vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 970 · 2021-10-14 · fr


Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.10.2021 Arrêt / 2021 / 970

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
62/21 - 318/21
ZD21.008481
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 octobre 2021
____________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
M.
Piguet, juge, et M. Bosson, assesseur
Greffière
:              Mme
Berseth
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jeanne-Marie Monney, avocate à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 et 17 LPGA ; art. 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], de nationalité
[...], en Suisse depuis 2009 (permis B), travaillait depuis le 1
er
mars 2014
en qualité d’aide de cuisine auprès de la E.________ à [...]. Le 10 décembre
2015, il a été victime d’une chute de sa hauteur sur son lieu de travail, ce qui a entraîné
une fracture Mason II tête radiale et ostéochondrale humérus latéral (trochlée-épicondyle)
du coude droit, soit au membre dominant. Le 14 décembre 2015, l’assuré a subi une intervention
– visant à la réduction de la fracture, le vissage de la tête radiale et le collage
du cartilage trochlée humérale – pratiquée par le Dr M.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, ainsi qu'en chirurgie de la
main. Une incapacité de travail a été attestée dès le 14 décembre 2015.
W.________, assureur-accidents, a pris en charge le cas.
Le 23 juin 2016, l’employeur a résilié le contrat de travail de l’assuré pour
le 30 septembre 2016.
En raison de douleurs persistantes et de la non reprise d’un emploi, l’assuré a consulté
le Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur.
Une arthro-IRM du coude droit pratiquée le 14 juin 2016 a mis en évidence une inflammation
du coude. Le Dr T.________ a procédé le 27 septembre 2016 à une reprise chirurgicale avec
neurolyse du nerf cubital et retension des ligaments collatéraux, puis à la mise en place d’une
attelle articulée.
L’assuré s’est plaint d’importantes brûlures sur la face interne du coude
droit avec progressivement une extension des douleurs à l’épaule droite, sur le cou et
la face avec une position contractée de la nuque en déviation latérale vers l’épaule
droite, des douleurs à l’épaule puis dans les 4
ème
et 5
ème
doigts de la main droite.
Dans un rapport d’expertise du 22 mars 2017, le Dr N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, ainsi qu'en chirurgie de la main, a posé les diagnostics
de maladie de Sudeck du membre supérieur droit, de status après arthroscopie, ligamentorraphie
interne et externe et neurolyse du cubital au coude droit le 27 septembre 2016, de status après
ostéosynthèse de la tête radiale et encollage cartilagineux du capitelum du coude droit
le 14 décembre 2015 avec syndrome douloureux résiduel, de status après fracture de la
tête radiale droite et du cartilage du capitelum droit le 10 décembre 2015, ainsi
que de probable fragilité psychologique. L'expert a détaillé l'évolution, marquée
par des douleurs persistantes malgré la deuxième intervention, sans anomalie neurologique susceptible
d'expliquer les symptômes (cf. rapport du 26 janvier 2017 du Dr J.________, spécialiste
en neurologie). La scintigraphie pratiquée le 8 mars 2017 montrait une hyperfixation précoce
et tardive du coude droit. Il a estimé que la capacité de travail comme aide de cuisine était
nulle. Dans une activité adaptée sans effort ni mouvement répétitif du bras droit,
l'assuré pouvait reprendre une activité professionnelle (travail monomanuel gauche). Le cas
n'était pas stabilisé et était à réévaluer dans une année.
Une IRM de l’épaule droite du 12 juin 2017 a mis en évidence une bursite sous-acromio-deltoïdienne
associée à une importante tendinopathie des deux tiers antérieurs du tendon supra-épineux.
Dans un rapport du 27 octobre 2017, le Prof. D.________, médecin chef du Service d’orthopédie
et de traumatologie du C.________, a indiqué que l’assuré présentait des cervico-brachialgies
à droite persistant après une plastie ligamentaire latérale du coude, une rétention
du complexe ligamentaire médial et une neurolyse du nerf cubital. L’examen objectif évoquait
une possible neuropathie ulnaire. Sur le plan orthopédique, ce praticien n’a retenu aucune
indication chirurgicale ni au niveau du coude, ni d’autre intervention au niveau de l’épaule.
Dans un rapport du 8 janvier 2018, la Dre S.________, spécialiste en neurologie, a retenu que l’assuré
présentait des signes d’une neuropathie cubitale droite au coude très irritative et une
allodynie et des douleurs neuropathiques à la face interne du coude probablement liées à
une lésion d’une branche du nerf cutané anté-branchial médial lors de la 2
ème
intervention.
Le 16 janvier 2018, le Dr N.________ a complété son expertise.
Dans un rapport du 12 février 2018 adressé au Dr T.________, la Dre L.________, spécialiste
en chirurgie de la main, a indiqué avoir reçu en consultation l’assuré en date du
1
er
février 2018. Elle a confirmé l’avis du Dr G.________, spécialiste en chirurgie
de la main, et a proposé une neurolyse voire une transposition semi-profonde du nerf cubital, ainsi
qu’une exploration micro-chirurgicale de la cicatrice interne du coude droit, avec éventuelle
neurolyse des branches BCI [nerf brachial cutané interne] ou l’exérèse de la zone
névromateuse, tout en préconisant d’adresser le patient au Prof. Z.________, spécialiste
en anesthésiologie et traitement interventionnel de la douleur.
Par courrier du 16 mars 2018 à la Dre L.________, le Prof. Z.________ a estimé qu’il
était possible que le patient soit amélioré par une nouvelle intervention avec révision
cicatricielle.
L’assuré a subi une intervention le 28 mai 2018 pratiquée par les Drs L.________
et T.________, soit une exploration microchirurgicale de la cicatrice interne du coude droit, une neurolyse
des deux branches du BCI, exérèse de la zone névromateuse et une neurolyse et transposition
du nerf cubital après épitrochlectomie.
Par courrier du 16 juillet 2018 à W.________, la Dre L.________ a constaté que l’évolution
était favorable tant sur le plan subjectif qu’objectif avec une disparition complète
des douleurs d’origine neuropathique du coude droit, étant précisé que l’assuré
avait toujours des douleurs résiduelles au cervico-scapulaire droit.
Le 27 août 2018, le Prof. Z.________ a requis d’W.________ la mise en place d’une sonde
de stimulation de manière ambulatoire.
Le 29 novembre 2018, l’assuré a consulté le PD Dr B.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, lequel a organisé un bilan radiologique
comprenant des radiographies standards de son coude, de son épaule et de sa colonne vertébrale
avec une IRM de la colonne vertébrale et du coude droit. Il a ainsi constaté que l'arthro-IRM
de l'épaule droite mettait en évidence une tendinopathie fissuraire du muscle sus-épineux
avec une arthrose acromio-claviculaire, que l’IRM du coude montrait une arthrose radio-humérale
avec des vis résorbables à l'origine d'une résorption osseuse autour des vis et que les
radiographies montraient une importante irrégularité du condyle externe huméral, témoignant
de l'arthrose, un vissage de la tête radiale avec diastasis, témoignant d'une réduction
non anatomique, une discopathie C5-C6 plus les signes indirects de la tendinite du sus-épineux.
Selon lui, l'arthrose du coude était évidente et probablement à l'origine de toute la
symptomatologie du membre supérieur droit et de la problématique cervicale. Ceci bien entendu,
aggravé par ses discopathies cervicales et une tendinopathie du sus-épineux.
W.________ a mandaté la Dre F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
pour la réalisation d’une expertise. Dans son rapport du 18 janvier 2019, l’experte
a notamment fait état d’un courriel du 27 février 2018 de la Dre H.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, à l’intention d’un gestionnaire d’W.________,
par lequel elle a précisé avoir appris que l’assuré ne se présenterait pas
à son rendez-vous d’expertise car il estimait que son état de santé psychiatrique
était bon et que la problématique qui le concernait n’avait rien avoir avec la psychiatrie.
La DreF.________, après avoir procédé à un examen de l’assuré, a conclu
à l’absence de diagnostic, respectivement d’incapacité de travail sur le plan psychiatrique.
W.________ a également mis en œuvre une nouvelle expertise orthopédique et a mandaté
le Dr X.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur.
Dans son rapport du 7 février 2019 faisant suite à un examen clinique de l’assuré
du 29 janvier 2019, l’expert a notamment exposé ce qui suit :
« (…).
En
date de l'expertise, je constate une relativement bonne utilisation de la main droite et du coude droit,
avec une gestuelle aisée et rapide, un assuré qui est relativement plaignant tant au niveau
de son coude droit qu'au niveau de sa nuque et de sa face, avec des inflexions latérales et rotatoires
de sa nuque et des positions vicieuses de sa tête mais éminemment variables selon les moments,
l'attention de la personne et ses mouvements.
Radiologiquement
en date de l'expertise, je constate clairement une arthrose huméro-radiale droite, avec une importante
irrégularité du capitellum et une ostéophytose de la tête radiale et du capitellum.
Il y a donc clairement une arthrose séquellaire de la fracture du 10 décembre 2015, bien compréhensible
compte tenu du status opératoire initial, avec cette avulsion cartilagineuse.
Il
y a clairement une amélioration des plaintes concernant l'allodynie puisque le coude droit peut
être manipulé, touché, de même que les cicatrices, sans plaintes, sans gêne
et sans recul. Le coude est stable en valgus/varus. Il y a donc clairement une amélioration objective
liée à la dernière intervention chirurgicale du 28 mai 2018.
Le
dernier bilan radiologique complet de l'épaule droite, de nuque et du coude droit de décembre
2018 et de janvier 2019 confirme l'arthrose huméro-radiale, montre une tendinopathie modérée
du tendon sus-épineux distal droit, banale pour l'âge et un status cervical dans les limites
de la norme.
Concernant
les propositions du Dr. B.________, je ne pense pas qu'il y ait une indication à une quelconque
infiltration locale de sa nuque, celle-ci pouvant, au vu du cursus et du profil de l'assuré qui
est actuellement très craintif, entraîner d'éventuelles complications pour un effet primaire
très probablement modérée et temporaire.
L'assuré
déclare clairement être amélioré par le Lyrica qui semble être toléré,
il y a donc lieu de continuer cette médication.
Concernant
la réintroduction de l'Irfen qui a été stoppé pour une créatinine un peu élevée,
il y a lieu de recontrôler ses valeurs.
Je
pense qu'actuellement le cas est stabilisé, et que même s'il existe une amélioration potentielle,
cette arthrose débutante du coude droit interdit toutes activités professionnelles avec efforts
systématiques de son bras droit, donc un travail d'aide de cuisine, de serveur, etc., est définitivement
contre-indiquée.
Dans
une activité adaptée sans effort répétitif de son bras droit avec des ports de charges
occasionnels de 5kg, exceptionnels de 10kg, la capacité de travail est totale. Il n'y a pas d'atteinte
à son rachis et à ses membres inférieurs et à son membre supérieur gauche ».
W.________ a enfin mandaté le Dr K.________, spécialiste en neurologie, pour la réalisation
d’une expertise. Dans un rapport du 2 avril 2019, il a notamment retenu les éléments
suivants :
«
Conclusion
:
Il
s'agit d'un assuré de 4[...] ans, d'origine [...] qui a fait une chute accidentelle le 10 décembre
2015 ayant engendré une fracture complexe au niveau de la tête du radius droit. Il a été
rapidement opéré par le Docteur M.________ à satisfaction. Dans les suites, il développe
des paresthésies intéressant le territoire du nerf cubital droit, peut-être attribuées
à des attelles trop serrées. Toujours est-il que ces troubles sensitifs ont perduré et
ont été associés à des douleurs très importantes au niveau du coude, ayant motivé
une révision par la Doctoresse T.________ en septembre 2016. Ultérieurement, une troisième
intervention est effectuée par la Doctoresse L.________ afin de libérer certains rameaux sensitifs
notamment du brachial cutané interne et du cubital au coude. Ceci a été effectué
malgré la normalité de trois ENMG effectués par les Docteurs J.________ et S.________.
Les
trois interventions ont chacune amélioré le tableau mais sans guérison. En effet, il relève
actuellement la persistance de douleurs au niveau du coude, tant du côté interne qu'externe
de celui-ci. Il s'y surajoute des phénomènes paresthésiques intéressant la face interne
de l'avant-bras, des brûlures au site traumatique. Progressivement, il relève aussi des contractures
musculaires douloureuses intéressant l'épaule puis la région cervicale et la face. A ce
niveau, il note aussi l'apparition épisodique de phénomènes paresthésiques. Ces différents
troubles semblent en rapport avec l'intensité des paroxysmes douloureux. A la suite de la dernière
intervention, la Doctoresse L.________ a instauré un traitement de Lyrica à satisfaction. Il
en prend actuellement 150 mg/j.
En
ce qui concerne les différents avis, compte tenu de la persistance des phénomènes douloureux,
le Professeur Z.________ pense qu'il convient d'envisager des stimulations médullaires afin d'amender
ses douleurs.
L'examen
neurologique met en évidence des douleurs locorégionales au niveau du coude, un tableau de
contractures musculaires douloureuses ainsi que des troubles sensitifs de main droite difficiles à
circonscrire avec précision. Les examens neurographiques sensitifs tant des nerfs cubital, médian,
radial, brachial cutanés interne et externe sont normaux. L'électromyographie de tous les nerfs
siégeant entre C5 et D1 à droite sont eux-aussi normaux. Il n'existe pas de potentiels de repos
dans la musculature paravertébrale cervicale.
En
conséquence, du point de vue neurologique, je ne retiens pas de déficit significatif. Il existe
des douleurs d'ordre musculo-ligamentaire et des lésions de petits rameaux cutanés inhérents
aux interventions et aux attelles sans aucun déficit significatif, ce jour. Cet élément
est corroboré par la normalité de trois autres ENMG effectués de par le passé.
De
ce fait, je pense qu'il convient d'appuyer la position de la Doctoresse L.________ à savoir l'augmentation
progressive du Lyrica jusqu'au maximum de 600 mg/j. Le Trittico qu'il prend actuellement pourrait lui
aussi être augmenté à 100 mg le soir s'il existe d'importants troubles du sommeil d'ordre
psychophysiologique.
En
ce qui concerne les douleurs de l'épaule, de la colonne cervicale et de l'hémicrâne droit,
je pense qu'il s'agit ici d'une intrication entre des phénomènes de la lignée tensionnelle
et peut-être neurovégétative. Il n'y a aucun substrat neurologique objectif pouvant être
rattaché à une autre entité. Enfin, les céphalées décrites ne ressemblent
pas à des migraines et entrent clairement dans des éléments de la lignée tensionnelle.
Je l'ai donc encouragé à continuer la physiothérapie et l'ergothérapie.
Enfin,
nous pouvons donc ainsi affirmer que les données neuroradiologiques à savoir une discrète
protrusion C5-C6 constatée à l'IRM cervicale n'a aucune traduction clinique objective.
De
ce fait, du point de vue purement neurologique, il n'existe aucune restriction à
une
activité professionnelle. Les facteurs limitatifs sont d'ordre orthopédique ».
Par décision du 10 mai 2019, W.________ a nié tout droit à une rente d’invalidité,
la perte de gain étant inférieure à 10%, et a alloué une indemnité pour atteinte
à l’intégrité de 5% ascendant à 6'300 francs.
Par courrier du 27 mai 2019 au médecin-conseil d’W.________, le PD Dr B.________
a commenté les expertises des Drs X.________ et F.________, qualifiant la première de complète
mais méritant quelques corrections et la seconde de discutable. Il a notamment fait état d'une
dépression réactionnelle et a évoqué le lien de causalité entre l'accident et
les différentes atteintes. Sans commenter les limitations fonctionnelles retenues, il a évalué
la capacité de travail de l’assuré à 50% dans une activité adaptée.
Dans le cadre de son opposition du 11 juin 2019, l’assuré, alors représenté par
Procap, a produit un rapport du 9 juin 2019 du Dr U.________, chef de clinique du cabinet du Dr Q.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ainsi que des attestations d’hospitalisation
psychiatrique. Il s’est déclaré en désaccord avec l'appréciation de l'expert
psychiatre et a mentionné avoir retenu, dans le cadre de son suivi, les diagnostics de trouble de
la personnalité émotionnellement labile type borderline et de syndrome post-traumatique, ajoutant
que le patient avait présenté plusieurs tentamens, nécessitant une hospitalisation.
Par décision sur opposition du 19 novembre 2021, W.________ a partiellement admis l’opposition,
en ce sens que les frais de traitement et les indemnités journalières étaient versées
jusqu’au 31 août 2019, la décision du 10 mai 2019 étant confirmée
pour le surplus.
L’assuré a recouru contre la décision sur opposition précitée auprès de
la Cour de céans (AA 3/20).
B.
Dans
l’intervalle, soit le 18 août 2016, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci‑après : l’OAI ou l’intimé) en raison d’une atteinte au coude
droit.
Dans un rapport médical du 18 octobre 2016 à l’OAI, le Dr M.________ a retenu le
diagnostic de fracture de la tête radiale avec lésions ostéocartilagineuses du coude droit
entraînant une totale incapacité de travail, précisant que le traitement psychiatrique
n’avait pas d’influence sur la capacité de travail. Le patient était désormais
suivi par le Dr T.________. Le Dr M.________ a produit plusieurs documents médicaux dont un protocole
opératoire du 27 septembre 2016 relatif à une arthroscopie avec reconstruction du
ligament collatéral latéral ulnaire et une neurolyse du nerf cubital au coude droit pratiquée
par le Dr T.________.
Par communication du 20 octobre 2016, l’OAI a informé l’assuré qu’il prenait
en charge une mesure d’intervention précoce sous forme de modules externalisés auprès
d'I.________.
Dans un rapport du 22 novembre 2016, I.________ a émis un avis défavorable pour un passage
en phase 2 en raison de l’état de santé de l’assuré.
Par communication du 8 février 2017, l’OAI a informé l’assuré qu’aucune
mesure de réadaptation d’ordre professionnel n’était possible, dès lors que
la situation médicale n’était pas stabilisée et qu’elle ne permettait pas
la mise en œuvre de telles mesures.
Dans un rapport final du 24 août 2017, le service de réadaptation de l’AI (REA) a constaté
que les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : pas d’activité nécessitant
des efforts ou des mouvements répétitifs du membre supérieur droit. Un travail monomanuel
gauche était privilégié. La REA estimait que l’assuré pouvait mettre sa capacité
de travail résiduelle en valeur dans un travail simple et dans le domaine industriel léger,
par exemple le montage, contrôle ou surveillance d’un processus de production en qualité
d’ouvrier d’établi dans des activités simples et légères et d’ouvrier
dans le conditionnement.
Par projet de décision du 5 septembre 2017, l’OAI a informé l’assuré qu’il
entendait lui octroyer une rente entière d’invalidité limitée dans le temps, soit
du 1
er
février (six mois après le dépôt de la demande de rente) au 30 juin 2017 (soit trois
mois après l’amélioration constatée le 16 mars 2017).
L’assuré a contesté le projet de décision précité et a fourni plusieurs
rapports médicaux tous versés dans le dossier LAA.
Dans ce contexte et compte tenu d’une nouvelle intervention pratiquée le 28 mai 2018, l’OAI
a sollicité l’avis de son Service médical régional (ci-après : le SMR).
Par avis du 28 septembre 2018, le Dr P.________ a préconisé de solliciter le complément
au dossier LAA, de demander à l'assuré si un suivi psychiatrique était en cours et, dans
l'affirmative, de solliciter un rapport médical, et enfin d’interroger la Dre L.________.
Par avis médical du 13 novembre 2019, le Dr P.________ du SMR a notamment exposé ce qui suit :
« Conclusion
: En complément à notre précédent avis, et au vu des éléments au dossier,
nous confirmons que la CT [capacité de travail] dans l'activité habituelle est nulle depuis
décembre 2015. Nous retenons également les limitations fonctionnelles durables d'épargne
du membre supérieur droit (pas d'effort répétitif du bras droit, port de charge maximal
de 5 kg occasionnellement et 10 kg exceptionnellement) avec pleine CT dans une activité adaptée
à ces dernières. En effet, force est de constater que les expertises réalisées à
la demande de l'assureur-accidents [réd. Drs K.________, X.________ et F.________] sont complètes
et convaincantes : elles permettent de dresser un tableau complet de la situation, notamment par
rapport à l'absence manifeste de répercussions significatives des douleurs (ou d'une atteinte
psychique) sur le quotidien et dans les différents domaines de la vie (et particulièrement
sur le fonctionnement social qui semble bien préservé). Relevons également que le psychiatre
traitant ne fournit qu'une description sommaire des atteintes retenues (et ne détaille en rien son
examen clinique, les traitements instaurés, la fréquence des suivis ou encore les répercussions
de ces atteintes), et que l'orthopédiste ne précise pas en quoi son appréciation des limitations
fonctionnelles est différente de celle des experts.
Au
vu de ce qui précède, nous n'avons pas de raison de nous écarter des conclusions des experts.
La CT est nulle dans l'activité habituelle, elle est entière dans une activité adaptée
depuis début 2019 (date du début de l'aptitude à la réadaptation après la dernière
intervention chirurgicale de mai 2018) ».
Par courrier du 26 novembre 2019 à l’OAI, l’assuré, par Procap, a produit un rapport
d’IRM lombaire du 4 novembre 2019 mettant en évidence des discopathies de L2 à L5, prédominant
en L4 et L5, une hernie discale L3-L4, paramédiane à latérale gauche luxée vers le
haut, une protusion foraminale droite L4-L5, ainsi qu’une arthrose interfacettaire.
Par
avis médical du 3 mars 2020, le Dr P.________ a relevé que l’évaluation des experts
ne s’était pas bornée à la question du lien de causalité. Les experts avaient
en effet pris en considération l’ensemble des pièces et des atteintes au dossier (notamment
le rapport médical des urgences du C.________ du 6 janvier 2019 mentionnant la présence de
cervicalgies, dorsalgies et lombalgies). Sur le versant psychiatrique, une évaluation générale
et très détaillée avait conclu que l’assuré ne présentait pas de troubles
psychiques selon les définitions de la CIM-10 (et non pas seulement une absence d’atteinte
en lien de causalité avec l’accident). Dès lors, le Dr P.________ a proposé le maintien
de ses conclusions, estimant qu’il n’était pas indiqué de réaliser un complément
d’instruction.
Par
projet de décision du 26 mars 2020 annulant et remplaçant celui du 5 septembre 2017, l’OAI
a informé l’assuré qu’il entendait lui octroyer une rente entière d’invalidité
du 1
er
février 2017 (six mois à compter du dépôt de la demande de prestations) au 30 avril
2019 (trois mois après l’amélioration constatée en janvier 2019). L’office
a pour l’essentiel maintenu l’évaluation faite dans son précédent projet.
Il a toutefois ajouté que l’état de santé de l’assuré s’était
amélioré dès le mois de janvier 2019 et que celui-ci présentait dès lors une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée. Procédant en conséquence
à la détermination de la perte de gain, l’OAI en a déduit un taux d’invalidité
de 11,50 % ne permettant pas de maintenir le droit à la rente.
Par
communication du même jour, l’OAI a octroyé à l’assuré une aide au placement.
Ce dernier a informé l’OAI le 14 avril 2020 qu’une 4
ème
opération était programmée et qu’il renonçait par conséquent à l’aide
au placement.
Le
1
er
mai 2020, l’assuré, sous la plume de son conseil Me Jeanne-Marie Monney, avocate, a fait part
de ses objections à l’encontre du projet susdit. Il a en substance constaté l’absence
de stabilisation de son état de santé et des investigations insuffisantes concernant certaines
atteintes. Il a ainsi contesté les conclusions des expertises des Drs X.________ et F.________ et
s’est prévalu de l’appréciation des Drs B.________ (rapport médical du 14
février 2020) et U.________ et A.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
(rapport médical du 17 janvier 2020), ainsi que d’un rapport d’IRM du coude droit du
13 décembre 2018. Dans ce contexte, il a requis l’octroi d’une rente entière
d’invalidité dès le 1
er
février
2017, subsidiairement une rente entière d’invalidité du 1
er
février
2017 au 30 avril 2019, puis une demi-rente d’invalidité dès le 1
er
mai 2019, plus subsidiairement à l’annulation du projet de décision et à la mise
en œuvre d’une nouvelle expertise par l’OAI sur les aspects somatiques et psychiques,
puis nouvelle décision.
L’assuré
a produit le 17 août 2020 un protocole opératoire du 27 mai 2020 relatif à une
arthroscopie de l'épaule droite, un débridement synovial gléno-huméral, une acromioplastie,
une bursectomie sous-acromiale et une infiltration gléno-humérale et sous-acromiale d'anesthésiques
locaux et corticoïdes en raison d’un conflit sous-acromial à droite, intervention pratiquée
notamment par le Dr L.N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur.
L’assuré
a transmis un rapport du 9 septembre 2020 du Dr A.________ à la suite des questions posées
par son conseil.
Se
fondant sur un avis du 30 octobre 2020 du Dr P.________ lequel a conclu que les nouveaux rapports médicaux
n’étaient pas suffisants pour remettre en cause les précédentes appréciations
basées sur des expertises complètes et détaillées, l’OAI a, aux termes d’une
correspondance du 3 novembre 2020, écarté les objections soulevées par l’assuré,
confirmé son projet de décision et indiqué qu’une décision sujette à recours
serait prochainement notifiée.
Par
décisions du 27 janvier 2021, l’OAI a confirmé son projet précité du 26 mars
2020 dont il a repris la motivation. La première décision a alloué une rente entière
à l’assuré du 1
er
février 2017 au 31 mars 2018 et la seconde du 1
er
avril 2018 au 30 avril 2019.
C.
Agissant par l’entremise
de son conseil, V.________ a recouru le 23 février 2021 devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal à l’encontre des décisions précitées. Le prénommé
a, sous suite de frais et dépens, conclu à l’admission du recours, principalement à
la réforme des décisions attaquées et à l’octroi d’une rente entière
d’invalidité dès le 1
er
février 2017 et, subsidiairement, jusqu’au 30 avril 2019, puis au minimum à une demi-rente
d’invalidité dès le 1
er
mai 2019,
plus subsidiairement à l’annulation des décisions attaquées, au renvoi de la cause
à l’intimé pour instruction complémentaire sur les plans somatique et psychique
et nouvelle décision. A titre de mesure d’instruction, l’intéressé a sollicité
la mise en œuvre d’une expertise judiciaire sur les aspects somatiques et psychiques. Dans
ses motifs, le recourant a contesté l’évaluation de sa capacité de travail dès
le 29 janvier 2019. Il a ainsi fait valoir que les rapports d’expertise des Drs X.________
et F.________ n’étaient pas probants. Pour l’essentiel, il s’est référé
aux critiques émises par le PD Dr B.________ et aux rapports des Drs U.________ et A.________ (notamment
rapports des 17 janvier et 9 septembre 2020). Le recourant a en outre produit un lot de pièces sous
bordereau, dont un rapport de sortie non daté émanant de la Dre R.________ du Service de rhumatologie
du C.________. Dans ce rapport, il est précisé que le recourant a été hospitalisé
du 15 au 25 janvier 2021 en raison d’une lombocruralgie L4 à droite chronique acutisée.
Enfin, le recourant estime que par suite de comparaison des revenus, le taux retenu doit être au
minimum de 58%.
Dans
sa réponse du 14 avril 2021, l’intimé s’est référé à l’avis
médical du 1
er
avril 2021 du Dr P.________ du SMR – qu’il produit et auquel il se rallie – parlant
en faveur de la nécessité de mesures d’instruction supplémentaires. L’intimé
a dès lors proposé la mise en place d’une expertise pluridisciplinaire.
Dans
sa réplique du 6 mai 2021, le recourant a pris acte que l’intimé avait reconnu qu’il
était impossible de retenir une pleine capacité de travail et qu’il était nécessaire
de compléter l’instruction au moyen d’une expertise pluridisciplinaire. En cas d’admission
du recours, le recourant a requis que les frais de justice soient mis à la charge de l’intimé
et qu’une indemnité de plein dépens lui soit accordée, précisant que son conseil
avait consacré une vingtaine d’heures à son dossier.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le
droit du recourant au maintien, au-delà du 30 avril 2019, de la rente entière d'invalidité
allouée depuis le 1
er
février 2017, singulièrement sur l’évaluation de la capacité de travail de
l’intéressé à partir du 29 janvier 2019 (date correspondant à l’examen
clinique pratiqué par l’expert X.________).
3.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art.
87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente
- qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit
- et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133
V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de la même manière
qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
d)
En particulier, une décision qui simultanément accorde une rente avec effet rétroactif
et en prévoit l’augmentation, la réduction ou la suppression, respectivement octroie
une rente pour une durée limitée, correspond à une décision de révision selon
l’art. 17 LPGA (ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413 consid.
2d).
e)
A teneur de l’art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les
travaux habituels de l'assuré s'améliore, ce changement n'est déterminant pour la suppression
de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à
ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période ; il en
va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans
interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les points
litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c)
Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il appartient d’établir
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et
qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert
ou en établir le caractère incomplet. Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergente de celle de l'expert (TF 9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid.
6.2 ; 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid. 4.1).
5.
Il n’est pas contesté
que le recourant n’est plus en mesure d’effectuer son activité habituelle d’aide
de cuisine depuis le 10 décembre 2015. Se pose toutefois la question de savoir s’il conserve
une capacité de travail résiduelle dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, ce qu’il conteste.
a)
Le recourant fait grief à l’intimé d’avoir supprimé le droit à la rente
à partir du 1
er
mai 2019 en se fondant sur les expertises mises en œuvre par W.________, à la suite de l’événement
accidentel du 10 décembre 2015. S’agissant du rapport d’expertise du Dr X.________ du
7 février 2019, le recourant est d’avis que l’expert a minimisé la gravité
de ses troubles en se référant pour l’essentiel à l’appréciation du PD
Dr B.________ lequel a estimé que l’état de santé de son patient n’était
pas stabilisé et a notamment fait état d’une déchirure du labrum et d’une
arthrose radio-humérale avancée (grade IV). Le PD Dr B.________ a en outre fait grief à
l’expert de ne pas avoir investigué la problématique du sus-épineux, du conflit
sous-acromial, ni de l’arthropathie acromio-claviculaire. Le recourant a en outre critiqué
l’intimé, respectivement le SMR (avis médical du 30 octobre 2020) d’avoir considéré
que l’opération pratiquée le 27 mai 2020 ne justifiait qu’une période d’incapacité
totale de quelques semaines, sans finalement prendre la peine de s’enquérir des suites de
cette intervention, de la question de la stabilisation de son état de santé, ni des limitations
fonctionnelles. Par ailleurs, le recourant a rappelé qu’il présentait des troubles lombaires
(cf. rapport d’IRM lombaire du 4 novembre 2019) ayant en outre nécessité une hospitalisation
du 15 au 25 janvier 2021 en raison d’une lombocruralgie L4 à droite chronique acutisée
(rapport de sortie non daté du Service de rhumatologie du C.________), élément non pris
en compte dans l’expertise du Dr X.________. Sur le plan psychique, le recourant critique
la valeur probante du rapport d’expertise du 18 janvier 2019 de la Dre F.________. Il soutient
qu’il n’y a aucun autre élément qui permettrait de conclure à une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée sur le plan psychique. Le recourant a dès lors requis
la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire.
b)
Pour sa part, dans le cadre de sa réponse du 14 avril 2021 au recours, l’intimé a conclu
à la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire se ralliant à l’avis
médical du SMR du 1
er
avril 2021.
c)
A l’instar du SMR (cf. avis médical précité), il convient de constater que deux
ans séparent les rapports d’expertise des 18 janvier 2019 de la Dre F.________ et 7 février
2019 du Dr X.________ des décisions du 27 janvier 2021 fondées sur les rapports précités.
A cela s’ajoute que les expertises en question ont été mises en œuvre par W.________,
assurance-accidents, et étaient essentiellement limitées à la question du lien de causalité
naturelle et adéquate entre les atteintes à la santé du recourant et l’accident
du 10 décembre 2015. Sur le plan somatique, l’évocation d’un diagnostic secondaire
de fibromyalgie et l’évolution incertaine des lombalgies ne permettent pas, à ce stade,
de confirmer une capacité de travail entière dans une activité adaptée compte tenu
notamment d’une hospitalisation de l’intéressé du 15 au 25 janvier 2021, soit antérieurement
aux décisions litigieuses. Le rapport non daté de la Dre R.________ décrit notamment les
motifs de l’hospitalisation, l’aggravation des lombo cruralgies à droite, ainsi que
les antécédents de l’intéressé. On relèvera à cet égard que
le dossier de la cause ne contient aucun rapport médical du médecin traitant permettant d’actualiser
les antécédents en question (diabète, syndrome des apnées obstructives du sommeil).
7.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément
d’instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire.
Un renvoi à l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de
trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement,
ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ;
a contrario
,
une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies par l’administration
en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l’espèce, il ressort des considérants qui précèdent que l’instruction
menée par l’intimé est lacunaire et ne permet pas de se prononcer en connaissance de
cause. Il convient par conséquent de renvoyer la cause à cette autorité, dès lors
que c’est à elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art.
43 al. 1 LPGA). Il appartiendra à l’OAI d’actualiser le dossier et de mettre en œuvre
une expertise pluridisciplinaire conformément à l’art. 44 LPGA comportant un volet
psychiatrique et somatique, auprès de spécialistes qui veilleront à procéder à
une appréciation globale de la capacité de travail du recourant et son évolution depuis
le 1
er
février 2017, respectivement le 29 janvier 2019. Cette expertise devra en outre se conformer
aux exigences fixées par la jurisprudence fédérale applicable à l’évaluation
des troubles somatoformes douloureux et pathologies assimilées, ainsi que des troubles psychiques.
Cela fait, il appartiendra ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant
sur les prétentions du recourant.
Vu
l’issue du litige, il n’y a pas lieu de se positionner sur les autres arguments du recourant.
8.
a)
Le recours est par conséquent admis et la cause renvoyée à l’OAI pour instruction
complémentaire au sens des considérants, puis nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
première phrase LAI).
En
l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la
charge de l’intimé, qui succombe.
c)
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’une mandataire qualifiée, le recourant a
droit à une indemnité de dépens (art. 61 let. g LPGA). A cet égard, l'avocate de
l'assuré précise au stade de la réplique qu’elle a consacré une vingtaine d’heures
à ce dossier et prétend à une pleine indemnisation. On ne saurait toutefois souscrire
à une telle conclusion. En effet, devant la Cour de céans, les dépens sont fixés
par le tribunal, eu égard à l'importance et à la complexité du litige, et les frais
d’avocat englobés dans les dépens comprennent uniquement une participation aux honoraires
et les débours indispensables (art. 61 let. g LPGA ; art. 10 et 11 TFJDA [tarif cantonal
vaudois du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ;
BLV 173.36.5.1]). Il suit de là que c'est à tort que le recourant, par son conseil, prétend
à une pleine indemnisation à titre de dépens. Compte tenu de l’importance et de
la complexité du litige, ainsi que du temps requis pour le traitement d’une telle affaire,
il convient d’arrêter l’équitable indemnité de partie à laquelle il a
droit à 2'500 fr. (débours et TVA compris).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
Les décisions rendues le 27 septembre 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud sont annulées, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
et nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à V.________ une indemnité
de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jeanne-Marie Monney (pour le recourant), à Lausanne,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :