vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 863 · 2024-01-04 · fr

ADMISSION DE LA DEMANDE, DÉCISION DE RENVOI, LÉSION DE L'ÉPAULE, ACCIDENT PROFESSIONNEL, LIEN DE CAUSALITÉ | 6 al. 1 LAA, 43 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 863

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
92/22 - 3/2024
ZA22.034468
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 janvier 2024
___________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mmes
Feusi et Glas, assesseures
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à H.________, recourant, représenté par Me Jennifer Puertas, avocate à Lausanne,
et
CAISSE
NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
43 al. 1 LPGA ; 6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
K.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1963, travaillait depuis
le 17 juin 1996 en qualité de maçon à 100 % pour le compte de C.________ SA. A ce titre,
il était assuré contre le risque d’accident professionnel et non professionnel auprès
de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA
ou l’intimée).
Le 28 octobre 2021, l’assuré, par l’intermédiaire de son employeur, a fait parvenir
à la CNA une déclaration de sinistre LAA en indiquant qu’en date du 18 août 2021,
en utilisant l’Hilti [marteau-piqueur électrique, réd.], il avait glissé et était
tombé contre un mur, ce qui avait provoqué une élongation au niveau de l’épaule
droite. Il présentait une incapacité de travail totale depuis le 28 octobre 2021.
Dans un rapport initial du 4 novembre 2021, le Dr V.________, spécialiste en médecine interne
générale et médecin traitant, a indiqué que l’assuré l’avait consulté
le 26 août 2021 ensuite d’une chute d’un escabeau survenue le 18 août précédent.
Il a posé les diagnostics de contusion lombaire et de contusion-distorsion de l’épaule
droite. Le traitement était conservateur sous forme d’anti-inflammatoires (AINS) et de physiothérapie.
Il a attesté une incapacité de travail de 50 % dès le 8 octobre 2021 (cf. aussi certificat
médical du 12 novembre 2021).
En dépit du traitement prescrit, l’assuré a souffert de douleurs persistantes, si bien
que le Dr V.________ l’a invité, à l’automne 2021, à consulter le Dr M.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, lequel
a retenu une incapacité totale de travail à compter du 24 novembre 2021 (certificat médical
du 18 novembre 2021).
A la demande du Dr M.________, l’assuré a été examiné par le Prof. W.________,
spécialiste en radiologie. Dans son rapport du 3 décembre 2021, ce médecin a conclu à
une large déchirure transfixiante des deux tiers supérieurs du sous-scapulaire s’étendant
jusqu’au niveau de l’intervalle des rotateurs et en particulier du ligament gléno-huméral
supérieur, associée à une tendinopathie du tendon du long chef du biceps au niveau de
la poulie bicipitale.
Dans un rapport du 7 décembre 2021 à l’intention du Dr V.________, le Dr M.________ a
préconisé « une arthroscopie de l’épaule droite avec ténodèse
du LCB [long chef du biceps, réd.] et réparation du sous-scapulaire +/- du câble des rotateurs
+ cellules souches ».
Invitée à se prononcer sur la prise en charge de l’intervention proposée par le
Dr M.________, la Dre Z.________, médecin d’arrondissement auprès de la CNA, a indiqué,
le 16 décembre 2021, que les troubles ayant conduit à une incapacité de travail dès
le 28 octobre 2021 n’étaient pas en lien de causalité pour le moins probable avec l’événement
du 18 août 2021. En effet, les lésions étaient de nature dégénérative et
préexistaient à celui-ci ; l’infiltration graisseuse de stade I traduisait des lésions
anciennes, tout comme le délai entre l’événement incriminé et les symptômes
ayant conduit à une consultation près de dix semaines plus tard.
Par courrier du 23 décembre 2021, le Dr M.________ a fait part de son désaccord avec le point
de vue de la Dre Z.________. Tout d’abord, il a souligné que son patient avait été
victime d’un premier accident concernant l’épaule droite en 2017, lequel aurait nécessité
une intervention chirurgicale en raison d’une déchirure partielle des tendons sous-scapulaire
et supra-épineux, opération que le patient avait toutefois refusée car il craignait de
perdre son emploi. Le 18 août 2021, alors qu’il tenait un marteau-piqueur électrique
(pesant entre 10 et 15 kg), l’assuré avait fait une chute et s’était heurté
la partie antérieure de l’épaule droite. Se référant ensuite à une abondante
littérature médicale, le Dr M.________ a expliqué pour quels motifs il était peu
vraisemblable que l’intéressé ait présenté une déchirure de la coiffe
préexistante à ces deux accidents. Aussi a-t-il conclu à l’existence d’un
lien de causalité naturelle « entre l’accident subi par M. K.________ le 18 août
2021, ou celui subi en 2017, et les lésions à son épaule droite (large déchirure
transfixiante des deux tiers supérieurs du sous-scapulaire, lésion de la poulie bicipitale
avec subluxation du LCB, déchirure du tendon supra-épineux) », situé entre probable
(> 50 %) et certain (100 %). Il estimait que même si c’était l’accident
de 2017 qui avait entraîné les lésions constatées à l’épaule droite,
avec une aggravation consécutive à l’accident du 18 août 2021, la CNA demeurait
tenue de prendre en charge le cas ainsi que l’opération qu’il avait lui-même recommandée.
Le 11 avril 2022, la Dre Z.________ a procédé à l’analyse du cas en retenant ce
qui suit sous l’intitulé « appréciation » :
« Il s’agit d’un assuré
de 58 ans dont les antécédents sont décrits ci-dessus et sur lesquels nous ne reviendrons
pas.
Le
28 octobre 2021, une déclaration de sinistre est établie mentionnant que l’assuré
a présenté le 18 août 2021 une glissade avec chute contre un mur. Il a travaillé
jusqu’au 28 octobre 2021.
Dans
le rapport médical initial de son médecin traitant du 4 novembre 2021, il est mentionné
que l’assuré a présenté une contusion distorsion de l’épaule droite.
Une arthro-IRM a été demandée et l’assuré est adressé au Dr M.________.
Ce
dernier a vu l’assuré le 18 novembre 2021 et il précise que l’assuré a fait
une chute le 18 août dernier et a tapé la partie antérieure de l’épaule. L’assuré
se plaint de douleurs principalement antérieures mais aussi des irradiations vers le trapèze
avec des douleurs nocturnes importantes. Il fait de la physiothérapie. Au status, il n’y a
pas d’amyotrophie, douleurs à la palpation acromio-claviculaire. Le status est normal avec
des amplitudes articulaires actives normales mais un arc douloureux en flexion en fin de mouvement ainsi
qu’un arc douloureux dès 90° en abduction avec également des douleurs plus importantes
en rotation externe. On note une rotation externe coude au corps augmentée avec une faiblesse ++
au Belly-press résisté. Bonne force en rotation externe coude au corps. Il retient, sur la
base de son examen clinique et de l’arthro-IRM, des atteintes plus importantes que ce que retenait
le radiologue, raison pour laquelle il demande un consilium au Prof. W.________.
Ce
dernier, après avoir pris connaissance de l’arthro-IRM du 21 octobre 2021, retient une large
déchirure transfixiante des deux tiers supérieurs du sous-scapulaire qui est désinséré
de la petite tubérosité, s’étendant jusqu’au niveau de l’intervalle
des rotateurs en particulier du ligament gléno-huméral supérieur, une discrète subluxation
du long chef du biceps qui présente une tendinopathie, une tendinopathie avec déchirure partielle
de la face bursale du tiers moyen et du tiers postérieur du tendon supra-épineux avec une trophicité
musculaire des muscles de la coiffe des rotateurs qui reste bonne avec une infiltration graisseuse stade
Goutallier I de tous les chefs musculaires.
Un
préavis de décision de refus de prise en charge a été notifié à l’assuré,
celui-ci a été contesté par l’assuré dans un courrier du 22 décembre 2021
mais également par sa protection juridique qui a demandé une prolongation pour motiver son
opposition, ce qui n’a jamais été fait ainsi que par le Dr M.________ selon sa lettre
du 7 décembre 2021.
Nous
avons également appris que l’assuré avait déjà consulté le Dr J.________
en 2016 et nous avons obtenu les renseignements.
A
l’époque, l’assuré se plaignait de douleurs de son épaule droite dans les
suites d’une opération pour une épicondylite droite en février 2015. L’assuré
présentait des douleurs dans le moignon du bras, voire au niveau de l’insertion distale du
deltoïde à droite. Au status, la trophicité musculaire de la ceinture scapulaire était
préservée avec une articulation acromio-claviculaire droite qui était légèrement
douloureuse à la palpation. La gouttière bicipitale était par contre très douloureuse
à la palpation avec une mobilité préservée. Le test de Gerber était symétrique
mais produisait des douleurs dans le moignon du bras. Le test de Jobe était tenu mais douloureux
à droite. La force en rotation externe était plus ou moins symétrique, la rotation interne
active aussi. Il retenait que l’assuré présentait une tendinite du tendon du long chef
du biceps accompagnée d’un conflit sous-acromial et proposait une arthro-IRM. Cette dernière
a été réalisée le 5 février 2016 et a mis en évidence une hétérogénéité
dans le tendon du sus-épineux avec rupture partielle intratendineuse même si le tendon était
relativement bien préservé avec un tendon du long chef du biceps qui était irrégulier
au niveau de son insertion sans qu’il y ait une lésion SLAP dans le vrai sens du terme. Il
retenait au final que l’assuré présentait une symptomatologie correspondant à une
tendinopathie du long chef du biceps et que ce dernier en flexion et rotation interne se mettait dans
la rupture partielle au niveau du sus-épineux et déclenchait la douleur. Il proposait une arthroscopie
de l’épaule avec ténotomie et ténodèse du tendon long chef du biceps et stabilisation
du sus-épineux. Cette opération n’était pas urgente et il était mentionné
qu’une rupture transfixiante n’était pas risquée dans les mois à venir. Néanmoins,
au vu des lésions déjà présentes au niveau de cette épaule, il était clair
que l’assuré n’allait pouvoir continuer à travailler longtemps.
Le
6 mars 2018, l’assuré a consulté à nouveau le Dr J.________ en raison de la persistance
des douleurs au niveau de son épaule droite dominante et un assuré qui peinait à porter
des charges. La gouttière bicipitale était toujours assez douloureuse à la palpation et
à la manœuvre de Jobe. Il trouvait un petit lâchage. Le test était donc considéré
comme positif. Quant à la mobilité active et passive, elle était préservée avec
une petite gêne douloureuse en ce qui concerne la rotation externe II terminale. Dès lors,
il retenait que la situation du tendon du sus-épineux ne s’était pas améliorée
et s’était plutôt empirée. Il pensait que le biceps était toujours en continuité
et demandait une nouvelle arthro-IRM.
Cette
dernière a été réalisée le 13 mars 2018 et a mis en évidence une arthrose
acromio-claviculaire déjà connue, modérément inflammatoire, avec une impression d’une
très discrète inflammation de la bourse sous acromio-deltoïdienne, une tendinopathie du
tendon sus-épineux épaissi et augmenté de signal, essentiellement dans sa zone d’insertion
postérieure, une tendinopathie également visible sur la face profonde du tendon du sous-scapulaire
où il semble qu’il y ait une déchirure partielle, non transfixiante de ce tendon. Le
tendon du long chef du biceps avec un aspect conservé et normal et retenu une très bonne trophicité
de l’ensemble des muscles de la coiffe des rotateurs.
L’assuré
consulte le 15 mars 2018 le Dr J.________ et cette fois-ci il fait part d’un événement
survenu le 10 novembre 2017 à savoir qu’il a voulu retenir une benne qui avait commencé
à bouger sur les roulettes au moment où un collaborateur l’avait lâchée. Pour
le Dr J.________ la rupture partielle, surtout du sous-scapulaire, serait, avec sa partie haute qui était
selon lui désinsérée, correspondant à ce mécanisme. L’assuré va déposer
une nouvelle déclaration de sinistre le 19 avril 2018 pour un événement qui serait survenu
le 10 novembre 2017. Il est fort surprenant que lors de la consultation du 6 mars 2018, le Dr J.________
ait mentionné que l’assuré consultait en raison de la persistance de douleurs au niveau
de son épaule droite et que ce n’est qu’après avoir fait l’arthro-IRM du
13 mars 2018 et avoir reconsulté le Dr J.________ en date du 15 mars 2018 qu’il dépose
une déclaration de sinistre.
Le
Dr J.________ préconise à nouveau une arthroscopie de l’épaule avec stabilisation
du tendon du sous-scapulaire, ténotomie du long chef du biceps et probablement stabilisation du
tendon du sus-épineux.
Le
28 octobre 2021, nous recevons à nouveau une déclaration de sinistre pour un événement
survenu plus de 2 mois avant le 18 août 2021 où l’assuré aurait glissé et serait
tombé contre un mur. Dans la première consultation chez le Dr M.________, il est évoqué
qu’il a tapé le moignon de l’épaule au niveau de la partie antérieure suite
à une chute survenue le 18 août 2021.
Les
investigations effectuées, à savoir une arthro-IRM de l’épaule qui a été
réinterprétée par le Prof. W.________, ont mis en évidence une large déchirure
transfixiante des deux tiers supérieurs du sous-scapulaire désinséré de la petite
tubérosité et s’étendant jusqu’au niveau de l’intervalle des rotateurs,
en particulier du ligament gléno-huméral supérieur, une discrète subluxation du long
chef du biceps qui présente une tendinopathie, une tendinopathie avec déchirure partielle de
la face bursale du tiers moyen et du tiers postérieur du tendon supra-épineux, la trophicité
musculaire des muscles [de] la coiffe des rotateurs restait bonne avec une infiltration graisseuse stade
Goutallier I de tous les chefs musculaires.
Dans
notre appréciation médicale du 8 décembre 2021, nous avons retenu que les troubles qui
avaient conduit à l’incapacité de travail dès le 28 octobre 2021, soit près
de 10 semaines après la chute présumée, n’était pas en relation de causalité
pour le moins probable avec l’événement du 18 août 2021 qui n’avait pas entraîné
de lésion structurelle pouvant lui être imputée. Nous demandons à ce que les rapports
de consultation du Dr M.________ nous soient adressés. Le 16 décembre 2021, nous confirmons
que les troubles qui avaient conduit à l’incapacité de travail dès le 28 octobre
2021 n’étaient pas en lien de causalité pour le moins probable avec l’événement
du 18 août 2021. Les lésions étaient de nature dégénérative et préexistantes
à l’événement incriminé, l’infiltration graisseuse de stade I traduisant
des lésions anciennes tout comme le délai entre l’événement et les symptômes
l’amenant à une consultation près de 10 semaines plus tard.
Après
avis de décision de refus de prise en charge qui a été envoyé à l’assuré
qui l’a contesté tout comme le Dr M.________ dans un courrier daté du 23 décembre
2021 où il essaye de démontrer que les lésions présentes sont dues à l’événement
du 18 août 2021.
Nous
ne partageons pas l’avis du Dr M.________ qui retient uniquement les éléments et la littérature
démontrant selon lui que le simple fait d’avoir tapé le moignon de l’épaule
aurait pu entraîner toutes les lésions. Il fait fi des consultations chez le Dr J.________
en 2016 pour des douleurs de l’épaule avec des lésions dégénératives qui
commençaient au niveau de cette épaule droite à savoir une suspicion d’un conflit
sous-acromial, tendinopathie du long chef du biceps, confirmées par l’arthro-IRM du 8 décembre
2016 avec déjà une indication opératoire et une arthroscopie de l’épaule droite
avec ténotomie et ténodèse du long chef du biceps et stabilisation du sus-épineux
qui présentait déjà une tendinopathie avec rupture partielle.
L’assuré
va consulter le Dr J.________ en date du 6 mars 2018 en raison de la persistance des douleurs au niveau
de son épaule droite dominante. Le Dr J.________ va à nouveau demander une arthro-IRM qui va
mettre en évidence la poursuite du processus dégénératif au niveau des tendons de
la coiffe des rotateurs avec à nouveau, lors de la consultation du 15 mars 2018, la proposition
d’une intervention chirurgicale sous la forme d’une arthroscopie de l’épaule avec
stabilisation du tendon du sous-scapulaire, ténotomie du long chef du biceps et probablement stabilisation
du tendon du sus-épineux. Lors de cette consultation du 15 mars 2018, effectuée après
l’arthro-IRM du 13 mars 2018, l’assuré se souvient d’un événement qui
serait survenu le 10 novembre 2017 qu’il va annoncer par une déclaration de sinistre, encore
un mois après, le 19 avril 2018.
Finalement,
le 28 octobre 2021, l’assuré déclare à nouveau un événement survenu plus
de 2 mois auparavant, à savoir le 18 août 2021, avec une glissade et une chute contre un mur,
l’assuré aurait tapé le moignon de son épaule droite au niveau antérieur.
Le
médecin traitant retient, dans son rapport médical, que l’assuré a glissé le
18 août 2021 et aurait présenté une contusion lombaire et une contusion distorsion de
l’épaule droite. Il l’adresse au Dr M.________ pour un avis spécialisé.
Lors
de la première consultation du Dr M.________ du 18 novembre 2021, il est rapporté cette chute
avec un assuré qui a tapé la partie antérieure de l’épaule mais qui présente
une mobilité de l’épaule droite préservée avec des amplitudes normales mais
présence d’un arc douloureux en flexion ainsi qu’un arc douloureux dès 90°
en abduction avec des douleurs plus importantes encore en rotation externe mais avec encore une bonne
force lors de la rotation externe coude au corps même si cette dernière est augmentée
(nous n'avons pas le comparatif du côté gauche).
Il
préconise une prise en charge chirurgicale avec arthroscopie de l’épaule droite, ténodèse
du long chef du biceps, réparation du sous-scapulaire plus ou moins du câble des rotateurs
plus cellules souches.
Dans
son courrier du 23 décembre 2021, le Dr M.________ évoque les aspects qui pour lui font [que]
cette banale chute aurait entraîné toutes les lésions au niveau de la coiffe des rotateurs
voire l’événement de 2017. Il n’évoque absolument pas les consultations de
2016, les consultations de 2018 dont la première n’évoque absolument aucun traumatisme
ni le fait que des lésions dégénératives apparaissent progressivement et se constituent
progressivement depuis plus de 5 ans. Lors de la première arthro-IRM, il était retenu la présence
d’une tendinopathie débutante du sus-épineux et de la présence d’un conflit
sous-acromial. Lors de l’arthro-IRM du 13 mars 2018, on constate alors une évolution des lésions
avec des lésions qui sont insertionnelles et typiques de lésions dégénératives
mais qui s’étendent également au sous-épineux sans aucune notion dans la consultation
du 8 mars 2018 mais uniquement la persistance de douleurs au niveau de l’épaule droite qui
est dominante chez cet assuré maçon et qui doit porter des charges.
Les
éléments de 2021 confirment la progression des lésions dégénératives tout
comme la mobilité qui reste parfaitement préservée même s’il existe des arcs
douloureux en fin de mouvement.
Le
Dr M.________ n’a absolument pas évoqué les séquences de ces IRM ni le fait que
l’assuré consulte plus de 2 mois après le dernier événement survenu le 18 août
2021. Pour rappel, une lésion traumatique d’un tendon de la coiffe des rotateurs entraîne
une douleur immédiate et une impotence fonctionnelle immédiate ce qui n’a jamais été
le cas chez cet assuré ni en 2017, ni en 2021. De plus, il n’évoque pas non plus l’article
paru dans INFOMED/MEDINFO No 2021/1 qui donne une grille d’évaluation pour faire la distinction
entre les lésions traumatiques de la coiffe des rotateurs ou les lésions dégénératives
des tendons de la coiffe des rotateurs. Une des caractéristiques selon cet article, les lésions
traumatiques de la coiffe des rotateurs pour un âge de moins de 40 ans, l’absence d’activité
contraignante au niveau de l’épaule que ce soit professionnelle ou sportive, la présence
d’un mécanisme tel qu’une luxation d’épaule, une charge excentrique massive
et soudaine, en tiraillement sur le bras avec une coiffe des rotateurs en contraction musculaire et rotation
passive simultanée (chute vers l’avant d’une hauteur en nettoyant une fenêtre et
en se tenant avec la main, chute dans un escalier avec la main sur la rampe, passager debout se tenant
avec la main tendue vers le haut et essayant de compenser une décélération ou une accélération
brutale du véhicule).
Le
Dr M.________ n’évoque pas non plus la présence de lésions insertionnelles évoquant
des atteintes dégénératives et surtout l’absence de lésion évocatrice
de lésion traumatique, telle que des indices d’une luxation de l’épaule ou de lésions
associées comme des contusions osseuses ou des déchirures des ligaments capsulaires, déchirure
intratendineuse (déhiscence ; à > 2 cm de distance du tubercule), déformation
ondulée des fibres du tendon (élongation), œdème à la jonction tendino-musculaire.
Il
n’explique pas non plus l’absence de fortes douleurs immédiates avec une incapacité
de travail qui ne débute que le 28 octobre 2021, plus de deux mois après le traumatisme présumé.
On retiendra qu’une telle évolution (caractère crescendo des douleurs et des inaptitudes
ou de la limitation fonctionnelle) évoque une atteinte dégénérative.
Sur
le plan radiologique, en cas de lésions traumatiques, il y a des indices d’une luxation de
l’épaule ou de lésions associées comme des contusions osseuses ou des déchirures
des ligaments capsulaires alors que lorsqu’il s’agit d’atteinte dégénérative,
il y a initialement une absence de contusion osseuse ou des ligaments capsulaires mais on retrouve des
lésions dégénératives des tendons de la coiffe et du complexe labrum-biceps (biceps-bourrelet),
des lésions du cartilage y compris l’articulation acromio-claviculaire.
L’analyse
fouillée des indices de présomption (permettant de distinguer les lésions traumatiques
des lésions dégénératives), nous pouvons retenir que si l’âge est en-dessous
de 40 ans, s’il n’y a aucune contrainte au niveau de l’épaule que ce soit sur
le plan professionnel ou sportif, que l’assuré n’a pas présenté une luxation
de l’épaule avec une charge excentrique massive, soudaine ou tiraillement, et qu’au
niveau radiologique il n’y a pas des lésions associées comme des contusions osseuses
ou des déchirures des ligaments capsulaires ou des déchirures intratendineuses, alors dans
cette situation, nous pouvons retenir que les lésions que présente cet assuré ne sont
pas d’origine traumatique. Elles sont bel et bien d’origine dégénérative et
se sont installées depuis 2016, progressivement, entraînant à plusieurs reprises des consultations
chez le Dr J.________ en 2016 puis en 2018.
Les
arguments de l’assuré et du Dr M.________ ne modifient pas notre appréciation du 16 décembre
2021 dont les conclusions restent parfaitement valables ».
Par décision du 12 avril 2022, la CNA a nié le droit de l’assuré à des prestations
de l’assurance-accidents, motif pris qu’il n’y avait aucun lien de causalité,
ou du moins vraisemblable, entre l’événement du 18 août 2021 et les troubles de
l’épaule droite ayant conduit à une incapacité totale de travail dès le 28
octobre 2021.
Par courrier du 10 mai 2022, complété le 17 juin 2022, l’assuré s’est opposé
à cette décision. Il a exposé que les rapports médicaux établis à la suite
de la chute dont il avait été victime au mois d’août 2021 faisaient état d’une
« large déchirure transfixiante des deux tiers supérieurs du sous-scapulaire, une
discrète subluxation du long chef du biceps, une tendinopathie avec déchirure partielle de
la face bursale du tiers moyen et du tiers postérieur du tendon supra-épineux avec une trophicité
musculaire des muscles [de] la coiffe des rotateurs qui restait bonne, mais avec une infiltration graisseuse
stade Goutallier I de tous les chefs musculaires ». A son avis, ces lésions faisaient
partie de celles mentionnées à l’art. 6 al. 2 LAA (loi fédérale du 20 mars
1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20), si bien qu’il fallait admettre l’existence
d’un lien de causalité. Au demeurant, l’assuré estimait que la CNA n’avait
pas apporté la preuve du caractère prépondérant de l’état dégénératif
antérieur. En effet, il n’avait pas consulté de médecin pour ses problèmes
à l’épaule droite entre 2018 et octobre 2021. Or s’il avait présenté
un état maladif, il aurait ressenti des douleurs qui auraient dû le conduire à se faire
examiner par un médecin, ce qui n’avait pas été le cas. Le fait d’avoir attendu
dix semaines pour prendre un rendez-vous médical s’expliquait précisément par la
péjoration des douleurs consécutives à la chute survenue au mois d’août 2021.
Par décision sur opposition du 24 juin 2022, la CNA a rejeté l’opposition formée
par l’assuré. Elle a souligné que le point de savoir si les lésions de la coiffe
des rotateurs étaient dues de manière prépondérante à l’usure ou à
une maladie pouvait rester indécis. En effet, selon la jurisprudence, lorsqu’un assureur-accidents
avait reconnu l’existence d’un accident au sens de la loi, alors que l’assuré
présentait en même temps un diagnostic ressortant de l’art. 6 al. 2 LAA, les suites de
la lésion en cause devaient être prises en charge sur la base de l’art. 6 al. 1 LAA.
En revanche, en l’absence d’un accident au sens de la loi, le cas devait être examiné
sous l’angle de l’art. 6 al. 2 LAA.
B.
a)
Par acte du 26 août 2022, K.________, représenté par Me Jennifer Puertas, avocate, a recouru
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision sur opposition du
24 juin 2022 en concluant, sous suite de frais et dépens, principalement, à l’existence
d’un lien de causalité naturelle et adéquate entre l’accident du 18 août 2021
et l’intégralité des problèmes rencontrés à l’épaule droite
depuis lors et, partant, au versement de toutes prestations de l’assurance-accidents depuis cette
date « et jusqu’à tant que durent les atteintes découlant de ce sinistre » ;
subsidiairement, il a demandé la mise en œuvre d’une expertise médicale approfondie
et complète afin de déterminer la causalité entre l’accident du 18 août 2021
et les atteintes à la santé actuelles, le droit aux prestations étant réexaminé
par la Cour de céans à réception du rapport d’expertise.
L’assuré a contesté le bien-fondé de l’appréciation de la Dre Z.________,
en faisant valoir que les conclusions de l’avis du 16 décembre 2021 étaient succinctes
et lacunaires. En particulier, elle ne s’était pas exprimée sur l’absence de consultation
médicale entre 2018 et 2021. Le fait que c’était précisément l’apparition
des douleurs à l’épaule droite qui avait rendu un tel examen nécessaire démontrait
effectivement que les lésions à l’épaule droite avaient été causées
par l’accident survenu au mois d’août 2021 ou, à tout le moins, avaient été
aggravées par celui-ci. Quant à l’appréciation médicale du 11 avril 2022, l’assuré
estimait qu’elle était entachée de subjectivité, lorsque la Dre Z.________ avait
évoqué « une banale chute » pour parler de l’accident du 18 août
2021. De plus, elle s’était abstenue de prendre position de manière approfondie sur les
rapports du Dr M.________, notamment s’agissant du diagnostic retenu, alors même que les conclusions
de ce médecin divergeaient des siennes. Enfin, elle n’avait procédé à aucun
examen clinique personnel. Au vu de ces éléments, la CNA avait procédé à une
appréciation arbitraire des preuves en n’indiquant pas les motifs qui justifieraient de se
fonder exclusivement sur le point de vue – lacunaire et non documenté – de la Dre Z.________
plutôt que sur celui des médecins traitants de l’assuré. Si, par impossible, les
arguments développés ne devaient pas emporter la conviction du Tribunal, l’assuré
a sollicité la mise en œuvre d’une « expertise indépendante auprès
d’un spécialiste en chirurgie orthopédique », dans la mesure où il existait
des doutes quant à la fiabilité des conclusions de la Dre Z.________.
b)
Dans sa réponse du 24 novembre 2022, la CNA s’est attachée à montrer en quoi les
critiques soulevées par l’assuré à l’endroit de l’appréciation
de la Dre Z.________ étaient infondées. Tout d’abord, elle a relevé que, dans son
appréciation du 11 avril 2022, le médecin d’arrondissement s’était confrontée
avec les antécédents médicaux de l’assuré en évoquant tous les rapports
médicaux, ainsi que les examens cliniques et radiologiques le concernant. De plus, le fait d’avoir
parlé d’une chute « banale » ne saurait avoir les conséquences que
l’assuré entendait en tirer ; en effet, cet adjectif se référait à la
dynamique du sinistre, relativement anodine, lequel était dépourvu d’impact cinétique
ou de circonstances particulières. Il fallait dès lors admettre que les rapports de la Dre
Z.________ étaient cohérents, complets, motivés et qu’ils se fondaient sur les éléments
objectifs au dossier, si bien qu’ils revêtaient une pleine valeur probante. Partant, la CNA
était fondée à nier l’existence d’un lien de causalité naturelle et adéquate
entre l’accident du 18 août 2021 et les problèmes de santé de l’assuré.
Elle a conclu au rejet du recours.
c)
Par réplique du 5 mai 2023, l’assuré a déclaré maintenir intégralement
les conclusions prises au pied de son mémoire de recours, tout en sollicitant, d’une part,
son audition ainsi que celle du Dr M.________, et, d’autre part, la mise en œuvre d’une
expertise. Il a produit un bordereau de pièces comportant une grille d’évaluation établie
par le Dr M.________ ainsi que divers articles accompagnés d’annexes publiés par ce dernier
dans des revues spécialisées à propos des déchirures traumatiques versus dégénératives
de la coiffe des rotateurs.
d)
Dupliquant le 28 juin 2023, la CNA a indiqué que les réquisitions de preuves (audition du Dr
M.________ et expertise) n’étaient pas de nature à éclaircir la situation médicale.
De plus, l’audition de l’assuré au sujet de ses troubles n’amènerait pas
non plus des éléments utiles car ses déclarations subjectives et ses plaintes avaient
déjà été consignées à plusieurs reprises au dossier.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu de la suspension du délai durant
les féries estivales (art. 38 al. 4 let. b et 60 al. 2 LPGA) auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à la prise en charge par l’intimée du traitement
médical et au versement d’indemnités journalières en lien avec l’événement
du 18 août 2021.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. L’art. 4 LPGA
définit l’accident comme toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée
au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale
ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur cinq éléments,
ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés : une atteinte dommageable à
la santé, le caractère soudain de l’atteinte, son caractère involontaire, un facteur
extérieur et le caractère extraordinaire de ce facteur extérieur (ATF 142 V 219 consid.
4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1).
Par ailleurs, conformément à l’art. 6 al. 2 let. d LAA, l’assurance-accidents alloue
ses prestations en cas de déchirures de muscles, pour autant qu’elles ne soient pas dues de
manière prépondérante à l’usure ou à une maladie. Ainsi, la preuve que
l’atteinte a été causée par un facteur extérieur extraordinaire, au sens de
l’art. 4 LPGA, n’est pas nécessaire. Cependant, dans l’hypothèse où
une atteinte à la santé visée par l’art. 6 al. 2 LAA survient lors d’un événement
accidentel au sens de l’art. 4 LPGA, le Tribunal fédéral a déterminé que l’assureur-accidents
doit prendre en charge les suites de la lésion en cause sur la base de l’art. 6 al. 1 LAA
; en revanche, en l’absence d’un accident au sens juridique, le cas doit être examiné
sous l’angle de l’art. 6 al. 2 LAA (ATF 146 V 51 consid. 9.1 ; TF 8C_520/2020 du 3 mai 2021
consid. 5.1).
b)
En l’espèce, l’intimée n’a, à juste titre, pas remis en cause le caractère
accidentel de l’événement annoncé. Le fait de perdre l’équilibre et de
heurter un mur constitue à l’évidence un facteur extérieur extraordinaire. Par conséquent,
l’art. 6 al. 1 LAA est seul applicable, au détriment de l’art. 6 al. 2 LAA nonobstant
le type de lésion diagnostiqué.
4.
a)
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose entre l’événement
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité
naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique
ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l’événement
dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte
à la santé physique, mentale ou psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il
se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1
; 142 V 435 consid. 1 et les références). Savoir si l’événement assuré
et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est
une question de fait que l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l’appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales
(ATF 142 V 435 consid. 1 et les références). Il ne suffit pas que l’existence d’un
rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de
probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb
; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec l’événement
assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
b)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11
juin 2021 consid. 6.2.1).
5.
a)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les preuves médicales,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans être lié par
des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte
de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont
à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur
l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid.
3.3).
c)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai
2020 consid. 5.1).
d)
Lorsqu’une décision administrative s’appuie exclusivement sur l’appréciation
d’un médecin interne à l’assureur social et que l’avis d’un médecin
traitant ou d’un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant
laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou l’autre
de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant
selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4.6
et 4.7 ; voir aussi TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6.
a)
En l’espèce, est litigieuse la question du lien de causalité entre l’accident du
18 août 2021 et les troubles du recourant et, ainsi, la prise en charge par l’intimée
des suites de cet accident, en particulier dès le 28 octobre 2021.
b)
Se fondant sur l’appréciation de la Dre Z.________, l’intimée estime que les troubles
persistants n’ont pas de lien avec l’événement accidentel du 18 août 2021,
lequel aurait uniquement révélé des lésions dégénératives préexistantes
de l’épaule droite. Le recourant conteste cet avis, faisant valoir qu’il convient de
se fonder sur l’appréciation du Dr M.________.
c)
aa)
Dans son rapport médical du 23 décembre 2021, le Dr M.________ a relevé que, le 18 août
2021, alors qu’il tenait un marteau électrique pesant 10 à 15 kg, l’assuré
avait fait une chute d’un escabeau lors de laquelle il avait heurté la partie antérieure
de l’épaule droite. Selon ce médecin, l’action vulnérante était assez
importante car l’énergie d’un impact était le produit du poids du patient fois
la hauteur de la chute, multiplié par les forces gravitationnelles. Or il était bio-mécaniquement
explicable et scientifiquement prouvé qu’une chute de la hauteur d’un homme avec choc
direct sur l’épaule ou un choc indirect avec une chute sur la main ou sur le coude constituaient
des actions vulnérantes tout à fait adéquates pour provoquer une déchirure traumatique
de la coiffe. L’examen de l’arthro-IRM de l’épaule droite du 21 octobre 2021 avait
du reste conduit le Prof. W.________ à retenir la présence d’une large déchirure
transfixiante des deux tiers supérieurs du sous-scapulaire. Au surplus, le Dr M.________ s’est
appuyé sur une abondante littérature médicale pour considérer que, compte tenu de
l’âge du recourant (58 ans en 2021), le risque qu’il y ait une déchirure de la
coiffe préexistante à l’accident du 18 août 2021 était situé entre 2 et
13 %. En d’autres termes, la probabilité était de 87 à 98 % que l’intéressé
n’ait pas eu de déchirure de la coiffe préexistante à l’événement
traumatique en question. Au vu de ces éléments, il a conclu à l’existence d’un
lien de causalité naturelle – probable (> 50 %) à certain (100 %) – entre l’accident
précité et l’atteinte à l’épaule droite.
bb)
De son côté, la Dre Z.________ a réfuté le point de vue du Dr M.________. Dans son
avis du 16 décembre 2021, elle a indiqué que les lésions constatées à l’épaule
droite étaient de nature dégénérative et préexistantes à l’accident
du 18 août 2021. Elle considérait du reste que l’infiltration graisseuse de stade I (mise
en évidence par l’arthro-IRM de l’épaule droite du 21 octobre 2021) traduisait
des lésions anciennes, tout comme le délai écoulé entre l’accident et la « consultation
près de 10 semaines plus tard ». Le 11 avril 2022, elle a développé les motifs
pour lesquels elle ne partageait pas la conclusion du Dr M.________. Ainsi, ce médecin faisait fi
des consultations auprès du Dr J.________ en 2016 pour des douleurs de l’épaule avec
des lésions dégénératives qui commençaient au niveau de cette épaule droite,
à savoir une suspicion d’un conflit sous-acromial, tendinopathie du long chef du biceps, confirmée
par l’arthro-IRM du 8 décembre 2016 avec déjà une indication opératoire et
une arthroscopie de l’épaule droite avec ténotomie et ténodèse du long chef
du biceps et stabilisation du sus-épineux. La Dre Z.________ a souligné que, dans son rapport
du 23 décembre 2021, le Dr M.________ signalait les aspects qui, à ses yeux, faisaient que
la « banale chute » du 18 août 2021 avait entraîné toutes les lésions
au niveau de la coiffe des rotateurs, celles-ci pouvant éventuellement être imputables à
l’événement de 2017. Il ne faisait cependant aucune mention des consultations de 2016,
ni de celles de 2018 dont la première n’évoquait aucun traumatisme pas plus qu’il
ne s’était exprimé sur le fait que des lésions dégénératives apparaissaient
progressivement et se constituaient graduellement depuis plus de cinq ans. L’arthro-IRM du 13 mars
2018 avait du reste révélé des lésions insertionnelles typiques de lésions dégénératives
s’étendant également au sous-épineux. Or les éléments de 2021 confirmaient
la progression des lésions dégénératives tout comme la mobilité qui restait
parfaitement préservée hormis des arcs douloureux en fin de mouvement. La Dre Z.________ s’est
ensuite étonnée que le Dr M.________ n’ait pas décrit les séquences de ces
IRM pas plus qu’il ne s’était exprimé à propos de la présence de ces
lésions insertionnelles évoquant des atteintes dégénératives et surtout l’absence
de lésions traumatiques. Le Dr M.________ ne s’est pas non plus prononcé sur le fait
que l’assuré avait consulté un médecin plus de deux mois après le dernier événement
survenu le 18 août 2021, alors même qu’une lésion traumatique de la coiffe des rotateurs
entraîne une douleur immédiate et une impotence fonctionnelle instantanée, ce qui n’avait
jamais été le cas chez cet assuré ni en 2017 ni en 2021. Dans le même sens, le Dr
M.________ ne s’est pas davantage exprimé à propos d’une incapacité de travail
n’ayant débuté que le 28 octobre 2021, c’est-à-dire plus de deux mois après
le traumatisme présumé.
d)
Il sied de constater que la Cour de céans n’est pas en mesure de départager les avis
divergents des Drs M.________ et Z.________ quant à l’existence de la lésion constatée
par le premier nommé et, partant, de se prononcer sur la question du lien de causalité en l’état.
aa)
L’appréciation de la Dre Z.________ ne saurait emporter la conviction, dès lors qu’elle
est partie de la prémisse que l’assuré avait consulté son médecin en octobre
2021, alors qu’il avait dès le 26 août 2021 consulté le Dr V.________ (cf. rapport
du 4 novembre 2021). Ainsi, dans son appréciation du 16 décembre 2021, elle relève le
délai entre l’événement accidentel du 18 août 2021 et les symptômes amenant
à une consultation près de dix semaines plus tard, élément qu’elle reprend
dans son appréciation du 11 avril 2022 en indiquant que le Dr M.________ n’a absolument pas
évoqué les séquences de ces IRM ni le fait que l’assuré consulte plus de deux
mois après le dernier événement survenu le 18 août 2021, ce qui est contraire aux
éléments contenus dans le dossier. Elle fait ensuite état d’une chute banale sans
toutefois avoir pris le temps d’éclaircir les circonstances de l’accident. L’intimée
ne parvient pas non plus dans le cadre de sa réponse à préciser le déroulement de
l’accident litigieux et part de l’hypothèse qu’il s’agit d’un « sinistre
de nature bagatellaire (simple chute) sans un impact cinétique ou des circonstances particulières »,
ce qui constitue une simple allégation de partie sans valeur de preuve. Il convient enfin de relever
que la démonstration de la Dre Z.________ repose – au moins partiellement – sur les
rapports du Dr J.________ des 6 et 15 mars 2018 ainsi que sur le rapport d’arthro-IRM du 15 mars
2018, lesquels n’ont toutefois pas été versés au dossier, ce qui tend à affaiblir
la valeur probante de son rapport du 11 avril 2022. Sur la base de ces éléments, la Dre Z.________
a exclu que l’accident du 18 août 2021 ait pu aggraver de manière passagère les
troubles dégénératifs dont elle fait état.
bb)
Si l’avis de la Dre Z.________ ne permet pas de résoudre la question de la causalité
au degré de la vraisemblance prépondérante, il n'en demeure pas moins que l'appréciation
du Dr M.________ ne permet pas d'exclure l'origine accidentelle des troubles de l'épaule droite
dont souffre l'assuré. En effet, on ne peut pas déduire des éléments avancés
par ce médecin, en particulier de l'âge de l’intéressé et de l'infiltration
graisseuse, que l'accident n'a pas joué de rôle sur l'atteinte de la coiffe des rotateurs.
Il semble plutôt que tel a été le cas, en ce sens que la chute a déclenché une
impotence fonctionnelle ainsi que des douleurs. D'ailleurs, le Dr M.________ indique que l'action vulnérante
était « adéquate » pour provoquer une déchirure traumatique de la
coiffe et y révéler les lésions dégénératives préexistantes. Dans
ces conditions, l'intimée ne pouvait d'emblée nier l'existence d'un rapport de cause à
effet entre l'accident du 18 août 2021 et l'atteinte à l'épaule droite en se fondant sur
l'appréciation de la Dre Z.________. A l'inverse, on ne peut pas non plus admettre son existence
sur la seule base des rapports du Dr M.________.
e)
Au vu de ce qui précède, il s’avère que les Drs Z.________ et M.________, qui disposent
des connaissances médicales spécialisées dans la discipline médicale pertinente,
et qui s’appuient sur la littérature, ont une opinion à ce point divergente concernant
le processus exclusivement dégénératif ou traumatique des lésions qu’il apparaît
difficile, voire impossible de les départager sans disposer de connaissances médicales spécialisées.
En effet, on ne voit pas dans les explications avancées de part et d’autre, de motifs reconnaissables
pour le juge qui justifieraient d’écarter d’emblée un avis au profit de l’autre
en raison d’une valeur probante insuffisante.
f)
Aussi, dans la mesure où le cas du recourant a été réglé sans avoir recours
à une expertise et où il existe des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations
du médecin-conseil de l’assurance-accidents, on se trouve dans la situation visée par
la jurisprudence qui impose de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant.
Dès lors qu’il appartient en premier lieu à l’assureur-accidents de procéder
à des mesures d’instruction complémentaires pour établir d’office l’ensemble
des faits déterminants et, le cas échéant, d’administrer les preuves nécessaires
avant de rendre sa décision (conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure
dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA ; ATF 137 V 210 consid.
4.4.1.4 et 4.4.1.5 ; 132 V 368 consid. 5), la cause sera renvoyée à la CNA, afin qu’elle
mette en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l’art.
44 LPGA. Cela fait, il lui appartiendra ensuite de rendre une nouvelle décision statuant sur le
droit aux prestations du recourant.
7.
En définitive, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la
cause étant renvoyée à l’intimée pour instruction complémentaire au sens
des considérants puis nouvelle décision.
8.
a)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA).
b)
Vu le sort de ses conclusions, la partie recourante a droit à une indemnité de dépens
à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 2'000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28
avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre intégralement à la charge de la partie intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 24 juin 2022 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents versera à K.________ une indemnité
de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jennifer Puertas, avocate (pour K.________),
‑
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :