vd_findinfo · HC / 2009 / 404 · 2009-04-07 · fr

LÉSION CORPORELLE PAR NÉGLIGENCE, LIEN DE CAUSALITÉ | 12 al. 3 CP, 125 al. 2 CP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 04.09.2009 HC / 2009 / 404

TRIBUNAL CANTONAL
376
PE07.000779-BBU/CMS/PGO
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 4 septembre
2009
_______________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
M.        de Montmollin et Mme
Bendani, juge suppléante
Greffier
:
M.        Mingard, greffier ad
hoc
*****
Art.
411 let. h et i CPP; 125 al. 2 CP
La Cour de cassation pénale prend séance à
huis clos pour
statuer sur
le
recours interjeté par
U.________
contre le
jugement rendu le 7 avril 2009 par le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de l'Est vaudois dans la cause la concernant,
ainsi que
K.________
.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 7 avril 2009, le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de l'Est vaudois a notamment libéré
K.________ des fins de la poursuite pénale (I) et
condamné U.________ pour lésions corporelles graves
par négligence à une peine pécuniaire de vingt
jours-amende, la valeur du jour étant arrêtée
à 40 fr., avec sursis pendant deux ans
(II).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la cour de
céans se référant pour le surplus à
l'état de fait dans son intégralité
:
1.
Dans la matinée du 6 octobre 2006, un
accident de la circulation a opposé la voiture conduite par
l'accusée U.________ à la moto pilotée par
K.________, au lieu-dit Les Balances (Montpreveyres). En provenance
des Cullayes, l'accusée a atteint l'intersection avec la
route de Berne et s'est régulièrement
immobilisée au signal « Stop » qui
déclassait la route. Elle entendait poursuivre en direction
de Lausanne. Elle devait donc, dans un premier temps, franchir la
voie prioritaire conduisant à Moudon, puis, dans un second
temps, s'engager sur une voie d'accès parallèle
à la voie conduisant à Lausanne et s'insérer
dans celle-ci après avoir observé la
circulation.
Immobilisée au « Stop »,
l'accusée a observé la circulation venant sur sa
gauche, puis sur sa droite et a répété cet
examen. N'ayant perçu aucun véhicule sur sa gauche,
elle s'est engagée sur la voie prioritaire à une
distance oscillant entre 47 et 115 mètres, à dire
d'expert, de la moto pilotée par K.________. Les
véhicules sont entrés en collision. La moto a
heurté de manière tangentielle la voiture de
l'accusée. Selon l'expert, la vitesse de la moto au moment
de la perception de l'obstacle oscillait entre 58 et 108
km/h.
2.
A l'endroit de l'accident, la route de Berne, d'une largeur de
près de 11 mètres, décrit une longue courbe
à gauche en direction de Moudon. Elle est partagée en
trois voies de circulation. La vitesse est limitée à
80 km/h et la visibilité, pour les protagonistes, est de
l'ordre de 260 mètres.
3.
K.________ a subi un hémopneumothorax gauche
et une contusion pulmonaire avec lacération du lobe
inférieur gauche ayant dicté une lobectomie
partielle. Il a encore présenté une rupture
rénale à droite, une rupture de la rate et de
multiples fractures.
C.
En temps utile, U.________ a recouru contre ce
jugement.
Elle a conclu
principalement à l'annulation du jugement, la cause
étant retournée à telle autorité de
première instance que justice dira, pour nouvelle
instruction et nouveau jugement dans le sens des
considérants à intervenir.
Subsidiairement, elle
a conclu à la réforme
du jugement en ce sens qu'elle est intégralement
libérée des chefs d'accusation dirigés contre
elle, les frais étant laissés à la charge de
l'Etat.
En droit :
1.
La
recourante a pris des conclusions tant en nullité qu'en
réforme. En pareil cas, il appartient à la Cour de
cassation de déterminer la priorité d'examen des
moyens invoqués, d'après la nature de ceux-ci et les
questions soulevées (Bersier, Le recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise, in JT 1996 III 66 ss, spéc. pp. 106 s. et les
réf. cit.; Besse-Matile et Abravanel, Aperçu de
jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989
III 98 ss, spéc. p. 99 et les réf. cit.).
En l'espèce, on examinera en premier lieu les moyens de
nullité, que la recourante invoque d'ailleurs à titre
principal.
I.
Recours en nullité
2.
Invoquant l'art. 411
let. e à i CPP, la recourante soutient qu'à plusieurs
égards, le tribunal a violé le principe
in dubio
pro reo
. Elle se prévaut en outre d'arbitraire dans
l'appréciation des preuves et de la violation de son droit
d'être entendu.
2.1.
On rappellera tout d'abord que le moyen de nullité de l'art.
411 let. h et i CPP est conçu comme un remède
exceptionnel. En effet, la Cour de cassation n'est pas une
juridiction d'appel. Le tribunal de première instance
établit souverainement les faits selon sa conviction, en
appréciant tous les éléments d'instruction
réunis en cours d'enquête et lors des débats et
en exposant de façon claire, précise et
complète les circonstances qu'il retient (Bovay,
Dupuis, Monnier, Moreillon et Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3
e
éd., Lausanne 2008, n. 8.1 ad art. 411 CPP; Cass.,
19 septembre 2000, n° 504; Cass., 14 septembre 2000,
n° 494; JT 1999 III 83, c. 6b; Besse-Matile et Abravanel,
op. cit., p. 103). Le recours en nullité ne doit pas
permettre au recourant de discuter à nouveau librement les
faits devant l'autorité de recours, à laquelle il
appartiendrait de choisir la version la plus vraisemblable
(Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon et Piguet, op. cit., n. 8.1
ad art. 411 CPP; Cass., 9 mars 1999, n° 249; JT 1991 III
45).
S'agissant de l'art. 411
let. h CPP, l'existence d'une insuffisance ou d'une lacune dans
l'état de fait ne peut être retenue comme moyen de
nullité que si elle porte sur des faits
stricto
sensu
, à savoir les éléments constitutifs
d'une infraction d'une part et ceux relatifs à la situation
personnelle de l'accusé d'autre part. En revanche, la
motivation donnée par le premier juge à l'appui de sa
conviction quant aux faits ne constitue pas comme telle des faits
importants au sens de cette disposition (Besse-Matile et Abravanel,
op. cit., p. 104).
Concernant le moyen de nullité de l'art. 411 let. i CPP,
ouvert s'il existe des doutes sur l'existence des faits admis et
importants pour le jugement de la cause, il convient de
préciser qu'un léger doute, un doute théorique
ou encore abstrait ne suffit pas à entraîner
l'annulation du jugement. Seul un doute concret, d'une certaine
consistance, en d'autres termes un doute raisonnable, peut conduire
à cette sanction (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon et
Piguet, op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p.
83; JT 1991 III 45, précité). Tel n'est pas le cas
lorsque le premier juge n'a méconnu aucun des
éléments de l'instruction et que, pour fixer le point
litigieux, on ne peut que s'en référer à son
appréciation
(JT 2003 III 70, c. 2a;
Bovay,
Dupuis, Monnier, Moreillon et Piguet, op. cit., n. 11.6 ad art. 411
CPP et les réf. cit.).
Il ne suffit pas non plus
qu'une solution différente puisse être tenue pour
également concevable, ou apparaisse même
préférable. En particulier, il ne suffit pas au
recourant de faire d'amples considérations en concluant que
certaines appréciations du premier juge sont
erronées, avant de plaider sa propre thèse de
l'appréciation des faits et des témoignages (JT 2003
III 70, précité, c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125
I 166, c. 2a; Bersier, op. cit., pp. 83 et 91).
On précisera encore que dans le cadre du moyen de
nullité de l'art. 411 let. h et i CPP, la cour de
céans, comme le Tribunal fédéral, n'invalide
la solution retenue par le juge de la cause que lorsque celui-ci a
outrepassé son pouvoir d'appréciation et a
interprété les preuves de manière arbitraire.
Les constatations de fait et l'appréciation des preuves sont
arbitraires lorsqu'elles sont évidemment fausses,
contredisent d'une manière choquante le sentiment de la
justice et de l'équité, reposent sur une inadvertance
manifeste ou un abus du pouvoir d'appréciation, par exemple
si l'autorité s'est laissé guider par des
considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte
de faits ou de preuves manifestement décisifs (TF
1P.598/2001 du 25 mars 2002, c. 2, ad Cass., 21 décembre
2000, n° 570; Cass., 9 mars 1999, n° 249,
précité; Cass., 10 septembre 1998, n° 379;
Bersier, op. cit., p. 83; Besse-Matile et Abravanel, op. cit.,
p. 104 et les réf. cit.).
2.2.
Quant au
principe
in dubio pro reo
, il ne figure
expressis
verbis
dans aucune disposition de notre ordre juridique, mais
découle de la présomption d'innocence (Corboz, In
dubio pro reo, in RJB 1993, pp. 403 ss, spéc. pp. 404 s.),
garantie par l'art. 6 par. 2 CEDH et figurant également
expressément à l'art. 32 al. 1 de la Constitution
fédérale. Il concerne tant le fardeau de la preuve
que l'appréciation des preuves.
a)
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, le
principe
in dubio pro reo
signifie qu'il appartient à
l'accusation de rapporter la preuve de la culpabilité de
l'accusé. Il est donc violé lorsque le juge condamne
un accusé au motif qu'il n'a pas prouvé son innocence
ou lorsqu'il résulte de la motivation du jugement que le
juge est parti de la fausse prémisse que l'accusé
devait prouver son innocence et l'a condamné pour n'avoir
pas rapporté cette preuve (ATF 120 Ia 31, c. 2c, SJ 1994, p.
541; Corboz, op. cit., pp. 415 à 420).
b)
Comme règle
d'appréciation des preuves, il signifie que le juge ne doit
pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait
défavorable à l'accusé si, d'un point de vue
objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce
fait (ATF 120 Ia 31, c. 2c, SJ 1994, p. 541; Corboz, op. cit., pp.
421 à 425). Il doit s'agir de doutes sérieux et
irréductibles, qui s'imposent au vu de la situation
objective (ATF 127 I 38, c. 2a; ATF 124 IV 86, c. 2a, JT 1999 IV
136; ATF 120 Ia 31, précité).
Dans cette mesure, le principe
in dubio pro reo
se confond
avec l'interdiction générale de l'arbitraire,
prohibant une appréciation reposant sur des preuves
inadéquates ou sans pertinence (Bovay, Dupuis, Monnier,
Moreillon et Piguet, op. cit., n. 11.4  ad art. 411 CPP;
Besse-Matile et Abravanel, op. cit., p. 102). Il existe
néanmoins une nuance entre l'arbitraire dans
l'appréciation des preuves et la mise en œuvre du
principe
in dubio pro reo
. Ce dernier ne dit pas comment les
preuves doivent être appréciées et comment le
juge doit former sa conviction. Il n'intervient donc pas à
ce stade, qui est régi par la seule interdiction de
l'arbitraire (Corboz, op. cit., p. 422). D'un point de vue
chronologique, le juge doit d'abord apprécier les preuves et
se demander s'il parvient à une conviction personnelle
excluant tout doute sérieux. Ce n'est que si cette
première phase se solde par un doute sur un fait pertinent
qu'il doit ensuite appliquer l'adage
in dubio pro reo
et
trancher la question de fait dans le sens favorable à
l'accusé (Corboz, op. cit., pp. 422 s.; Arzt, In dubio pro
reo vor Bundesgericht, in RJB 1993, pp. 1ss, spéc. p. 21, n.
5).
c)
En procédure
vaudoise, la violation du principe
in dubio pro reo
en tant
qu'il concerne l'appréciation des preuves est
examinée sous l'angle de l'art. 411 let. i CPP, la Cour de
cassation examinant si les faits retenus sont douteux (JT 2004 III
53, c. 3c/bb; JT 2003 III 70, précité, c. 2a;
Besse-Matile et Abravanel, op. cit., p. 102).
2.3.
Tel qu'il
est reconnu par l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'être entendu
comprend notamment le droit pour l'intéressé d'offrir
des preuves pertinentes, de prendre connaissance du dossier,
d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de
preuves pertinentes, de participer à l'administration des
preuves essentielles ou à tout le moins de s'exprimer sur
son résultat lorsque cela est de nature à influer sur
la décision à rendre (ATF 126 I 15 c. 2a/aa et les
réf. cit.).
Toutefois, le droit d'être entendu ne peut être
exercé que sur les éléments qui sont
déterminants pour décider de l'issue du litige. Il
est ainsi possible de renoncer à l'administration de
certaines preuves offertes, lorsque le fait dont les parties
veulent rapporter l'authenticité n'est pas important pour la
solution du cas, que la preuve résulte déjà de
constatations versées au dossier, lorsque le juge parvient
à la conclusion qu'elles ne sont pas décisives pour
la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener à
modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit
d'être entendu des parties que si l'appréciation
anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert,
à laquelle le juge a ainsi procédé, est
entachée d'arbitraire (ATF 125 I 127 c. 6c/cc; ATF 124 I 208
c. 4a).
3.
La recourante reproche
tout d'abord au tribunal de ne pas avoir fixé, de quelque
manière que ce soit, le point de choc, respectivement la
zone de choc de l'accident. Elle soutient que le motocycliste ne
tenait pas sa voie et circulait dans le sas de
sécurité.
L'expert a estimé
que sur la base des éléments à disposition, il
n'était pas possible de déterminer si le point de la
collision se trouvait sur la chaussée descendante de la
route cantonale ou dans la présélection
réservée aux véhicules voulant s'introduire
dans le trafic montant (sas de sécurité). Il a
toutefois admis une zone de collision à cheval sur la ligne
médiane pour pouvoir continuer l'analyse. Il a relevé
que les dommages et les traces sur les véhicules
étaient atypiques pour une telle collision et a conclu que,
sans observation des dommages aux véhicules, il
n'était en réalité pas possible de se
déterminer précisément sur la configuration
dynamique de la collision (cf. P. 32, pp. 17 s.).
Lors des
débats, l'expert a précisé que, pour un
conducteur, il était instinctif de tenter d'éviter
l'obstacle par l'avant; en effet, au moment où il percevait
le mouvement, le cerveau percevait aussi une ouverture à
l'avant et l'incident était trop bref pour corriger la
trajectoire et songer à un évitement par
l'arrière (jgt, p. 7).
Se fondant sur ces dernières déclarations, le
tribunal a considéré qu'il importait peu que le heurt
ait eu lieu à l'extrême gauche de la voie prioritaire
ou même déjà sur la voie d'accès
dès lors que la modification de la trajectoire du
motocycliste avait été dictée par la
perception de l'obstacle représenté par le
véhicule de la recourante (cf. jgt, p. 7).
Dans son argumentation, cette dernière se contente
d'affirmer que le motocycliste ne tenait pas sa voie et circulait
dans le sas de sécurité. Il s'agit là d'une
pure supposition. De surcroît, le tribunal n'a pas exclu
cette hypothèse mais a considéré que le point
de collision, au vu des circonstances, importait peu. La recourante
ne conteste pas cette dernière appréciation et ne
démontre pas en quoi celle-ci serait insoutenable par
rapport aux conclusions de l'expert.
Mal fondé, le moyen doit ainsi être
rejeté.
4.
La recourante reproche ensuite au tribunal d'avoir retenu qu'elle
aurait commis une faute d'attention « relativement
persistante probablement en partageant son observation entre les
voies de gauche et de droite » et, partant, d'avoir
introduit dans son jugement, à titre purement
hypothétique, un fait non avéré.
Le tribunal, se
référant à l'avis de l'expert, a établi
que la vitesse de la moto, au moment de la perception de
l'obstacle, oscillait entre 58 et 108 km/h (jgt, p. 6). Faute
d'indication plus précise à ce sujet, on ignore la
vitesse réelle du motard. Dans ces conditions, en vertu du
principe
in dubio pro reo
, il faut partir de
l'hypothèse la plus favorable à la recourante et par
conséquent retenir la vitesse maximale de 108 km/h, soit 30
m/sec. On sait par ailleurs que le champ de vision de la recourante
sur la gauche était de l'ordre de 260 mètres (jgt, p.
7). Or, même en ne tenant pas compte de la
décélération du motard due notamment au
freinage (cf. jgt, p. 6), cela donne plus de 8 secondes à la
recourante pour traverser la voie de circulation. On sait en effet
par l'expertise (P. 32, p. 12) qu'il a fallu un maximum de 4,3
secondes à la recourante, au volant de sa Nissan Primera,
pour parcourir les 12 mètres jusqu'à la zone de
collision. Si elle avait été attentive, et avec au
moins 8 secondes, cela laissait largement le temps, soit 3,7
secondes, pour finir sa manœuvre et rejoindre la voie de
circulation montante vers Lausanne. L'expert indique en effet une
vitesse moyenne de 21,5 km/h départ arrêté,
mais c'est évidemment plus si l'on tient compte de
l'accélération depuis le
« Stop ». Néanmoins, même si
l'on prend moins, soit arrondis 20 km/h, ou 5,5 m/sec, la
recourante parcourt plus de 15 mètres dans les 3,7 secondes
qui lui restent en théorie. C'est largement assez et cela
indique clairement qu'il y a eu inattention de sa part, qu'elle est
partie alors que le motard était largement dans son champ de
vision.
Cela rejoint le constat des premiers juges fait par une autre voie
selon lequel la recourante est partie alors que le motard
était au maximum à 115 mètres, donc largement
dans son champ de vision (cf. jgt, p. 7). Au surplus, on
relèvera que d'après ses propres déclarations,
immobilisée au « Stop », la recourante
a observé la circulation sur sa gauche, puis sur sa droite
et a répété cet examen avant de s'engager sur
la voie prioritaire (jgt, p. 6). Or, la configuration des lieux
rendait superflu l'examen de la circulation en provenance de la
droite (jgt, p. 9).
Enfin, on sait que la victime avait le
phare de sa moto allumé (jgt, p. 7).
Sur la base de ces éléments, le tribunal pouvait,
sans arbitraire, conclure que la faute d'attention de la recourante
était relativement persistante.
Mal fondé, le
moyen doit donc être rejeté.
5.
La recourante fait encore grief au tribunal de ne pas avoir
évoqué la vitesse du motocycliste quelques
kilomètres avant les lieux de l'accident, malgré la
déposition d'un témoin à ce sujet.
Cette critique est vaine. Tout d'abord, la recourante ne peut pas
se référer de la déposition d'un témoin
recueillie d'abord sur les lieux de l'accident par la police (P. 4,
p. 4), puis par le Juge d'instruction en cours d'enquête (cf.
PV d'audition n° 4), dès lors que la cour de
céans ignore ce que ce témoin a dit aux
débats, faute de verbalisation de ses déclarations
(cf. Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon et Piguet, op. cit., la note
ad art. 325 CPP; Bersier, op. cit., p. 80; Besse-Matile et
Abravanel, op. cit., p. 104). Au demeurant, on a vu qu'en
vertu du principe
in dubio pro reo
, il faut raisonner avec
une vitesse - hypothétique - de 108 km/h, soit largement
supérieure à la vitesse autorisée. Enfin,
l'allure du motocycliste quelques kilomètres avant les faits
est sans pertinence pour l'issue du litige.
Mal fondé, le
moyen doit être rejeté.
6.
La recourante reproche également au tribunal de s'être
écarté de l'expertise et plus particulièrement
de l'affirmation de l'expert selon laquelle le motocycliste pouvait
éviter l'obstacle en circulant à 80 km/h et en
l'apercevant à 60 mètres.
Ce grief tombe à
faux. En effet, le tribunal n'a pas ignoré cette affirmation
de l'expert (cf. jgt, p. 7). Reste qu'il a également tenu
compte, comme on l'a déjà vu, des nuances
apportées à ce sujet par l'expert aux débats
et selon lesquelles il est instinctif pour un conducteur de tenter
d'éviter l'obstacle dans l'espace par l'avant (cf. jgt, p.
7). Par ailleurs, la question de savoir si le motocycliste a
correctement réagi ou non devant l'obstacle est sans
pertinence pour l'issue du litige.
Mal fondé, le moyen doit ainsi être rejeté et,
avec lui, le recours en nullité.
II.
Recours en réforme
7.
Saisie
d'un recours en réforme, la cour de céans examine
librement les questions de droit sans être limitée aux
moyens que les parties invoquent (art. 447 al. 1 CPP). Elle est
cependant liée par les faits constatés dans le
jugement attaqué, sous réserve des inadvertances
manifestes, inexistantes en l'espèce, qu'elle rectifie
d'office, ou d'éventuels compléments qui
ressortiraient des pièces du dossier (art. 447 al. 2 CPP;
Bersier, op. cit., pp. 70 s.).
8.
Invoquant une violation
de l'art. 125 CP et se référant au comportement du
motocycliste, la recourante soutient, d'une part, qu'aucune
violation d'une règle de prudence ne peut lui être
reprochée et, d'autre part, qu'il y a interruption du lien
de causalité adéquate entre « une faute
très éventuelle et contestée » de
sa part et l'accident qui est intervenu.
8.1.
Selon l'art. 125 al. 1
CP, celui qui, par négligence, aura fait subir à une
personne une atteinte à l'intégrité corporelle
ou à la santé sera, sur plainte, puni d'une peine
privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine
pécuniaire. L'al. 2 prévoit que si la lésion
est grave, l'auteur sera poursuivi d'office.
8.2.
a)
Selon
l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une
imprévoyance coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte
ou sans tenir compte des conséquences de son acte.
L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas
usé des précautions commandées par les
circonstances et par sa situation personnelle.
Pour qu'il y ait négligence, il faut donc, en premier lieu,
que l'auteur ait violé les règles de prudence que les
circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites
du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas
prêté l'attention ou fait les efforts que l'on pouvait
attendre de lui pour se conformer à son devoir
(ATF
129 IV 119, c. 2.1; ATF 122 IV 17, c. 2b).Pour déterminer
plus précisément quels étaient les devoirs
imposés par la prudence, on peut se référer
à des normes édictées par l'ordre juridique
pour assurer la sécurité et éviter les
accidents. S'agissant d'un accident de la route, il convient de se
référer aux règles de la circulation
routière (ATF 122 IV 133, c. 2a).
b)
Selon
l'art. 36 al. 2 LCR, aux intersections, le véhicule qui
vient de droite a la priorité. Les véhicules
circulant sur une route signalée comme principale ont la
priorité, même s'ils viennent de gauche. Aux termes de
l'art. 36 al. 1 OSR, le signal « Stop »
oblige le conducteur à s'arrêter et à accorder
la priorité aux véhicules circulant sur la route dont
il s'approche.
L'art. 14 al. 1 OCR prévoit que celui
qui est tenu d'accorder la priorité ne doit pas gêner
dans sa marche le conducteur bénéficiaire de la
priorité. Le bénéficiaire de la
priorité est gêné dans sa marche au sens de
cette disposition, lorsqu'il doit modifier brusquement sa
manière de conduire, par exemple parce qu'il est soudain
contraint de freiner, d'accélérer ou de faire une
manoeuvre d'évitement sur l'intersection, voire peu avant ou
peu après celle-ci, sans qu'il importe de savoir si une
collision survient ou non.
Cette restriction de la
définition de l'action de gêner n'est pas de nature
à vider de sa substance le droit de priorité, car ce
n'est qu'exceptionnellement que l'on devra refuser d'admettre que
le bénéficiaire de la priorité a
été gêné d'une façon importante
dans sa marche. L'importance de l'entrave au droit de
priorité ne dépend pas du point de savoir si l'ayant
droit l'a prévue et a réagi en conséquence
(ATF 114 IV 146).
c)
Le principe
de la confiance, déduit de l'art. 26 al. 1 LCR, permet
à l'usager, qui se comporte réglementairement,
d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des
circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader,
qu'ils se comportent également de manière conforme
aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le
gênent pas ni ne le mettent en danger
(ATF 118 IV 277,
c. 4a; ATF 104 IV 28, c. 3). Seul celui qui s'est comporté
réglementairement peut invoquer le principe de la confiance.
Celui qui viole des règles de la circulation et crée
ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des
autres qu'ils parent à ce danger par une attention accrue.
Cette limitation n'est cependant plus applicable lorsque la
question de savoir si l'usager a violé une règle de
la circulation dépend précisément de savoir si
et dans quelle mesure il pouvait se fonder sur le comportement de
l'autre usager (ATF 120 IV 252, c. 2d/aa; ATF 100 IV 186, c.
3).
Le conducteur qui doit
attendre à une intersection peut aussi se prévaloir
du principe de la confiance. Si le trafic lui permet de s'engager
sans gêner un véhicule prioritaire, on ne peut lui
reprocher aucune violation du droit de priorité s'il entrave
malgré tout la progression du prioritaire en raison du
comportement imprévisible de ce dernier.
C'est ainsi
que l'usager qui s'engage dans une intersection à mauvaise
visibilité n'a pas à compter, sauf indice contraire,
avec le fait qu'un véhicule va surgir de façon
inopinée à une vitesse excessive, ou qu'un conducteur
déjà visible va soudainement accélérer
pour forcer le passage. Toutefois, dans l'optique d'une
règle de priorité claire, on ne peut admettre
facilement que le débiteur de la priorité n'a pas
à compter avec le passage, respectivement l'entrave d'un
prioritaire
(ATF 120 IV 252, c. 2d/aa; ATF 118 IV 277,
précité, c. 5).
Il doit avoir égard au
fait qu'un véhicule prioritaire peut surgir à une
vitesse excessive ou déboucher sur sa moitié gauche
de la route (ATF 98 IV 279, c. 1d et les réf.
cit.).
8.3.
Pour qu'il y ait
lésions corporelles par négligence, il faut
également un rapport de causalité entre la violation
fautive d'un devoir de prudence et les lésions subies par la
victime
(ATF 122 IV 17, précité, c. 2c).
Un comportement est la cause naturelle d'un résultat
s'il en constitue l'une des conditions sine qua non. Lorsque la
causalité naturelle est retenue, il faut encore se demander
si le rapport de causalité peut être qualifié
d'adéquat, c'est-à-dire si le comportement
était propre, d'après le cours ordinaire des choses
et l'expérience de la vie, à entraîner un
résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 127 IV 62,
c. 2d; ATF 126 IV 13, c. 7a/bb).
La causalité
adéquate peut cependant être exclue si une autre cause
concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de
la victime ou d'un tiers - constitue une circonstance tout à
fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne
pouvait pas s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte
concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de
causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait
une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable
et la plus immédiate de l'événement
considéré, reléguant à
l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont
contribué à l'amener et notamment le comportement de
l'auteur(ATF 127 IV 62, précité; ATF 126 IV 13,
précité; ATF 122 IV 17, précité, c.
2c/bb).
8.4.
En l'occurrence, on
relèvera tout d'abord que l'argumentation de la recourante
doit être écartée dans la mesure où elle
présuppose l'admission des moyens de nullité vu le
sort qui leur a été réservé.
Pour le surplus, comme on
l'a vu, l'expertise a établi que la vitesse à
laquelle circulait le motocycliste oscillait entre 58 et 108 km/h.
Faute d'indication plus précise à ce sujet, il faut
partir de l'hypothèse la plus favorable à la
recourante et par conséquent retenir la vitesse maximale de
108 km/h. Cet élément n'est toutefois pas le seul
pertinent pour déterminer si la recourante a
prêté une attention suffisante à la
circulation. En effet, on ne saurait lui reprocher d'avoir
manqué de vigilance et de n'avoir pas respecté la
priorité du motocycliste que s'il était possible,
compte tenu de la vitesse à laquelle celui-ci se
déplaçait, de l'apercevoir suffisamment tôt
pour ne pas démarrer ou s'arrêter de manière
à le laisser passer (cf. TF 6S.102/2004 du 3 juin 2004, c.
2.4). Selon le jugement entrepris, à l'endroit de
l'accident, la route de Berne, d'une largeur de près de 11
mètres, décrit une longue courbe à gauche en
direction de Moudon. Elle est partagée en trois voies de
circulation. La visibilité est de l'ordre de 260
mètres (jgt, p. 7).
D'après les faits retenus,
fondés sur le rapport d'expertise (cf. P. 32 p. 15), la
recourante pouvait percevoir, lors de son démarrage, la
survenance de la moto sur 260 mètres. Or, elle a
démarré à une distance comprise entre 47 et
115 mètres de la moto. Elle a ainsi quitté le signal
« Stop », alors que cet engin était
déjà dans son champ de vision. Elle ne l'a toutefois
pas vu (jgt, p. 7).
Dans ces circonstances, la recourante
qui, en tant que débitrice de la priorité, devait
s'attendre à ce qu'un véhicule prioritaire surgisse,
éventuellement à une vitesse excessive, n'a pas fait
preuve de l'attention requise, laquelle lui aurait permis de voir
le motocycliste avant de démarrer et ainsi de respecter le
droit de priorité. Cette inattention lui est imputable
à faute et elle est, au vu des circonstances, en lien de
causalité naturelle et adéquate avec le
résultat qui est intervenu.
Selon les premiers juges,
le motocycliste était sobre. Il portait un casque. Le phare
de sa machine, à déclenchement automatique,
fonctionnait. Il n'a pas fait preuve d'inattention (jgt, p. 7). Il
circulait toutefois à une vitesse excessive. Reste que,
même en retenant que celle-ci était de 108 km/h sur un
tronçon où elle est limitée à 80 km/h,
un tel excès - qui ne constitue pas encore une faute grave -
ne saurait être considéré comme extravagant,
insensé ou extraordinaire au point de rompre le lien de
causalité existant entre la faute de la recourante et les
lésions subies par la victime.
Sur le vu de ce qui
précède, les premiers juges n'ont pas violé le
droit fédéral en condamnant la recourante pour
lésions corporelles graves par négligence, celle-ci
n'ayant pas prêté une attention suffisante à la
circulation et ayant ainsi violé la priorité du
motocycliste.
Mal fondé, le moyen doit donc être rejeté et,
avec lui, le recours en réforme.
III.
Conclusion
9.
En définitive, le recours doit être
rejeté et le jugement confirmé.
Partant, conformément à l'art. 450 al. 1
CPP, les frais de deuxième instance seront mis
à la charge de la recourante.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 1'950 fr. (mille neuf cent cinquante francs), sont
mis à la charge de
la
recourante.
IV.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 8 septembre
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué à la
recourante et aux autres
intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Paul
Marville, avocat (pour
U.________
),
-      Me Eric
Stauffacher, avocat (pour K.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
-      Service des
automobiles ( [...]),
-      La Caisse vaudoise (
[...]),
-      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
l'Est vaudois,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: