vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 6 · 2025-01-23 · fr

NOUVELLE DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, LORDOSE, AFFECTION DORSALE, ADMISSION DE LA DEMANDE | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 6

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
262/24 – 21/2025
ZD24.040140
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 janvier 2025
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mmes
Di Ferro Demierre et Durussel, juges
Greffier
:
M.              Reding
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Marine Girardin, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 87
al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant [...] né en
[...], est arrivé en Suisse en [...]. En 1995, alors qu’il travaillait dans une exploitation
agricole à [...], dans le canton de [...], il a été victime d’un accident, se blessant
gravement au bras droit.
Le 29 septembre 1997, l’assuré a déposé auprès de l’Office de l'assurance-invalidité
du canton de [...] une demande de prestations de l’assurance-invalidité, laquelle a été
refusée par décision du 20 mai 1998. Il a formé un recours à son encontre, d’abord
devant le tribunal cantonal de ce même canton, puis devant le Tribunal fédéral des assurances.
Ce dernier l’a partiellement admis par arrêt du 7 décembre 2001, annulant ainsi la décision
litigieuse et renvoyant le dossier à cet office afin que le droit à une mesure de reclassement
soit à nouveau examiné, dès lors qu’un taux d’invalidité de 20 %
devait être reconnu à l’assuré.
L’assuré ayant dans l’intervalle déménagé à [...], l’instruction
de son dossier a été reprise par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’Office AI ou l’intimé).
Par rapport d’expertise du 28 juin 2004, le Dr [...], spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, a posé les diagnostics de status après fracture
bi-condylienne de l'humérus distal droit, de status après fracture de la tête radiale
et de la partie proximale du cubitus droit, de status après syndrome des loges de l'avant-bras droit
(le 7 mars 1995), de status après plusieurs greffes de Tiersch sous-cutanées au niveau de l'avant-bras
droit, d’inégalité de longueur des membres inférieurs, en défaveur de la droite
suite à une fracture du fémur en 1985, et de lombalgies et céphalées chroniques,
tout en attestant une capacité de travail entière dans une activité adaptée.
Par rapport d’expertise du 2 janvier 2006, le Dr [...], spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a retenu les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant (CIM-10 F45.4),
de trouble de la personnalité non spécifique (traits de personnalité passive-agressive ;
CIM-10 F60.8) et d’exagérations symptomatiques pour différents motifs, notamment économiques
(CIM-10 Z76.2). Selon lui, la capacité de travail de l’assuré était pleine dans
une activité adaptée, compte tenu d’une diminution de rendement de 20 %.
Entre les mois de septembre et novembre 2006, l’assuré a effectué un stage d’observation
auprès de la Fondation [...], lequel a été interrompu en raison d’un nombre trop
important d’absences.
Par décision du 2 avril 2007, confirmant un projet de décision du 22 février 2007,
l’Office AI a mis fin aux mesures d’ordre professionnel.
B.
Le 18 novembre 2009, E.________ a déposé une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office AI.
Par rapport du 4 décembre 2009, le Dr B.________, spécialiste en médecine interne
générale, a fait état d’une aggravation des douleurs de l’assuré et d’une
réduction de la mobilité du membre supérieur droit et des cervicales. Il a en outre diagnostiqué
un état de stress post-traumatique chronique et d’importants troubles psychiques avec une
agressivité et des éclats de colère insupportables et incontrôlables. Selon lui,
son patient était totalement incapable de travailler.
Par rapport du 6 janvier 2010, le Dr [...], spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a mis en évidence le diagnostic de trouble organique de la personnalité (CIM-10 F07.0), tout
en certifiant une incapacité de travail de 100 % depuis 1995.
Dans un avis du 12 mars 2010, le Dr J.________, médecin auprès du Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), constatant une péjoration
de l’état de santé de l’assuré, a requis la mise en œuvre d’une
expertise comportant des volets en orthopédie et en psychiatrie.
Par rapport du 21 janvier 2011, les Drs L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique,
et C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, tous deux experts auprès
du W.________, ont retenu les diagnostics – avec impact sur la capacité de travail –
d’arthrose du coude à droite, d’ancienne fracture complexe du coude à droite (en
1995), d’ancienne fracture du cubitus distal à droite (en 1995), de syndrome douloureux somatoforme
persistant (de début indéterminé ; CIM-10 F45.4) et de personnalité émotionnellement
labile de type impulsif (CIM-10 F60.30) avec traits paranoïaques et traits caractériels (depuis
le début de l'âge adulte) ainsi que le diagnostic – non incapacitant – d’ancienne
fracture du fémur à gauche (en 1983). D’après eux, la capacité de travail de
l’assuré était nulle tant dans l’activité habituelle depuis 1995, cela pour
des raisons physiques et psychiques, que dans une activité adaptée, cela pour des motifs d’ordre
psychique.
Dans un complément d’expertise du 5 avril 2011, le Dr C.________ a précisé
que l’incapacité de travail de l’assuré était nulle du point de vue psychiatrique
depuis l’accident de 1995.
Dans un avis du 6 janvier 2012, le Dr J.________ a sollicité une nouvelle expertise psychiatrique
au regard des divergences entre les conclusions des Drs B.________ et C.________.
Par rapport d’expertise du 4 juillet 2012, le Dr D.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, a posé les diagnostics de trouble anxieux non spécifié (CIM-10
F41.9), de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (CIM-10 F68.0) et de
trouble mixte de la personnalité (CIM-10 F61.0). Selon lui, la capacité de travail de l’assuré
était entière sur le plan psychique dans n’importe quelle activité.
Dans un avis du 11 juillet 2012, le Dr [...], médecin auprès du SMR, a estimé que
le dossier était
« superposable
à celui qui avait abouti à la détermination d’une invalidité de 20%, décidée
par le TFA [Tribunal fédéral des assurances] en 2001 »
.
Par rapport du 18 septembre 2013, le Dr V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a relevé les diagnostics d’état de stress post-traumatique (depuis 1992 ; CIM-10
F43.1), de modification durable de la personnalité après une maladie psychiatrique (depuis
1992 ; CIM-10 F62.1) et de status post-traumatique du membre supérieur droit après un
traumatisme en 1995. Il a évalué la capacité de travail de son patient à 0 %.
Dans un avis du 3 octobre 2013, le Dr [...], médecin auprès du SMR, a considéré
que la mise en place de mesures de réadaptation n’avait que peu de chances d’aboutir,
dès lors que l’assuré s’était installé dans une identité d’invalide.
Par décision du 5 mars 2014, confirmant un projet de décision du 22 janvier 2014,
l’Office AI a nié à l’assuré le droit à une rente d’invalidité
et à des mesures d’ordre professionnel.
C.
Le 18 juillet 2018, E.________ a déposé une troisième demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office AI. Dans ce cadre, il a produit deux rapports des 21 août 2018 et
12 janvier 2019 du Dr B.________, deux rapports des 21 janvier et 15 mars 2019 des établissements
hospitaliers Y.________, un rapport d’IRM (imagerie par résonance magnétique) du coude
droit du 13 février 2019 et un rapport d’ENMG (électroneuromyogramme) du 19 février
2019 du Dr [...], spécialiste en neurologie.
Par décision du 23 juillet 2019, confirmant un projet de décision du 18 mars 2019,
l’Office AI a refusé d’entrer en matière sur cette demande, au motif que les pièces
susmentionnées ne rendaient pas plausible une aggravation de l’état de santé de
l’assuré.
D.
Le 18 août 2022, E.________ a déposé une quatrième demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office AI. A ce titre, il a transmis à cette autorité un rapport du
26 septembre 2022 du Dr B.________, un rapport du 29 septembre 2022 du Dr V.________
et un rapport du 20 novembre 2022 du Dr A.________, spécialiste en médecine interne générale.
Par décision du 8 février 2023, confirmant un projet de décision du 1
er
novembre 2022,
l’Office AI a refusé d’entrer en matière sur cette demande, dès lors que l’assuré
n’avait pas rendu plausible une péjoration de sa situation.
E.
Le 21 juin 2023, E.________, sous la plume de
Me [...], a déposé une cinquième demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office AI. A l’appui de celle-ci, outre le rapport d’IRM du 13 février
2019, les rapports des 21 janvier et 15 mars 2019 des établissements hospitaliers Y.________, le
rapport d’ENMG du 19 février 2019 et le rapport du 29 septembre 2022 du Dr V.________,
il a versé au dossier un rapport de radiographie de la hanche gauche, du coude et de la main droits
du 25 août 2018, un rapport de radiographie du coude et de la main droits du 16 janvier 2019,
un rapport de radiographie de la colonne lombaire et du sacrum du 14 octobre 2021, un rapport du 12 mars
2023 du Dr A.________ et un rapport du 26 mai 2023 du Dr V.________.
Dans un avis du 25 janvier 2024, le Dr T.________, médecin auprès du SMR, a déclaré
que les éléments médicaux produits par l’assuré ne rendaient pas plausible
une aggravation de son état de santé.
Par projet de décision du même jour, l’Office AI a informé l’assuré qu’il
ne comptait pas entrer en matière sur sa nouvelle demande.
Le 9 février 2024, l’assuré, désormais représenté par Me Marine Girardin,
a fait part à l’Office AI de ses observations quant à ce projet de décision.
Dans un avis du 9 juillet 2024, le Dr T.________ a maintenu ses précédentes conclusions.
Par décision du 30 juillet 2024, l’Office AI a confirmé son projet de décision du
25 janvier 2024.
F.
a)
Le 6 septembre 2024, E.________, par l’intermédiaire
de sa mandataire, a déféré cette décision devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, concluant à sa réforme (
recte :
son annulation) et au renvoi de la cause à l’Office AI, afin que ce dernier entre en matière
sur sa demande de prestations du 20 [
recte
:
21] juin 2023. Il a joint à son recours – entre autres pièces – un rapport de radiographie
de la colonne lombaire du 15 février 2024.
b)
Par
réponse du 4 octobre 2024, l’Office AI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision attaquée.
c)
Par
réplique du 18 novembre 2024, E.________ a maintenu ses conclusions. Un rapport du 2 octobre 2024
du Dr A.________ et un rapport du 11 novembre 2024 du Dr V.________ étaient annexés
à son acte.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56
al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification
(art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des féries judiciaires
d’été (art. 38 al. 4 let. b LPGA) – auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le
litige porte sur la question de savoir si l’intimé était fondé à refuser d’entrer
en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 21 juin 2023 par le recourant.
b)
Dans
le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier
2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité
déposée à partir du 1
er
juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
Dans le cas présent, un éventuel droit du recourant à une rente d’invalidité
prendrait naissance le 1
er
décembre 2023 au plus tôt, soit six mois après le dépôt de sa nouvelle demande,
le 21 juin 2023 (cf. art. 29 al. 1 et 3 LAI). Ce sont par conséquent les dispositions
de la LAI et du RAI dans leur teneur en vigueur dès le 1
er
janvier
2022 qui trouvent application.
3.
a)
Lorsqu’une rente a été
refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande
ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité
s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3
RAI). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu
une décision de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample
examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter
les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le
dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ;
130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut
entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108
consid. 5.4 ; 130 V 71).
b)
Le
principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à
la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer
par examiner si les allégations de la personne assurée sont, d’une manière générale,
plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause
et sans autre investigation par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration
se montrera d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations
de la personne assurée que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision
antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013
consid. 2.2).
c)
Dans
un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle demande,
l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point de savoir
si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non la reprise
de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état
de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a
statué. Il ne prend pas en considération les rapports médicaux produits postérieurement
à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
4.
a)
En l’espèce, il n’y a
pas lieu d’examiner si, entre la décision – entrée en force – du 5 mars 2014
refusant au recourant le droit à une rente d’invalidité – dernière décision
reposant sur un examen matériel du droit à la rente – et la décision litigieuse
du 30 juillet 2024, un changement important des circonstances propres à influencer le degré
d’invalidité – et donc le droit à la rente – s’est produit. Il s’agit
au contraire de se limiter à déterminer si le recourant, dans ses démarches auprès
de l’office intimé jusqu’à la décision objet de la présente procédure,
a établi de façon plausible que son invalidité s’était modifiée depuis
la précédente décision, en comparant les faits tels qu’ils se présentaient
au moment de la décision de refus d’entrer en matière du 30 juillet 2024 et les circonstances
prévalant à l’époque de la décision du 5 mars 2014.
b)
A
ce titre, la décision du 5 mars 2014 précitée s’est essentiellement fondée
sur le volet orthopédique du rapport d’expertise du 21 janvier 2011 du W.________
et sur le rapport d’expertise psychiatrique du 4 juillet 2012 du Dr D.________. Sur le
plan physique, le Dr L.________ a retenu les diagnostics d’arthrose du coude droit, d’ancienne
fracture complexe du coude droit (en 1995), d’ancienne fracture du cubitus distal droit (en 1995)
et d’ancienne fracture du fémur gauche (en 1983). Ces atteintes à la santé entravaient,
selon lui, le recourant dans l’utilisation en force de son membre supérieur droit et dans
la réalisation de mouvements répétitifs de flexion et extension du coude et du poignet
droits ; les marches de longue durée n’étaient au demeurant pas recommandées.
Si le recourant n’était plus capable d’exercer son activité habituelle, il était
en mesure de travailler à plein temps dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
susmentionnées. Sur le plan psychique, le Dr D.________ a, lui, mis en évidence les diagnostics
de trouble anxieux non spécifié (CIM-10 F41.9), de majoration de symptômes physiques pour
des raisons psychologiques (CIM-10 F68.0) et de trouble mixte de la personnalité (CIM-10 F61.0).
Il a estimé que ces atteintes n’étaient à l’origine d’aucune limitation
fonctionnelle ni incapacité de travail, quel que soit le type d’activité.
b)
Dans
le cadre de sa nouvelle demande de prestations du 21 juin 2023, le recourant a transmis – par rapport
à ses précédentes demandes déposées en juillet 2018 et en août 2022 –
trois rapports de radiographie, à savoir ceux du 25 août 2018 (hanche gauche, coude
et main droits), du 16 janvier 2019 (coude et main droits) et du 14 octobre 2021 (colonne lombaire
et sacrum), et deux rapports médicaux, soit ceux du 12 mars 2023 du Dr A.________ et du
26 mai 2023 du Dr V.________. Il a en outre produit, à l’occasion de la procédure
de recours, un rapport de radiographie lombaires du 15 février 2024, un rapport du 2 octobre 2024
de son médecin traitant et un rapport du 11 novembre 2024 de son psychiatre traitant. Ces dernières
pièces ne peuvent toutefois pas être prises en compte pour déterminer si le recourant
a rendu plausible une aggravation de son état de santé, étant donné que le juge est,
dans cette perspective, tenu de se prononcer sur la situation qui prévalait au moment où l’intimé
a statué (cf.
supra
consid. 3c).
c)
Ainsi,
sur le plan psychiatrique, il ne ressort pas du rapport établi le 26 mai 2023 par le Dr V.________
l’existence d’une péjoration significative de la situation psychique du recourant par
rapport à celle qui prévalait en 2014. Ce spécialiste, lequel a toujours considéré
la capacité de travail de son patient comme étant nulle, ne fait en effet pas état d’une
évolution clinique objective majeure. Il ne mentionne à cet égard aucune nouvelle pathologie,
les diagnostics d’état de stress post-traumatique (CIM-10 F43.1) – lequel avait été
écarté par le Dr D.________ dans son rapport d’expertise du 4 juillet 2012
–, de modification durable de la personnalité après une maladie psychiatrique (CIM-10
F62.1) et de status post-traumatique du membre supérieur droit après un traumatisme en 1995
ayant déjà été consignés dans son rapport du 18 septembre 2013. Il reconnaît
de plus expressément ne pas pouvoir poser d’autres diagnostics. La symptomatologie décrite,
notamment les difficultés attentionnelles, les troubles du sommeil, l’anxiété, l’irritabilité,
l’agressivité et le sentiment de colère, avait de surcroît déjà été
exposée par l’expert psychiatre. En définitive, le Dr V.________ relève uniquement
un enkystement de la situation, dans le sens d’une chronicisation des troubles. Dans ces conditions,
ses explications ne permettent pas de discerner une aggravation de l’état de santé psychique
du recourant depuis la décision du 5 mars 2014 et de remettre en question l’appréciation
opérée à l’époque par le Dr D.________.
d)
Sur
le plan somatique, le Dr A.________ fait en premier lieu état, dans son rapport du 12 mars
2023, des diagnostics d’arthrose post-traumatique de l'articulation radio-capitale et huméro-ulnaire
à droite, de cervico-brachialgie droite résiduelle invalidante et de faiblesse importante de
la main droite et des quatrième et cinquième doigts de cette dernière en position flessum
pouvant évoquer un syndrome de Volkmann (myonécrose). Cela étant, on ne saurait déduire
de ces éléments une évolution défavorable des atteintes touchant le bras droit (en
particulier le coude et la main) et la nuque du recourant. En effet, dans le volet orthopédique
du rapport d’expertise du 21 janvier 2011, le Dr L.________ avait déjà
observé, à la lumière du dossier radiologique, la présence d’une importante
arthrose au coude droit, tout en considérant que cette dernière entraînait des limitations
fonctionnelles dans l’utilisation du bras droit. Il avait par ailleurs mesuré une flexion
de cette articulation limitée à 90°, soit une flexion nettement moins importante que celle
calculée en 2023 par le Dr A.________, à 130°, ce qui tend plutôt à démontrer
une amélioration de la situation à ce niveau. L’expert avait en outre déjà
mis en évidence de fortes douleurs, qui irradiaient du coude à la nuque. Il avait au surplus
souligné une déformation en griffe des deux derniers doigts de la main droite, étant précisé
que ni lui ni le médecin traitant n’ont attesté de limitations fonctionnelles spécifiques
en lien avec cette atteinte. Quant à la dyslipidémie, quand bien même il s’agit
a priori
d’un nouveau diagnostic, le médecin traitant ne prétend à aucun moment que cette
pathologie a une répercussion sur la capacité de travail de son patient. Partant, sur le vu
de ce qui précède, il sied de constater que le recourant n’a pas rendu plausible une
péjoration de son état de santé en ce qui concerne son membre supérieur droit et
sa nuque.
Le Dr A.________ relève également, sur la base du rapport de radiographie du 14 octobre
2021, des douleurs lombaires sur troubles statiques avec scoliose sinistro-convexe et lordose lombo-sacré
accentuée dans le cadre d’une importante bascule du bassin à droite. Or, en 2011, le
recourant n’avait fait part d’aucune plainte dans cette région au Dr L.________.
Ce dernier n’avait pas non plus décrit de lombalgies, son examen clinique n’ayant révélé
aucun point douloureux à la colonne lombaire et dorsale, ni signalé de limitations fonctionnelles
en lien avec des troubles du rachis. Il s’agit donc d’éléments nouveaux, lesquels
sont, selon le médecin traitant,
« de
nature à limiter le travail en station debout prolongée »
.
Le fait que l’expert ait évoqué une importante raideur du rachis lombaire, avec une distance
« doigts-sol »
de 30 cm, ne saurait à cet égard remettre en cause cette conclusion, dès lors qu’il
n’avait pas fait mention de l’existence d’une scoliose et d’une lordose dans
son rapport, alors même qu’il était en possession des résultats d’imagerie
de la colonne lombaire du recourant. Certes, ces constatations médicales ne sont pas suffisantes
pour se prononcer de manière définitive sur les effets des troubles lombaires posé sur
la capacité de travail du recourant. Elles rendent toutefois plausible une aggravation de son état
de santé sur le plan somatique, laquelle est susceptible d’exercer une influence sur sa capacité
de travail.
e)
Il
s’ensuit que l’office intimé a violé le droit fédéral en refusant d’entrer
en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 21 juin 2023 par le recourant.
Il convient en conséquence de renvoyer la cause à cette autorité, afin qu’elle entre
en matière sur cette demande puis, conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), mette en œuvre
les mesures d’instruction idoines aux fins d’éclaircir la situation sur le plan physique.
5.
a)
En
définitive, le recours, bien fondé, doit être admis et la décision rendue le 30 juillet
2024 par l’intimé annulée.
La
cause est renvoyée à ce dernier afin qu’il entre en matière sur la demande de prestations
déposée le
21 juin 2023
par
le recourant.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée,
vu l’issue du litige.
c)
La
partie recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à titre
de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 2'500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre à la charge de la partie intimée.
d)
Par
décision du
9 septembre 2024 du juge instructeur,
l
a partie recourante a été
mise au bénéfice de l’assistance judiciaire. Le montant des dépens arrêté
ci-avant correspond au moins à ce qui aurait été alloué à titre d’indemnité
pour le mandat d’office. Il n’y a donc pas lieu, en l’état tout au moins, de fixer
plus précisément cette indemnité (art. 4 RAJ [règlement cantonal vaudois du
7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 30 juillet 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à ce dernier afin qu’il
entre en matière sur la demande de prestations déposée
le
21 juin 2023 par E.________.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera à E.________ une indemnité de 2'500 fr. (deux mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Marine Girardin (pour E.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal
fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente
notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :