vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 728 · 2010-05-10 · fr

EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, CONSTATATION DES FAITS, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, DÉCISION DE RENVOI | 1 LAI, 28 LAI, 43 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.05.2010 Arrêt / 2010 / 728

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
83/09 - 175/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
10 mai 2010
________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              MM.
Schmutz et Zbinden, assesseurs
Greffier
:
Mme              Parel
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Me Christophe Maillard, avocat à Lausanne
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé
_______________
Art.
1, 28 LAI; 6, 7, 8 43, 44, 61 let. g LPGA
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l'assurée) est née en 1974 au Kosovo. Elle est mariée depuis
1998, époque à laquelle elle s'est installée en Suisse, et elle a deux enfants, nés
en 1998 et 2000. Sans formation professionnelle, elle a travaillé comme femme de chambre à
l'hôtel I.________ à Lausanne du 7 avril 2005 au 29 mai 2006. Elle n'a pas repris ensuite d'activité
professionnelle.
L'assurée a déposé en janvier 2007 une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(reclassement dans une nouvelle profession, mesures médicales de réadaptation spéciales,
rente). L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI) traite
cette demande.
B.
B.________ avait cessé le travail à cause de douleurs intenses (lombalgies) apparues en avril
2006. L'assureur F.________ a versé des prestations dans le cadre d'une couverture d'assurance indemnités
journalières maladie. Cet assureur a fait établir plusieurs expertises médicales :
-
par le Dr C.________, spécialiste FMH en médecine interne, à Puidoux (rapport du 10 novembre
2006);
-
par le Dr D.________, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne, à Lausanne
(rapport du 11 mai 2007);
-
par le Dr P.________, psychiatre et psychothérapeute FMH, à Vevey (rapport du 29 mai 2007).
L'expertise psychiatrique du Dr P.________ contient notamment les passages suivants (aux pages 14 à
18, d'après la copie du rapport remise par F.________ à l'OAI, indexée dans le dossier
AI le 3 juillet 2007) :
"(…)
4.
DIAGNOSTICS
(CIM-10 ET DSM-IV)
Axe
I
-
Trouble dépressif
majeur, épisode isolé F32 [296.2], en rémission partielle, actuellement de gravité
majeure moyenne, avec caractéristiques psychotiques
-
Trouble douloureux associé à des facteurs psychologiques et à une affection médicale
générale F45.4 [307.89]
Axe
II
-
Diagnostic différé [799.90]
Axe
III
-
Troubles statiques modérés à importants du rachis
Axe
IV
-
Epuisement professionnel (mai 2006)
Axe
V
-
Evaluation globale du fonctionnement EGF à 55 actuellement
5.
DISCUSSION
La
médication consiste en (…), depuis août 2006, initialement à une dose de 50 mg augmentée
à 100 mg en mars dernier. L'analyse de la médication donne des taux plasmatiques en dessous
de la fourchette thérapeutique taux cependant difficilement interprétables car l'expertisée
a mal compris les consignes et n'a pas pris son traitement le jour précédent l'expertise.
5.1
Diagnostics
Sur
le plan de l'axe I, en présence d'une humeur dépressive permanente, d'une diminution marquée
de l'intérêt et du plaisir pour presque toutes les activités quotidiennes, de troubles
du sommeil importants traduits par des difficultés d'endormissement, des cauchemars et des réveils
nocturnes et matinaux, d'un ralentissement psychomoteur, d'une fatigue et d'une perte d'énergie
permanente, d'une diminution de l'aptitude à penser et à se concentrer, développés
pour la première fois en juin 2006 et encore clairement manifestes à ce jour, le diagnostic
de trouble dépressif majeur, épisode isolé, est retenu. Actuellement, en référence
à l'échelle de dépression de Hamilton, l'état présente une rémission partielle
avec une intensité moyenne. Par ailleurs, en raison de la présence de troubles réceptifs,
tels que des visions ou des voix, des caractéristiques psychotiques s'associent au tableau dépressif.
Ces caractéristiques, manifestes depuis plus de six mois, ne motivent cependant pas le diagnostic
d'une base prodromique d'une schizophrénie, n'étant pas associées à un vécu
délirant persécutif et sont dans une certaine mesure critiquées par l'assurée.
Sur
l'axe I toujours, en présence de douleurs dans plusieurs localisations anatomiques (dos et membres
gauches) au centre du tableau clinique, d'une intensité suffisante pour justifier et multiplier
les examens cliniques, à l'origine d'une souffrance cliniquement significative associée à
une altération du fonctionnement social, professionnel et familial, liées à des facteurs
psychologiques jouant un rôle prépondérant dans le déclenchement mais aussi à
des troubles statiques du rachis, modérés à importants, l'intensité, l'aggravation
et la persistance, manifestes depuis plus de 6 mois et n'étant pas produites de manière intentionnelle,
le diagnostic de trouble douloureux chronique, associé à des facteurs psychologiques et à
une affection médicale générale, est retenu.
Au
niveau de l'axe II, mis à part un fonctionnement de personnalité frustre, nous n'avons pas
investigué spécifiquement cet axe, tout en considérant que cette expertisée a bien
fonctionné jusqu'à l'âge de 31 ans.
Par
rapport au diagnostic de trouble douloureux et en référence aux critères de Mosimann,
l'expertisée présente un fonctionnement de personnalité frustre mais ne semble pas souffrir
d'un trouble majeur de la personnalité. En outre, le tableau dressé sur le plan de l'axe I
objective la présence d'une comorbidité psychiatrique importante et handicapante, notamment
en raison des caractéristiques psychotiques. Dans ce contexte, l'assurée présente une
perte évidente d'intégration sociale. En d'autres termes, la situation présente, par les
critères explicités ci-dessus, induit un pronostic défavorable.
5.2
Les
limitations fonctionnelles
Les
limitations fonctionnelles découlent d'une part de l'atteinte dépressive au travers de l'humeur
dépressive, de l'aboulie et l'anhédonie, des troubles du sommeil et des caractéristiques
psychotiques en lien avec un état d'angoisse important et d'autre part du trouble douloureux caractérisé
par des douleurs intenses et permanentes impliquant des changements de position fréquents.
5.3
Développement
de la personnalité
Le
développement de la personnalité de Mme B.________ est marqué, dans l'enfance et l'adolescence,
par une bonne entente familiale constituant un climat favorable. L'expertisée trouve ainsi une certaine
stabilité personnelle et arrive à faire face à différents événements de
vie en montrant une bonne gestion sur le plan personnel. L'anamnèse est ainsi vierge tant sur le
plan personnel que familial.
5.4
Facteurs
de décompensation
En
tenant compte que l'expertisée, jusqu'à l'année dernière, a réussi à gérer
adéquatement sans décompensation psychique, plusieurs étapes significativement difficiles
de sa vie, la seule explication de la décompensation actuelle s'inscrit dans un épuisement
professionnel induit par une surcharge de travail et des troubles somatiques mineurs. L'assurée
est probablement très investie dans ses responsabilités familiales selon son modèle de
famille nucléaire et voit ses responsabilités s'accroître avec l'arrivée des enfants.
Face à une surcharge professionnelle, elle développe dans un premier temps une symptomatologie
douloureuse, puis décompense sur un mode dépressif, avec des caractéristiques associées.
5.5
Eléments
pronostics
Le
pronostic quant au regain d'une activité dans l'économie actuelle demeure réservé.
Les
éléments pronostiques positifs sont :
-
réserves thérapeutiques non exploitées
-
motivation de l'expertisée.
Les
éléments défavorables sont :
-
manque de soutien social,
-
absence de formation professionnelle.
6.
QUESTIONS
SPECIFIQUES
Questions
1 à 4
voir pages précédentes
5.
Traitement médical actuel ? Des mesures thérapeutiques seraient-elles susceptibles d'améliorer
notablement l'état de santé actuel ?
Oui,
eu égard aux troubles dont souffre l'expertisée, un traitement antidépresseur SSRI, tout
en gardant une dose de 50 mg (…) le soir, semblerait plus approprié. Par ailleurs, pour résorber
les caractéristiques psychotiques, un traitement neuroleptique sédatif type (…), serait
adéquat, avec des doses de 100-200 mg à adapter. En outre, ce traitement sera susceptible dans
un deuxième temps de réduire les troubles du sommeil récurrents.
6
Quel est le degré de l'incapacité de travail dans l'ancienne profession de femme de chambre
(licenciement au 31.122006) ? Quels sont vos pronostics pour une reprise du travail totale dans cette
profession ?
Le
degré de l'incapacité de travail dans l'ancienne profession de femme de chambre est total.
Le pronostic pour une reprise du travail totale dans cette profession est clairement défavorable.
7.
Du point de vue médical, quelles autres activités professionnelles seraient le plus adaptées
en l'espèce ?
En
l'état, il est prématuré pour se prononcer avec certitude sur la possibilité de regain
d'une capacité de travail de l'expertisée. En effet, la priorité est aux soins et il est
impossible de prédire l'évolution de son état de santé psychique. Il est nécessaire
d'évaluer l'état de l'assurée 2 à 3 mois après l'application du traitement prescrit
ci-dessus. Il est possible qu'une capacité de travail de l'ordre de 50% soit exigible dans une activité
adaptée.
8.
Quelles caractéristiques une telle activité adaptée doit-elle avoir ?
Il
est probable qu'une réadaptation par l'AI passant par une phase d'évaluation dans un centre
ou un stage professionnel soit nécessaire. Une activité manuelle (ouvrière) serait en
théorie possible.
9.
Dans quelle mesure peut-on exiger de l'assurée qu'elle exerce une telle activité professionnelle
(taux/temps) ?
Actuellement,
l'incapacité de travail de l'expertisée est totale dans toute activité. Dans cette situation,
la priorité absolue va aux soins. En référence aux mesures médicales précitées,
une réévaluation de la situation dans quelques mois est indiquée.
C.
L'OAI a consulté le SMR (Service médical régional Suisse romande). Dans un avis médical
du 15 mai 2008 signé par les Drs O.________ et V.________, le SMR a indiqué qu'il fallait organiser
un examen psychiatrique par un de ses médecins (avec un interprète parlant l'albanais), vu
les conclusions de l'expertise du Dr P.________ et "en raison d'un doute quant au caractère
durable et invalidant de l'affection diagnostiquée et pour actualiser les données de cette
expertise qui date d'une année".
Le Dr E.________, psychiatre FMH, du SMR, a procédé à un examen clinique psychiatrique
le 2 juin 2008. Son rapport d'examen, du 4 juillet 2008, comporte les passages suivants :
"(…)
diagnostics
-
avec répercussion
sur la capacité de travail :
·
aucun
sur le plan psychiatrique
-
sans répercussion
sur la capacité de travail :
·
autres
troubles psychotiques non organiques (F 28)
·
syndrome
douloureux somatoforme persistant (F 45.4).
appréciation
du cas
L'anamnèse
psychiatrique ne met pas en évidence une maladie psychiatrique ou un trouble de la personnalité
décompensé avant juillet-août 2007 (d'après l'assurée). A l'époque, elle
est adressée chez un psychiatre par son médecin traitant à cause de difficultés de
sommeil. Le diagnostic d'épisode dépressif a été retenu et un traitement de (..)
a été introduit. Le 29.05.2007, le Dr P.________ va faire une expertise psychiatrique pour
l'F.________ Assurances, dans le contexte de l'assurance perte de gain. Le Dr P.________ va retenir un
trouble dépressif d'intensité moyenne avec caractéristiques psychotiques et un trouble
douloureux associé à des facteurs psychologiques et à une affection médicale générale
(…). Une incapacité de travail de 100% va être retenue et une modification du traitement
psycho-pharmacologique proposée. En ce qui concerne la dite expertise, l'examinateur partage les
conclusions du Dr P.________ en ce qui concerne l'épisode dépressif mais il est difficile de
lier la symptomatologie psychotique au dit épisode, vu les caractéristiques décrites par
l'assurée elle-même de phénomènes hallucinatoires et persécutoires. Les voix
ne sont pas congruantes à l'humeur. Par rapport à l'expertise du Dr P.________, l'intensité
de la symptomatologie psychotique semble avoir diminué, elle se limite à des épisodes
que l'assurée situe très clairement dans le temps : début durant l'été 2007,
2
ème
épisode en décembre 2007, 3
ème
épisode en avril 2008. Pour ce motif, le diagnostic de "Autres troubles psychotiques non organiques"
(code CIM F 28) est retenu.
L'examen
psychiatrique au SMR ne constate pas une symptomatologie anxieuse ou dépressive. Des idées
de référence et d'hallucinations auditives occasionnelles sont décrites par l'assurée.
Les critères correspondant à un trouble de la personnalité compensé ou décompensé
ne sont pas constatés.
En
conclusion, l'assurée a présenté un épisode dépressif actuellement en rémission,
a toujours des plaintes douloureuses et un sentiment de détresse lié à la douleur, et
une symptomatologie psychotique dont la fréquence et l'intensité a diminué par rapport
à l'expertise du Dr P.________ et qu'il est difficile pour l'examinateur de l'inclure dans l'épisode
dépressif ou dans un trouble psychotique autre, comme la schizophrénie, un trouble schizotypique
ou un trouble délirant.
En
ce qui concerne la jurisprudence vis-à-vis d'un trouble somatoforme douloureux, une comorbidité
psychiatrique manifeste dans son intensité n'est pas constatée. D'après l'assurée,
une perte d'intégration social (sic) ne peut pas être retenue. Ainsi, les critères de
la jurisprudence ne sont pas observés.
Les
limitations fonctionnelles :
sur le plan
psychiatrique, aucune.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Sur
le plan psychiatrique, depuis juin 2007.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Sur le plan psychiatrique, l'évolution est favorable, une amélioration est déjà constatée
au mois de mai en ce qui concerne l'épisode dépressif et les troubles psychotiques présentent
une amélioration à partir du mois de décembre 2007. Par contre, une persistance de plaintes
douloureuses est toujours constatée.
Concernant
la capacité de travail exigible,
sur le plan
psychiatrique, elle est de 100%.
capacité
de travail exigible
dans
l'activité habituelle ou dans une activité adaptée : 100%
depuis
: janvier 2008
(…)"
Le rapport médical final du SMR, du 22 juillet 2008 (rapport du Dr O.________), qui se réfère
aux expertises D.________ et P.________ ainsi qu'à l'examen psychiatrique SMR précité,
retient une incapacité de travail à 100 % du 29 mai 2006 au 31 décembre 2007, et une capacité
de travail exigible de 100 % dans une activité adaptée (activité légère, sans
efforts répétés du rachis en porte-à-faux, poids limité à 15 kg); la capacité
de travail dans l'activité habituelle de femme de chambre est estimée à  80 %, sur
la base de l'expertise rhumatologique. Le début de l'aptitude à la réadaptation a été
fixé au mois de janvier 2008.
D.
Le 26 août 2008, l'OAI a envoyé à B.________ un préavis (projet d'acceptation de
rente) dans le sens de la reconnaissance du droit à une rente d'invalidité entière à
partir du 1
er
mai 2007 jusqu'au 31 mars 2008, soit trois mois après l'amélioration de l'état de santé.
L'OAI a comparé le revenu sans invalidité (en 2008 : 43'018 fr.) avec le revenu annuel d'invalide
calculé en fonction des statistiques (46'925 fr., après abattement de 10 %); aucune invalidité
au sens du droit fédéral n'était donc retenue.
Le 12 janvier 2009, l'OAI a rendu une décision formelle dans le sens de son préavis, avec une
motivation identique.
E.
B.________, désormais représentée par Me Christophe Maillard, avocat à Lausanne,
a recouru le 12 février 2009 contre la décision précitée. Elle demande à être
mise au bénéfice d'une rente entière d'invalidité à compter du 1
er
mai 2007, le dossier étant renvoyé à l'OAI pour qu'il fixe le montant de la rente; à
titre subsidiaire, elle conclut à l'annulation de la décision attaquée et au renvoi de
la cause à l'OAI pour qu'il procède à une nouvelle expertise psychiatrique. Elle fait
valoir en substance que son état de santé ne s'est pas amélioré depuis le dépôt
du rapport de l'expert Dr P.________, et qu'elle est régulièrement suivie par une Dresse Q.________
qui retiendrait la persistance d'une symptomatologie dépressive sévère ainsi que l'existence
d'autres pathologies invalidantes nécessitant un suivi régulier ainsi qu'une médication
importante. La recourante a ensuite produit deux avis écrits : un certificat du 6 mars 2009, signé
par le Dr X.________, pédopsychiatre (spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie
d'enfants et d'adolescents), et par la psychologue Q.________, à Lausanne; elle a aussi produit
une lettre du 10 mars 2009 de la Dresse A.________, généraliste à Lausanne.
Invité à répondre au recours, l'OAI s'est simplement référé à sa décision.
La recourante a déposé des déterminations et a confirmé ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent,
est donc recevable.
2.
La recourante critique l'appréciation faite par l'OAI de son état de santé, sur le plan
psychiatrique. Elle reproche en substance à cet office d'avoir reconnu une pleine valeur probante
au rapport du SMR (rapport d'examen clinique psychiatrique du 2 juin 2008).
a)
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 aI. 1 LPGA et 4 al.1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA).
L'art. 7 al. 2 LPGA dispose que seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont
prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain; de plus, il n'y a incapacité
de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable. Quant à l’incapacité de
travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité. L’assuré a
droit à une rente s’il est invalide à 40 % au moins; un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il
y a eu un recours) a besoin de documents que les médecins, éventuellement aussi d’autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
l’assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid.
2.3 et les références citées). En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport
médical, il importe que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin
que les conclusions de son auteur soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125
V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2). Ces critères
s'appliquent à l'appréciation des rapports de médecins travaillant pour une assurance
ou pour un service médical régional AI (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/ee); de tels rapports
ne doivent donc pas être écartés au prétexte que leurs auteurs ne seraient pas des
experts indépendants. Les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré
doivent être appréciés en tenant compte du fait que ce médecin peut être enclin,
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils
ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
La question décisive, dans le cas particulier, est de savoir si la recourante a retrouvé une
capacité de travail entière (dans une activité adaptée) en janvier 2008. En d'autres
termes, sur le plan psychiatrique, il faut déterminer si le trouble dépressif diagnostiqué
par le Dr P.________, dans son expertise du mois de mai 2007 (trouble dépressif majeur avec caractéristiques
psychotiques) n'était plus, huit mois plus tard, une cause d'incapacité de gain ou de travail.
Le médecin psychiatre du SMR (Dr E.________) n'a pas critiqué fondamentalement l'expertise
du Dr P.________; il a précisé qu'il adhérait aux conclusions en ce qui concerne l'épisode
dépressif, mais qu'il considérait "difficile de lier la symptomatologie psychotique au
dit épisode". Il a également retenu que la symptomatologie psychotique semblait avoir
diminué en fréquence et en intensité. Cela étant, ce rapport contient des contradictions,
puisque son auteur, nonobstant les considérations précitées, ne retient aucun diagnostice
de dépression.
Dans son acte de recours, la recourante se réfère à un traitement dispensé par la
"Dresse Q.________". Il résulte du dossier qu'elle se réfère plutôt à
un "suivi en psychothérapie" ("psychothérapie individuelle à long terme")
assuré depuis le mois de mai 2007 par la psychologue Q.________, du cabinet du pédopsychiatre
Dr X.________. Le certificat médical du 6 mars 2009, signé par le Dr X.________ et Mme Q.________,
a été établi sur la base de constatations faites à l'occasion de cette psychothérapie.
II ne s'agit pas d'un rapport d'expertise psychiatrique; il a plutôt la valeur d'un rapport établi
par un médecin traitant (avec une description clinique exempte de contradictions). Ce document est
insuffisant surtout sur la question de la médication. Quoi qu'il en soit, il n'y a pas dans ce certificat
d'éléments médicaux objectifs suffisamment probants pour trancher la question litigieuse.
Le rapport du SMR n'est pas très détaillé à propos de l'affirmation selon laquelle
l'épisode dépressif serait "actuellement" (en juin 2008) en rémission complète
(le Dr P.________ évoquait une année plus tôt une rémission partielle) ni, surtout,
à propos de la symptomatologie psychotique décrite dans le rapport du Dr P.________. Il n'y
a pas d'indications claires au sujet du traitement neuroleptique complémentaire préconisé
par le Dr P.________.
Dans ces conditions, il faut considérer qu'il subsiste des doutes quant à la fiabilité
et à la pertinence des constatations médicales effectuées par le SMR. C'est en fonction
de ces constatations que l'OAI a admis une capacité de travail entière en janvier 2008; or
ni le degré de la rémission, ni les caractéristiques psychotiques n'ont été
décrits de manière parfaitement convaincante, alors qu'une analyse complète s'imposait
après que l'expert P.________ avait, dans un rapport récent, reconnu une incapacité de
travail. Compte tenu de ces doutes, conformément à la jurisprudence (ATF 135 V 465), il incombait
à l'OAI de mettre en œuvre une expertise psychiatrique indépendante, au sens de l'art.
44 LPGA. En statuant sur la base du seul rapport du SMR, l'OAI a donc violé les règles du droit
fédéral en matière d'appréciation des preuves. Il s'ensuit que le recours est fondé
et que la décision attaquée doit être annulée.
c)
Il se justifie de faire droit à la conclusion subsidiaire de la recourante et de renvoyer l'affaire
à l'OAI pour qu'il complète l'instruction (art. 43 ss LPGA, art. 69 al. 2 RAI) en ordonnant
une expertise psychiatrique indépendante (art. 44 LPGA) – éventuellement en demandant
un complément d'expertise au Dr P.________ – et rende ensuite une nouvelle décision sur
le fond.
3.
Le présent arrêt doit être rendu sans frais. La recourante, assistée par un avocat,
a droit à une indemnité de 1'000 fr. à titre de dépens, à la charge de l'OAI.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 12 janvier 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée et l'affaire est renvoyée à cet office pour instruction complémentaire
et nouvelle décision, au sens des considérants.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
Une indemnité de 1'000 fr. (mille francs),
à payer à la recourante B.________ à titre de dépens, est mise à la charge de
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Christophe Maillard, avocat à Lausanne (pour la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :