vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 542 · 2014-08-14 · fr

ACCIDENT NON PROFESSIONNEL, RUPTURE DU LIEN DE CAUSALITÉ, LÉSION DE LA COLONNE VERTÉBRALE, ATTEINTE DÉGÉNÉRATIVE, FRAIS DE TRAITEMENT | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.08.2014 Arrêt / 2014 / 542

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
50/13 - 82/2014
ZA13.019933
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 août 2014
_________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              Mmes
Röthenbacher et Di Ferro Demierre
Greffière
:              Mme
Pellaton
*****
Cause
pendante entre :
N.________
,
à Cully, recourante,
et
C.________
assurance
, à Martigny, intimé.
_______________
Art.
4 LPGA ; art. 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
a)
N.________ (ci-après : l’assurée
ou la recourante), née en 1972, est cheffe de projet auprès de [...]. A ce titre, elle est
assurée contre les accidents professionnels et non-professionnels auprès de C.________ assurance
(ci-après : C.________ assurance ou l’intimé).
b)
Le 3 janvier 2012, alors que l’assurée se trouvait sur une piste de ski aux Diablerets, elle
a été percutée par un snowboarder en bas des remontées mécaniques. Dans le formulaire
de déclaration d’accident, rempli le 19 janvier 2012, elle a précisé qu’elle
était à l’arrêt lorsque le snowboarder l’a percutée par derrière,
la projetant violemment au sol. Sa nuque a fait « crac », mais elle s’est relevée
sans dommage apparent. Des douleurs à la nuque et à l’épaule gauche sont survenues
par la suite, dans la nuit, accompagnées de vertiges et de nausées.
Les premiers soins ont été donnés aux Diablerets, le lendemain de l’accident, par
le Dr A.________, lequel a établi un certificat médical attestant d’une incapacité
de travail d’une durée probable de deux semaines. A l’occasion d’une demande d’examen
radiologique adressée le 5 janvier 2012 à l’O.________, le Dr A.________ a précisé
que lors de la consultation, l’assurée présentait d’importantes cervicalgies et
des vertiges rotatoires aux changements de position de la tête, ainsi que des troubles de l’équilibre
mal systématisés. A l’examen clinique, il constatait une contracture musculaire paravertébrale
bilatérale, l’absence de troubles sensitivo-moteurs et des épreuves cérébelleuses
sans particularité. Sur les radios, il constatait la présence d’une irrégularité
sur le profil au niveau du plateau antéro-supérieur de C3. Il retenait les diagnostics d’entorse
cervicale et de probable cupulolithiase post-traumatique. La Dresse K.________, de l’O.________,
a effectué, le 5 janvier 2012, une IRM cérébrale, une angio-IRM endocrânienne, une
angio-IRM carotidienne et une IRM cervicale. Concernant la colonne cervicale, elle a noté, dans
le rapport du même jour, une légère anomalie de signal des disques, étagée de
C3 à C6, pouvant être d’origine dégénérative. Elle a conclu à l’absence
de lésions traumatiques cérébrale et cervicale, de lésions des rochers et de dissection
vertébrale.
Dans un rapport médical initial établi le 24 janvier 2012, le Dr F.________, spécialiste
en médecine interne générale, médecin traitant de l’assurée, a constaté
un syndrome cervical, une limitation rotative de la tête de 30° des deux côtés, l’absence
de lasègue et de déficit sensitivomoteur, ainsi que des réflexes ostéotendineux normaux
aux membres inférieurs et supérieurs. Il a retenu les diagnostics de cervicalgies post-traumatiques,
« cupulolithiase probable post-traumatique » et lombosciatalgies. L’assurée
était traitée par myorelaxants et physiothérapie, traitement qui serait probablement terminé
trois semaines plus tard. L’incapacité de travail était de 100 % dès le jour de
l’accident, probablement jusqu’au 18 janvier 2012. Le Dr F.________ a précisé ne
pas avoir vu les radio effectuées par le Dr A.________.
c)
A la demande de C.________ assurance, l’assurée a répondu à un questionnaire, le
25 janvier 2012. A la question de la description de l’accident, elle a notamment précisé
qu’elle avait chuté sur le côté droit et avait eu une « espèce de
coup du lapin, [sa] tête s’inclinant violemment de gauche à droite ». Elle
n’avait pas demandé les coordonnées du snowboarder, pensant à ce moment là
que la chute était sans conséquences. Le traitement médical n’était pas terminé
et consistait en séances de physiothérapie deux fois par semaine.
d)
L’assurée
s’est entretenue avec son contact chez C.________ assurance par téléphone le 28 février
2012. Le procès-verbal de l’entretien, tenu par C.________ assurance, a la teneur suivante :
« Elle [l’assurée] m’informe
que les vertiges ont passé après 10 jours environ. Il subsiste actuellement une diminution
de la mobilité de la nuque pour les mouvements vers la gauche, ainsi que des douleurs qui descendent
dans l’épaule gauche. Elle a revu son médecin il y a 10 jours pour compléter un
formulaire d’entrée dans la LPP de son assureur et à cette occasion il lui a prescrit
9 nouvelles séances de physiothérapie. Ce traitement consiste à détendre la nuque
et de gagner en mobilité. Actuellement elle peut bouger 2/3 environ.
Il y a une
bonne amélioration par rapport au début, mais il faut encore un peu de temps pour récupérer
complètement. Elle n’a pas prévu de nouvelle consultation avec son médecin, mais
il est prévu qu’elle le rappelle s’il n’y pas d’amélioration à
la fin des séances de physio. Convenu que je la rappelle d’ici quelques temps pour voir si
nous pouvons clore le dossier. »
C.________ assurance a ainsi eu un nouvel entretien téléphonique avec l’assurée
le 30 mars 2012, faisant l’objet d’un procès-verbal, dont la teneur est la suivante :
« Elle [l’assurée] m’informe
qu’elle est toujours en traitement. Elle est passée de 2 séances de physio par semaine
à 1, il lui reste encore 5 séances à faire.
Elle a récupéré
presque toute la mobilité, elle a encore des douleurs lors de la flexion de la nuque sur la gauche.
Mais ça va gentiment mieux. Normalement d’ici fin avril ça devrait être terminé.
Convenu que je lui envoie un questionnaire à ce moment-là et s’il y a quelque chose de
spécial elle me tienne informée. »
A l’occasion d’un entretien téléphonique du 23 mai 2012, l’assurée a
expliqué que sa nuque tirait à l’effort, à l’endroit où elle avait été
blessée, ce qui ne lui était jamais arrivé auparavant. Sa physiothérapeute, qu’elle
avait vue pour un autre problème, lui avait conseillé de consulter encore son médecin.
e)
L’assurée a rempli, le 11 septembre 2012, un questionnaire de l’assurance, dans lequel
elle a indiqué que les traitements médical et de physiothérapie n’étaient pas
terminés. Elle avait rendez-vous chez son médecin traitant le 19 du même mois.
f)
Sur demande de C.________ assurance, le Dr F.________ a rempli un questionnaire, le 22 octobre 2012.
Il y a indiqué le diagnostic de syndrome cervical post-traumatique. A la question de l’évolution
du cas et de l’état actuel, le Dr F.________ a indiqué que depuis qu’il avait vu
l’assurée pour la première fois, le 12 janvier 2012, la situation s’était
progressivement améliorée puisqu’à la consultation du 30 mai 2012, elle avait pu
mentionner qu’elle n’avait plus de douleurs en l’absence de mouvement. En revanche,
des douleurs persistaient à l’épaule gauche au port de charge ou en cas de traction sur
les bras. La physiothérapie réalisée jusque-là l’avait bien soulagée.
Au status existait toujours une limitation de la rotation à gauche à 45° et une augmentation
du tonus cervical. Lors de la dernière consultation, sa patiente signalait une récidive d’importantes
douleurs de la nuque à gauche, en particulier après avoir dormi quelques nuits à l’hôtel.
Elle présentait au status une rotation de la nuque à droite complète mais une limitation
à 60° du côté gauche, ainsi qu’une sensibilité à l’hyperextension.
Le traitement en cours consistait en des séances de physiothérapie, anti-inflammatoire en réserve.
Il allait encore durer probablement deux à trois mois. Une prochaine consultation aurait lieu après
les 9 séances de physiothérapie encore prévues, si nécessaire seulement. Aucun dommage
permanent n’était à craindre.
g)
Le 22 décembre 2012, l’assurée a à nouveau rempli un questionnaire de C.________
assurance, dans lequel elle a indiqué que les traitements médical et de physiothérapie
n’étaient pas terminés.
h)
Il ressort d’une fiche interne de C.________ assurance, établie le 29 octobre 2012, que le
dossier de l’assurée était présenté ce jour au médecin-conseil de l’assurance,
le Dr J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, pour détermination sur la question de la relation de causalité entre les troubles
actuels de l’assurée à la colonne cervicale et l’accident du 3 janvier 2012. Il
est noté sur cette fiche qu’à l’IRM du 5 janvier 2012, il n’y avait pas de
lésions structurelles liées à l’accident. Pour une entorse cervicale, une relation
de causalité pouvait être admise durant 6 à 12 mois au maximum.
B.
a)
C.________ assurance a rendu une décision
le 5 février 2013, considérant que la relation de causalité entre les troubles à
la colonne cervicale et l’événement en cause ne pouvait être admise que jusqu’au
31 décembre 2012, date à laquelle les conséquences de l’accident du 3 janvier 2012
avaient au plus tard définitivement pris fin (soit 12 mois plus tard). En effet, il apparaissait,
selon le médecin-conseil de l’assurance, que les troubles à la colonne cervicales existaient
déjà avant l’accident et que ce dernier n’avait fait qu’aggraver momentanément
un état préexistant. L’octroi des prestations pouvait donc être garanti par C.________
assurance jusqu’au 31 décembre 2012, les soins donnés au-delà de cette date relevant
de l’assurance-maladie.
b)
L’assurée s’est opposée à la décision précitée le 15 février
2013. Le même jour, le Dr F.________ a rédigé à l’intention de C.________ assurance
un courrier, dont la teneur est la suivante :
« Le 14 février, j’ai eu
l’occasion d’examiner une nouvelle fois Madame N.________ qui consultait en raison des douleurs
cervicales dont elle souffre depuis l’accident de ski du 3 janvier 2012.
Si globalement,
la patiente pouvait évaluer que la situation continuait à s’améliorer, elle signalait
être handicapée dans la rotation de la tête sur la gauche, et souffrir de douleurs à
la base de la nuque, identiques à celles dont elle souffrait au moment de l’accident. En particulier,
elle peut présenter des douleurs nucales le matin au réveil, au port de charges, ou aux mouvements
appuyés. Elle est encore soulagée par le traitement de physiothérapie qui lui est prodigué.
Au status,
je relève une distance menton-sternum à 3.5-18cm, une rotation de la tête sur la droite
à 85°, sur la gauche à 60°. Douleurs à la palpation des masses musculaires paracervicales
au niveau C7 gauche, avec une augmentation modérée du tonus musculaire. Les réflexes ostéo-tendineux
des membres supérieurs sont sans particularité.
J’ai
pris le parti de proposer à Madame N.________ la poursuite de la physiothérapie antalgique.
De mon point
de vue, la situation est clairement explicable par les suites de l’accident, d’autre part
le tableau actuel montre une amélioration progressive mais bien réelle et il est assez vraisemblable
que d’ici quelques temps le dossier puisse être terminé. Aussi, je vous serais reconnaissant
de bien vouloir assumer les traitements en question sur le compte de l’assurance accident. »
c)
Consulté pour appréciation, le Dr J.________ a rendu un rapport le 18 mars 2013, sur la
base du dossier assécurologique de l’assurée. Après avoir résumé les pièces
médicales au dossier et rappelé la chronologie des événements, le Dr J.________
a conclu ce qui suit :
« L’IRM cérébrale, l’angio-IRM
endocrânienne, l’angio-IRM carotidienne et l’IRM cervicale réalisées au décours
de l’événement n’ont révélé aucune lésion structurelle imputable
à l’accident du 03.01.2012 qui a largement cessé de déployer ses effets 12 mois
après.
L’imagerie
a par conséquent révélé la présence d’un état antérieur, disco-dégénératif
étagé qui peut expliquer la symptomatologie persistante. »
B.
Le 8 avril 2013, C.________ assurance a rendu une décision rejetant l’opposition de l’assurée,
sur la base du rapport du Dr J.________, qui confirmait le bien fondé de sa décision.
C.
a)
N.________ a recouru contre la décision
sur opposition précitée le 10 mai 2013, concluant à son annulation et à ce que les
soins consécutifs à l’accident du 3 janvier 2012 donnés après le 31 décembre
2012 soient pris en charge par C.________ assurance pour une durée déterminée, jusqu’à
complet rétablissement de la recourante. Elle indique suivre encore régulièrement des
séances de physiothérapie. Elle reproche ensuite à l’intimé d’avoir fondé
son refus sur le seul rapport du Dr J.________, médecin interne à l’assurance, rapport
qui était sur plusieurs points inexact. En effet, ce médecin s’était mépris
sur son âge, qui était de 39 ans au moment des faits et de 40 au moment de la rédaction
de son rapport, et non pas de 41 ans. Les trois IRM mentionnées par le médecin avait été
effectuées le lendemain de l’accident, et non pas « au décours de l’événement ».
La recourante relève que, malgré sa demande, le médecin-conseil ne l’avait pas examinée.
Elle reproche en substance à l’intimé d’avoir mis fin à sa prise en charge
de manière arbitraire, la durée de 12 mois maximum reconnue pour les conséquences de l’accident
ne reposant sur aucun fondement factuel, légal, jurisprudentiel ou doctrinal, ce d’autant
qu’elle avait été victime « d’une espèce de coup du lapin ».
Par ailleurs, l’intimé avait selon elle ignoré le rapport du Dr F.________ du 15 février
2013, qui expliquait précisément sa situation médicale et la mettait en lien avec l’accident,
et auquel il devait être conféré pleine valeur probante. La recourante reproche encore
au Dr J.________ de n’avoir émis qu’une hypothèse en retenant la présence
d’une atteinte dégénérative présente avant l’accident. D’une part,
elle ne s’était jamais plainte avant cet événement, ni n’avait été
traitée pour des douleurs cervicales, d’autre part, il ne s’agissait pas de troubles
identiques. En effet, les informations découlant de l’IRM décrite par le Dr J.________
(que la recourante n’avait pas vue) concernaient les disques C3 à C6, alors que le médecin
traitant mentionnait des douleurs au niveau C7 gauche.
b)
Le Dr J.________ a, sur la base du dossier assécurologique de la recourante, et sur les IRM réalisées
le 5 janvier 2012, rendu un complément d’appréciation le 18 septembre 2013, dont on extrait
ce qui suit :
« APPRECIATION
Dans mon rapport
du 18.03.2013, je concluais que l’imagerie (IRM cérébrale, angio-IRM cérébrale,
angio-IRM carotidienne et IRM cervicale) n’avait pas démontré de lésion structurelle
imputable à l’accident du 03.01.2012 et qu’il avait cessé de déployer ses
effets 12 mois après.
Je me limiterai
à la description de l’IRM cervicale, n’ayant pas de compétence suffisante en neuroradiologie
pour interpréter l’IRM cérébrale, l’angio-IRM endocrânienne et l’angio-IRM
carotidienne.
L’analyse
de cette IRM cervicale permet de confirmer la présence d’une anomalie du signal des disques,
étagée de C3 à C6, s’ajoutant à celle-ci, d’autres signes dégénératifs
débutants du rachis cervical, sous forme d’un très discret effilement des corps vertébraux
antérieurs de C3 à C6 et la présence d’une très discrète uncarthrose,
également de C3 à C6, prédominant en C3-C4.
Afin de confirmer
et d’étayer mes conclusions et en réponse au recours daté du 08.05.2013, déposé
au Tribunal Cantonal du canton de Vaud, je développerai les points suivants :
Les
lésions dégénératives du rachis cervical
Les troubles
dégénératifs du rachis cervical présentent une fréquence d’apparition
maximale aux alentours de la 45
ème
année d’existence et deviennent plus rares par la suite.
La raison pour
laquelle ce sont avant tout des personnes d’âge moyen qui en sont atteintes s’explique
du fait d’une constellation biomécanique particulière entre la 4
ème
et la 5
ème
décennie aboutissant à l’apparition d’un croissant de micro-ruptures du disque
intervertébral qui, au niveau cervical, peut intéresser une partie ou tout le diamètre
du disque.
Le disque se
déshydrate au fil du temps et des facteurs exogènes ne jouent, dans cette étiologie, qu’un
rôle mineur. Ces altérations de la structure discale sont un phénomène physiologique
qui exprime une évolution inéluctable, parallèle au vieillissement.
La discopathie
d’étiologie maladive et dégénérative, touche généralement plusieurs
étages de la colonne cervicale. Elle est localisée de façon caractéristique au niveau
de deux ou de plusieurs segments. Elle intéresse le plus souvent les niveaux C5-C6, suivis par ordre
de fréquence par les niveaux C6-C7 et C4-C5. L’atteinte plus proximale du rachis cervical
est moins fréquente.
L’anomalie
de signal des disques de C3 à C6, décrite chez cette assurée par le Dr K.________ et confirmée
par l’analyse de l’IRM cervicale à laquelle s’ajoute de discrets troubles dégénératifs
antérieurs et postérieurs de C3 à C6, est parfaitement compatible avec le début du
processus dégénératif inéluctable de vieillissement que l’on rencontre chez
une personne de la quarantaine.
Les
lésions traumatiques du rachis cervical
L’IRM
cérébrale, l’angio-IRM cérébrale, l’angio-IRM carotidienne et l’IRM
cervicale réalisées le 05.01.2012 selon le rapport signé du Dr E. K.________ (et pas “le
lendemain de l’accident, soit le 4 janvier 2012” comme cela est rapporté dans le recours
du 08.05.2013) n’ont démontré aucune lésion structurelle imputable à l’accident.
L’absence
de lésion structurelle imputable à l’accident est clairement établie dans ce dossier
et elle n’est d’ailleurs pas contestée par les différents médecins intervenants.
Cela a pour
conséquence qu’il est possible de définir
un
statu quo sine/ante
pour les suites de l’accident.
Il n’existe
pas d’argument scientifique permettant de considérer la présence d’un état
séquellaire lorsque des examens complémentaires performants, tels que ceux réalisés
chez cette assurée, n’ont pas mis en évidence de lésion structurelle nécessitant
un processus de réparation spécifique comme on le retrouve, par exemple, lors d’une fracture.
En revanche,
savoir à quel moment les effets d’un accident auront cessé ou n’auront plus d’influence
en cas de traumatisme contusif simple est plus difficile et la science médicale n’est que
de peu de recours dans la circonstance, surtout en confrontation avec les jurisprudences dans le cadre
de la médecine des assurances.
Par contre,
ce que l’on sait du point de vue scientifique, c’est qu’un traumatisme de type contusif
s’accompagne d’une réaction de type inflammatoire, en réponse aux conséquences
du traumatisme.
Lorsque le
status lésionnel ne nécessite pas de réparation, c’est-à-dire lorsque le traumatisme
est mineur, la réaction inflammatoire n’aura pas lieu de se prolonger et s’estompera
naturellement dans une période estimée entre 6 semaines et 3 mois.
Cependant,
on admet en présence d’un état dégénératif préexistant, que les suites
d’un traumatisme contusif puissent être prolongées par rapport à une situation sans
lésion dégénérative.
En effet, l’expérience
médicale clinique permet de constater qu’un traumatisme contusif est moins bien toléré
et met plus de temps à guérir lorsqu’il existe un status dégénératif préexistant
mais il n’y a cependant pas de règle médicale clairement établie.
En l’absence
de réponse scientifique valable, mais en considérant des effets limités dans le temps
d’un accident lorsqu’il n’existe pas de lésion structurelle, la jurisprudence
considère pour le rachis, que si les effets d’un traumatisme contusif sont généralement
résolus en 3 mois, en présence d’un état dégénératif préexistant,
cette période peut se prolonger jusqu’à 6 voire 9 mois et, parfois même, dans des
cas exceptionnels, jusqu’à 12 mois. »
Le Dr J.________ a ensuite expliqué que le traumatisme contusif était en l’espèce
mineur, plusieurs éléments permettant de l’affirmer, notamment le fait que la recourante
n’avait manifestement pas eu besoin de secours lors de l’accident et était allée
consulter un médecin le lendemain seulement, les douleurs n’étant pas apparues tout de
suite. L’évolution rapidement favorable confirmait également le caractère bénin
du traumatisme contusif. En résumé, l’on était bien en présence d’un
traumatisme contusif mineur qui n’avait pas engendré de lésion structurelle du rachis
cervical imputable à l’accident et l’âge de l’assurée était compatible
avec l’état antérieur dégénératif débutant qui était présent
à l’imagerie par IRM. Le Dr F.________ ayant rendu compte par plusieurs rapports médicaux
précis et détaillés de l’évolution du cas, rapports qui avaient tous été
pris en compte par le Dr J.________, et l’intimé s’étant régulièrement
tenu informé de l’état de la recourante auprès de cette dernière, le Dr J.________
avait estimé qu’un examen clinique de sa part n’aurait pas amené d’élément
médical supplémentaire ni d’élément médico-assécurologique utile
pour la compréhension du cas. Du point de vue médical, en l’absence de lésion structurelle
imputable à l’accident et en présence d’un état dégénératif
débutant, l’expérience permettait de considérer que les effets de l’accident
s’étaient définitivement estompés après 12 mois.
c)
Par réponse du 27 septembre 2013, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a en premier
lieu relevé, concernant le lien de causalité naturelle entre les troubles de la recourante
et l’accident en cause, la force probante de l’appréciation du Dr J.________, et a rappelé
la jurisprudence concernant les troubles non objectivés à la colonne vertébrale. Selon
l’intimé, le médecin traitant avait par ailleurs effectué un raisonnement
post
hoc ergo proter ho
c.
Concernant le lien de causalité adéquate, l’intimé a reconnu que la recourante avait
subi un accident similaire à un coup du lapin. Elle n’avait cependant subi aucune atteinte
objectivable. En outre, il n’y avait pas de circonstances concomitantes particulièrement dramatique
ou d’accident particulièrement impressionnant, les lésions subies n’étaient
pas particulièrement graves et le traitement médical n’était pas pénible. L’intensité
des douleurs ou des autres troubles avaient causé une incapacité de 14 jours et permettaient
depuis lors à la recourante de mener une vie normale. Il n’y avait pas eu d’erreur dans
le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l’accident
et il n’y avait plus d’incapacité de travail. Les critères posés par la jurisprudence
en cas d’atteinte non objectivable de la colonne cervicale n’étaient ainsi pas remplis.
Le lien de causalité adéquate entre les troubles persistants et l’accident n’était
plus donné, ceci au moins dès le 1
er
janvier 2013. Pour le surplus, le traitement de physiothérapie ne procurait plus d’amélioration
notable.
d)
Par réplique du 11 novembre 2013, la recourante a confirmé sa position, précisant que
le premier examen du Dr J.________ ne présentait pas la fiabilité nécessaire dès
lors qu’il n’avait pas encore connaissance de l’IRM cervicale à ce moment-là
(mais seulement du rapport en découlant). Elle a encore ajouté que, contrairement à ce
que soutenait l’intimé, sa situation s’était notablement améliorée depuis
le 14 février 2013, date à laquelle elle avait été examinée par son médecin
traitant. Elle avait été revue le 30 octobre 2013 par le Dr F.________, lequel avait établi
un certificat médical, attestant une rotation de la tête maximale des deux côtés
et l’absence de contracture paracervicale. La recourante avait bénéficié d’un
traitement de physiothérapie entre le 14 février et le 30 octobre 2013.
e)
L’intimé a confirmé sa position par duplique du 22 novembre 2013.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents, sous réserve
de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents,
RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est
pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 LPGA). Le tribunal des assurances compétent est
celui du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours
(art. 58 al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté
en temps utile auprès du tribunal compétent contre une décision sur opposition, est recevable.
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36)
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour en connaître (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
S'agissant d'une contestation relative aux prestations de l'assurance-accidents d'un montant indéterminé,
il n'est pas exclu que la valeur litigieuse soit supérieure à 30'000 fr., de sorte que la cause
doit être tranchée par la Cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi
d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) et non par un juge unique (art. 94 al.
1 let. a et al. 4 LPA-VD).
2.
Le litige porte sur la prise en charge par l’intimé du traitement des troubles de la colonne
cervicale de la recourante au-delà du 31 décembre 2012, en lien avec l’accident dont
elle a été victime le 3 janvier 2012.
3.
a)
En vertu de l'art. 4 LPGA, est réputé
accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause
extérieure extraordinaire, qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne
la mort. Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurances
sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité
naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate
de l'atteinte à la santé. En effet, il faut et il suffit que l'événement dommageable,
associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé
physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 129 V 177 consid. 3.1
; 119 V 335 consid. 1 ; TF 8C_414/2011 du 2 avril 2012 consid. 3.1 ; U 64/07 du 23 janvier 2008 consid.
2 ; 8C_87/2007 du 1
er
février 2008 consid. 2.2).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc, ergo propter hoc
; cf. ATF 119 V 335 consid.
2b/bb ; TF 8C_119/2012 du 30 mars 2012 consid. 4 ; RAMA 1999 n° U 341 p. 407 consid. 3b). Il convient
en principe d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence
du rapport de causalité avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence
d’un rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être
qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1, 402 consid. 4.3.1 ;
Frésard/Moser-Szeless
,
L’assurance-accidents obligatoire,
in
: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Soziale Sicherheit [SBVR], 2
e
éd., Bâle/Genève/Munich 2007, n° 74 p. 861 s, n° 79 p. 865).
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte en question sont liés par un rapport de
causalité naturelle est une question de fait que l'administration ou, le cas échéant,
le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit
être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale.
Le juge fonde sa décision sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable,
apparaissent au moins comme les plus probables, c'est-à-dire qui présentent un degré de
vraisemblance prépondérante. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause à
effet entre l’accident et le dommage paraît certes possible, mais qu’elle ne peut pas
être qualifiée de vraisemblable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées
sur l’accident doit être nié (ATF 129 V 177 précité consid. 3.1 ; 126 V 353
consid. 5b ; 117 V 359 précité consid. 4a ; 117 V 369 consid. 3a).
Le droit à des prestations découlant d'un événement assuré suppose également,
outre un lien de causalité naturelle, un lien de causalité adéquate entre l'accident et
l'atteinte à la santé (ATF 129 V 402 consid. 4.4.1). La question de la causalité adéquate
ne se pose que si la causalité naturelle est établie (ATF 119 V 335 précité consid.
4). Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par
un rapport de causalité adéquate est une question de droit qu'il appartient à l'administration
et, en cas de recours, au juge de trancher (ATF 115 V 403 consid. 4a). Selon la jurisprudence, la causalité
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée
par une telle circonstance (ATF 129 V 177 précité consid. 3.2 ; 402 précité consid.
2.2 ; 125 V 456 consid. 5a et les références). Dans le domaine de l'assurance-accidents obligatoire,
en cas d'atteinte à la santé physique, la causalité adéquate se recoupe largement
avec la causalité naturelle, de sorte qu'elle ne joue pratiquement pas de rôle (ATF 118 V 286
consid. 3a ; 117 V 359 consid. 5d/bb ; TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1).
b)
En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les
indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte
à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident.
Cependant, lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d'allouer
des prestations cesse, si l'accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate) du
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident.
Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui
qui existait immédiatement avant l'accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu tôt
ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A contrario, aussi longtemps que le
statu quo sine vel ante
n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état
maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident
(TF 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2 ; 8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2 ; RAMA
1994 n° U 206 p. 326 consid. 3b ; RAMA 1992 n° U 142 p. 75).
Cela veut dire que si le rapport de causalité avec l’accident est établi avec la vraisemblance
requise, l’assureur n’est délié de son obligation d’octroyer des prestations
que si l’accident ne constitue plus une cause naturelle et adéquate de l’atteinte à
la santé. De même que pour l’établissement du lien de causalité fondant le
droit à des prestations, la disparition du caractère causal de l’accident eu égard
à l’atteinte à la santé de l’assuré doit être établie au degré
habituel de la vraisemblance prépondérante. La simple possibilité que l’accident
n’ait plus d’effet causal ne suffit donc pas pour délier l’assureur de son obligation
de prester (TF U 136/06 du 2 mai 2007 consid. 3.1 ; TFA U 179/03 du 7 juillet 2004 consid. 3 ; U 43/03
du 29 avril 2004 consid. 3 ; RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2 ; RAMA 1994 n° U 206 précité).
c)
De manière générale, l'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas
de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en
soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider
l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise,
mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a et les références
citées ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
4.
A titre liminaire, il convient de relever qu’aucune des parties ne conteste que l’événement
du 3 janvier 2012 constitue un accident au sens des dispositions légales précitées (cf.
supra consid. 3a), ce que la Cour de céans ne peut que confirmer. Le lien de causalité naturelle
a été admis par l’intimé, ce qui l’a conduit à prendre en charge les
frais de traitements de l’atteinte à la colonne cervicale de la recourante jusqu’au
31 décembre 2012. L’on note que l’intimé ne nie en aucun cas la réalité
des douleurs dont la recourante se plaint encore au-delà de cette date, ce que la Cour de céans
ne remet pas non plus en cause. Il ne s’agit pas davantage de remettre en cause la nécessité
du traitement physiothérapeutique prescrit par le Dr F.________. L’on relève, comme
l’a d’ailleurs fait le Dr J.________, que la description de l’atteinte et de son évolution
par le Dr F.________ dans ses différents rapports est détaillée et convaincante. Il doit
en revanche être noté qu’il ne motive pas son appréciation quant au lien de causalité
avec l’accident, perdurant selon lui au-delà du 31 décembre 2012. Il se contente
en effet de dire que la situation est clairement explicable par les suites de l’accident (cf. rapport
du 15 février 2013), ce qui, sans autre explication, constitue un raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
au sens de la jurisprudence,
ne suffisant pas à établir un rapport de causalité naturelle (cf. supra consid. 3a).
Comme l’a relevé l’intimé, il est en effet de jurisprudence constante que les troubles
non objectivés à la colonne vertébrale sont réputés ne plus être en relation
de causalité naturelle avec l’accident dans un délai de six à neuf mois, tout au
plus d’un an (TF 8C_1029/2012 du 22 mai 2013 consid. 4.2.1 ; 8C_396/2011 du 21 septembre 2011
consid. 3.2 ; TFA U 354/04 du 11 avril 2005 consid. 2.2 et les références). Le Dr J.________,
dans son rapport du 18 septembre 2013, se rapporte au cas d’application de cette jurisprudence.
En l’espèce, l’on se trouve bien en présence de troubles non objectivés à
la colonne vertébrale, puisque l’IRM cervicale effectuée à la suite de l’accident
ne révèle aucune lésion traumatique cervicale. Ce fait n’est du reste pas contesté
par le Dr F.________, ni par la recourante. En effet, cette dernière se borne à dire que les
conséquences de l’accident ont duré plus longtemps que ce qu’a retenu l’intimé,
sans pour autant contester n’avoir subi qu’un traumatisme contusif simple, comme l’a
retenu le Dr J.________. Ce dernier explique par ailleurs de manière détaillée ce qui
lui fait retenir, selon la science médicale et les examens effectués, l’existence d’une
atteinte dégénérative, qui justifie une prise en charge de 12 mois et non pas plus courte.
Son appréciation, claire, complète et motivée, doit se voir reconnaître pleine valeur
probante et emporte la conviction (cf. supra consid. 3c). Elle tient compte de tous les rapports médicaux
rédigés par le Dr F.________, y compris celui du 15 février 2013. Si le Dr J.________
n’a pas vu lui-même l’IRM cervicale du 5 mai 2012 lors de sa première appréciation,
il disposait toutefois du rapport qui en découlait. Il s’est finalement prononcé de manière
détaillée sur l’IRM elle-même, de sorte qu’aucun grief ne saurait être
retenu à cet égard. De plus, ses conclusions concordent en définitive avec celle de la
Dresse K.________. Le Dr J.________ convainc enfin dans son explication du choix de ne pas voir lui-même
la recourante. En présence d’examens d’imagerie complets démontrant l’absence
de lésions traumatiques cervicales et de rapports médicaux du médecin traitant faisant
état de manière détaillée de l’évolution de l’état de santé
de la recourante, ce choix n’est pas critiquable.
Au vu des éléments qui précèdent, une relation de causalité naturelle entre
l’événement en cause et les troubles de la recourante doit ainsi être admise durant
12 mois, en présence d’une lésion dégénérative, retenue selon la vraisemblance
prépondérante, allongeant le temps de rémission du traumatisme contusif simple.
5.
Cela étant, il y a lieu d’observer que même si l’on devait admettre que le lien
de causalité naturelle eût perduré au-delà du 31 décembre 2012, la causalité
adéquate n’aurait pas été donnée. En effet, la jurisprudence applicable aux
accidents de type « coup du lapin », soit en cas de trouble de la colonne cervicale
sans atteinte objectivable, pose des critères stricts quant à l’admission du lien de
causalité adéquate (cf. ATF 115 V 403 consid. 5c ; 115 V 133 consid. 6c), critères
qui ne sont pas remplis en l’espèce, du moins à compter du 1
er
janvier 2013. Ainsi, comme le relève à juste titre l’intimé, l’on doit retenir
l’absence de circonstances concomitantes particulièrement dramatique ou d’accident particulièrement
impressionnant. Par ailleurs, les lésions subies par la recourante n’étaient pas particulièrement
graves, le traitement médical n’était pas pénible et l’intensité des
douleurs ou des autres troubles n’ont causé une incapacité de travail que durant 14 jours.
Il n’y a pas non plus eu d’erreur dans le traitement médical entraînant une aggravation
notable des séquelles de l’accident.
6.
Il découle des considérants qui précèdent que c’est à juste titre que
l’intimé a retenu, sur la base des conclusions du Dr J.________, qui emportent la conviction,
l’absence de lien de causalité naturelle entre l’accident du 3 janvier 2012 et les troubles
dont souffre la recourante au-delà du 31 décembre 2012 et donc refusé la prise en charge
des frais de traitement dès cette date. Il en résulte que le recours, mal fondé, doit
être rejeté et la décision entreprise confirmée.
La procédure étant gratuite, il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens
(art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 8 avril 2013 par C.________ assurance est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
N.________,
‑
C.________ assurance,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :