vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 1014 · 2021-12-09 · fr

RÉVISION{DÉCISION}, NOUVEL EXAMEN{EN GÉNÉRAL}, EXPERTISE, EXPERTISE MÉDICALE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, EXPERTISE PSYCHOLOGIQUE, NOUVELLE DEMANDE, REJET DE LA DEMANDE, FORCE PROBANTE | 4 al. 1 LAI, 29 al. 1 LPGA, 53 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.12.2021 Arrêt / 2021 / 1014

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
193/20 - 395/2021
ZD20.024212
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 décembre 2021
__________________
Composition
:              M.
Neu
,
président
M.
Métral et Mme Durussel, juges
Greffière
:              Mme
Guardia
*****
Cause
pendante entre :
A.K.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1, 29 al. 1 et 53 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
A.K.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a travaillé
en qualité de chauffeur-livreur pour une boulangerie.
Le 10 février 2007, l’assuré est tombé dans les escaliers et s’est réceptionné
sur les fesses. Il a présenté par la suite des lombalgies, un trouble statique et des discopathies
dégénératives étagées.
Au terme d’un séjour entre le 25 septembre et le 31 octobre 2007 auprès de C.________,
il a notamment été posé le diagnostic sans effet sur la capacité de travail de troubles
de l’adaptation avec perturbation mixte des émotions et des conduites (rapport du 22 novembre
2007). L’évaluation psychiatrique faisait ressortir la nécessité d’un suivi,
lequel a été mis en place auprès de Y.________.
L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 5 mars 2008, invoquant
une hernie discale.
Dans le cadre de l’instruction du dossier, l’OAI s’est procuré une expertise pluridisciplinaire
établie le 24 juillet 2008 par les Drs [...], spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et [...], spécialiste en rhumatologie, de la H.________ (ci-après : H.________) à
la demande de l’assureur perte de gains de l’employeur de l’assuré. Retenant les
diagnostics incapacitants de lombo-pseudo-sciatalgies gauches chroniques et de discopathies lombaires
étagées ainsi que les diagnostics sans effet sur la capacité de travail de possibles troubles
de l’adaptation avec perturbation mixte de émotions et des conduites et de majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques, les experts ont considéré que l’assuré
présentait une incapacité totale de travail dans son activité habituelle mais une pleine
exigibilité dans une activité adaptée ménageant le dos.
Par décision du 27 janvier 2009, l’OAI a refusé d’octroyer à l’assuré
une rente d’invalidité au motif que ce dernier disposait, dès le 1
er
décembre 2007, d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles (activité légère, pas de port de charges supérieur
à 10 kg, pas de porte-à-faux du rachis, alternance des positions).
b)
Le 2 juillet 2009, l’assuré a adressé à l’OAI une nouvelle demande de prestations.
Par décision du 20 mars 2012, l’office a refusé l’allocation de prestations de
l’assurance-invalidité, retenant que les pièces médicales apportées ne mettaient
pas en lumière d’éléments nouveaux en faveur d’une aggravation objective de
l’état de santé de l’intéressé.
c)
L’assuré a formulé une nouvelle demande de prestations le 3 février 2015, invoquant
une atteinte psychique présente depuis 2013
.
Par décision du 24 septembre 2015, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur
cette demande au motif que l’intéressé n’avait pas rendu vraisemblable que les
conditions de fait s’étaient modifiées de manière essentielle depuis la dernière
décision.
d)
Le 7 mars 2017, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations, se prévalant
d’une atteinte psychiatrique existant depuis 2009. Dans ce cadre, il a produit plusieurs rapports
médicaux.
Dans un avis du 15 novembre 2017, le Dr R.________, spécialiste en néphrologie, médecin
auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité, a estimé
qu’au vu des documents produits, une péjoration globale de l’atteinte à la santé
de l’assuré était plausible et justifiait l’établissement d’une expertise
bi-disciplinaire rhumatologique et psychiatrique.
Par courrier du 5 avril 2018, l’assuré
a demandé la réévaluation des résultats de l’expertise effectuée à
la H.________ en 2008.
L’OAI a, par courrier
du 16 octobre 2018, admis qu’il lui incombait d’examiner le dossier de l’assuré
sous l’angle de la révision procédurale.
Le 12 mars 2019, l’OAI a ordonné la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
(médecine interne, rhumatologie, psychiatrie et neuropsychologie) ; il a par la suite mandaté
T.________.
Dans leur rapport d’expertise du 19 novembre 2019, les Drs Q.________, spécialiste en médecine
interne générale, V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et W.________,
spécialiste en rhumatologie, et Mme B.________, neuropsychologue, ont posé les diagnostics
de lombo-pseudo-sciatalgies bilatérales chroniques, non spécifiques, de modification durable
de la personnalité après expérience de catastrophe, évolution torpide d’un
syndrome de stress post-traumatique, et de trouble panique. Aux limitations physiques retenues (pas d’activité
physiquement lourde, pas de port de charge lourde régulier, pas de mouvement en porte-à-faux
du tronc, positions de travail alternées), s’ajoutait la constatation de l’incapacité
de l’assuré à une activité spontanée ou à une organisation et planification
de tâches ; des problèmes relationnels (hostilité et irritabilité) rendaient
en outre l’intéressé inapte à vivre et/ou entretenir des relations, à s’insérer
dans un groupe ainsi que dans une structure hiérarchique ou à supporter des contraintes socioprofessionnelles
même minimales. Sur ce point les experts ont relevé que « l’accident de travail
[en 2007] a réactualisé l’état de stress post traumatique. La prise en charge à
Y.________ en 2008 a permis une évolution favorable jusqu’en 2014 où l’état
psychique de Monsieur A.K.________ s’est à nouveau dégradé. Depuis lors, les ressources
de l’assuré semblent totalement dépassées, Monsieur A.K.________ étant enlisé
dans un tableau douloureux chronique et son incapacité à communiquer avec autrui ».
Ils ont retenu une capacité de travail nulle dans toute activité tout en précisant ce
qui suit :
« Concernant
la datation de l'incapacité de travail, les experts tiennent à souligner qu'il est très
difficile de se prononcer sur une capacité de travail sur une période aussi longue (plus de
10 ans puisqu'invalidation de l'expertise antérieure), ce d'autant qu'il s'agit comme ici d'une
pathologie psychiatrique prédominante. Notre évaluation se base sur la documentation médicale
à disposition. Considérant que les psychiatres Y.________ ont classé le diagnostic d'état
de stress post traumatique dans les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail,
évaluation confirmée par le Dr [...] lors du séjour à C.________ en 2007, que l'évolution
est décrite comme favorable avec interruption du suivi en 2011, nous suivons cet avis, et estimons
que l'assuré avait à cette époque du fait de ressources encore suffisantes une capacité
de travail entière. En 2014, la situation psychique s'est dégradée nécessitant la
reprise d'un suivi spécialisé. La documentation médicale depuis cette date ne comporte
qu'un unique rapport psychiatrique. Nos constatations actuelles nous font conclure à une incapacité
de travail totale. Nous datons donc l'incapacité de travail totale à l'aggravation annoncée
en 2014 ».
A l’issue du réexamen des droits de l’assuré, l’OAI lui a adressé, le
11 mars 2020, un projet de décision tendant à l’octroi d’une rente entière
d’invalidité à compter du 1
er
août 2015.
L’assuré s’est opposé à ce projet par courriers des 15 avril et 25 mai
2020. Il a produit un rapport du 1
er
mai 2020 du Dr I.________ indiquant que l’intéressé présentait une incapacité
de travail depuis le 8 août 2008, « cela pour des raisons tant physique que psychique ».
f)
Par
décision du 5 juin 2020, l’OAI a fixé le montant du droit à la rente d’invalidité
de l’assuré pour la période à partir du 1
er
juillet 2020, une décision relative à la période du 1
er
août
2015 au 30 juin 2020 devant intervenir ultérieurement. Dans un courrier accompagnant sa décision,
l’OAI a indiqué considérer que l’intéressé présentait une incapacité
de travail totale depuis le mois de janvier 2014 de sorte que la décision de non-entrée en
matière rendue le 24 septembre 2015 devait être révisée.
g)
Par décision du 13 janvier 2021, l’OAI a fixé le montant du droit à la rente d’invalidité
de l’assuré pour la période du 1
er
août 2015 au 30 juin 2020.
B.
Par acte du 24 juin 2020, A.K.________, représenté
par Me Jean-Michel Duc, a recouru à l’encontre de la décision du 5 juin 2020 auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement à sa réforme
en ce sens qu’une rente entière d’invalidité lui soit octroyée dès le
1
er
février
2008 et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause devant l’OAI. Il a fait
valoir que son incapacité de travail avait commencé le 10 février 2007.
Par réponse du 7 août 2020, l’OAI a conclu au rejet du recours.
Par acte du 24 août 2020, A.K.________ a confirmé ses précédents moyens et conclusions.
Le 14 janvier 2021, il a informé le juge instructeur du fait que son recours du 24 juin 2020 devait
être étendu à la décision rendue le 13 janvier 2021 par l’OAI.
Par courrier du 15 février 2021, le juge instructeur a informé les parties du fait que le recours
complémentaire du 14 janvier 2021 était joint à celui du 14 juin 2020 pour faire l’objet
d’un seul jugement.
Par acte du 2 mars 2021, l’OAI a conclu au rejet du recours.
Le 20 avril 2021, A.K.________ a confirmé ses précédentes écritures.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours exercé le 24 juin 2020 est recevable. Il en va de même du complément
au recours déposé le 14 janvier 2021 relatif à une décision rendue le 13 janvier
2021 par l’OAI.
2.
Le présent litige porte sur la date à partir de laquelle le recourant peut prétendre à
une rente entière de l’assurance-invalidité, singulièrement sur le moment de la
survenance de son incapacité de travail et de gain.
3.
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
ème
anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet
2019 consid. 5).
Lorsque l’intéressé
souffre de plusieurs atteintes à la santé, celles-ci exercent généralement des effets
conjoints sur la capacité de travail. C’est pourquoi, dans une telle situation, le degré
d’invalidité doit être déterminé sur la base d’une évaluation médicale
globale portant sur toutes les atteintes ; une simple addition des degrés d’incapacité
de travail résultant de chaque atteinte considérée individuellement n’est pas admissible
(TF 8C_518/2007 du 7 décembre 2007 consid. 3.2 ; TFA I 131/03 du 22 mars 2004 consid.
2.3 ; TFA I 209/03 du 17 juin 2003 consid. 3.2.1).
c)
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid.
4.1 et les références citées).
5.
a)
En principe, il n’y a pas lieu de revenir
sur les décisions entrées en force, en particulier pour des raisons d’égalité
de traitement entre assurés et de sécurité du droit, notamment pour éviter de pouvoir
remettre perpétuellement en cause des décisions rendues.
b)
Toutefois, les décisions et les décisions
sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l’assuré
ou l’assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux
moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant (révision procédurale ;
art. 53 al. 1 LPGA). L’assureur peut également revenir sur de telles décisions, indépendamment
des conditions mentionnées ci-avant, lorsqu’elles sont manifestement erronées et que
leur rectification revêt une importance notable (reconsidération ; art. 53 al. 2 LPGA).
Les mêmes conditions s’appliquent pour le réexamen d’une décision rendue en
procédure simplifiée (art. 51 LPGA) qui n’a pas été contestée dans un
délai raisonnable (ATF 134 V 145 consid. 5.3.1 ; 132 V 412 consid. 5 ; 129 V 110).
La notion de faits ou moyens de preuve nouveaux s’apprécie de la même manière en
cas de révision (procédurale) d’une décision administrative (art. 53 al. 1 LPGA),
de révision d’un jugement cantonal (art. 61 let. i LPGA) ou de révision d’un arrêt
du Tribunal fédéral fondée sur l’art. 123 al. 2 let. a LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110) (TF 8C_120/2017 du 20 avril 2017 consid. 2).
Sont nouveaux, au sens de ces dispositions, les faits qui se sont produits jusqu’au moment où,
dans la procédure principale, des allégations de faits étaient encore recevables, mais
qui n’étaient pas connus du requérant malgré toute sa diligence (ATF 134 III 669
consid. 2.2). En outre, les faits nouveaux doivent être importants, c’est-à-dire qu’ils
doivent être de nature à modifier l’état de fait qui est à la base de l’arrêt
entrepris et à conduire à un jugement différent en fonction d’une appréciation
juridique correcte. Les preuves, quant à elles, doivent servir à établir soit les faits
nouveaux importants qui motivent la révision, soit des faits qui étaient certes connus lors
de la procédure précédente, mais qui n’avaient pas pu être prouvés, au
détriment du requérant. Dans ce contexte, le moyen de preuve ne doit pas servir à l’appréciation
des faits seulement, mais à l’établissement de ces derniers. Ainsi, il ne suffit pas
qu’un nouveau rapport médical donne une appréciation différente des faits ;
il faut bien plutôt des éléments de fait nouveaux, dont il résulte que les bases
de la décision entreprise comportaient des défauts objectifs. Pour justifier la révision
d’une décision, il ne suffit pas que le médecin ou l’expert tire ultérieurement,
des faits connus au moment du jugement principal, d’autres conclusions que le tribunal (ATF 127
V 353 consid. 5b).
6.
a)
En
l’occurrence, il ressort des pièces au dossier que, depuis 2008, le recourant a déposé
plusieurs demandes de prestations après de l’OAI.
b)
C’est
lors de l’instruction de la première de ces demandes que l’OAI s’est procuré
l’expertise du 24 juillet 2008 de la H.________, laquelle a fondé l’ensemble des décisions
prises par la suite.
Dans plusieurs arrêts, le Tribunal fédéral a considéré que les expertises réalisées
au sein de la H.________ ne pouvaient servir de fondement à l’examen d’un droit à
des prestations en raison de graves manquements aux devoirs professionnels constatés dans la gestion
de l’institution, notamment de la part d’un médecin responsable du département
d’expertises qui avait modifié illicitement le contenu de rapports d’expertise. Les
exigences liées à la qualité de l’exécution d’un mandat d’expertise
médicale en droit des assurances sociales ne pouvaient en effet être suffisamment garanties,
de sorte qu’il n’était pas possible d’accorder pleine confiance à une expertise
rendue par un expert œuvrant au sein de la H.________. Le Tribunal fédéral a précisé
que cette conclusion s’imposait indépendamment de savoir si, dans un cas particulier, le responsable
médical à l’origine des manquements constatés était concrètement intervenu
dans la rédaction du rapport d’expertise ou non (ATF 144 V 258 consid. 2.3.2 ; TF 8F_8/2018
du 7 janvier 2019 consid. 2.3 ; TF 2C_32/2017 du 22 décembre 2017 consid. 7.3).
L’OAI était ainsi fondé à procéder au réexamen du droit du recourant aux
prestations de l’assurance-invalidité. Ce point n’est pas contesté.
c)
Le litige porte sur la date à partir de laquelle le recourant a présenté une incapacité
de travail. L’Office intimé a fixé ce moment au mois de janvier 2014 en se fondant sur
le rapport rendu par T.________ le 19 novembre 2019. Le recourant estime quant à lui que son incapacité
de travail a débuté au mois de février 2007, sa chute ayant selon lui réactivé
des problématiques psychiques invalidantes.
Le recourant ne formule aucun grief à l’encontre de l’expertise pluridisciplinaire rendue
le 19 novembre 2019 par les Drs Q.________, V.________, W.________ et Mme B.________. Force est
de constater que celle-ci est très détaillée, les spécialistes ayant procédé
à un examen minutieux des pièces au dossier. Ils ont relevé les plaintes du recourant
qu’ils ont ensuite confrontées à leurs constatations objectives. Ils ont étudié
le quotidien et les ressources de l’intéressé. Plus particulièrement concernant
le volet psychiatrique, le Dr V.________ a expliqué pour quels motifs il posait les diagnostics
de modification durable de la personnalité après expérience de catastrophe – évolution
torpide d’un syndrome de stress post-traumatique – et de trouble panique. Il a détaillé
les raisons pour lesquelles il rejoignait l’appréciation de certains intervenants tout en
se distanciant de celle du Dr  [...]. C’est le lieu de relever que les importants traumatismes
invoqués par le recourant comme justifiant une incapacité de travail ont été constatés
par le Dr V.________ qui en a tenu compte dans son appréciation. En conclusion, l’expertise
pluridisciplinaire du 19 novembre 2019 est complète et revêt une pleine valeur probante.
Contrairement à ce qu’affirme le recourant, l’expertise de T.________ ne laisse pas
de doute quant à la date à partir de laquelle l’atteinte à la santé psychique
s’est révélée invalidante. Les experts indiquent ainsi clairement les raisons qui
les ont convaincus du fait que l’incapacité de travail aurait débuté en janvier
2014. Retenant – comme le recourant – que la chute survenue le 10 février 2007 avait
réactivé un état de stress post-traumatique, ils ont expliqué de manière convaincante
pour quels motifs ils estimaient que l’intéressé disposait à cette époque et
jusqu’en janvier 2014 de ressources suffisantes pour y faire face. Ils ont détaillé l’évolution
de l’état de santé psychique du recourant en se fondant sur les documents médicaux
au dossier ainsi que sur leurs propres constatations et ont ainsi conclu que celui-ci ne disposait plus,
dès janvier 2014, des aptitudes qui lui avaient permis jusqu’alors d’exercer une activité
professionnelle. A cet égard, il y a lieu de constater que les rapports médicaux des 22 novembre
2007 de C.________ et des 26 juin 2008, 3 décembre 2008 et 22 novembre 2011 de l’Y.________
contiennent une description précise des troubles psychiatriques du recourant – tels que celui-ci
les évoque à l’appui de son acte de recours – et que ces troubles étaient
déjà clairement identifiés sans être pour autant considérés comme invalidants
par les différents spécialistes. Si, dans son rapport du 27 mars 2015, le Dr D.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie d’enfants et d’adolescents, a relevé que les atteintes
psychiatriques du recourant préexistaient à leur première rencontre en février 2014,
il ne s’est pas déterminé quant à la date à partir de laquelle il estimait
que ces atteintes auraient déployé des effets sur la capacité de travail de son patient.
Le rapport médical du 1
er
mai 2020 du Dr I.________ ne permet pas non plus de faire douter de l’opinion des experts de T.________.
En effet, le médecin généraliste s’est contenté d’indiquer une incapacité
de travail apparue en 2008 pour des raisons physiques et psychiques sans expliciter précisément
les raisons fondant son appréciation ni sans détailler quels seraient les effets des atteintes
constatées sur la capacité de travail. C’est le lieu de relever que, dans un précédent
rapport plus détaillé du 6 février 2017, le Dr I.________ avait posé le diagnostic
d’état anxieux dépressif apparu en 2015 ce qui laisse à penser que, pour ce médecin
également, les atteintes psychiques du recourant n’ont pas d’emblée déployé
un effet invalidant.
En définitive, le recourant ne se prévaut d’aucun élément médical objectif
mettant en cause l’opinion circonstanciée des médecins de T.________. Dans ces conditions,
il y a lieu de se rallier à leurs conclusions et de retenir que le recourant présente une incapacité
de travail en lien avec ses atteintes psychiatriques depuis le mois de janvier 2014.
d)
Au vu des nouvelles pièces médicales venant attester de l’état de santé du
recourant dès sa première demande de prestation, il y a lieu de constater que les décisions
des 27 janvier 2009 et 20 mars 2012 s’avèrent justifiées. A l’inverse, il convient
de relever que si l’intimé avait été en possession d’une expertise médicale
exempte de tout manquement, il n’aurait pas rendu la décision du 24 septembre 2015 mais
serait entré en matière sur la demande de prestations déposée le 3 février 2015
et aurait octroyé au recourant une rente d’invalidité à compter du 1
er
août 2015 (art. 29 al. 1 LPGA).
7.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et les décisions des 5 juin 2020 et 13 janvier 2021 confirmées.
b)
La procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
première phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à
la charge du recourant qui succombe. Toutefois, dès lors qu’il a obtenu, au titre de l’assistance
judiciaire, l’exonération d’avances et des frais de justice, ces frais sont laissés
provisoirement à la charge de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral
de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art.
18 al. 5 LPA-VD).
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain de cause
(art. 55 al. 1 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA).
d)
Lorsqu’une partie a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire,
une équitable indemnité au conseil juridique désigné d’office pour la procédure,
est supportée par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC).
Le défenseur d’office a droit au remboursement
forfaitaire de ses débours et à un défraiement équitable, qui est fixé en considération
de l’importance de la cause, de ses difficultés, de l’ampleur du travail et du temps
qu’il y a consacré. Le juge apprécie l’étendue des opérations nécessaires
pour la conduite du procès et applique un tarif horaire de 180 fr. s’agissant d’un
avocat et de 110 fr. s’agissant d’un avocat-stagiaire (art. 2 al. 1 let. a et b RAJ [règlement
cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ;
BLV 211.02.3]). Concernant les débours, il applique un forfait de 5 % du défraiement hors
taxe (art. 3
bis
al. 1 RAJ).
Par décision du 2 juillet 2020, le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance
judiciaire avec effet au 24 juin 2020 et a obtenu à ce titre la commission d’un avocat d’office
en la personne de Me Jean-Michel Duc. Ce dernier a produit sa liste des opérations le 1
er
février 2021. Ces opérations étant justifiées, l’indemnité de Me Duc est
arrêtée à 929 fr. 20, débours et TVA compris ([821.67 {7 heures 20 à 110 fr.
+ 5 minutes à 180 fr.} + 5 % {débours}] + 7.7 % [TVA]).
La rémunération
de l’avocat d’office est provisoirement supportée par le canton (art. 122 al. 1 let.
a CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
e)
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu de rembourser le montant des frais de justice
et de l’indemnité d’office dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123
al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et
législatif de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
Les décisions rendues les 5 juin 2020 et 13 janvier 2021 par l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud sont confirmées.
III.
Les frais judiciaires, fixés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité d’office de Me Jean-Michel Duc, conseil du recourant, est arrêtée
à 929 fr. 20 (neuf cent vingt-neuf francs et vingt centimes), débours et TVA compris.
VI.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaire et
de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le , est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour A.K.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :