vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1131 · 2010-02-12 · fr

TRAUMATISME CERVICAL, LIEN DE CAUSALITÉ, PRESTATION D'ASSURANCE{AA}, FORCE PROBANTE | 1 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 4 LPGA, 56 LPGA, 58 al. 1 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. g LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 2 LPA-VD, 55 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.02.2010 Arrêt / 2009 / 1131

TRIBUNAL CANTONAL
AA 102/08 - 14/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 février 2010
__________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:
M.        Jomini et Mme
Röthenbacher
Greffier
:
M.        Greuter
*****
Cause pendante entre
:
L.________
, à Lausanne, recourant, représenté
par Me Joël Crettaz, avocat à Lausanne,
et
Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents
, à
Lucerne, intimée, représentée par Me Olivier
Derivaz, avocat à Monthey.
_______________
Art. 6 al. 1 LAA; 4
LPGA
E n  f a i t  :
A.
L.________ (ci-après: l'assuré), né en 1982, a
travaillé au service de l'entrepreneur [...], à
[...], du 15 août 2005 au 30 septembre 2008 comme
carrossier; à ce titre, il était assuré
auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas
d'accidents (ci-après: la CNA) contre les accidents
professionnels et non professionnels.
Le 4 mai 2007 à 16h10, l'assuré, qui n'avait pas
attaché sa ceinture de sécurité, a
été victime d'un accident de la route provoqué
par un automobiliste qui, contrevenant aux règles de
priorité, lui a coupé la route et provoqué une
collision latérale, presque frontale. Ses airbags se sont
enclenchés et sa voiture a été
détruite, le traumatisme subi se situant au niveau de la
nuque et du dos. A cet égard, un rapport du 2 août
2007, valant première consultation après un
traumatisme d'accélération crânio-cervical et
établi pour la CNA par le Dr U.________ du CHUV, mentionne
que l'assuré n'avait ni perdu connaissance, ni subi de trou
de mémoire, ni manifesté de réaction de peur
ou de frayeur. Présentant immédiatement des douleurs
à la nuque, il n'avait pas eu de vertiges, de nausées
ou de vomissements et ne présentait aucun
antécédent. Le Dr U.________ a constaté des
lombalgies. Au repos et à la pression, la colonne cervicale
était douloureuse; elle l'était également au
choc, mais sans irradiation. Il n'a constaté aucun
problème neurologique ni lésion externe. Quant
à l'état de conscience de l'assuré, il
était normal. Le Dr U.________ lui a prescrit des
analgésiques et attesté d'une incapacité
totale de travail pour une durée de cinq jours.
Selon un certificat médical établi le 14 août
2007 par le Dr Z.________, spécialiste FMH en
médecine interne, l'assuré a présenté
une incapacité totale de travail du 4 au
15 mai 2007, puis retrouvé sa capacité de
travail.
Lors d'un entretien téléphonique du 31 mai 2007,
l'assuré a déclaré à la CNA qu'il avait
toujours mal au dos et à la nuque et qu'il prenait de
manière irrégulière un des deux calmants
prescrits qu'il gardait en réserve. Il n'était pas
inquiet quant à sa guérison. Un prochain
contrôle auprès du Dr Z.________ devait avoir lieu
début juin 2007.
A la suite d'une IRM effectuée le 25 juin
2007, le Dr P.________, spécialiste FMH en radiologie, a
rendu le même jour un rapport dont on extrait ce qui
suit:
"
Indication:
Traumatisme (accident
de voiture) le 4 mai 2007. Sur un CT-scan cervical récent,
asymétrie des espaces entre C1 et C2. Recherche de
lésion ligamentaire.
Technique:
T1 et T2 sagittal. Séquence
myélographique. T2 coronal. DRIV transverse de C0 à
C4.
Description:
Pas d'anomalie de signal T2 ni d'anomalie
morphologique de la moelle cervicale et dorsale haute. A tous les
niveaux examinés, le canal est large. Pas de lésion
traumatique identifiable que ce soit intersomatique, au niveau des
articulations interfacettaires ou au niveau de la charnière
cervico-occipitale. Pas de signes de lésion ligamentaire.
Pas d'asymétrie significative actuellement ou dans les
rapports articulaire C0, C1, C2.
La séquence myélographique
ne révèle pas de contrainte sur les
différentes racines cervicales.
Conclusion:
IRM cervicale normale
".
Dans un rapport médical intermédiaire établi
le 14 août 2007 et adressé à la CNA,
le Dr Z.________ a diagnostiqué une nucalgie
post-traumatique. Au status, il a constaté une absence de
limitation de la mobilité ainsi qu'une sensibilité
à la flexion antérieure de la nuque et à la
pression médiane sous-occipitale. Il a attesté que la
capacité de travail de l'assuré était
entière dès le 15 mai 2007, que
l'activité habituelle de celui-ci n'avait pas à
être adaptée et qu'un dommage permanent n'était
pas à craindre. Toutefois, l'évolution du syndrome
douloureux - l'assuré souffrait encore, lors d'un
contrôle effectué en juin 2007 de cervicalgies -
était indéterminée. Hormis la poursuite de la
physiothérapie, le Dr Z.________ n'a pas proposé
de traitements particuliers.
Le Dr D.________, médecin traitant, spécialiste FMH
en chirurgie orthopédique, a, dans un rapport médical
intermédiaire du 7 février 2008, retenu ce qui
suit:
"
1.Diagnostic
Douleurs cervicales
chroniques et douleurs lombaires chroniques sur status après
traumatisme de décélération (airbag) subi le
04.05.2007.
2. Evolution
a) Evolution et état actuel
(subjectif et objectif):
A l'examen du 18.12.2007: bon état
général. Au niveau lombaire, absence de
déviation scoliotique et de contracture musculaire
importante.
Douleurs de la percussion de la
charnière lombo-sacrée. Distance doigts-sol 10 cm.
Extension du tronc 30°. Latéro-flexions 40°
symétriques.
Au niveau cervical Distance
menton-xternurn 1-18 cm. Latéroflexions de 40/0/40, les
rotations de 70/0/70.
Toutes les extrêmes des mouvements
sont douloureuses au niveau de la colonne lombaire et de la colonne
cervicale.
Le status neurologique est
conservé, hormis l'achilléen gauche qui est
hypovif.
Au contrôle du 28.01.2008,
après un traitement d'Inflamac et de physiothérapie,
il n'y a aucune amélioration subjective. Le status clinique
est superposable au précédent.
b) Des circonstances sans rapport avec
l'accident jouent-elles un rôle dans l'évolution du
cas? Dans l'affirmative, lesquelles? Non.
3. Théraple
a)Traitement en cours: Poursuite
de la physiothérapie.
[…]
c) A quels intervalles ont lieu les
consultations? Aux six semaines.
d) Durée probable du traitement?
Indéterminé.
4. Reprise du travail
Pas d'arrêt de
travail."
Dans un rapport rendu le 2 avril 2008, le Dr C.________,
médecin d'arrondissement de la CNA, spécialiste FMH
en chirurgie orthopédique, a retenu que l'assuré
avait subi un accident de la circulation le 4 mai 2007 à la
suite duquel s'étaient déclarés des
cervico-dorsalgies, avec absence toutefois de lésion sur un
CT-scan cervico-cervical dorsolombaire (Dr U.________), qu'en date
du 14 août 2007, il avait été
constaté que l'assuré avait continué à
présenter des nucalgies sans limitation de la
mobilité, respectivement que l'IRM cervicale du
25 juin 2007 s'était avérée normale
(Drs Z.________ et P.________), le Dr D.________ ayant fait
état, le 22 février 2008, de la persistance de
douleurs cervicales et lombaires chroniques ayant justifié
la poursuite d'une physiothérapie.
Le Dr C.________ a en outre estimé que l'accident n'avait
provoqué aucune lésion organique susceptible
d'entraîner des douleurs rachidiennes prolongées et il
a souligné que l'IRM cervicale n'avait
révélé aucune lésion osseuse ou
ligamentaire susceptible d'entraîner des troubles douloureux
prolongés. Il a par ailleurs noté que, ni le Dr
U.________, ni le Dr Z.________ n'avaient fait état des
douleurs lombaires signalées en février 2008 par le
Dr D.________, de sorte qu'il convenait, à son sens, de
considérer que ces troubles n'étaient, selon toute
vraisemblance, pas dus à l'accident. Le Dr C.________ en a
conclu que huit mois après l'accident ou au plus tard
à la date de son rapport, la collision du 4 mai 2007 avait
cessé de déployer ses effets.
B.
Se fondant sur les conclusions du rapport du Dr C.________ du 2
avril 2008, la CNA a considéré, par décision
du 10 avril 2008, que les troubles que l'assuré
présentait encore n'étaient plus dus à
l'accident, mais étaient exclusivement de nature maladive,
de sorte que la prise en charge du traitement n'incombait plus
à l'assurance-accidents, mais à l'assurance-maladie
depuis le 1
er
avril 2008.
Par courrier du 28 avril 2008, le Dr D.________, médecin
traitant, a prié la CNA de reporter l'échéance
précitée au 15 avril 2008, au motif que, en date du
7 avril 2008, l'assuré s'était soumis à
un examen par IRM qui n'avait pas mis en évidence de
lésion herniaire, mais permis de le rassurer. Le Dr
D.________ a estimé que l'assuré présenterait
une capacité de travail de 50% du 29 avril au 26 mai 2008.
Par décision du 20 mai 2008, la CNA a accédé
à cette requête en fixant la date de la fin de la
prise en charge du cas au 15 avril 2008.
Le 19 juin 2008, l'assuré, représenté par Me
Joël Crettaz, a fait opposition contre la décision du
20 mai 2008 de la CNA, faisant en résumé valoir que
les troubles dont il souffrait étaient en lien de
causalité naturelle et adéquate avec l'accident du 4
mai 2007.
Par courrier du 8 août 2008, l'assuré a transmis
à la CNA une copie du rapport établi le 25 juin 2008
par le Dr B.________, spécialiste FMH en médecine
interne et rhumatologie, à l'attention du
médecin-conseil de l'assureur-maladie. Selon ce rapport,
l'assuré se plaignait de douleurs cervicales irradiant dans
les deux épaules lorsqu'il devait se pencher en avant ou
tourner la tête et du fait que ces douleurs augmentaient au
cours de la journée. Hormis sous l'angle
ostéoarticulaire, l'examen clinique n'avait rien
relevé d'anormal. En revanche, l'examen
ostéoarticulaire avait révélé une
limitation de la rotation de la nuque à gauche et à
droite (40-0-40° au lieu de 60-0-60°) et de l'extension de
la flexion (30-0-30° au lieu de 40-0-40°). Ce
médecin a en outre posé le diagnostic de cervicalgies
suite à un accident automobile (whiplash). Il a
considéré que la capacité de travail objective
était, en date de son rapport, de 50%. Une reprise de
travail à 100% était parfaitement envisageable pour
le 1
er
septembre 2007. Dans l'hypothèse
où l'assuré n'aurait pas repris le travail à
cette date, une nouvelle expertise médicale serait à
mettre en oeuvre.
L'assuré s'est prévalu du fait que ce rapport entrait
en contradiction avec celui du médecin d'arrondissement de
la CNA et a demandé à cette dernière de
reconsidérer sa décision. Pour le surplus, il a
précisé que le pronostic établi par le
Dr B.________ s'agissant d'une reprise de travail à
plein temps envisagée pour le 1
er
septembre
2008 était correct, la portée réelle de son
cas lui semblant limitée.
Par décision sur opposition du 19 août 2008, la CNA a
rejeté l'opposition de l'assuré et confirmé sa
décision du 20 mai 2008, au motif qu'aucun
élément ne justifiait de s'écarter des
conclusions de deux spécialistes, en particulier celles Dr
C.________, fondées sur la doctrine et la jurisprudence,
sans que le seul avis du Dr B.________, selon lequel les
cervicalgies étaient imputables à l'accident,
permette de tenir cette affirmation pour établie. De
surcroît, l'assureur-maladie avait accepté de prendre
en charge l'incapacité de travail du 29 avril au 31
août 2008.
C.
Par acte du 18 septembre 2008, L.________ a interjeté un
recours contre la décision sur opposition de la CNA du 19
août 2008. Il rappelle avoir été victime d'un
choc frontal et subi un "violent traumatisme cervical et lombaire
par décélération (whiplash)", selon son
médecin traitant, le Dr D.________. Il fait valoir que ce
diagnostic avait déjà été posé
par le Dr B.________ dans son rapport du 25 juin 2008, admettant
toutefois qu'il n'appartenait pas à ce médecin de
clarifier la question du rapport de causalité entre ces
troubles et l'accident du 4 mai 2007. Il soutient encore que le
type de lésion dont il souffre nécessite des
investigations importantes, notamment dans la mesure où
elles sont difficiles à objectiver et où
l'expérience montre que les suites de telles lésions
peuvent n'apparaître qu'avec le temps. Il rappelle que le
Dr D.________ a clairement tranché la question du
rapport de causalité entre ses troubles et l'accident du 4
mai 2007.
Il fait enfin valoir que le rapport du Dr C.________ du 2 avril
2008, que la CNA a fait sien pour fonder la décision
attaquée, ne compte que quelques lignes, que ce
médecin ne l'a jamais personnellement ausculté, mais
a fondé son avis sur la base du dossier médical
à sa disposition le 2 avril 2008, alors même qu'une
incapacité de travail est survenue à partir du 29
avril 2008. Fort de ce nouvel événement, il en
conclut que le rapport du Dr C.________ ne s'est pas fondé
sur des investigations suffisantes, qui auraient dû
intervenir après le 29 avril 2008. Partant, il conclut
principalement à être mis au bénéfice de
l'ensemble des prestations de l'assurance-accidents au-delà
du 15 avril 2008 et, subsidiairement, au renvoi de la cause
à l'assureur pour complément d'instruction et
nouvelle décision.
Dans sa réponse du 15 octobre 2008, la CNA,
représentée par Me Olivier Derivaz, souligne que
le recourant se fonde essentiellement sur les avis des
Drs B.________ et D.________ pour soutenir que ses troubles
sont d'origine traumatique. Elle déclare ne pouvoir se
rallier à cette appréciation, en raison notamment du
fait que l'accident du 4 mai 2007 n'avait provoqué aucune
lésion organique, que les suites de l'accident avaient
été simples et rapides, que le recourant n'avait pas
véritablement été gêné dans son
métier - qu'il a par ailleurs pu reprendre rapidement -
et que l'IRM cervicale avait été dans la stricte
normalité. Au demeurant, les Drs B.________ et D.________ se
bornent à affirmer que les cervicalgies sont survenues
à la suite de l'accident, sans démontrer en quoi ce
rapport de causalité devrait être tenu pour
établi. L'intimée souligne enfin que
l'assureur-maladie a accepté d'intervenir et même de
prolonger sa prise en charge du cas, ce qu'il n'aurait certainement
pas accepté de faire s'il avait été convaincu
de l'origine accidentelle des troubles présentés par
le recourant, et conclut dès lors au rejet du recours et au
maintien de sa décision sur opposition du 19 août
2008.
Le recourant a confirmé ses conclusions par réplique
du 15 décembre 2008, rappelant qu'un accident du
type "coup du lapin" requiert une grande attention et un suivi
médical difficile, de sorte que l'absence de lésions
objectives ne saurait à elle seule suffire à exclure
tout lien de causalité entre ses troubles et l'accident. Par
duplique du 26 janvier 2009, la CNA a confirmé ses
conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA; RS 831.1)
s'appliquent
à l'assurance-accidents, sous réserve de
dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur
l'assurance-accidents;
RS 832.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 LPGA). Le
tribunal des assurances compétent est celui du canton de
domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du
dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA). Le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art.
60 al. 1 LPGA).
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (cf.
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD).
En l'espèce, le recourant étant domicilié dans
le canton de Vaud, son recours, interjeté en temps utiles
auprès du tribunal compétent, est recevable.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (cf. ATF 125 V 413, consid. 2c; 110 V 48, consid.
4a; RCC 1985 p. 53).
En l'occurrence, est litigieuse la question de l'existence,
respectivement de la persistance d'un rapport de causalité
entre l'accident du 4 mai 2007 et les troubles
présentés par le recourant.
3.
a)
Aux
termes de l'art. 6 al. 1 LAA,
sauf disposition contraire de la loi, les
prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Selon l'art. 4 LPGA, est
réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine
et involontaire, portée au corps humain par une cause
extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la
mort.
aa)
Le droit à des prestations
découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre
l'événement dommageable de caractère
accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y
a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel,
le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas
survenu de la même manière. Il n'est pas
nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique
ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut
et il suffit que l'événement dommageable,
associé éventuellement à d'autres facteurs,
ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou
psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir
si l'événement assuré et l'atteinte à
la santé sont liés par un rapport de causalité
naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas
échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et
qui doit être tranchée en se conformant à la
règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée
généralement à l'appréciation des
preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un
rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage
paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit
à des prestations fondées sur l'accident
assuré doit être nié (ATF 129 V 177, consid.
3.1; 402, consid. 4.3.1; 119 V 335, consid. 1; 118 V 286, consid.
1b, et les références).
Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher
un processus qui serait de toute façon survenu sans cet
événement, le lien de causalité naturelle
entre les symptômes présentés par
l'assuré et l'accident doit être nié lorsque
l'état maladif antérieur est revenu au stade
où il se trouvait avant l'accident (
statu quo ante
)
ou s'il est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait
atteint sans la survenance de l'accident (
statu quo sine
; cf. TF 8C_726/2008
du 14 mai 2009, consid. 2.3). Le seul fait que des symptômes
douloureux ne se sont manifestés qu'après la
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident
(raisonnement
post hoc, ergo propter hoc
;
cf. ATF 119 V 335, consid. 2b/bb; TF 8C_6/2009
du 30 juillet 2009, consid. 3). Il convient en principe d'en
rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette
base, l'existence du rapport de causalité avec
l'événement assuré (TF 8C_262/2008 du
11 février 2009, consid. 2.2).
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose
en outre l'existence d'un lien de causalité adéquate
entre l'accident et l'atteinte à la santé. La
causalité est adéquate si, d'après le cours
ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait
considéré était propre à
entraîner. Un effet du genre de celui qui s'est produit, la
survenance de ce résultat paraissant de façon
générale favorisée par une telle circonstance
(ATF 129 V 177, consid. 3.2; 402, consid. 2.2; 125 V 456,
consid. 5a, et les références).
bb)
En matière de lésions du rachis cervical
par accident de type "coup du lapin" (
Schleudertrauma
) sans
preuve d'un déficit fonctionnel organique, l'existence d'un
rapport de causalité naturelle doit, dans la règle,
être reconnue lorsqu'un tel traumatisme est
diagnostiqué et que l'assuré en présente le
tableau clinique typique (cumul de plaintes tels que maux de
tête diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la
mémoire, nausées, fatigabilité accrue,
troubles de la vision, irritabilité, labilité
émotionnelle, dépression, modification du
caractère, etc.). Il faut cependant que,
médicalement, les plaintes puissent de manière
crédible être attribuées à une atteinte
à la santé; celle-ci doit apparaître, avec un
degré prépondérant de vraisemblance, comme la
conséquence de l'accident (ATF 134 V 109,
consid. 9; ATF 119 V 335, consid. 1; TF 8C_683/2008 du
3 août 2009, consid. 3.2).
Sur la base des principes développés ci-dessus, il
faut ainsi, dans un cas particulier de symptômes
dépourvus de substrat organique objectivable, commencer par
se demander si, compte tenu du déroulement de l'accident et
des troubles diagnostiqués, il s'agit d'un accident de type
"coup du lapin" à la colonne cervicale. Si tel n'est pas le
cas, il y a alors lieu de nier la vraisemblance
prépondérante d'un rapport de causalité
naturelle entre l'accident et les atteintes spécifiques
à la santé ne laissant apparaître aucun
déficit fonctionnel organique (ATF 134 V
109).
b)
Le juge
des assurances sociales doit examiner de manière objective
tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. Cependant, les
constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve;
il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants peuvent avoir tendance
à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient en
principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert
qu'à celles d'un médecin traitant (ATF 125 V 351,
consid. 3b/cc, et les références; VSI 2001, p. 106,
consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless,
L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2
e
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut cependant relever qu'un
rapport médical ne saurait être écarté
pour la simple et unique raison qu'il émane du
médecin traitant ou qu'il a été établi
par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination
vis-à-vis d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008,
consid. 5.2). S'agissant des rapports des médecins des
assureurs, l
e juge peut leur accorder valeur
probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des
résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien
motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradiction
et qu'aucun indice concret ne permet de remettre en cause leur
bien-fondé (ATF 125 V 351, consid. 3b/ee, et les
références citées).
Lorsque les rapports médicaux sont contradictoires, le juge
des assurances sociales ne peut liquider l'affaire sans
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur
probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a, et les
références citées).
4.
En l'espèce, le recourant soutient que le rapport du 2 avril
2008 du Dr C.________, médecin d'arrondissement de la
CNA, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique,
rapport sur lequel s'appuie la CNA pour nier tout lien de
causalité entre ses troubles et l'accident du 4 mai 2007,
s'est fondé sur des investigations insuffisantes - notamment
en raison du fait que le Dr C.________ ne l'a pas personnellement
examiné -, de sorte qu'il n'emporte pas force probante. Le
recourant considère qu'il convient de préférer
les avis du Dr B.________, spécialiste FMH en
médecine interne et rhumatologie, et de son médecin
traitant, le Dr D.________, spécialiste FMH en
chirurgie orthopédique, lesquels établissent,
à son sens, une relation de causalité entre ses
troubles et l'accident du 4 mai 2007.
Il convient d'examiner la force probante du rapport du 2 avril 2008
du Dr C.________, respectivement de définir laquelle
des opinions divergentes paraît devoir l'emporter, puis
d'examiner si celle retenue établit à satisfaction de
droit un lien de causalité entre l'accident du 4 mai 2007 et
les troubles présentés par le recourant.
a)
Le rapport du 2 avril 2008 du Dr C.________ prend en
compte les contestations ressortant de la fiche
complétée par le Dr U.________ du CHUV, premier
médecin à avoir examiné le recourant à
la suite de son accident, ainsi que des avis du Dr Z.________,
spécialiste FMH en médecine interne, du
Dr P.________, spécialiste en radiologie, et du
médecin traitant, le Dr D.________. Il apparaît
dès lors que le Dr C.________ n'a négligé ni
écarté aucune pièce médicale. On ne
peut ainsi, sur ce point et jusqu'à la date du 2 avril 2008,
considérer que son rapport élude les constats
médicaux versés au dossier de l'intimée, ce
dont le recourant ne disconvient du reste pas. Celui-ci
considère par contre que le rapport du Dr C.________ aurait
dû faire l'objet d'une "mise à jour" en raison de
l'incapacité de travail qu'il a présentée
depuis le 28 avril 2008. Se pose ainsi la question de savoir si
cette incapacité constitue un événement qui
aurait dû conduire à une nouvelle appréciation
du cas, au point d'entacher le rapport du Dr C.________ du
2 avril 2008 du grief de manque de pertinence.
Comme l'a relevé le Dr C.________, le médecin
traitant, le Dr D.________, avait constaté des douleurs
lombaires en février 2008, douleurs que les Drs U.________
et Z.________ n'ont pour leur part pas diagnostiquées.
L'absence de constat par ces derniers pouvait dès lors
conduire le Dr C.________ à considérer que ces
douleurs lombaires étaient, selon toute vraisemblance,
indépendantes de l'accident. Cela d'autant que l'on ignore
ce qui a fondé l'incapacité de travail, le certificat
médical étant muet à cet égard. En
outre, il ne faut pas perdre de vue que l'incapacité
alléguée est intervenue une année après
l'accident, et après que le recourant avait repris son
activité à plein temps, alors même que celle-ci
avait pu être reprise à peine dix jours après
l'accident. Par ailleurs, l'activité habituelle n'a pas eu
à être adaptée en raison de limitations
fonctionnelles particulières et il n'est pas contesté
qu'un dommage permanent n'était pas à craindre.
Hormis des séances de physiothérapie, aucun
traitement particulier n'avait été ordonné.
Par conséquent, il était vraisemblable qu'à
l'instar des lombalgies signalées en février 2008,
l'incapacité de travail présentée le 29 avril
2008 fût indépendante de l'accident survenu une
année plus tôt. Dans ces circonstances,
l'avènement de l'incapacité n'était pas en
tant que telle de nature à conduire au constat d'une
instruction médicale insuffisante. En d'autres termes
dès lors que seules des cervicalgies étaient en
cause, sans tableau clinique complexe avec de multiples plaintes et
sans absence d'espoir d'amélioration notable après
l'accident, il n'y avait pas à investiguer plus avant sur le
plan médical.
Le grief d'une instruction médicale insuffisante par le
Dr C.________ est ainsi écarté.
b)
Cela
étant, le recourant soutient que l'avis du Dr B.________
atteste de troubles en relation de causalité avec l'accident
du 4 mai 2007. Sur ce point, on objectera au recourant qu'une telle
affirmation ne suffit pas, faute d'investigation sur le plan
médical. Comme le retient la jurisprudence,
le seul fait que des symptômes douloureux ne se
soient manifestés qu'après la survenance d'un
accident ne suffit pas à établir un rapport de
causalité naturelle avec cet accident. Il convient en
principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier,
sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec
l'événement assuré.
Dans ces circonstances, on ne peut pas
considérer que l'avis du Dr B.________, basé en
réalité sur l'absence d'antécédents
avant l'accident, soit de nature à fonder l'existence d'un
lien de causalité avec l'accident, ce dont
l'assureur-maladie a du reste convenu en prenant le cas en
charge.
L'avis du médecin traitant, le Dr D.________, n'est pas
davantage utile au recourant. Outre qu'il convient,
conformément à la jurisprudence, de l'admettre avec
réserve, les médecins traitants ayant tendance
à se prononcer en faveur de leur patient, le Dr D.________
se borne à affirmer que les cervicalgies sont survenues
à la suite de l'accident, sans démontrer pour quelles
raisons cette causalité devrait, selon toute vraisemblance,
être tenue pour établie. Or, comme mentionné
auparavant,
le seul fait que des
symptômes douloureux ne se sont manifestés
qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à
établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident.
En revanche, au regard des constats objectifs des Drs U.________,
P.________ et Z.________, qui ne sont pas remis en cause par le
recourant, force est de constater que l'accident n'était
pas, selon toute vraisemblance, de nature à expliquer huit
mois après sa survenance les troubles
présentés par le recourant. En effet, hormis des
douleurs à la nuque et à la colonne cervicale, le Dr
U.________ n'a constaté aucune lésion organique,
n'ayant prescrit que des analgésiques et n'ayant retenu
qu'une incapacité de travail de cinq jours. Le Dr P.________
n'a pas non plus décelé de lésions organiques,
en se fondant sur deux IRM jugées normales. Enfin, selon le
Dr Z.________, un dommage permanent n'était pas
à craindre et l'incapacité de travail ne devait
être que d'une dizaine de jours avant de recouvrer une pleine
capacité de travail dans l'activité habituelle, qui
n'avait pas à être adaptée.
A cela s'ajoute encore que le recourant n'a pas
présenté le tableau clinique typique retenu par la
jurisprudence pour admettre un lien de causalité en cas
d'accident du type "coup du lapin", à savoir un
cumul de plaintes tels que des maux de tête diffus,
des vertiges, des troubles de la concentration et de la
mémoire, des nausées, une fatigabilité accrue,
des troubles de la vision, une irritabilité, une
labilité émotionnelle, une dépression ou une
modification du caractère (cf. consid. 3a/bb
supra)
. En effet,
le Dr U.________ établit clairement que
le recourant n'a pas perdu connaissance, ni connu de trou
de mémoire, de réaction de peur ou de frayeur, de
vertiges, de nausées ou de vomissements. Le Dr U.________ a
en outre constaté que l'état de conscience du
recourant était normal et il n'a décelé aucun
problème neurologique ni lésion externe, ce qui
explique le fait que le recourant ait pu reprendre son travail
à temps plein une dizaine de jours après l'accident,
sans que son activité n'ait à être
adaptée, et qu'il ne soutient pas avoir
présenté d'atteintes psychiques, le seul traitement
suivi ayant tenu à des séances de
physiothérapie.
5.
Il résulte de ce qui précède que c'est
à bon droit que la CNA a mis un terme au versement de
prestations au 15 avril 2008, faute de lien de causalité
entre l'accident du 4 mai 2007 et les troubles qui ont
subsisté. Mal fondé, le recours doit être
rejeté et la décision entreprise
confirmée.
Conformément à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations en matière
d'assurance-accidents devant le tribunal cantonal des assurances
est gratuite. En outre, il n'y a pas lieu, en l'espèce,
d'allouer de dépens (cf. art. 61 let. g LPGA;
55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision attaquée est
confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires, ni alloué de dépens.
Le
président:
Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à:
‑      Me Joël
Crettaz (pour L.________),
‑      Me Olivier
Derivaz (pour la Caisse nationale suisse d'assurance en cas
d'accidents),
-      Office
fédéral de la santé publique,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier: