vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 832 · 2017-11-22 · fr

NOUVELLE DEMANDE, AFFECTION PSYCHIQUE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, DÉCISION DE RENVOI, AI{ASSURANCE} | 17 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.11.2017 Arrêt / 2017 / 832

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
166/17 - 322/2017
ZD17.022392
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
22 novembre 2017
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
MM.
Piguet, juge, et Küng, assesseur
Greffière
:              Mme
Raetz
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourant, agissant par sa curatrice J.________ de l’Office des curatelles et tutelles
professionnelles, à [...], elle-même représentée par Me Karim Hichri, avocat auprès
d'Inclusion Handicap, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss, 17 et 44 LPGA ; 87 RAI.
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], peintre en automobile
sans CFC, sous tutelle, a déposé le 24 août 2010, par son tuteur, une première demande
de prestations AI auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Dans un rapport du 29 septembre 2010 à l’OAI, la Dresse S.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie auprès du V.________, a indiqué suivre l’assuré depuis le
24 juin 2010. Elle a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de trouble
de la personnalité à traits immatures, impulsifs, dépendants (F61) existant de longue
date, ainsi que de dépendance à de multiples substances, actuellement en cure de méthadone
(F19.25), depuis au moins 2008. La capacité de travail était totale dans l’activité
habituelle. Elle a pour le surplus fait état de ce qui suit :
« Anamnèse
(évolution chronologique, thérapie suivie à ce jour) :
Monsieur
D.________ est né d'une femme qui était elle-même en souffrance psychique sur le long
terme et qui avait été accueillie par B.________ dès son jeune âge. La mère
de Monsieur D.________ fut placée dans une famille d'accueil puis adoptée par une famille vaudoise.
La
mère de Monsieur D.________ a rencontré son futur mari, lui-même paraplégique, dans
un hôpital. Le couple s'est marié et a donné naissance à deux enfants, une fille
ainsi que notre patient, Monsieur D.________. Alors qu'il avait entre 12 et 14 ans, il s'est retrouvé
confronté aux conflits de ses parents et à leur séparation. Il semble que cette période
de sa vie l'ait passablement mis en souffrance. Il s'est alors mis à consommer des produits tels
que cannabis et extasie, pour ensuite dériver vers une consommation d'héroïne, de cocaïne
et de divers autres produits. Monsieur D.________ a fait une scolarité moyenne, a eu des difficultés
d'apprentissage qui ont émaillé tout son parcours scolaire.
Il
a suivi une formation de peintre en carrosserie, a échoué son CFC dans la partie théorique
mais selon lui a réussi la pratique de ce métier. Il a travaillé quelques temps dans ce
métier auprès de son maître d'apprentissage et dans d'autres garages de la ville. Par
la suite, il a travaillé dans des usines pendant quelques temps, chez I.________, puis la W.________
à [...]. Les liens au sein de la famille, après la séparation des parents, ont toujours
été très difficiles et conflictuels. Afin d'essayer de l'aider à se sevrer des produits
divers, il a passé plusieurs mois, durant plusieurs années dans sa famille maternelle en [...].
Il avait comme but principal de prendre de la distance avec les produits et le milieu [...]. Il a fait
une tentative de suicide par ingestion de produits en mars 2008, où il a alors été hospitalisé
brièvement à l'hôpital de [...] et avait eu une évaluation psychiatrique dans le
cadre de ce tentamen. Il est connu des services de police pour trafic et consommation de stupéfiants
et a fait quelques mois de prison. Sa mère est décédée en juin 2010 après une
longue maladie et c'est à la suite de ce décès qu'il élabore une demande de traitement
à la méthadone à l'A.________ de [...], demande soutenue par son médecin traitant,
le Dr Z.________. Le patient est sous tutelle et au bénéfice du RI [revenu d’insertion].
La fratrie est soutenue par une amie de la mère, avocate, dans le processus de succession. A noter
que Monsieur D.________ s'est marié en [...] et qu'il vit maintenant dans un des appartements de
la maison maternelle, sa sœur vivant dans un autre appartement de la même maison.
Indications
subjectives par le patient/constat objectif :
Monsieur
D.________ est un homme de [...] ans, faisant légèrement moins que son âge, maigre, à
la tenue et à l'hygiène correcte. Il est grossièrement orienté aux 4 modes, présente
un ralentissement psychomoteur modéré. Il frappe par un contact distant, semblant peu présent
et peu concerné par les sujets abordés au cours des entretiens. Il se montre très méfiant,
peine à s'ouvrir, évoque les choses de façon superficielle. Il nie avoir des symptômes
tant de la lignée dépressive que psychotique ou anxieuse. Monsieur D.________ semble avoir
une certaine anesthésie affective, voire un déni marqué, au vu des événements
douloureux récents.
Pronostic :
Monsieur
D.________ a actuellement une activité professionnelle qu'il vient de débuter. De même,
il vient d'entamer une cure à la méthadone, avec diminution des consommations de substances
psycho-actives. Au vu de la capacité de travail actuelle, et au vu des nombreux changements de sa
situation récents, nous avons beaucoup de peine à formuler un pronostic pour le moyen ou le
long terme. Il est possible que Monsieur D.________ ne soit pas capable de tenir durablement dans une
activité professionnelle. Nous estimons ainsi que sa situation devrait être réévaluée
d'ici 1 an environ. »
Dans un rapport du 19 octobre 2010 à l’OAI, le Dr Z.________, médecin généraliste
traitant de l’assuré, a posé les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité
de travail de polytoxicomanie (cocaïnomanie, consommation de cannabis, de benzodiazépine et
d’héroïne) évoluant depuis de nombreuses années, actuellement sous traitement
de substitution de méthadone, probablement sans consommation illégale. En tant que diagnostic
sans effet sur la capacité de travail, il a retenu un tabagisme chronique actif. Actuellement, l’assuré
n’avait pas de plaintes physiques et, sur le plan psychologique, décrivait une tendance très
nette aux angoisses avec de fréquentes envies de recommencer les drogues. S’agissant des symptômes
actuels, le Dr Z.________ a décrit un patient en état général conservé, pesant
65 kg pour 181 cm. Il n’y avait pas de trace d’injection aux plis des coudes notamment.
L’auscultation cardio-respiratoire était normale, il n’y avait pas d’adénopathie
suspecte, pas d’ictère, et le status abdominal était sans particularité. Quant au
pronostic, le Dr Z.________ a indiqué qu’il était réservé et qu’il convenait
de se référer à l’avis psychiatrique, comme pour l’exigibilité de l’activité
exercée. Sur le plan physique, l’assuré ne présentait aucune restriction concernant
l’activité exercée. Sur le plan psychique, il était extrêmement fragile et
instable en raison de sa polytoxicomanie.
Par avis médical du 29 novembre 2010, le Dr F.________ du Service médical régional de
l’AI (ci-après : le SMR) a expliqué que selon la Dresse S.________, l’assuré
présentait une pleine capacité de travail. De plus, selon cette spécialiste, contactée
par téléphone le 8 novembre 2010, l’intéressé avait trouvé un emploi depuis
août 2010, mais il fallait attendre pour voir s’il « tenait le coup ».
A la demande du Dr F.________, la tutrice de l’assuré a informé, le 16 décembre
2010, que ce dernier n’avait pas d’emploi.
Le 7 février 2011, le Dr F.________ a invité la Dresse S.________ à lui indiquer si le
trouble de la personnalité était à lui seul la cause de l’incapacité de travail
de son patient et quelle était sa capacité de travail médico-théorique dans l’économie
libre.
Le 1
er
mars 2011, la Dresse K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et le Dr T.________,
médecin auprès de l’A.________ de [...], ont répondu que la capacité de travail
de l’assuré était totale dans toute activité de l’économie libre et que
le rapport du 29 septembre 2010 restait d’actualité.
Dans un rapport SMR du 1
er
avril 2011, le Dr F.________ a retenu qu’il n’y avait pas d’atteinte à la santé
au sens de l’AI. En tant que diagnostics ne ressortant pas à l’AI, il a fait état
de poly-toxicomanie primaire, ainsi que de trouble de la personnalité à traits immatures impulsifs
et dépendants. La capacité de travail était totale dans toute activité, avec, comme
limitation fonctionnelle, une absence de stress.
Par décision du 10 juin 2011, confirmant un projet de décision du 11 avril 2011, l’OAI
a refusé l’octroi de prestations au motif que l’assuré ne présentait pas d’atteinte
à la santé invalidante au sens de l’AI. Cette décision n’a pas été
contestée et est entrée en force.
Compte tenu de l’entrée en vigueur du nouveau droit de la protection de l’adulte et
de l’enfant, la mesure de tutelle a été remplacée de plein droit par une curatelle
de portée générale avec effet au 1
er
janvier 2013 (cf. courrier du 18 janvier 2013 de la Justice de Paix du district [...]).
B.
Le 2 avril 2015, l’assuré, par son curateur, a déposé une nouvelle demande de prestations
AI, en raison de « problèmes physiques au niveau d’un bras et d’une jambe ».
Il a informé qu’il était devenu père de deux filles, nées en [...] et [...].
Le 7 avril 2015, l’OAI a invité l’assuré, par son curateur, à rendre plausible
la modification éventuelle de son degré d’invalidité.
Dans un rapport à l’OAI du 24 juin 2015, le Dr P.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie au sein de l’A.________, a posé le diagnostic d’épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique (anxiété, agitation psychomotrice, réveils
matinaux précoces, perte d’appétit, perte de poids, diminution de la libido) (F32.11),
en précisant que ceci avait été retenu car le patient présentait un trouble de l’adaptation
au-delà de six mois. De plus, il a posé le diagnostic de troubles mentaux et du comportement
liés à l’utilisation de substances multiples (alcool, héroïne et cocaïne)
et troubles liés à d’autres substances psychoactives, syndrome de dépendance, avec
actuellement un suivi d’un régime de substitution sous surveillance médicale (F19.22).
Le Dr P.________ a en outre relevé que sur le plan somatique, le patient avait eu en décembre
2014 une thrombose veineuse septique de la veine fémorale commune gauche, associée à de
multiples embolies (pulmonaires, spléniques, hépatiques, cutanées et musculaires). Depuis
cet épisode grave atteignant sa santé physique, l’assuré se montrait en nette péjoration
de son état psychique sur le plan des angoisses, avec des graves difficultés de se projeter
face à l’avenir et des symptômes dépressifs qui semblaient s’installer (tristesse,
sentiment de culpabilité vis-à-vis de sa famille et en particulier de ses enfants, troubles
du sommeil, perte de l’appétit, perte de plaisir, démotivation à faire des activités,
troubles attentionnels et de la concentration). Sur le plan psychique, l’incapacité de travail
était totale. Le pronostic restait réservé et en lien avec l’état somatique.
L’OAI est entré en matière sur la nouvelle demande.
Dans un rapport du 28 octobre 2015 à l’OAI, le Dr Y.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur auprès du N.________, a posé
le diagnostic de status après cure d’abcès de la cuisse gauche. Il s’agissait d’un
cas de thrombose veineuse de cette cuisse, compliqué d’une infection justifiant une prise
en charge initiale au Q.________. L’assuré y avait subi le 16 janvier 2015 une telle cure
d’abcès et avait été transféré au N.________ le 28 janvier 2015, où
il y était resté jusqu’au 22 février 2015, date de son retour à domicile. Le
patient avait été suivi ambulatoirement, avec une évolution favorable et le traitement
avait été terminé le 7 mai 2015. A cette date, soit à la fin de la prise en
charge, aucun arrêt de travail n’avait été délivré. La fonction du genou
gauche était limitée, avec une atrophie du quadriceps gauche, mais la force était conservée.
La capacité de travail était totale, avec un rendement réduit, mais en cas d’activité
adaptée, celui-ci pouvait être de 100 %. L’assuré pouvait reprendre toute forme
de travail, même demandeur physiquement. Il fallait compter avec une perte de force au niveau du
membre inférieur gauche. Le pronostic était bon.
Dans un rapport du 7 décembre 2015 à l’OAI, les Drs P.________ et T.________ ont posé
les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’épisode dépressif moyen
avec syndrome somatique (F32.11) depuis décembre 2014, de trouble anxieux (F41.9), de troubles mentaux
et troubles du comportement liés à l’utilisation de substances multiples (alcool, héroïne
et cocaïne) et troubles liés à d’autres substances psycho-actives, syndrome de dépendance,
consommation occasionnelle, avec actuellement un suivi d’un régime de substitution à
la méthadone sous surveillance médicale (F19.22), de trouble mixte de la personnalité
avec des traits schizoïdes immatures, impulsifs et dépendants (F61), ainsi que de status post-thrombose
veineuse septique de la veine fémorale commune gauche, associée à de multiples embolies
en décembre 2014. Ils ont relevé que le patient avait été hospitalisé sur le
site de [...] du 10 au 12 décembre 2012, puis transféré au V.________ le 12 décembre
2012, où il était resté jusqu’au 25 janvier 2013. Le patient présentait une
incapacité totale de travail depuis décembre 2014. Les Drs P.________ et T.________ ont en
outre fait état de ce qui suit :
« Anamnèse
(évolution chronologique, thérapie suivie à ce jour, symptômes actuels) :
Nous
nous référons à notre précédent rapport daté du 29 septembre 2010.
Depuis,
M. D.________ s'est marié et est devenu père de deux fillettes nées en [...] et [...].
La situation du patient s'est lentement péjorée ne pouvant plus exercer les travaux de déménagement
qu'il faisait auparavant de manière irrégulière, ceci en raison d'une aggravation de son
état physique et psychique. M. D.________ utilise les produits psychotropes comme automédication
face à ses difficultés. C'est à la suite d'une injection de cocaïne, en décembre
2014, qu'il a fait une thrombose septique de la veine fémorale gauche ayant entraîné de
multiples complications majeures, sous forme d'embolies pulmonaires, hépatiques, cutanées et
musculaires. Il a été hospitalisé aux soins intensifs du Q.________ puis adressé
en traumatologie au N.________ où il a subi diverses opérations (hospitalisation du 7 décembre
2014 au 22 février 2015).
Depuis
cet épisode grave atteignant à sa santé physique, M. D.________ a montré une péjoration
de son état psychique sur le plan des angoisses, avec des graves difficultés de se projeter
face à l'avenir et des symptômes dépressifs qui semblent s'installer.
Constat
médical :
M.
D.________ est un homme de [...] ans qui fait plus jeune que son âge, maigre, avec une tenue vestimentaire
et une hygiène négligées. Il est calme et collaborant. Il présente une légère
désorientation dans le temps. Il présente un ralentissement psychomoteur avec un discours pauvre,
avec des difficultés attentionnelles et de compréhension. Il décrit également des
troubles de la concentration et [de] légers troubles de la mémoire. Il a également d'importantes
difficultés d'organisation étant très irrégulier à ses rendez-vous ce qui rend
difficile la prise en charge. Le cours de la pensée est légèrement ralenti mais reste
cohérent. On ne met pas en évidence de signes clairs de la lignée psychotique. M. D.________
présente un émoussement affectif, une distance et méfiance dans le contact, une attitude
indifférente face aux événements, mais aussi envers les gens et un désintérêt
pour les relations sociales. Il a également des traits impulsifs, pouvant devenir agressif et agit
sans tenir compte des conséquences. M. D.________ présente d'importantes angoisses qu'il tente
à maîtriser par la prise de substances. Il présente des angoisses désorganisantes
qui ont augmenté depuis la péjoration de son état de santé physique. Il présente
également des symptômes dépressifs avec d'importants sentiments de culpabilité, perte
de plaisir, une démotivation pour faire des activités, il alterne des moments d'agitation et
[de] ralentissements psychomoteur, des troubles du sommeil avec des réveils précoces, une perte
d'appétit, une perte de poids et une diminution de la libido.
Il
nie la présence d'idées noires. A noter qu'il banalise sa symptomatologie psychique.
Pronostic :
Sur
le plan psychique, son pronostic reste réservé et en lien avec son état de santé
somatique. »
Par avis médical du 16 août 2016, la Dresse C.________, spécialiste en pédiatrie
du SMR, a indiqué qu’en l’absence de l’évolution, il n’était pas
possible de se prononcer sur la reprise d’une activité. Elle a dressé une liste de questions
à l’attention du Dr P.________.
Le 13 septembre 2015 [recte : 2016], le Dr P.________ a répondu que l’état de santé
de son patient était resté stationnaire depuis le rapport du 7 décembre 2015. L’anamnèse,
l’examen clinique et les limitations fonctionnelles demeuraient identiques. L’incapacité
de travail était toujours totale depuis décembre 2014. Le suivi consistait notamment en un
rendez-vous toutes les deux semaines environ.
Par avis médical du 19 octobre 2016, la Dresse C.________ du SMR a retenu qu’un trouble de
l’adaptation n’était pas invalidant et qu’un diagnostic d’épisode dépressif
moyen ne pouvait être retenu en raison d’un trouble de l’adaptation. De plus, l’utilisation
de substances psycho-actives était un critère d’exclusion pour un épisode dépressif.
En l’état, il n’y avait aucune modification durable de l’état de santé
depuis le rapport SMR du 1
er
avril 2011. La thrombose veineuse, suite à l’injection de cocaïne, n’avait pas
entraîné de limitation fonctionnelle. La Dresse C.________ a ajouté que le cas avait
été discuté en interne avec un psychiatre du SMR.
Par décision du 18 avril 2017, confirmant un projet de décision du 7 février 2017,
l’OAI a refusé l’octroi d’une rente et de mesures professionnelles au motif qu’aucune
aggravation durable de l’état de santé depuis la décision du 10 juin 2011 n’avait
été rendue plausible.
C.
Par acte du 22 mai 2017, D.________, par son curateur, désormais représenté par Me Karim
Hichri, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, en concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour complément
d’instruction et nouvelle décision. En substance, il a fait valoir que l’intimé
avait écarté l’avis du Dr P.________, spécialiste en psychiatrie, en faveur de celui
de la Dresse C.________, quant à elle spécialisée en pédiatrie, l’avis de cette
dernière comportant au demeurant des généralités et ne discutant pas expressément
de sa situation. Il importait peu que le cas ait été discuté en interne avec un psychiatre,
puisque l’avis était uniquement signé par la Dresse C.________.
Le 29 mai 2017, J.________ a été nommée en tant que nouvelle curatrice de l’assuré.
Par décision du 26 juin 2017, la juge en charge de l'instruction a accordé au recourant le
bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet au 22 mai 2017, soit l'exonération d'avances
et de frais judiciaires, ainsi que l'assistance d'office d'un avocat en la personne de Me Karim Hichri.
Dans sa réponse du 15 août 2017, l’OAI a proposé le rejet du recours. En substance,
il a exposé que le Dr P.________ retenait notamment des troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation de substances multiples, ainsi que des troubles liés à d’autres
substances psychoactives, avec un syndrome de dépendance. Il a souligné que ce diagnostic existait
depuis de nombreuses années et que la dépendance ne constituait en soi pas une invalidité
au sens de la loi. L’OAI a déclaré se rallier à l’avis médical du 19 octobre
2016 du SMR.
Par réplique du 1
er
septembre 2017, le recourant, par son conseil, a maintenu ses conclusions.
Le 19 septembre 2017, Me Hichri a renoncé à déposer une liste détaillée de ses
opérations.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas
ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d’AI (art. 69 al. 1
let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans
les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA).
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36) s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En l’espèce, le recours a été
formé en temps utile, compte tenu des féries de Pâques (art. 38 al. 4 let. a et 60 al.
1 LPGA). Il satisfait en outre aux autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA notamment),
de sorte qu’il est recevable. Il y a donc lieu d’entrer en matière.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît,
dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a).
b)
Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de l’assurance-invalidité (mesures
professionnelles, rente) à la suite de sa nouvelle demande du 2 avril 2015.
3.
a)
Dans le domaine de l'assurance-invalidité,
une personne assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable
et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 let. b et c
LAI). Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité (art. 6 LPGA).
b)
Lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité ou son impotence s'est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Lorsque, comme en l'espèce, l'administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TFA I 490/03 du 25
mars 2004 consid. 3.2), il convient de traiter l'affaire au fond et vérifier que la modification
du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par l'assuré est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière
décision de refus de rente, qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec
une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres
à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF
133 V 108 consid. 5, 130 V 343 consid. 3.5.2 et 125 V 368 consid. 2 et les références
citées ; TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 3 et 9C_431/2009 du 3 novembre 2009 consid.
2.1).
c)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, lorsque le taux d’invalidité du bénéficiaire
du droit à la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente
peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de
santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1, 130 V 343 consid.
3.5, 113 V 273 consid. 1a). Une appréciation différente d'une situation demeurée inchangée
pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (TFA I 491/03 du 20 novembre 2003 consid.
2.2 in fine et les références citées).
4.
D’après une
jurisprudence constante, la dépendance, qu’elle prenne la forme de l’alcoolisme, de
la pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens
de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans l’assurance-invalidité lorsqu’elle
a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique,
mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même
d’une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui a valeur de maladie (ATF
124 V 265 consid. 3c ; TF 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.2, 9C_706/2012 du 1
er
juillet 2013 consid. 3.2 et 9C_960/2009 du 24 février 2010 consid. 2.2).
La situation de fait doit
faire l’objet d’une appréciation globale incluant aussi bien les causes que les conséquences
de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d’une éventuelle interaction entre
dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité du chef d’un
comportement addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique à l’origine
de cette dépendance présente un degré de gravité et d’acuité suffisant
pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail et de gain, qu’elle soit
de nature à entraîner l’émergence d’une telle dépendance et qu’elle
contribue pour le moins dans des proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité
ne constitue qu’une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise
comme étant la conséquence d’une atteinte à la santé psychique. S’il
existe au contraire un lien de causalité entre l’atteinte maladive à la santé psychique
et la dépendance, la mesure de ce qui est exigible doit alors être déterminée en
tenant compte de l’ensemble des limitations liées à la maladie psychique et à la
dépendance (TF 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.2 ; sur l’ensemble de la question,
cf. TFA I 169/06 du 8 août 2006 consid. 2.2 et les arrêts cités).
Lorsqu'une toxicodépendance n'est ni la cause ni la conséquence d'une atteinte à la santé
physique ou psychique ayant valeur de maladie, on emploie parfois la terminologie d'affection « primaire »,
qui n'est pas constitutive d'invalidité au sens de la jurisprudence fédérale (TF 9C_219/2007
du 3 avril 2008 consid. 3).
5.
a)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que les médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et 115
V 133 consid. 2 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4 et les références
citées).
b)
D’après le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure
judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est
pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées,
mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il
se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre. L'élément déterminant
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2009 du 3 mai 2010 consid.
3.2.2).
6.
En l’occurrence, l’OAI est entré en matière sur la nouvelle demande de prestations
du recourant et a dès lors sollicité des avis de ses différents médecins.
Il ressort dans ce cadre que, sur le plan somatique, l’état de santé de l’intéressé
a été momentanément altéré lorsqu’il a subi, en décembre 2014, une
thrombose veineuse de la cuisse gauche, suivie de complications, ayant justifié une hospitalisation
du 7 décembre 2014 au 22 février 2015, d’abord au Q.________, puis au N.________ (cf.
rapport du 7 décembre 2015 des Drs P.________ et T.________). Dans son rapport du 28 octobre 2015,
le Dr Y.________ a indiqué que l’assuré avait bénéficié le 16 janvier
2015 d’une cure d’abcès de la cuisse gauche au Q.________ avant d’être transféré
au N.________. Après son retour à domicile, le 22 février 2015, le patient avait été
suivi ambulatoirement jusqu’au 7 mai 2015, date à laquelle le traitement avait été
terminé. Toutefois, le Dr Y.________ a expliqué qu’à cette date, soit à la
fin de la prise en charge, aucun arrêt de travail n’avait été délivré.
De son avis, la capacité de travail de l’assuré était totale, avec un rendement
réduit selon le type de travail effectué. Même si le spécialiste a relevé qu’il
fallait compter avec une perte de force au niveau du membre inférieur gauche, il a précisé
que le patient pouvait reprendre toute forme de travail, même demandeur physiquement. Le Dr Y.________
a qualifié le pronostic de bon. L’avis de ce spécialiste n’est contredit par aucune
pièce au dossier. Force est dès lors de constater que sur le plan somatique, et sous réserve
de la période courant du mois de décembre 2014 au 7 mai 2015, l’assuré présente
un état similaire à celui qui prévalait lorsqu’a été rendue la première
décision du 10 juin 2011.
Il convient encore d’examiner si, au plan psychiatrique, son état a subi une modification
de nature à influer le droit éventuel aux prestations, question à laquelle l’OAI
a répondu par la négative, en se fondant sur l’appréciation de la Dresse C.________
du SMR.
Or cette dernière appréciation ne permet pas, à elle seule, d’écarter toute
forme de péjoration de la situation du recourant.
Il est constant que la dépendance ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi.
Il ressort toutefois des rapports successifs du Dr P.________, qui est certes le psychiatre traitant
de l’assuré, mais dispose, lui, d’une formation en psychiatrie, contrairement à
la Dresse C.________, qui est quant à elle spécialiste en pédiatrie, que l’intéressé
présente au premier plan un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique depuis décembre
2014 (cf. rapports du 24 juin 2015 du Dr P.________ et du 7 décembre 2015 des Drs P.________
et T.________). Il s’agit là d’une affection nouvelle. Le Dr P.________ a précisé
avoir retenu ce diagnostic car le patient présentait un trouble de l’adaptation au-delà
de six mois (cf. rapport du 24 juin 2015). Le trouble anxieux a également été mentionné
pour la première fois le 7 décembre 2015 par les Drs P.________ et T.________, alors qu’il
n’était pas présent lorsqu’a été rendue la décision du 10 juin 2011.
Dans son rapport du 24 juin 2015, le Dr P.________ a au demeurant expliqué avec soin que l’épisode
de thrombose veineuse et ses suites ont conduit à une nette péjoration de l’état
psychique de l’assuré sur le plan des angoisses, avec des graves difficultés de se projeter
face à l’avenir et des symptômes dépressifs qui semblaient s’installer, soit
de la tristesse, un sentiment de culpabilité vis-à-vis de sa famille et en particulier de ses
enfants, des troubles du sommeil, une perte de l’appétit et de plaisir, une démotivation
à faire des activités, ainsi que des troubles attentionnels et de la concentration. Ceci a
été confirmé par les Drs P.________ et T.________ dans leur rapport du 7 décembre
2015, ainsi que par le Dr P.________ dans son courrier du 13 septembre 2016. Du reste, dans le cadre
de la première demande, les médecins psychiatres qui suivaient l’assuré étaient
d’avis que ce dernier pouvait travailler à plein temps (cf. rapports du 29 septembre
2010 de la Dresse S.________ et du 1
er
mars 2011 des Drs K.________ et T.________). Or, par la suite, les Drs P.________ et T.________
ont expliqué que la capacité de travail était désormais nulle dans toute activité.
Lorsque la Dresse C.________ du SMR s'est prononcée sur dossier le 19 octobre 2016, elle a
fourni un avis au sens de l'art. 59 al. 2 bis LAI, en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI. Dès
lors qu'elle n'avait pas examiné l'assuré, son rapport ne contient aucune observation clinique.
De tels rapports, qui se distinguent des expertises ou des examens médicaux auxquels le SMR peut
également procéder (art. 49 al. 2 LAI), ont seulement pour fonction d'opérer la synthèse
des renseignements médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical (ATF 142 V 58
consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).
Ces rapports ne sont certes pas dénués de toute valeur probante et il est admissible que l'office
intimé, ou la juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu.
Il convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise
devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité
ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF
9C_10/2017 susmentionné consid. 5.1 et les références citées). En l’occurrence,
au vu des rapports des Drs P.________ et T.________ susmentionnés, de tels doutes subsistent quant
à l’appréciation de la Dresse C.________ du SMR, laquelle a conclu à l’absence
d’une modification durable de l’état de santé depuis le rapport SMR du 1
er
avril
2011. La Dresse C.________ s’est limitée à relever qu’un trouble de l’adaptation
n’était pas invalidant et qu’un diagnostic d’épisode dépressif moyen
ne pouvait être retenu en raison d’un tel trouble, ajoutant que l’utilisation de substances
psycho-actives était un critère d’exclusion pour un épisode dépressif. Par
ailleurs, tel que susmentionné, la Dresse C.________ est spécialisée en pédiatrie,
et non en psychiatrie, même si elle a exposé que le cas avait été discuté en
interne avec un psychiatre du SMR. Dans ces circonstances, l’intimé n’était pas
fondé à écarter les conclusions des Drs P.________ et T.________ pour retenir celles de
la Dresse C.________ du SMR. Les documents médicaux au dossier ne permettaient pas de se prononcer
sur l’état de santé psychiatrique du recourant. Il en va de même s’agissant
du caractère primaire ou secondaire de la dépendance de l’assuré, lequel suit un
régime de substitution à la méthadone sous surveillance médicale (cf. rapport du
7 décembre 2015 des Drs P.________ et T.________).
7.
a)
Le
juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment établis a en principe le choix entre
deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit procéder
lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur, lorsqu'il
a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité
de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue
en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise
judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état de fait), ou
si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008
consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur apparaît en général justifié
si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait
comme il convient en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le Tribunal fédéral
a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à l'administration est en principe
possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement,
ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative ; a contrario, une expertise judiciaire
s'impose lorsque les données recueillies par l'administration en cours d'instruction ne revêtent
pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l’occurrence, les éléments de fait déterminants pour l'examen du dossier sur
le plan psychiatrique n'ont pas été établis à satisfaction. Il se justifie par conséquent
d’ordonner
le renvoi de la
cause à l’intimé, à qui il appartient au premier chef d’instruire (cf. art.
43 LPGA), pour qu’il en complète l’instruction.
Il lui incombera de mettre en œuvre
une expertise psychiatrique au sens de l’art. 44 LPGA, étant précisé que
l’expert devra se voir soumettre également des questions relatives à la problématique
de dépendance de l’assuré et se prononcer en particulier
sur
l’appréciation du caractère primaire ou secondaire de celle-ci. L’intimé rendra
ensuite une nouvelle décision sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité.
8.
a)
Il
résulte de ce qui précède que le recours doit être admis et la décision attaquée
annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI pour la mise en œuvre d'une expertise
psychiatrique.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA,
la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations
de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1bis LAI). En l’occurrence, vu l’ampleur de la procédure, les frais sont fixés
à 400 fr. et mis à la charge de l’OAI qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
Ayant
obtenu gain de cause avec l’assistance d’un mandataire professionnel, le recourant a droit
à des dépens (art. 55 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA). Le montant de ces derniers est déterminé,
sans égard à la valeur litigieuse, d’après l’importance et la complexité
du litige. Il convient de les fixer en l'occurrence à 2'500 fr., ce montant couvrant celui qui aurait
été alloué au titre de l'assistance judiciaire.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 18 avril 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à D.________ une indemnité de 2'500 fr. (deux mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Karim Hichri (pour D.________, agissant par sa curatrice J.________)
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :