vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 193 · 2011-04-28 · fr

DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, RENTE D'INVALIDITÉ, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, DÉCISION DE RENVOI, MAXIME INQUISITOIRE, CONSTATATION DES FAITS, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE | 4 al. 1 LAI, 57 al. 1 let. f LAI, 43 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.04.2011 Arrêt / 2011 / 193

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
121/10 - 169/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 avril 2011
_________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              M.
Bonard et Mme Moyard, assesseurs
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
O.________
,
à Ballens, recourant, représenté par Me Nicole Wiebach, avocate à Vevey,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 et 43 al. 1 LPGA; 4 al. 1 et 57 al. 1 let. f LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
O.________ (ci-après: l'assuré), né le 6 mai 1956, marié, sans enfants, a travaillé
jusqu’au 31 janvier 2006 comme magasinier de nuit. En arrêt de travail à 100% depuis
le 1
er
février 2006, il a vu son contrat de travail résilié par son employeur pour le 30 novembre
2006. Le 18 décembre 2006, il a déposé une demande de prestations AI pour adultes auprès
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l’OAI), en indiquant
comme atteinte à la santé « dos bloqué + genou gauche ».
b)
Dans un rapport médical du 16 février 2007, le Dr J.________, spécialiste FMH en médecine
générale à B.________, médecin traitant de l’assuré, a posé les diagnostics
ayant des répercussions sur la capacité de travail de lombalgies chroniques très intenses,
de gonalgie gauche et de troubles ventilatoires obstructifs; l’activité de magasinier n’était
plus exigible; une activité permettant d’éviter les efforts physiques (la position assise
étant possible environ 3-4 heures par jour et la position debout 8 heures par jour) était envisageable,
mais pas avant 3 mois, et pour autant que les problèmes de genou et respiratoires soient résolus.
Ce praticien a précisé que son pronostic global était réservé.
A ce rapport médical étaient joints des rapports médicaux adressés au Dr J.________
le 15 février 2007 par le Dr G.________, spécialiste FMH en médecine interne et en pneumologie,
le 4 décembre 2006 par le Dr V.________, les 24 juillet et 13 novembre 2006 par le Dr W.________,
chef de clinique au Service d'orthopédie et de traumatologie de l'appareil locomoteur de l'Hôpital
F.________, le 3 mai 2006 par le Dr K.________, le 3 mai 2006 par le Dr Z.________ et le 7 mars 2006
par le Dr Q.________.
Dans son rapport du 13 novembre 2006, le Dr W.________ s'est exprimé en ces termes sous l'intitulé
"Evolution":
"Monsieur
O.________ présente donc des lombalgies chroniques dans le contexte de troubles dégénératifs
lombaires bas. Il a participé à un programme de reconditionnement intensif avec des approches
corporelles physiothérapeutiques, mais aussi associées à un enseignement ergonomique et
des approches psychologiques.
Nous
avons été frappés par le peu d'évolution de la symptomatologie douloureuse, certainement
liée à la problématique du genou qui a beaucoup handicapé le patient durant le séjour.
Une instabilité résiduelle est présente au niveau de ce genou et après discussion
avec lui, ce dernier prendra contact avec le Dr C.________ qui en novembre 2001 avait pratiqué une
intervention. En effet, de notre point de vue, cette problématique du genou décompense la région
lombaire basse.
Notons
aussi que sur le plan psychologique, nous sommes frappés par une perte d'élan, une tristesse,
une diminution du plaisir, de l'irritabilité, pouvant tout à fait correspondre à un état
anxio-dépressif secondaire, ce que le patient a beaucoup de peine à reconnaître. Une proposition
de prise en charge lui a été offerte, mais celui-ci voit peu l'utilité de cette approche".
Dans son rapport du 15 février 2007, le Dr G.________ a posé les diagnostics de trouble ventilatoire
obstructif sur tabagisme chronique, de probable syndrome des apnées du sommeil et d'obésité.
En conclusion, il a indiqué ce qui suit:
"M.
O.________ présente un trouble ventilatoire obstructif non quantifiable à ce jour puisque l'épreuve
fonctionnelle respiratoire est réalisée un peu plus de 2 h 00 après la prise de Serevent
et de Spiriva, mais de toute évidence, l'indication à la poursuite du traitement inhalé
est confirmée par cet examen. Il n'y a pas d'indication pour l'instant à rajouter un corticostéroïde
inhalé. Il serait utile lors d'un contrôle ultérieur de refaire un test de bronchodilatation
sans que le patient ait pris de traitement bronchodilatateur le jour de l'examen car une réversibilité
significative associée à une rhinite chronique perannuelle depuis 1 an pourrait faire évoquer
une composante liée à un asthme non atopique, éventuellement favorisé par une maladie
de reflux vraisemblable.
L'anamnèse
du sommeil ainsi que le score obtenu sur l'échelle de somnolence d'Epworth (18/24) rendent hautement
vraisemblable un syndrome des apnées du sommeil, qui en favorisant le reflux gastro-oesophagien
pourrait à son tour aggraver le trouble ventilatoire obstructif chronique. Une polygraphie nocturne
à domicile est prévue le 23.2.07. Je ne manquerai pas de vous tenir au courant des résultats
de cette investigation. J'ai enfin bien sûr insisté sur l'importance d'un sevrage tabagique
définitif et lui propose en attendant de poursuivre la prise de Nicotine en patchs et en cartouches
à inhaler".
B.
a)
Le 2 juin 2008, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision d’acceptation
de rente lui reconnaissant le droit à une rente entière d'invalidité du 1
er
février 2007 au 31 août 2007, cette rente étant supprimée dès le 1
er
septembre 2007.
b)
Dans un certificat médical du 4 juillet 2008 adressé à l’OAI, le Dr J.________ a
indiqué ce qui suit:
"Depuis
le 24.5.06, M. O.________ est en incapacité totale de travail (reprise théorique le 16 mai
07 ne correspond pas aux données cliniques).
Entre
temps, le patient a souffert d’une exacerbation d’une BPCO [réd.: bronchopneumopathie
chronique obstructive] ayant nécessité des hospital[isations] à S.________ et R.________.
Le problème du dos n’a pas évolué, une opération complexe à l'Hôpital
F.________ est en évaluation".
A ce certificat médical était joint un rapport médical du Département de l’appareil
locomoteur de l'Hôpital F.________ du 30 juin 2008, qui faisait état des diagnostics suivants:
"Diagnostics:
·
Lombalgies chroniques sur discopathie étagée
L3-L4, L4-L5 et L5-S1
·
Probables épisodes de sciatalgie type S1
ou peut-être L5 gauche, bien contrôlés sous Lyrica
Comorbidités:
·
Bronchite chronique sur tabagisme ancien récemment
sevré
·
Hypertension artérielle non traitée
·
Hypercholestérolémie traitée
·
Reflux gastro-oesophagien
·
Sténose coronarienne non significative
·
Séquelles de dystrophie vertébrale de
croissance lombaire"
Il était en outre rappelé ce qui suit:
"Ce
patient, connu pour des lombalgies chroniques depuis de nombreuses années, avait déjà
fait un séjour dans le service de réadaptation de l'Hôpital X.________ du 23.10.2006 au
10.11.2006 avec une prise en charge multidisciplinaire. Ce séjour n'avait pas permis d'évolution
favorable. Il existait un probable état anxio-dépressif que le patient avait refusé de
prendre en charge. Il était associé à un déconditionnement musculaire et cardio respiratoire.
Enfin, il existait des troubles dégénératifs au niveau du genou gauche.
(…)
Chez
un patient qui présente des discopathies lombaires étagées L3-L4, L4-L5 et L5-S1 ainsi
qu'une surcharge fonctionnelle dans un contexte psychosocial difficile (patient ancien chauffeur-livreur,
actuellement au chômage) nous retrouvons essentiellement des douleurs lombaires sans irradiation
actuelle au niveau des membres inférieurs, de type mécanique. Nous souhaitons revoir le patient
après réalisation d'une IRM lombaire à la recherche d'une confirmation des discopathies
avant de proposer une éventuelle stabilisation et peut-être après avoir complété
l'IRM par une discographie de provocation.
Nous
ne modifions pas actuellement le traitement antalgique".
c)
Dans un avis médical SMR du 20 août 2008, le Dr M.________ du SMR a exposé ce qui suit:
"Le
certificat du Dr J.________ mentionne une hospitalisation à S.________ et à R.________ pour
une BPCO. Il s’agirait d’obtenir une lettre de sortie de ces établissements.
La
symptomatologie lombaire n’a pas évolué. L’assuré a consulté l'Hôpital
F.________ le 19.6.2008 pour un deuxième avis chirurgical concernant une éventuelle intervention
de stabilisation vertébrale. Dans un avis du 30.6.2008, le Dr D.________ demande qu’une IRM
soit réalisée avant de se prononcer.
Nous
ignorons si cet examen a eu lieu. Il convient de s’en informer auprès de l’assuré
ou de son médecin traitant.
Ceci
dit, nous ne contestons pas l’incapacité de travail dans l’activité exercée
(magasinier). L’exigibilité dans une activité adaptée a été estimée
par le Dr J.________, que nous avons suivi (8 heures/jour debout, 3-4 heures assis au plus, manutention
légère, épargne du dos).
La
situation étant inchangée, nos indications restent valables."
d)
Le Dr J.________ a adressé à l’OAI divers rapports médicaux le 1
er
septembre 2008, et divers autres rapports médicaux le 7 janvier 2009.
Dans un nouvel avis médical SMR du 30 janvier 2009, le Dr M.________ du SMR a exposé ce qui
suit:
"Les
hospitalisations à S.________ et à R.________ ont été rendues nécessaires par
une BPCO de stade I d'évolution favorable. L’atteinte pulmonaire, liée au tabagisme,
est connue depuis longtemps et n’entraîne pas de limitations fonctionnelles supplémentaires
dans l’exercice d’une activité sédentaire à semi-sédentaire lègère.
Le
CT-scan lombaire de juin 2008 a montré une protrusion discale L5-S1 sans hernie ni conflit radiculaire.
De l’avis du Dr D.________, spécialiste du dos, il n’y a pas d’indication à
un traitement chirurgical.
En
conclusion, aucun des éléments ci-dessus ne justifie de modifier notre position."
e)
Le 23 février 2009, l’assuré a écrit à l’OAI que, sa situation s’étant
aggravée et n’étant pas stabilisée, il souhaitait une expertise par un médecin
spécialisé désigné par l’AI, ce que l’OAI lui a refusé par lettre
du 25 février 2009.
Le 20 mars 2009, le Dr J.________ a écrit à l’OAI que l’assuré continuait
de souffrir d’une manière importante, sans qu’il y ait un espoir d’améliorer
la situation, et qu’il serait très utile qu’un médecin de l’AI puisse le
voir. Il lui a été répondu que l’assuré aurait la possibilité de faire
recours contre la décision de l’OAI dès que la caisse de compensation l’aurait
établie.
f)
Dans un rapport médical du 15 août 2009 adressé à l’OAI, la Dresse T.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a indiqué suivre l'assuré depuis
le mois de décembre 2007; elle a posé les diagnostics d’alcoolisme chronique avec actuellement
une diminution importante de la consommation (F10.26) et de trouble de la personnalité (F60.7) et
a apprécié la situation de la manière suivante:
"Je
ne pense pas que d’un point de vue psychiatrique l’assuré soit capable de travailler
de façon soutenue à brève échéance. Le problème des douleurs dorsales doit
être investigué et à ce sujet veuillez consulter les rapports des autres médecins.
Je
pense qu’il doit bénéficier d’une rente entière."
Le 2 septembre 2009, le Dr M.________ a établi un nouvel avis médical SMR dont la teneur est
la suivante:
"Le
rapport de la Dresse T.________ fait état d’un alcoolisme chronique avec actuellement une
diminution importante de la consommation, sans autre pathologie psychiatrique. L’alcoolisme primaire
a débuté à l’âge de 13 ans, et n’a pas empêché l’assuré
d’occuper divers emplois jusqu’à son licenciement en novembre 2006. Le status psychiatrique,
tel qu’il est décrit, ne montre aucune atteinte de ce registre. Les seules limitations fonctionnelles
décrites par notre Consoeur sont somatiques. Nous ne pouvons dès lors pas admettre une incapacité
de travail pour raisons psychiatriques.
Au
vu de ce qui précède, nous maintenons qu’il existe une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée depuis septembre 2007."
Une nouvelle demande de l’assuré de pouvoir rencontrer un médecin de l’AI a été
rejetée par l’OAI par courrier du 23 octobre 2009.
g)
Par décision du 8 mars 2010, l’OAI a octroyé à l'assuré une rente entière
d'invalidité du 1
er
février 2007 au 31 août 2007, cette rente étant supprimée dès le 1
er
septembre 2007. La motivation de cette décision est en substance la suivante:
Exerçant
une activité de magasinier, l'assuré est en incapacité de travail continue depuis le 1
er
février 2006. Il ressort de l'instruction effectuée que si son activité habituelle n’est
plus adaptée à son état de santé, en revanche, dans une activité adaptée
respectant les limitations fonctionnelles, telle qu'une activité industrielle légère,
sa capacité de travail est entière dès le 16 mai 2007. L'assuré n'ayant pas repris
d’activité professionnelle, le revenu hypothétique d'invalide peut être déterminé
en se référant aux données statistiques, telles qu’elles résultent des enquêtes
sur la structure des salaires de l’Office fédéral de la statistique. En l’occurrence,
le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités
simples et répétitives dans le secteur privé (production et services), soit, en 2004,
4’588 fr. par mois, part au 13
e
salaire comprise (Enquête suisse sur la structure des salaires 2004, TA1; niveau de qualification
4). Après adaptation de ce montant à l'horaire usuel de travail dans les entreprises en 2004
(41,6 heures, alors que les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail
de 40 heures) et à l’évolution des salaires nominaux de 2004 à 2007 (+ 1%; + 1.20%;
+ 1.40 %; La Vie économique, 10-2006, p. 91, tableau B 10.2), on obtient en 2007 (année d’ouverture
du droit à la rente) un revenu annuel de 59’344 fr. 14, sur lequel un abattement de 10% est
justifié compte tenu des limitations fonctionnelles de l'assuré, si bien que le revenu annuel
d’invalide s’élève en définitive à 53’409 fr. 73. Dès lors
que sans atteinte à la santé, dans son activité de magasinier, l'assuré aurait réalisé
en 2007 un salaire annuel brut de 49’244 fr., il n'y a pas de préjudice économique et
la rente entière d'invalidité à laquelle l'assuré a droit depuis le 1
er
février 2007 doit être supprimée dès le 1
er
septembre 2007, soit trois mois après que l'assuré a recouvré une capacité de travail
de 100% dans une activité adaptée.
C.
a)
L'assuré a recouru contre cette décision par acte du 9 avril 2010, posté le même
jour, en concluant implicitement à la reconnaissance de son droit à une rente entière
d'invalidité au-delà du 31 août 2007. A l'appui de son recours, il fait valoir que la
décision attaquée repose sur des éléments datant de 2006 et ne tient donc absolument
pas compte de la péjoration de sa santé somatique. Il demande dès lors au Tribunal de
bien vouloir exiger une évaluation actualisée de sa situation, notamment par la production
de nouveaux certificats et rapports médicaux, et produit des certificat médicaux non motivés
de son médecin traitant, le Dr J.________, des 8 février 2008 et 21 avril 2008, attestant d'une
incapacité de travail de 100% depuis le 24 mai 2006.
Dans une correspondance adressée à l'OAI le 17 mai 2010, le Dr P.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie, a indiqué qu'il suivait l'assuré sur le plan psychiatrique
depuis le 14 avril 2010 dans le cadre de son séjour à la Fondation E.________ depuis le 3 décembre
2009. Il a posé les diagnostics d'épisode dépressif de degré moyen à sévère
(F32.1), d'alcoolisme chronique, actuellement abstinent, mais dans un milieu protégé (F10.21),
d'obésité (E66) et de lombalgies invalidantes sur discopathie étagée L3-L4, L4-L5
et L5-S1 (M54). Il a en outre écrit qu'après examen du dossier médical constitué
par l'OAI, il avait constaté que les souffrances psychiques et physiques, ainsi que leurs retentissements
sur la capacité de travail, n'avaient pas été approfondis, si bien qu'il convenait de
planifier de toute urgence un rendez-vous avec un médecin-conseil de l'OAI.
b)
Le 1
er
juin 2010, le recourant a produit une décision du Bureau de l'assistance judiciaire lui octroyant
l'assistance judiciaire, comprenant l'assistance d'office d'un avocat en la personne de l'avocate Nicole
Wiebach, avec effet au 5 mai 2010.
c)
Dans sa réponse du 2 juillet 2010, l’OAI indique qu’en l’état du dossier,
il n’a rien à ajouter à la décision attaquée, ainsi qu’à ses courriers
des 5 février, 4 septembre et 23 octobre 2009, qu’il ne peut que confirmer. Il propose dès
lors le rejet du recours.
d)
Dans sa réplique du 19 octobre 2010, le recourant, sous la plume de son conseil, se réfère
de manière détaillée aux avis médicaux figurant dans le dossier de l’OAI ainsi
qu’à différentes pièces qu’il produit à l’appui de sa réplique
(attestation délivrée par la Fondation E.________ le 26 avril 2010; lettre du Dr N.________
au Dr J.________ du 16 juillet 2010; rapport adressé par le Département de médecine interne
de l’Hôpital H.________ au Dr J.________ le 19 juillet 2010; rapport adressé par le Dr
A.________ au Dr J.________ le 1
er
septembre 2010). Il fait valoir que malgré ses affections aussi diverses que multiples et ses demandes
réitérées d’être vu par un médecin expert de l’AI, il n’a
depuis le dépôt de sa demande de prestations AI le 18 décembre 2006 jamais été
vu par les médecins du SMR, ces derniers se contentant d’interpréter les rapports médicaux
des autres médecins et ne tenant aucun compte, à l’instar de la décision entreprise,
des atteintes à la santé autres que celles invoquées dans la demande. Il n’est ainsi
tenu compte ni des difficultés respiratoires du recourant, ni de son état dépressif, la
décision entreprise ne semblant tenir compte que d’un problème de genou et de dos lorsqu’elle
estime que la capacité de travail du recourant est entière dès le 16 mai 2007 dans une
activité industrielle légère à plein temps. Soutenant qu’il est aujourd’hui
indispensable qu’il soit soumis à une expertise pluridisciplinaire, afin d’évaluer
si, compte tenu de l’ensemble des affections dont il souffre tant sur le plan physique que psychique,
il ne se justifie pas de lui reconnaître le droit à une rente entière d’invalidité
au-delà du 31 août 2007, le recourant conclut ainsi, avec suite de frais et dépens, à
la mise en œuvre d’une expertise médicale afin de déterminer son taux d’invalidité
depuis le 1
er
février 2007 à ce jour, et, sur le fond, à l’octroi d’une rente entière
d’invalidité dès le 1
er
février 2007.
d)
Dans sa duplique du 22 novembre 2010, l’OAI confirme ses conclusions tendant au rejet du recours,
estimant que les arguments développés dans la réplique du recourant ne sont pas de nature
à remettre en question le bien-fondé de la décision attaquée; en particulier, mis
à part un événement survenu postérieurement à cette décision, les nouvelles
pièces médicales produites par le recourant ne font état d’aucun élément
qui n’aurait pas été pris en compte dans l’appréciation de sa capacité
de travail.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]), à moins que la
présente loi n'en dispose autrement. Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles
la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA) devant le
tribunal des assurances compétent, à savoir en principe celui du canton de domicile de l'assuré
au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA), dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté
en temps utile compte tenu de la suspension du délai durant les féries pascales (art. 38 al.
4 let. a LPGA) devant le tribunal compétent, est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée par la cour composée
de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi cantonale vaudoise d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979, RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse
supérieure à 30'000 fr. (cf. Exposé des motifs du projet de LPA-VD, mai 2008, n°
81, p. 47).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 c. 2c p. 417; ATF 110 V 48 c. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, est litigieuse sur le fond la question de savoir si le recourant présente, en
raison d'une atteinte à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de sa capacité
de gain qui lui ouvrirait le droit à des prestations de l'assurance-invalidité.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle, qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 4 al. 1 LAI,
l'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.
b)
En application de l'art. 57 al. 1 let. f LAI,
il appartient aux offices AI d'évaluer l'invalidité des assurés. Pour ce faire, ils doivent
procéder à une instruction exhaustive, notamment sur le plan médical. A teneur de l'art.
43 al. 1, première phrase, LPGA, l'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction
nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin.
Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales (cf. art. 43 LPGA), l'administration est tenue d'ordonner une instruction complémentaire
lorsque les allégations des parties et les éléments ressortant du dossier requièrent
une telle mesure. En particulier, elle doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 c. 4a; RAMA 1985 n°
K 646 p. 235 c. 4).
c)
L'administration, et le juge des assurances
sociales en cas de recours, doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de trancher
la question litigieuse. Selon la jurisprudence, il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires, enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 c. 5.1;
ATF 125 V 351 c. 3a et les références; RAMA 2000 n° KV 124 p. 214).
4.
En l'espèce, l'OAI a reconnu sur la base
du rapport médical du Dr J.________ du 16 février 2007 (cf. lettre A.b supra) une incapacité
totale de travail ouvrant le droit à une rente dès le 1
er
février 2007, tout en considérant, sur la base d'un pronostic réservé du Dr J.________,
qu'une reprise du travail dans une activité adaptée était possible dès le 16 mai
2007. Or, cette capacité de travail théorique a été démentie par le Dr J.________
dans son certificat médical du 4 juillet 2008 (cf. lettre B.b supra). Hormis le Dr J.________ dans
son rapport précité, aucun praticien ne s'est clairement prononcé sur la capacité
de travail résiduelle du recourant. Ce n'est pourtant pas faute de rapports médicaux versés
au dossier.
Le recourant a en effet produit plusieurs rapports médicaux faisant état d'atteintes à
la santé tant sur le plan somatique que sur le plan psychique.
a)
En
ce qui concerne le volet somatique, le dossier constitué met en évidence non seulement des
atteintes à la santé de nature orthopédique, mais également des affections du système
respiratoire et pulmonaire, et ce dès 2007 déjà. Pour autant, le projet de décision
du 2 juin 2008 n'évoque aucune atteinte à la santé de ce type, se bornant à constater,
sur la base du rapport du Dr J.________ du 16 février 2007, que le recourant présente une capacité
de travail complète dès le 16 mai 2007 dans une activité industrielle légère,
sans aucunement faire état de limitations autres qu'orthopédiques. S'avisant de l'impossibilité
d'une reprise du travail, le médecin traitant a fait savoir à l'OAI le 4 juillet 2008 que la
reprise théorique du travail envisagée pour le 16 mai 2007 ne correspondait désormais
plus aux données cliniques. Il a mentionné une bronchopneumopathie chronique obstructive ayant
conduit à une hospitalisation. Cette affection avait pourtant déjà été évoquée
par le Dr G.________ dans son rapport du 15 février 2007. L'OAI n'a toutefois entrepris aucune mesure
d'instruction à cet égard. Par ailleurs, dès 2006, le Dr W.________ avait signalé
un probable syndrome anxio-dépressif secondaire; il avait en effet noté une perte d'élan,
une tristesse, une diminution du plaisir et de l'irritabilité. Lorsqu'une proposition de prise en
charge fut offerte à l'intéressé, celui-ci n'en voyait alors pas l'utilité. Il n'en
demeure pas moins que dès le mois de décembre 2007, le recourant fait l'objet d'un suivi psychiatrique,
d'abord auprès de la Dresse T.________ puis, dès le mois d'avril 2010, auprès du Dr P.________.
Ici encore, l'OAI n'a entrepris aucune démarche visant à investiguer plus avant cet aspect.
b)
Le
SMR s'est certes prononcé sur les rapports médicaux qui ont été produits par le recourant.
Suivant en cela l'avis du SMR, l'OAI n'a cependant jamais modifié la position prise dans son projet
de décision du 2 juin 2008. En dépit des nombreux rapports médicaux produits dans l'intervalle,
la motivation est demeurée rigoureusement identique dans la décision du 8 juin 2010 dont est
recours. Mais il y a plus. A trois reprises, le recourant, notamment par l'intermédiaire de son
médecin traitant, a sollicité un examen par un médecin de l'OAI aux fins d'avoir une vue
d'ensemble de son état de santé. Il lui a systématiquement été opposé une
fin de non-recevoir, au motif que les informations transmises n'apportaient pas d'élément nouveau,
l'OAI allant jusqu'à invoquer la possibilité de recourir contre la décision finale en
cas d'éventuel désaccord. Contrairement à ce qu'a indiqué l'OAI dans sa correspondance
du 23 octobre 2009, il ne s'agissait pas de savoir si les renseignements médicaux au dossier étaient
suffisants; l'OAI devait bien plutôt se demander si les éléments médicaux en sa possession
ne devaient pas conduire à la mise en œuvre d'un examen médical global, procédant
d'une analyse tenant compte de l'ensemble des aspects médicaux du cas. Ainsi, en dépit des
rapports médicaux produits et des requêtes formulées dans ce sens par le recourant, force
est de constater que celui-ci n'a jamais été vu par un médecin de l'OAI au cours des quelque
trois ans qu'a duré la procédure administrative.
c)
Force
est ainsi de constater que l'OAI, qui dans la décision entreprise ne discute nullement l'ensemble
des pathologies présentées par le recourant, a fait fi des nombreux rapports médicaux
produits par le recourant et mettant en évidence des atteintes à la santé dûment
attestées. En ne convoquant pas le recourant pour un examen médical, l'OAI a manqué au
devoir d'instruction qui lui incombe. L'OAI – par l'intermédiaire de son SMR – s'est
contenté de se déterminer brièvement sur les rapports médicaux produits, tout en
persistant dans sa position initiale, alors que les éléments au dossier commandaient que le
recourant fût soumis à une expertise médicale interdisciplinaire. Il est ainsi patent
que l'état de santé du recourant au moment de la décision litigieuse n'était pas
suffisamment investigué, pas plus qu'il ne saurait être considéré comme stabilisé.
Les rapports médicaux, certes postérieurs à la décision attaquée, en témoignent.
d)
En
s'abstenant d'instruire plus avant sur les aspects somatique et psychique, l'OAI n'a pas constaté
de manière complète les faits pertinents et n'a pas réuni les éléments permettant
de déterminer le degré d'invalidité. Le recours doit donc être admis et la décision
querellée annulée, la cause étant renvoyée à l'autorité intimée pour
nouvelle décision, après instruction complémentaire sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire
portant sur l'état de santé du recourant dans son ensemble. Il appartiendra ensuite à
l'OAI, par le biais d'une nouvelle décision, de statuer sur le droit du recourant à une rente
d'invalidité.
5.
a)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 francs (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, le recourant obtient
gain de cause et n'aura donc pas à supporter de frais judiciaires. Ceux-ci ne peuvent pas non plus
être mis à la charge de l'OAI; en effet, selon l'art. 52 LPA-VD, des frais de procédure
ne peuvent pas être exigés de la Confédération et de l'Etat, ni donc de l'OAI en
tant qu'organisme chargé de tâches d'intérêt public (art. 54 ss LAI).
b)
Le recourant, qui obtient gain de cause avec
l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit à des dépens, dont le montant doit être
déterminé, sans égard à la valeur litigieuse, d'après l'importance et la complexité
du litige (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD). En l'espèce, il y a lieu d'arrêter à
2'500 fr. le montant des dépens et de les mettre à la charge de l'OAI, qui succombe (art. 55
al. 2 LPA-VD). Dès lors qu'il n'est pas douteux que ces dépens seront payés, il n'y a
pas lieu de fixer d'indemnité de conseil d'office à la charge du canton (art. 122 al. 2 CPC
[code de procédure civile du 19 décembre 2008, RS 272] applicable par renvoi de l'art. 18 al.
5 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 8 mars 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est annulée et la cause renvoyée à cette autorité pour complément d'instruction
dans le sens des considérants du présent arrêt et nouvelle décision.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
Une indemnité de 2'500 fr. (deux mille cinq
cents francs), à verser au recourant à titre de dépens, est mise à la charge de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Nicole Wiebach, avocate (pour O.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt est communiqué, par courrier électronique, au Service juridique
et législatif.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :