vd_findinfo · HC / 2009 / 173 · 2009-08-20 · fr

AUTORITÉ PARENTALE, DROIT DE GARDE, JUGEMENT DE DIVORCE, DIVORCE, OBLIGATION D'ENTRETIEN, REVENU HYPOTHÉTIQUE, TAUX D'OCCUPATION{TRAVAIL}, INTÉRÊT DE L'ENFANT | 133 CC, 138 CC, 285 al. 1 CC, 452 al. 1ter CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 20.08.2009 HC / 2009 / 173

TRIBUNAL CANTONAL
151/II
CHAMBRE DES
RECOURS
________________________________
Arrêt du 20 août 2009
__________________
Présidence
de   M.
Denys
,
président
Juges
:
MM      Battistolo et
Colombini
Greffier
:
Mme   Gabaz
*****
Art. 133, 138, 285 al. 1 CC; 452 al.
1 ter CPC
La Chambre des
recours du Tribunal cantonal prend séance pour s'occuper du
recours interjeté par
B.Z.________
, à Yverdon-les-Bains,
demanderesse, contre le jugement
rendu le 5 mai 2009 par le Tribunal civil de l'arrondissement de La
Broye et du Nord vaudois dans la cause divisant la recourante
d'avec
A.Z.________
, à
Ependes, défendeur.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
Par jugement du 5 mai 2009, adressé aux parties le
même jour pour notification, le Tribunal civil de La Broye et
du Nord vaudois a prononcé le divorce des époux
Z.________ (I), ratifié pour faire partie intégrante
du jugement la convention partielle sur les effets du divorce
signée par les parties le 27 mai 2008 et portant sur le
partage des prestations de sortie et la liquidation du
régime matrimonial (II), attribué l'autorité
parentale et la garde de l'enfant C.Z.________, né le 4
septembre 2003, à A.Z.________ (III), dit que B.Z.________
exercera un libre et large droit de visite sur l'enfant
C.Z.________, d'entente avec A.Z.________, et qu'à
défaut d'entente, elle pourra avoir l'enfant auprès
d'elle, à charge pour elle d'aller le chercher là
où elle se trouve et de l'y amener: une fin de semaine sur
deux, du vendredi à 17 heures au dimanche à 20
heures, deux tiers des vacances scolaires d'été et la
moitié des autres vacances scolaires et alternativement
à Pâques ou Pentecôte, Noël ou Nouvel-An
(IV), dit que B.Z.________ contribuera aux frais d'entretien et
d'éducation de son fils C.Z.________, né le 4
septembre 2003, par le versement en mains du père
A.Z.________, d'avance le premier de chaque mois dès
jugement de divorce définitif et exécutoire, d'une
pension mensuelle s'élevant, allocations familiales en sus,
à 450 fr. jusqu'à l'âge de 10 ans
révolus, 500 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans
révolus et 550 fr. dès lors et jusqu'à la
majorité de l'enfant ou jusqu'à l'achèvement
de sa formation professionnelle (V), dit que la pension
fixée sous chiffre V ci-dessus, qui correspond à la
position de l'indice des prix à la consommation du mois au
cours duquel le jugement deviendra définitif et
exécutoire, sera indexée, le 1
er
janvier
de chaque année, la première fois le 1
er
janvier 2010, sur la base de l'indice du mois de novembre
précédent, à moins que B.Z.________
n'établisse que ses revenus  n'ont pas augmenté,
ou qu'ils ont augmenté dans une mesure inférieure
à l'indice des prix, cas dans lequel la pension sera
indexée proportionnellement (VI), fixé les frais de
justice à 6'362 fr. 60 pour B.Z.________ et à 6'768
fr. 10 pour A.Z.________ (VII), dit que B.Z.________ doit 4'439 fr.
10 à A.Z.________ à titre de dépens
partiellement réduits (VIII) et rejeté toutes autres
ou plus amples conclusions (IX).
La Chambre des recours fait sien dans son entier, sous
réserve du point développé au
considérant 2 ci-dessous, l'état de fait du jugement
dont il ressort ce qui suit:
"1.
Les époux A.Z.________, né le 16 août 1961,
originaire de [...], et B.Z.________, née [...] le 21
décembre 1982, de nationalité [...], se sont
mariés le 20 août 2003 à [...].
Un enfant est issu de cette union :
-  C.Z.________, né le 4 septembre 2003.
2.
Après le mariage, le couple a rapidement connu des
difficultés importantes.
Les parties se sont mutuellement accusées de violences
verbales et physiques. Elles ont déposé de multiples
plaintes pénales l'une contre l'autre, notamment pour les
violences ainsi alléguées, en se fondant sur des
attestations médicales délivrées par le Centre
Hospitalier Yverdon Chamblon.
Le 20 décembre 2003, B.Z.________ s'est ainsi fait
délivrer une attestation constatant une dermabrasion, une
contusion et une ecchymose. De son côté, A.Z.________
s'est fait délivrer le 3 janvier 2004 une attestation
constatant des dermabrasions et hématomes.
A partir du 3 mars 2004, B.Z.________ a séjourné au
Centre d'accueil MalleyPrairie, selon attestation de ce centre du
16 mars 2004.
Le 7 juin 2004, A.Z.________ s'est encore fait délivrer par
le Centre Hospitalier Yverdon Chamblon une attestation constatant
des contusions, ainsi qu'une altération de la perception
auditive à gauche.
Le 21 octobre 2004, les parties ont retiré l'ensemble des
plaintes pénales qu'elles avaient déposées
l'une contre l'autre.
Par ordonnance rendue le 3 janvier 2005, le Juge d'instruction de
l'arrondissement du Nord vaudois a en conséquence
prononcé un non-lieu en faveur de chacune des parties,
constatant que le maintien de ses plaintes par A.Z.________ dans
une correspondance du 4 novembre 2004 était
inopérant. Le juge a en outre refusé de suivre aux
nouvelles plaintes déposées dans cette même
correspondance contre B.Z.________ et le conseil de celle-ci,
l'avocat Laurent Gilliard.
3.
Les relations entre parties sont également très
conflictuelles au sujet de la garde et des conditions de vie de
l'enfant C.Z.________.
Dans un premier temps, les époux ont prévu de confier
la garde de l'enfant à sa mère, le père
jouissant d'un droit de visite, par conventions des 25 mars et 27
mai 2004, ratifiées par le juge pour valoir prononcé
de mesures protectrices de l'union conjugale.
La situation ne s'est pas pour autant apaisée, les parties
déposant à un rythme soutenu des requêtes de
mesures protectrices et préprotectrices de l'union
conjugale, qui ont notamment abouti à des prononcés
urgents interdisant à B.Z.________ de quitter le territoire
suisse avec son fils C.Z.________ et interdisant à
A.Z.________ d'importuner son épouse de quelque
manière que ce soit.
En date du 10 août 2004, vu cette situation très
tendue, le juge a demandé au Service de protection de la
jeunesse (ci-après : SPJ) de procéder à une
évaluation de la situation. Il s'agissait d'examiner les
conditions de vie de l'enfant C.Z.________ auprès de sa
mère, d'examiner lequel des deux parents était le
plus apte à assumer la garde de l'enfant et, enfin, de
déterminer, s'il y avait, en l'état, des mesures
à prendre en faveur de l'enfant. A cette époque,
B.Z.________ résidait toujours au Centre MalleyPrairie, avec
son fils.
Suite à une nouvelle requête du mari, qui mettait en
cause les capacités éducatives de B.Z.________, le
président du tribunal de céans a confirmé les
précédentes dispositions, confiant la garde de
l'enfant à la mère et faisant
bénéficier le père d'un large droit de visite,
par prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale du
22 octobre 2004. Il était ainsi prévu que le droit de
visite s'exercerait chaque week-end, du vendredi à 14 h au
dimanche à 19 h, et la moitié des vacances scolaires.
Dans son prononcé, le juge relevait qu'il n'apparaissait pas
que l'une ou l'autre des parties aurait
démérité dans son rôle de parent. En
particulier, J.________, l'assistante sociale du SPJ en charge du
dossier, entendue à l'audience, ne voyait pas à ce
stade de raisons de retirer le droit de garde à la
mère. Le SPJ étant au début de son
évaluation, d'éventuelles conclusions contraires
qu'il pourrait formuler dans le rapport à intervenir
étaient réservées.
Les requêtes de mesures protectrices et
préprotectrices continuant à se succéder, une
nouvelle audience a été appointée le 16
novembre 2004. A cette occasion, les parties ont encore
signé une convention de mesures protectrices de l'union
conjugale, immédiatement ratifiée par le juge pour
valoir prononcé, selon laquelle A.Z.________ s'engageait
à ne pas importuner son épouse de quelque
manière que ce soit. De son côté, B.Z.________
s'engageait à ne pas quitter le territoire suisse avec son
fils. Il était en outre prévu que le passeport et la
carte d'identité de C.Z.________ demeureraient
déposés au greffe du tribunal.
Le 12 décembre 2004, A.Z.________ s'est adressé
à la Police cantonale vaudoise pour signaler la disparition
de son épouse et de son fils. Dans le cadre de cette
démarche, il a déclaré à la police
qu'il suspectait son épouse de participer à un
réseau de clandestins entre le [...] et la Suisse et qu'il
était de plus persuadé qu'elle s'adonnait à un
trafic de faux papiers d'identité, raison pour laquelle il
l'avait dénoncée auprès des autorités
compétentes en janvier 2004. Parallèlement, il a
requis des mesures protectrices et préprotectrices de
l'union conjugale, qu'il a ensuite retirées. Le 14
décembre 2004, le conseil de B.Z.________ avait en effet
informé le juge qu'il avait été
contacté par sa cliente, qui se trouvait à
Yverdon-les-Bains.
4.
Le SPJ a déposé son rapport de renseignements le 10
février 2005. J.________, l'assistante sociale en charge du
dossier, a relevé que les parents étaient
divisés par un conflit conjugal très actif qui
rendait difficile toute proposition commune dans
l'intérêt de l'enfant, chacun des parents restant sur
ses positions. Elle a noté que B.Z.________ avait quelques
difficultés dans la prise en charge de l'enfant, en ce sens
que l'enfant semblait suivre le rythme de vie de sa mère, ce
qui n'était pas adapté pour un enfant
âgé d'une année. Elle a indiqué avoir
rappelé à B.Z.________ les besoins de l'enfant et la
nécessité pour elle de collaborer avec l'Action
Educative Mère Enfant d'Yverdon (ci-après : AEME). Ce
soutien avait été proposé à la
mère et mis en place depuis le mois de novembre 2004.
Cependant, B.Z.________ n'y avait pas adhéré. Quant
à A.Z.________, l'assistante sociale du SPJ a relevé
que celui-ci était un père attentif, connaissant
précisément les besoins d'un enfant d'une
année. Cependant, elle a exposé que le père
tenait des propos très alarmistes semblant vouloir mettre en
évidence l'incompétence parentale de son
épouse. Elle a noté que le discours du père
lui paraissait exagéré, déformant la
réalité avec pour but de disqualifier la mère
pour obtenir la garde de l'enfant. Enfin, il ressort du rapport du
SPJ que A.Z.________ exerçait une forme de contrôle
permanent sur son épouse, n'hésitant pas à se
renseigner auprès de connaissances communes pour
connaître son emploi du temps ou à intervenir
auprès du chômage, dont son épouse
dépendait, de l'AEME, ou de la maman de jour. Selon
l'assistante sociale du SPJ, la séparation était
encore douloureuse pour A.Z.________, lequel se positionnait comme
victime des manipulations de son épouse, l'enfant paraissant
être utilisé comme une arme pour atteindre le
conjoint. En outre, le comportement de A.Z.________ à
l'égard de son épouse semblait ambivalent et
contradictoire. L'assistante sociale du SPJ a ainsi expliqué
que le mari multipliait les accusations à l'encontre de
B.Z.________ auprès du tribunal ou du SPJ, portant plainte
pour enlèvement d'enfant, mais qu'il entretenait
parallèlement des relations cordiales avec son
épouse, se montrant collaborant, prévenant, allant au
devant de ses besoins en lui proposant de l'aide sur le plan
financier. Lorsque B.Z.________ acceptait le soutien de son
époux, celui-ci en profitait pour dire que son épouse
était dans l'incapacité de prendre en charge l'enfant
et de l'assumer. L'assistante sociale du SPJ a relevé que ce
comportement paraissait révéler une forme de
manipulation de A.Z.________ envers son épouse, tout en
précisant que l'épouse entretenait, elle aussi, une
relation ambiguë avec son époux.
En conclusion, l'assistante sociale du SPJ a indiqué que
bien qu'étant une mère affectueuse et attachée
à son enfant, B.Z.________ n'offrait pas, pour le moment,
les conditions favorables à l'obtention de la garde. Elle a
souligné que par son immaturité, son rythme de vie,
son manque d'organisation, B.Z.________ ne répondait pas aux
besoins élémentaires d'un enfant âgé
d'une année. Selon l'assistante sociale du SPJ, A.Z.________
semblait plus à même d'obtenir la garde de son fils,
soulignant sa maturité, ses capacités
éducatives, sa connaissance des besoins particuliers
liées à l'âge de l'enfant et son organisation.
Cependant, les propos totalement négatifs de ce dernier
à l'égard de son épouse, son besoin de
contrôle permanent de celle-ci afin de prouver son
incapacité à prendre en charge l'enfant faisait
craindre que A.Z.________ s'approprie son fils et qu'il n'y ait
plus de place pour la mère. C'est la raison pour laquelle
l'assistante sociale du SPJ a déclaré qu'il
était prématuré de faire des propositions
définitives quant à l'attribution de la garde. Elle a
donc proposé que la garde soit provisoirement
attribuée à A.Z.________ avec une prise en charge
quotidienne en semaine par la maman de jour, ainsi qu'un large
droit de visite de la mère dans un cadre
préalablement défini.
5.
A la suite du rapport précité du SPJ, les
époux ont signé une nouvelle convention lors d'une
audience de mesures protectrices de l'union conjugale du 4 avril
2005, où J.________ a été entendue. Aux termes
de cette convention, ratifiée par le juge pour valoir
prononcé, la garde sur l'enfant C.Z.________ a
été confiée à A.Z.________, la
mère bénéficiant d'un large droit de visite.
Il était ainsi prévu que B.Z.________ aurait son fils
auprès d'elle de 14 h 30 à 18 h du lundi au jeudi,
l'enfant dormant chez elle les nuits du dimanche à lundi, du
lundi à mardi et du mardi à mercredi, ainsi qu'un
week-end sur deux du vendredi soir à 18 h au dimanche soir
à 18 h. Il était précisé que l'enfant
C.Z.________ passerait toutes les matinées du lundi au
vendredi de 8 h 30 à 14 h 30 chez la maman de jour et le
vendredi après-midi auprès de son papa. Les parties
sont par ailleurs convenues que les modalités relatives
à la garde et au droit de visite seraient revues lors d'une
nouvelle audience qui se tiendrait au début du mois de
juillet 2005, toujours en présence de l'assistante sociale
du SPJ.
Lors de cette nouvelle audience de mesures protectrices de l'union
conjugale, tenue le 5 juillet 2005, les parties ont signé
une convention maintenant l'attribution de la garde sur l'enfant
C.Z.________ à son père. Elles ont en outre produit
une convention qui modifiait notamment le droit de visite de la
mère, en ce sens que l'enfant serait désormais avec
elle du dimanche soir dès 19 h au jeudi soir à 19 h,
ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. Il
était précisé que l'enfant pourrait être
confié à une maman de jour ou à la
crèche, frais que A.Z.________ prendrait en charge. En
préambule de cette convention, les parties exposaient
qu'elles souhaitaient aboutir à une garde partagée.
Les tensions entre elles ont toutefois rapidement
ressurgi.
Le 10 juillet 2005, dans le cadre de l'exercice du droit de visite,
B.Z.________ a injurié et brutalisé A.Z.________. Ces
faits lui ont valu une condamnation à cinq jours
d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans, selon jugement du
Tribunal de police de la Broye et du Nord vaudois du 28 novembre
2006. Pour apprécier la culpabilité de B.Z.________,
ledit tribunal a tenu compte du fait que le comportement du
plaignant n'était pas exempt de tout reproche. Il a en effet
retenu que connaissant le tempérament de son épouse
et souhaitant se forger des "armes" pour mieux l'affronter dans le
cadre du procès en divorce, A.Z.________ avait eu tendance
à la provoquer ou du moins à adopter des
comportements dont il savait pertinemment qu'ils
l'amèneraient probablement à basculer dans la
violence verbale ou physique.
Par courrier de son conseil du 12 juillet 2005, B.Z.________ a pour
sa part informé le juge que la pension fixée à
la charge de son mari n'était pas
régulièrement payée. Interpellé par le
juge, A.Z.________ a contesté la réalité de ce
grief, adressant à son tour de nombreux et virulents
reproches à son épouse et menaçant celle-ci,
ainsi que son conseil, du dépôt d'une plainte
pénale.
Le 12 août 2005, A.Z.________ a déposé une
nouvelle requête de mesures protectrices et
préprotectrices de l'union conjugale, concluant notamment
à ce que le droit de visite de son épouse soit
suspendu, à titre de mesures d'extrême urgence, et
à ce que ce droit de visite soit fixé à dire
de justice, à titre de mesures protectrices, avec
l'interdiction de quitter le territoire suisse en compagnie de
l'enfant C.Z.________. A l'appui de cette requête, il
alléguait notamment que son épouse projetait de se
rendre au [...] en emmenant l'enfant, qu'elle l'avait
agressé physiquement, qu'elle répandait des propos
calomnieux à son égard, qu'elle avait inscrit
l'enfant à la crèche sans lui en
référer et, enfin, qu'elle ne respectait pas la
convention signée le 5 juillet 2005.
Pour sa part, B.Z.________ a ouvert action en divorce par demande
unilatérale du 15 septembre 2005. Elle a également
requis des mesures provisionnelles le 21 septembre 2005, concluant
notamment à ce que la garde sur l'enfant C.Z.________ lui
soit attribuée.
A l'audience de mesures provisionnelles du 24 octobre 2005,
A.Z.________ a déclaré retirer sa requête de
mesures protectrices de l'union conjugale du 12 août 2005.
Par procédé sur requête de mesures
provisionnelles du 14 octobre 2005, il a conclu à ce que la
garde de l'enfant lui soit confiée. Entendue à cette
audience, J.________ a notamment relevé que les craintes
formulées dans son rapport de renseignements du 10
février 2005 s'étaient réalisées,
à savoir que le père cherchait à exclure la
mère de la vie de l'enfant. Elle a proposé de mettre
en œuvre une expertise pédopsychiatrique et, dans
l'attente de cette expertise, de confier la garde de l'enfant au
SPJ, les modalités du droit de visite telles que
prévues dans la convention ratifiée le 5 juillet 2005
étant maintenues. Par lettre du 31 octobre 2005
adressée au juge, J.________ a modifié ses
propositions, en ce sens qu'il lui paraissait
préférable, après réflexion et afin de
ne pas déresponsabiliser les parents, de maintenir les
modalités précédemment mises en place,
à savoir la garde provisoire au père, avec une "garde
alternée" de l'enfant chez ses deux parents. En plus de
l'expertise pédopsychiatrique, elle préconisait qu'un
mandat de curatelle d'assistance éducative au sens de
l'article 308 alinéas 1 et 2 CC soit confié au
SPJ.
Suivant les propositions du SPJ, le président du Tribunal de
céans a, par ordonnance de mesures provisionnelles du 23
novembre 2005, maintenu les précédentes
modalités relatives au droit de garde et au droit de visite
de la mère, ordonné une expertise
pédopsychiatrique de l'enfant C.Z.________ et
instauré une curatelle d'assistance éducative au sens
de l'article 308 alinéas 1 et 2 CC sur l'enfant
C.Z.________, mandat confié au SPJ.
Lors d'une audience de mesures provisionnelles du 19
décembre 2005, les parties sont parvenues à un accord
concernant la répartition des vacances de Noël
2005-2006. A cette occasion, A.Z.________ a demandé, par
l'intermédiaire de son conseil, qu'une déclaration
faite par son épouse soit protocolée, soit que
celle-ci partirait au [...] avec l'enfant, si A.Z.________ ne
voulait plus payer la pension de son fils.
Sur requête de A.Z.________, qui alléguait notamment
que l'enfant C.Z.________ était sujet à des
convulsions fébriles avec arrêt respiratoire et que
B.Z.________ avait refusé de prendre les médicaments
destinés à l'enfant lors de l'exercice de son droit
de visite, le président de céans a encore rendu une
ordonnance de mesures préprovisionnelles le 31 juillet 2006,
ordonnant à l'épouse de prendre les
médicaments prescrits à l'enfant et de dire à
A.Z.________ où elle serait en vacances avec
l'enfant.
6.
Mandatée pour procéder à l'expertise
pédopsychiatrique, la Fondation Ethique Familiale,
Consultation Interdisciplinaire de la Maltraitance Intrafamiliale
(ci‑après : CIMI) a rendu son rapport le 8 septembre
2006. Concernant la situation de B.Z.________ à
l'époque, dite consultation a exposé ce qui suit
:
"L'expertisée
nourrit actuellement, et depuis six mois, une relation avec un
homme qui vit à Winterthur, qui est juriste et qui a une
fille de quatre ans. Il est divorcé. Elle va le voir
régulièrement, et il vient parfois à
Yverdon-les-Bains. C.Z.________ le connaît et a une bonne
relation avec lui, selon sa mère.
Actuellement, elle vit
seule à Yverdon-les-Bains dans un appartement de trois
pièces et demi (…). C'est un logement modeste, mais
équipé de manière adéquate pour une
mère et son enfant (…).
B.Z.________ vivrait de la
pension versée par son mari, de l'aide sociale, ainsi que du
soutien financier que lui apporte son ami actuel.
L'expertisée décrit sa relation avec son fils comme
"bonne et équilibrée". Elle admet que lorsque
C.Z.________ n'avait qu'un an, elle a rencontré certaines
difficultés avec lui. Maintenant qu'il a bientôt trois
ans, elle parvient à répondre à ses attentes
et partage volontiers diverses activités avec lui, telles
que la piscine, des ballades au bord du lac ou des jeux. Il arrive
également que A.Z.________ participe aux activités et
cela se passe relativement bien.
Toute sa famille vit au
[...]. Malgré cela, B.Z.________ se sent très proche
des siens. Elle a des contacts téléphoniques
réguliers avec sa mère et sa sœur, lesquels ne
comprennent pas comment la situation a pu se
détériorer aussi rapidement. L'expertisée
souhaite aller leur rendre visite prochainement avec C.Z.________,
car il ne les a jamais rencontrés et elle reconnaît
que sa famille lui manque. Néanmoins, elle ne se permet pas
de quitter le territoire suisse avec C.Z.________, de peur que
A.Z.________, déjà suspicieux, utilise cela contre
elle, prétextant qu'elle tente de fuir et d'enlever
C.Z.________. Elle estime avoir un entourage social présent,
comme ses voisins, des amis, dont certains ont des enfants de
l'âge de C.Z.________.
B.Z.________ signale
qu'elle a une expérience en tant que vendeuse ainsi qu'une
formation à la Croix-Rouge. Actuellement, elle ne travaille
pas, mais entreprend des recherches d'emploi. Elle souhaite trouver
une place d'apprentissage et fait depuis plusieurs mois des offres
dans ce but, épaulée dans cette tâche par une
conseillère en orientation. Elle cherche une place dans le
domaine de la vente."
Concernant la situation de A.Z.________, le rapport de la CIMI
relate ce qui suit :
" A.Z.________ vit seul
à Ependes près d'Yverdon-les-Bains, dans un trois
pièces et demi. L'appartement se situe dans une ferme
rénovée à la campagne. L'endroit est calme le
logement est spacieux et bien équipé
(…).
A.Z.________ a une amie
depuis 2004, [...] (dont on ignore le nom), qui est
âgée de trente ans. Pour le moment, elle réside
en [...] où elle termine sa formation d'assistante sociale.
Elle entretient une bonne relation avec C.Z.________, qui a de
l'affection pour elle, selon l'expertisé.
Au retour d' [...], ils
envisagent de vivre ensemble et de fonder une famille. Il
prévoit aussi de déménager avec elle à
Yverdon-les-Bains. Néanmoins, A.Z.________
préfère attendre que les procédures
judiciaires en cours soient terminées avant d'entreprendre
de nouveaux projets. Ces différents événements
le touchent énormément et créent une certaine
perturbation en lui. Il nous confie qu'il a des difficultés
à dormir et qu'il a des moments d'inquiétude au cours
desquels il réfléchit à l'avenir de
C.Z.________ et à ce qu'il pourra lui apporter. Il a parfois
le sentiment de ne plus avoir le contrôle de la situation et
craint de perdre son statut de père, ayant l'impression que,
d'une manière générale, les femmes sont
favorisées devant la Justice.
Actuellement, A.Z.________
est sans emploi. Il ne souhaite pas travailler à cent pour
cent et envisage de reprendre le travail à mi-temps afin
d'accorder suffisamment de temps à son fils. Pour s'assurer
une situation financière stable, il espère
également bénéficier d'une rente A.I.
partielle. L'expertisé s'investit beaucoup dans
l'éducation et le développement de son fils. Il fait
diverses activités avec C.Z.________, telles que du dessin,
du bricolage, de la peinture, et ses contacts avec des enfants de
son âge.
Il pense pouvoir compter
sur sa famille, notamment sa mère et son frère, ainsi
que sur des amis proches, s'il doit s'absenter lorsqu'il garde
C.Z.________."
Toujours selon le rapport de la CIMI, l'observation clinique de
l'enfant, ainsi que les déclarations du pédiatre de
l'enfant et de l'éducatrice de la crèche qu'il
fréquentait trois après-midi par semaine, ont
révélé que C.Z.________ se portait bien et se
montrait affectueux avec chacun de ses parents. L'enfant montrait
en revanche de réels signes d'inconfort quand la tension se
faisait sentir entre les parents ou que les propos devenaient
agressifs. Il est également précisé dans le
rapport de la CIMI que le pédiatre a mentionné une
hospitalisation suite à des convulsions fébriles,
lorsque l'enfant avait neuf mois et qu'au cours de l'expertise,
C.Z.________ avait été une nouvelle fois pris de
convulsions fébriles suite à une exposition
prolongée au soleil.
Concernant les relations entre les parents, les experts ont
constaté qu'elles étaient encore très
fortement marquées par le conflit conjugal. A.Z.________ ne
reconnaissait en rien les qualités maternelles de son
épouse. Il se montrait très souvent disqualifiant
vis-à-vis d'elle, lui reprochant son mode de vie qu'il
qualifiait de "dissolu" et qu'il jugeait inadéquat. Il
l'accusait encore de s'adonner à différentes
activités illégales, comme le fait de travailler au
noir. Il mettait beaucoup d'énergie en présence des
experts à prouver son inadéquation maternelle. Il
reprochait aussi à son épouse de se montrer
égoïste, de ne pas être assez attentive au rythme
de l'enfant, et de lui imposer le sien. Il prenait comme arguments
l'expérience qu'il avait acquise grâce à son
âge et à son parcours professionnel, ce dont ne
bénéficiait pas B.Z.________. De son
côté, cette dernière reconnaissait les
qualités de père de son mari. Elle était
attentive au fait que le père et le fils étaient
très complices et que C.Z.________ revenait épanoui
et heureux de ses séjours chez son père. Elle disait
souhaiter parvenir à un meilleur accord parental, et
reconnaissait la complémentarité des rôles de
chacun des parents. En revanche, B.Z.________ réagissait aux
attaques de son mari en entrant dans son jeu. Elle l'accusait alors
à son tour de se montrer inadéquat avec C.Z.________,
en le "traînant dans les bars" par exemple. Lorsqu'elle se
défendait des reproches de son mari, elle avait tendance
à s'emporter et à s'embrouiller dans ses propos, ce
qui la desservait.
Dans la partie "discussion" de son rapport, la CIMI a notamment
fait les observations suivantes :
"En ce qui concerne les
capacités parentales de B.Z.________, les divers entretiens
cliniques nous amènent à considérer
l'expertisée comme "une mère suffisamment bonne" pour
son enfant (D.W. WINNICOT). En effet, elle ne présente pas
de troubles psychiques pouvant nécessiter des mesures de
protection à l'égard de C.Z.________, et elle semble
pouvoir répondre aux besoins d'un enfant en bas âge,
que ce soit sur le plan des besoins primaires comme sur le plan des
besoins affectifs. Elle est en effet attentive à
C.Z.________, elle a aménagé son espace de vie de
manière adéquate et adaptée à son
enfant. En revanche, il est vrai que son mode de vie actuel n'offre
pas un cadre particulièrement structuré à
l'enfant. Le fait que B.Z.________ soit pour l'instant inactive sur
le plan professionnel peut présenter un inconvénient
quant aux besoins financiers de cette dernière et de son
enfant. Les projets de B.Z.________ sont de commencer un
apprentissage dès que possible, dans le domaine de la vente
ou de la coiffure, ce pour quoi elle fait actuellement diverses
démarches. En ce qui concerne l'entourage de B.Z.________,
elle ne bénéficie pas de la présence en Suisse
de sa famille, ce qui est un éventuel désavantage.
Elle a su néanmoins s'entourer d'amis proches sur lesquels
elle dit pouvoir compter en cas de besoin.
En ce qui concerne les
aptitudes parentales de A.Z.________, nous avons pu constater qu'il
se comporte avec son fils en père extrêmement attentif
et à l'écoute de ses besoins. Il insiste beaucoup sur
l'importance de faire découvrir à son fils diverses
activités de tout ordre (intellectuelles, ludiques,
manuelles), et souligne volontiers que ses expériences de
vie (professionnelles entre autres) l'ont sensibilisé aux
différents besoins des enfants en bas âge. Nous
observons en effet que A.Z.________ a su offrir à son enfant
un environnement adapté et un rythme de vie
structuré. Il s'est entouré d'un réseau social
et bénéficie du soutien de sa famille.
Néanmoins, A.Z.________ ignore quand il va reprendre son
activité professionnelle, et a pour projet de
déménager afin de vivre avec sa compagne. Ces
éléments rendent le contexte familial de
l'expertisé incertain. (…)
En considérant les
avantages et les inconvénients des différentes
modalités de garde de C.Z.________, nous considérons
que, si la garde de C.Z.________ est attribuée au
père, avec un droit de visite usuel à la mère,
cette dernière risque de se voir écarter de la vie de
son enfant et des décisions le concernant. Cela correspond
du reste à la crainte de l'expertisée. Si la garde de
C.Z.________ est attribuée à la mère, nous
pouvons supposer que la situation précaire de cette
dernière et le fait qu'elle entame une formation qui
l'occupera à plein temps, risque de défavoriser
l'enfant.
Compte tenu de ces divers
arguments, nous optons pour une solution qui prenne en compte en
priorité le bien-être de l'enfant, et en second plan
les souhaits des parents. La modalité de garde qui nous
semble actuellement la plus adéquate est celle de la garde
alternée, avec autorité parentale partagée.
Cette option préserve chaque parent de la crainte
d'être écarté des décisions concernant
C.Z.________, ce qui peut avoir un effet apaisant sur le conflit
conjugal. Néanmoins, il nous paraît nécessaire
au bon fonctionnement de l'autorité parentale conjointe que
A.Z.________ et B.Z.________ s'engagent dans un suivi
thérapeutique de coparentalité, afin de s'ajuster et
de favoriser une bonne transmission des informations concernant
l'enfant entre eux et une meilleure concertation. Cette solution
nous paraît aussi la plus adaptée pour l'enfant sur le
plan légal et politique."
En conclusion de son rapport, la CIMI a donc proposé une
autorité parentale conjointe et une garde alternée et
préconisé un travail thérapeutique de
coparentalité. Elle a de plus estimé
nécessaire que le mandat de curatelle éducative
confié au SPJ soit maintenu, afin d'aider les parents dans
leurs tâches éducatives et de veiller au maintien du
bien-être de l'enfant C.Z.________.
Les parties n'ont pas requis de complément d'expertise, ni
de seconde expertise.
7.
Dans un rapports de renseignements du 5 février 2007
établi par l'assistant social P.________, le SPJ, en sa
qualité de curateur, a exposé qu'après une
année de collaboration avec les parents, il pouvait conclure
que le droit aux relations personnelles, même s'il mettait
encore l'enfant au centre du conflit parental, se passait bien du
point de vue du rythme, de sorte que la mesure de curatelle au sens
de l'article 308 alinéa 2 CC pouvait être
levée. Il précisait que l'enfant voyait ses deux
parents selon les modalités prévues dans l'ordonnance
de mesures provisionnelles du 23 novembre 2005. Il exposait encore
qu'il tentait d'organiser une médiation afin que le conflit
de couple soit mis à plat définitivement et que
l'enfant C.Z.________ bénéficie des soins de ses deux
parents sans les tensions entre ceux-ci. Concernant les soins
à l'enfant, le SPJ a relevé qu'il restait des
éléments inquiétants, qui pouvaient toutefois
être suivis avec la curatelle au sens de l'article 308
alinéa 1 CC.
Contrairement à ce que pouvait laisser espérer ce
rapport, les tensions entre parties se sont à nouveau
fortement manifestées quelques jours plus tard.
Les 11 et 12 février 2007, les parties ont
déposé l'une contre l'autre des plaintes
pénales pour voies de fait et injures, procédures qui
ont abouti à un non-lieu, faute de preuves, selon ordonnance
rendue par le Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord
vaudois le 18 avril 2007.
Par requête de mesures provisionnelles et
préprovisionnelles du 13 février 2007,
l'épouse a requis du juge l'autorisation de partir en
vacances au [...] avec l'enfant C.Z.________. Invité
à se déterminer sur les objections de A.Z.________,
le SPJ a, dans un rapport de renseignements établi le 20
février 2007 par l'assistant social P.________,
relevé l'existence des procédures pénales
précitées, suite à un incident du 11
février 2007. Il s'avérait en outre que le Service de
la population, Division Etrangers, menait une enquête qui
pourrait aboutir en fonction de son résultat à la
révocation de l'autorisation de séjour de
B.Z.________, selon courrier de ce service adressé le 15
décembre 2006 au mari. Le SPJ n'avait en revanche pas pu
établir s'il était vrai que la mère avait fait
vacciner secrètement l'enfant, comme le prétendait
aussi A.Z.________. Il relevait cependant que B.Z.________
était inatteignable et n'avait pas honoré les deux
derniers rendez-vous, marquant par là son opposition
à collaborer avec le SPJ. Dans la mesure où la
mère, par son silence, n'avait pu donner aucune garantie
quant aux inquiétudes formulées par le père,
le SPJ se disait amené à penser qu'il existait un
risque probable que C.Z.________ ne revienne pas ou ne puisse
revenir en Suisse. Au vu de ces éléments, le juge a
refusé d'accorder à l'épouse l'autorisation
requise, par décision du 21 février 2007.
Au mois de mars 2007, le juge a une nouvelle fois été
requis d'intervenir d'urgence afin de régler l'organisation
du droit de visite de la mère, en particulier des vacances.
Lors d'une audience du 17 avril 2007, les parties ont signé
une convention réglant le partage des vacances
jusqu'à la fin de l'année. Elles se sont en outre
engagées à ne pas emmener l'enfant C.Z.________ en
dehors de Suisse. Il était également prévu que
B.Z.________ entreprenne toutes démarches utiles pour
trouver une crèche ou une maman de jour à laquelle
elle puisse confier l'enfant C.Z.________ lorsqu'elle travaille, si
possible avec l'aide du SPJ.
Le 7 mai 2007, le SPJ a déposé un nouveau rapport
établi par l'assistant social P.________, dont il ressort
que toutes les tentatives d'organiser une médiation entre
les époux Z.________ avaient échoué. Le SPJ
relevait notamment que B.Z.________ ne collaborait pas avec le
service et que pour sa part, A.Z.________ avait une attitude
incompréhensible vis-à-vis de son épouse. Loin
de chercher l'apaisement, il avait ainsi déposé
plainte contre B.Z.________ pour des violences exercées
contre leur fils, plainte qui était à première
vue sans fondement. En conclusion de son rapport, le SPJ a
exposé ce qui suit :
"(…) Nous souhaitons
démontrer que depuis le rapport d'évaluation en
divorce, rien n'a changé entre les époux Z.________,
la violence est toujours (voire de plus en plus) présente et
l'enfant en est le spectateur régulier.
A.Z.________, sur la base
de faits avérés, amplifie les interprétations
(par exemple les violences dont C.Z.________ serait victime de la
part de sa mère dans l'instruction pénale) et
poursuit une dangereuse stratégie d'éloignement de la
mère, qui pourrait conduire à de l'aliénation
parentale.
B.Z.________, par son
impulsivité, participe activement au maintien du conflit
parental et à la violence ambiante, marquant par là
une incapacité à protéger l'enfant de ce
conflit.
Pour nous,
l'autorité parentale conjointe dans un tel climat est de
nature à accentuer la symétrie entre les parents
plutôt qu'à permettre une collaboration de ceux-ci au
projet éducatif pour C.Z.________.
Entre deux parents qui se
disqualifient en permanence et qui font le contraire de ce qu'ils
s'engagent à faire, nous constatons une instrumentalisation
de notre service en plus des accusations permanentes et graves qui
sont faites par l'une des parties sur l'autre et des
difficultés de collaboration avec notre service. Nous
considérons donc que notre action avec cette famille est
inutile, voire contre productive, puisque nous sommes
utilisés (comme les services de police et d'instruction)
dans le conflit alternativement par l'un ou par l'autre des
parents.
Nous appuyant sur le
rapport de la CIMI laissant apparaître que l'enfant n'est pas
en danger chez l'un ou l'autre de ces parents, nous demandons
à être relevés de notre mandat de curatelle
éducative au sens de l'art. 308.1 CCS."
Suite aux rapports du SPJ des 5 février et 7 mai 2007, le
président du tribunal de céans a prononcé la
levée de la curatelle d'assistance éducative au sens
de l'article 308 alinéas 1 et 2 CC, par ordonnance de
mesures provisionnelles du 29 mai 2007.
Par ordonnance du 31 mai 2007, le Juge d'instruction de
l'arrondissement du Nord vaudois a prononcé un non-lieu dans
l'enquête instruite contre B.Z.________ pour voies de fait
qualifiées, considérant que l'enquête n'avait
pas révélé d'indice suffisant de la commission
d'une infraction au préjudice de son fils
C.Z.________.
8.
Dans sa demande au fond du 15 septembre 2005, B.Z.________ a pris
avec suite de frais et dépens les conclusions suivantes
:
"I.-
Le mariage des époux B.Z.________, née [...] et
A.Z.________ est rompu par le divorce.
II.-
L'autorité parentale et la garde sur l'enfant C.Z.________,
né le 4 septembre 2003, sont confiées à
B.Z.________, née [...].
III.-
Le père A.Z.________ exercera un droit de visite sur son
fils selon les modalités qui seront précisées
en cours d'instance.
IV.-
A.Z.________ contribuera aux frais d'entretien et
d'éducation de son fils C.Z.________, par le versement d'une
contribution mensuelle d'entretien, payable d'avance le premier de
chaque mois en mains de la mère, dont le montant sera
précisé en cours d'instance, mais qui sera d'au moins
fr. 1'000.- (mille francs), allocations familiales non
comprises.
V.-
A.Z.________ contribuera à l'entretien de B.Z.________,
née [...], par le versement, d'avance le premier de chaque
mois, en mains de celle-ci, d'une contribution mensuelle de fr.
700.- (sept cents francs) payable jusqu'à ce que l'enfant
ait atteint l'âge de dix ans révolus.
VI.-
Les contributions prévues aux chiffres IV.- et V.-,
correspondant à l'indice suisse des prix à la
consommation du mois au cours duquel le jugement sera devenu
définitif et exécutoire, seront
réindexées le premier janvier de chaque année,
sur la base du même indice au 30 novembre
précédent, la première fois le 1
er
janvier 2007, sauf à prouver par le débiteur que ses
gains n'ont pas ou pas entièrement suivi la courbe de
l'indice, auquel cas, l'adaptation sera faite proportionnellement
à l'augmentation des gains du débiteur.
VII.-
Les avoirs LPP sont partagés par moitié.
VIII.-
Le régime matrimonial est dissous et liquidé selon
des précisions qui seront données en cours
d'instance."
Par réponse du 14 novembre 2006, A.Z.________ a conclu, sous
suite de frais et dépens, au rejet des conclusions de la
demande. Reconventionnellement, il a pris, toujours sous suite de
frais et dépens, les conclusions suivantes :
"
I.-
Le mariage des époux
A.Z.________ et B.Z.________, née [...],
célébré le 20 août 2003, est dissous par
le divorce.
II.-
La garde sur l'enfant
C.Z.________, né le 4 septembre 2003, est confiée
à A.Z.________.
III.-
B.Z.________, née
[...] pourra avoir son fils auprès d'elle de la
manière suivante :
•
un week-end sur deux, du vendredi soir à 18 heures au
dimanche soir à 18 heures;
•
la moitié des vacances scolaires, à prendre de
manière globale ou fractionnée, moyennant un
préavis de deux mois donné d'avance à son
père;
•
le 24 ou le 25 décembre alternativement pour fêter
Noël:
à charge pour elle
de prendre et de ramener l'enfant là où il se
trouve.
IV.-
B.Z.________, née
[...] contribuera à l'entretien de son fils C.Z.________,
né le 4 septembre 2003, par le versement d'une contribution
mensuelle, payable d'avance le premier de chaque mois en mains de
son père, fixée à dire de justice.
V.-
La pension
mentionnée sous chiffre IV ci-dessus, correspondant à
la position 105.9 de l'indice officiel suisse des prix à la
consommation, seront adaptées proportionnellement le 1er
janvier de chaque année, la première fois le 1er
janvier suivant la date du jugement définitif et
exécutoire à intervenir, sur la base de l'indice au
30 novembre précédent, sauf au débiteur de
dites pensions à établir que ses gains n'ont pas
suivi ou n'ont suivi que partiellement l'évolution de dit
indice.
VI.-
Les montants
consacrés par A.Z.________ à sa prévoyance
professionnelle durant le mariage seront répartis selon les
règles de l'article 122 CC.
VII.-
Le régime
matrimonial est dissous et liquidé selon des
précisions qui seront fournies en cours
d'instance."
Par déterminations du 13 décembre 2006, B.Z.________
a pris acte du fait que le défendeur concluait
également au divorce et au partage des avoirs de
prévoyance professionnelle. Pour le surplus, elle a conclu,
avec suite de frais et dépens, au rejet des conclusions
reconventionnelles de A.Z.________.
A l'audience de jugement du 19 novembre 2007, les parties ont
d'abord été entendues et invitées à
confirmer leur volonté de divorcer, après un
délai de réflexion de deux mois. Puis [...],
psychologue à la CIMI, cosignataire du rapport du 8
septembre 2006, a été entendu comme expert. A l'issue
de cette audition, les parties ont signé une convention
prévoyant qu'elles suivraient une thérapie familiale
d'orientation systémique, l'audience de jugement
étant suspendue jusqu'à fin mai 2008. D'entente avec
les parties, le président a par ailleurs ordonné un
complément d'expertise, confié à la CIMI, qui
devait faire toutes propositions utiles s'agissant de l'attribution
de l'autorité parentale et de la garde, ainsi que de
l'exercice du droit de visite par le parent non gardien. La
solution d'une garde alternée, préconisée dans
le rapport du 8 septembre 2006, ne paraissait en effet plus
applicable, compte tenu notamment du projet de B.Z.________ de
s'établir en Suisse allemande avec son ami.
Cependant, par lettre datée du 29 novembre 2007 et
reçue au greffe du tribunal le 3 décembre 2007,
A.Z.________ a demandé la récusation de la magistrate
en charge de son dossier, "l'annulation" de l'audience de jugement
du 19 novembre 2007 et la restitution des documents
d'identité de son fils. Il précisait qu'il n'avait
plus de conseil et qu'il assurait donc lui-même sa
défense.
Par courrier du 11 décembre 2007, il a encore
contesté la valeur du travail effectué par la CIMI et
annoncé qu'il s'opposait à toute nouvelle
intervention de cette dernière, ainsi qu'à la
thérapie précédemment envisagée. Il a
critiqué de nombreux points du rapport de la CIMI du 8
septembre 2006, dans un procédé de près de
huit pages. Il a notamment déclaré que la solution
d'une garde alternée était motivée par les
juristes de la CIMI pour éviter l'expulsion de son
épouse et qu'il n'y avait pas d'autres arguments dans cette
expertise qui soutiennent cette solution. Selon lui, la garde
alternée était un non-sens, la mère n'ayant
jusqu'alors pas respecté le dispositif mis en place, et le
travail de coparentalité une utopie.
L'intéressé reprochait notamment à son
épouse d'avoir un rythme de vie perturbant pour l'enfant et
pour lui-même et de n'avoir jamais respecté la moindre
règle ni en Suisse ni au [...]. A son avis, il était
essentiel que B.Z.________ suive une thérapie pour canaliser
sa violence, prendre conscience de sa responsabilité
éducative et stabiliser son "train de vie".
Pour attester le manque de sérieux de son épouse,
A.Z.________ a notamment produit une déclaration
écrite que l'école-garderie [...],
fréquentée par l'enfant C.Z.________, lui a
adressée le 14 novembre 2007, à sa demande. Cette
déclaration se présente comme suit :
"- La maman de C.Z.________
nous amène son enfant le matin et la plupart du temps nous
informe qu'il n'a pas déjeuné et qu'il peut le
prendre maintenant s'il a faim.
- Nous avons pu
constaté que C.Z.________ ne fréquentait pas
régulièrement l'école et que la maman oubliait
parfois de nous en informer.
- En date du Jeudi 8
B.Z.________ nous a téléphoner à 9h15 pour
nous informer qu'elle se rendait chez son pédiatre, elle est
arrivée à 12h15 en nous disant qu'elle avait
été retenue par son celui-ci.
- D'autre part nous
souhaiterions être informé par écrit si une
tierce personne récupère l'enfant hormis les
parents.
- Concernant les
acquisitions C.Z.________ a fait des efforts notamment au niveau de
la reconnaissance des couleurs, des formes, mais il manque
cependant, de concentration. Concernant le langage de l'enfant nous
avons remarqué qu'il utilisait un vocabulaire particulier
(quelques gros mots sont à proscrire de son
langage)
- Nous avons l'impression
que C.Z.________ est soucieux de l'entente entre ses parents et
qu'il réclame souvent son papa.
- De caractère
joyeux, poli, nous avons noté une bonne adaptation de
l'enfant au sein de l'école [...]. Nous tenons à
préciser que B.Z.________ est agréable avec
l'équipe éducative et que A.Z.________ collabore et
se montre soucieux de l'éducation de son enfant."
A.Z.________ a également produit copie d'un certificat
international de vaccination, dont il ressort que l'enfant
C.Z.________ a été vacciné contre la
fièvre jaune le 29 janvier 2007, puis encore le 24
août 2007, auprès du Dr [...], à
Yverdon-les-Bains.
Par requête de mesures provisionnelles et
préprovisionnelles du 20 décembre 2007, A.Z.________
a notamment conclu à ce qu'ordre soit donné à
B.Z.________ de permettre immédiatement à
C.Z.________ de suivre au CHUV les examens nécessaires, en
relation avec les convulsions fébriles dont l'enfant avait
souffert. Selon attestations délivrées par le CHUV,
l'enfant C.Z.________ avait en effet été
hospitalisé du 23 au 24 juillet 2004 pour un premier
épisode de convulsion fébrile à domicile,
étant précisé que l'enfant n'avait plus
présenté de convulsion devant les médecins,
malgré la persistance d'un état fébrile. Un
électro-encéphalogramme (ci-après : EEG)
réalisé le 6 septembre 2007 avait
révélé un état anormal. A l'audience de
mesures provisionnelles du 10 mars 2008, les parties ont
passé une convention ratifiée pour valoir ordonnance,
prévoyant que B.Z.________ remettrait C.Z.________ à
son père le 5 mai 2008, afin que l'enfant puisse se rendre
à un rendez-vous au CHUV pour effectuer des examens.
L'épouse a en outre autorisé A.Z.________ à
faire établir une nouvelle carte d'identité pour leur
fils, carte qui serait à disposition de chacun des parents
pour des voyages en Europe.
Par décision prise en séance du 12 décembre
2007, la Cour administrative du Tribunal cantonal a rejeté
la demande de récusation présentée par
A.Z.________.
9.
Les experts [...], psychologue, et [...], psychiatre, cosignataires
du rapport de la CIMI du 8 septembre 2006, ont été
entendus à la reprise de l'audience de jugement du 27 mai
2008. Le dernier nommé a fait la déclaration
suivante, à laquelle [...] a déclaré se
rallier :
"au vu de
l'évolution de la situation des époux Z.________ et
notamment eu égard au déménagement de
B.Z.________ à Winterthour et de la volonté de
A.Z.________ de ne pas suivre une thérapie familiale, en
notre qualité d'expert, nous ne pouvons pas confirmer les
conclusions prises dans notre rapport du 8 septembre 2006. Je
précise qu'au moment où nous avons
déposé nos conclusions, nous considérions que
les époux Z.________ étaient de bons parents et que
tous deux étaient aptes à s'occuper de l'enfant.
C'est au vu de ces constatations que nous avons
déposé des conclusions favorables aux deux parents.
Le bât qui blesse au sein du couple Z.________ est le
ressentiment grave éprouvé par chacun des parents.
Nous les avons invités à discriminer entre les
relations conjugales et parentales. Quant à la
compétence des parents de s'occuper de leur enfant, nous ne
pouvons que maintenir une conclusion identique, à condition
toutefois que ceux-ci résident dans la même ville.
Dans l'hypothèse où B.Z.________
déménagera à Winterthour et où
A.Z.________ demeurera à Yverdon-les-Bains, nous nous voyons
contraints de déposer d'autres conclusions. En tant que
médecins, nous ne pouvons que souhaiter que dans
l'intérêt de l'enfant, les parents aient un respect
mutuel l'un vis-à-vis de l'autre. Nous avons pu constater
que l'enfant C.Z.________ va bien, qu'il aime son père et sa
mère et que son père et sa mère l'aiment
également. Dans l'idéal, les deux parents peuvent
exercer la garde sur leur enfant. S'agissant de l'attribution de la
garde à un seul des parents, il s'agit de prendre en compte
les besoins de l'enfant. Compte tenu de l'âge de C.Z.________
(4 ½ ans), nous nous rangerions au point de vue
conventionnel de la psychiatrie et de la psychologie contemporaine
qui pour cette tranche d'âge privilégierait la
proximité affective de l'enfant et de sa mère, quitte
à privilégier à l'adolescence la
proximité avec le père. Nous soulignons qu'un enfant
de l'âge de C.Z.________ a besoin d'une dose
routinière d'affection maternelle et que le père ne
pourrait que lui apporter un substitut de cette affection.
L'affection maternelle est préférentielle pour le
développement d'un enfant de 4 ½ ans. Toutefois, si
la garde et l'autorité parentale de l'enfant devaient
être confiées au père, l'enfant ne subira pas
pour autant une carence dramatique et mauvaise pour son
développement. Nous précisons également que
B.Z.________ est une très bonne mère et que par sa
présence elle aide à rassurer C.Z.________.
A.Z.________ est également un excellent père, qui
adopte des conduites maternelles aussi avec son enfant, qui ne nous
paraissent pas indispensables. Nous soutenons que certes le
départ de C.Z.________ à Winterthour sera une
épreuve pour cet enfant, mais qu'il ne sera pas
forcément traumatique et qu'il pourra même être
bénéfique pour son développement (acquisition
d'une langue nouvelle, apprentissage de nouvelles relations
sociales). Nous concluons également que l'autorité
parentale sur l'enfant soit confiée à sa mère.
Je souligne qu'une telle option est dictée par un changement
introduit par B.Z.________ et non par A.Z.________, changement qui
implique une complication. Je comprends toutefois que B.Z.________
ait de bonnes raisons de faire ce choix de vie. S'agissant de
l'exercice du droit de visite par le parent non gardien, il serait
bon que l'enfant puisse profiter au maximum de son père.
Pour suppléer au fait que l'enfant vive avec sa mère,
on pourrait penser à un droit de visite plus large que le
droit de visite usuel, notamment en ce qui concerne les
périodes de vacances. Le père pourrait
bénéficier des deux tiers des vacances scolaires. Il
est important que la mère favorise et promeuve l'exercice du
droit de visite par le père. Notamment nous pourrions
admettre que le père aille chercher l'enfant au domicile de
la mère pour l'exercice de son droit de visite et que cette
dernière vienne rechercher l'enfant au domicile du
père à la fin de l'exercice du droit de
visite."
En accord avec les parties, il a été renoncé
à l'audition de l'assistant social P.________, du
SPJ.
10.
B.Z.________ a confirmé sa volonté de divorcer par
déclaration du 21 janvier 2008 et A.Z.________ à la
reprise de l'audience de jugement, en date du 27 mai
2008.
A cette audience, les parties ont signé une convention
partielle réglant la question du partage des avoirs de
prévoyance professionnelle et celle de la liquidation du
régime matrimonial, convention que le défendeur a
toutefois refusé de confirmer ensuite, dans un premier
temps.
Toujours à cette audience, la demanderesse a
précisé ses conclusions III à V comme suit
:
"III. Le droit de visite
est fixé conformément aux suggestions des experts
entendus ce jour.
IV. La contribution du
père pour l'entretien de son enfant est fixée comme
suit : 750 fr. jusqu'à ce que l'enfant ait atteint
l'âge de 6 ans, 800 fr. dès lors et jusqu'à
l'âge de 10 ans, 850 fr. dès lors et jusqu'à
l'âge de 16 ans, 900 fr. dès lors et jusqu'à
l'âge de la majorité, l'article 277 alinéa 2 CC
étant réservé. Ces montants s'entendent
allocations familiales non comprises.
V. A.Z.________ contribuera
à l'entretien de B.Z.________ par le versement d'une
contribution mensuelle de 500 fr. pendant deux ans à partir
du moment où le jugement sera définitif et
exécutoire."
Le défendeur a conclu au rejet des conclusions ci-dessus. Il
a précisé sa conclusion IV en ce sens que
B.Z.________, née [...], soit tenue de contribuer à
l'entretien de C.Z.________ par le versement d'une pension
mensuelle de 300 fr. jusqu'à la majorité, l'article
277 alinéa 2 CC étant
réservé.
La demanderesse a conclu avec dépens au rejet de cette
conclusion précisée.
11.
Trois témoins ont été entendus à la
reprise de l'audience de jugement du 27 mai 2008.
[...] a exposé qu'elle avait connu B.Z.________ au
foyer MalleyPrairie, où elle l'avait côtoyée
pendant un mois. Quant à A.Z.________, elle dit l'avoir
rencontré il y a deux ans, à l'occasion d'une visite
chez des amis. Elle lui a alors confié qu'elle ne gardait
pas un bon souvenir de son épouse. Le témoin expose
qu'elle a en effet dû quitter le foyer, sur décision
de la directrice, suite à une altercation qui l'avait
opposée à B.Z.________. Elle reconnaît qu'elle
avait abusé de l'alcool au moment des faits, mais
considère qu'elle était correcte pour le reste. Elle
relate que B.Z.________ lui avait reproché que le
ménage n'était pas fait, qu'elle lui avait
répliqué de "s'occuper de ses fesses" et avait
dû la bousculer pour sortir. B.Z.________ l'avait alors
poursuivie, après avoir posé son bébé
qui avait neuf mois à l'époque. Selon les
observations du témoin, le bébé était
souvent confié à des tiers. A une occasion, [...]
avait été chargée d'aller chercher l'enfant
à la crèche du foyer. Les éducatrices lui
avaient alors demandé de dire à la mère
qu'elle devait venir se présenter une fois, car elles ne
l'avaient jamais rencontrée. Au souvenir de
[...],B.Z.________ était alors au foyer depuis trois mois.
Le témoin a encore rapporté qu'elle avait vu
B.Z.________ fumer un joint et donner de la mousse de bière
à son bébé. A son avis, des joints et de
l'alcool étaient régulièrement
consommés dans la chambre que l'épouse occupait avec
une amie. B.Z.________ lui aurait aussi confié qu'elle
n'avait jamais été violentée par son mari, que
ce dernier n'avait pas intérêt à le faire et
que c'était plutôt elle qui le taperait. Elle l'a
aussi entendu dire à son amie que ses deux copains ne
pouvaient pas se rencontrer, l'un habitant à Genève
et l'autre à Zurich. Le témoin a encore exposé
qu'elle avait revu régulièrement A.Z.________ depuis
leur rencontre, qu'elle avait pu constater qu'il était un
père attentionné et attentif aux émotions de
son fils. Il se montrait tendre avec C.Z.________, qui était
manifestement "accroché" à son
père.
Le témoin [...] est une voisine de B.Z.________, qu'elle
connaît depuis deux ans. Selon ce témoin, B.Z.________
s'occupe bien de son fils. C'est une mère adéquate,
qui ne délaisse pas son enfant. Le témoin a
expliqué qu'elle avait elle-même un fils qui
s'entendait bien avec C.Z.________, qu'elle garde parfois un moment
pour dépanner B.Z.________. Elle dit n'être en
revanche jamais allée chercher C.Z.________ à la
crèche. Le témoin a précisé qu'elle et
B.Z.________ se voyaient souvent et qu'elle n'avait jamais vu cette
dernière fumer un joint, ni avoir un problème
d'alcool. Elle connaît l'ami de B.Z.________, qui habite en
Suisse allemande, et sait que tous deux se voient tous les
week-ends et ont envie de vivre ensemble. Elle est d'avis qu'il
s'agit d'une relation sérieuse. Le témoin a encore
relaté que A.Z.________ était venu plus d'une fois
frapper à sa porte, en expliquant qu'il avait oublié
son natel et qu'il voulait téléphoner à son
épouse qui ne se trouvait pas à la maison.
C'était encore arrivé récemment, et le
témoin a pu constater que A.Z.________ s'était
présenté avec sept minutes d'avance sur l'heure
convenue avec B.Z.________, qui était en train
d'arriver.
Le témoin [...] est l'ami de B.Z.________, qu'il
précise avoir rencontrée le 24 février 2006
dans un magasin de chaussures à Zurich. Il a expliqué
qu'il vivait séparé de son épouse et qu'il
était sur le point de divorcer. De ce mariage, il a une
fille de bientôt sept ans, qu'il a presque tous les week-ends
auprès de lui et le mercredi une fois sur deux, selon un
système de garde alternée. Le témoin a
exposé qu'il venait souvent trouver B.Z.________ un soir
dans la semaine et qu'il passait avec elle presque tous les
week-ends, en compagnie de sa fille. Il a ajouté qu'ils
aimeraient vivre ensemble, mais que B.Z.________ devait d'abord
terminer sa formation à Yverdon-les-Bains, et qu'il
cherchait déjà un appartement dans la région
de Winterthour-Zurich pour fin 2008/début 2009. Il a
expliqué avoir dit à son amie qu'il
préférait qu'elle travaille. Il pense qu'elle pourra
trouver un emploi à 50 %, une fois qu'elle aura appris la
langue. Comme l'enfant C.Z.________ est avec son père
pendant le week-end, [...] ne le voit que sur des périodes
limitées en semaine. Il affirme bien aimer cet enfant. Il a
pu constater que B.Z.________ se battait pour avoir la garde de
C.Z.________, mais qu'elle savait distinguer la relation au
père et celle au mari, ne parlant ainsi pas à
l'enfant de ses problèmes avec A.Z.________. Selon lui,
B.Z.________ veut favoriser la relation avec le père de
l'enfant. Le témoin est d'avis que c'est une bonne
mère, qui veut le meilleur pour son fils. Il a
déclaré qu'il serait très heureux que la garde
sur l'enfant C.Z.________ soit attribuée à la
mère et qu'il soignait sa relation avec cet enfant. Il a
précisé qu'il avait vu A.Z.________ à quelques
reprises, sans le connaître vraiment, et qu'il avait aussi eu
une fois une discussion téléphonique d'une demie
heure avec lui, afin de calmer des tensions survenues pour une
question futile. S'agissant de la situation financière de
B.Z.________, le témoin croit savoir qu'elle vit de l'aide
sociale et qu'elle bénéficie de quelques pourboires
au salon de coiffure. Il a déclaré qu'elle coiffait
peut-être exceptionnellement des amies, mais qu'il ne
s'agissait en tout cas de rien de régulier. Il a admis qu'il
donnait un coup de main à B.Z.________, par exemple en
payant parfois des courses ou en l'invitant lorsqu'ils sortent.
Sachant que B.Z.________ aide sa famille restée au [...], il
lui a aussi donné deux ou trois fois une somme de 200
à 300 fr. dans ce but. Il a également admis lui avoir
procuré une voiture décapotable, achetée 5'500
fr. à des amis et immatriculée à son nom, et
avoir financé les cours d'auto-école que son amie
avait dû prendre. Enfin, il lui a "donné" son vieux PC
portable, d'une valeur à neuf de 1'200 fr., qu'il
récupérerait en quelque sorte lorsque le couple
ferait ménage commun. [...] a encore expliqué qu'il
aurait voulu partir au [...] avec B.Z.________ et C.Z.________, que
la réservation avait été faite et qu'il aurait
payé le voyage. Mais comme A.Z.________ "faisait la guerre",
ce voyage avait été annulé, son amie ne
voulant pas partir sans C.Z.________.
12.
A l'audience du 27 mai 2008, A.Z.________ a produit des
pièces relatives à l'état de santé de
l'enfant C.Z.________.
Dans un rapport du 15 mai 2008 adressé au Dr [...] à
Yverdon-les-Bains, pédiatre de l'enfant, le
Département médico-chirurgical de pédiatrie du
CHUV a rappelé que C.Z.________ avait présenté
le 23 juillet 2004 un premier épisode de convulsion
fébrile qui pouvait être qualifiée de simple,
d'après la description faite par le père. Par la
suite, l'enfant avait encore présenté cinq
épisodes, le 28 juillet 2006, le 25 mai 2007, puis pendant
les mois de janvier et de février 2008, épisodes
également rapportés et décrits par le
père. Parallèlement, le développement de
C.Z.________ restait tout à fait normal. Les médecins
ont relevé que la situation familiale semblait relativement
complexe et que selon les dires du père, la mère de
l'enfant serait peu encline à une prise en charge
médicale de C.Z.________. Ils ont exposé que les
épisodes présentés par l'enfant étaient
évocateurs d'événements comitiaux, d'allure
généralisée, ce qui concordait avec le
résultat de l'EEG datant de septembre 2007, montrant la
présence lors de l'endormissement et du sommeil de quelques
bouffées lentes avec décharges de polypointes-ondes
irrégulières généralisées. En
conclusion de leur rapport, les médecins ont cependant
proposé, compte tenu du contexte social relativement
difficile, de répéter l'EEG. Si celui-ci
s'avérait encore pathologique, ils préconiseraient
l'instauration d'un traitement par acide valproïque. Ils
annonçaient qu'ils prendraient contact avec le père
de l'enfant pour lui communiquer le résultat du prochain EEG
et discuter de la suite de la prise en charge.
Cet examen a été fixé au 30 mai 2008, selon
courrier du CHUV du 23 mai 2008.
A l'audience du 27 mai 2008, il est apparu que les parties
n'avaient pas la même vision de l'état de santé
de leur fils. La mère considère en effet que cet
enfant n'est pas malade. Elle a relevé qu'elle n'avait
jamais rien remarqué d'anormal et que les prétendues
convulsions fébriles n'étaient attestées que
par les déclarations du père. Quant à
A.Z.________, il s'est dit convaincu que l'enfant C.Z.________
souffrait d'épilepsie infantile et annonçait
déjà un traitement médical assez lourd d'une
durée de deux ans environ. Il a rappelé que l'enfant
allait passer un nouvel EEG pour confirmer ce
diagnostic.
13.
A.Z.________ a travaillé pour la Fondation Terre des hommes
du 1er décembre 2003 au 28 février 2006. Il a
été licencié par cet employeur en raison de
ses absences répétées pour raisons de
santé. Il a encore bénéficié
d'indemnités perte de gain jusqu'au 1er novembre 2006. Selon
décision du Centre social régional du 20 novembre
2006, A.Z.________ a bénéficié du Revenu
d'Insertion à partir du 1er décembre 2006.
Par formulaire daté du 5 octobre 2005, A.Z.________ a
déposé auprès de l'Assurance-invalidité
fédérale une demande de prestations AI pour des
moyens auxiliaires, soit un corset lombaire, en indiquant notamment
un problème d'hernie discale. Il précisait qu'il
portait déjà un tel corset, ainsi que des chaussures
compensées. Cette demande a été
acceptée par décision de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud du 21 avril
2006.
Le 7 novembre 2005, A.Z.________ a demandé à pouvoir
bénéficier également de mesures
professionnelles et d'une rente.
A l'audience de jugement du 27 mai 2008, A.Z.________ a
expliqué qu'il était au bénéfice d'une
formation comme chef de projet, suivie il y a dix ans à
l'Institut suisse pour la formation des cadres dans
l'administration (IFCAM) et que depuis environ une année, il
travaillait à son compte, quatre jours par semaine, dans le
domaine de la création et de la réalisation
d'entreprises, notamment en Espagne, ainsi que dans le domaine de
la télémaintenance en matière informatique. Il
a déclaré qu'il ne pouvait pas travailler à
plus de 80 % en raison de ses problèmes de santé. Il
estimait que cette activité lui procurait un gain de 6'000
fr. par mois environ, charges AVS et vacances non payées. Le
défendeur a en outre expliqué avoir des frais de
prospection non facturés au client, frais qu'il estimait
à environ 500 fr. par mois pour 500 kilomètres
parcourus. Il a précisé que cette prospection
était notamment assurée par son amie qui
étudiait en Espagne.
Domicilié à Ependes, dans un appartement de 3,5
pièces au loyer de 1'230 fr., charges comprises, le
défendeur a encore exposé à cette audience
qu'il avait l'intention de vivre avec son amie lorsque celle-ci
reviendrait en Suisse à la fin de ses études et qu'il
avait le projet d'avoir un enfant avec elle.
14.
B.Z.________ a été considérée comme
apte au placement à partir du 1er octobre 2004 et a
perçu à ce titre des indemnités de
l'assurance-chômage. A plusieurs reprises en 2004 et 2005,
par courriers adressés au Service de l'emploi puis à
l'Office régional de placement, A.Z.________ a
signalé que son épouse travaillait au noir, qu'elle
ne se conformait pas à ses obligations vis-à-vis de
l'assurance-chômage et qu'elle n'était selon lui pas
apte au placement. Dans l'un de ces courriers, il s'est dit
déterminé à poursuivre administrativement ou
pénalement toute personne qui tenterait de minimiser la
situation.
A partir du 1er janvier 2006, B.Z.________ a
bénéficié du revenu d'insertion
(ci-après : RI). En 2008, ce revenu était
constitué d'un forfait de 1'110 fr., de 956 fr. pour le
loyer et de 320 fr. par mois pour les frais liés au droit de
visite. Son assurance-maladie était entièrement
subsidiée, mais elle a indiqué payer le montant de sa
franchise, à hauteur de 300 fr. par an.
Domiciliée à Yverdon-les-Bains, la demanderesse a
commencé dès le 8 février 2007 une formation
à l'Ecole Moderne de Coiffure, dans cette même ville,
selon contrat du 7 février 2007 qu'elle a produit. Lors de
l'audience de jugement du 27 mai 2008, elle a expliqué
qu'elle aurait des examens en septembre 2008, mais qu'elle
était liée par contrat avec [...], qui dispensait la
formation, jusqu'à la fin de l'année. Elle a
précisé que cette formation n'aboutissait pas
à l'obtention d'un certificat fédéral de
capacité, mais uniquement à l'obtention d'un
diplôme. Elle pensait pouvoir réaliser un revenu de
1'500 fr. au maximum dans un emploi à 50 %, taux
d'activité qu'elle souhaitait pratiquer.
Le défendeur a pour sa part déclaré lors de
cette audience qu'il avait un gros doute sur la
réalité du contrat passé avec [...] et qu'il
pensait que B.Z.________ réalisait un gain très
important lorsqu'elle se trouvait à Zurich. Il a
précisé qu'on lui avait rapporté "des choses"
qui pouvaient laisser supposer que l'intéressée se
livrait à la prostitution, en particulier au service d'une
agence de cover-girl à Zurich. Il a ajouté
qu'à son avis, [...] n'avait pas tout dit des revenus de
B.Z.________ pendant les week-ends.
15.
Dans son ordonnance de mesures provisionnelles du 23 novembre 2005,
le président du tribunal de céans avait
rappelé à A.Z.________ que celui-ci devait contribuer
à l'entretien de B.Z.________ par le versement d'une pension
qui avait été fixée à 1'015 fr. par
mois, selon convention de mesures protectrices de l'union conjugale
du 5 juillet 2005 ratifiée pour valoir prononcé. Le
paiement irrégulier de cette contribution a conduit le juge
à ordonner dans cette même décision un avis aux
débiteurs, adressé en l'occurrence à Terre des
hommes.
Dans une ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 6 juillet
2006, le président du tribunal de céans a dit que
A.Z.________ contribuerait à l'entretien de B.Z.________ par
le versement d'une pension mensuelle de 1'780 fr. dès
le 1er janvier 2006. Pour fixer ce montant, le juge s'est
basé sur un revenu de l'ordre de 7'350 fr. du
côté du défendeur, soit les indemnités
pour perte de gain dont il bénéficiait alors, et sur
un revenu hypothétique de 1'300 fr. par mois du
côté de la demanderesse. Cette dernière se
disait sans activité lucrative et percevait le RI depuis le
1er janvier 2006, avec le projet de suivre une formation. Elle
avait cependant dû admettre devant le juge qu'elle envoyait
des sommes relativement importantes à sa famille au [...] et
qu'elle réalisait un revenu accessoire en vendant des
bijoux, éléments qui ont amené le juge
à retenir le revenu hypothétique
précité.
Le mari a fait appel de cette ordonnance. Lors de l'audience
d'appel du 23 octobre 2006, les parties ont passé une
convention ramenant la contribution due par A.Z.________ pour
l'entretien de son épouse à 1'015 fr. par mois pour
la période du 1er janvier au 31 juillet 2006, puis à
1'600 fr. par mois pour la période d'août à fin
octobre 2006. Concernant la question de la contribution due depuis
le 1er novembre 2006, A.Z.________ déclarait lever le secret
médical à l'égard des autorités de
l'assurance-invalidité; les parties s'engageaient à
examiner dans les plus brefs délais si sa capacité de
gain et ses revenus entraîneraient le maintien ou la
suppression d'une pension en faveur de B.Z.________.
Depuis lors, une telle contribution n'a plus été
rétablie à la charge de A.Z.________.
16.
Selon attestation délivrée le 9 novembre 2007 par la
Fondation commune deuxième pilier de la Banque Cantonale
Vaudoise, à Lausanne, A.Z.________ a accumulé pendant
le mariage une prestation de sortie qui s'élevait à
41'693 fr. 90 au 31 octobre 2007. Dite fondation a toutefois
précisé que compte tenu du fait que l'assuré
était alors en incapacité de gain à 100 %, le
partage de son avoir de vieillesse n'était pas
possible.
B.Z.________ ne dispose d'aucun avoir de prévoyance
professionnelle.
17.
B.Z.________ a confirmé les termes de la convention
partielle signée à l'audience de jugement du 27 mai
2008, relative à la prévoyance professionnelle et
à la liquidation du régime matrimonial, par
déclaration écrite du 28 juillet 2008.
Comme déjà exposé plus haut, A.Z.________ a
pour sa part refusé dans un premier temps de confirmer les
termes de cette convention, de sorte qu'une nouvelle audience de
jugement a dû être appointée. Après
renvoi, cette audience s'est finalement tenue le 27 janvier
2009.
Par requête de mesures provisionnelles et
préprovisionnelles du 17 septembre 2008, B.Z.________ a
conclu à ce que la garde sur l'enfant C.Z.________ lui soit
attribuée et que le père jouisse d'un droit de visite
dont les modalités seraient précisées en cours
d'instance. A l'appui de cette requête, elle se
référait aux conclusions des experts de la CIMI. Elle
exposait en outre que A.Z.________ allait être expulsé
de son appartement, que rien n'indiquait qu'il eût
retrouvé un logement et qu'il était inadmissible
qu'il prenne le risque de faire subir à l'enfant des mesures
d'expulsion.
Au vu d'un document indiquant que A.Z.________ avait obtenu l'effet
suspensif dans le cadre du recours interjeté contre
l'ordonnance d'expulsion prononcée contre lui le 3 septembre
2008, le président du tribunal de céans a
rejeté la requête de mesures préprovisionnelles
de B.Z.________.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 2 décembre
2008, le président du tribunal de céans a
confié la garde sur l'enfant C.Z.________ à la
mère et dit que le père pourrait avoir son fils
auprès de lui une fin de semaine sur deux, du jeudi à
17 h au dimanche à 20 h, ainsi que pendant une partie des
vacances scolaires. Sur appel de A.Z.________, cette ordonnance a
été réformée par arrêt du
tribunal de céans du 19 janvier 2009, en ce sens que la
garde sur l'enfant restait confiée au père, selon les
modalités fixées antérieurement.
18.
Dans un courrier du 31 octobre 2008, A.Z.________ a exposé
qu'il était à nouveau au bénéfice du RI
dès le 1er octobre 2008, ce qui était attesté
par une pièce produite, et qu'il y resterait jusqu'à
décision définitive et exécutoire de l'AI. Il
a expliqué que dès que son état de
santé le permettrait, il reprendrait son activité
indépendante à temps partiel sous forme de gains
intermédiaires qui seraient déduits du montant
alloué par les services sociaux. Selon certificats
médicaux produits, A.Z.________ était incapable de
travailler à 100 % depuis le 2 septembre 2008.
Le 21 janvier 2009, le tribunal de céans a reçu copie
d'une décision du Tribunal des assurances concernant
A.Z.________, décision dont production avait
été requise auprès de dite
autorité.
Il ressort de cette pièce que par décision formelle
du 13 mai 2008, l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud avait octroyé à l'assuré un
quart de rente du 1er octobre au 31 décembre 2005, suivie
d'une rente entière jusqu'au 31 janvier 2007, moment
à partir duquel toute rente était supprimée,
sa capacité de travail étant alors
évaluée à 75 %.
Sur recours de A.Z.________, le Tribunal des assurances a, par
jugement du 10 décembre 2008, réformé la
décision de l'office intimé en ce sens que la rente
entière était maintenue à partir du 1er
février 2007.
19.
Par courrier du 25 novembre 2008, A.Z.________ a informé le
président du tribunal de céans que le litige avec ses
bailleurs avait abouti à la conclusion d'une convention,
homologuée pour valoir jugement par le Tribunal des baux en
date du 24 novembre 2008. Selon cette convention, il quitterait son
domicile à la fin de l'année scolaire 2008-2009. Il
annonçait son intention de s'établir alors à
Yverdon-les-Bains.
20.
L'audience du tribunal de céans destinée à
statuer sur l'appel dirigé contre les mesures
provisionnelles rendues le 2 décembre 2008, attribuant la
garde de l'enfant à la mère, s'est tenue le 6 janvier
2009.
A cette occasion, A.Z.________ a notamment exposé que
malgré le transfert de garde à la mère, les
parties avaient continué à appliquer le régime
en vigueur avant l'ordonnance et qu'il avait d'ailleurs eu l'enfant
plus souvent que son épouse.
21.
A l'audience de jugement du 27 janvier 2009, A.Z.________ a
déclaré confirmer sans réserve les termes de
l'accord partiel passé à l'audience du 27 mai 2008,
réglant la question du partage des avoirs de
prévoyance professionnelle et celle de la liquidation du
régime matrimonial.
La demanderesse a pour sa part modifié sa conclusion IV en
ce sens que A.Z.________ contribuera à l'entretien de
l'enfant C.Z.________ par le versement des contre-valeurs de la
rente AI pour enfant et de l'éventuelle rente LPP pour
enfant. Elle a également déclaré que compte
tenu du fait que A.Z.________ avait actuellement pour seul revenu
le RI ou une rente AI, elle retirait sa conclusion V tendant
à l'octroi d'une contribution d'entretien en sa faveur, tout
en se réservant le droit de requérir une telle
contribution si la situation de A.Z.________ s'améliorait
dans les cinq ans.
Le défendeur a conclu au rejet des conclusions ainsi
modifiées. De son côté, il a encore
déclaré retirer sa conclusion IV, expliquant que si
l'autorité parentale et la garde lui étaient
attribuées, il ne voulait pas demander de pension pour
l'enfant à la mère.
22.
A l'audience de jugement du 27 janvier 2009 également, le
tribunal a informé les parties qu'il ouvrait à
nouveau l'instruction sur les questions liées à
l'enfant C.Z.________, compte tenu des nouveaux
éléments au dossier.
Les parties ont en particulier été entendues sur la
manière dont l'enfant C.Z.________ avait été
pris en charge à l'époque où la garde
était provisoirement attribuée à la
mère, avant que l'arrêt sur appel du 19 janvier 2009
ne réforme l'ordonnance du 2 décembre
2008.
A ce sujet, la demanderesse a déclaré que la
première semaine,  l'enfant était parti chez son
père le jeudi soir 4 décembre 2008. Elle a
expliqué qu'il aurait été troublant pour
l'enfant de ne pas aller chez son père comme il le faisait
d'habitude. Pour la deuxième semaine, B.Z.________ a
déclaré qu'elle avait laissé l'enfant à
son père dès le vendredi 12 décembre 2008, car
elle travaillait ce jour-là. Elle a ajouté qu'elle
avait accepté que l'enfant reste avec son père
jusqu'au dimanche soir, parce que A.Z.________ lui aurait
affirmé avoir une réunion de famille où il
souhaitait emmener C.Z.________, ce que l'intéressé
conteste. Concernant le week-end suivant, la demanderesse a
déclaré qu'elle avait prévu de sortir avec des
copines pour son anniversaire, raison pour laquelle l'enfant est
également allé chez son père dès le
jeudi 18 décembre 2008. Les vacances de Noël ont
ensuite été réparties comme les parties
l'avaient déjà prévu, soit huit jours et demi
pour le père et cinq jours et demi pour la mère.
Concernant la semaine qui a suivi les vacances, la demanderesse a
d'abord exposé que l'enfant était allé
dès le jeudi soir chez son père, avant d'affirmer un
peu plus tard qu'elle avait eu C.Z.________ auprès d'elle
toute la semaine. Enfin, elle a exposé que le père
avait encore eu son fils auprès de lui du jeudi 15 janvier
au dimanche 18 janvier 2009, avant le rétablissement de la
situation provisionnelle antérieure.
Entendu à son tour, le défendeur a contesté la
version de son épouse sur deux points concernant les dates,
affirmant que la deuxième semaine, il avait pris son fils en
charge dès le jeudi soir également et que l'enfant
était auprès de lui du jeudi soir 8 janvier au
dimanche soir 11 janvier 2009, et non auprès de sa
mère, ce qui est vraisemblable au vu de la contradiction
relevée ci-dessus.
Invitée à s'expliquer sur le fait qu'elle avait peu
vu l'enfant pendant la période en cause, B.Z.________ a
déclaré que son mari parvenait toujours
à  lui imposer sa volonté, car elle acceptait
ses propositions pour ne pas avoir d'histoires avec lui. Elle a
ajouté que lorsqu'elle serait établie à
Zurich, A.Z.________ ne pourrait plus l'importuner. Le
défendeur a contesté ces explications, affirmant
qu'il avait au contraire été sollicité par son
épouse, occupée ailleurs.
23.
Toujours à l'audience du 27 janvier 2009, B.Z.________ a
exposé que la fin de sa formation de coiffeuse avait
été reportée au 31 janvier 2009, pour
compenser les jours de vacances pris à Noël. Concernant
son projet de déménagement en Suisse allemande, elle
a expliqué qu'elle devait préalablement
requérir une autorisation administrative, démarches
qu'elle ferait au terme de sa formation et qui pourraient prendre
un ou deux mois. En attendant, elle n'a pas encore
résilié le bail de son appartement à
Yverdon-les-Bains, dont le loyer a augmenté de 50 fr. pour
s'établir à 1006 fr. selon ses déclarations.
Elle a encore exposé qu'elle était toujours au RI et
au bénéfice de subsides pour son assurance-maladie et
qu'elle payait 250 fr. par mois pour l'assistance
judiciaire.
La demanderesse a confirmé qu'elle aimerait trouver un
emploi à 50 %, une fois qu'elle aura obtenu l'autorisation
de s'installer dans le canton de Zurich, taux qui lui permettrait
d'avoir du temps pour l'enfant. Elle pense pouvoir gagner ainsi
1'700 fr. par mois, montant qui s'entend vraisemblablement
brut.
De son côté, A.Z.________ a exposé qu'il
quitterait son appartement actuel à fin juin 2009 et qu'il
pensait avoir trouvé son futur logement à la rue de
l'Hôpital à Yverdon-les-Bains. Il a également
exposé qu'il percevait toujours le RI. Suite à
l'arrêt du Tribunal des assurances du 10 décembre
2008, qui deviendra vraisemblablement définitif à fin
janvier 2009, il devrait bientôt percevoir une rente AI pour
lui-même et son fils, ainsi que des prestations de sa caisse
de pension. Le défendeur a en outre confirmé qu'il
envisageait de reprendre une activité réduite dans le
coaching et la téléinformatique.
Concernant ses charges, le défendeur a déclaré
que son assurance-maladie et celle de l'enfant étaient
totalement subsidiées. Actuellement, il assume les frais de
la structure d'accueil [...], soit entre 400 fr. et 500 fr. par
mois selon ses indications. Il a ajouté qu'il payait environ
100 fr. d'impôt par mois et que son assistance judiciaire
était remboursable par mensualités de 50
francs.
A.Z.________ a encore déclaré que son amie, d'origine
suisse et bientôt âgée de 32 ans, avait fait des
études en sciences sociales et politiques et qu'elle avait
vécu plusieurs années en Suisse. Actuellement en
visite chez sa mère en République dominicaine, elle
prévoit de rentrer en Suisse dans trois ou quatre semaines.
Le défendeur a précisé qu'il comptait partager
son futur appartement yverdonnois avec son amie, et peut-être
avec la mère de celle-ci. Ce couple a le projet de fonder
une famille.
24.
Le résultat de l'EEG passé le 30 mai 2008 par
l'enfant C.Z.________ a révélé une nouvelle
fois un résultat anormal, compatible avec une
épilepsie.
Le 27 novembre 2008, le Département
médico-chirurgical de pédiatrie du CHUV a
adressé un nouveau rapport au [...], pédiatre de
l'enfant, pièce parvenue au greffe du tribunal en
décembre 2008. Il en ressort que l'enfant C.Z.________ a
été soumis à un nouvel examen neurologique en
date du 10 novembre 2008, examen qui s'est cette fois
révélé entièrement normal. Dans la
partie "discussion" de leur rapport, les médecins ont
exposé ce qui suit :
"Nous nous retrouvons avec
un laps de temps relativement prolongé par rapport au
dernier EEG (environ 6 mois), et face à un désaccord
entre les parents quant à la survenue d'éventuels
épisodes paroxystiques. Aussi, d'accord avec les deux
parents présents à la consultation, nous proposons
d'effectuer à nouveau un EEG, avec déprivation du
sommeil.
A notre étonnement,
cet EEG est nettement amélioré par rapport au
précédent, avec normalisation de l'activité de
veille, et persistance de quelques rares décharges
irritatives généralisées pendant le sommeil,
sans traduction clinique. Dans ce contexte, l'instauration d'un
traitement antiépileptique n'est donc pas indiquée.
D'accord avec les deux parents, les résultats de l'EEG ont
été transmis séparément au papa et
à la maman.
Entretemps, nous avons
également pris contact avec l'enseignante de C.Z.________,
qui nous informe de la présence de difficultés
scolaires et de périodes où l'enfant semble
être "dans sa bulle", mais ces phases sont concomitantes aux
activités scolaires où l'enfant doit se soumettre
à des consignes alors qu'elles sont absentes durant les
phases de jeu. Cette anamnèse parle donc plutôt en
faveur d'une origine comportementale à ces troubles
plutôt qu'à une origine
épileptique".
25.
Dans le courant du mois de novembre 2008, A.Z.________ a une
nouvelle fois requis par voie de mesures provisionnelles que le
droit de visite de B.Z.________ soit restreint, en alléguant
que l'enfant C.Z.________ faisait l'objet de négligences et
de maltraitances auprès de sa mère.
Lors de l'audience de mesures provisionnelles du 27 janvier 2009,
A.Z.________ a exposé qu'une enquête pénale
était en cours contre B.Z.________, pour mauvais traitements
sur l'enfant C.Z.________. Une suspension d'audience a permis au
président de céans d'obtenir par
téléphone confirmation de cette information
auprès du juge d'instruction en charge du dossier, lequel a
précisé que l'enquête avait été
ouverte le 24 décembre 2008 contre B.Z.________ sur plainte
de B.Z.________ et que l'enfant serait bientôt entendu par la
brigade des mineurs."
En droit, les premiers juges ont considéré que les
conditions pour prononcer le divorce des parties étaient
réunies. Ils ont décidé de confier
l'autorité parentale et la garde sur l'enfant C.Z.________
à son père, les développements récents
du dossier ayant démontré que B.Z.________, bien
qu'étant une bonne mère, n'avait pas établi
vouloir se consacrer prioritairement et personnellement, au moins
en grande partie, à l'éducation de son enfant. Pour
les premiers juges, cette solution avait en outre pour avantage de
ne pas modifier l'environnement local et social de l'enfant. Ils
ont également instauré un libre et large droit de
visite en faveur de la mère à exercer d'entente avec
le père et, à défaut d'entente, un droit de
visite usuel, mais élargi en ce sens que, pour tenir compte
de l'éloignement géographique résultant du
déménagement de B.Z.________ en Suisse allemande,
elle pourrait avoir son fils auprès d'elle pendant les deux
tiers des vacances d'été et la moitié des
autres vacances scolaires. Ils ont finalement astreint B.Z.________
à contribuer à l'entretien de son fils par le
versement d'une pension de 450 fr. représentant le 15% d'un
revenu hypothétique arrêté par les premiers
juges à 3'000 fr. sur la base des déclarations
de B.Z.________.
B.
Par acte du 18 mai
2009, B.Z.________ a recouru contre ce jugement, concluant, avec
dépens, à ce qui suit:
"Principalement
I.- Le recours est
admis.
II.- Les chiffres III, IV,
V, VI et VIII du jugement rendu le 5 mai 2009 par le Tribunal civil
de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois sont
réformés comme suit:
III.- attribue à B.Z.________ l'autorité parentale et
la garde sur l'enfant C.Z.________, né le 4 septembre 2003
;
IV.- dit que A.Z.________ pourra avoir l'enfant auprès de
lui, à charge pour lui d'aller le chercher là
où il se trouve et de l'y ramener:
- une fin de semaine sur deux, du vendredi à 17 heures au
dimanche à 18 heures 30;
- la moitié des vacances scolaires ;
- alternativement à Pâques ou Pentecôte,
Noël ou Nouvel-An ;
V.- dit que A.Z.________ contribuera aux frais d'entretien et
d'éducation de son fils C.Z.________, né le 4
septembre 2003, par le versement sur le compte indiqué par
la mère, d'avance le premier jour de chaque mois dès
jugement de divorce définitif et exécutoire, de la
contre-valeur des prestations qu'il reçoit de l'AI et de sa
Caisse de pensions pour l'enfant C.Z.________.
VI.- Supprimé.
VIII.- dit que B.Z.________ a droit à des dépens de
première instance, dont le montant est au moins de fr.
4'439,10.
Subsidiairement
III.- Le recours est
partiellement admis.
IV.- Le chiffre V.- du
jugement est modifié comme suit:
- dit que B.Z.________ n'aura pas à verser de contribution
d'entretien en faveur de C.Z.________."
Dans son mémoire ampliatif, la recourante a
développé ses moyens et confirmé ses
conclusions. Elle a également produit une
pièce.
L'intimé a conclu, avec dépens, au rejet du
recours.
En droit
:
1.
Les art. 444, 445 et 451 ch. 2
CPC (Code de procédure civile du 14 décembre 1966;
RSV 270.11) ouvrent la voie des recours en nullité et en
réforme contre un jugement rendu par un tribunal
d'arrondissement statuant en procédure
accélérée sur une action en
divorce.
Le recours, interjeté en temps utile (art. 38, 39 et 458
CPC), est recevable en la forme. Il tend uniquement à la
réforme.
2.
Saisie d'un recours
en réforme contre un jugement principal rendu par un
tribunal d'arrondissement, la Chambre des recours revoit librement
la cause en fait et en droit (art. 452 al. 2 CPC). Elle
développe donc son raisonnement juridique après avoir
vérifié la conformité de l'état de fait
du jugement aux preuves figurant au dossier et après
l'avoir, cas échéant, corrigé ou
complété au moyen de celles-ci. En principe, les
parties ne peuvent pas articuler des faits nouveaux, sous
réserve de ceux résultant du dossier et qui auraient
dû être retenus ou de ceux pouvant résulter
d'une instruction complémentaire selon l'article 456a CPC
(art. 452 al. 1ter CPC; JT 2003 III 3).
Toutefois, en matière de divorce, les parties peuvent
invoquer des faits et des moyens de preuve nouveaux devant
l'instance cantonale supérieure et prendre des conclusions
nouvelles pour autant qu'elles soient fondées sur des faits
ou des moyens de preuve nouveaux (art. 138 al. 1 CC, auquel renvoie
l'art.
374c CPC; Leuenberger, Basler
Kommentar, 3ème éd., 2006, n. 2 ad art. 138
CC).
En outre, dans les
causes touchant au sort des enfants et aux conséquences
pécuniaires de celui-ci, domaine où le droit
fédéral impose la maxime d'office et la maxime
inquisitoire (art. 145 al. 1 CC; ATF 128 III 411 c. 3), le juge
doit d'office, même en deuxième instance, statuer sur
ces questions, sans être limité par les moyens et
conclusions des parties, et ordonner toutes preuves utiles à
l'établissement d'un état de fait suffisant (ATF 122
III 404; Werro, Concubinage, mariage et démariage, Berne
2000, n. 736, p. 160, et n. 875, p. 189; Sutter/ Freiburghaus,
Kommentar zum neuen Scheidungsrecht, Zurich 1999, n. 10 et 11 ad
art. 145 CC, pp. 568-569; Poudret/Haldy/Tappy, Procédure
civile vaudoise, 3
ème
éd., Lausanne 2002,
n. 1 ad art. 3 CPC, p. 13). En définitive, la Chambre des
recours doit examiner d'office quelle est la solution qui
paraît la plus conforme aux intérêts de
l'enfant.
En l'espèce, l'état de fait est conforme aux
pièces du dossier et aux autres preuves administrées.
Il convient cependant de le compléter sur la base de la
pièce produite par la recourante en ce sens que cette
dernière est enceinte et que le terme est prévu le 23
août 2009. Ainsi complété, l'état de
fait permet à la cour de céans de statuer en
réforme.
3.
La recourante
conteste principalement l'attribution de l'autorité
parentale et de la garde de l'enfant C.Z.________ à
l'intimé.
a)
Aux termes de l'art. 133 CC, le juge attribue
l'autorité parentale à l'un des parents et fixe,
d'après les dispositions régissant les effets de la
filiation, les relations personnelles entre l'enfant et l'autre
parent ainsi que la contribution d'entretien due par ce dernier. La
contribution d'entretien peut être fixée pour une
période allant au-delà de l'accès à la
majorité (al. 1). Lorsqu'il attribue l'autorité
parentale et règle les relations personnelles, le juge tient
compte de toutes les circonstances importantes pour le bien de
l'enfant; il prend en considération une éventuelle
requête commune des parents et, autant que possible, l'avis
de l'enfant (al. 2).
Cette disposition consacre la jurisprudence du Tribunal
fédéral d'après laquelle est
déterminant pour l'attribution l'intérêt de
l'enfant et non celui des père et mère (ATF 130 III
585, JT 2005 I 206 c. 2.1). Au nombre des critères
essentiels peuvent entrer en ligne de compte les relations entre
les parents et l'enfant, les capacités éducatives
respectives des parents, leur personnalité et leurs
conditions de vie, notamment la faculté de s'occuper
personnellement de l'enfant ainsi qu'à favoriser les
contacts avec l'autre parent et, si nécessaire, les rapports
qu'entretiennent plusieurs enfants entre eux. L'enfant doit
bénéficier de conditions de vie stables ainsi que
d'un parent qui s'occupe de lui et l'élève
personnellement. Ce qui importe est de savoir quel parent sera,
selon toute vraisemblance, le mieux apte à prendre l'enfant
en charge, lequel offrira le mieux à l'enfant l'attention et
l'affection nécessaires à son développement
physique, psychique et intellectuel et lequel sera le mieux
disposé à favoriser les contacts avec l'autre parent.
Le juge du divorce ne peut se contenter, sous l'angle de la
stabilité, d'attribuer l'autorité parentale au parent
qui a eu la garde de l'enfant pendant la procédure, car cela
aurait pour conséquence de nier l'équivalence des
diverses contributions à l'entretien de la famille, de
maintenir la répartition des tâches adoptée
durant le mariage et de renoncer à déterminer
l'intérêt de l'enfant en fonction de l'avenir.
Toutefois, ce critère jouit d'un poids particulier lorsque
les capacités d'éducation et de soin des parents sont
similaires (TF 5A_171/2007 du 11 septembre 2007 c. 2.1 et les
réf. citées; TF 5A_358/2007 du 29 octobre 2007
c. 3.1 résumé in Revue du droit de la tutelle [RDT]
2008 pp. 204-205; ATF 130 III 585, JT 2005 I 206 et
réf.).
Le juge appelé à se prononcer sur le fond, qui de par
son expérience en la matière connaît le mieux
les parties et le milieu dans lequel l'enfant doit vivre, dispose
d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 117 Il 353 c. 3; TF
5C. 274/2001 du 23 mai 2002).
Le juge n'est en principe pas lié par le résultat
d'une expertise, qu'il doit apprécier en tenant compte des
autres preuves recueillies. S'il entend s'en écarter, il
doit motiver sa décision et ne peut, sans motifs
déterminants, substituer son appréciation à
celle de l'expert (TF 5C.67/2002 du 15 avril 2002, reproduit in
FarnPra.ch 2002 no 89 p. 603; TF 5P.334/2005 du 2 novembre 2005 c.
3.1 et les réf. citées; TF 5A_358/2007 c. 3.2
i.f.).
b)
En l'espèce, il résulte de l'expertise du
CIMI, de l'audition des experts à l'audience du 27 mai 2008,
ainsi que des témoignages, que les compétences
parentales des parties sont équivalentes (cf. jgt, p. 255 et
272). Les experts ont préconisé l'attribution de
l'autorité parentale à la mère, en se fondant
sur le point de vue conventionnel de la psychiatrie et de la
psychologie contemporaine qui, pour la tranche d'âge de
C.Z.________ - né le 4 septembre 2003 - privilégie la
proximité affective de la mère, quitte à
privilégier à l'adolescence la proximité avec
le père. Les premiers juges se sont à juste titre
écartés de cette appréciation, en
considérant que le sexe des parents n'est plus en soi un
critère de décision selon la jurisprudence actuelle
(ATF 114 Il 200, JT 1991 I 72, qui a abandonné la
jurisprudence ancienne, selon laquelle les enfants en bas âge
devaient être attribués à la mère,
à moins que cette solution ne présente de graves
inconvénients ou que l'attribution au père n'offre
des avantages fortement prépondérants; sur
l'évolution de la jurisprudence: Meier/Stettler, Droit de la
filiation, 4è éd., no 482, p. 287).
Les premiers juges n'ont pas méconnu que parlait en faveur
d'une attribution à la recourante le fait que
l'intimé poursuivait une dangereuse stratégie
d'éloignement, dénigrait de manière
systématique la mère, de sorte que cette
dernière apparaissait plus apte à garantir le
maintien du contact avec l'autre parent. Ils ont cependant
estimé qu'au vu des récents développements du
dossier, ils n'avaient pas réussi à se convaincre que
la recourante avait la réelle volonté de s'occuper
personnellement de l'enfant, en relevant qu'elle n'avait
vraisemblablement, alors que la garde lui avait été
attribuée par décision du 2 décembre 2008, pas
pris en charge l'enfant un seul des cinq week‑ends qui ont
précédé le rétablissement de la
situation provisionnelle antérieure. La recourante fait
valoir qu'elle venait d'apprendre au mois de janvier qu'elle
était enceinte, ce qui pouvait expliquer qu'elle ait
préféré laisser l'enfant au père lors
des week-ends de janvier 2009. L'explication convainc d'autant
moins que la recourante a même demandé à
l'intimé de prendre l'enfant en charge pour aller
fêter son anniversaire avec des copines (cf. jgt, p. 274).
C'est à juste titre que les premiers juges en ont
déduit que, malgré son affection pour C.Z.________,
la recourante semblait vouloir privilégier ses
activités personnelles et qu'elle faisait à tout le
moins preuve d'un certain manque de maturité, qui pourrait
limiter son aptitude à offrir un cadre de vie
structuré à l'enfant.
En définitive, il y a lieu de privilégier en
l'espèce la stabilité. La garde de l'enfant (à
l'exception d'une brève période en décembre
2008-janvier 2009 [cf. jgt., p. 264], où la mère
n'a en réalité pas exercé la garde sur son
fils les week-ends) est exercée par le père depuis le
4 avril 2005. C'est une période particulièrement
longue, si l'on sait que l'enfant est né le 4 septembre 2003
et qu'il a donc vécu la plus grande partie de sa vie avec
son père. Ce critère jouit donc d'un poids
particulier en l'espèce. Sous l'angle de la
stabilité, il y a aussi lieu de souligner que la solution
retenue a pour avantage de préserver l'environnement local
et social de l'enfant vu le projet de la mère de
s'établir prochainement dans le canton de Zurich.
A cela s'ajoute que le père a toujours montré la
volonté de s'occuper personnellement de l'enfant,
volonté qui s'est traduite dans les faits, et qu'il est
très disponible de manière durable, ayant
été mis au bénéfice d'une rente AI
entière. La disponibilité de la mère, qui est
parvenue au terme de sa formation de coiffeuse paraît
moindre, d'autant qu'elle semble vouloir privilégier ses
activités personnelles.
Il convient néanmoins de souligner que l'attitude
dénigrante du père à l'égard de la
mère est préjudiciable à l'enfant; il est donc
fermement invité à s'en abstenir à l'avenir.
Une telle attitude est susceptible de mettre en danger le
développement psychologique de l'enfant, dès lors
qu'il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses
deux parents est essentiel et peut jouer un rôle
décisif dans le processus de sa recherche d'identité
(ATF 127 III 295 c. 4a) et à justifier, selon les
circonstances des mesures de protection de l'enfant au sens des
art. 307ss CC. En l'espèce, celles-ci n'entrent cependant
pas en ligne de compte en l'état.
Ainsi, le recours doit être rejeté sur ce point, ce
qui rend sans objet les conclusions de la recourante relatives au
droit de visite de l'intimé et à la pension que
celui-ci devrait payer pour l'entretien de l'enfant
C.Z.________.
4.
La recourante allègue subsidiairement qu'aucune contribution
d'entretien en faveur de son fils ne peut être mise à
sa charge.
a)
Aux termes de l'art. 285 al. 1 CC, applicable par renvoi
de l'art. 133 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit
correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation
et aux ressources des père et mère; il est tenu
compte de la fortune et des revenus de l'enfant ainsi que de la
participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant
à la prise en charge de ce dernier.
Si les ressources des père et mère sont suffisantes
pour couvrir les besoins de l'enfant, il suffit de fixer la part
que chacun des parents doit supporter en fonction de sa
capacité financière (TF 5C.127/2003 du 15 octobre
2003 c. 4.1.4). En particulier, le Tribunal fédéral a
admis la méthode des pourcentages pour autant que la pension
reste en rapport avec le niveau de vie et la capacité
contributive du débiteur (TF 5A_178/2008 du 23 avril 2008 c.
3.3; TF 5A_84/2007 du 18 septembre 2007 c. 5.1 et les réf.
citées).
Pour fixer le montant de la contribution d'entretien en faveur des
enfants mineurs, la jurisprudence vaudoise part en règle
générale d'un pourcentage du revenu mensuel ou de la
capacité de gain du débiteur de la contribution
alimentaire, fixé en fonction du nombre d'enfants
bénéficiaires; cette proportion est
évaluée à environ 12 à 15% du revenu
mensuel net du débirentier si ce dernier a un enfant en bas
âge, à 25% lorsqu'il y en a deux et de 30 à 35%
lorsqu'il y en a trois, soit à un peu moins de 12% par
enfant (Revue Suisse de Jurisprudence [RSJ] 1984 p. 392 n° 4 et
note p. 393; Meier/Stettler, op. cit., n. 532 p. 292). Il s'agit
là d'un taux approximatif qui doit être
pondéré au vu des circonstances, selon
l'équité (ATF 107 II 406, c. 2c; RSJ 1984 p. 392
n° 4 précité; Meier/Stettler, ibidem). La Chambre
des recours applique ces critères à tous les enfants
mineurs, indépendamment de l'état civil de leurs
parents (mariés ou non, séparés ou
divorcés) (Ch. rec., 22 octobre 2007, n° 207; Ch. rec.,
11 juillet 2005, n° 436 et les arrêts
cités).
En principe, le juge prend en compte le revenu effectif du
débiteur des contributions d'entretien. Toutefois, celui-ci
peut se voir imputer un revenu hypothétique supérieur
à celui qu'il obtient effectivement de son travail, pour
autant qu'une augmentation correspondante du revenu soit
effectivement possible et qu'elle puisse raisonnablement être
exigée de lui (ATF 128 III 4, JT 2002 I 294, c. 4a; 127 III
136, c. 2a i.f. et les réf. citées). Dans ces cas, il
n'est alors pas arbitraire d'entamer son minimum vital (ATF 123 III
1, JT 1998 I 39, c. 3e). Il convient d'élucider le niveau de
formation et de qualification professionnelles du débiteur
et de déterminer si le marché du travail lui
permettrait de trouver un emploi équivalant à celui
qu'il occupait antérieurement (ATF 128 III 4, JT 2002 I
294). Les autres critères permettant de déterminer le
montant du revenu hypothétique sont l'âge et
l'état de santé du débirentier, ainsi que la
situation du marché du travail (TF 5A_51/2007 du 24 octobre
2007 c. 4.1). Le Tribunal fédéral a par exemple
confirmé une décision cantonale qui avait retenu une
capacité de gain hypothétique de 4'079 fr. pour un
chômeur valide de 56 ans, les premiers juges ayant
précisé qu'il s'agissait véritablement d'un
minimum, dès lors qu'en 2002, le salaire mensuel moyen pour
des activités simples et répétitives dans la
région lémanique était de 4'612 fr.
(TF 5P.314/2005 du 3 octobre 2005 c. 2 et 3).
b)
En l'espèce, les premiers juges ont
considéré que la recourante, parvenue au terme de sa
formation de coiffeuse, était en mesure de travailler
à plein temps et que, selon sa propre estimation, elle
était en mesure de réaliser à ce titre un
salaire mensuel de l'ordre de 3'000 fr. net, même si elle
était au bénéfice d'un diplôme et non
d'un certificat fédéral de capacité. La
pension usuelle de 450 fr., représentant le 15% de ce revenu
ne "devrait pas porter atteinte au minimum vital de la
demanderesse, surtout si celle-ci partage ses charges avec son
ami".
Cependant, la recourante est enceinte et doit accoucher le 23
août 2009. On ignore si elle entend prendre ensuite une
activité à plein temps nonobstant cette naissance
prochaine. Sous l'angle d'un gain hypothétique, on ne peut
exiger d'elle qu'elle travaille à plein temps, ni même
à temps partiel tant que son futur enfant n'aura pas atteint
l'âge de 10 ans (ATF 115 Il 427; FamPra.ch. 2006 p.
433).
D'autre part, le jugement attaqué ne contient aucune
constatation de fait sur les charges effectives de la recourante et
la constatation selon laquelle son minimum vital ne devrait pas
être entamé n'est nullement motivée.
Le jugement est ainsi lacunaire sur des points déterminants
pour la solution du litige et il convient d'annuler d'office les
chiffres V et VI de son dispositif, pour que l'instruction soit
complétée sur les conséquences de la naissance
du second enfant de la recourante sur son activité
professionnelle,
ainsi que sur ses charges et le
respect du minimum vital. Il convient également d'annuler
d'office les chiffres VII et VIII du dispositif relatifs aux frais
et dépens de première instance. Par souci
d'économie de procédure, la cause sera
renvoyée à la même
autorité.
Le jugement attaqué sera confirmé pour le
surplus.
5.
En conclusion, le recours doit être partiellement admis et le
jugement entrepris annulé aux chiffres
V à VIII de son dispositif, la
cause étant renvoyée au Tribunal civil de
l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois pour instruction
complémentaire et nouvelle décision dans le sens des
considérants.
Les frais de deuxième instance de la recourante sont
arrêtés à 300 fr. (art. 233 TFJC [tarif du 4
décembre 1984 des frais judiciaires en matière
civile; RSV 270.11.5]).
L'intimé, qui obtient gain de cause sur la question
principale, a droit à des dépens de deuxième
instance réduits de 1/5, fixés à 1'600 fr.
(
art. 91 et 92
CPC; art. 2 al. 1 ch. 33, art. 3 et 5 ch. 2 TAv [tarif du 17 juin
1986 des honoraires d'avocat dus à titre de dépens;
RSV 177.11.3]).
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
Le jugement est annulé aux
chiffres V à VIII de son dispositif, la cause étant
renvoyée au Tribunal d'arrondissement de La Broye et du Nord
vaudois pour nouvelle instruction dans le sens des
considérants et nouveau jugement.
Il est confirmé pour le surplus.
III.
Les frais de deuxième instance
de la recourante sont arrêtés à 300 fr. (trois
cents francs).
IV.
La recourante B.Z.________ doit verser
à l'intimé A.Z.________ la somme de 1'600 fr. (mille
six cents francs) à titre de dépens de
deuxième instance.
V.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Laurent Gilliard
(pour B.Z.________),
‑      Me Donovan
Tésaury (pour A.Z.________).
Il prend date de ce jour.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de
principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Tribunal civil de
l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois.
L
a
greffi
ère
: