vd_findinfo · AI 166/06 - 315/2009 · 2009-10-02 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, COMPARAISON DES REVENUS, FORCE PROBANTE | 28 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.10.2009 AI 166/06 - 315/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 166/06 - 315/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 octobre
2009
___________________
Présidence
de   Mme
Thalmann
Juges
:
MM.     Berthoud et Zbinden,
assesseurs
Greffière
:
Mme   de Quattro Pfeiffer
*****
Cause pendante entre
:
M.________
, à Vevey, recourant, représenté par
Me Minh Son Nguyen, audit lieu,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 28 al. 1 LAI
et  16 LPGA
E n  f a i t  :
A.
M.________, ressortissant portugais né en 1952, sans
formation, a travaillé comme manœuvre pour le compte
de [...] SA depuis le 15 février 1988, pour un salaire
horaire de 23 fr. 35. Souffrant de dorsalgies, il a connu plusieurs
périodes d'incapacité de travail de 50% à
100%, à compter du 10 juin 1998. Il a déposé,
le 31 mars 1999, une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (ci-après : AI), tendant
à un reclassement dans une nouvelle profession,
subsidiairement à l'octroi d'une rente.
Procédant à l'instruction du cas, l'OAI a
interpellé la Dresse G.________, spécialiste FMH en
médecine interne et rhumatologie, qui a observé des
lésions arthrosiques cervicales, avec une probable atteinte
radiculaire irritative selon C6 à droite. Elle fixait, dans
son rapport du 14 août 1998, la capacité de travail
à 50% dans la profession habituelle de l'assuré et
à 80% dans une activité légère
adaptée à son handicap. Elle craignait toutefois que
l'état du patient évolue en un trouble somatoforme et
doutait du succès d'une réadaptation professionnelle,
l'intéressé s'étant déjà
installé dans un statut d'invalide.
Dans un rapport du 14 octobre 1998, le Dr C.________ du Service de
traitement et réadaptation de l'Hôpital [...] a
posé les diagnostics de troubles somatoformes persistants,
de troubles dégénératifs multiples
débutants et d'hépatite probablement alcoolique dans
le cadre d'une ancienne hépatite A. Il indiquait que les
examens complémentaires pratiqués, à savoir un
CT-scan des sacro-iliaques et lombaires et des radiographies,
n'avaient permis de mettre en évidence qu'une cervicarthrose
débutante, une discopathie L4-L5 et, à moindre
degré, L5-S1, ainsi qu'une discrète coxarthrose
bilatérale prédominant à droite. Il ne
parvenait toutefois pas à déceler de substrat
organique pouvant expliquer les douleurs de l'assuré,
faisant également mention d'un probable éthylisme
chronique et d'un état anxio-dépressif marqué,
sans trouble de la personnalité, atteinte dépressive
ou psychotique. Il estimait dès lors qu'une reprise du
travail à 50% était exigible, dès le 19
octobre 1998.
Le 23 mars 1999, la Dresse B.________, spécialiste FMH en
médecine physique et rééducation, a
diagnostiqué des rachialgies diffuses sur lésions
dégénératives mineures et importante
dysbalance musculaire, ainsi que des troubles somatoformes dans le
cadre d'un important état anxio-dépressif. Nonobstant
une prise en charge en milieu thermal, elle ne constatait pas de
changement à l'examen clinique, hormis une
amélioration subjective et une démarche
décrite comme « quasi normale ». Elle
notait que l'assuré avait tenté une reprise de son
activité à 50%, avant de retomber en arrêt de
travail depuis le 1
er
février 1999, mais qu'au vu
de son désir de renouveler l'expérience, elle
l'estimait capable de recommencer à travailler à la
demi-journée.
Au vu de ces éléments, la Dresse D.________,
médecin traitant de l'assuré, a fixé, dans un
rapport du 22 juin 1999, l'incapacité de travail de son
patient à 100% à compter du 19 mai 1999 pour une
durée indéterminée, étant d'avis qu'une
reconversion professionnelle s'imposait dans une activité
légère, permettant une alternance
régulière des positions et sans port de charges
supérieures à 10kg.
L'assuré a été examiné une seconde fois
par la Dresse G.________, dont le rapport du 14 décembre
1999 posait les diagnostics principaux de cervico-brachialgies
gauches selon C8, irritatives, sans atteinte
électromyogramme (EMG) confirmée sur hernie discale
cervicale C7-D1 paramédiane gauche, et de trouble
somatoforme persistant, avec manifestations douloureuses de
l'appareil locomoteur au premier plan, ainsi que les diagnostics de
cervicarthrose prédominante en C4-C5 droite, de gonalgies
sur syndrome fémoro-patellaire, de troubles statiques
rachidiens, de coxarthrose prédominante à gauche,
d'arthrose sacro-iliaque bilatérale et de status
après méniscectomie du genou droit en 1995.  La
praticienne émettait un très mauvais pronostic sur le
plan professionnel, craignant devoir « reconnaître
une invalidité totale définitive de facto chez ce
patient, qui ne montre aucune motivation pour une
réadaptation malgré son
âge ».
Le 14 août 2000, la Dresse D.________ a écrit à
l'OAI pour l'informer que son patient était de nouveau en
incapacité totale de travail et que la reprise d'une
activité, même légère, lui paraissait
illusoire. Elle indiquait en outre qu'un avis psychiatrique
complémentaire avait été
demandé.
Dit avis a été rendu par le Dr R.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, qui
a diagnostiqué, le 16 juillet 2001, un syndrome douloureux
somatoforme persistant et un trouble dépressif et anxieux
mixte atypique existant depuis juin 1998, ainsi qu'une
surdité partielle. Il concevait l'assuré comme un
homme extrêmement pathétique dans sa souffrance
corporelle, emmuré dans une surdité handicapante.
Selon le psychiatre, l'incapacité de travail était
totale depuis 1998 dans toute activité, aucune mesure de
réadaptation professionnelle ne lui paraissant
envisageable.
Sur demande de l'OAI, la Dresse G.________ a précisé,
le 7 août 2001, que l'état de santé de
l'assuré était resté stationnaire et que sa
capacité de travail était entière dans une
activité adaptée à ses limitations
rhumatologiques, tel un poste de conciergerie, de manutention
légère ou de nettoyage. Elle relevait toutefois qu'il
y convenait de tenir compte également d'un possible
état dépressif en relation avec le trouble
douloureux, ainsi que du manque de motivation de
l'intéressé et de ses nombreuses plaintes
douloureuses à des endroits même
éloignés des sites cervico-lombaires. Selon elle, il
y avait dès lors lieu de s'attendre à une diminution
de rendement pour des raisons mixtes, à savoir des atteintes
dégénératives de l'appareil locomoteur,
socio-culturelles et psychologiques.
L'OAI a soumis le dossier au Service médical régional
(ci-après : SMR) pour appréciation. Dans un avis
du 14 mars 2002, le Dr F.________ a constaté que
l'assuré présentait un trouble somatoforme douloureux
persistant, mais qu'en l'absence de comorbidité
psychiatrique significative, ce trouble ne pouvait être
considéré comme invalidant. Le médecin du SMR
estimait par conséquent que seules les rachialgies
chroniques avec troubles dégénératifs
réduisaient la capacité de travail de 50% dans
l'activité de maçon, mais que cette capacité
demeurait entière dans une activité
légère adaptée aux atteintes somatiques de
l'intéressé.
Un examen clinique bidisciplinaire a été
effectué au SMR en date du 15 octobre 2002, par les Drs
P.________ et V.________, respectivement spécialistes FMH en
médecine interne et rhumatologie et en psychiatrie. Dans
leur rapport du 16 octobre suivant, ceux-ci ont retenu les
diagnostics de trouble somatoforme douloureux, de discrets troubles
dégénératifs cervico-lombaires, de
discrète coxarthrose bilatérale prédominant
à gauche et d'hypoacousie appareillée. Le rapport
faisait état d'un assuré en excès
pondéral, passif, très généreux dans la
description de ses nombreuses douleurs. Les différents
examens radiologiques pratiqués révélaient
surtout la présence de troubles
dégénératifs, ainsi qu'une discrète
protrusion discale gauche, mais ne permettaient pas d'expliquer la
symptomatologie alléguée, en l'absence notamment de
déficit neurologique correspondant. A cet égard, les
médecins du SMR relevaient la discordance majeure
résultant des plaintes douloureuses massives émises
par l'assuré, qui le contraignaient à une
inactivité presque totale, quand bien même l'examen
objectif était pratiquement normal. Ils notaient en outre
que l'intéressé présentait un état
dépressif et anxieux atypique, dont le suivi psychiatrique
et le traitement médicamenteux avaient été
interrompus, mais ne constataient pas de trouble thymique grave, ni
de personnalité pathologique pouvant constituer une
comorbidité au trouble somatoforme douloureux. Ils se
ralliaient ainsi à l'appréciation de la Dresse
G.________, en retenant une capacité de travail
complète dans une activité adaptée
biomécaniquement.
Dans un avis du 17 octobre 2002, le Dr F.________ du SMR a
estimé que les atteintes retenues par les Drs P.________ et
V.________ entraînaient une incapacité de travail de
50% dans l'activité habituelle de manœuvre depuis le 6
juin 1998, la capacité de travail étant
entière dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles de l'intéressé.
Au terme d'un nouvel examen bidisciplinaire pratiqué au SMR
le 8 avril 2003, les Drs P.________ et F.________ ont
confirmé leurs constatations établies en octobre
2002, tant au niveau du diagnostic de trouble somatoforme
douloureux que de la capacité de travail exigible, qu'ils
estimaient entière dans un travail adapté aux seules
atteintes somatiques.
L'assuré a effectué un stage d'observation
professionnelle à l'atelier X.________ du 10 février
au 9 mai 2003. Le rapport de sortie du 10 juin suivant indiquait
que compte tenu du rendement insignifiant, des limitations
fonctionnelles et de l'abdication de l'intéressé,
celui-ci ne répondait pas aux critères permettant une
réintégration professionnelle rentable, ni même
à une place en occupation dans un atelier
protégé à vocation industrielle.
Par décision du 21 octobre 2003, l'OAI a octroyé
à l'assuré une demi-rente d'invalidité du
1
er
juin 1999 au 31 octobre 2002, sur la base d'un
degré d'invalidité de 50%, considérant
qu'au-delà du 15 octobre 2002, date de l'examen du SMR,
l'intéressé était à même
d'exercer à plein temps une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles somatiques.
L'assuré s'est opposé à cette décision
le 5 octobre 2003, faisant valoir qu'il avait été
opéré en date du 27 septembre 2003 et que son
état de santé s'était
aggravé.
La Dresse D.________ a confirmé cette aggravation par
courrier du 28 octobre 2003, signalant que son patient avait subi
une intervention chirurgicale pour hernie discale L5-S1 et qu'il
présentait encore une parésie du membre
inférieur droit. Elle signalait en outre la persistance
d'une hernie discale cervicale et d'un état
anxio-dépressif majeur et réactionnel aux douleurs
chroniques. Elle estimait par conséquent que
l'incapacité de travail était totale depuis le 10
juin 1998 et demandait à l'OAI se revoir sa
décision.
Lors d'une consultation ambulatoire du 11 novembre 2003, la
Dresse  [...] du Département de neurochirurgie du [...]
a constaté que les suites de l'opération
connaissaient un bon résultat d'un point de vue sciatique,
malgré la persistance d'importantes lombalgies invalidantes
et de deux hernies discales toutefois peu symptomatiques, mais
qu'une reprise du travail sur un chantier paraissait très
difficile.
La mise en œuvre d'une expertise interdisciplinaire a
été confiée par l'OAI au Centre d'expertise
Y.________ et réalisée par le Dr O.________
s'agissant du volet rhumatologique et la Dresse T.________ pour le
volet psychiatrique. Dans leur rapport du 28 février 2005,
les experts ont retenus les diagnostics d'épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique F 32.11, de troubles
dégénératifs modérés des
régions cervicale et lombaire basses et de
déconditionnement, ainsi que celui - sans
répercussion sur la capacité de travail - de
surdité bilatérale appareillée. Sur le plan
physique, le Dr O.________ indiquait que l'examen clinique
était rendu difficile par l'état démonstratif
des douleurs et l'attitude souvent caricaturale de
l'expertisé, mais que nonobstant l'existence de deux petites
hernies discales, il n'y avait pas d'argument clair en faveur d'une
atteinte radiculaire, tandis que les lombalgies s'inscrivaient dans
le cadre d'un syndrome lombo-vertébral sans signe
d'imitation de déficit radiculaire des membres
inférieurs. A défaut d'EMG des membres
supérieurs montrant des signes de dénervation
aiguë, le Dr O.________ optait dès lors plutôt
pour un syndrome somatoforme douloureux concomitant à des
troubles dégénératifs modérés du
rachis cervical bas et de la région lombaire basse,
associé à un probable déconditionnement
psychophysique. Il retenait donc une incapacité de travail
complète dans l'activité de manœuvre, estimant
que dans une activité adaptée ne comprenant ni port
de charges, ni positions contraignantes pour le dos et la nuque,
une capacité de travail partielle devait toutefois
être possible. D'un point de vue psychiatrique, la Dresse
T.________ notait que l'assuré présentait des
problèmes de concentration et une mémoire
légèrement diminuée, mais que son discours
était cohérent et structuré, sans
élément de la lignée psychotique. Sa thymie
était triste, avec une anxiété
généralisée et un sentiment d'oppression
thoracique, mais sans idéation suicidaire, ni de
désir passif de mort. Selon l'experte, les douleurs
multiples, cliniquement très présentes, traduisaient
une symptomatologie dépressive associée à un
syndrome somatoforme important. Elle estimait que l'état
mental actuel provoquait une limitation de la capacité de
travail d'environ 50% et proposait un ajustement du traitement
anti-dépresseur, tout en précisant que la
chronicisation des douleurs et l'identité d'invalide
s'étant déjà bien installées, les
résultats thérapeutiques à plus long terme
pouvaient se révéler très moyens. D'une
manière générale, les experts constataient que
l'assuré se plaignait toujours de cervico-brachialgies et
lombalgies constamment présentes, qui l'invalidaient
subjectivement entièrement et l'entraînaient vers une
vie fortement sédentaire. Ils insistaient sur la très
nette discordance existant entre les plaintes
alléguées et les observations cliniques, la
présence de troubles dégénératifs du
rachis et de petites hernies discales au niveau cervical ne
permettant pas d'expliquer l'étendue des plaintes. Le
pronostic était dès lors jugé très
mauvais, malgré l'absence d'un handicap médical
important. Selon les experts, quand bien même le
système locomoteur demeurait intact, hormis les troubles
dégénératifs du rachis, la capacité de
travail résiduelle dans l'ancienne activité de
manœuvre était subjectivement nulle, en raison de la
symptomatologie douloureuse et du déconditionnement de
l'assuré. Si une réadaptation professionnelle restait
théoriquement envisageable dans une activité
légère, sans port de charges excédant 8kg,
à raison de quatre heures par jour,
l'intéressé présentait un tel
déconditionnement et une telle symptomatologie douloureuse
qu'une réinsertion leur paraissait somme toute illusoire.
Les Drs O.________ et T.________ concluaient leur rapport de la
manière suivante :
« Malgré la survenue d'une hernie discale
opérée en 2003 avec disparition des déficits
neurologiques, il est à noter que sur le plan somatique,
nous n'observons pas d'aggravation de l'état de santé
par rapport à la période avant l'apparition des
symptômes de cette hernie discale. Il est évident que,
autant les diagnostics rhumatologique que psychiatrique limitent la
capacité de travail dans l'activité lourde de
manœuvre sur des chantiers, pendant qu'une activité
physiquement légère nous semble adaptée et
exigible actuellement pour un taux de 50%. La réduction
vient du trouble psychique sujet à une amélioration
par un traitement adéquat. L'influence de l'alcool sur
l'état général de l'assuré est
probable, bien que celui-ci nie toute dépendance et que nous
ne mettons pas encore en évidence de complication
liée à l'abus d'alcool.
D'autre part, un traitement d'antidépresseur bien conduit
pourrait théoriquement amener une amélioration de la
thymie. Actuellement, nous apprécions la capacité de
travail exigible du point de vue médical à 50%, avec
possibilité d'amélioration après un traitement
psychiatrique. Le déconditionnement physico-psychique et le
manque de velléité de l'assuré pour reprendre
une activité professionnelle, risquent bien de rendre ces
réflexions médico-théoriques
caduques ».
Dans un avis médical du 20 mai 2005, le Dr F.________ du SMR
a relevé que l'expertise du Centre d'expertise Y.________
reprenait les mêmes diagnostics et observations que ceux
connus jusqu'à ce jour, à l'exception de
l'évaluation psychiatrique, qui faisait état d'un
épisode dépressif moyen avec syndrome somatique. Il
en déduisait que la différence d'appréciation
s'agissant de l'incapacité de travail reposait sur la
gravité du trouble somatoforme douloureux et la
présence d'un trouble dépressif, considérant
toutefois que ce dernier ne constituait pas une comorbidité
psychiatrique autonome, dans la mesure où il était
réactif au trouble somatoforme douloureux et s'inscrivait
dans le cadre d'un conflit assécurologique. Il exposait en
outre que le trouble somatoforme n'avait pas de caractère
invalidant à la lumière des critères de
Mosimann, compte tenu de l'absence de compliance
médicamenteuse et de prise en charge, de la divergence entre
les douleurs annoncées et le comportement adopté par
l'intéressé, des plaintes démonstratives de
celui-ci laissant insensible l'examinateur et de l'absence
d'isolement social et de trouble de la personnalité
significatif.  Le médecin du SMR en concluait que la
capacité de travail théorique de 50% retenue par les
experts dans une activité adaptée ne pouvait
être suivie, dès lors qu'elle prenait essentiellement
en compte le trouble somatoforme douloureux et le trouble
dépressif moyen qui lui était associé, qui
n'étaient toutefois pas invalidants. Il était ainsi
d'avis que la capacité de travail s'élevait à
50% dans l'activité professionnelle antérieure et
à 100% dans une activité adaptée.
Par lettre du 27 juin 2005, l'OAI a informé l'assuré
que la décision contestée risquait d'être revue
à son détriment, dès lors que le
déficit sensitivo-moteur au membre inférieur droit
avait complètement disparu après la cure de hernie
discale et n'était donc pas de nature à aggraver le
tableau clinique, qui restait inchangé depuis 1998, tandis
que le trouble somatoforme ne pouvait être
considéré comme invalidant en l'absence de
comorbidité psychiatrique, de sorte qu'une capacité
de travail entière devait lui être reconnue dans une
activité adaptée à ses seules limitations
somatiques. Il estimait donc que la rente accordée du
1
er
juin 1999 au 31 octobre 2002 l'avait
été à tort et invitait
l'intéressé à retirer son
opposition.
L'assuré a maintenu son opposition. Il a produit, le 17
octobre 2005, un rapport d'IRM cervicale et lombaire du 10
août précédent, signé par le Dr [...],
faisant état d'une petite hernie discale paramédiane
droite L5-S1, apparemment inchangée par rapport à un
contrôle précédent, et de discopathies
dégénératives étagées depuis L3
jusqu'à S1, sans diminution significative des
diamètres du canal, ainsi que d'une cervicarthrose
modérée avec protrusion médiane des disques
diminuant l'environnement liquidien de la moelle
épinière et de petites altérations de signal
au niveau de la moelle pouvant correspondre à des signes de
myélopathie compressive extrinsèque.
Dans un rapport du 8 novembre 2005, le Dr S.________,
spécialiste FMH en neurologie, a constaté un discret
syndrome de Claude Bernard Horner gauche avec une hypomyotrophie du
premier espace interosseux dorsal gauche et des signes de
dénervation aiguë révélés à
l'EMG encore tout à fait nets dans le myotome C8 gauche
allant de pair avec une radiculopathie C8 gauche ancienne connue.
Il ne décelait en revanche aucun signe de dénervation
aiguë ou chronique aux membres inférieurs dans les
myotomes L5 et S1 gauches et L5 droit. Au niveau lombaire, il
notait l'existence d'une petite hernie discale paramédiane
droite L5-S1 légèrement luxée vers le bas, qui
ne semblait pas s'exprimer à l'examen clinique.
Le 12 avril 2006, le Dr F.________ du SMR a estimé que ni le
rapport d'IRM du 10 août 2005, ni le rapport du Dr S.________
n'apportaient d'éléments nouveaux susceptibles
d'admettre une aggravation objective par rapport à
l'expertise du Centre d'expertise Y.________.
Par décision sur opposition du 20 juillet 2006, l'OAI a
rejeté l'opposition de l'assuré et
réformé sa  décision du 21 octobre 2003
en supprimant le droit à la rente, sur la base d'un
degré d'invalidité de 16 pour-cent.
B.
M.________ a recouru contre cette décision sur opposition
auprès du Tribunal des assurances par acte du 14 septembre
2006, concluant, avec suite de frais et dépens, à sa
réforme en ce sens que le droit à la rente
limitée n'est pas supprimé et qu'il est mis au
bénéfice d'une rente d'invalidité. Il se
prévaut du rapport du Dr S.________ et de l'IRM du 10
août 2005 pour soutenir qu'il est inadmissible d'attribuer
ses douleurs à un comportement démonstratif et
caricatural, celles-ci étant, d'un point de vue strictement
objectif, provoquées par les atteintes à sa
santé physique, auxquelles s'ajoute un épisode
dépressif moyen, attesté par la Dresse T.________. Il
demande par conséquent la mise en œuvre d'une nouvelle
expertise.
Dans sa réponse du 22 novembre 2006, l'OAI conclut au rejet
du recours.
Dans le cadre de la présente procédure, les Drs
N.________ et D.________ ont été
interpellés.
Le Dr N.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, a diagnostiqué, dans un rapport du 15
novembre 2007, un épisode dépressif moyen avec
syndrome somatique F 32.11. Au terme de son examen, il
décrit le recourant comme étant d'humeur triste,
tenant un discours spontané exclusivement centré sur
ses douleurs et son inquiétude quant à l'avenir,
verbalisant son anhédonie, son aboulie et sa perte d'espoir,
sans pour autant avoir d'idéation suicidaire, alors qu'il en
a présenté il y a quelques mois. Le psychiatre
n'observe ni signes de la lignée psychotique, ni en faveur
d'une alcoolo- ou toxicodépendance actuelle. A ses yeux, les
troubles diagnostiqués ont sans conteste une valeur de
maladie et sont restés permanents, avec une tendance
à l'aggravation, résistant à toutes les
thérapies entreprises. Cette aggravation consiste en la
désinsertion sociale complète, la restriction des
centres d'intérêt, la fixation exclusive sur les
douleurs, et en une détresse morale accompagnée d'un
fort sentiment de préjudice. Le Dr N.________
considère par conséquent la capacité de
travail comme étant nulle dans toute activité, en
raison de l'incapacité de l'assuré à surmonter
ses douleurs et de son déconditionnement complet,
vraisemblablement depuis le mois de juin 1998, soit depuis
l'apparition des douleurs. Il s'écarte ainsi des conclusions
de l'expertise du Centre d'expertise Y.________, lui reprochant
d'avoir évalué la capacité de travail de
manière théorique, sans tenir compte de la
réalité clinique et sociale du cas. Il s'agissait
selon lui déjà d'une incapacité totale de
travail, comme le relevait le rapport de X.________ du 10 juin
2003, de sorte qu'il n'est pas possible de parler d'aggravation au
sens strict. Le psychiatre ajoute que la souffrance psychique a un
lien évident et direct avec les douleurs, mais que
l'état de chronification empêche notamment de
différencier la cause de la conséquence. Il constate
enfin que l'observance des rendez-vous est bonne et qu'il n'y a pas
d'indice laissant supposer une mauvaise compliance au traitement et
que s'il est vrai que l'intéressé manifeste ses
difficultés de manière assez ostentatoire, cela
constitue le seul moyen dont il dispose pour montrer à son
interlocuteur l'intensité de sa détresse
morale.
La Dresse D.________ a pour sa part indiqué, dans un rapport
du 2 octobre 2007, que le recourant souffre de lombalgies
chroniques qui se sont aggravées durant cette
dernière année, ainsi que d'importantes douleurs au
niveau des hanches, dont les mouvements sont limités par un
blocage de l'articulation, des épaules, et de la colonne
cervicale et lombaire, qui augmentent progressivement. Elle
relève que l'EMG pratiqué en 2005 a mis en
évidence des signes de dénervation aiguë de la
racine C8, ce qui signifie qu'il existait bien une compression
nerveuse à cet endroit, permettant d'expliquer une partie
des douleurs. A cela s'ajoutent une coxarthrose et un état
anxiodépressif majeur. Le médecin traitant s'oppose
ainsi au rapport d'expertise du 28 février 2005, lorsqu'il
décrit son patient comme une personne démonstrative
ou caricaturale.
Les parties ont eu la possibilité de se déterminer.
Le recourant a produit un rapport du Centre d'Imagerie [...] du 10
mars 2008, qui montre une coxarthrose bilatérale avec gros
becs ostéophytaires recouvrant les têtes
fémorales, des troubles statiques sous forme d'une attitude
scoliotique lombaire sinistro-convexe et des discopathies L4-L5 et
L5-S1, ainsi qu'une lettre de la Dresse D.________, datée du
11 juin 2008, dans laquelle celle-ci confirme que la coxarthrose
bilatérale était connue avant juillet 2006 et que
bien que décrite alors comme débutante, elle
engendrait déjà des douleurs majeures qui n'ont fait
que de s'aggraver jusqu'à présent.
L'OAI a produit trois avis médicaux du Dr F.________ du SMR,
datés respectivement des 16 avril 2007, 14 janvier et 16 mai
2008, dont il résulte notamment que la coxarthrose
bilatérale connue avant juillet 2006 n'impliquait pas de
diminution de la capacité de travail, mais pouvait justifier
les limitations fonctionnelles déjà décrites
en 2002, une aggravation telle qu'alléguée par la
Dresse D.________ étant possible, mais
postérieurement à la décision
attaquée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition
transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD (loi vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, les causes
pendantes devant les autorités administratives et de justice
administratives à l'entrée en vigueur de la
présente loi sont traitées selon cette
dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours est déposé en temps utile
(art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales, RS 830.1]) ; il satisfait en outre aux autres conditions
légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable
en la forme.
2.
Sur le plan matériel, le point de savoir quel droit
s'applique doit être tranché à la
lumière du principe selon lequel les règles
applicables sont celles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits (ATF 127 V 466
consid. 1). Par faits juridiquement déterminants, on entend
l'état de fait fixé par une décision, en
règle générale, une décision
administrative (Kieser, ATSG - Kommentar, 2ème éd.,
Zurich 2009, ad art. 82 LPGA, p. 1017). En outre, le Tribunal
fédéral apprécie la légalité des
décisions attaquées d'après l'état de
fait existant au moment où la décision litigieuse a
été rendue (ATF 121 V 362 consid. 1b).
Le cas d'espèce est, en conséquence, régi, du
point de vue matériel, par les dispositions de la LPGA, en
vigueur depuis le 1
er
janvier 2003, eu égard au
fait que la décision litigieuse - qui fixe
définitivement l'état de fait - date du 20 juillet
2006. En revanche, les dispositions de droit matériel de la
novelle du 6 octobre 2006 (5
ème
révision
de l'AI) ne sont pas applicables au présent litige ratione
temporis, la décision litigieuse ayant été
rendue avant son entrée en vigueur, le 1
er
janvier 2008.
A noter que la LPGA constitue pour l'essentiel la codification et
l'uniformisation de pratiques antérieures, raison pour
laquelle la jurisprudence développée avant son
entrée en vigueur demeure pour l'essentiel
applicable.
3.
Est litigieuse en l'espèce la question du
taux d'invalidité du recourant et de son éventuel
droit à une rente AI.
a)
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou
d'un autre domaine d'activité.
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
D'après l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. Cette invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
b)
Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en
vigueur du 1
er
janvier 2004 au 31 décembre
2007, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50% au moins, aux trois-quarts d'une rente s'il
est invalide à 60% au moins et à une rente
entière s'il est invalide à 70% au moins.
L'évaluation du taux d'invalidité d'un assuré
résulte d'une comparaison entre le revenu qu'il aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide (capacité de gain
hypothétique) avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut être
raisonnablement exigée de lui sur un marché du
travail équilibré (capacité de gain
résiduelle), après traitements et mesures de
réadaptation le cas échéant
(art. 16 LPGA). L'exigibilité est un aspect de
l'incapacité de travail selon l'art. 6 LPGA (ATF 132 V
393 consid. 3.2).
Le taux d'invalidité est, pour ce qui est des assurés
actifs, une notion juridique fondée sur des
éléments d'ordre essentiellement économique,
à savoir les gains hypothétiques prévus
à l'art. 16 LPGA ; les revenus chiffrés sont
comparés et le taux d'invalidité issu de cette
comparaison est exprimé en pour-cent (ATF 114 V 310 consid.
3a et les références ; TF 9C_510/2008 du 23 mars
2009, consid. 3.1). La notion d'invalidité au sens de la loi
ne se confond donc pas nécessairement avec le taux
d'incapacité fonctionnelle déterminé par le
médecin. La tâche de ce dernier consiste à
apprécier l'état de santé de l'assuré
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités ce dernier est incapable de travailler. En outre,
les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux
peuvent encore raisonnablement être exigés de la part
de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_791/2008
du 27 mai 2009, consid. 3.1).
c)
Selon la jurisprudence constante, toute personne qui
demande des prestations de l'assurance-invalidité doit,
préalablement, faire tout ce qu'on peut raisonnablement
exiger d'elle afin d'atténuer autant que possible les
conséquences de son invalidité. Il incombe à
l'assuré, fût-ce au prix d'un effort important, de
diminuer le dommage résultant de son atteinte à la
santé (ATF 113 V 22 consid. 4a et les
références ; TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009,
consid. 3.1). En outre, l'âge de l'assuré, à
l'instar du défaut de qualifications professionnelles et du
manque de connaissances linguistiques, n'est pas un facteur
lié à l'invalidité, de sorte que l'on ne doit
pas en tenir compte dans l'évaluation de celle-ci (ATF 107 V
17 consid. 2c ; TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009, consid.
3.2).
d)
Le juge des assurances sociales doit examiner tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. En présence d'avis
médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre, en se conformant à la règle du
degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b ; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008,
consid. 2.1). A cet égard, l'élément
décisif pour apprécier la valeur probante d'une
pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni
sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid.
5.1). En particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un
rapport qui émane d'un SMR au sens de l'art. 69 al. 4 RAI
(règlement sur l'assurance-invalidité, RS 831.201) a
une valeur probante s'il remplit les exigences requises par la
jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TFA I 573/04 du 10
novembre 2005, consid. 5.2). Il faut en outre tenir compte du fait
que le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier
(ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références ; TF
8C_1051/2008 du 6 février 2009 consid. 3.2).
4.
a)
En l'espèce, sur le plan somatique, tous les
médecins ayant examiné le recourant avant la
décision attaquée estiment que ses troubles
l'empêchent de travailler à temps complet dans son
ancienne activité de manœuvre.
Leurs diagnostics concordent. En effet, le 14 août 1998, la
Dresse G.________ a observé des lésions
arthrosiques cervicales, avec une probable atteinte radiculaire
irritative C6 droite. Le 14 octobre suivant, le Dr C.________ a
quant à lui constaté des troubles
dégénératifs multiples débutants. La
Dresse G.________ a posé, le 14 décembre 1999, les
diagnostics de cervico-brachialgies gauches C8, irritatives sans
atteinte EMG confirmée sur hernie discale cervicale C7-D1
paramédiane gauche, ainsi que de cervicarthrose
prédominante en C4-C5 droite, de gonalgies sur syndrome
fémoro-patellaire, de troubles statiques rachidiens, de
coxarthrose prédominante à gauche, d'arthrose
sacro-iliaque bilatérale et de status après
méniscectomie du genou droit en 1995. La Dresse G.________ a
ensuite indiqué, le 7 août 2001, que l'état de
santé de l'assuré était stationnaire sur le
plan rhumatologique et devrait lui permettre d'exercer une
profession légère théoriquement à plein
temps, nonobstant son manque de motivation et ses nombreuses
plaintes douloureuses à des endroits même
éloignés des sites cervico-lombaires. Dans un rapport
établi suite à un examen clinique bidisciplinaire
ayant eu lieu le 15 octobre 2002, les Drs P.________ et V.________
du SMR ont diagnostiqué de discrets troubles
dégénératifs cervico-lombaires et une
discrète coxarthrose bilatérale prédominant
à gauche. Quant aux experts du Centre d'expertise
Y.________, ils ont retenu le diagnostic de troubles
dégénératifs modérés des
régions cervicale et lombaire basses.
Excepté la Dresse D.________, tous les médecins
constatent une discordance entre les douleurs décrites par
le recourant et les constatations médicales
objectives.
Les Drs G.________, C.________ et B.________, ainsi que le Dr
F.________ retiennent une capacité de travail de 50% dans
l'activité habituelle de manœuvre. Le Dr P.________ ne
se prononce pas. La Dresse D.________ retient quant à elle,
dans son rapport du 28 octobre 2003, une incapacité de
travail complète dans toute profession, mais tient compte
dans son appréciation de l'ensemble des troubles de son
patient, y compris les troubles psychiques. Enfin, l'expert
O.________ retient une incapacité de travail complète
dans la profession de manœuvre et de 50% dans une
activité adaptée, mais prend également les
troubles psychiques en considération. La majorité des
médecins précités estiment donc que les
troubles strictement somatiques n'entraînent pas
d'incapacité de travail dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles du
recourant.
On constate en particulier que la coxarthrose a été
diagnostiquée en 1999, mais qu'elle n'a pas
été considérée, par la majorité
des spécialistes consultés, comme provoquant des
douleurs d'une intensité telle qu'indiquée par
l'assuré.
Quant à l'aggravation des troubles somatiques du recourant,
la Dresse D.________ mentionne, dans son rapport du 2 octobre 2007,
qu'elle est intervenue fin 2006-début 2007, soit
après la décision attaquée du 20 juillet
2006.
Il y a lieu de retenir en conséquence une pleine
capacité de travail sur le plan somatique, dans une
activité adaptée.
b)
Sur le plan psychiatrique, les diagnostics
diffèrent. Le Dr R.________ a diagnostiqué un
syndrome douloureux somatoforme persistant depuis juin 1998 et un
trouble dépressif et anxieux mixte atypique (cf. rapport du
16 juillet 2001) ; le Dr V.________ un trouble
somatoforme douloureux. Ce dernier mentionne, dans son rapport du
15 octobre 2002, que le recourant présente un état de
base tendu et anxieux, en rapport avec la persistance de son
tableau douloureux et ses difficultés existentielles,
liées à son arrêt de travail prolongé.
Il ne relève toutefois pas de trouble thymique grave, ni de
personnalité pathologique constitutifs d'une
comorbidité au trouble somatoforme douloureux. L'expert
T.________ a retenu le diagnostic d'un épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique, ce que le Dr
N.________ a confirmé (cf. rapports des 28 février
2005 et 15 novembre 2007). Cette affection étant
répertoriée sous chiffre F32.11 de la Classification
statistique internationale des maladies et des problèmes de
santé connexes (CIM-10, éd. 2008) de l'Organisation
Mondiale de la Santé, ces médecins énoncent un
diagnostic issu d'une classification reconnue.
Selon la CIM-10, dans les épisodes typiques de chacun des
trois degrés de dépression léger, moyen ou
sévère, le sujet présente un abaissement de
l'humeur, une réduction de l'énergie et une
diminution de l'activité. Il existe une altération de
la capacité à éprouver du plaisir, une perte
d'intérêt, une diminution de l'aptitude à se
concentrer, associées couramment à une fatigue
importante, même après un effort minime. On observe
habituellement des troubles du sommeil et une diminution de
l'appétit. Il existe presque toujours une diminution de
l'estime et de la confiance en soi et, fréquemment, des
idées de culpabilité ou de dévalorisation,
même dans les formes légères. L'humeur
dépressive ne varie guère d'un jour à l'autre
ou selon les circonstances, et peut s'accompagner de
symptômes dits « somatiques », par
exemple d'une perte d'intérêt ou de plaisir, d'un
réveil matinal précoce, plusieurs heures avant
l'heure habituelle, d'une aggravation matinale de la
dépression, d'un ralentissement psychomoteur important,
d'une agitation, d'une perte d'appétit, d'une perte de poids
et d'une perte de la libido.
Dans le cas présent, la Dresse T.________ a observé
que l'assuré présentait des problèmes de
concentration, une mémoire légèrement
diminuée, de la tristesse avec une anxiété
généralisée et un sentiment d'oppression
thoracique, ainsi qu'une légère diminution de
l'appétit, avec perte de goût de la nourriture. Elle a
également constaté le maintien du poids corporel,
l'absence de difficulté d'endormissement, des réveils
nocturnes fréquents en raison des douleurs et du sifflement
d'oreilles lors de l'endormissement, une hypersomnie avec environ
dix heures de sommeil par nuit, une sieste de deux à trois
heures dans la journée, une anhédonie, une perte
d'intérêt pour la vie et une diminution de la libido.
De même, le Dr N.________ mentionne que l'humeur est triste,
et qu'à l'interrogatoire, le patient verbalise son
anhédonie, son aboulie et sa perte d'espoir. La Dresse
T.________ énumère ainsi  de multiples traits
caractéristiques de la dépression. Elle indique en
outre que les douleurs non expliquées par les relevés
cliniques sont à voir dans le cadre de ce trouble psychique
et que cette symptomatologie dépressive limite fortement
l'intéressé pour surmonter ses douleurs. Ce
diagnostic ne saurait être mis en doute par l'avis du Dr
R.________, lequel est peu documenté, ni par celui du Dr
V.________, qui se limite à mentionner une thymie
légèrement dépressive et le fait que le
recourant ne se plaint pas de trouble de l'attention ou de la
concentration. Ces rapports ne sauraient dès lors être
décisifs. Il y a ainsi lieu de retenir le diagnostic
d'épisode dépressif moyen avec syndrome
somatique.
Les experts du Centre d'expertise Y.________ se déterminent
en outre sur le degré de l'affection. Sur le plan clinique,
leur diagnostic est fondé sur les plaintes subjectives de
l'assuré et sur leur propre examen. Enfin, ils
procèdent à l'évaluation de la capacité
de travail adaptée au trouble précité. En
effet, ils estiment celle-ci à 50% sur le plan objectif, en
tenant compte ainsi d'une exagération du recourant quant
à l'intensité de ses douleurs, ce qu'ont d'ailleurs
constaté la majorité des médecins qui l'ont
examiné. Sous l'angle psychiatrique, le rapport d'expertise
contient ainsi suffisamment d'éléments permettant de
se convaincre qu'à l'époque des faits
déterminants, la mise à profit de la capacité
de travail était raisonnablement exigible à 50% dans
une activité adaptée. En outre, le rapport se fonde
sur des examens médicaux complets et prend en
considération les plaintes exprimées par
l'assuré. Il a été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse et du dossier médical, la
description du contexte médical et l'appréciation de
la situation médicale sont claires et non contradictoires et
les conclusions sont dûment motivées. Enfin,
l'appréciation du Dr N.________, qui estime
l'incapacité de travail entière, est insuffisamment
étayée, de sorte qu'elle ne saurait l'emporter sur
les conclusions des experts.
c)
Il convient dès lors de retenir une
capacité de travail de 50% dans une activité
adaptée à compter du mois de juin 1998. C'est en
effet dès cette date que le recourant a été en
incapacité de travail de façon durable, comme le
retient le Dr F.________ dans son rapport du 17 octobre 2002, ce
qui correspond au surplus aux indications données par
l'employeur.
Le dossier étant complet il n'y a pas lieu d'ordonner une
expertise comme le demande le recourant, dont la requête doit
ainsi être rejetée.
5.
S'agissant du calcul économique, il y a lieu de
procéder par comparaison des revenus (art. 16 LPGA ;
cf. supra, consid. 2b).
a) Revenu sans invalidité
Selon la jurisprudence, bien qu'il soit hypothétique, le
revenu sans invalidité n'en doit pas moins être
évalué de manière aussi concrète que
possible. Ainsi, il convient en règle générale
de se référer au dernier salaire que l'assuré
a obtenu avant l'atteinte à la santé, en prenant en
considération l'évolution des salaires jusqu'au
moment du prononcé de la décision (ATF 129 V 222
consid. 4.3.1 ; TF 8C_641/2008 du 14 avril 2009, consid. 7.1).
Il est vrai que certaines circonstances peuvent toutefois justifier
qu'on s'en écarte. Il n'est ainsi pas admissible de se baser
sur le dernier salaire lorsque celui-ci ne correspond manifestement
pas à ce que l'assuré aurait été en
mesure de réaliser, au degré de la vraisemblance
prépondérante, s'il n'était pas devenu
invalide, compte tenu de sa situation personnelle et de ses
aptitudes professionnelles.
Selon son employeur, le recourant aurait touché un salaire
horaire de 23 fr. 35, sur la base de la convention nationale du
secteur principal de la construction en Suisse
(ci-après : CN), dans sa version en vigueur en 1999
(année d'ouverture du droit à la rente ; cf.
art. 29 LAI). S'agissant de la durée annuelle de travail,
dite convention prévoit, à son art. 24, ce qui
suit :
«
1
La durée annuelle du travail est
le temps de travail brut qui doit être effectué durant
une année civile, pendant lequel le travailleur doit
effectuer sa prestation de travail et avant déduction des
heures qui ne doivent, en général, pas être
effectuées tels que les jours fériés
payés et celles qui, de manière individuelle, ne
doivent pas être effectuées, tels que vacances,
maladie, accident, jours de service de protection civile,
etc.
Le total des heures annuelles de
travail déterminant est le suivant :
a)  dans les grandes
villes et leur agglomération pour 1998 et 1999 chaque fois
2112 heures (365 jours : 7 = 52,14 semaines x 40,5 heures)
;
b)  dans les
« autres régions » :
1.  pour 1998 : 2125 heures (365
jours : 7 = 52,14 semaines x 40,75 heures) et
2.  pour 1999 : 2112 heures (365
jours : 7 = 52,14 semaines x 40,5 heures) ».
Le recourant recevait en outre un 13
ème
salaire,
à hauteur de 8,3% du salaire annuel (art. 50 CN). Ses
revenus en 1999 se seraient ainsi élevés à
53'408 fr. 35 ([2'112 fr. x 23 fr. 35 = 49'315 fr. 20] +
[49'315 fr. 20 x 8,3% = 4'093 fr. 16]).
b) Revenu avec invalidité
Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité
professionnelle, ou aucune activité adaptée lui
permettant de mettre pleinement en valeur sa capacité de
travail résiduelle, contrairement à ce qui serait
raisonnablement exigible de sa part dans un marché du
travail équilibré, le revenu d'invalide doit
être déterminé selon les données
statistiques. Il convient donc de se référer aux
données salariales, telles qu'elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l'Office
fédéral de la statistique (ATF 129 V 472 consid.
4.2.1 ; TF 9C_625/2008 du 26 février 2009, consid. 3.2.1).
Cela permet aussi de prendre en compte les données d'un
marché équilibré du travail, l'assuré
devant mettre à profit toute sa capacité
résiduelle de travail objective dans le cadre de son
obligation de diminuer le dommage.
Pour évaluer l'invalidité, il convient de se
référer à la statistique des salaires bruts
standardisés, en se fondant toujours sur la médiane
ou valeur centrale.
En outre, pour
effectuer la comparaison des revenus, il y a lieu, selon la
jurisprudence, de se placer, au moment du début du droit
éventuel à la rente, donc dans la plupart des cas
à l'échéance du délai d'attente d'une
année (cf. art. 29 LAI ; ATF 129 V 222 ; TF 8C_288/2008 du
26 novembre 2008, consid. 3.5). Dans la mesure où, in casu,
l'intéressé a présenté une
incapacité de travail durable depuis le mois de juin 1998,
il convient d'arrêter ici l'année de
référence à 1999.
En l'espèce, le salaire de référence est celui
auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des
activités simples et répétitives dans le
secteur privé (production et services), soit en 1998, 4'268
fr. par mois, part au 13ème salaire comprise (cf.
Enquête suisse sur la structure des salaires 1998, TA1;
niveau de qualification 4), ce qui correspond, après
indexation (+ 0,3%), à un montant de 4'280 fr. 80 en
1999.
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un
horaire de travail de quarante heures, soit une durée
hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les
entreprises en 1999 (41,8 heures; cf. La vie économique
12/2006, tableau B 9.2.), ce montant doit être porté
à 4'473 fr. 44, ce qui donne un salaire annuel de 53'681 fr.
23.
Compte tenu de la capacité de travail exigible de 50% dans
une activité adaptée, le revenu d'invalide doit
être réduit en proportion pour atteindre un montant
annuel de 26'840 fr. 62.
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore
être réduit en fonction des empêchements propres
à la personne de l'assuré, par exemple certaines
limitations liées au handicap, à l'âge,
à la nationalité, à la catégorie de
permis de séjour ou au taux d'occupation. Il n'y a toutefois
pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour
chacun des facteurs entrant en considération, mais il
convient plutôt de procéder à une
évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu
d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas
concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale
supérieur à 25% (ATF 134 V 322 consid.
5.2).
Dans le cas présent, un abattement de 15% paraît
approprié, dès lors qu'il prend en compte le handicap
du recourant, son âge et ses circonstances personnelles. Le
revenu annuel avec invalidité s'élève par
conséquent à 22'815 francs.
c)
Comparé au revenu sans invalidité de la
même période, il donne un taux d'invalidité de
57,28%, arrondi à 57% (ATF 130 V 121), qui se calcule comme
suit:
(53'408 fr. - 22'815  fr.) x 100
53'408 fr.
Ce taux, supérieur à 50%, ouvre droit à une
demi-rente d'invalidité dès le 1
er
juin
1999 (cf. art. 28 al. 1 et 29 LAI).
6.
En définitive, le recours doit être admis et la
décision attaquée réformée en ce sens
que le recourant a droit à une demi-rente
d'invalidité à compter du 1
er
juin
1999.
7.
a)
Le recourant, qui obtient gain de
cause avec le concours d'un mandataire autorisé, a droit
à des dépens, dont le montant doit être
déterminé, sans égard à la valeur
litigieuse, d'après l'importance et la complexité du
litige (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
En l'espèce, il convient d'arrêter le montant des
dépens à 2'000 fr. et de les mettre à la
charge de l'OAI, qui succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD).
b)
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires in
casu (art. 52 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition
rendue le 20 juillet 2006 est réformée en ce sens que
M.________ est mis au bénéfice d'une demi-rente
d'invalidité dès le 1
er
juin
1999.
III.
L'OAI versera à M.________ la
somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de
dépens.
IV.
Le présent arrêt est
rendu sans frais.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Minh Son Nguyen
(pour M.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :