vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 425 · 2013-10-04 · fr

NOUVELLE DEMANDE, RENTE D'INVALIDITÉ, MESURE DE RÉINSERTION{ART. 14A LAI}, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 57 al. 1 let. f LAI, 61 let. c LPGA, 8 al. 1 LPGA, 87 al. 3 RAI, 87 al. 4 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.10.2013 Arrêt / 2013 / 425

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
291/12 - 256/2013
ZD12.050112
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 octobre 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              M.
Merz et M. Perdrix, assesseur
Greffière
:              Mme
Barman Ionta
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à […], recourant, représenté par [...], à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 LPGA; 28 LAI; 87 al. 4 RAI
E n  f a i t  :
A.
P.________ (ci-après: l'assuré), ressortissant kosovar né en 1968, entré en Suisse
en 19[…], sans formation professionnelle, a travaillé comme manœuvre de chantier pour
l'entreprise [...] SA dès janvier 2001. Le 18 septembre 2001, dans le contexte d'un accident de
travail, l'assuré a subi une fracture du calcanéum droit, traitée par ostéosynthèse
le 1
er
octobre suivant. L'accident a été annoncé à la Caisse nationale suisse d'assurances
en cas d'accidents (ci-après: CNA), laquelle a pris en charge le traitement médical et alloué
des indemnités journalières.
L'évolution se révélant défavorable, avec une suspicion d'algoneurodystrophie de
type Südeck retardant la rééducation, l'assuré a été adressé à
la Clinique romande de réadaptation (ci-après: CRR). A l'issue d'un séjour dans le service
de réadaptation générale du 12 juin au 5 juillet 2002, les médecins de la CRR ont
discuté la situation de l'assuré dans un rapport du 8 août 2002 et conclu comme suit:
"
En
septembre 2001, M. P.________ chute d'une échelle avec réception sur les talons. On effectue
alors un bilan radiologique montrant une fracture du calcanéum droit. Une IRM montre que la fracture
du calcanéum est intra-articulaire intéressant l'articulation sous-astragalienne postérieure
et l'articulation astragalo-cuboïdienne. Le 01.10.01 a lieu une réduction sanglante et ostéosynthèse.
Le patient évolue défavorablement avec persistance de talalgies et de limitations fonctionnelles
majeures ne répondant qu'au repos. Le patient est par ailleurs équipé de chaussures de
type Künzli sans amélioration à la douleur. En raison d'une suspicion d'algodystrophie,
le patient a suivi un traitement de Miacalcic sans aucun effet.
Le
status à l'entrée montre un empâtement de la cheville droite avec une limitation dans
tous les mouvements. Le patient décrit que tous les tests de mobilité sont tous très douloureux.
L'examen est limité de ce fait.
Une
scintigraphie osseuse effectuée le 20.06.02 ne montre pas de signes d'algoneurodystrophie du pied
droit. Les altérations sont secondaires à la fracture et à l'os. Le bilan radiologique
montre une reconstruction correcte de l'angle de Böhler sans signe de démontage. Le dernier
cliché ne met pas assez en évidence l'articulation calcanéo-cuboïdienne et sous-astragalienne
postérieure et antérieure. Un CT-scan de l'articulation sous-astragalienne peut être envisagée.
On
est donc frappé de constater que l'importance des douleurs décrites par le patient et de la
discordance avec les constatations objectives cliniques et radiologiques.
Nous
inscrivons M. P.________ en physiothérapie antalgique avec traitement de cicatrice, amélioration
des amplitudes articulaires, renforcement musculaire. Le patient suit des thérapies individuelles
ainsi qu'en groupe, à sec et en piscine, avec également une école de marche.
Du
point de vue subjectif, l'évolution est nulle. Le patient trouve même ses douleurs augmentées
par les diverses thérapies. On ne constate que peu d'amélioration des amplitudes de la cheville
du point de vue objectif. A noter un certain manque de collaboration du patient avec d'importantes auto-limitations
et une attitude très démonstrative.
Le
patient est équipé de chaussures orthopédiques Künzli qu'il chausse mais ne noue
pas correctement. Nous équipons M. P.________ d'amortisseurs talonniers, ces chaussures Künzli
étant déjà équipées d'une barre de déroulement.
L'hospitalisation
a été écourtée en raison de l'attitude inadéquate du patient lors d'une consultation
orthopédique. Il ne nous a donc pas été possible d'effectuer le CT-scanner à la recherche
d'un manque de consolidation. Cet examen pourra être fait ambulatoirement.
En
cas de lésion objectivée, une arthrodèse sous-astragalienne et médio-tarsienne pourrait
être proposée.
Du
point de vue professionnel, le travail de manœuvre semble difficilement envisageable pour l'instant.
Des éléments autres qu'orthopédiques semblent assombrir le pronostic de reprise. Un reclassement
professionnel semble difficile à envisager compte tenu de la barrière linguistique et du manque
de collaboration du patient.
"
Dans un rapport du 3 septembre 2002 à l'attention de la CNA, le Dr L.________, chef de clinique
adjoint au Service d'orthopédie et de traumatologie du H.________ (ci-après: H.________), faisait
état d'une évolution stagnante, avec la persistance de douleurs et d'épisodes itératifs
de tuméfaction de la cheville droite rendant la marche quasiment impossible sans cannes; le patient
décrivait en outre des lombalgies sur trouble statique. Dans la mesure où le dernier contrôle
n'avait révélé aucune altération dégénérative et une bonne consolidation
de la fracture, le Dr L.________ n'avait pas répété le bilan radiologique. Il n'avait
finalement aucune proposition thérapeutique, relevant qu'une reconversion professionnelle via l’assurance-invalidité
semblait la seule possibilité envisageable.
Le 18 septembre 2002, l'assuré a été examiné par le Dr S.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et médecin d'arrondissement de la CNA. Interrogé sur ses intentions
professionnelles, l'assuré a déclaré n'avoir "plus aucune intention de travailler
jusqu'à la fin de ses jours". Il a également déclaré être obligé de
prendre des cannes pour sortir mais être capable de marcher sans elles à la maison; à
cet égard, le Dr S.________ a constaté, au cours de l'examen, que la marche sans cannes s'effectuait
avec une boiterie caricaturale, l'assuré s'agrippant aux meubles et s'interrompant tous les deux
pas pour se masser le pied. Le Dr S.________ a également remarqué, lors de l'examen de la colonne
vertébrale, une légère scoliose dorso-lombaire gauche. Finalement, il a apprécié
la situation comme suit:
"
Nous
nous trouvons chez cet assuré à une année d'une fracture calcanéenne actuellement
consolidée. Un syndrome de Sudeck a été évoqué dans les suites mais n'a pas
été confirmé par la scintigraphie pratiquée au CRR de Sion.
Le
tableau actuel est marqué par d'importantes discordances entre les plaintes subjectives et les constatations
objectives. Cet assuré un peu fruste s'est fermement installé dans un comportement d'invalide
que l'on pourra difficilement modifier. Nous ne reviendrons pas sur les différentes hyper-réactions
qui ont parasité l'examen clinique de ce jour décrit plus haut. Nous nous contenterons de souligner
la discordance entre l'impotence fonctionnelle affichée et l'absence d'une amyotrophie musculaire
du mollet ou de la cuisse (cf. mesures des périmètres) que l'on devrait normalement observer
dans le cas d'une épargne aussi importante. Objectivement il existe certes une limitation fonctionnelle
de la sous-astragalienne consécutive à la fracture ainsi que des altérations post-fracturaires
du calcanéum. La traduction de ces séquelles nous paraît cependant très probablement
majorée par des facteurs non organiques.
Dans
ce contexte, nous ne pouvons que partager l'avis du Dr L.________ concernant l'absence d'une amélioration
notable que l'on pourrait attendre de l'AMO ou même de la poursuite d'un traitement médical
autre que symptomatique. Nous proposons donc à la Suva de procéder au bouclement assécurologique
du cas sur la base de l'exigibilité qui suit et d'une indemnisation pour atteinte à l'intégrité
qui fera l'objet d'une appréciation séparée.
EXIGIBILITE
Sur
le plan organique, des séquelles objectives de l'accident permettraient à cet assuré de
mettre en valeur une pleine capacité dans un travail léger, sédentaire ou permettant les
positions alternées et n'exigeant pas de déplacements importants.
"
Le 30 janvier 2004, la CNA a informé l’assuré qu’elle mettait fin au paiement des
soins médicaux et à l’indemnité journalière, avec effet au 29 février
2004. Par décision du 18 mai 2004, elle lui a alloué une rente d’invalidité de 13%
dès le 1
er
mars 2004, ainsi qu’une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 15%.
Sur le plan médical, elle a considéré qu’il y avait lieu de s’en tenir aux
conclusions du rapport d’examen du Dr S.________; le travail d’ouvrier dans le domaine de
la construction n’était raisonnablement plus exigible alors qu'une capacité de travail
totale devait être reconnue dans une activité adaptée (activité professionnelle légère,
permettant l’alternance des positions assis/debout). Sur le plan économique, elle a procédé
à une approche théorique, estimant le revenu sans invalidité conformément aux informations
transmises par l'ancien employeur et le revenu d'invalide sur la base de cinq descriptions de postes
de travail (ci-après: DPT). Le choix des DPT avait par ailleurs été examiné et agréé
par le médecin d’arrondissement.
B.
Le 25 septembre 2002, P.________ a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
tendant à l'octroi d'une rente, en raison de la fracture du calcanéum droit.
Interpellé par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI),
la CNA a transmis le dossier constitué en faveur de l'assuré.
Le 2 décembre 2002, le Dr L.________ a adressé à l'OAI un rapport aux termes duquel le
diagnostic de fracture du calcanéum droit avec ostéosynthèse était reconnu comme
affectant la capacité de travail. Le Dr L.________ exposait que le séjour à la CRR n'avait
pas entraîné d’amélioration du status local, avec la stagnation de l’évolution,
la persistance de douleurs et un épisode de tuméfaction à répétition. La marche
sans cannes était impossible, avec l’apparition de douleurs lombaires. Les radiographies montraient
cependant une consolidation acquise de la fracture et l’absence d’altération dégénérative.
Le Dr L.________ n’avait pas de proposition thérapeutique chirurgicale à formuler, hormis
l'ablation du matériel d’ostéosynthèse à une année de l’intervention,
qui ne changerait, selon lui, probablement rien à la situation douloureuse. Finalement, son pronostic
était réservé et il préconisait des mesures professionnelles.
Se référant au rapport d’examen du 18 septembre 2002 du Dr S.________, l'OAI a considéré
que le tableau était marqué par d’importantes discordances entre les plaintes subjectives
et les constatations objectives. Lors d'un entretien du 7 juillet 2003, l'assuré avait annoncé
des limitations ne laissant pas entrevoir de possibilités de reclassement et avait fait part, le
23 mars 2004, de son incapacité à reprendre une quelconque activité. Eu égard à
ces éléments, l'OAI a considéré que son intervention pour favoriser la reprise d'une
activité professionnelle s'avérait sans objet et a procédé à l'évaluation
du préjudice économique. Le revenu sans invalidité était fixé en référence
à l'attestation de salaire du dernier employeur et se chiffrait à 51'675 francs. Le revenu
d'invalide était estimé à 45'986 fr., correspondant à la moyenne des salaires annuels
selon les fiches DPT pour un emploi en milieu industriel (alimentation de machines automatiques, surveillance
de chaînes de production, finition de pièces sortant de la fabrication, montage de petits éléments),
soit un travail léger, n'impliquant pas de port de charges supérieur à 10 kg, permettant
de travailler majoritairement assis et n’exigeant aucun déplacement de plus de 50 mètres.
Après comparaison des revenus, l’OAI a conclu que l’assuré pouvait conserver son
autonomie financière dans un emploi adapté (cf. rapport final de la Division administrative
de l'OAI du 26 mars 2004).
Le 23 août 2004, se fondant principalement sur les investigations effectuées par la CNA, notamment
la reconnaissance d'une capacité de travail entière dans une activité adaptée dès
le 18 septembre 2002, l’OAI a communiqué à l’assuré une décision de refus
d’octroi de rente d’invalidité, au motif que son degré d'invalidité, fixé
à 11%, était insuffisant pour ouvrir le droit à une rente de l’assurance-invalidité.
L'assuré s'est opposé à cette décision. Il alléguait principalement que la décision
intervenait prématurément, son état de santé n'étant pas stabilisé, subsidiairement
qu'elle ne prenait pas en compte l'ensemble de sa problématique dorsale (scoliose) et retenait un
revenu sans invalidité inférieur à celui auquel il aurait pu effectivement prétendre
(cf. courrier du 21 septembre 2004).
C.
Dans un courrier du 14 septembre 2004, la CNA a informé l'assuré qu'elle annulait la décision
de rente du 18 mai 2004, eu égard à l’évolution du cas et à l'intervention
chirurgicale planifiée. L'assureur-accidents a repris le service des prestations à la date
à laquelle il l’avait suspendu.
Le Dr S.________ a examiné la situation de l’assuré, tenant compte de l'ablation du matériel
d'ostéosynthèse le 21 mai 2004 et de l'échec des divers traitements entrepris. Son appréciation
médicale du 21 mai 2004 faisait état notamment de ce qui suit:
"
Le
parcours médical et chirurgical de cet assuré après notre bilan de liquidation de 2002
n’a pas amené d’amélioration de la situation subjective et objective, chez un assuré
s’étant vraisemblablement définitivement installé dans un comportement invalidant.
Sur
le plan strictement organique mes conclusions concernant l’exigibilité restent toujours d’actualité.
Il
en va de même de mon estimation de l’IPAI de 15% qui tenait compte d’une aggravation
prévisible vers une arthrose sous-astragalienne.
Nous
pouvons clairement conclure, comme l’évolution à ce jour le démontre clairement,
qu’il n’y a pas lieu d’attendre d’amélioration notable de l’état
de cet assuré par des mesures médicales autres que purement symptomatiques, comme nous l’avions
d’ailleurs déjà prédit en 2002"
.
Le 28 avril 2005, la CNA a informé l’assuré qu’elle mettait fin au paiement des
soins médicaux et de l’indemnité journalière, avec effet au 30 avril 2005. Elle
lui a alloué une rente d'invalidité de 14% dès le 1
er
mai 2005, ainsi qu'une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 15% (cf. décision
du 30 novembre 2006, confirmée par décision sur opposition du 19 avril 2007).
D.
Interpellé par l'OAI, le Dr F.________, médecin au Service d'orthopédie et de traumatologie
du H.________, a remis son rapport médical le 12 juillet 2005. Il posait les diagnostics d’arthrose
de la sous-talienne de la calcanéo-cuboïdienne droite et de syndrome douloureux chronique de
la cheville et du pied droits. Les plaintes de l’assuré, extrêmement expressives, concernaient
des enflures récidivantes, des douleurs prenant la région infra-malléolaire externe droite,
des brûlures le long de la face antérieure du tibia, du bord externe du pied, parfois du talon,
et dans une moindre mesure du dos du pied. Le Dr F.________ décrivait un patient extrêmement
démonstratif, expliquant qu'il était impossible de savoir si la mobilisation de la sous-talienne
était douloureuse et de tester la mobilité de cette articulation, dans la mesure où l'ensemble
du pied et du talon, ainsi que la face antérieure du tibia et de la région du nerf péronier,
étaient pratiquement intouchables, le patient sursautant violemment à chaque fois. Le pronostic
était extrêmement réservé, avec une symptomatologie douloureuse difficilement qualifiable,
d'un caractère chronique. Il n'y avait pas de mesure envisageable, le patient étant toutefois
adressé à la consultation d'antalgie du H.________. Finalement, le Dr F.________ considérait
que l'assuré, en incapacité de travail totale depuis 2001, était en mesure d'exercer une
activité en position assise, précisant qu'il n'était pas de sa compétence de se prononcer
sur cette question.
Le 30 septembre 2005, le Dr G.________, médecin au Service d'anesthésiologie du H.________,
a posé les diagnostics d’arthrose post-traumatique sous-talienne et calcanéo-cuboïdienne
à droite, et de syndrome douloureux chronique du membre inférieur droit. Dans son rapport à
l'OAI, il décrivait, à titre de plaintes subjectives, des douleurs de type mécanique et
neurogène, sans qu’il n’y ait de signe objectif de Südeck. Un traitement symptomatique
était prescrit et une discussion avec l’orthopédiste était prévue en vue d’une
éventuelle arthrodèse antalgique.
L’OAI a confirmé le refus de rente par décision sur opposition du 27 février 2008.
Il considérait que l'état de santé de l'assuré était à nouveau stabilisé,
que l'ablation du matériel d’ostéosynthèse réalisée en mai 2004 n’avait
justifié qu’une incapacité de travail temporaire, inférieure à douze mois donc
insuffisante pour constituer un nouveau délai d'attente, et que sa capacité de travail restait
entière dans une activité adaptée. De surcroît, son degré d’invalidité
demeurait fixé à 11% et était de ce fait inférieur au taux de 40% ouvrant le droit
à une rente d’invalidité. Cette décision est entrée en force.
E.
P.________ a déposé une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité le 15
février 2011. Il indiquait quant au genre de l'atteinte la fracture au pied droit survenue le 18
septembre 2001.
L'OAI l'ayant invité à rendre vraisemblable une aggravation de son état de santé,
l'assuré lui a transmis un certificat médical établi le 24 mars 2011 par la Dresse Q.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant, faisant les constatations
suivantes:
"
M.
P.________ présente des douleurs importantes à l'endroit de l'ancienne fracture du calcanéum
droit et une gêne fonctionnelle majeure, entraînant une boiterie. Il ne se déplace qu'avec
des cannes, sur la pointe du pied droit. Cela entraîne des douleurs lombaires chroniques avec de
fréquentes exacerbations sous forme de blocage.
Là-dessus
se greffe un état anxio-dépressif majeur pour lequel il a été suivi pendant quelques
temps par un psychiatre, sans beaucoup d'évolution.
Sur
le plan de la médecine interne il présente également un diabète de type II et une
HTA et souffre d'une hépatite B chronique.
M.
P.________ est à l'incapacité de travail de 100% depuis 2001.
Le
pronostic est défavorable, l'état est chronifié et la reprise d'une activité professionnelle
chez ce patient s'exprimant mal en français n'est pas envisageable.
"
Dans le cadre de l'instruction du cas, l'OAI a prié la Dresse Q.________ de répondre à
des questions complémentaires. Dans son rapport médical du 12 avril 2011, elle a diagnostiqué
une fracture comminutive intra-articulaire du calcanéum droit, des dorsolombalgies sur troubles
statiques et un état dépressif, comme affectant la capacité de travail et existant depuis
2001. Un diabète de type 2 (depuis 2005), une hypertension artérielle (depuis 2006) et une
hépatite B chronique (depuis 2007) étaient diagnostiqués comme sans effet sur la capacité
de travail. Elle confirmait l'incapacité totale de travailler comme manœuvre sur un chantier
depuis septembre 2001 et considérait qu'une réadaptation était illusoire en raison d'un
patient fruste, ne parlant que très mal le français et présentant un état dépressif
sous-jacent.
Répondant aux questions complémentaires de l'OAI, la Dresse Q.________ a relevé, le 26
juillet 2011, que s'agissant du diagnostic selon la CIM-10 (classification statistique internationale
des maladies et des problèmes de santé connexes), il y avait lieu de demander l'avis du Centre
[...], où l'assuré avait été suivi pendant quelque temps en 2007. Elle précisait
que le suivi s'était arrêté en 2008 sans qu'elle n'en connaisse précisément
la raison, si ce n'était que le patient était probablement peu accessible à un traitement
psychothérapeutique, ajoutant que le traitement médicamenteux antidépresseur Cipralex®,
instauré en 2007, avait été arrêté au début 2009, sur demande de l'assuré
alléguant ne pas sentir de différence sous ce traitement. Finalement, s'agissant des raisons
empêchant l'assuré d'exercer une activité adaptée, elle n'en voyait aucune, hormis
le déplacement avec des cannes rendant impossible tout travail physique.
L'assuré a été convoqué le 26 mars 2012 auprès du SMR pour un examen clinique
psychiatrique. La Dresse E.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a retenu
dans son rapport du 4 mai 2012 le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques, sans comorbidité psychiatrique (F68.0); ce diagnostic était considéré
comme sans répercussion sur la capacité de travail et aucun diagnostic affectant la capacité
de travail n'a été posé. Les plaintes de l'assuré étaient uniquement physiques,
concernant des douleurs à la jambe droite, au dos, des blocages à la nuque, des maux de tête
et l'impossibilité de rester assis longtemps. La Dresse E.________ retenait, sur le plan purement
psychiatrique, une capacité de travail de 100% tant dans l'activité habituelle que dans une
activité adaptée. Elle relevait en outre ce qui suit:
"
Sur
le plan psychiatrique, notre examen clinique n'a pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d'anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble de la personnalité
morbide, de perturbation de l'environnement psychosocial qui est normal ni de limitations fonctionnelles
psychiatriques incapacitantes.
Dans
le rapport médical du 12.04.2011, le médecin-traitant, la Dresse Q.________, médecin généraliste,
retient le diagnostic d'état dépressif existant depuis 2001 et ceci en l'absence d'un status
psychiatrique ou d'un diagnostic selon les critères cliniques de la CIM-10.
Il
est possible que l'assuré ait pu développer une symptomatologie anxio-dépressive réactionnelle
à ses douleurs chroniques ou simplement une humeur dépressive, sans incidence sur la capacité
de travail et qui actuellement est en rémission.
En
l'absence de tout document psychiatrique, nous ne pouvons pas nous prononcer sur la période 2007
où l'assuré aurait eu 5-6 entretiens avec un psychiatre au [...] (Centre [...]) [...].
Selon
les informations anamnestiques fournies par l'assuré, une évaluation psychiatrique aurait été
également effectuée au [...] en novembre-décembre 2011. Une fois de plus, aucun document
psychiatrique n'est en notre possession.
Sur
la base de notre observation clinique, nous avons retenu le diagnostic de majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques, sans comorbidité psychiatrique, qui est caractérisé
par la présence des symptômes physiques compatibles avec un trouble, une maladie ou un handicap
physique, mais amplifiés ou entretenus par l'état psychique de l'assuré. Ce diagnostic
n'est pas accompagné d'une comorbidité psychiatrique manifeste, d'une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique cristallisé ou profit
tiré de la maladie, il n'a aucune prise en charge rhumatologique, consulte toutefois peu son médecin-traitant
et garde un fonctionnement social normal.
En
conclusion, sur le plan purement psychiatrique, notre assuré ne souffre d'aucune pathologie à
caractère incapacitant et sa capacité de travail exigible est de 100% dans toute activité
qui respecte les limitations fonctionnelles somatiques.
Limitations
fonctionnelles
L'assuré
ne présente pas de limitations fonctionnelles psychiatriques.
Les
difficultés financières, l'absence de formation professionnelle et les difficultés linguistiques
ne font pas partie du domaine médical.
"
Dans un avis du 9 mai 2012, le SMR a considéré, au vu de l'examen de la Dresse E.________,
que le fait nouveau psychiatrique présenté par le médecin traitant, soit l'état anxio-dépressif,
était objectivé sous forme de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques,
sans comorbidité psychiatrique, et que cette situation ne justifiait aucune incapacité de travail.
Il en résultait une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée, les limitations
fonctionnelles demeurant inchangées et la capacité de travail restant nulle dans l'activité
habituelle d'employé de chantier.
Le 11 mai 2012, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision dans le sens d'un
refus de rente d'invalidité et de reclassement. Il a estimé que son état de santé
demeurait identique à celui présenté lors de la précédente décision de
refus de prestations du 27 février 2008, de sorte que son degré d'invalidité se maintenait
à 11%.
L'assuré a fait part à l'OAI de ses observations sur ce projet le 11 juin 2012, alléguant
que son état de santé et ses difficultés à s'exprimer en français ne lui permettaient
pas d'envisager une reprise d'activité professionnelle.
Dans un rapport du 22 octobre 2012, les Drs Z.________ et X.________ du Centre [...] ont indiqué
que l'assuré leur avait été adressé en 2007 par son médecin traitant pour évaluation
d'une symptomatologie dépressive importante avec symptômes psychotiques, et lui avoir dispensé
un traitement du 8 novembre 2011 au 3 mai 2012. Ils ont posé les diagnostics affectant la capacité
de travail de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes
psychotiques (F33.3) (possible schizophrénie comme diagnostic différentiel) et de douleurs
chroniques où intervenaient des facteurs somatiques et psychiques (F45.41), estimant que la symptomatologie
dépressive était "apparemment" apparue trois ans après l'accident de travail.
Ils mentionnaient que la symptomatologie psychique associée, constatée en 2007-2008 et toujours
présente, comprenait des troubles massifs du sommeil, une fatigue et une fatigabilité importantes,
un manque d'élan vital avec une apathie, voire un apragmatisme, une thymie abaissée avec des
pleurs, une anhédonie, des idées de culpabilité et d'infériorité, un ralentissement
et des troubles de la concentration, ainsi que des difficultés importantes de se projeter dans l'avenir
et des idées suicidaires non scénarisées. Ils constataient également des symptômes
suggérant une composante psychotique, comme les hallucinations auditives – et rarement visuelles
– décrites par le patient, un émoussement affectif et un retrait social. Par ailleurs,
les plaintes de l'assuré concernaient des douleurs localisées au pied, montant vers le dos
jusqu'à la nuque, présentes plus violemment lors des déplacements, des changements de
position ou en position assise prolongée. Selon les Drs Z.________ et X.________, la symptomatologie
dépressive – et les symptômes psychotiques associés – pouvait théoriquement
répondre à une thérapie antidépressive, éventuellement avec un traitement neuroleptique
associé, mais compte tenu des difficultés du patient à adhérer à un traitement,
de la composante somatique, du contexte social avec de possibles bénéfices secondaires et de
la longue durée d'évolution, le pronostic leur semblait très peu favorable.
Dans un avis du 31 octobre 2012, le SMR a retenu que l'examen psychiatrique au SMR permettait de conclure
à la majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques sans comorbidité
psychiatrique et que le rapport psychiatrique du Centre [...], évoquant entre autres les problèmes
de sommeil non traités, n'apportait aucun élément médical nouveau par rapport à
l'examen de la Dresse E.________. En définitive, les conclusions du SMR ne pouvaient être modifiées.
Par décision du 7 novembre 2012, l'OAI a confirmé son projet de décision du 11 mai 2012.
Il exposait, dans une lettre d'accompagnement datée du même jour, que le SMR n'admettait pas
d'aggravation depuis l'examen clinique du 26 mars 2012. Par ailleurs, les difficultés à s'exprimer
en français, les particularités comportementales de nature socioculturelle, ethnique ou familiale,
ainsi que la longue période d'inactivité, l'âge ou l'absence de motivation ne constituaient
pas des facteurs dont il devait être tenu compte pour la fixation du taux d'invalidité.
F.
P.________ a recouru contre cette décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
par acte du 7 décembre 2012. Il conclut principalement à sa réforme en ce sens que le
droit à une rente entière d'invalidité lui soit reconnu. Il requiert en outre un examen
pluridisciplinaire et des mesures de réinsertion professionnelle. En substance, il fait valoir que
sa capacité de gain est nulle en raison de son état de santé actuel, se référant
uniquement au certificat médical de la Dresse Q.________ du 24 mars 2011.
Dans sa réponse du 5 février 2013, l'OAI préavise pour le rejet du recours et le maintien
de la décision attaquée.
Le recourant a renoncé à déposer des observations complémentaires.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20) ne déroge expressément à la LPGA
(art. 1 al. 1 LAI). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
La LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009, qui s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine
des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est applicable dans le cas présent. La Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
En l’occurrence, le recours a été formé en temps utile auprès du tribunal compétent.
Respectant pour le surplus les autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA notamment), il convient
d’entrer en matière sur le fond.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre une décision prise par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 131 V 164; 125 V 413 consid. 2c; 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
Le litige porte sur le point de savoir si le recourant a subi une aggravation de son état de santé
de nature à modifier son droit aux prestations de l'invalidité, singulièrement sur l'existence
d'une telle aggravation et d'une incapacité de gain corrélative, depuis la décision du
27 février 2008.
3.
a)
Tant le droit au reclassement professionnel
(art. 17 LAI) que le droit à une rente (art. 28 LAI) supposent que l'assuré soit invalide ou
menacé d'une invalidité imminente. Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidité peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée
(art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou
d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle se définit comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique; en cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA). L'assuré
a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins (art. 28 LAI).
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens des art. 4 al. 1 LAI et 8 LPGA. Ne sont pas considérées comme des conséquences
d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité,
les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid. 3.1). La reconnaissance
de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose d'abord la présence d'un diagnostic
émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant
lege
artis
sur les critères d'un système
de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3; TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid. 3.2).
b)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant,
une nouvelle demande ne peut être examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité
s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 3 et 4 RAI [règlement
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201] dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31
décembre 2011, actuellement art. 87 al. 2 et 3 RAI [RO 2011 5679]). Cette exigence doit permettre
à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations
entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré
se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits
déterminants (ATF 130 V 68 consid. 5.2.3; 125 V 412 consid. 2b; 117 V 200 consid. 4b et les références).
A cet égard, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet
pas encore de conclure à l'existence d'une aggravation (ATF 112 V 372 consid. 2b).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier
le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé
depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation
que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché
la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand
l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que
l'assuré a interjeté recours pour ce motif (TFA I 67/02 du 2 décembre 2003 consid. 2;
I 52/03 du 16 janvier 2004 consid. 2.1).
Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 114 consid. 2b; TFA I 490/03 du 25
mars 2004 consid. 3.2). Dans une telle situation, il convient de traiter l'affaire au fond et vérifier
que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière
décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec
une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres
à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF
133 V 108; 130 V 75 consid. 3.2).
4.
a)
Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur,
qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin
(cf. art. 43 al. 1 LPGA). Ainsi, lorsqu'un avis médical est nécessaire pour évaluer l'état
de santé de la personne assurée et déterminer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler, il doit selon les cas recueillir les avis médicaux de médecins
qui ont déjà examiné l'assuré, faire examiner l'assuré par son service médical
régional (art. 59 al. 2bis LAI) ou recourir aux services d'un expert indépendant (art. 44 LPGA
et 59 al. 3 LAI). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires
à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007
du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment
établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments
recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément
de l'instruction (ATF 132 V 108).
b)
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié
par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais
doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve qu’elle qu’en soit la provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas
de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l’ensemble
des preuves ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt
qu’une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport
médical n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard,
il importe que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne en considération les plaintes
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions soient
bien motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c).
Lorsque le juge des assurances examine l’opportunité de renvoyer la cause à l’administration
afin qu’elle procède à un complément d’instruction, son comportement ne doit
être dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan
médical) est nécessaire afin d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l’état de fait déterminant sur le plan juridique (voir TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid.
4.2, in SVR 2007 UV n° 33 p. 111; Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 2e édition, Zurich 2009, n°
12 et 17 ad art. 43 LPGA). Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les faits ne sont
pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause
à l’assureur pour complément d’instruction, soit procéder lui-même à
une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur, lorsqu’il a pour
but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de
rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (cf. ATF 137 V 210; 122 V 157 consid.
1d; RAMA 1993 n° U 170 p. 136 et la critique de G. Aubert parue in SJ 1993 p. 560).
5.
L'OAI est entré en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 15 février
2011 et a repris l'instruction en procédant notamment à un examen clinique psychiatrique au
SMR. Il convient dès lors d'examiner si l'état de santé du recourant s'est modifié
depuis la décision du 27 février 2008 dans une mesure propre à justifier désormais
l'octroi de prestations d'assurance-invalidité.
a)
La décision initiale constatait l'absence d'atteinte à la santé sur le plan somatique.
Elle était essentiellement fondée sur les investigations effectuées par la CNA et l'avis
des médecins du Service d'orthopédie et de traumatologie du H.________.
Il résultait des différents rapports médicaux que l'assuré présentait une ancienne
fracture du calcanéum droit traitée par ostéosynthèse. La suspicion d'algodysthrophie
du pied droit n'avait pas été confirmée par la scintigraphie osseuse réalisée
en juin 2002. La fracture calcanéenne était consolidée une année après sa survenance
et les bilans radiologiques ne laissaient entrevoir aucune altération dégénérative.
D'un point de vue objectif, les médecins constataient peu d'amélioration des amplitudes de
la cheville, avec une limitation dans tous les mouvements. Le Dr S.________ admettait qu'il existait
une limitation fonctionnelle de la sous-astragalienne consécutive à la fracture et des altérations
post-fracturaires du calcanéum (cf. rapport médical du 18 septembre 2002). Le Dr L.________
faisait état d'une stagnation de l'évolution, de la persistance des douleurs et d'un épisode
de tuméfaction à répétition (cf. rapport du 3 septembre 2002 à la CNA et rapport
du 2 décembre 2002 à l'OAI). Le Dr F.________ mentionnait également les douleurs persistantes
au membre inférieur droit et les enflures récidivantes (cf. rapport du 12 juillet 2005). A
la suite de l'ablation du matériel d'ostéosynthèse en mai 2004, les Drs F.________ et
G.________ ont diagnostiqué une arthrose de la sous-talienne de la calcanéo-cuboïdienne
droite et un syndrome douloureux chronique de la cheville et du pied droits. Par ailleurs, il était
indiqué que le recourant se plaignait de douleurs lombaires; une légère scoliose dorso-lombaire
gauche a été constatée (cf. rapport du Dr S.________ du 18 septembre 2002; rapports du
Dr L.________ des 3 septembre et 2 décembre 2002).
Cela étant, les médecins ont fait état d'une attitude démonstrative de la part du
recourant ainsi que d'importantes discordances entre les plaintes subjectives et leurs constatations
objectives. Il était notamment relevé, dans le rapport de la CRR du 8 août 2002, un manque
de collaboration de l'assuré, d'importantes auto-limitations et une attitude très démonstrative,
précisant que le séjour avait été écourté en raison de l'attitude inadéquate
du patient lors d'une consultation orthopédique. Dans son rapport du 18 septembre 2002, le Dr S.________
soulignait la discordance entre l'impotence fonctionnelle affichée et l'absence d'une amyotrophie
musculaire du mollet ou de la cuisse qui devait normalement être observée dans la situation
du recourant. Il constatait en outre une boiterie caricaturale lors de l'examen. Il ajoutait que la traduction
des séquelles de la fracture calcanéenne lui paraissait très probablement majorée
par des facteurs non organiques. Le Dr F.________ mentionnait, dans son rapport du 12 juillet 2005, des
plaintes extrêmement expressives et une attitude très démonstrative adoptée au cours
de l'examen.
Les différents médecins étaient d'avis que la profession préalable de l'assuré
(manœuvre de chantier) ne pouvait plus être exercée, eu égard aux séquelles
objectives de l'accident du 18 septembre 2001. Cependant, une capacité de travail entière était
possible dans une activité adaptée (travail léger, sédentaire ou permettant les positions
alternées et n'exigeant pas de déplacements importants). Il était toutefois relevé
que le reclassement professionnel serait difficile compte tenu notamment de la barrière linguistique
et du manque de collaboration de l'assuré.
En l'absence d'une perte de gain suffisante dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles,
il s'est avéré que le recourant ne pouvait prétendre à des prestations de l'assurance-invalidité.
b)
La décision litigieuse retient que l'état de santé du recourant est demeuré identique
à celui présenté lors de la précédente décision du 27 février 2008.
L'OAI se réfère à l'avis du SMR du 31 octobre 2012, soulignant notamment que le rapport
médical du Centre [...] ne fait état d'aucune aggravation par rapport à l'examen clinique
de la Dresse E.________ du 26 mars 2012.
aa)
Sur le plan somatique, on constate que le recourant présente des douleurs à l'endroit de l'ancienne
fracture calcanéenne et des douleurs lombaires. Ces atteintes ne sauraient cependant être retenues
comme des pathologies nouvelles invalidantes; en effet, elles sont attestées depuis 2002 et n'empêchent
pas l'exercice d'une activité adaptée, à plein temps. Cette appréciation émanait
notamment des rapports du Dr S.________, L.________ et F.________, à l'origine de la décision
du 27 février 2008. L'avis du médecin traitant n'infirme au demeurant pas cette appréciation.
En effet, dans ses rapports du 24 mars et 12 avril 2011, la Dresse Q.________ mentionne, sur le plan
physique, la fracture comminutive intra-articulaire du calcanéum droit, avec une gêne fonctionnelle
nécessitant l'utilisation de cannes, et les dorsolombalgies. Elle conclut, dans son rapport du 26
juillet 2011, que le recourant n'est plus apte à exercer des métiers physiques.
Il appert ainsi, comme l'a relevé le SMR dans l'avis du 31 octobre 2012, qu'aucune péjoration
de l'atteinte à la santé somatique avec répercussion sur la capacité de travail n'a
été mise en évidence depuis 2002; les plaintes douloureuses, particulièrement au
niveau de la cheville droite et du rachis, ainsi que l'utilisation de moyen auxiliaire sous forme de
cannes anglaises, étaient connus. Partant, il n'y a pas lieu de s'écarter, sur ce point, des
conclusions du SMR quant à l'existence d'une pleine capacité de travail dans une activité
légère respectant les limitations fonctionnelles reconnues.
bb)
Sur le plan psychiatrique, le recourant s'est soumis à un examen clinique le 26 mars 2012, dans
la mesure où le fait nouveau présenté à l'appui de la seconde demande, par l'intermédiaire
de son médecin traitant, correspondait à une atteinte à la santé psychique. En effet,
la Dresse Q.________ indiquait qu'un état anxio-dépressif majeur s'était greffé sur
les atteintes somatiques; toutefois, elle ne décrivait pas de status psychiatrique ni ne posait
de diagnostic selon les critères cliniques de la CIM-10. Elle énonçait une évolution
défavorable chez un patient fruste et s'exprimant très mal en français. Elle mentionnait
en outre le suivi du recourant au Centre [...], débuté en 2007 et arrêté l'année
suivante au motif que ce dernier était probablement peu accessible à un traitement psychothérapeutique,
ainsi que la prescription d'un traitement médicamenteux antidépresseur, arrêté au
début de l'année 2009 à la demande de l'intéressé.
Au terme de son expertise, la Dresse E.________ a posé pour seul diagnostic une majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques, sans comorbidité psychiatrique, sans influence sur la
capacité de travail. Elle expliquait ce diagnostic par le fait qu'il était caractérisé
par la présence de symptômes physiques compatibles avec un trouble physique mais amplifiés
ou entretenus par l'état psychique de l'assuré. A cet égard, les différents rapports
médicaux à l'origine de la première décision de refus de rente d'invalidité
(cf. décision du 27 février 2008) mentionnaient l'attitude démonstrative du recourant
et d'importantes discordances entre les plaintes subjectives et les constatations objectives. Le Dr S.________
relevait en outre que la traduction des séquelles de la fracture calcanéenne lui paraissait
très probablement majorée par des facteurs non organiques. Cela étant, la Dresse E.________
constatait l'absence de comorbidité psychiatrique manifeste, d'état psychique cristallisé
et de perte d'intégration sociale. Selon elle, l'examiné ne présentait pas de limitation
fonctionnelle psychiatrique, étant précisé que les difficultés financières,
l'absence de formation professionnelle et les difficultés linguistiques ne faisaient pas partie
du domaine médical.
En octobre 2012, les Drs X.________ et Z.________ du Centre [...] ont diagnostiqué, comme affectant
la capacité de travail, un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
avec symptômes psychotiques – diagnostic différentiel de possible schizophrénie
– et des douleurs chroniques où intervenaient des facteurs somatiques et psychiques. Ils mentionnaient
une symptomatologie psychique associée constatée en 2007-2008 et toujours présente, comprenant
des troubles massifs du sommeil, une fatigue et une fatigabilité importantes, un manque d'élan
vital avec une apathie, voire un apragmatisme, une thymie abaissée avec pleurs, une anhédonie,
des idées de culpabilité et d'infériorité, un ralentissement et des troubles de la
concentration, des difficultés à se projeter dans l'avenir et des idées suicidaires non
scénarisées, un émoussement affectif, un retrait social ainsi que des hallucinations auditives
et rarement visuelles. Finalement, ils retenaient une incapacité de travail totale depuis 2007.
Dans leur rapport, les Drs X.________ et Z.________ étayent le diagnostic de trouble dépressif
récurrent par des éléments d’anamnèse et de status, éléments qui
ne ressortent pas de l'examen de la Dresse E.________ ni n'apparaissent dans l'avis du SMR du 31 octobre
2012. Par ailleurs, la Dresse E.________ mentionne l'absence de tout document psychiatrique en possession
de l'assurance-invalidité pour les périodes où le recourant a été suivi au Centre
[...]. Elle ne s'est cependant pas enquise auprès des médecins de ce Centre de l'état
de santé de l'intéressé, alors qu'elle savait qu'il y avait été traité
en 2007 puis dès novembre 2011. On déplore ainsi l'anamnèse lacunaire de l'examen de la
Dresse E.________ et on ne saurait de ce fait reconnaître pleine valeur probante à son rapport
du 26 mars 2012. De surcroît, on peut regretter que la Dresse E.________ ne se soit pas prononcée
sur le rapport des Drs X.________ et Z.________ une fois celui-ci en main de l'OAI. Quant au SMR, s'il
s'est certes prononcé sur ce rapport, force est de constater que son appréciation est pour
le moins sommaire. En effet, il est seulement fait mention des problèmes de sommeil non traités
et souligné l’absence d’élément médical nouveau par rapport à l’examen
psychiatrique du 26 mars 2012.
On relèvera en outre, à toutes fins utiles, que si l'ensemble des médecins évoquent
le manque de connaissance linguistique et le contexte social de l'intéressé, ils n'ont pas
à tenir compte des difficultés linguistiques d'un assuré ou de particularités comportementales
de nature socio-culturelle dans la mesure où il s'agit de critères étrangers à l'atteinte
à la santé (ATF 127 V 294 consid. 5a; 107 V 17 consid. 2c). Cela étant, dans l'hypothèse
où l’existence d’une pathologie psychiatrique sévère devait être admise,
la notion de difficultés sociales et de l’adhésion au traitement ne serait plus prépondérante.
De surcroît, les éléments invoqués par les Drs X.________ et Z.________ semblent
aller potentiellement au-delà de l’histoire de la situation du recourant, même si elle
est parsemée d'éléments faisant évoquer une majoration de symptômes ou une démonstrativité.
Compte tenu de ce qui précède, il ne se justifie pas, en l'état, d'écarter l'avis
des Drs X.________ et Z.________ au profit de celui de la Dresse E.________ et du SMR. Le fait que les
Drs X.________ et Z.________ soient les médecins traitants du recourant n'est pas un motif suffisant
pour mettre en doute la crédibilité de leur appréciation, tout comme le fait que la Dresse
E.________ ait été mandatée par l'intimé ne suffit pas à la soupçonner
de prévention. Les divergences entre les rapports médicaux auraient dû inciter l'intimé
à ordonner une expertise médicale tendant à clarifier la situation sur le plan psychiatrique.
En effet, on peut reprocher à l’OAI de ne pas avoir instruit, notamment par un examen complémentaire
de la Dresse E.________, les éléments retenus par les Drs X.________ et Z.________. Il s'ensuit
que l'instruction de la cause doit être complétée, la cour de céans n'étant,
en l'état, pas en mesure de trancher la question qui lui est soumise.
Conformément à la jurisprudence précitée (cf. consid. 4), ces contradictions devraient
être levées par l'avis d'un spécialiste en psychiatrie indépendant des parties. En
l'occurrence, il se justifie de renvoyer la cause à l'intimé afin qu'il rende une nouvelle
décision, après qu'un expert indépendant se soit prononcé, expert à mandater
conformément à l'art. 44 LPGA.
6.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision du 7 novembre 2012 annulée. La cause est renvoyée à l'intimé
pour instruction complémentaire au sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr. à la charge
de l'OAI débouté.
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire, a droit à des dépens
(cf. art. 61 let. g LPGA), qu'il convient d'arrêter à 1'500 fr. à la charge de l'OAI.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 7 novembre 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément d'instruction
au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à P.________ une indemnité
de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
[...] (pour P.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :