vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 341 · 2010-03-01 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, DÉBUT, RENTE D'INVALIDITÉ, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 28 al. 1 LAI, 69 LAI, 17 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 88a al. 2 RAI, 117 al. 1 LPA-VD, 94 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.03.2010 Arrêt / 2010 / 341

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
312/08  - 118/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 1
er
mars
2010
___________________
Présidence de
M.
Neu
,
juge unique
Greffier
:
M.        Laurent
*****
Cause pendante entre
:
Q.________
, à
[...], recourant, représenté par Me Jean-Marie Agier,
du Service juridique de la Fédération suisse pour
l'intégration des handicapés
(ci-après : la FSIH), à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1, 17 al. 1 LPGA; 28 al.
1, 69 al. 1 let. a LAI; 88a al. 2 RAI; 94 al. 1 let. a, 117
al. 1 LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
Q.________, d'origine espagnole, est né le 14 août
1949. Après avoir suivi l'école obligatoire, il a
effectué une formation de soudeur, en Espagne. Dès
1991, il a travaillé en qualité de concierge
auprès de [...].
Le 13 juillet 2001, Q.________ a déposé une demande
de prestations de l'assurance-invalidité (ci-après :
AI) tendant à l'octroi d'une rente en raison de graves
problèmes de dos attestés par son médecin
traitant le Dr H.________, à [...]. Un premier essai de
réorientation professionnelle avait échoué et
le médecin estimait que le pronostic était
défavorable.
Dans un rapport du 4 mars 2002, la Dresse D.________, de
l'Hôpital orthopédique de la Suisse romande, a
posé les diagnostics ayant une répercussion sur la
capacité de travail de lombalgies chroniques persistantes
dans un contexte de troubles sciatiques, de discopathie L4-L5,
d'arthropathie postérieure au même niveau et
dysbalance musculaire (depuis l'été 2000), de
cervico-brachalgies gauche sans déficit neurologique (depuis
novembre 2001) et d'état dépressif réactionnel
(depuis la fin de l'année 2001). L'incapacité de
travail était complète depuis le 1
er
janvier 2002, pour une durée indéterminée. La
Dresse D.________ a souligné que l'échec du
reclassement professionnel effectué à la fin de
l'année 2001 avait accentué l'état
dépressif de l'assuré.
Le Service médical régional AI (ci-après :
SMR) a effectué un examen clinique bidisciplinaire le 3
octobre 2003 et rendu un rapport concernant l'assuré le 16
décembre suivant. Il a posé les diagnostics de
troubles douloureux chroniques, de lombalgies, de sciatalgies et de
troubles dépressif et anxieux mixtes chez une
personnalité à traits narcissiques. Le SMR a retenu
une capacité de travail de 50 % dans une activité de
concierge et, dès le mois d'octobre 2001, de 100 % dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
de l'assuré.
Q.________ a effectué un stage de sept semaines
auprès du Centre d'Intégration Professionnelle
(ci-après : CIP), à Genève, durant
l'été 2004. Un rapport du 1
er
décembre 2004 du CIP a retenu une capacité de travail
de 70 % comme ouvrier à l'établi pour des travaux
légers ou peu précis ou comme ouvrier de
conditionnement. Il a considéré que les chances de
succès d'un reclassement étaient très faibles,
compte tenu également de la perte de vision de 90 % à
l'œil gauche.
Dans un rapport intermédiaire du 6 décembre 2004,
l'Office de l'AI pour le canton de Vaud (ci-après : OAI) a
estimé que l'organisation de mesures professionnelles
tendant au reclassement de Q.________ était vouée
à l'échec.
Le 8 février 2005, le Dr S.________, psychiatre au Centre
Hospitalier Universitaire Vaudois (ci-après : CHUV), a
posé les diagnostics d'épisode dépressif
sévère sans symptômes psychotiques et de
probable trouble somatoforme douloureux persistant. Il a
estimé que, sur le plan psychiatrique, Q.________
présentait une incapacité de travail totale. Le
pronostic lui a semblé
"réservé"
.
Dans un rapport du 18 août 2005, la Dresse D.________ a
constaté une évolution défavorable de
l'état de santé de l'assuré. Elle a
relevé des affections somatiques, des troubles cognitifs et
une aggravation de la santé psychique avec la
présence d'un épisode dépressif
sévère sans symptômes psychotiques. Compte tenu
de la dégradation constante depuis 2001, malgré une
prise en charge adéquate, et de l'échec de la mesures
de réadaptation professionnelle, la Dresse D.________ a
posé un pronostic
"sombre"
et a estimé
raisonnable de retenir que Q.________ présentait une
incapacité de travail totale et définitive tant dans
son ancien travail de concierge que dans toute autre
activité considérée comme
légère.
B.
Le Dr Y.________, psychiatre auprès du SMR, a examiné
Q.________ le 13 avril 2006. Il a rendu un rapport le 12 septembre
suivant et a retenu une pleine capacité de travail
"depuis toujours"
tant dans l'activité habituelle que
dans n'importe quelle activité adaptée. Le Dr
Y.________ a posé les diagnostics de dysthymie à
début tardif et de personnalité à traits
narcissiques et considéré qu'ils n'avaient aucune
répercussion sur la capacité de travail de
l'assuré. Il a constaté de
"discrets troubles de
la concentration et de la mémoire
d'évocation"
.
Dès le mois d'octobre 2006, l'assuré a
été suivi par la Dresse L.________, psychiatre,
à Lausanne.
Il ressort d'une note d'entretien du 13 novembre 2006 entre l'OAI
et l'assuré que celui-ci bénéficiait d'une
rente entière de la Caisse de pension de l'Etat de Vaud,
maintenue après des examens par cinq médecins de
l'Hôpital Nestlé.
Dans un rapport du 7 février 2007 au Dr H.________, la
Dresse D.________, qui avait à nouveau reçu
Q.________ à sa consultation, a relevé que celui-ci
présentait vraisemblablement des troubles neurologiques et
des troubles cognitifs, compte tenu de ses difficultés de
mémoire et du fait qu'il se sentait désorienté
dans l'espace. Elle a estimé que l'aggravation de
l'état de santé de l'assuré la plus
évidente se situait sur le plan psychiatrique, voire
neuropsychologique, et a préconisé un examen le plus
rapidement possible. La Dresse D.________ a conclu en
précisant que Q.________ était, selon elle, inapte au
travail.
Q.________ s'est soumis à des examens effectués par
G.________, neuropsychologue, les 23 et 30 mars 2007. Celle-ci a
conclu à une dysfonction cognitive sévère
dépassant ce qui peut être constaté
habituellement chez les gens souffrant de dépression et/ou
de douleurs.
Dans un rapport du 2 novembre 2007 à l'OAI, la Dresse
L.________ a retenu que l'assuré présentait une
incapacité de travail, dans quelque activité que ce
fût, dès le 25 octobre 2006. Elle a posé le
diagnostic de trouble cognitif
"léger"
et
d'épisode dépressif sévère,
l'état psychique de l'assuré s'étant
dégradé. Elle a relevé que Q.________
présentait des troubles cognitifs sévères, en
particulier des troubles de la concentration et de la
mémoire. Dans un nouveau rapport du 7 novembre 2007, elle a
précisé ce qui suit pour clarifier l'apparente
contradiction entre le diagnostic posé et
l'appréciation des troubles dont souffrait l'assuré
:
"D7. Discussion, thérapie, pronostic
Les troubles cognitifs sont en réalité
sévères : >. Mais comme
ces troubles ne correspondent pas à une démence selon
la définition CIM, le seul autre diagnostic CIM possible est
celui de > (F06.7). Les
troubles cognitifs d'origine vasculaire cérébrale et
la symptomatologie anxio-dépressive ont créé
chez ce patient, un cercle vicieux, s'aggravant
réciproquement, alourdissant aussi le vécu des
douleurs de différentes origines."
Par avis médical du 4 décembre 2007, le SMR a
estimé que Q.________ présentait une
incapacité de travail totale depuis le mois de
février 2007.
Le Dr F.________, neurologue, a procédé à des
examens de l'assuré en été 2007 et a
estimé que l'ensemble des troubles neuropsychologiques
paraissait pouvoir s'expliquer dans un contexte
dépressivo-anxieux sévère. Il a
précisé qu'il existait une polyneuropathie
diabétique. Ce médecin a effectué de nouveaux
examens au mois de mai 2008. Selon lui, on pouvait admettre que les
troubles cognitifs attentionnels étaient présents,
avec la même intensité, depuis la fin de
l'année 2006 au plus tard.
Dans une lettre du 15 octobre 2008 au conseil de Q.________, la
Dresse L.________ a confirmé que l'assuré
présentait une incapacité de travail totale.
C.
Dans un projet de décision du 16 janvier 2008, l'OAI a
constaté que la capacité de travail de
l'assuré était considérablement restreinte
depuis le 7 novembre 2000, date du début du délai de
carence d'un an. Dès lors qu'une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles pouvait être exigée de
Q.________ dès le mois d'octobre 2001, et compte tenu du
fait qu'aucun travail n'avait été repris, l'OAI a
comparé les revenus que l'assuré aurait perçu
de son ancienne activité avec ceux qu'il aurait pu
réaliser en exploitant sa capacité de travail
raisonnablement exigible. Le taux d'invalidité
découlant de cette comparaison était de 24 %, de
sorte qu'une rente ne pouvait pas être octroyée pour
cette période. L'OAI a ensuite mis en évidence que
l'état de santé de Q.________ s'était
aggravé et qu'une incapacité complète à
travailler avait été constatée dès le 7
février 2007. Compte tenu de la précédente
invalidité de 24 % sur neuf mois, l'OAI a estimé que
l'assuré avait présenté une incapacité
de travail moyenne de 40 % dès le 1
er
avril 2007.
C'est donc à cette date qu'il a fixé la naissance du
droit à une rente, fondée sur un taux
d'invalidité de 40 % tout d'abord, ce qui représente
un quart de rente ordinaire, puis sur un taux de 100 %, soit une
rente ordinaire complète, dès le 1
er
juillet 2007.
Par lettre du 13 mars 2008 à l'OAI, Q.________ a, par
l'intermédiaire de son conseil, contesté que
l'incapacité de travail totale faisant suite à
l'aggravation de son état de santé remonte au 7
février 2007. Il a estimé que cette incapacité
existait depuis bien plus longtemps, comme en attestaient les
rapports du 18 août 2005 de la Dresse D.________ et du 8
février 2005 du Dr S.________. Il a en outre fait valoir que
le Dr Y.________ aurait dû ordonner des examens
spécialisés, compte tenu des troubles de
mémoire et de concentration constatés, et que les
manquements de ce médecin ne devraient pas lui porter
préjudice.
Par lettre du 22 avril 2008 au conseil de Q.________, l'OAI a
indiqué qu'elle entendait maintenir la teneur de son projet
de décision.
Le 13 mai 2008, l'OAI a rendu une décision conforme à
son projet du 16 janvier précédent. La rente
ordinaire d'invalidité servie à l'assuré
s'élève à 1'883 fr. et le quart de rente
à 471 francs.
D.
Q.________ a recouru contre cette décision par acte du 11
juin 2008 et conclu, avec suite de dépens, à sa
réforme en ce sens qu'un quart de rente lui est
accordé dès le 1
er
janvier 2007 et une
rente entière dès le 1
er
février
suivant. Il conteste la fixation du début de
l'incapacité de travail au mois de février 2007 et
soutient que les troubles cognitifs dont ils souffrent ont
été constatés par la Dresse L.________ au mois
d'octobre 2006 déjà.
Par réponse du 2 septembre 2008, l'OAI a conclu au rejet du
recours de Q.________. Il a produit un avis du 19 août 2008
du Dr V.________, du SMR, selon lequel il convenait de s'en tenir
aux
"faits objectifs"
. Ce médecin a contesté
que les observations du 2 novembre 2007 de la Dresse L.________ et
du 19 mai 2008 du Dr F.________ puissent être
assimilées à de tels faits. Ainsi, selon lui, la
première constatation médicale objective de
l'atteinte dont souffre le recourant figurait dans le rapport du
mois de février 2007 de la Dresse D.________, qui
mentionnait une aggravation des troubles cognitifs avec une
désorientation spatiale et des troubles
mnésiques.
Dans sa réplique du 23 septembre 2008, le recourant a
estimé que  le rapport du 19 mai 2008 du Dr F.________
permettait de conclure à l'existence de troubles cognitifs
sévères au mois d'octobre 2006. Il a en
conséquence confirmé les conclusions de son
recours.
Dans sa duplique du 11 novembre 2008, l'OAI a déclaré
se rallier entièrement à un avis du 4 novembre 2008
du Dr V.________ confirmant celui du 19 août
précédent.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales; RS 830.1) s'appliquent en matière d'AI
(art. 1
er
LAI [loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20] et
art. 2 LPGA), sous réserve d'exceptions prévues
dans la loi. En matière de contentieux, l'art. 69 al. 1 let.
a LAI prévoit qu'en dérogation aux art. 52 et 58
LPGA, les décision des offices AI cantonaux peuvent
directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des
assurances du domicile de l'office concerné. En
l'espèce, la décision querellée émanant
de l'OAI pour le canton de Vaud, elle est donc directement sujette
à recours auprès de l'autorité vaudoise
compétente.
b)
La LPA-VD (loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36) s'applique aux recours et contestations
par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2
al. 1 let. c LPA-VD). Le recours ayant été
déposé le 11 juin 2008, soit avant l'entrée en
vigueur de la LPA-VD le 1
er
janvier 2009, il convient
d'examiner s'il est soumis à cette loi ou non.
En matière de droit transitoire, l'art. 117 al. 1 LPA-VD
prévoit que les causes pendantes devant les autorités
administratives et de justice administratives à
l'entrée en vigueur de la loi sont traitées selon
cette dernière. Dès lors, la  Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente (art. 93 al. 1
let. a LPA-VD). Le recours tend à l'obtention, pour les mois
de janvier à juin 2007, d'un quart de rente ordinaire
d'invalidité durant un mois et à une rente
entière durant cinq mois, ce qui représente 9'886
francs (471 fr. + [5 mois x 1'883 fr.]). Il faut en
déduire ce qui a été octroyé au
recourant dans la décision querellée pour la
même période, soit un quart de rente durant trois
mois, pour un total de 1'413 fr. (3 x 471 fr.). La valeur
litigieuse est donc de 8'473 fr. (9'886 francs ./. 1'313 fr.), de
sorte que le juge instructeur est compétent pour statuer
comme juge unique dans le présent litige (art. 94 al. 1 let.
a LPA-VD).
c)
Le recours,
déposé dans le délai légal de 30 jours
(art. 60 al. 1 LPGA) auprès de l'autorité
compétente, satisfait en outre aux autres conditions
légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable
à la forme.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (cf. ATF 125 V 413 c. 2c; ATF 110 V 48 c. 4a, RCC
1985 p. 53).
En l'espèce, l'invalidité totale découlant des
troubles neuropsychologiques dont le recourant souffre n'est pas
contestée. L'objet du litige a trait à la date
à laquelle les troubles en question peuvent être
considérés comme établis. L'autorité
intimée l'a fixée au 7 février 2007, sur la
base du rapport de la Dresse D.________. Le recourant estime que
cela remonte au mois d'octobre 2006, selon la constatation d'une
aggravation de ses troubles par la Dresse L.________,
confirmée par le Dr F.________.
3.
L'assuré a droit à une rente de
l'assurance-invalidité lorsque sa capacité de gain ou
sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas
être rétablie, maintenue ou améliorée
par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles,
s'il a présenté une incapacité de travail d'au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption
notable et si, au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Est
réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). L'invalidité peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 4 al. 2 LAI).
L'art. 29 al. 1 LAI prévoit que le droit à la rente
prend naissance au plus tôt à l'échéance
d'une période de six mois à compter de la date
à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux
prestations conformément à l'art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18
ème
anniversaire
de l'assuré (art. 29 al. 1 LAI). La rente est versée
dès le début du mois au cours duquel le droit prend
naissance (art. 29 al. 3 LAI).
D'une manière générale, dans le domaine
particulier des assurances sociales, le juge doit, pour autant que
la loi n'en dispose pas autrement, rendre son arrêt suivant
le principe probatoire de la vraisemblance
prépondérante, principe selon lequel la simple
possibilité d'un état de fait donné ne suffit
pas à satisfaire aux exigences de preuve, le juge devant
plutôt s'en tenir à la présentation des faits
qu'il considère comme la plus vraisemblable parmi toutes les
possibilités du cours des événements (ATF 125
V 193; ATF 119 V 9 et les arrêts cités; Thomas Locher,
Grundriss des Sozialversicherungsrechts, 3
ème
éd., n° 30, p. 331; Alfred Maurer,
Bundessozialversicherungsrecht, pp. 422-423).
4.
a)
En
l'espèce, des troubles cognitifs ont été
constatés ensuite des examens effectués par la
neuropsychologue G.________, à l'initiative de la Dresse
D.________, qui avait noté, dans un rapport du 7
février 2007, une aggravation de l'état de
santé du recourant. C'est donc cette dernière date
qui a été retenue par l'autorité
intimée. On sait toutefois que des troubles d'ordre
psychologique ont été constatés dès
2001 par la Dresse D.________, puis par le Dr  S.________,
selon un rapport du 8 février 2005. Dans le cadre du
complément d'instruction mis en œuvre par le SMR, le
Dr Y.________ a, ensuite d'un examen effectué au mois
d'avril 2006, mis en évidence de
"discrets troubles de la
concentration et de la mémoire d'évocation"
, soit
des troubles cognitifs légers, mais déjà
présents. Si le Dr Y.________ n'a pas estimé
nécessaire d'investiguer plus avant sur cet aspect, cela ne
permet encore pas d'exclure qu'au mois d'octobre 2006, soit six
mois plus tard, les troubles en question se fussent aggravés
au point d'atteindre un degré d'intensité tel qu'ils
en étaient invalidants. C'est en tout cas ce qu'a
constaté la Dresse L.________, psychiatre, qui a
commencé à recevoir le recourant à sa
consultation à cette époque. L'appréciation de
ce médecin repose sur des constatations objectives et a
été maintenue de manière constante depuis
lors.
Le SMR n'a pas soumis l'avis de la Dresse L.________ à un
autre praticien en faisant pratiquer un nouvel examen de
l'assuré, ce qui aurait pu, le cas échéant,
infirmer le constat de la psychiatre. L'OAI ne saurait dès
lors se contenter de prétendre que l'appréciation de
cette praticienne n'est pas pertinente pour la seule raison qu'elle
suit régulièrement Q.________. La Dresse L.________ a
émis le constat d'une aggravation des troubles cognitifs
dès les premières consultations, soit à une
époque où le mandat qui la liait au recourant ne
s'était pas encore développé de telle
manière qu'on aurait pu craindre que son jugement ait pu
être influencé par une empathie particulière
à l'égard de son patient. Partant, l'avis de la
psychiatre n'a pas à être écarté par
principe (cf. ATF 125 V 351 c. 3.b/cc et les
réf. citées; VSI 2001 p. 106 c. 3.b/bb et
cc).
L'OAI n'est pas non plus fondé à se
référer au diagnostic de trouble cognitif
"léger"
posé par la Dresse L.________ le 2
novembre 2007. Dans un rapport du 7 novembre suivant, la psychiatre
a expliqué les raison du choix de ce diagnostic et
précisé que le recourant souffrait de troubles
cognitifs sévères, en particulier des troubles de la
concentration et de la mémoire, depuis le mois d'octobre
2006. Les explications contenues dans ce rapport sont convaincantes
et il n'y a pas lieu de s'en tenir au diagnostic formel posé
le 2 novembre 2007, comme semble le faire l'autorité
intimée.
b)
A cela s'ajoute
que l'appréciation de la Dresse L.________ a
été confirmée sans équivoque par le Dr
F.________. Celui-ci a estimé, au mois de mai 2008, que les
troubles cognitifs attentionnels dont souffrait le recourant
étaient présents, avec la même
intensité, depuis la fin de l'année 2006 au plus
tard. C'est en vain que l'autorité intimée qualifie
l'appréciation du Dr F.________ de
"conjecture"
. Ce
médecin est en effet un spécialiste de la
problématique médicale en cause. Il s'est en outre
prononcé après avoir examiné le recourant et
sur la base des éléments médicaux figurant au
dossier de l'intéressé. Son avis est en outre
compatible tant avec les conclusions du Dr Y.________, qui avait
constaté de
"discrets troubles de la concentration et de
la mémoire d'évocation"
au mois d'avril 2006,
qu'avec les constatations de la Dresse L.________, qui a
constaté une aggravation desdits troubles six mois plus
tard.
c)
Ainsi,
à défaut de constat objectif dressé par le SMR
postérieurement à l'examen du mois d'avril 2006, et
compte tenu du suivi médical spécialisé
assuré par la Dresse L.________ dès le mois d'octobre
suivant, il y a lieu de suivre les constatations de cette
dernière, constantes et dûment motivées, qui
ont du reste été confirmées par un
spécialiste. On relèvera encore que les troubles
neuropsychiatriques dont souffre Q.________ ne constituaient pas la
seule atteinte à sa santé. Le parcours médical
de l'assuré, sur le plan somatique, puis psychique et les
tentatives de réinsertion professionnelle, ainsi que
l'âge avancé de l'assuré, autorisent à
retenir que l'aptitude concrète à
réintégrer le monde du travail était pour le
moins discutable durant la période litigieuse, soit entre
les mois d'octobre 2006 et de février 2007. Cette
appréciation est d'autant plus justifiée que
l'activité réputée adaptée à la
situation de l'intéressé n'a jamais été
concrètement définie.
5.
Il faut donc admettre que l'existence des troubles
neuropsychologiques invalidants dont souffre le recourant est
établie avec suffisamment de vraisemblance depuis le mois
d'octobre 2006.
Selon l'art. 28 LAI, le droit à la rente ne prend effet
qu'à l'échéance du délai d'attente de
12 mois, durant lesquels l'assuré doit présenter une
incapacité de travail de 40 % au moins. Cette condition
n'est pas réalisée en l'espèce s'agissant de
la maladie retenue dès le mois de novembre 2000, un
degré d'invalidité de 24 % seulement ayant
été constaté dès le mois d'octobre
2001, soit avant l'échéance du délai de
carence; cela excluait le droit à une rente.
L'invalidité complète survenue ultérieurement,
soit dès le mois d'octobre 2006, commandait ainsi de
constituer un nouveau délai d'attente. En pareilles
circonstances, le délai se calcule conformément
à la circulaire sur l'invalidité et l'impotence dans
l'assurance-invalidité (CIIAI; cf. actuellement :
2
ème
partie, chapitre 1, ch. 1.3.2 et annexe
II), en reconstituant une incapacité de travail moyenne sur
12 mois. L'OAI a procédé de la sorte dans la
décision querellée et son calcul est correct. On
arrive donc à une incapacité de travail moyenne de 40
% après l'écoulement d'une période de 9 mois
à 24 % d'invalidité et de trois mois à 100 %
d'invalidité. L'invalidité complète
étant attestée dès le mois d'octobre 2006, ce
n'est donc qu'après une période de trois mois depuis
lors, soit dès janvier 2007, que le recourant a
présenté une invalidité moyenne de 40 % au
moins ouvrant le droit à une rente. Sur ce point, le recours
doit être admis. Un taux d'invalidité de 40 %
impliquant l'octroi d'un quart de rente, celle-ci doit être
accordée à Q.________ dès le 1
er
janvier 2007.
En revanche, le recourant se trompe lorsqu'il soutient qu'il a
droit à une rente d'invalidité entière
dès le mois de février 2007. Aux termes de l'art. 17
al. 1 LPGA, qui reprend l'ancien art. 41 aLAI, abrogé lors
de l'entrée en vigueur de la LPGA (ATF 130 V 343 c. 3.5.1),
lorsque le taux d'invalidité du bénéficiaire
du droit à la rente subit une modification notable, la rente
est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en
conséquence, ou encore supprimée. L'art. 88a al. 2
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.01) précise que si
l'incapacité de gain ou la capacité d'accomplir les
travaux habituels ou l'impotence ou le besoin de soins
découlant de l'invalidité d'un assuré
s'aggrave, il y a lieu de considérer que ce changement
accroît, le cas échéant, son droit aux
prestations dès qu'il a duré trois mois sans
interruption notable. Q.________ a donc droit à une rente
entière, fondée sur un taux d'invalidité de
100 %, dès le 1
er
avril uniquement, soit trois
mois après l'ouverture du droit à une rente,
fixée au 1
er
janvier précédent.
6.
En définitive, le recours de Q.________ doit être
partiellement admis et la décision entreprise
réformée dans le sens des considérants qui
précèdent.
Même si l'OAI succombe (cf. art. 49 al. 1 LPA-VD), n'y a pas
lieu de mettre des frais à la charge d'une autorité
agissant en vertu de prérogatives étatiques.
Le recourant, qui obtient très largement gain de cause avec
le concours d'un avocat, a droit à une indemnité
à titre de dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par
renvoi de l'art. 99 LPA-VD; art. 55 al. 1 LPA-VD), dont le montant
doit être arrêté, sans égard à la
valeur litigieuse, en fonction de l'importance et de la
complexité du litige (art. 61 let. g LPGA; art. 7 al. 3
TFJAS [tarif des frais judiciaires et des dépens en
matière de droit des assurances sociales du 2
décembre 2008, RSV 173.36.5.2]), et qui doit être mise
à la charge de l'autorité intimée (art. 55 al.
2 LPA-VD), par 1'500 francs.
Par ces motifs,
le juge unique
prononce :
I.
Le recours déposé par
Q.________ est partiellement admis.
II.
La décision rendue le 11 juin
2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée en ce sens que Q.________ a
droit à un quart de rente à compter du 1
er
janvier 2007, puis à une rente entière dès le
1
er
avril 2007.
III.
Il n'est pas perçu
d'émolument judiciaire.
IV.
L'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera
à Q.________ la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents francs)
à titre de dépens.
Le juge unique :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à
:
‑      Fédération
suisse pour l'intégration des handicapés (pour
Q.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office fédéral des
assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :