. Il a également relevé que les formats étaient différents
et qu'il regrettait que l'alignement des joints ne correspondait pas entre l'extérieur et l'intérieur.
Il a toutefois indiqué qu'il s'agissait là de considérations purement esthétiques,
la qualité n'étant pas en cause.
g)
Fours à micro-ondes des
cuisines
Selon
l'expert, les plans des cuisines présentés au maître de l'ouvrage, notamment les deux
représentations volumétriques du 15 octobre 2004, ne permettaient pas de voir si des fours
à micro-ondes étaient prévus. L'expert a déduit de la commande supplémentaire
de trois fours à micro-ondes que la soumission pour les cuisines ne prévoyait que 18 unités
pour 21 appartements. L'expert a confirmé que la cuisine-type aménagée dans un appartement
de 4,5 pièces était effectivement équipée d'un four à micro-ondes. Il a précisé
que les photos laissaient penser que cette cuisine prototype ne correspondait pas au modèle des
grands appartements. C'était ainsi que la question des fours à micro-ondes des grands appartements
avait échappé au maître de l'ouvrage et à l'architecte. L'expert a estimé qu'il
s'agissait d'une erreur de planification qui impliquait la responsabilité de l'architecte. La fourniture
des trois fours devait être prise en charge par le maître de l'ouvrage au titre d'une plus-value.
La modification des meubles devait par contre être assumée par l'architecte.
L'expert
a confirmé que l'arrêté de compte de Z.________SA incluait le complément pour trois
fours à micro-ondes pour un montant de 2'434 francs.
h)
Parois de douches
L'expert
a indiqué que le descriptif général n'évoquait pas la question des parois de douches
qui sont des accessoires spéciaux, coûteux et d'une utilisation délicate destinés
à des logements de haute gamme. Elles font partie des fournitures et accessoires de la soumission
d'installations sanitaires. De tels accessoires ne sont normalement pas indiqués sur les plans d'enquête
au 1:100 ou d'exécution au 1:50. Ils peuvent apparaître sur des plans de détail si ceux-ci
sont établis ou demandés.
Selon l'expert, le devis complémentaire de [...] du 7 novembre 2005, qui a été approuvé
par la maître de l'ouvrage le 9 décembre 2005, comportait entre autres la fourniture de parois
de douche. L'expert a ajouté que ces parois de douches représentaient des plus-values qui profitaient
au maître de l'ouvrage, qui devait dès lors prendre en charge le coût supplémentaire
de celles-ci.
i)
Abaissement de la route Nord-Ouest
L'expert
a expliqué que les défendeurs savaient qu'il fallait abaisser la route dès l'année
2002. Il a également noté que la route était prévue rabaissée dans les travaux
adjugés à l'entreprise J.________SA, cependant dans une moindre mesure. C'est le rabaissement
supplémentaire, décidé ultérieurement pour le secteur Ouest, qui est l'objet du litige.
L'expert
a confirmé que l'abaissement de la route Nord-Ouest de l'ordre de 0.40 mètres était une
amélioration notoire de l'habilité des logements du rez-de-chaussée Ouest du bâtiment
du demandeur A.C.________. Avant les travaux, le terrain naturel se situait entre 0,73 et 0,99 mètre
plus haut que le niveau fini des logements. Sur les photos du chantier prises avant les travaux d'abaissement,
l'expert a constaté que le niveau du terrain naturel était plus élevé que les contre-cœurs
de l'appartement du rez-de-chaussée.
L'expert
a rappelé que l'ensemble du complexe était enterré de plusieurs centimètres et que
cette implantation était dictée par les contraintes réglementaires de volumétrie
et de niveau à la corniche. Le fait d'enterrer légèrement le complexe amenait un gain
important de surface utile habitable pour l'ensemble. Selon l'expert, c'est donc l'ensemble du complexe
qui a profité de ce rabaissement, qui s'est fait au détriment de l'habitabilité de la
partie Ouest. Il a ainsi estimé qu'en vertu du principe d'équité, le rabaissement de la
route Ouest devait être pris en charge par l'ensemble du complexe. L'abaissement de la route était
utile et profitable aux deux constructions.
L'expert
a précisé que le secteur Est de la route a également été rabaissé mais
dans une moindre mesure.
S'agissant
de la récapitulation des travaux d'infra-superstructure établie le 28 septembre 2006 par la
défenderesse, l'expert a relevé qu'elle faisait apparaître un montant facturé au
demandeur A.C.________ de 23'976 fr. 65 et un montant facturé au défendeur de 6'139 fr. 90.
Le montant supplémentaire facturé au demandeur A.C.________ était donc de 17'836 fr. 75.
j)
Clôture des terrasses Nord-Ouest
L'expert a constaté que la coupe n° 100-24 du 15 juin 2004 faisait clairement apparaître
la présence d'une clôture le long de la route nord. Le plan A 100-02 AE des aménagements
extérieurs du 31 octobre 2005 et annoté d'une main inconnue indiquait des clôtures et
une haie de séparation. Selon l'expert, ces annotations ont été reportées sur un
tirage du plan A 100-02 AE des aménagements extérieurs du 5 décembre 2005, à l'exception
de clôtures qui figuraient au Sud mais pas au Nord. Sur le plan A50-33 de la façade Nord du
25 août 2006 était indiquée la clôture et non pas le portail.
L'expert
a pris contact avec le Service des forêts, qui lui a transmis une copie de la décision prise
lors de l'enquête publique d'où il résulte ce qui suit : "Les aménagements extérieurs
ne comprendront aucun obstacle (clôture, muret, bancs et installations fixes, plantations ligneuses
paysagères, (…)) entre la lisière forestière et le bord de la desserte et des 8
places de stationnement, ceci afin de garantir durablement les accès et espaces nécessaires
à l'entretien de la lisière et de la forêt voisine". Ledit service a également
indiqué à l'expert qu'il n'avait rien prescrit concernant les aménagements entre le bord
de la desserte et les bâtiments et serait prêt à entrer en matière, sous réserve
du dépôt d'une requête, pour autoriser des clôtures à maille moyennes identiques
à celles mises en place du côté Sud des immeubles.
L'expert
a confirmé qu'au nord, un portail isolé sans clôture avait en effet été posé
et que le maître de l'ouvrage avait fait installer une haie. Il a expliqué que ce portail permettait
au locataire du rez-de-chaussée d'accéder à sa petite terrasse au Nord et à son appartement
depuis l'allée de l'immeuble, sans avoir à traverser les bosquets tapissants. Il a précisé
que le montant de 7'150 fr. facturé par [...] pour la plantation de haies de laurelles et la transplantation
de divers arbustes figurait dans le décompte final. Il a indiqué que le coût supplémentaire
pour une clôture devrait être mis à la charge des demandeurs au même titre que les
haies.
Il
a précisé que lors de la réception de l'ouvrage spécifique des aménagements
extérieurs, il y avait des points qui devaient être encore corrigés.
k)
Cabanons de jardins
L'expert
a constaté que le revêtement Keraïon des cabanons de jardin n'avait pas été
posé correctement et que les espaces verticaux entre les plaques étaient trop importants et
irréguliers. Selon l'expert, les espaces, tant verticaux qu'horizontaux, devraient être de
8 à 10 mm, sans quoi ils laissaient apparaître la structure métallique, ce qui était
inesthétique. L'expert a également relevé que plusieurs plaques étaient cassées.
L'expert a estimé que ce n'était pas le choix du matériau Keraïon qui était
litigieux, mais plutôt son mode de pose défectueux.
Selon
l'expert, la réfection des malfaçons des revêtements en Keraïon devait être
assumée par l'entreprise au titre de travaux de garantie.
Le
devis général du 21 février 2006 inclut le poste des façades ventilées sous
CFC 413 dans les aménagements extérieurs.
l)
Défauts, malfaçons
diverses
L'expert
a relevé que le local de ventilation avait été aménagé dans le local container
et que cette disposition avait été prévue dès le début. Il a précisé
que le local container figurait au dossier d'enquête. Il a estimé qu'il n'y avait pas de coût
de remise en état ou de dédommagement relatif au local des containers. Ce local qui est partagé
avec l'installation de ventilation est correct et fonctionnel.
S'agissant
de l'étanchéité du bâtiment, l'expert n'a pas constaté de défauts et a
indiqué que les infiltrations d'eau dans le local citerne avaient été réparées.
Il a précisé que selon l'ingénieur civil [...], le problème des fissures apparues
dans le local container était réglé et qu'il n'y avait pas forcément lieu de faire
des travaux de "cosmétique" dans ce local.
Concernant
les stores de type Lamisol 70 à lames orientables, l'expert a indiqué qu'il s'agissait du type
de store posé normalement dans un bâtiment locatif et qu'il était possible d'insérer
un système de blocage des lames inférieures moyennant plus-value. Il a précisé que
si l'on cherchait réellement un store anti-effraction, il fallait choisir un modèle plus lourd
avec des guides latéraux à chaîne ou crémaillère, qui sont très coûteux
et certains modèles sont motorisés car trop lourds pour un usage manuel.
L'expert
a indiqué que les saletés et les taches avaient été éliminées.
L'expert
a indiqué que les séparations de balcons étaient réalisées en panneaux mélaminé
massif type Argolite-compact de 12 mm, une matière insensible aux intempéries, beaucoup utilisée
pour les séparations de balcon, parapets ou même revêtements de façade.
73.
D'autres faits allégués et admis ou
prouvés, mais sans incidence sur la solution du présent procès, ne sont pas reproduits
ci-dessus.
74.
Par demande du 16 octobre 2007, les demandeurs
ont pris contre les défendeurs, avec suite de frais et dépens, les conclusions suivantes :
"I.
Dire que T.________SA est la débitrice de
A.C.________
et lui doit immédiat paiement de la somme de
CHF
396'656,65
(trois cent nonante six mille six cent
cinquante six francs et soixante cinq centimes), plus intérêts à 5 % l'an, dès le
8 mars 2007.
II.              Dire que T.________SA
est tenue de relever
A.C.________
,
à concurrence de CHF 8'000.- plus CHF 5'500.- plus CHF 4'259.- plus CHF 10'000.- plus CHF 137'000.-
plus CHF 65'750.-, soit un total de
CHF
230'509.-
(deux cent trente mille cinq cent neuf
francs), plus intérêts, frais et autre accessoires légaux, du paiement de toutes factures
pour des travaux non payés à ce jour, qu'il n'a pas commandés et qui ont été
effectués sur la parcelle No [...] de la commune de [...] respectivement par les sociétés
[...], [...], [...], [...], [...] et [...].
III.              Dire que
A.C.________
n'est pas le débiteur de T.________SA de la somme de CHF 151'020.- (cent cinquante et un mille vingt
francs).
IV.              Dire qu'
B.C.________
et
A.C.________
ne sont pas ou plus les débiteurs ni de X.________ ni de T.________SA, du chef du contrat de mandat
d'architecte confié à T.________SA pour les travaux exécutés sur la parcelle N°
[...] de la Commune de [...].
V.               Dire que X.________
est le débiteur d'
B.C.________
et lui doit immédiat paiement de la somme de CHF 60'000 (soixante mille francs), plus intérêts
à 5% l'an, dès le 1
er
juin 2006.
VI.               Dire qu'
B.C.________
n'est pas le débiteur de X.________ de la somme de CHF 120'000.- (cent vingt mille francs) du chef
du contrat du 14 janvier 2004.
VII.              Dire que l'opposition
formée par T.________SA à la poursuite N° [...] de l'Office des poursuites et faillites
de Nyon-Rolle est définitivement levée, à concurrence d'un montant de CHF 396'656,65 (trois
cent nonante-six mille six cent cinquante-six francs et soixante cinq centimes), plus frais de recouvrement
à hauteur de CHF 7'500.- (sept mille cinq cent francs), libre cours étant laissé à
cette poursuite.
VIII.               Dire que l'opposition
formée par X.________ à la poursuite N°  [...] de l'Office des poursuites et faillites
de Nyon-Rolle est définitivement levée, à concurrence d'un montant de CHF 60'000.- (soixante
mille francs), plus frais de recouvrement à hauteur de CHF 5'000.- (cinq mille francs), libre
cours étant laissé à cette poursuite.
IX.              Donner ordre à
l'Office des poursuites Nyon-Rolle de radier la poursuite No [...] dirigée contre
A.C.________
.
X.              Donner ordre à
l'Office des poursuites de Genève de radier la poursuite N° [...] dirigée contre
B.C.________
.
XI.              Donner ordre à
l'Office des poursuites de Genève de radier la poursuite N° [...] dirigée contre
B.C.________
.
Dans leur réponse du 7 mars 2008, les défendeurs ont pris, avec suite de frais et dépens,
les conclusions suivantes :
"I.
Toutes les conclusions formulées par les demandeurs à l'encontre des défendeurs sont rejetées.
II.              Le demandeur A.C.________
est condamné à verser immédiatement à la société T.________SA la somme
de CHF 201'020.- (deux cent un mille vingt francs) plus intérêts à 5% l'an dès le
20 décembre 2006, ainsi que la somme de CHF 22'144.10 (vingt-deux mille cent quarante-quatre francs
et dix centimes) plus intérêts à 5% l'an dès le 8 mars 2008.
III.              L'opposition formée
par A.C.________ au commandement de payer No  [...] de l'Office des Poursuites et Faillites de Nyon-Rolle
est définitivement levée.
IV.              Le demandeur B.C.________
est condamné à verser immédiatement à X.________ la somme de CHF 120'000.- (cent
vingt mille francs) plus intérêts à 5% l'an dès le 1
er
janvier 2005, ainsi que la somme de CHF 22'144.10 (vingt-deux mille cent quarante-quatre francs
et dix centimes) plus intérêts à 5% l'an dès le 8 mars 2008.
V.              L'opposition formée
par B.C.________ au commandement de payer No [...] A de l'Office des Poursuites et Faillites de Genève
est définitivement levée."
Dans leur réplique du 25 juin 2008, les demandeurs ont remplacé les conclusions I, II et VII
de leur demande du 16 octobre 2007 par les conclusions suivantes :
"I.
Dire que T.________SA est la débitrice de
A.C.________
et lui doit immédiat paiement de la somme de
CHF
639'636
(six cent trente-neuf mille six cent trente-six
francs), plus intérêts à 5 % l'an, dès le 8 mars 2007.
II.              Dire que T.________SA
est tenue de relever
A.C.________
,
à concurrence de
CHF 13'800.-
(treize mille huit cent francs), plus intérêts, frais et autres accessoires légaux, du
paiement de toutes factures, pour des travaux non payés à ce jour, qu'il n'a pas commandés
et qui ont été effectués sur la parcelle No [...] de la commune de [...] par la société
[...].
VII.              Dire que l'opposition
formée par T.________SA à la poursuite N°  [...] de l'Office des poursuites et faillites
de Nyon-Rolle est définitivement levée, à concurrence d'un montant de
CHF
639'636.-
(six cent trente neuf mille six cent
trente six francs), plus frais de recouvrement à hauteur de CHF 7'500.- (sept mille cinq cent francs),
libre cours étant laissé à cette poursuite."
Par duplique du 3 octobre 2008, les défendeurs ont pris, avec suite de frais et dépens, les
conclusions suivantes :
"
à
libération totale des conclusions et au rejet intégral des prétentions formulées
par les demandeurs en procédure, et à ce que qu'il soit donné ordre à l'Office des
poursuites de Nyon-Rolle de radier toutes poursuites requises par les demandeurs et à l'encontre
des défendeurs, notamment les poursuites Nos [...] contre T.________SA et [...] contre X.________.
Reconventionnellement
,
T.________SA et X.________ ont l'honneur de conclure complémentairement et d'ajouter la conclusion
VI suivante aux conclusions I à V de la Réponse du 7 mars 2008 :
VI.
Les demandeurs, A.C.________ et B.C.________, l'un et/ou l'autre, solidairement ou dans la mesure que
justice dira, sont condamnés à verser immédiatement à X.________ et T.________SA
les sommes de :
1°
CHF 2'033.- (deux mille trente-trois francs), plus intérêts à 5 % l'an dès le 27
février 2006.
2°
CHF 3'000.- (trois mille francs), plus intérêts à 5 % l'an dès le 26 janvier
2007."
Dans leur réplique complémentaire du 12 mars 2009, les demandeurs ont invoqué la compensation.
En droit :
I.
a)
Le demandeur A.C.________ fonde ses prétentions sur le contrat d'architecte conclu avec la défenderesse
T.________SA pour la construction du complexe immobilier [...], à [...]. Il considère qu'elle
n'a pas respecté son devoir d'information et de diligence, notamment en commandant des travaux qui
n'étaient pas à forfait et des travaux complémentaires sans son accord préalable.
Il lui reproche également d'avoir mal géré le compte prorata et d'être responsable
d'un retard de chantier et de défauts de conceptions et autres malfaçons, pour lesquelles elle
n'a pas donné l'avis des défauts aux entrepreneurs concernés. Le non-respect de ces obligations
justifie selon lui que la défenderesse réponde notamment des dommages causés à hauteur
de 639'636 fr. et qu'elle supporte une réduction de ses honoraires.
La défenderesse conclut au paiement du solde de sa note d'honoraires, de sa note d'honoraires complémentaire
ainsi que de ses honoraires supplémentaires, par 201'020 fr., que le demandeur A.C.________
refuse d'assumer. Elle conclut également au rejet des prétentions du demandeur A.C.________,
contestant toute violation de ses devoirs et obligations d'architecte. Elle considère avoir mené
à bien le chantier, l'ouvrage étant achevé dans le délai prévu à un prix
inférieur au prix prévu.
b)
Le demandeur B.C.________ réclame au défendeur
X.________ le paiement d'un montant de 60'000 fr., correspondant au 3
ème
acompte prévu par la convention signée le 14 janvier 2004, afin de compenser financièrement
la perte du mandat que lui avait confié le défendeur X.________ pour la vente et la promotion
de ses immeubles.
Le défendeur soutient que cette convention
est invalide en vertu de l'art. 20 al. 1 CO, car contraire aux mœurs. Il réclame ainsi
au demandeur B.C.________ le remboursement de 120'000 fr., correspondant aux deux premiers acomptes déjà
versés.
II.
a)
A titre préliminaire, il convient de préciser le droit de procédure applicable au présent
jugement.
Le Code de procédure civile est entré en vigueur le 1
er
janvier 2011 afin de régler la procédure applicable devant les juridictions cantonales, notamment
aux affaires civiles contentieuses (art. 1 let. a CPC, Code de procédure civile du 19 décembre
2008, RS 272). L'art. 404 al. 1 CPC dispose que les procédures en cours à l'entrée en
vigueur de la présente loi sont régies par l'ancien droit de procédure jusqu'à la
clôture de l'instance. Cette règle vaut pour toutes les procédures en cours, quelle que
soit leur nature (Tappy, Le droit transitoire applicable lors de l'introduction de la nouvelle procédure
civile unifiée, publié in JT 2010 III 11, p. 19).
Aux termes de l'art. 166 du CDPJ (Code de droit privé judiciaire vaudois du 12 janvier 2010; RSV
211.02), les règles de compétences matérielles applicables avant l'entrée en vigueur
de la présente loi demeurent applicables aux causes pendantes devant les autorités civiles
ou administratives (Tappy, op. cit., p. 14).
b)
En l'espèce, la demande a été déposée le 16 octobre 2007, soit avant l'entrée
en vigueur du CPC. L'instance a donc été ouverte sous l'empire du CPC-VD (Code de procédure
civile vaudoise du 14 décembre 1966, dans sa version au 31 décembre 2010, RSV 270.11)
et n'est pas close à ce jour. Il convient dès lors d'appliquer le CPC-VD à la présente
cause. Les dispositions de la loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 (ci-après
: LOJV; RSV 173.01), dans leur teneur en vigueur au 31 décembre 2010, sont également applicables
.
III.
a)
Afin d'apprécier si et dans quelle mesure la responsabilité de la défenderesse est engagée,
il convient en premier lieu de déterminer la qualification juridique du contrat qui la liait au
demandeur A.C.________.
Le contrat d'architecte global est celui par lequel un architecte se charge au moins de l'établissement
des plans (esquisses et projets de construction, plans d'exécution et de détail) et de la direction
des travaux, avec ou sans l'adjudication de travaux. Depuis plusieurs années, la qualification du
contrat d'architecte global est controversée. Récemment, le Tribunal fédéral a rappelé
la jurisprudence selon laquelle ce contrat constitue un contrat mixte, qui relève, suivant les prestations,
du mandat ou du contrat d'entreprise (TF 4A_53/2012 et 4A_55/2012 du 31 juillet 2012 c. 3.4 et les références
citées; CCIV 19 mai 2011/99 c. IVca et les références citées; TF 4A_471/2010 du 2
décembre 2010 c. 4.3.2; TF 4A_252/2010 du 25 novembre 2010 c. 4.1; Chaix, Commentaire romand,
2
ème
éd., Code des obligations I, Bâle 2012, n. 29 ad art. 363 CO, qui retient, contrairement à
l'opinion précédemment professée, la qualification de contrat mixte au contrat d'architecte
global; Gauch, Der Werkvertrag, 5
ème
éd., Zurich 2011, nn. 57 ss; Tercier/Favre/Conus, Les contrats spéciaux, 4
ème
éd.,
Genève 2009, nn. 5356 ss).
Dans le cadre d'un contrat d'architecte global, la responsabilité de l'architecte pour une mauvaise
évaluation du coût des travaux est soumise aux règles du mandat (art. 394 ss CO). En effet,
l'architecte établit un devis pour les prestations fournies par des tiers entrepreneurs et ne peut
dès lors garantir un résultat, l'exactitude du devis dépendant de la qualité des
calculs et des travaux effectués par les divers intervenants (TF 4A_229/2012 du 19 juillet 2012
c. 9; CCIV 19 mai 2011/99 c. IVca; TF 4D_131/2009 du 16 décembre 2009 c. 3.3.2; Chaix, op.
cit., n. 28 ad art. 363 CO; Müller, Contrats de droit suisse, Berne 2012, n. 1467; Tercier/Favre/Conus,
op. cit., nn. 5357 et 5358; Pichonnaz, Le dépassement de devis dans le contrat d'architecte global,
in DC 1/2006, p. 8).
Les règles du mandat sont également applicables aux prestations qui ont pour objet l'adjudication
et la direction des travaux. L'architecte, qui a été chargé de diriger, surveiller et
coordonner l'activité des divers entrepreneurs et fournisseurs, a certes une influence directe sur
les travaux, mais il ne les exécute pas lui-même et n'est donc pas en mesure de promettre un
résultat (TF 4A_53/2012 et 4A_55/2012 du 31 juillet 2012 c. 3.4; TF 4A_229/2012 du 19 juillet
2012 c. 9; CCIV 19 mai 2011/99 c. IVca; TF 4A_252/2010 du 25 novembre 2010 c. 4.1; Chaix, op. cit.,
n. 28 ad art. 363 CO; Müller, op. cit., Berne 2012, n. 1467; Tercier/Favre/Conus, op. cit., nn.
5357, 5358 et 5374).
Quant à la responsabilité de l'architecte pour l'établissement des plans, elle obéit
aux règles du contrat d'entreprise sur la garantie pour les défauts, dès lors qu'il est
en mesure de promettre un résultat (art. 363 ss CO). Le Tribunal fédéral a récemment
précisé qu'il était possible de scinder les conséquences juridiques d'une erreur
de planification, la responsabilité de l'architecte pouvant alors être engagée soit selon
les règles sur le contrat d'entreprise ou, dans l'hypothèse où il aurait assuré la
direction des travaux de manière non diligente, selon les règles sur le contrat de mandat (TF
4A_53/2012 et 4A_55/2012 du 31 juillet 2012 c. 3.4; CCIV 19 mai 2011/99 c. IVca; TF 4A_252/2010
du 25 novembre 2010 c. 4.1; Siegenthaler, Die "Sennhof-Affäre" – Mängelrüge
auch gegen Ingenieur, in DC 4/2012, pp. 193-194; Chaix, op. cit., n. 29 ad art. 363 CO; Müller,
op. cit., n. 1467; Fornage/Pichonnaz/Werro, La pratique contractuelle 3, Genève 2012, pp. 206-207;
Tercier/Favre/Conus, op. cit., nn. 5359, 5360 et 5375).
b)
En
l'espèce, la défenderesse a établi le 17 novembre 2003 un "devis d'honoraires
d'architectes" indiquant un montant total des honoraires et frais de 570'000 francs. Il ressort
de ce document que les prestations d'estimation du coût de construction, d'établissement des
dessins provisoires et définitifs d'exécution, d'analyse des offres et propositions d'adjudications
ainsi que de direction des travaux ont été confiées à la défenderesse. Ce devis
a été signé le 14 janvier 2004 par le demandeur B.C.________, au nom du demandeur A.C.________.
Il n'est pas contesté par les parties que le demandeur B.C.________ disposait des pouvoirs de représenter
le demandeur A.C.________ (art. 32 al. 1 CO). La capacité du défendeur, président
du conseil d'administration au bénéfice de la signature individuelle, d'engager directement
la défenderesse n'est pas non plus contestée (art. 718 CO). Le demandeur A.C.________ et la
défenderesse sont donc bien liés par un contrat d'architecte, qui peut être qualifié
de global.
IV.
aa)
L'architecte est tenu de la bonne et fidèle exécution du mandat (art. 398 al. 2 CO). Sa
responsabilité est soumise aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports
de travail (art. 398 al. 1 CO). L'art. 321e CO prévoit que le travailleur est responsable du dommage
qu'il cause à l'employeur intentionnellement ou par négligence et détermine la mesure
de la diligence requise. En cas d'inexécution ou de mauvaise exécution de son obligation de
diligence, l'architecte est tenu de réparer le dommage qui en résulte, à moins qu'il ne
prouve qu'aucune faute ne lui est imputable (art. 97 al. 1 CO). La responsabilité de l'architecte
suppose la réunion de quatre conditions qui sont cumulatives : une violation d'un devoir de diligence,
une faute, un dommage et une relation de causalité (naturelle et adéquate) entre la violation
fautive du devoir de diligence et le dommage survenu; il appartient au demandeur d'apporter la preuve
des faits permettant de constater que chacune de ces conditions est remplie (art. 8 CC), sauf pour la
faute, qui est présumée (art. 97 al. 1 CO) (TF 4A_737/2011 du 2 mai 2012 c. 2.3; TF 4A_266/2011
du 19 août 2011 c. 2.1.1; Tercier/Favre/Conus, op. cit., nn. 5196 ss).
La
notion juridique du dommage est commune aux responsabilités contractuelle et délictuelle (art.
99 al. 3 CO) : consistant dans la diminution involontaire de la fortune nette, le dommage correspond
à la différence entre le montant actuel du patrimoine du lésé et le montant que ce
même patrimoine aurait si l'événement dommageable - ou la violation du contrat - ne s'était
pas produit. Il peut survenir sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif,
d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif (TF 4A_506/2011 du 24 novembre
2011 c. 4; Tercier/Favre/Conus, op. cit., n. 5197).
ab)
Le contrat de mandat ayant pour objet une obligation de diligence que détermine le service à
rendre, celle-ci doit être concrétisée en cours d'exécution par le biais d'instructions
du mandant (Werro, op. cit., n. 2 ad art. 397 CO). Les instructions sont des manifestations de volonté
sujettes à réception, au moyen desquelles le mandant indique au mandataire, pendant l'exécution
ou au moment de la conclusion du contrat, comment les services doivent être rendus; d'après
l'art. 397 al. 1 CO, les instructions sont en principe contraignantes; le mandataire ne peut s'en écarter
que dans des circonstances précises, soit si la sauvegarde des intérêts du mandant commande
sans instructions la prise de mesures urgentes (art. 397 al. 1 in fine CO), si les instructions sont
illicites ou contraires aux moeurs ou si elles sont déraisonnables. Le mandataire qui ne se conforme
pas aux instructions qu'il a reçues viole le contrat et est tenu à réparation à l'égard
du mandant (TF 4A_351/2007 du 15 janvier 2008 c. 2.3.1; Werro, op. cit., n. 12 ad art. 397
CO; Tercier/Favre/Conus, op. cit., nn. 5128 ss).
L'architecte a une obligation de diligence particulière; il est considéré comme "l'homme
de confiance" du maître, dont il doit sauvegarder les intérêts. Il doit user de la
diligence commandée par les circonstances, en mettant en œuvre les connaissances professionnelles
que l'on peut exiger de lui. Le degré de diligence qui incombe au mandataire ne peut être défini
une fois pour toutes; il doit l'être en fonction de l'ensemble des circonstances. Le contenu de
l'obligation de l'architecte est d'abord déterminé par le contrat. En l'absence de précisions
à ce sujet, on appréciera les exigences en fonction des règles de l'art qui peuvent s'exprimer
dans des normes et prescriptions conseillées par la pratique (CCIV 19 mai 2011/99 c. IVcb;
Tercier/Favre/Conus, op. cit., nn. 5125, 5369 et 5370).
De l'obligation de diligence découle l'obligation d'information. Le mandataire doit tenir son mandant
régulièrement au courant du développement du contrat et lui signaler, de manière
complète, exacte et à temps, toutes circonstances importantes, notamment lorsqu'elles pourraient
avoir une influence sur les instructions données. De même, il lui incombe de rendre le mandant
attentif aux risques que comporte le service ou l'exécution du mandat (Werro, op. cit., nn. 13 et
16 ss ad art. 398 CO; Tercier/Favre/Conus, op. cit., n. 5146) et, dans l'hypothèse d'un contrat
d'architecte, ce devoir d'information porte sur tous les faits qui peuvent avoir une importance sur le
déroulement des travaux. L'obligation d'information de l'architecte implique notamment l'obligation
d'assister son client lors de la réception de l'ouvrage en lui signalant les défauts éventuels
de la construction (TF 4C.54/2006 du 9 mai 2006 c. 2.2.1; CCIV 19 mai 2011/99 c. IVce; TF 4C.14/2002
du 5 juillet 2002 c. 5.2; Tercier/Favre/Conus, op. cit., n. 5370).
ac)
Dans le cadre d'une exécution correcte du mandat qui lui est confié, l'architecte doit établir
soigneusement l'estimation des coûts de construction, appelée devis, et vérifier que ces
derniers correspondent à l'évaluation faite, surtout lorsque les travaux ont commencé;
en cas de doute à ce sujet, il doit s'en ouvrir au maître de l'ouvrage. En effet, un comportement
passif de l'architecte est de nature à aggraver le problème des coûts et à amener
le maître de l'ouvrage à recourir à des dispositions dommageables, du moment que les risques
portant sur les coûts ne sont la plupart du temps pas reconnaissables pour le mandant sans une information
idoine de son architecte. L'architecte doit également informer le maître sur le degré
d'incertitude de ses pronostics dans le calcul des coûts (TF 4D_131/2009 du 16 décembre
2009 c. 3.3.2 et les références citées; Pichonnaz, op. cit., pp. 8 à 10).
Lorsqu'une évaluation des coûts est dépassée et que l'architecte doit en répondre,
il y a lieu de distinguer entre un simple dépassement du montant initialement prévu et le cas
où les coûts supplémentaires résultent d'une estimation inexacte ou d'une surveillance
insuffisante des coûts. La responsabilité de l'architecte pour les coûts supplémentaires
qui ont été causés en violation du contrat et qui auraient pu être épargnés
au maître de l'ouvrage par une conduite correcte du chantier existe indépendamment de l'établissement
d'un devis, soit d'une évaluation ou estimation des coûts. De tels suppléments de coûts
constituent un dommage que l'architecte doit prendre à sa charge si une faute peut lui être
imputée (TF 4D_131/2009 du 16 décembre 2009 c. 3.3.2 et 3.3.3 et les références
citées; Gauch/Tercier, Le droit de l'architecte, Fribourg 1995, n. 569; Gauch, Überschreitung
des Kostenvoranschlages – Notizen zur Vertragshaftung des Architekten (oder Ingenieurs), DC 1989
pp. 79-80).
L'inexactitude des estimations dont répond l'architecte peut provenir de l'oubli de certains postes,
d'une erreur de calcul, d'une connaissance insuffisante du terrain, voire de l'estimation défectueuse
de la quantité des prestations nécessaires, de l'étendue des travaux en régie ou
encore des prix entrant en ligne de compte. Il faut considérer que l'architecte qui évalue
mal les coûts - compte tenu de la marge de tolérance inhérente à toute estimation
- donne une information erronée à son mandant au sujet du coût de construction prévisible.
La responsabilité du chef d'une fausse information entraîne l'obligation de réparer le
dommage résultant de la confiance déçue qu'a subi le maître en tenant l'estimation
pour exacte et en prenant ses dispositions en conséquence (TF 4D_131/2009 du 16 décembre
2009 c. 3.3.2 et les références citées; Tercier/Favre/Conus, op. cit. n. 5370; Pichonnaz,
op. cit., pp. 8 à 10).
Le mandant doit supporter la plus-value objective du projet, à moins que celle-ci lui soit subjectivement
inutile ou que celle-ci soit hors de ses possibilités financières. Le dommage consiste dans
la différence entre la dépense effectivement supportée par le mandant et celle, supposée
inférieure, que celui-ci aurait vraisemblablement acceptée si le mandataire l'avait renseigné
exactement et en temps utile. Le dommage résulte de ce que le mandant aurait pris des décisions
différentes s'il avait reçu une estimation exacte, par exemple en s'assurant un financement
plus avantageux, en passant commande d'un ouvrage plus économique ou en renonçant totalement
à son projet. La sous-estimation ne cause aucun dommage s'il apparaît que le mandant aurait
de toute manière, même s'il avait disposé d'une estimation exacte, fait exécuter
l'ouvrage sans modification et en assumant volontairement les coûts réels. En principe, il
incombe au mandant de prouver qu'il aurait pris des décisions différentes si son cocontractant
lui avait fourni une estimation exacte. La jurisprudence a indiqué qu'il suffit en principe qu'il
paraisse vraisemblable - sur la base des allégués du maître de l'ouvrage et des circonstances
concrètes, ressortant du dossier et des preuves apportées - que le maître aurait pu épargner
certains coûts (TF 4A_229/2012 du 19 juillet 2012 c. 9; TF 4D_131/2009 du 16 décembre
2009 c. 3.3.3; ATF 122 III 61, JT 1996 I 605; Pichonnaz, op. cit., pp. 8 à 10).
b)
En
l'espèce, le demandeur A.C.________ et la défenderesse n'ont pas conclu de contrat précisant
l'étendue des obligations de diligence et d'information à la charge de la défenderesse.
Il n'est pas non plus établi qu'ils auraient expressément réservé l'application du
règlement SIA-102 concernant les prestations et honoraires des architectes, édition 1984, à
leurs relations contractuelles. En effet, dans le devis d'honoraires d'architectes du 17 novembre
2003, le règlement SIA-102 y est uniquement mentionné comme base de calcul des honoraires.
c)
Le demandeur A.C.________ reproche à la
défenderesse de ne pas avoir respecté les instructions qu'il lui a données dans le but
d'assurer un contrôle permanent des coûts de construction. Il considère que même
si le devis n'a pas été dépassé, la défenderesse, par son comportement, l'a
privé de la possibilité de réduire ces coûts.
Il est établi que dès le 8 février 2004, le demandeur A.C.________ a indiqué vouloir
conserver un contrôle sur les frais de construction et a donné à la défenderesse
diverses instructions en ce sens.
Le demandeur A.C.________ souhaitait notamment connaître le prix exact des travaux avant l'ouverture
du chantier et l'avait dit à la défenderesse. Ainsi, par courrier du 8 février 2004, le
demandeur B.C.________ prenait note qu'une estimation précise des travaux de second œuvre serait
établie pour permettre de connaître le prix définitif de l'ouvrage avant le début
des travaux. Le 8 juin 2004, il confirmait cette exigence de connaître le coût de l'ouvrage
avant le début des travaux. Malgré l'ouverture du chantier le 14 juin 2004, le demandeur A.C.________
n'a pas renoncé à cette exigence. Ainsi, le 1
er
juillet 2004, le demandeur B.C.________ a rappelé qu'il n'avait autorisé le début des
travaux qu'à la condition que la défenderesse l'informe du coût de l'ouvrage définitif
d'ici à la fin du mois d'août 2004. Or, bien que des devis estimatifs aient été remis
au demandeur B.C.________, la défenderesse n'a pas établi qu'elle aurait informé le demandeur
A.C.________ du prix exact de la construction avant le début des travaux ou dans le délai imparti
à la fin du mois d'août 2004. Le 8 septembre 2004, le demandeur B.C.________ rappelait encore
qu'il voulait avoir toutes les soumissions, avec les prix arrêtés, conformément au descriptif
du projet, afin de pouvoir être fixé sur la conformité des prix avec le plan financier
initial.
La défenderesse avait également été informée de l'exigence du demandeur A.C.________
de voir tous les travaux adjugés à forfait. Le 11 mai 2004, le demandeur B.C.________ lui a
ainsi indiqué que le but était d'adjuger les travaux à forfait. Par courrier du 8 juin
2004, il rappelait au défendeur que la totalité des travaux devait être adjugée à
forfait, hausse bloquée. Il l'affirmait encore par courrier du 1
er
juillet 2004; il avait donné son accord au début des travaux à la condition de connaître
le coût définitif de l'ouvrage d'ici au plus tard à la fin du mois d'août 2004, les
prix étant arrêtés à forfait. Il ne ressort toutefois pas de l'instruction que tous
les contrats conclus avec les maîtres d'état intervenus sur le chantier ont été conclus
à forfait. La défenderesse a d'ailleurs admis dans sa lettre du 23 juin 2006 que des travaux
avaient été effectués en régie. Il en est ainsi en particulier des travaux complémentaires
de façades ventilées (CFC 215.5) mentionnés par la défenderesse dans son décompte
du 29 janvier 2008 ainsi que, selon l'expert, des travaux de nettoyage final.
S'agissant des travaux complémentaires, le demandeur A.C.________ avait exigé qu'ils lui soient
soumis au préalable pour approbation. Le 1
er
juillet 2004, le demandeur B.C.________ a indiqué qu'il refusait d'être mis devant le fait
accompli pour la partie économique. La défenderesse avait été informée par courrier
du 12 juillet 2004 que tous les engagements financiers et devis complémentaires devaient être
soumis au demandeur B.C.________ au préalable pour approbation. Or, l'expert a estimé que des
travaux complémentaires pour un montant total de l'ordre de 338'616 fr. 40, soit 4,2 % de l'ensemble
des travaux, avaient été engagés sans l'accord du demandeur A.C.________. La défenderesse
a d'ailleurs admis dans ses courriers des 31 mai et 23 juin 2006 que certains devis complémentaires
n'avaient pas été présentés au demandeur A.C.________.
Enfin, il est établi que le demandeur A.C.________ voulait être consulté lors des choix
de matériaux à effectuer et qu'il en avait informé la défenderesse. Par courrier
du 8 février 2004, le demandeur B.C.________ a proposé d'organiser une séance pour le
choix des différents matériaux, le descriptif ne lui permettant pas de se faire une idée
précise de l'ouvrage prévu. Le 1
er
juillet 2004, il a prié la défenderesse de rassembler tous les échantillons afin qu'il
puisse effectuer le choix définitif des matériaux et a indiqué qu'il refusait d'être
mis devant le fait accompli. Par courrier du 8 septembre 2004, il précisait vouloir être fixé
sur le prix définitif de l'ouvrage avant de pouvoir prendre des décisions quant aux différents
choix et qualité de matériaux. Malgré les instructions reçues, la défenderesse
n'a pas établi que le demandeur A.C.________ a été consulté pour tous les choix de
matériaux, ce qu'elle a d'ailleurs admis dans son courrier du 23 juin 2006 s'agissant en particulier
des carrelages et des séparations des balcons ainsi que de tous les détails classiques réalisés
qui ne nécessitaient d'après elle pas de présentation à un confrère architecte.
Au vu de ce qui précède, on doit retenir que la défenderesse a contrevenu aux diverses
instructions données par le demandeur A.C.________ et n'a dès lors pas respecté son devoir
de diligence et d'information en ayant omis de transmettre le prix exact de l'ouvrage avant le début
des travaux, en ayant adjugé des travaux qui n'étaient pas à forfait, en ayant commandé
des travaux complémentaires sans avoir obtenu l'accord préalable du demandeur A.C.________
et en ayant omis de solliciter son avis pour le choix des matériaux. Toutefois, le demandeur A.C.________
n'a pas prouvé, ni même rendu vraisemblable, avoir subi un quelconque dommage en raison du
comportement susénoncé de la défenderesse.
Les parties ont admis en cours de procédure que le prix de 9'000'000 fr. pour l'immeuble du
demandeur A.C.________, indiqué dans le plan financier n° 4 du 10 septembre 2002, constituait
le prix de revient maximum admis. Ce prix est resté constant et n'a pas été modifié
par la suite. Ainsi, le 23 octobre 2002, le défendeur a établi un plan financier sommaire n° 2,
indiquant un coût total pour les deux immeubles du demandeur A.C.________ et du défendeur X.________
de 18'000'000 francs. Le 5 novembre 2002, le demandeur B.C.________ a adressé au défendeur
trois variantes d'un plan financier, qui indiquaient un coût de l'opération de 9'000'000 fr.
pour l'immeuble du demandeur A.C.________. Selon le tableau de l'évolution du devis général
du 20 février 2007, la défenderesse a également reçu un devis général
établi le 28 octobre 2003 par le demandeur B.C.________, reprenant ce même montant de
9'000'000 fr. par immeuble. Par courrier daté du 15 décembre 2003, dont la date a été
rectifiée pour indiquer le 8 février 2004, le demandeur B.C.________ a rappelé au défendeur
que le coût de l'ouvrage de 9 millions prévu selon le plan financier n° 2 du 28 octobre
2003 ne pouvait être dépassé. Il est ainsi établi qu'à cette date, le demandeur
A.C.________ et la défenderesse s'étaient mis d'accord sur un coût global de 9 millions,
qui était l'objectif à atteindre. A aucun moment, le demandeur A.C.________ n'a demandé
à la défenderesse de revoir le montant de 9 millions à la baisse.
Il ressort de l'expertise que
la défenderesse a parfaitement évalué
les travaux nécessaires à la construction du demandeur A.C.________. Entre les années
2001 et 2007, le contrôle des coûts de construction effectué tout au long de la réalisation
par la défenderesse a été fait périodiquement et avec rigueur. Selon l'expert, l'objectif
a été atteint en ce sens que le coût a été respecté et que le coût
final est inférieur au budget. Il a également indiqué que les travaux complémentaires
commandés sans l'accord du demandeur A.C.________ n'avaient pas mis en péril le coût global
de l'ouvrage, compte tenu des économies de 6,7 % réalisées sur le budget. Les demandeurs
ont admis d'ailleurs que les plans financiers des défendeurs n'avaient pas été dépassés.
Le coût total de la réalisation de l'immeuble du demandeur A.C.________ a passé de 8'850'000
fr. en automne de l'année 2001 à 8'535'711 fr. 60 selon le décompte final du 20 février
2007.
Il ressort ainsi de l'expertise que, par une méthode conforme aux règles de l'art mais différente
de celle qu'aurait souhaitée le demandeur A.C.________, qui voulait que le prix exact de l'ouvrage
soit fixé avant le début des travaux et avoir systématiquement recours aux adjudications
à forfait, la défenderesse a atteint l'objectif fixé. Le coût de l'ouvrage est inférieur
à ce qui avait été convenu par le demandeur A.C.________ et la défenderesse.
S'agissant des travaux complémentaires, l'expert a également relevé qu'ils étaient
nécessaires et utiles à l'ouvrage et qu'ils concernaient dans leur plus grande majorité
des travaux apportant une plus-value à l'ouvrage. Le demandeur A.C.________ conteste la force probante
de l'expertise sur ce point, soutenant que l'expert se serait contenté des explications données
par la défenderesse dans son document du 29 janvier 2008. Or, l'expert a lui-même établi
un tableau des décomptes et travaux complémentaires, l'annexe n° 4 de l'expertise, qui
ne correspond pas au contenu du document du 29 janvier 2008 de la défenderesse, en particulier s'agissant
des remarques. Par ailleurs, il ressort de l'ordre chronologique des opérations de l'expertise que
l'expert a rencontré les parties séparément à deux reprises et qu'il s'est rendu
à deux reprises également sur les lieux litigieux. Dans ces conditions, rien ne permet de mettre
en doute les appréciations de l'expert.
Le demandeur A.C.________ n'a pas non plus rendu vraisemblable que, s'il avait pu se prononcer sur le
coût exact de la construction avant le début des travaux, sur les travaux adjugés en régie,
sur tous les travaux complémentaires ainsi que sur certains choix de matériaux, il aurait disposé
autrement de son argent et aurait été en mesure de faire des économies. Dans ces conditions,
il n'est pas question d'apprécier un dommage potentiel, même sur la base de l'art. 42 al. 2
CO.
Les conclusions du demandeur A.C.________ fondées sur le non-respect par la défenderesse des
directives données doivent ainsi être rejetées.
d)
Le demandeur A.C.________ reproche à la défenderesse d'avoir mal géré le compte prorata.
Selon lui, ce compte aurait dû totaliser un montant minimum de 137'348 fr. de retenues en sa faveur.
Il considère avoir subi de ce fait un dommage de 43'270 francs.
Il est d'usage dans le cadre de tout projet immobilier de déduire des factures finales des entrepreneurs
un montant crédité provisoirement sur un compte prorata. Il ressort de l'expertise que la défenderesse
a géré correctement ce compte et qu'il n'a pas servi à "rattraper" des erreurs
de conception de l'ouvrage, pour autant qu'il y en ait eu, ni à payer des adjudications complémentaires
qui ont été ventilées dans les différents CFC. Selon l'expert, le compte prorata
a coûté 109'958 fr. 15 au demandeur A.C.________, qui rentre dans ses frais, un montant de
110'055 fr. 70 ayant été déduit par la défenderesse aux entreprises. L'existence
d'une violation d'une obligation contractuelle par la défenderesse ainsi que d'un dommage y relatif
n'est donc pas établie.
La conclusion du demandeur A.C.________ afférente à une prétendue mauvaise gestion du
compte prorata doit par conséquent être rejetée.
e)
Le demandeur A.C.________ soutient que les entreprises [...] et P.________SA ont provoqué des dégâts
sur le chantier, qui ont nécessité l'intervention d'entreprises tierces, et que les sommes
respectives de 7'548 fr. 90 et 2'045 fr. 75 auraient dû êtres déduites de leurs factures.
Il en réclame le remboursement à la défenderesse.
Selon les renseignements fournis à l'expert, des travaux attribués à l'entreprise [...]
ont été confiés pour des raisons pratiques de mise en œuvre à l'entreprise D.________SA
et ont été déduits de la facture de [...]. Il ne s'agissait pas de dégâts. L'expert
ne met pas en doute ces explications et il n'y a pas lieu de s'écarter de son appréciation.
Quant aux dégâts causés par l'entreprise P.________SA, l'expert a confirmé qu'un
montant de 1'780 fr. avait été déduit de son décompte final. La défenderesse
n'a ainsi commis aucune violation de ses obligations contractuelles. Un dommage n'est pas non plus établi.
La conclusion du demandeur en remboursement des montants de 7'548 fr. 90 et 2'045 fr. 75 doit être
ainsi rejetée.
f)
Le
demandeur A.C.________ reproche à la défenderesse un retard de chantier, qui l'aurait obligé
à dédommager les locataires de son immeuble, les travaux n'étant pas terminés à
leur entrée.
Il est établi que le chantier a été ouvert le 14 juin 2004 et a duré nonante semaines,
ce que l'expert a jugé comme normal pour une réalisation de cette importance. L'expert a confirmé
que le planning établi le 6 juillet 2004, qui prévoyait la fin du chantier pour la mi-avril
2006, avait été respecté et que le contrôle des délais avait été fait
correctement par la défenderesse. L'expert a d'ailleurs précisé que les travaux mentionnés
dans les lettres des 7 mai et 3 octobre 2006 des locataires étaient des travaux de finition, de
retouches et de garanties. Les locataires faisaient également état de travaux touchant les
parties communes et les aménagements extérieurs.
Dans un courrier du 28 février 2006, le défendeur a mis en garde le demandeur B.C.________
contre la précipitation affichée par celui-ci pour faire entrer les locataires le plus rapidement
possible. Il lui rappelait qu'il avait été convenu que les peintures des cages d'escaliers
seraient exécutées après l'entrée des locataires et qu'en raison de conditions météorologiques
difficiles, les aménagements extérieurs ne seraient pas terminés pour le 15 avril, date
à laquelle ils n'avaient pas été promis. Le demandeur A.C.________ n'a pas contesté
le contenu de ce courrier et a prévu l'entrée des locataires dans les locaux dès le mois
d'avril 2006.
Deux séances de reconnaissance provisoire des appartements ont eu lieu les 30 mars et 13 avril 2006,
durant lesquelles des listes de retouches ont été établies. On ignore toutefois si une
date limite pour l'exécution de celles-ci a été fixée. S'agissant des aménagements
extérieurs, il ressort de l'expertise que selon le planning du 6 juillet 2004, ils devaient être
terminés pour le 2 mai 2006. Il est établi, notamment sur la base des procès-verbaux de
chantier, que les conditions climatiques ont été défavorables et ont ralenti les travaux
d'aménagements extérieurs, ce qui ne peut être reproché à la défenderesse,
qui l'avait d'ailleurs signalé au demandeur A.C.________. Les parties extérieures ont été
réceptionnées le 15 mai 2006, mais on ignore la date à laquelle les travaux ont réellement
été terminés. Dans son courrier du 22 mai 2006, le défendeur a d'ailleurs indiqué
qu'ils avaient convenu que les aménagements extérieurs devraient être terminés pour
le 15 mai. Quant aux parties communes, dont la reconnaissance provisoire a eu lieu le 9 août 2006,
il ressort du courrier du 28 février 2006 que le demandeur A.C.________ n'a pas contesté qu'il
avait été prévu de différer des travaux à une date ultérieure à l'entrée
des locataires. On ignore toutefois les délais fixés à la défenderesse pour l'exécution
de ces travaux. Aucun retard ne pouvant être imputé à la défenderesse, il n'est dès
lors pas établi qu'elle a violé ses obligations.
Au demeurant, le montant des réductions de loyer accordées aux locataires n'a pas non plus
été établi.
Les conclusions du demandeur A.C.________ relatives à une responsabilité de la défenderesse
pour un retard dans les travaux doivent par conséquent être rejetées.
g)
Le demandeur A.C.________ réclame un montant de 30'000 fr. à la défenderesse pour des
escaliers défectueux, ceux-ci ne correspondant pas à sa commande. Reconventionnellement, la
défenderesse lui réclame un montant de 3'000 fr., somme que la défenderesse a avancé
pour un traitement des escaliers exécuté par [...].
Le 2 août 2004, le demandeur B.C.________ a signé pour accord le courrier du 27 juillet 2004
de la défenderesse, prévoyant des escaliers préfabriqués en simili "Nero Ebano".
Ces escaliers ont été commandés à L.________SA par contrat du 31 mars 2005. L'expert
a indiqué que les escaliers installés présentaient de nombreux défauts et n'étaient
pas recevables en l'état. Ils nécessitaient une remise en l'état, qui a fait l'objet de
plusieurs discussions. L'expert a constaté que la réfection des escaliers avait été
faite dans les règles de l'art, mis à part la couleur, qui a été modifiée par
le traitement final et ne correspondait pas à l'esthétique choisie par le demandeur A.C.________.
En effet, l'échantillon d'origine était de couleur gris anthracite mouchetée de noir,
alors que le résultat final était plutôt noir poli.
Dans son courrier du 20 novembre 2006, le demandeur A.C.________ a expliqué qu'il avait donné
son accord pour exécuter un traitement sur l'ensemble des escaliers, parce qu'un collaborateur de
la défenderesse, [...], lui avait confirmé lors d'une entrevue du 5 octobre 2006 que la remise
en état allait correspondre "à un ton près" à l'échantillon d'origine.
Par courrier du 28 novembre 2006, la défenderesse a toutefois contesté cet élément.
Elle a indiqué que le demandeur B.C.________ avait donné son accord aux travaux de réfection
sur la base d'une marche test, dont on ignore la teinte exacte, et qui lui avait été présentée
le 5 octobre 2006, et non sur la base de l'échantillon d'origine. L'instruction n'a ainsi pas
permis de déterminer quelle teinte a été promise par la défenderesse au demandeur
A.C.________ lors des travaux de réfection. Il n'est ainsi pas établi que la défenderesse
aurait violé ses obligations contractuelles, notamment de renseignements et de conseils, lors des
travaux de réfection des escaliers.
Par ailleurs, si un défaut peut être esthétique, encore faut-il qu'il soit à l'origine
d'une moins-value, ce qui signifie qu'il soit inesthétique en lui-même ou par rapport à
l'ensemble de l'ouvrage. Or, rien ne permet de retenir que tel serait le cas ici. Le demandeur A.C.________
ne prétend d'ailleurs pas qu'il y a moins-value ni que les escaliers seraient inesthétiques.
Le dommage n'est ainsi pas rendu vraisemblable, ni établi.
Pour ces motifs, les conclusions du demandeur A.C.________ relatives aux défauts des escaliers doivent
être rejetées.
S'agissant de la conclusion de la défenderesse, l'expert a indiqué que le demandeur A.C.________,
maître de l'ouvrage, n'avait pas à participer à des frais d'imprégnation définitive
découlant de défauts importants provenant d'erreurs de fabrication, de transport, de mise en
œuvre et de protection durant le chantier.
La conclusion de la défenderesse relative au remboursement de la facture de 3'000 fr. de [...] doit
donc être rejetée.
h)
Le demandeur A.C.________ réclame un montant de 12'000 fr. à la défenderesse pour la pose
des carrelages dans les halls, le matériau choisi pour les halls intérieurs ne se mariant pas
au sol choisi pour les halls d'entrée couverts.
Il est établi qu'aucune remarque n'a été faite par les demandeurs s'agissant de l'exécution
des travaux de carrelages lors de la séance de réception du 15 mai 2006. Dans son courrier
du 18 juillet 2006, le défendeur a rappelé au demandeur B.C.________ les choix de carrelages
effectués, après plusieurs séances de présentation, à savoir un carrelage d'une
texture anti-dérapante, format 30/60, pour le hall, et d'une texture lisse, format 30/30, pour les
paliers d'ascenseurs et d'escaliers. Il n'a pas été établi que le demandeur A.C.________
aurait choisi un autre type de carrelage.
L'expert a indiqué que la continuité des tons et des matériaux choisis pour les halls
d'entrée et les halls intérieurs était assurée en ce sens que la couleur était
la même. Il a précisé que la texture était cependant différente, les halls extérieurs
étant munis de carrelages bénéficiant d'une qualité résistante au gel et antidérapante.
L'expert a indiqué que les formats étaient aussi différents et que l'on pouvait regretter
que l'alignement des joints ne corresponde pas entre l'extérieur et l'intérieur. Selon l'expert,
il s'agit toutefois de considérations purement esthétiques, la qualité n'étant pas
en cause. On ne saurait reprocher à la défenderesse la différence de formats ainsi que
de textures dès lors que cela correspond aux choix indiqués dans le courrier du 18 juillet
2006. Toutefois, en sa qualité de directeur des travaux, la défenderesse était tenue de
vérifier que les joints entre les carrelages de format 30/60 et ceux de format 30/30 correspondaient
et de signaler le problème au demandeur A.C.________. La défenderesse est dès lors responsable
de ce défaut.
Le demandeur A.C.________ n'a toutefois pas rendu vraisemblable que ce défaut esthétique aurait
entraîné une moins-value de l'immeuble. A l'évidence, comme au vu des photos produites
par l'expert, il ne s'agit que d'un détail, qu'il est d'ailleurs douteux que les non-professionnels
soient à même de remarquer.
Les conclusions du demandeur A.C.________ relatives aux défauts des carrelages doivent ainsi être
rejetées.
i)
Le demandeur A.C.________ réclame un montant de 2'434 fr. à la défenderesse, en raison
du fait que trois appartements n'étaient pas équipés de fours à micro-ondes alors
que tel aurait dû être le cas. De son côté, la défenderesse réclame le
remboursement d'un montant 2'233 fr., correspondant aux frais d'installation de ces fours.
Il ressort de l'instruction que les fours à micro-ondes ne figuraient certes pas dans le descriptif
de construction du 20 janvier 2004 et que les plans des cuisines envoyés au demandeur A.C.________
ne permettaient pas de voir si des fours à micro-ondes étaient prévus. L'expert a toutefois
confirmé qu'une cuisine-type, équipée d'un four à micro-ondes, avait été
aménagée dans un appartement de 4,5 pièces mais qu'elle ne correspondait pas au modèle
des grands appartements. Selon l'expert, c'est la raison pour laquelle cette question a échappé
au demandeur A.C.________ et à la défenderesse. Selon une déduction faite par l'expert,
la soumission pour les cuisines prévoyait dix-huit unités de fours pour vingt-et-un appartements.
Il s'agit d'une erreur de planification qui engendre la responsabilité de la défenderesse.
L'expert a confirmé que l'arrêté de compte de Z.________SA incluait le complément
pour trois fours à micro-ondes pour un montant de 2'434 francs. La fourniture de ces trois fours
doit être prise en charge par le demandeur A.C.________ au titre de plus-value et les travaux de
modification des meubles de cuisine pour y intégrer les fours, par 2'233 fr., doivent être
assumés par la défenderesse.
Au vu de ce qui précède, aussi bien la prétention du demandeur A.C.________ que celle
de la défenderesse doit être rejetée, le demandeur A.C.________ s'étant acquitté
du prix des trois fours et la défenderesse de leur installation.
j)
Le
demandeur A.C.________ soutient que le revêtement Keraion des cabanons de jardins n'aurait pas été
posé dans les règles de l'art.
L'expert a confirmé que le revêtement Keraion des cabanons de jardins n'avait effectivement
pas été posé correctement et que les espaces verticaux entre les plaques étaient
trop importants et irréguliers. Il a également constaté que plusieurs plaques étaient
cassées. Il a considéré que ces défauts justifiaient une remise en état par
l'entreprise ayant posé le revêtement. En sa qualité de directeur des travaux, la défenderesse
était tenue de vérifier la bienfacture de ces travaux et de signaler les défauts au demandeur
A.C.________. Or, tel n'a pas été le cas.
Il n'est toutefois pas possible d'estimer le dommage supporté par le demandeur A.C.________ du fait
du non-respect par la défenderesse de cette obligation. L'expert ne le chiffre pas et précise
d'ailleurs que ces coûts de remise en état devraient être pris en charge à titre
de garantie par l'entreprise ayant posé le revêtement. Aucun autre élément ne permet
à la Cour de le faire, même ex aequo et bono.
Les conclusions du demandeur A.C.________ relatives aux revêtements des cabanons de jardins doivent,
pour ces motifs, être rejetées.
k)
Le demandeur A.C.________ soutient que le local à citerne souffre de problèmes d'humidité
en raison d'infiltrations d'eau et que des fissures sont apparues dans le local à containers.
Il est établi qu'il y a effectivement eu des infiltrations d'eau dans le local à citerne et
que des fissures étaient apparues dans le local à containers. L'expert n'a toutefois pas constaté
de défauts d'étanchéité du bâtiment et a confirmé que les infiltrations
d'eau dans le local citerne avaient été réparées. Quant aux fissures apparues dans
le local à containers, l'ingénieur civil qui est intervenu à ce sujet a affirmé à
l'expert que le problème était réglé et qu'il n'y avait pas forcément lieu de
faire des travaux "cosmétiques" dans ce local. Aucun élément ne permet de dire
que la défenderesse serait responsable de cet état de fait. Le demandeur A.C.________ n'a pas
non plus rendu vraisemblable l'existence d'un dommage.
Les conclusions du demandeur A.C.________ relatives aux problèmes d'étanchéité du
bâtiment doivent être rejetées.
l)
Le demandeur A.C.________ soutient que les jardins sis côté nord des bâtiments devaient
être clôturés et qu'il a dû remplacer la clôture manquante par une haie, qui
lui a coûté 7'150 fr., montant dont il réclame le remboursement à la défenderesse.
Il est établi qu'un portail isolé a été posé sur les jardins privatifs au nord
de la propriété mais pas de clôtures. Le demandeur A.C.________ a fait poser une haie,
à ses frais. Sur les plans du rez-de-chaussée du dossier de mise à l'enquête et l'enquête
complémentaire ne figurait en effet aucune clôture au nord de la propriété. Le plan
A 220-02 du 21 décembre 2004 portant sur la proposition n° 1 des aménagements extérieurs
prévoyait une haie sans clôture au nord. Par la suite, le descriptif de la construction du
11 novembre 2003, complété le 20 janvier 2004, indiquait des "clôtures pour les jardins
privatifs en treillis et haie avec 1 portail de jardin", mais sans toutefois préciser s'il
s'agissait du nord ou du sud de la propriété. L'expert a indiqué que la coupe n°
100-24 du 15 juin 2004 laissait clairement apparaître la présence d'une clôture le long
de la route nord. Toutefois, le plan A 110-02 des 5 décembre 2005 et 20 février 2006 prévoyait
des clôtures au sud mais pas au nord. Enfin, sur le plan A50-33 du 25 août 2006 représentant
la façade Nord, une clôture est indiquée mais pas le portail.
Le procès-verbal établi par la défenderesse lors de la réception des aménagements
extérieurs le 15 mai 2006 ne comportait aucune observation du demandeur A.C.________ au sujet d'une
clôture manquante au nord. L'expert a confirmé qu'à cette date, il y avait encore des
points qui devaient être corrigés mais sans toutefois préciser lesquels. Dans son courrier
du 19 mai 2006, le demandeur A.C.________ a indiqué avoir constaté des problèmes au niveau
des clôtures, mais on ignore si c'est la partie nord ou sud de la propriété qui est concernée
et s'il s'agit de défauts de conception ou de malfaçons. Le procès-verbal de vérification
des travaux d'aménagements extérieurs exécutés par R.________SA du 3 juillet 2006,
qui a été signé par le demandeur B.C.________, spécifiait que les plantations correspondaient
"aux plans et soumissions T.________SA", aucune remarque concernant des clôtures n'étant
par ailleurs formulée. L'instruction n'a ainsi pas permis d'établir ce que le demandeur A.C.________
et la défenderesse ont réellement convenu s'agissant des clôtures au nord des bâtiments.
Il est donc impossible de déterminer si la défenderesse a commis une éventuelle erreur
de planification ou de direction des travaux.
S'agissant du dommage, l'expert a indiqué qu'aussi bien les frais de haie que les frais de clôture
supplémentaire qu'il serait possible de poser doivent être mis à la charge du demandeur
A.C.________. Le demandeur n'a ainsi pas non plus rendu vraisemblable, ni établi, avoir subi un
dommage.
Les conclusions du demandeur A.C.________ relatives au défaut de clôtures au nord des bâtiments
doivent par conséquent être rejetées.
m)
Le demandeur A.C.________ soutient que les montants facturés pour le nettoyage des appartements
de 56'500 fr. est exorbitant, celui-ci ne devant pas dépasser, selon son estimation, le montant
de 23'100 francs.
Il ressort de l'instruction que le coût des travaux de nettoyage confiés à X.________SA
de 36'794 fr. n'était pas excessif. L'expert a encore relevé que des travaux de nettoyage
pour un montant de 22'343 fr. 65 ont été portés au compte prorata selon l'usage et que
ces travaux de nettoyage, tout à fait usuels, incluaient pour 7'854 fr. de frais de bennes. Rien
ne peut ainsi être reproché à la défenderesse s'agissant de l'appréciation des
coûts de nettoyage et de leur facturation au demandeur A.C.________.
Les conclusions du demandeur A.C.________ relatives aux travaux de nettoyage doivent donc être rejetées.
n)
Le demandeur A.C.________ reproche à la défenderesse une mauvaise répartition entre sa
propriété et celle du défendeur des coûts des travaux pour la route d'accès,
qui auraient dû être partagés par moitié. Il considère avoir ainsi supporté
un montant de 26'000 fr. en trop. La défenderesse oppose que les travaux de rabaissement de la route
du côté nord-ouest ont profité au seul demandeur A.C.________.
Il ressort de l'instruction que le complexe est enterré de plusieurs centimètres. Cette implantation,
dictée par des contraintes réglementaires de volumétrie et de niveau de corniche, a également
amené un gain important de surface utile habitable pour l'ensemble du complexe. Bien que tout le
complexe ait profité du rabaissement, celui-ci s'est fait au détriment de l'habitabilité
de la partie ouest. Il ressort en effet de l'expertise qu'après la première étape des
travaux de rabaissement de la route, qui n'est pas litigieuse, le terrain naturel se situait entre 0,73
et 0,99 mètre plus haut que le niveau fini des logements situés à l'Ouest du bâtiment
du demandeur A.C.________. Le niveau naturel était plus élevé que les contre-cœurs
de l'appartement du rez-de-chaussée. Après l'exécution des travaux litigieux, soit la
deuxième étape, l'abaissement de l'ordre de 0,40 mètre réalisé sur la partie
nord-ouest de la route a amené une amélioration notoire de l'habitabilité des logements
au rez-de-chaussée. C'est bien la décision prise par les deux maîtres de l'ouvrage, soit
le demandeur A.C.________ et le défendeur, au départ du projet d'enterrer le complexe immobilier,
qui a nécessité un rabaissement général de la route, plus important du côté
nord-ouest en raison de la configuration des lieux, ce qui est apparu après les premiers travaux.
Cette décision de départ était profitable aux deux propriétaires, la surface utile
habitable pour l'ensemble du complexe ayant été augmentée. Il n'y a dès lors pas
de motif de s'écarter des conclusions de l'expert, qui a estimé que le coût supplémentaire
de l'abaissement de la route nord-ouest devait être pris en charge à parts égales par
le demandeur A.C.________ et le défendeur.
Selon le décompte final, qui seul fait foi selon l'expert, le montant facturé au demandeur
A.C.________ pour l'abaissement de la route est de 23'976 fr. 65 et celui facturé au défendeur
de 6'139 fr. 90. Le montant supplémentaire facturé au demandeur A.C.________ est donc de 17'836
fr. 75 d'après l'expert. Ce n'est toutefois pas cette somme qui doit être prise en charge par
la défenderesse. En effet, le total des travaux pour l'abaissement supplémentaire de la route
s'est élevé à 30'116 fr. 55 (23'976.65 + 6'139.90) et la moitié à prendre en
charge par chacune des parties est de 15'058 fr. 27. Le demandeur A.C.________ ayant payé 23'976
fr. 65, c'est une somme de 8'918 fr. 38 (23'976.65 – 15'058.27) que doit lui rembourser la défenderesse.
La défenderesse doit donc verser au demandeur A.C.________ un montant de 8'918 fr. 40, à titre
de remboursement des travaux de rabaissement de la route payés en trop.
V.
aa)
Le demandeur A.C.________ réclame une réduction des honoraires de la défenderesse de 71'700
francs. De son côté, la défenderesse réclame le solde de sa note d'honoraires principale
restée impayée à concurrence de 70'800 fr., le paiement de la note d'honoraires complémentaire
de 80'220 fr. et le paiement d'honoraires supplémentaires de 50'000 fr. en raison des innombrables
complications générées par les demandeurs en cours de mandat.
Dans
le cadre d'un contrat d'architecte global, l'architecte a droit au paiement des plans et documents qu'il
a livrés, selon l'art. 363 CO relatif au contrat d'entreprise, et au paiement des autres services
qu'il a fournis pendant la durée du contrat, selon l'art. 394 al. 3 CO concernant le mandat. Lorsque
que le contrat prévoit une rémunération forfaitaire pour l'ensemble des prestations à
accomplir jusqu'à la fin du chantier, il n'y a pas lieu d'opérer une distinction entre les
plans et documents, d'une part, et les autres services d'autre part, les principes relatifs à l'art.
373 al. 1 CO étant globalement applicables (TF 4C.259/2006 du 23 octobre 2006 c. 2 et les références
citées).
ab)
La rémunération de l'architecte peut
être réduite en cas d'exécution défectueuse du mandat; elle peut même être
refusée lorsque les prestations du mandataire se sont révélées totalement inutilisables,
ou lorsque cette rémunération constitue elle-même un dommage consécutif à l'exécution
défectueuse. La réduction de la rémunération peut être déterminée
en fonction de la gravité de la faute de l'architecte, qui doit être mise en balance avec le
comportement et les attentes du mandant. La quotité de la réduction des honoraires est affaire
d'appréciation (TF 4A_34/2011 du 10 mai 2011 c. 3; TF 4A_267/2010 du 28 juillet 2010 c. 3;
DC 4/2011, n° 445, pp. 208 et 209; Tercier/Favre/Conus, op. cit., n. 2256).
Il
peut y avoir cumul entre le droit à une réduction des honoraires et l'indemnisation du dommage
causé par une mauvaise exécution du contrat, la première trouvant son fondement dans la
violation du devoir de diligence du mandataire, la seconde, dans l'existence d'un dommage. La créance
du mandataire en paiement de sa rémunération n'exclut pas une dette de dommages-intérêts
consécutive à l'exécution défectueuse du mandat; le cas échéant, ces deux
prétentions peuvent être compensées (TF 4A_34/2011 du 10 mai 2011 c. 3; DC 4/2011,
n° 445, pp. 208 et 209 et les références citées).
Il
appartient au mandataire de prouver les prestations qu'il a fournies, de manière à permettre
la détermination de la somme qu'il réclame (art. 8 CC). En revanche, si le mandant entend faire
valoir, par exception, que le mandataire n'a pas droit à ses honoraires en raison d'une mauvaise
exécution, il lui incombe d'en apporter la preuve s'il n'a pas refusé la prestation (TF 4A_267/2010
du 28 juillet 2010 c. 3).
b)
En l'espèce, il peut certes être reproché à la défenderesse une violation de
son devoir de diligence et d'information. Il n'en demeure pas moins que le chantier a été mené
à bien dans les règles de l'art, que les coûts ont été contrôlés avec
rigueur, qu'il n'y a pas eu de retard dans l'achèvement des travaux ni d'erreur de conception ou
de défauts importants. La violation des instructions relatives au contrôle des coûts et
les erreurs commises lors de la pose du carrelage ainsi que des micro-ondes n'ont entraîné
aucun dommage pour le demandeur A.C.________. Seuls les cabanons de jardins devront effectivement être
réparés aux frais de l'entreprise concernée à titre de travaux de garantie. Enfin,
la répartition des coûts de l'abaissement de la route doit être modifiée, la défenderesse
devant rembourser au demandeur A.C.________ la somme de 8'918 fr. 38 qu'elle aurait dû prendre
à sa charge. L'expert a par ailleurs confirmé que les prestations de la défenderesse telles
que prévues dans le devis d'honoraires d'architectes du 17 novembre 2003 avaient été exécutées
conformément aux devoirs de l'architecte. Dans cette mesure, il n'y a pas lieu de réduire les
honoraires de la défenderesse.
Il est établi que le demandeur A.C.________ et la défenderesse ont convenu d'une rémunération
de 570'000 fr., qui peut être qualifiée de forfaitaire, comme l'atteste le courrier du 17 novembre
2003 du défendeur ainsi que les demandes d'acomptes n
os
3, 4, 5 et la note d'honoraires principale du 15 décembre 2006. Ce point n'est d'ailleurs pas contesté
par les parties. Le demandeur A.C.________ a versé quatre acomptes à hauteur de 499'200 fr.,
laissant un solde en faveur de la défenderesse de 70'800 francs. Ce montant peut donc être
alloué à la défenderesse.
Le demandeur A.C.________ doit ainsi verser à la défenderesse un montant de 70'800 francs.
Le 13 décembre 2006, la défenderesse a adressé au demandeur A.C.________ une note d'honoraires
complémentaire pour les prestations du devis général et de la direction architecturale
d'un montant de 80'220 fr., TVA comprise. Le demandeur A.C.________ soutient que le contrat d'architecte
ayant été conclu à forfait, la défenderesse ne peut pas lui adresser de note d'honoraires
complémentaire.
Il ressort du devis d'honoraires d'architectes du 17 novembre 2003 que le devis général ainsi
que la direction architecturale devaient être réalisés par le demandeur B.C.________.
Or, l'expert a indiqué que le devis général, qui est indispensable à la gestion d'une
telle affaire immobilière, a finalement été établi par la défenderesse, à
l'exclusion du descriptif détaillé qui n'a pas été établi apparemment selon
une volonté commune des parties de simplifier. L'expert a également confirmé que la direction
architecturale a été exécutée par la défenderesse, qui était l'architecte
concepteur. Dans la mesure où le contrat du 17 novembre 2003 ayant fixé les honoraires
à forfait de la défenderesse ne prévoyait pas comme prestation à la charge de la
défenderesse l'établissement du devis général et la direction architecturale, rien
ne s'oppose à ce que la défenderesse qui a effectué ces prestations complémentaires
nécessaires, représentant 12 % des prestations totales, les facture au demandeur A.C.________.
Le montant de la note d'honoraires complémentaire du 13 décembre 2006 a été établi
selon la même formule de calcul des honoraires que le devis d'honoraires d'architectes du 17 novembre
2003 accepté par le demandeur A.C.________ (6'350'000 x 12,23 % x 12 % x 0,8 = 80'220). Le demandeur
A.C.________ doit donc le paiement de la note d'honoraires complémentaire du 13 décembre 2006
à la défenderesse.
Le demandeur A.C.________ doit ainsi verser à la défenderesse un montant de 80'220 francs.
La défenderesse réclame au demandeur A.C.________ des honoraires supplémentaires de 50'000
fr. pour le travail supplémentaire qu'auraient provoqué les demandeurs en raison de leur attitude
(comportement contradictoire, exigences tardives) tout au long du mandat.
L'expert n'a pas constaté sur la base des pièces produites des comportements gravement inhabituels
de la part des demandeurs, sauf en ce qui concerne la date de confirmation du mandat d'architecte le
14 janvier 2004 et la date de décision d'adjudication des premiers travaux le 11 mai, qu'il a jugées
fort tardives. Cela ne suffit toutefois pas pour considérer que le travail de la défenderesse
s'en est trouvé compliqué et que cela a généré du travail supplémentaire.
L'expert n'a pas non plus constaté qu'il y avait eu d'innombrables complications provoquées
par les demandeurs.
La conclusion de la défenderesse en paiement d'un montant de 50'000 fr. doit donc être
rejetée.
VI.
a)
Le
demandeur B.C.________ réclame au défendeur X.________ le paiement d'un montant de 60'000 fr.,
correspondant au 3
ème
acompte prévu par la convention signée le 14 janvier 2004.
Le
défendeur soutient que la cause à l'origine de cette convention, soit l'indemnisation du demandeur
B.C.________ pour l'abandon de son mandat de promotion et de vente des immeubles du défendeur, n'existe
pas. Il prétend que le demandeur B.C.________, qui représentait alors le demandeur A.C.________,
a subordonné la signature du devis d'honoraires d'architectes du 17 novembre 2003 à la conclusion
par le défendeur de la convention du 14 janvier 2004. Selon le défendeur, cette convention
est contraire aux mœurs et doit être considérée comme dénuées d'effets
en vertu de l'art. 20 al. 1 CO, les deux acomptes déjà versés, totalisant 120'000 fr.,
devant lui être remboursés.
Aux termes de l'art. 20 al. 1 CO, le contrat est nul s'il a pour objet une chose impossible, illicite
ou contraire aux mœurs. Sont contraires aux mœurs les contrats condamnés par la morale
dominante, c'est-à-dire par le sentiment général des convenances ou par les principes
et jugements de valeur qu'implique l'ordre juridique considéré dans son ensemble (TF 4A_37/2008
du 12 juin 2008 c. 3.1 et les références citées). Le Tribunal fédéral donne
dans cet arrêt deux exemples dans le domaine particulier de l'engagement de verser une indemnité
pour le retrait d'une opposition en matière de droit de la construction. Il a ainsi jugé qu'une
convention selon laquelle une indemnité devait être payée en échange du retrait d'une
opposition, non dépourvue de chance de succès, n'était pas contraire aux mœurs. La
partie opposante pouvait penser, en toute objectivité, qu'elle pouvait faire obstacle au projet
de construction qu'elle désapprouvait et provoquer la présentation d'un projet qui lui conviendrait
mieux. En revanche, dans une affaire qui se distinguait de la précédente par le fait que l'opposant
n'avait soulevé aucune objection matérielle qui aurait pu lui procurer un avantage pécuniaire,
le Tribunal fédéral a jugé que la renonciation à titre onéreux à un moyen
de droit devait être tenue pour contraire aux mœurs lorsqu'elle représentait une commercialisation
blâmable de la position juridique de la partie renonçante. Dans la mesure où la contrepartie
pécuniaire de la renonciation ne se rapportait qu'au préjudice qui pourrait résulter de
la prolongation de la procédure, mais non à des intérêts dignes de protection du
propriétaire voisin, la commercialisation était immorale. Le seul intérêt de l'opposant
au retard dans l'exécution d'un projet de construction n'était en effet pas digne de protection
et ne pouvait pas, sans contradiction interne, être évalué en argent (ibid. c. 3.2).
b)
En l'espèce, il résulte du texte même de la convention signée le 14 janvier
2004 que la cause de l'obligation à son origine est bien l'indemnisation du demandeur B.C.________
pour l'abandon de son mandat de promotion et de vente sur les immeubles du défendeur. La convention
spécifie en effet clairement que le demandeur B.C.________ abandonne son mandat de promotion et
de vente contre une indemnité forfaitaire de 180'000 francs. Contrairement à ce qu'il prétend,
on ne saurait retenir que le défendeur n'a jamais envisagé de vendre ses immeubles et de confier
le mandat de promotion et de vente au demandeur B.C.________. En effet, un premier plan financier sommaire
établi par le défendeur le 22 juillet 2002 prévoyait des honoraires de promotion et des
frais de courtage et de publicité. Le 17 novembre 2003, le défendeur a interrogé
le demandeur B.C.________ sur le fait de savoir s'il serait "toujours" intéressé
à s'occuper de la vente s'il venait à changer d'avis sur son intention de garder l'immeuble.
Dans ce même courrier, le défendeur a confirmé qu'ils s'étaient entendus le 10 novembre
pour un montant de 180'000 fr. pour les honoraires de promotions et vente du demandeur B.C.________.
Enfin, dans son courrier du 8 décembre 2003, le défendeur a rappelé au demandeur
B.C.________ que ce n'était que récemment qu'ils avaient abordé le travail et les conditions
qu'il comptait effectuer pour la promotion et la vente.
Il est certes établi que la convention litigieuse a été signée par le demandeur B.C.________
et le défendeur le 14 janvier 2004, soit le même jour que le devis d'honoraires d'architectes
du 17 novembre 2003. Il n'est toutefois pas possible de suivre dans son raisonnement le défendeur,
qui n'a pas prouvé qu'une ouverture du chantier retardée constituait des menaces sérieuses
pour lui, compte tenu de ses investissements financiers et du temps déjà consacré à
ce projet. Le fait que le défendeur ait payé les deux premiers acomptes confirme par ailleurs
sa volonté de s'acquitter de la somme de 180'000 fr. pour indemniser forfaitairement le demandeur
B.C.________ de l'abandon de son mandat de promotion et de vente. Une telle volonté partagée
par le demandeur B.C.________ n'est en rien contraire aux mœurs.
En définitive, le défendeur doit payer au demandeur B.C.________ le 3
ème
acompte
de 60'000 fr., les conclusions reconventionnelles du défendeur sur ce point devant être rejetées.
VII.
Le demandeur A.C.________ réclame au défendeur
le remboursement du montant de 3'518 fr. 50 acquitté pour l'établissement des plans de servitude
pour le motif que ceux-ci ne sont toujours pas finalisés.
Il est établi que le demandeur A.C.________ a bien payé cette somme au défendeur, selon
un devis qu'il avait accepté. Le 15 septembre 2008, un projet d'acte de constitution de servitudes,
accompagné de plans, a été adressé au demandeur A.C.________ par le notaire, dont
il a requis la modification par courrier de son conseil du 29 septembre 2008. Le demandeur A.C.________
n'a toutefois pas établi que le défendeur a tardé à exécuter les prestations
promises ou serait responsable du fait que ces documents ne seraient pas finalisés.
La prétention du demandeur A.C.________ en paiement d'un montant de 3'518 fr. 50 par le défendeur,
pour laquelle il n'a d'ailleurs pris aucune conclusion, doit dès lors être rejetée.
VIII.
a)
Les demandeurs allèguent qu'ils ont dû engager des frais avant l'ouverture du présent
procès de 31'732 fr. pour les honoraires de leurs précédents conseils et en réclament
le remboursement aux défendeurs. De leur côté, les défendeurs réclament aux
demandeurs un montant de 22'144 fr. 10 pour les honoraires payés à leur conseil pour les opérations
préliminaires au procès.
En droit de la responsabilité civile, les frais engagés par la victime pour la consultation
d'un avocat avant l'ouverture du procès civil peuvent constituer un élément du dommage,
lorsque cette démarche était nécessaire et adéquate, et pour autant que ces frais
n'aient pas été inclus dans les dépens (ATF 133 II 361 c. 4.1; TF 4C.51/200 du 7
août 2000 c. 2, publié in SJ 2001 I 153; Werro, La responsabilité civile, Berne 2005,
n. 1002). On admet aussi, aux mêmes conditions, que le créancier qui poursuit l'exécution
d'une prestation contractuelle peut obtenir de son débiteur le remboursement de ses frais d'avocat
(Weber, Berner Kommentar, Berne 2000, n. 207 ad art. 97 CO et n. 23 ad art. 103 CO, ainsi que les références
citées).
b)
Il
ressort certes de l'instruction que les avocats [...] et [...] ont établi deux notes de frais et
honoraires intermédiaires pour l'activité du 30 novembre 2006 au 15 octobre 2007 de respectivement
22'855 fr. pour le demandeur A.C.________ et 8'877 fr. pour le demandeur B.C.________. Toutefois, dans
la mesure où les conclusions du demandeur A.C.________ doivent être rejetées pour l'essentiel,
il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur cette prétention. Quant au demandeur B.C.________,
qui obtient gain de cause sur la conclusion V de la demande, soit le paiement de 60'000 fr., il n'a toutefois
pas pris de conclusion expresse au sujet des honoraires. La Cour ne pouvant juger ultra petita, aucune
indemnisation ne peut intervenir en faveur de ce demandeur-là.
De même, la prétention en remboursement d'un montant de 22'144 fr. 10 du défendeur
n'est pas fondée, dans la mesure où ses conclusions doivent être rejetées.
En revanche, la défenderesse obtient gain de cause pour l'essentiel de ses conclusions vis-à-vis
du demandeur A.C.________. Il y a dès lors lieu de retenir que les opérations préliminaires
de son conseil, l'avocat [...], étaient effectivement utiles et que les honoraires y relatifs font
partie du dommage supporté par la défenderesse. La note d'honoraires de son conseil date du
7 mars 2008 alors que la procédure était déjà pendante. En effet, la demande du 16
octobre 2007 a été communiquée le 5 novembre 2007 et les défendeurs ont déposé
dans le délai qui leur était imparti la réponse le 7 mars 2008. La date des opérations
qu'elle concerne n'a certes pas été indiquée. Figure toutefois notamment sur cette note
d'honoraires l'examen du dossier, la rédaction de courriers, une vacation et une visite locale à
[...] ainsi que la préparation et l'envoi de réquisitions de poursuites. Il ressort également
de l'instruction que du 22 décembre 2006 au 22 mai 2007, le conseil des défendeurs a contesté,
dans différents courriers, les prétentions des demandeurs. Or, ces opérations sont antérieures
à l'ouverture de la procédure. L'importance et la complexité de la cause justifiait ces
opérations, en particulier un examen du dossier de même qu'une visite sur place, ainsi que
le montant facturé.
Dans ces conditions, le demandeur A.C.________ doit payer à la défenderesse le montant de 22'144
fr. 10.
IX.
En définitive, la compensation ayant été
invoquée, le demandeur A.C.________ doit verser à la défenderesse un montant de 151'020
fr., compensé à hauteur de 8'918 fr. 40, ce qui laisse un solde de 142'101 fr. 60 en faveur
de la défenderesse. Le demandeur A.C.________ doit également payer à la défenderesse
un montant de 22'144 fr. 10.
Le
défendeur doit verser au demandeur B.C.________ un montant de 60'000 francs.
X.
a)
Lorsque
le débiteur est en demeure pour le paiement d'une somme d'argent, il doit l'intérêt moratoire
à 5 % l'an, même si un taux inférieur avait été fixé pour l'intérêt
conventionnel (art. 104 al. 1 CO). Le débiteur d'une obligation exigible est généralement
mis en demeure par l'interpellation du créancier (art. 102 al. 1 CO). L'ouverture d'une poursuite
ou d'une action condamnatoire vaut interpellation, manifestation de volonté sujette à réception
(Spahr, L'intérêt moratoire, conséquence de la demeure, RVJ 1990, pp. 351 ss).
b)
En l'espèce, un intérêt moratoire
de 5 % l'an sur le montant de 142'101 fr. 60 doit être alloué à la défenderesse dès
le lendemain de la notification du commandement de payer, poursuite n° [...], soit le 17 avril 2007,
aucune mise en demeure préalable n'ayant été adressée au demandeur A.C.________.
Un intérêt moratoire de 5 % l'an doit être également alloué à la défenderesse
sur le montant de 22'144 fr. 10, dès le lendemain de la communication de la réponse, soit le
2 avril 2008.
S'agissant
du montant de 60'000 fr. alloué au demandeur B.C.________, il n'est pas établi que le défendeur
ait été mis en demeure de payer cette somme. Celui-ci n'a en effet été interpellé
que par la notification du commandement de payer, poursuite n° [...]. C'est donc un intérêt
moratoire de 5 % l'an dès le 9 janvier 2007 qui est dû.
XI.
a)
La défenderesse a conclu à ce que l'opposition formée au commandement de payer qui a été
notifié au demandeur A.C.________ le 16 avril 2007 dans le cadre de la poursuite n°  [...]
de l'Office des poursuites de Nyon-Rolle, pour un montant de 151'020 fr., soit définitivement
levée. Le demandeur B.C.________ a pris une conclusion identique s'agissant du commandement de payer
qui a été notifié au défendeur le 9 janvier 2007 dans le cadre de la poursuite n°
[...] de l'Office des poursuites de Nyon-Rolle, pour un montant de 60'000 francs.
Le
juge civil, saisi d'une réclamation pécuniaire ayant le même objet, peut, en même
temps qu'il statue sur le fond, prononcer la mainlevée définitive de l'opposition si les conditions
en sont réunies (art. 36 al. 2 LVLP [loi d'application dans le Canton de Vaud de la loi fédérale
sur la poursuite pour dettes et faillite, RSV 280.05] dans sa teneur au 31 décembre 2010;
ATF 120 III 119; ATF 107 III 60 c. 3). L'autorité qui statue sur le fond est en effet généralement
la mieux placée pour apprécier la situation en fonction de son prononcé, s'agissant du
paiement d'une somme d'argent déterminée (ATF 107 III 60 c. 3).
b)
En l'espèce, au vu des considérations
développées ci-dessus, les oppositions formées par le demandeur A.C.________ au commandement
de payer, poursuite n°  [...], et par le défendeur X.________ au commandement de payer,
poursuite n° [...], doivent être définitivement levées à concurrence de respectivement
142'101 fr. 60, avec intérêt à 5 % l'an dès le 17 avril 2007, et de 60'000 fr., avec
intérêt à 5 % l'an dès le 9 janvier 2007.
XII.
a)
Le
demandeur B.C.________ a enfin conclu à la radiation des poursuites n
os
[...] et [...] de l'Office des poursuites de Genève et la défenderesse à la radiation
de la poursuite n° [...] de l'Office des poursuites de Nyon-Rolle.
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (TF 4A_399/2011 c. 1.2.2 du 19 octobre 2011; ATF
128 III 334, JT 2002 II 76), un débiteur qui a formé opposition à une poursuite en temps
utile et dont l'opposition n'a pas été écartée définitivement ne peut ouvrir
l'action de l'art. 85a LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, RS 282.1),
qui régit l'annulation de la poursuite. Il en résulte pour lui un inconvénient, particulièrement
s'il a fait l'objet de poursuites injustifiées, vu la publicité du registre des poursuites
(ATF 132 III 277, SJ 2006 I 293). Lorsque la poursuite demeure au stade de l'opposition sans que le créancier
ouvre action en reconnaissance de dette ou requière la mainlevée de l'opposition, le débiteur
indûment poursuivi ne peut pas solliciter l'office des poursuites d'impartir au créancier un
délai péremptoire pour agir (TF 4A_399/2011 c. 1.2.1 du 19 octobre 2011; ATF 128 III 334,
JT 2002 II 76). Il dispose, à défaut de l'action de l'art. 85a LP, de l'action générale
en constatation de l'inexistence de la créance déduite en poursuite, dont le jugement, s'il
constate la nullité de la poursuite, permet d'empêcher la communication de celle-ci aux tiers
sur la base de l'art. 8a al. 3 let. a LP (ATF 128 III 334, JT 2002 II 76). L'action en constatation est
ouverte si la partie demanderesse a un intérêt important et digne de protection à la constatation
immédiate de la situation de droit (TF 4A_399/2011 c. 1.2.1 du 19 octobre 2011; ATF 136 III 102
c. 3.1).
b)
En l'espèce, le demandeur B.C.________ a
exercé l'action générale en constatation de l'inexistence de la créance du défendeur
X.________ d'un montant de 120'000 fr., faisant l'objet de la poursuite n° [...]. Le demandeur B.C.________
s'est aussi vu notifier par la défenderesse la poursuite n° [...] portant sur un montant de
151'020 fr., correspondant à sa note d'honoraires et sa note d'honoraires complémentaire.
Or, la Cour a constaté l'existence de cette créance puisqu'il est établi que le contrat
d'architecte global, dont découle ces prétentions, liait uniquement le demandeur A.C.________
à la défenderesse. Il serait excessivement formaliste de ne pas interpréter sa conclusion
en radiation comme une conclusion en non-communication. Or, le demandeur B.C.________ dispose d'un intérêt
suffisant à la non-communication de ces poursuites d'un montant important, afin d'éviter que
des tiers mettent en doute sa solvabilité ou son crédit. Il peut ainsi légitimement exiger
qu'il soit judiciairement constaté que les poursuites n
os
[...] et [...] de l'Office des poursuites et faillites de Nyon-Rolle sont sans fondement, de manière
à empêcher la communication aux tiers de ces poursuites par l'office des poursuites (art. 8a
al. 3 let. a LP).
S'agissant
de la poursuite n° [...] portant sur un montant de 650'000 fr., force est de constater que le demandeur
A.C.________ a pris lui-même des conclusions en paiement de la presque totalité de cette somme
et en prononcé de la mainlevée définitive dans cette poursuite. Dans ce contexte, la conclusion
en radiation doit également être admise et comprise comme une conclusion en non-communication,
afin d'éviter tout formalisme excessif. Compte tenu du domaine d'activité de la défenderesse,
celle-ci dispose d'un intérêt suffisant à la non-communication de la poursuite n°
[...] d'un montant important, qui doit dès lors être déclarée sans fondement.
XIII.
a)
En
vertu de l'art. 92 CPC-VD, les dépens sont alloués à la partie qui a obtenu l'adjudication
de ses conclusions (al. 1). Lorsque aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, le juge
peut réduire les dépens ou les compenser (al. 2). Ces dépens comprennent principalement
les frais de justice payés par la partie, les honoraires et les débours de son avocat (art.
91 let. a et c CPC-VD). Les frais de justice englobent l'émolument de justice, ainsi que les frais
de mesures probatoires. Les honoraires d'avocat sont fixés selon le tarif des honoraires d'avocat
dus à titre de dépens du 17 juin 1986 (RSV 177.11.3). Les débours consistent dans le paiement
d'une somme d'argent précise pour une opération déterminée (timbres, taxes, estampilles).
L'indemnisation à titre de débours pour la production de titre est uniquement prévue pour
les tiers (art. 260 du Tarif des frais judiciaires en matière civile du 4 décembre 1984, dans
sa version au 31 décembre 2010, RSV 270.11.5).
A
l'issue d'un litige, le juge doit rechercher lequel des plaideurs gagne le procès sur le principe
et lui allouer une certaine somme en remboursement de ses frais, à la charge du plaideur perdant,
et non répartir les dépens proportionnellement aux montants alloués (Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, 3
ème
éd., Lausanne 2002, n. 3 ad art. 92 CPC-VD).
b)
En l'espèce, il y a lieu de constater que l'essentiel du litige et de l'instruction a porté
sur le contrat d'architecte global conclu entre le demandeur A.C.________ et la défenderesse, le
contrat de vente et de promotion qui lie le demandeur B.C.________ au défendeur étant tout
à fait secondaire. Dès lors, 90 % des émoluments doivent pris en considération dans
le volet "architecture" et 10 % dans le volet "promotion".
Le demandeur A.C.________ succombe presque entièrement en ce qui concerne ses prétentions en
dommages-intérêts et succombe également sur la question de la réduction des honoraires
et du solde à payer à la défenderesse de ce chef. La défenderesse l'emporte sur l'essentiel
de ses prétentions, hormis sur la rémunération supplémentaire demandée. La défenderesse
a ainsi droit à des dépens réduits d'un dixième, qu'il convient d'arrêter à
96'434 fr. 20, savoir :
a)
72'000
fr.
à
titre de participation aux honoraires de son conseil;
b)
3'600
fr.
pour
les débours de celui‑ci;
c)
20'834
fr.
20
en
remboursement de son coupon de justice.
Obtenant gain de cause, le demandeur B.C.________ a droit à de pleins dépens, à la charge
du défendeur, qu'il convient d'arrêter à 14'740 fr., savoir :
a)
10'000
fr.
à
titre de participation aux honoraires de son conseil;
b)
500
fr.
pour
les débours de celui‑ci;
c)
4'240
fr.
en
remboursement de son coupon de justice.
Par
ces motifs,
la
Cour civile,
statuant
à huis clos
en
application de l'art. 318a CPC-VD,
prononce
:
I.
Le demandeur A.C.________ doit payer à la
défenderesse T.________SA la somme de 142'101 fr. 60 (cent quarante-deux mille cent un francs et
soixante centimes), avec intérêt à 5 % l'an dès le 17 avril 2007.
II.
L'opposition formée par A.C.________ au commandement
de payer n° [...] de l'Office des poursuites de Nyon-Rolle est définitivement levée à
concurrence du montant en capital et intérêt alloué sous chiffre I ci-dessus.
III.
Le demandeur A.C.________ doit payer à la
défenderesse T.________SA la somme de 22'144 fr. 10 (vingt-deux mille cent quarante-quatre francs
et dix centimes), avec intérêt à 5 % dès le 2 avril 2008.
IV.
La poursuite n° [...] de l'Office des poursuites
de Nyon-Rolle dirigée contre la défenderesse T.________SA est sans fondement.
V.
Le défendeur X.________ doit payer au demandeur
B.C.________ la somme de 60'000 fr. (soixante mille francs), avec intérêt à 5 % l'an dès
le 9 janvier 2007.
VI.
L'opposition formée par X.________ au commandement
de payer n° [...] de l'Office des poursuites de Nyon-Rolle est définitivement levée à
concurrence du montant en capital et intérêt alloué sous chiffre V ci-dessus.
VII.
La poursuite n° [...] de l'Office des poursuites
de Genève dirigée contre le demandeur B.C.________ est sans fondement.
VIII.
La poursuite n° [...] de l'Office des poursuites
de Genève dirigée contre le demandeur B.C.________ est sans fondement.
IX.
Les frais de justice sont arrêtés à
42'400 fr. 30 (quarante-deux mille quatre cent francs et trente centimes) pour les demandeurs, solidairement
entre eux, et à 25'721 fr. 25 (vingt-cinq mille sept cent vingt-et-un francs et vingt-cinq centimes)
pour les défendeurs, solidairement entre eux.
X.
Le demandeur A.C.________ versera à la défenderesse
T.________SA le montant de 96'434 fr. 20 (nonante-six mille quatre cent trente-quatre francs et vingt
centimes) à titre de dépens.
XI.
Le défendeur X.________ versera au demandeur
B.C.________ le montant de 14'740 fr. (quatorze mille sept cent quarante francs) à titre de dépens.
XII.
Toutes autres ou plus amples conclusions sont
rejetées.
Le
président :              Le greffier
:
P.
Muller              N. Ouni
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué aux parties le
20 août 2012, lu et approuvé à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies,
aux conseils des parties.
Les parties peuvent faire appel auprès de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal dans les trente
jours dès la notification du présent jugement en déposant auprès de l'instance d'appel
un appel écrit et motivé, en deux exemplaires. La décision qui fait l'objet de l'appel
doit être jointe au dossier.
Le greffier :
N. Ouni