vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1462 · 2010-11-17 · fr

RÉVISION DE LA RENTE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, MOTIF DE RÉVISION, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, ÉTAT DE SANTÉ | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.11.2010 Arrêt / 2010 / 1462

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
301/08-454 /2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 novembre 2010
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              Mme
Röthenbacher et M. Dind
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à Morges, recourant, représenté par Me Francesco Andrea Delco', avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI; 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
T.________, né en 1953, a travaillé du 1
er
juillet 2000 au 30 septembre 2001 en qualité d'employé [...] auprès de [...] à [...].
Le 11 octobre 2001, il a été victime d'un accident de la circulation, alors qu'il était
passager avant d'un véhicule ayant été embouti par une autre voiture dont le conducteur
avait perdu la maîtrise. Souffrant de fractures aux hanches et au bassin, l'assuré a été
hospitalisé au Q.________ du 11 octobre au 6 novembre 2001. Son cas a été pris en
charge par la Caisse nationale suisse en cas d'accidents (CNA). Dans un rapport médical intermédiaire
du 8 janvier 2002, le Dr  H.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a posé
le diagnostic de fracture gravissime du cotyle droit. Il a constaté la présence, lors d'une
consultation du 10 décembre 2001, d'une hypoesthésie de la racine de la cuisse liée à
une atteinte du nerf musculo-cutané lors de la voie ilio-inguinale étendue. Dans un courrier
du 19 avril 2002 adressé au Dr  J.________, directeur médical de la Clinique D.________
à Sion, le Dr H.________ a indiqué qu'il ne comprenait pas pourquoi ce patient restait
si dolent avec un résultat fonctionnel aussi mauvais après cette fracture et cette ostéosynthèse.
Il préconisait un séjour en milieu de rééducation avec évaluation pluridisciplinaire.
A la demande de la CNA, le Dr H.________ a, par courrier du 29 mai 2002, précisé au Dr P.________,
médecin d'arrondissement de la CNA, ce qui suit :
"A
l'examen clinique de ce jour, le patient dit toujours qu'il a des douleurs de la fesse, qu'il ne peut
pas appuyer complètement, il arrive à marcher quelques pas, il a une boiterie de Duchenne sans
canne, marche moyennement bien avec une seule canne dans la main gauche, probablement qu'il marche le
plus souvent avec 2 cannes. En décubitus dorsal, il a une flexion de hanche à 80, des rotations
interne 15, externe 20 et tous les mouvements sont décrits comme douloureux avec une appréhension
dans la fesse. Le quadriceps fonctionne normalement et radiologiquement le matériel d'ostéosynthèse
est en place et, sur le bassin de face,une incidence alaire et obturatrice, j'ai l'impression que la
congruence est acceptable,il n'y a pas de signe évident de nécrose et, comme déjà
mentionné précédemment, je ne comprends pas pourquoi il n'arrive pas à charger plus".
L'assuré a finalement
séjourné du 19 juin au 26 juillet 2002 à la Clinique D.________ pour une rééducation
et une évaluation pluridisciplinaire dans le cadre d'une évolution défavorable subjectivement
d'une fracture du cotyle droit ostéosynthésée en octobre 2001. Ce séjour n'a cependant
pas permis de sevrer l'assuré de ses cannes. Dans un rapport du 20 septembre 2002 établi à
l'issue du séjour à la Clinique D.________, les Drs  C.________, médecin-associé
au service de réadaptation générale et L.________, médecin-assistant au service précité,
ont posé le diagnostic primaire de thérapies physiques et fonctionnelles (Z 50.1) et les diagnostics
secondaires de douleurs résiduelles du bassin, d'ostéosynthèse par voie ilio-inguinale
et postérieure d'une fracture en T transthécale du cotyle droit en octobre 2001 (Z 96.7), de
trouble dépressif majeur (F 32.9) et d'état de stress post-traumatique. Ils ont également
fait état de comorbidités sous la forme d'hypertension artérielle traitée, d'obésité
et de folliculite du cuir chevelu. Ils ont retenu que la capacité de travail de l'assuré était
nulle du 19 juin 2002 au 30 septembre 2002, date à laquelle elle devait être réévaluée,
la situation médicale n'étant pas stabilisée. Ils ont estimé que les importantes
douleurs présentées par le patient étaient difficilement explicables par la fracture du
cotyle bien consolidée, tout en n'excluant pas que le matériel d'ostéosynthèse pouvait
jouer un certain rôle dans les douleurs décrites. Sur le plan psychiatrique, le Dr  F.________,
médecin-chef du service de psychosomatique a constaté que :
"Cet
homme, apparemment sans antécédent psychiatrique, présente aujourd'hui un tableau rejoignant
les critères diagnostiques de l'état de stress post traumatique. Il y a les intrusions. Il
y a les conduites d'évitement. Il y a l'impression d'avenir bouché. Il y a la détresse
intense lorsque l'événement traumatique est abordé. Le trouble a sa comordité, d'ailleurs
fréquente, d'un état dépressif majeur (idées de ruine, d'insuffisance principalement).
Le tout justifie d'un traitement.
Je
vous propose une médication de Zoloft en commençant par 25 mg le matin les 3 premiers jours,
puis 50 mg le matin. Un suivi psychothérapeutique à la Clinique est indispensable, même
s'il s'avère difficile. Je fais les démarches auprès de mes collègues psychologues
cliniques".
b)
Dans l'intervalle, soit en date du 29 août 2002, l'intéressé a déposé auprès
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (OAI) une demande de prestations AI
tendant à l'octroi d'une rente en raison de "hanches et bassin cassés". Dans un rapport
médical du 19 septembre 2002, le Dr  G.________, spécialiste FMH en médecine générale,
a constaté une légère amélioration sur le plan orthopédique, avec la persistance
d'un état de stress post-traumatique avec état anxio-dépressif majeur. Il a attesté
une incapacité totale de travail dès le 11 octobre 2001 jusqu'à la fin octobre 2002 en
évoquant une éventuelle reprise à 50 % dès le 1
er
novembre 2002 dans un travail adapté. Sur le plan orthopédique, le Dr G.________ s'est
ainsi référé aux conclusions du Dr H.________ qui proposait une reprise du travail
à 50 % dans un poste adapté et ce, dès le 1
er
novembre 2002 avec une éventuelle rente à 50 %. Sur le plan psychiatrique, le pronostic
restait réservé.
Dans un rapport médical
du 20 septembre 2002, le Dr H.________ a posé le diagnostic de fracture du cotyle consolidée
sans signe de nécrose avec possibilité de marche avec une petite canne dans la main gauche
à l'extérieur, sans canne à l'intérieur. En effet, il a estimé que le patient
devrait au mieux bénéficier d'une demi-rente et travailler à 50 % avec alternance
de positions assise et debout et des travaux légers avec port de charges inférieures à
15 kg. Il a ajouté qu'éventuellement avec l'aide d'une rente transitoire et une reconversion
professionnelle, on pouvait même envisager d'ici 6 mois la reprise d'une activité professionnelle
lucrative évitant tout besoin de rente AI. Un complément d'avis psychiatrique lui paraissait
cependant justifié. Dans un rapport médical du 23 octobre 2002, le Dr  Z.________, spécialiste
FMH en psychiatrie, a posé les diagnostics de syndrome de stress post-traumatique et d'épisode
dépressif majeur sévère. Il a attesté une totale incapacité de travail dès
le 11 octobre 2001 pour une durée indéterminée.
c)
Sur le plan de l'assurance-accidents, le Dr H.________ a confirmé à la CNA que l'évolution
était lentement favorable à la consultation du 2 septembre 2002. Le patient marchait en effet
sans canne dans la main opposée à la lésion. La radiographie montrait un cotyle consolidé,
sans signe de nécrose évident. Le Dr H.________ a fixé une reprise à 100 %
dès le 31 octobre 2002 pour raisons orthopédiques, tout en ajoutant que l'assuré devait
être considéré comme apte au travail à 50 % dans une activité adaptée
et légère. Il a finalement ajouté que le patient pouvait évoluer vers une coxarthrose
post-traumatique (rapport médical intermédiaire du 20 septembre 2002 adressé à la
CNA).
Dans un rapport du 16
octobre 2002 faisant suite à un examen médical final du 16 octobre 2002, le Dr  R.________,
médecin d'arrondissement de la CNA a retenu ce qui suit :
"A
l'examen clinique, sans canne, la marche s'effectue avec une boiterie d'épargne du MID assez marquée.
Elle est quand même tout à fait possible et relativement aisée. A mon avis, il n'y a pas
de Trendelenburg. Objectivement, la mobilité de la hanche droite est bien récupérée.
Le tonus et la force musculaire me semblent également bien restaurés. Une atteinte du nerf
fémoro-cutané est possible mais n'explique en rien les douleurs invalidantes. Pour ne rien
laisser dans l'ombre, un examen neurologique avec EMG devrait quand même être pratiqué
et je remercie le Dr  B.________ de bien vouloir convoquer directement notre assuré.
Les
dernières radiographies, incluant des incidences alaire et opturatrice, montrent une assez bonne
reconstruction du cotyle, en tout cas sans incongruence articulaire majeure. Il n'y a pas de signes de
nécrose de la tête fémorale, qui est homogène et qui a gardé sa sphéricité.
On note un petit diastasis  de la symphyse pubienne, sans aggravation par rapport aux clichés
précédents.
Du
point de vue orthopédique, le patient est donc assez bien remis même si l'évolution vers
une coxarthrose droite est assez probable.
En
revanche, un trouble psychique invalidant, dont la relation de causalité naturelle avec l'accident
ne fait aucun doute, occupe manifestement le devant de la scène et, en l'état actuel des choses,
des mesures de réadaptation professionnelle ne peuvent pas être mises en œuvre.
Il
n'en reste pas moins, du point de vue médico-théorique et sur le plan somatique, que le patient
peut travailler en plein dans une activité légère, largement sédentaire et autorisant
des positions alternées".
Dans un rapport du 29
octobre 2002, le Dr  B.________, spécialiste FMH en neurologie, a noté un discret syndrome
lombo-vertébral, mais sans évidence pour une atteinte radiculaire déficitaire au niveau
des membres inférieurs. Il a retenu une symptomatologie évocatrice d'une méralgie paresthésique
à droite. Il a relevé de probables phénomènes d'étirement pouvant expliquer
ces phénomènes électrisants et douloureux et a préconisé une approche médicamenteuse.
La CNA a, par courrier
du 13 janvier 2003, informé l'intéressé qu'elle mettait fin aux prestations d'assurance
avec effet au 28 février 2003 en raison de la fin du traitement. Par décision du 25 février
2003, la CNA a alloué à l'assuré une rente d'invalidité de 23 % dès le
1
er
mars 2003, ainsi qu'une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 12.50 % ascendant
à 13'350 fr. Malgré l'opposition formée par l'assuré, la CNA a confirmé sa décision
en date du 23 août 2003.
d)
Dans un rapport d'examen du 21 mars 2003, le Dr  S.________ du Service médical régional
de l'assurance-invalidité (SMR) a considéré que :
"La
capacité de travail résiduelle est estimée entre 50 et 100 % dans des activités
adaptées aux limitations fonctionnelles ostéo-articulaires. En revanche, les problèmes
psychiatriques justifient une IT totale dans toute activité. Ceci est déjà souligné
par le Dr F.________ dans son rapport du 26.6.2002. Le Dr Z.________ précise que l'état
de santé est susceptible de s'améliorer grâce au traitement médical. Par définition,
le syndrome de stress post-traumatique et l'épisode dépressif devraient être limités
dans le temps. Une révision devrait être organisée à relativement court terme.
Lors
de la révision, les deux aspects, ostéo-articulaire et psychiatrique, devront être réévalués".
Par décision du 7
avril 2003, l'OAI a octroyé à l'assuré une rente entière d'invalidité avec effet
au 1
er
octobre 2002.
B.
Dans le cadre de la révision de la rente mise en œuvre par l'OAI en avril 2005, l'intéressé
a rempli un formulaire le 19 avril 2005, en précisant notamment qu'il était suivi par le Dr G.________
et qu'il était sans activité lucrative. Dans un rapport médical du 26 juillet 2005, le
Dr G.________ a posé les diagnostics de status 4 ans après ostéosynthèse par
voie ilio-inguinale et voie postérieure d'une fracture en T transtéchale du cotyle droit, ainsi
que de troubles dépressifs majeurs secondaires avec état de stress post-traumatique. Il a estimé
que la capacité de travail ne pouvait probablement pas être améliorée et que des
mesures professionnelles n'étaient pas indiquées, en raison de l'état psychique du patient.
Par avis médical
du 7 mars 2006, le Dr S.________ du SMR a constaté que pour l'assuré et le médecin
traitant, la situation était inchangée. Néanmoins, on pouvait s'attendre à une évolution
spontanément favorable s'agissant de l'état de stress post-traumatique, raison pour laquelle
un examen rhumato-psychiatrique était indiqué. Dans un rapport du 17 juillet 2007, faisant
suite à un examen rhumatologique et psychiatrique de l'assuré, le Dr  W.________, spécialiste
FMH en rhumatologie et médecine physique et rééducation et la Dresse  N.________,
spécialiste FMH en psychiatrie, ont posé les diagnostics de status post fracture complexe du
cotyle, avec suspicion d'instabilité de la symphyse pubienne, arthrose sacro-iliaque droite (S 32.4),
de lombalgies chroniques, non déficitaires, dans un contexte de discopathie étagée, troubles
dégénératifs postérieurs, de status après épisode dépressif d'intensité
sévère en rémission (F 33.4) et de status après syndrome de stress post-traumatique,
en rémission (F 62.0). L'évolution somatique était restée stationnaire, la capacité
de travail exigible étant déterminée par la tolérance de la hanche droite et du rachis
lombaire aux contraintes mécaniques. Ainsi, l'exigibilité était de 100 % dans une
activité respectant les limitations fonctionnelles, soit excluant les positions suivantes : pour
la hanche droite : travail accroupi ou à genoux, marche au-delà de 500 mètres sans s'arrêter,
montée/descente répétée d'escaliers; station debout prolongée au-delà de
30 minutes; pour le rachis lombaire : mouvements répétés de flexion/extension, port de
charge au-delà de 10 kg, attitude en porte-à-faux du tronc, position statique debout au-delà
de 30 minutes. Les Drs W.________ et N.________ ont également constaté que :
"L'assuré
présente une amplification des symptômes, il existe une discordance entre les allégations
de l'assuré et l'atteinte du système ostéo-articulaire objectivable. M. T.________ n'a
pas de complication majeure dans les suites de la fracture du cotyle, la consolidation est considérée
comme bonne, la boiterie à la marche fluctue; on retiendra qu'à la consultation du 02.09.02,
le patient marchait sans canne avec une boiterie minime chez le Dr H.________; cette fluctuation
de la boiterie est également observable lors de l'examen de ce jour. Il n'y a pas d'amyotrophie
importante de non-utilisation. Le status post ostéosynthèse du cotyle ne contre-indique pas
un travail léger alternant les positions assises et debout.
Sur
le plan strictement psychiatrique, l'exigibilité est totale dans toute activité. Etant donné
que l'assuré n'a plus de suivi psychiatrique depuis 2003, ce qui est bien congruent avec l'amélioration
de son état de santé, l'appréciation du médecin traitant, le Dr  G.________,
en date du 26.07.05, qui met en évidence un état de santé stationnaire sur la plan psychiatrique,
ne peut être pris en compte puisque ce médecin n'a pas décrit les critères diagnostiques
des deux pathologiques psychiatriques dont souffrait l'assuré suite à son accident.
A
relever qu'il s'agit d'une appréciation médico-théorique; au vu de l'amplification des
symptômes et de la faible motivation actuelles de l'assuré, les mesures d'ordre professionnel
ont peu de chances de succès, mais pour des raisons non médicales".
Au vu de ces éléments,
les Drs W.________ et N.________ ont attesté une totale  incapacité de travail dans
l'activité habituelle d'employé [...]. Dans une activité adaptée, la capacité
de travail était de 100 %, l'amélioration des troubles thymiques datant du printemps 2003,
période correspondant à l'arrêt du suivi psychiatrique (rapport d'examen SMR du 18 juillet
2007).
C.
a)
En date du 28 mars 2008, l'OAI a adressé à T.________ un projet de suppression de la rente
d'invalidité. Il a considéré, au vu du rapport du SMR du 17 juillet 2003, que l'état
de santé de l'assuré s'était amélioré et que dès le printemps 2007, une
capacité de travail pouvait raisonnablement être exigée dans une activité respectant
les limitations fonctionnelles décrites. L'OAI a dès lors procédé à une évaluation
théorique de sa capacité de gain. Sur la base d'un revenu mensuel de 4'550 fr. 67 selon
l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) dans une activité simple et répétitive
(secteur privé; production et services) en 2003, compte tenu du temps de travail moyen effectué
dans les entreprises en 2003 (41.7 heures), de l'adaptation à l'évolution des salaires nominaux
de 2002-2003 (+ 1.4 %) et d'un abattement de 10 %, l'OAI a estimé que l'assuré était
en mesure de réaliser un revenu annuel de 52'025. fr. 56. Un tel revenu, comparé au gain de
valide de 55'658 fr. en 2003, mettait en évidence une perte de gain de 3'632 fr. 45, ce
qui correspondait à un taux d'invalidité de 6.5 %, taux insuffisant pour ouvrir le droit
à une rente. Le degré d'invalidité de l'assuré étant dès lors inférieur
à 40 %, le droit à la rente devait être supprimé dès le premier jour du
deuxième mois suivant la notification de la décision. Toutefois, au vu des limitations fonctionnelles,
une aide au placement pouvait être octroyée à l'assuré. L'OAI a ainsi indiqué
à l'intéressé, par communication du 28 mars 2008, qu'une orientation professionnelle et
un soutien dans ses recherches d'emploi lui seraient fournis par le service de placement.
Par courrier du 8 avril
2008, le Dr G.________ a indiqué que la décision précitée ne tenait pas du tout
compte de l'état de santé de son patient. Il a fait état de difficultés sur le plan
moteur (boiterie, marche avec canne avec douleurs persistantes), de troubles dépressifs majeurs
avec un état de stress post-traumatique et d'hypertension artérielle compensée. Il a estimé
que l'OAI devait contacter le Dr Z.________ afin de déterminer la capacité du patient
à une reprise du travail qui avait été estimée à 50 % par le Dr H.________
sur le plan orthopédique.
Par décision du 7
mai 2008, l'OAI a supprimé le droit à la rente dès le premier jour du deuxième mois
suivant la notification de la décision. Il a également retiré l'effet suspensif au recours.
Lors d'un premier entretien
de placement, l'assuré s'est montré en désaccord avec l'exigibilité retenue. Par
courrier du 29 mai 2008, l'OAI a indiqué qu'il avait bien compris que son état de santé
actuel ne lui permettait pas d'entrer dans une démarche de classement raison pour laquelle il lui
demandait de signer un courrier précisant qu'il renonçait à cette aide (courrier daté
du 29 mai 2008).
D.
a)
Par acte de son mandataire du 5 juin 2008, T.________ recourt contre cette décision, en concluant
principalement à l'admission du recours, la décision étant réformée en ce sens
qu'il doit être mis au bénéfice d'une rente entière d'invalidité dès le
1
er
mai 2008, subsidiairement à l'annulation de la décision entreprise. En substance, il fait valoir
que le Dr G.________ a retenu que son état général ne s'était de loin pas amélioré,
avec l'apparition de nouveaux troubles, réduisant à néant sa capacité de travail.
Ne disposant d'aucune qualification professionnelle reconnue en Suisse, il est d'avis qu'il ne sera pas
en mesure de retrouver un emploi, compte tenu notamment des nombreuses limitations fonctionnelles qu'il
présente. En outre, l'intimé n'a pas tenu compte de l'avis de son médecin traitant qui
a retenu un état dépressif chronique et persistant. Sur ce point, il critique l'absence d'investigations
médicales de l'intimé qui n'a pas sollicité un complément du psychologue qui le suit
encore aujourd'hui. Il s'étonne également de la teneur du courrier de l'intimé du 29 mai
2008, qui a renoncé à poursuivre la démarche prévue d'aide au placement, ce qui apparaît
comme un aveu d'impuissance flagrant à l'égard de son cas.
b)
En date du 15 juillet 2010, le recourant a déposé une demande de restitution de l'effet suspensif
du recours, qui avait été retiré dans la décision attaquée. Cette demande a
été complétée en date du 8 septembre 2008.
c)
Dans sa détermination du 23 septembre 2008, l'OAI a conclu au rejet de la requête de restitution
de l'effet suspensif. En effet, l'intimé a considéré que l'issue du litige au fond était
incertaine et que, dans l'hypothèse où l'assuré n'obtiendrait pas gain de cause, une procédure
en restitution des prestations versées à tort pourrait se révéler infructueuse compte
tenu de sa situation financière.
d)
Par jugement incident du 30 septembre 2008, le Tribunal des assurances a rejeté la requête
de restitution de l'effet suspensif.
e)
En date du 2 octobre 2008, le recourant a produit un rapport du 18 septembre 2008 du Centre d'Imagerie
de [...] relatif à une CT lombaire
f)
Dans sa réponse du 15 décembre 2008, l'OAI a confirmé sa décision et a conclu au
rejet du recours. Sur le plan somatique, il a retenu que les conclusions de l'expert du SMR rejoignaient
parfaitement l'appréciation alors émise par le Dr R.________ en 2002. Les constatations
objectives ainsi que les limitations fonctionnelles mentionnées par le Dr G.________ étaient
également superposables à celles mentionnées par l'expert du SMR. Seule l'appréciation
de la capacité de travail divergeait. Sur le plan psychiatrique, les conclusions du Dr G.________
ne pouvaient remettre en question celles de l'expert psychiatre du SMR, lequel affirmait que l'état
dépressif ainsi que l'état de stress post-traumatique étaient en rémission et qu'il
ne subsistait aucune incapacité de travail sur le plan psychiatrique.
g)
Dans sa réplique du 19 novembre 2009, le recourant a produit 3 pièces attestant de la dégradation
irréversible de l'évolution de son état de santé, soit un courrier du 16 mars 2009
du Dr  X.________, spécialiste FMH en neurologie, adressé au Dr G.________, mettant
en évidence d'importants dysfonctionnements sous l'angle d'une pathologie lombaire; une attestation
du 27 octobre 2009 de Mme K.________, psychologue spécialiste en psychothérapie FSP, faisant
état d'un état dépressif et anxieux manifeste, avec une souffrance constante et désormais
chronique et un certificat médical du 2 octobre 2009 du Dr G.________.
h)
Dans sa duplique du 14 décembre 2009, l'intimé s'est référé à un avis médical
du SMR du 14 décembre 2009 et a estimé, en tout état de cause, que les avis médicaux
présentés par le recourant ne remettaient pas en question les conclusions de l'examen clinique
du SMR du 11 mai 2007 au cours duquel l'intéressé avait été examiné par des
spécialistes en rhumatologie et psychiatrie.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile
auprès du tribunal compétent, – à l'époque le Tribunal des assurances –
est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et immédiatement applicable (art. 117 al. 1 LPA-VD), s'applique aux recours et contestations
par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD; 117 LPA-VD).
2.
a)
Eu égard à la date à laquelle a été rendue la décision litigieuse (7 mai
2008) et dans la mesure où le litige porte sur la suppression de la rente entière d'invalidité
du recourant dès le premier jour du deuxième mois suivant la notification de son prononcé,
il faut prendre en considération les modifications de la LAI entraînées par la novelle
du 21 mars 2003 (4
e
révision), entrée en vigueur le 1
er
janvier 2004. La loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la LAI, entrée en vigueur
le 1
er
juillet 2006 (dispositions transitoires y relatives, let.c), ainsi que la loi fédérale du 6
octobre 2006 (5
e
révision), entrée en vigueur le 1
er
janvier 2008, sont également applicables au présent litige. La législation applicable
en cas de changement de règles de droit reste en effet celle qui était en vigueur lors de la
réalisation de l'état de fait qui doit être apprécié juridiquement ou qui a
des conséquences juridiques, sous réserve de dispositions particulières de droit transitoire
(ATF 130 V 329 consid. 2.2 et 2.3, 130 V 445, TFA I 392/05 du 24 août 2006, consid. 3.2).
b)
Cela étant, le Tribunal fédéral a jugé que les principes développés par
la jurisprudence en matière d'incapacité de travail, d'incapacité de gain, d'invalidité
et de révision, ainsi que sur la détermination du taux d'invalidité conservent leur pertinence,
quelque soit la version de la loi sous laquelle ils ont été posés (ATF 130 V 343 consid.
2, 3.6 ; TFA I 392/05 du 24 août 2006, consid. 3.2).
3.
Le litige porte sur la
suppression, par voie de révision, du droit du recourant à une rente entière d'invalidité
avec effet au premier jour du deuxième mois suivant la notification, singulièrement sur le
point de savoir si le dossier médical permettait à l'OAI d'aboutir à une telle conclusion.
L'assuré fait valoir que l'intimé ne pouvait s'appuyer sur aucun motif de révision au
moment où il a rendu sa décision de suppression de la rente et que sa capacité de travail
n'avait pas varié depuis lors, de sorte qu'aucune modification de sa situation n'était intervenue
à la date déterminante. Par conséquent, en l'absence de modification de son état
de santé, une suppression de la rente n'était pas justifiée
Selon l'art. 17 LPGA,
si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la
rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut également pour d'autres prestations
durables accordées en vertu d'une décision entrée en force, lorsque l'état de fait
déterminant se modifie notablement par la suite. Tout changement important des circonstances propre
à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une
révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi
le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important
(ATF 130 V 349 consid. 3.5., 126 V 75 consid. 1b, 113 V 275 consid. 1a; VSI 2000, p. 314, 1996, p. 192
consid. 2d). Sous cet angle, une simple appréciation différente d'un état de fait qui,
pour l'essentiel, est demeuré inchangé, n'est pas déterminante (ATF 112 V 372 consid.
2b, 390 consid. 1b). Le point de savoir si un changement s'est produit doit être tranché en
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée
en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit et les
circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108).
4.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins;
un taux d'invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
b)
Pour
pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge
des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V
157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En
ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra
en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2). Ce principe est aussi valable s'agissant de l'appréciation
émise par un psychiatre traitant (TF I 50/06 du 17 janvier 2007 consid. 9.4).
5.
a)
Il
convient en l'espèce de déterminer si les conditions d'une révision sont remplies. L'intimé
a fondé la décision initiale d'allocation de rente du 17 juillet 2003 sur les rapports médicaux
dont il avait connaissance. Cette décision faisait en réalité suite à une communication
du 7 avril 2003 avec en annexe une motivation écrite relative à l'octroi de la rente. Ladite
communication précisait qu'une révision de la rente était prévue pour le 1
er
avril 2004. Jusqu'à l'accident de circulation dont il a été victime le 11 octobre 2001,
T.________ semble avoir été en bonne santé. Cet accident a provoqué une fracture
des deux colonnes du cotyle droit (cavité articulaire de l’os iliaque, située de chaque
côté du bassin, dans laquelle vient s’articuler la tête fémorale pour constituer
l’articulation de la hanche) qui a été réduite et ostéosynthésée
par une double voie, tout d'abord ilio-inguinale, puis postérieure. L'évolution a été
défavorable avec des douleurs persistantes et des limitations fonctionnelles malgré une bonne
consolidation de la fracture et une congruence tout à fait correcte. En raison d'un état algique
important, plusieurs investigations ont été menées, notamment un EMG qui n'a pas révélé
d'éléments significatifs, mis à part un discret syndrome lombo-vertébral sans évidence
pour une atteinte radiculaire déficitaire au niveau des membres inférieurs (rapport du 29 octobre
2002 du Dr B.________).
Si les différents praticiens consultés à l'époque s'accordaient à dire que le
recourant présentait une pathologie ostéo-articualire, ils divergeaient s'agissant de l'évaluation
de la capacité de travail compte tenu des atteintes présentées. Ainsi, le Dr R.________,
médecin à la CNA, a ainsi conclu que, du point de vue orthopédique, l'assuré était
bien remis, de sorte qu'en l'état, il pouvait travailler en plein dans une activité légère,
largement sédentaire et autorisant des positions alternées. Ce praticien a en effet constaté
qu'objectivement, la mobilité de la hanche droite était bien récupérée. Le tonus
et la force musculaire semblaient également bien restaurés. Une atteinte du nerf fémoro-cutané
– jugée ultérieurement probable (appréciation médicale du 15 novembre 2002)
– ne pouvait expliquer les douleurs invalidantes. Sur le plan radiologique, le cotyle était
bien reconstruit; il n'y a avait pas de nécrose de la tête fémorale. Le Dr H.________
a estimé que le patient devrait au mieux bénéficier d'une demi-rente et travailler à
50 % avec alternance de positions assise et debout et des travaux légers avec port de charges
inférieures à 15 kg, sans toutefois exclure qu'avec l'aide d'une rente transitoire et
d'une reconversion professionnelle pendant 6 mois, le patient puisse reprendre une activité professionnelle
lucrative évitant tout besoin de rente AI (rapport médical du 20 septembre 2002). Le Dr H.________
a en outre indiqué à l'intention de la CNA que la reprise du travail à 100 % était
prévue pour le 31 octobre 2002 pour des raisons orthopédiques. A cette échéance,
le patient devait être considéré comme apte au travail à 50 % dans un travail
adapté et léger (rapport du 20 septembre 2002), ce qui est pour le moins contradictoire. Le
Dr G.________, médecin traitant de l'assuré, a quant à lui, constaté une légère
amélioration sur le plan orthopédique, avec la persistance d'un état de stress post-traumatique
avec état anxio-dépressif majeur. Il a attesté une incapacité totale de travail dès
le 11 octobre 2001 jusqu'à la fin octobre 2002 en évoquant une éventuelle reprise à
50 % dès le 1er novembre 2002 dans un travail adapté
.
b)
Lors de l'octroi de la rente en 2003, l'intimé ne s'est en réalité pas prononcé quant
au taux de capacité de travail de l'assuré à retenir sur le plan ostéo-articulaire.
Le SMR a simplement indiqué que la capacité de travail résiduelle de l'intéressé
oscillait entre 50 et 100 % dans des activités adaptées aux limitations fonctionnelles
ostéo-articulaires (rapport d'examen du 21 mars 2003). Par conséquent, seules les affections
psychiques ont motivé l'attribution des prestations en cause et nécessitaient un réexamen
au moment de la suppression de la rente. Il ressort en effet d'une fiche d'examen du dossier établie
le 18 février 2003 que l'OAI a retenu le syndrome de stress post-traumatique et l'épisode dépressif
majeur sévère en tant qu'atteinte principale à la santé sur les problèmes psychiatriques
pour justifier une incapacité de travail totale dans toute activité, élément qui
avait été mis en évidence par le Dr F.________ (consilium psychiatrique du 26 juin
2002) et qui motivait, selon le Dr Z.________, une incapacité de travail totale en raison des
diagnostics précités (rapport médical du 23 octobre 2002). Le Dr Z.________
ayant conclu à une amélioration de la capacité de travail par des mesures médicales,
l'OAI a toutefois décidé de procéder à la révision du cas de l'assuré à
court terme.
6.
Pour
statuer sur la révision du droit à la rente, l'OAI a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire
afin de déterminer s'il y a avait une amélioration de l'état de santé sur le plan
psychiatrique. Si tel était le cas, il était nécessaire d'examiner si une incapacité
de travail sur le plan somatique devait être retenue. Dans un rapport du 17 juillet 2007, les Drs W.________
et N.________ ont posé les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail
de status post fracture complexe du cotyle, avec suspicion d'instabilité de la symphyse pubienne,
arthrose sacro-iliaque droite (S 32.4), de lombalgies chroniques, non déficitaires, dans un contexte
de discopathie étagée, troubles dégénératifs postérieurs, de status après
épisode dépressif d'intensité sévère en rémission (F 33.4) et de status
après syndrome de stress post-traumatique, en rémission (F 62.0). Ils ont cependant considéré
que les diagnostics précités n'avaient aucune incidence sur la capacité de travail de
l'assurée.
a)
Sur le plan psychiatrique, il y a lieu de rappeler que le Dr F.________, lors de son examen du 26
juin 2002, avait retenu des plaintes de la ligne dépressive et constaté la notion d'intrusions
de l'événement traumatique en cause (cauchemars, peut-être aussi flah-backs, évitement)
et la peur lors de voyage en voiture. Il avait ainsi conclu que les critères diagnostiques de stress
post-traumatique étaient remplis, de même que ceux d'un état dépressif majeur (idées
de ruine, d'insuffisance principalement). Dans son rapport du 17 juillet 2007, la Dresse N.________
a constaté l'absence de signe de dépression ou d'élément de la lignée anxieuse
au sens des classifications internationales tel que notamment une reviviscence répétée
des éléments traumatiques, des souvenirs envahissants, des cauchemars ou un évitement
des activités pouvant évoquer le souvenir du traumatisme. Ainsi, le syndrome de stress post-traumatique
décrit à l'époque par Dr Z.________ était actuellement en rémission totale
: l'assuré conduisait, partait en vacances en avion, soutenait son fils aux matchs de football et
appréciait les promenades. Il avait cependant gardé une labilité émotionnelle selon
la Dresse N.________ qui se manifestait par l'apparition de pleurs pauvres en larmes en évoquant
le traumatisme ou les atteintes à la santé des membres de sa famille. L'assuré avait par
ailleurs indiqué à qu'il avait interrompu toute prise en charge psychiatrique auprès du
Dr Z.________ depuis le printemps 2003. La Dresse N.________ a estimé que depuis lors,
n'y avait plus aucune atteinte à la santé.
Les arguments de l'assuré
visant à justifier le maintien de la rente pour des motifs psychiatriques ne résistent pas
à l'examen. Si le Dr G.________ a retenu un état de santé stationnaire sur le plan
psychique (rapports des 26 juillet 2005 et 2 octobre 2009), – alors qu'il n'est pas un spécialiste
en psychiatrie –  il n'a pas été en mesure de décrire les critères diagnostiques
des deux pathologies psychiatriques. Certes, l'assuré est suivi depuis le 31 août 2009, soit
postérieurement à la décision attaquée, par Mme K.________. Or, malgré les graves
atteintes dont il se prévaut, l'assuré n'a, pendant plus de 7 ans, consulté ni le Dr Z.________,
ni un autre psychiatre, préférant critiquer l'absence d'investigations de l'intimé sur
le plan psychiatrique, alors qu'aucun élément concret ne permettait de solliciter un rapport
médical d'un psychiatre traitant. En tout état de cause, si Mme K.________ a évoqué
un état dépressif et anxieux manifeste, elle n'a pas été en mesure de se prononcer
sur la capacité de travail de l'intéressé. Il semble en réalité que la suppression
de la rente AI a été un choc moral très important pour l'assuré, mais cet élément
ne permet pas à lui seul de justifier l'octroi d'une rente, pas plus que des pleurs ne sauraient
fonder un diagnostic d'état dépressif.
Au vu des éléments
précités, il convient d'admettre que l'état de santé de l'assuré s'est notablement
amélioré depuis la communication du 7 avril 2003, la Dresse N.________ concluant au demeurant
que l'assuré était guéri, au sens de la LAI, de son atteinte invalidante à la santé
psychiatrique (rapport, p. 9).
b)
Sur le plan somatique, le Dr W.________ a relevé que les atteintes à la santé présentées
par T.________ imposaient la reconnaissance d'un certain nombre de limitations fonctionnelles, mais qui
étaient clairement compatibles avec des activités à plein temps modérément contraignantes
et ce depuis toujours. Cet élément avait d'ailleurs été relevé par le Dr R.________
qui avait conclu à une totale capacité de travail sur le plan somatique en 2002. L'évolution
de l'état de santé est stationnaire, en ce sens qu'il est marqué par une persistance de
la symptomatologie douloureuse. Selon le Dr X.________ l'assuré présente un syndrome douloureux
chronique probablement lié à plusieurs facteurs physiques et psycho-sociaux certainement entretenus
par un état dépressif avec dépréciation et conflit assécurologique (rapport
du 16 mars 2009).
Compte tenu des difficultés,
en matière de preuve, à établir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives
de l'assuré ne sauraient suffire pour justifier une invalidité (entière ou partielle).
Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'allégation de douleurs
doit être confirmée par des observations médicales concluantes, à défaut de
quoi une appréciation de ce droit aux prestations ne peut être assurée de manière
conforme à l'égalité de traitement des assurés. Demeurent réservés les
cas où un syndrome douloureux sans étiologie claire et fiable est associé à une affection
psychique qui, en elle-même ou en corrélation avec l'état douloureux, est propre à
entraîner une limitation de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à
une invalidité (ATF 130 V 353, consid. 2.2.2; TFA du 9 octobre 2001, I 382/00, consid. 2b).
Le dossier radiologique
constitué, ainsi que les rapports des praticiens précités ne mettent ainsi en évidence
aucun substrat anatomique ou biologique cohérent pouvant expliquer les plaintes perpétuelles
de l'assuré. Sur le plan médico-théorique, le rapport du Dr W.________ décrit
de façon précise les limitations fonctionnelles de l'assuré et se fonde sur une motivation
claire et exempte de contradictions quant à la capacité de travail de l'assuré dans une
activité adaptée. Les limitations fonctionnelles décrites par le Dr W.________, plus
précises que celles retenues par le Dr H.________, ne permettent en effet pas d'envisager la
reprise de l'ancienne activité d'employé [...]. Par contre, il se justifie d'admettre sur le
plan somatique une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. Certes, le Dr G.________,
médecin traitant de l'assuré, a fait état de difficultés invalidantes sur le plan
moteur (rapports des 8 avril 2008 et 2 octobre 2009). En réalité, ce praticien a joué
son rôle de médecin chargé de soulager l'expression d'une souffrance, puisque la symptomatologie
douloureuse dont il fait état résulte pour l'essentiel des seules plaintes exprimées par
le recourant. Il a ainsi clairement indiqué que si aucune autre activité n'était exigible,
c'était en raison de l'état psychique de son patient (annexe au rapport médical du 26
juillet 2005). Au demeurant, l'hypertension artérielle dont il a fait état n'a aucune influence
sur la capacité de travail de son patient (rapport médical du 26 juillet 2005). Le Dr X.________
a conclu à quelques signes de souffrance radiculaire modérée, sans indication opératoire,
surtout en S1 bilatérale avec sténoses foraminales L5-S1. Outre le fait que ce praticien ne
s'est pas prononcé sur les limitations fonctionnelles, ni sur la capacité de travail (rapport
du 16 mars 2009) de l'assuré, il y a lieu de constater que ses conclusions sont superposables à
celles du Dr W.________ qui a toutefois mis en évidence des signes de non-organicité selon
Waddell (rapport du 17 juillet 2007, p. 8). Les Drs W.________ et N.________ ont également
mis en évidence une fluctuation de la boiterie lors de l'examen et l'absence d'amyotrophie importante
de non-utilisation (rapport du SMR du 17 juillet 2007, p. 9 in fine).
Au vu de ces éléments,
il convient de retenir que sur le plan somatique aucun élément ne contre-indique un travail
léger, c'est-à-dire adapté aux limitations fonctionnelles de l'intéressé.
c)
Il appert dès lors qu'une pleine valeur probante doit être accordée au rapport d'examen
bidisciplinaire du SMR du 17 juillet 2007. Le rapport précité se fonde en effet sur une anamnèse
complète, des examens somatiques convaincants, la prise en compte des éléments radiologiques
et des plaintes de l'assuré, une appréciation claire des douleurs décrites et des atteintes
objectivables, ainsi que des conclusions dûment étayées. Il décrit en outre de façon
précise les limitations fonctionnelles de l'assuré et se fonde sur une motivation claire et
exempte de contradictions quant à la capacité de l'assuré dans une activité adaptée.
Au vu des éléments
décrits ci-dessus, il y a lieu de considérer que le recourant présente une incapacité
totale de travail dans son activité habituelle d'employé [...] et qu'il dispose d'une capacité
résiduelle de travail dans une activité adaptée, soit répondant aux limitations fonctionnelles
décrites.
7.
Le recourant n'ayant pas
contesté la détermination du taux d'invalidité selon la méthode générale
de comparaison des revenus, il n'y a pas lieu d'examiner ce point. Vu l'absence d'invalidité selon
la méthode précitée, le recourant n'a pas droit à des mesures de réadaptation
professionnelle. En effet, le seuil minimum de 20 % environ de la diminution de la capacité
de gain fixé par la jurisprudence (ATF 130 V 488, consid. 4.2 p. 490, 124 V 108 consid. 2b p. 110
ss) pour ouvrir le droit à une mesure d'ordre professionnel, n'est pas atteint. Il fait cependant
valoir qu'une activité légère telle que décrite par l'intimé est introuvable.
La seule question déterminante
est celle de savoir dans quelle mesure la capacité de gain résiduelle de l'assuré peut
être exploitée économiquement sur le marché du travail équilibré entrant
en considération pour lui (VSI 1998 p. 296 consid. 3b et les arrêts cités). Il n'y a pas
lieu d'examiner si l'intéressé peut être placé eu égard aux conditions concrètes
du marché du travail, mais uniquement s'il peut encore exploiter économiquement sa capacité
de travail résiduelle lorsque les places de travail disponibles correspondent à l'offre de
la main d'oeuvre.
En l'espèce, il convient
de retenir que le recourant dispose d'une capacité résiduelle de travail entière dans
toute activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Le revenu est déterminé
en fonction de la situation professionnelle concrète de l'intéressé ou, à défaut
de revenu effectivement réalisé comme en l'espèce, en fonction des données de l'Enquête
suisse sur la structure des salaires, publiée par l'Office fédéral de la statistique (
ATF
126 V 75
consid. 3b/aa et bb p. 76 s.). Ces
données tiennent compte d'un large éventail d'activités simples et répétitives
existant sur le marché du travail et dont un bon nombre est adapté aux handicaps de l'assuré
pour qu'il puisse mettre à profit sa capacité de travail résiduelle. Compte tenu de l'activité
de substitution raisonnablement exigible de la part du recourant (rapport final SMR du 17 juillet 2007),
seul le niveau de qualification 4 correspondant aux activités simples et répétitives entre
ici en considération (
ATF
126 V 75
consid. 7a p. 81, 124 V 321 consid.
3b/bb p. 323; VSI 1999 p. 182 consid. 3b p. 185 [I 593/98]; RAMA 2001 n° U 439 p. 348 [U 240/99]).
Enfin, âgé de 55 ans au moment de la décision litigieuse, le recourant n'avait pas encore
atteint l'âge à partir duquel la jurisprudence considère généralement qu'il
n'existe plus de possibilité réaliste de mise en valeur de la capacité résiduelle
de travail sur un marché de l'emploi supposé équilibré (TF 9C_578/2009 du 29 décembre
2009 consid. 4.3.2, 9C_918/2008 du 28 mai 2009 consid. 4.2.2, 9C_437/2008 du 19 mai 2009 consid. 4 et
I 819/04 du 27 mai 2005 consid. 2.2 et les références).
8.
a)
Il y a dès lors lieu de considérer que l'assuré est encore capable de travailler dans
le cadre d'une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles retenues par les
experts. Dès lors, au moment déterminant, soit lors de la décision du 7 mai 2008, les
conditions étaient réunies pour que le droit du recourant à une rente entière d'invalidité
soit supprimé. La décision attaquée n'est, par conséquent, pas critiquable dans son
résultat et doit être confirmée, ce qui conduit au rejet du recours.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1000 francs (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, compte tenu de
l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 250 fr.
et être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al.
1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art.
55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 7 mai 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 250 fr. est mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Francesco Andrea Delco' (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :