vd_findinfo · Jug / 2015 / 456 · 2015-05-20 · fr

APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, EXPERTISE, CONSTATATION DES FAITS, PRÉSOMPTION D'INNOCENCE, LÉSION CORPORELLE, TENTATIVE{DROIT PÉNAL}, MISE EN DANGER DE LA VIE D'AUTRUI{ART. 129 CP}, NÉGLIGENCE, DOL ÉVENTUEL, ACQUITTEMENT, CIRCULATION ROUTIÈRE{DROIT DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE}, PIÉTON | 122 CP, 129 CP, 22 CP, 10 CPP (CH), 389 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 30.10.2015 Jug / 2015 / 456

TRIBUNAL
CANTONAL
324
PE11.019231-KBE/ACP
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
30 octobre 2015
__________________
Composition
:               Mme
bendani
,
présidente
Mme
Favrod et M. Winzap, juges
Greffier
:              M.
Valentino
*****
Parties
à la présente cause :
T.________
,
plaignant et partie civile, représenté par Me Laurent Maire, conseil de choix à Lausanne,
appelant,
et
F.________
,
prévenu, représenté par Me Stefan Disch, défenseur de choix à Lausanne, intimé,
Ministère
public
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de l’Est vaudois, intimé.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 20 mai 2015, le Tribunal de police de l’arrondissement de l’Est vaudois a
libéré F.________ des infractions de tentative de lésions corporelles graves, tentative
de lésions corporelles simples, mise en danger de la vie d’autrui et violation simple des
règles de la circulation routière (I), a rejeté les conclusions civiles prises par T.________
à l’encontre de F.________ (II), a maintenu au dossier à titre de pièce à conviction
les objets séquestrés sous fiche n° 47 (III), a laissé les frais à la charge
de l’Etat (IV) et a dit que l’Etat de Vaud est le débiteur de F.________ d’un
montant de 14'961 fr. 10 à titre d’indemnité pour ses frais de défense au sens de
l’art. 429 CPP (V).
B.
Le 29 mai 2015, le plaignant T.________ a déposé
une annonce d’appel contre ce jugement.
Par déclaration d’appel motivée du 18 juin 2015, il a conclu à la réforme du
jugement précité en ce sens que F.________ est reconnu coupable de tentative de lésions
corporelles graves, alternativement mise en danger de la vie d’autrui et de tentative de lésions
corporelles simples en concours réel, et qu’il est reconnu son débiteur et lui doit immédiat
paiement des montants suivants :
-
5'000 fr. avec intérêts à 5 % l’an
dès le 27 septembre 2011, à titre de réparation du tort moral ;
-
1’400 fr. avec intérêts à
5% l’an dès le 6 février 2012, à titre de remboursement des frais de déménagement ;
-
37'400 fr. avec intérêts à 5% l’an
dès le 1
er
août 2012, à titre de dommages-intérêts ;
-
936 fr. 60 avec intérêts à 5% l’an
dès le 30 novembre 2011, à titre de remboursement des frais de garderie ;
-
12'600 fr. avec intérêts à 5% l’an
dès le 30 octobre 2011, à titre de remboursement des factures de psychothérapie ;
-
25'211 fr. 10 avec intérêts à 5%
l’an dès le 20 mai 2015, à titre de dépens.
A titre de mesure d’instruction, il a requis la mise en œuvre d’une expertise destinée
à déterminer la vitesse du véhicule du prévenu « au moment où celui-ci
a failli [le] heurter ».
Par lettre du 9 juillet 2015, le Ministère public a annoncé qu'il s'en remettait à justice
s'agissant de la recevabilité de l'appel et qu'il renonçait à déclarer un appel joint.
Le prévenu en a fait de même par courrier de son défenseur du 16 juillet 2015.
Par courrier du 25 août 2015, la Présidente de la Cour de céans a rejeté la réquisition
de preuve de T.________ pour les motifs qu’elle ne répondait pas aux conditions de l’art.
389 CPP et n’apparaissait au surplus pas pertinente.
Par courrier du 9 septembre 2015, le Parquet a déclaré qu'il renonçait à déposer
des conclusions motivées et qu’il se référait aux considérants du jugement
entrepris.
Par déterminations du 23 octobre 2015, F.________ a conclu au rejet de l’appel.
A l'audience d'appel, T.________, par son conseil de choix, a confirmé les conclusions de son appel.
F.________, par son défenseur de choix, a conclu au rejet de l’appel, à la confirmation
du jugement de première instance et à l'allocation d'une indemnité de l'art. 432
CPP pas inférieure à 6'000 fr. pour ses dépens de deuxième instance.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
F.________ est né en 1975 à Vevey. Originaire
de Fribourg, il a obtenu une maturité économique et a fréquenté l’Ecole hôtelière
de Lausanne. Il exploite une entreprise dans le domaine de l’immobilier et les assurances, qui
est actuellement en voie de liquidation. Son revenu devrait être de l’ordre de 10'000 francs.
Divorcé et père de deux enfants, il ne verse aucune contribution d’entretien pour les
siens. Il vit en concubinage et paie, par mois, 1’500 fr. de loyer et 400 fr. de primes d’assurance
maladie. Il a 200'000 fr. de poursuites. Son casier judiciaire est vierge.
L’extrait du fichier ADMAS mentionne cinq retraits de permis, soit trois pour excès de vitesse
entre 1998 et 2002, un pour autres fautes de circulation en 2006 et un autre pour inattention en 2008.
F.________ a, en 2013, encore fait l’objet d’un avertissement pour excès de vitesse.
2.
Les parties étaient, au moment des faits,
domiciliées à la route du [...]. Cette route est source de litiges entre voisins depuis de
nombreuses années, que ce soit en relation avec son état ou les servitudes qui permettent de
l’emprunter. Tant T.________ que F.________ ont été parties à ces différents
conflits.
C’est dans ce contexte que, le 27 septembre 2011, vers 22h45/23h00, en cheminant dans son quartier,
T.________, après être monté depuis son domicile en direction des propriétés
[...], a, en redescendant, croisé son voisin F.________ qui rentrait chez lui au volant de sa voiture
[...] . Celui-ci, après avoir constaté la présence d’un piéton qui cheminait
à la hauteur de son domicile et remarqué qu’il s’agissait de T.________, a fait
demi-tour et est redescendu la route du [...] pour s’arrêter peu avant le véhicule de
ce denier, parqué partiellement sur le chemin d’accès. Il est alors sorti de sa voiture
pour prendre une photo du véhicule mal garé. Alors qu’il remontait dans sa voiture, il
a constaté la présence de T.________ en bas de la route du [...], téléphone portable
à la main. Le plaignant, qui se trouvait sur la gauche du chemin dans le sens de la descente, a
alors enclenché la fonction vidéo de son portable et a traversé le chemin de gauche à
droite. A ce moment-là, F.________ a démarré et, pour éviter le véhicule T.________
débordant sur le chemin d’accès,
d’une largeur de 2.10 mètres, a dû
serrer sa droite, le long de la barrière en bois. Alors que le véhicule F.________ arrivait
– à une vitesse qui ne dépassait pas les 10 km/h –,T.________, tout en filmant
la scène, s’est déplacé sur la droite derrière l’arbuste (conifère)
situé après la barrière, dans la cour de la propriété [...], cour qui s’étend
sur une dizaine de mètres et au fond de laquelle un escalier permet l’accès au jardin
de cette même propriété.
T.________ a porté plainte le 10 novembre 2011 contre F.________ pour tentative de meurtre, tentative
de lésions corporelles graves et mise en danger de la vie d’autrui, lui reprochant d’avoir,
le soir du 27 septembre 2011, délibérément modifié sa trajectoire en se déportant
sur la droite du chemin du [...] en sa direction pour tenter de le heurter ou, à tout le moins,
l’intimider.
En droit
:
1.
Selon l’art. 399 al. 1 CPP, l’appel
doit être annoncé dans les dix jours qui suivent la communication du jugement, soit la remise
ou la notification du dispositif écrit. La déclaration d’appel doit, quant à elle,
être déposée dans les vingt jours à compter de la notification du jugement motivé
(art. 399 al. 3 CPP).
En l’occurrence, interjeté dans les forme et délai légaux contre un jugement d’un
tribunal de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l'appel
est recevable.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
pour constatation incomplète ou erronée des faits et pour inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier;
elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Luzius
Eugster, in: Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n. 1 ad art. 398).
3.
3.1
Il convient d’examiner en premier lieu la
réquisition de mesure d’instruction déposée par l’appelant, bien qu’elle
n’ait pas été renouvelée à l’audience d’appel ensuite du courrier
du 25 août 2015 de la Présidente de la Cour de céans la rejetant.
L’appelant requiert la mise en œuvre d’une expertise destinée à établir
la vitesse du véhicule du prévenu « au moment où celui-ci a failli [le] heurter ».
Il relève que la détermination de la vitesse instantanée du prévenu fait appel à
des compétences mathématiques allant au-delà des compétences du premier juge et que
la Chambre des recours pénale – dans son arrêt du 16 juin 2014 (n° 411) annulant
l’ordonnance du Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois du 7 mars
2014 en tant qu’elle ordonnait le classement de la procédure pénale dirigée contre
F.________ pour mise en danger de la vie d’autrui et tentative de lésions corporelles graves
– a d’ailleurs précisé qu’il était possible de tirer des conclusions
relativement fiables quant à l’accélération du véhicule du prévenu.
3.2
Selon l'art. 389 CPP, la procédure d'appel
se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure
de première instance (al. 1). La juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande
d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours (al. 3). L'immédiateté
des preuves ne s'impose ainsi pas en instance d'appel (TF 6B_78/2012 du 27 août 2012 consid. c. 3.1).
L'autorité de recours peut notamment refuser des preuves nouvelles, lorsqu'une administration anticipée
de ces preuves démontre qu'elles ne seront pas de nature à modifier le résultat de celles
déjà administrées (ATF 136 I 229 consid. 5.3).
Les tribunaux peuvent avoir recours à un expert lorsqu’ils ne disposent pas des connaissances
et des capacités nécessaires pour constater ou juger un état de fait (art. 182 CPP). Sous
réserve de quelques dispositions légales, c’est en général une faculté,
non une obligation.
3.3
En l’occurrence, une expertise n’est pas nécessaire. En effet, d’une part, figure
au dossier une vidéo des faits litigieux qui permet d’apprécier la vitesse du véhicule.
D’autre part, au regard des déclarations divergentes des protagonistes et de la vidéo,
il ne paraît pas qu’un expert puisse faire une appréciation plus précise que ce
qui résulte déjà de l’enregistrement. Enfin, un tel moyen ne paraît pas nécessaire
sur le vu de ce qui suit, soit de l’appréciation des éléments figurant au dossier.
Partant, le moyen sollicité doit être rejeté.
4.
4.1
L’appelant se plaint d’une constatation
erronée des faits, considérant que les circonstances sont telles qu’il faut en conclure
que F.________ n’a pu que vouloir le heurter en se déportant brusquement sur la droite. Il
relève, en bref, que la question de la vitesse instantanée du véhicule F.________ est
déterminante pour apprécier l’intention de ce dernier et les conséquences en cas
de choc, que la vitesse n’était d’ailleurs pas celle adoptée par un conducteur
tentant de contourner prudemment un obstacle, que le prévenu n’a pu que le voir du côté
droit de la route, que le coup de volant à droite du prévenu ne peut s’expliquer par
la configuration des lieux, mais bien par la volonté de le heurter ou de lui faire peur et que lui-même
ne pouvait se réfugier dans la cour de la propriété [...], en raison des poubelles présentes
à cet endroit.
4.2
A teneur de l'art. 10 CPP, toute personne est
présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force
(al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il
retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant
aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de
fait le plus favorable au prévenu (al. 3).
La présomption d'innocence, garantie par les art. 14 par. 2 Pacte ONU II (Pacte international relatif
aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966, RS 0.103.2), 6 par. 2 CEDH (Convention de sauvegarde
des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950, RS 0.101) et 32 al. 1 Cst.
(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999, RS 101), ainsi
que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation
des preuves.
En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie que
toute personne prévenue d'une infraction pénale doit être présumée innocente
jusqu'à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient
à l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 consid. 2a; TF 6B_831/2009
du 25 mars 2010 consid. 2.2.1).
Comme règle d'appréciation des preuves, le principe in dubio pro reo est violé si le juge
du fond se déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur lesquels, compte
tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement,
éprouver des doutes; on parle alors de doutes raisonnables (cf. ATF 120 Ia 31 consid. 2c; TF 6B_831/2009,
précité, consid. 2.2.2). Sur ce point, des doutes simplement abstraits et théoriques ne
suffisent pas, car de tels doutes sont toujours possibles et une certitude absolue ne peut être
exigée. Bien plutôt, il doit s’agir de doutes importants et irréductibles, qui s’imposent
au vu de la situation objective (ATF 127 I 38 consid. 2a). Dans cette mesure, la présomption d'innocence
se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant
sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (TF 6B_216/2010 du 11 mai 2010 consid. 1.1.1 et 1.1.2
et la jurisprudence citée).
L’appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond évalue la valeur
de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens de preuve
afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait
pertinents pour l’application du droit pénal matériel. L’appréciation des
preuves est dite libre, car le juge peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin,
même prévenu dans la même affaire, dont la déclaration va dans un sens qu’à
plusieurs témoins soutenant la thèse inverse; il peut fonder une condamnation sur un faisceau
d’indices; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible.
En d’autres termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Jean-Marc Verniory, in: Kuhn/Jeanneret (éd.), Commentaire romand,
Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 34 ad art. 10 CPP et les références
jurisprudentielles citées).
La constatation des faits est incomplète au sens de l’art. 398 al. 3 let. b CPP
lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le jugement
n'ont pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée
lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière
erronée le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision
sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in :
Kuhn/Jeanneret (éd.), op. cit., n. 19 ad art. 398 CPP).
4.3
En l’occurrence, la Cour de céans fait
siens les faits retenus par le premier juge en page 25 du jugement attaqué, tels que décrits
ci-avant (consid. C.2
supra
),
lesquels se fondent sur les pièces du dossier, l’enregistrement vidéo figurant sous fiche
n° 47 et le dossier photographique.
S’agissant plus particulièrement de la vitesse du véhicule du prévenu au moment
où il est passé à côté du plaignant, aucun élément, ni même d’ailleurs
une éventuelle expertise, qui serait au demeurant tout à fait exorbitante, ne permet de la
déterminer avec précision. Reste que, conformément à l’appréciation du
premier juge, une fourchette peut être établie ou une évaluation effectuée. Ainsi,
en se fondant sur les premières déclarations du plaignant lui-même (PV aud. 1, R. 8),
la distance la plus courte – soit la plus favorable au prévenu – entre le véhicule
de ce dernier, au moment où il a redémarré après s’être arrêté
à proximité de la voiture T.________, et le plaignant, qui se trouvait en bas de la route,
était de 5 mètres. Selon les photographies et le film figurant au dossier, le prévenu
a effectué ce trajet en 2 ou 3 secondes. En retenant le temps de parcours le plus long, soit 3 secondes,
la vitesse moyenne serait alors de 6 km/h (5 : 3 x 3.6). Si l’on retient, en revanche, un
temps de parcours de 2 secondes, la vitesse moyenne serait de 9 km/h. Partant, la vitesse de F.________
au moment où il passe à côté du plaignant ne dépassait pas 10 km/h. Les vitesses
ainsi calculées sont donc confirmées par le visionnement du film, celui-ci ne permettant à
l’évidence pas d’arrêter une vitesse supérieure, de sorte que le témoignage
d’ [...] indiquant une vitesse d’« env. 30 ou 40 km/h » (PV aud. 6, lignes
44 et 45) n’est pas déterminant sur ce point, ni même d’ailleurs en ce qui concerne
la position du piéton T.________, que le témoin a situé du côté gauche de la
route dans le sens de la descente lorsque le prévenu est passé près de lui (PV aud. 6,
lignes 66 ss), alors qu’il résulte du film et des photographies tirées de ce film (pièces
15.1 à 15.7) que le plaignant est passé du côté gauche au côté droit de
la route, dans le sens de la descente, tandis que le véhicule du prévenu roulait dans sa direction.
Sur ce dernier point, on relèvera que le prévenu a toujours affirmé avoir vu le plaignant
sur la gauche (dans le sens de la descente) tant en montant qu’en descendant la route, mais l’avoir
perdu de vue au moment où, après s’être arrêté, dans la descente, pour
prendre une photographie du véhicule du plaignant, il avait redémarré (PV aud. 2, R. 9
et 12 ; PV aud. 4, lignes 52 à 58 ; jugt, pp. 5 et 14). On peut se demander si l’automobiliste
n’a pas dû nécessairement voir le piéton, alors que celui-ci traversait la route
à peu de distance devant le véhicule en marche, comme le soutient l’appelant (appel,
p. 11). Reste que le prévenu devait se concentrer sur les différents obstacles situés
sur la route, soit d’un côté l’arbuste et de l’autre la voiture du plaignant,
et qu’il existe par conséquent un doute sur le fait qu’il l’ait bien vu lorsqu’il
est reparti, doute qui doit profiter à l’accusé.
T.________ reproche ensuite au premier juge d’avoir retenu qu’il était étonnant
qu’il se réfugie derrière un arbuste alors qu’il avait « toute la cour
de la propriété [...] pour se retrancher » (jugt, p. 27). Il résulte des photographies
figurant au dossier (pièces 16.2, 24.3 et 24.7) que la cour en question, quand bien même il
pouvait, le soir en question, y avoir une poubelle, est effectivement très vaste (pièce 24.7) ;
par ailleurs, directement derrière le petit conifère, un escalier permet l’accès
au jardin de la propriété [...]. Or, la vidéo produite permet de constater que l’appelant
a filmé le prévenu tout au long des événements, qu’il est resté au bord
de la route, sans chercher à se réfugier dans la cour ou le jardin de la propriété
[...]. Comme le premier juge l’a relevé à juste titre, on n’entend pas non plus,
dans l’enregistrement, de cris d’effroi ou le moindre commentaire de son auteur au passage
du véhicule du prévenu. Au contraire, le plaignant a poursuivi son film. On ne saurait, dans
ces circonstances, suivre le raisonnement du plaignant (appel, p. 13) selon lequel c’est en raison
de l’effet de surprise et de la présence de la poubelle à l’entrée de la cour
qu’il n’a pas pu se réfugier dans la cour.
Enfin, il résulte du rapport de police (pièce 12, p. 4) que le plaignant a rétréci
la chaussée en y parquant son véhicule, celui-ci empiétant partiellement sur la route.
La largeur du passage laissé par T.________ sur le chemin était de 2.10 mètres, alors
que la largeur de la voiture de l’intimé est de 2.05 mètres, rétroviseurs compris.
Le prévenu devait donc passer sur un tronçon particulièrement étroit, le véhicule
du plaignant étant parqué à gauche de la route et la droite étant bordée d’une
barrière en bois, puis du résineux. Quoi qu’en dise l’appelant, selon lequel sa
voiture était stationnée « normalement » devant son domicile (PV aud. 1,
R. 7), c’est à bon droit que le premier juge a retenu que le véhicule T.________ « déborda[i]t
sur le chemin d’accès » (jugt, p. 25).
Force est donc de constater, au vu de ce qui précède, que le jugement ne contient aucune constatation
erronée des faits. Le moyen est mal fondé et doit dès lors être rejeté.
5.
5.1
Invoquant une violation des art. 12 et 22 CP,
l’appelant conclut à ce que F.________ soit reconnu coupable de tentative de lésions
corporelles graves, alternativement mise en danger de la vie d’autrui et de tentative de lésions
corporelles simples en concours réel.
5.2
5.2.1
L'art. 122 CP punit celui qui, intentionnellement,
aura blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger (al. 1), aura mutilé
le corps d'une personne, un de ses membres ou un de ses organes importants ou causé à une personne
une incapacité de travail, une infirmité ou une maladie mentale permanentes, aura défiguré
une personne de façon grave et permanente (al. 2), aura fait subir à une personne toute autre
atteinte grave à l'intégrité corporelle ou à la santé physique ou mentale (al.
3). L'art. 123 CP réprime, quant à lui, les lésions du corps humain ou de la santé
qui ne peuvent être qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP.
Selon l’art. 22 al. 1 CP, le juge peut atténuer la peine si l’exécution d’un
crime ou d’un délit n’est pas poursuivie jusqu’à son terme ou que le résultat
nécessaire à la consommation de l’infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire.
La tentative suppose toujours un comportement intentionnel, le dol éventuel étant toutefois
suffisant. Il y a dol éventuel lorsque l'auteur envisage le résultat dommageable, mais agit
néanmoins, parce qu'il s'en accommode pour le cas où il se produirait, même s'il ne le
souhaite pas (
ATF
133 IV 9
consid. 4.1 ; ATF
131
IV 1
consid. 2.2 et les arrêts cités).
La négligence consciente s'en distingue par l'élément volitif. Alors que celui qui agit
par dol éventuel s'accommode du résultat dommageable pour le cas où il se produirait,
celui qui agit par négligence consciente escompte – ensuite d'une imprévoyance coupable
– que ce résultat, qu'il envisage aussi comme possible, ne se produira pas (
ATF
133 IV 9
consid. 4.1 ; ATF
130
IV 58
consid. 8.3 p. 61 ; ATF
125
IV 242
consid. 3c ; ATF
119
IV 1
consid. 5a).
La distinction entre le dol éventuel et la négligence consciente peut parfois s'avérer
délicate, notamment parce que, dans les deux cas, l'auteur est conscient du risque de survenance
du résultat. En l'absence d'aveux de la part de l'auteur, la question doit être tranchée
en se fondant sur les circonstances extérieures, parmi lesquelles figurent la probabilité,
connue de l'auteur, de la réalisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence.
Plus celles-ci sont élevées, plus l'on sera fondé à conclure que l'auteur a accepté
l'éventualité de la réalisation du résultat. Peuvent aussi constituer des éléments
extérieurs révélateurs, les mobiles de l'auteur et la manière dont il a agi (
ATF
133 IV 9
consid. 4.1 ; ATF
130
IV 58
consid. 8.4 ; ATF
125
IV 242
consid. 3c).
5.2.2
Aux termes de l'art. 129 CP, celui qui, sans scrupules, aura mis autrui en danger de mort imminent sera
puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
La notion de danger de mort imminent implique d'abord un danger concret, c'est-à-dire un état
de fait dans lequel existe, d'après le cours ordinaire des choses, la probabilité ou un certain
degré de possibilité que le bien juridique protégé soit lésé, sans toutefois
qu'un degré de probabilité supérieur à 50% soit exigé. Le danger de mort imminent
représente cependant plus que cela. Il est réalisé lorsque le danger de mort apparaît
si probable qu'il faut être dénué de scrupule pour négliger sciemment d'en tenir
compte. Quant à la notion d'imminence, elle n'est pas aisée à définir. Elle implique
en tout cas, outre la probabilité sérieuse de la réalisation du danger concret, un élément
d'immédiateté qui est défini moins par l'enchaînement chronologique des circonstances
que par le lien de connexité directe unissant le danger et le comportement de l'auteur (
ATF
121 IV 67
consid. 2b/aa).
Du point de vue subjectif, pour que l'infraction de mise en danger de la vie d'autrui soit réalisée,
il faut que l'auteur ait agi intentionnellement et que l'acte ait été commis sans scrupules.
L'auteur doit avoir conscience du danger de mort imminent pour autrui et adopter volontairement un comportement
qui le crée (
ATF
121 IV 67
consid. 2d p. 75
in
fine
). Le dol éventuel ne suffit pas (TF
6B_251/2007 du 7 septembre 2007 consid. 2.1.1 et les références citées). A noter que l'auteur
ne veut pas, même à titre éventuel, la réalisation du risque (
ATF
107 IV 163
consid. 3). Selon la jurisprudence,
un acte est commis sans scrupules au sens de l'art. 129 CP lorsque, compte tenu des moyens utilisés,
des mobiles et de l'état de l'auteur ainsi que des autres circonstances, il apparaît comme
contraire aux principes généralement admis des bonnes mœurs et de la morale (
ATF
114 IV 103
consid. 2a). L'absence de
scrupules caractérise toute mise en danger dont les motifs doivent être moralement désapprouvés ;
plus le danger connu de l'auteur est grand et moins ses mobiles méritent attention, plus l'absence
de scrupules apparaît comme évidente (
ATF
107 IV 163
consid. 3).
5.3
En l’espèce, les éléments
du dossier sont totalement insuffisants pour conclure que F.________ a cherché intentionnellement
à blesser ou à mettre en danger T.________. La manœuvre entreprise par l’intimé,
qui a serré sa droite, le long de la barrière en bois, se justifie, comme on l’a relevé
ci-avant, au regard de la configuration des lieux, soit de l’étroitesse du passage, d’une
largeur d’à peine 2.10 mètres, due à la présence du véhicule du plaignant
sur le côté gauche du chemin, que le prévenu voulait éviter. De plus, on ne saurait
exclure, comme le prévenu le soutient, que celui-ci n’a pas vu la nouvelle position du plaignant
alors qu’il descendait dans sa direction. En effet, F.________ devait se concentrer pour contourner
l’obstacle constitué par la voiture de l’appelant sur le côté gauche et éviter
la barrière sur le côté droit de la route. La manœuvre de l’intimé consistant
à se déporter sur la droite, au risque de toucher l’arbuste et/ou la barrière, ce
qui a été le cas (PV aud. 1, R. 9 ; PV aud. 3, ligne 138) se comprend aisément, vu
la présence de la voiture T.________ sur le côté gauche, d’autant plus si l’on
considère qu’il faisait nuit, le chemin n’étant illuminé que par les phares
du véhicule F.________, et que l’intimé avait, peu avant, aperçu l’appelant
du même côté que sa voiture, « son natel enclenché à la main, le bras
tendu dans [s]a direction » (
ibid.
),
avant de le perdre de vue.
Le premier juge a donc considéré à juste titre que la manœuvre entreprise par le
prévenu était dictée par la configuration des lieux et plus particulièrement par
la position de l’auto du plaignant (jugt, p. 26).
Faute d’élément intentionnel, c’est à bon droit que le tribunal a libéré
le prévenu des infractions de tentative de lésions corporelles graves, tentative de lésions
corporelles simples et mise en danger de la vie d’autrui.
Le fait que le prévenu aurait dû voir le plaignant traverser la route (jugt, p. 27
in
initio
) n’y change rien. En effet, on ne
saurait dire qu’il était conscient du risque de lésions qu’il faisait courir à
l’appelant et s’en est accommodé. A supposer qu’il ait dû se rendre compte
que celui-ci se trouvait à droite au moment de son passage près de l’arbuste, il savait,
pour y être passé peu avant et connaissant les lieux, que le plaignant disposait d’une
vaste place pour se retrancher et se mettre à l’abri de son véhicule. A cela s’ajoute
qu’il roulait à une vitesse adaptée aux conditions de la route sur laquelle il se trouvait.
On ne saurait dire que F.________ devait compter sur le fait que T.________ s’était arrêté
juste derrière l’arbuste dans le but de le filmer, au risque d’être touché
par son véhicule. Enfin, on soulignera que l’appelant n’a, au passage de ce dernier,
eu aucune réaction, continuant de filmer, ce qui est pour le moins étonnant pour quelqu’un
qui prétend avoir été surpris par la vitesse du véhicule – soi-disant plus
élevée que celle à laquelle il s’attendait –, n’avoir eu ni le temps
ni la place pour se réfugier dans la cour (appel, p. 13) et avoir été mis en danger par
un « brusque coup de volant » dans sa direction (appel, p. 11).
5.4
Il s’ensuit que le moyen doit être
rejeté et, avec lui, l’appel de T.________.
5.5
Compte tenu de la libération du prévenu,
il n’y a pas matière à l’allocation de conclusions civiles.
6
En définitive, l’appel de T.________
doit être rejeté et le jugement attaqué intégralement confirmé.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel doivent être mis à
la charge de T.________ (art. 428 al.1 CPP).
Une indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits
de procédure correspondant à 8 heures de travail au tarif horaire de 300 fr., plus 120 fr.
de vacation, 50 fr. de débours et la TVA sur le tout, arrondie à 3'000 fr., est allouée
à l'intimé, le montant de 6'000 fr. allégué par le conseil de ce dernier (p. 4
supra
)
apparaissant excessif s’agissant d’un avocat qui connaissait le dossier en première
instance. Cette indemnité sera mise à la charge de la partie plaignante, qui succombe, en application
de l’art. 432 CPP.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
appliquant
les articles 398 ss CPP,
prononce :
I.
L'appel est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 20 mai 2015 par le Tribunal de police de l'arrondissement de l’Est vaudois
est confirmé selon le dispositif suivant :
«
I.
Libère F.________ des infractions de tentative de lésions corporelles graves, tentative de
lésions corporelles simples, mise en danger de la vie d’autrui et violation simple des règles
de la circulation routière ;
II.
Rejette les conclusions civiles prises par T.________ à l’encontre de F.________ ;
III.
Maintient au dossier à titre de pièce à conviction les objets séquestrés sous
fiche n° 47 ;
IV.
Laisse les frais à la charge de l’Etat ;
V.
Dit que l’Etat de Vaud est le débiteur de F.________ d’un montant de 14'961 fr. 10 à
titre d’indemnité pour ses frais de défense au sens de l’art. 429 CPP. »
III.
T.________
doit verser à F.________ un montant de 3’000 fr. à titre d’indemnité.
IV.
Les
frais de la procédure d’appel, par 2'050 fr., sont mis à la charge de T.________.
V.
Le jugement motivé est exécutoire.
La
présidente :              Le greffier
:
Du
30 octobre 2015
Le dispositif du jugement qui précède est communiqué à l’appelant et aux autres
intéressés.
Le greffier :
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Laurent Maire, avocat (pour T.________),
-
Me Stefan Disch, avocat (pour F.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal de police de l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
M. le Procureur de l'arrondissement de l’Est vaudois,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :