vd_findinfo · AI 390/17 - 18/2019 · 2019-01-24 · fr

NOUVELLE DEMANDE | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.01.2019 AI 390/17 - 18/2019

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
390/17 - 18/2019
ZD17.051399
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 janvier 2019
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
Mmes
Férolles et Gabellon, assesseures
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à […], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI.
E n  f a i t  :
A.
T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1961, a été
opérée pour une hernie discale L4-L5 en avril 2008, puis a fait l’objet d’une nouvelle
intervention en juillet 2009 pour une hernie discale C4-C5, avant d’être réopérée
en octobre 2009 en raison d’une myélopathie C4-C5-C6 sur compression résiduelle sur hernie
discale C4-C5 et C5-C6 médiane. Sur le plan professionnel, la prénommée a travaillé
en dernier lieu en tant qu’animatrice parascolaire à 25 % dès le 10 octobre 2005,
avant de se trouver en incapacité totale à partir du 29 juin 2009 et ce jusqu’au terme
de son activité le 30 novembre 2010.
Après avoir fait l’objet d’une demande de détection précoce émise le
21 octobre 2009 par l’assureur perte de gain Z.________, l’assurée, alors domiciliée
dans le canton de C.________, a déposé en date du 16 novembre 2009 une demande de prestations
de l’assurance-invalidité(AI), invoquant une hernie discale C4-C5 et C5-C6 avec des signes
de myélopathie.
L’Office de l’assurance-invalidité du canton de C.________ (ci-après : l’OAI-C.________)
a procédé à l’instruction du cas.
Par rapport du 14 décembre 2009, le Dr F.________, spécialiste en médecine interne et
tropicale, a posé le diagnostic incapacitant de tétraparésie progressive sur hernie discale
C4-C5 et C5-C6. Il a en particulier précisé que des parésies étaient progressivement
apparues dans les quatre membres puis qu’il y avait eu récupération mais avec persistance
de paresthésies prédominant aux membres supérieurs ; quant à l’incapacité
de travail, elle était totale depuis le 29 juin 2009. Le 22 mars 2010, ce médecin a signalé
un état de santé stationnaire caractérisé par des troubles statiques de la colonne
cervicale engendrant des tendinites et des difficultés de mobilisation globale surtout au niveau
de la colonne vertébrale, avec des phénomènes paresthésiques intermittents dans les
avant-bras et les jambes.
Entre-temps, dans un rapport du 24 février 2010, le Dr Q.________, neurochirurgien aux Hôpitaux
[...] (ci-après : Hôpitaux G.________), a mentionné que l’intéressée
se plaignait de douleurs cervicales, de fourmillements aboutissant sur les paumes des deux mains, ainsi
que d’une difficulté à courir. Le 26 mai 2010, le Dr Q.________ a indiqué que l’assurée
signalait toujours des douleurs à la partie postérieure de la nuque, limitant la mobilité
de celle-ci, principalement en rotation. Il a ajouté que les fourmillements dans les membres supérieurs
avaient diminué sous traitement médicamenteux et que les plaintes au niveau cervical passaient
désormais au second plan vis-à-vis des plaintes au niveau lombaire avec irradiation dans les
membres inférieurs prédominant dans le membre inférieur droit, limitant le périmètre
de marche à moins de quinze minutes depuis plus d’un mois et ce de manière nettement
invalidante depuis deux semaines. Le 20 septembre 2010, le Dr Q.________ a précisé qu’une
nouvelle intervention chirurgicale était prévue pour le problème lombaire.
L’assurée, ayant dans l’intervalle déménagé dans le canton de W.________,
y a été opérée le 3 janvier 2011 au niveau de la hernie discale L4-L5.
Par rapport du 4 mars 2011, les Drs M.________ et X.________, respectivement médecin-adjoint et
médecin-assistant à la Clinique de chirurgie orthopédique de l’Hôpital R.________,
ont posé les diagnostics suivants se répercutant sur la capacité de travail :
"
-
Status post décompression, ablation du disque et de la hernie discale L4-L5 + PLIF Plioviopore +
spondylodèse lombaire L4-L5 par système Pangea le 03.01.2011 pour récidive de hernie discale
L4-L5 accompagnée d’une discopathie Pfirmann V/V, sur status après cure de hernie discale
L4-L5 avec foraminotomie en avril 2008 (HUG).
-
Status après double opération au niveau C4-C5, C5-C6 avec mise en place de cages en juillet
2009 et octobre 2009.
-
Hernie discale au niveau D11-D12 stable au niveau D11-12 stable.
"
A teneur d’un rapport du 22 juin 2011, les Drs M.________ et V.________, médecin-assistant
à la Clinique de chirurgie orthopédique de l’Hôpital R.________, ont mentionné
que l’évolution était favorable au niveau lombaire à six mois post-opératoires
mais que, au niveau cervical, des douleurs persistaient avec irradiation dans le bras droit. Concernant
les limitations fonctionnelles, ils ont signalé une incapacité à porter des charges lourdes
(15 kg maximum) et à lever les bras au-dessus des épaules. Ils ont estimé que le taux
de travail pourrait être augmenté à 100 % dans une activité adaptée.
Dans un rapport du 24 janvier 2012, les Drs M.________ et P.________, chef de clinique à la Clinique
de chirurgie orthopédique de l’Hôpital R.________, ont exposé que l’évolution
était bonne sur le plan cervical. Ils ont mentionné des douleurs au niveau de l’avant-bras
et de l’épaule à droite lors des rotations internes extrêmes, estimant qu’il
s’agissait là d’un problème dégénératif de l’épaule.
Concernant le problème lombaire, ils ont noté que la patiente présentait une hypoesthésie
résiduelle au niveau du membre inférieur droit avec, à la marche, des lâchages en
cours d’évaluation ; pour le reste, l’évolution sur status post spondylodèse
L4-L5 était favorable. Les médecins ont par ailleurs considéré que la reprise d’une
activité adaptée était possible.
Aux termes d’un rapport du 27 février 2012, la Dresse B.________, neurologue à l’Hôpital
R.________, a notamment diagnostiqué des troubles de la marche (diagnostic différentiel :
sur myélopathie cervicale). L’assurée se plaignait plus particulièrement d’une
faiblesse évolutive durant la marche, avec lâchage au niveau des genoux, associée à
une recrudescence des cervicalgies ; elle présentait en outre des signes de myélopathie.
La Dresse B.________ a précisé, dans ce contexte, que l’électroneuromyogramme (ENMG)
confirmait l’absence d’atteinte radiculaire aiguë ou chronique au niveau du muscle quadriceps
à droite mais que, par contre, il mettait en évidence des signes d’une légère
myélopathie.
Le 16 avril 2012, l’assurée a subi une laminoplastie C4-D2 à droite pour myélopathie
cervicale sur importante sténose C4-C7, avec hémiplégie gauche post-opératoire.
Dans un rapport du 26 octobre 2012, les Drs M.________ et A.________, médecin-assistant à la
Clinique de chirurgie orthopédique de l’Hôpital R.________, ont indiqué que l’évolution
était stable à quatre [sic] mois de l’intervention précitée, avec une amélioration
de la force dans les membres inférieurs et supérieurs, mais qu’il était encore beaucoup
trop tôt pour se prononcer sur une future réadaptation professionnelle.
Aux termes d’un rapport du 11 avril 2013, la Dresse O.________, du Service médical régional
de l’AI (ci-après : le SMR), a retenu qu’au vu des atteintes cervicales et lombaires
présentées par l’assurée, la capacité de travail était actuellement nulle
dans toute activité et que la situation devrait être réévaluée dans une année.
Une enquête économique sur le ménage a été réalisée le 12 août
2013. Dans son rapport du 14 août suivant, l’enquêtrice de l’AI a en particulier
retenu un statut de 25 % active et 75 % ménagère, les empêchements ménagers
étant estimés à 26,30 %.
Par décision du 13 février 2014, confirmant un projet du 9 septembre 2013, l'OAI-C.________
a reconnu le droit de l’assurée à un quart de rente d'invalidité dès le 1
er
juin 2010, sur la base d'un taux d'invalidité de 44,7 % – soit 25 % pour la part
active (25 % x 100 %) et 19,7 % pour la part ménagère (75 % x 26,30 %).
B.
Le 29 août 2014, l’assurée a été opérée au niveau des disques L3
à S1.
En octobre 2014, une procédure de révision d'office du droit à la rente a été
engagée par l’Office de l’assurance-invalidité du canton de [...] (ci-après :
OAI-W.________). Dans ce contexte, l'intéressée a complété un questionnaire pour
la révision de la rente le 8 octobre 2014, indiquant que son état de santé s’était
aggravé depuis janvier 2014.
Par rapport du 4 novembre 2014, les Drs M.________ et L.________, médecin-assistant à la Clinique
de chirurgie orthopédique de l’Hôpital R.________, ont posé les diagnostics suivants
se répercutant sur la capacité de travail :
"
Status
post-ostéotomie de substraction facettaire avec redressement de L3,L4, décompression avec discectomie
de L3-L4 par la G avec cage TLIF Juliet et os, décompression L5-S1 D par la D et mise en place d’une
cage TLIF ainsi que suture d la dure mère et spondylodèse L3-S1 par système Pangea et
greffon postéro-latéral (os + BGel) le 29.08.2014 pour une réapparition de lombosciatalgies
dans le territoire L5 sur sténose foraminale L5-S1 droite par un ostéophyte articulaire et
dégénérescence du segment adjacent L3-L4 avec antérolisthésis de L3 sur L4
Gonarthrose
avancée gauche dans le contexte d’un genou en valgus
Status
post-décompression par laminoscopie de C4 à D2 du côté D avec fixation par plaques
CSLP, le 16.04.2018 pour une myélopathie cervicale sur importante sténose de C4 à C7
"
Pour le reste, les médecins ont estimé qu’il n’était pas possible de fournir
de plus amples réponses à ce stade et qu’il fallait attendre l’évolution à
une année post-opératoire.
A teneur d’un rapport du 13 novembre 2014, la Dresse N.________, médecin généraliste
traitant, a exposé qu’il y avait une discrète amélioration des douleurs lombaires
suite à l’intervention du 29 août 2014, avec persistance d’une faiblesse musculaire
dans les membres inférieurs à prédominance gauche, ainsi que des brûlures et paresthésies
des membres inférieurs. Cette praticienne a estimé que la patiente conservait une capacité
de travail de 30 à 50 % dans l’activité habituelle comme dans une activité
légère.
Par communication du 7 janvier 2015, l'OAI-W.________ a informé l’assurée que son droit
à la rente était maintenu en lien avec un degré d’invalidité de 45 %.
Par écrit non daté envoyé sous pli recommandé le 22 janvier 2015, l’intéressée
– qui avait dans l’intervalle déménagé dans le canton de Vaud – a fait
valoir que «
[s]on
cas [étai]t de 100%
».
Le cas a été soumis le 12 février 2015 au Dr S.________ du SMR, dont l’avis médical
a la teneur suivante :
"
Objections
Voir
rapport SMR du 11.04.2013.
Assurée
de 54 ans, sans formation professionnelle certifiée, active à 25% comme animatrice parascolaire,
qui présente des troubles dégénératifs du rachis cervical, dorsal et lombaire multiopérés,
avec une myélopathie cervicale. Une incapacité de travail totale dans toute activité lui
est reconnue médicalement depuis juin 2009 […].
[…]
Depuis
2013, elle développe une gonarthrose G et une importante faiblesse musculaire au niveau de la hanche
et du genou G.
[…]
Appréciation
médicale
:
L’état
de santé somatique s’aggrave.
L’incapacité
de travail demeure totale dans toute activité.
Etant
donné le statut mixte de l’assurée, le taux d’invalidité est susceptible de
changer en fonction des empêchements ménagers.
[…]
"
Aux termes d’un rapport du 8 juin 2015 faisant suite à une enquête ménagère
réalisée le 1
er
juin 2015, il est apparu que l’assurée confirmait un statut de 25 % active et 75 %
ménagère. Quant aux empêchements ménagers, ils étaient estimés à 22 %.
Par communication du 5 janvier 2016, l’OAI-W.________ a informé l’assurée qu’elle
continuait à bénéficier de la même rente que jusqu’alors, compte tenu d’un
degré d’invalidité de 42 %.
C.
Par écrit du 23 août 2017, adressé à l’OAI-C.________ et transmis initialement
à l’OAI-W.________ puis à l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI) pour raison de compétence, l’assurée a requis
la révision de sa rente au motif que son état s’était dégradé, ayant encore
subi une opération.
Par courrier du 31 août 2017, l’OAI a fait savoir à l’assurée que sa nouvelle
demande ne pourrait être examinée que s’il était établi de façon plausible
que l’invalidité s’était modifiée de manière à influencer ses droits.
Un délai de trente jours lui était dès lors imparti pour produire un rapport médical
détaillé ou pour apporter tout autre élément propre à constituer un motif de
révision, faute de quoi il serait considéré qu’elle n’avait pas rendu plausible
la modification de son degré d’invalidité et une décision de non-entrée en
matière lui serait notifiée.
Le 27 septembre 2017, l’assurée a produit les documents suivants :
- un rapport du 15 mai 2017 de la Dresse B.________, exposant en particulier ce qui suit :
"
Diagnostics
•
Importants troubles dégénératifs étagés du rachis, à prédominance
cervicale et lombaire, avec status post multiples interventions chirurgicales et signes de myélopathie
cervicale à prédominance gauche.
o
status post cure d’hernie discale L4-L5
en 2008
o
status post décompression et stabilisation
C4-C5 et C5-C6 en juillet et octobre 2009
o
status post décompression et stabilisation
L4-L5 en janvier 2011
o
status post décompression et stabilisation
C4-D2 en avril 2012, compliquée par un syndrome de Brown-Séquard à gauche, avec niveau
C7 en post opératoire
o
status post décompression L3/L4 gauche et
L5/S1 à droite, avec stabilisation L3-S1 en août 2014
o
Hernie discale au niveau D11-D12
•
Syndrome métabolique avec diabète de type 2 non insulino-dépendant
•
Anamnestiquement, artériopathie des membres inférieurs
Renseignements
cliniques :
[…]
[…]
Sur
le plan général, à signaler un diabète non insulino-requérant connu depuis plus
de 10 ans, bien réglé selon les dires de la patiente, qui est par ailleurs traitée pour
une hypertension artérielle et une dyslipidémie. Un bilan angiologique aurait confirmé
une artériopathie des membres inférieurs avec proposition d’un traitement par stents
selon les dires de la patiente.
[…]
Appréciation
et proposition :
la patiente, connue pour
des troubles dégénératifs étagés sévères du rachis avec status post
multiples opérations à la fois au niveau cervical et lombaire, m’est actuellement adressée
pour un bilan d’évolution en premier lieu quant à l’impact d’une hernie discale
D11/D12 à légère prédominance droite retrouvée à une IRM lombaire récemment.
[…] L’examen clinique confirme des déficits sensitivomoteurs sur le territoire de C7
et C8 à gauche ainsi qu’au niveau des jambes à prédominance gauche. Le tableau clinique
est compliqué par des signes d’une atteinte périphérique (aréflexie des membres
inférieurs), mais également par des signes compatibles avec un syndrome pyramidal/ une myélopathie
cervicale à gauche (déficit sensitivomoteur du membre supérieur gauche accompagné
[par] des réflexes plus vifs à gauche, signe de Babinski indifférent à gauche, mais
négatif à droite). Les potentiels évoqués moteurs des membres inférieurs confirment
une atteinte des voies centrales à gauche, essentiellement superposable à l’examen de
février 2012 avec, en revanche, une normalisation de la conduction centrale à droite. Les potentiels
évoqués somesthésiques des membres inférieurs s’avèrent nettement altérés
des deux côtés, à prédominance gauche. Une différenciation entre atteinte périphérique
et centrale n’est formellement pas possible en l’absence d’une réponse lombaire
reproductible, mais le fait d’une neurographie du nerf sural normal des deux côtés malgré
un diabète connu laisse suspecter au moins une composante centrale à prédominance gauche.
Dans le contexte d’une myélopathie cervicale connue et documentée par le passé,
il n’est formellement pas possible ni de confirmer ou infirmer une atteinte centrale supplémentaire
dans le contexte de l’hernie discale au niveau dorsal. La stabilité des potentiels évoqués
moteurs avec même une amélioration du côté droit, par rapport à l’examen
de 2012, est toutefois d’emblée plutôt rassurante.
"
- un rapport de consultation établi le 23 mai 2017 par les Drs M.________ et U.________, médecin-assistant
à la Clinique de chirurgie orthopédique de l’Hôpital R.________, reprenant les diagnostics
déjà connus tout en évoquant également des douleurs aux membres inférieurs d’origine
indéterminée, ainsi que différentes comorbidités (hypertension artérielle traitée,
sinusite chronique maxillaire gauche, diabète type 2 non insulino-requérant, hypercholestérolémie,
gonarthrose avancée gauche dans le contexte d’un genou en valgus, suspicion de conflit sous-acromial
épaule gauche [sic]), observant que le status était superposable au dernier contrôle et
relevant que la patiente se plaignait toujours de la même symptomatologie, qu’elle n’avait
pas remarqué d’amélioration à la marche et qu’elle décrivait également
une douleur au niveau de l’articulation sacro-iliaque droite ;
- un rapport de consultation du 13 juillet 2017 émanant des Drs M.________ et U.________, exposant
que le status était superposable au dernier contrôle et que, depuis lors, une infiltration
avait été pratiquée sur l’articulation sacro-iliaque à droite avec un bénéfice
transitoire sur dix jours avant une nouvelle recrudescence des douleurs, l’intéressée
se plaignant en outre toujours d’une perte de force du côté droit associée à
des douleurs diffuses dans les quatre membres et étant dès lors adressée à un médecin
spécialiste pour la gestion de l’antalgie.
En date du 5 octobre 2017, le cas de l’assurée a été présenté dans le
cadre d’une permanence à la Dresse I.________, du Service médical régional de l’AI
(ci-après : le SMR). Cette dernière a estimé que les pièces produites le 27
septembre 2017 ne montraient pas d’aggravation de l’état de santé.
En date du 6 octobre 2017, l'OAI a établi un projet de décision dans le sens d'un refus d'entrer
en matière sur la nouvelle demande de prestations de l'assurée, faute de modification notable
du point de vue de la situation médicale ou professionnelle.
Par envoi du 10 octobre 2017, l’assurée a produit une attestation médicale établie
le 3 octobre 2017 par le Dr M.________, récapitulant les atteintes dorsales de l’intéressée
et les interventions y relatives, évoquant également les troubles survenus au niveau sacro-iliaque
et mentionnant de surcroît des douleurs dans les membres inférieurs d’origine indéterminée
et une suspicion de tendinopathie bicipitale avec douleurs au niveau de l’épaule droite d’origine
indéterminée. On extrait pour le surplus ce qui suit de cette attestation :
"
Evolution
de l'état de santé / date de la péjoration des symptômes:
Il
s'agit d'une patiente qui nous a recontactés en janvier 2017 en raison de douleurs dans les membres
inférieurs, de plus en plus gênantes, d'origine indéterminée. L'IRM réalisée
en février montrait un matériel en place, avec beaucoup d'artefacts. Pas de hernie discale
visible au niveau lombaire. On trouvait également une importante compression médullaire au
niveau D11-D12 sur la hernie discale précédemment décrite. Entre autre, le bilan angiologique
a mis en évidence des plaques athérosclérotiques dans les artères iliaques bilatérales,
pouvant être à l'origine d'une partie des douleurs décrites par la patiente. De plus,
un bilan avec IRM cervicale a été réalisé et a permis d'exclure une compression à
ce niveau. L'origine des douleurs de la patiente n'est actuellement pas totalement éclaircie. Le
bilan neurologique du 15.05.2017 avait mis en évidence des signes compatibles avec un syndrome pyramidal
– myélopathie cervicale G, superposable à l'examen de février 2012 avec une normalisation
de la conduction centrale à D. Une différenciation entre une atteinte périphérique
et centrale n'est formellement pas possible mais laisse cependant suspecter au moins une composante centrale
à prédominance G. Malheureusement dans le contexte de la hernie discale au niveau dorsal, nous
ne pouvons pas infirmer ou confirmer une atteinte centrale supplémentaire. Stabilité des potentiels
évoqués moteurs avec même une légère amélioration du côté D par
rapport à l'examen de 2012, ce qui est plutôt rassurant.
Dans
ce contexte, nous avons proposé pour l'instant la poursuite du traitement conservateur, renonçant
dans l'immédiat à une intervention chirurgicale au niveau dorsal. A noter que cela pourra être
nécessaire dans le futur, en dépendance de l'évolution.
Pronostic
/ capacité de travail :
Pour
l'instant, le pronostic est incertain. Il faudrait discuter avec la patiente de la possibilité d'une
réinsertion professionnelle dans un domaine bien adapté. Pour l'instant, ceci était pratiquement
impossible en raison de l'état de la patiente.
[…]
"
Par décision du 17 novembre 2017, l’OAI a confirmé son projet précité, dont
il a repris la motivation.
D.
Par acte du 28 novembre 2017 envoyé le 29
novembre suivant sous pli recommandé, T.________ a recouru devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant implicitement
à son annulation. En substance, la recourante fait valoir que son degré d’invalidité
a beaucoup changé depuis le début de son incapacité de travail en 2009, respectivement
que son état s’est aggravé. Elle soutient en particulier que son bras et sa jambe gauches
sont atteints et que ses deux jambes sont lourdes et lui font très mal depuis une année et
demi, avec des difficultés pour monter et descendre les escaliers.
Le 30 janvier 2018, la recourante produit un rapport du 19 décembre 2017 des Drs M.________ et K.________,
chef de clinique à la Clinique de chirurgie orthopédique de l’Hôpital R.________,
reprenant les diagnostics précédemment retenus, signalant une tendance à l’aggravation
progressive sur le plan des douleurs et de la marche pouvant être expliquée par la hernie D11-D12,
et reconnaissant à l’intéressée une capacité de travail de 20 à 30 %
dans son activité professionnelle. La recourante produit également une prescription 19 décembre
2017 pour des séances de physiothérapie.
Dans sa réponse du 5 février 2018, l’intimé a conclu au rejet du recours.
Aux termes de sa réplique du 22 février 2018, la recourante invoque en particulier le rapport
susdit du 19 décembre 2017, dont l’OAI n’a pas tenu compte, et relève n’avoir
jamais été convoquée par un médecin de cette assurance. Elle détaille de surcroît
les empêchements rencontrés au quotidien et allègue n’avoir plus aucune autonomie.
En annexe, elle produit un CD-ROM comportant des examens d’imagerie médicale, ainsi qu’un
rapport de la Dresse B.________ du 7 février 2018 évoquant en particulier un examen stable
voire légèrement amélioré par rapport à celui du mois de mai 2017.
Dupliquant le 14 mars 2018, l’intimé confirme sa position.
Par écriture du 21 mars 2018, la recourante maintient que son état s’est dégradé
depuis l’octroi de sa rente d’invalidité. Elle requiert en outre la prise en charge
par l’AI d’une femme de ménage à raison de deux fois deux heures par semaine.
Le 2 avril 2018, la recourante verse au dossier un compte-rendu de traitement établi le 19 mars
2019 [recte : 2018] par l’ergothérapeute D.________, évoquant en particulier des
difficultés au niveau de la main gauche.
Le 15 août 2018, la recourante produit un rapport médical du 6 août 2018 du Dr J.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, posant le diagnostic d’épisode dépressif
sévère sans symptôme psychotique et évaluant à 60 % l’incapacité
fonctionnelle au vu du handicap physique et de la souffrance psychique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
a)
En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et jugés que
les rapports juridiques à propos desquels l’autorité administrative compétente s’est
prononcée préalablement d’une manière qui la lie, sous la forme d’une décision.
La décision détermine ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré
en justice par voie de recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation
n’a pas d’objet et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 134 V
418 consid. 5.2.1). Dans le même sens, les conclusions qui vont au-delà de l’objet de
la contestation, tel que défini par la décision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF
142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b)
En l’occurrence, le présent litige porte sur le refus de l'OAI d'entrer en matière sur
la demande de révision déposée par la recourante le 23 août 2017.
Toute autre problématique – telle la prise en charge d’une aide ménagère (cf.
écriture de la recourante du 21 mars 2018) – est ainsi extrinsèque à l’objet
de la présente contestation et sort, par là-même, du cadre litigieux.
3.
a)
Selon l’art. 87 al. 2 RAI (règlement
fédéral du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), lorsqu’une
demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que
l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer
ses droits.
Lorsqu'elle est saisie d'une demande de révision, l'administration doit commencer par examiner si
les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel
n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par
un refus d'entrée en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_487/2013 du 21 octobre 2013
consid. 2.1 et 9C_142/2012 du 9 juillet 2012 consid. 2). A cet égard, l'administration se montrera
d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré
que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle
jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi,
le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière
que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en
matière et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF 109 V 108 consid. 2b ;
TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2 et 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 1.2). Il découle
de ce qui précède que, dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d'entrer en matière
sur une demande de révision, l'examen du juge est d'emblée limité au point de savoir si
les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de
l'instruction du dossier (TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3). Il s'ensuit que les rapports
médicaux établis ultérieurement au prononcé de la décision attaquée ne
peuvent être pris en considération dans un tel litige (cf. ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF
9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de
l'art. 87 al. 2 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Ainsi, lorsqu’un assuré introduit une procédure
de révision sans rendre plausible que son invalidité s’est modifiée, notamment en
se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement
ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d’office, l’administration
doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant
qu’elle n’entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait
pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents,
en d’autres termes qu’ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués
(ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3).
c)
Le point de départ temporel pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors
d'une révision de la rente est la dernière décision entrée en force qui repose sur
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit (ATF 133 V 108 consid. 5.4 et 130 V 71
consid. 3.2). Les communications – au sens de l'art. 74
ter
let. f RAI – peuvent servir de base de comparaison dans le temps dès lors qu'elles résultent
d'un examen matériel du droit (TF 9C_46/2009 du 14 août 2009 consid. 3.1, in SVR 2010 IV n°
4 p. 7 ; voir également TF 9C_622/2015 du 9 mars 2016 consid. 3.2 et 9C_910/2010 du 7 juillet
2011 consid. 3.2
a contrario
).
4.
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un
point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation,
sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées).
Il n’existe aucun principe juridique dictant à l’administration ou au juge de statuer
en faveur de l’assuré en cas de doute (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et les références).
5.
En l’espèce, l’intimé n’est
pas entré en matière sur la demande de révision déposée par la recourante le
23 août 2017. Le pouvoir d'examen de la Cour de céans est donc limité au point de savoir
si l’intéressée, dans ses démarches auprès de l’OAI jusqu’à
la date de la décision attaquée, a établi de façon plausible que son invalidité
s’était modifiée depuis la dernière décision entrée en force.
a)
S’agissant tout d’abord du point de départ temporel de cette comparaison, il y a lieu
de noter que saisi de la demande initiale de prestations déposée le 16 novembre 2009, l’OAI-C.________
a, d’une part, procédé à l’interpellation des médecins traitants pour
en déduire que la capacité de travail de l’assurée était nulle dans toute activité
(cf. rapport SMR de la Dresse O.________ du 11 avril 2013) et qu’il a, d’autre part, mis
en œuvre une enquête ménagère aboutissant à la reconnaissance d’un statut
de 25 % active et 75 % ménagère, ainsi qu’à des empêchements ménagers
atteignant 26,30 %. C’est sur cette base que, par décision du 13 février 2014, il
a reconnu à la recourante un taux d’invalidité de 44,7 % ouvrant le droit à
un quart de rente. Dans le cadre de la procédure de révision d’office entamée en
octobre 2014, l’OAI-W.________ a lui aussi recueilli l’avis des médecins traitants pour
finalement retenir que l’état de santé somatique s’aggravait et que l’incapacité
de travail demeurait totale dans toute activité (cf. avis médical SMR du Dr S.________ du 12
février 2015) ; une enquête ménagère a également été diligentée,
aboutissant à la confirmation du statut de 25 % active et 75 % ménagère, avec
des empêchements ménagers estimés à 22 %. Compte tenu d’un degré
d’invalidité de 42 %, le droit à un quart de rente a donc été maintenu
par communication du 5 janvier 2016.
De ce qui précède, il ressort que la communication du 5 janvier 2016 constitue, en l’occurrence,
la base de comparaison déterminante dans le temps (cf. consid. 3c supra), en tant qu’il s’agit
du dernier prononcé rendu par l’administration au moyen d’une constatation des faits
pertinents d'ordre médical et d’un examen de leur incidence sur la capacité de gain de
l'assurée.
Tout au plus relèvera-t-on que pour fixer le cadre temporel des faits à comparer au regard
d'une éventuelle révision, seul importe que la décision se fonde sur un examen matériel,
sans que le résultat de celui-ci ne doive être apprécié ou ne joue un rôle dans
ce contexte (cf. TF 9C_860/2008 du 19 février 2009 consid. 3.1). La recourante ne peut, dès
lors, tirer aucun argument du fait qu’elle n’a jamais été examinée par un
médecin de l’AI (cf. réplique du 22 février 2018).
b)
A l’appui de sa demande de révision, la recourante a invoqué une dégradation de
son état de santé et produit différents rapports émanant de la neurologue B.________
(15 mai 2017) et des spécialistes de la Clinique de chirurgie orthopédique de l’Hôpital
R.________ (23 mai et 13 juillet 2017), singulièrement du Dr M.________ (3 octobre 2017).
De ces rapports, il résulte que l’intéressée a consulté en janvier 2017 pour
des douleurs dans les membres inférieurs. Dans ce contexte, une imagerie par résonance magnétique
(IRM) lombaire réalisée en février 2017 a montré une importante compression médullaire
au niveau D11-D12 sur une hernie déjà observée précédemment (cf. rapports de
la Dresse B.________ du 15 mai 2017 et du Dr M.________ du 3 octobre 2017 ; cf. également rapport
des Drs M.________ et X.________ du 4 mars 2011). Aucun des médecins consultés n’a toutefois
conclu, sur cette base, à une aggravation de l’état de santé de l’assurée.
Au contraire, sur le plan neurologique, la Dresse B.________ a retenu que l’examen était essentiellement
superposable à celui de 2012, avec même une légère amélioration du côté
droit (cf. rapport du 15 mai 2017). En outre, quand bien même le Dr M.________ a réservé
l’évolution future du cas, il reste qu’à la date – déterminante (cf.
consid. 3a supra) – de la décision attaquée, aucune intervention n’avait été
jugée nécessaire au niveau dorsal mais que seule la poursuite du traitement conservateur avait
été proposée à la patiente (cf. rapport du Dr M.________ du 3 octobre 2017). De telles
constatations ne vont donc manifestement pas dans le sens d’une détérioration significative
de l’état de santé de l’assurée depuis la dernière décision au fond.
Pour le surplus, les rapports précités reprennent essentiellement des troubles déjà
connus (au niveau de la colonne cervical, dorsal et lombaire mais également du genou gauche et de
l’épaule droite) et décrivent un status superposable à celui des précédents
contrôles. En ce sens, ils ne marquent aucune évolution significative. Il apparaît certes
que des douleurs au niveau de l’articulation sacro-iliaque droite ont conduit à une infiltration
le 30 mai 2017, avec un soulagement ressenti durant dix jours. A cet égard, le Dr M.________ a précisé
le 3 octobre 2017 qu’un bilan angiologique avait révélé des plaques athérosclérotiques
dans les artères iliaques bilatérales pouvant expliquer une partie des douleurs – ce
qui peut également être déduit des données anamnestiques recueillies le 15 mai 2017
par la Dresse B.________. Rien dans les rapports produits devant l’OAI depuis la demande de révision
du 23 août 2017 ne permet cependant de voir dans ces éléments une aggravation notable
de l’état de santé de l’assurée, que ce soit sous l’angle de l’intensité
des douleurs ou de leur impact concret. A ce propos, il est significatif de relever que suite à
l’infiltration susdite, les médecins de la Clinique de chirurgie orthopédique de l’Hôpital
R.________ se sont contentés d’adresser l’assurée à un spécialiste pour
la gestion de l’antalgie en précisant pour le surplus qu’ils «
ne
prévoy[aient] pas de nouveau contrôle d’office mais rest[aient] à disposition si
besoin
» (cf. rapport du 13 juillet
2017 p. 2). Or, une telle attitude thérapeutique infirme de toute évidence la thèse d’une
détérioration importante. En l’état, on ne peut donc voir là l’indice
d’une péjoration notable de l’état de santé de la recourante.
On notera finalement qu’aucun des rapports médicaux produits devant l’OAI dans le cadre
de la présente demande de révision ne vient étayer la réalisation d’une nouvelle
intervention chirurgicale après celle du 29 août 2014, contrairement à ce qu’a fait
valoir l’assurée (cf. demande de révision du 23 août 2017). Tout au plus peut-on
supposer que la recourante ait voulu désigner par-là l’infiltration prodiguée au
niveau de l’articulation sacro-iliaque.
c)
Dans le cadre de la procédure de recours, l’assurée a encore produit différents
rapports médicaux – à savoir un compte-rendu des Drs M.________ et K.________ du 19 décembre
2017, un rapport de la Dresse B.________ du 7 février 2018, un compte-rendu de traitement ergothérapeutique
du 19 mars 2018 et un avis psychiatrique établi le 6 août 2018 par le Dr J.________. Toutefois,
ces documents ne peuvent être pris en considération dans le présent litige, puisque la
Cour de céans doit examiner la situation d’après l’état de fait tel qu’il
se présentait au moment où l’OAI a statué (cf. consid. 3a supra). Il demeure néanmoins
loisible à la recourante, quoi qu’il en soit, de déposer une nouvelle demande de révision
et de se prévaloir de ces rapports dans ce cadre.
d)
Au vu de ce qui précède, force est de constater que l’assurée n’a pas rendu
plausible une modification de son état de santé susceptible d’influencer ses droits.
Dans ces conditions, l’intimé était fondé à refuser d’entrer en matière
sur la demande de révision déposée par l’intéressée le 23 août 2017.
6.
a)
En définitive, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l'occurrence, vu l'ampleur de la procédure, les frais sont fixés à 400 fr. et
mis à la charge de la recourante qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, la recourante, au demeurant non représentée
par un mandataire professionnel, n’obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD et 61 let.
g LPGA
a contrario
).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 29 novembre 2017 par T.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 17 novembre 2017 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de la recourante.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
T.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :