vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 820 · 2022-11-17 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, EXPERTISE MÉDICALE, DÉCISION DE RENVOI | 28 LAI, 8 LAI, 17 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.11.2022 Arrêt / 2022 / 820

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
75/22 - 341/2022
ZD22.011373
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 novembre 2022
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Berberat, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière
:              Mme
Lopez
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourante, représentée par Procap Suisse, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 et 17 LPGA ; art. 4, 8 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
J.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1978, titulaire
d’un Certificat fédéral de capacité (CFC) d’assistante en soins et santé
communautaire obtenu en 2004 et d’un certificat de reconnaissance de technicienne ambulancière
délivré en 2007, employée depuis le 1
er
avril 2008 en qualité d’assistante en soins auprès de NM.________, a présenté
une incapacité de travail totale dès le 25 août 2008.
Le 13 février 2009, elle a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Dans un rapport du 26 mars 2009, la Dre C.________, psychiatre traitante depuis 2003, a posé les
diagnostics
avec effet
sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
sans symptômes psychotiques (F33.2), de personnalité dépendante (F60.7) avec diagnostic
différentiel de personnalité anxieuse (évitante) (F60.6) et de phobies sociales (F40.1).
Elle a évoqué des antécédents de phobie scolaire grave à l’âge de
13 ans qui avaient nécessité un suivi psychiatrique auprès du Service O.________, ainsi
que deux tentamens à l’âge de 18 ans, dont le deuxième avait motivé une hospitalisation
de deux mois.
Dans un rapport du 6 avril 2009, le Dr W.________, médecin généraliste traitant, a posé
le diagnostic avec effet sur la capacité de travail d’état anxiodépressif chronique
associé à plusieurs troubles du comportement. Sans incidence sur la capacité de travail,
il a mentionné des épigastralgies récidivantes. Le pronostic était très mitigé,
l’assurée perdant pied et fuyant dans l’angoisse chaque fois qu’elle était
confrontée à un stress ou à une contrariété.
Le 7 juillet 2009,
l’OAI a obtenu le dossier de l’assurée auprès de O.________, qui comporte notamment
un rapport du 18 décembre 1996 du Dr K.________, chef de clinique à l’hôpital B.________,
confirmant l’hospitalisation de l’assurée du 8 au 23 août 1996, puis du 29 aout
au 7 octobre 1996, à la suite de deux tentamens médicamenteux, et posant le diagnostic de trouble
de l’adaptation sous forme anxio-dépressive dans le contexte de difficultés familiales
et professionnelles chez une personnalité narcissique.
Le 7 juillet 2009, la Dre C.________ a indiqué que l’assurée restait anxieuse, peu sûre
d’elle, avec des difficultés à se confronter à la réalité, en lien avec
sa problématique de base. L’humeur était toutefois stabilisée, l’assurée
ne signalait plus de symptômes somatiques en lien avec l’épisode dépressif et elle
avait retrouvé une certaine capacité à sortir de chez elle, à nouer des contacts
et agir. La reprise d’une activité professionnelle à 10 % avait été discutée.
Lors d’un entretien du 5 août 2009 avec la gestionnaire de l’OAI, l’assurée
a confirmé avoir repris le 1
er
juillet 2009 une activité professionnelle en tant que garde de transfert pour DL.________ SA au
taux de 10 %, correspondant à environ deux journées de garde de 12 heures par mois.
Dans un rapport du 6 mai 2010, le Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a mentionné avoir suivi l’assurée de mai à décembre 2009 pour un trouble anxieux
dépressif mixte avec somatisation, en particulier intestinale, et conduites d’évitement
occasionnelles (F41.2) et un trouble complexe de la personnalité (personnalité dépendante,
à traits émotionnellement labiles) (F61.0). La capacité de travail était alors de
50 % au maximum selon lui dans des conditions peu stressantes. Comme restrictions psychiques, il
a mentionné une vulnérabilité au stress, en particulier relationnel.
Dans un rapport du 13 octobre 2010, le Dr Y.________, psychiatre et médecin associé à
KB.________, rattachée au Département de psychiatrie de V.________, a posé les diagnostics
de trouble d’anxiété généralisée et d’épisode dépressif
majeur, épisode actuel moyen avec syndrome somatique. Selon lui, la capacité de travail dans
l’activité exercée était de 10 % avec une diminution de rendement de 25 %.
Se déterminant le 11 janvier 2011 sur le dossier, le Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR), après avoir soumis le dossier à la Dre BH.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, a validé les diagnostics posés par le Dr Y.________,
qui étaient en ligne avec la description clinique, mais a retenu que la capacité de travail
exigible était de 10 % dès lors que l’assurée avait conservé une activité
d’aide-ambulancière à ce taux.
Par décisions des 31 octobre et 5 décembre 2011, l’OAI a admis le droit de l’assurée
à trois quarts de rente dès le 1
er
septembre 2009, estimant qu’elle présentait une incapacité de travail totale dans l’ancienne
activité d’assistante en soins, mais qu’elle conservait en revanche une capacité
de travail de 10 % dans une activité adaptée.
b)
Le
11 juin 2012, l’OAI a initié une procédure de révision d’office.
Dans un rapport du 23 juillet 2012, le Dr
D.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie au Département de psychiatrie de V.________,
et L.________, psychologue assistante, ont posé les diagnostics d’anxiété généralisée,
d’épisode dépressif majeur, épisode actuel moyen avec syndrome somatique, et de
trouble de la personnalité anxieuse (évitante).
Comme
limitations fonctionnelles, ils ont mentionné des ruminations anxieuses à caractère anticipatoire
influençant négativement son fonctionnement quotidien, rendant difficile pour l’assurée
de s’engager dans des activités sociales et professionnelles soutenues et, sur le plan cognitif,
des troubles mnésiques et de concentration. La capacité de travail exigible était inférieure
à 30 % dans l’activité habituelle et était de 4 à 8 heures hebdomadaires
dans une activité adaptée.
Dans un rapport du 20 septembre 2012, le Dr W.________ a confirmé les diagnostics avec effet sur
la capacité de travail d’état anxieux généralisé et d’état
dépressif récurrent, en signalant en outre une suspicion d’état maniaco-dépressif.
Sans incidence sur la capacité de travail, il a mentionné un surpoids. Il était d’avis
que la capacité de travail dans l’activité actuellement exercée par l’assurée
ne dépassait pas le taux de 30 %.
Il ressort d’un rapport du 24 septembre 2013 du service de réadaptation de l’OAI, faisant
suite à un entretien du même jour avec l’assurée, que celle-ci avait augmenté
progressivement son taux de travail de 10 % à pratiquement 50 % et qu’elle émettait
le souhait de poursuivre une formation d’ambulancière.
Le 9 octobre 2013, le Dr Q.________, chef de clinique adjoint au Service de psychiatrie générale
de V.________, et la psychologue L.________, ont mentionné une évolution plutôt favorable
depuis juillet 2012, signalant notamment que l’humeur dépressive était moins présente
et l’anxiété légèrement diminuée. La capacité de travail était
de 30 % et pourrait augmenter avec un soutien adéquat et un accompagnement progressif.
Le 12 février 2014, Mme L.________ et Mme
P.________, psychologue associée au Service de psychiatrie générale de V.________, ont
fait état d’une évolution stable depuis octobre 2013, la capacité de travail étant
toujours de 30 %.
Le 6 mars 2014, l’assurée a été vue par le Dr Z.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, pour des douleurs et une limitation de la fonction de l’épaule gauche qu’elle
présentait depuis décembre 2013. Dans un rapport du 10 mars 2014, ce médecin a posé
le diagnostic de capsulite rétractile idiopathique de stade I.
Le 16 juin 2014, il a constaté qu’après trois mois de traitement conservateur, l’évolution
était stagnante avec une amplitude articulaire superposable à l’examen précédent.
Dans un rapport du 25 septembre 2014, le Dr T.________, spécialiste en neurologie, a indiqué
que l’assurée avait développé des paresthésies du membre supérieur gauche
intermittentes avec parfois une sensation d’engourdissement. Il a confirmé que l’examen
clinique mettait en évidence une capsulite rétractile. Sur le plan neurologique, il a notamment
observé qu’il n’y avait aucun déficit moteur et que les troubles sensitifs étaient
tout à fait minimes, plutôt subjectifs.
Le 15 janvier 2015, Dr Z.________ a mentionné que la capsulite rétractile idiopathique était
au stade II/III, précisant que l’évolution était favorable, que l’assurée
notait une disparition des fourmillements au niveau de la main gauche mais que les douleurs étaient
plus ou moins identiques depuis le dernier contrôle. Il a attesté d’une incapacité
de travail totale jusqu’au prochain contrôle dans deux mois.
Le
Dr N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, a examiné l’assurée le
25 mars 2015 dans le cadre d’une expertise ordonnée par l’assurance perte de gain en
cas de maladie. Dans son rapport d’expertise du 1
er
avril 2015, il a posé les diagnostics de suspicion de capsulite rétractile idiopathique de
l’épaule gauche, de tendinopathie du sus-épineux sur conflit sous-acromial gauche et
de troubles anxio-dépressifs avec syndrome somatique. En l’état, la capacité de
travail était nulle selon lui.
Dans un rapport du 8 avril 2015, le Dr D.________ et la psychologue L.________ ont fait état d’une
évolution plutôt favorable. L’assurée s’exposait davantage aux activités
sociales qui impliquaient des contacts avec autrui et la crainte d’être critiquée, désapprouvée
et rejetée était moins présente. Les ruminations anxieuses étaient alors liées
à sa condition d’inactivité due à ses problèmes somatiques. Ils étaient
d’avis que sur le plan psychique l’assurée pourrait occuper un poste en tant que technicienne
ambulancière à plein temps dès à présent. Ils ont évoqué un soutien
professionnel pour lui permettre d’apprendre à gérer le stress et les difficultés
quotidiennes.
Lors d’une consultation
du 4 mai 2015, le Dr Z.________ a constaté une évolution favorable, en particulier au niveau
de la mobilité. Il a retenu le diagnostic de capsulite rétractile idiopathique de stade III
et a prolongé l’arrêt de travail jusqu’au prochain contrôle.
Dans un complément d’expertise du 10 juin 2015, après examen des des derniers rapports
du Dr Z.________, le Dr N.________ a relevé une amélioration de la mobilité de l’épaule
entre ses propres constatations et celles du Dr Z.________. Selon lui, la différence des mensurations
était beaucoup trop grande pour que l’on retienne le diagnostic de capsulite idiopathique ;
il s’orientait plutôt vers un diagnostic de tendinopathie du sus-épineux sur possible
conflit sous-acromial, mais surtout vers un diagnostic de somatisation lié aux problèmes psychiatriques.
Si l’on tenait compte de la mobilité actuelle de l’épaule gauche constatée
par le Dr Z.________, l’assurée était apte à travailler normalement dans une occupation
adaptée à son taux usuel de 34 %, le Dr N.________ ne voyant aucune raison d’attendre
davantage avant la reprise du travail, d’autant plus que la mobilité de l’épaule
était proche de la normale. Il a relevé que les douleurs n’étaient pas totalement
explicables par l’examen clinique et l’imagerie.
Le 10 février 2016, le Dr Z.________ a procédé à une mobilisation de l’épaule
gauche sous anesthésie, suivie d’une arthroscopie, d’une synovectomie partielle sous-coracoïdienne,
d’un débridement, d’une décompression sous-acromiale et d’une bursectomie.
Dans un rapport du 13 mai 2016 au médecin traitant, il a fait état d’une évolution
favorable en ce qui concerne la mobilité mais stagnante en ce qui concerne la douleur. L’assurée
décrivait en effet des douleurs persistantes pratiquement tout le temps. Au status, il observait
une très bonne mobilité articulaire sans argument en faveur d’une capsulite ainsi qu’une
très bonne force musculaire lors du testing de la coiffe. Selon lui, il y avait des facteurs non
orthopédiques qui jouaient un rôle dans l’évolution.
Le 30 mai 2016, il a indiqué à l’OAI que l’assurée était toujours en
arrêt total de travail depuis le 1
er
août 2014 en raison de son trouble à l’épaule gauche et que sa capacité de
travail était nulle dans l’activité habituelle. Dans une activité adaptée respectant
les limitations fonctionnelles de l’épaule (soit les travaux physiques avec le bras gauche
en extension et au-dessus de la tête, impliquant le port de charges et les gestes répétitifs
au niveau du membre supérieur gauche), la capacité de travail était de 100 %, le
pronostic étant toutefois défavorable au vu des problèmes psychiatriques.
Un examen rhumatologique
et psychiatrique a été effectué le 2 septembre 2016 par les Drs
X.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, et F.________, spécialiste en psychiatrie,
auprès du SMR. Dans leur rapport daté du 4 octobre 2016, ils ont posé les diagnostics
suivants :
«
Avec
répercussion durable sur la capacité de travail
Diagnostic
principal
·
TROUBLE DE LA PERSONNALITÉ
ANXIEUSE ÉVITANTE (F60.6).
DIAGNOSTIC
ASSOCIÉ :
·
DOULEURS CHRONIQUES DE
L'ÉPAULE G [gauche] DANS LE CADRE D'UNE
CAPSULITE RÉTRACTILE AU DÉCOURS, D'UNE TENDINOPATHIE DU SUS-
ÉPINEUX, D'UNE BURSITE (M75.0, M75.1).
Sans
répercussion sur la capacité de travail
·
STATUS POST MOBILISATION
DE L'ÉPAULE G SOUS ANESTHÉSIE GÉNÉRALE,
ARTHROSCOPIE DE L'ÉPAULE G, SYNOVECTOMIE PARTIELLE SOUS-
CORACOÏDIENNE, DÉBRIDEMENT, DECOMPRESSION SOUS-ACROMIALE, BURSEC-
TOMIE, LE 10.02.2016.
·
KYSTE ARTHROSYNOVIAL DU
POIGNET D [droit].
·
TROUBLE ANXIEUX ET DÉPRESSIF
MIXTE (F41.2).
·
TROUBLE DÉPRESSIF
RÉCURRENT, ACTUELLEMENT EN RÉMISSION (F33.4). »
Sur le plan somatique,
ils ont retenu les limitations fonctionnelles suivantes en lien avec l’épaule gauche :
les activités prolongées avec l’épaule au-dessus de l’horizontale, les mouvements
répétitifs ou contre résistance en rotation ou en élévation de l’épaule,
et le port de charges au-delà de 5 kg. Ils ont conclu que l’assurée présentait une
totale incapacité de travail dans l’activité habituelle depuis le 1
er
août 2014 en raison de l’atteinte à l’épaule, mais que depuis le 4 mai 2015
sa capacité de travail était entière dans une activité respectant les limitations
fonctionnelles précitées, hormis une nouvelle incapacité de travail dans toute activité
entre le 15 février et le 12 mai 2016 liée à l’arthroscopie effectuée par le
Dr Z.________. Ils ont relevé que les fortes douleurs dont se plaignait l’assurée ne
s’expliquaient que partiellement pas les atteintes ostéoarticulaires objectivables. Sur le
plan psychique, ils ont admis une capacité de travail nulle en septembre 2009 lors de l’octroi
d’un trois quarts de rente, puis de 50 % à partir de mai 2015, les limitations induites
par le trouble de la personnalité anxieuse étant des difficultés d’adaptation aux
changements d’environnements humains, l’appréhension vis-à-vis des personnes non
connues, le manque de confiance en soi, une crainte de la critique et du rejet, des activités professionnelles
impliquant des contacts importants avec autrui, une fragilité psychique et une vulnérabilité
au stress.
Se déterminant
sur le dossier le 26 octobre 2016, la Dre VR.________, médecin praticienne au SMR, a adhéré
aux conclusions de ses collègues.
L’OAI a mis
en place un stage d’orientation professionnelle qui s’est tenu du 1
er
février au 31 mai 2017. L’assurée a ensuite bénéficié d’une mesure
de reclassement professionnel sous la forme d’un stage pratique de préformation à la
réception/téléphone auprès du centre de formation ST.________, qui s’est déroulé
du 7 août au 6 novembre 2017 au taux de 50 % réparti sur cinq matinées. Il ressort
du rapport final du 6 novembre 2017, signé par le directeur de ce centre de formation, et d’une
note d’entretien du 13 novembre 2017 entre l’assurée, la gestionnaire de l’OAI
et les intervenants de ST.________, que les objectifs de la mesure avaient été atteints par
l’assurée qui allait s’inscrire à l’Ecole CP.________ en vue de pouvoir exercer
l’activité de régulateur sanitaire au [...]. Selon la répondante sociale au sein
de ST.________, les difficultés de l’assurée résidaient surtout dans le relationnel,
dans sa capacité à poser des limites aux demandes des autres et dans le stress engendré
par l’inconnu, les incertitudes, ses propres exigences et par le manque de confiance en soi ;
un coaching lui semblait nécessaire pour accompagner l’assurée dans la suite de sa formation.
Par communication du 12 février 2018, l’OAI a informé l’assurée qu’elle
lui octroyait une nouvelle mesure de reclassement professionnel sous la forme d’une formation d’expert
en régulation d’urgence effectuée auprès de l’école CP.________ du 8 février
2018 au 7 février 2020. Par communication du 23 février 2018, il l’a par ailleurs mise
au bénéfice d’un coaching et soutien en formation du 26 février au 31 juillet 2018.
A la demande de l’assurée, l’OAI a prolongé le coaching sur la confiance en soi
et le soutien en formation délivrés par AL.________ d’abord jusqu’au 31 octobre
2018, puis jusqu’au 7 février 2020.
Dans une lettre du 6 septembre 2019, l’école CP.________ a informé l’assurée
de l’arrêt définitif de sa formation, au motif que les deux stages pratiques effectués
en centrale de régulation s’étaient achevés par une évaluation insuffisante.
Le 17 septembre 2019, AL.________ a signalé à l’OAI que les compétences acquises
par l’assurée durant la formation lui permettraient d’accéder à un poste de
travail dans des centrales d’urgences telles que celle du [...] ou de la police [...].
Il ressort du rapport final de réadaptation de l’OAI du 6 décembre 2019 que l’assurée
avait été très affectée par l’échec de la formation, qu’elle avait
commencé un nouveau suivi psychothérapeutique en septembre 2019, que sa capacité de travail
était nulle dans toute activité depuis le 6 août 2019 et qu’il était mis un
terme aux mesures de réadaptation.
A la demande du psychiatre traitant, H.________, psychologue au Centre IE.________, a effectué une
évaluation cognitive le 17 mars 2020, à l’issue de laquelle elle a retenu le diagnostic
de trouble du déficit de l’attention sans hyperactivité (TDAH), avec le type inattentif
prédominant. Elle a observé que l’assurée se présentait aux entretiens avec
une certaine fatigue, mais se montrait investie durant les tests. Elle a relevé un décalage
entre les résultats aux tests et les plaintes cognitives rapportées, mais elle était d’avis
que les difficultés cognitives ressenties étaient bien présentes mais qu’elles ne
transparaissaient pas dans les tests car l’assurée disposait de très nombreuses ressources
pour pallier ces difficultés, qui lui avaient permis de réussir les tests mais au risque de
beaucoup d’effort et d’une forte fatigue, ces techniques étant très coûteuses
en termes d’énergie et pouvant expliquer le fait que l’assurée peinait à entreprendre
les choses.
Dans un rapport du 27 mars 2020, le Dr E.________, nouveau psychiatre traitant depuis le 3 septembre
2019, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen sans syndrome somatique (F33.10), de phobie sociale (F40.1),
d’anxiété généralisée (F41.1) et de personnalité évitante (F60.6).
Sans incidence sur la capacité de travail, il a mentionné un TDAH ainsi que des difficultés
dans les rapports avec les parents. Il a indiqué que l’assurée avait travaillé comme
technicienne ambulancière d’abord à 10 %, puis à 40 %, cette activité
s’étant poursuivie jusqu’à l’arrêt de travail d’août 2014
en raison de l’atteinte à l’épaule. A la question concernant le pronostic sur la
capacité de travail, il a répondu qu’il estimait que l’assurée présentait
une incapacité de travail de 100 % dans toute activité. A la question sur un potentiel
de réadaptation, il a indiqué que le pronostic était réservé, ajoutant que la
capacité de travail dans une activité adaptée était de 21 % (taux de présence
de 30 % et rendement estimé à 70 %). Il a décrit les limitations fonctionnelles
comme il suit :
« Hypersensibilité
au stress et aux critiques, fluctuations thymiques (les périodes caractérisées par une
baisse de la thymie, asthénie et mécontentement de soi sont fréquentes). Anxiété,
soucis excessifs, crainte du regard des autres, conduites d’évitement, lenteur dans l’exécution
d’un projet et/ou action en lien avec ses doutes et sa prudence excessive. Manque de confiance
en soi avec réticence dans la prise de décisions par peur de se tromper. Inhibition marquée
dans les situations interpersonnelles nouvelles. Conduite d’évitement des situations impliquant
des contacts importants avec autrui. Crainte d’être rejetée, sensibilité aux remarques.
Difficultés d’adaptation et intolérance aux changements et imprévus générant
une anxiété importante, des préoccupations permanentes et l’incapacité de se
positionner et prendre une décision. Ce fonctionnement emmène à une crainte des responsabilités.
Toute
activité requiert un effort psychologique important caractérisé par une introspection
anxieuse, ruminations, hésitations permanentes, doutes et ambivalence décisionnelle.
A
noter aussi une instabilité émotionnelle, tendance à se disperser, problèmes d’organisation,
de concentration dans la gestion de ses affaires courantes (qui ont nécessité la mise en place
d’un encadrement bimensuel par un infirmier en psychiatrie de [...]), intolérance à certaines
frustrations avec évitement des situations difficiles. Difficultés importantes dans l’adaptation
à des nouvelles situations et la gestion des plusieurs tâches. Les problèmes interpersonnels
sont plus fréquents et intenses en situation de stress.
A
noter également des périodes avec une démotivation marquée, manque de persévération
et difficultés majeures dans la réalisation de certaines tâches et activités, sans
facteur déclencheur.
La
décompensation de ses traits de personnalité évitant après le stage non validé
au [...] limite davantage sa vie sociale déjà réduite et favorise la régression à
l’état de dépendance. »
L’OAI a confié
un mandat d’expertise pluridisciplinaire à G.________, qui a été réalisée
par les Drs A.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, M.________, spécialiste
en médecine interne générale, et S.________, spécialiste en rhumatologie. Des test
psychologiques Rorschach et TAT (Thematic Apperception Test) et une polysomnographie ont par ailleurs
été effectués dans le cadre de l’expertise. Dans leur rapport du 13 août 2021,
les experts ont fait l’appréciation consensuelle suivante :
«
1.1.d.3
Diagnostics
d'éléments pertinents ayant une incidence sur la capacité
de travail
1.
F61.0 Trouble de la personnalité mixte à
traits immatures, narcissiques
et caractériels
2.
Status post chirurgie de l'épaule gauche,
le 10.02.2016, stabilisée
3.
Syndrome des apnées du sommeil sévère
non traité
1.1.d.4
Diagnostics d'éléments
pertinents sans incidence sur la capacité de
travail
1.
F33.4 Trouble dépressif récurrent, actuellement
en rémission
2.
Infection Covid 19 en novembre 2020 non compliquée
3.
Fibroadénome sein gauche
4.
Côlon irritable
5.
Obésité modérée avec IMC :
30.9 kg/m
2
[…]
1.1.d.5
Constatations/diagnostics
d'éléments ayant une incidence sur les
capacités fonctionnelles
D'un
point de vue interdisciplinaire
,
le degré global d'atteinte à la santé,
compte tenu de tous les déficits énoncés, est considéré comme léger en
respectant le profil d'effort.
Du
point de vue psychiatrique, les troubles sont légers dans leurs effets sur la capacité de travail
mais sévères en ce qui concerne la vie interpersonnelle de la personne assurée qui, en
parvenant à installer une emprise à l'égard de ses proches, les empêche de fonctionner
de manière optimale et de prendre les bonnes décisions pour elle. Le fonctionnement psychique
n'est pas appauvri et donc compatible avec une activité professionnelle.
Du
point de vue rhumatologique
,
aucune.
Du
point de vue de la médecine interne, le déficit est léger en respectant le profil d'effort.
1.1.d.6
Évaluation d'aspects
liés à la personnalité pouvant avoir une incidence
La
personne assurée se décrit à la fois anxieuse et à la fois en proie à l'hostilité
ou à l'incompréhension d'autrui, c'est-à-dire à la fois porteuse d'une difficulté
et prête à considérer que ce sont les autres qui sont à l'origine de ces difficultés.
Son
sens des réalités et sa capacité de jugement sont conservés.
Sa
capacité relationnelle et l'aptitude à nouer des contacts est conservée et plutôt
remarquables puisque, jusqu'ici, elle est parvenue à obtenir d'être très investie par
les différents intervenants qu'elle a rencontrés (soins psychiques continus, programmes répétés
de réadaptation, rente, hébergement gratuit et sans limite chez les parents et attitude compréhensive
et encourageante de tous). Rappelons que la présente expertise est notamment demandée pour
savoir de quelle manière lui offrir une autre réadaptation alors que les précédentes
ont échoué sans raison vraiment claire.
Sa
gestion de l'affect n'est pas problématique au cours de cet entretien ni sa faculté à
contrôler ses impulsions.
Son
estime de soi qui, selon les rapports, serait insuffisante apparaît à l'expert plutôt
grandiose, la personne assurée ne doutant pas que tout doit être mis en oeuvre pour qu'elle
puisse vivre comme elle l'entend. Sa capacité de régression est problématique dans la
mesure où elle est obtenue dans un contexte d'exploitation et d'emprise d'autrui et se paie par
une désinsertion sociale et professionnelle et le renoncement à une vie propre autonome.
L'intentionnalité
et le dynamisme sont à l'heure actuelle conservés.
Le
système de défense est peu fonctionnel, les conduites d'emprise permettent de lutter contre
les angoisses d'abandon mais d'une manière qui ne favorise pas la croissance psychique et qui entretient
l'immaturité de la personne assurée qui, relationnellement, semble avoir la moitié de
son âge.
1.1.d.7
Évaluation des
ressources et des facteurs de surcharge
·
Profil d'effort actuel avec des limitations fonctionnelles
Du
point de vue psychiatrique, globalement la difficulté principale de la personne assurée est
celle d'évoluer dans les groupes de pairs où des conflits apparaissent rapidement, conflits
que, selon toute probabilité, elle génère inconsciemment mais qu'elle décrit comme
venant des autres (puisque les groupes sont différents mais les réactions toujours les mêmes).
La
personne assurée est apte à travailler dans une activité diurne, simple et encadrée
sur le marché libre.
Du
point de vue rhumatologique, à titre préventif, il faudra éviter de travailler le bras
gauche au-dessus de l'horizontal et de porter un poids supérieur à 5 kg avec le membre supérieur
gauche.
Du
point de vue de la médecine interne, limitations fonctionnelles transitoires le temps du traitement
adapté du SAOS [syndrome des apnées du sommeil sévère], soit environ 3 mois.
Pas
de conduite automobile.
[…]
1.1.d.9
Capacité de travail
dans l'activité exercée jusqu'ici
·
Rétrospectif
Du
point de vue psychiatrique, la capacité de travail est de 0 % depuis la décision Al en
2011, car elle ne correspond pas au profil d'effort.
Du
point de vue rhumatologique
,
dans son activité habituelle d'ambulancière
ou d'aide-auxiliaire ou auxiliaire de santé, compte tenu de l'atteinte de l'épaule, la capacité
de travail est de 0 % depuis août 2014 en accord avec l'expertise du SMR en septembre 2016.
Du
point de vue de la médecine interne, la capacité de travail comme aide-ambulancière a
toujours été à 100 %, sauf actuellement de manière transitoire de 50 %
en raison d'un SAOS de degré sévère nécessitant un appareillage pendant 3 mois, le
temps nécessaire à l'adaptation au traitement.
[…]
1.1.d.10
Capacité de travail
dans une activité adaptée
·
Rétrospectif
Du
point de vue psychiatrique, depuis la décision Al en 2011, il y a une amélioration de l'état
psychiatrique depuis la rémission du trouble dépressif récurrent qui est actuellement
asymptomatique et qui était déjà considéré en rémission en 2016 (expertise
de SMR du 04.10.2016).
Selon
toute vraisemblance, la capacité de travail dans une activité adaptée est de 100 %
depuis l'examen du 02.09.2016 lors de l'expertise du SMR. Depuis il est possible que se manifestent transitoirement
des petits effondrements dépressifs de brève durée liés à des moments de frustration
et en lien avec le trouble de la personnalité.
Du
point de vue rhumatologique
,
en accord avec l'expertise du SMR en septembre
2016, la capacité de travail dans une activité adaptée a été de 0 % du
01.08.2014 au 03.05.2015, puis de 100 % avec une nouvelle incapacité de travail de 100 %
pour 3 mois après l'intervention de l'épaule gauche le 10.02.2016 (rapport du Dr Z.________
du 13.05.2016 avec examen du 12.05.2016). Selon toute vraisemblance la capacité de travail dans
une activité adaptée est de 100 % depuis le 12.05.2016.
Du
point de vue de la médecine
interne, la capacité de travail dans une
activité adaptée a toujours été à 100 %, sauf actuellement de manière
transitoire de 50 % en raison d'un SAOS de degré sévère nécessitant un appareillage
pendant 3 mois, le temps nécessaire à l'adaptation au traitement.
[…] »
Dans un courrier du 4 octobre 2021, l’OAI a informé l’assurée de son obligation
de se soumettre à un appareillage pour le SAOS qui pourrait lui permettre de recouvrer une capacité
de travail entière, ajoutant qu’il continuerait à lui reconnaître le droit à
une rente, plus spécifiquement une demi-rente, à la condition qu’elle se soumette à
ce traitement.
Le 19 octobre 2021, l’assurée a répondu qu’elle prendrait contact avec un pneumologue
pour ce traitement auquel elle adhérait.
Dans un projet de
décision du 8 novembre 2021, l’OAI a informé l’assurée que la rente de trois
quarts serait remplacée par une demi-rente. Se basant sur l’expertise de G.________, il a
estimé que l’état de santé s’était amélioré depuis la précédente
décision d’octroi de rente, que l’incapacité de travail était à présent
de 50 % uniquement en raison du SAOS et que la capacité de travail pourrait être entière
dans un délai de trois mois avec un appareillage.
Le 10 décembre
2021, l’assurée, représentée par Procap Suisse, a formulé des objections à
l’encontre de ce projet de décision et a produit un rapport du 3 décembre 2021 du Dr
E.________ mentionnant que son état de santé était stationnaire depuis mai 2021, avec
un tableau clinique caractérisé par une humeur déprimée, une perte d’espoir
avec incapacité de se projeter dans l’avenir, une fatigabilité avec une diminution de
l’activité, des troubles de la concentration et de l’attention, une perturbation du
sommeil avec surtout des difficultés d’endormissement, une diminution marquée de l’estime
de soi et des ruminations anxieuses envahissantes. Depuis l’expertise de mai 2021, il était
aussi noté un sentiment permanent de nervosité, une aggravation des plaintes douloureuses probablement
liées aux tensions musculaires et une sensation d’épuisement physique et psychique beaucoup
plus intense.
Le Dr
E.________ était d’avis que la capacité de travail était nulle dans toute activité
et il s’est déterminé sur l’appréciation psychiatrique de l’expertise
de G.________ à laquelle il n’adhérait pas.
Dans un avis du 5 janvier 2022, la Dre I.________, médecin praticienne au SMR, a estimé que
le dernier rapport du psychiatre traitant n’apportait pas d’éléments médicaux
nouveaux permettant de s’écarter de l’évaluation pluridisciplinaire des experts
de G.________.
Par décision du 11 février 2022, l’OAI a octroyé une demi-rente à l’assurée
dès le 1
er
avril 2022, en lieu et place du trois quarts de rente qui lui était versé précédemment.
B.
Par acte de son mandataire
du 21 mars 2022, J.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
à l’encontre de la décision précitée, concluant principalement à sa réforme
dans le sens de l’octroi d’un montant correspondant à au moins trois quarts de rente
à partir du 1
er
avril
2022, avec intérêt moratoire à 5 % l’an, et subsidiairement à son annulation
et au renvoi de la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle
décision au sens des considérants. A l’appui de son recours, elle a notamment contesté
le volet psychiatrique de l’expertise de G.________.
Par décision
du 4 avril 2022, statuant sur la requête d’assistance judiciaire formulée par la recourante,
la juge instructrice l’a mise au bénéfice de l’assistance judiciaire limitée
aux frais de justice et l’a exonérée de toute franchise mensuelle.
Dans sa réponse
du 12 mai 2022, l’OAI a proposé le rejet du recours et la confirmation de la décision
attaquée.
La recourante n’a pas déposé de réplique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le bienfondé de la réduction de la rente de la recourante.
3.
Des modifications
législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Dans les cas où la décision
concernant la révision d’une rente est rendue après le 1
er
janvier 2022, mais porte sur une modification déterminante du droit qui a pris naissance avant cette
date – ce qui est le cas en l’espèce –, c’est l’ancien droit qui est
applicable (cf. ch 9102 de la Circulaire sur l’invalidité et les rentes dans l’assurance-invalidité
[CIRAI] valable dès le 1
er
janvier
2022).
Les dispositions légales
seront donc citées ci-après dans leur teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre
2021.
4.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c)
Aux
termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de
la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art.
17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important. Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel,
est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art.
17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée
en force – qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus
– et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF
133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
d)
Pour
pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée
(ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre
2017 consid. 5.1 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
e)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5.
a)
Il convient d’examiner si l’état
de santé de la recourante s’est amélioré depuis l’octroi d’un trois
quarts de rente en 2011 au point de lui permettre la reprise d’une activité professionnelle
au taux de 50 % comme l’a retenu l’intimé.
b)
Lorsque la recourante a été mise au bénéfice d’une rente, son incapacité
de travail reposait uniquement sur des troubles psychiques.
En 2014, elle s’est vu diagnostiquer une capsulite rétractile idiopathique gauche par le Dr
Z.________ ayant entraîné une incapacité de travail à compter d’août 2014.
Cela étant, tous les médecins s’accordent sur le fait que cette atteinte a évolué
favorablement et n’est pas un obstacle à la reprise d’une activité professionnelle
dans une activité adaptée d’épargne de l’épaule. En juin 2015, sur la
base des constatations faites par le Dr Z.________ un mois plus tôt, le Dr N.________ a relevé
que la mobilité de l’épaule gauche était proche de la normale et estimé qu’une
reprise d’une activité adaptée était exigible. Le Dr Z.________ a lui aussi admis
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
de l’épaule, mais seulement en mai 2016. Il n’explique toutefois pas pourquoi une reprise
du travail n’aurait objectivement pas été envisageable déjà en mai 2015 alors
qu’à cette date la phase inflammatoire de la capsulite rétractile était terminée
et que les amplitudes articulaires étaient bonnes. Si la recourante signalait certes une aggravation
des douleurs lors de la consultation du 4 mai 2015, ces dernières ne sauraient justifier à
elles seules une incapacité de travail dans une activité respectant les limitations fonctionnelles,
d’autant plus que tous les médecins ayant examiné la recourante ont relevé que les
douleurs ne s’expliquaient que partiellement par les atteintes ostéoarticulaires. L’examen
rhumatologique effectué en septembre 2016 par le SMR et celui réalisé en avril 2022 par
l’expert S.________ ont par ailleurs permis de confirmer la récupération entière
de la mobilité de l’épaule gauche et l’absence d’une pathologie incapacitante
dans une activité adaptée. Tout comme le Dr N.________, ces deux spécialistes ont fixé
au 4 mai 2015 la date de l’exigibilité d’une reprise d’une activité adaptée
sur la base des constatations faites ce jour-là par le Dr Z.________. Ils ont également pris
en compte l’intervention chirurgicale effectuée en février 2016 qui, selon eux, avait
justifié une nouvelle incapacité de travail temporaire dans toute activité jusqu’au
12 mai 2016.
Toujours sur le plan somatique, les examens complémentaires effectués dans le cadre de l’expertise
de G.________ ont mis en évidence un SAOS de degré sévère. L’expert interniste
a expliqué que ce trouble n’aurait pas d’incidence sur la capacité de travail s’il
était traité et a ainsi retenu une incapacité de travail transitoire de 50 % pendant
trois mois, le temps nécessaire à la mise en place d’un traitement adapté.
La recourante n’émet aucun grief à l’encontre des conclusions des experts interniste
et rhumatologue de G.________, qui ne sont pas sérieusement remises en cause par les autres éléments
du dossier, et ne conteste pas non plus la capacité de travail résiduelle qui lui a été
reconnue sur le plan somatique, seul le volet psychiatrique de l’expertise étant contesté.
c) aa)
Sur
le plan psychique, la recourante est suivie depuis de très nombreuses années. Les rapports
médicaux antérieurs à la première demande de prestations évoquent une phobie
scolaire et deux tentamens médicamenteux survenus en 1996. Les psychiatres de l’hôpital
B.________ ont diagnostiqué à l’époque un trouble de l’adaptation sous forme
anxio-dépressive dans un contexte de difficultés familiales et professionnelles chez une personnalité
narcissique.
bb)
Au moment du dépôt de la première
demande de prestations, l’assurée consultait la Dre C.________ qui a attesté une incapacité
de travail totale en raison d’un trouble dépressif récurrent, épisode sévère,
d’une personnalité dépendante avec diagnostic différentiel de personnalité
anxieuse (évitante) et de phobies sociales. En mars 2009, la recourante présentait notamment
des crises de panique, des sensations de tension intérieure et d’oppression, des vertiges,
des maux de ventre, des troubles du sommeil, ainsi que des difficultés d’attention et de mémorisation
(rapport du 26 mars 2009 de la Dre C.________). En juillet 2009, la Dre C.________ a signalé,
en lien avec l’épisode dépressif, que l’humeur était alors stabilisée
et que la recourante ne se plaignait plus de symptômes somatiques. Une reprise du travail à
10 % avait été envisagée d’entente avec le médecin généraliste
traitant. Le Dr R.________ a quant à lui retenu les diagnostics de trouble anxieux et dépressif
mixte et de troubles complexes de la personnalité (personnalité dépendante, à traits
émotionnellement labiles), et mentionné, comme limitation fonctionnelle, une vulnérabilité
au stress, en particulier relationnel. La capacité de travail était selon lui de 50 %
au maximum dans des conditions peu stressantes. Le 13 octobre 2010, le Dr Y.________ a posé le diagnostic
de trouble d’anxiété généralisée et d’épisode dépressif
majeur, épisode alors moyen. Les limitations de la recourante se traduisaient par une fatigue, des
troubles de la mémoire, des difficultés à focaliser longtemps, et des angoisses envahissantes
qui l’empêchaient de se concentrer sur ses tâches professionnelles, ce qui induisait
un ralentissement et des absences. Pour le Dr Y.________, l’exercice d’une activité
adaptée était possible à raison de 4 à 8 heures par semaine.
En janvier 2011, le SMR a validé les diagnostics posés par le Dr Y.________, qui étaient
en ligne avec la description clinique, et estimé que la capacité de travail de la recourante
était de 10 %. Sur cette base, l’intimé a retenu une incapacité de travail
de 90 % dans toute activité et alloué un trois quarts de rente à compter du 1
er
septembre 2009.
cc)
Dans le cadre de la procédure de révision entamée en juin 2012, l’intimé s’est
fondé sur l’expertise psychiatrique de la Dre A.________ pour retenir que les troubles psychiatriques
présentés par la recourante étaient compatibles avec l’exercice d’une activité
adaptée à plein temps.
La Dre A.________ a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de trouble de
la personnalité mixte à traits immatures, narcissiques et caractériels, estimant que si
ce trouble entraînait une incapacité de travail dans l’activité habituelle, la capacité
de travail de la recourante était toutefois entière dans une activité adaptée, soit
une activité diurne, simple et encadrée (rapport d’expertise, p. 48 et 49). Elle
a également retenu un trouble dépressif récurrent, qui était toutefois en rémission
au jour de l’expertise et n’avait pas d’incidence sur la capacité de travail.
Elle a exclu la présence d’un trouble anxieux, expliquant que l’examen clinique était
peu compatible avec un tel trouble, la recourante se montrant extrêmement affirmée et critique
dans ses jugements. Par ailleurs, les tests projectifs confirmaient la dimension caractérielle et
infirmaient une composante anxieuse. L’experte était d’avis que si les tentatives de
réinsertion avaient échoué jusqu’alors c’était en raison de la dimension
caractérielle de la personnalité de la recourante et non en raison d’une symptomatologie
anxieuse. A ce sujet, elle a précisé que si les projets de réinsertion finissaient toujours
par échouer pour des raisons peu claires, « la toute-puissance et la destructivité
semblent mener le jeu depuis de nombreuses années sans que la personne assurée ait réellement
quelque chose à gagner de la dynamique qu’elle a mis en place » (rapport d’expertise,
p. 38 et 39).
L’experte s’écarte ainsi des appréciations des autres médecins en posant un
nouveau diagnostic qui n’est corroboré par aucune autre pièce du dossier, et en excluant
l’aspect anxieux du trouble présenté par la recourante qui a pourtant été mis
en évidence par les autres psychiatres au cours de son long suivi psychiatrique.
Une problématique anxieuse a été constatée chez la recourante déjà en 1996
par les psychiatres de l’hôpital de B.________, puis observée plus tard par les autres
psychiatres ayant examiné la recourante lors de l’instruction de sa demande de prestations,
lesquels ont du reste relevé l’incidence du trouble anxieux sur la capacité de travail.
A ce sujet, le Dr Y.________ a signalé, dans son rapport du 13 octobre 2010, que l’anxiété
était nettement perceptible, que la recourante souffrait d’angoisses dans quasiment tous les
domaines de sa vie et qu’un suivi dans la section spécialisée dans le traitement des
troubles anxieux et de l’humeur lui avait été proposé, en complément à
la psychothérapie de soutien avec la Dre C.________. Il était par ailleurs d’avis que
la capacité de travail dépendrait non seulement de l’évolution de l’épisode
dépressif mais aussi de la réponse au traitement du trouble anxieux généralisé.
La problématique anxieuse a également été observée par les psychiatres traitants
et les médecins du SMR lors de la procédure de révision de rente. En juillet 2012, le
Dr D.________ a indiqué que la recourante présentait une anxiété généralisée,
un épisode dépressif et un trouble de la personnalité anxieuse (évitante), l’état
de santé étant stationnaire. Comme limitations fonctionnelles, il a notamment mentionné
des ruminations anxieuses à caractère anticipatoire influençant négativement le fonctionnement
quotidien de la recourante et une anxiété importante qui l’empêchait de s’autonomiser
complètement, la recourante vivant chez ses parents et ayant peu d’activités sociales
à l’extérieur du cadre familial (rapport du 23 juillet 2012). Le 9 octobre 2013,
le Dr Q.________ a fait état d’une légère amélioration ; l’humeur
dépressive était moins présente et l’anxiété était légèrement
diminuée. Le 12 février 2014, les psychologues du Service de psychiatrie générale
de V.________ ont confirmé la diminution des symptômes anxiodépressifs. Selon le rapport
d’examen rhumatologique et psychiatrique effectué le 2 septembre 2016 par le SMR, l’examen
psychiatrique avait objectivé un trouble de la personnalité anxieuse évitante, qui, selon
le Dr F.________, avait un caractère incapacitant. Il a en particulier expliqué qu’il
existait chez la recourante une certaine appréhension de la rencontre avec des inconnus, une tendance
à la dévalorisation et une préoccupation par la crainte d’être critiquée
ou rejetée dans les situations sociales. Il a relevé que ce trouble existait depuis l’adolescence
et avait eu un impact important sur le parcours professionnel et personnel de la recourante, comme le
montrait l’anamnèse. L’examen objectivait par ailleurs un trouble anxieux et dépressif
mixte, qui, en l’absence de diagnostic caractérisé de dépression ou de trouble anxieux,
n’avait pas de caractère incapacitant. L’aspect anxieux du trouble de la recourante
et ses effets sur la capacité de travail ont également été relevé par la suite
par le Dr E.________, qui a retenu les diagnostics de trouble dépressif récurrent, de phobie
sociale, d’anxiété généralisée et de personnalité évitante.
Pour poser le diagnostic de trouble de la personnalité mixte à traits immatures, narcissiques
et caractériels et écarter tout trouble anxieux, l’experte s’est fondée sur
ses propres constatations lors de l’examen clinique de la recourante, lesquelles ne concordent
cependant pas avec celles décrites par les autres psychiatres. La Dre A.________ a en particulier
relevé que la recourante était très sûre d’elle-même, avait une forte
affirmation de soi, montrait particulièrement peu de propension au doute et avait des conduites
d’emprise sur autrui.
Ces éléments sont à l’opposé de ceux ressortant des autres rapports médicaux,
lesquels font état de sentiments d’incompétence, de peur de faire des fautes professionnelles,
d’un sentiment d’être incomprise (rapport du 26 mars 2009 de la Dre C.________), d’une
personne peu sûre, ayant du mal à se confronter à la réalité, se plaçant
dans un rapport de dépendance et de soumission en situation professionnelle, se sentant vite angoissée
et incompétente et rencontrant des difficultés à cerner les attentes des autres, à
évaluer ses propres capacités et limites et à communiquer ses craintes et négocier
des aménagements (rapport médical du 7 juillet 2009 de la Dre C.________). Le Dr R.________
a lui aussi fait état d’une faible estime de soi avec un grand besoin de réassurance,
une anxiété somatisée et des conduites d’évitement liées au sentiment
d’être jugée négativement par autrui (rapport du 6 mai 2010). Les Dr D.________
et Q.________ ont évoqué des sentiments d’insuffisance et d’auto-dévalorisation
et des ruminations à caractère anticipatoire (rapport du 23 juillet 2012 du Dr D.________ et
rapport du 9 octobre 2013 du Dr Q.________). Les constatations de l’experte psychiatre ne concordent
pas non plus avec les limitations fonctionnelles retenues par le Dr F.________ du SMR, qui a notamment
mentionné de l’appréhension vis-à-vis des personnes non connues, un manque de confiance
en soi, ainsi qu’une crainte de la critique et du rejet (rapport du 4 octobre 2016). Enfin, le
Dr E.________ a lui aussi relevé un manque de confiance en soi, des ruminations anxieuses constantes
associées à une mésestime de soi, l’impression d’être en décalage
par rapport aux autres avec une forte tendance à s’effacer dans les situations sociales, l’anxiété
excessive et l’incertitude étant présentes fréquemment (rapport du 27 mars 2020).
A noter que lors de la formation prise en charge par l’intimé, la nécessité d’un
accompagnement a été reconnu à la recourante qui a été mise au bénéfice
d’une mesure de coaching et de soutien à la formation.
Si l’experte psychiatre a certes commenté les autres rapports médicaux versés au
dossier, elle n’a toutefois pas exposé de manière étayée et convaincante les
raisons qui devraient conduire à écarter les observations et appréciations faites par
les autres médecins. Elle s’est essentiellement limitée à indiquer que son examen
clinique n’avait pas permis de mettre en évidence les troubles mentionnés par les autres
psychiatres et que le diagnostic de trouble de la personnalité était « posé
sur la base de la répétition de comportements cliniquement significatifs (mise en échec
de projets qui lui sont proposés, échec d’émancipation, dépendance exagérée
à l’environnement, troubles relationnels majeurs au sein d’un groupe) qui sont apparus
précocement dans sa vie et qui se manifestent également par une rigidité caractérielle »
(rapport d’expertise, p. 39), alors que les autres psychiatres attribuent ces échecs à
la problématique anxieuse. Les constatations de l’experte qui forgent son avis correspondent
certes à celles notées par la psychologue qui a fait les tests psychologiques dans le cadre
de l’expertise et qui a notamment relevé une tendance à la recherche de contrôle
et au dénigrement de l’autre, une relation perçue dans une ambivalence entre une position
de victime et de dominant teintée de masochisme et d’emprise dans le même temps, et une
très riche palette de ressources défensives (rapport d’examen Rorschach-TAT du 29 avril
2021). Toutefois, en présence d’un suivi débuté à l’adolescence, soit
il y a plus de vingt-cinq ans, et d’appréciations diamétralement différentes des
autres psychiatres, y compris celui du SMR qui n’est pas lié à la recourante par une
relation thérapeutique, l’experte aurait dû motiver davantage son avis divergeant et
son rapport d’expertise ne suffit pas en l’état à écarter les avis des autres
spécialistes.
L’expertise de la Dre A.________ comporte par ailleurs certaines incohérences. Elle indique
que la capacité relationnelle et l’aptitude à nouer des contacts sont conservées
et plutôt remarquables (rapport d’expertise, p. 44), alors que dans le profil d’effort
selon la mini-CIF, elle signale un problème sévère concernant l’aptitude à
établir des relations avec les autres et à évoluer au sein d’un groupe (rapport
d’expertise, p. 46). L’experte retient aussi que la recourante a des difficultés relationnelles
sur le plan professionnel et pourtant les troubles sont qualifiés de légers dans les effets
sur la capacité de travail mais sévères en ce qui concerne la vie interpersonnelle de
la recourante (rapport d’expertise, p. 6). La Dre A.________ estime que la flexibilité
et la capacité d’adaptation de la recourante ne posent aucun problème (rapport d’expertise,
p. 46), ce qui semble être en contradiction avec les conditions devant être mises en place
pour que la recourante puisse suivre un programme de réadaptation dans une activité simple,
soit la nécessité d’informer les différents intervenants de ses mécanismes
relationnels afin de s’en protéger et de permettre à la recourante de contenir sa toute-puissance
et de s’adapter sans parvenir à monter les différents membres de l’équipe
les uns contre les autres et sans se victimiser (rapport d’expertise, p. 45). L’experte conclut
que la capacité de travail est entière dans une activité diurne, simple et « encadrée »
et que la difficulté principale de la recourante est d’évoluer dans les « groupes
de pairs », sans préciser ces deux notions. Par activité encadrée, elle semble
se référer à la nécessité d’informer les intervenants des difficultés
psychiques de la recourante, ce qui paraît difficile à mettre en place dans un milieu professionnel
vu la discrétion qu’il y a lieu d’observer sur son état de santé et son fonctionnement
psychique.
dd)
Il ressort de l’ensemble du dossier que les limitations fonctionnelles se situent principalement
au niveau des relations personnelles, mais les avis de l’experte et des différents psychiatres
divergent sur l’identification de ces problèmes relationnels et leur incidence sur la capacité
de travail. Or, il n’est pas possible en l’état de départager l’avis de l’experte
psychiatre des autres appréciations médicales au dossier. Pour les raisons mentionnées
plus haut, l’appréciation de l’experte A.________ ne peut pas être suivie en l’état.
Par ailleurs, les autres psychiatres ne semblent pas avoir pris en compte l’ensemble des paramètres,
notamment les ressources de la recourante, et leurs rapports médicaux ne permettent pas d’évaluer
précisément la capacité de travail de la recourante.
L’experte A.________ a relevé que la recourante dispose de ressources. Elle arrive à
avoir des contacts sociaux avec plusieurs membres de sa famille, y compris ses neveux, ainsi qu’avec
des intervenants sociaux. Elle est capable d’avoir des activités variées, faisant du
bricolage et accompagnant ses neveux dans de multiples centres d’intérêts (rapport d’examen
Rorschach-TAT du 29 avril 2021). Elle a suivi une formation en vue de son reclassement pendant deux ans
qui lui a permis d’acquérir de nouvelles compétences. Elle a certes rencontré des
difficultés relationnelles à un moment donné mais a trouvé les ressources pour poursuivre
cette formation dont l’échec est apparemment dû à un manque de maîtrise de
la pratique. Malgré son incapacité de travail évaluée à 90 % en 2011, elle
a réussi à occuper un emploi à un taux plus élevé, soit entre 40 et 50 %
jusqu’à l’arrêt de travail d’août 2014 liée à l’atteinte
à l’épaule, sans que l’on sache exactement à quel taux elle travaillait à
cette époque. Si en avril 2015, le Dr D.________ a confirmé l’évolution favorable
et évoquait la possibilité d’une reprise du travail à 100 %, le Dr F.________
ne partageait pas cette appréciation en septembre 2016, la trouvant trop optimiste, et évaluant
quant à lui la capacité de travail à 50 % dans une activité adaptée. En
2019, le Dr E.________ a estimé que la capacité de travail était nulle dans toute activité,
sans que l’on puisse adhérer en l’état à cette conclusion, d’autant
plus que son rapport met en évidence une aggravation de l’état de santé psychique
à la suite de l’échec de la formation sans permettre d’objectiver une éventuelle
lourde et durable aggravation de l’état de santé psychique de la recourante.
d)
Au vu de ce qui précède, une instruction complémentaire par la mise en œuvre d’une
nouvelle expertise s’avère indispensable sur le plan psychiatrique.
e)
Sur
le plan somatique, un complément d’instruction est également nécessaire. En effet,
l’intimé a retenu une incapacité de travail de 50 % en raison d’un SAOS non
traité, alors que ce trouble n’est censé ne plus être invalidant trois mois après
l’appareillage, et ne justifierait donc pas une modification du droit à la rente. Il conviendra
de vérifier si l’appareillage a été effectué et s’il a effectivement
abouti à une amélioration de la capacité de travail.
f)
Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à l’intimé,
à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1
LPGA, pour qu’il en complète l’instruction, puis rende une nouvelle décision.
6.
a)
En définitive, le recours doit être admis, et la décision attaquée annulée,
la cause étant retournée à l’intimé pour complément d’instruction
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations
de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires (art. 69
al. 1bis LAI). En l’occurrence, il convient d'arrêter ces frais à 600 fr. et de
les mettre à la charge de l’intimé, qui succombe.
c)
La recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à titre
de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). La liste des opérations déposée
le 9 septembre 2022, ne peut pas être suivie s’agissant du tarif horaire sur lequel elle se
fonde. En revanche, les opérations en tant que telles ne prêtent pas le flanc à la critique.
Il convient donc d’arrêter l’indemnité à 1'400 fr., débours et TVA compris,
et de la mettre intégralement à la charge de la partie intimée (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 11 février 2022 par l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera la somme de 1'400 fr. (mille quatre cents francs) à J.________ à
titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt
qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié
à :
‑
Procap Suisse (pour la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :