vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 310 · 2020-06-05 · fr

MAXIME INQUISITOIRE, FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE | 28 LAI, 43 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.06.2020 Arrêt / 2020 / 310

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
329/19 - 182/2020
ZD19.043803
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 juin 2020
__________________
Composition :
Mme
Berberat
,
présidente
MM.
Berthoud et Bonard, assesseurs
Greffier :
M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
43 LPGA et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
A.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1966, originaire
de [...], est arrivée en Suisse en 1982. Elle a obtenu un CFC de vendeuse en boulangerie en 1997.
Elle a ensuite travaillé jusqu’en 1999. Mère de quatre enfants, nés en 1991, 1999
et 2001, elle s’est pleinement consacrée aux tâches éducatives depuis 1999 (cf.
demande de prestations AI du 29 juillet 2004).
L’assurée a déposé une première demande de prestations AI le 29 juillet 2004
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), faisant valoir des lombosciatalgies l’affectant depuis plusieurs
années.
Par décision du 24 janvier 2007, confirmée par arrêt du Tribunal des assurances du Canton
de Vaud du 2 mai 2008 (TASS Al 91/07 - 151/2008), l’OAI a rejeté la demande de prestations
susmentionnée. Les premiers juges retenaient que les rapports médicaux au dossier n’attestaient
que de modestes atteintes à la colonne lombaire qui n’empêchaient pas l’exercice
de l’activité habituelle. Sur le plan psychique, le TASS a considéré que le rapport
d’expertise du 29 août 2006 du Dr  BA.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
qui ne retenait pas de diagnostic psychiatrique, emportait la conviction.
b)
L’assurée
a repris une activité lucrative le 1
er
juillet 2010 en qualité de nettoyeuse au taux d’activité de 20 % auprès de
l’entreprise C.________ SA. Après un accident sur la voie publique intervenu en 2011, l’intéressée
a bénéficié d’un suivi auprès du Dr  D.________, spécialiste en neurochirurgie.
En raison d’insuffisances segmentaires au niveau des vertèbres L4/5 et L5/S1 et d’une
scoliose lombaire, l’assurée s’est retrouvée en incapacité de travail à
100 % dès le 6 juillet 2012 selon le certificat médical délivré à
cette date par la Dre  E.________, spécialiste en médecine interne générale.
Le Dr D.________, a opéré l’intéressée à deux reprises. Ce spécialiste
a réalisé le 20 septembre 2012 une stabilisation et une correction de la statique
vertébrale par cages intersomatiques et greffe osseuse, ainsi que par vis et barres postéro-latérales
au niveau des vertèbres L4-5-S1, puis le 1
er
octobre 2012
une suture et une plastie de la dure-mère au niveau des vertèbres L4/5, ainsi qu’une
décompression, une adhésiolyse et une stabilisation au niveau des deux derniers segments lombaires.
F.________ SA a pris en charge le cas et versé à l’assurée des prestations de perte
de gain en cas de maladie du 6 juillet 2012 au 31 décembre 2012. A sa suite,
G.________ SA [...], a versé des prestations du 1
er
janvier
2013 au 5 juillet 2014.
En date du 25 janvier 2013, l’assurée a déposé une nouvelle demande de
prestations AI, invoquant des douleurs au dos. Elle a ultérieurement complété sa demande
en indiquant que, bien portante, elle aurait travaillé comme vendeuse à un taux d’activité
compris entre « 80 % et 100 % » (cf. formulaire 531
bis
du 18 avril 2013).
Dans un rapport du 23 mai 2013, le Dr D.________ a posé les diagnostics avec effet
sur la capacité de travail suivants :
« Syndrome
résiduel douloureux lombaire, des sacro-iliaques ainsi que des rotateurs des hanches.
Status
après :
-
Décompressions L4/5 bilatérales et L5/S1
gauche ainsi que suture de la dure mère le 24.03.2009
-
Décompressions/discectomies/adhésiolyses
L4/5 et L5/S1 avec stabilisations/correction de la statique vertébrale par cages intersomatiques
et greffe osseuse ainsi que par vis et barres postéro-latérales L4-5-S1 le 20.09.2012 en raison
d’instabilités segmentaires L4/5 et L5/S1 avec adhérences cicatricielles péridurales
et déséquilibre de la balance sagittale
-
Suture et plastie de la dure-mère en L4/5
en raison d’une brèche de la dure-mère dans le cadre d’insuffisance de cette dernière
et d’un status cicatriciel postopératoire. Opération effectuée le 01.10.2012.
Trouble
de l’humeur principalement dus au stress dans le cadre de multiples problèmes familiaux et
professionnels.
Trouble
de la prise de poids suite à une intervention en tant que nourrisson (atrésie de l’oesophage). »
Le Dr D.________ a attesté une incapacité de travail totale dans l’activité
habituelle depuis le 20 septembre 2012, retenant que celle-ci était désormais inexigible.
Il a énuméré les limitations fonctionnelles suivantes : pas de port de charges supérieures
à 5kg ; soulèvement des charges proche du corps et sans antéflexion du tronc ;
éviter les positions répétées ou prolongées avec antéflexion du tronc ;
éviter la station assise ou debout prolongée et par conséquent opérer de fréquents
changements de position ; éviter les positions avec hyperextension du tronc, ainsi que les
rotations du tronc au-delà de 30° ; éviter la position accroupie, maintenue ou trop
souvent répétée. Il a préconisé la mise en œuvre de mesure de soutien par
l’AI « le plus vite possible ».
Interpellé par l’OAI, le Dr D.________ a précisé le 6 février 2014
qu’il était peu vraisemblable qu’une activité adaptée puisse être exercée
à plus de 40 % ou 50 % vu les limitations fonctionnelles retenues. Selon ce neurochirurgien,
la situation n’était pas appelée à évoluer dans les deux prochaines années.
A son avis, il n’était toutefois pas improbable que la capacité de travail puisse augmenter
par la suite. Rappelant les autres atteintes à la santé affectant l’assurée, le
Dr D.________ a estimé que celle-ci n’aurait pas pu commencer une activité adaptée
avant le début de l’année 2014, date à laquelle la situation clinique s’était
stabilisée. Il a également indiqué avoir recommandé à sa patiente de consulter
un psychiatre s’agissant d’une éventuelle composante psychosomatique.
Le 24 février 2014, le Dr  H.________, médecin au Service médical régional
de l’AI (ci-après : le SMR) a relevé ce qui suit :
« Selon
le neurochirurgien (RM du 23 mai 2013) les limitations fonctionnelles sont : le port de charges
de plus de 5 kgs, soulèvements en porte à faux, positions répétées ou prolongées
en ante flexion du tronc, station assise ou debout prolongée, hyperextension du tronc et rotations
de plus de 30°, position accroupie. La CT dans l’activité de femme de ménage est
nulle. Par contre le médecin neurochirurgien estime une CT de 40 à 50 % pouvant être
augmentée dans une activité adaptée à définir et nécessitant un encadrement
à la réinsertion immédiat (Dr D.________ du 23 mai 2013 [recte : 6 février 2014]). »
Par rapport du 8 juillet 2014, le Dr  I.________, spécialiste en urologie au Centre hospitalier
J.________ [...] a fait état d’une hospitalisation du 11 au 18 juin 2014 pour
une urétéropyélographie rétrograde gauche et pour la pose d’une prothèse
endo-urétérale à gauche, consécutivement à une maladie de la jonction pyélo-urétérale
sur malrotation du rein gauche. Il a également relevé un syndrome dorso-spondylogène chronique
compatible avec un syndrome de Maigne.
L’assurée a ensuite été suivie au Centre hospitalier J.________ par le Dr
K.________, spécialiste en urologie. Interpellé par l’OAI, ce spécialiste a posé
le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de douleurs chroniques lombaires gauches sur
malrotation du rein gauche. Il a indiqué que sa patiente avait bénéficié d’une
pyéloplastie et d’une néphropexie à gauche le 25 août 2014 dont l’efficacité
s’était révélée limitée avec une amélioration très partielle
des douleurs. Il a estimé que la capacité de travail serait limitée à 50 % après
le sevrage des opiacés prescrits. Il a relevé que sa patiente était focalisée sur
la douleur et rapporté un état anxio-dépressif (rapport non daté indexé au dossier
le 21 octobre 2014).
L’assurée a consulté le Prof. M.________, spécialiste en médecine interne générale
et en gastroentérologie. Dans un rapport du 9 novembre 2014 adressé à l’OAI, ce
dernier a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de malrotation rénale
gauche avec dolichocôlon depuis 2013, de syndrome dorso-spondylogène, syndrome de Maigne depuis
2009, de persistance des douleurs du flanc et de constipation. Il a évalué que le pronostic
était réservé au vu de la mauvaise réponse aux différents traitements. Il a
estimé que l’activité était limitée par les douleurs au flanc gauche.
L’intéressée a aussi bénéficié d’une prise en charge au Centre [...]
du Centre hospitalier J.________. Dans un rapport non daté indexé au dossier le 4 décembre 2015,
le Dr  L.________, spécialiste en anesthésiologie, a posé les diagnostics avec effet
sur la capacité de travail de maladie de la jonction pyélo-urétérale avec malrotation
du rein gauche, et de syndrome dorso-spondylogène chronique compatible avec un syndrome de Maigne.
Ce spécialiste a mentionné un essai de rotation des opiacés. Il a retenu une incapacité
de travail totale en raison des douleurs et de l’effet sédatif des médicaments.
Donnant suite à une demande de renseignement de l’OAI le 6 août 2015, la Dre
N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie au O.________, psychiatre traitante
depuis le 25 avril 2014, a retenu le diagnostic psychiatrique avec effet sur la capacité
de travail d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F 32.11) et mentionné
à ce titre également les diagnostics somatiques retenus par les autres médecins traitants
somaticiens. Elle a estimé que le pronostic était réservé en raison de l’épisode
dépressif actuellement moyen et des comorbidités somatiques. Elle a fait état d’une
amélioration des symptômes dépressifs qualifiée de « lentement progressive
en raison des douleurs intenses » ainsi que d’une bonne compliance au suivi hebdomadaire
et au traitement médicamenteux. La Dre N.________ a décrit un traitement psychiatrique et psychothérapeutique
intégré, accompagné d’une prise en charge psychocorporelle par une infirmière
et d’une médication. Elle a estimé que sa patiente se trouvait en incapacité de
travail à 100 % dans toute activité depuis le mois de juillet 2012.
Une enquête économique sur le ménage a été effectuée et a donné lieu
à un rapport du 12 avril 2016, dans lequel l’enquêteur a conclu à ce que
l’assurée présentait un statut d’active à 80 % et un statut ménager
à 20 %. Il a estimé que l’intéressée souffrait d’empêchements
de 10,8 % liés à l’alimentation, de 4,8 % liés à l’entretien
du logement, de 2 % liés aux emplettes et aux courses diverses, de 4,2 % liés à
la lessive et de 4 % liés aux divers, soit un total de 25,8 % de la part ménagère
fixée à 20 %.
Le 22 juillet 2016, la Dre  R.________ et le Dr  S.________, tous deux spécialistes
en psychiatrie et psychothérapie au O.________, ont confirmé le diagnostic avec répercussion
sur la capacité de travail d’épisode dépressif moyen, avec syndrome somatique (F 32.11).
Ils ont retenu, au titre de limitations fonctionnelles psychiques, des troubles de la concentration et
de l’attention, des difficultés dans la gestion des émotions (irritabilité importante),
un état de fatigue, une diminution de la tolérance au stress, une importante anxiété
éprouvée, une humeur abaissée et de la difficulté dans la gestion du temps. La Dre
R.________ et le Dr S.________ ont estimé que, sur le plan psychiatrique et dans une activité
adaptée aux limitations somatiques, la capacité de travail était « actuellement
nulle ».
L’assurée a été hospitalisée au Centre hospitalier J.________ du 18 au
22 avril 2017 pour une pyélonéphrite gauche à
escherichia
coli
post scintigraphie rénale le 11 avril 2017
(rapport du Dr  K.________, spécialiste en urologie, adressé au Prof. M.________). Elle
a consulté le Dr L.________ le 6 juin 2017. Dans son rapport de consultation du 12 juillet 2017,
cet anesthésiste a estimé que les douleurs référées par sa patiente ne présentaient
probablement pas de lien avec la pyélonéphrite traitée lors du séjour hospitalier
susmentionné.
Interrogé par l’OAI, le Dr L.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail de douleurs chroniques après chirurgie du rachis (« failed back surgery syndrom »),
de syndrome dorso-spondylogène chronique compatible avec un syndrome de Maigne et de status après
spondylodèse en 2009 et cage métallique au niveau des vertèbres L5-S1 en 2012. S’agissant
des opioïdes, il a indiqué deux premiers sevrages aux mois de décembre 2014 et de mars
2016, avec une reprise en raison des douleurs jusqu’au mois de février 2017, date d’un
sevrage avec succès. Il a précisé que le pronostic était mauvais en raison des douleurs,
d’un ralentissement fonctionnel et de l’effet sédatif des médicaments (tout de
même en amélioration depuis l’arrêt des dérivés opioïdes) et que
les symptômes étaient incompatibles actuellement avec tout travail du point de vue somatique
(rapport du 27 juillet 2017). Quant au service d’urologie, il a indiqué que, du
point de vue urologique, l’assurée pouvait exercer une activité à temps plein (rapport
du Dr  Y.________, spécialiste en urologie, du 31 août 2017, voir aussi rapport
du 21 décembre 2017).
Reprenant l’examen du dossier suite à la production des rapports médicaux susmentionnés,
le Dr  U.________, médecin au SMR, a préconisé, dans un avis du 13 mars 2018,
la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire (médecine interne, rhumatologie et
psychiatrie).
Par communication du 30 août 2018, l’OAI a informé l’assurée de
la désignation du Dr BA.________, du Dr  BB.________, spécialiste en médecine
interne générale, et de la Dre  BC.________, spécialiste en médecine interne
générale et en rhumatologie, du Centre d'expertise B.________, en qualité d’experts.
Dans un rapport du 11 septembre 2018, le [...]Centre hospitalier J.________ a fait état
d’une ostéoporose d’origine probablement fracturaire, confirmée par une minéralométrie
effectuée le 26 avril 2018 par le Dr  X.________, spécialiste en radiologie.
Le 4 octobre 2018, à la suite d’une IRM du genou droit, la Dre  V.________,
spécialiste en radiologie, a fait état d’une déchirure de la corne postérieure
du ménisque interne s’étendant antérieurement dans le corps et d’une petite
déchirure de la corne postérieure du ménisque externe.
Le 13 décembre 2018, le Dr BA.________, le Dr BB.________ et la Dre  BC.________
ont rendu leur rapport d’évaluation consensuelle auquel ils ont annexé le détail
de leurs appréciations respectives. Ils ont retenu les diagnostics suivants avec ou sans incidence
sur la capacité de travail.
« –
Dysthymie (F34.1).
–
Troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de dérivés
et sédatifs, utilisation continue sous prescription médicale (F13.25).
–
Spondylodèse et mise en place de cages intersomatiques de L4 à S1 le 20.09.2012.
–
Failed back surgery syndrom.
–
Lombalgies gauches chroniques persistantes.
–
Fracture par insuffisance du calcanéum du pied droit en janvier 2018 traitée conservativement.
–
Gonalgie droite.
–
Ostéoporose.
–
Maladie de la jonction pyélo-urétérale sur malrotation du rein gauche (2013).
–
Pyéloplastie gauche laparoscopique robot-assistée (25.08.2014).
–
Pyélonéphrite gauche à E. Coli (11.04.2017).
–
Constipation chronique sur trouble de la proprioception rectale (19.03.2018).
–
Descente périnéale.
–
Dolichocôlon.
–
Opération atrésie oesophage (nourrisson). »
Le Dr BA.________, le Dr BB.________ et la Dre  BC.________ ont répondu comme il
suit aux questions de l’OAI :
«
4.3
Constatations/diagnostics
d’éléments avant une incidence sur les capacités fonctionnelles
Le CT scan (juillet 2017) ne montre aucune dilatation de l’arbre urinaire gauche. La scintigraphie
rénale montre une fonction symétrique et parfaitement normale des deux côtés, sans
retard d’écoulement. Il n’y a pas d’incapacité sur ce plan. La constipation
chronique sur trouble de la proprioception rectale n’est pas incapacitante et la descente périnéale
pourrait être traitée chirurgicalement, ce qui engendrerait une incapacité transitoire.
Elle est limitée en raison des douleurs lombaires persistantes suite à deux interventions et
des gonalgies droites, dans les travaux lourds, les ports de charges, les positions prolongées assise
ou debout, les positions penchées en avant.
Pas de limitations fonctionnelles psychiatriques significatives.
4.4
Evaluation
d’aspects liés à la personnalité pouvant avoir une incidence
Pas de particularités de personnalité
avec impact clinique.
4.5
Evaluation
des ressources et des facteurs de surcharge
Les ressources sont préservées.
4.6
Contrôle
de cohérence
Pas d’incohérence.
4.7
Capacité
de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
Elle ne peut plus exercer son ancienne activité de vendeuse, ni de nettoyeuse.
4.8
Capacité
de travail dans une activité adaptée
Si l’activité est adaptée aux
limitations fonctionnelles, à 100 %.
4.9
Motivation
de l’incapacité de travail globale et de la capacité de travail globale (les incapacités
de travail partielles s’additionnent-elles totalement, en partie ou pas du tout)
L’assurée n’est pas motivée
pour une reprise d’activité quelle qu’elle soit.
4.10
Mesures
médicales et thérapies avant une incidence sur la capacité de travail
Une prise en charge plus active en physiothérapie
à sec ou en piscine serait probablement bénéfique à moyen-long terme, sans garantie
sur une incidence sur la capacité de travail. »
Sur le plan psychiatrique, le Dr BA.________ a rapporté que l’assurée s’estimait
apte à travailler sur le plan mental, mais que son état somatique l’en empêchait.
Il n’a pas constaté de trouble ou de particularité importante quant au fonctionnement
de la personnalité. Il a indiqué qu’une réinsertion professionnelle était exigible,
les diagnostics de dysthymie (F34.1) et de troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l’utilisation de dérivés et sédatifs, utilisation continue sous prescription médicale
(F13.25) n’étant « nullement un frein à cette démarche ». Il
a fait l’appréciation suivante :
« Dans
le contexte des problèmes somatiques apparus à partir de 2012, on a parlé d’abord
d’un trouble de l’humeur lié au stress, ensuite d’épisodes dépressifs
moyens. Elle a été conduite vers un centre de soins avec une bithérapie antidépressive.
Son état psychique altéré a été décrit amélioré sous traitement.
Cependant, A.________ nous a expliqué aujourd’hui avoir pris distance à ces traitements,
elle a arrêté les antidépresseurs et aussi un suivi régulier. Elle nous a expliqué
que son état n’a depuis lors pas particulièrement changé dans le négatif.
Ceci
s’est aussi confirmé en expertise. Nous avons vu et décrit une femme avec une très
large palette de plaintes somatiques, un peu accentuant, dans un discours très circonstancié,
large, horizontal et prenant passablement de place. Elle avait une petite difficulté de se laisser
structurer, l’interaction avec elle était tout de même correcte.
Sur
le plan affectif, elle nous a décrit des fluctuations d’humeur, des moments de ras-le-bol,
de découragement, mais explicitement pas d’état dépressif. En observation, elle
était plutôt souriante, il n’y avait pas de tristesse marquée, pas d’énergie
vitale significativement abaissée, elle nous a mentionné tout de même des activités
plaisantes dans son quotidien. Si l’on prend en considération ces explications et lesdites
fluctuations, on peut de ce fait retenir le terme de dysthymie.
Il
existe une prescription de Valium depuis dix-neuf ans et A.________ nous a expliqué que celle-ci
a progressivement augmenté avec les années. Aujourd’hui, il n’y a plus de justification
pour une telle prescription. De plus, pour la santé cérébrale de l’assurée,
un sevrage devrait absolument être proposé et tenté, ce qui n’est jamais facile
et peut même nécessiter une approche par voie d’une hospitalisation. Selon notre appréciation,
une telle démarche est exigible de la part de l’assurée. »
Le Dr BA.________ a estimé que toutes les activités exigibles d’un point de vue
somatique l’étaient aussi sur le plan psychique. Il a relevé qu’il n’y avait
pas de divergences entre les symptômes décrits et l’observation médicale. Appelé
à se prononcer sur les capacités, les ressources et les difficultés, il n’a pas
indiqué de limitation particulière, rapportant des ressources valables et préservées.
S’agissant de la capacité de travail, le Dr BA.________ a estimé que, sur le plan
psychique, celle-ci était entière dans l’activité habituelle, de sorte que, pour
sa spécialité, il n’était pas nécessaire de définir une activité
adaptée. Il n’a pas retenu de limitations psychiatriques dans la tenue du ménage.
S’agissant du volet de médecine interne, le Dr BB.________ a indiqué qu’une
réadaptation était « tout à fait envisageable », que les ressources
étaient préservées (même si l’assurée était lasse de tous les traitements
mis en œuvre et des douleurs), que, sans tenir compte des conclusions des autres experts, la capacité
de travail de l’intéressée était entière dans l’activité habituelle,
comme dans toute autre activité, que, sous réserve de l’avis de ses co-experts, il n’y
avait pas de limitations fonctionnelles, que ces points n’étaient pas amenés à évoluer,
et que l’assurée ne présentait pas d’empêchement ménager sous l’angle
médical.
Sur le plan rhumatologique, la Dre  BC.________ a analysé les imageries mises à sa disposition
par l’assurée en ces termes :
« Un
scanner lombaire du 26.08.2015 selon le rapport décrit un matériel de spondylodèse en
place et sans fracture. La vis S1 droite n’est pas située dans le pédicule. Discrets
signes de chambrage au pourtour des vis transpédiculaires L5 et S1 gauches. A noter qu’il
n’existe pas de modification notable du status comparativement au CT de juillet 2013. Le matériel
chirurgical discal L4-L5 et L5-S1 est également en place. On retrouve, sans changement depuis juillet
2013, d’importants remaniements ostéo-condensants de la moitié inférieure du corps
de L4, de la totalité du corps de L5 et de S1. Il ne s’est pas développé de discarthrose
significative au-dessus de la spondylodèse. Discrète arthrose interfacettaire lombaire haute
étagée. Canal lombaire de diamètre normal. Sous réserve d’artéfacts métalliques,
pas de hernie discale ou de signe de conflit radiculaire. Absence de fracture récente ou ancienne
et absence de lésion osseuse focalisée suspecte.
Une
IRM cervicale, lombaire et du bassin est répétée le 17.02.2017 et est normale hormis la
description d’une « minime discopathie dégénérative étagée et
une arthrose interfacettaire en L3-L4, responsable d’un rétrécissement modéré
du canal lombaire. Pas de hernie discale ni d’anomalie décelable de la spondylodèse ».
Elle a exposé que l’assurée était limitée du point de vue fonctionnel dans
les travaux lourds, les ports de charges, les positions prolongées assise ou debout, les positions
penchées en avant, ceci en raison des douleurs lombaires persistantes (consécutives aux deux
opérations des mois de septembre et octobre 2012) et des gonalgies droites. Elle a exclu que l’ostéoporose
puisse influencer sa capacité de travail. Elle a estimé que les activités habituelles
de vendeuse et de nettoyeuse n’étaient plus exigibles. En revanche, la Dre  BC.________
a évalué que l’assurée bénéficiait d’une pleine capacité de
travail dans toute activité légère « plutôt assise mais avec possibilité
de changer régulièrement de position, sans travaux lourds, sans ports de charges, sans positions
penchées en avant ». S’agissant des activités ménagères, elle a recommandé
d’alterner les positions et d’éviter le port de charges lourdes.
Dans un avis du 14 mars 2019, la Dre  W.________, médecin au SMR, a constaté
que l’évaluation consensuelle ne répondait pas à la question de savoir à quelle
date la capacité de travail avait passé de 50 % à 100 % dans une activité
adaptée. Elle a requis un complément d’instruction auprès de la Dre  BC.________.
Par rapport du 3 avril 2019, la Dre  BC.________ a précisé que, depuis le 23 mai 2013,
l’assurée bénéficiait d’une capacité de travail de 50 % dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles. Elle a relevé que l’intéressée
souffrait, au mois de juin 2013, de fortes douleurs du flanc gauche qui se confondaient avec les lombalgies
gauches, qui nécessitaient la prise d’opiacés et qui étaient à mettre sur le
compte d’une maladie de la jonction pyélo-urétérale, opérée au mois d’août
2014. L’experte rhumatologue a indiqué que les fortes douleurs avaient disparu, mais que les
lombalgies gauches avaient persisté et qu’un sevrage des opiacés s’était révélé
nécessaire. Pour « toutes ces raisons », elle a estimé que la capacité
de travail dans une activité strictement adaptée était passée à 100 % « depuis
début 2015 (à la fin du sevrage selon les documents à disposition) ».
Par avis médical SMR du 17 avril 2019, la Dre W.________ a confirmé les conclusions
de l’experte rhumatologue, retenant une incapacité de travail à 100 % depuis le
6 juillet 2012, puis une incapacité de travail totale dans l’activité habituelle
et une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
(pas de port de charges de plus de 5 kg, pas de soulèvement en porte-à-faux, pas de positions
répétées ou prolongées en antéflexion du tronc, pas de station assise ou debout
prolongée, pas d’hyperextension du tronc, pas de rotation du tronc, pas de position accroupie
et pas de marche prolongée) dès le 23 mai 2013, puis de 100 % depuis le début
de 2015.
Par projet de décision du 13 juin 2019, confirmé par décision du 6 septembre 2019,
l’OAI a informé l’assurée qu’il envisageait de rejeter sa demande de rente
d’invalidité. Il a expliqué que, sans atteinte à la santé, elle continuerait
à exercer son activité habituelle à 80 % et que les 20 % restants correspondaient aux
travaux habituels du ménage. Il a constaté que les activités habituelles de nettoyeuse
et concierge n’étaient plus exigibles. L’OAI a fixé au 6 juillet 2012 le début
de la période d’incapacité de travail à 100 %, avec une reprise à 50 %
dès le 23 mai 2013 et à 100 % dès le 1
er
janvier 2015
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (pas de port de charges de plus de
5 kg, pas de soulèvement en porte-à-faux, pas de positions répétées ou
prolongées en antéflexion du tronc, pas de station assise ou debout prolongée, pas d’hyperextension
du tronc, pas de rotation du tronc, pas de position accroupie et pas marche prolongée). Il a cité
les exemples du domaine industriel léger (montage, contrôle ou surveillance d’un processus
de production, ouvrière à l’établi ou dans le conditionnement). Pour 2013, l’OAI
a retenu un revenu sans invalidité de 33'070 fr. 40 dans l’activité habituelle
au taux d’activité de 80 %, un revenu d’invalide statistique de 24'605 fr. 57
(activités non qualifiées du domaine de la production et des services) à un taux d’activité
de 50 % et un abattement de 5 % pour tenir compte des limitations fonctionnelles, aboutissant
à un préjudice économique de 8'464 fr. 83 (25,59 %). Compte tenu des empêchements
ménagers, le degré d’invalidité atteignait 25,63 % ([80 % x 25,59 %]
+ [20 % x 25,8 %]). Du 1
er
janvier 2015
au 31 décembre 2017, le degré d’invalidité correspondait à la part
ménagère et se montait à 5,16 %, faute de préjudice économique. Depuis
le 1
er
janvier 2018,
l’OAI a retenu un revenu sans invalidité de 41'931 fr. correspondant au revenu réalisé
à plein temps dans l’activité habituelle. Le revenu d’invalide pour cette période
correspondait à celui d’une femme dans des activités non qualifiées du domaine de
la production et des services, soit 54'055 fr. 71 à 100 %, de sorte que l’assurée
ne présentait plus de préjudice économique.
B.
Par acte du 3 octobre 2019, A.________ a recouru
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision
précitée, concluant implicitement à son annulation. En substance, la recourante a contesté
que son état de santé lui permettait de reprendre un travail dans une activité adaptée.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le rejet par réponse
du 12 décembre 2019, se référant à l’expertise du Centre d'expertise
B.________ qui remplissait selon lui les conditions pour se voir reconnaître une pleine valeur probante.
Les parties ont confirmé leurs conclusions respectives par écritures des 30 décembre 2019
et 27 janvier 2020.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière
d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI
cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1
let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61
let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
En
l’occurrence, le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité.
3.
a)
Est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Constitue une incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6
LPGA).
b)
Selon
l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou
sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s’il
a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année
sans interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide à 40 % au
moins (let. c). Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un degré d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à un trois-quarts de rente et un degré d’invalidité de 70 % au moins donne droit
à une rente entière.
c)
Lorsque
la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant,
la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible que son
invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2
et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente - qui repose
sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit
- et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133
V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de la même manière
qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c)
S’agissant
des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le juge peut et doit
tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport
de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération
les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller
des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin
2017 consid. 3.3).
d)
Les
avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports au sens de l’art. 59 al. 2bis
LAI (en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI). De tels rapports ont pour fonction d’opérer
la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations
quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent
aucune observation clinique, ils se distinguent d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou
d’un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en
raison de leurs fonctionnalités différentes, ces différents documents ne sont d’ailleurs
pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante
aux avis de synthèse du SMR, dès lors qu’ils contiennent des informations utiles à
la prise de décision pour l’administration ou les tribunaux, sous forme d’un résumé
de la situation médicale et d’une appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ;
TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ; TF 9C_542/2011
du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références citées). Il convient cependant
de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise devra être ordonnée
si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des
constatations effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité
consid. 5.1 et les références citées).
5.
a)
Les atteintes à la santé psychique
peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité (art. 4 al. 1 LAI et 8 LPGA).
On ne considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas
comme des affections à prendre en charge par l’AI, les diminutions de la capacité de
gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté, la mesure
de ce qui est exigible devant être déterminée aussi objectivement que possible (art. 7
al. 2, deuxième phrase, LPGA ; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1 ; 127 V 294 consid. 4c in fine ;
102 V 165).
b)
Selon
la jurisprudence, il y a lieu d’appliquer à toutes les maladies psychiques (ATF 143 V 418),
et en particulier aussi aux dépressions légères à moyennes (ATF 143 V 409), la procédure
d’administration des preuves prévalant en matière de troubles douloureux sans substrat
organique (troubles somatoformes douloureux) et de troubles psychosomatiques analogues, à savoir
au moyen d’une grille d’indicateurs (ATF 141 V 281).
aa)
La
preuve d’un trouble psychique suppose, en premier lieu, un diagnostic émanant d’un expert
(psychiatre) et s’appuyant
lege
artis
sur les critères d’un système
de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; 130 V 396 consid. 5.3
et 6), en tenant compte en particulier du critère de gravité inhérent à ce diagnostic
et en faisant référence aux limitations fonctionnelles constatées (ATF 141 V 281 consid.
2.1.1 et 2.1.2). L’analyse doit également prendre en considération d’éventuels
facteurs excluant la valeur invalidante à ces diagnostics (ATF 141 V 281 consid. 2.2, 2.2.1 et 2.2.2).
bb)
Une
fois le diagnostic posé, le point de savoir si ce dernier entraîne une incapacité de travail
totale ou partielle doit ensuite être analysé au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4.1.1).
aaa)
Le
premier groupe d’indicateurs a trait à l’examen du degré de gravité fonctionnel
de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du déroulement
et de l’issue (succès, résistance, échec) d’un traitement conduit dans les
règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance à
une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité sur
les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir compte de
la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité de
l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré,
ainsi que du contexte social – étant toutefois précisé, sur ce dernier point, que
dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de côté (ATF 141 V
281 consid. 4.3 à 4.3.3).
bbb)
Le
second groupe d’indicateurs porte sur l’examen de la cohérence entre l’analyse
du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte
dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281
consid. 4.4 à 4.4.2).
6.
En l’espèce, l’intimé a repris l’instruction en requérant notamment
des informations actualisées auprès des médecins ayant suivi la recourante et en mettant
en œuvre une expertise pluridisciplinaire. Il convient d’examiner successivement la valeur
probante des conclusions de l’expertise au moment où celle-ci a été mise en œuvre,
puis d’examiner les conclusions médicales des experts et du SMR concernant les périodes
d’incapacité de travail avant les examens au Centre d'expertise B.________.
a)
La
valeur probante des conclusions du Centre d'expertise B.________ peut être confirmée à
la date du rapport pour les motifs indiqués dans les considérants qui suivent.
aa)
Sur
le plan somatique, l’intimé s’est fondé sur l’évaluation consensuelle
des experts, sur les rapports de médecine interne et de rhumatologie du Dr BB.________ et de
la Dre  BC.________, ainsi que sur les rapports émanant des médecins ayant suivi la recourante.
S’agissant de l’axe de la médecine interne, le Dr BB.________ n’a pas identifié
d’atteinte ayant une incidence sur la capacité de travail de la recourante. Cet avis est rejoint
par celui du Dr Y.________ dans son rapport du 31 août 2017. Ce dernier a réfuté
une atteinte à la santé urologique et n’a pas identifié de limitations fonctionnelles
durables. Cette appréciation peut être confirmée – au degré de la vraisemblance
prépondérante – dès lors que cette question a été réglée avec
l’opération du 25 août 2014. Le Dr BB.________ ne fait pour le surplus
pas état d’autres limitations fonctionnelles.
Sur le plan rhumatologique, l’experte a confirmé les atteintes du rachis. Elle a estimé
que la recourante était limitée pour les travaux lourds, les ports de charges, les positions
prolongées assise ou debout, ainsi que pour les positions penchées en avant en raison des douleurs
lombaires persistantes consécutives aux interventions chirurgicales des 20 septembre et 1
er
octobre 2012
et des gonalgies à droite. Elle a confirmé que la recourante ne pouvait plus travailler comme
vendeuse ou nettoyeuse. En revanche, elle a retenu que l’intéressée pouvait exercer à
plein temps toute activité légère adaptée. Les conclusions de la Dre  BC.________
concernant les atteintes au rachis sont superposables à celles du Dr D.________ en ce qui concerne
les limitations fonctionnelles (rapport du 23 mai 2013). S’agissant de la capacité
de travail dans une activité adaptée, le Dr Zambaz l’a estimée à 40 %
ou 50 % dans son rapport du 6 février 2014 sans toutefois exclure qu’elle puisse
augmenter favorablement par la suite. L’experte a tenu compte des atteintes méniscales (IRM
du 4 octobre 2018) et procédé à une analyse de l’état de santé
de la recourante sur la base des imageries au dossier et en particulier d’une IRM cervicale, lombaire
et du bassin du 17 février 2017 qualifiée de « normale » sous
réserve d’une « minime discopathie dégénérative étagée
et une arthrose interfacettaire en L3-L4, responsable d’un rétrécissement modéré
du canal lombaire ».
La recourante ne met pas en évidence des éléments importants qui auraient été
ignorés ou mal appréciés par les experts somaticiens. Au contraire, l’expertise
du 13 décembre 2018 a été établie en pleine connaissance de l’anamnèse
et des imageries au dossier. Les plaintes de la recourante ont été relevées. Les experts
ont analysé les documents que l’intéressée leur a remis et les ont annexés
à leur rapport. Les descriptions du contexte et de la situation médicale sont claires. Les
conclusions sont bien motivées. Ce rapport remplit les critères jurisprudentiels pour se voir
reconnaître une pleine valeur probante.
bb)
Sur
le plan psychiatrique et au jour de l’expertise, le Dr BA.________ a posé les diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail de dysthymie (F34.1) et de troubles mentaux et
troubles du comportement liés à l’utilisation de dérivés et sédatifs (utilisation
continue sous prescription médicale [F13.25]). Ce spécialiste a clairement expliqué les
raisons ayant fondé son appréciation. Il a en particulier indiqué pourquoi il concluait
à l’absence de symptômes anxieux, d’épisode dépressif, de trouble de
la personnalité ou d’autre diagnostic incapacitant.
Comme le relève la Dre W.________ du SMR, les troubles de l’humeur apparus en 2012 dans
le contexte somatique ont été traités et l’intéressée a arrêté
les antidépresseurs et le suivi psychiatrique. Le Dr BA.________ a rapporté avoir pu observer
l’effet bénéfique de la bithérapie antidépressive. Il n’y a ainsi pas
d’atteinte fonctionnelle à la santé psychique. Les symptômes décrits par l’expert
sont légers (fluctuation de l’humeur, ras-le-bol, découragement) et n’atteignent
pas la gravité d’un tableau dépressif. Les capacités professionnelles de la recourante
dans une activité adaptée ne sont pas limitées. Quant à l’utilisation de benzodiazépines
sous prescription médicale, elle n’a pas d’influence sur la capacité de travail.
Il convient toutefois d’y mettre un terme pour éviter à l’avenir le développement
de troubles cérébraux. La personnalité de la recourante est décrite sans particularité.
On ne voit en l’occurrence aucune raison de s’écarter des conclusions du Dr BA.________.
Son bien-fondé n’est d’ailleurs pas remis en cause par les parties, étant rappelé
que l’intéressée ne se prévaut que d’atteintes somatiques dans son recours.
En l’absence d’atteintes à la santé invalidantes, il convient de constater que
la recourante ne présentait pas de limitations psychiques et mentales significatives au jour de
l’expertise. Sur cette base, l’expert a estimé que la capacité de travail était
entière du point de vue psychiatrique, la recourante disposant de ressources résiduelles sur
les plans psychique, mental et social. Le Dr BA.________ a ainsi pu procéder à une évaluation
aussi concrète que possible des ressources de la recourante avant d’en tirer la conclusion
qu’elle présentait au jour de l’expertise et pour son domaine de spécialité
d’une pleine capacité de travail dans toute activité.
cc)
En
définitive, il convient de confirmer qu’à la date du prononcé de la décision
entreprise, la recourante bénéficiait d’une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
b)
La
Cour de céans ne peut en revanche pas confirmer les périodes d’incapacité de travail
retenues par l’intimé avant l’expertise.
aa)
Le
début de l’incapacité de travail peut être arrêté au 6 juillet 2012,
date du premier certificat médical délivré par la Dre E.________, rapidement confirmé
par le Dr D.________ qui a opéré la recourante aux mois d’octobre et de décembre
2012. En revanche, on observe que l’intimé a surinterprété les rapports du neurochirurgien
traitant. Dans son premier rapport du 23 mai 2013, le Dr D.________ a attesté une
incapacité de travail dans toute activité sur la base de sa dernière consultation du 14 février 2013.
Dans son deuxième rapport du 6 février 2014, Il a estimé qu’il était
peu vraisemblable qu’une activité adaptée puisse être exercée à plus de
40 % ou de 50 %. Même si ce n’est pas exposé de manière très
claire, il situait prudemment le début de la réadaptation à ce taux à la fin de l’année
2013, respectivement au début de l’année 2014, et non le 23 mai 2013 comme
l’a ensuite retenu le SMR (cf. avis 24 février 2014, 14 mars et 17 avril 2019).
Or, ce service ne semble pas remettre en cause la valeur probante des rapports du Dr D.________.
Dès lors, on ne comprend pas pourquoi le SMR a retenu une autre date que celle indiquée par
le neurochirurgien traitant. Il demeure ainsi un important doute quant au bien-fondé de l’appréciation
du Dr U.________, de sorte que cette question aurait dû être soumise aux experts.
Sur le plan psychique, le Dr BA.________ s’est également prononcé au jour de l’expertise,
relevant toutefois – pour le passé – un état psychique altéré dans le
cadre des affections somatiques apparues en 2012. Il a estimé que la mise en œuvre d’une
bithérapie antidépressive avait permis d’améliorer la situation. Il n’est
ainsi pas complètement exclu que la capacité de travail sur le plan psychique ait été
limitée entre l’aggravation des symptômes somatiques survenue en 2012 et l’examen
de la recourante par le Dr BA.________.
Un doute demeure quant à la date de la reprise partielle d’une activité adaptée,
ce qui implique un premier complément d’instruction consensuel auprès des experts.
bb)
Quant
à la date à laquelle la capacité de travail a passé de 50 % à 100 %
dans une activité adaptée, la conclusion de la Dre  BC.________ ne peut pas être
confirmée. En effet, celle-ci semble mettre en relation – à tout le moins partiellement
– le sevrage aux opiacés et la récupération d’un taux d’activité
de 100 % dans une activité adaptée. La Cour de céans n’exclut pas que tel puisse
effectivement être le cas. Toutefois, le Dr L.________ a mis en évidence trois sevrages
successifs aux mois de décembre 2014 (celui retenu par la Dre  BC.________), de mars 2016 et
de février 2017, le dernier n’ayant apparemment pas entraîné de rechute (cf. rapport
du 27 juillet 2017). Faute de plus amples développements, la réponse apportée
par l’experte rhumatologue n’est pas satisfaisante. On relève aussi que la maladie de
la jonction pyélo-urétérale, opérée au mois d’août 2014 est
également invoquée par la Dre  BC.________. Or, le Dr L.________, le Dr K.________
et le Prof.  M.________ ont retenu que ce diagnostic avait des effets sur la capacité de travail
(rapports non datés indexés au dossier les 21 octobre 2014 et 4 décembre 2015
et rapport du 9 novembre 2014). S’il n’est pas contesté que le status post-opératoire
n’entraîne pas d’atteinte à la santé incapacitante sur le plan urologique
(rapport du 31 août 2017 du Dr K.________), les experts devront toutefois se prononcer
sur l’incidence de la maladie avant l’opération.
Sur le plan psychique, il conviendra également d’examiner si un éventuel palier doit
être reconnu en raison de l’état psychique altéré décrit par le Dr BA.________.
Or, le complément d’expertise ne traite pas de ces problématiques. Il aurait dû
porter sur une approche consensuelle par les trois experts et non se limiter à l’aspect rhumatologique.
L’instruction doit aussi être complétée pour déterminer à quelle date
la recourante a recouvré une pleine capacité de travail.
7.
a)
Le
juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment établis a en principe le choix entre
deux solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur,
lorsqu’il a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de
simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant
autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des
circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir
l’état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier
(TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi à l’assureur
apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits de façon
sommaire, dans l’idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours
(DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le Tribunal fédéral a précisé
cette jurisprudence, en indiquant qu’un renvoi à l’administration est en principe possible
lorsqu’il s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet
d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification,
une précision ou un complément quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité
administrative ; a contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante
sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En
l’occurrence, les faits pertinents n’ont pas été constatés de manière
satisfaisante. Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAl
– à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1
LPGA – pour qu’il en complète l’instruction. Il lui incombera de mettre en œuvre
un nouveau complément d’expertise consensuel, pour évaluer les dates à partir desquelles
la recourante a bénéficié d’une capacité de travail partielle, puis entière,
dans une activité adaptée, conformément à l’art. 44 LPGA, étant ici expressément
réservée la faculté de recueillir d’autres renseignements médicaux jugés
opportuns par les experts ou les médecins du SMR. Il appartiendra ensuite à l’intimé
de rendre une nouvelle décision.
8.
Vu le sort du recours, il est prématuré d’examiner l’évolution du degré
d’invalidité de la recourante.
9.
a)
En conclusion, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la cause
étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction dans le
sens des considérants, puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
première phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis
à la charge de l’intimé, qui succombe.
c)
Il
n’y a pas lieu d’allouer de dépens, la recourante ayant agi sans le concours d’un
mandataire (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 6 septembre 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
A.________ (recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :