vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 951 · 2023-01-24 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, PRÉVOYANCE PROFESSIONNELLE | 28 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2022 / 951

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
309/21 - 23/2023
ZD21.038295
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 janvier 2023
__________________
Composition :
M.
Métral
,
président
Mme
Brélaz-Braillard, juge, et Mme Rondi, assesseure
Greffier :
M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
Caisse
de pensions R.________
, à [...], recourante,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé,
A.________,
à [...], partie intéressée.
_______________
Art.
28 LAI
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après : l’assurée), née en 198[...], titulaire d’un CFC
[...] et d’un brevet fédéral de [...], a travaillé pour la D.________ en qualité
de gestionnaire [...] depuis le 1
er
juin 2018
au taux de 80 %. A ce titre, elle était assurée pour la prévoyance professionnelle
auprès de Caisse de pensions R.________ (ci-après : la caisse de pensions ou la recourante)
et pour la perte de gain en cas de maladie (APGM) auprès de F.________ SA.
L’assurée est en incapacité de travail depuis le 29 janvier 2019 en raison
de troubles psychiques.
Le 13 juin 2019, D.________ a adressé à l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) une demande de détection
précoce en faveur de l’assurée en raison d’un burn-out.
Le 29 juillet 2019, D.________ a licencié l’assurée pour le 31 octobre 2019.
Le 28 août 2019, l’assurée a adressé à l’OAI une demande de
prestations de l’assurance-invalidité (AI) en raison d’un burn-out, d’angoisses
et de stress au travail.
Au mois de septembre 2019, l’assurée a consulté la Dre B.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie des enfants et des adolescents.
F.________ SA a pris le cas en charge à la suite d’une annonce de D.________ en date du 10 octobre 2019.
Le 15 octobre 2019, l’assurée a complété le formulaire de détermination
du statut de l’assurance-invalidité et indiqué qu’elle travaillerait à 80 %
depuis le 1
er
septembre 2016
par nécessité financière.
Par téléphone du même jour, la Dre B.________ a signalé à F.________ SA
que l’assurée bénéficiait d’un traitement psychotrope et qu’elle procéderait
à une analyse sanguine afin d’en vérifier la compliance.
L’OAI a recueilli de premiers renseignements auprès du Dr E.________, spécialiste
en médecine interne générale, médecin traitant de l’assurée, lequel a
mentionné un état dépressif sévère prolongé, une phobie sociale majeure
et une personnalité dépendante et anxieuse qui se répercutaient sur la capacité de
travail de sa patiente. Il a fait état d’une incapacité de travail à 100 %
depuis le 21 janvier 2019 (cf. rapports du 6 novembre 2019 du Dr E.________
et le courrier électronique 15 octobre 2019 de la Dre B.________ , adressé
au précédent).
Dans un rapport du 18 février 2020 à F.________ SA, la Dre B.________ a notamment
posé les diagnostics d’épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique
(F32.2), d’anxiété généralisée (F41.1) et de trouble obsessionnel compulsif
(F42.0). Les atteintes entraînaient une incapacité de travail totale dans toutes activités.
Le 28 avril 2020, l’OAI a recueilli le dossier de l’assurée auprès de
F.________ SA (il sera actualisé les 15 juin et 26 août 2020, ainsi que les
19 avril 2021).
L’OAI a ensuite recueilli des renseignements auprès de la Dre B.________, laquelle a
retenu, dans un rapport du 13 mai 2020, les diagnostics avec répercussion sur la capacité
de travail d’épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique depuis
le 29 janvier 2019 (F32.2), de phobie sociale depuis l’enfance (F40.01) et de trouble
obsessionnel compulsif forme mixte, avec pensées obsédantes et comportements compulsifs depuis
l’enfance (F42.2). La psychiatre traitante a posé un mauvais pronostic à court et moyen
terme. Elle a justifié la lenteur de l’évolution par l’importante comorbidité
anxieuse qui s’ajoutait à la problématique dépressive survenue au mois de janvier
2019. Elle a estimé que le traitement pourrait porter ses fruits dans un délai de deux ans,
permettant une reprise de l’activité professionnelle, mais pas à un taux excédant
50 %.
Dans un rapport du 21 août 2020 à F.________ SA, la Dre B.________ a décrit une évolution
qui n’était
« pas
bonne »
. Elle a retenu les diagnostics
de phobie sociale (+++), de trouble obsessionnel compulsif (++++) et de dépression (+++). La psychiatre
traitante a confirmé que la capacité de travail de sa patiente était de 0 %, qu’elle
ne pourrait
« plus
jamais travailler dans un bureau »
et
qu’une éventuelle reprise n’interviendrait pas avant deux ans à un taux d’activité
d’au maximum 50 %.
Invitée à déposer un nouveau rapport par l’OAI, la Dre B.________ a actualisé
sa prise de position le 25 mars 2021 à l’issue de tests psychométriques qui
s’étaient déroulés le 22 mars 2021. Elle a confirmé, dans le contexte
d’une péjoration de l’état de santé de sa patiente, les diagnostics avec répercussion
sur la capacité de travail d’épisode dépressif sévère sans symptôme
psychotique depuis le 29 janvier 2019 (F32.2), de phobie sociale depuis l’enfance (F40.01)
et de trouble obsessionnel compulsif forme mixte, avec pensées obsédantes et comportements
compulsifs depuis l’enfance (F42.2). Elle a fait savoir à l’OAI que la capacité
de travail était de 0 % dans toutes activités.
Sollicité pour avis, le Dr C.________, médecin au Service médical régional de
l’AI (ci-après : le SMR) a retenu, dans un rapport du 26 avril 2021, au titre
d’atteinte principale à la santé, une phobie sociale (F40.0), et, au titre de diagnostics
associés, un épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique et un trouble
obsessionnel compulsif forme mixte, avec pensées obsédantes et comportements compulsifs. Il
a fixé le début de l’incapacité de travail durable au 29 janvier 2019
avec une incapacité de travail totale dans toutes activités. Les limitations fonctionnelles
étaient les suivantes :
« hypersensibilité
au stress, manque total d’initiative, ralentissement, difficultés pour gérer ses émotions,
troubles mnésiques, troubles de la concentration »
.
Le Dr C.________ s’est référé aux rapports des 13 mai 2020 et 25 mars 2021
de la Dre B.________.
Par projet de décision du 31 mai 2021, l’OAI a informé la caisse de pensions
de son intention d’octroyer à l’assurée une rente entière d’invalidité
dès le 1
er
février 2020.
La caisse de pensions a contesté ce projet le 24 juin 2021, alléguant que l’assurée
ne présentait pas d’invalidité. Elle a remis en cause les compétences professionnelles
de la Dre B.________ qui n’était pas spécialisée en psychiatrie et psychothérapie,
mais en pédopsychiatrie. La caisse a soutenu que les constatations médicales étaient incomplètes
et qu’une expertise était nécessaire pour évaluer le cas.
Sollicité pour se prononcer sur les arguments de la caisse de pensions, le Dr C.________ a confirmé
les conclusions de son rapport du 26 avril 2021 dans un avis SMR du 2 juillet 2021. Il a fait
savoir que les troubles incapacitants étaient surtout de nature phobique et compulsive, troubles
peu accessibles à la médication et plus à la psychothérapie. Il a constaté que
la psychothérapie était en cours et qu’il était nécessaire d’attendre
un à deux ans pour obtenir possiblement une action notable. Il était d’avis que les rapports
médicaux sur lesquels il s’était prononcé avaient été établis par
un médecin titulaire du diplôme postgrade de psychiatrie, se référant au registre
des professions médicales.
Par décision du 16 juillet 2021, assortie d’une motivation séparée du
7 juillet 2021 adressée à la caisse de pensions, l’OAI a octroyé à
A.________ une rente entière d’invalidité dès le 1
er
février 2020.
B.
Par acte du 8 septembre 2021, Caisse de pensions R.________ a recouru auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal contre cette décision, concluant, en substance, principalement,
à sa réforme dans le sens d’un refus de rente et, subsidiairement, à son annulation
et au renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction et nouvelle décision.
Elle requiert la mise en œuvre d’une expertise.
Dans sa réponse du 12 octobre 2021, l’OAI a proposé le rejet du recours et
le maintien de la décision attaquée,
se
référant à la teneur de la décision attaquée et aux prises de position du SMR
des 26 avril et 2 juillet 2021.
A.________ s’est déterminée le 2 novembre 2021, concluant implicitement au
rejet du recours.
Le 31 août 2022, le juge instructeur a demandé des renseignements quant à l’activité
de la Dre B.________ qui l’a informé de son parcours professionnel par courrier du 12 septembre 2022.
Les parties et A.________ ne se sont pas déterminées plus en avant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI
cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries estivales (art. 60 et
38 al. 4 let. b LPGA), auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de A.________ à une rente de l’assurance-invalidité.
3.
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1er janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l’AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l’ancien droit reste en l’espèce
applicable, au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 16 juillet 2021 (ATF
144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars
2019 consid. 4.1).
4.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art.
28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à
une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité)
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5.
a)
Pour
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) aa)
Les
affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des
substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées).
bb)
Il
convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
cc)
Une
fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée
au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas
particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
la personne assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où
des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent
être mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont elle
bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de la personne assurée de comprendre sa maladie. De manière
similaire, le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle
(par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement
incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons
qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid.
4.4 et les références citées).
6.
a)
En l’occurrence, au terme de l’examen
de la demande de prestations AI de A.________, l’intimé a retenu, en se fondant sur les rapports
des 18 février 2020, 13 mai 2020, 21 août 2020 et 25 mars 2021
de la Dre B.________, ainsi que sur les avis SMR des 26 avril et 2 juillet 2021 du
Dr C.________, que l’assurée se trouvait en incapacité de travail totale dès
le 29 janvier 2019. En conséquence, l’intimé à octroyé à A.________
une rente AI entière dès le 1
er
février 2020
b)
La
recourante reproche à l’intimé d’avoir insuffisamment instruit la cause en allouant
une rente entière sans se fonder sur une expertise psychiatrique. Elle estime que les rapports établis
par la psychiatre traitante sont insuffisamment probants, d’une part, et que l’OAI n’a
pas examiné, à tort, la capacité résiduelle de travail et de gain dans une activité
mieux adaptée que l’activité habituelle.
c)
Il
convient dès lors d’examiner la valeur probante des conclusions de la Dre B.________
et du SMR.
7.
Dans un premier moyen, la recourante remet en
cause les compétences professionnelles de la psychiatre traitante, au motif qu’elle serait
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d’enfants et d’adolescents, mais ne
disposerait pas d’une spécialisation en ce qui concerne les adultes.
Sur le plan formel, il convient d’observer que la Dre B.________ est inscrite au registre
des professions médicales (cf. art. 33a al. 1 let. a et al. 3 let. a LPMéd  [loi fédérale
sur les professions médicales universitaires du 23 juin 2006 ; RS 811.11]). La teneur de l’inscription
est la suivante (consultation du 30 novembre 2022) :
«
Professions
et diplômes
Médecin
Date
d’octroi : [...]1993
Pays
d’octroi : Suisse
Type :
Diplôme fédéral
Titre
de spécialiste (formation postgrade)
Titre :
Psychiatrie et psychothérapie d’enfants et d’adolescents
Date
d’octroi : [...]2003
Pays
d’octroi : Suisse
Type :
Titre postgrade fédéral
Autorisation
de pratiquer
Médecin
Canton
d’octroi : [...]
Base
légale : LPMed, activité sous propre responsabilité professionnelle
Statut
de l’autorisation : Autorisation octroyée ([...]2002)
Statut
d’activité : Actif ([...]2002) »
La spécialisation de la Dre B.________ lui permet cependant de prendre en charge les patients
adultes souffrant de troubles psychiques et de leur dispenser, à la charge de l’assurance
obligatoire des soins en cas de maladie ou de l’assurance-accidents, tous les traitements de la
psychiatrie adulte, au même titre qu’un médecin disposant d’un titre FMH en psychiatrie
et en psychothérapie pour adulte. Il résulte de sa réponse du 12 septembre 2022 au
tribunal, qui l’interrogeait sur son parcours professionnel dans le domaine de la psychiatrie,
qu’elle dispose d’une incontestable expérience dans le domaine de la psychiatrie adulte,
acquise pendant sa formation et dans le cadre de sa pratique médicale ainsi que de sa collaboration
avec diverses institutions publiques et parapubliques. Elle dispose également d’une expérience
dans le domaine de l’expertise médicale et de l’évaluation de la capacité
de travail de personnes souffrant de troubles psychiques. Il n’y a donc aucun motif de mettre en
cause la valeur probante de ses constatations médicales dans le présent litige au motif qu’elle
ne disposerait pas des connaissances ou de l’expérience nécessaires.
8.
a)
Sur le fond, la recourante soutient que les
constatations de la Dre B.________ seraient insuffisamment motivées et ne reposeraient pas
sur une analyse des indicateurs définis par la jurisprudence relative à l’appréciation
de la capacité résiduelle de travail d’un assuré souffrant de troubles psychiques
tels qu’exposés au considérant 5c ci-dessus. La recourante estime en particulier que
la Dre B.________ n’aurait pas exploré toutes les options thérapeutiques et n’aurait
pas déterminé dans quelle mesure des facteurs de stress psychosociaux non médicaux influenceraient
la symptomatologie psychique présentée par sa patiente.
b)
La
Dre B.________ a renseigné l’assurance-invalidité et F.________ SA dans quatre rapports
datés des 13 mai 2020 et 25 mars 2021 (assurance-invalidité) ainsi que
des 18 février 2020 et 21 août 2020 (F.________ SA).
aa)
Dans
un rapport du 13 mai 2020 adressé à l’AI (cf. aussi son rapport du 21 août
2020 à F.________ SA), la Dre B.________ pose les diagnostics, avec répercussion sur la
capacité de travail, d’épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique
depuis le 29 janvier 2019 (F32.2), de phobie sociale depuis l’enfance (F40.01) et de
trouble obsessionnel compulsif forme mixte, avec pensées obsédantes et comportements compulsifs
depuis l’enfance (F42.2) (p. 6, ch. 2.5). Elle a décrit la situation et les symptômes
de sa patiente comme il suit (pp. 3-4, ch. 2.3) :
« La
patiente a présenté un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques
en janvier 2019. Cette décompensation dépressive a eu lieu sur le terrain d’une pathologie
anxieuse qui préexistait, et cela depuis la plus tendre enfance de A.________. Aujourd’hui,
le traitement a permis notamment de réduire sensiblement la symptomatologie dépressive, mais
ce qui reste au premier plan, et cela de façon très importante, sont les symptômes anxieux.
Ces
derniers sont de nature invalidante.
La
symptomatologie résiduelle de la décompensation psychique de janvier 2019 est la suivante (par
convention, la gravité du trouble est exprimée en 4 grades (+/++/+++/++++) de faible à
sévère :
Phobie
sociale ++++
-
Evitement ++++ de toutes les situations phobogènes(sortir
dans un lieu avec des gens, devoir parler en public, devoir se rendre dans un entretien en face à
face avec quelqu’un, devoir manger ou boire en public, devoir regarder quelqu’un dans les
yeux ou être regardée par quelqu’un dans les yeux, etc...
-
Lorsqu’elle ne peut pas éviter les
situations phobogènes, la patiente présente des nausées, tremblements, elle ne trouve
pas ses mots, devient rouge et finalement se met à pleurer.
-
Isolement social total.
-
Attaques de panique uniquement lors de la confrontation
avec des situations phobogènes.
Trouble
obsessionnel compulsif++++
-
Idées et ruminations obsédantes (sentiment
de ne jamais avoir fait assez bien, d’être nulle, d’être quantité négligeable
par rapport aux autres, de ne pas arriver à s’imposer et se défendre, de ne pas respecter
ses besoins profonds, d’être soumise à des choses toujours plus lourdes et pénibles
à accomplir et que malgré le fait de les régler, cela ne suffit jamais.
-
Compulsions(elles sont de nature à faire
agir le corps pour que le mental se taise, par exemple nettoyer et faire le ménage jusqu’à
ce que tout soit parfaitement propre et bien rangé, faire du sport à l’excès, jusqu’à
risquer un claquage musculaire...).
Les
idées obsédantes et les comportements compulsifs sont relativement équilibrés en
importance, toutefois, on observe parfois une légère prédominance de l’un par rapport
à l’autre puis, par moments, la tendance s’inverse. Par exemple lorsque la patiente
est confrontée à des éléments phobogènes, il arrive que les compulsions soient
plus importantes, afin de faire baisser le niveau anxieux.
Les
compulsions sont surtout de nature à permettre la fuite de l’élément phobogène
(décharge motrice), tandis que les idées obsédantes sont surtout de nature à disqualifier
la patiente, à lui faire se demander comment elle parviendra à réaliser tel ou tel objectif,
et la plupart du temps, la réponse à ses ruminations est qu’elle est incapable de réussir.
Dépression
+++
La
symptomatologie dépressive met en évidence une thymie dépressive, une aboulie, une asthénie,
une anhédonie, des difficultés cognitives (mémoire, concentration, ruptures de la pensée)
ainsi que des troubles du sommeil et de l’appétit.
Nous
avons effectué plusieurs tests et échelles qui permettent de quantifier la sévérité
de la symptomatologie dépressive et anxieuse, sachant qu’actuellement, la plus invalidante
reste l’anxiété. Ces échelles permettent de bien se représenter la symptomatologie
résiduelle près d’un an et trois mois après l’épisode de décompensation
dépressif de fin janvier 2019 »
bb)
La
Dre B.________ expose les motifs de chacun de ces diagnostics et précise que l’ensemble
des tests réalisés (rapport du 13 mai 2020, pp. 4-5) met en évidence au
premier plan une problématique anxieuse sévère, décompensée de façon très
massive par la situation professionnelle stressante et envahissante vécue en 2019 au sein de D.________.
Cette décompensation s’était manifestée par une dépression sévère
dans un contexte de trouble anxio-phobique préexistant et fragilisant. La problématique anxieuse
était encore si importante qu’elle ne permettait pas encore d’envisager une reprise
professionnelle sur le moyen terme (Ibid, p. 5). Les limitations fonctionnelles sont décrites dans
le rapport, avec notamment des attaques de panique au moindre de stress (devoir rencontrer une personne,
remplir un formulaire, répondre à un téléphone, etc...) et une déprime inquiétante
(idéation suicidaire) (Ibid, p. 7, ch. 3.4 ; cf. aussi l’annexe psychiatrique au rapport
AI). Elles ont également un impact sur la vie quotidienne de la personne assurée, qui évite
(« évitement
++++ »
; ibid., p. 3, ch. 2.3)
toutes les situations phobogènes (
« sortir
dans un lieu avec des gens, devoir parler en public, devoir se rendre dans un entretien en face à
face avec quelqu’un, devoir manger ou boire en public, devoir regarder quelqu’un dans les
yeux ou être regardée par quelqu’un dans les yeux, etc... » ;
Ibidem).
La Dre B.________ précise que lorsque l’assurée ne peut pas éviter ces situations,
elle présente des nausées, des tremblements, ne trouve pas ses mots, devient rouge et finalement
se met à pleurer. Il s’ensuit un isolement social total (Ibidem). On en déduit que l’assurée
présente des troubles graves sur le plan fonctionnel qui se répercutent de manière uniforme
dans tous les domaines de la vie.
La Dre B.________ décrit également le traitement mis en place, avec notamment un traitement
psychiatrique-psychothérapeutique intégré (TPPI) à une fréquence hebdomadaire,
une médication à l’Escitalopram ® 10 mg et un traitement d’appoint et
de réserve de Lexotanil ® en cas d’exposition à des situations phobogènes.
Elle n’a pas négligé de prendre en considération d’éventuelles ressources
et a mentionné, à cet égard, le compagnon de l’assurée, qui représente
un
« objet contraphobique »
et l’aide à gérer tout ce qu’elle ne parvient pas à gérer seule. On constate
donc que la Dre B.________ n’a pas négligé de prendre en considération la compliance
thérapeutique et les ressources de la personne assurée pour poser son appréciation relative
à la capacité résiduelle de travail. A l’évidence, toutefois, elle estime que
les effets du traitement et les ressources de la personne assurée restent insuffisants pour lui
permettre de surmonter ses difficultés et de reprendre, à moyen terme, une activité professionnelle,
ce qui paraît tout à fait compatible avec les autres constatations de cette psychiatre relatives
aux atteintes à la santé. On notera par ailleurs que la Dre B.________ a pris la distance
critique nécessaire par rapport aux déclarations de sa patiente ; elle a notamment évoqué
une vérification de la compliance médicamenteuse au moyen d’une prise de sang en 2019
(notice téléphonique du 15 octobre 2019 :
« Elle
m’indique également qu’elle fera une prise de sang, sans rien dire à l’assurée,
pour vérifier qu’elle prend bien son traitement, car à la base l’assurée était
très réticente à prendre ledit traitement sous prétexte qu’elle n’est
pas folle »
). On ignore si cette vérification
a effectivement eu lieu, mais toujours est-il que la prise du traitement est confirmée par les effets
secondaires importants engendrés par un essai d’adaptation de la pharmacologie et qui majoraient
l’anxiété (cf. rapport du 13 mai 2020, p. 5, ch. 2.3).
cc)
Dans
son rapport du 25 mars 2021, la Dre B.________ reprend l’essentiel des constatations présentées
dans ses précédents rapports et décrit la péjoration de l’état de santé
psychique de sa patiente, précisant notamment que les rituels en vue de réduire l’anxiété
étaient de plus en plus fréquents (vérifications, répétitions, rangements) et
prenaient de plus en plus de temps (p. 1, ch. 2). De fait, l’assurée ne parvenait plus
à gérer la moindre consigne administrative et se maintenait de plus en plus en dehors de la
réalité (pp. 1-2, ch. 2). Elle était en permanence dans l’évitement. Son
compagnon l’avait quittée et elle avait dû se résigner à réintégrer
le domicile de ses parents, ce qui favorisait l’anxiété. Les démarches en vue d’obtenir
de l’aide sociale étaient phobogènes et très difficiles à entreprendre (p.
2, ch. 2). La Dre B.________ a détaillé des limitations fonctionnelles conséquentes
(pp. 3-4, ch. 5, voir aussi p. 1, ch. 2), en aggravation par rapport à son rapport du
13 mai 2020 (cf. Annexe psychiatrique au rapport AI). Celles-ci s’expriment notamment
dans les relations interpersonnelles (impossibilité d’interagir, se sent persécutée,
interprétative, doit être validée dans tout ce qu’elle fait, impossibilité
de prendre des initiatives, lenteur extrême et pleur irrépressibles+++ ; handicap au niveau
des compétences sociales [pp. 3-4, ch. 5, voir aussi p. 1, ch. 2]) et au niveau cognitif
(forte diminution des compétences cognitives : mémorisation, concentration, compréhension
de texte, capacité à remplir un questionnaire [p. 1, ch. 2]) qui constituent autant
d’obstacles dans la vie quotidienne qu’en vue d’une hypothétique réadaptation
professionnelle. De plus, la mère de l’assurée avait appris en décembre 2021 qu’elle
avait un cancer du poumon ; son père s’était quant à lui fait récemment
opérer (pontage artériel des deux jambes). La Dre B.________ souligne toutefois que ces
facteurs émotionnellement difficiles à vivre au niveau personnel ne sont pas responsables de
la péjoration de la situation clinique, car l’état de santé se péjorait quoi
qu’il en soit de lui-même depuis deux ans et demi. En revanche, ils n’améliorent
pas sa situation personnelle et augmentent sa labilité émotionnelle. Vu ces précisions
de la Dre B.________, on voit mal comment la recourante peut prétendre que la psychiatre traitante
aurait ignoré le point de savoir si des facteurs de stress psychosociaux non médicaux ou des
facteurs étrangers à l’invalidité auraient influencé son état de santé.
Au demeurant, il convient de rappeler à la recourante que des facteurs de stress psychociaux
« non
médicaux »
peuvent avoir une influence
importante sur l’état de santé psychique d’un assuré et ses symptômes,
cet état psychique et ces symptômes devant néanmoins être pris en considération
pour l’appréciation de la capacité résiduelle de travail de la personne assurée.
En l’occurrence, la Dre B.________ n’a pas fondé son constat d’une incapacité
de travail ou de la péjoration de la situation clinique sur des circonstances étrangères
à l’invalidité (p. 2, ch. 2 :
« les
deux facteurs émotionnellement difficiles que ma patiente vient de vivre au niveau personnel [en
référence à la rupture et aux problèmes de santé des parents] n’ont clairement
rien à voir avec la péjoration de sa situation clinique »
),
mais les a, à juste titre, prises en considération dans la mesure où elles privaient l’assurée
d’une partie des ressources qui pourraient lui permettre de lutter efficacement contre les atteintes
à sa santé ou d’en diminuer les conséquences (sur cette question, cf. Susana Mestre
Carvalho, Exigibilité, la question des ressources mobilisables in RSAS/SZS 2/2019, p. 68 et les
références citées). On observe à cet égard que ces facteurs familio-sentimentaux
ont pour effet d’augmenter encore la labilité émotionnelle de l’assurée (p.
2, ch. 2), mais que, sans en minimiser la gravité, cette limitation fonctionnelle n’en reste
qu’une parmi les nombreuses autres décrites par la Dre B.________ (pp. 2-3, ch. 5).
Au final, il ressort clairement du rapport du 25 mars 2021 que l’état de santé de l’assurée
s’est plutôt péjoré qu’amélioré par rapport à la situation
prévalant en 2019-2020. Les répercussions des atteintes à la santé sur sa vie quotidienne
sont illustrées de nombreux exemples, crédibles au vu des diagnostics posés, des constatations
cliniques de la Dre B.________ ainsi que des tests réalisés, et dont on comprend aisément
que l’assurée présente des limitations fonctionnelles conséquentes et incompatibles,
en l’état, avec une activité professionnelle.
c)
La recourante met en doute la valeur probante des constatations de la Dre B.________ en se référant
à la prise de position, sur dossier, du Dr C.________, médecin au SMR. Ce dernier a en effet
estimé qu’il y avait une
« nette
incohérence »
entre le constat
d’une dépression sévère et d’une angoisse totalement incapacitante, d’une
part, et une prescription de 10 mg d’Escitalopram ® depuis deux ans sans changement thérapeutique
ni hospitalisation. En réalité, la Dre B.________ a tenté d’augmenter les doses
d’Escitalopram ®, mais y a renoncé en raison de la réaction de l’assurée
(tremor et agitation ; cf. rapports du 18 février 2020, p. 3, ch. 3b et du 13 mai 2020,
pp. 5-6, ch. 2.3). Elle a également prescrit du Lexotanil ®. Le Dr C.________ précise
par ailleurs qu’il n’a
« aucun
doute »
sur le caractère incapacitant
de l’atteinte à la santé, qui lui paraît clair aussi bien sur le plan anamnestique
que sur le plan clinique. Il relativise par ailleurs, dans sa détermination du 2 juillet 2021, les
possibilités de traiter efficacement, par médicaments, les troubles phobiques et compulsifs,
qui sont les plus incapacitants pour l’assurée, et reconnaît que ces troubles sont davantage
accessibles par la psychothérapie. Dans ces conditions, il n’y a pas lieu de nier l’incapacité
de travail de l’assurée, sur la seule base des rapports du Dr C.________, ni d’annuler
la décision litigieuse pour ordonner un complément d’expertise, au motif que toutes les
possibilités thérapeutiques n’auraient pas été explorées, comme le souhaiterait
la recourante, l’incapacité de travail de l’assurée n’étant mise en
doute dans aucune pièce médicale au dossier. Cela étant, il reste surprenant qu’à
défaut d’une augmentation du dosage d’Escitalopram ®, d’autres médicaments
antidépresseurs n’aient pas été prescrits. Il appartiendra à l’intimé
d’examiner s’il entend sommer l’assurée de se soumettre à l’avenir
à un traitement médicamenteux plus conséquent, mais en l’état, la capacité
résiduelle de travail de la recourante est insuffisante pour exiger une reprise du travail.
9.
La recourante reproche à l’intimé d’avoir méconnu la notion d’invalidité
et de n’avoir pas examiné les possibilités de gain de l’assurée dans une activité
adaptée. Elle rappelle dans ce contexte que l’assurée est hautement qualifiée. Les
limitations fonctionnelles de l’assurée et ses atteintes à la santé la rendent toutefois
incapable d’exercer une quelconque activité professionnelle (rapport du 13 mai 2020,
pp. 8-9, ch. 4.1 à 4.4 et du 25 mars 2021, pp. 2-3, ch. 3-4), comme l’a constaté
la Dre B.________ et comme l’a également admis le Dr C.________. Il convient, sur ce
point, de renvoyer la recourante aux constatations figurant dans les rapports de la Dre B.________, en
l’absence de motivation plus détaillée de son grief, étant précisé que
les limitations fonctionnelles présentées par l’assurée entraînent un handicap
particulièrement important dans le domaine administratif, dans lequel elle bénéficie d’une
qualification professionnelle, mais aussi dans toutes autres activités professionnelles, y compris
les plus simples.
10.
a)
Vu
ce qui précède, l’argumentation de la recourante est mal fondée. Le recours
doit ainsi être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la recourante, vu
le sort de ses conclusions.
c)
Il
n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause, ni à l’assurée qui n’est pas représentée par un mandataire
professionnel (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 16 juillet 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de Caisse de pensions R.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
Caisse de pensions R.________ (recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
‑
A.________ (partie intéressée),
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :