vd_findinfo · Décision / 2014 / 596 · 2014-06-20 · fr

DIFFAMATION, CALOMNIE, DÉNONCIATION CALOMNIEUSE, CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, RÉPARTITION DES FRAIS, PROCÉDÉ TÉMÉRAIRE | 173 CP, 174 CP, 303 CP, 319 al. 1 CPP (CH), 420 CPP, 427 al. 2 CPP (CH), 427 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.06.2014 Décision / 2014 / 596

TRIBUNAL
CANTONAL
423
PE13.002830-SJH
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Séance
du 20 juin 2014
__________________
Présidence
de               M.
Abrecht
,
président
Juges
:              MM.
Krieger et Meylan
Greffier
:              M.
Quach
*****
Art.
173, 174, 303 CP; 319 al. 1, 393 let. a, 420 et 427 CPP
La Chambre des recours pénale prend séance à huis clos pour statuer sur le recours interjeté
le 20 mars 2014 par
S.________
contre l'ordonnance de classement rendue le 18 février 2014 par le Ministère public de l'arrondissement
du Nord vaudois dans la cause
n° PE13.002830-SJH
.
Elle considère :
En fait :
A.
A la suite d'une plainte pénale déposée par S.________ le
31
janvier 2013, le Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois a ouvert une instruction pénale
contre F.________ pour calomnie, subsidiairement diffamation, et dénonciation calomnieuse. Le plaignant
reproche à F.________ les faits suivants.
Le 9 novembre 2012, vers 12h00, S.________, qui circulait au volant d'un train routier composé d'une
voiture de tourisme et d'une caravane d'habitation, et F.________, qui circulait en voiture en sens inverse,
sont entrés en collision. Seuls des dommages matériels sont à déplorer.
Entendue par la police le jour même, F.________ a déclaré qu'après l'accident, elle
avait déplacé son véhicule afin de libérer le trafic. A son retour sur les lieux
de l'accident, elle aurait découvert que S.________ avait pris la fuite, sans lui laisser ses coordonnées
(P. 5, p. 7).
Dans sa plainte pénale, S.________ soutient que les déclarations de F.________ à la police
constitueraient "un mensonge éhonté" et qu'en réalité, F.________ aurait
quitté les lieux la première, après avoir clairement indiqué qu'elle n'avait pas
pu joindre la police et qu'elle renonçait à un constat. Pour le plaignant, les déclarations
de F.________ seraient constitutives de dénonciation calomnieuse, éventuellement de calomnie,
en concours, subsidiairement de diffamation. Le plaignant reproche également à F.________ la
commission d'infractions à la LCR (loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation
routière; RS 741.01), en se référant implicitement aux circonstances de l'accident.
L'accident à proprement parler fait l'objet d'une procédure pénale séparée,
dans le cadre de laquelle seul S.________ est prévenu.
B.
Par ordonnance du 18 février 2014, le Ministère
public a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre F.________ pour
calomnie, subsidiairement diffamation, et dénonciation calomnieuse (I) et a dit que S.________ devait
remboursement à l'Etat des frais de procédure, par 225 fr. (II).
C.
Par acte du 20 mars 2014, S.________ a recouru
contre cette ordonnance, en concluant principalement à son annulation et au renvoi du dossier de
la cause au Ministère public. Subsidiairement, il a conclu à la réforme de l'ordonnance
attaquée en ce sens que les frais de procédure soient intégralement laissés à
la charge de l'Etat.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.
En droit
:
1.
1.1
Le recours a été interjeté dans
le délai légal (art. 396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre
2007; RS 312.0]) contre une décision du Ministère public (art. 393 al. 1 let. a CPP). Il est
rédigé dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP).
1.2
La partie qui entend recourir contre une décision
doit cependant avoir un intérêt juridiquement protégé à l'annulation ou à
la modification de celle-ci (art. 382 al. 1 CPP). La partie recourante doit démontrer en quoi
la décision attaquée viole une règle de droit destinée à protéger ses intérêts
et en quoi elle en déduit un droit subjectif (Moreillon/Parein-Reymond, Petit Commentaire du Code
de procédure pénale, Bâle 2013, n. 3 ad art. 382 CPP). Le Tribunal fédéral a
en particulier eu l'occasion de préciser qu'au regard d'une éventuelle infraction à la
LCR, la personne qui, lors d'un accident de la circulation, a subi un dommage exclusivement matériel
n'est pas touchée directement dans ses droits au sens de l'art. 115 al. 1 CPP et n'a dès lors
pas qualité pour recourir en matière pénale sur la base de l'art. 81 al. 1 let. b ch.
5 LTF (Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110) (ATF 138 IV 258 c. 4). Elle
n'a pas non plus qualité pour recourir au sens des art. 393 ss CPP contre une ordonnance de classement
(TF 6B_1234/2013 du 14 mai 2014 c. 2; CREP 15 octobre 2013/659 c. 2).
1.3
En l'espèce, le recourant a subi un dommage exclusivement matériel. Il n'est par conséquent
pas touché directement dans ses droits par les infractions à la LCR qu'aurait commises F.________
et n'a pas qualité pour recourir sur ce point. Le recours est dès lors irrecevable dans cette
mesure.
Le recours est en revanche recevable en tant qu'il concerne les autres infractions litigieuses, étant
rappelé que l'infraction de dénonciation calomnieuse protège non seulement l'administration
de la justice, mais également la personne accusée faussement (ATF 115 IV 1 c. 2b).
2.
Dans sa plainte, le recourant soutient qu'après
avoir renoncé à un constat et lui avoir donné son accord pour qu'il quitte les lieux de
l'accident, F.________ se serait ravisée et aurait élaboré a posteriori une version des
faits qui lui serait favorable, puis l'aurait présentée à la police. Pour le recourant,
l'appréciation de la situation par le Ministère public reposerait sur les seules déclarations
de l'intéressée, ce qui ne suffirait pas pour fonder un classement.
2.1
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère
public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant
une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments constitutifs d'une
infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent de retenir
une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines conditions à
l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de
procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP prévoit encore deux
autres motifs de classement exceptionnels (intérêt de la victime ou consentement de celle-ci).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui déboucheraient
à coup sûr ou du moins très probablement sur un acquittement ou une décision similaire
de l'autorité de jugement » (Message du Conseil fédéral relatif à l'unification
du droit de la procédure pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc.
1255). Un classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec une vraisemblance
confinant à la certitude. La possibilité de classer la procédure ne saurait toutefois
être limitée à ce seul cas, car une interprétation aussi restrictive imposerait un
renvoi en jugement, même en présence d'une très faible probabilité de condamnation
(ATF 138 IV 86 c. 4.1.1). Le principe « in dubio pro duriore » exige donc simplement
qu'en cas de doute, la procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose lorsqu'une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement. En effet, en cas de doute, ce n'est
pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent
qu'il appartient de se prononcer (ATF 138 IV 86 c. 4.1.1; cf. ég. ATF 138 IV 186 c. 4).
2.2
Se rend coupable de dénonciation calomnieuse
notamment celui qui aura dénoncé à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit,
une personne qu'il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale (art.
303 ch. 1 CP).
Commet une calomnie notamment celui qui, connaissant
la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne
ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre
fait propre à porter atteinte à sa considération (art. 174 ch. 1 CP).
Commet une diffamation notamment celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne
ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre
fait propre à porter atteinte à sa considération (art. 173 ch. 1 CP). L'inculpé n'encourra
aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes
à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies
(art. 173 ch. 2 CP).
2.3
En l'espèce, comme l'a relevé à
juste titre le Ministère public, la déposition de F.________, qui n'a pas porté plainte
contre le recourant, est celle d'une personne qui se borne à fournir à la police des renseignements
sur le déroulement de l'accrochage, non celle d'une personne qui entend "charger" faussement
l'autre personne impliquée dans les faits de la cause. F.________ s'est limitée à la description
factuelle de l'accident et aucun indice ne donne à penser qu'elle aurait délibérément
menti à la police. Du reste, on ne voit pas quel avantage F.________ aurait compté retirer
en accusant faussement S.________ d'avoir pris la fuite. La version que le Ministère public a implicitement
retenue paraît au contraire plus que vraisemblable. En bref, le recourant, qui, à l'en croire,
pensait à tort que F.________ s'en était allée, a à son tour quitté les lieux
de l'accident. A son retour sur les lieux de l'accident, F.________ a déduit de l'absence du recourant
que ce dernier avait pris la fuite. Ainsi que le Ministère public l'a retenu, cette déduction
est compréhensible au vu des circonstances. Contrairement à ce que soutient le recourant, ni
le fait que les parties aient auparavant l'une et l'autre déjà pris des photos de l'accident,
ce que F.________ a également indiqué à la police, ni le fait que le recourant ait semble-t-il
aidé F.________ à ramener son véhicule sur la route ne sont de nature à remettre
en question la bonne foi de F.________.
Le recourant soutient aussi que la version des faits que F.________ donne de l'accident à proprement
parler serait également constitutive d'une atteinte à l'honneur (acte de recours, p. 10). Ce
grief, qui ne ressort du reste nullement de la plainte pénale du 31 janvier 2013, n'est manifestement
pas fondé, dans la mesure où les versions des parties divergent essentiellement sur le point
de savoir si F.________ était ou non complètement arrêtée au moment de l'impact,
question qui n'a pas de rapport avec l'honneur du recourant.
En bref, aucun élément au dossier ne donne à penser que F.________ ait eu l'intention
d'accuser faussement le recourant ou de porter atteinte à son honneur.
2.4
Au vu de ce qui précède, les conditions
d'un classement sont réalisées et le recours doit par conséquent être rejeté
en tant qu'il conclut à son annulation.
3.
A titre subsidiaire, le recourant conteste la
mise à sa charge des frais de la procédure pénale.
3.1
Selon l'art. 427 al. 2 CPP, en cas d'infractions
poursuivies sur plainte, les frais de procédure peuvent être mis à la charge de la partie
plaignante ou du plaignant qui, ayant agi de manière téméraire ou par négligence
grave, a entravé le bon déroulement de la procédure ou rendu celle-ci plus difficile lorsque
la procédure est classée ou le prévenu acquitté (let. a) et que le prévenu n'est
pas astreint au paiement des frais conformément à l'art. 426 al. 2 CPP (let. b). Dans ce contexte,
le plaignant doit être compris comme la personne qui a déposé une plainte pénale
et qui a renoncé à user des droits qui sont les siens au sens de l'art. 120 CPP, étant
précisé que cette renonciation ne vaut pas retrait de la plainte pénale (ATF 138 IV 248
c. 4.2.1, JT 2013 IV 191; TF 6B_438/2013 du 18 juillet 2013 c. 2.1). Contrairement à la version
française, les versions allemande et italienne opèrent une distinction entre la partie plaignante
(
Privatklägerschaft
;
accusatore privato
)
et le plaignant (
antragstellende
Person
;
querelante
).
Ainsi, la condition d'avoir agi de manière téméraire ou par négligence grave et de
la sorte entravé le bon déroulement de la procédure ou rendu celle-ci plus difficile ne
s'applique qu'au plaignant. En revanche, cette condition ne s'applique pas à la partie plaignante,
à qui les frais peuvent être mis à charge sans autre condition (ATF 138 IV 248 c. 4.2.2,
JT 2013 IV 191; TF 6B_438/2013 du 18 juillet 2013 c. 2.1). La personne qui porte plainte pénale
et qui prend part à la procédure comme partie plaignante doit assumer entièrement le risque
lié aux frais, tandis que la personne qui porte plainte mais renonce à ses droits de partie
ne doit supporter les frais qu'en cas de comportement téméraire (ATF 138 IV 248 c. 4.2.3,
JT 2013 IV 191; TF 6B_438/2013 du 18 juillet 2013 c. 2.1). La jurisprudence a toutefois précisé
que les frais de procédure ne peuvent être mis à la charge de la partie plaignante ayant
déposé une plainte pénale qui, hormis le dépôt de la plainte, ne participe pas
activement à la procédure que dans des cas particuliers (ATF 138 IV 248 c. 4.4.1, JT 2013 IV
191; TF 6B_438/2013 du 18 juillet 2013 c. 2.1).
En cas d'infractions poursuivies d'office, selon l'art. 427 al. 1 CPP, les frais de procédure causés
par les conclusions civiles de la partie plaignante peuvent être mis à la charge de celle-ci
lorsque la procédure est classée ou que le prévenu est acquitté (let. a), lorsque
la partie plaignante retire ses conclusions civiles avant la clôture des débats de première
instance (let. b) ou lorsque les conclusions civiles ont été écartées ou que la partie
plaignante a été renvoyée à agir par la voie civile (let. c). Lorsque la partie
plaignante n'a pas pris de conclusions civiles, l’art. 420 CPP peut fonder la mise à sa charge
de tout ou partie des frais de la procédure pénale (cf. CREP 7 avril 2014/273 c. 1c; CREP
31 mars 2014/247 c. 3; CREP 31 octobre 2013/746 c. 2). Cette disposition permet à l'Etat de se retourner
contre des personnes qui, intentionnellement ou par négligence grave, ont provoqué l’ouverture
de la procédure (let. a), rendu la procédure notablement plus difficile (let. b) ou provoqué
une décision annulée dans une procédure de révision (let. c).
3.2
En l'espèce, si l'infraction de dénonciation
calomnieuse est poursuivie d'office tandis que celles de calomnie et de diffamation se poursuivent sur
plainte, les faits dénoncés sont identiques et l'instruction relative à l'infraction poursuivie
d'office n'a pas donné lieu à des opérations supplémentaires, si bien qu'on pourrait
envisager l'application de l'art. 427 al. 2 CPP, qui permet de mettre les frais à la charge
de la partie plaignante du seul fait du classement de la procédure. La question peut toutefois demeurer
indécise, dès lors que le recourant a fait preuve de témérité, ce qui justifie
la mise à sa charge des frais de la procédure pénale indépendamment de la disposition
applicable.
Lorsqu'il a déposé plainte pénale, le recourant, qui est titulaire du brevet d'avocat,
avait en effet à sa disposition tous les éléments qui ont conduit au classement prononcé
par le Ministère public, que confirme le présent arrêt. On peut comprendre que s'il pensait
que F.________ avait quitté la première les lieux de l'accident, le recourant ait été
surpris par les déclarations de celle-ci à la police lorsqu'il en a pris connaissance. Il affirme
toutefois lui-même que la plainte déposée résulte "d'une démarche longuement
réfléchie" et qu'il a auparavant "tranquillement pris connaissance des déclarations
de F.________ et du contexte dans lequel celles-ci avaient été recueillies" (acte de recours,
p. 11). Lorsqu'il a déposé la plainte, il devait dès lors se rendre compte que de toute
évidence, celle-ci n'aboutirait pas à une condamnation, de sorte que la mise à sa charge
des frais de la procédure pénale n'est pas critiquable.
4.
En définitive, le recours doit être
rejeté sans autre échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) dans la mesure où
il est recevable (cf. c. 1.3 supra) et l'ordonnance du 18 février 2014 confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument
d'arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 880 fr. (art. 20 al. 1 TFIP  [Tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), seront mis
à la charge du recourant, qui succombe (art. 428
al.
1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II.
L'ordonnance du 18 février 2014 est confirmée.
III.
Les frais de la procédure de recours, par
880 fr. (huit cent huitante francs), sont mis à la charge de S.________.
IV.
Le présent arrêt est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Mme Aline Bonard, avocate (pour S.________),
-
Mme F.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
M. le Procureur de l'arrondissement du Nord vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :