vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 527 · 2017-06-12 · fr

DÉCISION DE RENVOI, TRIBUNAL FÉDÉRAL, DÉCISION SUR FRAIS, DÉPENS | 68 al. 5 LTF, 106 al. 2 CPC (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 12.06.2017 Arrêt / 2017 / 527

TRIBUNAL
CANTONAL
LQ13-035541-170835
111
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 12 juin 2017
__________________
Composition
:               Mme
Kühnlein
,
présidente
M.
Colombini et Mme Courbat, juges
Greffier
:
Mme              Bourckholzer
*****
Art.
68 al. 5 LTF ; 106 al. 2 CPC
Saisie par renvoi de la
IIe Cour de droit civil du Tribunal fédéral et statuant à huis clos sur le recours interjeté
par
Z.________
,
à Belmont-sur-Lausanne, ontre la décision rendue le 10 septembre 2015 par la Justice de Paix
du district de Lavaux-Oron dans la cause le concernant, la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal
considère :
En
fait :
A
.
Par requête adressée le 8 août
2013 à la Justice de paix du district de Lavaux-Oron (ci-après : la justice de paix), Z.________
a sollicité la fixation d’un droit de visite sur son fils B.R.________.
Par décision du 4 novembre 2013, la Juge
de paix du district de Lavaux-Oron (ci-après : la juge de paix) a suspendu la procédure pour
une durée de six mois.
Par ordonnance de mesures
provisionnelles du 23 mai 2014, la juge de paix a notamment fixé les modalités d'exercice du
droit de visite de Z.________ sur son fils, y compris durant les vacances de l'année en cours.
Par requête de mesures
superprovisionnelles et provisionnelles du 13 juin 2014, la mère de l'enfant, A.R.________,
a demandé des modalités plus strictes d'exercice du droit de visite.
Par ordonnance de mesures
superprovisionnelles du 13 juin 2014, la juge de paix a provisoirement suspendu le droit de visite de
Z.________ et ordonné un complément d'enquête.
Par requête du 14
juin 2014, Z.________ a demandé à l’autorité de protection de lui confier la garde
de son fils et de retirer à la mère l'autorité parentale sur l’enfant.
Par ordonnance de mesures
provisionnelles du 1er juillet 2014, la juge de paix a rejeté la requête de mesures provisionnelles
du 13 juin 2014 de A.R.________, révoqué l’ordonnance de mesures superprovisionnelles
du même jour, confirmé l’ordonnance de mesures provisionnelles du 23 mai 2014, ordonné
l’ouverture d’une enquête en limitation de l’autorité parentale de A.R.________
et de Z.________ sur leur fils et ordonné une expertise pédopsychiatrique.
Par requête du 17
juillet 2014, Z.________ a demandé à la justice de paix de fixer les modalités d’exercice
de son droit de visite pour les vacances d’été 2014 et requis la remise de la pièce
d’identité d’B.R.________ pour la durée de son droit de visite ainsi que l’établissement
d’un nouveau passeport pour lui.
Par ordonnance de mesures
superprovisionnelles du 18 juillet 2014, la juge de paix a fait droit à la requête de Z.________.
Par requête du 24
juillet 2014, A.R.________ a demandé à la justice de paix de révoquer l'ordonnance précitée,
de l’autoriser à déplacer le domicile d’B.R.________ au ...]Danemark et de lui
attribuer l’autorité parentale exclusive sur son fils.
Par requête du 29
juillet 2014, Z.________ a conclu au rejet de cette requête et à ce que l’autorité
parentale et la garde exclusive de l’enfant lui soient attribuées.
Par ordonnance de mesures
superprovisionnelles du 30 juillet 2014, la juge de paix a rejeté les requêtes de mesures superprovisionnelles
déposées par A.R.________ et Z.________ et confirmé l’ordonnance de mesures super­pro­vi­sionnelles
du 18 juillet 2014.
Au
cours de l’enquête, la juge de paix a procédé à plusieurs auditions des parties.
Le 1er septembre 2014, notamment, elle a procédé aux auditions des père et mère
d’B.R.________, assistés de leurs conseils respectifs, ainsi qu’à celle
d’ [...], assistante sociale du SPJ.
Lors de sa comparution,
Z.________ a complété sa requête, concluant notamment, à titre subsidiaire, à
ce que l’autorité parentale et la garde de l’enfant soient retirées à A.R.________,
à ce que l’enfant soit placé dans une famille d’accueil et à ce qu’ordre
soit donné à la mère de ramener immédiatement l’enfant à son domicile
en Suisse, sous la menace de l’art. 292 CP. Le conseil de A.R.________ a notamment conclu au rejet
de ces conclusions.
Le
même jour, la juge de paix a interdit à A.R.________ de transférer le domicile d’B.R.________
au Danemark (I), lui a provisoirement retiré le droit de déterminer le lieu de résidence
de l’enfant (II), confié provisoirement ce dernier au père (III), a ordonné à
la mère de ramener l’enfant au plus vite à celui-ci (IV), avec les papiers officiels
utiles à sa prise en charge (V) et invité les parents à organiser l’exercice du
droit de visite de la mère à l’égard de l’enfant, conformément à
la convention du 21 novembre 2009 précédemment conclue (VI). Par arrêt du 5 novembre
2014, la Chambre de céans a confirmé cette décision.
Le
12 décembre 2014, la juge de paix a procédé aux auditions des parents d’B.R.________,
assistés de leurs conseils respectifs, ainsi qu’à celle  d’ [...].
Au terme de l’audience, les parties ont signé une convention portant sur les modalités
d'exercice du droit de visite de la mère, ainsi que sur la fréquence et la durée des contacts
téléphoniques des deux parents avec leur fils jusqu’au mois de mars 2015.
Le 19 mai 2015, les experts
ont déposé leur rapport d'expertise pédopsychiatrique.
Par
requête adressée à l'autorité de protection le 28 mai 2015, A.R.________ a conclu
à ce que la garde et l’autorité parentale sur B.R.________ lui soient confiées,
à ce qu’elle soit autorisée à déplacer le domicile de l’enfant au Danemark,
à ce qu’elle communique à Z.________ toute information importante au sujet de la santé,
du cursus scolaire ou professionnel de leur fils (I), à ce que son ex-compagnon exerce un libre
droit de visite, d’entente avec elle, selon certaines modalités, l’intéressé
pouvant également établir un contact téléphonique avec son fils, durant des périodes
définies ; subsidiairement, pour le cas où la garde, voire l’autorité parentale
lui seraient attribuées (III), à ce que Z.________ ne soit pas autorisé à déplacer
le domicile de leur fils hors d’Europe, qu’il lui communique toute information importante
à propos de la santé, du cursus scolaire ou professionnel de l’enfant (IV), qu’elle-même
dispose d’un libre droit de visite, d’entente avec l’intéressé, selon certaines
modalités (V) et qu’elle puisse téléphoner à son fils durant des périodes
définies (VI).
Le 1er juin 2015, la juge
de paix a procédé aux auditions des parents d’B.R.________, assistés de leurs conseils
respectifs, et d’ [...]. Au terme de l'audience, les parties ont signé un nouvel accord réglant
l’exercice du droit de visite de A.R.________, pour les semaines suivantes, ainsi que les modalités
de contacts téléphoniques entre chaque parent et l’enfant.
Le
même jour, Z.________ a conclu à ce que la garde et l’autorité parentale exclusive
d’B.R.________ lui soit attribuée (I), à ce que la mère exerce un droit de visite,
selon certaines modalités (III) et, subsidiairement, aux chiffres II et III, à ce qu’une
curatelle de droit de visite soit instaurée en faveur de l’enfant afin qu’il y ait un
intermédiaire entre les parents, à ce qu’un planning exact du droit de visite soit établi
dans le sens des considérants (IV) et à ce que le passeport de l’enfant reste entre ses
mains et qu’il ne soit remis à la mère que lors de vacances de l’enfant passées
avec elle, à charge pour l’intéressée de lui restituer le passeport à la fin
des vacances (V).
Le 10 septembre 2015,
la justice de paix a procédé aux auditions des parties, assistées de leur conseil respectif,
de l’assistante sociale du SPJ, ainsi que de cinq témoins. Lors de l’audience, Z.________
a modifié ses conclusions du 31 août 2015 : la conclusion III est devenue la conclusion II
et la conclusion IV n’a plus été subsidiaire, mais principale ; en outre, la conclusion
II est devenue la conclusion IV nouvelle, laquelle était prise à titre subsidiaire à la
nouvelle conclusion III.
Par
décision du même jour, la justice de paix a maintenu l’autorité parentale conjointe
de A.R.________ et Z.________ sur leur enfant (I), dit que Z.________ restera détenteur de la garde
de fait de son fils (II), dit que A.R.________ bénéficiera d’un libre et large droit
de visite sur B.R.________, à exercer d’entente avec le père, étant précisé
qu’à défaut d’entente, le droit de visite s'exercerait selon certaines modalités,
les documents d’identité de l’enfant (passeport ou carte d’identité selon
les besoins, carte d’assurance-maladie) devant être remis au père à ces occasions,
à charge pour la mère de les restituer au père de l’enfant, au terme du droit de
visite, dit, en outre, en substance, que le père et la mère pourront téléphoner à
B.R.________ durant des périodes définies (III), institué une curatelle de surveillance
des relations personnelles au sens de l’art. 308 al. 2 CC en faveur de l’enfant (IV), nommé
une assistante sociale du Service de protection de la jeunesse, ORPM de l’Est vaudois (ci-après
: SPJ), en qualité de curatrice (V), dit qu’elle devra veiller au bon déroulement de
l’organisation du droit de visite entre l’enfant et sa mère (VI), arrêté les
frais judiciaires à 15'500 fr., soit 5'000 fr. à la charge de A.R.________ et 5'000 fr. à
la charge de Z.________, ces frais étant laissés à la charge de l’Etat (VII), laissé
les frais judiciaires, par 5'500 fr., à la charge de l’Etat (VIII), dit que les dépens
sont compensés (IX), fixé à 7’116 fr. 10 l’indemnité due à l’avocat
[...], précédemment conseil d’office de A.R.________ (X) et fixé à 8’130
fr. 55 l’indemnité due à l’avocate Johanna Trümpy, conseil d’office
de Z.________ (XI), dit que les bénéficiaires de l’assistance judiciaire sont, dans la
mesure de l’art. 123 CPC, tenus au remboursement des frais judiciaires pour autant que ceux-ci
soient laissés à la charge de l’Etat, ainsi que de l’indemnité de leur conseil
d’office mise à la charge de l’Etat (XII), et déclaré la décision immédiatement
exécutoire, nonobstant recours (XIII).
B.
Par
acte du 8 janvier 2016, Z.________ a recouru contre cette décision, concluant à la réforme
des chiffres I, III, VII, VIII et IX de son dispositif, en ce sens que l’autorité parentale
sur son fils lui est exclusivement attribuée (II), que l’intimée A.R.________ pourra
exercer son droit de visite sur l’enfant, en particulier durant les quatre dernières semaines
des vacances d’été, ainsi que pour les vacan-ces suivantes, du premier vendredi de la
période à 18 heures, au dernier dimanche de la période à 18 heures, à charge
pour elle d’aller chercher l’enfant et de le ramener dans le hall de la gare de Lausanne
(III), que les frais judiciaires, d’un montant de 15’500 fr., sont mis à sa charge,
par 4'667 fr., 5'333 fr. étant laissés à la charge de l’intimée et 5'000 fr.
à la charge de l’Etat (IV), que les frais judiciaires, par 5'000 fr., sont laissés à
la charge de l’Etat (V), et que A.R.________ devra lui verser une somme de 8'130 fr. 55 à
titre de dépens (VI). Subsidiairement, il a conclu à l’annulation de la décision
ainsi qu’au renvoi de la cause à la juridiction de première instance, pour nouvel examen
dans le sens des considérants (VII) ; en outre, il a requis la tenue d’une audience, l’audition
de deux experts, ainsi que celle de deux assistantes sociales du SPJ ; il a aussi demandé le
bénéfice de l’assistance judiciaire et, par ailleurs, a produit un bordereau de pièces
à l’appui de son recours.
Par déterminations
du 5 février 2016, A.R.________ a conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet du recours
et, subsidiairement, à ce qu’il soit interdit au recourant de déplacer le domicile de
leur enfant en-dehors de Suisse, sans son assentiment. Elle a produit un bordereau de pièces.
Par
déterminations du 10 février 2016, le SPJ a conclu au rejet du recours, en tant qu’il
porte sur l’attribution exclusive de l’autorité parentale (I), et à ce que l’autorité
parentale exercée par l’intimée soit limitée aux questions liées à la
prise en charge médicale de l’enfant (II).
Par écriture du 16
février 2016, l’intimée a conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet de la
deuxième conclusion du SPJ.
Par écriture du 25
février 2016, le SPJ a conclu au rejet de la conclusion subsidiaire de l’intimée, prise
dans ses déterminations du 5 février 2016.
Par réplique du 2
mars 2016, le recourant a conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet des conclusions prises
respectivement par l’intimée et le SPJ, dans leurs écritures des 4 et 10 février
2016. Il a produit un bordereau de pièces.
C.
Par arrêt du 9 mars
2016, la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal a partiellement admis le recours (I), rejeté
la conclusion subsidiaire des déterminations de l’intimée, dans la mesure de sa recevabilité
(II), réformé le chiffre I du dispositif de la décision de la justice de paix en ce sens
qu'est attribuée à Z.________ l’autorité parentale exclusive sur l’enfant
B.R.________, la décision étant confirmée pour le surplus (III), arrêté l’indemnité
d’office de Me Johanna Trümpy, conseil du recourant Z.________, à 2’970 fr., TVA
et débours compris (IV), la bénéficiaire de l’assistance judiciaire étant,
dans la mesure de l’art. 123 CPC, tenue au remboursement de l’indemnité du conseil d’office
mise à la charge de l’Etat (V), rendu l’arrêt motivé sans frais judiciaires
de deuxième instance (VI) et dit que l’intimée A.R.________ doit verser au recourant
Z.________ la somme de 2'800 fr. à titre de dépens de deuxième instance (VII).
D.
Par arrêt du 12 avril 2017, la II
e
Cour de droit civil du Tribunal fédéral a admis le recours interjeté par A.R.________,
annulé l'arrêt de la Chambre des curatelles et réformé celui-ci en ce sens que l'autorité
parentale sur l'enfant B.R.________ est attribuée conjointement à A.R.________ et Z.________
(1), arrêté les frais judiciaires à 2'000 fr., ces frais étant provisoirement supportés
par la Caisse du Tribunal fédéral (3), n'a pas alloué de dépens à la recourante
(4), a alloué une indemnité de 2'500 fr., supportée par la Caisse du Tribunal fédéral,
à Me Johanna Trümpy à titre d'honoraires d'avocat d'office (5) et renvoyé la
cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision sur les frais et dépens de la
procédure cantonale (6).
E.
Les parties ont été invitées à se déterminer ensuite de l’arrêt de
renvoi du Tribunal fédéral.
Dans ses déterminations
du 7 juin 2017, A.R.________ a rappelé que le Tribunal fédéral avait admis son recours
dans son intégralité, qu'il avait mis l'entier des frais de justice à la charge de Z.________
et que, s'il ne lui avait pas alloué de dépens, c'était parce qu'elle n'était alors
pas officiellement représentée dans le cadre de la procédure de recours. En outre, A.R.________
a considéré que, pour statuer sur le sort des frais judiciaires et dépens de deuxième
instance, il convenait de se fonder sur la répartition retenue par le Tribunal fédéral,
dès lors que, déjà dans le cadre de la procédure cantonale, elle aurait dû obtenir
gain de cause. Enfin, précisant qu'en deuxième instance, elle était assistée d'un
avocat, elle a conclu à ce qu'outre les 2'800 fr. de dépens versés par ses soins
à Z.________, à l'issue de la procédure cantonale, le prénommé devait également
lui verser 2'800 fr. de dépens de deuxième instance, les frais judiciaires devant également
être mis à sa charge, si la Chambre des curatelles venait à appliquer l'art. 74a al. 4
TFJC.
Dans ses déterminations
du 24 mai 2017, Z.________ a considéré que l'attribution de l'autorité parentale conjointe
était la règle, qu'aucune des parties n'avait donc formellement obtenu gain de cause devant
le Tribunal fédéral et que, dès lors, il n'y avait pas lieu d'allouer des dépens,
ni de mettre des frais de justice à leur charge. En outre, il a relevé que, s'agissant du droit
de la famille, il n'était pas dans l'intérêt de l'enfant que l'un des parents doive s'acquitter
de frais supplémentaires en rapport avec la procédure.
En droit :
1.
1.1
Le principe de l’autorité de l’arrêt
de renvoi, que prévoyait expressément l’art. 66 al. 1 OJ (loi fédérale d’organisation
judiciaire du 16 décembre 1943), aujourd’hui abrogé, demeure applicable sous la LTF (loi
sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110) (ATF 135 III 334 consid. 2).
L’autorité cantonale est donc tenue de fonder sa nouvelle décision sur les considérants
de droit de l’arrêt du Tribunal fédéral, le juge auquel la cause est renvoyée
voyant donc sa cognition limitée par les motifs de cet arrêt, en ce sens qu’il est lié
par ce qui a déjà été tranché définitivement par le Tribunal fédéral
(ATF 133 III 201 consid. 4.2, JdT 2008 I 106 ; ATF 131 III 91 consid. 5.2 et les arrêts cités,
JdT 2004 I 444) et par les constatations de fait qui n’ont pas été attaquées devant
celui-ci (ATF 104 IV 276 consid. 3d).
L’art. 67 LTF permet
au Tribunal fédéral de répartir autrement les frais de la procédure antérieure
s’il modifie la décision attaquée, tandis que selon l’art. 68 al. 5 LTF,
le Tribunal fédéral peut laisser à l'autorité précédente le soin de fixer
les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable. Dans cette dernière
hypothèse, l’autorité cantonale statue librement sur la question des frais, celle-ci
n’ayant pas été tranchée par l’arrêt de renvoi (TF 5A_336/2008 du 28
août 2008 consid. 1.3).
1.2
En l’espèce, le Tribunal fédéral
a réglé la question de l'autorité parentale exercée sur l'enfant B.R.________, l'attribuant
conjointement à A.R.________ et Z.________. Néanmoins, il a renvoyé la cause à l'autorité
de céans, pour statuer à nouveau sur les frais et dépens des instances cantonales.
2.
2.1
Selon l’art. 95 al. 1 CPC (Code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), les frais englobent les frais judiciaires ainsi que les
dépens, soit notamment les débours nécessaires et le défraiement d’un représentant
professionnel (al. 3 let. a et b), notion qui vise essentiellement les frais d’avocat (Tappy, CPC
commenté, Bâle 2011, n. 26 ad art. 95 CPC).
Conformément à
l’art. 106 al. 1 CPC, les frais sont mis à la charge de la partie succombante ; celle-ci
est le demandeur lorsque le tribunal n’entre pas en matière et en cas de désistement
d’action ; elle est le défendeur en cas d’acquiescement. Lorsqu’aucune des
parties n’obtient entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de
la cause (art. 106 al. 2 CPC). Par partie succombante au sens de l’art. 106 al. 1 CPC, il faut
entendre la partie qui perd le procès au sens courant, soit le demandeur dont les prétentions
sont rejetées ou écartées, ou le défendeur qui est condamné dans le sens demandé
par son adversaire (Tappy, op. cit., n. 12 ad art. 106 CPC).
Le tribunal peut s'écarter
des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans
les cas qui relèvent notamment du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). Cette disposition
est de nature potestative. Le tribunal dispose d'un large pouvoir d'appréciation non seulement quant
à la manière dont les frais sont répartis, mais également quant aux dérogations
à la règle générale de l'art. 106 CPC (ATF 139 III 358 consid. 3 ;
TF 5D_55/2015 du 1er décembre 2015 consid. 2.3.3 ; TF 5A_482/2014 du 14 janvier 2015
consid. 6).
2.2
En l'espèce, s'agissant des frais et dépens
de première instance, il convient de s'en tenir à la répartition qui résulte du jugement
de la justice de paix et de ne pas s'écarter des montants qui ont été retenus par cette
autorité, tels qu'ils ont été fixés. Dans ses déterminations, le recourant ne
prétend d'ailleurs pas à une autre répartition.
Dès lors, la répartition
des frais et dépens, telle que déterminée par la décision de la justice de paix,
est confirmée.
2.3
Quant aux frais et dépens
de deuxième instance, A.R.________ obtient entièrement gain de cause. Elle était assistée
d'un conseil durant la procédure devant la Chambre des curatelles. Elle a par conséquent droit
à de pleins dépens.
Il convient de relever
que, contrairement à ce qu'invoque A.R.________ implicitement, il n'y a pas lieu de s'écarter,
pour la procédure de recours, de l'art. 106 CPC, l'application de l'art. 107 al. 1 let.
c CPC étant purement potestative (cf. supra consid. 2.1).
Dès lors, le recourant
Z.________ versera à l'intimée A.R.________ la somme de 3'500 fr. à titre de dépens
de deuxième instance.
2.4
Le présent arrêt
est rendu sans frais (art. 5 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires
civils ; RSV 270.11.5]).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
La répartition des frais et dépens, telle que fixée par la décision de la Justice
de paix du district de Lausanne-Oron du 10 septembre 2015, est confirmée.
II.
Le recourant Z.________ versera à l'intimée A.R.________ la somme de 3'500 fr. (trois mille
cinq cents francs) à titre de dépens de deuxième instance.
III.
L'arrêt est rendu sans frais.
IV.
L'arrêt est exécutoire.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Johanna Trümpy (pour Z.________),
‑
Me Philippe Baudraz (pour A.R.________),
et
communiqué à :
‑
Justice de paix du district de Lavaux-Oron,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :