vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 352 · 2016-09-01 · fr

ACCIDENT, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, DÉCISION DE RENVOI, CAUSALITÉ NATURELLE, LIEN DE CAUSALITÉ, ÉTAT ANTÉRIEUR | 6 al. 1 LAA, 4 LPGA, 44 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.09.2016 Arrêt / 2016 / 352

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
106/14 - 91/2016
ZA14.039972
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1
er
septembre 2016
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
Mmes
Pasche et Berberat, juges
Greffier
:
M.              Grob
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Luc Del Rizzo, avocat à Monthey,
et
N.________
Assurances SA
, à [...], intimée, représentée
par Me Christian Grosjean, avocat à Genève.
_______________
Art.
44 LPGA ; 6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
T.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1970, a été
engagé comme « IT Senior Consultant » par [...] SA dès le 1
er
mai 2010. A ce titre, il était assuré contre le risque d’accidents professionnels et
non professionnels auprès de N.________ Assurances SA (ci-après : l’intimée).
Figurent notamment au dossier de N.________ Assurances SA :
-
un justificatif de remboursement relatif à une consultation de l’assuré chez le Dr
G.________, spécialiste en médecine interne générale, le 5 janvier 2011, mentionnant
comme motif du traitement une maladie et comme diagnostic « F9 AUTRES MAL. METABOLIQUES » ;
-
un justificatif de remboursement relatif à des consultations de l’assuré chez le Dr G.________
les 14 mai et 8 juin 2012, mentionnant comme motif du traitement une maladie et comme diagnostic « F9
AUTRES MAL. METABOLIQUES » ;
-
un justificatif de remboursement relatif à un examen radiologique des poignets gauche et droit de
l’assuré réalisé par le Dr G.________ le 22 mai 2012, indiquant comme motif du traitement
une maladie ;
-
des copies de tickets de pharmacie des 8 et 23 juin et 28 août 2012 relatifs à l’achat
de Tramadol gouttes et de Novalgine en particulier, sur prescription du Dr G.________ ;
-
une note d’honoraires du 26 juin 2012 du Centre d’imagerie [...] d’un montant de 666
fr. 85 et son justificatif de remboursement, relatifs à une IRM (imagerie par résonnance magnétique)
du « Poignet/main/doigts, Poignet » droit de l’assuré réalisée
le 19 juin 2012 sur prescription du Dr G.________, mentionnant comme motif du traitement une maladie.
Le 29 août 2012, le Dr O.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur et en chirurgie de la main, a écrit ce qui suit au Dr  N.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré :
«
J'ai
vu en consultation votre patient le 28 août 2012 pour une évaluation des douleurs de la base
de son pouce droit.
Ce
patient droitier, adepte du snowboard et qui a fait de nombreuses chutes en particulier l'hiver dernier,
a commencé à présenter ce printemps des douleurs de la base du pouce pouvant parfois être
quasiment insoutenables. Par période, il a dû prendre des anti-inflammatoires, près du
double de la dose standard pour parvenir à une diminution des douleurs.
A
l'examen clinique, la mobilité du poignet est normale en E/F [extension/flexion] à 90/0/90
avec une prosupination complète et indolore et une inclinaison radio-cubitale de 40/0/20. La force
de préhension globale est diminuée de moitié, par rapport à la main gauche et à
la palpation on retrouve une très vive douleur sur la tabatière anatomique et au niveau du
tubercule du scaphoïde.
Les
premières radiographies n'avaient pas montré de lésion évidente et le patient a bénéficié
d'une IRM puis d'un scanner pour finir par mettre en évidence une lésion du tubercule du scaphoïde,
correspondant très vraisemblablement à des séquelles d'un arrachement osseux avec consolidation
d'un fragment qui entre en conflit avec le trapèze. L'image est particulièrement bien visible
sur le scanner avec un pincement de l'articulation sur une zone de 4 à 5 millimètres correspondant
à la zone douloureuse décrite par le patient.
Je
lui ai proposé d'envisager une résection de cet ostéophyte en tentant, dans un premier
temps en tout cas, de conserver l'articulation STT [scapho-trapézo-trapézoïdienne]. Une
intervention est prévue pour le 26 octobre 2012 à l'Hôpital [...].
».
Le 3 septembre 2012, l’employeur de l’assuré a complété une déclaration
de sinistre LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20)
à l’attention de N.________ Assurances SA, mentionnant que l’intéressé avait
fait une « violente chute en snowboard sur la piste 7 du domaine skiable [...] »
le 27 février 2012 à 14h00 et qu’il s’agissait d’une fracture mal soignée
nécessitant une opération le 26 octobre 2012 ainsi qu’un arrêt de travail de 2 semaines.
Il était également exposé que le poignet droit était atteint avec une fracture de
l’os du poignet et que le Dr G.________ avait prodigué les premiers soins, le Dr O.________
ayant pris en charge la suite du traitement.
L’assuré a été opéré le 11 octobre 2012 par le Dr O.________, qui a pratiqué
une arthrotomie STT à la main droite avec résection d’ostéophytes. Le rapport opératoire
mentionnait comme diagnostic un conflit scapho-trapézien droit et faisait état de la description
suivante :
«
Désinfection
et mise en place de champs stériles. Incision palmaire oblique devant la STT dans l'axe du scaphoïde.
Discision du tissu sous-cutané et hémostase. Repérage de l'articulation sous scopie. Ouverture
de l'articulation. Passage d'un homann le long du pôle distal du scaphoïde. On constate à
l'ouverture de l'articulation que la partie la plus antérieure du trapèze est dépourvue
de cartilage et pourrait correspondre à la zone entrant en conflit. A la pince gouge abrasion de
la partie antérieure du scaphoïde sans retrouver une zone clairement proéminente mais
en réséquant du tissu jusqu'à la jonction avec le cartilage sain. Rinçage de l'articulation.
Anesthésie locale à la Chirocaïne pour le postopératoire. Fermeture cutanée
par un surjet de Prolène 4.0 et des steri-strips. Pansement, compresse, coton et attelle palmaire
immobilisant la base du pouce.
».
Dans un rapport du 30 novembre 2012 relatif à une arthro-IRM du poignet gauche de l’assuré
réalisée la veille sur indication d’une douleur persistante du poignet gauche en regard
du versant dorsal et ulnaire, le Dr [...], spécialiste en radiologie au Centre d’imagerie
[...], a conclu à un examen « dans les limites de la norme en particulier sans lésion
du ligament triangulaire du carpe ni kyste arthro-synovial du versant dorso-ulnaire du carpe ».
Le 27 décembre 2012, l’assuré a subi une IRM du poignet droit. Selon le rapport y relatif
du 28 décembre 2012, le Dr  Z.________, spécialiste en radiologie, a rédigé
la conclusion suivante :
«
Lésion
ostéochondrale en miroir de la STT avec status post-opératoire superficiel palmaire en regard
de STT. Probable déchirure dorso-médiale du ligament scapho-lunaire et probablement partielle
au niveau du ligament luno-triquétral provoquant une instabilité médio-carpienne avec
bascule de l'os semi-lunaire et subluxation dorsale du capitatum par rapport à l'os semi-lunaire.
Je pense qu'un bilan radiologique en position de stress et de repos strict devrait être réalisé
pour mieux bilanter cette instabilité. Par ailleurs, sur cette IRM sans injection de gadolinium
intra-articulaire, il est difficile de faire un bilan ligamentaire de ce poignet.
Ostéopénie
diffuse de sous-utilisation. Pas d'évidence de tendinopathie ou ténosynovite associée.
».
Dans un concilium du 28 décembre 2012 à l’attention du Dr  I.________, spécialiste
en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique et en chirurgie de la main, le Dr Z.________
a exposé ce qui suit :
«
Ce
patient a eu une fracture du scaphoïde selon ces (sic) dires, le 27.02.2012, au niveau du poignet
D [droit], mais il a aussi eu des douleurs au niveau du poignet G [gauche], en regard de l'os pyramidal
sur sa face dorsale. Cliniquement, le poignet paraît tout à fait normal. Tu me demandes mon
avis quant à une arthro-lRM du poignet G réalisée le 29.11.2012, ainsi qu'un CT [scanner]
réalisé le 06.11.2012 et un US [ultrason] réalisé le 06.11.2012.
Sur
l'US, je n'ai malheureusement pas les images dynamiques, mais je ne mets pas en évidence d'anomalie
sur les images prises sur la face dorsale du poignet.
Sur
le CT, je retrouve un non alignement du carpe, sans autre anomalie médullaire osseuse, pas de fracture
occulte, pas de lésion articulaire mise en évidence. La seule petite chose que je peux voir
est une discrète altération dégénérative sur la berge palmaire du pôle
distal du scaphoïde au niveau de la STT correspondant à une petite lésion dégénérative,
ainsi qu'au niveau de la crête dorsale de l'os semi-lunaire qui présente de minimes lésions
dégénératives. Il n'y a pas d'autre altération mise en évidence.
L'arthro-IRM
démontre l'intégrité des ligaments intrinsèques, des ligaments extrinsèques.
Il n'y a pas de pathologie médullaire osseuse, pas de ténosynovite, ni de signe de tendinopathie.
Il n'y a pas d'altération cartilagineuse II s'agit d'un examen arthro-IRM encore dans les limites
de la norme. Je n'ai malheureusement pas les clichés standards à ma disposition, en particulier
des clichés pris dans des positions de stress pour mettre en évidence une éventuelle instabilité
dynamique radio ou médio-carpienne. Toutefois, en l'absence de signe clinique évident comme
tu me I[e] mentionnes, je ne pense pas qu'il y ait une utilité à compléter cet examen
au niveau du poignet G. La toute petite lésion résiduelle seulement visible au niveau de ce
poignet G reste une altération d'allure dégénérative au niveau du pôle distal
du scaphoïde au niveau de la STT, associée à un très discret œdème qui
pourrait être une arthrose débutante à ce niveau-là.
».
Le 8 avril 2013, le Dr I.________ a procédé à des infiltrations aux poignets de l’assuré.
Le protocole opératoire y relatif mentionne une arthrose du poignet gauche et droit et une arthrose
scapho-trapézo-trapézoïdienne droite.
Ce praticien a à nouveau procédé à des infiltrations le 5 juin 2013, indiquant dans
le protocole opératoire un status après entorse scapho-trapézo-trapézoïdienne
droite et une altération du TFCC (ligament triangulaire) gauche.
Le 28 octobre 2013, le Dr I.________ a effectué une infiltration de l’articulation trapézo-métacarpienne
et scapho-trapézienne droites à l’aide de kenacort, indiquant dans le protocole opératoire
un status après entorse scapho-trapézo-trapézoïdienne droite.
N.________ Assurances SA a soumis le cas de l’assuré à son médecin-conseil, le Dr
B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur
et en chirurgie de la main. Dans son rapport du 5 novembre 2013, rédigé sur la base du dossier
médical et radiologique de l’intéressé, ce praticien a exposé ce qui suit :
«
En
résumé, ce patient de 43 ans, snowboarde[u]r aux multiples antécédents de chute consulte
depuis le 05.01.2011 pour des douleurs aux deux poignets, sans lésion traumatique objectivable.
Les
diverses consultations et examens complémentaires ont régulièrement été facturés
en maladie jusqu'au 03.09.2012 lorsqu'une intervention chirurgicale pour le poignet droit a été
retenue.
A
noter que la date de l'accident incriminé est postérieure à celle de la première
consultation médicale.
Finalement,
la révision chirurgicale de l'articulation scapho-trapézienne droite faite le 11.10.2012 ne
montrait aucune lésion post-traumatique mais uniquement une chondropathie partielle de la STT où
des discrètes lésions dégénératives ont d'ailleurs été décrites
par certains radiologues mais qui, à mes yeux, sont vraiment très discrètes sur les seuls
examens post­opératoires que j'ai à ma disposition.
L'évolution
a dû être partiellement favorable vu qu'elle (sic) a pu reprendre son travail le 03.12.2012,
mais pas complètement vu que des infiltrations cortisonées itératives des deux poignets
ont eu lieu tout au long de l'année 2013.
Au
vu de ce qui précède, il faut retenir le diagnostic d'arthralgies des deux poignets sans substrat
anatomique clair depuis l'hiver 2011-2012 chez un snowboarde[u]r aux antécédents de nombreuses
chutes. Dans ce contexte, des troubles dégénératifs débutants de la STT droite ne
sont pas exclus mais surviennent généralement à ce niveau sans aucune notion de traumatisme.
L'absence d'événement ponctuel et la déclaration d'accident tardive contribuent aussi
à rendre un lien de causalité naturelle avec un événement traumatique très peu
probable.
En
l'absence de séquelle ostéo-articulaire clairement post-traumatique, on peut partir du principe
que les éventuelles lésions des deux poignets survenues au courant de l'hiver 2011-2012 se
résument à des contusions banales dont le statu quo sine a dû être retrouvé
très rapidement en quelques jours voire au maximum en quelques semaines.
Je
serai d'avis que ce cas devrait être pris en charge par son assurance maladie comme cela a déjà
été le cas dans la première moitié de 2012.
REPONSES
AUX QUESTIONS
1.
Anamnèse ?
Cf
ci-dessus.
2.
Diagnostics ?
·
Arthralgie des deux poignets sans substrat anatomique
clair depuis l'hiver 2011-2012 chez un snowboarde[u]r aux antécédents de nombreuses chutes.
·
Troubles dégénératifs débutants
de la STT du poignet droit.
·
Status après contusion bénigne des deux
poignets dans le courant de l'hiver 2011-2012.
3.1.
Veuillez-nous dire, en motivant chaque réponse, pour chacun des diagnostics relevés sous le
chiffre 2, s'il est en relation de causalité naturelle avec l'événement accidentel en
fonction des termes suivants : non, possible, vraisemblable, certain ?
Le
lien de causalité naturelle avec un événement accidentel est très peu probable pour
les raisons développées en détail ci-dessus.
3.2.
Les infiltrations du 08.04.2013 et 05.06.2013 sont-elles en lien de causalité avec l'accident du
27.02.2012 ?
Non,
car le statu quo sine a très vraisemblablement été retrouvé avant ces dates.
4.1.
Existe-t-il chez la personne assurée des états préexistants ou des prédispositions
constitutionnelles ? Si oui, lesquels ?
Les
discrets troubles dégénératifs débutants de la STT sont probablement préexistants.
Il s'agit cependant de lésions minimes dont le rôle dans les troubles résiduels est peu
clair.
4.2.
Constatez-vous une maladie intercurrente qui se serait déclarée après l'accident du 27.02.2012
? Si oui, laquelle ?
Non.
4.3.
S’il existe à la fois des lésions dues à l'accident et d'autres troubles intercurrents :
en supposant la seule existence de ces facteurs étrangers à l'accident, ceux-ci justifierait-ils
une incapacité de travail et de quel taux ?
Sans
objet.
4.4.
L'état de santé tel qu'il était avant l'accident a-t-il été à nouveau rejoint
ou le sera-t-il vraisemblablement et depuis quand ? (statu quo ante)
Le
statu quo ante et le statu quo sine ont vraisemblablement dû être retrouvé[s] très
rapidement en quelques jours voire au maximum en quelques semaines après les événements
bénins survenus dans le courant de l'hiver 2011-2012.
4.5.
L'assuré a-t-il atteint ou atteindra-t-il vraisemblablement, le même état de santé
que si l'accident ne s'était jamais produit et depuis quand ? (statu quo sine)
Cf
ci-dessus.
5.
Traitement médical
Un
traitement économique et adéquat susceptible d'améliorer les séquelles de l'accident
entre-t-il-en ligne de compte ?
5.1.              Cas échéant,
lequel ?
5.2.              Quel est votre pronostic
concernant l'amélioration à en attendre tant au niveau de l'état de santé que de
la capacité de travail ?
Sans
objet vu que le statu quo sine doit être considéré comme retrouvé.
6.
Atteinte à l'intégrité
L'assuré
souffre-t-il d'une atteinte importante et durable de son intégrité physique ou mentale ?
Sans
objet vu que le statu quo sine doit être considéré comme retrouvé.
7.
Remarque ou précision complémentaire :
A
ma décharge, je vous retourne l'ensemble du dossier médical que vous m'avez transmis.
».
Par courrier du 22 novembre 2013, N.________ Assurances SA a demandé au Dr B.________ de préciser
le point 4.4 de son rapport en indiquant le nombre de jours/semaines à partir duquel le statu quo
pouvait être prononcé. Ce praticien lui a répondu le 10 décembre 2013 que l’on
pouvait raisonnablement considérer que le statu quo sine a été retrouvé au plus tard
après un mois.
Le 14 février 2014, le Dr  P.________, spécialiste en chirurgie, en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur et en chirurgie de la main au Département de chirurgie
des Hôpitaux [...], a écrit à N.________ Assurances SA qu’il certifiait que la prochaine
intervention concernant l’assuré, le 5 mars 2014, rentrait dans le cadre des séquelles
de son accident de 2012 et qu’actuellement, il présentait de l’arthrose post-traumatique
à l’intérieur de son poignet tant en médiocarpien qu’au niveau de l’articulation
trapézo-métacarpienne, la trapézectomie planifiée étant due initialement à
des séquelles d’une fracture.
Par décision du 3 mars 2014, N.________ Assurances SA a retenu, d’une part, que le lien de
causalité naturelle et adéquate entre les troubles présentés par l’assuré
et l’événement du 27 février 2012 n’était plus admis dès le 27 mars
2012 et, d’autre part, qu’il n’y avait plus de droit aux prestations de l’assurance-accidents
et que la prise en charge des prestations d’assurance devait être refusée. En substance,
elle a exposé que selon le Dr B.________, le lien de causalité naturelle avec l’événement
du 27 février 2012 était très peu probable et le statu quo avait été retrouvé
au plus tard un mois après dit événement, les discrets troubles dégénératifs
débutant étant probablement préexistants.
Dans un certificat du 27 mars 2014, le Dr I.________ a attesté suivre l’assuré en traitement
depuis le 14 décembre 2012. Il a exposé que l’intéressé, à la suite d’une
fracture du scaphoïde survenue le 27 février 2012, avait subi une intervention par le Dr O.________
le 11 octobre 2012 et que depuis lors, il avait persisté une douleur scapho-trapézienne qui
avait pu être améliorée par plusieurs infiltrations de cette articulation, relevant que
toutes ces infiltrations ainsi que le traitement initial chirurgical par le Dr O.________ étaient
les suites de l’accident survenu le 27 février 2012.
Le 2 avril 2014, l’assuré, représenté par Me Luc Del Rizzo, a formé opposition
à l’encontre de la décision précitée, concluant à ce que le lien de causalité
entre l’événement du 27 février 2012 et son atteinte à la santé soit reconnu.
A l’appui de son opposition, il a notamment produit un certificat médical du 14 mars
2014 du Dr P.________, rédigé en ces termes :
«
Je,
soussigné Dr P.________, certifie avoir vu en consultation Monsieur T.________ pour les suites de
son traumatisme datant de février 2012. Le patient avait alors présenté un traumatisme
au ski avec traumatisme de la base de la colonne du pouce ainsi qu'au niveau du poignet. De multiples
actes chirurgicaux ont été réalisés et à l'heure actuelle, on constate une évolution
vers une arthrose médio-carpienne et trapézo-métacarpienne ainsi que scapho-trapézo-trapézoïdienne
post-traumatique.
A
l'examen clinique, il présente une diminution de force de serrage du côté dominant, côté
droit, à 40 kg contre 60 kg à gauche. Les mobilités en flexion-extension au niveau de
son poignet sont de 75/0/80° et pronosupination libre. Au niveau de l'articulation trapézo-métacarpienne,
on retrouve des grattages importants et des douleurs à la mobilisation de cette articulation. Les
douleurs matinales sont corrélées à l'activité de la veille. D'un point de vue constant,
le patient présente des douleurs à 2-3 le matin et 7-8 en fin de journée après son
activité professionnelle d'informaticien.
Concernant
l'étiologie même de l'arthrose que présente ce patient, au vu de l'âge de celui-ci,
43 ans, ce genre d'arthrose ne peut pas être d'origine purement constitutionnelle et l'étiologie
traumatique datant de février est la seule étiologie à retenir. La prise en charge chirurgicale
de manière à résoudre sa symptomatologie douloureuse devrait nécessiter la réalisation
d'une arthrodèse médiocarpienne associée à une trapézectomie et une ligamentoplastie
selon Eaton Littler pour sa colonne du pouce.
».
Dans un certificat du 3 avril 2014, le Dr N.________ a attesté que l’assuré était
suivi à sa consultation médicale. Il a confirmé que faisant suite à une chute, son
patient avait une arthrose médiocarpienne importante associée à une rhizarthrose de la
main droite et que de ce fait, il avait dû subir de nombreuses imageries et interventions chirurgicales,
précisant que comme complications annexes, il avait développé des troubles gastro-intestinaux
sur AINS (anti-inflammatoires non-stéroïdiens) nécessitant une gastroscopie et une colonoscopie.
Ce praticien a indiqué que les examens nécessaires au rétablissement de l’intéressé
étaient exclusivement liés à un accident et relevaient de l’assurance-accidents.
Par courrier du 28 mai 2014 à N.________ Assurances SA, l’assuré a confirmé les
conclusions de son opposition et s’est référé à une expertise réalisée
à sa demande par le Dr  V.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur et en chirurgie de la main, sans produire copie de ce document. Selon
l’intéressé, ce praticien a répondu que le diagnostic retenu ainsi que les traitements
administrés étaient tous en relation avec l’événement accidentel du 27 février
2012 et a confirmé la position des Drs P.________, I.________ et N.________.
Invité à se prononcer sur les nouvelles pièces médicales, le Dr B.________ s’est
déterminé comme suit dans son rapport du 27 août 2014 :
«
-
certificat médical du Dr P.________ (chirurgie de la main, [...]) du 14.02.2014 :
ce médecin postule que l'arthrose médiocarpienne ou trapézo-métacarpienne est post-traumatique
vu qu'il s'agit des séquelles d'une fracture et par conséquent à la charge de l'assurance
accident. Il omet cependant de préciser que ce diagnostic a été infirmé par la suite
et son certificat médical ne contient aucun élément nouveau.
-
dans un
certificat médical
du 14.03.2014, le Dr P.________
maintient son
avis avec l'argument qu'à 43 ans, "ce genre d'arthrose ne peut pas être d'origine purement
constitutionnelle". Je ne suis pas de cet avis car des troubles dégénératifs péritrapéziens
peuvent apparaître à cet âge, surtout chez des patients pratiquant une profession ou une
activité sportive à haute sol[l]icitation des poignets comme par exemple le snowboard.
-
certificat médical du Prof. I.________ du 27.05.2014 :
ce médecin certifie avoir traité ce patient en 2012 pour une fracture du scaphoïde, en
omettant également de préciser que ce diagnostic n'a pas été confirmé par l'IRM
faite à la fin de l'année 2012.
-
certificat médical du 03.04.2014 du Dr N.________, FMH en médecine interne à [...]:
ce médecin retient le diagnostic d'arthrose médiocarpienne importante associée à
une rhizarthrose "suite à une chute", sans autre considération au sujet de la causalité.
Il précise en outre que ce patient a développé des troubles gastro-intestinaux sur AINS,
nécessitant une gastroscopie et une colonoscopie et par conséquent, à charge de l'assureur
accident.
En
conclusion, ces certificats médicaux n'apportent aucun élément nouveau par rapport au
dossier médical disponible à la fin 2013, de sorte que les conclusions de mon expertise restent
valables.
J’en
profite pour rappeler au besoin qu'il est particulièrement important de se garder du syllogisme
du "post-hoc ergo propter hoc" dans l'analyse d'une causalité naturelle.
».
Par décision sur opposition du 4 septembre 2014, N.________ Assurances SA a rejeté l’opposition
de l’assuré et confirmé sa décision du 3 mars 2014. Se référant à
l’avis du Dr B.________, elle a considéré que l’événement de février
2012 avait aggravé de manière au plus temporaire et non déterminante une situation préexistante
(accidents antérieurs) et qu’un lien de causalité n’était plus donné
à tout le moins dès le 27 mars 2012.
Le 1
er
octobre 2014, l’assuré a adressé à N.________ Assurances SA une demande de reconsidération
de la décision sur opposition précitée, concluant à une prise en charge pleine et
entière des traitements administrés en relation avec l’événement du 27 février
2012. A l’appui de cette demande, il s’est référé à l’expertise
du 22 mai 2014 du Dr V.________, déjà mentionnée dans son courrier du 28 mai
2014, et a produit ce document. Ce praticien, sur la base du dossier assécurologique et radiographique
ainsi que d’un examen clinique et de radiographies réalisés le 8 mai 2014, a notamment
exposé ce qui suit :
«
5.
DIAGNOSTICS ORTHOPEDIQUES ACTUELS :
·
Arthrose scapho-trapézo-trapézoïdienne
droite et trapézo-métacarpienne droite.
·
Désaxation du médio-carpe droit avec
un DISI [instabilité dorsale du segment intercalaire] important et des signes dégénératifs
média-carpiens sur probable lésion partielle scapho-lunaire.
·
Status post-entorse des poignets gauche et droit
lors de l'accident du 27.2.2012 avec probable lésion scapho-lunaire dorsale et partie centrale du
poignet droit et probable lésion arrachement au niveau du pôle distale du scaphoïde droit.
6.
APPRECIATION :
Il
s’agit donc d'un patient de 44 ans qui se plaint de douleurs au niveau de la région STT et
poignet droit depuis un accident en février 2012. Le premier chirurgien de la main, le docteur O.________
qui avait suivi le patient en août 2012 a décrit des séquelles d'un probable arrachement
osseux avec consolidation d'un fragment qui entre en conflit avec le trapèze, à la suite duquel
il a proposé une résection de cet ostéophyte. Dans les suites le patient se plaint d'une
douleur de plus en plus importante au niveau de la colonne du pouce droit ainsi que sur la face dorsale
du poignet droit. Les examens complémentaires ont conclu à une lésion scapho-lunaire au
moins partielle dorsale et moyenne avec une partie palmaire qui est restée intacte. Vu l'absence
complète de lésion dégénérative du côté gauche et la description du
patient que les douleurs n'ont apparu clairement que suite à l'accident et les lésions trouvées
chez un patient de 44 ans, on peut fortement suspecter que ces lésions sont des séquelles post-traumatiques
du côté droit. Nous n'avons pas examiné en détail le poignet gauche. Les lésions
constatées sont compatibles avec des suites post-traumatiques après 2 ans d'évolution.
REPONSES
AUX QUESTIONS
Quel
est le diagnostic retenu (avec si possible l'indication des périodes auxquelles se réfèrent
les différentes atteintes à la santé) ?
Cf
diagnostic.
Ce
diagnostic présente-t’il (sic) un lien de causalité probable avec l'événement
accidentel survenu le 27.2.2012 ?
Oui.
Le
statu quo a-t’il (sic) été retrouvé après l'événement accidentel
? Dans l'affirmative, à partir de quelle période ?
Non.
Existe-t’il
(sic) des troubles dégénératifs? Dans l'affirmative sont-ils préexistants à
l'événement accidentel ?
Oui
cf diagnostics.
Nous
n'avons malheureusement pas de radiographies pré-accident, mais sur les radiographies standard du
22.5.2012 ne montre pas d'arthrose STT (sic). On peut donc conclure que l'arthrose STT n'est pas préexistante.
Le CT/IRM du 19.6.2012 ne montre qu'une petite zone de signes dégénératifs très discrète
(et ceci à environ 4 mois de l'accident) au niveau de l'articulation scapho-trapézo- trapézoïdienne.
Les
traitements administrés sont-ils en relation avec l'événement accidentel du 27.2.2012
?
Oui.
».
Dans un rapport du 21 octobre 2014, le Dr B.________ s’est déterminé comme suit sur l’expertise
du Dr V.________ :
«
Le
Dr V.________ estime que les lésions du poignet droit de ce patient sont compatibles avec l'accident
du 27.02.2012 "vu l'absence complète de lésion dégénérative du côté
gauche" (qui n'a pas été examiné en détails) et que "la description du
patient que les douleurs ne sont apparues clairement que suite à l'accident".
Cet
examen médical n'apporte par ailleurs pas d'autres éléments susceptibles d'entraîner
une modification des conclusions de mon expertise du 01.11.2013.
J'en
profite pour rappeler que le syllogisme du "post hoc ergo propter hoc" ne suffit pas pour retenir
un lien de causalité naturelle. Il faut pour cela une appréciation analytique, idéalement
faite par un expert médical neutre et certifié.
».
B.
Par acte du 6 octobre 2014, T.________, représenté par Me Luc Del Rizzo, a recouru contre la
décision sur opposition de N.________ Assurances SA du 4 septembre 2014 auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant, sous suite de frais et dépens, principalement
à sa réforme en ce sens que le lien de causalité naturelle et adéquate entre les
troubles présentés et l’événement du 27 février 2012 est admis dès
le 27 mars 2012 et qu’il a droit aux prestations de l’assurance-accidents, subsidiairement
à son annulation et au renvoi de la cause pour instruction complémentaire et nouvelle décision.
Il a exposé en substance que l’avis du Dr B.________, sur lequel s’est uniquement
fondée l’intimée, était en contradiction avec celui des autres praticiens l’ayant
examiné, qui ont admis le lien de causalité. Il a également précisé qu’à
tout le moins, l’événement du 27 février 2012 avait provoqué une lésion
assimilée à un accident.
Dans sa réponse du 3 novembre 2014, l’intimée, représentée par Me Christian
Grosjean, a conclu, sous suite de frais et dépens, au rejet du recours et à la confirmation
de sa décision sur opposition. Elle a exposé que la survenance d’une chute le 27 févier
2012 n’était pas établie sous l’angle de la vraisemblance prépondérante,
ou à tout le moins qu’une éventuelle chute le jour en question n’avait aucunement
occasionné de quelconques lésions, et qu’il n’existait plus de causalité naturelle
entre l’éventuel événement du 27 février 2012 et les lésions du recourant
depuis le 27 mars 2012, soit un mois plus tard, en raison d’un état préexistant, conformément
à l’avis du Dr B.________ auquel on pouvait accorder pleine valeur probante.
Par réplique du 26 novembre 2014, le recourant a confirmé ses conclusions. Il a rappelé
que l’intimée ne pouvait pas se fonder sur le seul avis de son médecin-conseil et a produit :
-
un rapport d’arthro-IRM de son poignet droit établi le 2 décembre 2013 par le Dr
[...], spécialiste en radiologie, dont la conclusion est la suivante :
«
Attitude
en disi de l'os semi-lunaire traduisant une instabilité scapho-lunaire statique associée à
un élargissement du versant le plus dorsal de l'interligne scapho-lunaire qui est mesuré à
4 mm sans discontinuité du ligament néanmoins.
Ulcération
cartilagineuse du versant le plus dorsal du lunatum s'étendant sur 3 mm mettant à nu l’os
sous-chondral à ce niveau et correspondant à la zone de contact avec le pôle proximal
du grand os.
Arthrose
scapho-trapézo-trapézoïdienne avancée avec un œdème de part et d'autre
de l'interligne articulaire.
» ;
-
un certificat médical du 23 octobre 2014 du Dr P.________, rédigé en ces termes :
«
Je,
soussigné Dr P.________, confirme ce qui a déjà été dit au sein du certificat
en date du 14.012014.
Concernant
l'étiologie même de la pathologie que présente Monsieur T.________. Il s'agit d'un-patient
qui a présenté de multiples traumatismes et chirurgies au niveau de son poignet droit. Au vu
des examens réalisés, il apparaît qu’actuellement il présente et ce de manière
symptomatique une arthrose péri-trapézienne qui devrait nécessité (sic) une prise
en charge. De plus, il présente une instabilité statique au niveau de son poignet témoin
d'une lésion ligamentaire scapho-lunaire. Je vous prie de trouver ci-joint le rapport d'arthro-IRM
de son poignet droit qui stipule bien l'attitude de désaxation intra-carpienne statique sous la
forme d'une bascule dorsale du semi-lunaire associée à une rupture du faisceau dorsal du ligament
scapho-lunaire. Ce genre de lésion est due (sic) à un accident et l'étiologie traumatique
est donc à retenir.
».
Dans sa duplique du 14 avril 2015, l’intimée a confirmé ses conclusions, relevant que
le certificat du 23 octobre 2014 du Dr P.________ était semblable à celui qu’il avait
établi le 14 mars 2014 et que le rapport d’arthro-IRM du 2 décembre 2012 ne retenait
pas l’affirmation de ce praticien selon laquelle il existait une attitude de désaxation intra-carpienne
sous la forme d’une bascule dorsale semi-lunaire associée à une rupture du faisceau dorsal
du ligament scapho-lunaire.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents, sous réserve
de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents ;
RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est
pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 LPGA) auprès du tribunal des assurances compétent,
à savoir celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une autre partie au moment
du dépôt du recours (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
Dans le canton de Vaud, la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 18 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et contestations par voie d’action
dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit la compétence
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En l’espèce, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent, selon
les formes prescrites par la loi, le recours est recevable.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de
surcroît, dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués
ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; ATF 125 V 413 consid. 2c ;
ATF 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b)
Le litige porte en l’occurrence sur le point de savoir si l’intimée était fondée
à mettre un terme à ses prestations en faveur du recourant à compter du 27 mars 2012.
3.
a)
Selon l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en
dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident professionnel,
d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Aux termes de l’art. 4 LPGA,
est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps
humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou
psychique ou qui entraîne la mort. La notion d'accident se décompose ainsi en cinq éléments
ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés : une atteinte dommageable, le
caractère soudain de l'atteinte, le caractère involontaire de l'atteinte, le facteur extérieur
de l'atteinte et, enfin, le caractère extraordinaire du facteur extérieur. Il suffit que l'un
d'entre eux fasse défaut pour que l'événement ne puisse être qualifié d'accident
et que, le cas échéant, l’atteinte dommageable doive être qualifiée de maladie
(ATF 129 V 402 consid. 2.1 et les références citées ; ATF 122 V 230 consid. 1
; TF 8C_767/2012 du 18 juillet 2013 consid. 3.1).
Au sujet de la preuve de l'existence d'une cause extérieure prétendument à l'origine de
l'atteinte à la santé, on ajoutera que les explications d'un assuré sur le déroulement
d'un fait allégué sont au bénéfice d'une présomption de vraisemblance (TF 8C_184/2012
du 21 février 2013 consid. 4). De jurisprudence constante, il convient, en présence de deux
versions différentes et contradictoires d'un fait, d'accorder la préférence à celle
que l'assuré a donnée alors qu'il en ignorait peut-être les conséquences juridiques,
les explications nouvelles pouvant être consciemment ou non le fruit de réflexions ultérieures
(ATF 121 V 45 consid. 2a et les références citées ; TF 8C_399/2014 du 22 mai
2015 consid. 4.2 ; TF 8C_788/2012 du 17 juillet 2013 consid. 4).
b)
Le droit à des prestations découlant
d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement dommageable de caractère
accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est
remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se
serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas
nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à
la santé. En effet, il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement
à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de
l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 129 V 177 consid. 3.1
et les références citées ; ATF 129 V 402 consid. 4.3.1 ; TF 8C_976/2012
du 28 novembre 2013 consid. 3.1 ; TF 8C_414/2011 du 2 avril 2012 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident
(raisonnement «
post
hoc ergo propter hoc
» ; ATF 119
V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_403/2012 du 19 juin 2012 conisd. 3.3 ; TF 8C_42/2009 du 1
er
octobre 2009 consid. 2.2). On ne saurait toutefois dénier toute valeur à ce raisonnement
lorsqu’il est mis en relation avec d’autres critères médicalement déterminants.
Par ailleurs, l’inapplication de l’adage «
post
hoc ergo propter hoc
» ne libère
pas l’administration de son devoir, selon l’art. 43 al. 1 LPGA, de prendre d’office
les mesures d’instruction nécessaires et de recueillir les renseignements dont elle a besoin.
Finalement, si un expert est d’avis que d’après la description que l’assuré
lui a faite de l’accident, celui-ci est de nature à causer le traumatisme constaté, l’administration
ou le juge ne peut pas, sans motif pertinent, purement et simplement substituer sa propre appréciation
à celle de l’expert (TFA U 349/05 du 21 août 2006 consid. 6).
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte en question sont liés par un rapport de
causalité naturelle est une question de fait que l'administration ou, le cas échéant,
le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit
être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale.
Le juge fonde sa décision sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable,
apparaissent au moins comme les plus probables, c'est-à-dire qui présentent un degré de
vraisemblance prépondérante. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause à
effet entre l’accident et le dommage paraît certes possible, mais qu’elle ne peut pas
être qualifiée de vraisemblable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées
sur l’accident doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; ATF 126 V 353 consid.
5b ; ATF 117 V 359 consid. 4a ; TF 8C_976/2012 du 28 novembre 2013 consid. 3.1 ;
Frésard/Moser-Szeless, L’assurance-accident obligatoire,
in
Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Vol. XIV,
2
ème
éd., n. 79, p. 865).
c)
Le
droit à des prestations de l'assurance-accidents implique également l'existence d'un lien de
causalité adéquate entre l'événement accidentel et l'atteinte à la santé.
La causalité doit être considérée comme adéquate si, d'après le cours ordinaire
des choses et l'expérience de la vie, le fait en cause était propre à entraîner un
effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon
générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; ATF 125
V 456 consid. 5a et les références citées ; TF 8C_710/2008 du 28 avril 2009 consid.
2).
Dans le domaine de l'assurance-accidents obligatoire, en cas d'atteinte à la santé physique,
comme c’est le cas en l’espèce, la causalité adéquate se recoupe largement
avec la causalité naturelle, de sorte qu'elle ne joue pratiquement pas de rôle (ATF 118 V 286
consid. 3a ; ATF 117 V 359 consid. 5d/bb ; TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1
in
fine
et les références citées).
d)
Aux
termes de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les
indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte
à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident.
Cependant, lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d'allouer
des prestations cesse, si l'accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate) du
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident.
Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui
qui existait immédiatement avant l'accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu tôt
ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A contrario, aussi longtemps que le
statu quo sine vel ante
n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état
maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident
(TF 8C_373/2013 du 11 mars 2014 consid. 3.2 ; TF 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2 ;
TF 8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2).
Cela signifie que si le rapport de causalité avec l’accident est établi avec la vraisemblance
requise, l’assureur n’est délié de son obligation d’octroyer des prestations
que si l’accident ne constitue plus une cause naturelle et adéquate de l’atteinte à
la santé. De même que pour l’établissement du lien de causalité fondant le
droit à des prestations, la disparition du caractère causal de l’accident eu égard
à l’atteinte à la santé de l’assuré doit être établie au degré
habituel de la vraisemblance prépondérante. La simple possibilité que l’accident
n’ait plus d’effet causal ne suffit donc pas pour délier l’assureur de son obligation
de prester. Dès lors qu'il s'agit dans ce contexte de la suppression du droit à des prestations,
le fardeau de la preuve n'appartient pas à l'assuré mais à l'assureur (TF U 136/06 du
2 mai 2007 consid. 3.1 ; TFA U 179/03 du 7 juillet 2004 consid. 3 ; TFA U 43/03 du 29
avril 2004 consid. 3 ; RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2).
e)
Le Conseil fédéral peut inclure dans
l’assurance des lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d’un accident
(art. 6 al. 2 LAA). En vertu de cette délégation de compétence, il a édicté
l’art. 9 al. 2 OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ;
RS 832.202), qui prévoit que les lésions corporelles suivantes, dont la liste est exhaustive,
sont assimilées à un accident, même si elles ne sont pas causées par un facteur extérieur
de caractère extraordinaire et pour autant qu’elles ne soient pas manifestement imputables
à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs :
-
les fractures (let. a) ;
-
les déboîtements d’articulations (let. b) ;
-
les déchirures du ménisque (let. c) ;
-
les déchirures de muscles (let. d) ;
-
les élongations de muscles (let. e) ;
-
les déchirures de tendons (let. f) ;
-
les lésions de ligaments (let. g) ;
-
les lésions du tympan (let. h).
La notion de lésion corporelle assimilée à un accident a pour but d'éviter, au profit
de l'assuré, la distinction souvent difficile entre maladie et accident. L'assureur-accidents doit
ainsi assumer un risque qui, en raison de la distinction précitée, devrait souvent être
couvert par l'assurance-maladie. Les lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA sont assimilées
à un accident même si elles ont, pour l'essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou
dégénérative, pour autant qu'une cause extérieure ait, tout au moins, déclenché
les symptômes dont souffre l'assuré (ATF 139 V 327 consid. 3.1 et les références
citées ; ATF 129 V 466 ; ATF 123 V 43 consid. 2b ; ATF 116 V 145 consid. 2c ;
ATF 114 V 298 consid. 3c). Il faut qu'un facteur extérieur soit une cause possible de la lésion,
au moins à titre partiel, pour qu'une lésion assimilée à un accident soit admise
(TF 8C_698/2007 du 27 octobre 2008 consid. 4.2 et les références citées).
A l'exception du caractère extraordinaire du facteur extérieur, toutes les autres conditions
constitutives de la notion d'accident doivent être réalisées (
cf.
art. 4 LPGA) en cas de lésion corporelle assimilée à un accident ; en particulier
et notamment, l'existence d'un facteur extérieur doit être établie. En l'absence d'une
cause extérieure – soit d'un événement similaire à un accident, externe au
corps humain, susceptible d'être constaté de manière objective et présentant une
certaine importance –, fût-ce comme simple facteur déclenchant des lésions corporelles
énumérées à l'art. 9 al. 2 OLAA, les troubles constatés sont à la charge
de l'assurance-maladie (ATF 129 V 466 consid. 4 ; ATF 123 V 43 ; TF 8C_537/2011 du 28 février
2012 consid. 3.1 ; TF 8C_35/2008 du 30 octobre 2008 consid. 2.1).
4.
a)
De manière générale, l'assureur
social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de façon
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 125 V 351 consid. 3a et les références citées ; TF 9C_1023/2008
du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
b)
Selon
l’art. 43 al. 1 LPGA, l’assureur examine les demandes, prend d’office les mesures d’instruction
nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin ; les renseignements donnés
oralement doivent être consignés par écrit. L’assuré doit se soumettre à
des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l’appréciation
du cas et qu’ils peuvent être raisonnablement exigés (art. 43 al. 2 LPGA). Conformément
au principe inquisitoire régissant la procédure dans le domaine des assurances sociales, il
appartient en premier chef à l'administration de déterminer, en fonction de l'état de
fait à élucider, quelles sont les mesures d'instruction qu'il convient de mettre en œuvre
dans un cas d'espèce donné. Elle dispose à cet égard d'une grande liberté d'appréciation.
Si elle estime que l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il
existe des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration
doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de l'instruction (TF U 316/06
du 6 juillet 2007 consid. 3.1.1). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à
ce que les faits nécessaires à l’examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2).
Dans une procédure portant sur l’octroi ou le refus de prestations d’assurances sociales,
lorsqu’une décision administrative s’appuie exclusivement sur l’appréciation
d’un médecin interne à l’assureur social et que l’avis d’un médecin
traitant ou d’un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant
laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation,
la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou sur l’autre de ces
avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon
la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4).
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment établis a en principe le choix
entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal
les éclaircirait comme il convient en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2).
Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors
fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l'avis des experts interpelés par l'autorité administrative
; a contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par l'administration
en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
5.
En l’espèce, se fondant sur l’avis
de son médecin-conseil, le Dr B.________, l’intimée considère que l’accident
du 27 février 2012 a aggravé de manière tout au plus temporaire et non déterminante
une situation préexistante et que le lien de causalité entre les lésions présentées
par le recourant et cet événement n’était plus donné dès le 27 mars
2012. De son côté, l’intéressé soutient que l’avis du Dr B.________ est
en contradiction avec ceux des autres médecins l’ayant examiné, lesquels ont admis le
lien de causalité.
a)
Dans son rapport du 5 novembre 2013, le Dr
B.________ a posé les diagnostics d’arthralgie des deux poignets sans substrat anatomique
clair depuis l’hiver 2011-2012 chez un snowboardeur aux antécédents de nombreuses chutes,
de troubles dégénératifs débutant de l’articulation scapho-trapézo-trapézoïdienne
(STT) du poignet droit et de status après contusion bénigne des deux poignets dans le courant
de l’hiver 2011-2012. Il a exposé que le lien de causalité entre ces diagnostics et l’événement
du 27 février 2012 était « très peu probable », expliquant à
cet égard que la révision chirurgicale de l’articulation scapho-trapézienne droite
pratiquée le 11 octobre 2012 n’avait montré aucune lésion post-traumatique mais
uniquement une chondropathie partielle de l’articulation STT. Il a relevé qu’au vu des
antécédents de nombreuses chutes en snowboard du recourant, des troubles dégénératifs
débutants de l’articulation STT droite n’étaient pas exclus mais survenaient généralement
à ce niveau sans aucune notion de traumatisme. Il a précisé que les discrets troubles
dégénératifs débutants de l’articulation STT étaient probablement préexistants
mais qu’il s’agissait cependant de lésions minimes dont le rôle dans les troubles
résiduels était peu clair. Ce praticien a également indiqué qu’en l’absence
de séquelle ostéo-articulaire clairement post-traumatique, on pouvait partir du principe que
les éventuelles lésions des deux poignets survenues dans le courant de l’hiver 2011-2012
se résumaient à des contusions banales, dont le
statu
quo sine
avait dû être retrouvé
très rapidement, soit au plus tard après un mois selon son rapport du 10 décembre 2013.
Dans son rapport du 28 décembre 2012, le Dr O.________ a indiqué que les radiographies avaient
mis en évidence une lésion du tubercule du scaphoïde droit correspondant très vraisemblablement
à des séquelles d’un arrachement osseux avec consolidation d’un fragment qui entrait
en conflit avec le trapèze. Il a diagnostiqué un conflit scapho-trapézien droit lors de
l’opération du 11 octobre 2012.
Quant au Dr P.________, il a certifié le 14 février 2014 que la prochaine intervention du 5
mars 2014 entrait dans le cadre des séquelles de l’accident du 27 février 2012.
Il a précisé dans son rapport du 14 mars 2014 qu’il constatait une évolution vers
une arthrose médio-carpienne et trapézo-métacarpienne ainsi que scapho-trapézo-trapézoïdienne
post-traumatique. Il a indiqué qu’au vu de l’âge du recourant, l’arthrose
qu’il présentait ne pouvait pas être d’origine purement constitutionnelle, l’étiologie
traumatique datant de février 2012 étant la seule étiologie à retenir. Ce praticien
a encore exposé dans son rapport du 23 octobre 2014 que l’intéressé présentait
de manière symptomatique une arthrose péri-trapézienne et une instabilité statique
au niveau de son poignet qui témoignait d’une lésion ligamentaire scapho-lunaire. Il
a expliqué que ce genre de lésion était dû à un accident et que l’étiologie
traumatique était donc à retenir.
Dans son certificat du 3 avril 2014, le Dr N.________ a confirmé que faisant suite à une chute,
le recourant avait une arthrose médiocarpienne importante associée à une rhizarthrose
de la main droite, précisant que les examens nécessaires à son rétablissement étaient
exclusivement liés à un accident.
Le 27 mars 2014, le Dr I.________ avait également indiqué que les infiltrations et le
traitement initial chirurgical pratiqué par le Dr O.________ étaient les suites de l’accident.
Dans son rapport du 22 mai 2014, le Dr V.________ a posé les diagnostics d’arthrose scapho-trapézo-trapézoïdienne
droite, de désaxation du médio-carpe droit avec une instabilité dorsale du segment intercalaire
importante et des signes dégénératifs média-carpiens sur probable lésion partielle
scapho-lunaire et de status post-entorse des poignets gauche et droit lors de l’accident du 27
février 2012 avec probable lésion scapho-lunaire dorsale et partie centrale du poignet droit
et probable lésion arrachement au niveau du pôle distal du scaphoïde droit. Il a expliqué
que compte tenu de l’absence complète de lésion dégénérative du côté
gauche, de la description de l’intéressé que les douleurs n’étaient apparues
clairement que suite à l’accident et des lésions trouvées chez un patient de 44
ans, on pouvait fortement suspecter que ces lésions étaient des séquelles post-traumatiques
du côté droit, précisant qu’il n’avait pas examiné en détail le
poignet gauche et que les lésions constatées étaient compatibles avec des suites post-traumatiques
après 2 ans d’évolution. Selon lui, les diagnostics posés présentaient un lien
de causalité probable avec l’accident du 27 février 2012 et le statu quo n’avait
pas été retrouvé. Il a encore exposé que les radiographies du 22 mai 2012 ne montraient
pas d’arthrose STT, de sorte que cette arthrose n’était pas préexistante, et que
le CT/IRM du 19 juin 2012, soit à 4 mois de l’accident, ne montrait qu’une petite zone
de signes dégénératifs très discrète au niveau de l’articulation STT.
b)
On
constate ainsi que le Dr B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur et en chirurgie de la main, nie le lien de causalité en considérant
que le recourant présentait avant l’accident des troubles dégénératifs au poignet
droit et qu’il n’y avait pas de lésion traumatique. Son avis est cependant en contradiction
avec ceux des Drs O.________, P.________ et V.________, disposant des mêmes spécialisations,
qui ont tous relevé la présence d’une lésion traumatique. Dans son rapport du 28
décembre 2012, le Dr Z.________, spécialiste en radiologie, avait d’ailleurs observé
au niveau du poignet droit une « lésion ostéochondrale en miroir de la STT avec status
post-opératoire superficiel palmaire en regard de STT », une « probable déchirure
dorso-médiale du ligament schapho-lunaire et probablement partielle au niveau du ligament luno-triquéral
provoquant une instabilité médio-carpienne avec bascule de l’os semi-lunaire et subluxation
dorsale du capitatum par rapport à l’os semi-lunaire ». Il avait indiqué la
présence d’une ostéopénie diffuse de sous-utilisation et qu’il n’y avait
pas d’évidence de tendinopathie ou d’une ténosynovite associée. Le rapport
d’arthro-IRM du poignet droit du 2 décembre 2013 concluait à une arthrose scapho-trapézo-trapézoïdienne
avancée avec un œdème de part et d’autre de l’interligne articulaire.
En outre, l’appréciation du Dr B.________ concernant les lésions dégénératives
apparaît imprécise dès lors qu’il indique que des « troubles dégénératifs
débutants de la STT droite ne sont pas exclus mais surviennent généralement à ce
niveau sans aucune notion de traumatisme », que les « discrets troubles dégénératifs
débutant de la STT sont probablement préexistants » et qu’il « s’agit
cependant de lésions minimes dont le rôle dans les troubles résiduels est peu clair ».
Ce praticien retient par ailleurs le diagnostic d’arthralgie des deux poignets sans substrat anatomique
clair alors qu’il n’a pas relevé de troubles dégénératifs sur le poignet
gauche. Si l’arthrose du poignet droit a également été observée par les Drs
P.________ et V.________, le premier considère que vu l’âge du recourant, ce genre d’arthrose
ne peut pas être d’origine purement constitutionnelle, et le second qu’elle ne préexistait
pas dès lors que les radiographies du 22 mai 2012 ne montraient pas d’arthrose STT et que
le CT/IRM du 19 juin 2012, soit à 4 mois de l’accident, ne montrait qu’une petite
zone de signes dégénératifs très discrète au niveau de l’articulation
STT.
On relève également que le Dr B.________ n’a pas examiné personnellement le recourant,
contrairement aux Drs O.________, I.________,  P.________ et V.________.
c)
Au
vu de ce qui précède, les explications des médecins ayant examiné le recourant, en
particulier celles des Drs P.________ et V.________, auxquelles on peut attribuer un caractère probant,
laissent subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de l’appréciation
du Dr B.________, médecin-conseil de l’intimée, sur laquelle cette dernière s’est
exclusivement fondée pour mettre fin à ses prestations, et il n’y a pas d’éléments
objectifs pour en faire prévaloir une sur l’autre.
Dans ces conditions, les éléments au dossier ne permettent pas à la Cour de céans
de statuer en pleine connaissance de cause. L’intimée s’est en effet prononcée
en s’abstenant de procéder à des mesures d’instruction en vue de trancher objectivement
les avis médicaux discordants au dossier. Il se justifie par conséquent d’ordonner le
renvoi de la cause à l’intimée – à qui il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune.
Il lui appartiendra dès lors de mettre en œuvre une expertise médicale au sens de l’art.
44 LPGA, puis de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions du recourant.
6.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision sur opposition litigieuse annulée, la cause étant renvoyée à
l’intimée pour complément d’instruction dans le sens des considérants, puis
nouvelle décision.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure étant gratuite (art.
61 let. a LPGA).
c)
Le recourant, qui obtient gain de cause en étant représenté par un mandataire professionnel
a droit à des dépens, dont le montant doit en l’espèce être arrêté
à 2'000 fr. compte tenu de l’importance et de la complexité de la cause, lesquels seront
mis à la charge de l’intimée, qui succombe (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 LPA-VD,
applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 4 septembre 2014 par N.________ Assurances SA est annulée,
la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction dans le sens des considérants
puis nouvelle décision.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
N.________ Assurances SA versera à T.________
un montant de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Luc Del Rizzo (pour T.________)
‑
Me Christian Grosjean (pour N.________ Assurances SA)
-
Office fédéral de la santé publique
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :