vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 113 · 2018-02-26 · fr

DÉCISION DE RENVOI, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE | 17 al. 1 LAI, 43 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.02.2018 Arrêt / 2018 / 113

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
304/17 - 49/2018
ZD17.041106
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 février 2018
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
M.
Neu et Mme Pasche, juges
Greffier
:
M.              Schild
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Venturelli, à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
43 al. 1 LPGA, art. 57 al. 1
let. f LAI et art. 69 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
B.________ (ci-après ; l’assuré
ou le recourant), né en 1970, est domicilié en Suisse depuis 1986. Actif dans diverses activités
manuelles, il a été employé en dernier lieu auprès de D.________ SA en tant que régleur
à la production entre le 27 avril 2013 et le 30 septembre 2014.
En 2004, B.________ avait été victime d’un infarctus du myocarde, nécessitant la
pose de stents. Depuis le mois de mars 2014, l’assuré s’est plaint de douleurs, respectivement
de pressions dans le bras gauche partant du thorax. Ces douleurs ont entraîné une incapacité
de travail dès le 13 juin 2014.
b)
Le 28 octobre 2014, B.________ a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après ; l’OAI ou l’intimé).
Le 26 février 2015, l’assuré a subi une triple revascularisation myocardique chirurgicale
à l’Hôpital de [...]. Il y a séjourné jusqu’au 8 mars 2015 avant d’être
admis au service de réadaptation cardio-vasculaire de la clinique de [...].
Dans une communication datée du 26 mai 2016, l’OAI a informé l’assuré de la
tenue d’une expertise médicale en cardiologie afin de clarifier le droit aux prestations revendiqué.
L’expertise a été confiée au Dr G.________, spécialiste en cardiologie. Dans
son rapport du 20 septembre 2016, ce médecin a retenu comme diagnostics un
status
post-infarctus inférieur en 2004 avec angioplastie et pose de stent, un status post-triple pontage
aorto-coronarien, un status post-angioplastie d'une 1
ère
marginale occluse, un état de stress et d'angoisse, un nodule pulmonaire à priori sans diagnostic
ainsi qu’un petit ly
mphocèle.
Dans son appréciation, le médecin a relevé les éléments suivants :
Les
éléments cardiologiques et diagnostics précisés ont une influence directe sur une
situation de stress
et
d'angoisse
chez
ce
patient
qui est actuellement en arrêt de travail depuis plus de 2 ans. La situation sur cette problématique
cardiologique reste actuellement stabilisée puisqu'il n'y a pas de relation entre sa cardiopathie
et ses symptômes de douleurs du bras gauche.
Le
bilan fonctionnel
(échocardiographie
d'effort) effectué jusqu'à 100 W avec une bonne adaptation tensionnelle et FC, et un double
produit tout à fait satisfaisant, ne met également pas en évidence d'ischémie suite
à sa dernière angioplastie de décembre 2015.
Sa
problématique de douleurs à l'épaule et du bras gauche sont donc à priori d'origine
fonctionnelle pour laquelle des investigations et une évaluation plus précise devrait être
effectuée.
Par
ailleurs, l'état d'angoisse et de stress engendrés par ses problèmes cardiaques font que
le patient est très attentif au moindre signe et au moindre diagnostic même mineur concernant
les divers examens effectués (p.ex. US abdominal et IRM de la prostate et du pelvis).
IV.
Le TTT (traitement)
cardiologique effectué jusqu'à présent paraît tout à fait judicieux et dans
les règles de l'art. A la discussion et à l'anamnèse, le patient paraît tout à
fait conforme à prendre régulièrement sa thérapie. Cependant, les mesures de réadaptation
en post-chirurgie cardiaque n'ont pas permis d'apporter une assurance au patient pour qu'il soit plus
actif. Fort des bilans et investigations effectués actuellement sur le plan cardiologique, et l'assurance
donnée au patient, ce dernier devrait pouvoir reprendre une vie normale avec une activité physique
progressive et régulière. Ceci devrait permettre une reprise d'une activité professionnelle
à 100% avec cependant quelques adaptations et précautions. Il serait donc important qu'il ait
un suivi psychologique plus important de la part de son psychiatre et de son médecin traitant dans
ce sens.
V.
Les éléments
précisés dans le point IV répondent en grande partie à cette problématique de
cohérence. En effet, les éléments objectifs actuels sur le plan cardiologique montrent
une fonction cardiaque préservée avec une capacité d'effort tout à fait satisfaisante
pour une activité physique modérée à importante. Bien que la capacité de travail
puisse être menée à 100%, cette dernière devrait être introduite de manière
progressive tout en prenant en compte la situation psychologique et stressante que cela peut engendrer
auprès du patient (état dépressif sous-jacent). Selon cette prise en charge globale, nous
pouvons nous attendre à une reprise de travail à moyen terme à 100%. Il est clair que
cela nécessite un suivi cardiologique et la poursuite d'une prise en charge très stricte de
ses FRCV (facteurs de risques cardio-vasculaires).
Quant
à une capacité de travail, elle peut être de 100% et ce essentiellement au niveau cardiologique.
Les problématiques fonctionnelles de l'épaule gauche sont à évaluer par le médecin
traitant et les spécialistes consultés sur ce plan (discrète déchirure musculaire).
Une activité dans un travail moins contraignant que son travail précédent quant à
lui peut également être repris à 100% et ce après un travail d'évaluation psychologique
avec réassurance chez ce patient stressé et angoissé (à juste titre).
Dans un avis médical SMR du 22 novembre 2016, le Dr D.________, spécialiste en néphrologie,
a retenu une incapacité totale de travail dans l’ancienne activité de l’assuré.
Dite capacité était cependant entière dans une activité adaptée et pourrait
être atteinte de manière progressive.
Par projet de décision daté du 20 décembre 2016, l’OAI a informé B.________
de son intention de lui allouer une rente entière du 1
er
juin 2015 au 30 juin 2016. Il a considéré que, dès le 31 mars 2016, l’assuré
disposait d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, à savoir une activité prohibant le port de lourdes charges et les
efforts importants. L’OAI s’est également prononcé en faveur d’une aide au
placement.
Le 1
er
mai 2017, l’assuré, par l’intermédiaire de son mandataire Me Venturelli, a fait
parvenir à l’OAI ses déterminations quant au projet de décision précité.
Il a requis la poursuite de l’instruction ainsi que la mise en œuvre de mesures de réadaptation
adéquates et progressives. Il soutenait que l’expertise du Dr G.________ ne remplissait pas
les conditions posées par la jurisprudence en matière de valeur probante. De plus, c’était
à tort que l’office avait considéré qu’une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée était sans autre acquise, dès lors que ni l’aspect
psychiatrique ni les douleurs au membre supérieur gauche n’avaient été investigués.
A l’appui de ses déterminations, l’assuré a produit un rapport médical daté
du 26 avril 2017, établi par le Dr A.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie,
psychiatre-traitant de l’assuré. Ce dernier a retenu comme diagnostic un trouble anxieux et
dépressif mixte (F41.2), entraînant une incapacité de travail totale sur le plan psychiatrique
depuis le 11 juin 2015, tant dans l’activité précédemment exercée que dans
une activité adaptée. Il a également mentionné les éléments suivants :
En
effet, le patient présente une apathie, une anhédonie avec sentiment de ruine. Il présente
une nervosité importante avec des crises d'angoisses tous les jours. Il a développé des
angoisses de mort en pensant tous les jours qu'il peut mourir d'un infarctus à tout moment.
[…]
A
mon avis, il serait souhaitable que l'Office Al mette en œuvre des mesures de réadaptation
ou de réinsertion au travail. Si le retour au travail n'est pas effectué dans le cadre d'un
accompagnement progressif, les chances de succès sont très faibles.
[…]
Il
a développé un trouble anxieux et dépressif suite à un infarctus et un triple pontage.
Depuis son opération de pontage, il présente régulièrement des crises d'angoisses
avec des palpitations. Il pense pouvoir mourir d'une nouvelle crise cardiaque. Au cours des mois qui
ont suivis son opération, il a également développé une apathie, anhédonie, et
une perte totale de confiance en lui. Malgré un traitement antidépresseur et anxiolytique conduit
depuis juin 2015, son état de santé psychique ne s'améliore pas, ses crises d'angoisses
se produisent plusieurs fois par semaine, et peuvent même le- réveiller durant la nuit. Il
est envahi dès le matin par une nervosité croissante qui altère même ses liens avec
son épouse et ses enfants. A mon avis, ce patient est incapable de retourner sur le marché
libre du travail, à moins qu'il bénéficie d'une évaluation et d'un entrainement progressif
au travail par l'Office Al.
Dans un avis SMR du 12 juin 2017, le Dr D.________ a conclu à une capacité de travail de 100%
dans une activité adaptée, soit légère et sans port de charge, au terme de mesures
très progressives d’endurance dans le cadre d’un stage d’observation. Il a requis
un suivi médical d’accompagnement sur le plan psychique. Le médecin a en outre constaté
les éléments suivants :
-
sur le plan cardiologique, la réadaptation
médicale progressive à l'effort préconisée chez tout coronarien qui a bénéficié
d'un pontage et/ou angioplastie n'est pas contre-indiquée chez l'assuré compte tenu de la stabilité
de l'état de santé attestée par les cardiologues au vu des derniers bilans effectués
à un an d'intervalle.
-
sur le plan rhumatologique, concernant
les douleurs de l'épaule gauche signalées seulement lors de l'examen cardiologique il a été
évoqué une éventuelle déchirure musculaire faisant suggérer au cardiologue d'investiguer
la zone en question. Il semblerait que l'assuré et/ou son médecin traitant n'y aient pas donné
suite pour autant que cette symptomatologie ait perduré.
-
sur le plan psychiatrique, aucune
donnée spécialisée n'avait été communiquée au SMR avant le rapport médical
adressé au conseil du salarié par le psychiatre traitant et établi le 26.04.2017 à
sa demande. Il atteste d’un suivi de l'assuré depuis le 11.06.2015 pour un état anxio-dépressif
avec angoisse de mort subite par infarctus, responsable d'une incapacité totale de travail depuis
lors. Le psychiatre déclare par ailleurs «
à
mon avis, il serait souhaitable
que
l'Office Al mette en œuvre des mesures de réadaptation ou de réinsertion au travail …………
Ce patient est incapable de retourner sur le marché libre du travail à moins qu'il bénéficie
d'une évaluation et d'un entraînement progressif au travail par l'Office Al
(Dr
A.________ psychiatre RM 26.04.2017).
Par décision du 23 août 2017, l’OAI a alloué à B.________ une rente d’invalidité
du 1
er
juin 2015 au 30 juin 2016, estimant que l’assuré disposait depuis le 31 mars 2016 d’une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
B.
a)
Par acte du 25 septembre 2017, B.________ a, par l’intermédiaire de son mandataire, déféré
la décision du 23 août 2017 devant la Cour des assurances sociales du canton de Vaud. Il a
conclu à la réforme de la décision attaquée dans le sens de l’octroi d’une
rente entière d’invalidité dès le mois de juin 2015, subsidiairement à l’annulation
de la décision attaquée et au renvoi du dossier à l’OAI pour complément d’instruction
et nouvelle décision dans le sens des considérants, plus subsidiairement à la réforme
de la décision dans le sens d’une mise en œuvre de mesures de reclassement ou d’entraînement
à l’endurance.
L’assuré estimait que la décision attaquée ne tenait pas compte de toutes ses plaintes,
se fondant uniquement sur une instruction médicale portant sur ses problèmes cardiologiques.
Pour l’assuré, il était nécessaire d’instruire l’aspect psychiatrique,
d’autant plus que le Dr A.________ avait constaté une incapacité totale et actuelle de
travail. Un complément d’instruction était également justifié quant aux douleurs
au niveau de son membre supérieur gauche. L’assuré a également contesté les
conclusions tirées par l’OAI des documents médicaux en sa possession. Il a notamment
relevé, d’une part, que l’expert G.________ avait parlé d’une reprise conditionnelle
du travail à moyen terme et, d’autre part, que le Dr A.________ avait estimé qu’une
tentative de reprise du travail était subordonnée à la mise en œuvre de mesures de
réadaptation ou de réinsertion.
b)
Dans
sa réponse du 12 décembre 2017, l’OAI a, sur la base d’un avis médical SMR
du Dr D.________ daté du 27 novembre 2017, proposé la mise en place d’une expertise tri-disciplinaire
en médecine interne, en psychiatrie et en rhumatologie.
c)
Répliquant
en date du 10 janvier 2018, l’assuré a adhéré à la proposition de l’OAI.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 de la
loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est
le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let. a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l'espèce, le recours a été
interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36]) et respecte
pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il
est recevable.
2.
L’objet du litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur le droit à une rente d’invalidité.
3.
a)
Dans
le domaine de l'assurance-invalidité, une personne assurée ne peut prétendre à une
rente que si elle a présenté une incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
b)
Dans le domaine des assurances sociales, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur,
qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin
(art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires
à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 9C_88/2013 du
4 septembre 2013 consid. 4.1.2). En matière d’assurance-invalidité, il revient au
premier chef à l’OAI de mettre en œuvre les mesures d’instruction nécessaires
auxquelles il se doit de procéder afin de constituer un dossier complet sur le plan médical
(art. 57 al. 1 let. f LAI et art. 69 RAI).
c)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment établis a en principe le choix
entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'administration
est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun
éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative ;
a
contrario
, une expertise judiciaire s'impose lorsque
les données recueillies par l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
4.
a)
A la lumière des documents médicaux versés au dossier, en particulier le rapport médical
établi par le Dr A.________, il apparaît que la situation médicale du recourant n’a
pas fait l’objet d’une évaluation exhaustive, dans la mesure où les problèmes
relevant des sphères psychiques et rhumatologique n’ont pas été examinés. Un
tel examen s’avère pourtant nécessaire en l’espèce. En effet, le Dr G.________
a relevé la nécessité d’investigations et d’une évaluation plus précise
concernant la problématique du membre supérieur gauche du recourant. Quant au Dr A.________,
il a conclu à une incapacité totale de travail uniquement sur le plan psychiatrique en raison
d’un trouble anxieux et dépressif mixte, reflétant une situation d’une gravité
non négligeable. Dans sa réponse au recours, l’OAI a d’ailleurs implicitement admis
ces lacunes en proposant la mise en place d’une expertise tri-disciplinaire.
b)
Au vu des conclusions retenues dans la décision attaquée, force est également de constater
que l’intimé a procédé à une interprétation biaisée des conclusions
de l’expertise du Dr G.________. En effet, ce dernier préconisait une reprise progressive
du travail
tout
en prenant en compte la situation psychologique de l’assuré
.
De plus, le Dr D.________, dans ses rapports SMR du 22 février 2016 et du 12 juin 2017, avait conclu
à une pleine capacité de travail, en précisant cependant qu’elle serait atteinte
de manière progressive, notamment par le biais de mesures très progressives d’endurance
dans le cadre d’un stage d’observation. De tels constats ne permettent pas de conclure à
une capacité de travail d’emblée entière de l’assuré, et ce également
dans le cadre d’une activité adaptée.
c)
Par conséquent, il se justifie d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAl, à
qui il appartient au premier chef d’instruire conformément au principe inquisitoire. Cette
solution apparaît comme la plus opportune étant donné que plusieurs questions n’ont
pas fait l’objet d’une nécessaire investigation. Il incombera ainsi à l’intimé
de mettre en œuvre une expertise tri-disciplinaire, cardiologique, rhumatologique et psychiatrique,
répondant aux exigences de l’art. 44 LPGA. Il appartiendra ensuite à l’intimé
de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions du recourant.
5.
a)
Partant, le recours doit être admis
et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’office
intimé pour complément d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais
est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la
valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge de l’office
intimé, qui succombe (art. 69 al. 1
bis
LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD).
c)
Le
recourant qui obtient gain de cause avec l’assistance des services d’un mandataire professionnel
pour la défense de ses intérêts, peut prétendre une indemnité de dépens
à la charge de l'intimé (art. 61 let. g LPGA ; 55 al. 1 LPA-VD ; art. 10 et 11 TFJDA
[tarif cantonal vaudois des frais judiciaires et des dépens en matière administrative du 28
avril 2015 ; RSV 173.36.5.1]). Compte tenu de l’ensemble des circonstances, il convient de les
arrêter à 2’000 francs.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue
le
23 août 2017
par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à
400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à B.________ le montant de 2'000 fr. (deux mille francs) à
titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Venturelli, pour le recourant,
‑
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
l’Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :