vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 297 · 2013-09-11 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, CHUTE, DOULEUR, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, INDEMNITÉ POUR ATTEINTE À L'INTÉGRITÉ | 18 LAA, 6 al. 1 LAA, 16 LPGA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.09.2013 Arrêt / 2013 / 297

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
43/12 - 80/2013
ZA12.015143
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 septembre 2013
__________________
Présidence
de               M.
Métral
Juges
:              Mmes
Di Ferro Demierre et Röthenbacher
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Ana Rita Perez, avocate à Lausanne,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée, représenté par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne.
_______________
Art.
4 et 16 LPGA; 6 et 18 LAA
E n  f a i t  :
A.
a)
Q.________ (ci-après: l'assuré ou
le recourant), né en [...], travaillait depuis le 27 juin 2005 en qualité de maçon auprès
de l'entreprise B.________ SA à [...]. A ce titre, il était assuré contre les accidents
et les maladies professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
(ci-après: la CNA ou l'intimée).
Par déclaration de sinistre LAA du 8 mars 2006, l'employeur a annoncé qu'en date du 3 mars
2006, l'assuré avait glissé sur un trottoir enneigé, alors qu'il était en train d'effectuer
une démolition. En raison de douleurs au niveau du bassin et de la hanche, Q.________ a consulté
le lendemain à l'Hôpital [...]. Le diagnostic de contusion de la hanche droite, sans fracture,
a été posé nécessitant la prescription de cannes avec charges selon les douleurs,
ainsi que des anti-inflammatoires (rapport médical LAA du 24 mars 2006 du Dr R.________). Une
incapacité totale de travail a été retenue pour la période du 4 au 31 mars 2006,
date de la fin du traitement. La CNA a pris en charge le cas.
Après une nouvelle consultation en date du 21 avril 2006 en raison de douleurs irradiant de la fesse
au genou droit, une incapacité de travail à 100 % a été attestée dès
le 18 avril 2006, puis à 50 % dès le 21 juin 2006.
Dans un rapport médical du 14 novembre 2006 faisant suite à l'examen clinique de l'assuré,
les Drs D.________, spécialiste en orthopédie et traumatologie, et P.________, médecin
d'arrondissement à la CNA, ont considéré que l'état clinique parlait en faveur de
problèmes dégénératifs de la hanche plutôt que de sciatalgies. Ils ont toutefois
préconisé un séjour à la Clinique F.________ à [...].
L'assuré a séjourné du 22 novembre au 22 décembre 2006 à la Clinique F.________
en vue d'une évaluation professionnelle. Dans un rapport du 11 janvier 2007, les éléments
suivants ont notamment été retenus:
"(…)
Le bilan radiologique ne montre pas d'atteinte dégénérative de la hanche. L'IRM du bassin
ne montre pas de lésion. La RX standard de la colonne lombaire montre une vertèbre limbique
antérieure L4 et une minime sclérose et ostéophytose antérieure lombaire basse. L'évolution
sous traitement de physiothérapie est marquée par la disparition des douleurs fessières
droites et l'augmentation de douleurs lombaires sans déficit sensitivo-moteur. Les diagnostics de
tendinopathies calcifiantes fessières au décours et de lombalgies communs sont retenus. Il
existe une certaine discordance entre les plaintes déclarées par le patient et les données
objectives, cliniques et radiologiques. Les lombalgies n'ont à notre avis aucun rapport avec l'accident
initial".
Une reprise partielle du travail à 50 % a été indiquée du 23 décembre 2006
au 21 janvier 2007, avec une reprise totale dès le 22 janvier 2007.
Dans un rapport d'examen du 13 février 2007, le Dr P.________ a conclu à la présence
d'un syndrome lombo-vertébral modéré, sans signe d'atteinte radiculaire et sans relation
avec l'accident. Quant à la hanche droite, dont le patient ne se plaignait pratiquement plus, on
pouvait considérer qu'elle était guérie.
Par décision du 15 février 2007, la CNA, agence de Lausanne, a informé l'assuré qu'elle
mettait fin au paiement des soins médicaux et de l'indemnité journalière avec effet au
18 février 2007. Dans le cadre de son opposition, l'assuré a transmis un rapport du 1
er
mai 2007 établi par le Dr X.________, spécialiste en neurologie, posant l'hypothèse
d'un syndrome du piriforme droit. Dans un rapport du 22 mai 2007, le Dr P.________ a considéré
que le syndrome précité était un trouble fonctionnel, sans grand substrat anatomo-pathologique
démontrable, pour lequel une relation de causalité pour le moins vraisemblable avec une simple
contusion de la hanche droite, survenue il y a plus d'une année, ne pouvait être retenue. Au
vu des éléments précités, la CNA a rejeté le 29 juin 2007 l'opposition formée
par l'assuré.
Dans le cadre du recours interjeté par l'assuré auprès du Tribunal cantonal des assurances
(AA 110/07 – 110/2007), la CNA a sollicité l'avis du Dr M.________ du team de médecine
des assurances de la CNA. Dans sa prise de position du 18 octobre 2007, le Dr M.________ a exposé
que le diagnostic de syndrome piriforme était controversé et que les critères étaient
difficiles à poser. Il a néanmoins estimé que le diagnostic était plausible, en soulignant
que l’assuré présentait une surcharge psychologique (illnes behavior), ce qu’avait
du reste également mis en évidence le Dr J.________ chef de clinique au département
de l'appareil locomoteur (DAL) de l'hôpital L.________. Il fallait dès lors rassurer le patient
et veiller à le mettre au travail rapidement, le Dr M.________ partant du principe que l’assuré
devrait assez rapidement pouvoir reprendre son travail à plein temps. Par courrier du 30 novembre
2007, la CNA a accepté de continuer à prendre en charge le traitement relatif au syndrome piriforme
droit présenté par l'intéressé et d'allouer les prestations légales au-delà
du 18 février 2007. Le Tribunal cantonal des assurances a dès lors rayé la cause du rôle.
Le contrat de durée déterminée de l'assuré auprès de l'entreprise B.________
SA a pris fin le 21 décembre 2007.
En date du 23 janvier 2008, l'assuré a bénéficié d'une ténotomie du muscle pyramidal,
ainsi que d'une neurolyse du nerf sciatique droit. L'évolution s'est révélée défavorable
avec une augmentation des douleurs et une réduction du périmètre de marche. Dans un rapport
du 16 juin 2008 faisant suite à un examen neurologique de l'assuré, le Dr J.________ a
conclu à l'absence de réflexe achilléen à droite et à une diminution de la force
des releveurs de l'hallux à droite. Une imagerie par résonance magnétique (IRM) rachidienne
et cervico-dorso-lombaire effectuée le 8 juillet 2008 a mis en évidence une hernie discale
paramédiane droite sans effet de masse et une suspicion de lésion de Romanus au niveau du bord
antérieur du plateau supérieur de L1 à L5, visible dans les spondylo-arthropathies séronégatives.
A la suite du rapport d'examen électromyographique du 8 août 2008 établi par le Dr N.________,
neurophysiologue au Portugal, le Dr M.________ a estimé que le résultat de l'examen précité
confirmait l'existence d'une lésion neurogène pouvant être située à hauteur
de la racine S1 aussi bien que sur le nerf sciatique périphérique (appréciation médicale
du 23 avril 2009).
Dans un rapport du 18 janvier 2010, le Prof. U.________ médecin adjoint agrégé, et le
Dr C.________, spécialiste en médecine interne, au département des neurosciences
cliniques de l'hôpital S.________, ont posé les diagnostics de douleurs post-opératoires
du membre inférieur droit avec suspicion d'algoneurodystrophie, de status post-suspicion du syndrome
du muscle piriforme, à droite, post opération du 23 janvier 2008 et de lombalgies chroniques
depuis 2006. Ils ont préconisé des examens complémentaires pour confirmer ou écarter
le CRPS (Complex regional pain syndrome ou algoneurodystrophie).
L'assuré ayant déclaré qu'il ne pouvait supporter un nouvel EMG (électromyogramme),
il a transmis à la CNA un rapport établi le 25 janvier 2010, à la demande de l'assurance-invalidité,
par le Dr G.________, spécialiste en neurologie. Ce praticien a tout au plus retenu une aréflexie
achilléenne, éventuellement liée aux conséquences de la ténolyse et de la neurolyse
du tronc du nerf sciatique. Il a certes évoqué l'existence d'une possible discrète épine
organique, laquelle ne pouvait toutefois pas être considérée comme la cause d'une incapacité
de travail significative dans une activité adaptée. Il a dès lors conclu à une totale
incapacité de travail dans l'activité habituelle de maçon et à une capacité
de travail entière avec un rendement à 100 % dans une activité adaptée soit
évitant les charges trop lourdes, la station debout prolongée et les déplacements prolongés.
Le Dr G.________ a enfin préconisé la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique
afin d'apprécier un probable syndrome somatoforme douloureux.
Dans son rapport du 26 janvier 2011, le Dr M.________ a exposé les éléments suivants
dans le cadre de son appréciation:
"L’examen
réalisé le 18.01.2010 par le Dr G.________ a donc confirmé les constatations recueillies
précédemment: pas d’indices suggestifs et notamment pas de mise en évidence électroneurographique
d’une lésion du nerf sciatique droit. Pas d’explications à des symptômes invalidants
sur un plan neurologique.
Dans
ce même contexte, le diagnostic d’un syndrome pyramidal ne peut être retenu; en particulier,
l’on ne peut aucunement envisager qu’un tel syndrome prenne des proportions invalidantes.
D’autres
mesures d’éclaircissement neurologiques ne peuvent être recommandées, d’autant
plus que l’assuré n’a pas exprimé le désir de se soumettre à un nouvel
examen électroneurographique qui était prévu pour le 15.11.2010. Le Dr G.________
avait déjà réalisé un tel examen en janvier 2010. A l’époque, ce spécialiste
n’avait pas pu compter sur une coopération suffisante de la part de l’assuré. Cependant,
cet état de fait n’a pas vraiment modifié la significativité des résultats
obtenus. En particulier, il n’a fourni aucunes données importantes qui permettraient d’éclaircir
le rapport de causalité ainsi qu’un processus éventuel conduisant à une invalidité
sur le plan neurologique.
Par
conséquent, l’on ne met en évidence aucunes suites invalidantes sur un plan neurologique
faisant suite à l’intervention de novembre [recte: janvier] 2008 ou à la chute survenue
en 2006. De même, l’on ne peut déceler chez l’assuré de conséquences
invalidantes se répercutant dans son existence quotidienne du point de vue de la chirurgie orthopédique,
dans le cadre, par exemple, d’activités ne nécessitant pas de sollicitations extrêmes
de la hanche droite, comme un accroupissement complet pendant une période prolongée. Les troubles
de l’assuré ne sont pas suffisamment importants pour que l’estimation d’une atteinte
à l’intégrité soit nécessaire".
Par courrier du 22 septembre 2011, la CNA a informé l'assuré qu'elle mettait fin au paiement
des soins médicaux et de l'indemnité journalière avec effet au 30 novembre 2011.
b)
Par décision du 20 décembre 2011, la CNA a alloué à l'assuré une rente d'invalidité
de 17 % dès le 1
er
décembre 2011 et a nié tout droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité.
En date du 1
er
février 2012, l’intéressé, par son conseil Me Ana Rita Perez, a formé opposition,
concluant à la réforme de la décision attaquée, en ce sens qu'une rente basée
sur une incapacité de gain de 73 %, ainsi qu'une indemnité pour atteinte à l'intégrité
lui soient allouées. Il a transmis à cet effet plusieurs documents médicaux, à savoir:
- un rapport d'expertise privé du 7 mai 2011 de la Dresse B.________, médecin au Portugal,
retenant une incapacité de travail de 66.2 % liée aux conséquences de l'accident
du 3 mars 2006 ou à tout le moins de 32.2 % pour les seules atteintes neurologiques et de l'appareil
locomoteur,
- un rapport médical du 23 juin 2011 de la Dresse V.________, et de la thérapeute K.________,
respectivement médecin responsable et thérapeute de famille à la fondation Y.________,
mettant en évidence un épisode dépressif moyen sans toutefois se prononcer sur la capacité
de travail du patient,
- un rapport du COPAI du 16 octobre 2008 comprenant un rapport d'atelier du 25 septembre 2008, indiquant
que l'assuré ne pouvait pas produire du travail dans une qualité acceptable, n'étant pas
en mesure de rester convenablement devant son poste de travail, ainsi qu'un rapport médical du 27
septembre 2008 du Dr W.________, médecin consultant au COPAI.
Par décision sur opposition du 2 mars 2012, la CNA a confirmé sa décision du 20 décembre
2011 et a rejeté l'opposition formée par l'assuré. Sur le plan somatique, la CNA a conclu
que l'assuré présentait une symptomatologie douloureuse conséquente résistant à
tout traitement, mais nul n'était en mesure d'établir au degré de la vraisemblance prépondérante
exigé par la jurisprudence que celle-ci reposait sur des séquelles physiques naturelles de
l'accident assuré. L'avis du Dr M.________ étant pleinement convaincant, il convenait
dès lors d'accorder aux conclusions de son rapport entière valeur probante. Sur le plan psychiatrique,
la CNA a laissé la question de la causalité naturelle ouverte. Qualifiant la simple chute de
hauteur d'homme dans la catégorie des accidents banals légers au sens de la jurisprudence,
la CNA a estimé qu'elle n'avait pas à approfondir le diagnostic des troubles présentés
par l'assuré, le lien de causalité adéquate devant en principe être nié entre
l'accident et de tels troubles. Dans ce contexte, une expertise psychiatrique était inutile, le
dossier étant suffisamment instruit. S'agissant des effets économiques, la CNA a considéré
que le revenu d'invalide de 54'309 fr., non contesté, avait correctement été déterminé
sur la base des données salariales résultant des descriptions de postes de travail (DPT) adaptées
aux limitations retenues par le Dr M.________. Quant au revenu sans invalidité de 65'208 fr.
qui n'avait finalement pas été expressément contesté, il était fondé sur
une correcte instruction du dossier. La comparaison de ces revenus hypothétiques laissait ainsi
apparaître un préjudice économique de 16.7%, arrondi à 17% conformément à
la jurisprudence. Enfin, l'existence d'une atteinte à l'intégrité physique indemnisable
n'avait pas été démontrée à satisfaction de droit, l'assuré n'ayant pas
été en mesure d'établir au degré de la vraisemblance prépondérante l'existence
d'une cause physique traumatique à cette symptomatologie douloureuse.
c)
Dans l'intervalle, soit le 28 avril 2008, Q.________ a déposé une demande de prestations auprès
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI).
Par décision du 7 novembre 2011 confirmant un projet de décision du 24 décembre 2008,
l'OAI a octroyé à l'assuré une rente entière d'invalidité limitée dans
le temps, soit du 1
er
avril 2007 (fin du délai d'attente d'un an) au 30 juin 2008 (soit après 3 mois d'amélioration
depuis le mois de mars 2008). Il a considéré que l'assuré présentait dès le
1
er
juillet 2008 une capacité de travail à 100% dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles. Il a alors procédé à une évaluation théorique de
sa capacité de gain. Sur la base d'un revenu mensuel de 4'732 fr. selon l'Enquête suisse
sur la structure des salaires (ESS) dans une activité simple et répétitive (production
et services) en 2006, compte tenu du temps de travail moyen effectué dans les entreprises en 2006
(41.7 heures), de l'évolution des salaires nominaux de 2006 à 2008 ( +3.67 %) et
d'un taux d'abattement de 10 %, l'OAI a estimé que l'assuré était en mesure de réaliser
un revenu annuel de 55'250 fr. 50. Un tel revenu, comparé au gain de valide de 58'685 fr.
80, mettait en évidence une perte de gain de 3'435 fr. 30, ce qui correspondait à un taux
d'invalidité de 5.85 %, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.
Ce prononcé a fait l'objet d'un recours devant
la Cour de céans laquelle l'a rejeté par arrêt séparé de ce jour (AI 358/11
- 227/2013).
B.
Par acte de son mandataire du 19 avril 2012, Q.________ recourt contre la décision du 2 mars 2012,
en concluant à son annulation et au renvoi de la cause à la CNA au sens des considérants.
Il soutient que l'intimée a fait preuve d'arbitraire en refusant de prendre en compte l'expertise
de la Dresse B.________ au seul motif que ledit rapport a été établi à l'étranger.
Il rappelle que la Dresse B.________ a retenu les diagnostics de séquelles graves du ténomie
du muscle pyramidal, de lésion du nerf sciatique, d'algoneurodystrophie, de lombalgies chroniques,
de rigidité de la hanche droite et de dépression de niveau II. Le recourant est dès lors
d'avis qu'il existe une contradiction avec le rapport du Dr M.________ lequel a conclu à l'absence
de séquelle structurelle organique démontrable de l'accident, raison pour laquelle l'intimée
aurait dû mettre en œuvre une nouvelle expertise. Le recourant fait valoir qu'une expertise
psychiatrique aurait également dû être mise en œuvre par l'intimée, laquelle
a refusé de prendre en compte les troubles psychiques dont il souffre. Selon lui, il a été
victime d'un accident de gravité moyenne, lequel a entraîné de nombreuses séquelles
tant sur le plan psychique que physique. Au vu de l'intensité des douleurs, des erreurs récurrentes
de diagnostic, ainsi que de l'aggravation de ses séquelles, le recourant soutient qu'il remplit
les critères jurisprudentiels applicables en cas d'accident de gravité moyenne, si bien que
l'existence d'un lien de causalité adéquate doit être admise. Par ailleurs, il critique
le refus de l'intimée de lui verser une indemnité pour atteinte à l'intégrité.
Il rappelle qu'il endure des douleurs insupportables, qu'il est contraint de se déplacer avec des
cannes anglaises et qu'il est incapable de rester assis ou debout plus de 10 à 15 minutes d'affilée,
raison pour laquelle l'atteinte à l'intégrité qu'il subie doit être qualifiée
de grave et durable. Il sollicite enfin l'octroi de l'assistance judiciaire.
Par décision du 23 avril 2012 (AJ 33/12), le juge instructeur a accordé au recourant le
bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet au 19 avril 2012 et désigné Me Ana
Rita Perez en qualité d'avocat d'office.
Dans sa réponse du 25 juin 2012, l'intimée conclut au rejet du recours. Elle conteste tout
d'abord avoir fait preuve d'arbitraire s'agissant du rapport de la Dresse B.________, son opinion étant
tout au plus un avis parmi d'autres. L'intimée ne voit ainsi pas d'éléments concrets permettant
d'affirmer que les conclusions du Dr M.________ seraient sujettes à caution. Sur le plan psychique,
l'intimée constate que de tels troubles ont été évoqués pour la première
fois en 2008, que la thérapeute K.________ a indiqué qu'ils s'inscrivaient dans le cadre de
problèmes affectifs et familiaux sans rapport avec l'accident et que le rapport de la Dresse B.________
semblait reposer sur le principe "post hoc ergo propter hoc". L'intimée confirme que l'accident
subi par le recourant entre dans la catégorie des accidents banals légers. Quand bien même
il serait de gravité moyenne, l'intimée estime que les critères permettant d'admettre
un lien de causalité adéquate ne sont pas remplis en l'espèce. S'agissant de l'indemnité
pour atteinte à l'intégrité revendiquée par le recourant, l'intimée relève
qu'il ne saurait s'en prévaloir au seul motif de l'évocation de douleurs, l'existence d'une
cause physique traumatique à cette symptomatologie n'ayant pas pu être établie au degré
de vraisemblance prépondérante.
Dans sa réplique du 19 septembre 2012, le recourant confirme les conclusions de son recours et produit
une traduction complète du rapport de la Dresse B.________.
Dans sa duplique du 9 octobre 2012, l'intimée conclut au rejet du recours, la décision sur
opposition du 2 mars 2012 devant être confirmée.
Le 26 février 2013, Me Perez a fourni la liste de ses opérations du 2 mai 2012 au 26 février
2013.
Par courrier du 18 mars 2013 à Me Perez, le juge en charge du dossier a notamment précisé
ce qui suit:
"Votre
lettre du 26 février 2013 m’est bien parvenue, de même que votre liste des opérations.
Je pars du principe que cette liste concerne votre mandat d’office dans les deux dossiers Al 358/11
et AA 43/12. J’observe toutefois qu’elle ne comprend aucune opération pour la période
du 19 avril au 2 mai 2012 dans la procédure AA 43/12. Je vous laisse donc le soin de la compléter
si nécessaire, dans un délai échéant le 22 avril 2013.
Par
ailleurs, je vous informe que les pièces de la cause Al 358/11 sont versées au dossier de la
cause AA 43/12, et inversement: Cela étant, les deux causes paraissent en l’état d’être
jugées, sans que la mesure d’instruction (audition d’un témoin) que vous avez requise
dans la cause Al 358/11 soit nécessaire. Cette requête est donc rejetée, sous réserve
d’un avis contraire de la Cour lorsque je lui aurai soumis un projet de jugement.
Un
jugement sera rendu, sauf nouvelle réquisition, à l’échéance du délai
imparti ci-avant. Je n’ai pas d’objection à fixer dans l’arrêt le montant
des dépens ou de l’indemnité d’office en opérant une distinction entre la
période courant jusqu’au 1
er
février
2013 et la période postérieure, dans le sens de votre lettre du 26 février courant. Dans
ce contexte, le tribunal fixera d’office l’indemnité pour les opérations postérieures
au 26 février 2013, à moins que vous ne souhaitiez déposer une liste complémentaire
des opérations, toujours dans le délai fixé ci-avant".
Me Perez n'a pas fourni de liste complémentaire dans le délai qui lui avait été imparti.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents (art. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents, RS 832.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours a été interjeté
en temps utile auprès du tribunal compétent et respecte pour le surplus les formalités
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et immédiatement applicable (art. 117 al. 1 LPA-VD), s'applique aux recours et contestations
par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD; 117 LPA-VD).
2.
En l'espèce, le litige porte sur le point de savoir si l'intimée est tenue de prendre en charge
les conséquences des troubles physiques et psychiques développés par le recourant et,
éventuellement, de lui allouer une rente LAA plus élevée. Il s'agit plus particulièrement
de déterminer si ces troubles se trouvent en relation de causalité adéquate avec l'accident
du 3 mars 2006. Le litige porte également sur la question de savoir si l'intimée était
fondée, par sa décision sur opposition du 2 mars 2012, à nier le droit de l'assuré
à une indemnité pour atteinte à l'intégrité.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi
n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel,
d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. En vertu de l'art. 18 al. 1 LAA, si l'assuré
est invalide (art. 8 LPGA) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente
d'invalidité. Selon l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu du travail que l'assuré aurait pu obtenir s’il
n’était pas invalide est comparé à celui que l’assuré devenu invalide
par suite d'un accident pourrait obtenir en exerçant l’activité qu’on peut raisonnablement
attendre de lui, après exécution éventuelle de traitements et de mesures de réadaptation
et compte tenu d’une situation équilibrée du marché du travail (art. 16 LPGA, auquel
renvoie implicitement l’art. 18 al. 2 LAA ; TF 8C_125/2010 du 2 novembre 2010, consid. 2;
Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht,
Soziale Sicherheit, 2
e
éd., Bâle/Genève/Munich 2007, n. 165 p. 898).
b)
L'obligation éventuelle de l'assureur d'allouer ses prestations suppose toutefois un lien de causalité
naturelle et adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé (TF 8C_87/2007 du 1
er
février
2008 consid. 2.2). La question de la causalité adéquate ne se pose que si la causalité
naturelle est établie (ATF 119 V 335 consid. 4).
L'exigence du lien de causalité naturelle est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet
événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu
de la même manière. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte en question sont
liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l'administration ou,
le cas échéant, le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation
des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre
l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut être qualifiée de probable
dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit
être nié TFA U 80/05 du 18 novembre 2005 consid. 1.2; ATF 129 V 177 consid. 3.1; 119 V
337 consid. 1).
Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon
survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés
par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est
revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade
d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; TFA U_61/91 du 18 décembre
1991 consid. 4b [RAMA 1992 no U 142 p. 75]; Frésard/Moser-Szeless, op. cit., n. 80 p. 865).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident
(raisonnement "post hoc, ergo propter hoc"; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb, pp. 340 ss; TFA U 215/97
du 23 février 1999 consid. 3b [RAMA 1999 no U 341 p. 408 sv.]). Il convient en principe d'en rechercher
l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence d'un rapport de causalité avec
l'événement assuré.
c)
Le droit à des prestations découlant
d'un événement assuré suppose également, outre un lien de causalité naturelle,
un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé (ATF 129
V 402, consid. 4.4.1
in limine
).
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un
rapport de causalité adéquate est une question de droit qu'il appartient à l'administration
et, en cas de recours, au juge de trancher (ATF 115 V 403, consid. 4a). Selon la jurisprudence, la causalité
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée
par une telle circonstance (ATF 129 V 177, consid. 3.2; 402, consid. 2.2; 125 V 456, consid. 5a, et les
références).
d)
En ce qui concerne les troubles d'ordre psychique, la jurisprudence a posé plusieurs critères
en vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident et les troubles
développés ensuite par la victime. Elle a tout d'abord classé les accidents en trois catégories,
en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants ou de peu de gravité (par ex.
une chute banale), les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour procéder
à cette classification, il convient non pas de s'attacher à la manière dont l'assuré
a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d'un point de vue
objectif, sur l'événement accidentel lui-même, en fonction de son déroulement.
L'existence d'un lien de causalité adéquate entre un accident insignifiant ou de peu de gravité
et des troubles psychiques consécutifs à l'accident doit, en règle générale,
être niée d'emblée tandis qu'elle doit être admise en cas d'accident grave.
En présence d'un accident de gravité moyenne, il faut prendre en considération un certain
nombre de critères, dont les plus importants sont les suivants :
- les
circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement
impressionnant de l'accident;
- la
gravité ou la nature particulière des lésions physiques compte tenu notamment du fait
qu'elles sont propres, selon l'expérience, à entraîner des troubles psychiques;
- la
durée anormalement longue du traitement médical;
-
les
douleurs physiques persistantes;
- les
erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de
l'accident;
- les
difficultés apparues au cours de la guérison et des complications importantes;
- le
degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques.
Tous ces critères ne doivent pas être
réunis pour que la causalité adéquate soit admise. Un seul d'entre eux peut être
suffisant, notamment si l'on se trouve à la limite de la catégorie des accidents graves. Dans
les autres cas d'accident de gravité moyenne, il importe que plusieurs des critères objectifs
développés par la jurisprudence se trouvent réunis ou revêtent une intensité
particulière pour que le caractère adéquat des troubles psychiques de l'assuré soit
admis (cf. ATF 129 V 402 consid. 4.4; 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140, 403 consid. 5c/aa p. 409).
3.
Dans le domaine des assurances sociales, le juge
fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire
qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un
fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les
éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant,
retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b).
Le juge apprécie librement les preuves médicales recueillies. Il doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. Un rapport médical a une valeur probante pour autant que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que
les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant
pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a).
L'assureur-accidents est tenu, au stade de la procédure administrative, de confier une expertise
à un médecin indépendant, si une telle mesure se révèle nécessaire. Lorsque
de telles expertises sont établies par des spécialistes reconnus, sur la base d'observations
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que les
experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi
longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (TF 8C_510/2009 du 3 mai
2010, consid. 3.3).
4.
Le recourant conteste le taux d'invalidité de 17% finalement retenu par l’intimée, ouvrant
droit à rente allouée dès le 1
er
décembre 2011.
a)
En l'espèce, sur le plan somatique, il
sied de constater qu'à la suite de l'accident du 3 mars 2006, seul le diagnostic de contusion de
la hanche droite sans fracture, a été retenu (rapports LAA des 24 mars et 29 juin 2006). Par
la suite, le recourant a présenté des douleurs à la fesse droite motivant le diagnostic
de tendinopathie calcifiante fessière droite au décours (rapport du 11 janvier 2007 de la Clinique
F.________). Toutefois, à la suite du traitement de physiothérapie dispensée à la
Clinique F.________, les douleurs précitées ont disparu au profit de l'apparition de douleurs
lombaires sans déficit sensitivo-moteur. Tant les médecins de la Clinique F.________ que le
Dr P.________ ont conclu à l'absence de relation entre cette symptomatologie douloureuse et
l'accident initial. Suite à la réapparition des douleurs fessières, le Dr X.________,
neurologue, a estimé que le status clinique était très évocateur d'un syndrome du
piriforme et a préconisé une approche chirurgicale visant à libérer le tendon du
piriforme et à procéder à une neurolyse des branches du tronc sciatique (rapport du 1
er
mai 2007). Malgré une intervention chirurgicale le 28 janvier 2008, l'évolution s'est
révélée défavorable avec une augmentation des douleurs et une réduction du périmètre
de marche, le Dr J.________ (rapport du 16 juin 2008) retenant les diagnostics de lombo-sciatalgies
essentiellement droites et de syndrome irritatif persistant et précisant que l'invalidité dans
le membre inférieur droit dépassait largement le traumatisme initial. Il a alors évoqué
une possible composante psychologique s'agissant des douleurs, voire une algoneurodystrophie au niveau
du membre inférieur droit (courrier du 5 janvier 2009 à la CNA), hypothèse également
envisagée par les Drs U.________, C.________ (rapport du 18 janvier 2010) et M.________ (rapport
du 25 février 2010). Ayant refusé de se soumettre à un nouvel électroneuromyogramme,
le recourant a transmis un rapport d'expertise neurologique établi par le Dr G.________ dans
le cadre de la procédure en matière d'assurance-invalidité. Mettant en doute le diagnostic
de syndrome pyramidal, le Dr G.________ a relevé que le recourant présentait un tableau
de chronicisation douloureuse sans substrat somatique objectivable, hormis une possible atteinte radiculaire
S1 ou une discrète atteinte séquellaire du tronc du nerf sciatique, les deux hypothèses
lésionnelles pouvant expliquer l'aréflexie achilléenne droite et les signes de dénervation
spontanés observés par le Dr N.________. Ces éléments n'expliquaient toutefois
pas, selon l'expert, l'importance et l'extension des douleurs et des troubles sensitivo-moteurs (rapport
d'expertise du 25 janvier 2010, p. 13). Mis à part un status douloureux et une possible discrète
atteinte potentielle neurologique représentant une épine organique, tant l'expert que les divers
intervenants (notamment Dr P.________, Clinique F.________) n'ont pas trouvé d'explication
morphologique à la persistance d'une symptomatologie douloureuse d'une telle intensité. Quant
aux examens radiologiques effectués depuis l'accident (radiographies du bassin face, deux IRM du
bassin, deux IRM lombaire et du bassin, IRM de la colonne lombosacrée, radiographies standard du
bassin, des hanches, fonctionnelle et de la colonne lombosacrée), ils présentaient des résultats
sans particularité. Pour le Dr G.________, sur le plan somatique, la capacité de travail
était nulle dans l'activité habituelle de maçon, alors que la capacité de travail
était complète dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
(soit évitant les charges trop lourdes, la station debout prolongée et les déplacements
prolongés). Cette appréciation a été corroborée par le Dr M.________ (rapport
du 26 janvier 2011).
Il convient de constater que l
’ensemble
des médecins consultés (y compris la Dresse B.________) a reconnu au recourant une incapacité
de travail totale dans l'activité habituelle de maçon. Sur ce point,
le
Dr G.________ a indiqué qu'il était
"préférable
d'admettre que M. Q.________ pourrait présenter des difficultés dans l'activité de maçon
qu'il exerçait préalablement étant donné le caractère fortement "physique"
de ce type d'activité"
(rapport du 25
janvier 2010, p. 14). S'agissant de la capacité de travail dans une activité adaptée,
la Cour de céans ne voit aucune raison de s'écarter des conclusions du Dr G.________ dont
le rapport décrit de façon détaillée la situation médicale du recourant, ainsi
que les limitations fonctionnelles qui en découlent, à savoir que le recourant doit éviter
les charges trop lourdes, la station debout prolongée et les déplacements prolongés. Comme
le Dr G.________, le Dr M.________ a conclu à une capacité de travail entière
sans diminution de rendement dans une activité adaptée. Certes,
la Dresse B.________ a estimé que le recourant présentait une incapacité de travail de
66.2% sans toutefois se prononcer sur le type d'activité. Sur la
base du dossier, d'un examen clinique, ainsi que d'une IRM de la colonne lombosacrée, elle a en
effet retenu que le recourant souffrait de graves séquelles de ténotomie du muscle, du muscle
pyramidal et de la neurolyse du nerf sciatique droit, d'une algoneurodystrophie et de lombalgies chroniques.
Sans se prononcer sur l'expertise du Dr G.________, la Dresse B.________ a ainsi exposé que
les points de douleur qu'elle avait pu mettre en évidence étaient
"suffisants
pour [les] associer aux séquelles de l'intervention chirurgicale du syndrome piriforme droit et
atrophie musculaire globale"
et que
"les
éléments disponibles permettent de déterminer qu'il existe un lien de causalité entre
l'accident du travail survenu le 03.03.2006 et les séquelles (…) dont il souffre à cette
date, fondé sur la concordance de siège entre le traumatisme et la séquelle résultante,
l'existence de la continuité symptomatologique et la concordance temporaire entre le traumatisme
et les séquelles résultantes, le type de lésions est adéquat à une étiologie
traumatique, le type de traumatisme
est adéquat pour produire ce type de lésions"
.
Son appréciation ne saurait toutefois remettre en cause l'appréciation du Dr M.________
et le rapport d'expertise du 25 janvier 2010 du Dr G.________. En effet, la Dresse B.________ s'est
limitée à rappeler la situation médicale complexe vécue par le recourant en mentionnant
de nombreux diagnostics sans toutefois motiver de manière circonstanciée les raisons qui l'ont
conduite à reconnaître une incapacité de travail de 66.2% sans préciser dans quel
type d'activité. En outre, la symptomatologie dont a fait état la Dresse B.________ résulte
pour l'essentiel des seules plaintes exprimées par le recourant. En effet, l'IRM de la colonne lombosacrée
réalisée le 27 avril 2011 n'a mis en évidence que de légères altérations
dégénératives disco-vertébrales lombaires entraînant une réduction de l'amplitude
des foramens en L3-L4 et L4-L5 ainsi que la gauche L5-S1, sans hernies ou signes de pathologies discales
compressives. En définitive, la seule relation chronologique dont fait état la Dresse B.________
est insuffisante pour prouver l'existence d'une atteinte somatique, en relation de causalité avec
l'accident assuré, et d'une gravité suffisante pour fonder le droit à une indemnité
pour atteinte à l'intégrité, d'une part, ainsi que l'incapacité de travail et de
gain, alléguée par le recourant, d'autre part.
b)
Sur le plan psychiatrique, le recourant reproche à l'intimée d'avoir nié l'existence d'un
lien de causalité adéquate entre l'atteinte à la santé psychique et l'accident du
3 mars 2006. Le Tribunal fédéral a rappelé que, face à un événement qui
ne se situe pas à la limite de l'accident grave, plusieurs des critères objectifs doivent se
trouver réunis ou revêtir une intensité particulière pour que la causalité adéquate
entre un accident et les troubles d'ordre psychique développés ensuite par la victime soit
réalisée (cf. consid. 2d supra).
En l'occurrence, il n'est pas nécessaire de trancher le point de savoir si la chute intervenue à
la date précitée est de peu de gravité, ou si, d'un point de vue objectif et compte tenu
de l'importance du choc, cet événement doit être classé dans la catégorie des
accidents de gravité moyenne, à la limite des accidents de peu de gravité. En effet, quelle
que soit la gravité de la chute, les circonstances à prendre en considération ne revêtent
pas une intensité suffisante pour que le caractère adéquat du lien de causalité puisse
être admis. En particulier, on ne saurait admettre que le recourant a subi des lésions physiques
d'une gravité ou d'une nature particulière, selon l'expérience, d'entraîner des troubles
psychiques. Sur ce point, le Dr G.________ a précisé qu'il y avait une prépondérance
des éléments psychiques sur les éléments somatiques compte tenu d'un tableau de chronicisation
et d'amplification majeure de douleurs. Certes, il a, dans le cadre de la procédure en matière
d'assurance-invalidité, préconisé la mise en œuvre d'une expertise sans toutefois
se prononcer quant au lien de causalité avec l'accident du 3 mars 2006. La Dresse V.________, médecin
responsable de la fondation Y.________, dont l'avis est invoqué par le recourant (rapport du 23
juin 2011), a fait état d'un pronostic réservé tant que le patient n'était pas reconnu
dans sa souffrance et que l'on ne parvenait pas à diminuer ses douleurs physiques. Elle a précisé
que l'incapacité de travail était la conséquence d'une maladie depuis 2008, soit un épisode
dépressif moyen pour lequel elle préconisait une thérapie de couple.
Cela étant, il apparaît que l'évolution de la symptomatologie a été assez vite
influencée par l'apparition de troubles d'origine psychogène sans lien avec l'accident, de
sorte que l'on ne saurait admettre que les lésions physiques subies par le recourant sont d'une
gravité ou d'une nature particulière. Ces facteurs ont également joué un rôle
prépondérant sur le tableau algique, de sorte que la durée du traitement médical
– à supposer qu'elle fût anormalement longue – et la persistance des douleurs n'apparaissent
pas comme des effets directs ou indirects de l'événement assuré. En définitive, un
seul critère objectif est rempli (la persistance des douleurs physiques) sans qu'on puisse toutefois
retenir qu'il a revêtu en l'espèce une intensité particulière. En l'occurrence, les
médecins consultés ont pu écarter l'existence d'une algodystrophie ou d'une autre atteinte
d'origine neurogène ou orthopédique. Ils ont au demeurant relevé que les données
objectives (cliniques et radiologiques) ne permettaient pas d'expliquer dans toute leur ampleur les plaintes
subjectives, l'extrême importance des douleurs alléguées et la résistance à
tous les traitements adéquats proposés évoquant une part d'amplification des plaintes,
s'expliquant par les aspects psychiques. Aussi peut-on en conclure que c'est ce facteur qui a joué
un rôle prépondérant dans la persistance des douleurs et de l'incapacité de travail
du recourant. Par conséquent, il convient de nier l'existence d'une relation de causalité adéquate
entre l'atteinte à la santé psychique et l'accident subi.
c)
Au vu des éléments précités, il y a lieu de considérer que l'intimée était
fondée à évaluer l'incapacité de gain due à l'accident sans tenir compte de
l'influence d'une éventuelle affection psychique. Or, sur le plan somatique, on doit admettre que
le recourant est capable d'exercer à plein temps une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles dues à l'accident. Au regard de la capacité résiduelle de travail du recourant
dans une activité adaptée, l’intimée a considéré qu’il présentait
un taux d’invalidité de 17%. Vérifié d’office, le calcul du taux d’invalidité
qu’elle a effectué ne prête pas flanc à la critique. Il n’y a pas lieu de
revenir plus en détail sur ce calcul, dans la mesure où le recourant se limite à contester
la capacité résiduelle de travail constatée par l’intimée, sans soulever de
grief relatif au taux d’invalidité finalement retenu. Dans ces conditions, l'intimée
était fondée à supprimer ses prestations à partir du 1
er
décembre 2011 à tout le moins, date à laquelle le cas était considéré comme
stabilisé. Les griefs du recourant sont donc en tous points mal fondés. Le dossier étant
complet et permettant donc à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause, il
n'y a pas lieu de compléter l'instruction en ordonnant une expertise judiciaire. La requête
en ce sens du recourant doit ainsi être rejetée. Pour les motifs qui précèdent, l'intimée
a également nié à juste titre le droit à une indemnité pour atteinte à
l'intégrité physique ou psychique.
5.
En conclusion, mal fondé, le recours doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée, sans qu'il y ait lieu de procéder aux mesures d'instruction complémentaires
requises par le recourant.
La procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), il n'y a pas lieu de percevoir de frais
judiciaires. L'intimée obtenant gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel mais
agissant comme autorité chargée de tâches de droit public, ne peut se voir allouer des
dépens à la charge du recourant.
Le recourant a été mis au bénéfice de l'assistance judiciaire, de sorte qu'une équitable
indemnité au conseil juridique désigné d'office pour la procédure, est supportée
par le canton, provisoirement (art. 122 al. 1 let. a et b CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al.
5 LPA-VD). En effet, la partie qui a obtenu l'assistance judiciaire est tenue à remboursement dès
qu'elle est en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Le Service juridique et législatif fixe les conditions de remboursement, en tenant compte des montants
éventuellement payés à titre de franchise depuis le début de la procédure.
Le recourant a obtenu, au titre de l'assistance judiciaire, la commission d'office d'un avocat en la
personne de Me Ana Rita Perez à compter du 19 avril 2012 jusqu'au terme de la présente procédure
(art. 118 al. 1 let. c CPC par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Celle-ci a produit une liste de ses
opérations le 26 février 2013. Il convient de prendre en considération le fait que Me
Perez défendait le recourant dans deux causes connexes et qu'elle a perçu 871 fr. 55 d'indemnités
et de débours pour son activité dans les deux causes connexes pour la période allant du
2 mai 2012 au 26 février 2013. Dans ces circonstances, un montant complémentaire de 777 fr.
60, débours et TVA compris, pour la période allant du 19 avril au 2 mai 2012, puis pour la
lecture de chaque jugement rendu dans les deux causes connexes qui correspond à 4 heures de travail
(pour un tarif horaire de 180 fr. ; cf. art 2 al. 1 let. b RAJ), constitue une indemnité
équitable pour le mandat d'office.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 2 mars 2011 par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas
d'accidents est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
IV.
L’indemnité d'office complémentaire de Me Ana Rita Perez, conseil du recourant, est arrêtée
à 777 fr. 60 (sept cent septante-sept francs et soixante centimes) (débours et TVA compris).
V.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Ana Rita Perez (pour le recourant), à Lausanne,
‑
Me Didier Elsig (pour l’intimée), à
Lausanne,
‑
Office fédéral de la santé publique, 3003 Berne,
par
l'envoi de photocopies.
L'arrêt qui précède est communiqué, par courrier électronique, au Service juridique
et législatif.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :