vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 460 · 2011-04-05 · fr

COMORBIDITÉ, DÉPENDANCE{MALADIE}, ALCOOLISME | 28 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.04.2011 Arrêt / 2011 / 460

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
263/09 - 166/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 avril 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              Mmes
Brélaz Braillard et Pasche
Greffier
:
Mme              Choukroun
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à Montreux, recourant,
et
U.________
,
à Vevey, intimé,
_______________
Art.
6 LPGA; art. 7 LPGA; art. 8 al. 1 LPGA; art. 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
Le 3 septembre 2007, E.________, né en 1953, a déposé une demande de rente AI. Il faisait
état d'une dépression.
Dans un rapport du 24 septembre 2007, le Dr W.________, psychiatre FMH, pose les diagnostics d'épisode
dépressif moyen avec syndrome dépressif depuis 2001, tentatives de suicide, la dernière
le 25 juillet 2007, divorce, utilisation épisodique d'alcool, modification durable de la personnalité
après évolution dépressive en 2002. Il estime l'incapacité de travail totale dans
toute activité depuis février 2005 pour une durée indéterminée et au moins deux
ans. Il indique que l'état de santé s'aggrave. Sous constatations objectives, il mentionne
: ralentissement ideo-moteur; thymie monocorde, morose; déprime; effondré narcissiquement;
sentiment d'inutilité; isolement familial et social (vit seul sans amis et voit rarement son fils);
idées fréquentes de suicide. Le traitement consiste en une psychothérapie de soutien et
des médicaments.
Le Dr W.________ a joint à ce rapport une attestation médicale qu'il a établie le 23 juin
2003 dans laquelle il expose que l'assuré vit un état anxieux et dépressif depuis que
le kiosque à kebab dans lequel il travaillait comme indépendant a été fermé
et qu'il a fait une tentative de suicide en mars 2002, avec hospitalisation pour les mêmes raisons.
Le Dr W.________ mentionne que depuis 1977, l'assuré a toujours travaillé comme indépendant,
qu'il veut continuer à travailler comme tel et non comme employé, ne voulant pas être
à la charge de la communauté et qu'il demandait au Dr W.________ son appui pour obtenir l'autorisation
de rouvrir le kiosque avant le début du Festival de jazz. Ce praticien déclare estimer opportun
et nécessaire à son patient d'obtenir l'autorisation de réouverture du kiosque.
Le Dr W.________ a également joint à son rapport celui du 10 juillet 2002 des Drs H.________
et X.________ de la Fondation de Nant qui ont posé les diagnostics de trouble de l'adaptation, réaction
mixte, anxieuse et dépressive (F43.22) et syndrome de dépendance à l'alcool, actuellement
abstinent, mais dans un environnement protégé (F10.21). Il résulte de leur rapport notamment
ce qui suit :
"Anamnèse
actuelle
Il s'agit d'un
patient d'origine Iranienne, en Suisse depuis 27 ans, qui présente des crises d'angoisse depuis
deux à trois mois. Le patient pense que l'origine de ses crises est due au fait qu'il soit au chômage
depuis trois mois. Depuis août 2001 M. E.________ a perdu la possibilité d'avoir un kiosque
fixe sur les quais à Montreux. Puis il a eu des problèmes avec les différents commerces
dont il est propriétaire. Après avoir vécu sur ses économies, M. E.________ a décidé
de s'inscrire au chômage. Dès lors, son état ne fait qu'empirer car M. E.________ trouve
inadmissible, par exemple, le fait de devoir demander des signatures dans des hôtels pour le chômage
alors qu'il a fait une formation et des études. Le patient peut dire qu'il se sent extrêmement
blessé et il se dit également être intransigeant, exigeant dans son travail. Vous nous
mentionnez que vous avez vu le patient trois fois en trois mois et vous avez essayé d'introduire
divers médicaments dont de la Fluctine, de la Demetrine, du Stilnox et de l'Antra. Malheureusement,
vous ne notez aucune amélioration et vous demandez ainsi une hospitalisation après avoir consulté
la Dresse [...] à la policlinique qui ne proposait pas un traitement en ambulatoire mais un suivi
au CIT. Malheureusement, le patient n'avait pas les critères pour qu'un suivi au CIT soit organisable
depuis l'ambulatoire puisqu'il n'avait pas d'entourage. La veille de son hospitalisation, vous proposez
au patient une hospitalisation sous un mode volontaire qui est acceptée par le patient et par l'hôpital.
Au moment de rentrer dans le taxi qui allait le conduire à l'hôpital, le patient décide
de rentrer chez lui. Ce jour, lors du passage de l'infirmière du CMS chez lui, elle constate que
tous les volets sont fermés. L'infirmière vous fait part de son inquiétude et vous décidez
alors de dénoncer la situation au préfet et de l'hospitaliser d'office sans le voir à
nouveau.
Antécédents
personnels
Il s'agit d'un
patient né à Téhéran. Il s'est marié en Iran avec une femme iranienne. Le couple
est parti en Angleterre où M. E.________ a fait des études de photographe. Par la suite, il
a travaillé pendant deux ans comme graphiste, puis divers petits boulots en suisse où il réside
depuis 27 ans. Le patient dit avoir travaillé comme indépendant sept jours sur sept, excepté
les rares vacances en hiver, il dit également parler cinq à six langues.
Du couple est
issu un enfant de 10 ans, vivant à Clarens avec sa mère car le couple a divorcé, il y
a 5 ans. Le patient dit avoir uniquement deux amis qui ne sont pas dans la région.
M. E.________
consomme depuis trois mois énormément d'alcool. Il note un minimum d'un litre de vin rouge
par jour et peut dire que l'alcool le désangoisse. A noter que depuis la fin de l'année, M.
E.________ a été hospitalisé deux semaines au Samaritain pour une alcoolisation et des
crises d'angoisse.
A l'entrée
A noter que
M. E.________ a pris des somnifères quelques heures avant l'entretien et il a été réveillé
par la police. De ce fait, l'entretien est difficile à mener. Il s'agit d'un patient faisant son
âge, de forte corpulence. Il a une hygiène négligée et il a les cheveux gras. Il
a un discours cohérent. Il n'y a pas de trouble du cours de la pensée. On note néanmoins
une toute puissance. Il n'y a pas de signe de décompensation floride mais des signes de la lignée
dépressive avec des troubles du sommeil, une perte d'appétit ou une hyperphagie et une anhédonie.
Le patient ne semble pas particulièrement angoissé et il se dit prêt à collaborer.
Discussion,
traitement et évolution
Au vu de sa
consommation d'alcool, dès son entrée dans notre établissement, M. E.________ a bénéficié
d'une couverture de benzodiazépines et de compléments vitaminiques afin d'éviter des complications
dues au sevrage d'alcool. Le sevrage s'est déroulé sans particularité. Nous avons, par
ailleurs, pu arrêter le Seresta® et proposer à M. E.________ d'en prendre uniquement s'il
en sentait le besoin. Dès l'entretien d'entrée, nous avons insisté à ce que M. E.________
s'inscrive dans un suivi spécialisé en ambulatoire. Nous avons proposé un traitement de
crise mais M. E.________ n'a pas pu trouver une personne faisant office d'entourage. De ce fait, nous
avons effectué un traitement de crise à l'hôpital puis nous nous sommes adressés
au Dr [...] à la policlinique, qui suivra le patient dès le 26 avril.
Lors de cette
hospitalisation nous avons émis l'hypothèse que M. E.________ tentait de combattre ses angoisses
avec de l'alcool et blessé narcissiquement par un échec professionnel, il lui était impossible
de demander de l'aide que ce soit sur un plan social aux services sociaux ou du point de vue psychique
en demandant un soutien psychologique. Nous avons aussi insisté pour que M. E.________ soit évalué
par notre assistante sociale. Son évaluation sociale sera transmise à sa collègue de la
PPEV. M. E.________ regagne son domicile accompagné par un ami en date du 26 mars 2002."
L'assuré a séjourné du 25 au 27 juillet 2007 dans le service des soins intensifs de l'hôpital
du Samaritain. Le rapport de ce service mentionne notamment ce qui suit :
"M. E.________
a été hospitalisé aux soins intensifs pour surveillance suite à un tentamen médicamenteux
avec benzodiazépine en quantité non connue. Nous trouvons un patient somnolant, mais réveillable,
ne nécessitant ainsi pas de Anexate. Une screening urinaire ne révèle que des traces de
benzodiazépine. L'alcoolémie s'élève à 3.39 g/l."
B.
a)
Dans un rapport du 18 décembre 2008, la
Dresse A.________, médecin au SMR, qui a examiné l'assuré le 27 novembre 2008, indique
ce qui suit :
"Anamnèse
psychosociale et psychiatrique
Dès l'âge
de 22 ans, l'assuré consomme de l'alcool, surtout de la bière, pendant les week-ends et les
fêtes. Progressivement, il augmente la quantité d'alcool et son état s'aggrave en 2001,
suite à la perte de son commerce.
Du 19.03.2002
au 16.03.2002, il est hospitalisé en soins intensifs pour un tentamen médicamenteux mais une
screening urinaire montre que des traces de benzodiazépines et l'alcoolémie s'élève
à 3.39 g/l.
En octobre
2008, l'assuré aurait été hospitalisé à nouveau à l'Hôpital de Nant
pour une alcoolisation aiguë avec du vin, de la vodka et de la bière. La lettre de sortie de
l'hôpital n'est pas en notre possession.
Depuis 2003,
l'assuré bénéficie d'une prise en charge psychiatrique ambulatoire auprès du Dr W.________,
psychiatre à Montreux, avec lequel il a rendez-vous à une fréquence d'une fois tous les
10 à 15 jours.
Sur le plan
somatique, jusqu'en 2001, l'assuré n'a jamais eu de prise en charge médicale. Actuellement,
il est suivi par le Dr M.________, médecin généraliste à Clarens, avec lequel il
a rendez-vous à une fréquence d'une fois par mois.
Sur le plan
médicamenteux, l'assuré bénéficie d'un traitement anxiolytique de Seresta® 15
mg, 6cp par jour, neuroleptique de Risperdal 1 mg, 2 cp par jour, et hypnotique de Stilnox 10 mg, 1-1
½  cp au coucher.
L'assuré
ne fume pas. Il boit régulièrement de l'alcool, plusieurs canettes de bière par jour.
L'assuré déclare ne pas consommer de drogue.
(…)
DIAGNOSTICS
- avec répercussion
sur la capacité de travail:
·
aucun sur le plan psychiatrique
- sans répercussion
sur la capacité de travail:
·
troubles mentaux et troubles du comportement liés
à l'utilisation de l'alcool, utilisation continue (F 10.25)
·
dysthymie d'intensité légère (F
34.1)
APPRÉCIATION
DU CAS
Il s'agit d'un
assuré originaire d'Iran, âgé de 55 ans, en Suisse depuis 1977, commerçant indépendant,
sans activité professionnelle depuis 2001, qui dépose une demande de rente AI le 03.09.2007,
au motif de dépression.
Propriétaire
d'un kiosque à kebab à Montreux, notre assuré a cessé son activité après
que la Municipalité a refusé de renouveler sa licence d'exploitation. Progressivement, il développe
une symptomatologie anxio-dépressive accompagnée d'une augmentation de la consommation d'alcool,
et son état nécessite une brève hospitalisation en milieu psychiatrique à la Clinique
de Nant du 19 au 26.03.2002. Dans le rapport médical du 10.07.2002, la Dresse H.________, chef de
clinique, et le Dr X.________, médecin assistant, retiennent les diagnostics de trouble de l'adaptation,
réaction mixte, anxieuse et dépressive, syndrome de dépendance à l'alcool, actuellement
abstinent mais dans un environnement protégé et selon les médecins, "Au vu de sa
consommation d'alcool, dès son entrée dans notre établissement, M. E.________ a bénéficié
d'une couverture de benzodiazépines et de compléments vitaminiques afin d'éviter des complications
dues au sevrage d'alcool". Il quitte l'hôpital avec un traitement anxiolytique de Seresta®
15 mg. 2 cp en réserve.
Depuis juin
2003, l'assuré bénéficie également d'une prise en charge psychiatrique ambulatoire
auprès du Dr W.________, psychiatre à Montreux, qui, dans son rapport médical du 24.09.2007,
atteste une aggravation de l'état de l'assuré et retient les diagnostics d'épisode dépressif
moyen avec syndrome somatique depuis 2001, tentatives de suicide, la dernière le 25.07.2007, divorce,
utilisation épisodique d'alcool, modification durable de la personnalité après évolution
dépressive et il évalue une incapacité de travail à 100% depuis le 01.02.2005. Or,
la tentative de suicide qui a nécessité 48h d'hospitalisation en soins intensifs en juillet
2007 s'est révélée être une alcoolisation aiguë avec une alcoolémie de
3.39 g/l et le diagnostic de dépression n'a pas été retenu.
Selon les informations
anamnestiques fournies par l'assuré, il débute sa consommation d'alcool dès l'âge
de 22 ans, avec ses amis, avec une augmentation progressive suivie d'une nette aggravation en 2001, suite
à la perte de son kiosque à kebab à Montreux pour des raisons que nous ignorons. Si l'aggravation
est effectivement secondaire à ses difficultés existentielles, l'assuré souffre d'un alcoolisme
primaire de longue date. Il ne s'agit pas d'un diagnostic d'utilisation épisodique d'alcool, car
l'assuré consomme plusieurs canettes de bière par jour. Par ailleurs, pendant l'hospitalisation
à la Fondation de Nant en juillet 2002 les médecins diagnostiquent déjà un syndrome
de dépendance à l'alcool.
Le diagnostic
d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique ne peut pas être présent depuis
2001, car pendant la même hospitalisation à la Fondation de Nant, les médecins objectivent
seulement un trouble de l'adaptation, réaction mixte anxieuse et dépressive, pathologie psychiatrique
sans caractère incapacitant de longue durée.
Notre examen
clinique psychiatrique n’a pas montré de dépression majeure, de décompensation psychotique,
d’anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble de la personnalité
morbide, de repli sur soi avec retrait social, des majorations de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques, des troubles obsessionnels compulsifs, d’état de stress post traumatique,
ni de limitations fonctionnelles psychiatriques à caractère incapacitant.
Sur la base
de notre observation clinique, nous avons retenu le diagnostic de dysthymie qui est une dépression
chronique de l’humeur, mais dont la sévérité est insuffisante pour justifier actuellement
un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger ou moyen.
La dysthymie
ne représente pas une maladie psychiatrique à caractère incapacitant et n’a aucune
incidence sur la capacité de travail.
Dans un contexte
de difficultés personnelles et professionnelles, accompagnées d’une augmentation de la
consommation d’alcool, l’assuré développe une symptomatologie anxio-dépressive
réactionnelle, avec un premier épisode dépressif moyen objectivé par le Dr W.________,
actuellement en rémission complète. A noter que la consommation d’alcool a un rôle
non négligeable dans le développement d’un épisode dépressif moyen.
A l’examen
clinique au SMR, nous n’avons pas objectivé le diagnostic de modification durable de la personnalité
après une maladie psychiatrique car les critères cliniques de la CIM-10 ne sont pas réunis.
Quoiqu’il en soit, ce diagnostic objectivé par le psychiatre traitant, ne justifie pas une
diminution de la capacité de travail.
L’alcoolisme
chronique primaire, présent depuis de nombreuses années, ne justifie pas à lui seul une
incapacité de travail. Il n’est pas la conséquence ou le symptôme d’une atteinte
à la santé physique ou mentale engendrant une invalidité et il n’est pas à
l’origine d’une atteinte à la santé physique ou mentale importante et durable comme
une lésion cérébrale organique ou neurologique ou une altération d’origine
organique de la personnalité sur le plan affectif.
En conclusion,
sur le plan psychiatrique, notre assuré ne souffre d’aucune pathologie psychiatrique à
caractère incapacitant de longue durée et sa capacité de travail exigible est de 100%
dans toute activité.
Les limitations
fonctionnelles psychiatriques actuellement, nous n’avons pas mis en évidence de limitation
fonctionnelle psychiatrique incapacitante.
L’absence
de formation professionnelle, l’âge, la démotivation et les difficultés financières
ne font pas partie du domaine médical.
Depuis quand
y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ? Selon le psychiatre traitant, le Dr W.________,
l’assuré présente une incapacité de travail à 100% depuis le 01.02.2005.
A notre avis,
la pathologie psychiatrique réactionnelle décrite ne justifie pas cette incapacité de
travail à long terme. Cependant, l’incapacité de travail est entière pendant les
hospitalisations en milieu psychiatrique.
Comment le
degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ? 0% objectivé
à l’examen clinique psychiatrique au SMR.
Concernant
la capacité de travail exigible, sur le plan psychiatrique, notre assuré ne justifie aucune
maladie psychiatrique à caractère incapacitant et la capacité de travail exigible est
de 100% dans toute activité.
Capacité
de travail exigible
Dans l’activité
habituelle:              100%.
Dans une activité
adaptée:              100%."
b)
Dans un projet de décision du 13 janvier 2009, l'OAI a informé l'assuré de son intention
de rejeter la demande de prestations. Il résulte de cette décision notamment ce qui suit :
"Une dépendance
à des substances toxiques ne constitue une invalidité que si elle entraîne une atteinte
à la santé physique ou mentale nuisant à la capacité de gain ou si la dépendance
résulte d’une atteinte à la santé, ayant valeur de maladie invalidante.
Selon l’examen
clinique psychiatrique effectué auprès du Service Médical Régional, il ressort que
vous souffrez d’un alcoolisme chronique primaire, présent depuis de nombreuses années,
il ne justifie pas à lui seul une incapacité de travail.
Votre incapacité
de gain est due avant tout à votre alcoolisme primaire et nous ne sommes donc pas en présence
d’une invalidité au sens de la loi."
L'OAI a confirmé ce prononcé par décision du 27 avril 2009.
c)
Le 7 mai 2009, le Dr M.________ médecin généraliste FMH, a adressé à l'OAI une
lettre où il écrit ce qui suit :
"Mon patient
susnommé m’apprend avoir reçu une réponse négative à la demande d’Al
qu’il a présenté en septembre 2007 sur rapport de son psychiatre le Dr W.________ de
Montreux
Le diagnostic
retenu est avant tout un alcoolisme primaire qui effectivement ne donne pas un droit « automatique
» à des prestations...
Or j’atteste
ici, à la lumière de mon dossier depuis 2004 ainsi qu’après une hospitalisation
à Nant au début de cette année pour un x
ème
tentamen, actuellement suivi d’un hébergement en appartement protégé dans le cadre
de la Fondation Alexandra, qu’il s’agit plus vraisemblablement d’un alcoolisme secondaire
intriqué dans un trouble de la personnalité de type paranoïde et un trouble dépressif
récurrent.
Ainsi j’accompagne
sa demande de recours contre la décision de l’Al., l’assuré me paraissant être
effectivement incapable de travailler pour des raisons psychiatriques maintenant chronifiées, que
la prise d’alcool ne fait qu’aggraver..."
Il
a joint à cette lettre une lettre de sortie de la Clinique de Nant du 2 mars 2009 qui mentionne
ce qui suit :
"Votre
patient Monsieur E.________, né le 06-05-1953, a séjourné dans notre service de chirurgie
du 16-02-09 au 17-02-09, date de son transfert à l’hôpital de Nant.
MOTIF D’ADMISSION
Tentamen médicamenteux
DIAGNOSTIC
PRINCIPAL
Etat anxio-dépressif
DIAGNOSTIC(S)
SECONDAIRE(S)
OH chronique
Perturbation
des tests hépatiques probablement d'origine OH
Tachycardie
à 125/mn sur probable sevrage
COMORBIDITE(S)
OH chronique
Status post-tentamen
médicamenteux en août 2008 avec hospitalisation
Status post-opération
du genou droit post-traumatisme en 1982
INTERVENTION
Nihil
DISCUSSION
EVOLUTION ET TRAITEMENT
Ce patient
de 55 ans est suivi par les services sociaux de Montreux travaillant  actuellement dans divers hôtels
(SDF), suivi par le Dr W.________ qui demande une hospitalisation à Nant pour une prise en charge.
Il nous est adressé pour surveillance et sevrage alcoolique par la Permanence du Samaritain vu le
manque de place sur le site du Samaritain,
Après
discussion avec la Dresse D.________, psychiatre, le patient est transféré à Nant pour
suite de prise en charge.
TRAITEMENT
A LA SORTIE
Sèresta
30 mg. 3 x/j + 2 x/j en réserve
Bècozyme
forte. 1 x/j
Bénerva
300 mg, 1 x/j
Stilnox10 mg,
1 x/j en réserve
Mag-2. 1 x/j"
Il
a joint également une lettre du 15 avril 2009 des Dresses L.________ et K.________, médecins
à la Fondation de Nant, ainsi que du psychologue associé N.________, qui mentionne ce qui suit
:
" Monsieur
E.________, né le 06.05.1953, a séjourné à la clinique de Nant du 9 au 30 janvier
2009, date de son transfert à l’hôtel Rouvenaz à Montreux.
Nous avons
posé le diagnostic de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool,
syndrome de dépendance et utilisation actuelle de la substance (F10.24) ainsi qu’un trouble
dépressif récurrent épisode actuel moyen sans symptôme somatique (F33.10) chez un
patient présentant un probable trouble de la personnalité de type paranoïaque (F600).
Discussion,
traitement et évolution
La symptomatologie
présentée par Monsieur E.________ qui s’inscrit dans le contexte d’une psychopathologie
complexe, à savoir d’un probable trouble de la personnalité paranoïaque, de la dépendance
à l’alcool de longue date ainsi que d’un trouble dépressif récurrent. Cliniquement,
Monsieur E.________ présente plusieurs signes et symptômes compatibles avec le diagnostic de
personnalité de type paranoïaque notamment une sensibilité excessive aux échecs,
un refus de pardonner les insultes ou les préjudices, sens tenace et combatif de ses propres droits
légitimes hors de proportion avec la situation réelle et sa tendance à surévaluer
sa propre importance qui s’est manifesté constamment par des attitudes de référence
à soi-même. Nous n’avons par contre aucun élément concernant l’éventualité
de troubles psychiques durant l’enfance ou l’adolescence. Le Dr W.________ aurait souhaité
qu’un examen psychologique de type projectif puisse être réalisé afin de clarifier
l'organisation structurelle de ce patient. Cet examen n'a pas pu se faire durant le séjour hospitalier.
A l’entrée,
il ne présente plus d’idées suicidaires. Nous introduisons un traitement de Seresta®
afin d’éviter les complications d’un syndrome de sevrage, traitement que nous avons
pu diminuer progressivement et arrêter définitivement à sa sortie.
Comme lors
de ses précédentes hospitalisations, le patient remet en place rapidement son système
défensif sous forme de déni, se montrant projectif et restant dans une idéalisation de
ses capacités et ses réussites antérieures. Il n’y a aucun processus de deuil qui
a pu se mettre en place afin de faire face aux nombreuses pertes qu’il a subies et qui représentent
autant de blessures narcissiques insupportables et donc expulsées.
Nous lui proposons
un traitement hospitalier de trois semaines dans le but de réévaluer sa médication et
clarifier la question sociale. Durant les entretiens médico-infirmiers où, hormis les idées
de grandiosité où le patient veut être reconnu comme un être unique et victime d’injustices
à son égard, il a pu exprimer son vécu de persécution avouant se sentir constamment
surveillé par des caméras. A travers ses symptômes il explique son impossibilité
à partager sa vie avec une autre personne fuyant la relation dans les moments où elle est ressentie
comme trop proche voire intrusive.
Comme lors
des précédentes hospitalisations, Monsieur E.________ s’est montré anxieux, réclamant
que l’on règle ses problèmes administratifs sans retard. En réalité, Monsieur
E.________ se trouve dans un conflit chronique avec les services sociaux, ne payant pas ses factures,
ne se rendant pas aux rendez-vous fixés. Un changement de son référent a été
récemment effectué. Par ailleurs, une demande Al a été déposée en automne
2008 par le Dr W.________ mais Monsieur E.________ ne répondant pas aux courriers de l’AI,
le dossier a été clos."
C.
a)
Par acte du 14 mai 2009, E.________ a recouru
contre la décision de l'OAI en concluant à l'octroi d'une rente.
Le 11 mai 2009, le service social UATp Alexandra a adressé à l'OAI la lettre suivante :
"En tant
qu’unité d’accueil temporaire psychiatrique, notre structure suit Monsieur E.________
depuis septembre 2008 dans le cadre d’un projet de soutien socio-éducatif établi en étroite
collaboration avec le Docteur W.________, médecin psychiatre traitant de ce patient, et le centre
social intercommunal de Montreux, représenté par Monsieur [...], assistant social.
C’est
à ce titre que nous avons été informés de la décision négative de l’office
AI concernant un éventuel droit aux prestations AI.
Par la présente,
nous tenons, Madame, Monsieur, à exprimer notre vif étonnement et notre profonde incompréhension
au sujet de votre décision motivée par le fait que la difficulté principale de Monsieur
E.________ est due à un "alcoolisme chronique primaire".
Nous ne contestons
pas que ce Monsieur puisse connaître de sérieux problèmes de consommation lorsqu’il
est en présence d’anxiétés ou de fortes contrariétés. Mais, il nous paraît
évident que ce penchant est consécutif à un mal être qui relève de dysfonctionnements
d’ordre psychiatrique. Nous laissons aux médecins traitants le soin d’en poser le diagnostic.
L’accompagnement
qui est organisé pour aider ce Monsieur, par exemple à mieux gérer ses rapports avec le
centre social intercommunal ou à entreprendre des recherches pour trouver un appartement, nous a
montré combien Monsieur E.________ souffrait de troubles du comportement et était en proie
à de vives angoisses qui le rendait incapable d’entreprendre quelques démarches avec
un vague espoir de succès.
D’autre
part, sur le plan de l’humeur, M. E.________ présente des troubles qui péjorent son fonctionnement
et sa stabilité au quotidien."
Dans un rapport médical du 14 mai 2009, le Dr W.________ expose notamment ce qui suit :
" Le médecin
soussigné vous informe du fait que j’ai pris connaissance avec stupeur de votre décision
de rejet de demande de prestations Al pour mon patient E.________. En effet, celui-ci est mon patient
depuis de nombreuses années, et j’ai observé se dégrader son état de santé
progressivement, jusqu’au point de développer un vécu paranoïde, avec des idées
de persécution, des idées suicidaires et un état anxieux et dépressif récurrent.
Vous trouvez
en annexes deux copies des lettres émanant des divers collègues qui l’ont vu récemment,
le 20 mars, sous la plume 1), de la Dresse D.________, cheffe de clinique adjointe au centre d’intervention
thérapeutique et responsable de la consultation psychiatrique de liaison, et 2) des Dresses L.________
et K.________, ainsi que du psychologue associé, M. N.________, le 15 avril, qui évoquent un
diagnostic des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool,
syndrome de dépendance et utilisation actuelle de la substance (F10.24) ainsi qu’un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen sans symptôme somatique (F33.10) chez un
patient présentant un probable trouble de la personnalité de type paranoïaque (F60.0).
Ces lettres
de mes collègues témoignent de la gravité de la situation, et du fait qu’il existe
chez ce patient d’abord une maladie mentale, et pour apaiser l’angoisse, une habitude alcoolique
chronique.
Actuellement,
le patient a un domicile en contrat temporaire de 6 mois avec la pension Alexandra à Chernex et
se trouve dans le besoin de recevoir comme traitement médicamenteux une injection dépôt
de Risperdal Consta 37,5 mg 2 x par mois. Il bénéficie d’un suivi hebdomadaire régulier
à l’UATp Alexandra, du fait de sa maladie."
A
ce rapport étaient joints :
-
une lettre du 20 mars 2009 de la Dresse D.________ de la Fondation de Nant, qui indique ce qui suit :
"1. MOTIF
DE L’HOSPITALISATION
Alcoolisation
massive (à noter que M. E.________ a été transféré du Samaritain à Montreux
parce qu’il n’y avait plus de place au Samaritain, mais il n’y a pas d’autres
raisons pour qu’il soit dans un service de chirurgie).
2.
AFFECTION ACTUELLE
M. E.________
présente une dégradation de sa situation sociale et de son état psychique depuis des années.
Il est suivi depuis plusieurs années par le Dr W.________ à Montreux et a été hospitalisé
à plusieurs reprises à Nant. Les diagnostics retenus par l’hôpital de Nant sont
une dépendance à l’alcool et un trouble de la personnalité paranoïaque. Depuis
janvier 2009 il est sans domicile fixe. Il est sorti de Nant il y a deux semaines avec le projet de pouvoir
loger dans un hôtel et d’avoir l’aide de l’UATP Alexandra tout en poursuivant
son suivi avec le Dr Miller.
(….)
3.
OBSERVATION CLINIQUE
M. E.________
est un homme de 56 ans, paraissant un peu plus âgé, présentant un excès de poids,
ayant de la peine à se déplacer. La thymie est triste. Il décrit une tristesse, un découragement,
une difficulté à se projeter dans l’avenir, une anxiété face à l’avenir,
sans idées suicidaires. Il ne présente pas de signe floride de la lignée psychotique,
ni de trouble formel du cours de la pensée. Le discours est abondant, réexpliquant sa situation
de toutes ces dernières années, exprimant des sentiments de préjudice importants, sur
un mode persécutoire.
4.
DIAGNOSTIC
F 10.2 et F
10.0 Dépendance à l’alcool, et alcoolisation aigue
F 43.22 Trouble
de l’adaptation avec réaction mixte, anxieuse et dépressive
F 60.0 Traits
de personnalité paranoïaque
5.
DISCUSSION ET PROPOSITIONS THERAPEUTIQUES
Au vu de ses
difficultés psychiques, M. E.________ n’a pas les ressources pour faire face à l’instabilité
de sa situation sociale et le fait qu’il n’a plus de domicile fixe. Ainsi, le 16 février,
il s’est retrouvé dans un état de détresse majeure, n’arrivant plus à
sortir de sa chambre, aux prises avec des angoisses aigues et un vécu de blessure narcissique.
Dans un premier
temps, en accord avec l’hôpital de Nant et en lien avec M. [...], un de ses référents
à la Fondation Alexandra, nous essayons de trouver pour M. E.________ un hôtel qui puisse le
recevoir, dans l’idée qu’une hospitalisation devait pouvoir être préparée,
avec un entretien préliminaire, pour faire un projet, puisqu’à plusieurs reprises. M.
E.________ s’est opposé à tous les projets de soins durant les hospitalisations. Dans
ce sens, il est clair que si l’hôpital est aussi le seul endroit où le patient peut dormir,
cela laisse peu de latitude pour négocier un projet. Cependant, finalement toutes ces démarches
pour trouver un lieu d’hébergement ont été mises en échec parce que le Centre
Social de la Commune a soudainement remis en question l’idée de financer un hôtel (contrairement
à ce qu’ils avaient dit la veille) et ils ont proposé que M. E.________ aille à
l’Armée du Salut à Lausanne. Or ceci est une solution beaucoup trop précaire qui,
au vu des difficultés psychiques de M. E.________ ne pourrait que mener à de nouvelles mises
en danger. C’est pourquoi nous n'avions alors pas d'autres solutions que de proposer une hospitalisation
volontaire à l’hôpital de Nant ce que M. E.________ accepte finalement. A noter que M.
E.________ est relativement ambivalent par rapport à l’hospitalisation et qu’il fait
alors des propositions de solution de plus en plus inadéquates, dans des mouvements de défense
maniaque."
-
une lettre du 15 avril 2009 des Dresses L.________ et K.________, ainsi que du psychologue associé
N.________, produite au dossier par le Dr M.________.
b)
L'OAI a conclu au rejet du recours et produit un avis médical du
20
juillet 2009 des Dresses B.________ et A.________ qui exposent notamment ce qui suit :
"Dans
le protocole de consultation psychiatrique de liaison du 17.02.09 la Dresse D.________, chef de clinique
adjointe au secteur psychiatrique de l’Est Vaudois, retient les diagnostics de dépendance
à l’alcool et alcoolisation aiguë, trouble de l’adaptation avec réaction mixte,
anxieuse et dépressive et traits de personnalité paranoïaque et elle propose une hospitalisation
volontaire à l’Hôpital de Nant «
car
l’assurée n’a pas de domicile fixe, le Centre Social de la Commune a remis en question
l’idée de financer un hôtel et la proposition que l’assuré aille à l’Armée
du Salut à Lausanne est une solution jugée trop précaire
».
Le diagnostic
de trouble dépressif récurrent moyen n’est pas retenu et le médecin objective un
trouble de l’adaptation avec réaction mixte anxieuse et dépressive qui, selon la CIM-10,
est caractérisé par la prédominance simultanée de symptômes anxieux et dépressifs
dont la sévérité ne dépasse pas celle d’un trouble anxieux et dépressif
mixte ou d’un autre trouble anxieux mixte. Ce diagnostic ne représente pas une maladie psychiatrique
à caractère incapacitant.
Le 15.04.09,
le Dr L.________, médecin-adjointe et le Dr K.________, médecin assistant, posent les diagnostics
de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool, syndrome
de dépendance et utilisation actuelle de la substance ainsi qu’un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen sans symptômes somatiques chez un patient présentant un probable
trouble de la personnalité de type paranoïaque.
En conclusion,
comme nous l’avons déjà expliqué dans l’examen clinique du 27.11.08, notre
assuré, qui souffre d’un alcoolisme primaire de longue date, connu comme ayant un rôle
non négligeable dans le développement d’un épisode dépressif moyen, développe
pendant les alcoolisations aiguës une symptomatologie dépressive moyenne suivie rapidement
d’une amélioration de son état prouvé par les rapports médicaux des différents
médecins traitants ou hospitaliers.
Des traits
de personnalité, qu’ils soient paranoïaques ou d’autres types, ne doivent pas être
confondus avec un trouble de la personnalité; un trouble de la personnalité suppose des antécédents
psychiatriques significatifs remontant à la fin de la deuxième dizaine d’années
de vie, si on s’en tient aux critères retenus par les ouvrages diagnostiques de référence.
Le psychiatre traitant ne parle que d’un probable trouble de la personnalité de type paranoïde
dans son rapport médical du 14.05.09. Le 24.09.07, il évoquait le diagnostic de modification
durable de la personnalité après évolution dépressive, qui n’a pas été
objectivé à l’examen clinique au SMR en novembre 2008.
De notre point
de vue, les nouveaux documents médicaux ne modifient pas les conclusions du rapport d’examen
clinique du 27.11.08 et du rapport SMR du 07.01.09: cet assuré souffre d’un alcoolisme chronique
et est confronté aux problèmes psychosociaux qui en découlent."
Le Dr W.________ a établi une attestation médicale le 26 août 2009 dont la teneur est
la suivante :
" Je me
réfère à la lettre de sortie de l’Hôpital de Nant du 15.04.09 que j’ai
envoyée en copie au service médical de l’Al et que vous trouvez en annexe.
Il faut tenir
compte de la médication psychiatrique lourde de ce patient, à savoir:
- Risperdal
constat 25 mg 1M toutes les 2 semaines, première injection faite le 30.01.09
- Risperdal
2 mg per os, 1 cpr. matin, 1 cpr. soir
- Remeron 30
mg, ½ cpr.au couché
- Dalmadorm
15 mg, 1 cpr. au couché
Il est révoltant
de découper la réalité médicale selon ce qui semble arranger les intérêts
financiers de l’assurance invalidité et mépriser ainsi la réalité clinique
constatée par plusieurs médecins.
La réalité
de ce patient est qu’il a une incapacité totale de travail qui est justifiée par l’état
clinique dans lequel il se trouve de manière constante, depuis novembre 2008 en tout cas.
Il s’agit
d’un état dépressif récurrent, d’intensité moyenne, sans symptôme
somatique (F3310) chez un patient présentant un trouble de la personnalité de type paranoïaque
(F600). Ce
trouble nécessite la médication que j’ai citée et que le patient suit régulièrement.
Il est pris
en charge par L’UATP Alexandra, et la lettre du 10.08.09 de prolongation du délai de recours
en témoigne.
L’alcoolisme
de ce patient, ainsi que sa situation psychosociale est la conséquence de son état psychique
et de son diagnostic de trouble profond de la personnalité de type paranoïaque. C’est
ce trouble-là qui le désadapte, qui ne lui permet pas une insertion sociale. Il n’a pas
d’ami, et son seul contact social est le réseau thérapeutique actuel. A noter que depuis
qu’il est suivi, il a réussi à reprendre contact avec son frère qui, lui, souffre
de longue date d’une maladie paranoïaque et bénéficie également, pour des raisons
tout à fait justifiées aussi, de la prestation de l’assurance invalidité.
Il s’agit
de ressortissants iraniens, qui ont vécu un traumatisme psycho-social et familial grave déjà
dans leur pays et qui par la suite, bien que résidant depuis de nombreuses années dans notre
pays, ne se sont pas adaptés, malgré des efforts constants.
Pendant de
nombreuses années, Monsieur E.________ a déployé une énergie considérable pour
fonctionner, mais toujours en tant qu’indépendant, car il ne supportait pas une situation
de dépendance d’un employeur.
La décision
communale de lui fermer le kiosque à kebab a signé pour lui il y a cinq ans l’arrêt
de mort de son activité d’indépendant, et depuis, il n’a plus réussi, pour
des raisons médicales essentiellement, découlant du diagnostic de trouble de la personnalité
de type paranoïaque, il n’a plus réussi donc de s’adapter et de trouver une place
dans la société.
C’est
depuis que son alcoolisme épisodique, je le mentionne, est devenu important.
Par ailleurs,
il n’y a actuellement plus de recours à l’alcool, l’examen du 07.08.09 des enzymes
hépatiques CGT le montre (annexe).
Pour toutes
ces raisons, j’estime que l’avis médical du service SMR du 20.07.09 est inexact et ne
tient pas compte de la réalité clinique de ce patient qui est en tout cas depuis novembre 2008
dans une totale incapacité de travail et ne présente pas, à mon sens, de potentiel de
réadaptation professionnelle.
Une rente pleine
à 100 % me semble tout à fait justifiée médicalement dans son cas. Si un doute subsiste,
je recommande fortement qu’il soit examiné dans un service universitaire de psychiatrie."
d)
Dans son écriture du 5 octobre 2009, l'OAI a maintenu ses conclusions et produit un avis médical
du 17 septembre 2009, dans lequel les Dresses A.________ et B.________ estiment que la nouvelle attestation
médicale  établie par le Dr W.________, ne modifie pas les conclusions du rapport d’examen
clinique du 27 novembre 2008.
Le 28 octobre 2009, le Dr W.________ a établi le rapport suivant :
" Je reviens
sur mon rapport du 26.08.09 qui garde son entière valabilité mais auquel j’ajoute que
sous l’angle de l’évolution actuelle, nous pouvons ajouter le diagnostic de trouble
schizo-affectif de type dépressif F25.1. II s’agit d’un trouble au cours duquel des
symptômes schizophréniques et dépressifs sont présents au premier plan de la symptomatologie.
La dépression de Monsieur E.________ est accompagnée d’anomalies comportementales, par
exemple du ralentissement psychomoteur, d’une insomnie, d’une aboulie, diminution de l’appétit,
diminution de l’intérêt, diminution de l’aptitude à se concentrer, des sentiments
de perte d’espoir et des idées suicidaires.
Monsieur E.________
a aussi le sentiment d’être poursuivi, espionné, et qu’on lui en veut. Il a l’impression
qu’on complote contre lui. Il entend des voix qui lui disent qu’il ne faut pas dormir, qu’il
faut sortir de la maison, aller se promener, etc. Il a parfois l’impression de voir des caméras
qui le filment.
Le patient
est complètement démuni et pris en charge par I’UATP Alexandra sur une base régulière,
tous les mardis et tous les vendredis. J’insiste dans le sens de l’aggravation de son état
de santé et la fixation, la cristallisation de la maladie sous une forme de trouble schizo-typique.
J’ai
le sentiment que les collègues du SMR n’ont pas vu le patient et qu’ils ont pris leur
décision sur la base du dossier seulement. Je demande que le patient soit vu, soit par les collègues
du SMR, qu’ils puissent examiner sérieusement le patient et confirmer ou infirmer la validité
de mes constatations cliniques, ou alors, de procéder à une expertise psychiatrique, faite
par un de mes collègues du Groupement des Psychiatres Vaudois, qui ont l’habitude de faire
de telles expertises, comme par exemple le Dr [...], [...], [...] ou [...]."
Dans un avis médical du 7 décembre 2009, la Dresse A.________ estime que, dans le nouveau rapport
médical du 28 octobre 2009, le Dr W.________, change le diagnostic et atteste une aggravation de
l’état de l’assuré. Elle propose d’organiser un nouvel examen psychiatrique
au SMR.
e)
Dans une lettre du 13 janvier 2010, le Dr W.________ expose ce qui suit :
"L’aggravation
de l’état de santé de M. E.________ tel que considéré par l’AI par l’ajout
d’un diagnostic, est présente chez ce patient depuis son avant-dernière hospitalisation
à Nant, depuis septembre 2008 en tout cas (voir annexe).
Une étude
attentive du dossier et du patient, une prise en compte des observations des infirmiers qui suivent régulièrement
chaque semaine en continu le patient qui est placé en appartement protégé, dans le cadre
de la structure de I’EMS Alexandra, doivent être faites.
Je vous prie
de prendre en compte la réalité clinique d’un patient démuni, sous injection de
Risperdal Consta toutes les deux semaines, en suivi infirmier et psycho-social régulier pour son
état maladif, avec des éléments psychotiques paranoïaques, depuis sa dernière
sortie de l’Hôpital de Nant le 30 janvier 2009."
f)
Dans un avis médical du 22 janvier 2010, les Drs A.________ et Q.________ indiquent ce qui suit
:
"Contrairement
à ce que semble avoir compris le Dr W.________, nous n’avons pas reconnu une aggravation de
l’état de santé de l’assuré mais uniquement pris acte qu’une telle aggravation
était attestée par le psychiatre traitant (cf. avis médical du 07.12.09). Une telle aggravation,
si elle est rendue plausible, n’est pas avérée. C’est pour cette raison qu’un
complément d’instruction était proposé.
Quant à
la date de cette hypothétique aggravation, le Dr W.________ la situe «
depuis
septembre 2008 en tout cas
», ce qui est impossible
puisque l’assuré a été examiné au SMR le 27 novembre 2008 et qu’à
cette date il ne présentait aucune pathologie psychiatrique ayant une répercussion sur la capacité
de travail.
Si aggravation
il y a, ce qui reste à établir, celle-ci ne peut être survenue que postérieurement
au 27.11.2008, et possiblement même postérieurement au
27
avril 2009, date de la décision contestée.
C’est
à notre avis une deuxième raison pour faire pratiquer une expertise psychiatrique neutre.
Enfin, si l’aggravation
devait être confirmée, resterait à déterminer les répercussions de celle-ci
sur la capacité de travail; ceci est le troisième point à clarifier par une expertise
psychiatrique."
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté dans le délai légal
de trente jours dès la notification de la décision attaquée, le recours l’a été
en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1]) ; il satisfait en outre aux autres conditions légales
(art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable en la forme.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1er janvier 2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est donc compétente
pour statuer dans la présente cause (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(art.
7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40% au moins (art. 28 LAI).
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose d'abord la présence
d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères
d'un système de classification reconnu
(ATF
130 V 396 c. 5.3; TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 c. 3.2). Les atteintes à la santé psychique
peuvent, comme les atteintes physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 8 LPGA. On ne
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections
à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain
que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui
est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc établir
si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré une atteinte à la santé mentale,
exercer une activité que le marché du travail équilibré lui offre, compte tenu de
ses aptitudes. Ainsi une atteinte à la santé psychique ne conduit à une incapacité
de gain
(art. 7 LPGA), que si l'on peut
admettre que la mise à profit de la capacité de travail (art. 6 LPGA) ne peut, en pratique,
plus être raisonnablement exigée de l'assuré (ATF 135 V 215 c. 6.1.1; 135 V 201 c. 7.1.1;
127 V 294 c. 4c; TF 9C_776/2009 du
11 juin
2010 c. 2.1; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 c. 2.1).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 c. 4; 115 V 133
c. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 c. 2.3 et les références citées). Il appartient au juge
des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre
(ATF
133 V 450 c. 11.1.3 et les références citées; 125 V 351 c. 3a; 122 V 157 c. 1c; TF 9C_168/2007
du 8 janvier 2008 c. 4.2).
En matière d'appréciation des preuves, le juge ne peut écarter un rapport médical
au seul motif qu'il est établi par le médecin interne d'un assureur social, respectivement
par le médecin traitant (ou l'expert privé) de la personne assurée, sans examiner autrement
sa valeur probante. Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances
sociales, le Tribunal fédéral a récemment précisé que lorsqu'une décision
administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur
social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également
attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité
et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant
sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un médecin
indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465
c. 4 et les références citées, TF 8C_149/2010 du 30 novembre 2010 c. 5).
c)
En cas de divergence d'opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière
générale, nécessaire de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des
rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères
jurisprudentiels (ATF 125 V 351 c. 3a p. 352; TF 9C_776/2009 du 11 juin 2010 c. 2.2) qui permettent de
leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la
divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise
(ATF 124 I 170 c. 4 p. 175; TF I 514/06 du 25 mai 2007 c. 2.2.1), on ne saurait remettre en cause une
expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations
du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment
que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expert (TF 9C_776/2009 du 11 juin 2010 c. 2.2).
d)
D'après une jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme,
de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens
de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué
une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique
nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à
la santé physique, mentale ou psychique qui a valeur de maladie (ATF 124 V 265 c. 3c et la référence
citée;
TF 9C_395/2007 du 15 avril 2008
c. 2.2).
La situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes
que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle
interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité
du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique à
l'origine de cette dépendance présente un degré de gravité et d'acuité suffisant
pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature
à entraîner l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour le moins
dans des proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue
qu'une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant
la conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de
causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure
de ce qui est exigible doit alors être déterminé en tenant compte de l'ensemble des limitations
liées à la maladie psychique et à la dépendance (TF 9C_395/2007 du
15
avril 2008 c. 2.2; TF I 169/06 du 8 août 2006 c. 2.2 et les arrêts cités).
En matière de dépendance à l'alcool, la science médicale distingue les troubles psychiatriques
induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles psychiatriques indépendants (associés
à la consommation d'alcool). La démarche diagnostique peut cependant se révéler particulièrement
délicate, dans la mesure où les effets d'une consommation abusive d'alcool affectent inévitablement
le tableau clinique. En règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont
induits et s'amendent spontanément par l'arrêt de la consommation dans les semaines qui suivent
le sevrage; ils ne sauraient par conséquent faire l'objet d'un diagnostic psychiatrique séparé.
En revanche, si à l'issue d'une période d'abstinence suffisante, les éléments réunis
sont suffisants, il y a lieu de retenir l'existence d'une comorbidité psychiatrique. Dans certaines
circonstances, l'anamnèse, notamment l'historique de la consommation d'alcool depuis l'adolescence,
peut constituer un instrument utile dans le cadre de la détermination du diagnostic, notamment s'agissant
de la préexistence d'un trouble indépendant (TF 9C_395/2007 du 15 avril 2008 c. 2.3 et les
références citées).
L'existence d'une comorbidité psychiatrique - dont le diagnostic a été posé lege
artis - ne constitue pas encore un fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une
invalidité du chef d'une dépendance. Il est nécessaire que l'affection psychique mise
en évidence contribue pour le moins dans des proportions considérables à l'incapacité
de gain présentée par la personne assurée. Une simple anomalie de caractère ne saurait
à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180, consid. 4d). En présence d'une pluralité d'atteintes
à la santé, l'appréciation médicale doit décrire le rôle joué par
chacune des atteintes à la santé sur la capacité de travail et définir à quel
taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des effets de la dépendance.
Si l'examen médical conduit à la conclusion que la dépendance est seule déterminante
du point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a pas lieu d'opérer une distinction entre
les différentes atteintes à la santé (TF 9C_395/2007 du 15 avril 2008 c. 2.4; TF I 731/02
du 25 juillet 2003 c. 2.3).
3.
a)
En l'espèce, est litigieux le droit du
recourant à une rente d'invalidité.
La Dresse A.________ diagnostique le 18 décembre 2008 des troubles mentaux et troubles du comportement
liés à l’utilisation d’alcool, utilisation continue et une dysthymie d’intensité
légère, ces diagnostics n'ayant pas de répercussion sur la capacité de travail. Elle
estime que l'alcoolisme du recourant est primaire. Elle expose notamment que l'examen clinique psychiatrique
n’a pas montré de dépression majeure, de décompensation psychotique, d’anxiété
généralisée, de trouble phobique, de trouble de la personnalité morbide, de repli
sur soi avec retrait social, des majorations de symptômes physiques pour des raisons psychologiques,
des troubles obsessionnels compulsifs, d’état de stress post traumatique, ni de limitations
fonctionnelles psychiatriques à caractère incapacitant.
b)
Les conclusions de la Dresse A.________ sont contestées par tous les médecins qui ont examiné
le recourant. S'ils retiennent tous un syndrome de dépendance à l'alcool, ils sont d'avis qu'il
ne s'agit pas d'un alcoolisme primaire.
Le 10 juillet 2002 les Drs H.________ et X.________ de la Fondation de Nant ont posé les diagnostics
de trouble de l’adaptation, réaction mixte, anxieuse et dépressive et de syndrome de
dépendance à l’alcool, actuellement abstinent, mais dans un environnement protégé.
Le 23 juin 2003, le Dr W.________ mentionne que  le recourant vit un état anxieux et dépressif
depuis que le kiosque à kebab dans lequel il travaillait comme indépendant a été
fermé et qu'il a fait une tentative de suicide en mars 2002, avec hospitalisation pour les mêmes
raisons. Le 24 septembre 2007, ce praticien diagnostique un épisode dépressif moyen avec syndrome
dépressif depuis 2001, tentatives de suicide, la dernière le 25 juillet 2007, divorce, utilisation
épisodique d'alcool, modification durable de la personnalité après évolution dépressive
en 2002. Il estime l'incapacité de travail totale dans toute activité depuis février 2005
pour une durée indéterminée et  au moins deux ans. Le 20 mars 2009, la Dresse D.________
diagnostique une dépendance à l’alcool, et alcoolisation aiguë, un trouble de l’adaptation
avec réaction mixte, anxieuse et dépressive et des traits de personnalité paranoïaque.
Le 15 avril 2009, les Dresses L.________ et K.________, retiennent les diagnostics de troubles mentaux
et du comportement liés à l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance et
utilisation actuelle de la substance  ainsi qu’un trouble dépressif récurrent épisode
actuel moyen sans symptôme somatique  chez un patient présentant un probable trouble de
la personnalité de type paranoïaque. Le 7 mai 2009, le Dr M.________ conclut à un alcoolisme
secondaire intriqué dans un trouble de la personnalité de type paranoïde et un trouble
dépressif récurrent. Le 26 août 2009, le Dr W.________ a diagnostiqué également
un état dépressif récurrent, d’intensité moyenne, sans symptôme somatique
chez un patient présentant un trouble de la personnalité de type paranoïaque. Le 28 octobre
2009, le Dr W.________ a ajouté le diagnostic de trouble schizo-affectif de type dépressif
depuis septembre 2008 en tout cas, date de l'avant-dernière hospitalisation à Nant.
c)
Compte tenu de ces différents avis, la Cour ne peut statuer en pleine connaissance de cause. Le
dossier doit dès lors être renvoyé à l'OAI afin qu'il ordonne une expertise psychiatrique
qu'il apparaît opportun de confier à un médecin psychiatre d'un hôpital universitaire
comme le suggère le Dr W.________ dans son attestation du 26 août 2009. L'expert devra notamment
déterminer si l'alcoolisme est primaire ou secondaire, quelles sont les affections psychiatriques
dont souffre le recourant, depuis quand et quelle est leur évolution ainsi que leurs conséquences
sur la capacité de travail de celui-ci.
4.
Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis. Le recourant ayant agi sans l'assistance
d'un conseil, il n'y a pas lieu de lui allouer de dépens. Le présent arrêt doit être
rendu sans frais.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 27 avril 2009 par l'Office de l'assurance invalidité pour le canton de
Vaud est annulée et la cause renvoyée à cet Office pour complément d'instruction
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Le présent arrêt est rendu sans frais ni dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M. E.________
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances (OFAS).
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :