vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1 · 2009-12-08 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ACCIDENT, COORDINATION{ASSURANCE} | 18 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.12.2009 Arrêt / 2010 / 1

TRIBUNAL CANTONAL
AA 124/06 - 89/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 décembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Jomini
Juges
:
M.
Gasser et M.
Schizas,
assesseurs
Greffier
:
M.
Kramer
*****
Cause pendante entre
:
I.________
, à Lausanne, recourant, représenté
par Me Violaine Jaccottet Sherif, avocate à Nyon,
et
Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents
, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 18 LAA
E n  f a i t  :
A.
I.________ était, en 2000, employé par l'entreprise
Z.____________ S.A., à Lausanne, en qualité de
chauffeur de poids lourds. A ce titre, il était
assuré auprès de la Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents (ci-après: CNA) contre les
accidents. Le 15 août 2000, en descendant de son camion, il a
glissé puis a chuté en restant suspendu par les bras.
L'intéressé a présenté une brève
incapacité de travail. La CNA a pris en charge cet accident
professionnel.
M. I.________ a été suivi par le Dr C.________,
chirurgien orthopédiste, en particulier en 2003 en raison de
la recrudescence d'omalgies bilatérales (= douleurs
ressenties au niveau des épaules). Des examens ont
révélé une rupture de la coiffe des rotateurs
et confirmé une lésion capsulo-ligamentaire
antérieure.
Le 18 août 2003, M. I.________ a été victime
d'un nouvel accident: alors qu'il se trouvait au volant de son
camion, un véhicule agricole lui a coupé la route,
sans qu'il puisse l'éviter. Il a subi des contusions aux
deux genoux. Le travail a été repris en plein
dès le 8 septembre 2003.
Le 18 septembre et le 4 décembre 2003, le Dr C.________ a
procédé à une arthroscopie des épaules
gauche puis droite (avec des interventions réparatrices sur
la capsule articulaire, notamment).
M. I.________ a séjourné du 2 mars au 6 avril 2005
dans le service de réadaptation générale de la
Clinique romande de réadaptation (ci-après: CRR),
à Sion. A la fin de ce séjour, la CRR a
proposé de reconnaître une capacité de travail
de 50 % dans la profession de chauffeur de poids lourds. S'agissant
de l'état de santé de l'intéressé, les
conclusions du rapport du 11 mai 2005 retiennent en particulier ce
qui suit:
"[…] Au status, on retrouve des
signes d'irritabilité tendineuse des deux épaules,
sans limitations fonctionnelles et une tendinite de la partie
profonde des tendons rotuliens bilatérale. On note, par
ailleurs, des paresthésies dans le territoire cubital
intermittentes à D [droite]. Une IRM des épaules, en
date du 09.02.05, retrouve, à D, une probable rupture du
tendon du sus-scapulaire, une tendinopathie du sus-épineux
sans signe évident de rupture et une luxation médiane
probable du tendon du long chef du biceps.
A gauche: amincissement prononcé du
sous-scapulaire, probable petite déchirure distale du
sus-épineux, et status post résection du long chef du
biceps.
Un scanner lombaire à disposition,
datant de 1997, met en évidence une protrusion discale
paramédiane G [gauche] L4-L5 et L5-S1 sans signe de
compression radiculaire ni signe évident de
dégénérescence arthrosique inter-facettaire.
Des RX des genoux à disposition, datant de février
2005, n'objectivent pas de signe d'arthrose
fémoro-patellaire ni de signe de gonarthrose
tibio-fémorale. […]"
Le médecin d'arrondissement de la CNA Lausanne, le Dr
N.________, a examiné M. I.________. Dans son rapport du 25
août 2005, il est parvenu aux conclusions suivantes
(appréciation), sur la base de son examen et après
s'être notamment référé à l'avis
des médecins de la CRR:
"Actuellement, le patient dit qu'il n'y a
pas de changement. Il souffre des épaules, surtout la nuit,
ainsi que des genoux. S'il se couche sur le côté, il
est réveillé. Il se plaint également de la
hanche droite. Objectivement, les genoux ont toujours une bonne
fonction mais les signes rotuliens sont clairement positifs
à gauche comme à droite. Les épaules sont
souples mais très douloureuses à la mobilisation au
sens d'un conflit sous-acromial chronique. Il y a également
des signes d'atteinte grave de la coiffe des rotateurs. Si la
mobilité est relativement préservée, le manque
de force est évident. Du point de vue thérapeutique,
je ne vois pas bien ce qu'on peut faire de plus pour ce patient. En
ce qui concerne la capacité de travail, je pense que M.
I.________ travaille dans toute la mesure de ses
possibilités. Il vaudrait peut-être la peine de faire
une enquête dans l'entreprise. En ce qui concerne les genoux,
à deux ans d'une simple contusion, qui n'a
entraîné aucune lésion objectivable qu'on
puisse directement lui attribuer, la persistance d'une
chondropathie fémoro-patellaire douloureuse n'est plus en
relation avec l'accident. Pour les seules suites des accidents qui
nous concernent, du point de vue médico-théorique,
une pleine capacité de travail reste tout à fait
envisageable dans une activité légère, de type
industriel, exercée à hauteur de table ou
d'établi."
B.
Le 4 avril 2006, la CNA Lausanne a rendu une décision
octroyant à M. I.________ d'une part une rente
d'invalidité dès le 1
er
décembre
2005, fondée sur une incapacité de gain de 28 %
(rente mensuelle de 1'431 fr.) et, d'autre part, une
indemnité pour atteinte à l'intégrité
(ci-après: IPAI), en fonction d'une diminution de 17.5 %
(indemnité de 18'690 fr.).
I.________, représenté par Me Violaine Jaccottet
Sherif, avocate à Lausanne, a formé
opposition.
Par décision sur opposition du 21 août 2006, la CNA
Lucerne a rejeté l'opposition de l'assuré. Elle a
considéré que seule la rente d'invalidité
(selon l'art. 18 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars
1981 sur l'assurance-accidents; RS 832.20]) était
litigieuse. Il faut, dans ce cadre, examiner la limitation,
imputable aux séquelles accidentelles, des
possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré, et par conséquent
effectuer une comparaison des revenus (cf. art. 16 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales; RS
830.1]). En se référant au rapport du Dr N.________
et au rapport de sortie de la CRR, cette décision retient
que l'intéressé dispose d'une capacité de
travail totale dans une activité légère, de
type industriel, à hauteur de table ou d'établi, et
qu'il n'y a pas dans l'opposition de motifs médicalement
fondés qui permettraient de mettre en doute les conclusions
du Dr N.________. En fonction du revenu sans invalidité
(67'800 fr.) et du revenu d'invalide (48'600 fr.), le
préjudice économique a été
évalué à 28.3 %; le taux de la rente a donc
été considéré comme
justifié.
C.
Par acte du 15 novembre 2006, I.________, toujours
représenté par Me Jaccottet Sherif, a recouru au
Tribunal des assurances contre la décision sur opposition de
la CNA du 21 août 2006. Il a conclu, avec suite de frais et
dépens, à l'annulation de cette décision et
demandé au tribunal de prononcer que son incapacité
de gain était supérieure à 50 %. Il se
prévalait de certificats médicaux établis par
son médecin traitant, le Dr P.________, spécialiste
en médecine interne, à Lausanne. Par ailleurs,
faisant référence à la demande de prestations
de l'assurance-invalidité (ci-après: AI) qu'il avait
déposée, le recourant demandait une suspension de
l'instruction de la présente cause jusqu'à la
décision de l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après: l'Office AI).
Le 17 novembre 2006, le Juge instructeur du Tribunal des assurances
a suspendu l'instruction de la cause jusqu'à droit connu
dans la procédure administrative pendante devant l'Office
AI.
D.
Le 4 août 2008, M. I.________ a produit une décision
prise le 17 juillet 2008 par l'Office AI, lui octroyant une rente
entière d'invalidité. La motivation de cette
décision, qui retient un degré d'invalidité de
86 %, contient les passages suivants:
"Les renseignements médicaux en
notre possession mettent en évidence une incapacité
de travail de 50 % dans l'activité habituelle. Par contre,
dans une activité adaptée respectant les limitations
fonctionnelles, telles que: pas de port de charges de plus de 5-8
kg; pas de travail avec des mouvements répétitifs des
épaules, ni de travail au-dessus de la ceinture scapulaire
avec les épaules; pas de marche prolongée en
particulier en terrain accidenté, et pas de position
accroupie, M. I.________ conserve une capacité de travail
entière.
[…] un stage d'orientation a
été mis en place auprès du Centre
d'Intégration Professionnelle à Genève
[dès le mois de janvier 2007]. Il ressort des constatations
du stage que la mesure a été interrompue en date du
30.03.07 en raison d'une ancienne atteinte aux pouces limitant le
rendement exploitable dans des activités manuelles
sérielles (pince pouce index déficiente).
Au vu de ces constatations, un examen
clinique rhumatologique s'est déroulé en date du
18.09.07 au Service médical régional AI. Il ressort
des conclusions de cet examen que les limitations fonctionnelles au
niveau: du rachis (ports de charge, alternance des positions); des
membres supérieurs (mobilité, ports de charges); des
mains (force, mouvements répétitifs,
précision); des membres inférieurs
(génuflexions, escaliers, échelles, escabeaux), M.
I.________ conserve une capacité de travail de 100
%.
Après réexamen de la
situation par la division de réadaptation, force est de
constater qu'il n'existe aucune activité adaptée
tenant compte des importantes limitations fonctionnelles
citées plus haut sur le marché de l'emploi, dans des
postes non qualifiés.
Par conséquent, seule une
activité en atelier protégé permettrait
à M. I.________ de mettre en valeur sa capacité de
travail et de prétendre à un revenu d'invalide brut
de CHF 9'352.-/an à un taux de 100 %."
Les conclusions de l'examen rhumatologique du 18 septembre 2007
avaient été énoncées, dans un avis
médical établi le 21 novembre 2007 par le Dr
B.________, du Service médical régional AI
(ci-après: SMR), dans les termes suivants:
"L'examen rhumatologique au SMR du
18.09.2007 permet de retenir les diagnostics suivants ayant une
répercussion sur la capacité de travail:
- périarthrite
scapulo-humérale bilatérale
- syndrome rotulien
bilatéral
- arthrose nodulaire des doigts, status
après arthrodèse du pouce G
- lombalgies sur troubles statiques et
dégénératifs rachidiens
Les limitations fonctionnelles
sont:
Rachis: nécessité de pouvoir
alterner 2 x par heure la position assise et la position debout.
Pas de soulèvement régulier de charges d'un poids
excédant 5 kg, pas de port régulier de charges d'un
poids excédant 12 kg, pas de travail en porte-à-faux
statique prolongé du tronc.
Membres supérieurs: pas
d'élévation ou d'abduction des épaules
à plus de 60°, pas de port de charges de plus de 5 kg
avec les 2 membres supérieurs.
Mains: pas de déploiement de force
avec les mains. Pas de mouvements répétitifs avec les
mains. Pas de travail de précision.
Membres inférieurs: pas de travail
nécessitant le franchissement régulier d'escabeaux,
échelles ou escaliers ou des génuflexions
répétées."
Le Dr T.________, spécialiste FMH en
médecine interne et en rhumatologie au SMR, indique, dans
son rapport d'examen clinique rhumatologique daté du 25
octobre 2007, notamment ce qui suit:
"[…] Depuis 15 à 20 ans,
l'assuré présente aussi des douleurs lombaires qui
s'accompagnent, depuis 2003, d'épisodes d'endormissement du
membre inférieur droit jusqu'au gros orteil droit
[…]"
E.
Après la communication de la décision de l'Office AI,
l'instruction de la présente cause a été
reprise et la CNA a déposé sa réponse le 15
septembre 2008, concluant au rejet du recours et à la
confirmation de la décision sur opposition. L'assureur fait
notamment valoir que le Dr P.________ (médecin traitant),
pour évaluer l'incapacité de travail, avait tenu
compte des lombalgies, dans un rapport médical du 30 juin
2006, alors que cette atteinte n'est pas une suite des accidents.
Pour la CNA, la décision de l'Office AI est motivée
par les multiples limitations affectant le recourant, notamment ses
troubles du rachis et des mains, dont l'assureur-accidents n'a pas
à répondre. Pour le reste, la CNA se
réfère à l'appréciation du Dr
N.________.
Dans sa réplique du 27 octobre 2008, I.________ a
précisé ses conclusions: il demande la modification
de la décision attaquée en ce sens qu'une rente
d'invalidité et une IPAI lui soient versées,
calculées sur une diminution de capacité de gains
supérieure à 50 %. Dans ce mémoire, il
allègue que l'avis du SMR du 21 novembre 2007
démontrerait que son état de santé actuel, son
incapacité de travail, ses atteintes aux membres
supérieurs et inférieurs, seraient des
conséquences des accidents, même en ce qui concerne
l'arthrose et les troubles dégénératifs du
rachis.
La réplique contient une requête d'expertise, au cas
où le dossier AI ne permettrait pas d'affirmer le rapport de
causalité entre les accidents et l'état de
santé actuel du recourant.
La CNA a renoncé à déposer des
déterminations complémentaires.
E n  d r o i t  :
1.
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD
(loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36; en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009), applicable aux recours et contestations par voie
d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
a LPA-VD), les causes pendantes devant les autorités
administratives et de justice administrative à
l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succèdent au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
dès la notification de la décision attaquée
(art. 60 al. 1 LPGA), le recours est en outre manifestement
recevable à la forme, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en
matière sur le fond.
3.
D'après la décision attaquée, la contestation
ne porte que sur la rente d'invalidité de
l'assurance-accidents (art. 18 ss LAA), à l'exclusion de
l'IPAI (art. 24 ss LAA). Cette définition de l'objet de la
contestation n'a pas été critiquée dans le
mémoire de recours, où seule l'estimation de
l'incapacité de gain était discutée, en vue de
la détermination du degré d'invalidité et de
la fixation de la rente (ces éléments n'étant
pas pertinents pour la fixation de l'IPAI). Le litige étant
ainsi délimité, le Tribunal cantonal ne peut pas
entrer en matière sur la nouvelle conclusion prise dans la
réplique tendant à l'octroi d'une IPAI
"calculée sur une diminution de la capacité de gains
supérieure à 50 %".
4.
S'agissant de la rente d'invalidité LAA, le recourant estime
qu'elle devrait être fondée sur une incapacité
de gain supérieure à 50 % car sa capacité de
travail ne dépasse pas 50 %. Depuis la décision de
l'Office AI, il se prévaut à cet égard des
avis médicaux établis dans cette autre
procédure.
a)
Le droit à des prestations découlant d'un
accident assuré (selon la LAA) suppose d'abord, entre
l'événement dommageable de caractère
accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y
a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel,
le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas
survenu de la même manière. Il n'est pas
nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique
ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut
et il suffit que l'événement dommageable,
associé éventuellement à d'autres facteurs,
ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou
psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir
si l'événement assuré et l'atteinte à
la santé sont liés par un rapport de causalité
naturelle est une question de fait, que l'assureur ou, le cas
échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et
qui doit être tranchée en se conformant à la
règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée
généralement à l'appréciation des
preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un
rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage
paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit
à des prestations fondées sur l'accident
assuré doit être nié (cf. notamment ATF 129 V
177 consid. 3.1; 119 V 335 consid. 1).
En cas d'état maladif antérieur, s'il y a lieu
d'admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un
processus qui serait de toute manière survenu sans cet
événement, le lien de causalité entre les
symptômes présentés et l'accident doit
être nié lorsque l'état maladif
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant
l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade
d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo
sine). L'examen de l'existence d'un lien de causalité
naturelle revient donc à se demander si l'accident a
causé une aggravation durable de l'état maladif
antérieur ou une nouvelle atteinte durable dans le sens d'un
résultat pathologique sur la partie du corps
déjà lésée. Le point de savoir si
l'atteinte est encore imputable à l'accident ou ne l'est
plus doit être tranché en se conformant à la
règle du degré de vraisemblance
prépondérante (Frésard/Moser-Szeless,
Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Soziale Sicherheit,
2
e
éd, p. 865).
b)
Dans le cas particulier, les renseignements d'ordre
médical pris en considération dans la décision
attaquée proviennent d'un rapport du médecin de
l'assurance. Ce lien de dépendance ne prive pas ces
données de leur caractère probant s'il apparaît
clairement que le médecin a donné son avis de
manière impartiale et objective (cf.
Frésard/Moser-Szeless, op. cit., p. 1024).
Le recourant ne critique pas le médecin de
l'assurance-accidents, qui l'a examiné, et il ne
prétend pas que son rapport manquerait d'objectivité.
Ce rapport reprend ou se réfère d'ailleurs à
d'autres avis médicaux qui, à propos des
éléments décisifs dans cette procédure,
ne sont pas en contradiction avec l'appréciation
finale.
c)
La question déterminante, vu les griefs du
recourant, est celle de la portée de l'appréciation
des médecins de l'assurance-invalidité et, dans le
même contexte, de l'appréciation du médecin
traitant. Si ces avis médicaux attestent d'atteintes, ou de
limitations fonctionnelles qui certes influencent la
capacité de gain, mais ne sont pas dans un rapport de
causalité avec l'accident, elles n'ont pas à
être prises en considération (cf. supra, consid.
4a).
Contrairement à ce qu'affirme le recourant, l'avis du SMR du
21 novembre 2007 ne se prononce pas sur ce rapport de
causalité. Cet avis médical accorde une importance
certaine, pour l'appréciation globale des limitations
fonctionnelles, aux conséquences des lombalgies (atteintes
au rachis) et de l'arthrose des doigts (atteinte aux mains), qui
n'apparaissent pas, d'après le dossier et les rapports
médicaux probants qu'il contient, comme des
conséquences de l'accident. Le médecin traitant fait
lui aussi une évaluation globale, tenant compte de ces
atteintes dont l'assureur-accidents n'a pas à
répondre.
Dans ces conditions, les faits étant établis de
manière concluante, il n'y pas lieu d'ordonner une expertise
médicale dans le cadre de la procédure judiciaire
(appréciation anticipée des preuves encore
offertes).
Il s'ensuit que les griefs du recourant sont mal fondés et
que le recours doit être rejeté, ce qui entraîne
la confirmation de la décision attaquée.
5.
Le présent arrêt doit être rendu sans frais ni
dépens (l'art. 61 let. g LPGA ne prévoyant pas
l'allocation de dépens à l'assureur qui obtient gain
de cause; cf. également art. 55 al. 1 LPA-VD et 61 let. a
LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision sur opposition
prise le 21 août 2006 par la Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le
greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Jaccottet Sherif
(pour I.________),
‑      Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
-      Office
fédéral de la santé publique,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le
greffier
: