vd_findinfo · AI 7/20 - 285/2022 · 2022-09-15 · fr

APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, AUDITION OU INTERROGATOIRE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, MALADIE, TROUBLE RESPIRATOIRE, CLASSIFICATION MÉDICALE, NOTION, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.09.2022 AI 7/20 - 285/2022

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
7/20 - 285/2022
ZD20.001327
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 septembre 2022
_______________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
M.
Neu et Mme Berberat, juges
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à F.________, recourante, représentée par Me Alexandre Lehmann, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1 et 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Au bénéfice d’un diplôme d’enseignante d’orgue électronique, S.________
(ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1961, donnait des cours de
musique à titre indépendant.
Le 17 novembre 1997, S.________ a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
tendant à l’octroi d’une rente. Elle déclarait être atteinte d’un asthme
bronchique responsable de pneumonies à répétition.
Entre autres mesures d’instruction, l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) a confié la réalisation
d’une expertise au Dr L.________, spécialiste en médecine interne générale
et en pneumologie. Dans son rapport du 17 juillet 2000, il a relevé que le diagnostic d’asthme
apparaissait solide, fondé sur l’existence de multiples allergies démontrées. Il
a cependant remarqué que les rares fonctions pulmonaires à disposition étaient normales
et que des crises véritables étaient survenues surtout dans la jeunesse. En régime stable,
les fonctions pulmonaires étaient normales. Il s’agissait d’un asthme ne laissant aucune
séquelle fonctionnelle et probablement aisément maîtrisable. En l’absence d’investigations
objectives des expectorations, il était vraisemblable que les bronchites récidivantes relevaient
plus de la maladie asthmatique que de la surinfection. Quant aux pneumonies récidivantes, elles
survenaient de toute évidence toujours à la base gauche. En conséquence, il était
difficile d’incriminer un déficit immunitaire général pour de tels événements
localisés. L’expert a constaté une fragilité psychologique évidente chez une
assurée élevant seule et avec peu de moyens ses trois enfants. Devant la difficulté, inconsciemment
ou non, le recours à des « excuses » biologiques pour l’échec professionnel
paraissait explicable. En l’état actuel de la situation, d’un point de vue strictement
somatique, il estimait qu’une rente d’invalidité ne se justifiait pas. L’intéressée
exerçait en effet un métier à faible risque dans le contexte d’un asthme probablement
modéré. Il n’existait en outre guère de situation plus favorable où une éviction
optimale des allergènes éventuels pouvait être réalisée.
Par décision du 24 août 2000, l’office AI a rejeté la demande de prestations présentée
par S.________. Il a relevé, en substance, qu’il n’était pas établi que la
capacité de travail de l’assurée était limitée, dans la mesure où les
renseignements médicaux figurant au dossier ne faisaient apparaître aucune atteinte à
la santé invalidante.
Statuant par jugement du 12 juillet 2001 (cause AI 369/00 – 163/2001), le Tribunal des assurances
du canton de Vaud (désormais : Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal) a rejeté
le recours formé par l’assurée contre cette décision. En bref, il a retenu qu’elle
n’était atteinte d’aucune maladie physique ou psychique propre à entraîner
une diminution permanente ou durable de sa capacité de gain.
b)
Souffrant d’allergies à diverses substances (peinture, lessive, parfum, poils d’animaux,
matériaux de construction) et de problèmes respiratoires, S.________ a déposé, le
11 octobre 2017, une seconde demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’office AI a recueilli les renseignements
médicaux usuels auprès de la Dre V.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin traitant. Dans son rapport du 29 décembre 2017, elle décrivait les difficultés
rencontrées par sa patiente dans sa vie quotidienne en raison de son hypersensibilité à
diverses substances chimiques, ce qui avait pour conséquence une vie sociale « réduite
à un minimum vital » ainsi qu’un épuisement entravant l’exercice de son
activité professionnelle (professeure de musique et organiste) exercée actuellement à
25-35 %.
Sollicité pour détermination, le Dr B.________, spécialiste en médecine interne générale
et en rhumatologie, médecin auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR), a relevé que les données médicales disponibles consistaient
en une description des plaintes subjectives de l’assurée, sans référence objective,
si bien qu’il n’était pas en mesure d’attester l’existence d’une atteinte
à la santé objectivable (avis du 30 janvier 2018).
Par projet de décision du 1
er
février 2018, l’office AI a informé l’assurée qu’il comptait lui refuser
l’octroi de prestations d’invalidité (mesures professionnelles et rente), au motif que,
après un nouvel examen de sa situation médicale, celle-ci ne s’était pas modifiée
de manière à influencer ses droits depuis la décision du 24 août 2000.
Dans un courrier du 5 mars 2018 libellé en allemand, l’assurée a fait part de son désaccord
avec ce projet de décision, en relatant de quelle manière ses problèmes de santé
affectaient sa vie personnelle et professionnelle.
Dans un rapport du 4 janvier 2019, la Dre V.________ a expliqué que sa patiente souffrait d’un
syndrome de sensibilité chimique multiple à l’origine d’une capacité de travail
n’excédant pas 30 %. Tout en concédant qu’il existait une part psychique en tout
problème de santé, elle a relevé que l’intéressée était une personne
équilibrée, nuancée, avenante et assumant avec beaucoup de courage « son problème
de détoxification enzymatique hépatique défaillante », lequel ne pouvait s’améliorer
qu’en évitant au maximum les expositions à l’extérieur et à l’intérieur
de la maison. En effet, les substances toxiques non métabolisées affectaient les mitochondries
avec des effets sur le cerveau, les muscles, les bronches, voire encore d’autres organes. A ce
rapport était annexée une déclaration de l’une des filles de l’assurée,
étudiante en médecine, dans laquelle elle évoquait diverses situations quotidiennes altérant
la qualité de vie de sa mère. La Dre V.________ a également joint à son rapport plusieurs
documents médicaux et para-médicaux (analyses de laboratoire) rendant compte des examens dont
sa patiente avait fait l’objet entre 2016 et 2018.
S’exprimant sur les pièces versées au dossier, le Dr B.________ du SMR a retenu que l’assurée
souffrait d’une pathologie immuno-allergique singulière entraînant une sensibilité
pathologique à une multitude de substances volatiles presque ubiquitaires dans la majorité
des environnements actuels et à l’exposition desquelles l’intéressée développait
des réactions allergiques (notamment respiratoires) angoissantes. Il a cependant relevé que
le « syndrome de sensibilité chimique multiple » était une entité
ne jouissant pas d’une reconnaissance unanime de la part des experts en immunologie et allergie ;
il en allait de même des notions d’insuffisance des enzymes de détoxification et de fatigue
mitochondriale. Même si les dysfonctionnements décrits étaient de nature à interférer
avec la qualité de vie de l’assurée, voire avec son aptitude professionnelle, son état
de santé posait la délicate question des phénomènes somatiques dont la base étiologique
n’était pas rigoureusement attestée. Aussi a-t-il recommandé la mise en œuvre
d’une expertise psychiatrique (avis du 23 janvier 2019).
Pour ce faire, l’office AI a mandaté le Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Dans son rapport du 25 septembre 2019, il a exclu tout diagnostic psychiatrique
si bien qu’en l’absence de limitation fonctionnelle, il a conclu à une capacité
de travail entière dans l’activité habituelle ainsi que dans toute profession accessible
à l’assurée sur le plan physique.
Le 5 novembre 2019, le Dr K.________, médecin auprès du SMR, a déclaré faire sienne
l’appréciation du Dr T.________.
Par décision du 25 novembre 2019, l’office AI a entériné son refus de toutes prestations,
conformément à son projet de décision du 1
er
février 2018.
B.
a)
Par acte du 10 janvier 2020, S.________, représentée par Me Alexandre Lehmann, a déféré
cette décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud en
concluant, sous suite de frais et dépens, principalement à son annulation en ce sens qu’elle
est mise au bénéfice d’une demi-rente d’invalidité au minimum dès le
11 mars 2018, subsidiairement à son annulation dans le sens de l’octroi de mesures professionnelles.
En premier lieu, elle a rappelé qu’elle souffrait d’une pathologie immune-allergique
singulière entraînant une sensibilité pathologique à une multitude de substances
volatiles ubiquitaires dans l’environnement, à l’exposition desquelles elle développait
des réactions allergiques, notamment respiratoires. En raison de ce trouble, elle n’était
plus en mesure, contrairement à l’avis de l’office AI, d’exercer son activité
de professeure de musique qu’à un taux fortement réduit. Par ailleurs, compte tenu de
la divergence d’opinions entre le médecin du SMR et les médecins traitants, l’office
AI ne pouvait se contenter de mettre en œuvre une expertise psychiatrique. La complexité de
l’atteinte en question aurait plutôt dû le conduire à diligenter une expertise bi-disciplinaire
comprenant les aspects immunologique et allergologique ainsi que psychiatrique avec une évaluation
psychodynamique durant une exposition aux substances en cause. A titre de moyen de preuve, l’assurée
a sollicité, outre une expertise médicale bi-disciplinaire afin de déterminer sa capacité
de travail réelle, la tenue de débats publics ainsi que son audition.
b)
Dans sa réponse du 12 mars 2020, l’office AI a déclaré maintenir sa position en
renvoyant à l’avis du SMR du 5 novembre 2019. Cela étant, il s’est engagé
à transmettre le complément d’information annoncé par l’assurée au SMR
en vue d’une nouvelle appréciation médicale.
c)
Par réplique du 9 juillet 2020, l’assurée a tout d’abord exposé en quoi elle
estimait avoir rendu plausible une péjoration de son état de santé depuis la décision
de refus de prestations du 24 août 2000. Compte tenu de cette aggravation, il fallait également
admettre une incapacité totale de travail dès le 6 octobre 2017, date du dépôt de
sa seconde demande de prestations. Elle a ensuite fait valoir que le rapport d’expertise du Dr
T.________ n’était ni suffisant ni pertinent pour se prononcer sur sa capacité de travail.
En effet, ses médecins traitants avaient indiqué à plusieurs reprises que la pathologie
dont elle souffrait ne relevait pas de la sphère psychiatrique mais était au contraire de nature
somatique. A l’appui de ses allégations, l’assurée a produit diverses pièces,
dont un rapport du 3 juin 2020 de la Dre V.________, qui démontraient la réalité de son
affection, laquelle n’avait rien à voir avec un problème d’ordre psychiatrique.
Il n’était dès lors pas étonnant que l’expert-psychiatre n’ait pas retenu
de diagnostic psychiatrique. Aussi, en présence d’avis médicaux divergents quant à
la réalité de l’affection somatique dont elle était atteinte, l’assurée
estimait que l’office AI ne pouvait se contenter de mettre en œuvre une « simple
expertise psychiatrique » pour apprécier sa capacité de travail. Elle a dès
lors réitéré sa requête tendant à la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire comprenant, en sus des spécialités médicales évoquées dans
le recours, un volet pneumologique.
d)
Dupliquant le 28 août 2020, l’office AI a renvoyé à l’analyse effectuée
le 5 août 2020 par le SMR sous la plume du Dr K.________. Au terme de l’examen du rapport
du 3 juin 2020, il retenait que la CIM-10 ne faisait pas mention du trouble d’hypersensibilité
chimique multiple et que la communauté médicale et scientifique n’était pas unanime
à ce sujet. Selon la documentation en sa possession, il apparaissait qu’il s’agissait
d’un phénomène complexe pour lequel il n’existait pas de mécanisme physiopathologique
reconnu. D’étiologie inconnue, il n’était toutefois pas exclu que, outre des causes
immunologiques, neurologiques ou métaboliques, des facteurs de nature psychologique et socioculturelle
puissent jouer un rôle dans l’apparition de cette pathologie. A ce stade, il s’agissait
cependant d’hypothèses qui n’avaient pas pu être formellement confirmées.
En présence d’une atteinte dont ni l’origine ni la base scientifique n’avait pu
être établie et qui pouvait constituer aussi bien un trouble somatoforme qu’un trouble
dissociatif, c’était à juste titre qu’une expertise psychiatrique avait été
diligentée. Le Dr K.________ en concluait qu’il n’y avait pas d’éléments
médicaux susceptibles de modifier sa position et qu’une instruction complémentaire ne
se justifiait pas. Partant, l’office AI a derechef conclu au rejet du recours.
e)
Dans ses déterminations du 26 novembre 2020, l’assurée a tout d’abord reproché
à l’office AI de ne pas s’être prononcé sur les arguments développés
quant à la péjoration de son état de santé. Elle a ensuite regretté que le Dr
K.________ n’ait pas discuté les preuves scientifiques contenues dans les diverses pièces
jointes à son mémoire du 9 juillet 2020. De plus, elle a souligné que le Dr T.________
lui-même avait déploré l’absence d’un testing lors d’une exposition.
Ainsi subsistait-il des doutes quant au bien-fondé de l’appréciation du Dr K.________,
ce qui justifiait la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire de rang universitaire
« comprenant les aspects immunologique, allergologique, pneumologique et psychiatrique avec
évaluation psychodynamique lors d’une exposition » afin de déterminer la capacité
de travail réelle de l’assurée. Aux fins d’étayer son argumentation, elle
a transmis la troisième édition d’un ouvrage en allemand intitulé « Multiple
Chemikalien-Sensitivität (MCS) » écrit par Hans-Ulrich Hill, Wolfgang Huber et Kurt
Müller, publié aux éditions Shaker à Aix-la-Chapelle en 2010. Elle soulignait que
le déficit d’activité enzymatique y était décrit en détails de même
que l’origine environnementale du syndrome de sensibilité chimique multiple était prouvée
à un haut degré de vraisemblance. Elle déclarait confirmer ses conclusions dans leur intégralité.
f)
Par écriture du 4 janvier 2021, l’office AI a indiqué que le Dr K.________ avait dûment
examiné les rapports produits et que la littérature transmise, datant au demeurant du début
des années 2010, n’amenait pas d’éclairage nouveau pertinent. Il a par ailleurs
rappelé que le Dr T.________ avait exclu tout diagnostic psychiatrique chez une assurée dont
il avait été frappé par le décalage entre les symptômes évoqués et
l’absence d’une observation de détresse respiratoire, accentuation respiratoire ou diminution
de concentration pourtant intensément évoquées. Dans ces conditions, l’office AI
estimait qu’il n’y avait pas lieu de compléter l’instruction, si bien qu’il
a conclu au rejet du recours.
g)
Le 21 janvier 2021, l’assurée a indiqué que, dans la mesure où le courrier du 4
janvier 2021 ne contenait aucun élément nouveau, elle ne pouvait qu’en contester le contenu
tout en renvoyant pour le surplus aux arguments développés antérieurement.
h)
Ayant relevé que les Drs B.________ et K.________ avaient observé que le syndrome d’aspect
immuno-allergique n’était pas validé comme tel de manière unanime et que le diagnostic
reposait sur des tests qui n’étaient eux-mêmes pas validés non plus, la magistrate
instructrice a invité les médecins prénommés à préciser de quels tests
il s’agissait exactement et à mettre à disposition les articles de la littérature
scientifique fondant l’affirmation que les tests précités n’étaient pas validés
par la communauté scientifique (ordonnance du 3 mai 2021).
i)
Le 26 mai 2021, l’office AI a transmis l’avis établi le 10 mai précédent par
le Dr K.________. Après avoir précisé à quels tests il se référait dans
ses précédents avis (tests de la recherche génétique du gène de la cytochrome
p450 oxydase 2E1 [CYP2E1] et de la gluthanione S transférase), il a indiqué, s’agissant
des contributions scientifiques, s’être basé sur l’article « Physiopathologie
du syndrome d’hypersensibilité chimique multiple » publié dans la Revue des
maladies respiratoires en 2013. Selon ce texte, le syndrome en question ne constituait pas actuellement
une maladie reconnue dans la CIM-10 mais représentait plutôt une entité clinique complexe
qu’aucun test objectif n’avait permis de diagnostiquer. Le Dr K.________ a ensuite brièvement
évoqué les hypothèses envisagées (immunologique et neurologique) pour expliquer ce
syndrome avant de souligner que l’hypothèse métabolique cherchait à valider au moyen
des tests signalés ci-avant une éventuelle prédisposition génétique sans toutefois
que des conclusions définitives aient pu être tirées à ce stade des recherches entreprises.
Le Dr K.________ en déduisait qu’il n’y avait à ce jour aucun test valide reconnu
scientifiquement dans le cadre du syndrome d’hypersensibilité chimique multiple.
j)
Le 14 juillet 2021, l’assurée a transmis les documents suivants :
-
un rapport du 7 juillet 2021 du Dr N.________, spécialiste en médecine interne générale,
retenant les diagnostics d’atropie, d’allergies aux produits chimiques environnementaux et
à l’aspirine, d’asthme allergique et de maladie réactive des voies respiratoires ;
-
un questionnaire QEESI [Quick Environmental Exposure and Sensitivity Inventory] indiquant une sensibilité
chimique multiple ;
-
une attestation du 28 juin 2021 de la Dre V.________
confirmant l’existence d’un syndrome d’hypersensibilité chimique multiple ;
-
une attestation du 12 juillet 2021 de la praticienne
prénommée, confirmant l’appréciation du Dr J.________, toxicologue, selon laquelle
l’assurée possède un appareil de détoxification déficient en raison de causes
génétiques ;
-
une compilation de données – avec les
références médicales – établie par l’assurée et sa fille étudiante
en médecine démontrant que le syndrome de sensibilité chimique multiple était bel
et bien reconnu par la communauté scientifique.
Selon l’assurée, l’ensemble de ces documents mettait fortement en doute l’appréciation
du Dr K.________, si bien qu’il se justifiait de compléter l’instruction par la mise
en œuvre d’une expertise médicale pluridisciplinaire de rang universitaire.
k)
Le 2 août 2021, l’office AI a joint à son courrier l’avis rédigé le 20
juillet 2021 par le Dr K.________. Celui-ci y commentait tout d’abord brièvement quelques-uns
des documents fournis par l’assurée à l’appui de son écriture du 14 juillet
2021 pour ensuite relever qu’il annexait à son avis un article publié en 2018 dans le
« Journal of Occupational and Environnement Medecine ». Ce document contenait une
analyse systématique de la bibliographie des 17 dernières années au sujet de la sensibilité
chimique multiple. Au final, il était indiqué que les conclusions étaient encore incertaines
et controversées au vu de la multitude des symptômes dont se plaignaient les patients, sans
corrélation scientifique prouvée. La polyvalence des méthodes utilisées dans les
études existantes et l’absence de protocoles standardisés en toxicologie, notamment pour
les essais sur l’homme, rendaient encore plus compliquée l’évaluation de l’efficacité
des tests et de l’exactitude des conclusions. Le Dr K.________ en concluait que les pièces
produites ne contenaient pas d’éléments de nature à remettre en cause le point de
vue médical se fondant sur une expertise psychiatrique permettant l’analyse des ressources
mobilisables dans le cadre d’un syndrome sans pathogenèse ni étiologie claire et sans
constat de déficit organique (SPECDO). Faisant sienne cette appréciation, l’office AI
a une nouvelle fois conclu au rejet du recours.
l)
S’exprimant par pli du 26 août 2021 (timbre postal), l’assurée a déploré
que le Dr K.________ ne se soit pas prononcé sur les documents scientifiques fournis par ses soins.
Selon elle, ils démontraient qu’elle souffrait d’un important problème de détoxification
hépatique, ce qui expliquait une augmentation de la concentration des substances toxiques, lesquelles
bloquaient la fonction des mitochondries et créaient, entre autres, une fatigue subite. Il était
dès lors choquant que le Dr K.________ se retranche derrière l’absence de problématique
d’ordre psychique, pour refuser l’octroi de prestations de l’assurance-invalidité.
Le point de vue de ce médecin paraissait d’autant moins compréhensible que tous les médecins
traitants confirmaient l’origine somatique des atteintes à la santé, à l’instar
du Dr T.________ lui-même d’ailleurs. De surcroît, l’article transmis par le Dr
K.________ était plus nuancé que ce qu’il prétendait ; outre qu’il existait
quatre stades de la maladie, divers pays (tels l’Allemagne, l’Autriche et les Etats-Unis)
reconnaissaient cette pathologie qui apparaissait sous les codes suivants dans la Classification internationale
des maladies (CIM) de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) : J68.9 (affection respiratoire
due à des agents chimiques, des émanations, des fumées, des gaz et des vapeurs chimiques,
sans précision) et 178.4 (allergie aspécifique [réaction allergique du système d’oxyde
nitreux – hypersensibilité du système d’oxyde nitreux]). Si les auteurs de cet
article convenaient certes qu’il n’était pas possible de diagnostiquer le syndrome de
sensibilité chimique multiple avec une certitude absolue, il n’en demeurait pas moins qu’en
droit des assurances sociales, le juge fondait sa décision sur les faits qui présentaient un
degré de vraisemblance prépondérante. Forte de ces éléments mettant en doute
l’appréciation du Dr K.________, l’assurée a renouvelé sa requête tendant
à la mise en œuvre d’une expertise médicale pluridisciplinaire de rang universitaire.
m)
Le 5 juillet 2022, la magistrate instructrice a transmis à chacune des parties copie d’une
publication du 29 juin 2021, extraite du site
https://www.inspq.qc.ca/publications/2729
relative au syndrome de sensibilité chimique multiple, qu’elle a versée au dossier. Elle
a précisé que la cause était gardée à juger.
n)
Le 25 juillet 2022, l’office AI s’est référé à la prise de position du
SMR du 18 juillet précédent, dans laquelle le Dr K.________ relevait que, sur la base des connaissances
récemment acquises, les auteurs de l’article invalidaient l’hypothèse d’une
association entre le syndrome de sensibilité chimique multiple et la toxicité des produits
chimiques aux concentrations habituelles. Dans la mesure où il s’agissait d’un syndrome
sans pathogenèse ni étiologie claire et sans constat de déficit organique, c’était
la raison pour laquelle une expertise psychiatrique avait été diligentée. En conséquence,
l’office AI a conclu au rejet du recours.
o)
L’assurée n’a pas procédé.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile (art. 38 al. 4 let. c LPGA et 60 al. 2 LPGA) auprès
du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art.
61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur l’évaluation de l’invalidité à laquelle a procédé
l’office intimé à la suite de la seconde demande de prestations déposée au
mois d’octobre 2017 pour des allergies multiples et des problèmes respiratoires, singulièrement
sur l’existence d’une aggravation de l’état de santé de la recourante, de
nature à justifier l’octroi d’une rente d’invalidité.
b)
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification
du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière
de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision
litigieuse rendue le 25 novembre 2019 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018
du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux
d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201]). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si
entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid.
5.2). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
d)
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche, une
appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée
(ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017
consid. 5.1 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15
avril 2021 consid. 2.4).
c)
On ajoutera que lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à
un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que l'expert
aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun
indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/bb ; TFA I 266/06
du 19 juin 2006 consid. 2). Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale,
il appartient d'établir l'existence d'éléments objectivement vérifiables –
de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise
et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de
l'expert ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ;
TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également
lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011
déjà cité et les références).
5.
a)
La recourante s’est annoncée une première fois auprès de l’office AI en novembre
1997 en faisant état d’un asthme bronchique responsable de pneumonies à répétition.
L’instruction médicale menée par l’intimé a conclu à l’absence
de maladie physique ou psychique propre à entraîner une diminution permanente ou durable de
sa capacité de gain, ce que le Tribunal des assurances a confirmé par jugement du 12 juillet
2001 (cause AI 369/00 – 163/2001), entré en force.
b)
Dans le cadre de sa nouvelle demande de prestations déposée le 11 octobre 2017, objet de la
présente contestation, la recourante a fait mention d’allergies à diverses substances
et de problèmes respiratoires. Se fondant sur l’expertise réalisée par le Dr T.________
le 25 septembre 2019, l’office intimé a considéré dans la décision litigieuse
que la situation médicale était superposable à celle prévalant en 2000, si bien qu’il
n’y avait pas lieu de retenir une aggravation de l’état de santé ouvrant droit
à des prestations de l’assurance-invalidité.
c)
De son côté, la recourante conteste la manière de voir de l’office AI en faisant
valoir que le dossier n’a pas fait l’objet d’une instruction suffisante sur le plan
médical dans la mesure où elle souffre d’un syndrome de sensibilité chimique multiple
(SCM). Il convient dès lors d’examiner la question, centrale, de la reconnaissance de ce diagnostic.
6.
a)
Il ressort de l’article de l’encyclopédie en ligne Wikipédia consacré à
l’hypersensibilité chimique multiple (consulté le 1
er
septembre 2022) que le Parlement européen a demandé à l’Organisation mondiale de
la santé d’inclure cette affection dans la onzième version de la Classification internationale
des maladies (CIM-11), entrée en vigueur le 1
er
janvier 2022. Or il s’avère que cette pathologie n’y figure pas à ce jour (consultation
de la CIM-11 en ligne le 1
er
septembre 2022), ce qui signifie qu’il ne s’agit pas, en l’état, d’une maladie
reconnue. Selon l’article de Wikipédia, il s’agit plutôt d’un ensemble de
symptômes dont les causes, diverses, sont encore discutées au sein de la communauté médicale
et scientifique.
b)
Dans un arrêt du 5 mars 2008 (cause 8C_165/2007), le Tribunal fédéral a relevé que
la notion de syndrome de sensibilité chimique multiple, également désigné par l’expression
d’intolérance environnementale idiopathique (IEI), est fortement controversée dans la
doctrine médicale spécialisée. D’après elle, l’intolérance environnementale
idiopathique correspond à une description clinique regroupant des symptômes d’étiologie
inconnue attribués par les patients à de multiples expositions environnementales, lorsque toutes
les autres explications médicales ont été exclues. Selon un avis médical suivi par
la Haute Cour, parce que l’allergie n’a pas été clairement démontrée
et que les modèles courants toxicologiques dans la relation symptômes/exposition ne paraissent
pas à l’origine de l’IEI, de nombreuses théories psychogènes ont été
évoquées dans plusieurs investigations. En outre, de l’avis de ce même médecin,
il existe de plus en plus de preuves à l’appui de la thèse selon laquelle l’IEI
est souvent le résultat de crises de panique provoqués par des stimuli olfactifs conditionnés
psychologiquement.
c)
Outre que cette jurisprudence ne fait que refléter la controverse scientifique, il convient de rappeler
que, selon un principe constant, il n'appartient pas au juge de procéder à un examen détaillé
des diagnostics retenus par le corps médical et de qualifier la ou les pathologies dont souffrirait
la personne assurée; en agissant de la sorte, le juge se livre en effet à des conjectures qui
relèvent de la science médicale, outrepassant en cela très largement les limites de sa
tâche et de ses compétences (voir TF 9C_24/2011 du 12 septembre 2011 consid. 4.1 et la référence
citée).
d)
Cela étant, la publication du 29 juin 2021 de l’Institut national de santé publique du
Québec – communiquée aux parties –, s’agissant d’une recherche commandée
par une autorité publique et compilant plus de 4'000 articles de littérature scientifique,
peut être considérée comme sérieuse et exhaustive. Selon cette étude, les altérations
observées (altération de l’humeur et des fonctions cognitives, troubles du sommeil, fatigue,
perte de motivation et anhédonie) ne sont pas propres au syndrome de sensibilité chimique multiple.
Elles sont rapportées dans la fatigue chronique, le syndrome de stress post-traumatique, l’électrosensibilité,
la fibromyalgie, la dépression, les troubles de somatisation, les troubles phobiques et le trouble
panique. Tous ces troubles ont en commun la présence d’anxiété chronique. Celle-ci
permet d’expliquer l’ensemble des symptômes du syndrome de sensibilité chimique
multiple car les mêmes altérations et dysfonctionnements y sont trouvés et mesurés.
Cette recherche autorise donc, au vu du constat de la similitude entre les symptômes de l’anxiété
chronique et les altérations consécutives au syndrome de sensibilité chimique multiple,
à appliquer à ce syndrome la jurisprudence en matière de syndrome sans pathogenèse
ni étiologie claire et sans constat de déficit organique (SPECDO), ce d’autant que les
parties n’ont opposé aucun avis médical contraire à cette étude.
7.
a)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
b)
Dans son rapport du 25 septembre 2019, le Dr T.________ a exclu tout diagnostic psychiatrique ce qui
dispense de se référer à la jurisprudence résumée au considérant ci-dessus
même s’il convient d’analyser brièvement le contenu de l’expertise de manière
à examiner le bien-fondé de ses conclusions. L’expert a relevé que, d’emblée,
l’assurée avait signalé des émanations/odeurs de substances chimiques diverses non
seulement dans le bâtiment où était situé le cabinet mais aussi dans le cabinet lui-même.
Elle avait ainsi émis le souhait de déplacer l’entretien en un autre lieu mais s’était
heurtée sur ce point à un refus ferme de l’expert. Celui-ci s’était dit frappé
durant l’examen par le fait que l’intéressée était de plus en plus fixée
sur les symptômes subjectivement ressentis. A titre d’exemples, il a cité le port d’un
masque, l’adoption d’une position de protection, le fait d’avoir ouvert la fenêtre
et signalé son désir d’abréger l’entrevue. Pareillement, l’expert avouait
avoir été interpellé par le décalage entre les symptômes évoqués et
l’absence d’une observation de détresse respiratoire, accentuation respiratoire ou diminution
de concentration (pourtant intensément évoquées). Il en déduisait que la recourante
vivait subjectivement son syndrome d’hypersensibilité chimique multiple comme une réalité
immuable, de même que sa souffrance y était liée. Pourtant, l’examen clinique n’avait
rien révélé de significatif. L’assurée était cognitivement bien présente,
avait toujours bien regardé l’expert, s’était montrée assez tonique, assise
sur le devant du fauteuil et en observant bien son interlocuteur. Par ailleurs, ses réponses aux
questions de l’expert étaient toujours claires. En outre, il n’y avait ni ralentissement,
ni troubles formels de la pensée ni difficultés cognitives. Les capacités de jugement
et de raisonnement étaient préservées. Il n’y avait pas de symptômes de la
lignée psychotique. Sur le plan affectif, elle était euthymique et s’est parfois montrée
amusée à l’énoncé de certaines questions. L’expert n’a pas non
plus constaté d’éléments du registre dépressif ni d’anxiété
majeure. Dans l’interaction avec autrui, elle était adéquate avec même une légère
tendance à la domination. Il n’y avait pas de véritables signes pour un trouble de la
personnalité. Même si l’expert a relevé quelques indices en faveur de tendances
neurasthénique et obsessionnelle, ceux-ci étaient faibles et non systématisés, ce
qui ne suffisait pas pour établir une véritable hypothèse diagnostique, encore moins pour
retenir un trouble affectant la capacité de travail. En l’absence de limitations fonctionnelles
psychiatriques et compte tenu de ressources conservées, dite capacité était entière
dans la profession habituelle ainsi que dans toute profession adaptée à l’état de
santé physique de l’assurée.
c)
Pour le surplus, l’expertise du Dr T.________ remplit les exigences formelles auxquelles la jurisprudence
soumet la valeur probante d’un tel document. Il s’est en effet entretenu avec la recourante
et a disposé de l’intégralité du dossier constitué par l’office intimé.
Après avoir relaté les plaintes de l’assurée, l’expert a dressé une anamnèse
circonstanciée (familiale, personnelle, professionnelle, sociale, affective et systématique)
et rendu compte de ses constatations cliniques ainsi que du résultat des tests psychologiques pratiqués.
Fruit d’une analyse approfondie du cas, ce rapport repose sur des investigations complètes,
contient une appréciation claire de la situation et aboutit à des conclusions médicales
soigneusement motivées. Elles peuvent donc être suivies.
d)
Par surabondance, il convient de relever que la similitude entre les symptômes de l’anxiété,
trouble figurant la Classification internationale des maladies, avec le syndrome de sensibilité
chimique multiple ne signifie pas encore que la personne alléguant souffrir de ce syndrome doit
ipso facto
se voir diagnostiquer un trouble anxieux au sens des chiffres F40-F41. Pour cela, il faut qu’un
diagnostic soit retenu par un spécialiste en psychiatrie sur la base de symptômes répondant
aux critères de l’un ou l’autre des troubles anxieux, que la recourante ne présente
pas en l’occurrence.
e)
Sur le vu de ce qui précède, c’est donc à juste titre que, dans sa décision
du 25 novembre 2019, l’office intimé a dénié le droit de S.________ à des prestations
de l’assurance-invalidité, au motif que les éléments médicaux au dossier ne
permettaient pas de retenir une modification de son état de santé ayant une incidence sur la
capacité de gain telle que fixée dans la décision du 24 août 2000.
8.
La recourante a requis la mise en œuvre de débats publics sans invoquer l’art. 6 par.
1 CEDH (Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
du 4 novembre 1950 ; RS 0.101), ni faire référence à la jurisprudence y relative.
A l’appui de sa requête tendant à la mise en œuvre de débats publics formulée
dans ses écritures, elle s’est limitée à requérir son audition pour permettre
aux juges de se rendre compte de l’ampleur de ses atteintes à la santé. Or si l’art.
6 par. 1 CEDH garantit à chacun le droit à ce que sa cause soit entendue publiquement, une
telle demande doit être formulée de manière claire et indiscutable (TF 9C_335/2021 du
9 février 2022 consid. 3.2). Tel n’est pas le cas en l’espèce, la requête
formulée par la recourante – assistée d’un mandataire professionnel – constituant
une demande tendant à son audition sur l’ampleur de ses atteintes à la santé. Il
s’agit d’une requête de preuve qui ne fonde pas l’obligation d’organiser
des débats publics au sens de l’art. 6 CEDH.
9.
Pour le reste, le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de statuer en pleine connaissance
de cause, il n’y a pas lieu d’ordonner un complément d’instruction sous la forme
d’une expertise pluridisciplinaire. En effet, une telle mesure d’instruction ne serait pas
de nature à modifier les considérations qui précèdent (appréciation anticipée
des preuves, cf. ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1),
puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit.
10.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
11.
a)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge de la partie
recourante, vu le sort de ses conclusions.
b)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 25 novembre 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de S.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Alexandre Lehmann, avocat (pour S.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :