vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 488 · 2019-06-03 · fr

DÉCISION DE RENVOI, ASSISTANCE JUDICIAIRE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, EXPERTISE MÉDICALE, ORTHOPÉDIE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 43 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.06.2019 Arrêt / 2019 / 488

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
348/18 - 169/2019
ZD18.047995
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 juin 2019
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Di Ferro Demierre et M. Métral,  juges
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à K.________ recourant, représenté par Me Joël Crettaz, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1 et 43 al. 1 LPGA, 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1971, manœuvre
dans la construction, sans formation, a interrompu son activité sur les chantiers en mai 2000
en raisons de lombalgies.
Le
21 juin 2001, l’assuré a déposé sa première demande de prestations de l’assurance-invalidité
(ci-après : AI) auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en indiquant souffrir de « spondylolisthésis
stade I ».
Dans
un rapport du 6 juillet 2001, le Dr V.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie,
a posé les diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail, de lombalgies chroniques
persistantes non spécifiques, existant depuis le mois de janvier 2000 environ (troubles statiques
et spondylolisthésis du 1
er
degré L4-L5 sur lyse isthmique L5 probablement bilatérale et dysbalances musculaires importantes
à prédominance lombo-pelvo-crurale) et hypermobilité articulaire généralisée
probable. Il a conclu que la capacité de travail de l’assuré comme manœuvre de chantier
ou d’usine était nulle et que, dans une activité adaptée, la capacité de travail
devrait être déterminée en fonction de l’évolution de la situation personnelle
du patient. Il a ajouté que le recourant souffrait d’un état anxio-dépressif réactionnel,
récidivant, sans répercussion sur sa capacité de travail.
Le 19
décembre 2002, l’assuré a fait l’objet d’un examen clinique bidisciplinaire
(ostéoarticulaire/psychiatrique) au Service médical régional AI (ci-après :
SMR), par les Drs C.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie, et Z.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans leur rapport du 10 février 2003, ces
médecins ont posé les diagnostics suivants : trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen (F33.1) chez une personnalité émotionnellement labile à traits hypocondriaques
et caractériels ; syndrome lombo-vertébral modéré sur spondylolisthésis
L4-L5 de degré 1 et trouble somatoforme douloureux secondaire.
Dans
un rapport d’examen SMR du 10 février 2003, le Dr  H.________ a relevé que l’examen
SMR avait mis en évidence un trouble dépressif récurrent d’intensité moyenne
qui limitait la capacité de travail exigible à 50% dans une activité adaptée respectant
les limitations fonctionnelles biomécaniques et que, d’un point de vue psychiatrique, l’assuré
n’était pas à même de suivre une réadaptation professionnelle. Le Dr H.________
a conclu que les troubles thymiques avaient habituellement un bon pronostic, raison pour laquelle elle
a proposé de demander une révision dans deux ans lors de laquelle le dossier devrait être
examiné par le SMR.
Le
18 mars 2003, l’OAI a notifié à l’assuré une décision lui reconnaissant
le droit à une demi-rente d’invalidité à partir du 1
er
mai 2001. L’OAI a notamment relevé que l’assuré disposait d’une capacité
de travail de 50% dans une activité adaptée, correspondant à une capacité de gain
annuelle moyenne estimée à 25'636 francs. Sur cette base, il a retenu que l’assuré
avait un degré d’invalidité de 52,55%.
b)
En mai 2005, l’OAI a initié une procédure de révision d’office de la rente
et a transmis à cet effet un questionnaire à l’assuré. Le 13 mai 2005, l’assuré
a retourné à l’OAI le questionnaire dans lequel il a indiqué que son état de
santé était toujours le même et qu’il était suivi par le Dr S.________, médecin
traitant, spécialiste en rhumatologie et médecine interne générale.
Le
26 juillet 2005, le Dr S.________ a envoyé un rapport à l’OAI dans lequel elle a
posé les diagnostics suivants :
«
A.1.
Diagnostics
ayant des répercussions sur la capacité de travail
:
·
Lombalgies persistantes avec sciatalgies D[droites]
et syndrome lombovertébral récurrents dans le cadre de :
-
troubles statiques avec anomalie transitionnelle,
troubles dégénératifs et spondylolisthésis de grade I à II de L4/L5 sur spondylolyse
de L5.
Les
lombalgies évoluent depuis le début 2000.
·
Trouble dépressif et anxieux chez une personnalité
émotionnellement labile à traits hypocondriaques et caractériels
2.
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail
:
·
PSH [
Périarthrite
scapulo-humérale] G[gauche] récurrente
·
Status après rupture du LCA et contusion
du genou G (accident du 02.08.03) ».
Au
terme de son rapport, elle a indiqué que l’assuré avait débuté une activité
saisonnière de bateleur, contrôleur de billet à la Compagnie N.________, laquelle impliquait
notamment le nettoyage de bateaux et ne paraissait dès lors pas adaptée.
Par
décision du 7 novembre 2005, l’OAI a constaté que le taux d’invalidité
de l’assuré n’avait pas changé et lui a confirmé le maintien de son droit
à une demi-rente calculée sur une invalidité fixée à 53%.
c)
Dans une communication interne du SMR du 19 septembre 2007, le Dr H.________ a indiqué que l’assuré
pouvait reprendre une activité adaptée aux limitations fonctionnelles ; en effet, la capacité
de travail était réduite à 50% dans une activité adaptée pour des raisons psychiques,
mais vu la demande conjointe de l’assuré et de son employeur, elle en a déduit que le
trouble psychique était en rémission. Sur le plan somatique, la capacité était donc
exigible à 100% dans une activité adaptée
.
Selon
une communication interne de l’OAI du 20 septembre 2007, l’assuré – après
avoir travaillé de manière ponctuelle (pendant les mois d’été) pour la Compagnie
N.________ – se voyait proposer un contrat de durée indéterminée à 100% par
cet employeur. Il ressortait également que la Compagnie N.________ avait pris contact avec l’OAI
afin de s’assurer que l’activité hivernale était compatible avec les limitations
fonctionnelles de l’assuré et que la reprise d’une activité à temps complet
se déroulerait dans les meilleures conditions.
Par
décision d’indemnité journalière du 11 octobre 2007, l’OAI a informé
l’assuré que sa rente serait fermée (sic) avec effet au 31 décembre 2007, que par
conséquent il avait droit à une indemnité journalière réduite pour la période
du 1
er
octobre 2007 au 31 décembre 2007 à concurrence de 106 fr. 40 et qu’à partir du 1
er
janvier 2008, la rente serait remplacée par une indemnité non-réduite de 149 francs.
Selon
un avis juriste de l’OAI du 30 mars 2009, l’assuré avait été engagé à
100% depuis le 1
er
avril 2008 auprès de la Compagnie N.________ à la suite d’une amélioration
de son état de santé. Le juriste concluait que l’assuré était réadapté
à satisfaction et que le préjudice économique de celui-ci n’ouvrait pas le droit
à une rente.
d)
Le 26 octobre 2009, l’assureur perte de gain maladie de la Compagnie N.________ a déposé
un formulaire de détection précoce au nom de l’assuré. Il a indiqué que ce
dernier était en incapacité de travail totale depuis le 24 août 2009 en raison de lombalgies
aigües. Il a produit en annexe des certificats médicaux du Dr S.________ attestant d’une
incapacité de travail jusqu’au 30 octobre 2009 ainsi qu’un rapport du 7 octobre 2009
de cette médecin à l’assureur maladie de l’assuré.
Sur
proposition de l’OAI, l’assuré a déposé une demande de prestations AI le 27 janvier
2010. Il a précisé souffrir de « problèmes de dos, hernie ». Puis,
selon un compte rendu d’entretien du 26 février 2010 de l’OAI, l’assuré était
spontanément venu annoncer sa reprise d’emploi depuis le 1
er
février 2010 auprès de la Compagnie N.________ et ne souhaitait en conséquence pas
que l’instruction de sa demande AI soit poursuivie.
Dans
un rapport du 30 mars 2010, le Dr X.________ du SMR a constaté que l’assuré avait repris
son activité professionnelle à 100% dès le 1
er
février 2010 et que l’exigibilité dans l’ancienne profession était donc de
100%. Sur cette base, par décision du 15 juin 2010, l’OAI a rejeté la demande de prestations
du 27 janvier 2010, dès lors que l’assuré avait pu reprendre son emploi habituel
à temps complet dès le 1
er
février 2010.
e)
Le 3 mai 2011, la Compagnie N.________ a adressé un nouveau formulaire de détection précoce
à l’OAI au nom de l’assuré, en raison des absences répétées de ce
dernier pour des problèmes de dos.
Dans
une communication interne du 29 juin 2011, l’OAI a relevé qu’au vu des arrêts de
travail réguliers de l’assuré, il conviendrait de se poser la question de la réelle
adéquation de l’activité exercée aux limitations fonctionnelles, notamment au regard
du rapport du 24 mars 2010 du Dr J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique.
Selon ce rapport, l’assuré lui avait été adressé pour une prise en charge rééducative,
laquelle avait été effectuée du 4 au 22 janvier 2010. A la question de savoir dans
quelle mesure et avec quel profil du point de vue des charges l’assuré pourrait travailler,
le Dr J.________ avait répondu ce qui suit : « activité adaptée évitant
les ports de charges, ne dépassant pas 10 kg ainsi que les postures statiques prolongées, le
patient pourrait fonctionner à 50% ».
Par
courrier du 3 août 2011, l’OAI a fait part à l’assuré de ses doutes quant
à l’adéquation à ses limitations fonctionnelles de son métier auprès de
la Compagnie N.________, en relevant que son employeur avait confirmé ne pas pouvoir adapter son
poste de travail de manière plus optimale ou envisager un changement d’affectation durant
la période de l’année où les arrêts de travail étaient fréquents.
Par
courrier du 22 août 2011, la Compagnie N.________ a informé l’OAI que l’assuré
avait principalement des difficultés à assumer l’activité de la saison hivernale
(l’atelier zodiac) laquelle engendrait des contraintes physiques. Elle a relevé que si l’assuré
pouvait avoir un soutien pour cette tâche qu’il assumait difficilement hors belle saison,
elle pourrait avoir des garanties sur la pérennité de son activité au sein de la société.
Dans
un rapport du 7 mai 2012, le Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l'appareil locomoteur, a fait savoir au Dr S.________ qu’il avait rencontré l’assuré
le 2 mai 2012. Il a fait l’appréciation suivante de la situation :
« Les
clichés dynamiques montrent une ankylose spontanée entre L4-L5, certes dans une position cyphotique.
Un geste chirurgical de réduction et de stabilisation est en théorie possible. Néanmoins,
ce patient ne présente pas de symptômes liés à sa sténose foraminale et on prend
un pari de modifier l’ankylose spontanée vers une spondylodèse qui peut être sera
en position meilleure radiologiquement. Les risques d'échec pour les lombalgies ne sont pas loin
de 40% si nous suivons la littérature. Ceci est également mon expérience personnelle.
Par contre, s'il présente des radiculalgies, nous avons au moins 80% de chance de lui améliorer
les douleurs.
Pour
l'instant, je pense que l'indication opératoire est plutôt médiocre, même si l’imagerie
est impressionnante.
J'ai
proposé au patient de le revoir dans 6 à 12 mois pour refaire un nouveau cliché pour confirmer
que la situation est tout à fait stabilisée et qu'il n'y a pas de destruction osseuse ou de
déplacement avec le temps, ce qui me parait en théorie peu probable. »
f)
Le 29 septembre 2012, l’assuré a eu un accident.
Par
courrier du 6 juin 2013 au médecin conseil de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas
d’accidents (ci-après : la CNA), le Dr S.________ a résumé les suites de l’accident
en ces termes :
« Je
suis en tant que médecin traitant le patient susnommé depuis plusieurs années.
Monsieur
D.________ qui est âgé de 42 ans exerçait l'activité professionnelle d'employé
à la Compagnie N.________, avec une activité de timonier en été, et d'employé
sur les chantiers à la maintenance des bateaux en hiver. Il a été victime en 2003 d'un
accident avec chute dont il a résulté un traumatisme du genou G avec à l'IRM une déchirure
du ligament croisé antérieur s'accompagnant d'une contusion osseuse et d'un épanchement
articulaire. Le traitement a été conservateur.
Il
a présenté un nouvel accident le 29 septembre avec un lâchage du genou dont il a résulté
une lésion méniscale en anse de seau qui a motivé une arthroscopie du genou G pour suture
de lésion méniscale le 11 octobre 2012 par le Dr R.________- à F.________. Les suites
de cette intervention ont été marquées par des douleurs invalidantes et par l'aggravation
d'une instabilité antérieure de grade III sur déchirure du LCA. Finalement le Dr R.________
est réintervenu sur ce genou le 04 décembre 2012 et a réalisé une reconstruction
des ligaments croisés antérieurs à l'aide des tendons ischio-jambiers, sous arthroscopie.
Depuis
lors l'évolution a été marquée par des douleurs invalidantes et persistantes, avec
un épanchement persistant et une limitation fonctionnelle articulaire. Les douleurs sont localisées
au compartiment interne du genou G ainsi que dans la région para-rotulienne interne mais aussi sur
le compartiment externe.
Le
Dr R.________ a estimé que la capacité de travail était de 50% à partir du 18 mars
2013 dans une activité allégée, puis de 100% à compter du 1
er
avril 2013.
Monsieur
D.________ s'est présenté sur son lieu de travail le 18 mars. Il a à nouveau été
affecté à la maintenance des bateaux, activité qui impose le maintien de postures défavorables
et notamment à genoux ce qui actuellement n'est tout simplement pas possible. 48 heures plus tard,
son licenciement lui a été signifié pour fin juillet 2013.
Il
est clair que Monsieur D.________ n'a pas retrouvé sa capacité de travail antérieure dans
l'activité d'ouvrier sur un chantier naval. J'ai contacté par le téléphone le Dr
R.________ qui m'a confirmé que cette capacité de 50% était limitée à une activité
adaptée. Il a estimé que l'employeur n'avait qu'à fournir à l'assuré un travail
adapté.
Je
vous ai adressé en date du 1
er
mai une copie de la lettre que j'avais envoyée au Dr R.________ dans laquelle je recommandais la
poursuite du traitement de rééducation pour améliorer les capacités fonctionnelles
du patient et j'avais recommandé d'envisager une hospitalisation à la clinique de la SUVA.
Aucune suite n'a été donnée à ce courrier, et en date du 24 mai 2013, le
patient a été informé que la SUVA cessait de lui octroyer toutes prestations.
Je
vous serais donc reconnaissante de bien vouloir convoquer ce patient pour un examen médical.
Précisons
que d'autre part la situation s'est dégradée au cours des derniers mois en ce qui concerne
les lombalgies chroniques dont il souffre, qui relèvent de troubles dégénératifs.
Il est en effet connu pour une discarthrose L4-L5 prostrusive dans un contexte de spondylolisthésis
de grade II de L4 sur L5 sur spondylolyse de L4 bilatérale. Le patient a déjà été
examiné à 2 reprises dans le service du Professeur T.________, où une intervention chirurgicale
de stabilisation a été proposée, mais que le patient pour l'instant ne souhaite pas préférant
poursuivre les mesures conservatives. »
Le
18 mars 2013, l’assuré s’est présenté sur son lieu de travail. Le 20 mars
2013, la Compagnie N.________ l’a licencié pour fin juillet 2013.
B.
a)
Le 20 juin 2013, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations AI, en indiquant
être en incapacité de travail totale depuis le 29 septembre 2012, signalant souffrir de
problèmes lombaires et de genou. A l’appui de cette demande, le Dr S.________ a établi
un rapport du 12 juillet 2013 destiné à l’OAI. Elle y a expliqué que depuis
2009, la situation de l’assuré s’était péjorée avec une aggravation de
son état de santé nécessitant des arrêts de travail de plus en plus fréquents.
b)
Le Dr P.________, médecin d’arrondissement à la CNA, a examiné le patient à
l’agence. Dans son rapport du 23 juillet 2013, il a relevé ce qui suit :
«
4. Constatations
Il
s'agit d'un patient de 42 ans, trapu et bien musclé, à la thymie légèrement abaissée,
en état général conservé.
Genou
gauche :
Il
n'y a pas de perturbation des épreuves de marche.
L'accroupissement
s'interrompt assez vite mais il est symétrique.
En
station debout, le patient se tient en charge équivalente des MI qui paraissent normo-axés.
Il n'y a pratiquement pas d'amyotrophie de la cuisse G.
En
décubitus dorsal, le genou G s'étend complètement. Il est calme et ne présente aucun
signe réactif local. La mobilisation s'effectue librement. La flexion est complète.
Il
n'y a pas de signes méniscaux vrais ni de signes rotuliens nets.
ll
n'y a pas de laxité résiduelle notable.
Le
quadriceps a un bon tonus et une bonne force.
5.
Appréciation
(…).
Actuellement
le patient dit qu'il n'est pas bien remis. Il a des douleurs à la face antérieure du genou.
Il boite. Il est limité dans ses déplacements. La nuit, il doit maintenir son genou en légère
flexion pour ne pas avoir de douleurs. Il a aussi vu ses douleurs lombaires s'aggraver.
A
l'examen clinique, on est en présence d'un patient trapu et bien musclé qui ne semble avoir
aucune limitation fonctionnelle notable.
Objectivement
le genou G est calme et ne présente aucun signe réactif local. La mobilisation s'effectue librement.
La mobilité est complète. Il n'y a pas de signes méniscaux vrais ni de signes rotuliens
nets. Il n'y a pas de laxité résiduelle notable. Le quadriceps a un bon tonus et une bonne
force. Il n'y a pratiquement pas d'amyotrophie de la cuisse G.
Une
pleine capacité de travail a été reconnue au patient dès le 01.04.2013.
Licencié,
celui-ci a immédiatement émis des réserves à ce sujet que la Dresse S.________ a
relayées. On va donc adresser le patient à la Clinique G.________ en vue d'un complément
de rééducation et d'une observation stationnaire et multidisciplinaire.
(…). »
Du 30 juillet au 21 août 2013, l’assuré a séjourné à la Clinique G.________.
Dans un rapport du 30 août 2013, le Dr  Q.________, spécialiste en médecine physique
et réhabilitation et chirurgie orthopédique à la Clinique G.________, a posé les
diagnostics suivants :
«
DIAGNOSTICS
PRINCIPAUX
-
Thérapies physiques et fonctionnelles pour
gonalgies gauches.
DIAGNOSTICS
SUPPLEMENTAIRES
-
Gonalgies gauches non spécifiques
-
Entorse du genou gauche le 29.09.2012
-
Probable
petite déchirure radiaire de la corne postérieure
du
ménisque interne
-
Chondromalacie
de la rotule
-
OP le 04.12.2012 :
reconstruction du LCA aux ischio-jambiers
-
OP le 12.10.2012
: suture du ménisque interne effectuée
-
Contusion du genou gauche, avec
déchirure du LCA en 2003, traitée conservativement
-
Lombalgies
chroniques
-
Troubles
dégénératifs lombaires. »
Le
Dr Q.________ a estimé que le pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité
était favorable sur la base des éléments objectifs à disposition qui étaient
rassurants (examen clinique, IRM, laximétrie). En revanche, les éléments contextuels non
médicaux étaient selon lui susceptibles de ralentir la réinsertion professionnelle.
c)
Dans son rapport du 2 septembre 2013 à l’OAI, le Dr S.________ a posé les diagnostics
suivants avec effet sur la capacité de travail :
« Lombalgies
persistantes avec syndrome lombo-vertébral récurrent et sciatalgies D[roites] à G[auches]
à bascule, de topographie L5, dans le cadre de :
·
Trouble statiques avec anomalie transitionnelle,
troubles dégénératifs sévères et spondylolisthésis de grade II de L4/L5
sur spondylolyse bilatérale de L4 (depuis de nombreuses années, avec exacerbation en janvier
2000)
Gonalgies
G persistantes dans le cadre de troubles dégénératifs
·
Status après reconstruction des ligaments
croisés antérieurs à l’aide des tendons ischio-jambiers sous arthroscopie (depuis
le 04.12.2012)
Status
après arthroscopie du genou G pour suture de lésion en anse de seau (depuis le 11.10.2012)
Status
après rupture du LCA et contusion du genou G post-traumatique (depuis le 02.08.2003)
Syndrome
d’hypermobilité articulaire (depuis toujours)
Trouble
dépressif et anxieux chez une personnalité émotionnellement labile depuis 2000 (depuis
2000). »
Le
Dr S.________ a également décrit le pronostic de l’assuré en ces termes :
«
La
situation s'aggrave progressivement au plan des lombalgies, qui ont été mises en rapport avec
des troubles statiques (rectitude lombaire), ainsi qu'avec une anomalie transitionnelle, avec une hyperplasie
du processus transverse G de L5, avec une néo-articulation de l'aileron sacré G. Hypoplasie
de l'hémicorps vertébral de L4 à G, et probablement de L5 à G. Antélisthésis
de L4/L5 de grade II, mesuré entre 11 et 12 mm, et qui est instable en flexion et extension mais
augmente à 13 mm. Importante discopathie L4-L5. Disparition de la hauteur de l'espace intervertébral
et une importante sclérose des plateaux vertébraux. Un pincement L5-S1 postérieur majeur
est présent.
L'IRM
de septembre 2009 confirme l'antélisthésis de L4/L5 de 1,4 cm, de grade II, sur lyse isthmique
bilatérale de L4. Le corps vertébral de L4 a pris un aspect cunéiformisé postérieurement
du fait du spondylolisthésis. Le disque est complètement affaissé et déshydraté
et il bombe dans le canal. Le glissement de L4/L5 associé à la discopathie protrusive et à
une spondylose des plateaux vertébraux, sténose fortement les deux trous de conjugaison. Un
œdème sous les plateaux vertébraux de cet espace est présent. Quant au canal lombaire,
il est légèrement rétréci à D à cette hauteur, en raison des troubles dégénératifs.
Quant au disque L5-S1, il est affaissé mais encore assez bien hydraté. Il bombe légèrement
dans le canal. Une minime ostéophytose des plateaux vertébraux est associée, le tout rétrécissant
légèrement les deux trous de conjugaison et particulièrement le G. Il n'y a pas d'image
de hernie discale. M. D.________ a été présenté au Dr T.________ PD, MER, médecin
chef du service de chirurgie du Rachis de l'Hôpital B.________ à A.________. Il confirme le
diagnostic de lombalgies sur spondylolisthésis L4-L5 isthmique de 2ème degré, avec hémi-sacralisation
D de L5. Il précise que de nouveaux clichés ont été réalisés, dynamiques,
qui démontrent une ankylose de L4 à L5 dans une position cyphotique. Un geste chirurgical de
réduction et de stabilisation est en théorie possible mais néanmoins il estime qu'il n'y
a pas lieu actuellement de proposer ce geste car le patient ne présente pas de symptôme neurologique.
L'indication opératoire doit être différée car le patient ne présente pas de
symptôme radiculaire même si l'imagerie est "impressionnante".
Il
a revu le patient en novembre 2012. Les clichés radiographiques du jour ne démontrent pas de
progression du spondylolisthésis ou de la cyphose, et il préconise pour l'instant de s'abstenir
de spondylodèse à moins que le patient ne développe d'atteinte radiculaire résistante
au traitement conservateur. Relevons que le patient est toujours aussi anxieux à l'idée d'une
intervention chirurgicale sur son rachis.
Il
est bien évident que 13 ans après la première demande d'AI, la situation ne s'est pas
améliorée au plan des lombalgies.
Le
patient est toujours dans l'incapacité de réaliser une activité professionnelle lourde
et contraignante pour le rachis. Dans une activité adaptée, il devrait être en mesure
de reprendre une activité de 50%.
Il
serait très important de pouvoir prendre contact avec la Compagnie N.________ pour leur demander
s'il était possible d'envisager le retour du patient à son poste de timonier pour la saison
d'été, et de lui reconnaître une invalidité de 100% en hiver, puisque l'activité
sur un chantier naval est évidemment contre-indiquée
».
Dans
un rapport du 20 septembre 2013, le Dr R.________ a diagnostiqué une entorse grave du genou gauche
en octobre 2012 ainsi qu’une discopathie L4-L5. Il a attesté une incapacité de travail
à 100% dès le 18 mars 2013 pour les problèmes dorso-lombaires. A la question de savoir
quels étaient les travaux qui pouvaient encore être exigés de la personne assurée,
il relevait que les activités accroupies ou à genoux ne pouvaient plus être exercées.
Dans
un avis du 25 janvier 2014, le Dr L.________ du SMR a notamment fait état des éléments
suivants :
«
Notre
réponse est la suivante :
nous
précisons d'emblée que c'est à l'assuré d'apporter la preuve d'un changement significatif
de son état de santé dans cette situation.
Pour
cette 3
ème
demande,
les documents à disposition apportent des éléments nouveaux selon les nombreux RM à
disposition. Manifestement,
sur
le plan ostéoarticulaire,
la position du Dr S.________, rhumatologue est explicite. L'IT est de 100% depuis le 29.09.12, et la
CTAH est bien nulle définitivement au vu des séquelles du genou G. Néanmoins, comme exprimé
ci-dessus, l'assuré ayant émis le souhait de revenir à son ancienne activité d'opticien,
nous pouvons considérer qu'à 6 mois de l'intervention, qu'il retrouve une CTAA de 100% dans
un poste sédentaire à semi-sédentaire, de préférence en position assise avec
alternance de la position debout/assise. Nous fixons donc cette date de réadaptation au 01.04.13,
l'assuré ayant déjà montré sa capacité à rebondir dans le marché primaire.
La situation étant claire, nous fermons le dossier comme suit.
Synthèse
: la nouvelle IT durable est fixée au 29.09.12. L'IT est de 100% depuis. La CT dans l'activité
habituelle est nulle définitivement ; dans une activité adaptée, elle est de 100% dès
le 01.04.13.
Les
LF sont les suivantes
: inapte activité uniquement debout, déplacements en terrain irrégulier, accroupie ou
à genoux, travail en hauteur, port de charges. Apte dans un poste sédentaire à semi-sédentaire,
de préférence en position assise avec alternance de la position debout/assise.
Au
total
, nous
suivons tes conclusions telles que formulées ci-dessus. Elles sont justes et convaincantes au regard
de la maladie et du métier qu'exerçait l'assuré.
»
d)
Le 3 octobre 2014, l’OAI a rendu un projet de décision
refusant
à l'assuré le droit à une rente d'invalidité et à des mesures d'ordre professionnel.
Il a relevé qu'il ne pouvait plus exercer son activité habituelle de timonier depuis le 29 septembre 2012,
mais présentait depuis le 1
er
avril 2013 une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à sa situation
qui respectait ses limitations fonctionnelles, soit : pas d’activité uniquement debout,
pas de déplacements en terrain irrégulier, pas de position accroupie ou à genoux, pas
de travail en hauteur, pas de port de charges ; activité sédentaire à semi-sédentaire,
de préférence en position assise avec alternance de la position debout/assise. Compte tenu
de ces limitations fonctionnelles, l’OAI retenait un abattement de 10% sur le revenu d’invalide
et arrivait ainsi à un degré d’invalidité de 11,92%.
Le
27 octobre 2014, par l’intermédiaire de son conseil, Me Jean-Jacques Schwaab, l’assuré
a formé opposition au projet de décision susmentionné, en contestant avoir retrouvé
une capacité de travail totale, même dans une activité adaptée.
Dans
un certificat du 12 novembre 2014, le Dr S.________ a fait les observations suivantes :
« (…).
L'incapacité
de travail est de 50% dans son activité de sous-timonier à la Compagnie N.________, et de 50%
dans une activité adaptée également. Il n'y a pas de possibilité d'augmenter la capacité
de travail de cet assuré.
L'analyse
de ce dossier a été bâclée à l'Office de l'Assurance Invalidité, tout en
relevant que Monsieur D.________ n'a jamais été examiné par un médecin du service
médical. Aucune expertise n'a également été réalisée.
Monsieur
D.________ souffre de lombalgies spécifiques, sur troubles dégénératifs sévères,
et qui s'accompagnent de syndrome radiculaire récurrent donc de complication neurologique. Une chirurgie
stabilisatrice aurait probablement pu permettre de stabiliser la situation et d'améliorer la symptomatologie
douloureuse. Le patient n'a cependant pas obtenu de garantie de 100% de chance de succès, raison
pour laquelle il a préféré renoncer.
La
situation s'est par la suite décompensée après les interventions chirurgicales sur le
genou gauche qui ont été réalisées en octobre et décembre 2012. Les suites ont
été très longues et difficiles. Le chirurgien orthopédiste a dû probablement
reconnaître une pleine capacité de travail, sans aucune considération pour le reste de
la problématique rachidienne. »
Par
avis du 19 décembre 2014, le Dr L.________ du SMR a relevé ce qui suit :
«
Notre
réponse :
nous
sommes surpris par la tournure du dossier alors que le point 2 était clair et qu'aucune pathologie
psychiatrique n'était avancée, que notre position lui était favorable. L'assuré s'était
même inscrit à nouveau à I'ORP, et il avait redemandé à retravailler à
la Compagnie N.________ dans son ancienne AH ! Par ailleurs, nous recevons
a
posteriori le dossier Suva
(cf. Ged du 17.10.13) ;
l'assuré
a bien séjourné à la Clinique G.________ du 30.07 au 21.08.13,
tous les diagnostics sont bien pris en compte, la situation était considérée comme stabilisée,
sans limitations retenues, le pronostic de réinsertion dans l'AH était favorable, mais «
en revanche des éléments contextuels non médicaux étaient susceptibles de ralentir
la réinsertion médicale ».
L'IT
était bien de 0% dès le 26.08.13 selon ces hospitaliers experts
.
Il n'existait pas d'atteinte psy. patente aussi selon ce compte rendu, et l'assuré avait été
vu par plusieurs spécialistes de la clinique. Nous avions même
un
examen du médecin d'arrondissement du Dr P.________, le 23.07.13.
Ce dernier reconnaissait une pleine CT dès le 01.04.13.
Le
complément d'examen à la Clinique G.________ confirme cet examen.
Au vu de ces
2
pièces essentielles
et de notre prise de position antérieure (plus que favorable à l'assuré !!), nous ne changeons
pas notre position. Pour toutes ces raisons, nous n'avons aucune raison de nous écarter des constatations
antérieures.
Au
total,
nous
en restons aux conclusions antérieures en considérant que la situation est inchangée.»
Par
décision du 4 décembre 2015, l’OAI
a
confirmé son projet du 3 octobre 2014.
C.
Par acte du 21 janvier 2016, D.________, désormais représenté par Me Joël Crettaz,
a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal.
Il a notamment produit avec son recours un rapport du Dr S.________ du 18 janvier 2016, à la teneur
suivante :
« (…).
Le
Dr E.________, se contente de reprendre des rapports qui ont été adressés à l'Office
AI, notamment par moi-même, mais je constate et à nouveau qu'aucun examen clinique n'a été
réalisé ni expertise. De surcroît le Dr E.________ se base sur le dossier de la SUVA qui
mentionne suite au séjour à la Clinique G.________ à W.________ du 30.07 au 21.08.2013
d'une situation stabilisée et sans limitation avec un pronostic de réinsertion favorable et
une incapacité de 0 % à dater du 26.08.2013. Or il est bien évident que la problématique
rachidienne n'a pas été abordée du tout à la SUVA. Relevons également que son
dossier radiographique n'a jamais été demandé ce qui est assez sidérant.
(…)
La
situation au niveau du dos me paraît s'aggraver progressivement au fil du temps, le patient signalant
des blocages récurrents toutes les deux ou trois semaines après des efforts souvent minimes.
Il souffre de douleurs chroniques, avec des sciatiques récurrentes, qui prédominent au membre
inférieur droit, symptomatologie de topographie L5 le plus souvent, et qui occasionnait fréquemment
des paresthésies dans les membres inférieurs. Je n'ai jamais objectivé de déficit
sensitivo-moteur, mais par contre des signes radiculaires irritatifs à plusieurs reprises, de même
que des épisodes de syndrome lombo-vertébral (blocage du dos).
Un
avis orthopédique a été sollicité à deux reprises en 2010 et 2012 auprès
du Professeur T.________, afin de préciser l'indication à une spondylodèse lombaire afin
de stabiliser le spondylolisthésis L4-L5 qui n'a que peu évolué au cours des 15 dernières
années, la discopathie L4-L5 ayant beaucoup progressé, le Professeur T.________ a proposé
une intervention chirurgicale, mais que le patient n'a pas souhaité. Les risques ont en effet été
détaillés au patient qui a préféré ne pas les prendre, car on ne pouvait lui
garantir un succès à 100% et surtout l'absence de douleurs lombaires par la suite. Il me paraît
très collaborant, fiable, se présentant aux rendez-vous de manière tout à fait ponctuelle.
Il a toujours adhéré aux propositions thérapeutiques formulées, et il pratique régulièrement
ses exercices à domicile ainsi qu'un programme d'exercices.
On
ne peut donc se contenter des conclusions succinctes du Service Médical Régional de l'AI qui
conclut à une capacité de 100%, mais n'a absolument pas tenu compte de l'histoire de la problématique
rachidienne de ce patient, se basant sur des conclusions orthopédiques pures, mais où la situation
au plan rachidien n'avait pas été prise en compte. »
Concernant
les troubles psychologiques, le Dr S.________ a relevé qu’il serait très utile d’expertiser
le recourant qui était de nature anxieuse et souffrait d'une thymie déprimée.
Dans sa réponse du 11 avril 2016, l’intimé a estimé que des mesures d’instruction
étaient nécessaires, sous forme d’une expertise rhumato-psychiatrique. Il a produit un
avis du Dr L.________ du 15 mars 2016, à la teneur suivante :
«
Notre
réponse :
le RM du 18.01.16
reprend essentiellement notre argumentation en 2/ concernant le genou G et le rachis, mais si nous sommes
d'accord que la CTAH soit de 0% ou 50% comme affirmé par le Dr S.________,
celui-ci
n'explique pas forcément pourquoi elle ne pourrait pas être de 100% dans une
AA complètement adaptée
affirmant par ailleurs que nos conclusions sont succinctes.
Sur
le plan psy
, il affirme qu'une
expertise est nécessaire, même s’il n'est pas persuadé que cela ne pourrait justifier
une incapacité à travailler. Veuillez noter que son argumentation psy. en p. 4 est superposable
à nos déductions en 2/. Pour le RM du Dr T.________, le 08.01.10, le diagnostic de la p. 1
n'entraine « aucun trouble neurologique » (sic) et nous ne voyons pas pourquoi dans une AA,
il ne pourrait atteindre au moins 80%, si ce n'est 100%. Au vu du contexte, nous suggérons la mise
en place donc d'une expertise rhumato-psychiatrique, répondant en plus aux critères ATF du
07.06.15.
Au
total,
afin de déterminer
précisément la CT, ainsi que les LF, plaise au tribunal de céans de réaliser :
une
expertise rhumato-psychiatrique
(
+aptitude
à la conduite
). »
Par
arrêt rendu le 24 octobre 2016 (cause n° AI 13/16 – 275/2016), la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal a admis le recours et renvoyé le dossier de la cause à l’OAI
pour complément d’instruction, notamment la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
rhumatologique, psychiatrique et orthopédique. On rappelle en particulier les considérations
suivantes :
« En
l’espèce, l’autorité intimée est entrée en matière sur la nouvelle
demande du recourant. L’existence d’un motif de révision n’est en outre pas contestée,
dès lors que l’OAI a admis la nécessité de compléter l’instruction par
une expertise. A cet égard, il y a lieu de relever qu’il n’est pas contesté que
le recourant n’a plus de capacité de travail dans son ancienne activité de timonier.
Se pose toutefois la question de sa capacité de travail dans une activité adaptée.
Or
le dossier ne permet en l’état pas de déterminer quelle est la capacité de travail
du recourant dans une telle activité. Initialement, le Dr L.________ du SMR a certes estimé,
dans son avis du 25 janvier 2014, que la capacité de travail demeurait entière dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles (pas d’activité uniquement debout, de déplacements
en terrain irrégulier, pas d’activité accroupie ou à genoux, pas de travail en hauteur
ni de port de charges). Le Dr L.________ a maintenu cette appréciation par avis du 29 décembre
2014. Toutefois, dans le cadre du recours, l’assuré a produit un avis circonstancié de
la Dresse S.________ du 16 janvier 2016, qui fait état d’une péjoration de la situation
au niveau rachidien, en relevant pour le surplus que la CNA n’a pas instruit le cas sous l’angle
rachidien, mais uniquement en lien avec l’atteinte au niveau du genou. La Dresse S.________ a pour
le surplus mentionné une potentielle atteinte au niveau psychiatrique, en relevant chez son patient
une thymie déprimée ainsi qu’une nature anxieuse.
L’OAI
ne disconvient pas de la nécessité de mettre en œuvre un complément d’instruction,
proposant qu’une expertise rhumato-psychiatrique soit effectuée.
Un
renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit de trancher
une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative (ATF
137 V 210, consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
Tel
est le cas en l’espèce. L’OAI propose au demeurant à juste titre que la problématique
psychiatrique soit également examinée à l’aune de la jurisprudence publiée
aux ATF 141 V 281. On relèvera à toutes fins utiles que compte tenu des atteintes alléguées
au niveau du genou, un volet orthopédique devra venir compléter l’expertise.
Dès
lors il se justifie d’ordonner le renvoi de la cause à l’intimé – à
qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA
–, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé
de mettre en œuvre, conformément à l’art. 44 LPGA, une expertise pluridisciplinaire
dont le rapport à venir devra permettre de se prononcer sur la capacité de travail du recourant,
puis de rendre une nouvelle décision. »
D.
L’OAI a mis en œuvre une expertise
bidisciplinaire rhumatologique et psychiatrique.
a)
Dans son rapport d’expertise rendu le 20 mars 2017, le Dr M.________, psychiatre, a posé le
diagnostic de traits de personnalité dyssociale (F60.2), lequel est sans incidence sur la capacité
de travail. Sur le plan psychiatrique, l’assuré conserve ainsi une pleine capacité de
travail. Il en résulte notamment ce qui suit :
«
2.
Description
détaillée du quotidien et de l'environnement de l'assuré
Signalons
que l'assuré dit ne plus travailler depuis 2015, il a travaillé comme Securitas, il dit chercher
un emploi à 50% en fonction de ses problèmes de dos.
L'assuré
dit dormir la nuit, mais qu'il se réveille souvent, 2 à 3 fois par nuit, cependant il se rendort,
sinon il regarde la télévision et parfois, il s'endort devant la télévision. Il se
lève entre 08h00 et 10h00.
L'assuré
dit s'occuper de son bateau d'environ 5 mètres de long, il précise sortir même en hiver.
Il relate se promener de temps en temps avec un ami qui fait du transport de voitures en Serbie. Il dit
qu'il l'aide car son ami ne parle pas le français. Il l'aide à trouver des véhicules (l'assuré
ne donnera pas plus de détails).
Il
mentionne faire des recherches de travail et avoir suivi des cours d'informatique.
Il
dit qu'il s'occupe de ses enfants.
Dernières
vacances avec ses enfants à Noël dernier, il est parti en Croatie et en Bosnie ; en mars et
avril 2016, il est également parti car son père a fait une attaque cérébrale et «
j'étais
le seul à pouvoir m'occuper de lui
».
3.
Appréciation de la partie non médicale du dossier, relative par ex. à l'entraînement
au travail et à la tenue du ménage
Suite
à une mesure de placement, l'assuré a trouvé un travail comme batelier à 100% à
la Compagnie N.________ dès le 02.05.2007.
4.
Indications détaillées sur les difficultés d'ordre social, par ex. chômage ou autres
situations de vie précaires, directement à l'origine de problèmes fonctionnels
(...)
Selon
l'assuré, il est au chômage ainsi qu'au Service social.
5.
Description détaillée des ressources disponibles ou mobilisables (soutien de l'assuré
par son réseau social, aptitude à la communication, motivation, adhésion à la thérapie,
etc.)
L'assuré
est bien soutenu par son réseau, il n'est plus suivi par un psychiatre, d'ailleurs il ne se souvient
pas avoir été suivi et il ne prend pas de médicament psychotrope.
II.
ATTEINTE À LA SANTÉ
1.
Manifestation et gravité des constats objectifs
2.
Constatations relatives aux formes que prend l'atteinte à la santé
Il
s'agit d'un assuré faisant son âge, les cheveux châtains et les yeux verts. Il mesure
170 cm pour un poids de 80 kg. Il est venu seul en voiture depuis K.________. Il s'exprime correctement
en français dans un discours cohérent. La collaboration est à la limite de celle à
laquelle on peut s'attendre lors de la passation d'un examen d'expertise, dans le sens que l'assuré
n'a pas répondu à toutes mes questions et que j'ai eu des doutes concernant la véracité
de ses dires, notamment en ce qui concerne ses activités journalières. A signaler que l'assuré
est resté dans la même position sur le fauteuil tout au long de l'entretien.
Il
est bien orienté aux trois modes, c'est-à-dire, dans le temps, l'espace et concernant la situation.
L'assuré
ne présente aucun trouble de l'attention, de la concentration, de la compréhension, de la mémoire
des faits récents ni celle d'anciens souvenirs. Bien que je n'aie pas fait de tests pour mesurer
le coefficient intellectuel, cet assuré ne présente pas de problèmes à ce niveau-là.
En
ce qui concerne la lignée psychotique et au moment de l'entretien, l'assuré ne présente
pas de troubles formels de la pensée sous la forme de clivages, barrages ou réponses à
côté. Il n'y a pas de troubles de la perception sous la forme d'hallucinations auditives, visuelles,
cénesthésiques ou olfactives.
Pas
d'idées interprétatives, simples ou délirantes. Pas d'idées de concernement simples
ou délirantes.
Au
moment de l'entretien et concernant la lignée dépressive, l'assuré présente une tristesse
fluctuante en fonction des événements, mais il me semble qu'il exagère quelque peu ceci,
en tout cas au moment de l'entretien l'humeur n'était pas dépressive. Il n'y a pas de signes
ou de symptômes parlant en faveur d'un ralentissement psychomoteur. Selon l'assuré, il aurait
des sentiments de dévalorisation et de découragement. Pas de sentiment d'infériorité,
d'inutilité ou de ruine. L'élan vital n'est pas perturbé. Pas d'idées noires ou d'envies
suicidaires. A ma connaissance, l'assuré n'a jamais fait de tentative de suicide. Il n'a jamais
été hospitalisé en milieu psychiatrique. Le sommeil est perturbé selon l'assuré.
Pas
d'euphorie, pas de logorrhée, pas de fuites dans les idées. Comportement provocateur, vindicatif
envers les assurances, démonstratif concernant ses douleurs. Pas de comportement manipulateur. Pas
de contact familier avec l'expert.
Concernant
le registre anxieux, selon l'assuré il a des tensions nerveuses, ce que je n'ai pas pu objectiver
pendant l'entretien. Il n'y a pas de signes de claustrophobie, agoraphobie ou phobie sociale.
Pas
de signes de stress post-traumatique, pas de souvenirs envahissants (flashback), de rêves ni de
cauchemars.
Concernant
les conduites alimentaires, il n'y a ni boulimie ni anorexie.
Par
rapport aux conduites d'addiction, l'assuré ne fume pas. Il ne boit pas d'alcool. Au cours de l'entretien,
je n'ai pas pu mettre en évidence des signes ou des symptômes d'une dépendance aiguë
ou chronique à l'alcool. Il ne consomme pas de cannabis, héroïne ou cocaïne, ni des
substances excitantes telles que les amphétamines ou l'ecstasy.
3.
Distinction entre, d'une part, la diminution des capacités fonctionnelles due à l'atteinte
à la santé et, d'autre part, les conséquences (directes) de facteurs non pris en considération
par l'assurance (facteurs étrangers à l'invalidité tels que chômage, situation économique
difficile, compétences linguistiques déficientes, âge, niveau de formation ou facteurs
socioculturels)
Au
moment de l'entretien, je n'ai pas pu déceler des signes ou symptômes d'une maladie psychiatrique
ou d'un trouble de la personnalité, il n'y a donc aucune atteinte à la santé du point
de vue psychiatrique.
Je
m'éloigne sensiblement des diagnostics posés par le Dr Z.________ au SMR qui, lors de son examen
de décembre 2002, avait posé le diagnostic de personnalité émotionnellement labile
à traits hypocondriaques et caractériels et qui avait parlé d'une fragilité psychique
importante, alors que selon mes propres constatations, l'assuré a fait preuve de ressources personnelles
importantes tout au long de son existence. Nous constatons que même actuellement, il parvient à
se débrouiller et faire du commerce de voitures avec un ami vers la Serbie (sans avertir les Autorités
alors qu'il est bénéficiaire de l'Aide sociale) ; dans ce sens-là, l'assuré présente
plutôt des traits de la personnalité dyssociale (F60.2) avec des ressources psychologiques
importantes, donc il n'y a pas de fragilité narcissique chez cet assuré.
4.
Prise en compte des motifs d'exclusion tels qu'une exagération des symptômes ou d'autres phénomènes
similaires et de leur ampleur
Nous
sommes à la limite entre l'exagération des symptômes et la démonstrativité concernant
les difficultés de l'assuré de ne pas pouvoir travailler à cause de ses douleurs, mais
sans que nous puissions parler d'un cas de sinistrose.
(…)
7.
Analyse détaillée de la personnalité actuelle de l'assuré et de son évolution
Je
m'éloigne donc des traits de caractère de la personnalité émotionnellement labile
décrite en 2002 pour retenir plutôt des traits de caractère du point de vue dyssocial
(F60.2) qui selon la CIM-10 se caractérisent par une indifférence froide envers les sentiments
d'autrui, par un mépris des normes, des règles et des contraintes sociales, par une incapacité
à éprouver de la culpabilité et par une tendance notable à nuire à autrui et
à fournir des justifications plausibles pour expliquer un comportement à l'origine d'un conflit
entre le sujet et la société, l'assuré se montrant fâché contre les assurances
suisses qui ne lui ont pas fourni un travail selon lui.
8.
Indications détaillées sur les atteintes à la santé que présente l'assuré
et sur les ressources personnelles dont il dispose
Je
m'éloigne donc des constatations effectuées en 2002 par le psychiatre du SMR qui parlait d'une
fragilité psychique, alors que tout au long de son existence l'assuré a fait preuve de ressources
importantes et d'une bonne adaptabilité et ceci encore actuellement.
III.
DIAGNOSTICS
1.
Diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail
2.
Diagnostics n'ayant pas d'incidence sur la capacité de travail
-
Traits de personnalité dyssociale (F60.2).
3.
Interactions des diagnostics :
Analyse
complète et détaillée des interactions entre les différents diagnostics établis
ayant des incidences sur les capacités fonctionnelles de l'assuré dans tous les domaines, et
appréciation de ces diagnostics faite lors de l'évaluation finale des experts
Signalons
qu'en 2002, le diagnostic de trouble dépressif avait été posé ainsi qu'une personnalité
émotionnellement labile avec des traits hypocondriaques, diagnostics que l'expert ne peut pas retenir
lors de son examen et pas non plus du point de vue anamnestique. Personnellement, je retiens plutôt
des traits de la personnalité dyssociale chez l'assuré. »
b)
Sur
le plan somatique, dans un premier rapport daté du 7 avril 2017, le Dr I.________, rhumatologue,
a retenu les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de :
·
syndrome lombovertébral récurrent chronique
sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire et sans signe d’instabilité
-
Spondylolisthésis L4 sur L5 avec quasi-fusion
inter-somatique
-
Arthrose facettaire postérieure moyen
·
Gonalgies G récurrentes sur probable insertionite
de la Patte d’Oie
-
Status post-reconstruction du LCA le 04.12.2012
-
Status post-suture du ménisque interne le
12.10.2012
-
Status post-entorse du genou G le 29.09.2012.
Selon les termes de ce rapport, la capacité de travail dans l’ancienne activité de timonier
est de 50% dès septembre 2013, l’incapacité de travail ayant été totale de
septembre 2012 à septembre 2013. La capacité de travail est toutefois évaluée à
90% dans une activité adaptée, sans diminution de rendement. L’expert a retenu les limitations
fonctionnelles suivantes : déplacement en terrain accidenté, descente de plan incliné
répétitif, port de charge en porte-à-faux avec long bras de levier de plus de 5-10 kg
et ce de manière répétitive.
Le
Dr I.________ a adressé à l’intimé un autre rapport d’expertise daté
du 1
er
mai 2017, qui reprend pour l’essentiel les termes de son premier rapport, dont les diagnostics,
mais qui comporte notamment une différence relative au taux de capacité de travail dans l’activité
habituelle, sans que cette différence ne soit expliquée. Il ressort du dossier de l’intimé
que c’est cette version du rapport qui a fondé la décision de l’OAI.
Dans
son rapport du 1
er
mai 2017, l’expert a considéré que les atteintes avaient des répercussions sur la
capacité de travail à hauteur de 50% sur le plan professionnel. Puis, il a estimé que
la capacité de travail dans l’activité habituelle (de timonier) était de 60% dès
septembre 2013, l’accident du genou survenu en septembre 2012 ayant causé une incapacité
de travail totale jusqu’à cette date. Dans une activité adaptée, soit avec diminution
des ports de charges de plus de 5-10 kg et en porte-à-faux avec long bras de levier de manière
répétée, diminution des déplacements en terrain accidenté ou en plan incliné
et des déplacements en terrain régulier, la capacité de travail était estimée
à 90% depuis septembre 2013, sans diminution de rendement.
c)
Par projet de décision du 21 mars 2018, l’OAI a refusé l’octroi de mesures professionnelles
et d’une rente d’invalidité. Il a considéré en substance que, compte tenu
du dépôt de la demande du 21 juin 2013 qualifiée de tardive, l’ouverture du droit
devait être fixée au 1
er
décembre 2013 et qu’à cette date l’assuré bénéficiait d’une
capacité de travail de 90 % dans une activité respectant ses limitations fonctionnelles. Il
a fixé son revenu sans atteinte à la santé à 67'475 fr. 10 (activité de manœuvre
de chantier) et le revenu avec atteinte à la santé à 60'890 fr. 64 (activité de chauffeur-livreur,
employé d’usine ou au conditionnement), de sorte que la perte de gain s’élevait
à 6'584 fr. 46, ce qui portait le degré d’invalidité à 9,76%, soit à un
taux n’ouvrant ni le droit à des mesures professionnelles ni à une rente.
Les 26 avril et 31 mai 2018, l’assuré a formulé des objections à ce projet, contestant
avoir une capacité de travail au taux retenu et relevant que l’expertise ne contient pas de
volet orthopédique, l’expertise devant être complétée sur ce point. Il se prévaut
en outre d’un rapport médical établi par le Dr S.________ le 26 octobre 2017, étant
précisé toutefois que ce médecin n’avait pas réexaminé l’assuré
depuis le 22 juin 2016, qui donne notamment son avis sur les appréciations faites par les experts
et conteste en particulier les diagnostics de l’expert I.________.
Le 3 octobre 2018, l’OAI a rejeté la demande de mesures professionnelles et de rente d’invalidité
pour les motifs indiqués dans son projet de décision du 21 mars 2018.
E.
Par acte du 7 novembre 2018, D.________, représenté par son conseil, a recouru auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud contre la décision du
3 octobre 2018, concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme
en ce sens qu’il est mis au bénéfice d’une demi-rente d’invalidité dès
et y compris le 1
er
octobre 2013, subsidiairement à son annulation, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour complément d’instruction et nouvelle décision. Il fait valoir en substance que son
état de santé s’est péjoré en raison de sévères troubles lombaires
dégénératifs et des troubles au genou gauche qui se sont ajoutés à la suite
d’un accident survenu en 2012. Il indique que c’est à tort que l’expert rhumatologue
a retenu une spondylolisthésis de L4-L5 de grade I en lieu et place de grade II comme le Dr S.________
et le Dr T.________. Il conteste la valeur probante du rapport d’expertise et relève que le
volet orthopédique n’a pas été examiné. A titre de mesure d’instruction,
il requiert la mise en œuvre d’une expertise orthopédique.
Le
14 février 2019, l’OAI a conclu au rejet du recours et au maintien de la décision attaquée.
Le 8 mars 2019, le recourant a brièvement répliqué tout en confirmant les conclusions
du recours.
Le 1
er
avril 2019, l’intimé a confirmé les éléments invoqués dans sa réponse.
E
n  d r o i t  :
1.
a)
Sous réserve de dérogations expresses, les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est
le cas des décisions des offices AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 al. 1 et 58 LPGA). Le recours
doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA) et doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs
invoqués, ainsi que des conclusions (art. 61 let. b LPGA).
Dans
le canton de Vaud, la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36) s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En l’espèce, déposé en temps utile, auprès du tribunal compétent, selon
les formes prescrites par la loi, le recours est recevable.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de
surcroît, dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués
ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; 125 V 413 consid. 2c ;
110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b)
Le litige porte en l’occurrence sur la question de savoir si le recourant peut prétendre à
l’octroi d’une rente de l’assurance-invalidité, singulièrement sur l’évaluation
de sa capacité de travail.
Le
litige s’inscrit dans le contexte d’une nouvelle demande de prestations AI, faisant suite
à une précédente décision de rejet du 15 juin 2010. Précédemment, un droit
à une demi-rente avait été reconnu dès le 1
er
mai 2001, par décision initiale du 18 mars 2003 et confirmé le 7 novembre 2005,
compte tenu d’un degré d’invalidité de 53%. En 2007, le versement d’une demi-rente
d’invalidité avait été supprimé en raison d’une amélioration de
l’état de santé de l’assuré au plan psychique et du fait que celui-ci avait
repris une activité professionnelle à 100% auprès de la Compagnie N.________.
On
ajoute que la situation a déjà été examinée dans un précédent arrêt
de la présente Cour qui avait renvoyé la cause à l’OAI pour complément d’instruction,
à savoir pour mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire. La décision attaquée
a été rendue à réception de l’expertise bidisciplinaire mise en œuvre
par l’OAI à la suite du précédent arrêt.
3.
a)
L'invalidité se définit comme l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité (art. 6 LPGA).
Selon
l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité
d'accomplir ses travaux habituels ne peut être rétablie, maintenue ou améliorée par
des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s'il a présenté une incapacité
de travail d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (let. c). Conformément à
l’art. 28 al. 2 LAI, un degré d’invalidité de 40% donne droit à un quart de
rente, un degré d’invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré
d’invalidité de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré
d’invalidité de 70% au moins donne droit à une rente entière.
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA. Ne sont
pas considérées comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas
comme des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité, les diminutions
de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne
volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (art. 7 al. 2 LPGA ; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1 ; 127 V 294 consid. 4c
in fine
et 102 V 165 ; VSI 2001 p. 223 consid.
2b et les références citées). Avant tout, la reconnaissance de l’existence d’une
atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic émanant d’un
expert (psychiatre) et s’appuyant
lege
artis
sur les critères d’un système
de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
Au
cours des dernières années, la jurisprudence a plus particulièrement dégagé
un certain nombre de principes et de critères normatifs pour permettre d’apprécier –
sur les plans médical et juridique – le caractère invalidant de syndromes sans pathogenèse
ni étiologie claires et sans constat de déficit organique, tels que le trouble somatoforme
douloureux (cf. ATF 130 V 352 et 131 V 49).
Dans
un arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a toutefois
modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’AI
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (cf.
ATF 141 V 281 consid. 4.2 et la jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (cf. ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d'évaluation
au moyen d'indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (cf. ATF 141 V 281
consid. 4 ss). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence
relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante
(cf. ATF 141 V 281 consid. 3.7).
Pour
pouvoir être retenu, le diagnostic de trouble somatoforme douloureux doit être posé selon
les règles de l’art par un médecin spécialiste de la discipline concernée,
compte tenu en particulier du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et au regard
des limitations fonctionnelles constatées (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1. à 2.1.2).
Le
diagnostic doit également résister à des motifs d’exclusion (cf. ATF 141 V 281 consid.
2.2). Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la santé
ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à l’exercice
d’une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation
semblable, et ce même si les caractéristiques d'un trouble somatoforme douloureux au sens de
la classification sont réalisées (cf. TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 8.2).
Des indices d'une telle exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs
décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psycho-social intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à
une exagération (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 avec les références citées).
Une
fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée
au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas
particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
c)
Lorsque, comme en l’espèce, l’administration entre en matière sur une nouvelle
demande après un refus de prestations (cf. art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier
1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201], dispositions correspondant aux al. 3 et
4 de l’art. 87 RAI en vigueur jusqu’au 31 décembre 2011), elle doit examiner l’affaire
au fond, et vérifier que la modification du degré d’invalidité ou de l’impotence
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue. Elle doit instruire la cause
et déterminer si la situation de fait s’est modifiée de manière à influencer
les droits de l’assuré. En cas de recours, le juge est tenu d’effectuer le même
examen (ATF 130 V 64 consid. 2 et les arrêts cités). Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 LPGA, si entre la dernière décision entrée en force qui repose sur
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc
le droit à la rente, s’est produit (ATF 133 V 108 consid. 5.2 et 130 V 64 consid. 2).
Si l’administration constate que l’invalidité ou l’impotence ne s’est pas
modifiée depuis la décision précédente, passée en force, elle rejette la demande.
Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée suffit à fonder une invalidité
ou une impotence donnant droit à des prestations et statuer en conséquence. En cas de recours,
le même devoir de contrôle quant au fond incombe au juge (TFA I 238/03 du 30 décembre
2003 consid. 2).
d)
Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration – ou le juge,
s’il y a un recours – a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi
d’autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour
quelles activités l’assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement,
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133 consid. 2 ; TF 8C_761/2014
du 15 octobre 2015 consid. 3.4 et les références citées).
Il
appartient au juge des assurances sociales d’examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux (cf. art. 61 let. c LPGA). En cas de
rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l'ensemble
des preuves ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt
qu’une autre. C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid.
3a avec la référence citée ; cf. également TF 9C_236/2015 du 2 décembre
2015 consid. 4).
En
ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le juge
prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre
parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351
consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
4.
En l’espèce, l’autorité intimée est entrée en matière sur la nouvelle
demande du recourant. L’existence d’un motif de révision n’est en outre pas contestée.
Il y a lieu de relever que le précédent arrêt rendu par la présente Cour constatait
qu’il n’était pas contesté que le recourant n’avait plus de capacité
de travail dans son ancienne activité de timonier et que se posait uniquement la question de sa
capacité de travail dans une activité adaptée. La Cour avait requis la mise en œuvre
d’une expertise pluridisciplinaire, psychiatrique, rhumatologique et orthopédique, notamment
afin de déterminer la capacité de travail du recourant.
a)
L’expertise psychiatrique retient le diagnostic de traits de personnalité dyssociale (F60.2),
sans incidence sur la capacité de travail. Ainsi aucune atteinte invalidante n’a été
diagnostiquée. Cette expertise a été établie en pleine connaissance de l’anamnèse,
après description du quotidien et de l’environnement du recourant. De surcroît, la description
du contexte médical faite par le Dr M.________ et son appréciation de la situation médicale
sont claires. Il a expliqué de manière pertinente les différents éléments l'ayant
amené à ses conclusions, qui sont ainsi motivées. En effet, il a expliqué qu’il
s’éloignait des diagnostics posés par le Dr Z.________ en 2002 dès lors que le recourant
avait fait preuve de ressources personnelles importantes tout au long de son existence et que même
actuellement il parvenait à se débrouiller et à faire du commerce de voitures avec un
ami vers la Serbie ; dans ce sens, l’expert a considéré que l’assuré
présentait plutôt des traits de la personnalité dyssociale avec des ressources psychologiques
importantes, qu’il n’y avait pas de fragilité narcissique et que le recourant avait
fait preuve d’une bonne adaptabilité. L’expert a indiqué que la situation était
à la limite entre l’exagération des symptômes et la démonstrativité concernant
les difficultés de ne pas pouvoir travailler à cause de ses douleurs, mais sans que l’on
pût parler de sinistrose. Il n’a pas constaté l’existence d’un trouble dépressif
lors de son examen ni du point de vue anamnestique. Le recourant n’a pas été suivi par
un psychologue ni par un psychiatre. L’expert a retenu qu’il n’y avait aucune atteinte
à la santé du point de vue psychiatrique ayant des répercussions dans les activités
lucratives, le ménage, les loisirs et activités sociales.
Le
recourant et les pièces au dossier ne donnent aucun élément permettant de remettre en
cause les conclusions de l’expert psychiatre.
Au
vu de ce qui précède, il convient de considérer que le rapport du 20 mars 2017 établi
par le Dr M.________ peut se voir conférer une pleine valeur probante.
b)
Sur le plan somatique, le Dr I.________ a déposé deux rapports qui arrivent à des conclusions
différentes en ce sens que le recourant aurait été capable de travailler dans son activité
habituelle de timonier à 50% (premier rapport) ou à 60% (second rapport). Or, la modification
du taux d’incapacité entre les deux rapports rendus à moins d’un mois d’intervalle,
sans nouvelle mesure d’instruction apparente et sans aucune explication, est contestable et douteuse.
Certes l’OAI n’a pas fondé sa décision sur le taux d’incapacité de travail
dans l’activité habituelle, puisqu’il a retenu que le recourant avait une capacité
de travail de 90% dans une activité adaptée en se basant sur les conclusions du rapport d’expertise.
Cependant, la pratique qui consiste à modifier le taux d’incapacité dans l’activité
habituelle sans aucune explication est de nature à jeter un doute sur la qualité et le sérieux
de l’expertise non seulement quant à la constatation du taux d’incapacité dans
l’activité habituelle mais également dans celle de l’activité adaptée.
En effet, il en ressort une impression que le taux d’incapacité de travail dans l’activité
habituelle a été fixé à la légère, ce qui entame également le crédit
de l’expert dans l’évaluation du taux d’incapacité dans l’activité
adaptée. En outre, le rapport d’expertise du 1
er
mai 2017 souffre d’une contradiction interne en ce sens que l’expert a considéré
que les atteintes engendraient une incapacité de travail à 50% sur le plan professionnel, mais
que la capacité de travail dans l’activité habituelle (de timonier) était de 60%.
Si on peut imaginer que l’un des chiffres est une erreur de plume, on ignore toutefois quel est
le taux exact qu’il y a lieu de retenir, compte tenu de la teneur du précédent rapport.
Ces éléments entachent ainsi sérieusement la valeur probante de l’expertise sur
des constatations essentielles. On relève que la contradiction entre ces deux rapports d’expertise
n’a pas été relevée par l’intimé qui a pris en compte le rapport le plus
récent pour rendre sa décision, alors que le médecin du SMR a fait son évaluation
finale en se fiant aux conclusions du premier rapport du Dr I.________.
c)
Par ailleurs, l’OAI a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire rhumatologique et psychiatrique,
alors que, dans son arrêt de renvoi, la Cour avait requis la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire comprenant également un volet orthopédique. En limitant l’expertise
aux plans psychiatrique et rhumatologique, l’autorité intimée a fait abstraction des
motifs pour lesquels un complément d’instruction avait été ordonné et a écarté
une mesure d’instruction requise pourtant dans l’arrêt de renvoi. En conséquence,
on doit constater que le volet orthopédique n’a toujours pas été investigué
par l’intimé, quand bien même le recourant a rappelé à plusieurs reprises que
la consultation d’un spécialiste en orthopédie était nécessaire et n’y
a pas renoncé. Si l’expert en rhumatologie n’a pas demandé qu’un orthopédiste
soit consulté, il n’a pas donné non plus d’indication selon laquelle l’examen
par un orthopédiste, requis par l’arrêt de renvoi, serait superflu. L’avis du 26
juillet 2018 du Dr L.________ du SMR, qui se base sur l’expertise du Dr I.________ du 7 avril 2017
(qui n’est pas celle qui a fondé la décision de l’OAI), se contente de dire qu’il
ne voit pas en quoi une expertise orthopédique amènerait des éléments nouveaux, estimant
que l’expertise rhumatologique a pleine valeur probante. Le recourant a été examiné
à plusieurs reprises par un orthopédiste et l’arrêt de renvoi a clairement indiqué
que ce volet devait également être investigué ; or, le médecin du SMR ne donne
aucun motif justifiant la renonciation à une expertise orthopédique. On observe que l’expert
rhumatologue a diagnostiqué une spondylolisthésis L4/L5 de grade I, alors que l’orthopédiste
et la rhumatologue traitants ont évalué la gravité de cette atteinte au grade II. Dans
son rapport du 7 mai 2012, le Dr T.________ mentionne une spondylolisthésis de grade II et s’inquiète
de l’évolution vers une destruction osseuse. Il constate toutefois, dans son rapport du 9
novembre 2012, que la spondylolisthésis n’a pas progressé et préconise de s’abstenir
de spondylodèse à moins que l’assuré ne développe des sciatalgies. De son côté,
le Dr S.________ signale une aggravation des douleurs lombaires de l’assuré et notamment des
sciatalgies (cf. rapports des 2 septembre 2013 et 18 janvier 2016). Cela étant, après avoir
fait procéder à une radiographie de la colonne lombaire en date du 31 mars 2017, le Dr I.________
a conclu à « la présence d’un antérolysthésis grade I, avec nette
diminution de l’espace inter-somatique L4-L5 et arthrose facettaire postérieure à ce
niveau. » Or, si la diminution de la hauteur du disque intervertébral évoque plutôt
en soi une aggravation, le Dr I.________ estime qu’une quasi-fusion de L4-L5 peut être assimilée
à une spondylodèse naturelle (cf. rapport du 1
er
mai 2017, p. 18). Pour ce qui concerne le genou, le Dr S.________, dans son rapport du 26 octobre 2017,
indique que cette expertise ne traite que du problème traumatique et ne décrit pas de troubles
dégénératifs. Elle conclut que l’expertise n’aborde pas la problématique
rachidienne dans son ensemble. La situation n’apparaît ainsi pas tellement limpide que l’on
puisse renoncer à l’avis d’un orthopédiste à la lumière de l’expertise
rhumatologique.
d)
Compte tenu de l’ensemble de ce qui précède, seule l’expertise psychiatrique a
une valeur probante suffisante ; en effet la valeur probante de l’expertise rhumatologique,
dont les conclusions sont contradictoires, doit être niée et l’absence non justifiée
d’une expertise orthopédique conduit à conclure que l’expertise ordonnée est
incomplète.
5.
Dans le domaine des assurances
sociales, la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents
de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction
nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir
d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions
en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si
elle estime que l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe
des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration
doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de l'instruction (ATF 132 V
93 consid. 6.4).
Lorsque
le juge des assurances examine l'opportunité de renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle
procède à un complément d'instruction, son comportement ne doit être dicté que
par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical) est nécessaire
afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'état de fait déterminant
sur le plan juridique
(cf. TF U 571/06 du
29 mai 2007 consid. 4.2, in SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ;
Ueli
Kieser, ATSG-Kommentar, 3
e
éd., 2015, n° 17 et 27 ad art. 43 LPGA).
Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés
a en principe le choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément
d'instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un
renvoi à l'assureur, lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe
de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (ATF 122 V 157
consid. 1d). Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par
exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire
serait propre à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné
dans le cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur
apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits de façon
sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours
(TFA C 206/00 du 17 novembre 2000, in : DTA 2001 n° 22 p. 170, consid. 2). Un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors
fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative
(ATF 139 V 99 consid. 1.1 ; 138 V 318).
En
l’espèce, vu les graves lacunes de l’instruction conduite en l’état par l’intimé,
il sied indubitablement de lui renvoyer la cause afin qu’il procède sans délai à
l’expertise rhumatologique et orthopédique du recourant, dès lors qu’elle avait
été requise par l’arrêt de renvoi rendu par la Cour de céans le 24 octobre
2016, étant précisé que l’expertise psychiatrique ne paraît plus nécessaire
compte tenu du seul diagnostic de traits de personnalité dyssociale sans incidence sur la capacité
de travail posé par l’expert psychiatre.
6.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a
LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus
de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice, fixés en fonction de la charge liée à la procédure (art.
69 al. 1bis LAI). Ils sont mis à la charge de la partie qui succombe (art. 49 LPA-VD).
En
l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à
charge de l'OAI, qui succombe.
b)
Ayant obtenu gain de cause avec l’assistance d’un mandataire professionnel, le recourant
a droit à des dépens (art. 55 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA). Le montant de ces derniers est
déterminé, sans égard à la valeur litigieuse, d’après l’importance
et la complexité du litige. Il convient de les fixer en l'occurrence équitablement à 1'300
francs, ce montant couvrant celui qui aurait été alloué au titre de l'assistance judiciaire
au conseil d’office du recourant.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 3 octobre 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à D.________
une indemnité de 1'300 fr. (mille trois cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Joël Crettaz, avocat (pour D.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :