vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 198 · 2013-06-03 · fr

AI{ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION{DÉCISION} | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA, 43 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.06.2013 Arrêt / 2013 / 198

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
147/11 - 127/2013
ZD11.019201
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 juin 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              Mme
Pasche et M. Piguet, juge suppléant
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à […], recourant, représenté par Me Christine Raptis, avocate à Morges,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7, 8, 17 et 43 LPGA; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après : l'assuré), né en 1961, médecin psychiatre de profession, travaillant
depuis le 1
er
octobre 1997 en tant que chef de clinique adjoint pour le compte des Hospices cantonaux vaudois, a déposé
le 26 janvier 2001 une demande de prestations de l'assurance-invalidité (AI) tendant à l'octroi
d'un moyen auxiliaire sous la forme d'un corset baleiné, en raison d'un spondylolisthésis L5-S1,
d'une hernie L5-S1 foraminale, et d'une spondylolyse L5.
Dans un rapport du 9 février 2001 adressé à l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : l'OAI), le Prof. S.________, spécialiste en neurochirurgie, a
expliqué que le corset requis serait porté moins d’une année, voire 3 mois en cas
d'opération, étant précisé que celle-ci n'était pas encore décidée.
Il a par ailleurs fait état d'une incapacité de travail de 50% du 11 décembre 2000 au
4 février 2001.
A ce rapport était annexé, d'une part, un compte-rendu établi par le Prof. S.________
en date du 18 décembre 2000 à l'attention du Dr T.________, spécialiste en neurologie.
Il en ressortait en particulier que l'assuré – lequel n'avait jamais arrêté de faire
beaucoup de sport (notamment du vélo, du fitness et de la plongée) – souffrait de douleurs
lombaires intermittentes depuis longtemps, que des radiographies lombaires effectuées en 1998 avaient
permis de diagnostiquer un spondylolisthésis L5-S1 de premier degré, et qu'à la fin septembre
2000, les douleurs avaient augmenté et irradié dans la fesse et le membre inférieur droit,
selon un trajet L5. L'anamnèse mettait en évidence des douleurs lombaires croissantes s'associant
à une dégénérescence discale L5-S1 rapidement progressive sur seulement 14 mois,
avec de surcroît un obstacle dans le canal de conjugaison L5-S1 droit, qui devait être responsable
de la symptomatologie L5 droite, ainsi qu'une légère faiblesse du myotome L5 à droite.
Il était précisé qu'à ce stade il n'y avait pas d'indication opératoire impérative,
ni urgente; s'agissant toutefois des préparatifs nécessaires avant une éventuelle opération,
ceux-ci comprenaient notamment la confection d'un corset baleiné que l'on pouvait aussi essayer
à titre de traitement conservateur. Le Prof. S.________ a produit, d'autre part, un compte-rendu
de consultation ambulatoire du 9 février 2001, dont il résultait que l'assuré avait ces
derniers temps eu extrêmement mal chaque matin avec une amélioration dans le courant de la
journée, qu'il se souvenait avoir souffert d'une sciatique gauche 2 ou 3 ans auparavant, et qu'actuellement
il signalait la réapparition de quelques douleurs externes de la fesse et de la cuisse du côté
gauche sous forme de brûlures; il était relevé que l'assuré parvenait à travailler
à 100% depuis le 5 février 2001 au moyen d'une lourde médication.
Par décision du 23 juillet 2001, l'OAI a rejeté la demande de moyen auxiliaire au motif que
le corset requis serait vraisemblablement porté moins d'une année.
B.
Invoquant ses problèmes lombaires, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations
AI le 9 juillet 2001, tendant à l'octroi d'une rééducation dans la même profession,
respectivement d'une rente.
Dans ce contexte, le Dr S.________ a indiqué, le 27 juillet 2001, qu'il n'avait plus revu l'intéressé
depuis son précédent rapport du 9 février 2001.
Aux termes d'un rapport du 7 août 2001, le Dr J.________, spécialiste en rhumatologie et médecine
interne, a posé les diagnostics se répercutant sur la capacité de travail de lombosciatique
droite L5 depuis l'automne 2000, de spondylolisthésis L5-S1 de grade II sur spondylolyse L5 bilatérale
depuis l'automne 2000, et de probable état dépressif depuis juin 2001. Il a fait état
d'une incapacité de travail de 50% dans l'activité de médecin psychiatre pour la période
du 21 mai au 10 juin 2001, puis de 100% depuis le 11 juin 2001 et ce pour une durée indéterminée.
Il a indiqué que l'état de santé de l'assuré était stationnaire, et que ce dernier
avait besoin d'un corset baleiné qu'il portait par intermittence. Il a ajouté que, ne voulant
pas entendre parler d'une intervention chirurgicale dans l'immédiat, l'assuré l'avait consulté
la première fois le 6 avril 2001 pour discuter d'une maximalisation du traitement conservateur,
mais que l'évolution avait jusqu'alors été défavorable avec persistance de douleurs
lombaires invalidantes et d'un tableau irritatif et déficitaire L5 droit. Ce médecin a précisé
que compte tenu d'une évolution stationnaire depuis l'automne 2000, le pronostic était a priori
défavorable en cas de poursuite du traitement conservateur. Il a en outre produit divers documents
médicaux, dont un rapport établi le 31 juillet 2001 par le Dr K.________, médecin adjoint
auprès du Département de chirurgie des Hôpitaux Z.________, lequel exposait que l'assuré
avait été hospitalisé le même jour pour une prise en charge de sa lombo-sciatique
L5 droite hyperalgique, qu'un bilan d'imagerie par résonance magnétique (IRM) avait montré
une discopathie importante en L5-S1 avec destruction complète du disque et un listhesis d'environ
15%, et que, l'assuré ayant appris que son contrat de travail ne serait pas reconduit, la consultation
s'était déroulée dans une ambiance relativement dramatique.
Dans un rapport du 3 septembre 2001, le Dr T.________ a retenu les diagnostics incapacitants de lombosciatalgies
L5 droites depuis l'été 2000, de spondylolisthésis L5-S1 de degré I-II sur ancienne
spondylolyse bilatérale, et d'état dépressif réactionnel depuis l'été 2001.
Il a indiqué que dans l'activité de médecin psychiatre, l'assuré avait présenté
une incapacité de travail de 50% du 11 au 31 décembre 2000, de 100% du 22 janvier au 4 février
2001, de 50% du 15 mai au 10 juin 2001, puis de 100% depuis le 11 juin 2001. Il a précisé que
l'état de santé de l'intéressé était stationnaire. Concernant le pronostic,
il a souligné que l'on se trouvait à près d'une année d'évolution sous traitement
conservateur sans amélioration, voire même avec une aggravation dans la mesure où l'assuré
se trouvait en incapacité complète de travail, qu'il n'y avait pas eu de modification sensible
du status clinique objectif, mais que par contre, du point de vue psychologique, la situation s'était
dégradée même si la situation professionnelle semblait pour l'instant rétablie. Le
Dr T.________ a observé que l'assuré s'opposait à une approche chirurgicale – dont
les chances d'amélioration n'excédaient pas 50% – et espérait une stabilisation
naturelle du spondylolysthésis. Dans ces conditions, le maintien d'une attitude conservatrice était
pour l'heure la seule voie raisonnable, attitude qui pourrait être modifiée en cas d'apparition
d'un déficit clinique plus important ou d'une symptomatologie hyperalgique et résistante à
tout traitement médicamenteux.
Par compte-rendu du 10 septembre 2001, le Dr BB.________, psychiatre, a retenu en substance que l'assuré
souffrait depuis le printemps 2001 de troubles anxio-dépressifs réactionnels à la souffrance
rachidienne, ces troubles n'ayant aucune répercussion sur la capacité de travail. Il a précisé
que l'intéressé l'avait consulté après avoir vu sa détresse psychique (anxio-dépressive)
s'aggraver notablement à la fin du précédent mois de juin, lorsque son employeur lui avait
adressé une lettre de non-reconduction de son contrat de travail assortie d'une rétrogradation
potentielle; dans ce contexte, l'intéressé avait dû recourir aux service d'un avocat pour
faire respecter ses droits. Ce médecin a ajouté que le pronostic des troubles psychiques était
subordonné à celui de l'affection rachidienne dont l'évolution était tributaire de
l'option thérapeutique – conservatrice ou chirurgicale – pouvant s'avérer la plus
pertinente dans le cas de l'assuré.
Dans un rapport du 26 avril 2002, le Dr T.________ a indiqué que depuis son constat du 3 septembre
2001, l'évolution du point de vue algique avait été lentement favorable avec une réduction
des médicaments antalgiques. L'intéressé avait progressivement récupéré
un sommeil de meilleure qualité et pouvait marcher environ une heure d'affilée à plat.
Du point de vue clinique, il persistait un syndrome lombo-vertébral relativement marqué, ainsi
qu'un syndrome radiculaire irritatif et discrètement déficitaire selon L5 à droite, notamment
du point de vue moteur. Sur le plan professionnel, le Dr T.________ a signalé que l'assuré
avait repris une activité à un taux de 10 à 20% depuis le début du mois d'avril 2002.
En date du 3 mai 2002, le Dr J.________ a informé l'OAI que l'assuré n'était plus suivi
à sa consultation depuis le 28 novembre 2001.
Le 6 mai 2002, le Dr BB.________ a confirmé qu'il n'y avait pas d'incapacité de travail sur
le plan psychiatrique.
Dans un rapport du 5 juillet 2002, le Dr G.________, nouveau rhumatologue traitant, a posé les diagnostics
incapacitants de spondylodiscite aseptique et de listhésis L5-S1 sur lyse isthmique vertébral
lombaire hyperalgique, depuis juin 2000. Il a expliqué que l'état de santé de l'assuré
était stationnaire, que ce dernier présentait une incapacité de travail de 90% comme médecin
depuis le 19 mars 2002, et qu'une rente temporaire lui permettrait de reprendre progressivement une activité
professionnelle.
L'intéressé a vu son contrat de travail avec les Hospices cantonaux vaudois prendre fin au
30 septembre 2002.
Par décision du 25 novembre 2002, l'OAI a octroyé à l'assuré une rente entière
d'invalidité à compter du 1
er
mai 2002, sur la base d'un taux d'invalidité de 90%.
C.
Le 8 janvier 2003, l'assuré a adressé
à l'OAI un courrier expliquant qu'il avait repris son activité de psychiatre à raison
de quelques heures par mois. Le 17 février 2004, il a informé l'office qu'il travaillait depuis
le mois de juillet 2003 à un taux de 50% en qualité de psychiatre indépendant. Dans une
lettre du 9 février 2005, il a fait savoir à l'OAI que depuis le 1
er
janvier 2005, il oeuvrait comme psychiatre indépendant à un taux de 80%. Puis, le 10 février
2005, l'assuré est revenu sur son précédent courrier, indiquant qu'ensuite de complications
de son état de santé, il ne pouvait augmenter son taux d'activité au-delà de 50%.
D.
L'intéressé a été opéré en raison d'une cataracte bilatérale les 10
mars 2005 (œil droit) et 12 mai 2005 (œil gauche). Dans ce contexte, il s'est à nouveau
annoncé auprès de l'OAI en date du 13 juin 2005, précisant qu'il travaillait en tant que
psychiatre indépendant à un taux de 80%. Par décision du 25 octobre 2005, l'office a accepté
de prendre en charge les interventions susdites.
E.
Dans le cadre d’une procédure de révision de la rente ordonnée d’office par
l’OAI, celui-ci a remis le 28 septembre 2005 un questionnaire à l'assuré. Complétant
ce formulaire le 8 janvier 2006, l'intéressé a signalé une amélioration de son état
de santé depuis début 2005. Il a par ailleurs indiqué qu'il avait progressivement augmenté
son taux d'activité depuis le mois de janvier 2003, à savoir : environ 3 à 4 heures d'activité
par semaine de janvier 2003 à janvier 2004, environ 20 heures d'activité par semaine (50%)
de janvier 2004 à janvier 2005, respectivement environ 35 à 40 heures d'activité par semaine
(80%) de janvier 2005 à décembre 2005.
Par rapport du 9 février 2006, le Dr T.________ a relevé que depuis son précédent
compte-rendu en 2002, l'évolution clinique avait été lentement favorable, permettant au
patient d'augmenter sa capacité de travail à 20% dès le printemps 2002 jusqu'au mois de
juin 2003, puis à 50% de juillet 2003 à fin 2004, et enfin à 80% de janvier 2005 à
ce jour. Ce médecin a en particulier signalé une diminution des symptômes douloureux et
de la médication anti-inflammatoire et antalgique. En outre, l'état dépressif s'était
un peu amélioré même si l'intéressé restait relativement fragile surtout en
début de journée, raison pour laquelle la médication avait été maintenue sur
ce plan. D'un point de vue objectif, il persistait un syndrome lombovertébral modéré ainsi
qu'une atteinte radiculaire L5 droite, irritative et discrètement déficitaire du point de vue
sensitif et moteur. Quant à l'évolution radiologique, elle ne montrait pas de modifications
significatives au cours des 3 dernières années. Cela étant, le pronostic était aussi
favorable que possible.
Toujours le 9 février 2006, le Dr G.________ a établi un compte-rendu dont il ressortait que
l'état de santé de l'assuré s'était amélioré et que depuis le 1
er
janvier 2005, l'incapacité de travail dans la profession habituelle s'élevait à 20%.
Par décision du 1
er
mai 2006, l’OAl a supprimé la rente d’invalidité de l’assuré avec effet
au premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision, au motif que l’incapacité
de travail n’était plus que de 20% dans son activité de médecin psychiatre indépendant.
L'assuré n'a pas formé opposition à l'encontre de cette décision.
F.
En date du 29 août 2007, l'assuré a transmis à l'OAI un questionnaire rempli le 15 août
précédent en vue d'un nouvel examen du droit aux prestations, tendant à l'octroi d'une
rente au motif d'une lente aggravation de la situation depuis environ 2 ans.
Dans un rapport du 2 octobre 2007 adressé à l'OAI, le Dr V.________, spécialiste en médecine
interne, a exposé que la situation médicale de l'intéressé s'était nettement
péjorée en cours d'année. Il a précisé que le syndrome douloureux chronique
lié à un spondylolisthésis L5-S1 était toujours bien présent et nécessitait
une importante médication antalgique, et que diverses complications et comorbidités étaient
survenues au cours des derniers mois, à commencer par une insuffisance respiratoire partielle sur
possible micro-embolies pulmonaires à répétition ou vasculite pulmonaire, une insuffisance
cardiaque sur cardiopathie hypertensive avec fraction d'éjection à 50%, une insuffisance rénale
fluctuante et une insuffisance surrénalienne partielle cortico-induite. Relevant que l'assuré
ne pouvait plus assumer son travail à plein temps du fait de ses nombreux problèmes de santé,
le Dr V.________ a précisé qu'il lui avait prescrit une incapacité de travail de 100%
du 27 juin au 1
er
juillet 2007, puis de 50% dès le 2 juillet 2007 pour une durée prolongée. En annexe à
ce compte-rendu figurait un rapport du 2 juillet 2007 émanant du Prof. X.________ et du Dr CC.________,
respectivement médecin adjoint et médecin assistant auprès du Service de médecine
intensive adulte du Centre hospitalier [...] (ci-après : le Centre hospitalier W.________). Ces
derniers exposaient que l'assuré avait été hospitalisé du 27 au 29 juin 2007 à
la suite de l'aggravation brutale d'une dyspnée préexistante. A titre de diagnostic principal,
ils retenaient une insuffisance respiratoire partielle d'origine mixte, tout en posant le diagnostic
différentiel entre une surinfection possible sur maladie immunologique systémique type vasculite
et une maladie véno-occlusive pulmonaire. Ils signalaient de surcroît le diagnostic secondaire
de discrète insuffisance rénale aiguë sur probable insuffisance rénale chronique,
et faisaient état d'une complication le 28 juin 2007 sous forme d'insuffisance surrénalienne
relative. Ils énonçaient en outre les comorbidités suivantes : spondylolisthésis
L5-S1 («
antalgie par Tramal
et Prednisone 5 mg/j, médication habituelle
»),
cardiopathie hypertensive avec FE 50%, médication habituelle aux benzodiazépines, hypertension
artérielle, hypercholestérolémie, ancien tabagisme, obésité, agénésie
congénitale d'un rein, status post opération de cataracte bilatérale opérée
(cortico-induite), et status post opération d'une boursite du coude gauche.
Le 23 octobre 2007, l'assuré a transmis diverses pièces médicales à l'OAI, dont un
rapport établi le 9 juillet 2007 par la Dresse Q.________, spécialiste en cardiologie et médecine
interne. Il ressortait de ce compte-rendu qu'à la suite d'une brève hospitalisation à
la Clinique DD.________ pour le traitement d'une surinfection broncho-pulmonaire, l'intéressé
avait été examiné le 3 juillet 2007 par la cardiologue susdite, laquelle avait constaté
une évolution favorable avec une nette diminution de la dyspnée, de très discret oedèmes
des membres inférieurs prenant le godet au niveau malléolaire, et une tension artérielle
normalisée aux environs de 130/80 mmHg. Une échocardiographie avait de surcroît révélé
la persistance d'une fonction ventriculaire gauche normalisée. Au vu de cette évolution favorable,
la Dresse Q.________ avait décidé de ne pas compléter le bilan cardiologique pour le moment.
Elle estimait par ailleurs que le patient présentait une importante souffrance au quotidien surtout
en raison d'un problème polyalgique, et qu'il était indispensable qu'il diminue son activité
professionnelle et que sa rente AI soit modifiée en conséquence.
Dans un rapport du 24 octobre 2007, le Dr T.________ a posé les diagnostics se répercutant
sur la capacité de travail de lombosciatalgies L5 droites depuis 1999, de spondylolisthésis
L5-S1 de degré I-II sur ancienne spondylolyse bilatérale congénitale, d'état dépressif
réactionnel depuis l'été 2001, et d'insuffisance cardiaque sur cardiopathie hypertensive,
insuffisance rénale, insuffisance respiratoire partielle et insuffisance surrénalienne sur
prise de cortisone depuis le printemps 2007. Il a exposé que depuis février 2006, la situation
était restée stable du point de vue neurologique en relation avec le spondylolisthésis
L5-S1 de degré I-II sur spondylolyse bilatérale, avec toutefois une médication antalgique
relativement lourde. Il a ajouté que l'assuré se plaignait toujours de lombosciatalgies L5
droites irritatives, algiques, sans déficit radiculaire, et que dans le contexte d'une médication
antalgique relativement lourde, ce dernier avait subi une décompensation sur les plans pulmonaire,
cardiaque et endocrinien. Compte tenu de la symptomatologie lombosciatalgique et des complications survenues
au printemps précédent aux niveaux cardiaque, rénal et surrénalien, le Dr T.________
a conclu qu'il était impératif que l'assuré puisse réduire son activité professionnelle
de 50%, mesure qui était effective depuis le 2 juillet 2007, pour une durée indéterminée.
Il a de surcroît produit divers documents, dont il résultait notamment que l'assuré avait
cessé toute activité sportive entre 2000 et 2004, qu'il avait par la suite repris un peu de
vélo, et qu'il effectuait en outre régulièrement de la plongée sous-marine (cf. rapport
de la Dresse Q.________ du 29 avril 2007).
Aux termes d'un rapport du 26 novembre 2007, le Dr V.________ a mentionné les atteintes avec impact
sur la capacité de travail de syndrome douloureux chronique des membres inférieurs –
spondylolisthésis L5-S1, de dyspnée d'origine peu claire depuis 2006, de status 6 mois après
possibles micro-embolies pulmonaires, d'insuffisance rénale chronique d'origine multifactorielle,
et de troubles dysthymiques en partie réactionnels à la polymorbidité. Selon les indications
de ce médecin, l'incapacité de travail était toujours de 50% depuis le 2 juillet 2007,
et l'aggravation de l'état général de l'assuré depuis une année justifiait un
horaire de travail allégé. En annexe à son rapport, le Dr V.________ a produit différents
documents concernant les suivis médicaux mis en œuvre depuis juillet 2007.
Le 21 décembre 2007, l'assuré a transmis à l'OAI un rapport établi le 22 novembre
2007 par le Prof. R.________ et le Dr EE.________, respectivement chef de service et médecin assistant
auprès du Service de médecine interne du Centre hospitalier W.________. Il en ressortait que
l'intéressé avait été hospitalisé du 12 au 16 novembre 2007 afin d'investiguer
une dyspnée chronique d'origine indéterminée et d'effectuer un bilan somatique. Etait
mentionné le diagnostic principal de dyspnée d'origine chronique indéterminée, avec
status post dyspnée aiguë en juin 2007, d'origine indéterminée, et maladie thromboembolique
possible en avril 2007. S'agissant des diagnostics secondaires et comorbidités, les médecins
précités faisaient état d'une insuffisance rénale chronique stade II avec agénésie
du rein gauche et status post insuffisance rénale aiguë d'origine pré-rénale en juin
2007, de lombosciatalgies chroniques sur spondylolisthésis L5-S1, d'insuffisance cortico-surrénalienne
cortico-induite, d'anémie normochrome normocytaire arégénérative à 116 g/l possiblement
secondaire à un abus d'inhibiteurs de la pompe à protons, d'un déficit en vitamine B12
et en folates, de stéatose hépatique, de dysphonie d'origine indéterminée, d'un syndrome
métabolique (avec un indice de masse corporelle [IMC ou BMI] à 28,6 kg/m
2
,
hypertension artérielle traitée et hypercholestérolémie), et d'une cardiopathie hypertensive.
Plus particulièrement, la dyspnée persistante à prédominance vespérale était
attribuée par le Prof. R.________ et le Dr EE.________ à un déconditionnement à l'effort
secondaire aux lombosciatalgies chroniques. Ces médecins relevaient en outre que la dysphonie était
probablement fonctionnelle, et que l'assuré devrait envisager une activité physique régulière
eu égard à son syndrome métabolique. Ils précisaient également que l'intéressé
souffrait d'un trouble dysthymique – compensé, selon la consultation intra-hospitalière
de psychiatrie – pour lequel il bénéficiait d'un suivi ambulatoire, son psychiatre traitant
étant le Dr Y.________.
Par avis du 30 janvier 2008, le Dr M.________, du Service médical régional de l'AI (ci-après
: le SMR), a retenu que l'état de santé de l'assuré s'était aggravé dès
le 27 juin 2007, les diagnostics actuels étant les suivants : spondylolisthésis L5-S1 de degré
I-II avec lombosciatalgies chroniques depuis 1999, dyspnée chronique d'origine indéterminée,
insuffisance rénale chronique stade II, insuffisance cortico-surrénalienne cortico-induite,
anémie normochrome normocytaire modérée, stéatose hépatique, syndrome métabolique,
cardiopathie hypertensive et troubles dysthymiques réactionnels. S'agissant des limitations fonctionnelles,
ce médecin a mentionné de l'asthénie et de la fatigabilité. Cela étant, il a
considéré que la capacité de travail de l'intéressé était de 50% dans toute
activité depuis le 27 juin 2007, étant précisé que la péjoration de l'état
de santé en 2007 était en partie liée aux complications du traitement du syndrome douloureux
lombaire qui avait ouvert le droit à la rente en 2002, et qu'il fallait considérer, du point
de vue médical, qu'il s'agissait de la même atteinte à la santé.
Une enquête économique pour les indépendants a été effectuée le 14 mars
2008, sur mandat de l'OAI. L'enquêteur a conclu son rapport du 17 mars 2008 comme suit :
"
9
Conclusion, mesures de réadaptation
Monsieur
E.________ exerce la profession de psychiatre indépendant depuis fin 2002, d'abord à temps
très partiel, puis à un taux d'environ 80% en 2005, puis d'environ 86% (estimé sur la
base du nombre de patients) pour la période comprise entre janvier 2006 et juin 2007.
Une
aggravation de son état de santé est attestée depuis lors. Après examen du dossier
le médecin-conseil du SMR estime la capacité de travail de notre assuré limitée à
50% dans son activité habituelle de médecin psychiatre.
Soumis
à de fortes contraintes budgétaires car ne disposant pas d'assurance perte de gain, Monsieur
E.________ continue de travailler plus que de raison. Le Dr M.________ qui participait à notre entretien
confirme que l'exigibilité médicale est limitée à 50% et que notre assuré travaille
certainement au-dessus de ses forces pour les raisons précitées.
Nous
avons donc déterminé son taux d'invalidité à l'aide de la méthode extraordinaire.
Les
éléments économiques retenus sont les suivants :
RS
brut :
Sfr. 198'195.-
RI
brut :
Sfr.   98'236.-
Préjudice
économique :              Sfr.
99'959.- (= 50.43%)
Nous
proposons de retenir le taux de 50.43% ainsi déterminé
La
mise sur pied de mesures de reclassement ne devrait pas permettre de diminuer le préjudice économique
car le RI reste important pour une capacité de travail de 50%."
En date du 19 mars 2008, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision dans le
sens de l'octroi d'une demi-rente d'invalidité à compter du 1
er
juin 2007, sur la base d'un degré d'invalidité de 50%. Dans sa motivation, l'office s'est référé
à l'appréciation du SMR retenant une capacité de travail exigible de 50% dans toute activité
depuis le 27 juin 2007, et s'est fondé sur les revenus sans et avec invalidité découlant
du rapport d'enquête économique pour les indépendants. Il en a déduit que le degré
d'invalidité était de 50% et que le droit à une demi-rente était par conséquent
ouvert.
Par acte du 22 avril 2008 rédigé par son conseil, l'assuré a fait part de ses objections
à l'encontre du projet précité. En substance, il a sollicité la réévaluation
de son dossier sur la base d'une capacité exigible de travail réelle de 30% et d'un revenu
annuel professionnel correspondant à ce 30%, faisant valoir que le taux de travail exigible de 50%
retenu par l'OAI constituait le maximum qu'il pouvait atteindre à l'heure actuelle et ce au préjudice
de sa santé.
Il ressort d'une note de l'OAI du 30 avril 2008 établie suite à un entretien téléphonique
avec l'assuré, que ce dernier avait déclaré ne pas vouloir s'opposer au projet de décision
du 19 mars 2008 dans la mesure où il avait besoin d'argent rapidement, et qu'il avait en outre indiqué
qu'il pouvait «
tenir le
coup comme [ç]a durant 1-2 ans mais que son état de santé s'aggrav[ait] de jour en jour
».
Le 16 mai 2008, l'assuré a produit un rapport du 17 avril précédent établi par le
Prof. D.________ et le Dr FF.________, respectivement responsable de l'unité nerf-muscle et médecin
assistant auprès du Service de neurologie du Centre hospitalier W.________, posant le diagnostic
de radiculopathie bilatérale chronique sur spondylolisthésis L5-S1. Ces médecins précisaient
qu'à la suite d'une consultation spécialisée le 11 avril 2008, ils avaient retrouvé
chez l'assuré une parésie discrète de la dorsiflexion du pied et des orteils à droite
ainsi que des troubles sensitifs L5 bilatéraux, et que les résultats de l'électroneurographie
indiquaient une radiculopathie L5-S1 bilatérale prédominant nettement dans le territoire L5.
Ils observaient que la quasi absence d'anomalie de repos témoignait d'un processus chronique, et
préconisaient la reprise d'une activité physique régulière adaptée aux troubles
de l'assuré.
Aux termes d'un courrier du 20 juin 2008, l'assuré a sollicité l'octroi d'une rente entière
d'invalidité et a produit un rapport du 13 mai 2008 des Drs O.________, II.________ et JJ.________,
respectivement médecin adjoint, cheffe de clinique adjointe et médecin assistante au Service
de médecine intensive pour adulte du Centre hospitalier W.________. Il ressortait de ce rapport
que l'intéressé avait été hospitalisé du 9 au 11 mai 2008, que le diagnostic
principal d'insuffisance respiratoire aiguë avait été posé (avec un diagnostic différentiel
entre un infiltrat pneumonique et une pneumopathie toxique), que le diagnostic secondaire d'hyperkaliémie
chronique sur d'Aldactone et inhibiteur de l'enzyme de conversion sans modification ECG avait été
retenu, et que le traitement médicamenteux mis en œuvre avait permis une évolution rapidement
favorable, l'antibiothérapie devant encore être poursuivie pour une durée de 10 jours
au total.
Par avis médical SMR du 18 juillet 2008, le Dr M.________ a considéré que les rapports
médicaux des 17 avril et 13 mai 2008 n'apportaient aucun argument médical permettant de défendre
une incapacité de travail supérieure à 50% dans l'activité habituelle de l'assuré,
qui était adaptée.
Aux termes d'une correspondance du 23 juillet 2008 adressée à l'assuré, l'OAI a repris
les conclusions de l'avis SMR précité et a considéré comme justifié son projet
de décision du 19 mars 2008 reconnaissant le droit à une demi-rente AI à compter du 1
er
juin 2007 sur la base d'un taux d'invalidité de 50%. Dans un écrit du 31 juillet 2008 rédigé
par son conseil, l'intéressé s'est rallié à cette appréciation.
Par décision du 11 août 2008, l'OAI a confirmé son projet de décision du 19 mars
2008 et alloué ainsi une demi-rente à l'assuré à compter du 1
er
juin 2007.
G.
Entre-temps, après avoir mis l'assuré au bénéfice d'une rente entière d'invalidité
de la prévoyance professionnelle dès le 1
er
août 2002, la Fondation de prévoyance [...] (ci-après : la Fondation de prévoyance
AA.________) a ultérieurement supprimé cette prestation avec effet au 1
er
mai 2006, avant de déposer le 4 décembre 2007 auprès du Tribunal des assurances du canton
de Vaud une demande concluant à la restitution des prestations indûment perçues par l'assuré
du 1
er
janvier 2004 au 30 avril 2006. La Fondation de prévoyance AA.________ ayant par ailleurs refusé
d'accorder une rente d'invalidité partielle à partir du 1
er
juin 2007, l'assuré a déposé le 8 mai 2009 auprès de la Cour des affaires de langue
française du Tribunal administratif du canton de Berne une requête tendant au versement par
cette fondation d'une rente d'invalidité à compter du 1
er
juin 2008.
Les pièces du dossier de la Fondation de prévoyance AA.________ ont été transmises
à l'OAI.
H.
Dans un rapport du 5 novembre 2008 (rédigé en allemand et traduit en français), le Dr
B.________, médecin-conseil de la fondation susdite, a retenu – après analyse des rapports
médicaux figurant au dossier de l'OAI – que les divers troubles de l'assuré étaient
dépourvus de base objective, que cela expliquait que l'intéressé ait pu exercer en 2007
un pensum de travail à plein temps et ait été capable de pratiquer un sport exigeant pendant
son temps libre, que les raisons pour lesquelles le Dr M.________ avait retenu une incapacité de
travail de 50% n'étaient pas vérifiables, et qu'en définitive, il n'y avait aucune raison
médicale significative justifiant la réduction de l'activité de psychiatre de l'assuré,
cette activité restant dans le domaine du possible et n'étant pas susceptible de porter atteinte
à son état de santé; bien plus, pour «
quelqu'un
qui souffr[ait] de douleurs de dos légères, cette activité [était] presque idéale
».
Aux termes d’un rapport du 27 novembre 2008, les Drs L.________ et GG.________, respectivement
médecin associé et médecin assistant auprès du Service de rhumatologie, médecine
physique et réhabilitation du Centre hospitalier W.________, ont exposé que l’assuré
avait été hospitalisé du 7 au 14 novembre 2008 en raison d’une situation d’épuisement
et d’effondrement dans le contexte de pseudo-sciatalgies chroniques. Ils ont retenu, à titre
de diagnostic principal, un épuisement avec intolérance douloureuse sur pseudo-sciatalgies
chroniques et spondylolisthésis L5-S1 accompagnées par une radiculopathie bilatérale L5
principalement. Ils ont mentionné, en guise de diagnostics secondaires et comorbidités, une
insuffisance respiratoire aiguë en mai 2008 sur probable infiltrat pneumonique versus pneumopathie
toxique, une dyspnée chronique sur pneumopathie interstitielle d’origine indéterminée
datant de 2007, une cardiopathie hypertensive, une insuffisance rénale chronique de stade II (avec
agénésie du rein gauche et un status post-insuffisance rénale aiguë d’origine
pré-rénale en juin 2007), des lombosciatalgies chroniques sur spondylolisthésis L5-S1,
une radiculopathie bilatérale chronique accompagnante, un status après suspicion d’embolie
pulmonaire en 2007, une insuffisance cortico-surrénalienne et cortico-induite en 2007, une stéatose
hépatique en 2007, et un syndrome métabolique avec BMI à environ 28 kg/m2, une hypertension
artérielle traitée et une hypercholestérolémie. Ils ont par ailleurs relevé
ce qui suit :
"
DISCUSSION
ET EVOLUTION :
Monsieur
E.________ est hospitalisé dans le contexte d'un épuisement complet devant une intolérance
douloureuse sur pseudo-sciatalgies chroniques avec un spondylolisthésis L5-S1 et des radiculopathies
bilatérales L5 connues. Le but de l'hospitalisation est de pouvoir faire un bilan global des douleurs
et de la situation socioprofessionnelle de ce patient, psychiatre en fonction, travaillant entre 50 et
80 % actuellement.
Dans
ce contexte, nous reprenons l'imagerie IRM lombaire datant du 03.11.2008 effectuée à l'Institut
[...] avec nos collègues radiologues qui confirment une instabilité localisée au niveau
L5 et S1 G et D, sans instabilité située au-dessus. Par ailleurs, ils mentionnent une dégénérescence
du disque à ce niveau sur un antélisthésis de degré I avec des lésions dégénératives
osseuses type sclérose ainsi qu'une arthrose inter-épineuse et facettaire plus marquée
au niveau L4-L5. On note par ailleurs un petit pincement foraminal au niveau de la racine L5-S1 susceptible
d'exercer une irritation sur cette racine, sans autre hernie discale visualisée.
[…]
Nous
organisons par ailleurs, une consultation en neurologie avec le Dr HH.________ dans le contexte de la
radiculopathie bilatérale légèrement accentuée actuellement. Il ne mentionne pas
de différence concernant son status comparé à celui du 17.04.2008 et décrit cliniquement
une parésie à la dorsiflexion du pied D et du gros orteil avec une hypoesthésie tacto-algique
en bande d'allure L5 bilatérale débutant à la cuisse G et au genou D. Il ne refait pas
d'examen ENMG, le dernier datant d'avril 2008.
Le
patient mentionne par ailleurs des douleurs diffuses type myalgique versus articulaire. […] Devant
ce tableau clinique, nous évoquons de possibles douleurs des suites d'une corticothérapie de
longue durée avec myalgies et arthralgies réactives.
Dans
le contexte d'insuffisance rénale chronique de stade II, nous contactons nos collègues néphrologues
et le Prof. H.________ qui connaît bien le patient. Au vu de la clearance actuelle aux alentours
de 75 ml/min et d'une créatinine mesurée à 128 mmo1/1, aucune urgence ou modification
de traitement n'est à introduire. […]
Nous
contactons par ailleurs l'équipe du Prof. N.________ dans le contexte d'une insuffisance cortico-sous-rénalienne
codico-induite décrite. Suite à leurs conseils, nous effectuons un test au Synacthen […]
ne parlant pas pour une insuffisance cortico-sous-rénalienne actuellement. […]
La
complexité de la situation a justifié une discussion approfondie avec notre collègue au
sujet de son contexte médico-socio-professionnel : il admet essayer de diminuer son temps de travail
actuel afin de se donner des plages de repos, ce qui lui permettrait de faire sa physiothérapie.
L'ensemble du tableau justifie donc la reconnaissance d'une incapacité de travail d'au moins 50%
- sinon de 75% - à moyen terme, un taux plus élevé à long terme restant à rediscuter."
Le 2 décembre 2008, l’assuré a transmis à l’OAI un questionnaire rempli le
25 novembre 2008 et tendant à l’augmentation de sa rente, au motif d’une importante
diminution de mobilité. A cet envoi étaient annexés les documents suivants :
- une attestation médicale du 29 août 2008 du Dr C.________, spécialiste en médecine
interne et angiologie, expliquant qu'il avait pris en charge l’assuré dès le mois d'août
2006 afin d’exclure une pathologie vasculaire des membres inférieurs à l’origine
des douleurs chroniques du dos et des jambes, que suite à cela un traitement de Neurontin avait
été initié dès janvier 2007 en pensant à des douleurs d'origine neuropathiques,
et que ce médicament avait ultérieurement dû être remplacé par du Lyrica, d'entente
avec le Dr T.________;
- un certificat médical du 4 septembre 2008 du Dr T.________, relevant que depuis le début
de l'année 2007, l'assuré présentait des douleurs, des paresthésies et des sensations
d'engourdissement au niveau plantaire, bilatéralement, que ces troubles avaient justifié l'introduction
d'une médication de Neurontin puis de Lyrica qui ne l'avait que partiellement soulagé, et que
cette sémiologie récente – en partie indépendante des sciatalgies L5 bilatérales
connues – l'invalidait dans le cadre de son activité professionnelle.
Dans un compte-rendu du 19 janvier 2009 (rédigé en allemand et traduit en français), le
Dr B.________ s’est déterminé sur les rapports précités des 29 août, 4
septembre et 27 novembre 2008. Il a relevé en substance que les attestations des Drs C.________
et T.________ ne contenaient aucun élément nouveau, et que par ailleurs l’examen approfondi
du rapport du Centre hospitalier W.________ du 27 novembre 2008 confirmait que l’assuré ne
présentait aucun problème médical concret important pouvant justifier une invalidité
durable, étant relevé en particulier que la radiculopathie bilatérale mentionnée
dans le diagnostic était certes nouvelle – et n’était pas présente lors de
la vérification du degré d’invalidité – mais que le neurologue interpellé
à cet égard avait indiqué que celle-ci demeurait inchangée depuis avril 2008, et
qu’il était douteux que les problèmes médico-socio-professionnels de l’assuré
puissent justifier une incapacité de travail de longue durée ou même permanente, voire
une invalidité. Dans ces conditions, le Dr B.________ a estimé que les constatations formulées
dans son rapport du 17 novembre 2008 étaient par conséquent toujours fondées.
Par rapport du 25 mars 2009 à l'attention de l'OAI, le Dr L.________ a mis en exergue les points
suivants :
"Pour
résumer, […] le Docteur E.________, psychiatre de son état, présente une symptomatologie
douloureuse, complexe, basée sur différents éléments. Sur le plan structurel, les
diagnostics significatifs sont les suivants :
A.
SUR
LE PLAN RHUMATOLOGIOUE
-
polyarthralgies chroniques persistantes à focalisation rachidienne organiquement basées sur
:
◦
Hypermobilité articulaire généralisée avec probable syndrome d'hypermobilité
articulaire[.]
◦
Pseudo-sciatalgies chroniques dans un contexte de lombalgies chroniques non spécifiques, secondaire[s]
à un spondylolisthésis instable L5-S1 connu depuis 2002 au moins, du premier, degré selon
Meyerding, avec lyse isthmique bilatérale L5 et micro-instabilité segmentaire lombaire basse.
◦
Radiculopathie bilatérale L5 sur compression radiculaire dans un contexte de canal lombaire étroit
et de spondylarthrose étagée.
B.
SUR
LE PLAN DE MÉDECINE INTERNE
-
Cardiopathie hypertensive
-
Insuffisance rénale chronique de stade II sur agénésie du rein gauche
-
Insuffisance cortico-surrénalienne cortico-induite en 2007
-
Syndrome métabolique
-
Hypertension artérielle traitée
-
hypercholestérolémie
C.
SUR
LE PLAN PSYCHIATRIQUE
-
État anxio-dépressif fluctuant, secondaire à la symptomatologie douloureuse, documenté
et sous traitement spécialisé.
Ce
patient présente donc une longue histoire de souffrance lombaire et articulaire généralisée,
actuellement focalisée sur la région lombaire, siège d'une problématique mécanique
et neurologique, cohérente et documentée sur les plans anamnestiques, cliniques et radiologiques
nombreux et présents au dossier. Actuellement, l'aggravation principale par rapport à son état
de santé de 2007, réside dans les conséquences de la corticothérapie au long cours.
Si celle-ci lui permet effectivement de poursuivre son activité par la maîtrise de ses douleurs,
elle entraîne cependant un état de fatigue général dans le contexte d'une insuffisance
cortico-surrénalienne induite[.]
Il
est difficile de signaler une date précise concernant une éventuelle aggravation. Celle-ci
est progressive, elle s'est faite au fil du temps. II est certain, pour avoir examiné et croisé
à plusieurs reprises le Docteur E.________ entre 2002 et 2008, que sa situation s'est aggravée
de façon globale et qu'actuellement, sans que l'on puisse le quantifier de façon précise,
il fonctionne au-dessus de ses forces.
En
ce qui concerne le questionnaire des limitations fonctionnelles, comme dans toute situation de douleurs
mixtes, neuropathiques et mécaniques, à laquelle se rajoutent des éléments de souffrance
psychologique, une évaluation fiable et scientifique de la capacité fonctionnelle est totalement
illusoire. La limitation fonctionnelle acceptable chez le Docteur E.________ est sa capacité à
réagir à la douleur et à fonctionner de façon variable, c'est à dire comme il
l'a fait jusqu'à présent. Il en va de même donc de la capacité de travail exigible."
Le 12 juin 2009, l'assuré a produit un rapport établi le 20 mai précédent par le
Dr F.________, spécialiste en médecine générale, faisant mention des diagnostics
de lombosciatalgies chroniques sur spondylolisthésis L5-S1, avec notamment radiculopathie L5-S1
bilatérale, prédominant de le territoire L5, de myalgies et arthralgies probablement réactives
à une cortico-thérapie de longue durée, et de syndrome métabolique (avec obésité
[BMI = 31,3 kg/m
2
],
hypertension artérielle traitée avec cardiopathie hypertensive, hyperlipidémie mixte sévère,
et anémie microcytaire, hypochrome et ferriprive, sur spoliation digestive). S’agissant des
autres diagnostics ou antécédents d’intérêt, ce médecin signalait une
insuffisance rénale chronique de stade II, une agénésie du rein gauche, un status post-insuffisance
rénale aiguë d’origine pré-rénale en juin 2007, un status après opération
bilatérale de la cataracte d’origine cortisonique en 2005, une insuffisance cortico-surrénalienne
et cortico-induite en 2007, un status après embolie pulmonaire en 2007, un status après épisodes
d’insuffisance respiratoire aiguë en mai 2008 sur probable infiltrat pneumonique versus pneumopathie
toxique, une stéatose hépatique avec probable stéato-hépatite non alcoolique, et
un tremblement familial nécessitant la prise d’Inderal. Le Dr F.________ précisait que
les lombalgies chroniques avec sciatalgies étaient présentes de façon significative depuis
environ 9 ans, qu’il existait actuellement un problème d’anémie spoliative d’origine
digestive avec rectorragies, qu’un bilan endoscopique était prévu à ce sujet, et
que pour le reste l’assuré était suivi par différents spécialistes au vu de
la complexité de la situation et de ses diverses pathologies. Il observait en outre ce qui suit
:
"
3.
Anamnèse et évolution du cas :
Il
s'agit donc d'une situation complexe, chez un patient âgé de 48 ans, psychiatre-psychothérapeute
de profession. Ce sont les symptômes douloureux qui prédominent […]. Je note que la symptomatologie
douloureuse s'exacerbe clairement durant les périodes professionnelles accrues, l'obligeant souvent
à renvoyer ses rendez-vous et prendre des jours de repos, ce qui a un bon effet quant à la
réduction des douleurs, les rendant plus tolérables.
Monsieur
E.________ présente également un état de grande fatigue associé à un certain
degré de dyspnée pour des efforts modérés (par exemple en s'habillant), à mettre
en partie sur le compte de la survenue d'un épisode d'anémie sur spoliation digestive, qui
sera prochainement investigué par bilan endoscopique […]. A cela s'ajoute l'excès pondéral,
la cardiopathie hypertensive, ainsi qu'un certain degré de déconditionnement physique, en raison
des douleurs chroniques.
Comme
dernier problème, à noter un tremblement, par moment relativement important, pouvant être
particulièrement gênant, notamment en regard de ses patients, d'origine génétique,
et nécessitant l'introduction récente d'un traitement β-bloqueur d'Inderal […].
"
Dans un rapport du 25 mai 2009, le Dr L.________ a estimé que l’on ne pouvait accorder aucune
valeur au rapport du Dr B.________ du 19 janvier 2009, dès lors que celui-ci était entaché
de problèmes d’incompréhension linguistique, qu’il était incomplet et qu’il
comportait en outre des contradictions. Le Dr L.________ a ajouté qu’il ne comprenait pas
comment on pouvait nier des atteintes organiques dûment documentées et connues de longue date,
prises en charge par 4 professeurs de faculté, un maître d’enseignement et de recherche,
ainsi que d’autres spécialistes FMH indépendants en libre pratique, tous unanimes pour
admettre que la capacité de travail exigible était maintenant de 50% au maximum.
Se déterminant le 21 octobre 2009 sur le compte-rendu précité du Dr L.________, le Dr
B.________ a maintenu sa position.
Le 30 novembre 2009, le cabinet fiscal en charge de la comptabilité de l’assuré a transmis
à l’OAI divers documents concernant l'exploitation du cabinet médical de l'intéressé
de 2005 à 2008.
Par avis médical SMR du 7 juin 2010, le Dr M.________ a observé que les médecins traitants
de l’assuré faisaient état d’une aggravation reposant essentiellement sur une aggravation
des douleurs et de la fatigue de l’intéressé, sans autre élément objectif,
et que l’on peinait à comprendre ce qui empêcherait l’assuré de travailler
au moins à 50% en tant que psychiatre, dès lors qu’il s’agissait là d’une
activité légère, sédentaire et permettant l’alternance des positions ainsi
que l’aménagement des horaires de travail à la guise de l’intéressé.
Aussi le Dr M.________ a-t-il préconisé une expertise pluridisciplinaire (comportant un volet
rhumatologique, un volet de médecine interne et un volet psychiatrique) auprès du Centre d’observation
médicale de l’assurance-invalidité (ci-après : COMAI) de [...], afin d’établir
des limitations fonctionnelles médicalement étayées et une exigibilité fondées
sur des arguments objectifs.
Par courriers des 9 et 17 juin 2010, l'OAI a informé l'assuré qu'il s'avérait nécessaire
de procéder à une expertise médicale, laquelle serait effectuée par le COMAI de [...].
Il ressort ce qui suit d'une note établie le 5 juillet 2010 par un collaborateur de l'OAI suite
à un entretien téléphonique avec l'assuré :
"M.
E.________ a pris contact avec nous, pour nous informer qu'il n'allait pas se présenter au COMAI.
C'est exclu qu'il fasse cette expertise et comme il connaît le Dr M.________, il va prendre contact
avec lui.
De
mon côté, je lui ai juste expliqué qu'il ne peut pas refuser cette expertise au COMAI.
Il doit se présenter et dès qu'il a le nom du médecin à ce moment il peut récuser
l'expertise."
Par lettre du 7 juillet 2010, l'assuré a exposé qu'il ne souhaitait pas se soumettre une expertise,
dès lors qu'il était suivi par les plus éminents spécialistes pour l'ensemble de
ses affections et qu'il était préférable de s'adresser directement à ces derniers
pour obtenir toutes les informations médicales nécessaires.
En date du 21 juillet 2010, l'assuré s'est vu adresser une convocation au COMAI de [...] pour les
26 août et 26 octobre 2010.
Dans un courriel du 2 août 2010, le Dr M.________ a relevé que le courrier du 7 juillet 2010
n'apportait aucun élément permettant de renoncer à l'expertise, laquelle devait être
maintenue.
Par correspondance du 6 août 2010, l'OAI a rappelé à l'assuré qu'il était impératif
qu'il se présente à la convocation du 26 août 2010 et qu'il aurait à ce moment la
possibilité de «
récuser
l'expertise
» après connaissance du nom
de l'expert choisi. L'office a en outre souligné qu'en cas de défaut de présentation à
cette convocation, n'ayant pas d'autres moyens pour évaluer l'état de santé actuel de
l'intéressé, il n'aurait aucune preuve de l'aggravation des troubles de ce dernier, devrait
statuer en l'état du dossier, et refuserait l'augmentation de la rente.
Il ressort ce qui suit d'une note rédigée le 10 août 2010 par le Dr M.________ à
la suite d'un appel téléphonique de l'assuré :
"
M.
E.________ m'appelle dans un état de surexcitation extrême pour s'insurger violemment contre
sa convocation à une expertise COMAI.
Aucun
dialogue n'est possible dans son état.
Il
crie qu'il n'ira pas « se foutre à poil » devant des experts moins compétents que
ses médecins traitants.
Il
ne comprend pas la raison de cette expertise et refuse d'entendre quoi que ce soit. […]"
Le 11 août 2010, l'OAI a établi une note expliquant que, l'assuré ayant téléphoné
au Centre [...] ( [...]) pour annoncer qu'il ne se présenterait en aucun cas à l'expertise,
il y avait lieu d'annuler pour l'instant la demande d'expertise.
L’OAI a établi le 12 octobre 2010 un compte-rendu d’entretien téléphonique,
dont il ressortait que l’assuré avait déclaré la veille ne pas comprendre pourquoi
l’office tardait à statuer sur l’octroi d’une rente fondée sur une incapacité
de travail de 75%, telle que reconnue par l’ensemble des médecins consultés.
Dans un courrier du 14 octobre 2010, l’assuré a insisté sur le fait qu’il travaillait
à ce jour bien au-delà de ses capacités physiques et sous haute dose de cortisone, substance
dont les effets délétères sur l’organisme n’étaient plus à démontrer
médicalement. Il a en outre versé au dossier diverses pièces comptables concernant l’exploitation
de son cabinet médical de 2005 à 2009.
Dans un rapport du 15 novembre 2010, les Drs F.________, L.________, T.________, Y.________, A.________
(spécialiste en anesthésie et antalgie) et I.________ (spécialiste en pneumologie) ainsi
que les Pof. N.________ (spécialiste en endocrinologie) et H.________ (spécialiste en néphrologie
et hypertension) ont fait état de ce qui suit :
"Les
médecins soussignés participent à la prise en charge médicale de Monsieur E.________.
La situation de ce patient est médicalement préoccupante, autant sur le plan somatique que
sur le plan psychologique. En effet, les diagnostics présentés nécessitent une médication
importante, notamment sur le plan antalgique. Pour assumer ses finances, Monsieur E.________ dépasse
largement les limites que nous essayons de lui imposer dans son activité professionnelle de psychiatre,
ceci par crainte de se retrouver dans une situation de précarité. Afin de supporter notamment
son syndrome douloureux durant son travail, il doit donc prendre des doses importantes, pour ne pas dire
excessives d'antalgiques, ainsi que de la cortisone, qui à leur tour peuvent être à même
d'induire des effets délétères contribuant à la dégradation de son état
de santé. […] Le tableau clinique devient de plus en plus préoccupant, complexe et difficile
à gérer médicalement.
Ce
tableau est encore aggravé par la négation par certains médecins de la réalité
des lésions structurelles et fonctionnelles qu'il présente. Nous nous élevons contre la
jurisprudence qui disqualifie le médecin traitant au motif qu'il serait partial, alors que l'expert
délégué par un mandant lui-même impliqué dans le différent ne le serait
pas, ceci au profit d'un conflit d'intérêt assourdissant. Nous affirmons qu'en notre qualité
de médecins cadres enseignants universitaires et/ou de spécialiste FMH de notre domaine particulier,
Monsieur E.________ présente des lésions graves et handicapantes, entraînant les limitations
fonctionnelles que nous définissons et qui correspondent aux connaissances scientifiques actuelles,
en accord avec les exigences de la LPGA.
Ainsi,
en tenant compte des problèmes présentés sur le plan somatique, ainsi que du contexte
psychologique, nous pouvons affirmer que la capacité de travail résiduelle de Monsieur E.________
ne dépasse pas un taux de 25% au maximum. Il nous apparaît urgent que Monsieur E.________ puisse
être reconnu dans son invalidité, ce qui permettra finalement une prise en charge adéquate
sur le plan médical afin de stabiliser au mieux sa situation."
Annexé au rapport du 15 novembre 2010, figurait un écrit du Dr F.________ du même jour,
faisant mention des diagnostics principaux de lombosciatalgies chroniques sur spondylolisthésis
L5-S1 instable, avec notamment radiculopathie L5-S1 bilatérale active chronique, prédominant
dans le territoire L5, de myalgies et arthralgies probablement réactives à une cortico-thérapie
de longue durée, de syndrome métabolique (avec obésité [BMI = 31,3 kg/m
2
],
hypertension artérielle traitée avec cardiopathie hypertensive, hyperlipidémie mixte sévère,
anémie microcytaire, hypochrome et ferriprive, sur spoliation digestive, insuffisance rénale
chronique de stade II, agénésie du rein gauche) et de syndrome d’apnées obstructives
du sommeil. S’agissant des autres antécédents et diagnostics secondaires, étaient
signalés un status post-insuffisance rénale aiguë d’origine pré-rénale
en juin 2007, un status après opération bilatérale de la cataracte d’origine cortisonique
2005, une insuffisance cortico-surrénalienne et cortico-induite en 2007, un status après suspicion
d’embolie pulmonaire en 2007, un status après épisodes d’insuffisance respiratoire
aiguë en mai 2008 sur probable infiltrat pneumonique versus pneumopathie toxique, une stéatose
hépatique avec probable stéato-hépatite non alcoolique, et un tremblement familial nécessitant
la prise d’Inderal. Les différents médicaments prescrits à l'assuré étaient
également mentionnés.
Par écrit du 2 décembre 2010, l’assuré a souligné qu’il continuait à
travailler au prix d’une médication importante, au détriment de sa santé. Il a également
fourni à l’OAI de nouvelles pièces comptables pour la période de janvier à
juin 2010.
Il ressort d’une fiche d’examen du dossier d’un indépendant établie par l’OAI
le 10 décembre 2010 que, sur la base d’une estimation des heures de travail facturées
par l’assuré, ce dernier semblait travailler actuellement à un taux se rapprochant de
50%.
Dans avis de juriste daté du 14 septembre 2010 mais indexé le 21 décembre suivant, l'OAI
a retenu, sur la base des informations médicales et économiques au dossier, que l'assuré
avait montré depuis plusieurs années qu'il pouvait travailler au moins à 50% et ainsi
réaliser des revenus conséquents. Il était indiqué que le seul argument des médecins
traitants consistait à dire que l'assuré travaillait au-dessus de ses forces et serait contraint
de le faire tant que l'AI ne lui reconnaîtrait pas une invalidité justifiant une rente entière,
que sur la base du dossier il n'y avait aucun élément objectif permettant de modifier le taux
d'invalidité fixé lors de la précédente décision, et qu'en l'état il y
avait donc lieu de maintenir la demi-rente.
Le 14 février 2011, l'intéressé a produit une nouvelle version du rapport médical
du 15 novembre 2010 comportant la signature du Prof. R.________.
En date du 17 février 2011, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision
dans le sens d'un refus d'augmentation de sa demi-rente d'invalidité, motivé comme suit :
"
Résultat
de nos constatations :
Par
décision du 1
er
mai 2006, votre rente entière a été supprimée au motif que votre capacité de
travail était de 80 %, confirmée par le Dr G.________.
Suite
à une nouvelle demande déposée le 29 août 2007, compte tenu d'une aggravation de
votre état de santé, nous avions réintroduit par décision du 11 août 2008 le
droit à une demi-rente (invalidité 50 %) ouvert dès le 1
er
juin 2007.
Par
courrier daté du 2 décembre 2008, vous avez sollicité la révision de votre dossier.
Nous
avons donc repris l'instruction en sollicitant notamment auprès de vos médecins des rapports
médicaux, ainsi que des informations d'ordre économique (bilans comptables, etc).
Il
ressort de nos investigations que, selon vos médecins, votre capacité de travail ne serait
plus que de 25 %. Or, sur la base des pièces économiques en notre possession, il s'avère
que vous travaillez en tant que médecin à des taux bien supérieurs et ceci depuis plusieurs
années.
Vous
arguez avec l'appui de vos médecins que vous travaillez au-dessus de vos forces.
De
notre avis, il y a manifestement incohérence entre l'avis de vos médecins et le fait que vous
travaillez depuis de nombreuses années à un taux d'activité bien supérieur à
25 %.
Afin
d'objectiver la situation médicale, nous vous avions proposé la mise en place d'une expertise
pluridisciplinaire que vous avez catégoriquement refusée. Malgré différentes tentatives
de notre part de nous passer de cette expertise afin de pouvoir nous déterminer objectivement sur
votre état de santé actuel, nous n'avons pas pu obtenir les éléments nécessaires
suffisants démontrant une aggravation de votre état de santé.
Par
conséquent, en l'état du dossier, nous ne pourrions que confirmer le maintien de votre droit
à la demi-rente.
Il
n'en reste pas moins que la seule mesure d'instruction qui nous permettrait de nous déterminer en
toute objectivité, est la mise en place d'une expertise pluridisciplinaire qui pourrait, compte
tenu de votre activité professionnelle, parfaitement se dérouler dans un autre canton.
Vous
avez donc la possibilité de revenir sur votre décision dans un délai de trente jours à
réception du présent courrier.
Sans
manifestation de votre part, le droit à la demi-rente sera maintenu sans autre instruction.
Notre
décision est par conséquent la suivante :
La
demande d'augmentation de la rente sera rejetée."
Ce projet a été communiqué à la Fondation de prévoyance AA.________.
L'assuré a fait part de ses objections à l'encontre du projet précité, par courrier
du 21 février 2011 rédigé par son conseil. Il a fait valoir en substance que l'attestation
médicale signée par tous ses médecins traitants devait suffire à démontrer objectivement
que son état de santé s'était «
plus
qu'aggravé
», et qu'une expertise pluridisciplinaire
dans un autre canton ne serait d'aucune utilité «
dans
la mesure où les médecins mandatés ne ser[aie]nt jamais que les élèves [de ses]
médecins traitants
».
Dans une écriture du 15 mars 2011, la Fondation de prévoyance AA.________, sous la plume de
son mandataire, a également pris position à l’égard du projet de décision de
l’OAI. En substance, elle a fait valoir qu’il y avait lieu de supprimer toute rente AI en
faveur de l’assuré, invoquant «
un
manque de diagnostic médical objectif, la preuve par l’acte que l’assuré dispos[ait]
d’une capacité de travail supérieure à 50%, ainsi que le manque de fiabilité
des données comptables produites
». Elle
a en outre déploré l’absence d’expertise médicale pluridisciplinaire.
Par envoi du 4 avril 2011, l'assuré a produit un rapport du 21 mars 2011 contresigné par les
Drs F.________, L.________, A.________, I.________, T.________ et Y.________, ainsi que par les Prof.
N.________, H.________ et R.________, dont on extrait ce qui suit :
"En
résumé, il s'agit d'un refus de reconnaissance de « travail au-dessus des forces du patient
» de la part de l'OAI VD, au motif « qu'il y a manifestement incohérence entre l'avis
de vos médecins et le fait que vous travaillez depuis de nombreuses années à un taux d'activité
bien supérieur à 25 % ».
[…]
Médicalement
: travailler au[-]dessus de ses forces signifie outrepasser, par différents moyens, les limites
du raisonnable en termes de compétences physiques et psychiques, impliquant le risque de lésions
corporelles génératrices d'atteinte à la santé.
[…]
Aucun
des paramètres de la condition physique de notre patient n'atteint le seuil nécessaire et suffisant
pour réaliser harmonieusement son gain actuel. Autrement dit, il le fait au détriment de sa
santé. Seul l'apport médicamenteux lui permet de passer outre sa symptomatologie, de poursuivre
ses rencontres avec ses patients et de préserver ainsi son revenu actuel. En fait, progressivement,
il a atteint les limites de sa résistance physique, par la perte de son endurance, de sa mobilité
et de sa coordination. Le diagnostic d'hypermobilité articulaire s'ajoute encore aux déficiences
fonctionnelles et aggrave l'ensemble du tableau.
[…]
[…]
Lorsque l'effort fourni suppose le recours à des moyens externes nocifs en fonction de la dose et
de la durée d'administration (ici la médication), il devient éthiquement inadmissible
de l'exiger. Tel est justement le cas chez notre confrère, compte tenu des problèmes extra-musculo-articulaires
qu'il présente.
[…]
Si
l'on mettait en graphique la trajectoire professionnelle récente du Dr E.________, on constaterait
une diminution régulière et progressive de sa capacité de travail. Comme dit plus haut,
il suffit de consulter son dossier pour réaliser que pour continuer au rythme qui lui permet d'obtenir
son revenu actuel, il avale un cocktail médicamenteux délétère à long terme
pour son organisme. Ce dossier est fondé sur les avis de divers spécialistes, jusqu'aux plus
hauts niveaux académiques et administratifs de médecins-cadres au Centre hospitalier W.________,
eux‑mêmes enseignants à la Faculté de Biologie et Médecine.
Ainsi,
contrairement à ce qu'affirme l'administration, il n'y a aucune incohérence entre ses médecins
attestant une incapacité médicale de l'ordre de 75 % et son revenu actuel, produit d'une activité
dépassant depuis 2 à 3 ans le seuil d'exigibilité médicalement admissible; ce seuil
doit rapidement être ramené à un niveau raisonnable, impliquant la diminution de son activité
et donc de son revenu et conduisant ainsi à la reconnaissance de l'aggravation de son invalidité.
Subsidiairement
,
le refus d'une expertise pluridisciplinaire est parfaitement justifié. Le dossier médical est
largement étayé par 4 professeurs, un maître d'enseignement et de recherches, différents
spécialistes en ville, que ce soit en ambulatoire ou en hospitalisation. Demander une expertise
supplémentaire revient à disqualifier la Faculté de Médecine et de Biologie de l'Université
de [...], de la part d'une institution qui elle-même dépend de l'Etat.
Cette
institution refuserait ainsi de reconnaître aux responsables de l'enseignement de la médecine,
des compétences supérieures à celles de ses médecins-conseils. En outre, si ce[s]
derniers sont spécialistes FMH, ils ne disposent en aucune manière de la reconnaissance scientifique
dont peuvent se prévaloir ceux qui, non seulement sont cliniciens thérapeutes, non seulement
chercheurs, mais encore, par leur rôle d'enseignant, obligés de se tenir au fait des données
récentes dans leur domaine et confronté journellement à la complexité des cas les
plus difficiles qui aboutissent dans les hôpitaux universitaires. […]
Nous
espérons que ces quelques lignes vous permettront de faire réévaluer la situation du Docteur
E.________, étant entendu que celle-ci est certainement fluctuante, une reconnaissance actuelle
ne signifiant pas qu'il ne puisse, après une période donnée et compte tenu de sa profession,
récupérer tout ou partie de sa condition physique et, partant, une capacité de travail
supérieure à l'avenir."
Par décision du 19 avril 2011, l'OAI a confirmé son projet de décision du 17 février
précédent.
Dans un courrier explicatif du même jour faisant partie intégrante de sa décision, l'office
a exposé que l'assuré s'était vu reconnaître une capacité résiduelle de
travail de 50% dans son activité professionnelle, réputée adaptée, et qu'aucun élément
médical objectif ne permettait de retenir – en l'état du dossier – que les troubles
de l'intéressé s'étaient aggravés de manière suffisante pour justifier une diminution
de la capacité de travail et de gain. Bien au contraire, il ressortait des comptes de l'assuré
que celui-ci réalisait des revenus correspondant plus ou moins à une activité à un
taux de 50%. Dans ces circonstances, l'office a conclu que l'on ne pouvait se fonder sur la seule appréciation
des médecins traitants pour considérer que l'assuré travaillait au-dessus de ses forces
à un taux de 50% depuis plusieurs années, alors même qu'il réalisait toujours des
revenus équivalant plus ou moins à un taux d'activité de 50%, ce qui coïncidait avec
la capacité de travail admise lors de la décision du 11 août 2008.
I.
Agissant par l'entremise
de son conseil, l'assuré a recouru le 23 mai 2011 auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal à l'encontre de la décision précitée, concluant à son annulation
et au renvoi de la cause à l'intimé pour complément d'instruction et nouvelle décision.
En substance, il fait valoir que les différents rapports établis par ses médecins traitants
– parmi lesquels des professeurs de la Faculté de médecine de l'Université de [...]
– indiquent de façon unanime une capacité résiduelle de travail de 25% depuis 2008,
que ces rapports remplissent toutes les conditions pour se voir reconnaître la valeur probante d'une
expertise, et que c'est de manière arbitraire que l'OAI n'en a pas tenu compte au motif que ces
avis étaient incohérents par rapport au taux d'activité effectif. A cet égard, le
recourant soutient que l'office n'a pas tenu compte de l'ensemble des circonstances faisant qu'il poursuit
à ce jour l'exercice d'une activité lucrative au moyen d'un traitement antalgique extrêmement
lourd, et que tel sera le cas aussi longtemps que son invalidité n'aura pas été reconnue.
Appelé à se prononcer sur le recours, l'intimé en a proposé le rejet par réponse
du 11 août 2011.
J.
Par jugement du 6 novembre 2012, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a admis la demande
déposée le 4 décembre 2007 par la Fondation de prévoyance AA.________ contre l'assuré,
tendant à la restitution des prestations indûment perçues par ce dernier du 1
er
janvier 2004 au 30 avril 2006 (jugement CASSO PP 33/07 – 43/2012).
En date du 14 décembre 2012, la Cour des affaires de langue française du Tribunal administratif
du canton de Berne a rejeté la requête introduite par l'assuré le 8 mai 2009 contre la
Fondation de prévoyance AA.________ tendant au versement d'une rente d'invalidité dès
le 1
er
juin 2008, faute de connexité temporelle entre l'incapacité de travail initiale et la nouvelle
invalidité invoquée depuis 2007 (cf. jugement [...], spéc. consid. 4.4 et 4.5).
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
Dans le cas présent, Ie recours a été formé en temps utile et dans le respect des
formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est
recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (cf.
art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a; cf. RCC 1985 p. 53).
b)
En l’espèce, le litige porte sur le point de savoir si l’OAI était fondé à
refuser d’augmenter la rente d’invalidité du recourant.
3.
S'agissant de l'examen du cas particulier, on notera que les considérations découlant du jugement
du 14 décembre 2012 de la Cour des affaires de langue de française du Tribunal administratif
bernois sont sans influence pour l'issue de la présente affaire, dite instance n'ayant pas abordé
la problématique litigieuse en l'occurrence, mais ayant dénié tout droit à une rente
d'invalidité de la prévoyance professionnelle dès le 1
er
juin 2008 en raison de l'absence de connexité temporelle entre l'incapacité initiale de travail
et l'aggravation invoquée par l'assuré en 2007 (cf. let. J supra).
4.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de
gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur
un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40%
au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il
est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (cf. ATF 125 V 51 consid. 4; cf. TF 9C_519/2008
du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (cf. ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133
consid. 2 et 114 V 310 consid. 2c; cf. TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1 et TFA I 274/05 du
21 mars 2006 consid. 1.2).
L'assureur social, et le juge des assurances sociales en cas de recours, doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de
la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125
V 351 consid. 3a avec les références citées; cf. TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid.
2.1.1).
5.
Conformément à l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée
pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Cela vaut également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision
entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la suite
(cf. art. 17 al. 2 LPGA). Aux termes de l'art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.201) dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2011, si la capacité de gain ou
la capacité d’accomplir les travaux habituels d'un assuré s'améliore, il y a lieu
de considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de son droit
aux prestations, dès qu'on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne
durant une assez longue période ou lorsqu'un tel changement a duré trois mois sans interruption
notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut
être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé,
mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la
capacité de gain ont subi un changement important (cf. ATF 130 V 349 consid. 3.5, 126 V 75 consid.
1b, 113 V 275 consid. 1a; cf. VSI 2000, p. 314, 1996, p. 192 consid. 2d). Sous cet angle, une simple
appréciation différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé,
n'est pas déterminante (cf. ATF 112 V 372 consid. 2b, 390 consid. 1b). Le point de savoir si un
changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient
au moment de la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et une comparaison des revenus conforme au droit et les circonstances régnant à l'époque
de la décision litigieuse (cf. ATF 133 V 108 consid. 5; voir également ATF 125 V 368 consid.
2 et la référence; cf. TF 9C_181/2011 du 9 décembre 2011 consid. 6.1).
Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La réglementation
sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans
condition du droit à la rente (cf. Michel Valterio, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants
[AVS] et de l'assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3065 p. 833).
6.
a)
Dans le domaine des assurances sociales, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'administration
ou le juge. Sont pertinents tous les faits dont l'existence peut influencer d'une manière ou d'une
autre le jugement relatif à la prétention litigieuse. Dans ce contexte, l'administration ou
le juge doit procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y
a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux
indices résultant du dossier (cf. VSI 1994 p. 220 consid. 4a). Mais le principe inquisitoire n'est
pas absolu. Sa portée est restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction
de l'affaire (cf. à cet égard art. 28 al. 1 et 2 LPGA). Celui-ci comprend en particulier l'obligation
des parties d'apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé d'elles,
les preuves commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent
de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuves (cf. ATF 125 V 195 consid. 2 et les
références).
b)
Selon l'art. 43 LPGA, l'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être
consignés par écrit (al. 1). L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux
ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être
raisonnablement exigés (al. 2). Si l’assuré ou d’autres requérants refusent
de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à
l’instruction, l’assureur peut se prononcer en l’état du dossier ou clore l’instruction
et décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure
écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion
convenable (al. 3). S'agissant du caractère inexcusable de la violation de l'obligation de renseigner
ou de collaborer au sens de l'art. 43 al. 3 LPGA, on soulignera que ce critère est réalisé
lorsque l’assuré ne peut se prévaloir d'aucun fait justificatif ou que son comportement
est proprement incompréhensible (cf. Ueli Kieser, ATSG Kommentar, 2
ème
éd., Zurich/Bâle/Genève 2009, n° 51 ad art. 43 al. 3 LPGA, p. 558).
Selon les circonstances, l'assureur social qui se heurte à un refus de collaborer d'une partie peut,
après lui avoir imparti un délai pour respecter ses obligations et l'avoir avertie des conséquences
de son attitude, se prononcer en l'état du dossier. Le cas échéant, il peut rejeter la
demande présentée par cette partie en considérant que les faits dont elle entendait tirer
un droit ne sont pas démontrés. Au lieu de se prononcer sur le fond, en l'état du dossier,
l'assureur peut également, selon les circonstances, rendre une décision d'irrecevabilité
de la demande dont il est saisi. Il ne doit cependant faire usage de cette possibilité qu'avec la
plus grande retenue, autrement dit lorsque un examen sur le fond n'est pas possible sur la base du dossier.
Mais l'assureur ne peut se prononcer en l'état du dossier ou refuser d'entrer en matière que
s'il ne lui est pas possible d'élucider les faits sans difficultés ni complications spéciales,
malgré l'absence de collaboration de l'assuré (cf. ATF 108 V 230 consid. 2; cf. TF I 906/05
précité consid. 5.4 et les références citées).
c)
En procédure de recours, le juge ne doit examiner que si la décision, rendue conformément
à l'art. 43 al. 3 LPGA sur la base de l'état de fait existant (incomplet), est correcte. Il
ne se justifie pas – et cela n'a d'ailleurs aucun sens sous l'angle de l'économie de la procédure
– d'examiner uniquement le caractère nécessaire ou non de la mesure requise. Soit les
preuves recueillies jusqu'alors sont suffisantes pour trancher directement le litige, faisant apparaître
comme inutile toute mesure complémentaire d'instruction. Soit le dossier n'est pas suffisamment
instruit pour pouvoir statuer en connaissance de cause, justifiant par voie de conséquence le complément
d'instruction requis par l'administration. Dans cette hypothèse, le juge ne peut que confirmer le
rejet de la demande de prestations prononcé par l'administration, puisque le dossier ne permet pas
d'établir, au degré de vraisemblance prépondérante, l'existence des conditions du
droit à la prestation. Cela étant, si l'assuré se montre par la suite disposé à
collaborer à l'instruction et à se soumettre aux mesures nécessaires à celle-ci,
il lui est loisible de saisir à nouveau l'administration d'une demande de prestations. Celle-ci
devra rendre une nouvelle décision, si les nouveaux éléments recueillis sont de nature
à justifier une appréciation différente de la situation (cf. TF U 316/06 du 6 juillet
2007 consid. 3.1.1 et I 906/05 précité consid. 6, avec les références citées).
7.
a)
En l'espèce, par décision du 11 août 2008, l'assuré a été mis au bénéfice
d'une demi-rente d'invalidité à compter du 1
er
juin 2007 sur la base d'un taux d'invalidité de 50%. Cette décision reposait sur les différents
rapports médicaux au dossier, synthétisés par le Dr M.________ du SMR dans ses avis des
30 janvier et 18 juillet 2008. Ce dernier retenait les diagnostics de spondylolisthésis L5-S1 de
degré I-II avec lombosciatalgies chroniques depuis 1999, de dyspnée chronique d'origine indéterminée,
d'insuffisance rénale chronique stade II, d'insuffisance cortico-surrénalienne cortico-induite,
d'anémie normochrome normocytaire modérée, de stéatose hépatique, de syndrome
métabolique, de cardiopathie hypertensive et de troubles dysthymiques réactionnels (cf. avis
médical SMR du 30 janvier 2008). S'agissant des limitations fonctionnelles, ce médecin faisait
état d'asthénie et de fatigabilité (cf. ibid.), tout en précisant que les restrictions
comprenaient également l'épargne rachidienne, l'absence de port de charge et d'activités
en porte-à-faux du rachis lombaire, et la possibilité d'alterner les positions assise et debout
(cf. avis médical SMR du 18 juillet 2008). Sur la base de ces éléments, le Dr M.________
concluait à une capacité de travail de 50% dans l'activité habituelle de l'assuré,
considérée comme adaptée (cf. avis précités des 30 janvier et 18 juillet 2008).
b)
A la suite de la demande d'augmentation de rente déposée le 2 décembre 2008 par l'assuré,
l'OAI a ordonné la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire à laquelle l'intéressé
a refusé de se soumettre. De ce fait, aux termes de la décision querellée du 19 avril
2011, l'office a considéré qu'en l'état du dossier il ne pouvait que maintenir le droit
de l'assuré à une demi-rente AI.
Cela étant, il incombe à la Cour de céans de déterminer si l'intimé était
fondé, sur la base de l'état de fait existant, à rendre une décision refusant d'augmenter
la demi-rente du recourant à défaut d'avoir pu mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire,
au sens de l'art. 43 al. 3 LPGA.
8.
a)
Il convient tout d'abord d'examiner si les rapports médicaux figurant au dossier de l'OAI permettent
ou non de conclure à un changement important des circonstances propre à influencer le degré
d'invalidité du recourant depuis la décision du 11 août 2008.
aa)
Le dossier contient divers comptes-rendus
émanant des médecins traitants du recourant.
Dans une attestation du 29 août 2008, le Dr C.________ a exposé que l'assuré avait été
pris en charge dès le mois d'août 2006 afin d'exclure une pathologie vasculaire des membres
inférieurs à l'origine des douleurs chroniques au dos et aux jambes, qu'un traitement à
base de Neurontin avait été introduit dès janvier 2007 en pensant à des troubles
d'origine neuropathique, et que le Neurontin avait ultérieurement été remplacée par
du Lyrica. Cette attestation a principalement trait aux différentes pistes thérapeutiques envisagées
entre 2006 et 2007, à une époque antérieure à la décision d'octroi de rente
du 11 août 2008, mais n'est en revanche pas pertinente pour évaluer l'évolution de l'état
de santé de l'assuré après cette dernière décision. En particulier, les douleurs
chroniques évoquées par le Dr C.________ avaient déjà été signalées
lors de la précédente procédure AI. A cette occasion, les différents médecins
interpellés avaient fait état respectivement d'un syndrome douloureux chronique lié à
un spondylolisthésis L5-S1 (cf. rapports du Dr V.________ des 2 octobre et 26 novembre 2007), de
lombosciatalgies chroniques sur spondylolisthésis L5-S1 (cf. rapport des Drs R.________ et EE.________
du 22 novembre 2007), et d'une radiculopathie bilatérale chronique sur spondylolisthésis L5-S1
(cf. rapport des Drs D.________ et FF.________ du 17 avril 2008); par ailleurs et surtout, le Dr M.________
avait tenu compte de cette symptomatologie ainsi que des limitations fonctionnelles y relatives dans
ses avis des 30 janvier et 18 juillet 2008 (cf. consid. 7a supra). De surcroît, si la médication
à base de Neurontin prescrite en janvier 2007 a certes été substituée par du Lyrica
à une date qui demeure indéterminée en l'état du dossier, il reste que la simple
adaptation d'un traitement médicamenteux ne saurait être décisive pour conclure à
un changement significatif sur le plan médical. Dans ces conditions, il s'avère que l'attestation
du Dr C.________ ne contient aucun élément justifiant la révision du droit à la rente
du recourant.
Pour sa part, le Dr T.________ a exposé, dans un certificat du 4 septembre 2008, que l'assuré
présentait depuis le début de l'année 2007 des douleurs, des paresthésies et des
sensations d'engourdissement au niveau plantaire, bilatéralement, que l'introduction d'une médication
de Neurontin puis de Lyrica n'avait permis qu'un soulagement partiel, et que cette sémiologie récente
– en partie indépendante des sciatalgies L5 bilatérales connues – était invalidante
sur le plan professionnel. Ce certificat ne contient aucune motivation concrète et objective dans
le sens d'une modification importante des circonstances depuis la décision du 11 août 2008.
Au contraire, le Dr T.________ se réfère à une sémiologie qui aurait débuté
au début de l'année 2007 et qui ne saurait par conséquent marquer une quelconque évolution
notable depuis la décision d'octroi de rente du 11 août 2008. Le certificat du 4 septembre
2008 mérite en outre d'être appréhendé avec circonspection, dès lors que, dans
un rapport du 24 octobre 2007 rédigé lors de la précédente procédure AI, le
Dr T.________ n'a pas signalé de problèmes plantaires survenus au début de l'année
2007, mais a uniquement mentionné une situation stabilisée du point de vue neurologique et
décompensée sur les plans pulmonaire, cardiaque et endocrinien. Pour l'ensemble de ces motifs,
ce certificat ne peut être tenu pour déterminant.
Aux termes d'un rapport du 27 novembre 2008 (cosigné par le Dr GG.________), le Dr L.________ a
signalé que l'assuré avait été hospitalisé du 7 au 14 novembre 2008 dans le
contexte d'un épuisement complet devant une intolérance douloureuse sur pseudo-sciatalgies
chroniques avec un spondylolisthésis L5-S1 et des radiculopathies bilatérales L5 connues. Pour
le reste, ce médecin a rappelé les différentes pathologies présentées par le
recourant, évoqué de possibles douleurs des suites d'une corticothérapie de longue durée
avec myalgies et arthralgies réactives, et indiqué que l'ensemble du tableau justifiait la
reconnaissance d'une incapacité de travail d'au moins 50%, sinon de 75%, étant précisé
que l'intéressé travaillait alors entre 50 et 80%. Attendu que le Dr L.________ a estimé
que le taux d'incapacité de travail était de 50% au maximum et qu'il ne s'est référé
à un taux de 75% que de manière hypothétique, on ne voit pas en quoi son compte-rendu
serait révélateur d'une modification importante des circonstances susceptible d'avoir influencé
la capacité de travail et de gain de l'assuré depuis la décision du 11 août 2008,
elle-même fondée sur une capacité résiduelle de travail de 50%.
Le 25 mars 2009, le Dr L.________ a précisé que l'aggravation principale par rapport à
2007 résidait dans les conséquences de la corticothérapie au long cours. Toutefois, selon
l'avis SMR du 30 janvier 2008 du Dr M.________, la péjoration de l'état de santé en 2007
– à l'origine de la décision d'octroi de rente du 11 août 2008 – était
déjà liée aux complications du traitement du syndrome douloureux lombaire de l'assuré
(cf. let. F supra). Les indications figurant dans le compte-rendu du 25 mars 2009 n'expliquent pas en
quoi l'impact négatif de la médication serait à l'heure actuelle concrètement plus
important qu'en 2007. Certes, dans son rapport susdit, le Dr L.________ a exposé que si la corticothérapie
permettait effectivement à l'assuré de poursuivre son activité par la maîtrise de
ses douleurs, elle entraînait cependant un état de fatigue général dans le contexte
d'une insuffisance cortico-surrénalienne induite. Néanmoins, dans son avis SMR du 30 janvier
2008, le Dr M.________ avait déjà tenu compte du diagnostic d'insuffisance cortico-surrénalienne
cortico-induite, ainsi que des limitations fonctionnelles liées à la fatigabilité de l'assuré
(cf. consid. 7a supra). Cela étant, il appert qu'aux termes de son rapport du 25 mars 2009, le Dr
L.________ n'a pas avancé d'éléments suffisamment précis et concrets susceptibles
d'expliquer en quoi le traitement médicamenteux de l'assuré aurait pu entraîner une modification
de la situation depuis la décision d'octroi de rente du 11 août 2008 – étant souligné
que dans ledit compte-rendu, le Dr L.________ ne s'est exprimé que de manière laconique sur
la capacité résiduelle de travail de l'assuré, observant que celui-ci œuvrait actuellement
au-dessus de ses forces et que ses limitations fonctionnelles et sa capacité de travail étaient
liées à sa capacité à réagir à la douleur.
Il apparaît par ailleurs qu'à teneur d'un rapport du 25 mai 2009, le Dr L.________ a indiqué
que la capacité de travail exigible s'élevait à 50% au maximum, décrivant ainsi
une situation superposable à celle prévalant lors du prononcé de la décision du 11
août 2008.
S'agissant du Dr F.________, il s'est déterminé dans un rapport du 20 mai 2009, aux termes
duquel il a indiqué que les symptômes douloureux prédominaient, que les douleurs s'exacerbaient
clairement durant les périodes professionnelles accrues, que l'assuré présentait un état
de grande fatigue associé à un certain degré de dyspnée pour des efforts modérés
(à mettre sur le compte de la survenue d'un épisode d'anémie sur spoliation digestive),
et qu'à cela s'ajoutait l'excès pondéral, la cardiopathie hypertensive ainsi qu'un certain
degré de déconditionnement en raison des douleurs chroniques; ce médecin a en outre fait
état d'un tremblement d'origine génétique par moment relativement important, traité
par béta-bloqueur d'Inderal. Pour le reste, ce rapport ne contient aucune évaluation de la
capacité résiduelle de travail de l'assuré. Ainsi, bien qu'ayant énoncé les
différentes atteintes de l'assuré tout en insistant plus particulièrement sur la symptomatologie
douloureuse de ce dernier, le Dr F.________ n'a cependant pas fourni d'éléments suffisamment
clairs et précis susceptibles d'étayer une modification notable des circonstances depuis la
décision du 11 août 2008.
Le dossier contient par ailleurs une attestation médicale du 15 novembre 2010 cosignée par
les Drs F.________, L.________, A.________, I.________, T.________ et Y.________, ainsi que par les Prof.
N.________, H.________ et R.________, observant que l'assuré dépassait les limites que ses
médecins essayaient de lui imposer dans son activité de psychiatre pour ne pas tomber dans
la précarité, et qu'afin de supporter notamment son syndrome douloureux durant son travail,
il prenait des doses importantes – voire excessives – d'antalgiques ainsi que de la cortisone,
substances qui à leur tour pouvaient être à même d'induire des effets délétères
contribuant à dégrader son état de santé. Il était indiqué que le tableau
clinique devenait de plus en plus préoccupant, complexe et difficile à gérer médicalement.
Sur la base des troubles somatiques et du contexte psychologique, la capacité résiduelle de
travail était évaluée à 25% au maximum. Dans cette attestation, les médecins
traitants de l'assuré ont formulé leurs observations de manière générale, sans
mettre en perspective les différentes atteintes et leur impact respectif sur la capacité de
travail, sans expliciter l'influence précise de la médication prescrite et sans se prononcer
clairement sur les options thérapeutiques. La capacité résiduelle de travail de 25% évoquée
par ces praticiens ne repose donc pas sur une appréciation suffisamment approfondie. Quant à
l'écrit du Dr F.________ annexé à l'attestation du 15 novembre 2010, il consiste en une
énumération des diagnostics et médicaments prescrits, mais ne contient toutefois aucune
discussion médicale objective permettant de tirer des conclusions quant à l'évolution
des atteintes incapacitantes de l'assuré depuis la décision du 11 août 2008; si le diagnostic
de syndrome d'apnées obstructives du sommeil y est mentionné pour la première fois, aucune
précision ne permet d'en saisir concrètement la portée. Il s'ensuit que l'attestation
du 15 novembre 2010 et son annexe ne permettent pas de prendre clairement position quant à une éventuelle
modification notable des circonstances depuis la décision du 11 août 2008.
Ces mêmes médecins traitants ont établi une nouvelle attestation en date du 21 mars 2011,
aux termes de laquelle ils ont en particulier exposé que l'activité de l'assuré dépassait
depuis 2 à 3 ans le seuil d'exigibilité médicalement admissible, cela au détriment
de sa santé, que seul l'apport médicamenteux lui permettait de passer outre sa symptomatologie,
de poursuivre ses rencontres avec ses patients et de préserver son revenu actuel, et que le diagnostic
d'hypermobilité articulaire s'ajoutait encore aux déficiences fonctionnelles et aggravait l’ensemble
du tableau. Cela étant, ils ont maintenu que l'intéressé présentait une incapacité
de travail de l'ordre de 75%. Cette attestation contient des conclusions s'inscrivant dans la lignée
de celle du 15 novembre 2010, et n'explique pas davantage en quoi l'état de santé de l'assuré
se serait concrètement et objectivement aggravé depuis 2 à 3 ans au point de rendre inexigible
l'exercice de son activité habituelle à un taux de 50%. Comme dans leur attestation du 15 novembre
2010, les médecins traitants se sont à nouveau prononcés en faveur d'une incapacité
de travail de 75% sans réelle motivation. Certes, ils ont mentionné que l'hypermobilité
articulaire aggravait le tableau. Toutefois, cette atteinte était déjà connue du Dr L.________
en 2009 (cf. rapport du 25 mars 2009), ce qui, à l'époque, n'avait pourtant pas empêché
ce médecin de retenir une capacité de travail exigible de 50% (cf. rapport du 25 mai 2009).
Partant, l'attestation du 21 mars 2011 ne s'avère pas suffisamment précise et circonstanciée
pour permettre de conclure à une évolution significative de l'état de santé de l'assuré
depuis la décision du 11 août 2008.
En résumé, si certains des rapports précités s'avèrent dénués de pertinence
pour se déterminer quant à un éventuel changement important des circonstances depuis la
dernière décision AI entrée en force (cf. rapports des Drs C.________ et T.________, respectivement
des 29 août 2008 et 4 septembre 2008), force est de constater que les autres avis analysés
ci-avant, bien qu'ils semblent faire état d'une aggravation de l'état de santé du recourant,
ne contiennent pas d'appréciation médicale suffisamment détaillée et objective de
la situation. En particulier, on ne peut en l'état expliquer la divergence opposant les rapports
du Dr L.________ des 27 novembre 2008 et 25 mai 2009, signalant une capacité résiduelle de
travail de 50%, aux attestations des médecins traitants des 15 novembre 2010 et 21 mars 2011, évoquant
une incapacité de travail de 75%. Ces incertitudes méritaient par conséquent d'être
éclaircies par le biais d'une expertise médicale.
bb)
Le dossier contient par ailleurs trois avis médicaux rédigés par le médecin-conseil
de la Fondation de prévoyance AA.________, le Dr B.________, les 5 novembre 2008, 19 janvier 2009
et 21 octobre 2009. Pour ce médecin les troubles de l'assuré seraient dépourvus de base
objective et l'activité de psychiatre entièrement compatible avec son état de santé.
L'appréciation du Dr B.________ s'écarte par conséquent sensiblement de celle des autres
praticiens interpellés (cf. consid. 8a/aa supra). Cela dit, alors même que le Dr B.________
se fonde sur les différents comptes-rendus rédigés par les médecins traitants du
recourant – qui ont par définition personnellement ausculté leur patient –, il
en tire des conclusions divergentes sans pour autant mettre en exergue d'éléments décisifs
qui auraient échappé à l'attention des autres spécialistes consultés. Plus particulièrement,
le Dr B.________ a relevé le 19 janvier 2009 que la radiculopathie bilatérale mentionnée
dans le rapport médical du 27 novembre 2007 était nouvelle et n’était pas présente
lors de la vérification du degré d’invalidité. Or, cette allégation est manifestement
erronée, puisque les Drs D.________ et FF.________ en avaient déjà fait état dans
leur constat du 17 avril 2008, sur lequel le Dr M.________ du SMR s'était prononcé le 18 juillet
2008, dans le cadre de la précédente procédure AI. Ces éléments incitent à
s'interroger sur la lecture qu'a faite le Dr B.________ des différents rapports au dossier de l'OAI.
Sur le vu de l'ensemble de ces considérations, l'opinion minoritaire du Dr B.________ ne peut non
plus être retenue.
cc)
Dès lors que l'appréciation des médecins traitants ne permet pas de prendre clairement
position quant à l'évolution de la situation depuis la précédente décision du
11 août 2008 (cf. consid. 8a/aa supra), et attendu que les conclusions du Dr B.________ ne peuvent
être suivies (cf. consid. 8a/bb supra), il apparaît en définitive que, sous l'angle médical,
le dossier n'est pas suffisamment instruit pour que l'on puisse statuer en toute connaissance de cause.
Il s'ensuit que la mise en œuvre d'une expertise médicale, telle que voulue par l'OAI, s'avérait
justifiée.
Tout au plus y a-t-il lieu d'ajouter que si, sur le plan économique, les informations recueillies
par l'OAI au cours de la procédure de révision ont permis de mettre en évidence que l'estimation
des heures de travail facturées par le recourant indiquait un taux d'activité effectif se rapprochant
de 50% (cf. fiche d'examen du dossier d'un indépendant du 10 décembre 2010), il n'en demeure
pas moins que cet élément ne saurait à lui seul remplacer les constatations objectives
d'un expert médical neutre quant à la capacité résiduelle de travail de l'assuré,
litigieuse dans le cadre de la présente procédure.
b)
Reste à examiner si les autres conditions posées par l'art. 43 al. 3 LPGA sont réalisées
en l'occurrence.
aa)
C'est ici le lieu de relever que l'assuré a refusé de se soumettre à l'expertise préconisée
par l'OAI, en faisant essentiellement valoir qu'il était suivi par d'éminents médecins
et qu'il n'était donc pas nécessaire de s'adresser à d'autres spécialistes (cf. écrit
du 7 juillet 2010, note d'entretien téléphonique du 10 août 2010, et mémoire de recours
du 23 mai 2011 pp. 4 et 6). De leur côté, les médecins traitants du recourant ont appuyé
son refus en se prévalant de leurs qualifications ainsi que des postes occupés par certains
d'entre eux auprès de la Faculté de médecine et de biologie de l'Université de [...]
(cf. attestation du 21 mars 2011).
Le recourant ne saurait toutefois se retrancher derrière les qualifications de ses médecins
traitants pour s'opposer à la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire. Dans la mesure
où les avis médicaux rédigés en commun par ces médecins ne mettaient pas en
perspective les différentes atteintes à la santé du recourant, leur influence respective
sur la capacité de travail, l'influence précise de la médication ou encore les perspectives
thérapeutiques, ces documents ne permettaient pas, quelles que fussent les compétences et la
renommée de leurs auteurs, de trancher de manière objective et convaincante la question du
droit à la rente (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a). Si la provenance peut constituer un facteur permettant
de pondérer la portée de différents rapports médicaux, seul le contenu matériel
desdits rapports permet en définitive de porter un jugement valable sur le droit litigieux (cf.
TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2 et I 81/07 du 8 janvier 2008 consid. 5.2). Par ailleurs, il
convient de tenir compte de la divergence – consacrée par la jurisprudence (cf. ATF 124 I
170 consid. 4) – entre le mandat thérapeutique exercé par le médecin traitant et
le rôle de l'expert, qui consiste justement à apporter un regard neutre, non influencé
par la relation de confiance qui unit généralement le médecin traitant et son patient
(cf. TF 9C_844/2009 du 29 mars 2010 consid. 4.3). A cet égard, le Tribunal fédéral a précisé
que le fait pour un assureur social de confier la réalisation d'une expertise à un expert indépendant,
ou à une institution d'expertises ne constituait pas un motif suffisant pour conclure au manque
d'objectivité et à la partialité de l'expert (cf. ATF 137 V 210 consid. 1.3.3).
Par conséquent, c'est de manière inexcusable que l'assuré s'est opposé à l'expertise
prévue par l'OAI auprès du COMAI de [...], expertise dont rien n'indique au demeurant qu'elle
n'était pas exigible de la part de l'assuré.
bb)
L'OAI a informé l'assuré par courriers des 9 et 17 juin 2010 de la mise en œuvre d'une
expertise médicale. Au cours d'un entretien téléphonique du 5 juillet 2010, l'intimé
a signifié à l'intéressé qu'il ne pouvait refuser ladite expertise mais qu'il lui
demeurait loisible, une fois connus les noms des experts, d'entamer une procédure de récusation.
Face aux réticences du recourant, l'office lui a ensuite écrit le 6 août 2010 pour lui
enjoindre de se soumettre à l'expertise en question, l'avertissant qu'en cas de défaut de présentation,
il serait statué en l'état du dossier, ce qui aurait pour conséquence le maintien de la
demi-rente. Puis, le 17 février 2011, l'office a communiqué à l'assuré un projet
de décision tout en attirant son attention sur le fait qu'il s'avérait nécessaire de procéder
à une expertise pluridisciplinaire afin de statuer en toute objectivité, que l'intéressé
disposait à cet effet d'un délai de 30 jours pour revenir sur son refus de se plier à
une telle mesure, et que sans nouvelle de sa part, le droit à la demi-rente serait maintenu sans
autre instruction. L'OAI a réitéré cet avertissement aux termes de la décision litigieuse
du 19 avril 2011.
Il ressort de ce qui précède que, sur le plan procédural, l'attitude de l'intimé
échappe à la critique. En particulier, compte tenu de l'avertissement et du délai de réflexion
figurant dans le projet de décision du 17 février 2011, force est d'admettre que l'OAI a respecté
les exigences formelles découlant de l'art. 43 al. 3 LPGA.
c)
En définitive, il s'avère que le dossier n'est pas suffisamment instruit pour permettre de
statuer en connaissance de cause en l'absence du complément d'instruction prévu par l'OAI sous
forme d'expertise médicale (cf. consid. 8a supra). Aussi ne permet-il pas d'établir, au degré
de la vraisemblance prépondérante, l'existence ou non d'une modification notable des circonstances
propre à influencer la capacité de travail et de gain de l'assuré, singulièrement
à justifier la révision du droit à la rente de l'intéressé. Le recourant ayant
refusé de se soumettre à ladite expertise de manière inexcusable (cf. consid. 8b/aa supra)
bien que dûment averti (cf. consid. 8b/bb supra), il s'ensuit que, conformément à la jurisprudence
exposée au considérant 6c ci-avant, la Cour de céans ne peut que confirmer, en l'état
du dossier, le maintien de la demi-rente d'invalidité allouée au recourant.
9.
a)
En conclusion, le recours doit être rejeté
et la décision attaquée confirmée.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure,
les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge du recourant,
qui succombe (cf. art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens,
le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 19 avril 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêts à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge du
recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Christine Raptis (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :