vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 581 · 2011-05-16 · fr

CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, AA, FORCE PROBANTE | 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.05.2011 Arrêt / 2011 / 581

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
131/09 - 58/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 mai 2011
__________________
Présidence
de               M.
M E T R A L
Juges
:              Mme
Röthenbacher et M. Gerber, juge suppléant
Greffière
:              Mme
Trachsel
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à Yvonand, recourant, représenté par Me Eric Kaltenrieder, avocat, à Yverdon-les-Bains,
et
CAISSE
NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS,
à
Lucerne, intimée,
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
L.________ (ci-après : l'assuré), né en 1969, domicilié à l'époque en France,
était employé de la société N.________SA au Locle depuis 2000. Il y travaillait comme
opérateur-régleur de production. A ce titre, il était assuré auprès de la Caisse
nationale suisse d'assurances en cas d'accidents (SUVA) (ci-après : la caisse) contre les accidents
professionnels et non-professionnels.
Le 15 juillet 2004, il a été victime d'un accident de moto entre la frontière suisse
et française. La voiture qu'il suivait a freiné brusquement pour éviter un camion qui
arrivait en sens inverse dans un virage. Freinant lui aussi brusquement, il a chuté de sa moto.
L'assuré a été d'abord emmené
en voiture par son épouse, qu'il avait appelée sur les lieux, chez un médecin qui l'a
fait transporter en ambulance au Centre hospitalier [...] où il a été hospitalisé
du 15 au 20 juillet 2004. Selon un rapport médical du Dr B.________, spécialiste en chirurgie
osseuse, audit centre, daté du 10 août 2004, l'assuré a subi un traumatisme crânien
sans perte de connaissance. L'examen clinique et paraclinique ne donnait rien à signaler. Sur un
certificat établi le 20 juillet 2004, on relevait :
"Je soussigné
Docteur M. M.________, chirurgien du Centre Hospitalier [...], certifie avoir examiné et traité
Monsieur L.________, âgé de 34 ans, demeurant à Charmoille, victime d'un traumatisme le
15 juillet 2004. Il présentait les lésions suivantes : traumatisme crânien sans perte
de connaissance, selon le patient, impotence fonctionnelle membres inférieur et supérieur gauches.
Tous les examens cliniques et paracliniques ont éliminé toute compression qui pourrait provoquer
ce tableau clinique (scanner dorso- lombo-sacré sans particularité, scanner cérébral
sans particularité, radiographie cervico-dorso-lombaire sans particularité). Ces lésions
entraînent une incapacité temporaire totale inférieure à trois mois. »
L'assuré a ensuite été hospitalisé du 21 au 22 juillet 2004 en urgence au service
de neurochirurgie du Centre Hospitalier [...]. Selon le Dr F.________, l'assuré souffrait le 21
juillet 2004 d'un déficit moteur incomplet aux membres supérieur et inférieur gauches
ainsi que d'un déficit sensitif des quatre membres ; les signes évoquant un syndrome médullaire
avaient disparu. Tant une IRM cervicale que les clichés dynamiques du rachis cervical étaient
dans les limites de la normale.
L'assuré a fait en septembre 2004 une tentative de suicide dans un contexte de difficultés
familiales avec son épouse, qui l'a par la suite quitté.
B.
Un rapport d'analyse de la situation a été effectué par la caisse le 13 décembre
2004. Il relevait l'existence d'une hémiplégie gauche, une anosmie, une agueusie, des vraisemblables
troubles neuro-psychologiques et une impuissance sexuelle complète.
Selon un rapport médical du Dr [...], chef du service d’ophtalmologie du Centre hospitalier
[...], daté du 12 janvier 2005, il n’y avait pas de pathologie organique pour les troubles
de la vision dont l’assuré se plaignait. A son avis, l’assuré souffrait essentiellement
de troubles cognitifs, en particulier d’une agnosie visuelle. Ce médecin a rendu le 24 mars
2006 un certificat médical dans lequel il constatait que la vision de l’œil gauche était
nulle tandis que celle de l’œil droit était de 8/10e. L’assuré montrait une
"attitude vicieuse de la tête" quand il regardait de loin, vraisemblablement
en
raison d’une hémianopsie qui ne pouvait pas être quantifiée, vu les tremblements
importants de tout le corps, augmentés par l'émotion.
L'assuré a été hospitalisé au Centre Z.________, en France, du 27 décembre 2004
au 8 avril 2005. Cette hospitalisation a fait l'objet d'un rapport médical réalisé par
le Dr W.________, spécialiste en médecin physique et réadaptation qui a mis en évidence
les conclusions suivantes :
"Prise
en charge rééducative d'un patient victime d'un accident de la voie publique il y a cinq mois
avec notion de traumatisme crânien responsable d'une hémiplégie gauche spastique, d'une
anesthésie hémi-corporelle gauche, d'une anosmie, de troubles cognitifs et comportementaux".
(…)
Nous avons
retrouvé l'IRM cérébrale, cervicale et dorso-lombaire réalisée le 22 novembre
2004. Il n'y a aucune lésion intracérébrale, que ce soit ischémique ou séquelles
de lésion axonales diffuses.
(…)
Concernant
la vision, en reprenant l'interrogatoire, il s'avère que Monsieur L.________ se plaint essentiellement
d'un problème de reconnaissance visuelle, de difficulté à visualiser en relief, de mauvaise
appréciation des distances, pouvant faire évoquer une agnosie visuelle.
Ceci a motivé
la réalisation d'un SPECT cérébral, réalisé le 2 février 2005. Celui-ci
met en évidence un défect focalisé au  niveau du gyrus post-central gauche avec hétérogénéité
de fixation diffuse des 2 lobes temporaux.
(…)
Fort de ces
éléments, montant une discordance entre la clinique évoquée et les examens complémentaires,
une consultation a eu lieu auprès du psychiatre qui a décelé très rapidement une
conversion hystérique. Les contacts téléphoniques ultérieurs pris avec des praticiens
psychiatres qui avaient vu en consultation Monsieur L.________ ont confirmé ce diagnostic.
(…)
CONCLUSION
ET DIAGNOSTIC FINAL :
Prise
en charge rééducative et à titre d'évaluation d'un patient victime d'un accident
de la voie publique le 15 juillet 2004, présentant une symptomatologie neurologique multiple
se traduisant par une paralysie de la moitié du corps gauche, des troubles cognitifs, ophtalmologiques
et auditifs. Découverte d'une hystérie de conversion.
Amélioration
de la motricité du membre inférieur gauche permettant un retour à une marche presque normale,
sur un périmètre de marche illimité. Le bilan des autres déficiences prête à
caution.
Discordance
entre le niveau des plaintes et les résultats fonctionnels."
Selon un rapport médical du 30 mai 2005 du Dr X.________, psychiatre, l'assuré souffrait probablement
d'une hystérie grave avec mécanismes de conversion et agressivité sous-jacente non verbalisée.
C.
A la demande de l'office de l'assurance-invalidité du canton de Neuchâtel et de la caisse,
l'assuré a été soumis à une expertise pluridisciplinaire auprès du Centre d'expertise
[...] de Genève, réalisée par le Dr U.________, médecin-chef du centre et par la
Dresse E.________, spécialiste FMH en rhumatologie-médecine physique et réadaptation.
Leur rapport, daté du 28 juin 2006, retenait :
"DIAGNOSTICS
Avec
répercussion sur la capacité de travail
Troubles
moteur dissociatif (CIM-10 : F 44.4).
Flexum
des articulations métacarpo-phalangiennes et des interphalangiennes proximales 2
ème
,
3
ème
,
4
ème
et 5
ème
doigts de la main gauche, suite à la position vicieuse tenue dans le cadre du premier diagnostic.
Flexum
du coude gauche de 25° non réductible dans le cadre du premier diagnostic.
Trouble
neuropsychologique attentionnel et
bradypsychie,
peut-être partiellement dans le contexte de la médication antiépileptique préventive
et du trouble psychique.
Sans
répercussion sur la capacité de travail
Douleurs
de la hanche gauche.
(…)
5.
Lesquels de ces diagnostics peuvent être attribués, au moins avec vraisemblance, à l'événement
du 15.07.2004?
Probablement
aucun. Le trouble moteur dissociatif s'inscrit dans le contexte d'une très probable prémorbidité
psychiatrique et dans le contexte conjugal perturbé. L'accident a néanmoins été le
catalyseur de ce trouble. En
effet,
les premières manifestations de ce trouble surviennent immédiatement après l'accident,
mais sont fluctuantes.
6.
Lesquels de ces diagnostics se rapportent, au moins au degré de la vraisemblance, à un substrat
organique ?
Développement
de rétractions tendineuses et des capsules articulaires des doigts de la main gauche et du coude
gauche.
(…)
8.
Au regard des seules suites de l'accident, comment appréciez-vous la capacité, en termes de
rendement, en qualité d'opérateur régleur ?
Nous
considérons qu'il ne demeure que des suites de maladie et estimons la capacité de travail comme
entière par rapport aux suites de l'accident.
Dans le cadre de l'expertise du Centre d'expertise [...], l'assuré a été examiné
par la Dresse R.________, psychologue en neuropsychologie FSP et logopédiste diplômée.
Elle a notamment retenu les éléments suivants :
"L'ensemble
de l'examen neuropsychologique ne révèle pas de déficits évoquant une lésion
focalisée. Les difficultés mnésiques relevées tant pour une tâche verbale que
pour une tâche visuo-spatiale sont très probablement à mettre sur le compte d'un trouble
de l'attention, lié à l'important ralentissement, objectivé tout au long de l'examen pour
l'ensemble des tâches chronométrées.
(…)
Un
syndrome frontal ne peut pas être retenu, seuls le ralentissement et la bradypsychie en étant
l'expression. Une souffrance psychique est certes à l'origine tant du ralentissement que des troubles
moteurs, lesquels sont extrêmement variables en l'espace de 3 heures d'examen, passant d'une agitation
extrêmement marquée à une absence de mouvements parasites avec perte de la flexion extrême
du membre supérieur gauche.
Le Dr K.________, spécialiste en neurologie, a aussi été consulté dans le cadre de
l'expertise réalisée par le Centre d'expertise [...]. Il a estimé que l'examen neurologique
ne permettait pas d'objectiver de manière cohérente une atteinte de type corticospinale, extrapyramidale
ou même d'ordre périphérique.
Le 23 novembre 2006, l'assuré a été examiné par les Drs J.________, psychiatre diplômé
à Saint-Thibault des Vignes, en France, et V.________, psychiatre et expert à la Cour d'appel
d'Angers, en France également, dans le cadre du litige en responsabilité civile entre les assureurs
des véhicules impliqués dans l'accident nous intéressant. Ils ont diagnostiqué des
manifestations hystériques de conversion, s'agissant de l'ensemble des symptômes, des manifestations
de surcharge volontaire principalement concernant l'allégation d'amnésie totale avant la date
de l'accident, ainsi que des manifestations caractérielles se manifestant dès lors que l'assuré
évoquait sa vie conjugale et affective, et qui étaient en rapport avec sa personnalité
antérieure. Lors de la discussion, le Dr V.________ a rappelé notamment les éléments
cliniques et médico-légaux suivants :
"…
Sur le plan médical, l'accident n'est pas le fait générateur du trouble. L'évolution
s'est faite par une symptomatologie fluctuante, variable, qui s'est mise en place progressivement, qui
régresse, disparaît, réapparaît sous d'autres formes.
(…)
Si
les troubles affectifs et caractériels sont en rapport avec la situation affective et familiale,
les troubles conversifs sont l'expression d'un conflit psychique inconscient. Le lien de ces troubles
conversifs avec l'accident ne peut être qu'événementiel et non pas causal."
Le Dr J.________, qui partageait totalement l'analyse clinique du V.________, estime cependant que
"le
lien temporel ne fait aucun doute entre la survenue de l'accident (et son vécu psychique) et l'apparition
des troubles hystériques".
Les deux
spécialistes ont néanmoins considéré que le facteur temporel déterminant est
la séparation ; ils ont précisé
"qu'à
compter de celle-ci, plus rien n'est en rapport direct et certain avec l'accident"
.
Le 12 avril 2007, le Dr N.________, spécialiste
en médecine générale, a dû intervenir en tant que médecin de garde auprès
de l'assuré en raison d'une importante crise d'angoisse, avec aggravation (momentanée) de son
hémiplégie gauche, troubles de la marche et difficultés à se déplacer, palpitations
et malaise général. Ce spécialiste rapportait que, selon l'entourage de l'assuré,
celui-ci présentait de fréquentes crises d'angoisse suite à son accident du 15 juillet
2004, crises qu'il n'avait pas auparavant. Il s'agissait selon le Dr N.________, d'une suite de l'accident
du 15 juillet 2004.
Le 4 octobre 2007, l'assuré a été examiné par le Dr H.________, psychiatre-conseil
de la caisse. Ce médecin a diagnostiqué une
amnésie
dissociative (F44.0) et un trouble moteur dissociatif (F44.3). A son avis,
les
troubles dissociatifs présentés par l'assuré étaient sans aucun lien de causalité
naturelle avec l'accident du 15 juillet 2004. Il estimait que cet accident n'avait provoqué
aucune lésion somatique, les troubles étant apparus progressivement après cet accident,
celui-ci n'en étant pas la cause. Il retenait que les troubles étaient exclusivement d'origine
psychique et n'avaient aucun lien de causalité naturelle avec l'accident du 15 juillet 2004.
Dans un rapport du 29 octobre 2007, le Dr C.________, spécialiste FMH en neurologie, psychiatrie
et psychothérapie, du service de médecine des assurances, a relevé que l'assuré avait
subi vraisemblablement un seul traumatisme léger de la région de la tête qui était
protégée par un casque, qu'il était possible qu'un deuxième traumatisme céphalique
- léger, lui aussi - se soit ajouté au premier. Il précisait qu'il n’y avait pas
d'indices suggestifs d'une lésion organique ou structurelle affectant le système nerveux périphérique
ou central et consécutifs à l'accident du 15 juillet 2004, que l'ensemble des symptômes
que présentait l'assuré avait une origine psychogène, que lesdits symptômes constituaient
ce qu'il était convenu d'appeler des symptômes de conversion très marqués et persistants.
Il notait que, sur le plan neurologique, aucune atteinte importante et durable à l'intégrité
physique consécutive à l'accident du 15 juillet 2004 n'était décelable et que
d'un point de vue neurologique également, il n'y avait pas de limitations à la capacité
de travail de l'assuré qui feraient suite à cet accident.
D.
Par décision du 12 décembre 2007, la caisse a mis fin aux prestations d’assurance au
31 décembre 2007 au motif que les troubles dont l’assuré souffrait, y compris ceux
d’allure neurologique, étaient d’origine psychique et n'étaient pas en relation
de causalité naturelle et adéquate avec l’accident du 15 juillet 2004.
Par courrier du 20 décembre 2007, l'assuré a contesté cette dernière décision.
Le conseil de l'assuré a complété la motivation de ladite opposition par courrier du 14
octobre 2008. Il faisait valoir que les circonstances de l'accident avaient été particulièrement
impressionnantes et que, l'accident avait été l'élément déclencheur des troubles
psychiques affectant son client.
Par décision sur opposition du 5 octobre 2009, la caisse a rejeté l'opposition de l'assuré
et confirmé sa décision du 12 décembre 2007.
E.
Par acte du 5 novembre 2009, L.________ a recouru
contre cette dernière décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
du canton de Vaud. Il concluait à l'admission du recours, la décision sur opposition rendue
le 5 octobre 2009 étant réformée en ce sens qu'il avait droit aux prestations de l'assurance-accidents
au-delà du 31 décembre 2007. Il requérait des mesures d'instructioC.________ et H.________
par rapport à l'appréciation des Drs W.________, U.________ et E.________.
Par réponse du 27 janvier 2010, la caisse a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de sa décision, niant le caractère adéquat du lien de causalité entre l'accident
du 15 juillet 2004 et les troubles dont souffrait encore le recourant après le 31 décembre
2007.
Par ses déterminations du 19 mars 2010, le recourant a confirmé sa position.
F.
Le 3 juillet 2006, l'assuré a déposé
une demande de prestations de l'assurance-invalidité (AI). Par décision du 13 juillet 2007,
une rente entière lui a été accordée dès le 1
er
juillet 2005. Le 25 novembre 2008, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud lui
a octroyé une allocation pour impotent de degré faible.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents (art. 1
al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA
[loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales; RS 830.1]). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce,
le recours, interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent eu égard au domicile
du recourant, est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier
2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Le litige porte sur le droit à des prestations de l'intimée pour la période postérieure
au 31 décembre 2007. La décision attaquée met un terme aux prestations d'assurance dès
le 31 décembre 2007, en niant tout rapport de causalité entre l'accident du 15 juillet 2004
et les troubles qui ont justifié la poursuite du traitement médical ainsi que de l'incapacité
de travail au-delà du 31 décembre 2007. Au contraire, le recourant soutient que ces troubles
sont bien en rapport de causalité avec ledit accident.
3.
a)
L'assureur social - et le juge des assurances sociales en cas de recours - doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports
médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non
pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351,
consid. 3a, et les références citées; 134 V 231, consid. 5.1; TF 9C_1023/2008 du
30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Selon la jurisprudence, les rapports des médecins des assureurs peuvent également se voir reconnaître
valeur probante aussi longtemps qu'ils aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu'aucun indice
concret ne permet de remettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351, consid. 3b/ee, et les références
citées; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009, consid. 3.3.2 ; 8C_862/2008 du 19 août
2009, consid. 4.2). Par ailleurs, selon le Tribunal fédéral, les constatations émanant
de médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut
en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère
leur mandat,
les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc, et les références citées;
Pratique VSI 2001 p. 106, consid. 3b/bb et cc).
Enfin, si l'administration ou le juge (art. 43 et 61 let. c LPGA), se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office,
sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante
et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu
d'administrer d'autres preuves ("appréciation anticipée des preuves" ; ATF 130 II
425, consid. 2.1 ; 122 II 464, consid. 4a ; 122 III 219, consid. 3c ; 120 Ib 224, consid. 2b ; 119
V 335, consid. 3c et la référence).
b)
Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations
d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel ou de maladie
professionnelle. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose notamment
entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé
un lien de causalité naturelle. Cette condition est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas
survenu de la même manière (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181, 402 consid. 4.3.1
p. 406; 119 V 335 consid. 1 p. 337; 118 V 286 consid. 1b p. 289 et les références).
Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à
la santé: il suffit qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué
l'atteinte à la santé, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua
non de cette atteinte.
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident
(raisonnement « post hoc, ergo propter hoc »; cf. ATF 119 V 335 consid. 2b/bb p. 341
sv.; RAMA 1999 no U 341 p. 408 sv., consid. 3b). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie
et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement
assuré. Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à effet soit simplement possible;
elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1
p. 181 ; 402 consid. 4.3.1 p. 406 ; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents
obligatoire, in: Schweizerisches Bundesverwaltungs­recht, Vol. XIV, 2ème éd., no 79
p. 865).
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte en question sont liés par un rapport de
causalité naturelle est une question de fait que l'administration ou, le cas échéant,
le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit
être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale
(ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181, 402 consid. 4.3 p. 406).
Si l'accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu sans cet
événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés
par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état de l’assuré est
revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade
d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; arrêt U 61/91 du 18 décembre
1991 [RAMA 1992 no U 142 p. 75 consid. 4b] ; Frésard/Moser/Szeless, op. cit., no 80 p. 865).
4.
Dans sa décision, la caisse nie que les troubles
organiques et psychiques du recourant sont en relation de causalité naturelle avec l’accident
du 15 juillet 2004.
a)
Les seuls déficits fonctionnels organiques constatés dans le cadre de l’expertise du
Centre d'expertise [...] sont les rétractations des articulations de la main gauche et du coude
gauche. Les Drs U.________ et E.________ dudit centre ont toutefois considéré que ces atteintes
constituaient une suite de troubles
psychiques et n'avaient aucun point de départ organique, en raison de l’absence de lésion
du bras gauche lors de l'accident. Le Dr C.________ arrive à la même conclusion. Ces conclusions
ne sont pas contredites non plus par l’expertise des Drs V.________ et J.________. Le recourant
ne soutient d’ailleurs pas que les atteintes organiques dont il souffre seraient en relation de
causalité naturelle avec l’accident du 15 juillet 2004 autrement qu’au travers
des atteintes psychiques.
b)
Au niveau psychique, le recourant souffre, selon l’expertise du Centre d'expertise [...] et le
rapport du Dr H.________, principalement d’un trouble moteur dissociatif (F44.4). Cela correspond
au diagnostic d’hystérie de conversion posé dès le séjour au Centre Z.________
au début 2005 et confirmé par l’expertise des Drs J.________ et V.________ ainsi que
par le rapport du Dr C.________. Le Dr H.________ y ajoute une amnésie dissociative. L’expertise
du Centre d'expertise [...] y adjoint le diagnostic de trouble neuropsychologique attentionnel et de
bradypsychie. Quant au Dr N.________, il a diagnostiqué des crises d’angoisses.
Le recourant soutient que ces troubles sont en relation de causalité naturelle avec l’accident
du 15 juillet 2004. Il affirme que ce lien de causalité naturelle est attesté par les
avis des Drs W.________, U.________, E.________, V.________ et N.________.
Si le Dr W.________ avait envisagé lors de l’examen initial que l’hémiplégie
et les divers autres troubles neurologiques étaient consécutifs au traumatisme crânien,
son diagnostic final ne reprend pas cette hypothèse. Ce médecin juxtapose la symptomatologie
neurologique et le diagnostic d’hystérie de conversion, laissant entendre que la symptomatologie
neurologique est la conséquence de l’hystérie de conversion. Il ne se prononce pas sur
l’étiologie de cette hystérie de conversion.
Les Drs U.________ et E.________ relèvent que l’accident a été le catalyseur du
trouble moteur dissociatif. Contrairement à ce que le recourant prétend, ce caractère
de « catalyseur » ne suffit pas pour établir un lien de causalité naturelle
au niveau requis de la vraisemblance prépondérante. En effet, ces deux spécialistes retiennent
que le
trouble
moteur dissociatif a émergé dans le contexte de troubles conjugaux à l'occasion d'un événement
accidentel. A leur avis, le trouble moteur dissociatif s'inscrit dans le contexte d'une très probable
prémorbidité psychiatrique.
Le Dr V.________ a, quant à lui, clairement nié tout lien de causalité entre l’accident
et l’hystérie de conversion. Il affirme en effet que les troubles conversifs sont l'expression
d'un conflit psychique inconscient : le lien de ces troubles conversifs avec l'accident ne peut être
qu'événementiel et non pas causal. De même, conjointement avec le Dr J.________, le Dr
V.________ soutient qu’en tout cas à partir de la séparation du recourant et de son épouse
(soit en septembre 2004) "plus rien n'est en rapport direct et certain avec l'accident".
Le
Dr C.________ ne s’est pas prononcé sur le lien de causalité entre les troubles psychogènes
et l’accident du 15 juillet 2004. En revanche, le Dr H.________ a nié tout lien de causalité
naturelle entre
les troubles dissociatifs
que présente l'assuré et cet accident. En effet, cet accident n'a provoqué aucune lésion
somatique. Les troubles sont apparus progressivement après cet accident, mais cet accident n'en
est pas la cause.
Seul le Dr N.________ a affirmé l’existence d’un lien de causalité naturelle. Il
n’a toutefois pas précisé si son appréciation portait uniquement sur la crise d’angoisse
ou sur l’ensemble de la symptomatologie. De toute façon, son appréciation qui repose
sur une consultation unique faite en urgence sans connaissance du dossier médical, ne saurait l’emporter
sur l’avis des différents experts qui se sont prononcés dans la présente cause.
c)
Il
découle de ce qui précède que les avis médicaux déterminants ne sont pas contradictoires
et s'accordent à ne pas établir un rapport de causalité naturelle entre les troubles psychiques
du recourant et l’accident du 15 juillet 2004. En tout cas, on ne peut pas déduire des
avis des
Drs U.________, E.________
et W.________ des indices concrets qui permettraient de mettre en doute le bien-fondé et la pleine
valeur probante du rapport médical du Dr H.________. Il en va de même pour le rapport du Dr
C.________. Dans la mesure où la cause est suffisamment instruite, la demande d’expertise
judiciaire doit donc être rejetée. C’est dès lors à juste titre que la décision
attaquée a nié un rapport de causalité naturelle entre les troubles psychiques et l’accident
du 15 juillet 2004.
Au
demeurant, même si l’on admettait l’existence d’un rapport de causalité naturelle
,
le lien de causalité adéquate des troubles psychiques, comme nous le verrons, devrait être
nié.
5.
La causalité est adéquate si, d'après
le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat
paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177
consid. 3.2. p. 181, 402 consid. 2.2 p. 405, 125 V 456 consid. 5a p. 461 et
les références).
a)
En
cas d'atteinte à la santé physique, ce lien est généralement admis sans autre examen
dès lors que le rapport de causalité naturelle est établi (cf. ATF 127 V 102 consid. 5b/bb
p. 103). En revanche, la jurisprudence a posé plusieurs critères en vue de juger du caractère
adéquat du lien de causalité entre un accident et des troubles d'ordre psychique développés
ensuite par la victime. Elle a tout d'abord classé les accidents en trois catégories, en fonction
de leur déroulement: les accidents insignifiants ou de peu de gravité (par exemple une chute
banale), les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. En présence d'un accident
de gravité moyenne, il faut prendre en considération un certain nombre de critères, dont
les plus importants sont les suivants:
a)
les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement
impressionnant de l'accident;
b)
la gravité ou la nature particulière des lésions physiques compte tenu notamment du fait
qu'elles sont propres, selon l'expérience, à entraîner des troubles psychiques;
c)
la durée anormalement longue du traitement médical;
d)
les douleurs physiques persistantes;
e)
les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles
de l'accident;
f)
les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications importantes;
g)
le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques (
ATF
115 V 133 consid. 6 p. 139 s., 403 consid. c p. 408).
Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate
soit admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant, notamment si l'on se trouve à la limite
de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d'un accident se situant à
la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en considération
doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le caractère adéquat
du lien de causalité soit admis (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa
p. 409; cf. arrêt 8C_788/2008 du 4 mai 2009 consid. 2).
Pour
un accident de gravité moyenne qui n’est ni à la limite des accidents graves ni à
celle de ceux de peu de gravité,
il
faut soit que trois critères soient remplis, sans que ceux-ci doivent l’être avec une
intensité particulière, soit que l’un des critères soit rempli avec une intensité
particulière (Tribunal fédéral, arrêt
8C_996/2010
du 14 mars 2011, consid. 7.3 ; 8C_897/2009 du 29 janvier 2010 consid. 4.5).
b)
En cas d'atteintes à la santé (sans
preuve de déficit organique) consécutives à un
traumatisme
de type "coup du lapin" à la colonne cervicale, un traumatisme analogue ou un traumatisme
cranio-cérébral, auxquels une atteinte psychique se surajoute, la jurisprudence distingue,
pour apprécier le caractère adéquat du rapport de causalité selon l’importance
de l’atteinte à la santé psychique (
ATF
134 V 109).
Pour que cette jurisprudence s’applique, il faut d’une part que le traumatisme ait suscité
un tableau clinique typique présentant de multiples plaintes (maux de tête diffus, vertiges,
troubles de la concentration et de la mémoire, nausées, fatigabilité, troubles de la vision,
dépression, troubles du sommeil, instabilité des émotions, etc.) et d’autre part
que les plaintes puissent de manière crédible être médicalement attribuées à
une atteinte à la santé ; celle-ci doit apparaître, avec un degré de vraisemblance
prépondérante, comme la conséquence de l'accident (ATF 119 V 338 consid. 2, 117 V
360 consid. 4b). Point n’est besoin que tous les symptômes du tableau clinique typique apparaissent
pendant le temps de latence déterminant de 24 heures à, au maximum, 72 heures après
l'accident. Il faut toutefois que pendant ce temps de latence au moins des douleurs au rachis cervical
ou au cou se manifestent (TF arrêt 8C_792/2009 du 1er février 2010, consid. 6.1 avec
d'autres références; arrêt U 78/07 du 17 mars 2008, consid. 4.1).
c)
En
l’espèce, un traumatisme crânien a été diagnostiqué par le rapport de
sortie du Centre hospitalier de [...]. Il est évoqué à titre de “notion” lors
de l’examen d’entrée au Centre Z.________, mais il ne figure plus dans le diagnostic
final du Dr W.________. Le traumatisme crânien est également établi dans l’anamnèse
de l’expertise des Drs U.________ E.________. Le Dr C.________ considère comme vraisemblable
que l’assuré a souffert d’un traumatisme cranio-cérébral léger. En revanche,
les DrV.________ et J.________ ne font plus allusion à un quelconque traumatisme crânien dans
le cadre de leur analyse “médico-légale”.
Le recourant soutient qu’il ressort notamment de l'expertise du Centre d'expertise [...] qu’il
présentait, après l'accident, un état de fatigabilité, des maux de tête, ainsi
que des troubles moteurs avec des tremblements, de sorte que les conditions de réalisation du tableau
clinique typique en cas de traumatisme cranio-cérébral seraient réunies. Or, cette expertise
mentionne uniquement un état confusionnel probable et un déficit moteur incomplet aux membres
supérieur et inférieur gauches ainsi qu'un déficit sensitif des quatre membres d'apparition
secondaire parmi les suites directes de l’accident. Selon les déclarations du recourant devant
les Drs V.________ et J.________, il a souffert d’un déficit moteur immédiatement après
l’accident, car il ne pouvait pas marcher et a dû être aidé pour monter et descendre
du véhicule conduit par son épouse pour l’amener consulter. Il ressort des documents
médicaux au dossier que, pendant le délai de latence de 72 heures, ni des douleurs au
rachis cervical ou au cou ni aucun des autres symptômes qui figurent au tableau
clinique
usuel des traumatismes cranio-cérébraux (troubles de la vision, la fatigabilité, l’instabilité
de l’humeur, les troubles de la concentration et de la mémoire) n’ont été
relevés (cf. les rapports médicaux des Drs B.________ et M.________). L’impotence fonctionnelle
des membres supérieur et inférieur gauches que le recourant a présentée dans les
heures qui ont suivi l’accident ne fait pas partie de ce tableau clinique usuel des traumatismes
cranio-cérébraux.
Il découle de ce qui précède que la causalité adéquate des atteintes psychiques
ne doit pas être examinée selon la jurisprudence ATF 134 V 109 (cf. supra, consid. 4b) relative
aux traumatismes de type "coup du lapin" à la colonne cervicale, aux traumatismes analogues
ou aux traumatismes cranio-cérébraux, mais selon les critères de la jurisprudence ATF
115
V 133 (cf. supra, consid. 4a, in fine).
6.
a)
Cela étant, il convient dans un premier
temps d’analyser la qualification de l’accident sous l’angle de sa gravité.
Pour
procéder à cette classification, il convient non pas de s'attacher à la manière dont
l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d'un
point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même. La classification d'un accident
se base d'une part sur le
déroulement
manifeste de l'événement, d'autre part
sur
les lésions subies. Plus le déroulement apparaît objectivement dramatique, plus il y a
lieu d’admettre un accident
grave
ou à la limite des accidents graves, même si les lésions subies sont moins graves; à
l’inverse, un accident peut être qualifié de grave ou à la limite des accidents
graves si un déroulement pas particulièrement impressionnant entraîne des lésions
particulièrement graves (TFA
U
214/04 du 15 mars 2005, consid. 2.2.3).
La jurisprudence a reconnu comme accident de gravité moyenne à la limite des accidents graves
une collision frontale d’une moto contre une voiture, circulant tous deux à près de 50 km/h,
suite à laquelle le motocycliste et sa passagère ont été projetés sur 10 mètres
dans les airs par-dessus la voiture (TF 8C_746/2008 du 17 août 2009, consid 5.1.2). Il a en
revanche qualifié comme accident de gravité moyenne une collision latérale entre une moto
et une voiture, lors de laquelle le motocycliste et sa passagère ont heurté avec le casque
le capot de la voiture (TF 8C_726/2007 du 16 mai 2008, consid. 4.3.1). De même, le cas
d’un motocycliste qui a heurté de plein fouet le côté gauche d’une voiture
sortant soudainement d’une colonne de voitures et qui a subi une fracture ouverte du fémur
(TF U 115/05 du 14 septembre 2005, consid. 2.4.1). De même, a été qualifié
d’accident de gravité moyenne un cas dans lequel le côté droit d’un véhicule
de livraison qui tournait a heurté la partie avant gauche d’une moto qui s’est retrouvée
avec la conductrice de la moto sous la partie frontale du véhicule de livraison et a été
poussée sur environ 9,30 m dans une rue secondaire (TF U 88/01 du 24 décembre 2002, consid. 3.3.2).
b)
En
l’espèce, la voiture qui précédait la moto du recourant a freiné brusquement
pour éviter un camion arrivant en sens inverse dans un virage en empiétant sur la voie opposée.
Le recourant est tombé après avoir lui aussi freiné brusquement. Il soutient qu’il
a
été littéralement
éjecté de sa moto pour venir glisser au sol en direction des roues du camion qui arrivait en
sens inverse et s'est retrouvé à moins de 3 m des roues du camion
.
Selon le constat amiable d’accident, le recourant "est tombé 3 [mètres] devant le
camion [et] la moto a glissé à gauche devant le camion". Le constat amiable indique comme
point de choc initial l’angle avant gauche du camion et le côté gauche de la moto. Dans
la mesure où le recourant avait lui-même précisé sur le verso du constat qu’il
a "glissé physiquement contre le camion sur tout le côté gauche" du corps sans
relever expressément un choc, on peut en déduire que c’est uniquement la moto qui a heurté
le pare-chocs gauche du camion. Lors d’un entretien avec le case manager de la caisse le 9 décembre
2004, le recourant a certes déclaré qu’après avoir
bloqué
ses freins, il “a été déséquilibré, a passé sur le guidon, est tombé
sur la tête et a glissé contre le camion”. Ultérieurement,
le recourant a déclaré qu’ensuite du freinage brusque il a été éjecté
par-dessus la moto et est venu heurter le pare-chocs du camion (expertise V.________). Les experts du
Centre d'expertise [...] ont également affirmé dans leur rapport du 28 juin 2006 que le
recourant est venu “percuter avec sa tête le pare-chocs du camion”. Ces déclarations
du recourant concernant une collision cérébrale avec le pare-chocs du camion, qui sont largement
postérieurs à l’accident et ne sont pas confirmée par ses déclarations initiales,
n’apparaissent pas vraisemblables. Le recourant ne les maintient d’ailleurs plus dans son
recours et sa réplique.
Il n’y a pas d’indication dans le dossier sur la vitesse effective de la moto du recourant
et du camion lors de la chute. Comme l’accident a eu lieu dans un virage assez serré sur un
tronçon sinueux et étroit, que le camion avait déjà eu face à lui la voiture
précédant le recourant et que le recourant avait déjà freiné brusquement, on
peut admettre que tant la vitesse résiduelle du recourant lors de sa chute que celle du camion en
face étaient assez faibles.
Selon l’autorité intimée, l’accident doit être classé parmi les accidents
de gravité moyenne. Même si l’on ne saurait dénier à l’accident un certain
caractère impressionnant, l’absence de toute lésion organique exclut que l’accident
soit qualifié de grave ou de moyennement grave à la limite des accidents graves. On peut en
revanche laisser ouverte la question de savoir si l’accident est simplement de gravité moyenne
à
la limite de ceux de peu de gravité en raison de l’absence de collision physique du recourant
avec le camion ou la voiture le précédant ou si l’accident est de gravité moyenne
sans être à la limite de ceux de peu de gravité en raison du traumatisme cranio-cérébral
et du déroulement impliquant une chute en direction du camion. En effet, dans les deux hypothèses,
les conditions pour admettre la causalité adéquate ne seraient pas remplies.
7.
Lors de l’examen des critères fixés
par la jurisprudence pour la causalité adéquate de troubles psychiques selon la jurisprudence
ATF 115 V 133, il faut faire la distinction entre les atteintes d'origine psychique et les atteintes
d'origine organiques. Seules les secondes sont déterminantes.
In casu, le recourant n’a présenté aucune atteinte organique qui serait
dans
un rapport de causalité naturelle avec
l’accident
du 15 juillet 2004.
Il est ainsi évident que parmi les critères jurisprudentiels, ni celui de la gravité des
lésions physiques, ni celui relatif à une erreur de traitement médical, ni celui des difficultés
de guérison pour les lésions physiques ou de complication importante ne sont remplis. Par ailleurs,
contrairement à ce que soutient le recourant, la durée du traitement médical n’a
pas été due à des lésions organiques et n’est donc pas déterminante. De
même, le degré et la durée de l'incapacité de travail du recourant n’ont pas
été dus à des atteintes organiques dans un rapport de causalité naturelle avec l’accident
du 15 juillet 2004, de sorte que ce critère n’est pas non plus rempli.
Il ne reste donc que le critère des circonstances particulièrement dramatiques ou le caractère
particulièrement impressionnant de l'accident. Même si par hypothèse l’on admettait,
comme le fait valoir le recourant, que ce critère était rempli, il ne le serait clairement
pas de manière particulièrement intense. A lui seul, il ne suffirait pas à admettre un
rapport de causalité adéquate entre les troubles psychiques et l’accident du 15 juillet
2004, que l’accident soit qualifié comme étant de gravité moyenne (au sens étroit)
ou comme étant à la limite des accidents de peu de gravité.
8.
Il découle de ce qui précède que
c'est à juste titre que l'autorité intimée a  nié le lien de causalité
entre les troubles psychiques et organiques du recourant et l'accident du 15 juillet 2004 et a mis fin
aux prestations d'assurance. Le recours doit donc être rejeté, ce qui entraîne la confirmation
de la décision attaquée.
Le présent arrêt sera rendu sans frais (art. 61 let. a LPGA ; art. 45 LPA-VD), ni allocation
de dépens (art. 61 let. g LPGA et art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition de la Caisse nationale suisse d'assurances en cas d'accidents du 5 octobre
2009 est confirmée
III.
Il n'est pas perçu de frais ni alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Eric Kaltenrieder, avocat (pour L.________),
‑
Caisse nationale suisse d'assurances en cas d'accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :