vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 82 · 2010-01-18 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, DÉCISION DE RENVOI, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE} | 57 al. 1 let. f LAI, 44 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.01.2010 Arrêt / 2010 / 82

TRIBUNAL CANTONAL
AI 220/09 - 17/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 18 janvier
2010
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
M.
Monod et Mme
Dormond
Béguelin, assesseurs
Greffier
:
M.
Kramer
*****
Cause pendante entre
:
G.________
, à Nyon, recourant, représenté par
Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 57 al. 1 let. f
LAI  et  44 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
G.________ (ci-après: l'assuré), né
le 5 septembre 1969, originaire de Macédoine, marié
et père de cinq enfants, a travaillé en
qualité d'aide-jardinier. En arrêt de travail depuis
le mois de février 1996 en raison de lombalgies, il a
été licencié avec effet au 28 février
1998. L'assuré a déposé une demande de
prestations de l'assurance-invalidité (ci-après: AI)
le 27 février 1998 tendant à l'octroi d'une
orientation professionnelle et d'un reclassement dans une nouvelle
profession.
Procédant à l'instruction de la demande, l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI) a collecté plusieurs rapports
médicaux, qui font notamment état de
lombosciatalgies, de cervicobrachialgies et d'un état
dépressif.
A la suite d'un stage effectué par l'assuré du 13
mars au 12 juin 2000 au Centre Oriph de Morges, L.________,
directeur dudit Centre, a établi un rapport le 13 juin 2000,
dans lequel il évalue le rendement de l'assuré
à 20%.
b)
Le 10 janvier 2002, l'OAI a mandaté la Clinique
romande de réadaptation (ci-après: CRR) pour une
expertise pluridisciplinaire. Dans son rapport du 25 septembre
2002, le Dr B.________, spécialiste FMH en médecine
physique et réadaptation ainsi qu'en rhumatologie, retient
les diagnostics de syndrome somatoforme douloureux persistant sans
comorbidité psychiatrique, de lombosciatalgies
bilatérales à nette prédominance gauche avec
status post cure de hernie discale L5-S1 droite le 30 avril 1998
avec vraisemblable récidive sans atteinte radiculaire,
troubles statiques et dégénératifs lombaires,
de cervicobrachialgies gauches avec troubles statiques et
dégénératifs C5-C6 et syndrome canalaire
irritatif mineur du nerf cubital gauche au coude, de troubles
statique dorsaux et séquelles de maladie de Scheuermann.
L'expert expose en outre ce qui suit:
"Au terme de notre examen, nous devons
relever la discordance entre l'importance des plaintes et le peu de
signes cliniques probants pour une incapacité dans une
activité légère adaptée. En effet,
l'examen psychiatrique se révèle normal. L'examen
neurologique se révèle également normal. Sur
le plan orthopédique, nous relevons une certaine discordance
entre la mobilité spontanée rachidienne que nous
qualifierons de bonne et des limitations importantes lors de
l'examen programmé. Il y a bien sur le CT-scan de 1998 une
image radiologique de vraisemblable récidive de hernie L5-S1
droite, mais l'examen de ce jour ne montre ni syndrome
vertébro-lombaire aigu ni atteinte radiculaire. Cette
discordance est, sans conteste, le signe d'une évolution
vers une invalidation non basée sur des faits somatiques
évidents, mais sur l'existence d'un syndrome somatoforme
douloureux persistant compliqué de facteurs non
médicaux qui ont fait l'objet d'une mention spéciale
dans le rapport de l'expert psychiatre. […]"
Dans son rapport, l'expert conclut à une incapacité
totale de travailler de l'assuré dans son ancienne
activité. Il expose que l'incapacité de travail a
été complète dans toute profession dès
le 30 avril 1998, mais que l'assuré est capable de
travailler à un taux de 50% à 70% au moins dans un
travail léger depuis le 26 mai 1999.
c)
Du 31 mars au 19 octobre 2003, l'assuré a
effectué un stage au Centre d'intégration
professionnelle (ci-après: CIP) de Genève. Du rapport
établi le 4 novembre 2003 à la suite de ce stage, il
ressort que la capacité de travail de l'assuré est
entière (rendement normal sur un plein temps) dans une
activité légère, permettant la mobilité
corporelle et ne comportant que le port de charges très
légères.
Dans un avis médical du 30 mars 2006, la Dresse N.________,
médecin au Service médical régional AI
(ci-après: SMR), a estimé, sur la base de l'expertise
de la CRR du 25 septembre 2002 et du stage effectué au CIP
de Genève en 2003, que l'assuré présentait une
capacité de travail exigible de 100% dans une
activité adaptée.
d)
Le 11 janvier 2007, l'OAI a adressé à
l'assuré un projet de décision d'octroi d'une rente
entière du 1
er
février 1998 au 30 novembre
1999, la rente étant supprimée dès cette date
dès lors que l'assuré est en mesure, à partir
du mois de septembre 1999, de mettre en valeur une capacité
de gain n'entraînant pas de préjudice
économique dans une activité industrielle
légère ne nécessitant pas de qualifications
particulières.
A la demande de l'assuré, la Dresse Y.________,
médecin généraliste, a adressé le 25
juin 2007 à l'OAI un rapport médical dans lequel elle
indiquait que l'état de santé de l'assuré
s'aggravait de jour en jour tant sur le plan physique que psychique
et ne lui permettait pas d'entreprendre un travail quel qu'il
fût; elle demandait à l'OAI de consulter le Dr
V.________, psychiatre traitant de l'assuré.
e)
Par décision du 30 novembre 2007, l'OAI a
octroyé à l'assuré une rente entière du
1
er
février 1998 au 30 novembre 1999.
f)
Dans un rapport du 29 décembre 2007 adressé
à l'OAI et demandé par cet office en juillet 2007, le
Dr V.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, a indiqué que l'assuré l'avait
consulté dès février 2006 pour une rechute
dépressive et anxieuse et avait été admis
à Hôpital psychiatrique Z._________ en avril-mai 2006
en raison d'une aggravation de son état dépressif. Il
a posé les diagnostics, ayant des répercussions sur
la capacité de travail, de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère, de
trouble anxieux et dépressif mixte, de hernie discale et de
cervico-dorso-lombalgies chroniques, et a attesté une
incapacité de travail de 50% de novembre 2005 à avril
2006, puis de 100% à partir d'avril 2006.
B.
a)
Le 8 janvier 2008, l'assuré,
représenté par son épouse, a
déposé une nouvelle demande de prestations AI pour
adultes, sollicitant l'octroi d'une rente.
Le 1
er
avril 2008, la Dresse Y.________ a adressé
à l'OAI un rapport médical dont il ressort en
substance que l'assuré présente d'importants troubles
au niveau du rachis cervico-dorso-lombaire et souffre d'un
état anxio-dépressif.
b)
Le 1
er
décembre 2008, le Dr T.________
a établi un avis médical SMR dans lequel il indique
notamment ce qui suit:
"Une nouvelle demande a été
déposée le 08.01.2008.
Il s'agit d'un jeune père de 5
enfants, qui a subi une investigation exhaustive (avec
séjour à la CRR), et finalement décision de
pleine capacité de travail dans une activité
adaptée, sans préjudice notable.
L'assuré est suivi par la Dresse
Y.________, qui atteste le 25.06.2007 que l'état psychique
et physique de l'assuré « s'aggrave de jour en jour
». Elle mentionne les diagnostics déjà connus
depuis l'expertise de la CRR de 2002. Le seul élément
nouveau est un rapport IRM du 14.04.2004. A la lecture de ce
rapport, on retrouve les mêmes constatations faites lors d'un
CT de 1998 et dont les experts avaient connaissance. Il n'y a donc
pas de modification de l'état physique.
Le Dr V.________, psychiatre, qui suit
l'assuré depuis février 2006, mentionne une
hospitalisation à Hôpital psychiatrique Z._________ en
avril-mai 2006 (diagnostic de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome
somatique, et trouble somatoforme sans précision), parle le
29.12.2007 d'une aggravation de l'état de l'assuré
depuis quelques mois et pose le diagnostic de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel
sévère. Ce médecin atteste une
incapacité de travail de 50% de novembre 2005 à avril
2006, puis de 100% à partir d'avril 2006.
Compte tenu de cette évolution, une
aggravation de l'état de santé psychique est
démontrée, et une nouvelle investigation est
justifiée. Il faut prévoir un examen psychiatrique au
SMR."
c)
L'assuré a été convoqué pour
un examen clinique psychiatrique réalisé le 6 janvier
2009 au SMR par le Dr R.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 9 janvier
2009, ce spécialiste expose ce qui suit:
"L'examen clinique SMR met en
évidence un tableau de dépression chronique de
l'humeur dont la sévérité est insuffisante
pour justifier actuellement un diagnostic de trouble
dépressif récurrent léger. En effet, à
l'examen on retrouve certes une thymie légèrement
abaissée, avec ruminations concernant l'avenir sans
idées noires mais sans anhédonie, sans repli sur
lui-même, sans perte d'estime, avec sommeil entrecoupé
mais réendormissement rapide, appétit
conservé, sans trouble de concentration ou d'attention, sans
adynamie. Ce tableau est particulier de par sa fluctuation avec
à raison de 70% du temps des moments où
l'assuré se dit moins bien, reste allongé, n'arrive
plus à sortir de chez lui, de s'occuper de ses enfants et
à raison de 30% du temps, il retrouve son énergie,
sort, rencontre ses amis au café. L'intensité et la
fluctuation du tableau évoque le diagnostic de dysthymie
où les sujets présentent habituellement des
périodes de quelques jours à quelques semaines
pendant lesquels ils se sentent bien, mais la plupart du temps, ils
se sentent fatigués et déprimés. Tout leur
coûte et rien ne leur est agréable, ils ruminent et se
plaignent, dorment mal et perdent confiance en eux-mêmes,
mais ils restent habituellement capables de faire face aux
exigences élémentaires de la vie quotidienne, ce qui
semble être le cas lorsqu'il n'est pas à son domicile
(en Macédoine, par exemple). Il est à noter que ce
diagnostic est évoqué dans le rapport médical
du psychiatre traitant du 29.12.2007, page 2: « II y a
déjà un risque d'évolution vers une
dépression résistante ou une évolution
à type dysthymique tardive ».
Nous nous éloignons du diagnostic
retenu par le psychiatre traitant de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère,
car
• d'une part, les
critères-symptômes d'un épisode
sévère ne sont pas retrouvés lors de l'examen
clinique SMR,
• et que d'autre part, nous n'avons
pas de notion d'un épisode dépressif résolutif
dans les antécédents.
• Certes, le psychiatre traitant a
fait parvenir la lettre de sortie de l'Hôpital psychiatrique
Z._________, qui retient aussi un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen, mais en expliquant
que l'épisode dépressif est essentiellement
réactionnel à des difficultés familiales, sans
fournir d'élément anamnestique concernant un
hypothétique état dépressif antérieure.
[…]
Notre examen clinique n'a pas
montré de signe de dépression majeure, de
décompensation psychotique, d'anxiété
généralisée incapacitante, de trouble
phobique, de trouble de personnalité morbide, de syndrome
douloureux somatoforme persistant incapacitant, de perturbation de
l'environnement psychosocial ni de limitation fonctionnelle
psychiatrique.
Nous pouvons donc considérer que
l'examen clinique SMR ne met pas en évidence de maladie
psychiatrique, ayant pour conséquence une atteinte à
la capacité de travail de longue durée."
Se fondant sur cet examen clinique, le Dr T.________ a
estimé, dans un avis médical SMR du 21 janvier 2009,
qu'une capacité de travail entière dans une
activité adaptée demeurait exigible.
d)
Le 3 février 2009, l'OAI a adressé à
l'assuré un projet de décision rejetant la nouvelle
demande de prestations. Dans ce projet, l'OAI expose que l'examen
psychiatrique auprès du SMR du 6 janvier 2009 n'a pas permis
de confirmer l'existence d'un trouble dépressif d'importance
telle qu'il justifierait une incapacité de travail durable,
le psychiatre retenant une dysthymie comme diagnostic sans
répercussion sur la capacité de travail. De plus, les
multiples diagnostics retenus par le médecin traitant de
l'assuré étaient connus et ont été pris
en compte lors de l'appréciation qui a conduit à la
décision du 30 novembre 2007. L'OAI considère ainsi
qu'une capacité de travail et de gain dans une
activité adaptée reste exigible, de sorte que la
nouvelle demande de prestations doit être
rejetée.
e)
L'assuré n'a pas réagi à l'envoi de
ce projet de décision, que l'OAI a confirmé par
décision du 16 mars 2009.
C.
a)
Par acte du 30 avril 2009,
l'assuré, représenté par l'avocat Olivier
Carré, a recouru contre cette décision. Il fait
valoir que la procédure peut être
considérée soit comme une demande de
reconsidération de la précédente
décision, manifestement erronée, soit comme une
demande de réouverture du dossier sur la base
d'éléments nouveaux, soit enfin comme une demande
à part entière. Dans tous les cas, la décision
attaquée est mal fondée.
Selon le recourant, il ne serait que partiellement vrai de dire que
la situation de santé aurait déjà
été prise en considération dans le cadre de la
décision du 30 novembre 2007. En effet, la dimension
psychiatrique est fondamentalement nouvelle par son ampleur, car le
recourant est hospitalisé pour une longue durée en
raison d'une dépression sévère et tous les
médecins et intervenants s'accordent pour dire qu'une
reprise de l'activité antérieure de jardinier est
impossible au plan somatique. Il estime ainsi que le dossier a
été insuffisamment instruit sur le plan
médical, les documents les plus récents remontant
à 2002, notamment sur le plan psychiatrique. Selon le
recourant, on est en présence d'une décision
manifestement erronée qui, quoique formellement en force
depuis 2007, aurait dû être réexaminée.
En outre, il y a des indices sérieux d'une mauvaise
évolution de la situation postérieurement à la
décision du 30 novembre 2007, de sorte qu'il y avait une
nécessité claire de reprendre l'examen du dossier
dans son ensemble. D'ailleurs, l'avis du SMR du 1
er
décembre 2008 mentionne que l'on est en présence
d'une aggravation de l'état psychique
démontrée, qui justifie une nouvelle investigation
sur le plan psychiatrique. Or, s'il y a certes eu un examen
clinique psychiatrique par le SMR le 6 janvier 2009, les
conclusions du SMR sont en contradiction avec l'épisode aigu
actuellement en cours (au point de nécessiter une
hospitalisation de longue durée) et avec l'avis SMR du
1
er
décembre 2008, qui relevait une aggravation.
Le recourant conclut, avec suite de frais et dépens,
principalement à la réforme de la décision
attaquée dans le sens de la constatation de son droit
à des prestations de l'AI, et subsidiairement à
l'annulation de cette décision et au renvoi de la cause
à l'OAI pour nouvelle décision, le cas
échéant après complément
d'instruction.
b)
Le recourant a été mis au
bénéfice de l'assistance judiciaire, comprenant
l'assistance d'office d'un avocat en la personne de l'avocat
Olivier Carré, avec effet au 30 avril 2009.
Le 12 mai 2009, le recourant a produit un certificat médical
du Hôpital psychiatrique N.____, du 7 mai 2009, attestant une
hospitalisation en clinique psychiatrique du 8 mars au 24 avril
2009 et une incapacité de travail à 100% durant cette
période ainsi que jusqu'au 1
er
mai 2009
inclus.
c)
Dans sa réponse du 14 septembre 2009, l'OAI
conteste les griefs du recourant. Il rappelle qu'au vu de la
divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat
thérapeutique et un mandat d'expertise, on ne saurait
remettre en cause une expertise ordonnée par
l'administration ou le juge et procéder à de
nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il est en
effet nécessaire que ces médecins traitants fassent
état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le
cadre de l'expertise psychiatrique et qui soient suffisamment
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expertise.
Or, en l'espèce, il n'existe aucun motif de s'écarter
des conclusions du médecin examinateur du SMR, dont le
rapport d'examen remplit tous les critères jurisprudentiels
pour qu'une pleine valeur probante lui soit reconnue; par ailleurs,
les diagnostics retenus par la Dresse Y.________, médecin
traitant, étaient connus de l'expert et ont
été pris en compte dans son appréciation de la
capacité de travail du recourant. L'OAI propose dès
lors le rejet du recours et le maintien de la décision
attaquée.
d)
Dans le délai de réplique, le recourant a
produit plusieurs pièces médicales
référencées et numérotées, dont
certaines avaient déjà été jointes
à des courriers postérieurs au recours, mais sans
référencement. Outre un rapport du Hôpital
psychiatrique N.____ (Drs C.________ et J.________) du 7 mai 2009,
un rapport de la Dresse Y.________, du 1
er
juin 2009 et
la copie du rapport adressé le 1
er
avril 2008
à l'OAI par la Dresse Y.________, déjà
produits, le recourant a produit une lettre du 8 octobre 2009 du Dr
V.________. Ce spécialiste indique que le recourant est
suivi à son cabinet médical depuis février
2006, qu'il présente un trouble dépressif
récurrent depuis plusieurs années avec un
épisode actuel sévère et que son état
s'est péjoré pendant l'année 2009 et a
nécessité un séjour hospitalier à
l'Hôpital psychiatrique Z._________ du 8 mars au 24 avril
2009; depuis le mois d'avril 2006, le recourant présente une
incapacité de travail de 100%.
Le recourant a également produit un rapport du
1
er
septembre 2009 du Hôpital psychiatrique N.____
relatif à son hospitalisation entre le 8 mars et le 24 avril
2009, dans lequel le Dr C.________, chef de clinique, et la Dresse
J.________, médecin assistante, posent le diagnostic de
trouble dépressif récurrent, épisode actuel
sévère, sans symptômes psychotiques (F 32.2
selon CIM-10) et estiment que les critères pour l'obtention
d'une rente AI sont remplis chez un patient présentant un
trouble dépressif récurrent avec de fréquents
épisodes dépressifs sévères.
Enfin, le recourant a produit un rapport médical
adressé le 17 septembre 2009 par le Prof. X.________ et par
le Dr M.________, médecin associé, au Juge
d'instruction de l'arrondissement de la Côte.
Selon le recourant, tous ces documents établissent
clairement que l'on est globalement dans un contexte d'aggravation
massive de sa dépression, spécialement depuis
l'année en cours, même s'il y a, comme toujours, des
fluctuations. Il se demande si, à ce stade, le plus simple
ne serait pas de réinterpeller l'OAI, pour voir s'il
maintient son recours (recte: sa proposition de rejet du
recours).
e)
Dans sa duplique du 20 novembre 2009, l'OAI a
déclaré se rallier à l'avis SMR du Dr
T.________ du 11 novembre 2009, dont il ressort ce qui
suit:
"Les pièces postérieures au
projet de décision indiquent que l'état psychique
s'est dégradé, il y a eu une hospitalisation à
Hôpital psychiatrique Z._________ du 08.03 au 24.04.2009 pour
trouble dépressif récurent, épisode actuel
sévère, sans symptômes psychotiques
(pièce 6). Dans la lettre datée du 08.10.2009
(pièce 5) le Dr V.________ écrit que l'assuré
présente un trouble dépressif récurrent avec
un état dépressif actuel sévère. Il
mentionne une incapacité de travail totale depuis avril
2006, voire depuis 1997 selon les documents. La lettre du
17.09.2009 signée par les Drs X.________ et M.________
mentionne que l'assuré présente des signes de
dépression chronique, sans préciser le degré
de sévérité.
Le psychiatre qui avait examiné cet
assuré au SMR le 09.01.2009 n'avait pas confirmé la
sévérité du trouble dépressif retenu
par le psychiatre traitant et avait posé le diagnostic de
dysthymie, sans répercussion sur la capacité de
travail.
Les nouvelles pièces
démontrent une modification de l'état psychique dans
le sens d'une aggravation, avec répercussion sur la
capacité de travail, survenue en mars 2009. Du fait de
l'hospitalisation à partir du 08.03.2009, force est de
constater qu'au moment de la décision le 16.03.2009
l'état psychique de l'assuré s'est
aggravé.
Les rapports reçus ne remettent pas
en question les appréciations faites jusqu'au 21.01.2009,
date de mon dernier avis SMR, qui était lui-même
basé sur l'examen psychiatrique au SMR du
09.01.2009.
L'affection ayant conduit à
l'hospitalisation du 08.03.2009 pourrait constituer une nouvelle
maladie. Si l'incapacité de travail perdure au-delà
d'une année, il y aurait lieu de réévaluer la
situation. Dans l'intervalle, il serait utile de se procurer le
rapport de l'expertise pénale."
Se référant à la conclusion du Dr T.________,
selon laquelle l'affection ayant conduit à l'hospitalisation
du 8 mars 2009 pourrait constituer une nouvelle maladie dont il
conviendrait d'examiner le caractère invalidant au terme du
délai de carence prévu à l'art. 28 LAI (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invaliditié; RS 831.20), l'OAI a confirmé
ses conclusions tendant au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1 LAI). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte - ce qui est
le cas des décisions en matière d'AI (cf. art. 57a
LAI) - sont sujettes à recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art.
60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en
temps utile - compte tenu des féries judiciaires de
Pâques (art. 38 al. 4 let. a LPGA, applicable par renvoi de
l'art. 60 al. 2 LPGA) -  auprès du tribunal
compétent, est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours
et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être
tranchée par la cour composée de trois magistrats
(art. 83c al. 1 LOJV [loi cantonale vaudoise d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01) et non par un
juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur
litigieuse manifestement supérieure à 30'000
fr.
2.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est
réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L'invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l'art. 7 LPGA, est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée
selon le degré d'invalidité; un degré
d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart
de rente (soit au quart d'une rente entière), un
degré d'invalidité de 50% au moins donne droit
à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60%
au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un
degré d'invalidité de 70% au moins donne droit
à une rente entière.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le degré
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration - en cas de recours, le tribunal - se base sur des
documents médicaux, le cas échéant, des
documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125
V 261 consid. 4; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2
et 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle
activité peut encore être raisonnablement exigible de
la part de la personne assurée (ATF 125 V 261 consid. 4; 115
V 134 consid. 2; 114 V 314 consid. 2c; 105 V 158 consid. 1; RCC
1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p.64; TF 8C_862/2008 du 19
août 2009 consid. 4.2).
c)
Il incombe à l'assureur - en l'espèce l'OAI
- de prendre d'office les mesures d'instruction nécessaires
(art. 43 al. 1 LPGA) lorsqu'il s'agit d'évaluer
l'invalidité (art. 57 al. 1 let. f LAI). Ainsi, lorsqu'un
avis médical est nécessaire pour évaluer
l'état de santé de la personne assurée et
déterminer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler, l'OAI doit selon
les cas recueillir les avis médicaux de médecins qui
ont déjà examiné l'assuré, faire
examiner l'assuré par son service médical
régional (art. 59 al. 2bis LAI) ou recourir aux services
d'un expert indépendant (art. 44 LPGA et 59 al. 3
LAI).
d)
L'assureur social - et le juge des assurances sociales en
cas de recours - doit examiner de manière objective tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports
médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire
sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur
probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a et les
références citées; 134 V 231 consid. 5.1; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon la jurisprudence, les rapports des médecins des
assureurs peuvent également se voir reconnaître valeur
probante aussi longtemps qu'ils aboutissent à des
résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien
motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradiction
et qu'aucun indice concret ne permet de remettre en cause leur
bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et les
références citées; TF 8C_565/2008 du 27
janvier 2009 consid. 3.3.2; 8C_862/2008 du 19 août 2009
consid. 4.2). En particulier, la jurisprudence reconnaît
qu'un rapport qui émane d'un service médical
régional au sens de l'art. 69 al. 4 RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.01) a une
valeur probante s'il remplit les exigences requises par la
jurisprudence (TF I 573/04 du 10 novembre 2005 consid. 5.2; I
523/02 du 28 octobre 2002 consid. 3).
e)
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances
sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées d'après l'état de
fait existant au moment où la décision litigieuse a
été rendue (ATF 121 V 362 consid. 1b; 116 V 246
consid. 1a et les références; cf. encore TF
9C_81/2007 du 21 février 2008 consid. 2.4 et 9C_397/2007 du
14 mai 2008 consid. 2.1). Les faits survenus postérieurement
et ayant modifié cette situation doivent normalement faire
l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 121 V
362 consid. 1; 117 V 287 consid. 4 et les références;
cf. encore TF 9C_81/2007 du 21 février 2008 consid. 2.4 et
9C_397/2007 du 14 mai 2008 consid. 2.1), sauf s'ils sont
étroitement liés à l'objet du litige et de
nature à influencer l'appréciation au moment
où la décision attaquée a été
rendue (ATF 99 V 102 et les arrêts cités; TF
9C_449/2007 du 28 juillet 2008 consid. 2.2).
3.
a)
En l'espèce, l'OAI a retenu
qu'une capacité de travail entière dans une
activité adaptée restait exigible sur le plan
psychiatrique sur la base de l'examen clinique psychiatrique
réalisé le 6 janvier 2009 au SMR par le Dr
R.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, qui a donné lieu à un rapport
du 9 janvier 2009 (cf. let. B.c supra). Selon le Dr R.________,
l'examen clinique SMR met en évidence un tableau de
dépression chronique de l'humeur dont la
sévérité est insuffisante pour justifier
actuellement un diagnostic de trouble dépressif
récurrent léger. Le Dr R.________ indique
s'éloigner du diagnostic de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère,
posé par le Dr V.________, psychiatre traitant, au motif
d'une part que les critères-symptômes d'un
épisode sévère ne sont pas retrouvés
lors de l'examen clinique SMR, d'autre part qu'il n'y a pas de
notion d'un épisode dépressif résolutif dans
les antécédents.
L'avis du Dr R.________ est toutefois concrètement remis en
cause par les constatations du Dr V.________, qui, alors que le Dr
R.________ a examiné l'assuré à une seule
occasion le 6 janvier 2009, suit le recourant depuis le mois de
février 2006. Ainsi, dans son rapport du 29 décembre
2007, qui a motivé l'examen psychiatrique au SMR (cf. let.
B.b et B.c supra), le Dr V.________ avait déjà
posé les diagnostics psychiatriques, ayant des
répercussions sur la capacité de travail, de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel
sévère, et de trouble anxieux et dépressif
mixte (cf. let. A.f supra). Dans sa lettre du 8 octobre 2009, le Dr
V.________ confirme que le recourant présente un trouble
dépressif récurrent depuis plusieurs années,
avec un épisode actuel sévère; il indique que
son état s'est péjoré pendant l'année
2009 et a nécessité un nouveau séjour
hospitalier à l'Hôpital psychiatrique Z._________ du 8
mars au 24 avril 2009 (cf. let. C.c supra).
De fait, il est constant que le recourant a été
à nouveau (après une première hospitalisation
en 2006) hospitalisé à l'Hôpital psychiatrique
Z._________ du 8 mars au 24 avril 2009 dans le contexte de
l'aggravation d'une symptomatologie anxiodépressive avec
idéation suicidaire. Dans un rapport du 1
er
septembre 2009, le Dr C.________, chef de clinique, et la Dresse
J.________, médecin assistante, posent le diagnostic de
trouble dépressif récurrent, épisode actuel
sévère, sans symptômes psychotiques (F 32.2
selon CIM-10) et estiment que les critères pour l'obtention
d'une rente AI sont remplis chez un patient présentant un
trouble dépressif récurrent avec de fréquents
épisodes dépressifs sévères (cf. let.
C.d supra).
b)
Selon l'avis médical SMR du Dr T.________ du 11
novembre 2009, auquel l'OAI a déclaré se rallier dans
sa duplique du 20 novembre 2009 (cf. let. C.e supra), les nouvelles
pièces produites démontrent une modification de
l'état psychique dans le sens d'une aggravation, avec
répercussion sur la capacité de travail, survenue en
mars 2009, l'hospitalisation à partir du 8 mars 2009
démontrant qu'au moment de la décision
attaquée du 16 mars 2009, l'état psychique de
l'assuré s'était aggravé. En revanche, selon
le Dr T.________, ces nouvelles pièces ne remettraient pas
en question les appréciations faites jusqu'au 21 janvier
2009, date de l'avis SMR qui était basé sur le
rapport d'examen psychiatrique au SMR du 9 janvier 2009 (cf. let.
C.e supra). Cette dernière affirmation ne saurait être
suivie: l'hospitalisation intervenue en mars 2009, ainsi que le
rapport du 1
er
septembre 2009 des médecins du
Hôpital psychiatrique N.____, dont les conclusions tendent
à corroborer les constatations que le Dr V.________ avait
faites déjà dans son rapport du 29 décembre
2007, constituent à tout le moins des indices sérieux
que l'aggravation constatée sur le plan psychiatrique et
ayant une répercussion sur la capacité de travail
était largement antérieure à la
décision attaquée. Il apparaît ainsi que les
faits sont insuffisamment élucidés sur le plan
médical pour pouvoir statuer sur la nouvelle demande de
prestations AI déposée le 8 janvier 2008 par le
recourant.
c)
Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que
les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en
principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause
à l'administration pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction
complémentaire; un renvoi à l'administration,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne
viole ni le principe de simplicité et de rapidité de
la procédure, ni le principe inquisitoire; il en va
cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni
de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire
serait propre à établir l'état de fait), ou si
un renvoi apparaît disproportionné dans le cas
particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3; RAMA 1993
n° U 170 p. 136, 1989 n° K 809 p. 206).
En l'espèce, le renvoi de la cause à l'OAI pour qu'il
fasse examiner le recourant par un expert indépendant (art.
44 LPGA et 59 al. 3 LAI), en vue de déterminer la
capacité de travail du recourant sur le plan psychiatrique
et son évolution dans le temps, apparaît la solution
la plus opportune.
4.
a)
En définitive, il y a lieu
d'admettre le recours, d'annuler la décision attaquée
et de renvoyer l'affaire à l'OAI pour complément
d'instruction et nouvelle décision.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice; le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 francs (art. 69 al. 1bis LAI). En
l'espèce, le recourant obtient gain de cause et n'aura donc
pas à supporter de frais judiciaires. Ceux-ci ne peuvent pas
non plus être mis à la charge de l'OAI; en effet,
selon l'art. 52 LPA-VD, des frais de procédure ne peuvent
pas être exigés de la Confédération et
de l'Etat, ni donc de l'OAI en tant qu'organisme chargé de
tâches d'intérêt public.
c)
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance
d'un mandataire professionnel, a droit à des dépens,
dont le montant doit être déterminé, sans
égard à la valeur litigieuse, d'après
l'importance et la complexité du litige (art. 61 let. g
LPGA; art. 55 al. 1 et 56 al. 2 LPA-VD). En l'espèce, il y a
lieu d'arrêter à 1'500 fr. le montant des
dépens et de les mettre à la charge de l'OAI, qui
succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 16 mars
2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée et la cause est renvoyée à
cette autorité pour complément d'instruction et
nouvelle décision.
III.
Il n'est pas perçu de frais
judicaires.
IV.
Une indemnité de 1'500 fr.
(mille cinq cents francs), à verser au recourant à
titre de dépens, est mise à la charge de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
Le
président :
Le
greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Olivier
Carré (G.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le
greffier
: