vd_findinfo · AI 277/07 - 280/2009 · 2009-08-27 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 4 al. 2 LAI, 16 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.08.2009 AI 277/07 - 280/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 277/07 - 280/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 août
2009
__________________
Présidence
de   Mme
Di Ferro
Demierre
Juges
:
Mme   Thalmann, juge, et M. Bonard, assesseur
Greffier
:
M.        Perret
*****
Cause pendante entre
:
T.________
, à Lausanne, représentée par
l'avocate Laure Chappaz, à Aigle, recourante,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI ou l'office), à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 7, 8 al. 1, 16 LPGA; 4
al. 1 et 2, 28 al. 1 et 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
T.________, née en 1949, a travaillé depuis le
1
er
juillet 1995 comme employée de la
Confédération, auprès de l'autorité
W.________, où elle occupait le poste de secrétaire
de direction.
Le 1
er
janvier 1998, l'assurée a
été atteinte à la tête par une bouteille
de verre tombée du haut d'un immeuble lausannois et, en
chutant, a heurté de la tête une vitrine;
l'événement a occasionné un traumatisme
crânio-cérébral. Ont également
été diagnostiqués suite à cet accident
des troubles chroniques de la concentration et des troubles de
l'accommodation visuelle. L'assurée a été
investiguée de manière exhaustive sur le plan
ophtalmologique et neuro-ophtalmologique. Une diminution
progressive de la fréquence et de l'intensité des
troubles visuels a été constatée. Un examen
oto-neurologique spécialisé effectué le 24
janvier 2000 dans le Service d'oto-rhino-laryngologie du Centre
P.________ s'est révélé normal.
Par décision du 10 août 2000 entrée en force,
la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
(ci-après : CNA) a alloué à l'assurée
une rente d'invalidité de 25 % dès le 1
er
juillet 2000 pour les suites de l'accident. Le droit à une
indemnité pour atteinte à l'intégrité
correspondant au taux de 25 % lui a en outre été
reconnu.
Le 10 août 2001, T.________ est tombée dans un
escalier. La chute a entraîné une fracture-luxation
bimalléolaire de la cheville droite, compliquée par
une algoneurodystrophie et maladie de Sudeck, ainsi qu'une entorse
de la cheville gauche. L'assurée s'est retrouvée en
incapacité de travail totale du 10 août 2001 au 5 mai
2002, de 50 % jusqu'au 10 mai 2002, derechef totale jusqu'au
17 novembre 2002, puis de 75 % dès le 18 novembre 2002.
Un séjour à la clinique de réadaptation de
X.________ du 25 septembre au 6 novembre 2002 n'a pas
apporté d'amélioration. La capacité de travail
était dès lors de l'ordre de 25 % dès le
18 novembre 2002.
T.________ a déposé une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (ci-après : AI) le 28
août 2002, sollicitant l'octroi de mesures médicales
de réadaptation spéciales.
En réponse à un questionnaire de l'OAI, le Dr
K.________, chirurgien orthopédiste, a indiqué le 17
février 2003 que l'assurée est dans
l'incapacité de se déplacer sans cannes, les douleurs
étant quotidiennes, constantes principalement dans la
cheville droite, s'exacerbant à la marche et lors d'efforts,
et également présentes la nuit; selon lui, en
l'état, cette situation ne permet pas une
amélioration de sa capacité de travail. Ce praticien
mentionne en outre que la patiente ne peut pas conduire de
véhicule. Il estime que l'activité professionnelle
exercée par l'assurée, à un taux de 25 % en
l'état, est encore exigible, à raison de deux heures
par jour; en revanche, il juge que l'exercice d'une autre
activité est difficilement exigible. Dans son rapport
ultérieur du 16 juin 2003, le Dr K.________ n'a pas
constaté d'amélioration de la situation.
Depuis mars 1998, T.________ s'est rendue en consultation pour les
suites psychiques de son accident du 1
er
janvier
précédent chez le Dr S.________, psychiatre FMH,
lequel, dans un rapport médical du 29 septembre 2003, juge
le pronostic favorable sur le plan psychique si un
réaménagement du travail peut se réaliser,
l'assurée ne se voyant en l'état confier plus que des
tâches élémentaires et ne se sentant plus
reconnue selon son expérience et ses aptitudes. Le
Dr S.________ estime qu'idéalement, il serait
souhaitable que sa patiente puisse trouver une activité
à temps partiel à la mesure de ses aptitudes,
l'exercice de l'activité professionnelle habituelle
étant encore exigible à un taux de 25 %, et la
capacité de travail améliorable par
aménagement du poste de travail actuel. Il considère
que l'exercice d'une autre activité, dans la gestion ou
l'administration, est exigible, à raison de quelques heures
par jour et en étant particulièrement attentif
à la souplesse de l'horaire.
L'engagement de T.________ auprès de l'autorité
W.________ a pris fin au 29 février 2004. Répondant
le 30 juin 2004 à un questionnaire de l'OAI, le service du
personnel de l'autorité W.________ a indiqué qu'en
bonne santé, T.________ réaliserait un salaire de
95'216 fr. 15 par an pour un taux d'activité de 100
pour-cent.
Du 1
er
mars 2004 au 30 septembre 2007, T.________ a
occupé un emploi à temps partiel (25 %) à la
fondation L.________, pour un salaire de 1'950 francs brut par
mois, porté en dernier lieu à 2'033 francs. Dans une
lettre du 10 juillet 2004, l'assurée explique pouvoir, dans
le cadre de cet emploi, travailler la plupart du temps à son
domicile, ce qui lui permet d'assumer ses obligations tout en se
reposant selon ses besoins, et se déplacer seulement de
temps en temps au bureau à Berne, en général
une fois par semaine.
Après avoir examiné l'assurée le 5 août
2002 puis le 3 octobre 2003, le Dr N.________, chirurgien
orthopédiste FMH et médecin d'arrondissement de la
CNA, a livré le 16 avril 2004 l'appréciation finale
du cas suivante :
"
On se
trouve, chez cette ex-fonctionnaire à l'autorité
W.________, née en 1949, à bientôt 3 ans d'une
chute s'étant soldée par une fracture-luxation de la
cheville droite ostéosynthésée et par une
entorse simple de la cheville gauche.
L'évolution s'est
avérée défavorable au niveau de la cheville
droite avec persistance de troubles douloureux atypiques et d'une
récupération fonctionnelle difficile. La
réadaptation à la marche a notamment
été compliquée par un status après
patellectomie au genou gauche avec instabilité et
lâchages qui ont compromis le sevrage des cannes. Des
troubles anxio-dépressifs se sont, par ailleurs,
greffés sur l'évolution chez une assurée, par
ailleurs déjà au bénéfice d'une rente
SUVA pour un syndrome subjectif post-TCC.
L'évolution est stationnaire depuis
plusieurs mois.
L'assurée se plaint actuellement de
troubles douloureux diffus du pied et de la jambe à
caractère plus ou moins continu ainsi que d'une diminution
de la fonction de la cheville et du pied difficiles à
expliquer entièrement sur une base organique. Les
radiographies pratiquées n'ont, en effet, pas
démontré de manifestation de type Sudeck ni
d'arthrose post-traumatique; la fracture étant, par
ailleurs, correctement consolidée. Un bilan neurologique
approfondi n'a, par ailleurs, pas démontré de
neuropathie.
Nos constatations à l'examen de ce
jour sont détaillées plus haut. Objectivement on
constate une diminution modérée de l'amplitude
articulaire de la cheville droite ainsi qu'une amyotrophie de la
jambe chez une assurée qui est restée tributaire de
cannes anglaises pour la marche.
Nous ne voyons pas de traitement
susceptible d'améliorer la situation actuelle de
façon notable. On peut s'attendre à ce qu'elle
s'améliore spontanément à court ou à
moyen terme sans que l'on puisse toutefois exclure
l'évolution tardive vers une arthrose post-fracturaire de la
cheville.
L'assurée, qui ne travaille plus
à l'autorité W.________, a retrouvé un emploi
à domicile qui implique parfois des déplacements sur
Berne. Le cas a, par ailleurs, été annoncé
à l'assurance-invalidité.
Sur le plan de l'exigibilité, si
l'on se base exclusivement sur les séquelles organiques de
l'accident qui nous concerne et en tenant compte également
des séquelles de patellectomie droite que présente
cette assurée, une pleine capacité de travail serait
certainement exigible dans les limites de la rente octroyée
pour les séquelles du TCC dans un travail sédentaire
et n'exigeant pas de déplacements importants.
Les troubles organiques
séquellaires objectifs de l'accident n'atteignent
actuellement pas un degré indemnisable selon les
barèmes usuels d'indemnisation pour atteinte à
l'intégrité. Cette appréciation pourra,
cependant, être revue en cas d'apparition ultérieure
d'une arthrose tibio-tarsienne.
"
Le 29 mai 2004, le Dr S.________, relevant que l'assurée a
trouvé un emploi de travail administratif qui paraît
lui convenir, énumère les limitations fonctionnelles
suivantes : pas plus de 2 heures à 2 heures et demie par
jour en position assise ou 2 heures par jour en position debout;
pas de maintien prolongé de la même position du corps;
l'assurée doit souvent étendre ses jambes; pas de
position à genoux ni accroupie; pas d'alternance
assis/debout/marche (effort pour se lever et se mettre en marche);
périmètre de marche limité à 1'000
mètres, avec des pauses; pas de port de charges; pas de
mouvement pour se baisser; mouvements des membres ou du dos sont
possibles, mais attention aux dorsalgies; pas d'horaire de travail
irrégulier/de nuit/matin; pas de travail en hauteur/sur une
échelle; pas de déplacements sur sol
irrégulier ou en pente; éviter les environnements
froid (exacerbe les douleurs), bruyant (peut déclencher des
flash-back) ou poussiéreux. Le Dr S.________ fait
état d'une excellente motivation et d'un faible
absentéisme prévisible de l'assurée, dont il
évalue à 25 % la capacité de travail
raisonnablement exigible, pour un poste de secrétariat, avec
une irrégularité de rendement.
Par décision du 13 août 2004, confirmée par
décision sur opposition du 11 janvier 2005, entrée en
force, la CNA a mis fin au 31 août 2004 au service des
indemnités journalières et des remboursements des
frais médicaux alloués à T.________ des suites
de l'accident du 10 août 2001 et refusé d'octroyer une
rente d'invalidité supplémentaire à celle
allouée par la précédente décision du
10 août 2000.
Le 19 août 2004, le Dr S.________ a écrit au Dr
Z.________, du Service médical régional de l'AI
(ci-après : SMR), en ces termes :
"
Monsieur
et cher Confrère,
J'ai trouvé votre demande à
mon retour de vacances et je vous réponds volontiers de la
manière suivante :
- le 17 mars 1998, lors de notre
première consultation, la patiente présentait
à la suite de l'accident du 1
er
janvier 1998, une
anxiété permanente, un comportement
d'évitement, une reviviscence de l'accident, des troubles de
l'humeur, du sommeil, un émoussement affectif avec de la
susceptibilité, de la méfiance.
Ce tableau clinique correspondant à
un état de stress post-traumatique F 43.1.
- le 24 mai 2004, lors de notre dernier
contrôle, j'ai relevé la persistance des
symptômes suivants :
a) anxiété liée aux
espaces vides ou clos, à la foule, à la vue
d'échelles ou d'échafaudages, aux bruits; ces indices
déclenchant un accès de panique;
b) persistance de cauchemars relatifs
à l'accident;
c) persistance d'un émoussement des
émotions, de méfiance;
d) persistance de difficultés de
concentration, de mémorisation, de troubles
visuels.
Ces séquelles sont à mettre
en rapport avec la chronification des symptômes du stress
post-traumatique, désignées dans le CIM-10 sous
modification durable de la personnalité après une
expérience de catastrophe F 62.0.
Ces séquelles avaient
justifié une aptitude de 75 % dans son emploi de
secrétaire (décision de l'autorité W.________
du 17.4.2000).
En résumé, les
séquelles psychiques consistent en anxiété
limitative pour les déplacements, la vie sociale; une
limitation des aptitudes intellectuelles par des troubles visuels,
des troubles de la concentration, de la mémorisation avec
une fatigabilité.
Espérant avoir ainsi répondu
à vos questions, je vous adresse, Monsieur et cher
Confrère, mes meilleures salutations.
"
Le 9 septembre 2004, le Dr Z.________ a rendu l'avis médical
ci-après :
"
Après réception des
documents médicaux, on peut conclure comme suit :
- les séquelles de sa fracture de
cheville droite n'entraînent pas de restriction
supplémentaire de la capacité de travail. En clair,
la capacité de travail antérieure de 75 % est
retrouvée depuis avril 2004 au moins (rapport final
SUVA).
- cette réduction de 25 % est
également compatible avec une atteinte psychiatrique
(modification durable de la personnalité après une
expérience de catastrophe selon le courrier du Dr S.________
du 19.8.2004) dont je doute cependant de l'existence si je m'en
tiens à la description de la CIM-10, p. 119 :
"…changement manifeste et persistant de la
personne…à la suite d'une exposition à un
stress catastrophique (par exemple expériences en camp de
concentration, torture, catastrophe, exposition prolongée
à des situations représentant un danger
vital)".
- le calendrier des IT est le suivant
:
25 % depuis le 31.12.1997 (TCC par chute d'une bouteille sur la
tête)
100 % depuis le 10.8.2001 (fracture de la cheville
droite)
75-80 % depuis le 18.11.2002
25 % depuis avril 2004, selon rapport du Dr N.________.
- l'activité de secrétaire
est adaptée; la capacité de travail ne peut pas
être améliorée par des mesures
professionnelles.
"
Le Dr D.________, spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique et médecin de la CNA, a livré son
appréciation du cas de l'assurée le 3 janvier 2005.
En l'état, il écarte la survenance de complication
telle que maladie de Sudeck ou arthrose post-traumatique de la
cheville. Par ailleurs, il réfute tout établissement
d'un amalgame entre diminution de mobilité et fondement
organique d'une arthralgie. S'agissant de l'exigibilité, le
Dr D.________ relève que même en cas d'arthrose
avérée au niveau des membres inférieurs, une
activité sédentaire, donc en position assise, peut
être exercée durant tout l'arc de la journée,
les sollicitations mécaniques intervenant sur les
articulations des jambes étant faibles dans ce contexte, des
restrictions fonctionnelles (tendant notamment à limiter
montée et descente des escaliers, les positions
forcées accroupies ou à genoux et les
déplacements incluant des ports de charges) étant au
surplus généralement formulées chez les
patients souffrant de ce type d'atteinte. Selon lui,
l'activité habituelle de secrétaire exercée
par l'assurée auprès de l'autorité W.________
était certainement exigible au taux de 75 %, surtout si
l'absence d'un fondement plausible aux douleurs
alléguées et chroniques de la cheville droite et de
sa région est prise en compte. Le Dr D.________
confirme dès lors l'appréciation du Dr
N.________.
Une expertise de chirurgie orthopédique - traumatologique a
été effectuée à la demande de
l'assurée par le Dr R.________, spécialiste FMH en
chirurgie orthopédique, lequel a rendu son rapport le 14
avril 2005. Après avoir examiné une partie des
pièces médicales au dossier, dont le dossier
radiologique partiel antérieur, ce praticien a
procédé à un examen médical et
radiologique ambulatoire, complété par une
anesthésie probatoire, une IRM et un CT-scan, ainsi qu'une
reconstruction 3-D de l'IRM. Les résultats de ces examens
lui ont permis de poser les diagnostics d'arthrose tibio-tarsienne
débutante post-traumatique droite, incongruence
tibio-tarsienne postérieure droite, fragment
péronéo-tibio-astragalien libre droit, conflit d'une
vis péronienne et les tendons péroniens et de la vis
tibiale postérieure avec les structures adjacentes, et
d'état après ostéosynthèse d'une
fracture malléolaire Weber C, du triangle de Volkmann et
suture de la syndesmose péronéo-tibiale. Par
ailleurs, l'anesthésie probatoire locale restreinte au
niveau de la syndesmose péronéo-tibiale ayant eu pour
effet une diminution nette des douleurs, le Dr R.________ en a
conclu que la douleur était d'origine organique et pas
psychique. Il relève que les vis proéminentes ainsi
que les fragments déplacés expliquent les douleurs au
moins partiellement, l'arthrose tibio-tarsienne débutante
constituant un facteur supplémentaire. Il émet
diverses propositions de traitements chirurgicaux. Il note en outre
qu'en cas d'incongruences articulaires, les mouvements risquent de
péjorer la situation douloureuse et
d'accélérer l'usure secondaire, c'est-à-dire
l'évolution en arthrose. En définitive, il formule
les conclusions suivantes :
"
L'état de la cheville inclus jambe
et pied droit est séquellaire de l'accident du 10.8.2001
avec une certitude totale.
On fait tort à la patiente si l'on
veut expliquer les douleurs par le psychisme. Une évolution
dépressive est bien possible si la patiente ne voit pas de
possibilité réelle d'amélioration parce que
"on ne trouve rien de concluant".
La capacité de travail devrait se
mesurer par rapport au taux actuel. Une réévaluation
devra avoir lieu après guérison suite aux
traitements.
L'invalidité partielle due à
l'état de la cheville droite ne devra être
estimée qu'à la fin des traitements. Elle se situera
dans le taux d'une arthrose sévère ou d'une
arthrodèse de la cheville.
"
Il ressort d'un rapport d'expertise du Dr U.________, radiologue
FMH, que le matériel au niveau de la malléole externe
est en place. Il s'agit d'une plaque vissée. Il n'y a plus
de trait de fracture visible. Au niveau du pilon tibial, on note
une vis dont l'extrémité distale dépasse la
corticale d'environ 2 mm postérieurement. Un conflit avec le
tendon du muscle tibial postérieur ne peut être exclu
définitivement bien que l'IRM effectuée le 14.4.05 ne
démontrait aucun oedème en discontinuité de ce
tendon. Du point de vue osseux, on peut noter la présence de
deux petits fragments corticalisés l'un mesurant dans le
plan coronal 10 mm situé dans la portion postérieure
de l'articulation tibio-astragalienne et l'autre dans la portion
inférieure de la syndesmose mesurant toujours dans le plan
coronal 4,2 mm de diamètre. Présence d'une
déformation post-traumatique des contours de la
malléole et de l'extrémité postérieure
de la malléole externe provoquant une déformation de
la syndesmose. L'examen démontre une plaque vissée au
niveau de la malléole externe ainsi qu'une vis au niveau de
cette même malléole et une vis au niveau du pilon
tibial. Malheureusement ces vis provoquent de nombreux
artéfacts de susceptibilité rendant l'étude de
la syndesmose quasiment impossible. Au niveau de la malléole
postérieure, une solution de continuité est visible
sur environ 1 cm latéralement par rapport à la
position de la vis correspondant à une
pseudarthrose.
Le 22 juin 2005, le Dr D.________ relève qu'il n'a pas
été en mesure de mettre en évidence des
anomalies au niveau des surfaces cartilagineuses de la
tibio-tarsienne. En conclusion, il ne peut se rallier ni aux
hypothèses diagnostiques, ni aux recommandations
thérapeutiques formulées par le Dr R.________ dans
son expertise du 14 avril 2005.
Par décision du 27 juin 2005, l'OAI a alloué à
l'assurée un quart de rente d'invalidité du
1
er
novembre 2001 au 31 janvier 2002, puis une rente
entière du 1
er
février 2002 au 31 juillet
2004. Ce terme était déterminé en fonction de
l'examen final du médecin d'arrondissement de la CNA du 16
avril 2004, qui relevait qu'une pleine activité dans un
métier sédentaire était désormais
exigible à un taux de 75 pour-cent.
Représentée par l'avocate Laure Chappaz, T.________ a
formé opposition à cette décision le 27
juillet 2005. Elle conteste la position de l'OAI en se fondant
essentiellement sur les conclusions résultant de l'expertise
du Dr R.________.
Le 5 décembre 2006, le SMR, par la Dresse M.________, FMH en
chirurgie plastique, reconst. et esthétique, a rendu un
nouvel avis dans lequel il considère que les conclusions de
son précédent avis du 9 septembre 2004 peuvent
être maintenues dès lors que les séquelles de
la fracture de la cheville droite, dont il a été tenu
compte dans l'estimation des limitations fonctionnelles, concernent
les douleurs, la limitation de l'amplitude articulaire de la
cheville, une amyotrophie de la jambe et une difficulté
à la marche, et que la description des
éléments qui pourraient jouer un rôle dans ces
séquelles (vis, fragment osseux libre, arthrose
tibio-tarsienne tout à fait débutante) ne modifie pas
les limitations fonctionnelles. La capacité de travail,
estimée à 75 % avant cet accident, reste la
même, l'activité de secrétaire étant en
effet adaptée aux limitations fonctionnelles. Les divers
traitements proposés ne sont pas susceptibles de modifier la
capacité de travail. D'autre part, le SMR, se
référant aux avis respectifs des Drs N.________ et
R.________, estime que l'atteinte somatique explique au moins
partiellement les douleurs. Il juge qu'une atteinte
dépressive réactionnelle est possible, mais ne
constitue pas une affection invalidante. Il considère ainsi
qu'il n'y a pas lieu de compléter l'instruction sur le plan
psychiatrique.
Par décision sur opposition du 7 juin 2007, l'OAI, se
fondant sur le nouvel avis du SMR, a confirmé sa
précédente décision du 27 juin
2005.
Le 25 juin 2007, la fondation L.________ a résilié le
contrat de l'assurée pour le 30 septembre 2007 (salaire
annuel net 21'258 fr. et brut 24'400 fr.).
B.
C'est contre cette décision sur opposition que T.________,
représentée par son conseil, a recouru le 12 juillet
2007, concluant, sous suite de frais et dépens, à son
annulation, principalement en ce sens qu'une rente entière
lui soit allouée dès le 31 juillet 2004,
subsidiairement à ce que le dossier fasse l'objet d'un
complément d'instruction par expertises orthopédique
et psychiatrique. Parmi les documents produits par la recourante
à l'appui de son recours figure un certificat du 5 juillet
2007 dans lequel le Dr K.________ confirme que celle-ci est sous
antidépresseur prescrit par son médecin-traitant,
l'état de santé demeurant stationnaire, la marche
s'effectuant toujours difficilement à l'aide de deux cannes,
les douleurs étant persistantes voire en augmentation, et la
mobilité articulaire restant limitée surtout au
niveau de la cheville malgré les traitements.
Dans sa réponse du 13 septembre 2007, l'intimé a
conclu au rejet du recours dans la mesure où il est
recevable.
Par réplique du 15 novembre 2007, la recourante a
réitéré ses conclusions. Elle a en outre
produit un questionnaire à l'intention du Dr R.________, en
requérant qu'il soit transmis à ce praticien. Elle a
par ailleurs produit un nouveau certificat du Dr K.________ du 9
novembre 2007, dans lequel ce praticien confirme que le diagnostic
retenu compte tenu des sévères douleurs au niveau de
la cheville droite est celui de syndrome douloureux
chronique.
La Caisse de pensions Y.________ a, à sa requête,
été invitée à se déterminer en
qualité d'intéressée au litige, ce qu'elle a
fait par procédé du 14 février 2008, ne
jugeant pas opportun en l'état de se prononcer sur
l'éventuel droit de la recourante à des prestations
de l'assurance-invalidité supérieures à celles
déjà octroyées.
C.
Par décision du 10 janvier 2007, confirmée par
décision sur opposition du 21 février suivant, la CNA
a rejeté la demande déposée par T.________ de
révision, respectivement de reconsidération, de la
décision sur opposition du 11 janvier 2005. Un recours
dirigé contre la décision sur opposition du 21
février 2007 a été retiré le 20
novembre 2007, moyennant engagement de la CNA d'examiner, sans
délai, l'existence éventuelle d'une rechute ou de
séquelles tardives de l'un au moins des accidents
assurés, ce en particulier au vu de l'expertise du
Dr R.________ du 14 avril 2005. La CNA s'est
déclarée prête à reprendre le versement
de ses prestations avec effet rétroactif au 1
er
septembre 2004, leur service ayant, comme déjà
relevé, été interrompu au 31 août
précédent.
D.
Le Dr R.________ a déposé un rapport
complémentaire le 27 mars 2008 sur la base d'un
questionnaire établi par la recourante, les autres parties
ayant été invitées à en faire autant.
Des réponses du Dr R.________, il résulte en
particulier que les diagnostics d'incongruence de la syndesmose
péronéo-tibiale et de suspicion d'un syndrome du
tunnel carpien droite et gauche suite à l'utilisation
prolongée des deux cannes doivent être ajoutés
à ceux déjà posés dans son rapport
d'expertise du 14 avril 2005. Par ailleurs, en l'absence de
symptômes caractéristiques, le diagnostic de maladie
de Sudeck ne peut être maintenu. Le Dr R.________ note
que la recourante ne supporte que pendant un temps limité la
position assise et la station debout. Il situe la douleur
principale dans la syndesmose péronéo-tibiale,
jugeant la part de la douleur tibio-astragalienne et des vis
proéminentes probablement de moindre importance en l'absence
de développement d'une arthrose tibio-astragalienne
avancée. S'agissant de l'existence d'une arthrose, il
précise qu'une irrégularité de l'os
sous-chondral exprime une atteinte du cartilage articulaire
adjacent, qui signale normalement une arthrose de degré
divers, sans qu'il soit primordial de constater un
rétrécissement de l'interligne articulaire sur des
radiographies conventionnelles. Dans le cas de la recourante, la
réduction n'est pas parfaite, situation qui évoluera
tôt ou tard en arthrose. Le Dr R.________ met en doute les
avis exprimés par le Dr D.________ le 3 janvier 2005 et par
le SMR le 5 décembre 2006. Il répète que
la disparition de la douleur principale dans la syndesmose suite
à une anesthésie locale ciblée constitue la
preuve irréfutable de son origine anatomique et
organique.
Les parties ont été invitées à se
déterminer sur ce complément d'expertise. En
particulier, l'OAI a relevé le 25 avril 2008 que
l'activité de secrétaire est adaptée aux
limitations fonctionnelles de l'assurée; à l'appui de
sa position, l'office a produit un avis du 17 avril
précédent du SMR, qui confirme les conclusions de son
précédent avis du 5 décembre 2006,
considérant que l'avis du Dr R.________ résulte
de l'appréciation différente d'une situation
identique et ne modifie pas l'estimation des limitations
fonctionnelles, seule utile à l'évaluation de la
capacité de travail.
La cause a été suspendue jusqu'au dépôt,
par la recourante, d'une expertise mandatée par la CNA,
établie par le Dr J.________, médecin adjoint au
Service d'orthopédie et de traumatologie du Centre
P.________, le 24 juin 2008, qui conclut que le taux maximal de
capacité de travail de la recourante est de l'ordre de 50 %
"dans une activité légère et alternée".
Il estime toutefois qu'il serait "plus réaliste de proposer
40 % de capacité de travail résiduelle dans une telle
activité en considérant au maximum 4 h par jour 4
jours par semaine (...)". A l'exception de ce qui
précède, il confirme pouvoir adhérer à
l'analyse du Dr R.________. L'expert relève notamment ce qui
suit :
"
Anamnèse :
Mme T.________ a donc été
victime en 2001 d'une fracture luxation équivalent
tri-malléolaire ouverte stade II de la cheville droite
ostéosynthésée à l'Hôpital [...]
en urgence. L'évolution post-opératoire
immédiate et à long terme est marquée par une
symptomatologie douloureuse importante, les douleurs actuelles
seront décrites plus bas; Sur le plan professionnel, Mme
T.________ est actuellement au chômage, elle a
récemment suivi des cours et estime qu'elle pourrait exercer
une activité en positions alternées à un
maximum de 50 % soit un maximum de 4 heures par jour. Sur le plan
général Mme T.________ signale une bonne santé
habituelle si l'on excepte les problèmes
orthopédiques du genou gauche et des poignets bien connus du
dossier.
[…]
Diagnostic
:
Séquelles de fracture
équivalent tri-malléolaire ouverte de la cheville
droite avec :
- Status post ostéosynthèse
en urgence en 2001.
- Arthrose péronéo-tibiale
postérieure sur discrète incongruence articulaire
à ce niveau.
- Fragment libre talo-crural
postéro-latéral.
- Syndrome douloureux originaire des
tissus mous sans substrat objectivable.
[…]
1. Peut-on préciser
l'origine des douleurs de la cheville chez la patiente?
Cf diagnostic ci-dessus. Je pense qu'une
partie de la symptomatologie est attribuable à cette
arthrose sur incongruence péronéo-tibiale
postérieure et également à la présence
du fragment libre. Il existe toutefois également une
composante attribuable à un syndrome diffus des tissus mous
sans que ceci puisse être clairement
objectivé.
La patiente m'a semblé très
claire dans ses explications, je ne suis pas convaincu qu'on puisse
considérer de manière significative des facteurs
extra-somatiques dans la participation étiologique des
douleurs.
2. Quelles sont les
possibilités thérapeutiques?
Il y en a 3 :
a)    Abstention
thérapeutique avec pour avantage l'absence de risques
opératoires et l'absence de risques de péjoration de
la symptomatologie actuelle en tenant compte du contexte de
récupération difficile connu chez cette patiente
depuis l'accident 2001.
b)    Ablation du
matériel d'ostéosynthèse, résection du
petit fragment libre postéro-latéral et, dans le
même temps résection d'une incongruence
péronéo-tibiale postérieure en
désinsérant puis réinsérant la
syndesmose à la hauteur du Volkmann. L'avantage d'une telle
option est de se dire que, dans le cas de Mme T.________, on a en
quelque sorte plus rien à perdre et que le risque de
péjoration de son état actuel est somme toute
limité.
c)    Ablation du
matériel d'ostéosynthèse et arthrodèse
de la cheville droite. L'avantage d'une telle méthode serait
une quasi certitude de supprimer les douleurs intra articulaires
sans toutefois avoir d'influence sur les douleurs originaires des
tissus mous. Le désavantage dans le cas de Mme T.________
est la perte de mobilité de cette cheville qui est encore
excellente pour l'instant et je pense que cette solution ne doit
être considérée qu'en dernier
recours.
"
La cause a été reprise le 7 octobre 2008. Les parties
ont été invitées à se
déterminer. La recourante a implicitement maintenu ses
conclusions, tout comme l'intimé. Egalement invitée
à se déterminer, la Caisse de pensions Y.________
s'en est remise à justice.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
dès la notification de la décision attaquée,
parfaite le mardi 12 juin 2007 selon l'allégué
crédible de la recourante, le recours est recevable en la
forme (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale sur la partie
générale du droit des assurances sociales; RS
830.1]).
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative; RSV 173.36), entrée en
vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD).
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit
être tranchée par la cour en corps, vu la valeur
litigieuse vraisemblablement supérieure à 30'000 fr.
s'agissant d'une rente (art. 93 et 94 LPA-VD).
2.
Le droit matériel applicable est déterminé par
les règles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits, étant
précisé que le juge n'a pas à prendre en
considération les modifications du droit ou de l'état
de fait postérieures à la date déterminante de
la décision litigieuse (ATF 129 V 4
consid. 1.2).
Par conséquent, le droit à une rente de
l'assurance-invalidité doit être examiné au
regard de l'ancien droit pour la période jusqu'au 31
décembre 2002 et, après le 1
er
janvier
2003, respectivement le 1
er
janvier 2004, en fonction
des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI (loi
fédérale sur l'assurance-invalidité; RS
831.20) consécutives à la 4
ème
révision de cette loi, en vigueur jusqu'au 31
décembre 2007 (ATF 130 V 455; voir également ATF 130
V 329). En revanche, les modifications de la LAI
consécutives à la 5
ème
révision de cette loi, entrées en vigueur le
1
er
janvier 2008, ne sont pas applicables au
présent cas, qui doit être examiné au regard
des normes légales en vigueur jusqu'au
31 décembre 2007.
L'entrée en vigueur de la LPGA n'a pas modifié la
définition de l'invalidité et la jurisprudence rendue
sous l'empire de l'ancienne loi est ainsi toujours applicable. En
tout état de cause, les principes développés
jusqu'à ce jour par la jurisprudence en matière
d'évaluation de l'invalidité conservent leur
validité, que ce soit sous l'empire de la LPGA ou de la
4
ème
révision de la LAI (ATF 130 V 348
consid. 3.4; TFA, arrêt du 17 mai 2005 en la cause I
7/05, consid. 2; arrêt du 6 septembre 2004 en la cause I
249/04, consid. 4).
3.
a)
Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de
gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA).
Selon l'art. 4 al. 2 LAI, l'invalidité est
réputée survenue dès qu'elle est, par sa
nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux
prestations entrant en considération.
b)
En vertu de l'article 28 al. 1 LAI, l'assuré a
droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au
moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60
% au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70 % au moins.
L'évaluation de l'invalidité peut être
effectuée selon trois méthodes, entre lesquelles il y
a lieu d'opter lors du premier examen du droit d'un assuré
à des prestations, de même que lors d'une
révision de celui-ci : méthode générale
de la comparaison des revenus, méthode mixte, méthode
spécifique. Le choix entre ces méthodes dépend
du statut de l'intéressé : assuré
exerçant une activité lucrative à temps
complet, assuré exerçant une activité
lucrative à temps partiel et assuré non-actif. Est en
principe déterminante l'activité qu'exercerait
l'assuré, s'il n'était pas atteint dans sa
santé (ATF 117 V 194; RCC 1989 p. 125).
L'art. 28 al. 2 LAI renvoie à l'art. 16 LPGA qui consacre la
méthode générale de la comparaison des revenus
: le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en
exerçant l'activité qu'on peut raisonnablement
attendre de lui, après exécution éventuelle de
mesures de réadaptation et compte tenu d'une situation
équilibrée du marché du travail (revenu
d'invalide) doit être comparé au revenu qu'il aurait
pu obtenir s'il n'était pas invalide (revenu sans
invalidité). Si ces salaires ne peuvent pas être
déterminés exactement en francs, ils doivent
être estimés d'après les éléments
connus dans le cas particulier, après quoi les valeurs
approximatives ainsi obtenues sont comparées entre elles
(RCC 1986 p. 432 consid. 1c). Ainsi, la notion d'invalidité
au sens de la loi ne se confond pas forcément avec le taux
d'incapacité fonctionnelle déterminé par le
médecin, dont la tâche consiste à
apprécier l'état de santé de l'assuré
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités celui-ci est incapable de travailler (ATF 115 V
133 consid. 2; ATF 114 V 310 consid. 3c; Locher, Grundriss des
Sozialversicherungsrechts, 2
ème
éd., Berne
1997, p. 83, n. 14).
Les facteurs psycho-sociaux et socio-culturels ne sont pas
invalidants en eux-mêmes, mais ne doivent être pris en
compte que lorsqu'ils exacerbent les effets d'une pathologie
avérée (ATF 127 V 294 consid. 5). Le manque de
qualifications et le défaut de connaissances linguistiques
de l'assuré ne constituent pas davantage des facteurs dont
il doit être tenu compte pour la fixation du taux
d'invalidité (ATF 107 V 17 consid. 2c, RCC 1982 p.
34).
c)
Selon la jurisprudence constante, toute personne qui
demande des prestations de l'assurance-invalidité doit,
préalablement, faire tout ce qu'on peut raisonnablement
exiger d'elle afin d'atténuer autant que possible les
conséquences de son invalidité; il incombe à
l'assuré, fût-ce au prix d'un effort
considérable, de diminuer le dommage résultant de son
atteinte à la santé (ATF 113 V 22, RCC 1987 p. 458).
Suivant les circonstances, l'obligation de réduire le
dommage peut s'étendre aux domaines les plus divers
(auto-réadaptation, changement de domicile, obligation de se
soumettre à une mesure de réadaptation
professionnelle ou médicale, etc.). Toutefois, on ne peut
exiger de l'assuré que des mesures qui sont raisonnablement
exigibles compte tenu de toutes les données objectives et
subjectives (RCC 1985 p. 328; RCC 1987 p. 458).
4.
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la
provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il
ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a
et les références citées).
D'après une jurisprudence constante, l'administration est
tenue, au stade de la procédure administrative, de confier
une expertise à un médecin indépendant, si une
telle mesure se révèle nécessaire. Lorsque de
telles expertises sont établies par des spécialistes
reconnus, sur la base d'observations approfondies et
d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance
du dossier, et que les experts aboutissent à des
résultats convaincants, le juge ne saurait les
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de
douter de leur bien-fondé (ATFA, 29 janvier 2003, I 129/02;
ATF 125 V 351 consid. 3b/bb).
Selon la Haute Cour, les constatations émanant de
médecins consultés par l'assuré doivent
être admises avec réserve; il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitants ont généralement tendance
à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux
constatations d'un expert qu'à celles du médecin
traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les
références citées; VSI 2001 p. 106 consid.
3b/bb et cc). Ainsi, au vu de la divergence consacrée par la
jurisprudence entre mandat thérapeutique et mandat
d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise
ordonnée par l'administration ou le juge et procéder
à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou
plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire
(ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1,
in SVR 2008 IV n° 15 p. 43). Il n'en va différemment que
si ces médecins traitants font état
d'éléments objectifs ayant été
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont
suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de
l'expertise (TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009 consid. 3).
5.
En l'espèce, la première question à trancher
est celle de savoir si le dossier est suffisamment instruit,
l'admission de la conclusion subsidiaire du recours étant de
nature à priver d'objet sa conclusion principale.
Tel est bien le cas, vu la multiplicité d'avis
médicaux relevant des diverses branches de la
médecine ici en cause, probants selon les exigences
posées par la jurisprudence. En effet, outre les
pièces médicales résultant de la
procédure auprès de la CNA, relatives aux
événements accidentels survenus respectivement le
1
er
janvier 1998 et le 10 août 2001, le dossier
comporte des rapports orthopédiques des Drs K.________,
N.________ et D.________, plusieurs rapports du psychiatre
traitant, le Dr S.________, une expertise de chirurgie
orthopédique-traumatologique privée
réalisée par le Dr R.________, produite par la
recourante, ainsi qu'un complément d'expertise, plusieurs
avis rendus par les médecins du SMR prenant en compte les
pièces précitées, et, enfin, une expertise
réalisée par le Dr J.________, du Service
d'orthopédie et de traumatologie du Centre P.________. Les
diagnostics ont été posés, l'évolution
de l'état de santé a été
rapportée, les atteintes sur les plans somatique et
psychique ont été détaillées et leur
influence en matière de capacité de travail,
d'exigibilité et de limitations fonctionnelles a
été examinée et discutée de
façon complète et cohérente. En outre, les
parties ont amplement eu l'occasion de se déterminer tout au
long de la procédure sur l'ensemble des pièces
médicales et d'en faire produire de nouvelles.
Dès lors, la mise en œuvre d'une expertise
psychiatrique supplémentaire, telle que le requiert la
recourante, n'est pas nécessaire, l'avis du
Dr R.________, dont se prévaut à juste titre la
recourante elle-même et que confirme l'observation probante
du Dr J.________, relevant que c'est faire tort à la
patiente de vouloir expliquer les douleurs par le psychisme et
retenant la possibilité d'une évolution
dépressive si la patiente ne voit pas de possibilité
réelle d'amélioration parce que "on ne trouve rien de
concluant". Les douleurs découlent bien plutôt d'un
substrat anatomique objectivement établi.
6.
a)
Seule est litigieuse sur le fond la question du taux
d'invalidité de la recourante dès le 1
er
août 2004, selon les conclusions de la recourante.
b)
Le présent litige a pour caractéristique
que deux assureurs ont statué sur les conséquences
économiques de mêmes atteintes à la
santé.
Quant à la coordination entre assureurs sociaux,
l'arrêt de principe (ATF 126 V 288) tend à placer les
différents assureurs sur pied d'égalité. Dans
une phase ultérieure, la jurisprudence a confirmé,
avec référence à la LPGA, que
l'assureur-accidents n'est pas lié par l'évaluation
de l'OAI (ATF 131 V 362, consid. 2.2; RAMA 2006 U 567 p. 61; voir,
comme cas d'application de cette jurisprudence de principe, RAMA
2000 U 406 p. 402; VSI 2004 p. 182, consid. 4.3 pp. 186 s.;
v. aussi TFA, arrêt I 710/04 du 23 décembre 2005,
ad TAss VD du 23 juin 2004, AI 11/04 - 253/2004). La
dernière phase de la jurisprudence tend ainsi à
nouveau à augmenter l'indépendance des deux
assureurs; ainsi, l'assureur-accidents n'a pas qualité pour
former opposition ou recourir contre la décision de
l'assurance-invalidité, ni recourir au Tribunal
fédéral, que ce soit sur le droit à la rente
en tant que tel ou sur le degré d'invalidité;
l'évaluation de l'assurance-invalidité n'a pas de
force contraignante à son égard (ATF 131 V 362).
Enfin, une précision de jurisprudence est parue aux ATF 133
V 549. Cet arrêt pose que l'assurance-invalidité n'est
pas liée par l'évaluation de l'invalidité de
l'assureur-accidents. Il ajoute, dans un obiter dictum, que la
réciproque reste également vraie (consid. 6.2 p.
554). Néanmoins, il n'y a jamais eu d'abandon de la
jurisprudence parue aux ATF 126 V 288. Ainsi, au vu de
l'unité de la notion d'invalidité, il n'y a pas lieu
- sauf motifs pertinents exceptionnels - d'apprécier
différemment les conséquences économiques
d'une seule et même atteinte à la santé,
réputée engager la responsabilité
entière de l'un et de l'autre assureurs, en particulier
lorsque l'appréciation du premier assureur a fait l'objet
d'une décision entrée en force (ATF 126 V
288).
c)
En l'état, l'appréciation de
l'invalidité par la CNA a fait l'objet d'une décision
entrée en force le 11 janvier 2005. Toutefois, la recourante
et la CNA ont convenu lors de l'audience du 20 novembre 2007 de ce
que la recourante retire son recours contre la décision sur
opposition du 21 février 2007 rejetant sa demande de
révision. En contrepartie, la CNA s'est engagée
à procéder sans délai à l'examen de
l'existence éventuelle d'une rechute ou de séquelles
tardives de l'un au moins des accidents assurés, en prenant
en compte le rapport d'expertise privée du 14 avril 2005
établi par le Dr R.________, y compris les documents
radiologiques examinés par ce praticien. Les parties ont
également convenu de ce que ni la demande de révision
de la décision sur opposition du 11 janvier 2005 ni le
retrait du recours ne préjugent de la date à partir
de laquelle l'éventuelle rechute, respectivement les
séquelles tardives, donneraient droit à des
prestations d'assurance.
7.
a)
II est incontesté que le métier de
secrétaire est le mieux adapté qui soit aux atteintes
de l'assurée. Ceci n'implique toutefois pas que la
capacité de travail ne soit pas - et de manière
même significative - diminuée dans cette
activité. A défaut d'un métier plus
adapté, l'incapacité de travail se confond avec
l'invalidité.
b)
Par décision du 27 juin 2005, l'OAI a
alloué à l'assurée un quart de rente
d'invalidité du 1
er
novembre 2001 au 31 janvier
2002, puis une rente entière du 1
er
février 2002 au 31 juillet 2004. Ce terme était
déterminé en fonction de l'examen final du
médecin d'arrondissement de la CNA du 16 avril 2004, le Dr
N.________, qui relevait qu'une pleine activité dans un
métier sédentaire était désormais
exigible dans les limites de la rente octroyée (25 %,
réd.) pour les séquelles du TCC dans un travail
sédentaire et n'exigeant pas de déplacements
importants. Cela étant, la question se pose de savoir si cet
avis est infirmé par les expertises des Drs R.________ et
J.________.
c)
S'agissant des atteintes psychiques avant la demande de
prestations AI liée au second accident de la recourante, le
10 septembre 2002, le Dr S.________ relève que la patiente
présente une incapacité de travail de 25 % pour
séquelles de commotion cérébrale et syndrome
post-traumatique, et une incapacité de travail totale depuis
le 10 août 2001 pour fracture de la cheville et
complications. Il constate notamment que la patiente s'est
retrouvée en arrêt de travail complet depuis le
10 août 2001 à la suite d'une chute et d'une
fracture ouverte de la cheville droite et d'une distorsion de la
cheville gauche. La chute a réactivé l'angoisse
post-traumatique; cependant, l'invalidité est en rapport
avec une évolution d'algodystrophie de Sudeck. Les 29
septembre 2003 et 29 mai 2004, il note un syndrome post-traumatique
chronifié qui justifierait une incapacité de travail
de 75 pour-cent. Le 19 août 2004, le Dr S.________
écrit au Dr Z.________ que les séquelles
psychiques consistent en anxiété limitative pour les
déplacements, la vie sociale, une limitation des aptitudes
intellectuelles par des troubles visuels, des troubles de la
concentration, de la mémorisation avec une
fatigabilité. Il précise que ces séquelles
sont à mettre en rapport avec la chronification des
symptômes du stress post-traumatique, désignés
dans la CIM-10 sous modification durable de la personnalité
après une expérience de catastrophe F 62.0, et
il rappelle qu'elles avaient justifié une aptitude de 75 %
dans l'emploi de secrétaire (décision de
l'autorité W.________ du 17 avril 2000). De plus, la CNA a
définitivement reconnu pour ces atteintes psychiques une
rente d'invalidité de 25 pour-cent.
Au vu des contradictions relevées entre les
différents rapports du Dr S.________ et des atteintes
similaires relevées en 2002, 2003 et 2004 (troubles de la
concentration, de la mémorisation, fatigabilité
notamment), on peine à comprendre le changement
d'évaluation de l'incapacité de travail
présentée par la recourante selon le Dr S.________.
Au surplus, la modification durable de la personnalité
après une expérience de catastrophe paraît peu
vraisemblable en l'espèce au regard de la description
retenue par la CIM-10 : exposition prolongée à des
situations représentant un danger vital. La situation de la
recourante du point de vue psychique a fait l'objet de nombreux
examens dans le cadre du premier accident et tous les
médecins consultés, y compris le Dr S.________,
s'accordaient à dire que la capacité de travail
était de 75 % pour tenir compte du stress, des
céphalées et problèmes de concentration et de
la vision dus à la commotion cérébrale et au
syndrome TCC.
d)
Sur le plan physique, tous les médecins
s'accordent sur le caractère adéquat des plaintes de
l'assurée. Au vu de ce qui précède, le sort du
recours dépend de l'appréciation des avis des Drs
R.________ et J.________, dans la mesure où les
médecins-conseils de la CNA et du SMR - qui se sont
basés sur les examens des médecins-conseils de la CNA
- n'ont pas tenu compte des lésions organiques
post-traumatiques, en cherchant en lieu et place une atteinte
psychique. En effet, les lésions se situent, selon le
Dr R.________, au niveau de la malléole externe, du
péroné, du triangle de Volkmann, du tibia et de la
syndesmose péronéo-tibiale. Le Dr J.________
estime notamment qu'une partie de la symptomatologie est
attribuable à cette arthrose sur incongruence
péronéo-tibiale postérieure et
également à la présence du fragment libre. Il
convient de retenir la capacité de travail de 40 %
attestée par cet expert, spécialiste de la chirurgie
du pied, qui pratique dans un hôpital universitaire et est
indépendant de la recourante.
e)
Au moment de l'accident du 10 août 2001,
l'assurée présentait une incapacité de travail
de 25 pour-cent. Du fait de l'accident, elle a
présenté une incapacité de travail totale.
L'invalidité doit donc être calculée sur une
moyenne de 12 mois. Par conséquent, à partir du
1
er
novembre 2001, le degré d'invalidité
moyen s'élève à 44 % (9 mois à 25 % et
3 mois à 100 %), donnant droit à un quart de rente
dès le 1
er
novembre 2001.
La recourante a droit à une rente entière
basée sur un degré d'invalidité de 100 %
depuis le 1
er
février 2002, soit après
trois mois d'aggravation, jusqu'au 18 novembre 2002, date de
reprise du travail à l'autorité W.________. Selon la
décision de l'OAI, la rente entière prend fin au 31
juillet 2004, soit après trois mois d'amélioration de
l'état de santé à compter de l'examen
médical final de la CNA du 16 avril 2004. Il convient de
substituer à cette date l'appréciation de la
capacité de travail opérée par le Dr
J.________ et donc d'allouer à la recourante un trois-quarts
de rente basé sur un degré d'invalidité de 60
% dès le 1
er
août 2004 (art. 28 al. 1
LAI).
Cela étant, le recours doit être admis et la
décision attaquée réformée dans le sens
de ce qui précède.
8.
La recourante, qui obtient partiellement gain de cause et s'est
fait assister par un mandataire autorisé, a droit à
des dépens, dont le montant doit être fixé,
sans égard à la valeur litigieuse, d'après
l'importance et la complexité du litige (art. 61 let. g
LPGA, art. 55 al. 1 LPA-VD). En l'espèce, il y a lieu
d'arrêter le montant des dépens à 2'500 fr. et
de les mettre à la charge de l'intimé (art. 55 al. 2
LPA-VD).
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens que la recourante a droit
à un trois-quarts de rente d'invalidité à
partir du 1
er
août 2004. Elle est maintenue pour
le surplus.
III.
L'intimé versera à la
recourante la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs)
à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Laure Chappaz
(pour T.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Caisse de pensions
Y.________,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :