vd_findinfo · AI 260/11 - 207/2013 · 2013-07-26 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, RENTE D'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE | 28 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.07.2013 AI 260/11 - 207/2013

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
260/11 - 207/2013
ZD11.034352
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 juillet 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Brélaz
Braillard
Juges
:              Mme
Thalmann et M. Perdrix, assesseur
Greffière
:              Mme
Simonin
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à Renens, recourante, représentée par Me Jean-Marie Agier, avocat à Lausanne, pour
le compte d'Intégration handicap,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI, art. 6, 7, 8 al. 1 LPGA
E n  f a i t  :
A.
X.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), née en 1974, a déposé le
30 octobre 2008 une demande de prestations de l'assurance-invalidité tendant à des mesures
de réadaptation professionnelle. Elle a fait état d'une atteinte à la santé sous
forme de dépression et d'angoisse depuis une année et demie environ. En incapacité de
travail totale depuis le 9 juillet 2008, elle a exercé jusque-là une activité de vendeuse
à 100%.
Dans un questionnaire 531 bis du 11 novembre 2008, l'assurée a indiqué qu'en bonne santé
elle travaillerait à l'extérieur à 80% pour son bien-être.
Dans un rapport médical du 5 janvier 2009 à l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après: OAI), le Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
médecin traitant de l'assurée depuis le 31 novembre 2008, a retenu les diagnostics d'épisode
dépressif (F33.1), d'anxiété généralisée (F41.1) et de trouble panique
avec agoraphobie existant depuis mai 2007. Il a indiqué que Madame X.________ se plaignait de crises
d'angoisse importantes et pouvant survenir à tout instant, quand bien même elles étaient
principalement liées à des situations d'exposition sociale. Sa patiente développait des
conduites d'évitement, se désocialisait, et se retrouvait plutôt isolée. Un état
dépressif se constituait progressivement. Il a attesté d'une incapacité de travail à
100% dès le 3 novembre 2008. Il a indiqué qu'un traitement bien conduit devrait permettre une
diminution des symptômes et que dès lors une reprise de l'activité professionnelle était
envisageable, sans qu'il ne soit possible de donner une date de reprise. Il a indiqué à titre
de limitations dues à l'état de santé une capacité d'adaptation et une résistance
limitées.
Dans un rapport médical du 16 février 2009 à l'OAI, le Dr Z.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie et le Dr C.________, médecin assistant, du service de psychiatrie
de liaison du Centre hospitalier I.________ (ci-après: CHUV), ont retenu les diagnostics de trouble
de l'anxiété généralisée (F41.1) et de troubles de la personnalité émotionnellement
labile type borderline (F60.31). Ils ont attesté avoir suivi la patiente du 25 juillet au 27 octobre
2008. Sur le plan thymique, ils ont relevé une humeur abaissée, une anxiété, des
troubles du sommeil ainsi que des troubles de l'appétit, en l'absence d'idéation suicidaire.
Ils ont posé un pronostic réservé en raison du caractère fluctuant et chronique du
trouble de la personnalité qui se surajoutait aux troubles anxieux. Ils ont attesté d'une incapacité
de travail à 100% du 29 juillet au 3 novembre 2008 et ont indiqué au titre de restrictions
physiques ou psychiques, une anxiété avec manifestations somatiques se manifestant au travail
sous forme d'accès d'anxiété important et fatigabilité, d'intolérance à
la frustration, de difficultés à gérer les conflits interpersonnels, d'instabilité
de l'humeur, de manque de contrôle de soi, de sentiment de dévalorisation. A la question de
savoir si l'on pouvait attendre une reprise de l'activité professionnelle et une amélioration
de la capacité de travail, ces médecins ont répondu par la négative.
Le 6 mai 2009, le Dr S.________ a indiqué dans un questionnaire médical complémentaire
que Madame X.________ avait traversé des périodes de crise relationnelle et identitaire qui
l'avait amenée à un effondrement dépressif, qu'elle souffrait actuellement d'une dépression
majeure avec sentiment d'indignité et de culpabilité, de ruminations morbides et d'un retrait
social encore plus marqué. Il a attesté, à titre de limitations fonctionnelles, des troubles
anxieux doublés d'une péjoration dépressive conduisant à des difficultés à
gérer ses activités quotidiennes. Il a attesté d'une incapacité de travail totale
et relevé que des mesures de réadaptation n'étaient pas envisageables avant la régression
des symptômes dépressifs.
Dans un rapport médical du 26 août 2009 à l'OAI, le Dr S.________ a confirmé les
diagnostics de trouble dépressif récurrent et d'anxiété généralisée,
indiqué des symptômes dépressifs et anxieux marqués, un retrait social et attesté
de la péjoration de la situation depuis son rapport du 5 janvier 2009, conformément à
ses indications complémentaires du 6 mai 2009. Il a attesté d'une incapacité de travail
totale depuis le 3 novembre 2008, en raison de difficultés à quitter son domicile et d'une
anxiété marquée et a indiqué que les restrictions énumérées ne pouvaient
être réduites par des mesures médicales, une reprise de l'activité professionnelle,
voire une amélioration de la capacité de travail n'étant pas envisageable.
Dans leur avis médical du 3 novembre 2009, les Drs L.________ et N.________ du Service médical
régional de l'AI (ci-après: SMR) ont relevé le bilan péjoré attesté par
le Dr S.________ et requis la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique.
Confiée au Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, cette expertise
a fait l'objet d'un rapport daté du 22 mars 2010, dans lequel il a posé les diagnostics de
trouble anxieux sans précision, niveau léger (F 41.9 CIM-10), de fluctuation thymique dans
le sens dysthymie, actuellement niveau léger (34.1 CIM-10) et d'accentuation de certains traits
de personnalité (Z 73.1 CIM-10). A l'appui de ce diagnostic, le Dr G.________ a relevé ce qui
suit :
"Il
s’agit en quelque sorte d’un état résiduel de la perturbation antérieure et
d’éléments qui signalent sensibilité/émotivité légèrement supérieure
à ce que l’on trouve dans la population normale.
Il
découle de nos constats qu’il n’y a en principe sur le plan psychiatrique, plus aucune
incapacité de travail ni diminution de rendement. Cette évaluation fait abstraction de la présence
de grossesse et des facteurs circonstanciels et psychosociaux divers.
Pour
ce qui concerne le passé, l’assurée a été déclarée inapte au travail
depuis juillet 2008. Une année après, son médecin psychiatre décrit une situation
inchangée. Nous ne pouvons formellement pas contredire ces constats. Par la suite c’est la
dynamique relationnelle et de grossesse qui a pris visiblement le dessus, associée à la "relativisation
de l’aspect psychiatrique". De ce fait et avec nos constatations actuelles, nous avons tendance
à déterminer (médico-théorique) la fin de la période d’incapacité
de travail au 31.12.2009 ".
S'agissant de la capacité de travail, le Dr G.________ disait pouvoir accepter la certification
des médecins traitant jusqu'à la fin de l'année 2009, la capacité de travail médico-théorique
étant par la suite rétablie. Selon lui, l'assurée était dès lors entièrement
active dans son rôle de mère.
De la discussion de l'expertise, il ressort en particulier ceci :
"Il
existe auparavant aucune anamnèse psychiatrique proprement dite, uniquement des notions d’une
vie personnelle décousue et menée au gré des rencontres et influences contextuelles.
A
l’origine l’assurée est issue d’une famille italienne, un père qui a passé
sa plus grande partie en tant que mécanicien chez [...] qui, depuis toujours, mène une vie
mixte avec un engagement conjugal maintenu, des libertés extraconjugales et des voyages en Italie,
tout ceci jusqu’à ce jour.
L’assurée
a été certainement influencée par cette vie familiale déjà décousue, mais
elle ne peut pas parler de carences proprement dites car la présence de la mère était
continue, de même une bonne relation avec son frère. Ces deux personnes jouent d’ailleurs
un rôle jusqu’à aujourd’hui, l’assurée a des contacts occasionnellement
avec son frère qui est émigré en Italie et des contacts presque journaliers avec sa mère
qui habite à 5 minutes de chez elle.
Concernant
sa propre biographie, elle a fait une scolarité normale jusqu’à 14 ans, une bonne intégration
en Suisse et elle est ensuite partie en [...] où elle était très fortement impliquée
dans "le milieu" à [...]. Elle-même a été en prison pendant 9 mois pour
vol. Elle était influencée par des connaissances et hommes de l’époque, aussi dans
une période de toxicomanie à la cocaïne.
A
l’âge de 17 ans, il y a un tournant net qui s’est effectué: elle a fait un apprentissage
dans une pharmacie. Bien que pas terminé avec un certificat en bonne et due forme, elle était
ici stable jusqu’au bout de la formation.
Ensuite,
son curriculum professionnel est à la fois étoffé, à la fois décousu. Elle a
travaillé en tant qu’employée de bureau, en tant que vendeuse, employée polyvalente,
gérante de magasins et finalement en cuisine. Entre 1991 et 2007, il n’y a eu que très
peu de coupures dans son cheminement. Ces éléments de la réalité relativisent la
notion d’un manque d’insertion, ils montrent aussi que l’assurée était motivée,
apte de travailler et de s’appliquer. En même temps, tous ces éléments mentionnés
relativisent aussi l’allégation d’un diagnostic de troubles de personnalité comme
nous l’avons trouvé dans le dossier.
A
la limite l’on pourrait ici voir une insatisfaction de fond qui conditionne une certaine instabilité.
Traduit en termes psychiatriques ceci est un équivalent de "accentuation de certains traits
de personnalité".
En
parallèle au volet professionnel se trouve toute une suite de relations qui, chaque fois, étaient
compliquées et associées à de la violence, des abus et des hommes "problématiques
". Le dernier par exemple était un partenaire qui est actuellement en prison et avec lequel
l’assurée a rompu malgré une grossesse annoncée. C’est d’ailleurs dans
ce domaine où l’on trouve ce qui est de plus constructif et durable dans sa vie, à savoir
ses propres enfants. Elle s’est adéquatement engagée pour son premier fils et elle met
actuellement toute son énergie pour réussir sa grossesse et l’élargissement de sa
"petite famille".
Malgré
notre recherche, il reste un certain mystère autour de sa décompensation entre 2007 et 2008.
Nous n’avons pas pu déterminer avec clarté le déroulement psychodynamique de cette
période. Nous pensons cependant qu’avec les changements professionnels et l’instabilité
relationnelle (aussi des facteurs extérieurs qui viennent par exemple de la personnalité de
son amant (père de l’enfant à naître)), il y a eu un phénomène de cumul,
d’épuisement et une symptomatologie mixte et significative qui ont conduits l’assurée
à consulter.
Après
2 ans et demi il s’avère que la valeur du suivi psychiatrique/psychothérapeutique est
surtout relationnel et d’ordre du soutien, moins (ou pas du tout) dans un registre médicamenteux.
Toutes les tentatives de l’aider par des substances, antidépresseur, anxiolytique ou autres,
ont échoué. Ceci renvoie pour nous indirectement aux facteurs contextuels, réactionnels
et une constellation névrotique. Comme souvent, dans de telles situations, la médication ne
joue soit aucun rôle, soit se montre inefficace, ou bien produit des effets secondaires dominants
ou un manque de compliance. En quelque sorte, l’assurée elle-même a donné une réponse
et son état clinique est apparemment déjà nettement amélioré par rapport aux
descriptions antérieures. Notre anamnèse systématique et détaillée a montré
un relativement bon fonctionnement dans différents secteurs de la réalité.
Dans
le status psychiatrique proprement dit, nous avons vu une femme agile, sans ralentissement, soignée
sur elle-même, dans une bonne capacité d’expression, sans trouble cognitif majeur, dans
une assez bonne vivacité, labile au niveau des affects, émotive, changeant facilement entre
une polarité de tristesse (courte), un état euthymique (dominant) et des pointes d’humour.
Il y avait aussi des montées colériques et l’anxiété était plutôt
modeste.
Au
niveau de sa personnalité, l’assurée bascule facilement entre une polarité proactive
et des tendances régressives. Certainement cette dernière tendance s’accentue au moment
où elle est épuisée et limite le niveau de ses ressources.
Il
est évident qu’au stade actuel et avec la charge qu’elle a décidé de prendre
(éduquer seule deux enfants), elle est encore plus limite et aura certainement peu de disponibilités
pour un engagement professionnel. Mais ceci est un choix de vie et n’appartient nullement à
la notion de maladie ou à la psychiatrie.
Il
se dégage donc en finalité l’image d’une femme qui a mené sa vie plutôt
en solitaire malgré des relations diverses, qui a vécu au gré des influences et circonstances,
influençable, non démunie de ressources, mais parfois au bord des capacités adaptatives.
La symptomatologie était anxio-dépressive avec un accent sur la première partie du terme.
Au stade actuel, il n’y a plus d’impact significatif de ce trouble".
Dans un rapport du 29 avril 2010, le Dr L.________ du SMR a repris les constatations de l'expert dans
le sens d'une labilité émotionnelle chez une personnalité actuellement compensée,
dans le cadre d'une grossesse en cours. Il a retenu que le trouble anxieux était encore légèrement
perceptible, mais s'était amélioré depuis janvier 2009 (recte : 2010). Les fluctuations
de l'humeur entraient dans le cadre d'une dysthymie, aucun de ces diagnostics n'ayant actuellement de
répercussion sur la capacité de travail. Il a considéré l'expertise comme étant
médicalement probante et qu'il n'y avait pas de raison de s'en écarter.
Dans le rapport du 16 novembre 2010, relatif à l'enquête économique sur le ménage,
l'assurée a confirmé qu'en bonne santé elle travaillerait à 80% pour gérer de
manière autonome sa situation financière, gardant un jour pour pouvoir s'occuper de ses enfants.
L'enquêtrice a retenu en conséquence le statut de 80% active et 20% ménagère, ne
relevant aucune invalidité s'agissant de la part ménagère de son activité. L'enquêtrice
a relevé également que l'assurée avait perdu toutes ses amies, semblait assez isolée
et n'avait guère que sa maman chez qui elle se rendait régulièrement.
Le 14 décembre 2010, l'OAI a rendu un projet d'acceptation de rente dans le sens de l'octroi d'une
rente entière d'invalidité du 1
er
juillet 2009 au 31 mars 2010.
Par courrier du 11 janvier 2011, l'assurée a fait valoir ses observations indiquant être toujours
en incapacité totale de travail. Elle a joint à ce courrier un certificat médical succinct
du Dr S.________ attestant d'une incapacité de travail totale pour une durée indéterminée,
à réévaluer le 30 avril 2011.
Dans un courrier du 13 janvier 2011, rédigé à l'attention de l'OAI, le Dr S.________ a
attesté d'une incapacité de travail complète, pour une durée encore indéterminée.
Il a évoqué une femme fragile, ayant peu d'étayage social et entretenant des relations
compliquées. Ayant accouché fin mars 2010 d'une grossesse qu'elle a mené seule après
la séparation d'avec le père de l'enfant, elle a présenté dans les suites, une péjoration
de son état avec une anxiété constante et un épuisement, et des symptômes dépressifs
marqués.
Dans son avis médical du 31 janvier 2011, le Dr L.________ a considéré que le courrier
du Dr S.________ ne contenait aucun élément médical nouveau de nature à modifier
sa position.
Le 12 août 2011, l'OAI a rendu une décision confirmant son projet d'acceptation de rente limitée
dans le temps du 14 décembre 2010.
B.
Par acte du 14 septembre
2011, X.________, représentée par Me Jean-Marie Agier pour le compte d'Intégration handicap,
a recouru contre cette décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant
à sa réforme en ce sens que le droit à la rente d'invalidité se poursuive après
le 31 mars 2010. Elle a demandé préalablement la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique.
A l'appui de son recours, elle a produit un rapport médical du 27 juin 2011 du Dr S.________ critiquant
l’expertise du Dr G.________ en ce sens que les comportements relationnels s’inscrivaient
déjà, selon lui, bien avant la grossesse dans le cadre d’un trouble de la personnalité,
les aspects dépressifs et anxieux n’ayant pour l’essentiel pas évolué en cours
de grossesse. Selon ce médecin, ces troubles n'étaient pas distincts, il s’agissait bien
plutôt de l’évolution du trouble affectif associé au trouble de la personnalité.
Il a attesté d’une incapacité de travail de 100% actuellement encore.
Dans sa réponse du 9 novembre 2011, l’OAI a maintenu les termes de sa décision et proposé
le rejet du recours, se fondant sur un rapport du SMR, produit en annexe de sa réponse.
Selon ce rapport du 2 novembre 2011, l’avis du Dr S.________ différait de l’avis de
l’expert en ce sens qu’il témoignait d’une appréciation différente de
la même situation. Le Dr S.________ mettait l’accent sur un trouble de la personnalité,
responsable de certains comportements relationnels, sans préciser lequel. Les médecins du SMR
ont de surcroît indiqué que ces comportements relationnels ne justifiaient pas forcément
de retenir une incapacité de travail, puisqu'ils n'avaient pas empêché l’assurée
d’occuper divers emplois entre 1997 et 2007.
La juge instructrice a ordonné la mise en œuvre d’une expertise auprès du Dr D.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, dont le rapport est daté du 11 février
2013. Cet expert a posé les diagnostics suivants: personnalité dépendante (F60.3), anxiété
généralisée (F41.1), dysthymie (F34.1) et herpétophobie (F40.2). Il a admis que le
début de l’atteinte à la santé remontait à l’adolescence avec une répercussion
de cette atteinte à la santé sur la capacité de travail remontant à l'année
2003. Selon l’expert, la capacité de travail était diminuée de 20% au moins depuis
2003, de 50% depuis au moins 2007 et n'était plus que de 20% depuis juillet 2008, date à laquelle
elle est restée stable. Des mesures d’adaptation n'avaient pas lieu d’être mises
en place pour cette expertisée. Ses capacités d’apprentissage et d’adaptation étaient
limitées et les activités qu’elle avait exercées par le passé étaient,
d’un point de vue psychiatrique, adéquates par rapport à son état de santé
actuel. Il ressort par ailleurs ce qui suit du rapport d'expertise:
"(…)
En
définitive, cette expertisée ne dit jamais rien de son vécu. Elle dit certaines choses
et pour finir on prend conscience qu'on ne sait rien. On ne comprend pas du tout les choix qu'elle a
fait et on peut même se demander si elle en a réellement fait une fois.
(…)
D’un
certain point de vue, je me retrouve aujourd’hui exactement dans la même situation que mes
confrères. La psychopathologie de cette patiente n’est pas manifeste. Comme je le mentionnais
plus haut, lorsque vous lui serrez la main et que vous entrez en relation avec elle, elle vous donne
l’impression d’une femme décidée qui est solide. Lorsqu’elle vous dit qu’elle
a consommé des produits illicites et qu’elle est parvenue par elle-même à arrêter
toute consommation, on a l’impression d’avoir affaire à quelqu’un de solide et
de volontaire. L’entretien se déroule ensuite normalement. C’est au moment de relire
mes notes que je me trouve totalement désarçonné. J’ai l’impression de n’avoir
rien entre les mains. Je pensais avoir constitué une image assez claire et ce n’est que du
sable, informe. Seule une analyse approfondie des données médicales et administratives peut
permettre de construire un portrait compréhensible de cette expertisée.
Toute
la vie de l’expertisée n’est qu’une succession d’échecs aussi bien
professionnels que sentimentaux. A bientôt quarante ans, cette expertisée vit chez sa mère.
Elle est dépendante des services sociaux depuis des années. Elle dit élever ses enfants
et y tenir mais elle cache combien c’est difficile et qu’elle a de la peine.
Je
pose donc un diagnostic de trouble de la personnalité. En effet, selon la CIM-10, un trouble de
la personnalité se caractérise par des attitudes et des comportements dysharmonieux, un mode
de comportement anormal et durable, profondément enraciné et clairement inadapté à
des situations personnelles et sociales variées, apparaissant à l’adolescence et se poursuivant
à l’âge adulte, à l’origine d’une souffrance personnelle considérable,
parfois d’apparition tardive, et associé à une dégradation du fonctionnement professionnel
et social. Or l’anamnèse de cette expertisée et les plaintes qu’elle présente
correspondent bien aux critères énumérés ci-dessus. Cette patiente est en échec
tout au long de sa vie. On pourrait donc poser un diagnostic de personnalité à conduite d’échec.
Je choisis le diagnostic de personnalité dépendante qui a un caractère un peu plus général
et qui est répertorié clairement. Le trouble de la personnalité dépendante se caractérise
par une subordination de ses propres besoins à ceux des personnes dont on dépend et une soumission
excessive à leur volonté, par le fait d’autoriser et d’encourager les autres à
prendre la plupart des décisions importantes de la vie à sa place, un sentiment de malaise
ou d’impuissance quand le sujet est seul.
Cette
expertisée a toujours noué des relations sentimentales particulières avec des hommes qui
ont abusé et profité d’elle. Elle n’a jamais été seule. Et je suspecte
que ses enfants jouent un rôle important contre l’isolement social et la crainte d’être
abandonnée. En tentant de se montrer bonne mère, elle lutte constamment contre cette crainte
d’être abandonnée.
Je
pose également un diagnostic d’anxiété généralisée en raison de la
plainte d’avoir constamment une boule à l’estomac, de cette anticipation anxieuse que
rien de bon ne peut jamais arriver.
Je
pose le diagnostic de dysthymie, mais avec une certaine réticence. En effet cette expertisée
présente une humeur triste, une diminution de l’élan vital, des ruminations, une baisse
de l’estime d’elle-même. Cette symptomatologie est plus importante que celle décrite
pour la dysthymie, mais elle n’est pas suffisamment importante pour justifier un diagnostic de
trouble dépressif récurrent qui impliquerait, lui, que des épisodes dépressifs puissent
clairement être identifiés. Je maintiens donc ce diagnostic de dysthymie mais en soulignant
que la symptomatologie dépressive est quasiment constamment présente.
Enfin
je pose également un diagnostic, anecdotique, d’herpétophobie en raison de la crainte
des serpents que présente l’expertisée et qui se traduit également dans ses rêves.
Je
ne pose pas le diagnostic de trouble de la personnalité de type personnalité émotionnellement
labile, type borderline comme l’ont fait les Drs Z.________ et C.________ dans leur rapport du
16 février 2009. Dans ce rapport ce diagnostic n’est pas justifié par quel qu’argument
que ce soit. Cette expertisée ne présente pas un comportement impulsif et sans considération
des conséquences possibles, avec des éclats de colère. L’instabilité que présente
cette expertisée n’est pas du même genre que celle que présentent les personnalités
borderline.
(…)
9.
Appréciation et pronostic
Je
pose un diagnostic de trouble de la personnalité en raison des éléments au dossier et
des éléments de symptomatologie présents lors des entretiens que j’ai eus avec l’expertisée.
Ce diagnostic ne correspond pas à celui qui a été posé par le Dr G.________ dans
son rapport d’expertise du 22 mars 2010. Le Dr G.________ estime qu’il n’y a pas de
trouble de la personnalité. Il estime que l’activité professionnelle de l’expertisée
n’a été que peu entrecoupée et que cette dernière a manifesté une bonne
intégration professionnelle en assumant des activités professionnelles diverses. Le compte
AVS montre à mon avis très clairement que tel n’est pas le cas. Le Dr G.________ banalise
à mon avis les échecs répétitifs de l’expertisée et le profond sentiment
de tristesse et d’échec de l’expertisée.
J’estime
donc qu’il est justifié de poser un diagnostic de trouble de la personnalité, de type
personnalité dépendante.
Ce
trouble de la personnalité est présent de très longue date, depuis l’adolescence
au moins, voire déjà antérieurement. La départ à [...] de l‘expertisée
à l’âge de treize-quatorze ans en a été le premier signe manifeste. Ce trouble
n’a pas empêché l’expertisée de suivre une formation professionnelle sous
forme d’un apprentissage d’aide en pharmacie. Ceci s’explique parfaitement par le caractère
particulier de cette formation en emploi où les apprentis, de manière générale, sont
encadrés et soutenus. Mais dès qu’elle s’est trouvée livrée à elle-même
et à devoir chercher un emploi et le maintenir, cette expertisée a manifesté clairement
des difficultés importantes. Depuis 2003, elle a manifesté qu’elle n’était
plus à même de travailler de manière soutenue et continue. Je considère donc que
le début de l’atteinte à la santé remonte à l’adolescence et que le début
d’une répercussion de cette atteinte à la santé sur la capacité de travail
(diminution de 20% au moins) remonte à 2003.
Il
est dès lors pas très étonnant que le traitement psychiatrique ne parvienne pas à
lever les troubles psychiques que présente cette expertisée. En effet, on sait que les troubles
de la personnalité présentent un mode de fonctionnement qui est particulièrement difficile
à modifier par un traitement et qui nécessite le plus souvent des traitements de très
longue durée. Il n'est pas non plus étonnant qu’aucune médication ne parvienne à
soulager de manière significative la patiente. J’estime que le traitement actuel est adéquat
et qu’il est souhaitable qu’il soit poursuivi à long terme.
Le
pronostic n’est guère favorable. Depuis bientôt dix ans (depuis octobre 2003 exactement),
cette expertisée n’a quasiment plus travaillé. Ses capacités de mentalisation sont
limitées. Elle n’est pas à même aujourd’hui d’exprimer réellement
sa souffrance, de reconnaître ses besoins et d’être réellement autonome.
10.
Capacités professionnelles
(…)
Si
je reprends l’anamnèse de cette expertisée, elle a connu des difficultés majeures
d’insertion dans le monde économique depuis de nombreuses années. C’est en raison
du trouble de la personnalité qu’elle présente et d’un épuisement progressif
de ses ressources psychiques que cette expertisée n’a plus été à même
de travailler sans qu’il soit possible de déterminer une date exacte ou un facteur déclenchant
précis.
Comme
je l’ai mentionné dans le paragraphe précédent, l’atteinte à la santé
remonte à l’adolescence et son retentissement sur la capacité de travail de 20% au moins
à 2003.
Depuis
lors l’atteinte à la santé s’est progressivement aggravée par un épuisement
des ressources de l’expertisée. Aucun des médecins qui a examiné l’expertisée
n’a été à même d’expliquer la raison de l’apparition d’une
incapacité de travail totale depuis juillet 2008. J’estime que cette capacité de travail
était déjà nettement diminuée précédemment. On peut considérer au
moins que depuis 2003 elle était diminuée de 20% au moins, depuis 2007 cette capacité
de travail est diminuée de l’ordre 50%.
Les
médecins qui ont examiné l’expertisée ont tous affirmé une incapacité
de travail totale mais sans vraiment le justifier par des limitations fonctionnelles claires. Il est
surprenant par ailleurs de constater que le Dr S.________ dans son rapport du 5 janvier 2009 a estimé
que des mesures de réadaptation professionnelles étaient envisageables. Cela montre à
l’évidence qu’il n’estimait pas alors l’expertisée totalement incapable
de travailler. Certes dans sa réponse du 6 mai 2009, il a fait état d’une aggravation
de l’état de santé psychique de l’expertisée et a estimé que la capacité
était alors nulle. Le Dr G.________ dans son rapport d’expertise du 22 mars 2010 a confirmé,
mais sans la justifier, l’incapacité de travail de l’expertisée depuis le mois
de juillet 2008. Il a néanmoins estimé que lors de son examen, il ne persistait aucune incapacité
de travail.
Il
me semble plus adéquat de considérer que l’incapacité totale de travail est une
estimation trop vague de la capacité de travail. Certes cette expertisée est toujours angoissée,
elle supporte de plus en plus mal les relations sociales et les conflits qu’elles impliquent, elle
a une humeur très labile et peut pleurer pour un rien. Elle présente vraisemblablement des
troubles de l’attention et de la concentration. Mais j‘estime qu’il serait adéquat
de lui reconnaître une capacité de travail résiduelle de l’ordre de 20% et cela
depuis le mois de juillet 2008. L’atteinte à la santé ne s’est pas modifiée
de manière importante depuis juillet 2008. On ne peut pas considérer qu’il y a eu un
amendement de la symptomatologie ni qu’il y a eu une aggravation de cette symptomatologie. Je considère
donc que cette capacité de travail résiduelle est restée stable depuis 2008.
J’estime
que cette expertisée, malgré les troubles psychiques qu’elle présente, pourrait
mettre en valeur une capacité de travail de l’ordre de 20% dans une activité adaptée.
Une activité adaptée est une activité dont les exigences de rendement ne sont pas trop
élevées et qui peut être exercée à raison d’une à deux heures par
jour".
Dans ses déterminations du 7 mars 2013, la recourante a considéré que l’expert judiciaire
confirmait la stabilité de son état de santé et de l'incapacité de travail depuis
2008 et maintenu ses conclusions en ce sens que son droit à la rente devait se poursuivre au-delà
du 31 mars 2010.
Sur la base d’un avis médical du Dr L.________ du SMR daté du 8 mars 2013, l'OAI, se
ralliant à cet avis, a proposé le 14 mars 2013 la mise en œuvre d'une troisième expertise
pour départager les opinions des deux premiers experts.
Le 3 avril 2013, la recourante a confirmé une fois de plus ses conclusions.
Par courrier du 12 avril 2013, l’OAI s’est référé à ses déterminations
du 14 mars 2013.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte
– ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a
LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art.
58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de
la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
En l'espèce, formé en temps utile (compte tenu des féries estivales du 15 juillet au 15
août, conformément à l’art. 38 al. 4 let. b LPGA) devant le tribunal compétent
et selon les formes prescrites par la loi (art. 61 let. b LPGA), le recours est recevable.
2.
L’OAI ayant admis
le droit de la recourante à une rente entière d’invalidité du 1
er
juillet 2009 au 31 mars 2010, la question litigieuse est celle de savoir si elle peut prétendre
à la poursuite de ce droit au-delà de cette date. En effet, l’OAI, se fondant sur une
expertise du Dr G.________, a admis l’amélioration de l’état de santé de l’assurée
dès le mois de janvier 2010, en ce sens qu’elle aurait dès cette date retrouvé une
entière capacité de travail, l’atteinte à la santé ayant totalement disparu,
ce que la recourante conteste.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
L'art. 6 LPGA définit la notion d'incapacité de travail comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6, deuxième
phrase, LPGA).
Selon l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa version en vigueur depuis le 1
er
janvier 2008), l’assuré a droit à une rente d'invalidité s’il est invalide
à 40% au moins; la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité, un degré
d'invalidité de 40% au moins donnant droit à un quart de rente, un degré d'invalidité
de 50% au moins donnant droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60% au moins
donnant droit à trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70% au moins donnant
droit à une rente entière. L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à
une rente aux conditions cumulatives suivantes: a. sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles; b. il a présenté une incapacité de travail
(art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable; c. au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4).
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 125 V 351 consid. 3a et les références citées; 134 V 231 consid. 5.1; TF 9C_1023/2008
du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Cela étant, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 cons. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p.
106 cons. 3b/bb et cc; TF 9C_91/2008 du 30 septembre 2008; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010, consid.
3.2). Ce principe est aussi valable s'agissant de l'appréciation émise par un psychiatre traitant
(TF I 50/06 du 17 janvier 2007 consid. 9.4).
Dans une jurisprudence récente, le Tribunal fédéral a précisé que lorsqu'une
décision administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne
à l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on
peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes même faibles
quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être
tranchée en se fondant sur l'un ou l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise
par un médecin indépendant selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise
judiciaire (ATF 135 V 465). Le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des
conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer
sur les aspects médicaux d'un état de fait donné (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références).
4.
a)
Dans le cas d’espèce, l’intimé s’est exclusivement fondé sur l’expertise
du Dr G.________ pour admettre le droit à la rente de manière limitée, considérant
que dès janvier 2010, l’état de santé de la recourante s’était amélioré.
En effet selon l’expert, dès cette date, la dynamique relationnelle et de grossesse a pris
le dessus, associée à la "relativisation de l’aspect psychiatrique" (cf. le
rapport d'expertise du 22 mars 2010, p. 17). Or, outre le fait que, contrairement aux médecins traitants,
le Dr G.________ ne retient pas le diagnostic de trouble de la personnalité, il est particulièrement
difficile de comprendre, à la lecture de son rapport, pour quelles raisons, la grossesse de la recourante
aurait permis l’amendement des différents symptômes présents jusque-là et la
récupération d’une capacité de travail complète. C’est la raison pour
laquelle une expertise judiciaire a été ordonnée et mise en œuvre auprès du
Dr D.________.
b)
Contrairement à ce que soutient l'OAI dans ses déterminations du 14 mars 2013, fondées
sur l’avis médical du Dr L.________ du SMR, et compte tenu de la jurisprudence citée
sous considérant 3b), la Cour considère être suffisamment renseignée pour pouvoir
statuer en l’état sans avoir à ordonner une troisième expertise.
En effet, quand bien même le diagnostic du trouble de la personnalité posé par le Dr D.________
diffère quelque peu de celui indiqué par les médecins traitants (personnalité dépendante
versus personnalité émotionnellement labile type borderline), les avis de ces différents
médecins se révèlent néanmoins concordants. Tant le Dr Z.________, dans son rapport
médical du 16 février 2009, que le Dr S.________, dans son rapport médical du 27 juin
2011, ou le Dr D.________, dans son rapport d'expertise du 11 février 2013 (pp. 8 à 10), retiennent
le diagnostic de trouble de la personnalité, de sorte que l’avis du Dr G.________ s’avère
de fait isolé.
On ne peut, d’autre part, que relever l’objectivité dont fait preuve l’expert
judiciaire, lorsqu’il évoque le cheminement de ses réflexions et admet, en particulier,
que la psychopathologie de la recourante n’est pas évidente à déterminer: "cette
expertisée ne dit jamais rien de son vécu. Elle dit certaines choses et pour finir on prend
conscience qu’on ne sait rien. On ne comprend pas du tout les choix qu’elle a fait et on
peut se demander si elle en a réellement fait une fois" (rapport d'expertise du 11 février
2013, p. 9). Il explique de façon détaillée et convaincante les raisons qui l’amènent
cependant à poser ce diagnostic de trouble de la personnalité, quand bien même l’expertisée
donne à priori l’impression de quelqu’un de solide et volontaire. Ce n’est qu’au
terme d’une analyse approfondie des données médicales et administratives que l’expert
arrive à construire un portrait compréhensible de cette expertisée. En examinant tous
les éléments du dossier, y compris les éléments de sa vie privée (succession
de relations amoureuses malheureuses qui ont par deux fois débouché sur une grossesse) et administratifs
(notamment son extrait de compte individuel AVS et l’absence de certains documents tels que CFC),
l’expert constate : "toute la vie de l’expertisée n’est qu’une succession
d’échecs aussi bien professionnels que sentimentaux. A bientôt quarante ans, cette expertisée
vit chez sa mère. Elle est dépendante des services sociaux depuis des années. Elle dit
élever ses enfants et y tenir mais elle cache combien c'est difficile et qu'elle a de la peine.
Je pose donc un diagnostic de trouble de la personnalité. En effet, selon la CIM-10, un trouble
de la personnalité se caractérise par des attitudes et des comportements dysharmonieux, un
mode de comportement anormal et durable, profondément enraciné et clairement inadapté
à des situations personnelles et sociales variées, apparaissant à l'adolescence et se
poursuivant à l'âge adulte, à l'origine d'une souffrance personnelle considérable,
parfois d'apparition tardive, et associé à une dégradation du fonctionnement professionnel
et social. Or l'anamnèse de cette expertisée et les plaintes qu'elle présente correspondent
bien aux critères énumérés ci-dessus. Cette patiente est en échec tout au long
de sa vie. On pourrait donc poser un diagnostic de personnalité à conduite d'échec. Je
choisis le diagnostic de personnalité dépendante qui a un caractère un peu plus général
et qui est répertorié clairement. Le trouble de la personnalité dépendante se caractérise
pas une subordination de ses propres besoins à ceux des personnes dont on dépend et une soumission
excessive à leur volonté, par le fait d'autoriser et d'encourager les autres à prendre
la plupart des décisions importantes de la vie à sa place, un sentiment de malaise ou d'impuissance
quand le sujet est seul" (rapport d'expertise du 11 février 2013, p. 10).
C’est ainsi, de manière détaillée et objective, que le Dr D.________ explique les
raisons qui le font s’éloigner du diagnostic de personnalité borderline posé par
les médecins du I.________ : "Je ne pose pas le diagnostic de trouble de la personnalité
de type personnalité émotionnellement labile, type borderline comme l'ont fait les Drs Z.________
et C.________ dans leur rapport du 16 février 2009. Dans ce rapport, ce diagnostic n'est pas justifié
par quel qu'argument que ce soit. Cette expertisée ne présente pas un comportement impulsif
et sans considération des conséquences possibles avec des éclats de colère. L'instabilité
que présente cette expertisée n'est pas du même genre que celle que présentent les
personnes borderline" (rapport d'expertise du 11 février 2013, p. 11). Le Dr D.________ explique
également les motifs qui le font se distancer du diagnostic posé par le Dr G.________ : "Le
Dr G.________ estime qu’il n’y a pas de trouble de la personnalité. Il estime que l’activité
professionnelle de l'expertisée n'a été que peu entrecoupée et que cette dernière
a manifesté une bonne intégration professionnelle en assumant des activités professionnelles
diverses. Le compte AVS montre à mon avis très clairement que  tel n'est pas le cas. Le
Dr G.________ banalise à mon avis les échecs répétitifs de l'expertisée et le
profond sentiment de tristesse et d'échec de l'expertisée" (rapport d'expertise du 11
février 2013, p. 12).
Pour ces différents motifs, la Cour retiendra les diagnostics posés par l’expert judiciaire,
considérant que son rapport d’expertise, qui répond en tous points aux critères
définis par la jurisprudence du Tribunal fédéral, dispose d’une pleine valeur probante.
c)
S’agissant de l’incapacité de travail et de l’amélioration de l’état
de santé dès janvier 2010, là encore, force est de constater que l'avis du Dr G.________
est isolé. Il estime que l’aspect psychiatrique doit être relativisé, compte tenu
de la dynamique relationnelle et de la grossesse qui a pris le dessus, ce qui a eu, selon lui, pour conséquence
que la recourante a retrouvé l’entier de sa capacité de travail.
Or, cette argumentation ne permet pas d’expliquer clairement une telle amélioration de l’état
de santé. Au contraire, la lecture du rapport d'expertise du Dr G.________ donne à penser qu’il
subsiste certains problèmes de santé dont la cause aurait changé et ne justifierait plus
une incapacité de travail. Le Dr D.________ relève à cet égard : "le rapport
d’expertise du Dr G.________ n’est également pas satisfaisant. En effet, on ne comprend
pas pourquoi cette expertisée a été en incapacité de travail et pourquoi la grossesse
change fondamentalement les choses" (rapport d'expertise du 11 février 2013, p. 9). Le Dr S.________
rejoint lui aussi cet avis, lorsqu’il indique dans son rapport médical du 27 juin 2011: "l’expertise
est critiquable quand elle insiste sur la relativisation de l’aspect psychiatrique, la dynamique
relationnelle et de grossesse ayant pris le dessus. Comme expliqué ci-dessus, certains comportements
relationnels s'inscrivent clairement dans le cadre d'un trouble de la personnalité présent
bien avant la grossesse. Les aspects dépressifs et anxieux n'ont pas évolué en cours de
grossesse, si ce n'est une péjoration en post-partum, ce qui est décrit régulièrement
pour les troubles affectifs chroniques. Il ne s'agit donc pas de troubles distincts, mais de l'évolution
d'un trouble affectif associé à un trouble de la personnalité".
D’autre part, l’expert judiciaire admet lui aussi que: "le trouble de la personnalité
est présent de très longue date, depuis l’adolescence au moins voir déjà antérieurement.
Le départ à [...] de l’expertisée à l’âge de treize-quatorze ans
en a été le premier signe manifeste. Ce trouble n’a pas empêché l’expertisée
de suivre une formation professionnelle sous forme d’un apprentissage d’aide en pharmacie.
Ceci s’explique parfaitement par le caractère particulier de cette formation en emploi où
les apprentis, de manière générale, sont encadrés et soutenus. Mais dès qu’elle
s’est trouvée livrée à elle-même et à devoir chercher un emploi et le
maintenir, cette expertisée a manifesté clairement des difficultés importantes. Depuis
2003, elle a manifesté qu’elle n’était plus à même de travailler de manière
soutenue et continue. Je considère donc que le début de l’atteinte à la santé
remonte à l’adolescence et que le début d’une répercussion de cette atteinte
à la santé sur la capacité de travail (diminution de 20% au moins) remonte à 2003.
Il est dès lors pas très étonnant que le traitement psychiatrique ne parvienne pas à
lever les troubles psychiques que présente cette expertisée. En effet, on sait que les troubles
de la personnalité présentent un mode de fonctionnement qui est particulièrement difficile
à modifier par un traitement et qui nécessitent le plus souvent des traitements de très
longue durée. Il n’est pas non plus étonnant qu’aucune médication ne parvienne
à soulager de manière significative la patiente. J’estime que le traitement actuel est
adéquat et qu’il est souhaitable qu’il soit poursuivi à long terme. Le pronostic
n’est guère favorable. Depuis bientôt dix ans (depuis octobre 2003 exactement), cette
expertisée n’a quasiment plus travaillé. Ses capacités de mentalisation sont limitées.
Elle n’est pas à même aujourd’hui d’exprimer réellement sa souffrance,
de reconnaître ses besoins et d’être réellement autonome" (rapport d'expertise
du 11 février 2013, pp. 12 et 13). Le Dr D.________ considère que cette atteinte à la
santé, qui influence la capacité de travail de la recourante depuis 2003 au moins à raison
de 20%, s’est progressivement aggravée par un épuisement de ses ressources, jusqu’à
porter atteinte, en juillet 2008, à sa capacité de travail à raison de 80%. Depuis lors,
selon l’expert, la symptomatologie ne s’est ni amendée, ni aggravée mais est restée
stable (rapport d'expertise du 11 février 2013, pp. 13 et 14).
Compte tenu des diagnostics posés par l’expert judiciaire, en particulier celui de trouble
de la personnalité admis par la Cour (conformément à ce qui a été relevé
sous consid. 4b), il convient de retenir que le Dr D.________, dont l'avis rejoint à peu de choses
près celui des médecins traitants de la recourante, en particulier celui du Dr S.________,
disposait, contrairement au Dr G.________, de tous les éléments permettant d'évaluer la
capacité de travail de la recourante.
A ce stade, le fait que le Dr D.________ considère que la recourante pourrait mettre en valeur 20%
de sa capacité de travail dans une activité dont les exigences de rendement ne sont pas trop
élevées et qui peut être exercée à raison d'une à deux heures par jour,
ne change rien quant au droit à une rente entière. L’absence au dossier d’éléments
permettant de déterminer clairement la méthode d’évaluation utilisée et les
revenus de comparaison n’a dès lors aucune incidence sur le montant de la rente de sorte qu’il
peut être statué en l’état. C’est en conséquence pour cette raison que
la Cour préférera au titre de la vraisemblance prépondérante l’avis exprimé
par le Dr D.________.
5.
a)
Compte tenu de ce qui précède, force est de constater que la décision de l’OAI de
mettre un terme à la rente entière en mars 2010 compte tenu d’une amélioration de
l’état de santé dès janvier 2010 est mal fondée, la symptomatologie présente
antérieurement ne s’étant pas amendée et l’incapacité de travail ne s’étant
pas améliorée. Le recours doit en conséquence être admis et la décision attaquée
réformée en ce sens que le droit à une rente entière d'invalidité se poursuit
au-delà du 31 mars 2010.
b)
En
dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestation de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. à la charge de l'OAI débouté.
Le recourant, qui obtient gain de cause avec le concours d'un mandataire professionnel a le droit à
des dépens, dont le montant doit être déterminé d'après l'importance et la complexité
du litige (art. 61 let. g LPGA; cf. également art. 7 TFJAS [tarif du 2 décembre 2008 des frais
judiciaires et des dépens en matière du droit des assurances sociales; RSV 173.36.5.2]). En
l'espèce, il y a lieu d'arrêter le montant des dépens à 2'000 fr., à la charge
de l'intimé qui succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD). Ce montant correspondant au moins à ce qui
aurait été alloué au titre de l'assistance judiciaire selon le tarif, il n'y a pas lieu
de fixer, au surplus l'indemnité d'office de Me Agier.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 12 août 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée en ce sens que le droit de la recourante à une rente entière
d'invalidité se poursuit au-delà du 31 mars 2010.
III.
Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera un montant de 2'000 fr. (deux
mille francs) à la recourante à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Agier (pour X.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :