vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 802 · 2010-06-24 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, RENTE D'INVALIDITÉ, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, DÉCISION DE RENVOI, CONSTATATION DES FAITS | 4 al. 1 LAI, 57 al. 1 let. f LAI, 43 al. 1 LPGA, 44 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.06.2010 Arrêt / 2010 / 802

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
382/08 - 260/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 juin 2010
_________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              Mme
Röthenbacher, et Mme Thalmann
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à Chavannes-près-Renens, recourante,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1, 43 al. 1 et 44 LPGA, 4 al. 1 et 57 al. 1 let. f LAI
E n  f a i t  :
A.
F.________ (ci-après: l'assurée), née en 1975, sans formation professionnelle, mariée,
mère de deux enfants nés respectivement en 1994 et 1999, originaire de Turquie, est entrée
en Suisse en 1993. Après avoir exercé divers emplois, elle a travaillé en tant qu'employée
de production au service de l'entreprise G.________ SA dès le 1
er
décembre 2001. Le 20 février 2006, l'employeur a résilié le contrat de travail pour
le 30 avril 2006, en raison de l'incapacité totale de travail de l'assurée remontant au 8 août
2005.
Le 29 juin 2006, l'assurée a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(AI) pour adultes, tendant à l'octroi d'une rente. Elle a indiqué comme atteinte à la
santé une hernie discale existant depuis le mois d'août 2005.
Le 19 juillet 2006, l'assureur maladie de l'intéressée a adressé une correspondance à
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) l'avisant du dépôt
de la demande de rente faite par l'assurée le 29 juin précédent. Etaient jointes à
cette lettre diverses pièces médicales dont un rapport du 23 août 2005 du Dr H.________,
médecin traitant de l'assurée. Il a posé les diagnostics de lombosciatalgies S1 droites
et de lithiase vésiculaire et a considéré que l'incapacité de travail était
totale dans toute activité.
Parmi ces pièces médicales figurait également un rapport du 28 février 2006 de la
Dresse R.________, médecin associé au Service d'orthopédie et de traumatologie de l'appareil
moteur de l'Hôpital V.________. Elle y indiquait que l'assurée y était suivie pour des
lombosciatalgies droites invalidantes dans le cadre d'une hernie discale L5-S1. Selon cette praticienne,
l'évolution du cas était stationnaire avec la présence de douleurs lombaires irradiant
dans le membre inférieur droit. Elle a relevé que le pronostic en ce qui concerne la reprise
du travail était défavorable, l'assurée n'étant pas apte à assumer une activité
physique même la plus légère possible. La reprise à temps partiel était également
exclue. Dans une activité adaptée, son incapacité de travail était jugée totale.
Cette incapacité résidait dans la présence de douleurs constantes, de limitations fonctionnelles
avec un score Oswestry de 50%. Par ailleurs, d'importantes difficultés à marcher au-delà
de 250 mètres, des difficultés à rester assise plus de 10 minutes, des difficultés
à rester debout, des troubles du sommeil, une limitation de la vie sociale et une limitation des
sorties à l'extérieur de son domicile hormis pour ses traitements étaient signalés.
Dans un rapport du 21 juin 2006 adressé à l'assureur maladie de l'assurée, le Dr H.________
a notamment posé le diagnostic d'état anxio-dépressif, réservant son pronostic étant
donné la surcharge psychogène présente chez l'assurée.
Dans un rapport médical du 15 août 2006 adressé à l'OAI, le Dr P.________, médecin
à la Consultation d'Antalgie de l'Hôpital V.________, a posé les diagnostics affectant
la capacité de travail de lombosciatalgies droites sans trouble radiculaire et de discopathie L5-S1.
Il a précisé que l'évolution était positive depuis 2005 avec une diminution et une
stabilisation de la symptomatologie, ajoutant qu'une reprise du travail pourrait ne pas être exclue
à moyen terme.
Dans un rapport médical du 19 février 2007 adressé à l'OAI, la Dresse R.________
a posé les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail de lombosciatalgies
droites avec syndrome irritatif et déficitaire sur hernie discale L5-S1, dorsalgie irradiant en
ceinture sur discopathie D11-D12, état dépressif moyen et cervicalgies ainsi que brachialgies
droites intermittentes sur lésions dégénératives (discopathie C5-C6). L'examen du
rachis a mis en évidence une longue scoliose dorso-lombaire décompensée légèrement
vers la gauche ainsi qu'un important syndrome lombo-vertébral avec un Schöber de 10/13 cm et
une DDS de 60 cm. Tout mouvement global du rachis était annoncé comme douloureux. Elle a relevé
que les thérapies allaient dépendre du résultat des examens – qu'elle priait le
médecin traitant d'organiser (IRM dorso-lombaire, examen neurologique avec EMG du membre inférieur
droit) –. Quant au pronostic, il était en tout cas défavorable s'agissant de la capacité
de travail. Elle voyait difficilement l'assurée retourner dans le circuit professionnel. Même
dans une activité adaptée, elle ne pourrait s'intégrer du fait qu'elle ne peut pas rester
assise longtemps, ni debout, le port de charges étant exclu.
Dans un rapport médical du 1
er
mai 2007 adressé à l'OAI, le Dr W.________, chef de clinique adjoint au Service de psychiatrie
de liaison de l'Hôpital V.________, a posé le diagnostic affectant la capacité de travail
de lombosciatalgies droites dans un contexte de hernie discale médiane L5-S1. Sans répercussion
sur la capacité de travail, il a retenu un état dépressif moyen avec composante somatique,
objectivé lors de la première consultation psychiatrique le 6 février 2007. Sous la rubrique
"Thérapie/Pronostic", il a noté ce qui suit:
"Nous
avons revu Madame F.________ à quelques reprises afin d'investiguer une possible symptomatologie
dépressive. Celle-ci au terme de cette investigation peut être qualifiée de modérée,
raison pour laquelle nous avons proposé à son médecin généraliste d'augmenter
le traitement d'Anafranil dont elle bénéficie à but antalgique. Madame F.________ est
malgré tout restée très centrée sur ses plaintes corporelles et la difficulté
qu'elle a à faire face aux charges de mère de famille et d'épouse. Elle a au cours de
cette investigation émis le souhait d'un suivi psychothérapeutique et elle devait prendre contact
avec E.________ pour débuter ce suivi. Notre intervention a été très brève et
pour plus d'informations nous vous proposons de prendre contact avec E.________".
Dans un complément du 2 mai 2007 adressé à l'OAI, le Dr W.________ a posé le diagnostic
de trouble dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11). Il a indiqué que les limitations
fonctionnelles objectives n'avaient pas été investiguées au cours de ces entretiens psychiatriques.
Il n'y avait pas d'incapacité de travail pour des raisons psychiques. Il était encore trop
tôt pour se prononcer sur l'évolution de la symptomatologie dépressive et le Dr W.________
laissait à l'OAI le soin de s'adresser à l'Association E.________ auprès de laquelle l'assurée
était censée avoir débuté un traitement pour obtenir des renseignements complémentaires.
Dans un avis médical du 24 octobre 2007, le Dr S.________, du Service médical régional
de l'AI (ci-après: le SMR), a écrit ce qui suit:
"Le
rapport du service de psychiatrie de liaison établit clairement qu'il n'y a pas de pathologie psychiatrique
invalidante.
En
revanche, les limitations fonctionnelles réelles et objectives liées à la hernie discale
ne sont pas précisées clairement. Au vu des rapports discordants des médecins somaticiens,
un examen rhumatologique au SMR me semble indiqué".
Un examen clinique rhumatologique a donc été effectué au SMR le 22 janvier 2008 par le
Dr Z.________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie. Dans son rapport du 8 février
2008, il a posé le diagnostic affectant la capacité de travail de lombosciatalgies droites
et dorso-cervico-brachialgies bilatérales dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs
modérés du rachis avec hernie discale L5-S1 médiane non luxée, sans signe de conflit
nerveux (M54). Il a considéré que la capacité de travail était nulle comme employée
de production à G.________ SA depuis le 8 août 2005. Il était relevé ce qui suit
sous la rubrique "Appréciation du cas":
"L'assurée
se plaint actuellement de lombosciatalgies D, de dorsalgies et de cervico-brachialgies bilatérales
à caractère mécanique.
Au
status, on note des troubles statiques discrets du rachis. La mobilité lombaire est très diminuée
et la mobilité cervicale est également diminuée. On note cependant des signes de non organicité
selon Waddell sous forme de lombalgies à la pression axiale céphalique, d'une démonstrativité
importante, d'une discordance entre la distance doigts-sol et doigts-orteils sur le lit d'examen et de
troubles sensitifs mal systématisés de l'hémicorps D (dysesthésies sous forme de
fourmillements au testing de la sensibilité tactile au niveau du membre supérieur et du membre
inférieur D, alors qu'il n'existe pas de dysesthésie au niveau de l'hémiface et de l'hémitronc
D). La mobilité des articulations périphériques est bien conservée, il n'y a pas
de signe pour une arthropathie inflammatoire périphérique.
Le
status neurologique est par ailleurs sp, mise à part une hyporéfléxie rotulienne G relative,
mais qui semble liée à une difficulté de l'assurée à se décontracter. Il
existe également les troubles sensitifs mal systématisés de l'hémicorps D susmentionnés
et une suspicion de syndrome du tunnel carpien bilatéral à prédominance D. Afin d'infirmer
ou de confirmer cette suspicion de syndrome du tunnel carpien, le médecin-traitant pourrait faire
pratiquer encore un EMG.
Les
examens radiologiques à notre disposition mettent en évidence des troubles statiques et dégénératifs
du rachis relativement modérés avec une hernie discale L5-S1 médiane, non luxée sans
conflit nerveux. Il existe également des séquelles de maladie de Scheuermann.
Sur
la base de l'anamnèse, du status et des examens complémentaires, nous retenons les diagnostics
susmentionnés. Au vu de ces diagnostics, la capacité de travail est nulle dans l'activité
d'employée de production à la [société] G.________. Par contre, dans une activité
strictement adaptée aux limitations fonctionnelles, la capacité de travail a toujours été
complète.
Les
limitations fonctionnelles
Rachis,
nécessité de pouvoir alterner 2 x par heure la position assise et la position debout. Pas de
soulèvement régulier de charges d'un poids excédant 5 kg. Pas de port régulier de
charges d'un poids excédant 12 kg. Pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du
tronc.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Il
y a une incapacité de travail complète comme employée de production à la [société]
G.________ depuis le 08.08.2005.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Il
est resté complet et stationnaire depuis lors.
Concernant
la capacité de travail exigible, sur la base des constatations rhumatologiques effectuées lors
de l'examen SMR Suisse romande du 22.01.2008, il apparaît que la capacité de travail est nulle
dans l'activité d'employée de production à la [société] G.________, alors qu'elle
est complète dans toute activité adaptée tenant compte des limitations fonctionnelles
susmentionnées. Nous nous écartons ainsi de l'évaluation faite par la Dresse R.________
qui estimait que la capacité de travail était nulle même dans une activité adaptée.
Nous ne pouvons pas suivre cet avis, les troubles statiques et dégénératifs du rachis
étant modérés et la hernie discale étant médiane, non luxée et ne s'accompagnant
pas de conflit nerveux. D'ailleurs, actuellement, nous ne retrouvons plus de faiblesse au niveau du membre
inférieur D comme signalé par la Dresse R.________. Par ailleurs, il est possible que la différence
d'appréciation s'explique par le côté démonstratif de l'assurée, qui présente
d'ailleurs de nombreux signes de non organicité selon Waddell".
Par projet de décision du 15 mai 2008, l'OAI a dénié à l'assurée le droit à
une rente d'invalidité. Il a retenu qu'elle présentait une incapacité totale de travail
dans son activité d'employée de production au service de G.________ SA mais qu'une capacité
entière de travail pouvait raisonnablement être exigée dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles. La comparaison du gain que l'assurée aurait pu réaliser
en bonne santé dans son ancienne activité, soit 52'780 fr., avec le revenu auquel elle aurait
pu prétendre dans une activité adaptée, soit 45'249 fr. 90, issu des salaires statistiques
et après avoir tenu compte d'un abattement de 10%, conduit à une perte de gain de 7'530 fr.
10, soit un degré d'invalidité de 14%.
Dans une lettre du 9 juin 2008 adressée au Dr H.________, la Dresse R.________ a relevé une
évolution défavorable des lombosciatalgies droites, apparues dans un contexte de surcharge
professionnelle et prenant une ampleur invalidante. "Il n'y a pas eu d'amélioration malgré
les innombrables tentatives thérapeutiques (médicaments, physiothérapie et gestes infiltratifs).
Au contraire, la symptomatologie douloureuse s'est étendue au niveau du rachis dorsal avec irradiation
en ceinture, problématique qui est mise sur le compte d'une discopathie D11/D12. Mentionnons également
des cervico-brachialgies droites sur lésions dégénératives (discopathie C5/C6). En
dehors des problèmes ostéo-articulaires, la patiente présente également une hypothyroïdie
sur thyroïdite de de Quervain actuellement substituée (Euthyrox). Vous mentionnez également
la présence d'un syndrome inflammatoire avec une VS à 32 mm, ainsi qu'une gammapathie polyclonale
IgM. (…) La palpation du rachis est douloureuse tout particulièrement dans la région
dorsale basse et lombaire basse. La mobilisation active est très limitée. L'examen en décubitus
est très pénible, la mobilisation des membres inférieurs déclenchant des douleurs
lombaires. A l'examen neurologique, la patiente annonce une hypoesthésie sur toute la jambe droite.
Il n'y a pas d'atrophie musculaire, mais la force musculaire n'est pas interprétable". La Dresse
R.________ a conclu qu'il lui était difficile d'expliquer la symptomatologie douloureuse et le handicap
physique de cette patiente uniquement par la présence d'une hernie discale médiane L5/S1. L'apparition
d'un discret syndrome inflammatoire et la notion de gammapathie polyclonale IgM l'ont conduite à
penser à une maladie systémique et elle a en conséquence suggéré à ses
collègues rhumatologues d'hospitaliser l'assurée pour des investigations complémentaires.
Dans une correspondance à l'OAI du 12 juin 2008, faisant suite à une lettre du 20 mai précédent
sur le même objet, l'assurée a contesté ce projet et a fait savoir qu'elle était
toujours en traitement à l'Hôpital L.________, qu'elle était suivie par l'Association
E.________ ainsi que par son médecin traitant, le Dr H.________. Elle se prévalait d'une incapacité
totale de travail.
Par décision du 20 juin 2008, l'OAI a confirmé son préavis et a dénié à
l'assurée le droit à une rente d'invalidité. L'OAI a repris la motivation du projet de
décision du 15 mai précédent.
Dans une lettre du 7 juillet 2008 adressée à l'OAI, l'assurée a indiqué qu'elle devait
encore subir des examens rhumatologiques et qu'elle ferait suivre un rapport médical au sujet de
son état psychique.
Dans un rapport du 16 juillet 2008 adressé à l'OAI, la Dresse O.________, de l'Association
E.________, a posé les diagnostics affectant la capacité de travail de hernie discale L4-L5
existant depuis le 8 août 2005 et d'épisode dépressif sévère, avec symptômes
psychotiques (F32.3), existant depuis 2007. Sous la rubrique "Symptômes actuels/état actuel",
elle a indiqué ce qui suit:
"Dorsalgies,
thymie déprimée, avec indifférence affective, sentiment d'impuissance, de dévalorisation
ou de colère, anhédonie, aboulie, tension psychique, acouphènes, nervosité, irritabilité,
appétit augmenté, idées suicidaires sporadiques, mais scénarisées (sauter par
la fenêtre ou avaler des médicaments), difficultés d'endormissements, réveils nocturnes,
cauchemars, troubles de la concentration, oublis, angoisses (accompagnées d'oppression thoracique,
sensation d'étouffement, palpitations), hallucinations visuelles (voit son visage se déformer
dans le miroir et devenant effrayant), cénesthésiques (sent une présence derrière
elle quand elle se douche ou sur elle au lit, ou que sa langue grossit, gonfle) et auditives (une voix
de femme, qui parfois l'appelle par son prénom)".
Le pronostic est réservé, même s'il peut probablement s'améliorer suivant l'état
de sa relation conjugale et si l'assurée parvient à prendre davantage de distance vis-à-vis
de sa belle-famille maltraitante, à devenir plus autonome; cette individualisation va toutefois
à l'encontre de sa culture familiale d'origine. La capacité de travail est nulle dans toute
activité et la psychothérapie doit encore se poursuivre pendant quelques années.
B.
Le 16 juillet 2008, F.________ recourt contre la décision du 20 juin précédent, exposant
être en incapacité totale de travail du fait qu'elle est toujours en traitement à l'Hôpital
L.________, auprès de la Dresse O.________ de l'Association E.________ et du Dr H.________.
Dans sa réponse du 11 novembre 2008, l'OAI conclut au rejet du recours et au maintien de la décision
attaquée. Il considère que le rapport d'examen clinique rhumatologique du SMR du 8 février
2008 explique en quoi il s'est écarté de l'appréciation de la Dresse R.________ dans la
mesure où les troubles statiques et dégénératifs du rachis de la recourante sont
modérés et où la hernie discale est médiane, non luxée et ne s'accompagne pas
d'un conflit nerveux. L'OAI estime que ce rapport a pleine valeur probante et qu'il n'y a pas de raison
de s'écarter de ses conclusions.
Il n'y a pas eu de second échange d'écritures.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s’appliquent en principe à l’AI (art. 1 al.
1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte - ce qui est le
cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) - sont sujettes
à recours (art. 56 al. 1 LPGA) devant le tribunal des assurances compétent, à savoir en
principe celui du canton de domicile de l'assuré au moment du dépôt du recours (art. 58
al. 1 LPGA), dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile devant le tribunal
compétent, est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède
au Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause
doit être tranchée par la cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi
cantonale vaudoise d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) et non par un juge
unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse supérieure à 30'000 fr. s'agissant
d'un refus de rente (cf. Exposé des motifs du projet de LPA-VD, pp. 46-47).
2.
a)
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
LAI). En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité; un
degré d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente (soit au quart d'une
rente entière), un degré d'invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente,
un degré d'invalidité de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré
d'invalidité de 70% au moins donne droit à une rente entière.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 8C_862/2008 du 19
août 2009 consid. 4.2 et 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c; 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p.
263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c)
Il incombe à l'assureur – en l'espèce l'OAI – de prendre d'office les mesures d'instruction
nécessaires (art. 43 al. 1 LPGA) lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité (art. 57 al.
1 let. f LAI). Ainsi, lorsqu'un avis médical est nécessaire pour évaluer l'état de
santé de la personne assurée et déterminer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler, l'OAI doit selon les cas recueillir les avis médicaux de médecins
qui ont déjà examiné l'assuré, faire examiner l'assuré par son service médical
régional (art. 59 al. 2bis LAI) ou recourir aux services d'un expert indépendant (art. 44 LPGA
et 59 al. 3 LAI).
d)
Il appartient au juge des assurances sociales
d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
de décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, il importe
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007
du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En ce qui concerne les rapports établis par le ou les médecins traitant de l'assuré (médecin
généraliste, psychiatre ou autre spécialiste), le juge prendra en considération le
fait que ceux-ci peuvent être enclins, en cas de doute, à prendre parti pour leur patient en
raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2; TF I 50/06 du 17 janvier 2007 consid. 9.4).
e)
Par ailleurs, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique
et un mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins
traitants ont une opinion contradictoire; il n'en va différemment que si ces médecins traitants
font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans
le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de
l'expert (ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV n° 15
p. 43; TF 9C_191/2008 du 24 novembre 2008 consid. 5.2.2; TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009 consid. 3). Un
rapport du SMR peut avoir valeur d'expertise à moins qu'il n'existe des indices concrets qui plaident
en défaveur de sa fiabilité (TF 8C_216/2009 du 28 octobre 2009).
e)
Selon
une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées d'après l'état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue (ATF 121 V 362 consid. 1b; 116 V 246 consid. 1a et les références;
cf. encore TF 9C_81/2007 du 21 février 2008 consid. 2.4 et 9C_397/2007 du 14 mai 2008 consid. 2.1).
Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent normalement faire
l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 121 V 362 consid. 1b; 117 V 287 consid. 4 et
les références; cf. encore TF 9C_81/2007 du 21 février 2008 consid. 2.4 et 9C_397/2007
du 14 mai 2008 consid. 2.1), sauf s'ils sont étroitement liés à l'objet du litige et de
nature à influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a été
rendue (ATF 99 V 98 et les arrêts cités; TF 9C_449/2007 du 28 juillet 2008 consid. 2.2).
3.
a)
Le droit de la recourante à des prestations
d'invalidité, singulièrement à une rente, est litigieux dans la présente cause. La
recourante se prévaut d'une incapacité totale de travail, exposant être en traitement
à l'Hôpital L.________ et être suivie par l'Association E.________. Il convient donc de
distinguer le plan somatique et le plan psychique.
b)
Il
est constant que la recourante est atteinte dans sa santé sur le plan
somatique
.
L'intimé n'en disconvient pas. Dans son rapport du 8 février 2008, le Dr Z.________ du SMR
a posé le diagnostic de lombosciatalgies droites et dorso-cervico-brachialgies bilatérales
dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs modérés du rachis avec hernie
discale L5-S1 médiane, non luxée sans signe de conflit nerveux (M54). Il a reconnu une capacité
de travail nulle en tant qu'employée de production à G.________, celle-ci étant en revanche
complète dans une activité adaptée, correspondant strictement aux limitations fonctionnelles
présentées par la recourante. Le Dr Z.________ a expliqué sur ce point en quoi il s'écartait
de l'appréciation de la Dresse R.________, qui a estimé que la capacité de travail était
nulle même dans une activité adaptée, dans ses rapports médicaux des 28 février
2006 et 19 février 2007. Si dans son rapport du 28 février 2006, la Dresse R.________ a considéré
que l'état de santé de la recourante était stationnaire, elle a en revanche considéré
dans son rapport du 19 février 2007 qu'il s'aggravait, suggérant des examens médicaux
complémentaires, soit une IRM dorso-lombaire, ainsi qu'un examen neurologique avec EMG du membre
inférieur droit. Dans ces deux rapports, elle a estimé que le pronostic pour une reprise du
travail était défavorable. Pour sa part, le Dr Z.________ n'a noté lors de son examen
du 22 janvier 2008 aucun signe d'aggravation de l'état de santé de la recourante. Il n'a pas
non plus suggéré d'examens complémentaires, hormis un EMG en vue d'infirmer ou de confirmer
une suspicion du syndrome du tunnel carpien. Or, dans sa correspondance du 9 juin 2008 au médecin
traitant faisant suite à un examen du même jour à la Consultation de l'Unité du Rachis
et de Réhabilitation pour une nouvelle évaluation clinique, la Dresse R.________ a signalé
que l'évolution des lombosciatalgies droites était défavorable malgré les innombrables
tentatives thérapeutiques entreprises (médicaments, physiothérapie et gestes infiltratifs).
Elle a constaté que la symptomatologie douloureuse s'était étendue au niveau du rachis
dorsal; un syndrome inflammatoire ainsi qu'une gammapathie polyclonale IgM étaient signalés,
ce qui conduisait cette praticienne à envisager l'existence d'une maladie systémique et à
suggérer une hospitalisation en vue de pratiquer des examens complémentaires.
Il résulte de ce qui précède que l'état de santé de la recourante n'était
pas stabilisé sur le plan somatique au moment où la décision litigieuse a été
rendue, le 20 juin 2008, dès lors que des investigations supplémentaires sur le plan médical
devaient encore être entreprises
c)
Sur
le plan
psychique
,
la décision litigieuse ne discute nullement des atteintes de cette nature. Dans son avis du 24 octobre
2007, le Dr S.________ a déduit du rapport du Dr W.________ du 1
er
mai 2007 ainsi que de son complément qu'il n'y avait clairement pas de pathologie psychiatrique
invalidante. Or, ce n'est pas exactement ce que dit ce praticien qui a souligné que les limitations
fonctionnelles objectives n'avaient pas été investiguée, l'évolution de la symptomatologie
dépressive ayant nécessité un suivi auprès de l'Association E.________. Le Dr W.________
a donc invité l'OAI à prendre contact avec dite Association, en vue de savoir si, le cas échéant,
des examens médicaux complémentaires, avaient été réalisés dès lors
qu'il n'a vu la recourante qu'à quelques reprises seulement. L'OAI a alors pris contact avec l'Association
E.________ qui lui a fait parvenir un rapport médical daté du 16 juillet 2008, signé par
la Dresse O.________. Cette praticienne y posait les diagnostics affectant la capacité de travail
de hernie discale L4-L5 depuis le 8 août 2005 et d'épisode dépressif sévère,
avec symptômes psychotiques (F32.3) depuis 2007. De surcroît, la capacité de travail était
selon elle nulle dans toute profession.
d)
Au
vu de ce qui précède, il est patent que l'état de santé de la recourante au moment
de la décision litigieuse n'était pas suffisamment investigué, tant sur le plan psychiatrique
que rhumatologique. Il n'était pas non plus stabilisé alors que la recourante avait pourtant
informé l'OAI, dès le 20 mai 2008, que des investigations étaient en cours ou étaient
sur le point d'être entreprises, tant à l'Hôpital L.________ qu'auprès de l'Association
E.________. En procédure, l'OAI considère que le rapport d'examen clinique SMR du 8 février
2008 doit se voir conférer une pleine valeur probante. Or, ce rapport laisse de côté les
affections de nature psychique et a été rendu quelques semaines seulement avant que la recourante
ne soit hospitalisée pour des examens complémentaires sur le plan rhumatologique, soit dans
un contexte d'aggravation de son état de santé attestée par la Dresse R.________ dès
2007. Le rapport du SMR ne saurait donc être déterminant pour apprécier l'état de
santé de la recourante dans sa globalité et, partant, statuer sur son droit à une rente
d'invalidité. On relèvera en outre que l'OAI n'a pas non plus attendu le retour du questionnaire
envoyé à l'Association E.________ pour statuer sur le droit de la recourante à des prestations
et rendre la décision attaquée.
En s'abstenant d'instruire plus avant sur les aspects rhumatologique et psychiatrique, l'OAI n'a pas
constaté de manière complète les faits pertinents et n'a pas réuni les éléments
permettant de déterminer le degré d'invalidité. Le recours doit donc être admis.
La décision querellée doit par conséquent être annulée et la cause renvoyée
à l'OAI pour nouvelle décision, après instruction complémentaire sous la forme d'une
expertise rhumatologique et psychiatrique. Il appartiendra ensuite à l'OAI, par le biais d'une nouvelle
décision, de statuer sur le droit à la rente d'invalidité.
4.
Il reste à statuer sur les frais et dépens
(art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). En dérogation à l'art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus
de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice
(art. 69 al. 1bis LAI). Ceux-ci sont supportés par la partie qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD, des frais de procédure ne peuvent être exigés de la
Confédération et de l'Etat, auxquels doivent être assimilés les offices chargés
de l'exécution de tâches de droit public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54
ss LAI. Le présent arrêt sera donc rendu sans frais. Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens,
la recourante ayant procédé sans l'assistance d'un mandataire et n'ayant donc pas dû engager
de frais pour défendre ses intérêts (art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 20 juin 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est annulée et la cause est renvoyée à cet office pour instruction complémentaire
au sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Il n'est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Mme F.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :