vd_findinfo · AI 510/08 - 312/2010 · 2010-07-01 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, FIBROMYALGIE, AFFECTION PSYCHIQUE, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE} | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.07.2010 AI 510/08 - 312/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
510/08 - 312/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1
er
juillet 2010
__________________
Présidence
de               M.
Dind
Juges
:              Mmes
Dormond Béguelin et Rossier, assesseurs
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à Montricher, recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 et 17 LPGA; art. 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après: l'assurée), née en 1962, travaillait en qualité d'aide-infirmière
et de veilleuse dans un EMS à La Sarraz. Le 12 mai 1999, elle a déposé une demande de
prestations AI auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après:
OAI), tendant à l'octroi de mesures de réadaptation et d'une rente, indiquant une fibromyalgie
depuis août 1998.
Dans le cadre de l'instruction, l'OAI s'est adressé au Dr L.________, médecin traitant de l'assurée
à Coppet. Dans son rapport du 21 juin 1999, ce praticien a posé les diagnostics de polymyalgies
(fibromyalgie?), de troubles somatoformes indifférenciés et de lésion cérébelleuse
hémisphérique droite séquellaire d'origine indifférenciée, retenu une incapacité
de travail de 100 % à compter du 1
er
septembre 1998 et évoqué la possibilité pour l'assurée de travailler sur ordinateur
à domicile. Ce médecin a en outre remis à l'OAI d'autres pièces médicales du
CHUV, corroborant les diagnostics retenus.
L'OAI s'est par ailleurs adressé au Dr X.________, médecine générale FMH à L'Isle
et également médecin traitant de l'assurée. Le 25 juin 1999, ce praticien a posé
le diagnostic de fibromyalgie et retenu une incapacité de travail de 100 % dès le 20 août
1998, en relevant l'échec des différents traitements entrepris (sophrologie, relaxation, médecine
parallèle). Il a notamment remis à l'OAI un rapport du 6 novembre 1998 des Drs D.________ et
Q.________, chef de clinique adjoint et médecin-assistant au service de rhumatologie du CHUV, posant
les diagnostics de troubles somatoformes indifférenciés et de lésion cérébelleuse
hémisphérique droite séquellaire d'origine indéterminée, ainsi qu'un rapport
du 31 août 1998 de la Dresse K.________, spécialiste FMH en médecine interne et en maladies
rhumatismales à Morges, évoquant l'importance du syndrome douloureux à l'origine d'une
lombalgie mécanique.
L'OAI a aussi requis l'avis de l'association médicale du Centre thermal d'Yverdon-les-Bains, qui,
dans un rapport du 31 juillet 2000 du Dr G.________, médecin chef, a retenu les diagnostics de fibromyalgie
floride et de rachialgies sur troubles statiques, la présence de douleurs à caractère
ubiquitaire, une impression de tuméfaction articulaire ainsi qu'un sommeil non réparateur,
et constaté la présence de tous les différents points de fibromyalgie.
Dans un projet de décision du 6 septembre 2000, l'OAI a informé l'assurée de son intention
de lui refuser le droit à une rente. Se référant aux renseignements médicaux en sa
possession et à l'avis de son médecin-conseil, il a retenu que l'intéressée ne présentait
pas d'atteinte à la santé invalidante.
L'assurée a contesté ce projet de décision et a fait part de ses observations le 29 décembre
2000, réclamant au moins l'octroi d'une demi-rente. Elle a déposé un rapport du 21 mars
2000 du Dr L.________, attestant d'une évolution fluctuante depuis juin 1999 et évaluant une
reprise du travail envisageable à 30 % voire 50 %, un rapport du 28 novembre 2000 du Dr D.________
retenant la présence de syndrome douloureux de l'hémicorps gauche, compatible avec une fibromyalgie,
et un rapport du 20 décembre 2000 du Dr G.________, confirmant le diagnostic de fibromyalgie floride
et évaluant la capacité de travail à 80 %
Le cas a été soumis au Service médical régional AI (ci-après: SMR), qui, en
date du 14 juillet 2001, a indiqué en substance que la fibromyalgie, dans le sens d'un trouble somatoforme
persistant, ne justifiait pas une atteinte invalidante et qu'il n'y avait pas lieu de procéder à
une expertise psychiatrique, en l'absence d'éléments médicaux indiquant des symptômes
psychiques.
L'assurée a ensuite remis à l'OAI un rapport du 6 juillet 2001 du Dr J.________, spécialiste
FMH en médecine physique et rééducation ainsi qu'en médecine interne à Gland,
retenant le diagnostic de fibromyalgie et une incapacité de travail à 100 %, avec un pronostic
défavorable.
Suite à une proposition du SMR, l'assurée a été soumise à une expertise psychiatrique,
effectuée début 2002 par le Dr M.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie
à Genève. Le 29 août 2002, celui-ci a posé le diagnostic d'état dépressif
léger réactionnel à la problématique physique, précisant l'absence de trouble
de la personnalité; il a indiqué que le trouble psychique de l'assurée correspondait à
une réaction psychologique à des circonstances adverses, avant d'estimer que les troubles constatés
n'occasionnaient, du point de vue psychique, aucune limitation d'activité.
Dans un nouveau projet de décision, du 27 septembre 2002, l'OAI a informé l'assurée de
son intention de lui refuser le droit à la rente. Se référant à l'expertise médicale
précitée, il a retenu qu'aucune comorbidité psychiatrique n'avait été mise en
évidence et que les troubles constatés n'occasionnaient aucune limitation d'activité,
ajoutant qu'il n'y avait sur le plan purement somatique aucun élément aboutissant à une
quelconque incapacité de travail. Le 14 octobre 2002, l'assurée a contesté ce dernier
projet de décision, en contestant notamment la valeur probante de l'expertise du Dr M.________.
Par décision du 21 octobre 2002, l'OAI a refusé à l'assurée le droit à la rente,
en reprenant en partie les termes du projet précité. Le 25 novembre 2002, cette dernière
a formé recours auprès du Tribunal des assurances, concluant à l'octroi d'une rente, subsidiairement
au renvoi du dossier pour complément d'instruction par le biais d'une expertise pluridisciplinaire,
en contestant à nouveau la valeur probante de l'expertise du Dr M.________. L'OAI a pour sa part
conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée.
Sur requête du juge instructeur, l'assurée a été soumise à une expertise judiciaire
sur le plan rhumatologique, confiée au Dr N.________, médecin chef du service de rhumatologie,
médecine physique et réhabilitation de l'Hôpital de La Chaux-de-Fonds. Le 24 août
2004, cet expert a posé les diagnostics de syndrome somatoforme douloureux diffus, de dépression
moyenne, de status après ablation d'un naevus cutané, une appendicectomie et une cure d'hémorroïdes,
sans séquelles, et de vitiligo des mains. En tenant compte des plaintes de la patiente, d'un examen
clinique révélant une raideur modérée du rachis lombaire, des examens radiologiques
quasi normaux et d'une surcharge psychologique ne justifiant pas d'incapacité de travail, le Dr
N.________ a retenu une capacité de travail de 80 % en tant qu'aide infirmière et veilleuse,
activité pouvant comporter des tâches lourdes, et de 90 % pour toute activité ne nécessitant
pas le port de charges lourdes (travail en usine, vente, employée de bureau) ainsi que dans ses
tâches ménagères.
Le 15 septembre 2004, se référant à un avis médical du SMR du 6 septembre 2004, l'OAI
a fait valoir que les conclusions de l'expertise précitée confirmaient le bien-fondé de
la décision du 21 octobre 2002.
Par jugement du 6 octobre 2004, le Tribunal des assurances a rejeté le recours et maintenu la décision
attaquée. Il a reconnu une pleine valeur probante à l'expertise psychiatrique du Dr M.________
et à celle, rhumatologique, du Dr N.________, de sorte que, conformément à ces documents
médicaux, l'assurée ne présentait pas une incapacité de travail ouvrant le droit
à des prestations de l'AI.
B.
Le 12 juin 2006, l'assurée a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de
l'OAI, tendant à l'octroi de mesures d'orientation professionnelle, de reclassement dans une nouvelle
profession, de rééducation dans la même profession, de mesures médicales de réadaptation
spéciales et d'une rente, se prévalant de syndromes douloureux, continus et persistants, aigus,
et de fibromyalgie, depuis août 1998.
Dans un certificat médical du 2 juin 2006, le Dr S.________, médecine générale FMH
à Bière et nouveau médecin traitant de l'assurée, a attesté d'une incapacité
de travail depuis le 16 janvier 2006 pour une durée indéterminée. Le 26 septembre 2006,
après consultation du dossier médical de l'OAI qui lui a été transmis, ce praticien
a retenu qu'il y avait une aggravation de l'état de santé de l'assurée justifiant une
réévaluation de son droit à la rente.
En date du 3 novembre 2006, suite à une demande de renseignements de l'OAI, le Dr S.________ a posé
les diagnostics de fibromyalgie (précisant ne pas retenir celui posé par le Dr N.________ de
syndrome somatoforme douloureux chronique), de côlon irritable avec dyspepsie depuis fin 2004 et
de syndrome dépressif majeur depuis janvier 2006, avant de retenir une incapacité de travail
de 100 % depuis le 16 janvier 2006. Il a également décrit les limitations fonctionnelles de
l'intéressée et a retenu que l'activité de cuisinière indépendante n'était
plus exigible, en ajoutant qu'un travail à l'ordinateur, à domicile, était possible à
raison de 2h par jour, sans diminution de rendement. Le Dr S.________ a joint à son envoi un rapport
du 12 septembre 2006 du Dr Z.________, spécialiste FMH en médecine interne et en affections
digestives à Morges, évoquant un côlon irritable se manifestant essentiellement par un
ballonnement.
Le 30 janvier 2007, le Dr S.________ a confirmé les diagnostics précités, en ajoutant
celui d'aponévrite plantaire depuis novembre 2006, et retenu une incapacité de travail de 100
% depuis le 16 janvier 2006, signalant l'apparition de violentes douleurs de la cheville gauche et de
difficultés à marcher, les autres symptômes étant inchangés. Il a remis un rapport
d'IRM de la cheville gauche du 29 novembre 2006 établi par l'institut de radiologie de la clinique
de Montchoisi à Lausanne, concluant à la présence de signes IRM d'aponévrite plantaire.
Remplissant un questionnaire de l'OAI le 4 avril 2007, l'assurée a indiqué qu'elle aurait travaillé
en qualité d'aide infirmière à 100 % si elle avait été en bonne santé et
qu'elle aurait continué son travail si elle n'était pas devenue malade.
Dans un avis médical du 4 juin 2007 du SMR, ce dernier a requis une nouvelle expertise psychiatrique,
l'expert étant appelé à donner un large aperçu de la vie sociale, avec descriptif
d'une journée, compte tenu de la présence d'un syndrome douloureux chronique; dite expertise
a été effectuée courant 2007 par le Dr H.________, spécialiste FMH en psychiatrie
et psychothérapie à Genève. Dans son rapport du 5 octobre 2007, ce médecin n'a pas
retenu de diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail et a posé les diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail d'épisode dépressif léger sans
syndrome somatique, présent depuis environ 2000, l'état dépressif étant réactionnel
à la symptomatologie physique et prenant une allure chronique (dure depuis plus de deux ans sans
période de rémission évidente). Le Dr H.________ a notamment relevé ce qui suit:
"Le
tableau clinique psychiatrique est superposable à celui observé par le Dr M.________ dans son
expertise de 2002. L’intensité de l’état dépressif est légère et
ne peut à elle seule justifier d’arrêt de travail, par ailleurs cet état dépressif
semble réactionnel aux symptômes physiques dont elle souffre et prend une allure chronique.
Il n’y a pas d’autre comorbidité psychiatrique au trouble dépressif, telle qu’un
trouble de la personnalité ou un trouble anxieux. La vie sociale est préservée. La vie
de couple par contre paraît souffrir de l’état de l’assurée: comme en témoigne
l’arrêt de la vie sexuelle en raison des douleurs et de la fatigue, la nécessité
pour son mari d’assumer financièrement la charge globale de la famille, l’arrêt
des activités sportives que le couple avait l’habitude de partager, les répercussions
sur la relation du comportement plaintif de l’irritabilité et la tristesse exprimée par
Madame. L’assurée semble par contre sincèrement motivée à retravailler, aussi
dans le but de maintenir son estime.
Les
plaintes physiques se sont complexifiées depuis l’expertise du Dr N.________ de 2004. Les
plaintes douloureuses ne sont plus les seules à gêner Madame V.________, la fatigue et une
symptomatologie abdominale sont apparues de manière plus évidente, ce qui fait poser le diagnostic
à son médecin traitant de fibromyalgie.
B.
INFLUENCE SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
a)
au plan physique : voir rapports des somaticiens.
b)
au plan psychique et mental : quelques troubles cognitifs subjectifs (troubles de la concentration, oublis),
fatigabilité.
c)
au plan social: aucune limitation mise en évidence.
2.
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu’ici
2.1
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici?
D’un
point de vue psychiatrique l’intensité du trouble n’est pas suffisante pour expliquer
une incapacité de travail.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
Voir
les rapports des somaticiens.
Actuellement
l’assurée, selon ses dires, peut lire durant 2 heures par jour, peindre jusqu’à
3 heures d’affilée, faire de la couture, faire des travaux légers de nettoyage, passer
l’aspirateur, préparer les repas pour 4 personnes, voire plus (dernier client en mars de cette
année), elle peut conduire une voiture pour de courtes distances, faire des courses légères,
soutenir une conversation avec son entourage.
2.3
L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible?
D’un
point de vue strictement psychiatrique oui.
2.4
Y a-t-il une diminution de rendement ? Si oui dans quelle mesure?
Non,
toujours d’un point de vue psychiatrique.
2.5
Depuis quand, du point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins?
D’un
point de vue psychiatrique la capacité de travail n’a pas été atteinte.
2.6
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
La
source physique de la souffrance éprouvée par l’assurée est présente depuis
1998 sans interruption, l’état dépressif présent depuis 2000 est resté d’intensité
légère depuis.
3.
En raison des ses troubles psychiques, l’assurée est-elle capable de s’adapter à
son environnement professionnel?
Oui".
Le cas a ensuite été soumis au SMR, qui a retenu ce qui suit dans un avis médical du 2
novembre 2007:
"L’expertise
psychiatrique du Dr H.________ conclut, comme la précédente du Dr M.________, à l’absence
de comorbidité psychiatrique invalidante. L’assurée présente un état dépressif
léger sans syndrome somatique, réactionnel à la symptomatologie physique. D’autre
part, la description détaillée de l’activité quotidienne et du réseau social
de l’assurée montre que les facteurs de mauvais pronostic de Meyer-Blaser ne sont pas réunis.
Les
symptômes somatiques se sont quelque peu modifiés. En dehors des plaintes ostéo-articulaires
sont apparues des douleurs abdominales compatibles avec un côlon spastique qui ne saurait cependant
être considéré comme une maladie invalidante.
Nous
nous retrouvons donc dans la même configuration que lors de la précédente demande. L’assurée
présente un trouble somatoforme douloureux persistant, sans comorbidité psychiatrique significative,
et sans perturbation de l’environnement psycho-social dans tous les domaines de la vie".
Dans un projet de décision du 2 juin 2008, l'OAI a informé l'assurée de son intention
de lui refuser le droit à une rente et à des mesures professionnelles. Il a retenu que l'assurée
présentait un trouble somatoforme douloureux et que, selon l'expertise médicale réalisée
(en l'occurrence par le Dr H.________), aucune comorbidité psychiatrique n'avait été mise
en évidence ni même de perturbations de l'environnement psychosocial dans tous les domaines
de la vie.
Le 20 juin 2008, l'assurée a contesté ce projet de décision. Le 17 juillet 2008, elle
a déposé un rapport du 16 juillet 2008 du Dr S.________, relatif à l'expertise effectuée
par le Dr H.________ et indiquant ce qui suit:
"La
partie descriptive de ce rapport est bien faite, mais je ne suis pas du tout d’accord avec les
conclusions.
En
effet, à la page 8, les signes de la lignée dépressive sont décrits entre autre comme
étant les suivants:
Humeur
dépressive, trouble du sommeil, fatigue chronique avec perte d’énergie, sentiments de
dévalorisation, troubles de concentration, sentiment de perte d’espoir avec idées suicidaires.
Selon
Prime MD (Biometrics Research Department, New York State Psychiatric Institute, 722 West 168th Street,
Unit 74, NY 10032) on doit conclure chez une personne qui présente ces symptômes à une
dépression majeure (DSM-IV: 296.20). La doctoresse [...] psychiatre à Morges, ancien premier
chef de clinique à l’hôpital psychiatrique de Prangins, à qui j’ai envoyé
une copie de l’expertise, conclut également à un syndrome dépressif au minimum d’intensité
moyenne.
Il
est évident qu’une telle dépression a des répercussions importantes sur la capacité
de travail, contrairement à ce que dit le Dr H.________ dans son rapport (page 9). Toutes les mesures
thérapeutiques envisageables ont été tentées sans parvenir à diminuer la symptomatologie
de manière significative (voir page 5 du rapport). Mme V.________ est désespérée,
elle a le sentiment, bien compréhensible, que personne ne veut croire à sa souffrance psychique.
Elle m’a dit textuellement: "dois-je me jeter du pont Bessière pour qu’on me croit?".
Si les activités qu’elle fait durant une journée "standard" paraissent assez
nombreuses, c’est qu’elle est obligée de les faire, n’ayant pas les moyens de
payer une aide ménagère.
Pour
toutes ces raisons, le projet de décision de ne pas accorder le droit à des prestations AI
daté du 2 juin 2008 est inacceptable. Si quelqu’un doit avoir droit à une rente AI, c’est
bien Mme V.________".
Le 19 août 2008, le SMR a indiqué que le rapport précité du Dr S.________, reflétant
l'opinion du médecin traitant, n'apportait aucun élément médical objectif de nature
à modifier sa position, de sorte qu'il n'y avait pas de maladie invalidante.
Par décision du 25 août 2008, l'OAI a refusé à l'assurée le droit à des
prestations de l'AI, en se basant sur l'expertise du Dr H.________ et en reprenant les mêmes termes
que son projet de décision du 2 juin 2008.
C.
Par acte du 26 septembre 2008, transmis au Tribunal des assurances, V.________ a fait recours contre
cette décision, sollicitant un réexamen de son cas et se référant à l'avis du
Dr S.________.
Dans sa réponse du 5 janvier 2009, l'OAI a conclu au rejet du recours.
Le 9 janvier 2009, l'assurée s'est prévalu d'une détérioration de son état de
santé malgré un traitement médicamenteux et a déposé un rapport du 19 décembre
2008 de la Dresse P.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie à Morges,
posant le diagnostic d'épisode dépressif modéré à sévère, avec symptôme
somatique, se référant à deux consultations les 1
er
et 9 décembre 2008 et indiquant en conclusion le passage suivant:
"Il
s'agit d'une femme de 46 ans souffrant d'un épisode dépressif modéré à sévère
dans un contexte de syndrome douloureux chronique, accentué par un conflit familial.
Le
tableau clinique semble s'être péjoré depuis la dernière expertise datant d'octobre
2007, au niveau du ressenti des douleurs et de l'état dépressif. On peut actuellement parler
d'un trouble dépressif modéré à sévère, qui renforce encore l'intensité
de la symptomatologie douloureuse.
D'autre
part, si l'on peut s'assurer d'une bonne compliance médicamenteuse, il me semblerait judicieux d'augmenter
la posologie de Cymbalta jusqu'à 90 mg/j".
En date du 6 février 2009, l'OAI a confirmé sa position et déposé un avis médical
du 3 février 2009 du SMR, qui retient ce qui suit:
"En
préambule il sied de préciser que le rapport du Dr P.________ ne peut en aucun cas être
assimilé une expertise. Il s’agit d'un avis psychiatrique demandé par le médecin
traitant.
Le
Dr P.________ retient le diagnostic d’épisode dépressif modéré (à sévère),
avec symptôme somatique (F32.11). Ce diagnostic ne peut pas être retenu. Selon la CIM-10, les
douleurs, qui sont au centre des plaintes de l’assurée, ne font pas partie du syndrome somatique.
Au surplus, le status psychiatrique rapporté n’est pas compatible avec un trouble dépressif
sévère, qui nécessite la présence de 3 symptômes cardinaux, et de 5 symptômes
secondaires au moins. Pour rappel, les symptômes cardinaux sont:
•
Humeur dépressive pratiquement toute la journée et presque tous les jours, pendant au moins
2 semaines.
•
Diminution marquée de l’intérêt ou du plaisir pour des activités habituellement
agréables.
•
Réduction de l’énergie ou augmentation de la fatigabilité.
Seuls
les deux premiers items sont cités par le Dr P.________.
Les
symptômes secondaires sont au nombre de sept:
1.
perte de la confiance en soi ou de l’estime de soi,
2.
sentiments de culpabilité,
3.
pensées récurrentes de mort ou idées suicidaires récurrentes,
4.
diminution de l’aptitude à penser ou se concentrer,
5.
agitation ou ralentissements psychomoteur,
6.
perturbation du sommeil,
7.
modification de l’appétit.
Le
tableau décrit par le Dr P.________ correspond tout au plus à un trouble dépressif léger
(au moins 2 symptômes cardinaux et au moins un symptôme secondaire pour atteindre un total
d’au moins 4 symptômes).
En
définitive, on se trouve en présence de douleurs polytopiques ostéo-articulaires et abdominales,
sans véritable substrat organique, évoquant en premier lieu un trouble somatoforme douloureux
persistant. L’épisode dépressif léger ne constitue pas une comorbidité psychiatrique
séparée, et ne saurait justifier une incapacité de travail en soi, ceci d'autant moins
que les critères de Meyer-Blaser ne sont pas réunis.
Dernière
remarque : le Dr P.________ ne se prononce pas sur la capacité de travail.
En
conclusion, nous ne sommes pas en mesure de modifier notre position".
Le 2 février 2010, le juge instructeur a informé les parties de son intention de requérir
un complément d'instruction de la part du Dr H.________. Les parties ont fait parvenir leurs questions
éventuelles à l'intention de l'expert. Par courrier du 22 mars 2010, le juge instructeur a
requis des questions complémentaires au Dr H.________, lequel y a répondu comme suit le 29
mars 2010:
"1.
Depuis votre expertise d'octobre 2007, l'état de santé de Mme V.________ s'est-il modifié?
L'état
de santé semble effectivement s'être péjoré (entre octobre 2007 et décembre
2008).
2.
En particulier, y a-t-il une aggravation des signes de la dépression et de l'intensité de celle-ci?
Mon
évaluation d'octobre 2007 concluait à une intensité légère de l'épuisement
dépressif. Actuellement il semble que l'intensité soit modérée à sévère
(en décembre 2008).
3.
Y a-t-il une modification dans les activités de l'intéressée?
Les
activités ont diminué sensiblement d'après le rapport de ma consoeur.
4.
Quelle est la capacité de travail de l'intéressée dans son activité habituelle ou
dans une activité adaptée?
En
décembre 2008 la capacité de travail devrait être réduite à zéro".
Dans ces mêmes lignes, le Dr H.________ a indiqué qu'il ne pouvait se baser que sur le rapport
du 19 décembre 2008 de la Dresse P.________ et qu'il ne pouvait pas se prononcer sur l'état
actuel de l'assurée, une convocation pour un entretien étant nécessaire afin d'évaluer
son état de santé.
Se prononçant le 10 mai 2010, l'OAI a maintenu sa position, faisant valoir que même si une
aggravation devait être admise, elle n'aurait aucune influence sur la décision attaquée,
étant survenue entre l'expertise du Dr H.________ (octobre 2007) et la consultation chez la Dresse
P.________ (décembre 2008), de sorte que les effets concernant une éventuelle rente seraient
en tous les cas postérieurs à cette décision.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA). En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent; respectant pour le surplus les conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let.
b LPGA notamment), il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est applicable dans le cas présent. La cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est compétente pour
statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée par la cour composée
de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979; RSV 173.01) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse
supérieure à 30'000 fr. s'agissant notamment d'un refus de rente.
2.
Selon une jurisprudence constante, le juge des
assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées d'après
l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF
121 V 362 consid. 1b p. 366; 116 V 246 consid. 1a p. 248 et les références citées; TF
9C_81/2007 du 21 février 2008, consid. 2.4; TF 9C_397/2007 du 14 mai 2008, consid. 2.1). Les faits
survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent normalement faire l'objet
d'une nouvelle décision administrative (ATF 121 V 362 consid. 1 p. 366; 117 V 287 consid. 4 p. 293
et les références citées; TF 9C_81/2007 du 21 février 2008, consid. 2.4; TF 9C_397/2007
du 14 mai 2008, consid. 2.1), sauf s'ils sont étroitement liés à l'objet du litige et
de nature à influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a été
rendue (ATF 99 V 98 consid. 4 et les arrêts cités; TF 9C_449/2007 du 28 juillet 2008, consid.
2.2; TF 9C_931/2008 du 8 mai 2009, consid. 4.3).
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale,
d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
er
in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. La reconnaissance
de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose d'abord la présence d'un diagnostic
émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système
de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6; TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid.
3.2; TF 9C_350/2007 du 30 avril 2008 consid. 3.1).
Selon
l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré. Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré
d'invalidité; un degré d'invalidité de 40 % au moins donne droit à un quart de rente,
un degré d'invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60 % au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70
% au moins donne droit à une rente entière. Pour les mesures de réadaptation d'ordre professionnel
(art. 17 ss LAI), le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour l'ouverture du droit à de
telles prestations est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 124 V 108 consid.
2b; TF 9C_818/2007 du 11 novembre 2008 consid. 2.2; TF 8C_36/2009 du 15 avril 2009 consid. 4).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009, consid. 2.1 et les autres références citées). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 2c; 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p.
263; VSI 2002 p. 64; TFA I 274/05 du 21 mars 2006, consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007, consid.
2.1).
L'assureur
social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 125 V 351 consid. 3a et les références citées; 134 V 231 consid. 5.1; TF 9C_1023/2008
du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
c)
Cela étant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2001
p. 106 consid. 3b/bb et cc; TFA I 554/01 du 19 avril 2002 consid. 2a). Au vu de la divergence consacrée
par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise, on ne saurait remettre
en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles
investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire
(ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/06 du 25 mai 2007, consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV no 15 p. 43; TF 9C_94/2009
du 29 avril 2009 consid. 3.3; TF 8C_936/2008 du 7 juillet 2009 consid. 6). Il n'en va différemment
que si les médecins traitants font état d'éléments objectifs ayant été
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause
les conclusions de l'expertise (TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009, consid. 3; TF 9C_514/2009 du 3 novembre
2009 consid. 4; TF 8C_183/2007 du 19 juin 2008 consid. 3).
d)
Aux termes de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (al. 1). De même,
toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office
ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances
dont dépendait son octroi changent notablement (al. 2). Tout changement important des circonstances,
propre à influencer le degré d'invalidité, dont le droit à la rente, peut donner
lieu à une révision de celle-ci au sens de l'art. 17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement
s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au
moment de la dernière décision entrée en force qui reposait sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et cas échéant - en cas d'indices d'une modification des effets économiques - une comparaison
des revenus conformes au droit, et les circonstances régnant à l'époque de la décision
litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5b; 125 V 368 consid. 2; 112 V 372 consid. 2b; TF 9C_431/2009 du 3
novembre 2009 consid. 2.1).
Il
n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées
et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle
appréciation du cas (ATF 112 V 372 consid. 2b; 112 V 390 consid. 1b; TFA I 755/04 du 25 septembre
2006 consid. 5.1; TFA I 406/05 du 13 juillet 2006 consid. 4.1). Un motif de révision au sens de
l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier; la réglementation sur la révision ne saurait
en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la
rente (TFA I 755/04 du 25 septembre 2006 consid. 5.1; TFA I 406/05 du 13 juillet 2006 consid. 4.1, les
deux avec références citées).
4.
a)
En l'espèce, est litigieux le droit de
l'assurée à une rente d'invalidité et à des mesures professionnelles, prestations
qui lui ont été refusées par l'OAI dans sa décision du 25 août 2008. L'OAI est
entré en matière sur la nouvelle demande de prestations AI (art. 87 al. 3 et 4 RAI [règlement
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201]) déposée par l'assurée
le 12 juin 2006. Il s'agit donc d'examiner si le refus de prestations est justifié, plus particulièrement
s'il n'y a pas eu, dans le cadre d'une procédure de révision (art. 17 LPGA), de modification
de l'état de santé par rapport à la décision du 21 octobre 2002, confirmée par
jugement du 6 octobre 2004 du Tribunal des assurances, justifiant une modification de la capacité
de travail et du degré d'invalidité au sens des dispositions légales. Au vu des rapports
médicaux en présence et compte tenu des motifs de la recourante, la problématique psychique
de l'assurée doit être examinée.
b)
L'OAI a fait procéder à une expertise, en l'occurrence effectuée le 5 octobre 2007 par
le Dr H.________, spécialiste FMH en psychiatrie. Ce dernier retient comme diagnostic sans répercussion
sur la capacité de travail un épisode dépressif léger sans syndrome somatique, présent
depuis environ 2000, en précisant que cet état dépressif est réactionnel à la
symptomatologie physique et prend une allure chronique, dans la mesure où il dure depuis plus de
deux ans sans période de rémission évidente.
Dans l'appréciation du cas et les pronostics, l'expert indique que le tableau clinique psychiatrique
est superposable à celui observé par le Dr M.________ dans son expertise de 2002 (effectuée
suite à la première demande de prestations AI, qui a fait l'objet de la décision du 21
octobre 2002), que l’intensité de l’état dépressif est légère et
ne peut à elle seule justifier d’arrêt de travail, cet état dépressif semblant
réactionnel aux symptômes physiques et prenant une allure chronique. Le Dr H.________ ajoute
qu'il n'y a pas d’autre comorbidité psychiatrique au trouble dépressif, tel qu’un
trouble de la personnalité ou un trouble anxieux, avant de conclure à l'absence d'invalidité
sur le plan psychiatrique. Dans son avis médical du 2 novembre 2007, le SMR reprend les conclusions
retenues par cet expert.
Dans son rapport du 17 juillet 2008, contestant les conclusions de l'expertise du Dr H.________, le Dr
S.________ évoque un syndrome dépressif au minimum d’intensité moyenne, se basant
sur une documentation scientifique ainsi que sur l'avis d'une consoeur psychiatre. Il retient qu'une
dépression a des répercussions importantes sur la capacité de travail, que toutes les
mesures thérapeutiques envisageables ont été tentées sans parvenir à diminuer
la symptomatologie de manière significative et que l'assurée est notamment désespérée,
souffre réellement et a des idées suicidaires.
Le 19 décembre 2008, se référant à des entretiens les 1
er
et 9 décembre 2008, la Dresse P.________ pose le diagnostic d'épisode dépressif modéré
à sévère, avec symptôme somatique; elle indique que l'assurée présente
un syndrome douloureux chronique, accentué par un conflit familial, et que le tableau clinique semble
s'être péjoré depuis la dernière expertise datant d'octobre 2007, au niveau du ressenti
des douleurs et de l'état dépressif, se référant à un trouble dépressif
modéré à sévère, qui renforce encore l'intensité de la symptomatologie
douloureuse.
Dans son avis médical du 3 février 2009, le SMR fait valoir que le diagnostic d’épisode
dépressif modéré (à sévère) avec symptôme somatique – retenu
par la Dresse P.________ – ne peut pas être retenu si l'on s'en tient aux critères de
la CIM-10 et relève que seul un épisode dépressif léger peut être retenu, ce
qui ne constitue pas une comorbidité psychiatrique séparée et ne saurait en soi justifier
une incapacité de travail.
Interpellé par le juge instructeur, l'expert H.________ indique, dans ses lignes du 29 mars 2010,
que l'état de santé de l'assurée semble effectivement s'être péjoré (entre
octobre 2007 et décembre 2008), que l'intensité de l'état dépressif est modérée
à sévère (en décembre 2008), que les activités de l'intéressée ont
diminué sensiblement d'après le rapport de la Dresse P.________ et qu'en décembre 2008
la capacité de travail de celle-ci devait être nulle. Ledit expert précise qu'il ne se
base que sur le rapport du 19 décembre 2008 de la Dresse P.________ et qu'il ne peut pas se prononcer
sur l'état actuel de l'assurée, une convocation pour un entretien étant nécessaire
afin d'évaluer son état de santé.
c)
Au vu de ce qui précède, on retiendra que, de l'avis du Dr H.________, l'assurée présente
une aggravation de son état de santé entre octobre 2007 et décembre 2008, un épisode
dépressif étant indiqué en décembre 2008 et la capacité de travail étant
considérée comme nulle à ce moment. La présence en soi d'une aggravation récente
de l'état de santé de l'intéressée n'est pas contestée au vu des rapports médicaux
figurant au dossier, de sorte qu'elle peut être retenue. Autre est cependant la question de savoir
à partir de quand, notamment par rapport à la décision du 25 août 2008, l'état
de santé de l'assurée s'est aggravé.
A ce sujet, on relèvera que, comme il l'admet lui-même, le Dr H.________ ne se base dans son
avis concrètement que sur le rapport du 19 décembre 2008 de la Dresse P.________, laquelle
a été consultée par l'assurée uniquement les 1
er
et 9 décembre 2008, soit postérieurement à la date de la décision attaquée.
Le rapport de cette spécialiste, du 19 décembre 2008, ne permet du reste pas de mettre en évidence
que l'état de santé s'est dégradé, précisément, antérieurement au
25 août 2008. Au vu des pièces médicales figurant au dossier, il n'est donc pas démontré
que l'aggravation de l'état de santé de l'assurée sur le plan psychique est survenue avant
le 25 août 2008, respectivement jusqu'à cette date.
d)
En outre, ainsi que l'a relevé l'OAI le 6 février 2009 ainsi que le SMR par avis médical
du 3 février 2009, la Dresse P.________ ne se prononce pas sur la capacité de travail, de sorte
que l'incidence de la dégradation de l'état de santé de l'assurée sur son degré
d'invalidité – qui permettrait le cas échéant de modifier son droit à des prestations
de l'AI – n'est d'aucune façon établie. A cela s'ajoute que l'avis de cette spécialiste,
en tant que psychiatre traitant, doit être apprécié avec les réserves d'usage.
Dans son avis médical du 3 février 2009, se fondant notamment sur les critères de classification
de la CIM-10, soit sur des critères pertinents et souvent utilisés dans la pratique assécurologique
en matière d'assurance-invalidité (par exemple: TF 9C_350/2007 du 30 avril 2008 consid. 3.1),
le SMR a au demeurant exposé les raisons pour lesquelles il s'écartait des conclusions de la
Dresse P.________, avant de retenir expressément que la capacité de travail de l'assurée
est entière sur le plan psychique. Il y a lieu d'ajouter que la Dresse P.________ se base sur une
anamnèse brève et des conclusions peu étayées, en particulier par comparaison d'avec
l'expertise du Dr H.________.
e)
Du reste, on ne saurait par ailleurs se fonder sur l'avis du Dr S.________, ce praticien étant médecin
généraliste et non spécialisé en psychiatrie. Dans son rapport du 17 juillet 2008,
il se fonde certes sur une documentation scientifique ainsi que sur l'avis d'une consoeur psychiatre
pour retenir un syndrome dépressif au minimum d’intensité moyenne, mais ses motivations,
peu étayées et développées au regard notamment de l'expertise du Dr H.________, ne
sauraient être déterminantes. On ajoutera que les arguments scientifiques sur lesquels se base
le Dr S.________ aboutissent à des conclusions différentes de celles retenues par le SMR, qui
se fonde sur les critères de la CIM-10, soit sur un système de classification fréquemment
appliqué dans le domaine de l'assurance-invalidité.
Ceci dit, l'expertise du 5 octobre 2007 du Dr H.________ comporte une anamnèse détaillée
(en particulier familiale et personnelle), se base sur les plaintes de l'assurée ainsi que sur des
examens approfondis sur le plan psychique (appréciation de la personnalité, signes de la lignée
dépressive, anxieuse et psychotique) ainsi que sur une appréciation du cas claire et dûment
étayée, avant de retenir des conclusions précises quant à la capacité de travail
sur le plan psychique. Ce rapport remplit donc parfaitement les critères permettant de lui accorder
une pleine valeur probante, de sorte qu'il est déterminant pour apprécier l'état de santé
de l'assurée dans le cadre de sa demande de prestations déposée le 12 juin 2006.
5.
a)
Dès lors, en suivant les conclusions du Dr H.________, qui ne sont pas contredites par les autres
pièces médicales figurant au dossier jusqu'à la date déterminante de la décision
attaquée (soit le 25 août 2008), on retiendra que l'assurée ne présente pas d'incapacité
de travail du point de vue psychique.
Sous l'angle d'une révision du droit aux prestations d'invalidité (art. 17 LPGA) par rapport
à la décision du 21 octobre 2002, confirmée par jugement du 6 octobre 2004 du Tribunal
des assurances, et dès lors que l'état de santé n'a parallèlement pas subi de modification
importante du point de vue somatique, il n'y a donc pas eu de dégradation de l'état de santé
psychique de l'assurée ayant une incidence sur sa capacité de travail et sur son degré
d'invalidité. La recourante n'a ainsi pas droit à des prestations de l'AI.
b)
En définitive, la décision attaquée échappe à la critique et doit être
confirmée, ce qui conduit au rejet du recours. On précisera qu'une éventuelle aggravation
de l'état de santé de l'assurée survenue postérieurement à la date de la décision
attaquée, qui n'a pas à être prise en compte dans la présente procédure, peut
le cas échéant faire l'objet d'une nouvelle demande de prestations auprès de l'OAI (cf.
consid. 2 ci-dessus).
6.
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1000 francs (art. 69 al.
1 bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 250 fr. et être mis à la charge de la recourante, qui succombe
(art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Vu l'issue du litige, il n'y a par ailleurs pas lieu d'allouer
de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g
LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 25 août 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 250 fr. (deux cent cinquante francs) est mis à la charge de la recourante
V.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
V.________
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :