vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 527 · 2015-07-09 · fr

CAUSALITÉ NATURELLE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, CAUSE EXTÉRIEURE EXTRAORDINAIRE | 10 al. 1 LAA, 16 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.07.2015 Arrêt / 2015 / 527

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
53/14 - 70/2015
ZA14.021538
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 juillet 2015
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
juge unique
Greffière
:              Mme
Barman Ionta
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à Lausanne, recourant,
et
Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
,
à Lucerne, intimée, représentée par Me Olivier Derivaz, avocat à Monthey,
_______________
Art.
6 al. 1 et 2, 10 al. 1 et 16 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
T.________ (ci-après : l’assuré), né en 1977, était employé depuis
le 1
er
mars 2013 comme chauffeur par U.________ SA. A ce titre, il était assuré auprès de la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA) contre
le risque d’accident et de maladie professionnelle, dans le cadre de la LAA (loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20).
Selon une déclaration de sinistre LAA datée du 30 mai 2013, l’assuré s’est
blessé au dos le 25 avril 2013 dans le contexte d’un accident de travail ; il est précisé
que l’assuré s’est fait mal au dos en déchargeant des roues de véhicules,
les parties du corps atteintes étaient le dos et la jambe du côté droit et le travail
a été interrompu ensuite de l’événement. Le jour même, il a consulté
son médecin traitant, le Dr Y.________, lequel a établi un certificat médical d’incapacité
de travail totale, pour une durée de deux à trois semaines, avec reprise du travail à
100% le 15 mai 2013. L’incapacité de travail a ensuite été prolongée jusqu’au
17 juin 2013 puis, par certificats successifs du Dr Y.________, jusqu’au 15 mars 2014.
Dans un courriel du 10 mai 2013, l’employeur de l’assuré a informé la CNA que T.________
avait été licencié le 26 avril 2013 par le biais d’un courrier réceptionné
le 3 mai suivant. Il était précisé que l’assuré avait travaillé jusqu’au
3 mai 2013 et le certificat d’incapacité de travail du 25 avril 2013 n’avait été
produit que le 7 mai 2013.
Une imagerie par résonance magnétique (IRM) du genou droit, réalisée le 10 mai 2013,
avec pour indication « choc direct avec persistance de douleurs antérieures au niveau
du genou droit », s’est révélée sans anomalie significative. Le même
jour, une IRM lombaire et du petit bassin a été pratiquée en raison d’un « traumatisme
avec lombalgies basses ». Le Dr V.________, spécialiste en radiologie, a constaté
un discret œdème des tissus mous sous-cutanés vertébral inférieur droit. Il
a ainsi conclu à une tuméfaction des parties molles paralombaires inférieures droites,
aucune autre anomalie significative n’étant décelée.
Le 21 mai 2013, l’assuré, par le biais de son assurance de protection juridique, a informé
l’employeur que le congé donné par correspondance du 26 avril 2013, avec effet au 3 mai
suivant et reçu ce jour-là, était nul puisque signifié durant une période d’incapacité
de travail. Il rappelait en outre être en incapacité de travail depuis le 25 avril 2013 et
jusqu’au 17 juin 2013, incapacité qui pourrait être prolongée. L’employeur
a répondu le 28 mai 2013 que le licenciement était intervenu durant le temps d’essai.
Le 14 juin 2013, le Dr Y.________ a complété un rapport médical à l’attention
de la CNA. Il mentionnait le diagnostic de contusion paralombaire droite, son patient ayant été
percuté, selon les indications de ce dernier, par une roue de camion lors d’un déchargement,
tombant sur le dos. Sous « constations objectives », il mentionnait un hématome
péri-articulaire du genou droit ainsi que des lombalgies au repos et à la mobilisation, renvoyant
pour le surplus aux documents radiologiques du Dr V.________. Au terme de son rapport, le Dr Y.________
attestait une incapacité de travail totale jusqu’au 17 juillet 2013.
Le 26 juin 2013, en réponse à un questionnaire de la CNA sur les circonstances de l’accident,
l’assuré a indiqué avoir chuté du camion sur la plate-forme arrière du véhicule.
Par courrier du 5 juillet 2013, l’assuré, par son assurance de protection juridique, a demandé
à la CNA de procéder dans les plus brefs délais au versement des indemnités journalières,
n’ayant obtenu pour l’heure aucune prestation pour son accident du 25 avril précédent.
Dans un courrier daté du même jour, l’assurance de protection juridique a fait savoir
à l’employeur, par l’intermédiaire de l’avocat d’U.________ SA, que
l’assuré n’avait plus travaillé depuis le 25 avril 2013 mais s’était
fait remplacer par un ami jusqu’au 3 mai 2013.
Interrogé dans les locaux de l’assureur-accidents le 18 juillet 2013 par un inspecteur de
la CNA, l’assuré a déclaré qu’il devait décharger des roues de 4x4 et
de voitures du pont de sa camionnette, qu’il était descendu de ce pont (hauteur d’environ
50 centimètres) en marchant en avant avec une roue dans chaque main, qu’il avait posé
son pied gauche au sol et avait senti une grosse douleur dans son genou gauche ; il était alors
tombé en arrière de sa hauteur, s’était tapé avec le bas du dos contre le pont
de la camionnette et s’était retrouvé assis par terre. Il a expliqué avoir tout
de suite arrêté son travail, appelé un ami qui vit avec lui, lequel était venu terminer
son travail, puis avoir vu son médecin dans l’après-midi, qui lui avait examiné
le dos et le genou gauche, avant de l’adresser au Dr V.________. Il a ajouté que personne
ne l’avait vu tomber et qu’il n’y avait pas de caméra, confirmant au terme de
l’entretien qu’il avait bien chuté contrairement à ce qu’avait écrit
son employeur dans la déclaration de sinistre. L’assuré a fait part de plaintes s’agissant
de son dos, alors que son genou n’apparaissait plus douloureux (il indiquait pouvoir se mettre
à genou et se relever sans douleur).
Le 26 juillet 2013, le dossier de l’assuré a été soumis au Dr K.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation, médecin d’arrondissement de la CNA. Selon
les termes de son rapport, les résultats des IRM du 10 mai 2013 ne révélaient aucune anomalie
s’agissant du genou gauche et seule une tuméfaction des parties molles paralombaires pouvait
être mise en lien avec l’accident, laquelle était habituellement guérie dans les
trois mois suivant l’accident. De l’avis du Dr K.________, l’incapacité de
travail à 100% ne se justifiait plus, de même que la poursuite du traitement, étant cependant
précisé qu’un avis définitif ne pourrait être donné qu’après
examen des clichés radiologiques, non uniquement des rapports.
Dans un courrier du 5 août 2013 adressé à l’assurance de protection juridique de
l’assuré, la CNA a indiqué que l’accident n’avait intéressé que
le dos ; elle n’engageait dès lors pas sa responsabilité s’agissant du trouble
du genou, lequel ne résultait ni d’un accident ni d’une lésion assimilée.
Elle a par ailleurs mentionné être dans l’attente d’informations de l’ancien
employeur avant le versement des prestations d’assurance.
L’ancien employeur ayant indiqué un salaire pour l’assuré de 3'500 fr. par mois,
servi douze fois l’an, la CNA a dès lors informé ce dernier, par courrier du 7 août
2013, que son indemnité journalière s’élevait à 92 fr. 10 par jour calendaire
et son droit à dite indemnité prenait naissance le 28 avril 2013.
La CNA a interpellé une nouvelle fois le Dr K.________ après avoir obtenu de l’Institut
de radiologie et d’imagerie médicale les clichés d’IRM du 10 mai 2013. Le
Dr K.________ a répondu, le 23 août 2013, que les douleurs dorsales attestées par le médecin
traitant n’étaient plus en lien avec le sinistre du 25 avril 2013, le
statu
quo
pouvant être considéré comme
atteint trois mois après l’accident.
Par courrier du 27 août 2013, la CNA a informé l’assuré, par le biais de son assurance
de protection juridique, que selon son médecin d’arrondissement, les plaintes concernant le
dos n’étaient plus du domaine de l’assurance-accidents mais ressortaient de l’assurance-maladie.
En conséquence, elle mettait un terme au versement de ses prestations dès ce jour.
Le 18 novembre 2013, le Dr Y.________ a fait savoir à la CNA que l’évolution de l’état
de santé somatique de son patient était défavorable, la symptomatologie douloureuse tant
au niveau lombaire que du genou gauche persistant en dépit d’un traitement conservateur.
Par décision du 17 décembre 2013, la CNA a mis fin aux prestations d’assurance s’agissant
des troubles présentés à la suite de l’événement du 25 avril 2013, plus
aucune prestation n’étant versée au-delà du 27 août 2013.
Le 3 février 2014, l’assuré, par son assurance de protection juridique, s’est opposé
à la décision précitée, demandant le versement des prestations d’assurance
jusqu’au 15 mars 2014. Il soutenait que l’avis du médecin d’arrondissement ne
remplissait pas les réquisits jurisprudentiels pour se voir accorder pleine valeur probante et,
de surcroît, était contredit par l’avis du Dr Y.________ émis dans un rapport
du même jour et joint à l’opposition. Aux termes de ce rapport, le médecin traitant
posait comme « diagnostics immédiatement après l’accident du 25 avril 2013 »
la contusion post-traumatique au niveau de la région lombaire avec lombalgies invalidantes. Les
atteintes à la santé étaient, selon lui, en lien de causalité certain avec l’accident
dans la mesure où son patient ne présentait aucun antécédent traumatique, tant au
niveau lombaire que du genou. Il s’opposait à la conclusion du Dr K.________ tendant à
retenir la fin des suites de l’accident trois mois après l’événement, arguant
que les douleurs étaient persistantes, malgré un traitement conservateur intense. L’incapacité
de travail demeurait totale, la reprise d’une activité adaptée n’étant prévue
que le 15 mars 2014, date à laquelle le
statu
quo sine
serait considéré comme atteint.
Dans une écriture complémentaire du 31 mars 2014, l’assurance de protection juridique
s’est appuyée sur les renseignements obtenus du Dr Y.________ le 10 mars 2014, soulignant
que le médecin traitant confirmait l’absence de pathologie préexistante au niveau lombaire
– comme le révélait le bilan radiologique effectué au X.________ en janvier 2012
– ainsi que la reprise du travail au 15 mars 2014. Les conclusions tendant au versement des
prestations d’assurance jusqu’au 15 mars 2014, subsidiairement à la mise en œuvre
d’une expertise indépendante, étaient maintenues.
Le Dr K.________ s’est prononcé dans un nouvel avis du 9 avril 2014. Il confirmait que le
type de contusion du dos subi par l’assuré guérissait au plus tard après trois mois
et précisait que l’assurance-accidents accordait généralement des prestations d’assurance
pendant six mois. Au-delà de cette date, les troubles dont se plaignait l’assuré ne pouvaient
plus être en lien de causalité avec l’accident invoqué.
Par décision sur opposition du 16 avril 2014, la CNA a partiellement admis l’opposition formée
par l’assuré, reconnaissant le versement des prestations d’assurance (indemnités
journalières et prise en charge des frais médicaux) s’agissant des troubles dorsaux,
jusqu’au 25 octobre 2013. Elle confirmait par ailleurs que sa responsabilité n’était
pas engagée s’agissant des troubles du genou gauche.
B.
T.________ a saisi la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte du 27 mai 2014, concluant
à la réforme de la décision du 16 avril 2014 en ce sens que le droit aux indemnités
journalières et la prise en charge de ses frais médicaux lui sont reconnus jusqu’au 15
mars 2014. Il se réfère à cet égard aux certificats d’incapacité de travail
établis par son médecin traitant jusqu’en mars 2014. Il fait en outre grief à l’intimée
de ne pas avoir instruit suffisamment son cas, singulièrement de ne pas avoir demandé l’avis
d’un expert neutre eu égard aux avis divergents des Drs K.________ et Y.________.
Dans sa réponse du 3 juillet 2014, la CNA conclut au rejet du recours et à la confirmation
de la décision attaquée.
Le recourant réplique le 9 octobre 2014, soulignant pour l’essentiel la nécessité
d’une expertise eu égard à l’avis du médecin d’arrondissement de la
CNA avis contraire à celui de son médecin traitant. Il conclut ainsi, préliminairement,
à la mise en œuvre d’une expertise neurologique et orthopédique, principalement
à la réforme de la décision du 16 avril 2014 en ce sens qu’il est mis au bénéfice
de prestations et indemnités de l’assurance-accidents dès le jour de l’accident
et jusqu’au 15 mars 2014, subsidiairement à l’annulation de la décision précitée
et au renvoi du dossier à l’intimé pour nouvelle décision.
Au terme de sa duplique du 3 novembre 2014, l’intimée maintient ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-accidents, sous réserve de dérogations expresses (art. 1 al.
1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à
recours (art. 56 al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA), auprès du tribunal
des assurances du canton de domicile de l’assuré ou d’une autre partie au moment du
dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA).
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la loi vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative (LPA-VD ; RSV 173.36), qui s'applique aux recours
et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD)
et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En l’espèce, le recours a été formé en temps utile – compte tenu de la
suspension du délai durant les féries pascales (art. 38 al. 4 let. a LPGA) – auprès
du tribunal compétent ; il satisfait en outre aux autres conditions de forme (art. 61 let.
b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
La valeur litigieuse est manifestement inférieure à 30'000 fr., T.________ concluant à
l’octroi d’indemnités journalières (de 92 fr. 10) et à la prise en charge
des frais de traitement pour la période du 26 octobre 2013 au 15 mars 2014. Partant, la présente
cause ressortit à un membre de la Cour des assurances sociales, statuant comme juge unique (art.
94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de
surcroît, dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués
ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413 consid. 2c, 110 V 48
consid. 4a).
b)
Le litige porte sur le droit du recourant à bénéficier des prestations de l’intimée
(indemnités journalières et prise en charge des frais médicaux) pour les éventuelles
suites de l’événement du 25 avril 2013, pour la période du 26 octobre 2013 au 14
mars 2014, date au-delà de laquelle ce dernier a recouvré une pleine capacité de travail.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si
la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. L'assuré
a droit, notamment, au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident
(art. 10 al. 1 LAA) et à une indemnité journalière s’il est totalement ou partiellement
incapable de travailler à la suite d’un accident (art. 16 al. 1 LAA).
Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain
par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique
ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA). La notion d'accident se décompose ainsi en
cinq éléments ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable, le caractère soudain de l'atteinte, le caractère involontaire de
l'atteinte, le facteur extérieur de l'atteinte, enfin, le caractère extraordinaire du facteur
extérieur. Il suffit que l'un d'entre eux fasse défaut pour que l'événement ne puisse
être qualifié d'accident et que, le cas échéant, l’atteinte dommageable doive
être qualifiée de maladie (ATF 129 V 402 consid. 2.1, 122 V 232 consid. 1 ; TF 8C_767/2012
du 18 juillet 2013 consid. 3.1).
aa)
Il résulte de la définition même de l'accident que le caractère extraordinaire de
l'atteinte ne concerne pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur lui- même.
Dès lors, il importe peu que le facteur extérieur ait entraîné, le cas échéant,
des conséquences graves ou inattendues (ATF 134 V 72 consid. 4.3.1 et 129 V 402 consid. 2.1). Le
facteur extérieur est considéré comme extraordinaire lorsqu'il excède, dans le cas
particulier, le cadre des événements et des situations que l'on peut, objectivement, qualifier
de quotidiens ou d'habituels (ATF 129 V 402 consid. 2.1, 122 V 230 consid. 1, 121 V 35 consid. 1a et
118 V 59 consid. 2b).
Ainsi, la jurisprudence a admis l'existence d'un facteur exceptionnel lorsque, en soulevant ou en poussant
une charge, une lésion se produit à cause d'un effort extraordinaire, c'est-à-dire manifestement
excessif. Mais il faut examiner de cas en cas si l'effort doit être considéré comme extraordinaire,
en tenant compte de la constitution physique et des habitudes, professionnelles ou autres, de l'intéressé
(ATFA 1943 p. 69 s. ; Alfred Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, Berne 1985, p. 178).
Il n'y a pas d'accident, au sens de ce qui précède, lorsque l'effort en question ne peut entraîner
une lésion qu'en raison de facteurs maladifs préexistants, car c'est alors une cause interne
qui agit, tandis que la cause extérieure – souvent anodine – ne fait que déclencher
la manifestation du facteur pathologique (ATF 116 V 136 consid. 3b et les références).
Le critère du facteur extérieur extraordinaire peut résulter d'un mouvement non coordonné.
Lors d'un mouvement corporel, l'exigence d'une incidence extérieure est en principe remplie lorsque
le déroulement naturel du mouvement est influencé par un phénomène extérieur
(« mouvement non programmé » ; Jean-Maurice Frésard / Margit
Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR],
Soziale Sicherheit, Ulrich Meyer [éd.], 2
e
éd., Bâle/Genève/Munich 2007, ch. 74 p. 861). Dans le cas d'un tel mouvement, l'existence
d'un facteur extérieur extraordinaire doit être admise, car le facteur extérieur –
l'interaction entre le corps et l'environnement – constitue en même temps le facteur extraordinaire
en raison de l'interruption du déroulement naturel du mouvement (ATF 130 V 117 consid. 2.1 et les
références). Le caractère extraordinaire peut ainsi être admis lorsque l'assuré
s'encouble, glisse ou se heurte à un objet, ou encore lorsqu'il exécute ou tente d'exécuter
un mouvement réflexe pour éviter une chute (RAMA 2004 n° U 502 p. 184 consid. 4.1 in fine
[arrêt du 7 octobre 2003, TFA U 322/02], 1999 n° U 345 p. 422 consid. 2b). Lorsque la lésion
se limite à une atteinte corporelle interne qui pourrait également survenir à la suite
d'une maladie, le mouvement non coordonné doit en apparaître comme la cause directe selon des
circonstances particulièrement évidentes (RAMA 1999 n° U 345 p. 422 consid. 2b et les
références).
bb)
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose en outre, entre l'événement
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité
naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate
de l'atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l'événement dommageable,
associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé
physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci. Savoir si l'événement
assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle
est une question de fait que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se
conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Lorsque l'existence
d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle
ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations
fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, 402 consid.
4.3.1, 119 V 335 consid. 1, 118 V 286 consid. 1b et les références).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident
(raisonnement «
post
hoc, ergo propter hoc
» ; ATF 119
V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_919/2010 du 3 novembre 2011 consid. 5). Il convient en principe
d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du
rapport de causalité avec l’événement assuré. Si l’accident n'a fait
que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu sans cet événement,
le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par l'assuré et
l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade où
il se trouvait avant l'accident (
statu
quo ante
) ou s'il est parvenu au stade d'évolution
qu'il aurait atteint sans l'accident (
statu
quo sine
; TF 8C_414/2011 du 2 avril 2012
consid. 3.2 et les références citées, et 8C_354/2007 du 4 août 2008 consid. 2.2).
Le droit à des prestations découlant d’un accident suppose en outre l’existence
d’un lien de causalité adéquate entre l’évènement dommageable et l’atteinte
à la santé. Dans le domaine de l'assurance-accidents obligatoire, cependant, en cas d'atteinte
à la santé physique, la causalité adéquate se recoupe largement avec la causalité
naturelle, de sorte qu'elle ne joue pratiquement pas de rôle (ATF 118 V 286 consid. 3a et 117 V
359 ; TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1).
b)
L’art. 6 al. 2 LAA permet au Conseil fédéral d’inclure dans l'assurance-accidents
des lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d'un accident. En vertu de cette
délégation de compétence, le Conseil fédéral a édicté l'art. 9 al.
2 OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents ; RS 832.202) selon lequel,
pour autant qu’elles ne soient pas manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes
dégénératifs, les lésions corporelles suivantes, dont la liste est exhaustive, sont
assimilées à un accident, même si elles ne sont pas causées par un facteur extérieur
de caractère extraordinaire : les fractures (let. a), les déboîtements d’articulations
(let. b), les déchirures du ménisque (let. c), les déchirures de muscles (let. d), les
élongations de muscles (let. e), les déchirures de tendons (let. f), les lésions de ligaments
(let. g) et les lésions du tympan (let. h).
La notion de lésion corporelle assimilée à un accident a pour but d'éviter, au profit
de l'assuré, la distinction souvent difficile entre maladie et accident. Ainsi, les assureurs-accidents
LAA doivent-ils assumer un risque qui, en raison de la distinction précitée, devrait en principe
être couvert par l'assurance-maladie. Les lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA
sont assimilées à un accident même si elles ont, pour l'essentiel, une origine vraisemblablement
maladive ou dégénérative, pour autant qu'une cause extérieure ait, tout au moins,
déclenché les symptômes dont souffre l'assuré (ATF 129 V 466, 123 V 43 consid. 2b,
116 V 145 consid. 2c, 114 V 298 consid. 3c).
A l'exception du caractère extraordinaire du facteur extérieur, toutes les autres conditions
constitutives de la notion d'accident doivent être réalisées en cas de lésion corporelle
assimilée à un accident ; en particulier et notamment, l'existence d'un facteur extérieur
doit être établie (ATF 129 V 466 et 123 V 43 ; TF 8C_537/2011 du 28 février 2012
consid. 3.1). En l'absence d'une cause extérieure – soit d'un événement similaire
à un accident, externe au corps humain, susceptible d'être constaté de manière objective
et présentant une certaine importance –, fût-ce comme simple facteur déclenchant
des lésions corporelles énumérées à l'art. 9 al. 2 OLAA, les troubles constatés
sont à la charge de l'assurance-maladie (ATF 129 V 466 consid. 4 ; TF 8C_35/2008 du 30 octobre
2008 consid. 2.1). L’existence d'une lésion corporelle assimilée à un accident doit
être niée dans tous les cas où le facteur dommageable extérieur se confond avec l'apparition
– pour le première fois – de douleurs identifiées comme étant les symptômes
des lésions corporelles énumérées à l'art. 9 al. 2 let. a à h OLAA. De
la même manière, l'exigence d'un facteur dommageable extérieur n'est pas donné lorsque
l'assuré fait état de douleurs apparues pour la première fois après avoir accompli
un geste de la vie courante (par exemple en se levant, en s'asseyant, en se couchant, en se déplaçant
dans une pièce, etc.) à moins que le geste en question n'ait requis une sollicitation du corps,
en particulier des membres, plus élevée que la normale du point de vue physiologique et dépasse
ce qui est normalement maîtrisé d’un point de vue psychologique. La notion de cause extérieure
suppose en effet qu’un événement générant un risque de lésion accru survienne.
Tel est le cas notamment lors de changements de position du corps, qui sont fréquemment de nature
à provoquer des lésions corporelles selon les constatations de la médecine des accidents
(brusque redressement du corps à partir de la position accroupie, fait d'accomplir un mouvement
violent ou en étant lourdement chargé, ou changement de position corporelle de manière
incontrôlée sous l'influence de phénomènes extérieurs) (ATF 129 V 466 consid.
4.2.2 ; TF 8C_35/2008 du 30 octobre 2008 consid. 2.1).
c)
S’agissant de la preuve de l'existence
d'une cause extérieure prétendument à l'origine de l'atteinte à la santé, on
rappellera que les explications d'un assuré sur le déroulement d'un fait allégué
sont au bénéfice d'une présomption de vraisemblance. Il peut néanmoins arriver que
les déclarations successives de l'intéressé soient contradictoires entre elles. En pareilles
circonstances, selon la jurisprudence, il convient de retenir la première affirmation, qui correspond
généralement à celle que l'assuré a faite alors qu'il n'était pas encore conscient
des conséquences juridiques qu'elle aurait, les nouvelles explications pouvant être, consciemment
ou non, le produit de réflexions ultérieures (ATF 121 V 45 consid. 2a ; TF 8C_788/2012
du 17 juillet 2013 consid. 4).
4.
a)
Dans le domaine des assurances sociales, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause
doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin (art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend
jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés. Dans la conduite de la procédure, l'assureur dispose d'un large pouvoir d'appréciation
en ce qui concerne la nécessité, l'étendue et l'adéquation de recueillir des données
médicales (TF 8C_667/2012 du 12 juin 2013 consid. 4.1 et la référence citée).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge
n’est pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en
soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre. L'élément déterminant
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2009 du 3 mai
2010 consid. 3.2.2).
Une valeur probante doit également être accordée aux appréciations émises par
les médecins de la CNA car, selon la jurisprudence, cette institution n'intervient pas comme partie
dans un cas concret tant qu'aucun procès n'est en cours, mais comme organe administratif chargé
d'exécuter la loi. C'est la raison pour laquelle le juge accordera, au cours de la procédure
d'administration des preuves, entière valeur probante à l'appréciation émise par
un médecin de la CNA, aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de son bien-fondé
(ATF 125 V 351 consid. 3b/bb ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés
que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à
se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids
aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc
et les références citées ; VSI 2001 p. 106 consid. 3b ; TFA I 554/2001
du 19 avril 2002 consid. 2a).
5.
Le recourant conteste avoir disposé d’une pleine capacité de travail antérieurement
au 15 mars 2014 ; il se réfère à l’appréciation médicale du Dr Y.________,
lequel atteste une incapacité de travail totale au-delà de la date retenue par la CNA pour
mettre fin aux prestations légales d’assurance.
Se fondant essentiellement sur les avis du Dr K.________, l’intimée considère que l’événement
accidentel ne déployait plus d’effet six mois après sa survenance, étant précisé
que cet événement n’avait intéressé que le dos ; de ce fait, il a nié
le droit aux prestations au-delà du 25 octobre 2013.
a)
S’agissant du déroulement de l’événement survenu le 25 avril 2013, on rappellera,
selon les déclarations faites à l’inspecteur de la CNA le 18 juillet 2013, consignées
dans un document signé par le recourant, que ce dernier déchargeait des roues de voitures du
pont de sa camionnette, était descendu de ce pont – haut de 50 centimètres environ –
en marchant en avant avec une roue dans chaque main, avait posé le pied gauche au sol et avait senti
une grosse douleur dans son genou gauche ; il était alors tombé en arrière de sa
hauteur, s’était tapé avec le bas du dos contre le pont de la camionnette et s’était
retrouvé assis par terre. Le recourant a en outre déclaré mesurer 1 mètre 72 pour
un poids de 77 kg.
Il convient ainsi de distinguer deux phases dans les circonstances décrites par le recourant ;
la première consiste dans le fait de descendre du pont de la camionnette en posant un pied au sol,
la seconde dans le fait de tomber en arrière de sa hauteur (voir à cet égard : TF
8C_194/2009 du 11 août 2009). Si la seconde phase constitue, en tant que telle, un accident (cf.
consid. 5c
infra
),
la première, quant à elle, n’entre pas dans la définition d’un accident ou
d’une lésion corporelle assimilée à un accident (cf. consid. 5b
infra
).
b)
Singulièrement, à l’aune de la description de l’événement susmentionnée,
il sied d’admettre qu’aucun facteur extérieur, présentant ou non un caractère
extraordinaire, n’a déclenché la lésion du recourant au genou gauche.
En effet, le recourant allègue une forte douleur dans le genou en posant normalement son pied au
sol après avoir quitté le pont de la camionnette ; une telle action dépourvue d’intensité
ne sort pas du cadre de la vie courante et ne saurait dès lors constituer un facteur extérieur.
Le recourant ne décrit aucun phénomène particulier qui serait venu interférer le
déroulement du mouvement qu’il était en train d’effectuer. L’effort physique
qu’il a fourni à cette occasion n’a pas excédé le cadre de ce qui est physiologiquement
normal, le recourant n’expliquant au demeurant pas en quoi le geste en question aurait requis une
sollicitation de son genou plus élevée que la normale. En d’autres termes, le fait que
l’intéressé n’a ni effectué de saut, ni opéré de mouvement particulier
et qu’il n’a pas non plus posé son pied sur un sol inégal ne permet pas d’admettre
l’existence d’un accident, ni d’une lésion corporelle assimilée à un
accident.
Par ailleurs, la chute de sa hauteur (seconde phase) est la conséquence et non la cause de la douleur
ressentie au niveau du genou, celle-ci étant antérieure ; dans ce contexte, la chute n’est
pas déterminante.
Ainsi, en l’absence de tout mouvement involontaire, propre à solliciter son corps –
singulièrement son membre inférieur gauche (selon les dires du recourant du 18 juillet 2013)
– de manière plus élevée que la normale du point de vue physiologique (soit jusqu’à
la fin de la première phase), on ne saurait retenir l’existence d’un facteur extérieur.
Il n’est par ailleurs pas prouvé, à satisfaction de droit, que le recourant a été
victime, le 25 avril 2013, d’une lésion assimilée au sens médical du terme.
En définitive, les faits et constatations médicales ne tendent à la présence ni d’un
accident ni d’une lésion corporelle assimilée à un accident, de sorte que l’atteinte
au genou gauche ne pouvait donner droit au versement de prestations d’assurance.
c)
La seconde phase a été marquée par une chute de sa hauteur, consécutive à la
douleur ressentie au genou, entraînant une contusion lombaire.
L’IRM lombaire et du petit bassin du 10 mai 2013 a mis en évidence un discret œdème
des tissus mous sous-cutanés vertébral inférieur droit. Le radiologue V.________ a conclu
à une tuméfaction des parties molles paralombaires inférieures droites et à l’absence
d’autre anomalie significative.
Le Dr K.________ a exposé, le 26 juillet 2013, que l’examen radiologique pratiqué le
10 mai précédant a révélé une tuméfaction des parties molles paralombaires,
trouble pouvant être mis en relation de causalité avec l’événement du 25 avril
2013 ; le
statu quo sine
était généralement rétabli après une période de trois mois dans le cas
d’un traumatisme du genre de celui subi par le recourant (contusion simple, sans lésion osseuse).
Il a confirmé cette appréciation le 23 août 2013, à réception des clichés
de l’IRM. Dans le cadre de son examen du 9 avril 2014, il a mentionné, sur le vu de la littérature
médicale entérinée par la jurisprudence en matière d’aggravation traumatique
d’un état dégénératif préexistant asymptomatique, que les prestations
d’assurances sont généralement versées pendant six mois ; au-delà de cette
période, les troubles dorsaux dont se plaignait le recourant n’étaient plus à mettre
en lien avec l’événement assuré.
Les conclusions du Dr K.________ sont conformes à la jurisprudence du Tribunal fédéral
– et à la littérature médicale – selon lesquelles le genre de traumatisme
subi par le recourant cesse de produire ses effets quelques mois (six en général) après
la survenance de l’événement accidentel (TF U 401/00 du 6 juin 2001 consid. 4.b et les
références citées).
A l’avis du médecin d’arrondissement de la CNA, le recourant oppose les certificats
médicaux de son médecin traitant. Ce dernier atteste que son patient était affecté
de dorsolombalgies générant une incapacité de travail jusqu’au 15 mars 2014.
Dans son rapport du 14 juin 2013, le Dr Y.________ pose pour seul diagnostic une contusion paralombaire
droite, fondée sur l’IRM lombaire du 10 mai 2013, précisant dans son rapport du
3 février 2014 une contusion post-traumatique au niveau de la région lombaire avec lombalgies
invalidantes. Il estime que l’apparition de la symptomatologie lombaire après le traumatisme
permet de conclure à une relation de causalité entre l’accident d’avril 2013 et
la pathologie présentée jusqu’en mars 2014, ceci d’autant plus en l’absence
d’antécédent ou d’autres causes. Il se réfère notamment à cet égard
au bilan radiologique effectué au X.________ en janvier 2012, lequel n’a pas montré de
pathologie au niveau de la colonne lombaire. Ses constatations semblent donc résulter essentiellement
du raisonnement «
post
hoc ergo propter hoc
» dont la jurisprudence
a précisé qu’il n’était pas suffisant, à lui seul, pour établi un
rapport de causalité naturelle entre une atteinte à la santé et un accident assuré
(ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; cf. consid. 3a/bb).
Il s’ensuit qu’aucune raison suffisante
ne justifie de s’écarter de l’appréciation du Dr K.________, dont la valeur probante
ne saurait être mise en doute (cf. consid. 4b
supra
).
Sur le fond, le recourant ne formule aucune critique à l’encontre de l’appréciation
du médecin d’arrondissement et ne cherche pas à démontrer, au moyen d’une
argumentation précise et étayée, que les conclusions de ce dernier seraient erronées.
Il ne mentionne pas d’éléments de nature clinique ou diagnostique qui auraient précédemment
été mis en évidence et qui auraient été ignorés par le Dr K.________.
A
contrario
, le recourant se contente d’invoquer
que l’avis de ce dernier est insuffisant, au demeurant contredit par l’avis de son médecin
traitant. Ainsi, il ne développe pas une argumentation propre à démontrer le caractère
insoutenable des constations de l’intimée ou à établir, sur la base d’avis
médicaux revêtant pleine valeur probante, l’existence de doutes quant à la fiabilité
et la pertinence de l’appréciation du Dr K.________.
Partant, il y a lieu d’admettre, à l’instar de l’intimée, que le recourant
a été victime d’une contusion lombaire le 25 avril 2013, soit une atteinte mineure au
regard des conclusions du radiologue V.________, laquelle n’a entraîné des effets que
sur une période de six mois au maximum, comme l’a mentionné à juste titre le Dr K.________.
Les troubles dorsaux présentés par l’assuré ne pouvant être mis en relation
de causalité avec l’accident passé un délai de six mois, il n’y a dès
lors pas lieu, en l’état, d’examiner s’il existe un lien de causalité adéquate
(cf. consid. 3a/bb
supra
).
d)
Au vu des considérants qui précèdent,
on retiendra que l’événement accidentel du 25 avril 2013 ne déployait plus d’effet
six mois après sa survenance ; c’est dès lors à bon droit que la caisse intimée
a nié le lien de causalité entre la symptomatologie présentée et l’événement
en cause à compter du 25 octobre 2013, mettant en conséquence légitimement fin à
l’allocation de prestations d’assurance.
6.
Si l’assureur ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies
par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont convaincus que certains
faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres mesures
probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu de rechercher d’autres
preuves (appréciation anticipée des preuves ; ATF 122 II 459 consid. 4a, 122 III 223 consid.
3c). Une telle manière de procéder ne viole pas, en tant que telle, les garanties de procédure
(ATF 130 II 425 consid. 2.1, 122 II 464 consid. 4a, 119 V 335 consid. 3c).
En l’occurrence, l’instruction du dossier apparaissant suffisante, la requête du recourant
tendant à la mise en œuvre d’une expertise doit être rejetée, les éléments
au dossier étant clairs, dénués de contradiction et permettant à la Cour de céans
de statuer.
7.
En conclusion, mal fondé, le recours doit
être rejeté et la décision attaquée confirmée, sans qu’il y ait lieu de
procéder aux mesures d’instruction complémentaires requises par le recourant.
La procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), il n’est pas perçu de frais de
justice, ni alloué de dépens dès lors que le recourant n’obtient pas gain de cause
(art. 61 let. g LPGA). Quant à l’intimée, obtenant gain de cause avec l’assistance
d’un mandataire professionnel mais agissant comme autorité chargée de tâches de
droit public, elle ne peut se voir allouer des dépens à la charge du recourant.
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
Le recours déposé le 27 mai 2014 par T.________ est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 16 avril 2014 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
juge unique :               La
greffière :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à :
‑
T.________
‑
Me Olivier Derivaz (pour Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents)
-
Office fédéral de la santé publique
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :