vd_findinfo · HC / 2010 / 13 · 2009-11-10 · fr

APPRÉCIATION DES PREUVES, LÉSION CORPORELLE GRAVE, CAUSALITÉ ADÉQUATE, RUPTURE DU LIEN DE CAUSALITÉ | 122 CP, 125 CP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP, 415 CPP, 431 al. 2 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 11.12.2009 HC / 2010 / 13

TRIBUNAL CANTONAL
518
PE08.013562-HNI/ACP/SWE
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 11 décembre
2009
________________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
M.        Winzap et Mme Bendani,
juge suppléante
Greffier
:
Mme   Matile
*****
Art. 122 CP,  125 CP;  411
let. h CPP,  411 let. i CPP,  415 CPP  et  431
al. 2 CPP
La Cour de cassation pénale prend séance à
huis clos pour
statuer sur
le
recours interjeté par
R.________
contre le
jugement rendu le 10 novembre 2009 par le Tribunal de police de
l'arrondissement de l'Est vaudois dans la cause le
concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 10 novembre 2009, le Tribunal de police de
l'arrondissement de l'Est vaudois a constaté que R.________
s'était rendu coupable de lésions corporelles graves
par négligence et l'a condamné à une peine
pécuniaire de quarante-cinq jours-amende, le montant du
jour-amende étant fixé à 50 fr. (I et II);
suspendu l'exécution de la peine et fixé à
R.________ un délai d'épreuve de deux ans (III);
condamné R.________ à une amende de 500 fr. et dit
qu'à défaut de paiement, la peine privative de
liberté serait de dix jours (IV et V) ; donné
acte de ses réserves civiles à F.________ (VI); mis
les frais de la cause, par 6'254 fr. 20, à la charge de
R.________ (VII).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la cour de
céans se référant pour le surplus à
l'état de fait dans son intégralité
:
1.
Le 27 novembre 2006, un accident de la circulation s'est produit
à Ropraz, route d'Ussières, au droit du
débouché de la route des Granges. Au moment de
l'accident, la route était sèche et le ciel
dégagé. A l'endroit de l'accident, les deux courants
du trafic, sur la route d'Ussières, sont
séparés par une ligne de sécurité et
cette dernière, au droit du débouché sur la
route des Granges, laisse place à une ligne de direction
permettant aux automobilistes d'emprunter et de quitter ladite
route.
R.________ venait de Mézières au volant de sa voiture
de livraison et circulait en direction de son domicile à
Ropraz. Il a enclenché ses indicateurs de direction gauche,
alors qu'il circulait sur la route d'Ussières afin
d'emprunter la route des Granges. Il a effectué cette
manoeuvre, selon ses dires, à une vitesse de 20 à 30
km/h. Il a franchi la ligne de sécurité
séparant les deux courants de trafic environ sept
mètres avant la fin de cette ligne et a serré
à gauche en coupant ainsi le virage pour emprunter la route
des Granges. Le cyclomotoriste F.________ regagnait son domicile.
Après avoir quitté la route de Berne à Ropraz,
il a pris la direction de Peney-le-Jorat en empruntant la route
d'Ussières, à une vitesse d'environ 30 km/h. Il n'a
pu éviter la voiture de R.________ dont il a heurté
le côté droit avant. Le cyclomotoriste qui portait un
casque a été projeté sur le pare-brise de la
voiture qu'il a heurté avec la tête avant de chuter
lourdement sur le bitume.
R.________ a déclaré ne pas avoir vu le
cyclomotoriste qui, selon ses dires, circulait sans
éclairage. Il a toutefois reconnu avoir pris le virage trop
serré à gauche et avoir franchi la ligne de
sécurité.
2.
En droit, retenant la version la plus favorable à
l'accusé - soit que l'éclairage du cyclomoteur
n'était pas en fonction lors de l'accident - le tribunal a
considéré que R.________ avait commis deux
infractions graves aux règles de la circulation en ne se
conformant pas à la signalisation horizontale, en coupant
une ligne de sécurité puis un virage en voulant
s'engager sur la route des Granges complètement à
gauche.
Le premier juge a estimé que les blessures subies par la
victime, qui, prises ensemble, devaient être
assimilées à une atteinte grave à
l'intégrité corporelle, étaient en relation de
causalité adéquate avec la faute commise par
R.________. Il a souligné à cet égard que la
faute concurrente commise par le cyclomotoriste lui-même -
soit le fait d'avoir circulé sans les feux, sans être
titulaire du permis nécessaire et en étant sous
l'influence de produits stupéfiants - n'avait pas un
caractère de gravité tel qu'elle apparaissait comme
la cause de l'accident.
C.
En temps utile, R.________ a déclaré recourir contre
le jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire
concluant principalement à sa réforme en ce sens
qu'il est libéré de l'accusation de lésions
corporelles graves par négligence, subsidiairement à
son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité
de première instance pour nouvelle instruction et nouveau
jugement.
En droit :
Le recours de R.________ tend à la fois à la
nullité et à la réforme du jugement entrepris.
En pareil cas, il appartient à la cour de céans de
déterminer la priorité d'examen des moyens
invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de
jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989
III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 107; Bovay, Dupuis,
Monnier, Moreillon et Piguet, Procédure pénale
vaudoise, Code annoté, 3e éd., Bâle 2008, n.
1.4 ad art. 411 CPP).
En l'occurrence, il convient d'examiner en premier lieu les moyens
de nullité, ces derniers pouvant faire apparaître des
insuffisances, des lacunes ou des contradictions dans l'état
de fait retenu par le tribunal (art. 411 let. h CPP) ou encore des
doutes sur l'existence des faits admis et importants pour le
jugement de la cause (art. 411 let. i CPP),
éventualités qui ne sont en principe plus
examinées dans le cadre du recours en
réforme.
I.
Recours en nullité
1.
Se prévalant des art. 411 let. e, f, g, h et i CPP, le
recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des
preuves, d'une violation de la présomption d'innocence et de
son droit d'être entendu.
a)
On rappellera tout d'abord que le moyen de nullité
de l'art. 411 let. h et i CPP est conçu comme un
remède exceptionnel. En effet, la Cour de cassation n'est
pas une juridiction d'appel. Le tribunal de première
instance établit souverainement les faits selon sa
conviction, en appréciant tous les éléments
d'instruction réunis en cours d'enquête et lors des
débats et en exposant de façon claire, précise
et complète les circonstances qu'il retient. Le recours en
nullité ne doit pas permettre au recourant de discuter
à nouveau librement les faits devant l'autorité de
recours, à laquelle il appartiendrait de choisir la version
la plus vraisemblable (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon et Piguet,
op. cit., n. 8.1 ad art. 411 CPP; Cass., 19 septembre 2000, n°
504; Cass., 14 septembre 2000, n° 494; JT 1991 III 45 ; JT
1999 III 83, c. 6b; Besse-Matile et Abravanel, op. cit., p.
103).
b)
S'agissant de l'art. 411 let. h CPP, l'existence d'une
insuffisance ou d'une lacune dans l'état de fait ne peut
être retenue comme moyen de nullité que si elle porte
sur des faits stricto sensu, à savoir les
éléments constitutifs d'une infraction d'une part et
ceux relatifs à la situation personnelle de l'accusé
d'autre part. En revanche, la motivation donnée par le
premier juge à l'appui de sa conviction quant aux faits ne
constitue pas comme telle des faits importants au sens de cette
disposition (Besse-Matile et Abravanel, op. cit., p.
104).
c)
Concernant le moyen de nullité de l'art. 411 let.
i CPP, ouvert s'il existe des doutes sur l'existence des faits
admis et importants pour le jugement de la cause, il convient de
préciser qu'un léger doute, un doute théorique
ou encore abstrait ne suffit pas à entraîner
l'annulation du jugement. Seul un doute concret, d'une certaine
consistance, en d'autres termes un doute raisonnable, peut conduire
à cette sanction (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon et
Piguet, op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p.
83; JT 1991 III 45, précité). Tel n'est pas le cas
lorsque le premier juge n'a méconnu aucun des
éléments de l'instruction et que, pour fixer le point
litigieux, on ne peut que s'en référer à son
appréciation (JT 2003 III 70, c. 2a; Bovay, Dupuis, Monnier,
Moreillon et Piguet, op. cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP et les
réf. cit.). Il ne suffit pas non plus qu'une solution
différente puisse être tenue pour également
concevable, ou apparaisse même préférable. En
particulier, il ne suffit pas au recourant de faire d'amples
considérations en concluant que certaines
appréciations du premier juge sont erronées, avant de
plaider sa propre thèse de l'appréciation des faits
et des témoignages (JT 2003 III 70, précité,
c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I 166, c. 2a; Bersier, op.
cit., pp. 83 et 91).
On précisera encore que dans le cadre du moyen de
nullité de l'art. 411 let. h et i CPP, la cour de
céans, comme le Tribunal fédéral, n'invalide
la solution retenue par le juge de la cause que lorsque celui-ci a
outrepassé son pouvoir d'appréciation et a
interprété les preuves de manière arbitraire.
Les constatations de fait et l'appréciation des preuves sont
arbitraires lorsqu'elles sont évidemment fausses,
contredisent d'une manière choquante le sentiment de la
justice et de l'équité, reposent sur une inadvertance
manifeste ou un abus du pouvoir d'appréciation, par exemple
si l'autorité s'est laissé guider par des
considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte
de faits ou de preuves manifestement décisifs (TF
1P.598/2001 du 25 mars 2002, c. 2, ad Cass., 21 décembre
2000, n° 570; Cass., 9 mars 1999, n° 249,
précité; Cass., 10 septembre 1998, n° 379;
Bersier, op. cit., p. 83; Besse-Matile et Abravanel, op. cit., p.
104 et les réf. cit.).
d)
Quant au principe in dubio pro reo, il ne figure
expressis verbis dans aucune disposition de notre ordre juridique,
mais découle de la présomption d'innocence (Corboz,
In dubio pro reo, in RJB 1993, pp. 403 ss, spéc. pp. 404
s.), garantie par l'art. 6 par. 2 CEDH et figurant également
expressément à l'art. 32 al. 1 de la Constitution
fédérale. Il concerne tant le fardeau de la preuve
que l'appréciation des preuves.
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, le principe
in dubio pro reo signifie qu'il appartient à l'accusation de
rapporter la preuve de la culpabilité de l'accusé. Il
est donc violé lorsque le juge condamne un accusé au
motif qu'il n'a pas prouvé son innocence ou lorsqu'il
résulte de la motivation du jugement que le juge est parti
de la fausse prémisse que l'accusé devait prouver son
innocence et l'a condamné pour n'avoir pas rapporté
cette preuve (ATF 120 Ia 31, c. 2c, SJ 1994, p. 541; Corboz, op.
cit., pp. 415 à 420).
Comme règle d'appréciation des preuves, il signifie
que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence
d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un
point de vue objectif, il existe des doutes quant à
l'existence de ce fait (ATF 120 Ia 31, c. 2c, SJ 1994, p. 541;
Corboz, op. cit., pp. 421 à 425).
A cet égard, celle-ci peut
examiner les moyens de preuve au dossier, en particulier les
pièces, pour déterminer s'il y a lieu de douter de
l'interprétation des faits retenus par les premiers juges
(JT 1983 III 91).
Dans cette mesure, le principe in dubio pro reo se confond avec
l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant
une appréciation reposant sur des preuves inadéquates
ou sans pertinence (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon et Piguet,
op. cit., n. 11.4  ad art. 411 CPP; Besse-Matile et Abravanel,
op. cit., p. 102). Il existe néanmoins une nuance entre
l'arbitraire dans l'appréciation des preuves et la mise en
œuvre du principe in dubio pro reo. Ce dernier ne dit pas
comment les preuves doivent être appréciées et
comment le juge doit former sa conviction. Il n'intervient donc pas
à ce stade, qui est régi par la seule interdiction de
l'arbitraire (Corboz, op. cit., p. 422). D'un point de vue
chronologique, le juge doit d'abord apprécier les preuves et
se demander s'il parvient à une conviction personnelle
excluant tout doute sérieux. Ce n'est que si cette
première phase se solde par un doute sur un fait pertinent
qu'il doit ensuite appliquer l'adage in dubio pro reo et trancher
la question de fait dans le sens favorable à l'accusé
(Corboz, op. cit., pp. 422 s.; Arzt, In dubio pro reo vor
Bundesgericht, in RJB 1993, pp. 1ss, spéc. p. 21, n.
5).
e)
Tel qu'il est reconnu par l'art. 29 al. 2 Cst., le droit
d'être entendu comprend notamment le droit pour
l'intéressé d'offrir des preuves pertinentes, de
prendre connaissance du dossier, d'obtenir qu'il soit donné
suite à ses offres de preuves pertinentes, de participer
à l'administration des preuves essentielles ou à tout
le moins de s'exprimer sur son résultat lorsque cela est de
nature à influer sur la décision à rendre (ATF
126 I 15 c. 2a/aa et les réf. cit.).
Toutefois, le droit d'être entendu ne peut être
exercé que sur les éléments qui sont
déterminants pour décider de l'issue du litige. Il
est ainsi possible de renoncer à l'administration de
certaines preuves offertes, lorsque le fait dont les parties
veulent rapporter l'authenticité n'est pas important pour la
solution du cas, que la preuve résulte déjà de
constatations versées au dossier, lorsque le juge parvient
à la conclusion qu'elles ne sont pas décisives pour
la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener à
modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit
d'être entendu des parties que si l'appréciation
anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert,
à laquelle le juge a ainsi procédé, est
entachée d'arbitraire (ATF 125 I 127 c. 6c/cc; ATF 124 I 208
c. 4a).
2.
Le recourant reproche au tribunal d'avoir synthétisé
à l'excès les fautes concurrentes de la victime et de
leur avoir ainsi accordé trop peu d'importance.
Cette critique est infondée. En effet, le premier juge n'a
omis aucune des fautes dont fait état le recourant, à
savoir que la victime circulait au guidon de son cyclomoteur sans
avoir enclenché les feux de sa machine, qu'elle roulait sans
être titulaire du permis de conduire nécessaire pour
cyclomoteur et qu'elle était sous l'influence de produits
stupéfiants. Il n'a pas non plus ignoré qu'F.________
souffrait de problèmes psychiques et d'une toxicomanie
à l'héroïne (cf. jugement p. 10). Le fait que le
tribunal ait synthétisé ces éléments ne
viole ni le droit d'être entendu du recourant, ni le principe
de la présomption d'innocence. Pour le reste, savoir si les
fautes commises par F.________ et son état de santé
étaient susceptibles d'interrompre le lien de
causalité constitue une question de droit qui ne peut
être examinée que dans le cadre d'un recours en
réforme.
Mal fondé, le moyen ne peut dès lors qu'être
rejeté.
3.
Le recourant soutient que l'aggravation de l'état de
santé d'F.________ résulterait de son manque de
compliance aux traitements médicaux.
Lors de l'accident, F.________ a subi une luxation
postérieure traumatique de la hanche gauche avec fracture
multi-fragmentaire du mur postérieur du cotyle ainsi qu'une
fracture de l'olécrane gauche et une rupture ligament
croisé postérieur du genou gauche (cf. jgt, p. 8 i.
f.). Selon la lettre de sortie du CHUV du 5 février 2007,
F.________ a subi deux opérations dont les suites ont
été simples (cf. P. 6). Lors de la consultation du 6
février 2007, le docteur Borens a noté une
évolution favorable chez le patient; au niveau de la hanche
en particulier, ce médecin a constaté que la
cicatrice était calme, la mobilité complète et
peu douloureuse; il n'a pas remarqué, sur les RX de bassin
face, alaire et obturatrice, de déplacement secondaire au
niveau du mur postérieur avec un matériel d'OS bien
en place. F.________ a ensuite manqué un rendez-vous le 3
avril 2007 (cf. P. 6, p. 2).
Par la suite, le docteur Minger a examiné F.________ le 31
janvier 2008. Selon son protocole d'examen du 5 février
2008, ce patient souffre d'une toxicomanie à
l'héroïne, en traitement par substitution à la
méthadone et présente des troubles de l'humeur pour
lesquels il a déjà été suivi à
plusieurs reprises par un psychiatre, mais avec des
difficultés de compliance dans le suivi du traitement. Ce
médecin a constaté qu'après l'accident, les
suites avaient été relativement simples et que la
marche s'était améliorée dans un premier
temps. Il a toutefois souligné que, depuis quelques mois, il
y avait une péjoration en ce qui concernait la hanche et que
la marche devenait de plus en plus difficile avec apparition d'un
raccourcissement du membre inférieur gauche. Il a
relevé une importante boiterie, un raccourcissement du
membre inférieur d'environ 20 mm et une importante
amyotrophie de la cuisse. Il a remarqué qu'une RX du bassin
montrait la complication classique de cette luxation de la hanche
avec une nécrose avasculaire et un effondrement de la zone
portante de la tête fémorale (cf. P. 7).
Dans un courrier du 5 mai 2009, adressé à la
mandataire de son patient, le docteur Minger a constaté que
les rapports hospitaliers parlaient d'une évolution normale
à court terme pour les traumatismes subis. Il a toutefois
relevé que, par la suite, F.________, qui présentait
des altérations psychiques graves et une toxicomanie, ne
s'était probablement pas présenté aux
rendez-vous de contrôle, qui étaient en règle
générale effectués après ce type de
lésions, qu'en effet une fracture-luxation du cotyle
impliquait un risque assez élevé
d'ostéonécrose aseptique de la tête
fémorale et que c'était effectivement ce qui
s'était produit chez ce patient et qui avait abouti à
l'état explicité dans son rapport et
nécessitant idéalement l'implantation d'une
prothèse totale de la hanche. Il a expressément
conclu que la destruction de la hanche était très
clairement en relation avec le traumatisme initial et qu'il
était tout à fait usuel que cette complication ne
devînt manifeste que quelques mois, voire des fois
mêmes jusqu'à 2 ou 3 ans après l'accident (cf.
P. 76).
Sur la base de ces éléments et plus
particulièrement de l'avis clairement exprimé
ci-dessus par le docteur Minger et des complications usuelles
liées à une fracture-luxation du cotyle,
l'appréciation du tribunal échappe à tout
arbitraire et ne viole pas les droits du recourant lorsqu'il
retient que la destruction de la hanche d'F.________ est en
relation avec le traumatisme subi lors de l'accident du 27 novembre
2006.
Mal fondé, le moyen doit donc être rejeté et,
avec lui, l'ensemble du recours en nullité.
II.
Recours en réforme
1.
Vu le rejet du recours en nullité, la Cour de cassation est
liée par les faits constatés dans le jugement, sous
réserve d'inadvertances manifestes qu'elle rectifie d'office
selon l'art. 447 al. 2 CPP. Il n'y en a pas en
l'espèce.
2.
Invoquant une violation des art. 122 et 125 CP, le recourant
conteste tout d'abord la gravité des lésions subies
par la victime. Il estime que c'est à tort que le tribunal a
retenu l'existence de lésions corporelles graves dans le cas
particulier.
a)
Sont graves au sens de l'art. 125 al. 2 CP, les
lésions corporelles qui satisfont aux exigences de l'art.
122 CP (ATF 93 IV 12). Cette disposition réprime celui qui,
intentionnellement, aura blessé une personne de façon
à mettre sa vie en danger (al. 1), aura mutilé le
corps d'une personne, un de ses membres ou un de ses organes
importants ou causé à une personne une
incapacité de travail, une infirmité ou une maladie
mentale permanentes, aura défiguré une personne de
façon grave et permanente (al. 2), aura fait subir à
une personne toute autre atteinte grave à
l'intégrité corporelle ou à la santé
physique ou mentale (al. 3).
L'art. 122 CP énumère ainsi diverses
hypothèses dans lesquelles les lésions corporelles
graves doivent être retenues (al. 1 et 2), avant
d'énoncer une clause générale (al. 3).
Celle-ci a pour but d'englober les cas de lésions du corps
humain ou de maladies, qui ne sont pas cités par l'art. 122
CP, mais qui entraînent néanmoins des
conséquences graves sous la forme de plusieurs mois
d'hospitalisation, de longues et graves souffrances ou de nombreux
mois d'incapacité de travail (ATF 124 IV 53 c. 2). Il faut
procéder à une appréciation globale et
plusieurs atteintes, dont chacune d'elles est insuffisante en soi,
peuvent contribuer à former un tout représentant une
lésion grave (TF 6B_539/2007 du 15 novembre 2007 c. 3.1.1;
A. Roth, in Basler Kommentar, Strafgesetzbuch II, ad art. 122
n° 19 p. 129 s.; B. Corboz, Les infractions en droit suisse,
Berne 2002, vol. I, ad art. 122 n° 12).
b)
Selon les faits retenus, le
cyclomotoriste, qui portait un casque, a été
projeté lors du choc sur le pare-brise de la voiture qu'il a
heurté avant de chuter lourdement sur le bitume. Suite
à l'accident, il a été transporté au
CHUV où il a séjourné dans le service
d'orthopédie et de traumatologie du 27 novembre au 19
décembre 2006. Les médecins ont diagnostiqué
une luxation postérieure traumatique de la hanche gauche
avec fracture multi-fragmentaire du mur postérieur du cotyle
ainsi qu'une fracture de l'olécrane gauche et rupture du
ligament croisé postérieur du genou gauche. Il a subi
deux interventions, la première le 27 novembre 2006 et la
deuxième le 30 novembre 2006. A court terme, la blessure
d'F.________ a évolué favorablement. Toutefois, par
la suite, la situation s'est aggravée.
L'intéressé a consulté, le 31 janvier 2008, le
docteur Minger qui a notamment constaté, chez son patient,
une nécrose avasculaire étendue de la tête
fémorale gauche avec effondrement majeur en zone de charge,
ce qui expliquait l'impotence fonctionnelle progressive de cette
articulation. Dans son rapport du 5 mai 2009, le docteur Minger a
constaté que la tête fémorale s'était
effondrée, ce qui nécessitait l'implantation d'une
prothèse totale de la hanche. Ce spécialiste a admis
que la destruction de la hanche était très clairement
en relation avec le traumatisme initial, précisant qu'il
était d'ailleurs tout à fait usuel que cette
complication ne devînt manifeste que quelques mois, voire
parfois même jusqu'à deux ou trois ans après
l'accident (cf. jgt, p. 9).
Au regard de l'ensemble de ces éléments, et plus
particulièrement du nombre et de la nature des blessures, de
la période d'hospitalisation, des opérations subies,
des complications intervenues sur la hanche, lesquelles ont
entraîné une marche devenant de plus en plus
difficile, et de l'intervention prévue qui consiste à
l'implantation d'une prothèse totale de la hanche sur un
sujet encore jeune, le premier juge n'a pas violé le droit
fédéral en qualifiant de graves au sens des art. 125
al. 2 et 122 CP les lésions subies par le
cyclomotoriste.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
3.
R.________ fait valoir en dernier lieu que c'est à tort que
le tribunal a considéré que les lésions subies
par F.________ étaient en relation de causalité
adéquate avec la faute qu'il a commise. Il se prévaut
en l'espèce d'une rupture du lien de
causalité.
a)
La causalité est adéquate lorsque le
comportement de l'auteur est propre, d'après le cours
ordinaire des choses et l'expérience de la vie, à
entraîner un résultat du genre de celui qui s'est
produit (ATF 127 IV 34, c. 2a). La causalité adéquate
dépend d'une prévisibilité objective: il faut
se demander si un tiers observateur neutre, voyant l'auteur agir
dans les circonstances où il a agi, pourrait prédire
que le comportement considéré aurait très
vraisemblablement les conséquences qu'il a effectivement
eues, quand bien même il ne pourrait prévoir le
déroulement de la chaîne causale dans ses moindres
détails. L'acte doit être propre, selon une
appréciation objective, à entraîner un tel
résultat ou à en favoriser l'avènement, de
telle sorte que la raison conduit naturellement à imputer le
résultat à la commission de l'acte (ATF 131 IV 145 c.
5.1 p. 147 s.).
La causalité
adéquate sera admise même si le comportement de
l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du résultat.
Peu importe que le résultat soit dû à d'autres
causes, notamment à l'état de la victime, à
son comportement ou à celui de tiers (ATF 131 IV 145 c.
5.2).
Il n'y aura rupture du lien de
causalité adéquate, l'enchaînement des faits
perdant sa portée juridique, que si une autre cause
concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de
la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à
fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne
pouvait pas s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte
concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le lien de
causalité adéquate. Il faut encore que cet acte
revête une importance telle qu'il s'impose comme la cause la
plus probable et la plus immédiate de
l'événement considéré, reléguant
à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont
contribué à l'amener et notamment le comportement de
l'auteur (ATF 131 IV 145
c. 5.2 i. f; 122 IV 17 c. 2c/bb et les
arrêts cités).
b)
En l'occurrence, le recourant ne conteste pas avoir
commis deux infractions graves aux règles de la circulation.
Ainsi, il ne s'est pas conformé aux règles de
signalisation, puisqu'il a coupé une ligne de
sécurité ainsi que le virage en voulant s'engager sur
la route des Granges. De plus, il a été inattentif,
alors que la configuration des lieux demandait un degré
accru de vigilance. En effet, s'il avait continué sa route
jusqu'à la ligne de direction, sa visibilité aurait
été nettement meilleure; il aurait ainsi pu remarquer
le cyclomotoriste arrivant en sens inverse et lui accorder la
priorité.
A juste titre, le recourant ne conteste pas non plus que son
comportement est en relation de causalité naturelle et
adéquate avec l'accident. En effet, le fait d'avoir
coupé la ligne de sécurité et pris le virage
à la corde est la raison essentielle de la survenance de
l'accident et est d'ailleurs propre, d'après le cours
ordinaire des choses et l'expérience de la vie, à
favoriser un résultat du genre de celui qui s'est produit.
Le recourant soutient toutefois que le lien de causalité a
été interrompu par les fautes du motocycliste et le
défaut de compliance de ce dernier à son traitement
médical.
Certes, F.________ est à l'assurance-invalidité
depuis une dizaine d'années à 80 % pour des raisons
psychiques et pour une toxicomanie à l'héroïne.
De plus, le soir de l'accident, il a commis plusieurs fautes.
Ainsi, il circulait, à la fin du mois de novembre, vers 20
heures, au guidon de son cyclomoteur sans avoir enclenché
les feux; de plus, il n'était pas titulaire du permis
nécessaire pour son engin et était enfin sous
l'influence de produits stupéfiants (cf. jgt, p. 10). Ces
éléments ne suffisent toutefois pas à
interrompre le lien de causalité adéquate entre le
comportement du recourant et le résultat qui est intervenu.
En effet, ils ne revêtent pas une importance telle pour
s'imposer comme la cause la plus probable et la plus
immédiate de l'accident et reléguer à
l'arrière-plan les fautes du recourant.
Mal fondé, le moyen ne peut dès lors qu'être
rejeté.
III.
En définitive, aucun des moyens invoqués par le
recourant n'est retenu. Son recours ne peut dès lors
qu'être rejeté et le jugement confirmé, les
frais de deuxième instance étant mis à sa
charge.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 1'690 fr. (mille six cent nonante francs), sont mis
à la charge du recourant.
IV.
L'arrêt est
exécutoire.
Le président
:
Le greffier :
Du 14 décembre
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
-      Me Paul Marville,
avocat (pour R.________),
-      Me Martine
Rüdlinger, avocate (pour F.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑      M. le
Président du Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est
vaudois,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: