vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 569 · 2014-12-03 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, MOTIF DE RÉVISION, RÉVISION{DÉCISION}, FORCE PROBANTE | 28 LAI, 4 LAI, 88a RAI, 88bis RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.12.2014 Arrêt / 2014 / 569

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
271/13 - 297/2014
ZD13.047635
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 décembre 2014
__________________
Présidence
de               M.
Merz
Juges
:              Mme
Pasche et M. Monod, assesseur
Greffier
:
Mme              Parel
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à Yverdon-les-Bains, recourant, représenté par PROCAP, Service juridique, à Bienne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI; 17 LPGA; 88a et 88bis RAI
E n  f a i t  :
A.
L.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 1958, originaire de Bosnie-Herzégovine,
résidant en Suisse depuis 1992, au bénéfice d'un permis d'établissement C, avait
déposé en novembre 1999 une demande de prestations AI pour adultes en raison d'une "maladie
dépressive" existant depuis 1997. Au bénéfice d'un diplôme d'ingénieur
en génie civil obtenu dans son pays d'origine, sa dernière activité professionnelle en
Suisse avant d'être atteint dans sa santé était celle d'étancheur.
Des documents médicaux figurant au dossier, il ressort que l'assuré a été hospitalisé
à plusieurs reprises en milieu psychiatrique entre 1997 et 2002 :
-
du 16 septembre au 29 septembre 1997; diagnostics retenus (CIM-10) : trouble de l'adaptation avec perturbation
mixte des émotions et des conduites (F43.25), personnalité psychotique de type paranoïaque
(F60.0) et maladie de l'épouse (F63.6) selon lettre de sortie du 13 novembre 1997 du Service de
psychiatrie et de psychothérapie du Secteur psychiatrique Nord. Il est précisé que l'assuré
a accepté un suivi psychiatrique au Centre psycho-social (ci-après : CPS).
-
du 15 décembre au 30 décembre 1997; diagnostics retenus (CIM-10) : trouble de l'adaptation
avec perturbation mixte des émotions et des conduites (F43.25), personnalité paranoïaque
(F60.0), maladie de l'épouse (F63.6) et autres événements difficiles ayant une incidence
sur la famille et le foyer (Z63.7), selon lettre de sortie du 11 février 1998 du Service de psychiatrie
et de psychothérapie du Secteur psychiatrique Nord.
-
du 10 au 23 mars 1999; diagnostics retenus (CIM-10) : trouble de l'adaptation avec perturbation mixte
des émotions et des conduites (F43.25), personnalité paranoïaque (F60.0), maladie de l'épouse
(F63.6) selon lettre de sortie du 15 avril 1999 du Service de psychiatrie et de psychothérapie du
Secteur psychiatrique Nord.
-
du 13 avril 1999 au 7 mai 1999; diagnostics retenus (CIM-10) : trouble mixte, anxieux et dépressif
(F41.2), personnalité psychotique à traits paranoïaques (F60.8), difficultés dans
les rapports avec la partenaire (Z63.0), mère à charge au domicile nécessitant des soins
(Z63.6) selon lettre de sortie du 8 juin 1999 du Service de psychiatrie et de psychothérapie du
Secteur psychiatrique Nord.
Dans un rapport médical adressé à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : OAI) le 25 novembre 1999, le Dr J.________, spécialiste en médecine
interne et médecin traitant de l'assuré, a indiqué comme diagnostics une hypercholestérolémie,
des troubles cardiaques "fonctionnels", un trouble mixte anxieux et dépressif et une personnalité
psychotique à traits paranoïaques. Il a précisé qu'il n'avait pas revu son patient
en consultation depuis le mois de janvier 1999, que celui-ci était suivi par le CPS et que c'était
la Dresse K.________ qui était certainement le mieux à même de donner les précisions
requises.
Dans un rapport médical adressé à l'OAI le 14 janvier 2000 par la Dresse K.________ du
CPS, celle-ci retenait comme diagnostics un trouble mixte, anxieux et dépressif (F41.2), une personnalité
psychotique à traits paranoïaques (F60.8) et une mère à charge au domicile nécessitant
des soins (Z63.6).
L'assuré a de nouveau été hospitalisé en établissement psychiatrique du 29 novembre
au 15 décembre 2000; diagnostics retenus (CIM-10) : trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2),
dépendance à l'alcool, actuellement abstinent (F10.20); la lettre de sortie du 17 janvier 2001
du Service de psychiatrie et de psychothérapie du Secteur psychiatrique Nord précise qu'à
la sortie de sa précédente hospitalisation, l'assuré avait consommé de l'alcool pour
pallier aux accès d'angoisses et que ses alcoolisations sont devenues de plus en plus massives et
gênantes, raison pour laquelle il avait décidé d'entreprendre une cure de sevrage à
l'Unité d'alcoologie du Centre hospitalier [...]. A la suite de cette cure qui avait duré du
8 novembre au 28 novembre 2000, l'état d'anxiété augmentant à nouveau, l'assuré
avait requis son hospitalisation sur un mode volontaire. Les médecins de l'Unité d'alcoologie
retenaient comme diagnostics : syndrome de dépendance à l'alcool (F10.2), hépatopathie
alcoolique, anxiété généralisée (F41.1), trouble dépressif majeur sans
symptôme psychotique (F32.2), personnalité émotionnellement labile, type borderline (F60.31),
obésité (E66.9) (lettre de sortie du 29 décembre 2000).
Dans un rapport médical du 20 août 2001 adressé à l'OAI, la Dresse M.________ du
CPS retenait comme diagnostics un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
avec symptômes psychotiques (F33.3), une utilisation d'alcool nocive pour la santé (F10.1)
et un trouble de la personnalité de type paranoïaque (F60.0). Elle précisait qu'en raison
de ces troubles, l'assuré avait présenté une incapacité totale de travail de septembre
1997 à décembre 1998 et de janvier 1999 à mai 1999. Depuis novembre 1999 l'assuré
était à nouveau en incapacité totale de travail pour une durée indéterminée.
Dans un rapport médical du 27 mars 2002, la Dresse M.________ du CPS indiquait que l'état de
santé de l'assuré était stationnaire, qu'il présentait toujours une angoisse très
importante, constante, qui le réveillait quotidiennement vers 4 heures du matin, une thymie triste,
une culpabilité, des sentiments de dévalorisation importants et une irritabilité, mais
relevait que si son état clinique restait préoccupant, elle observait une certaine stabilisation
puisqu'il n'avait plus nécessité d'hospitalisation durant la dernière année. Elle
estimait que l'activité exercée jusqu'alors par l'assuré n'était plus exigible et
précisait, en rapport avec la question de l'éventuelle exigibilité d'une activité
médicalement adaptée, que l'assuré essayait perpétuellement de retravailler mais
ne tenait pas longtemps au vu de la fragilité inhérente à son trouble de la personnalité.
Estimant qu'un lieu plus cadrant et structurant était susceptible de lui permettre de retrouver
une capacité de travail à long terme, elle pointait l'utilité d'une évaluation par
des professionnels, dans un lieu spécialisé comme l'ORIPH, aux fins de déterminer si des
mesures de réadaptations seraient fructueuses, mesures par ailleurs souhaitées par son patient.
Dans un avis médical du 8 août 2002, le Dr C.________ du Service médical régional
(ci-après : SMR) de l'OAI fixait le début de la longue maladie à septembre 1997 en relevant
que les limitations fonctionnelles étaient uniquement psychiatriques. Selon lui, la capacité
de travail de l'assuré dans la dernière activité d'étancheur était de 0 % depuis
septembre 1997 au moins et de 0 % dans toute activité depuis septembre 1997. Pour le surplus, il
indiquait douter, au vu des documents au dossier, de la pertinence et surtout de l'efficacité de
mesures professionnelles, dans la mesure où il était peu probable qu'une réadaptation
débouche sur une capacité de gain significative et durable et que la proposition de la Dresse
M.________ lui semblait plus de nature thérapeutique que réadaptatrice.
Le 25 février 2003, la T.________, assurance perte de gain maladie, a communiqué à l'OAI
le dossier médical de l'assuré en sa possession. Figure notamment un rapport médical adressé
le 10 octobre 2002 au médecin conseil de  T.________ par le Dr N.________ et la Dresse M.________,
respectivement médecin-adjoint et médecin-assistante auprès du CPS. Ceux-ci y exposaient
notamment ce qui suit :
"
L.________ présente des angoisses quotidiennes qui le réveillent entre 2 et 4 heures du matin
avec une oppression thoracique allant jusqu'à des douleurs précordiales. Il décrit une
anhédonie, une irritabilité, un retrait social, des ruminations, des sentiments de dévalorisation
et de culpabilité. Il n'a pas de projet d'avenir et les idées suicidaires sont fréquentes.
Il présente des douleurs dorsales et des troubles du sommeil. On constate à l'observation clinique,
une tension importante, une angoisse parfois paroxystique au cours de l'entretien, une impulsivité,
une irritabilité, voire une agressivité, une méfiance importante, une perplexité,
une interprétativité, une projectivité et des traits passifs – agressifs. Le contenu
de la pensée est pauvre et les capacités d'élaboration sont très limitées. Il
présente une dépendance à l'alcool sévère. Bien que cette problématique
alcoolique joue un rôle dans son état actuel et complique la prise en charge, les troubles
anxieux quotidiens et invalidants ne peuvent être mis entièrement sur le compte de la dépendance
à l'alcool, ces troubles ayant débuté avant l'alcoolisme et persistant après une
période de sevrage.
Les
troubles décrits ci-dessus existent depuis 1997, avec des variations d'intensité selon les
périodes, et ont motivé huit hospitalisations de plusieurs semaines en milieu psychiatrique
depuis lors. En janvier 2001, suite à la décision de la T.________ de suspendre ses prestations,
M. L.________ s'est retrouvé dans une situation financière très précaire, de plus,
il lui était difficile de dépendre totalement de son épouse sur le plan financier. Dans
cette situation, M. L.________ a cherché du travail en dépit de son état. Il a cherché
activement du travail, mais il n'a jamais pu tenir plus que quelques jours dans un emploi à plein
temps, ces troubles anxieux l'empêchant de se rendre à son travail ou ne lui permettant pas
d'y rester plus de quelques heures. Au vu de son tableau clinique, (voir premier paragraphe), nous avons
établi des certificats d'incapacité de travail à temps partiel entre avril et décembre
2001. (…)
Entre
mi-janvier et fin mars 2002, M. L.________ a suivi un stage à (…). Grâce à cet environnement
relativement cadrant et sécurisant, on a observé une nette diminution de la symptomatologie
anxieuse, durant cette période. Malheureusement, cette amélioration a été de courte
durée et les symptômes sont revenus massivement dès avril 2002, motivant des arrêts
de travail à nouveau à 100 %.
(…)
En août 2002, M. L.________ a à nouveau été hospitalisé à l'Hôpital
(…), en raison des troubles anxieux, et afin d'effectuer un sevrage de l'alcool, avant une prise
en charge de plusieurs mois à la Fondation I.__________. Le 29 août, après un mois d'hospitalisation,
il se rend à la Fondation I.__________. A ce moment-là, il présente une recrudescence
massive des angoisses, avec un retrait total, une incapacité à effectuer même les actes
de la vie quotidienne (comme se nourrir et faire sa toilette), motivant une réhospitalisation à
l'Hôpital de (…), la prise en charge à la Fondation I.__________ étant suspendue
pour le moment. Il est sorti de l'Hôpital de (…) le 27.09.02.
Au
vu de l'évolution observée au cours de ces cinq dernières années, du trouble de la
personnalité sous-jacent aux troubles anxieux et à la dépendance à l'alcool, nous
pensons que M. L.________ présente une incapacité de travail à long terme, raison pour
laquelle une demande AI a été faite en 1999."
Le
dossier médical constitué par T.________ contient également un rapport d'expertise établi
le 8 août 2000 par le Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, sur
mandat de l'assurance perte de gain. Il y indiquait notamment ce qui suit :
"
Diagnostic
Personnalité
passive-agressive, dépendante et évitante. Probable structuration borderline. Dépression
liée à la structuration de la personnalité, névrotique et réactionnelle, récurrente.
Attaques d'angoisses paroxystiques avec somatisations (précordialgies) et hypocondrie non délirante.
Accoutumance-dépendance alcoolique.
Réponse
aux questions
1.
Existe-t-il une atteinte à la santé
psychique ayant valeur de maladie ?
Oui
2.
Diagnostic(s).
Voir
plus haut.
3.
Cette (ou ces) affection (s) éventuelle (s)
l'empêche (nt)-t-elle (s) de travailler ? Si oui, à quel taux ?
Théoriquement,
l'expertisé pourrait travailler au moins à 50 %. N'ayant plus travaillé régulièrement
depuis 1994, son travail régulier reste aujourd'hui incertain.
4.
S'agit-il d'une simple revendication de prestations
par simulation ou exagération ?
L'expertisé
ne présente pas une simulation, toutefois il y a une exagération dans le sens de la fixation
des bénéfices secondaires de par sa pathologie.
5.
(…)
6.
(…)
Remarque
: Possibilité d'amélioration de la capacité de travail par un traitement.
L'expertisé
pourrait bénéficier d'une amélioration de son état et de sa capacité de travail
si les médecins traitants (si nécessaire un confrère masculin "père adéquat")
ne répondent pas aux états de bénéfices secondaires partiellement mis en avant par
l'expertisé. Une exigence ferme, sans influence de l'expertisé, devrait le mener vers une résolution
plus adéquate de ses conflits ainsi qu'une attitude constructive par rapport à sa tendance
passive-régressive et de fixation sur les prestations sociales ou d'assurance. Un changement de
médication, en particulier des neuroleptiques, pourrait améliorer son état qui est actuellement
handicapé d'une manière importante par les effets secondaires (nouvelle génération
des neuroleptiques, éventuelle application de lithium). Une abstinence d'alcool est à maintenir
fermement et de façon contrôlable.
"
Dans un rapport médical du 5 mai 2003, la Dresse B.________, médecin assistante au CPS, indiquait
à l'OAI que l'assuré présentait toujours une angoisse très importante et persistante
associée à des troubles du sommeil avec réveils précoces et cauchemars, ainsi que
des symptômes neurovégétatifs sous forme de sudations, d'oppression thoracique et des
tremblements, symptomatologie évoluant sur un fond dépressif important. Elle précisait
encore qu'au cours de la dernière année, deux hospitalisations avaient eu lieu, l'une du 6
au 29 août 2002 et la seconde du 2 au 27 septembre 2002, toutes deux nécessaires en raison
d'une exacerbation des troubles anxieux et dépressifs, dans le but d'une adaptation du traitement.
Au vu de cette symptomatologie, elle estimait qu'il n'était pas envisageable que l'assuré reprenne
le travail, étant encore relevé qu'il avait commencé à travailler en mai 2002 dans
le cadre de l' [...], emploi qu'il avait dû rapidement abandonner en raison de la péjoration
de son état psychique. Ainsi, elle considérait que l'incapacité de travail de l'assuré
était totale dans quelque activité.
Le 1
er
juillet 2003, l'OAI a informé l'assuré qu'il avait droit à une rente entière d'invalidité
du 1
er
octobre 1999 au 31 mai 2001, puis à nouveau dès le 1
er
janvier 2002.
B.
Le 30 mai 2006, l'assuré, par l'intermédiaire de la société formatrice [...], a requis
de l'OAI qu'il prenne en charge les frais de la formation de CAO/DAO 2D et 3D qu'il désirait entreprendre.
Le 30 mai 2006, l'OAI a répondu qu'il ne prenait pas en charge ce genre de prestations.
C.
Le 17 juillet 2006, l'OAI a envoyé à
l'assuré un questionnaire pour la révision de la rente. L'assuré a indiqué que son
état de santé s'était aggravé depuis 2003 avec une augmentation de l'anxiété
et de la tristesse et que son incapacité de travail était toujours de 100 %. Il a précisé
que son médecin traitant était la Dresse S.________ de l'Unité de psychiatrie ambulatoire.
Dans un rapport médical du 23 octobre 2006, le Dr N.________ et la Dresse S.________, respectivement
médecin-adjoint et médecin-assistante auprès de l'Unité de psychiatrie ambulatoire,
ont indiqué comme diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail existant depuis
1997 une anxiété généralisée (F47.10), un trouble dépressif récurrent
actuellement en rémission (F33.40), un trouble de la personnalité à traits dépendants
(F60.70) et une dépendance à l'alcool, actuellement abstinent mais dans un milieu protégé
(F10.21). Ils ont précisé que depuis mars 2006, ils avaient noté une évolution favorable
dans le sens où leur patient avait accepté d'être pris en charge à la Fondation I.__________
et où ils constataient une relative stabilisation sur le plan de sa problématique anxieuse
et alcoolique. Ils relevaient que jusqu'à son admission à la Fondation I.__________, l'assuré
bénéficiait d'une prise en charge psychiatrique intégrée avec des entretiens environ
une fois par mois. Depuis son admission, il avait été convenu une prise en charge à raison
d'un rendez-vous tous les deux mois et son traitement médicamenteux modifié. Malgré une
évolution favorable, les psychiatres étaient d'avis que l'état de l'assuré ne lui
permettait pas de reprendre une activité professionnelle dès lors que l'activité entreprise
en milieu protégé ne se passait que moyennement bien, l'intéressé étant régulièrement
confronté à des angoisses importantes quand il rencontrait des difficultés dans dite activité.
Selon eux, l'assuré présentait donc toujours une incapacité de travail de 100 % dans toute
activité.
Le 22 décembre 2006, l'OAI a informé l'assuré que, son degré d'invalidité n'ayant
pas changé au point d'influencer son droit à la rente, il restait au bénéfice d'une
rente entière d'invalidité.
D.
Le 11 janvier 2007, l'assuré a requis de
l'OAI qu'il finance la formation qu'il souhaitait entreprendre (complément de formation à sa
formation d'origine : apprentissage de dessin sur ordinateur spécifiquement destiné aux dessinateurs
en génie civil). Le 17 janvier 2007, l'OAI a répondu par la négative.
E.
Le 17 juin 2008, l'OAI a reçu une copie du
rapport établi par la Police cantonale de sûreté le 10 juin 2008 dont il ressort qu'en
date du 6 juin 2008, le véhicule conduit par l'assuré avait été intercepté à
la suite de diverses fautes graves aux règles de la circulation routière. Le procès-verbal
d'audition de l'assuré indique ce qui suit :
"Je
connais les deux personnes interpellées en ma compagnie dans la voiture de ma femme depuis le début
de la semaine (…). Ces individus m'ont été présentés par l'entremise d'un copain
qui m'a vanté leur assiduité au travail. Ils oeuvrent comme moi-même pour l'entreprise
(…) Ferraillage à [...]. Ce matin, le patron de cette entreprise m'a sollicité pour prendre
en charge ces deux employés et les amener au chantier. J'ignore où se trouve celui-ci, je devais
suivre les indications de ces deux ouvriers. Pour ma part, je suis engagé en qualité de bénévole
à raison d'une heure par jour. Je ne touche aucun salaire pour mon travail. Il s'agit pour moi plutôt
d'une occupation pour me distraire car je suis à l'AI à 100% depuis 7 années, suite à
des problèmes psychiques. Je précise que depuis environ un mois et demi, j'ai rencontré
les deux ouvriers à 5 reprises sur des chantiers. Je précise qu'en tant qu'ancien ingénieur
en génie civil, je donne aussi bénévolement des coups de main à [...] pour expliquer
les plans de ferraillage à ses différents ouvriers et contrôler leur travail. Pour ma
part, je ne travaille pas régulièrement mais à la demande. Je ne suis pas payé hormis
des fois un repas au restaurant."
A réception du rapport de police précité, l'OAI a décidé d'initier une procédure
de révision.
F.
Sur le questionnaire pour la révision de
la rente que l'OAI lui a adressé le 4 juillet 2008, l'assuré a indiqué que son état
de santé était toujours le même et que son degré d'incapacité de travail était
de 100 %. Il a précisé que son médecin traitant était le Dr J.________ et qu'il l'avait
consulté pour la dernière fois le 11 juillet 2008.
Dans un rapport médical du 21 août 2008, le Dr J.________ a indiqué comme diagnostics
sans effet sur la capacité de travail une dermatite topique, une obésité (BMI 36) et une
dyslipidémie mixte. Comme diagnostics avec effet sur la capacité de travail, il retenait des
troubles anxieux avec crises de panique généralisées, troubles dépressifs récurrents
moyens avec troubles somatoformes chez une personnalité de type dépendant et une dépendance
à l'alcool (abstinence depuis 2006) existant depuis 1999. Dans l'anamnèse, il relevait que
jusqu'en 2006 son patient avait fait plus de 10 hospitalisations psychiatriques en raison de sa problématique
et de l'abus d'alcool et qu'il avait pratiquement séjourné une année à la Fondation
I.__________ d'où il était sorti abstinent. Le médecin traitant exposait que l'assuré
restait néanmoins très fragile et que par ailleurs, le traitement et l'inactivité physique
avaient aggravé l'excès pondéral présent antérieurement avec comme complication
la décompensation d'une dyslipidémie et quelques douleurs articulaires. En ce qui concerne
l'état actuel, il relevait que l'état de santé s'était stabilisé dans une phase
chronique, peu influencée par une psychothérapie active, raison pour laquelle le suivi psychiatrique
avait été interrompu en mars 2008, mais que le soutien psychiatrique était poursuivi par
lui-même. Il précisait qu'il recevait son patient toutes les 4 à 6 semaines à sa
consultation. Le Dr J.________ retenait comme limitations fonctionnelles des troubles de la concentration
et un état anxieux rendant pratiquement impossible la résistance au stress. Il relevait que
l'activité exercée n'était plus exigible et insistait sur le fait que chez ce patient
fragile, toute révision de la rente allant dans le sens d'un refus mettrait celui-ci gravement en
danger avec un risque majeur de rechute de l'abus d'alcool. Enfin, il indiquait que la capacité
de concentration était limitée de façon importante, la capacité de compréhension
de façon modérée, la capacité d'adaptation de façon importante, tout comme la
résistance. Etait notamment joint au rapport médical du Dr J.________ un courrier que les Drs
N.________ et V.________ (médecin assistant) de l'Unité de psychiatrie ambulatoire lui avaient
adressé le 19 mars 2008 qui indique notamment ce qui suit :
"Ma
collègue précédente, Dresse S.________, a déjà pu constater au mois de septembre
2007 une amélioration surtout sur le plan dépressif, avec notamment une diminution de l'anxiété
généralisée. Au mois de janvier 2008, l'état psychique de ce patient s'est bien amélioré
à tel point que les entretiens sont devenus très courts, le patient n'ayant pas de plainte
spécifique à amener. Néanmoins, il attache beaucoup d'importance à sa prise médicamenteuse
qu'il dit ne pas pouvoir se passer.
Comme
nous l'avons convenu lors de notre entretien, nous proposons que la prise en charge psychiatrique vous
soit transférée dans un premier temps et restons à votre disposition pour faire un bilan
de l'évolution clinique.*
Dans un avis médical SMR du 4 juin 2009, le Dr Z.________ analysait la situation comme il suit :
"La
décision Al du 12 septembre 2003 (sic) reconnaît un droit aux prestations dès octobre
1999 avec une interruption de juin 2001 à décembre 2001.
Le
début de la longue maladie a été fixé par l’avis juriste du 24 juin 2003.
Médicalement
les problèmes évoqués sont intriqués:
•
Trouble anxieux et dépressif
•
Décompensation et modification de la personnalité dans un contexte d’intoxication alcoolique
chronique
•
Pratique alcoolique active
L’expertise
psychiatrique du Dr H.________ 8 août 2008 [recte : 2000] pour T.________ retient des diagnostics
de l’ordre du trouble de la personnalité, des troubles anxieux et des troubles de l’humeur
dans un contexte de maladie alcoolique.
L’alcool
est connu pour être source de dépression, de troubles anxieux et de modification dans l’expression
de la personnalité. La question d’un alcoolisme primaire n'est pas débattue, mais l’expert
estimait en 2000 que l’exigibilité était d’au moins de 50%. En dernière phrase
l’expert écrivait: «Une abstinence d’alcool est à maintenir fermement et de
façon contrôlable». Ce que nous comprenons comme une injonction thérapeutique : l’arrêt
de l’alcool était sous le contrôle de la volonté de l’assuré. Le traitement
de la maladie alcoolique est l’abstinence. L’assuré arrêtera de boire de l’alcool
en 2006. Depuis lors il continue de vivre dans l’abstinence d’après les pièces
médicales au dossier. L’arrêt de la consommation d’alcool chez un alcoolique est
un fait nouveau, une amélioration significative de son état de santé qui à lui seul
justifierait une nouvelle instruction. L’évolution des comorbidités psychiatriques présentes
lors de l’instruction initiale nous sont inconnues depuis l’arrêt de l’alcool.
Avec
le soutien du Dr S.________ psychiatre, l’assuré présente en janvier 2007 une demande
de formation dans le cadre du groupe [...] lettre du 11 janvier 2007. À partir de janvier 2007 iI
semble que l’état de santé de l’assuré se soit amélioré et stabilisé
de telle façon qu’il permette de suivre un stage de formation professionnelle : apprentissage
du dessin sur ordinateur spécifiquement destiné aux dessinateurs en génie civil. Il semble
donc que les empêchements à l’intégration de l’assuré au monde de l’économie
avant 2006 soient liés à la pratique alcoolique toxique passée de l’assuré.
L’assuré a trouvé en lui les ressources pour arrêter de boire et aménager sa
vie sans alcool.
L’assuré
n’a plus de suivi psychiatrique depuis plus d’une année et il consulte son généraliste
chaque 4 à 6 semaines. Ce dernier prescrit depuis un traitement médicamenteux psychotrope associant
antidépresseur, neuroleptique et anxiolytique. Le Dr N.________ psychiatre retient une amélioration
de l’état de santé psychique à partir de septembre 2007.
Afin
de s’assurer des atteintes à la santé de l’assuré, de leur évolution,
de l’observance thérapeutique, au moyen de tests sanguins en ce qui concerne l’observance
thérapeutique, et de possibles limitations fonctionnelles psychiques, il convient de procéder
à :
Une
expertise psychiatrique auprès du SMR."
Le Dr O.________ du SMR a procédé à l'examen psychiatrique clinique de l'assuré le
25 juin 2009. Dans son rapport du 23 juillet 2009, il retenait comme diagnostics avec répercussion
sur la capacité de travail une anxiété généralisée (F41.1) et comme diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail un trouble dépressif récurrent actuellement
en rémission (F33.4) et un syndrome de dépendance à l'alcool, actuellement abstinent (F10.20).
Il indiquait comme limitations fonctionnelles des troubles de l'attention, de la mémoire de travail,
des difficultés de concentration accompagnées d'un état d'attente craintive avec accélération
du cours de la pensée lors de pics d'anxiété. Selon lui, une amélioration partielle
de l'état de santé de l'assuré pouvait être retenue à compter du 8 janvier 2007,
"date du début des cours de dessin technique", la capacité résiduelle de travail
étant de 50 % dans l'activité habituelle ou dans une activité adaptée après
la réussite des mesures de réinsertion.
Dans un avis SMR du 27 juillet 2009 faisant suite au rapport d'examen clinique précité, le
Dr Q.________ relevait notamment qu'un suivi et un traitement psychiatrique étaient médicalement
exigibles et que dès lors que l'assuré avait trouvé les ressources pour rester abstinent,
l'alcoolisme était primaire.
Par communication du 4 septembre 2009, l'OAI a informé l'assuré que les conditions pour une
orientation professionnelle étaient remplies. Il ressort du rapport établi le 23 octobre 2009
par le Service de réadaptation de l'OAI à la suite de l'entretien du 19 octobre précédent
avec l'assuré qu'aucun type de mesure ne pouvait être mis en place, l'intéressé n'envisageant
qu'une aide au placement en tant qu'ingénieur ou dessinateur – projet qualifié d'irréaliste
par l'auteur du rapport – et dans plusieurs mois seulement, après le rétablissement de
son épouse et de sa mère.
G.
Par projet de décision du 22 janvier 2010,
l'OAI a réduit le droit de l'assuré à une rente d'invalidité à une demie rente
à compter du premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision. Pour
ce faire, il a retenu un degré d'invalidité de 52,5 %.
H.
Par courrier du 28 janvier 2010, complété
par l'écriture de son mandataire du 17 mars 2010, l'assuré a contesté le projet de décision
du 22 janvier 2010. Il faisait valoir, en se référant à un courrier du Dr J.________ du
26 février 2010 à l'attention de Procap, que sa capacité de travail était bien inférieure
à 50 % compte tenu des manifestations psychiatriques et du traitement actuel. En outre, il relevait
que le Dr O.________ avait conditionné cette capacité de travail à 50 % à la réussite
de mesures de réinsertion le préparant à la réinsertion.
Par courrier du 20 août 2010, l'OAI a informé le conseil de l'assuré qu'ayant constaté
que des mesures d'ordre professionnel en vue de permettre à l'intéressé de reprendre une
activité professionnelles à 50 % n'avaient pas été suffisamment examinées, il
annulait le projet de décision du 22 janvier 2010 et reprenait l'instruction du dossier.
Le 1
er
novembre 2010, l'OAI a convoqué l'assuré à un nouveau rendez-vous le lundi 10 janvier
2011, l'entretien initialement fixé au 22 novembre 2010 ayant dû être reporté en
raison de l'hospitalisation de la mère de l'intéressé en Bosnie. Il a en outre précisé
à l'assuré notamment ce qui suit :
"Nous
vous rappelons que son l'art. 21 al. 4 LPGA, les prestations peuvent être réduites ou refusées
temporairement ou définitivement si l'assuré se soustrait ou s'oppose, ou encore ne participe
pas spontanément, dans les limites de ce qui peut être exigé de lui, à une mesure
de réinsertion professionnelle raisonnablement exigible et susceptible d'améliorer notablement
sa capacité de travail ou d'offrir une nouvelle possibilité de gain.
Si
vous deviez à nouveau faire défaut à ce rendez-vous, ou si vous ne collaboriez pas pleinement
tout au long des mesures qui vous seront proposées, nous mettrions immédiatement fin à
nos démarches de réadaptation et réévaluerions votre droit à une rente en tenant
compte de la capacité de travail de 50 % exigible après mesures de réinsertion."
Par courrier du 10 janvier 2011, l'OAI a écrit à l'assuré notamment ce qui suit :
"
Suite à notre entretien du 10 janvier 2011, nous vous confirmons les éléments suivants
:
-
Nous maintenons que votre capacité de travail est de 50% dans une activité adaptée.
-
Compte tenu de votre longue inactivité professionnelle, nous admettons qu’une période
de réentraînement au travail est nécessaire, afin de récupérer progressivement
des habitudes, un rythme et un rendement compatibles avec un emploi salarié à 50%.
En
ce sens, nous vous avons proposé la mise en place d’une mesure de réinsertion au sens
de l’art. 14a LAI. Celle-ci se déroulera à Yverdon, à raison de 4 heures/jour, 4
jours/semaine pour commencer. L’objectif est une augmentation progressive du temps de travail,
du rendement et des exigences, pour atteindre un taux de présence et de rendement correspondant
à 50% dans l’économie en l’espace de 6 mois.
Nous
insistons sur le fait que cette mesure n’est pas une évaluation professionnelle susceptible
de modifier l’exigibilité susmentionnée, mais vise exclusivement à vous aider à
mettre en valeur de manière personnalisée et progressive votre capacité de travail. Elle
implique par ailleurs:
-
Une entrée immédiate et sans report possible, dés la place disponible au centre.
-
Une présence en Suisse continue et régulière durant les 6 mois que durera la mesure (vacances
possibles au pro rata temporis).
Compte
tenu de ce qui précède, nous vous prions de nous confirmer au plus tard d’ici le 31 janvier
2011 votre volonté de vous engager ou non dans cette mesure.
Nous
vous rappelons que selon l’art. 21, alinéa 4, LPGA (…)
En
l’espèce, si vous n’acceptiez pas la mesure proposée, ou si vous n’y collaboriez
pas pleinement par la suite, nous mettrions immédiatement fin à nos démarches de réadaptation
et réévaluerions votre droit à la rente en tenant compte de la capacité de travail
de 50% exigible après mesures de réinsertion."
Une copie de la lettre du 10 janvier 2011 a été envoyée à son mandataire Procap le
11 avril 2011. Un ultime délai au 31 juillet 2011 a été imparti à l'assuré pour
qu'il se conforme à la teneur du courrier du 10 janvier 2011, en donnant son accord écrit et
signé.
I.
Par projet de décision du 9 août 2011, l'OAI a réduit le droit de l'assuré à
une rente d'invalidité à une demie rente à compter du premier jour du deuxième mois
suivant la notification de la décision. Pour ce faire, il a retenu un degré d'invalidité
de 52,5 %. Il a en outre motivé sa décision en retenant notamment ce qui suit :
"(…)
En raison de  votre absence de collaboration lors de l'examen et la mise en place de mesures d'ordre
professionnel, une sommation vous a été envoyée le 1
er
novembre 2010 vous informant des conséquences de votre refus de collaborer. Vous n'avez pas donné
suite à la sommation.
Dès
lors, nous devons mettre un terme aux démarches de réadaptation et examiner le droit à
la rente en tenant compte d'une capacité de travail de 50% exigible après les mesures de réinsertion,
dans une activité légère.
(…)"
Le 2 septembre 2011, l'OAI a accusé réception du courrier de l'assuré reçu le 16
août 2011 dans lequel celui-ci indiquait être disposé à collaborer activement aux
mesures de réadaptation préconisées. Il l'informait que, dans le cadre de la procédure
d'audition, de nouvelles mesures seraient mises en place mais que dans l'hypothèse où celles-ci
devraient être interrompues en raison d'un manque de collaboration, une décision de réduction
de rente identique au projet du 9 août 2011 lui serait notifiée.
Par courrier du 22 septembre 2011, le Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a informé l'OAI que l'assuré souffrait d'un état dépressif très sévère
et très handicapant et présentait un état d'angoisse très important avec un risque
important de rechute éthylique. Il estimait que son patient était clairement dans l'incapacité
totale d'effectuer une quelconque activité et précisait que le pronostic était défavorable.
Dans un rapport médical du 9 octobre 2011, le Dr D.________ a précisé suivre l'assuré
depuis le 7 février 2011. Il retenait comme diagnostic avec effet sur la capacité de travail
un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques
existant depuis 1997. Dans la rubrique "constat médical", il relevait des troubles formels
de la pensée, des troubles du sommeil, une irritabilité, des angoisses de mort importantes
et un comportement autistique. Il confirmait que son patient était dans l'incapacité totale
d'effectuer une quelconque activité professionnelle, qu'il avait déjà tenté des mesures
de réadaptation qui s'étaient soldées par un échec et qu'en raison de son état
psychique il ne pourrait certainement plus jamais travailler.
Par lettre du 10 octobre 2011, l'assuré a été convoqué pour un entretien préalable
au X.________ en date du 26 octobre 2011.
Dans un avis SMR du 26 octobre 2011, le Dr Q.________ relevait que la note téléphonique du
10 janvier 2011 permettait de constater qu'à cette époque l'assuré continuait de s'occuper
de sa mère malade au moins 5 jours par mois à distance de son domicile, ce qu'un épisode
dépressif sévère avec symptômes psychotiques, tel que diagnostiqué par le Dr
D.________ ne permettait en aucun cas. Il proposait de réinterroger le psychiatre traitant en janvier
2012 en lui demandant de préciser la relation de l'assuré avec l'alcool.
Le 27 octobre 2011, la responsable de formation du X.________ a indiqué à l'OAI que l'assuré
pourrait être accueilli dans l'atelier des arts graphiques dès le 8 novembre 2011 mais qu'elle
émettait des réserves quant à son intégration future et sa capacité à mener
à bien la mesure, dès lors que l'assuré était extrêmement atteint dans sa santé
mentale et qu'il s'était plaint à de nombreuses reprises durant l'entretien préalable
d'angoisses.
J.
Par décision du 31 octobre 2011, l'OAI a confirmé à l'assuré la mise en place d'une
mesure d'entraînement à l'endurance à l'atelier d'arts graphiques du X.________, du 8
novembre 2011 au 7 février 2012, à raison de 4 fois 2 heures par semaine au début, pour
atteindre 4 fois 4 heures par semaine.
Le 14 novembre 2011, la responsable de formation professionnelle du X.________ a informé l'OAI que
le psychiatre de l'assuré lui avait donné un arrêt de travail d'un mois.
L'OAI a mis fin à la mesure d'entraînement à l'endurance au 20 décembre 2011.
Dans un avis SMR du 17 juillet 2012, les Drs W.________ et A.A._________ ont notamment relevé que
le rapport final des conseillers en réadaptation du 20 décembre 2011 décrivait un assuré
très plaintif et démonstratif durant l'entretien de visite du X.________ et lors des premiers
jours de la mesure, et qui était en désaccord avec l'exigibilité médicale actuelle.
Depuis lors, l'OAI avait reçu des certificats médicaux établis par le Dr D.________ attestant
une incapacité totale de travail et se reconduisant de mois en mois. Le psychiatre traitant n'ayant
toutefois pas donné suite à la demande de rapport médical qui lui avait été
faite le 1
er
février 2012, ils préconisaient la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique aux fins
de préciser les atteintes à la santé psychiques de l'assuré, les éventuelles
limitations fonctionnelles en découlant ainsi que la capacité de travail exigible actuelle
ainsi que l'évolution de cette capacité de travail depuis 2007.
Dans un rapport médical du 7 août 2012, le Dr D.________ a indiqué que l'évolution
de l'état de santé de son patient était stationnaire à défavorable, avec des
angoisses massives très présentes. Il précisait que l'assuré était abstinent
depuis de nombreuses années, que ses limitations psychiques consistaient en des troubles du sommeils
importants, des angoisses diffuses avec des signes neurovégétatifs tels qu'une oppression thoracique,
une boule gastrique et des difficultés de concentration et d'attention. Il confirmait que la capacité
de travail de son patient était de 0 %, en relevant que l'essai au X.________ s'était soldé
par un échec, l'intéressé ayant tenu 3 heures avant de devoir rentrer à son domicile
en raison de ses angoisses massives et d'acathésie. Il concluait que son patient n'était plus
en mesure de faire face au stress.
K.
Le Dr E.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, a examiné l'assuré
le 15 octobre 2012. Il a produit son rapport d'expertise le 22 novembre 2012, dont il ressort notamment
les éléments suivants (pp. 23 ss) :
"
4.
DIAGNOSTIC
4.1.0
DIAGNOSTIC SELON LE DSM-lV-TR
Axe
I               Etat dépressif
majeur récurrent, actuellement en rémission, ou sub-clinique
Dépendance éthylique, actuellement abstinent sans médication aversive
Trouble panique et / ou trouble de l’anxiété NS, actuellement en rémission
Axe
Il               Personnalité état
limite, ou avec traits limites, à défense passive agressive
Axe
lll              cf. spécialiste
concerné [réd. : pathologie somatique]
Axe
IV Difficultés économiques inadaptation socioculturelle autre?
(…)
4.1.1.
diagnostics
ayant une repercussion sur la capacite de travail
·
---
4.1.2.
diagnostics
sans repercussion sur la capacite de travail
·
Etat dépressif majeur récurrent, actuellement
en rémission, ou sub- clinique
·
Dépendance éthylique, actuellement abstinent
sans médication aversive
·
Trouble panique et / ou trouble de l’anxiété
NS, actuellement en rémission
·
Personnalité état limite, ou avec traits
limites, à défense passive agressive
5.
DISCUSSION
Monsieur
L.________ est un homme né en Bosnie le 09.04.1958. On croit comprendre que l’environnement
familial était peu propice. Le père, qui pour l’essentiel travaillait en Serbie, apparaît
comme un homme frustre, violent et maltraitant. Celui-ci se serait suicidé par pendaison lorsque
l’assuré avait 18 ans. En tant qu’aîné, il aurait dû s’occuper
de ses frères et soeurs cadets. On relève apparemment un oncle paternel qui aurait lui aussi
souffert de problèmes d’alcool et une mère qui aurait eu des tendances dépressives
après le déclenchement de la guerre en Bosnie, ayant vu sa maison détruite.
Néanmoins,
Monsieur L.________ qui se dépeint comme un enfant intelligent a pu obtenir un baccalauréat,
puis un diplôme d’ingénieur civil dans son pays. (…) Monsieur L.________ a pu exercer
son activité d’ingénieur jusqu’à son arrivée en Suisse en 1992.
Très
rapidement d’ailleurs, Monsieur L.________ a épousé une compatriote en Suisse, ce qui
lui a permis de régulariser sa situation administrative.
Pour
la suite, les renseignements précis sont difficiles à obtenir, Monsieur L.________ nous déclare
que ses deux frères seraient décédés durant la guerre en Bosnie; le Dr H.________
note que les deux sont établis en Suisse et le Dr O.________ dit que l’assuré est le
deuxième d’une fratrie de huit enfants. Les dates et les renseignements fournis sont souvent
très imprécis, parfois contradictoires. C’est bien à la lecture attentive du dossier
médical — long — que l’on peut retracer ou esquisser le parcours personnel et
professionnel de cet assuré.
On
sait un conflit de couple marqué par des troubles anxieux, des problèmes adaptatifs et d’alcoolisation
qui ont débuté insidieusement en 1996 jusqu’à son sevrage après un séjour
aux I.__________ en 2006.
Du
point de vue professionnel Monsieur L.________ n’a été que brièvement intégré
dans le monde du travail en Suisse, mais au maximum 4 ans. Par la suite, il a débuté des activités
peu qualifiées dont manifestement il n’était pas satisfait, car l’assuré semble
exiger de retrouver son statut d’ingénieur; c’est d’ailleurs le sens de sa demande
de réinsertion professionnelle spontanée auprès de l’assurance invalidité en
2007.
On
sait que l’assuré a été contrôlé en train de transporter sur des chantiers
des employés non déclarés en 2008, élément que Monsieur L.________ minimise.
Au
niveau assécurologique le dossier souligne aussi souvent un décalage important entre l’importance
de la symptomatologie anxio-dépressive et l’estimation de sa capacité de travail. Le
(…) médecin conseil de la T.________ Assurances qui a examiné l’assuré à
deux reprises à son cabinet médical en 1998 et 2000 s’étonne d’une incapacité
de travail totale; le Dr H.________, lors de son expertise du 08.08.2000 met en évidence l’importance
des bénéfices secondaires et juge que l’assuré devrait être en mesure de reprendre
au minimum une activité professionnelle à 50 %. Tel n’est pas le cas, puisque si ses
médecins traitants évoquent des décompensations anxio-dépressives itératives,
force est de constater que Monsieur L.________ fait preuve d’un certain manque de motivation et
de volonté, ce qui semble attesté par les tentatives de réinsertion professionnelles réalisées
en 2009 et 2010, notamment au X.________, où l’assuré est décrit comme peu collaborant
et démonstratif.
(…)
Le
long entretien que nous avons eu avec Monsieur L.________, le résultat des examens paracliniques,
et la lecture attentive du dossier en notre possession, nous permettent de porter les conclusions suivantes
:
D’un
point de vue
psychopathologique
,
lorsque nous l’examinons, Monsieur L.________ ne présente pas de symptomatologie dépressive
importante, en tous les cas incapacitantes. Contrairement aux assertions du Dr D.________, psychiatre
FMH, l’assuré ne présente pas de symptômes psychotiques. D’ailleurs, aucun
des multiples rapports médicaux en notre possession (plus de 7 hospitalisations au CPNV) n’évoque
des symptômes du registre psychotique.
A
ce titre, nos examens paracliniques démontrent l’excellente observance au traitement, ce qui
explique en conséquence aussi cette évolution favorable et la stabilisation de son état
psychique.
Si
dans les premiers rapports médicaux du volumineux dossier il est évoqué une personnalité
d’abord paranoïaque, puis borderline, lors des derniers rapports en notre possession, le Dr
N.________ parle de traits de personnalité dépendante (rapport du 23.10.2009).
On
constate donc la variabilité des diagnostics retenus, notamment s’agissant de sa personnalité,
ce qui laisse entrevoir que le comportement de l’assuré face à ses différents médecins
rend le tableau clinique peu consistant sur la durée. A ce titre, les divergences et contradictions
entre les différents rapports et expertises relèvent aussi probablement de la collaboration
très variable de Monsieur L.________.
De
notre point de vue, actuellement la symptomatologie anxieuse est elle aussi tout au plus sub-clinique
et légère.
L’analyse
de son fonctionnement psychosocial indique un sujet en définitive peu limité dans ses activités
de loisir, mais beaucoup plus subjectivement lorsque l’on évoque le travail. Depuis 6 ans,
Monsieur L.________ a retrouvé une compagne d’une trentaine d’années, qu’il
voit régulièrement, élément qui va donc bien à l’encontre d’une
symptomatologie dépressivo-anxieuse incapacitante.
Dans
cette situation, on peut relever d’une part une problématique psychique en partie adaptative,
chez un sujet qui n’a probablement jamais accepté sa rétrogradation, qui n’a guère
assumé son rôle d’époux, puis de père de famille. A ce titre, on peut se poser
la question s’il ne s’agissait pas d’une “union de circonstance” ou de
raison, pour obtenir un permis de séjour en Suisse, ou vraiment un mariage d’amour. Certes,
son fonctionnement indique bien un trouble de la personnalité, mais qui en tant que tel ne devrait
pas non plus justifier d’une incapacité de travail complète, si l’on en juge par
le fait que Monsieur L.________ a pu travailler dans son pays jusqu’en 1991.
En
définitive, on peut retenir les diagnostics de
état
dépressif majeur récurrent, actuellement en rémission, ou sub-clinique; dépendance
éthylique, actuellement abstinent sans médication aversive; trouble panique et/ ou trouble
de l’anxiété NS actuellement en rémission.
Probable
personnalité état limite ou avec traits limites à défense passive agressive.
L’appréciation
du Dr O.________, lors de son rapport d’expertise du 08.08.2009 est à peu près superposable
à la nôtre. La discordance d’appréciation avec son médecin traitant actuel,
le Dr D.________, résulte certainement de la différence de mandat entre le médecin traitant
et le médecin expert, le premier faisant le postulat de sincérité de son patient. A ce
titre, relevons que Monsieur L.________ qui maîtrise relativement mal le français après
plus de 20 ans passés en Suisse, ne bénéficie pas d’interprète lors des entretiens
avec son médecin psychiatre.
Les
aspirations professionnelles de Monsieur L.________ se heurtent à sa mauvaise adaptation en Suisse,
et surtout à l’absence de maîtrise du français, chez un sujet pourtant de bonne
intelligence.
CAPACITE
DE TRAVAIL
En
définitive, nous pouvons considérer que l’incapacité de travail médico-théorique
est toujours d’au moins 50 % dans toute activité adaptée. Monsieur L.________ n’ayant
finalement aucune demande motivée en ce sens, un reclassement professionnel n’est pas indiqué.
Il est clair qu’actuellement le rôle d’invalide apporte de nombreuses solutions à
des problèmes de réalité, que dès lors il ne saurait être quitté sans avoir
des conséquences désagréables pour Monsieur L.________."
Dans
ses réponses aux questions spécifiques posées par l'OAI, l'expert Dr E.________ a notamment
relevé, en ce qui concerne les limitations fonctionnelles, que la symptomatologie dépressive
était sub-clinique, voire en rémission, tout comme les symptômes anxieux (au plan psychique
et mental) et (au plan social) que l'assuré adoptait une attitude passive agressive, de mise en
échec de tous les possibles. En ce qui concerne l'influence des troubles sur l'activité exercée
jusqu'ici, il a indiqué que l'assuré disposait d'une capacité de travail de 50 % depuis
janvier 2007 selon l'expertise du Dr O.________, que la capacité résiduelle de travail était
de 50 %, l'activité exercée jusqu'ici étant exigible dans cette mesure, sans diminution
de rendement. Il a également précisé que l'assuré était capable de s'adapter
à son environnement professionnel mais qu'il n'avait aucune motivation en ce sens et que des mesures
de réadaptation professionnelle n'étaient pas envisageables en raison de l'attitude et du discours
de l'assuré à cet égard. Au titre des mesures à prendre pour maintenir la capacité
de travail de l'assuré, il a préconisé le maintien du traitement actuel.
Le 17 décembre 2012, le SMR, sous la plume du Dr W.________, a requis de l'expert Dr E.________
des précisions en ces termes :
"Au
terme de votre expertise, vous ne retenez aucun diagnostic psychiatrique ayant une répercussion
sur la capacité de travail. Par conséquent, vous ne retenez pas non plus de limitations fonctionnelles
significatives au plan psychique et mental. Néanmoins, vous considérez que l’incapacité
de travail médico-théorique est toujours d’au moins 50% dans toute activité adaptée,
et ceci depuis 2007, vous référant à l’examen clinique SMR de 2009. Or, cet examen
clinique réalisé au SMR en 2009 retenait une anxiété généralisée comme
diagnostic ayant répercussion sur la capacité de travail, ainsi que des limitations fonctionnelles
en lien avec cette atteinte (troubles de l’attention et de la mémoire de travail, difficultés
de concentration, accélération du cours de la pensée lors des pics d’anxiété).
Compte tenu de ces limitations, la capacité de travail était estimée à 50%.
Dès
lors, en l’absence de diagnostic psychiatrique avec répercussion sur la capacité de travail
et en l’absence de limitation fonctionnelle significative, quels sont les éléments médicaux
qui justifient actuellement une incapacité de 50%?
L’état
de santé de l’assuré s’est-il amélioré depuis l’examen clinique
SMR de 2009 qui retenait une anxiété généralisée et des limitations fonctionnelles
d’ordre psychiatrique et mental? Dans l’affirmative, une amélioration de la capacité
de travail depuis 2009 n’est-elle pas attendue?"
Le 28 février 2013, l'expert Dr E.________ a répondu au SMR comme il suit :
"Vous
faites observer que l'examen clinique psychiatrique du SMR du 25.06.2009 retenait le diagnostic "d'anxiété
généralisée" avec répercussion sur la capacité de travail et que les limitations
fonctionnelles en lien avec cette atteinte justifiaient une diminution de sa capacité de travail
de 50% dans une activité adaptée depuis janvier 2007.
Les
troubles psychiques de l'assuré ont évolué favorablement et au plus tard, dès le
1.10.2012, sans autres éléments médicaux en notre possession. Depuis sa capacité
de travail médico-théorique doit être considérée comme entière et ceci
dans toute activité. Par erreur nous avions considéré qu'il n'y avait pas d'évolution
par rapport au rapport précité, ce dont vous voudrez bien nous excuser.
Le
cas échéant, si vous le désirez nous pourrions vous envoyer une rectification."
Dans un avis SMR du 21 mars 2013, les Drs W.________ et A.B._________ ont notamment relevé ce qui
suit :
Pour
rappel, il s’agit d’un assuré de 54 ans au bénéfice d’une rente depuis
1999 pour motifs psychiatriques. Au cours des révisions, une évolution favorable de l’état
de santé psychique de l’assurée est notée. En 2009, un examen psychiatrique réalisé
au SMR confirme cette amélioration depuis 2007 : seule une anxiété généralisée
est retenue, justifiant alors une IT de 50% dans toute activité au terme de MR. Toutefois, des mesures
de réadaptation sont difficiles â mettre en place en raison des difficultés à obtenir
la collaboration de l’assuré. Etant donné ces difficultés, étant donné
une amélioration constatée de l’état de santé de l’assuré depuis
2007 et étant donné l’absence de renseignements médicaux exploitables de la part
de son psychiatre traitant, une expertise psychiatrique a été mandatée conformément
à l’avis médical SMR du 17.07.2012. Des renseignements complémentaires ont été
demandés â l’expert en date du 17.12.2012, auquel il a répondu par un courrier du
28.02.2013.
Cette
expertise a été réalisée par le Dr E.________, spécialiste FMH en psychiatre-psychothérapie,
en octobre 2012 (voir expertise psychiatrique du 22.11.2012). Au terme de son expertise, le Dr E.________
met en évidence un trouble dépressif récurrent actuellement en rémission, une dépendance
alcoolique actuellement abstinent sans médication aversive, un trouble panique et/ou un trouble
de l’anxiété non spécifié actuellement en rémission, ainsi qu’une
probable personnalité état limite ou avec traits limites à défense passive-agressive.
Sur la base d’un dosage plasmatique de la médication psychotrope prescrite, le Dr E.________
constate des taux plasmatiques compatibles avec les posologies annoncées, ce qui démontre la
bonne observance de l’assuré au traitement. Ceci explique également l’évolution
favorable et la stabilisation de son état psychique.
En
l’absence de limitations fonctionnelles significatives, le Dr E.________ ne retient pas de diagnostics
avec répercussion sur la CT. Il constate que les troubles psychiques de l’assuré ont
évolué favorablement et que, au plus tard à partir du 1
er
octobre 2012, sans autres éléments médicaux à disposition, sa CT est entière
dans toute activité.
L’expertise
du Dr E.________ du 22.11.2012, complétée de son complément d’informations du 28.02.2013,
est convaincante. L’expert fonde son appréciation sur un examen clinique psychiatrique complet,
ainsi que sur l’étude du dossier à sa disposition. Les contradictions relevées initialement
dans son rapport d’expertise ont pu être rectifiées par un complément d’informations.
Il n’y a dès lors pas de raison de s’écarter de ses conclusions."
Par projet de décision du 3 avril 2013, l'OAI a supprimé la rente d'invalidité de l'assuré
à compter du premier jour du deuxième mois suivant la notification de dite décision. Se
fondant sur l'expertise psychiatrique réalisée par le Dr E.________, il a considéré
que l'assuré disposait d'une pleine capacité de travail dans toute activité depuis le
mois d'octobre 2012, de sorte que l'octroi d'une rente d'invalidité ne se justifiait plus.
Par lettre du 24 avril 2013, le Dr J.________ s'est adressé à l'OAI en ces termes :
"Dans
un courrier du 22.04.2013, le Dr D.________, psychiatre du patient, m'apprend que le nouveau projet décisionnel
concernant la rente AI de Monsieur L.________ est tombé et qu'il s'agit d'une suppression totale
de la rente.
Comme
le Dr D.________, je pense que Monsieur L.________ est dans l'incapacité de travailler à 100%
en raison de son problème psychiatrique. Cette décision m'étonne. Même si Monsieur
L.________ a relativement peu consulté durant l'année 2012, j'ai eu l'occasion de le revoir
en décembre 2012, puis en mars 2013. Lors des deux dernières consultations, j'ai été
frappé par son état anxieux majeur et un état non compatible avec une activité professionnelle.
Au
plan physique, il a augmenté sa prise pondérale, un traitement de Xenical® a d'ailleurs
été débuté. Par ailleurs, Monsieur L.________ avait interrompu son traitement hypolipémiant
ce qui s'est soldé par une très importante augmentation du cholestérol et des triglycérides.
En
vous remerciant de prendre bonne [note] de ces remarques, (…)."
Par courrier du 29 avril 2013, le Dr D.________ a fait part à l'OAI de son étonnement concernant
la décision de supprimer totalement la rente de son patient en relevant notamment ce qui suit :
"Il
s'agit d'un patient qui a été hospitalisé onze fois en milieu psychiatrique. La première
hospitalisation remonte à 1998 et la dernière à 2006, en raison de dépression et
d'une dépendance à l'alcool. Il est abstinent depuis 2006.
Monsieur
L.________ a fait des efforts pour se réinsérer après s'être formé à AutoCAD
durant son séjour aux I.__________, puis à son domicile. Pris en charge par la Fondation (…),il
a écrit une trentaine de lettres de motivation de fin 2008 et jusqu'au mois de février 2009.
Malgré
ces démarches, il n'a jamais pu trouver un emploi.
L'expertise
du Dr E.________ pose cinq diagnostics, à savoir :
1.
Etat dépressif majeur, récurrent, actuellement
en rémission;
2.
Dépendant à l'alcool, actuellement abstinent;
3.
Trouble de panique et/ou trouble de l'anxiété
NS, en rémission;
4.
Personnalité état limite à dépendance
passive/agressive;
5.
Difficultés économiques, inadaptable
socioculturelle.
Tous
ces diagnostics sont, selon le Dr E.________, sans répercussion sur la capacité de travail,
ce qui est incongru pour plusieurs raisons.
Premièrement,
si Monsieur L.________ n'avait pas tous ces diagnostics, il pourrait certainement travailler. Donc même
si les symptômes sont "masqués" par une médication très importante, la
pathologie sous-jacente reste en place.
Il
est dès lors clair que tous ces diagnostics ont une répercussion sur la capacité de travail.
Deuxièmement,
la médication psychotrope que Monsieur L.________ doit prendre est tellement lourde que cela a clairement
une répercussion sur sa capacité de travail.
-
Zyprexa 15 mg le soir et 10 mg le matin
-
Efexor 300 mg ER par jour
-
Seresta 15 mg à raison de 6 fois par jour
Durant
les entretiens, le patient se montre très anxieux, a les mains moites avec beaucoup d'inquiétudes
pour sa mère malade et pour son ex-épouse qui a un cancer métastatique du sein. Il est
de plus très inquiet face à son avenir.
Le
dernier essai de réinsertion au X.________ s'est soldé par un échec en raison d'une très
forte tension psychique du patient, étant persuadé de ne pas réussir compte tenu de ses
échecs antérieurs, plus particulièrement aux I.__________.
Monsieur
L.________ est clairement inapte à travailler actuellement.
La
suppression de sa rente AI risque fortement de décompresser le patient, que ce soit sur le plan
dépressif et anxieux, une rechute éthylique n'est pas à exclure."
Par lettre de son mandataire du 6 mai 2013, l'assuré a contesté le projet de décision
de suppression de sa rente d'invalidité en niant que son état de santé, respectivement
sa capacité de travail se soient améliorés. Il a également contesté la valeur
probante du rapport d'expertise du Dr E.________ en faisant valoir que celui-ci n'avait pas vraiment
montré de manière objective une amélioration de l'état de santé et que son avis
ne constituait qu'une appréciation différente de sa situation. Il indiquait que, pour l'heure,
le rapport du Dr O.________ restait le plus probant tout en relevant que dans ce dernier, la capacité
de travail était inférieure à 50 % (ce taux serait atteint après la réussite
des mesures de réinsertion) et que le traitement pharmacologique n'était plus le même
qu'à l'époque. Il exposait encore que le suivi des mesures de réinsertion s'était
justifié par l'amélioration évaluée par le Dr O.________ mais que, la médication
étant devenue beaucoup plus lourde, il était peu probable que ce taux de 50 % puisse être
encore visé après des mesures de réinsertion selon le raisonnement du Dr O.________ de
l'époque. Il soulignait le fait qu'il avait été rapidement envahi par les angoisses et
l'anxiété lors de son premier jour au X.________, ce qui avait été constaté
par les encadrants dans leur courriel à l'OAI du 27 octobre 2011. Il insistait sur le fait que ces
derniers avaient été frappés par son état mental et non par une mauvaise collaboration
de sa part. Cela étant, il invitait l'OAI à annuler son projet de décision et à confirmer
le droit à une rente entière sans modification étant donné l'absence d'un motif suffisant
de révision.
Dans un avis SMR du 11 juin 2013, les Drs W.________ et A.C.__________ relevaient que les deux nouveaux
rapports médicaux versés au dossier (lettre du Dr J.________ du 24 avril 2013 et lettre du
Dr D.________ du 29 avril 2013) n'amenaient pas de nouveaux éléments sur un plan purement objectif
et médical. Ils relevaient en particulier que l'expert Dr E.________ avait également constaté
une symptomatologie anxieuse mais qu'il avait considéré qu'elle n'était pas incapacitante
vu sa faible intensité et que les troubles du métabolisme mis en avant par le Dr J.________
n'avaient pas de caractère incapacitant. En ce qui concerne l'influence de la médication sur
la capacité de travail, ils relevaient que l'expertise psychiatrique ne mettait pas en évidence
de troubles cognitifs, de troubles de la mémoire ou de troubles de la vigilance et que, par ailleurs,
elle ne semblait pas non plus affecter la vie courante de l'assuré (cf. p. 18 du rapport d'expertise
du 22 novembre 2011). Ils concluaient que les conclusions de l'expertise demeuraient valables.
L.
Par décision du 4 octobre 2013, l'OAI a supprimé la  rente d'invalidité de l'assuré
à compter du premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision. Dans
la lettre de motivation accompagnant dite décision, l'OAI relevait notamment ce qui suit :
"Le
litige porte essentiellement sur l’aspect médical du dossier, plus particulièrement sur
la CT de 100% retenue par le Dr E.________ dans son expertise.
A
cet égard, nous relevons [que] le Dr E.________ ne retient plus de diagnostic ayant une répercussion
sur la capacité de travail ni de limitations fonctionnelles, comme l’avait fait à l’époque
le Dr O.________. Les troubles ont, selon l’expert, évolué favorablement. Ce dernier
a certes attesté en premier lieu une capacité de travail résiduelle de 50%, mais après
interpellation de notre part, il a rectifié cette erreur manifeste. D’un point de vue anxieux
il n’y a pas d’argument pour un trouble de l’anxiété généralisée.
Aucun critère clinique pour un trouble panique n’a été relevé. Il n’y
a pas d’argument en faveur d’un trouble obsessionnel compulsif ou un état de stress
post-traumatique. Il n’existe pas non plus de signes florides de la lignée psychotique en
particulier délire, hallucinations, troubles formels ou logiques de la pensée.
Selon
l’expert, le dossier met en évidence également un décalage important entre l’importance
de la symptomatologie anxio-dépressive et l’estimation de sa capacité de travail, ce
qui ressort également des tentatives de réinsertion professionnelles notamment au X.________
ou Monsieur L.________ a été décrit comme peu collaborant et démonstratif.
Les
conclusions de l’expert se basent sur l’ensemble des pièces au dossier et reposent sur
des tests effectués dans les règles de l’art. L’expertise remplit par conséquent
tous les critères pour avoir pleine valeur probante au sens de la jurisprudence, de sorte que nous
n’avons aucune raison de nous en écarter.
Au
vu de qui précède, une évolution positive de l'état de santé de votre mandant
est bien présente; une diminution de la rente est par conséquent justifiée."
M.
Par acte de son mandataire du 4 novembre 2013,
L.________ a recouru contre la décision de l'OAI du 4 octobre 2013 supprimant sa rente d'invalidité
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Il a conclu à l'annulation
de la décision litigieuse, le droit à une rente entière devant être constaté.
Dans l'hypothèse d'un renvoi du dossier à l'intimé pour un complément d'instruction,
il a requis qu'ordre soit donné à ce dernier de réintroduire le droit à la rente
entière durant l'instruction complémentaire. A l'appui de son recours, l'assuré fait principalement
valoir que l'expertise psychiatrique sur laquelle s'est fondé l'OAI pour rendre sa décision
n'a pas de valeur probante et qu'elle ne constitue qu'une nouvelle appréciation d'une situation
inchangée, ne permettant en aucun cas la suppression de la rente d'invalidité. Il expose ainsi
notamment ce qui suit :
"(…)
si la suppression pure et simple de la rente a été décidée, c’est uniquement
à la lumière des conclusions de l’expertise du Dr E.________, qui a conclu pour sa part
et en contradiction avec l’intégralité des pièces du dossier à une capacité
de travail entière sans diminution de rendement. Cette expertise présente toutefois indiscutablement
des contradictions, concluant dans un premier temps à une incapacité de travail de 50 % sur
la base des conclusions du Dr O.________ de 2009, tout en décrivant les diagnostics retenus comme
«en rémission». Ce point de vue est totalement contesté et doit plutôt bien
être mis en lien avec l’importante médication du recourant. En fait, l’état
de santé de ce dernier reste toujours aussi précaire, comme en attestent les indications données
par le Dr D.________ le 9 octobre 2011.
En
présence de troubles de nature psychotique postérieurs à l’examen psychiatrique
SMR du 25 juin 2009, l’hypothétique récupération d’une capacité de travail
de 50 % après réussite de mesures de réinsertion (qui n’ont justement pas pu être
mises en place pour raison de santé) indiquées par le Dr O.________ ne s’est non seulement
pas concrétisée, mais n’apparaît dans tous les cas plus du tout d’actualité.
En
ce qui concerne les indications données par le Dr E.________, elles n’emportent pas la conviction.
En effet, ce dernier s’est comme à son habitude attaché à d’hypothétique
problèmes d’acculturation, aux soupçons de dénonciation (alors que le rapport de
police y relatif ne figure même pas au dossier et ne semble attester de toute façon de la reprise
d’aucune activité autre qu’occupationnelle), concluant pour l’essentiel à
l’impossibilité de réinsérer le marché du travail en raison d’un seul
«manque de motivation», pourtant souvent décrit comme caractéristique des états
dépressifs. S’agissant des problèmes anxieux, ils sont minimisés et réfutés
pour des problèmes fallacieux, l’anxiété pouvant bien évidemment se manifester
différemment suivant le contexte, et en principe pas dans le cadre d’une relation sentimentale.
Ainsi, le fait que le recourant ait été en mesure de nouer une relation avec une femme plus
jeune que lui ne constitue bien évidemment pas un argument valable pour nier la gravité de
ses angoisses massives, qui se manifestent justement dans d’autres contextes et qui ont été
constatées par tous les médecins consultés, à l’exception bien sûr du
Dr E.________."
En
outre, le recourant soutient que les conclusions du Dr E.________, tout d'abord pour une capacité
de travail de 50 %,  puis après questionnement de l'Office, pour une capacité de travail
entière, ne peuvent pas emporter la conviction.
Dans sa réponse du 14 février 2014, l'OAI conclut au rejet du recours en relevant notamment
ce qui suit :
"(…)
tant le Service médical régional de l’assurance-invalidité (examen clinique psychiatrique
du 25 juin 2009 et avis médicaux des 26 octobre 2011 et 17 juillet 2012) que l’expert externe
mandaté par la suite, le Dr E.________ (rapport du 22 novembre 2012, ainsi que son complément
du 28 février 2013), ont estimé qu’une amélioration de l’état de santé
psychiatrique est survenue postérieurement au 12 septembre 2003, attestant par la même de l’existence
d’un motif de révision.
Le
recourant soutient que ses médecins traitants seraient d’un avis divergent. Nous avons néanmoins
fait prévaloir les conclusions de l’expert en application des règles jurisprudentielles
applicables en la matière. En effet, les arguments tendant à minimiser la valeur probante du
travail de l’expert ne sont pas de nature à remettre valablement en doute leur bien-fondé.
En
effet, l’intéressé se réfère plus aux «habitudes» du Dr E.________,
dont les motifs auraient un caractère «fallacieux» qu’il ne formule de critiques
ciblées et objectives qui remettraient en cause le raisonnement de l’expert. Il tente toutefois
d’établir que le rapport de l’expert comporterait des contradictions. Il conteste, à
titre d’exemple, le fait que les diagnostics retenus seraient réellement en rémission,
en affirmant que cela «doit plutôt bien être mis en lien avec l’importante médication».
Or, cas échéant, qu’y aurait-il de problématique, respectivement de contradictoire,
à constater que l’état de santé s’améliore en raison de la médication
prescrite par les médecins traitants?"
Par réplique du 13 mars 2014, le recourant a confirmé ses conclusions en reprenant pour l'essentiel
l'argumentation de l'acte de recours. Il a requis, dans l'hypothèse où la Cour de céans
ne s'estimerait pas suffisamment renseignée pour admettre le recours, qu'une expertise judiciaire
soit mise en œuvre.
Le 4 avril 2014, l'intimé a indiqué que l'écriture du recourant n'appelait pas d'autre
commentaires que ceux formulés dans la réponse.
Le 22 avril 2014, le recourant a confirmé ses écritures précédentes.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 2008 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
En l'espèce le recours a été interjeté
dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision attaquée
(art. 60 al. 1 LPGA) et satisfait en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA).
Il est donc recevable à la forme.
2.
Est litigieuse en l'occurrence la suppression
de la rente entière d'invalidité du recourant pour le motif que son état de santé
se serait amélioré selon l'intimé, qu'il ne présente plus d'atteintes à la santé
incapacitantes et dispose désormais d'une pleine capacité de travail dans toute activité
professionnelle. Pour ce faire, l'OAI s'est principalement fondé sur le rapport d'expertise psychiatrique
du Dr E.________, qui conclut à l'absence d'une atteinte psychiatrique ayant des répercussions
sur la capacité de travail du recourant. La valeur probante de cette expertise est contestée
par le recourant qui prétend qu'elle est en totale contradiction avec les autres éléments
médicaux du dossier et qu'elle ne constitue qu'une appréciation différente d'une situation
médicale identique. Ainsi, il n'y aurait, selon le recourant, pas de motif suffisant pour admettre
une révision du droit à la rente. Il requiert la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique
judiciaire.
3.
a)
Selon l'art. 28 al. 2
LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à une
demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à
60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins.
Est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 8 al. 1 LPGA, en vigueur dès le 1
er
janvier 2003, et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine
d’activité (art. 6 LPGA in fine).
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent,
comme les atteintes à la santé physique, entraîner une invalidité. Pour déterminer
si tel est le cas, il faut établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son
atteinte à la santé psychique, exercer une activité que le marché du travail lui
offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est ici de savoir quelle activité
peut raisonnablement être exigée dans son cas. La mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible. Pour admettre l'existence d'une incapacité
de gain causée par une atteinte à la santé psychique, il n'est donc pas décisif que
l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il
y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus
être raisonnablement exigée de lui, ou - comme condition alternative - qu'elle est même
insupportable pour la société (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1 et la référence).
4.
a)
En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de l'art.
17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en
force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et cas échéant – en cas d'indices d'une
modification des effets économiques – une comparaison des revenus conformes au droit, et les
circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid.
5b ; 125 V 368 consid. 2 et 112 V 372 consid. 2b ; TF [Tribunal fédéral] 9C_431/2009
du 3 novembre 2009 consid. 2.1).
La rente peut être révisée en cas de modifications sensibles de l'état de santé
ou lorsque celui-ci est resté le même mais que ses conséquences sur la capacité de
gain ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 et 113 V 273 consid. 1a).
Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées
et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle
appréciation du cas (ATF 112 V 372 consid. 2b ;
TFA
[Tribunal fédéral des assurances] I 755/04 du 25 septembre 2006 consid. 5.1). Un motif de révision
au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La réglementation sur la révision
ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit
à la rente (cf. Michel Valterio, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l'assurance-invalidité
[AI], Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3065 p. 833).
b)
L’art. 88a al. 1
RAI prévoit que si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux habituels
de l’assuré s’améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le
besoin d’aide découlant de son invalidité s’atténue, ce changement n’est
déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu’à partir
du moment où on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se
maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel changement
a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine
soit à craindre.
L’art. 88bis al. 2 RAI stipule que la diminution ou la suppression de la rente, de l’allocation
pour impotent ou de la contribution d’assistance prend effet : au plus tôt le premier
jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision
(let.
a) ; rétroactivement à la date à laquelle elle a cessé de correspondre aux droits
de l’assuré s’il se l’est fait attribuer irrégulièrement ou s’il
a manqué, à un moment donné, à l’obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement
selon l’art. 77 (let. b).
c)
Dans le cas particulier,
il convient de rappeler qu’à la suite de la demande initiale de prestations AI, complétée
par l’assuré en novembre 1999, l’OAI a reconnu ce dernier invalide à hauteur de
100 % et lui a alloué une rente entière d’invalidité du 1
er
octobre 1999 au 31 mai 2001, puis à nouveau dès le 1
er
janvier 2002, par décision du 1
er
juillet 2003. Pour ce faire, l'OAI s'est fondé sur les nombreux rapports médicaux figurant
au dossier. Certes, les différents psychiatres qui se sont occupés du recourant, soit en traitement
ambulatoire (CPS) soit en établissement psychiatrique lors des nombreuses hospitalisations de l'intéressé
à l'époque de la décision, ne retenaient pas des diagnostics psychiatriques identiques.
Ainsi entre 1997 à 1999, ce sont les diagnostics d'abord de trouble de l'adaptation avec perturbation
mixte des émotions et des conduites et de personnalité psychotique de type paranoïaque
qui étaient évoqués, puis de trouble mixte, anxieux et dépressif, alors que dès
2000, les psychiatres retenaient plutôt, outre un syndrome de dépendance à l'alcool, une
anxiété généralisée, un trouble dépressif majeur sans symptôme psychotique,
une personnalité émotionnellement labile, type borderline et, en 2001, un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques et une personnalité
psychotique de type paranoïaque. Quoiqu'il en soit, il s'agissait de troubles psychiatriques importants
et lourdement incapacitants avec une symptomatologie de la ligne anxio-dépressive importante et
un trouble de la personnalité sous-jacent décompensé, auxquels s'ajoutait un syndrome
de dépendance à l'alcool. Les nombreuses hospitalisations du recourant corroboraient l'avis
de l'ensemble des intervenants selon lesquels la capacité de travail de l'assuré à l'époque
était nulle dans toute activité, ses efforts sporadiques pour retrouver un travail s'étant
tous soldés par des abandons rapides en raison de son état psychique. Un seul psychiatre, le
Dr H.________, expert mandaté par l'assurance de perte de gain T.________, divergeait dans les diagnostics
qu'il retenait et dans l'appréciation du cas et de la capacité de travail exigible (rapport
d'expertise du 8 août 2000) : retenant comme diagnostics une personnalité passive-agressive,
dépendante et évitante, avec une probable structuration borderline et une dépression liée
à la structuration de la personnalité, névrotique et réactionnelle, récurrente,
avec des attaques d'angoisses paroxystiques avec somatisations (précordialgies), une hypocondrie
non délirante et une accoutumance-dépendance alcoolique, il estimait néanmoins que, théoriquement,
le recourant pourrait travailler au moins à 50 % mais que, n'ayant plus travaillé régulièrement
depuis 1994, la possibilité de reprendre un travail régulier apparaissait incertaine. A cet
égard, il précisait que le recourant ne présentait pas une simulation mais une exagération
dans le sens de la fixation des bénéfices secondaires de sa pathologie. Quoiqu'il en soit,
les médecins du SMR n'ont pas retenu son opinion divergente et lui ont préféré les
avis concordants des autres psychiatres qui attestaient une incapacité totale de travail et de nombreuses
hospitalisations. C'est ainsi qu'ils ont estimé que le recourant souffrait d'une longue maladie
depuis septembre 1997 au moins (limitations fonctionnelles psychiatriques seulement) qui le rendait totalement
incapable de travailler dans toute profession depuis cette époque, hormis quelques tentatives de
reprise d'activité dont il a été tenu compte au moment de l'octroi de la rente (avis SMR
du 8 août 2002).
Une première procédure
de révision initiée en 2006 a abouti au maintien du droit à la rente du recourant pour
le motif que son invalidité ne s'était pas suffisamment modifiée pour influencer son droit
à la rente (décision du 22 décembre 2006). Pour rendre sa décision, l'OAI s'est principalement
fondé sur le rapport médical des psychiatres de l'Unité de psychiatrie ambulatoire du
23 octobre 2006, dans lequel ils retenaient comme diagnostics avec répercussion sur la capacité
de travail une anxiété généralisée, un trouble dépressif récurrent
actuellement en rémission, un trouble de la personnalité à traits dépendants et une
dépendance à l'alcool, actuellement abstinent mais en milieu protégé. Ils précisaient
qu'ils avaient noté une évolution favorable depuis le mois de mars 2006 dans le sens où
leur patient avait été pris en charge par la Fondation I.__________ et où ils constataient
une relative stabilisation sur le plan de sa problématique anxieuse et alcoolique. Ils restaient
toutefois d'avis que l'état du recourant ne lui permettait pas de reprendre une activité professionnelle
dès lors que l'activité entreprise en milieu protégé ne se passait que moyennement
bien, l'intéressé étant régulièrement confronté à des angoisses importantes
quand il rencontrait des difficultés dans dite activité. Ainsi, selon ces psychiatres, le recourant
présentait toujours une incapacité de travail de 100 % dans toute activité.
Après que l'OAI a
reçu une copie du rapport de police établi le 10 juin 2008, dont il ressort qu'en date du 6
juin précédent, le recourant avait été arrêté au volant de son véhicule
à la suite de diverses infractions graves aux règles de la circulation alors qu'il était
en train de transporter sur leur lieu de travail deux collaborateurs d'une entreprise de ferraillage
pour laquelle il avait admis travailler également - mais à titre bénévole - non seulement
en effectuant des transports de personnes mais également en donnant des coups de main pour expliquer
les plans de ferraillage aux ouvriers et contrôler leur travail (il se référait à
sa formation d'ingénieur en génie civil acquise dans son pays d'origine), une seconde procédure
de révision a été initiée en 2008. Elle s'est soldée par la suppression de la
rente d'invalidité selon la décision litigieuse du 4 octobre 2013.
Au stade de la présente procédure, il y a en conséquence lieu de se prononcer sur la question
de l'amélioration de l’état de santé du recourant telle que retenue par l'intimé
dans la décision litigieuse depuis la première procédure de révision de 2006.
5.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ;
TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les références citées). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 256
consid. 4 ; 115 V 133
consid. 2 ; 114 V 310 consid. 2c ; 105 V 156 consid. 1 ;
TFA
I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2 et TF I 562/06 du 25 juillet 2007
consid.
2.1).
L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_418/2007 du
8 avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante d’un rapport médical, n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351
consid. 3a ; 134 V 231 consid. 5.1 ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009
consid.
4.2).
b)
Si l'assureur ou le juge, se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office,
sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérant
et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu
de rechercher d'autres preuves. Cette appréciation anticipée des preuves ne viole pas, en tant
que telle, les garanties de procédure (ATF 119 V 335 consid. 3c; 124 V 90 consid. 4b; 136 I
229 consid. 5.3; TF, 9C_382/2008 arrêt du 22 juillet 2008 consid. 3 et les références).
6.
a)
Le
recourant conteste la valeur probante de l'expertise psychiatrique du Dr E.________ sur laquelle s'est
fondé l'intimé pour supprimer sa rente d'invalidité, en faisant valoir que ses conclusions
sont en contradiction avec l'ensemble des éléments médicaux du dossier, et en particulier
avec les diagnostics et la capacité de travail attestés par son médecin et son psychiatre
traitants. Il reproche également à l'expert d'avoir adopté des positions contradictoires
quant à la capacité de travail, en optant dans un premier temps pour une capacité de travail
de 50 %, à l'instar de ce qu'avait préconisé le Dr O.________ du SMR dans son rapport
d'examen clinique du 23 juillet 2009 – qu'il subordonnait toutefois à la réussite de
mesures de réinsertion –, avant de conclure à une capacité de travail de 100 % après
avoir été interpellé sur ce point par le SMR. Il requiert la mise en œuvre d'une
expertise psychiatrique judiciaire.
En l'espèce, la Cour de céans constate, après analyse, que le rapport d'expertise du Dr
E.________ se fonde sur des examens complets, qu'il prend en considération les plaintes du recourant,
décrit de façon détaillée son anamnèse (familiale, professionnelle, affective
et sociale, socio-économique et psychiatrique) et relate la description que l'assuré lui a
faite de sa vie quotidienne. Il a été établi en pleine connaissance du dossier de l'assuré.
La description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale sont
claires. Les conclusions de l'expert, détaillées, sont bien motivées et convaincantes.
A ce titre, le rapport d'expertise du Dr E.________ emporte la conviction de la cour, qui lui reconnaît
une pleine valeur probante au sens de la jurisprudence (cf. consid. 5a ci-dessus). On soulignera en particulier
qu'après avoir exposé l'anamnèse, relaté les indications subjectives données
par le recourant et fait état de ses constatations objectives (résultats des dosages médicamenteux
démontrant la bonne observance du traitement médicamenteux et résultats de l'examen clinique;
cf. p. 20 du rapport), et indiqué retenir comme diagnostics – mais sans répercussion
sur la capacité de travail de l'expertisé - :
·
Un état dépressif majeur récurrent,
actuellement en rémission, ou sub- clinique
·
Une dépendance éthylique, actuellement
abstinent sans médication aversive
·
Un trouble panique et/ou trouble de l'anxiété
NS, actuellement en rémission
·
Une personnalité état limite, ou avec
traits limites, à défense passive agressive
l'expert
explique de façon détaillée et minutieuse les motifs qui l'ont amené à considérer
que les troubles psychiatriques présentés par le recourant étaient désormais en rémission.
Ses considérations quant à l'absence d'une anxiété généralisée parce
que ne se manifestant pas de manière chronique, quand bien même il a pu observer lui-même
une certaine tension nerveuse chez l'expertisé (mouvements du pied) sont particulièrement convaincantes.
Il en va de même de ses observations quant au manque de motivation et de collaboration du recourant,
à ses attitudes démonstratives et sur un mode passif-agressif. Tous ces éléments
sont en effet corroborés par le comportement du recourant tout au long de la présente procédure
de révision : à la suite du rapport du Dr O.________ en juillet 2009, le recourant a refusé
toute mesure d'insertion qui ne lui permettrait pas d'exercer le métier d'ingénieur en génie
civil ou de dessinateur technique. Ce n'est qu'après avoir reçu le projet de décision
réduisant son droit à la rente du 22 janvier 2010 et l'avoir contesté avec succès,
qu'il a "accepté" de reprendre les entretiens en vue de la mise sur pied de mesures d'insertion.
Or, il ressort du dossier qu'il a repoussé plusieurs de ces entretiens, pendant presque une année,
pour le motif qu'il devait s'occuper de sa mère malade en Bosnie. Cette situation a duré pendant
toute l'année 2010, malgré l'envoi de deux sommations (art. 21 al. 4 LPGA). Bien plus, alors
que l'OAI avait accepté de suspendre le projet de décision réduisant son droit à
la rente du 9 août 2011 après que le recourant s'était finalement "engagé"
par écrit à suivre la mesure de réadaptation (entraînement à l'endurance) mise
sur pied avec le X.________, le recourant a obtenu de son psychiatre traitant qu'il atteste auprès
de l'OAI son incapacité totale de travailler en raison de la gravité de ses troubles psychiatriques
(lettre du 22 septembre 2011 et rapport médical du 9 octobre 2011 retenant comme diagnostic un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques);
s'étant finalement présenté au X.________ pour le démarrage de la mesure de réinsertion,
le recourant est parti après quelques jours seulement. La mesure de réinsertion a finalement
été supprimée, le recourant ayant produit un certificat médical du Dr D.________
attestant son incapacité totale de travail pendant plusieurs semaines. D'autres certificats médicaux
successifs établis par le Dr D.________ et attestant une incapacité de travail à 100 %
ont suivi. A cet égard, il est curieux de constater qu'alors que le recourant avait renoncé
à poursuivre le traitement psychothérapeutique entrepris auprès des psychiatres de l'Unité
de psychiatrie ambulatoire (lettre des Drs N.________ et V.________ du 19 mars 2008 au médecin traitant
du recourant) en faveur de "séances" avec le Dr J.________, interniste, toutes les 4 à
6 semaines, il a repris contact avec un psychiatre (le Dr D.________) en février 2011 (rapport médical
du Dr D.________ du 9 octobre 2011), soit après que l'OAI l'eut sommé de participer à
la mesure de réinsertion décidée le 10 janvier 2011. En dernier lieu, on relèvera
que les conseillers en réadaptation du X.________ ont eux aussi, dans leur rapport final du 20 décembre
2011, décrit le recourant comme plaintif et démonstratif durant l'entretien de visite du X.________
et lors des premiers jours de la mesure, répétant son désaccord avec l'exigibilité
médicale (cf. avis SMR du 17 juillet 2012).
C'est dans ce contexte de mise en échec que le SMR a conclu à la nécessité de mettre
en œuvre une nouvelle expertise psychiatrique (avis SMR du 17 juillet 2012), qui a été
confiée au Dr E.________. On notera que, préalablement, le Dr Q.________ du SMR, dans un avis
du 26 octobre 2011 consécutif au rapport médical du Dr D.________ du 9 octobre 2011 retenant
comme diagnostic avec effet sur la capacité de travail un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère avec symptôme psychotiques existant depuis 1997, s'étonnait
déjà que le recourant ait pu s'occuper de sa mère malade en Bosnie en janvier 2011 tout
en étant atteint d'un trouble psychiatrique aussi grave selon le Dr D.________.
On ne saurait pas non plus suivre le recourant quand il conteste que les diagnostics psychiatriques retenus
par l'expert puissent être considérés comme étant en rémission. En ce qui concerne
le syndrome de dépendance alcoolique, il est établi – et non contesté – que
le recourant est abstinent depuis l'année 2006 à la suite de son long séjour à la
Fondation I.__________. Quant aux autres diagnostics, l'expert a clairement et de façon tout à
fait convaincante expliqué que leur rémission s'expliquait par la bonne compliance du recourant
au traitement médicamenteux. Les arguments des médecin et psychiatre traitants du recourant
(lettres des 24 et 29 avril 2013) à cet égard ne lui sont d'aucun secours : ses médecins,
très impliqués dans le lien thérapeutique avec leur patient, se contentent de contester
les diagnostics retenus par l'expert, de poser les leurs, sans autre explication, de rappeler que l'assuré
a fait l'objet de plus de dix hospitalisations en milieu psychiatrique et de rapporter les plaintes du
recourant quant à ses crises d'angoisse. Ils ne décrivent en rien la façon dont celles-ci
se manifesteraient et il en va de même des limitations fonctionnelles importantes dont ils font
état comme des symptômes psychotiques allégués. Ainsi, c'est en vain qu'on cherche
des éléments objectifs qui pourraient donner un peu de pertinence à leurs propos. On relèvera
également que le Dr J.________ n'est pas un spécialiste en psychiatrie. En ce qui concerne
les hospitalisations en milieu psychiatrique, on rappellera en outre que la dernière a eu lieu en
2002 et que le séjour du recourant à la Fondation I.__________ pour un traitement alcoolique
de longue durée a eu lieu en 2006. Or, la présente procédure de révision a débuté
en juin 2008 et la décision a été rendu fin 2013 avec suppression de la rente dès
décembre 2013.
Il n'est pas inutile de rappeler que l'état psychiatrique du recourant a commencé à s'améliorer
à compter du moment où il est devenu abstinent, ainsi que cela ressort du rapport médical
des Drs N.________ et S.________ du 23 octobre 2006 où ils précisaient que le trouble dépressif
récurrent était déjà alors en rémission, ce qui a été confirmé
par le courrier que les Drs V.________ ont adressé au Dr J.________ le 18 mars 2008, tous éléments
confirmés par le rapport d'expertise du Dr O.________ du SMR du 23 juillet 2009, pour qui le trouble
dépressif récurrent était toujours en rémission.
S'agissant du traitement médicamenteux décrit comme extrêmement lourd par les médecins
traitants du recourant, au point qu'il en serait incapacitant, il convient de relever qu'ils ne donnent
aucune explication quant aux raisons pour lesquelles ils ont instauré un tel traitement. En revanche,
on se souvient que, déjà en 2008, les Drs N.________ et V.________ indiquaient que leur patient
n'avait pas de plainte spécifique à amener mais qu'il attachait beaucoup d'importance à
sa prise médicamenteuse dont il disait ne pas pouvoir se passer. Pour le surplus, on relèvera
avec l'intimé (réponse du 14 février 2014) qu'on ne voit pas en quoi il y aurait problématique,
respectivement contradiction à constater, comme le fait l'expert, que l'état de santé
psychique du recourant s'est amélioré en raison de la médication prescrite par ses médecins
traitants. Par ailleurs, malgré la persévérance de l'incapacité de travail totale
retenue par les médecins traitants, il s'avère que le recourante a pu entreprendre plusieurs
voyages en Bosnie, s'occuper de sa mère malade et âgée et œuvrer pour une entreprise
de ferraillage en tant que chauffeur, instructeur et contrôleur (cf. rapport de police du 17 juin
2008). Les médecins traitants n'ont pas expliqué comment ces activités, non négligeables,
se laissaient concilier avec leur appréciation.
Enfin, même s'il est pour le moins malheureux que l'expert Dr E.________ ait dû admettre avoir
commis une erreur manifeste en concluant dans un premier temps à une capacité de travail de
50 %, avant de rectifier son appréciation à la suite de l'interpellation du SMR, il n'en demeure
pas moins qu'il a expliqué de façon convaincante qu'il avait faussement considéré
au moment de l'établissement du rapport d'expertise (le 22 novembre 2012) qu'il n'y avait pas eu
d'évolution sur ce plan depuis le rapport d'expertise du Dr O.________ (complément d'expertise
du 28 février 2013 à la suite de l'interpellation du SMR du 17 décembre 2012). Avec le
SMR (avis du 21 mars 2013), il faut admettre qu'il s'agit bien d'une erreur et non d'un changement d'appréciation
du cas, dès lors que, d'emblée, l'expert avait indiqué qu'aucun des diagnostics psychiatriques
retenus n'avaient plus d'influence sur la capacité de travail du recourant. Il était donc pour
le moins logique qu'au final il conclue à une capacité de travail de 100 % dès le mois
d'octobre 2012 (l'expertise s'est déroulée le 15 octobre 2012).
En conclusion, au vu des éléments indiqués ci-dessus, la Cour de céans confirme la
pleine valeur probante de l'expertise psychiatrique confiée par l'intimé au Dr E.________.
Cela étant, il y a lieu de constater que, l'expert n'ayant retenu aucun diagnostic psychiatrique
ni aucune limitation fonctionnelle de cette nature ayant effet sur la capacité de travail du recourant
et conclu que ce dernier disposait d'une pleine capacité de travail dans toute activité dès
le mois d'octobre 2012, c'est avec raison que l'OAI a révisé le droit à la rente de l'intéressé
dans le sens d'une suppression totale dès le premier jour du deuxième mois à compter de
la notification de la décision litigieuse le 4 octobre 2013.
b)
Le
dossier étant complet, permettant ainsi à la présente autorité de statuer en pleine
connaissance de cause, il n’y a pas lieu d’ordonner l'instruction complémentaire requise
par le recourant (mise en œuvre d'une expertise judiciaire confiée à un spécialiste
en psychiatrie). En effet, de telles mesures d’instruction ne seraient pas de nature à modifier
les considérations qui précèdent (appréciation anticipée des preuves; cf. consid.
5b ci-dessus; ATF 122 lI 464 consid. 4a; TF 8C_764/2009 arrêt du 12 octobre 2009 consid. 3.2; 9C_440/2008
arrêt du 5 août 2008), puisque les faits pertinents ont pu être constatés à
satisfaction de droit.
7.
En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision entreprise
confirmée. Reste à examiner la question des frais judiciaires et des dépens.
En dérogation à
l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi
ou le refus de prestations d'invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à
des frais de justice. La partie dont les conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure
(art. 69 al.1
bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD). En l'espèce, compte tenu
de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr.
et sont mis à la charge du recourant, qui succombe.
Le présent arrêt
est rendu sans dépens, le recourant n’ayant pas obtenu gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 4 octobre 2013 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, à la charge du recourant
L.________, sont arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs).
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap, Service juridique, à Bienne (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :