vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 38 · 2013-12-05 · fr

COMMUNICATION AVEC LE DÉFENSEUR, VISITE, MESURE PROVISIONNELLE, REJET DE LA DEMANDE | 273 CC, 276 al. 1 CC, 450 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 05.12.2013 Arrêt / 2014 / 38

TRIBUNAL
CANTONAL
GD13.034953-132188
300
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 5 décembre 2013
_________________________
Présidence
de               M.
Giroud
,
président
Juges
:              Mmes
Charif Feller et Bendani
Greffier
:
Mme              Rodondi
*****
Art.
273 ss, 276 al. 1 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
A.G.________
,
à [...], contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 9 octobre 2013 par le Juge
de paix du district de la Riviera - Pays-d’Enhaut dans la cause concernant l’enfant
B.G.________
.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
Par décision du 9 octobre 2013, adressée pour notification le 21 octobre 2013, le Juge
de paix du district de la Riviera - Pays-d’Enhaut a rejeté la requête de mesures provisionnelles
déposée le 10 janvier 2013 par A.G.________ (I), ouvert une enquête en
fixation du droit de visite de R.________ sur son fils B.G.________ (II), confié un mandat d'évaluation
au Service de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ), avec pour mission de faire toute
proposition utile s’agissant du droit de visite du père (III), rejeté en l'état
la requête de A.G.________ tendant à la mise en œuvre d'une expertise pédopsychiatrique
(IV), fixé provisoirement le droit de visite de R.________ sur son fils B.G.________ le dimanche
27 octobre 2013 de 15h30 à 18h00 au domicile des grands-parents maternels, à charge pour A.G.________
d'y amener et d'y rechercher l'enfant, puis un samedi sur deux, la première fois le 9 novembre 2013,
de 14h00 à 18h00 au domicile de R.________, à [...], à charge pour lui d'aller chercher
l'enfant là où il se trouve et de l'y ramener (V), sommé A.G.________ de respecter le
droit de visite provisoire de R.________ tel que fixé sous chiffre V, sous menace de la peine d’amende
prévue par l’art. 292 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937, RS 311) (VI), mis
les frais de la décision, par 500 fr., à la charge de A.G.________ (VII) et privé
d'effet suspensif tout recours éventuel contre la décision (VIII).
En droit, le premier juge a considéré en substance qu’excepté la position de la
mère, aucun élément ne s’opposait à l’exercice du droit de visite du
père à son domicile et qu’il était urgent de prévoir un contact entre ce dernier
et son fils hors de la sphère d’influence de la mère. Il a donc rejeté la requête
de mesures provisionnelles de A.G.________ tendant à la fixation d’un droit de visite dans
les locaux de Point Rencontre.
B.
Par acte motivé du 1
er
novembre 2013, A.G.________ a recouru contre cette décision en concluant, avec dépens, à
la réforme des chiffres I, IV, V et VII du dispositif en ce sens que le droit de visite de R.________
sur son fils B.G.________ est fixé provisoirement un dimanche sur deux au domicile des grands-parents
maternels, à charge pour A.G.________ d’y amener et d’y rechercher l’enfant (I),
que la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique, selon des modalités qui
seront précisées ultérieurement, est ordonnée (IV), que la mise en œuvre d’une
médiation conduite par un spécialiste, selon des modalités qui seront précisées
ultérieurement, est imposée aux deux parents (V) et que les frais de la décision, par
300 fr., sont mis à la charge des deux parents, par moitié pour chacun (VII). Elle a également
conclu à l’annulation des chiffres VI et VIII du dispositif. En outre, elle a requis la restitution
de l’effet suspensif et produit un bordereau de neuf pièces à l’appui de son écriture.
Par décision du 6 novembre 2013, la Juge déléguée de la Chambre des curatelles a
rejeté la requête de restitution de l’effet suspensif déposée par A.G.________.
Le 12 novembre 2013, le juge de paix a communiqué à la Cour de céans une lettre de R.________
du 11 novembre 2013.
C.
La cour retient les faits suivants :
B.G.________, né hors mariage le 5 novembre 2010, est le fils de A.G.________ et de R.________,
qui l’a reconnu le 10 mai 2011.
Par décision du 12 octobre 2011, la Justice de paix du cercle de la Broye a instauré une curatelle
d’assistance éducative et de gestion des relations personnelles en faveur de B.G.________,
confié ce mandat à D.________, assistant social au Service de l’enfance et de la jeunesse
(ci-après : SEJ) à Fribourg, et fixé le droit de visite de R.________ sur son fils
les vendredi 21 octobre, dimanche 23 octobre, dimanches 6 et 13 novembre, samedi 26 novembre et
dimanche 18 décembre 2011, ainsi que d'entente entre les parents, soit le mardi 1
er
soit le vendredi 4 novembre 2011, de 14h00 à 17h00, R.________ devant se rendre au domicile de A.G.________
pour l'exercer. La justice de paix a considéré que, R.________ n’ayant jusque-là
jamais pu entretenir de relations personnelles avec son enfant, il convenait d’introduire rapidement,
mais de manière progressive, un droit de visite afin qu’un lien puisse être tissé
entre le père et l’enfant.
Par lettre du 31 octobre 2011, R.________ a informé le Juge de paix du cercle de la Broye qu’il
avait renoncé à exercer son droit de visite le 21 octobre 2011 car A.G.________ avait
refusé la présence de sa mère. Il a expliqué qu’il désirait être
accompagné de cette dernière pour le conseiller et le guider dans ses premiers rapports avec
son fils car il craignait d’éventuelles critiques et reproches injustifiés de A.G.________,
qui était réticente au fait qu’il puisse exercer un droit de visite.
Par correspondance du 2 novembre 2011, A.G.________ a prévenu R.________ qu’elle n’était
pas disponible le 4 novembre 2011 et lui a proposé d’exercer son droit de visite deux jours
plus tard, d’une manière plus étendue qu’initialement.
Par courrier du 4 février 2012, R.________ a informé le juge de paix qu’il avait pu exercer
son droit de visite à deux reprises depuis la séance du 6 octobre 2011 mais que cela faisait
à nouveau six semaines qu’il n’avait pas pu voir son fils. Il a affirmé que A.G.________
refusait systématiquement toute proposition pour organiser, voire faciliter, le droit de visite.
Le 20 février 2012, D.________ et B.________, chef de secteur auprès du SEJ, ont établi
un rapport de situation dans lequel ils ont constaté que les droits de visite tels que fixés
par décision de la justice de paix du 12 octobre 2011 n’avaient pas pu être exercés,
R.________ exigeant que sa mère l’accompagne et A.G.________ refusant catégoriquement
sa présence. Ils ont toutefois relevé que deux droits de visite avaient finalement eu lieu
les 25 novembre et 23 décembre 2011 dans les locaux de l’Association de l’Education
familiale, à Fribourg, en présence d’E.________, éducatrice de la petite enfance.
Ils ont indiqué que depuis qu’elle habitait à [...], A.G.________ n’était
plus d’accord d’amener B.G.________ à Fribourg pour les droits de visite du père,
arguant qu’il était trop petit pour supporter de tels voyages, qu’elle refusait de laisser
le père seul avec son fils même au Point Rencontre, qu’elle s’opposait à ce
que l’enfant rencontre sa grand-mère paternelle et qu’elle affirmait n’avoir aucune
confiance en R.________. Ils ont observé que ce dernier était très attentif à ce
que sa relation avec son fils se déroule dans les meilleures conditions possibles et était
ainsi d’accord de se déplacer au domicile de la grand-mère maternelle ou jusqu’à
[...], mais exigeait d’être accompagné soit par sa mère soit par une éducatrice
de la petite enfance.
Par décision du 14 mai 2012, adressée pour notification le 18 juillet 2012, la Justice
de paix de l'arrondissement de la Broye a fixé le droit de visite de R.________ sur son fils B.G.________
dans un premier temps à raison de trois fois dans le local de l'Association pour l'Education familiale,
A.G.________ amenant l'enfant à ses frais, puis à raison de sept fois au domicile du père,
à [...], à charge pour ce dernier d'aller chercher et ramener l'enfant, l'ensemble de ces visites
se faisant en présence d’E.________, selon ses disponibilités.
Par lettre du 26 juin 2012, R.________ a informé le juge de paix qu’il n’avait plus
vu son fils depuis six mois.
Il ressort d’un échange de courriels entre D.________ et A.G.________ qu’un droit de
visite avait été fixé le 29 août 2012, l’avocat de A.G.________ ayant indiqué
que c’était l’unique date possible pour sa cliente, mais que celle-ci a finalement informé
qu’elle ne viendrait pas à ce rendez-vous en raison d’engagements professionnels.
Par courrier du 29 octobre 2012, la justice de paix, constatant que R.________ n’avait vu son fils
qu’une seule fois depuis la notification de la décision du 14 mai 2012, soit le 10 octobre
2012, a déclaré que cette situation n’était plus tolérable et a prié le
conseil de A.G.________ de rappeler à sa cliente son devoir de respecter la décision précitée.
Le 2 novembre 2012, le Tribunal d’arrondissement de la Broye a procédé à l’audition
de A.G.________. Celle-ci a alors déclaré ne pas s’opposer au droit de visite de R.________
mais à ses modalités, estimant que la salle de l’Association pour l’Education familiale
est trop exiguë pour B.G.________, qui bouge beaucoup. Elle a en outre refusé d’effectuer
les déplacements à Fribourg.
Par correspondance du 4 décembre 2012, la justice de paix a sommé A.G.________ de communiquer
à D.________ deux dates auxquelles R.________ pourrait exercer son droit de visite, sous menace
des peines prévues à l’art. 292 CP.
Par lettre du 11 décembre 2012, la justice de paix a constaté que par ses propositions, A.G.________
ne donnait pas suite à son courrier du 4 décembre 2012. Elle a toutefois relevé
que les dates proposées par la prénommée et acceptées par tous les protagonistes,
soit les 21 décembre 2012, 9 janvier et 16 janvier 2013, permettaient l’exercice à
brève échéance par R.________ de son droit de visite. Elle a donc sursis à dénoncer
A.G.________, précisant que la renonciation définitive au dépôt d'une plainte pénale
pour insoumission à une décision de l'autorité était subordonnée à l'exécution
effective du droit de visite aux dates précitées.
Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 10 janvier 2013, A.G.________
a requis la fixation du droit de visite de R.________ sur leur fils B.G.________ en ce sens qu'il jouira
d'un droit de visite durant deux week-ends par mois, à exercer pendant une période de deux
heures au maximum, à l'intérieur des locaux de l'association Point Rencontre à [...],
et qu'un éventuel élargissement du droit de visite sera envisagé après une période
de six mois.
Le 18 janvier 2013, le juge de paix a rejeté la requête de mesures superprovisionnelles de
A.G.________ du 10 janvier 2013.
Par courrier du 18 janvier 2013, R.________ a informé le juge de paix que A.G.________ ne lui avait
pas ouvert la porte le 16 janvier 2013 lorsqu’il s’était rendu à [...] pour exercer
son droit de visite. Il a en outre déclaré que depuis la notification de la décision du
14 mai 2012, il n’avait pu voir son fils qu’à deux reprises, soit les 21 décembre
2012 et 9 janvier 2013.
Par courriel du même jour, D.________ a informé le magistrat précité que A.G.________
proposait que les visites se fassent désormais au domicile des grands-parents maternels, à
[...], ne pouvant pas concevoir que B.G.________ soit sans elle avec son père.
Le 23 janvier 2013, R.________ a déclaré ne pas être opposé à cette proposition
sur le principe. Il a toutefois souligné que lors de la dernière séance à la justice
de paix, A.G.________ y était clairement opposée et ne voulait en aucun cas que ses parents
soient mêlés au droit de visite.
Le 1
er
février 2013, la justice de paix a déposé une plainte pénale pour insoumission à
une décision de l’autorité à l’encontre de A.G.________ auprès du Ministère
public de Fribourg. Elle a affirmé qu’aucun élément ne justifiait le comportement
de la prénommée et son refus systématique à l’exercice du droit de visite de
R.________, qui n’avait presque pas eu l’opportunité de voir son fils depuis sa naissance
et, partant, de le connaître.
Par lettre du 6 février 2013, l’autorité précitée a fixé, en application
de la décision du 14 mai 2012, le droit de visite de R.________ sur son fils les 8, 15 et 22 février
ainsi que les 8, 22 et 25 mars 2013 au domicile du père, à charge pour lui d’aller chercher
son enfant à [...] et de l’y ramener.
Par courriers des 12 et 16 février 2013, R.________ a informé le juge de paix qu’il s’était
rendu à [...] respectivement les 8 et 15 février 2013 pour exercer son droit de visite, mais
qu’il s’était trouvé devant une porte close.
Par correspondance du 22 mars 2013, R.________ a informé le magistrat précité que A.G.________
avait annulé son droit de visite de ce jour à la dernière minute, de même que celui
du 25 mars 2013. Il a en outre indiqué que deux visites avaient eu lieu les 22 février et 8
mars 2013, à [...].
Par courriel du 10 avril 2013, D.________ a confirmé à R.________ et A.G.________ les dates
proposées par la mère et acceptées par le père pour le droit de visite au domicile
des grands-parents maternels, soit les 17 avril, 22 mai et 12 juin 2013. Il a précisé qu’E.________
ne pourrait pas être présente aux deux premiers droits de visite.
R.________ n’a pas exercé son droit de visite le 17 avril 2013.
Le 21 mai 2013, B.________ et D.________ ont établi un «rapport annuel 2012» concernant
B.G.________. Ils ont observé que lors des visites, ce dernier jouait très naturellement avec
son père et partageait diverses activités avec lui, dont notamment le dessin, les jeux de construction,
le chant ou la cuisine pour la poupée. Ils ont relevé que R.________ se donnait beaucoup de
peine pour bien faire lors des droits de visite, amenait de chez lui des jouets, des couches et un goûter,
était à l’écoute de B.G.________, lui proposant d’autres jeux lorsqu’il
percevait qu’il n’avait plus envie de poursuivre celui en cours, et prenait soin de son fils
en lui nettoyant le nez, changeant ses couches et lui donnant le goûter. Ils ont préconisé
la poursuite des visites au domicile des grands-parents maternels jusqu’à fin août 2013,
puis l’exercice de celles-ci au domicile du père, en compagnie d’E.________, dès
le mois de septembre 2013.
Le 22 mai 2013, R.________ a exercé son droit de visite au domicile des grands-parents maternels
sans la présence d’E.________ et de A.G.________.
Par courriel du 5 juin 2013, la justice de paix a informé D.________ qu’à partir de juillet
2013, le droit de visite de R.________ devait impérativement s’exercer chez ce dernier, en
présence d’E.________.
Le 12 juin 2013, R.________ a exercé son droit de visite.
E.________ a établi un rapport d’accompagnement individuel des rencontres entre R.________
et son fils jusqu’au 12 juin 2013. Elle a observé que les moments de jeu entre B.G.________
et son père avaient été très ludiques (dessin, jeux de construction, chant et cuisine
pour la poupée), ce dernier ayant amené avec lui des jouets, que R.________ était à
l’écoute de son fils et qu’il avait pris soin de lui, lui nettoyant le nez, changeant
ses couches et lui donnant le goûter. Elle a relevé que les jeux se passaient en français
et que le père traduisait certains mots en allemand. Elle a affirmé qu’il était
important que la relation entre B.G.________ et son père puisse se développer et se renforcer.
Par décision du 19 juin 2013, la Justice de paix du district de la Riviera - Pays-d'Enhaut a notamment
accepté en son for le transfert de la mesure de curatelle d’assistance éducative et de
surveillance des relations personnelles instituée en faveur de B.G.________, nommé Q.________,
assistante sociale au SPJ, en qualité de curatrice et dit qu’en cas d’absence de celle-ci,
le SPJ assurera son remplacement en attendant son retour ou la désignation d’un nouveau curateur.
Par courrier du 25 juin 2013, la Justice de paix de l'arrondissement de la Broye a pris acte de la fixation
d'un droit de visite le 28 août 2013 d'entente entre les parents et a sollicité, en exécution
de la décision du 14 mai 2012, la communication de deux dates antérieures au 28 août 2013
pour l'exercice du droit de visite de R.________. Elle a précisé que ces visites s'exerceront
au domicile du prénommé en présence d’E.________ ou, en cas d'indisponibilité
de celle-ci, au domicile des grands-parents maternels.
Par correspondance du 17 juillet 2013, l’autorité précitée a octroyé à
A.G.________ un ultime délai pour proposer deux dates d'exercice du droit de visite conformément
à son courrier du 25 juin 2013.
Par lettre du 5 août 2013, A.G.________ a informé le juge de paix qu’elle ne pouvait
proposer aucune date antérieure au 28 août 2013 pour l'exercice du droit de visite, B.G.________
étant en vacances avec ses grands-parents maternels jusqu’au 15 août 2013, puis avec
elle jusqu'au 25 août 2013.
Par décision du 26 août 2013, le Juge de paix du district de la Riviera – Pays-d’Enhaut
a nommé C.________, assistante sociale au SPJ, en qualité de curatrice de B.G.________.
Le 24 septembre 2013, C.________ et [...], chef de l'Office régional de protection des mineurs de
l'Est vaudois, ont établi un rapport concernant B.G.________. Ils ont préconisé un droit
de visite au domicile du père un samedi sur deux, de 14h à 18h.
Le 9 octobre 2013, le juge de paix a procédé à l’audition de A.G.________, assistée
de son conseil, de R.________, de C.________ et de D.________. R.________ a alors indiqué qu’il
n’avait vu son fils que neuf fois en trois ans, soit notamment deux fois depuis le 21 mai 2013,
une fois au mois de juin et une fois le 28 août 2013. Il a rappelé les rendez-vous annulés
par A.G.________ à la dernière minute, l’absence de réponse pour les fixer et les
refus d’exécution. Il a informé qu’il envisageait la présence de sa mère
lors de l’exercice de son droit de visite afin de bénéficier de ses conseils, précisant
qu’il habitait dans la même maison que ses parents. A.G.________ quant à elle a déclaré
qu’elle craignait que son fils, qui était petit et habitué à être auprès
d’elle et de ses parents, ne soit déstabilisé chez son père dans un environnement
inconnu. Elle a confirmé sa requête tendant à la fixation du droit de visite au Point
Rencontre et a conclu subsidiairement à la fixation d'un droit de visite au domicile des grands-parents
maternels deux fois par mois, de 15h30 à 18h00. C.________ pour sa part a expliqué qu’elle
avait contacté E.________ et que celle-ci ne doutait pas des compétences parentales de R.________,
qui était capable selon elle de s’occuper de son fils durant une journée. Elle a ajouté
qu’elle craignait un début d’aliénation parentale. D.________ quant à lui
a affirmé que R.________ avait les compétences nécessaires et qu’E.________ n’avait
jamais émis de doutes à ce sujet. Il ressort du procès-verbal de cette audience que le
premier juge a suggéré aux parents de recourir à une médiation mais que ceux-ci ne
sont pas parvenus à trouver un accord.
Par lettre du 11 novembre 2013, R.________ a informé le juge de paix qu’il n’avait pas
pu exercer son droit de visite pour la première fois à son domicile le 9 novembre 2013, tel
que fixé par ordonnance du 9 octobre 2013. Il a expliqué qu’il avait adressé un
courriel à A.G.________ le 6 novembre 2013 pour savoir où il pouvait venir chercher son fils
le samedi et que, n’ayant pas obtenu de réponse, il lui avait à nouveau posé la
question par sms le surlendemain. Celle-ci lui aurait alors répondu que le droit de visite était
annulé, B.G.________ étant malade.
En droit :
1.
Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures provisionnelles du juge de paix fixant provisoirement
les modalités de l’exercice du droit de visite d'un père sur son fils mineur (art. 273
ss CC, Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210).
a)
Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai
2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant, RSV 211.255]
et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) contre toute décision
relative aux mesures provisionnelles (Steck, Basler Kommentar, Erwachsenenschutz, 2012, n. 21 ad art. 450
CC, p. 638), dans les dix jours dès la notification de la décision (art. 445 al. 3 CC).
Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes
qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision
attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment
motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant
cependant pas être trop élevées (Steck, op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 642).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix (art.
4 al. 1 LVPAE) l'occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre
position, reconsidérer sa décision (al. 2).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité
de protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux
règles du CPC (Code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008, RS 272),
l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens
de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième
instance (Steck, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 644, et les auteurs cités). Peu importe
à cet égard que le Tribunal fédéral ait affirmé en matière d’assurances
complémentaires à l’assurance-maladie – où la procédure simplifiée
de l’art. 243 al. 2 let. f CPC s'applique, de sorte que le tribunal établit les faits d'office
conformément à l'art. 247 al. 2 let. a CPC –, qu’il était exclu d’appliquer
l’art. 229 al. 3 CPC par analogie en appel (ATF 138 III 625). En effet, en matière de protection
de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions
posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables
(cf. JT 2011 III 43; CCUR 28 février 2013/56).
b)
En l’espèce, interjeté en temps utile par la mère du mineur concerné, partie
à la procédure, le présent recours est recevable. Les pièces produites en deuxième
instance sont également recevables.
Le recours étant manifestement mal fondé au vu des considérations qui seront développées
ci-après, il a été renoncé à consulter l'autorité de protection (cf. art.
450d al. 1 CC; Reusser, Basler Kommentar, op. cit., nn. 6 ss ad art. 450d CC, pp. 657 et 658) et
l’intimé R.________ n'a pas été invité à se déterminer (art. 312
al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 450f CC).
2.
a)
La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d'office si la décision n'est pas affectée de vices d'ordre formel.
b)
Les personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l’audition
personnelle ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC). En outre, aux termes de l’art.
314a al. 1 CC, l’enfant est entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité
de protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son
âge ou d’autres justes motifs ne s’y opposent.
Les parents ont été entendus par le juge de paix le 9 octobre 2013. B.G.________, né le
15 novembre 2010, était pour sa part trop jeune pour être entendu.
3.
La recourante invoque une violation de l’art. 273 CC. Elle fait grief au premier juge d’avoir
élargi le droit de visite du père en ce qui concerne sa durée et le lieu où il devra
s’exercer, soit au domicile de ce dernier. Elle fait valoir en substance que son fils est particulièrement
jeune, qu’il est toujours resté dans le cocon familial, auprès d’elle ou de ses
grands-parents, qu’il ne fréquente pas l’école et qu’une séparation
brutale du milieu affectif dans lequel il évolue est de nature à le perturber, voire le traumatiser.
a)
Les art. 273 ss CC relatifs aux relations personnelles d'un enfant avec ses père et mère ou
des tiers n'ont pas été modifiés par l'entrée en vigueur du nouveau droit, de sorte
que la doctrine et la jurisprudence rendues avant le 1
er
janvier
2013 conservent toute leur pertinence.
L'art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations
personnelles indiquées par les circonstances. Le droit aux relations personnelles vise à sauvegarder
le lien existant entre parents et enfants (Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4
e
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 19.20, p. 116). Le Tribunal fédéral
relève à cet égard qu'il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux
parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de recherche d'identité
de l'enfant (TF 5A_586/2012 du 12 décembre 2012 c. 4.2; ATF 127 III 295 c. 4a; ATF 123 III 445
c. 3c, JT 1998 I 354). Le maintien et le développement de ce lien étant évidemment bénéfiques
pour l'enfant, les relations personnelles doivent donc être privilégiées, sauf si le bien
de l'enfant est mis en danger.
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à
la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas.
Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 c. 4a). Il
faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de l'ayant droit :
sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre et son environnement.
Enfin, il faut tenir compte de la situation des personnes chez qui l'enfant vit (Hegnauer, op. cit.,
n. 19.09, p. 111). Des conditions particulières pour l'exercice du droit de visite peuvent être
imposées (Hegnauer, op. cit., n. 19.16, p. 114).
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le refus ou le retrait des relations personnelles
ne peut être demandé que si le bien de l'enfant est mis en danger par ces mêmes relations :
la disposition a pour objet de protéger l'enfant et non de punir les parents. Il y a danger pour
le bien de l'enfant, susceptible d'entraîner la suppression ou la limitation du droit de visite,
si son développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même
limitée, du parent concerné. Conformément au principe de proportionnalité, il importe
en outre que cette menace ne puisse être écartée par d'autres mesures appropriées
(ATF 131 III 209; ATF 118 II 21 c. 3c, résumé in JT 1995 I 548; TF 5A_448/2008 du
2 octobre 2008 c. 4.1; TF 5P.131/2006 du 25 août 2006, in FamPra.ch 2007, p. 167).
Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité
de protection prend les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure
et peut notamment ordonner une mesure de protection de l'enfant à titre provisoire.
b)
Il ressort du dossier que depuis la naissance de son fils le 5 novembre 2010, R.________ n’a
pu exercer son droit de visite que de manière très irrégulière malgré un droit
de visite fixé judiciairement. En effet, en plus de trois ans, il n’a pu voir B.G.________
qu’à dix reprises, la dernière fois le 28 août 2013. L’exercice de son droit
de visite a été sérieusement entravé par l’attitude de la recourante, qui ne
s’est soumise que très ponctuellement aux décisions de la justice de paix, ne se présentant
pas aux rendez-vous, les annulant à la dernière minute, laissant sans réponse des propositions
de dates ou n’ouvrant pas la porte au père lorsqu’il se présentait chez elle, et
a imposé des modalités distinctes de celles qui y étaient prévues, en particulier
quant au lieu d’exercice du droit de visite. La recourante a du reste fait l’objet d’une
dénonciation pénale pour insoumission à une décision de l’autorité. Ce
manque de régularité dans l’exercice du droit de visite constitue un obstacle au développement
du lien père-fils. Or, aucun élément au dossier ne permet de retenir que R.________ serait
inadéquat dans son comportement avec B.G.________. Ses compétences parentales n’ont du
reste jamais été mises en causes. Au contraire, lors de son audition du 9 octobre 2013, D.________
a affirmé qu’il avait les compétences requises et qu’E.________ n’avait jamais
émis de doutes à ce sujet. L’exercice d’un droit de visite régulier est donc
dans l’intérêt de l’enfant afin de développer et renforcer le lien avec son
père.
S’agissant du lieu d’exercice de ce droit de visite, rien ne s’oppose à ce qu’il
se déroule au domicile du père, aucune mise en danger du développement de l’enfant
n’ayant été relevée par les différents intervenants sociaux. En effet, dans
leurs rapports, tant E.________ qu’B.________ et D.________ ont constaté que les visites entre
R.________ et son fils se sont bien déroulées, ce dernier jouant très naturellement avec
son père et partageant diverses activités avec lui (dessin, jeux de construction, chant et
cuisine pour la poupée). Ils ont également observé que R.________ s’est montré
à l’écoute de son fils, lui proposant d’autres activités s’il percevait
qu’il n’avait plus envie de poursuivre celle en cours, et a pris soin de lui, lui nettoyant
le nez, changeant ses couches et lui donnant le goûter. B.________ et D.________ ont du reste préconisé
l’exercice du droit de visite du père à son domicile dès septembre 2013. C.________
et [...] ont fait de même dans leur rapport du 24 septembre 2013.
Au vu des éléments qui précèdent, la Cour de céans considère que l’exercice
d’un droit de visite régulier au domicile du père est parfaitement adéquat, proportionné
et conforme à l’intérêt de l’enfant, ses relations avec son père pouvant
ainsi être préservées. La décision querellée se justifie d’autant plus
qu’il s’agit d’une décision provisoire dont la durée est limitée. Le
recours est ainsi mal fondé sur ce point.
4.
La recourante requiert une procédure de médiation afin de permettre aux parents de nouer un
dialogue concernant leur fils.
Selon le Tribunal fédéral, l’autorité de protection de l'enfant est habilitée,
en se fondant sur l’art. 307 al. 3 CC, à ordonner aux parents de mener une thérapie ou
une médiation afin de leur permettre de réaliser que la reprise d’un dialogue est dans
l’intérêt de l’enfant (TF 5A_457/2009 du 9 décembre 2009 c. 4.3 et les références
citées).
En l’espèce, la proposition de médiation est certes judicieuse en soi afin de permettre
aux parents d’apprendre à se faire confiance et de régler leurs litiges. Il ressort toutefois
du procès-verbal de l’audience du 9 octobre 2013 que le premier juge a déjà suggéré
aux parents de recourir à une telle médiation, mais que ceux-ci ne sont pas parvenus à
trouver un accord. Ce moyen est dès lors mal fondé. Cependant, dans la mesure où le droit
de visite est réglé de manière provisoire et où une enquête est en cours, rien
n’empêche le magistrat précité d’envisager à nouveau une médiation.
5.
La recourante fait valoir que la menace de l’art. 292 CP est injustifiée. Elle affirme ne
jamais s’être opposée à l’exercice du droit de visite du père et soutient
que c’est uniquement en raison de l’attitude de ce dernier qu’il n’a été
exercé qu’un nombre limité de fois.
Ce grief est également mal fondé. En effet, comme mentionné ci-dessus (cf. c. 3b), il
ressort du dossier que c’est la recourante qui a entravé l’exercice du droit de visite
du père et non l’inverse. Le choix du premier juge d’assortir sa décision de la
menace de l’art. 292 CPC repose donc sur une appréciation correcte des faits.
6.
Enfin, la recourante conteste le montant des frais de justice, tout en admettant que le premier juge
l’a fixé dans la fourchette, et la mise à sa charge de l’entier de celui-ci. Elle
invoque la pratique en matière de fixation des relations personnelles selon laquelle l’émolument
de justice est mis à la charge des deux parents, par moitié.
a)
L’art. 50b TFJC (Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils, RSV 270.11.5) prévoit
un émolument de 100 à 500 fr. pour des mesures provisionnelles en matière de protection
des mineurs. La détermination du montant des frais relève du pouvoir d’appréciation
du juge.
En l’espèce, au vu de l’ampleur de la cause et du conflit qui perdure, le premier juge
n’a pas abusé de son pouvoir d’appréciation en fixant le montant de l’émolument
à 500 fr., soit au maximum de la fourchette.
b)
Aux termes de l'art. 276 al. 1 CC, les père et mère doivent pourvoir à l'entretien de
l'enfant et assumer par conséquent les frais de son éducation, de sa formation et des mesures
prises pour le protéger.
Les frais judiciaires liés à l'intervention de l'autorité de protection dans le cadre
d'une procédure en matière de protection de l'enfant incombent en principe aux parents en vertu
de leur obligation générale d'entretien prévue par l'art. 276 al. 1 CC (ATF
110 II 8; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 4
e
éd., 2009, n. 969 p. 561). Certains éléments d'opportunité doivent toutefois permettre
de pondérer l'application des principes résultant de l'art. 276 CC comme, par exemple, l'influence
éventuelle du sort des frais sur l'intérêt de l'enfant, la responsabilité de celui
qui supporterait les frais dans la nécessité d'ouvrir une enquête ou de prendre une mesure,
sa capacité de faire face à cette responsabilité et sa situation économique.
Ces principes sont repris et confirmés par l’art. 38 LVPAE qui prévoit que les émoluments
et les frais auxquels donnent lieu les mesures prises en matière de protection de l’enfant
au sens large sont à la charge des débiteurs de l’obligation d’entretien de l’enfant
(al. 1) mais peuvent cependant, selon les circonstances, être répartis différemment ou
laissés à la charge de l’Etat (al. 2).
En l’espèce, il résulte de l’examen du dossier que l’attitude de la recourante
a largement contribué à la fixation d’office des modalités du droit de visite. De
plus, ses conclusions ont été rejetées. La mise à sa charge de l’entier des
frais de justice est par conséquent justifiée et son recours doit être rejeté sur
ce point.
7.
En conclusion, le recours interjeté par A.G.________ doit être rejeté et la décision
entreprise confirmée.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr. (art. 74a al. 1
TFJC), sont mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC, applicable par renvoi
de l'art. 450f CC).
La recourante succombant et l’intimé n’ayant pas été invité à se
déterminer (cf. art. 312 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC), il n’y
a pas lieu d’allouer de dépens de deuxième instance.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr. (trois cents francs),
sont mis à la charge de la recourante A.G.________.
IV.
L'arrêt motivé est exécutoire.
Le
président :              La greffière
:
Du
5 décembre 2013
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Laurent Schuler (pour A.G.________),
‑
M. R.________,
‑
Mme Q.________, assistante sociale auprès du Service de protection de la Jeunesse, Office régional
de protection des mineurs de l’Est vaudois,
et
communiqué à :
‑
Juge de paix du district de la Riviera – Pays-d’Enhaut,
‑
Service de protection de la jeunesse, Unité d’appui juridique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :