vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 497 · 2024-07-04 · fr

EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, FORCE PROBANTE, REJET DE LA DEMANDE, APPAREIL DE PRISE DE VUE ET/OU D'ENREGISTREMENT SONORE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 497

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
215/23 - 202/2024
ZD23.029608
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 juillet 2024
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
M.
Neu et Mme Brélaz Braillard, juges
Greffière
:              Mme
Vulliamy
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Pietro Rigamonti, à Genève,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 et 44 al. 6 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 7k OPGA
E n  f a i t  :
A.
M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...], ressortissant [...]
titulaire d’un permis C, en Suisse depuis [...], marié et père d’un enfant né
en [...], maçon sans formation, a été victime d’un accident du travail le 13 juin
2019. Selon la déclaration d’accident du 19 juin 2019, alors qu’il bétonnait
une dalle et en décrochait un tube de la grue, l’assuré a tourné un peu rapidement
le tube qui lui a frappé le visage et des douleurs ont été ressenties au niveau des cervicales.
Le cas a été pris en charge par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
(ci-après : CNA) qui a informé l’assuré par courrier du 13 août 2019 verser
des indemnités journalières de 133 fr. 30 par jour calendaire dès le 16 juin 2019.
Selon les certificats médicaux versés au dossier de la CNA, l’assuré a été
en incapacité totale de travail du 14 juin au 16 juillet 2019.
Par certificats des 2 et 8 juin 2020, le Dr A.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin traitant, a attesté une incapacité de travail à 100 % du 1
er
au 8 juin 2020, puis jusqu’au 30 juin 2020. Il a ensuite régulièrement attesté une
incapacité de travail totale.
Dans un rapport du 29
juillet 2020, le Dr X.________, spécialiste en neurochirurgie, a posé le diagnostic de syndrome
radiculaire plutôt C6 gauche sur une sténose foraminale C5-C6 bilatérale avec protrusion
discale du côté gauche, à la suite d’un accident professionnel survenu le 13 juin
2019. Il a indiqué que les douleurs s’étaient exacerbées depuis mars 2020 et que
malgré un traitement conservateur bien mené, les douleurs persistaient. Il a préconisé
dans un premier temps la poursuite du traitement conservateur, raison pour laquelle il avait organisé
une infiltration foraminale C5-C6 gauche.
Le 30 juillet 2020, la CNA a informé l’assuré par courrier qu’il avait droit à
une indemnité journalière de 157 fr. 55 par jour calendaire en lien avec la rechute de son
accident professionnel du 13 juin 2019 annoncée le 24 juin 2020.
Le 5 novembre 2020, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(AI) auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: l’OAI ou l’intimé) indiquant, quant au genre d’atteinte à la santé,
un accident de travail le 13 juin 2019 avec atteinte des cervicales, en attente d’une opération.
Il a également indiqué être en incapacité totale de travail depuis le 1
er
juin 2020.
Dans un rapport du 19 novembre 2020 adressé à l’OAI, le Dr X.________ a posé le
diagnostic de hernie discale C5-C6 gauche depuis juin 2019. Il a indiqué que l’assuré
devait se faire opérer mais que son opération avait été reportée en raison de
la crise sanitaire. Il a attesté une totale incapacité de travail dès le 1
er
septembre 2020 dans toutes activités professionnelles.
Dans un questionnaire pour l’employeur rempli le 1
er
décembre 2020, [...] a indiqué que l’assuré avait travaillé à 100 % du
27 mai au 13 juin 2019 pour un salaire horaire de base de 29 fr. 50 (+ 3 fr. 97 d’indemnité
de vacances, 1 fr. 09 d’indemnité de jours fériés et 2 fr. 87 à titre
de part au treizième salaire).
Le 14 décembre 2020, le Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur et médecin d’arrondissement auprès de la CNA, a examiné
le dossier de l’assuré et a constaté qu’il avait subi un traumatisme du rachis
cervical lors d’un accident professionnel survenu le 13 juin 2019. Selon la description de l’événement,
lors de travaux de bétonnage, un tuyau avait frappé la tête de l’assuré qui
avait ressenti une douleur immédiate dans la région du rachis cervical. Un examen radiologique
du 14 juin 2019 avait révélé la présence de lésions dégénératives
dans le sens d’une discopathie dans le segment C5-C6. Selon les explications du rapport du service
extérieur, une reprise de l’activité professionnelle avait été possible. Au
cours du mois de mai 2020, il y avait eu une augmentation des douleurs au niveau de la nuque et une irradiation
dans l’épaule gauche qui avait impliqué une imagerie par résonance magnétique
[IRM] réalisée le 28 mai 2020, laquelle avait révélé des lésions dégénératives
dans les segments C4-C5, C5-C6 et C6-C7 avec une protrusion discale et une sténose foraminale dans
le segment C5-C6. Cette constatation devait être considérée comme non accidentelle en
ce qui concernait l’événement du 13 juin 2019 relevant de la CNA. L’examen IRM
avait également montré des lésions dégénératives pluriétagées.
Une symptomatologie radiculaire était documentée pour la première fois moins d’un
an après l’accident. Le Dr L.________ a conclu en disant que l’opération proposée
par le Dr X.________ avec discectomie en C5-C6, implantation d’une cage et fixation à l’aide
d’une plaque en présence d’une sténose foraminale en C5-C6 et d’une protrusion
discale à gauche ne devait pas être considérée comme d’origine accidentelle.
Il ressort d’un rapport du 18 décembre 2020 du Dr X.________ que l’assuré a été
opéré le 9 décembre 2020 d’une discectomie antérieure C5-C6 avec mise en place
d’une cage Tryptik et d’une plaque Venture.
Par décision du 28 décembre 2020, la CNA a informé l’assuré qu’elle n’interviendrait
pas pour les frais de l’opération du 9 décembre 2020 et qu’elle mettait fin aux
prestations au 8 décembre 2020. Elle a confirmé cette décision par décision sur opposition
du 18 juin 2021.
Dans un rapport du 8 mars 2021 à l’OAI, le Dr X.________ a indiqué que l’assuré
était en arrêt de travail avec une incapacité totale depuis le 1
er
septembre 2020.
Selon un questionnaire rempli par le Dr A.________ et indexé le 3 mai 2021 par l’OAI, l’assuré
était en totale incapacité de travail depuis le 1
er
juin 2020.
A la requête de l’OAI, le Dr X.________ a répondu à ses questions le 15 juillet
2021 en indiquant ce qui suit :
« 1. Syndrome radiculaire L5 du côté
droit sur une hernie discale L4-L5 paramédiane droite.
2. Le patient présente depuis plusieurs semaines l’apparition d’une lombosciatalgie
irradiant dans le territoire radiculaire L5 du côté droit résistant à tout traitement
conservateur.
3. Le patient est en incapacité d’exercer son activité professionnelle au vu d’une
hernie discale L4-L5 paramédiane droite. Personnellement, je lui ai fait un arrêt de travail
du 1.09.2020 au 31.03.2021. Les autres certificats de travail ont dû être faits par le médecin
traitant.
4. Le patient est en incapacité de travail. Il va bénéficier d’une intervention
chirurgicale par microdiscectomie L4-L5 droite planifiée pour le 4.08.2021.
5. Au vu de l’intervention programmée au mois d’août, le patient ne peut pas exercer
d’activité professionnelle.
6. Se référer à la question no 3.
7. Le patient va bénéficier d’une intervention chirurgicale pour microdiscectomie L4-L5
droite le 4.08.21. »
Dans un rapport du 29 novembre 2021 adressé à l’OAI, le Dr X.________ a posé le
diagnostic de status post-cure de hernie L4-L5 paramédiane droite. Il a indiqué que l’assuré
avait été opéré le 4 août 2021 avec une amélioration de ses douleurs mais
qu’il était toujours en incapacité de travail totale jusqu’au 31 octobre 2021.
Il a précisé que l’assuré ne pouvait pas porter des charges lourdes de plus de 5
à 10 kg et devait changer de position fréquemment entre la position assise et debout. Il a
joint un protocole opératoire du 11 août 2021 selon lequel l’assuré avait subi une
séquestrectomie et microdiscectomie L4-L5 droite par abord interlamaire et sous technique microchirurgicale
le 4 août 2021.
Un rapport du 7 février 2022 relatif à une IRM du rachis lombaire est arrivé à la
conclusion suivante :
« Status après hémilaminectomie droite L4-L5 sans signe de récidive de protrusion
discale. Remaniements fibro-inflammatoires L4-L5 en région foraminale et récessale droite s’étendant
distalement jusqu’au neuroforamen L5-S1 droit, avec engainement inflammatoire des racines L4 et
L5 à ce niveau, probablement responsable de la symptomatologie radiculaire du patient.
Arthrose facettaire postérieure lombaire basse avec des signes de poussée congestive à
droite L4-L5
Au vu de la symptomatologie radiculaire L5 droite, une infiltration de corticostéroïdes foraminale
L5-S1 droite sous guidage CT pourra être réalisée selon votre appréciation clinique. »
A la demande de l’OAI, l’assuré,
désormais représenté par Me Pietro Rigamonti, a indiqué, par courrier du 18
mai 2022, qu’il n’était actuellement pas suivi par un psychiatre.
Faisant suite à un questionnaire de l’OAI du 12 mai 2022, le Dr X.________ a indiqué,
dans un rapport du 30 mai 2021 [
recte
:
2022], que la situation de l’assuré n’avait pas évolué avec la persistance
de douleurs lombaires droites irradiant au niveau de la fesse et parfois au niveau du pli de l’aine,
ainsi qu’au niveau de la face latérale de la cuisse et de la jambe du côté droit.
Il a posé le diagnostic de blocages lombaires avec syndrome lombovertébral chronique après
status post-séquestrectomie et microdiscectomie L4-L5 droite le 4 août 2021. Il a indiqué
comme limitation fonctionnelle la limitation du portage de charges lourdes à maximum 5 à 7 kg
avec un changement de position fréquent entre la position assise à debout. Il a enfin précisé
que l’assuré était toujours en arrêt de travail à 100 % et qu’il pensait
qu’il aurait des douleurs chroniques au niveau lombaire.
Dans un rapport à l’OAI indexé le 17 juin 2022, le Dr V.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation, a posé les diagnostics de lombo-pygalgie droite chronique,
de cervicalgies chroniques et de probable trouble dépressif réactionnel. Il a attesté
une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle et de 50 à 100 % dans une
activité adaptée selon évolution. Il a également indiqué comme limitations fonctionnelles
les escaliers et le port de charge ainsi que le fait que la marche était limitée par les douleurs
et que la position en porte-à-faux était douloureuse.
Par avis du 2 août 2022, le Dr C.________, médecin praticien auprès du Service médical
régional de l’AI (ci-après : SMR), a conclu qu’au vu de la situation, à
savoir celle d’un assuré avec des douleurs lombaires et cervicales chroniques depuis juin
2019 avec une amélioration initiale puis une recrudescence en juin 2020 nécessitant deux interventions
neurochirurgicales, il était essentiel d’avoir une évaluation objective de la situation
avec une analyse des ressources mobilisables en fonction des indicateurs standards jurisprudentiels tout
en excluant les facteurs extra médicaux qui n’étaient pas du ressort de l’AI et
en prenant en compte l’ensemble des éléments médicaux à disposition. Il a ainsi
préconisé la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire comprenant un volet
psychiatrique, un volet rhumatologique et un volet de médecine interne.
Par courrier du 10 octobre 2022, le conseil de l’assuré a fait savoir à l’OAI que
son client avait subi début août 2022 une déchirure du ménisque à la suite d’une
chute qui avait nécessité une intervention chirurgicale le 2 septembre 2022 et qu’il
était par ailleurs suivi par le Dr F.________, spécialiste en anesthésiologie, en raison
de douleurs récurrentes aux lombaires consécutives à cette intervention, lesquelles allaient
nécessiter la pose d’un ou deux neurostimulateurs aux lombaires.
Le mandat d’expertise a été confié au Centre Centre K.________ à [...], respectivement
aux Drs H.________, spécialiste en rhumatologie, T.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, et J.________, spécialiste en médecine interne, qui ont vu l’assuré
les 1
er
,
14 et 16 décembre 2022, puis ont déposé un rapport le 31 janvier 2023, comprenant une
évaluation consensuelle (faite après une conférence de consensus via des moyens électroniques
le 20 janvier 2023), trois expertises spécialisées et une synthèse du dossier. Selon l’évaluation
consensuelle, les experts ont posé le diagnostic avec impact sur la capacité de travail de
rachialgies : contusion cervicale le 13 juin 2019, status après discectomie antérieure
C5-C6 avec mise en place d’une cage et d’une plaque (ACDF) le 9 décembre 2020, status
après micro-discectomie L4-L5 pour hernie discale le 4 août 2021 et status après mise
en place d’un stimulateur médullaire le 23 novembre 2022. Ils ont retenu les diagnostics sans
effet sur la capacité de travail de status après opération pour méniscopathie en
septembre 2022, de syndrome d’apnée du sommeil appareillé (G47.3) depuis décembre
2022, de céphalée de tension (G44.2), de tabagisme actif (T65.2), de surpoids (BMI 29.1 kg/m
2
)
et de possible hypertension artérielle stade I (I10). Ils ont estimé que la capacité de
travail était nulle dans l’activité habituelle de maçon depuis le 13 juin 2019 et
de 100 % dans une activité adaptée depuis toujours à part les périodes post-opératoires
pour les opérations au niveau cervical en décembre 2020 et au niveau lombaire en août
2021 et novembre 2022. Ils ont retenu les limitations fonctionnelles suivantes : pas de port répétitif
de charges de plus de 5 kg ou de port ponctuel de charges de plus de 10 kg, pas de position prolongée
avec le haut du corps en porte-à-faux et pas de mouvement répétitif en flexion/extension
ou rotation du tronc, l’activité devant en outre permettre l’alternance des positions
assis/debout.
Par avis du 17 février 2023, le Dr C.________ du SMR a conclu qu’il n’y avait pas de
raison de s’écarter des conclusions de cette expertise.
Par communication du 28 février 2023, l’OAI a informé l’assuré que les conditions
d’une aide au placement étaient remplies.
Par projet de décision du même jour, il a indiqué à l’assuré qu’il
projetait de lui refuser des mesures professionnelles et une rente d’invalidité dès lors
qu’il possédait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée.
Le 19 avril 2023, l’assuré a, sous la plume de son représentant, fait part de ses observations
au projet de décision précité. Il a joint à son envoi plusieurs pièces médicales,
à savoir :
- un rapport du 7 mars 2023 du Dr Q.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie, selon lequel
le patient supportait assez bien la mise sous CPAP [Continuous positive airway pressure] jusqu’à
une fracture nasale du 17 décembre 2022 ;
- un rapport du 15 mars 2023 du Dr F.________ mentionnant que l’implantation du système de
stimulation médullaire s’était déroulée sans problème et que la couverture
des zones douloureuses était optimale, le contrôle des douleurs étant meilleur qu’avant
la pose du stimulateur, même s’il persistait une grande fatigabilité et un déconditionnement
global considérable. Ce rapport précisait également que le patient, extrêmement déconditionné,
présentait une détérioration claire de son humeur avec un état dépressif larvé
pour lequel il était en recherche d’un psychiatre ;
- un rapport du 22 mars 2023 du Dr Q.________ posant le diagnostic de syndrome d’apnées obstructives
du sommeil et indiquant qu’en ce qui concernait le status ORL, il y avait relativement peu de limitations
qui avaient été constatées ;
- un rapport du 29 mars 2023 du Dr S.________, médecin praticien, selon lequel l’assuré
n’était pas capable de travailler sans qu’une reprise de travail ne soit envisageable
dans un délai relativement long ;
-  un rapport du 12 avril 2023 du Dr X.________ posant les diagnostics de syndrome cervicovertébral
à prédominance gauche chronique, associé à un engourdissement du membre supérieur
gauche sur une sténose foraminale C5-C6 gauche persistante, de blocages lombaires fréquents
et syndrome lombovertébral chronique, de récidive d’un syndrome radiculaire avec des
douleurs paralombaires droites et une pygalgie d’origine indéterminée, de status post
mise en place d’un neurostimulateur le 23 novembre 2022, de status post séquestrectomie et
microdiscectomie L4-L5 droite le 4 août 2021 et de status post ACDF C5-C6 avec plaque le 9 décembre
2020. Il a estimé qu’au vu du tableau clinique mêlant des douleurs lombaires chroniques
et des douleurs cervicales avec brachialgies gauches qui duraient depuis des mois, voire des années,
l’assuré était dans l’incapacité d’exercer une activité professionnelle
dans son domaine ou dans une activité adaptée à 100 %, le portage de charges lourdes et
les positions statiques prolongées, que ce soit débout, assise ou couchée, augmentant
sa symptomatologie. Il a précisé qu’au vu de l’intensité de ces douleurs et
des résultats des examens radiologiques, il ne voyait pas comment l’assuré pouvait travailler
à 100 % dans une activité adaptée sans augmenter ses douleurs et risquer d’aggraver
la situation ;
- un rapport du 19 avril 2023 du Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
indiquant qu’il avait rencontré l’assuré pour la première fois le 3 avril
2023 et qu’il était évident qu’il nécessitait un suivi psychiatrique-psychothérapeutique
régulier ainsi qu’un traitement antidépresseur mis en place dès le 3 avril 2023.
Il a précisé que le travail d’expertise nécessaire afin de faire opposition à
la décision rendue « par l’OCAS » prendrait vraisemblablement deux mois
à la suite de l’anosognosie de l’assuré concernant son trouble psychique et au
besoin prioritaire de stabiliser son tableau clinique.
Par avis SMR du 10 mai 2023, le Dr C.________ a considéré que l’assuré n’avait
pas apporté d’éléments médicaux susceptibles de modifier leurs conclusions
médicales.
Par décision du 5 juin 2023 confirmant son projet du 28 février 2023, l’OAI a refusé
l’octroi de mesures professionnelles et d’une rente d’invalidité à l’assuré
au motif qu’une capacité de travail entière était exigible dans une activité
adaptée à son état de santé et à ses limitations fonctionnelles, à savoir
pas de port répétitif de charges de plus de 5 kg ou de port ponctuel de charges de plus de
10 kg, pas de position assis/debout, éviter les positions prolongées avec le haut du corps
en porte-à-faux et éviter les mouvements répétitifs en flexion/extension ou rotation
du tronc. L’OAI a comparé le revenu que l’assuré aurait pu réaliser en bonne
santé, à savoir 66'729 fr. selon son ancien employeur, avec les revenus tirés des statistiques
officielles par 65'683 fr. 48, réduit ensuite de 5 % pour tenir compte de l’âge de l’assuré,
pour arriver à un degré d’invalidité de 6,49 % en dessous des 40 % ouvrant le droit
à une rente d’invalidité. Il a précisé que l’assuré pouvait mettre
en valeur sa capacité de travail résiduelle dans un travail simple et répétitif dans
le domaine industriel léger, par exemple montage, contrôle ou surveillance d’un processus
de production, ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères
ou ouvrier dans le conditionnement. Quant aux mesures professionnelles, elles n’avaient pas lieu
d’être du moment que l’exercice d’activités ne nécessitant pas de formation
particulière était à sa portée, sans qu’un préjudice économique important
ne subsiste. Dans un courrier séparé du même jour, l’OAI a pris position sur les
objections de l’assuré.
B.
Par acte du 10 juillet 2023, M.________ a recouru
contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
principalement à son annulation et à l’octroi d’une rente d’invalidité
dès le 1
er
juin 2020 et subsidiairement au renvoi du dossier à l’OAI pour instruction complémentaire.
Il a requis la mise en œuvre d’une expertise judiciaire, la mise à disposition des enregistrements
sonores des entretiens effectués dans le cadre de l’expertise pluridisciplinaire du 31 janvier
2023 et l’audition des Drs S.________, Z.________, F.________ X.________ et G.________, spécialiste
en pneumologie, ainsi que sa propre audition.
Il a en substance fait valoir que les faits avaient été établis de manière incomplète
dans la mesure où l’intimé avait fondé sa décision uniquement sur la base d’une
expertise pluridisciplinaire dont il contestait la valeur probante et au vu des avis divergents émis
ensuite par différents spécialistes. Selon lui, son état de santé n’était
pas stabilisé lorsqu’il s’était soumis à l’expertise pluridisciplinaire,
ayant été opéré par le Dr F.________ à peine huit jours avant et ayant subi
une opération pour méniscopathie du genou gauche en septembre 2022. Il a également relevé
que l’expert en rhumatologie avait éteint l’enregistrement sonore avant de continuer
à l’ausculter et qu’il était ainsi à craindre que les observations et le déroulement
de l’auscultation n’aient pas été retranscrits de manière fidèle. S’agissant
du volet de médecine interne, le recourant a fait valoir que l’experte n’avait pas considéré
que le diagnostic de syndrome d’apnée obstructive du sommeil avait une incidence sur sa capacité
de travail, à tort selon lui. Concernant le volet psychiatrique, il aurait dû être davantage
exploré dans la mesure où l’avis du SMR du 2 août 2022 mentionnait qu’il existait
une suspicion de symptomatologie dépressive sans suivi psychiatrique. De plus, l’anamnèse
sociale du volet psychiatrique contenait des imprécisions importantes concernant sa vie de famille
dans la mesure où il n’avait pas de fils biologique mais avait adopté avec sa femme le
neveu de celle-ci, situation ayant généré d’importantes inquiétudes pour lui
qui continuaient encore avec l’adolescence de son fils adoptif. En outre, le recourant a fait valoir
que l’entretien avec l’expert psychiatre avait été extrêmement bref, à
savoir une heure, et qu’il n’avait pas compris le sens de cette évaluation. Enfin, le
diagnostic d’épisode dépressif moyen posé par le Dr Z.________ n’avait pas
été pris en compte dans la décision querellée ce qui devait entraîner son annulation.
S’agissant de son incapacité de travail totale, il a souligné que ses différents
médecins l’avaient confirmée, notamment les Drs S.________, X.________, A.________,
Z.________ et G.________. Il a encore fait valoir que la perspective de mettre à profit une capacité
résiduelle de travail dans une activité adaptée semblait illusoire dans la mesure où
il était âgé de 56 ans, qu’il était sans formation, qu’il n’était
installé en Suisse romande que depuis 2019 et ne parlait pas le français et qu’il était
isolé socialement.
A l’appui de son recours, il a produit un
onglet de pièces sous bordereau, comprenant notamment les pièces suivantes :
- un rapport du 2 décembre 2022 de la Dre G.________ posant le diagnostic de syndrome d’apnées
du sommeil de type obstructif après avoir procédé à une polygraphie nocturne le 28
novembre 2022 ;
- un rapport du 12 mai 2023 du Dr X.________ posant les mêmes diagnostics que dans son rapport du
12 avril 2023 et relevant que l’électroneuromyogramme [ENMG] réalisé le 29 mars
2023 permettait d’exclure une lésion radiculaire du membre supérieur gauche dès
lors qu’il existait une absence de signe d’innervation aiguë dans le myotome C4 à
D1. Il a en revanche précisé qu’il existait un syndrome du tunnel carpien bilatéral
à prédominance droite tout en exposant qu’il ne préconisait pas d’attitude
chirurgicale pour le moment ;
- un rapport du 15 juin 2023 de la Dre G.________ posant le diagnostic de syndrome d’apnées/hypopnées
mixtes du sommeil de degré sévère ;
- un courriel du Dr Z.________ du 19 juin 2023 adressé au conseil du recourant dans lequel il a
expliqué que le recourant avait une compréhension limitée de la souffrance psychique et
qu’il n’en avait pas parlé pendant l’expertise psychiatrique car il ne la reconnaissait
pas, n’ayant de plus pas compris le sens d’une évaluation psychiatrique ;
- un rapport du 20 juin 2023 du Dr Z.________ posant le diagnostic d’épisode dépressif
moyen (F32.1) et attestant une incapacité de travail totale dès le 3 avril 2023.
Dans sa réponse du 8 août 2023, l’intimé
a proposé le rejet du recours.
Répliquant le 11 septembre 2023, le recourant
a produit un rapport du Dr Z.________ du 10 septembre 2023 et a requis qu’il soit ordonné
que les pièces médicales nouvelles, y compris celle précitée, soient soumises au
SMR pour nouvel avis.
Par duplique du 16 octobre 2023, l’intimé
a indiqué que les éléments médicaux apportés lors de l’acte de recours
ne permettaient pas de modifier ses conclusions jusqu’à la décision attaquée du
5 juin 2023. Il a précisé que si le dernier rapport du Dr Z.________ pouvait laisser voir une
possible aggravation de l’état de santé du recourant, il ignorait son effet sur la capacité
de travail après la décision attaquée. A l’appui de son écriture, il a produit
un avis SMR du Dr C.________ du 11 octobre 2023.
Le recourant s’est encore déterminé par écritures des 10 et 15 novembres 2023
et a transmis un certificat du Dr Z.________ du 13 novembre 2023.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en
temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à
une rente de l’assurance-invalidité.
3.
Dans
le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier
2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, ce qui est le cas en l’espèce dès
lors que les faits pertinents se sont déroulés antérieurement à cette date et qu’un
éventuel droit à la rente d’invalidité prendrait naissance avant le 1
er
janvier 2022.
4.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts
de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé
à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5.
a)
Pour
fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge – se
fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées
; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
c)
La jurisprudence attache une présomption
d'objectivité aux expertises confiées par l'administration à des médecins spécialistes
externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux. En principe, le juge
ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale, la tâche
de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition
de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné
(ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références citées). Selon la jurisprudence, peut constituer
une raison de s'écarter d'une expertise le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une
surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En
outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement
en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation
divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références).
d)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai
2020 consid. 5.1).
e)
Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies
par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires
ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation
anticipée des preuves ; ATF 124 V 90 consid. 4b et 122 V 157 consid. 1d).
f) aa)
Depuis le 1
er
janvier
2022, sauf avis contraire de l’assuré, les entretiens entre l’assuré et l’expert
font l’objet d’enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l’assureur
(art. 44 al. 6 LPGA). L’entretien comprend l’ensemble de l’entrevue de bilan. Celle-ci
inclut l’anamnèse et la description, par l’assuré, de l’atteinte à sa
santé (art. 7k al. 1 OPGA [ordonnance du 11 septembre 2002 sur la partie générale du droit
des assurances sociales ; RS 830.11]). Au moyen d’une déclaration écrite adressée
à l’organe d’exécution, l’assuré peut annoncer avant l’expertise
qu’il renonce à l’enregistrement sonore (art. 7k al. 3 let. a OPGA) ou demander
la destruction de l’enregistrement jusqu’à dix jours après l’entretien (art.
7k al. 3 let. b OPGA). Avant l’entretien, il peut révoquer sa renonciation au sens de l’art.
7k al. 3 let. a OPGA auprès de l’organe d’exécution (art. 7k al. 4 OPGA). L’enregistrement
sonore doit être réalisé par l’expert conformément à des prescriptions
techniques simples. Les assureurs garantissent l’uniformité de ces prescriptions dans les
mandats d’expertise. L’expert veille à ce que l’enregistrement sonore de l’entretien
se déroule correctement sur le plan technique (art. 7k al. 5 OPGA). Les experts et les centres d’expertises
transmettent l’enregistrement sonore à l’assureur sous forme électronique sécurisée
en même temps que l’expertise (art. 7k al. 7 OPGA). Si l’assuré, après avoir
écouté l’enregistrement sonore et constaté des manquements techniques, conteste
le caractère vérifiable de l’expertise, l’assuré et l’organe d’exécution
tentent de s’accorder sur la suite de la procédure (art. 7k al. 8 OPGA). Si la personne assurée
et l’office AI ne parviennent pas à se mettre d'accord à ce sujet, l’OAI rendra
une décision incidente (Circulaire sur la procédure dans l’assurance-invalidité
[CPAI], état au 1
er
janvier 2023, n° 3127).
bb)
Compte tenu de la finalité de l’enregistrement sonore et de sa forme particulière de
conservation, les directives prévoient que lorsque l’assuré demande l’accès
à son dossier, l’enregistrement n’est pas transmis d’office avec les actes, dès
lors que l’enregistrement a pour but de vérifier, en cas de litige, ce qui a été
effectivement dit lors de l’entretien (Michela Messi, AI : les enregistrements favorisent la transparence,
in
Sécurité sociale [CHSS] 2022).
La personne assurée
peut toutefois demander expressément de l’écouter. Par exemple lorsque, en lisant l’expertise,
qui en soi sert de base à la décision de l’office AI, elle estime que le rapport d’expertise
ne reproduit pas correctement les déclarations faites pendant l’entretien. Dans ce cas, l’office
lui transmettra les instructions ainsi que les données nécessaires pour accéder électroniquement
à l’enregistrement sonore et pouvoir ainsi l’écouter.
Pour que les experts puissent
enregistrer facilement les entretiens et les transmettre aux offices AI, une solution informatique dédiée
à l’assurance-invalidité a été créée. Une application pour smartphones
permet aux experts d’enregistrer un entretien, de le réécouter et de le transmettre à
l’office AI. L’enregistrement sonore n’est pas conservé sur le smartphone, mais
téléchargé et stocké sur une plateforme sécurisée. Les experts peuvent
également réaliser l’enregistrement avec un dictaphone et le télécharger ensuite
sur la plateforme. Vu qu’il s’agit de données particulièrement sensibles, une grande
attention a été accordée à la sécurité et à la protection des données
lors de la mise en œuvre de l’application.
Pour des raisons de protection
des données, l’accès à l’enregistrement sonore a été limité
à un groupe très restreint de personnes et institutions : l’assuré même et
son représentant, l’organe d’exécution compétent (l’office AI dans les
cas AI) ainsi que les tribunaux appelés à statuer sur un éventuel recours.
6.
Les affections psychiques,
les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145
V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
7.
En l’espèce,
l’intimé a refusé l’octroi de prestations au recourant en se fondant sur l’avis
des experts du Centre K.________ du 31 janvier 2023. Dans le cadre de leur analyse, ces experts ont retenu
que la capacité de travail du recourant était entière dans une activité adaptée.
De son côté,
le recourant a contesté que le rapport d’expertise puisse se voir reconnaître une valeur
probante en critiquant tant le volet psychiatrique que les volets rhumatologique et de médecine
interne. Il a en outre fait valoir que le rapport d’expertise était contredit par les rapports
de ses médecins traitants.
a)
Sur le plan formel, le rapport d’expertise du 31 janvier 2023 satisfait aux réquisits auxquels
la jurisprudence soumet la valeur probante d’un tel document. En effet, les experts ont tous individuellement
rencontré le recourant et rédigé un rapport détaillé, puis confronté leurs
conclusions au cours d’une conférence de consensus du 20 janvier 2023 qui a fait l’objet
d’un rapport de synthèse dans lequel les experts ont conjointement évalué l’état
de santé, la capacité de travail et les limitations fonctionnelles du recourant. Chaque expertise
spécialisée reprend la même structure et contient en premier lieu une synthèse du
dossier (ch. 2), une anamnèse étendue (personnelle, familiale, socioprofessionnelle) établie
par l’expert sur la base de son entretien avec le recourant qu’ils ont notamment interrogé
sur ses traitements, habitudes de vie et déroulement d’une journée habituelle (ch. 3).
Ils ont ensuite protocolé les constatations faites à l’occasion de leur examen respectif
(ch. 4) et posé leurs diagnostics (ch. 6). Ils ont donné leur évaluation de la situation
médicale et médico-assurantielle, incluant une évaluation de l’évolution s’agissant
des traitements, des mesures de réadaptation et chances de guérison, ainsi qu’une appréciation
des capacités, des ressources et des difficultés du recourant (ch. 7) avant de répondre
aux questions du mandant (ch. 8). Reposant sur une anamnèse circonstanciée (personnelle, familiale,
socioprofessionnelle), elle a été établie en pleine connaissance du dossier médical
mis à disposition, ainsi que sur la base des observations cliniques effectuées au cours des
différents examens. A cet égard, on relèvera que l’argument du recourant selon lequel
son état de santé n’était pas stabilisé lorsqu’il s’est soumis
à l’expertise n’est pas déterminant dans le cadre de l’assurance-invalidité.
b)
Sur le plan rhumatologique, le Dr H.________
a mis en évidence les diagnostics de rachialgies : contusion cervicale le 13 juin 2019, status
après discectomie antérieure C5-C6 avec mise en place d’une cage et plaque (ACDF) le
9 décembre 2020, status après micro-discectomie L4-L5 pour hernie discale le 4 août
2021 et status après mise en place d’un stimulateur médullaire le 23 novembre 2022,
de surcharge pondérale et de status après opération pour méniscopathie en septembre
2022. Sur la base de ses constatations, il a estimé que la capacité de travail était nulle
dans l’activité habituelle depuis le 13 juin 2019, mais entière dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles. Le recourant a fait valoir que l’expertise s’était
déroulée à peine huit jours après l’opération effectuée par le Dr F.________
le 23 novembre 2022 pour la pose d’un neurostimulateur et que la mobilité du rachis n’avait
dès lors pas pu être évaluée de façon précise lors de l’expertise,
notamment en raison d’une cicatrice lombaire fraîche. Il a également soulevé le
fait qu’il avait subi une opération pour méniscopathie du genou gauche en septembre 2022
et que la flexion de son membre inférieur était encore douloureuse lors de l’expertise,
empêchant ainsi la flexion de la hanche droite et du genou gauche et obligeant dès lors l’expert
à émettre des suppositions concernant l’amplitude des mouvements et sa mobilité.
Les arguments du recourant ne sauraient cependant être suivis. En effet, le Dr H.________ a bien
tenu compte du fait que l’intéressé s’était vu implanter un neurostimulateur
les 2 et 23 novembre 2022 (cf. p. 12 du rapport d’expertise du 31 janvier 2023). Le fait qu’il
n’a pas pu palper la cicatrice lombaire fraîche ne permet pas de retenir que la mobilité
du rachis n’a pas pu être évaluée valablement. L’expert a en particulier pu
constater qu’en position debout, le bassin et les épaules étaient équilibrés,
qu’il n’y avait pas de trouble statique majeur et que, pour la nuque, on mesurait des rotations
de la tête à 70°, l’inclinaison de la tête étant de 30° des deux
côtés (cf. p. 18 du rapport d’expertise du 31 janvier 2023). De même, l’expert
a pu procéder à l’examen des genoux (cf. p. 19 de l’expertise du 31 janvier
2023).
En outre, on ne discerne
pas dans les documents produits par le recourant postérieurement à l’examen du Dr H.________
des éléments susceptibles de remettre en question l’approche de ce médecin. De plus,
le Dr X.________ a également posé les diagnostics de syndrome cervicovertébral à
prédominance gauche chronique, associé à un engourdissement du membre supérieur gauche
sur une sténose foraminale C5-C6 gauche persistante, de blocages lombaires fréquents et syndrome
lombovertébral chronique, de récidive d’un syndrome radiculaire avec des douleurs paralombaires
droites et une pygalgie d’origine indéterminée, de status post mise en place d’un
neurostimulateur le 23 novembre 2022, de status post séquestrectomie et microdiscectomie L4-L5 droite
le 4 août 2021 et de status post ACDF C5-C6 avec plaque le 9 décembre 2020 (cf. rapports des
12 avril et 12 mai 2023).
c)
Sur le plan de la médecine interne, la
Dre J.________ n’a retenu aucun diagnostic durablement incapacitant. Sans effet sur la capacité
de travail, elle a retenu ceux de syndrome d’apnée du sommeil appareillé depuis décembre
2022 (G47.3), de céphalée de tension (G44.2), de tabagisme actif (T65.2), de surpoids (BMI
29.1 kg/m
2
)
et de possible hypertension artérielle (I10). Cette spécialiste a pris note des indications
fournies spontanément par le recourant, puis a posé son anamnèse systématique lors
de laquelle elle a constaté que le recourant était appareillé avec une CPAP depuis une
semaine pour un syndrome d’apnée du sommeil symptomatique avec réveils en apnée.
A cet égard, elle a précisé que le recourant n’avait jamais ressenti de somnolence
diurne exagérée et que le sommeil était amélioré depuis l’utilisation
de la CPAP (p. 12 du rapport d’expertise du 31 janvier 2023). Elle a également constaté
que le recourant ne présentait aucune limitation sous l’angle de la médecine interne.
Le recourant a remis en
cause le volet de médecine interne en alléguant que le diagnostic de syndrome d’apnée
obstructive du sommeil avait des incidence sur sa capacité de travail. On relèvera tout d’abord
que la Dre J.________ a bien pris en compte la problématique de l’apnée du sommeil qu’elle
a du reste retenue comme diagnostic non incapacitant. A cet égard, elle a relevé que le recourant
avait mentionné anamnestiquement qu’il avait été appareillé depuis une semaine
avec une CPAP pour un syndrome d’apnée du sommeil bilanté par son médecin traitant
et qu’il n'avait pas de somnolence diurne exagérée, ni fatigue, ne faisait jamais de
sieste et que son apparence hygiéno-vestimentaire était bien soignée (cf. pp. 18 et 19
du rapport d’expertise du 31 janvier 2023). Ensuite, les rapports produits par le recourant de
la Dre G.________ ne contredisent pas les observations de l’experte, la Dre G.________ ayant posé
le même diagnostic de syndrome d’apnées du sommeil de type obstructif (cf. rapport du
2 décembre 2022) sans se prononcer sur la capacité de travail. On constatera qu’il en
va de même des rapports des 7 et 22 mars 2023 du Dr Q.________ qui a par ailleurs précisé
qu’en ce qui concernait le status ORL, il y avait relativement peu de limitations qui avaient été
constatées. Quant au rapport du 15 juin 2023 de la Dre G.________, force est de constater que ce
rapport est postérieur à la décision litigieuse du 5 juin 2023 et que les constatations
qui y sont faites sont similaires d’un point de vue clinique à celles de l’experte J.________,
comme l’a relevé le Dr C.________ dans l’avis SMR du 11 octobre 2023. En effet,
la Dre G.________ a noté des symptômes nocturnes (ronflements, réveils suffocants, xérostomie
et sommeil de mauvaise qualité) tout en précisant que la fatigue était multifactorielle
et sans somnolence rapportée.
d)
Sur le plan psychiatrique, l’expert T.________
n’a retenu aucun diagnostic psychiatrique, ni aucune limitation fonctionnelle d’ordre psychiatrique
en l’absence de symptôme psychiatrique et devant un examen psychiatrique dans les limites
de la norme.
Le recourant a allégué
que le volet psychiatrique aurait dû être davantage exploré dans la mesure où l’avis
SMR du 2 août 2022 avait mentionné une suspicion de symptomatologie dépressive. Or le
SMR a interpelé le recourant qui a indiqué qu’il n’était pas suivi par un
psychiatre dans un courrier du 18 mai 2022. Quoi qu’il en soit, le volet psychiatrique de l’expertise
du 31 janvier 2023 remplit pleinement les réquisits jurisprudentiels permettant de lui accorder
valeur probante. En effet, l’expert T.________ a tenu compte de différents indicateurs, notamment
les ressources et les limitations du recourant et a indiqué que l’assuré avait bien collaboré,
qu’il avait pu rester concentré durant l’entretien sans se plaindre de difficulté
de concentration, qu’il gardait des relations régulières avec son réseau amical
et sa famille, notamment avec son épouse et son fils et qu’il était autonome dans les
tâches de la vie quotidienne (p. 18 du rapport d’expertise du 31 janvier 2023). S’agissant
de l’évaluation de la cohérence et de la plausibilité (p. 17 du rapport d’expertise
du 31 janvier 2023), l’expert a indiqué que le recourant n’avait aucune plainte psychique
et que la description des activités quotidiennes était congruente aux plaintes physiques. On
relèvera ici que l’entretien s’est déroulé en italien et qu’on peine
dès lors à suivre le recourant lorsqu’il affirme n’avoir pas compris le sens de
l’évaluation lorsqu’il s’est rendu à l’entretien. Quant à l’argument
du recourant selon lequel l’entretien avec l’expert psychiatre n’a duré qu’une
heure, on rappellera que la durée de l’examen d’expertise ou le nombre de séances
n’est pas, en soi, un critère de la valeur probante d’un rapport médical (TF 9C_457/2021
du 13 avril 2022 consid. 6.2 ; 9C_542/2020 du 16 décembre 2020 consid. 7.4 et les références).
Cette critique ne saurait remettre en question la valeur du travail de l’expert, dont le rôle
consistait à porter un jugement sur son état de santé dans un délai relativement
bref (idem), le recourant n’ayant d’ailleurs pas évoqué d’éléments
sur lesquels il n’aurait pas été en mesure de s’exprimer.
Le recourant a encore
fait valoir que l’anamnèse sociale contenait des imprécisions importantes concernant
sa vie de famille dans la mesure où l’expert avait indiqué qu’il s’était
remarié pour la deuxième fois en 2017 et avait eu un fils avec qui il avait de bonnes relations
(cf. pp. 13-14 du rapport d’expertise du 31 janvier 2024). En réalité, le recourant
a adopté cet enfant qui était le neveu de sa deuxième épouse. Toutefois, selon les
rapports du Dr Z.________ (cf. courriel du 19 juin 2023 et rapport du 20 juin 2023), le fils du recourant
avait deux ans lorsqu’il a été adopté et l’adoption remontait donc à
treize ans lorsque le recourant a été expertisé. Ainsi, sans nier le caractère très
complexe d’une procédure d’adoption, ni le fait que le fils du recourant a dû être
suivi dans son enfance et souffre encore aujourd’hui de divers troubles, le fait que l’expert
psychiatre n’ait pas fait état de cette adoption ne permet pas d’ôter toute valeur
probante à son rapport. Quant au fait que le recourant, originaire de Sicile et alors âgé
de 55 ans, n’était pas enclin à consulter, il ne permet pas non plus de retenir que,
lorsqu’il a été expertisé, il présentait des atteintes durablement incapacitantes
sur le plan psychiatrique.
S’agissant des appréciations
du Dr Z.________, il faut relever que les rapports des 20 juin, 10 septembre et 13 novembre 2023 ne peuvent
être pris en considération dans la mesure où ils concernent une situation postérieure
à l’état de fait déterminant (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; ATF 99 V 98 consid.
4 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1). Même à considérer que l’état
psychiatrique du recourant s’était détérioré au début du suivi psychiatrique
initié en avril 2023 (cf. rapport du Dr Z.________ du 19 avril 2023), cette péjoration n’avait
pas duré trois mois lorsque la décision litigieuse a été rendue.
Cela étant, on signalera
à toutes fins utiles que si sa situation devait s’aggraver, le recourant serait en mesure
de déposer une nouvelle demande de prestations auprès de l’intimé. A cet égard,
on relèvera que le Dr C.________ a noté une possible aggravation de l’état de santé
du recourant après la décision attaquée dans l’avis SMR du 11 octobre 2023, tout
comme le Dr Z.________ a indiqué une aggravation de l’état dépressif depuis deux
mois et une hospitalisation en octobre 2023 dans son rapport du 13 novembre 2023.
e)
Ainsi, sur le plan médical, l’OAI était fondé à suivre le rapport d’expertise
du Centre K.________ selon lequel le recourant présentait une capacité de travail entière
dans une activité adaptée depuis toujours, à l’exception des périodes post-opératoires
pour les opérations au niveau cervical en décembre 2020, lombaire en août 2021 et novembre
2022. Les limitations fonctionnelles retenues étaient les suivantes : pas de port répétitif
de charges de plus de 5 kg ou de port ponctuel de charges de plus de 10 kg, pas de position prolongée
avec le haut du corps en porte-à-faux et pas de mouvement répétitif en flexion/extension
ou rotation du tronc.
8.
Sur le plan économique, le recourant a fait valoir qu’il n’était pas en mesure
de mettre à profit sa capacité de travail compte tenu de son âge, du fait qu’il
n’avait exercé que la profession de maçon, qu’il avait des douleurs insupportables,
qu’il n’avait pas de formation, qu’il ne parlait pas le français, qu’il
était isolé socialement et présentait de nombreuses limitations fonctionnelles.
a)
La notion de marché du travail équilibré est une notion théorique et abstraite qui
sert de critère de distinction entre les cas tombant sous le coup de l'assurance-chômage et
ceux qui relèvent de l'assurance-invalidité ; elle implique, d'une part, un certain équilibre
entre l'offre et la demande de main d'œuvre et, d'autre part, un marché du travail structuré
de telle sorte qu'il offre un éventail d'emplois diversifiés, tant au regard des exigences
professionnelles et intellectuelles qu'au niveau des sollicitations physiques. On ne saurait certes se
fonder sur des possibilités de travail irréalistes, mais il ne faut pas non plus poser des
exigences excessives à la concrétisation des possibilités de travail et des perspectives
de gain ; cet examen s'effectue de façon d'autant plus approfondie que le profil d'exigibilité
est défini de manière restrictive (TF 8C_240/2021 du 15 septembre 2021 consid. 3 et les références
citées).
Par ailleurs, s'il est
vrai que des facteurs tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés linguistiques
peuvent jouer un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités
que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas, en règle générale,
des circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une
activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent
parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité
de travail résiduelle (TF 9C_774/2016 du 30 juin 2017 consid. 5.2 et la référence). Toutefois,
lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de l'âge
donnant droit à la rente de vieillesse, il faut procéder à une analyse globale de la situation
et se demander si, de manière réaliste, cet assuré est en mesure de retrouver un emploi
sur un marché équilibré du travail. Cela revient à déterminer, dans le cas concret,
si un employeur potentiel consentirait objectivement à engager l'assuré, compte tenu notamment
des activités qui restent exigibles de sa part en raison d'affections physiques ou psychiques, de
l'adaptation éventuelle de son poste de travail à son handicap, de son expérience professionnelle
et de sa situation sociale, de ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi, du salaire et
des contributions patronales à la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la durée
prévisible des rapports de travail (ATF 145 V 2 consid. 5.3.1 ; 138 V 457 consid. 3.1 ; TF 9C_497/2020
du 25 juin 2021 consid. 5.2.2 ; TF 9C_188/2019 du 10 septembre 2019 consid. 7.2 ; TF 9C_899/2015
du 4 mars 2016 consid. 4.3.1).
Le moment où la question
de la mise en valeur de la capacité (résiduelle) de travail pour un assuré proche de l'âge
de la retraite sur le marché de l'emploi doit être examinée, correspond au moment auquel
il a été constaté que l'exercice (partiel) d'une activité lucrative était médicalement
exigible, soit dès que les documents médicaux permettent d'établir de manière fiable
les faits y relatifs (ATF 146 V 16 consid. 7.1 ; 145 V 2 consid. 5.3.1 ; 138 V 457 consid. 3 et
les références). Il est par ailleurs admis que le seuil à partir duquel on peut parler
d’âge avancé se situe autour de 60 ans, même si le Tribunal fédéral n’a
pas fixé d’âge limite jusqu’à présent (ATF 138 V 457 consid. 3.1 ; TF
9C_612/2007 du 14 juillet 2008 consid. 5.2).
b)
En l’espèce, le recourant, né le [...], était âgé de 55 ans au moment
il a été examiné par les experts du Centre K.________ en décembre 2022, respectivement
de 51 ans lors de l’accident du 13 juin 2019. Ainsi, le recourant n’avait pas encore
atteint l’âge à compter duquel la jurisprudence considère généralement
qu’il n’existe plus de possibilité réaliste de mise en valeur de la capacité
résiduelle de travail sur un marché du travail supposé équilibré (sur ce point,
voir ATF 143 V 431 consid. 4.5.2).
On doit par ailleurs admettre
que les limitations fonctionnelles retenues, à savoir pas de port répétitif de charges
de plus de 5 kg ou de port ponctuel de charges de plus de 10 kg, pas de position assis/debout, éviter
les positions prolongées avec le haut du corps en porte-à-faux et éviter les mouvements
répétitifs en flexion/extension ou rotation du tronc, ne présentent pas de spécificités
telles qu’elles rendraient illusoire l’exercice d’une activité professionnelle,
étant rappelé que le marché du travail offre un large éventail d’activités
légères, dont un certain nombre sont adaptées aux limitations du recourant et accessibles
sans aucune formation particulière. Au regard de la liste des activités compatibles avec les
limitations fonctionnelles du recourant établie par l’office intimé, à savoir un
travail simple et dans le domaine industriel léger, par exemple montage, contrôle ou surveillance
d’un processus de production, ouvrier à l’établi dans des activités simples
et légères et ouvrier dans le conditionnement, il existe de réelles possibilités
d’embauche sur le marché équilibré de l’emploi (à ce sujet, voir TF 9C_286/2015
du 12 janvier 2016 consid. 4.2 et les arrêts cités). De telles activités sont de surcroît,
en règle générale, disponibles sur le marché équilibré du travail indépendamment
de l'âge (TF 9C_695/2010 du 15 mars 2011 consid. 6.3 et les références citées).
Quant à l’absence de formation du recourant et à sa maîtrise imparfaite du français,
elles ne constituent pas un obstacle à l’exercice des activités adaptées entrant
en ligne de compte en l’occurrence (cf. TF 9C_334/2015 du 25 novembre 2015 consid. 2.3 ;
9C_426/2014 du 18 août 2014 consid. 4.2).
A la lumière de l’ensemble
des éléments qui précèdent, c’est donc à juste titre que l’OAI a
considéré qu’il était raisonnablement exigible du recourant qu’il retrouve
une activité adaptée.
c)
Pour le reste, le recourant n’a émis
aucune critique à l’encontre des calculs opérés par l’intimé aux fins
d’arrêter le taux d’invalidité. Vérifiés d’office, les chiffres
retenus par l’OAI peuvent être confirmés à la seule précision que l’évolution
des salaires nominaux de 2020 à 2021 est de - 0.7 % chez les hommes et non pas de - 0.2 % tel que
retenu par l’OAI (cf. La Vie économique, tableau B 10.2). Avec cet élément de calcul,
le revenu avec invalidité s’élève donc à 62'024 fr. 15. Après comparaison
avec le revenu sans invalidité, calculé sur la base du salaire horaire indiqué par l’employeur
le 1
er
décembre 2020, le degré d’invalidité du recourant se monte à 7,05 %, ce qui
est inférieur au degré d’invalidité de 40 % (cf. consid. 4b
supra
)
et donc insuffisant pour lui ouvrir le droit à une rente d’invalidité
9.
Le dossier est complet,
permettant ainsi à la Cour de statuer en connaissance de cause. Un complément d’instruction
apparaît ainsi inutile et les requêtes formulées en ce sens par le recourant dans ses
écritures, à savoir la réalisation d’une expertise judiciaire, son audition ainsi
que celle des Drs S.________, Z.________, G.________, F.________ et X.________ doivent ainsi être
rejetées par appréciation anticipée des preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285
consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3 ; 130 II 425 consid. 2.1). En effet, ces médecins se sont
exprimés dans des rapports médicaux écrits, ce qui est suffisant, sans qu'il ne soit nécessaire
de les entendre oralement.
Quant
à la mise à disposition des enregistrements sonores des entretiens effectués dans le cadre
de l’expertise pluridisciplinaire du 31 janvier 2023, le recourant a allégué que l’expert
rhumatologique aurait éteint l’enregistrement après avoir procédé à l’entretien,
en indiquant qu’il était terminé, pour finalement se raviser et dire qu’il devait
encore l’ausculter. L’enregistrement sonore n’aurait alors pas été réenclenché
durant l’auscultation et il serait à craindre que les observations et le déroulement
de l’auscultation n’aient pas été retranscrits de manière fidèle, l’expert
faisant état d’une attitude démonstrative du recourant concernant ses douleurs et ses
limitations fonctionnelle, ce qu’il a contesté. Comme précisé ci-dessus (cf. consid.
5f supra), l’entretien comprend l’ensemble de l’entrevue de bilan, laquelle inclut
l’anamnèse et la description par l’assuré de l’atteinte à la santé.
Le but de l’enregistrement est de vérifier, en cas de litige, ce qui a été effectivement
dit lors de l’entretien. Or le recourant n’a pas soutenu que l’expert n’aurait
pas enregistré ce qu’il avait dit.
10.
a)
Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision querellée
confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses conclusions.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 5 juin 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Pietro Rigamonti (pour M.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :