vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 385 · 2013-08-07 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, COMORBIDITÉ, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, EXPERTISE MÉDICALE, FORCE PROBANTE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.08.2013 Arrêt / 2013 / 385

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
171/12 - 195/2013
ZD12.032319
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 août 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              MM.
Métral et Bidiville, assesseur
Greffier
:
M.              Bohrer
*****
Cause
pendante entre :
C.________
,
à [...], recourante, représentée par Z.________ SA,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 16 LPGA ; 4 al. 1, 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
C.________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née en 1955, secrétaire
auprès de la société Z.________ SA au taux de 80%, titulaire d’un CFC d’employée
de commerce, a subi le 27 septembre 2007 une excision d’un mélanome plantaire du pied gauche.
Le 21 novembre 2007, elle a encore subi une excision ganglionnaire sentinelle inguinal gauche et la résection
de la cicatrice au large de la plante du pied gauche suivie d’une greffe de Tiersch. L’évolution
a été favorable et la greffe de peau réussie à 100%. Dans ce contexte, l'assurée
a présenté une incapacité de travail entière du 27 septembre au 2 novembre 2007,
à 50% du 6 au 19 novembre 2007, à 100% du 20 novembre 2007 au 6 janvier 2008, et à 25%
à compter du 7 janvier 2008.
Dans son rapport médical du 23 avril 2008 à l'attention du Dr X.________ du Service médical
de la société Z.________ SA, le Dr T.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie et
allergologie et médecin traitant de l'assurée, a posé les diagnostics de polyendocrinopathie
auto-immune de type II, de déficit en vitamine D, de status après excision d'un mélanome
du pied gauche en novembre 2007, de poly-allergie respiratoire et de syndrome de viscéroptose. Il
a relevé que sa patiente avait toujours démontré une grande volonté à vouloir
exercer son travail au maximum de ses capacités physiques.
Le 2 juin 2008, l’assurée a déposé une première demande de prestations Al pour
adultes auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
OAI), tendant à la remise de moyens auxiliaires sous forme de chaussures orthopédiques, en
faisant état d’un mélanome sous le pied gauche.
Par communication du 5 août 2008, l’OAI a constaté que les conditions d’octroi
de moyens auxiliaires (chaussures orthopédiques de série) étaient remplies et a informé
l’assurée qu’il prendrait en charge les coûts y relatifs, dès le 1
er
juin 2008, par le remboursement de deux pairs de chaussures par an.
B.
Le 26 avril 2011, l’assurée
a déposé une nouvelle demande de prestations Al pour adultes, tendant à l'octroi d'une
rente. Elle faisait état d’une incapacité de travail totale du 11 au 21 décembre
2010, puis à 50% à compter du 4 janvier 2011. Quant au genre d'atteinte à la santé,
elle a mentionné une hypothyroïdie (maladie d’Hashimoto) existant depuis mars 2001, une
insuffisance des glandes surrénales (maladie d’Addison) existant depuis novembre 2006, ainsi
qu’une grande fatigue et des douleurs au niveau de la nuque (depuis 2009). L’assurée
a joint plusieurs pièces à sa demande dont il convient de retenir :
-
Un rapport de consultation du 22 octobre 2010 établi par les Drs N.________, spécialiste en
médecine interne générale et en endocrinologie-diabétologie ainsi que médecin
agrée auprès du Service d'Endocrinologie du Centre médical Z.________, et D.________,
médecin assistant. Ces médecins ont posé les diagnostics de polyendocrinopathie auto-immune
de type II (syndrome de Schmidt - avec hypothyroïdie substituée sur thyroïdite de Hashimoto
et insuffisance surrénalienne sur maladie d'Addison), de déficit en vitamine D et d'état
anxio-dépressif. La partie "discussion et propositions" de leur rapport à l'attention
du Dr T.________ a le contenu suivant :
"La
patiente est cliniquement euthyroïdienne. Le bilan que vous avez effectué le 20.10.2010 objective
un taux de T4 libre dans la norme et une TSR légèrement élevée. Anamnestiquement,
il n’y a pas eu de maladie infectieuse ou inflammatoire précédent la prise de sang, ni
d’investigation radiologique. Dans ce contexte, vu la clinique et le taux de T4 libre correspondant
aux valeurs habituelles de la patiente, nous n’avons pas réadapté la substitution. Nous
vous proposons toutefois de recontrôler la fonction thyroïdienne à 6 semaines de la prise
de sang afin de vous assurer de l’état euthyroïdien de la patiente.
La
clinique et les examens biologiques (natrémie et kaliémie) suggèrent une substitution
de l’axe corticotrope adéquate. Rappelons que la patiente possède une carte d’alerte
signifiant son insuffisance cortico-surrénalienne et qu’elle a bénéficié d’un
enseignement axé sur les mesures à entreprendre vis-à-vis de son traitement d’Hydrocortisone
en cas de stress physique ou psychologique.
Dans
le cadre du syndrome de Schmidt (polyendocrinopathie auto-immune de type Il), le bilan biologique que
vous avez effectué le 20.10.2010 permet de raisonnablement écarter l’apparition d’une
nouvelle atteinte immune (vitamine B
12
dans la norme, bilan phosphocalcique dans la norme, glycémie dans la norme). En l'absence de nouveaux
éléments cliniques, nous vous proposons de répéter ce dépistage d’ici
à un an.
D’un
point de vue plus général, nous avons proposé à cette patiente de reprendre contact
avec un psychologue ou un psychiatre pour un suivi spécialisé."
-
Un rapport médical du 18 février 2011 à l'attention du Dr X.________ dans lequel le Dr
L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a estimé que sa patiente présentait
actuellement un état de fatigue chronique, état de fatigue qui pourrait même remplir les
critères de la CIM-10 (G.93.3) mais qui, à son sens, devait être mis en lien avec les
deux pathologies somatiques majeures dont souffrait l'assurée, à savoir une insuffisance thyroïdienne,
traitée par hormonothérapie substitutive, et une insuffisance surrénalienne traitée
par cortisone. A ce tableau psychique et physique s'associait un trouble de l'humeur chronique et plus
précisément une dysthymie (F.34.1), réfractaire au traitement par psychotropes. Ce médecin
a en outre indiqué que le Service d'Endocrinologie du Centre médical Z.________ qui suivait
l'assurée (le Dr D.________) pourrait peut-être fournir de plus amples renseignements concernant
les deux pathologies somatiques qui venaient d'être évoquées. Pour le surplus, le Dr L.________
a précisé ne pas être à même de formuler un pronostic sûr et fiable concernant
l'évolution de la situation de sa patiente. Il se permettait toutefois de rester dubitatif quant
à la possibilité d'une récupération "illimitée" de ses capacités
de travail, étant donné le fait que dans le passé déjà l'assurée avait
dû puiser toute son énergie pour faire face à ses engagements.
Ce psychiatre a également établi deux certificats médicaux, les 11 mars et 5 avril
2011, par lesquels il attesté que l'état de sa patiente nécessitait un arrêt de travail
à 50% (50% d’un 80%) pour maladie dès le 11 mars 2011, avec reprise à définir.
Par courrier du 14 avril 2011 aux ressources humaines de la société Z.________ SA, le Dr X.________
a précisé que les problèmes médicaux somatiques de l'assurée étaient connus
depuis plusieurs années et que pour cette problématique, elle était suivie par un spécialiste
assez régulièrement, ce dernier ayant confirmé une évolution favorable en octobre
2010 pour la dernière fois. Le Dr X.________ a également indiqué qu'au moment où
le poste de l'assurée en tant que secrétaire avait été supprimé, elle était
passée volontairement à un taux de 80% en 2005, selon ses informations. Il a encore expliqué
que le Dr T.________ l'avait informé en avril 2010 que des problèmes psychologiques avaient
été notés suite à l'annonce qui avait été faite à l'assurée concernant
son activité professionnelle et qu'il fallait aujourd'hui constater une évolution défavorable
de son état de santé avec des troubles qui étaient considérés comme chroniques.
Il a encore souligné que les exigences professionnelles avaient augmenté et qu'il ne savait
pas si l'ancien poste de l'assurée était encore une poste "protégé", ceci
expliquant très probablement l'aggravation de son état de santé.
Le 26 mai 2011, les ressources humaines de la société Z.________ SA ont rempli le questionnaire
pour l'employeur transmis par l'OAI. Il en ressort notamment que :
-
l'horaire de travail de l'assurée avant son atteinte à la santé était de 6 heures
56 minutes par jour (soit 33 heures par semaine) mais que, suite à son atteinte, son horaire était
passé à 3 heures 28 minutes (soit 16 heures par semaine) ;
-
son salaire AVS depuis le 1
er
janvier 2010 était de 67'652 fr. par an, mais que ce salaire ne correspondait pas à son rendement,
ce salaire-ci correspondant à 16'913 fr., ce qui portait la part du salaire social à 50'739
fr. ;
-
les tâches dévolues à l'assurée consistaient le plus souvent à rédiger
des lettres et effectuer du travail administratif ainsi qu'à répondre au téléphone
et demandaient physiquement d'être assis l'essentiel du temps, de marcher et de rester debout un
peu. Pour les exigences/charges journalières, celles-ci requéraient sur le plan intellectuel
une grande concentration/attention journalière de même qu'une grande endurance et du soin,
la faculté d'interprétation devant être, quant à elle, moyenne.
Sous la rubrique du questionnaire "Autres exigences ou charges", l'employeur de l'assurée
a écrit que cette dernière avait perdu son poste de travail de secrétaire le 30 juin 2010
mais que le contrat à 80% était toujours en vigueur auprès de la société Z.________
SA, l'assurée ayant été transférée dans son Centre A.________ à [...] pour
un remplacement. Pour le surplus, l'assurée était actuellement en stage à 50% auprès
de l'Office W.________ à [...], stage qu'elle exerçait avec un rendement de 50% dans l'attente
de trouver un poste de secrétaire à 80% autant en interne qu'à l'externe.
Dans un rapport médical du 29 mai 2011 à l'OAI, le Dr T.________ a estimé que les diagnostics
suivants avaient une répercussion sur la capacité de travail de l'assurée : affection
psychiatrique complexe, polyendocrinopathie et mélanome ALM. Il a également relevé que
sa patiente se plaignait avant tout d'une affection d'ordre psychiatrique et d'une maladie auto-immune
(syndrome de Schmidt) nécessitant un traitement au long cours et difficile à stabiliser. Il
a expliqué au surplus qu'en dépit des efforts consentis par sa patiente et son employeur, des
mesures de réinsertion professionnelle paraissaient actuellement vouées à l'échec
et que selon le Dr L.________, la situation actuelle était précaire avec une activité
professionnelle exigible à 50% au maximum dans la profession exercée. Compte tenu des affections
mentionnées, le Dr T.________ a demandé en faveur de sa patiente une rente AI de 100%. A son
rapport, le Dr T.________ a joint divers documents dont un rapport du 8 juillet 2006 établi par
le Dr I.________, spécialiste en médecine interne et maladies de voies digestives, qui a conclu
à l'existence chez l'assurée d'un syndrome de viscéroptose (foie, vésicule, estomac,
rein droit et rate) et a constaté que ses muscles grands droits étaient peu développés
sans diastasis.
Le 6 juin 2011, l'assurée a rempli un questionnaire de l'OAI (n° 531bis) déclarant en
particulier qu'elle travaillerait à 80% par nécessité financière depuis le 1
er
mai 2006 en tant que secrétaire si elle n'était pas atteinte dans sa santé. Elle a précisé
que son salaire mensuel était de 5'204 fr., versé 13 fois l'an.
Par courrier du 15 juin 2011, le Dr X.________ a fourni les explications suivantes aux ressources humaines
de la société Z.________ SA :
"C’est
avec du retard que je viens de recevoir le rapport d’évolution du Dr L.________ qui m’a
malheureusement informé que l’état de santé de Mme C.________ demeure en effet presque
inchangé depuis le mois de février 2011. Il estime que cette collaboratrice ne pourra pas travailler,
en tout cas dans le temps à venir, à un pourcentage supérieur à 40-50%. Au vu de
l’évolution de l’état de santé de Mme C.________ jusqu’à aujourd’hui,
je peux répondre [à vos questions] de la manière suivante :
1.
Dans ce sens, une reprise de travail à 100% de son 80% sera-t-elle possible et à quelle échéance ?
A
mon avis, il est peu probable que Mme C.________ reprenne une fois son activité à 80%.
2.
Est-elle en mesure de se présenter et défendre un poste à un pourcentage de 80% ?
Au
vu de la situation, il se passera du temps avant que Mme C.________ puisse se présenter et défendre
un poste à 80%. Il faut envisager des postes de travail à 40, voire maximum 50%.
3.
Selon sa fragilité psychologique actuelle, Mme C.________ est-elle en mesure de se présenter
à des entretiens de candidature ?
Si
Mme C.________ devait se présenter à des entretiens de candidature, il faudrait s’attendre
à ce que le responsable chargé du recrutement du personnel se rende compte de l’état
de santé restreint de cette collaboratrice.
"
Dans un rapport du 20 juin 2011 à l'attention de l'OAI, le Dr L.________ a posé les diagnostics
d'état de fatigue chronique (G93.3) et de dysthymie (F34.1), tous deux présents depuis de nombreuses
années. Il a considéré que ces diagnostics avaient un effet sur la capacité de travail
de cette patiente, qu'il suivait depuis début décembre 2010. Au niveau de l'anamnèse,
ce spécialiste a indiqué que sa patiente présentait un trouble de l'humeur et une fatigue
chronique en train de s'aggraver à cause de sa poly-pathologie somatique et au traitement y relatif.
Quant au pronostic, il a estimé qu'il était bon "quoad vitam" mais réservé
"quoad functionem". Il a relevé que sa patiente refusait une prise en charge par anti-dépresseur
"à cause de réactions adverses dans le passé". Il a attesté d'une incapacité
de travail de 50% depuis le 21 décembre 2010 dans la profession de secrétaire tout en indiquant
que cette activité était encore exigible à 50% au maximum. Dans l'annexe à son rapport,
à la question "Quelles sont les limitations fonctionnelles dont il faut tenir compte ?",
ce spécialiste a répondu que ces limitations étaient les suivantes :
-
difficultés relationnelles (phobie sociale associée à la dysthymie),
-
difficultés dans la gestion des émotions (labilité émotionnelle),
-
apragmatisme (fatigue chronique),
-
difficultés liées aux tâches administratives (mauvaise gestion du stress),
-
difficultés dans les déplacements (labilité émotionnelle et fatigue chronique),
-
difficultés à maintenir un rythme diurne/nocturne (insuffisance surrénalienne),
-
hypersensibilité au stress (mauvaise gestion du stress), et
-
apparition périodique de phases de décompensation liée à la dysthymie.
A la question "Certaines fonctions cognitives liées à l'activité sont-elles limitées ?",
le Dr L.________ a estimé que, sous stress, c'était le cas de la capacité de concentration/attention,
de la capacité mnésique et de la capacité d'adaptation au changement, mais non de la capacité
de compréhension ou d'organisation/planification.
A la question "En fonction de l'état de santé et de ses variations, quelle activité
est-elle encore possible pour la personne assurée ?", ce médecin a considéré
que tout activité à temps partielle était possible sous réserve qu'elle n'exige pas
de l'endurance, qu'elle n'implique pas de stress ou une adaptation permanente. Quant aux activités
exigeant de la rapidité, elles étaient possibles de manière fluctuante en fonction de
l'état de fatigue chronique.
Dans un avis médical du 5 juillet 2011, le Dr V.________, spécialiste en médecine interne
générale et médecin au Service médical régional de l'AI (ci-après :
SMR), a relevé ce qui suit :
"Cette
assurée de 55 ans, célibataire et mère d’un enfant, a un CFC d’employée
de commerce ; elle travaillait aux Z.________ SA à 80% et se trouve en IT depuis décembre
2010. Elle est suivie pour une maladie d’Addison et une hypothyroïdie (polyendocrinopathie
auto-immune de type Il, "syndrome de Schmidt"). Le bilan endocrinien de contrôle du Centre
médical Z.________ en novembre 2010 a montré que la substitution hormonale tant thyroïdienne
que surrénalienne était adéquate ; le […] Dr T.________ mentionne aussi que
c’est l’aspect psychiatrique qui prédomine. Le psychiatre traitant, [le] Dr L.________,
mentionne un syndrome de fatigue chronique évoluant depuis de nombreuses années, et une dysthymie.
Il signale que l’assurée refuse les antidépresseurs par crainte d’effets secondaires.
Il estime que la CT est limitée à 50% au maximum dans toute activité. Nous ne pouvons
suivre ces conclusions : selon la jurisprudence, le syndrome de fatigue chronique est assimilé
aux troubles somatoformes douloureux persistants, et n’est pas incapacitant à moins d’être
accompagné d’une comorbidité psychiatrique significative, ce qui n’est pas le cas
de la dysthymie. Dans cette situation, il faut un
examen
clinique psychiatrique (ou expertise)
afin
de clarifier l’exigibilité."
Par communication du 6 juillet 2011, l'OAI a informé l'assurée qu'il lui octroyait une mesure
d'intervention précoce sous la forme de cours de formation. A ce titre, l'office a indiqué
qu'il prendrait en charge les frais pour une assistance administrative à domicile.
Le 2 août 2011, l'assurée a fait l'objet d'un examen clinique psychiatrique au SMR, par le
Dr Y.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie ainsi qu'expert médical SIM
(Swiss Insurance Medecine). Dans son rapport du 8 septembre 2011, ce spécialiste, après
avoir procédé à une anamnèse complète de l'assurée, a écrit ce qui
suit :
"
STATUS
PSYCHIATRIQUE
L’assurée
est venue en voiture jusqu’à la gare de [...], puis en train, seule. Tenue et hygiène
correctes. Discours adéquat, cohérent, l’assurée est collaborante avec l’examinateur.
Absence de trouble de l’attention, de la concentration ou de la mémoire d’évocation.
Absence de trouble du cours de la pensée (perte des associations) ou du contenu (idées délirantes).
Absence d’attitude d’écoute ou d’hallucinations auditives. Pas de tristesse apparente
ou exprimée. L’assurée décrit un sentiment "d’abandon" à partir
du moment où sa fille établit une relation sentimentale, et elle ajoute que le décès
de sa chatte il y a deux ans l’a marquée. Absence d’idées suicidaires. L’assurée
ajoute qu’elle a toujours peur des somnifères, elle a peur de ne pas se réveiller le
matin avec. Pas de perte d’intérêt ou du plaisir pour les activités de la vie quotidienne
ou les activités habituellement agréables, même si souvent elle se sent assez fatiguée,
ce qui est à l’origine des diminutions de l’envie. En ce qui concerne l’image
de soi, l’assurée répond que ça dépend des jours : parfois ce n’est
pas bien, négatif, et parfois elle se trouve des qualités superbes, elle dit avoir un grand
potentiel. En ce qui concerne l’avenir, l’assurée répond que ce n’est pas
drôle d’arriver à 56 ans dans sa situation professionnelle.
L’appétit
est décrit comme étant fluctuant, toutefois elle fait toujours la cuisine, ça lui prend
du temps. La libido est décrite comme étant absente. Pas de symptomatologie anxieuse type crise
de panique déclenchée au cours de l’entretien.
DIAGNOSTICS
-
avec répercussion
durable sur la capacité de travail
•
Aucun.
-
sans répercussion
sur la capacité de travail
• TROUBLE PANIQUE F41.0
• TROUBLE DÉPRESSIF RÉCURRENT, ACTUELLEMENT EN RÉMISSION F33.4
APPRÉCIATION
DU CAS
L’anamnèse
psychiatrique permet de constater deux périodes pendant lesquelles l’assurée s’est
décrite comme ayant été dépressive, motif pour lequel elle a bénéficié
d’un suivi psychiatrique entre ses 15 et 19 ans, et à ses 27 et 28 ans. Un traitement antidépresseur
n’a pas été prescrit ; l’assurée dit avoir répondu favorablement
à sa deuxième psychothérapie à l’âge de 28 ans. Un troisième épisode
peut être retenu, suite à la perte de son emploi, qui lui a été notifié au mois
de mars 2010. Par la suite, dans le constat de son suivi au Centre médical Z.________ pour l’insuffisance
surrénalienne, elle présentait une symptomatologie dépressive pour laquelle on lui a conseillé
une prise en charge spécialisée. Ainsi, fin décembre 2010, l’assurée demande
des soins spécialisés au Dr L.________, qui retient le diagnostic de dysthymie.
En
tenant compte des épisodes dépressifs mentionnés ci-dessus, même si les différents
épisodes ont été réactionnels, un trouble dépressif récurrent est retenu,
et d’après l’examen psychiatrique au SMR de ce jour, il est en rémission.
En
outre, l’assurée décrit trois attaques de panique en 2010. Ainsi, un trouble panique
peut être retenu mais de par sa fréquence, il ne peut pas être considéré comme
ayant des répercussions sur la capacité de travail de longue durée.
L'examen
psychiatrique au SMR ne permet pas de constater une symptomatologie dépressive, anxieuse ou psychotique.
Les critères pour retenir un trouble de la personnalité décompensé ne sont pas observés.
En
ce qui concerne la jurisprudence vis-à-vis d’un trouble somatoforme douloureux, dont le syndrome
de fatigue chronique est un équivalent, une comorbidité psychiatrique manifeste dans son intensité
et sa durée n’est pas constatée. D’après la description donnée par l’assurée
elle-même, une perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie ne
peut pas être retenue. D’après l’anamnèse psychiatrique, une résistance
à un traitement conforme aux règles de l’art ne peut pas être retenue. Ainsi, les
critères de la jurisprudence ne sont pas réunis.
Limitations
fonctionnelles
Sur
le plan psychiatrique, aucune.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Sur
le plan psychiatrique, à partir du 01.12.2010.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Amélioration
à partir de la date de l’examen psychiatrique de ce jour, c’est-à-dire le 02.08.2011.
CAPACITÉ
DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS
L’ACTIVITÉ HABITUELLE OU DANS UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE 100% DEPUIS : AOÛT
2011".
Dans un rapport du 14 septembre 2011, le Dr V.________ du SMR a relevé notamment qu'au terme d'une
revue soigneuse du dossier, d'une anamnèse détaillée prenant en compte les plaintes de
l'assurée et d'un status psychiatrique complet, l'expert ne retenait aucune comorbidité psychiatrique
significative, qu'il retenait selon l'anamnèse, la notion de trouble panique, tout en relevant que
les attaques de panique (trois en 2010) étaient trop peu fréquentes pour être à l'origine
d'une incapacité de travail durable et que l'assurée avait donc, dès le jour de l'examen,
une capacité de travail entière dans son activité habituelle comme dans toute autre activité
adaptée.
Dans un rapport du 18 novembre 2011, la division réadaptation de l'OAI a considéré ce
qui suit :
"Dans
le rapport SMR du 14.9.2011, il est indiqué que l’assurée possède une capacité
de travail entière dans toute activité.
(...)
Depuis
la perte de son emploi au 30.6.2010, l’assurée est toujours sous contrat avec le Centre A.________
de Z.________ SA et ce depuis le 1.7.2010. Par leur intermédiaire, elle a occupé un emploi
administratif à 40% auprès de l’Office W.________ du 2.12.2010 au 31.5.2011 et depuis
le 17.10.2011 durant 3 mois auprès des Z.________ SA à la "Gestion des mandats",
à 40% dans un poste administratif.
Une
MIP d'assistance administrative a été mise en place dès le 29.6.2011 afin d’aider
l’assurée dans la gestion de son administration personnelle qui faisait défaut depuis
plusieurs années.
Ses
compétences professionnelles, toujours actuelles, n’ont pas nécessité de perfectionnement,
d’autant plus que depuis la fin de son contrat au 30.6.2010 auprès de Z.________ SA, elle
n’est pas restée longtemps sans activité professionnelle.
Par
conséquent, étant donné la pleine capacité de travail dans toute activité, le
fait qu’aucune limitation fonctionnelle ne persiste, aucune mesure d’intervention de réadaptation
ni d’aide au placement ne sont à envisager."
Par projet de décision du 21 novembre 2011, l'OAI a informé l'assurée de son intention
de rejeter sa demande de prestations, en relevant que pour l'essentiel, elle avait présenté
une incapacité de travail interrompue dès le 11 décembre 2010, que dès le 2 août
2011, elle avait recouvré une pleine capacité de travail dans son activité habituelle
et que, par conséquent, des mesures professionnelles n'étaient pas nécessaires. Pour le
surplus, l'OAI a précisé que la durée de l'incapacité étant inférieure
à une année, le droit à une rente n'était pas ouvert.
Dans un rapport médical du 21 novembre 2011, le Dr D.________ a estimé que les diagnostics
suivants avaient une répercussion sur la capacité de travail de l'assurée : polyendocrinopathie
auto-immune de type II (avec hypothyroïdie substituée sur thyroïdite de Hashimoto et insuffisance
surrénalienne sur maladie d'Addison), déficit en vitamine D, état anxio-dépressif
et Mélanome Clark IV, Breslow 0.94 de la plante du pied G. Sur le plan anamnestique, ce médecin
a indiqué que l'assurée était suivie à la consultation ambulatoire d'endocrinologie
du Centre médical Z.________ depuis 2006 pour la prise en charge d'un syndrome polyglandulaire de
type II. Il a précisé que l'évolution avait été, du point de vue endocrinien,
rapidement favorable suite à l'introduction d'un traitement de substitution, traitement durant lequel
sa patiente ne présentait pas de déficit fonctionnel à proprement parler. Au niveau de
l'activité professionnelle, le Dr D.________ a souligné que sous l'angle de la maladie d'Addison,
l'assurée pouvait connaître un manque transitoire de corticoïde, se manifestant pas un
état de fatigue et une diminution de son rendement alors que pour la maladie de Hashimoto, dès
lors que la fonction thyroïdienne était bien contrôlée, elle ne présentait pas
une limitation de l’activité professionnelle. Finalement, ce praticien a considéré
que d'un point de vue médical, l'activité exercée par l'assurée était encore
exigible de 80 à 100% d'un point de vue endocrinien.
Par courrier du 16 décembre 2011, l'assurée a fait part de ses objections au projet de décision
de l'OAI du 21 novembre précédent. En particulier, elle a souligné que ce projet de décision
était intervenu avant que le rapport du Dr D.________ ne soit transmis à l'OAI. Dans ces conditions,
l'office n'avait pas pu tenir compte de cette problématique dans son expertise. Elle a en outre
précisé qu'elle avait pris rendez-vous avec un endocrinologue extérieur au Centre médical
Z.________ pour avoir un 2
ème
avis médical. L'assurée a annexé quatre certificats médicaux établis par le
Dr L.________ attestant d'une capacité de travail de 40% (soit 50% de 80%) de manière interrompue
du 15 juillet au 19 décembre 2011.
Par avis médical SMR du 14 janvier 2012, le Dr Q.________, spécialiste en médecine interne
général, a indiqué ce qui suit :
"Cet
avis fait suite au rapport SMR du Dr V.________ du 14.09.2011.
L’assurée
fait audition le 16.12.2011, suite au projet de décision de l’Al du 21.11.2011 rejetant le
droit à une rente.
L’assurée,
âgée de 56 ans, CFC d’employée de commerce, travaillait au sein de Z.________ SA
à 80%.
1)
Concernant la pathologie psychique : Le Dr L.________, psychiatre, dans son rapport du 20.06.2011,
retient le diagnostic d’état de fatigue chronique et de dysthymie. L’examen clinique
SMR du 08.09.2011 par le Dr Y.________ retient les diagnostics de trouble panique (trois attaques de
panique en 2010 ; ainsi un trouble panique ne peut être considéré comme ayant des
répercussions sur la capacité de travail, vu sa fréquence) et trouble dépressif récurrent
actuellement en rémission.
Concernant
le syndrome de fatigue chronique, équivalent d’un trouble somatoforme douloureux, il n’y
a pas de comorbidité psychiatrique manifeste dans son intensité et dans sa durée. Il n’y
a pas de perte d’intégration sociale.
Il
existe donc une différence d’appréciation de la capacité de travail et l’argumentation
du Dr Y.________ est plus convaincante et fouillée.
Le
médecin traitant a toujours tendance à être plus empathique, d’autant plus que le
diagnostic porté est celui de dysthymie, ce qui n’engendre pas en général d’incapacité
de travail durable.
2)
Sur le plan endocrinien, l’assurée présente une hypothyroïdie auto-immune et une
insuffisance surrénalienne (maladie d’Addison) auto-immune. Les examens biologiques que nous
avons dans le dossier, notamment en octobre 2010, objectivent :
-
Un bon contrôle sur
le plan endocrinien avec une TSH une fois à 2,5 et, une autre fois à 6,2 avec une T4 libre
normale.
-
Sur le plan surrénalien,
l'équilibre est toujours plus difficile à trouver, mais l’examen clinique d’octobre
2010 objectivait une compensation hormonale normale puisque la pigmentation était normale, la tension
artérielle était normale (140/60 mmHg), le bilan ionique était normal avec un sodium à
137 mmol et un potassium à 4,5 mmol.
On
sait que, dans le cas d’une insuffisance surrénale mal équilibrée, il existe une
hyperpigmentation, une tension artérielle basse et une hyponatrémie.
Le
Dr D.________, service d’endocrinologie du Centre médical Z.________, envoie un rapport le
21.11.2011, c’est-à-dire après le rapport d’examen SMR et retient une capacité
de travail sur le plan endocrinologique entre 80% et 100%.
L’insuffisance
surrénalienne peut entraîner une fatigabilité augmentée dans la deuxième partie
de la journée.
Il
faut donc éviter les travaux physiques pénibles et le port de charges lourdes.
3)
Notre assurée a été opérée d’un mélanome de la plante du pied G en
septembre 2007, mais le Dr T.________, médecin traitant, ne nous a pas signalé de gêne
à ce niveau. En juillet 2008 d’ailleurs, il était noté que la greffe de peau avait
cicatrisé de façon satisfaisante.
En
conclusion, nous confirmons le rapport d’examen SMR du Dr V.________ avec seulement un petit changement,
c’est-à-dire que nous proposons une capacité de travail de 90% depuis le 02.08.2011.
Les limitations fonctionnelles étant d’éviter les travaux physiques pénibles et
le port de charges lourdes."
Par courrier du 24 janvier 2012, les ressources humaines de la société Z.________ SA ont apporté
quelques informations en complément aux objections de l'assurée. Elles ont notamment signalé
que selon un avis de leur Service médical du 21 décembre 2012 et selon le Dr L.________, l'entreprise
ne pouvait plus compter avec une augmentation de la capacité de travail de l'assurée à
plus de 40% (soit 50% du 80%) et que depuis le 12 octobre 2011, cette dernière avait débuté
un essai de travail à 40% auprès d'un service administratif pour tester ses capacités
et prestations. A ce titre, il a été souligné que l'assurée avait su montrer sa volonté,
sa motivation et sa capacité à fournir des prestations de qualité avec un rythme moyen,
qu'elle possédait une bonne capacité d'apprentissage et qu'à 40%, elle arrivait à
gérer la fatigue due à sa maladie.
Par nouveau projet de décision du 3 avril 2012, annulant et remplaçant celui du 21 novembre
2011, l'OAI a informé l'assurée de son intention de refuser sa demande de prestations. Sous
la rubrique "Résultat de nos constatations", l'OAI a relevé ce qui suit :
"Pour
des raisons de santé vous avez présenté une incapacité de travail ininterrompue dès
le 11 décembre 2010. C’est à partir de cette date qu’est fixé le délai
d’attente d’une année prévu par l’article 28 LAI.
Toutefois,
selon les pièces médicales portées au dossier et examen de ces dernières par le Service
médical régional, force est de constater que dès le 2 août 2011, vous présentez
une capacité de travail de 90 % dans toute activité lucrative qui respecte les limitations
fonctionnelles suivantes : éviter les travaux physiques pénibles et le port de charges
lourdes.
Dès
lors et au vu de ce qui précède, des mesures professionnelles ne sont pas nécessaires
et le droit à la rente n’est pas ouvert."
Par courrier du 8 mai 2012, l'assurée a fait part à l'OAI de nouvelles objections. Elle a ainsi
indiqué principalement que :
-
son état psychologique ne s'était pas amélioré, qu'elle souffrait d'anxiété
et de troubles gastro-intestinaux de façon régulière, de troubles du sommeil, de douleurs
au niveau de la nuque et qu'elle prenait des anxiolytiques et des somnifères depuis plusieurs mois ;
-
concernant son état de santé, il n'était pas fait référence à des documents
récents émanant des Drs T.________ et L.________ et que vu la complexité du dossier, des
rapports seraient transmis à l'OAI ultérieurement, et
-
elle avait pris rendez-vous avec une endocrinologue pour le 14 mai suivant.
L'assurée a ainsi requis de l'OAI qu'il reconsidère sa position sur la base des nouveaux éléments
susmentionnés.
Dans un avis médical SMR du 1
er
juin 2012, le Dr Q.________ a estimé qu'il n'y avait pas d'élément nouveau au dossier.
Ce médecin a rappelé pour l'essentiel que sur le plan endocrinien, la capacité de travail
avait été estimée à 90%, en accord avec le Dr D.________, que le Dr T.________ quant
à lui, au demeurant spécialiste ORL, avait mentionné en particulier une affection psychiatrique
complexe et une polyendocrinopathie, et que sur le plan psychiatrique, il y avait lieu de suivre le Dr
Y.________, et non le Dr L.________, dans la mesure où il y avait une différence d'appréciation
entre ces deux médecins. Il a rappelé à ce titre que l'argumentation du Dr Y.________,
expert, était plus convaincante et plus fouillée et que le diagnostic de dysthymie retenu par
le Dr L.________, psychiatre traitant, n'engendrait en principe pas d'incapacité de travail durable.
Par décision du 15 juin 2012, l'OAI a rejeté la demande de l'assurée, en relevant qu'au
regard des pièces médicales portées au dossiers et de leur examen par le SMR, elle présentait
une capacité de travail de 90% dès le 2 août 2011 dans toute activité lucrative adaptée
à ses limitations fonctionnelles (i.e. éviter les travaux physiques pénibles et le port
de charges lourdes). A ce titre, des mesures professionnelles n'étaient pas nécessaires et
le droit à la rente pas ouvert.
C.
Par acte du 10 août 2012, C.________ a recouru contre cette décision par l'intermédiaire
du département "Human Resources", [...] de la société Z.________ SA, en concluant
à son annulation et à l'octroi d'une demi-rente à partir du 1
er
décembre 2011. En substance, la recourante conteste l'évaluation qui a été faite
de sa capacité de travail résiduelle et conteste les conclusions du rapport d'examen psychiatrique
du Dr Y.________, cela d'autant plus que :
-
le Service médical
de la société Z.________ SA a estimé dans son rapport du 15 mai 2011 qu'elle pouvait au
mieux reprendre un poste à 40 ou 50%,
-
ce même service a
indiqué ne pas envisager une hausse de sa capacité de travail (supérieure à 40%)
dans son rapport du 21 décembre 2011,
-
il a confirmé, dans
son rapport du 4 mai 2012, les indications du Dr L.________, à savoir l'existence chez elle
d'une vulnérabilité au stress pouvant engendrer une détérioration de son état
de santé en cas d'interactions sociales trop importantes avec une exposition au public ainsi que
son taux de capacité de travail à 40%, taux confirmé également par le Dr L.________.
La recourante relève en outre que, eu égard à ses troubles pathologiques et aux facteurs
de risques y afférents, l'évaluation médicosociale de ses capacités devrait prendre
en considération non seulement les contraintes relatives à l'activité exercée, mais
également sa résistance individuelle, en tenant compte de son âge, de son sexe, de son
poids et de sa condition physique. A ce titre, au vu de son âge et de son ancienneté au sein
de la société Z.________ SA, la recourante souligne que ses possibilités de reconversion
professionnelles sont limitées, qu'en raison de ses restrictions médicales, elle ne peut plus
assumer que des tâches simples exigeant un taux de présence réduit et n'exerçant
sur elle aucune pression tant au niveau des délais que des prestations, ce qui la désavantage
fortement sur le marché du travail par rapport aux candidats en bonne santé. Ainsi, à
cause de ses diverses restrictions médicales, ses possibilités d'affectation et d'intégration
chez un employeur sont limitées et doivent conduire à l'obtention d'un salaire plus faible
pour être engagée.
Par réponse du 8 octobre 2012, l'office intimé a conclu au rejet du recours. Il relève
que sur le plan endocrinologique, la capacité de travail résiduelle de la recourante a été
fixée à 90% par le SMR, alors que taux retenu par le Dr D.________, était compris dans
une fourchette de 80 à 100%. C'est ainsi à juste titre que le taux de 90% (valeur médiane
de ladite fourchette) a été retenu. S'agissant des troubles psychiatriques, l'OAI explique
que la capacité de travail de 50% retenue par les Drs L.________ et X.________ pour les diagnostics
de syndrome de fatigue chronique et de dysthymie constitue une appréciation qui ne peut être
prise en considération en tant que telle pour des motifs jurisprudentiels. A cet égard, l'office
intimé indique qu'afin de clarifier à satisfaction de droit la capacité résiduelle
de la recourante, un examen clinique psychiatrique a été réalisé par le Dr Y.________.
Précis, détaillé et étayé, son rapport du 8 septembre 2011 doit se voir accorder
pleine valeur probante, ses conclusions devant dès lors prévaloir sur celles du Dr L.________,
médecin traitant.
Par réplique du 27 novembre 2012, la recourante a confirmé ses conclusions. Elle soutient qu'elle
ne possède plus toutes les capacités lui permettant d'exercer une activité adaptée,
même moyennant des restrictions, contrairement à l'avis du Dr Y.________. A l'appui de sa position,
la recourante produit :
-
un courrier du 19 septembre 2009 du Dr X.________ dont il ressort que ce praticien agrée aux appréciations
du Dr L.________ confirmant qu'une augmentation du taux de capacité de travail de la recourante
à plus de 40% n'est pas envisageable, ceci en tenant compte de sa fatigabilité physique et
psychique majeure avec un risque d'épuisement lié surtout aux limitations cognitives et émotionnelles ;
-
un courrier du Dr X.________ du 24 septembre 2009 dont il ressort qu'il existe chez la recourante une
capacité de travail rémanente de 40% ; et
-
un courrier du 28 septembre 2012 émanant du Dr B.________, spécialiste en médecine interne
générale auprès du Service médical de la société Z.________ SA, qui indique
que "selon le médecin traitant, vu la fragilité globale de l'état de santé de
sa patiente, un statut de pendulaire serait trop pénible (…)".
Par courrier du 27 novembre 2012, la recourante a transmis à la Cour de céans un rapport médical
établi par le Dr L.________ le 23 novembre précédent et dont le contenu et le suivant :
"(…)
J’estime
d’abord que, dans ce cas de figure, les éléments somatiques (endocriniens) et les éléments
psychiques sont indissociables. Autrement dit, Mme C.________ est confrontée depuis longtemps à
une poly-pathologie physique (endocrinienne) qui a des répercussions majeures sur son psychisme,
sur son fonctionnement et sur sa qualité de vie, à partir de l’état de fatigue chronique.
En effet, toute pathologie surrénalienne, et notamment la maladie de Addison, peut
per
se
engendrer des symptômes psychiques (notamment
dépressifs). Les corticostéroïdes également, à savoir le traitement médical
de référence pour l’insuffisance surrénalienne, peuvent
"…provoquer
des troubles psychiques. Des dépressions et des euphories sont possibles ; des symptômes
psychotiques ont été observés ..."
(Compendium Suisse des Médicaments®, Ed. 2012). Je pense que l’élément organique
ou biologique joue un rôle important au niveau du trouble de l’humeur chronique dont Mme C.________
est atteinte, et ceci même en présence d’une correction efficace des paramètres
biologiques auxquels les médecins endocrinologistes font référence. Il y a là peut-être
une divergence d’ordre épistémologique avec mes confrères. Je me permets de penser
que, dans leur appréciation, ils privilégient ce qui est "objectivable" ou "mesurable"
au détriment peut-être du vécu "subjectif" du patient. Problématique ancienne
(cf Bergson H. La philosophie de Claude Bemard, réédité en 2012) mais toujours actuelle
(R.E. Ashcroft Current epistemological problems in evidence based medicine J Med Ethics 2004 ; 30
131-135, avec bibliographie).
L’avis
d’un tiers spécialiste, Mme le Docteur F.________, le 21/12/2011, me conforte dans cette idée.
D’ailleurs, sauf erreur de ma part, même les paramètres biologiques ne sont pas tout
à fait "normalisés" chez cette patiente, du moins ceux qui ont à voir avec le
métabolisme osseux (il y a en effet une diminution de la masse osseuse qui rend nécessaire
le maintien d’un traitement par vitamine D). La simple augmentation de la cortisone en cas de besoin
me paraissant une stratégie correcte mais si j’ose dire un petit peu simpliste quand même,
notamment par rapport au fait qu’elle peut occasionner encore plus d’effets secondaires (notamment
au niveau de l’apparition très dérangeante de vertiges, comme c’est présentement
le cas).
Finalement,
en ce qui concerne un troisième élément important, à savoir l’intégration
sociale de la patiente, je rejoins tout à fait l’avis de la Doctoresse F.________, qui estime
dans le rapport déjà mentionné que cette intégration est, en l’état, tout
à fait modeste. Par ailleurs, si elle existe encore, en partie, c’est justement grâce
aux efforts remarquables de Mme C.________, à sa force de volonté. Il faudrait à mon avis
éviter de - en quelque sorte - pénaliser la patiente, paradoxalement sur la base du fait qu’elle
a su toujours faire preuve d’une certaine résilience."
Par duplique du 28 janvier 2013, l'OAI a maintenu sa position. Il produit un rapport du SMR du 13 décembre
2012 auquel il déclare se rallier. Il ressort de cet avis, établi par les Drs M.________, spécialiste
en anesthésiologie, J.________, spécialiste en médecine interne générale et
médecine du sport et H.________, en l'absence du Dr Y.________, notamment ce qui suit :
"De
nouveaux documents médicaux sont versés à l’appui [du recours] :
-
Le rapport médical
du Dr L.________ du 19.09.2012, qui atteste qu’une capacité de travail au-delà de 40
% n’est pas envisageable en raison de la fatigue physique et psychique de l’assurée,
Cette
position est réitérée dans la lettre du médecin du Service médical du 24.09.2012.
La
lettre du 23.11.2012 du Dr L.________ souligne l’imbrication entre les éléments somatiques
et psychiques, ainsi que les effets secondaires induits par le traitement de substitution endocrinienne
décrits dans le Compendium suisse des médecins. Or, le Dr L.________ ne présente aucun
élément objectif inhérent au cas en examen apte à corroborer la présence des
effets secondaires décrits dans le Compendium.
La
lettre du Dr B.________ du 28.09.2012 certifie que le statut de pendulaire est trop pénible pour
l’assurée.
Ces
éléments étaient déjà présents lors des avis SMR du 01.06.2012 ; le
désagrément lié à la distance entre le domicile et le poste de travail n’est
pas d’ordre médical et contribue très vraisemblablement à entretenir l’état
de fatigabilité présenté par Mme C.________.
Pour
ces raisons, nous maintenons la position SMR exprimée dans le rapport médical du 14.09.2011
avec les corrections apportées dans l’avis SMR du 21.11.2011.
Nous
avons discuté du dossier avec le Dr Y.________, psychiatre SMR."
Par détermination du 20 février 2013, la recourante a confirmé sa position.
Par détermination du 11 mars 2013, l'OAI a indiqué que les dernières déterminations
de la recourante n'appelaient aucun commentaire de sa part.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est
le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a et 69 LAI)
– sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56ss
LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la
décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, compte tenu des féries
d'été (art. 38 al. 4 let. b LPGA), le recours a été déposé en temps utile
devant le tribunal compétent. Il remplit les autres exigences légales de forme et est par conséquent
recevable (art. 61 let. b LPGA).
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36) s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En
tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît,
dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c p. 417 ; ATF 110 V 48 consid. 4a ;
RCC 1985 p. 53).
b)
En
l'espèce, le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d'invalidité, singulièrement
sur l'évaluation faite par l'intimé de sa capacité de travail.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
b)
Aux termes de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente aux conditions
suivantes :
-
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles ;
-
il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable ; et
-
au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à
40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, aux trois-quarts d'une rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 %
au moins.
c)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256, consid. 4, 115
V 133, consid. 2 ; TF, I 312/06 arrêt du 29 juin 2007, consid. 2.3 et les références
citées).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié
par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais
doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve qu'elle qu'en soit la provenance, puis
décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En présence
d’avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l’ensemble des preuves
à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353, consid. 5b ; TF, 9C_418/2007 arrêt du 8 avril 2008, consid. 2.1). A cet égard,
l’élément décisif pour apprécier la valeur probante d’une pièce
médicale n’est en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d’un
rapport ou d’une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine
valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231, consid. 5.1, 133
V 450, consid. 11.1.3 et 125 V 351, consid. 3a).
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, la jurisprudence récente
du Tribunal fédéral a posé quelques principes relatifs à la manière d’apprécier
certains types d’expertises ou de rapports médicaux. Notre Haute Cour a notamment précisé
qu’il n’y avait pas lieu de mettre en doute la valeur probante d’une expertise réalisée
dans un Centre d’observation médicale de l’assurance-invalidité (COMAI), conformément
à l’art. 44 LPGA, au seul motif que celui-ci était lié par un contrat-cadre avec
l’Office fédéral des assurances sociales et fréquemment mandaté par les offices
de l’assurance-invalidité (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3, 2.3 et 3.4.2.7 ; cf. également
ATF 136 V 376). Il a par ailleurs considéré que la valeur probante d’un rapport d’examen
établi par un SMR était en principe comparable à celle d’une expertise réalisée
par un spécialiste externe à l’assurance-invalidité, étant toutefois précisé
qu’en cas de divergence avec les autres avis médicaux probants figurant au dossier, une expertise
externe devait être mise en oeuvre conformément à l’art. 44 LPGA (cf. ATF 137 V
210 consid. 1.2.1 in fine, avec les références citées, ainsi que l’ATF 135 V 465
consid. 4.4). Enfin, il convient de prendre en considération, pour apprécier la valeur probante
d’un rapport établi par un médecin traitant de l’assuré, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui le lient à ce dernier et qui le placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique ; les constatations d’un expert
revêtent donc en principe plus de poids (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références
citées).
4.
En l'espèce, la recourante souffre de troubles somatiques et psychiatriques dont il convient de
déterminer l'influence sur sa capacité de travail.
a)
Sur le plan somatique, il ressort du dossier
qu'en 2007, la recourante a subi une excision d'un mélanome plantaire. Cette problématique
somatique a connu une suite favorable de sorte que la recourante a pu reprendre son activité habituelle
à 80% par la suite, sans limitations fonctionnelles alléguées ou mises en évidence
sur le plan médical dans le cadre de la présente procédure. D'ailleurs le Dr Q.________
du SMR, dans son avis du 14 janvier 2012, constate que le Dr T.________, médecin traitant, n'a pas
signalé de gêne à ce niveau. Il convient donc de retenir que cette atteinte n'a pas de
conséquence sur la capacité de travail de la recourante à ce jour. Il en va de même
du syndrome de viscoréptose diagnostiqué en juillet 2006 par la Dr I.________ et repris par
le Dr T.________ dans ses rapports du 26 avril 2008 et du 29 mai 2011. En effet, ce praticien ne fait
que mentionner ce diagnostic sans indiquer son incidence effective sur la capacité de travail de
la recourante. Cette problématique somatique n'a en outre visiblement pas empêché la recourante
de maintenir son taux d'activité à 80% après 2006. L'assurée n'en a au demeurant
pas fait mention à l'appui de sa demande de prestations AI du 26 avril 2011 et aucun autre médecin
n'a fait allusion à cette pathologie dans le cadre de l'instruction effectuée par l'OAI.
Au regard de ce qui précède, il convient encore d'analyser l'impact, sur la capacité de
travail, des affections endocriniennes dont souffre la recourante depuis plusieurs années (i.e.
maladies d'Addison et de Hashimoto) et pour lesquelles elle est suivie au Centre médical Z.________
depuis 2006 à la consultation ambulatoire d'endocrinologie. Sur cette question, l'OAI a considéré
que la recourante disposait d'une capacité de travail de 90% dans toute activité. La recourante,
pour sa part, ne conteste pas formellement cette conclusion, mais a toutefois indiqué avoir consulté
un autre endocrinologue pour un second avis, paraissant mettre en cause l'appréciation du Dr D.________.
Or dans son rapport du 21 novembre 2011, le Dr D.________, qui suit la recourante depuis plusieurs années
pour ses pathologies endocriniennes, a estimé que grâce au traitement de substitution, les
problèmes liés à la thyroïde (maladie de Hashimoto) ne posaient aucun problème
dans la vie quotidienne de la patiente et ne justifiaient aucune diminution de sa capacité de travail.
En revanche, il a indiqué que l'insuffisance surrénalienne (maladie de Addison) pouvait entraîné
une fatigabilité accrue par manque transitoire de corticoïde et entraîner une diminution
de rendement. Finalement, il a considéré que sur le plan endocrinien, l'activité de la
recourante était encore exigible à un taux de 80 à 100%.
Dans son avis du 14 janvier 2012, le Dr Q.________ du SMR a observé que les examens biologiques
pratiqués au Centre médical Z.________ objectivaient un bon contrôle sur le plan endocrinien
avec des valeurs dans la norme sous l'angle thyroïdien et surrénalien. A l'instar du Dr D.________,
le Dr Q.________ a relevé qu'une insuffisance surrénalienne pouvait entraîner une fatigabilité
accrue dans la deuxième partie de la journée. Il en a déduit que la recourante devait
éviter des travaux physiques pénibles et le port de charges trop lourdes. Au regard de ces
limitations fonctionnelles, le SMR a retenu que la recourante présentait une capacité de travail
de 90% depuis le 2 août 2011, soit la valeur médiane du pourcentage retenu par le Dr D.________.
S'agissant du Dr T.________, médecin traitant de la recourante et spécialiste ORL, on relèvera
que dans son rapport du 29 mai 2011, il mentionne un syndrome de Schmidt (i.e. caractérisé
par l’association d’une maladie d’Addison et d’une atteinte thyroïdienne
auto-immune). Il souligne aussi que cette polyendocrinopathie a un effet sur la capacité de travail
de l'assurée, ce qui n'est en soi pas contesté par l'office intimé. Ce praticien retient
qu'une activité professionnelle à 50% au maximum est exigible au regard des pathologies somatiques
et psychiques. Toutefois, il ne donne pas d'indication sur la pondération de la problématique
endocrinienne dans son appréciation globale, se contentant d'indiquer que la situation est difficile
à stabiliser. En outre, il ne se prononce pas sur les effets du traitement de substitution dont
bénéficie sa patiente. A cet égard, on peine à comprendre sur quels éléments
cliniques ou anamnestiques il fonde son opinion. Bien moins étayé et émanant du médecin
traitant de la recourante, généralement plus empathique à l'égard de son patient,
on considérera que l'avis du Dr T.________ ne saurait remettre en cause l'avis du Dr D.________
et du SMR quant à la capacité de travail de la recourante sur le plan somatique.
Il en va de même de la position du Dr L.________. Dans son premier rapport du 18 février 2011,
ce psychiatre explique que sa patiente présente un état de fatigue chronique qui, à son
avis, doit être mis en lien avec sa polyendocrinopathie tout en renvoyant pour de plus amples informations
au Dr D.________. Dans son rapport du 23 novembre 2012, le Dr L.________ précise que les éléments
somatiques (endocriniens) et psychiques sont à son sens indissociables, les premiers ayant une influence
importante sur les seconds. Pour lui, les problèmes endocriniens sont pour une large part responsables
des problèmes psychiatriques dont souffre sa patiente. Toutefois, il ne se prononce pas sur l'importance
exacte de la polyendocrinopathie en tant que telle et dont il se prévaut pour asseoir son appréciation.
Il ne se prononce pas non plus sur son impact sur la capacité de travail de sa patiente. Enfin,
comme le relève à juste titre le SMR dans son avis du 13 décembre 2012, ce médecin
ne présente aucun élément objectif inhérent au cas propre à corroborer la présence
des effets secondaires décrits qu'il mentionne en relation avec le Compendium suisse des médecins.
Quant aux avis des médecins du Service médical de la société Z.________ SA (Drs X.________
et B.________), ils ne font que reprendre pour l'essentiel les appréciations et conclusions des
Drs L.________ et T.________, sans jamais avoir vu la recourante. Ils s'avèrent de plus peu motivés
et n'apportent aucun élément nouveau qui n'aurait pas été pris compte par le SMR
dans l'examen du cas de la recourante. Ils ne sont donc pas de nature à remettre en cause les avis
du Dr D.________ et du SMR sur la capacité de travail de la recourante.
Au demeurant, la Cour de céans considère que l'évaluation de la capacité de travail
de la recourante faite par l'office intimé sur le plan somatique ne porte pas flanc à la critique.
Il convient dès lors d'admettre que cette capacité est de 90% dans toute activité sous
réserve de travaux physiques pénible et de ports de charges lourdes.
b)
Sur le plan psychiatrique, l'OAI considère, en faisant siennes les conclusions du rapport d'examen
psychiatrique du SMR du 8 septembre 2011, que la recourante ne présente aucune pathologie psychiatrique
invalidante et dispose d'une capacité de travail complète depuis le 2 août 2011 dans toute
activité. La recourante estime pour sa part en substance que l'appréciation médicale de
son psychiatre traitant, le Dr L.________, doit l'emporter sur celle du Dr Y.________, dont la position
ne serait pas conforme à la réalité de sa vie.
Il est utile de rappeler que le SMR, sous la plume du Dr V.________, a décidé, après avoir
pris connaissance du rapport médical établi le 20 juin 2011 par le Dr L.________, qu'un examen
par un médecin psychiatre du SMR (ou une expertise) était nécessaire pour évaluer
la situation psychiatrique de la recourante, estimant que les conclusions du psychiatre traitant ne pouvaient
être suivies en l'état. C'est dans ce contexte que le Dr Y.________, psychiatre, a procédé
à l'examen clinique de la recourante le 2 août 2011, après avoir pris connaissance du
dossier. Son rapport, daté du 8 septembre suivant, contient une anamnèse détaillée
de l'intéressée (anamnèse familiale, anamnèse professionnelle et anamnèse psychosociale
et psychiatrique actuelles). Il énumère les plaintes émises par la recourante le jour
de l'examen et retranscrit la description que celle-ci a donnée de sa vie quotidienne avant d'exposer
le status psychiatrique et les diagnostics que ses constatations et son analyse l'ont conduit à
retenir. Dans l'appréciation du cas, le Dr Y.________ explique de façon détaillée
et convaincante les motifs qui l'ont amené à s'écarter des conclusions du psychiatre traitant
de la recourante en ce qui concerne plus particulièrement les questions du caractère invalidant
des troubles psychiatriques retenus et de leur répercussion sur la capacité de travail de l'intéressée.
Il ne retient aucun diagnostic avec une répercussion durable sur la capacité de travail, les
diagnostics de trouble panique (F41.0) et de trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission
(F33.4), étant sans répercussion sur celle-ci. A l'appui de ces diagnostics, le Dr Y.________
explique que, lors de l'examen clinique du 2 août 2011, il n'a pas objectivé de troubles de
l'attention, de la concentration ou de la mémoire d'évocation, ni de trouble du cours de la
pensée (perte des associations) ou du contenu (idées délirantes) ni d'attitude d'écoute
ou d'hallucinations auditives. Il n'a pas observé de tristesse apparente ou exprimée ni d'idée
suicidaire. En outre, il n'a pas constaté de perte d'intérêt ou du plaisir pour les activités
de la vie quotidienne ou des activités habituellement agréables. Il relève que l'anamnèse
a permis de constater deux périodes pendant lesquelles l’assurée s’est décrite
comme ayant été dépressive, motif pour lequel elle a bénéficié d’un
suivi psychiatrique et qu'un troisième épisode peut être retenu, suite à la perte
de son emploi, qui lui a été notifié au mois de mars 2010. En tenant compte des épisodes
dépressifs mentionnés ci-dessus, ce spécialiste retient un trouble dépressif récurrent
mais considère qu'il est en rémission. Sur le plan anxieux, il relève que la recourante
a décrit trois attaques de panique en 2010 et qu'à ce titre un trouble panique peut être
retenu sans conséquence invalidante de longue durée au regard de sa faible fréquence.
Pour le surplus, ce spécialiste souligne que son examen n'a pas permis de constater une symptomatologie
dépressive, anxieuse ou psychotique ou un trouble de la personnalité décompensée.
S'agissant d’un trouble somatoforme douloureux, dont le syndrome de fatigue chronique est un équivalent,
une comorbidité psychiatrique manifeste dans son intensité et sa durée n’est pas
constatée. En outre, d’après la description donnée par la recourante elle-même,
une perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie ne peut pas être
retenue, pas plus qu'une résistance à un traitement conforme aux règles de l’art,
ce qui le conduit à exclure une comorbidité psychiatrique suffisante au sens de la jurisprudence.
En définitive, selon le psychiatre du SMR, la recourante ne présente aucune limitation fonctionnelle
psychiatrique invalidante et dispose d'une pleine capacité de travail exigible dans toute activité.
Au vu des éléments indiqués ci-dessus, il faut admettre que, contrairement à la position
de la recourante, l'avis psychiatrique du Dr Y.________ a pleine valeur probante selon les critères
jurisprudentiels. Ses conclusions, soigneusement motivées, reposent sur l'examen clinique de la
recourante, tiennent compte de ses plaintes, de l'étude de son dossier médical et de l'anamnèse
et sont convaincantes.
Pour le surplus, les avis médicaux du psychiatre traitant de la recourante ne sauraient se voir
reconnaître une force probante suffisante, dès lors qu'ils se fondent pour l'essentiel sur
les plaintes de l'assurée sans que celles-ci soient objectivées ou même illustrées
par des exemples concrets. La recourante n'avance aucun argument qui permettrait de remettre en cause
la valeur probante du rapport d'examen psychiatrique – circonstancié et soigneusement élaboré
– du Dr Y.________. Elle ne fait en particulier pas état d'éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – que le psychiatre du SMR et ses collègues
auraient ignorés et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause leurs conclusions.
La recourante ne se trouve donc pas dans la situation dont il est question dans l'ATF 135 V 465 (consid.
4.6, p. 471) où subsistaient des doutes, mêmes faibles, quant à la fiabilité et à
la pertinence des constatations médicales effectuées par le SMR.
c)
Au regard de ce qui précède, la Cours de céans retient que la recourante, en tenant compte
des ses pathologies somatiques et psychiatriques, présente une capacité de travail de 90% dans
toute activité respectant les limitations fonctionnelles fixées par le SMR dans son avis du
14 janvier 2012 (pas de travaux physiques pénibles et ports de charges lourdes).
5.
La recourante allègue pour le surplus que
son âge ainsi que ses limitations fonctionnelles rendent ses possibilités de reconversion professionnelle
limitées. Elle soutient également que son salaire ne peut être que plus faible pour pouvoir
être engagée.
a)
Lorsqu'il
s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter économiquement sa capacité
de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en considération pour lui (art. 16
LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des perspectives
de gain à des exigences excessives ; l'examen des faits doit être mené de manière
à garantir dans un cas particulier que le degré d'invalidité est établi avec certitude.
Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir
si un invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du
travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter économiquement sa capacité
résiduelle de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent à l'offre de
la main d'oeuvre (VSI 1998 p. 293 consid. 3b et les références citées). S'il est vrai
que des facteurs tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés linguistiques jouent
un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités que l'on
peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas des circonstances supplémentaires
qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une activité, sont susceptibles d'influencer
l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent parfois difficile, voire impossible la recherche
d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (VSI 1999 p. 246
consid. 1 et les références citées). Toutefois, lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité
d'un assuré qui se trouve proche de l'âge donnant droit à la rente de vieillesse, il faut
procéder à une analyse globale de la situation et se demander si, de manière réaliste,
cet assuré est (ou était) en mesure de retrouver un emploi sur un marché équilibré
du travail. Indépendamment de l'examen de la condition de l'obligation de réduire le dommage,
cela revient à déterminer, dans le cas concret qui est soumis à l'administration ou au
juge, si un employeur potentiel consentirait objectivement à engager l'assuré, compte tenu
notamment des activités qui restent exigibles de sa part en raison d'affections physiques ou psychiques,
de l'adaptation éventuelle de son poste de travail à son handicap, de son expérience professionnelle
et de sa situation sociale, de ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi, du salaire et
des contributions patronales à la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la durée
prévisible des rapports de travail (cf. TF 9C_849/2007 du 22 juillet 2008, I 819/04 du 27 mai 2005,
consid. 2.2 ; I 462/02 du 26 mai 2003, consid. 2.3 ; I 617/02 du 10 mars 2003, consid. 3.1 ;
I 401/01 du 4 avril 2002, consid. 4c).
Selon la jurisprudence, le moment déterminant pour apprécier les chances d'un assuré proche
de l'âge de la retraite de mettre en valeur sa capacité résiduelle de travail sur le marché
de l'emploi correspond à celui où l'on constate que l'exercice (partiel) d'une activité
lucrative est exigible du point de vue médical, soit dès que les documents médicaux permettent
d'établir de manière fiable les faits y relatifs (ATF 138 V 457 consid. 3.3 et 3.4).
b)
En l'espèce, la recourante était âgée de 56 ans au moment où les Drs Y.________
et D.________ ont établi leur rapport, respectivement en septembre et novembre 2011, à savoir
les mois où, sur le plan médical, il a été mis en évidence de manière fiable
tant sur le plan psychique que somatique que l'exercice d'une activité lucrative était exigible.
Dès lors, on constatera que la recourante se trouvait encore éloignée de l'âge à
partir duquel le Tribunal fédéral reconnaît généralement que ce facteur devient
déterminant et nécessite une approche particulière (cf. notamment SVR 2003 IV n°
35 p. 107 [I 462/02] ; arrêts 9C_849/2007 du 22 juillet 2008, 9C_612/2007 du 14 juillet 2008,
I 1034/06 du 6 décembre 2007, I 61/05 du 27 juillet 2005, I 819/04 du 27 mai 2005, I 462/02 du 26
mai 2003, I 617/02 du mars 2003, I 461/01 du 4 avril 2002), de sorte qu'il n'existe aucune raison de
revenir sur l'appréciation de l'office intimée. En effet, si l'âge actuel de la recourante
peut limiter dans une certaine mesure ses possibilités de retrouver un emploi, on ne saurait considérer
qu'il rend cette perspective illusoire, même en tenant compte des restrictions induites par son
état de santé. Il est par conséquent raisonnablement exigible que la recourante reprenne
une activité à temps partiel adaptée à ses limitations fonctionnelles, notamment
dans le cadre de son activité habituelle de secrétaire.
6.
a)
Il résulte de ce qui précède
que le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art.
99 LPA-VD). En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, compte
tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à
400 fr. et être mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y
a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD ;
cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 15 juin 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cent francs), sont mis à la charge de C.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Z.________ SA (pour C.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :