vd_findinfo · AI 178/21 - 177/2022 · 2022-06-09 · fr

ACCIDENT, RENTE ÉCHELONNÉE, AFFECTION PSYCHIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE | 28 LAI, 17 LPGA, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.06.2022 AI 178/21 - 177/2022

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
178/21 - 177/2022
ZD21.020353
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 juin 2022
__________________
Composition :
Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Berberat, juge, et M. Peter, assesseur
Greffier :
M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourant.
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI et art. 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le 31 octobre 198[...],
sans formation professionnelle, a travaillé à plein temps pour le compte de B.________ SA en
qualité de spécialiste technique, métier consistant à évaluer l’origine
de pannes présentées par de petits appareils d’électroménagers ou médicaux,
puis remplir un rapport y relatif. A ce titre, il était assuré contre les accidents professionnels
et non professionnels ainsi que contre les maladies professionnelles auprès de C.________ SA. Il
a présenté une incapacité de travail totale à compter du 23 mars 2016,
date à laquelle il a eu un accident de la circulation. Alors que l’assuré circulait au
guidon de son scooter, il est entré en collision avec une automobile et a chuté sur la chaussée
(cf. rapport de la police [...] du 1
er
juillet 2016).
Il a été transféré en ambulance au Centre D.________, où il a séjourné
jusqu’au 3 avril 2016. Les diagnostics de fracture du tibia et péroné diaphysaire
distal gauche et d’entorse de l’IPP du troisième doigt de la main droite ont été
posés (cf. rapport du 6 avril 2016 du Dr F.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur). Le 1
er
avril 2016,
l’assuré a subi une réduction ouverte et alignement du péroné sur clou de Oberholtzer
puis réduction ouverte et ostéosynthèse par plaque du tibia distal gauche.
C.________ SA a pris le cas en charge.
Le 5 août 2016, le Dr G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur au Centre D.________, a procédé à une
ablation du matériel d’ostéosynthèse (clou de Oberholtzer au niveau du péroné).
L’assuré a déposé le 22 mai 2017 une demande de prestations auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé), en faisant état d’une fracture tibia péroné survenue le
23 mars 2016.
Le 7 novembre 2017, le Dr G.________ a procédé à une
ablation
du matériel d’ostéosynthèse (plaques au niveau du tibia).
Le 11 janvier 2018, le Dr G.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail de fracture de jambe distale le 23 mars 2016, et de neuropathie post-traumatique
du nerf fibulaire superficiel.
Dans un rapport du 6 novembre 2018, le Dr G.________ a fait savoir à l’OAI
que lors de la consultation du 3 octobre 2018, l’assuré présentait toujours
des douleurs internes périmalléolaires et, dans une moindre mesure, antérieures de la
cheville, parfois en étau. Il a indiqué que l’incapacité de travail dans l’activité
habituelle se poursuivait à 100 % du 1
er
août
au 31 décembre 2018. Dans une activité adaptée, le Dr G.________ a estimé
que la capacité de travail de l’intéressé serait potentiellement de 100 % dans
une activité sédentaire, à confirmer après une évaluation en milieu spécialisé
« de type Clinique
H.________ »
[ndr. : Clinique H.________].
Il a énoncé les limitations fonctionnelles suivantes :
« Limitations
physiques uniquement avec intolérance à l’effort liée aux douleurs du membre inférieur
opéré »
.
Dans un avis du 8 janvier 2019, le Dr L.________, spécialiste en médecine interne
générale au Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR),
a estimé que,
a priori
,
les conséquences objectives de l’accident du 23 mars 2016 étaient modestes.
Il ne comprenait pas pourquoi, la capacité de travail dans une activité adaptée devait
être appréciée dans un centre spécialisé. Il a suggéré de se renseigner
auprès de l’assureur-accidents s’il comptait procéder à une expertise et,
à défaut, que l’assurance-invalidité mette en œuvre un tel examen.
L’assuré a séjourné à la Clinique H.________ du 6 au 14 août 2019,
où le diagnostic principal de thérapies physiques et fonctionnelles pour douleurs de la jambe
gauche a été posé. Dans leur rapport du 27 août 2019, le Dr J.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, et la Dre K.________, médecin-assistante,
ont relevé qu’aucun nouveau diagnostic n’avait été posé au cours du séjour,
en particulier aucune psychopathologie n’avait été détectée. Ils ont noté
que les plaintes et limitations fonctionnelles s’expliquaient partiellement par les lésions
objectives constatées pendant le séjour. Ils ont fait savoir que des facteurs contextuels pourraient
jouer un rôle important dans les plaintes et les limitations fonctionnelles rapportées par
le patient et pourraient influencer défavorablement un retour au travail, évoquant notamment
une kinésiophobie modérée, un catastrophisme élevé et une perception majeure
du handicap fonctionnel chez un patient focalisé sur ses douleurs et avec des traits d’anxiété.
Ils ont précisé que durant le séjour, l’assuré avait bénéficié
d’une prise en charge de physiothérapie, d’une consultation avec une psychologue et
d’une intégration aux ateliers professionnels afin d’établir un descriptif du poste
de travail. Ils ont renoncé à se prononcer sur l’évolution subjective et objective
durant le séjour du fait que celui-ci avait été raccourci par leur patient. Ils ont expliqué
qu’ils n’étaient pas en mesure de se prononcer sur les limitations fonctionnelles définitives
ou provisoires ni sur la stabilisation du cas du point de vue médical ni sur le pronostic de réinsertion
dans l’activité habituelle.
L’assuré a fait l’objet d’une expertise orthopédique auprès du Dr Ex.O.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, ordonnée
par C.________ SA, qui a eu lieu le 8 octobre 2019. Dans son rapport du 16 octobre 2019,
ce spécialiste a posé les diagnostics suivants (pp. 19-20) :
«
·
Status après
accident de la voie publique le 23.03.2016 ayant entraîné :
·
une fracture multifragmentaire transverse diaphysaire distale du tibia et péroné gauche
·
une entorse IPP de D3 de la main droite.
·
Status après réduction et ostéosynthèse par clou d’OberhoItzer du péroné
gauche et par plaque du tibia gauche le 01.04.2016.
·
Status après AMO du clou du péroné gauche le 05.08.2016.
·
Status après AMO du tibia gauche le 07.11.2017.
·
Douleurs subjectives perdurantes importantes de la jambe gauche et limitation fonctionnelle dans les
activités de la vie quotidienne, sans substrat orthopédique objectif l’expliquant. »
Il a estimé que la capacité de travail dans l’activité habituelle de spécialiste
technique, compatible avec les limitations fonctionnelles orthopédiques (pas de position debout
prolongée, pas de déplacement fréquent, pas de port de charges supérieures à
10-15 kg de manière répétitive), était pleine et entière, sans baisse de rendement
(p. 26, ch. 6.1 et 6.1.3), l’état de santé étant stabilisé de manière
certaine à la date de l’expertise et probablement trois mois au maximum après l’ablation
du matériel d’ostéosynthèse du tibia. Le Dr Ex.O.________ a encore relevé
que, compte tenu du status objectif orthopédique et du fait qu’il suspectait, à l’instar
de ses confrères de la Clinique H.________, des problèmes non somatiques, voire psychosociaux
surajoutés, il ne s’attendait pas à ce que le bilan d’ergothérapie apporte
véritablement une amélioration. Il subordonnait que ledit bilan servirait surtout à conforter
l’idée d’un problème non somatique (p. 28, ch. 7.1.2).
Par avis du 11 février 2020, la Dre L.________ du SMR a relevé que l’assuré
se plaignait de douleurs dont l’intensité n’était pas explicable sur le plan organique,
présentait des signes d’anxiété (selon la Clinique H.________) et d’agoraphobie
et qu’il serait isolé chez lui (selon le Dr Ex.O.________). Sur le plan somatique, elle a
constaté que la capacité de travail de l’assuré était entière dans son
activité habituelle depuis le mois de mars 2018. Elle a conclu qu’il convenait de compléter
l’instruction par la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique.
Par décision du 4 juin 2020, C.________ SA a fait savoir à l’assuré qu’elle
mettait fin au versement des indemnités journalières le 31 mars 2018, en renonçant
toutefois à demander la restitution des prestations versées ultérieurement, le droit au
traitement médical prenant fin le 31 octobre 2019 et le droit à une indemnité
pour atteinte à l’intégrité étant refusé.
L’OAI a désigné le Dr Ex.P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
en qualité d’expert. Ce dernier a adressé son rapport à l’OAI le 19 août 2020,
après avoir reçu l’assuré les 3 et 7 juillet 2020 en entretien (à
chaque fois durant 3 heures). Il n’a posé aucun diagnostic avec effet sur la capacité
de travail, ceux de troubles dépressifs légers (F32.0), de trouble mixte de la personnalité
émotionnellement labile de type impulsif (F60.30), de dépendance primaire au cannabis, utilisation
épisodique (F12.26), et de facteurs psychologiques ou comportementaux associés à des troubles
ou des maladies classées ailleurs en relation avec l’accident du mois de mars 2016 (F54) n’ayant
pas d’effet sur celle-ci (p. 44, ch. 7). En outre, il a retenu que la capacité de travail
de l’intéressé était entière dans l’activité habituelle (pp. 49-50,
ch. 9.1).
Dans un rapport d’examen SMR du 28 septembre 2020, la Dre L.________ du SMR a conclu
que l’expertise du Dr Ex.P.________ répondait globalement aux critères de qualité
requis et démontrait l’absence d’atteinte incapacitante. Elle a estimé que la capacité
de travail était entière depuis le mois de mars 2018 dans l’activité habituelle
qui respectait les limitations fonctionnelles somatiques.
Dans un projet de décision du 12 octobre 2020, l’OAI a informé l’assuré
de son intention de lui octroyer une rente entière d’invalidité pour une période
limitée, soit du 1
er
novembre 2017
au 31 mai 2018, en retenant ce qui suit :
« Votre
mandant cité en titre exerçait le métier de Technical Service Specialist à plein-temps.
Pour
des raisons de santé, il présente une incapacité de travail, sans interruption notable,
depuis le 23 mars 2016. C’est à partir de cette date qu’est fixé le début
du délai d’attente d’une année prévu par l’article 28 LAI.
A
l’échéance du délai en question, soit le 23 mars 2017, et après un examen complet
de son dossier, nous constatons que son incapacité de travail est totale dans toute activité.
Dès
lors, le droit à une rente entière basée sur un degré d’invalidité de
100 % est, en principe, ouvert depuis le 1
er
mars 2017.
Toutefois,
dans sa situation, le droit à la rente ne peut prendre naissance qu’à partir du 1
er
novembre 2017,
soit à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date
à laquelle il a fait valoir son droit aux prestations, conformément à l’article
29 alinéa 1 LAI.
Selon
les informations en notre possession, nous constatons que son état de santé et sa capacité
de gain se sont améliorés depuis le 8 février 2018 et qu’il présente
une capacité de travail totale dans toute activité depuis cette même date.
En
présence d’une amélioration de l’état de santé et de la capacité
de gain, le droit à la rente prend fin à la fin du troisième mois suivant l’amélioration,
à savoir le 31 mai 2018. »
Le 19 février 2021, l’assuré, alors représenté par Me Claudio Venturelli,
a contesté ce projet, en se prévalant des avis de ses psychothérapeutes traitants, divergents
de celui du Dr Ex.P.________. Il a produit deux rapports, adressés au conseil précité
les 17 novembre 2020 et 16 février 2021, du Dr T.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, et de la psychologue Q.________, tous deux du S.________. Selon
ces psychothérapeutes, qui attestaient d’un suivi depuis le 4 février 2020,
leur patient souffrait d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
avec symptômes psychotiques (F33.3) et de modification durable de la personnalité après
une expérience de catastrophe (F62.0) qui causaient tous deux des répercussions sur sa capacité
de travail. Dans leur rapport du rapport du 16 février 2021, ils ont expliqué qu’une
médication antidépressive était en discussion (après avoir été refusée
par l’assuré, cf. aussi rapport du 17 novembre 2020) et que, dès le 10 février 2021,
leur patient avait accepté d’augmenter le rythme de la thérapie à deux fois par
mois. Ils ont fait savoir que la capacité de travail de l’assuré dans son activité
habituelle était nulle depuis le 23 mars 2016 ; elle était de 50 % dès
le 16 novembre 2020 dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Dans un avis du 11 mars 2021, la Dre L.________ du SMR a expliqué que le psychiatre
traitant ne mentionnait pas d’aggravation des troubles connus ou de nouvelle atteinte depuis la
réalisation de l’expertise psychiatrique du 19 août 2020. Elle a estimé
qu’il procédait à une évaluation différente de la même situation. La Dre L.________
a retenu que les diagnostics posés par l’expert étaient étayés et ses conclusions
argumentées, au contraire de ceux du psychiatre traitant. Elle a par ailleurs relevé que la
prise en charge de l’assuré au S.________ n’était pas cohérente avec les atteintes
retenues. Elle a en conséquence confirmé ses conclusions (cf. avis SMR du 28 septembre 2020).
Par décision du 25 mars 2021, l’OAI a confirmé son projet de décision
du 12 octobre 2020 de rente limitée dans le temps. Par motivation séparée du
19 mars 2021, faisant partie intégrante de cette décision, il a par ailleurs pris
position sur les arguments soulevés par l’assuré le 19 février 2021, en
notant en particulier que les rapports médicaux des 17 novembre 2020 et 16 février 2021
du Dr T.________ du S.________ ne mentionnaient pas d’aggravation ou de nouvelle atteinte
depuis la réalisation de l’expertise psychiatrique du 19 août 2020 ; il s’agissait
d’une évaluation différente de la même situation. Du point de vue de l’OAI,
les diagnostics retenus par l’expert étaient étayés et ses conclusions argumentées,
ce qui n’était absolument pas le cas des rapports médicaux du Dr T.________ qui
ne justifiaient pas les diagnostics et dont la prise en charge n’était pas cohérente
avec ceux-ci.
B.
Par acte du 10 mai 2021, R.________, représenté par Me Venturelli, a recouru contre cette décision
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à
sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente entière dès le 1
er
novembre 2017,
et subsidiairement à son annulation, le dossier étant renvoyé à l’OAI pour
nouvelle décision. En substance, il a contesté les conclusions du rapport d’expertise
du Dr Ex.P.________, estimant inconcevable qu’il existait une telle divergence entre les diagnostics
incapacitants posés par son psychiatre traitant, et l’absence totale d’atteinte psychiatrique
avec répercussion sur la capacité de travail retenue par le Dr Ex.P.________. Il a estimé
que ce dernier n’avait pas sérieusement tenu compte de ses plaintes, et a fait grief à
l’intimé de ne pas avoir instruit plus avant son dossier sur le plan psychiatrique au vu de
ces éléments. A titre de mesures d’instruction, il a requis qu’un délai lui
soit imparti afin de produire une expertise psychiatrique privée.
Dans sa réponse du 29 juin 2021, l’OAI a proposé le rejet du recours.
Le 21 septembre 2021, l’avocat du recourant a indiqué ne plus être son conseil.
Le délai de réplique a alors été prolongé au 25 octobre 2021. Le recourant
n’a pas procédé plus avant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent compte tenu
des féries de Pâques (art. 38 al. 4 let. a LPGA ; art. 93 let. a LPA-VD [loi du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet l’étendue du droit aux prestations du recourant, singulièrement
l’octroi d’une rente entière d’invalidité, sans limitation dans le temps.
3.
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du
« développement
continu de l’AI »
(loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l’ancien droit reste en l’espèce
applicable, au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 25 mars 2021 (ATF 144
V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars
2019 consid. 4.1).
4.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une
rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % au moins
donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit
à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts
de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut encore raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu avec invalidité). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
c)
On rappellera par ailleurs que l’octroi,
à titre rétroactif, d’une rente limitée dans le temps doit être examiné
à la lumière des conditions de révision du droit à la rente (art. 17 LPGA [dans sa
teneur en vigueur au 31 décembre 2021] ; art. 88a RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201] ; ATF 145 V 209 consid. 5.3; 131 V 164
consid. 2.2; 125 V 413 consid. 2d et les références). Dans ce contexte, une amélioration
de la capacité de gain ou de la capacité d’accomplir les travaux habituels de l’assuré
n’est déterminante pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu’à
partir du moment où l’on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée
se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel changement
déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu’une
complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI).
5.
a)
Pour
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
6.
a)
Selon la jurisprudence, les affections
psychosomatiques, les affections psychiques et les syndromes de dépendance primaires à des
substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références
citées ; voir également ATF 145 V 215 consid. 5 et 6.2).
b)
La
preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée
ou d’un trouble psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c)
Une
fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée
au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas
particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré peuvent
être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
7.
En l’occurrence, l’intimé a reconnu
au recourant le droit à une rente entière du 1
er
novembre 2017
au 31 mai 2018. Par la suite, il a nié à l’intéressé le droit à
la rente, en retenant qu’à compter du mois de février 2018, son état de santé
s’était amélioré, et qu’il présentait depuis lors une capacité de
travail entière dans toute activité.
Cette appréciation est fondée sur l’expertise orthopédique du 16 octobre 2019
du Dr Ex.O.________, d’une part (ci-après, l’expertise orthopédique), ainsi
que sur l’expertise psychiatrique du 19 août 2020 du Dr Ex.P.________, d’autre
part (ci-après : l’expertise psychiatrique).
8.
a)
Le
recourant n’élève pas de griefs relatifs à l’appréciation somatique de
la situation. Pour autant que de besoin, il y a lieu de constater que l’expertise du Dr Ex.O.________
remplit tous les réquisits jurisprudentiels permettant de lui accorder une pleine valeur probante.
Ce médecin y a en effet pris note des déclarations du recourant, ainsi que de ses plaintes.
L’expertise orthopédique a été établie en pleine connaissance du dossier. L’expert
a décrit son anamnèse, puis a procédé à un examen clinique complet. Il a également
pris connaissance de tous les éléments radiologiques au dossier. Sur la base de ses observations,
de son examen de l’intéressé et des éléments médicaux du dossier, il a
posé les diagnostics de status après accident de la voie publique ayant entraîné
une fracture multifragmentaire transverse diaphysaire distale du tibia et péroné gauche et
une entorse IPP de D3 de la main droite, de status après réduction et ostéosynthèse
par clou d’OberhoItzer du péroné gauche et par plaque du tibia gauche, de status après
ablation du matériel d’ostéosynthèse du clou du péroné gauche et de status
après ablation du matériel d’ostéosynthèse du tibia gauche.
b)
Le
Dr Ex.O.________ a également constaté, en les listant parmi les diagnostics, la présence
de douleurs subjectives perdurantes et importantes de la jambe gauche ainsi que de limitations fonctionnelles
dans les activités de la vie quotidienne, sans substrat orthopédique objectif les expliquant.
Dans le cadre de son appréciation, il a ainsi noté plusieurs
« faits
troublants »
(expertise orthopédique,
p. 21). L’expert orthopédiste a cité comme principale source d’étonnement
l’importance des douleurs de fond mentionnées par le recourant (estimée à 6-7/10
avec des crises pouvant aller jusqu’à 9/10) qui étaient encore plus importantes que celles
décrites au mois d’août 2019 aux médecins de la Clinique H.________ ; il a
rappelé que, malgré ces crises ressenties comme importantes, le patient ne prenait aucune médication
de manière régulière et se contentait d’un antalgique mineur lorsqu’il y recourait.
Le Dr Ex.O.________ a cependant souligné qu’une telle intensité des douleurs n’a
jamais été objectivement confirmée, rappelant que le recourant était resté une
heure et demie assis, sans posture antalgique, et avait discuté et répondu à toutes les
questions sans aucun signe de douleurs ou de troubles de la concentration en raison de ces dernières.
Il a aussi relevé qu’après la prise d’anamnèse, le recourant s’était
levé sans difficulté, s’était déshabillé sans problème et avait marché
sans boiterie. Toujours au status et compte tenu de l’importance des douleurs, le Dr Ex.O.________
peinait à comprendre que, objectivement, la musculature au niveau des mollets et des cuisses était
symétrique, ce qui laissait supposer que l’appui du membre inférieur gauche était
quasiment équivalent au droit. A l’examen clinique, l’expert a constaté que les
cicatrices étaient indolores et non adhérentes, qu’il n’y avait pas de rougeur,
chaleur, tuméfaction ou œdème, ni de trouble circulatoire secondaire, entraînant
d’éventuelles varices ou dermite ocre. Il a décrit un status neurologique quasiment dans
les normes. S’il constatait une légère hypoesthésie de la moitié externe de
la cheville et du pied gauche, celle-ci ne s’accompagnait pas de zone de dysesthésie, ni de
signe de Tinel ; elle n’empêchait pas d’effectuer une discrimination au toucher-piquer
ou au chaud-froid de manière tout à fait normale dans tous les dermatomes. Il a rappelé
qu’à cette précédente observation s’ajoutait une force des groupes musculaires
totalement préservée par rapport au côté droit. S’agissant de l’examen
du bilan radiologique effectué au mois d’août 2019 à la Clinique H.________, le
Dr Ex.O.________ a relevé une densité osseuse symétrique, excluant une ostéopénie
de sous-utilisation ou une éventuelle ostéopénie mouchetée de type CRPS (
Complex
Regional Pain Syndrome
).
c)
Rappelant
que les IRM, les scanners et surtout le SPECT-CT-scan avaient déjà montré l’absence
d’atteinte objective expliquant les douleurs, le Dr Ex.O.________ a conclu qu’il existait
manifestement une discrépance entre les plaintes subjectives et le status orthopédique, suspectant
la présence d’autres facteurs contextuels, tels que psychosociaux, jouant vraisemblablement
un rôle important dans l’état actuel du recourant (expertise orthopédique, pp. 21-22).
L’expert a ainsi bien retenu que l’activité habituelle était parfaitement adaptée,
ceci étant rappelé qu’il s’agit d’un travail de manutention légère
associé à quelques démarches administratives. Son appréciation est bien motivée,
claire, et dénuée de contradiction. Elle n’est du reste pas remise en question par d’autres
médecins qui auraient examiné le recourant après le Dr Ex.O.________. Pour le reste, ce
spécialiste a expliqué avec soin sa position, qui peut dès lors être suivie et revient
à constater l’absence d’incapacité de travail dans l’activité habituelle,
trois mois après l’ablation du matériel d’ostéosynthèse (plaques au niveau
du tibia) le 7 novembre 2017 (cf. rapport du Dr Ex.O.________ du 16 octobre 2019),
soit depuis le 8 février 2018, moment à compter duquel le recourant pouvait être
considéré comme rétabli. C’est ainsi à juste titre que la Dre L.________
a fixé la date à laquelle une réadaptation était exigible au mois de mars 2018
(avis SMR du 28 septembre 2020).
9.
a) aa)
Dans
la mesure où plusieurs facteurs contextuels ont été mentionnés par les médecins,
notamment à la suite du séjour à la Clinique H.________, lors duquel ont été
évoqués notamment une kinésiophobie modérée, un catastrophisme élevé,
une perception majeure du handicap fonctionnel chez un patient focalisé sur ses douleurs et avec
des traits d’anxiété (rapport du 27 août 2018, p. 5), ainsi que par le
Dr Ex.O.________, qui a ainsi noté que, compte tenu du status objectif orthopédique et
d’une suspicion de problèmes non somatiques voire psychosociaux surajoutés, il n’attendait
pas d’amélioration du bilan ergothérapeutique, mais plutôt une confirmation du caractère
non somatique de la problématique (expertise orthopédique, ch. 7.1.2), un complément d’instruction
sous la forme d’une expertise psychiatrique a été ordonné par l’intimé
(cf. aussi avis SMR de la Dre L.________ du 11 février 2’20)
bb)
C’est
ainsi qu’une expertise psychiatrique du recourant a été mise en œuvre les 3 et 8 juillet 2020
auprès du Dr Ex.P.________. Dans son rapport du 24 août 2020, ce médecin
n’a retenu aucun diagnostic avec effet sur la capacité de travail. Sans effet sur celle-ci,
il a fait état de troubles dépressifs légers (F32.0), de trouble mixte de la personnalité
émotionnellement labile de type impulsif (F60.30), de dépendance primaire au cannabis, utilisation
épisodique (F12.26), et de
facteurs
psychologiques ou comportementaux associés à des troubles ou des maladies classées ailleurs
en relation avec l’accident du mois de mars 2016 (F54) (expertise psychiatrique, p. 44). Le Dr
Ex.P.________ a reçu le recourant à deux reprises, durant plusieurs heures. Il a aussi contacté
téléphoniquement le psychiatre traitant de l’intéressé, listé les plaintes
de ce dernier, et fait réaliser des examens sanguins complémentaires.
b)
Les
éléments anamnestiques et cliniques, associés aux résultats des tests psychométriques,
ont permis de poser le diagnostic dépressif dans les règles de l’art, ce qui excluait
un trouble de l’adaptation (expertise psychiatrique, pp. 31-34 et 42). L’expert a considéré
que la description des activités du recourant (tristesse présente durant une partie de la journée,
gestion administrative, lecture, musique et bonnes relations avec la colocatrice) ne plaidaient pas pour
une symptomatologie dépressive plus sévère (expertise psychiatrique, pp. 31-34). Sur les
mêmes bases (examen clinique, anamnèse et tests psychométriques), l’expert a pu
exclure les troubles du registre anxieux (expertise psychiatrique, p. 34-35) et singulièrement un
stress post-traumatique en lien avec l’accident de la route (expertise psychiatrique, p. 34).
Le diagnostic de facteurs psychologiques ou comportementaux associés à des troubles ou à
des maladies classées ailleurs (F54), posé par l’expert, est également établi
de lege artis
(expertise
psychiatrique, pp. 35-37), en référence à une codification internationale, soit la classification
internationale des maladies dans sa 10
e
révision (CIM-10), ceci compte tenu d’un substrat organique qualifié de
« très
probable »
par le Dr Ex.O.________,
ce qui peut être confirmé sur le vu des diagnostics orthopédiques retenus par le Dr Ex.O.________
(expertise orthopédique, pp. 19-20). Quant à la dépendance primaire au cannabis, utilisation
épisodique, elle est étayée par des analyses biologiques, finalement admise par le recourant
(expertise psychiatrique, pp. 29-30 et 43) et ne prête pas à controverse.
L’expert psychiatre a exclu de manière convaincante une composante psychotique. Il a expliqué
qu’à son examen, le recourant s’est certes plaint de symptômes de ce registre (hallucinations
auditives, visuelles, délire de persécution), éléments qui n’ont pas été
retrouvés lors de l’entretien avec la psychologue déléguée (expertise psychiatrique,
p. 47). La divergence est aussi apparue aussi lors des tests psychométriques (PANSS, expertise
psychiatrique, p. 30). Après avoir contacté téléphoniquement le psychiatre traitant,
le Dr Ex.P.________ a relevé ce qui suit (expertise psychiatrique, pp. 22 à 24) :
« Tenant
compte du fait qu’avec le psychiatre expert l’assuré montrait des plaintes de type psychotiques
avec hallucinations auditives, visuelles et un délire de persécution sans changement depuis
mars 2016, alors qu’avec la psychologue dans le contexte de l’expertise il ne montrait aucun
signe psychotique, nous avons téléphoné au psychiatre traitant pour avoir également
sa version. Selon l’entretien téléphonique avec le Docteur T.________, psychiatre psychothérapeute
FMH, il ressort qu’aucun symptôme psychotique n’a été ni observé, ni
abordé entant que plainte et c’est dans ce contexte que le suivi a lieu seulement une fois
tous les deux mois, ce d’autant plus que l’assuré a une haute franchise et qu’il
ne souhaite pas payer trop les consultations. Le traitement prescrit de Relaxane® (pétasite
+ valériane + passiﬂore + mélisse) et phytothérapie est très léger et
correspond à l’absence d’un trouble psychotique ou dépressif franc. Le fait qu’un
traitement antipsychotique ou antidépresseur n’a jamais été proposé à
l’assuré va dans le même sens, de même que l’absence d’un suivi plus
soutenu ou d’une hospitalisation non volontaire éventuellement en cas de schizophrénie
non traitée depuis plus de quatre ans. De plus, le psychiatre traitant explique que l’assuré
a commencé un suivi psychiatrique seulement en février 2020 à la demande de son avocat,
par rapport à un accident subi en mars 2016 et dans le contexte d’un conflit avec l’assurance
perte de gain accident/ maladie. Selon le psychiatre traitant, la demande de l’assuré centrait
la question d’une expertise psychiatrique privée plus que celle d’un suivi, à la
demande de son avocat.
Durant
l’expertise orthopédique et les prises en charge hospitalières s’il n’est
pas mentionné aucun élément psychotique, bien au contraire, la présentation est bonne
chez un assuré qui conduit la voiture et on peut retenir tout au plus une certaine impulsivité
lorsque l’assuré est parti avant la ﬁn de sa prise en charge hospitalière et des
somatisations, car les plaintes douloureuses n’ont pas un substrat organique mais peut-être
psychique. Toutefois, l’assuré ne prend pas de traitement antalgique selon l’anamnèse.
De
plus, nous retenons des discordances importantes dans la description des activités encore possibles,
puisque l’assuré explique à la fois qu’il ne peut plus rien faire depuis son accident,
ni les courses, ni le ménage, réalisés par sa colocatrice, avec un isolement social total
et à la fois il décrit qu’il conduit la voiture sans difficultés malgré ses
prises de cannabis, il fait des recherches d’emploi (alors qu’il estime ne plus rien pouvoir
faire), il écoute de la musique, il lit, il prépare les repas avec sa colocatrice, il aurait
rompu le contact depuis une année avec ses amis et pas depuis 2016, il a des relations rares mais
bonnes familiales et des bonnes relations avec sa colocatrice, il réalise seul l’administratif
simple, etc.
(…)
Tenant
compte de l’ensemble des discordances susmentionnées, nous ne pouvons pas retenir une décompensation
psychotique avec hallucinations visuelles et auditives et un délire de persécution inchangées
depuis mars 2016 en lien avec l’accident comme déclaré par l’assuré, mais
l’hypothèse d’une exagération, voire plutôt d’une production volontaire
des plaintes est celle que nous pouvons privilégier. En effet, en cas de schizophrénie paranoïde,
on ne peut pas observer de tels changements du tableau clinique en fonction de l’intervenant. De
plus l’intérêt particulier pour les aspects assécurologiques mis en avant par l’assuré
(demande de rente AI à 100% pour des raisons psychiatriques en lien avec l’accident et pas
en lien avec les troubles somatiques suivant le résultat de l’expertise orthopédique
dont l’investigué est au courant) apparaît comme discordant avec un trouble schizophrénique
persistant. La démotivation pour une réadaptation professionnelle dans une activité adaptée
d’un point de vue somatique corrélée spontanément à la présence de dettes
apparaît aussi en contradiction avec une éventuelle décompensation psychotique.
L’absence
de ﬂashbacks, l’absence d’évitements chez un assuré qui peut conduire la
voiture sans difficulté et l’absence d’un traitement psychothérapeutique spéciﬁque
et sans traitement antidépresseur et avec un suivi psychiatrique qui a débuté quatre années
après l’accident suivant le conseil de son avocat (selon le psychiatre traitant), plaide contre
un état de stress post-traumatique. »
Dans ces circonstances, les diagnostics retenus dans les rapports des 17 novembre 2020 et 16 février 2021
du S.________ doivent être considérés comme non probants au vu des contradictions essentielles
entre leur contenu et les déclarations de leur auteur à l’expert. Il y a lieu de noter
que l’on se trouve en présence d’une allégation de limitations professionnelles
résultant d’une constellation de symptômes analogue à une exagération, d’un
assuré qualifié de peu authentique, de tableaux cliniques, de plaintes différentes variant
selon les intervenants et d’une quasi-absence de demande de soins (expertise psychique, pp. 21-23
et 47). De plus, le Dr Ex.P.________ préconise une thérapie axée sur les avantages
secondaires (expertise psychiatrique, p. 51). Dans ces circonstances, et ce même si plusieurs diagnostics
psychiatriques sont retenus, il pourrait y avoir lieu de nier tout caractère incapacitant aux plaintes
du recourant sur la base de motifs d’exclusion, question qui peut toutefois rester ouverte vu que
l’examen des indicateurs ne révèle pas d’atteinte incapacitante (consid. 9c ci-dessous)
et que les rapports du Dr T.________ ont été établis pour les besoins de la procédure
administrative à la demande d’un avocat comme le spécialiste en question l’a d’ailleurs
concédé.
c) aa)
En
ce qui concernait le caractère prononcé des symptômes, le Dr Ex.P.________ a constaté
de manière circonstanciée que les diagnostics qu’il a retenus ne révélaient
pas d’atteinte limitant pour tout ou partie l’exercice de l’activité habituelle.
S’agissant des facteurs psychologiques ou comportementaux associés à des troubles ou
des maladies classées ailleurs en relation avec l’accident du mois de mars 2016 (F54), le
Dr Ex.P.________ s’est prononcé au sujet de la gravité de cette atteinte ne retenant
que des limitations fonctionnelles subjectives et discordantes, sans impact significatif sur le quotidien
du recourant (expertise psychiatrique, p. 37). Les troubles dépressifs sont qualifiés de stationnaire
et demeurent ainsi d’un degré léger, sans limitations fonctionnelles significatives (expertise
psychiatrique, p. 45). L’expert a relevé les bonnes ressources du recourant dans la gestion
de son quotidien (expertise psychiatrique, pp. 37 et 45), ce qui est cohérent avec la journée
type décrite par l’intéressé (expertise psychiatrique, pp. 20-21).
L’expert a montré de manière convaincante que les comorbidités psychiatriques ne
viennent pas aggraver le tableau clinique. Il a exclu que la dépendance au cannabis, utilisation
épisodique (F12.26) ait entraîné des dommages irréversibles chez le recourant qui
parvenait à conduire, à lire et à se concentrer durant l’expertise (expertise psychiatrique,
p. 45, cf. aussi p. 38). Le trouble dépressif léger récurrent (F32.0 ; depuis 2016)
n’entraînait également aucune limitation fonctionnelle significative et objectivable
(expertise psychiatrique, p. 38).
Le critère du succès du traitement, respectivement de la résistance au traitement, n’est
guère pertinent dans le cas du recourant qui n’a pas bénéficié d’une
thérapie adéquate et qui a refusé toute véritable pharmacologie (expertise psychiatrique,
pp. 38, 46 et 51). Il y a lieu de constater que l’intéressé n’a de loin pas épuisé
les opportunités thérapeutiques à sa disposition comme l’a constaté à
juste titre l’expert qui a précisé des pistes à ce propos (expertise psychiatrique,
p. 51). Il en va de même de l’indicateur relatif à la réadaptation chez un assuré
dont la motivation pour des démarches de placement est apparue inexistante selon l’expert
(expertise psychiatrique, p. 38).
bb)
Dans
l’axe "personnalité", le Dr Ex.P.________ a constaté la présence d’un
trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile de type impulsif (F60.30) du fait
de la présence de comportements durables et stables dans plusieurs secteurs du fonctionnement. Toutefois,
il a rappelé que les ressources personnelles de l’intéressé étaient bonnes,
qu’il arrivait à gérer seul son quotidien en l’absence de traitement psychiatrique
intégré ou d’hospitalisation qui aurait pu plaider en faveur d’un trouble décompensé.
Il a aussi souligné que ce trouble n’avait pas empêché le recourant de travailler
à 100 % par le passé, ceci sans limitation (expertise psychiatrique, p. 38 et 39-42),
le caractère impulsif n’étant pas un obstacle à l’exercice de l’activité
habituelle qui ne nécessite guère d’interaction sociale.
cc)
Au
niveau du contexte social et sous réserve des problématiques inhérentes au trouble de
la personnalité, l’expert a relevé que le recourant conservait des capacités et
des ressources personnelles. Ainsi, si un isolement social partiel est retenu depuis 2016, force est
de constater que l’intéressé a conservé de bonnes relations avec plusieurs membres
de sa famille et sa colocatrice (expertise psychiatrique, pp. 17-18, 20 et 39). Sur le plan professionnel,
on constate que l’activité habituelle ne requiert pas d’importantes interactions sociales
(cf. expertise orthopédique, pp. 3-4), de sorte que d’éventuelles difficultés sur
ce plan doivent être largement relativisées en vue d’une reprise d’emploi. L’isolement
partiel relevé par l’expert ne saurait en tout état de cause empêcher une reprise
dans l’activité habituelle qui nécessiterait toutefois une volonté de se réinsérer
sur le marché du travail, facteur psychosocial qui doit être écarté dans le cadre
de l’AI.
dd)
Examinant
l’uniformité des limitations dans tous les domaines de la vie, l’expert a constaté
que le recourant conservait de bonnes capacités et ressources personnelles, ceci en dehors des activités
lourdes (expertise psychiatrique, p. 39). La production volontaire de symptômes décrite par
l’expert psychiatre dénote d’une évidente incohérence entre les plaintes subjectives
du recourant et son status psychique, bien documenté (expertise psychiatrique, pp. 22-23, 39, 44-45
et 48). Or, de tels symptômes ne peuvent pas varier en fonction de l’intervenant en cas de
maladie avérée (expertise psychiatrique, p. 48). Sur le même plan, l’intérêt
particulier du recourant pour les aspects assécurologiques apparaît comme discordant avec un
hypothétique trouble persistant (ibid.). Le déroulement de la journée type de l’expertisé
(expertise psychiatrique, pp. 20-21) n’a pas laissé davantage transparaître de limitation
qui soit incompatible, sur le plan psychique, avec l’exercice de l’activité habituelle
bien décrite par le Dr Ex.O.________ (manutention légère, administratif ; cf.
expertise orthopédique, pp. 3-4). On comprend mal pourquoi le recourant, qui aimerait recevoir une
rente AI entière (expertise psychiatrique, p. 13) pour des motifs psychiatriques, s’est
inscrit au chômage au terme du versement des indemnités journalières de l’assurance-accidents
(expertise psychiatrique, p. 48), ce qui est incompatible avec l’allégation d’une incapacité
de travail totale. Dans ces circonstances, c’est à juste titre que l’expert a estimé
qu’il n’existait pas de limitations uniformes dans tous les domaines de la vie.
ee)
Concernant
l’évaluation du poids effectif des souffrances au regard de la mesure dans laquelle les traitements
sont mis à profit ou négligés, il y a lieu de constater que le recourant n’a pas
entrepris un véritable traitement adéquat, qu’il a surtout consulté un psychiatre
en vue d’obtenir une expertise privée et que l’expert esquisse des pistes pour un traitement
axé sur la recherche des avantages secondaires (expertise psychiatrique, pp. 38, 46 et 51). Une
augmentation de la fréquence des séances est d’ailleurs préconisée par le psychiatre
traitant (cf. rapport du 17 novembre 2020), ce qui montre bien une compliance insuffisante.
Quant à sa médecin traitante, l’intéressé ne l’a ni consultée des
suites de l’accident (expertise orthopédique, p. 5) ni pour les atteintes à la santé
d’ordre psychogène (expertise psychiatrique, p. 21). Dans ces circonstances, on ne peut que
constater que le recourant n’a pas du tout mis à profit ses médecins, ce qui ne constitue
pas un indice en faveur d’une atteinte psychiatrique incapacitante.
ff)
Au
final, l’expert Ex.P.________ a apprécié comme il suit les ressources du recourant (expertise
psychiatrique, p. 49) :
« Nous
retenons des limitations fonctionnelles non objectivables et non significatives au moment de l’expertise
qui n’ont pas évolué significativement depuis mars 2016 au présent en lien avec
des troubles dépressifs récurrents légers sans indices jurisprudentiels de gravité
remplis dans le contexte d’un trouble de la personnalité émotionnellement labile de type
impulsif et d’une dépendance au cannabis : labilité émotionnelle, impulsivité,
sans ralentissement psychomoteur significatif, sans aboulie, intolérance à la frustration,
sans ruminations dépressives au quotidien, sans troubles de la concentration objectivables, sans
anhédonie, sans isolement social total.
Le
trouble de la personnalité émotionnellement labile de l’assuré contribue à
une instabilité professionnelle et représente un frein à la réadaptation professionnelle
en affaiblissant sa résistance au stress, bien qu’il ne soit pas incapacitant en soi depuis
mars 2016. Les ressources restantes sont bonnes, chez un assuré peu motivé pour une réadaptation
professionnelle. »
Cette appréciation est corrélée par l’analyse des indicateurs ci-dessus. Faute d’atteinte
psychique invalidante, le Dr Ex.P.________ a constaté à juste titre que le recourant bénéficiait
d’une pleine capacité de travail dans son activité habituelle (expertise psychiatrique,
p. 49). C’est ainsi en vain et sans objectiver ses allégations que l’intéressé
prétend souffrir d’atteintes psychiques avec répercussion sur sa capacité de travail
dans son activité habituelle dès lors qu’aucun indicateur ne permet de mettre en lumière
le moindre élément allant dans ce sens.
En définitive, l’expertise du Dr Ex.P.________ est elle aussi pleinement probante. Elle
satisfait aux critères jurisprudentiels. L’évaluation de l’état de santé
et la répercussion des atteintes sur la capacité de travail font l’objet d’une
étude circonstanciée. Le rapport se fonde sur une analyse complète de la situation du
recourant et prend en considération ses plaintes et les avis médicaux au dossier. Ses conclusions
sont claires, motivées et ne souffrent pas de contradictions.
d)
Le
fait que le recourant allègue qu’il serait
« inconcevable »
qu’il existe une telle divergence entre les diagnostics incapacitants retenus par son psychiatre
traitant, et l’absence totale d’atteinte psychiatrique retenue par le Dr Ex.P.________,
ne permet en particulier pas de remettre en cause l’appréciation probante de ce dernier. Les
conclusions différentes du psychiatre traitant ne sont pas de nature à remettre en cause les
constatations de l’expert qui avait connaissance de l’ensemble des aspects du dossier et
les a pris en compte dans son évaluation. Il convient de souligner que dans son rapport du 17 novembre 2020,
ce dernier estime qu’une augmentation de la fréquence des séances était nécessaire
pour préciser le diagnostic. Cela montre que les rapports des S.________ doivent être appréciés
avec la plus grande réserve. Les diagnostics retenus par la Dr T.________ peuvent ainsi être
écartés. L’expert psychiatre a expliqué les motifs le conduisant à exclure
un trouble dépressif incapacitant (rapport du 16 février 2021 du Dr T.________),
ne retenant qu’un trouble dépressif récurrent léger (cf. expertise, pp. 31-34 et
les précédentes). Le Dr Ex.P.________ a de plus montré que les limitations de capacité
fonctionnelle du recourant d’exécuter ses tâches reposent pour partie sur une exagération,
voire plutôt sur la production volontaire de plaintes.
Par ailleurs, la Dre L.________ du SMR a mis en lumière que l’intensité sévère
estimée par le Dr T.________ ne s’appuyait que sur les résultats des échelles
psychométriques (Hamilton à 28 le 7 octobre 2020 alors que l’expert obtenait
un score de 15 au mois de juillet 2020), sans présenter les critères diagnostics permettant
de confirmer l’intensité sévère, et que la symptomatologie psychotique ne se fondait
que sur la notion d’idées persécutoires, non décrites, tandis que l’expert
avait argumenté sa position (avis SMR du 11 mars 2021). En outre, la Dre L.________
a – elle aussi – souligné la contradiction entre les diagnostics retenus et l’absence
de prise en charge psychiatrique avant 2020 dans le contexte d’une prise de contact aux S.________
à la demande de l’avocat du recourant suite à un conflit avec l’assureur LAA (ibid.).
La motivation de la décision litigieuse se fonde sur cet avis, de sorte qu’elle échappe
à toute critique.
Le Dr Ex.P.________ a exposé avec soin pourquoi il retenait que le trouble de la personnalité
émotionnellement labile de type impulsif était actuellement non décompensé (consid.
9b/cc ci-dessus et expertise psychiatrique, p. 42). Sous l’angle de la personnalité, il n’est
pas rendu vraisemblable que celle-ci ait subit des modifications à la suite d’une catastrophe
comme l’écrit le Dr T.________ dans ses rapports des 17 novembre 2020 et 16 février 2021.
Comme le relève à bon escient la Dr L.________ du SMR, l’expérience de catastrophe
selon la CIM-10 doit être majeure ce qui ne correspond pas aux circonstances de l’accident
(cf. rapport de police du 1
er
juillet 2016)
de la circulation en cause, étant relevé qu’aucun des critères de la CIM-10 n’est
retenu par l’expert.
On voit au demeurant mal que l’expert n’aurait pas
« sérieusement
tenu compte »
des plaintes du recourant
dans sa sphère de compétence comme il l’allègue. Celles-ci sont dûment listées
(expertise psychiatrique, pp. 13-14). Il n’indique du reste pas quelles plaintes n’auraient
pas été prises en compte, se limitant à une formulation générale. De même,
le grief selon lequel l’intimé n’aurait pas suffisamment instruit son dossier doit être
écarté, pour les motifs indiqués ci-avant en présence d’une expertise probante.
Il y a enfin lieu de considérer que le recourant a disposé de suffisamment de temps pour produire
l’expertise privée qu’il annonçait dans son recours du 10 mai 2021.
e)
Les
conclusions de l’expert psychiatre, convaincantes, peuvent être suivies, de sorte qu’il
y a lieu de retenir que le recourant bénéficie – sur le plan psychiatrique – d’une
capacité de travail de 100 % dans toutes activités et singulièrement dans son activité
habituelle (manutention légère, administratif).
10.
Il résulte de ce qui précède que l’OAI pouvait conclure, sur la base des expertises
des Drs Ex.O.________ et Ex.P.________, que celles-ci établissent, au degré de la vraisemblance
prépondérante applicable en droit des assurances sociales, une amélioration notable de
l’état de santé du recourant au sens de l’art. 17 LPGA sur le plan orthopédique
depuis le mois de mars 2018, respectivement une absence d’atteinte incapacitante sur le plan psychique,
et que l’intéressé présente ainsi une capacité de travail de 100 % dans
toute activité depuis lors et singulièrement dans son activité habituelle (manutention
légère, administratif). Dans ces circonstances, c’est à juste titre que l’intimé
a mis un terme au versement de la rente d’invalidité trois mois après l’amélioration
notable de l’état de santé du recourant (cf. consid. 4c ci-dessus), soit le 31 mai 2018.
11.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions.
c)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer
de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 25 mars 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de R.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
R.________ (recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :