vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 793 · 2024-09-17 · fr

ENQUÊTE{EN GÉNÉRAL}, CLÔTURE, PROTECTION DE L'ENFANT, MESURE DE PROTECTION, RENONCIATION{SENS GÉNÉRAL}, RELATIONS PERSONNELLES, SUPPRESSION{EN GÉNÉRAL}, AVIS{OPINION}, ENFANT, REJET DE LA DEMANDE | 273 al. 1 CC, 274 al. 2 CC, 307 CC, 450 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles Arrêt / 2024 / 793

TRIBUNAL
CANTONAL
LN16.036425-240954
204
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 17 septembre 2024
__________________
Composition
:               Mme
Chollet
,
présidente
Mmes
Bendani et Gauron-Carlin, juges
Greffière
:              Mme
Charvet
*****
Art.
273 ss, 307 ss, 450 et 450a al. 1 ch. 2 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
K.________
,
à [...], contre la décision rendue le 26 mai 2023 par la Justice de paix du district de la
Broye-Vully dans la cause concernant les enfants
B.B.________
et
E.B.________
,
tous deux à [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par décision rendue le 26 mai 2023, adressée pour notification aux parties le 30 mai 2024,
la Justice de paix du district de la Broye-Vully (ci-après : la justice de paix ou les premiers
juges) a notamment mis fin à l’enquête en limitation de l’autorité parentale
et en fixation du droit de visite ouverte en faveur des enfants B.B.________, né le [...] 2009,
et E.B.________, né le [...] 2011 (I), levé la surveillance judiciaire provisoire au sens
des art. 307 et 445 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) instituée en faveur
des mineurs précités (II), relevé la Direction générale de l’enfance et
de la jeunesse (ci-après : DGEJ) de son mandat de surveillant judicaire provisoire (III), renoncé
à instituer une quelconque mesure de protection en faveur des mineurs prénommés (IV),
confirmé la suspension du droit de visite de K.________ sur les enfants B.B.________ et E.B.________
(V), levé la curatelle de représentation au sens de l’art. 306 al. 2 CC instituée
en faveur des enfants précités ainsi que relevé purement et simplement Me S.________ de
son mandat de curatrice (IX et X) et laissé les frais de la cause à la charge de l’Etat
(XIII).
En droit, les premiers juges ont retenu en substance qu’en l’état, force était
de constater qu’hormis le père, qui avait déposé d’innombrables requêtes
en lien avec son droit de visite, personne n’avait signalé la situation des enfants. L’intéressé
avait relevé une « toute puissance » de la mère, constat relayé par
la curatrice. Il était vrai qu’I.B.________ avait, durant toute la procédure, refusé
de collaborer tant avec la DGEJ qu’avec l’autorité de protection de l’enfant.
Elle avait adopté une attitude de « toute puissance », notamment en s’affranchissant
des décisions qui ne lui convenaient pas et en écartant les professionnels qui n’étaient
pas du même avis que le sien concernant ses fils. Ce faisant, elle avait suscité de l’inquiétude
au lieu de rassurer. Le comportement de la mère, certes totalement inadéquat, devait cependant
être mis en lien avec le fort conflit parental ainsi qu’avec la procédure, qui durait
depuis près de huit ans, étant rappelé que le placement des enfants avait été
ordonné à deux reprises par la justice de paix et annulé par deux fois par le Tribunal
cantonal, puis par le Tribunal fédéral. A ce stade, rien ne permettait de retenir que la mère
présenterait des carences éducatives majeures qui mettraient en gravement en danger ses enfants.
Partant, aucune mesure de protection ne s’imposait en faveur de B.B.________ et E.B.________, dont
le développement n’était pas menacé.
S’agissant du droit de visite, la justice de paix a considéré qu’au vu de la volonté
ferme des enfants, qui refusaient de voir leur père, du fait que le droit de visite ne s’exerçait
plus depuis plus de trois ans à la date de rédaction de la décision entreprise, ainsi
que de l’absence de remise en question et de travail thérapeutique du père sur ses propres
carences, il convenait de confirmer la suspension du droit de visite de K.________ sur les enfants B.B.________
et E.B.________, solution manifestement conforme à l’intérêt de ceux-ci.
B.
Par acte du 1
er
juillet 2024, K.________ (ci-après : le recourant), représenté par Me Sarah El-Abshihy,
a recouru contre cette décision, concluant à l’annulation de la décision entreprise
et au renvoi de la cause à la justice de paix pour nouvelle instruction et nouvelle décision.
Au préalable, il a requis le bénéfice de l’assistance judiciaire.
Le 18 juillet 2024, la Juge déléguée de la Chambre de céans a informé le recourant
qu’il était, en l’état, dispensé d’avance de frais, la décision
définitive sur l’assistance judiciaire étant réservée.
C.
La Chambre des curatelles retient les faits suivants :
1.
K.________ et I.B.________ (ci-après : l’intimée) sont les parents non mariés
des enfants B.B.________, né le [...] 2009, et E.B.________, né le [...] 2011.
L’intimée est seule détentrice de l’autorité parentale et du droit de déterminer
le lieu de résidence concernant les mineurs précités.
La situation des enfants est connue du Service de protection de la jeunesse (SPJ), respectivement de
la DGEJ depuis 2009.
Le droit de visite engendre des problèmes depuis plusieurs années, dans un contexte de conflit
parental marqué.
Une curatelle d’assistance éducative a été instituée en faveur de B.B.________ de
2011 à 2014, puis une surveillance judiciaire au sens de l’art. 307 CC en faveur des deux
enfants a été mise en œuvre entre 2015 et 2016.
2.
Par décision du 26 avril 2016, la justice de paix a mis fin à l’enquête en limitation
de l’autorité parentale d’I.B.________ alors instruite, levé la mesure de surveillance
judiciaire instituée en faveur des enfants B.B.________ et E.B.________, relevé la DGEJ (précédemment
SPJ [Service de protection de la jeunesse]) de son mandat de surveillant et ratifié pour valoir
jugement la convention passée par les parents à l’audience du même jour. Selon cette
convention, K.________ et I.B.________ étaient convenus que le droit de visite du père sur
ses enfants B.B.________ et E.B.________ s’exercerait d’entente entre les parents, à
défaut de quoi les relations personnelles auraient lieu un week-end sur deux, du vendredi soir à
18 heures au dimanche soir à 18 heures, ainsi qu’un mercredi après-midi en alternance
avec le week-end du droit de visite et durant la moitié des vacances scolaires, à charge pour
K.________ d’aller chercher les enfants là où ils se trouvaient et de les y ramener.
3.
Par requête déposée le 12 août 2016 auprès de la justice de paix, K.________
a sollicité l’ouverture d’une nouvelle enquête en limitation de l’autorité
parentale d’I.B.________, respectivement en retrait de son droit de déterminer le lieu de
résidence de B.B.________ et E.B.________, exposant qu’il aurait constaté des traces
de morsures sur son fils cadet.
Par convention conclue à l’audience de la juge de paix du 12 septembre 2016 et ratifiée
séance tenante pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles, les parties ont requis l’ouverture
d’une enquête en limitation de l’autorité parentale et en modification du droit
de visite et se sont mis d’accord pour maintenir le droit de visite tel que prévu par décision
du 26 avril 2016 le temps de la procédure.
Par lettre du 21 septembre 2016, la Juge de paix du district de la Broye-Vully (ci-après :
la juge de paix) a informé l’Office régional de protection des mineurs (ci-après :
ORPM) qu’elle avait ouvert une enquête en limitation de l’autorité parentale exercée
par I.B.________ sur ses fils B.B.________ et E.B.________ et a prié ledit office de procéder
à une enquête, étendue à la question de la modification du droit de visite. Également
le 21 septembre 2016, la juge de paix a informé le Centre social régional (ci-après : CSR)
[...] de l’ouverture d’une instruction concernant les enfants précités et l’a
prié de lui faire parvenir une copie du calendrier des visites des enfants auprès de leur père.
Le 26 septembre 2016, le CSR a répondu que K.________ avait eu ses fils auprès de lui dix jours
en juin, 21 jours en juillet, dix-sept jours en août et neuf jours en septembre 2016. Le 27 septembre
suivant, la DGEJ a écrit à la juge de paix qu’il prenait bonne note du mandat d’enquête
qui lui était confié, que le dossier était attribué à [...], en collaboration
avec [...], assistants sociaux pour la protection des mineurs, et qu’il étendait l’enquête
à la question du droit de visite de K.________.
4.
Par requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles du 12 décembre 2016, I.B.________
a conclu à la limitation des relations personnelles de K.________ en ce sens que le droit de visite
soit réduit à une journée à quinzaine afin d’éviter que les enfants dorment
chez leur père, qui n’aurait pas de domicile stable.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 21 décembre 2016, la juge de paix a dit que l’enquête
en limitation de l’autorité parentale se poursuivait, a rejeté la requête déposée
le 12 décembre 2016 par I.B.________ et dit que le droit de visite de K.________ s’exercerait
à défaut de meilleure entente entre les parties un week-end sur deux, du vendredi à 18
heures au dimanche à 18 heures ainsi qu’un mercredi après-midi à quinzaine et durant
la moitié des vacances scolaires.
Dès le 22 décembre 2016, I.B.________ a admis que les enfants dorment chez leur père.
5.
Dans un rapport d’enquête du 25 janvier 2017, la DGEJ a observé que les résultats
de B.B.________ étaient bons, mais qu’il était très touché par sa situation
familiale et devait constamment être rassuré par l’adulte, tandis qu’E.B.________
était un élève discret et timide en classe, mais qui était « tête en l’air
», perdait fréquemment ses affaires ou les oubliait et était lent dans les activités,
dans sa mise au travail et les rangements. La DGEJ indiquait que le père avait rompu avec sa compagne
et vivait chez sa mère à [...] dans l’attente d’un nouvel appartement, que depuis
l’été le droit de visite s’exerçait irrégulièrement avec de longues
coupures « décidées » par la mère, que le conflit parental perdurait malgré
le fait que les parents essayaient de recréer des liens, les moments de retrouvailles (Noël,
vacances) se transformant vite en reproches et en annulation des visites. Lorsqu’ils s’étaient
rendus au domicile de la mère le 27 octobre 2016, [...] et [...] avaient constaté que celle-ci
n’arrivait pas à imposer son autorité à ses enfants, qui sautaient sur leurs lits,
jetaient leurs peluches et des voitures à terre, criaient et couraient partout ; ne parvenant pas
à discuter avec les enfants tellement leur agitation était forte, ils avaient dû les rencontrer
à la DGEJ. Les auteurs du rapport ajoutaient que la mère se disait victime de K.________, niait
en bloc toutes les accusations proférées par celui-ci à son encontre, disait être
une bonne mère et tout faire pour protéger ses enfants, accusant la DGEJ de ne pas la croire
et de ne pas vouloir l’aider ; de son côté le père se disait victime d’I.B.________,
estimait qu’il n’était pas entendu lorsqu’il disait que les enfants étaient
en danger chez leur mère et accusait la DGEJ de ne pas intervenir davantage pour constater les négligences
éducatives de leur mère. Retenant que l’irrégularité des contacts entre le
père et les enfants était une source d’incompréhension chez ces derniers, que les
accusations de chacun des parents envers l’autre portaient préjudice à B.B.________ et
E.B.________, que le droit de visite pouvait s’exercer usuellement au domicile de la grand-mère
paternelle le temps que K.________ retrouve un appartement et que le non suivi pédiatrique des enfants
– dû semblait-il à des factures impayées – était une source d’inquiétude,
la DGEJ a préconisé l’instauration d’un mandat de curatelle selon l’art.
308 al. 1 CC en faveur des enfants et la nomination de [...] en qualité de curateur ainsi que la
fixation d’un droit de visite usuel des enfants en faveur du père, à raison d’un
week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir et la moitié des vacances scolaires. La DGEJ
s’est par ailleurs réservée, si le suivi de [...] qu’il préconisait –
sous forme d’une évaluation chez la mère – devait aboutir à la conclusion
qu’une aide ambulatoire n’était pas suffisante, de demander une mesure plus incisive
de protection de l’enfant, à savoir le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence
de B.B.________ et E.B.________.
6.
Dès le 9 mars 2017, K.________ a saisi la juge de paix de plusieurs requêtes tendant à
l’exécution forcée de son droit de visite sur ses enfants, lesquelles, compte tenu des
versions contradictoires des parties, ont été tantôt rejetés, tantôt admises,
selon ordonnances de l’autorité de protection des 14 et 28 mars ainsi que 7 et 13 avril
2017.
7.
Par lettre du 26 avril 2017, la direction de la Prison [...] a confirmé que K.________ était
autorisé à quitter l’établissement pénitentiaire un week-end sur deux, nuits
comprises, afin de s’occuper de ses enfants, les heures consacrées à la garde de ses
fils étant chaque mois déduites de ses quotas de congé.
8.
Dans un rapport de renseignements du 5 mai 2017, la DGEJ a noté que les relations personnelles restaient
problématiques de sorte qu’il était nécessaire que l’autorité de protection
fixe un droit de visite et que chaque parent s’y tienne strictement pour le bien des enfants.
9.
Par ordonnance du 14 juillet 2017, la juge de paix a admis la requête de mesures superprovisionnelles
déposée le même jour par K.________ tendant à l’exécution forcée
de son droit de visite et a ordonné à I.B.________, sous la menace de la peine d’amende
prévue par l’art. 292 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0),
de remettre immédiatement B.B.________ et E.B.________ à leur père.
10.
Par requête de mesures superprovisionnelles du 15 août 2017, K.________ a conclu au placement
immédiat en foyer de B.B.________ et E.B.________ avant la rentrée scolaire du 21 du même
mois, invoquant en substance qu’un tel placement permettrait aux professionnels de déterminer
la solution la plus adaptée pour les enfants sur le long terme, tout en envisageant la possibilité
de lui confier la garde, ce que la DGEJ n’avait pas encore fait jusqu’alors. Le même
jour, la juge de paix a rejeté cette requête.
11.
Le 1
er
septembre 2017, K.________ a emménagé dans un appartement de quatre pièces et demie à
[...]. Par lettre du 11 septembre 2017, il a sollicité des mesures d’instruction complémentaire
tendant, pour le cas où la garde des enfants lui serait confiée, à la visite de son domicile
par la DGEJ et la production par l’établissement scolaire fréquenté par les enfants
d’un rapport complémentaire attestant de leurs éventuelles absences non excusées
depuis le début de la nouvelle année scolaire.
12.
A une audience du 9 mai 2017, [...] a soutenu que le conflit parental était tel que la situation
s’apparentait à de la maltraitance pour les enfants. I.B.________ et K.________ sont finalement
convenus que le droit de visite du père s’exercerait d’entente entre les parents et
qu’à défaut d’entente, il aurait lieu un week-end sur deux, du vendredi soir à
18 heures au dimanche soir à 18 heures ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, à
charge pour le bénéficiaire d’aller chercher les enfants là où ils se trouvaient
et de les y ramener. Par ailleurs, les parties ont adhéré à l’institution, à
titre provisoire, d’une curatelle d’assistance éducative à forme des art. 308 al.
1 et 445 CC en faveur des enfants. Ce dernier point a été ratifié séance tenante
par la juge de paix pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles.
13.
Le 26 juillet 2017, les assistants sociaux de la DGEJ [...] et [...] ont déposé un rapport
complémentaire essentiellement fondé sur leurs entretiens avec les professionnels qui étaient
intervenus auprès de la famille. Ils notaient que selon la Dre [...] – spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie d’enfants et d’adolescents –, qui suivait B.B.________
ainsi que sa mère en thérapie, le couple parental était un « couple pathologique
». Les éducateurs de [...] avaient conclu leur intervention en constatant que le conflit parental
majeur empêchait toute prise en considération des besoins éducatifs et affectifs des enfants
et qu’il ne leur avait pas été possible de débuter un quelconque travail de soutien
éducatif chez la mère ; la DGEJ considérait en conséquence qu’un suivi ambulatoire
de type AEMO (Action éducative en milieu ouvert) n’était pas indiqué, mais estimait
en revanche qu’un travail sur la parentalité devait être effectué. La direction
précitée s’inquiétait du nombre important d’absences de B.B.________ à
l’école (114 périodes manquées). L’enseignante de B.B.________ constatait
toujours la même tristesse chez l’enfant, qui n’exprimait pas ses émotions et se
bagarrait souvent durant les récréations ; les assistants sociaux de la DGEJ notaient qu’E.B.________
entretenait de bonnes relations avec ses camarades et les enseignantes, mais avait de nombreux moments
d’inattention et était difficilement gérable lorsqu’il perdait ses repères
et le cadre de vie scolaire. Face à la difficulté des différents professionnels à
qualifier la relation entre les enfants et chacun de leurs parents, la DGEJ estimait que la seule aide
possible pour permettre aux enfants de sortir de ce climat familial délétère était
de les placer. Elle a donc proposé de retirer à la mère le droit de déterminer le
lieu de résidence de B.B.________ et E.B.________ et préconisé le placement des enfants
dans un foyer socio-éducatif, pour une durée indéterminée, afin de leur offrir un
cadre éducatif sécure et permettre aux parents de débuter un réel travail sur leur
parentalité.
14.
Dans un rapport du 30 août 2017, la Dre [...] a noté qu’I.B.________, inquiète face
aux difficultés de comportement de son fils B.B.________, était venue de sa propre initiative
à son cabinet le 8 novembre 2016 et qu’à compter de la prise en charge, la mère
et B.B.________ étaient venus régulièrement à sa consultation, une fois par semaine
chacun. Selon la thérapeute, I.B.________ était preneuse de tout bon conseil qui lui permettrait
de mieux gérer sa vie avec ses enfants, mais aussi avec elle-même, et rectifiait certains modes
de pensée qui l'empêchaient d'accéder à une plus grande maturité.
15.
Le 14 septembre 2017, I.B.________ s’est déterminée sur le rapport complémentaire
de la DGEJ du 26 juillet 2017. Elle invoquait en substance le caractère unilatéral et incomplet
de ce rapport, dont elle contestait la conclusion qu’elle estimait disproportionnée.
16.
A l’audience de la justice de paix du 26 septembre 2017, I.B.________ a déclaré en substance
qu’elle avait été sidérée par les conclusions du rapport de la DGEJ du 26 juillet
2017 dont elle admettait certains éléments, mais en contestait formellement d’autres.
Estimant ne pas parvenir à communiquer convenablement avec la DGEJ, elle avait néanmoins entrepris
les démarches nécessaires pour s’améliorer, avait pris contact avec [...], dont
elle recevait des propositions concrètes, et entendait poursuivre les consultations. De son côté,
K.________ a déclaré qu’il n’avait pas pris contact avec [...] dès lors que
les précédentes tentatives avaient échoué, qu’il ne parvenait pas à communiquer
avec I.B.________ et qu’il était favorable au placement des enfants, dans leur intérêt.
[...] a confirmé les conclusions de son rapport du 26 juillet 2017, en rappelant que l’argument
principal pour le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence était le conflit
parental qui s’apparentait à de la maltraitance ; il relevait qu’il était rare
de devoir convoquer des enfants dans les bureaux de la DGEJ et que selon lui les aides invoquées
par la mère étaient des alibis. [...] a précisé qu’aucune discussion n’avait
été possible avec les enfants, que ce soit à domicile ou dans les locaux de la DGEJ.
17.
Par décision du 26 septembre 2017, la justice de paix a mis fin à l’enquête en limitation
de l’autorité parentale et en modification du droit de visite, a levé la curatelle d’assistance
éducative et retiré à I.B.________ le droit de déterminer le lieu de résidence
des enfants, confiant à la DGEJ un mandat de placement et de garde des mineurs concernés. La
mère a recouru contre cette décision.
Par arrêt du 23 janvier 2018 (n° 10), la Chambre des curatelles a partiellement admis le recours
d’I.B.________ contre cette décision et renvoyé la cause à la justice de paix pour
complément d’instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants. Elle
a notamment considéré que la vision de la Dre [...] et celle de la DGEJ différaient fondamentalement
quant à la nécessité de placer B.B.________ et E.B.________, tous deux s’entendant
en revanche pour relever l’ampleur du conflit parental. La Chambre des curatelles a considéré
qu’on ne saurait faire fi du fait que la vision de la Dre [...] était celle de la thérapeute
de B.B.________ comme de la mère, de sorte que la portée de son avis positif à l’égard
des perspectives de progression de la mère dans sa prise en considération des besoins des enfants
devait être relativisée. Il était dès lors nécessaire d’investiguer la
situation plus avant, par la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique destinée
à évaluer, en particulier, la capacité de chacun des parents d’œuvrer à
une prise en charge sécure et cadrante des enfants sur le long terme ainsi qu’à une coparentalité,
et proposer toute mesure de protection qui pourrait s’avérer nécessaire ou seulement
appropriée, en particulier examiner si la mise en danger des enfants était telle qu'elle nécessitait
leur placement. A cet égard, la Chambre de céans a souligné que le conflit parental
–
même important – ne suffisait pas en l’état à lui seul à justifier une
mesure aussi incisive que le retrait du droit de déterminer le domicile de l'enfant et son placement.
Il y avait un malaise certain des enfants, qui pouvait être lié au conflit parental, mais on
ne pouvait en déduire que la mère serait incapable de prendre en compte leurs besoins au point
qu'un placement s'imposerait.
18.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 29 mars 2019, la juge de paix a notamment désigné
Me S.________ en qualité de curatrice provisoire des enfants au sens de l’art. 306 al. 2 CC,
afin de les représenter dans le cadre de l’enquête en limitation de l’autorité
parentale et en modification du droit de visite les concernant.
19.
Le Dr [...], spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d’enfants et d’adolescents,
a rendu un premier rapport d’expertise le 29 mars 2019. Il a notamment fondé son rapport sur
la base d’entretiens avec la mère et les enfants des 26 octobre 2018 et 1
er
mars 2019 et d’un entretien avec le père et les enfants du 25 janvier 2019. Il a considéré
que la relation mère-enfants était suffisamment bonne, que la mère avait, en dehors du
conflit parental, des capacités éducatives encore suffisantes, mais que dans le cadre du conflit,
il était fort probable qu’elle ne cloisonne pas complètement le conflit du psychisme
des enfants. Un contrôle était indiqué. Le conflit parental était lié au psychisme
des parents, la mère présentant immaturité et impulsivité, avec traits dyssociaux
et manipulateurs. Ce conflit était dangereux pour les enfants et risquait de se répercuter
sur eux quel que soit leur lieu de vie. Les conséquences pourraient être une fragilisation
de leur psychisme et des relations altérées avec l’un ou les deux parents. Un conflit
de loyauté existait. Un placement ne garantirait pas une amélioration de la situation car la
mère présenterait fort probablement les mêmes comportements dysfonctionnels que par le
passé. L’expert recommandait donc, dans un premier temps, le maintien de la garde à la
mère avec certaines conditions : observation, prise en charge éducative de la mère à
domicile, prise en charge pédopsychiatrique des enfants, fréquentation régulière
de l’école, passage par le Point Rencontre pour le droit de visite, etc. Si la mère ne
respectait pas les consignes, un placement serait clairement indiqué. Dans ce cas, selon l’expert,
il faudrait être préparé à des comportements agissants de la mère, l’intervention
des forces de l’ordre ne devrait pas être exclue et les personnes s’occupant des enfants
devraient être protégées de potentiels comportements agressifs de la mère. L’expert
ne recommandait aucune mesure urgente mais le réexamen de la situation après une année,
la phase d’observation de l’expertise ayant pu calmer la situation.
Le Dr [...] a déposé un complément d’expertise le 30 juin 2019. Il a considéré
que le conflit de loyauté maintenait les enfants dans un état de vigilance constant car ils
n’avaient pas le droit de montrer leurs émotions de peur qu’elles ne soient utilisées
par les parents. Ce conflit de loyauté et les problèmes de comportement des parents mettaient
sérieusement en danger leur développement.
20.
Dans une ordonnance de mesures provisionnelles du 21 janvier 2020, la justice de paix a notamment confirmé
la curatelle d'assistance éducative provisoire, au sens des art. 445 et 308 al. 1 CC, instituée
en faveur des enfants, nommé en qualité de curateur provisoire [...], assistant social auprès
de la DGEJ, confirmé la curatelle de représentation provisoire au sens des articles 445 et
306 al. 2 CC et maintenu Me S.________ en qualité de curatrice provisoire.
21.
L’expert a déposé un second rapport complémentaire le 7 juillet 2020. Il a notamment
fondé son rapport sur la base d’un entretien père-fils du 20 février 2020, lors
duquel il a notamment entendu B.B.________ et E.B.________ en l’absence du père, et d’un
entretien mère-fils du 26 mai 2020, lors duquel il a notamment et également entendu les enfants
seuls, ceux-ci refusant toutefois d’être entendus séparément. Dans son rapport,
le Dr [...] a indiqué que le conflit de loyauté rendait les enfants incapables de discernement,
que la mère ne se remettait pas vraiment en question, qu’elle avait interrompu le suivi pédopsychiatrique
auprès du Dr [...] – spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d’enfants
et d’adolescents – et ne se soumettait au droit de visite du père que selon son bon
vouloir. La situation psychique des enfants s’était péjorée et la mère semblait
encore moins à même de respecter les mesures qu’en 2019. Les parents n’acceptaient
une aide que si elle étayait leur vision du conflit. Il a dès lors recommandé le placement
des enfants, à tout le moins en semaine, la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique
de chaque parent – après laquelle une décision concernant la garde devrait être
prise (un placement de longue durée pouvant être envisagé en fonction du résultat
de ces expertises) –, le maintien du mandat à la DGEJ et la poursuite de la prise en charge
thérapeutique des enfants.
22.
Par décision du 6 octobre 2020, la justice de paix a notamment mis fin à l’enquête
en limitation de l’autorité parentale et en fixation du droit de visite ouverte en faveur
de B.B.________ et E.B.________, levé la curatelle d’assistance éducative provisoire,
relevé le curateur provisoire de son mandat, retiré, en application de l’art. 310 CC,
le droit d’I.B.________ de déterminer le lieu de résidence des enfants et confié
à un mandat de placement et de garde à la DGEJ. La curatelle de représentation au sens
de l’art. 306 pal. 2 CC instituée en faveur des enfants a été confirmée sur
le fond, le mandat restant confié à Me S.________.
23.
K.________ n’a plus exercé de droit de visite au moins depuis le début de l’année
2021, la mère n’ayant plus emmené les enfants chez leur père, dès lors que
ceux-ci ne voulaient plus s’y rendre.
24.
Par arrêt du 13 janvier 2021 (n° 10), la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal a rejeté
le recours exercé par I.B.________ contre la décision de la justice de paix du 6 octobre 2020.
Le 15 février 2021, celle-ci a recouru contre cet arrêt auprès du Tribunal fédéral.
25.
Dans l’intervalle, par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 22 juin
2021, Me Sarah El-Abshihy a conclu à ce que K.________ soit immédiatement autorisé à
venir récupérer ses deux enfants à la sortie de l’école le vendredi et les
ramener le lundi matin à l’école, chaque deux semaines, à ce qu’il soit immédiatement
autorisé à pouvoir avoir ses enfants auprès de lui la moitié des vacances scolaires
d’été 2021 : principalement du 31 juillet à 10 heures au 22 août
2021 à 18 heures, subsidiairement du 2 juillet à 10 heures au 30 juillet 2021 à 18 heures,
à ce qu’ordre soit donné à la mère que le passage des enfants se fasse devant
le poste de police de [...], comme cela se faisait déjà précédemment pour les périodes
de vacances, à ce qu’en cas d’inexécution de la décision par la mère,
le père soit expressément autorisé à solliciter directement la mise en œuvre
de la force publique pour permettre l’exercice du droit de visite, cela auprès des services
de police, à soumettre la décision de l’autorité de protection à la peine d’amende
prévue à l’art. 292 CP et à prévoir une amende d’ordre en cas d’inexécution
de la décision. A l’appui de sa requête, Me El-Abshihy a indiqué que le droit de
visite de K.________ sur ses enfants ne s’exerçait plus depuis janvier 2021, la mère
refusant de les lui remettre.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 24 juin 2021, la juge de paix a notamment rejeté
la requête déposée le 22 juin 2021 par Me Sarah El-Abshihy concernant les enfants B.B.________
et E.B.________.
26.
Les parties ont été entendues lors d’une audience de mesures provisionnelles du 26 août
2021. A cette occasion, la juge de paix a procédé à l’audition, en qualité
de témoins, des thérapeutes des enfants B.B.________ et E.B.________, [...] et [...]. La curatrice
des enfants s’est étonnée de ce que le père avait mis plus de sept mois à saisir
l’autorité de protection alors que son droit de visite ne s’exerçait plus.
Compte tenu des déclarations des paries et d’entente avec ces dernières, la juge de paix
a décidé de suspendre la cause jusqu’en décembre 2021, afin de permettre une éventuelle
reprise et un travail du lien père-enfants dans un cadre thérapeutique, soit par l’intermédiaire
des thérapeutes prénommés, soit par l’intermédiaire de la thérapie familiale
à mettre en œuvre auprès de [...].
27.
Par arrêt du 10 septembre 2021 (5A_131/2021), la IIe Cour de droit civil du Tribunal fédéral
a notamment admis le recours, annulé l’arrêt attaqué du 13 janvier 2021 et
renvoyé la cause à la Chambre de céans pour instruction complémentaire et nouvelle
décision dans le sens des considérants. Le Tribunal fédéral a considéré
que la Chambre des curatelles ne pouvait, sans enfreindre le droit fédéral, rendre une décision
de placement sans que les enfants aient été préalablement entendus sur un éventuel
changement de leur lieu de vie effectif, alors que leur âge ne faisait pas obstacle à leur
audition, de sorte que la cause devait être renvoyée à l’autorité cantonale
pour qu’elle entende ou fasse entendre les enfants sur les éléments pertinents pour la
présente procédure. En outre, la Chambre de céans ne pouvait sans arbitraire faire siennes
les conclusions de l’expert, les rapports d’expertise s’avérant incomplets et
contradictoires et ne permettant pas de comprendre pour quels motifs un placement devait être prononcé.
Par ailleurs, l’état de fait retenu ne permettait pas à la Chambre des curatelles de
retirer à la mère le droit de déterminer le lieu de résidence des enfants et de prononcer
leur placement sans abuser de son pouvoir d’appréciation. Selon le Tribunal fédéral,
il s’imposait donc de renvoyer la cause à la Chambre de céans, à laquelle il appartiendrait
d’établir les faits pertinents pour apprécier si, au regard du bien des enfants, il était
nécessaire de retirer à la mère le droit de déterminer le lieu de résidence
des enfants et de prononcer leur placement. Le Tribunal fédéral a encore relevé que la
Chambre des curatelles n’avait pas établi les faits relatifs aux éventuelles capacités
parentales du père, faits pourtant nécessaires pour prononcer un éventuel placement.
28.
Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 12 octobre 2021, K.________
a demandé, en substance, qu’un droit de visite usuel d’un week-end sur deux lui soit
accordé, avec passage des enfants devant le poste de Police de [...] et autorisation de mettre en
œuvre la force publique pour permettre l’exercice du droit de visite. Cette requête a
été rejetée le 14 octobre 2021 par la Juge déléguée de la Chambre
de céans.
29.
Statuant à nouveau à la suite du renvoi du Tribunal fédéral (TF 5A_131/2021
précité), la Chambre des curatelles a, par arrêt du 31 décembre 2021 (n° 273),
admis le recours d’I.B.________, annulé la décision de la justice de paix du 6 octobre
2020 et renvoyé la cause à l’autorité de première instance pour instruction
et nouvelle décision dans le sens des considérants.
Le 18 janvier 2022, I.B.________ a recouru contre cet arrêt auprès du Tribunal fédéral.
Le même jour, Me [...], alors conseil de la prénommée, a exercé un recours constitutionnel
subsidiaire au Tribunal fédéral contre l’arrêt précité, concluant principalement
à sa réforme s’agissant de l’indemnité d’office.
Par arrêt du 25 mars 2022 (5A_40/2022), la IIe Cour de droit civil du Tribunal fédéral
a notamment déclaré irrecevables les recours en matière civile et constitutionnel subsidiaire
déposés par I.B.________ et rejeté sa requête d’assistance judiciaire. Le 25
mars 2022, elle a rejeté le recours de Me [...] dans la mesure de sa recevabilité (arrêt
5D_11/2022).
30.
A la reprise de l’audience de la justice de paix du 15 mars 2022, les parties ont pu s’exprimer
oralement sur la cause, hormis le père qui a été expulsé de la salle d’audience
en raison d’un esclandre. La mère a déclaré souhaiter la paix pour elle-même
et ses enfants. Elle a relevé que le père n’avait jamais pris de leurs nouvelles. Les
thérapeutes [...] et [...] ont été entendu en qualité de témoins. [...] a déclaré
avoir constaté une amélioration de l’état de santé de B.B.________ –
il dormait mieux, était moins anxieux et parvenait à s’exprimer au sujet de lui-même
et de sa famille – depuis la dernière audience à la fin du mois d’août 2021,
laquelle pouvait être mise en lien avec l’absence de visite auprès du père, mais
également avec une accalmie du côté maternel. L’enfant était clair dans sa
volonté de ne pas voir son père, position qu’il avait exprimée dès le début
des séances, et ne se voyait pas reprendre un lien avec lui à l’heure actuelle, imaginant
que cela pourrait peut-être le cas lorsqu’il serait adulte. B.B.________ avait évoqué
des attitudes dénigrante de son père concernant son poids et signalait un sentiment d’insécurité
en raison de l’attitude menaçante de son père à son égard. Contacté, le
père avait indiqué au thérapeute qu’il n’était pas intéressé
à le voir. [...] a estimé que si un droit de visite devait être prévu, celui-ci devrait
être médiatisé. Le thérapeute a émis des craintes quant à l’audition
de B.B.________ par le juge, estimant que cela pourrait réactiver chez lui une attitude de « bon
soldat de la cause » et qu’il serait préférable d’y renoncer. [...] relevé
qu’E.B.________ ne parlait pas spontanément de son père, mais qu’à son évocation,
un sentiment de peur et d’absence d’envie de le voir émergeait. Elle a adhéré
aux observations de son confrère s’agissant d’une reprise médiatisée du droit
de visite.
A l’issue de cette audience, Me Sarah El-Abshihy a conclu pour son mandant à ce que l’exercice
du droit de visite se fasse par l’intermédiaire d’[...]. La curatrice a conclu à
ce que les enfants soient mis sur liste d’attente pour cette prestation et à ce qu’un
point de situation soit effectué ultérieurement.
31.
Au cours du printemps 2022, la mère a interrompu les suivis thérapeutiques de B.B.________
et E.B.________ auprès des psychologues [...] et [...], estimant que les enfants n’en avaient
plus besoin.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 7 avril 2022, la juge de paix a notamment ordonné la
suspension provisoire du droit de visite de K.________ sur les enfants B.B.________ et E.B.________,
levé la curatelle d’assistance éducative provisoire instituée en faveur des enfants
précités, relevé [...] de son mandat de curateur, institué une mesure de surveillance
judiciaire provisoire et nommé la DGEJ en qualité de surveillant judiciaire provisoire. La
juge de paix a constaté que K.________ n’entretenait de fait plus de relation avec ses fils
B.B.________ et E.B.________, ces derniers se sentant mieux depuis qu’ils ne le voyaient plus.
Ils ne parlaient pas spontanément de leur père et avaient toujours peur de lui. K.________
avait de la peine à gérer ses émotions, comme en témoignait son esclandre à
l’audience du 15 mars 2022 ; il était nécessaire de travailler cette problématique.
Au vu de la volonté clairement exprimée par les enfants de ne pas revoir leur père, il
était manifestement néfaste de les y contraindre ; il était nécessaire de leur
laisser le temps et la liberté, le cas échéant, de changer d’avis.
32.
Le 23 mai 2022, la curatrice de représentation des enfants a suggéré de confier la réalisation
d’une nouvelle expertise pédopsychiatrique à la Dre [...], pédopsychiatre-psychothérapeute
à [...], ou, à son défaut, à l’Unité [...]. Par courrier du 15 juin 2022,
la DGEJ, s’est ralliée à cette proposition.
Le 5 juillet 2022, Me S.________ a fait part à la justice de paix de son inquiétude concernant
la situation des mineurs concernés, rappelant qu’elle s’était prononcée en
faveur du placement des enfants et que le fait qu’ils étaient suivis en thérapie respectivement
par [...] et [...] lui apparaissait comme un important gage de sécurité, mais que ce n’était
plus le cas à ce jour. Elle a relevé qu’elle n’avait aucun accès à B.B.________
et E.B.________, de sorte qu’une expertise lui semblait nécessaire.
Par courrier du 27 juillet 2022, la DGEJ a confirmé sa position positive exprimée le 15 juin
2022 concernant la mise en œuvre d’une nouvelle expertise. Elle a précisé qu’I.B.________
ne s’était pas présentée à leur convocation prévue le 25 juillet
2022 pour faire un point de situation avec elle et ses enfants. Selon les informations de la DGEJ, les
suivis thérapeutiques des enfants auprès respectivement d’[...] et [...] avaient été
interrompus par la mère ; les tentatives de travailler en réseau avaient ainsi été
mises en échec. En outre, l’école n’était pas parvenue, à ce jour, à
renseigner la DGEJ, malgré ses sollicitations. Aux dernières nouvelles du mois de mars 2022,
il n’y avait rien d’inquiétant, hormis le niveau de fréquentation (absences) des
enfants. La DGEJ constatait être dans l’impossibilité d’exercer les missions qui
lui avaient été confiée par ordonnance du 7 avril 2022.
Par déterminations du 2 septembre 2022, I.B.________ a confirmé qu’elle ne s’était
pas présentée à la convocation du 25 juillet 2022 de la DGEJ, estimant qu’il allait
à l’encontre de l’intérêt des enfants d’être confrontés aux
questions de la DGEJ, au risque de raviver leurs angoisses liées à l’éventualité
d’un placement en foyer, alors qu’ils semblaient avoir trouvé une forme de sérénité
depuis l’interruption des contacts avec leur père. La mère a confirmé l’interruption
des suivis thérapeutiques des enfants, dès lors que ceux-ci n’en tiraient selon elle
plus de bénéfice et que les consultations avaient lieu durant les périodes scolaires ;
ces absences étaient par ailleurs comptées dans le chiffre communiqué à la DGEJ par
l’école. I.B.________ a sollicité l’audition de ses fils par la juge de paix.
Par courrier du 5 octobre 2022 de Me S.________ a indiqué qu’il n’était pas possible
d’exclure, à ce stade, que les enfants soient en danger ; elle avait le sentiment que
ceux-ci n’étaient plus accessibles à aucun intervenant.
33.
Interpellée le 24 octobre 2022 par la juge de paix, la Dre [...] a, par courrier du 4 novembre
2022, refusé le mandat d’expertise, estimant qu’en raison de son travail en cabinet
toute seule, elle n’était pas à même de gérer la complexité de la situation,
la qualifiant de « déjà très chronifiée et enkystée ». Si
une expertise devait se faire, elle devait l‘être par une équipe de professionnels travaillant
ensemble.
Par envoi du 14 novembre 2022, la juge de paix a transmis la réponse de l’experte pressentie
aux parties, dont le recourant, et leur a imparti un délai au 14 décembre 2022 pour se
déterminer à cet égard.
34.
Le 15 novembre 2022, le directeur et la doyenne de l’Etablissement secondaire [...] ont relevé
que B.B.________ était respectueux de ses camarades et enseignants. Il fréquentait régulièrement
l’école, n’avait manqué qu’un jour et demi pour raison de maladie, mais avait
accumulé, en début d’année, beaucoup d’oublis et de devoirs non faits, qui
étaient liés à un problème d’autonomie de l’enfant ; l’enseignante
et la mère mettaient actuellement en place des pistes de réflexion pour que cette situation
ne perdure pas. B.B.________ était conscient de ses difficultés et travaillait sérieusement,
bien qu’ayant besoin de davantage de temps que les autres élèves pour s’organiser.
La mère était impliquée dans la scolarité de son fils, s’était rendue
à la réunion de parents d’élèves et se montrait disponible en cas de sollicitations
de l’enseignante.
Dans son rapport du 15 novembre 2022, la directrice de l’Etablissement primaire [...] a relevé
qu’E.B.________ était un élève poli et agréable avec les enseignants, sans
problèmes de comportement en classe. Il était très investi et participatif dans les matières
appréciées, faisant de bonnes notes ; dans les autres matières, il peinait à
se mettre au travail et n’exploitait pas pleinement ses compétences. La collaboration avec
la mère se passait bien, celle-ci réagissant immédiatement aux remarques du corps enseignant,
ce qui avait permis de régler la problématique des devoirs non faits constatés en début
d’année. Les absences (38 périodes), en baisse par rapport à l’année
précédente, étaient toutes justifiées et la mère venait chercher le travail
pour E.B.________ lorsque celui-ci était absent.
Par courrier du 15 novembre 2022, la DGEJ a informé la justice de paix qu’I.B.________ ne
s’était pas présentée au rendez-vous fixé par dite direction afin de lui présenter
le nouvel assistant social en charge du dossier.
Dans leur rapport du 17 novembre 2022, les thérapeutes [...] et [...], dûment déliés
du secret médical par la mère, ont relevé qu’I.B.________ s’était beaucoup
investie pour que ses enfants puissent chacun bénéficier d’un espace thérapeutique
sans que K.________ n’en fasse de même de son côté. Elle avait ensuite mis fin aux
thérapies individuelles, s’étant rebiffée en perdant tout espoir que le père
puisse changer.
Le 17 novembre 2022, la curatrice des enfants s’est inquiétée d’une « toute-puissance »
de la mère qui ne pouvait qu’être préjudiciable à ses protégés, estimant
que ceux-ci devaient grandir dans le sentiment que leur mère était au-dessus des lois et pourraient
s’en inspirer à l’aube de leur puberté.
35.
Le 22 novembre 2022, faisant suite à la réponse négative de l’experte pressentie
et du courrier de la curatrice du 17 novembre précédent, le recourant, par son conseil, a proposé
que l’expertise soit confiée au [...]. Par courrier du 29 novembre 2022, il a réitéré
sa demande de mise en œuvre urgente d’une expertise pédopsychiatrique confiée au[...].
36.
B.B.________ et E.B.________ ont été entendus le 17 janvier 2023 par [...] et [...], juges
assesseurs spécialisés en protection de l’enfant. En substance, les enfants ont déclaré
qu’ils se portaient bien et qu’ils ne souhaitaient pas revoir leur père ; B.B.________
lui reprochait d’avoir fait beaucoup de mal à sa mère, à son petit frère et
à lui-même, avec toutefois l’impression que son père s’en prenait davantage
à lui qu’à E.B.________. Depuis qu’il ne voyait plus son père, il ne stressait
plus, n’avait plus peur de lui et estimait avoir grandi. Dans l’idéal, il souhaitait
ne plus revoir son père et ne plus avoir à faire avec la justice. B.B.________ a décrit
sa mère comme étant très gentille, assez drôle et bienveillante envers lui, son petit
frère, ses amis, mais également les autres personnes. Elle n’était nullement sévère,
mais savait mettre des règles lorsque cela était nécessaire. E.B.________ a également
décrit sa mère comme gentille et drôle. Il a déclaré qu’il n’aimait
pas trop son père et qu’il se sentait mieux depuis qu’il ne le voyait plus ; il
n’avait plus envie de le revoir en raison de sa tendance à la violence, évoquant des
épisodes de violence physique du père sur son grand frère, des accès de colère
de K.________ lors de téléphones avec la mère et du fait que celui-ci aurait menacé
les enfants d’aller les chercher à l’école.
37.
Par courrier du 9 février 2023, K.________ s’est interrogé sur la capacité de la
mère à protéger les enfants des procédures, respectivement sur une propension qu’elle
aurait à les influencer concernant celles en cours. Il contestait s’être montré
violent à l’encontre de ses fils ou de leur mère. Selon lui, l’audition des enfants
ne permettait pas de se rassurer sur l’évolution saine des enfants, notamment sur les craintes
formulées par la curatrice dans son courrier du 17 novembre 2022.
Dans ses déterminations du 10 février 2023, Me S.________ a relevé que l’absence
de contact avec le père apparaissait comme un élément de soulagement pour les enfants.
Il ne pouvait être exclu qu’ils aient été influencés par les craintes de leur
mère à l’égard de K.________. Toutefois, même dans l’hypothèse où
le parents visiteur aurait des capacités parentales suffisantes, le maintien forcé du droit
aux relations personnelles ne serait pas dans l’intérêt des enfants. Elle a constaté
qu’un éventuel placement des enfants était devenu une solution totalement contreproductive
en raison notamment du stress infligé aux mineurs et du fait qu’une telle mesure pourrait
être vue comme une forme de rétorsion de leur refus de voir leur père. La curatrice a
relevé que B.B.________ lui donnait l’impression de faire un bon développement, tandis
que son frère semblait un peu perdu. Elle a néanmoins estimé que les deux enfants devaient
être protégés en leur permettant de grandir loin du stress engendré par la procédure,
en renonçant à imposer un droit aux relations personnelles. La curatrice des enfants a ainsi
conclu à la clôture de l’enquête, à la suspension du droit de visite de K.________
et au maintien d’une mesure de surveillance judicaire afin de s’assurer de la poursuite correcte
du parcours des enfants.
Dans son rapport du 15 février 2023, la DGEJ a constaté une nouvelle fois que la poursuite
d’une intervention forcée était préjudiciable aux enfants. B.B.________ et E.B.________
affirmaient se sentir mieux sans rencontrer leur père et sans tous les rendez-vous en lien avec
la présente procédure. La DGEJ demandait à celui-ci de respecter la demande actuelle des
enfants, convaincue que s’il arrivait à « lâcher momentanément tout en
laissant la porte ouverte », ses fils pourraient revenir à lui quand ils se sentiraient
prêts. Les derniers rapports de l’école mentionnaient que les enfants évoluaient
plutôt bien. Les préoccupations semblaient bien plus en lien avec le « bras de fer »
engagé entre les professionnels et les parents qu’avec des faits constatés auprès
des enfants. La DGEJ préconisait de clôturer l’enquête sans suite pour le moment,
promettant d’intervenir en cas de nouveau signalement basés sur des éléments concrets
en matière de négligence et/ou violence sur les mineurs.
Dans ses déterminations du 23 février 2023, I.B.________ a observé que les enfants se
portaient bien et que leur développement était normal. La poursuite de l’enquête
ne pouvait être que délétère de sorte qu’elle devait être clôturée
sans suite. B.B.________ et E.B.________ se portaient mieux depuis qu’ils n’étaient
plus contraints de voir leur père. Il y avait lieu de confirmer la suspension du droit de visite
dans leur intérêt. I.B.________ aspirait à une forme de sérénité qui ne
serait totalement retrouvée qu’en l’absence de sollicitations par les autorités
judiciaires, respectivement par la DGEJ, dans le cadre de multiples procédures. Il était important
de respecter les souhaits et l’intérêt des enfants. Elle a conclu à la clôture
de l’enquête et à la suppression du droit de visite du père.
38.
Le 24 mars 2023, le thérapeute [...] a indiqué que le procès-verbal d’audition de
B.B.________ du 17 janvier 2023 lui paraissait conforme à l’impression clinique qu’il
avait pu se faire au cours de son suivi psychothérapeutique, ainsi qu’aux informations transmises
par l’autorité de protection.
Dans son rapport de situation du 6 avril 2023, la DGEJ a confirmé n’avoir pas pu entrer en
contact ni avec les enfants ni avec la famille. Elle a maintenu ses conclusions en clôture de l’enquête
et promis une nouvelle fois d’intervenir en cas de signalement.
39.
Par citations à comparaître du 9 mars 2023, les parties ont convoquées à l’audience
de la justice de paix du 26 mai 2023 « pour procéder à [la] clôture des enquêtes
en limitation de l’autorité parentale et en fixation du droit de visite concernant B.B.________
et E.B.________ ».
40.
Par courrier du 1
er
mai 2023, la psychologue [...] a indiqué qu’il lui était difficile de se déterminer
concernant l’audition d’E.B.________, dès lors qu’elle ne l’avait plus vu
depuis le mois de mars 2022, le suivi ayant été interrompu « brusquement et de manière
unilatérale » par la mère du mineur précité.
41.
Le 26 mai 2023, la justice de paix a tenu une audience de jugement ; la cour était composée
de la juge de paix et des juges assesseurs spécialisés [...] et [...], qui avaient préalablement
mené l’audition des mineurs. K.________ ne s’est pas présenté à cette
audience. Il s’est fait représenter par Me Sarah El-Abshihy, qui a indiqué que son mandant
ne renonçait pas à son droit de visite et s’opposait à la clôture de l’enquête ;
il effectuait par ailleurs un suivi thérapeutique La curatrice de représentation des enfants
a estimé destructeur de forcer un droit de visite, précisant par ailleurs que celui-ci ne s’était
pas bien déroulé par le passé. Les enfants ressentaient la peur de la mère et cela
générait une tension qui mettait en échec tout droit de visite. Selon elle, forcer des
relations personnelles serait délétère. La DGEJ a adhéré au point de vue de
la curatrice et s’est déclarée favorable à une fin de la procédure, tout en
précisant qu’il serait important de ne pas empêcher B.B.________ et E.B.________ de revoir
leur géniteur s’ils en éprouvaient le besoin. Au vu de la situation et du délai
d’attente, la DGEJ avait annulé l’inscription des enfants à [...]. Pour sa part,
I.B.________ a confirmé qu’avec ses fils, ils aspiraient à être laissés en
paix. Elle souhaitait leur montrer le bon exemple et n’avait pas d’inquiétudes qu’ils
prennent un mauvais chemin. Elle a souligné que, malgré tout ce qui s’était passé,
elle répétait à ses enfants qu’ils avaient la possibilité de revoir leur père.
Celui-ci, bien qu’habitant à proximité, ne s’était toutefois pas manifesté.
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix mettant fin à l’enquête
en limitation de l’autorité parentale et en fixation du droit de visite, renonçant à
prononcer une quelconque mesure de protection en faveur des mineurs concernés et confirmant la suspension
du droit de visite du père.
1.2
1.2.1
Contre une telle décision, le recours de l’art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles
(art. 8 LVPAE [loi d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant
du 29 mai 2012 ; BLV 211.255] et 76 a. 2 LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; BLV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b
al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée
et les personnes qui ont un intérêt juridique à l’annulation ou à la modification
de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC).
Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC),
les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Droese,
in
Geiser/Fountoulakis [éd.], Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 7
e
éd., Bâle 2022 [ci-après : BSK ZGB I], n. 42
ad
art. 450 ZGB [CC], p. 2940).Le recourant ne peut pas se limiter à conclure à l'annulation
de la décision attaquée et doit prendre des conclusions au fond, sous peine d'irrecevabilité
du recours, cela afin de permettre à l'autorité de recours de statuer à nouveau ; dès
lors, les conclusions doivent être rédigées d'une manière suffisamment précise
pour pouvoir être reprises telles quelles dans le dispositif de la décision à rendre (ATF 137 III
617 consid. 4.3 et 4.4 ; TF 4A_207/2019 du 17 août 2020 consid. 3.2). Il n'est fait exception à
la règle de l'irrecevabilité des conclusions en annulation que si l'autorité, en cas d'admission
du recours, ne serait de toute manière pas en mesure de statuer elle-même sur le fond, en particulier
faute d'un état de fait suffisant, et ne pourrait que renvoyer la cause à l'autorité inférieure
(ATF 134 III 379 consid. 1.3 ; TF 5A_9/2020 du 6 mai 2020 consid. 2.1 ; 4A_426/2019 du 12 septembre
2019 consid. 5.1 ; JdT 2012 III 23). L'absence de conclusions en réforme ne fait, dans un tel cas,
pas obstacle à l'entrée en matière sur le recours, qui sera rejeté si le moyen d'ordre
formel est écarté (TF 5A_936/2013 du 8 juillet 2014 consid. 2.1.3 ; CCUR 3 août
2021/174 consid. 1.2.1).
1.2.2
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC, prévoit que l’autorité
de protection établit les faits d’office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f
CC aux règles du CPC (Code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008 ; RS 272), l’art.
229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de
preuves nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième
instance (Droese, BSK ZGB I,
op.
cit.
, n. 7
ad
art. 450a CC, p. 2943 et les références citées). En matière de protection de
l’adulte et de l’enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que
les restrictions posées par l’art. 317 CPC pour l’introduction de faits ou
moyens de preuve sont inapplicables (
cf.
JdT
2011 III 43, CCUR 27 juillet 2020/151).
1.2.3
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d’office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s’appliquent aussi devant l’instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant,
Guide pratique COPMA, 2017 [ci-après : Guide pratique COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle peut
confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l’annuler et renvoyer l’affaire à l’autorité de protection,
par exemple pour compléter l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let.
c ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 al. 1 LVPAE).
1.2.4
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix
(art. 4 al. 1 LVPAE) l’occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu
de prendre position, reconsidérer sa décision (al. 2). Lorsque le recours est manifestement
mal fondé, l’autorité de recours peut renoncer à consulter l’autorité
de protection de l’adulte (Reusser, BSK ZGB I,
op.
cit.
, nn. 6 ss
ad
art. 450d CC, p. 2957).
1.3
En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père des mineurs concernés,
partie à la procédure et directement touché par la décision confirmant la suspension
de son droit, le présent recours est recevable. La conclusion tendant à l’annulation
uniquement peut être considérée comme admissible, dès lors que le recourant émet
au moins un grief formel.
Le recours étant manifestement infondé, au vu des considérations qui seront développées
ci-après, il a été renoncé à consulter l’autorité de protection ;
la mère des enfants concernés, la curatrice de représentation des mineurs et la DGEJ n’ont
pas été invitées à se déterminer.
2.
2.1
La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d’office si la décision n’est pas affectée de vices d’ordre formel. Elle
ne doit annuler une décision que s’il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce
qu’elle est en présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate
la violation d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, 3
e
éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4
ad
art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2
La procédure devant l’autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC,
applicables en matière protection de l’enfant par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC.
Les personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l’audition
ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est entendu personnellement, de manière
appropriée, par l’autorité de protection de l’enfant ou le tiers qui en a été
chargé, à moins que son âge ou d’autres justes motifs ne s’y opposent. L’audition
ne présuppose pas que l’enfant ait la capacité de discernement au sens de l’art.
16 CC. Selon la ligne directrice suivie par le Tribunal fédéral, l’audition d’un
enfant est possible dès qu’il a six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ;
ATF 131 III 553 consid. 1.2.3).
2.3
En l’espèce, les parties ont été entendues par la justice de paix lors des audiences
des 26 août 2021 et 15 mars 2022. Lors de l’audience de jugement du 26 mai 2023, le recourant
ne s’est pas présenté, mais a été représenté par son avocate, de
sorte que le droit d’être entendu de chacun a été respecté.
Les mineurs ont été entendus le 17 janvier 2023 par deux juges assesseurs spécialisés.
3.
3.1
Le recourant sollicite la mise en œuvre d’une seconde expertise pédopsychiatrique.
3.2
L’autorité cantonale peut refuser une mesure probatoire en procédant à une appréciation
anticipée des preuves (
cf.
ATF 130 III 734 consid. 2.2.3 ; TF 5A_266/2019 du 5 août 2019 consid. 3.3.2), lorsqu’elle
estime que le moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la preuve attendue ou ne pourrait en aucun
cas prévaloir sur les autres moyens de preuve déjà administrés par le tribunal de
première instance, à savoir lorsqu’il ne serait pas de nature à modifier le résultat
des preuves qu’elle tient pour acquis (ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 ; TF 5A_771/2023 du 20 mars
2024 consid. 3.2.2.1 ; 5A_388/2018 du 3 avril 2019 consid. 4.1).
3.3
.
Il n’y a pas lieu de donner suite à la mesure d’instruction requise, dès lors qu’elle
n’amènerait pas à poser d’autres constatations relatives à l’état
de fait pertinent, l’instruction de la cause apparaissant complète et les éléments
au dossier étant suffisants pour permettre à la Chambre de céans de statuer sur le présent
recours en l’état des preuves administrées. De surcroît, la mise en œuvre d’une
nouvelle expertise ne se justifie pas en raison de la tardiveté de cette demande et de son aspect
superfétatoire au vu de l’absence de placement envisagé, comme cela sera exposé
ci-après (
cf.
consid. 5
infra
).
4.
4.1
Le recourant fait valoir des violations formelles, sans toutefois prendre aucune conclusion sur le fond,
que ce soit s’agissant d’éventuelles mesures de protection de l’enfant ou de son
droit de visite.
4.2
4.2.1
Dans un premier grief – deux fois sous le sous-titre « enquête en limitation de
l’autorité parentale et mesures de protection » –, le recourant se plaint
de la constatation manifestement inexacte des faits et d’arbitraire. Il estime que plusieurs éléments
du dossier sont inquiétants au sujet du développement et du bien-être de ses fils en sorte
que l’autorité de protection ne pouvait pas mettre fin à l’enquête en limitation
de l’autorité parentale de la mère sans prononcer de mesure de protection. Il semble
aussi, malgré l’intitulé, que la constatation erronée des faits dont il se plaint
aurait eu pour conséquence de confirmer faussement le retrait de son droit de visite. Il estime
que, si ni la DGEJ ni les thérapeutes n’ont revu la mère et les enfants depuis « plusieurs
années », il ne saurait être considéré avoir été le seul à
signaler la situation, notamment au vu des inquiétudes manifestées par la curatrice de représentation
des enfants, et conteste au demeurant avoir déposé « d’innombrables requêtes ».
4.2.2
Aux termes de l’art. 450a al. 1 CC, le recours peut être formé pour violation du droit
(ch. 1), constatation fausse ou incomplète des faits pertinents (ch. 2) et inopportunité
de la décision (ch. 3). Cette disposition permet à l’instance judiciaire de recours d’exercer
un contrôle complet sur les faits retenus en première instance. Dans la plupart des cas, l’instance
judiciaire de recours peut limiter son examen aux griefs et moyens invoqués, y compris en matière
de preuves (Tappy,
in
Pichonnaz/Foëx/Fountoulakis [éd.], Code civil I, Art. 1-456 CC, 2
e
éd., Bâle 2024 [ci-après : CR CC I], nn. 14 et 18
ad
art. 450a CC, p. 3267).
Il y a arbitraire dans l’établissement des faits ou l’appréciation des preuves
si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis,
sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision
attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions
insoutenables (ATF 142 II 335 consid. 6 ; Dubey
in
Martenet/Dubey [éd.], Commentaire romand, Constitution fédérale, Préambule –
art. 80 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
; RS 101], Bâle 2021, n. 38
ad
art. 9 Cst. p. 366 et les références citées). Pour qualifier une décision d’arbitraire,
il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable ; encore faut-il
qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat
(ATF 147 I 241 consid. 6.2.1 ; 144 I 113 consid. 7.1).
4.3
4.3.1
En soutenant qu’aucun professionnel n’a accès aux enfants, le recourant se méprend.
Il résulte en effet du dossier que les mineurs B.B.________ et E.B.________ ont été entendus
le 17 janvier 2023 par [...] et [...], juges assesseurs spécialisés, que la DGEJ a écrit
dans son rapport du 15 février 2023 que les deux enfants affirmaient se sentir mieux sans rencontrer
leur père et sans tous les rendez-vous en lien avec la procédure en cours. Il est vrai que
le nouvel assistant social de la DGEJ n’a pas pu prendre contact avec la mère ou les enfants
depuis fin juillet 2022 et que le suivi thérapeutique des mineurs s’est interrompu au cours
de la même année. Néanmoins, outre l’audition récente des enfants par les juges
assesseurs spécialisés, dont il ressort que les enfants vont bien, un rapport a été
rendu en novembre 2022 par l’établissement scolaire fréquenté par chacun des enfants,
lesquels relèvent une bonne collaboration entre le corps enseignant et la mère, ainsi qu’une
évolution positive de la scolarité des enfants, qui présentent un comportement adéquat
à l’école et fréquentent plus régulièrement l’école, les absences
étant toutes justifiées. Le recourant n’explicite par ailleurs pas en quoi une rencontre
des enfants et de la mère par la DGEJ aurait apporté un éclairage significativement différent
par rapport aux éléments déjà au dossier, ce d’autant qu’aucun intervenant
ou enseignant n’a signalé la situation à la DGEJ ou à l’autorité de protection
de l’enfant dans l’intervalle. A cet égard, l’argumentaire du recourant se limite
à affirmer qu’en concluant à l’absence de mise en danger du développement
des enfants sur la base des faits retenus, l’autorité de première instance se serait
fondée sur des éléments allant « dans le sens inverse ». Or, le recourant
ne démontre aucun élément tiré du dossier qui aurait été omis par les premiers
juges et qui démontrerait que le bon développement des enfants serait menacé, les inquiétudes
liées à l’absence de collaboration de la mère avec la DGEJ ayant déjà
été prises en compte par les premiers juges dans leur appréciation et doivent en définitive
être relativisées au vu du constat de bonne collaboration de la mère avec les intervenants
scolaires. Par ailleurs, même s’il est regrettable que la décision ait été
notifiée une année après l’audience de jugement, force est de constater qu’aucun
signalement ou élément alarmant n’a été porté à la connaissance de
la DGEJ ou de l’autorité de protection durant ce laps de temps. S’il est également
vrai que la curatrice a pu faire part d’inquiétudes à l’automne 2022 – avant
l’obtention des rapports des écoles et l’audition des enfants – ces préoccupations
n’ont pas été réitérées dans ses déterminations subséquentes,
ni à l’audience de jugement. Tant la curatrice que la DGEJ ont conclu à la clôture
de l’enquête et au maintien de la suspension du droit de visite.
Quant à la mère, force est de constater qu’elle était présente à l’audience
du 26 mai 2023, tout comme aux audiences précédentes, partant que la justice de paix a pu l’entendre
et apprécier son discours – contrairement au recourant, qui ne s’est pas présenté
personnellement à cette dernière audience.
En définitive, la mère et les mineurs se sont rendus aux audiences et convocations nécessaires,
mais leur situation n’a pas inquiété les professionnels impliqués (thérapeutes,
DGEJ, école) ni nécessité leur intervention. Les constatations de la première instance
d’une situation stabilisée et de l’absence de mise en péril concrète du bon
développement des enfants apparaissent ainsi conformes aux faits.
4.3.2
Le recourant reproche aux premiers juges d’avoir retenu qu’il avait déposé d’innombrables
requêtes en lien avec son droit de visite, alors qu’il n’en aurait, selon ses dires,
déposé qu’une seule en date du 22 juin 2021. On constate toutefois que le dossier fait
effectivement état de multiples requêtes de sa part (exécution du droit de visite et demande
de placement des enfants notamment), du moins en 2017, de même qu’en sus de la requête
du 22 juin 2021, une requête tendant à un droit de visite usuel déposée le 12 octobre
2021, alors même que le droit de visite ne s’exerçait plus depuis au moins dix mois et
que la procédure auprès de la justice de paix avait été suspendue avec l’accord
des parties en vue de permettre la reprise des contacts père-fils dans un cadre thérapeutique.
Ainsi, outre qu’on ne discerne pas d’établissement erroné des faits à cet
égard, le recourant ne tire aucun moyen direct de cette prétendue fausse constatation.
4.3.2
En tant que le recourant estime que l’audition de son fils aîné n’est pas probante
car l’enfant adopterait une position de « bon soldat » envers sa mère,
il sied de relever que le thérapeute [...] – lequel avait émis des craintes en ce sens
en cas de nouvelle audition – a lui-même confirmé que les propos tenus par B.B.________
étaient conformes à ses propres constatations en thérapie et ainsi probantes. Au demeurant,
le recourant ne fait que s’opposer aux procès-verbaux de ces auditions, puisque les deux enfants
ont émis le souhait de ne pas le revoir. Or, en s’opposant à leur validité sans
motiver davantage sa contestation, il ne démontre nullement que le moyen de preuve administré
serait dénué de valeur probante. Dès lors que l’audition des enfants a été
menée par des juges spécialisés – qui ont également siégé à
l’audience de jugement et avaient donc une vue d’ensemble de la situation au moment d’apprécier
les discours des enfants et de la mère – et qu’au moins un intervenant affirme que les
propos de B.B.________ sont cohérents, qu’on ne relève pas de contradictions dans le
discours des deux enfants, que le recourant ne soulève pas d’élément concret de
manipulation des propos des mineurs par leur mère, il sied d’accorder une pleine valeur probante
à ces déclarations – étant précisé que les souhaits des enfants sont pris
en considération, mais ne sont pas à eux seuls de nature à emporter la conviction, la
décision étant toujours prise à l’aune de l’intérêt supérieur
de l’enfant, en considérant son bien objectif et son évolution future (
cf.
par exemple TF 5A_699 du 21 décembre 2021 consid. 6.1).
4.4
4.4.1
Le recourant fait ensuite valoir que le processus expertal a été « avorté »
abruptement sans que les parties n’en aient été formellement informées et qu’ainsi,
l’autorité de protection ne s’est pas assurée du bon développement des enfants
et aurait violé le droit d’être entendu du recourant.
4.4.2
4.4.2.1
Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont la violation
entraîne l'annulation de la décision, indépendamment des chances de succès du recours
sur le fond (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 135 I 187 consid. 2.2 ; TF 4A_453/2016 du 16 février
2017 consid. 4.2.2, RSPC 2017 p. 313 ; 5A_741/2016 du 6 décembre 2016 consid. 3.1.2).
Compris comme l'un des aspects de la notion générale de procès équitable au sens
des art. 29 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
; RS 101) et 6 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
du 4 novembre 1950 [CEDH] ; RS 0.101), le droit d'être entendu garantit notamment au justiciable
le droit de s’expliquer avant qu’une décision ne soit prise à son détriment,
d’obtenir et de participer à l’administration des preuves pertinentes et valablement
offertes et de se déterminer sur son résultat, d’avoir accès au dossier et de prendre
connaissance de toute pièce du dossier ainsi que de toute argumentation présentée au tribunal
et de se déterminer à son propos, dans la mesure où il l’estime nécessaire,
que celle-ci contienne ou non de nouveaux éléments de fait ou de droit. Il appartient en effet
aux parties, et non au juge, de décider si une prise de position ou une pièce nouvellement
versée au dossier appelle des observations de leur part. Toute prise de position ou pièce nouvelle
versée au dossier doit dès lors être communiquée aux parties pour leur permettre
de décider si elles veulent ou non faire usage de leur faculté de se déterminer (ATF 145
I 167 consid. 4.1 142 III 48 consid. 4.1.1 ; 139 II 489 consid. 3.3 ; 138 I 484 consid. 2.1), que cela
soit ou non concrètement susceptible d'influer sur le jugement à rendre (CCUR 3 mars 2021/56).
4.4.2.2
Aux termes de l’art. 446 CC, l’autorité de protection est tenue d’établir
les faits d’office (al. 1). Elle procède à la recherche et à l’administration
des preuves nécessaires ; elle peut charger une tierce personne ou un service d’effectuer
une enquête et, si nécessaire, elle ordonne un rapport d’expertise (al. 2).
L’autorité de protection doit se livrer de sa propre initiative à des investigations
et n’est pas liée par les offres de preuves des parties ; elle détermine au contraire
selon sa propre conviction quels faits doivent encore être établis et quels sont les moyens
pertinents pour démontrer ces faits (Meier, Droit de la protection de l’adulte,
op.
cit.
, n. 203, pp. 107-108 ; Chabloz/Copt,
CR CC I,
op. cit.
,
n. 4 et 7
ad
art. 446 CC, pp. 3180 et 3181).
4.4.3
La critique du recourant est à la limite de la témérité. En effet, à la suite
du refus du mandat d’expertise par la Dre [...], le 4 novembre 2022, les parties en ont été
dûment informées et un délai leur a été imparti pour se déterminer à
cet égard. Le recourant a déposé des déterminations le 22 novembre 2022, proposant
que l’expertise soit confiée, en lieu et place de l’experte qui avait été
pressentie, à un centre d’expertises, proposition qu’il a réitérée le
29 novembre suivant. Par ailleurs, lors de l’audience du 26 mai 2023, l’avocate du recourant
s’est opposée à la clôture de l’enquête, mais sans nullement renouveler
sa requête d’expertise, alors que le recourant et son conseil savaient pertinemment qu’il
s’agissait d’une audience visant à statuer sur le fond et mettre fin à la procédure,
comme cela ressort des citations à comparaître du 9 mars 2023. Le recourant aurait donc, depuis
cette convocation mais au plus tard lors de l’audience, eu largement l’occasion de prendre
une conclusion formelle tendant à la mise en œuvre d’une nouvelle expertise pédopsychiatrique.
Or, il n’en a rien fait. Dans ces conditions, sa demande sur ce point ne semble présentée,
seulement au stade du recours, que comme moyen de s’opposer à la procédure et sert uniquement
les besoins de sa position. On ne saurait ainsi retenir une violation du droit d’être entendu
du recourant ou de la maxime inquisitoire à cet égard. Au demeurant, ainsi qu’il sera
examiné plus loin, la nécessité de la mise en œuvre d’une nouvelle expertise,
sur renvoi du Tribunal fédéral, ne s’imposait pas en la matière (
cf.
consid. 5
infra
).
4.5
4.5.1
Dans le volet concernant les relations personnelles, le recourant se plaint de ce que l’audition
de ses fils démontre que ceux-ci n’ont pas peur de lui, en sorte que le motif invoqué
pour ne pas le revoir (violence du père) serait uniquement dicté par la mère. Ainsi qu’on
l’a constaté ci-avant, l’audition a été menée par des spécialistes
et la cohérence du discours confirmée par le thérapeute de B.B.________. De surcroît,
contrairement à ce que semble penser le recourant, la teneur des propos des enfants n’est
pas contradictoire, en ce sens que le fait que ceux-ci se sentent mal à l’aise avec leur père
ne signifie pas corrélativement qu’ils en aient peur. La DGEJ a également confirmé
dans ses derniers rapports que la reprise des contacts père-fils serait délétère,
tout comme la curatrice de représentation des enfants. Ainsi, il n’est pas pertinent de savoir
si les mineurs ont ou non peur du recourant, leur souhait conforté par l’avis des professionnels
que la reprise du droit de visite n’est pas dans leur intérêt (supérieur) est suffisant.
4.5.2
S’agissant de l’argument contesté de son désintérêt pour les enfants
au motif qu’il a tardé à déposer une requête pour la reprise de son droit de
visite, on rappellera que le constat d’absence de contact est seul pertinent s’agissant d’apprécier,
au sens de l’art. 274 al. 2 CC, l’éventuel préjudice à l’enfant que
causerait l’exercice des relations personnelles. Il ne s’agit pas de savoir si le parent
a agi de manière diligente pour préserver ses droits, mais du constat de la rupture effective
depuis désormais trois ans de toutes relations avec ses enfants mineurs, ce qui est indéniable
et par ailleurs non contesté par le recourant.
4.6
En conclusion, la critique du recourant quant à une constatation erronée des faits –
tant pour le volet de limitation de l’autorité parentale que celui du droit de visite –
tombe à faux, le recourant ne faisant que contester pour l’essentiel les propos et souhaits
tenus par ses propres enfants.
Pour le surplus, on doit considérer que le recourant – dont il sied de rappeler qu’il
n’a pris aucune conclusion formelle sur le fond dans son recours tant concernant la protection
des enfants que s’agissant de son droit de visite – ne démontre nullement que le bon
développement des mineurs serait menacé auprès de leur mère ou celle-ci n’aurait
pas pris les mesures nécessaires pour remédier à une situation de danger, alors qu’il
s’agit de prérequis indispensables, selon l’art. 307 al. 1 CC, pour que l’autorité
de protection prenne des mesures pour protéger l’enfant.
A
fortiori
, le recourant ne requiert même pas
dans son acte qu’une mesure de protection de l’enfant soit prononcée, respectivement
maintenue. S’agissant de la clôture de l’enquête et de la renonciation à une
mesure de protection des enfants, on doit constater que la motivation de la décision entreprise
est parfaitement détaillée et que les arguments des premiers juges à cet égard peuvent
être suivis. A l’issue d’une enquête ayant duré près de huit ans, rien
au dossier ne permet en effet de retenir que la mère présenterait des carences éducatives
majeures – même si son attitude de « toute-puissance » a pu initialement
susciter de l’inquiétude, celle-ci pouvait être mise en lien avec le conflit parental
– ; au contraire, il est constaté qu’elle collabore adéquatement avec les
enseignants, suit avec attention le déroulement de la scolarité de ses fils et a mis des suivis
thérapeutiques en place lorsqu’elle l’estimait nécessaire pour ses enfants. Selon
les éléments ressortant des derniers rapports de l’école et des thérapeutes,
de l’audition des enfants par les juges assesseurs, des dernières déterminations de la
DGEJ et de la curatrice des enfants, ainsi que selon les déclarations des parties à l’audience
de jugement, les enfants semblent actuellement aller bien et évoluer positivement sur le plan scolaire,
étant souligné que leur situation n’a pas fait l’objet de signalement depuis novembre 2022
au moins. On relèvera par ailleurs que la mise en danger des enfants relevée dans le rapport
d’expertise en 2019 avait trait au conflit de loyauté dans lequel ils étaient placés
en raison du conflit parental ; celui-ci s’est atténué dès lors que le droit
de visite ne s’exerce plus. La mesure d’assistance éducative avait d’ailleurs
pu être allégée en avril 2022, avec l’accord des parties, en une simple surveillance
judiciaire, au vu de l’apaisement de la situation ensuite de l’interruption des contacts
père-fils, confortant ainsi l’avis de l’expert quant à l’origine de la mise
en danger des enfants. Ainsi, en l’absence d’exercice du droit de visite, l’impact
négatif du conflit parental sur les enfants, et de ce fait le risque de mise en péril de leur
développement à cet égard, est désormais réduit. Force est donc de constater
que c’est à juste titre que les premiers juges ont décidé de clore l’enquête
en limitation de l’autorité parentale sans autre suite, les conditions d’une mesure
de protection de l’enfant (art. 307 ss CC) n’étant manifestement pas établies.
Au demeurant, la DGEJ a indiqué qu’elle resterait attentive et interviendrait en cas de nouveau
signalement, ce qui paraît constituer une garantie suffisante.
S’agissant de la suspension du droit de visite du père, les arguments des premiers juges à
cet égard apparaissent également bien fondés. Au vu de l’ensemble des circonstances,
en particulier de l’interruption de toutes relations personnelles père-fils depuis plus de
trois ans à la date de notification de la décision entreprise, du ferme et constant refus exprimé
par les deux enfants de revoir leur père – lesquels doivent être considérés
comme capables de discernement sur cette question au vu de leur âge, conformément à la
jurisprudence fédérale sur ce point (
cf.
par exemple TF 5A_699/2021 précité consid. 6.1) –, et du fait que dans un tel
cas, un contact forcé est incompatible avec le but des relations personnelles et les droits de la
personnalité de l’enfant (TF 5A_459 du 13 août 2015 consid. 6.2.2), ce à quoi s’ajoutent
l’apaisement de la situation depuis la cessation des contacts ainsi que l’avis unanime de
la DGEJ et de la curatrice de représentation des enfants en défaveur d’un exercice forcé
du droit de visite, c’est à juste titre que la décision attaquée a confirmé
la suspension du droit de visite du recourant, qui apparaît justifiée et adéquate au regard
des art. 273 et 274 al. 2 CC et à la lumière du seul intérêt – supérieur
– des enfants concernés.
5.
Dans un second grief, le recourant se plaint de la violation du principe de l’autorité de
l’arrêt de renvoi, dès lors que successivement le Tribunal fédéral par arrêt
du 10 septembre 2021 (5A_131/2021), puis le Tribunal cantonal par arrêt du 31 décembre
2021 (n° 273), ont donné des instructions à la justice de paix.
D’emblée, la critique tombe à faux tant l’étendue des instructions doit être
lue dans son entier, ce que le recourant omet sciemment. En effet, se conformant aux instructions du
Tribunal fédéral, la Chambre de céans a requis qu’il soit diligenté une expertise
complète « sur la question du placement des enfants » et en vue « de
déterminer en quoi le maintien des enfants auprès de leur mère, respectivement de leur
père, serait plus préjudiciable à leur intérêt que le placement envisagé »
(CCUR 31 décembre 2021/273 consid. 2.3). Il s’agissait en outre d’établir les faits
relatifs aux éventuelles capacités parentales du père pour le cas où un placement
devrait être envisagé (
cf.
TF 5A_131/2021 précité consid. 4.4
in
fine
).
Or, en l’espèce, l’hypothèse du placement a été jugée contraire
aux intérêts des mineurs, en sorte que les mesures d’instruction précitées,
préalables nécessaires à un placement, n’avaient plus lieu d’être mises
en œuvre. Le recourant se plaint ainsi vainement d’une violation de l’arrêt de
renvoi.
6.
6.1
En conclusion, le recours, manifestement infondé, doit être rejeté et la décision
entreprise confirmée.
6.2
6.2.1
Le recourant a sollicité l’assistance judiciaire.
6.2.2
Selon l’art. 117 CPC, une personne a droit à l’assistance judicaire aux conditions cumulatives
qu’elle ne dispose pas de ressources suffisantes (let. a) et que sa cause ne paraisse pas dépourvue
de toute chance de succès (let. b). La requête d’assistance judiciaire peut être
présentée avant ou pendant la litispendance (art. 119 al. 1 CPC).
Un procès est dépourvu de chances de succès lorsque les perspectives de le gagner sont
notablement plus faibles que les risques de le perdre. Est déterminante la question de savoir si
une partie disposant des ressources financières nécessaires se lancerait ou non dans le procès
après une analyse raisonnable. Il s’agit d’éviter qu’une partie mène
un procès qu’elle ne conduirait pas à ses propres frais, uniquement parce qu’il
ne lui coûte rien (TF 5D_171/2020 du 28 octobre 2020 consid. 3.1. et les références citées).
6.2.3
En l’occurrence, le recours était manifestement dépourvu de chances de succès, dès
lors qu’eu égard aux considérants qui précèdent, le recourant n’opposait
aucun argument substantiel à la décision attaquée et que celle-ci était manifestement
justifiée au regard de l’intérêt supérieur des enfants, qui prime celui des
parents, de sorte qu’un plaideur raisonnable aurait renoncé à agir. La requête d’assistance
judiciaire déposée par le recourant doit par conséquent être rejetée (art. 117
let. b CPC
a contrario
).
6.3
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (art. 74a al. 1
TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]), sont mis à la charge
du recourant, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 12 al. 1 LVPAE).
Il n’y a pas matière à l’allocation de dépens à l’intimée
et à la DGEJ ou d’une indemnité à la curatrice de représentation des enfants,
celles-ci n’ayant pas été invitées à procéder.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
La requête d’assistance judiciaire du recourant est rejetée.
IV.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six cents francs),
sont mis à la charge du recourant K.________.
V.
L'arrêt est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Sarah El-Abshihy (pour K.________),
‑
Me Sarah Riat (pour I.B.________),
-
Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, ORPM [...],
-
Me S.________, curatrice de représentation des enfants,
et
communiqué à :
‑
Mme la Juge de paix du district de la Broye-Vully.
-
Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, ORPM [...],
-
Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Unité d’appui juridique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :