vd_findinfo · Décision / 2013 / 298 · 2013-04-02 · fr

HOMICIDE PAR NÉGLIGENCE, NÉGLIGENCE, DILIGENCE, CHOIX DU MÉDECIN, MÉDECIN, CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, ENQUÊTE PÉNALE | 117 CP, 319 al. 1 CPP (CH), 319 CPP (CH), 393 al. 1 let. a CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.04.2013 Décision / 2013 / 298

TRIBUNAL
CANTONAL
181
PE09.008784-YGR
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Séance
du 2 avril 2013
__________________
Présidence
de               M.
SAUTEREL, juge présidant
Juges
:              MM.
Creux et Meylan
Greffière
:              Mme
Molango
*****
Art.
117 CP; 319 ss, 393 al. 1 let. a CPP
La Chambre des recours pénale prend séance à huis clos pour statuer sur le recours interjeté
le 16 novembre 2012 par
A.U.________
et
B.U.________
contre l'ordonnance de classement rendue le 2 novembre 2012 par le Ministère public central, division
affaires spéciales, contrôle et mineurs, dans la cause
n° PE09.008784-YGR
.
Elle considère :
E N  F A I T :
A.
a)
Le 16 avril 2009 en début d'après-midi, C.U.________, né le 23 novembre 1949, s'est présenté
aux urgences du CHUV en raison de douleurs thoraciques et épigastriques présentent depuis la
veille. Ensuite des premiers examens, il a été admis dans la matinée du 17 avril
2009 au Service de cardiologie, où il a subi une coronarograghie qui a mis en évidence une
maladie coronarienne tritronculaire. Au vu de ces résultats et après un avis cardiologique
collégial, le Dr. M.________ et son assistant, le Dr. O.________, ont réalisé avec succès
une angioplastie avec la pose d'un stent au niveau de l'artère interventriculaire antérieure
(ci-après: IVA). Par la suite, afin d'évaluer l'importance de la sténose au niveau du
tronc commun, ils ont effectué un examen complémentaire en introduisant un guide de pression
dans l'IVA. Au moment du passage du guide, C.U.________ a présenté des difficultés respiratoires
associées à d'importantes douleurs rétrosternales oppressives et des sudations. Les médecins
ont alors diagnostiqué une thrombose aigue du tronc commun s'étendant dans l'IVA et l'artère
circonflexe. Malgré plusieurs tentatives de revascularisation, le corps médical n'est pas parvenu
à rétablir un flux coronarien au niveau du tronc commun. Après un premier arrêt cardio-respiratoire,
suivi de deux autres, C.U.________ a été transféré en urgence au bloc opératoire
en vue d'une revascularisation coronarienne chirurgicale. Une dilatation importante du ventre a alors
été constatée et au vu d'un état de choc irréversible, les soins ont été
arrêtés. Le décès de C.U.________ a été constaté à 12h50.
Ensuite de ces faits, le Juge d'instruction de l'arrondissement de la Côte a ouvert une enquête
pénale.
b)
Le 18 avril 2009, une autopsie médico-légale du corps de feu C.U.________ a été pratiquée
au Centre universitaire romand de médecine légale (ci-après CURML). Selon les médecins
légistes, le décès pouvait être consécutif (P. 16, p. 24):
- tout d'abord, à un épisode ischémique cardiaque aigu survenu en cours d'un traitement
endovasculaire avec angioplastie et mise en place d'un stent, chez un patient souffrant d'une maladie
coronarienne, secondairement compliqué d'arrêts cardiaques successifs;
- en second lieu et dans la mesure où l'intéressé ne se trouvait pas encore dans un état
de défaillance irréversible de ses fonctions cérébrales, à un épisode hémorragique
aigu en rapport avec un hémopéritoine massif consécutif à une lésion traumatique
de l'artère iliaque externe droite.
c)
Entendu par le juge d'instruction le 2 juillet 2009, le Prof. V.________, chef du service de cardiologie
du CHUV, a notamment déclaré que les dosages des coagulants administrés à feu C.U.________
montraient une coagulation efficace, raison pour laquelle aucun anticoagulant n'avait été ajouté
(P. 1, li. 26 sv).
d)
Par ordonnance du 10 septembre 2009, afin d'examiner si l'intervention du Dr. M.________ avait été
entreprise selon les règles de l'art, le magistrat instructeur a ordonné la mise en œuvre
d'une expertise médico-légale.
Dans leur rapport du 7 janvier 2010 (P. 25), les experts ont indiqué que l'intervention pratiquée
par le Dr. M.________, les examens préopératoires ainsi que la technique opératoire étaient
adéquats et suffisants (p. 5). Selon eux, le patient avait bien été pris en charge au
niveau de l'anticoagulation. Ils ont enfin ajouté ne pas avoir d'argument pour soutenir une erreur
humaine, une faute ou une carence commise par l'un des intervenants à l'origine du décès
du patient (p. 6).
e)
Par ordonnance du 1
er
octobre 2009, A.U.________ et B.U.________ ont été admis en qualité de partie civile.
f)
Par ordonnance du 3 mars 2010, le Juge d'instruction a ordonné la mise en œuvre d'une nouvelle
expertise médicale qui a été confiée au cardiologue E.________, ensuite de la requête
des parties du 22 janvier 2010 (P. 27).
En substance, dans son rapport du 16 mai 2010 (P. 37), cet expert a indiqué que l'intervention pratiquée
par le Dr. M.________ était indispensable au vu de l'état clinique de feu C.U.________ et qu'en
raison de la situation à haut risque, un traitement médicamenteux supplémentaire comprenant
des anti
GP-IIb/IIIa aurait été
souhaitable (ad réponse 1). Par ailleurs, il a noté que l'absence d'un rinçage régulier
du cathéter avait probablement favorisé la formation du thrombus à l'intérieur de
celui-ci et donc de la thrombose extensive de l'arbre coronarien gauche, élément déterminant
pour le décès du patient (ad réponse 4). Il a enfin précisé qu'il ne pensait
pas que le décès du patient soit secondaire à une erreur humaine, une faute ou une carence
commise par l'un des intervenants (ad réponse 5).
g)
Par ordonnance du 28 décembre 2010, le juge d'instruction a admis la requête en complément
d'expertise des parties civiles et confié la mission au Dr. E.________.
Le 6 janvier 2011, cet expert a déposé son rapport complémentaire (P. 44). Il a indiqué
que les anti GP-IIb/IIIa étaient généralement utilisés et recommandés avant
l'intervention dans des syndromes coronariens instables avec troponine élevée. Toutefois, dans
ce genre de situation, il convenait de peser les risques et les bénéfices d'administrer des
médicaments anticoagulants. A cet égard, il a précisé que si une anticoagulation
agressive diminuait les risques de thrombose coronaire, elle exposait le patient à un risque hémorragique
accru. Selon lui, la non-administration d'anti GP-IIb/IIIa ne pouvait pas être considérée
comme une erreur médicale, dès lors qu'il s'agissait d'une appréciation faisant partie
de l'art médical. Il a par ailleurs ajouté qu'il était probable que l'absence de rinçage
ait favorisé la formation de thrombus dans le cathéter.
h)
Le 20 janvier 2011, les parties plaignantes ont déposé leurs observations complémentaires
et requis des mesures d'instruction supplémentaires, notamment l'audition du Dr. E.________ en leur
présence (P. 45 et 46).
Entendu le 6 juin 2011 par le Ministère public de l'arrondissement de la Côte (P. 2), cet expert
a confirmé ses rapports d'expertise. Il a toutefois apporté les compléments suivants:
en fonction de la situation clinique du patient, les médecins n'étaient pas liés par les
directives de la société européenne de cardiologie recommandant un traitement antiplaquettaire
(li. 24 ss). En outre, s'agissant du rinçage du cathéter, il a ajouté que cet acte était
compris dans les règles de l'art (li. 55) et qu'il lui était impossible de dire si le
caillot à l'origine de la thrombose aigue provenait du stent ou du cathéter (li. 62 ss).
i)
Dans le délai imparti par l'avis de prochaine clôture du 19 septembre 2012, les parties civiles
ont fait valoir leurs observations et réquisitions de preuve complémentaires par courrier du
19 octobre 2012 (P. 54).
B.
Par ordonnance du 2 novembre 2012, le Ministère public central, division affaires spéciales,
contrôle et mineurs, a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée
contre inconnu pour homicide par négligence (I) et a laissé les frais de procédure à
la charge de l'Etat (II).
En substance, le Procureur a considéré que les mesures d'instruction opérées ne permettaient
pas d'établir une erreur médicale du corps soignant du CHUV. D'une part, il a estimé que
la non-administration de l'antiplaquettaire
GP-IIb/IIIa
n'était constitutive d'aucune violation des règles de l'art et qu'elle relevait du choix du
médecin. De surcroît et même si le traitement avait été administré, il
n'existerait pas de rapport de causalité naturelle et adéquate avec le décès du patient.
D'autre part, le Procureur a considéré que l'absence de rinçage du cathéter –
qui n'était au demeurant pas établi – pouvait constituer une violation des règles
de l'art, sans doute fautive. Cependant, dans la mesure où l'origine de la formation du thrombus
n'avait pas pu être déterminée, le rapport de causalité faisait également défaut.
Enfin, s'agissant de l'acte chirurgical final, soit la pose d'une canule dans l'artère iliaque du
patient, il a estimé qu'une violation des règles de l'art et une erreur médicale étaient
exclues.
Pour le surplus, le Ministère public a rejeté les réquisitions de preuve des parties civiles,
dès lors qu'elles étaient sans conséquence sur le sort de la procédure.
C.
Par acte du 16 novembre
2012, A.U.________ et B.U.________ ont recouru contre cette décision. Ils ont conclu à l'admission
de leur recours, à l'annulation de l'ordonnance entreprise et au renvoi de la cause au Procureur
pour nouvelle décision.
Par courrier du 8 février 2013, le Ministère public a indiqué qu'il renonçait à
déposer des déterminations et se référait, pour le surplus, aux considérants
de son ordonnance de classement.
E N  D R O I T :
1.
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
classement rendue par le ministère public en application des art. 319 ss CPP (Code de procédure
pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0) dans les dix jours devant l’autorité de recours
(art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction
du Code de procédure pénale suisse; RSV 312.01]; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation
judiciaire; RSV 173.01]).
Interjeté dans le délai légal auprès de l’autorité compétente par
les parties plaignantes qui ont qualité pour recourir (cf. art. 386 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou partie
de la procédure notamment lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est
établi (let. a), à savoir lorsque les soupçons initiaux qui ont conduit le ministère
public à ouvrir une instruction n’ont pas été confirmés (Grädel/Heiniger,
in: Niggli/Heer/Wiprächtiger (éd.), Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung,
Bâle 2011, n. 8 ad art. 319 CPP), ou lorsque les éléments constitutifs d’une
infraction ne sont pas réunis (let. b), à savoir lorsque le comportement incriminé, quand
bien même il serait établi, ne réalise les éléments constitutifs objectifs et
subjectif d’aucune infraction pénale (Grädel/Heiniger, op. cit., n. 9 ad art. 319 CPP).
3.
De manière générale, les recourants font valoir qu'une violation du devoir de prudence
de la part des premiers opérateurs ne pouvait pas être exclue en l'état du dossier.
3.1
L’art. 117 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937, RS 311.0) réprime le comportement
de celui qui, par négligence, aura causé la mort d’une personne. Il en résulte que
la réalisation de cette infraction suppose la réunion de trois conditions: le décès
d'une personne, une négligence et un lien de causalité entre la négligence et la mort
(Dupuis et alii, Petit commentaire CP, Bâle 2012, n. 2 sv ad art. 117 CP et les références
citées; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3
e
éd., Berne 2010, n. 11 ss ad art. 117 CP et les références citées).
a)
Selon
l’art. 12 al. 3 CP, agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet
un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte.
L’imprévoyance est coupable quand l’auteur de l’acte n’a pas usé des
précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle.
La négligence peut résulter aussi bien d'un comportement actif que d'une omission improprement
dite, lorsque l'auteur, en situation de garant, reste passif alors qu'il est tenu d'agir pour protéger
le bien juridique, en vertu de la loi, d'un contrat (par ex. le contrat de mandat), d'une communauté
de risque librement consentie ou de la création d'un risque (Dupuis et alii, op. cit., n. 14 ad
art. 117 CP et les références citées).
Pour qu’il y ait homicide par négligence, il faut que l’auteur ait, d’une part,
violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder
les limites du risque admissible et que, d’autre part, il n’ait pas déployé l’attention
et les efforts que l’on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (ATF 134 IV
255 c. 4.2.3; ATF 133 IV 158 c. 5.1; ATF 122 IV 17 c. 2b). Pour déterminer plus précisément
quels étaient les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des
normes édictées par l’ordre juridique pour assurer la sécurité et prévenir
les accidents. A défaut de dispositions légales ou réglementaires, on peut se référer
à des règles analogues qui émanent d’associations privées ou semi-publiques
lorsqu'elles sont généralement reconnues (en matière médicale, cf.
ATF
130 IV 7 c. 3.3). La violation des devoirs de la prudence peut aussi être déduite des principes
généraux, si aucune règle spéciale de sécurité n’a été
violée (ATF
135 IV 56 c. 2.1; Dupuis
et alii, op. cit., n. 21 ad art. 117 CP et les références citées).
Le contenu concret et l'étendue du devoir de diligence s'apprécient au regard des aptitudes
et des connaissances de l'individu concerné, selon sa situation personnelle, son âge et son
expérience (ATF 135 IV 56
ibid
.;
133 IV 158
ibid
.;
Dupuis et alii, op. cit., n. 19 ad art. 117 CP et les références citées; Corboz, op. cit.,
n. 11 ss ad art. 117 CP). Enfin, s'il y a eu violation des règles de la prudence, encore faut-il
que celle-ci puisse être imputée à faute, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher
à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort
blâmable (ATF 134 IV 255
ibid
.;
ATF 122 IV 17
ibid
.;
Dubuis et alii, op. cit., n. 29 ad art. 117; CP Corboz, op. cit., n. 11 ss ad art. 117 CP).
En matière médicale, pour déterminer l’étendue de la prudence requise, il faut
partir du devoir général qu’a le médecin d’exercer l’art de la guérison
selon les principes reconnus de la science médicale et de l’humanité, de tout entreprendre
pour guérir son patient, et d’éviter tout ce qui pourrait lui porter préjudice.
Les exigences que le devoir de prudence impose au médecin sont fonction des circonstances du cas
d’espèce, notamment du genre d’intervention ou de traitement, des risques qui y sont
liés, du pouvoir d’appréciation laissé au médecin, des moyens à disposition
et de l’urgence de l’acte médical (ATF 130 IV 7 c. 3.3).
b)
Une condamnation pour homicide par négligence
suppose l'établissement d'un lien de causalité naturelle et adéquat entre le comportement
imputable à l'auteur et le décès de la victime.
Une action est l’une des causes naturelles d’un résultat dommageable si, dans l’enchaînement
des événements tels qu’ils se sont produits, elle a été, au regard de règles
d’expérience ou de lois scientifiques, une condition sine qua non de la survenance de ce résultat.
Par ailleurs, une action qui est l’une des causes naturelles d’un résultat dommageable
en est aussi une cause adéquate si, d’une part, elle était propre, d’après
le cours ordinaire des choses et l’expérience générale de la vie, à entraîner
un résultat du genre de celui qui s’est produit et si, d’autre part, elle a effectivement
causé le résultat dommageable pour des raisons en rapport avec le but protecteur de la règle
de prudence violée, et non pour des raisons fortuites (ATF 133 IV 158 c. 6.1 et les références
citées; TF 6B_301/2010 du 30 novembre 2010 c. 2.3.1).
Lorsque l’homicide par négligence résulte d’une omission, il faut procéder
par hypothèse et se demander si l’accomplissement de l’acte omis aurait, selon le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, évité, avec un haut degré de
vraisemblance, la survenance du résultat qui s’est produit, pour des raisons en rapport avec
le but protecteur de la règle de prudence violée; pour l’analyse des conséquences
de l’acte supposé, il faut appliquer les concepts généraux de la causalité
naturelle et de la causalité adéquate (ATF 134 IV 255 c. 4.4.1;
ATF
133 1V 158
ibid
.;
Dupuis et alii, op. cit., n. 12 ad art. 117 CP et les références citées; Corboz, op. cit.,
n. 51 ad art. 117 CP).
3.2
Les recourants reprochent aux premiers opérateurs, soit aux Dr. M.________ et O.________, d'avoir
négligé l'administration d'un antiplaquettaire de type GP-IIb/IIIa.
Ils relèvent tout d'abord une incohérence dans les explications de l'expert E.________ relatives
à cette problématique (recours, p. 4 sv). Toutefois, la cour de céans ne partage pas cet
avis. En effet, ce cardiologue a considéré qu’un traitement antiplaquettaire de type
GP-IIb/IIIa était indiqué dans le cas d'un patient présentant un syndrome coronarien instable
et ce, conformément aux recommandations de la société européenne de cardiologie.
Toutefois, il a expliqué que les médecins n'étaient pas liés par ces directives en
fonction de l’état clinique du patient (P. 2, li. 24-27). En effet, même si une anticoagulation
agressive diminuait le risque de thrombose, elle exposait le patient à un risque hémorragique
accru (P. 44, ad. 4b et P. 2, li. 28 sv). Dans ces circonstances, il y a donc lieu de procéder à
une appréciation des risques qui relève précisément de l’art médical.
En l’espèce, les premiers opérateurs ont choisi, compte tenu de la liberté d'appréciation
dont ils disposaient, de renoncer à l'administration d'antiplaquettaires de type GP-IIb/IIIa. Ce
choix ne saurait être considéré comme une omission fautive.
De surcroît, même si cet acte médical, omis, avait été accompli, la cour ne
pourrait pas retenir, avec un haut degré de vraisemblance, que feu C.U.________ aurait survécu.
En effet, tel que l'a souligné le Dr. E.________, les chances de survie chez un patient présentant
une thrombose coronaire extensive étaient extrêmement minces (P. 2, li. 73 sv). C'est donc
à juste titre que le Procureur a considéré que le rapport de causalité n’aurait
pas été établi.
3.3
Les recourants invoque l'absence d'un rinçage régulier du cathéter.
Ainsi que le relèvent les parties civiles, le Dr. E.________ a considéré que ce défaut
de rinçage constituait une violation des règles de l'art, dès lors que cet acte permettait
d’éviter la formation d'un caillot à l’intérieur du cathéter, laquelle
pouvait entraîner une thrombose (P 2, li. 54 ss). Ce médecin a par ailleurs indiqué qu'il
ignorait si un tel rinçage avait été opéré et qu’il fallait, sur ce point,
interroger les médecins intervenants (P. 2, li 48). Néanmoins, sur la base des images de la
coronarographie, il a déclaré qu'il était impossible de déterminer l'origine du caillot
(P. 2, li 67).
Dans ces circonstances, force est de constater, à l'instar du Procureur, qu'une audition des premiers
opérateurs serait superflue, dans la mesure où l’origine de la formation du caillot ne
pourra pas être déterminée. Par conséquent, la cour retient que le lien de causalité
entre l’absence de rinçage du cathéter (et ce, même si elle avait été
établie) et le décès de C.U.________ fait défaut.
3.4
Les recourants font valoir qu'il était inapproprié de procéder à une mesure de pression
du tronc commun et que la voie chirurgicale aurait probablement dû être envisagée.
Contrairement à ce que soutiennent ces derniers, les experts se sont prononcé sur le choix
du traitement. C’est ainsi que l’expert du CURLM, dans son rapport du 7 janvier 2010 (P.
25), a relevé que l’intervention du 17 avril 2009 était indiquée, le choix collégial
concernant la technique opératoire adéquat et l’intervention, soit l'angioplastie, effectuée
dans les règles de l’art (p. 5). Quant à l’expert E.________, il a retenu, dans
son rapport du 16 mai 2009 (P. 37), qu'une intervention chirurgicale à cœur ouvert n'était
pas justifiée, au vu de la présentation clinique du patient et des données de la coronographie,
et a estimé qu'une angioplastie en urgence était donnée (p. 1, ad réponse 1 à
3). Ces constatations ont été reprises par le Procureur dans son ordonnance de classement (cf.
p. 8 ss), de sorte qu’il a été répondu aux observations des parties plaignantes.
En conséquence, aucune violation des règles de l’art ne peut être reprochée
au corps soignant du CHUV.
4.
Les recourants invoque la violation du principe "in dubio pro duriore".
4.1
De manière générale, les motifs de classement sont ceux «qui déboucheraient
à coup sûr ou du moins très probablement sur un acquittement ou une décision similaire
de l'autorité de jugement» (Message du Conseil fédéral relatif à l'unification
du droit de la procédure pénale du 21 décembre 2005, FF 2006
pp.
1057 ss, spéc. 1255). Un classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec
une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité de classer la procédure ne
saurait toutefois être limitée à ce seul cas. Une interprétation aussi restrictive
imposerait un renvoi en jugement, même en présence d'une très faible probabilité
de condamnation. Le principe "in dubio pro duriore" exige donc simplement qu'en cas de doute,
la procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose lorsqu'une condamnation
apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement (ATF 138 IV 86 c. 4.1.1; TF 1B_272/2011 du 22 mars
2012 c. 3.1.1), voire même lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes en présence d'une infraction grave (ATF 138 IV 86 c. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 c.
2.5 p. 288). En effet, en cas de doute, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer. Au stade de la mise
en accusation, le principe "in dubio pro reo", relatif à l'appréciation de preuves
par l'autorité de jugement, ne s'applique donc pas. C'est au contraire la maxime "in dubio
pro duriore" qui impose, en cas de doute, une mise en accusation. Ce principe vaut également
pour l'autorité judiciaire chargée de l'examen d'une décision de classement (ATF 138 IV
86 c. 4.1.1; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 c. 3.1.1; TF 6B_588/2007 du 11 avril 2008 c. 3.2.3, publié
in Praxis 2008
n° 123).
Enfin, le constat selon lequel aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi
(art. 319 al. 1 let. a CPP) suppose que le ministère public ait préalablement procédé
à toutes les mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence
de soupçons suffisants justifiant une mise en accusation (CREP, 3 juillet 2012/483 et les références
citées).
4.2
En l'espèce, au vu des investigations menées, en particulier des avis d'experts concordants,
le magistrat instructeur a pu se forger une conviction et rendre sa décision sans éprouver
de doute. Compte tenu des constatations de fait qui précèdent, force est de constater qu'une
mise en accusation n'aboutirait à l'évidence pas à une condamnation.
Partant, le Procureur n'a pas violé le principe "in dubio pro duriore" en ordonnant le
classement de la procédure.
5.
Les recourants invoque une insuffisance des mesures d’instruction opérées.
A cet égard, il convient de rappeler que
les experts se sont prononcés sur le choix du traitement (cf. c 3.4), que les déclarations
du Dr. E.________ n'étaient pas contradictoires (cf. c. 3.2) et qu'une audition des premiers opérateurs
sur la question du rinçage du cathéter ne modifiera pas l’issue de la procédure,
l'origine de la thrombose ne pouvant être établie (cf. c. 3.3). Enfin, on relève que la
présente procédure a fait l'objet de deux expertises (P. 25 et P. 37), d'un rapport complémentaire
sur requête des recourants (P. 44) et d'une audition du Dr. E.________ le 6 juin 2011 en présence
des parties (P. 2).
Aussi, et au vu de ce qui précède, la cour constate que le dossier est complètement instruit,
si bien que des mesures d'instruction supplémentaires resteraient sans conséquence sur le sort
de la cause.
4.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et l'ordonnance attaquée
confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de l’émolument
d'arrêt, par 1'430 fr. (art. 20 al. 1 TFJP [tarif des frais judiciaires pénaux; RSV 312.03.1]),
seront mis à la charge des recourants qui succombent, solidairement entre eux (art. 428 al. 1 CPP).
Ces derniers ayant succombé, il n'y a pas lieu de leur allouer de dépens pour la procédure
de recours.
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L'ordonnance attaquée est confirmée.
III.
Les frais de la procédure de recours, par
1'430 fr. (mille quatre cent trente francs), sont mis à la charge d'A.U.________ et de B.U.________,
solidairement entre eux.
IV.
Le présent arrêt est exécutoire.
Le
juge présidant :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Elie Elkaim, avocat (pour A.U.________ et B.U.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
M. le Procureur du Ministère public central, division affaires spéciales, contrôle et
mineurs,
-
Me Pierre-Dominique Schupp, avocat (pour C.________),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :