vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 593 · 2024-11-12 · fr

RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, ADMISSION DE LA DEMANDE | 43 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 593

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
272/23 - 366/2024
ZD23.039315
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 novembre 2024
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
MM.
Neu et Wiedler, juges
Greffière :
Mme              C. Meylan
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Catherine Merényi, avocate à Yverdon-les-Bains,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
43 al. 1 LPGA
E n  f a i t  e t  e n  d r o i t  :
Vu
les décisions des 22 avril et 9 juin 2015 par lesquelles l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a octroyé à
L.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], secrétaire
à 70 % auprès de [...] [[...]], une rente entière d’invalidité dès
le 1
er
février 2014
en raison d’une incapacité de travail totale dans toutes activités due à des séquelles
neurologiques d’un accident vasculaire cérébral [AVC],
vu la procédure de révision d’office de la rente d’invalidité initiée
en mai 2015, dont le formulaire a été complété le 8 juin 2015,
vu les rapports du 17 septembre 2015 de la Dre [...], spécialiste en médecine
interne générale, du 10 octobre 2017 du Dr [...] et du 28 mai 2018
du Prof. [...], spécialiste en gynécologie et obstétrique,
vu le rapport d’expertise du 14 février 2019 du Dr P.________, spécialiste
en neurologie, auprès du F.________ (ci-après : le F.________), posant le diagnostic incapacitant
de séquelles d’un accident vasculaire cérébral de l’hémisphère gauche
le 12 février 2013 avec atteinte de la sensibilité profonde du membre supérieur
droit et estimant que la capacité de travail de l’assurée était nulle dans son ancienne
activité de secrétaire depuis février 2013, mais entière dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles (pas d’usage du membre supérieur droit pour toute activité
nécessitant l’habilité de la main droite ou bimanuelle) depuis février 2018,
vu le rapport du 10 mai 2021 de l’O.________, dans le cadre d’une mesure d’orientation
professionnelle octroyée à l’assurée, relevant que cette dernière était
fortement déconditionnée et que seule une activité de type « occupationnel »
était concevable,
vu le rapport du 22 juin 2021 de la Dre G.________, spécialiste en médecine
interne générale, laquelle a posé les diagnostics incapacitants d’hémisyndrome
sensitivomoteur droit post-AVC depuis 2013 et de dépression, prévoyant prochainement pour l’assurée
une consultation neurologique et psychiatrique, et ajoutant que la capacité de travail de sa patiente
dans son ancienne activité était nulle et inimaginable dans une activité adaptée
« pour le moment »,
vu les réponses au questionnaire de l’OAI, datées du 11 octobre 2021, de la
Dre G.________, précisant que la situation de sa patiente était en cours d’investigation
par le Centre W.________ (ci-après : le Centre W.________) pour le diagnostic de « dépression »,
vu l’avis du 24 novembre 2021 du Service médical régional de l’OAI (ci-après :
le SMR), lequel a estimé que les éléments à disposition ne permettaient pas de rendre
plausible une atteinte psychique d’un degré incapacitant et s’est rallié pour le
surplus aux conclusions du rapport d’expertise du F.________,
vu le rapport final du service de réadaptation de l’OAI (ci-après : REA) du 21 décembre 2021,
relevant notamment que « si l’assurée avait de la volonté, il aurait été
possible d’exploiter une cible professionnelle dans le secteur administratif avec des tâches
simples, sans responsabilités et avec un aménagement physique du poste de travail […] »
ou « une activité dans un poste de surveillance ou de télésurveillance »,
vu le rapport du 20 janvier 2022 des Drs H.________, spécialiste en médecine interne
générale, en pharmacologie et toxicologie cliniques, et V.________, tous deux médecins
auprès du Centre W.________, lesquels ont observé que l’assurée souffrait, selon
l’évaluation neuropsychologique des 11 et 22 novembre 2021, d’une atteinte
exécutive au premier plan avec des séquelles discrètes d’une aphasie fluente avec
troubles associés (en calcul, en motricité de la main droite, mnésiques épisodiques
et en mémoire de travail), éléments qui étaient compatibles avec les séquelles
d’AVC multiples et principalement d’un AVC sylvien gauche (fronto-pariétal gauche) et
ont retenu « un diagnostic descriptif de trouble neuropsychologique moyen à grave »,
précisant au surplus que l’appréciation quant à l’effet sur les activités
quotidiennes et la capacité de travail était formulée en détail dans l’examen
neuropsychologique qui n’était pas annexé à leur rapport,
vu l’avis du 5 avril 2022 du SMR, lequel a notamment estimé que « la valeur
intrinsèque de cette évaluation neuropsychologique [était] nulle autant sur le plan méthodologique
que de la validité (impressions partielles relevant de l’opinion, substitution de constats
objectifs non-effectués par des éléments d’anamnèse, performances attribuées
à un état neuropsychologique alors que clairement dues à des troubles moteurs déjà
identifiés, pas de tests spécifiques de validation des symptômes, …) »
(sic),
vu l’enquête ménagère du 8 août 2022,
vu le projet de décision du 16 août 2022 par lequel l’OAI a informé l’assurée
de son intention de réduire sa rente d’invalidité à un quart de rente,
vu la transmission le 22 août 2022 à l’OAI du rapport établi le 29 mars 2022
par la Dre N.________, spécialiste en neurologie, à l’attention de la Dre G.________,
posant les diagnostics d’« AVC multi-focaux d’origine embolique sur état pro-coagulant
en 2013, avec AVC sylvien gauche, cérébelleux droit, hémisyndrome moteur et sensitif séquellaire,
et aphasie partiellement résolutive » ainsi que de prosopagnosie, et ajoutant ce qui suit
(sic) :
«
On
retrouve un hémisyndrome moteur et sensitif avec une composante d'hyperalgésie, et d'après
la patiente une prosopagnosie et une fatigabilité importante. Dans ce contexte, et même sans
voir l'IRM [imagerie par résonnance magnétique] cérébrale qui montre des séquelles
gigantesques sur l'hémisphère gauche, je ne vois pas comment la patiente pourrait entreprendre
une quelconque activité professionnelle, hormis à but occupationnel, dans le cadre d'un atelier
protégé. Actuellement, elle le fait déjà avec ses chats. Je pense qu'il ne faut donc
pas la remettre à quelconque activité professionnelle.
Par
ailleurs, il y a ce syndrome douloureux qui participe à la fatigue et aux troubles de la concentration,
et pour cela j'ai proposé d’une part d'essayer de l'ergothérapie, je lui ai donné
un bon et les coordonnées, mais on pourrait essayer un antidépresseur avec du Saroten ou du
Cymbalta. Je laisserai la psychiatre se prononcer sur la molécule la plus adéquate. Comme j'ai
reçu Ie rapport du centre W.________ après la consultation, je suis ravie de voir que nous
avons la même proposition de prise en charge avec la Dresse H.________ ! »
vu la réponse du 6 mars 2023 de la Dre N.________ à l’interpellation de
l’OAI aux fins de décrire la différence de situation par rapport à celle qui prévalait
lors de l’expertise du F.________, dont il ressort ce qui suit (sic) :
« Je
vous signale que vous m’avez envoyé une demande de copie de rapport en août 2022 et vous
ne m’avez posé aucune question.
Je
n’ai plus revu la patiente depuis. Je n’ai jamais eu en ma possession l’expertise F.________
de 2019 et j’ai uniquement les documents du Centre W.________ de 2021, explicitant l’atteinte
neuropsychologique et les lésions cérébrales à l’IRM. Je ne peux donc pas comparer
des documents que je n’ai pas.
Toutefois,
je ne vois pas comment vous pouvez imaginer de laisser travailler une patiente avec une atteinte neuropsychologique
décrite comme moyenne à grave à un examen objectif, il y a par ailleurs une IRM cérébrale
récente qui montre une atteinte sévère hémisphérique G [gauche].
Si
vous relisez les conclusions de l’examen neuropsychologique de 2021 il est très bien précisé
quelles sont les incapacités dans la vie quotidienne. Un état dépressif semblait être
marqué à cette époque, pouvant fortement impacter d’une part la capacité de
travail mais d’autre part l’autonomie à domicile. Je ne suis pas au courant de l’évolution
et je vous remercie de vous adresser à son médecin traitant. »
vu l’avis du 22 mars 2023 du SMR, lequel a estimé que les éléments à
disposition ne permettaient pas d’objectiver une modification de l’état de santé
de l’assurée sur le plan neurologique, mais a relevé que le rapport du 29 mars 2022
mentionnait une psychiatre qui n’avait pas été annoncée par le médecin traitant,
proposant d’obtenir un rapport, à défaut de quoi ses précédentes conclusions
seraient maintenues,
vu le courrier du 22 mars 2023 de l’OAI qui a requis de l’assurée le nom et
l’adresse du médecin-psychiatre susceptible de le renseigner sur son état de santé,
vu le courrier du 26 juillet 2023 de l’OAI à l’assurée, constatant que,
malgré plusieurs rappels et messages sur son répondeur, elle n’avait pas donné suite
à sa précédente missive, ce qui l’obligeait à maintenir sa position et les
termes de son projet de décision du 16 août 2022,
vu la décision du 2 août 2023 par laquelle l’OAI a réduit la rente entière
d’invalidité de l’assurée dès le 1
er
octobre 2023
à un quart de rente,
vu le recours déposé le 14 septembre 2023 contre cette décision devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal par L.________, représentée par Me Catherine Merényi,
concluant, sous suite de frais et dépens, principalement, à son annulation, subsidiairement,
à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire,
et très subsidiairement, à son annulation et à la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire pluridisciplinaire,
vu la production, dans le cadre de cette procédure, par la recourante des pièces suivantes :
-
le rapport d’examen neuropsychologique des
11 et 22 novembre 2021, dont il ressort que la capacité de travail de la recourante est
au plus de 20 % dans son activité antérieure d’employée de commerce et d’environ
40 % dans une activité adaptée en raison de difficultés cognitives et motrices, ainsi
que de la fatigue provoquée par le constant effort de compensation ;
-
un rapport d’IRM cérébrale du
23 septembre 2021 ;
-
un courrier du 7 septembre 2023 de la
Dre N.________ au conseil de la recourante, prenant notamment position sur le rapport d’expertise
neurologique du Dr P.________ et relevant que la capacité de travail de la recourant était
de 20 à 40 %, comme déterminée par les conclusions du rapport d’examen neuropsychologique,
tout en ajoutant que « si une atteinte psychiatrique avec un état dépressif s’ajout[ait],
la capacité de travail [était] nulle »,
vu la réponse du 15 novembre 2023 de l’OAI, à laquelle est annexée un
avis du 8 novembre 2023 du SMR dont il ressort que, tenant compte des divergences concernant
l’estimation de la capacité de travail par l’expert-neurologue, le neurologue-traitant
et les observations du service de REA, une nouvelle évaluation neurologique avec un volet neuropsychologique
pouvait être proposée,
vu les déterminations du 6 mars 2024 de la recourante,
vu les pièces du dossier ;
attendu que
la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière
d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]),
que les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA
et 69 al. 1 let. a LAI) dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA),
qu’en l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries (art. 38 al. 4 let. b LPGA)
auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant
les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable ;
attendu qu’aux termes de l’art. 82 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi
de l’art. 99 LPA-VD, l’autorité peut renoncer à l’échange
d’écritures ou, après celui-ci, à toute autre mesure d’instruction, lorsque
le recours paraît manifestement irrecevable, bien ou mal fondé,
que, dans ces cas, elle rend à bref délai une décision d’irrecevabilité, d’admission
ou de rejet sommairement motivée (art. 82 al. 2 LPA-VD) ;
attendu qu’en l’espèce le litige porte sur la réduction de la rente d'invalidité
de la recourante dans le cadre de la révision d’office initiée en 2015, singulièrement
sur sa capacité de travail dans une activité adaptée,
que dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA
– notamment – ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535),
que
la réglementation y relative prévoit
que l’ancien droit reste applicable en cas de révision d’un droit à la rente né
avant le 1
er
janvier 2022
pour un ayant droit âgé d’au moins 55 ans à cette dernière date (let. c
des dispositions transitoires de la novelle du 1
er
janvier 2022) ;
attendu que, selon l’art. 43 al. 1 LPGA,
l’assureur – en l’espèce l’OAI – examine les demandes, prend d’office
les mesures d’instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin,
que, selon le principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales,
il revient au premier chef à l’autorité intimée de mettre en œuvre les mesures
d’instruction nécessaires auxquelles elle se doit de procéder afin de constituer un dossier
complet sur le plan médical,
que
dans le présent cas, l’intimé, se ralliant à l’avis du SMR du 8 novembre 2023,
admet lui-même la nécessité de reprendre l’instruction du cas de la recourante et
de procéder à des investigations complémentaires sur les plans neurologique et neuropsychologique,
que
d’emblée, il convient de relever que le rapport d’expertise du F.________, établi
le 14 février 2019, sur lequel s’est notamment appuyé l’intimé,
a été établi quatre années avant la décision querellée,
que,
sur le plan neurologique, tant les praticiens consultés plus récemment par la recourante que
l’O.________ ont indiqué qu’ils ne pouvaient imaginer d’activité adaptée
« autre qu’occupationnelle »
(cf. rapport
du 22 juin 2021 de la Dre G.________ et rapports des 29 mars 2022 et 6 mars 2023
de la Dre N.________ et rapport du 10 mai 2021 de l’O.________),
que,
dans le cadre de l’examen neuropsychologique des 11 et 22 novembre 2021, la capacité
de travail résiduelle de la recourante a été fixée à 40 % en raison des
difficultés cognitives et motrices, ainsi que de la fatigue provoquée par le constant effort
de compensation,
que
la Dre N.________ s’est ralliée à ces conclusions,
que,
prenant position sur le rapport neurologique réalisé par le F.________, cette praticienne a
relevé que le Dr P.________ n’avait pas tenu compte de la fatigabilité et des troubles
cognitifs (cf. courrier du 7 septembre 2023),
que
ces médecins ne se rejoignent pas dans l’appréciation de la capacité de travail
résiduelle,
qu’en outre, le Dr P.________ a retenu le diagnostic de séquelles d’un AVC, tandis
que les Drs H.________ et V.________, médecins auprès du Centre W.________, ont posé le
diagnostic de trouble neuropsychologique moyen à grave (cf. rapport du 20 janvier 2022),
qu’une IRM cérébrale réalisée le 23 septembre 2021 a également
mis en évidence des séquelles ischémiques avec atrophie et gliose au niveau fronto-pariétal
gauche et d’anciennes lésions cérébelleuses droites,
que comme le relève le SMR, des mesures d’instruction complémentaires s’avèrent
dès lors nécessaires, à savoir la réalisation d’une nouvelle évaluation
neurologique avec un volet neuropsychologique,
qu’au surplus, sur le plan psychiatrique, il sied de constater que la Dre G.________ a posé
le diagnostic incapacitant de dépression (cf. rapport du 22 juin et questionnaire du 11 octobre 2021),
que, dans son rapport du 29 mars 2022, la Dre N.________ a mentionné la présence
d’une psychiatre et, dans son rapport du 7 septembre 2023, cette praticienne a précisé
que « si une atteinte psychiatrique avec un état dépressif s’ajout[ait], la
capacité de travail [de la recourante serait] nulle »,
que la recourante semble ainsi présenter d’autres pathologies que celles mentionnées
sur le plan neurologique,
qu’aucun rapport émanant d’un médecin spécialiste en psychiatrie ne figure
au dossier,
que l’intimé a pourtant essayé d’obtenir sans succès de l’assurée
le nom de son psychiatre traitant (cf. prise de position du 26 juillet 2023),
que la décision querellée
a donc finalement été rendue sans instruire le volet psychiatrique,
qu’en l’état du dossier, l’intimé ne disposait pas de toutes les informations
nécessaires pour évaluer les atteintes à la santé dont souffrait la recourante et
leurs répercussions sur sa capacité de travail ainsi que sur les tâches ménagères,
que, dans ce contexte, l’intimé se doit de reprendre l’instruction de la cause en mettant
en œuvre une expertise pluridisciplinaire au sens de l’art. 44 LPGA, comprenant
notamment des volets neuropsychologique, neurologique et psychiatrique, avec en particulier une appréciation
consensuelle exhaustive, eu égard à la corrélation entre les diagnostics neurologiques
et psychiatriques posés dans le cas particulier ;
attendu que le recours s’avère dès lors bien fondé, les faits pertinents n’ayant
pas pu être constatés de manière complète au niveau médical (cf. art. 98 let. b LPA-VD),
que la décision du 2 août 2023 doit en conséquence être annulée et
la cause renvoyée à l’intimé afin qu’il en reprenne l’instruction, puis
rende une nouvelle décision ;
attendu que la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi
ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice
(art. 69 al. 1bis LAI),
qu’il convient en l’espèce de les fixer à 600 fr. et de les mettre à
la charge de l’office intimé, vu l’issue du litige ;
qu’obtenant
gain de cause avec l’assistance d’un avocat, la recourante a droit à une indemnité
de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA),
qu’au
vu de la nature et de la complexité de la procédure, cette indemnité doit être arrêtée
à 2'900 fr., débours et TVA compris, et portée à la charge de l’intimé
(art. 10 et 11 TFJDA [tarif cantonal vaudois du 28 avril 2015 des frais judiciaires
et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
que
la recourante bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de la commission d'office d'un
avocat en la personne de Me Merényi,
que
cette dernière a déposé le 22 mai 2024 une liste de ses opérations,
que
l’indemnité de dépens arrêtée ci-avant couvre le montant qui pourrait être
alloué au titre de l’assistance judiciaire au mandataire de la recourante, de sorte qu’il
peut être renoncé à fixer plus précisément le montant de cette indemnité
d’office
(art. 4 RAJ [règlement
cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière
civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 2 août 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera une indemnité
de 2’900 (deux-mille neuf cents francs) à L.________ à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Merényi (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur
le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel
subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés
devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent
la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :