vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 1067 · 2011-09-20 · fr

OBLIGATION D'ENTRETIEN, ENFANT, REJET DE LA DEMANDE, MINIMUM VITAL | 276 al. 1 CC, 285 al. 1 CC, 287 al. 1 CC, 420 al. 2 CC, 489 CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des tutelles 20.09.2011 Arrêt / 2011 / 1067

TRIBUNAL
CANTONAL
170
CHAMBRE
DES TUTELLES
________________________________
Arrêt
du 20 septembre 2011
_______________________
Présidence
de               M.
Giroud
,
président
Juges
:              M.
Colombini et Mme Charif Feller
Greffier
:
Mme              Villars
*****
Art.
276 al. 2, 285 al. 1, 287 al. 1, 420 al. 2 CC; 489 ss CPC-VD
La Chambre des tutelles du Tribunal cantonal prend séance pour s’occuper du recours interjeté
par
P.________
,
à Yverdon-les-Bains, contre la décision rendue le 28 juin 2011 par la Justice de paix du district
du Jura-Nord vaudois dans la cause concernant l'enfant mineure
A.L.________
.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
A.L.________, née le 9 novembre 2010 à Yverdon-les-Bains, est la fille de B.L.________ et de
P.________ qui l'a reconnue par déclaration faite le 23 décembre 2010 à l'état civil
d'Yverdon-les-Bains.
Le 18 avril 2011, P.________ et B.L.________ ont signé une con­ven­tion alimentaire dans
laquelle ils prévoyaient le versement, par P.________, d'une contribution aux frais d'entretien
et d'éducation en faveur de sa fille A.L.________ de 300 fr. jusqu'à l'âge de six ans
révolus, de 500 fr. dès lors et jusqu'à l'âge de douze ans révolus, et de 600
fr. dès lors et jusqu'à la majorité de l'enfant.
Par courrier du 7 juin 2011, B.L.________ a porté à la connaissance de la Justice de paix du
district du Jura-Nord vaudois que P.________ percevait un treizième salaire et qu'il payait également
une pension alimentaire en faveur d'un autre enfant.
Par décision du 28 juin 2011, communiquée le 30 juin suivant, la Justice de paix du district
du Jura-Nord vaudois a approuvé la convention alimentaire signée le 18 avril 2011 par P.________
et B.L.________ en faveur de leur fille A.L.________ (I), complété d'office dite convention
en ce sens que le 1
er
paragra­phe du chif­fre II est libellé comme suit : "Les contributions d'entretien
arrêtées au point I ci-dessus se fondent sur l'indice national des prix à la consommation
de l'Office fédéral de la statistique de 100.8 points (état au 18.04.2011). Elles sont
adaptées le 1
er
jan­vier de chaque année sur la base de l'indice au 30 novembre de l'année précédente,
pour la première fois en janvier de l'année suivant la dissolution du ménage commun."
(II) et mis les frais de la décision, par 150 fr., à la charge des deux parents solidairement
entre eux (III).
B.
Par acte d'emblée motivé du  6 juillet 2011, P.________ a recouru contre cette décision
en concluant à ce que la pension de l'un de ses deux enfants soit baissée. A l'appui de son
écriture, il a produit plusieurs pièces dont il résulte qu'il paye un loyer mensuel de
780 fr., qu'il réalise un salaire mensuel net de 3'129 fr. 20, allocations familiales de 200 fr.
comprises, auprès des [...] à [...] et qu'il verse une contribution d'entretien en faveur de
son fils [...], né le 14 mars 2005, de 400 fr. jusqu'à l'âge de douze ans révolus
et de 450 fr. dès lors et jusqu'à sa majorité, conformément à la convention
signée avec la mère de l'enfant et ratifiée le 26 septembre 2005 pour valoir jugement
par le Président du Tribunal de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois.
Par lettre du 30 juillet 2011, P.________ a développé ses moyens et produit plusieurs pièces.
Les récépissés produits font état d'un montant de 199 fr. 95 versé chaque mois
à l'assurance-maladie Helsana et d'une somme de 200 fr. versée chaque mois à la banque
GE Money Bank SA en remboursement d'un crédit.
Par courrier du 16 août 2011, B.L.________ a précisé que la pension de sa fille lui était
versée chaque mois de la main à la main par le père, son fiancé. Elle a produit une
décision rendue le 28 juillet 2011 par l'Etablissement vaudois d'accueil des migrants dont il résulte
qu'elle bénéficie de prestations d'assistance.
En droit :
1.
Le recours est dirigé contre une décision de l'autorité tutélaire approuvant une
convention concernant l'obligation d'entretien du père à l'égard de son enfant (art. 276
al. 1 CC, Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210).
Conformément à
l'art. 420 al. 2 CC, un recours peut être adressé à l'autorité de surveillance, soit
la Chambre des tutelles (art. 76 al. 2 LOJV, Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979,
RSV 173.01), contre les décisions de l'autorité tutélaire dans les dix jours à partir
de leur communication. La voie du recours général de l'art. 420 al. 2 CC est notamment ouverte
contre la décision de l'autorité tutélaire approuvant une convention d'entretien au sens
de l'art. 287 al. 1 CC (Hegnauer, Berner Kommentar, n. 64 ad art. 287-288 CC). Ouvert au pupille capable
de discernement, ain­si qu'à tout intéressé (art. 420 al. 1 CC), ce recours relève
de la procédure non contentieuse et s'instruit selon les art. 489 ss CPC-VD (Code de procédure
civile du 14 décembre 1966, RSV 270.11; art. 109 al. 3 LVCC, Loi d'introduction dans le canton de
Vaud du Code civil suisse du 30 novembre 1910, RSV 211.01), qui restent applicables jusqu'à l'entrée
en vigueur de la loi fédérale du 19 décembre 2008 révisant le Code civil suisse (protection
de l'adulte, droit des per­son­nes et droit de la filiation), nonobstant l'entrée en vigueur
du Code de  procédure civile suisse du 19 décembre 2008 le 1
er
janvier 2011 (art. 174 CDPJ, Code de droit privé judiciaire vaudois du 12 janvier 2010, RSV 211.01).
La Chambre des tutelles peut réformer la décision attaquée ou en prononcer la nullité
(art. 498 al. 1 CPC-VD). Si la cause n'est pas suffisamment instruite, la Chambre des tutelles peut la
renvoyer à l'autorité tutélaire ou procéder elle-même à l'instruc­tion
complémentaire (art. 498 al. 2 CPC-VD). Le recours étant pleinement dévolutif, elle revoit
librement la cause en fait et en droit (JT 2003 III 35).
Le présent recours,
interjeté en temps utile par le père de l'enfant concernée à qui la qualité
d'intéressé doit être reconnue, est recevable à la forme. Il en va de même des
écritures et des pièces produites dans les délais impartis en deuxième instance (art.
496 al. 2 CPC-VD).
2.
La Chambre des tutelles examine d'office si la déci­sion entreprise n'est pas affectée
de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s'il ne lui est pas possible de faire
autrement, soit parce qu'elle est en présence d'une procé­dure informe, soit parce qu'elle
constate la violation d'une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut
elle-même remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l'affaire
(Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3
e
éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763).
En l'espèce, la Justice de paix du district du Jura-Nord vaudois, en sa qualité d'autorité
tutélaire du domicile de l'enfant, a ratifié la convention qui lui était soumise, sans
avoir cité les parents de l'enfant à comparaître à son audience du 28 juin 2011.
L'art. 287 CC prévoit toutefois seulement que la convention alimentaire doit être approuvée
par l'autorité tutélaire, sans préciser que celle-ci doit entendre préalablement
les parents de l'enfant concerné. La doctrine ne s'est que peu pronon­cée sur ce point
et paraît partagée. Ainsi, Hegnauer (Berner Kommentar, n. 59 ad art. 287-288 CC, p. 411) considère
que l'autorité tutélaire (ou le juge) doit entendre le parent débiteur, le représentant
légal de l'enfant, ce dernier s'il a le discernement, ainsi que l'autre parent dans la mesure où
il n'est pas le représentant légal de l'en­fant; toutefois, si la convention alimentaire
a été conclue dans le cadre d'une procé­dure de conciliation et que les indications
relatives aux conditions économiques figu­rent au procès-verbal ou dans la convention
de manière exhaustive, l'autorité tuté­laire peut se passer de réentendre une
nouvelle fois les intéressés. Metzler (Die Unterhaltsverträge nach dem neuen Kindesrecht,
thèse Fri­bourg, 1980, n. 4.2.2.1, pp. 92-93) est pour sa part d'avis que ce n'est que dans
l'hypothèse où les parents de l'enfant n'ont pas signé de convention que l'autorité
tutélaire doit les entendre. Dans sa pratique, la Chambre des tutelles s'en tient à la lettre
de l'art. 287 CC et considère que l'audition des parents de l'enfant n'est pas la règle. Dans
la mesure toutefois où l'autorité tutélaire doit examiner si toutes les conditions posées
par l'art. 285 CC sont remplies, notamment si la contribution d'entretien est adaptée aux res­sour­ces
du débiteur et si son montant respecte les besoins de l'enfant, elle est te­nue d'entendre
les parties lorsqu'elle estime, par exemple, qu'elle n'est pas suffisamment renseignée sur les conditions
économiques des parents et qu'elle n'est par consé­quent pas en mesure de ratifier la
convention qui lui est soumise (CTUT 4 mars 2009/47 et réf.).
Dans la présente espèce, le droit d'être entendu du recourant a été respecté
en première instance. Des éléments relatifs aux revenus respectifs des pa­rents de
l'enfant ont été fournis à la justice de paix et les parents ont expres­sé­ment
convenu que leur accord écrit serait soumis à la justice de paix pour appro­ba­tion.
Une audition des parents n'apparaissait donc pas indispensable. La décision que­rellée
apparaît ainsi formel­lement correcte.
3.
Le recourant fait valoir
qu'au moins une des deux pensions versées en faveur de ses enfants devrait être diminuée
en raison de ses charges.
a)
Le parent non marié qui n'est pas détenteur de l'autorité parentale et de la garde de
l'enfant mineur doit une prestation pécuniaire destinée à l'entretien de ce dernier (art.
276 al. 2 CC). Le créancier de l'entre­tien est l'enfant mineur au sens de l'art. 14 CC. La
quotité de cette prestation peut être fixée par une convention con­clue entre le
débirentier et l'enfant, représenté par le détenteur de l'autorité parentale
lorsqu'il est incapable de discernement.
Cependant, cette convention n'oblige l'enfant qu'après avoir été approu-vée par l'autorité
tutélaire (art. 287 al. 1 CC). L'approbation doit être prononcée si la convention répond
aux conditions de l'art. 285 al. 1 CC (Perrin, Commentaire ro­mand, n. 4 ad art. 287 CC). Dans la
mesure où cette procédure est prévue en pre­mier lieu afin de sauvegarder les intérêts
de l'enfant, l'autorité tutélaire doit examiner avant tout si ceux-ci sont préservés
avant de donner son approbation (Hegnauer, op. cit., n. 55 ad art. 287-288 CC). Cette dernière doit
être refusée lorsque des contributions manifestement trop élevées ou trop basses
ont été conve­nues. Dans ce cas, l'autorité tutélaire ne peut fixer elle-même
la contribution d'entre­tien: il appartient alors au demandeur de faire valoir sa prétention
d'entretien par une action judiciaire (Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4
e
éd., adaptée en langue française par Meier, nn 21.20 ss, pp. 142 ss).
Pour fixer le montant de la contribution d'entretien en faveur des en­fants mineurs, la jurisprudence
vaudoise part en règle générale d'un pourcentage du revenu mensuel ou de la capacité
de gain du débiteur de la contribution alimen­taire, fixé en fonction du nombre d'enfants
bénéficiaires; cette proportion est évaluée à environ 15 à 17% du revenu
mensuel net du débirentier si ce dernier a un enfant en bas âge, 25 à 27 % lorsqu'il en
a deux (Bastons Bulletti, L'entretien après divorce : méthodes de calcul, montant, durée
et limites, in SJ 2007 II 77 ss, spéc. p. 107 ss; RSJ 1984 p. 392 n
o
4 et note p. 393; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 4
e
éd., n. 978, pp. 567-568; TF 5A_84/2007 précité c. 5.1). Il s'agit là d'un taux approximatif
qui doit être pondéré au vu des circonstances, selon l'équité (ATF 107 II 406
c. 2c; RSJ 1984 p. 392 n
o
4 précité; Meier/Stettler, ibidem). Ces critères sont applicables à tous les enfants
mineurs, indépendamment de l'état civil de leurs parents (mariés ou non, séparés
ou divorcés; CREC II 15 novembre 2010/234).
b)
A titre préliminaire, il sied de relever qu'il n'appartient pas à la cour de céans de
revoir le montant de la contribution d'entretien versée par le recourant en faveur de son fils [...],
fixée par la convention signée avec la mère de l'enfant ratifiée le 26 septembre
2005 pour valoir jugement par le Président du Tribunal de l'arrondissement de la Broye et du Nord
vaudois, seul le président du tribunal d'arrondissement étant compétent (art. 6 ch. 19
CDPJ).
En l'espèce, la justice
de paix a uniquement requis des pièces relatives au revenu du père de l'enfant, sans véritablement
examiner si son minimum vital était susceptible d'être entamé par la contribution fixée
par la convention qui lui était soumise pour approbation. Une annulation de la décision ne
se justifie cependant pas, la cour de céans étant à même de statuer sur la base des
éléments figurant au dossier.
Il résulte de l'examen
des pièces au dossier que le recourant perçoit un salaire mensuel net de 3'129 fr. 20, payable
treize fois l'an, allocations familiales de 200 fr. comprises. Le revenu déterminant pour la fixation
de la contribution d'entre­tien est le revenu effectif ou effectivement réalisable par le débirentier,
savoir le reve­nu net de son travail, cotisations sociales déduites. Les cotisations sociales
incorpo­rées dans un salaire brut, prélevées à la source par l'employeur et,
partant, sous­traite à la libre disposition du salarié, ne sauraient être prises
en considération (Meier/Stettler, op. cit., n. 982, pp. 571-572). Il en va de même de l'impôt
à la source déduit du salaire sans que le débirentier ne puisse s'y opposer (TF 5A_352/2010
du 29 octobre 2010 c. 5.3, RMA 2011 p. 126). Quant aux allocations familiales, elles ne doivent en principe
pas être retenues dans la capacité contributive du débirentier ou du parent gardien, dès
lors que ce sont les enfants qui en sont titulaires (TF 5A_402/2010 du 10 septembre 2010, RMA 2010 p.
451). Le revenu déterminant du recourant s'élève ainsi à 3'173 fr. 30 (13 x [3'129
fr. 20 – 200 fr.] divisé par 12).
La contribution d'entretien
d'enfants mineurs doit être compatible avec le minimum vital du droit des poursuites du débirentier
(ATF 127 III 68 c. 2c, JT 2001 I 562). Pour le calcul du minimum vital du recourant, il convient de prendre
en compte ses charges personnelles dès lors que le régime des pensions n'est effectif qu'en
cas de vie séparée du débirentier et de l'enfant. Les charges incompressibles du recourant
comprennent le montant de base pour un adulte vivant seul de 1'200 fr., un supplément pour le droit
de visite de 150 fr., la pension de 400 francs versée en faveur de l'enfant [...] conformément
à la convention alimentaire ratifiée le 26 septembre 2005 pour valoir jugement par le Président
du Tribunal de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois, son loyer mensuel de 780 fr. et une prime
d'assurance-maladie mensuelle de 199 fr. 95. Il n'y a toutefois pas lieu de tenir compte du remboursement
du crédit du recourant auprès de la banque GE Money Bank SA à hauteur de 200 fr. par mois,
les contributions du droit de la famille étant prioritaires. En conséquence, les charges mensuelles
du recourant s'élèvent à 2'729 fr. 95. Déduites de son revenu mensuel déterminant
de 3'173 fr. 30, ces charges laissent un disponible de 443 fr. 35 par mois au recourant.
Au vu de ce qui précède,
la contribution d'entretien fixée à 300 fr. pour A.L.________ dans la conven­tion querellée
n'entame pas le minimum vital du recourant. C'est donc à bon droit que les premiers juges ont ratifié
la convention alimentaire signée par P.________ et B.L.________.
4.
En définitive, le recours interjeté par P.________ doit être rejeté et la décision
entreprise confirmée.
Les frais du présent arrêt sont arrêtés à 100 fr. conformément à l'art.
236 al. 1 aTFJC (Tarif du 4 décembre 1984 des frais judiciaires en matière civile) qui continue
à s'appliquer pour les procédures visées à l'art. 174 CDPJ (art. 100 TFJC, Tarif
du 28 septembre 2010 des frais judiciaires en matière civile, RSV 270.11.5).
Par
ces motifs,
la
Chambre des tutelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
Les frais de deuxième instance du recourant P.________ sont arrêtés à 100 fr. (cents
francs).
IV.
L'arrêt motivé est exécutoire.
Le
président :              La greffière
:
Du
20 septembre 2011
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M. P.________,
‑
Mme B.L.________,
et
communiqué à :
‑
Justice de paix du district du Jura-Nord vaudois,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :