vd_findinfo · Jug / 2016 / 392 · 2016-10-03 · fr

CONSTATATION DES FAITS, APPRÉCIATION DES PREUVES, VIOL | 190 CP, 398 al. 3 let. b CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 03.10.2016 Jug / 2016 / 392

TRIBUNAL
CANTONAL
402
PE14.014219-YBL/PBR
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
3 octobre 2016
__________________
Composition
:               Mme
Favrod
,
présidente
MM.
Battistolo et Stoudmann, juges
Greffier
:              M.
Magnin
*****
Parties
à la présente cause :
X.________
,
prévenu, représenté par Me Christophe Tafelmacher, défenseur d’office à
Lausanne, appelant,
et
B.________
,
plaignante, représentée par Me Coralie Devaud, conseil d'office à Lausanne, intimée,
Ministère
public
, représenté par la Procureure
de l'arrondissement de Lausanne.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 1
er
mars 2016, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a constaté que X.________
s’est rendu coupable de viol (I), l’a condamné à une peine privative de liberté
de trois ans, dont quinze mois ferme et le solde, par vingt-et-un mois, avec sursis pendant cinq ans
(II), a dit qu’il était débiteur de B.________ de 12'000 fr., avec intérêts
à 5% l’an dès le 6 juillet 2014, à titre d’indemnité pour tort moral
(III), et a statué sur le sort de la pièce à conviction (IV), sur l’indemnité
du conseil d’office (V) et sur les frais de procédure (VI).
B.
Par annonce du 11 mars 2016, puis déclaration
du 4 avril 2016, X.________ a formé appel contre ce jugement, en concluant à sa réforme
en ce sens qu’il est acquitté, que les conclusions civiles prises par B.________ sont rejetées
et que les frais sont laissés à la charge de l’Etat. Subsidiairement, X.________ a conclu
l’annulation du jugement et au renvoi du dossier au Tribunal correctionnel de l’arrondissement
de Lausanne pour qu’il rende une nouvelle décision dans le sens des considérants. Il
a en outre requis l’audition en qualité de témoin de [...].
Par avis du 6 juillet 2016, la Présidente de la Cour de céans a rejeté la réquisition
de preuve précitée.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
X.________ est né le [...] 1973 à [...], en Turquie, pays dont il est ressortissant. Il y a
vécu avec ses parents, agriculteurs, et ses frères et sœurs jusqu’à l’âge
de seize ans. Il a également suivi l’école obligatoire dans ce pays. Il a ensuite voyagé
dans plusieurs pays européens, pour arriver en Suisse en 1993, où il a déposé une
demande d’asile. Aujourd’hui, il est au bénéfice d’un permis d’établissement.
Deux frères et une sœur se sont également installés en Suisse. Après son arrivée,
X.________ a travaillé pour plusieurs entreprises dans les domaines du déménagement, du
nettoyage et de la construction. En 1998, alors qu’il travaillait sur un chantier à [...],
il a été victime d’un accident qui a nécessité une hospitalisation pendant
plusieurs mois. Il n’a jamais repris d’activité professionnelle. En 2001, il a été
mis au bénéfice de l’aide sociale. Il n’exerce à ce jour pas d’activité
rémunérée et perçoit le Revenu d’insertion.
Depuis 1999, X.________ reçoit des soins psychiatriques ambulatoires, avec une prescription de médicaments.
Dans le cadre d’une affaire préalable jugée en 2009, également pour viol, l’intéressé
avait été soumis à une expertise psychiatrique ainsi qu’à un complément,
datés respectivement de 2007 et de 2008. Dans leurs rapports, les experts avaient en substance retenu
une responsabilité pleine et entière de l’intéressé malgré les pathologies
dont il souffrait, soit des troubles dépressifs récurrents sans symptômes psychotiques,
des troubles pouvant causer une plus grande irritabilité et une utilisation d’alcool nocive
pour la santé. Une intolérance à la frustration, un caractère impulsif ainsi qu’un
certain ralentissement avaient également été constatés chez le prévenu. Celui-ci
a produit des attestations médicales aux débats de première instance, lesquelles font
mention de douleurs chroniques primaires cervico-lombaires et d’un suivi psychiatrique pour dépression
et dépendance à l’alcool, étant précisé que son infirmier, entendu en
qualité de témoin à cette occasion, a constaté une nette diminution de sa consommation
par rapport au début de la prise en charge. En appel, X.________ a produit deux nouvelles attestations
médicales, dont l’une indique notamment qu’il est sujet à une incapacité de
travail à 80%.
Le casier judiciaire suisse de X.________ fait mention des inscriptions suivantes :
- 2 avril 2008, Cour de cassation pénale Lausanne, violence ou menace contre les autorités
et les fonctionnaires, peine pécuniaire de dix jours-amende à 20 fr. le jour, sursis à
l’exécution de la peine, délai d’épreuve de deux ans ;
- 18 septembre 2009, Cour de cassation pénale Lausanne, viol, délit contre la LArm (Loi fédérale
sur les armes, les accessoires d’armes et les munitions du 20 juin 1997 ; RS 514.54), peine
privative de liberté de douze mois, peine pécuniaire de dix jours-amende à 10 fr. le jour,
sursis à l’exécution de ces peines, délai d’épreuve de trois ans, détention
préventive de huitante-trois jours.
2.
X.________ et B.________, née le [...] 1926, se sont rencontrés dans un parc situé sur
l’avenue [...], à Lausanne, alors que tous deux fréquentaient leurs amis respectifs.
Au fil des mois, ils ont fait progressivement connaissance. Ils ont sympathisé, se sont rapprochés.
Ils éprouvaient une attirance réciproque et ont échangé leurs numéros de téléphone.
Environ une année après leur rencontre, les intéressés ont convenu de partager un
souper. Le 5 juillet 2014, ils sont allés dans le restaurant [...], sis à l’avenue [...],
à Lausanne. Après le repas, B.________ a invité X.________ à venir dans son appartement.
Alors qu’ils se trouvaient tous deux sur le canapé du salon, devant un match de la coupe du
monde de football diffusé à la télévision, B.________ a posé sa tête sur
l’épaule de X.________. Celui-ci a alors commencé à la caresser et à la déshabiller,
en lui enlevant son pantalon et son slip, puis son soutien-gorge. A cet instant, B.________ a signifié
à X.________ qu’elle ne voulait pas qu’il poursuive, en lui disant « non »
à plusieurs reprises et en tentant de le repousser avec ses mains, sans en avoir la force suffisante.
Ne tenant pas compte de la volonté de l’intéressée, le prénommé a ôté
son pantalon, son slip, ainsi que ses chaussures, puis a mis B.________ sur le dos, et lui a fait subir
un acte sexuel complet. Durant celui-ci, cette dernière, en proie à une vive douleur, a crié
et demandé à X.________ d’arrêter car elle avait mal. Après environ une minute,
celui-ci a éjaculé et s’est retiré. Des saignements au niveau de l’entre-jambe
de B.________ sont apparus durant la pénétration. Après l’acte sexuel, cette dernière
a demandé à X.________ s’il voulait rester dormir chez elle cette nuit-là. L’intéressé
a refusé et est rapidement parti, après avoir caressé le visage de B.________, elle lui
a donné 10 francs.
Constatant que les saignements au niveau de l’entre-jambe perduraient encore plusieurs heures après
le départ de X.________ et qu’elle avait perdu beaucoup de sang, B.________ a fait appel aux
urgences et a été transférée au CHUV. Des lacérations du vagin, une érosion
des muqueuses vaginales et une déchirure de la fourchette vulvaire ont été constatées.
Ces lésions ont nécessité la mise en place de points de suture. La perte sanguine a été
estimée à 400 millilitres. B.________ a subi une intervention chirurgicale pour suturer les
plaies et stopper l’hémorragie.
Le 10 juillet 2014, B.________ a déposé plainte et s’est constituée partie civile.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais
légaux par une partie ayant qualité pour recourir contre le jugement du tribunal de première
instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse
du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), l’appel de X.________ est recevable.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen
sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour violation
du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni
de justice et le retard injustifié, pour constatation incomplète ou erronée des faits
et pour inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ;
elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster,
in : Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2
e
éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois
pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves
administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
La juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires
nécessaires au traitement du recours (art. 389 al. 3 CPP ; TF 6B_78/2012 du 27 août
2012 consid. 3.1).
3.
L’appelant reproche aux premiers juges d’avoir
procédé à une constatation inexacte et incomplète des faits pertinents, en omettant
notamment de prendre en compte le contexte relationnel qui existait entre les parties avant l’acte
sexuel. Il considère en outre que l’appréciation des preuves opérée par le
tribunal serait insoutenable, dès lors que celui-ci aurait retenu intégralement les déclarations
de B.________, sans expliquer en quoi les siennes devaient être écartées.
3.1
La constatation des faits est incomplète lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens
de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de
première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un
fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l'administration
d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec
les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in : Commentaire romand, Code de procédure pénale
suisse, Bâle 2011, n. 19 ad art. 398 CPP).
L’appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond évalue la valeur
de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens de preuve
afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait
pertinents pour l’application du droit pénal matériel. L’appréciation des
preuves est dite libre, car le juge peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin,
même prévenu dans la même affaire, dont la déclaration va dans un sens, qu’à
plusieurs témoins soutenant la thèse inverse ; il peut fonder une condamnation sur un
faisceau d’indices ; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle
est la plus crédible. En d’autres termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves
qui est déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory, in : Commentaire romand, Code
de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 34 ad art. 10 CPP et les références
citées).
En
matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il y a arbitraire lorsque
l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve
propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée,
ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations
insoutenables. Au stade de l'appréciation des preuves, le grief d'arbitraire se confond avec celui
déduit de la violation du principe
in
dubio pro reo
. Comme principe présidant à
l'appréciation des preuves, la présomption d'innocence (art. 10 CPP) est violée si le
juge du fond se déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur lesquels,
compte tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement,
éprouver des doutes. En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption
d'innocence signifie que toute personne prévenue d'une infraction pénale doit être présumée
innocente jusqu'à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il
appartient à l'accusation de prouver la culpabilité de l'intéressé (TF 6B_1220/2015
du 19 juillet 2016 consid. 2.1 et les références citées).
3.2
Les versions des faits de l’appelant et de la plaignante sont pour l’essentiel concordantes
s’agissant de leur rencontre, de leur relation depuis lors et du déroulement du début
de la soirée du 5 juillet 2014.
Ainsi, tous deux ont expliqué s’être rencontrés environ une année avant les
faits de la présente affaire, dans un parc situé à l’avenue [...], à Lausanne,
où ils se retrouvaient pour passer du temps avec des amis respectifs (pv n° 1, pp. 1-2 ;
pv n° p. 3). Au fil des mois, X.________ et B.________ ont fait plus ample connaissance. Ils ont
sympathisé et se sont rapprochés progressivement (ibid.). La plaignante a expliqué à
plusieurs reprises qu’il lui plaisait physiquement et qu’elle était flattée qu’il
lui porte de l’attention (pv n° 1, p. 2 ; pv n° 4, p. 2). L’appelant a également
exprimé des sentiments favorables à son égard, et qu’il était attiré par
elle sexuellement (pv n° 2, p. 3 ; pv n° 4, p. 2 ; jgt, p. 6). Les protagonistes
ont finalement échangé leurs numéros de téléphone et ont décidé d’aller
souper ensemble dans le restaurant le [...], à l’avenue [...], à Lausanne, le 5 juillet
2014. Après le repas, B.________ a invité X.________ à venir chez elle.
3.3
A partir du moment où les prénommés sont arrivés dans l’appartement, les versions
divergent, et ce en particulier s’agissant de la volonté d’entretenir une relation sexuelle
le soir du 5 juillet 2014.
3.3.1
Dans sa plainte du 10 juillet 2014 (pv n° 1), B.________ a en substance déclaré avoir
allumé la télévision parce qu’un match de la coupe du monde de football y était
diffusé, mais avait constaté que cela n’intéressait pas vraiment l’appelant,
et qu’il avait commencé à la tripoter. Elle a expliqué que ce dernier avait ensuite
enlevé son slip en même temps que son pantalon, ainsi que son soutien-gorge, alors qu’ils
se trouvaient sur le canapé de son salon, et qu’au moment où l’appelant avait commencé
à la déshabiller, elle lui avait dit plusieurs fois « non », qu’elle
ne voulait pas car elle n’avait pas eu de relation sexuelle depuis longtemps, et avait tenté
de le repousser avec les mains, mais qu’elle n’en avait pas la force. L’intéressée
a expliqué que l’appelant avait également retiré son pantalon, son slip et ses chaussures,
puis s’était couché sur elle, l’avait tournée et mise sur le dos. Ensuite,
la plaignante a dit qu’il l’avait pénétrée vaginalement, qu’elle avait
eu très mal, qu’elle avait crié de douleur et lui avait dit d’arrêter, étant
précisé qu’il avait fait plusieurs mouvements de va-et-vient, qu’elle avait saigné,
qu’il était violent et bestial, que son sexe était en érection et que cela avait
duré environ une minute avant qu’il n’éjacule. B.________ a ajouté qu’après
l’acte sexuel, elle avait demandé à l’appelant de rester pour la nuit, mais qu’il
avait refusé car il avait oublié ses cigarettes, puis qu’elle lui avait alors donné
10 fr. et qu’il était parti assez rapidement.
Devant la Procureure (pv n° 4), la plaignante a déclaré qu’à une reprise ils
avaient parlé de sexe, car l’appelant avait demandé si elle faisait l’amour, et
elle avait répondu qu’il fallait être deux pour cela. Elle a affirmé qu’elle
ne recherchait pas une relation sexuelle avec lui mais de l’affection et de la tendresse, et qu’elle
pensait trouver une amitié, quelqu’un avec qui sortir de temps en temps, aller manger et regarder
la télévision. Le soir des faits, elle a expliqué s’être assise à côté
de l’appelant et avoir mis sa tête sur son épaule, que c’était à cet
instant qu’il avait commencé à la déshabiller et qu’elle lui avait dit « non »
et répété qu’elle ne voulait pas, et qu’elle avait crié, précisant
toutefois qu’elle n’était pas gênée de se dévoiler physiquement. Interpellée,
B.________ a déclaré qu’elle ne voulait pas avoir de relation sexuelle ce soir-là,
mais que cela serait peut-être venu par la suite. Pour le reste, elle a confirmé ses déclarations
précédentes, notamment qu’elle lui avait demandé de rester dormir quand elle avait
vu le sang. Elle a par ailleurs à nouveau décrit l’appelant comme bestial, comme un animal
en rut. Enfin, elle a dit que l’appelant avait nettoyé le canapé, car il y avait des
traces de sang, qu’elle lui avait donné 10 fr., puis, qu’avant de partir, il l’avait
caressée au visage.
Lors de l’audience devant le tribunal (jgt, p. 8), la plaignante a maintenu les déclarations
qu’elle avait formulées devant la police et la Procureure. Elle a en substance confirmé
que la relation sexuelle n’était pas consentie et qu’il y avait eu pénétration.
Elle a en outre indiqué qu’elle n’avait pas demandé à X.________ de rester
chez elle après l’acte sexuel.
3.3.2
Entendu par la police (pv n° 2), X.________ a déclaré que B.________ lui avait proposé
à plusieurs reprises d’avoir des relations sexuelles et qu’à la sortie du restaurant,
il savait qu’il allait chez elle pour avoir une relation sexuelle. Alors qu’ils se trouvaient
dans l’appartement de la plaignante, il a indiqué qu’il regardait le match de football
sur le canapé et que cette dernière était venue vers lui, avait commencé à l’embrasser
et qu’ils avaient fait l’amour. L’appelant a en substance expliqué qu’il
y avait eu des caresses réciproques, qu’il s’était déshabillé et qu’il
avait ensuite enlevé uniquement le slip et le pantalon de la sa victime. Il a dit qu’elle
était contente et a précisé qu’elle était aussi paniquée, qu’elle
était couchée sur le dos et qu’il y avait eu une seule pénétration vaginale,
précisant toutefois qu’il était très difficile de la pénétrer, que c’était
terrible, dégoutant, car elle saignait. L’appelant a en outre expliqué avoir tout de
suite arrêté lorsqu’elle lui avait dit qu’elle avait mal. Il a précisé
que la pénétration avait duré une minute et qu’il avait éjaculé. Interpellé
par la police, il a enfin affirmé que la plaignante avait eu mal lorsque l’acte était
terminé, qu’elle n’avait rien dit et qu’elle n’avait pas dit « non »,
expliquant que ce n’est qu’après l’acte qu’elle avait eu mal et qu’elle
saignait. Il a indiqué être ensuite allé dans la chambre à coucher de sa victime,
l’avoir caressée, puis embrassée, avant qu’elle ne lui propose de rester pour passer
la nuit chez elle. Enfin, l’appelant a confirmé qu’elle lui avait donné 10 fr.
et qu’il était parti. Pour le reste, confronté aux accusations de la plaignante, il a
globalement nié et dit que cette dernière avait raconté des mensonges (pv n° 2, pp.
4-5).
Lors de son audition devant la Procureure (pv n° 3), l’appelant a confirmé ses déclarations
faites à la police. Il a confirmé que la plaignante lui avait déjà proposé des
relations sexuelles et qu’il était clair pour lui que le soir du 5 juillet 2014, elle l’avait
invité chez elle pour cela et qu’elle avait tout organisé. Il a expliqué qu’elle
avait commencé à lui caresser les jambes, qu’il en avait fait de même, et dit que
c’était elle qui voulait commencer à faire l’amour, en précisant qu’il
ne l’aurait jamais forcée. Il a derechef précisé qu’il y avait eu de la résistance
lors de la pénétration et a affirmé qu’elle n’avait pas dit avoir mal, pas
dit « non », et ne lui avait pas demandé d’arrêter. En ce qui concerne
les événements qui ont suivi l’acte sexuel, l’appelant a confirmé ses propos
précédents.
Aux débats (jgt,
pp. 5-7), l’appelant a encore confirmé que c’était la plaignante qui l’avait
invité chez elle, qu’elle lui avait proposé d’entretenir une relation sexuelle,
pratiquement tous les jours, et qu’elle était très entreprenante. Cependant, il a ajouté
cette fois que les caresses avaient débuté pendant le trajet en bus en direction de l’appartement.
Il a en outre affirmé qu’elle lui disait qu’elle avait des relations régulières
avec d’autres personnes, avec un ami notamment. Par ailleurs, il est revenu sur ses déclarations
et a expliqué que, pendant l’acte, la plaignante avait dit qu’elle avait mal et qu’il
avait arrêté. L’appelant a ensuite mentionné une erreur de compréhension lors
de son audition de police, raison pour laquelle il a demandé la présence d’un interprète
lors du jugement devant le tribunal de première instance, et évoqué sa condamnation pour
viol de 2009. Pour le reste, il a en substance répété ce qu’il avait déjà
dit.
3.3.3
A l’instar des premiers juges, il y a lieu de retenir la version des faits de la plaignante. B.________
a en effet fait preuve de retenue dans ses déclarations et n’a jamais cherché à
accabler l’appelant. Elle n’a démontré aucune volonté de vengeance et a expliqué
s’être sentie dépassée par la procédure pénale. Elle a en outre été
sincère, en expliquant qu’elle était attirée par X.________ et flattée qu’un
homme plus jeune s’intéresse à elle. Elle a décrit avec franchise ses sentiments
et ses désirs, relatant au demeurant, sans le nommer, un jeu de séduction. La plaignante souhaitait
avoir un lien, peut-être même une vie amoureuse, avec l’appelant. Par ailleurs, son discours
n’est pas entaché de véritables contradictions, hormis sur le fait qu’elle a dit
à l’audience devant les premiers juges qu’elle n’avait pas demandé à
l’appelant de rester après l’acte sexuel alors qu’elle avait affirmé le contraire
en cours d’enquête. On peut également relever que B.________ a d’abord déclaré
qu’il lui avait demandé à plusieurs reprises si elle entretenait des rapports sexuels
(pv n° 1, p. 2), alors qu’elle a ensuite déclaré qu’il ne lui avait posé
la question qu’une seule fois (pv n° 4, p. 2). Cela n’est toutefois pas déterminant.
Enfin et surtout, la plaignante a déclaré avec constance avoir dit à X.________ qu’elle
ne voulait pas entretenir une relation sexuelle le soir du 5 juillet 2014, lui avoir demandé d’arrêter
pendant l’acte sexuel, avoir crié de douleur, et avoir essayé de le repousser avant ou
pendant celui-ci (pv n° 1, p. 2 ; pv n° 4, pp. 3 et 6).
Au contraire de sa victime, l’appelant n’est pas crédible. La version dont il se prévaut,
selon laquelle B.________ lui aurait fait des propositions sexuelles et aurait organisé une fin
de soirée coquine, et les nombreux détails qu’il a ajoutés lors de l’audience
de première instance, soit qu’elle lui aurait en substance menti en lui disant qu’elle
avait un ami et qu’elle entretenait des relations sexuelles régulières, ne cadre pas
avec la personnalité mesurée de la victime, qui n’a en réalité pas entretenu
de relations sexuelles depuis vingt-sept ans. Cela vaut d’autant que les protagonistes se sont
régulièrement vus pendant des mois, de sorte que l’appelant ne pouvait que savoir qu’elle
n’avait pas d’ami. Par ailleurs, l’appelant a affirmé lors de son audition devant
la Procureure que la plaignante ne lui avait pas demandé d’arrêter pendant l’acte
sexuel car elle avait mal. Pourtant, il est revenu sur ces déclarations lors des débats devant
le tribunal. Il ressort par ailleurs des déclarations des parties que les multiples détails
fournis par l’intéressé, notamment sur le caractère intime de leur relation, ne
concordent pas avec les dires de la plaignante. L’appelant a par exemple dit que la plaignante
l’appelait « chouchou » ou « chéri », alors que cette
dernière a affirmé que ce n’était pas vrai (cf. pv n° 4, p. 6). Il a en outre
expliqué qu’ils se sont embrassés alors que B.________ l’a nié (cf. not. pv
n° 4, p. 4). X.________ a également déclaré avoir constaté que la plaignante
était paniquée juste avant l’acte sexuel. Cependant, il ne s’est pas expliqué
plus avant sur la contradiction qui consiste à décrire une femme comme étant à la
fois contente et paniquée en vue d’un rapport sexuel. Par ailleurs, l’appelant ne saurait
être suivi dans ses propos lorsqu’il affirme que sa victime n’a pas eu mal et qu’elle
ne lui a pas dit d’arrêter. En effet, la pénétration a été d’emblée
douloureuse, ce qu’attestent d’ailleurs, outre les déclarations constantes de la victime,
les lésions subies. De plus, cela ressort des propres dires de l’appelant, puisqu’il
a déclaré que la pénétration avait été difficile. Le fait que l’on
ignore si les blessures qui ont provoqué une importante hémorragie et entraîné l’intervention
chirurgicale subie par B.________ soient liées au comportement de violence de l’appelant durant
l’acte, qualifié de bestial par celle-ci, ou à l’état physique de la victime
n’y change rien. Elle n’a pu que ressentir une forte douleur, et ceci dès la pénétration,
de sorte qu’il est invraisemblable qu’elle ne se soit plainte d’avoir eu mal qu’une
fois l’acte sexuel achevé, même s’il y a lieu de constater qu’il n’a
duré qu’une à deux minutes.
Au surplus, on ne saurait retenir que l’appelant a seulement été maladroit. En outre,
le fait que le Ministère public a abandonné l’accusation au motif principal que la plaignante
n’aurait pas déposé plainte si la relation sexuelle s’était bien déroulée
et si elle n’avait pas saigné abondamment n’est pas non plus déterminant. Par ailleurs,
il existe des éléments défavorables à l’appelant. En effet, celui-ci a déjà
été condamné pour viol en 2009 et, selon l’expertise psychiatrique au dossier, ancienne
mais dont il n’existe aucun motif de s’écarter, il peine notamment à contrôler
son impulsivité.
Il résulte des éléments qui précèdent que X.________ a outrepassé le refus
clairement exprimé, et ce à plusieurs reprises, de B.________ d’entretenir une relation
sexuelle le soir des faits. Le contexte relationnel préexistant entre les parties, le fait que la
victime a invité l’appelant chez elle après le repas, qu’elle envisageait peut-être
d’entretenir un jour une relation sexuelle avec l’intéressé et qu’il avait
de l’affection pour elle ne lui permettaient nullement de lui imposer un acte sexuel alors qu’elle
ne le voulait pas.
Ainsi, les faits essentiels de la présente affaire ont été correctement établis et
appréciés par les premiers juges. Pour le reste, la qualification juridique n’est à
juste titre par contestée. Par conséquent, la condamnation de l’appelant pour viol doit
être confirmée.
4.
L’appelant ne conteste pas, à titre subsidiaire, la peine qui lui a été infligée.
Vérifiée d’office, la peine privative de liberté de trois ans, assortie d’un
sursis partiel portant sur vingt-et-un mois, avec un délai d’épreuve de cinq ans, est
adéquate et doit être confirmée, par adoption des motifs exposés par le tribunal
(art. 82 al.  4 CPP).
5.
En définitive, l’appel doit être rejeté et le jugement entrepris intégralement
confirmé.
Le défenseur d’office de X.________ a déposé une liste d’opérations faisant
état de 23,3 heures, soit 9,9 heures de temps consacrées par un avocat-stagiaire et 13,4 heures
temps consacrées par un avocat breveté, ainsi que des débours pour 229 fr. 60. Au vu de
la nature de l’affaire, le temps de travail allégué est excessif. Les postes liés
aux correspondances et aux courriels doivent premièrement être réduits de manière
significative. En effet, vu la brièveté de la présente procédure, un temps de travail
de 4,8 heures est démesuré pour ces opérations, de sorte que 3 heures seront retranchées.
En outre, il convient également de retrancher les 4 heures alléguées pour les préparations
d’audiences, dès lors que l’affaire était connue du défenseur puisqu’il
a traité le dossier en première instance et qu’il a globalement repris les arguments
soulevés lors de la procédure précédente. Par ailleurs, une heure sera réduite
s’agissant du temps de l’audience devant la Cour de céans et le poste lié aux mémos
et aux fiches de transmissions doit être supprimé. Ainsi, il convient en l’espèce
de retenir un temps de travail de 12 heures (12 x 180 = 2’160 fr.) pour l’avocat breveté
et un temps de travail de 3 heures (3 x 110 = 330 fr.) pour l’avocat-stagiaire. En définitive,
une indemnité de défenseur d’office de 2’829 fr. 60, débours (forfait de 50
fr. + vacation d’avocat-stagiaire à 80 fr. = 130 fr.) et TVA (209 fr. 60) inclus, sera allouée
à l’avocat Christophe Tafelmacher.
Sur la base de la liste d’opérations produite, une indemnité d’un montant de 1'566
fr. 55, TVA et débours inclus, sera allouée à l’avocate Coralie Devaud, conseil
d’office de B.________.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, constitués en l’espèce
de l’émolument de jugement, par 1’830 fr. (art. 21 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), de l’indemnité
allouée à son défenseur d’office, par 2'829 fr. 60, ainsi que de l’indemnité
allouée au conseil d’office de B.________, par 1'566 fr. 55, doivent être intégralement
mis à la charge de X.________.
Ce dernier ne sera cependant tenu de rembourser à l’Etat les montants de l’indemnité
en faveur de son défenseur d’office et de celle du conseil d’office de B.________ que
lorsque sa situation financière le permettra.
Enfin, le dispositif communiqué aux parties le 5 octobre 2016 contient une erreur manifeste dans
le calcul du montant de l’indemnité de l’avocate Coralie Devaud, erreur en ce sens que
les décimales n’avaient pas été converties en minutes de travail. En outre, le chiffre
VI du dispositif contient une erreur de plume dans la numérotation des chiffres du dispositif. Ces
erreurs doivent être rectifiées d’office en application de l’art. 83 CPP.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
appliquant
les articles 40, 43, 44, 47, 50, 190 CP et 398 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 1
er
mars 2016 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne est confirmé selon
le dispositif suivant :
"I.
constate que X.________ s’est rendu coupable de viol ;
II.
condamne X.________ à une peine privative de liberté de 3 (trois) ans, dont 15 (quinze) mois
à titre ferme et le solde par 21 (vingt-et-un) mois avec sursis pendant 5 (cinq) ans ;
III.
dit que X.________ est débiteur de B.________ de 12'000 fr. (douze mille francs), avec intérêts
à 5 % l’an dès le 6 juillet 2014, à titre d’indemnité pour tort moral ;
IV.
ordonne la confiscation et le maintien au dossier au titre de pièce à conviction d’un
bout de papier journal portant l’inscription [...], séquestre no 59106 ;
V.
arrête à 6'435 fr. 60 l’indemnité due à Me Coralie Devaud, conseil d’office
de B.________, à la charge de l’Etat ;
VI.
met les frais par 27'993 fr. 75, montant incluant l’indemnité au conseil d’office par
7'181 fr. 20, à la charge de X.________, le remboursement à l’Etat de l’indemnité
au conseil d’office n’étant exigible que si la situation financière du débiteur
le permet."
III.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 2'829 fr. 60
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Christophe Tafelmacher.
IV.
Une indemnité de conseil d'office pour la
procédure d'appel d'un montant de 1'566 fr. 55,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Coralie Devaud.
V.
Les frais d'appel, par 6'226 fr. 15, comprenant
l'indemnité allouée à son défenseur d’office et celle allouée au conseil
d'office de B.________, sont mis à la charge de X.________.
VI.
X.________ ne sera tenu de rembourser
à l’Etat le montant des indemnités allouées en faveur de son défenseur d’office
et du conseil d’office de B.________ prévues aux chiffres III et IV ci-dessus que lorsque
sa situation financière le permettra
.
La
présidente :              Le greffier
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
5
octobre 2016
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Christophe Tafelmacher, avocat (pour X.________),
-
Me Coralie Devaud, avocate (pour B.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Président du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne,
-
Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
-
Office d’exécution des peines,
-
Service de la population, secteur E (X.________, [...]
1973),
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales ; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :