vd_findinfo · 933 · 2023-11-15 · fr

ORDONNANCE DE NON-ENTRÉE EN MATIÈRE, REJET DE LA DEMANDE, PARTIE À LA PROCÉDURE, QUALITÉ POUR RECOURIR, LÉSÉ | 115 CPP (CH), 118 al. 1 CPP (CH), 310 CPP (CH), 382 al. 1 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 933

TRIBUNAL
CANTONAL
933
PE23.005470-JON
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
15 novembre 2023
__________________
Composition
:               Mme
B Y R D E, présidente
Mmes
Fonjallaz et Courbat, juges
Greffier
:              M.
Ritter
*****
Art.
219 aCP ; 104 al. 1, 115 al. 1, 118 al. 1, 310 al. 1 let. a, 382 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 16 octobre 2023 par
A.U.________
contre l’ordonnance rendue
le 25 septembre 2023 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE23.005470-JON
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le 21 octobre 2022, L.________ a déposé plainte pénale contre son ex-épouse A.U.________,
respectivement l’a dénoncée, pour violation du devoir d’assistance ou d’éducation
(art. 219 al. 1 CP [Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0], dans sa teneur en vigueur
jusqu’au 30 juin 2023 [RO 2023 p. 259]). Le plaignant lui reprochait en substance d’avoir
fait preuve de maltraitance psychologique à l’encontre de leur enfant commun B.U.________,
né le [...] 1997. Il précisait qu’en raison de mauvais traitements psychologiques infligés
par sa mère, son fils présenterait aujourd’hui d’importantes lacunes de développement
(P. 4). Le plaignant a produit une ordonnance d’expertise pédopsychiatrique du 5 mars 2009
(p. 4/1) et un rapport d’observation de détectives privés ayant pour objet les déplacements
d’B.U.________, en compagnie de A.U.________, durant la période du 30 mai au 7 juin 2022 (P.
4/2).
b)
Depuis plus de dix ans, L.________ n’entretient plus de contact avec son fils. Ce dernier a en
effet décidé de cesser tout contact avec son père, consécutivement à des traumatismes
qu’il aurait vécus durant son enfance, en lien avec le divorce de ses parents et des rapports
qu’il avait eus avec son père durant cette période.
Le 2 octobre 2020, par un courrier intitulé «
Signalement
à l’Autorité de protection de l’adulte
»,
L.________ a porté à la connaissance de la Justice de paix du district de Lausanne la situation
de son fils, qu’il considérait comme préoccupante, pour divers motifs. B.U.________ s’est
déterminé par écrit dans le cadre du signalement de son père (P. 6/1 et 6/2) et a
contesté les affirmations de celui-ci ; il n’a jamais fait état de maltraitances
de la part de sa mère. Le 9 décembre 2020, le Juge de paix du district de Lausanne a pris séance
pour entendre B.U.________. Par décision du 14 décembre 2020, le Juge de paix a indiqué
au conseil de L.________ qu’à la suite de l’audition de B.U.________ et au vu des renseignements
obtenus à cette occasion, il renonçait à ouvrir une enquête civile et classait le
dossier sans suite et sans frais (cf. P. 11).
c)
Le 5 février 2021, L.________ a déposé plainte pénale contre B.U.________, en faisant
valoir que, durant la procédure auprès de la Justice de paix, son fils l’aurait accusé
à tort de s’être montré violent à son égard. Par ordonnance du 14 juin
2021, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (ci-après : Ministère
public) a refusé d’entrer en matière sur la plainte.
Par arrêt du 21 septembre 2021 (n° 887), entré en force de chose jugée, la Chambre
des recours pénale a rejeté le recours interjeté par Christophe Bonny contre l’ordonnance
de non-entrée en matière du 14 juin 2021 (I) et a confirmée celle-ci (II).
d)
Entendue par la police le 7 mars 2023, A.U.________
a contesté toute maltraitance à l’encontre de son fils. Elle a déclaré que
ce dernier présentait un trouble de l’apprentissage et qu’il avait suivi des écoles
spécialisées. Elle a précisé l’avoir toujours soutenu. Selon elle, son fils
a une vie sociale et est libre de ses mouvements (P. 7, spéc. R. 5 in fine).
B.
Par ordonnance du 25 septembre 2023, envoyée
pour notification le 3 octobre suivant, le Ministère public a dénié la qualité de
plaignant et de partie plaignante à L.________ (I), a dit qu’il n’entrait pas en matière
s’agissant de la dénonciation de L.________ (II) et a laissé les frais à la charge
de l’Etat (III).
Le Procureur a considéré à titre préliminaire
que
le seul potentiel lésé par l’infraction susmentionnée était B.U.________. Or,
ce dernier est devenu majeur le [...] 2015. En conséquence, depuis sa majorité, il est seul
en droit de déposer plainte pour les faits reprochés par son père, ce dernier n’étant
plus son représentant légal. Partant, il convenait de dénier la qualité de plaignant
et de partie plaignante à L.________. Par surabondance, le magistrat a estimé qu’il n’existait
aucun élément tangible qui justifierait l’ouverture d’une procédure pénale
à l’encontre de A.U.________ pour violation du devoir d’assistance ou d’éducation.
A cet égard, l’ordonnance d’expertise pédopsychiatrique de 2009 n’est plus
d’actualité et le rapport d’observation de détectives privés n’est guère
pertinent. De plus, les principaux intéressés, soit A.U.________ et B.U.________, ont contesté
les faits reprochés. Le Procureur a considéré que la plainte semblait avoir pour unique
but de porter préjudice à A.U.________ et, «
par
ricochet
», à B.U.________. Le
magistrat a ajouté qu’elle «
n’
[était]
fondée sur aucun élément concret et vis
[ait]
très vraisemblablement à instrumentaliser la justice pénale à des fins douteuses
».
C.
Par acte du 16 octobre 2023, L.________, représenté
par son conseil de choix, a recouru contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens,
à son annulation le dossier étant renvoyé au Ministère public pour qu’il
procède dans le sens des considérants.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
1.1
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
non-entrée en matière rendue par le Ministère public en application de l’art. 310
CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les dix jours devant
l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let.
b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13
LVCPP [Loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009
; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ;
BLV 173.01]).
1.2
En l’espèce, en tant que le recours
porte sur le refus de qualité de plaignant et de partie plaignante à la procédure pénale
(ch. I du dispositif), il a été interjeté en temps utile, devant l’autorité
compétente, par quelqu’un qui a un intérêt juridiquement protégé (art.
382 al. 1 CPP) à ce que ces qualités lui soient reconnues, puisqu’il se trouve à
ce stade définitivement écarté de la procédure pénale (ATF 145 IV 161 consid.
3.1 ; TF 1B_269/2022 du 31 mai 2022 consid. 2 ; ATF 138 IV 193, JdT 2014 IV 23) ; en outre,
le recours satisfait aux conditions de forme posées par l’art. 385 al. 1 CPP. Partant, il
est recevable dans cette mesure.
1.3
1.3.1
Le recourant reproche au Ministère public
de ne pas lui avoir reconnu les qualités de plaignant et de partie plaignante.
1.3.2
Selon l’art. 104 al. 1 CPP, ont qualité de partie le prévenu (let. a), la partie plaignante
(let. b) et le ministère public, lors des débats ou dans la procédure de recours (let.
c). A teneur de l'art. 118 al. 1 CPP, on entend par partie plaignante le lésé qui déclare
expressément vouloir participer à la procédure pénale comme demandeur au pénal
ou au civil. La notion de lésé est définie à l'art. 115 al. 1 CPP. Il s'agit de toute
personne dont les droits ont été touchés directement par une infraction.
En règle générale, seul peut se prévaloir d'une atteinte directe le titulaire du
bien juridique protégé par la disposition pénale qui a été enfreinte (ATF 148
IV 256 consid. 3.1 ; ATF
147
IV 269 consid. 3.1 ; ATF 145 IV 491 consid. 2.3.1, JdT 2020 IV 65 ; ATF 143 IV 77 consid. 2.2; ATF 141
IV 454 consid. 2.3.1; TF 1B_537/2021 du 13 janvier 2022 consid. 2.1; TF 6B_103/2021 du 26 avril 2021
consid. 1.1).
Pour être directement touché, le lésé doit en outre subir une atteinte en rapport
de causalité directe avec l'infraction poursuivie. Les personnes subissant un préjudice indirect
ou par ricochet ne sont donc pas lésées et sont des tiers n'ayant pas accès au statut
de partie à la procédure pénale (ATF 147 IV 269 consid. 3.1 ; ATF 141 IV 454 précité ;
TF 6B_988/2021 du 2 février 2022 consid. 1.1; TF 6B_103/2021 du 26 avril 2021 consid. 1.1; TF 6B_608/2020
du 4 décembre 2020 consid. 3.1; TF 1B_40/2020 du 18 juin 2020 consid. 3 et les arrêts cités).
Tel est le cas du simple dénonciateur au sens de l'art. 301 al. 1 CPP, qui n'a pas de droit de procédure
hormis celui d'être informé, à sa demande, de la suite qui a été donnée
à sa dénonciation (art. 301 al. 2 et 3 CPP).
1.3.3
Dans le cas particulier, comme le relève à bon droit le Procureur, le seul potentiel lésé
par l’infraction dénoncée est B.U.________. En effet, l’intérêt juridiquement
protégé par l’art. 219 CPP est le développement psychique ou physique du mineur
(ATF 126 IV 136 consid. 1b ; cf. consid. 2.2 ci-dessous), la
ratio
legis
n’ayant pas été modifiée
par la nouvelle teneur de cette disposition selon la Loi fédérale du 17 décembre 2021
sur l’harmonisation des peines, en vigueur depuis le 1
er
juillet 2023.
Partant, le recourant ne peut se prétendre victime de la violation du devoir d’assistance
ou d’éducation dont il fait grief à son ex-épouse, même s’il prétend
souffrir du fait que son fils a, selon lui, été surprotégé par sa mère jusqu’à
porter atteinte à sa propre relation avec son enfant. Pour autant qu’un préjudice existe,
il ne pourrait ainsi, tout au plus, que s’agir d’un dommage dit «
par
ricochet
» au sens de la jurisprudence
résumée au consid. 1.3.2 ci-dessus. Bien plutôt, il suffit de constater que, B.U.________
étant majeur depuis le [...] 2015, il est depuis lors seul en droit de déposer plainte à
raison des faits dénoncés par son père, ce dernier n’étant plus son représentant
légal. Le recourant n’a donc pas les qualités de plaignant et de partie plaignante.
C’est donc à bon droit que le Ministère public a rendu une ordonnance de non-entrée
en matière pour ce premier motif. Au surplus, par surabondance, il est manifeste qu’aucune
des conditions posées par l’art. 219 aCP n’est remplie, comme on va le voir.
2.
2.1
Selon l'art. 310 al. 1 CPP, le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée
en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments
constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement
pas réunis (let. a), qu'il existe des empêchements de procéder (let. b) ou que les conditions
mentionnées à l'art. 8 CPP imposent de renoncer à l'ouverture d'une poursuite pénale
(let. c).
Selon l’art. 310 al. 1 let. a CPP, il importe que les éléments constitutifs de l'infraction
ne soient manifestement pas réunis. Cette disposition doit être appliquée conformément
à l'adage «
in dubio
pro duriore
», qui découle du principe
de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101] et art. 2 al. 2 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 ; TF 6B_510/2020 du
15 septembre 2020 consid. 3.2) et signifie qu'en principe un classement ou une non-entrée en matière
ne peuvent être prononcés par le Ministère public que lorsqu'il apparaît clairement
que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas
remplies (ATF 146 IV 68 consid. 2.1). En d'autres termes, il faut être certain que l'état de
fait ne constitue aucune infraction. Une ordonnance de non-entrée en matière ne peut être
rendue que dans les cas clairs du point de vue des faits, mais également du droit ; s'il est nécessaire
de clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation juridique approfondie,
le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière n'entre pas en ligne de compte.
En règle générale, dans le doute, il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF
143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 précité consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid. 2.3
et les références citées, JdT 2012 IV 160 ; TF 6B_207/2020 du 14 septembre 2020 consid.
2.1). En revanche, le Ministère public doit pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en
matière dans les cas où il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête
ne pourra apporter la preuve d’une infraction à la charge d’une personne déterminée
(TF 6B_541/2017 du 20 décembre 2017 consid. 2.2).
2.2
Selon l'art. 219 al. 1 CP, dans sa teneur applicable
ratione
temporis
aux faits dénoncés, celui qui
aura violé son devoir d'assister ou d'élever une personne mineure dont il aura ainsi mis en
danger le développement physique ou psychique, ou qui aura manqué à ce devoir, sera puni
d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. Si le délinquant
a agi par négligence, la peine pourra être une amende au lieu d'une peine privative de liberté
ou d'une peine pécuniaire (art. 219 al. 2 CP).
Pour que l'art. 219 CP soit applicable, il faut d'abord que l'auteur ait eu envers une personne mineure
un devoir d'assistance, c'est-à-dire de protection, ou un devoir d'éducation, c'est-à-dire
d'assurer le développement – sur le plan corporel, spirituel et psychique – du mineur.
Il faut ensuite que l'auteur ait violé son devoir d'assistance ou d'éducation ou qu'il ait
manqué à ce devoir. Le comportement délictueux peut donc consister en une action ou en
une omission. Dans le premier cas, l'auteur viole positivement son devoir, par exemple en maltraitant
le mineur. Dans le second cas, l'auteur manque passivement à son obligation, par exemple en abandonnant
l'enfant, en négligeant de lui donner des soins ou en ne prenant pas, face à un danger, les
mesures de sécurité qui s'imposent. Il faut encore, sur le plan objectif, que la violation
du devoir d'assistance ou d'éducation ou le manquement à ce devoir ait eu pour effet de mettre
en danger le développement physique ou psychique du mineur (ATF 125 IV 64 consid. 1 ; TF 6B_586/2021
consid. 1.1 ; TF 6B_1220/2020 du 1
er
juillet 2021 consid. 1.2). L'infraction réprimée par l'art. 219 CP constitue un délit
de mise en danger concrète ; il n'est donc pas nécessaire que le comportement de l'auteur aboutisse
à un résultat, c'est-à-dire à une atteinte à l'intégrité corporelle
ou psychique du mineur. La simple possibilité abstraite d'une atteinte ne suffit cependant pas ;
il faut que cette atteinte apparaisse à tout le moins vraisemblable dans le cas concret (ATF 126
IV 136 consid. 1b et l'arrêt cité ; TF 6B_586/2021 précité ; TF 6B_138/2021 du 23
septembre 2021 consid. 1.4.2). Enfin, la réalisation de l'infraction suppose l'existence d'un lien
de causalité entre la violation du devoir d'assistance ou d'éducation et la mise en danger
du développement physique ou psychique du mineur (Dupuis et al. [éd.], op cit., n. 3 ad art.
219 CP).
En pratique, il sera souvent difficile de déterminer quand il y aura un risque pour le développement
du mineur. Il sera en particulier difficile de distinguer les atteintes qui devront relever de l'art.
219 CP des traumatismes qui font partie de la vie de tout enfant. Vu l'imprécision de la disposition,
la doctrine recommande de l'interpréter de manière restrictive et d'en limiter l'application
aux cas manifestes. Des séquelles durables, d'ordre physique ou psychique, devront apparaître
vraisemblables, de telle sorte que le développement du mineur sera mis en danger. Pour provoquer
un tel résultat, il faudra normalement que l'auteur agisse de façon répétée
ou viole durablement son devoir ; une transgression du droit de punir de peu d'importance ne saurait
déjà tomber sous le coup de l'art. 219 CP (TF 6B_457/2013 du 29 octobre 2013 consid. 1.2 ;
TF 6S.339/2003 du 12 novembre 2003 consid. 2.3 ; CREP 25 novembre 2022/894).
2.3
Par surabondance, il y
a lieu de relever, avec le Ministère public, que le recourant et son ex-épouse ont connu un
divorce particulièrement conflictuel, marqué de diverses procédures (civiles et pénales)
et dont l’enfant a fatalement pâti. Or, le Procureur a considéré qu’il n’existait
aucun élément tangible qui justifierait l’ouverture d’une procédure pénale
contre l’ex-épouse du dénonciateur. En particulier, le rapport d’expertise pédopsychiatrique
produit par le père à l’appui de sa plainte remonte à 2009, de sorte qu’il
n’est plus d’actualité. En outre, les intéressés, soit l’enfant et sa
mère, avaient, de manière tenue pour crédible, contesté les faits dénoncés.
La Cour ajoutera que la Justice de paix n’avait pas donné suite au signalement du père
alors même qu’elle avait connaissance de l’expertise dont le recourant se prévaut
aujourd’hui.
La plainte pénale et le recours ne constituent ainsi qu’une nouvelle formulation de griefs
déjà anciens, le père persistant à reprocher à son ex-épouse d’avoir
tout mis en œuvre pour que son fils ne veuille plus entretenir de rapports personnels avec lui.
Le recours n’apporte toutefois aucun élément concret à l’encontre de l’appréciation
du Procureur. Dans ces circonstances, force est de constater que l’usage de la voie pénale
est vain, voire abusif.
2.4
Au vu de ce qui précède, le Ministère
public était fondé à ne pas entrer en matière sur la plainte, conformément à
l’art. 310 al. 1 let. a CPP.
3.
En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté, sans échange
d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance entreprise confirmée.
Les frais de procédure, constitués en l’espèce de l’émolument d’arrêt,
par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe
(art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 25 septembre 2023 est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par 990 fr. (neuf
cent nonante francs), sont mis à la charge de L.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
La
présidente :               Le greffier
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Julie Hautdidier-Locca, avocate (pour L.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :