vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 487 · 2010-03-25 · fr

PRESTATION D'ASSURANCE{AA}, FORCE PROBANTE | 1 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA, 38 LPGA, 4 LPGA, 58 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 60 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. g LPGA, 2 LPA-VD, 55 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 94 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.03.2010 Arrêt / 2010 / 487

TRIBUNAL CANTONAL
AA 8/09 - 34/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 mars
2010
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
,
juge unique
Greffier
:
M.        Greuter
*****
Cause pendante entre
:
W.________
, à […], recourant,
représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat
à Lausanne,
et
Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents
, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 6 LAA; 9 al. 2
OLAA
E n  f a i t  :
A.
a)
W.________ (ci-après: l'assuré), né
en 1948
, est employé de T.________ SA
et à ce titre assuré contre les accidents
professionnels et non professionnels auprès de la
CNA.
Le 19 octobre 2007, en courant dans la rue pour
récupérer un sac qu'il avait oublié,
l'assuré a ressenti une vive douleur au-dessus du talon
droit.
Le 20 octobre 2007, il a consulté le Dr Q.________, à
[...], qui a constaté une inflammation douloureuse du tendon
d'Achille dans sa partie distale, a diagnostiqué une
élongation du tendon d'Achille droit, a prescrit du repos,
des anti-inflammatoires et des ultrasons et a mis l'assuré
en incapacité de travail à 100% du 20 octobre au 14
novembre 2007.
Après avoir recueilli l'avis du Dr P.________,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, médecin
d'arrondissement remplaçant, la CNA a admis sa
responsabilité au titre de lésion corporelle
assimilée à un accident selon l'art. 9 al. 2 let. e
OLAA. Le traitement s'est terminé le 12 novembre 2007. Le 15
novembre 2007, l'assuré a repris son travail en
plein.
b)
Le 25 mars 2008, l'employeur de l'assuré a
annoncé à la CNA une rechute, en indiquant que
l'assuré avait ressenti à nouveau de vives douleurs
au tendon d'Achille droit en se levant le matin du 12 mars
2008.
L'assuré a consulté le 14 mars 2008 le Dr Q.________,
qui a attesté une incapacité de travail dès
cette date jusqu'au 6 avril 2008. A nouveau, des
anti-inflammatoires, de la physiothérapie et du repos ont
été prescrits. Le diagnostic a été
celui de tendinopathie achilléenne droite sur status
après élongation du tendon d'Achille. Sous
"causalité", le Dr Q.________ a indiqué que les
annonces de 2007 et 2008 avaient probablement un rapport entre
elles.
c)
Dans un rapport médical du 18 mars 2008
adressé au Dr Q.________, le Dr N.________,
spécialiste FMH en radiologie et neuroradiologie, a
indiqué qu'une échographie du tendon d'Achille droit
effectuée le 17 mars 2008 ensuite d'une recrudescence de
douleurs et inflammation du tendon d'Achille après
élongation en octobre 2007 avait révélé
un "épaisissement et aspect relativement hyperintense du
tendon d'Achille droit, indiquant une tendinopathie, à
contours réguliers, sans déchirure évidente";
il a conclu à une tendinopathie achilléenne
droite.
L'assuré a également consulté le Service
d'orthopédie et de traumatologie de l'appareil moteur du
CHUV. Dans un rapport médical intermédiaire du 6 juin
2008, le Dr K.________, chef de clinique, a fait état d'une
tendinite du tendon d'Achille droit et d'un pied plat. Il a
indiqué que le traitement instauré devait être
continué et qu'il avait aussi prescrit des semelles
orthopédiques sur mesure avec effet d'amortisseur de
l'arrière-pied.
d)
Le 12 juin 2008, le Dr R.________, spécialiste FMH
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, médecin d'arrondissement de la CNA, a
jugé que le cas devait faire l'objet d'investigations
complémentaires.
L'assuré a été interrogé par la CNA le
1
er
juillet 2008, entretien au cours duquel la situation
a pu être résumée.
Le 10 juillet 2008, le Dr R.________ a estimé qu'il n'y
avait pas de lien de causalité établi en
l'occurrence.
B.
a)
Le 14 juillet 2008, la CNA (Lausanne) a rendu une
décision par laquelle elle a refusé d'intervenir au
motif qu'il n'existait pas de lien de causalité
avéré ou probable entre l'événement
assimilé à un accident du 19 octobre 2007 et les
troubles du membre inférieur droit
annoncés.
b)
Le 18 juillet 2008, l'assuré s'est adressé
à son assureur-maladie, avec copie à la
CNA.
c)
Le 30 juillet 2008, le Dr V.________, spécialiste
FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, médecin d'arrondissement de la CNA, a
opéré une nouvelle appréciation
médicale, dont la teneur est la suivante:
"CONSIDERATIONS
MEDICALES:
Notre assuré,
né en 1948, employé-travailleur chez T.________, en
voulant courir dans la rue, a mal au tendon d'Achille à
droite le 19.10.2007.
Il consulte le jour
suivant le Dr Q.________ qui parle d'une inflammation douloureuse
du tendon d'Achille dans sa partie distale et établit le
diagnostic d'élongation du tendon d'Achille.
Il est pris en charge par
la Suva au titre de lésion assimilée.
Une incapacité de
travail est certifiée du 20.10 au 14.11.2007.
Après une
période calme, des douleurs réapparaissent le
12.03.2008 associées à une inflammation qui est
confirmée par ultrasons.
Un traitement conservateur
par anti-inflammatoires et physiothérapie est mis en
route.
Examiné au CHUV, on
confirme l'indication à un traitement conservateur en
association avec des semelles orthopédiques en raison d'un
pied-plat.
Par entretien du
01.07.2008, le patient confirme que le port des formes le soulage
bien et que le traitement est considéré comme
terminé.
APPRECIATION DU
CAS:
Cette 'rechute' de mars
2008 est refusée par la Suva.
Il s'ensuit des
discussions entre notre assuré et le Dr N.________
concernant le résultat d'une échographie, puis le
patient nous fait part des périodes pendant lesquelles il a
eu besoin de marcher avec des béquilles.
Dans l'état du
dossier, il s'agit classiquement d'une tendinite du tendon
d'Achille droit, temporairement décompensée par
l'événement du 19.10.2007.
Un traitement conservateur
a pu régler le problème et permettre une reprise du
travail moins de 4 semaines après.
A presque 6 mois de
l'événement initial, il est certain que celui-ci a
cessé de déployer ses effets et que le status quo
sine doit être considéré comme largement
atteint.
L'efficacité des
supports plantaires confirme le rôle
prépondérant du pied-plat dans la situation
inflammatoire du tendon d'Achille.
Je conseille donc de
refuser définitivement le cas de W.________ qui ne
relève plus de l'assurance accident mais de l'assurance
maladie."
d)
Le 13 août 2008, l'assuré,
représenté par l'avocat Gilles-Antoine Hofstetter, a
formé opposition contre la décision de la CNA du 14
juillet 2008. Le 15 septembre 2008, il a produit une
attestation médicale établie le 3 septembre 2008 par
le Dr Q.________, dont la teneur est la suivante:
"Le médecin
soussigné certifie avoir suivi le patient depuis le mois
d'octobre 2007 et de l'avoir vu aussi bien pour son accident
touchant le tendon d'Achille que pour son épicondylite
gauche suite à une chute le 4 janvier 2008 d'une
manière régulière toutes les 4 à 8
semaines et que, durant tout ce laps de temps, le patient ne s'est
jamais déclaré asymptomatique raison pour laquelle
une échographie du tendon d'Achille a été
effectuée mi-mars 2008.
Pour le médecin
soussigné, il ne fait aucun doute que toute la
symptomatologie et la Iongueur de la symptomatologie qu'a
présenté ce patient proviennent du 1
er
accident d'octobre 2007 au niveau de son tendon d'Achille et,
dès janvier 2008 concernant son épicondylite gauche.
En aucune façon, il considère qu'il s'est agit de
problème non traumatique."
e)
Le 20 novembre 2008, le Dr R.________, remplaçant
du médecin d'arrondissement de la CNA, a
procédé à une appréciation
complémentaire dans laquelle il a indiqué ce qui
suit:
"CONSIDERATIONS
MEDICALES:
Cet assuré
déclare le 21.02.2008 des troubles du tendon d'Achille droit
qui seraient apparus en voulant courir dans la rue le
19.10.2007.
Un rapport du Dr
Q.________ du 07.03.2008 indique que l'assuré a ressenti de
violentes douleurs au-dessus du talon droit en courant. Il retient
un diagnostic d'élongation du tendon d'Achille
droit.
Un rapport du 11.04.2008
fait état de l'apparition de douleurs pendant la nuit au
niveau du tendon d'Achille distal, sans événement
déclenchant précis. Un diagnostic de tendinopathie
achilléenne droite est retenu par le Dr
Q.________.
L'assuré est
adressé au Service d'orthopédie du CHUV où on
pose un diagnostic de pied-plat et de tendinite du tendon
d'Achille.
Il ressort
également d'un rapport d'entretien avec l'assuré
qu'à la suite de l'apparition initiale des douleurs, suite
à une course, la situation s'était entièrement
amendée après des séances d'ultrasons,
l'assuré ayant pu reprendre le travail en plein le
15.10.2007 sans rencontrer de problème à la marche.
Il déclarait explicitement qu'il ne ressentait plus son
tendon. Ce n'est que près de 4 mois plus tard, soit dans la
nuit du 12 au 13.03.2008, sans événement
déclenchant précis, qu'il est réveillé
par une douleur vive avec une légère enflure du
tendon d'Achille.
Un rapport
d'échographie du 18.03.2008 décrit une tendinopathie
à contours réguliers sans déchirure
évidente.
En date du 30.07.2008, le
Dr V.________ récapitule le cas dans une appréciation
médicale et conclut qu'à 6 mois de
l'événement initial, ce dernier a cessé de
déployer ses effets.
L'assuré fait
opposition à la décision de la Suva.
Une attestation
médicale du Dr Q.________ du 03.09.2008 indique que
l'assuré présente également une
épicondylite gauche et attribue les douleurs du tendon
d'Achille à 'l'accident d'octobre 2007'.
APPRECIATION
COMPLEMENTAIRE
Nous précisons, en
ce qui nous concerne, que l'événement au cours duquel
l'assuré a présenté pour la première
fois des troubles douloureux achilléens n'a pas
été reconnu comme un accident par la Suva.
La course dans la rue au
cours de laquelle le tendon était devenu symptomatique avait
assez généreusement été admise par la
Suva comme événement assimilé à un
accident.
Le rapport inaugural du Dr
Q.________ proposait un diagnostic d'élongation du tendon
d'Achille que le médecin d'arrondissement avait admis en
tant que lésion assimilée.
Nous rappellerons ici que
seules les déchirures de tendons sont prises en charge
à titre de lésions assimilées à un
accident selon la liste exhaustive de l'art. 9.2. En l'occurrence,
une élongation du tendon d'Achille, si elle n'est pas
accompagnée de déchirure, n'entre pas dans la
catégorie de lésions assimilées à un
accident sensu strictu.
On peut dès lors
s'interroger sur le bien-fondé de la prise en charge
inaugurale du cas par la Suva.
Nous soulignerons ensuite
que l'échographie du 18.03.2008 a permis d'exclure à
un degré probant l'existence d'une déchirure
tendineuse imputable à l'événement du
19.10.2007.
Le rapport d'entretien
avec l'assuré fait par ailleurs clairement état d'un
intervalle asymptomatique de plusieurs semaines avant la
récidive douloureuse, ce qui permet a fortiori, d'exclure
toute causalité entre les troubles actuels et
l'événement banal du 19.10.2007 (course dans la
rue).
Les troubles
présentés actuellement par cet assuré sont
à mettre en relation avec une affection maladive
inflammatoire du tendon qui s'est manifestée lors de la
course dans la rue du 19.10.2007 mais qui, selon toute
vraisemblance, serait tôt ou tard devenue symptomatique
même en l'absence de cet événement."
f
)
Par décision sur opposition du 28
novembre 2008, la CNA a rejeté l'opposition. Exposant
qu'était
seule litigieuse en l'occurrence la
question de savoir si les troubles du talon droit ayant
entraîné une incapacité de travail du 14 mars
au 6 avril 2008 et un traitement dès le 14 mars 2008
engageaient sa responsabilité, elle a
considéré - après avoir rappelé les
dispositions légales pertinentes et la jurisprudence topique
- que tel n'était pas le cas, pour les motifs
suivants:
"4.
Le Dr R.________,
médecin d'arrondissement, en date du 10 juillet 2008, a
conclu à l'absence de causalité entre
l'événement du 19 octobre 2007 et les troubles
ressentis par l'assuré en mars 2008. Le Dr V.________, autre
médecin d'arrondissement, dans son rapport du 30 juillet
2008, a confirmé l'avis de son confrère et
énoncé qu'à presque six mois de
l'événement initial, il est certain que celui-ci a
cessé de déployer ses effets et que le statu quo sine
doit être considéré comme largement atteint. Le
fait que le médecin-traitant sans fournir aucun argument
prétend que toute la symptomatologie au niveau du tendon
d'Achille constitue un problème traumatique ne suffit pas
pour engager la responsabilité de la Suva. A ce propos, il
paraît utile de rappeler que le principe 'post hoc, ergo
propter hoc' (après celui-ci, donc à cause de
celui-ci) ne saurait être considéré comme un
moyen de preuve et ne permet pas d'établir un lien de
causalité naturelle au degré de la vraisemblance
prépondérante exigé en matière
d'assurance-accidents (ATF 119 V 341, cons. 2b/bb).
5.
Pour ne rien laisser au
hasard, le dossier a encore été soumis au Dr
R.________, lequel, en date du 20 novembre 2008, s'est
interrogé sur le bien-fondé de la prise inaugurale du
cas par la Suva vu que selon l'art. 9 al. 2 OLAA seules les
déchirures de tendon constituent des lésions
assimilées à un accident alors qu'en l'espèce
le Dr Q.________ a diagnostiqué une simple
élongation. En outre, l'échographie du 18 mars 2008 a
permis d'exclure à un degré probant l'existence d'une
déchirure tendineuse imputable à
l'événement du 19 octobre 2007. Sur le plan
juridique, il faudrait également se poser la question de
savoir si le fait de courir gentiment constitue bel et bien un
événement qui s'inscrit dans le cadre d'une
sollicitation du corps physiologiquement plus élevée
que la normale et dépassant ce qui est normalement
maîtrisé du point de vue psychologique. Quoi qu'il en
soit, le rapport d'entretien avec l'assuré fait état
d'un intervalle asymptomatique de plusieurs semaines avant la
récidive douloureuse, ce qui permet selon le
Dr R.________ d'exclure a fortiori toute causalité
entre les troubles actuels et l'événement banal du 19
octobre 2007. Les troubles sont à mettre en relation avec
une affection maladive inflammatoire du tendon qui s'est
manifestée lors de la course dans la rue mais qui, selon
toute vraisemblance, serait tôt ou tard devenue symptomatique
même en l'absence de cet événement.
6.
Dans le cadre de la
présente procédure, la Suva renonce à examiner
si les conditions pour revenir sur la prise en charge du cas
initial sont remplies. En l'absence de motif permettant de mettre
en doute les conclusions des Dr R.________ et V.________,
force il y a lieu de conclure que c'est à juste titre que la
Suva Lausanne a refusé de verser les prestations pour
troubles ayant nécessité une incapacité de
travail et des soins dès le 14 mars 2008."
C.
a)
L'assuré recourt contre cette décision sur
opposition par acte du 15 janvier 2009. Il se
réfère à l'attestation médicale du Dr
Q.________ du 3 décembre (
recte
: septembre) 2008 (cf.
lettre B.d supra), selon laquelle le patient ne s'est jamais
déclaré asymptomatique et toute la symptomatologie
provient de l'accident d'octobre 2007. En outre, il se
réfère à une lettre adressée le 13
janvier 2009 à son conseil par le Dr N.________, dans
laquelle ce spécialiste a indiqué ce qui suit:
"En réponse à votre
aimable courrier du 05 janvier 2009 et puisque vous me jugez
juridiquement compétent, je vous confirme
'
la relation de causalité entre
l'accident et les troubles d'origine traumatique
'
de W.________.
En effet, il est de toute
évidence traumatique, la moindre lésion ligamentaire
ou tendineuse fut-ce une minime élongation."
Selon le recourant, c'est à tort que la CNA exclut à
la base toute lésion assimilable à un accident, le Dr
N.________ ayant constaté la présence d'une
déchirure traumatique du tendon d'Achille. Les
appréciations divergentes entre les deux médecins de
la CNA d'une part et les Drs Q.________ et N.________ d'autre part
imposent un complément d'instruction. Cela vaut d'autant
plus que l'on se trouve en présence d'une rechute
respectivement de séquelles tardives au sens de l'art. 11
OLAA. Le recourant demande à titre de mesures d'instruction
l'audition du Dr N.________ et se réserve de solliciter le
cas échéant la mise en œuvre d'une expertise
médicale. Il conclut à la réforme de la
décision attaquée en ce sens que la CNA est tenue de
prendre en charge les suites de la rechute du 12 mars 2008,
subsidiairement à l'annulation de cette décision.
b)
Dans sa réponse du 13 février 2009, la CNA
relève que les parties s'accordent à dire que seul
est litigieux en l'espèce le point de savoir si les troubles
au talon droit du recourant relèvent d'un accident ou sont
assimilables à un tel événement. Le recourant
soutient que le Dr N.________ aurait constaté une
déchirure traumatique du tendon d'Achille et la relation de
causalité avec les troubles actuels, ce que confirmerait le
Dr Q.________. Or les postulats de ces deux médecins ne sont
pas étayés par des éléments
suffisamment objectifs. Les médecins de la CNA ont
procédé à une analyse plus approfondie de la
situation, et rien ne permet de remettre en cause leurs
constatations. L'on est très vraisemblablement en
présence d'une affection maladive chronique, ce qui ne
permet pas pour autant d'admettre une relation de causalité
entre les troubles du talon et le seul événement du
19 octobre 2007. De l'avis de la CNA, il n'est pas
nécessaire de procédure à des investigations
complémentaires qui n'apporteraient à
l'évidence pas d'élément décisif
supplémentaire.
c)
Dans sa réplique du 12 mars 2009, le recourant
soutient que le Dr Q.________ est parfaitement
clair dans ses explications, notamment dans son rapport du 3
décembre 2008, dans lequel il déclare qu'il ne fait
aucun doute que la symptomatologie présentée par le
recourant provient de l'accident du mois d'octobre 2007
s'agissant de son tendon d'Achille et, dès janvier 2008, de
son épicondylite gauche; ce praticien relève au
surplus que le recourant ne s'est jamais déclaré
asymptomatique avant l'accident, ce qui constitue une fois encore
un indice déterminant dans l'appréciation du cas.
Selon le recourant, l'affirmation péremptoire de la CNA sur
le caractère fouillé de son analyse du dossier
reviendrait à ôter toute crédibilité
à la valeur concluante des appréciations
médicales émanant des services de l'intimée
qui, contrairement au médecin traitant du recourant,
n'auraient jamais eu de prise de position claire et sans
ambiguïté dans le cas particulier. Enfin, le recourant
souligne qu'à l'appréciation du Dr Q.________
s'ajoute celle du Dr N.________, qui a lui aussi confirmé
l'origine traumatique des troubles au tendon d'Achille du recourant
et a par ailleurs fait état noir sur blanc d'une
déchirure du tendon d'Achille, lésion qui
relève de l'art. 9 al. 2 OLAA; selon le recourant, on ne
voit guère ce que pourrait rajouter à ce propos le Dr
N.________. Pour ces motifs, l'existence d'une affection maladive
chronique dont se prévaut la CNA devrait être exclue
en l'espèce.
d)
Le 16 mars 2009, le juge instructeur a informé les
parties que, le dossier apparaissant complet sur le plan
médical, des mesures d'instruction complémentaires ne
paraissaient pas nécessaires, de sorte que sauf
requête formelle tendant à de telles mesures, la cour
statuerait en l'état du dossier dès que l'état
du rôle le lui permettrait.
e)
Le 25 mars 2009, la CNA a maintenu que la
déchirure du tendon alléguée par le recourant
n'est pas établie, comme elle l'avait relevé dans sa
décision sur opposition et dans sa réponse au
recours. De son avis, il n'est pas nécessaire d'entreprendre
des investigations médicales complémentaires, qui ne
seraient pas à même d'apporter d'élément
nouveau sur cette question.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à
l'assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58
LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales; RS
830.1]). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En
l'espèce, le recours, interjeté en temps utile -
compte tenu des féries judiciaires de fin d'année
(art. 38 al. 4 let. c et 60 al. 2 LPGA) - auprès du tribunal
compétent eu égard au domicile du recourant à
[...], est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD;
RSV 173.36), entrée en vigueur le 1
er
janvier
2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action
dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c
LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a
LPA-VD).
Vu la valeur litigieuse manifestement
inférieure à 30'000 fr. - le litige portant sur le
point de savoir si le recourant a droit à des prestations
d'assurance pour les troubles du talon droit qui ont
entraîné une incapacité de travail du 14 mars
au 6 avril 2008 et nécessité un traitement dès
le 14 mars 2008 -, la cause est de la compétence du juge
instructeur statuant en tant que juge unique
(
art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose
pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en
cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de
maladie professionnelle. Est réputé accident toute
atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au
corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui
entraîne la mort (art. 4 LPGA).
b)
L'art. 6 al. 2 LAA prévoit que le Conseil
fédéral peut inclure dans l'assurance des
lésions corporelles qui sont semblables aux
conséquences d'un accident. En vertu de cette
délégation de compétence, le Conseil
fédéral a édicté l'art. 9 al. 2 OLAA
(ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents;
RS 832.202), selon lequel certaines lésions corporelles
sont assimilées à un accident, même si elles ne
sont pas causées par un facteur extérieur de
caractère extraordinaire, pour autant qu'elles ne soient pas
manifestement imputables à une maladie ou à des
phénomènes dégénératifs. Ces
lésions corporelles sont les suivantes:
a. les
fractures;
b. les
déboîtements d'articulations;
c. les
déchirures du ménisque;
d. les
déchirures de muscles;
e. les
élongations de muscles;
f. les
déchirures de tendons;
g. les lésions
de ligaments;
h. les lésions
du tympan.
Cette liste est exhaustive (ATF 116 V 136, consid. 4a; 145, consid.
2b). La notion de lésion corporelle assimilée
à un accident a pour but d'éviter, au profit de
l'assuré, la distinction souvent difficile entre maladie et
accident. L'assureur-accidents doit ainsi assumer un risque qui, en
raison de la distinction précitée, devrait souvent
être couvert par l'assurance-maladie. Les lésions
mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA sont
assimilées à un accident même si elles ont,
pour l'essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou
dégénérative, pour autant qu'une cause
extérieure ait, tout au moins, déclenché les
symptômes dont souffre l'assuré (ATF 129 V 466). Il
faut qu'un facteur extérieur soit une cause possible de la
lésion, au moins à titre partiel, pour qu'une
lésion assimilée à un accident soit admise (TF
8C_698/2007 du 27 octobre 2008, consid. 4.2, et les
références).
c
)
Le droit
à des prestations découlant d'un
événement assuré suppose d'abord, entre
l'événement dommageable de caractère
accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y
a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel,
le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas
survenu de la même manière. Il n'est pas
nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique
ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut
et il suffit que l'événement dommageable,
associé éventuellement à d'autres facteurs,
ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou
psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se
présente comme la condition
sine qua non
de celle-ci.
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte
à la santé sont liés par un rapport de
causalité naturelle est une question de fait, que
l'administration ou, le cas échéant, le juge examine
en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre
médical, et qui doit être tranchée en se
conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l'appréciation des
preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un
rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage
paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit
à des prestations fondées sur l'accident
assuré doit être nié (ATF 129 V 177, consid.
3.1; 402, consid. 4.3.1; 119 V 335, consid. 1; 118 V 286,
consid. 1b, et les références).
Le droit à des prestations découlant d'un
événement assuré suppose également,
outre un lien de causalité naturelle, un lien de
causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte
à la santé (
ATF 129 V 402,
consid. 4.4.1
in limine
)
. Selon la jurisprudence, la
causalité est adéquate si, d'après le cours
ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait
considéré était propre à
entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la
survenance de ce résultat paraissant de façon
générale favorisée par une telle circonstance
(ATF 129 V 177, consid. 3.2; 402, consid. 2.2; 125 V 456, consid.
5a, et les références).
En
matière de troubles physiques, la causalité
adéquate se confond pratiquement avec la causalité
naturelle (ATF 118 V 286, consid. 3a).
d)
La responsabilité de l'assureur-
accidents
s'étend, en principe,
à toutes les conséquences dommageables qui se
trouvent dans un rapport de
causalité
naturelle et
adéquate avec l'événement assuré; les
prestations d'assurance sont donc également versées
en cas de
rechutes
ou de
séquelles (art. 11 OLAA; pour les titulaires d'une rente de
l'assurance-accidents, art. 21 LAA; TF 8C_269/2008 du 27 octobre
2008, consid. 2.2; 8C_1023/2008 du 1
er
décembre
2009, consid. 5.3). Selon la jurisprudence, il y a
rechute
lorsqu'une atteinte
présumée guérie récidive, de sorte
qu'elle conduit à un traitement médical ou à
une (nouvelle) incapacité de travail (TF 8C_269/2008 du 27
octobre 2008, consid. 2.2; 8C_1023/2008 du
1
er
décembre 2009, consid. 5.3). Les
rechutes
se rattachent par
définition à un événement accidentel;
corrélativement, elles ne peuvent faire naître une
obligation de l'assureur-
accidents
(initial) de verser des
prestations que s'il existe un lien de
causalité
naturelle et
adéquate entre les nouvelles plaintes de
l'intéressé et l'atteinte à la santé
causée à l'époque par
l'événement assuré (ATF 118 V 293, consid. 2c,
et les références; RAMA 1994 n° U 206 p. 327,
consid. 2; TF 8C_269/2008 du 27 octobre 2008, consid. 2.2). A
cet égard, la jurisprudence considère que plus le
temps écoulé entre l'accident et la manifestation de
l'affection est long, plus les exigences quant à la preuve,
au degré de vraisemblance prépondérante, du
rapport de causalité naturelle doivent être
sévères, sous réserve de lésions
structurelles claires (TFA U 211/05 du 11 avril 2006, consid. 2
in fine
, et les références, notamment RAMA
1997 n° U 275 p. 188, consid. 1c
in fine
).
e)
L'assureur social - et le juge des assurances sociales en
cas de recours - doit examiner de manière objective tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports
médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire
sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur
probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a, et les
références citées; 134 V 231, consid. 5.1; TF
9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Selon la jurisprudence, les rapports des médecins des
assureurs peuvent également se voir reconnaître valeur
probante aussi longtemps qu'ils aboutissent à des
résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien
motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradiction
et qu'aucun indice concret ne permet de remettre en cause leur
bien-fondé (ATF 125 V 351, consid. 3b/ee, et les
références citées; TF 8C_565/2008 du 27
janvier 2009, consid. 3.3.2; 8C_862/2008 du 19 août 2009,
consid. 4.2). Par ailleurs, selon la Haute Cour, les constatations
émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent être admises avec réserve; il
faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients; il convient dès lors en principe
d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à
celles du médecin traitant (ATF 125 V 351,
consid. 3b/cc, et les références citées;
Pratique VSI 2001 p. 106, consid. 3b/bb et cc).
3.
a)
En l'espèce, il convient tout
d'abord de relever que lors de la consultation qui a eu lieu le
lendemain de l'événement du 19 octobre 2007, le
Dr Q.________ a diagnostiqué une élongation du
tendon d'Achille droit (cf. lettre A.a supra). Ce diagnostic a
été confirmé par la suite. Une
déchirure du tendon d'Achille n'a jamais été
établie et peut au contraire être exclue au
degré de vraisemblance prépondérante. En
effet, dans son rapport médical du 18 mars 2008
adressé au Dr Q.________, le Dr N.________,
spécialiste FMH en radiologie et neuroradiologie, a
indiqué que l'échographie du tendon d'Achille droit
effectuée le 17 mars 2008 avait révélé
un "épaisissement et aspect relativement hyperintense du
tendon d'Achille droit, indiquant une tendinopathie, à
contours réguliers, sans déchirure évidente";
il a conclu à une tendinopathie achilléenne droite
(cf. lettre A.c supra). Force est dès lors de constater que
c'est assez généreusement que, dans le cadre de
l'événement du 19 octobre 2007, cette lésion
été admise par la CNA comme lésion corporelle
assimilée à un accident. En effet, la liste
exhaustive de l'art. 9 al. 2 OLAA ne mentionne que les
déchirures de tendons (let. c), les élongations de
tendons - à la différence des élongations de
muscles (cf. let. d et e) - n'étant ainsi pas prises en
charge à titre de lésions assimilées (cf.
consid. 2b supra).
b)
Cela étant, le litige porte sur le point de savoir
si les troubles au talon droit dont l'assuré s'est plaint -
sans événement déclenchant particulier -
dès le 12 mars 2008, et qui ont entraîné
une incapacité de travail du 14 mars au
6 avril 2008 ainsi qu'un traitement dès le 14 mars
2008, peuvent être considérés, au degré
de vraisemblance prépondérante, comme étant en
relation de causalité naturelle avec
l'événement du 19 octobre 2007. Or sur ce point, tant
le Dr V.________, spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur,
médecin d'arrondissement de la CNA, dans son rapport du
30 juillet 2008 (cf. lettre B.c supra), que le Dr
R.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, remplaçant du
médecin d'arrondissement de la CNA, dans son rapport du 20
novembre 2008 (cf. lettre B.e supra), ont
considéré, à l'issue d'un examen complet du
cas et d'une discussion parfaitement étayée, que les
troubles présentés dès le 12 mars 2008
n'étaient pas en relation de causalité naturelle avec
l'événement du 19 octobre 2007, mais devaient
être mis en relation avec une affection maladive
inflammatoire du tendon, soit une tendinite du tendon d'Achille
droit, temporairement décompensée par
l'événement du 19 octobre 2007.
c) Les rapports médicaux des Drs V.________ et R.________
remplissent toutes les exigences posées par la jurisprudence
pour qu'une pleine valeur probante puisse leur être
accordée (cf. consid. 2e supra). Ils expliquent de
manière convaincante les raisons pour lesquelles il y a lieu
de considérer qu'à presque six mois de
l'événement initial, une relation de causalité
entre cet événement et les troubles
présentés dès le 12 mars 2008 peut être
exclue au degré de vraisemblance
prépondérante, en l'absence de lésions
structurelles claires (cf. consid. 2d
in fine
supra). En
effet, il résulte du procès-verbal d'entretien du
1
er
juillet 2008 (cf. lettre A.d supra) qu'à la
reprise du travail à plein le 15 novembre 2007, le recourant
ne ressentait plus son tendon, et qu'il a pu depuis ce moment, et
jusqu'à l'apparition de nouvelles douleurs le 12 mars 2008,
retravailler tout à fait normalement sans rencontrer de
problèmes à la marche; dans ces conditions,
l'attestation établie le 3 septembre 2008 - à l'appui
de l'opposition de l'assuré - par le Dr Q.________, selon
laquelle le recourant ne se serait jamais déclaré
asymptomatique depuis l'événement du 19 octobre 2007
(cf. lettre B.d supra), ne saurait se voir reconnaître de
valeur probante. Par conséquent, force est de conclure
à l'absence de lien de causalité naturelle entre
l'événement du 19 octobre 2007 et les troubles
présentés dès le 12 mars 2008, cette
conclusion étant corroborée par le fait,
relevé par le Dr V.________ (cf. lettre B.c supra), que
l'efficacité des supports plantaires prescrits par le
Service d'orthopédie du CHUV (cf. lettre A.c supra) confirme
le rôle prépondérant du pied-plat dans la
situation inflammatoire du tendon d'Achille.
d)
La simple affirmation non étayée du Dr
Q.________, médecin traitant, selon laquelle toute la
symptomatologie au niveau du tendon d'Achille constitue un
problème traumatique (cf. lettre B.d supra) ne peut
qu'être écartée au vu des rapports parfaitement
motivés des Drs V.________ et R.________. Il en va de
même de la lettre du Dr N.________, qui se borne à
affirmer que la moindre lésion ligamentaire ou tendineuse,
fût-ce une simple élongation, a nécessairement
une origine traumatique (cf. lettre C.a supra). En effet, la
question n'est pas de savoir si l'élongation du tendon
d'Achille diagnostiquée au lendemain de
l'événement du 19 octobre 2007 a une origine
traumatique - ce qui n'est pas contesté - mais bien si les
troubles présentés dès le 12 mars 2008 sont en
lien de causalité naturelle avec cet
événement, ce qui doit être nié pour les
raisons exposées ci-dessus.
e)
En l'absence de lien de causalité naturelle entre
les troubles présentés dès le 12 mars 2008 et
l'événement du 19 octobre 2007, c'est à bon
droit que la CNA a refusé d'allouer des
prestations.
4.
a)
Il résulte de ce qui précède que le
recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision sur opposition
attaquée.
b)
Il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice, la
procédure étant gratuite
(art. 61 let. a LPGA), ni d'allouer de dépens
dès lors que le recourant n'obtient pas gain de cause (art.
55 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision sur opposition
rendue le 28 novembre 2008 par la Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais de
justice ni alloué de dépens.
Le juge
unique:
Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède est notifié
à:
‑      Me Gilles-Antoine
Hofstetter (pour W.________),
‑      Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
-      Office
fédéral de la santé publique,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier: