vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 198 · 2011-01-06 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RAPPORT MÉDICAL, PSYCHIATRIE, FORCE PROBANTE | 28 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.01.2011 Arrêt / 2011 / 198

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
435/09 - 54/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 janvier 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              M.
Neu, juge, et M. Zbinden, assesseur
Greffière
:              Mme
Barman
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Me Marc-Etienne Favre, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 LPGA; 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
T.________ (ci-après : l'assurée), née en 1953, titulaire d'un diplôme de coiffeuse,
exerçait l'activité de superviseuse téléphoniste pour la société [...]
AG du 1
er
avril 2000 au 24 décembre 2006. A ce titre, elle était assurée pour les accidents professionnels
et non professionnels auprès de P.________, Compagnie d'Assurances (ci-après : P.________).
Le 24 décembre 2006, alors qu'elle était passagère avant du véhicule conduit par
son époux, l'assurée a été victime d'un accident de la circulation survenu sur l'autoroute
Lausanne-Genève. Le véhicule a été violemment percuté par l'arrière, avant
d'être projeté contre le véhicule le précédent. Le véhicule des époux
T.________ a été détruit. L'assurée a dû être désincarcérée
et transportée au Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après : CHUV), où elle
a séjournée d'abord en chirurgie viscérale, puis en traumatologie du 28 décembre
2006 au 5 janvier 2007. Selon la lettre de sortie du 19 janvier 2007, les atteintes à la santé
étaient les suivantes :
"
Fracture
métaphyso-diaphysaire comminutive du radius distal D sur une osthéosynthèse du poignet
D du 10.06 en place à D;
Fracture
vs hématome surrénalien D;
Hématome
rétro-péritonéal;
Fracture
du condyle de la mandibule G;
Sub-luxation
de l'articulation temporo-mandibulaire D;
Condensation
basale pulmonaire D avec fractures costales en série de la 2
ème
à le 9
ème
côte à D;
Fracture
de l'apophyse transverse G de L3.
"
Les médecins ont précisé que l'assurée avait perdu connaissance avec amnésie
circonstancielle et que les suites ont été simples.
Aux termes du rapport établi le 24 mai 2007 par le Dr K.________, orthopédiste au CHUV, l'assurée
ne présentait pas de troubles d'origine psychique, la symptomatologie clinique orthopédique
était explicable par l'accident et une reprise de l'activité professionnelle avec fin du traitement
orthopédique était prévue pour fin juin 2007.
Répondant au questionnaire de P.________ le 4 juin 2007, le médecin traitant A.F.________,
généraliste FMH, a mentionné que l'état ostéoarticulaire de la patiente évoluait
bien, qu'une prise en charge psychologique débutait en raison du diagnostic d'état de stress
post-traumatique d'origine maladive, que le pronostic était bon et que le travail pourrait être
repris à 50% dès l'automne. Le 25 juin 2007, elle a établi un certificat médical
attestant une incapacité de travail totale du 1
er
juillet 2007 au 30 août 2007
Le 6 juillet 2007, les Drs C.________ et G.________ du département de psychiatrie du CHUV ont retenu
les diagnostics d'état de stress post-traumatique et d'épisode dépressif sévère.
Ils ont commenté le cas comme suit :
"
Notre
examen clinique met en évidence un état de stress post-traumatique ainsi qu'un épisode
dépressif sévère. L'état de stress post-traumatique se caractérise par la reviviscence
incessante de l'accident de voiture associé à des ruminations envahissantes autour des circonstances
de l'accident et de ce qui aurait pu se passer si d'autres passagers avaient été à bord
de la voiture. Il se caractérise par la sensation d'être sur le qui-vive, la présence
de flash-back et une anxiété flottante permanente. L'épisode dépressif sévère
complique l'état de stress post-traumatique, et est survenu dans les suites de l'accident et se
caractérise par une anhédonie, une aboulie, une tristesse, des sentiments de culpabilité
et d'injustice.
Nous
relevons que l'état de stress post-traumatique n'a pas pu être pris en charge au CHUV, et qu'il
se complique actuellement d'un épisode dépressif.
"
Dans le rapport adressé à P.________ le 30 juillet 2007, ces mêmes médecins ont considéré
que l'incapacité de travail en relation avec les problèmes psychiques était totale.
B.
Par décision du 20 août 2007, P.________ a nié l'existence d'un lien de causalité
entre l'incapacité de travail totale dès le 1
er
juillet 2007 et l'accident survenu le 24 décembre 2006. L'assureur a ainsi refusé la prise
en charge des frais médicaux relatifs à l'affection psychique de l'intéressée.
Dans un certificat médical établi le 30 août 2007, le Dr R.________, médecin assistant
au département de psychiatrie du CHUV, a attesté une incapacité de travail à 100%
pour la période du 1
er
au 30 septembre 2007.
Dans un courrier du 10 septembre 2007 adressé au conseil de l'assurée, la Dresse A.F.________
a exposé que sa patiente souffrait d'une fracture de la partie antéro-supérieure latérale
du calcanéum de la cheville droite, non diagnostiquée au CHUV, en relation avec l'accident.
Par ailleurs, elle a estimé que l'incapacité de travail était intimement liée à
un état de stress post-traumatique, lequel était sans conteste en relation avec l'accident
du 24 décembre 2006.
Par acte du 20 septembre 2007, l'assurée s'est opposée à la décision de P.________
du 20 août 2007, se prévalant d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et
l'incapacité de travail fondée sur son état psychique.
Le 25 septembre 2007, les Drs Q.________ et R.________, psychiatres au CHUV ont établi un rapport
qui a la teneur suivante :
"
1.
Evolution de l'affection et status actuel :
Mme
T.________ continue de présenter les symptômes d'un état de stress post-traumatique sous
forme de ruminations (elle se remémore constamment le scénario de l'accident dont elle a été
victime, s'imaginant sans arrêt des conséquences dramatiques et ce qui aurait pu arriver si
son petit-fils ou ses parents avaient à l'arrière de la voiture au moment du choc). Il persiste
également des troubles du sommeil avec des cauchemars et réveils nocturnes ainsi que des flash-back.
En outre, la patiente présente une symptomatologie dépressive d'intensité sévère
sus forme d'un état de tristesse et de fatigue, une anhédonie, une aboulie, une diminution
de l'estime et de la confiance de soi, des sentiments de perte d'espoir avec une vision pessimiste de
l'avenir. Ces symptômes sont secondaires au syndrome de stress post-traumatique et correspondent
à une aggravation de son état.
2.
Diagnostic définitif :
Etat
de stress post-traumatique (F43.1)
Episode
dépressif sévère sans symptôme psychotique (F33.2).
3.
a) Des maladies indépendantes de l'accident, des infirmité ou suites d'accidents antérieurs
jouent-elles un rôle ?
Non.
b) Lesquelles et dans quelle
mesure ?
Non.
4.
Quelle a été l'incapacité de travail à ce jour :
Et quelle en sera la durée présumée ?
100%
du 10 juillet 2007 au indéterminé.
Des
certificats d'incapacité de travail à 100% antérieurs à cette date ont également
été établis par son médecin traitant généraliste ainsi que par les médecins
des services de chirurgie au CHUV depuis son accident.
Au
stade actuel, nous ne pouvons nous déterminer sur la durée de cette incapacité de travail,
des évaluations médicales régulières seront nécessaires pour nous prononcer.
5.
Durée du traitement nécessité par l'accident ?
Mme
T.________ est suivie dans notre Section des Troubles Anxieux et de l'Humeur depuis le 10 juillet 2007
pour une indéterminée. Elle va bénéficier d'une psychothérapie cognitive axée
sur le traumatisme.
6.
Propositions particulières :
Nihil.
7.
a) Une invalidité est-elle à prévoir ?
Cf.
réponse de la question 4.
b) Le cas échéant,
laquelle ?
Cf.
réponse de la question 4.
8.
L'incapacité de travail est-elle encore en relation causale avec l'accident du 24.12.2006 ? Si oui,
pour quel(s) motif(s) ? A quoi sont dus les troubles actuels ?
Oui,
les symptômes relatifs à l'état de stress post-traumatique paraissent clairement avoir
un lien avec l'accident du 24.12.2006 (voir aussi détail de la réponse à la question 1).
"
Le 28 septembre 2007, le Dr R.________ a attesté une incapacité de travail à 100% du 1
er
au 18 octobre 2007, puis l'a prolongée jusqu'au 4 décembre 2007.
Par décision sur opposition du 16 octobre 2007, P.________ a rejeté l'opposition formée
par l'assurée, réfutant tout lien de causalité entre la problématique psychique et
l'événement du 24 décembre 2006.
Le 5 novembre 2007, le Dr H.________, chirurgien orthopédiste et médecin traitant, a attesté
une incapacité de travail totale du 29 octobre 2007 au 30 novembre 2007.
Dans le cadre de la procédure assurance-accidents, P.________ a informé le conseil de l'assurée,
par courrier du 16 novembre 2007, être dans l'attente du rapport du Dr H.________, lequel devait
se prononcer sur le lien de causalité entre la blessure à la cheville et l'événement
assuré.
Par acte du 16 novembre 2007, T.________ a recouru contre la décision sur opposition de P.________,
en concluant principalement à sa réforme dans le sens d'un droit à la prise en charge
de l'intégralité des conséquences de l'accident du 24 décembre 2006 et, subsidiairement,
à son annulation, la cause étant renvoyée à l'assureur-accidents pour nouvelle décision
dans le sens des considérants.
Les 7 décembre 2007 et 23 janvier 2008, le médecin traitant N.________, psychiatre au CHUV,
a attesté une incapacité de travail à 100% du 4 décembre 2007 au 16 mars 2008.
Le 28 janvier 2008, P.________ a conclu au rejet du recours, niant l'existence d'un lien de causalité
adéquate entre l'événement et les troubles psychiques, aux motifs que l'accident était
de gravité moyenne et qu'aucun des critères d'examen posé par la jurisprudence n'était
rempli.
C.
Le 31 janvier 2008,
T.________ a déposé une demande de rente auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI), invoquant un grave accident de la circulation ayant occasionné
des fractures multiples et des lésions internes, des troubles psychiques (état dépressif)
et des insomnies.
Le 26 février 2008, le Dr B.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a établi
un rapport sans poser de diagnostic ayant un effet sur la capacité de travail. Il ne faisait état
d'aucune restriction physique, mentale ou psychique et estimait à 100% l'activité exigible
par la patiente, sans réduction du rendement.
L'assurée a confirmé ses conclusions à l'encontre de P.________ par réplique 2 avril
2008 et a requis la mise en œuvre d'une expertise psychique, dans l'hypothèse où l'assureur
persistait à nier le lien de causalité. A l'appui de son écriture, elle a produit une
lettre rédigée par le département psychiatrique du CHUV le 14 janvier 2008, dont la teneur
était la suivante :
"
Mme
T.________ continue de présenter les symptômes d'un état de stress post-traumatique sous
forme de ruminations (elle rumine constamment des scénarios en relation avec l'accident dont elle
a été victime, s'imaginant sans arrêt des conséquences dramatiques et ce qui aurait
pu arriver si son petit-fils ou ses parents avaient été à l'arrière de la voiture
au moment du choc). On note la présence d'un évitement avec un refus de monter dans une voiture.
Il persiste des troubles du sommeil avec des cauchemars et réveils nocturnes ainsi que des flash-backs.
Par
ailleurs, la patiente présente une symptomatologie dépressive d'intensité sévère
sous forme d'un état de tristesse et de fatigue, une anhédonie, une aboulie, une diminution
de l'estime et de la confiance en soi, des sentiments de perte d'espoir avec une vision pessimiste de
l'avenir, des troubles de la concentration et de la mémoire. La patiente présente également
depuis peu des idées suicidaires scénarisées. Ces symptômes sont secondaires au syndrome
de stress post-traumatique et correspondent à une aggravation de son état.
Il
y a tout lieu de croire que le stress post-traumatique est en lien avec l'accident du 24 décembre
2006. La patiente, lors de cet accident, a été victime d'une perte de connaissance avec amnésie
circonstancielle. Or, l'amnésie circonstancielle, partielle ou totale relative à la période
d'exposition au facteur traumatisant est un des critères diagnostiques faisant partie de ceux pouvant
justement permettre la pose du diagnostic d'état de stress post-traumatique, selon la SIM-10. De
plus, dans la situation de Mme T.________, l'amnésie accompagnée de la vision de la voiture
détruite favorisent la rumination de nombreux scénarios catastrophes très anxiogènes,
qui contribuent indéniablement à la sévérité de son état clinique actuel.
"
Le 7 avril 2008, P.________ a informé l'OAI que des indemnités journalières avaient été
versées à 100% du 27 décembre 2006 au 30 juin 2007, que les prestations en lien avec les
problèmes psychiques n'étaient plus reconnues dès le 20 août 2007 et qu'une expertise
médicale serait mise en œuvre pour les problèmes orthopédiques relevés en novembre
2007.
Dans un rapport du 10 avril 2008, la Dresse A.F.________ a posé les diagnostics de trouble de stress
post-traumatique (PTSD) et de syndrome douloureux chronique de la cheville droite sur fracture non consolidée
de la tubérosité antérieure du calcanéum, tous deux existants depuis décembre
2006, ainsi que d'autres diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail. Se prononçant
sur l'activité de responsable téléphoniste exercée à 100% jusqu'à l'accident,
le médecin traitant a retenu des restrictions psychiques avec troubles de la concentration, anxiété
et état dépressif majeur, et a conclu que cette activité n'était plus exigible.
Dans un rapport du 22 avril 2008, le Dr H.________ a mentionné que l'évolution restait stationnaire,
avec des douleurs persistantes surtout dans le membre inférieur droit. Il indiquait que l'assurée
restait très angoissée et présentait toujours un syndrome post-traumatique. Il retenait
une incapacité de travail de 20% au moins, précisant que la patiente n'avait pas repris son
activité professionnelle surtout pour des raisons psychiques. Du point de vue médical, l'activité
exercée n'était plus exigible, les restrictions étant surtout liées au plan psychique.
Le Dr B.F.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a effectué une expertise
le 1
er
juillet 2008. Il résultait de son rapport établi le 3 juillet suivant que, sur la plan somatique,
le problème principal était lié à la pathologie du pied droit et provenait de l'existence
d'une petite fracture non déplacée du bord antérieur du calcanéum, l'assurée
présentant à ce niveau un syndrome algique majeur. Le médecin a indiqué avoir longuement
expliqué à l'expertisée que ce type de fracture ne laissait pas de séquelles, contrairement
à ce qu'elle pouvait penser, et que son état psychique jouait un grand rôle pour expliquer
l'importance du syndrome douloureux (même si cela ne relevait pas de sa compétence). A son
avis, les atteintes somatiques étaient en relation de causalité avec l'accident du 24 décembre
2006 et l'assurée pouvait, sur le plan physique, travailler à 100% en qualité de téléphoniste
dès le 1
er
décembre 2007.
Dans un rapport du 15 août 2008, les Drs X.________ et N.________ du département psychiatrique
du CHUV ont diagnostiqué un état de stress post-traumatique, un épisode dépressif
sévère sans symptôme psychotique et un trouble de la personnalité dépendante.
Ils expliquaient qu'après une année de traitement, la symptomatologie de l'état de stress
post-traumatique restait importante et estimaient que dans ce contexte, l'évolution risquait d'être
favorable. Ils relevaient que la symptomatologie dépressive s'aggravait depuis l'automne 2007 avec
l'apparition d'idées suicidaires. Ils arguaient qu'au vu de la situation actuelle, ils n'entrevoyaient
pas d'aptitude au travail dans un proche avenir. Les réviviscences des attaques de panique, les
ruminations, les troubles de la concentration, la dévalorisation ainsi que les troubles du sommeil
empêchaient l'assurée de travailler, ces circonstances allant paralyser totalement son travail.
Dès lors, l'activité exercée n'était plus exigible.
L'assurée a été examinée le 29 septembre 2008 au Service médical régional
AI (ci-après : SMR) par les Dresses V.________ et A.________, respectivement médecin chef et
ancien chef de clinique adjoint en psychiatrie. Dans le rapport d'examen clinique psychiatrique du 9
octobre suivant, ces médecins ont exposé notamment ce qui suit :
"
DIAGNOSTICS
-
avec répercussion
sur la capacité de travail :
·
Etat de stress post-traumatique, en rémission
F43.1
·
Episode dépressif sévère sans symptôme
psychotique, en rémission F32.2
-
sans répercussion
sur la capacité de travail :
·
Dysthymie F 34.1
APPRECIATION
DU CAS
Il
s'agit d'une assurée originaire d'Espagne âgée de 55 ans, en Suisse depuis 1970, qui travaille
comme téléphoniste jusqu'au 24 décembre 2006 date d'un accident de voiture avec fractures
de côtes, de l'avant-bras et du calcanéum. Sur le plan ostéoarticulaire, l'évolution
est lentement favorable avec toutefois la persistance de douleurs au pied D.
Un
mois et demi, deux mois après l'accident, l'assurée développe une symptomatologie anxio-dépressive
avec la réviviscence incessante de l'accident de voiture associée à des ruminations, de
flash back, une anxiété flottante en faveur d'un diagnostic d'état de stress post-traumatique,
objectivé par le Dr C.________ chef de clinique adjoint et la Dresse G.________ médecin assistante
à la Consultation Psychiatrique de Chauderon dans le consilium psychiatrique du 6 juillet 2007.
Les médecins diagnostiquent également un épisode dépressif sévère qui nécessite
la mise en place d'une traitement antidépresseur.
Dans
le rapport médical du 14 août 2008, le Dr X.________ chef de clinique adjoint et le psychiatre
traitant le Dr N.________ médecin assistant à la Consultation Psychiatrique de Chauderon retiennent
les diagnostics d'état de stress post-traumatique, d'épisode dépressif sévère
sans symptômes psychotiques et trouble de la personnalité dépendante et ils attestent
une incapacité de travail à 100% depuis le 24 décembre 2006. Selon le psychiatre, il s'agit
également de poursuivre l'augmentation des antidépresseurs, or selon l'assurée, il s'agit
plutôt d'une diminution et de l'arrêt du traitement de Remeron®.
Notre
examen clinique psychiatrique n'a pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d'anxiété généralisée, d'attaque de panique, de trouble de la personnalité
morbide, de syndrome douloureux somatoforme persistant, de trouble obsessionnel compulsif, d'état
de stress post-traumatique, de modification durable de la personnalité ni de limitation fonctionnelle
psychiatrique incapacitante. Nous n'avons pas objectivé non plus de trouble de la mémoire,
de la concentration ou de l'attention ni de ralentissement psychomoteur qui puisse expliquer une quelconque
diminution de la capacité de travail.
A
l'examen clinique psychiatrique, nous n'avons pas objectivé de symptomatologie en faveur d'un diagnostic
d'épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques qui selon la CIM-10 repose
sur la présence de trois symptômes typiques suivants, humeur dépressive, diminution de
l'intérêt et du plaisir, augmentation de la fatigabilité associés à au moins
4 et de préférence 5 autres symptômes dépressifs plusieurs de ces symptômes
doivent être sévères. Ce qui n'est pas le cas de notre assurée où la symptomatologie
est en rémission.
L'état
de stress post-traumatique, en rémission également, ne réunit pas non plus les critères
cliniques de la CIM-10.
C'est
vrai que l'assurée se réveille pendant la nuit selon ses dires « sans raison particulière
» et qu'ensuite elle rumine ou présente anamnestiquement de flash back mais qui ne l'empêchent
pas de passer des nuits de 6 à 7 heures de sommeil. Nous n'avons pas objectivé d'anesthésie
psychique, d'émoussement émotionnel, de détachement par rapport aux autres, d'insensibilité
à l'environnement, d'anhédonie et d'évitement des activités ou des situations pouvant
réveiller le souvenir du traumatisme. Lors de l'accident, c'était le mari de l'assurée
qui était au volant or, actuellement l'assuré dit « ne plus oser conduire » mais
elle se déplace comme d'habitude en voiture à côté de son mari. Dans ce cas, nous
ne pouvons pas parler d'évitement des activités pouvant réveiller le souvenir du traumatisme.
Quoi qu'il en soit, le diagnostic d'état de stress post-traumatique est en rémission et il
n'a plus d'incidence sur la capacité de travail.
L'assurée
ne présente pas non plus une évolution chronique dans le cadre d'une modification durable de
la personnalité après une expérience de catastrophe car nous n'avons pas objectivé
d'attitude hostile et méfiante envers le monde, de retrait social, de sentiment de vide ou de perte
d'espoir, l'impression permanente d'être sur la brèche ni de détachement.
En
conclusion, sur le plan psychiatrique les diagnostic d'état de stress post-traumatique et d'épisode
dépressif sévère avec symptômes psychotiques, sont en rémission et ne justifient
plus une diminution de la capacité de travail.
Sur
la base de notre examen clinique au SMR nous avons retenu le diagnostic de dysthymie qui est une dépression
chronique de l'humeur mais dont la sévérité est insuffisante pour justifier actuellement
un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger ou moyen. La dysthémie est caractérisée
par la présence de périodes de quelques jours pendant lesquels l'assurée se sent mieux
mais la plupart du temps, elle se sent fatiguée et déprimée, tout lui coûte et rien
ne lui est agréable, n'a pas confiance en elle-même et elle présente des ruminations,
un discours plaintif et des légers troubles du sommeil.
La
dysthémie ne représente pas une maladie psychiatrique à caractère incapacitant et
sur le plan purement psychiatrique, la capacité de travail exigible est entière.
L'assurée
déclare que son état est stationnaire et qu'il n'y a pas eu d'amélioration significative.
Cependant, nous constatons que :
-
L'assurée a arrêté la prise en charge par Mme M.________, psychologue traitant en décembre
2007, suite à une amélioration de son état.
-
Le rapport médical du 14 août 2008 ne rempli pas les critères cliniques de la CIM-10 en
faveur d'un diagnostic d'état de stress post-traumatique ni la sévérité d'un épisode
dépressif sévère.
-
L'état de l'assurée n'a pas justifié une hospitalisation en milieu psychiatrique.
-
Depuis décembre 2007 elle a bénéficié d'une prise en charge ambulatoire à une
fréquence d'une fois toutes les 3-4 semaines et actuellement toutes les 4 semaines.
Par
conséquent nous situons l'amélioration de son état en décembre 2007 et lui reconnaissons
une incapacité de travail depuis décembre 2006.
L'assurée
est immature et dépendante mais nous n'avons pas objectivé un trouble de la personnalité
morbide. Le trouble de la personnalité correspond à un disfonctionnement durable des conduites
et de l'expérience vécue déviant de la norme et donnant lieu à une altération
du fonctionnement personnel, social et à une souffrance significative. Dans la règle un tel
trouble se manifeste d'ores et déjà à l'adolescence et il est stable dans le temps et
il suppose des antécédents psychiatriques significatifs remontant à la fin de la 2
ème
dizaine d'années de vie, ce qui n'est pas le cas de notre assurée.
En
l'absence d'un véritable sentiment de détresse qui fait partie du syndrome douloureux somatoforme
persistant nous n'avons pas retenu ce diagnostic. Selon la CIM-10, le syndrome douloureux somatoforme
persistant est caractérisé par la présence d'une douleur intense et persistante s'accompagnant
d'un sentiment de détresse non expliquée entièrement par un processus physiologique ou
un trouble physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psychosociaux
suffisamment importants pour être considérés par un clinicien comme la cause essentielle
du trouble. L'assurée met en avant ses plaintes somatiques sans exagération, sans signe de
souffrance objectivable, sans attirer notre empathie et la douleur décrite est de nature organique
et l'assurée déclare que le Dr B.________ lui aurait proposé une nouvelle intervention
chirurgicale.
Notre
assurée ne présente pas de comorbidité psychiatrique manifeste, de perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'état psychique cristallisé ou profit tiré
de la maladie ni de trouble de la personnalité morbide.
En
conclusion, sur le plan purement psychiatrique l'assurée ne présente pas de pathologie chronique
à caractère incapacitant de longue durée, et sa capacité de travail exigible est
de 100%.
Les
limitations fonctionnes
Il
n'y a pas de limitation fonctionnelle psychiatrique.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Incapacité
à 100% depuis le 24 décembre 2006 jusqu'en décembre 2007.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
0%
depuis décembre 2007.
CAPACITE
DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS
L'ACTIVITÉ HABITUELLE : 100 %
DANS
UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE : 100 %
DEPUIS : DÉCEMBRE 2007.
"
Par décision du 10 octobre 2008, P.________ a accepté de prendre en charge la poursuite du
traitement orthopédique mais a mis un terme à ses prestations en nature avec effet au 1
er
décembre 2007, estimant que la capacité de travail de l'assurée était totale dès
cette date, du point de vue somatique. L'assurée s'est opposée à cette décision.
Le 13 novembre 2008, P.________ a refusé d'entrer en matière sur l'opposition, constatant que
l'assurée ne contestait pas la décision sur le plan somatique alors que la décision entreprise
ne concernait précisément que la question somatique. Après dépôt d'un recours
à l'encontre la décision sur opposition, quelques échanges de correspondances ont été
adressés à la Cour. Le 2 février 2009, la recourante a écrit qu'elle ne contestait
pas sa pleine capacité de travail sur le plan somatique dès le 1
er
décembre 2007 mais que son incapacité de travail persistait sur le plan psychique.
D.
Le 16 janvier 2009, l'OAI a rendu un projet d'acceptation de rente indiquant notamment ce qui suit :
"
Sur
la base de l'ensemble des renseignements médicaux notamment de l'expertise psychiatrique en question,
nous constatons que sur le plan ostéoarticulaire, l'évolution est favorable avec toutefois
persistance de douleurs au pied droit et quelques limitations fonctionnelles qui ne diminuent néanmoins
pas votre capacité de travail dans l'activité habituelle.
Du
point de vue psychiatrique, vous avez développé un état de stress posttraumatique et d'épisode
dépressif sévère en rémission. Plus aucune limitation fonctionnelle psychiatrique
n'a pu être mise en évidence. Dès lors, votre capacité de travail du point de vue
psychiatrique est raisonnablement exigible de 100% depuis le mois de janvier 2008. Au vu de ce qui précède,
il convient donc de retenir une incapacité de travail complète entre le 24 décembre 2006
et le 31 décembre 2007.
A
l'échéance du délai de carence le 24 décembre 2007, votre incapacité de travail
et de gain est complète ce qui vous donne droit à une rente basée sur un degré d'invalidité
de 100%.
Depuis
le 1
er
janvier 2008 votre capacité de travail est à nouveau raisonnablement exigible à 100%,
la rente prend fin après trois mois d'amélioration de l'état de santé, soit au 31
mars 2008.
Notre
décision est par conséquent la suivante
:
A
partir du 1
er
décembre 2007, le droit à une rente basée sur un degré d'invalidité de 100%
est reconnu jusqu'au 31 mars 2008.
"
Le 10 février 2009, l'assurée a contesté ce projet, arguant que les causes à l'origine
de l'octroi de la rente étaient toujours en partie présente et que ses médecins traitants,
tout comme elle, estimaient qu'une rente à vie d'au moins 50% devait lui être allouée.
Par courrier du 12 mai 2009, les Drs X.________ et W.________ du département de psychiatrie du CHUV
ont relevé que l'état psychique que l'assurée s'était légèrement amélioré,
avec une diminution de la symptomatologie de son état de stress post-traumatique, celle-ci restant
toutefois importante, ainsi qu'une diminution de sa symptomatologie anxiodépressive. De ce fait,
une activité adaptée pouvait être envisagée à 30%, accompagnée de mesures
de réadaptation professionnelle.
Le 30 juin 2009, l'OAI a confirmé son projet d'acceptation de rente, expliquant que l'examen clinique
psychiatrique du SMR du 29 septembre 2009 avait pleine valeur probante et que les contestations du 10
février 2009 n'apportaient aucun élément susceptible de modifier sa position. Une décision
formelle a été rendue le 11 août 2009.
E.
T.________ a recouru contre
cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal le 11 septembre
2009, concluant sous suite de frais et dépens, à l'octroi d'une rente complète d'invalidité,
subsidiairement d'une demi-rente, à compter du 1
er
avril 2008. La recourante soutient en substance que l'examen psychiatrique du SMR ne répond pas
aux critères jurisprudentiels en matière de valeur probante, que les troubles du sommeils,
tout comme le problème d'agoraphobie, ont été occultés à tort par les médecins
de l'intimé, et que rien ne justifie le passage d'une incapacité de travail totale à la
fin décembre 2007 à une pleine capacité dès janvier 2008. Dans la mesure où
le rapport du SMR comporte des lacunes et contradictions, elle requiert la mise en œuvre d'une expertise
judiciaire tendant à définir le taux d'incapacité de travail.
Dans sa réponse du 12 novembre 2009, l'OAI maintient ses conclusions et conclut au rejet du recours,
précisant que les troubles du sommeil et le problème d'agoraphobie sont mentionnés dans
le rapport d'examen psychiatrique du SMR. Il argue au demeurant que le syndrome de fatigue chronique
fait partie des états douloureux dont l'étiologie et la pathogénie sont incertaines et
n'entraînent en principe pas une invalidité ouvrant le droit à une rente.
Dans ses déterminations du 15 septembre 2010, qui font suite à la consultation du dossier de
P.________, la recourante relève que l'assureur-accidents, par l'intermédiaire de ses médecins
spécialistes, corrobore l'avis des médecins traitants concernant son état psychique et
que seul l'intimé persiste à affirmer que les troubles seraient en rémission depuis 2008.
Elle réitère la demande de mise en œuvre d'une expertise psychiatrique.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins
que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20) ne déroge
expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à recours devant
le tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA). En l'espèce, le recours a été déposé en temps utile devant le tribunal
compétent et selon les formes prescrites par la loi (art. 61 let. b LPGA). Il est donc recevable.
2.
Le litige porte sur le
droit de la recourante à une rente de l'assurance-invalidité, en particulier sur l'existence
d'une incapacité de travail sur le plan psychiatrique. On notera qu'il n'est pas contesté que,
sur le plan somatique, la recourante a retrouvé sa pleine capacité de travail.
a)
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir
dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique
; en cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
L'incapacité professionnelle, soit l'incapacité de travailler dans sa profession habituelle,
se distingue de l'incapacité de gain. En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité
de gain toutes diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
D'après l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Cette invalidité peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 LAI).
Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à
40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois-quarts de rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 %
au moins.
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA).
En outre, l'art. 17 LPGA s'applique également à la décision par laquelle l'OAI accorde
une rente limitée dans le temps à titre rétroactif (TF 9C_50/2010 du 6 août 2010
consid. 4 et la jurisprudence citée).
b)
Le juge des assurances sociales doit examiner tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance,
puis décider si les documents permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En
présence d'avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l'ensemble des preuves
à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). A cet égard, l'élément
décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce médicale n'est en principe
ni son origine, ni sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et bien
son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que
les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid.
5.1). En particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui émane d'un SMR au sens de
l'art. 69 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201) a
une valeur probante s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3a;
TFA I 573/04 du 10 novembre 2005 consid. 5.2). Il faut en outre tenir compte du fait que le médecin
traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références;
TF 8C_1051/2008 du 6 février 2009 consid. 3.2). Il faut toutefois relever qu'un rapport médical
ne saurait être écarté au motif qu'il émane du médecin traitant ou se trouvant
en rapport de subordination avec un assureur (TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009 consid. 3.2).
On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinions entre experts et médecins traitants, il n'est pas,
de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La
valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier
au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître
pleine valeur probante. A cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée
par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid.
4; TF I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1,
in
SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins
traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitant
fond état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans
le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de
l'expert.
3.
En l'espèce, la décision attaquée repose essentiellement sur le rapport du SMR faisant
suite à l'examen psychiatrique réalisé le 29 septembre 2008, duquel il découle que
la recourante ne présente pas, sur le plan purement psychiatrique, de pathologie chronique à
caractère incapacitant de longue durée.
a)
A l'aune du dossier de la cause, il appert une opposition entre le rapport du SMR et les rapports des
différents médecins traitants. En particulier, ces derniers ont posé le diagnostic de
stress post-traumatique qui perdure alors que selon les médecins du SMR, l'état de stress post-traumatique
est en rémission.
Selon la CIM-10 (classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé
connexes), "ce trouble constitue une réponse différée ou prolongée à une
situation ou à un événement stressant (de courte ou de longue durée), exceptionnellement
menaçant ou catastrophique et qui provoquerait des symptômes évidents de détresse
chez la plupart des individus. Des facteurs prédisposants, tels que certains traits de personnalité
(par exemple compulsive, asthénique) ou des antécédents de type névrotique, peuvent
favoriser la survenue du syndrome ou aggraver son évolution; ces facteurs ne sont pas toutefois
nécessaires ou suffisants pour expliquer la survenue du syndrome. Les symptômes typiques comprennent
la reviviscence répétée de l'événement traumatique, dans des souvenirs envahissants
("flasbacks"), des rêves ou des cauchemars; ils surviennent dans un contexte durable "d'anesthésie
psychique" et d'émoussement émotionnel, de détachement par rapport aux autres, d'insensibilité
à l'environnement, d'anhédonie et d'évitement des activités ou des situations pouvant
réveiller le souvenir du traumatisme. Les symptômes précédents s'accompagnent habituellement
d'un hyperéveil neuro-végétatif, avec hypervigilance, état de "qui-vive"
et insomnie, associés fréquemment à une anxiété, une dépression, ou une
idéation suicidaire. La période séparant la survenue du traumatisme et celle du trouble
peut varier de quelques semaines à quelques mois. L'évolution est fluctuante, mais se fait
vers la guérison dans la plupart des cas. Dans certains cas, le trouble peut présenter une
évolution chronique, durer de nombreuses années, et entraîner une modification durable
de la personnalité (F62.0)" (F43.1 Etat de stress post-traumatique). Il convient de préciser
que la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière d'état de stress post-traumatique
est précisément fondée sur la CIM-10 (TF 9C_554/2009 du 18 août 2009).
b)
En l'espèce, l'accident litigieux est survenu le 24 décembre 2006. La décision attaquée
a été rendue le 11 août 2009, soit plus de deux ans et demi après. Aucun rapport
médical ne mentionne une modification durable de la personnalité alors que l'évolution
naturelle du syndrome de stress post-traumatique a lieu au plus tard six mois après le fait déclenchant
(TF 9C_574/2009 du 5 mars 2010 consid. 6.1).
Le rapport d'examen psychiatrique du SMR passe en revue les symptômes de l'état de stress post-traumatique
et relève notamment que la recourante ne présente pas de conduite d'évitement. En effet,
ces médecins n'ont pas retenu l'évitement des activités pouvant réveiller le souvenir
du traumatisme dans la mesure où l'intéressée continue de se déplacer en voiture,
en qualité de passagère au côté de son mari, soit dans la même configuration
que lors de l'accident.
Par ailleurs, on relève que dans l'écriture du 11 septembre 2009, la recourante ne conteste
que l'occultation, par les médecins du SMR, de ses troubles du sommeil. Elle ne fait aucune remarque
sur le fait qu'ils n'ont pas relevé d'évitement alors que les médecins traitants évoquent
ce problème, dans de précédents rapports.
La Cour constate également que l'événement du 24 décembre 2006 ne présente pas
la gravité nécessaire pour être considéré comme un élément suffisant
à déclencher un état de stress post-traumatique. L'événement traumatisant doit
être de nature extrême (Rossati, Etat de stress post-traumatique
in
L'espertise médicale, Genève 2002, p. 113 ss, spéc. P. 125). A cet égard, s'agissant
de la gravité de l'accident, la Cour a jugé, dans le cadre du dossier d'assurance-accidents
(AA 139/07 – 49/2010), que l'événement accidentel ne pouvait être qualifié
de grave, ni même à la limite des accidents graves. On ne saurait dès lors admettre, dans
ces conditions, que la condition première d'un état de stress post-traumatique soit réalisée.
De surcroît, dans le rapport du 14 janvier 2008 du département de psychiatrie du CHUV, les
psychiatres évoquent une amnésie circonstancielle, affirmant que selon la CIM, il s'agit de
l'un des critères diagnostiques faisant partie de ceux pouvant justement permettre de poser le diagnostic
d'état de stress post-traumatique. Or, ce critère n'apparaît pas dans la définition
de la CIM-10 décrite précédemment (cf. consid. 3a
supra
).
Au demeurant, le rapport du SMR explique les raisons qui ont conduit les médecins-conseils à
retenir un état dépressif sévère en rémission. Ces derniers relèvent notamment
l'arrêt du suivi de la recourante par sa psychologue traitant en raison d'une amélioration
de son état de santé ainsi que la diminution des consultations psychiatriques. Ces constatations
mettent à mal le rapport du département psychiatrique du CHUV du 14 août 2008 selon lequel
la symptomatologie s'est aggravée depuis l'automne 2007. De plus, la description clinique des psychiatres
traitants dans ce rapport ne met pas en évidence la symptomatologie voulue pour le codage diagnostic
selon la CIM-10. La symptomatologie typique comporte des reviviscences dans un contexte d'émoussement
émotionnel marqué. Or, en l'espèce, il s'agit plus de ruminations. En outre, un contact
avec autrui et un certain niveau d'activité semblent maintenus chez la recourante.
Il ressort ainsi que, même si l'on retient un état de stress post-traumatique, les symptômes
sont insuffisants pour entrer dans la définition de l'état de stress post-traumatique F43.1
de la CIM-10. Par ailleurs, il ne figure pas au dossier d'éléments en faveur d'un diagnostic
F62.0, à savoir une modification de la personnalité à la suite du traumatisme, ce qui
présenterait une modalité de mauvaise évolution.
c)
A l'aune de ce qui précède, rien ne s'oppose à suivre l'appréciation des médecins
du SMR faisant suite à l'examen psychiatrique du SMR du 29 septembre 2008, dont le rapport, convaincant
et étayé, remplit les exigences pour se voir reconnaître pleine valeur probante, et qu'aucune
opinion contraire ne vient sérieusement remettre en cause. L'exposé du contexte médical
est cohérent et l'appréciation de la situation médicale démontre une insuffisance
de symptômes pour retenir un état de stress post-traumatique invalidant. De plus, l'ensemble
du dossier reflète une évolution globalement favorable sur le plan de l'intensité des
symptômes et de la fréquence des consultations.
4.
Au vu de l'ensemble des pièces médicales, force est de constater que l'intimé s'est à
juste titre fondé sur le rapport du SMR du 9 octobre 2008 et a arrêté que, dès le
mois de janvier 2008, l'assurée avait recouvré une pleine capacité de travail. Dans ces
conditions, aucune raison suffisante ne justifie de s'écarter des conclusions du SMR.
Partant, l'expertise demandée par la recourante, à titre de moyen de preuve, n'a pas à
être ordonnée dans la mesure où le dossier médical est suffisamment instruit et permet
une bonne intelligence de la cause. Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d'être
entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (constitution fédérale de la Confédération suisse
du 18 avril 1999, RS 101; SVR 2001 IV n. 10 consid. 4), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art.
4 aCst. étant toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; 122 V 157 consid. 1b et la référence).
5.
En définitive, le recours se révèle mal fondé et doit donc être rejeté,
ce qui entraîne la confirmation de la décision entreprise.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice sont arrêtés à 400
fr. et mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; cf, aussi art. 49 al.
1 LPA-VD [loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36] et art. 2 al. 1 TFJAS
[tarif des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales, RSV
173.36.5.2]).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé par T.________ le 11 septembre 2008 est rejeté.
II.
La décision rendue le 11 août 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Il n'est pas alloué de dépens.
IV.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de la recourante.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Marc-Etienne Favre, avocat à Lausanne (pour T.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :