vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 958 · 2024-01-23 · fr

ACCIDENT, CAUSALITÉ NATURELLE, ATTEINTE DÉGÉNÉRATIVE, LÉSION DE L'ÉPAULE, MAXIME INQUISITOIRE, DÉCISION DE RENVOI | 6 LAA, 43 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 958

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
46/23 - 6/2024
ZA23.020804
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 janvier 2024
__________________
Composition :
Mme
Pasche
,
présidente
Mme
Gauron-Carlin, juge, et Mme Gabellon, assesseure
Greffier :
M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourant, représenté par X.________ à [...],
et
Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
6 LAA et 43 LPGA
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 197[...], travaillait
pour le compte de T.________, en qualité de plâtrier-peintre, à un taux d’activité
de 100 %. A ce titre, il était assuré contre les accidents professionnels et non professionnels
ainsi que les maladies professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en
cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 14 janvier 2022, l’assuré a chuté et s’est blessé à l’épaule
droite. Il a présenté une incapacité de travail totale à compter de cette date, puis
de 50 % à compter du 2 mai 2022, et à nouveau de 100 % dès le 5 juillet 2022.
Le 14 janvier 2022, l’assuré a bénéficié d’une imagerie par
résonnance magnétique (IRM) de l’épaule droite, laissant apparaître une déchirure
étendue des deux tiers antérieurs du tendon du sus-épineux touchant sa surface bursale
et jusqu’à trois quarts de son épaisseur, mais restant possiblement non transfixiante.
Par déclaration de sinistre du 18 janvier 2022, l’employeur a informé la CNA
de l’événement survenu le 14 janvier 2022.
La CNA a pris en charge le cas (courrier du 21 janvier 2022).
Le 25 janvier 2022, l’assuré s’est rendu à la réception de la CNA.
A cette occasion, il a décrit l’accident comme il suit :
« L’accident
s’est déroulé sur son lieu de travail. Alors qu’il se trouvait sur un escalier
afin de poser du crépi, il a glissé sur le plastique qui recouvrait l’escalier. Lors
de cette glissade, son épaule droite (l’épaule avec laquelle il posait le crépi)
est restée en arrière, ce qui a provoqué la lésion. »
Dans un rapport du 27 avril 2022, le Dr C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé le diagnostic de déchirure subtotale
du sus-épineux sans rétractation majeure de l’épaule droite et mentionné une
réévaluation de la capacité de travail dans les trois semaines.
Dans un rapport du 2 juin 2022, le Dr Y.________, spécialiste en médecine interne
générale, a retenu les diagnostics de déchirure des deux tiers antérieurs du tendon
du sus-épineux, de trophicité musculaire préservée, de tendinopathie d’insertion
du sous épineux et de bursite sous-acromiale.
Le 22 juin 2022, l’assuré a bénéficié d’une arthro-IRM de l’épaule
droite, dont la conclusion est la suivante :
« Déchirure
transfixiante du supra-épineux dans sa portion antérieure qui mesure 27 mm antéro-postérieur
sur l’enthèse. Petite tendinopathie de l’infra-épineux et du sous-scapulaire. Petite
arthropathie acromio-claviculaire. »
Le 15 juillet 2022, le Dr C.________ a indiqué à la CNA qu’il entendait
procéder le 29 août 2022 à une acromioplastie avec résection de la clavicule
distale, ténodèse du long chef du biceps et suture de la coiffe de l’épaule droite.
La CNA a soumis le dossier de l’assuré à la Dre K.________, médecin d’arrondissement,
laquelle a répondu le 12 septembre 2022 comme il suit aux questions posées :
« 1.
1.1
L’accident
a-t-il entraîné, au degré de la vraisemblance prépondérante, d’autres
lésions structurelles objectivables ?
Non,
en l’état du dossier (nous n’avons pas reçu le rapport médical détaillé
du médecin traitant, comme demandé le 12.08.2022), l’événement incriminé
n’a pas entraîné de lésion structurelle pouvant lui être imputée, car :
1. L’assuré
a déclaré le 25.01.2022 : "Alors qu’il se trouvait sur un escalier afin de
poser un crépi, il a glissé sur le plastique qui recouvrait l’escalier. Lors de cette
glissade, son épaule droite (l’épaule avec laquelle il posait le crépi) est restée
en arrière ce qui a provoqué la lésion". Ce type de mécanisme n’entraîne
pas de lésion du tendon du sus-épineux.
2. Lors
de la consultation chez le Dr C.________ le 21.01.2022, à peine une semaine après la chute,
il décrit : "Mobilité d’épaule complète dans tous les sens avec douleur
dans la phase finale, surtout de flexion-abduction". Lors d’une déchirure traumatique,
il y a une douleur et une impotence immédiate, ce qui n’est pas le cas ici.
3. A
l’IRM du 14.01.2022, il est décrit une déchirure étendue des deux tiers antérieurs
du tendon du sus-épineux touchant sa surface bursale et jusqu’à trois quarts de son épaisseur,
mais restant possiblement non transfixiante. Il s’agit d’une lésion insertionnelle,
donc dégénérative, comme le démontre les tendinopathies d’insertion du sous-épineux
et du sous-scapulaire avec une composante microfissuraire du tiers inférieur de ce dernier.
1.2
Plus
spécifiquement, est-ce que le dommage sur lequel va porter l’opération à l’épaule
droite, prévue par le Dr C.________, est imputable, au degré de la vraisemblance prépondérante,
à l’accident ?
Dans
la négative, veuillez motiver votre réponse.
Non,
l’opération proposée par le Dr C.________ du 24.06.2022 qui initialement était prévue
le 24.08.2022 ou 29.08.2022, n’est pas en lien de causalité pour le moins probable avec l’événement
incriminé, mais en lien avec des atteintes préexistantes de nature dégénérative.
2.
En
cas de réponse négative aux questions 1.1 et 1.2 : à partir de quel moment les séquelles
de l’accident ne jouent, au degré de la vraisemblance prépondérante, plus aucun
rôle au niveau du tableau clinique, étant précisé que l’effet de l’opération
doit être laissé de côté.
La
chute du 14.01.2022 a tout au plus entraîné une contusion de l’épaule sans lésion
structurelle pouvant lui être imputée. Selon le guide de réinsertion de l’ASA, version
1.0, année 2010, une contusion de l’épaule guérit chez un travailleur de force en
1 semaine lorsqu’elle est légère, en 3 semaines lorsqu’elle est moyenne et
en 6 semaines lorsqu’elle est sévère. Dans cette situation, nous pouvons retenir
que l’événement incriminé avait totalement cessé de déployer ses effets
au plus tard le 01.04.2022, puisque le Dr C.________ mentionne dans sa consultation du 01.04.2022 :
Va mieux. St : Mobilité complète, pas de faiblesse de la coiffe, Jobe +. Dès lors,
nous pouvons retenir qu’au plus tard le 01.04.2022, l’événement du 14.01.2022 avait
totalement cessé de déployer ses effets. »
Par décision du 15 septembre 2022, la CNA a mis fin aux prestations d’assurance
au 27 juillet 2022 au soir, dans la mesure où, suivant l’appréciation de sa
médecin d’arrondissement, les troubles persistants actuellement à l’épaule
droite n’étaient plus en lien de causalité avec l’accident du 14 janvier 2022.
Elle a de surcroît refusé de prendre en charge les frais de l’opération préconisée
par le Dr C.________.
Le 4 octobre 2022, l’assuré, alors représenté par D.________ SA, a formé
une opposition de principe à cette décision.
Le 5 octobre 2022, le Dr C.________ s’est adressé à la CNA, en relevant
ce qui suit :
« 05.10.22 :
Le patient revient aujourd’hui avec le refus de prise en charge de la SUVA avec le cas qui est
clôturé le 27.07.2022, avec comme explication que selon l’appréciation du médecin
d’arrondissement, les troubles persistants actuellement à l’épaule droite n’ont
plus aucun lien avec l’accident.
A
la lecture, de nouveau, de l’arthro-IRM, il s’agit d’une déchirure transfixiante
tout à fait claire et nette avec un léger œdème osseux, et avec précision que
les autres deux muscles de la coiffe des rotateurs ainsi que l’acromio-claviculaire sont très
peu affectés par le processus dégénératif. Etant donné que le patient n’a
jamais eu aucune plainte au niveau des épaules avant l’accident, et que l’autre épaule
ne présente aucune symptomatologie actuellement, il est clair, avec un mécanisme accidentel
tout à fait adéquat qu’il s’agit, avec vraisemblance prépondérante, d’une
lésion accidentelle ou au moins assimilée à un accident. »
Désormais représenté par X.________, l’assuré a complété son opposition
le 24 novembre 2022, en faisant valoir que, sans l’événement traumatisant du
14 janvier 2022, les troubles scapulaires ne seraient pas intervenus. Il a relevé que
la nature des lésions constatées ne pouvait scientifiquement pas être la cause d’une
pathologie, en l’absence d’atteinte préexistante sérieuse, et qu’une rupture
transfixiante du tendon sus-épineux, spontanée et sans action vulnérante préalable,
n’était pas relevée dans la doctrine médicale avec un degré de vraisemblance
prépondérant avant l’âge de 66 ans. Il a soutenu que, nonobstant l’incertitude
qui accompagnait les circonstances exactes de l’accident, il y avait lieu de retenir que la lésion
subie était la conséquence du traumatisme subi, une autre cause étant manifestement invraisemblable
selon lui.
Il a joint à son envoi un rapport du 19 novembre 2022 du Dr H.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Ce médecin a réfuté
l’argument selon lequel une « simple contusion » était à l’origine
de la déchirure transfixiante du sus-épineux. Il a notamment relevé ce qui suit :
« J’oppose
ici, qu’il n’y a pas de dégénérescence musculaire graisseuse, que la trophicité
musculaire est conservée et que les atteintes des tendons du sous-épineux et du sous-scapulaire
sont « petites ». En pratique, on peut facilement affirmer que la situation est physiologique
pour l’âge. L’origine dégénérative,
praeter
traumatique, est largement improbable.
Par
ailleurs, l’assuré a exercé l’activité de plâtrier-peintre (activité
qui sollicite lourdement la coiffe des rotateurs, notamment du côté dominant), sans entrave
ni limitation de sorte. Cette constatation est impensable, en présence de lésions dégénératives
substantielles, jusqu’à l’événement du 14.01.2022. »
Par décision du 30 mars 2023, la CNA a rejeté l’opposition de l’assuré.
Était jointe à la décision sur opposition une nouvelle appréciation de la Dre K.________,
du 15 mars 2023, qui a pris position sur les rapports du 5 octobre 2022 du Dr C.________
et du 19 novembre 2022 du Dr H.________.
B.
Par acte du 11 mai 2023, R.________, toujours représenté par X.________, a recouru contre la
décision sur opposition du 30 mars 2023 auprès de la
Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal
,
en concluant implicitement à la réforme de la décision attaquée et à l’octroi
des prestations d’assurance.
Il a fait valoir en substance que l’appréciation de la Dre K.________ était remise en
cause par celle des Drs C.________ et H.________, et qu’une rupture transfixiante du tendon
du sus-épineux spontanée et sans action vulnérante préalable n’était pas
relevée dans la doctrine au degré de la vraisemblance prépondérante avant l’âge
de 66 ans. Avec son recours, il a produit le rapport déjà au dossier du 5 octobre 2022
du Dr C.________, ainsi qu’une nouvelle appréciation du 6 avril 2023 du Dr
H.________, selon lequel il était nécessaire de réaliser une expertise.
Par réponse du 11 août 2023, la CNA a conclu au rejet du recours. Elle a produit
une nouvelle appréciation de la Dre K.________, du 12 juillet 2023, qui expose que le
Dr H.________ n’apporte pas d’élément nouveau susceptible de modifier les
conclusions de son appréciation du 15 mars 2023, ni de celle du 12 septembre 2022.
Le 4 septembre 2023, le recourant a indiqué maintenir ses conclusions, en se fondant sur
l’avis externe du médecin qu’il avait consulté, lequel invalidait l’appréciation
de l’avis de la médecin d’arrondissement de l’intimée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet
d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les
trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries pascales auprès
du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36] ; art. 38 al. 4 let. a LPGA) et respectant les autres conditions formelles prévues
par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant aux
prestations de l’assurance-accidents pour la période postérieure au 27 juillet 2022
ainsi qu’à la prise en charge des frais de l’opération du 23 novembre 2022.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA,
si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon
l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b) aa)
Le
droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité
naturelle entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte
à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage
ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans
l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit
que l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la personne
assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine qua non de
celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et les références).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration ou, le
cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références).
Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit simplement possible ;
elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid.
3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335 consid.
2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
bb)
Le
droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du
11 juin 2021 consid. 6.2.1).
cc)
En
vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que
les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid.
5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28 octobre 2021 consid. 3.3).
c)
Selon
l’art. 61 let. c LPGA, le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018
du 24 juillet 2019 consid. 5).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il
résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance
sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_615/2021 du 31 mars
2022 consid. 3.2).
d)
Lorsqu’une
décision administrative s’appuie exclusivement sur l’appréciation d’un médecin
interne à l’assureur social et que l’avis d’un médecin traitant ou d’un
expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister
des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation,
la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou sur l’autre de ces
avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon
la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4.6
et 4.7 ; voir aussi TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
4.
a)
En l’espèce, la médecin
d’arrondissement de l’intimée, la Dre K.________, a indiqué, dans ses avis
successifs des 12 septembre 2022, 15 mars 2023 et 12 juillet 2023, que
l’événement du 14 janvier 2022 n’avait pas provoqué de lésion
structurelle et que, partant, l’opération projetée par le Dr C.________ était
en lien avec des lésions préexistantes de nature dégénérative. Selon la médecin
d’arrondissement, l’accident du 14 janvier 2022 avait tout au plus entraîné
une contusion de l’épaule.
Appelée à se prononcer sur le rapport du Dr H.________ du 19 novembre 2022,
la Dre K.________ a relevé des discordances dans le rapport en question. Sur le plan du diagnostic
principal, elle a contesté qu’une simple contusion puisse causer la rupture d’un tendon.
Se référant à une contribution des Drs Luzi Dubs, Bruno Soltermann, Josef E. Brandenberg
et Philippe Luchsinger (Infoméd/Medinfo, N° 2021/1, Evaluation médicale ciblée après
traumatisme de l’épaule, causes des lésions isolées de la coiffe des rotateurs et
leur diagnostic médical d’assécurologie), elle a nié que le mécanisme décrit
soit approprié, dans le cas du recourant, à entraîner la lésion constatée. Se
référant au dossier radiologique, la Dre K.________ a relevé que les images ne révélaient
aucun indice en faveur d’une luxation de l’épaule ni d’une contusion osseuse.
A son avis, il y avait en revanche de très forts indices en faveur d’une lésion dégénérative
du fait de la localisation insertionnelle de ladite lésion et des tendinopathies des autres tendons.
Dans son ultime avis du 12 juillet 2023 produit en procédure, la Dre K.________ a
décrit le mécanisme biologique de rupture du tendon et fait savoir qu’un étirement
du tendon important était nécessaire pour qu’il puisse se rompre, ce qui n’était
pas possible lors d’une chute sur l’épaule telle que décrite par l’assuré
au Dr C.________.
Du premier rapport du 27 avril 2022 du Dr C.________, on retient essentiellement le diagnostic
posé (
« déchirure
subtotale du sus-épineux sans rétractation majeure épaule droite »
)
et l’examen clinique, lequel mentionnait une mobilité complète de l’épaule
dans tous les sens avec des douleurs dans la phase finale, surtout en flexion-abduction, une absence
de trouble sensitif ou moteur, un biceps sans particularité, une douleur à la palpation du
pourtour acromial, latéral et antérieur, une légère faiblesse du sus-épineux
et du sous-épineux, une absence de faiblesse du sous-scapulaire, un lift-off et un Job test positifs.
Le 15 juillet 2022, au moment d’informer l’intimée qu’il entendait procéder
à une acromioplastie, le Dr C.________ a fait savoir que, depuis la reprise du travail à
un taux de 50 % le 2 mai 2022, l’assuré n’allait pas mieux, voire moins
bien, avec une nette faiblesse du sus-épineux ainsi que du sous-épineux et que l’arthro-IRM
du 22 juin 2022 confirmait une large déchirure transfixiante du sus-épineux. Le 5 octobre 2022,
le Dr C.________ a précisé son interprétation de l’arthro-IRM, laquelle montrait
une déchirure transfixiante à ses yeux tout à fait claire et nette avec un léger
œdème osseux. Il a relevé que les autres deux muscles de la coiffe des rotateurs, ainsi
que l’acromio-claviculaire, étaient très peu affectés par le processus dégénératif
dans un contexte d’absence de plainte au niveau scapulaire avant l’accident et d’une
épaule gauche asymptomatique. Il en a déduit que le mécanisme accidentel était tout
à fait propre à causer une telle lésion.
Par la suite, le Dr H.________, a repris le dossier et rédigé un rapport en date du 19 novembre 2022,
exposant en particulier ce qui suit à l’appui de son argumentation :
« La
position du membre supérieur droit n’est nullement décrite. Ni la position du bras ni
celle de l’avant-bras ne sont précisées, ni un éventuel impact sur la main, sur
le coude ou directement sur l’épaule, ni si l’assuré s’est retenu à
une prise, ou toute autre circonstance apte à définir la cinématique et la mécanique
circonstancielles. La nature d’un éventuel obstacle n’est pas décrite, ni sa position.
Dans les faits, on ne sait pas s’il y a eu impact ou traction, choc passif ou mouvement actif réflexe,
détails essentiels, pour qu’un avis adéquat puisse être formulé, notamment
concernant la causalité. »
Il en déduit que la Dre K.________ a conclu à l’absence de lien de causalité
en se basant sur des données
« manifestement
incomplètes ou carrément absentes »
.
Le Dr H.________ conteste également l’argument de la médecin d’arrondissement
selon lequel, lors d’une déchirure traumatique, une douleur et une impotence immédiate
apparaissaient, ce qui n’était pas le cas du recourant. En substance, il relève que ce
n’était de loin pas la situation rencontrée habituellement. Pour le chirurgien consulté
par le recourant, l’impotence immédiate (pseudoparalysie) s’installait exclusivement
dans les cas de traumatismes majeurs, ou en présence de signes nets, préalables, de souffrance
de l’épaule, tels qu’une atrophie musculaire, une dégénérescence graisseuse
avancée, ou d’autres signes importants de souffrance tendineuse, ce qui n’était
pas le cas de son patient. Mettant en avant la contribution du groupe d’experts suisse en chirurgie
de l’épaule et du coude (A. Laedermann et al., Lésions transfixiantes dégénératives
ou traumatiques de la coiffe des rotateurs in Forum med suisse 2019 ; 19 [1516] 260-267), publication
dont la Cour de céans observe qu’elle est régulièrement mise en avant par l’intimée
dans ses dossiers, le Dr H.________ soutient qu’une action vulnérante non mentionnée
ci-dessus, tel un choc direct sur l’épaule sans réception sur le membre supérieur
en extension, est apte à générer une lésion transfixiante. Le Dr H.________
relève également les imprécisions de la Dre K.________ lorsque celle-ci se réfère
à la première IRM du 14 janvier 2022 sans se reporter au résultat de l’arthro-IRM
du 22 juin 2022 qui confirmait une lésion transfixiante quand bien même seule une
arthro-IRM (avec injection intra-articulaire d’un produit de contraste) pouvait confirmer ou infirmer
le caractère transfixiant d’une lésion scapulaire. A cet égard, il y a lieu de relever
que suite à l’accident du 14 janvier 2022, le recourant a bénéficié
le jour même d’une IRM, ce qui remet en cause l’argument selon lequel aucun symptôme
n’est apparu immédiatement après l’accident. Il convient ainsi de rappeler que
l’IRM en question avait pour indication des
« douleurs
à l’épaule droite suite à un accident »
.
L’IRM a aussi permis de montrer une trophicité musculaire et un contenu graisseux normaux,
notamment au niveau du sus-épineux, à savoir l’absence d’une atrophie musculaire
initiale, ce qui est un indice en faveur d’une lésion traumatique. Le Dr H.________ relève
d’ailleurs ce point et appelle qu’il n’y avait pas de dégénérescence
musculaire graisseuse, que la trophicité musculaire était conservée et que les atteintes
des tendons du sous-épineux et du sous-scapulaire étaient
« petites »
,
si bien qu’il affirmait que la situation était physiologique pour l’âge. Il rappelle
enfin que le recourant a exercé l’activité de plâtrier-peintre (activité qui
sollicite lourdement la coiffe des rotateurs, notamment du côté dominant) jusqu’à
l’événement du 14 janvier 2022 sans entrave ni limitation. Selon le Dr H.________,
cette situation était
« impensable,
en présence de lésions dégénératives substantielles »
.
Pour ces motifs, ce chirurgien réfute l’origine dégénérative,
praeter
traumatique, des lésions scapulaires.
Dans son rapport du 6 avril 2023, le Dr H.________ propose la mise en œuvre d’une
expertise. Il reproche à la Dre K.________ d’avoir écarté sans justification
les études qu’il citait dans son rapport du 19 novembre 2022 et d’avoir elle-même
eu recours à une grille d’évaluation pour les traumatismes de l’épaule, sur
laquelle elle tentait d’asseoir ses déductions, sans toutefois avoir une connaissance détaillée
du mécanisme de l’événement, laquelle faisait précisément défaut.
b)
Il
résulte de ce qui précède que la médecin d’arrondissement de l’intimée
et les Drs C.________ et H.________ ne s’accordent pas. En particulier, aucun d’entre
eux n’a mentionné d’atteinte fonctionnelle initiale chez le recourant en tant qu’élément
à prendre en compte pour se prononcer sur le lien de causalité. Leurs prises de position respectives
quant à l’importance et à la portée à donner, dans leur examen de cette question,
à l’état antérieur préexistant associé à d’autres facteurs
tels que l’action vulnérante de l’événement, l’âge et l’absence
de problèmes à l’épaule avant l’accident, de même que l’interprétation
de l’imagerie sont tellement divergentes qu’il apparaît difficile de les départager
sans connaissances médicales spécialisées. En effet, on ne voit pas, dans les explications
avancées de part et d’autre, de motifs reconnaissables pour la cour de céans qui justifieraient
d’écarter d’emblée un avis au profit de l’autre en raison d’une valeur
probante insuffisante. On ignore également si tous les facteurs médicalement déterminants
ont effectivement été pris en compte. La remise en question de la pertinence des rapports des
Drs C.________ et H.________ par l’intimée apparaît au demeurant parfois légère.
Ainsi, la constatation d’absence de dégénérescence graisseuse, qui pourrait être
le signe du caractère ancien de la déchirure, ne peut pas être mise en doute, cette information
ressortant explicitement de l’arthro-IRM du 22 juin 2022 (
«
Muscles
:
trophicité et contenu graisseux normaux, notamment du sus-épineux. »
).
Or, la Dre K.________ ne prend aucunement ce facteur en considération dans ses analyses (cf.
TF 8C_445/2021 du 14 janvier 2022 et TF 8C_169/2019 du 10 mars 2020 consid. 5.4).
A cela s’ajoute le fait que la Dre K.________ fonde une bonne partie de son argumentation sur le
mécanisme accidentel. Or, le Tribunal fédéral a eu l’occasion de souligner, dans
le cadre d’un choc à l’épaule, qu’il n’y a pas lieu de donner une trop
grande importance au critère du mécanisme accidentel pour l’examen du lien de causalité,
eu égard aux difficultés à reconstituer avec précision le déroulement de l’accident
sur la base des déclarations de la victime. C’est d’ailleurs le cas en l’espèce
comme le relève à juste titre le Dr H.________ dans son rapport du 6 avril 2023.
Il convient bien plutôt, sous l’angle médical, de mettre en présence et de pondérer
entre eux les différents critères pertinents plaidant en faveur ou en défaveur du caractère
traumatique de la lésion, de manière à déterminer l’état de fait présentant
une vraisemblance prépondérante (voir également l’arrêt 8C_672/2020 du 15 avril 2021
consid. 4.1.3 et 4.5). Enfin et même si cela n’est pas décisif, il convient d’accorder
quelque crédit à l’appréciation du Dr C.________, lequel s’est prononcé
avant la survenance du litige entre le recourant et l’intimé. Ce spécialiste a non seulement
fondé son avis sur l’arthro-IRM du 22 juin 2022, mais également sur la base
des examens cliniques réguliers effectués et de l’évolution constatée, tandis
que la Dre K.________ ne s’est prononcée que sur la base du dossier sans jamais examiner
le recourant. L’absence de convocation du recourant pour un examen à l’agence apparaît
surprenante si l’on compare la situation à celle d’autres dossiers de l’intimée
soumis à l’examen de la Cour de céans. Or, en l’absence d’autres examens
cliniques, l’avis du Dr C.________ est propre à susciter le doute sur le bien-fondé
d’un examen sur dossier dans un cas limite et complexe.
c)
Il
résulte de ce qui précède que l’instruction de la cause ne permet pas de trancher
entre les avis de la Dre K.________ et ceux des Drs C.________ et H.________ quant à l’existence
d’un lien de causalité entre les lésions à l’épaule du recourant et l’accident
du 14 janvier 2022. Dans ces circonstances, il se justifie de renvoyer la cause à la CNA,
à qui il appartient d’instruire (art. 43 al. 1 LPGA), afin qu’elle ordonne une expertise
médicale, au sens de l’art. 44 LPGA, puis rende une nouvelle décision.
5.
a)
En définitive et au vu de ce qui
précède, le recours doit être admis et la décision sur opposition rendue le 30 mars
2023 par l’intimée annulée, la cause étant renvoyée à cette autorité
pour instruction complémentaire, puis nouvelle décision dans le sens des considérants.
b)
Il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA).
c)
Vu
le sort de ses conclusions, la partie recourante a droit à une indemnité de dépens à
titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 1’500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre intégralement à la charge de la partie intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 30 mars 2023 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est annulée, la cause étant renvoyée à cette dernière
pour complément d’instruction, puis nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents versera à R.________ une indemnité
de 1'500 fr. (en lettres) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié, par l’envoi de photocopies, à :
‑
X.________ (pour le recourant),
‑
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
-
Office fédéral de la santé publique.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :