vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 421 · 2010-04-16 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.04.2010 Arrêt / 2010 / 421

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
211/08-156/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 avril 2010
__________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              Mme
Lanz Pleines et M. Abrecht
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à Aigle, recourant, représenté par Me Christian Favre, à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Lors d'un cours de répétition, le 11 mars 1987, F.________, né en 1960, a chuté sur
le siège dans les escaliers gelés d'une grange et a subi un choc dans l'axe de la colonne vertébrale.
Il a souffert depuis lors de dorso-lombalgies et de cervicalgies. Le 15 décembre 1987, une chute
dans le cadre de son travail sur un chantier à St-Légier a entraîné un hématome
latéro-thoracique gauche. L'évolution a été marquée par une chronicisation des
douleurs localisées surtout au niveau lombaire et par un échec systématique de toutes
les thérapies tentées tant en milieu ambulatoire qu'en milieu hospitalier. Son cas a été
pris en charge par l'assurance militaire (OFAM), qui a, par décisions successives des 19 octobre
1998, 3 janvier 2000 et 25 octobre 2000, alloué à F.________ une rente d'invalidité à
50 % pour une période d'une année, puis par décision du 30 octobre 2001 pour une
durée indéterminée. Dans la décision précitée, l'OFAM invitait l'assuré
à s'annoncer à l'office AI de son canton de domicile, en raison d'une incapacité de travail
à 50 % depuis 1999.
F.________ a formulé le 2 juin 2003 une demande de prestations AI auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
(OAI) tendant à l'octroi d'une rente en raison de maux de dos dus à une chute en 1987. Dans
le cadre d'un questionnaire rempli par l'employeur en date du 4 juillet 2003, J.________ à [...]
a indiqué qu'elle avait engagé l'intéressé depuis le 1
er
août 1997 en qualité de menuisier, puis
en qualité de contremaître dès le 1
er
septembre 1999 motif pris que l'assuré avait dû réduire son horaire de travail, en raison
de maux de dos l'empêchant de travailler et l'obligeant à de fréquentes pauses. Dans un
rapport médical du 8 juillet 2003, le Dr T.________, spécialiste en médecine interne,
a posé les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail de l'assuré
de status post dorso-lombalgies persistantes sur chute en 1987, de cervico-dorso-lombalgies persistantes
sur troubles statiques vertébraux et de hyperlaxité des grandes articulations et discopathie
L3-L4 gauche, ainsi que de status post troubles somatoformes douloureux persistants avec troubles de
la personnalité. Au vu de la chronification de la situation, ce praticien a attesté une capacité
résiduelle de 50 % dans une activité sans port de charges lourdes et ménageant le
rachis.
Dans un rapport du SMR du 15 mars 2005 faisant suite à un examen clinique bidisciplinaire, le Dr
N.________, spécialiste en médecine interne-rhumatologie, a posé les diagnostics de cervico-brachialgies
bilatérales, de dorso-lombalgies dans le cadre de discrets troubles statiques et dégénératifs
du rachis avec séquelles de maladie de Scheuermann et de status après contusion lombaire en
1987 et tendomyogélose en cascade du MSG. La Dresse V.________, spécialiste en psychiatrie,
n'a mis en évidence ni maladie psychiatrique pouvant porter atteinte à la capacité de
travail de l'assuré, ni perte d'intégration sociale. Par ailleurs, elle a relevé que la
compliance par rapport à la prise en charge médicale n'était pas nulle, mais était
oppositionnelle, l'assuré n'ayant pas envie d'améliorer son état de santé, son rôle
de malade étant primordial. L'automédication à raison de 500 mg de Tramal par jour
pouvait enfin poser la question d'une toxicomanie éventuelle. Ces praticiens ont retenu une capacité
de travail de 70 % dans l'ancienne activité de menuisier-monteur de cuisine indépendant
et une totale capacité de travail dans son activité actuelle de contremaître, poste lui
permettant l'alternance de diverses tâches légères, ce qui correspondait à une activité
adaptée tenant compte des limitations fonctionnelles décrites, soit : nécessité de
pouvoir alterner deux fois par heure la position assise et la position debout, pas de soulèvement
régulier de charges d'un poids excédant 8 kg, pas de port régulier de charges d'un poids
excédant 12 kg et pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc. Cette
évaluation s'avérait dès lors différente de celle retenue par l'assurance militaire
qui octroyait une rente d'invalidité de 30 % dès le 1
er
mars 1998 et de 50 % dès le 1
er
septembre 1999.
Par avis médical
du 7 décembre 2005, le Dr X.________, médecin-chef adjoint du SMR, a précisé que
les constatations cliniques objectives de l'examen du SMR du 7 mars 2005 étaient tout à fait
superposables à celles rapportées dans la "notice médicale" du 20 mars 2003
du Dr U.________, médecin à l'assurance militaire, soit les diagnostics de syndrome douloureux
somatoforme persistant et de cervico-lombalgies chroniques avec une aggravation de la capacité de
travail. Il a cependant relevé que la divergence portait sur l'appréciation de la capacité
de travail, l'assurance militaire ayant validé une incapacité de travail alléguée
par l'assuré, sans tenir compte de la jurisprudence en matière de troubles somatoformes douloureux.
b)
En date du 13 septembre 2006, l'OAI a adressé à F.________ un projet de décision de refus
d'une rente d'invalidité. Il a considéré que l'assuré ne présentait ni perte
de gain, ni invalidité au sens de l'AI, sa capacité de travail étant entière dans
son activité actuelle de contremaître dans la pose de cuisine.
En date du 11 octobre
2006, F.________ a formé opposition contre cette décision en sollicitant un délai pour
déposer divers documents médicaux, sa contestation portant sur la réalité de ses
cervico-dorso-lombalgies chroniques, les limitations fonctionnelles objectives (lettre de l'employeur
du 25 septembre 2006) et les critères dégagés par la jurisprudence en matière de
troubles somatoformes douloureux.
Par deux courriers des
8 novembre et 19 décembre 2006, le Dr L.________, médecin-cadre à l'unité du rachis
au K.________, a précisé qu'il existait au niveau lombaire des herniations de Schmorl, si bien
que l'activité de ce patient devait être de type épargne du rachis, ce qui n'était
pas le cas dans son poste actuel. Il préconisait dès lors un reclassement professionnel dans
une activité adaptée, une capacité de travail à 50 % dans l'activité actuelle
n'étant plus exigible.
Par courrier du 6 mars
2007, le Dr Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, s'est montré très
critique envers le rapport du SMR et a considéré que sur le plan psychique le maintien d'une
capacité de travail était encore possible, notamment avec une baisse de rendement de 25 %,
compte tenu du besoin de pauses régulières.
Par avis médical
du 9 mai 2007, le Dr X.________ a considéré que les documents médicaux fournis par l'assuré
ne remettaient pas en cause ses conclusions.
c)
Par décision du 31 mars 2008, l'OAI a confirmé sa décision antérieure, en indiquant
qu'au vu de la description du poste par l'employeur et des limitations fonctionnelles retenues par le
SMR, l'activité actuelle semblait adaptée.
B.
a)
Par acte de son mandataire du 30 avril 2008, F.________ interjette recours contre cette décision
et conclut à l'admission du recours, principalement à l'annulation de la décision attaquée
et au renvoi de la cause à l'OAI pour instruction et nouvelle décision, subsidiairement à
sa réforme, en ce sens qu'une demi-rente d'invalidité au moins lui soit octroyée avec
effet au 2 juin 2003, sous suite de frais et dépens. Il constate tout d'abord que l'intimé
a affirmé sans aucune démonstration qu'il présentait une capacité de travail à
70 % au moins dans une activité de menuisier poseur de cuisine et à 100 % tant dans
son activité de contremaître que dans une activité adaptée. L'intimé s'est soigneusement
abstenu de donner d'une part des exemples d'une activité adaptée susceptible d'être exercée
à 100 % et d'autre part une description de l'activité qu'il occupe actuellement, l'intimé
ayant considéré cette dernière comme purement intellectuelle. En tout état de cause,
aucune indication n'est donnée quant à la rémunération qu'une telle activité
serait susceptible de lui assurer. Compte tenu de ces éléments, il sollicite la mise en œuvre
d'une expertise médicale et l'audition éventuelle de témoins.
b)
Dans sa réponse du 11 septembre 2008, l'OAI conclut au rejet du recours, estimant que les arguments
développés dans le recours ne sont pas de nature à remettre en cause le bien-fondé
de sa décision. Ainsi, dans la mesure où le poste occupé actuellement par l'assuré
est adapté, l'intimé n'a pas jugé nécessaire de mettre en œuvre des investigations
supplémentaires.
c)
Dans sa réplique du 8 octobre 2008, le recourant a souhaité la mise en œuvre rapide d'une
expertise médicale et a demandé la fixation d'un délai pour le dépôt d'une liste
de témoins. Il a d'ores et déjà indiqué qu'il solliciterait l'audition de l'employeur.
d)
Par décision du 16 octobre 2008, le juge instructeur a constaté qu'en l'état du dossier,
l'instruction sur le plan médical apparaissait insuffisante, raison pour laquelle une expertise
bidisciplinaire semblait nécessaire.
e)
Dans son rapport d'expertise du 25 février 2009, le Dr W.________, spécialiste FMH en psychiatrie
et psychothérapie, a estimé qu'au vu de son impression clinique et de l'examen des critères
habituellement considérés dans le contexte de troubles somatoformes, il y avait lieu de conclure
à l'absence d'incapacité de travail psychiatrique.
Dans son rapport d'expertise
du 9 mars 2009, le Dr H.________, spécialiste FMH en rhumatologie, a retenu une capacité résiduelle
de travail de 60 % dans l'activité actuelle avec une baisse de rendement de 25 %, la capacité
résiduelle devant dès lors être estimée à 50 %.
f)
Par courrier du 7 avril 2009, l'OAI a indiqué que l'expertise du Dr H.________ n'avait pas valeur
probante et a transmis à cet effet un avis médical du SMR du 3 avril 2009. Dans son rapport
complémentaire du 29 mai 2009, le Dr H.________ a relevé que l'assuré présentait
des troubles dégénératifs lombaires objectifs l'empêchant d'effectuer son activité
à plus de 50 %, si bien que ce praticien s'inscrivait en faux contre ses détracteurs qui
affirmaient que seul un syndrome douloureux somatoforme persistant était la raison des plaintes
et des limitations énoncées.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté le 30 avril 2008, dans le délai légal de trente jours dès la notification
de la décision entreprise, le recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1
LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales; RS 830.1]).
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et immédiatement applicable aux causes pendantes devant les autorités de justice
administratives à cette date (art. 117 al. 1 LPA-VD), s'applique aux recours dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
La LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20) ayant subi
deux révisions depuis 2002 et la LPGA, entrée en vigueur le 1
er
janvier 2003, ayant entraîné la modification de nombreuses dispositions légales dans le
domaine des assurances sociales et par conséquent de l'assurance-invalidité, il convient de
déterminer quel est le droit matériel applicable au présent cas.
Les principes généraux
en matière de droit intertemporel, selon lesquels on applique, en cas de changement de règles
de droit, la législation en vigueur lors de la réalisation de l'état de fait qui doit
être apprécié juridiquement ou qui a des conséquences juridiques sont valables dans
le domaine des assurances sociales (ATF 130 V 329 consid. 2.2 et 2.3, 130 V 445). Le juge n'a toutefois
pas à prendre en considération les modifications du droit postérieures à la date
déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2), en l'occurrence le 20 août
2008. Les modifications consécutives à la 5
e
révision de la LAI n'ont par conséquent pas à être prises en considération dans
le présent cas.
Cela étant, même
si le droit éventuel aux prestations litigieuses doit être examiné, pour la période
jusqu'au 31 décembre 2007 au regard des dispositions de la LPGA et des modifications de la LAI,
consécutives à la 4
e
révision, entrée en vigueur le 1
er
janvier 2004 et pour la suite au regard des modifications de la LAI consécutives à la 5
e
révision de cette loi, entrées en vigueur le 1
er
janvier 2008, les principes développés jusqu'à ce jour par la jurisprudence en matière
d'évaluation de l'invalidité conservent leur pertinence, quelque soit la version de la loi
sous laquelle ils ont été posés.
3.
Le recourant se plaint
du refus d'une rente d'invalidité à laquelle il prétend avoir droit en vertu de la législation
fédérale.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins;
un taux d'invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge
des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V
157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En ce qui concerne les
rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en considération
le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2). Ce principe est aussi valable s'agissant de l'appréciation émise
par un psychiatre traitant (TF I 50/06 du 17 janvier 2007 consid. 9.4).
4.
En
l'espèce, est litigieuse la question du droit du recourant à des prestations de l'assurance-invalidité,
singulièrement son degré d'invalidité. Ce dernier soutient, en s'appuyant sur les rapports
des Drs L.________ (rapports des 8 novembre et 19 décembre 2006), Q.________ (rapport du 6 mars
2007), W.________ (rapport d'expertise du 25 février 2009) et H.________ (rapports d'expertise du
9 mars 2009 et complémentaire du 29 mai 2009), ainsi que sur le courrier du 25 septembre 2006 de
son employeur actuel, qu'il n'est pas en mesure d'assumer un poste à 100 %, que ce soit auprès
de l'employeur précité ou dans une activité adaptée. L'intimé retient, en s'appuyant
sur l'avis du SMR, soit sur les avis médicaux du Dr X.________ (notamment des 7 décembre 2005,
9 mai 2007 et 3 avril 2009) et sur le rapport bidisciplinaire des Drs N.________ et V.________ (rapport
du 15 mars 2005) que le recourant ne présente pas de perte de gain en l'absence d'invalidité,
l'activité actuelle en qualité de contremaître devant être considérée comme
une activité adaptée, soit compatible avec ses limitations fonctionnelles.
a)
Si les différents praticiens s'accordent à dire que le recourant présente une pathologie
lombaire, ainsi qu'un syndrome douloureux suite à l'accident du 11 mars 1987, ils divergent s'agissant
de l'évaluation de la capacité de travail de l'assuré compte tenu des atteintes qu'il
présente. Il y a dès lors lieu de déterminer si le tableau douloureux présenté
par l'assuré relève d'une pathologie objectivable sur le plan somatique ou d'un trouble somatoforme
douloureux.
b)
Compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir l'existence de douleurs,
les simples plaintes subjectives de l'assuré ne sauraient suffire pour justifier une invalidité
(entière ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale,
l'allégation de douleurs doit être confirmée par des observations médicales concluantes,
à défaut de quoi une appréciation de ce droit aux prestations ne peut être assurée
de manière conforme à l'égalité de traitement des assurés. Demeurent réservés
les cas où un syndrome douloureux sans étiologie claire et fiable est associé à une
affection psychique qui, en elle-même ou en corrélation avec l'état douloureux, est propre
à entraîner une limitation de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire
à une invalidité (ATF 130 V 353, consid. 2.2.2; TFA du 9 octobre 2001, I 382/00, consid. 2b).
5.
a)
S'agissant de la composante psychologique, le Dr W.________ a retenu un trouble somatoforme douloureux
sans atteinte psychique (rapport d'expertise du 25 février 2009). Par ailleurs, il n'a pas retenu
de perte d'intégration sociale, ni de résistance au traitement (l'assuré répondant
au traitement antidépresseur préconisé par le Dr Q.________, ainsi qu'aux techniques de
reconditionnement conseillées par le Dr L.________). Ainsi, le trouble somatoforme douloureux ne
se manifeste pas avec une sévérité telle que, d'un point de vue objectif, seule une mise
en valeur limitée de la capacité de travail du recourant pourrait être raisonnablement
exigée de lui. C'est dès lors à juste titre que le Dr W.________ n'a pas légitimé
une incapacité de travail pour ce motif.
b)
Sur le plan somatique, le diagnostic retenu en 1987 est celui de dorso-lombalgies et cervicalgies chroniques
(rapports du Dr T.________ des 17 mars, 27 avril, 29 juin et 24 octobre 1987), ainsi que de séquelles
de troubles de la croissance de type Scheuermann (rapport de septembre 1988 du Dr Z.________, spécialiste
en orthopédie) confirmées par un rapport de tomographie tranverse de la colonne lombaire du
K.________ du 20 septembre 1988. Une évaluation effectuée au service de rhumatologie en 1989
a confirmé les troubles statiques et dégénératifs présentés par le patient
avec une certaine laxité, voire une hypermobilité du patient en flexion intérieure du
tronc (rapport du Dr L.________ du 9 juillet 1990) ou une hyperlaxité du rachis et des grandes articulations
(policlinique de neurologie, mars 1994). En 1996, une discopathie L3-L4 avec probable rupture de l'annulus
est identifiée (notamment rapports des 1
er
juin 1996, 9 août 1996 et 6 mars 1997 du Dr R.________). Des contractures de la musculature cervico-scapulaire
et lombaire sont signalés en 2000 (notice médicale du 3 août 2000 du Dr U.________), mais
l'examen clinique reste pauvre en éléments pathologiques (notice médicale du 20 mars 2002
du Dr U.________). L'examen clinique rhumatologique effectué par le Dr N.________ note la présence
d'un syndrome lombaire caractérisé par une mauvaise mobilité, l'antéflexion du rachis
étant bloquée à une distance doigts-sol de 60 cm, ce praticien parlant de tendomyogélose
en cascade. Le Dr L.________ considère que l'intéressé présente des rachialgies mécaniques
s'exacerbant au moindre port de charges, dont le caractère lombaire évoque une micro-instabilité.
Ce syndrome lombo-vertébral correspond à une surcharge des articulations postérieures
sous forme d'une aggravation des douleurs par la marche sur les pointes et l'extension maximale du tronc.
Ce praticien ajoute que le patient présente un status ostéo-articulaire caractérisé
par une hyperlaxité ligamentaire probable, entraînant en tout cas une hypermobilité clinique,
laquelle, compte tenu de son activité lourde, explique les douleurs invoquées (courrier du
6 novembre 2006). Au vu de l'IRM effectuée, le Dr L.________ relève qu'au niveau lombaire,
il existe des herniations de Schmorl, élément en faveur également d'une problématique
organique (courrier du 19 décembre 2006).
Dans son rapport d'expertise
du 9 mars 2009, le Dr H.________ a mentionné une instabilité L3-L4 au sens clinique et radiologique
du terme et une arthrose postérieure. Il a parlé de "syndrome douloureux chronique d'origine
lombaire", en raison du caractère chronique des lésions modérées exacerbant
cependant leur présentation au moindre mouvement (rotations, antéflexion ou vibrations). Tout
en retenant une souffrance globale du rachis lombaire inférieur, le Dr H.________ n'a pas été
en mesure de préciser son origine segmentaire, un tel examen s'avérant impossible en raison
de contractures musculaires paravertébrales et d'une ankylose fonctionnelle du rachis lombaire.
L'expert a toutefois relevé que l'assuré présentait des lésions objectivables (lésions
dégénératives dont les "tractions spurs" soit des facteurs prédictifs d'évolution
vers une aggravation de la discopathie, maladie de Scheuermann et suspicion de micro instabilité)
l'empêchant d'effectuer son activité actuelle à plus de 50 %, au risque d'aggraver
le symptôme lombaire. Il a par ailleurs mis en évidence une atteinte articulaire postérieure
L3-L4, L4-L5, L5-S1 de degré moyen probablement associée à une micro-instabilité
L3-L4 entraînant ainsi un blocage lombaire. Enfin, s'agissant des séquelles de dystrophie de
croissance (maladie de Scheuermann), l'expert a constaté que les troubles de la statique observés
avec un mauvais déroulement lombaire surchargeaient la charnière lombo-sacrée et entraînaient
par conséquent des lombalgies (p.17).
c)
Compte tenu de l'ensemble des rapports médicaux précités, il ressort que le tableau douloureux
annoncé par l'assuré ne pouvait pas être attribué à des signes de non-organicité
comme l'a retenu à tort le SMR dans ses rapports successifs.
Le Dr H.________ a ainsi
clairement expliqué l'origine des douleurs ressenties par l'assuré et l'impact certain du déconditionnement
musculaire global. Il a notamment mentionné qu'un parcours douloureux de plus de 20 ans s'accompagnait
obligatoirement d'une insuffisance musculaire segmentaire, celle-ci devant toucher les muscles érecteurs
lombaires et stabilisateurs profonds (p.16). Plusieurs reconditionnements intensifs ayant déjà
eu lieu (clinique de M.________, centre thermal de T._______ et K.________) sans succès, l'expert
n'a donc pas préconisé ce type de traitement, mais a cependant mentionné que l'assuré
faisait régulièrement de la gymnastique et de la physiothérapie. Par ailleurs, le port
d'un corset était mal toléré dans l'activité de poseur de cuisines, car il provoquait
notamment une forte transpiration. Contrairement à l'avis du SMR, le Dr H.________ a, tout comme
le Dr W.________ (rapport d'expertise du 25 février 2009, p. 9), écarté tout théâtralisme,
notamment s'agissant de la distance doigts-sol en position debout. En outre, alors que le rapport d'expertise
du Dr H.________ repose sur des examens cliniques approfondis de plus de 3 heures et l'étude des
radiographies anciennes, ainsi que celles effectuées le 6 février 2009, le SMR s'est fondé,
quant à lui, sur un dossier radiologique datant de 1987 et 1995. Or, entre 1995 et 2006, la situation
clinique de l'intéressé a changé, les examens radiologiques démontrant une aggravation
progressive de l'arthrose postérieure et de la raideur lombaire, éléments également
mentionnés dans les rapports du Dr L.________, atteintes accompagnées d'un déconditionnement
musculaire global. Le dossier radiologique constitué a, par conséquent, démontré
la présence d'atteintes objectivables qui ne pouvait être attribuée à des signes
de non–organicité, si bien qu'il y a lieu de retenir que les douleurs invoquées par l'assuré
à titre d'affection corporelle chronique relèvent d'une atteinte somatique.
d)
Convaincant, l'on doit admettre que le rapport d'expertise du Dr H.________ remplit toutes les exigences
posées par la jurisprudence quant à la fiabilité et à la valeur probante (ATF 125
V 351, cons. 3a). Le rapport précité décrit en effet de façon précise les limitations
fonctionnelles de l'assuré et se fonde sur une motivation claire et exempte de contradictions quant
à la capacité de travail de l'assuré dans une activité adaptée. Il a en outre
été effectué en pleine connaissance de l'anamnèse et des dossiers complets de l'AI
et de l'AMF.
5.
a)
C'est dès lors a tort que l'intimé a conclu à l'absence d'atteinte à la santé
physique ayant des répercussions sur la capacité de travail du recourant. L'expert ayant estimé
la capacité de travail résiduelle à 50 % dans l'activité de contremaître
(exigibilité à 60 % avec une diminution de rendement de 25 % au moins), il se justifie
de se fonder sur un taux de capacité de travail de 50 %. En effet, selon les conclusions rhumatologiques
de l'expert, le recourant présente d'un point de vue rhumatologique pur, et en tenant compte des
répercussions fonctionnelles de la douleur, une capacité de travail pouvant être évaluée
à 50 % dans une activité adaptée comme celle qu'il occupe actuellement en qualité
de contremaître auprès de l'entreprise J.________
b)
Il se justifie par conséquent d'admettre le recours, d'annuler la décision attaquée et
de renvoyer la cause à l'OAI afin qu'il fixe le degré de l'invalidité et procède
au calcul de la rente à servir au recourant dès le 1
er
juin 2002, vu la demande tardive présentée le 2 juin 2003. En effet, selon l'art. 48 al. 2
LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007), si l'assuré présente sa demande
plus de douze mois après la naissance du droit, les prestations ne sont allouées que pour les
douze mois précédant le dépôt de la demande. Elles sont allouées pour une période
antérieure si l'assuré ne pouvait pas connaître les faits ouvrant droit à prestations
et qu'il présente sa demande dans les douze mois dès le moment où il en a eu connaissance.
Tel n'est pas le cas en l'espèce, l'invalidité de l'assuré étant reconnue sur le
plan militaire depuis de nombreuses années.
6.
Le
recourant, qui obtient gain de cause, a droit à des dépens qu'il convient de fixer à 2'000
fr. (art. 61 let. g LPGA, 55 LPA-VD). Il n'est pas perçu de frais de justice (art. 49 al. 1 et 52
al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 31 mars 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est annulée et la cause renvoyée à cette autorité pour nouvelle décision
au sens des considérants.
III.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant la somme de 2'000
fr. (deux milles francs) à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Laurent Favre (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :