vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 655 · 2009-07-20 · fr

INCAPACITÉ DE TRAVAIL, DOMMAGE MÉNAGER, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.07.2009 Arrêt / 2009 / 655

TRIBUNAL CANTONAL
AI 69/09 - 224/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 20 juillet
2009
__________________
Présidence
de   M.
Jomini
Juges
:
MM.
Gasser et
Zbinden,
assesseurs
Greffière
:
Mme
Trachsel
*****
Cause pendante entre
:
T.________
, à Vevey, recourante,
et
Office cantonal de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI) à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 LPGA et
28 LAI
E n  f a i t  :
A.
T.________, née le 7 mars 1960, est mariée et
mère de cinq enfants, dont respectivement deux d'entre eux
sont encore à charge. De nationalité tunisienne, elle
est arrivée en Suisse en 1998
,
où, sans formation, elle n'a jamais travaillé. Le 15
janvier 2007, elle a déposé une demande de
prestations de l'assurance-invalidité (AI), sollicitant
l'octroi d'une rente et indiquant souffrir de douleurs à la
colonne vertébrale, depuis 2003. Dans un questionnaire
complémentaire à la demande AI auquel elle a
donné réponse le 19 février 2007, elle a
mentionné, qu'en bonne santé habituelle, elle
travaillerait en tant que femme de ménage à 50 % par
nécessité financière et par
intérêt personnel, ce depuis 1999.
Dans un rapport du 26 mars 2007, le Dr E.________, médecin
traitant généraliste, a rendu compte de lombalgie
chronique sur troubles statiques et
dégénératifs et de gonalgie bilatérale
chronique sur gonarthrose. Sans répercussion sur la
capacité de travail, il retient également les
diagnostics d'obésité, de lithiases
vésiculaires. Il relève également l'existence
d'un status après opération d'une hernie ombilicale
et d'une hernie inguinale droite. Finalement, il atteste une
incapacité de travail entière dès le
1
er
janvier 2005 et précise que
l'intéressée subit une diminution de rendement de
l'ordre de 60 à 70 %.
Mandaté par l'OAI, le Dr G.________, spécialiste en
rhumatologie et médecine interne FMH, a examiné
l'intéressée le 7 septembre 2007. Dans son rapport du
11 septembre suivant, cet expert a notamment constaté que
cette dernière souffrait de gonarthrose tricompartimentale
bilatérale du côté droit et de lombalgies
chroniques aspécifiques (discopathie L5-S1 et syndrome
d'amplification des symptômes) et, sans répercussion
sur la capacité de travail, d'obésité de
classe I et d'un status après cures de hernies ombilicale et
inguinale droite en 2006. Selon ce médecin, l'atteinte
ostéoarticulaire génère, depuis le mois de
janvier 2005, une certaine restriction fonctionnelle notamment
comme ménagère (femme au foyer). Une capacité
de travail de 70 % est reconnue puisque l'activité de
ménagère nécessite parfois des ports et des
soulèvements de charges de plus de 15 kg et des
positionnements statiques en porte-à-faux en ce qui concerne
le rachis lombaire. Pour ce qui est des genoux, la gonarthrose
bilatérale prédominant du côté droit
génère également des limitations
fonctionnelles, comme la position statique debout ou encore la
marche prolongée de plus de 2 km de manière continue.
En revanche, dans une activité adaptée laissant la
possibilité d'alterner les positions assise et debout,
l'assurée aurait une capacité de travail de 100 %
(comme employée dans la télésurveillance, par
exemple). L'expert n'a pas mis en évidence
d'éléments qui pourraient faire suspecter a priori
une comorbidité psychiatrique.
Par rapport du 27 novembre 2007, la Dresse F.________ du SMR
(service médical régional AI), après avoir
pris connaissance des examens effectués par le
médecin traitant et par le Dr G.________, a confirmé
une capacité de travail exigible de 70 % en tant que
ménagère et de 100 % dans une activité
adaptée, en tenant compte notamment des limitations
fonctionnelles décrites par l'expert.
Dans le cadre de l'instruction de l'affaire, l'OAI a
effectué une enquête économique sur le
ménage, l'assurée n'ayant jamais travaillé
hors du domicile depuis son arrivée en Suisse. Ainsi, par
rapport du 13 mai 2008, le service spécialisé de 'OAI
a proposé de considérer l'assurée comme active
à 50 % et ménagère à 50 %, ce pour
tenir compte du fait qu'elle travaillait dans son pays d'origine
avant son arrivée en Suisse mais également au vu de
la situation financière de sa famille (elle aurait dû
travailler ne serait-ce que partiellement). Les empêchements
dus à l'invalidité sont estimés à 34,55
%.
Par projet de décision du 15 juillet 2008, l'OAI s'est
déterminé dans le sens du rejet d'une rente
invalidité, se reposant sur les conclusions de l'expert
G.________, qui considère que, depuis le 1
er
janvier 2005, dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, elle bénéficie d'une
pleine capacité de travail. L'OAI a estimé qu'en
exerçant une activité lucrative à 50 %,
l'assurée aurait pu obtenir un salaire s'élevant
à 25'138 francs (Enquête suisse sur la structure des
salaires [ESS] 2006). Toutefois, pour tenir compte des limitations
fonctionnelles présentées, il a réduit ce
montant de 10 %. Le revenu avec invalidité se monte ainsi
à 22'624 fr. 95, ce qui fixe le degré
d'invalidité à 9,99 %. Quant aux empêchements
rencontrés dans la tenue du ménage, ceux-ci ont
été évalués, comme on l'a vu ci-dessus
à 34,55 %. En conclusion, l'office retient un degré
d'invalidité dans l'activité lucrative de 4,99 %, et,
dans l'activité ménagère, de 17,27 %, soit au
total 22,26 %. Inférieur à 40 %, ce taux n'ouvre pas
le droit à une rente AI.
Par courrier du 22 juillet 2008, l'intéressée s'est
opposée à ce projet de décision, faisant
valoir que son état de santé s'était
péjoré depuis sa visite chez le Dr G.________ et que,
partant, son médecin traitant l'avait adressée
à une spécialiste FMH en rhumatologie, la Dresse
S.________.
Par rapport établi le 5 septembre 2008, ce médecin a
posé les diagnostics de gonarthrose fémoro-tibiale
interne et fémoro-patellaire prédominant à
gauche, de cervico-lombalgies persistantes dans le cadre de
troubles statiques et génératifs avec dysbalances
musculaires, de fibromyalgie et d'obésité. Elle a en
outre comparé les clichés effectués au mois
d'août 2007 avec ceux qui ont été
demandés le 28 août 2008 et a ainsi constaté
une aggravation de l'arthrose fémoro-tibiale interne du
genou gauche. Une intervention chirurgicale, avec arthroplastie,
lui semble nécessaire dans un futur proche. Toutefois, la
patiente souhaite attendre encore quelques temps. En outre, la
spécialiste a recommandé des mesures
diététiques pour réduire la surcharge
pondérale défavorable dans ce contexte de
gonarthrose.
Dans un avis médical du SMR établi le 5 novembre
2008, les Drs B.________ et Z.________, n'ont pas retenu le
diagnostic de fibromyalgie mentionné par la Dresse
S.________, ce dans la mesure où il n'est nullement
décrit dans le status rhumatologique. Il faut
préciser que le Dr G.________ n'en n'avait pas non plus tenu
compte lorsqu'il a procédé à l'examen du
status ostéoarticulaire car il avait perçu seuls 6
points sensibles sur les 18 nécessaires pour
reconnaître le caractère invalidant de la
fibromyalgie, ce qui n'est donc pas significatif d'une telle
atteinte. Les médecins du SMR concluent donc que la
gonarthrose s'est aggravée de manière objective, mais
que cette péjoration ne justifie pas de modifier les
conclusions du rapport du SMR du 27 novembre 2007. En effet, les
limitations fonctionnelles ont été décrites
par l'expert ; il faut encore y ajouter nommément
celles qui étaient sous-entendues, à savoir les
positions à genou et accroupie, la marche dans les
escaliers, sur les échelles et le franchissement
répété d'escabeau.
Par décision du 12 janvier 2009, l'OAI, se
référant aux termes de son projet de décision,
a rejeté la demande de rente invalidité.
B.
T.________  a recouru auprès de la Cour
des assurances sociales contre cette dernière
décision, sollicitant sa reconsidération et rappelant
les motifs de sa demande de rente et la péjoration de son
état de santé. Elle se qualifie « d'assez
dépressive » en évoquant la situation
difficile qu'elle a vécue dans son pays d'origine et se
décrit comme « profondément triste et
épuisée physiquement et mentalement ».
Elle se sent incapable d'exercer une quelconque activité
industrielle légère.
Dans ses déterminations du 14 mai 2009, l'OAI a maintenu sa
position, indiquant que, dans son appréciation, il avait
tenu compte de toutes les atteintes de l'assurée.
La réponse de l'OAI a été communiquée
à la recourante qui n'a pas demandé à pouvoir
déposer de nouvelles déterminations.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD ; RSV 173.36)
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, est
immédiatement applicable à la présente cause
(art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1
let. a LPA-VD).
b)
Interjeté le 10 février 2009, dans le
délai légal de trente jours dès la
notification de la décision attaquée, le recours est
déposé en temps utile (art. 60 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale des assurances sociales ; RS 830.1]).
Il est en outre recevable en la
forme.
2.
La recourante conteste uniquement l'évaluation de son
degré d'invalidité compte tenu de ses limitations
fonctionnelles et en prenant en considération la
possibilité pour elle d'exercer une activité
professionnelle à 50 %. En revanche, elle ne met pas en
cause les résultats de l'enquête sur le ménage,
ni l'absence de mesures de réadaptation.
a)
Aux
termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. Cette invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur le marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA).
En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur depuis
le 1
er
janvier 2008, l'assuré a droit à un
quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à
une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, aux
trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60 % au moins
et à une rente entière s'il est invalide à 70
% au moins.
Pour évaluer le
taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (art. 16
LPGA).
b)
L'appréciation des preuves est
libre en ce sens qu'elle n'obéit pas à des
règles prescrivant à quelles conditions
l'autorité devrait admettre que la preuve a abouti et quelle
valeur probante elle devrait reconnaître aux
différents moyens de preuve les uns par rapport aux autres.
Si la jurisprudence a établi des directives sur
l'appréciation de certaines formes de rapports ou
d'expertises médicaux (ATF 125 V 351 consid. 3b p. 352),
elle n'a jamais entendu créer une hiérarchie rigide
entre les différents moyens de preuve
disponibles.
Selon la jurisprudence,
il importe, pour conférer pleine valeur probante à
une appréciation médicale, que les points litigieux
aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires, enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 122 V 157,
consid. 1c et les références; ATF 125 V 351, consid.
3a et les références).
L'appréciation de la situation médicale d'un
assuré ne se résume pas à trancher, sur la
base de critères formels, la question de savoir quel est
parmi les rapports médicaux versés au dossier celui
qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en
matière de valeur probante. Si la provenance et la
qualité formelle sont des facteurs permettant de
pondérer la portée de différents rapports
médicaux, seul leur contenu matériel permet de porter
en définitive un jugement valable sur le droit litigieux. Un
rapport médical ne saurait ainsi être
écarté pour la simple et unique raison qu'il
émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur. De
même, le simple fait qu'un certificat médical est
établi à la demande d'une partie et produit pendant
la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant
à sa valeur probante ; une expertise présentée
par une partie peut ainsi également valoir comme moyen de
preuve. Pour qu'un avis médical puisse être
écarté, il est nécessaire qu'il existe des
circonstances particulières qui permettent de justifier
objectivement les doutes émis quant à
l'impartialité ou au bien-fondé de
l'évaluation (ATF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid. 5.2
et les références citées ; 9C_885/2007 du
15 septembre 2008, consid. 3.2).
c)
A l'appui de son recours, T.________,
se qualifiant « d'assez dépressive »
lorsqu'elle évoque la situation difficile vécue dans
son pays d'origine, et se décrivant également comme
« profondément triste et épuisée
physiquement et mentalement », prétend qu'elle
est incapable d'exercer une quelconque activité industrielle
légère. Elle soutient, d'autre part, souffrir de
douleurs chroniques aux deux genoux et que son état s'est
aggravé à tel point qu'elle ne sort de chez elle que
pour des rendez-vous médicaux. Elle explique que les travaux
ménagers sont effectués presque intégralement
par ses deux filles étudiantes. Force est ainsi de constater
qu'elle ne conteste pas en tant que telles les conclusions du
rapport d'expertise du Dr G.________ sur lequel l'OAI fonde sa
décision, mais fait valoir que son état de
santé s'est péjoré depuis que l'expert l'a
examinée. Il sied donc d'admettre que ledit rapport ne
mentionne pas de faits contraires à la réalité
et qu'il répond aux exigences rappelées ci-dessus
(consid. 2b), en matière de valeur probante. En effet, il
décrit la situation de la recourante en détail, il se
base sur une anamnèse complète et un condensé
de renseignements tirés du dossier. Comme on le verra plus
loin, il fait état des indications subjectives
délivrées par la recourante ainsi que du
résultat des observations faites au cours des examens
cliniques ; il s'achève par une discussion exhaustive
de l'ensemble des renseignements recueillis et une
appréciation motivée de la capacité
résiduelle de travail.
En ce qui concerne le volet psychique, le rapport ne met en
évidence aucun élément qui pourrait faire
suspecter une comorbidité psychiatrique associée
à l'atteinte à la santé de la recourante.
D'ailleurs, ni le généraliste, ni le rhumatologue
traitant de cette dernière, n'ont posé un tel
diagnostic.
Comme le remarquent les médecins du SMR, s'il est exact que
la Dresse S.________ pose un diagnostic de fibromyalgie, elle n'en
fournit toutefois pas une description précise dans le status
rhumatologique. Or, cette atteinte n'est déterminante que si
elle remplit certains critères bien établis par la
jurisprudence (ATF 132 V 65). L'expertise du Dr G.________ montre
de manière suffisamment claire que tel n'est pas le cas. Ce
spécialiste relève que seuls 6 points sur 18 de
fibromylagie sont sensibles, ce qui n'est pas significatif d'une
atteinte invalidante. En outre, reprenant les dires de
l'intéressée, l'expert rapporte que son moral est
médiocre mais qu'elle ne signale pas de franche
dépression, ni d'idées suicidaires. Elle n'a
d'ailleurs jamais été suivie par un psychiatre.
Ainsi, les sentiments de tristesse et d'épuisement
éprouvés, qui ne sont pas mis en doute, n'ont, dans
ces conditions pas de caractère invalidant, ou ne suffisent
pas à causer une incapacité de travail.
On ne voit en outre pas de motifs de mettre en cause
l'appréciation du Dr G.________ lorsqu'il apprécie
les atteintes somatiques. Par avis médical du 5 novembre
2008, les Drs B.________ et Z.________ du SMR concluent qu'il y a
bel et bien eu aggravation objective de la gonarthrose, ce qui
toutefois ne justifie pas de modifier les conclusions du rapport
d'examen du SMR du 27 novembre 2007. En effet, dans les limitations
fonctionnelles décrites par l'expert, il faut y ajouter
nommément celles qui étaient sous-entendues, à
savoir les positions à genou et accroupie, la marche dans
les escaliers, sur les échelles et le franchissement
répété d'escabeau. Dès lors,
l'évaluation globale des limitations fonctionnelles, en
relation avec la définition d'une activité
professionnelle exigible, n'apparaît pas critiquable. Les
griefs de la recourante à ce propos sont mal
fondés.
d)
Dans la mesure
où le principe du calcul du taux d'invalidité
effectué par l'OAI n'est pas remis en cause par la
recourante, celle-ci ayant seulement contesté son
évaluation, il convient de se référer aux
conclusions de l'office intimé.
3.
En définitive et
dans la mesure où il est mal fondé, le recours
interjeté par T.________ doit être rejeté, ce
qui entraîne la confirmation de la décision
entreprise.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure,
les frais de justice sont arrêtés à 400 fr.
(art. 69 al. 1 bis LAI et art. 2 TFJAS [tarif des frais judiciaires
et des dépens en matière de droit des assurances
sociales ; RSV 173.36.5.2]), et mis à la charge de la
recourante, qui succombe (art. 91 LPA-VD). Il n'est en outre pas
alloué de dépens (art. 61 let. g LPGA a
contrario).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision rendue par l'Office
cantonal de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
le 12 janvier 2009, est confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de T.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      T.________,
à Vevey ;
‑      Office
cantonal de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
à Vevey ;
-      Office
fédéral des assurances sociales, à
Berne ;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: