vd_findinfo · HC / 2021 / 36 · 2021-02-12 · fr

OBLIGATION D'ENTRETIEN, PROTECTION DE L'UNION CONJUGALE, GARDE ALTERNÉE | 176 al. 1 ch. 1 CC, 176 al. 3 CC, 276 CC, 285 CC, 308 al. 1 let. b CPC (CH), 308 al. 2 CPC (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel civile 12.02.2021 HC / 2021 / 36

TRIBUNAL
CANTONAL
JS20.007890-201531
74
cour
d’appel CIVILE
____________________________
Arrêt du
12 février 2021
__________________
Composition
:               Mme
Cherpillod
,
juge déléguée
Greffière
:              Mme
Egger Rochat
*****
Art.
308 al. 1 let. b et al. 2 CPC
Statuant sur l’appel interjeté par
B.B.________
,
à [...], requérante, contre le prononcé de mesures protectrices de l’union conjugale
rendu le 21 octobre 2020 par le Président du Tribunal d’arrondissement de La Côte dans
la cause divisant l’appelante d’avec
C.B.________
,
à [...], intimé, la Juge déléguée de la Cour d’appel civile du Tribunal
cantonal considère :
En fait :
A.
Par prononcé du 21 octobre 2020, le Président du Tribunal d’arrondissement de La Côte
(ci-après : le président) a attribué la jouissance du domicile conjugal, sis Route
[...], à [...], à B.B.________, née [...], à charge pour elle de s’acquitter
des frais y relatifs (I) ; a dit que la garde de l’enfant D.B.________, née le [...]
2011, était attribuée de manière partagée et s’exercerait, pour C.B.________,
tous les soirs une semaine sur deux à 18h00 au domicile de la mère et cela jusqu’au lendemain
matin à la rentrée de l’école. C.B.________ aurait également sa fille auprès
de lui un week-end sur deux, ainsi que la moitié des vacances scolaires et des jours fériés.
Le reste du temps, l’enfant serait auprès de sa mère B.B.________, née [...], qui
continuerait également à la prendre en charge tous les jours pour les repas de midi et le soir
après l’école (II) ; a dit que le domicile légal de l’enfant D.B.________,
était situé chez sa mère B.B.________ (III) ; a dit que l’entretien convenable
de l’enfant D.B.________ s’élevait à 6'317 fr. 65, allocations familiales par 300
fr. déduites (IV) ; a dit que C.B.________ contribuerait à l’entretien de sa fille
D.B.________ par le régulier versement d’une pension mensuelle de 6'320 fr., allocations familiales
non comprises et dues en sus, payable d’avance le premier de chaque mois en mains de B.B.________,
dès et y compris le 1
er
mars 2020 (V) ; a dit que C.B.________ devait verser à B.B.________ la somme de 5'000 fr.
à titre de provisio ad litem (VI) ; a dit que la présente décision était rendue
sans frais ni dépens (VII) et a rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (VIII).
En droit, le premier juge a considéré que les coûts directs de l’enfant D.B.________
s’élevaient à 1'460 fr. 40, allocations familiales par 300 fr. comprises,
soit arrondi 1'160 fr., allocations familiales déduites. Il a retenu que la mère, ne travaillant
pas, ne percevait pas de revenus et que ses charges mensuelles essentielles étaient de 5'537 francs.
Ce montant représentant un déficit pour la mère, le magistrat a considéré qu’un
montant de 5'537 fr. devait être ajouté aux coûts directs de l’enfant à
titre de contribution de prise en charge. Il a retenu que le revenu du père calculé sur les
années 2016 à 2019 équivalait à un montant net de l’ordre de 25'900 fr. par
mois et que ses charges mensuelles se montaient 9'799 fr. 75. Après déduction de
ses charges, le premier juge a considéré que le père affichait un disponible mensuel de
16'100 fr. 25 et devrait ainsi prendre l’intégralité de l’entretien convenable
de sa fille, soit les coûts directs et la contribution de prise en charge. Au regard des soins procurés
en nature dans le cadre de la garde alternée par chaque parent et au regard du découvert de
la mère, le magistrat a considéré que la mère assumerait les trois quarts du montant
de base de D.B.________ (300 fr.), ses frais de logement chez elle (432 fr. 20), les primes
d’assurance maladie de base et complémentaire (114 fr. 60 + 54 fr. 55),
les frais médicaux non couverts (29 fr.), ainsi que les loisirs (150 fr.), soit un total
de 1'080 fr. 35. Le père, pour sa part, assumerait un quart du montant de base de l’enfant
(100 fr.), ainsi que ses frais de logement chez lui (280 fr. 05), soit un montant total
de 380 fr. 05. Ainsi, la contribution d’entretien à verser par le père se composait
des coûts directs de l’enfant assumés par la mère et de la contribution de prise
en charge, desquels sont déduits les allocations familiales (1'080 fr.35 + 5'537 fr. 30
– 300 fr.). Ainsi, après avoir déduit la contribution d’entretien de l’enfant
arrondie à 6'320 fr., le magistrat a constaté que le père disposait d’un excédent
de 9'780 fr. 25 chaque mois. Ayant retenu que la mère n’avait pas établi que
son train de vie antérieur à la séparation était supérieur aux charges essentielles
comptabilisées dans le calcul de la contribution de prise en charge, le premier juge a rejeté
la conclusion de la mère tendant au versement d’une contribution d’entretien pour elle-même.
B.
Le 2 novembre 2020, B.B.________ a interjeté
appel contre le prononcé précité en concluant, avec suite de frais, principalement à
la réforme des chiffres IV et V de son dispositif en ce sens qu’il soit dit que, sous chiffre
IV, l’entretien convenable de l’enfant D.B.________, née le [...] 2011, s’élève
à 8'817 fr. 65, allocations familiales par 300 fr. déduites, sous chiffre V, C.B.________
contribuera à l’entretien de sa fille D.B.________, par le régulier versement d’une
pension mensuelle de 8'820 fr., allocation familiales non comprises et dues en sus, payable d’avance
le premier de chaque mois en mains de B.B.________, dès et y compris le 1
er
mars 2020
et, sous chiffre Vbis, C.B.________ contribuera à son entretien, par le régulier versement
d’une pension de 3'640 fr., payable d’avance le premier de chaque mois en ses mains,
dès et y compris le 1
er
mars 2020 (II), le prononcé querellé étant maintenu pour le surplus (III). Subsidiairement,
elle a sollicité l’annulation de ce prononcé, la cause étant renvoyée à
l’autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants
de l’arrêt à intervenir (IV).
Par réponse du 14 décembre 2020, C.B.________ a conclu, avec suite de frais et dépens,
au rejet des conclusions susmentionnées.
Par réplique du 18 décembre 2020, B.B.________ a conclu, avec suite de frais et dépens,
au rejet des conclusions prises par l’intimé au pied de sa réponse et a maintenu ses
conclusions prises dans son appel.
Par duplique du 22 décembre 2020, B.B.________ s’est référée intégralement
aux arguments développés dans sa réponse.
C.
La juge déléguée retient les faits pertinents suivants, sur la base du prononcé querellé,
complété par les pièces du dossier :
1.
B.B.________, née [...] le [...] 1980, de nationalité suisse, et C.B.________, né le [...]
1978, de nationalité française, se sont mariés le [...] 1999 à Coppet (VD).
L’enfant D.B.________ est née de leur union le [...] 2011à Meyrin (GE).
2.
2.1
Par requête de mesures protectrices de l’union conjugale et de mesures superprovisionnelles
du 20 février 2020, la requérante a pris, avec suite de frais et dépens, les conclusions
suivantes :
«
Sur
mesures superprovisionnelles
Prononcer
que :
1.
Les époux B.B.________ et C.B.________ sont
autorisés à vivre séparés pour une durée indéterminée.
2.
Monsieur C.B.________ est condamné à
payer en mains de Madame B.B.________ une contribution mensuelle de CHF 2'000.- par mois d’avance,
au plus tard le premier de chaque mois, allocations familiales non comprises et dues en sus, dès
le 1
er
mars 2020.
3.
Monsieur C.B.________ est condamné à
payer toutes les charges relatives à la famille notamment assurance maladie, frais de logement de
[...] (intérêts hypothécaires, électricité, chauffage, éventuel amortissement
direct ou indirect, assurances) frais du véhicule Mini de Madame B.B.________, jusqu’à
droit connu sur les mesures protectrices de l’union conjugale.
4.
Toutes autres ou contraires conclusions sont rejetées.
Sur
mesures protectrices de l’union conjugale
Principalement
Prononcer
que :
5.
Les époux B.B.________ et C.B.________ sont
autorisés à vivre séparés pour une durée indéterminée.
6.
La garde de D.B.________, née le [...] 2011
est confiée à Madame B.B.________ .
7.
Monsieur C.B.________ exercera des relations personnelles
avec sa fille D.B.________, née le [...] 2011, un week-end sur deux, du vendredi à la sortie
de l’école au dimanche soir à 18h00, ainsi que la moitié des vacances scolaires,
en alternance à Noël et Nouvel an, à l’Ascension et Pentecôte, à charge
pour lui d’aller chercher l’enfant là où elle se trouve et de l’y ramener.
8.
La jouissance du logement conjugal, sis route
de [...], [...], [...] est attribuée à Madame B.B.________, à charge pour elle d’en
payer tous les frais.
9.
L’entretien convenable de D.B.________,
née le [...] 2011 sera déterminé en cours de procédure mais ne saurait être
inférieur à CHF 9'443.- mensuels, déduction faite des allocations familiales.
10.
Monsieur C.B.________ est condamné à
payer en mains de Madame B.B.________ une contribution mensuelle à l’entretien de D.B.________,
née le [...] 2011 d’un montant qui sera déterminé en cours de procédure mais
qui ne saurait être inférieur à CHF 9'400.- par mois, au plus tard le premier de
chaque mois, allocations familiales non comprises et dues en sus, dès le 1
er
mars
2020.
11.
Monsieur C.B.________ est condamné à
payer en mains de Madame B.B.________ une contribution mensuelle à son entretien qui sera déterminée
en cours de procédure mais qui ne saurait être inférieure à CHF 6'800.- par mois,
au plus tard le premier de chaque mois, dès le 1
er
mars
2020.
12.
Condamner Monsieur C.B.________ à payer en
mains de Madame B.B.________ une provisio ad litem de CHF 5'000.-.
13.
Madame B.B.________ peut modifier les conclusions
9 à 11 en fonction de l’instruction de la procédure.
14.
Toutes autres ou contraires conclusions sont rejetées.
Subsidiairement
aux chiffres 9 à 11
15.
L’entretien convenable de D.B.________,
née le [...] 2011 sera déterminé en cours de procédure mais ne saurait être
inférieur à CHF 2'500.-, mensuels, déduction faite des allocations familiales.
16.
Monsieur C.B.________ est condamné à
payer en mains de Madame B.B.________ une contribution mensuelle à l’entretien de D.B.________,
née le [...] 2011 d’un montant qui sera déterminé en cours de procédure mais
qui ne saurait être inférieur à CHF 2'500.- par mois, au plus tard le premier de
chaque mois, allocations familiales non comprises et dues en sus, dès le 1
er
mars
2020.
17.
Monsieur C.B.________ est condamné à
payer en mains de Madame B.B.________ une contribution mensuelle à son entretien qui sera déterminée
en cours de procédure mais qui ne saurait être inférieure à CHF 14'000.- par mois,
au plus tard le premier de chaque mois, dès le 1
er
mars
2020. »
2.2
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles rendue le 24 février 2020, le président
a ordonné à C.B.________ de verser en mains de B.B.________ une contribution mensuelle de 2'000
fr., d’avance au plus tard le premier de chaque mois, allocations familiales non comprises et dues
en sus, dès le 1
er
mars
2020, à valoir sur les contributions d’entretien à fixer en faveur de l’enfant
D.B.________ et B.B.________ (I), a ordonné à C.B.________ de payer toutes les charges relatives
à la famille notamment assurance maladie, frais de logement de [...] (intérêts hypothécaires,
électricité, chauffage, éventuel amortissement direct ou indirect, assurances), frais
du véhicule Mini de B.B.________ (II), a dit que la présente ordonnance de mesures superprovisionnelles
est valable jusqu’à droit connu ensuite de l’audience de mesures protectrices de l’union
conjugale à fixer (III), a rendu l’ordonnance sans frais (IV) et a rejeté toutes autres
ou plus amples conclusions en tant qu’elles sont prises à titre superprovisionnel (V).
2.3
Par procédé écrit du 11 mai 2020, l’intimé a pris, sous suite de frais et dépens,
les conclusions ainsi libellées :
« Principalement,
I.
Les époux B.B.________, née [...], et
C.B.________ sont autorisés à vivre séparés pour une durée indéterminée,
étant précisé que la séparation remonte au 1
er
février 2020.
II.
La jouissance du domicile conjugal, sis route
de [...], [...], est attribuée à C.B.________ , qui en supportera les coûts.
III.
La garde de fait sur l’enfant D.B.________,
née le [...] 2011, s’exercera de manière alternée par ses parents B.B.________ et
C.B.________ d’entente entre eux, le domicile de l’enfant étant rattaché à
celui de son père.
IV.
A défaut d’entente, la garde de fait
s’exercera comme il suit :
-
une semaine sur deux, du vendredi soir au vendredi
matin suivant auprès de B.B.________ ;
-
une semaine sur deux, du vendredi soir au vendredi
matin suivant auprès de C.B.________ ;
-
durant la moitié des vacances scolaires auprès
de chaque parent ;
-
-alternativement à Noël/Nouvel an, Pâques/Pentecôte
et Ascension/Jeûne fédéral auprès de chaque parent.
V.
L’entretien convenable de l’enfant
D.B.________, née le [...] 2011, se monte en l’état à CHF 1'158 fr. 75 (mille cent
cinquante-huit francs et septante-cinq centimes).
VI.
C.B.________ contribuera à l’entretien
de l’enfant D.B.________, née le [...] 2011, par le régulier versement, d’avance
le premier jour de chaque mois en mains de B.B.________, d’une  pension de CHF 543.- (cinq
cent quarante-cinq francs), éventuelles allocations familiales non comprises et dues en sus.
Le
reste des coûts directs de D.B.________ sera pris en charge directement par C.B.________.
VII.
C.B.________ contribuera à l’entretien
de son épouse B.B.________ par le versement, d’avance le premier de chaque mois en mains de
cette dernière, d’un montant à fixer en cours d’instance mais d’au maximum
CHF 1'342.55 (mille trois cent quarante-deux francs et cinquante-cinq centimes).
VIII.
Toute autre ou plus amples conclusion est rejetée.
Subsidiairement,
IX.
Les époux B.B.________, née [...], et
C.B.________ sont autorisés à vivre séparés pour une durée indéterminée,
étant précisé que la séparation remonte au 1
er
février 2020.
X.
La jouissance du domicile conjugal, sis route
[...], [...], est attribuée à C.B.________ qui en supportera les coûts.
XI.
Le lieu de résidence de l’enfant D.B.________,
née le [...] 2011, est fixé au domicile de son père C.B.________, lequel en exercera la
garde de fait.
XII.
B.B.________ bénéficiera d’un
libre et large droit de visite à l’égard de l’enfant D.B.________ , née le
[...] 2011, à exercer d’entente avec C.B.________. A défaut d’entente, le droit
de visite de B.B.________ s’exercera comme suit :
-
un week-end sur deux, du vendredi soir de la sortie
de la crèche ou de l’école au dimanche soir ;
-
le mercredi soir ;
-
durant la moitié des vacances
scolaires ;
-
alternativement à Noël/Nouvel
an, Pâques/Pentecôte et Ascension/Jeûne fédéral.
XIII.
L’entretien convenable de l’enfant
D.B.________, née le [...] 2011, se monte en l’état à CHF 1'158.75 (mille cent cinquante-huit
francs et septante-cinq centimes).
XIV.
C.B.________ contribuera à l’entretien
de son épouse B.B.________ par le versement, d’avance le premier de chaque mois en mains de
cette dernière, d’un montant à fixer en cours d’instance mais d’au maximum
CHF 1'342.55 (mille trois cent quarante-deux francs et cinquante-cinq centimes).
XV.
C.B.________ est autorisé à vendre le
bien immobilier commun des parties sis [...], [...], France.
XVI.
Toute autre ou plus ample conclusion est rejetée. »
3.
Le 20 mai 2020, l’audience de mesures protectrices de l’union conjugale s’est tenue
en présence des parties, assistées de leurs conseils respectifs. B.B.________ a modifié
en particulier ses conclusions 9 à 11 (précitées) dans la mesure où l’entretien
convenable de D.B.________ ne saurait être inférieur à 9'926 fr., allocations familiales
dues en sus, où le montant de la contribution à verser de la part de C.B.________ en faveur
de sa fille ne saurait être inférieur à 9'926 fr. par mois et où la contribution
à verser de la part de son époux pour son propre entretien ne saurait être inférieure
à 3'730 fr. par mois. Subsidiairement, B.B.________ a conclu à ce que l’entretien
convenable de sa fille ne soit pas fixé à un montant inférieur à 2'500 fr.,
allocations familiales dues en sus, à ce que le montant de la contribution d’entretien pour
sa fille ne soit pas inférieur à 2'500 fr. et à ce que la contribution à verser
pour son propre entretien ne soit pas fixée à moins de 11'450 fr. par mois.
Lors de l’audience, les parties sont convenues de vivre séparées pour une durée
indéterminée et de vendre le bien immobilier sis en France, afin d’affecter le produite
de la vente au paiement des arriérés d’impôts 2015, 2016, 2017 et 2018.
4.
Situation des parties et de leur fille
4.1
Les parties vivent séparées depuis le mois de septembre 2019.
B.B.________ habite le logement conjugal sis, [...], à [...], et C.B.________ habite provisoirement
un appartement sis [...], à [...].
Quant à la garde de l’enfant, il ressort de l’instruction de première instance
que l’enfant dort une semaine chez B.B.________ et une semaine chez C.B.________, étant précisé
que sa mère la prend en charge tous les jours pour les repas de midi et à la sortie de l’école
avant que son père ne vienne la chercher entre 17h30 et 19h00 lorsqu’il s’agit de sa
semaine.
4.2
Revenus des parties et de leur enfant
4.2.1
Les allocations familiales, versées en faveur de D.B.________ en mains du père, s’élèvent
à 300 fr. par mois.
4.2.2
B.B.________ n’exerce actuellement aucune activité lucrative. Elle a travaillé en qualité
de secrétaire de direction.
Après la naissance de l’enfant, elle a repris cette activité à 50 % jusqu’en
mai 2012.
Depuis lors, elle n’a pas repris d’activité professionnelle et ne perçoit aucun
revenu.
Aux cours de ces dix ans, elle s’est consacrée à l’éducation et aux soins
de sa fille ainsi qu’à la tenue du ménage, en accord, au moins tacite, avec son époux.
A ce jour, elle assume encore la garde principale de l’enfant, la prenant en charge personnellement
la plus grande partie du temps.
Actuellement, elle suit une formation d’œnologue qu’elle a commencé en janvier
2018 et qui lui prend deux soirs par mois.
4.2.3
C.B.________ travaille à plein temps en qualité de chef de vente au sein de [...] Assurances
de personnes SA.
Selon ses contrats de travail successifs, C.B.________ a droit à une rémunération mensuelle
se composant d’un « revenu fixe » de 4'000 fr. et d’une « indemnisation
forfaitaire des frais » à hauteur de 2'000 fr. sans plus de détail. Selon l’art.
4 de ces contrats portant sur l’indemnité variable, le collaborateur reçoit des commissions,
à certaines conditions dont le respect des annexes aux dits contrats. En outre, l’art. 5 du
contrat de travail en vigueur dès le 1
er
janvier 2020, à l’instar des précédents, prévoit que si le collaborateur a
rempli les conditions de l’annexe « Benefit-Plan et plan de carrière pour les conseillers
en assurance et en prévoyance » au cours de l’année concernée, il a droit
à une indemnité supplémentaire pour ses propres prestations de production conformément
aux dispositions de ce plan de bénéfices. De plus, selon l’art. 7.1 des contrats
de travail, le collaborateur peut bénéficier d’avances sur commissions.
Selon ses certificats de salaire pour les années 2016 à 2019, C.B.________ a perçu les
revenus annuels nets suivants :
-
287'189 fr. 05, soit 258'989 fr. 05 de salaire net et 28'200 fr. de « frais
selon contrat » en 2016,
-
319'914 fr. 25, soit 285'714 fr. 25 de salaire net et 34'200 fr. de « frais
selon contrat » en 2017,
-
325'167 fr. 55, soit 288'567 fr. 55 de salaire net et 36'600 fr. de « frais
selon contrat » en 2018, et
-
310'880 fr. 70, soit 277'280 fr. 90 de salaire net et 33'600 fr. « d’indemnisation
forfaitaire des frais » en 2019.
En l’espace de quatre ans, C.B.________ a ainsi perçu, au total, 1'243'151 fr. 55,
soit un revenu annuel moyen de 310'788 francs. Mensualisé, son salaire mensuel net s’élève
pour ces années à un montant de l’ordre de 25'900 fr. par mois.
A noter qu’en mars 2020, le salaire net de C.B.________ était de 12'306 fr. 80, duquel ont
été déduits les montants de 155 fr. et 1'576 fr. 05 à titre de participation
au parking et caisse de pension employé, de sorte qu’il a perçu le montant net de 10'575 fr. 75.
En avril 2020, son salaire net était de 14'289 fr. 25, duquel ont été déduits
les montants de 155 fr. et 1'576 fr. 05 à titre de participation au parking et caisse
de pension employé, de sorte qu’il a perçu le montant net de 12'558 fr. 20.
Le montant de revenu déterminant sera discuté, vu le grief soulevé sur ce point,
infra
consid. 3.3.
4.3
Charges des parties et coûts directs de leur fille
4.3.1
Les coûts directs de l’enfant retenus par l’autorité précédente ne sont
pas contestés par les parties, de sorte qu’ils sont repris ici, aucun motif ne justifiant
de les modifier, sous les réserves suivantes qui découlent de la jurisprudence récente
du Tribunal fédéral. Le poste de loisir par 150 fr. sera donc supprimé (cf.
infra
consid. 3.5). La quotité de la charge d’impôt des parents, à prendre en compte dans
les charges de l’enfant, ici indiquée, sera discutée dans la partie droit (cf.
infra
consid. 3.6). Au vu de ces éléments, les coûts directs de l’enfant sont les suivants.
4.3.1.1
Coûts directs selon le minimum vital de base :
-
400 fr. de minimum vital, puis de 600 fr. dès les 1
er
février 2021,
-
432 fr. 20 (15 % de 2'881 fr.) de part au logement de sa mère,
-
280 fr. 05 (15 % de 1'867 fr.) de part au logement de son père,
-
114 fr. 60 de prime d’assurance LAMal (2019, 1'375 fr. 20 / 12),
-
29 fr. de frais médicaux non couverts (2019),
Total mensuel :              1'255 fr. 10
jusqu’au 31 janvier 2021 et
1'455 fr. 10
dès le 1
er
février 2021.
4.3.1.2
Coûts directs de l’enfant selon le minimum vital élargi du droit la famille :
-
54 fr. 55 de prime d’assurance LCA (2019, 654 fr. 70 / 12),
-
540 fr. de part d’impôt de la mère (20 % de la charge fiscale supportée
par la mère par 2'700 fr.),
-
700 fr. de part d’impôt du père (20 % de la charge fiscale supportée par
le père par 3'500 fr.),
Total mensuel : 1'294 fr. 55.
4.3.2
S’agissant des charges de B.B.________, celle-ci reprend celles retenues par l’autorité
de première instance sous réserve de la charge d’impôt et d’un montant de
loisirs. L’intimé ne soulève aucun grief concernant les frais retenus par l’autorité
de première instance pour l’appelante. Ces charges seront dès lors reprises, sous réserve
de la charge d’impôt, qui a été recalculée afin de tenir compte des contributions
d’entretien, et des loisirs (cf.
infra
consid. 3.5 et 3.6).
4.3.2.1
Charges mensuelles selon le minimum vital
-
1'350 fr. de minimum vital de base,
-
2'450 fr. de part au logement, les charges du logement conjugal étant de 2'881 fr. par mois
(85 % de 2'881 fr.),
-
327 fr. 90 (01.01.2020) de prime d’assurance LAMal,
-
128 fr. 30 de frais médicaux non couverts (2019),
Total mensuel : 4'256 fr. 20.
4.3.2.2
Charges mensuelles selon minimum vital élargi du droit de la famille :
-
155 fr. 60 de prime d’assurance LCA (2019),
-
725 fr. 50 (467 fr. de leasing + 58 fr. 75 de taxe + 99 fr. 45 d’assurance
de véhicule + 100 fr. d’essence) de frais de déplacement,
-
2'160 fr. de charge fiscale (soit 80 % de sa charge d’impôt par 2'700 fr.),
Total mensuel : 3’041 fr. 10.
4.3.3
S’agissant des charges mensuelles de C.B.________, les parties ne les contestent pas telles que
retenues par le premier juge, l’appelante reprenant  même ces charges expressément
dans son écriture d’appel. Elles peuvent ainsi être également reprises ici, sous
réserve des principes posés par la jurisprudence récente, notamment s’agissant des
frais de loisirs (cf.
infra
consid. 3.5) :
4.3.3.1
Charges mensuelles selon le minimum vital :
-
1'350 fr. de minimum vital de base,
-
1'586 fr. de loyer (85 % de 1'867 fr.),
-
296 fr. 90 de prime d’assurance maladie LAMal,
Total mensuel de 3'232 fr. 90.
4.3.3.2
Charges mensuelles selon minimum vital élargi du droit de la famille :
-
175 fr. 50 de prime d’assurance complémentaire LCA,
-
500 fr. (forfait) de frais déplacement,
-
804 fr. 75 de frais pour l’appartement d’[...],
-
293 fr. 75 de frais pour l’appartement de [...],
-
389 fr. 65 de crédit auprès du [...],
-
502 fr. 25 de crédit Cashgate,
-
2’800 fr. d’impôts (soit 80 % de la charge fiscale estimée à 3'500 fr.
et retenue par le premier juge),
Total mensuel de 5'465 fr. 90.
4.4
4.4.1
Pendant leur vie commune, B.B.________ et C.B.________ ont acheté deux immeubles,
l’un à [...] et l’autre à [...] (cf.
infra
consid. 3.4).
Selon le contrat de base pour prêt hypothécaire signé le 22 mars 2019 avec la
banque [...], le plan de financement prévoit des fonds propres cash à hauteur de 146'200 fr.
pour l’immeuble à [...] et à hauteur de 55'000 fr. pour celui à [...] (pièce
117).
4.4.2
Selon la décision de taxation pour l’année 2017, l’impôt cantonal et communal
était de 56'010 fr. 45 et l’impôt fédéral direct de 21'050 fr. 45,
soit un total de 77'060 fr. 90 (pièce 128) ; selon la décision de taxation pour
l’année 2018, l’impôt cantonal et communal était de 56'051 fr. 70
et l’impôt fédéral direct de 20’943 fr., soit un total de 76'994 fr. 7
(pièce A).
Selon un courriel du 5 mai 2020 de l’Office d’impôt des districts de Nyon et Morges,
un délai provisoire au 30 juin 2020 a été accordé aux époux B.B.________ et
C.B.________ pour s’acquitter des impôts pour les années 2015 à 2018, soit un total
de 99'600 fr. 30 (intérêts non compris) (pièce 133).
4.4.3
Il ressort des décomptes bancaires produits, dont les extraits pour la période du 1
er
janvier 2018 au 28 février 2020 ont été envoyés aux noms de B.B.________ et de C.B.________,
alors que certains comptes sont ouverts exclusivement au nom de B.B.________, que ces comptes sont alimentés
tant par des revenus, commissions ou avances de C.B.________ que par des crédits réguliers
pour des dizaines de milliers de francs libellés « crédit » ou « salaire »
de la part de B.B.________. L’extrait du compte n° [...] ouvert au nom de B.B.________
auprès de la [...] produit par C.B.________ indique un débit de 143'579 fr.  le 20
mars 2019 en faveur de « [...] ». Il indique toutefois également de nombreux
crédits de la part de B.B.________ seule, par exemple 3'052 fr. 35 le 20 février
2019, 217'500 fr. le 18 mars 2019, 2'500 fr. le 24 juin 2019, ainsi que des crédits de
la part de B.B.________ libellés « salaire » par 10'000 fr. et 16'540 fr.
les 26 et 27 février 2020 (pièce 58a). Les parties sont en outre toutes deux titulaires
de deux comptes n° [...] (type : compte de construction) et [...] (type : privé sociétaire)
ouverts auprès de la Banque [...], dont il ressort des extraits que le compte n° [...]
a été crédité de 181'200 fr. et le compte n° [...] de 143'579 fr. 20.
En droit
:
1.
1.1
L’appel est recevable contre les ordonnances
de mesures protectrices de l’union conjugale, lesquelles doivent être considérées
comme des décisions provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC [Code de procédure civile du
19 novembre 2008 ; RS 272] ; ATF 137 III 475 consid. 4.1 et les réf. citées),
dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des conclusions
devant l’autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).
Les ordonnances de mesures protectrices étant régies par la procédure sommaire, selon
l’art. 271 CPC, le délai pour l’introduction de l’appel et le dépôt
de la réponse est de dix jours (art. 314 al. 1 CPC). Un membre de la Cour d’appel civile statue
comme juge unique sur les appels formés contre les décisions sur mesures protectrices de l’union
conjugale (art. 84 al. 2 LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ;
BLV 173.01]).
1.2
En l’espèce, formé en temps utile par une partie qui a un intérêt digne de
protection (art. 59 al. 2 let. a CPC), dans une contestation de nature pécuniaire dont la valeur
litigieuse, au dernier état des conclusions, est supérieure à 10'000 fr., l’appel
est recevable. La réponse, ayant été produite dans le délai imparti, est également
recevable, ainsi que les réplique et duplique en vertu du droit de réplique inconditionnel.
2.
2.1
L'appel peut être formé pour violation du droit ainsi que pour constatation inexacte des faits
(art. 310 CPC). L'autorité d'appel peut revoir l'ensemble du droit applicable, y compris les questions
d'opportunité ou d'appréciation laissées par la loi à la décision du juge, et
doit le cas échéant appliquer le droit d'office conformément au principe général
de l'art. 57 CPC. Elle peut revoir librement l'appréciation des faits sur la base des preuves administrées
en première instance (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1 ; TF 4A_215/2017 du 15 janvier 2019
consid. 3.4 ; TF 4A_452/2016 du 2 novembre 2016 consid. 3). Dès lors que, selon l’art.
311 al. 1 CPC, l’appel doit être motivé, il doit indiquer sur quels points et en quoi
la décision attaquée violerait le droit et/ou sur quels points et en quoi les faits auraient
été constatés de manière inexacte ou incomplète par le premier juge. La Cour
de céans n’est ainsi pas tenue d’examiner, comme le ferait une autorité de première
instance, toutes les questions juridiques qui se posent si elles ne sont pas remises en cause devant
elle, ni de vérifier que tout l’état de fait retenu par le premier juge est exact et
complet, si seuls certains points de fait sont contestés devant elle (ATF 144 III 394 consid. 4.1.4,
JdT 2019 II 147 ; CACI 2 juillet 2015 2015/608 consid. 2 ; 1
er
février 2012/57
consid. 2a).
Dans le cadre de mesures protectrices de l'union conjugale, le juge établit les faits d'office en
vertu de la maxime inquisitoire (art. 272 CPC). Selon la jurisprudence, l'art. 272 CPC prévoit une
maxime inquisitoire dite sociale ou limitée, qui n'oblige pas le juge à rechercher lui-même
l'état de fait pertinent. En revanche, l'art. 296 al. 1 CPC prévoit une maxime inquisitoire
illimitée en ce qui concerne les questions relatives aux enfants (TF 5A_245/2019 du 1
er
juillet 2019 consid. 3.2.1 et les réf. citées). Pour les questions relatives aux époux,
en particulier sur la contribution d'entretien, le principe de disposition s'applique à l'objet
du litige et la maxime des débats à l'établissement des faits. Le juge est ainsi lié
par les conclusions des parties ; il ne peut accorder à l'une ni plus, ni autre chose que ce
qu'elle demande, ni moins que ce que l'autre reconnaît lui devoir. Il statue en outre dans les limites
des faits allégués et établis par les parties (TF 5A_361/2011 du 7 décembre
2011 consid. 5.3.1 ; voir aussi TF 5A_67/2020 du 10 août 2020 consid. 3.3.2 et les réf.
citées).
Les faits établis en suivant la maxime inquisitoire, applicable à l'entretien de l'enfant,
peuvent toutefois également servir à déterminer la contribution du conjoint, dès
lors que ces deux types de contributions forment, du point de vue de la capacité contributive du
débiteur, un ensemble dont les éléments individuels ne peuvent être fixés de
manière entièrement indépendante les uns des autres. Partant, si, lors d'un recours dirigé
contre les deux contributions d'entretien, il s'avère que des faits nécessaires à établir
non seulement celle de l'enfant, mais aussi celle du conjoint, ont été établis en violation
de la maxime inquisitoire, l'instance de recours doit déterminer à nouveau l'une et l'autre.
Elle ne peut refuser de modifier la contribution d'entretien du conjoint sur la base d'un état de
fait corrigé, sous prétexte que la maxime inquisitoire ne s'applique qu'aux questions relatives
aux enfants (TF 5A_67/2020 précité consid. 3.3.2 ; TF 5A_361/2011 précité
consid. 5.3.2 et les réf. citées). Le Tribunal fédéral veut ainsi éviter que
le juge statue sur la contribution d'entretien de l'enfant et du conjoint sur la base d'un état
de fait différent, sous prétexte que le procès n'est pas soumis aux mêmes maximes
dans un cas et dans l'autre. Il n’est en revanche d'aucune façon question d’admettre
une entorse au principe de disposition auquel la contribution d'entretien du conjoint est soumise. Cette
prétention ne peut être revue que si elle est l'objet de conclusions et, cas échéant,
uniquement dans les limites de celles-ci (TF 5A_361/2011 précité consid. 5.3.3 ;
TF 5A_757/2013 du 14 juillet 2014 consid. 2.1 et plus récemment TF 5A_277/2019 du 25 septembre
2019 consid. 3.1).
2.2
2.2.1
Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte que s'ils sont invoqués ou produits
sans retard (art. 317 al. 1 let. a CPC) et ne pouvaient pas être invoqués ou produits en première
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (art. 317 al.
1 let. b CPC), ces deux conditions étant cumulatives (TF 5A_456/2016 du 28 octobre 2016 consid.
4.1.1).
Lorsque le procès est soumis à la maxime inquisitoire illimitée (art. 296 al. 1 CPC),
l'application stricte de l'art. 317 al. 1 CPC n'est pas justifiée. En effet, selon l'art. 296 al.
1 CPC, le juge d'appel doit rechercher lui-même les faits d'office et peut donc, pour ce faire,
ordonner d'office l'administration de tous les moyens de preuve propres et nécessaires à établir
les faits pertinents pour rendre une décision conforme à l'intérêt de l'enfant. Dans
cette mesure, il est admis que, lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée,
les parties peuvent présenter des nova en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1
CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1 et les réf. citées).
2.2.2
En l’espèce, l’extrait internet du calculateur d’impôts du canton de Vaud
produit par l’appelante est recevable, dès lors que la pension d’un enfant mineur est
en jeu.
3.
L’appelante conteste tant le montant de
l’entretien convenable de l’enfant des parties, arrêté dans le dispositif de la
décision entreprise, que celui des contributions d’entretien en sa faveur et en faveur de
l’enfant. Elle critique notamment la méthode de calcul appliquée. L’intimé,
qui soutient que la méthode concrète a été à juste titre appliquée et conteste
la quotité du revenu qui lui a été imputé, réclamant qu’un montant mensuel
maximum de 23'000 fr. soit pris en compte à ce titre, conclut au rejet de l’ensemble des griefs
de l’appel.
3.1
Aux termes de l’art. 176 al. 1 ch. 1 CC, à la requête d’un époux et si la
suspension de la vie commune est fondée, le juge fixe les contributions d’entretien à
verser respectivement aux enfants et à l’époux.
3.1.1
Lorsqu’il y a des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, d’après
les dispositions sur les effets de la filiation (art. 176 al. 3 CC).
Selon l’art. 276 al. 1 CC, l’entretien de l’enfant est assuré par les soins, l’éducation
et des prestations pécuniaires. Les parents contribuent ensemble, chacun selon ses facultés,
à l’entretien convenable de l’enfant et assument en particulier les frais de sa prise
en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger (cf. art.
276 al. 2 CC).
3.1.2
Aux termes de l’art. 285 CC (le cas échéant applicable par renvoi de l’art. 176
al. 3 CC), la contribution d’entretien doit correspondre aux besoins de l’enfant ainsi qu’à
la situation et aux ressources de ses père et mère. L’entretien de l’enfant est
assuré par les soins, l’éducation et des prestations pécuniaires (art. 276 al. 1
CC). Les parents veillent à couvrir ensemble, chacun selon ses facultés, ces trois composantes
de l’entretien, l’enfant ayant une prétention à un entretien convenable (art. 276
al. 2 CC).
Lorsque l’enfant est sous la garde exclusive de l’un de ses parents, en ce sens qu’il
vit dans le ménage de celui-ci et qu’il ne voit l’autre parent que lors de l’exercice
du droit de visite ou pendant les vacances, le parent gardien fournit déjà complètement
sa contribution à l’entretien en nature (soins et éducation). En pareil cas, eu égard
au principe de l’équivalence des prestations en argent et en nature (ATF 114 II 26 consid.
5b p. 29, confirmé expressément en tenant compte de la teneur modifiée de l’art.
276 al. 2 CC in TF 5A_727/2018 du 22 août 2019, consid. 4.3.2.1), l’obligation d’entretien
en argent incombe en principe entièrement à l’autre parent, sous réserve de certaines
circonstances justifiant de s’écarter de ce principe, en particulier lorsque le parent gardien
dispose d’une capacité contributive supérieure à celle de l’autre parent (TF
5A_584/2018 du 10 octobre 2018 consid. 4.3 ; 5A_583/2018 du 18 janvier 2019 consid. 5.1 in
fine ; 5A_339/2018 du 8 mai 2019 consid. 5.4.3 ; 5A_727/2018 du 22 août 2019 consid.
4.3.2.2).
Si l’enfant vit sous la garde alternée de ses parents, en présence de capacités
contributives similaires, la charge financière doit être assumée en principe dans une
proportion inverse à celle de la prise en charge. Lors d’une prise en charge par moitié
entre les parents, la répartition intervient en fonction de leur capacité contributive respective.
Si, en même temps, le taux de prise en charge et la capacité contributive sont asymétriques,
la répartition sera fonction d’une matrice qui ne correspond pas à une pure opération
de calcul, mais à la mise en œuvre des principes évoqués ci-dessus à l’aide
du pouvoir d’appréciation du juge (TF 5A_727/2018 du 22 août 2019 consid. 5.3.2.2 ;
5A_1032/2019 du 9 juin 2020 consid. 5.4.1).
3.1.3
Composent l’entretien convenable de l’enfant les coûts directs générés
par celui-ci et les coûts, indirects, liés à sa prise en charge (ATF 144 III 377 consid. 7).
Si, et uniquement si, en raison de ressources financières insuffisantes, l’ensemble de l’entretien
considéré comme convenable de l’enfant ne peut pas être couvert (situation de manco,
cf.
infra
3.1.4.1), le montant qui manque doit être indiqué dans la convention ou le jugement fixant
l’entretien (art. 287a let. c CC et 301a let. c CPC).
3.1.4
Dans un arrêt récent (TF 5A_311/2019 du 11 novembre 2020, destiné à publication),
le Tribunal fédéral a considéré que pour arrêter les coûts directs de l’enfant
(
Barunterhalt
),
il y a lieu de se fonder, comme pour la contribution de prise en charge sur la méthode en deux étapes
avec répartition de l’excédent («
zweistufige
Methode mit Überschussverteilung »
;TF
5A_311/2019 précité, consid. 6.6). Cette méthode a vocation à s’appliquer à
l’échelle de la Suisse en ce qui concerne l’entretien de l’enfant - voire de contributions
d’entretien du droit de la famille en général vu l’imbrication des différentes
contributions d’entretien - sauf le cas de situations très particulières, comme le cas
de situations financières très favorables, exigeant que l’entretien de l’enfant
trouve ses limites pour des raisons éducatives et pour des raisons liées aux besoins concrets
(cf. TF 5A_311/2019 précité, consid. 6.6 in fine).
3.1.4.1
Les Lignes directrices pour le calcul du minimum vital du droit des poursuites (ci-après :
minimum vital LP) selon l’art. 93 LP édictées par la Conférence des préposés
aux poursuites et faillites de Suisse constituent le point de départ de la détermination des
besoins de l’enfant. En dérogation à ces Lignes directrices, il faut cependant prendre
en compte chez chaque enfant une part au logement - à calculer en fonction d’un pourcentage
du loyer effectif adapté au nombre d’enfants et au montant du loyer (cf. TF 5A_271/2012 du
12 novembre 2012 consid. 3.2.2) pour autant que celui-ci ne soit pas disproportionné au regard des
besoins et de la situation économique concrète (dans le cas contraire, le loyer doit être
ramené à la limite admissible : cf. TF  5A_1029/2015 du 1
er
juin 2016 consid. 4.3.1 ; 5A_767/2016 du 30 janvier 2017 consid. 3.1.1 ; ATF 129 III 526 consid.
3) et à déduire des coûts de logement du parent gardien (TF 5A_464/2012 du 30 novembre
2012 consid. 4.6.3 ; CACI 29 juin 2017/269 consid. 3.3.3) / des deux parents en cas de garde
alternée (TF 5A_583/2018 du 18 janvier 2019 consid. 5.1) - et les coûts de garde par des
tiers. Ces deux postes, complétés par les suppléments admis par les Lignes directrices
(sont déterminants pour un enfant : la prime d’assurance maladie de base, les frais d’écolage,
les frais particuliers liés à la santé), doivent être ajoutés au montant de
base.
En présence de moyens limités, il faut s’en tenir là pour les coûts directs
ainsi que pour l’éventuelle contribution de prise en charge. Un éventuel manco au sens
des art. 287a let. c CC et 301a let. c CPC ne pourra d’ailleurs se rapporter qu’à ces
valeurs, à savoir qu’une situation de manco ne sera donnée que si le minimum vital LP
ne peut être entièrement couvert en ce qui concerne les coûts directs et/ou la contribution
de prise en charge (TF 5A_311/2019, précité, consid. 7.2 et les réf. cit.).
3.1.4.2
L’entretien convenable n’étant pas une valeur fixe, mais une valeur dynamique dépendant
des moyens à disposition (TF 5A_311/2019, précité, consid. 5.4 et 7.2), dès
que les moyens financiers le permettent, l’entretien convenable doit être élargi à
ce que l’on nomme le minimum vital du droit de la famille.
3.1.4.3
Chez les parents, appartiennent typiquement à l’entretien convenable les impôts, ainsi
que des forfaits pour la télécommunication et les assurances, les frais de formation continue
indispensables, des frais de logement correspondant à la situation réelle plutôt qu’au
minimum vital du droit des poursuites, les frais d’exercice du droit de visite et encore un montant
adapté pour l’amortissement des dettes ; dans des circonstances favorables, il est encore
possible de prendre en compte les primes d’assurance maladie complémentaire et, le cas échéant,
des dépenses de prévoyance à des institutions privées de la part de travailleurs
indépendants (TF 5A_311/2019, consid. 7.2). La pratique vaudoise admet toutefois la prise en compte
dans le minimum vital LP déjà du parent non gardien un forfait de 150 fr. pour l’exercice
du droit de visite.
3.1.4.5
Pour les coûts directs des enfants, appartiennent au minimum vital du droit de la famille, selon
la jurisprudence fédérale précitée, une part des impôts, une part aux coûts
de logement correspondant à la situation réelle plutôt qu’au minimum vital LP et
le cas échéant des primes d’assurance maladie complémentaire (TF 5A_311/2019, précité,
loc. cit.).
La part d’impôt liée à la contribution d’entretien pour l’enfant est
cependant difficile à estimer, parce qu’elle dépend de nombreux facteurs liés à
la situation du parent auquel les contributions sont versées et qui demeure seul sujet fiscal. Pour
des raisons pratiques, il faut se contenter d’une estimation en équité (cf. Spycher/Bähler,
Reform des Kindesunterhalts : Arbeitskreis 7, Achte Schweizer Familienrecht§Tage, 2016, p.
265) lorsqu’elle se justifie ou, lorsqu’une contribution est due, directement ou indirectement
(au titre de la contribution de prise en charge), pour l’entretien du parent gardien, incorporer
ce poste dans les charges de celui-ci (cf. Obergericht des Kantons Zürich, Gerichtsübergreifende
Arbeitsgruppe Neues Unterhaltsrecht, Leitfaden neues Unterhaltsrecht (https://www.gerichte-zh.ch/fileadmin/user_upload/Dokumente/obergericht/Leitfaden_Unterhaltsrecht_v8.0.pdf,
version juillet 2018, p. 6 ch. 3. 670). En effet, outre sa complexité, une telle démarche ne
présente souvent guère d’utilité lorsque les parents sont mariés : soit
la situation financière est à ce point serrée que l’élargissement du minimum
vital ne peut intervenir que pour l’enfant, mais non pour le parent à qui la contribution
est versée, et alors celui-ci ne sera tout de même pas en mesure de payer ses impôts ;
soit l’élargissement peut intervenir pour l’enfant et pour le parent gardien, et alors
la charge fiscale des deux parents pourra être couverte, mais son incidence sera effacée par
la contribution d’entretien entre époux, de sorte qu’il est inutile de ventiler la charge
fiscale entre l’enfant et le parent gardien. C’est principalement lorsque les parents ne
sont pas mariés qu’il importe de prendre en compte l’incidence fiscale des contributions
d’entretien des enfants. Si une contribution de prise en charge est due et que la situation permet
de la fixer sur la base du minimum vital du droit de la famille, la charge fiscale du parent gardien
doit y être incluse, mais il est alors en pratique sans effet de la répercuter sur les coûts
directs. En revanche, si les parents ne sont pas mariés et qu’aucune contribution de prise
en charge n’est due, il se justifie alors de procéder à une estimation de la part d’impôts
qui serait due par le parent gardien sur la contribution d’entretien qu’il perçoit pour
l’enfant. La détermination de la part fiscale liée à la contribution d’entretien
due pour l’enfant ne sera en pratique justifiée que dans les situations opposant des parents
non mariés et dont la capacité financière implique la détermination d’une contribution
suffisamment importante pour avoir une incidence fiscale (Patrick Stoudmann, Le divorce en pratique -
Entretien du conjoint et des enfants, partage de la prévoyance professionnelle, Lausanne 2021, à
paraître, pp. 179ss).
3.1.4.6
Dans la mesure où, après la couverture du minimum vital élargi du droit de la famille
de tous les intéressés, il reste des ressources (excédent), les coûts directs des
enfants – respectivement la contribution destinée à couvrir ces coûts – peuvent
être augmentés par l’attribution d’une part de cet excédent. La prise en compte
dans les coûts directs de l’enfant – que ceux-ci soient limités au minimum vital
LP ou élargis au minimum vital du droit de la famille – d’un multiple du montant de
base ou d’autres dépenses, comme les frais de voyage ou de loisirs, est inadmissible, ces
dépenses devant être financées par la répartition d’un éventuel excédent
(cf.
infra
3.1.4.7). En revanche, la contribution de prise en charge reste en tous les cas limitée au minimum
vital élargi du droit de la famille, même en cas de situation financière supérieure
à la moyenne (TF 5A_311/2019, précité, loc. cit. ; ATF 144 III 377 consid. 7.1.4).
3.1.4.7
Lorsque les moyens suffisent à financer les minima vitaux du droit de la famille de tous les intéressés,
il y a un excédent, qu’il faut attribuer. A cet égard, la répartition par « grandes
et petites têtes » (à savoir deux parts pour un adulte, une part pour un enfant)
s’impose comme nouvelle règle. Toutefois, toutes les particularités du cas justifiant
le cas échéant d’y déroger (comme la répartition de la prise en charge, un
pensum de travail « surobligatoire », des besoins particuliers, des situations financières
particulièrement favorables, des motifs éducatifs et/ou liés aux besoins concrets, etc.)
doivent être également appréciées au moment de la répartition de l’excédent,
afin de ne pas aboutir à un financement indirect de l’autre parent par le biais de contributions
d’entretien excessives. Enfin, si une part d’épargne est prouvée (ATF 140 III 485
consid. 3.3), elle doit être retranchée de l’excédent. La décision fixant l’entretien
doit exposer pour quels motifs la règle de la répartition par grandes et petites têtes
a été appliquée ou non (sur le tout, TF 5A_311/2019, précité, consid. 7.2 à
7.4 et les réf. cit.).
3.1.5
Cette jurisprudence s’applique immédiatement
aux affaires pendantes au moment où elle est adoptée (ATF 135 II 78 consid. 3.2 et les arrêt
cités ; plus récemment TF 5A_889/2018 du 15 mai 2019 consid. 3.2.2), de sorte que la présente
cause doit être examinée notamment à sa lumière.
3.2
Dans le cas d’espèce, les parties sont mariées et ont eu une fille sur laquelle elles
exercent une garde alternée qui n’est pas contestée. Leur temps de garde, vu le temps
passé par l’enfant, âgée de 10 ans à peine, à l’école est relativement
équilibré. Les parties bénéficient, par le biais des revenus du mari, d’une
bonne situation, sans que celle-ci ne doive être considérée comme exceptionnelle. Conformément
à la jurisprudence qui précède, la contribution d’entretien en faveur de l’enfant
doit donc être calculée selon la méthode concrète en deux étapes avec répartition
de l’excédent, déduit d’une éventuelle épargne rendue vraisemblable,
dite répartition devant tenir compte notamment de la prise en charge en nature de l’enfant,
mais également des besoins ou non besoin de l’enfant.
Il est au surplus souhaitable, comme l’a souligné le Tribunal fédéral, d’aller
vers une unification des méthodes de calcul des contributions d’entretien, qu’elles
soient en faveur des enfants mineurs ou du conjoint (TF 5A_311/2019 précité consid. 6.1 ;
ATF 144 III 481 consid. 4.1 p. 485, également TF 5A_361/2011 consid. 5.3.3 cité
supra
consid. 2.1 3
e
§).
Une telle unification tombe sous le sens dans la mesure où la méthode concrète en deux
temps avec répartition de l’excédent s’impose désormais, sauf circonstances
particulières, pour l’enfant. Or, dans un tel cas, il convient en principe de lui attribuer
une part de l’excédent des ressources des parents, après couverture des charges admissibles
tant des enfants que des parents. On ne voit toutefois pas qu’on calcule la contribution due à
l’enfant sur la base de charges précises de ses parents à titre de minimum élargi
du droit de la famille (notamment charges d’impôt et de logement), et qu’on lui attribue
en conséquence une partie de l’excédent résultant de la différence entre les
ressources et les charges précitées puis qu’on établisse la pension due au conjoint
selon une autre méthode, notamment la méthode concrète en une étape, qui impliquerait
par conséquence de tenir compte d’autres charges, respectivement des mêmes charges mais
pour des montants différents. Une telle solution n’est pas souhaitable. Dans l’arrêt
5A_311/2019 précité, le Tribunal fédéral n’avait certes pas à trancher
de la quotité d’une contribution envers l’autre époux. Dans son exposé de
l’application de la méthode en deux étapes avec répartition de l’excédent,
face à une configuration où se poserait la question tant d’une contribution en faveur
d’enfants mineurs que d’une pension pour un époux, le Tribunal fédéral a toutefois
clairement appliqué cette méthode à toutes les contributions, sans distinction. Une telle
présentation confirme ici encore la volonté de notre cour suprême, justifiée, d’avoir
une méthode unique pour la fixation de l’ensemble des contributions possibles en droit de
la famille. Au vu de ces éléments, il convient ici également, aucune circonstance pertinente
et digne de protection ne justifiant une autre appréciation, de calculer également la contribution
due à l’appelante conformément à la méthode concrète en deux temps avec
répartition de l’excédent. L’intimé, qui s’est exprimé à deux
reprises, et notamment à la suite de la réplique déposée par l’appelante le
18 décembre 2020, n’a formulé à l’égard du choix de la méthode
applicable à la fixation de la contribution en faveur de l’appelante aucune motivation distincte.
Au demeurant, l’intimé a certes allégué et l’appelante a admis que les époux
avaient constitué une épargne. Bien qu’il sache et doive savoir par son conseil que ce
point est déterminant, il n’a toutefois pas rendu vraisemblable la constitution d’une
épargne par des revenus du couple et en particulier sa quotité (cf.
infra
consid. 3.1.4.7). En outre, comme le relève l’appelante, le Tribunal fédéral
a déjà confirmé l’admissibilité de l’application à la contribution
d’entretien due à l’épouse de la méthode en deux temps avec répartition
de l’excédent même en cas de revenus totaux mensuels du couple excédent 26'000 fr.
(TF 5A_90/2018  du 30 avril 2018  consid. 5.2). Même sans prendre en considération
la jurisprudence toute récente du Tribunal fédéral, il ne s’imposait ainsi pas,
dans ces circonstances, de calculer la seule pension de l’appelante sur la base de la méthode
concrète en un temps. Pour finir, la jurisprudence que cite l’intimé pour obtenir que
les pensions dues soient calculées comprend-on selon la méthode concrète en un temps (cf.
appel, p. 5 ch. 10 et TF 5A_864/2018 du 23 mai 2019 consid. 4.1) ne traite que de la pension due à
l’enfant mineur et est, au vu de ce qui précède, dépassée. Comme déjà
exposé ci-dessus, la méthode concrète en deux temps avec répartition de l’excédent
est au demeurant également une « méthode concrète ».
3.3
S’agissant des ressources des parties, l’intimé conteste que son revenu déterminant
soit de 25'900 fr. Il réclame la prise en compte d’un montant maximal de 23'000 francs.
3.3.1
L’autorité précédente a calculé ce montant en faisant la moyenne des revenus
nets obtenus par l’intimé entre 2016 et 2019, auquel elle a ajouté les « frais
selon contrat » réalisés pour ces mêmes années.
3.3.2
A l’instar de ce qui prévaut en ce qui concerne les revenus de l’indépendant et
comme le préconise la jurisprudence citée par l’intimé (CACI 26 octobre 2017/481
consid. 3.3), son revenu déterminant découle de la moyenne de la totalité des revenus
réalisés, y compris ses revenus accessoires et ses indemnités pour frais professionnels,
pendant les quatre dernières années écoulées, soit effectivement un montant moyen
de 25'900 francs.
3.3.3
L’intimé réclame que ses frais professionnels ne soient pas ajoutés à son revenu
net. En effet, de par sa fonction, il devrait engager d’importants frais de représentation
pour pouvoir générer un revenu net. Il résulte toutefois de ses contrats de travail qu’il
ne s’agit pas de frais pris en compte sur la base de factures dûment produites mais de frais
forfaitaires, sans plus de détail, ce qui distingue le présent cas justement de celui précité
par l’intimé à l’appui de sa démonstration. L’intimé, alors qu’il
l’aurait pu et qu’il le devait compte tenu de son devoir de collaboration, ne démontre
pour le surplus pas la vraisemblance de l’existence et de la quotité de frais de représentation
effectifs qui devraient être déduits de ses revenus déterminants. Il n’y a par conséquent
pas lieu de déduire un montant à ce titre, la pratique des autorités fiscales ne liant
pas le juge civil sur ce point.
3.3.4
Dans sa réponse du 15 décembre 2020, l’intimé soutient que son revenu aurait diminué,
preuve en est les salaires nets qu’il aurait touchés en mars 2020 et en avril 2020. L’intimé
est payé principalement par des commissions qui ne sont pas versées, contrairement à un
salaire, de manière régulière. La seule production, sur onze mois disponibles, de deux
attestations de salaires ne rend pas vraisemblable une réduction durable des revenus touchés
par l’intimé, ce qui plus est dans le domaine des assurances particulièrement sollicité
cette année. Cela est encore appuyé par le fait que l’intimé bénéficie
d’avance, par exemple le 23 décembre 2019 à hauteur de 20'000 fr. (pièce 58a,
p. 137).
Il résulte de ce qui précède que le revenu mensuel net déterminant s’agissant
de l’intimé est bien de 25'900 francs. Le grief est infondé.
3.4
L’appelante conteste que le couple ait réalisé des économies, aspect pertinent comme
on l’a vu s’agissant de calculer l’excédent éventuel à partager. Elle
se réfère sur ce point aux comptes bancaires produits. L’intimé le maintient, ce
sans indiquer, alors qu’il a pu s’exprimer à deux reprises dans la procédure d’appel,
ni comment celles-ci auraient été constituées ni à hauteur de quel montant par mois
elles l’auraient été.
3.4.1
De jurisprudence constante, il appartient au débirentier, même lorsque la maxime inquisitoire
s'applique (art. 272 et 296 al. 1 CPC), d'alléguer l'existence d'une quote-part d'épargne,
de chiffrer celle-ci et, autant que possible, de la prouver (ATF 140 III 485 consid. 3.3 et les références ;
TF 5A_583/2016 du 4 avril 2017 consid. 4.1.2).
3.4.2
En l’occurrence, l’appelante a certes admis que les parties avaient constitué une épargne
conséquente par l’achat de deux immeubles, l’un à Arzier et l’autre à
Gland (all. 212). La pièce afférant à cet allégué permettrait de retenir sous
l’angle de la vraisemblance que les époux ont financé deux achats immobiliers pour 146'200
fr. et 55'000 fr. en mars 2019.
Cela ne permet toutefois pas de comprendre comment ces montants ont été réunis, même
au stade de la vraisemblance. Me Zeiter, précédemment consulté par les parties, le constate
lui-même dans son email aux parties du 14 décembre 2019 (pièce 5). Les déclarations
d’impôts produites (3 différentes pour 2018), pas plus que la taxation 2017 ou 2018 ne
permettent de comprendre la source de ce financement, soit en particulier s’il provient d’éléments
de fortune, et si oui de qui, ou d’épargne constitué par des revenus. Les décomptes
bancaires ne sont pas plus clairs, dès lors qu’ils - en particulier le compte 6454 7 produit
par l’intimé mais finalement au nom exclusif de l’appelante et qui indique un débit
de 143'579 fr. le 20 mars 2019 (pièce 58a), - sont alimentés tant par des revenus, commissions
ou avances de l’intimé que par des crédits pour des dizaines de milliers de francs libellés
« crédit » ou, de manière peu compréhensible, « salaire »
au nom de l’appelante (pièce 58a et cf.
supra
let. C, ch. 4.4.3). On ne saurait dans ces circonstances en déduire qu’une différence
entre les montants débités et crédités constituerait de l’épargne. Ainsi,
même au stade de la vraisemblance, on ignore qui a fourni les fonds propres précités,
l’intimé, bien qu’assisté et devant connaître de ce fait ces devoirs en la
matière, alléguant uniquement sur ce point qu’il se serait agi « des parties »
(all. 212).
On ignore au surplus, outre les montants d’épargne et leur origine, en combien de temps ceux-ci
ont été constitués. Même en admettant qu’ils proviennent de la seule source
alléguée par les parties de revenu, soit celle de l’intimé, on ignore si ces montants
ont été épargnés en 20 ans, en 10 ans ou en une année. L’intimé,
qui soutient qu’il existerait une épargne, n’allègue aucun élément sur
ce point et rien ne peut être déduit des pièces produites.
Dans ces circonstances, il y a lieu de constater qu’une épargne, qui plus est quantifiée
ou quantifiable, n’a pas été rendu vraisemblable de sorte que celle-ci n’a pas
lieu d’être déduite de l’excédent.
On relèvera ici encore que l’appelant, dans son procédé écrit, indiquait avoir,
pour lui seul, des charges de 17'112 fr. 45 comprenant des frais pour quatre immeubles différents,
un leasing pour une Mercedes, un second leasing pour une Porsche, des frais de remboursements de trois
crédits, alors qu’il alléguait ne gagner que 23'136 fr (all. 181). Il reconnaissait à
sa fille des frais de 1'158 fr. allocations familiales déduites (all. 151), et à son épouse
des frais après séparation de 5’640 fr. (all. 209). Ce dernier montant n’est pas
réaliste dès lors qu’il ne tient compte que d’une charge d’impôt de
400 fr « (avec salaire et contribution) » (all. 209). Cela dit le total des charges
alléguées alors par l’intimé lui-même, en ne tenant pas compte d’un second
logement (1'800 fr.), comme cela était le cas avant la séparation, et en tenant compte de montants
d’impôts réalistes à cette période pour un couple non séparé (77'000
fr. environ pour l’année 2017 selon pièce 128 ou pour l’année 2018 selon
pièce A, soit 6'416 fr. par mois) s’élève à 23'895 francs. A suivre donc les
allégués de première instance de l’intimé s’agissant des frais des intéressés,
en tenant compte d’un seul domicile et d’impôt pour un couple non séparé,
les charges des parties excédaient le revenu qu’il estimait réaliser. Cela empêche
encore de retenir qu’aurait été rendue vraisemblable, qui plus est durant les dernières
années de vie commune, la constitution d’une épargne et sa quotité. Que les époux
aient contracté plusieurs prêts (non hypothécaires) et soient en outre en retard, en 2020
encore, pour le paiement d’arriérés d’impôts pour les années 2015 à
2017 pour un montant de près de 100'000 fr. (pièce 133) laisse encore à penser qu’ils
vivaient au-dessus de leurs moyens et donc va à l’encontre de l’existence d’une
épargne, à tout le moins durant les dernières années de vie commune.
3.5
S’agissant des charges des parties, l’appelante se plaint que l’on ait pris en considération
dans les frais de l’intimé un montant de 400 fr. mensuel de loisir et non pour elle. Elle
fait un parallèle avec les frais de véhicule, le premier juge ayant admis des frais de déplacement
de 725 fr. pour elle et, par équité, un forfait de frais de déplacement de 500 fr. pour
l’intimé.
Comme le prescrit la jurisprudence récente, les charges de l’appelante, qui permettront de
calculer la contribution de prise en charge, n’ont pas à prendre en compte de frais de loisirs.
Ceux-ci, qui ne seront pas non plus pris en compte dans les charges de l’intimé, ni de l’enfant,
seront pris en considération dans la répartition de l’excédent. Le grief est infondé.
3.6
L’appelante réclame également la prise en compte dans ses charges d’une charge
d’impôt non pas de 400 fr., comme retenue par l’autorité de première instance,
mais de 2'500 francs.
3.6.1
Dans sa requête, l’appelante avait invoqué un montant de 3'500 fr. (requête
ad all. 58), sans produire de pièce à cet égard. L’autorité de première
instance a retenu un montant de 400 francs sans le motiver.
3.6.2
La pièce nouvelle est recevable dès lors notamment que la pension d’un enfant mineur
est en jeu.
3.6.3
La jurisprudence a estimé qu’il n’était pas admissible de fixer une contribution
d'entretien importante pour l'épouse sans tenir compte du fait que la bénéficiaire devra
payer des impôts sur celle-ci (TF 5A_828/2014  du 25 mars 2015 consid. 6.3 et juris citée).
Dans cet arrêt, le Tribunal fédéral a en conséquence admis le recours sur ce point
et renvoyé la cause à l'autorité cantonale pour qu'elle procède à l'estimation
de la charge fiscale de la recourante sur ses revenus, et qu'elle fixe à nouveau la contribution
d'entretien en sa faveur en tenant compte du montant ainsi obtenu, à partir du moment où les
époux sont (ou seront) taxés séparément, de telle manière qu'elle puisse maintenir
le train de vie qui était le sien avant la séparation.
3.6.4
Au vu de ce qui précède et de la jurisprudence du Tribunal fédéral, les charges de
l’enfant et de l’appelante doivent prendre en compte, vu les ressources disponibles, chacune
une part de la charge d’impôt que l’appelante devra payer sur la base des contributions
d’entretien qu’elle recevra. La fixation d’une telle charge d’impôt implique
toutefois le calcul des contributions dues, qui elles-mêmes impliquent la fixation de la charge
d’impôt et la répartition de cette charge entre celles de l’enfant et celles de
la mère. Il convient donc de procéder par hypothèses, faute de mieux.
3.6.5
S’agissant de la répartition de la charge d’impôt des parents (cf.
supra
consid. 3.1.4.5), il convient, vu la quotité prévisible des coûts directs de l’enfant
d’une part, des charges de l’appelante d’autre part, de mettre 20% de la charge d’impôt
de l’appelante dans les coûts directs de l’enfant et le solde dans les charges de l’appelante.
Dès lors que les parties exercent une garde alternée sur l’enfant, il sera accessoirement
fait de même pour la charge d’impôt de l’intimé - dont la quotité par
3'500 fr. retenue en première instance n’est pas contestée par les parties - comme cela
se fait d’ailleurs concernant les charges de loyer des parents exerçant une garde alternée.
A cet égard, la Cour relève toutefois que ce dernier point est sans portée sur les montants
à calculer dès lors que la charge d’impôt du père sera assumée directement
par lui. Si elle est certes mentionnée dans les coûts directs de l’enfant, elle ne sera
donc pas prise en considération pour calculer la contribution due à l’enfant.
3.6.6
Partons donc de l’hypothèse pour l’appelante d’une charge d’impôt de
1'500 fr. par mois.
3.6.6.1
En tenant compte des coûts directs non assumés directement par le père - vu la garde alternée
non contestée, par 930 fr. 35 (300 fr. de minimum vital, 432 fr. 20 de part au logement de
la mère, 114 fr. 60 d’assurance maladie, 29 fr. de frais médicaux non couverts, 54 fr.
55 d’assurance LCA, 300 fr. de part d’impôt de la mère, dont à déduire
300 fr. d’allocations familiales touchées par le père et qu’il reversera à
la mère), auxquels s’ajoutent la contribution de prise en charge par 6'336 fr. 40 (1'350
fr. de minimum vital, 2’450 fr. de part au logement, 327 fr. de Lamal, 155 fr. 60 de prime
LCA, 128 fr. 30 de frais médicaux non couverts, 725 fr. 50 de frais de déplacement et
1'200 fr. de part d’impôt), la contribution d’entretien due à l’enfant avant
partage de l’excédent s’élèverait par conséquent à 7'266 fr. 75.
3.6.6.2
L’appelant a quant à lui des charges selon le minimum vital élargi qui s’élèvent
à 8'698 fr. 80. Il paiera en outre un quart du minimum vital en nature de l’enfant,
par 100 fr., la part de logement de l’enfant chez son père par 280 fr. 05 et la part d’impôt
de l’enfant afférant à sa propre charge d’impôt, par 700 fr. soit un
montant total supplémentaire de 1'080 fr. 05. Le total assumé par le père sera
de 9'778 fr. 85.
3.6.6.3
Au vu des ressources produites par le père (les allocations familiales ayant déjà été
déduites des coûts directs de l’enfant), par 25’900 fr., il reste un excédent
de 8'854 fr. 40 (25'900 fr. – 7'266 fr. 75 – 9'778 fr. 85).
Faute d’épargne rendue vraisemblable, c’est ce montant qui doit être réparti
entre les parties et l’enfant. Conformément à la théorie des petites têtes
et grosses têtes, l’enfant a en principe droit à 1/5 du disponible et chaque parent à
2/5 de ce disponible. Dès lors que l’enfant partage son temps entre son père et sa mère
à qui la pension sera versée, il se justifierait toutefois d’ajouter seulement la moitié
d’1/5 à la contribution due pour l’enfant. Au vu de ces éléments, la contribution
due pour l’enfant s’élèverait, avec une charge d’impôt de la mère
de 1'500 fr., à 8'152 fr. 17 (7'266 fr. 75 + 885 fr. 40). Un tel montant est particulièrement
élevé et excessif. Il semble dans les circonstances d’espèce en effet contraire
au bien de l’enfant et disproportionné par rapport à ses besoins concrets. Il convient
donc d’attribuer à l’enfant une part d’excédent de 300 fr. correspondant
à un peu plus que ses frais de loisirs tels qu’admis par les parties. Cette part sera ajoutée
à raison de la moitié de ce montant, le père ayant également le droit, via le solde,
d’avoir un montant pour les frais de loisirs de sa fille. La contribution pour l’enfant s’élève
ainsi à 7'416 fr.75 (7'266 fr. 75 + 150 fr.)
La contribution due à l’appelante, vu ses charges déjà prises en compte dans la
contribution de prise en charge et attendu qu’elle n’en n’invoque pas d’autres,
qui plus est admissible, dans son appel que celles retenues en première instance, s’élèverait
à la moitié de l’excédent restant, soit 4'352 fr. 20 (8'854 fr. 40
– 300 / 2). A cet égard, la cour relève qu’au vu de l’absence d’épargne,
de la garde alternée dont profite chaque parent et ainsi de la prise en charge en nature offert
par eux à l’enfant, de même que compte tenu du fait que l’appelante réclame
la prise en compte de frais de loisirs équivalent à ceux accordé à son mari, il se
justifie de faire en sorte que chaque partie reçoive la moitié du solde du disponible après
paiement des charges alléguées. Dans le cas d’espèce, chaque partie directement
ou indirectement profiterait de la moitié de l’excédent, l’appelante indirectement
par l’excédent attribué à la contribution de l’enfant qu’elle recevra
et directement par le biais de la moitié du solde de l’excédent constituant la contribution
en sa faveur. Cela dit vu ses conclusions prises au pied de l’appel, qui lient la cour de céans,
la contribution due à l’épouse ne pourra excéder 3'640 francs.
La charge d’impôt de l’appelante, partant d’une hypothèse d’une charge
d’impôt de 1'500 fr., devrait donc se calculer sur un montant mensuel de 10'906 fr. 75,
soit annualisé 130'881 francs. Cela donnera une charge d’impôt ICC et IFD, selon le calculateur
et les paramètres utilisés par l’appelante, de 23'708 fr. 40, soit par mois 1'975
fr. 70 francs. Le montant hypothétique de 1'500 fr. n’est donc pas correct.
3.6.7
Après plusieurs autres hypothèses également non concluantes (1'900 fr et 2’500
fr.) qui ne seront pas reprises ici, tentons le calcul avec une charge d’impôt hypothétique
de 2’700 francs.
En reprenant les mêmes critères que précédemment (cf.
supra
consid. 3.6.6.), les coûts directs de l’enfant, allocations familiales déduites,
non assumés par le père, sont de 1'170 fr. 35. La contribution de prise en charge
s’élève à 7'296 fr. 40. La contribution d’entretien due à l’enfant
avant partage équitable de l’excédent s’élèverait par conséquent
à 8'466 francs. L’excédent disponible est donc de 7'655 fr. 25 (25'900 fr.
– 9'778 fr. 85 – 8'466 fr.). La contribution due pour l’enfant s’élève
ainsi, en lui attribuant un excédent de 300 fr., à partager entre les époux, à 8'616
fr. (8'466 fr. + 150 fr.). Reprenant la méthode indiquée
supra
consid. 3.6.6.3 3
e
§,
celle pour l’appelante s’élèverait à 3'677 fr. 60 (7'655 fr. 25
– 300 fr. / 2), réduite à 3'640 fr. vu ses conclusions.
Sa charge d’impôt devrait donc se calculer
sur un montant mensuel de 12'256 fr. soit annualisé de 147'072 fr. donnant une charge
d’impôt ICC et IFD, selon le calculateur et les critères utilisés par l’appelante,
d’environ 33'000 fr., soit un montant de l’ordre de 2'750 fr. par mois. Au vu de
ces longs calculs exigés par la jurisprudence, il convient d’arrêter, au stade de la
vraisemblance et faute de toute autre information pertinente des parties sur ce point, malgré leur
devoir de collaboration, et compte tenu des autres déductions que l’appelante pourra faire
(assurance maladie par exemple), la charge d’impôts de l’appelante à 2'700 fr.
à répartir entre les coûts directs de l’enfant et les charges de la mère selon
le ratio mentionné
supra
ad consid. 3.6.5. Le montant de base de l’enfant sera certes augmenté de 200 fr. dès
le 1
er
février 2021, à répartir à hauteur de ¾ pour la mère et ¼ pour le
père, vu la prise en charge actuelle de l’enfant. Au vu des déductions que l’appelante
pourra invoquer, le montant de 2'700 fr. reste toutefois équitable même au-delà de cette
date.
3.7
Il découle des calculs ci-dessus (cf.
infra
consid. 3.6.6. et 3.6.7) que les coûts directs de l’enfant, non assumés par le père,
sont de 1'170 fr. 35 et, dès le 1
er
février
2021, de 1'320 fr. 35, allocations familiales déduites. La contribution de prise en charge
s’élève à 7'296 fr. 40. Celle-ci doit en effet correspondre, vu l’absence
de revenu de l’appelante, à son minimum vital élargi. Comme la jurisprudence le préconise
(ATF 144 III 377 consid. 7.1), et du fait en outre que l’appelante est invitée à reprendre
une activité professionnelle rapidement (cf.
infra
consid. 4), il ne se justifie pas actuellement de réduire ce montant afin de tenir compte que l’appelante
s’occupe de l’enfant pour une part plus importante que celle qu’elle aurait à
disposition si elle travaillait comme on pourra bientôt l’attendre d’elle.
La contribution d’entretien due à l’enfant, vu les considérations qui précèdent,
s’élève ainsi à un montant arrondi de 8'600 fr. (1'170 fr. 35 + 7'296 fr. 40
+ 150 fr.), auquel s’ajouteront les allocations familiales que le père touche, due dès
le 1
er
mars 2020. Elle s’élèvera dès le 1
er
février 2021 à 8’750 fr. pour tenir compte de l’augmentation du montant de base
pour l’enfant qui a eu 10 ans (600 fr. à répartir entre les époux). Il résulte
toutefois de ce qui précède que la mère assumera avec ces montants les frais médicaux
de l’enfant. Chaque partie assumera en outre le minimum vital à hauteur d’ ¼ pour
le père, ¾ pour la mère, et la moitié des frais de loisirs de l’enfant, ainsi
que son loyer et ses impôts.
Au vu des calculs qui précèdent (cf.
supra
consid. 3.6.6. et 3.6.7) et des conclusions prises par l’appelante, la contribution due pour l’entretien
de l’appelante s’élèvera à un montant arrondi de 3'640 fr., dû dès
le 1
er
mars 2020.
3.8
Dès lors qu’il y a un disponible, un manco, pas plus que l’entretien convenable n’a
à être constaté dans le dispositif (CACI du 15 avril 2020/152 consid. 4.1 et réf.
cit. ; cf. TF 5A_441/2019 du 25 octobre 2019 consid. 3.2.2) et celui de première instance doit
en conséquence être modifié d’office dans le sens de la suppression du ch. IV.
4.
L’appelante se plaint du délai qui lui a été imparti pour reprendre son travail
de secrétaire de direction qu’elle a d’ailleurs admis avoir exercé après son
congé maternité, pendant un an à 50% (requête all. 16 et 47). Elle souhaite que ce
délai, fixé au 1
er
juin 2021, soit reporté au 1
er
janvier 2023.
On peut douter du caractère recevable de ce grief dès lors qu’il ne touche pas un aspect
du dispositif (cf. TF 8C_589/2016 du 26 avril 2017 consid. 3.2 et réf. cit.). Au vu de ce qui
suit, on peut toutefois laisser la question ouverte.
4.1
Selon l’art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant
ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère. L'obligation d'entretien trouve
sa limite dans la capacité contributive du débirentier, en ce sens que le minimum vital de
celui-ci doit être préservé (ATF 141 III 401 consid. 4.1 1
er
§ ;
ATF 140 III 337 consid. 4.3 et réf. cit.). S'agissant toutefois de l'obligation d'entretien d'un
enfant mineur, les exigences à l'égard des père et mère sont plus élevées,
en sorte que les parents doivent réellement épuiser leur capacité maximale de travail
et ne peuvent pas librement choisir de modifier leurs conditions de vie si cela a une influence sur leur
capacité à subvenir aux besoins de l'enfant mineur (ATF 137 III 118 consid. 3.1 ; TF 5A_946/2018
du 6 mars 2019 consid. 3.1 et réf. cit.). Il s'ensuit que, lorsqu'il ressort des faits que l'un
des parents, ou les deux, ne fournissent pas tous les efforts que l'on peut attendre d'eux pour assumer
leur obligation d'entretien, le juge peut s'écarter du revenu effectif des parties pour fixer la
contribution d'entretien, et imputer un revenu hypothétique supérieur, tant au débiteur
de l'entretien qu'au parent gardien. Il s'agit ainsi d'inciter la personne à réaliser le revenu
qu'elle est en mesure de se procurer et dont on peut raisonnablement exiger d'elle qu'elle l'obtienne
afin de remplir ses obligations à l'égard du mineur (ATF 128 III 4 consid. 4a ; TF 5A_1046/2018
du 3 mai 2019 consid. 4.3 et réf. cit. ; 5A_946/2018 précité consid. 3.1 et réf.
cit.).
Selon la jurisprudence, on est en droit d'attendre du parent se consacrant à la prise en charge
de l'enfant qu'il recommence à travailler, en principe, à 50% dès l'entrée du plus
jeune enfant à l'école obligatoire, à 80% à partir du moment où celui-ci débute
le degré secondaire, et à 100% dès qu'il atteint l'âge de 16 ans révolus (ATF
144 III 481 consid. 4.7.6). En tant que ligne directrice, ce modèle doit néanmoins être
assoupli dans des cas particuliers, en présence de motifs suffisants, le juge devant procéder
à un examen du cas concret (ibid., consid. 4.7). La situation médicale de l'enfant peut
notamment justifier un besoin de prise en charge personnelle accru, permettant de déroger à
la règle (ATF 144 III 481 consid. 4.7.9 ; TF 5A_782/2019 du 15 juin 2020  consid. 4.2 ;
5A_963/2018 du 23 mai 2019 consid. 3.3.2 et les références).
Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, le juge doit examiner successivement
deux conditions. Tout d'abord, il doit juger si l'on peut raisonnablement exiger de cette personne qu'elle
exerce une activité lucrative, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge
et à son état de santé. Lorsqu'il tranche cette question, le juge ne peut pas se contenter
de dire, de manière toute générale, que la personne en cause pourrait obtenir un revenu
supérieur en travaillant ; il doit préciser le type d'activité professionnelle que
cette personne peut raisonnablement devoir accomplir. Ensuite, il doit examiner si la personne a la possibilité
effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte
tenu des circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché du travail (ATF 137
III 102 consid. 4.2.2.2). Savoir si l'on peut raisonnablement exiger du conjoint concerné l'exercice
d'une activité lucrative ou une augmentation de celle-ci, eu égard notamment à sa formation,
à son âge et à son état de santé, est une question de droit ; déterminer
si cette personne a la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée
et quel revenu elle peut en obtenir compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées ainsi
que du marché du travail est en revanche une question de fait (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 ;
TF 5A_1043/2017 du 31 mai 2018 consid. 3.2 et réf. cit.).
Lorsque le juge entend imposer à un parent de prendre, reprendre ou étendre une activité
lucrative, le juge doit généralement lui accorder un délai approprié pour s’adapter
à sa nouvelle situation, délai qui doit être fixé en fonction des circonstances du
cas particulier (TF 5A_1043/2017 du 31 mai 2018 consid. 3.2 et réf. cit. ; cf. ATF 144 III
481 consid. 4.6). Un délai de six mois a été jugé raisonnable (Juge délégué
CACI 18 décembre 2018/711 consid. 5.2.2 ; cf. aussi Juge délégué CACI du
13 janvier 2020/17 consid. 4.3), alors qu’un délai de quatre mois a été jugé
bref mais non arbitraire par le Tribunal fédéral (TF 5A_137/2017 du 29 juin 2017
consid. 6.3 : cas où les parties vivaient séparées depuis 2010, la requête de
mesures protectrices de l’union conjugale ayant été déposée en octobre 2015
et les enfants étant majeurs lorsque la cause a été jugée).
4.2
Au vu de la jurisprudence claire du Tribunal fédéral et de la séparation des parties qui
remonte à septembre 2019, on peut attendre de l’appelante, âgée aujourd’hui
de 40 ans et sans problème de santé invoqué, au bénéfice d’une expérience
de secrétaire de direction, qu’elle reprenne un tel travail dans un premier temps à 50%,
quitte à confier quelques jours par semaines leur enfant, qui vient de fêter ses 10 ans, quelques
heures à une structure de garde, notamment à midi, l’obligation de réaliser un revenu
pour permettre de couvrir son entretien primant. On relèvera qu’elle pourra également
rediscuter des jours de garde avec l’intimé afin de bénéficier de jours fixes où
elle pourra exercer une activité lucrative. Sa formation d’œnologue, qu’elle déclarait
dans sa requête suivre deux soirs par mois (all. 51), vu l’investissement temporel qu’elle
implique, n’apparaît aucunement un obstacle à la reprise d’une activité que
l’on peut attendre d’elle, vu l’entretien d’un enfant mineur en jeu, ce d’autant
plus que la moitié des soirs du mois, l’enfant est avec son père, compte tenu de la garde
partagée en place. Dans ces conditions, cette formation ne l’empêche aucunement de trouver
un travail rémunéré, similaire à celui qu’elle exerçait jusqu’en
2012 à un taux de 50 %. Le délai imparti par l’autorité précédente
pour ce faire, au 1
er
juin 2021, soit plus de 21 mois après la séparation des parties, ne prête pas le flanc
à la critique vu ces éléments et peut être confirmé. Le grief est partant infondé.
5.
L’appel est partiellement admis et le prononcé réformé, au vu des considérants
qui précèdent, en ce sens que le ch. IV est supprimé et que l’intimé est astreint
à contribuer à l’entretien dès le 1
er
mars 2020,
d’une part, de sa fille par le versement en mains de sa mère d’un montant mensuel de
8'600 fr., allocations familiales non comprises et dues en sus, montant augmenté à 8'750 fr.
dès et y compris le 1
er
février 2021 et, d’autre part, de l’appelante par le versement d’un montant mensuel
de 3'640 francs.
L’appelante avait obtenu en première instance un montant de 6'320 fr. pour l’enfant
et rien pour elle. Elle concluait à un montant de 8'820 fr. pour l’enfant et de 3’640
fr. pour elle. Elle obtient à ce titre 8'600 fr. et 3'640 fr., soit presque l’entier de la
somme de ses conclusions. Même en tenant compte de la question du délai pour reprendre un travail
et vu le temps imparti à chaque question, il convient, en application de l’art. 107 let.
c CPC, de considérer que l’intimé succombe et doit par conséquent assumer l’entier
des frais judiciaire de deuxième instance arrêtés à 2’000 fr. (art. 65 al.
4 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010 ; BLV 270.11.5]).
L’intimé versera également de pleins dépens à l’appelante dont la quotité
peut être arrêtée à 4'000 fr. (art. 2 et 7 TDC [tarif des dépens en matière
civile du 23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6]).
Il s’ensuit que l’intimé devra verser à l’appelante la somme totale de 6’000
fr. à titre de dépens et de restitution d’avance de frais judiciaires de deuxième
instance (art. 111 al. 2 CPC).
Par
ces motifs,
la
Juge déléguée
de
la Cour d’appel civile
prononce
:
I.
L’appel est partiellement admis.
II.
Le prononcé de mesures protectrices de l’union conjugale du 21 octobre 2020 est réformé
aux chiffres IV et V de son dispositif, de la manière suivante :
IV.
Supprimé.
V.
Dit que C.B.________ contribuera à l’entretien de sa fille D.B.________, née le [...]
2011, par le régulier versement d’une pension mensuelle de 8'600 fr. (huit mille six
cents francs), allocations familiales non comprises et dues en sus, dès et y compris le 1
er
mars 2020,
puis de 8'750 fr. (huit mille sept cent cinquante francs), allocations familiales non comprises
et dues en sus, dès et y compris le 1
er
février 2021,
payable d’avance le premier de chaque mois en mains de la mère B.B.________.
Vbis.
Dit que C.B.________ contribuera à l’entretien de B.B.________, née [...], par le régulier
versement d’une pension mensuelle de 3'640 fr. (trois mille six cent quarante francs) payable
d’avance le premier de chaque mois en ses mains, dès le 1
er
mars 2020.
Les chiffres I, II, III,
VI, VII et VIII sont maintenus.
III.
Les frais de deuxième instance, arrêtés à 2'000 fr. (deux mille francs), sont
mis à la charge de C.B.________.
IV.
C.B.________ versera à B.B.________ la somme de 6'000 fr. (six mille francs) à titre de
dépens et de restitution de l’avance de frais judiciaires de deuxième instance.
V.
L’arrêt est exécutoire.
La
juge délégué :
La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète à :
‑
Me Alain Dubuis, av. (pour B.B.________),
‑
Me Matthieu Genillod, av. (pour C.B.________),
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Président du Tribunal de l’arrondissement civil de La Côte.
La juge déléguée de la Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse
est supérieure à 30’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), le cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss
LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la
valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et
de droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation
ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces
recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours
qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :