vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 930 · 2021-04-20 · fr

REJET DE LA DEMANDE, AFFECTION PSYCHIQUE, NOUVELLE DEMANDE | 28 al. 1 LAI, 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.04.2021 Arrêt / 2020 / 930

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
120/20 - 130/2020
ZD20.016567
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 avril 2021
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
Mmes              Di Ferro Demierre
et Berberat, juges
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant, représenté par PROCAP, Service Juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 LPGA ; art. 28 al. 1 LAI.
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1964, travaillait de
nuit comme agent de sécurité à 100 %. En 2015, son revenu annuel brut s’est élevé
à 65'000 fr. (extrait du compte individuel AVS du 24 octobre 2016).
Le 30 août 2016, l’assuré a déposé une demande de prestations d’assurance-invalidité
(AI) auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-aprè
s :
l’OAI ou l’intimé).
Dans un rapport non daté, reçu par l’OAI le 21 novembre 2016, le Dr V.________,
spécialiste en médecine interne générale, a posé les diagnostics d’asthénie
secondaire à une infection rétrovirale, avec effet sur la capacité de travail, et d’épisode
anxieux-dépressif et de trouble de l’adaptation, sans effet sur la capacité de travail.
Dans un rapport du 16 décembre 2016, la Dre Z.________, spécialiste en infectiologie et en
médecine interne générale, a posé les diagnostics ayant un effet sur la capacité
de travail d’infection HIV-1 existant depuis le 29 mars 2016, d’hypoacousie appareillée,
de cervico-dorso-lombalgies avec hernie discale et déchirure du grand pectoral, existant depuis
2016, ainsi que de tuberculose latente traitée depuis, existant depuis 2016.
En réponse à un questionnaire de l’OAI, rempli le 20 juin 2017, la Dre Z.________
a confirmé les diagnostics d’infection HIV-1 sous traitement, de cervico-dorso-lombalgies
avec hernie, d’hypoacousie et ajouté que l’assuré souffrait d’une déchirure
de la coiffe des rotateurs à droite. Dans son activité habituelle, qu’il avait poursuivie
malgré les douleurs à l’épaule, l’assuré présentait une asthénie
accrue et des difficultés avec les horaires de nuit, plus particulièrement avec la prise de
médicaments et la fatigue. Attestant une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée, elle a fait état des limitations fonctionnelles suivantes : baisse de la résistance
au stress, fatigabilité, baisse de la résistance immunitaire, baisse de la force du membre
supérieur droit et surdité. Elle n’avait toutefois pas prescrit d’arrêt de
travail.
Par décision du 17 décembre 2018, confirmant un projet de décision du 29 octobre 2018,
l’OAI a refusé de prester, au motif que l’assuré disposait d’une pleine capacité
dans son activité professionnelle et dans toute activité de son domaine de compétences.
B.
Le 25 avril 2019, la Dre Z.________ a rédigé un rapport à l’attention de l’OAI,
exposant que la situation médicale de l’assuré avait évolué. Depuis le 5 mars
2019, il était en incapacité totale de travail en raison d’un état d’épuisement,
évoluant vers un état dépressif sévère qui avait nécessité un suivi
médical régulier et l’introduction d’un traitement antidépresseur. Il présentait
également depuis plusieurs mois des infections broncho-pulmonaires à répétition,
à mettre en lien avec une immunité abaissée dans le contexte d’une infection HIV,
ainsi que des troubles du sommeil et une asthénie intense multifactorielle.
Afin d’examiner la situation de l’assuré, l’OAI l’a prié de compléter
et de signer le formulaire de demande de prestations AI, ce que l’intéressé a fait le
5 juin 2019.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’OAI s’est vu transmettre des documents
de l’assureur perte de gain maladie, D.________. Parmi ces documents figurait un rapport d’expertise
du 3 septembre 2019 du Dr N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, cosigné
avec la psychologue Y.________. Le Dr N.________ y posait les diagnostics de trouble de l’adaptation
avec réaction anxieuse et dépressive, actuellement en rémission partielle (F43.22), avec
effet sur la capacité de travail, et de difficultés liées à l’emploi et au
chômage (Z56), sans impact sur la capacité de travail. Il indiquait que la prise en charge
psychothérapeutique, en cours depuis le mois de juin ou juillet 2019 auprès des Drs J.________
et T.________, spécialistes en psychiatrie et psychothérapie au Centre [...], semblait adéquate
puisque l’état psychique de l’assuré s’était amélioré. L’expert
considérait que la capacité de travail de l’intéressé, auprès de son employeur
actuel était nulle jusqu’au 14 octobre 2019 et de 100 % dès le 15 octobre 2019, sans
diminution de rendement, en cas de médiation positive (travail de jour, moins stressant). En l’absence
de médiation positive, la capacité de travail dans l’activité habituelle de chef
de sécurité était nulle et à durée indéterminée. L’expert précisait
que ce programme de reprise professionnelle, qui tenait compte des symptômes anxieux et dépressifs
résiduels, avait été discuté avec l’assuré. Auprès d’un autre
employeur ou du chômage, l’expert estimait que la capacité de travail de l’intéressé
était également nulle jusqu’au 14 octobre 2019 puis de 100 % dès le 15 octobre
2019, sans diminution de rendement. Il ne retenait au demeurant aucune limitation fonctionnelle dans
les activités de la vie quotidienne ni dans une activité professionnelle.
En réponse à un questionnaire de l’OAI, complété le 28 octobre 2019, la Dre
Z.________ a indiqué, s’agissant du status psychiatrique, que l’assuré présentait
un état anxieux avec des épisodes d’anxiété majorés en cours de journée
et le soir. Il avait également une tristesse, un manque d’élan vital, des difficultés
à interagir avec d’autres personnes et des tendances à s’isoler à domicile.
Il avait inversé les rythmes de sommeil jour/nuit. En revanche, il prenait soin de lui, essayait
de faire du sport, de manger normalement. L’évolution de l’état de santé de
son patient depuis son dernier rapport était lentement favorable, avec toutefois des rechutes lors
d’exposition à des situations stressantes. Sa thymie s’était améliorée,
il avait moins de tristesse, moins d’anxiété, mais les autres symptômes persistaient.
Elle a précisé que les critères diagnostiques qui l’avaient amenée à retenir
une dépression sévère étaient un repli sur soi complet, des insomnies, une incapacité
à se lever avant midi et à rencontrer d’autres personnes, des idées d’inutilité,
de dévalorisation et de ne pas avoir d’issue possible. L’assuré n’avait toutefois
pas d’idéation suicidaire établie. Il mangeait mal, avait beaucoup d’angoisses,
se sentait tout le temps épuisé.
Dans un avis du 8 janvier 2020, le Dr Q.________, médecin au Service médical régional
de l’OAI (ci-après : SMR), a indiqué qu'il ne retrouvait pas, dans le rapport du
28 octobre 2019 de la Dre Z.________, les critères d'un état dépressif majeur. Le rapport
d'expertise n'avait retenu aucune limitation fonctionnelle psychiatrique en lien avec un trouble réactionnel.
Selon les éléments à sa disposition, aucune nouvelle atteinte durablement incapacitante
ne permettait de modifier ses précédentes conclusions.
Dans un projet de décision du 9 janvier 2020, l’OAI a informé l’assuré de
son intention de rejeter sa nouvelle demande de prestations, considérant que l’examen de celle-ci
n’avait pas permis d’objectiver une modification de son état de santé depuis la
décision du 17 décembre 2018.
Par courrier du 16 janvier 2020, l’assuré a fait valoir des objections à l’encontre
du projet de décision précité. Il a précisé que son état de santé
se péjorait énormément, notamment sur le plan psychique. Le Dr T.________, auprès
de qui il était suivi depuis le mois de juin 2019, ferait parvenir à l’OAI des informations
médicales en ce sens.
Le 21 janvier 2020, D.________ a adressé à l’OAI une copie d’un courrier à
l’attention de l’assuré. Se référant à un rapport du 12 décembre
2019 du Centre [...] et à l’avis de son médecin-consultant, D.________ constatait que
l’incapacité de travail de l’intéressé était médicalement motivée
jusqu’au 31 décembre 2019. Dans ces conditions, elle mettait fin à ses prestations au
1
er
janvier 2020.
Dans des rapports des 23 janvier et 2 mars 2020, le Dr T.________ a expliqué que, lors des premières
consultations, l’assuré présentait un tableau clinique caractérisé par une
hypersomnie et une importante fatigabilité limitant sa capacité à effectuer des tâches
complexes ou demandant de l’endurance. Il rapportait une mise en route difficile le matin et des
difficultés à entamer des tâches comme le ménage, les courses ou sortir de chez lui.
Il présentait également des troubles de la concentration et de la mémoire à court
terme. Un changement du traitement antidépresseur avait permis au patient d’évoluer favorablement.
En raison de vertiges, la médication avait été adaptée puis arrêtée. Le
11 novembre 2019, il s’était présenté en urgence auprès de son médecin
traitant en raison d’asthénie importante avec anorexie, nausées, myalgies diffuses et
hypersomnolence, ce qui avait poussé son médecin à adapter son traitement médicamenteux
et à soupçonner un syndrome d’apnée du sommeil. Un test en laboratoire avait montré
des tests hépatiques normaux, une fonction rénale stable mais une polyglobulie importante.
Le patient avait à nouveau commencé à présenter une baisse de la thymie, des troubles
du sommeil et de l’appétit ainsi qu’une importante baisse de l’élan vital
avec fatigabilité. Le Dr T.________ considérait que l’assuré restait actuellement
totalement incapable de travailler sur le plan psychique. Il retenait le diagnostic d’épisode
dépressif moyen.
Interpelé le 9 mars 2020 par le Service de l’emploi qui était amené à examiner
l’aptitude au placement de l’assuré, l’OAI a indiqué que l’intéressé
avait déposé une demande de prestations AI le 7 juin 2019.
Dans un avis SMR du 17 mars 2020, le Dr Q.________ a estimé qu’il n’y avait pas d’éléments
médicaux nouveaux permettant de s’écarter de ses précédentes conclusions. Il
a relevé que les éléments à disposition, bien que requalifiés en d’autres
termes, ne démontraient pas de modifications significatives de la symptomatologie psychique déjà
examinée et des plaintes subjectives. La polyglobulie n’avait pas de cause pathologique ni
de limitations fonctionnelles spécifiques. Les apnées du sommeil n’étaient par ailleurs
pas incapacitantes, avec un traitement usuel.
Par décision du 19 mars 2020, l’OAI a rejeté la nouvelle demande de prestations de l’assuré,
confirmant son projet de décision du 9 janvier 2020.
C.
Par acte du 30 avril 2020, B.________, représenté par PROCAP, Service juridique, a interjeté
recours devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision
du 19 mars 2020, concluant à son annulation et à l’octroi d’une rente entière
d’invalidité, subsidiairement au renvoi de la cause à l’intimé pour complément
d’instruction et nouvelle décision. Il a reproché à l’autorité intimée
de ne pas avoir pris en considération l’appréciation du Dr T.________ qui avait diagnostiqué
une dépression moyenne. L’avis de son médecin contredisait les conclusions de l’expert
s’agissant de la question de la rémission du trouble. Le recourant considérait que le
rapport du Dr T.________ aurait dû être soumis à l’expert et qu’une instruction
complémentaire s’imposait.
Par décision du 11 mai 2020, la juge instructrice a accordé l’assistance judiciaire au
recourant, l’exonérant de frais de justice et d’avance de frais.
Par réponse du 24 juin 2020, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a relevé
que le rapport d’expertise du 3 septembre 2019 faisait état d’une incapacité de
travail qui avait duré moins d’un an. Pour le surplus, il a renvoyé aux avis du SMR sur
lequel il s’était fondé pour rendre la décision entreprise.
Répliquant le 23 juillet 2020, le recourant a confirmé ses conclusions et ses arguments, précisant
que le médecin du SMR ne l’avait pas examiné mais avait livré un avis. Or, l’intimé
aurait dû instruire davantage.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, compte tenu de la prolongation extraordinaire des féries pascales (art. 38
al. 4 let. a LPGA et ordonnance du 20 mars 2020 sur la suspension des délais dans les procédures
civiles et administratives pour assurer le maintien de la justice en lien avec le coronavirus [COVID-19]
; RS 173.110.4), le recours a été déposé en temps utile auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
; BLV 173.36]). Il respecte par ailleurs les autres conditions formelles prévues par la loi (art.
61 let. b LPGA notamment), de sorte que le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
plus particulièrement à une rente d’invalidité, à la suite de la seconde demande
de prestations qu’il a déposée auprès de l’intimé le 5 juin 2019.
3.
a)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art.
87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente – qui
repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit
– et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133
V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de la même manière
qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5.
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées).
6.
a)
En l’espèce, l’expertise du
3 septembre 2019 du Dr N.________, mise en œuvre par l’assureur perte de gain maladie, répond
aux exigences posées par l’ATF 141 V 281, telles que décrites ci-dessus. Une pleine valeur
probante peut dès lors lui être reconnue.
Le recourant ne remet au demeurant pas en cause la valeur probante du rapport d'expertise au regard des
critères d’analyse. Il fait grief à l’intimé de ne pas avoir sollicité
un complément d’expertise afin de déterminer l’évolution du trouble thymique,
notamment au-delà du mois d’octobre 2019, compte tenu en particulier des rapports de son psychiatre
traitant.
b)
En
premier lieu, on rappellera que dans le domaine de l’assurance-invalidité, ce n’est
pas fondamentalement le diagnostic, mais bien l’effet de l’atteinte à la santé
sur la capacité de travail qui est pertinent (TF 9C_273/2018 du 28 juin 2018 consid. 4.2 et les
références citées). Or, aucun document médical ne permet de remettre en question
le diagnostic de trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse et dépressive en rémission
partielle retenu par l’expert, ni l’appréciation de la capacité de travail en relation
avec ce diagnostic.
En l’occurrence, les observations de la Dre Z.________ quant à l’état de santé
psychique de son patient, figurant dans son rapport du 28 octobre 2019, se recoupent avec celles rapportées
par le Dr N.________ dans son expertise. Tous deux ont ainsi fait état, s’agissant des plaintes
de l’assuré, de tristesse, d’angoisses, de fatigue, de trouble du sommeil et de la concentration.
Les deux praticiens ont également relevé que les plaintes avaient diminué au fil du temps
(rapport d’expertise pp. 6-7, points IV.1 et IV.2, rapport du 28 octobre 2019, questions 1 et 2).
En ce sens, les observations de la Dre Z.________ rejoignent celles de l’expert.
La Dre Z.________ a toutefois retenu que l’assuré souffrait de dépression sévère,
diagnostic que l’expert a écarté au vu des tests et mesures psychométriques et de
l’examen clinique réalisé le 2 septembre 2019. A cet effet, le Dr N.________ a discuté
de manière détaillée les critères majeurs et mineurs de la dépression selon
la classification CIM-10, sous chiffre V.5 de son rapport (pp. 12-13). Il a ainsi relevé que l’analyse
des critères majeurs de la dépression selon la CIM-10 ne permettait pas de révéler
les trois critères nécessaires pour retenir ce diagnostic ; la tristesse n’était
pas présente durant la plupart de la journée, n’était pas incapacitante comme auparavant
et restait sans répercussions significatives sur les activités quotidiennes, l’anhédonie
était absente et la fatigue n’avait pas de répercussions significatives sur les activités
de la vie quotidienne. Procédant à l’analyse des critères mineurs de la dépression,
l’expert a constaté que l’assuré avait certes une estime de soi « nettement
abaissée » et exprimait parfois des idées de culpabilité, mais qu’il conservait
une pleine concentration au vu de la clinique et de la réussite du test des matrices de Raven 1938,
qu’il n’évoquait pas d’idées noires, qu’il n’existait pas de
ralentissement ou d’agitation et que les plaintes relatives au trouble du sommeil restaient sans
répercussion sur les activités quotidiennes. Sur la base de cette analyse fouillée, l’expert
a posé le diagnostic de trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse et dépressive,
actuellement en rémission partielle. Pour sa part, la Dre Z.________ a justifié son diagnostic
de dépression sévère en évoquant les critères diagnostiques suivants :
repli sur soi, insomnies, incapacité à se lever avant midi, incapacité à rencontrer
d’autres personnes, idées d’inutilité, de dévalorisation et de ne pas avoir
d’issue possible (rapport du 28 octobre 2019, question 3). Elle s’exprime toutefois à
l’imparfait lors de l’évocation de ces critères et mentionne l’amélioration
de la thymie de l’assuré, à la question précédente. Ses observations semblent
donc correspondre à un état de santé antérieur du recourant qui s’est amélioré
depuis lors. Enfin, la reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé
psychique suppose la présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre)
et s’appuyant
lege artis
sur les critères d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et
2.1.1 ; 130 V 396 consid. 5.3 et 6). Or, la Dre Z.________ n’est pas spécialiste en psychiatrie
et son diagnostic ne s’appuie pas sur un système de classification reconnu. Dans ces circonstances,
son appréciation ne saurait être privilégiée.
Dans ses rapports des 23 janvier et 2 mars 2020 – lesquels sont par ailleurs strictement identiques,
le Dr T.________ a principalement discuté des effets secondaires du traitement médicamenteux
et de son adaptation. Il a posé le diagnostic totalement incapacitant d’épisode dépressif
moyen à la date de ses rapports, sans que l’on puisse distinguer le moindre élément
objectif permettant de retenir une aggravation par rapport aux observations de l’expert, consécutives
à son examen clinique du 2 septembre 2019. Tous deux ont ainsi relevé que l’assuré
se plaignait de trouble du sommeil et de fatigue, et qu’il avait une thymie abaissée. Comme
l’a relevé le médecin du SMR, le psychiatre traitant qualifie en d’autres termes
l’état de santé déjà observé par l’expert. Le Dr T.________ n’étaye
au demeurant pas le taux de capacité de travail, qui est l’élément déterminant
en matière d’assurance-invalidité, ni ne discute d’alternative professionnelle
compatible avec l’état de santé du recourant. Les rapports du Dr T.________ ne sont donc
pas suffisamment étayés pour remettre en cause les conclusions du rapport d’expertise.
c)
Dans ces conditions, on ne saurait reprocher à l’intimé de ne pas avoir instruit davantage.
Il pouvait donc fonder sa décision sur l'appréciation faite par le Dr N.________ dans
son rapport d’expertise du 3 septembre 2019.
7.
a)
L'assuré a déjà fait l'objet d'une décision de refus de rente du 17 décembre
2018. L'OAI avait considéré que les atteintes somatiques dont il souffrait n'étaient pas
incapacitantes. Les atteintes objets de la présente procédure, dont il convient de déterminer
si elles sont à l'origine d'une aggravation de l'état de santé de l'assuré, sont
d’origine psychique et donc différentes. Elles constituent ainsi un nouveau cas d'assurance
entraînant un nouveau délai d'attente d'une année (
TF 9C_942/2015
du 18 février 2016 consid. 3.3.3 et les références citées
).
b)
En l'occurrence, il existe bien une atteinte relevant du registre psychique qui a été incapacitante
du 3 mars 2019, au plus tôt, au 15 octobre 2019, au plus tard. Cette atteinte psychique n'ouvre
toutefois pas de droit à une rente. A l'échéance du délai d'attente d'un an de l'art.
28 al. 1 LAI, soit le 2 mars 2020, l'assuré ne peut ni se prévaloir d'une incapacité de
travail moyenne de 40 % au moins sans interruption notable, ni d'un degré d'invalidité de 40
% au moins.
L'expert a en effet constaté que l'intéressé était capable de travailler à plein
temps à partir du 15 octobre 2019. Il existe donc une interruption notable de l’incapacité
de travail au sens de l’art. 28 al. 1 let. b LAI car elle excède 30 jours (art. 29ter
RAI). Même à considérer, comme l’a fait l’assureur perte de gain maladie dans
son courrier du 21 janvier 2020, que l’assuré était incapable de travailler jusqu’au
31 décembre 2019, il en irait de même.
Le degré d'invalidité de l'assuré est par ailleurs inférieur au seuil légal
de 40 % à l'échéance du délai d'attente. L’expert a retenu qu'à partir
du 15 octobre 2019, le recourant était capable de travailler à 100 % dans toute activité
adaptée, étant précisé que son activité habituelle était également
exigible si elle s'effectuait de jour. Ainsi, quand bien même l'assuré a perdu son emploi,
ce que l'on peut déduire du courrier du 9 mars 2020 du Service de l'emploi, l'activité
d'agent de sécurité était toujours exigible. L’intéressé pouvait donc
réaliser un revenu similaire à celui qu'il percevait dans son ancien emploi (Enquête suisse
sur la structure des salaires 2018, salaire mensuel brut pour le secteur privé et public, secteur
des services, activité « Enquêtes et sécurité », revenu mensuel
de 5'087 fr. pour un homme). L'assuré ne présente donc à l’évidence pas de
diminution de sa capacité de gain ouvrant le droit à des prestations, sans qu’il soit
nécessaire en l’occurrence de procéder à de plus amples comparaisons de revenus.
c)
L'intimé était par conséquent légitimé à refuser au recourant le droit
à une rente d'invalidité.
8.
a)
Vu les développements qui précèdent, le recours, mal fondé, doit être rejeté,
et la décision de l’intimé du 19 mars 2020 confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis,
première phrase, LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés
à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe. Toutefois, dès lors qu’il
a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire, ces frais sont laissés
provisoirement à la charge de l’Etat.
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu d’en rembourser le montant dès
qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC [code fédéral de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Il incombe au Service juridique et législatif de fixer les modalités de ce remboursement (art.
5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière
civile ; BLV 211.02.3]).
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain de cause
(art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 19 mars 2020 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) et mis à la charge
du recourant, sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires mis
à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
PROCAP, Service juridique (pour B.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :