vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 540 · 2012-12-21 · fr

INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.12.2012 Arrêt / 2012 / 540

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
371/11 - 5/2013
ZC11.050218
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 décembre 2012
______________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              MM.
Neu, juge, et de Goumoëns, assesseur
Greffier
:
M.              d'Eggis
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à Etoy, recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4, 28 LAI; 6, 7, 8 LPGA
E n  f a i t  :
A.
R.________, né le 9 mars 1973, ressortissant du Kosovo, marié et père de trois enfants
nés en 1994, 1996 et 1997, a travaillé en Suisse depuis 1991 dans le domaine de la restauration
et de l'hôtellerie. Il a déposé le 22 juin 2009 une demande de prestations AI pour adultes
pour cause de maladie (blocage des muscles dans deux jambes et douleur dans le bras gauche).
Par courrier du 21 juillet 2009, [...] Assurance-maladie a déposé auprès de l'OAI une
"demande en vue de la sauvegarde des délais", demande à laquelle divers documents
médicaux étaient joints, notamment :
-
Un rapport médical
établi le 8 octobre 2008 par le Dr I.________, spécialiste FMH en médecine générale,
qui pose comme diagnostic avec effet sur la capacité de travail : "crampes des membres inférieurs
d'origine indéterminée". Il relève une "aggravation progressive des symptômes
et échec des diverses thérapies", signale l'interruption du traitement et indique une
incapacité de travail à 100% du 9 juin au 14 août 2008 et à 80% dès le 15 août
2008 pour une durée indéterminée.
-
Un bilan veineux des membres inférieurs établi le 8 juillet 2008 par la Dresse D.________,
spécialiste FMH en angiologie, qui pose les diagnostics de crampes musculaires d'origine peu claire,
avec un examen veineux dans la norme, et qui propose de rechercher soit un problème électrolytique
soit autrement une origine neurologique.
-
Un rapport du 11 juillet 2008 dans lequel le Dr X.________, spécialiste FMH en neurologie a posé
le diagnostic de crampes musculaires d'origine indéterminée et constaté que l'examen clinique
et l'ENMG ne permettaient pas de démontrer de neuropathie périphérique. Il résultait
de l'examen électroneuro-myographique du même jour de ce médecin a conclu qu'il n'y avait
pas de signe en faveur d'une neuropathie motrice au membre inférieur droit. Le médecin notait
que l'examen avait été mal toléré.
Par courrier du 31 juillet 2009, la Caisse cantonale de chômage a adressé à l'OAI le relevé
des indemnités de chômage versées à l'assuré entre janvier 2003 et décembre
2004.
Dans un rapport du 14 septembre 2009, le Dr I.________ a posé le diagnostic avec effet sur la capacité
de travail de "troubles des membres inférieurs d'origine indéterminée" depuis
juin 2008, signalé que tous les traitements instaurés avaient été interrompus en
raison de leur échec et que le pronostic était difficile, vu l'évolution peu favorable,
mentionné que le patient devait éviter toute position prolongée (1 à 2 heures), des
crampes violentes forçant celui-ci à s'allonger, enfin indiqué une activité résiduelle
de 20% comme directeur de cabaret. Etaient joints à ce rapport les avis médicaux suivants adressés
au Dr I.________ :
-
Un rapport établi
le 14 novembre 2008 par le Dr T.________, spécialiste FMH en médecine interne et endocrinologie,
dont il ressort notamment :
"
Conclusions
et propositions:
chez ce patient vous consultant
pour des douleurs musculaires, dont la description évoque des crampes, vous mettez en évidence
un certain nombre d'anomalies métaboliques, consistant en une hypomagnésémie, dont la
substitution n'a pas apporté d'amélioration, un taux de TSH basale légèrement supérieur
à la norme, ainsi qu'un taux de parathormone également augmenté, en présence d'une
calcémie normale. A mon contrôle, je retrouve un taux de magnésium abaissé. La calcémie
est normale, de même que le taux de la parathormone. (…) Sans que je ne puisse établir
une relation de causalité certaine entre ces anomalies et les troubles du patient, il me paraît
nécessaire de les corriger, en reprenant une substitution en magnésium, et en lui proposant
un apport de vitamine D (…).
L'anomalie
de la fonction thyroïdienne, que je retrouve, dans une moindre mesure, n'est pas significative,
surtout en l'absence d'anticorps anti-thyroïdiens."
-
Un rapport établi le 10 février 2009 par le Dr Q.________, professeur titulaire, responsable
de l'unité nerf-muscle du Service de neurologie du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV),
et par K.________, médecin assistant, qui expose notamment ce qui suit :
"Indication
:               Crampes
Diagnostics(s)
retenu(s) : Fasciculations-crampes des mollets
(…)
Interprétation
et synthèse : cet examen démontre bien la présence de fasciculations-crampes chez un patient
présentant des crampes essentiellement des mollets. Un bilan général et spécialisé
a déjà été mis en évidence; je confirme ici l'absence de toute maladie musculaire
évidente."
Dans un rapport du Service médical régional (SMR) du 2 décembre 2009, le Dr Z.________
a constaté notamment : "Cet assuré … est en IT depuis juin 2008 en raison de fasciculations-crampes
des membres inférieurs, fréquentes et violentes, qui ont motivé des investigations extensives
au CHUV. Il n'a pas été possible de trouver une origine à ces crampes, et les divers traitements
médicamenteux sont restés inefficaces. L'assuré ne parvenant pas à rester plus de
20 minutes debout, une activité dans la restauration n'est plus possible. L'assuré s'est reclassé
lui-même dans la vente de voitures et la direction d'une entreprise de peinture, activités
qui permettent l'alternance des positions et sont donc adaptées."
Selon un questionnaire pour l'employeur signé le 20 janvier 2010, le cabaret pour lequel l'assuré
travaillait comme gérant a résilié le contrat de travail pour cause de maladie pour le
31 décembre 2009. Le salaire AVS annuel s'élevait à 47'600 fr. en 2007 et à 27'200
fr. en 2008 (incapacité de travail de 80%). Sans l'atteinte à la santé, l'assuré
gagnerait environ 60'000 fr. par an dans son ancienne activité. Selon une lettre de l'employeur
du 29 janvier 2009, le taux d'activité de l'assuré a été fixé à 20% dès
le 1
er
mars 2009.
Dans un rapport à l'intention de l'AI du 3 août 2010, le Dr K.________, médecin assistant
au Service de neurologie du CHUV, a indiqué que, théoriquement, aucune limitation à l'exercice
d'une activité n'existait, que l'assuré et ses soignants avaient discuté plusieurs fois
de la reprise d'une activité professionnelle, ceux-ci ayant de la peine à expliquer l'incapacité
de travail en l'absence de déficit objectivable. Il évoquait la possibilité d'autres problèmes.
Etait jointe à ce rapport une lettre du 15 juin 2010 dans laquelle les Drs Q.________ et K.________
exposaient notamment :
"Interprétation
et synthèse : ce patient présente une gêne musculaire sous forme de crampes-fasciculations
possiblement associées à un syndrome des jambes sans repos. Les divers essais thérapeutiques
ont échoué. En ce sens, en accord avec le patient, nous proposons une fenêtre thérapeutique.
En l'absence d'anomalies visibles aux différents bilans, nous n'avons pas de proposition thérapeutique
spécifique en dehors d'une reprise progressive d'un reconditionnement physique et d'un suivi clinique
afin d'évaluer si d'autres signes peuvent apparaître.
Attitude
: abstention thérapeutique jusqu'au prochain contrôle."
Dans un avis médical du 2 septembre 2010, le Dr Z.________ s'est référé aux rapports
des 3 mai 2010 du Dr I.________ et 3 août 2010 du Dr K.________ pour confirmer les conclusions du
rapport SMR du 1
er
décembre 2009 en admettant "que la possibilité d'alterner les positions doit être
retenue".
Dans un rapport du 22 octobre 2010, les Drs Q.________, [...] et [...], du Service de neurologie du CHUV,
ont relevé une stabilité du problème présenté par l'assuré.
Dans une lettre du 18 janvier 2011, l'assuré a écrit à l'OAI qu'il s'était mis à
son compte depuis le 1
er
septembre 2009 dans deux entreprises (ventes de véhicule et peintre en bâtiment), en joignant
deux certificats médicaux par lesquels le Dr I.________ a attesté le 20 janvier 2010 une incapacité
de travail entière dès le 15 octobre 2009, puis le 28 septembre 2010 une reprise à 20%
dès le 18 mars 2010.
Dans un avis médical du 26 janvier 2011, le Dr Z.________ a confirmé les conclusions du rapport
SMR du 1
er
décembre 2009 au regard du rapport du 22 octobre 2010 du CHUV, en précisant que l'activité
de peintre en bâtiment n'était pas adaptée, faute de permettre l'alternance des positions.
Par projet de décision du 23 février 2011, l'OAI a annoncé à l'assuré qu'il
envisageait de rejeter la demande de rente et a proposé une aide au placement en exposant notamment
ce qui suit :
"Avant
votre atteinte à la santé vous exerciez l'activité de directeur de cabaret à 20%
suite à votre formation de restaurateur.
En raison de
votre atteinte à la santé et au vu des éléments médicaux en notre possession,
votre incapacité de travail est totale comme directeur de cabaret. Votre capacité de travail
reste néanmoins entière dans une activité adaptée à vos limitations fonctionnelles,
c'est-à-dire dans un travail qui permet l'alternance des positions.
Vous avez décidé
en janvier 2010 de ne pas bénéficier de mesures professionnelles de l'AI, vous étant vous-même
reclassé dans la vente de voitures et la direction d'une entreprise de peinture depuis septembre
2009.
Vous avez cessé
depuis ces deux activités suite à une aggravation de votre état de santé. Les renseignements
médicaux obtenus depuis nous ont confirmé que l'activité de peintre en bâtiment n'était
pas non plus adaptée (ne permet pas l'alternance des positions) mais que vous conserviez toujours
une pleine capacité de travail dans une activité qui tient compte de vos limitations fonctionnelles.
Selon la jurisprudence
constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l'assuré n'a pas – comme
c'est votre cas – repris d'activité professionnelle, on peut se référer aux données
statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des salaires de l'Office
fédéral de la statistique, pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et
bb). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant
toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En l'occurrence,
le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités
simples et répétitives dans le secteur privé (production et services), soit en 2008, CHF
4'806.00 par mois, part au 13
ème
salaire comprise (Enquête suisse sur la structure des salaires 2008, TA1; niveau de qualification
4).
Comme les salaires
bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit une durée
hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2008 (41,7 heures; La
Vie économique, 10-2006, p. 90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté à CHF
5'010.26 (CHF 4'806.00 x 41,7 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 60'123.60.
Après
adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 2008 à 2009 (+ 2,10%;
La Vie économique, 10-2006, p. 91, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF 61'385.64
(année d'ouverture du droit à la rente; ATF 128 V 174 consid. 4a).
Le montant
ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l'assuré, à savoir les limitations liées au handicap, l'âge,
les années de service, la nationalité / catégorie de permis de séjour et le taux
d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour chacun des
facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder à une évaluation
globale des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances
du cas concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale supérieure à 25% (ATF
126 V 80 consid. 5b/cc).
Compte tenu
de vos limitations fonctionnelles, un abattement de 10% sur le revenu d'invalide est justifié.
Le revenu d'invalide
s'élève ainsi à CHF 55'247.08.
Sans atteinte
à la santé et dans votre ancienne activité, vous pouviez prétendre à 20% comme
directeur de cabaret à un revenu annuel de CHF 17'680.00 et comme serveur pour les 80% restants,
à un revenu annuel de CHF 37'096.80, soit un total de CHF 54'776.80.
Comparaison
des revenus :
sans invalidité
CHF 54'776.80
avec invalidité
CHF 55'247.10
Dans une activité
adaptée à temps complet, vous ne subissez donc aucun préjudice économique."
Dans une lettre du 1
er
mars 2011, l'assuré a contesté ce projet de décision en indiquant qu'il s'était soumis
à une expertise complète et qu'il souffrait de problèmes de muscles aux deux jambes, d'un
problème de dos côté gauche "avec une provocation à la nuque et au doigt de
pied", d'un blocage de quatre doigts du pied gauche et de perte de mémoire.
Consulté par l'assuré, le Prof. W.________, neurologue FMH, a proposé le 5 avril 2011
au Dr I.________ de procéder à des investigations supplémentaires sur la base notamment
de ce qui suit :
"
Au
status neurocomportemental
, je trouve un patient
qui est orienté dans le temps et dans l'espace, qui a un langage fluent de quelqu'un qui parle une
langue étrangère. Il est un peu logorrhéique et a de la peine de se prononcer de façon
précise. (…)
Il
y a une forte dissociation entre sa relative vivacité de contact et la lenteur anormale dans des
situations de test. (…)
Au
status neurologique complet
, je trouve un patient
qui peut marcher normalement et même courir, qui peut marcher sur les pointes de pied et les talons
(…). La force dans toute la musculature est entièrement intacte. Il n'y a pas d'atrophie et
je n'ai pas observé de fasciculations. La coordination est normale aux membres supérieurs et
inférieurs. Il y a un érythème palmaire bilatéral.
(…)
En
conclusion
, je trouve un patient avec des déficits
et/ou plaintes dans quatre domaines :
1)
Il est mentalement très ralenti avec des troubles de mémoire, non-amélioré par l'indiçage,
des troubles de la compréhension verbale, et des troubles de calcul. Il a une MMS de 23/30 et une
bref BREF de 6/18 avec des signes d'atteinte frontale majeure. Cet examen neurocomportemental et neuropsychologique
contraste fortement avec sa performance hors situation test, au point où je pense qu'il est quasi
ininterprétable. Si ses performances correspondaient à une réalité ce patient serait
dément mais surtout aurait une démence frontale voire fronto-temporale.
2)
Je trouve un syndrome lombo-vertébral bas irritatif en L5/S1 gauche.
3)
Il présente des signes médullaires avec une incertitude au Funambule et au Romberg, des réflexes
achilléens cloniques et un déficit de la sensibilité profonde.
4)
Il présente des plaintes de "blocages" douloureux des muscles des cuisses et mollets."
Dans un avis médical du 7 juin 2011, les Drs V.________ et C.________ du SMR ont indiqué que
le Dr I.________ les avait informés par téléphone que l'imagerie cérébrale n'avait
pas pu être réalisée en raison de l'état de panique de l'assuré et que les analyses
sanguines n'apportaient rien de plus; les médecins SMR proposaient de mettre en œuvre une expertise
neurologique.
Mis en œuvre par l'OAI, le Dr N.________, spécialiste FMH en neurologie, ancien chef de clinique
et médecin adjoint au CHUV, a déposé son rapport le 16 août 2011, qui contient une
anamnèse complète, un exposé des plaintes et données subjectives de l'assuré,
des constatations objectives (examens, ENMG, description et conclusion, EEG, Echo-Doppler carotidien
vertébral et sous-clavier). On peut  lire notamment ce qui suit :
"
4.
Diagnostic :
4.1
Diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail :
----
4.2
Diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail :
-
Douleurs des membres inférieurs d'origine indéterminée (présentes depuis 2008).
-
Lombo-"sciatalgies" gauches et blocages douloureux du membre inférieur d'origine indéterminée
(présentes depuis le 18.03.2010).
-
Troubles neuropsychologiques sans substrat somatique certain (présents depuis septembre 2010).
5.
Appréciation du cas et pronostic :
Il
s’agit d’un patient dont une anamnèse précise est difficile à obtenir.
Sur
le plan socio-professionnel, M. R.________ est un homme âgé actuellement de 38 ans, marié,
père de 3 enfants mineurs, originaire du Kosovo, formé dans la restauration/hôtellerie,
ayant exercé comme dernières activités lucratives celles de directeur de cabaret puis
de vendeur indépendant de voitures d’occasion.
Actuellement,
M. R.________ est au bénéfice d’une incapacité de travail de 80% pour raisons médicales
depuis 2008/2009.
Aux
dires du patient, les causes actuelles d’incapacité de travail sont triples : tout d’abord,
depuis 2008, M. R.________ se plaint d’une symptomatologie douloureuse au niveau des 2 membres
inférieurs à prédominance droite s’étant manifestée semble-t-il initialement
sous forme de crampes douloureuses. Par la suite, la symptomatologie s’est modifiée, évoluant
vers la situation actuelle soit des douleurs « musculaires » constantes au niveau des 2 membres
inférieurs à prédominance droite (cuisse et mollet), douleurs constantes se compliquant
selon les mouvements et à la marche de douleurs aiguës à type d’étau/serrement/décharges
électriques. Il n’y a pas d’impatience motrice ni de troubles sensitivo-moteurs associés.
Le patient déclare que les muscles «bougent tout seul».
En
raison des troubles susmentionnés, toute une série d’investigations ont été
pratiquées dont 3 ENMG dont un aurait révélé (par électrode de surface en raison
du refus du patient de se soumettre à un examen par électrode-aiguille) des fasciculations
dans les muscles jambier antérieur et jumeau interne. Les bilans neurographiques se sont toujours
avérés normaux avec l’absence d’éléments en direction d’une atteinte
polyneuropathique ou tronculaire. Relevons également qu’un dosage des CK, une sérologie
pour maladie de Lyme, HIV et luès se sont avérés normaux. Par contre, les examens sanguins
pratiqués par le Dr I.________ et le Dr T.________ ont révélé une discrète diminution
du magnésium et de la vitamine D, carences qui ont été substituées sans effet sur
les plaintes.
De
très nombreux médicaments ont été tentés pour lutter contre les phénomènes
douloureux comportant l’utilisation de magnésium, de relaxants musculaires, d’anti-épileptiques,
d’anticalciques et d’anti-épileptiques, sans effet significatif de même que l’administration
de sulfate de quinine. Sur le plan diagnostique, le Prof. Q.________ a retenu le diagnostic de crampes/fasciculations.
Les
troubles précités sont à l’origine de incapacité de travail ordonnée par
le Dr I.________.
Actuellement,
les troubles susmentionnés persistent sans changement.
Deuxièmement,
d’apparition soudaine le 18.3.2010, M. R.________ se plaint d’une douleur paravertébrale
lombaire gauche ayant irradié d’une part en direction de la nuque et d’autre part le
long du membre inférieur gauche jusqu'au niveau des derniers orteils.
En
raison de la symptomatologie susmentionnée, une IRM lombosacrée a été effectuée
le 1.10.2010 qui n’a révélé qu’une discopathie débutante L4-L5 avec une
petite protrusion latérale gauche dans le canal de conjugaison, toutefois sans évidence de
compression radiculaire.
Actuellement,
persistent des douleurs lombaires se compliquant de sortes de blocages douloureux globaux du membre inférieur
gauche à prédominance des orteils, douleurs exacerbées par certains facteurs positionnels
et le port de charges.
Après
échec d’une tentative de traitement de physiothérapie, le traitement actuel comporte
Dafalgan et Olfen 50.
Aux
dires du patient, les douleurs lombaires contribuent à l’incapacité de travail complète.
Enfin,
depuis septembre 2010, M. R.________ se plaint de troubles neuropsychologiques à type de troubles
de la mémoire et de phénomènes de désorientation occasionnelle subite. Il doit tout
écrire.
En
raison des troubles susmentionnés, M R.________ a consulté le Prof. W.________, neurologue
et neuropsychologue, ancien chef de service du service de neurologie des HUG. Le Prof. W.________ a effectué
un examen neurologique et neuropsychologique.
A
l'examen neurologique, le Prof. W.________ a constaté une hyperréflexie achilléenne bilatérale,
une altération de la sensibilité posturale et vibratoire des membres inférieurs et une
instabilité au Romberg ainsi qu’à la marche du funambule lui ayant fait suspecter une
atteinte médullaire cordonale postérieure.
S’agissant
du bilan neuropsychologique. le Prof. W.________ a constaté des anomalies à la fois majeure
et incohérente de telle sorte qu’il a conclu que son status neurocomporternental, contrastant
fortement avec les performances hors situation test, était quasi ininterprétable compte tenu
de l’importance, de l’incohérence des résultats et, comme précité, de
la discordance avec les capacités persistantes neuropsychologiques effectives du sujet.
Le
Prof. W.________ a néanmoins proposé de pratiquer plusieurs examens dont une IRM ou un CT-scan
du cerveau, un VDRL, un génotype Apo E, un dosage de la Vitamine B12 et une IRM médullaire,
Il a également proposé de doser les CK et les anticorps VGPC et enfin de recontrôler la
TSH.
Conformément
à la proposition du Prof. W.________, le Dr I.________ a fait pratiquer les examens suggérés.
Ces derniers figurant au dossier, nous pouvons conclure que le dosage de la vitamine B12 et des CK s’est
avéré normal, que la sérologie pour luès et HIV était normale également
et que les anticorps VGPC étaient négatifs. Par contre, les valeurs de TSH étaient à
nouveau modérément élevées. S’agissant des examens radiologiques, ces derniers
n’ont pas été possibles en raison d’une réaction claustrophobique de la part
du sujet
Actuellement.
M. R.________ se plaint de la persistance de ses troubles de mémoire, sans changement significatif,
participant également à l’incapacité de travail.
A
l’examen neurologique, on se trouve en face d’un sujet logorrhéique, peu précis
dans ses déclarations, ne pouvant donner l’âge de ses enfants, mais à d’autres
moments tout à fait précis dans les dates, notamment d’apparition de ses troubles. A
l’examen du rachis cervico-dorso-lombaire, on note une limitation modérée de la mobilité
de la nuque avec provocation de douleurs lombaires. L’examen du rachis dorso-lombaire ne révèle
pas de contracture significative de la musculature paravertébrale dont la région paravertébrale
gauche paraît fortement sensible à la pression même légère. La flexion latérale
dorso-lombaire est bonne, mais douloureuse au niveau lombaire gauche. La flexion antérieure maximale
paraît limitée avec une distance doigts-sol de 40 cm et provocation d’une douleur lombaire
gauche. Contrairement à ce qui a été observé par le Prof. W.________, les différentes
épreuves de marche sont actuellement correctement exécutées hormis une instabilité
légère à l’épreuve de Romberg. L’examen des paires crâniennes est
entièrement normal. L’examen des membres supérieurs est normal hormis une chute freinée
du membre supérieur droit. A relever l’absence de toute activité musculaire anormale,
d’amyotrophie et de faiblesse significative. Les réflexes tendineux restent faibles mais encore
dans les normes. Il n’y a pas de troubles de la sensibilité superficielle et profonde avec
une pallesthésie à 8/8 ddc. A l’examen des membres inférieurs, si l’épreuve
des jambes fléchies est sans chute, les mouvements rapides sont ralentis ddc de façon plus
prononcée à droite. La manoeuvre de Lasègue semble douloureuse dès 25-30° ddc
avec provocation de douleurs au niveau de la musculature paravertébrale lombaire gauche. La trophicité
musculaire est bien préservée avec notamment l’absence de fasciculations ou d’autres
activités musculaires anormales visibles et de réaction myotonique. Les réflexes rotuliens
restent bilatéralement faibles, mais encore dans les normes alors que les réflexes achilléens
sont normalement présents, actuellement sans vivacité anormale. Le cutané plantaire est
toujours en flexion ddc. Le testing de la force musculaire est caractérisé par des phénomènes
de lâchages étagés sans déficit moteur évident. Les épreuves de coordination
sont correctement exécutées et il n’y a pas d’altération du tonus. La sensibilité
superficielle est intacte. La sensibilité posturale est normale au moment du présent examen
et on ne retrouve pas les troubles identifiés par le Prof. W.________. Quant à la pallesthésie,
celle-ci est à 5/8 ddc, ce qui est à la limite inférieure de la norme pour l’âge
du patient.
En
bref, un examen clinique à considérer comme sans anomalies neurologiques périphériques
ou centrales certaines, bien qu’on retrouve quelques hésitations à l’épreuve
de Romberg, des réflexes généralement peu vifs et une pallesthésie des membres inférieurs
â la limite inférieure de la norme. A relever tout particulièrement au présent bilan
l'absence de fasciculations ou d’autres activités musculaires anormales.
L’examen
clinique a été complété par un ENMG des 2 membres inférieurs. Cet examen a été
effectué dans des conditions difficiles, M. R.________ se refusant dans un premier temps à
l’examen, prétextant que le 1er EMG pratiqué par le Dr X.________ est â l’origine
de l’exacerbation de sa symptomatologie douloureuse au niveau des membres inférieurs. Néanmoins,
dans un deuxième temps, après que l’examinateur eut expliqué au patient les conséquences
assécurologiques de son refus, l’examen a été effectué, dans des conditions
difficiles, le patient n’ayant pas développé totalement la force contre résistance
et ayant refusé l’examen du jumeau interne gauche.
Compte
tenu des éléments susmentionnés, l’ENMG ne permet pas d’objectiver actuellement
la présence de fasciculations ou d’autres activités musculaires anormales. Les tracés
aux mouvements sont normalement riches pour la qualité d’effort obtenue cliniquement avec
notamment une morphologie et une amplitude des unités motrices satisfaisantes. Il n’y a pas
de réaction myotonique post-mouvement ou d’une autre activité anormale.
Compte
tenu des plaintes formulées par le patient, nous avons encore procédé à un EEG qui
est normal, notamment sans évidence d’activité épileptogène qui aurait pu expliquer
les phénomènes de confusion brève soudaine. L’écho-Doppler des vaisseaux précérébraux
est également normal.
Au
terme du présent bilan, pour ce qui est des douleurs persistantes au niveau des deux membres inférieurs,
la description actuelle des troubles, les constatations cliniques et le résultat de l’ENMG
ne permettent plus de retenir le diagnostic de crampes-fasciculations étant donné encore une
fois la description des troubles, l’absence de fasciculations à l’examen clinique et
l’absence de fasciculations à l’ENMG. La description des troubles, l’examen clinique,
le résultat de l’ENMG et la normalité du dosage des CK n’apportent pas d’arguments
significatifs en direction d’une pathologie musculaire de type myopathie. Il n’y a pas non
plus d’éléments en direction d’une neuromyotonie ou d’une autre forme de
myotonie étant donné le caractère des plaintes, les constatations cliniques, le résultat
de l'ENMG et la négativité du dosage des anticorps anti-VGPC. Une origine systémique aux
troubles au travers une hypomagnesémie, une dysfonction thyroïdienne, une altération de
la parathormone reste théoriquement envisageable, mais nous n’avons pas sur le plan anamnestique,
clinique et sur la base des examens complémentaires pratiqués jusqu’ici d’éléments
déterminants en faveur d’une pathologie de cet ordre, l’élévation de la TSH
ne pouvant être considérée comme expliquant en soi les troubles.
En
conclusion, pour ce qui est de la symptomatologie douloureuse des membres inférieurs à l’origine
de l’incapacité de travail initiale, l’étude du dossier, l’anamnèse,
les constatations cliniques et le résultat des examens complémentaires n'apportent pas d’arguments
déterminants en faveur d’une origine somatique neurologique ou systémique à l’origine
des troubles dont la réalité reste fortement incertaine.
Comme
examens complémentaires, on pourrait songer à pratiquer encore une biopsie musculaire mais
je ne pense pas qu’au vu des éléments à notre disposition cet examen se justifie
sur un plan clinique.
A
relever que, compte tenu du contexte global et du comportement du patient, des facteurs de majoration
des symptômes au vu d’obtention d’une rente doivent être évoqués.
S’agissant
des douleurs lombaires gauches apparues en mars 2010, le présent bilan n’apporte pas la preuve
d’une origine somatique aux troubles. En effet, l’examen clinique ne révèle pas
de franc syndrome lombo-vertébral même si la flexion antérieure lombaire maximale parait
limitée. L’examen clinique ne démontre pas de signes d’irritation/déficit
radiculaire évidents. L’ENMG ne démontre pas non plus de signes d’irritation radiculaire
notamment L5 même s’il n’a pas été possible d’examiner le myotome S1
étant donné que le patient a refusé de répéter l’introduction de l’aiguille
dans le jumeau interne gauche. Enfin, l’IRM lombosacrée effectuée à la demande du
Dr I.________ au CIM ne démontre pas de compression radiculaire même s’il existe une
petite protrusion foraminale L4-L5 gauche sans évidence de compression radiculaire sur le plan radiologique
mais également au présent bilan puisque le jambier antérieur et l’extenseur commun
des orteils dépendent du myotome L5 et sont normaux.
Pour
les éléments susmentionnés, je conclus que, en ce qui concerne les lombalgies et les phénomènes
de blocage douloureux du membre inférieur gauche, le présent bilan n’apporte pas la preuve
d’une atteinte neurologique et notamment d’une souffrance radiculaire à l’origine
des troubles. Il n’y a pas non plus d’éléments en direction d’une atteinte
tronculaire.
S’agissant
des troubles de la mémoire et des épisodes de confusion, on se référera essentiellement
à l’examen pratiqué par le Prof. W.________. Le bilan neuropsychologique effectué
par le Prof. W.________ s’est avéré en fait ininterprétable en raison de l’incohérence
des résultats contrastant par ailleurs avec de bonnes capacités en dehors de la situation de
test évoquant, dans le contexte global, la possibilité d’un manque de participation involontaire
ou volontaire dans le passage du test. Etant donné les constatations du Prof. W.________, j’ai
renoncé à pratiquer un nouveau bilan neuropsychologique qui n’aurait vraisemblablement
pas été interprétable de façon satisfaisante également.
Compte
tenu du résultat du bilan pratiqué par le Prof. W.________ et à moindre degré la
normalité de l’EEG, compte tenu également du profil Apo E (Apo E 3/Apo E 3), la probabilité
d’une évolution démentielle ou d’une autre affection majeure du système nerveux
central parait extrêmement peu probable et, dans le contexte global, la possibilité d’un
facteur de surcharge dans le but d’obtenir une rente doit à nouveau être évoquée.
S’agissant
des discrètes anomalies mises en évidence par le Prof. W.________ au niveau des membres inférieurs,
je ne pense pas que M. R.________ présente effectivement une hyperréflexie achilléenne
pathologique en l’absence d’autres signes d’atteinte pyramidale. Je n’ai pas
retrouvé l’altération de la sensibilité posturale relevée par le Prof. W.________
et les valeurs de pallesthésie, quoiqu’un peu médiocres, sont, comme mentionné plus
haut, dans les limites de la norme. Je considère donc que les anomalies neurologiques relevées
par le Prof. W.________ sont actuellement sans signification pathologique évidente d’autant
plus que le dosage de la vitamine B12 et les différentes sérologies se sont avérés
négatifs.
En
conclusion, compte tenu de l’ensemble des éléments mentionnés ci-dessus, le présent
expert estime n’avoir pas démontré l’existence d’une pathologie neurologique
ou d’une pathologie systémique à expression neurologique significative expliquant les
différentes plaintes formulées par le patient. En conséquence de ce qui précède,
il n’est pas possible au présent examinateur de retenir l’existence d’une incapacité
de travail significative tant dans les activités exercées préalablement que dans toutes
activités potentiellement exigibles.
B.
INFLUENCES SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
Au
plan physique
Aucune
limitation.
Au
plan psychique et mental
Aucune
limitation.
Au
plan social
Inconnu
de la part du présent expert.
2.
Influences des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici:
Pour
les éléments développés plus haut, malgré l’importance et la multiplicité
des plaintes exprimées par M. R.________, le présent bilan n’apporte pas la preuve d’une
affection neurologique, périphérique ou centrale ainsi que d’une affection musculaire
justifiant une incapacité de travail dans les activités exercées préalablement soit
celle de directeur de cabaret et de vendeur/préparateur de voitures d’occasion. Cette absence
d’incapacité de travail est valable dès l’apparition des troubles et la reconnaissance
par le Dr I.________ d’une incapacité de travail. La pleine capacité de travail est restée
inchangée depuis l’apparition des troubles jusqu’ici.
C.
INFLUENCES SUR LA READAPTATION PROFESSIONNELLE
1.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables?
Compte
tenu du maintien d’une pleine capacité de travail dans les activités exercées préalablement,
il n’y a pas lieu d’envisager des mesures de réadaptation professionnelle.
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu’à présent?
Pour
les éléments développés plus haut, de très nombreux traitements ont été
tentés pour les différents problèmes de santé présentés par M. R.________
(hormis les troubles mnésiques), sans effet significatif sur les plaintes et sur la capacité
de travail. Compte tenu du fait que le présent bilan de même que les examens pratiqués
préalablement ne démontrent pas de façon claire l’existence d’une pathologie
neurologique ou systémique justifiant la reconnaissance d’une incapacité de travail,
il n’y a pas lieu d’envisager des mesures médicales, des moyens auxiliaires ou une modification
du poste de travail.
3.
D’autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assuré?
En
principe, il n’y a pas lieu de se prononcer sur cette question puisque la capacité de travail
est complète dans les activités exercées en dernier lieu. Néanmoins, sur un plan
théorique, d’autres activités sont effectivement exigibles, à plein temps avec un
rendement de 100% et sans limitation fonctionnelle."
Dans un avis du 29 août 2011, les Drs V.________ et C.________, du SMR, ont constaté que, selon
l'expert, la pleine capacité de travail était restée inchangée depuis l'apparition
des troubles, que cette expertise était convaincante et qu'il n'y avait aucune raison de s'écarter
des conclusions de celle-ci.
Par décision du 30 novembre 2011, l'OAI a rejeté la demande de rente et proposé une aide
au placement pour des motifs identiques à ceux développés dans le projet de décision.
B.
Par acte du 28 décembre 2011, R.________ a recouru contre cette décision. Cet acte ne satisfaisant
pas aux exigences légale de forme, un nouveau délai de dix jours dès réception du
courrier du juge instructeur a été imparti le 20 janvier 2012 au recourant pour déposer
un nouvel acte de recours, ce que ce dernier a fait le 30 janvier 2012 en contestant la décision
de l'OAI, invoquant en substance ses problèmes de dos, ceux des muscles des jambes et celui de perte
de mémoire.
Dans sa réponse du 12 avril 2012, l'OAI a conclu au rejet du recours en se référant à
l'expertise neurologique effectuée le 16 août 2011 par le Dr N.________ selon laquelle le recourant
ne présente aucune pathologie neurologique ou systémique à expression neurologique et
aucune limitation ou incapacité de travail dans ses activités habituelles.
Dans sa réplique du 23 avril 2012, le recourant a relevé en substance que les rapports des
médecins étaient contradictoires pour le problème de dos, que les douleurs dans les muscles
des deux jambes étaient si fortes que les investigations n'ont pas pu être poursuivies et qu'il
ne jouit plus d'une excellente mémoire. A ce courrier étaient joints notamment les nouveaux
documents suivants :
-
Un rapport établi le 21 mars 2011 par la Dresse G.________, spécialiste FMH en neurologie,
qui pose le diagnostic de "syndrome de crampes-fasciculations" et émet la conclusion suivante
:
"Il
s'agit donc d'un patient qui présente, depuis 2008, des crampes et des douleurs musculaires dans
n'importe quelle position, mais plus marquées la nuit, touchant essentiellement les MI.
Compte
tenu de l'évolution clinique et des différents neurologues qui ont déjà examiné
le patient, je pense que l'on peut conclure à un syndrome de crampes-fasciculations, qui est une
entité clinique rare, et qui est décrite comme bénigne, en raison de l'absence de faiblesse
et d'atrophie associées, mais qui peut parfois précéder l'apparition d'une atteinte du
motoneurone. Ce syndrome crampes-fasciculations est souvent idiopathique et théoriquement associé
à une hyperexcitabilité du nerf périphérique, dont les autres pathologies connues
sont les neuromyotonies qui peuvent être associées à des anticorps anti-VGKC, et également
s'associer à des syndromes paranéoplasiques. L'évolution sur plusieurs années, sans
progression de l'atteinte neurologique, hormis anamnestique, ni de modification de l'ENMG parle plutôt
contre une neuromyotonie débutante ou une maladie du motoneurone.
Ce
syndrome crampes-fasciculations peut être handicapant et peut répondre à un certain nombre
de médicaments qui ont tous été essayés par le CHUV, mais sans bénéfice
chez ce patient.
Il
faut donc admettre que ce patient présente un handicap lié à sa pathologie neurologique,
même si celle-ci fait partie d'une pathologie dite bénigne, et ce handicap est lié essentiellement
à des phénomènes douloureux et l'impossibilité de maintenir un effort prolongé
au niveau des MI.
Je
pense que dans une activité professionnelle qui ne nécessite pas de station prolongée
dans une position ou d'effort physique important des MI, il existe une capacité résiduelle
de travail chez ce patient qu'il m'est difficile actuellement de chiffrer. Par contre, dans toute activité
qui nécessite une station fixe prolongée ou une activité avec des efforts de marche ou
d'autres efforts des MI, me semble compromise chez ce patient."
-
Un certificat médical établi le 29 septembre 2011 par le Dr I.________ attestant une incapacité
de travail dès le 15 octobre 2009 et une reprise du travail possible à 20% dès le 18 mars
2010.
-
Un certificat établi le 10 novembre 2011 par le Dr P.________, du Centre d'Imagerie de [...], à
la demande du patient, où l'on lit notamment : "vous avez effectué deux IRM lombaires
dans notre institut, l'une le 1
er
octobre 2010 et la seconde le 26 septembre 2011. Ces examens portent essentiellement sur les structures
médianes du dos et ne peuvent démontrer toutes les pathologies qui se trouvent en situation
paramédiane, notamment au niveau de la fesse gauche et des irradiations douloureuses jusqu'à
l'omoplate et la jambe gauche respectivement, comme vous le mentionnez sur votre schéma ci-joint".
-
Un rapport médical établi le 28 novembre 2011 par le Dr S.________, spécialiste FMH en
rhumatologie, en médecine interne et en médecine physique et réhabilitation, à l'intention
du Dr I.________, où l'on peut lire notamment :
"
Diagnostics
-
Lombosciatalgies gauches.
○ Tendinopathie du muscle pyramidal.
○ Troubles fonctionnels de l'articulation sacro-iliaque gauche.
○ Troubles statiques et dégénératifs du rachis lombaire avec bascule du bassin de
1.5 cm en défaveur de la gauche (radiographie du 15.09.2011).
○ Scoliose dorso-lombaire à convexité lombaire gauche.
○ Discopathie L4-L5 (IRM du 01.10.2010 et du 26.09.2011).
○ Relâchement de la sangle abdominale avec hernie ombilicale.
-
Obésité, (BMI 31kg/m2).
-
Allergie : poussière et parfums.
Motif
de consultation
Monsieur
R.________ a présenté le 18.03.2010, au réveil, des douleurs lombaires basses à gauche
irradiant à la face postérieure du membre inférieur gauche jusque dans les 4 derniers
orteils. (…) Parallèlement, une irradiation à l'épaule gauche survenant par à-coup
sans facteur déclenchant s'est développée dès le 25.07.2011.
Antécédents
Les
investigations auraient été conduites en Neurologie au CHUV pour des douleurs à type de
serrements des membres inférieurs.
Votre
patient ne fournit pas de documentation ni compte-rendu médical ou autre information plus précise
concernant ces examens.
(…)
Appréciation
et propositions
Monsieur
R.________ m'a consulté pour un avis concernant ses plaintes dont il souffre ainsi que la capacité
de travail. Les troubles fonctionnels du rachis, en particulier de l'articulation sacro-iliaque gauche,
pourraient expliquer au moins une partie des plaintes de votre patient. Les tendinopathies du muscle
pyramidal, du fait de leur rapport anatomique avec le nerf sciatique, peuvent être à l'origine
d'un syndrome de défilé dû à une compression du nerf sciatique et gêner grandement
à la marche, dont le schéma est rendu anormal.
J'ai
prescrit à votre patient 9 séances de physiothérapie d'étirements progressifs du
muscle pyramidal gauche ainsi que de la musculature de la racine des membres inférieurs, et d'enseignement
d'exercices de tonification lombo-abdominale et de correction de posture. J'ai remis à votre patient
une notice concernant les mesures de protection articulaire du rachis et contenant des exercices de base.
D'autre
part, j'ai remis à votre patient une ordonnance pour une talonnette d'épaisseur d'un demi-centimètre,
à insérer dans la chaussure gauche afin de compenser partiellement l'insuffisance de longueur
des membres inférieurs pouvant contribuer à des dysbalances musculaires de la région fessière
gauche.
Je
vous propose d'effectuer le bilan sanguin au cas où il ne figurerait pas déjà au dossier:
vitesse de sédimentation, CRP, formule sanguine complète, recherche de l'antigène HLA-B27,
HIV, tréponèmes, gonocoques, maladie de Lyme, TSH, créatine, tests hépatiques, glucose,
électrophorèse des protéines, CK et aldolases, sédiment urinaire avec recherche de
clamidia.
Sur
le plan rhumatologique et au vu des éléments relevés à disposition, je ne retiens
pas d'indication à une incapacité de travail de longue durée."
-
Un certificat médical établi le 20 décembre 2011 par le Dr I.________ attestant une incapacité
de travail dès le 15 octobre 2009 et une reprise du travail possible à 20% dès le 18 mars
2010.
-
Un rapport physiothérapeutique établi le 12 décembre 2011 par le Centre Médical de
[...] posant le diagnostic : "Lombosciatalgie G, Tendinopathie du muscle pyramidal G, troubles fonctionnel
de l'articulation sacroiliaque G", recommandant une rééducation en piscine chaude et indiquant
que le patient ne souhaitait alors pas faire d'exercice.
-
Un certificat médical établi le 10 février 2012 par le Dr I.________ attestant une incapacité
de travail dès le 15 octobre 2009 et une reprise du travail possible à 20% dès le 18 mars
2010.
-
Un certificat médical établi le 25 février 2012 par le Dr B.________, spécialiste
FMH en rhumatologie, dont il ressort notamment :
"
DIAGNOSTIC
•
Lombosciatalgies G chroniques sur troubles statiques et dégénératifs avec discopathie
L4-L5 et surcharge articulaire postérieure L4-L5, L5-S1
•
Périarthrite d'accompagnement de la hanche G (syndrome du muscle pyramidal)
•
Syndrome sacro-iliaque G
•
Troubles statiques du rachis (bascule du bassin G et scoliose dorso-lombaire)
•
Obésité avec insuffisance de la sangle abdomidale.
(…)
CONCLUSION
On
retiendra donc chez ce patient des lombosciatalgies G irritatives non déficitaires en relation avec
des troubles statiques (scoliose, raccourcissement du MID…) et une discopathie L4-L5, de même
qu'une arthrose postérieure débutante L4-L5, L5-S1. Les douleurs sont de nature mécanique
aux mouvements, positionnels et à l'effort. En revanche, les douleurs à distance, notamment
dorsales et de l'omoplate sont de nature plutôt réflexes et dysfonctionnelles.
Nous
nous trouvons malheureusement déjà dans une situation de syndrome douloureux chronique nécessitant
une prise en charge intensive et multidisciplinaire.
Auparavant,
je préconiserai encore un consilium neurologique avec EMG à la recherche d'un déficit
radiculaire infraclinique. Dans le doute, on pourrait également tenter une infiltration-test péridurale
d'anesthétique et de stéroïdes pour voir dans quelle mesure on pourrait lever le syndrome
lombosciatalgique chronique.
Finalement,
ce patient devrait bénéficier d'un programme de rééducation du rachis tel qu'il est
proposé à l'Unité du rachis à l'Hôpital orthopédique de Lausanne ou du
Centre médical de Lavey-les-Bains.
En
attendant de telles mesures diagnostiques et thérapeutiques, l'incapacité de travail dans l'activité
manuelle du patient devrait se maintenir aux alentours de 80%."
Dans sa duplique du 14 mai 2012, l'intimé a confirmé ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le
cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a  et 69 LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56ss LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours a été déposé
en temps utile devant le tribunal compétent. Il remplit les autres exigences légales de forme,
et est par conséquent recevable (art. 61 let. b LPGA).
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
En l'occurrence, est litigieux le point de savoir si le recourant présente, en raison d'une atteinte
à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de sa capacité de gain susceptible
de lui ouvrir le droit à des prestations de l'AI.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI (dont la teneur est identique à celle de l'ancien art. 28 al. 1
LAI en vigueur du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2007), l'assuré a droit à un quart de
rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins,
aux trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il
est invalide à 70% au moins.
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256, consid. 4; 115
V 133, consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007, consid. 2.3 et les références citées).
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance,
puis décider si les documents permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En
présence d’avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l’ensemble
des preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation
plutôt que sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353, consid. 5b ; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid. 2.1). A cet égard, l’élément
décisif pour apprécier la valeur probante d’une pièce médicale n’est
en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d’un rapport ou d’une expertise,
mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231, consid. 5.1). En particulier, la jurisprudence reconnaît qu’un
rapport qui émane du SMR au sens de l’art. 69 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961
sur l'assurance-invalidité; RS 831.01) a une valeur probante s’il remplit les exigences requises
par la jurisprudence (ATF 125 V 351, consid. 3a ; TFA I 573/04 du 10 novembre 2005, consid. 5.2). Il
faut en outre tenir compte du fait que le médecin traitant est généralement enclin, en
cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l’unit
à ce dernier (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les références ; TF 8C_1051/2008 du 6 février
2009, consid. 3.2). Toutefois, un rapport médical ne saurait être écarté pour la
simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant et le simple fait qu'un certificat
est établi à la demande d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas,
en soi, des doutes quant à sa valeur probante. De surcroît, une expertise présentée
par une partie peut également valoir comme moyen de preuve (TF I 81/07 du 8 janvier 2008, consid.
5.2)
En effet, même s'il a été rendu postérieurement à la date déterminante
de la décision attaquée (cf. ATF 129 V 4 consid. 2.1 et ATF 121 V 366 consid. 1), un rapport
médical doit être pris en considération dans la mesure où il a trait à la situation
antérieure à cette date (TF 9C_537/2009 du 1
er
mars 2010, consid. 3.2 et le renvoi à ATF 99 V 98, consid. 4 et aux arrêts cités).
d)
Aux termes de l'art. 61 let. c LPGA, le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits
déterminants pour la solution du litige ; il administre les preuves nécessaires et les
apprécie librement. Selon la jurisprudence, le juge qui estime que les faits ne sont pas suffisamment
élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'administration
pour complément d'instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire.
Un renvoi à l'administration, lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole
ni le principe de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire.
Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque,
en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre
à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît en général disproportionné
dans le cas particulier. A l'inverse, le renvoi à l'administration apparaît en général
justifié si celle-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal
les éclaircirait comme il convient en cas de recours (cf. TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3
et les références citées). Le Tribunal fédéral a récemment précisé
cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à l'administration est en principe possible lorsqu'il
s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement («eine
bisher vollständig ungeklärten Frage»), ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification,
une précision ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité
administrative («Klarstellung, Präzisierung oder Ergänzung von gutachtlichen Ausführungen») ;
a contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par l'administration
en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
4.
Dans la motivation de son acte de recours, le recourant fait valoir qu'il souffre de plusieurs problèmes
de santé.
Il convient donc d'examiner la réalité de chacune des atteintes à la santé du recourant
et, surtout, leur impact sur la capacité de travail.
5.
a)
A l'appui de sa demande de rente, le recourant a produit trois documents médicaux qui font état
de crampes musculaires aux membres inférieurs d'origine indéterminée ou peu claire (rapports
des 8 octobre 2008 du Dr I.________, 8 juillet 2008 du Dr D.________ et du 11 juillet 2008 du Dr X.________).
Le Dr I.________, médecin traitant a précisé le 14 septembre 2009 que ces troubles avaient
commencé en juin 2008 et formulé des limitations fonctionnelles. Le Dr T.________ mentionne
le 14 novembre 2008 au Dr I.________ des douleurs musculaires dont la description "évoque"
des crampes. Le rapport établi le 10 février 2009 par les Drs Q.________ et K.________ parlent
pour la première fois, après examen et investigations au CHUV, de "fasciculations-crampes",
tout en confirmant l'absence de toute maladie musculaire évidente. Ces deux médecins exposent
dans une lettre du 15 juin 2010 que le patient présente une gêne musculaire "sous forme
de crampes-fasciculations possiblement associées à un syndrome des jambes sans repos"
tout en relevant l'absence d'anomalies visibles aux différents bilans. Dans son rapport du 3 août
2010, le Dr K.________ conclut sur cette base que, théoriquement, aucune limitation à l'exercice
d'une activité n'existe et qu'il avait été question à plusieurs reprises d'une activité
professionnelle, rien ne justifiant l'arrêt d'activité "en l'absence de déficit objectivable".
A cela s'ajoute qu'au cours de l'instruction ordonnée après l'opposition du recourant au projet
de décision, tant le Prof. W.________, dans son rapport du 5 avril 2011, que le Dr N.________, n'ont
pas constaté de fasciculations, à l'issue d'investigations importantes. Le Dr N.________ a
"tout particulièrement" relevé l'absence de fasciculations et celles d'autres activités
musculaires anormales, en écartant expressément ce diagnostic, ainsi que l'absence de réaction
myotonique post-mouvement ou autre activité anormale; à l'issue d'une expertise complète
et conforme en tous points aux exigences jurisprudentielles, l'expert a conclu qu'il n'existe pas d'argument
déterminant en faveur d'une origine somatique neurologique ou systémique à l'origine des
troubles "dont la réalité est fortement incertaine" et en relevant qu'en raison du
"contexte global et du comportement du patient, des facteurs de majoration des symptômes"
en vue de l'obtention d'une rente "doivent être évoqués". L'appréciation
du Dr N.________, selon laquelle le recourant ne présente pas de fasciculations, est confortée
par l'avis du Prof. W.________.
Sur la base des constatations concordantes du Prof. W.________ et du Dr N.________, il n'est pas possible
de retenir l'avis de la Dresse G.________, produit dans la procédure de recours seulement par le
recourant, avec sa réplique du 23 avril 2012, alors que cet avis a été établi le
21 mars 2011, soit plus d'une année auparavant. Quoi qu'il en soit, la Dresse G.________ souligne
que le syndrome de crampes-fasciculations est une entité clinique rare et décrite comme bénigne,
en raison de faiblesse et d'atrophie associées, mais est incapable d'évaluer la capacité
résiduelle de travail chez le recourant, tout en admettant une capacité résiduelle de
travail avec des limitations fonctionnelles. Du point de vue neurologique, force est de constater une
capacité de travail entièrement intacte chez le recourant en l'absence de fasciculations.
b)
Après réception du projet de décision du 23 février 2011 envisageant le refus d'une
rente, le recourant s'est plaint par lettre du 1
er
mars 2011 de problèmes de mémoire. A ce sujet, le Prof. W.________ constate le 5 avril 2011
que l'examen "neurocomportemental et neuropsychologique contraste fortement avec [la] performance
hors situation test" au point que ce médecin juge cet examen "quasi ininterprétable"
et indique que, si les performances correspondaient à la réalité, le "patient serait
dément, mais surtout aurait une démence frontale voire fronto-temporale". Quant au rapport
d'expertise du 16 août 2011, il fait état de plaintes au sujet de "troubles de la mémoire
et de phénomènes de désorientation occasionnelle subite", ainsi que du contraste
entre les déclarations du recourant, qui ne peut donner l'âge de ses enfants, et sa mémoire
sans faille au sujet d'autres moments "tout à fait précis dans les dates, notamment d'apparition
de ses troubles". Pour les troubles de mémoire, l'expert N.________ se réfère "essentiellement"
à l'examen pratiqué par le Prof. W.________ pour considérer comme "extrêmement
peu probable" la probabilité d'une évolution démentielle ou d'une autre affection
majeure du système nerveux central. Pour les problèmes de mémoire, l'expert indique que,
dans le contexte global, "la possibilité d'un facteur de surcharge dans le but d'obtenir une
rente doit à nouveau être évoquée".
L'hypothèse de l'expert peut d'autant moins être écartée que, ni le rapport du 28
novembre 2011 du Dr S.________, ni le rapport du 25 février 2012 du Dr B.________ qui contiennent
tous deux un diagnostic complet et qui sont tous deux largement postérieurs au dépôt du
rapport d'expertise d'août 2011 par le Dr N.________ signalant l'apparition des troubles neuropsychologiques
en septembre 2010 (et à plus forte raison, aussi postérieurs au dépôt du rapport
du Prof. W.________), ne font état d'un quelconque trouble de mémoire ou d'orientation chez
le recourant.
c)
Par ailleurs, en avril 2011, le Prof. W.________ a découvert un "syndrome lombo-vertébral
bas irritatif" à gauche et "des signes médullaires". L'expert N.________ précise
en août 2011 que les douleurs lombaires gauches sont apparues en mars 2010, mais que son bilan n'apporte
pas la preuve d'une origine somatique aux troubles, en particulier que l'examen clinique ne démontre
pas de signes d'irritation ou de déficit radiculaire évidents, ou encore de compression radiculaire.
Le Dr N.________ conclut qu'en ce qui concerne les lombalgies et les phénomènes de blocage
douloureux du membre inférieur gauche, il n'y a pas de preuve d'une atteinte neurologique, notamment
d'une souffrance radiculaire à l'origine des troubles, ni d'éléments en direction d'une
atteinte tronculaire. Enfin, le Dr N.________ observe que les "discrètes anomalies mises en
évidence par le Prof. W.________" sont sans signification pathologique évidente.
Toutefois, l'expert N.________ a répondu aux questions posées du point de vue neurologique
seulement, en précisant "n'avoir pas démontré l'existence d'une pathologie neurologique
ou d'une pathologie systémique à expression neurologique significative expliquant les différentes
plaintes formulées par le patient". Les limites de l'expertise sont ainsi clairement posées,
comme le sont celles des rapports antérieurs émanant de la même spécialité médicale.
Or, les plaintes du recourant entrent aussi dans le domaine de la rhumatologie, ce qu'attestent deux
spécialistes en rhumatologie consultés après le dépôt du rapport d'expertise.
Ceux-ci ont retenu des éléments objectifs nouveaux.
Le Dr S.________ pose notamment les diagnostics de tendinopathie du muscle pyramidal et de relâchement
de la sangle abdominale avec hernie ombilicale, alors que le Dr B.________ diagnostique notamment une
périarthropathie d'accompagnement de la hanche gauche (syndrome du muscle pyramidal), un syndrome
sacro-iliaque gauche et une obésité avec insuffisance de la sangle abdominale. Ces deux spécialistes
s'accordent sur la nécessité d'un traitement, mais divergent sur l'importance et la durée
de celui-ci. Le Dr S.________ prescrit des mesures de physiothérapie et retient une pleine capacité
de travail, alors que le Dr B.________ constate une situation de syndrome douloureux chronique nécessitant
une prise en charge intensive et multidisciplinaire et admet dans l'attente une incapacité de travail
dans l'activité manuelle du recourant d'environ 80%. En présence d'un tel désaccord entre
les avis médicaux sur le plan rhumatologique, la Cour de céans se trouve dans l'impossibilité
de privilégier une thèse par rapport à l'autre. Il n'est pas davantage envisageable de
requérir une clarification à l'expert neurologue pour trancher entre les points de vue des
rhumatologues. Dès lors, il convient de renvoyer la cause à l'OAI pour compléter l'instruction,
plus précisément pour confier à un spécialiste une mission d'expertise sur le seul
plan rhumatologique.
6.
Au vu de ce qui précède,
le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée
à cet office pour complément d'instruction dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.
Vu l'issue du litige, le présent arrêt est rendu sans frais (art. 52 al. 1 LPA-VD).
Il n’est pas alloué de dépens, le recourant ayant procédé sans l'assistance
d'un mandataire professionnel (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 30 novembre 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément d'instruction
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
L'arrêt est rendu sans frais.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
R.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :