vd_findinfo · AP / 2010 / 114 · 2010-01-28 · fr

PRINCIPE DE LA CONFIANCE{RÈGLE DE LA CIRCULATION} | 26 LCR, 34 al. 3 LCR, 36 LCR

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 29.03.2010 AP / 2010 / 114

TRIBUNAL
CANTONAL
129
PE07.004495-JRU/VFV/AFE
COUR
DE CASSATION penale
______________________________________
Séance
du 29 mars 2010
__________________
Présidence
de               M.
Creux
,
président
Juges
:              MM.
Battistolo et Winzap
Greffier
:
M.              Valentino
*****
Art.
26 LCR; 125 CP; 415 CPP
La Cour de cassation pénale prend séance en audience publique pour statuer sur le recours interjeté
par
S.________
contre le jugement rendu le 28 janvier 2010 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de
La Côte dans la cause la concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 28 janvier 2010, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de La Côte
a constaté que S.________ s’était rendue coupable de lésions corporelles graves
par négligence (I), l’a condamnée à une peine pécuniaire de quinze jours-amende,
le montant du jour-amende étant arrêté à 50 fr., avec sursis pendant deux ans, ainsi
qu’à une amende de 1'200 fr., la peine privative de liberté de substitution en cas de
non paiement fautif étant de vingt-quatre jours (II), a donné acte à J.________ de ses
réserves civiles (III) et mis les frais de la cause, par 8'895 fr., à la charge de S.________
(IV).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit,
la cour de céans se référant pour le surplus à l'état de fait dans son intégralité :
1.
a)
Le
24 novembre 2006, vers 12h40 et par beau temps, S.________ circulait au volant de sa voiture de marque
Ford Mondeo sur la route Genève-Lausanne en direction de cette dernière localité; elle
devait accompagner une de ses filles, qui reprenait l’école, à 13h35, à Aubonne
et qui a pris place sur le siège passager avant. A la sortie de Rolle, après la fin de la limitation
à 60 km/h, elle a accéléré. Alors qu’elle roulait à une vitesse inférieure
aux 80 km/h autorisés, elle était suivie par le motocycle de marque Honda conduit par J.________,
médecin assistant, qui avait quitté son domicile pour se rendre à l’Université
de Lausanne afin de débuter sa spécialisation en pneumologie.
Comme elle avait une heure de libre devant elle avant le début des cours de sa fille, l’accusée
a décidé de s’arrêter à la station service Agrola, sur la commune de Perroy,
pour nettoyer son véhicule, qu’elle devait vendre le soir même. Arrivée à la
hauteur de ladite station, sise sur sa gauche, après avoir enclenché ses indicateurs de gauche,
la recourante a obliqué dans cette direction au moment où survenait à sa hauteur, sur
la voie de gauche, l’intimé, qui entreprenait de dépasser le véhicule. Surpris par
la manœuvre de l’automobiliste, le motocycliste a couché sa moto afin d’éviter
de heurter la voiture. Ce faisant, il a chuté lourdement sur la chaussée. A la suite de cet
accident, J.________ s’est retrouvé paraplégique.
b)
Les deux conducteurs sont en désaccord sur
le déroulement de l'accident. D’un côté, S.________ affirme avoir enclenché
son clignotant gauche à environ cent mètres de la station service, avoir alors commencé
à décélérer et s’être mise en ordre de présélection. Elle indique
avoir regardé dans ses rétroviseurs antérieurs et extérieurs et avoir alors constaté
que la moto se trouvait toujours derrière elle, mais l’avait rattrapée et n’était
plus qu’à une trentaine de mètres. Elle aurait ensuite freiné, puis tourné
à gauche, dans le but d’entrer dans la cour de la station service. La conductrice a précisé
que lorsqu’elle a vu le motocycliste derrière elle, celui-ci était toujours sur la même
voie de circulation qu’elle et n’avait pas encore entrepris son dépassement. D’un
autre côté, J.________ a déclaré que S.________ avait enclenché tardivement
ses indicateurs de direction gauche, qu’elle n’avait pas particulièrement serré
le milieu de la chaussée, que l’intention de l’automobiliste d’obliquer à
gauche dans la station service n’était pas reconnaissable et que sa vitesse réduite l’avait
dès lors amené à vouloir la dépasser. Il a précisé sur ce point que lorsqu’il
se trouvait à environ quarante mètres du véhicule, il avait actionné son clignotant
gauche et s’était déplacé sur la voie inverse. Alors qu’il n’était
plus qu’à une dizaine de mètres de la voiture, l’accusée aurait enclenché
ses indicateurs et tourné à gauche; surpris par la manœuvre de l'automobiliste, l’intimé
aurait immédiatement considéré que la seule manière d’éviter un choc trop
violent était de coucher sa moto.
c)
Face à ces deux versions divergentes, une
expertise technique a été confiée par le magistrat instructeur à C.________, ingénieur
HES de la Division technique automobile. Dans son rapport du 15 décembre 2008, l’expert a
indiqué que les vitesses de collision étaient comprises pour la moto entre 46 et 56 km/h et
pour le véhicule entre 14 et 18 km/h. Il a ajouté qu’au moment où S.________ avait
entamé sa manœuvre, soit celle d’obliquer à gauche, J.________ était en phase
de dépassement et se trouvait à environ 18 mètres de l’arrière de la voiture,
précisant qu’avant que l’automobiliste bifurque, elle pouvait apercevoir le motocycliste
dans son rétroviseur intérieur ou extérieur.
Un rapport d’expertise privée, daté du 21 avril 2009, a été produit par la
recourante, sur requête de [...]. Selon les experts G.________ et R.________, la vitesse de collision
se situait entre 72 et 89 km/h pour le motocycle et entre 20 et 28 km/h pour l’automobile. Les
experts ont souligné que lorsque J.________ se trouvait à environ 25 mètres du véhicule
de l’accusée, il était déjà en phase de dépassement.
Le tribunal a relevé qu’il était bien en peine de privilégier une expertise plutôt
que l’autre, s’agissant des vitesses retenues, mais que de toute manière là n’était
pas le problème. Selon lui, les seules questions qui se posaient étaient celles de savoir si
S.________ avait manifesté son intention d’obliquer à gauche de façon correcte et
si, lorsqu’elle avait regardé une dernière fois dans son rétroviseur gauche avant
de bifurquer, elle aurait dû voir que J.________, qui s’était approché d’elle
à une trentaine de mètres, était déjà en phase de dépassement.
d)
S’agissant de la première question,
le tribunal a considéré que S.________ devait être mise au bénéfice de ses explications,
dans la mesure où aucun élément ne permettait de privilégier la version de J.________.
Il a alors retenu que l’accusée avait enclenché ses clignotants gauche à une centaine
de mètres au moins de la station service Agrola, qu’elle s’était mise à ce
moment-là en ordre de présélection et qu’elle avait décéléré
avant de freiner encore.
Les premiers juges ont toutefois constaté que la recourante n’avait pas adopté un comportement
routier suffisamment clair. Ils ont relevé qu’elle avait actionné ses indicateurs de
direction et s’était mise en ordre de présélection trop tôt. Selon eux, cette
façon de procéder, conjuguée à une vitesse réduite depuis la sortie de Rolle,
pouvait être interprétée par tout véhicule suiveur comme une conduite insuffisamment
décidée. L’intimé pouvait ainsi se croire en droit de dépasser la voiture de
S.________.
e)
Concernant la seconde question, le tribunal a
indiqué que les 18 mètres dont faisait état l’expertise de C.________ semblaient
peu plausibles. Il a en revanche admis que la distance de 25 mètres retenue dans l’expertise
privée correspondait aux explications de la recourante selon lesquelles lorsqu’elle avait
regardé pour la dernière fois dans ses rétroviseurs, l’intimé n’était
plus qu’à environ 30 mètres. Les premiers juges ont ainsi retenu qu’à ce moment-là,
celui-ci avait déjà entrepris de dépasser la voiture en question et se trouvait par conséquent
sur la voie inverse. Ils ont indiqué que le fait pour S.________ de n’avoir pas remarqué
le dépassement entrepris par J.________ constituait une inattention fautive.
Le tribunal a conclu que si l’automobiliste avait non seulement été plus claire dans
sa conduite, mais avait été attentive, l’accident n’aurait pas eu lieu.
f)
Les premiers juges ont encore donné
acte à J.________ de ses réserves civiles à l'encontre de l'accusée.
2.
Pour les faits relatés ci-dessus, le tribunal
a considéré que S.________ s'était rendue coupable de lésions corporelles graves
par négligence au sens de l’art. 125 al. 1 et 2 CP (Code pénal suisse du 21 décembre
1937, RS 311.0), la négligence ayant consisté à enfreindre les art. 26, 31, 34, 36 et
39 LCR (Loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958, RS 741.01)
ainsi que les art. 3, 13 et 28 OCR (Ordonnance sur les règles de la circulation routière du
13 novembre 1962, RS 741.11).
C.
En temps utile, S.________ a recouru contre ce jugement. Dans le délai imparti à cet effet,
elle a conclu principalement à sa réforme en ce sens qu’elle est libérée du
chef d’accusation de lésions corporelles graves par négligence, qu’il est donné
acte à J.________ de ses réserves civiles et que les frais de la cause sont intégralement
mis à la charge de l’Etat et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause
en première instance pour nouvelle instruction et nouveau jugement.
J.________ a déposé un mémoire concluant au rejet du recours.
En droit
:
I.
Le recours est en nullité et en réforme. En pareil cas, il appartient à la cour de céans
de déterminer la priorité d’examen des moyens invoqués (Besse-Matile/Abravanel,
Aperçu de jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal
cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale
du Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 107; Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet,
Procédure pénale vaudoise, Code annoté, 3
e
éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l'espèce, il est expédient d'examiner en premier lieu les moyens de réforme, que la
recourante invoque d'ailleurs à titre principal.
II.
Recours en réforme
1.
Saisie d’un recours en réforme, la
cour de céans examine librement les questions de droit sans être limitée aux moyens que
les parties invoquent (art. 447 al. 1 CPP, Code de procédure pénale du 12 septembre 1967, RSV
312.01). Elle est cependant liée par les faits constatés dans le jugement attaqué, sous
réserve des inadvertances manifestes, inexistantes en l’espèce, qu’elle rectifie
d’office (art. 447 al. 2 CPP).
2.
a)
S.________
reproche au tribunal de ne pas l’avoir acquittée puisqu’elle s’était comportée
réglementairement.
Selon elle,
elle pouvait se prévaloir du principe de la confiance en ce sens qu’elle pouvait partir de
l’idée, au moment d’obliquer, qu’aucun usager de la route ne le dépasserait
par la gauche.
b)
aa)
Avant
d’examiner ce moyen, il convient de rappeler les règles de la présélection. Conformément
à l’art. 34 al. 3 LCR, le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple
pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d’une voie
à l’autre, est tenu d’avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens
inverse ainsi qu’aux véhicules qui le suivent. Lorsqu’il entend obliquer à gauche,
il doit se tenir près de l’axe de la chaussée et accorder la priorité aux véhicules
qui viennent en sens inverse (art. 36 al. 1 et 3 LCR). Cette manœuvre de présélection
doit être effectuée à temps, même ailleurs qu’aux intersections et sans emprunter
la partie de la chaussée réservée à la circulation en sens inverse (art. 13 al. 1
et 2 1
ère
phrase OCR); elle poursuit un double but, soit, d’une part, canaliser à temps les flux de
trafic à l’approche d’une intersection et favoriser la fluidité en isolant les
usagers qui attendent de pouvoir obliquer à gauche, cependant que les autres usagers peuvent poursuivre
sans encombre leur route en dépassant par la droite (ATF 104 IV 110, c. 3a). La présélection
a, d’autre part, une fonction d’avertissement; la position longitudinale du véhicule
indique aux autres usagers de la route l’intention d’obliquer (Bussy/Rusconi, Code suisse
de la circulation routière, commentaire, Lausanne 1996, n. 2.6 ad art. 35 LCR et n. 1.1 ad art.
36 LCR).
bb)
A l'appui de son moyen, la recourante
invoque la jurisprudence du Tribunal fédéral relative au principe de la confiance en matière
de circulation routière. Selon ce principe, déduit de l’art. 26 al. 1 LCR, l'usager de
la route qui se comporte réglementairement est en droit d'attendre des autres usagers, aussi longtemps
que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également
de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas,
ni ne le mettent en danger (ATF 118 IV 277 c. 4, JT 1993 I 703). Seul celui qui s’est comporté
réglementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des règles de
la circulation et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres
qu’ils pallient ce danger par une attention accrue. Cette restriction n’est cependant plus
applicable lorsque savoir si l’usager a violé une règle de la circulation dépend
précisément de la mesure dans laquelle il pouvait se fonder sur le comportement de l’autre
usager (ATF 125 IV 83, c. 2b, JT 1999 I 853).
L'art. 26 al. 2 LCR pose
une exception au principe de la confiance notamment à l'égard des usagers de la route dont
il apparaît qu'ils vont se comporter de manière incorrecte. Cette circonstance spéciale
n'oblige cependant l'usager prioritaire à ralentir sensiblement ou à s'arrêter que dans
la mesure où des éléments concrets et suffisamment nets laissent à penser que l'usager
non prioritaire va se comporter de manière irrégulière. A défaut, quasiment tout
accident pourrait être imputé au moins partiellement à l'usager prioritaire qui n'a fait
qu'exercer raisonnablement son droit.
cc)
L’accusée se réfère
notamment à l’arrêt du Tribunal fédéral 6S.325/2006 du 3 novembre 2006 (recours,
p. 4). Selon cet arrêt, le principe de la confiance peut en principe être invoqué par
le conducteur qui, roulant sur un axe principal, entend obliquer à gauche vers un axe secondaire.
Si la situation du trafic le lui permet sans mettre en danger le trafic qui vient de l’arrière,
on ne peut lui reprocher d’avoir contrevenu aux règles de la circulation lorsque sa manœuvre
ne compromet en définitive la sécurité du trafic qu’en raison du comportement imprévisible
d’un autre usager venant de l’arrière. En l’absence d’indice contraire,
celui qui oblique ne doit en particulier pas compter avec l’éventualité d’être
surpris par un véhicule survenant à une allure largement excessive, qui entreprend de le dépasser,
ou par l’accélération brusque d’un conducteur qui était déjà visible
et tente de le dépasser par la gauche. Dans l’intérêt de la sécurité du
trafic, on n’admettra cependant pas facilement que le conducteur qui oblique à gauche puisse
se fier à l’interdiction de dépasser par ce côté-là qui s’impose
aux véhicules qui le suivent, car sa manœuvre gène la fluidité du trafic et crée
une situation de nature à accroître le risque d’accidents en particulier pour les usagers
arrivant de l’arrière (ATF 125 IV 83, précité, c. 2c). La manœuvre consistant
à obliquer à gauche doit en particulier être effectuée avec les plus grandes précautions,
parce que les intentions de celui qui oblique, même dûment signalées, peuvent aisément
échapper aux autres usagers ou être mal comprises (ATF 100 IV 186, c. 2a).
Dans l’ATF 125 IV
83 précité, auquel tant la recourante (recours,
ibidem
)
que l’intimé (pièce 62, p. 3) se réfèrent, notre Haute Cour a retenu, à
l’occasion d’un changement de jurisprudence, que le conducteur obliquant à gauche, qui
s’est mis correctement en ordre de présélection et a enclenché son indicateur de
direction gauche, peut – sans être tenu de prêter attention une nouvelle fois, au moment
où il oblique, au trafic qui le suit –  compter en règle générale qu’aucun
usager de la route ne le dépassera illicitement par la gauche.
c)
aa)
En
l’espèce, le tribunal a retenu, en se fondant sur les explications de S.________, qu’à
la sortie de Rolle, soit après la fin de la limitation à 60 km/h, la prénommée avait
accéléré et atteint une vitesse quelque peu inférieure aux 80 km/h prescrits, ajoutant
qu’"à une centaine de mètres au moins de la station service Agrola", l’accusée
avait "enclenché ses indicateurs de direction gauche (…), s’[était] mise à
ce moment en ordre de présélection et (…) a[vait] décéléré avant
de freiner encore" (jugt, p. 9, par. 3 et p. 13, par. 2). Les premiers juges ont ensuite souligné
que la recourante avait "enclenché ses indicateurs de direction et s’[était] mise
en présélection trop tôt" et que, pour ce motif, elle "n’a[vait] pas adopté
un comportement routier suffisamment clair" (jugt, p. 14). On ne saurait suivre ce raisonnement.
Dans la mesure où le tribunal a admis que l’intéressée roulait à une vitesse
de peu inférieure à 80 km/h, soit environ 22 mètres à la seconde, on constatera qu’elle
a enclenché son clignotant gauche cinq ou six secondes avant d’arriver à la hauteur de
la station service, ce qui n’est pas "trop tôt", contrairement à ce qu’ont
relevé les premiers juges. Sur ce point, l’argument selon lequel "hors des localités,
la présélection sur la voie centrale, celle de dépassement, ne doit pas être marquée
déjà à 70 - 100 m., s’il y a des véhicules automobiles derrière"
(jugt, p. 14
in
initio
) tombe à faux; en effet,
non seulement on ne se trouve pas, en l’occurrence, dans le cas d’une "présélection
sur la voie centrale, celle de dépassement", mais encore, comme le tribunal l’admet d’ailleurs
lui-même à juste titre quelques lignes plus haut, "la jurisprudence considère que
l’endroit où la présélection doit commencer dépend des conditions concrètes
et ne peut être fixée une fois pour toutes".
Partant,
le fait qu’à environ cent mètres de la station en question, S.________ ait actionné
ses indicateurs de direction gauche, se soit mise en ordre de présélection et ait freiné
pour amorcer sa manœuvre ne saurait "être interprété pour tout véhicule
suiveur comme une conduite insuffisamment décidée", comme le prétendent les premiers
juges (jugt,
ibidem
).
Au contraire, le comportement de l’automobiliste n’a jamais été équivoque,
dans la mesure où elle n’a jamais donné le sentiment d’hésiter; à la
sortie de Rolle, elle a même accéléré et ensuite maintenu une vitesse constante,
ne commençant à décélérer qu’au moment où elle a enclenché son
clignotant gauche. Le fait qu’elle roulait "à une vitesse réduite depuis la sortie
de Rolle" n’est pas déterminant. Bien plutôt, en précisant que J.________ n’avait
peut-être "pas vu tout de suite l’indicateur de direction gauche du véhicule S.________
enclenché", le tribunal a laissé entendre que l’intimé avait fait preuve "d’une
inattention" (jugt,
ibidem
),
inattention qui est d’autant plus évidente que le prénommé a lui-même reconnu
avoir décidé de dépasser la recourante alors même qu’il n’avait pas exclu,
quand il a vu le clignotant de la voiture, l’éventualité d’un dépassement
par cette dernière (jugt, p. 10
in
fine
; PV aud. 1, p. 1).
Au vu de ces éléments,
force est de constater que, contrairement à ce qu’a retenu le tribunal, S.________ a manifesté
son intention d’obliquer à gauche de façon correcte.
bb)
Se pose encore la question de savoir
si
le fait que la prénommée n’ait
pas vérifié une dernière fois dans son rétroviseur, au moment d’obliquer, que
personne ne se trouvait à sa gauche constitue une faute. A cet égard, il ressort
de la jurisprudence précitée (ATF 125 IV 83) que lorsque le conducteur se met correctement
en présélection et enclenche son indicateur de direction gauche, il n’a pas besoin de
prêter attention une nouvelle fois, au moment où il oblique, au trafic qui le suit. Comme le
précise en outre le Tribunal fédéral dans son arrêt 6S.325/2006 susmentionné,
au considérant 2.5, c’est seulement si l’automobiliste ne se comporte pas réglementairement
et ne peut dès lors pas bénéficier du principe de la confiance défini ci-avant, qu’outre
la précaution de regarder son rétroviseur extérieur juste avant d’obliquer, d’autres
mesures de prudence s’imposent pour s’assurer notamment qu’aucun véhicule ne se
trouve dans l’angle mort, telles qu’un coup d’œil par-dessus l’épaule,
voire l’observation par la fenêtre latérale, ouverte au besoin, et le cas échéant
accompagnée d’un arrêt complet du véhicule. En l’occurrence, dans la mesure
où l’accusée s’est comportée réglementairement, comme on l’a vu
ci-dessus, on ne saurait lui reprocher d’avoir omis de regarder dans son rétroviseur au moment
d’obliquer, ce d’autant plus que l’intéressée a, peu avant de bifurquer,
"regardé pour la dernière fois tant dans son rétroviseur intérieur que dans
son rétroviseur extérieur gauche" (jugt, p. 14).
cc)
Reste à déterminer si, comme l’affirme
le tribunal (jugt,
ibidem
),
S.________ aurait dû voir, lorsqu’elle a regardé pour la dernière dans ses rétroviseurs,
"
que
J.________, qui s’était
approché d’elle à environ 30 m., avait à ce moment-là déjà entrepris
de la dépasser et se trouvait par conséquent sur la voie inverse".
Tout d’abord, on
relèvera que la question de savoir si le motard était visible ou non est sans objet, étant
donné que la loi ne lui impose pas, comme on l’a vu, de jeter un coup d’œil dans
son rétroviseur avant de faire une manœuvre correcte (ATF 125 IV 83). Ensuite, au vu du comportement
licite de l'accusée et compte tenu de l’écart des vitesses de collision des véhicules
constaté dans l’une et l’autre des expertises effectuées, on ne peut reprocher
à la recourante de ne pas avoir vu l’intimé qui le dépassait. Enfin, il n’est
pas établi que l’intéressée pouvait se rendre compte que J.________ allait la dépasser,
du moment que lorsqu’elle a regardé pour la dernière fois dans ses rétroviseurs,
non seulement le prénommé était encore à une trentaine de mètres derrière
elle, mais encore elle n’a pas vu que celui-ci était sur la voie inverse; de même, il
n’est pas prétendu que le motard roulait à une vitesse extraordinaire, ni que son comportement
sur la chaussée donnait, d’une autre manière, à penser qu’il allait violer
la règle de priorité. Ainsi, le fait pour S.________ de ne pas avoir aperçu le motocycliste
alors qu’elle avait pris toutes les précautions qu’on pouvait exiger d’elle pour
obliquer ne constitue pas une faute qui lui est imputable, en présence d’une manœuvre
de dépassement de J.________ qui, au vu des circonstances, doit être considérée comme
imprévisible, contrairement à ce que celui-ci fait valoir dans son mémoire d’intimé
(pièce 62, p. 5).
dd)
En définitive, les premiers
juges ont mal apprécié la situation en exigeant de S.________ des précautions que la loi
n’impose pas et, bien fondé, le moyen de la prénommée doit être admis et le
jugement réformé en ce sens que la recourante est libérée du chef d’accusation
de lésions corporelles graves par négligence.
3.
Libérée de l'action pénale,
l’accusée doit être exonérée aussi de tous frais, du moment qu'aucune transgression
de l'ordre juridique ne lui est plus imputée. Bien fondée, la conclusion de S.________ sur
ce point doit être admise et les frais de la cause laissés à la charge de l'État.
4.
Le recours en réforme étant
admis, il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur les moyens de nullité formulés à
titre subsidiaire par la prénommée.
5.
En conclusion, le jugement est
réformé en ce sens que la recourante est libérée de l'action pénale et que les
frais de la cause sont laissés à la charge de l'État.
Les frais de deuxième instance resteront
à la charge de l'Etat (art. 450 al. 2 CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour de cassation pénale,
statuant
en audience publique,
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
Le jugement est réformé aux chiffres I, II et IV de son dispositif en ce sens que le tribunal :
I.
Libère S.________ du chef d’accusation
de lésions corporelles graves par négligence.
II.
Supprimé.
IV.
Laisse les frais de justice à la charge de l’Etat.
Le jugement est confirmé
pour le surplus.
III.
Les frais de deuxième instance sont laissés à la charge de l’Etat.
IV.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :              Le
greffier :
Du
30 mars 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué à la recourante et aux autres
intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Véronique Fontana, avocate (pour S.________),
-
Me Shalini Pai, avocate (pour J.________),
‑
M. le Procureur général du canton de Vaud,
et
communiqué à :
-
Service des automobiles (NIP 00.001.492.204 réf. VST),
‑
M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Côte,
‑
M. le Juge d'instruction cantonal,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100
al.
1 LTF).
Le greffier :