vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 439 · 2024-06-03 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, DÉCISION DE RENVOI | 28 al. 1 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 439

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
320/22 - 165/2024
ZD22.047768
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 juin 2024
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mmes Berberat et Livet,
juges
Greffière
:              Mme
Lopez
*****
Cause
pendante entre :
I.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7, 8 al. 1, 16 et 43 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
I.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...], ressortissant
[...], en Suisse depuis [...] 2016, a déposé le 29 octobre 2019 une demande de détection
précoce auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé), signalant être en incapacité de
travail depuis le 16 janvier 2018 et présenter, comme atteinte à la santé, une schizophrénie,
des épisodes maniaques et des troubles bipolaires. Dans la demande, il était précisé
qu’il n'exerçait pas d’activité professionnelle et était au bénéfice
du revenu d’insertion. Cette demande a été faite par l’intermédiaire du Dr D.________,
médecin assistant au Centre Z.________.
Il ressort d’un rapport initial du 4 décembre 2019, établi à la suite d’un
entretien du même jour entre un spécialiste en réinsertion professionnelle de l’OAI
et l’assuré, que ce dernier n’avait pas de formation professionnelle et n’avait
jamais exercé d’activité lucrative depuis son arrivée en Suisse. Il avait en outre
signalé avoir été victime de trois agressions violentes, respectivement en 2017, 2018
et en 2019, précisant que des plaques métalliques avaient dû lui être posées
au niveau de la pommette gauche à la suite de la dernière agression.
Le 30 décembre 2019, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans le cadre de l’instruction de la demande, l’OAI a versé au dossier un extrait du
compte individuel AVS de l’assuré du 14 janvier 2020, qui ne comporte aucune inscription.
Dans un rapport du 8 juin 2020 à l’OAI, le Dr D.________ a indiqué que l’assuré
était suivi au Centre Z.________ depuis le 5 septembre 2018 à raison d’une à deux
fois par mois. Il a posé le diagnostic de trouble schizotypique existant depuis le 17 juillet 2019.
Il a notamment mentionné que l’assuré présentait un délire de persécution
obsessionnel, un discours incohérent, une instabilité de l’humeur et un retard mental.
Il était en retrait social et ne sortait que très rarement de chez lui par peur d’agressions.
Il était incapable de conduire une voiture, mais pouvait accomplir ses tâches ménagères
de manière indépendante. La médication consistait dans du Temesta et du Stilnox. L’assuré
était par ailleurs suivi par un orthopédiste et chirurgien maxillo-facial. Le pronostic était
réservé selon le Dr D.________ en raison du délire de persécution et il a attesté
une capacité de travail nulle depuis le 5 septembre 2018.
Dans un avis du 27 avril 2021, la Dre C.________, spécialiste en chirurgie et médecin auprès
du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR),
a estimé que les éléments au dossier étaient insuffisants pour se prononcer sur la
situation de l’assuré sur le plan psychique, le rapport du Dr D.________ étant extrêmement
succinct. Elle a en outre relevé que le rapport du psychiatre traitant se référait à
l’assuré comme s’il était une femme, de sorte qu’il convenait de l’interpeller
afin d’exclure qu’il y ait eu un échange de dossier. Elle était en outre d’avis
qu’il fallait instruire le volet somatique puisqu’il apparaissait que l’assuré
avait un orthopédiste et/ou un chirurgien maxillo-facial.
Le 7 mai 2021, donnant suite à une demande de renseignements de l’OAI, le Dr J.________, médecin
praticien, a indiqué que le problème de l’assuré était psychique et faisait
l’objet d’un suivi auprès du Dr S.________.
Dans un rapport du 4 août 2021, le Dr Y.________, spécialiste en chirurgie maxillo-faciale,
a informé l’OAI que l’assuré disposait d’une pleine capacité de travail
et n’avait pas de limitations fonctionnelles sur le plan maxillo-facial.
Dans un rapport du 13 août 2021, les Drs S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et R.________, médecin assistant, auprès du Centre Z.________, ont retenu les diagnostics incapacitants
de trouble shizotypique et de modification durable de la personnalité, tous deux présents depuis
le 5 septembre 2018. Ils ont en particulier relevé que l’assuré verbalisait sa tristesse,
associée à des crises d’angoisses avec ruminations persistantes et fluctuantes qui étaient
apparues à la suite des agressions physiques qu’il disait avoir subies. Il évoquait des
flashbacks de ses agressions avec des troubles du sommeil persistants et une intense fatigabilité.
Il se mettait en retrait social et ne sortait que rarement de chez lui en raison des peurs ressenties
lorsqu’il était confronté au milieu extérieur. Il avait des difficultés à
maintenir une conversation cohérente et rationnelle. Il ne présentait pas de symptômes
psychotiques actuellement, mais relatait avoir eu des épisodes d’hallucinations visuelles
quatre ans plus tôt. Malgré sa tendance à l’isolement, l’assuré signalait
avoir un réseau social, avec des amis qui pouvaient lui apporter un soutien et son épouse avec
laquelle il était marié depuis un an. Les consultations avaient lieu toutes les deux semaines
et la médication prescrite était du Temesta en réserve, du Dafalgan, du Stilnox le soir
au coucher en cas d’insomnie et du Cipralex. Aux questions sur la capacité de travail, les
médecins du Centre Z.________ ont signalé que l’assuré pourrait travailler dans
une activité adaptée à ses limitations physiques et psychiques, précisant qu’il
était disposé à travailler pour l’heure à raison de 16 heures par semaine,
soit à un taux d’activité de 20 %.
Dans un avis du 14 septembre 2021, la Dre C.________ du SMR a émis des doutes concernant le diagnostic
de trouble schizotypique. Outre le fait que la lecture des rapports des psychiatres traitants faisait
apparaître certaines incohérences, la Dre C.________ était d’avis qu’ils ne
signalaient pas suffisamment d’éléments diagnostiques pour retenir un tel trouble. Il
lui paraissait par ailleurs invraisemblable que les premiers symptômes fussent apparus le 5 septembre
2018, soit au début de la prise en charge dans ce centre psychiatrique. Une expertise psychiatrique
lui semblait nécessaire afin de clarifier notamment les diagnostics, les limitations fonctionnelles
et la capacité de travail de l’assuré.
L’OAI a ordonné une expertise qui a été réalisée par le Dr H.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Pour la réalisation de l’expertise,
deux entretiens ont eu lieu avec le recourant et l’expert s’est adjoint les services de la
psychologue T.________. Dans son rapport du 31 décembre 2021, le Dr H.________ a posé le diagnostic
avec effet sur la capacité de travail de trouble mixte de la personnalité évitante et
schizotypique présent depuis le début de l’âge adulte. Sans incidence sur la capacité
de travail, il a retenu un état de stress post-traumatique survenu à plusieurs reprises durant
quelques mois à la suite des agressions physiques subies par le recourant, ce trouble étant
actuellement en rémission. Il était d’avis que le trouble de la personnalité entraînait
des limitations fonctionnelles psychiatriques dans le sens de « relations interpersonnelles
perturbées d’une façon significative, avec ralentissement psychomoteur sévère,
d’un isolement social partiel mais significatif, d’une hypersensibilité au stress, d’une
fragilité émotionnelle et des difficultés relationnelles importantes, avec des décompensations
avec hallucinations auditives mensuelles et idées de persécution critiquées au moins hebdomadaires
et des idées de références encore présentes, troubles de la concentration fluctuants
et une impossibilité à gérer les relations sociales complexes ». Il a conclu
à une incapacité de travail totale dans toute activité depuis le début de l’âge
adulte. Il était d’avis que le traitement proposé était inadéquat et que l’évolution
de l’assuré pourrait être favorable avec une psychothérapie à fréquence
hebdomadaire et l’instauration d’un traitement antipsychotique. Cela étant, il a noté
des incohérences diverses et significatives tant au niveau du comportement de l’assuré,
que des constatations des psychiatres traitants quant au diagnostic et à la prise en charge au point
qu’il a émis l’hypothèse d’une simulation des plaintes psychotiques. Il ne
disposait toutefois pas d’éléments objectifs pour le confirmer ou l’exclure.
Dans un avis du 21 janvier 2022, la Dre C.________ du SMR a estimé nécessaire de clarifier
la question d’une simulation des plaintes psychotiques en mettant en place un examen neuropsychologique
avec des tests de validation des symptômes.
Le 28 janvier 2022, l’OAI a écrit au Service des automobiles et de la navigation pour lui
faire part de ses doutes concernant l’aptitude à la conduite de l’assuré, en lui
demandant de lui communiquer le moment venu une copie de la décision qui serait rendue.
L’OAI a ordonné un examen neuropsychologique de l’assuré qui a été réalisé
les 13 et 20 mai 2022 par la neuropsychologue G.________. Dans son rapport du 27 juin 2022, celle-ci
a conclu que les résultats des tests étaient compatibles avec une psychose simulée et
étaient également hautement suggestifs d’un défaut de participation. Dans ces circonstances,
les résultats aux tests effectués étaient invalides, ils ne pouvaient pas être interprétés
comme l’expression d’une dysfonction cognitive liée à un problème de santé
et aucun trouble cognitif ne pouvait être retenu.
Dans un avis du 16 août 2022, la Dre C.________ du SMR, se fondant sur cet examen neuropsychologique,
a conclu à une simulation des plaintes et à l’absence d’atteinte à la santé
durablement incapacitante.
Dans un projet de décision du 9 septembre 2022, l’OAI a informé l’assuré que
sa demande de prestations était rejetée, estimant qu’il ne présentait pas d’atteinte
incapacitante durable au sens de l’assurance-invalidité et que sa capacité de travail
était donc totale dans toute activité.
Dans un courrier du 7 octobre 2022, l’assuré, désormais représenté par l’avocat
Me Jean-Michel Duc, s’est opposé à ce projet de décision, en faisant valoir qu’il
était totalement invalide et avait droit à une rente entière.
Par décision du 19 octobre 2022, l’OAI a confirmé le refus d’allouer des prestations
à l’assuré.
B.
Par acte de son mandataire du 23 novembre 2022, I.________ a recouru auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant
principalement à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente entière d’invalidité
dès le 5 septembre 2018, et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à
l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision. En substance, il
a contesté la valeur probante du rapport d’expertise du Dr H.________ et du rapport d’examen
neuropsychologique de la psychologue G.________, émettant divers griefs à leur encontre. A
titre de moyen de preuve, il a requis la tenue d’une audience publique et la remise des enregistrements
des entretiens d’expertise des 22 et 23 décembre 2021 avec le Dr H.________.
Par décision du 28 novembre 2022, la juge instructrice a accordé au recourant le bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 23 novembre 2022 et désigné Me Jean-Michel Duc
en qualité d’avocat d’office.
Dans sa réponse du 22 décembre 2022, l’OAI a proposé le rejet du recours et la confirmation
de la décision attaquée. Il a fait valoir qu’une atteinte à la santé influençant
la capacité de travail du recourant ne pouvait valablement pas être retenue. Il a en outre
relevé que dans l’hypothèse où une incapacité de travail durable devait être
retenue depuis le début de l’âge adulte, les conditions générales permettant
au recourant de bénéficier d’une rente d’invalidité ne seraient pas remplies.
Dans sa réplique du 4 mai 2023, le recourant a développé ses arguments et confirmé
ses conclusions. Il a notamment reproché à l’intimé d’avoir ordonné un
examen neuropsychologique au lieu de mettre en œuvre une nouvelle expertise pour dissiper les doutes
émis par le Dr H.________, estimant que les conclusions d’une psychologue, dont le rôle
est distinct d’un psychiatre, ne sont pas propres à confirmer ou à écarter les doutes
de l’expert. Selon le recourant, il se justifiait de mettre en œuvre une expertise judiciaire
ou d’annuler la décision de l’intimé et de lui renvoyer le dossier pour complément
d’instruction et nouvelle décision.
L’intimé a maintenu sa position aux termes de sa duplique du 7 juin 2023.
Dans une écriture du 23 juin 2023, le recourant a sollicité un délai de trois mois pour
produire un rapport médical, respectivement une contre-expertise, en vue de démontrer les lacunes
de l’instruction menée par l’intimé. Pour le surplus, il a confirmé ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité.
3.
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier
2022, comme en l’espèce, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales
et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
4.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre.
e)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai
2020 consid. 5.1).
f)
Les avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports au sens de l’art. 59 al.
2bis LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021 ; en corrélation avec l’art.
49 al. 1 RAI). De tels rapports ont pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements
médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à
donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent aucune observation clinique,
ils se distinguent d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d’un examen médical
auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités
différentes, ces différents documents ne sont d’ailleurs pas soumis aux mêmes exigences
formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante aux avis de synthèse du SMR,
dès lors qu’ils contiennent des informations utiles à la prise de décision pour
l’administration ou les tribunaux, sous forme d’un résumé de la situation médicale
et
d’une appréciation de
celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références
citées ; TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références citées).
Il convient cependant de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise devra
être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou
à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017
précité consid 5.1 et les références citées).
5.
a)
En l’espèce, l’intimé
s’est écarté des avis des psychiatres traitants et de l’expert H.________ en se
fondant sur l’appréciation de la Dre C.________ du SMR, qui a conclu à l’absence
d’atteinte à la santé durablement incapacitante sur la base de l’examen neuropsychologique
réalisé par la psychologue G.________.
Il y a lieu de constater que les rapports des psychiatres traitants du recourant sont peu étayés,
comportent des incohérences et ne peuvent pas être considérés comme probants. En
particulier, celui du Dr D.________ du 8 juin 2020, qui retient le diagnostic de trouble shizotypique
depuis le 17 juillet 2019, ne comporte pas de status clinique et retranscrit essentiellement les plaintes
émises par le recourant. Il signale du Temesta et du Stilnox comme médication prescrite au
recourant, ce qui est peu cohérent avec le diagnostic posé, et il n’explique pas pourquoi
un traitement antipsychotique n’a pas été instauré. Par ailleurs, le Dr D.________
se réfère toujours au recourant comme s’il était une femme, en utilisant le terme
« la patiente », ce qui sème le trouble. Dans son rapport du 13 août 2021,
le Dr S.________ pose les diagnostics de trouble schizotypique et de modification durable de la personnalité
depuis le 5 septembre 2018. Cela étant, tout comme le Dr D.________, le Dr S.________ rapporte essentiellement
les plaintes formulées par le recourant et son rapport est très lacunaire sur les constatations
objectives qu’il aurait faites et qui étaieraient les diagnostics posés. Concernant la
capacité de travail, le Dr S.________ signale que des mesures de réadaptation sont envisageables
avec reconditionnement au travail et que le recourant pourrait travailler dans une activité adaptée
à ses capacités physiques et psychiques, tout en faisant état d’une capacité
de travail de 20 % seulement qu’il explique uniquement par le fait que le recourant déclarait
être disposé à travailler à ce taux.
Au vu des incohérences et lacunes précitées, la Dre C.________ du SMR a préconisé
la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique, qui a été réalisée par
le Dr H.________.
Cet expert a lui aussi observé un certain nombre d’incohérences qui l’ont conduit
à soulever l’hypothèse d’une simulation des plaintes psychotiques. Alors que les
psychiatres traitants retenaient la présence d’un trouble schizotypique, sans trouble dépressif,
ils avaient pourtant prescrit un traitement antidépresseur et pas de traitement antipsychotique.
L’expert a aussi observé que ces derniers estimaient que l’incapacité de travail
avait commencé au moment du suivi médical chez eux, alors que le recourant décrivait les
troubles comme prenant racine durant l’enfance et s’aggravant ensuite dès le début
de l’âge adulte au point qu’il n’avait pas pu se former et n’avait jamais
travaillé plus que quelques mois en 2015 dans son pays d’origine selon l’anamnèse.
Malgré la gravité des troubles allégués, le recourant avait réussi à s’entourer
d’amis disposés à l’aider, et à rencontrer son épouse plus jeune, insérée
socialement et qui l’aidait au quotidien. Il pouvait conduire sans difficultés malgré
des troubles de concentration et un ralentissement psychomoteur durant les entretiens d’expertise
qui laissaient penser que la conduite automobile serait dangereuse. En l’état du dossier,
le Dr C.________ ne pouvait confirmer, ni exclure une simulation des troubles psychotiques, et des mesures
d’investigation lui semblaient nécessaires pour déterminer la présence ou non de
tels troubles. Cela étant, les critères diagnostiques d’un trouble schizotypique n’étaient
pas remplis en l’espèce selon lui. Pour sa part, il a retenu un trouble mixte de la personnalité
évitante et schizotypique et a conclu à une capacité de travail nulle depuis le début
de l’âge adulte en raison de ce trouble de la personnalité qu’il a qualifié
de grave.
Compte tenu de l’hypothèse d’une simulation émise par l’expert H.________,
l’intimé a ordonné un examen neuropsychologique du recourant pour valider les symptômes
psychotiques du prénommé sur la base de tests. Dans ce cadre, la neuropsychologue G.________
a noté que lors de la prise de l’anamnèse, l’attitude, la collaboration et les
propos du recourant étaient fluctuants et parfois contradictoires, ces changements ne pouvant pas
s’expliquer entièrement par des fluctuations en lien avec une psychose éventuelle. Au
testing psychométrique, il était observé des résultats très faibles dans un
contexte de performances non crédibles et discordantes, qui ne pouvaient pas être attribués
à une atteinte à la santé. Aux facteurs intégrés au bilan neuropsychologique
classique, les performances étaient très faibles et très largement inférieures aux
valeurs attendues selon la littérature scientifique. L'impression clinique et les résultats
inhérents au bilan neuropsychologique allaient de pair avec les performances aux outils qui visaient
à évaluer la participation. Ainsi, le score de certains résultats étaient compatibles
avec une psychose simulée et d’autres étaient hautement suggestifs d'un défaut de
participation. De ce fait, les résultats de l’examen neuropsychologique étaient invalides
et ne pouvaient pas être interprétés comme l’expression d’une dysfonction
cognitive liée à un problème de santé.
Compte tenu des documents médicaux au dossier, l’intimé ne pouvait pas écarter la
présence d’une atteinte à la santé incapacitante sur la seule base du rapport de
la neuropsychologue et de l’avis de la Dre C.________.
Un examen neuropsychologique ne constitue qu'un examen complémentaire et il est en principe du ressort
du médecin spécialiste en psychiatrie - ou éventuellement en neurologie - d'évaluer
la capacité de travail de l’assuré en tenant compte d'éventuels déficits neuropsychologiques
(TF 9C_752/2018 du 12 avril 2019 consid. 5.3 et les références). En l’espèce, aucun
psychiatre ne s’est déterminé sur la situation du recourant à l’aune des résultats
de l’examen neuropsychologique, étant précisé que la Dre C.________ du SMR n’a
pas de spécialisation en psychiatrie. L’avis d’un spécialiste en psychiatrie était
d’autant plus nécessaire que la neuropsychologue avait relevé que le recourant semblait
par moments authentique et sincère et qu’il lui semblait difficile de croire que l’ensemble
des difficultés observées étaient entièrement simulées, même si la situation
n’était pas crédible dans son ensemble. L’intimé aurait dû à tout
le moins soumettre le rapport de la neuropsychologue à l’expert H.________ pour déterminations
avant de rendre sa décision et l’instruction du dossier s’avère lacunaire sous
cet angle.
Par ailleurs, la Dre C.________, et l’intimé dans la décision attaquée, ont conclu
à l’absence d’une atteinte incapacitante en faisant totalement abstraction du trouble
mixte de la personnalité évitante et psychotique posé par l’expert H.________ et
qui le conduisait à retenir une incapacité de travail totale dans toute activité. L’expert
avait pourtant précisé qu’un trouble grave de la personnalité était probablement
présent depuis le début de l’âge adulte même dans l’hypothèse d’une
simulation des troubles psychotiques. Dans ces circonstances, l’intimé ne pouvait pas écarter
l’existence d’un trouble psychiatrique sans autres mesures d’instruction, en particulier
sans interpeller au préalable l’expert H.________ sur cette question. En l’état
du dossier, les conclusions de cet expert ne peuvent pas être suivies, puisque son appréciation
diagnostique et les limitations fonctionnelles retenues par lui reposent sur des symptômes psychotiques
qui n’ont pas pu être validés par les tests neuropsychologiques.
L’intimé a par ailleurs renoncé à d’autres mesures d’instruction qui
auraient pu permettre de clarifier la situation. Il n’a notamment pas sollicité des informations
de la part du Service des automobiles et de la navigation, alors qu’il avait annoncé ses doutes
sur l’aptitude à la conduite du recourant à cette autorité administrative qui a
vraisemblablement entrepris des démarches en vue d’évaluer les capacités du recourant.
Relevons en outre que la neuropsychologue G.________ a indiqué que le recourant avait mentionné
une expertise psychiatrique réalisée à [...] qui ne figure pas au dossier. L’intimé
n’a pas interpellé le recourant à ce sujet alors que toute expertise psychiatrique réalisée
sur le recourant depuis son arrivée en Suisse pourrait être utile pour l’appréciation
du cas.
b)
En
l’état du dossier, il n’est pas possible de trancher la question de savoir si le recourant
présente une atteinte à la santé psychiatrique incapacitante, le dossier étant incomplet.
Il y a ainsi lieu d’ordonner le renvoi de la cause à l’intimé, à qui il appartient
au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure
dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA, pour qu’il en complète
l’instruction, puis rende une nouvelle décision.
c)
Il y a lieu de préciser encore que l’intimé
devra également examiner si les conditions générales du droit à une rente sont réalisées,
dès lors que l’extrait du compte individuel du recourant ne contient aucune inscription et
que la LAI subordonne le droit aux prestations de l’assurance-invalidité à une durée
minimale de cotisations ou à une certaine durée de résidence ininterrompue en Suisse depuis
la survenance de l’invalidité (cf. notamment art. 6 al. 2, première phrase, et 36 al.
1 LAI).
6.
Vu l’issue du litige, il n’y a pas lieu de donner suite aux mesures d’instruction requises
par le recourant, étant précisé qu’elles n’apporteraient pas d’éléments
de nature à modifier les considérations qui précèdent. Pour les mêmes raisons,
il n’y a pas non plus lieu d’accorder un délai au recourant pour produire un
rapport
médical comme demandé dans ses déterminations du 23 juin 2023, étant précisé
qu’il a eu la possibilité de produire le document en question depuis sa dernière écriture.
Concernant la demande de production des enregistrements des entretiens avec l’expert H.________,
il peut être rappelé que l’expertise a été réalisée en décembre
2021, soit avant que la loi introduise l’obligation d’enregistrer les expertises, sous réserve
d’une renonciation de la personne assurée à un tel enregistrement, dès le 1
er
janvier 2022. Enfin, la tenue d’une audience publique apparaît superflue au vu de l’issue
du litige.
7.
a)
Il résulte de ce qui précède
que le recours doit être admis, et la décision attaquée annulée, la cause étant
renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction dans le sens des considérants
puis nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations
de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires (art. 69
al. 1bis LAI). En l’occurrence, il convient d'arrêter ces frais à 600 fr. et de les mettre
à charge de l'office intimé, qui succombe.
c)
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié, le recourant a droit
à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA), dans la mesure fixée par le tribunal et dont le montant doit être déterminé
sans égard à la valeur litigieuse, d’après l’importance et la complexité
du litige. En l’occurrence, il convient d’arrêter cette indemnité à 2'000 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des
dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de l’intimé
qui succombe.
Le recourant est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Le montant des dépens arrêté
ci-avant correspond au moins à ce qui aurait été alloué à titre d’indemnité
pour le mandat d’office, de sorte que l'on peut renoncer, en l'état, à fixer cette indemnité
(art. 4 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire
en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 19 octobre 2022 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera la somme de 2’000
fr. (deux mille francs) à I.________ à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :