vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 575 · 2024-08-23 · fr

FORCE PROBANTE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 575

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
121/23 - 267/2024
ZD23.017718
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 août 2024
__________________
Composition
:               Mme
Gauron-Carlin
,
présidente
M.
Piguet, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffière
:              Mme
Huser
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Lionel Zeiter, avocat à [...],
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1973, a suivi sa scolarité
obligatoire dans la région [...] avant d’entamer un apprentissage de mécanicien sur automobiles
interrompu après trois mois. Après une nouvelle tentative dans le même domaine qui n’a
guère duré plus longtemps, l’assuré a travaillé occasionnellement sur des chantiers.
A dix-sept ans, il a entrepris un apprentissage d’installateur sanitaire interrompu après
trois mois et a, depuis lors, œuvré pour des sociétés de travail temporaire.
Au même âge,
l’assuré a commis un meurtre, ainsi que d’autres infractions (brigandage et infractions
à la loi sur les stupéfiants), de sorte qu’il a été jugé le […]
1993 par le Tribunal correctionnel du district de [...] et incarcéré entre 1992 et 1995.
Par la suite, l’assuré
a effectué un apprentissage de cuisinier achevé en 1998 et a exercé ce métier durant
sept ans avant de travailler en tant que courtier en banque pendant deux ans puis en qualité d’agent
d’assurances durant quinze ans. En dernier lieu, il a été engagé comme aide-électricien
durant deux mois, à compter du 10 juillet 2018.
Les 13 et 17 juillet 2018,
peu après son engagement, l’assuré a été victime d’un double traumatisme
sous la forme d’une supination forcée du poignet droit lors du maniement d’une perceuse
à percussion et marteau burineur, occasionnant une déchirure complète du ligament scapho-lunaire
et luno-triquétral, confirmée par arthro-IRM. Il s’est retrouvé en incapacité
de travail totale dès le 17 juillet 2018.
Le 14 décembre 2018,
l’assuré a subi une opération du poignet droit avec embrochage de l’articulation
scapho-lunaire et scapho-capitate et capsulodèse. (cf. protocole opératoire du 14 décembre
2018).
Le 6 février 2019,
l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en mentionnant comme
atteinte à la santé une déchirure du ligament au poignet droit.
Par communications des
7 février 2020 et 3 juin 2020, l’OAI a accordé à l’assuré des mesures
de réinsertion professionnelle, soit tout d’abord, une réorientation professionnelle
initialement prévue du 24 février au 8 mars 2020, laquelle a dû être interrompue
dès le 28 février 2020 à cause des douleurs au poignet, puis un placement à l’essai,
du 1
er
au 30 juin 2020, qui a été prolongé du 1
er
juillet
au 31 août 2020, avant d’être interrompu le 28 juillet 2020 à cause d’un malaise
dont aurait été victime l’assuré (cf. courriel du 13 août 2020).
Dans un rapport du 28
octobre 2020, le Dr X.________, spécialiste en gynécologie et obstétrique et médecin-traitant
de l’assuré, a notamment posé les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité
de travail de « dépression réactive ++ » et de trouble post-traumatique,
avec la mention « viol à l’âge de 9 ans » et « prison dès
18 ans pendant 4 ans et demi ». Il a mentionné que la capacité de travail de
l’assuré était nulle tant dans l’activité habituelle que dans une activité
adaptée et que l’on ne pouvait s’attendre à une amélioration en raison du
trouble psychique trop profond et d’un passé « trop lourd ». Il attestait
d’une incapacité de travail totale à partir du 16 juillet 2020.
Dans un rapport complété
le même jour par la Dre G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie en charge
du suivi de l’assuré depuis le 10 août 2020, celle-ci a mentionné des « troubles
psychiatriques » avec un pronostic défavorable. Elle a indiqué qu’à son
avis, l’assuré ne disposait pas des ressources pour une réinsertion professionnelle compte
tenu desdits troubles et a conclu à une capacité de travail nulle dans toute activité
compte tenu de l’état de santé psychique et physique de son patient.
Dans un rapport subséquent
du 5 novembre 2020, la Dre G.________ a relaté l’épisode de viol vers l’âge
de 9 ans et a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
sévère avec symptômes psychotiques (F33), d’état de stress post-traumatique
(F43.1), de psychose non organique, sans précision (F29), de troubles mentaux et troubles du comportement
liés à l’utilisation de cocaïne, syndrome de dépendance, utilisation continue
(F14.25), de personnalité paranoïde (F60.0), de personnalité dyssociale (F60.2), de personnalité
émotionnellement labile, type impulsif (F60.30) et d’anxiété généralisée
(F41.1). Elle concluait toujours à une incapacité de travail totale de l’assuré
avec un pronostic défavorable dès lors que les troubles psychiques dont souffrait son patient
avaient évolué vers la chronicité.
Dans un avis du 15 septembre
2021, la Dre Z.________ du Service médical régional de l’AI (SMR) a indiqué que
les mesures de réadaptation avaient été interrompues à la suite d’une aggravation
au plan psychique, précisant que le médecin-traitant faisait état d’une dépression
réactive du fait des antécédents chargés de l’assuré, tout en mentionnant
qu’elle peinait à comprendre que ces pathologies de longue date (enfance et début l’âge
adulte) n’aient pas empêché l’assuré de suivre une formation et de maintenir
une activité professionnelle jusqu’en 2018.
Dans un rapport du 6 octobre
2021, la Dre G.________ a évoqué une aggravation de l’état de santé psychique
de l’assuré, notamment en raison d’un ordre d’exécution de peine privative
de liberté en raison d’accumulations d’anciennes amendes impayées début 2021,
ainsi qu’en raison de son divorce en août 2021. Elle a exposé avoir fait hospitaliser
son patient en milieu psychiatrique à l’Hôpital K.________ depuis le 17 septembre 2021
(admission volontaire). Selon une attestation de la DreC.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie et cheffe de clinique adjointe auprès de l’Hôpital précité,
l’assuré a pu sortir le 11 octobre 2021.
Aux termes d’un rapport du 12 octobre 2021, la spécialiste précitée a retenu les
diagnostics de trouble mixte de la personnalité (F61.0) et, à titre secondaire, de troubles
mentaux et du comportement lié à l’utilisation de cocaïne (F14.1). La Dre C.________
a fait état de l’anamnèse du patient et a expliqué pour quelles raisons elle retenait
ces deux diagnostics.
Sur demande du SMR, une
expertise pluridisciplinaire de médecine interne, de psychiatrie et de rhumatologie a été
réalisée par V.________SA ([...]). Dans leur rapport du 13 mai 2022, les Drs Q.________, spécialiste
en médecine interne générale, U.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et J.________, spécialiste en rhumatologie, ont retenu le diagnostic ayant une incidence sur la
capacité de travail de status après intervention chirurgicale au niveau du poignet droit post
entorse grave avec suture du ligament scapho-lunaire et du ligament luno-trichétral, associée
à une capsulodèse, et comme diagnostics sans effet sur la capacité de travail, une dysthymie
(F34.1), une personnalité émotionnellement labile de type impulsif (F60.30), des troubles mentaux
et des troubles du comportement liés à l’utilisation de la cocaïne, utilisation
nocive pour la santé (F14.1), actuellement abstinent, de syndrome algo-dysfonctionnel de l’appareil
locomoteur, de déconditionnement physique, de trouble statique du rachis avec scoliose essentiellement
thoracique, de hernie discale L5-S1 sans symptomatologie clinique, de cervicalgies sur troubles dégénératifs
mineurs, de suspicion de chondropathie fémoro-patellaire gauche, d’obésité de grade
2 (IMC 36 kg/m2), de diabète de type 2 sous metformine, de stéatose hépatique, de syndrome
d’apnée du sommeil appareillé, de tabagisme chronique, de mauvais état dentaire,
de céphalées chroniques, de status après douleurs basithoraciques à droite en juillet
2020, de status après traitement par gamma knife le 11 janvier 2018 d’une lésion fusiforme
de la branche V3 du nerf trijumeau à droite et de status après méningite à l’âge
de neuf ans. Du point de vue rhumatologique, les experts ont retenu que l’assuré était
capable d’effectuer un travail adapté en limitant l’utilisation du membre supérieur
droit, en particulier le port de charges supérieures à 2 kg. Du point de vue psychiatrique
et de la médecine interne, aucune limitation n’était retenue. L’assuré disposait
d’une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle d’électricien
mais de 80% dans une activité adaptée en raison des difficultés à utiliser le membre
supérieur droit et la persistance de douleurs résiduelles au poignet.
Dans un rapport d’examen du 4 juillet 2022, la Dre Z.________ du SMR a conclu que l’expertise
de V.________SA était cohérente et les conclusions consensuelles médicalement convaincantes.
Elle a ainsi retenu une capacité de travail nulle dans les activités habituelles de cuisinier
et d’aide-électricien et de 80% dans une activité adaptée compte tenu de l’atteinte
somatique au poignet droit et des limitations fonctionnelles en découlant (pas de port de charges
supérieures à 2 kg), ce depuis juin 2019.
Selon
le calcul du salaire exigible, effectué par la spécialiste en réinsertion professionnelle,
sur la base de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) 2018, le revenu sans invalidité
se montait à 70'964 fr. 20 et le revenu avec invalidité à 71'047 fr. 01 après prise
en compte du taux de 80% et d’une réduction de 5% supplémentaire en raison du désavantage
salarial lié à ce taux. Il en résultait, après comparaison des revenus sans et avec
invalidité, une perte économique nulle. Les activités adaptées consistaient en des
activités commerciales, administratives et de gestion (par exemple : gestion de dossiers ou
conseil clientèle en assurances) ou en tant que courtier en produits financiers, commercial ou dans
le domaine de la vente.
Par projet de décision
du 29 septembre 2022, l’OAI a fait part à l’assuré de son intention de lui refuser
l’octroi d’une rente d’invalidité, compte tenu de l’absence de préjudice
économique.
Par courrier du 4 octobre
2022, le conseil de l’assuré a requis le dossier de celui-ci après de l’OAI.
Le 8 décembre 2022,
la Dre G.________ a fait parvenir un rapport à l’OAI, dans lequel elle a précisé
que son patient n’était pas d’accord avec les conclusions de l’expert psychiatre
de V.________SA et listé les diagnostics psychiatriques qu’elle retenait en les développant.
Par déterminations
complémentaires du 15 décembre 2022, l’assuré a confirmé faire opposition au
projet du 29 septembre 2022 précité, en évoquant son parcours de vie chaotique et en se
référant au rapport du 8 décembre 2002 de la Dre G.________.
Par avis du 15 février
2023, la Dre Z.________ du SMR a relevé que tant l’expert psychiatre que la psychiatre traitante
retenait un trouble de la personnalité au premier plan et que seule l’évaluation de la
comorbidité psychiatrique (à savoir l’état dépressif) et sa répercussion
sur la capacité de travail fonctionnelle différait entre les deux psychiatres. La médecin
du SMR a estimé que les observations du Dr U.________ concernant l’état dépressif
d’intensité légère restaient cohérentes et concordantes médicalement avec
un traitement antidépresseur efficace diminuant la symptomatologie chez un assuré compliant,
ce qui rejoignait le constat de la Dre G.________. La Dre Z.________ a finalement conclu qu’il
s’agissait d’une évaluation différente de la même situation médicale
et qu’il n’y avait pas de raison de s’écarter de l’avis du Dr U.________.
Par décision du 8
mars 2023 confirmant le projet du 29 septembre 2022, l’OAI a refusé d’octroyer
des prestations à l’assuré, estimant que l’activité habituelle d’électricien,
exercée en dernier lieu, n’était plus exigible mais qu’il pouvait travailler dans
un bureau (ancienne activité) à 100 % avec une diminution de rendement de 20% compte tenu des
limitations fonctionnelles reconnues (limitation du port de charges avec le membre supérieur droit).
B.
Par
acte du 24 avril 2023, R.________ a, par l’intermédiaire de son conseil Me Lionel Zeiter,
recouru contre la décision précitée auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal, en concluant à son annulation et à l’octroi en sa faveur d’une
rente entière d’invalidité à partir du 1
er
août 2019. En substance, il critique l’expertise réalisée par le V.________SA, en
contestant en particulier les conclusions de l’expert psychiatre, selon lesquelles il n’aurait
aucun trouble invalidant de ce registre, et estime avoir une capacité de travail nulle dans toute
activité. Les critiques formulées par le recourant à l’égard du rapport d’expertise
de V.________SA, et plus particulièrement du volet psychiatrique de cette expertise, portent sur
plusieurs points, à savoir que l’expert psychiatre n’aurait pas tenu compte des révélations
d’abus sexuels dans l’enfance, ni du contexte déstabilisant dans lequel il a grandi
avec deux sœurs qui présentent des troubles psychiques graves, et une importante consommation
de stupéfiants. L’expert psychiatre n’aurait pas non plus expliqué les motifs de
l’échec de sa réinsertion professionnelle et se serait mépris sur les ressources
dont il dispose (environnement social). Il se serait distancié de l’avis de la psychiatre
traitante sans la contacter et l’analyse d’urine n’ayant pas permis de déceler
la prise de médicaments psychotropes ne serait pas convaincante, compte tenu du fait que le recourant
est sous antidépresseur détectable seulement jusqu’à deux heures après son
ingestion.
Le recourant a requis
d’être mis au bénéfice de l’assistance judiciaire. Par ordonnance du 28 avril
2023, la juge instructrice la lui a accordée avec effet au 10 mars 2023 et a désigné Me
Zeiter comme avocat d’office.
Par réponse du 25
mai 2023, l’intimé a conclu au rejet du recours, en estimant que l’expertise pluridisciplinaire
qu’il avait diligentée auprès de V.________SA remplissait tous les réquisits auxquels
la jurisprudence soumettait la valeur probante de telles expertises.
Par réplique du 29
juin 2023, le recourant a fait valoir que son parcours de vie difficile n’avait pas été
suffisamment pris en considération par l’expert psychiatre qui ne l’avait reçu
en consultation que durant une heure et trente minutes.
Par duplique du 27 juillet
2023, l’intimé a confirmé sa position, en se référant aux avis de la Dre Z.________
du SMR des 4 juillet 2022 et 15 février 2023.
Par envoi spontané
du 6 novembre 2023, le recourant a transmis de nouvelles pièces, à savoir :
-
une copie du jugement rendu le […] 1993
par le Tribunal correctionnel du district de [...] le condamnant à une peine privative de liberté
pour meurtre, dont il ressort qu’une expertise psychiatrique avait été diligentée
dans le cadre du procès pénal ;
-
une lettre du 10 septembre 2023 du Prof. D.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui a suivi l’assuré lors de son incarcération
entre 1992 et 1995, puis entre mars et décembre 2018 ainsi qu’entre juin et août 2019 ;
-
des résultats d’analyses de sang du
21 septembre 2023 concernant le dosage des médicaments (Duloxétine et Valdoxan).
E n  d r o i t  :
1.
La LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est,
sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al.
1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant
le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art.
69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
En l’occurrence, déposé en temps utile (art. 60 LPGA) auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité.
3.
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment –
ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
En l’occurrence, la décision litigieuse, rendue le 8 mars 2023, fait suite à une demande
de prestations déposée le 6 février 2019 en raison d’une incapacité de travail
résultant d’une atteinte à la santé depuis 2018. Un éventuel droit à une
rente prendrait naissance au plus tôt six mois après le dépôt de la demande de prestations
– à savoir en août 2019 – de sorte que les dispositions légales et règlementaires
sont applicables dans leur teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021 à la résolution
du présent litige.
4.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5.
a)
En vertu de l’art. 61 let. c LPGA, le juge apprécie librement les preuves médicales du
dossier, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
La
jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration
à des médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre
un cas litigieux. Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient
d'établir l'existence d'éléments objectivement vérifiables — de nature clinique
ou diagnostique — qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir
le caractère incomplet (TF 9G_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9 novembre
2021 consid. 3, 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2
et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis
une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec la
jurisprudence citée).
S’agissant
des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait
que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits dans
un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19
mai 2020 consid. 5.1).
b)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde généralement sa décision sur les
faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d'un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités ne revêtent
une importance significative ou n'entrent raisonnablement en considération (ATF 139 V 176 consid.
5.3 ; 135 V 39 consid. 6.1 et les références ; 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3).  En droit
des assurances sociales, il n'existe pas un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (RAMA 1999 no U 349 p. 478 consid. 2b) ; le défaut
de preuve va au détriment de la partie qui entendait tirer un droit du fait non prouvé (ATF
126 V 322 consid. 5a).
6.
En l’espèce, l’intimé s’est fondé sur l’expertise mise en œuvre
auprès de V.________SA pour retenir que le recourant présentait une capacité de travail
nulle dans l’activité habituelle de cuisinier depuis juillet 2018 et de 100% avec baisse de
rendement de 20% dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (limiter l’utilisation
du membre supérieur droit, en particulier le port de charges supérieures à 2 kg) depuis
juin 2019 (six mois après l’intervention chirurgicale de décembre 2018), compte tenu
des difficultés à utiliser le membre supérieur droit et de la persistance de douleurs
résiduelles. Les experts ont retenu les diagnostics incapacitants de status après intervention
chirurgicale au niveau du poignet droit post entorse grave avec suture du ligament scapho-lunaire et
du ligament luno-trichétral, associée à une capsulodèse. Aucun diagnostic incapacitant
n’a été retenu sur le plan psychiatrique.
Le recourant conteste
cette appréciation, en particulier le volet psychiatrique de l’expertise, en le critiquant
sur plusieurs points.
a/aa)
Sur le plan formel, le volet précité respecte les critères jurisprudentiels pour se voir
reconnaître une pleine valeur probante. Il se fonde en effet sur des examens complets (p. 42), prend
en considération les plaintes exprimées par le recourant (p. 37), a été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse, pp. 38-41), comporte une description du contexte médical
(annexe 1 du rapport) et une appréciation claire de la situation médicale (pp. 43-47).
Enfin, les conclusions de ce rapport sont bien motivées (pp. 43-47 et 50-52). L’expert psychiatre
fait en outre état des indicateurs jurisprudentiels propres aux atteintes d’origine psychique
et les discute (pp. 48-49). Aux termes de son analyse claire et détaillée, le Dr U.________
ne retient aucune pathologie incapacitante de ce registre et conclut à une capacité de travail
de 100% depuis toujours (sortie de prison en 1995) dans une activité adaptée.
bb)
Le recourant fait en particulier grief à l’expert psychiatre de ne l’avoir vu que durant
un entretien qui a duré une heure et trente minutes. On rappellera, à cet égard, que la
durée de l’examen d’expertise ou le nombre de séances n’est pas, en soi,
un critère de la valeur probante d’un rapport médical (TF 9C_457/2021 du 13 avril 2022
consid. 6.2 ; 9C_542/2020 du 16 décembre 2020 consid. 7.4 et les références). Cette critique
ne saurait remettre en question la valeur du travail de l’expert, dont le rôle consistait
à porter un jugement sur l’état de santé de l’assuré dans un délai
relativement bref (idem). En outre, s’il est effectivement courant que l’expert psychiatre
prenne contact avec le psychiatre traitant, cette seule absence de contact n'enlève pas toute force
probante au rapport. Il n’y a, en effet, aucune obligation en ce sens pour l’expert s’il
s’estime suffisamment renseigné sur l’opinion du psychiatre traitant au travers des
rapports rendus par celui-ci. Ce point a d’ailleurs été précisé par le Dr U.________
(cf. p. 43 du volet psychiatrique).
cc)
Sur le fond, le recourant se plaint en premier lieu de ce que l’expert psychiatre n’a pas
tenu compte des révélations d’abus sexuels dans l’enfance et du fait que deux de
ses sœurs connaissent des troubles psychiatriques.
Or, à la lecture
du volet psychiatrique du rapport d’expertise, on constate que, contrairement à ce que soutient
le recourant, ces éléments y figurent. En effet, sous la rubrique « événements
particuliers à la naissance, développement dans la petite enfance, relations au sein de la
famille, comportements particuliers à l’âge préscolaire et scolaire »
(p. 39), l’expert a mentionné que l’assuré rapportait des abus sexuels vers l’âge
de 8-9 ans, « plusieurs fois ». Il a précisé, en p. 38 de son rapport,
que l’assuré disait « avoir accepté cela » (en ce sens qu’il
pouvait vivre avec ce passé sans en être perturbé). Puis sous la rubrique « Anamnèse
familiale/hérédité », en p. 39, l’expert a précisé que l’assuré
rapportait avoir une sœur bénéficiaire de l’assurance-invalidité pour des troubles
psychiques et une autre sœur qui aurait été hospitalisée en clinique psychiatrique.
Ainsi, ces éléments qui figurent expressément en p. 39 du volet psychiatrique ont bel
et bien été pris en compte dans l’appréciation du Dr U.________, si bien que le
grief doit être écarté.
Cela étant, on relèvera
que les abus sexuels mentionnés dans le cadre de la procédure administrative ne ressortent
pas du jugement du Tribunal correctionnel rendu le 29 juin 1993, alors qu’un expert psychiatre
avait été mandaté à cette époque pour comprendre le fonctionnement psychique
de l’intéressé et déterminer sa responsabilité pénale. On peine ainsi
à tenir pour vraisemblable que des abus sexuels n’aient pas été évoqués
durant un procès en correctionnelle puis dans le cadre de l’instruction en matière d’assurance-invalidité
et que leur évocation n’apparaisse qu’un an après le dépôt de la demande
de prestations, de surcroît par un médecin gynécologue (et médecin traitant), puis
par la psychiatre traitante. Le recourant ne rend ainsi nullement vraisemblable que ces événements,
que l’on conçoit certes marquants, auraient eu un effet – à retardement –
sur sa situation à la suite d’un accident l’ayant blessé au poignet et qu’il
aurait précisément caché l’impact de ces éléments de vie aux médecins
et experts successifs, dont le Prof. D.________ qui a été son psychiatre traitant à l’époque
de sa condamnation.
dd)
Le recourant fait, en deuxième lieu, grief au Dr U.________ de ne pas avoir expliqué les motifs
de l’échec de sa réinsertion professionnelle, ni d’avoir tenu compte de son parcours
chaotique pour expliquer cet état de fait.
En l’occurrence,
l’expert U.________ a exposé de manière détaillée le parcours de vie du recourant
sous la rubrique « Anamnèse systématique liée à la spécialisation »
(p. 38). Tous les éléments marquants y sont mentionnés, en particulier les abus sexuels,
les échecs d’apprentissage, les emplois temporaires et sa condamnation pénale alors qu’il
était âgé de vingt ans. Or, quoiqu’en dise le recourant, celui-ci a pu bénéficier,
malgré ce vécu, d’une réinsertion professionnelle à sa sortie de prison et
travailler durant de nombreuses années sans particularité, d’abord en tant que cuisinier
durant sept ans, puis en tant que courtier en banque pendant deux ans et enfin en qualité d’agent
d’assurances durant quinze ans. Le stage qui était censé durer deux semaines (du 24 février
au 8 mars 2020) a dû être interrompu par l’assuré pour des raisons somatiques, l’activité
étant en effet trop contraignante pour son poignet. Il n’était nullement fait état
d’une atteinte psychiatrique. S’agissant de la mesure de placement à l’essai octroyée
du 1
er
au 30 juin 2020, l’assuré a pu assumer les tâches qui lui ont été confiées
avec succès durant ce mois, seules des douleurs au poignet, gérables aux dires de l’assuré,
ayant été relevées. Dans ce contexte, la mesure a été prolongée du 1
er
juillet au 31 août 2020. Lors de cette prolongation, l’assuré s’est dit victime
d’un malaise, dans un courriel du 13 août 2020 à son conseiller en réinsertion professionnelle,
avant d’être en incapacité totale de travail à compter du 28 juillet 2020. L’aide
au placement a ainsi dû être interrompue, mais pour des motifs étrangers à une atteinte
à la santé d’ordre psychiatrique.
L’assuré a
alors consulté la Dre G.________ le 10 août 2020, laquelle a posé le diagnostic de
« dépression réactive ++ » et de trouble post-traumatique dans un rapport
du 28 octobre 2020. Or ces diagnostics ont été posés alors que la psychiatre traitante
suivait l’assuré depuis moins de trois mois. Seul un autre médecin, le Dr X.________,
médecin traitant, a posé ces diagnostics. Cependant, aucun des deux médecins n’a,
dans un premier temps, motivé les diagnostics posés, contrairement à l’expert psychiatre
qui a retenu les diagnostics de dysthymie (F34.1), de personnalité émotionnellement labile,
type impulsif (F60.30) et de troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation
de la cocaïne, utilisation nocive pour la santé (F14.1), actuellement abstinent. L’expert
U.________ a justifié ses diagnostics, notamment les raisons pour lesquelles il ne retenait ni celui
de la dépression (cf. p. 45-46 du volet psychiatrique), ni celui de stress post-traumatique (p.
47) et a procédé à une comparaison de ses diagnostics avec ceux de la Dre G.________,
ainsi que des diagnostics différentiels. La Dre G.________ a finalement justifié ses diagnostics
(cf. rapport du 8 décembre 2022) mais sans discuter l’avis de l’expert et alors
que la procédure administrative en était à la phase d’opposition au projet de décision.
Au demeurant, il ressort du rapport du 8 décembre 2022 de la psychiatre traitante que l’état
de santé psychique de l’assuré n’avait pas changé. Pour la Dre G.________,
les troubles ont évolué depuis l’adolescence vers la chronicité et ne s’amélioreraient
jamais. L’expert U.________ parle, quant à lui, d’un « trouble de la personnalité
bien compensé ». Certes, le jugement du Tribunal correctionnel du 23 juin 1993 évoquait
déjà une composante dépressive à la suite du meurtre commis par l’assuré,
mais cette symptomatologie était à mettre en lien avec la prise de conscience de la gravité
des actes commis et d’un ressenti de culpabilité et l’expert d’alors avait en
définitive retenu le diagnostic de personnalité immature et fragile de type borderline. Or
le trouble de la personnalité mis en avant à l’époque n’a pas empêché
une réinsertion socio-professionnelle de longue durée de l’assuré. Dans un tel contexte,
les conclusions de la psychiatre traitante ne sont pas convaincantes et doivent, dans tous les cas, être
considérées avec retenue compte tenu de la relation thérapeutique avec l’assuré.
A cela s’ajoute que le diagnostic de trouble dépressif n’a pas non plus été
retenu par la Dre C.________ lors de l’hospitalisation du recourant, laquelle est intervenue en
raison d’une réaction à un contexte particulier (menace d’incarcération et
divorce). La spécialiste précitée a en effet retenu un trouble mixte de la personnalité
(F61.0) et, à titre secondaire, des troubles mentaux et du comportement lié à l’utilisation
de cocaïne (F14.1), ce dernier diagnostic pouvant et devant être surpassé par l’assuré,
de qui il peut être attendu qu’il fasse un sevrage. La Dre C.________ a motivé les diagnostics
retenus dans son rapport du 12 octobre 2021. Ainsi, en tenant compte des antécédents de
l’assuré, tant la Dre C.________ que l’expert psychiatre ont écarté les
diagnostics incapacitants de manière convaincante. Leur appréciation rejoint encore celle du
Pr. D.________ (cf. lettre du 10 septembre 2023) qui avait retenu les diagnostics, en 2018, de trouble
mixte de la personnalité à traits antisociaux et émotionnellement labile et de troubles
mentaux et du comportement liés à l’utilisation de cocaïne et d’autres drogues
psychoactives. Dans son rapport d’expertise, le Dr U.________ a en outre évalué les ressources
adéquatement (p. 46) et a relevé des divergences entre les plaintes exprimées par l’assuré
et son comportement en situation d’examen, en précisant que la tristesse présente n’était
pas pathologique et congruente au contenu des échanges. Il a également relevé des éléments
d’autolimitation.
Les avis des Dr X.________,
médecin traitant, et G.________, psychiatre traitante, ne permettent ainsi pas de remettre valablement
en cause l’appréciation de l’expert U.________ corroborée par celles de la Dre
C.________ et du Prof. D.________. Cela étant, même à supposer qu’un trouble dépressif
et une trouble post-traumatique soient présents chez le recourant depuis l’adolescence, ce
que soutient la psychiatre traitante, force est de constater que ces troubles n’ont pas affecté
sa capacité de travail puisqu’il a pu exercer des emplois durant vingt-trois ans sans problèmes
particuliers et sans avoir recouru à un suivi ou à un traitement du registre psychiatrique,
hormis sur une courte période entre mai et décembre 2018, ainsi qu’entre juin et août
2019.
ee)
Le recourant fait enfin grief
à
l’expert psychiatre de s’être fondé sur un examen complémentaire (analyse
d’urine) erroné, dans la mesure où celui-ci aurait constaté l’absence de traitement
psychotrope, et, partant, d’en avoir tiré des conclusions biaisées, alors que le médicament
en question ne serait pas détectable en raison d’une brève demi-vie de la substance.
L’expert psychiatre
a en effet mentionné, dans son rapport du 13 mai 2022, que ni le Valdoxan, ni la Quétiapine,
ni le Temesta n’avaient été détectés dans les analyses d’urine de l’assuré.
Seul le Zolpidem (somnifère) avait été retrouvé. S’il a probablement échappé
à l’expert U.________ que l’élimination du Valdoxan (antidépresseur) était
rapide (1 à 2h après ingestion), en raison de sa demi-vie plasmatique, il n’en reste
pas moins que celui-ci a constaté un état dépressif d’intensité légère
avec un assuré adapté, cohérent, adéquat dans le contact et dans le comportement
durant tout l’entretien. Ainsi, ses observations concordent médicalement avec un traitement
antidépresseur efficace diminuant la symptomatologie chez un assuré compliant, rejoignant ainsi
l’avis de la Dre G.________. La psychiatre traitante a en outre indiqué, dans son rapport
du 8 décembre 2022, que la dose prescrite n’avait pas eu besoin d’être augmentée
avec ce médicament bien toléré par son patient, sans effets secondaires et qui permettait
de stabiliser son humeur. C’est le lieu de rappeler qu’un traitement médicamenteux,
ainsi qu’un suivi thérapeutique sont des mesures raisonnablement exigibles des assurés.
En l’espèce, il ressort de la lettre du Prof. D.________ du 10 septembre 2023 que le
recourant ne s’est jamais impliqué dans un suivi psychothérapeutique de fond lorsqu’il
a repris un suivi en 2018 après avoir recommencé à consommer de la cocaïne. Or, tant
la prise d’un antidépresseur, qu’un suivi psychothérapeutique, de même que
la cessation de la consommation de drogue, sont des mesures exigibles de la part de l’assuré.
Celles-ci lui permettraient de stabiliser son état de santé psychique et, partant, d’être
à même d’exercer une activité professionnelle adaptée à ses limitations
fonctionnelles sur le plan somatique à 100% (avec baisse de rendement de 20%). En outre, on peut
douter de la compliance totale de l’assuré au traitement dans la mesure où la Dre G.________
avait déjà constaté, en mars 2022, lors d’une prise de sang, un dosage infra-thérapeutique
(cf. rapport du 8 décembre 2022) et où les médicaments en réserve (Quétiapine
et Temesta) n’ont pas été retrouvés dans les analyses demandées par l’expert,
alors que ceux-ci contribuent également à stabiliser l’état de santé psychique
du recourant. Les résultats d’analyses sanguine du 21 septembre 2023 dans la norme n’y
changent rien. Dans ce contexte, l’omission de l’expert quant à l’élimination
rapide du Valdoxan ne porte pas à conséquence dans l’appréciation de la situation
médicale du recourant. Partant, une pleine valeur probante peut être accordée au volet
psychiatrique de l’expertise de V.________SA.
b)
Pour le surplus, le recourant n’a émis aucune critique s’agissant des volets de médecine
interne et rhumatologique, si bien qu’il convient également de leur reconnaître une pleine
valeur probante.
c)
En définitive, les éléments dont se prévaut le recourant ne sont pas propres à
remettre en cause les conclusions de l’expertise de V.________SA. L’intimé était
dès lors fondé à retenir une capacité de travail dans l’activité habituelle
de 0%, respectivement de 100% avec baisse de rendement de 20% dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles retenues.
7.
Sur le plan économique, le recourant n’a élevé aucun grief à l’encontre
du calcul du degré d’invalidité opéré par l’intimé. Vérifié
d’office, celui-ci peut être confirmé.
8.
a)
Compte tenu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision entreprise confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
première phrase LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge
de la partie recourante, vu le sort de ses conclusions.
c)
La partie recourante est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Les frais judiciaires
mis à sa charge ci-avant sont provisoirement assumés par l’Etat et Me Zeiter peut prétendre
une équitable indemnité pour son mandat d’office, qu’il convient de fixer forfaitairement
à 1'500 fr. fr., débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 2 et 3bis RAJ [règlement cantonal
du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser les frais et l’indemnité
provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’il sera en mesure de le faire (art.
122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement
sont fixées par la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles
et des communes (5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 8 mars 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), mis à la charge d’R.________
sont provisoirement assumés par l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité
d’office de Me Lionel Zeiter, conseil d’R.________, est arrêtée à 1'500 fr.
(mille cinq cents francs), débours et TVA compris.
VI.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et
de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Lionel Zeiter (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :