vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 543 · 2021-09-23 · fr

MESURE DE RÉADAPTATION{ASSURANCE SOCIALE}, RENTE D'INVALIDITÉ, DÉCISION DE RENVOI, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, ADMISSION DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 8 LAI, 16 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.09.2021 Arrêt / 2021 / 543

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
249/20 - 279/2021
ZD20.033518
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 septembre 2021
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
MM.
Métral et Neu, juges
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s., 43 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 8 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], mariée,
est mère de trois enfants (nés en [...], [...] et [...]). Sans formation professionnelle, elle
a travaillé, de mars 2004 à mai 2019, en tant qu’ouvrière pour le compte de la société
H.________ SA, à [...]. Suivant les indications de l’ex-employeur (pièce 11), depuis
le 1
er
janvier 2018, pour son activité d’agrafage de coins de boîtes de carton exercée
en position plutôt assise, le salaire mensuel brut de l’assurée s’élevait
à 3'550 fr., treizième salaire non compris, correspondant à un revenu annuel de 46'150
francs.
Elle a été en incapacité de travail, en raison de maladie, aux taux et dates suivants :
-
100 %, du 24 avril 2018 au 22 juin 2018 ;
-
50 %, du 25 juin au 1
er
octobre 2018 ;
-
60 % depuis le 2 octobre 2018.
Le 4 octobre 2018, E.________ a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
tendant à l’octroi de mesures professionnelles et/ou d’une rente en raison de douleurs
persistantes aux pieds, genoux et jambes depuis le mois d’avril 2018. Selon le dossier médical
constitué par l’assureur perte de gain (pièce 10) des indemnités journalières
ont été versées à l’assurée sur la base d’incapacités de travail
attestées, à 100 % du 24 avril 2018 au 24 juin 2018, puis à 50 % depuis le 25 juin
2018. Il en ressort également un rapport de consultation du 16 mai 2018 adressé au médecin
traitant de l’assurée à l’époque (le Dr K.________) par le Dr A._________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, dont il ressort
ce qui suit :
“
[…]
Le status montre une patiente avec une surcharge pondérale (environ 100 kg actuellement alors qu’elle
pesait 48 kg à l’âge de 20 ans) qui souffre d’une douleur sous-astragalienne D
[droite] accompagnée de douleurs de type fasc[i]ite à intensité variable.
En
position debout, on constate un affaissement surtout du scaphoïde ddc [des deux côtés]
avec une hyperkératose.
Je
l’adresse pour la confection de formes orthopédiques en guise de soutien et je lui ai montré
quelques exercices (se mettre sur la pointe des pieds et sur les talons) afin de rééquilibrer
les fléchisseurs extenseurs. Finalement, j’ai également procédé à une
infiltration sous-astragalienne à D.
Je
la reverrai dans 2 semaines, période pendant laquelle je la laisse en arrêt de travail.
”
D’après le questionnaire 531bis du 14 novembre 2018, l’assurée en bonne santé
travaillerait à 100 % comme ouvrière par nécessité financière.
Par communication du 7 mars 2019, suivant le point de vue de l’un de ses spécialistes en réinsertion
professionnelle (« IP – Rapport initial » du 6 mars 2019), l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
a informé l’assurée que des mesures d’ordre professionnel n’étaient
pas envisageables pour l’instant et qu’il convenait encore de récolter différentes
informations dans le cadre de l’examen de son droit aux prestations d’assurance.
Dans un rapport non daté, enregistré au dossier le 29 mars 2019 par l’OAI, le Dr K.________
a fait état des diagnostics de syndrome « antidépressif », d’obésité
de classe III (BMI [Body Mass Index] à 47,13 kg/m
2
),
de douleurs sous-astragaliennes et fasciite plantaire récidivante ainsi que de gonalgies droites,
et d’un psoriasis du cuir chevelu. En raison de la prise de poids intervenue depuis la troisième
grossesse (datant de [...]), il estimait la capacité résiduelle de travail de l’assurée
à 50 % dans l’activité habituelle depuis le 25 juin 2018. Dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles (pas de station debout prolongée en raison de gonalgies bilatérales
et douleurs plantaires), le médecin traitant estimait que l’assurée avait une capacité
de travail totale, depuis toujours. Il a évoqué également qu’une chirurgie bariatrique
était envisagée au CHUV.
Par rapport du 4 avril 2019 adressé à l’OAI, la Dre X.________, médecin assistante
auprès du Service d’endocrinologie, diabétologie et métabolisme au CHUV, a, sur
la base du dernier contrôle effectué le 11 février 2019, indiqué que compte tenu
de l’obésité, l’assurée bénéficiait d’un suivi diététique.
La médication comprenait du Dafalgan® et du Tramadol® en réserve. Elle a confirmé
la préparation de l’intéressée pour une chirurgie bariatrique. Une polygraphie effectuée
au mois de janvier 2019 avait montré un syndrome des apnées obstructives du sommeil (SAOS)
de degré modéré ne nécessitant pas d’appareillage au long cours, et sans incidence
sur la capacité de travail. Pour le reste, la Dre X.________ n’a pas été en mesure
de renseigner l’OAI sur l’évaluation de la capacité de travail ainsi que sur le
potentiel de réadaptation de l’assurée.
Les 8 août et 25 novembre 2019, le Dr K.________ a répondu aux questions complémentaires
adressées par l’OAI. Il a posé les diagnostics, avec répercussion sur la capacité
de travail, de fasciite plantaire bilatérale, de gonarthrose fémoro-tibiale et fémoro-patellaire
droite et d’obésité morbide avec une grande difficulté à la marche.  Le
médecin traitant a fait savoir que l’état était stable (avec un poids de 92 kilos
le 19 novembre 2019), que la chirurgie bariatrique n’était toujours pas au programme l’assurée
étant « en phase d’instruction sur le mode alimentaire en vue d’éventuellement
éviter l’intervention », et que la capacité de travail de l’intéressée
était nulle dans l’activité habituelle de « couturière de cartons sur
machine à pédales » en raison de ses affections aux genoux et aux pieds. Les limitations
fonctionnelles étaient l’impossibilité de maintenir la station debout et de mouvoir les
membres inférieurs sur les pédales de la machine à cartonnage. Le traitement consistait
en la prise d’antidouleurs, sans suivi psychiatrique par ailleurs.
Après avoir soumis les renseignements médicaux complémentaires au Service médical
régional de l’assurance-invalidité ([SMR] compte rendu de la permanence SMR du 29
novembre 2019), l’OAI a, par projet de décision du 4 décembre 2019, fait part à
l’assurée de son intention de lui refuser tout droit à une rente d’invalidité,
aux motifs que la capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles (pas de station debout prolongée et pas de travail nécessitant les pieds) était
de 100 % depuis le début de ses problèmes de santé, et que, selon la comparaison de revenus,
l’intéressée était en mesure de retrouver une capacité de gain supérieure
ou au moins équivalente à celle qui eût été la sienne sans invalidité.
Tout en refusant l’octroi de mesures professionnelles, l’OAI a néanmoins reconnu à
l’assurée le droit à une aide au placement au sens de l’art. 18 LAI (loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20).
Dans le cadre de ses objections du 23 décembre 2019, l’assurée a demandé un réexamen
du cas, précisant se tenir à disposition de l’OAI pour une entrevue, voire un examen,
afin d’établir son incapacité de travailler. Elle a en outre expliqué les « raisons
de son atteinte à la santé » en ces mots :
“
-
Dorsalgies : je souffre d’une scoliose dextro-converse de la colonne lombaire entrainant des
douleurs importantes d’où une position assise est difficile à soutenir.
-
Genoux : je souffre d’un pincement significatif des deux comp[a]rtiments fémoro-tibiaux
entrainant des douleurs aux deux genoux et non au seul genou droit.
En
conclusion, j’ai de grandes difficultés à tenir un poste de travail en position assise
et verticale.
”
A l’appui de ses objections, l’assurée a produit les pièces suivantes :
-
un rapport radiologique du 25 novembre 2019 après IRM (imagerie par résonance magnétique)
du genou droit, effectuée le 22 novembre précédent, signé du Dr E.__________, spécialiste
en radiologie, se terminant comme suit :
“
CONCLUSION
:
Signes
de gonarthrose, intéressant les compartiments fémoraux tibiaux internes et ainsi que les compartiments
fémoro-patellaires.
Déchirure
complexe de la corne postérieure du ménisque interne (radiaire et oblique).
Aspect
dégénératif de la corne antérieure du ménisque externe.
Enthésopathie
proximale du ligament collatéral latéral.
Enthésopathie
patellaire.
” ;
- un
second rapport d’IRM des membres inférieurs effectuée le 22 novembre 2019 par le Dr E.__________,
relevant ce qui suit :
“
INDICATION
:
Les
membres inférieurs sont en varus des deux côtés, estimés à 6° à droite
et 1,7° à gauche.
La
longueur des fémurs depuis le centre des têtes fémorales est estimée à 38 mm
à droite et 38,8 mm à gauche.
La
longueur des tibias est estimée à 29,7 mm à droite et 29,8 mm à gauche.
Bascule
non significative de l’hémi-bassin gauche vers le haut de 8,5 mm.
A
noter, une scoliose dextro-convexe de la colonne lombaire.
Pas
de pincement significatif des interlignes articulaires des compartiments fémoro-tibiaux des deux
côtés, compte tenu de la seule incidence de face, réalisée.
A
noter par ailleurs, un pincement modéré de l’interligne articulaire du compartiment fémoro-tibial
interne à droite.
Pas
de pincement significatif de l’interligne articulaire du compartiment fémoro-tibial à
gauche.
”
Lors d’une entrevue téléphonique
du 14 janvier 2020 avec un collaborateur de l’OAI, l’assurée a informé consulter
un nouveau médecin depuis le 1
er
janvier 2020, à savoir le Dr P.________ ; depuis lors elle n’était plus suivie par
le Dr K.________.
Le 30 janvier 2020, avec l’accord de l’assurée qui avait confirmé ne pas vouloir
entrer dans une démarches de recherche d’un emploi, l’OAI a mis fin à l’aide
au placement précédemment octroyée. De son côté, le Dr P.________ a rédigé
un rapport du 5 février 2020 adressé à la gestionnaire en charge du cas à l’OAI
dont il ressort ce qui suit :
“
[…]
Ma patiente, qui cosigne la présente, m’autorise à vous dire qu’elle n’a
pas donné suite à vos premières initiatives car elle n’est pas actuellement et durablement
dans un état de santé stabilisé lui permettant d’entrer dans une mesure de réinsertion
ou dans le marché du travail.
Bien
que suivant cette patiente que depuis quelques mois, j’ai pu mettre en évidence une évidente
détérioration de son état de santé depuis 2 ou 3 ans si je me réfère aux
données de son dossier médical. Dans ces conditions sa demande devrait faire l’objet
d’une révision de la part de votre secteur d’évaluation des taux d’incapacité.
Par
ailleurs me basant sur le fait que ma patiente n’a bénéficié que d’une scolarité
obligatoire minimale en [...], que sa maîtrise du français reste encore imparfaite, qu’elle
n’a jamais pratiqué que des activités professionnelles ne nécessitant pas de formation
qualifiante et physiquement éprouvantes, si on devait se retrouver dans le cadre d’une mesure
de réinsertion il conviendrait de réaliser avec elle une évaluation permettant de fixer
ses limitations physiques, psychiques et intellectuelles, puis de réaliser une formation qui lui
permettrait de retrouver une hypothétique activité adaptée. Au vu de ce qui précède
et de l’âge de la patiente je pense que cette éventualité ne doit pas être
retenue.
Nous
restons bien évidemment ma patiente et moi à la disposition de l’Office AI du Canton
de Vaud pour permettre l’évaluation de son cas et de son incapacité dans les meilleures
conditions et dans les meilleurs délais.
”
Le 18 juin 2020, l’assurée a été
opérée au genou droit (méniscectomie partielle interne, régularisation ménisque
interne ainsi qu’ablation de la plica) par le Dr Q.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur.
Dans un avis « audition »
du 14 juillet 2020 le SMR, par la voix du Dr W.________, a pris position sur les derniers renseignements
médicaux recueillis comme suit :
“
Faits-nouveaux
:
Un RM du Dr P.________, du 05.02.20, mentionne une aggravation de l’état de santé depuis
plusieurs années. Au vu des facteurs extérieurs, tels que l’âge et l’éducation,
une réadaptation semble difficile.
Discussion
:
Nous n’avons pas d’éléments médicaux nouveaux permettant de rendre plausible
une aggravation depuis nos précédentes conclusions. Des facteurs non-médicaux sont pris
en compte dans l’appréciation du MT [médecin traitant].
”
Malgré les objections de l’assurée, l’OAI a, par décision du 17 juillet 2020,
rejeté la demande de prestations. Dans un courrier d’accompagnement du même jour, il
a estimé que son projet de décision du 4 décembre 2019 reposait sur une instruction complète
sur le plan médical et économique, et était conforme en tous points aux dispositions légales
de sorte qu’il devait être confirmé.
B.
Par acte déposé le 27 août 2020 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
E.________ a recouru contre la décision du 17 juillet 2020 en concluant implicitement à son
annulation. Elle a fait verser à la procédure un rapport médical qui lui avait été
adressé le 27 août 2020 par le Dr P.________, lequel était d’avis qu’une expertise
médicale était « seule à même d’évaluer l’ensemble de
[ses] limitations » au vu de l’état de santé global défaillant. Elle a
annoncé la production de rapports médicaux étayant sa démarche.
Le 6 octobre 2020, la recourante a produit, sous la forme d’une liasse compacte de pièces,
un rapport du 6 octobre 2020 du Dr P.________, composé de ses annexes, et dont le contenu est le
suivant :
“
Certificat
médical
Cause :
Maladie
Madame
E.________,
Comme
convenu je vous adresse en annexe copie des rapports vous concernant et dont vous trouverez la liste
ci-dessous :
-
Echographie abdominale du 28.09.2020
-
IRM lombo-sacrée du 04.09.2020
-
IRM des deux épaules du 29.09.2020
-
RX Rachis Cervico-Dorso-Lombaire, des épaules, du bassin et des genoux du 28.08.2020
-
IRM du genou droit du 04.09.2020
-
IRM du genou gauche du 05.10.2020
Comme
le tribunal pourra le constater notamment sur ces documents, votre problématique de limitation de
votre capacité de travail n’est pas uniquement due à la déformation de vos pieds
comme cela était documenté dans votre dossier AI mais est multifact[ori]elle et due aux diagnosti[cs]
suivants :
-
discopathies dégénératives étagées avec discarthroses L2-S1 sévère
en L5-S1,
-
épaule gauche avec arthrose, tendinopathie et bursite, épaule droite avec lésion transfixiante
de la coiffe des rotateurs,
-
genou droit gonarthrose avec déchirure de la corne postérieure du ménisque interne, genou
gauche gonarthrose
-
obésité, 149 cm/90 kgs IMC 40.5
- insuffisance
cardiaque avec dyspnée, dyspnée d’effort et épanchement péricardique
Ainsi
vos limitations objectivées sont les suivantes :
- Ne
peut pas rester dans une station fixe debout ou assise plus de 10 minutes
-
Ne peut pas travailler à genou ou accroupie
-
Ne peut pas travailler les bras au-dessus de la tête
-
Ne peut pas se fléchir
-
Ne peut pas soulever/porter + de 5kg
-
Capacité de résistance très limitée
-
Capacité d’attention et compréhension limitée
-
Capacité d’adaptation limitée
”
Dans sa réponse du 12 octobre 2020, complétée le 28 octobre suivant, l’OAI a conclu
au rejet du recours et à la confirmation de la décision querellée. Il a produit un avis
du SMR du 21 octobre 2020, signé du Dr W.________, qui se termine comme suit :
“
Discussion
:
L’instruction médicale a pris en considération les derniers éléments en date
fournis par le MT [médecin traitant] (RM, 25.11.19) indiquant des LF [limitations fonctionnelles]
concernant les genoux et les pieds. Aucun suivi spécialisé n’était en cours à
notre connaissance. Par la suite, dans le RM du 09.03 [recte : 05.02].20, le MT annonçait une
aggravation sans apporter d’éléments cliniques nouveaux, indiquant qu’il n’était
à ce stade pas en mesure de déterminer les limitations physique, psychique et intellectuelle
à prendre en compte, retenant essentiellement des facteurs non-médicaux. Suite à la Décision
AI de juillet 2020, le MT a entrepris la réalisation d’examens complémentaires radiologiques
à partir d’août 2020 dont les résultats rendent possibles la présence d’autres
atteintes engendrant potentiellement, mais pas avec certitude, des LF supplémentaires. Une imagerie
radiologique ne suffit pas, dans la plupart des cas, pour conclure à la présence et à
l’intensité d’une atteinte fonctionnelle, ni à sa date d’apparition, en l’absence
d’un examen clinique concomitant. En fonction de l’issue juridique de la présente demande,
il sera nécessaire de reprendre l’instruction médicale afin d’obtenir un status
clinique détaillé et compatible avec chaque nouvelle atteinte et LF annoncées, de connaître
les traitements en cours et les alternatives thérapeutiques encore possible, ceci devant pouvoir
être obtenu du MT en cas de symptomatologie manifeste, ou éventuellement en référant
l’assurée à des spécialistes, sans nécessité d’une expertise pluridisciplinaire
dans un premier temps. Toutefois, le MT retenant dans son appréciation des facteurs non-médicaux
pour conclure à une CT nulle dans toutes activités, il n’est pas exclu qu’une telle
expertise soit au final nécessaire.
”
Le 2 décembre 2020, dans sa réplique, la recourante, bénéficiant du concours de son
médecin traitant, a maintenu sa position en insistant sur la nécessité d’une expertise
pluridisciplinaire pour évaluer sa « capacité [de travail] réelle ».
Dans la mesure où le médecin du SMR admettait la possibilité d’établir le caractère
complexe du cas, les diagnostics incapacitants suivants ont été annoncés par le médecin
traitant :
- une
obésité (BMI supérieur à 43) avec déformation des pieds rendant la marche et
la station verticale prolongée impossible ou difficile,
- des
gonalgies gauches sur une chondropathie rotulienne avec dégénérescence méniscale
(IRM du 5 octobre 2020),
- des
gonalgies droites avec déchirure méniscale et chondromalacie rotulienne (IRM du 4 septembre
2020 ; protocole arthroscopie du 18 juin 2020),
-
des douleurs des deux épaules et limitation de l’abduction avec arthrose acromio-claviculaire
et bursite et lésion transfixiante de la coiffe des rotateurs (IRM du 29 septembre 2020),
- des
lombalgies chroniques avec lombosciatiques aigues sur discopathies dégénératives L2-S1
(IRM du 4 septembre 2020),
-
une dyspnée d’effort avec insuffisance cardiaque et probable coronaropathie (rapport du Dr
L.________, spécialiste en cardiologie, du 14 octobre 2020),
- un
syndrome d’apnée du sommeil (rapport de la polysomnographie du 18 décembre 2018),
-
des troubles neuropsychologiques avec des capacités intellectuelles et d’adaptation limitées
et des troubles cognitifs.
Les rapports d’examens
supplémentaires auxquels le médecin traitant a fait référence pour les diagnostics
listés ont également été produits en annexe à l’écriture du 2 décembre
2020.
Dans sa duplique du 4
janvier 2021, produisant un avis du 16 décembre 2020 du Dr W.________, du SMR, auquel il se ralliait,
l’OAI a derechef conclu au rejet du recours et au maintien de la décision querellée.
Le médecin du SMR a pris position comme suit sur les derniers éléments médicaux versés
au dossier :
“
Discussion
:
La documentation radiologique à disposition a déjà été précédemment
transmise. Malgré ses compétences, le MT n’est toujours pas en capacité de produire
un examen clinique montrant les éventuelles LF liées à une imagerie radiologique sans
comparatif antérieur, et pour des atteintes pouvant être présentes dans une grande partie
de la population générale active. Bien que modérées, les atteintes des MI ont déjà
occasionné la retenue de LF. Sur le plan cardiologique, on note « toutes les cavités
de dimensions normale, paramètres diastolique physiologiques, espace péricardique sans épanchement
notable », « les anomalies ECG sont probablement anciennes », avec une
« bonne fonction bi-ventriculaire ». Malgré un test d’effort non-concluant,
la condition physique médiocre de l’assurée est connue de longue date. Elle n’est
pas à l’origine de l’incapacité, et ne devrait pas être incapacitante dans
une activité sans effort. Sur le plan neuropsychologique, le MT n’est pas en mesure de produire
une argumentation clinique étayée, ni des examens de spécialistes, pouvant objectiver
la plausibilité d’un trouble cognitif. En mars 2019, le Dr K.________ concluait à une
CT entière au moins dans une AA. Depuis lors, les revirements des MT ne peuvent être expliqués
par une modification significative et objectivée de l’état clinique, chez une assurée
tantôt « désireuse de se remettre au travail dans un AA » et tantôt
renonçant à toute démarche de recherche d’activité professionnelle. Comme indiqué
précédemment, les conséquences fonctionnelles des atteintes annoncées comme devenues
incapacitantes postérieurement à la Décision AI pourront être évaluées
dans le contexte d’une nouvelle demande, dans un premier temps en obtenant au minimum un status
clinique de la part des médecins traitants.
”
Le 22 janvier 2021, la recourante a produit un rapport daté du jour précédent, dans lequel
le Dr P.________ a écrit que, si le précédent médecin traitant retenait une capacité
de travail de l’intéressée à 100 % dans une activité adaptée, cette évaluation
reposait toutefois uniquement sur les podalgies. Or les douleurs rachidiennes et des deux épaules,
mises en évidence par les examens d’imagerie, contre-indiquaient, en raison des douleurs et
limitations articulaires, la station statique prolongée, assise par exemple. La recourante ne pouvait
rester assise plus de trente à quarante minutes sur un poste de travail, le médecin traitant
était d’avis qu’une capacité totale de travail était inconcevable au vu de
l’état de santé défaillant.
Dans ses déterminations du 15 février 2021, l’OAI a observé que ce n’était
qu’en décembre 2019 que la recourante avait précisé souffrir de dorsalgies en lien
avec une scoliose « dextro convexe » de la colonne lombaire, raison pour laquelle
la position assise était difficile à soutenir. Dans son rapport du 5 février 2020, le
nouveau médecin traitant n’avait pas établi la détérioration depuis deux ou
trois ans de l’état de santé évoquée, en soulevant par ailleurs divers facteurs
non-médicaux sortant du cadre de l’assurance-invalidité. Le 27 août 2020, le Dr
P.________ avait constaté, sur la base de plusieurs pièces médicales, des problématiques
rachidiennes, de genoux et d’épaules motivant certaines restrictions fonctionnelles et, le
2 décembre 2020, avait précisé les diagnostics incapacitants. Quant au dernier rapport
du 21 janvier 2021, le médecin traitant y avait confirmé qu’en raison des douleurs rachidiennes
et des deux épaules une exigibilité, même dans une activité adaptée, était
inconcevable. Vers la fin 2019, le médecin généraliste avait certes constaté une
atteinte avec incidence sur la capacité de travail, mais uniquement aux membres inférieurs
de la recourante. Or il n’aurait pas manqué de mentionner une problématique entravant
le maintien de la position assise s’il l’avait constatée à l’époque.
Dans ces circonstances, une aggravation de l’état de santé ne serait apparue qu’au
plus tôt vers la fin 2019 qui, si elle devait être objectivée avec apparition de restrictions
aux membres supérieurs entravant de manière significativement durable l’exercice d’une
activité lucrative, n’ouvrirait un potentiel droit à la rente qu’au plus tôt
vers la fin 2020. Dès lors que la décision attaquée date du 17 juillet 2020, l’OAI
a estimé qu’une éventuelle péjoration du cas ne se rapportait pas au présent
litige. L’intimé a maintenu sa position dans le sens d’un rejet du recours avec maintien
de la décision querellée.
Le 8 mars 2021, la recourante a produit un ultime courrier médical du même jour adressé
par le Dr P.________, et dont il ressort en particulier ce qui suit :
“
[…]
L’Office AI s’appuie sur le fait que j’ai transmis mes appréciations et rapports
après les conclusions de leurs médecins experts du SMR évaluant votre cas.
Il
est certain que je ne pouvais le faire avant de vous connaitre et avant d’assumer votre prise en
charge.
Toutefois,
les pathologies incapacitantes relevées dans mes rapports sont toutes des pathologies chroniques
dont le début du retentissement sur votre capacité de travail était déjà présent
lors du dépôt de votre demande confirmant que votre cas a été incomplètement
évalué par le SMR puisque réalisé sans expertise sur le rapport de votre précédent
médecin qui limitait son avis sur vos seules podalgies.
Je
pense donc que vous êtes légitime pour demander au tribunal cantonal de demander à l’Office
AI de faire réaliser une expertise de votre cas avant de se positionner sur votre demande. […]
”
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries (art. 38 al. 4 let.
b LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations de l’assurance-invalidité (mesures
professionnelles et/ou rente).
3.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés
invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation
pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer
leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et
que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). L’art.
8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures d’ordre
professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation professionnelle, formation professionnelle
initiale, reclassement, placement et aide en capital).
c)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
d)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
e)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
4.
a)
En l’espèce, l’OAI a
refusé d’allouer une rente d’invalidité et de mettre en œuvre des mesures
professionnelles, au motif qu’au terme du délai d’attente d’une année, soit
le 24 avril 2019, bien que la recourante présente une totale incapacité de travail dans son
activité antérieure d’ouvrière de production, une pleine capacité de travail
reste exigible depuis toujours dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (pas
de station debout prolongée et pas de travail nécessitant les pieds). Cette décision se
fonde sur les constatations et conclusions des rapports successifs émanant de l’ancien médecin
traitant de la recourante (le Dr K.________).
De son côté, la recourante, par la voix de son nouveau médecin depuis la fin de l’année
2019 (le Dr P.________), conteste être en mesure de travailler en raison de son état de santé
global défaillant. Elle fait valoir que les rapports de son médecin traitant, lesquels se basent
sur des éléments médicaux objectifs, attestent de pathologies chroniques affectant également
les membres supérieurs (et pas uniquement les podalgies retenues par le Dr K.________) avec une
incidence sur sa capacité de travail déjà au moment du dépôt de sa demande de
prestations.
Dans ses écritures, l’office intimé, se ralliant au point de vue du SMR, conclut au rejet
du recours contre sa décision du 17 juillet 2020 en estimant que la problématique relevée
par le Dr P.________ à la suite de plusieurs examens radiographiques effectués depuis la fin
du mois d’août 2020, doit être examinée dans le cadre du dépôt d’une
nouvelle demande de prestations. L’OAI considère en effet que l’état de santé
ressortant des examens complémentaires mis en œuvre par le médecin traitant actuel est
un fait nouveau dont il n’y a pas lieu de tenir compte dans le cadre de la décision attaquée.
b)
En
l’occurrence, s’il est exact que dans sa demande de prestations de l’assurance-invalidité
la recourante a évoqué essentiellement des atteintes aux membres inférieurs (des douleurs
persistantes aux pieds, genoux et jambes dues certainement à un surpoids) et que les affections
aux membres supérieurs (atteintes lombaires et scapulaires) n’ont été investiguées
que postérieurement à la décision litigieuse du 17 juillet 2020, il reste que, comme le
soutient le Dr P.________, les examens complémentaires radiologiques paraissent plutôt montrer
des atteintes à la santé de longue date. Les pièces médicales ici visées sont
les suivantes :
-
un rapport du 28 août 2020 de radiographies du rachis cervico-dorso-lombaire (de face et de profil),
des deux épaules (de face et en rotation [interne/externe et axiale]), du bassin (de face et en
charge), ainsi que des deux genoux (de face et de profil) effectuées le même jour et signé
du Dr U.________, radiologue du Centre [...] de [...] ([...]), relevant notamment ce qui suit :
“
INDICATION
:
Bilan
de polyarthralgies.
DESCRIPTION
:
Rachis
cervical :
Structure
et morphologie osseuses dans les limites de la norme.
Pas
de tassement vertébral ni pincement discal.
Pas
d’anomalie notable au niveau de la charnière cervico-occipitale.
Pas
de modification dégénérative.
Rachis
dorsal :
Accentuation
modérée de la cyphose dorsale, avec des modifications dégénératives modérées
étagées de D6 à D12, par ailleurs, pas de tassement vertébral ni lésion ostéolytique
ou lésion ostéocondensante.
Rachis
lombaire :
Légère
scoliose lombaire à convexité gauche et accentuation modérée de la lordose lombaire
physiologique.
Pincements
discaux modérés L2-L3, L3-L4 et marqués en L4-L5 et L5-S1, avec arthrose interfacettaire
postérieure L3-L4, L4-L5 et L5-S1.
Pas
de tassement vertébral.
Pas
de lésion ostéolytique ni lésion ostéocondensante.
Bassin
en charge :
Légères
modifications dégénératives au niveau des pieds des articulations sacro-iliaques, sous
forme d’un discret remaniement sclérotique de l’os cortical sous-chondral.
Aspect
dans les limites de la norme des articulations coxo-fémorales.
Pas
de lésion ostéolytique ni lésion ostéocondensante.
[…]
Epaule
droite :
Structure
morphologie osseuse dans les limites de la norme.
Les
rapports articulaires au niveau des articulations gléno-humérales et acromio-claviculaires
sont dans les limites de la norme.
Pas
de calcification péri-articulaire.
Epaule
gauche :
Structure
et morphologie osseuse dans les limites de la norme.
Les
rapports articulaires au niveau des articulations gléno-humérales et acromio-claviculaires
sont dans les limites de la norme.
Pas
de calcification dans les parties molles péri-articulaires.
” ;
-
un rapport du 7 septembre 2020 d’IRM lombo-sacrée du 4 septembre précédant, signé
du Dr U.________, qui se termine comme suit :
“
CONCLUSION
:
Discopathies
dégénératives étagées de L2 à S1, particulièrement sévère
au niveau L5-S1, où on note une discarthrose sévère, avec pincement discal sévère,
avec protrusion discale circonférentielle et petite hernie discale postérieure médiane,
sans compression radiculaire.
Arthrose
interfacettaire postérieure L3-L4, L4-L5 et L5-S1.
Arthrose
sacro-iliaque.
Accessoirement,
on signale la présence d’une formation kystique bilobée dans le segment n°VI du
parenchyme hépatique. A investiguer éventuellement par échographie.
” ;
-
un rapport du 29 septembre 2020 d’IRM des deux épaules également signé du Dr U.________
qui conclut à un remaniement dégénératif acromio-claviculaire, avec un épaississement
capsulaire et une bursite sous-acromiale, et à une tendinopathie du long chef du biceps dans sa
portion verticale et du sus-épineux, sans lésion transfixiante, démontrée.
A la lecture de ces éléments ainsi que des autres pièces ressortant des investigations
du Dr P.________ versées au dossier, le médecin traitant actuel a retenu que la problématique
limitant la capacité de travail n’était pas uniquement due à la déformation
des pieds de l’assurée mais bien multifactorielle. Posant les diagnostics incapacitants d’obésité
(BMI supérieur à 43) avec déformation des pieds rendant la marche et la station verticale
prolongée impossible ou difficile, gonalgies gauches sur une chondropathie rotulienne avec dégénérescence
méniscale, gonalgies droites avec déchirure méniscale et chondromalacie rotulienne, douleurs
des deux épaules et limitation de l’abduction avec arthrose acromio-claviculaire et bursite
et lésion transfixiante de la coiffe des rotateurs, lombalgies chroniques avec lombosciatiques aigues
sur discopathies dégénératives L2-S1, dyspnée d’effort avec insuffisance cardiaque
et probable coronaropathie, syndrome d’apnée du sommeil et troubles neuropsychologiques avec
des capacités intellectuelles et d’adaptation limitées ainsi que des troubles cognitifs,
le Dr P.________ a retenu des limitations fonctionnelles suivantes : « ne peut pas rester
dans une station fixe debout ou assise plus de 10 minutes, ne peut pas travailler à genou ou accroupie,
ne peut pas travailler les bras au-dessus de la tête, ne peut pas se fléchir, ne peut pas soulever/porter
+ de 5kg » avec des capacités (de résistance, d’attention et d’adaptation)
limitées (cf. rapports médicaux des 6 octobre et 2 décembre 2020). En présence d’atteintes
multiples, le cas présent est plus complexe que ce qu’a retenu le médecin du SMR, suivi
par l’OAI dans sa décision de juillet 2020, en examinant uniquement la problématique
incapacitante liées aux troubles des membres inférieurs rapportés par le précédent
médecin traitant.
Du reste, sur la base de sa propre lecture des radiographies et des rapports du Dr P.________, le SMR,
par la voix du Dr W.________ (avis « recours » SMR des 21 octobre et 16 décembre
2020), a admis la nécessité d’évaluer les conséquences fonctionnelles des atteintes
à la santé annoncées comme incapacitantes dans le contexte d’une nouvelle demande
de prestations sans alors exclure la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire en fonction
de l’appréciation recueillie, dans un premier temps, auprès des médecins traitants.
L’intimé est donc d’avis que de telles investigations médicales ne sont pas justifiées
dans le cadre du présent recours, de sorte qu’elles doivent être rejetées ;
à ses yeux, les atteintes aux membres supérieurs de la recourante constitueraient des faits
nouveaux qui n’ont donc pas à être déjà examinés à ce stade. Contrairement
à ce que soutient l’intimé, ce n’est pas parce que les affections des membres supérieurs
(atteintes lombaires et scapulaires) ont été découvertes après la décision du
17 juillet 2020 par le médecin traitant qu’elles constituent pour autant un fait nouveau.
Selon une jurisprudence constante, les faits survenus postérieurement au moment où la décision
litigieuse a été rendue doivent en règle générale faire l’objet d’une
nouvelle décision administrative (ATF 117 V 287 consid. 4). Le juge doit cependant prendre en compte
les faits survenus postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés à
l’objet du litige et de nature à influencer l’appréciation au moment où la
décision attaquée a été rendue. En particulier, même s’il a été
rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit être pris
en considération s’il a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99
V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1 ; 9C_269/2018 du 25 juillet 2018
consid. 4.2 ; 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2). Or en l’espèce, les rapports
des 6 octobre et 2 décembre 2020, bien que rendus après la décision du 17 juillet 2020
doivent être pris en compte par l’OAI pour l’examen du droit aux prestations sollicitées
car ils comportent des éléments pertinents sur l’état de santé défaillant
de la recourante antérieur à cette dernière date.
Dans cette mesure, le médecin du SMR, qui s’est prononcé le 14 juillet 2020 sans connaître
les diagnostics incapacitants touchant d’autres parties du corps qu’uniquement les membres
inférieurs de la recourante, n’a pas pu évaluer les plaintes et la capacité de travail
de l’intéressée de manière complète, voire exacte. L’appréciation
du cas par l’autorité intimée repose ainsi sur des constatations médicales incomplètes.
5.
a)
Dans le domaine des assurances sociales
notamment, la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents
de la cause doivent être constatés d’office par l’assureur, qui prend les mesures
d’instruction nécessaire et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al.
1 LPGA). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à ce que les faits nécessaires
à l’examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 9C_382/2020
du 7 octobre 2020 consid. 2.2 et la référence). Si elle estime que l’état de fait
déterminant n’est pas suffisamment établi, ou qu’il existe des doutes sérieux
quant à la valeur probante des éléments recueillis, l’administration doit mettre
en œuvre les mesures nécessaires au complément de l’instruction (ATF 132 V 93 consid.
6.4).
b)
Lorsque
le juge des assurances sociales examine l’opportunité de renvoyer la cause à l’administration
afin qu’elle procède à un complément d’instruction, son comportement ne doit
être dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan
médical) est nécessaire afin d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l’état de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid.
4.2,
in
SVR
2007 UV n° 33 p. 111).
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément
d’instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire.
Un renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit de trancher
une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative (ATF
137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
c)
En
l’espèce, il appartiendra à l’OAI d’interpeller son service médical
afin que celui-ci examine l’ensemble des diverses atteintes à la santé soulevées
par le Dr P.________ dans le cadre des différents examens radiographiques complémentaires effectués
au mois de septembre 2020. Cela fait, l’OAI veillera, en cas de besoin, à requérir tous
les compléments nécessaires avant de rendre une nouvelle décision.
d)
Vu
l’issue du litige, la requête de la recourante tendant à la mise en œuvre d’une
expertise médicale judiciaire est sans objet.
6.
a)
Le recours doit être admis, ce qui entraîne
l’annulation de la décision rendue par l’OAI, la cause lui étant renvoyée
pour mise en œuvre d’un complément d’instruction sur les différentes atteintes
à la santé, puis nouvelle décision.
b)
La
procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations
de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, il convient toutefois
d’y renoncer en application de l’art. 50 LPA-VD. En effet, dans la mesure où les éléments
conduisant à l’admission du recours ont été évoqués et produits après
la date de la décision attaquée du 17 juillet 2020, l’OAI ne saurait se voir reprocher
de ne pas les avoir pris en considération.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer
de dépens, la recourante ayant agi sans le concours d’un mandataire (art. 61 let. g LPGA ;
ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 17 juillet 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
et nouvelle décision au sens des considérants.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
E.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :