vd_findinfo · Décision / 2013 / 547 · 2013-06-11 · fr

FAUX TÉMOIGNAGE, NON-LIEU | 307 al. 1 CP, 319 al. 1 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 11.06.2013 Décision / 2013 / 547

TRIBUNAL
CANTONAL
386
PE12.012338-NKS
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Séance
du 11 juin 2013
__________________
Présidence
de               M.
K R I E G E R, président
Juges
:              Mme
Dessaux et M. Perrot
Greffier
:              M.
Ritter
*****
Art.
307 al. 1 CP, 319 CPP
La
Chambre des recours pénale prend séance à huis clos pour statuer sur le recours interjeté
le 14 mars 2013 par
D.________
contre l'ordonnance de classement rendue le 5 mars 2013 par le Ministère public de l'arrondissement
de l’Est vaudois dans la cause n°
PE12.012338-NKS
dirigée contre
X.________
.
Elle
considère :
En fait :
A.
a) D.________, né en 1986, fait l'objet d'une procédure pénale pour homicide par négligence
du fait d’un accident survenu au volant de son véhicule le 27 septembre 2009, vers 3 h 20,
sur l’autoroute A9.
X.________, né en 1989, a été entendu en qualité de témoin dans cette procédure
le 21 mai 2012. Après avoir indiqué qu’il connaissait le prévenu depuis dix ans,
sans pour autant être lié d’amitié avec lui (PV aud. 1, lignes 26-27), il a déclaré
avoir été son passager dans sa voiture avant d'obtenir le permis de conduire et avoir constaté,
dans ces circonstances, que D.________ adoptait une conduite sportive, selon lui au-delà des limitations
de vitesse (PV aud. 1, lignes 34-37). Il a également relevé que l’intéressé
l’avait talonné sur l’autoroute pour le pousser à aller plus vite, ajoutant qu’après
l'obtention de son permis, à une occasion, entre 2007 et 2008, alors qu'il roulait sur l'autoroute
à environ 140 km/h, il avait été dépassé par lui à une vitesse excédant
160 km/h (PV aud. 1, lignes 37-39). Il a déclaré avoir reconnu la voiture de D.________, décrite
comme une BMW noire E 36, «tunée» et donc, selon lui, facilement reconnaissable, et avoir
tourné la tête, voyant ainsi que l’intéressé la pilotait (PV aud. 1, lignes
47-49).
D.________ a déposé plainte contre X.________ le 26 juin 2012 pour diffamation (P. 4). Il faisait
valoir qu’il ne connaissait pas le témoin et qu’il contestait l’intégralité
des faits dont ce dernier l’accusait, affirmant qu’ils étaient faux. Une enquête
a été ouverte contre X.________ pour faux témoignage à raison des faits ci-dessus.
Ce dernier a été entendu par le Procureur en qualité de prévenu le 8 août 2012.
Il a tout d'abord confirmé connaître le plaignant pour avoir fait l’école avec lui
à Martigny (VS), puis a déclaré n'avoir jamais dit être monté dans la voiture
de ce dernier (PV aud. 2, ligne 28). Placé devant ses contradictions par le procureur quant au fait
qu’il avait antérieurement indiqué qu’il lui était arrivé d’être
le passager de D.________ avant d’avoir le permis, il a relevé ce qui suit : «Cela
est possible. Cet épisode est assez lointain et je ne me rappelle pas de tout» (PV aud. 2,
lignes 28-31). Il a ajouté qu’il avait eu son permis en 2007 et qu’il n’était
plus monté dans l’automobile du plaignant depuis lors, de sorte que les faits en question
étaient antérieurs (PV aud. 2, lignes 31-32). Il a précisé qu’à son souvenir,
il n’était pas monté dans la voiture du plaignant, mais qu’il avait pu constater
sa façon de conduire, d’abord en tant que piéton avant l’obtention de son permis,
puis en tant que conducteur (PV aud. 2, lignes 45-47), ajoutant qu’il s’agissait d’une
«jolie BMW qui se remarquait, et qui d’ailleurs (lui) plaisait beaucoup» (PV aud. 2,
ligne 48). S'agissant du dépassement en excès de vitesse imputé au plaignant, il
a confirmé avoir reconnu la voiture de ce dernier, mais ne plus être en mesure de dire s'il
en avait effectivement discerné ou non le conducteur, en raison du temps écoulé; il a
néanmoins précisé n'avoir jamais vu quelqu'un d'autre que le recourant au volant de sa
voiture (PV aud. 2, lignes 52-56).
Interpellées, les autorités scolaires de Martigny ont fait savoir que le plaignant et le prévenu
avaient suivi ensemble, pendant une année, des cours de français, de mathématiques et
d’allemand dans un collège, à raison de 14 heures par semaine (P. 12).
b) Le plaignant a requis des dépens pénaux dans la procédure dirigée contre X.________
(P. 21 et 22).
B.
Par ordonnance du 5 mars 2013, le Ministère public a ordonné le classement de la procédure
dirigée contre X.________ pour faux témoignage (I), a refusé d’allouer à D.________
une indemnité pour tort moral ainsi qu’une indemnité pour les dépens (II) et a laissé
les frais de procédure à la charge de l'Etat (III).
A l’appui de sa décision, le Procureur a d'abord retenu que X.________ et D.________ se connaissaient,
en tout cas pour avoir suivi ensemble, pendant une année, divers cours dans un collège valaisan,
à raison de 14 heures par semaine. Il a ensuite considéré, s’agissant du contenu
des déclarations de X.________, qu’aucun élément ne permettait de trancher entre
sa version et celle de D.________. Partant, toujours de l’avis du procureur, les éléments
recueillis ne permettaient pas de reprocher au premier nommé d’avoir fait un faux témoignage.
Le magistrat a enfin estimé, s’agissant des effets accessoires du classement, que, le prévenu
X.________ ayant été acquitté, il n’y avait pas lieu d’allouer au plaignant
D.________ une indemnisation du tort moral, pas plus qu’une indemnité de dépens, les
conditions légales n’étant pas réalisées en l’espèce.
C.
Le 14 mars 2013, D.________, par l’intermédiaire
de son défenseur d’office dans la cause dirigée contre lui, mais avocat de choix dans
la présente cause, a recouru auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal
contre l’ordonnance de classement du 5 mars précédent. Il a conclu, sous suite de frais
et dépens, à l’admission du recours, à l’annulation de l’ordonnance
précitée et à ce que le Ministère public soit invité à poursuivre son instruction
dans le sens des considérants, en particulier afin que X.________ soit condamné pour faux témoignage
et que les conclusions du recourant en indemnités et dépens (pour la procédure devant
le Ministère public) lui soient allouées.
A l’appui de son recours, il fait valoir d'abord que les éléments constitutifs du faux
témoignage sont donnés que les éléments développés par X.________ dans
sa première audition soient erronés ou simplement pas aussi certains qu’ils avaient été
présentés. Il soutient ensuite que le changement de version présenté par l’intimé
lors de son audition du 8 août 2012 était de nature à établir sa crainte d’être
condamné pour faux témoignage et, partant, l’infraction en question perpétrée
le 21 mai 2012.
En droit
:
1.
Le recours a été interjeté dans le délai légal (art. 322 al. 2 CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0], contre une ordonnance de classement
du Ministère public (art. art. 322 al. 2 et 393 al. 1 let. a CPP). Le plaignant a qualité pour
recourir contre la libération du prévenu (art. 382 al. 1 CPP; Garbarski, Le lésé
et la partie plaignante en procédure pénale : état des lieux de la jurisprudence
récente,
in
:
SJ 2013 II 123 ss, spéc. let. H., pp. 142 ss; JT 2013 III 20, avec note de Pierre-Henri Winzap).
Interjeté de surcroît dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
a)
Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère
public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsque aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a), à savoir lorsque les soupçons
initiaux qui ont conduit le ministère public à ouvrir une instruction n’ont pas été
confirmés (Grädel/Heiniger,
in
: Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung,
Bâle 2011, n. 8 ad art. 319 CPP, p. 2208), ou lorsque les éléments constitutifs d’une
infraction ne sont pas réunis (let. b), à savoir lorsque le comportement incriminé, quand
bien même il serait établi, ne réalise les éléments constitutifs objectifs et
subjectifs d’aucune infraction pénale (Grädel/Heiniger, op. cit., n. 9 ad art. 319 CPP).
b)
De manière générale, les motifs de classement sont ceux "qui déboucheraient
à coup sûr ou du moins très probablement sur un acquittement ou une décision similaire
de l'autorité de jugement" (Message du Conseil fédéral relatif à l'unification
du droit de la procédure pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255).
Un classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec une vraisemblance confinant
à la certitude. La possibilité de classer la procédure ne saurait toutefois être
limitée à ce seul cas, car une interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en
jugement, même en présence d'une très faible probabilité de condamnation (ATF 138
IV 86 c. 4.1.1; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 c. 3.1.1). Le principe "
in
dubio pro duriore
" exige donc simplement
qu'en cas de doute, la procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose lorsqu'une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement. En effet, en cas de doute, ce n'est
pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent
qu'il appartient de se prononcer (ATF 138 IV 86 c. 4.1.1; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 c. 3.1.1).
c)
L'art. 307 al. 1 CP dispose que se rend coupable de l'infraction de faux témoignage, faux rapport,
fausse traduction en justice celui qui, étant témoin, expert, traducteur ou interprète
en justice, aura fait une déposition fausse sur les faits de la cause, fourni un constat ou un rapport
faux, ou fait une traduction fausse.
L'infraction réprimée par l'art. 307 CP suppose d'abord que l'auteur soit intervenu en l'une
des qualités mentionnées par cette disposition, soit comme témoin, expert, traducteur
ou interprète; en particulier, le témoin est une personne physique, distincte des parties,
qui, devant une autorité compétente et selon une procédure réglementée, rapporte
ce qu'elle a personnellement vécu ou observé, en ayant le devoir de dire la vérité
(Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3
e
éd., Berne 2010, n. 6 ad art. 307 CP).
Ensuite, pour que l'infraction réprimée par l'art. 307 CP soit objectivement réalisée,
il faut encore que l'auteur ait donné une fausse information et que celle-ci ait trait aux faits
de la cause (Corboz, op. cit., nn. 30 ss ad art. 307 CP). Une information est fausse si elle ne correspond
pas à la vérité objective; tel est notamment le cas si l'auteur affirme ou nie un fait
d'une manière contraire à la vérité, s'il ne révèle pas un fait ou n'en
révèle qu'une partie, donnant une vision tronquée de la vérité (Corboz, op.
cit., n. 33 ad art. 307 CP). La fausse information doit porter sur les faits de la cause, c'est-à-dire
ceux qui sont en rapport avec l'épuration et la constatation de l'état de fait qui fait l'objet
de la procédure. Pour ce qui est de l’élément subjectif de l’infraction, l'auteur
doit avoir agi intentionnellement, le dol éventuel étant suffisant (Corboz, op. cit., n. 46
ad art. 307 CP). Il faut donc que l'auteur sache ou du moins accepte l'éventualité qu'il intervient
en justice comme témoin, expert, traducteur ou interprète et qu'il sache ou du moins accepte
que ce qu'il dit en cette qualité ne correspond pas à la vérité objective (CREP 27
octobre 2011/470).
3.
a)
En l’espèce, le recourant fait valoir
que les éléments constitutifs, objectifs et subjectifs, de l’infraction de faux témoignage
sont réalisés. Il est incontesté que l’intimé a été entendu comme
témoin au sens de l'art. 162 CPP le 21 mai 2012. L’art. 307 CP est, partant, topique (CREP
7 février 2012/129).
b)
S'agissant
de la question de savoir si l’intimé a effectivement été passager de la voiture
du recourant avant d'obtenir son permis et a ainsi constaté une vitesse excessive, il a d’abord,
entendu comme témoin, le 21 mai 2012, affirmé sans réserve qu’il lui était
arrivé d’être le passager du recourant, dont il a décrit le véhicule. Or, entendu
comme prévenu le 8 août 2012, il a tout d'abord été péremptoire en soutenant
n'avoir jamais dit être monté dans sa voiture; ensuite de l'intervention du procureur, il a
été plus nuancé, pondérant ses propos en ce sens qu’il était possible
qu’il soit monté dans l’automobile en question, mais que tel n’avait plus été
le cas postérieurement à l’obtention de son permis.
Si l'on compare le résultat factuel des deux auditions et étant admis en fait que le plaignant
et le prévenu se connaissent réciproquement, il ressort de la première que l'événement
est effectivement survenu et de la seconde qu'il est possible qu'il soit survenu. La réserve assortissant
la déposition du 8 août 2012 est fondée sur l'écoulement du temps depuis les faits
objets du témoignage, dont l’intimé a certifié qu’ils était antérieurs
à l’obtention de son permis en 2007, et non sur la durée séparant le témoignage
de l’interrogatoire comme prévenu. L’intimé a expliqué qu’il ne se souvenait
pas
de
tout (PV aud. 2 ligne 31). Contrairement à ce que fait plaider le plaignant (recours, ch. 5), il
n'a pas dit qu'il ne se rappelait pas
du
tout (de l’épisode décrit le 21
mai 2012). On n’est donc pas dans la situation du témoin énonçant des faits matériels
comme certains alors même qu'il s'agit de simples suppositions ou ouï-dire. Bien plutôt,
l’intimé n’a fait que préciser le contenu de sa première déclaration,
certes en la pondérant. Cela ne suffit cependant pas pour retenir un faux témoignage. Par ailleurs,
l’intimé n’a pas été interpellé lors de son audition du 21 mai 2012 quant
à la certitude de ses souvenirs. Néanmoins, la question pouvait légitimement se poser,
s’agissant d’événements survenus plusieurs années auparavant. On ne saurait
dès lors faire rétrospectivement grief à l’intimé de ne pas avoir d’emblée
nuancé son témoignage.
Si l'on compare les deux auditions non dans leur globalité l’une par rapport à l’autre,
mais séparément phrase par phrase, on observe certes une rétractation dans la seconde
audition par rapport à la première. En effet, l’intimé a d’abord indiqué
qu’il lui était arrivé d’être le passager du recourant avant d'obtenir le
permis de conduire (PV aud. 1, ligne 34), pour ensuite contester avoir jamais dit être monté
dans sa voiture (PV aud. 2, ligne 28). On ne dispose cependant d'aucun élément de preuve permettant
de déterminer si l’intimé aurait menti le 21 mai 2012 ou, bien plutôt, le 8 août
2012, auquel cas il ne saurait être poursuivi, faute d’avoir alors été entendu comme
témoin. En toutes hypothèses, un trou de mémoire, même sur une durée de quelque
deux mois et demi seulement, ne peut être tenu pour procéder d’un dessein dolosif. Dès
lors, le principe "
in
dubio pro duriore
" ne saurait trouver application
en l'espèce, une mise en accusation éventuelle de l’intimé ne pouvant aboutir qu’à
un acquittement.
Partant, le dossier ne permet pas, au degré de vraisemblance requis, de déduire chez l’intimé
le dessein de tromper l’autorité judiciaire par l’omission volontaire d’une réserve
quant à la fiabilité de ses souvenirs. Ainsi, même si l’on devait retenir l’élément
objectif du faux témoignage, l’élément subjectif de l’infraction ferait défaut.
c)
Quant à la question de savoir si le témoin a assisté à au moins un dépassement
à une vitesse excessive de la part du plaignant, la problématique est identique. Dans son audition
du 8 août 2012, l’intimé a en effet précisé ne plus pouvoir dire s'il avait
effectivement reconnu ou non le recourant dans le véhicule le dépassant, ce en raison du temps
écoulé (PV aud. 2, ligne 55). Il a cependant immédiatement ajouté n'avoir jamais
vu quelqu'un d'autre que le recourant au volant de sa voiture (PV aud. 2, lignes 55-56). Il a au surplus
précisément décrit l’automobile en question lors de son audition du 21 mai 2012,
notamment par son aspect atypique, ajoutant même, le 8 août suivant, qu’il s’agissait
d’une «jolie BMW qui se remarquait, et qui d’ailleurs (lui) plaisait beaucoup»
(PV aud. 2, ligne 48). En comparant les deux auditions, on aboutit au même résultat, soit
que, pour l’intimé, le conducteur de la BMW ainsi décrite ne pouvait être que le
recourant, indépendamment de savoir si le témoin l’avait reconnu par sa physionomie.
Au demeurant, le recourant ne soutient pas qu'il prêtait régulièrement sa voiture à
des tiers, pas plus qu’il ne met en cause la description de son véhicule faite par l’intimé.
Au vrai, le grief de diffamation, respectivement de faux témoignage, adressé par le recourant
à l’intimé est d’autant moins compréhensible que celui-là nie connaître
celui-ci, dont on peine dès lors à discerner les raisons qu’il aurait eues de tenter
de lui nuire.
d)
Succombant, le recourant n’a
pas droit à l’allocation de dépens, d’autant que les frais de procédure ont
été à juste titre laissés à la charge de l’Etat par le Procureur (art.
433 CPP). Quant à la prétention en réparation du tort moral, elle a été rejetée
à bon droit, faute de démonstration d’une atteinte illicite à la personnalité
du recourant (art. 49 CO [Code des obligations; RS 220])
.
4.
Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans autres échanges d’écritures.
Les frais de la procédure de recours, constitués de l’émolument d’arrêt
(art. 422 al. 1 CPP), par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFJP [tarif des frais judiciaires pénaux; RSV 312.03.1]),
seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP)
.
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L'ordonnance de classement du 5 mars 2013 est confirmée.
III.
Les frais du présent arrêt, par 990
fr. (neuf cent nonante francs), sont mis à la charge de D.________.
IV.
Le présent arrêt est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
M. Philippe Rossy, avocat (pour D.________),
-
M. X.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Ministère public de l'arrondissement de l’Est vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :