vd_findinfo · AI 113/14 - 74/2015 · 2015-03-25 · fr

ALCOOLISME, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ARTHROSE, EXPERTISE MÉDICALE, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 16 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.03.2015 AI 113/14 - 74/2015

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
113/14 - 74/2015
ZD14.022661
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 mars 2015
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
Mme
Berberat et M. Bonard, assesseur
Greffière
:              Mme
Barman Ionta
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à […], recourante, représentée par Me Jean-Marie Agier, avocat à Intégration
Handicap, Service juridique, à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4, 17 et 28 LAI ; 16 LPGA
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après : l'assurée), née en 1959, sans formation professionnelle, a
déposé le 4 juin 2012 une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI), invoquant une arthrose déformante aux
mains, des douleurs et fourmillements aux bras et aux mains.
Dans un rapport du 18 juin 2012 à l’attention de l’OAI, le Dr C.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitant de l’assurée, a posé
le diagnostic se répercutant sur la capacité de travail d’arthrose des mains et le diagnostic
sans influence sur la capacité de travail d’état dépressif, ces atteintes existant
depuis 2008. Le Dr C.________ a exposé que l’assurée présentait une déformation
majeure des mains et émis un pronostic défavorable. Il a ajouté que l’incapacité
de travail était totale dans l’activité de nettoyeuse depuis le 1
er
mai 2010, et qu’il ne pouvait être attendu une reprise de l’activité professionnelle
respectivement une amélioration de la capacité de travail. Concernant les limitations fonctionnelles,
il a mentionné dans l’annexe au rapport la position à genoux, les montées sur une
échelle et le port de charges supérieures à 10 kg.
Un entretien faisant office d’orientation professionnelle en vue de déterminer les possibilités
de réinsertion de l’assurée s’est déroulé le 16 juillet 2012 à l’OAI.
Du rapport initial établi le 27 juillet suivant résultait notamment que l’assurée
avait fait des petits mandats à temps partiel dans le secteur du nettoyage, le dernier s’étant
déroulé d’avril à juillet 2011, qu’elle aimait boire son verre de rosé
sans pour autant se déclarer alcoolique, qu’elle avait des dettes se montant à 60'000
fr. et était soutenue par le service social depuis environ deux ans. Sous « Observations »,
il était noté que l’assurée semblait être dépressive, très éloignée
de la vie professionnelle, qu’elle souffrait de ses mains dont on voyait certaines déformations
dues à l’arthrose déformante et qu’elle avait eu une vie difficile, rencontrant
des soucis avec le service de protection de la jeunesse et son fils.
Dans le formulaire « détermination du statut (part active/part ménagère) »
compété le 28 novembre 2012, l’assurée a précisé qu’en l’absence
d’atteinte à la santé, elle travaillerait comme femme de ménage à 100%, depuis
toujours, par nécessité financière.
Sur requête du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
SMR), les Drs Q.________, spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie,
et V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont été mandatés
aux fins de réaliser une expertise bidisciplinaire (divisée en deux expertises monodisciplinaires).
a)
L’expertise rhumatologique a été réalisée le 15 novembre 2012. Outre l’examen
clinique du Dr Q.________, il a été procédé à des radiographies des mains de
face et profil, dont le résultat était le suivant :
«
Pincement
modéré radio-carpiens et carpo-métacarpiens surtout des 1
ers
rayons.
Pincement
des articulations métacarpo-phalangiennes du 1
er
rayon et des articulations interphalangiennes distales du II, III, V à droite, II, IV et V à
gauche avec ostéophytose marginale dans le cadre de lésions dégénératives.
Pas
d’érosion osseuse.
Pas
de calsification à la hauteur des ligaments triangulaires.
»
Il a en outre été demandé l’avis d’un spécialiste en neurologie, le Dr
Z.________, lequel a examiné l’assurée le 18 janvier 2013. Le Dr Z.________ a exposé
que l’assurée se plaignait de paresthésies des membres supérieurs assez globales,
c’est-à-dire prenant l’entièreté de l’avant-bras et des mains, particulièrement
la nuit, éveillantes. Au cours de la journée, elle ne semblait pas avoir de gêne particulière
dans les activités de tous les jours, mais elle se disait quelque peu maladroite. L’électroneuromyogramme
(ENMG) a mis en évidence un allongement de la latence motrice sans diminution significative de la
vitesse de conduction intracanalaire, critère le plus sensible à la compression du nerf médian.
S’agissant des extrémités très froides, il apparaissait un ralentissement général
des vitesses de conduction sensitives qui restaient néanmoins toutes d’amplitude normale.
Dans son appréciation du cas, le Dr Z.________ a évoqué une situation difficile avec une
incohérence marquée entre certaines parties du status. L’expertisée signalait avoir
une sensibilité de 200 g au niveau des doigts (norme 0.2 g et moins) qui, en principe,
s’accompagnait d’une impossibilité de manipulation par anesthésie des mains, alors
que le neurologue a constaté qu’elle n’avait strictement aucun problème lorsqu’elle
s’habillait. De même, les potentiels sensitifs au niveau des mains étaient beaucoup trop
amples pour correspondre à une telle perte de sensibilité. Il apparaissait une dissociation
marquée entre une pallesthésie effondrée aux membres inférieurs et des troubles de
l’équilibre très modérés, inconstants et incohérents (épreuve de
Romberg instable mais marche sur une ligne parfaitement stable). De plus, le test de la sensibilité
arthrocinétique donnait des résultats à l’envers de ce qui était fait de façon
continue, ce qui les rendait peu stables. Dans ce contexte, le Dr Z.________ ne se voyait pas poser de
diagnostic précis ni recommander une intervention chirurgicale.
Aux termes de son rapport rédigé le 11 mars 2013, le Dr Q.________ a retenu notamment ce qui
suit :
«
Main
droite et gauche : Déformations (kystes et augmentation du cadre osseux) de toutes les IPP
[articulations interphalangiennes proximales] et IPD [articulations interphalangiennes distales]. Distance
pulpe-paume de 0.5 cm. Déformation de la 1
ère
MCP (ddc) avec déviation du pouce vers l’intérieur de la main.
Présence
d’une maladie de Dupuytren au niveau des tendons des 4
èmes
doigts des deux mains.
Hypotrophie
du Thénar au niveau des deux mains.
Diminution
de la force de préhension des deux mains.
Calcul
de la force avec l’appareil de Jamar : 30 à droite et 20 à gauche (norme :
66 à droite et 57 à gauche)
»
L’expert a posé le diagnostic incapacitant d’arthrose sévère des IPD et rizarthrose
des deux mains (M 19.0), en aggravation depuis 2010 sans que la date d’apparition puisse être
donnée. Il a précisé que l’examen clinique et les radiographies demandées dans
le cadre de l’expertise avaient confirmé la présence d’une arthrose sévère
des pouces, des IPP et surtout des IPD des deux mains. L’assurée ne pouvait fermer les mains,
serrer des objets, ni faire de mouvements fins avec les pinces (pouce-index). Il a relevé que le
Dr Z.________ n’avait pas retrouvé d’atteinte des nerfs médians et signalait une
incohérence entre les plaintes et les résultats objectifs. Le Dr Q.________ a considéré
que la capacité de travail dans l’activité habituelle de nettoyeuse était nulle
dès le 1
er
mai 2010 ; elle était cependant totale, dès cette date, dans une activité respectant
les limitations fonctionnelles suivantes : pas de port de charge de plus de 5 kg, pas d’activité
occasionnant un usage répété des mains et l’absence de gestes fins à effectuer
avec les doigts. Des mesures de réadaptation professionnelles étaient envisageables immédiatement.
b)
Des entretiens cliniques de psychiatrie ont eu lieu les 18 décembre 2012, 3 et 15 janvier 2013,
avant l’établissement du rapport d’expertise le 28 février 2013. Le Dr V.________
a retenu les atteintes avec impact sur la capacité de travail de dysthymie (F 34.1) évoluant
progressivement depuis 2008 et de troubles mentaux et du comportement liés à la consommation
d’alcool, avec syndrome de dépendance primaire, actuellement en utilisation continue (F 10.25),
dépendance éthylique depuis l’âge de 18 ans ; à titre de diagnostics n’affectant
pas la capacité de travail étaient évoqués une accentuation de certains traits de
personnalité, traits de personnalité émotionnellement labile, actuellement non décompensés
(Z 73.1), des antécédents d’épisodes dépressifs moyens, actuellement en
rémission depuis au moins le début de l’année 2005 (F 33.4) et des facteurs
psychologiques ou comportementaux associés à des troubles ou des maladies classées ailleurs
(F 54).
Le Dr V.________ a signalé des plaintes dans les activités de la vie quotidienne et du ménage,
essentiellement d’un point de vue somatique, en lien avec une impossibilité à utiliser
normalement ses mains ; l’assurée ne pouvait réaliser l’ensemble des tâches
ménagères sans difficultés, notamment les tâches lourdes ou précises, nécessitant
l’utilisation soutenue des mains, mais elle conservait toutefois une hygiène personnelle irréprochable.
L’expert n’a pas retenu de limitations psychiatriques significatives en dehors des moments
d’alcoolisation, durant une journée type, alors qu’elles étaient présentes
en 2004 (ralentissement psychomoteur modéré). Il a exposé qu’il existait une anamnèse
de consommation excessive d’alcool depuis l’âge de 18 ans, l’assurée décrivant
boire « six à huit verres de rosé par jour », en plus d’autres types
d’alcool ponctuellement. De l’examen psychométrique pour la consommation d’alcool
et de l’anamnèse, l’expert a conclu à une dépendance éthylique primaire
car préexistante aux troubles dépressifs et à l’installation des traits de personnalité
émotionnellement labile, et affirmé que la consommation d’alcool avait interféré
avec la santé psychique de l’intéressée. Le Dr V.________ a par ailleurs expliqué,
eu égard à l’anamnèse, aux tests et mesures psychométriques réalisés,
à l’examen clinique et au dossier médical de l’assurée, le diagnostic d’épisodes
dépressifs moyens récurrents, actuellement en rémission, ayant évolué vers une
dysthymie dès 2008, et précisé que le trouble thymique avait été largement favorisé
par la dépendance éthylique primaire. Intégrant l’ensemble du tableau clinique au
dossier assécurologique, au cas où un diagnostic de facteurs psychologiques ou comportementaux
associés à des troubles ou maladies classées ailleurs serait retenu, l’expert a
conclu à l’absence de facteurs jurisprudentiels remplis pour un syndrome douloureux somatoforme
persistant. Le tableau clinique se compliquait en outre avec une arthrose des mains, caractérisée
par des déformations importantes, entraînant une difficulté progressive à utiliser
les mains adéquatement depuis 2008.
S’agissant de la capacité de travail, le Dr V.________ s’est prononcé notamment
comme suit :
«
Le
processus de guérison a été considérablement ralenti par l’absence d’un
traitement antidépresseur et par l’absence d’un suivi psychothérapeutique centré
sur la dépendance éthylique et sur les traits de la personnalité émotionnellement
labile actuellement non décompensés.
La
dépendance éthylique primaire, actuellement d’utilisation continue, limite également
la capacité de travail de l’assurée qui ne peut pas travailler et se concentrer adéquatement
lors des abus éthyliques qui sont quotidiens. Il existe une obligation assécurologique pour
un sevrage éthylique total, étant donné qu’il [s’]agit d’une dépendance
éthylique primaire.
Tenant
compte de l’ensemble du tableau clinique, la capacité de travail dans le dernier emploi d’un
point de vue clinique purement psychiatrique pourrait être considérée comme étant
de 80% environ depuis 2008 jusqu’au présent.
Toutefois,
tenant compte de l’absence d’un traitement antidépresseur pour la dysthymie, de l’absence
d’un traitement psychothérapeutique hebdomadaire centré sur la dépendance éthylique,
de la poursuite des abus éthyliques quotidiens dans le contexte d’une dépendance éthylique
primaire, la capacité de travail médico-théorique peut être considérée
comme étant de 100%, sans diminution de rendement, dans toute activité professionnelle adaptée
au status somatique de l’assurée.
Le
pronostic dépendra de la volonté de l’investiguée à s’inscrire dans un
suivi psychiatrique hebdomadaire ciblant sa dépendance éthylique primaire, utilisation continue,
la prise en charge des traits de personnalité émotionnellement labile et à suivre un traitement
antidépresseur quotidien à des doses sanguines cliniquement efficaces durant 6 mois après
la disparition somatique, pour diminuer le risque de rechute dépressive.
Nous
proposons, après obtention d’un servage éthylique, l’introduction d’un traitement
antidépresseur et d’un antalgique et anxiolytique de type Lyrica® (pregabalin), tenant
compte des douleurs de l’assurée. Des analyses de sang devront vérifier régulièrement
la compliance médicamenteuse au traitement antidépresseur.
L’opportunité
d’une réadaptation professionnelle devra être réévaluée uniquement après
la mise en place des mesures susmentionnées et stabilisation de l’état psychique, tout
en tenant compte de la motivation de l’expertisée.
Nous
proposons une réévaluation dans douze mois en fonction de l’évolution clinique,
après l’obtention d’un sevrage éthylique et l’introduction d’un traitement
antidépresseur.
B.
INFLUENCES SUR LA CAPACITÉ DE TRAVAIL
B.1
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
-
au plan physique
Selon
l’anamnèse et le dossier médical en possession de l’expert, il existe des limitations
fonctionnelles significatives somatiques essentiellement en lien avec l’arthrose des mains.
Toutefois,
l’expert n’a pas réalisé d’examen clinique somatique et il ne peut pas se
prononcer quant à cette question.
-
au plan psychique et mental
Sur
le plan psychique, nous ne retenons pas actuellement de limitations fonctionnelles significatives d’un
point de vue purement psychiatrique, en dehors des abus éthyliques qui sont quotidiens et relativement
importants.
Les
capacités de concentration et intellectuelles ne sont pas altérées, selon les très
bons résultats obtenus aux tests psychométriques et elles ne sont pas actuellement à l’origine
de franches limitations sur le plan psychique et mental.
-
au plan social
Il
existe des limitations sur le plan social, en lien avec les traits de la personnalité émotionnellement
labile, dans le sens d’une difficulté à maintenir adéquatement un lien affectif
stable dans le temps au niveau professionnel, amical ou affectif. Toutefois, ces limitations ne sont
pas porteuses de franches limitations pour exercer une activité lucrative dans le contexte de l’absence
de décompensation des traits de la personnalité. Ces traits de personnalité ont accompagné
l’assurée depuis plusieurs décades et ne l’ont pas empêchée à travailler
dans le passé.
»
c)
Dans un rapport médical du 8 octobre 2013, le Dr T.________ du SMR s’est rallié aux conclusions
des experts. Singulièrement, il a retenu comme atteinte principale à la santé une arthrose
des interphalangiennes et rizarthrose des deux mains ; les diagnostics posés par l’expert
V.________ étaient retenus à titre de facteurs associés n’étant pas du ressort
de l’assurance-invalidité. L’activité de nettoyeuse n’était plus exigible
depuis mai 2010 ; la capacité de travail était cependant de 100% dans toute activité
ne nécessitant pas continuellement des gestes fins des doigts ou des ports de charges supérieurs
à 5 kg, et ceci depuis toujours. En regard des dettes personnelles contractées par l’assurée,
son syndrome de dépendance éthylique et sa tendance à exagérer les plaintes, le Dr T.________
a considéré que les chances de la persuader de reprendre une activité professionnelle
étaient minces et les mesures probablement vouées à l’échec.
Le 15 octobre 2013, dans le cadre d’un colloque pluridisciplinaire, le service de réadaptation
de l’OAI a établi une note dont il résultait ce qui suit :
«
Au
vu des limitations, il n’existe probablement pas d’activités, mais à tester.
→
AFIRO Yverdon sous 69 RAI (conditionnement) durée 1 mois
Le
COPAI n’a pas lieu d’être au vu des activités qui ne sont pas accessibles à
l’assurée.
»
Le 5 février 2014, le service de réadaptation a rédigé un rapport final, dont la
partie « Résumé des mesures professionnelles mises en place et résultats »
était rédigée en ces termes :
«
Nous
n’avons mis aucune mesure en place car nous évaluons qu’il est fort probable que notre
assurée ne retrouvera pas un emploi dans le premier marché du travail. L’expertise psychiatrique
met en lumière un syndrome de dépendance à l’alcool qui est fermement déclaré
comme primaire et qui, de ce fait n’est pas du ressort de notre assurance.
Il
ressort de l’avis SMR, qu’en regard des dettes personnelles contractées par notre assurée,
son syndrome de dépendance à l’alcool et sa tendance à exagérer les plaintes,
les chances de la persuader de reprendre une activité professionnelle sont minces et les mesures
probablement vouées à l’échec.
Ayant
fait un Assessment avec l’assurée, nous devons malheureusement nous aligner à ses conclusions.
Nous
avons aussi évalué qu’il n’y a pas de mesure à mettre en place qui puisse
réduire le préjudice économique.
»
Le 3 avril 2014, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de décision dans
le sens d’un refus de prestations (reclassement et rente d’invalidité). Ce projet était
libellé notamment comme suit :
«
Résultat
de nos constatations :
Depuis
le 1
er
mai 2010 (début de délai d’attente), vous présentez une diminution de votre capacité
de travail.
Il
ressort des pièces au dossier qu’à la fin du délai d’attente, soit le 1
er
mai 2011, vous présentez une totale incapacité de travail dans votre activité antérieure
de nettoyeuse. Cependant, à cette date, une pleine capacité de travail est reconnue dans une
activité respectant les limitations fonctionnelles (pas de port de charges supérieur à
5 kg, pas d’activité occasionnant un usage répété des mains et ne pas
devoir faire des gestes fins avec les doigts), telle qu’une activité de vendeuse en boulangerie
ou dans un petit magasin, vendeuse dans une station-service, agente de contrôle de qualité
dans une chaîne de production, réception et service après-vente d’un grand magasin.
Dans
ce contexte, il convient d’évaluer la perte de gain découlant de votre atteinte à
la santé.
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l’assuré
n’exerce pas l’activité que l’on peut raisonnablement exiger de lui – comme
c’est votre cas –, on peut se référer aux données statistiques, telles qu’elles
résultent des enquêtes sur la structure des salaires de l’Office fédéral de
la statistique (ESS), pour estimer le revenu d’invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On
se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours
sur la médiane ou valeur centrale.
Dans
la mesure où votre revenu annuel ne peut être déterminé avec précision du fait
que vous n’avez pas exercé d’activité depuis des années, nous nous référons
également aux données statistiques issues de l’ESS.
Lorsque
les revenus avec et sans invalidité sont basés sur la même tabelle statistique, il est
superflu, selon la jurisprudence, de les chiffrer avec exactitude. En pareil cas, le degré d’invalidité
se confond avec celui de l’incapacité de travail, sous réserve d’une éventuelle
réduction du salaire statistique (arrêt du TFA du 23 septembre 2003, I 418/03 et référence
citée).
L’éventuelle
réduction doit tenir compte de certains empêchements propres à la personne de l’assuré,
à savoir les limitations liées au handicap, l’âge, les années de service, la
nationalité / catégorie de permis de séjour et le taux d’occupation. Il n’y
a toutefois pas lieu d’opérer des déductions distinctes pour chacun des facteurs entrant
en considération, mais il convient plutôt de procéder à une évaluation globale
des effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide, compte tenu de l’ensemble des circonstances
du cas concret. La jurisprudence n’admet pas de déduction globale supérieure à 25%
(ATF 126 V 80 consid. 5b/cc).
Compte
tenu de vos limitations fonctionnelles, un abattement de 10% sur le revenu d’invalide est justifié.
Le
degré d’invalidité doit dès lors être fixé à 10%. Un degré d’invalidité
inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d’invalidité. Un degré
d’invalidité inférieur à 20% ne donne pas droit au reclassement professionnel.
Notre
décision est par conséquent la suivante :
La
demande est rejetée.
»
Dans un courrier du 2 mai 2014 à l’attention de l’OAI, la Dresse  J.________, médecin
traitant de l’assurée depuis mars 2013, a demandé une révision (
sic
)
du refus de reclassement professionnel. Elle a souligné qu’il n’était pas tenu
compte d’un rendement très restreint dans les postes proposés ni du fait qu’il
s’agissait d’activités accessoires ne permettant pas de vivre dignement. En outre, les
constatations de l’assurance n’avaient pas été réévaluées à
la lumière des autres pathologies présentées par sa patiente, notamment un état dépressif
intervenant actuellement dans l’incapacité de travail et l’évolution d’un
syndrome dégénératif rachidien.
Par décision du 13 mai 2014, l’OAI a confirmé son projet du 3 avril précédent.
Le 21 mai 2014, l’OAI a répondu à la Dresse J.________ que son courrier était parvenu
à l’office le 20 mai précédent et qu’en l’absence de contestation au
préavis, la décision formelle avait été notifiée à l’assurée
le 13 mai 2014.
B.
R.________ a recouru le
3 juin 2014 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre
de la décision du 13 mai 2014, concluant implicitement à son annulation. Préliminairement,
elle mentionne ne pas avoir été informée qu’elle devait s’opposer personnellement
au projet de décision ni qu’une procuration devait être établie en faveur de son
médecin traitant. Cela étant, elle indique recourir pour les motifs développés par
la Dresse J.________ dans son courrier du 5 [
recte
:
2] mai 2015 adressé à l’OAI.
Dans sa réponse du 19 août 2014, l’OAI a conclu au rejet du recours. Il relève qu’aucune
diminution de rendement n’a été mise en évidence par les experts Q.________ et V.________
et rappelle avoir procédé à un abattement sur le salaire statistique retenu du fait des
limitations fonctionnelles de la recourante, prenant ainsi suffisamment en considération son atteinte
lors de l’évaluation du préjudice économique subi. Il explique par ailleurs que
les emplois mentionnés constituent des activités qui s’exercent à titre principal,
non en parallèle à d’autres occupations qu’aurait un assuré, et correspondent
à des emplois fixes, susceptibles d’être exercés à temps plein, aptitude au
travail reconnue à l’assurée.
Par réplique du 2 octobre 2014, la recourante se réfère aux limitations fonctionnelles
énoncées par le Dr Q.________, arguant ne pas voir quelle activité d’ouvrière
peut être effectuée sans nécessiter des gestes fins avec les doigts. Elle relève
en outre qu’une note interne au dossier mentionne « au vu des limitations, il n’existe
probablement pas d’activités, mais tester AFIRO Yverdon sous 69 RAI (conditionnement) durée
1 mois » et reproche à l’intimé de ne pas avoir mis en œuvre le stage
précité, lequel aurait dû déterminer, selon elle, les activités possibles sans
serrer des objets et faire des mouvements fins avec le pouce et l’index. La recourante demande
de ce fait l’annulation de la décision litigieuse et le renvoi de la cause à l’OAI
pour instruction complémentaire et nouvelle décision.
Se déterminant le 21 octobre 2014, l’OAI maintient sa position. Il relève que le stage
évoqué par la recourante n’a pas été mis en œuvre en raison de la dépendance
à l’alcool et de l’attitude de cette dernière, éléments n’étant
pas du ressort de l’assurance-invalidité et qui auraient probablement conduit à l’échec
le conditionnement envisagé, non pas en raison des limitations fonctionnelles rencontrées sur
le plan physique. Il rappelle par ailleurs que les activités décrites, adaptées à
la problématique de santé de la recourante, ne requièrent pas de qualifications professionnelles
particulières.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité, sous réserve de dérogations expresses
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d’assurance-invalidité
(cf. art. 57 a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 69 al. 1 let. a LAI en dérogation à l’art. 58 LPGA). Le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36) s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît,
dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413 consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985
p. 53).
b)
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si la recourante présente, en raison d'une
atteinte à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de sa capacité de
gain susceptible de lui ouvrir le droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
A titre préliminaire, la recourante énonce ne pas avoir été informée qu’il
lui appartenait de s’opposer personnellement au projet de décision. Il y a simplement lieu
de souligner à cet égard que la recourante a pu prendre connaissance du dossier complet et
faire valoir ses arguments devant la présente autorité, laquelle jouit d’un plein pouvoir
d’examen ; l’éventuel vice de forme se trouverait dès lors corrigé en
instance de recours (ATF 126 I 68 consid. 2 ; TF I 904/06 du 19 mars 2007 consid. 4.3 et les références).
3.
a)
Le droit à une rente (art. 28 LAI) comme
le droit au reclassement professionnel (art. 17 LAI) supposent que l’assuré soit invalide
ou menacé d’une invalidité imminente. Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie comme toute perte, totale ou partielle,
de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail de longue
durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins en moyenne durant une année
sans interruption notable. La rente est échelonnée selon le taux d’invalidité ;
ainsi, un degré d’invalidité de 40% donne droit à un quart de rente, un degré
d’invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité
de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d’invalidité
de 70% au moins donne droit à une rente entière (cf. art. 28 al. 2 LAI).
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens des art. 4 al. 1 LAI et 8 LPGA. Ne sont pas considérées comme des conséquences
d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité,
les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant
preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c et 102 V 165 ; cf. VSI 2001 p. 224 consid. 2b
et les références citées). Avant tout, la reconnaissance de l'existence d'une atteinte
à la santé psychique suppose la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre)
et s'appuyant
lege artis
sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et consid.
6).
c)
D'après une jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme,
de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens
de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué
une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique
nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à
la santé physique, mentale ou psychique qui a valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c et la
référence citée ; TF 9C_960/2009 du 24 février 2010 consid. 2.2 et 9C_395/2007
du 15 avril 2008 consid. 2.2).
La situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes
que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle
interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité
du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique à
l'origine de cette dépendance présente un degré de gravité et d'acuité suffisant
pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature
à entraîner l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour le moins
dans des proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue
qu'une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant
la conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de
causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure
de ce qui est exigible doit alors être déterminée en tenant compte de l'ensemble des limitations
liées à la maladie psychique et à la dépendance (TF 9C_960/2009 précité,
loct. cit
.,
et TF 9C_395/2007 précité,
loct.
cit.
).
En matière de dépendance à l'alcool, la science médicale distingue les troubles psychiatriques
induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles psychiatriques indépendants (associés
à la consommation d'alcool). La démarche diagnostique peut cependant se révéler particulièrement
délicate, dans la mesure où les effets d'une consommation abusive d'alcool affectent inévitablement
le tableau clinique. En règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont
induits et s'amendent spontanément par l'arrêt de la consommation dans les semaines qui suivent
le sevrage ; ils ne sauraient par conséquent faire l'objet d'un diagnostic psychiatrique séparé.
En revanche, si à l'issue d'une période d'abstinence suffisante, les éléments réunis
sont suffisants, il y a lieu de retenir l'existence d'une comorbidité psychiatrique. Dans certaines
circonstances, l'anamnèse, notamment l'historique de la consommation d'alcool depuis l'adolescence,
peut constituer un instrument utile dans le cadre de la détermination du diagnostic, notamment s'agissant
de la préexistence d'un trouble indépendant (TF 9C_395/2007 précité consid. 2.3 et
les références citées).
L'existence d'une comorbidité psychiatrique – dont le diagnostic a été posé
lege artis
– ne constitue pas encore un fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une
invalidité du chef d'une dépendance. Il est nécessaire que l'affection psychique mise
en évidence contribue pour le moins dans des proportions considérables à l'incapacité
de gain présentée par la personne assurée. Une simple anomalie de caractère ne saurait
à cet égard suffire. En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé,
l'appréciation médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes
à la santé sur la capacité de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait
être évaluée, abstraction faite des effets de la dépendance. Si l'examen médical
conduit à la conclusion que la dépendance est seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité,
il n'y a pas lieu d'opérer une distinction entre les différentes atteintes à la santé
(TF 9C_395/2007 précité consid. 2.4 ; TFA I 731/02 du 25 juillet 2003 consid. 2.3).
4.
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée
et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler.
En outre, les renseignements médicaux fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4 et 115 V 466 consid.2 ;
TF 9C_58/2013 du 22 mai 2013 consid. 3.1).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant,
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 et 125 V
351 consid. 3a ; TF 9C_104/2014 du 30 mai 2014 consid. 4.1).
5.
Se fondant sur l’expertise rhumatologique du Dr Q.________ et l’expertise psychiatrique du
Dr V.________, l’OAI retient, aux termes de la décision litigieuse, que l’assurée
n’est certes plus à même d’exercer sa profession habituelle de nettoyeuse mais
conserve en revanche une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles. Se référant à la limitation consistant à ne pas faire
de gestes fins avec les doigts, la recourante met en doute la possibilité d’exercer les activités
énoncées et reproche à l’intimé de ne pas avoir mis en œuvre un stage
dans cette optique. Elle conteste par ailleurs l’appréciation de sa capacité de travail,
faisant valoir la non prise en compte d’un rendement très restreint et des autres pathologies
présentées.
Il convient donc d’examiner si la recourante présente des atteintes à la santé tant
physique que psychique susceptibles d’influer sur sa capacité de travail et de gain.
a)
Dans son rapport d’expertise du 11 mars 2013, le Dr Q.________ retient que l’assurée
présente une arthrose sévère des pouces, des IPP (articulations interphalangiennes proximales)
et surtout des IPD (articulations interphalangiennes distales) des deux mains, l’empêchant
de fermer les mains, serrer des objets et faire des mouvements fins avec les pinces (pouce et index).
L’expert estime que du point de vue rhumatologique, la capacité de travail de l’intéressée
est nulle dans la profession de nettoyeuse ; la capacité de travail demeure en revanche entière
dans une activité adaptée, savoir une activité sans port de charges de plus de 5 kg,
évitant un usage répété des mains et les gestes fins avec les doigts.
L’analyse du Dr Q.________ s’accorde avec les observations formulées par le Dr Z.________
dans son rapport du 18 janvier 2013, lequel n’a pas retrouvé d’atteinte des nerfs médians
après réalisation d’un ENMG. Le neurologue relate que la recourante ne semble pas avoir
de gêne particulière dans les activités de tous les jours. Il souligne par ailleurs les
incohérences entre les dires de l’assurée et les résultats des tests. Il évoque
à cet égard une épreuve de Romberg instable mais une marche sur une ligne parfaitement
stable, une sensibilité des doigts de 200 g (norme 0.2 g) qui s’accompagne en principe
d’une impossibilité de manipulation par anesthésie des mains alors que l’assurée
n’a strictement aucun problème lorsqu’on la voit s’habiller, des potentiels sensitifs
trop amples pour correspondre à une telle perte de sensibilité des mains, et des tests de sensibilité
arthrocinétique avec des réponses systématiquement à l’envers.
Le rapport d’expertise du Dr Q.________ expose en détail la situation sous l’angle somatique
et en tire des conclusions claires et motivées. Il y a donc lieu de considérer que ce rapport
satisfait aux exigences requises en matière de valeur probante (cf. consid. 4b
supra
).
Au reste, les diagnostics et limitations fonctionnelles de l’expert ne sont pas remises en question
par la recourante, laquelle s’y réfère dans sa réplique. Son analyse n’est
par ailleurs contredite par aucune pièce probante du dossier. Le fait que le médecin traitant
J.________ ait de son côté estimé que le rendement de la recourante dans un poste adapté
soit très restreint n’est motivé par aucun élément objectif. Quant à l’évocation
d’un syndrome dégénératif rachidien influençant négativement la capacité
de travail, force est de constater qu’une telle atteinte n’a pas été précédemment
évoquée ni attestée. L’examen clinique du Dr Q.________ n’a pas révélé
de contracture musculaire ni trouble de la posture au niveau du rachis (cervical, dorsal et lombaire).
Le Dr Z.________ a constaté une mobilité normale du rachis cervical mais localement douloureuse
et une manœuvre d’Adson négative.
On peut ainsi retenir, sur la base des conclusions de l’expertise du Dr Q.________, que la
capacité de travail de la recourante est nulle dans son activité habituelle de nettoyeuse mais
entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles somatiques. Aucune
diminution de rendement n’est au demeurant mise en évidence par l’expert.
b)
Dans son rapport d’expertise du 28 février 2013, le Dr V.________ retient les diagnostics
se répercutant sur la capacité de travail de dysthymie (évoluant progressivement depuis
2008) et de troubles mentaux et du comportement liés à la consommation d’alcool, avec
syndrome de dépendance primaire, actuellement en utilisation continue (dépendance éthylique
depuis l’âge de 18 ans). Il mentionne comme sans impact sur la capacité de travail une
accentuation de certains traits de personnalité, traits de personnalité émotionnellement
labile actuellement non décompensé, des antécédents d’épisodes dépressifs
moyens, en rémission depuis au moins le début de l’année 2005, et des facteurs psychologiques
ou comportementaux associés à des troubles ou des maladies classés ailleurs.
L’expert expose clairement les raisons l’ayant conduit à retenir les diagnostics susdits.
S’agissant de la dépendance à l’alcool, il affirme qu’il s’agit d’une
problématique primaire, en ce sens qu’elle préexistait aux troubles dépressifs et
à l’installation des traits de personnalité émotionnellement labile (la consommation
excessive d’alcool remontant à l’âge de 18 ans), et interférant négativement
avec la symptomatologie dépressive. Il expose de manière détaillée et convaincante
les motifs l’ayant amené à écarter le diagnostic de trouble dépressif, pour
retenir celui de dysthymie. Singulièrement, l’expert explique que les critères permettant
de conclure au diagnostic d’épisode dépressif au sens de la CIM-10 (classification statistique
internationale des maladies et des problèmes de santé connexes) ne sont pas réalisés
en l’espèce ; la tristesse n’est pas présente durant la plupart de la journée,
l’anhédonie est absente et la fatigue n’a pas de répercussions importantes sur
les activités de la vie quotidienne. L’assurée a présenté plusieurs épisodes
dépressifs moyens dans le passé mais la rémission est documentée depuis 2008, eu
égard à l’absence de limitations fonctionnelles significatives d’un point de vue
psychique et à l’évolution des scores d’Hamilton (échelle de dépression)
selon l’anamnèse. Le Dr V.________ précise également qu’il n’y
a pas lieu de retenir le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant, les critères
requis en la matière n’étant pas réalisés. Il observe de surcroît qu’on
ne peut conclure à la présence d’un trouble de la personnalité, l’assurée
n’ayant pas présenté de comportements durables et stables nettement disharmonieux dans
plusieurs secteurs du fonctionnement. Enfin, il explique qu’il n’y a pas à retenir un
trouble de l’adaptation, l’assurée présentant un état de perturbation émotionnelle
se situant dans le contexte d’une dépendance éthylique primaire ayant favorisé l’installation
d’une dysthymie.
Aux termes de ses considérations, l’expert retient que la recourante ne présente pas
de limitations fonctionnelles psychiques, en dehors des abus éthyliques quotidiens et relativement
importants. Particulièrement, il relève que l’aptitude au travail est affectée par
la problématique alcoolique, celle-ci limitant la concentration lors des abus éthyliques quotidiens
et contribuant à l’incapacité de travail. Il considère qu’un servage éthylique
et l’introduction d’un traitement antidépresseur sont susceptibles de permettre non
seulement un amenuisement de la symptomatologie psychique (dysthymie et traits de la personnalité
émotionnellement labile actuellement non décompensés) mais également la récupération
d’une capacité de travail dans une activité adaptée. En définitive, il estime
la capacité de travail médico-théorique comme étant de 100%, sans diminution de rendement,
dans toute activité professionnelle adaptée au status somatique de l’assurée, tenant
compte de l’absence d’un traitement antidépresseur pour la dysthymie, de l’absence
d’un suivi psychothérapeutique centré sur la dépendance éthylique et sur les
traits de la personnalité émotionnellement labile actuellement non décompensés, et
de la poursuite des abus éthyliques quotidiens dans le contexte d’une dépendance éthylique
primaire. L’expert affirme en outre que les mesures précitées ainsi qu’une réelle
motivation de l’assurée sont le préambule avant d’évaluer l’opportunité
d’une réadaptation professionnelle.
Rien n’incite à douter de l’appréciation du Dr V.________. En effet, il n’existe
aucun autre avis psychiatrique au dossier et l’avis de la Dresse J.________ ne contient aucun élément
concret qui aurait échappé à l’analyse circonstanciée du Dr Q.________ et qui
justifierait de s’en écarter. Le médecin traitant, au demeurant non spécialiste
en psychiatrie, n’a fait qu’énoncer un état dépressif influençant la
capacité de travail, sans autre précision à ce sujet, diagnostic réfuté par
l’expert au profit de celui de dysthymie, au terme d’une explication convaincante.
Dans ces conditions, on retiendra que le rapport d’expertise du Dr V.________, qui comporte
des conclusions claires et bien motivées relevant d’un examen approfondi du cas de la recourante,
satisfait en tous points aux réquisits jurisprudentiels en matière de valeur probante.
c)
En définitive, il faut donc conclure que la recourante dispose d’une capacité de travail
nulle dans l’activité de nettoyeuse mais totale, depuis toujours, dans le cadre d’une
activité qui respecte les limitations fonctionnelles établies sur le plan physique. En ce sens,
l’examen de l’intimé échappe donc à la critique.
Certes, l’usage restreint des mains et l’absence de gestes fins avec les doigts peuvent rendre
difficile la recherche d’une activité adaptée. A cet égard, l’intimé
donne des exemples concrets d’activités considérées comme adaptées aux limitations
fonctionnelles de la recourante : vendeuse en boulangerie, en petit magasin ou dans une station-service,
agente de contrôle qualité dans une chaîne de production ou employée à la réception
et service après-vente d’un grand magasin. La situation de la recourante ne se résume
dès lors pas à l’exercice d’une activité de niche (cf. TF 9C_98/2014
du 22 avril 2014 consid. 3.1 et 8C_95/2007 du 29 août 2007 consid. 4.3). Par ailleurs, l’avis
de l’intimé peut être suivi s’agissant d’emplois pouvant s’exercer
à temps plein et à titre principal, non en parallèle à d’autres occupations
qu’aurait un assuré, activités qui au demeurant ne requièrent pas de qualifications
professionnelles particulières. On peut à cet égard souligner que les capacités de
concentration et intellectuelles de l’assurée ne sont pas altérées, selon les très
bons résultats obtenus aux tests psychométriques réalisés lors de l’expertise
psychiatrique.
6.
Reste à déterminer le préjudice économique subi par la recourante du fait de ses
atteintes à la santé.
a)
Selon l’art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré. La comparaison des revenus s’effectue, en règle ordinaire, en chiffrant
aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec
l’autre, la différence permettant de calculer le taux d’invalidité (ATF 130 V 343
consid. 3.4 et 128 V 29 consid. 1 ; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1).
En principe, il n’est pas admissible de déterminer le degré d’invalidité sur
la base de la simple évaluation médico-théorique de la capacité de travail de la
personne assurée, car cela reviendrait à déduire de manière abstraite le degré
d’invalidité de l’incapacité de travail, sans tenir compte de l’incidence
économique de l’atteinte à la santé (ATF 114 V 310 consid. 3). Les revenus avec
et sans invalidité doivent être évalués avant tout en fonction de la situation professionnelle
concrète de la personne assurée. En règle générale, c’est le revenu effectivement
réalisé – soit lorsque la personne assurée, après la survenance de l’atteinte
à la santé, n’a pas repris d’activité lucrative ou alors aucune activité
normalement exigible –, le revenu d’invalide peut être évalué sur la base
de salaires fondés sur les données statistiques résultant de l’Enquête suisse
sur la structure des salaires (ESS) ou sur les données salariales résultant des descriptions
de postes de travail établies par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
(DPT) (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1). La jurisprudence a encore précisé que lorsque les revenus
avec et sans invalidité étaient basés sur les mêmes données statistiques –
soit lorsque la personne assurée n’exerçait pas d’activité lucrative avant
la survenance de l’atteinte à la santé ou que le revenu sans invalidité ne pouvait
pas être déterminé avec suffisamment de précision –, il était superflu
de les chiffrer avec exactitude. En pareil cas, le degré d’invalidité se confondait avec
celui de l’incapacité de travail, sous réserve d’une éventuelle réduction
du revenu d’invalide afin de tenir compte, conformément aux principes développés
à l’ATF 126 V 75 de l’ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du
cas particulier (TF 9C_260/2013 du 9 août 2013 consid. 4.2, I 1/03 du 15 avril 2003 consid. 5.2).
b)
Il ressort du dossier que la recourante, sans activité lucrative au jour du dépôt de la
demande, a exercé diverses activités au cours de sa vie, celle de nettoyeuse étant la
dernière ; dans ce secteur, elle a fait de petits mandats sans qu’ils ne correspondent
à un 100%. Dans ces circonstances, la manière de procéder de l’office intimé
ne prête pas flanc à la critique.
En l’absence de revenu effectivement réalisé, c’est à bon droit que l’OAI
s’est référé aux données statistiques et s’est demandé s’il
se justifiait d’opérer un abattement afin de tenir compte des circonstances personnelles et
professionnelles du cas particulier. Il est en effet notoire que les personnes atteintes dans leur santé,
qui présentent des limitations même pour accomplir des activités légères, sont
désavantagées sur le plan de la rémunération par rapport aux travailleurs jouissant
d’une pleine capacité de travail et pouvant être engagés comme tels ; ces personnes
doivent généralement compter sur des salaires inférieurs à la moyenne (ATF 124 V
321 consid. 3b/bb). Le fait que le revenu sans invalidité ait lui-même été fixé
sur la base des mêmes données statistiques importe à cet égard peu, car le choix
d’opérer ou non un abattement est indépendant de la manière dont le revenu sans
invalidité a été fixé.
En l’état, la recourante ne conteste pas les termes de la comparaison des revenus effectuée
par l’intimé, singulièrement le bien-fondé et l’étendue de l’abattement
opéré sur le salaire statistique pris en compte pour fixer le revenu d’invalide. Précisons
à cet égard que l’OAI retient un abattement de 10% sur le salaire statistique eu égard
aux limitations fonctionnelles requises par la pathologie somatique, abattement dont le taux n’est
au demeurant pas critiquable (cf. ATF 126 V 75 consid. 5b).
La décision entreprise ne peut être par conséquent que confirmée.
Il s’ensuit que le taux d’invalidité se situant en deçà du degré minimum
de 40%, il n’ouvre pas le droit à une rente de l’assurance-invalidité.
7.
La recourante estime en outre avoir droit à un reclassement professionnel.
a)
L'art. 8 al. 1 LAI pose le principe de l'octroi, en faveur des assurés invalides ou menacés
d'une invalidité imminente, de mesures de réadaptation nécessaires et de nature à
rétablir leur capacité de gain, à l'améliorer ou à la sauvegarder ou à
en favoriser l'usage ; les mesures de réadaptation comprennent les mesures d'ordre professionnel
au sens des art. 15 à 18 LAI (art. 8 al. 3 let. b LAI).
Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour l'ouverture du droit à une mesure de reclassement
professionnel au sens de l’art. 17 LAI est une diminution de la capacité de gain de 20% environ
(ATF 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b ; TF 8C_36/2009 du 15 avril 2009 consid.
4, TF 9C_818/2007 du 11 novembre 2008 consid. 2.2).
Le droit à une mesure de réadaptation déterminée suppose qu’elle soit appropriée
au but de la réadaptation poursuivi par l’assurance-invalidité, tant objectivement en
ce qui concerne la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de l’assuré
(TF 9C_386/2009 du 1er février 2010 consid. 2.4, TF 9C_420/2009 du 24 novembre 2009 consid. 5.4,
TFA I 268/03 du 4 mai 2004 consid. 2.2, TFA I 370/98 du 26 août 1999 publié in Pratique VSI
3/2002 p. 111 consid. 2 et les références). Partant, si l'aptitude subjective de réadaptation
de l'assuré fait défaut, l'administration peut refuser de mettre en œuvre une mesure ou
y mettre fin (TF I 552/06 du 13 juin 2007 consid. 3.1, TFA I 370/98 précité). Pour déterminer
si une mesure est de nature à maintenir ou à améliorer la capacité de gain d'un assuré,
il convient d'effectuer un pronostic sur les chances de succès des mesures demandées (ATF 132
V 215 consid. 3.2.2 et les références). Celles-ci ne seront pas allouées si elles sont
vouées à l'échec, selon toute vraisemblance (TF I 388/06 du 25 avril 2007 consid.
7.2, TFA I 660/02 du 2 décembre 2002 consid. 2.1).
b)
Dans le cas particulier, la recourante présente un degré d’invalidité de 10%, excluant
de ce fait le droit à un reclassement professionnel. Cela dit, aux termes du rapport d’expertise
du Dr V.________ – dont les conclusions sont pleinement probantes (cf. consid. 5b
supra
)
–, des mesures de réadaptation ne seront pas envisageables tant que persistera la problématique
alcoolique, étant rappelé sur ce point qu’une abstinence à l’alcool définitive,
contrôlée et documentée est médicalement exigible. Or, en l’état du dossier,
il n’est nullement démontré que l’intéressée serait désormais durablement
abstinente. Par ailleurs, de l’avis du SMR, outre le syndrome de dépendance à l’alcool,
la tendance à exagérer les plaintes et la situation financière de l’assurée
rendent probables l’échec des mesures d’ordre professionnel, et les chances de persuader
l’intéressée de reprendre une activité professionnelle sont minces. De telles circonstances
plaident donc à l’encontre de la mise en œuvre de mesures de reconversion professionnelle.
La recourante reproche à l’intimé de ne pas avoir mis en œuvre le stage au centre
AFIRO évoqué dans le cadre du colloque pluridisciplinaire du 15 octobre 2013. L’OAI
précise à cet égard que ce ne sont pas les limitations fonctionnelles rencontrées
sur le plan physique mais la dépendance à l’alcool et l’attitude de l’assurée
qui ont justifié de ne pas donner suite à ce stage. L’expertise psychiatrique a mis en
lumière un syndrome de dépendance à l’alcool fermement déclaré comme primaire
qui, de ce fait, n’est pas du ressort de l’assurance-invalidité, et ajouté à
l’attitude de l’intéressée, le conditionnement envisagé apparaissait ainsi
voué à l’échec.
Sur le vu de ce qui précède, il s’ensuit que des mesures professionnelles n’ont
pas lieu d’être.
8.
a)
En définitive, la décision attaquée
du 13 mai 2014 n’est pas critiquable dans son résultat et doit être confirmée. Il
s’ensuit que le recours introduit le 3 juin 2014 par R.________ doit être rejeté.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Ceux-ci,
arrêtés à 400 fr., doivent être mis à la charge de la recourante, qui succombe
(art. 49 LPA-VD).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui n’obtient pas
gain de cause (art. 55 LPA-VD et 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 3 juin 2014 par R.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 13 mai 2014 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, fixés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de
la recourante.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Marie Agier (pour R.________)
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :