vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 1099 · 2021-03-08 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, COMPARAISON DES REVENUS, DÉDUCTION{SENS GÉNÉRAL}, REVENU D'INVALIDE, NOTIFICATION DE LA DÉCISION, PREUVE | 28 al. 1 LAI, 16 LPGA, 60 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.03.2021 Arrêt / 2020 / 1099

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
113/20 - 69/2021
ZD20.015382
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 mars 2021
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mme
Feusi et M. Gutmann, assesseurs
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
Y.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Robert Fox, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
Y.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1968, ressortissant
français, en Suisse depuis le 14 septembre 2015, a travaillé en qualité de chauffeur,
puis de commerçant alimentaire, et enfin comme aide-carreleur.
Selon une déclaration de sinistre LAA au dossier, le 13 octobre 2015, en portant du carrelage, il
a manqué une marche et est tombé dans les escaliers, ce qui lui a causé une contusion
dorsale. La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après :
CNA), assureur accident de son employeur, a pris le cas en charge et versé des indemnités journalières
LAA.
Le 26 avril 2016, le Prof. B.________, spécialiste en neurochirurgie, a constaté que l’assuré,
qui avait déjà été opéré en 2005 en France pour une hernie discale L4-L5,
présentait une récidive de hernie à ce niveau.
L’assuré a subi le 6 septembre 2016 une nouvelle cure de hernie discale L4-L5.
Il a déposé le 14 septembre 2016 une demande de prestations auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en notant comme atteintes à la santé : « hernie discale, infarctus, diabétique ».
Il a précisé être en incapacité de travail totale depuis le 13 octobre 2015.
Dans son rapport du 31 octobre 2016 à l’OAI, l’employeur a indiqué que l’assuré
avait œuvré pour son compte du 14 septembre 2015 au 31 décembre 2016, le dernier jour
de travail effectif ayant été le 14 janvier 2016. Selon l’extrait de son compte individuel
à l’AVS (ci-après : CI), l’assuré avait perçu en 2015 un revenu
de 5'297 francs. Le précédent revenu inscrit avait été réalisé en 1991.
Dans un rapport du 18 novembre 2016, le Dr K.________, médecin praticien, a posé les diagnostics
de récidive de hernie L4-L5, de lombosciatalgies L5 droites avec status post-opératoire, d’hypertension
artérielle et de diabète de type 2. Il a attesté une totale incapacité de travail
dans l’activité d’aide-carreleur.
Le 20 décembre 2016, le Dr F.________, spécialiste en neurochirurgie, a indiqué au Dr
K.________ que le patient lui avait dit que la symptomatologie s’était améliorée
par rapport à la phase pré-opératoire ; il n’y avait pas de déficit moteur
et l’examen neurologique du jour était dans les limites dans la norme.
Devant la persistance de douleurs lombaires, le Dr F.________ a fait réaliser une IRM lombaire (rapport
du 14 février 2017). Le radiologue X.________ a constaté un remaniement post-opératoire
en L4-L5 avec mise en évidence d’un rehaussement périradiculaire, péridural et sur
le site opératoire à droite, la persistance d’un discret débord discal paramédian
droit au même étage, refoulant légèrement la racine L5 droite à son émergence,
ainsi qu’une discarthrose inflammatoire en L4-L5 (rapport du 2 février 2017). Sur la base
de cet examen, le Dr D.________ a constaté qu’il n’y avait pas d’argument clair
pour une pathologie infectieuse et a recommandé une prise en charge antalgique (rapport du 18 avril
2017).
La Dre J.________ du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
SMR) a estimé, par avis du 19 septembre 2017, que la capacité de travail de l’assuré
était selon toute vraisemblance pleine dès le 1
er
janvier 2017 dans une activité adaptée épargnant le rachis. L’activité habituelle
d’aide-carreleur n’était en revanche plus exigible.
Dans un rapport du 25 octobre 2017 à l’OAI, le Dr K.________ a fait état d’une
évolution défavorable, estimant la capacité de travail nulle tant dans l’activité
habituelle que dans une activité adaptée, depuis le 13 novembre 2015.
Le 2 novembre 2017, la Dre J.________ du SMR a sollicité des précisions auprès du Dr F.________
sur l’évolution post-opératoire. Le 30 janvier 2018, celui-ci a transmis les rapports
précités des 14 février et 18 avril 2017.
Le 8 février 2018, la Dre J.________ du SMR a estimé qu’il y avait lieu de faire réaliser
une expertise rhumatologique afin de définir la capacité de travail de l’assuré
dans une activité adaptée.
L’assuré a été examiné le 18 avril 2018 par le Dr E.________ du SMR. Ce spécialiste
en rhumatologie, médecine physique et réadaptation a résumé les plaintes ostéoarticulaires
de l’intéressé ainsi que son anamnèse, puis a procédé à l’examen
de son status général, neurologique et ostéoarticulaire. Il a posé les diagnostics
suivants :
« Avec
répercussion durable sur la capacité de travail
Diagnostic
principal
·
LOMBALGIES ET LOMBOSCIATALGIES D [droites] DE
TOPOGRAPHIE L5 SANS CARACTÈRE RADICULAIRE ET SANS DÉFICIT NEUROLOGIQUE SPÉCIFIQUE, DANS
LE CONTEXTE DE TROUBLES DÉGÉNÉRATIFS (DISCOPATHIE IMPORTANTE L4-L5, PETITE PROTRUSION
DISCALE POSTÉRO-MÉDIANE LÉGÈREMENT STÉNOSANTE EN L5-S1, FIBROSE PÉRIRADICULAIRE
L5 DROITE ET ARTHROSE FACETTAIRE POSTÉRIEURE L4 À S1) DANS LES SUITES D'UNE 1
è
RE
CURE CHIRURGICALE D'UNE HERNIE DISCALE L4-L5 D EN 2004 ET D'UNE 2
EME
AU MÊME NIVEAU, EN SEPTEMBRE 2016. M51.3.
Code
AI pour la statistique des infirmités et des prestations : 736/05.
Diagnostics
associés
·
AUCUN.
Sans
répercussion sur la capacité de travail
·
MALADIE DE DUPUYTREN AU 4
EME
RAYON DE LA MAIN D, ASYMPTOMATIQUE. M72.0.
·
DIABÈTE NON INSULINO-REQUÉRANT, TRAITÉ.
E12.9.
·
HTA TRAITÉE. I10.
·
ETAT APRÈS 2 INFARCTUS DU MYOCARDE EN SEPTEMBRE
2007 ET FÉVRIER 2008, AVEC IMPLANTATION DE 4 STENTS, ASYMPTOMATIQUE. »
Après avoir procédé à l’appréciation du cas, le Dr E.________ a relevé
que la capacité de travail ne dépassait pas 60 % dans une activité adaptée.
Il a en particulier relevé ce qui suit :
«
Limitations
fonctionnelles
Rachis
lombaire :
éviter les positions accroupies
ou à genou, les positions en porte-à-faux, les ports de charges sup. à 10 kg, les mouvements
répétitifs de flexion/extension/rotation du dos, l'utilisation de machines vibrantes. L'activité
devrait permettre l'alternance des positions.
Pour
des LF [limitations fonctionnelles] éventuelles sur le plan cardiovasculaire et endocrinien, les
renseignements doivent être obtenus auprès des médecins qui s'occupent de l'assuré.
Début
de l'IT
[incapacité de travail]
durable
Le
13.10.2015 (RM [rapport médical] initial LAA
[…]
,
Dr K.________, 28.12.2015).
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
L'IT
est totale dès le 13.10.2015.
Comment
le degré d'incapacité de travail et le rendement ont-ils évolué depuis lors ?
Suite
à la chute du 13.10.2015, l'agence SUVA de [...] confirme une ITT [incapacité de travail totale]
du 13.10.2015 au 31.01.2016.
Dans
son 1
er
CM [certificat médical] à [...], daté du 10.03.2016, le Dr K.________ atteste une ITT
dès le 01.02.2016 en raison de lombalgies sévères.
Le
RM du [...] du 26.09.2016 confirme l'hospitalisation le 05.09.2016 et une ITT dès cette date, jusqu'au
16.10.2016.
Le
18.11.2016, le Dr K.________ atteste une IT toujours en cours à la date de son RM.
Dans
sa réponse à l'OAI du 25.10.2017, le Dr K.________ atteste une ITT dès le 13.11.2015.
Compte
tenu du RM du Dr F.________ en date du 20.12.2016 dans lequel il déclare qu'il n'y a plus de déficit
moteur avec un examen neurologique normal, ce qu'il confirme aussi dans son RM du 14.02.2017, nous considérons,
compte tenu des éléments de notre examen et des éléments d'imagerie récents,
que l'assuré aurait pu reprendre une activité adaptée à un taux de 60 % dès
mars 2017, d'autant plus que le résultat de l'IRM du 18.04.2018 est comparable à l'examen du
17.02.2017 quant à la présence de la fibrose post-opératoire et la déformation du
cas dural.
Concernant
la capacité de travail exigible,
elle est
déterminée sur le plan rhumatologique par l'atteinte lombaire se présentant sous la forme
de troubles dégénératifs et statiques, après 2 interventions chirurgicales au niveau
L4-L5 avec déformation du sac dural au niveau L4-L5 droit avec sténose partielle multifactorielle
du foramen à ce
niveau.
Il
existe, en toile de fond, une surcharge psychogène manifeste qui n'a pas été évaluée
par un spécialiste et pour lequel le Dr K.________ a prescrit un anxiolytique (Lexotanil®)
et un somnifère (Stilnox®).
Dans
une activité adaptée, telle que décrite plus haut, la CT est de 60 %.
Date
du début de l'aptitude à suivre/ à s'investir une mesure de réadaptation
Mars
2017.
Pronostic
Réservé
sur le long terme. Les troubles dégénératifs sont susceptibles de s'aggraver.
En
cas d'octroi d'une rente,
il y a lieu de réviser
la situation dans 1 an.
CAPACITÉ
DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS
L'ACTIVITÉ HABITUELLE D'AIDE-CARRELEUR : 0 %
DANS
UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE :
60 %
DEPUIS
LE : mars 2017.
A
TRADUIRE EN TERMES DE MÉTIER PAR UN SPÉCIALISTE EN RÉADAPTATION.
Observation
:
notre appréciation se prononce exclusivement
sur le plan ostéoarticulaire, c'est-à-dire le problème rachidien, puisque la maladie de
Dupuytren n'est en soi[…] pas incapacitante. En l'absence d'une documentation médicale qui
décrit le contraire, il n'y a pas de contre-indications dans une activité adaptée en ce
qui concerne l'hypertension artérielle, le diabète, la baisse de la thymie et l'état post
2 infarctus. »
L’expert a indiqué encore avoir contacté téléphoniquement la CNA, assureur
accident, qui lui a expliqué avoir versé des indemnités journalières à partir
du 13 octobre 2015, puis avoir arrêté ses prestations le 1
er
février 2016 à la suite de la déclaration par le médecin traitant d’une maladie,
dont la nature n’était pas connue de la CNA.
L’assuré a eu un entretien à l’OAI le 26 juin 2018, lors duquel il a été
informé qu’il n’avait pas de droit à une rente, mais à un reclassement éventuel ;
à cette occasion, l’assuré a indiqué qu’il ne pouvait rien faire du tout.
Selon le calcul du salaire exigible fixé par le service de réadaptation de l’OAI le 26
juin 2018, le préjudice économique de l’assuré s’élevait à 38,78 %
et n’ouvrait pas droit à la rente. Un abattement de 5 % était retenu du fait du
taux d’occupation. Il était précisé qu’il n’y avait pas d’abattement
supplémentaire pour les limitations fonctionnelles, qui étaient prises en compte dans la capacité
de travail arrêtée par le SMR. Les exemples d’activités adaptées étaient
les suivants : industrie légère, montage assemblage et contrôle qualité dans
l’électronique, la petite mécanique, services généraux, courrier, scannage,
petit économat. Un autre calcul du salaire exigible établi à la même date, ne tenant
compte d’aucun abattement, faisait quant à lui état d’un taux d’invalidité
de 35,56 %.
Par projet de décision du 23 juillet 2018, l’OAI a fait savoir à l’assuré
qu’il entendait rejeter sa demande de rente d’invalidité.
Le 15 août 2018, l’assuré a contesté ce projet. Il a joint à son envoi plusieurs
pièces relatives à ses problèmes de santé antérieurs, à savoir notamment
les lombosciatalgies liées à la hernie discale L4-L5, les infarctus subis en 2007 et 2008,
à la suite desquels il a régulièrement présenté des douleurs thoraciques, et
la découverte de son diabète en 2011. Il y était en outre relevé un tabagisme actif,
un éthylisme chronique, un foie dysmorphique en lien avec une probable cirrhose et des symptômes
dépressifs.
Le 6 septembre 2018, le Dr K.________ a demandé à l’OAI que son patient soit convoqué
pour une autre expertise. Il a transmis tous les rapports en sa possession, à savoir des pièces
relatives aux problèmes de santé antérieurs, en partie déjà produites par l’assuré,
les rapports en lien avec la récidive de hernie discale, ainsi qu’un rapport du 6 septembre
2018 Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, qui envisageait des infiltrations facettaires pour débloquer le dos de l’assuré.
L’assuré, désormais représenté par l’avocat Robert Fox, a adressé
à l’OAI des observations complémentaires le 15 novembre 2018. Il estimait qu’une
nouvelle expertise était nécessaire en raison de son problème cardiaque, de son diabète
et des notions d’atteinte thyroïdienne et de la sphère urinaire évoquées lors
de l’examen SMR.
Dans un avis du 23 janvier 2019, le SMR a maintenu sa position, estimant que les anciens rapports concernant
le rachis et les problèmes somatiques de l’assuré avaient déjà été
pris en compte lors de l’instruction, que le dernier contrôle chez le radiologue remontait
à 2013 et que les rapports des Drs H.________ et K.________ n’amenaient aucun élément
médical objectif nouveau.
Par décision du 21 mars 2019, l’OAI a refusé d’allouer à l’assuré
une rente d’invalidité, en retenant, après comparaison des revenus, un préjudice
économique de 35,56 %, insuffisant pour ouvrir le droit à la rente. Par courrier du même
jour faisant partie intégrante de la décision, l’OAI a observé que les rapports
médicaux remis dans le cadre de la contestation du projet de décision ne le remettaient pas
en cause.
Par courrier du 25 mars 2020, Me Fox a indiqué à l’OAI qu’il venait d’apprendre
par son mandant l’existence de la décision négative de mars 2019, dont il n’avait
retrouvé aucune trace. Dans un courrier du 26 mars 2020, il a contesté avoir reçu la décision
en question, ainsi que la correspondance rejetant les mesures d’instruction demandées, sollicitant
par ailleurs une restitution de délai.
L’OAI a fait parvenir à Me Fox une copie de la décision et du courrier du 21 mars 2019
par courriel du 26 mars 2020.
Par courrier du 14 avril 2020, l’OAI a considéré que la décision du 21 mars
2019 était parvenue à Me Fox en date du 25 mars 2020 au plus tard et a renoncé à
procéder à une nouvelle notification dans la mesure où une copie de cette décision
et de la prise de position qui l’accompagnait lui avaient été transmises par courriel
du 26 mars 2020.
B.
Par acte du 22 avril 2020, Y.________, toujours représenté par Me Fox, a recouru contre cette
décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement
à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI, et subsidiairement à sa réforme
en ce sens qu’une rente d’invalidité lui est octroyée. Il a fait valoir, en premier
lieu, que l’instruction de son dossier avait été lacunaire, ce qui violait son droit
d’être entendu. Dans ce cadre, il a plaidé que l’expert rhumatologue réservait
l’examen de l’hypertension, du diabète, la baisse de la thymie et l’état
après deux infarctus, ce médecin ayant en particulier indiqué n’avoir « aucun
élément à disposition en ce qui concerne le problème cardiaque, le diabète,
la notion d’une atteinte thyroïdienne et de la sphère urinaire ». Dans un autre
moyen, le recourant a contesté le calcul du degré d’invalidité, estimant que c’est
un abattement de 10 % qui aurait dû être effectué sur son revenu d’invalide.
Il a exposé dans ce cadre n’avoir exercé que des fonctions de chauffeur poids lourd et
d’aide-carreleur auparavant, si bien qu’il fallait tenir compte des difficultés d’adaptation
à un autre emploi, vu qu’il n’avait aucune expérience. Il fallait également
prendre en considération son âge, 52 ans aujourd’hui, respectivement 51 ans au moment
de la décision ; il convenait également de tenir compte de ses atteintes physiques, du
diabète, de l’hypertension et de ses soucis cardiaques, ce qui justifiait une réduction
supplémentaire au titre de désavantage salarial. Il ajoutait qu’il y avait encore lieu
de prendre en considération ses limitations fonctionnelles et le fait qu’il ne pourrait travailler
qu’à 60 %, ce qui le désavantageait sur le marché du travail, de même
que le fait qu’il n’était pas suisse, et qu’au moment de son accident, il n’avait
pas passé beaucoup de temps dans notre pays. Ainsi, compte d’un revenu sans invalidité
de 62'836 fr. et d’un revenu d’invalide de 36'441 fr. 90, il en résultait un degré
d’invalidité de 42 %, ouvrant le droit à une rente. A titre de mesures d’instruction,
il a requis une nouvelle expertise de son dos, ainsi que de ses problèmes de diabète, d’hypertension
et cardiaques, respectivement la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire pour examiner
sa capacité de travail résiduelle, ainsi que le domaine d’activité adéquat
compte tenu de l’ensemble de ses problèmes de santé.
Dans sa réponse du 24 juin 2020, l’OAI a proposé le rejet du recours, reconnaissant une
pleine valeur probante à l’examen rhumatologique et se référant à l’avis
du SMR du 23 janvier 2019, qui relevait que l’hypertension artérielle, le diabète, les
infarctus et la surcharge psychogène n’engendraient pas de limitations fonctionnelles. Il
a estimé que seul le taux d’occupation réduit du recourant justifiait un abattement sur
son revenu d’invalide, à hauteur de 5 %, de sorte que son préjudice économique s’élevait
à 38,78 %, soit 39 %, ce qui n’ouvrait pas le droit à une rente.
Le 22 juillet 2020, le recourant a produit un rapport du 21 juillet 2020 du Dr K.________, selon lequel
il présentait une aggravation de son état de santé, sous forme de parésie au niveau
de la jambe gauche. Il était en outre dans un état psychologique décompensé et souffrait
de douleurs thoraciques persistantes liées à une péricardite aiguë. Etait également
annexé un rapport du Prof. B.________ du 3 mars 2016, figurant déjà au dossier.
Le 25 août 2020, l’OAI a maintenu sa position. Il a joint un avis SMR du 17 août 2020,
qui précisait que l’avis du Prof. B.________ avait déjà été pris en compte
lors de l’examen clinique rhumatologique au SMR le 18 avril 2018 ; quant aux problèmes
cardiaques annoncés par le Dr K.________, il s’agissait d’un problème non connu
et non-documenté avant la décision, pour lequel le Dr K.________ ne donnait pas de détails,
ni n’attestait d’incapacité de travail ou de limitations fonctionnelles. Concernant
le rachis, le diabète et l’état psychologique, ce court rapport n’amenait pas de
nouvel élément susceptible de modifier la position du SMR.
Le 17 septembre 2020, le recourant a renouvelé sa requête de nouvelle expertise.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
La preuve de la notification d'une décision administrative et de la date à laquelle cette notification
a eu lieu incombe, en principe, à l'administration. Celle-ci supporte les conséquences de l'absence
de preuve, en ce sens que si la notification, ou sa date, sont contestées, et qu'il existe effectivement
un doute à ce sujet, il y a lieu de se fonder sur les déclarations du destinataire de l'envoi
(ATF 124 V 402 consid. 2a ; 103 V 66 consid. 2a ; TF I 779/02 du 12 mai 2003 consid. 2.1 et
les références citées).
L'absence de notification d'une décision administrative ne doit pas nuire à la personne qui
a le droit de recourir ; le délai de recours ne commence à courir qu'au moment où
elle a eu connaissance de cette décision ; elle ne peut cependant retarder ce moment selon
son bon plaisir : en vertu du principe de la bonne foi, elle est tenue de se renseigner sur l'existence
et le contenu de la décision dès qu'elle peut en soupçonner l'existence, à défaut
de quoi elle risque de se voir opposer l'irrecevabilité de son recours pour cause de tardiveté
(TF I 779/02 précité consid. 3.1 et la référence citée).
c)
En l’occurrence, le recourant, par l’intermédiaire de son avocat, affirme qu’il
n’a eu connaissance de la décision du 21 mars 2019 que le 25 mars 2020. Cette décision
ayant été notifiée par pli simple, l’OAI n’a pu apporter la preuve de sa notification
et a admis, dans son courrier du 14 avril 2020, qu’elle était parvenue au recourant en date
du 25 mars 2020 au plus tard. A la question de savoir si le recourant aurait pu soupçonner l’existence
de cette décision plus tôt, il faut constater que celui-ci a reçu, le 19 novembre 2018,
un courrier de l’OAI accusant réception de ses objections du 15 novembre 2018 au projet de
décision négative et l’informant que des mesures d’instruction complémentaires
seraient peut-être nécessaires, ce qui pouvait prendre un certain temps. Compte tenu de ce
courrier qui l’incitait à patienter, on ne saurait considérer que le recourant a agi
de manière contraire à la bonne foi en attendant plus d’une année avant de reprendre
contact avec l’OAI, même si ce délai est certes long.
Au vu de ce qui précède, il y a lieu d’admettre que le recours a été déposé
en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]). Il respecte en outre
les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il
est recevable.
2.
a)
En
tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le
juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision. De surcroît, dans le
cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1 ; 131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ; TF 9C_678/2011
du 4 janvier 2012 consid. 3.1).
b)
En l’occurrence, est litigieuse la question
de savoir si le recourant présente, en raison d'une atteinte à la santé, une diminution
de sa capacité de travail et de sa capacité de gain susceptible de lui ouvrir le droit à
des prestations de l’assurance-invalidité.
3.
a)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
Bien que les rapports d’examen réalisés par un SMR en vertu de l’art. 49 al.
2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
ne soient pas des expertises au sens de l’art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences
formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probante
que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies par la jurisprudence
en matière d’expertise médicale (ATF 137 V 210 consid. 1.2.1 ; TF 9C_159/2013 du
22 juillet 2013 consid. 4.1).
4.
Dans un premier moyen, le recourant se plaint
d’une violation de son droit d’être entendu, au motif que son dossier n’aurait
pas été instruit à satisfaction.
La jurisprudence a déduit du droit d’être entendu (art. 29 al. 2 Cst. [Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]), en particulier, le droit de chacun
de s’expliquer avant qu’une décision ne soit prise à son détriment, celui
de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui
d’avoir accès au dossier, celui de participer à l’administration des preuves, d’en
prendre connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF 142 II 218 consid. 2.3 ; 141
V 557 consid. 3.1 et références citées).
En réalité, s’agissant en l’occurrence d’un grief relatif à l’allégation
d’un défaut d’instruction, dans la mesure où il porte au final sur le résultat
de l’appréciation des preuves, le moyen tiré d’une violation du droit d’être
entendu se confond ici avec celui d’une constatation inexacte des faits pertinents que le recourant
soulève également. Cet argument sera donc examiné avec le fond du litige.
5.
Il n’est pas contesté que le recourant
n’est plus en mesure d’exercer son activité habituelle d’aide-carreleur. Se pose
dès lors la question de savoir s’il présente une capacité résiduelle dans une
activité adaptée, et, dans l’affirmative, de quel degré. A cet égard, l’OAI
s’est fondé sur le rapport d’examen rhumatologique du Dr E.________ du SMR du 30 avril
2018, pour retenir une capacité de travail de 60 % dans une activité adaptée dès
mars 2017.
Dans son rapport d’examen, le Dr E.________ a résumé le dossier médical du recourant
et a recueilli son anamnèse complète, en notant en particulier ses plaintes, ses habitudes
de vie et son contexte psycho-social. Il a procédé à un examen clinique détaillé
du recourant, sur le plan général, neurologique et ostéo-articulaire et a fait réaliser
une IRM lombaire pour compléter l’imagerie à disposition. Le Dr E.________ a pris ses
conclusions sur la base de l’ensemble de ces éléments, de manière motivée et
convaincante. Son rapport d’examen peut dès lors se voir reconnaître une pleine valeur
probante.
Au niveau dorso-lombaire, il observe un trouble statique sous la forme d’une discrète scoliose
sinistro-convexe compensée. La flexion antérieure du tronc est do
uloureuse
et limitée, vraisemblablement par un syndrome lombo-vertébral puisqu’à la flexion,
la musculature paralombaire s’endurcit. Ayant un doute sur la concordance entre les plaintes de
l’assuré et ses constatations objectives, le Dr E.________ a fait réaliser une IRM de
contrôle, dans le but également de voir l’évolution de la fibrose sur le site opératoire.
Cette IRM a montré une discopathie L4-L5 associée à de légers remaniements inflammatoires
des plateaux vertébraux, en régression par rapport à l’IRM de 2017. La sténose
légèrement sténosante foraminale L4-L5 droite pouvait être le résultat d’une
récidive de hernie ou d’un résidu de hernie discale postéro-médiane droite
avec fibrose épidurale et périradiculaire L5 droite, associée à une légère
arthrose interfacettaire. L’association de ces facteurs produisait un conflit avec la racine L5
droite. Il existait par ailleurs une petite protrusion discale postéro-médiane légèrement
sténosante en L5-S1 sans signe de conflit radiculaire. Le Dr E.________ en conclut qu’il n’y
a pas de changement significatif par rapport à l’IRM de 2017, mais que le remaniement post-opératoire
peut être à l’origine d’une irritation chronique de la racine L5 droite et donc
source de douleurs chroniques, précisant que les adhérences fibrotiques entraînent souvent
une irritation méningée à l’origine de douleurs chroniques. Il estime dès lors
que les plaintes de l’assuré et le syndrome lombovertébral concordent avec les éléments
objectifs et que le recourant ne sous-estime pas ses capacités. Selon le Dr E.________, il n’y
a pas de traitement spécifique à proposer, si ce n’est éventuellement que le traitement
contre la douleur soit revu par un centre d’antalgie. En raison de ce problème lombaire, le
recourant doit éviter les positions accroupies, à genoux ou en porte-à-faux, le port de
charges supérieures à 10 kg, les mouvements répétitifs de flexion/extension/rotation
du dos, l’utilisation de machines vibrantes et doit pouvoir alterner les positions. Au final, le
Dr E.________ considère que dans une activité respectant ces limitations fonctionnelles, la
capacité de travail ne dépasse pas 60 % compte tenu des éléments d’imagerie
récents à sa disposition (rapport pp. 12-14).
Son examen a par ailleurs permis de déceler une maladie de Dupuytren du 4
e
rayon de la main droite qui reste asymptomatique, obligeant seulement le recourant à devoir parfois
passivement étendre le 4
e
doigt. Le médecin ne constate en effet aucune limitation dans les amplitudes des articulations phalangiennes,
ni douleurs à la palpation et en conclut que cette problématique n’est actuellement pas
incapacitante (rapport p. 13).
Pour le surplus, le recourant ne peut être suivi lorsqu’il affirme que le Dr E.________ n’a
pas tenu compte de l’hypertension, du diabète et des problèmes cardiaques, puisqu’il
a au contraire retenu, comme diagnostics sans effet sur la capacité de travail, un diabète
non insulino-dépendant traité (E12.9), une hypertension artérielle (HTA) traitée
et un état après deux infarctus du myocarde en septembre 2007 et février 2008 [recte :
octobre 2007 et janvier 2008], avec implantation de quatre stents, asymptomatique. Le Dr E.________ a
en particulier relevé que l’examen général ne montre pas de problème, l’assuré
étant normocarde et normotendu sous traitement antihypertenseur (rapport p. 12). L’assuré
a précisé suivre un régime strict pour son diabète (rapport p. 13). Sur la base des
pièces au dossier et de ses observations, le Dr E.________ a ainsi estimé que les problèmes
de santé anciens de l’assuré, survenus avant son arrivée en Suisse en 2015 (infarctus
du myocarde, diabète, HTA), n’empêchaient pas la poursuite de mesures de réadaptation
(rapport p. 14). Il a ajouté que tant le diabète que l’hypertension artérielle n’étaient
pas incapacitants, moyennant que l’intéressé surveille étroitement sa glycémie
et prenne les mesures préventives vis-à-vis du risque d’hyper- et d’hypoglycémie
(ibidem). De même, s’il observe une disparition du réflexe achilléen des deux côtés,
qui pourrait être le résultat d’une polyneuropathie diabétique, il précise
que cette problématique n’est pas incapacitante (rapport p. 12). En lien avec l’atteinte
au niveau cardiaque, il a noté qu’une activité contraignante était contre-indiquée,
dans la mesure où le recourant avait recours à un traitement vasodilatateur d’urgence
plus ou moins régulièrement (rapport pp. 13-14).
Si le Dr E.________ a effectivement indiqué ne pas avoir d’élément à disposition
en ce qui concerne le problème cardiaque, le diabète, la notion d’une atteinte au niveau
de la thyroïde et de la sphère urinaire (rapport p. 14), cela ne signifie pas que son appréciation
de la situation du recourant serait lacunaire. Ce spécialiste a en réalité pris position
sur l’aspect cardiovasculaire, ainsi que sur le diabète, comme observé ci-dessus. S’agissant
de la thyroïde, aucun rapport ne fait état d’une atteinte incapacitante à ce niveau,
pas plus qu’au niveau urinaire. Lors de l’examen clinique, le recourant a déclaré
que son médecin de famille en France aurait décelé une anomalie de la glande thyroïde
à l’occasion d’une perte pondérale en 2017, ainsi qu’une augmentation de
l’antigène spécifique pour la prostate. Ces éléments sont cependant méconnus
de son médecin traitant actuel en Suisse, le Dr K.________, qui n’en fait aucune mention.
On peut en outre relever que parmi la liste de médicaments prescrits au recourant par son médecin
généraliste français, aucun n’est en lien avec un dérèglement thyroïdien.
Le seul fait que le Dr E.________ a estimé qu’il y avait lieu de prendre des renseignements
auprès des spécialistes suivant l’assuré aux plans cardiovasculaire et endrocrinien,
s’agissant d’éventuelles limitations fonctionnelles à ce niveau (rapport p. 14),
ne permet dès lors pas de considérer que l’OAI n’a pas valablement instruit son
cas. En réalité, le Dr E.________ s’est bien déterminé à ce sujet également,
puisqu’il a relevé que toute activité stressante, anxiogène était proscrite
pour des raisons cardiaques (rapport p. 14).
Finalement, le Dr E.________ a observé une tristesse et une baisse de l’humeur chez le recourant,
qui se reconnaît déprimé en lien avec sa santé et sa séparation intervenue en
été 2016, et qui évoque le besoin d’un suivi psychiatrique. Le Dr E.________ précise
toutefois que même si l’assuré est triste, le vécu psycho-social n’est en
soi pas incapacitant (rapport pp. 12-13). L’état psychique du recourant joue en revanche probablement
un rôle dans les douleurs chroniques dont il souffre (rapport p. 14).
Pour le surplus, le recourant ne fait état d’aucun élément qui aurait été
ignoré par l’OAI dans le cadre de l’instruction de son dossier. En particulier, le rapport
du Prof. B.________ du 3 mars 2016, produit en procédure de recours, a été pris en compte
par le Dr E.________ (rapport d’examen SMR p. 2). Quant au rapport du 21 juillet 2020 du Dr
K.________, celui-ci fait état d’une péjoration, dans le sens où le recourant présente
une parésie au niveau de la jambe gauche, sans toutefois donner plus de détails, ni poser de
diagnostic à ce sujet. On ignore par ailleurs si ce trouble était déjà présent
au moment où l’OAI a rendu sa décision. Quoi qu’il en soit, l’existence d’une
diminution de force dans la jambe gauche ne s’oppose pas à l’exercice d’une activité
légère, de surcroît à 60 %, telle que retenue par le Dr E.________. Les autres
atteintes mentionnées par le Dr K.________, à savoir la hernie discale L4-L5 et L5-S1, l’état
psychologique décompensé et le diabète de type II ont été prises en compte par
le Dr E.________. Quant aux douleurs liées à une péricardite aiguë, le Dr K.________
n’étaye pas ces troubles, ni n’atteste d’incapacité de travail ou de limitations
fonctionnelles en lien avec ces problèmes, comme le retient le SMR dans son avis du 17 août
2020.
S’agissant des documents médicaux relatifs au suivi du recourant en France, il faut constater
que ceux-ci datent d’il y a plusieurs années et qu’ils n’apportent pas de motif
allant à l’encontre des conclusions du Dr E.________.
Il résulte de ce qui précède qu’il ne peut être fait grief à l’OAI
d’avoir retenu, sur la base de l’examen SMR du 18 avril 2018, une capacité de travail
de 60 % dans une activité adaptée.
6.
Dans un autre moyen, le recourant critique la
comparaison des revenus effectuée par l’OAI et soutient que c’est un abattement de 10 %
qui aurait dû être opéré sur le revenu d’invalide, ce qui conduirait à
l’octroi d’un quart de rente.
a)
Le revenu sans invalidité doit être
évalué de la manière la plus concrète possible. Il se déduit en règle générale
du salaire réalisé avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois
à son évolution vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 134 V 322, consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera, sur ce point,
sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution
des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
b)
Lorsque l’assuré n’a pas repris
d’activité lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son activité ne met
pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait
raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué en se référant
aux données salariales publiées tous les deux ans par l’Office fédéral de la
statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS ; ATF 129 V 472
consid. 4.2.1).
Pour une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée,
il convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur
centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS correspondent
à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à la durée
hebdomadaire moyenne dans les entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra
également compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes
selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS et l’année
déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2).
Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle le droit éventuel à la
rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222).
L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être
réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la
nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale
des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 129
V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75).
c)
En l’occurrence, le recourant ne conteste
pas le revenu sans invalidité, qui peut en effet être confirmé. L’OAI s’est,
d’une part, basé sur le salaire à l’heure versé au recourant par son ancien
employeur et, d’autre part, sur ses fiches d’indemnités journalières APG, a constaté
que les revenus ainsi calculés divergeaient de 619 fr. et a pris en compte le revenu le plus favorable
au recourant, soit 62'836 fr. (cf. REA calcul du salaire exigible du 26 juin 2018).
Le recourant ne conteste pas non plus le principe d’un calcul du revenu d’invalide sur la
base de l’ESS, vu l’absence de revenu effectivement réalisé. Son argumentation
tend à remettre en cause l’absence d’abattement, respectivement l’abattement de
5 % que l’OAI admet d’opérer sur le revenu dans sa réponse au recours du 24
juin 2020. Il estime qu’il y a lieu de tenir compte de son rendement diminué, même dans
une activité adaptée, des difficultés d’adaptation à un autre emploi, de son
âge, de ses problèmes physiques, de ses limitations fonctionnelles, de son taux d’occupation
réduit, de sa nationalité étrangère et du fait qu’il n’a passé que
peu de temps en Suisse avant son accident. Il ne peut toutefois être suivi dans ses explications.
Son curriculum vitae figurant au dossier démontre qu’il a non seulement été chauffeur,
pour plusieurs employeurs, mais également actif dans le domaine du commerce alimentaire, et finalement
dans celui du carrelage. Selon l’anamnèse professionnelle communiquée au Dr E.________
lors de l’examen SMR du 18 avril 2018, le recourant avait également œuvré sur les
chantiers (rapport p. 3). Son parcours professionnel démontre qu’il a su s’adapter à
différents emplois, de sorte qu’on ne voit pas pourquoi il n’en serait pas de même
actuellement. Il est par ailleurs renvoyé à l’exercice d’une activité légère
ne nécessitant pas de connaissances ni de formation particulières (niveau de compétence
1 de l’ESS ; TF 8C_103/2018 du 25 juillet 2018 consid. 5.2).
Son âge, à savoir 50 ans au moment de l’examen clinique SMR et 51 ans au moment
où la décision a été rendue (ATF 146 V 16 consid. 7.1), n’est pas un facteur
limitant en soi et l’est d’autant moins au vu des circonstances personnelles du recourant,
qui dispose d’une expérience professionnelle dans divers domaines et parle par ailleurs plusieurs
langues, comme cela ressort de son curriculum vitae figurant au dossier (ATF 146 V 16 consid. 7.2.1 ;
TF 8C_661/2018 du 28 octobre 2019 consid. 3.3.4.2).
Le recourant est de nationalité française et par conséquent ressortissant communautaire,
ce qui ne justifie pas d’abattement, étant au demeurant rappelé que le recourant, d’origine
kosovare, parle très bien le français (rapport d’examen SMR p. 7). Le fait qu’il
ne se trouvait en Suisse que depuis peu de temps avant la récidive de sa hernie ne justifie pas
non plus un abattement, étant rappelé qu’il avait travaillé en Suisse entre 1989
et 1991 déjà (rapport d’examen SMR p. 3).
Quant à ses atteintes physiques, elles ont conduit à retenir une capacité de travail de
60 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles et ne justifient dès
lors pas un nouvel abattement (TF 9C_537/2019 du 25 février 2020 consid. 4.2).
Le grief du recourant est donc mal fondé. Comme l’OAI le reconnaît dans sa réponse
au recours, seul un abattement de 5 % peut être retenu sur le revenu d’invalide afin
de tenir compte de l’influence du taux de travail partiel du recourant sur ses perspectives salariales.
Il convient toutefois de légèrement modifier le calcul du degré d’invalidité
effectué par l’OAI en date du 26 juin 2018 (cf. REA – calcul du salaire exigible) et
dans sa réponse, en ce sens que le salaire auquel pouvaient prétendre les hommes en 2016 pour
des tâches manuelles simples dans les domaines des services et de la production était de 5'340
fr. selon l’ESS 2016, et non de 5'357 fr., si bien que le revenu d’invalide du recourant
doit être fixé à 38'344 fr. 48. Cette modification est toutefois sans influence sur
le degré d’invalidité du recourant, qui reste de 39 %. C’est par conséquent
à juste titre que l’OAI a refusé de lui octroyer une rente d’invalidité.
7.
Au vu de ce qui précède, il faut constater
que les pièces médicales au dossier permettent à la Cour de céans de statuer en pleine
connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de donner suite aux mesures d'instruction
requises par le recourant, à savoir d’ordonner une nouvelle expertise rhumatologique et une
expertise pluridisciplinaire. En effet, de telles mesures ne seraient pas de nature à modifier les
considérations qui précèdent, les faits pertinents ayant pu être constatés à
satisfaction de droit. Les requêtes du recourant en ce sens doivent ainsi être rejetées
par appréciation anticipée des preuves (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid.
2.1).
8.
a)
Le recours doit par conséquent être
rejeté et la décision litigieuse confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les
frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui
succombe. Toutefois, dès lors qu’il a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération
d’avances et des frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge
de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d)
Par décision de la juge instructrice du 27 avril 2020, le recourant a été mis au bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 22 avril 2020 et a obtenu à ce titre la commission
d’un avocat d’office en la personne de Me Robert Fox. Ce dernier a produit sa liste des opérations
le 5 octobre 2020. Ces opérations étant justifiées, l’indemnité de Me Fox est
arrêtée à 1'384 fr. 20, débours et TVA compris.
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement supportée par le canton
(art. 122 al. 1 let. a CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Le recourant est
rendu attentif au fait qu’il est tenu de rembourser le montant des frais de justice et de l’indemnité
d’office dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer les modalités
de ce remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 21 mars 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité d’office de Me Robert Fox, conseil du recourant, est arrêtée
à 1'384 fr. 20 (mille trois cent huitante-quatre francs et vingt centimes).
VI.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et
de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Robert Fox (pour Y.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :