vd_findinfo · Décision / 2020 / 348 · 2020-04-24 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, DIFFAMATION, OBLIGATION D'ANNONCER{EN GÉNÉRAL}, MÉDECIN | 14 CP, 173 ch. 1 CP, 173 ch. 2 CP, 319 al. 1 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 24.04.2020 Décision / 2020 / 348

TRIBUNAL
CANTONAL
318
PE19.007507-XMA
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
24 avril 2020
__________________
Composition :
M.
PERROT
,
président
Mme
Byrde, juge, et Mme Epard, juge suppléante
Greffière :
Mme              Vuagniaux
*****
Art.
14 al. 1 et 173 ch. 1 à 3 CP ; 32 LVPAE ; 42 al. 1 RLProMin ; 319 al. 1, 427 al. 2
et 432 al. 2 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 20 mars 2020 par
X.________
contre l'ordonnance de classement rendue le 3 mars 2020 par le Ministère public de l'arrondissement
de Lausanne dans la cause
n
o
PE19.007507-XMA
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Au début de sa grossesse, X.________ a bénéficié d'un suivi médical à l'Hôpital
de Morges. Toutefois, dès lors qu'elle attendait des jumeaux et qu'une malformation congénitale
cardiaque était suspectée chez l'un des bébés (outre une trisomie 21), le Service
obstétrique de l'Hôpital de Morges l'a orientée vers le CHUV, estimant que le caractère
de la grossesse nécessitait le plateau technique offert par l'hôpital universitaire. X.________
a ainsi été suivie en fin de grossesse au CHUV. A deux semaines de l'accouchement, il a été
conseillé à X.________ d'être hospitalisée en raison des risques de mort in utero
des jumeaux, mais celle-ci a refusé, considérant que les contrôles ambulatoires et le
passage de la sage-femme étaient suffisants.
X.________ a exprimé à plusieurs reprises le souhait de ne pas accoucher au CHUV, mais à
l'Hôpital de Morges. Elle souhaitait un accouchement le moins médicalisé possible et a
peu apprécié que son accouchement au CHUV soit programmé et provoqué en fonction
de l'agenda du médecin. Elle a décrit la salle d'accouchement du CHUV comme une «
salle
de torture
» et peu accueillante, contrairement
à celle de l'Hôpital de Morges. X.________ a été informée à plusieurs reprises
par le corps médical que son souhait d'accoucher à l'Hôpital de Morges n'était médicalement
pas compatible avec le caractère à très haut risque de sa grossesse gémellaire, auquel
s'ajoutait la suspicion de malformation congénitale du cœur de l'un des bébés.
Le 20 décembre 2018, X.________ a accompagné son fils D.________, né d'un premier lit
le [...] 2012, à la garderie. De retour à domicile, alors qu'elle était seule, elle aurait
ressenti les premières contractions. Elle aurait poussé cinq fois et a donné naissance,
à 9h00, à sa fille B.________. Elle a coupé le cordon ombilical, puis, constatant que
le travail ne continuait pas, a appelé son compagnon Z.________, qui habite à proximité.
Arrivé au domicile de X.________, Z.________ a alors appelé les ambulanciers qui sont rapidement
intervenus sur place. X.________ a refusé de monter dans l'ambulance au motif qu'elle ne pouvait
pas se mouvoir, sentant la tête de l'enfant, et a ainsi mis au monde son fils C.________ à
domicile à 10h03.
X.________ et les nouveaux-nés ont été conduits au CHUV. La mère présentait
une hémorragie qui a dû être jugulée au bloc opératoire. La suspicion de trisomie
21 chez B.________ a été confirmée et celle de malformation congénitale cardiaque
écartée. B.________ présentait en revanche une imperforation anale qui n'avait pas été
détectée en anténatal et qui a nécessité une intervention chirurgicale. En raison
du petit poids de naissance et d'une glycémie insuffisante de C.________, les médecins ont
indiqué à X.________ que son lait maternel devait être complété par du lait
artificiel, ce que celle-ci a refusé. Le nourrisson a alors été laissé au sein de
sa mère, mais, présentant une grave hypoglycémie, a dû être hospitalisé
en néonatologie pour la mise en place d'une perfusion de glucose. Il est sorti de l'hôpital
le 3 janvier 2019.
b)
Faits reprochés
à la Dresse G.________
A Lausanne, au CHUV, au service de néonatologie, le 8 janvier 2019, la Dresse G.________, médecin-assistante,
a adressé à la Dresse V.________, pédiatre, la lettre de sortie de l'enfant C.________,
dont le contenu était notamment le suivant :
«
Refus
de la mère d'être hospitalisée bien que les risques de mort in utéro soient clairement
explicités. Souhait de la maman de ne pas accoucher au CHUV, maternité de Morges n'accepte
pas l'accouchement de la mère au vu des risques de malformation cardiaque et suspicion de T21. AVB
(réd. : accouchement par voie basse) à domicile prémédité, pas d'appel
de SF ou ambulance au moment de l'accouchement. Secours appelé par le père à son arrivée
au domicile 20 minutes après la naissance de la jumelle (…).
C.________
a fait une hypoglycémie à 1h45 de vie. Après resucrage, la glycémie remonte. Les
compléments sont mis en place. Il présente une deuxième hypoglycémie à H15.
La mère est fermement opposée à l'alimentation par lait artificiel, l'enfant est donc
mis au sein sans correction de l'hypoglycémie. C.________ est donc hospitalisé en néonatologie
pour mise en place d'une perfusion de glucose (…).
En
raison du contexte de l'accouchement, avec une maman ayant pris la décision d'accoucher à domicile
seule malgré de nombreux avertissements et contre-indications clairement explicités, nous décidons
avec le Dr R.________ de signaler la situation au SPJ, annonce faite aux parents le 28.12 (…).
Durant l'hospitalisation nous observons une maman adéquate dans les soins de base de son enfant,
un papa également présent et adéquat ».
X.________, qui conteste avoir prémédité son accouchement à domicile et estime que
cette allégation porte atteinte à sa considération, a déposé plainte le 12 avril
2019.
c)
Faits reprochés
au Dr R.________ et S.________
A Lausanne, au CHUV, département femme-mère-enfant, le 10 janvier 2019, le Dr R.________, responsable
du CAN-Team (Child Abuse and Neglect Team), et S.________, infirmière, ont adressé un courrier
à la Justice de paix et à l'Office de protection des mineurs pour leur faire part de leurs
inquiétudes concernant la situation des nourrissons B.________ et C.________, qui avaient été
hospitalisés en néonatologie. Dans leur signalement, ils ont notamment indiqué ce qui
suit :
« A
la lecture de ces événements, nous ne pouvons que rester inquiets en raison :
-
de la décision de Madame X.________ d'accoucher à domicile de jumeaux, contre l'avis médical
et sans tenir compte de la malformation suspectée chez sa fille qui aurait pu nécessiter une
intervention pédiatrique immédiate au moment de sa naissance ;
-
de l'absence de reconnaissance d'une mise en danger, d'elle-même d'abord, de ses enfants ensuite,
même à la lumière des événements documentés lors de l'accouchement (perte
de sang importante chez la mère) et après la naissance (malformation nécessitant un acte
chirurgical pour l'un des bébés, hypoglycémie par manque d'apports énergétiques
pour l'autre) ;
-
des tensions dans le couple, dont l'origine reste obscure mais pour lesquelles l'hypothèse d'un
désaccord entre les parents quant à l'attitude de Madame envers ses bébés ne semble
pas infondée.
Nous
avons donc décidé, en raison des éléments énumérés ci-dessus, d'effectuer
ce signalement, estimant que les choix faits par Madame X.________ visaient à satisfaire ses propres
aspirations concernant la mise au monde de ses bébés sans tenir compte des risques qu'elle
faisait subir à ces derniers. Après l'entretien que nous avons eu avec elle, en présence
de Monsieur Z.________ et malgré le bon lien qu'elle a établi par la suite avec ses enfants,
nous ne pouvons être certains d'une nouvelle mise en danger de ces derniers en fonction des événements
qui pourraient survenir dans le futur. En effet, nous ne comprenons pas la démarche que Madame a
entreprise : une évaluation pédopsychiatrique ou psychiatrique aurait pu apporter un éclairage
à ce sujet, intervention malheureusement refusée par Madame. »
X.________, qui estime que le contenu de ce courrier porte atteinte à sa considération, a déposé
plainte le 12 avril 2019.
B.
Par ordonnance du 3 mars 2020, le Ministère
public de l'arrondissement de Lausanne a prononcé le classement de la procédure pénale
dirigée contre G.________, R.________ et S.________ pour calomnie et diffamation (I), a dit que
X.________ devait à R.________ une indemnité de 1'275 fr. 65, valeur échue,
pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure (II),
a dit que X.________ devait à S.________ une indemnité de 1'275 fr. 65, valeur échue,
pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure (III),
a dit qu'il n'y avait pas lieu d'octroyer à G.________ une indemnité au sens de l'art. 429
CPP, respectivement de l'art. 432 CPP (IV), et a mis les frais de procédure, par 1'725 fr.,
à la charge de X.________ (V).
La procureure a tout d'abord rejeté les réquisitions de X.________ tendant à l'audition
de la Dresse G.________, de deux sages-femmes et du père des jumeaux, considérant que les éléments
réunis suffisaient à l'appréciation de la cause. Ensuite, elle a retenu que X.________
avait prémédité son accouchement à domicile, dès lors que celle-ci avait encore
confirmé, après l'accouchement, qu'elle avait choisi de le faire à la maison. En outre,
la Dresse V.________ ne pouvait pas être considérée comme un tiers auquel la Dresse G.________
s'était adressé, de sorte qu'aucune infraction ne pouvait être reprochée à cette
dernière. S'agissant du Dr R.________ et de S.________, la procureure a retenu que ceux-ci avaient
signalé la situation des mineurs B.________ et C.________ comme la loi les y obligeait, pouvant
ainsi se prévaloir d'un fait justificatif au sens de l'art. 14 CP, de sorte qu'aucune infraction
ne pouvait leur être reprochée non plus. Enfin, la procureure a retenu qu'en application de
l'art. 432 al. 2 CPP, X.________ devait indemniser le Dr  R.________ et S.________ pour les
frais occasionnés par la procédure, ainsi que s'acquitter des frais de justice.
C.
Par acte du 20 mars 2020, X.________ a recouru contre cette ordonnance, en concluant à son annulation,
au renvoi de la cause au Ministère public pour la poursuite de la procédure dans le sens des
considérants à intervenir, à l'allocation d'une indemnité de 1'970 fr., TVA
et débours compris, pour ses frais de conseil occasionnés par la procédure de recours,
à la charge de l'Etat, et à ce que les frais de deuxième instance soient laissés
à la charge de l'Etat. Subsidiairement, elle a conclu à la réforme de l'ordonnance attaquée
en ce sens que les indemnités allouées à R.________ et S.________ et les frais de justice
soient laissés à la charge de l'Etat, une indemnité de 1'970 fr., TVA et débours
compris, lui étant allouée pour ses frais de conseil occasionnés par la procédure
de recours, à la charge de l'Etat, et à ce que les frais de justice de deuxième instance
soient laissés à la charge de l'Etat.
En droit
:
1.
Interjeté en temps utile (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse
du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), contre une ordonnance de classement rendue par le ministère
public (art. 393 al. 1 let. a CPP), par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382
al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure
lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent
de retenir une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines conditions
à l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements
de procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui déboucheraient
à coup sûr ou du moins très probablement sur un acquittement ou une décision similaire
de l'autorité de jugement » (Message du Conseil fédéral relatif à l'unification
du droit de la procédure pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc.
1255). Un classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec une vraisemblance
confinant à la certitude. La possibilité de classer la procédure ne saurait toutefois
être limitée à ce seul cas, car une interprétation aussi restrictive imposerait un
renvoi en jugement, même en présence d'une très faible probabilité de condamnation
(ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1). Le principe
in
dubio pro duriore
exige donc simplement qu'en
cas de doute, la procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose lorsqu'une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement. En effet, en cas de doute, ce n'est
pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent
qu'il appartient de se prononcer (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 ; ATF 138 IV 186 consid. 4.1 ;
ATF 137 IV 219 consid. 7 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1).
3.
3.1
La recourante soutient que l'état de fait ne correspond pas à la réalité –
à savoir qu'elle a pris la décision d'aller accoucher au CHUV à la fin de sa grossesse
–, qu'aucune pièce au dossier ne permet de confirmer qu'elle aurait eu le projet d'accoucher
à domicile, qu'il ne fait aucun doute que la justice de paix et la Dresse V.________ sont des tiers
auxquels les propos diffamatoires ont été adressés et qu'en affirmant qu'elle s'était
comportée de manière irresponsable en mettant en péril la vie de ses enfants et en satisfaisant
ses propres aspirations, la Dresse G.________, le Dr  R.________ et S.________ ont jeté sur
elle un discrédit totalement injuste. Elle fait valoir que ces derniers ont rédigé leur
rapport à la légère en partant de simples suppositions comme s'il s'agissait de faits
établis et que l'on aurait pu attendre d'eux qu'ils agissent avec plus de rigueur et moins de mépris
à son égard, de sorte qu'ils ne peuvent valablement se prévaloir de faits justificatifs
au sens de l'art. 14 CP.
3.2
3.2.1
Selon l'art. 173 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), se rend coupable
de diffamation notamment celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou
jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre
fait propre à porter atteinte à sa considération (ch. 1). L'inculpé n’encourra
aucune peine s’il prouve que les allégations qu’il a articulées ou propagées
sont conformes à la vérité ou qu’il avait des raisons sérieuses de les tenir
de bonne foi pour vraies (ch. 2). L’inculpé ne sera pas admis à faire ces preuves
et il sera punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans
égard à l’intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans
le dessein de dire du mal d’autrui, notamment lorsqu’elles ont trait à la vie privée
ou à la vie de famille (ch. 3).
L'art. 173 CP protège la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de
se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale
comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne
visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ;
ATF 132 IV 112 consid. 2.1 ; TF 6B_676/2017 du 15 décembre 2017). Le fait d'accuser une personne
d'avoir commis une infraction pénale ou un acte réprouvé par les conceptions généralement
admises constitue une atteinte à l'honneur (ATF 132 IV 112 précité ; ATF 118 IV 248
consid. 2b). La diffamation suppose une allégation de fait et non un simple jugement de valeur (ATF
117 IV 27 consid. 2c). Il ne suffit pas d'abaisser une personne dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même
ou dans les qualités qu'elle croit avoir. Echappent ainsi à la répression les assertions
qui, sans faire apparaître la personne comme méprisable, sont seulement propres à ternir
la réputation dont elle jouit ou à ébranler la confiance qu'elle a en elle-même (ATF
128 IV 53 consid. 1a). En particulier, la réputation relative à l'activité professionnelle
ou au rôle joué dans la communauté n'est pas pénalement protégée ;
il en va ainsi des critiques qui visent, comme tels, la personne de métier, l'artiste, le politicien
ou la politicienne, même si elles sont de nature à blesser et à discréditer (ATF
119 IV 44 consid. 2a ; TF 6B_119/2017 du 12 décembre 2017).
3.2.2
Pour qu'il y ait diffamation, il faut que l'auteur s'adresse à un tiers. Est en principe considérée
comme tiers toute personne autre que l'auteur et l'objet des propos qui portent atteinte à l'honneur
(
ATF
86 IV 209
; TF 6B_512/2017 du 12 février
2018 consid. 3.3.1). Toutefois, en doctrine, la majorité des auteurs estiment que le cercle des
personnes considérées comme tiers doit être limité et que les propos attentatoires
à l'honneur ne devraient pas être punissables lorsqu'ils sont énoncés dans un cercle
familial étroit ou adressés à des personnes astreintes au secret professionnel au sens
de l'art. 321 CP (TF 6B_229/2016 du 8 juin 2016 consid. 1 et les références).
Dans un arrêt non publié du 11 juillet 1957 (cité dans l'
ATF
86 IV 209
), le Tribunal fédéral
a examiné, sans la trancher, la question de savoir s'il n'y avait pas lieu d'exclure du cercle des
tiers les confidents nécessaires. Il a admis qu'il ne se justifie pas de déroger à la
règle en déniant à l'avocat la qualité de tiers par rapport à son client. L'
ATF
86 IV 209
précité reprend cette
jurisprudence en la justifiant par le fait que les intérêts du client n'exigent pas que la
qualité de tiers soit déniée à son avocat. Le Tribunal fédéral admet certes
qu'il convient de laisser au client la faculté de s'exprimer le plus librement possible en présence
de son avocat. L'individu qui est l'objet d'une poursuite pénale ou qui souffre de difficultés
familiales ou financières doit pouvoir s'épancher dans le cabinet de son mandataire. Il est
cependant raisonnable de demander au client de s'en tenir à des assertions qui se rapportent d'une
manière ou d'une autre à son affaire et ne sont pas absolument dénuées de fondement.
Or, à condition de respecter ces limites, le client échappe aux sanctions prévues par
l'art. 173 ch. 1 CP. D'abord, s'il ne soulève que des questions liées à la mission de
l'avocat, il pourra se prévaloir d'un motif suffisant au sens de l'art. 173 ch. 3 CP et administrer
les preuves libératoires énoncées à l'art. 173 ch. 2 CP. De plus, il lui suffira
d'invoquer certains indices à l'appui de ses déclarations pour établir sa bonne foi conformément
à l'art. 173 ch. 2 CP et obtenir son acquittement. A ce jour, le Tribunal fédéral n'a
pas modifié sa jurisprudence publiée en la matière, confirmant encore la position de principe
de tiers de l'avocat dans les arrêts 6B_974/2018 du 20 décembre 2018 consid. 2.3.1, 6B_318/2016
du 13 octobre 2016 consid. 3.8.2 et 6B_491/2013 du 4 février 2014 consid. 5.2 (TF 6B_127/2019 du
9 septembre 2019 consid. 4.3.3, publié aux ATF 145 IV 462).
Dans un arrêt 6S.608/1991 du 24 janvier 1992, le Tribunal fédéral a, en corrélation
avec l'art. 321 CP concernant la violation du secret professionnel, considéré un médecin
comme un confident nécessaire et a admis qu'il n'était pas un tiers au sens de l'art. 173 ch.
1 CP (TF 6B_229/2016 du 8 juin 2016 consid. 1 et les références).
3.2.3
Aux termes de l'art. 32 LVPAE (loi d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte
et de l'enfant du 29 mai 2012 ; BLV 211.255), toute personne qui, dans le cadre de l'exercice d'une
profession, d'une charge ou d'une fonction en relation avec les mineurs, qu'elle soit exercée à
titre principal, accessoire ou auxiliaire, a connaissance de la situation d'un mineur semblant avoir
besoin d'aide, a l'obligation de la signaler simultanément à l'autorité de protection
et au service en charge de la protection des mineurs (al. 1). Sont notamment astreints à cette obligation
les membres des autorités judiciaires, scolaires et ecclésiastiques, les professionnels de
la santé et les membres du corps enseignant, les intervenants dans le domaine du sport, les préfets,
les municipalités, les fonctionnaires de police et les travailleurs sociaux, les éducateurs,
les psychologues scolaires, les psychomotriciens et les logopédistes (al. 2).
Selon l'art. 42 al. 1 RLProMin (règlement d'application du 5 avril 2017 de la loi du 4 mai
2004 sur la protection des mineurs ; BLV 850.41.1), le signalement doit porter sur les faits que
la personne astreinte à l'obligation de signaler a observés, ce qui lui a été relaté
et ce qu'elle en pense.
Selon l'art. 14 CP, quiconque agit comme la loi l’ordonne ou l’autorise se comporte de manière
licite, même si l’acte est punissable en vertu du présent code ou d’une autre loi.
Cette norme peut, dans certaines hypothèses, exclure la culpabilité en cas d'atteinte à
l'honneur. Le juge ou le fonctionnaire qui, dans l'exercice de ses fonctions, doit invoquer des faits
constitutifs d'une atteinte à l'honneur ou porter un jugement de valeur sur les circonstances personnelles
ou les motifs d'autrui, est protégé par l'art. 14 CP dans la mesure où ses propos sont
en rapport direct avec la cause, qu'ils ne sont pas rapportés de mauvaise foi ni inutilement blessants
et qu'ils se limitent à ce qui est nécessaire, conformément au principe de la proportionnalité
(Dupuis et alii, Petit Commentaire du Code pénal, 2
e
éd.,
Bâle 2017, n. 22 ad art. 14 CP ; ATF 123 IV 97, JdT 1998 IV 130 consid. 2c ; TF 6B_850/2008
du 26 décembre 2008 consid. 2.2).
3.2.4
Conformément à l'art. 173 ch. 2 et 3 CP précité (cf. consid. 3.2.1), l'inculpé
est admis à faire la preuve de la vérité ou de sa bonne foi, sauf s'il s'est exprimé
sans motif suffisant et s'il a agi principalement pour dire du mal d'autrui, conditions cumulatives (ATF
137 IV 313 consid. 2.4.2 à 2.4.4 et les références citées). Apporte la preuve de
sa bonne foi celui qui établit qu'il avait des raisons sérieuses de croire à ce qu'il
a dit, d'une part, et qu'il ait effectivement tenu pour vraies ses allégations, d'autre part (ATF
124 IV 149 consid. 3b ; ATF 116 IV 205 consid. 3b).
3.3
Faits reprochés
à la Dresse G.________
3.3.1
Se pose tout d'abord la question de savoir si la Dresse V.________ est un confident nécessaire ou
un tiers au sens de l'art. 173 ch. 1 CP. Dans le cas particulier, la Dresse G.________ a rédigé
son rapport à l'intention de la Dresse V.________, qui est la pédiatre des enfants de la recourante.
Si certes, selon la jurisprudence, la Dresse V.________ est la confidente nécessaire de la recourante,
elle n'est en revanche pas celle de la Dresse G.________. La Dresse V.________ est donc bien un tiers
au sens de l'art. 173 ch. 1 CP.
3.3.2
Se pose ensuite la question de savoir si le seul fait d'affirmer qu'une personne a voulu accoucher à
la maison, en dépit de certains risques, est attentatoire à l'honneur au sens de l'art. 173
CP. L'allégation en tant que telle ne fait pas passer la recourante pour une personne malhonnête
ou méprisable, pas plus qu'elle ne la fait passer pour une mauvaise mère. A fortiori ne l'accuse-t-elle
pas de la commission d'une infraction pénale. Au contraire, au gré de ce qu'ils avaient pu
observer durant le séjour à l'hôpital de la recourante et des jumeaux, la Dresse G.________
a souligné que la mère se montrait adéquate dans les soins de base et le Dr  R.________
et l'infirmière G.________ ont indiqué que la mère avait établi un bon lien avec
ses enfants. Au demeurant, après enquête, le Service de protection de la jeunesse a exposé
qu'il n'existait – en l'état – aucune mise en danger des mineurs.
Quoi qu'il en soit, la question pourrait demeurer ouverte.
En effet, la Dresse G.________ doit être manifestement admise à apporter la preuve libératoire.
Elle a agi en tant qu'agent étatique, dans le cadre de ses fonctions et dans le but d'informer la
pédiatre de l'enfant de la situation de celui-ci. Elle s'est donc exprimée pour un motif légitime.
En outre, cette preuve est manifestement apportée en l'espèce. La Dresse G.________ avait en
effet des raisons sérieuses de tenir de bonne foi pour vrai le fait que la recourante n'avait aucune
intention d'accoucher au CHUV, respectivement avait prévu d'accoucher à domicile. Cela résulte
des propres comportements et déclarations de X.________, qui sont les suivants :
-              elle a affirmé à
plusieurs reprises lors des consultations de grossesse qu'elle voulait un accouchement le moins médicalisé
possible et avec le moins d'intervenants possible (P. 5/2, p. 1) ;
-              elle souhaitait accoucher
à Morges comme pour son premier enfant (P. 7, p. 5), mais cela n'était pas possible
en raison de la grossesse gémellaire et d'une suspicion de malformation congéniale cardiaque
chez l'un des bébés ;
-              elle a refusé d'être
hospitalisée au CHUV à la fin de sa grossesse lorsqu'une surveillance intra-utérine avait
été jugée nécessaire par les professionnels (P. 5/2, p. 1) ;
-              elle a décrit la
salle d'accouchement du CHUV comme une «
salle
de torture
», peu accueillante contrairement
à celle de Morges (P. 7, p. 6) ;
-              elle a peu apprécié
que son accouchement soit programmé et provoqué en fonction de l'agenda du médecin (P. 7,
p. 6) ;
-              elle n'a pas appelé
l'ambulance lorsqu'elle a subi les premières contractions ;
-              elle n'a toujours pas
appelé l'ambulance après la naissance du premier bébé, mais a fait venir son ami
chez elle, lequel a alors appelé l'ambulance lorsqu'il est arrivé ;
-              elle n'a pas voulu monter
dans l'ambulance, alors qu'il ne fait aucun doute que si elle n'avait pas été en état
de le faire, les ambulanciers n'auraient pris aucun risque et auraient procédé à l'accouchement
à domicile ;
-              elle a déclaré
à S.________, après l'accouchement, qu'elle avait choisi d'accoucher à la maison, qu'elle
s'y était préparée et que si c'était à refaire, elle le referait à l'identique
(PV aud. 2, lignes 82-84 et 105-106).
Vu ces nombreux éléments, l'affirmation de la recourante selon laquelle elle avait pris la
décision d'aller accoucher au CHUV à la fin de sa grossesse n'est tout simplement pas crédible.
C'est donc à juste titre que l'ordonnance attaquée retient l'inverse. De toute manière,
comme déjà dit, la Dresse G.________, lorsqu'elle a rédigé la lettre de sortie incriminée,
avait indubitablement toutes les raisons les plus sérieuses de croire de bonne foi à ce qu'elle
a affirmé, et a effectivement tenu ses assertions pour vraies.
3.3.3
La recourante reproche en outre à la Dresse G.________ d'avoir écrit qu'elle avait refusé
les compléments de lait artificiel pour le nourrisson C.________. Elle soutient qu'elle a refusé
les compléments de lait artificiel pour laisser une chance à son allaitement et que la perfusion
de sucre a permis à son fils d'aller mieux. Or, il est pourtant établi que si C.________ a
dû être hospitalisé, c'est parce qu'il présentait une hypoglycémie symptomatique
dès sa naissance et que cette carence n'avait pas pu être corrigée parce que la mère
avait refusé l'allaitement artificiel (P. 5/3, p. 3).
Force est donc de constater que la recourante a bel et bien refusé l'allaitement artificiel et que
l'allégation de la Dresse G.________ était conforme à la vérité.
3.3.4
Il résulte de ce qui précède que les preuves libératoires de l'art. 173 ch. 2
et 3 CP sont apportées, à savoir au moins la preuve de la bonne foi concernant la volonté
de la recourante d'accoucher à domicile et la preuve de la vérité concernant le refus
de la recourante de faire administrer du lait artificiel à C.________. Par conséquent, c'est
à bon droit que le Ministère public a considéré qu'aucune infraction ne pouvait être
reprochée à la Dresse G.________ et a ordonné le classement de la procédure la concernant.
3.4
Faits reprochés
au Dr R.________ et à l'infirmière S.________
Comme le relève la procureure, le Dr R.________ et S.________, en leur qualité de professionnels
de la santé, font partie des personnes qui ont l'obligation de signaler le cas où un mineur
semble avoir besoin d'aide, simultanément à l'autorité de protection et à l'office
de protection des mineurs. Dans leur rapport, les prévenus n'ont fait que relater des faits tels
qu'ils les avaient observés ou tels qu'ils étaient parvenus à leur connaissance et ont
expliqué pourquoi ils étaient inquiets, à savoir que la mère n'avait pris aucunement
conscience qu'elle avait mis en danger sa santé et celle de ses jumeaux et n'avait visé qu'à
satisfaire ses propres désirs et idéaux en faisant fi de tous les dangers encourus. A cela
s'ajoute que l'intérêt à protéger était particulièrement important, puisqu'il
s'agissait de la santé d'enfants et plus particulièrement de nouveaux-nés. Le Dr
R.________ et S.________ ont donc agi de manière parfaitement proportionnée en faisant part
de leur inquiétude, compte tenu de la connaissance qu'ils avaient de la situation.
Le fait justificatif de l'art. 14 al. 1 CP étant réalisé, l'examen des preuves libératoires
de l'art. 173 ch. 2 et 3 CP n'a en principe pas à être effectué. Ces éléments
seront néanmoins examinés brièvement, par surabondance.
Le signalement des prévenus reprend dans les grandes lignes le contenu du rapport de la Dresse V.________.
Le raisonnement qui a été fait au sujet du rapport de cette praticienne peut donc être
entièrement repris en ce qui concerne les prévenus. La recourante conteste encore le motif
d'inquiétude supplémentaire suivant qui a été ajouté par les prévenus :
«
des tensions dans
le couple, dont l'origine reste obscure mais pour lesquelles l'hypothèse d'un désaccord entre
les parents quant à l'attitude de Madame envers ses bébés ne semble pas infondée
».
Or, outre le fait que cette appréciation n'est formulée que sous forme d'hypothèse, dire
qu'il y a des tensions dans un couple, lesquelles sont peut-être motivées par l'attitude de
la mère envers ses enfants, est un simple jugement de valeur qui ne fait pas apparaître la
mère comme méprisable.
Il s'ensuit que le classement de la procédure doit également être confirmé en ce
qui concerne le Dr R.________ et S.________.
4.
4.1
La recourante reproche à l'autorité intimée de ne pas avoir instruit plus avant, puisque
sa version des faits est diamétralement opposée à celles des prévenus.
4.2
Selon l'art. 6 CPP, en application de la maxime de l'instruction, les autorités pénales recherchent
d’office tous les faits pertinents pour la qualification de l’acte et le jugement du prévenu
(al. 1). Elles instruisent avec un soin égal les circonstances qui peuvent être à la charge
et à la décharge du prévenu (al. 2). La maxime de l'instruction n'oblige toutefois pas
le tribunal à administrer des preuves d'office, respectivement requises lorsque les preuves administrées
lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à
une appréciation anticipée d'autres preuves, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener
à modifier son opinion (art. 139 al. 2 CPP ; TF 6B_713/2019 du 12 juillet 2019 consid. 2.2
et les références).
4.3
En l'espèce, les éléments au dossier et les auditions du Dr  R.________ et de S.________
sont suffisants pour se forger une conviction sur le fait que les assertions en cause ne sont pas attentatoires
à l'honneur de la recourante et que, même si elles l'étaient, les professionnels de la
santé qui les ont tenues l'ont fait dans l'exercice de leurs fonctions, si ce n'est même en
vertu d'une obligation légale, et ont pu apporter indubitablement la preuve de leur bonne foi si
ce n'est même de la vérité. Les auditions de deux sages-femmes qui ont suivi la recourante
et de Z.________, même à supposer favorables à la recourante, sont inutiles et n'apporteront
rien de plus.
Le rejet des réquisitions de preuves ne prête par conséquent pas le flanc à la critique
et doit être confirmé.
5.
5.1
La recourante conteste la mise à sa charge des frais de justice et des indemnités en faveur
du Dr  R.________ et de S.________. Elle allègue qu'elle a été victime d'accusations
graves émises sans précaution par des personnes bénéficiant d'une forme d'autorité
auprès de la justice, de sorte qu'elle ne voit pas en quoi elle aurait agi de façon téméraire
ou par négligence grave en déposant plainte contre les intéressés.
5.2
La répartition des frais de procédure repose sur le principe selon lequel celui qui a causé
les frais doit les supporter (ATF 138 IV 248 consid. 4.4.1 ; TF 6B_108/2018 du 12 juin 2018 consid.
3.1 ; TF 6B_467/2016 du 14 juin 2017 consid. 2.3).
Aux termes de l'art. 427 al. 2 CPP, en cas d'infractions poursuivies sur plainte, les frais de procédure
(de première instance) peuvent être mis à la charge de la partie plaignante ou du plaignant
qui, ayant agi de manière téméraire ou par négligence grave, a entravé le bon
déroulement de la procédure ou rendu celle-ci plus difficile, lorsque la procédure est
classée ou le prévenu acquitté (let. a) et lorsque le prévenu n'est pas astreint
au paiement des frais conformément à l'art. 426 al. 2 CPP (let. b).
Selon la jurisprudence, dans ce contexte, le plaignant doit être compris comme la personne qui a
déposé une plainte pénale et qui a renoncé à user des droits qui sont les siens
au sens de l'art. 120 CPP, étant précisé que cette renonciation ne vaut pas retrait de
la plainte pénale. Contrairement à la version française, les versions allemande et italienne
opèrent une distinction entre la partie plaignante (« Privatklägerschaft » ;
« accusatore privato ») et le plaignant (« antragstellende Person » ;
« querelante »). Ainsi, la condition d'avoir agi de manière téméraire
ou par négligence grave et de la sorte entravé le bon déroulement de la procédure
ou rendu celle-ci plus difficile posée par l'art. 427 al. 2 CPP ne s'applique qu'au plaignant. En
revanche, cette condition ne s'applique pas à la partie plaignante, à qui les frais peuvent
être mis à charge sans autre condition. La personne qui porte plainte pénale et qui prend
part à la procédure comme partie plaignante doit assumer entièrement le risque lié
aux frais, tandis que la personne qui porte plainte mais renonce à ses droits de partie ne doit
supporter les frais qu'en cas de comportement téméraire. Cette solution correspond à la
volonté du législateur et s'inscrit dans une tendance de fond sur laquelle repose le Code de
procédure pénale, consistant, d'une part, à étendre les droits procéduraux de
la partie plaignante tout en prévoyant, d'autre part, la possibilité de mettre davantage de
frais à sa charge. La jurisprudence a toutefois précisé que les frais de procédure
ne peuvent être mis à la charge de la partie plaignante ayant déposé une plainte
pénale qui, hormis le dépôt de la plainte, ne participe pas activement à la procédure
que dans des cas particuliers (TF 6B_369/2018 du 7 février 2019 consid. 2.1 et les références,
consid. non publié aux ATF 145 IV 90).
La règle de l'art. 427 al. 2 CPP revêt un caractère dispositif ; le juge peut donc
s'en écarter si la situation le justifie. La loi est muette sur les motifs pour lesquels les frais
sont ou non mis à la charge de la partie plaignante. Le juge doit statuer selon les règles
du droit et de l'équité. A cet égard, il dispose d'un large pouvoir d'appréciation
(ibidem).
Selon l'art. 432 al. 2 CPP, lorsque le prévenu obtient gain de cause sur la question de sa culpabilité
et que l'infraction est poursuivie sur plainte, la partie plaignante ou le plaignant qui, ayant agi de
manière téméraire ou par négligence grave, a entravé le bon déroulement
de la procédure ou a rendu celle-ci plus difficile peut être tenu d'indemniser le prévenu
pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure.
Cette disposition constitue le pendant de l’art. 427 al. 2 CPP, qui régit les conditions dans
lesquelles les frais de procédure peuvent être mis à la charge de la partie plaignante
ou du plaignant (ATF 138 IV 248 consid. 5.3). La jurisprudence résumée ci-dessus est donc applicable
par analogie (TF 6B_438/2013 du 18 juillet 2013 consid. 3.1 ; cf. ATF 138 IV 248 consid. 5.3 in
fine).
5.3
La recourante se méprend en soutenant que l'autorité intimée a retenu qu'elle avait agi
de façon téméraire ou par négligence grave en déposant plainte contre les intimés.
Au contraire, la procureure s'est fondée sur l'arrêt du Tribunal fédéral 6B_369/2018
du 7 février 2019 précité pour préciser que la version française de l'art. 427
al. 2 CPP ne s'appliquait en réalité qu'au plaignant, soit autrement dit que X.________ –
qui n'avait pas renoncé à ses droits de partie plaignante – devait s'acquitter des frais,
même sans comportement téméraire ou par négligence grave.
Dans le cas particulier, il est manifeste que la recourante a activement participé à la procédure,
puisqu'elle a pris part aux auditions, s'est opposée au classement de la procédure et a proposé
des mesures d'instruction aux fins d'établir la culpabilité des prévenus (P. 18).
Par conséquent, en sa qualité de partie plaignante, les frais de première instance peuvent
être mis à sa charge, même si elle n'a pas agi de façon téméraire ou par
négligence grave. Il n'existe aucune raison de s'écarter de cette règle. Au demeurant,
on ne peut que constater que la recourante a fait preuve d'entêtement et même de mauvaise foi,
notamment en affirmant qu'elle «
a
refusé les compléments de lait artificiel pour laisser une chance à [son] allaitement
»
et que «
[son] fils
n'a pas été hospitalisé pour une hypoglycémie
»
(P. 5/1, p. 2, dernier par.). Par analogie, c'est à raison que des indemnités ont
été mises à sa charge (art. 432 al. 2 CPP).
6.
Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d'écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance entreprise
confirmée.
Les frais de la procédure de recours, par 1'980 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]),
seront mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
L'ordonnance du 3 mars 2020 est confirmée.
III.
Les frais d'arrêt, par 1'980 fr. (mille
neuf cent huitante francs), sont mis à la charge de X.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :              La
greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Mathilde Bessonnet, avocate (pour X.________),
-
Me Amédée Kasser, avocat (pour R.________ et S.________),
-
Mme G.________,
et communiqué à :
-
Mme la Procureure de l'arrondissement de Lausanne,
-
M. le Procureur général, pour transmission éventuelle à l'autorité disciplinaire
concernée, en application de l'art. 75 al. 4 CPP,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :