vd_findinfo · Décision / 2021 / 371 · 2021-05-04 · fr

DÉTENTION PROVISOIRE, PROLONGATION, SOUPÇON, RISQUE DE RÉCIDIVE | 221 al. 1 let. c CPP (CH), 227 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 04.05.2021 Décision / 2021 / 371

TRIBUNAL
CANTONAL
421
PE20.011713-BRB
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
4 mai 2021
________________
Composition
:               M.
Perrot
,
président
Mmes
Fonjallaz et Byrde, juges
Greffière
:              Mme
Villars
*****
Art.
221 al. 1 let. c, 227 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 29 avril 2021 par
M.________
contre l’ordonnance rendue le 19 avril 2021 par le Tribunal des mesures de contrainte dans la cause
n° PE20.011713-BRB
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Les époux M.________ et G.________ se sont rencontrés en 2003 ou 2004. Le couple a emménagé
dans un appartement commun en 2006 et s’est marié en 2007. Deux enfants, savoir [...], né
le [...] 2010, et [...], née le [...] 2011, sont issus de leur union. Les conjoints vivent séparés
depuis avril 2020.
b)
Le 17 juillet 2020, d’office et sur plainte de G.________, le Ministère public cantonal Strada
a ouvert une instruction pénale contre M.________, né le [...] 1979 au Portugal, pays dont
il est ressortissant, pour lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées,
injure, menaces qualifiées et viol.
Il lui est reproché en substance :
- d’avoir, durant leur vie commune, régulièrement insulté son épouse G.________,
la traitant notamment de « pute » ou de « salo­pe » ;
- d’avoir, durant la même période, régulièrement insulté, menacé
et maltraité les deux enfants du couple, leur tirant par exemple les cheveux ;
- d’avoir, dès l’année 2016, régulièrement menacé de mort G.________,
lui indiquant qu’il était capable de la tuer et qu’il le ferait un jour ;
- d’avoir, au mois de novembre 2019, voire au début de l’année 2020, contraint
G.________ à entretenir une relation sexuelle complète avec lui ;
- d’avoir, le 16 juillet 2020, à [...], devant son domicile, dans un contexte tendu de transfert
des enfants du père à la mère, projeté G.________ à terre, puis de s’être
mis à califourchon sur cette dernière et de lui avoir frappé la tête au sol. G.________
aurait perdu connaissance quelques instants. S’étant plainte de douleurs aux cervicales, au
dos et à la tête, elle a été hospitalisée. M.________ lui aurait encore dit,
en portugais, qu’il allait la tuer.
c)
M.________ a été appréhendé par la police le 16 juillet 2020. Son audition d’arrestation
a été tenue le lendemain.
d)
Par ordonnance du 19 juillet 2020, le Tribunal des mesures de contrain­te a ordonné la détention
provisoire de M.________ pour une durée maximale de trois mois, soit au plus tard jusqu'au 16 octobre
2020, retenant les risques de réitération, de passage à l’acte et de fuite.
Par arrêt du 23 juillet 2020 (n
o
582), la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal a rejeté le recours formé par
M.________ contre cette ordonnance.
e)
Par ordonnances des 9 octobre 2020 et 7 janvier 2021, le Tribunal des mesures de contrainte a prolongé
la détention provisoire de M.________ jusqu’au 16 janvier 2021, puis jusqu’au 16 avril
2021, considérant que le risque de passage à l’acte était toujours réalisé.
f)
Le 11 février 2021, la Dre [...] et [...], respectivement médecin agréée et psychologue
assistante auprès du Centre d’ex­pertises du Département de psychiatrie du Centre
hospitalier universitaire vaudois (ci-après : CE), ont déposé un rapport d’expertise
psychiatrique concernant M.________ (P. 45). Les expertes ont exposé en substance que M.________
ne souffrait d’aucun trouble mental, mais qu’il présentait des aspects d’immaturité
affective, qui se manifestaient notamment par une vision égocentrée du monde qui l’entoure
et une tendance à la victimisation, ainsi qu’une dépendance affective mar­quée
par un besoin d’étayage sur ses compagnes, un défaut d’empa­thie et des angoisses
d’abandon, qu’il avait de faibles capacités d’introspection, qu’il ne se
remettait pas en question quant aux faits qui lui étaient reprochés, estimant qu’il n’avait
rien à se reprocher, qu’il minimisait la violence de certains gestes et de certaines paroles,
projetant la faute sur les autres et se positionnant en victime, et qu’aucun élément
ne permettait d’affirmer que sa responsabilité aurait été diminuée au moment
des faits, aucune atteinte au niveau de sa capacité cognitive et volitive n’ayant été
constatée. Elles ont également observé que M.________ était particulièrement
attaché à une image du couple parental idéalisée et présentait une dépendance
affective, qu’il supportait difficilement l’idée que sa compagne puisse le quitter et
qu’un détachement de sa partenaire pourrait également le toucher d’un point de
vue narcissique.
S’agissant du risque de récidive, les expertes ont observé que si les faits étaient
avérés, le risque de violences futures de la même nature que ceux pour lesquels il était
poursuivi serait élevé, que plusieurs facteurs liés à la personnalité de M.________
et aux circonstances de crise de couple – antécédents de violence à l’âge
adulte avec ses compa­gnes, réitération d’actes de violence de même nature
que ceux qui lui auraient été reprochés dans le passé, antécédents de problèmes
dans ses relations intimes, manque d’introspection par rapport au risque de violence et vulnérabilité
psychique dans les périodes de rupture sentimentale – augmentaient ce risque, que malgré
les difficultés dans ses rela­tions de couple, M.________ ne ressentait pas le besoin d’un
traitement psychiatrique, qu’il possédait très peu de capacités introspectives pour
espérer qu’un tel traitement change en profondeur sa manière de fonctionner et que lui
imposer une psychothé­rapie serait une mesure peu efficiente en terme de diminution du risque
de récidive.
g)
Dans un courrier du 22 mars 2021 (P. 50/1), le Service médical de la Prison du Bois-Mermet a relaté
que depuis le début de son incarcération, M.________ avait été pris en charge à
deux reprises de façon ponctuelle pour des troubles du sommeil, que, sur les conseils de son mandataire,
il avait fait une demande de suivi psychiatrique, qu’il avait été vu par un médecin
la première fois le 4 mars 2021 et qu’il serait revu régulièrement pour évaluation
et prise en charge psychothérapeutique et psychopharmacologique en cas de besoin.
B.
a)
Le 8 avril 2021, le Ministère public de
l’arrondissement du Nord vaudois a requis la prolongation de la détention provisoire de M.________
pour une durée de trois mois, invoquant l’existence des risques de réitération,
de passage à l’acte et de fuite. La procureure a notamment relevé que, selon l’expertise
psychiatrique du 11 février 2021, le risque de violence future et de récidive chez le prévenu
était élevé.
b)
Dans ses déterminations du 15 avril 2021, M.________ a conclu au rejet de la demande de prolongation
de sa détention provisoire et à sa libération provisoire, celle-ci étant assortie
de mesures de substitution sous la forme du dépôt de ses docu­ments d’iden­tité
et de voyage, de l’obligation de se présenter quotidiennement ou plusieurs fois par semaine
à toute autorité suisse désignée, de l’obligation de poursuivre le suivi psychologique
entamé et de l’interdiction de pren­dre contact avec son épouse de quelque manière
que ce soit ou de chercher des informations la concernant, notamment son adresse. Subsidiairement, il
a conclu à ce que sa détention provisoire soit prolongée pour une durée maximale
d’un mois.
c)
Le 16 avril 2021, la Dre [...] et [...] du CE ont déposé un rapport de complément d’expertise
psychiatrique (P. 52). Les expertes ont notam­ment relevé ce qui suit :
« (…)
La crainte
d’un risque de récidive résulte à la fois des aspects de la personnalité de
Monsieur M.________, bien qu’il ne souffre pas d’un trouble mental constitué, mais aussi
des circonstances de crise de couple dans lesquelles il peut se trouver. Si les faits sont avérés,
la non reconnaissance de ces délits par l’expertisé est un facteur péjorant encore
le risque de récidive.
Au vu de tous
ces éléments, si les faits sont avérés, nous estimons le risque de récidive
pour des infractions à caractère sexuel élevé. Ce risque nous paraît toutefois
limité à ses compagnes, dans des contextes de rupture sentimentale.
(…)
Comme discuté
dans notre rapport d’expertise (page 14), selon notre évaluation, un suivi psychologique de
Monsieur M.________ ne permettrait pas de réduire significative­ment le risque de récidive,
si les infractions pour lesquelles il est poursuivi sont retenues par le Tribunal.
(…)
Par ailleurs,
il dispose de faibles capacités d’introspection et d’élaboration pour espérer
d’une psychothérapie une remise en question ou un changement en profondeur de sa façon
de se comporter.
Enfin, au moment
de l’expertise, il affirmait ne pas ressentir le besoin d’entamer un suivi psychologique,
estimant qu’il n’avait rien à se reprocher, et nous sommes d’avis que l’imposition
d’une telle mesure serait peu efficiente en terme de diminution de risque de récidive.
(…)
Comme explicité
dans notre rapport d’expertise, le risque de récidive d’actes de violence est élevé
dans le contexte de difficultés dans le cadre de ses relations affectives. »
d)
Lors de son audition du 19 avril 2021 par le Tribunal des mesures de contrainte, M.________ a déclaré
qu’il était en Suisse depuis plus de vingt ans, qu’il n’y avait aucune raison
qu’il quitte la Suisse, qu’il était prêt à déposer ses papiers d’identité
et à se présenter tous les jours à la police, qu’il ne cherchait pas à avoir
de contact avec son épouse, qu’il ignorait où elle habitait, qu’il voulait refaire
sa vie normalement, qu’il n’était pas d’accord avec les conclusions des experts
s’agis­sant du risque de récidive, qu’il ne comptait pas refaire la même erreur,
que le suivi psychologique dont il bénéficiait en prison lui faisait beaucoup de bien, qu’il
aimerait le poursuivre lorsqu’il serait libéré et qu’il était prêt à
entreprendre en parallèle un suivi davantage axé sur les violences conjugales. M.________ a
expliqué avec émotion que sa détention actuelle était très difficile pour lui
et qu’elle le dissuaderait de recommencer.
e)
Par ordonnance du 19 avril 2021, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la prolongation
de la détention provisoire de M.________ pour une durée maximale de trois mois, soit jusqu’au
16 juillet 2021 au plus tard (I et II) et a dit que les frais de la décision, par 600 fr., suivaient
le sort de la cause (III).
Cette autorité a considéré en substance que les soupçons de culpabilité contre
le prévenu s’étaient confirmés durant l’instruction, que les expertes n’avaient
diagnostiqué aucun trouble mental caractérisé chez M.________, qu’ils n’avaient
par consé­quent préconisé aucun traitement au sens des art. 59 à 63 CP (Code
pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), qu’ils estimaient que le risque de
violence future était élevé si les faits étaient avérés, plusieurs facteurs
augmen­tant ce risque, que les risques de réitération et de passage à l’acte
demeuraient sérieux, ce d’autant que la dangerosité de M.________ paraissait tangible,
qu’aucune démarche concrète n’avait été entreprise afin de mettre en
œuvre les suivis dont se prévalait le prévenu, que l’autorité n’avait
pas été renseignée sur la teneur du suivi psycholo­gique dont bénéficiait
M.________ en détention, qu’aucune mesure de substitution n’était à même
de pallier le danger que le prévenu faisait courir à autrui et que le principe de la proportionnalité
était respecté eu égard aux préventions retenues.
C.
Par acte du 29 avril 2021, M.________, par son
défenseur, a recouru auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre
cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation et à sa
libération immédiate. Il a requis l’octroi de l’effet suspensif.
Par décision du 30 avril 2021, le Président de la Cour de céans a rejeté la requête
d’effet suspensif déposée par M.________.
Il n’y pas été ordonné d’échanges d’écritures.
En droit
:
1.
Interjeté dans le délai légal (art.
396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]) contre une décision
du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le CPP (art. 393 al. 1 let. c CPP),
par le détenu qui a qualité pour recourir (art. 222 et 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites
(art. 385 al. 1 CPP), le recours de M.________ est recevable.
2.
Aux termes de l’art. 221 al. 1 CPP, la détention
provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées
que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit
et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la procédure
pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a), qu’il compromette
la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant
des moyens de preuve (let. b) et/ou qu’il compromette sérieusement la sécurité d’autrui
par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même
genre (let. c).
A l’expiration de la durée de la détention provisoire fixée par le Tribunal des
mesures de contrainte, le ministère public peut demander la prolongation de la détention (art.
227 al. 1 CPP).
3.
3.1
La mise en détention provisoire n'est possible que s'il existe à l'égard de l'auteur présumé,
et préalablement à toute autre cause, de graves soupçons de culpabilité d'avoir commis
un crime ou un délit (ATF 139 IV 186 consid. 2 ; Chaix, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge
[éd.], Commentaire romand, Code de procé­dure pénale suisse, 2
e
éd., Bâle 2019 [CR-CPP], nn. 4 ss ad art. 221 CPP). L'intensité des charges propres à
motiver un maintien en détention provisoire n'est pas la même aux divers stades de l'instruction
pénale. Si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants dans
les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit apparaître vraisemblable
après l'accomplisse­ment des actes d'instruction envisageables (ATF 143 IV 330 consid. 2.1 ;
ATF 143 IV 316 consid. 3.2, JdT 2018 IV 17 ; ATF 137 IV 122 consid. 3.2, JdT 2012 IV 79 ;
TF
1B_413/2019 du 11 septembre 2019 consid. 2.1 ; Chaix, op. cit., n. 6 ad
art.
221 CPP). En d'autres termes, les soupçons doivent se renforcer plus l'instruction avance et plus
l'issue du jugement au fond approche. Si des raisons plausibles de soupçonner une personne d'avoir
commis une infraction suffisent au début de l'enquête, ces motifs objectifs doivent passer
de plausibles à vraisem­blables (TF 1B_184/2019 du 9 mai 2019 consid. 5.1).
Les autorités de recours appelées à se prononcer sur la légalité d'une décision
de maintien en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté ne doivent pas procéder
à une pesée complète des éléments à charge et à décharge, ni
apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu; bien plutôt,
elles doivent uniquement examiner s'il existe, en l’état de l’enquête, des indices
sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure (ATF 143 IV 330 consid. 2.1; ATF 137 IV
122 consid. 3.2; ATF 116 la 413 consid. 3c; TF 1B_202/2018 du 15 mai 2018 consid. 3.1; TF 1B_423/2010
du 17 janvier 2011 consid. 4.1).
3.2
En l’occurrence, le recourant, qui conteste la plupart des faits qui lui sont reprochés, ne
remet pas en cause, à juste titre, l’existence de soupçons suffi­sants de culpabilité
à son encontre. Au demeurant, les forts soupçons qui pèsent sur le recourant se sont renforcés
au cours de l’instruction. En effet, lorsque la police est arrivée devant le domicile du recourant
le 16 juillet 2020, G.________ était blessée à la tête et assise au sol, et toutes
les personnes présentes sur place ont désigné M.________ comme étant l’auteur
des coups portés à son épouse. La version de G.________, selon laquelle son mari se serait
jeté sur elle en la poussant dans le dos, est corroborée par les propos de sa sœur [...],
qui a également déclaré que, après l’altercation, M.________ avait dit à
son épouse en portugais qu’il allait la tuer (P. 4
p.
9). [...] a aussi confirmé à la police les accusations de sa sœur concernant les infractions
d’ordre sexuel dont elle aurait été victime (P. 4 p. 2).  [...], époux de la
sœur de la plaignante, a pour sa part confirmé que lorsqu’il était arrivé sur
place le 16 juillet 2020, G.________ était vraiment mal, qu’elle était sur le point de
perdre connaissance et qu’il lui avait dit de s’asseoir, précisant que lorsque son mari
avait passé devant elle, menotté, avec la police, il lui avait dit en portugais :
«
laisse tomber, je vais
passer trois mois en prison, et ensuite je vais sortir et finir le boulot
»
(PV aud. 8 p. 2). En outre, lors de son audition par la Procureure, [...], une ancienne amie du
recourant ayant vécu pendant 9 ans avec lui, a évoqué le fait que M.________ était
jaloux, possessif et pervers narcissique, les problèmes qu’elle avait rencontrés avec
lui en lien avec ses attentes sexuelles et ses excès de violence, le recourant étant allé
jusqu’à la menacer avec un couteau sous la gorge (PV aud. 9 p. 2). Tous ces éléments
contribuent à renforcer les soupçons d’infractions graves pesant sur le recourant et
sont suffisants, à ce stade, pour justifier son maintien en détention.
4.
4.1
Le recourant conteste l’existence du risque de réitération. Il fait valoir qu’il
aurait fait le deuil de sa relation avec son épouse dont il vit séparé depuis le 1
er
mars 2020, qu’il souhaiterait divorcer, qu’il a débuté un suivi psychologique,
qu’il serait prêt à le poursuivre à l’issue de sa détention, qu’il
ne se trouverait plus en période de rupture sentimentale, qu’il ne connaîtrait pas le
nouveau lieu de vie de son épouse et que la détention provisoire de plus de neuf mois déjà
subie aurait eu sur lui un effet dissuasif indéniable.
4.2
L'art.
221 al. 1 let. c CPP pose trois conditions pour admettre un risque de récidive. En premier lieu,
le prévenu doit en principe déjà avoir commis des infractions du même genre et il
doit s'agir de crimes ou de délits graves. Deuxième­ment, la sécurité d'autrui
doit être sérieusement compromise. Troisième­ment, une réitération doit,
sur la base d'un pronostic, être sérieusement à craindre (ATF 143 IV 9 consid. 2.5, JdT
2017 IV 262; TF 1B_3/2019 du 17 janvier 2019 consid. 3.1).
Bien qu'une application
littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'antécédents, le risque
de réitération peut être également admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe
qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves. La prévention du risque de
récidive doit en effet permettre de faire prévaloir l'intérêt à la sécurité
publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 consid. 3-4, JdT 2011 IV
95 ; TF 1B_3/2019 du 17 janvier 2019 consid. 3.1). Le risque de récidive peut également
se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours, si le prévenu
est fortement soupçonné – avec une probabilité confinant à la certitude –
de les avoir commises (ATF 143 IV 9 consid. 2.3.1 ; TF 1B_3/2019 du 17 janvier 2019 consid. 3.1).
La gravité de l'infraction dépend, outre de la peine menace prévue par la loi, de la nature
du bien juridique menacé et du contexte, notamment la dangerosité présentée concrètement
par le prévenu, respectivement son potentiel de violence. La mise en danger sérieuse de la
sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves peut en principe concerner tous
types de biens juridiquement protégés, même si ce sont en premier lieu les crimes et délits
contre l'intégrité corporelle et sexuelle qui sont visés (ATF 143 IV 9 consid. 2.6 et
2.7 ; TF 1B_3/2019 du 17 janvier 2019 consid. 3.1).
Pour établir le pronostic de récidive, les critères déterminants sont la fréquence
et l'intensité des infractions poursuivies. Cette évaluation doit prendre en compte une éventuelle
tendance à l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité délictuelle, une escalade
de la violence ou une augmentation de la fréquence des agissements. Les caractéristiques personnelles
du prévenu doivent en outre être évaluées (ATF 143 IV 9 consid. 3.2 ; ATF 137
IV 84 consid. 3.2, JdT 2011 IV 325 ; TF 1B_3/2019 du 17 janvier 2019 consid. 3.1 et les arrêts
cités).
4.3
En l’espèce, le recourant est prévenu notamment de viol, lésions corporelles simples
qualifiées et menaces qualifiées. Les expertes ont constaté que le risque de récidive
était élevé pour tous les domaines des infractions reprochées si les actes étaient
avérés, que plusieurs facteurs liés à la personnalité du prévenu et aux
circonstances de crise du couple pouvaient augmenter ce risque et que les actes de violence pouvaient
avoir lieu essentiellement dans des contextes de rupture sentimentale ou lorsqu’il existait une
menace de séparation dans son couple. Dans le cadre du complément d’expertise, les expertes
ont notamment précisé que le risque de récidive pour des infractions à caractère
sexuel semblait limité à ses compagnes dans des contextes de rupture sentimentale et que le
risque de récidive d’actes de violence était élevé dans le contexte de difficultés
dans le cadre de ses relations affectives. Dans ces circonstances, on peut fortement douter que sa mise
en déten­tion provisoire en juillet 2020 ait suscité chez lui une véritable prise
de conscience de la gravité de ses actes et que la détention déjà subie suffise à
réduire le risque de récidive à un niveau acceptable, d’autant que, comme cela ressort
de l’expertise, il ne s’est pas remis en question quant aux faits qui lui sont reprochés,
puisqu’il considère qu’il n’a rien à se reprocher et qu’il banalise
certains de ses actes de violence. Le fait que le recourant semble avoir accepté sa séparation
d’avec son épouse et qu’il ne connaisse pas l’adresse de celle-ci ne change rien
à ce constat, puisque M.________ a eu deux enfants avec son épouse et qu’il pourrait
aisément connaître à court ou moyen terme son adresse, alors même que son droit de
visite, actuellement suspendu, pourrait s’exercer par le biais du Point Rencontre. Surtout, il
paraît évident que le recourant pourra nouer des relations avec d’autres femmes et que,
dans ce cadre, il pourrait, comme cela ressort des constatations des expertes, se retrouver exactement
dans la même situation de rupture sentimentale qu’avec ses précédentes compagnes.
Selon les experts, le recourant fait preuve d’un manque d’introspection et ne ressent pas
le besoin d’entamer un traitement psychiatrique pour lequel il manifeste son manque d’intérêt.
Or, le recourant conteste les conclusions du rapport d’expertise psychiatrique et explique qu’il
a entamé un suivi psychologique en détention. Il a certes débuté un suivi psychiatrique
le 4 mars 2021 auprès du Service médical de la Prison du Bois-Mermet, mais cette prise en charge
est beaucoup trop récente pour que l’on puisse déjà en voir les effets sur son comportement,
d’autant que les experts doutent qu’un tel suivi change en profondeur sa manière de
fonctionner en raison de ses faibles capacités introspectives.
Enfin, le fait que la détention soit très pénible pour le recourant et qu’il ait
montré beaucoup d’émotion lors de son audition par le Tribunal des mesures de contrainte
ne suffit pas à retenir que le risque de réitération n’est pas sérieux et que
le prévenu ne présente plus de dangerosité pour son épouse, ses enfants et ses futures
relations féminines, d’autant que les infractions reprochées sont très graves et
qu’il semblerait qu’une précédente séparation aurait elle aussi pu être
l’occasion de « dérapages » de sa part.
Partant, le risque de réitération et de passage à l’acte est bien réel et justifie
le maintien du recourant en détention provisoire.
4.4
Les motifs fondant la détention provisoire étant alternatifs (TF 1B_249/2011 du 7 juin
2011 consid. 2.4), l’existence manifeste du risque de réitération suffit à justifier
le maintien en détention provisoire de M.________ et dispense la Cour de céans d’examiner
les arguments du recourant en lien avec un éventuel risque de fuite, d’autant que ce dernier
n’a pas été examiné par le tribunal.
5.
Le recourant ne propose aucune mesure de substitution au sens de l’art. 237 CPP susceptible de
pallier le risque de réitération, mais seulement des mesures pour pallier le risque de fuite.
On ne voit pas, au demeurant, quelle mesure permettrait de parer au risque de réitération retenu,
puisqu’en cas de libération, le recourant demeurerait libre de se déplacer et de retourner
voir son épouse et ses enfants, voire d’entamer des relations avec d’autres femmes.
Pour le surplus, au terme de la détention provisoire ordonnée par le Tribunal des mesures de
contrainte, le recourant aura subi douze mois de détention, ce qui ne saurait être considéré
comme une durée excessive au vu de la gravité des faits qui lui sont reprochés, constitutifs
à ce stade notamment de viol, de lésions corporelles simples qualifiées et de menaces
qualifiées. C’est dire que la durée totale de la détention provisoire du recourant
est parfaitement proportionnée au regard de la peine susceptible d’être prononcée
contre lui en cas de condamnation (art. 212 al. 3 CPP).
6.
En définitive, le recours interjeté par M.________, manifeste­ment mal fondé, doit
être rejeté sans échange d'écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l'ordonnance attaquée
confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de l’émolument
d'arrêt, par 1'430 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais judiciaires et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), et des frais imputables à la défense d’office
de M.________ (art. 422 al. 1 et 2
let.
a CPP), fixés à 360 fr. sur la base d’une durée d’activité d’avocat
nécessaire estimée à deux heures et d’un tarif horaire de 180 fr., auxquels il convient
d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 % (art. 2 al. 1 let. a et 3bis
al. 1 RAJ [Règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010
; BLV 211.02.3], applicables par renvoi de l’art. 26b TFIP), par 7 fr. 20, plus la TVA par
28
fr. 30, soit à 396 fr. au total en chiffres arrondis, seront mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 19 avril 2021 est confirmée.
III.
L’indemnité allouée au défenseur
d’office de M.________ est fixée à 396 fr. (trois cent nonante-six francs).
IV.
Les frais d’arrêt, par 1'430 fr. (mille quatre cent trente francs), ainsi que l’indemnité
due au défenseur d’office de M.________, par
396
fr. (trois cent nonante-six francs), sont mis à la charge de ce dernier.
V.
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus ne sera exigible
que pour autant que la situation financière de M.________ le permette.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Raphaël Tatti, avocat (pour M.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Président du Tribunal des mesures de contrainte,
-
Mme la Procureure de l’arrondissement du Nord vaudois,
-
Mme Manuela Ryter Godel, avocate (pour G.________),
-
Service de la population, division étrangers (M.________, né le [...]1979),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71]).
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :