vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 931 · 2017-10-17 · fr

DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, RENTE D'INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, DEGRÉ DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 LAI, 29 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.10.2017 Arrêt / 2017 / 931

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
70/15 - 320/2017
ZD15.011379
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 octobre 2017
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
Mme
Feusi et Mme Silva, assesseuses
Greffière
:              Mme
Kuburas
*****
Cause
pendante entre :
X.________
CAISSE DE PENSION
,
à [...], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé,
et
F.________
,
à [...], appelé en cause.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
Le 25 janvier 2012, F.________ (ci-après : l’assuré), né en [...], titulaire
d’un certificat fédéral de capacité (CFC) de sommelier, a déposé une demande
de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé) faisant état d’une crise d’épilepsie
générale survenue le 30 juin 2011 à la suite d’un accident.
Dans un rapport initial LAA du 27 septembre 2011, le DrW.________, spécialiste en médecine
interne générale et médecin traitant, a indiqué que l’assuré avait chuté
à vélo le 30 juin 2011 et qu’il souffrait d’épilepsie.
Par décision du 13 janvier 2012, D.________, assureur-accidents, a nié tout lien de causalité
naturelle entre l’atteinte à la santé de l’assuré, à savoir l’épilepsie,
et l’événement survenu le 30 juin 2011, soit une chute à vélo et un choc à
la tête à la suite de cette chute.
Le 2 février 2012, les Drs T.________, médecin, et K.________, spécialiste en médecine
interne générale à l’Hôpital L.________ sis à [...], ont adressé
au Dr W.________ un rapport ensuite d’une hospitalisation de l’assuré aux soins intensifs
du 12 au 13 janvier 2012, puis dans le service de médecine du 13 au 14 janvier 2012, pour une crise
d’épilepsie avec état de mal. Ces deux médecins ont posé le diagnostic principal
de crise d’épilepsie tonique avec menaces d’état de mal épileptique sur consommation
d’éthanol, et les diagnostics secondaires de status post multiples hospitalisations pour crises
d’épilepsie avec état de mal épileptique ou menace de mal épileptique sur éthylisation
aiguë et non compliance médicamenteuse, éthylisme chronique et troubles psychiatriques
d’origine indéterminée.
Dans un rapport du 10 avril 2012 adressé à l’OAI, le Dr W.________ a posé le diagnostic
de crises d’épilepsie à répétition. A cet égard, il a indiqué que
le pronostic était réservé et qu’une mesure de placement à des fins d'assistance
(ci-après : PLAFA) était en cours. Il a attesté une incapacité de travail
totale du 30 juin 2011 au 30 avril 2012 et de 50 % dès le 1
er
mai 2012. Il a précisé qu’une activité professionnelle était exigible en dehors
du domaine de la restauration et de l’hôtellerie. Il a en outre produit les rapports suivants :
-
un rapport du 25 juillet 2011 des Drs T.________
et M.________, spécialiste en médecine interne générale et néphrologie, posant
le diagnostic principal de crise d’épilepsie ensuite d’une hospitalisation de l’assuré
dans le service des soins intensifs de l’Hôpital L.________ du 3 au 4 juillet 2011, puis dans
le service de médecine jusqu’au 5 juillet 2011 pour une crise d’épilepsie,
-
un rapport du 25 juillet 2011 du Dr V.________,
spécialiste en médecine interne générale, et de la Dresse P.________, médecin,
posant le diagnostic principal de crise d’épilepsie ensuite d’une hospitalisation de
l’assuré aux soins intensifs de l’Hôpital L.________ du 14 au 15 juillet 2011
et du 16 au 18 juillet 2011 en raison d’une crise d’épilepsie,
-
un rapport du 11 août 2011 du Dr G.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecine intensive, et du Dr T.________,
posant le diagnostic principal de crise d’épilepsie généralisée tonique sur
consommation d’alcool ensuite d’une hospitalisation de l’assuré à l’Hôpital
L.________ du 28 au 31 juillet 2011 pour une crise d’épilepsie,
-
un rapport du 1
er
septembre 2011 des Drs K.________ et U.________, médecin, posant le diagnostic principal de menace
d’état de mal épileptique de type tonique dans un contexte de consommation d’alcool
aiguë ensuite d’une hospitalisation de l’assuré dans le service des soins intensifs
de l’Hôpital L.________ du 26 au 31 août 2011 en raison d’une crise d’épilepsie,
-
un rapport du 14 mars 2012 des Drs G.________
et U.________, posant le diagnostic principal de menace d’état de mal épileptique sur
alcoolisation aiguë ensuite d’une hospitalisation de l’assuré dans l’unité
des soins intensifs de l’Hôpital L.________ du 9 au 10 février 2012 pour une crise
d’épilepsie.
La Dresse H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie à la Fondation de S.________,
a adressé à l’OAI son rapport du 31 janvier 2013, aux termes duquel elle a indiqué
suivre l’assuré dans le cadre d’un traitement ambulatoire depuis le 13 juillet 2010.
Elle a posé comme diagnostics avec effet sur la capacité de travail de troubles spécifiques
de la personnalité (status séquellaire après troubles envahissants du développement)
et de syndrome épileptique sur alcoolisation aiguë avec statut après sept menaces d’état
de mal épileptique, et comme diagnostics sans effet sur la capacité de travail, ceux de troubles
mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation d’alcool, de syndrome
de dépendance avec quatre critères sur sept selon le Manuel diagnostique et statistique des
troubles mentaux (DSM IV) avec une utilisation épisodique, de statut après anoxie périnatale
et de statut après accident de la voie publique en 2011 avec traumatisme crânien cérébral
sévère. A cet égard, la Dresse H.________ a précisé que les difficultés
psychiques et d’addiction de l’assuré évoluaient depuis des années et qu’il
était peu probable de retrouver un état psychique lui permettant la reprise d’un travail
dans un court ou moyen terme. Elle a en outre considéré que l’assuré était
en incapacité de travail de 100 % depuis le début du suivi auprès d’elle, à
savoir depuis le 13 juillet 2010.
Par avis du 16 mai 2013, le Dr C.________, spécialiste en médecine interne générale
au Service médical régional de l’AI (ci-après : SMR), a retenu que l’évolution
de l’état de santé de l’assuré était défavorable, notamment avec
dix hospitalisations durant l’année 2012. Il a dès lors considéré que l’assuré
était en incapacité de travail totale depuis le 13 juillet 2010 – date du début
du suivi médical par la Dresse H.________ – dans toute activité professionnelle.
Selon une communication interne du 15 novembre 2013 à la suite d’un entretien entre l’assuré
et une collaboratrice de l’OAI, il est ressorti que l’assuré se rendait chaque jour
à l’Hôpital de jour de S.________ et que la lourde médication qu’il prenait
le fatiguait beaucoup. Il était également précisé que l’élocution de l’assuré
était difficile, son regard flou et qu’il peinait à comprendre ce qui lui était
dit. Selon cette collaboratrice, l’avis du 16 mai 2013 du Dr C.________ du SMR – considérant
l’assuré en incapacité de travail totale dans toute activité – était
justifié, de sorte que le droit à la rente était ouvert.
Le 7 février 2014, l’OAI a informé l’assuré de son intention de lui allouer
une rente entière dès le 1
er
juillet 2012. Ce projet a été adressé à X.________ Caisse de pension (ci-après :
la caisse ou la recourante) de l’assuré.
Par courrier du 23 avril 2014, la caisse a formulé ses objections quant au projet précité.
A l’appui de sa motivation, elle s’est référée au rapport d’expertise,
rédigé en allemand, du 15 avril 2014 du Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
lequel a relevé – selon les propos de l’assuré – que ce dernier n’avait
jamais souffert de troubles psychiques avant le mois de juin 2012, de sorte que le diagnostic de trouble
spécifique de la personnalité ne pouvait pas être retenu dans son cas. La caisse a produit
une traduction française de cette expertise, dont on extrait notamment ce qui suit :
« (…)
A. Données de base cliniques
(…)
4.Diagnostics (selon la classification
internationale des maladies CIM-10)
Avec
des répercussions persistantes sur la capacité de travail :
F43.21              -
Longue réaction dépressive de juin 2012 à novembre 2013, en rémission depuis
Sans
répercussions persistantes sur la capacité de travail :
Z63.5              -
Séparation de sa conjointe
Z59              -
Difficultés financières
Z72.2              -
Consommation d’alcool occasionnelle
B. Évaluation et pronostic
Monsieur F.________ a passé une enfance plutôt difficile, n’ayant pas pu grandir chez
ses parents, puisqu’ils se sont séparés à une date précoce. Sa mère n’a
pu l’avoir près d’elle, il a été surtout élevé dans des foyers et
des internats. Rien n’indique des troubles de la personnalité. En tout cas, il n’a montré
aucun signe de névrose infantile, il a pu vivre à [...] en toute autonomie à l’âge
de 16 ans et il a achevé une formation. L’entretien de ce jour (04.04.2014) n’a également
laissé transparaître aucun trouble de la personnalité. Monsieur F.________ a commencé
tôt à consommer de l’alcool, puis à s’y adonner massivement. Il a pu néanmoins
marquer occasionnellement des pauses d’abstinence. Selon ses indications, il a nettement réduit
sa consommation d’alcool depuis 6 mois. Cette information s’avère exacte, étant
donné que l’assuré n’a plus subi aucune crise d’épilepsie depuis lors
et que les résultats de l’examen de laboratoire en date du 04.04.2014 infirment une consommation
nocive d’alcool. Depuis juillet 2010, l'assuré est pris en charge en ambulatoire dans une
clinique spécialisée dans la toxicomanie. En 2009, il a traversé une phase de consommation
de drogue, lorsqu'il a travaillé dans une discothèque. Il a réussi à réduire
sa consommation de cocaïne, et il s'y livre encore sporadiquement aujourd'hui, ce qui n'a pas d'influence
négative sur sa capacité de travail. L'assuré a dû se soumettre à un traitement
ambulatoire au titre d'une mesure édictée par le tribunal et ce, en raison de l'abus d'alcool
et des crises épileptiques provoquées de ce fait.
L'accident survenu le 30.06.2011 a changé durablement la vie de l'assuré. Selon ses indications,
il n'avait jamais été sujet à des troubles de l'humeur avant juin. A l'époque, l'assuré
a perdu son emploi et n'a reçu aucune indemnité financière, l'auteur de l'accident ayant
commis un délit de fuite. Son épouse l'a quitté le 21.06.2012, entre autres pour des raisons
financières. La séparation de sa conjointe, le chômage, les difficultés financières
etc. l'ont plongé dans une crise psychique compréhensible. Contrarié et nerveux, Monsieur
F.________ ne dormait plus guère. Il s'est par ailleurs éloigné de ses collègues.
Etant donné que des causes évidentes étaient à l'origine de son mal-être, une
réaction dépressive a pu être diagnostiquée. L'assuré s'est vu prescrire des
tranquillisants (Nozinan, Seroquel). Il a réussi au fil du temps à surmonter la réaction
dépressive. Selon ses indications, il s'en est bien remis depuis novembre 2013. Aucune psychopathologie
pertinente n'a été observée durant l'examen de ce jour (04.04.2014), l'assuré étant
au contraire mentalement équilibré, non contrarié ni angoissé. La réaction dépressive
a donc régressé définitivement en novembre 2013. Monsieur F.________ doit toutefois poursuivre
le traitement ambulatoire en clinique, ce dernier ayant été édicté par un juge en
raison de la dépendance à l'alcool. De plus, il lui a été prescrit de faire du sport,
ce qu'il fait désormais.
Il peut être souligné qu'il organise régulièrement son quotidien, qu'il a pu reconstituer
ses contacts sociaux et qu'il se livre à des activités sportives. Il conduit sa voiture et
entretient des relations suivies avec son oncle et son frère. Tous ces faits donnent également
à penser que la réaction dépressive est en rémission.
Un autre trouble psychique ne peut être attesté. Le trouble de la personnalité mentionné
par la psychiatre traitante (F60.8) ne peut être démontré. L'assuré conteste notamment
qu'il ait souffert de troubles psychiques avant l'accident. On peut souligner qu'il a accompli un apprentissage,
qu'il a exercé des activités professionnelles avec succès et qu'il a entretenu ses contacts
sociaux. Par conséquent, aucun trouble de la personnalité ne peut être diagnostiqué.
Depuis 6 mois, la consommation d'alcool est modérée, ce que confirme l'examen de laboratoire.
En outre, aucune drogue ne peut être décelée dans l'urine.
Les crises d'épilepsie n'ont entraîné aucun trouble organique cérébral. Rien
de tel n'a pu être constaté le 04.04.2014 d'un point de vue clinique. On peut partir du principe
qu'aucune restriction de la capacité de travail n'est engendrée du fait d'un éventuel
trouble cognitif.
Une reconversion professionnelle de l'assuré serait judicieuse, ce que l'assurance-invalidité
lui aurait garanti. Il faut en effet lui éviter un emploi de sommelier, le risque de récidive
de consommation d'alcool étant trop grand.
En ce qui concerne l'incapacité de travail, il faut retenir le constat suivant d'un point de vue
psychiatrique : il y a eu une réaction dépressive de gravité moyenne à légère,
de juin 2012 à novembre 2013. De ce fait, la capacité de travail a été restreinte
de 40 % en moyenne. Depuis novembre 2013, il n'existe plus aucune limitation. Le pronostic est favorable,
tant que Monsieur  F.________ fait preuve de retenue pour sa consommation d'alcool.
C. Réponses à vos
questions
1.
Diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail :
-
Réaction dépressive prolongée (CIM-10 : F43.21) de juin 2012 à novembre 2013
2.
Diagnostics sans répercussions sur la capacité de travail :
-
Difficultés financières
(Z59)
-
Consommation sporadique d'alcool (Z72.2)
-
Echec du mariage (Z63.5)
3.
À partir de quelle date, y a-t-il eu une incapacité de travail d'au moins 20 % en raison
des troubles psychiques ?
-              À partir de juin
2012
4.
Existe-t-il une maladie psychique à part entière ? Dans l'affirmative, quel diagnostic établissez-vous
et quels motifs le justifient ?
-              Non. Il existe une réaction
dépressive qui a résulté de facteurs extérieurs défavorables.
5.              Y a-t-il une comorbidité
psychique grave ?
Non.
6.
S'agit-il d'une maladie grave, moyenne ou légère ?
A compter de juin 2012, il s'agit d'abord d'une maladie de gravité moyenne puis, avec le temps,
d'une maladie de gravité légère. Il n'y a jamais eu de maladie psychique grave.
7.
L'accident de vélo survenu le 30.06.2011 est-il propre à justifier une incapacité de travail
persistante dans une telle proportion ou faut-il sous-entendre un défaut d'assimilation ?
D'un point de vue psychiatrique, l'accident de vélo n'est pas propre à justifier une incapacité
de travail persistante. La réaction dépressive a résulté toutefois indirectement
de l'accident, l'assuré ayant notamment du mal à supporter la séparation de sa conjointe
et les autres conséquences sociales négatives. Il a réagi par la dépression.
8.
Le diagnostic faisant état d'un « trouble spécifique de la personnalité (F60.8) »
est-il correct ?
Ce diagnostic n'est pas correct.
-              Dans l'affirmative, comment
évaluez-vous l'intensité de ce trouble et son évolution dans le temps ?
-              Sinon, pour quelle raison
?
Il convient de faire remarquer que conformément à la CIM-10, le trouble de la personnalité
trouve ses racines dans l'enfance et la jeunesse. Or, selon ses indications, Monsieur F.________F.________
n'avait jamais eu de problèmes psychiques, en tout cas pas avant juin 2012. De surcroît,
aucun symptôme d'un trouble de la personnalité n'a été observé le 04.04.2014.
9.
Pour quelle période (éventuellement limitée), le diagnostic faisant état d'un « trouble
spécifique de la personnalité (F60.8) » est-il justifié ?
Ce diagnostic n'est pas justifié.
10.
Emploi du temps détaillé, organisation des loisirs, passe-temps, aides requises dans l'exécution
des tâches ménagères et au quotidien.
Le déroulement d'une journée normale a été décrit. L'assuré n'a besoin
d'aucune aide pour assumer les tâches domestiques et quotidiennes.
11.
Anamnèse de dépendance aux stupéfiants et à la consommation d'alcool : s'agit-il
d'un processus pathologique primaire ou secondaire ?
Il s'agit d'un processus
secondaire.
-              La consommation de drogue
dure-t-elle ? Dans l'affirmative, sous quelle forme ?
Monsieur F.________ consomme encore sporadiquement de la cocaïne, occasionnellement de l'alcool.
-              Des mesures appropriées
de traitement de la toxicomanie ont-elles été appliquées jusqu'à présent et
dans l'affirmative, lesquelles ?
Oui,
l'assuré suit une thérapie ambulatoire dans une clinique spécialisée dans la toxicomanie.
-              Existe-t-il des atteintes
à la santé irréversibles, liées à l'addiction, et dans l'affirmative, lesquelles
?
Un trouble organique cérébral n'a pu être décelé.
12.
Comment jugez-vous l'état de santé actuel de l'assuré ?
Son état de santé actuel est satisfaisant.
13.
Quels sont nommément les traitements suivis et les médicaments pris en ce moment (concentration
médicamenteuse) ?
Keppra, Rivotril. Les concentrations médicamenteuses sont en partie insuffisantes.
14.
Comment l'assuré justifie-t-il sa non-observance vis-à-vis de la prise de ses médicaments
antiépileptiques ? Sa non-observance est-elle imputable à la symptomatologie psychique ?
-
Conséquences de la non-observance ?
-
Quelles aides visant à améliorer l'observance estimez-vous opportunes ?
Monsieur F.________ indique qu'il prend sérieusement ses médicaments antiépileptiques
depuis au moins 6 semaines. Il attribue la phase antérieure de non-observance au fait qu'il consommait
alors beaucoup d'alcool.
15.
Les thérapies entreprises par l'assuré et les médicaments prescrits suffisent-ils à
améliorer son état de santé, compte tenu de son affection présente ?
Etant donné que la situation psychique s'est nettement améliorée, la prise de psychotropes
n'est plus nécessaire. Le traitement psychiatrique ambulatoire peut être considéré
comme raisonnable pour des raisons prophylactiques.
16.
Un séjour stationnaire aurait-il un effet positif sur l'état de santé, et la capacité
de travail pourrait-elle ainsi accrue ?
Un séjour stationnaire n'est pas indiqué, étant donné que l'assuré se porte
correctement.
17.
Le traitement médical
est-il adéquat (intervalle thérapeutique de Ia médication) ? La réduction des risques
est-elle suffisante, respectivement quelle réduction des risques peut être raisonnablement
exigée de la personne assurée ?
Le traitement est approprié tant en termes de médication que d'intervalle thérapeutique.
18.
Dans la négative, comment se présenterait un traitement médical optimal et quelles thérapies
proposez-vous ?
Non applicable en l'occurrence.
19.
Existe-t-il des facteurs psychosociaux influençant significativement la capacité de travail
et quelle est la part de la restriction de la capacité de travail, en pour cent, pour des raisons
purement étrangères à l'assurance-invalidité ?
De tels facteurs ont été décrits (longue phase d'inactivité, dettes, divorce imminent).
Je pars du principe que l'assuré ne travaille pas à cause de ces facteurs.
20.
Quelle est la part de la restriction de la capacité de travail, en pour cent, pour des raisons purement
psychiques, et depuis quand ? Quelles indications pouvez-vous donner sur l'évolution de l'incapacité
de travail dans le temps ?
Depuis décembre 2013, il n'existe aucune limitation de la capacité de travail pour des raisons
psychiques.
21.
Auto-évaluation de la personne assurée
concernant le concept de la maladie, la capacité de travail et la réhabilitation.
Monsieur F.________ considère qu'il est apte au travail, mais non comme sommelier. Son concept de
la maladie est qu'elle est somatique, l'assuré imputant tout, en fait, à son accident de vélo.
22.
Quel pronostic pouvez-vous établir et, le
cas échéant, pour quelle période ?
Un
pronostic favorable.
23.
Quelles mesures professionnelles peuvent être
raisonnablement demandées à la personne assurée ?
L'assuré peut se reconvertir à une autre profession par le biais de l'assurance-invalidité.
24.
Dans quelle mesure une activité serait encore
raisonnable d'un point de vue purement psychiatrique et dans quel domaine ?
Pleinement (mais non comme sommelier).
25.
L'assuré est-il en mesure d'exercer son activité
usuelle et/ou une activité adaptée à son affection en déployant de la bonne volonté ?
Oui.
26.
La capacité de travail peut-elle être
améliorée par des mesures appropriées dans un proche avenir ?
Des mesures professionnelles devraient favoriser la réinsertion dans le monde du travail.
27.
Dans quelle mesure une activité de conseiller
dans la branche gastronomique est-elle raisonnable d'un point de vue psychiatrique ?
100 %.
28.
Dans quelle mesure une activité de serveur
est-elle raisonnable d'un point de vue psychiatrique ?
Il ne devrait plus travailler dans ce secteur en raison du risque de récidive de consommation nocive
d'alcool.
29.
Dans quelle mesure une activité d'employé
de kiosque est-elle raisonnable d'un point de vue psychiatrique ?
100
%.
30.
Dans quelle mesure une activité d'ouvrier
d'usine (assigné à des travaux de surveillance) est-elle raisonnable d'un point de vue psychiatrique ?
100
%.
31.
Quelle activité de substitution pourrait
être raisonnablement exigée de la personne assurée ?
Des activités mettant l'assuré en contact avec de l'alcool devraient être évitées.
32.
Si plus aucune autre activité n'est acceptable,
comment cela peut-il être justifié ?
Je fais remarquer qu'un travail comme sommelier est défavorable, étant donné qu'il existe
un risque de récidive d'abus d'alcool. »
Interpellé par l’OAI, le Dr W.________ a indiqué le 18 juin 2014 que le pronostic était
défavorable et que la capacité de travail était nulle. Il a joint un rapport du 27 mars
2014 du Dr Z.________, spécialiste en neurologie, dont la teneur est la suivante :
«
DIAGNOSTIC
(S)
Tentamen avec coma sur intoxication massive aux benzodiazépines et au Seroquel (cf. séjour
aux soins intensifs du 13 au 17 janvier 2014).
Dernière crise d’épilepsie le 15 septembre 2013 sur alcoolisation aiguë (2,75 g/l).
Malaise sur consommation d’alcool (1,03 g/l à 17h45 le 09 septembre 2013) et probable hypoglycémie
associée.
Multiples crises d’épilepsies et véritables états de mal épileptique ou menace
d’état de mal épileptique.
RAPPEL ANAMNESTIQUE
Comme vous avez reçu la lettre de sortie des soins intensifs, le patient a effectué un tentamen
avec coma sur intoxication au Temesta et au Seroquel qui a nécessité une intubation et un séjour
aux soins intensifs du 13 au 17 janvier 2014. Le patient avait des idées noires auparavant
déjà et le patient avait un taux de Keppra infra-thérapeutique à l’admission
ce qui a motivé une charge en Keppra intraveineuse de 1500 mg, puis une reprise du Keppra 500 mg
le matin et 2 x 500 mg le soir et Rivotril 0.5 mg les jours pairs et 0.25 mg les jours impairs.
Il avait déjà du Temesta en réserve et il a été hospitalisé d’office
à l’Hôpital de S.________ dont vous avez reçu copie de la lettre de sortie. A noter
que le patient était alcoolisé à 2,03 g/l aux soins intensifs du [...]. Il a séjourné
donc à l’Hôpital de S.________ du 17 [janvier] au 10 février 2014.
Comme facteur déclenchant, il y aurait eu une mésentente avec la Dresse H.________ qui
a motivé une prise en charge avec une psychologue, Mme  [...], au cabinet du Dr [...] à
l’ [...] à [...]. L’autre facteur est également la fin de la prise en charge par
l’Hôpital de jour à S.________ au [...] avec notamment une prise en charge par ses infirmiers
qu’il connaît très bien, dont M. [...], et le début de la prise en charge par l’UAT
[Unité d’accueil temporaire] dépendant de l’EMS et du Foyer [...].
Durant son séjour, le Seroquel a été stoppé et le patient a été informé
qu’il pouvait en tout temps venir à l’Hôpital de jour de S.________. Il sort donc
de l’Hôpital de S.________ le 10 février 2014 avec du Keppra 500 mg le matin et 1000
mg le soir, Rivotril 0,5 mg les jours pairs et 0,25 mg les jours impairs, Temesta 2x1 mg en réserve.
Malheureusement, le 6 mars 2014, le patient apprend que son père est décédé dans
le sud de la [...] où il vivait avec l’une de ses sœurs. Il s’est donc rendu en
urgence dans le sud de la [...] et n’avait pas pris son traitement de Keppra, ni de Rivotril. Le
médecin de son père, en [...], lui a prescrit du Temesta ce qui a heureusement empêché
un sevrage aux benzodiazépines. Il est rentré de [...] le 16 mars 2014, car il avait rendez-vous
le 17 mars 2014 avec le juge de paix pour le PLAFA psychiatrique avec la Dresse H.________. Le patient
a eu le très bon réflexe de se rendre immédiatement à l’hôpital de jour
de S.________ pour voir M. [...], il y va tous les jours et a repris son traitement de Keppra depuis
le dimanche soir 16 mars 2014. Nous avons longuement parlé qu’il fallait impérativement
qu’il s’accroche et qu’il se sente entouré, qu’il avait les portes ouvertes
partout pour qu’on puisse l’aider. Et qu’il fallait surtout qu’il ne soit pas
tenté par une consommation d’alcool.
J’ai effectué une formule sanguine complète qui est dans la norme avec des tests hépatiques
dans la norme, une CDT [marqueur de consommation chronique excessive d’alcool] à 1,92 % <
à 2.50, mais je n’ai pas dosé le lévétiracétam au vu du fait que le patient
vient de reprendre son traitement de Keppra il y a seulement 3 jours.
SYNTHESE ET CONCLUSION
Malheureusement, le patient a effectué un tentamen sérieux avec prise d’alcool, de Temesta
et de Seroquel qui a nécessité une intubation et un séjour aux soins intensifs. De surcroît,
le patient vient de perdre son père récemment et je remercie l’équipe de l’hôpital
de jour de l’Hôpital de S.________ ainsi que Mme [...] de la prise en charge du patient qui
actuellement est extrêmement fragile. J’ai longuement discuté avec lui sur le fait qu’il
était justement dans une période fragile et à risque de reconsommer de l’alcool.
J’ai renouvelé le Keppra 500 mg le matin et 1000 mg le soir et durant cette période,
j’ai prescrit du Rivotril 0,5 mg tous les soirs pour six mois et je le reverrai le 2 juillet 2014
à 14h00. »
Le 2 septembre 2014, la Dresse H.________ a adressé à l’OAI son rapport, dont on extrait
ce qui suit :
«
(…)
1.
Quelle est
l’évolution depuis janvier 2013 ?
Depuis
janvier 2013, M. F.________ a vécu une période d'instabilité psychique et addictive avec
des alcoolisations et des crises d'épilepsie rendant nécessaire des hospitalisations à
répétition tant en milieu somatique qu'en milieu psychiatrique. Au cours de 2013, un réseau
ambulatoire conséquent a été mis en place et consolidé par la suite par des mesures
juridiques.
Depuis
octobre 2013, l'évolution a été plutôt favorable. M. F.________ a pu limiter sa consommation
d'alcool à des consommations occasionnelles et modérées et ainsi éviter les hospitalisations
hormis une hospitalisation en janvier 2014 suite à un tentamen médicamenteux grave, et une
brève hospitalisation volontaire en mai 2014 à la Fondation de S.________ pour mise à
l'abri après le décès de son père.
Au
cours du dernier mois, M F.________ semble avoir été mis à mal possiblement en lien avec
les exigences et les démarches nécessaires pour la succession de son père. Il a été
hospitalisé à deux reprises pour des crises d'épilepsie suite à des alcoolisations
massives.
2.
Quel est
le traitement actuel ? Pronostic ?
M.
F.________ profite d'un traitement ambulatoire très étayé, soit un suivi psychiatrique
et addictif intégré à l'UAS [Unité Ambulatoire Spécialisée] avec des entretiens
mensuels par un binôme médico-infirmier, une continuité de soins par un infirmier de l'hôpital
de S.________ avec des entretiens hebdomadaires, une prise en charge par l'UAT [...] avec deux activités
hebdomadaires etgh (sic) un suivi infirmier à domicile hebdomadaire, un suivi psychologique par
Mme [...], psychologue dans le cabinet [...] à [...] et un suivi neurologique par le Dr Z.________,
neurologue à [...].
Sur
le plan médicamenteux, M. F.________ suit un traitement antiépileptique par Keppra 1500 mg/jour
et du Rivotril 0,5 mg/jour ainsi que du Temesta 1 mg 2cp/jour en réserve.
Quant
au pronostic, nous relevons une évolution plutôt favorable avec une stabilisation de l'état
psychique et addictif hormis le dernier mois. Néanmoins, la situation clinique reste inquiétante
chez un patient fragile.
Comme
point favorable, nous relevons le projet de M. F.________ à une abstinence totale à l'alcool
à partir de septembre 2014 afin de récupérer son autorisation à conduire un véhicule.
3.
Quelles sont
les limitations psychiques actuelles ? pérennes ?
Malgré
une amélioration de l’état clinique, M. F.________ garde des troubles de la concentration
et des difficultés de compréhension. Il gère mieux ses horaires, est plus présent
dans la réalité et a un meilleur rythme veille-sommeil. Il contrôle mieux son impulsivité,
on remarque également une stabilisation de l'humeur depuis mars 2014 qui reste néanmoins fluctuante,
en partie en lien avec des dates anniversaires de décès traumatiques dans la famille. Nous
relevons qu'il s'agit d'une évolution relativement récente qu'il s'agirait de consolider pour
acquérir plus de stabilité dans la durée.
4.
Quelle est
l’évolution de la capacité de travail dans l’activité habituelle ? dans
une activité adaptée ?
Une
activité professionnelle en tant que sommelier est actuellement proscrite sur le plan médical,
tant en raison du risque de consommation d'alcool, tant en raison des horaires irréguliers.
Nous
remarquons également que M. F.________ profite actuellement d'un traitement ambulatoire très
conséquent.
Pour
des mesures de réadaptation professionnelle dans une activité adaptée, ces mesures semblent
actuellement encore précoces en raison du peu de recul et de l'importance du cadre thérapeutique
ambulatoire.
Nous
vous proposons de reprendre des nouvelles d'ici six mois. »
Dans un avis du 22 octobre 2014, le Dr B.________, spécialiste en médecine interne générale
au SMR, a souligné ce qui suit à propos de l’expertise du Dr R.________ :
« (…)
Critique
de cette expertise
:
Cet
examen est largement incomplet, les multiples hospitalisations ne sont pas ou que partiellement mentionnées,
en particulier celle aux soins intensifs en janvier 2014 et celle en milieu psychiatrique en janvier-février
2014. A la décharge de l'expert il me paraît possible que l'assuré n'ait pas mentionné
ces séjours lors de la prise d'anamnèse.
L'expert
nie l'existence du trouble envahissant du développement, il ne mentionne pas l'anoxie périnatale.
Je suis d'accord avec l'expert que ces diagnostics reposent sur une hypothèse basée sur l'anamnèse.
En l'état actuel du dossier à disposition, je ne peux affirmer avec certitude que ces diagnostics
sont bien étayés.
L'expert
estime qu'avant juin 2012, date de la séparation du couple, l'assuré n'aurait pas présenté
de psychopathologie invalidante. Ce faisant, il ne tient pas compte des antécédents lourds
de cet assuré en 2011 et 2012 sous forme de multiples hospitalisations après des abus d'alcool
parfois massifs. L'expert n'apporte aucun regard critique sur ces antécédents, il se borne
à attester rétrospectivement une dépressivité moyenne à légère entre
juin 2012 et novembre 2013 et banalise la consommation d'alcool, pourtant à l'origine de pratiquement
toutes ces hospitalisations.
L’expert
retient l’absence de psychopathologie à l'examen du 04.04.2014, basé sur un unique entretien
de 1 h 20. Cette constatation objective est admissible, mais elle aurait mérité d'être
mise dans le contexte de l'anamnèse et des documents médicaux connus.
Pour
toutes ces raisons, j'estime que cette expertise est incomplète et ne permet pas de retenir les
conclusions de l'expert.
Par
conséquent je réponds comme suit aux objections de X.________ :
a)
L’AI a retenu la date du 30.06.2011 comme
début de l’incapacité durable de travail.
b)
Une nouvelle crise épileptique sous influence
de l’alcool est survenue le 15.09.2013. Une autre hospitalisation en janvier 2014 avec participation
d’alcool témoigne du mauvais contrôle de la consommation d’alcool.
c)
Le nombre d’hospitalisations en 2011 et
2012 pour cause d’abus massif d’alcool ou de tentamen aurait mérité une discussion
de la part de l’expert. Nier toute existence d’un trouble psychique avant juin 2012 n’est
pas admissible.
d)
Cette description contredit elle-même l’affirmation
d’absence de trouble psychique mentionné sous point c.
e)
Pour la période avant juin 2012 : Voir
réponse sous point c. Pour la période après novembre 2013 : L’expert n’a
tenu compte ni des évènements de septembre 2013 ni de l’hospitalisation avec séjour
aux soins intensifs (intubation) et en milieu psychiatrique de janvier-février 2014.
f)
Pas d’objection.
g)
Ce contraste entre une personne paraissant parfaitement
équilibrée lors d’une unique consultation en avril 2014 et l’anamnèse lourde
aurait mérité une discussion détaillée de l’anamnèse et une prise de position
par rapport aux autres avis médicaux.
Conclusions
:
Je
constate que la date de LM [longue maladie] est admise.
Je
n'ai pas comme habitude de me baser sur les constatations d'une expertise que je considère comme
lacunaire, mais je mentionne que l'expert admet une atteinte à la santé entre fin juin 2012
(coïncidant avec la fin du délai de carence) et novembre 2013.
L'évolution
favorable à partir d'octobre 2013 est confirmée par la Dresse H.________ dans son rapport du
02.09.2014, mais elle retient également, contrairement à l'expert, l'aggravation en janvier
2014. Elle signale une nouvelle hospitalisation à S.________ en mai 2014 et deux hospitalisations
pour crises d'épilepsie suite à des alcoolisations massives en été 2014.
L'amélioration
signalée par l'expert et la Dresse H.________ n'a dès lors été que de courte durée.
Un traitement intégré intensif se poursuit, avec entretiens, visites et activités hebdomadaires.
Une
certaine amélioration psychique est signalée en septembre 2014. La volonté d'abstinence
d'alcool est mentionnée, afin de récupérer le permis de conduire.
La
reprise d'une activité professionnelle dans un milieu sans contact avec l'alcool et sans horaires
irréguliers est envisagée, mais pas avant 6 mois à cause du peu de recul et de l'amélioration
encore trop récente de l'état psychique de l'assuré. Une nouvelle évaluation est
jugée utile dans 6 mois, et ce délai me paraît médicalement justifié.
En
résumé et en une phrase : je ne vois pas de raison de contester la validité de la
décision du 10.02.2014 en ce qui concerne la sévérité de l'atteinte et des dates
(longue maladie, incapacité de travail totale au terme du délai de carence). »
Par courrier du 8 janvier 2015, l’OAI a informé la caisse que l’instruction médicale
avait démontré qu’il n’existait aucune raison de s’écarter des conclusions
de son préavis.
Par décision du 20 février 2015, l’OAI a alloué une rente entière à l’assuré
dès le 1
er
juillet 2012.
B.
Par acte du 17 mars 2015, X.________ Caisse de pension a interjeté recours auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision de l’OAI du 20 février
2015, en concluant principalement à son annulation, à la fixation du délai d’attente
d’une année dès le mois de juin 2012 et à l’octroi d’une rente limitée
dans le temps (de juin 2013 à novembre 2013) sur la base d’une incapacité de travail
de 40 % et, subsidiairement au renvoi à l’OAI pour instructions complémentaires médicales
sur les plans neurologique et psychiatrique. A l’appui de sa contestation, la recourante fait valoir
que l’alcoolisme – tout comme la toxicomanie et la dépendance aux médicaments –
ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. Il ne devient pertinent au regard du droit
de l’assurance-invalidité que s’il a provoqué une maladie ou un accident entraînant
une atteinte à la santé nuisant à la capacité de gain ou s’il est lui-même
la conséquence d’une atteinte à la santé. Sur ce point, elle relève que les
crises d’épilepsie sont en lien avec la consommation massive d’alcool, ce qui signifie,
à son sens, que sans la consommation massive d’alcool, l’assuré ne connaît
aucune crise d’épilepsie, précisant que l’alcoolisme en lui-même n’entraîne
pas d’atteinte invalidante pour la santé. En outre, elle estime que les conséquences
de l’accident du 30 juin 2011, dont l’assuré a été victime, n’ont aucune
influence sur l’incapacité de travail. Cela est confirmé, à son sens, par le fait
que la Dresse H.________ retient que l’état psychique de l’assuré ne s’est
détérioré que dans le courant de l’année 2012 en raison de la séparation
avec son épouse. Ainsi, la recourante considère que l’accident du 30 juin 2011
n’a pas entraîné d’incapacité de travail durable qui aurait pour effet le
déclenchement du délai d’attente minimal d’un an. Au contraire, à son avis,
ce sont les problèmes psychosociaux (séparation) survenus au mois de juin 2012 qui ont déclenché
des douleurs psychiques ayant une influence sur la capacité de travail, de sorte que le délai
d’attente a commencé à courir dès le mois de juin 2012. Sur ce point, elle remet
en cause l’appréciation de la Dresse H.________ au motif que cette dernière a posé
un diagnostic de « probable » trouble envahissant du développement, qu’elle
n’explique pas les raison pour lesquelles un trouble de la personnalité est fondé et
qu’elle n’est pas neurologue pour pouvoir déterminer l’existence de limitations
des fonctions cognitives. Elle soutient enfin qu’il convient d’octroyer une rente limité
dans le temps à la période allant de juin 2013 (après l’expiration du délai
d’attente d’un an) à novembre 2013, sur la base d’une incapacité de travail
de 40 %.
Par réponse du 12 mai 2015, l’intimé a conclu au rejet du recours et au maintien de la
décision querellée.
Par courrier du 28 juillet 2015, la juge instructeur a ordonné l’intervention de l’assuré,
lequel ne s’est pas déterminé.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, sous
réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d’opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de
domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions
des offices Al cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Aux termes de l’art. 34 LPGA ont qualité de parties les personnes dont les droits ou obligations
résultent des assurances sociales, ainsi que les personnes, organisations ou autorités qui
disposent d'un moyen de droit contre la décision d'un assureur ou d'un organe d'exécution de
même niveau.
Le droit fédéral reconnaît, à certaines conditions, la qualité pour recourir
d'un assureur tiers, lorsque la décision d'un assureur touche l'obligation d'un autre assureur d'allouer
des prestations. Selon l'art. 49 al. 4 LPGA, l'assureur qui rend une décision touchant l'obligation
d'un autre assureur d'allouer des prestations est tenu de lui en communiquer un exemplaire ; cet autre
assureur dispose des mêmes voies de droit que l'assuré (cf. également l'art. 57a al. 2
LAI). La jurisprudence a précisé qu'un assureur est touché par une décision rendue
par un autre assureur lorsqu'il se trouve dans un rapport particulier et spécialement étroit
avec l'objet du litige et que, partant, ses intérêts de fait ou de droit sont particulièrement
affectés par la décision (ATF 132 V 74 consid. 3.1).
Ainsi que cela ressort des art. 23, 24 al. 1 et 26 al. 1 LPP (loi fédérale du 25 juin 1982
sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité ; RS 831.40), il existe
un lien fonctionnel étroit entre le premier pilier (assurance-invalidité) et le deuxième
pilier (prévoyance professionnelle) de la prévoyance invalidité. Ce lien tend, d'une part,
à assurer une coordination matérielle étendue entre les premier et deuxième piliers
et, d'autre part, à libérer autant que possible les organes de la prévoyance professionnelle
d'importantes et coûteuses démarches portant sur les conditions, l'étendue et le début
du droit aux prestations d'invalidité du deuxième pilier (ATF 133 V 67 consid. 4.3.2 et 132
V 1 consid. 3.2). En effet, la LPP ne définit pas la notion d'invalidité, mais elle se borne
à renvoyer, sur ce point, aux dispositions de la LAI (voir aussi l'art. 4 OPP 2 [ordonnance du 18
avril 1984 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité ; RS 831.441.1]).
La notion d'invalidité est la même dans les deux cas : elle représente la diminution permanente
ou de longue durée, résultant d'une atteinte à la santé assurée, des possibilités
de gain sur le marché du travail équilibré qui entre en ligne de compte pour l'intéressé.
Aussi bien en matière de prévoyance obligatoire qu'en matière de prévoyance plus
étendue (lorsque l'institution de prévoyance a décidé réglementairement d'étendre
la prévoyance au-delà des exigences minimales fixées dans la loi), l'évaluation de
l'invalidité effectuée par les organes de l'assurance-invalidité a, en l'absence de dispositions
réglementaires contraires, force contraignante pour les organes de la prévoyance professionnelle
; elle est donc de nature à régir aussi bien le principe que le montant ou la durée de
l'obligation de prester de l'institution de prévoyance et, partant, à la toucher directement
dans ses intérêts de droit et de fait. C'est pourquoi il convient d'accorder aux organes de
la prévoyance professionnelle aussi bien la qualité pour s'exprimer dans la cadre de la procédure
de préavis (art. 57a al. 2 LAI) que pour former un recours contre une décision des organes
de l'assurance-invalidité (art. 49 al. 4 et 59 LPGA) qui statue sur le droit à la rente ou
fixe le degré d'invalidité de la personne assurée.
En tant qu’institution de prévoyance du deuxième pilier qui s’oppose au degré
d’invalidité déterminé par l’OAI, X.________ Caisse de pension a donc qualité
pour agir (cf. ATF 134 V 153 consid. 5.2 ; 132 V 1 ; 129 V 73).
En
l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile et satisfait aux autres
conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il y a lieu
d’entrer en matière sur le fond.
c)
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances, institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée
par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre
1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des exigences minimales fixées par
l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s’applique
notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit
à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (cf.
art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En
tant qu’autorité de recours contre les décisions prises par des assureurs sociaux, le
juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et la partie recourante
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision. De surcroît,
dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; 125 V 413 consid. 2c ; 110 V 48 consid. 4a).
b)
En l’espèce, le litige porte sur
le droit de l’assuré à une rente d’invalidité entière, à la suite
de sa demande du 25 janvier 2012. Est en particulier litigieuse la question de savoir si l’assuré
présente, en raison d’une atteinte à la santé, une diminution de sa capacité
de travail et de sa capacité de gain susceptible de lui ouvrir le droit à des prestations de
l’assurance-invalidité.
3.
a)
Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité
peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
b)
L'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si au
terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Selon l'échelonnement
des rentes prévu à l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à une rente entière
s'il est invalide à 70 % au moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60 %
au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins ou à un quart de rente
s'il est invalide à 40 % au moins.
Aux termes de l’art. 29 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a
fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant
le mois qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré (al. 1) ; la rente est versée dès le début du
mois au cours duquel le droit prend naissance (al. 3).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les références
citées). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 précité et les références
citées ; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1 ; TFA I 274/05 du 21 mars
2006 consid. 1.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
9C_137/2013 du 22 juillet 2013 consid. 3.1 ; 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1).
b)
C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante d’un
rapport médical, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3a et la référence citée ; TF 9C_104/2014
du 10 mai 2014 consid. 4.1 ; 9C_205/2013 du 1
er
octobre
2013 consid. 3.2).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc ; TF 8C_407/2014
du 23 mars 2015 consid. 4.2). Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder à
une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports produits
par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité
et la validité des constatations du médecin de l'assurance (TF 8C_407/2014 précité
; cf. également TF 9C_276/2015 du 10 novembre 2015 consid. 4.3).
Bien que les rapports d'examen réalisés par un SMR en vertu de l'art. 49 al. 2 RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201) ne soient pas des expertises
au sens de l'art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V 254 consid.
3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probatoire que des expertises, dans
la mesure où ils satisfont aux exigences définies par la jurisprudence, qui sont posées
à une expertise médicale (TF 9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 3.1 et les références
citées).
5.
a)
Dans le cas d’espèce, la recourante soutient que le délai d’attente doit débuter
dès le mois de juin 2012, estimant que l’assuré n’avait pas eu d’atteinte
– notamment psychique – avant cette date. Pour retenir ce constat, la recourante s’est
fondée exclusivement sur l’expertise du Dr R.________.
En revanche, l’intimé a considéré que le délai d’attente avait débuté
au 30 juin 2011, date de l’accident de l’assuré. Il s’est, quant à lui, référé
aux rapports de la Dresse H.________ et aux avis des médecins du SMR.
b)
Dans son expertise du 15 avril 2014, le Dr R.________ a posé comme diagnostic avec effet sur la
capacité de travail une réaction dépressive prolongée de juin 2012 à novembre
2013, en rémission depuis. Le Dr R.________ estime que le début de cet épisode dépressif
est lié au départ de l’épouse de l’assuré au mois de juin 2012. Pour
affirmer sa conclusion, il conteste l’avis de la H.________, laquelle pose le diagnostic de trouble
spécifique de la personnalité, au motif que l’assuré n’a démontré
aucun signe de névrose infantile pour retenir qu’il ait souffert de troubles psychiques avant
le mois de juin 2012. En outre, le Dr R.________ note une amélioration de l’état de l’assuré,
de sorte, qu’à son avis, il n’existe aucune restriction de la capacité de travail
pour des raisons psychiques dès le mois de décembre 2013, hormis celle de travailler en qualité
de sommelier vu le risque de récidive d’abus d’alcool.
Avec l’OAI, on doit toutefois considérer que cette appréciation est erronée. En
effet, retenir une telle appréciation revient à faire abstraction des multiples crises d’épilepsie
existant depuis le 30 juin 2011 et entraînant une médication lourde. Certes, une consommation
excessive d’alcool suscite ces crises d’épilepsie, mais il n’empêche que
ces crises impliquent un traitement lourd et un suivi particulièrement conséquent (cf. rapport
de la Dresse H.________ du 2 septembre 2014 et avis du Dr B.________ du SMR du 22 octobre 2014).
D’ailleurs, le Dr R.________ a considéré dans son expertise que l’alcoolisme de
l’assuré était secondaire.
A cela s’ajoute que le Dr R.________, qui a examiné l’assuré au mois d’avril
2014, estime que la réaction dépressive a définitivement régressé au mois de
novembre 2013. Or, l’assuré a été hospitalisé aux soins intensifs en janvier
2014 pour un tentamen avec coma puis à l’Hôpital de S.________ durant environ trois semaines.
Il est vrai que la Dresse H.________ fait état d’une évolution plutôt favorable
depuis le mois d’octobre 2013, cependant elle retient également, contrairement au Dr R.________,
une aggravation dès le mois de janvier 2014 (cf. rapport du 2 septembre 2014) et elle souligne le
traitement ambulatoire contenant des entretiens mensuels médico-infirmiers, des entretiens hebdomadaires
avec un infirmier, deux activités hebdomadaires dans une unité d’accueil temporaire,
d’un suivi infirmier à domicile hebdomadaire et d’un suivi psychologique et neurologique.
Le Dr R.________ considère d’ailleurs ce traitement adéquat.
Ainsi, on relèvera que l’amélioration signalée par le Dr R.________ n’a dès
lors été que de courte durée. Un traitement intégré intensif se poursuivant
avec des entretiens, visites et activités hebdomadaires.
En outre, le Dr Z.________ a noté qu’une procédure de PLAFA était en cours au mois
de mars 2014 (cf. rapport du 27 mars 2014), ce qui contraste avec la prétendue amélioration
de la situation annoncée par le Dr R.________. Celui-ci relève également que les analyses
n’ont pas démontré de consommation de drogue alors qu’il fait état de consommation
sporadique de cocaïne. De plus, il constate que l’assuré conduit sa voiture, alors qu’il
résulte du rapport du 2 septembre 2014 de la Dresse H.________ que l’assuré avait le
projet de cesser toute consommation d’alcool dans le but de récupérer son permis de conduire.
De surcroît, au mois d’août 2014, l’assuré a été hospitalisé
à deux reprises à la suite de crises d’épilepsie ensuite d’alcoolisations
massives.
Par ailleurs, le Dr B.________ considère que l’expertise du Dr R.________ ne satisfait pas
aux réquisits jurisprudentiels en matière de valeur probante des rapports médicaux dans
la mesure où le Dr R.________ n’a pas n’a pas tenu compte des antécédents
lourds de l’assuré en 2011 et 2012 sous forme de multiples hospitalisations après des
abus d’alcool, ni des événements survenus aux mois de septembre 2013 et de janvier 2014.
Compte tenu de l’ensemble de ces circonstances, on ne peut accorder aucune valeur probante à
l’expertise du Dr R.________ et il y a lieu de retenir que l’assuré présente une
incapacité de travail totale, notamment vu l’importance du traitement ambulatoire.
c)
Il
convient donc de confirmer le bien-fondé de la décision entreprise en ce qu’elle accorde
une rente entière d’invalidité dès le 1
er
juillet 2012. Dès lors que les taux d’incapacité de travail retenus par l’intimé
concernent tant l’activité habituelle que toute autre activité, il n’est pas nécessaire
de procéder à une comparaison des revenus au sens de l’art. 16 LPGA. Dans un tel cas
de figure en effet, le taux d’invalidité se confond avec celui de l’incapacité
de travail (cf. TF 9C_888/2011du 13 juin 2012 consid. 4.4 ; 9C_137/2010 du 19 avril 2010).
6.
Selon l’art. 43 LPGA, l’assureur examine les demandes, prend d’office les mesures d’instruction
nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement
doivent être consignés par écrit (al. 1). L’assuré doit se soumettre à
des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l’appréciation
du cas et qu’ils peuvent être raisonnablement exigés (al. 2). Conformément au principe
inquisitoire régissant la procédure dans le domaine des assurances sociales, il appartient
en premier chef à l'administration de déterminer, en fonction de l'état de fait à
élucider, quelles sont les mesures d'instruction qu'il convient de mettre en œuvre dans un
cas d'espèce donné. Elle dispose à cet égard d'une grande liberté d'appréciation.
Si elle estime que l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il
existe des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration
doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de l'instruction (cf. TF U
316/06 du 6 juillet 2007 consid. 3.1.1). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à
ce que les faits nécessaires à l’examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2).
Si l’assureur ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies
par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont convaincus que certains
faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres mesures
probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu de rechercher d’autres
preuves (appréciation anticipée des preuves ; ATF 131 I 153 consid. 3 ; 125 I 127
consid. 6c/cc). Une telle manière de procéder ne viole pas en tant que telle, les garanties
de procédure (ATF 130 II 425 consid. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a ; 119
V 335 consid. 3c ; TF 9C_382/2008 du 22 juillet 2008 consid. 3 et les références
citées).
En l’occurrence, la requête de la recourante tendant à la mise en œuvre d’instructions
complémentaires doit être rejetée, les éléments au dossier étant clairs,
dénués de contradiction et permettant à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause.
7.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce,
il convient d'arrêter les frais judiciaires à 800 fr. et de les mettre à charge de la
recourante, qui succombe.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, ni à la recourante qui succombe (61 let.
g LPGA et art. 55 al. 1 LPA-VD), ni à l’intimé qui n’y a pas droit comme assureur
social (cf. ATF 128 V 323).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 17 mars 2015 par X.________ Caisse de pension est rejeté.
II.
La décision rendue le 20 février 2015 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 800 fr. (huit cents francs) est mis à la charge de X.________ Caisse
de pension.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
X.________ Caisse de pension, à [...],
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
‑
F.________, à [...],
‑
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :