vd_findinfo · HC / 2009 / 265 · 2009-05-28 · fr

FIXATION DE LA PEINE, MISE EN DANGER DE LA VIE D'AUTRUI{ART. 129 CP} | 129 CP, 47 CP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 30.06.2009 HC / 2009 / 265

TRIBUNAL CANTONAL
291
PE08.007479-DJA/VFV/PWI
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 30 juin
2009
___________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
MM.     de Montmollin et Battistolo
Greffier
:
Mme   Moret
*****
Art.
47, 129 CP; 415 CPP
La Cour de cassation pénale prend séance à
huis clos pour
statuer sur
le
recours interjeté par
A.T.________
contre le
jugement rendu le 28 mai 2009 par le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de Lausanne dans la cause le
concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 28 mai 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a notamment
condamné A.T.________ pour mise en danger de la vie
d'autrui, lésions corporelles simples qualifiées et
violation de domicile, à une peine privative de
liberté de trente mois, dont quinze fermes, le solde de la
peine étant assorti d'un sursis d'une durée de quatre
ans, sous déduction de cent nonante-sept jours de
détention avant jugement (I) et pris acte du passé
expédient du prénommé sur les conclusions
civiles de B.T.________ (II).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
L'accusé
:
1.
L'accusé A.T.________ est né en 1951 au Portugal,
pays dont il est originaire. Il a tout d'abord travaillé
comme saisonnier sur les chantiers en Suisse, puis est venu
s'installer dans ce pays définitivement. A cette
période, il a fait la connaissance de B.T.________ avec
laquelle il s'est marié en 1984; trois enfants sont
nés de cette union, dont C.T.________, fille cadette du
couple, née en 1999.
A la suite de lombalgies chroniques, l'accusé a dû
cesser progressivement son activité professionnelle pour
l'arrêter complètement en 1985. Depuis lors, il
perçoit une rente invalidité à 100%. Sa femme,
B.T.________, est également rentière AI.
Pour les besoins de l'enquête, A.T.________ a
été soumis à une expertise psychiatrique.
L'examen psychologique a révélé chez
l'accusé un fonctionnement du registre psychotique
comprenant au premier plan des éléments
caractéristiques de la pensée paranoïaque, ainsi
que des défenses d'allures limites, en particulier de type
masochiste, mises en place contre un vécu à
totalité persécutoire. Les experts psychiatres ont
posé le diagnostic d'antécédents de troubles
de l'adaptation, réactions mixtes, anxieuses et
dépressives, ont relevé que ce diagnostic ne
permettait pas de dire que l'accusé souffrait d'un trouble
mental, sont arrivés à la conclusion que la
responsabilité pénale de l'expertisé
était pleine et entière et ont précisé
qu'ils ne pouvaient exclure un risque de récidive de
même nature si l'accusé était replacé
dans une situation semblable. Lors des débats, l'expert
psychiatre a également précisé que
A.T.________ avait une tendance à la banalisation et
présentait une intolérance à la
frustration.
Le couple, les menaces et le chantage au suicide
:
2.
a)
Le couple de A.T.________ fonctionnait sur un mode
patriarcal sans que l'on puisse dire que B.T.________ était
une femme soumise. Cette dynamique a amené des tensions au
sein du couple et, en 2007, B.T.________ a souhaité se
séparer de son mari. Cette décision a
bouleversé ce dernier qui a fait du chantage au suicide.
B.T.________ a dès lors renoncé à cette
séparation, mais, en avril 2008, elle a à nouveau
décidé de quitter son mari; ce dernier n' a à
nouveau pas accepté la décision de son épouse
et est devenu menaçant. C'est ainsi qu'il lui a
montré, dans le courant du mois d'avril 2008, un article de
journal relatif à un drame familial, qu'il lui a
déclaré "si je pars, tu viendras avec moi. Il y aura
un drame dans cette maison", qu'il a déclaré à
sa fille cadette qu'il allait aller en prison parce qu'il allait
faire des bêtises à cause de sa mère qui
voulait qu'il s'éloigne de ses enfants, et qu'il a le 14
avril 2008, posé une cordelette sur la table de chevet de
son épouse dans le but de l'effrayer. Cette dernière
a déposé plainte.
Pour ces faits, les premiers juges ont considéré que
l'accusé s'était rendu coupable de menaces
qualifiées.
b)
Le 6 mai 2008, le Président du Tribunal
d'arrondissement de Lausanne a prononcé la séparation
du couple. Le lendemain, l'accusé a effectué une mise
en scène de pendaison sur le balcon de l'appartement
conjugal en y installant une corde, mise en scène ayant
conduit à l'hospitalisation de l'intéressé
durant une dizaine de jours à l'Hôpital de Cery. Par
la suite, l'accusé a vécu séparé de son
épouse.
Cette dernière, sous les pressions de son entourage, a
progressivement accepté de revoir son mari dans le courant
de l'été 2008 et a ainsi passé plusieurs
soirées et plusieurs nuits en sa compagnie.
Néanmoins, A.T.________ n'a pas changé son
comportement vis-à-vis de son épouse et ce
comportement jaloux et possessif a agacé celle-ci qui l'a,
à plusieurs reprises, averti que leur relation allait
prendre fin s'il persistait à se comporter de la sorte. Le 6
novembre 2008, une dispute a éclaté entre les
époux et B.T.________ a déclaré à
l'accusé que tout était fini entre eux.
L'agression
:
3.
a)
Le lendemain, le 7 novembre 2008, l'accusé a
téléphoné à son épouse et
sonné à la porte de son appartement. Elle n'a pas
répondu. A midi, l'accusé a profité de
l'arrivée de sa fille, C.T.________, pour
pénétrer de force dans l'appartement de sa femme.
Celle-ci lui a demandé de sortir, mais il ne s'est pas
exécuté. Il l'a alors violemment poussée,
s'est jeté sur elle, l'a projetée contre le mur de
l'entrée, l'a ensuite violemment frappée et saisie
à la gorge avec les deux mains. B.T.________ a tendu les
muscles de son cou pour se protéger, réflexe qui lui
a permis d'éviter la sensation d'étouffement.
A.T.________ a relâché son étreinte et a
recommencé à donner des coups à son
épouse qui est tombée au sol. Il l'a alors saisie par
les cheveux et cogné sa tête à plusieurs
reprises contre le carrelage. B.T.________ a tenté de se
relever, mais l'accusé l'a à nouveau saisie par les
cheveux et a frappé sa tête contre le bord du cagibi,
puis contre un mur du hall d'entrée et ceci à
plusieurs reprises. Il lui a également asséné
plusieurs coups de pied. Il a par la suite soudainement
lâché son épouse et s'est rendu à la
cuisine pour boire un verre d'eau.
C.T.________ a assisté a l'entier de la scène et
alors que sa mère tentait de la consoler, l'accusé
s'est approché de son épouse, a levé le poing
vers elle et a déclaré "fais attention à ce
que tu feras par la suite".
b)
B.T.________ s'est présentée le 13 novembre
2008 au Centre universitaire romande de médecine
légale où le médecin légiste a
objectivé plus de vingt lésions au cou, aux bras et
à la main. Celui-ci a mentionné dans son rapport que
sur la base de l'ensemble des éléments objectifs
ainsi que sur des données de l'enquête, il fallait
admettre une mise en danger potentielle de la vie de B.T.________
au moment des faits.
c)
Le Tribunal a considéré que l'accusé
s'était rendu notamment coupable de lésions
corporelles simples qualifiées et de violation de domicile.
Pour ces faits, A.T.________ avait également
été renvoyé en jugement comme accusé de
tentative de meurtre, subsidiairement mise en danger de la vie
d'autrui. Pour ce qui est de cette première infraction, les
premiers juges ont en substance considéré qu'au vu
des éléments contradictoires dont ils disposaient, il
y avait de très sérieux doutes sur l'intention
d'homicide de la part de l'accusé, doute qui devait lui
profiter. Ils ont en revanche retenu l'infraction de mise en danger
de la vie d'autrui.
C.
En temps utile, A.T.________ a recouru contre le
jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire
concluant à la réforme du jugement entrepris, en ce
sens qu'il est libéré du chef d'accusation de mise en
danger de la vie d'autrui, et en ce sens qu'il est condamné
pour lésions corporelles simples qualifiées et
violation de domicile, à une peine privative de
liberté de 24 mois, assortie d'un sursis complet, avec
délai d'épreuve de 3 ans, sous déduction de
197 jours de détention avant jugement, les frais
étant laissés à la charge de
l'Etat.
En droit
:
1.
Le recours est en réforme uniquement. En
pareil cas, la cour de céans examine librement les questions
de droit sans être limitée aux moyens que les parties
invoquent (art. 447 al. 1er CPP). Elle est cependant liée
par les faits constatés dans le jugement attaqué,
sous réserve des inadvertances manifestes, inexistantes en
l'espèce, qu'elle rectifie d'office, ou d'éventuels
compléments qui ressortiraient des pièces du dossier
(art. 447 al. 2 CPP ; Bersier, Le recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise, in JT 1996 III 66 ss, spéc. ch. 8, pp. 70
s.).
Dans le cas d'espèce, la cour de céans
relèvera que les premiers juges ont omis de retenir dans le
dispositif du jugement entrepris les menaces qualifiées,
pourtant retenues dans les motifs du jugement.
2.
a)
Le
recourant fait tout d'abord valoir que l'infraction de mise en
danger de la vie d'autrui n'est pas réalisée en
l'espèce.
b)
Selon l'art. 129 CP, se rend coupable de mise en danger
de la vie d'autrui, celui qui, sans scrupules, aura mis autrui en
danger de mort imminent. Cette infraction suppose la réunion
de trois éléments, à savoir, objectivement, la
mise d'autrui en danger de mort imminent et, subjectivement, la
conscience de ce fait et l'absence de scrupules.
Selon la jurisprudence, la notion de "mise en danger de mort
imminent" peut être interprétée de
manière plus large dans le cadre de l'art. 129 CP qu'en
matière de brigandage (art. 140 ch. 4 CP; ATF 121 IV 67, c.
2). Selon l'art. 129 CP, cette notion implique tout d'abord un
danger concret, c'est-à-dire un état de fait dans
lequel existe, d'après le cours ordinaire des choses, la
probabilité ou un certain degré de possibilité
que le bien juridique protégé soit
lésé, sans toutefois qu'un degré de
probabilité supérieur à 50 % soit exigé
(Corboz, Les infractions en droit suisse, Vol. I, Berne 2002, n. 11
ad art. 129 CP et les réf. cit.). Le danger de mort imminent
représente cependant plus que cela; il est
réalisé lorsque le danger de mort apparaît si
probable qu'il faut être dénué de scrupules
pour négliger sciemment d'en tenir compte. La notion
d'imminence est en réalité difficile à
définir. Elle implique en tout cas, outre la
probabilité sérieuse de la réalisation du
danger concret, un élément
d'immédiateté qui est défini moins par
l'enchaînement chronologique des circonstances que par le
lien de connexité direct unissant le danger et le
comportement de l'auteur. L'immédiateté
disparaît ou s'atténue lorsque s'interposent ou
surviennent des actes ou d'autres éléments
extérieurs (TF, M., 26 août 2004, 6S.192/2004,
c. 2.2, ad Cass., 23 février 2004, n° 30; ATF 121
IV 67, précité, c. 2b/aa; Corboz, op. cit., n.
13 ad art. 129 CP et les réf. cit.). En définitive,
il faut qu'il existe un risque concret et sérieux (et non
pas une lointaine éventualité) qu'une personne soit
tuée (et non pas seulement atteinte dans son
intégrité corporelle ou sa santé) et que ce
risque soit dans un rapport de connexité étroit avec
le comportement reproché à l'auteur (Corboz, op.
cit., n. 14 ad art. 129 CP).
Sur le plan subjectif, l'auteur doit avoir conscience du danger de
mort imminent pour autrui et adopter volontairement un comportement
qui le crée. Il doit vouloir mettre autrui en danger de mort
imminent (ATF 121 IV 67, précité, c. 2d; ATF 114 IV
103, c. 2d, JT 1990 IV 78). Il ne suffit pas que l'auteur ait
conscience de l'éventualité d'un risque; l'intention
suppose la connaissance certaine de la possibilité que le
résultat survienne (Corboz, op. cit., n. 26 ad art. 129 CP).
Peu importe à cet égard les mobiles de l'auteur (TF,
M., 26 août 2004, précité, c. 2.3). En
revanche, ce dernier doit refuser, même à titre
éventuel, la réalisation de ce risque, sans quoi il
s'agirait d'une tentative d'homicide (ATF 107 IV 163, c. 3; Corboz,
op. cit., n. 26 ad art. 129 CP).
L'auteur doit
encore créer le danger "sans scrupules". Un acte est commis
sans scrupules lorsque, compte tenu des moyens utilisés, des
mobiles et de l'état de l'auteur ainsi que des autres
circonstances, il apparaît comme contraire aux principes
généralement admis des bonnes mœurs et de la
morale. N'importe quelle mise en danger intentionnelle ne suffit
pas, il faut qu'elle lèse gravement le sentiment moral (TF,
M., 26 août 2004, précité, c. 2.4; ATF 114 IV
103, précité, c. 2a; Corboz, op. cit., n. 28 ad art.
129 CP). Plus le danger connu de l'auteur est grand, moins ses
mobiles méritent attention, plus l'absence de scrupules
apparaît comme évidente. Il s'agit également de
déterminer si les motifs de l'acte peuvent être
approuvés ou être considérés comme
compréhensibles, l'ampleur du danger créé
étant également déterminante pour
apprécier l'absence de scrupules (TF, M., 26 août
2004, précité, c. 2.4; ATF 107 IV 163,
précité).
c)
Dans le cas particulier, le recourant conteste tout
d'abord l'imminence du danger de mort. Afin de retenir que la vie
de la victime avait été mise concrètement en
danger, les premiers juges se sont basés sur le rapport du
médecin légiste faisant état du fait que
B.T.________ présentait en regard du muscle
sterno-cléido-mastoïdien sur toute sa longueur et
jusqu'en région sous-clavière, une ecchymose verte,
bleue et violette de 27X10 cm, sur les photos prises sur la face
antérieure du cou de la victime témoignant de la
violence de la pression mise par l'accusé lorsqu'il l'a
saisie par le cou et sur les déclarations de la victime qui
a expliqué qu'elle avait de la peine à
déglutir, et ce pendant plusieurs jours, et que le timbre de
sa voix avait baissé, éléments typiques qui
surviennent lorsque la pression exercée sur la face
antérieure du cou est forte et prolongée. La cour de
céans ne peut que suivre les premiers juges dans leur
raisonnement. Il est notoire que lorsque l'on serre très
fortement le cou de sa victime, tout peut arriver et qu'il n'y a
pas besoin de savoir, comme le relèvent à juste titre
les premiers juges, que toute violence sur le cou peut provoquer un
arrêt réflexe du cœur. C'est donc avec raison
que l'autorité de première instance a
considéré que la vie de la victime avait
été concrètement et sérieusement mise
en danger.
Mal fondé, ce grief doit être
rejeté.
d)
Le recourant conteste ensuite avoir eu la conscience de
mettre la vie de son épouse en danger.
A.T.________ ne saurait être suivi également sur ce
point. Il ressort en effet du jugement qu'il est entré de
force dans l'appartement de son épouse, qu'il lui a
violemment tapé la tête contre le sol et contre le mur
à plusieurs reprises et que, comme déjà
mentionné, il lui a serré le cou très
fortement comme le confirment notamment l'ecchymose et les
séquelles subis par la victime. Dans ces circonstances, l'on
peut en déduire que le recourant savait qu'il mettait la vie
de sa victime en danger, à tout le moins par dol
éventuel, et qu'il a agi sans scrupules.
Mal fondé, ce moyen est également
rejeté.
3.
a)
Le recourant estime pour finir que la peine qui lui a
été infligée est exagérément
sévère.
b)
L'art. 47 al. 1 CP établit
que le juge fixe la peine d'après la culpabilité de
l'auteur. Il prend en considération les
antécédents et la situation personnelle de ce dernier
ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. Selon l'al. 2 de
cette disposition, la culpabilité est
déterminée par la gravité de la lésion
ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le
caractère répréhensible de l'acte, par les
motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle
celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la
lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des
circonstances extérieures.
Cette nouvelle disposition, entrée en vigueur le
1
er
janvier 2007, reprend les principes de l'ancien
droit et codifie la jurisprudence élaborée par le
Tribunal fédéral sous l'empire de l'ancien droit
(cf. not.  ATF 117 IV 112, JT 1993 IV 98; ATF 116 IV 288
c. 2a), en ajoutant un élément nouveau, à
savoir l'effet de la peine sur l'avenir de l'auteur (Mahaim, La
fixation de la peine, in La nouvelle partie générale
du Code pénal suisse, Berne 2006, p. 234 ss). A cet
égard, le Message a précisé que le juge
n'était pas contraint d'infliger une peine correspondant
à la culpabilité, s'il y avait lieu de penser qu'une
peine clémente suffirait à le détourner de
commettre d'autres infractions (FF 1999 1866).
L'art. 47 CP
confère au juge un large pouvoir d'appréciation, de
sorte que la Cour de cassation n'admettra un recours en
réforme sur la quotité de la peine que si la sanction
a été fixée en dehors du cadre légal,
si elle est fondée sur des critères étrangers
à l'art. 47 CP, si des éléments
d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas
été pris en compte ou enfin si la sanction
apparaît exagérément sévère ou
clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir
d'appréciation (art. 415 al. 3 CPP; Bovay, Dupuis, Monnier,
Moreillon, Piguet, Procédure pénale vaudoise,
Bâle 2008, n. 1.4. ad art. 415 CPP, p. 497; ATF 127 IV 101,
c. 2c; ATF 122 IV 156, c. 3b; ATF 116 IV 288, c. 2b).
c)
Dans le cadre de la fixation de la peine, les premiers
juges ont considéré que la culpabilité de
l'accusé était très lourde, que celui-ci avait
choisi de s'attaquer au bien le plus protégé du Code
pénal, à savoir la vie, qu'il s'était
acharné sur son épouse et qu'il n'avait pas craint de
frapper cette dernière en présence de sa fille
âgée de 10 ans. Ils ont rappelé que la
responsabilité pénale de l'accusé était
entière même s'ils admettaient, sous l'angle de l'art.
47 CP, qu'il avait agi sous le coup d'une émotion violente.
A décharge, ils ont relevé que l'accusé
était un délinquant primaire, au
bénéfice de bons renseignements personnels, qu'il
avait reconnu les faits les plus graves et qu'il s'était
également reconnu débiteur des montants
réclamés par son épouse. Ils sont ainsi
arrivés à la conclusion qu'une peine privative de
liberté de trente mois se justifiait.
La cour de céans ne peut que constater que les
éléments pris en considération par le premier
juge sont complets et pertinents. Certes, le fait que le recourant
se soit attaqué au bien le plus précieux du Code
pénal, à savoir la vie, ne saurait être un
facteur aggravant de la peine et ne saurait être pris en
considération dans le cadre de la fixation de celle-ci.
Néanmoins, malgré cela, la peine prononcée
n'est aucunement arbitraire. De surcroît, le sursis partiel
octroyé est pleinement justifié tant dans sa mesure
que quant au délai d'épreuve.
Partant, le recours doit être rejeté.
4.
En définitive, le recours doit être rejeté et
le jugement confirmé.
Les frais de deuxième instance, y compris l'indemnité
allouée au défenseur d'office du recourant, sont mis
à la charge de ce dernier (art. 450 al. 1 CPP).
Néanmoins, le remboursement à l'Etat de
l'indemnité précitée sera exigible pour autant
que la situation économique du recourant se soit
améliorée.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 1'977 fr. 90 (mille neuf cent
septante-sept francs et nonante centimes), y compris
l'indemnité allouée à son défenseur
d'office par 677  fr. 90 (six cent
septante-sept francs et nonante centimes), sont mis à
la charge du recourant A.T.________.
IV.
Le remboursement à l'Etat de
l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera
exigible pour autant que la situation économique de
A.T.________ se soit améliorée.
V.
La détention subie depuis le
jugement est déduite.
VI.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 2 juillet
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Philippe
Chaulmontet, avocat (pour A.T.________),
-      Me Matthieu
Genillod, avocat (pour B.T.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
‑      Service de la
population, secteur étrangers (né le
[...]),
‑      M. le
Surveillant-chef de la prison du Bois-Mermet,
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
a
greffi
ère
: