vd_findinfo · ML / 2016 / 73 · 2016-03-18 · fr

MAINLEVÉE PROVISOIRE, TITRE DE MAINLEVÉE, CONTRAT BILATÉRAL, CONTRE-PRESTATION, PREUVE | 82 al. 1 LP, 82 LP

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 18.03.2016 ML / 2016 / 73

TRIBUNAL
CANTONAL
KC15.030547-160166
98
Cour
des poursuites et faillites
________________________________________________
Arrêt du
18 mars 2016
__________________
Composition
:              Mme
Rouleau
,
présidente
MM.
Hack et Maillard, juges
Greffier
:
M.              Elsig
*****
Art.
82 al. 1 LP
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité
d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par
V.________
Sàrl
, à [...], contre le prononcé
rendu le 9 octobre 2015, à la suite de l’audience du 27 août 2015, par le Juge de paix
des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud, dans la cause qui oppose la recourante à
Z.________
SA
, à [...].
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
En fait :
1.
Le 25 novembre 2014, à la réquisition de Z.________ SA, l’Office des poursuites du district
du Jura-Nord vaudois a notifié à V.________ Sàrl, dans la poursuite n° 7'256'282,
un commandement de payer la somme de 20'000 fr., avec intérêt à 5 % l’an dès
le 20 novembre 2014, indiquant comme titre de la créance ou cause de l’obligation : «
Primes
à recevoir sur affaires 528780 / 533942 / 535592 / 533926 / 534549 / 535590 / 535933 / 532764 /
537922 / 536137
».
La poursuivie a formé opposition totale.
2.
Le 15 juin 2015, la poursuivante a saisi le Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud
d’une requête tendant à la mainlevée de l’opposition. A l’appui de sa
requête, elle a produit, outre l’original du commandement de payer susmentionné, les
documents suivants :
-
un dossier relatif à l’affaire 532764 concernant un véhicule Citroën C3 SEDUCTION,
n° de châssis [...], comprenant la copie d’un bulletin de précommande du 31 janvier
2014 signé par les parties, indiquant la poursuivie comme fournisseur et sous la rubrique «
PRIMES
EN RISTOURNE »
le chiffre 2'000 et sous
forme manuscrite la mention suivante : «
prime
de reprise possible – 8 ans = 1000 / + 8 ans = 2000 ».
Le dossier comprend également un courriel du 31 janvier 2014 d’un employé de la poursuivante
à la poursuivie corrigeant un oubli du bon de commande en ce sens qu’il y aurait une prime
de 2'000 francs, un listing informatique mentionnant à la date du 31 janvier 2014 le nom de cet
employé et la mention «
Etape
commande
modifié de Devis
transmis à
Véhicule
à commander
»,
une copie d’un permis de circulation du
véhicule d’un tiers et une copie de ce même permis avec la mention «
Annulé »
,
une copie du permis de circulation du véhicule objet de la commande au nom de ce tiers, une copie
de la facture du 30 avril 2014 d’un garage tiers à la personne figurant sur le dernier permis
de circulation mentionnant une prime de reprise de 2'000 fr., une copie d’une note de crédit
de la poursuivante, non signée, portant sur une prime de reprise du véhicule susmentionné
de 2'000 fr., et une facture de la poursuivie du 17 mars 2014, mentionnant la poursuivante comme cliente
et adressée au tiers acquéreur du véhicule en cause réclamant le prix du véhicule
sans mentionner de prime de reprise ;
-
un dossier relatif à l’affaire 528780 concernant un véhicule Citroën C5 3.0 HD V6
DPF TOURER EXCLUSIVE AUTO, n° de châssis [...] comprenant la copie d’un bulletin de précommande
du 25 septembre 2013 signé par les parties, indiquant la poursuivie comme fournisseur et sous la
rubrique «
PRIMES
EN RISTOURNE »
la mention manuscrite
suivante : «
normalement
3000
»
et sous la rubrique
« REMARQUES »
la mention manuscrite
suivante : «
Avec
reprise cf. mail du 25.09 ».
Le dossier
comprend également un échange de courriels survenu du 25 septembre au 9 octobre 2013 entre
un employé de la poursuivante et la poursuivie mentionnant notamment une déclaration de la
poursuivie du 25 septembre 2013 selon laquelle la prime de remise serait de 5'000 fr., un listing
informatique mentionnant à la date du 30 septembre 2013, le nom de cet employé et la mention
«
Etape
commande
modifié de Devis
transmis à
Véhicule
à commander
»,
une copie d’un listing des remboursements
de prime de reprise à la poursuivante signé par la poursuivie, faisant état d’un
remboursement de 3'000 fr. pour l’affaire en cause,
une copie d’un permis de circulation du
véhicule d’un tiers et une copie de ce même permis avec la mention «
Annulé »
,
une copie du permis de circulation du véhicule objet de la commande au nom de ce tiers, une copie
de la facture du 13 décembre 2013 d’un garage tiers à la personne figurant sur le dernier
permis de circulation mentionnant une prime de reprise de 5'000 fr., une copie d’une note de crédit
de la poursuivante, non signée, portant sur une prime de reprise du véhicule susmentionné
de 5'000 fr., et une facture de la poursuivie du 27 novembre 2013, mentionnant la poursuivante comme
cliente et adressée au tiers acquéreur du véhicule en cause réclamant le prix du
véhicule sans mentionner de prime de reprise ;
-
un dossier relatif à l’affaire 535592 concernant un véhicule Citroën C3 1.2 VTI
SEDUCTION, n° de châssis [...], comprenant la copie d’un bulletin de précommande
du 11 février 2014 signé par les parties, indiquant la poursuivie comme fournisseur et sous
la rubrique «
PRIMES
EN RISTOURNE »
le chiffre 2'000 et sous
forme manuscrite la mention suivante : «
prime
de reprise
–
8 ans = 1000
/ + 8 ans = 2000 ».
Le dossier comprend également un échange de courriels du 28 février 2014 entre un employé
de la poursuivante et la poursuivie indiquant que le véhicule était bien commandé, un
listing informatique mentionnant à la date du 19 février 2014 le nom de cet employé et
la mention «
Etape
commande
modifié de Devis
transmis à
Véhicule
à commander
»,
une copie d’un permis de circulation du
véhicule d’un tiers avec la mention «
Annulé »
,
une copie du permis de circulation du véhicule objet de la commande au nom de ce tiers, une copie
de la facture du 16 mai 2014 d’un garage tiers à la personne figurant sur le dernier permis
de circulation mentionnant une prime de reprise de 2'000 fr., une copie d’une note de crédit
de la poursuivante, non signée, portant sur une prime de reprise du véhicule susmentionné
de 2'000 fr., et une facture de la poursuivie du 28 avril 2014, mentionnant la poursuivante comme cliente
et adressée au tiers acquéreur du véhicule en cause réclamant le prix du véhicule
sans mentionner de prime de reprise ;
-
un dossier relatif à l’affaire 533926 concernant un véhicule Citroën C3 1.2 E-VTI
AIRDREAM SEDUCTION ETG MSQ, n° de châssis [...], comprenant la copie d’un bulletin de
précommande du 28 février 2014 signé par les parties, indiquant la poursuivie comme fournisseur
et sous la rubrique «
PRIMES
EN RISTOURNE »
le chiffre 2'000 et sous
forme manuscrite la mention suivante : «
–
8 ans = 1000
/ + 8 ans = 2000 ».
Le dossier comprend également un échange de courriels du 28 février 2014 entre un employé
de la poursuivante et la poursuivie confirmant la commande du véhicule en cause, un listing informatique
mentionnant à la date du 28 février 2014 le nom de cet employé et la mention «
Etape
commande
modifié de Devis
transmis à
Véhicule
à commander
»,
une copie d’un permis de circulation du
véhicule d’un tiers et une copie de ce même permis avec la mention «
Annulé »
,
une copie du permis de circulation du véhicule objet de la commande au nom de ce tiers, une copie
de la facture du 26 juin 2014 d’un garage tiers à la personne figurant sur le dernier permis
de circulation mentionnant une prime de reprise de 2'000 fr., une copie d’une note de crédit
de la poursuivante, non signée, portant sur une prime de reprise du véhicule susmentionné
de 2'000 fr., et une facture de la poursuivie du 27 mai 2014, mentionnant la poursuivante comme cliente
et adressée au tiers acquéreur du véhicule en cause réclamant le prix du véhicule
sans mentionner de prime de reprise ;
-
un dossier relatif à l’affaire 534549 concernant un véhicule Citroën C3 1.2 E-VTI
AIRDREAM SEDUCTION ETG MSQ, n° de châssis [...], comprenant la copie d’un bulletin de
précommande du 18 mars 2014 signé par les parties, indiquant la poursuivie comme fournisseur
et sous la rubrique «
PRIMES
EN RISTOURNE »
le chiffre 2'000 et sous
forme manuscrite la mention suivante : «
prime
de reprise
–
8 ans = 1000
/ + 8 ans = 2000 ».
Le dossier comprend également un échange de courriels du 20 mars 2014 entre la poursuivie et
un employé de la poursuivante indiquant le kilométrage d’un véhicule dont l’immatriculation
était à annuler, un listing informatique mentionnant à la date du 19 mars 2014 le nom
de cet employé et la mention «
Etape
commande
modifié de Devis
transmis à
Véhicule
à commander
»,
une copie d’un permis de circulation du
véhicule d’un tiers et une copie de ce même permis avec la mention «
Annulé »
,
une copie du permis de circulation du véhicule objet de la commande au nom de ce tiers, une copie
de la facture du 23 juin 2014 d’un garage tiers à la personne figurant sur le dernier permis
de circulation mentionnant une prime de reprise de 1'851 fr. 85., une copie d’une note de crédit
de la poursuivante, non signée, portant sur une prime de reprise du véhicule susmentionné
de 2'000 fr., et une facture de la poursuivie du 26 mai 2014, mentionnant la poursuivante comme
cliente et adressée au tiers acquéreur du véhicule en cause réclamant le prix du
véhicule sans mentionner de prime de reprise ;
-
un dossier relatif à l’affaire 535592 concernant un véhicule Citroën C4 HDI SEDUCTION,
n° de châssis [...], comprenant la copie d’un bulletin de précommande du 24 mars
2014 signé par les parties, indiquant la poursuivie comme fournisseur et sous la rubrique «
PRIMES
EN RISTOURNE »
le chiffre 4'000 et sous
forme manuscrite la mention suivante : «
si
–
8 ans = 2000
/ si + 8 ans =
3000 ».
Le dossier comprend également
un échange de courriels du 28 mars 2014 entre la poursuivie à un employé de la poursuivante
confirmant la commande, un listing informatique mentionnant à la date du 28 mars 2014 le nom de
cet employé et la mention «
Etape
commande
modifié de Devis
transmis à
Véhicule
à commander
»,
une copie d’un permis de circulation du
véhicule d’un tiers et une copie de ce même permis avec la mention «
Annulé »
,
une copie du permis de circulation du véhicule objet de la commande au nom de ce tiers, une copie
de la facture du 26 juin 2014 d’un garage tiers à la personne figurant sur le dernier permis
de circulation mentionnant une prime de reprise de 3'000 fr., une copie d’une note de crédit
de la poursuivante, non signée, portant sur une prime de reprise du véhicule susmentionné
de 3'000 fr., et une facture de la poursuivie du 11 juin 2014, mentionnant la poursuivante comme cliente
et adressée au tiers acquéreur du véhicule en cause réclamant le prix du véhicule
sans mentionner de prime de reprise ;
-
un dossier relatif à l’affaire 535590 concernant un véhicule Citroën Berlingo 1.6
HDI Exclusive, n° de châssis [...], comprenant la copie d’un bulletin de précommande
du 28 mars 2014 signé par les parties, indiquant la poursuivie comme fournisseur et sous la rubrique
«
PRIMES EN RISTOURNE »
le chiffre 2'000 et sous forme manuscrite la mention
suivante : «
prime
de reprise 2000 ».
Le dossier comprend
également un  courriel du 28 mars 2014 d’un employé de la poursuivante à la
poursuivie indiquant le kilométrage et l’année de première immatriculation d’un
véhicule repris, un listing informatique mentionnant à la date du 28 mars 2014 le nom de cet
employé et la mention «
Etape
commande
modifié de Devis
transmis à
Véhicule
à commander
»,
une copie d’un permis de circulation du
véhicule d’un tiers et une copie de ce même permis avec la mention «
Annulé »
,
une copie du permis de circulation du véhicule objet de la commande au nom de ce tiers, une copie
de la facture du 9 juillet 2014 d’un garage tiers à la personne figurant sur le dernier permis
de circulation mentionnant une prime de reprise de 2'000 fr., une copie d’une note de crédit
de la poursuivante, non signée, portant sur une prime de reprise du véhicule susmentionné
de 2'000 fr., et une facture de la poursuivie du 27 mai 2014, mentionnant la poursuivante comme cliente
et adressée au tiers acquéreur du véhicule en cause réclamant le prix du véhicule
sans mentionner de prime de reprise ;
-
un dossier relatif à l’affaire 536137 concernant un véhicule Citroën C3 1.6 VTI
Exclusive, n° de châssis [...], comprenant la copie d’un bulletin de précommande
du 2 avril 2014 signé par les parties, indiquant la poursuivie comme fournisseur
.
Le dossier comprend également un échange de courriels du 7 au 14 avril 2014 entre un employé
de la poursuivante et la poursuivie relatif à la commande du véhicule et mentionnant un prime
de reprise pour un véhicule de moins de huit ans de 1'000 fr., un listing informatique mentionnant
à la date du 7 avril 2014 la mention «
Etape
commande
modifié de Devis
transmis à
Véhicule
à commander
»,
une copie d’un permis de circulation du
véhicule d’un tiers et une copie de ce même permis avec la mention «
Annulé »
,
une copie du permis de circulation du véhicule objet de la commande au nom de ce tiers, une copie
de la facture du 1
er
octobre 2014 d’un garage tiers à la personne figurant sur le dernier permis de circulation
mentionnant une prime de reprise de 925 fr. 92 fr., une copie d’une note de crédit de la poursuivante,
non signée, portant sur une prime de reprise du véhicule susmentionné de 1'000 fr., et
une facture de la poursuivie du 16 juillet 2014, mentionnant la poursuivante comme cliente et adressée
au tiers acquéreur du véhicule en cause réclamant le prix du véhicule sans mentionner
de prime de reprise ;
-
un dossier relatif à l’affaire 535933 concernant un véhicule Citroën C3 1.4 E-HDI
Seduction, n° de châssis [...], comprenant la copie d’un bulletin de précommande
du 7 avril 2014 signé par les parties, indiquant la poursuivie comme fournisseur et sous la rubrique
«
PRIMES EN RISTOURNE »
le chiffre 2'000 et sous forme manuscrite la mention
suivante : «
prime
de reprise si + 8 ans  2000 /
-
8 ans 1’000
».
Le dossier comprend également un courriel du 8 avril 2014 d’un employé de la poursuivante
à la poursuivie commandant le véhicule en cause, un listing informatique mentionnant à
la date du 8 avril 2014 la mention «
Etape
commande
modifié de Devis
transmis à
Véhicule
à commander
»,
une copie d’un permis de circulation du
véhicule d’un tiers et une copie de ce même permis avec la mention «
Annulé »
,
une copie du permis de circulation du véhicule objet de la commande au nom de ce tiers, une copie
de la facture du 11 juillet 2014 d’un garage tiers à la personne figurant sur le dernier permis
de circulation mentionnant une prime de commande de 2'000 fr., une copie d’une note de crédit
de la poursuivante, non signée, portant sur une prime de reprise du véhicule susmentionné
de 2'000 fr., et une facture de la poursuivie du 25 juin 2014, mentionnant la poursuivante comme cliente
et adressée au tiers acquéreur du véhicule en cause réclamant le prix du véhicule
sans mentionner de prime de reprise ;
-
un dossier relatif à l’affaire 537922 concernant un véhicule Citroën C3 1.2 VTI
Seduction, n° de châssis [...], comprenant la copie d’un bulletin de précommande
du 23 mai 2014 signé par les parties, indiquant la poursuivie comme fournisseur et sous la rubrique
«
PRIMES EN RISTOURNE »
le chiffre 2'000 et sous forme manuscrite la mention
suivante : «
prime
de reprise + de 8 ans 2’000 /
-
de 8 ans 1’000
».
Le dossier comprend également un courriel du 28 mars 2014 d’un employé de la poursuivante
à la poursuivie indiquant les coordonnées d’une commande, un listing informatique mentionnant
à la date du 26 mai 2014 la mention «
Etape
commande
modifié de Devis
transmis à
Véhicule
à commander
»,
une copie d’un permis de circulation du
véhicule d’un tiers et une copie de ce même permis avec la mention «
Annulé »
,
une copie du permis de circulation du véhicule objet de la commande au nom de ce tiers, une copie
de la facture du 27 août 2014 d’un garage tiers à la personne figurant sur le dernier
permis de circulation mentionnant une prime de reprise de 2'000 fr., une copie d’une note de crédit
de la poursuivante, non signée, portant sur une prime de reprise du véhicule susmentionné
de 2'000 fr., et une facture de la poursuivie du 23 juillet 2014, mentionnant la poursuivante comme cliente
et adressée au tiers acquéreur du véhicule en cause réclamant le prix du véhicule
sans mentionner de prime de reprise.
Par avis du 21 juillet 2015, le Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros de Vaud a
notifié la requête à la poursuivie et cité les parties à comparaître à
son audience du 27 août 2015.
A l’audience du 27 août 2015, la poursuivante a produit un échange de courriels entre
son directeur financier et la poursuivie des 26 et 27 janvier 2015 au sujet des primes impayées,
par 23'000 fr., bloquées selon la poursuivie dans l’attente de deux audits.
3.
Par prononcé du 9 octobre 2015, notifié
à la poursuivie le 12 octobre 2015, le Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud
a prononcé la mainlevée provisoire de l’opposition à concurrence de 17'000 fr. avec
intérêt à 5 % l’an dès le 26 novembre 2015 (I), fixé les frais judiciaires
à 360 fr. (II), mis ceux-ci à la charge de la poursuivie (III) et dit qu’en conséquence,
celle-ci devait rembourser à la poursuivante son avance de frais, par 360 fr., sans allocation de
dépens pour le surplus (IV).
La poursuivie a recouru le 21 octobre 2015 contre ce prononcé en concluant implicitement à
sa réforme en ce sens que la mainlevée provisoire n’est pas accordée.
Les motifs du prononcé ont été adressés aux parties le 3 décembre 2015 et notifiés
à la poursuivie le 4 décembre 2015.
En bref, le premier juge a considéré que les documents produits valaient reconnaissance de
dette pour les montants des primes de reprise et que la poursuivie n’avait pas rendu vraisemblable
que les conditions de versement de ces primes n’étaient pas réalisées.
4.
Le dossier de la cause avec le recours valant
demande de motivation a été transmis à la cour de céans par le juge de paix le 28
janvier 2016.
Par décision du 1
er
février 2016, la présidente de la cour de céans a accordé d’office l’effet
suspensif au recours.
Dans ses déterminations du 26 février 2016, l’intimée a conclu au rejet du recours.
Elle a produit un lot de pièces.
En droit
:
I.
Le recours, déposé dans le délai
de demande de motivation de dix jours de l’art. 239 al. 2 CPC (Code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272) et motivé conformément à l’art. 321 al. 1 CPC
est recevable.
La réponse de l’intimée déposée dans le délai de l’art. 322 CPC
est également recevable.
En revanche, les pièces produites par l’intimée sont irrecevables dans la mesure où
elles ne figurent pas au dossier de première instance, vu la prohibition des preuves nouvelles en
deuxième instance prévue par l’art. 326 al. 1 CPC.
II.
a)
Selon l'art. 82 LP (loi fédérale
du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite; RS 281.1), le créancier dont la poursuite
est frappée d'opposition peut, s'il se trouve au bénéfice d'une reconnaissance de dette,
requérir la mainlevée provisoire de l'opposition, que le juge prononce si le débiteur
ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.
Le contentieux de la mainlevée d'opposition, soumis à la procédure sommaire (art. 251
let. a CPC), est une procédure sur pièces (Urkundenprozess; art. 254 al. 1 CPC), dont le but
n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre
exécutoire : le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit
par le créancier poursuivant, sa nature formelle et non pas la validité de la prétention
déduite en poursuite (ATF 132 III 140, rés. in JdT 2006 Il 187). Il n’est compétent
que pour examiner le jugement exécutoire ou les titres qui y sont assimilés dans le cas d’une
requête de mainlevée définitive, respectivement le titre – privé ou public
– qu’est la reconnaissance de dette dans le cas d’une requête de mainlevée
provisoire, ainsi que les trois identités : l’identité entre le poursuivant et le créancier
désigné dans ce titre, l’identité entre le poursuivi et le débiteur désigné
et l’identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue et enfin
statuer sur le droit du créancier de poursuivre le débiteur, c’est-à-dire décider
si l’opposition doit ou ne doit pas être maintenue (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 et les réf.
citées). Le prononcé de mainlevée ne sortit que des effets de droit des poursuites et
la décision du juge de la mainlevée provisoire ne prive pas les parties du droit de soumettre
à nouveau la question litigieuse au juge ordinaire (TF 5A_577/2013 du 7 octobre 2013, consid. 4.1;
ATF 136 III 528 consid. 3.2).
b)
Par reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP, il faut entendre notamment l'acte d'où
résulte la volonté du poursuivi de payer au poursuivant une somme d'argent déterminée,
ou aisément déterminable, et échue, sans réserve ni condition (ATF 132 III 480 consid.
4.1, JdT 2007 II 75; ATF 130 III 87 consid. 3.1, JdT 2004 II 118; ATF 122 III 125 consid. 2, JdT 1998
II 82; Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition, § 1; Gilliéron, Commentaire de la loi
fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 29 ad art. 82 LP). Pour qu'un écrit
public, authentique ou privé ou qu'un ensemble d'écrits vaille reconnaissance de dette, il
doit en ressortir, sur la base d'un examen sommaire, que le poursuivi a assumé une obligation de
payer ou de fournir des sûretés, donc une créance exigible, chiffrée et inconditionnelle,
car si la reconnaissance de dette n'est pas pure et simple, le poursuivant, pour obtenir la mainlevée
provisoire, doit rapporter la preuve littérale que les conditions ou réserves sont devenues
sans objet (Gilliéron, op. cit., n. 40 ad art. 82 LP). La reconnaissance de dette ne justifie la
mainlevée de l’opposition que si la somme d’argent due est chiffrée au titre principal
lui-même ou dans un titre annexe auquel la reconnaissance se rapporte (Panchaud & Caprez, op.
cit., § 15).
Un contrat écrit justifie, en principe, la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme
d'argent dont la prestation incombe au poursuivi, lorsque les conditions d'exigibilité de la dette
sont établies par titre et, en particulier, dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant
prouve par titre avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité de sa créance
(Panchaud/Caprez, op. cit., § 69; Gilliéron, op. cit., nn. 44 et 45 ad art. 82 LP).
c)
En
l’espèce, il ressort des pièces produites en première instance que la recourante
vendait un véhicule à l’intimée, qui le vendait à un garage tiers, lequel à
son tour le vendait au client final. Les seules pièces signées par la poursuivie sont les bulletins
de précommande qui prévoient une rubrique «
PRIMES
EN RISTOURNE »
comprenant divers montants,
le plus souvent avec la mention « prime de reprise ». Il apparaît que ces primes
avaient trait à la reprise du véhicule usagé du client final. Le versement de ces primes
était manifestement subordonné à une contreprestation de l’intimée, sinon elles
auraient été simplement déduites du prix de vente. Logiquement, cette contreprestation
devait être la remise par l’intimée du véhicule d’occasion à la recourante.
Aussi bien deux montants étaient-ils parfois prévus suivant le kilométrage du véhicule
repris. Or il n’est nullement établi que l’intimée aurait remis le véhicule
repris à la recourante.
A cet égard, l’intimée allègue que le véhicule repris n’était jamais
livré à la recourante, l’usage commercial étant que la recourante paie la reprise
à l’intimée sur présentation de la carte grise annulée du client final. Toutefois,
l’intimée n’a pas établi cette pratique.
En outre, l’intimée n’a pas établi avoir payé à la recourante le prix
d’achat du véhicule neuf, ni avoir elle-même versé le montant de la reprise aux
garagistes, les note de crédits étant insuffisantes à cet égard.
Ainsi, à défaut de preuve par l’intimée de l’exécution de la contreprestation
qui était à sa charge, la mainlevée provisoire ne pouvait être accordée.
III.
En conclusion, le recours doit être admis
et le prononcé réformé que ce sens que l’opposition est maintenue.
Vu l’admission du recours, les frais judiciaires de première instance doivent être mis
à la charge de la poursuivante (art. 106 al. 1 CO), sans allocation de dépens pour le surplus,
la poursuivie ayant agi sans l’assistance d’un mandataire professionnel.
Les frais judiciaires de deuxième instance, fixés à 510 fr., doivent être mis à
la charge de l’intimée, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC), sans allocation de dépens
pour le surplus pour les motifs indiqués ci-dessus.
Par
ces motifs,
la
Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos en sa qualité d'autorité
de
recours en matière sommaire de poursuites,
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
Le prononcé est réformé en ce sens que l’opposition formée par V.________ Sàrl
au commandement de payer n° 7'256'282 de l’Office des poursuites du district du Jura-Nord
vaudois, notifié à la réquisition de Z.________ SA, est maintenue.
Les frais judiciaires
de première instance, arrêtés à 360 fr. (trois cent soixante francs) sont mis à
la charge de la poursuivante.
Il n’est pas alloué
de dépens de première instance.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 510 fr. (cinq cent dix francs),
sont mis à la charge de l’intimée Z.________ SA.
IV.
L’intimée Z.________ SA versera à la recourante V.________ Sàrl la somme de 510
fr. (cinq cent dix francs) à titre de restitution d’avance de frais de deuxième instance,
sans allocation de dépens pour le surplus.
V.
L'arrêt est exécutoire.
La
présidente :               Le greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
V.________ Sàrl,
‑
Z.________ SA.
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 17’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit
du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation
ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100  al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
‑
Mme la Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud.
Le greffier :