vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 248 · 2023-05-24 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, MOTIF DE RÉVISION, NOUVELLE DEMANDE, DÉCISION DE RENVOI, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 17 al. 1 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 248

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
198/22 - 139/2023
ZD22.033.021
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 mai 2023
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme
Pasche, juge, et Mme Rondi, assesseure
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourant, représenté par Me David Métille, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s., 17, 43 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 87 al. 2 – 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
Z.________, né en [...], est titulaire d’un certificat fédéral de capacité
(CFC) de gestionnaire en commerce de détail. Il a travaillé d’août 2007 à septembre
2012 comme « apprenti / conseiller de vente » auprès de la société
H.________ SA. Le 10 août 2012, il a déposé une première demande de prestations de
l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Par décision du 18
décembre 2012, l’OAI a nié le droit de l’assuré à des prestations au
motif de l’absence d’atteinte à la santé incapacitante au sens de l’assurance-invalidité.
Cette décision n’a pas été contestée.
B.
Le 18 février 2019, Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) a déposé
une nouvelle demande de prestations auprès de l’OAI, faisant valoir des cervico-brachialgies
avec atteintes cervicales arthrosiques dégénératives significatives et impact sur son
état psychique (dépression), de très fortes douleurs au bras gauche (depuis 2008) et à
la nuque ainsi qu’une vision floue à gauche.
Après être entré en matière sur cette nouvelle demande, l’OAI a reçu le
11 mars 2019 un rapport de la Dre W.________, spécialiste en médecine interne générale,
posant les diagnostics de névralgies d’Arnold invalidantes, de douleurs neuropathiques du
bras gauche et d’état anxiodépressif important. Ce médecin a attesté d’une
incapacité de travail totale de l’assuré avec des difficultés (lâchages) depuis
2008 et une nette péjoration progressive depuis 2016. Le pronostic était mauvais et le suivi
de l’assuré devait se poursuivre.
Dans un rapport du 15 mars 2019, la Dre W.________ a ajouté le diagnostic incapacitant de fracture
de Weber droite en novembre 2018 et confirmé l’incapacité de travail totale de l’assuré
en toute activité. Une amélioration du tableau clinique était attendue en cours d’année
pour l’état dépressif et il convenait de voir quelles seraient les perspectives d’amélioration
du status douloureux.
Dans un rapport du 20 mars 2019, le Dr L.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie,
lequel suivait l’assuré depuis le 25 juillet 2018, a posé les diagnostics incapacitants
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1 ; depuis 2018), et de
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4 ; depuis 2018). Sans se prononcer sur la capacité
de travail de son patient, ce médecin a réservé son pronostic pour une reprise d’activité
à plein temps, même dans un poste adapté aux limitations fonctionnelles retenues.
Dans un rapport du 3 décembre 2019, le Dr V.________, spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive
et esthétique, a fait part d’antécédents chirurgicaux du coude gauche avec une symptomatologie
douloureuse à nouveau très marquée à ce niveau, indiquant qu’une symptomatologie
de névralgie d’Arnold était prise en charge par le Prof. M.________ qui avait procédé
à une infiltration de Cortisone dépôt au niveau de C2-C3 gauche.
Dans un rapport du 5 janvier 2020, le Dr L.________ a confirmé ses précédents diagnostics
avec un pronostic toujours réservé étant donné l’état de santé stationnaire
de l’assuré depuis son précédent rapport de mars 2019. Le traitement alliait une
psychothérapie hebdomadaire, un suivi psychiatrique mensuel et la prise de Trittico® 250 mg
par jour.
Dans un rapport du 9 juin 2020, le Dr K.________, spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive
et esthétique, a posé les diagnostics incapacitants de syndrome cervico-brachial gauche, de
névralgie d’Arnold gauche et de névralgie radiale gauche. Mentionnant un pronostic défavorable,
il a estimé la capacité de travail de l’assuré comme nulle en toute activité
en raison des douleurs et de l’incapacité fonctionnelle. Dans l’accomplissement des
tâches ménagères, ce médecin a noté une limitation de l’assuré de
50 %.
Dans un rapport du 5 mars 2021, le Dr M.________, spécialiste en neurologie, lequel suivait l’assuré
tous les trois mois depuis le 27 mai 2019, a posé les diagnostics incapacitants de syndrome douloureux
du membre supérieur gauche chronifié étendu (depuis 2008) et de troubles cognitifs (en
investigation depuis 2020). Ce médecin a attesté une incapacité de travail totale de l’assuré
en toute activité en raison des douleurs du membre supérieur gauche et de l’aspect psychique
du cas.
L’OAI a confié la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire au D.________
(ci-après : le D.________), à [...]. Dans leur rapport du 7 juillet 2021, les Drs Q.________,
spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, J.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, E.____________, spécialiste en neurologique, et A.___________, neuropsychologue
FSP, ont retenu les diagnostics, ayant ou non une incidence sur la capacité de travail, de syndrome
douloureux somatoforme persistant (F45.4), dysthymie (F34.1), status post-chirurgies itératives
des nerfs périphériques au membre supérieur gauche, status post-pose d’un neurostimulateur
débranché depuis, troubles statiques du rachis cervical, dorsal, lombaire, probablement d’origine
antalgique et status post-pneumothorax gauche opéré par thoracoscopie en 2008. En présence
d’un assuré très fixé sur son syndrome douloureux, très plaintif, très
focalisé sur ses douleurs, et très peu examinable lors du volet neurologique de l’expertise
au vu de l’incapacité de mobiliser ses ressources cognitives (avec de nombreuses incohérences
et signes d’exagération sur les plans physique, neurologique, neuropsychologique et dans les
tests) et en l’absence de limitations fonctionnelles, les experts ont, de manière consensuelle,
estimé la capacité de travail de l’assuré à 100 % dans toute activité,
dont celle habituelle déjà adaptée, depuis toujours.
Le 1
er
septembre 2021 l’expert psychiatre du D.________ a établi un complément d’expertise
à la demande de l’OAI dont il ressort ce qui suit :
Merci
d’étayer les ressources (internes et externes), ainsi que les capacités de l’assuré
selon mini CIF APP (sur une échelle de 0-4 dans 13 domaines prédéfinis).
Selon
l’expert neuropsychologue les troubles cognitifs constatés lors de l’examen sont observés
dans un contexte d’exagération de symptômes manifeste, il est donc impossible de retenir
un diagnostic neuropsychologique. Pour certains items nous ne pouvons nous baser que sur les dires de
l’expertisé, ce qui dans le contexte d’exagération de symptômes, au niveau
neuropsychologique et somatique, rend ces réponses peu exploitables. Pour répondre au Mini
CIF-APP nous nous basons sur la description des activités quotidiennes de l’expertisé
et sur nos consta[ta]tions à l’examen psychiatrique (pour le détail, prière de vous
référer à l’expertise).
1.
Adaptation aux règles et routines :
0
2.
Planification et structuration des tâches :
probablement 0
3.
Flexibilité et adaptabilité : probablement
1
4.
Mise en pratique des compétences et des connaissances
professionnelles : impossible de répondre car ne travaille plus depuis 2012.
5.
Capacité à porter des jugements et à
prendre des décisions : 0
6.
Activités spontanées et proactivité :
anamnestiquement 2
7.
Capacité d’endurance et de résistance :
anamnestiquement 3, mais l’expertisé a pu rester concentré durant la durée de notre
entretien.
8.
Capacité d’affirmation de soi :0
9.
Capacité de contact et de conversation avec
des tiers : 0
10.
Capacité d’intégration dans un
groupe : probablement 0
11.
Capacité aux relations privilégiées
à deux : 0
12.
Capacité à prendre soin de soi et à
se prendre en charge : 0
13.
Mobilité et capacité de déplacement :
0
Après avoir soumis l’expertise et son complément au SMR ([Service médical régional
de l’assurance-invalidité] avis du 22 septembre 2021), l’OAI a, par projet du 24 septembre
2021, informé l’assuré qu’il entendait rejeter sa demande de rente au motif qu’il
ne présentait pas d’atteinte à la santé invalidante au sens de l’assurance-invalidité
et que ses ennuis n’entravaient pas l’exercice d’une activité professionnelle.
L’octroi de mesures professionnelles était également refusé à l’assuré.
A l’appui de ses objections des 11 octobre, 12 novembre et 17 décembre 2021, l’assuré,
par son conseil Me David Métille, a produit les pièces médicales suivantes :
-
un rapport du 22 octobre 2021, dans lequel le Dr M.________ a indiqué que les seules anomalies organiques
potentielles chez l’assuré étaient, à son avis, les troubles statiques de la colonne
cervicale avec de façon épisodique un syndrome radiculaire C6 et un certain délabrement
du membre supérieur gauche sur le plan morphologique lié aux interventions multiples notamment.
De l’avis de ce médecin, ces seules anomalies ne pouvaient être reconnues comme responsables
d’un impact significatif sur la capacité de travail à ce stade. En revanche, le syndrome
douloureux avec ses conséquences fonctionnelles était incompatible avec une reprise d’activité
professionnelle ;
-
un rapport du 16 novembre 2021, aux termes duquel le Dr L.________ et P.________, psychologue, du Centre
de psychiatrie et psychothérapie du [...], ont répondu comme suit aux questions de l’avocat :
1.
De manière générale, est-ce que vous êtes en mesure de vous rallier aux diagnostics
et à l’appréciation de la capacité de travail du patient dans le cadre de son ancienne
activité professionnelle de gestionnaire de vente au détail, respectivement dans une acti[v]ité
adaptée, selon les motifs exposés par l’expert Q.________ selon son rapport d’expertise
du 7 juillet 2021 ? Dans la négative pour quels motifs ?
Non, contrairement à ce qui est décrit
dans la CIM, le sujet ne présente jamais de période de répit. Il n’est pas capable
de faire face aux exigences élémentaires du quotidien, il néglige son appartement, a cumulé
des dettes, peine à se faire à manger et est restreint dans sa capacité à subvenir
à ses besoins. M. Z.________ souffre de difficultés de concentration et sa vigilance est abaissée.
Par ailleurs, il présente une fatigabilité importante en raison d’un sommeil altéré
qui accentue probablement ses problèmes. Il est difficilement mobilisable psychiquement. Lors des
séances, Monsieur Z.________ peine à se saisir de nos interventions, lors d’un résumé
ou d’une mise en lien d’éléments apporté[s] par lui-même, il devi[e]nt
momentanément confus : «  sa tête se brouille ». Aussi, la perspective
de travailler comme gestionnaire de vente semble compromise, tant par les compétences relationnelles
requises, la concentration et la mobilisation physique que cela nécessite.
2.
Pour votre part, quels sont les diagnostics relevant de la sphère psychique du patient que vous
êtes en mesure de retenir ? Quels sont les critères médicaux susceptibles d’étayer
les diagnostics par vos soins ?
Les mêmes que précités :
F33.11 Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen : le patient présente
des idéations suicidaires non scénarisées, une dévalorisation totale de lui-même,
un sentiment permanent d’insuffisance, un retrait social, une attitude d’extrême pessimisme
face à l’avenir et une perte d’espoir intense dans un contexte psychosocial précaire.
F48.5 Syndrome douloureux somatoforme persistant.
3.
Quels sont les symptômes présentés par le patient en vue de retenir le/s diagnostic/s
posés ? Est-ce que vous êtes en mesure de vous rallier à l’appréciation
du symptôme retenu[e] par l’expert Q.________ selon son rapport d’expertise du 7 juillet
2021 et exposés ci-dessus ? Dans la négative pour quels motifs ?
Perte d’espoir, anhédonie, aboulie,
asthénie, insomnie.
4.
Est-ce que le patient présente des ressources suffisantes sur un plan psychologique pour lui permettre
de surmonter ses difficultés actuelles sur un plan psychiatrique ? Dans la négative pour
quels motifs ?
Il s’agit d’un patient très passif
face à sa souffrance qui épuise toutes ses ressources pour se rendre à ses rendez-vous
médicaux en espérant trouver des solutions auprès du corps médical. Outre les diagnostics
susmentionnés, Monsieur Z.________ présente des traits de personnalité provoquant une
honte et une tendance au repli social, ce qui représente un obstacle conséquent à la mobilisation
de ses ressources pour faire face à ses difficultés. Nous travaillons également sur ces
points en psychothérapie.
5.
Quelle est la capacité de travail du patient dans le cadre d’une activité adaptée,
compte tenu de l’ensemble des diagnostics affectant sa sphère psychique ? Prière
de bien vouloir décrire le profil de l’activité professionnelle adaptée sur un plan
psychique avec les limitations sur un plan fonctionnel.
Aucun dans l’état actuel. Toute activité
professionnelle semble inaccessible pour le moment au vu de son état.
6.
Quelle a été, selon les éléments en votre possession, l’évolution de la
capacité de travail depuis l’apparition des symptômes affectant la sphère psychique
du patient depuis 2018/2019 à ce jour ?
Elle est restée équivalente par la stagnation
de la symptomatologie.
7.
Quelle pourrait être l’évolution prévisible des troubles affectant la sphère
psychique du patient et leur influence sur la capacité de travail ?
Nous constatons une chronicisation et péjoration
de ses symptômes marqués par une impulsivité, un repli sur soi, des idéations suicidaires
qui nous rendent pessimistes face à une évolution favorable de son état. Il s’agit
d’un patient dont le risque suicidaire est élevé de par l’historique familial et
de par la chronicité de ses symptômes. Monsieur Z.________ risque une décompensation psychiatrique
plus importante.
8.
Est-ce que le patient serait en mesure de faire face aux exigences d’un emploi sur le marché
équilibré du travail, même dans le cadre d’une activité exercée à
temps partiel, compte tenu des diagnostics à caractère psychiatrique retenus ? Dans l’affirmative,
à quelles conditions ? Dans la négative, pour quels motifs ?
A condition d’un amendement de son syndrome
douloureux et d’une amélioration de la symptomatologie dépressive, il serait envisageable
de reprendre une activité à temps partiel dans son activité habituelle. Toutefois, le
pronostic nous paraît extrêmement réservé pour les éléments précités.
9.
Quels pourraient être les effets de la médication prescrite au patient sur le plan de son taux
de capacité de travail ?
Tous les médicaments antidépresseurs
et anxiolytiques prescrits par nos soins n’ont apporté aucune amélioration significative
jusqu’ici sur son état dépressif. […] ;
-
un rapport du 13 décembre 2021, dans lequel la Dre W.________ a fait part de son désaccord
avec l’évaluation des experts du D.________. Cette médecin estimait qu’au vu de
l’évolution prévisible des troubles liés aux névromes, sous la forme d’une
persistance des crises douloureuses avec des incapacités de travail de durées indéterminées
et sur lesquelles les médicaments n’avaient pas d’influence, seule une intervention
pourrait éventuellement permettre à l’assuré de récupérer sa pleine capacité
de travail ; selon le document joint au rapport, une consultation était prévue le 24 janvier
2022 auprès du Prof. C.________ du CHUV.
Le 1
er
février 2022, l’assuré a informé l’OAI d’investigations en cours auprès
du Prof. C.________ et de la Dre O.________, spécialiste en neurologie, médecin auprès
de l’Inselspital à Berne.
Aux termes d’un rapport « audition » du 6 avril 2022, le SMR a, par la voix
de la Dre I.____________, estimé que si les rapports invoqués par l’assuré à
l’appui de sa contestation du projet de décision du 24 septembre 2021 n’apportaient
pas de nouvel élément objectif susceptible de modifier sa position, il convenait toutefois
de poursuivre l’instruction du cas auprès des Drs C.________ et O.________ compte tenu des
investigations menées.
Dans un rapport du 5 avril 2022, la Dre O.________, assistée par la Dre X._________, spécialiste
en neurologie, a posé le diagnostic principal de syndrome douloureux chronique hémi-corporel
gauche (surcharge neurologique fonctionnelle sous forme d’un hémi-syndrome sensitivomoteur
gauche, status post plusieurs neurolyses et excision de névromes au membre supérieur gauche
entre 2008 et 2021, status post plusieurs infiltrations péridurales cervicales et radiofréquences
ainsi que bloc du nerf occipital, pose d’un stimulateur médullaire en 2010) et le diagnostic
secondaire de pneumothorax spontané gauche en 2008. La Dre O.________ était favorable à
un séjour de réhabilitation dans une clinique psychosomatique avec une prise en charge multimodale
de l’assuré évitant des nouveaux gestes invasifs. Indiquant qu’une modification
de l’état de santé de son patient lui semblait irréaliste dans un proche avenir
au vu de l’évolution chronique sur quatorze ans, cette médecin était d’avis
que l’évaluation d’une rente AI se justifiait.
Dans un rapport du 7 avril 2022, le Dr M.________, suivant l’avis de la Dre O.________, a informé
avoir opté prochainement pour une neurolyse sans lésion nerveuse auprès du Dr K.________
et pour l’absence d’autres traitements « invasifs » les mois suivants.
La suite de la prise en charge de l’assuré devait être focalisée sur la rééducation
et quelques adaptations médicamenteuses éventuelles.
Le 2 mai 2022, le Prof. C.________ a informé l’OAI qu’il avait vu l’assuré
en consultation qu’à une seule reprise et sans traitement instauré pour la suite. Il
était ainsi dans l’impossibilité de répondre au questionnaire adressé dans
l’intervalle.
Après avoir recueilli les déterminations du SMR (avis des 16 mai et 28 juin 2022), l’OAI
a, par décision du 28 juin 2022, rejeté la demande de prestations de l’assuré pour
des motifs identiques à ceux exposés dans son projet du 24 septembre 2021.
C.
a)
Par acte du 17 août 2022, Z.________,
toujours représenté par Me Métille, a saisi la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal d’un recours contre la décision rendue le 28 juin 2022 par l’OAI, concluant
principalement à la réforme de la décision précitée en ce sens qu’il a
droit à une rente entière « compte tenu d’un taux d’invalidité de
100 % » depuis le 1
er
août 2018 et, subsidiairement, à la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire
(psychiatrie, neurologie et neuropsychologie) par le tribunal « aux fins d’établir
les diagnostics avec influence sur le taux de capacité de travail », respectivement au
renvoi de la cause à l’OAI « aux fins que celui-ci procède lui-même à
une telle expertise ». En substance, l’assuré reprochait à l’OAI d’avoir
mal instruit son cas sur le plan médical, contestant la valeur probante de l’expertise D.________.
Il opposait les rapports des médecins traitants et requérait la mise en œuvre d’une
nouvelle expertise pluridisciplinaire de rang universitaire (« à savoir la PMU, voire
les HUG ou encore l’Inselspital, à Berne »).
b)
Dans
sa réponse du 15 septembre 2022, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision querellée. Il a relevé le caractère probant de l’expertise D.________,
estimant que les critiques de l’assuré n’étaient pas de nature à modifier
sa position.
c)
Dans
le cadre de sa réplique du 11 octobre 2022, l’assuré a, sur la base de l’avis divergent
de son psychiatre traitant, insisté sur les lacunes du volet psychiatrique de l’expertise
D.________ et s’est dit troublé par l’absence d’investigations fouillées
des experts somaticiens en lien avec les limitations fonctionnelles touchant son bras gauche. Au vu de
l’importante divergence diagnostique et de la répercussion sur sa capacité résiduelle
de travail, l’assuré déplorait l’absence de renseignements pris par les experts
du D.________ auprès de ses médecins traitants spécialistes, se référant sur
ce point aux exigences énoncées notamment dans les Lignes directrices de qualité des expertises
de psychiatrie d’assurance, édictées par la Société suisse de psychiatrie et
de psychothérapie.
d)
Par
duplique du 24 octobre 2022, l’OAI a maintenu sa position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries (art. 38 al. 4 let. b
LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le
litige a pour objet le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité, singulièrement
le taux d’invalidité à la base de cette prestation.
b)
Dans
le cadre du développement continu de l’AI, la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA ont été modifiés avec
effet au 1
er
janvier 2022 (modification du 19 juin 2020 ; RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence
de disposition transitoire spéciale pour les demandes de révision concernant les assurés
âgés de moins de 55 ans au 1
er
janvier 2022, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à
savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF
148 V 21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est arrêtée
en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure au 31 décembre
2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3).
En l’occurrence, la décision litigieuse rendue le 28 juin 2022 fait suite à une nouvelle
demande de prestations déposée en février 2019 en raison de problèmes physiques et
psychiques avec une incapacité de travail remontant à 2016 environ. La Cour de céans doit
par conséquent appliquer les règles en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021 et ne pas
prendre en considération le nouveau droit.
3.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
Dans
le domaine de l’assurance-invalidité, une personne assurée ne peut prétendre à
une rente que si elle a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, elle est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Conformément à l’art. 28 al. 2
LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à
une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
c)
Lorsque
la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant,
la nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que
son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al.
2 et 3 RAI). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si
entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid.
5.2). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
d)
Tout changement important des circonstances
propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut
motiver une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de modification
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même,
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 147
V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une
situation demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
4.
a)
Pour
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse,
sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
d)
Le fait qu’une expertise psychiatrique n’a pas été établie selon les standards
posés par l’ATF 141 V 281 ne suffit cependant pas pour lui dénier d’emblée
toute valeur probante. En pareille hypothèse, il convient bien plutôt de se demander si, dans
le cadre d’un examen global, et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce
et des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de preuve
existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner dans chaque cas si les
expertises administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies – le cas échéant
en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux – permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de
l’instruction déjà mise en œuvre, il peut s’avérer suffisant de requérir
un complément d’instruction sur certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8 ; 137
V 210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
5.
En l’occurrence, il y a lieu d’examiner
si l’état de santé du recourant s’est péjoré, dans une mesure susceptible
de modifier l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative depuis la
précédente décision au fond, datée du 18 décembre 2012, par laquelle l’office
intimé avait nié le droit de l’assuré à des prestations de l’assurance-invalidité.
a)
L’office
intimé s’était basé à l’époque sur un avis du 7 novembre 2012 du
Dr G.________, du SMR, lequel avait constaté l’absence d’incapacité de travail
attestée alors que l’ex-employeur ne mentionnait pas les raisons du licenciement. En l’absence
de renseignements médicaux au dossier malgré la pose d’un stimulateur médullaire
et en présence d’un assuré qui s’estimait apte à travailler et ne souhaitait
pas l’intervention de l’OAI, le médecin-conseil avait fait part de son étonnement
en lien avec le dépôt d’une demande de prestations de l’assurance-invalidité.
b)
Se fondant sur les constatations et conclusions
du rapport d’expertise pluridisciplinaire du 7 juillet 2021 du D.________ et son complément
du 1
er
septembre 2021, l’office intimé a estimé que le recourant disposait d’une capacité
de travail entière dans toute activité depuis toujours en l’absence de limitations fonctionnelles
durables retenues par les experts.
aa)
Sur
le plan somatique, les différents spécialistes consultés (à savoir les Drs E.____________,
M.________ et O.________) sont unanimes à retenir que les seules anomalies cliniques potentielles
présentées par le recourant sont constituées par des troubles statiques de la colonne
cervicale (avec, de façon épisodique, un syndrome radiculaire C6 et un certain délabrement
du membre supérieur gauche sur le plan morphologique lié aux différentes interventions
subies par le recourant), anomalies qui ne peuvent être reconnues comme responsables d’un
impact significatif sur la capacité de travail. Toutefois, le corps médical se rejoint pour
retenir que le recourant présente un syndrome douloureux chronique avec des manifestations fonctionnelles
extrêmement marquées revêtant la forme d’un hémi-syndrome sensitivomoteur gauche
avec multiples signes cliniques positifs qui, aux yeux des Drs M.________ (rapport du 22 octobre 2021)
et O.________ (rapport du 5 avril 2022), n’est actuellement pas compatible avec une reprise d’activité
professionnelle.
bb)
Sur le plan psychiatrique, il existe des divergences
de point de vue, autant sur le plan diagnostic que sur le plan de l’impact des atteintes à
la santé psychique sur la capacité de travail, entre l’expert Q.________ et le Dr L.________,
même si ces deux médecins se rejoignent quant au fait que le recourant présente principalement
un syndrome douloureux somatoforme persistant.
En tout état de cause, il convient de mettre en évidence que le recourant présente un
état douloureux chronique, sans anomalie ostéoarticulaire ou neurologique susceptible d’expliquer
l’intensité des plaintes ou d’évoquer une maladie spécifique. En pareil cas,
il se justifie d’apprécier la situation du recourant à l’aune des indicateurs jurisprudentiels
établis en matière de troubles sans substrat organique (cf. ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 ;
141 V 281).
aaa)
Dans
ce contexte, il appartient aux médecins d'évaluer l'état de santé d'une personne
assurée (c'est-à-dire, de procéder aux constatations nécessaires en effectuant des
examens médicaux appropriés, de tenir compte des plaintes de l'intéressé et de poser
les diagnostics). En particulier, poser un diagnostic relève de la tâche exclusive des médecins.
Il leur appartient aussi de décrire l'incidence de ou des atteintes à la santé constatées
sur la capacité de travail. Leur compétence ne va cependant pas jusqu'à trancher définitivement
cette question mais consiste à motiver aussi substantiellement que possible leur point de vue, qui
constitue un élément important de l'appréciation juridique visant à évaluer
quels travaux sont encore exigibles de l’assuré. Il revient en effet aux organes chargés
de l’application du droit (soit à l’administration ou au tribunal en cas de litige)
de procéder à l’appréciation définitive de la capacité de travail de l’intéressé
(ATF 140 V 193 consid. 3.2 ; TF 9C_99/2022 du 6 février 2023 consid. 4.2 et 9C_618/2019 du
16 mars 2020 consid. 7.1).
bbb)
Les
constatations opérées dans l’expertise pluridisciplinaire apparaissent trop succinctes
et contradictoires pour permettre à la Cour de céans de procéder à une analyse circonstanciée
des ressources dont dispose le recourant.
Les experts retiennent – sans motivation particulière permettant de comprendre les raisons
pour lesquelles la symptomatologie n’aurait aucune répercussion sur l’exercice d’une
activité lucrative – que le recourant dispose d’une pleine capacité de travail,
alors même qu’ils admettent que les ressources (personnelles et externes) sont plutôt
limitées (voir également les explications fournies par le Dr L.________ [rapport du 16 novembre
2021]) malgré un traitement psychiatrique adéquat et que l’environnement social s’est
progressivement délité, ce qui laisse un doute – en l’absence d’explications
plus détaillées – quant à la capacité du recourant de mobiliser actuellement
ses ressources. Il convient de relever que les éléments relatés par l’expert psychiatre,
le Dr Q.________, tiennent sur quelques lignes et sont constitués d’une compilation des rubriques
basées sur la Mini-CIF APP, reprises pêle-mêle sans aucune analyse concrète et circonstanciée
et que la description des ressources dont disposerait le recourant effectuée par ce médecin
est extrêmement laconique (« Son réseau social est limité à ses parents
et à un ami proche mais qui se montrent particulièrement soutenants »).
L’expert psychiatre a jugé superflu de solliciter des informations complémentaires auprès
de tiers. Dans son complément du 1
er
septembre 2021, il indique, dans un contexte d’exagération manifeste observé par l’expert
neuropsychologue, se baser uniquement sur les activités quotidiennes du recourant et sur ses constatations
cliniques. Or le psychiatre traitant est d’avis pour sa part que  le recourant n’est
pas capable de faire face aux exigences élémentaires du quotidien et qu’il n’est
plus en mesure de travailler comme gestionnaire de vente au vu des compétences relationnelles requises
ainsi que la concentration et la mobilisation physique nécessitées (rapport du 16 novembre
2021 du Dr L.________ et la psychologue P.________).
ccc)
De
manière plus générale, il y a lieu de constater que l’expertise, dans son volet
psychiatrique, frappe par son manque de substance et de motivation, tant sur le plan diagnostique que
du point de vue de ses conclusions.
Les experts, tout en retenant un diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant, semblent fonder
leur appréciation de la capacité de travail sur la présence de nombreuses incohérences
et signes d’exagération sur les plans physique, neurologique, neuropsychologique et dans les
tests, ce qui, sur un plan diagnostic, semble de prime abord contradictoire (cf. ATF 141 V 281 consid.
2.2.1). Malgré les incohérences et signes d’exagération relevés, les experts
retiennent que le recourant ne majore pas ses plaintes psychiques et que la description des activités
quotidiennes est congruente aux plaintes physiques avec une bonne adhérence médicamenteuse.
Les experts ne portent par ailleurs aucun regard  sur la résistance de la maladie psychique
du recourant au traitement intégré (psychothérapie hebdomadaire, suivi psychiatrique mensuel
avec la prise de médicaments) introduit depuis plusieurs années (rapports des 20 mars 2019
et 5 janvier 2020 du Dr L.________ ; rapport du 16 novembre 2021 du Dr L.________ et la psychologue
P.________ ; rapport du 13 décembre 2021 de la Dre W.________).
Enfin, mis à part quelques contacts que le recourant entretient encore avec un ami proche et les
membres de sa famille d’origine, les experts n’ont pas fait état d’autres interactions
sociales, ce qui va dans le sens d’une incidence des troubles sur la vie sociale du recourant.
c)
En l’absence d’une appréciation
psychiatrique suffisamment motivée pour établir de manière objective si le recourant présente
un état douloureux chronique d’une gravité telle que la mise en valeur de sa capacité
de travail sur le marché du travail ne peut plus du tout ou seulement partiellement être exigible
de sa part, il s’avère nécessaire de faire compléter l’instruction médicale.
Il convient par conséquent de renvoyer la cause à l’office intimé, autorité
à qui il incombe en premier lieu d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui
régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Compte
tenu de l’absence d’atteinte objective d’origine somatique et de la prévalence
d’une symptomatologie douloureuse sans substrat organique, l’office intimé mettra en
œuvre une nouvelle expertise psychiatrique. Cela fait, il lui appartiendra ensuite de rendre une
nouvelle décision statuant sur la demande du recourant.
6.
a)
Sur le vu de ce qui précède, le recours
doit être admis, la décision attaquée annulée et la cause renvoyée à l’office
intimé pour complément d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé,
vu l’issue du litige.
c)
Le
recourant obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à titre de participation
aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Après examen de la liste des opérations
déposée le 5 avril 2022 par Me David Métille, compte tenu de l’importance et de
la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité à 3’500
fr., débours et TVA compris, et de la mettre intégralement à la charge de l’intimé
(art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]). Cette indemnité couvre le montant qui pourrait être alloué,
au titre de l’assistance judiciaire, au mandataire du recourant.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 28 juin 2022 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à Z.________ une indemnité de 3’500 fr. (trois mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me David Métille (pour Z.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :