vd_findinfo · Jug / 2020 / 381 · 2020-03-05 · fr

VIOL, ACQUITTEMENT, CONSTATATION DES FAITS, DOUTE, PRÉSOMPTION D'INNOCENCE | 10 CPP (CH), 398 al. 3 let. b CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 17.08.2020 Jug / 2020 / 381

TRIBUNAL
CANTONAL
258
PE18.007317-ANM
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
17 août 2020
____________________
Composition
:               Mme
Rouleau
,
présidente
M.
Winzap et Mme Bendani, juges
Greffière
:              Mme
Villars
*****
Parties
à la présente cause :
W.________,
partie plaignante, représentée par Me Coralie Devaud, conseil d’office à Lausanne,
appelante,
MINISTERE
PUBLIC
, représenté par la Procureure
de l'arrondissement de La Côte, appelant,
et
S.________,
prévenu, représenté par Me Christian
Bettex, défenseur de choix à Lausanne, intimé.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 5 mars 2020, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de La Côte a libéré
S.________ du chef de prévention de viol (I), a rejeté les conclusions civiles de W.________
(II), a alloué à S.________ une indemnité de 29'535 fr., TVA et débours compris,
pour les dépenses occasion­nées par l’exercice raisonnable de ses droits de procédure
(III), a arrêté l’indemnité due au conseil juridique gratuit de W.________, Me Coralie
Devaud, à 13'623 fr. 80, TVA et débours compris (IV), a mis les frais de la procédure,
y compris l’indemnité du conseil juridique gratuit de W.________ fixée sous chiffre IV,
à la charge de l’Etat (V) et a ordonné le maintien au dossier à titre de pièce
à conviction du CD avec deux séries de conversation inventorié, sous fiche n° 40504
(Pièce n°13) (VI).
B.
Par annonce du 9 mars 2020, puis déclaration
motivée du 25 avril 2020, le Ministère public a interjeté appel contre ce jugement, en
concluant à sa réforme en ce sens que S.________ est condamné pour viol à une peine
privative de liberté de 36 mois, dont 30 mois avec sursis pendant 3 ans, les frais étant laissés
à la charge du prévenu.
Par annonce du 16 mars 2020, puis déclaration
motivée du 27 avril 2020, W.________ a également interjeté appel contre ce jugement, en
concluant à sa réforme en ce sens que S.________ est condamné pour viol à une peine
privative de liberté que justice dira, qu’il est condamné à lui verser un montant
de 15'000 fr., avec intérêt à 5 % dès les 13 janvier 2017, à titre de réparation
morale, qu’elle est renvoyée à agir devant la justice civile pour le surplus et que les
frais, y compris l’indemnité à son conseil d’office, sont mis à la charge
de S.________.
Aux débats d’appel, S.________ a conclu au rejet des appels de W.________ et du Ministère
public.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
S.________ est né le [...] 1999 à [...]. Après avoir obtenu sa maturité en juin [...],
il a entrepris des études à la faculté des [...] à l’Université de [...]
où il vit en colocation avec un ami. Au moment du jugement de première instance, il refaisait
sa première année. Il est actuellement en deuxième année. Comme il ne perçoit
aucun revenu, ses parents subviennent à ses besoins. Il n’a pas de dettes mais possède
quelques économies.
Le casier judiciaire suisse de S.________ est
vierge de toute inscription.
2.
Par acte d’accusation du 26 août 2019,
le Ministère public a renvoyé S.________ devant le Tribunal correctionnel de l’arrondissement
de La Côte comme prévenu de viol, en raison des faits suivants :
«
Préambule
Dans
le cadre de leur formation au gymnase de [...], plusieurs élèves, dont W.________ et S.________,
ont entrepris des démarches afin de poursuivre une année d’étude en [...] (année
scolaire [...]).
En
juillet 2016, ils ont quitté la Suisse pour leur séjour linguistique. W.________ a séjourné
à [...]; quant à S.________, il s’est rendu à [...]. Les deux jeunes gens, qui se
connaissaient, étaient en contact régulier via les réseaux sociaux.
En
octobre 2016, S.________ a rendu visite à W.________ à [...] et a séjourné au domicile
de sa famille d’accueil. En janvier 2017, S.________ a reçu la visite de ses proches. A cette
occasion, il s’est retrouvé une nouvelle fois à [...].
Après
le départ de ses parents, S.________ a poursuivi son séjour à [...] et est demeuré
dans l’appartement de location réservé par sa famille. Il a alors proposé à
W.________ de se rencontrer et de passer du temps ensemble. Rendez-vous a été pris pour le
13 janvier 2017. Ce jour-là, les deux jeunes gens se sont retrouvés en ville, afin d’y
passer la soirée ensemble. Lors de cette soirée, S.________ a imposé par la force à
W.________ une relation sexuelle (cf. Faits reprochés).
Le
26 janvier 2017, dans le cadre de [...],W.________ a participé à une fête d’étudiants,
dans le cadre de laquelle elle a consommé une grande quantité d’alcool. N’ayant
plus de souvenirs de la soirée et s’étant réveillée nue dans un lit, W.________
en a conclu, après avoir évoqué ce cas avec ses parents dans les jours qui ont suivi,
qu’elle avait été droguée à son insu, puis agressée sexuellement au cours
de cette soirée. Aucune démarche n’a été entreprise auprès de la justice
[...] en raison de ces faits.
W.________
a évoqué dans les jours qui ont suivi, avec sa mère, l’incident survenu durant [...].
En revanche, elle n’a parlé à personne de l’événement concernant S.________.
A son retour en Suisse, elle a poursuivi ses études gymnasiales à [...] et s’est retrouvée
dans la même classe que S.________ dès la rentrée scolaire [...]. Dans le cadre [...],
[...], le sujet du viol a été abordé. W.________ a vu les souvenirs de l’épisode
subi le 13 janvier 2017 remonter à la surface, provoquant chez elle un terrible mal-être. Elle
s’est alors confiée à ses parents, puis a fait appel aux services du médiateur scolaire,
M. P.________.
Faits
reprochés à S.________
Le
13 janvier 2017, à [...], après avoir partagé un repas, W.________ et S.________ ont décidé
d’acheter de l’alcool, soit une bouteille de vodka, et de se rendre à l’appartement
de location que S.________ occupait seul, pour quelques jours. Arrivés à cet endroit, S.________
a verrouillé la porte d’entrée. Les deux jeunes gens ont discuté et bu de la vodka,
mélangée à du Coca-Cola. Un peu éméchés, ils ont débuté un flirt.
Ils ont commencé par s’embrasser dans la cuisine, puis, se sont dirigés sur le lit, tout
en restant vêtus. S.________ a ensuite tenté d’aller plus loin en introduisant sa main
dans le pantalon de W.________. Cette dernière l’a repoussé à plusieurs reprises.
Le jeune homme a essayé de convaincre son amie d’aller plus loin, dans le cadre d’une
discussion calme et au cours de laquelle les deux échangeaient des baisers. A un certain moment,
S.________ a retiré son pantalon, mais a gardé son boxer. Quant à W.________, elle en
a fait de même, gardant son haut et sa culotte. Alors qu’ils étaient tous deux partiellement
dévêtus et étendus sur le lit, poursuivant leur flirt, W.________ a expliqué à
S.________ qu’elle souhaitait continuer les préliminaires qu’ils échangeaient,
mais ne désirait pas aller plus loin car elle était encore vierge. Quelques instants plus tard,
S.________ a tenté une nouvelle fois d’introduire sa main dans la culotte de la jeune femme,
qui continuait de le repousser. Enervé, S.________ avait alors haussé la voix, et W.________
a tenté de se dégager de l’étreinte. S.________ a alors usé de force pour la
maintenir, lui ôter sa culotte et lui caresser le sexe. A cet instant, W.________ a réussi
à sortir du lit et a signifié à S.________ son refus d’aller plus loin, expliquant
qu’elle était hébétée par l’alcool. Par ses paroles, le jeune homme a
réussi à apaiser W.________ et l’a ramenée près du lit, puis l’a allongée.
Il a ensuite enlevé son boxer, s’est muni d’un préservatif qui se trouvait dans
une boîte disposée sur la table de nuit, l’a enfilé seul et s’est couché
sur W.________. Comprenant les intentions qui animaient S.________, la jeune femme a tenté de s’enfuir.
S.________ l’a alors maintenue de force en lui immobilisant les bras et l’a pénétrée
vaginalement, malgré le fait que W.________ lui répétait « non » et
essayait de se débattre. Il a effectué quelques mouvements de va-et-vient, puis s’est
arrêté. Il s’est ensuite levé et s’est dirigé vers la salle de bains.
W.________ s’est rhabillée pendant ce temps. Dès sa sortie de la salle d’eau, S.________
a proposé à W.________ de la ramener à la gare, ce qu’il a fait. Il lui a demandé
de ne pas évoquer avec qui que ce soit, ce qui venait de se passer. »
Le 20 avril 2018, W.________ a déposé plainte contre S.________ et s’est constituée
partie civile (P. 8/1).
Après avoir apprécié les faits de la cause, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement
de La Côte a considéré qu’il subsistait un doute insurmontable quant aux faits reprochés
et a acquitté S.________.
En droit
:
1.
Interjetés dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP [Code de procédure pénale
suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) par des parties ayant la qualité pour recourir contre le jugement
d’un tribunal de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), les
appels de W.________ et du Ministère public sont recevables.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié
(al. 3 let. a), pour constatation incomplète ou erronée des faits (al. 3 let. b) et pour inopportunité
(al. 3 let. c).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ;
elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF
6B_1422/2017 du 5 juin 2018 consid. 3.1 et les références citées ; Eugster,
in : Niggli/ Heer/ Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung,
Ju­gend­­stra­f­prozessordnung, 2
e
d., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP).
3.
3.1
La plaignante conteste l’acquittement du prévenu. Elle estime que le Tribunal correctionnel
a ignoré ou mal interprété un nombre important d’éléments à charge.
Elle fait valoir que sa version est plus crédible que celle du prévenu, que les  émotions
manifestées durant ses auditions sont la preuve de sa sincérité, que ses déclarations
sont constantes, qu’elles ont été faites sans exagération puisqu’elle a admis
avoir flirté, qu’elle s’est expliquée avec franchise en évoquant une deuxième
agression sexuelle subie, que son traumatisme est attesté médicalement et que le proces­sus
de dévoilement est typique. Elle soutient que rien ne permet de penser qu’elle a confondu
les deux agressions qu’elle distinguait clairement dans ses propos, comme en attestent les témoignages
et les certificats médicaux, que la confusion de dates figurant dans son dossier scolaire est imputable
aux autorités scolaires, lesquelles ont été informées des deux événements
et que son comportement amical avec le prévenu après le viol est dû au processus de déni.
Elle allègue encore que le prévenu n’est pas crédible, que les déclarations
de celui-ci contiennent des contradictions et des incohérences, com­me la « description
idyllique » de la relation sexuelle, et que sa réaction de fanfaron devant les autorités
scolaires, dont les témoignages ne devaient pas être écartés, est importante.
Invoquant une constatation incomplète, voire erronée, des faits, le Ministère public reproche
au Tribunal correctionnel d’avoir estimé qu’il était impos­sible de choisir
entre les versions des deux parties. Il soutient que le récit de la victime est convaincant au vu
des émotions de celle-ci, de ses explications cohérentes et sincères, et des constatations
de ses thérapeutes qui attestent de son stress post-traumatique. L’hypothèse d’une
confusion de la plaignante entre les deux agressions sexuelles successives dont elle se disait la victime
ne serait étayée par aucun élément et serait même contredite par l’avis
des médecins, selon lesquels l’intéressée était capable d’identifier
son agression et son agresseur. Le Parquet  estime que l’erreur de date figurant dans la dénonciation
de la Direction générale de l’enseignement post-obligatoire (ci-après : DGEP)
ne résulte pas de la victime mais d’un des intervenants scolaires ayant reçu ses confidences ;
elle ne pourrait dès lors pas être considérée comme un indice d’une confusion
chez la victime. Il fait valoir que le temps dont la victime a eu besoin pour évoquer les faits
s’explique psycholo­giquement par un déni suivi d’une décompensation psychique
sous forme de dépression, que l’attitude amicale de la victime à l’égard de
son agresseur est due à ce phénomène de déni, processus, bien décrit dans la
littérature spécialisée, mis en place par les victimes pour se protéger du traumatisme,
que nier le viol signifie pour la victime qu’elle aurait purement et simplement inventé les
faits décrits, que la plaignante n’a toutefois aucune raison d’en vouloir au prévenu
et n’a pas agi par vengeance, et qu’elle n’a aucune raison de s’infliger cette
procédure, si ce n’est parce qu’elle dit la vérité. Le Ministère public
observe encore que le récit d’une plaignante active et entreprenante sexuellement fait par
le prévenu est invraisemblable dans la mesure où elle était encore vierge et n’éprouvait
aucune attirance particulière pour celui-ci, que l’on peut s’étonner qu’il
n’ait parlé de cette relation, consentie selon lui, à personne, et qu’il ne l’ait
pas évoquée avec la plaignante dans les jours et les mois qui ont suivi, que l’on n’a
pas trouvé trace des messages énamourés que le prévenu disait avoir reçus et
que les explications données à des tiers ont varié, puisqu’il aurait dit à
son père que la plaignante ne se remettait pas de cette relation qui avait tourné court, alors
qu’il avait écarté cette hypothèse en procédure. Le parquet reproche enfin
aux premiers juges de ne pas avoir accordé plus de poids aux témoignages des intervenants scolaires
ayant entendus le prévenu, qui se sont dit choqués par son attitude de fanfaron, et au fait
que le prévenu a menti sur le déroulement de l’entretien alors que ses propos ont été
officiellement consignés.
3.2
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies
selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Il se fonde sur l'état
de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments
factuels justifiant une condamnation (al. 3).
S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves et de l'établissement des
faits, il s’agit de l’acte par lequel le juge du fond évalue librement la valeur de
persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens de preuve
afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait
pertinents pour l’application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder une condamnation
sur un faisceau d’indices; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle
est la plus crédible. En d’autres termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves
qui est déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge
[éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse [CR CPP], 2
e
éd., Bâle 2019,  n. 34 ad art. 10 CPP ; Kistler Vianin, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier
Depeursinge [éd.], op. cit., nn. 19 ss ad art. 398 CPP et et les références jurisprudentielles
citées).
Lorsque l'autorité a forgé sa conviction
sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou
l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation
des preuves doit être examinée dans son ensemble. Le principe
in
dubio pro reo
est violé si le juge du fond
se déclare convaincu de faits défavorables au prévenu sur lesquels, compte tenu des éléments
de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver des doutes ;
on parle alors de doutes raisonnables (ATF 127 I 38 consid. 2a; ATF 120 Ia 31 consid. 2c; TF 6B_831/2009
consid. 2.2.2). Sur ce point, d
es
doutes simplement abstraits et théoriques ne suffisent pas, car de tels doutes sont toujours possibles
et une certitude absolue ne peut être exigée. Bien plutôt, il doit s'agir de doutes sérieux
et irréductibles, qui s'imposent au vu de la situation objective,
c'est-à-dire
de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Dans cette mesure, la
présomption d'innocence se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant
une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 138 V 74 consid.
7 ; ATF 124 IV 86 consid. 2a,
JdT
1999 IV 136
; ATF 120 la 31 consid. 2,
JdT 1996 IV 79
).
La constatation des faits est incomplète
au sens de l’art. 398 al. 3
let.
b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le
jugement n’ont pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle
est erronée lorsque le tribunal a omis d’administrer la preuve d’un fait pertinent,
a apprécié de manière erronée le résultat de l’administration d’un
moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec les
pièces, par exemple (
Kistler Vianin, in :
Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.], op. cit.,
n.
19 ad art. 398 CPP et réf. cit.).
3.3
La Cour de céans doit trancher entre deux
versions contradictoires, savoir celle de la plaignante, qui soutient que S.________ lui a imposé
par la force une relation sexuelle, et celle du prévenu, qui affirme que la plaignante était
participative et que la relation sexuelle était consentie.
3.3.1
Le Tribunal correctionnel a libéré le prévenu au bénéfice du doute. Il a considéré
que si la plaignante souffrait d’un épisode dépressif faisant suite à un état
de stress post-traumatique, il ne pouvait pas se convaincre que ce trauma­tisme devait être
attribué à S.________, la version de la plaignante n’étant pas plus crédi­ble
que celle du prévenu. Il a relevé pour l’essentiel que l’instruction avait permis
d’infirmer certaines allégations de la victime, que certains détails donnés par
celle-ci étaient peu compréhensibles et invraisemblables, voire irréalistes si ce n’est
irréalisa­bles, que le comportement de la victime à l’égard de son agresseur
après les faits était aussi source d’interrogation, que l’intéressée
affirmait à la fois être dans le déni et ressentir haine et peur, que la fréquence
de leurs échanges n’avait pas changé après le prétendu viol, que le ressenti
des intervenants scolaires, qui avaient eu l’impression que le prévenu n’était
pas surpris des accusations, ne pouvait pas fonder une condamnation pénale, que les propos soi-disant
tenus par le prévenu lors de son audition par ces personnes devaient être appréciés
avec prudence, dès lors qu’il n’y avait pas de procès-verbal signé par l’intéressé
et que celui-ci n’était pas assisté d’un avocat, que même si l’on retenait
que les expressions « parole contre parole » ou « zone grise »
avaient effectivement été utilisées, elles ne constituaient pas des indices de culpa­bilité
eu égard au contexte et que rien ne permettait de penser que le prévenu était irrespectueux
de la gent féminine. Le Tribunal correctionnel a enfin observé que si rien ne permettait de
penser que la plaignante mentait pour se venger, il  n’était en revanche pas exclu qu’il
y ait eu, dans son esprit, une confusion entre cette relation sexuelle et une autre agression dont elle
disait avoir été victime quelques quinze jours plus tard, le dossier scolaire mentionnant la
date du deuxième événement.
3.3.2
Il convient de revenir sur plusieurs détails factuels afin de replacer les événements
dans leur contexte et de mettre en évidence les nombreuses incohé­rences et contradictions
dans les déclarations de la plaignante et les éléments permettant d’apporter plus
de crédit à la version du prévenu, car la cour de céans partage les doutes des premiers
juges.
3.3.2.1
Le 13 janvier 2017, W.________ et S.________, deux amis étudiants du même gymnase en séjour
linguistique durant une année en [...], ont passé une soirée ensemble. La plaignante soutient
que le prévenu tenait à cette soirée et qu’elle-même n’aurait pas été
très enthousiaste à le voir (PV aud 1
p.
3). Or, les messages WhatsApp échangés par la plaignante et le prévenu les 12 et 13 janvier
2017 (P. 10/2 pp. 58 à 63) montrent au contraire que c’est W.________ qui a souhaité
maintenir la soirée du 13 janvier 2017 car elle partait le lendemain pour [...] et que lorsqu’elle
a informé le prévenu que les amis contactés ne pour­raient pas se joindre à
eux, celui-ci lui a proposé de reporter leur soirée au 14 ou au 15 janvier 2017.
Ce soir-là, les deux amis ont bu de l’alcool, se sont embrassés et livrés à
des préliminaires en petite tenue. Si la jeune fille ne cherchait pas néces­sairement
cela, selon ses dires (PV aud. 5 l. 74), elle l’a accepté et y a participé (PV aud. 5
ll. 99-104 et ll. 118-121). Suit alors la relation sexuelle litigieuse : selon la jeune fille, qui
dit être alors encore vierge (PV aud. 5 ll. 48-49), cette relation sexuelle lui a été
imposée par la force, alors que selon le prévenu, la jeune fille prenait des initiatives et
s’était placée sur lui (PV aud. 6 l. 145 et ll. 190-191).
Le prévenu n’a jamais contesté avoir eu une relation sexuelle avec la plaignante le 13
janvier 2017 au soir, ce qui tend à démontrer qu’il n’avait rien à cacher
et rend sa version des faits d’autant plus crédible.
Durant l’instruction (PV aud. 1 p. 4 ; PV aud. 5 ll. 176-177) et à l’audience d’appel,
la jeune fille a affirmé qu’il s’agissait d’une première relation sexuelle
pour elle. La Procureure l’a crue sur parole, mais il n’est pas établi que la plaignante
était encore vierge ce soir-là. Le prévenu n’a pour sa part pas remarqué de
saignements pendant ou après leur relation sexuelle (PV aud. 2 R. 12). Par ailleurs, comme on le
verra plus loin, il apparaît que la plaignante est capable de réinterpréter des événements
pour se tranquilliser l’esprit et qu’elle a à l’évidence peur pour son image,
vis-à-vis notamment de son petit ami Q.________, à qui elle a dit par exemple ne jamais avoir
couché avec personne (PV aud. 3 R. 5), et avoir déposé une plainte en [...] pour la « deuxième
agression » subie (PV aud. 3 R. 7 p. 5) ce qu’on sait être faux. A son retour en
Suisse, la plaignante a repris sa relation avec Q.________ et ils ont eu leur première relation
sexuelle à son retour d’ [...] (PV aud. 3 R. 5). L’intéressé expose à
ce sujet (PV aud. 3 R. 7 p. 4), que lors de cette soirée, ils ont eu plusieurs relations sexuelles
et que cela s’est passé «
parfaitement
normalement et sans problème
»,
ce qui surprend si la plaignante avait eu jusque-là, comme elle l’affirme, pour seules expériences
sexuelles, un viol et un acte d’ordre sexuel subi alors qu’elle était incapable de discernement
ou de résistance.
S’agissant du déroulement de l’acte, il semble aussi invraisemblable que la plaignante,
qui aurait réussi à se dégager une première fois du prévenu alors qu’il
était couché sur elle et qu’il lui avait déjà enlevé sa culotte, se soit
assise sur le lit pour
remettre
ses idées au clair
(PV aud. 1 p. 4) et qu’elle n’ait pas profité de cet instant pour se rhabiller, avec
ou sans ses sous-vêtements, et quitter l’apparte­ment. La plaignante n’est pas
convaincante lorsqu’elle explique qu’elle ne savait pas où se trouvaient ses sous-vêtements
et qu’elle n’a pas eu le temps de se rhabiller (PV aud. 5 ll. 160-162). Quant à l’acte
sexuel, la plaignante a varié dans ses déclarations, affirmant tout d’abord que le prévenu
a enlevé son boxer, avant de mettre un préservatif, puis de se coucher sur elle (PV aud. 1
p. 4), disant ensuite que le prévenu s’est couché sur elle, qu’il a enlevé
son boxer tout en mettant simultanément un préservatif, ce alors que la plaignante se débattait
et tentait de se dégager (PV aud. 5 ll. 153-156 et 162.166), et expliquant enfin aux débats
de première instance que le prévenu avait encore son boxer lorsqu’elle s’est rassise
sur le lit, qu’il a mis un préservatif lorsqu’elle était assise sur le lit et qu’il
s’est ensuite couché sur elle (Jugement p. 8). Quand bien même le prévenu et la
plaignante étaient alcoolisés, la version de la jeune fille apparaît fluctuante, peu réaliste
et peu crédible.
3.3.2.2
Le 26 janvier 2017, soit deux semaines après les faits concernant S.________, alors que W.________
participait à une fête, elle a bu à elle seule presque une bouteille entière de vodka.
Là encore, elle s’est retrouvée au lit avec un garçon dans des circonstances peu
claires sur lesquelles on reviendra ci-après (cf. ch. 3.3.2.4). Rapidement après cet événement,
la jeune fille, qui séjournait toujours en [...], a évoqué ce deuxième événement
avec ses parents. Elle n’a entrepris aucune démarche judiciaire pour ces faits en [...].
Lors de ses auditions par la Procureure, elle a déclaré (PV aud. 5
ll.
275-276): «
J’étais
seule et c’était trop difficile de faire les démarches.
».
La mère de la plaignante a indiqué que sa fille n’avait pas voulu que des démarches
soient entre­prises auprès de la justice [...], qu’elle avait peur du regard des autres
et d’être jugée, et qu’elle voulait juste terminer tranquillement son année
(PV aud. 7
ll. 45-48). A son retour en Suisse,
la plaignante a dit à son ami que son agresseur n’avait jamais été retrouvé
(PV aud. 3 R. 7) et qu’elle avait déposé une plainte en [...] pour la « deuxième
agression » subie (PV aud. 3 R. 7 p. 5). Aux débats d’appel, la plaignante a indiqué
qu’elle n’avait pas le nom de son deuxième agresseur et qu’il était très
compliqué pour elle de porter plainte en [...] car elle était seule. Les déclarations
de la plaignante sont contredites par le courriel qu’elle a adressé à sa mère le
27 janvier 2017, soit le lendemain des faits, dans lequel elle lui expliquait qu’elle avait repris
contact avec ce garçon et que celui-ci l’avait accompa­gnée à la pharmacie
pour acheter la pilule du lendemain (P. 53), ainsi que par les déclarations du père de la plaignante
qui a expliqué aux débats de première instance qu’il avait rejoint sa fille en [...]
après les événements survenus le 26 janvier 2017 pour la soutenir (Jugement p. 15).
3.3.2.3
S.________ et W.________, qui communiquaient régulièrement par le biais de la messagerie WhatsApp
lorsqu’ils étaient en Suisse, ont continué à s’échanger des messages
durant leur séjour en [...]. L’extraction des nombreux messages WhatsApp qu’ils se sont
envoyés (P. 10/2) montre que la plaignante et le prévenu ne s’écrivaient pas quotidiennement,
qu’il y a eu des périodes pendant lesquelles ils n’ont plus échangé aucun
message – entre les 9 et 20 décembre 2016, puis entre les 21 et 30 décembre 2016 –
, qu’il y a eu une baisse de la fréquence de leurs échanges depuis le 13 janvier 2017,
que le 17 janvier 2017, la plaignante a contacté le prévenu pour lui demander quelle application
il utilisait pour faire des montages de vidéos, que leurs échanges se sont ensuite suspendus
avant de s’intensifier entre les 9 et 12 mai 2017 et qu’ils ont à nouveau été
très réguliers depuis le 25 août 2017.
De retour en Suisse, la plaignante et le prévenu se sont retrouvés au gymnase de [...] dans
la même classe. Ils prenaient régulièrement le train ensemble pour se rendre au gymnase,
comme en témoignent leurs échanges de messages WhatsApp (P. 10/2 pp. 69 ss). La plaignante
n’a eu de cesse de recher­cher le contact avec le prévenu. En effet, le 11 mai 2017,
elle lui a propo­sé de faire un road trip en France ou au Portugal avec d’autres (P.
10/2 p. 67). Le 22 mai 2017, le prévenu lui a demandé si elle allait au Paléo festival
et elle lui a répondu oui (P. 10/2 p. 68). Le 15 juillet 2017, elle lui a demandé s’il
était bien rentré en Suisse et s’il avait été changé de classe pour la
rentrée comme d’autres (P. 10/2 p. 68), puis quand il serait de retour (P. 10/2 p. 69). Le
25 août 2017, elle lui a demandé s’il était dans le train (P. 10/2 p. 68). Le 12
septembre 2017, elle lui a demandé s’il pouvait lui prêter un parapluie et elle a fait
des selfies avec le téléphone portable du prévenu (P. 10/2 p. 70 ; P. 24/2, 3, 4
et 5). Le 13 septembre 2017, elle lui a demandé s’il avait déjà été en
couple ; il lui a répondu oui ; elle lui a dit
« Une
mocheté comme toi en couple ? C’est dur à croire.
» ;
il lui a répondu «
pourtant
tu es en couple
» ; elle lui a
dit «
baisse les
yeux quand je te parle
» (P. 10/2 p.
72). Lorsque la plaignante a organisé une fête pour son anniversaire à la fin du mois
de septembre 2017, elle y a invité notamment le prévenu. Le 20 septembre 2017, elle lui a demandé
s’il mangerait du space cake si elle en faisait un (P. 10/2 p. 72).
La lecture de tous ces messages montre qu’ils ont toujours été amicaux, que ces deux
jeunes étaient très complices et, comme on peut le voir ci-dessous, qu’ils ne laissent
pas place aux prétendues haine et peur du prévenu prétendument ressenties par la plaignante.
La plaignante évoque pour la première fois l’événement litigieux le 22 janvier
2018 avec le médiateur du gymnase, en affirmant avoir été perturbée après [...]
en classe. Elle n’en a parlé à ses thérapeutes que le 27 février 2018 (P. 59),
ce alors même qu’elle avait débuté les consultations avec ceux-ci par le biais de
l’application
Face Time
en février 2017 déjà alors qu’elle était en [...] (P. 15/2). Dans le dossier
constitué par le gymna­se (P. 28) et dans la dénonciation de la DGEP (P. 4), il est fait
référence à un événement dont a été victime la plaignante le 26 janvier
2017, soit le jour de l’ [...].W.________ n’a pas réagi et corrigé ce point. La
doyenne du gymnase, N.________, et son directeur, M.________, qui ont rencontré S.________ le 6
mars 2018, ont relevé que l’élève ne semblait pas surpris par les accusations de
W.________, qu’il s’était effondré en larmes et qu’il s’était
demandé ce qui allait lui arriver, mais qu’il ne s’était pas révolté
(P. 28 ; PV aud. 9
l. 86). On ne voit
là aucune attitude de « fanfaron ». Le prévenu ne s’est d’ailleurs
jamais vanté de la relation sexuelle qu’il avait eue avec la plaignante le 13 janvier 2017.
Il ne faut pas perdre de vue que cet entretien s’est déroulé plus d’une année
après les faits, que le prévenu, âgé d’à peine 19 ans, a été
interrogé par surprise alors qu’il était en train de suivre un cours en classe et qu’il
s’est retrouvé seul face à deux personnes qui représentaient la direction du gymnase
à devoir s’expliquer sur le prétendu viol d’une camarade. Le prévenu a forcément
été choqué, atterré et inquiet pour son avenir. Le réflexe d’un accusé
étant de se défendre, celui-ci peut expliquer les expressions de « zone grise »
et de « parole contre parole » employées par le prévenu, l’expression
de « zone grise » ayant au demeurant été prononcée une première
fois par le directeur lorsqu’il lui a présenté trois situations possibles. Il ne s’agit
quoi qu’il en soit que d’un ressenti, auquel on peut naturellement opposer celui de l’inspectrice
qui a établi le rapport d’investigation de la Police qui a conclu en disant (P. 10/1 p. 8) :
«
Au vu des versions
opposées et du temps écoulé entre la date du délit dénoncé et l’enquête,
il est très difficile d’établir la véracité des faits.
».
Ensuite, F.________, une autre camarade de classe de S.________ entendue par la police à la suite
d’une rumeur – qui s’est révélée fausse – selon laquelle elle
aurait été agressée par le prévenu, a expliqué qu’elle ignorait d’où
provenait cette rumeur et qu’elle était sans fondement, indiquant même qu’elle
avait dormi avec le prévenu après une soirée, sans aucune tentative d’approche de
sa part, et qu’il s’était toujours bien comporté avec elle. F.________ a précisé
que le prévenu avait des principes et des valeurs et qu’elle pensait qu’il était
incapable de faire des choses pareilles (PV aud. 4 R. 8). Ce témoignage, qui n’émane
pas d’un proche tenté de protéger le prévenu, mais d’un « pair »
qui participait à la vie du gymnase avec le prévenu, tend à démontrer que S.________
respecte de la gent féminine et que les faits reprochés ne lui correspondent pas.
3.3.2.4
Il convient de revenir sur le mail adressé par W.________ à sa mère le 27 janvier 2017,
soit le lendemain de [...], ainsi que sur les messages échangés entre W.________ et sa mère
du 27 au 29 janvier 2017,  non sans relever que la plaignante a tenté (P. 32) – avec
succès devant le Ministère public (P. 38) – de s’opposer à la production de
ces documents, qui ont finalement été produits devant le Tribunal correctionnel (P. 53).
Le 27 janvier 2017, W.________ a écrit le courriel suivant à sa mère :
« Bon
tu m’as dit que je pouvais écrire un mail quand ça n’allait pas, et c’est
plus facile à écrire que le dire par appel. Hier soir était peut-être la pire soirée
de ma vie. (…) Donc j’ai fini par boire presque toute la bouteille, et tu sais pas dans quel
état j’étais. Le problème, c’est que dans l’état que j’étais,
on peut me faire faire à peu près tout ce que tu veux. Des garçons sont arrivés chez
mon amie un peu plus tard (…) et apparemment un en particulier a commencé à me parler
et on a parlé toute la soirée, sauf que je m’en rappelle plus exactement comment ça
s’est passé, mais dans mes souvenirs je me suis retrouvée dans une chambre avec lui seul,
et on s’embrassait. Je sais aussi qu’on a pas fait que s’embrasser, j’arrive
pas à me rappeler si je disais non ou je me laissais faire. Je sais même pas exactement ce
qu’on a fait (…). Mais je l’ai contacté ce matin pour lui demander justement ce
qui s’était passé et il m’a dit que fallait pas que m’y (ndr : m’en)
fasse, y a pas de risque pour ça (ndr : qu’elle soit enceinte) mais bon je voulais absolument
acheter la pilule, et il a voulu venir avec moi le faire. Donc il est juste venu me chercher, acheter
la pilule, et ensuite je suis retournée chez moi.
Donc
voilà, je me rappelle cassement (sic) de rien de ce qu’il s’est passé, j’ai
parlé avec quelques gens qui étaient là hier soir, et il semblait normal avec moi, on
verra lundi comment ça va se passer. Sauf un garçon, celui avec qui il s’est passé
avec Julian, on était resté de bons amis (vraiment que des amis, même si lui il voulait
plus je pense, mais il voulait pas qu’on arrête de se parler), il l’a su, et il me traite
de slut (ndr : salope) maintenant, en me disant que toute l’école me voit comme une internationale
slut (ndr : salope) (…).
Voilà,
je sais même pas si tu vas me comprendre, ou tu vas juste penser que je suis une fille sans caractère
qui ose pas dire non et qui couche à gauche à droite. (…).»
Entre les 27 et 29 janvier 2018, W.________ a eu de nombreux échanges de sms avec sa mère,
à qui elle a notamment écrit ce qui suit (P. 53) :
« Nouveau
pays, école, famille, amis, c’est pas facile à gérer toutes ces nouveautés
( …) j’arrive pas à faire la différence entre les personnes, les cerner, voir
avec qui je devrais traîner et qui je devrais éviter. Du coup voilà, j’ai dû
tester. On m’invite à une soirée, j’y vais, tout en sachant que je les connais
que depuis quelques semaines (…). Malheureusement, j’ai pas un fort caractère, j’ai
toujours été la gentille fille (…). J’ose pas dire non (sauf si la situation est
quand même abusive, mais pour les basics j’ose pas). (…) Si tu savais à quel point
je me déteste, ma vie était parfaite en Suisse, et j’ai réussi à tout foirer.
Mais le pire c’est que j’avais déjà fait une erreur avant, et j’ai quand
même réussi à faire pire, et ça j’arrive pas à comprendre pourquoi. Parce
que franchement, je m’en suis énormément voulu, je m’aimais pas pour ça, mais
j’ai quand même réussi à faire pire et j’arrive pas à comprendre. Maintenant
les gens à l’école ils me voient comme une pute. (…) »
« Mais
c’est dégueulasse ce que j’ai fait !  Moi je le sais que je suis une fille
bien (…). Mais les autres ? Pour eux je suis la fille qui a trompé son copain et couché
avec un inconnu à une soirée. Le pire c’est que c’est pas ma première erreur,
c’est quand même la deuxième fois que je merde. (…) Mais voilà faut juste
que j’aille de l’avant, que j’essaie d’oublier ce jugement que les autres ont
sur moi (…)»
« je
lui ai demandé, et non pas protégé, mais par contre il est "safe", fin (sic)
il m’a dit, et je pense que c’est vrai parce qu’il a un peu paniqué pour être
sûr que je l’étais aussi. »
A la lecture de ces échanges, on constate que la plaignante n’a fait état que des événements
du 26 janvier 2017. Son pseudo agresseur avait l’air d’avoir un comportement relativement
gentil à son égard, puisqu’il était inquiet pour sa santé sexuelle et insistait
pour l’accompagner pour acheter une pilule du lendemain. La plaignante, qui ne se souvenait pas
de l’intégralité de sa soirée, ne se souvenait pas d’avoir été forcée
à faire des choses qu’elle ne voulait pas. Elle était surtout inquiète pour sa réputation
et du « qu’en-dira-t-on ». Les tiers présents ne semblaient pas avoir
été perturbés par ce « rapprochement ». Or, cette histoire est désormais
présentée comme une agression. La plaignante et sa famille pensent que si elle a des trous
de mémoire, c’est parce qu’elle a été droguée. Sa mère a ainsi expli­qué (PV
aud. 7 ll. 40-41) : «
Il
a fallu deux jours de discussion avec elle pour qu’on comprenne qu’elle avait certainement
été droguée avec la drogue du vio­leur.
».
Pour la Cour de céans, la plaignante a clairement réinterprété cet événement
qui l’a perturbée, pour le présenter sous un jour plus noir qu’initialement, prêtant
désormais des intentions de prédateur à son partenaire sexuel. On ne peut dès lors
pas s’empêcher de penser que la plaignante, non pas confond les deux incidents, mais pourrait
aussi avoir,
a posteriori
,
réinterprété le premier événement de même nature qui s’est produit
dans des circonstances analogues : on boit beaucoup, puis on se prête à des jeux sexuels
pas clairement voulus ou assumés à jeun. On ne peut pas non plus s’empêcher de s’étonner
que la plaignante – qui dit avoir été violée par la force physique alors qu’elle
se débattait – se rende à une nouvelle soirée et boive autant deux semaines après
sa soirée avec le prévenu. Un remodelage de l’événement
a
posteriori
par son esprit expliquerait en revanche
mieux ce détail. Enfin, si la plaignante avait, comme elle l’a dit aux débats d’appel,
« vidé son sac » dans le mail adressé à sa mère le 27 février
2017, il est surprenant qu’elle n’ait pas également parlé de la soirée du
13 janvier 2017.
3.3.2.5
Selon les attestations médicales produites au dossier, la plaignante présente un état
de stress post-traumatique et un épisode dépressif sévère avec présence d’idéation
suicidaire. La plaignante a parlé des faits du 13 janvier 2017 la première fois lors de la
séance du 27 février 2018 (P. 15/2, P. 35/3, P. 59). Il est intéressant de se rappeler
que durant l’instruction, la plaignante a refusé, avec succès, de délier son psychiatre
et sa psychologue du secret médical (P. 32), et qu’elle n’a délié ses thérapeutes
du secret médical que le 27 janvier 2020 (P. 56).
Si le stress post-traumatique et le déni résultent de l’exposition à un événement
mal vécu, cela ne signifie pas encore que cet événement s’est passé comme il
est décrit par la personne concernée. La thèse du viol avancée par la plaignante
est donc une explication possible, mais elle n’est pas la seule. Ainsi, une victime ne peut affirmer
que si elle n’a pas parlé c’est forcément parce que c’est le cas de toutes
les victimes. Le comportement amical que la plaignante a eu avec le prévenu durant les mois qui
ont suivi l’événement litigieux peut s’expliquer aussi bien par un déni que
par le fait que le viol n’a en réalité pas eu lieu.
3.3.2.6
La Cour de céans n’a pas pu acquérir la conviction que la plaignante dit la vérité.
Elle n’est pas crédible tant sur les circonstances de l’organisation de la soirée
avec le prévenu le 13 janvier 2017 que sur le déroulement du prétendu viol et sur la personnalité
du prévenu. Les incohérences dans le dis­cours de la plaignante dont il est fait état
ci-avant ne peuvent s’expliquer par le déni. Quant au prévenu, qui a d’emblée
reconnu avoir eu une relation sexuelle avec la plaignante, ses déclarations cons­tantes et
cohérentes apparaissent plus crédibles que celles de la plaignante.
En définitive, les doutes exprimés par les premiers juges sont pleinement partagés par
la cour de céans. L’acquittement du prévenu doit ainsi être confirmé.
4.
La confirmation de la libération du prévenu entraîne le rejet des conclu­sions de
la plaignante tendant à l’octroi d’une réparation morale et à son renvoi à
agir devant le juge civil.
5.
En définitive, les appels de W.________ et du Ministère public doivent être rejetés
et le jugement entrepris confirmé.
La liste des opérations produite par le conseil d’office de W.________ (P. 77), fait état
de 22,35 heures, y compris le temps de l’audience d’appel du 17 août 2020, une vacation
à 120 fr. et des débours forfaitaires. Compte tenu de la connaissance du dossier acquise en
première instance par le mandataire, l’activité alléguée est excessive et doit
être réduite de 4 heures. Le temps consacré à la rédaction de la déclaration
d’appel, qui totalise 6,5 heures, doit ainsi être réduit de 3 heures et il y a lieu de
réduire d’une heure le temps consacré à la préparation de l’audience
d’appel, par 3,5 heures. La rémunération de Me Coralie Devaud doit donc être arrêtée
à 3'757 fr. 70, correspondant à 18,35 h d’activité au tarif horaire de
180
fr., par 3'303 fr., plus des débours forfaitaires de 2 %, par 66 fr. 05, une vacation à
120 fr. et un montant correspondant à la TVA, par 268 fr. 65 (art. 2 al. 1 let. a et b, et 3bis
al. 1 et 3 RAJ [Règlement sur l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre
2010 ; BLV 211.02.3], applicables par renvoi de l’art. 26b TFIP [Tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]).
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par 6'327 fr. 70,
constitués de l’émolument de jugement, par 2'570 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP), et de
l’indemnité allouée au conseil d’office de W.________, par 3'757 fr. 70, sont laissés
à la charge de l’Etat.
S.________, qui a procédé avec le concours d’un défenseur de choix et dont la libération
est confirmée, a conclu à l’octroi d’une indemnité pour les dépenses
obligatoires occasionnées par la procédure d’appel fondée sur l’art. 429 al.
1 let. a CPP. Les conditions d’octroi d’une telle indemnité sont réunies. Me Christian
Bettex a produit une liste d’opérations (P. 76) faisant état de 12 heures et 45 minutes
d’activité d’avocat, dont il n’y a pas lieu de s’écarter si ce n’est
pour y ajouter 2h30 pour l’audience d’appel du 17 août 2020. Au vu de la nature de la
cause et des circonstances particulières du cas d’espèce, il se justifie de rétribuer
l’activité d’avocat breveté au tarif horaire de 350 fr. (art. 26a al. 3 TFIP).
Une indemnité d’un montant de 5'992 fr. 70, correspondant à 15h15 d’activité
d’avocat au tarif horaire de 350 fr., par 5'337 fr. 50, plus des débours forfaitaires de 2%,
par 106 fr. 75, une vacation à 120 fr. et un montant correspondant à la TVA, par 428 fr. 45
(art. 19 al. 2 TDC [Tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6],
auquel renvoie l’art. 26a TFIP), doit être allouée à S.________ pour la procédure
d’appel, à la charge de l’Etat.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
statuant
en application des art. 398 ss CPP,
prononce
:
I.
Les appels de W.________ et du Ministère public sont rejetés.
II.
Le jugement rendu le 5 mars 2020 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de La Côte
est confirmé selon le dispositif suivant :
"
I.
libère S.________ du chef de prévention de viol ;
II.
rejette les conclusions civiles de W.________ ;
III.
alloue à S.________ une indemnité de 29'535 fr. (vingt-neuf mille cinq cent trente-cinq francs),
TVA et débours compris, pour les dépenses occasionnées par l’exercice raison­nable
de ses droits de procédure ;
IV.
arrête l’indemnité due au conseil juridique gratuit de W.________, Me Coralie Devaud,
à un montant de 13'623 fr. 80 (treize mille six cent vingt-trois francs et huitante centimes), TVA
et débours compris ;
V.
met
les
frais de procédure à la charge de l’Etat, montant comprenant l’indemnité du
conseil juridique gratuit de W.________ fixée sous chiffre IV ci-dessus ;
VI.
ordonne le maintien au dossier à titre de pièce à conviction du CD avec deux séries
de conversation inventorié sous fiche
n°
40504 (Pièce n°13)."
III.
Une indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 3'757 fr. 70, TVA
et débours inclus, est allouée à Me Coralie Devaud.
IV.
Les frais d'appel, par 6'327 fr. 70, y compris l'indemnité allouée au conseil d'office au chiffre
III ci-dessus, sont laissés à la charge de l’Etat.
V.
Une indemnité d’un montant de 5'992 fr. 70 est allouée à S.________, à la charge
de l’Etat, à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées
par la procédure d’appel.
VI.
Le
jugement motivé est exécutoire.
La
présidente :               La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
17
août 2020
, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète, à :
-
Me Coralie Devaud, avocate (pour W.________),
-
Me Christian Bettex, avocat (pour S.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Côte,
-
Mme la Procureure de l'arrondissement de La Côte,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :