vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 470 · 2019-06-07 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, CAUSALITÉ NATURELLE, HERNIE DISCALE, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, DURÉE, REJET DE LA DEMANDE | 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.06.2019 Arrêt / 2019 / 470

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
153/18 - 71/2019
ZA18.040601
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 juin 2019
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mmes
Brélaz Braillard et Dessaux, juges
Greffière
:              Mme
Laurenczy
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Charles Guerry, avocat à Fribourg,
et
W.________
SA
, à [...], intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
a)
M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1989, travaille à
100 % en qualité de trader auprès de la société [...] SA. Il est à ce titre
assuré obligatoirement contre le risque d’accidents auprès de W.________ SA (ci-après :
W.________ SA ou l’intimée).
b)
Le 10 décembre 2015, M.________ a été victime d’un accident – une chute dans
des escaliers – qui a entraîné une hospitalisation du 14 au 18 décembre 2015 au
sein du service de neurochirurgie de l’Hôpital de [...]. Les diagnostics suivants ont été
posés :
Medio-linkslaterale,
sequestrierte Diskushernie LWK 5/SWK 1 mit Tangierung der linken L5 Wurzel und der linken S1
Wurzel mit hochakutem sensomotorischem Ausfall links ED 14.12.2015
-
Nach Sturz am 10.12.2015
-
CT LWS 14.12.2015 (extern): keine Fraktur, kleine
Diskushernie L5-S1 paramedian links und intraforaminär
-
MRI LWS vom 14.12.2015: Medio-linkslaterale, sequestrierte
Diskushernie LWK 5/SWK 1 mit Tangierung der linken L5 Wurzel und der linken S1 Wurzel.
Le 15 décembre 2015, l’assuré a subi une fenestration interlaminaire L5/S1 avec séquestrectomie
et microdiscectomie.
D’après un avis du 1
er
février 2016 du Dr T.________, médecin-conseil et spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, le mécanisme du déroulement de l’accident
était à même d’être à l’origine des résultats et diagnostics
posés avec une probabilité prédominante. Une hernie discale avait été décompensée
sur une chute avec parésie immédiate du pied droit. Le retour à l’état antérieur
était atteint à six mois postopératoires. Une reprise partielle ou complète du travail
pouvait être envisagée à la mi-février 2016.
Par formulaire rempli le 6 avril 2016, l’assuré a indiqué que le traitement avait, à
l’exception de séances de physiothérapie (dernière séance le 30 juin 2016 selon
facture de la même date), pris fin le 20 janvier 2016 et qu’il avait repris le travail à
100 % à compter du 25 janvier 2016.
c)
Le 19 août 2016, M.________ a ressenti un blocage intense et douloureux au niveau du bas du dos
après un mouvement de rotation du tronc effectué en jouant au golf (déclaration d’accident
du 13 septembre 2016).
L’assuré a été hospitalisé du 21 août au 9 septembre 2016 au sein du service
de rhumatologie du Centre G.________, où a été posé le diagnostic de lombo-sciatalgie
L5 sur protrusion discale L5-S1 et remaniements inflammatoires L5-S1-S2 à gauche, avec déficit
de force du releveur de l’hallux et pied gauche, transitoire, et hypoesthésie tronquée
dans le territoire L5 gauche (rapport du 27 septembre 2016).
Par formulaire rempli le 13 octobre 2016, l’assuré a indiqué qu’il avait repris
son activité en plein temps à compter du 3 octobre 2016.
d)
Le 18 novembre 2016, l'employeur a annoncé une rechute de l'accident du 10 décembre 2015. Il
était précisé que M.________ : «
a
une hernie discale. Il n’y a pas eu d’élément déclencheur pour cette rechute.
La douleur est revenue et il va sans doute être opéré à nouveau
».
Le travail avait été interrompu à partir du 7 novembre 2016.
D’après les résultats d’une IRM réalisée le 30 novembre 2016, l’assuré
présentait une discopathie L5-S1 avec une hernie discale sous-ligamentaire de topographie médiane
et un prolapsus du disque en foraminal gauche. Un rehaussement inflammatoire était visible autour
de l’émergence S1 gauche.
Par décision du 3 janvier 2017, W.________ SA a refusé d’allouer des prestations en lien
avec les rechutes annoncées, motifs pris que les troubles actuels n’étaient pas, au degré
de la vraisemblance prépondérante, en relation de causalité naturelle avec l’accident
du 10 décembre 2015. L’assuré a formé opposition contre cette décision.
Selon un rapport du 12 janvier 2017, le Dr B.________, spécialiste en neurochirurgie, a indiqué
que l’assuré présentait depuis le 19 août 2016 des lombosciatiques prédominant
du côté droit, par instabilité post-chirurgicale L5-S1 à la suite de l’intervention
de décembre 2015. Selon ce médecin, on pouvait admettre que l’accident du 10 décembre
2015 continuait à jouer un rôle causal partiel dans les troubles qui étaient apparus le
19 août 2016 et pouvait justifier une éventuelle deuxième chirurgie.
Dans un rapport du 25 janvier 2017, le Dr C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, a indiqué ce qui suit :
Ce
patient a effectivement présenté une hernie discale L5-S1 en décembre 2015 qui a nécessité
un geste en urgence de cure de hernie discale. L'intervention a donné un bon résultat, et suite
à un faux mouvement en août 2016 est apparue une symptomatologie identique et du côté
gauche dont l'origine était une récidive de sa hernie discale.
Je
considère pour ma part qu'il est bien évident que l'intervention réalisée en décembre
2015 a consisté à pratiquer l'ablation du fragment herniaire associé à un curetage
discal incomplet, comme c'est souvent le cas, cette intervention a entraîné une faiblesse de
cet espace avec disparition des qualités mécaniques du disque et installation d'une instabilité
à ce niveau, la sollicitation répétée de ce disque a entraîné l'apparition
d'une nouvelle hernie. Ceci n'est pas rare, survient assez fréquemment chez les personnes jeunes
et je considère pour ma part qu'il s'agit bien évidemment d'une rechute de l'intervention de
2015 et donc de l'accident ; l'accident a entraîné l'apparition de cette hernie, l'intervention
a été responsable d'une diminution des qualités mécaniques du disque restant et l'apparition
d'une nouvelle hernie même si elle est du côté controlatéral.
Ce
mouvement de swing au golf n'est qu'un épiphénomène, il y a de fortes probabilités
que cette hernie se serait recréée de toute manière.
L’assuré a subi une nouvelle intervention (spondylodèse L5-S1 par voie postérieure)
le 7 février 2017.
Dans le cadre de l’instruction du dossier, W.________ SA a confié la réalisation d’une
expertise neurologique au Dr D.________, spécialiste en neurologie. Il ressort de son rapport
du 22 janvier 2018 que l’assuré présentait une évolution favorable à la suite
des deux opérations subies et qu’il avait repris le travail à 100 % en août
2017. Le Dr D.________ a relevé les éléments suivants :
[…]
le médecin-conseil de l’assureur accident avait retenu un retour au statu quo sine à
6 mois, ce qui nous apparaît plutôt large si l’on tient compte du traumatisme tel que
décrit par l’assuré, peu sévère, caractérisé par un choc lombaire,
et qui ne peut être considéré comme véritablement adéquat selon les critères
reconnus.
En
d’autres termes, à partir du 15.06.2016, le retour au statu quo sine doit être reconnu.
Dès lors la récidive de lombosciatalgies gauches apparue en août 2016, entraînant
les conséquences susmentionnées, est de nature maladive, et sans lien de causalité naturelle
avec l’événement du 10.12.2015.
Selon un avis du 16 avril 2018 du Dr T.________, dès le moment où le problème neurologique
aigu était réglé sans séquelles, ce qui était le cas de l’assuré,
la pathologie résiduelle redevenait en relation avec les troubles dégénératifs préexistants
de manière prépondérante, ceci d’autant plus qu’il y avait eu un espace libre
jusqu’à un nouveau mouvement brusque de torsion lors d’un swing.
Par décision sur opposition du 23 août 2018, W.________ SA a nié le droit de l’assuré
aux prestations d’assurance pour les rechutes annoncées à partir du mois d’août
2016, se référant à l’expertise du Dr D.________.
B.
Par acte du 24 septembre 2018, M.________, par l’intermédiaire de son conseil, a déféré
la décision sur opposition précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, en concluant à sa réforme, en ce sens que W.________ SA prenne en charge le traitement
médical et le versement des indemnités journalières en relation avec la rechute du 19
août 2016. En substance, il a fait valoir que la hernie discale opérée le 15 décembre
2015 avait été déclenchée par l’accident du 10 décembre 2015, aucun trouble
dégénératif préexistant des disques n’ayant été diagnostiqué.
Elle était donc partiellement due à la chute du 10 décembre 2015. Compte tenu du
très bref laps de temps qui s’était écoulé entre la fin du traitement de physiothérapie
le 30 juin 2016 et la réapparition des troubles et douleurs lombaires le 19 août 2016, il existait
une relation d’étroite continuité entre l’accident, l’opération du 15
décembre 2015 et la récidive survenue le 19 août 2016. Il n’y avait donc pas de
rechute selon l’assuré, mais une conséquence directe de la hernie discale survenue le
10 décembre 2015 et de l’opération qui s’en était suivie. Le retour à
l’état antérieur n’avait donc pas été atteint le 19 août 2016.
Dans sa réponse du 25 octobre 2016, W.________ SA a conclu au rejet du recours.
Répliquant le 8 novembre 2018, l’assuré a renoncé à déposer des explications
complémentaires et a renvoyé à son recours du 24 septembre 2018.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-accidents liées
aux avis de rechute des 13 septembre et 18 novembre 2016.
3.
Les modifications de la LAA introduites par la novelle du 25 septembre 2015 (RO 2016 4375), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2017, ne sont pas applicables au cas d’espèce. En vertu du ch. 1 des dispositions
transitoires relatives à cette modification (RO 2016 4388), les prestations d'assurance allouées
pour les accidents qui sont survenus avant l'entrée en vigueur de la modification du 25 septembre
2015 et pour les maladies professionnelles qui se sont déclarées avant cette date sont en effet
régies par l'ancien droit.
4.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose en premier lieu, entre
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un
lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas
survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit
la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué
l'atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il
se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci. Savoir si l'événement
assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle
est une question de fait, que l'administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se
conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l'appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF
142 V 435 consid. 1 et les références citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident
(raisonnement
post hoc ergo
propter hoc
; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ;
TF 8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie
et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement
assuré. Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à effet soit simplement possible ;
elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid.
3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.1).
c)
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalité
adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate
si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré
était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance
(ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.1 et les références
citées). En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement
avec la causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4 et les références citées ;
TF 8C_220/2016 du 10 février 2017 consid. 7.3).
d)
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate
avec l’événement assuré. Les prestations d’assurance sont donc également
allouées en cas de rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale
du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]). Selon la jurisprudence,
les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun qu’elles sont attribuables à
une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée
comme guérie. Il y a rechute lorsque c’est la même affection qui se manifeste à
nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu’une atteinte apparemment guérie produit,
au cours d’un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent
souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a et les références
citées ; TF 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 3.2). Les rechutes et suites tardives
se rattachent donc par définition à un événement accidentel. Corrélativement,
elles ne peuvent faire naître une obligation de l’assureur-accidents (initial) de verser des
prestations que s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles
plaintes de l’intéressé et l’atteinte à la santé causée à l’époque
par l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les références citées ;
TF 8C_571/2016 du 24 mars 2017 consid. 3).
e)
Selon l'expérience médicale, pratiquement toutes les hernies discales s'insèrent dans
un contexte d'altérations des disques intervertébraux d'origine dégénérative,
un événement accidentel n'apparaissant qu'exceptionnellement, et pour autant que certaines
conditions particulières soient réalisées, comme la cause proprement dite d'une telle
atteinte. Une hernie discale peut être considérée comme étant due principalement
à un accident lorsque celui-ci revêt une importance particulière, qu'il est de nature
à entraîner une lésion du disque intervertébral et que les symptômes de la hernie
discale (syndrome vertébral ou radiculaire) apparaissent immédiatement, entraînant aussitôt
une incapacité de travail. Si la hernie discale est seulement déclenchée, mais pas provoquée
par l'accident, l'assurance-accidents prend en charge le syndrome douloureux lié à l'événement
accidentel (TF 8C_32/2014 du 22 décembre 2014 consid. 2.3 et les références citées).
En revanche, les conséquences de rechutes éventuelles doivent être prises en charge seulement
s'il existe des symptômes évidents attestant d'une relation de continuité entre l'événement
accidentel et les rechutes (TF 8C_560/2017 du 3 mai 2018 consid. 6.1 et les références citées).
f)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125
V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
5.
En l’espèce, on constate que le dossier ne permet pas d’établir l’existence
de symptômes évidents attestant d’une relation de continuité entre l’événement
accidentel du 10 décembre 2015 et les rechutes annoncées par le recourant. En effet, compte
tenu du mécanisme du premier accident, la hernie discale dont le recourant a souffert a été
déclenchée (comme l’a admis le Dr T.________ dans son avis du 1
er
février 2016), mais n’a pas pu être provoquée par l’accident. Dans son expertise
du 22 janvier 2018, le Dr D.________ décrit un traumatisme peu sévère, qui ne pouvait
être considéré comme véritablement adéquat selon les critères reconnus.
Le recourant s’est par ailleurs rétabli relativement rapidement de la première intervention
chirurgicale qu’il a subie, puisqu’il a pu reprendre son activité professionnelle en
plein à compter du 25 janvier 2016 (formulaire du 6 avril 2016). Le Dr C.________ constate
à cet égard que l’intervention du 15 décembre 2015 avait donné un bon résultat
(rapport du 25 janvier 2017) et le Dr T.________ relève « l’espace libre »
jusqu’à un nouveau mouvement brusque de torsion lors d’un swing (avis du 16 avril 2018).
S’agissant de ce faux mouvement fait par le recourant le 19 août 2016 en jouant au golf,
il est survenu sept mois après la reprise de l’activité professionnelle en janvier 2016.
Le recourant n’a présenté au cours de ces sept mois aucun symptôme, de sorte qu’il
semble difficile de retenir une notion de continuité. Le Dr T.________ avait du reste indiqué
un
statu quo ante
six mois après l’opération du mois de décembre 2015 (rapport du 1
er
février 2016), ce qui est confirmé par le Dr D.________ (rapport du 22 janvier 2018).
Ce médecin constate également la nature maladive de la récidive. Force est ainsi de constater
que les rechutes annoncées par le recourant constituaient en fait de nouvelles exacerbations douloureuses
liées à l’état dégénératif de la colonne survenues en dehors de tout
contexte d’accident. S’agissant des points de vue des Drs B.________ et C.________,
ils ne sauraient être suivis faute de référence à des éléments objectifs
étayant leur appréciation.
6.
a)
En définitive, l’intimée n’a
pas violé le droit fédéral en ne prenant pas en charge les rechutes annoncées dès
le mois d’août 2016. Mal fondé, le recours doit en conséquence être rejeté,
ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b)
La procédure étant en principe gratuite (art. 61 let. a LPGA), il n’y a pas lieu de percevoir
de frais judiciaires, ni d’allouer de dépens au vu de l’issue du litige (art. 61 let.
g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 23 août 2018 par W.________ SA est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Charles Guerry (pour M.________),
‑
W.________ SA,
‑
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :