vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1630 · 2010-11-11 · fr

AI{ASSURANCE}, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, RENTE D'INVALIDITÉ, INCAPACITÉ DE GAIN, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE | 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 69 al. 1 let. a LAI, 83 LOJV, 57 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. g LPGA, 61 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 2 al. 1 let. c LPA-VD, 52 LPA-VD, 55 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.11.2010 Arrêt / 2010 / 1630

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
100/10 - 480/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 novembre 2010
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              MM.
Pittet et Monod, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à Jongny, recourante, représentée par Mme Nadine Frossard, à Vufflens-la-Ville,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss LPGA; 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
Le 27 avril 2008, D.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), née en 1969, assistante
technique chez [...], a déposé une demande de prestations AI. Elle fait état de fibromyalgie
floride, de céphalées tensionnelles et de troubles psychiques depuis le début 2007.
Dans un rapport médical du 21 mai 2008, le Dr F.________, spécialiste FMH en médecine
interne et médecin traitant, pose les diagnostics avec effet sur la capacité de travail suivants:
"•
Syndrome douloureux chronique sévère probablement sur fibromyalgie et dysfonction intervertébrale.
•
Gonalgie bilatérale et status après traitement méniscal interne gauche.
•
Dépression anxieuse persistante F34.1.
•
Personnalité anxieuse F60.6 avec tendance importante à la dépendance affective.
"
Dans son anamnèse, le médecin traitant indique en outre que le tableau est dominé par
des troubles anxio-dépressifs et un état douloureux chronique, ces plaintes existant depuis
de nombreuses années mais s'exacerbant à la fin de l'année 2006 nécessitant un arrêt
de travail qui débute à 50% à cette époque et qui va être progressivement réduit,
mais avec actuellement la persistance d'une incapacité de travail de l'ordre de 30%. Les progrès
sur le plan psychiatrique et somatique sont maigres malgré une prise en charge pluridisciplinaire.
Les symptômes actuels se traduisent par un état douloureux polytopique notamment avec des céphalées
quotidiennes intenses, des douleurs des ceintures, des gonalgies bilatérales, une fatigabilité
très importante, une mauvaise tolérance au stress, une nécessité de se reposer, une
anhédonie, des troubles du sommeil et des difficultés de concentration. L'aspect somatique
était qualifié de tableau typique d'une fibromyalgie toujours difficilement dissociable d'un
syndrome somatoforme. Ce praticien relève en outre que les efforts conjugués pour tenter de
rétablir une capacité de travail d'une part, mais également une qualité de vie acceptable
d'autre part semblent tout de même voués à un échec partiel et dans le meilleur des
cas à une poursuite de la situation actuelle. S'agissant du traitement, il mentionne une prise en
charge psychiatrique avec traitement anti-dépresseur et anxiolytique, ainsi que des somnifères,
un traitement antalgique médicamenteux et de la physiothérapie.
Etait notamment annexé au rapport médical précité, un rapport du 27 juin 2007 de
la Dresse J.________, spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation, qui pose les
diagnostics suivants:
"-
Dysfonction intervertébrale dorsale gauche et sacro-illiaque droite.
-
Fibromyalgie.
-
Etat dépressif.
"
Cette spécialiste expose que l'assurée a consulté pour des douleurs dorsales et lombaires
irradiant dans la fesse droite ainsi que des douleurs musculo-tendineuses diffuses dans le cadre de la
fibromyalgie. A l'examen clinique, elle observe qu'il n'y a pas vraiment de limitation fonctionnelle
objectivable au niveau des membres supérieurs (MS), des membres inférieurs (MI) ou au niveau
du rachis mais elle constate certains dysfonctionnements au niveau intervertébral dorsal à
gauche ainsi qu'au niveau de la sacro-illiaque droite. Elle note que l'évolution a été
favorable et que c'est le problème de la fibromyalgie qui domine le tableau clinique.
Dans un questionnaire rempli le 17 juin 2008, l'employeur indique que sans atteinte à la santé,
l'assurée travaillerait à 100% soit 40 heures par semaine pour un salaire annuel (2008) de
71'550 francs. Il mentionne l'existence d'incapacités de travail depuis la fin novembre 2006.
Dans un rapport médical du 8 juillet 2008, le Dr P.________, spécialiste FMH en psychiatrie,
pose les diagnostics suivants ayant un effet sur la capacité de travail:
"
•
Trouble persistant de l'humeur F34.1, chez une personnalité anxieuse et dépendante.
•
F60.6. Syndrome douloureux chronique (fibromyalgie).
•
Douleurs diffuses, céphalées tensionnelles, manifestations dépressives, état d'épuisement,
attaques de panique, troubles du sommeil, de la concentration.
"
Il précise que l'anxiété existe dès 1999 et que l'état actuel (aggravation de
la symptomatologie) est présente dès la fin 2005. A titre de diagnostics sans influence sur
la capacité de travail, il indique des "
douleurs
diffuses, céphalées tensionnelles, manifestations dépressives, état d'épuisement,
attaques de panique, troubles du sommeil, de la concentration
".
Dans sa description de l'état actuel de l'assurée, ce praticien mentionne qu'elle se plaint
de symptômes multiples, crises de panique, d'hyperventilation avec sensation de dépersonnalisation,
d'instabilité de l'humeur, d'un sentiment d'insécurité chez une personne très émotive,
exprimant un état de désarroi avec le sentiment de ne pas être assez soutenue. Il estime
le pronostic incertain chez une patiente vulnérable, dépendante avec traits de type abandonniques.
Il relève que la capacité de travail peut être fluctuante compte tenu du contexte psychique
actuel et que le taux de 70% de capacité lui paraît le maximum exigible. Il ajoute qu'il y
a de fréquentes absences au travail.
Selon une note interne du 27 août 2008 de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après: l'OAI ou l'intimé), la réalisation d'un examen bi disciplinaire (rhumatologique
et psychiatrique) a été demandée au SMR (Suisse Romande) par le médecin de team,
ceci en vue de déterminer les limitations fonctionnelles et la capacité de travail.
Le Dr O.________, spécialiste FMH en psychiatrie au SMR a examiné l'assurée en date du
16 septembre 2008. Dans son rapport d'examen clinique psychiatrique du 23 septembre 2008, ce spécialiste
s'exprime en substance comme il suit sur le cas de l'examinée:
"
[…]
Diagnostics
-
avec répercussion sur la capacité de travail:
•
Aucun.
-
sans répercussion sur la capacité de travail:
•
Trouble dépressif récurrent, épisode moyen à sévère, épisode actuel
léger sans syndrome somatique F33.00.
Appréciation
du cas
L'
anamnèse
psychiatrique permet de constater les débuts d'une prise en charge psychothérapeutique chez
le Dr P.________ en 1999, dans le contexte du décès de son père et d'une séparation
conjugale. L'assurée dit avoir toujours refusé un traitement jusqu'à il y a 3 ans, le
Dr F.________ va lui proposer l'introduction d'un traitement antidépresseur dans le contexte d'un
épisode dépressif d'intensité moyenne (absence d'idée suicidaire). D'après l'assurée,
il y a une année, elle aura fait un passage à l'acte suicidaire dans le contexte de douleurs
et de sa situation conjugale. Ainsi, un trouble dépressif récurrent doit être retenu,
l'intensité des épisodes a été moyenne à sévère, mais d'après
l'anamnèse professionnelle, sans répercussion sur la capacité de travail. En outre, le
diagnostic retenu par le Dr P.________, Psychiatre FMH, de Trouble persistant de l'Humeur (le code mentionné
F34.1 correspond à celui de la Dysthymie), d'après la CIM 10, est d'une intensité insuffisante
pour justifier même un diagnostic de Dysthymie, et dans ce sens, une répercussion sur la capacité
de travail ne peut pas être retenue.
L'examen
psychiatrique au SMR ne met pas en évidence de symptomatologie psychotique ou anxieuse. L'assurée
exprime une tristesse, une diminution de l'intérêt pour les activités de la vie quotidienne
et les activités habituellement agréables, une mauvaise image de soi, mais d'après la
description de la vie quotidienne, elle arrive à faire face aux exigences élémentaires
et avoir même une activité professionnelle à temps partiel.
En
conclusion, les épisodes dépressifs décrits par l'assurée rentrent dans le contexte
d'un trouble dépressif récurrent, mais ils n'ont pas eu de répercussion sur la capacité
de travail de longue durée. Il est probable qu'entre les épisodes une dysthymie soit présente
mais en tenant compte du dosage du traitement antidépresseur (Fluctine® 60mg/j) ce diagnostic
ne peut pas être évalué correctement. Toutefois, la dysthymie est d'une intensité
insuffisante (d'après la CIM-10) pour avoir des répercussions sur la capacité de travail
de longue durée.
"
Sur la base de ses constatations
et appréciations médicales, le Dr O.________ ne retient pas d'incapacité de travail.
Le 5 novembre 2008, l'OAI a communiqué à l'assurée un projet de décision allant dans
le sens d'un rejet de la demande de prestations. Il considérait notamment ce qui suit:
"
[…]
Appréciation
Selon
l'examen psychiatrique de notre Service médical régional du 23 septembre 2008, vous présentez
un trouble dépressif récurrent – épisode moyen à sévère – épisode
actuel léger sans syndrome somatique.
Or,
selon la jurisprudence, les états dépressifs constituent des manifestations (réactives)
d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient faire l'objet d'un
diagnostic séparé (ATF 130 V 352, consid. 3.3.1). Partant, l'existence d'une co-morbidité
psychiatrique doit être niée dans un tel cas.
Ainsi,
il convient d'abord de constater l'absence de toute co-morbidité psychiatrique à votre syndrome
douloureux chronique versus fibromyalgie.
Vous
ne réunissez pas non plus plusieurs des autres critères qui fondent un pronostic défavorable
en ce qui concerne l'exigibilité d'une reprise d'activité professionnelle.
En
effet, vous ne présentez pas d'affections corporelles chroniques, ni perte d'intégration sociale
dans toutes les manifestations de la vie, ni un état psychique cristallisé et il n'y a pas
d'échec des traitements conformes aux règles de l'art.
Sur
le plan juridique, on doit donc nier qu'une mise en valeur de votre capacité de travail ne puisse
être exigée de vous à 100%.
Votre
syndrome douloureux chronique versus fibromyalgie ne constitue donc pas une atteinte à la santé
invalidante au sens de l'AI.
"
Le 19 novembre 2008, l'assurée fait part de ses objections sur le projet précité. Elle
relève que son état de santé se dégrade entraînant des douleurs de tête
et dans le corps constantes avec pour effet des difficultés de concentration. Elle indique ne plus
être apte à reprendre un travail à un taux supérieur à 60%.
Dans un rapport médical intermédiaire du 15 novembre 2008, le Dr P.________ indique une péjoration
de l'affection psychiatrique de sa patiente, ceci en raison d'une recrudescence de la symptomatologie
présentée.
Dans un avis médical du 6 janvier 2009, les Drs R.________ et M.________ du SMR estiment qu'il n'y
a pas lieu d'admettre une péjoration durable, la recrudescence des symptômes telle que rapportée
par le Dr P.________ n'étant pas étonnante chez l'assurée puisque celle-ci doit faire
face à une décision de refus de prestations.
Le 9 mars 2009, le Dr F.________ (médecin traitant) écrit que durant 2008, il s'était
avéré que sa patiente n'était pas en mesure de travailler à 60% en raison d'un manque
de ressources flagrant face à son problème santé sous-entendant une atteinte plus large
que son simple état douloureux.
Dans une fiche d'examen N°3 du 8 septembre 2009 établie par Mme E._______ de l'OAI à l'attention
du SMR compétent, il est mentionné notamment ce qui suit:
"
Après
examen de la situation avec le juriste de team (SIM), le dossier vous est retourné afin d'obtenir
les informations suivantes;
Dans
le journal médical du 3.9.08 il est indiqué un syndrome douloureux chronique (versus fibromyalgie),
dépression anxieuse persistante, gonalgies. En page 2 de ce rapport, il est indiqué qu'un examen
rhumato-psy est nécessaire pour déterminer la répercussion de cette atteinte sur la CT
[capacité de travail].
Seul
l'examen clinique psy a été effectué le 23.9.08 au SMR. Ce rapport d'expertise n'explique
pas pourquoi le syndrome douloureux chronique n'est pas retenu.
Se
basant sur les indications données en page 2 du rapport SMR, sur le journal médical, et les
rapports médicaux versés au dossier, la jurisprudence relative au trouble somatoforme douloureux
a été reprise dans le préavis de refus.
Vous
indiquez que c'est à tort que nous avons cité cette atteinte. Nous en prenons note.
Conformément
à votre avis du 6.1.09, la décision sur le fond se doit d'être maintenue (absence d'atteinte
à la santé invalidante, et de ce fait refus de prestations AI).
Cependant,
se pose la question suivante;
Si
nous annulons le préavis du 5.11.08 pour ne pas retenir le syndrome douloureux chronique quelles
sont les raisons médicales qui nous permettent de nous écarter de ce diagnostic retenu par
les médecins de l'assurée?
Merci
également de prendre connaissance du courrier du 9.3.09 du Dr F.________ et de nous indiquer s'il
est de nature à influencer votre position concernant la capacité de travail exigible
."
Dans un avis médical SMR du 12 octobre 2009, les Drs R.________ et Z.________ (responsable de groupe)
écrivent ce qui suit:
"
Assurée
qui fait opposition contre une décision de refus de prestations. Ce refus est basé sur un examen
psychiatrique au SMR qui a retenu comme diagnostic non invalidant un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel léger, et déterminé une capacité de travail exigible de 100%
dans son activité. Le psychiatre traitant a attesté une capacité de travail de 70% pour
trouble persistant de l'humeur, personnalité anxieuse et dépendante et syndrome douloureux
chronique (fibromyalgie).
Le
projet de décision du 19.11.2008 a été motivé par une argumentation basée sur
le diagnostic de syndrome douloureux chronique versus fibromyalgie, alors que dans mon rapport d'examen
SMR je n'avais pas mentionné ces diagnostics et retenu l'absence de diagnostic invalidant, avec
comme diagnostics associés non du ressort de l'AI le trouble dépressif récurrent, épisode
actuel léger, des douleurs aux genoux et au dos.
L'assurée
continue à travailler à des taux diminués. Ainsi elle a travaillé en 2008 en moyenne
à 50.17%, avec un taux minimal à 30% en février 2008 et maximal à 72% en janvier
2008 et 73% en novembre 2008.
Dans
sa contestation datée du 19.11.2008 l'assurée estime qu'elle ne peut travailler plus de 60%.
Le
Dr P.________, psychiatre, signale le 25.11.2008 une recrudescence de la symptomatologie, sans mentionner
de taux de capacité exigible et sans attester d'autre incapacité de travail qu'auparavant (il
avait estimé la capacité de travail exigible à 70%). Le médecin traitant, le Dr F.________,
confirme le 09.03.2009 que ce taux de 60% est le maximum que peut faire cette assurée.
On
pose aujourd'hui la question pourquoi on n'avait pas procédé à un examen psychiatrique
et rhumatologique au SMR tel que proposé par moi dans une annotation dans le journal médical
en date du 27.08.2008. Cette absence de nouvel examen rhumatologique, certainement décidée
après discussion au sein du SMR, est justifiée par le fait qu'aussi bien le Dr F.________ dans
son rapport du 21.05.2008 que la Dresse J.________ dans sa lettre du 27.06.2007 ont souligné que
la problématique douloureuse était au premier plan et que les atteintes physiques n'entraînaient
pas de limitations fonctionnelles à proprement parler.
Aux
dernières nouvelles (état février 2009) l'assurée continue à un taux inférieur
ou égal à 60%, l'aggravation signalée par le Dr P.________ en novembre 2008 n'a donc pas
été durable.
C'est
suite à un examen clinique au SMR que l'exigibilité d'une capacité de travail de 100%
a été déterminée. Dans son rapport, l'examinateur discute les diagnostics et retient
qu'aussi bien celui retenu par lui que les diagnostics mentionnés par le Dr P.________ ne sont pas
des affections qui justifient une incapacité de travail durable et significative.
Il
s'agit d'une situation d'appréciation différente d'une même situation en ce qui concerne
l'appréciation de la capacité de travail exigible entre un psychiatre du SMR et le psychiatre
traitant.
Lors
de la décision, il faudra se baser sur les diagnostics retenus dans le rapport d'examen SMR du 23.10.2008.
"
Par décision du 22 janvier 2010, reçue le 8 février 2010 par l'assurée, pour des
motifs identiques à ceux développés dans son projet, l'OAI a rejeté la demande de
prestations. Dans une lettre d'accompagnement du même jour, dont la teneur fait partie intégrante
de la décision précitée, l'OAI s'est adressé en ces termes à son assurée:
"
[…]
Vous
alléguez que votre état de santé se dégrade, ne vous permettant pas d'exercer une
activité lucrative à un taux supérieur à 60%. A l'appui de votre contestation, nous
avons reçu un courrier de votre médecin, le Dr P.________, ainsi que du Dr F.________.
Ces
documents ont été soumis au Service médical régional AI (ci-après; SMR) pour
appréciation. Nous vous faisons part de leur appréciation;
Le
Dr P.________, psychiatre, signale le 25 novembre 2008 une recrudescence de la symptomatologie, sans
mentionner de taux de capacité exigible et sans attester d'autre incapacité de travail qu'auparavant
(il avait précédemment estimé la capacité de travail exigible à 70%). Le médecin
traitant, le Dr F.________, indique le 9 mars 2009 que le taux d'activité de 60% n'a pas pu être
tenu en raison d'un manque de ressources face au problème de santé.
Il
convient ici de rappeler qu'aussi bien le Dr F.________ dans son rapport du 21 mai 2008, que la Dresse
J.________ dans sa lettre du 27 juin 2007, ont souligné que la problématique douloureuse était
au premier plan et que les atteintes physiques n'entraînaient pas de limitations fonctionnelles
à proprement parler.
L'appréciation
de votre capacité de travail se base sur un examen clinique psychiatrique effectué auprès
du SMR qui a retenu comme diagnostic non invalidant un trouble dépressif récurrent –
épisode actuel léger –, et déterminé une capacité de travail exigible
de 100% dans vote activité.
Selon
la jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances, les constatations émanant des médecins
consultés doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que,
de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Dès
lors, en cas d'avis médicaux contradictoires, l'avis du spécialiste, respectivement de l'expert,
doit en principe l'emporter sur l'avis du médecin traitant / des médecins consultés, pour
autant qu'il ait pleine valeur probante et que l'avis du médecin traitant / des médecins consultés
ne soit pas de nature à mettre en doute ses conclusions (ATF 125 V 350 spéc. cons. 3b/cc p.
353 et la jurisprudence citée; VSI 2000 p. 154 et 2001 p. 106; RCC 1988 pp. 504 ss).
L'examen
clinique du SMR se base sur des examens complets, prend en compte les plaintes exprimées et décrit
clairement le contexte médical. Ses conclusions sont claires, exemptes de contradictions et dûment
motivées. Cet examen a dès lors pleine valeur probante.
"
B.
Le 10 mars 2010, l'assurée recourt contre cette décision de refus, concluant à l'annulation
de la décision attaquée et au renvoi de la cause à l'OAI pour complément d'instruction
puis nouvelle décision. La recourante fait notamment valoir qu'elle souffre de troubles dépressifs
récurrents depuis 1999 ainsi que de douleurs musculo-squelettiques (apparues depuis 2006 au moins),
qu'elle consomme beaucoup de médicaments (antidépresseurs, antidouleurs et sédatifs) qui
ne lui apportent que très peu de réconfort et lui permettent tout juste de tenir quelques heures
de travail. Elle relève un mauvais déroulement de l'examen clinique psychiatrique du 16 septembre
2008 au SMR et s'étonne que l'expertise bidisciplinaire préconisée en son temps par l'intimé,
à savoir psychiatrique et rhumatologique, n'ait pas eu lieu. Il ne lui apparaît ainsi pas possible
de connaître la réalité de son incapacité de gain. Elle reproche à l'OAI d'être
contrevenu aux règles jurisprudentielles en faisant l'économie d'une expertise rhumatologique
laquelle aurait permis d'établir exactement son incapacité de gain au sens de l'art. 7 LPGA
(loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales,
RS 830.1).
Le 21 février 2010, le Dr F.________ établit un certificat médical adressé à
l'intimé mentionnant ce qui suit:
"
Mlle
D.________
a été jugée capable de travailler à 100%. Sur le plan médical, dans le but de
réduire au maximum les douleurs et notamment les céphalées, cette activité ne devrait
pas être stressante, il faudrait éviter des positions statiques prolongées (par exemple
éviter le travail sur écran pendant des heures), permettre des changements de position fréquents,
proscrire le port de lourdes charges. En cas de doute, le service médical de l'assurance-invalidité
devrait compléter ces informations.
"
Le 7 juin 2010, le Dr H.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, écrit
ce qui suit à l'OAI:
"
Je
me permets de vous écrire afin de solliciter une nouvelle évaluation de l'incapacité de
travail de Mme D.________. En effet, j'ai pu constater une aggravation par rapport à l'état
de santé décrit dans les rapports médicaux du Dr P.________ et du SMR.
A
l'heure actuelle, nous avons affaire à un authentique trouble dépressif moyen à sévère
(F32.1 – F.32.2) avec une humeur dépressive, une absence totale de plaisir dans les activités
de la vie, une fatigabilité extrême…
Mme
D.________ présente également d'importants troubles du sommeil, des troubles de régulation
de l'appétit; elle a perdu confiance en elle, commet des erreurs dans son travail à la suite
de troubles de l'attention et de la concentration et elle est totalement désespérée par
rapport à son avenir et évoque des idées suicidaires.
Elle
présente également un absentéisme assez régulier à son travail qui n'est pourtant
qu'un mi-temps.
Un
autre élément n'a pas été pris en considération de manière suffisante à
mon avis:
Le
trouble de la personnalité déjà décrit par le Dr P.________ comme personnalité
anxieuse (évitante) (F60.6) me paraît également pouvoir être décrit comme une
personnalité dépendante (F60.7): Mme D.________ se tient à distance de ses pairs et est
totalement dépendante de sa mère qui est sa principale source de sécurité sur un
mode régressif, avec qui elle partage tous ses repas, qui la conseille pour toutes les décisions
de la vie, qui la soutient moralement (en parallèle des nombreux thérapeutes qui la suivent)
et qui est sa seule relation sociale. Cet état de fait est décrit dans le rapport du Dr O.________
du 23.09.2008. En dehors de sa mère, Mme D.________ est totalement seule. Elle n'a ni mari, ni compagnon,
ni enfant, ni père, ni fraterie, ni groupe social…. Elle a uniquement sa mère, dont elle
est totalement dépendante dans une relation fusionnelle.
Ses
seules relations sociales sont celles qu'elle a au travail. Cet isolement est avant tout la conséquence
de son état psychique qui l'a empêchée de développer son maillage social. Cette situation
l'amène à une grande vulnérabilité secondaire, croissante au gré des années
et à se retrouver dans un équilibre extrêmement précaire et susceptible de basculer
brutalement.
A
l'heure actuelle et au vu du peu de moyen qu'elle a sur le plan de la personnalité, diminuée
encore par le trouble dépressif, Mme D.________ est totalement incapable de se mettre à la
recherche d'un second mi-temps ou d'un autre travail. C'est sa mère qui l'aide à faire les
démarches qu'elle est contrainte de faire vis-à-vis du chômage.
Elle
arrive avec grand peine à assumer son poste à mi-temps actuel, faisant fréquemment preuve
d'absentéisme. La charger davantage est la condamner assurément à perdre son emploi, à
perdre ses contacts sociaux résiduels professionnels et à décompenser sur un mode dépressif
voir suicidaire.
A
cela il faut bien entendu encore rajouter pour mémoire les troubles douloureux de Mme D.________,
qui l'handicapent, et la consultation régulière de soignants (médecin interniste, rhumatologue,
physiothérapeute, psychiatre…), qui lui prend en plus du temps et une énergie dont elle
est dépourvue.
Une
reconnaissance d'incapacité de travail de 50% au minimum me paraît évidente et urgente.
"
Dans un avis médical du 7 juin 2010, le Dr R.________ (SMR) estime que la lettre de son confrère
doit être considérée comme preuve d'une aggravation et propose à l'intimé de
poser diverses questions au Dr H.________.
Dans sa réponse du 30 août 2010, l'OAI estime que l'examen psychiatrique effectué par
le SMR remplit les conditions posées par la jurisprudence quant à la valeur probante. Il ajoute
que dans son avis médical du 12 octobre 2010 (recte: 2009), le SMR explique les raisons pour lesquelles
un examen rhumatologique n'a pas été mis en œuvre. Estimant qu'il n'est pas exclu que
l'état de la recourante se soit aggravé avant la décision attaquée, il propose d'interpeller
le Dr H.________. Il produit un avis médical SMR du 23 août 2010 établi par le Dr M.________
lequel indique avoir pris position dans son avis SMR du 12 octobre 2009 quant au fait qu'un examen rhumatologique
et psychiatrique n'avait pas été effectué. Il constate en outre qu'il ne ressort pas clairement
du dossier pour quelle raison cet examen bidisciplinaire, demandé par lui dans le journal médical
du 27 août 2008, n'a pas été ordonné et que si cette lacune est jugée critiquable
par le service juridique, il faut procéder à un examen rhumatologique pour voir s'il existe
une incapacité de travail pour raison purement physique. Il ajoute que l'absence de psychopathologie
psychiatrique invalidante constatée lors de l'examen psychiatrique au SMR n'est pas remise en cause
et qu'entre temps la situation psychiatrique s'est dégradée, et qu'une nouvelle instruction
est demandée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA
(qui consacre la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré ou
d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office
concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative, RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
en temps utile par D.________ contre la décision rendue le 22 janvier 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
S'agissant d'une contestation ayant pour objet le principe de l'octroi d'une rente d’invalidité,
la valeur litigieuse est manifestement supérieure à 30'000 fr., de sorte que la cause doit
être tranchée par la cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let.
a LPA-VD).
2.
La recourante requiert l'annulation de la décision attaquée et le renvoi de la cause à
l'OAI pour complément d'instruction puis nouvelle décision. A l'en croire, l'intimé n'aurait
pas effectué une instruction complète (in casu, économie d'une expertise rhumatologique)
du dossier sur le plan médical, ceci en violation des règles établies en la matière
par le Tribunal fédéral.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée. L'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain
de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur
en vigueur depuis le 1
er
janvier 2008, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à
une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, aux trois-quarts d'une rente s'il est invalide
à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009, consid. 2.1).
b)
De jurisprudence constante, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, les points litigieux importants doivent avoir
fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l'élément déterminant,
pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport
ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et
la référence citée). Ce dernier constat a récemment été précisé
par le Tribunal fédéral, lequel a relevé en substance que l'appréciation de la situation
médicale d'un assuré ne se résume pas à trancher, sur la base de critères formels,
la question de savoir quel est parmi les rapports médicaux versés au dossier, celui qui remplit
au mieux les critères jurisprudentiels en matière de valeur probante. Un rapport médical
ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin
traitant. De même, le simple fait qu'un certificat est établi à la demande d'une partie
et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante.
De surcroît, une expertise présentée par une partie peut également valoir comme moyen
de preuve (TF I 81/2007 du 8 janvier 2008, consid. 5.2). Cependant, selon la Haute Cour, les constatations
émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve;
il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que
leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à
se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids
aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc
et les références citées; VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc). De jurisprudence constante,
il est admis que le fait pour des organismes d'assurances sociales de mandater des médecins en qualité
d'experts ne saurait, à lui seul, prêter le flanc à critiques (TFA I 371/2005 du 1
er
septembre 2006, consid. 5.3.2, I 415/2005 du 29 septembre 2005, consid. 2, I 40/2002 du 22 janvier 2003,
consid. 3.2 et I 218/2000 du 14 juin 2000, consid. 4b).
c)
Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui
estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions:
soit renvoyer la cause à l'assureur social pour complément d'instruction, soit procéder
lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur, lorsqu'il
a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité
de la procédure, ni le principe inquisitoire (TF I 327/2006 du 17 avril 2007, consid. 5.1; RAMA
1993 U 170, p. 136, consid. 4a). Des motifs d'ordre pratique commandent de limiter les cas d'expertise
judiciaire aux hypothèses où un élément nouveau est apparu en cours de procédure,
alors que l'assureur, pour le surplus, a correctement instruit selon ce que l'on pouvait attendre de
lui, et qu'aucun reproche ne peut lui être fait.
4.
a)
Sur le plan rhumatologique, la Dresse J.________
indique en juin 2007 que la dysfonction intervertébrale dorsale gauche et sacro-illiaque droite
s'était améliorée. Toutefois, le Dr F.________ a diagnostiqué des gonalgies bilatérales
et des douleurs à la ceinture. Alors qu'un examen rhumatologique et psychiatrique était préconisé
par le Dr M.________ (SMR), aucun examen rhumatologique n'a finalement été effectué. Les
médecins du SMR ont expliqué dans leur avis médical du 12 octobre 2009 – auquel
le Dr M.________ se réfère dans son avis médical du 23 août 2010 – que cette
absence de nouvel examen rhumatologique avait certainement été décidée après
discussion au sein du SMR, était justifiée par le fait qu'aussi bien le Dr F.________ que la
Dresse J.________ avaient souligné que la problématique douloureuse était au premier plan
et que les atteintes physiques n'entraînaient pas de limitations fonctionnelles à proprement
parler. Le Dr M.________ constate toutefois dans son dernier avis en date qu'il ne ressort pas clairement
du dossier pour quelle raison cet examen bi disciplinaire, demandé par lui dans le journal médical
du 27 août 2008, n'avait pas été ordonné.
Dès lors que depuis le rapport médical de la Dresse J.________ qui date de 2007, il n'y a aucun
rapport de spécialiste en rhumatologie et que les motifs pour lesquels un tel examen initialement
préconisé n'a pas eu lieu sont peu clairs, il apparaît par conséquent que l'instruction
menée n'est pas complète sur le plan rhumatologique.
b)
Sur
le plan psychique, plusieurs médecins consultés ont diagnostiqué une fibromyalgie ou des
troubles somatoformes douloureux. Le Dr O.________ ne retient pas ce diagnostic sans expliquer pour quels
motifs. Il mentionne qu'un trouble dépressif récurrent doit être retenu, l'intensité
des épisodes ayant été moyenne à sévère mais sans répercussion sur
la capacité de travail, ceci contrairement à l'ensemble du dossier. Il mentionne d'ailleurs
que l'assurée "arrive à faire face aux exigences élémentaires et avoir même
une activité professionnelle à temps partiel". Ce rapport apparaît ainsi lacunaire,
voire même contradictoire. Il ne saurait par conséquent se voir attribuer valeur probante au
sens de la jurisprudence (cf. consid. 3b) supra).
A cela s'ajoute le fait que selon les derniers rapports médicaux (cf. rapports des Dr P.________,
F.________ et H.________) l'état de santé de la recourante semble s'être aggravé,
point de vue au demeurant partagé par le Dr M.________ à teneur de son avis médical SMR
du 23 août 2010.
En conséquence, l'instruction médicale s'avère également incomplète sur le plan
psychiatrique.
c)
Au
vu des incertitudes médicales relatives à l'état de santé global (rhumatologique
et psychiatrique) de la recourante, il n'est dès lors pas possible à la cour de céans
de statuer en l'état (cf. consid. 3c) supra). Il y a par conséquent lieu de renvoyer la cause
à l'OAI afin qu'il fasse effectuer une expertise bidisciplinaire.
5.
a)
Bien fondé, le recours doit ainsi être
admis, la décision attaquée étant annulée et la cause renvoyée à l'OAI
pour complément d'instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD, des
frais de procédure ne peuvent être exigés de la Confédération et de l'Etat,
auxquels doivent être assimilés les offices chargés de l'exécution de tâches
de droit public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI. Il ne sera donc pas perçu
de frais judiciaires.
c)
La recourante, qui obtient gain de cause, a droit à des dépens (art. 55 LPA-VD ; art.
61 let. g LPGA), comprenant une participation aux honoraires de sa mandataire professionnelle, fixés
d'après l'importance et la complexité du litige, sans égard à la valeur litigieuse
(art. 61 let. g LPGA; art. 7 al. 3 du Tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens
en matière de droit des assurances sociales du 2 décembre 2008 [TFJAS, RSV 173.36.5.2]). En
l'espèce, il y a lieu de fixer à 1’000 fr. l'indemnité à verser par l'OAI à
la recourante à titre de dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 22 janvier 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée et la cause renvoyée à cet office pour nouvelle décision après
complément d'instruction au sens des considérants.
III.
Le présent arrêt est rendu sans frais.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera à D.________ la somme de 1'000 fr. (mille francs) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Mme Nadine Frossard (pour D.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :