vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 487 · 2013-12-20 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ} | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 43 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.12.2013 Arrêt / 2013 / 487

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
292/12 - 315/2013
ZD12.050153
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 décembre 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              M.
Merz et M. Bonard, assesseur,
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à Gland, recourant, représenté par CAP Compagnie d'Assurance de Protection Juridique SA,
à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss, 43 et 44 LPGA; 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
Le 3 février 2009, G.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1956, ressortissant
italien au bénéfice d'un permis C en Suisse depuis 1962, a déposé une demande de
prestations invalidité. Il indiquait souffrir d'atteintes aux genoux, au bassin ainsi qu'aux hanches.
Le dossier médical de l'assureur-accidents de l'assuré (CNA) a été versé au
dossier de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI ou l'intimé).
Il en ressort notamment les documents et pièces suivants:
-
Un rapport médical LAA complété le 5 décembre 2008 par le Dr E.__________, spécialiste
en chirurgie orthopédique, dans lequel ce médecin faisait mention d'un accident survenu le
10 avril 2008. Il posait le diagnostic d'entorse du genou gauche et retenait une incapacité de travail
à 100 % dès le 3 novembre 2008 (date des premiers soins prodigués en lien avec l'accident
en question) en précisant que la situation devait être réévaluée à la fin
décembre 2008. Les 1
er
décembre 2008 et 12 janvier 2009, le Dr E.__________ a prolongé l'incapacité de travail
à 100 % de l'assuré.
-
Un rapport d'entretien du 20 janvier 2009 d'un inspecteur accidents de la CNA avec l'assuré, dont
il ressortait en particulier ce qui suit:
"
Le
10.04.2008, je me trouvais encore autour des locaux X.________ à [...]. Il était environ 17.30
et je terminais ma journée de travail. En me rendant à ma voiture (parc en-dessous du dépôt),
j'ai emprunté le cheminement en plaques de jardin (talus) qui passe à travers l'herbe. En parcourant
ces dalles en pente, j'ai glissé sur l'une d'elles et suis parti en arrière. Je me suis réceptionné
sur les fesses. Vexé je me suis relevé rapidement et je suis alors parti en avant avec réception
à "quatre pattes" sur les 2 genoux et les 2 mains. J'ai eu mal au genou gauche car il
a tapé sur le plat de la plaque alors que le droit était dans l'herbe.
Je
me suis à nouveau relevé tout seul. A cet instant, j'avais une petite douleur sur laquelle
j'ai frotté une de mes mains et cela s'est atténué. J'ai constaté cependant que je
boitais un peu.
Je
me suis rendu à ma voiture et suis rentré chez moi. La conduite s'est plus ou moins bien passée,
mais je devais frotter mon genou parfois. Une fois chez moi j'ai pris un bain chaud, j'ai appliqué
un peu de pommade (baume du Tigre) et cela a fait s'atténuer encore un peu la douleur. Ce n'était
rien sur le moment. J'ai continué à travailler normalement mais en ressentant tout de même
un tiraillement sur le genou gauche et dans les 2 hanches. Cela restant supportable, j'ai continué
à travailler tout en boitant légèrement. J'ai constaté aussi les 1ères apparitions
des douleurs au bas du dos.
Finalement
en septembre 08, la douleur devenant trop forte, étant de plus en plus gêné par les hanches
et le genou gauche et constatant une bosse derrière le genou gauche, je me suis rendu chez mon médecin
traitant, Dr A.__________. Il m'a ausculté et m'a dit de me rendre à l'hôpital de [...]
pour ponctionner le liquide derrière le genou; ce que j'ai fait. L'arrière du genou est redevenu
normal, mais environ 3 semaines après, la boule avait fait à nouveau son apparition. Le Dr
A.__________ m'a alors adressé au Dr E.__________.
Ce
praticien m'a vu au tout début novembre 08 et m'a fait passer des radiographies au centre d'imagerie
à Nyon dont une IRM. Lors du contrôle suivant, en voyant le résultat de l'IRM, il m'a
reconnu un arrêt de travail de 100%, il m'a prescrit de la physio (cela ne m'a rien fait) et des
médicaments. Par la suite, il m'a adressé à la [...] pour de la physio et des bains. Cela
me fait du bien tant que je suis dans l'eau et en massage; après quoi les blocages du genou gauche,
du bas du dos et des hanches refont leur apparition.
[…]
Je
suis toujours en arrêt de travail à 100% tant pour le genou gauche, le bas du dos et les hanches.
J'ai
des douleurs dès que je me mets en mouvement. Les nuits je dors bien, mais je ressens un tiraillement
dans le dos et les hanches dès que je dois me tourner dans mon lit; cela même au niveau du
genou aussi.
Ce
jour j'ai toujours mal partout. […]
"
-
Un rapport médical intermédiaire LAA du 23 janvier 2009 du Dr E.__________ à teneur duquel,
ce médecin décrivait un évolution lentement favorable.
Un
rapport IRM du genou gauche du 3 novembre 2008 du Dr C.________, radiologue au Centre Imagerie de [...]
figurait en annexe. Dit rapport avait la teneur suivante:
"
Indication
Kyste
de Baker.
Suspicion
de lésion du ménisque interne.
Gonarthrose.
Technique
Sagittal
SETI, sagittal, coronal, axial DP-SPIR, Coronal SETI SPIR post Gadolinium.
3D
FFE-B WATS et post traitement des images avec reconstruction 3D.
Description
Compartiment
fémoro-tibial interne: l'os sous chondral et les surfaces articulaires sont d'aspect normal, sans
anomalie de signal et l'épaisseur du cartilage d'encroûtement est dans les limites de la norme.
Le
MI est de taille normale mais dans la CPMI on observe un hypersignal irrégulier longitudinal horizontal
s'ouvrant vers la surface intérieure de la corne en regard de laquelle il existe une petite languette
méniscale détachée du feuillet méniscal inférieur juste en regard de la rupture,
non luxée ni dans l'échancrure ni dans le récessus sous méniscal.
Compartiment
fémoro-tibial externe: l'os sous chondral et les surfaces articulaires sont d'aspect normal, sans
anomalie de signal et l'épaisseur du cartilage d'encroûtement est dans les limites de la norme.
Le
ME est de taille normale avec un pourtour régulier et un hyposignal homogène.
Compartiment
fémoro-patellaire: rotule en position habituelle, de configuration de Wiberg bien centrée avec
intégrité des ailerons rotuliens.
La
cartillage rétro-patellaire est d'épaisseur normale.
Ligaments:
le LCA est bien tendu et parallèle à la ligne intercondylienne de Blumensaol avec un hyposignal
homogène et d'épaisseur normale.
Le
LCP est d'aspect normal à l'imagerie.
Le
LCM ne présente aucune discontinuité par contre on observe une infiltration oedémateuse
de part et d'autre de la bandelette superficielle réactionnelle vraisemblablement aux lésions
méniscales sus-mentionnées et indépendantes de toute pathologie propre du LCA.
Par
ailleurs après l'injection du Gadolinium on n'observe aucun rehaussement pathologique, il s'agit
simplement de fines collections liquidiennes péri-ligamentaires. Le LCF et le tractus ilio-tibial
sont d'aspect normal à l'imagerie.
L'appareil
extenseur: le tendon quadricipital et le triangle graisseux sous-quadricipital sont sans particularité
à l'imagerie.
Le
tendon rotulien est bien tendu en hyposignal homogène. Le paquet graisseux de Hafta présente
un signal homogène.
Pas
de plica visible.
Epanchement
articulaire modéré et kyste assez volumineux non compliqué rétrocondylien interne
dû à une distension de la bourse du jumeau interne et du demi-membraneux.
Conclusion
Bilan
IRM confirmant une rupture légèrement irrégulière longitudinale horizontale dans
la CPMI.
Epanchement
articulaire, kyste rétro-condylien interne assez volumineux mais non compliqué.
"
Selon un rapport médical du 2 mars 2009 adressé à l'OAI, le Dr E.__________ a posé
les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de méniscectomie droite, d'entorse au
genou gauche et atteinte au ménisque, de gonarthrose, de début de coxarthrose et arthrose étagée.
Son pronostic était mitigé et il retenait une incapacité de travail à 100 % depuis
novembre 2008 dans l'activité d'aide-maçon en précisant qu'une réorientation professionnelle
serait souhaitable. Selon le Dr E.__________, les limitations fonctionnelles de l'assuré dans l'exercice
d'une activité adaptée étaient les suivantes: activités uniquement en position assise/dans
différentes positions exigibles à 50%, pas d'activités en terrain irrégulier, en
position penchée, accroupi, à genoux, impliquant de soulever/porter des charges supérieures
à 10 kilos, pas de travail en hauteur, pas de montées d'escaliers.
A l'occasion d'un rapport médical du 9 avril 2009 à l'OAI, le Dr A.__________ a retenu les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de lombosciatalgies chroniques sur canal lombaire
étroit sévère et de gonarthrose gauche (depuis longtemps). Il mentionnait une nette aggravation
des lombalgies chroniques affectant son patient depuis novembre 2008 avec des blocages répétés,
des sciatalgies droites et des gonalgies gauches, l'apparition de coxalgies gênant à la marche.
Ce médecin traitant était d'avis qu'une reprise de l'activité habituelle de l'assuré
semblait difficilement envisageable. Etait notamment joint, un rapport d'IRM de la colonne lombaire du
14 février 2008 du Dr I.__________, radiologue, de l'hôpital de zone de [...], dont les conclusions
s'articulaient en ces termes:
"
CONCLUSION
Canal
lombaire étroit sévère prédominant en arrière des disques L3-L4 et L4-L5. Pas
de hernie discale à proprement dite mais protrusion discale circonférentielle étagée.
Une irritation des racines à leur émergence ou dans leur trajet intra-foraminal n'est pas exclue
[cf. commentaires]
"
Le 9 avril 2009, dans un rapport médical adressé au Dr A.__________, la Dresse M.________,
spécialiste en rhumatologie, a posé les diagnostics de lombosciatalgies récidivantes sur
modifications dégénératives étagées (canal lombaire étroit en L3-L4 et
L4-L5 avec claudication neurogène), de status après méniscectomie partielle interne du
genou droit, de coxarthrose débutante bilatérale, de HTA (hypertension artérielle), d'obésité,
de tabagisme et d'hyperlipidémie. Ce spécialiste indiquait que l'assuré souffrait de douleurs
et de claudication neurogène sur troubles dégénératifs sévères étagés
avec rétrécissement marqué du canal lombaire, les traitements de physiothérapie n'apportant
pas d'amélioration, l'assuré ne travaillant plus depuis octobre 2008. La Dresse M.________
proposait alors diverses mesures médicales destinées à améliorer les douleurs.
Une IRM lombaire du 27 août 2009 établie par le Dr C.________ objectivait une sténose
sévère du canal lombaire en L3-L4 et surtout en L4-L5 d'origine mixte.
Le 1
er
septembre 2009, l'assuré a été examiné par le Dr J.________, médecin d'arrondissement
de la CNA. Au terme de son rapport d'examen daté du même jour, le médecin-conseil de l'assureur-accidents
s'est prononcé comme il suit sur l'état de santé de G.________:
"
DIAGNOSTIC:
Suite
à une glissade survenue le 10.04.2008, probable décompensation-aggravation temporaire d'un
état dégénératif préexistant au genou gauche.
Comme
co-morbidités, je retiens une coxarthrose débutante bilatérale, d'expression seulement
radiologique à droite, radiologique et clinique à gauche. Début de gonarthrose droite.
Varices au MID.
Canal
étroit confirmé par une récente IRM lombaire. Hyper-cholestérolémie, obésité.
EN
RESUME:
Notre
assuré est victime, le 10.04.2008, d'une glissade avec chute au travail avec atteinte du genou gauche.
Installation
temporaire d'une petite boiterie, n'empêchant pas la continuation du travail, sans limitation de
présence ni de rendement.
Ce
n'est finalement que fin août 2008 que Monsieur G.________ contacte le Dr A.__________ pour l'apparition
d'un kyste derrière le genou gauche.
Notre
confrère fait réaliser différents examens, en confiant par la suite le patient au Dr E.__________.
Une
ponction d'un kyste de Baker est réalisée à l'Hôpital de [...], une infiltration
de visco-supplémentation par le Dr E.__________.
Situation
actuelle subjective caractérisée par des douleurs et des difficultés de déplacement
surtout sur terrain inégal et dans les escaliers. Distance de marche limitée à 50-100
mètres. Phénomènes de dérouillage.
Nécessité
de médication antalgique et anti-inflammatoire.
Par
ailleurs, l'assuré se plaint de douleurs dans le bas du dos irradiant dans les deux cuisses ainsi
que de douleurs dans la région inguinale gauche.
Il
suit également une médication contre le cholestérol et un traitement à base de magnésium.
Objectivement,
patient faisant un peu plus que son âge, marchant de façon saccadée, avec une boiterie
modérée. Sautillement unipodal non réalisé à gauche. Colonne lombaire fortement
enraidie, avec contractures musculaires.
Le
patient se tient penché en avant.
La
rotation interne, en position de flexion, de la hanche gauche est douloureuse, traduisant un début
de dégénérescence arthrosique de la coxo-fémorale.
Le
genou gauche est chaud, avec épanchement, limitation de mobilité, avec une faible amyotrophie
surtout au niveau du mollet.
Du
point de vue assécurologique, on peut retenir que l'événement du 10.04.2008 n'a que temporairement
déséquilibré un état dégénératif préexistant, d'ailleurs polytopique.
Ceci est conforté par le fait que le travail a pu être poursuivi, pratiquement sans problème,
pendant 8 mois. Ce n'est que l'apparition d'un kyste de Baker au genou gauche, qui a incité l'assuré
à consulter le Dr A.__________ puis le Dr E.__________.
L'état
constaté se serait développé, spontanément, par évolution naturelle des lésions
dégénératives.
L'événement
d'avril 2008 a certainement cessé de déployer ses effets, depuis déjà plusieurs mois.
Les
autres co-morbidités, notamment coxarthrose, canal étroit et pathologie veineuse, sont clairement
d'origine médico-dégénérative et comme telles à confier à la caisse-maladie.
Dans
ces conditions il apparaît légitime de rétablir un status quo sine, au plus tard, en date
d'aujourd'hui.
L'état
global constaté à l'examen médical, n'est pas compatible avec la poursuite de la profession
d'aide-maçon. Cela a déjà été relevé par le Dr E.__________.
La
capacité de travail actuelle, dans l'ancienne profession, est nulle, probablement de manière
définitive.
Une
réorientation professionnelle est souhaitable.
"
Par décision du 6 octobre 2009, corrigée selon préavis rendu le 23 octobre 2009, la CNA
a informé l'assuré qu'au vu de l'appréciation de son médecin d'arrondissement, les
troubles qui subsistaient à ce jour n'étaient plus dus à l'accident mais exclusivement
de nature maladive. En présence d'un statu quo sine considéré comme atteint au plus tard
le 1
er
septembre 2009, il était mis fin avec effet au 31 octobre 2009 aux prestations d'assurance (indemnité
journalière et frais de traitement).
Par communication du 21 janvier 2010, l'OAI a accordé à G.________ une mesure d'orientation
professionnelle afin de déterminer ses possibilités de réinsertion. Au terme d'un "Rapport
initial et final adulte" du 9 mars 2010, la spécialiste en réadaptation de l'OAI a relevé
que l'assuré ne pensait pas être apte à assumer un emploi mais que cependant, des mesures
professionnelles étaient envisageables dès lors que l'assuré serait capable d'entrer dans
une démarche de réinsertion professionnelle.
Dans le cadre de l'examen de la demande de l'assuré, l'OAI a confié la réalisation d'une
expertise médicale au Prof. S.________ du service de rhumatologie, médecine physique et réhabilitation
du CHUV. Dans son rapport d'expertise du 3 février 2010, ce spécialiste a notamment retenu
ce qui suit:
"
[…]
4.
Diagnostics (si possible selon classification ICD-10)
4.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail et date de leur apparition.
Gonalgies
gauches (début avril 2008), kyste poplité.
Lombo-fessalgies
(début dans le courant de l'année 2008). Canal lombaire rétréci en L3-L4 et L4-L5.
4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
Ancienne
méniscectomie du genou droit.
Obésité.
Appréciation
du cas et pronostic
Ce
patient d'habitus pychnique souffre avant tout de douleurs lombaires. Ces douleurs semblent présenter
un caractère invalidant apparu dans le courant de l'année 2008. Rappelons qu'à cette époque
Monsieur
G.________
avait poursuivi son travail en dépit d'un accident du genou gauche, lequel avait conduit à
des douleurs répétitives de ce genou. Un kyste poplité avait même pu être mis
en évidence, kyste poplité qui a persisté jusqu'à ce jour. En fait, les douleurs
du genou gauche ne sont plus au premier plan actuellement. Il y a certes persistance d'un kyste poplité.
Il est de dimension modeste à l'examen clinique. Il n'a pas entraîné de phénomène
de pseudophlébite. Par ailleurs, il n'y a actuellement, sur le plan clinique, pas de signe méniscal
et pas d'épanchement articulaire ni de limitation fonctionnelle de l'un ou l'autre genou. On ne
met pas en évidence non plus d'élément clinique en faveur d'une coxarthrose, quand bien
même il existe sur le plan radiologique une discrète atteinte polaire inférieure des deux
côtés.
Les
douleurs lombaires semblent bien être en rapport en partie avec un canal lombaire rétréci
dans le cadre de modifications dégénératives postérieures sévères et dans
le cadre de protrusion discale mis en évidence par l'IRM lombaire d'août 2009. Toutefois, il
n'y a pas de déficit neurologique manifeste.
Le
pronostic quant à une reprise de travail dans une affection aussi lourde que celle d'ouvrier du
bâtiment ou de manœuvre de chantier peut donc être considéré comme très
défavorable.
Le
pronostic quant à une reprise de travail dans un métier adapté devrait en revanche être
bon. Il y aura lieu certainement que ce patient soit investigué plus avant par un bilan de ses possibilités
de reprise de travail dans un centre spécialisé (dans le cadre de l'AI par exemple).
B.
Influences sur la capacité de travail
1.
Quelles sont objectivement les limitations en relation avec les troubles constatés?
Limitations
de la mobilité lombaire pour les inflexions latérales et pour les mouvements antéropostérieurs.
2.
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici?
2.1
Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici?
Ces
troubles causent des douleurs répétitives de la région lombaire.
2.2
Causent-ils une incapacité de travail de 20 % au moins et si oui, depuis quand?
Oui,
depuis novembre 2008.
2.3
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent?
A
mon avis partiellement.
2.4
Si oui, par quelles mesures?
Perte
pondérale. Exercices actifs de tonification musculaire. Ceinture élastique lombaire. Prise
d'AINS.
2.5
A votre avis, quelle sera l'influence de ces mesures sur la capacité de travail au poste actuel?
---
2.6
S'il n'est pas possible d'améliorer la capacité de travail au poste actuel, quel type d'activité
s'avère adapté à l'état de santé de la personne?
Un
travail en position assise principalement.
Eviter
à Monsieur
G.________
le port de charges dépassant 15 kg.
Eviter
les travaux en position de génuflexion prolongée ou le tronc penché en avant.
3.
Est-ce qu'une reprise du travail peut être exigée:
3.1
Dans l'activité habituelle? Si oui, dans quelle mesure (période et taux)?
Non.
3.2
Dans une activité adaptée? Si oui, dans quelles mesures (période et taux)?
Oui.
A 100 % avec un rendement diminué de 20 % environ.
C.
Influence sur la réadaptation professionnelle
1.
Si un changement de profession s'avère nécessaire, quels critères médicaux le lieu
de travail doit-il satisfaire?
Un
changement de profession parait s'avérer nécessaire chez ce patient. Le lieu de travail doit
être si possible à l'intérieur plutôt qu'à l'extérieur. Monsieur
G.________
devrait pouvoir faire des travaux en positions alternativement assise et debout.
2.
En référence aux limitations constatées dans la profession actuelle, au vu du cursus professionnel
de l'assuré (professions précédentes, formations, etc.) et de ses connaissances particulières
(informatique, permis de conduire, langue, etc.), un tel changement est-il possible sans l'aide de l'AI?
Non.
3.
Dans quelle mesure l'activité adaptée peut-elle être exercée (par ex. taux d'activité,
heures par jour)?
Une
activité adaptée pourrait être exercée comme indiqué sous 3.2 actuellement à
100 % mais avec un rendement réduit (entre 20 et 30 % environ).
4.
Si plus aucune autre activité n'est possible, quelles en sont les raisons?
Une
activité est possible.
"
Dans un certificat médical du 9 avril 2010, le Dr E.__________ a attesté une incapacité
de travail à 100 % de l'assuré jusqu'à son prochain contrôle prévu le 14 mai
2010.
A teneur d'un avis médical du Service Médical Régional (SMR) de l'AI du 2 septembre 2010,
le Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologique, a retenu que le
Prof. S.________ posait des diagnostics identiques à ceux retenus par le SMR et qu'il établissait
les mêmes limitations fonctionnelles, de telle sorte que la diminution de rendement de 20 % de la
capacité de travail dans une activité adaptée était justifiée. Concernant le
certificat médical du 9 avril 2010 établi par le Dr E.__________, le médecin du SMR disait
ne pas comprendre si le médecin prénommé se référait à la capacité
de travail de l'assuré dans son métier habituel ou s'il s'agissait d'indications en lien avec
sa capacité résiduelle dans un travail adapté aux limitations fonctionnelles.
Il ressort d'un procès-verbal d'opération du Dr B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique,
qu'en date du 27 mai 2011, l'assuré avait subi une PTH (Prothèse Totale de la Hanche) gauche
(arthroplastie totale de la hanche gauche par cupule RM 52/36, tige courte latérale no 5, tête
Ceramys 36, col L.) en raison d'un diagnostic de coxarthrose gauche invalidante.
A teneur d'un avis médical SMR du 7 novembre 2011, le Dr W.________ observait qu'à la suite
de la pose d'une prothèse totale de hanche à gauche, l'assuré restait dans l'attente d'une
intervention pour le traitement de son canal lombaire étroit, de sorte que la situation n'était
alors pas stabilisée.
Selon
un rapport d'IRM lombaire du 16 novembre 2011 établi par le Dr C.________, des discopathies étagées
sur toute la colonne lombaire associant une arthrose apophysaire postérieure sévère en
L4-L5, seulement à droite en L5-S1 ainsi qu'une sténose canalaire mixte sévère en
L3-L4 et L4-L5 étaient objectivées chez l'assuré.
Le
12 décembre 2011, le Dr E.__________ s'est adressé en ces termes à l'OAI s'agissant de
l'état de santé de G.________:
"
Le
patient susnommé présente une coxarthrose bilatérale et une gonarthrose bilatérale.
Il
a déjà subi une opération de remplacement prothétique de la hanche gauche qui a relativement
amélioré une situation de douleurs de cette hanche, sans pour autant améliorer l'avenir
professionnel ou fonctionnel d'aucune de ses articulations.
Je
l'ai adressé au CHUV, dans le service spécialisé du dos, et cela avant qu'il subisse une
opération de prothèse du genou gauche. Je l'ai envoyé sur la base d'une accentuation des
signes de canal lombaire étroit, connu d'après les anciens examens, avec claudications neurogènes,
fréquentes, constipations et incontinence urinaire.
Si
l'on revient aux diagnostics multiples de Monsieur G.________, on peut citer: arthrose hanche droite
et hanche gauche avec status après PTH gauche, arthrose genou gauche et genou droit, discarthrose
et spondylarthrose avec canal lombaire étroit sévère.
J'aimerais
attirer votre attention sur un point important. Ce canal lombaire étroit, non opéré, constitue
déjà un empêchement majeur à une reprise de travail dans la maçonnerie.
Bien
opéré avec greffe, spondylodèse et laminectomie combinée, ce canal lombaire étroit
pourrait cesser de provoquer les claudications neurogènes, l'incontinence urinaire et la constipation
mais, la réussite de son opération ne constitue, en aucun cas, un facteur favorisant une reprise
de travail dans la maçonnerie à plus de 0%. Pour cela, je serais étonné que vous
attendiez l'issue de sa consultation au CHUV pour décider de sa capacité de travail ou l'intervention
de l'assurance-invalidité.
"
A teneur d'un rapport médical du 12 janvier 2012 établi à la suite d'une consultation
du 21 décembre 2011, les Drs Z.________ et V.________ du service d'orthopédie et traumatologie
du CHUV, ont posé le diagnostic de canal lombaire étroit L3-L4 et L4-L5 de type C et canal
lombaire étroit L2-L3 de type B. Ils ont en outre indiqué ce qui suit:
"
Appréciation
du cas:
Nous
avons parlé à Monsieur G.________ d'une éventuelle intervention possible et des risques
que cette dernière comporte en lui expliquant clairement que les douleurs lombaires basses n'allaient
jamais disparaître complètement, voir rester pareilles. La seule amélioration à espérer
est une diminution, voir une disparition des douleurs du membre inférieur droit. Vu que le patient
n'a jamais bénéficié d'infiltration radiculaire et facettaire, nous lui proposons ce traitement
en premier lieu et nous l'adressons au Centre de la douleur de [...].
Le
patient est au courant de ce geste chirurgical dont il pourrait bénéficier et nous recontactera
s'il n'y avait aucun bénéfice après infiltration, voire aggravation des symptômes
dans les années à suivre.
"
Dans un courrier du 23 décembre 2011 à l'OAI, CAP Compagnie d'Assurance de Protection Juridique
SA, représentant de l'assuré, a indiqué que l'opération envisagée n'aurait finalement
pas lieu en raison de ses risques.
Le 19 janvier 2012, le Dr K.________ du SMR, était d'avis qu'au vu des circonstances, la capacité
de travail dans l'activité habituelle était nulle mais qu'il existait une exigibilité
de 100 %, avec diminution de rendement de 20 % depuis novembre 2008, de la part de l'assuré dans
une activité adaptée. Ce médecin observait par ailleurs que la prothèse de hanche
gauche justifiait néanmoins une incapacité de travail totale dès le 27 mai 2011 et que
trois mois après l'intervention en question, laquelle avait certes amélioré les douleurs
mais pas la capacité de travail, les évaluations médicales qui prévalaient auparavant,
étaient à nouveau applicables.
Le 3 février 2012, en réponse à l'OAI, le Dr E.__________ a mentionné une aggravation
de l'état de santé de l'assuré en précisant que l'opération pratiquée le
27 mai 2011 n'avait rien changé. Sur demande de renseignements complémentaires de l'OAI, le
29 février 2012, ce spécialiste lui a communiqué ceci:
"
[•
Dans votre courrier du 12 décembre 2011, vous mentionniez que l'opération de remplacement de
la prothèse de hanche gauche avait relativement amélioré les douleurs mais pas la capacité
de travail.
•
Merci de nous indiquer,
en ce
qui concerne uniquement la hanche gauche
, en quoi
la situation s'est
objectivement
empirée depuis l'opération de mai 2011?]
1.
Flexion
70°
2.
Rotation int. 10°
Non fonctionnelle.
3.
Rotation ext. 20°
4.
Abduction 20°
"
A la suite d'un examen clinique de l'assuré en date du 16 février 2012, le Dr T.________, spécialiste
en neurologie a retenu les diagnostics de canal lombaire étroit avec symptomatologie à prédominance
S1 bilatérale confortée par une absence de réflexe de Hoffmann et des signes de dénervation
dans le territoire S1 et d'absence de polyneuropathie. Ce spécialiste écartait nettement une
polyneuropathie et indiquait que les symptômes, l'examen clinique et électrophysiologique étaient
congruents avec l'existence d'un canal lombaire étroit hautement symptomatique.
Dans un avis médical SMR du 12 mars 2012, le Dr K.________ a notamment observé ce qui suit
sur les précisions communiquées par le Dr E.__________:
"
[…]
En réponse à la question posée par la gestionnaire, le Dr E.__________ nous indique les
mesures de la mobilité de la hanche gauche permettant de constater une limitation en flexion et
dans les rotations.
Les
données objectives se limitent strictement à ce qui précède.
C'est
sur cette base que la juriste demande que le SMR réponde aux questions suivantes:
•
Les indications données par le Dr E.__________ sont-elles de nature à modifier les LF retenues
précédemment? (selon le rapport d'examen SMR du 21.12.2009 → travail sédentaire
ou semi-sédentaire en évitant le port de charges supérieur à 10 kg, éviter les
travaux penchés en avant ou en porte-à-faux, les courts déplacements à plat sont
possibles. Doit éviter de monter ou descendre les escaliers ou les pentes à répétition,
doit éviter de marcher en terrain irrégulier). Non. Ces limitations tiennent déjà
compte d'une pathologie de la hanche.
•
Les indications données par le Dr E.__________ dans sa réponse du 29.02.2012 sont-elles de
nature à modifier votre avis du 19.01.2012
en
termes de CT exigible
dans une activité adaptée
depuis l'opération de pose de prothèse de hanche en mai 2011? Non. Dans la mesure où la
prothèse de hanche a diminué les douleurs du membre inférieur gauche, toutes autres choses
étant inchangées, il n'y a pas de raison pour que l'exigibilité soit diminuée après
l'opération.
•
Les éléments fournis sont-ils suffisants pour nous positionner de manière motivée?
Oui, je le pense.
•
Si oui, pourquoi? (merci de bien motiver la réponse) Les éléments à disposition sont
à mon avis suffisants car ils décrivent de façon cohérente l'évolution de l'assuré
et les répercussions des atteintes à la santé sur sa capacité de travail.
•
Si ce n'est pas le cas, il faudra examiner l'assuré lors d'un examen clinique… Un tel examen
n'est à mon avis pas nécessaire.
•
A noter que le Dr B.________ également orthopédiste, n'a
pas
été clair sur l'exigibilité
dans
son rapport du 24.10.2011. A la page 5 de son rapport il «coche» toutes les limitations sans
indiquer la CT [capacité de travail] exigible dans une activité adaptée ni de date à
partir de laquelle elle serait valable…Faut-il le réinterroger? En ce qui concerne les incapacités
de travail, le Dr B.________ nous renvoie explicitement au médecin traitant. Il ne sert donc à
rien de l'interroger à ce sujet. Quant au fait qu'il ait coché toutes les limitations fonctionnelles
en page 5, cela témoigne manifestement de son désir de ne pas répondre à ces questions.
Je vois là plus un geste de mauvaise humeur que le fruit d'une réflexion médicale poussée.
Je suis convaincu qu'il est inutile de le solliciter à nouveau.
•
N'y a-t-il pas plutôt lieu d'examiner l'assuré par le biais d'un examen clinique? Je crois
avoir répondu à cette question plus haut.
"
Le
14 mai 2012, le Dr E.__________ a adressé un courrier à CAP Compagnie d'Assurance de Protection
Juridique SA, dont il ressort en particulier les remarques et constatations suivantes:
"
[…]
Diagnostics:
-               Gonarthrose bilatérale
sévère.
-
Coxarthrose bilatérale sévère avec mise en place d'une prothèse totale de la hanche
droite en 2011.
-
Discopathie étagée et spondylarthrose avec un canal lombaire étroit acquis ainsi qu'hernie
discale L4-L5 et L5-S1, parfois conflictuelle.
Par
rapport aux examens précédents et à la situation du patient qui précède la mise
en place d'une prothèse totale, le seul changement est la diminution de la douleur de la hanche
droite. Cependant, Monsieur G.________ reste handicapé de ses deux genoux, au point de consommer
quotidiennement des antalgiques et anti-inflammatoires et d'avoir recours à des infiltrations de
cortisone tous les trois ou quatre mois ainsi que de la mésothérapie et un suivi actuel dans
un centre de la douleur à [...].
Ce
patient a été présenté au service de chirurgie de la colonne vertébrale à
L'Hôpital Orthopédique à Lausanne qui trouve que la situation du dos est tellement avancée
qu'une opération serait lourde de charge et de conséquence et sans aucune garantie d'amélioration
de l'état douloureux.
Monsieur
G.________ se trouve dans une situation de périmètre de marche qui ne dépasse pas les
200 m. Il présente un flexum permanent des deux genoux de 5° à droite et de 10° à
gauche.
Il
souffre de claudications neurogènes des deux jambes, constipation et incontinence urinaire par suite
du canal étroit. Il ne peut tolérer de rester assis en consultation plus de cinq minutes.
Par
conséquent, lui reconnaître une capacité de travail quelconque est complètement hors
du sujet et totalement indécent.
Ce
patient présente une incapacité totale d'effectuer un travail quel qu'il soit.
Il
s'agit d'une atteinte évolutive vers un pronostic plutôt réservé que favorable.
"
Dans
un avis médical SMR "Audition" du 16 mai 2012, le Dr K.________ a retenu ce qui suit:
"
Pour
rappel, l'expertise du Prof. S.________ du 3.2.2010 concluait à une incapacité de travail totale
comme ouvrier du bâtiment, et à une pleine exigibilité dans une activité, avec une
baisse de rendement de 20%.
En
mai 2011, l'assuré a bénéficié de la mise en place d'une PTH gauche qui a diminué
les douleurs « sans améliorer l'avenir professionnel ou fonctionnel d'aucune de ses articulations
».
Ceci
revient à dire que l'on se retrouve dans une situation légèrement améliorée
par rapport à ce qui prévalait avant l'intervention.
Dans
le cadre de l'audition, Me Nicolas George demande la mise en œuvre d'une expertise orthopédique
complémentaire indépendante et d'un complément d'expertise rhumatologique du fait de l'appréciation
du Dr E.__________, telle que consignée dans son rapport du 3.2.2012. Ce dernier document est en
fait une note manuscrite au bas d'un courrier de l'AI du 25.1.2012 disant textuellement: « la situation
est de pire en pire l'opération n'a rien changé ». Outre le fait que cette phrase est
difficilement interprétable, – doit-on comprendre que la situation s'est péjorée,
ou qu'elle est restée telle qu'avant l'opération? –, il n'y a ni status clinique, ni
description des limitations fonctionnelles, ni estimation de la capacité de travail dans une activité
adaptée.
Plus
loin, Me Nicolas George avance une hypothétique atteinte psychologique pour laquelle, sur conseil
de son médecin traitant, M. G.________ devrait prochainement consulter un psychiatre.
D'un
point de vue somatique, il convient de constater que l'état de santé de l'assuré est actuellement
en légère amélioration, et que les limitations fonctionnelles n'ont pas changé.
L'annonce
d'une éventuelle atteinte psychique est un élément nouveau dont nous ignorions tout pour
l'instant. En l'état du dossier, il parait raisonnable de solliciter un rapport du psychiatre traitant
avant de prendre une décision.
"
A l'occasion d'un rapport médical du 26 juin 2012, le Dr H.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, a posé le diagnostic d'épisode dépressif (F32.1) depuis environ
trois mois en précisant toutefois que cette affection n'était pas déterminante, l'incapacité
de travail de l'assuré étant essentiellement d'ordre somatique.
Par décision du 15 novembre 2012, l'OAI a octroyé un quart de rente à l'assuré depuis
le 1
er
novembre 2009, excepté pour la période du 1
er
août au 30 novembre 2011 pendant laquelle le droit à une rente entière lui a été
reconnu. La motivation de cette décision était la suivante:
"
Résultat
de nos constatations:
Vous
exerciez l'activité de manœuvre en génie civil.
Pour
raisons de santé, vous présentez une incapacité de travail sans interruption notable depuis
le 10 novembre 2008. C'est à partir de cette date qu'est fixé la délai d'attente d'une
année prévu par l'art. 28 LAI [loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 19
juin 1959, RS 831.20].
A
l'échéance du délai en question, soit au 10 novembre 2009, et après consultation
des éléments médicaux de votre dossier par le Service Médical Régional, nous
constatons que votre incapacité de travail est totale dans votre activité habituelle.
Toutefois,
force est de constater que votre capacité de travail est totale, avec diminution de rendement de
25 %, dans une activité adaptée à votre état de santé et respectant vos limitations
fonctionnelles (travail sédentaire ou semi-sédentaire en évitant le port de charges supérieures
à 10 kgs, éviter les travaux penchés en avant ou en porte-à-faux. De courts déplacements
à plat sont possibles. Eviter de monter ou de descendre les escaliers ou les pentes à répétition.
Eviter de marcher en terrain irrégulier), depuis le 10 novembre 2008 déjà.
[…]
Comparaison
des revenus:
sans
invalidité
CHF 73'816.20
avec
invalidité
CHF 43'737.27
La
perte de gain s'élève à
CHF 30'078.93 = un degré d'invalidité de 40.75%
Suite
à l'aggravation de votre état de santé, votre incapacité de travail est totale dès
le 27 mai 2011, pour une durée de 3 mois, soit jusqu'au 27 août 2011.
A
partir de cette date, la situation est identique à celle antérieure à l'aggravation de
l'état de santé. […]
"
B.
Par acte du 10 décembre 2012, G.________,
représenté par CAP Compagnie d'Assurance de Protection Juridique SA, a recouru devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois. Il a conclu sous suite de dépens, principalement,
à l'annulation de la décision litigieuse et au renvoi du dossier de la cause à l'intimé
pour complément d'instruction puis nouvelle décision et subsidiairement, à sa réforme
en ce sens qu'il a droit à un rente entière. Il soutient que l'OAI fonde sa décision sur
des investigations médicales incomplètes, en violation de l'art. 43 al. 1 LPGA et de la jurisprudence
applicable. Il rappelle à cet effet que dans un rapport médical du 14 mai 2012 dûment
motivé, le Dr E.__________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, est d'avis qu'il
présente une incapacité de travail totale dans n'importe quel type d'activité professionnelle.
Or, l'intimé n'en tient pas compte et refuse également de compléter l'instruction de son
dossier par la réalisation d'une expertise orthopédique "neutre". L'OAI se base uniquement
sur l'avis – pourtant contradictoire – de son SMR. Le recourant relève en outre que
du point de vue médical, son état de santé s'est péjoré depuis l'expertise rhumatologique
du Prof. S.________ datant de février 2010, de sorte qu'il conviendrait également de solliciter
un complément d'expertise auprès de cet expert du CHUV.
Dans sa réponse du 5 mars 2013, l'OAI a conclu au rejet du recours et au maintien de la décision
attaquée. Il rappelle les constatations médicales établies par le Prof. S.________ au
terme de son expertise médicale du recourant au 3 février 2010. D'avis que ce rapport satisfait
l'ensemble des conditions pour se voir attribuer valeur probante au sens de la jurisprudence, il a joint
un nouvel avis médical SMR du 19 février 2013 du Dr K.________ auquel il dit se rallier et
dont la teneur est la suivante:
"
Le
mandat demande que nous prenions connaissance du courrier du Dr E.__________ du 14.5.2012 et que nous
donnions notre appréciation médicale.
Dans
ce rapport relativement bref, le Dr E.__________ rappelle les diagnostics déjà connus, à
savoir:
• Gonarthrose bilatérale sévère.
• Coxarthrose bilatérale sévère, status après PTH droite en 2011.
• Discopathies étagées et spondylarthrose avec canal lombaire étroit, hernie discale
L4-L5 et L5-S1.
Il
fait état d'une diminution de la douleur de la hanche droite après la mise en place de la PTH.
Il s'agit là d'une réponse heureusement favorable à la chirurgie. Néanmoins, l'assuré
continuerait à souffrir de ses genoux malgré la prise quotidienne d'anti-inflammatoires et
d'antalgiques. Il aurait recours à des infiltrations tri- ou quadrimestrielles de stéroïdes.
Le
Dr E.__________ rapporte l'avis des médecins du service de chirurgie du rachis du CHUV, selon lesquels
la situation nécessiterait une opération lourde sans garantie de succès.
Le
Dr E.__________ ajoute que le périmètre de marche de l'assuré est limité à 200m,
et qu'il présente un flexum permanent des genoux de 5° à droite et 10° à gauche.
Il
y a de plus une claudication neurogène des membres inférieurs, une constipation et une incontinence
urinaire neurologique. L'assuré ne tolérerait pas la position assise plus de 5 minutes.
Au
vu de ce qui précède, le Dr E.__________ conclut à l'incapacité de travail totale
dans toute activité.
A
titre de rappel, il est utile de répéter que notre position, résumée dans le rapport
SMR du 21.12.2009, se fonde sur l'avis du médecin d'arrondissement de la SUVA pour ce qui concerne
les lombalgies post-traumatiques. Nos conclusions ont été par la suite confirmées par
une expertise rhumatologique du Prof. S.________ (3.2.2010) prenant en compte les gonalgies et les lombo-fessalgies
dues au canal lombaire étroit.
Nous
avons reconnu une incapacité de travail totale en raison de la mise en place de la PTH du 27.05.2011
pour une durée de 3 mois.
Objectivement,
le Dr E.__________ reconnaît que la situation s'est améliorée après cette intervention.
Dès lors, il n'y a pas de raison que la capacité de travail précédemment reconnue
diminue.
Ni
la limitation du périmètre de marche, ni la claudication neurogène, ni l'incontinence
urinaire ne devraient constituer des obstacles à la reprise d'une activité sédentaire
légère permettant l'alternance des positions.
Dans
ces conditions, il n'y a pas lieu de modifier notre position.
"
Par réplique du 20 mars 2013, le recourant a maintenu l'intégralité de ses conclusions.
Il observe en premier lieu que l'avis médical SMR du 19 février 2013 se fonde sur des données
médicales obsolètes ne tenant nullement compte de son état de santé actuel. Il rappelle
par ailleurs que ses différentes atteintes à la santé l'entravent dans l'exercice de n'importe
quelle activité et que cette appréciation vaut d'autant que ces atteintes sont pour partie
de caractère évolutif. Il réitère sa demande de mise en œuvre d'une nouvelle
expertise médicale et a produit un rapport médical daté du 18 mars 2013 du Dr E.__________
adressé à son conseil, dont il ressort ceci:
"
Je
ne reviendrai pas sur les diagnostics que j'ai mentionnés à plusieurs reprises concernant le
patient susnommé mais je souhaiterais apporter quelques précisions sur l'étude du dossier
faite le 19 février 2013 par le Dr K.________, chirurgien généraliste. Au vu de ce rapport,
j'aurais deux points à éclaircir:
- Le résumé du rapport SMR du 21 décembre 2009 et les conclusions du Professeur S.________
du 03 février 2010 sont de vieilles données par rapport à l'état actuel en 2013.
Une nouvelle expertise serait, à mon avis, nécessaire.
-
Deuxièmement, il est totalement faux de dire qu'«une claudication neurogène» est
un signe ne donnant pas une incapacité de travail. C'est un signe qui ne permet surtout en aucun
cas, de modeler la capacité de travail (en activité adaptée) car, la douleur ne dépend
pas des mouvements ou de la position. Encore, le canal lombaire étroit est une maladie évolutive
dont les signes subjectifs sont aussi évolutifs et augmentent en intensité et finissent par
provoquer une incontinence urinaire et une constipation opiniâtre en plus des douleurs des membres
inférieurs, de la dyesthésie, des crampes et de sensations d'impatience.
Pour
cela, une demande de rente complète et un arrêt de travail à 100% sont tout à fait
légitimes; de même qu'une nouvelle expertise serait souhaitable.
"
En
annexe à sa duplique du 16 avril 2013, l'OAI a produit un avis médical SMR du 28 mars 2013
établi par le Dr K.________ auquel il se rallie et dont les constatations sont les suivantes:
"
Le
courrier du Dr E.__________ à CAP Protection juridique du 18.3.2013 expose que l'expertise du Prof.
S.________ serait obsolète. A cet égard, nous pouvons répondre que nous disposons de rapports
médicaux plus récents (Dr Z.________, Dr T.________) ne montrant pas de changement significatif
par rapport à 2008. Dans ces conditions, nous pensons pouvoir dire que l'état de santé
de l'assuré ne s'est pas significativement modifié depuis l'expertise de 2010 (en dehors bien
sûr de l'arthroplastie de hanche).
Notre
Confrère poursuit en affirmant que la claudication neurogène est toujours incapacitante, du
fait qu'elle se manifeste indépendamment des mouvements et de la position. Cette affirmation est
manifestement erronée.
«
Claudication n.f. Litt. Action de boiter. <>Spécialt. Altération pathologique de la marche
» (Le Petit Larousse Grand Format, 1996).
Par
définition, la claudication neurogène ne peut pas se manifester au repos.
Le
Dr E.__________ expose aussi que le canal lombaire étroit serait responsable d'une constipation
chronique et d'incontinence urinaire. Nous ne nous attarderons pas sur la constipation qui ne saurait
constituer un obstacle à la reprise du travail. En ce qui concerne l'incontinence urinaire, je relève
que le Dr T.________, neurologue est plus nuancé lorsqu'il écrit en février 2012 qu'il
n'y a pas d'atteinte nette sphinctérienne, « en dehors d'occasionnelles urgences mictionelles
». Urgence n'est pas incontinence…Au surplus, l'examen électro-neuro-myographique «écarte
nettement une polyneuropathie». La seule anomalie concerne la portion proximale de S1.
Le
12.1.2012, le Dr Z.________ confirme que l'assuré
«ne présente pas de trouble sphinctérien
anamnestique». Il ne constate pas d'hypoesthésie ni d'atteinte motrice des MI.
Au
vu de ce qui précède, nous pensons pouvoir maintenir notre position. Nous ajoutons une limitation
fonctionnelle: l'activité exercée devrait être à proximité de toilettes, ou
en tous cas permettre à l'assuré de soulager rapidement une éventuelle et occasionnelle
miction impérieuse.
"
L'OAI
a ainsi confirmé ses conclusions tendant au rejet du recours.
Dans leurs déterminations ultérieures, les parties ont maintenu leurs positions respectives.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
Dans le cas présent, le recours a été formé en temps utile et dans le respect des
formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
La
LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est applicable dans le cas présent. La cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre une décision prise par des assureurs sociaux, le
juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière — et le recourant présenter
ses griefs — que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
Le litige porte en l'espèce, sur le droit du recourant à une rente d’invalidité
entière, singulièrement sur l’évaluation de sa capacité de travail résiduelle.
3.
a)
Aux termes de l’art. 28 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.20), l’assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a.
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles;
b.
il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable;
c.
au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins; un taux d'invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d'invalidité de 50 % au moins à une demie
rente, un taux de 60 % au moins à trois quarts de rente, et un taux de 70 % au moins à une
rente entière (art. 28 al. 2 LAI).
b)
L’art. 8 LPGA définit l’invalidité comme l’incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). En cas
d’incapacité de travail de longue durée dans la profession ou le domaine d’activité
d’un assuré, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). Ces dispositions
reprennent matériellement les dispositions de la LAI qui régissaient la matière jusqu’à
l’entrée en vigueur de la LPGA, le 1
er
janvier 2003. Sur le fond, la définition de l’invalidité est restée la même
(cf. ATF 130 V 343 et 393). Cette définition implique, pour établir le taux d’invalidité
des personnes qui exerceraient une activité lucrative à plein temps si elles n’étaient
pas atteintes dans leur santé, de comparer le revenu qu’elles pourraient obtenir dans cette
activité («hypothétique sans invalidité») avec celui qu’elles pourraient
réaliser en exerçant une activité raisonnablement exigible, le cas échéant après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(«revenu d’invalide»); c’est la méthode ordinaire dite «de comparaison
des revenus» (cf. art. 16 LPGA; ATF 130 V 347 consid. 3.3 ss.).
c)
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde
sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis
de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b, 125 V 193 consid. 2
et les références; TF 8C_657/2009 du 15 novembre 2010, consid. 4.1, 8C_24/2010 du 27 décembre
2010, consid. 2, 8C_1034/2010 du 28 juillet 2010, consid. 4.2 et 8C_704/2007 du 9 avril 2008, consid.
2).
La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée
et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler
(ATF 125 V 261 consid. 4; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2 et 9C_519/2008 du 10 mars
2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V
310 consid. 2c et 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; VSI 2002 p. 64; TF 9C_791/2008 du 27 mai 2009,
consid. 3.1; TFA I 274/2005 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
d)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié
par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais
doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve qu'elle qu'en soit la provenance, puis
décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports
médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l'ensemble des preuves
ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une
autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales
soit claire et enfin que les conclusions soient bien motivées (ATF 125 V 352 ss consid. 3).
4.
En l’espèce, dans son rapport d’expertise du 3 février 2010, le Prof. S.________
a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail, de gonalgies gauches,
kyste poplité, lombofessalgies et canal lombaire rétréci en L3-L4 et L4-L5. Il a estimé
que dans son activité professionnelle habituelle d’ouvrier du bâtiment, le recourant
ne bénéficiait plus d’une capacité de travail mais que dans l’exercice d’une
activité si possible en intérieur et légère (en position assise principalement, sans
port de charges dépassant 15 kg et évitant les travaux en position de génuflexion prolongée
ou avec le tronc penché en avant), la capacité de travail était de 100 % avec un rendement
réduit entre 20 et 30 % environ. Il a notamment mentionné qu’il n’y avait pas d’éléments
cliniques en faveur d’une coxarthrose quand bien même il existait sur le plan radiologique
une discrète atteinte polaire inférieure des deux côtés.
Après que le Dr B.________ ait pratiqué une PTH (prothèse totale de la hanche) gauche
le 27 mai 2011, le Dr W.________ a observé le 7 novembre 2011 que le recourant était en attente
d’une intervention au CHUV pour traiter son canal lombaire étroit, son état de santé
n’étant ainsi pas stabilisé. Une IRM lombaire pratiquée le 16 novembre 2011 a objectivé
des discopathies étagées tout le long de la colonne lombaire associant une arthrose apophysaire
postérieure sévère bilatérale ainsi qu’une sténose canalaire mixte sévère
en L3-L4 et L4-L5. Les chirurgiens du rachis du CHUV ont posé, le 12 janvier 2012, le diagnostic
de canal lombaire étroit L3-L4 et L4-L5 de type C et canal lombaire étroit L2-L3 de type B
et proposé une intervention chirurgicale finalement refusée par le recourant au vu des risques
encourus. Dans ce contexte, le 3 février 2012, le Dr E.__________, a fait état d’une
aggravation de l’état de santé du recourant en précisant que l’opération
subie le 27 mai 2011 n’avait rien changé. Il avait d’ailleurs indiqué, le 12 décembre
2011, que le recourant souffrait d’arthrose à ses deux hanches et aux genoux, de discarthrose
et spondylarthrose avec canal lombaire étroit sévère. Le 14 mai 2012, s’il a indiqué
que, par rapport aux examens précédents et à la situation du patient antérieure à
la mise en place d’une prothèse totale, il y avait une diminution de la douleur de la hanche
droite, il a ajouté que le recourant restait handicapé de ses deux genoux, au point de consommer
quotidiennement des antalgiques et anti-inflammatoires et d’avoir recours à des infiltrations
de cortisone tous les trois ou quatre mois ainsi que de la mésothérapie et un suivi actuel
dans un centre de la douleur à [...] et en outre qu’il se trouvait dans une situation de périmètre
de marche, ne dépassant pas les 200 mètres, qu’il présentait un flexum permanent
des deux genoux de 5° à droite et de 10° à gauche, souffrait de claudications neurogènes
des deux jambes, constipation et incontinence urinaire par suite du canal lombaire étroit et qu’il
ne pouvait tolérer de rester assis en consultation plus de cinq minutes. Il a estimé l’incapacité
de travail totale dans toute activité et qu’une expertise était souhaitable.
Quant au Dr K.________, il a estimé notamment dans ses avis médicaux des 12 mars et 16 mai
2012, confirmés par son avis du 28 mars 2013, que son appréciation précédente du
19 janvier 2012 était maintenue dès lors que la prothèse de la hanche en mai 2011 avait
diminué les douleurs du membre inférieur gauche, qu’il n’y avait pas d’autres
modifications de l’état de santé du recourant et donc pas de raison pour que l’exigibilité
soit modifiée à la suite de l’opération. Il a relevé que l’état
de santé du recourant sur le plan somatique était en légère amélioration et
que les limitations fonctionnelles n’avaient pas changé, ni la limitation du périmètre
de marche, ni la claudication neurogène, ni l’incontinence urinaire ne devant constituer des
obstacles à la reprise d’une activité sédentaire légère permettant l’alternance
des positions.
Les conclusions des Drs K.________ et E.__________, sont ainsi en totale contradiction. Dès lors
que l’expertise du Dr S.________ date de deux ans avant la décision attaquée, et que,
malgré les plaintes de l'assuré, l'expert avait retenu qu'il n'y avait pas d'élément
clinique en faveur d'une coxarthrose, mais qu'à peine une année et demi plus tard l'assuré
avait subi une PTH, cette expertise ne permet pas de lever cette contradiction, ni aucun autre rapport
médical d’ailleurs.
5.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur,
lorsqu’il a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de
simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant
autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des
circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir
l’état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier
(cf. TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008, consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi à l’assureur
apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits de façon
sommaire, dans l’idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours
(cf. DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence,
en indiquant qu’un renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il
s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun
éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité
administrative; a contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante
sur des points décisifs (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
En l’occurrence, au vu des contradictions en cause et des lacunes d’instruction au plan médical,
il s’avère que les faits pertinents n’ont pas été constatés de manière
complète, ni l’état de santé du recourant, ni les conséquences de cet état
de santé sur sa capacité de travail résiduelle n’ayant pu être établis.
Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAI —
auquel il appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui
régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, selon l’art. 43 aI. 1 LPGA
—, cette solution apparaissant comme la plus opportune. L’intimé rendra ensuite une
nouvelle décision après avoir complété l'instruction du dossier notamment par la
mise en oeuvre d’une expertise (cf. art. 44 LPGA).
6.
Le recours doit dès
lors être admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée
à l’intimé pour complément d’instruction au sens des considérants, puis
nouvelle décision.
a)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance- invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Selon la pratique
récente de la Cour de céans, se référant à l’art. 69 al. 1bis LAI, cela
vaut également pour l’OAI (CASSO Al 230/11 du 23 avril 2012, consid. 7). Le droit fédéral
prime en effet le droit cantonal qui lui est contraire, à savoir la règle de l’art. 52
LPA-VD, selon laquelle des frais de procédure ne peuvent pas être exigés de la Confédération
et de l’Etat. En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 francs.
b)
Obtenant gain de cause, le recourant, assisté d’un mandataire professionnel pour la défense
de ses intérêts, a droit à des dépens qui s’élèvent à 2’500
fr. à la charge de l’OAI qui succombe (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 15 novembre 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément d'instruction
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera à G.________, la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à
titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
CAP Compagnie d'Assurance de Protection Juridique SA (pour G.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :