vd_findinfo · AI 70/19 - 131/2020 · 2020-04-30 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, APTITUDE À LA RÉADAPTATION, MESURE DE RÉADAPTATION{ASSURANCE SOCIALE}, DÉBUT, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE | 28 LAI, 8 LAI, 46 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.04.2020 AI 70/19 - 131/2020

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
70/19 - 131/2020
ZD19.007497
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 avril 2020
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Brélaz Braillard, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
A la suite d’une procédure de détection précoce, W.________ (ci-après :
l’assuré ou le recourant), né en 1975, a rempli le 27 mai 2016 une demande de prestations
que l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) a réceptionnée le 2 juin 2016. Il ressort des formulaires
déposés et de l’entretien téléphonique du 25 avril 2016 que l’assuré
était gérant de son propre restaurant depuis début 2003 et qu’il présentait
une incapacité de travail de 50 % depuis le 15 septembre 2015 en raison d’un état
dépressif et d’une infection VIH, qui lui causaient de la fatigue et des angoisses.
Dans un rapport du 5 février 2016, le Dr V.________, spécialiste en médecine interne générale
et en infectiologie, a indiqué suivre l’assuré depuis le mois de mars 2013 après
la découverte d’un test positif pour le VIH. L’évolution de cette affection était
favorable avec une virémie indétectable dès décembre 2014 grâce à la trithérapie.
Au niveau des examens de laboratoire, l’assuré présentait une perturbation persistante
des tests hépatiques de cytolyse, probablement dans le contexte d’une hépatite médicamenteuse,
qui était un des effets secondaires du VIH et pouvait contribuer à l’asthénie dont
il souffrait. L’assuré avait présenté des symptômes dépressifs dès
le milieu de l’année 2015, avec une asthénie majeure et une humeur triste, qui s’étaient
nettement aggravés au moment du décès de son père en septembre 2015 et avaient entraîné
une incapacité de travail à 50 %. Un traitement antidépresseur et une prise en charge
psychothérapeutiques étaient susceptibles d’améliorer la thymie.
Dans un rapport médical du 20 juillet 2016, le Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de trouble
dépressif majeur sévère (F32.2), d’infection HIV et d’atrophie sous-cortico-corticale
modérée en cours d’investigation. Le Dr F.________ faisait le constat médical suivant :
« Patient
ralenti, au contact bizarre dans le sens d’une familiarité parfois inadéquate. A la fois
très aimable et un peu hébété. Ne comprend pas ce qui lui arrive. Met en relation
son état avec le début de l’infection HIV. Dit que son cerveau est comme un ordinateur
infecté par un virus. Reste perplexe face à son état. Apathie. Rires parfois immotivés.
Emoussement affectif hormis une anxiété. Troubles du sommeil. Le tableau dépressif est
principalement celui d’une dépression avec syndrome somatique ce qui laisse ouvert le diagnostic
différentiel. »
Le psychiatre traitant a précisé que l’effet du traitement entrepris devait être
réévalué deux à trois mois plus tard et que le bilan neuropsychologique en cours
devrait préciser la nature du trouble, une éventuelle atteinte psycho-organique ne pouvant
être exclue. Il a attesté une incapacité de travail de 80 % dans l’activité
de restaurateur depuis le 16 février 2016, date de début du suivi, et a retenu comme limitations
fonctionnelles une asthénie, un ralentissement, une perplexité, des troubles de la concentration
et de l’attention ainsi que des ruminations stériles.
Dans le cadre d’un entretien téléphonique avec un spécialiste en réinsertion
de l’OAI le 15 août 2016, l’assuré a indiqué avoir arrêté sa psychothérapie
de soutien, qu’il ne sortait pas de chez lui sans être accompagné et qu’il avait
mis en vente son restaurant car il ne pouvait plus assumer les responsabilités de gérant. Il
ne se sentait pas capable de faire des mesures de réinsertion.
Dans un rapport du 9 septembre 2016, le Dr V.________ a retenu le diagnostic avec répercussion sur
la capacité de travail de troubles dépressifs majeurs sévères (F32.2) et comme diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail, une infection HIV asymptomatique de stade initial
CDC A2, une discrète atrophie cortico-sous-corticale en investigation et une hypertension artérielle
traitée. Il a précisé que le pronostic dépendait surtout du problème psychiatrique.
Il s’est rallié à la capacité de travail et aux limitations fonctionnelles retenues
par le psychiatre traitant.
En réponse aux questions de l’OAI, le Dr F.________ a mentionné, dans un rapport du 20
décembre 2016, que le diagnostic était un trouble dépressif dans le cadre d’une
probable atteinte psycho-organique liée au HIV et que l’état de santé de l’assuré
était en aggravation, dans le sens d’une apathie de plus en plus marquée et d’un
apragmatisme. Il a estimé que l’incapacité de travail était complète dans toute
activité, depuis le 16 février 2016 à tout le moins.
Des rapports établis le 2 novembre 2016 et le 2 février 2017 à la Consultation spécialisée
de la mémoire au S.________ (ci-après : S.________) par le Dr K.________, spécialiste
en neurologie, faisaient état chez l’assuré de troubles cognitifs attentionnels, et comme
diagnostics secondaires et comorbidités, d’une infection au VIH depuis 2012 avec mauvaise
compliance, d’un abus d’alcool, dont la consommation actuelle serait plutôt occasionnelle,
d’une hépatite médicamenteuse et d’un status post fracture de la clavicule ostéosynthétisée
en octobre 2016. L’origine des difficultés cognitives pouvait être infectieuse en rapport
avec l’infection au VIH, ou psychiatrique. L’IRM cérébrale effectuée montrait
des lésions de la substance blanche, mais aussi des « blacks holes » dans le
corps calleux qui auraient pu suggérer un syndrome de Susac. Sur le plan de l’imagerie, il
y avait aussi quelques lésions dans les noyaux gris. En revanche, le patient n’avait qu’un
acouphène bilatéral, il n’avait pas d’hypoacousie, ni d’autres symptômes.
Dans un courrier du 22 mars 2017 adressé à l’assureur perte de gain de l’assuré,
le Dr F.________ s’est référé à ses précédents rapports, a précisé
que l’assuré ne venait qu’épisodiquement à ses rendez-vous et qu’il
pouvait tout au plus avoir une activité occupationnelle, mais qu’aucune activité dans
le monde du travail normal n’était exigible.
Dans un rapport du 17 août 2017, le Dr F.________ a indiqué que les troubles étaient restés
stables depuis décembre 2016, que le patient était très irrégulier dans sa prise
de médicaments, y compris la trithérapie, ce que le psychiatre mettait sur le compte du trouble
psychiatrique complexe dont l’assuré souffrait. Les investigations au S.________ n’avaient
pas pu être complétées en raison des rendez-vous manqués par le patient, qui restait
cloîtré chez lui la plupart du temps et ne s’occupait plus de ses affaires.
Au cours d’un appel téléphonique du 12 avril 2018, l’assuré a informé
l’OAI qu’il avait vendu son restaurant fin mars 2018.
A l’initiative du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
SMR), une expertise pluridisciplinaire, neurologique, psychiatrique avec un volet neuropsychologique
et de médecine interne a été réalisée en date des 27 et 29 novembre 2017
et 6 mars 2018 par le C.________ (C.________). Dans leur rapport du 14 mai 2018, les Drs P.________,
spécialiste en médecine interne générale, T.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, H.________, spécialiste en neurologie, ainsi que le neuropsychologue L.________
ont conclu ce qui suit :
«
DIAGNOSTICS
Sur
le plan de la médecine interne
,
-
Fracture de la jambe droite dans l'enfance (accident
de ski).
-
Fracture de la clavicule gauche opérée
en octobre 2016.
-
Hypertension artérielle.
-
Infection HIV diagnostiquée en novembre 2012
et traitée depuis le 26.03.2013.
Sur
le plan neurologique
,
-
Infection HIV sans atteinte neurologique stricto
sensu clairement documentable.
Sur
le plan psychique
,
-
Anxiété généralisée (F41.1)
présente depuis le début de l'âge adulte avec une exacerbation progressive depuis avril
2015 qui est devenue importante depuis début 2016.
-
Trouble mixte de la personnalité (F61.0 :
traits de personnalité émotionnellement labile, anxieuse et dépendante) présent depuis
le début de l'âge adulte qui s'est décompensé progressivement dès fin 2015.
[…]
CAPACITE
DE TRAVAIL
Sur
le plan de la médecine interne
, sans tenir
compte des conclusions des autres experts, la capacité de travail est préservée avec une
diminution de rendement de 20%.
Sur
le plan neurologique
, sans prendre en compte les
éléments neuropsychologiques et psychiques, la capacité de travail est en principe complète.
Sur
le plan psychique
, l'anxiété généralisée
et le trouble de personnalité mixte décompensé sont à l'origine des limitations fonctionnelles
suivantes : difficultés relationnelles (repli social, évitement des contacts avec une
clientèle, sentiment d'être jugé), bizarreries du comportement (rires immotivés,
perplexité), difficultés dans la gestion des émotions (les angoisses provoquent des évitements),
difficultés dans les tâches administratives (déléguées en bonne partie), difficultés
dans la gestion du traitement (non observance du traitement), hypersensibilité au stress (sa capacité
d'ajustement au stress est saturée).
Sa
capacité de travail est, depuis début 2016, nulle dans son activité habituelle et de 50%
sans diminution de rendement dans une activité adaptée, (activité avec peu de contacts
sociaux, ne nécessitant pas de grande autonomie, avec peu de responsabilités, ne nécessitant
pas le respect de délais, impliquant le moins de stress et d'adaptation possible). Le traitement
psychiatrique intégré devrait permettre à cet expertisé de récupérer une
capacité de travail de 100% dans toute activité d'ici un an si l'expertisé adhère
au suivi psychique. »
Dans un avis médical du 18 juillet 2018, le SMR a retenu que l’atteinte à la santé
principale était un trouble mixte de la personnalité décompensé (F61) et les pathologies
associées une anxiété généralisée (F41.1) et des troubles neuropsychologiques
légers d’origine mixte dans un contexte de séropositivité HIV traitée. Il s’est
rallié aux conclusions de l’expertise, si ce n’est qu’il a estimé qu’il
n’y avait pas de traitement psychiatrique exigible puisque le diagnostic principal était celui
d’un trouble de la personnalité sur fond de séropositivité. Il a ainsi considéré
que la capacité de travail de l’assuré dans son activité habituelle était nulle
depuis le 16 février 2016 et qu’il bénéficiait depuis toujours d’une capacité
de travail de 50 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues dans l’expertise.
Selon la communication interne du 31 août 2018, l’OAI, après avoir pris connaissance
des comptes 2013 à 2017 de l’entreprise de l’assuré, a estimé que les résultats
comptables étaient influencés par ses problèmes de santé depuis de nombreuses années,
si bien qu’il y avait lieu de déterminer son revenu sans invalidité sur la base des données
salariales statistiques.
Il ressort du rapport final du Service de réadaptation du 12 septembre 2018 que l’assuré
se déclarait incapable de suivre des mesures professionnelles à cause de sa fatigue et de la
médication lourde.
Par projet de décision du 24 septembre 2018, l’OAI a annoncé à l’assuré
qu’il entendait lui octroyer une demi-rente d’invalidité dès le 1
er
décembre 2016, soit six mois à compter de la date à laquelle il avait fait valoir son
droit aux prestations. Il a retenu que l’incapacité de travail était de 100 % dans son
activité habituelle de restaurateur indépendant, mais qu’il bénéficiait d’une
capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée. Se référant aux données
salariales statistiques, l’OAI a retenu que l’assuré pourrait réaliser un revenu
d’invalide de 32'055 fr. 46 qui, comparé au revenu sans invalidité de 67'485 fr. 18,
donnait un taux d’invalidité de 52,50 %.
Lors d’un entretien téléphonique du 27 novembre 2018, l’assuré a fait savoir
à l’OAI que son psychiatre lui recommandait d’entamer des mesures de réinsertion
à 50 %, mais a précisé qu’il ne se sentait pas en état de suivre ces mesures
et que ce serait un échec assuré.
Le 22 janvier 2019, l’OAI a rendu une décision reprenant les termes de son projet du 24 septembre
2018.
B.
Par acte du 15 février 2019, W.________ a recouru contre cette décision auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à l’octroi d’une rente entière
à partir du 1
er
décembre 2016. Il a invoqué que l’OAI le considérait trop malade pour être
réinséré, ce qui signifiait qu’il ne pouvait plus travailler et que son incapacité
de travail était de 100 %.
Dans sa réponse du 15 avril 2019, l’OAI a relevé que lors des entretiens avec le conseiller
en profession les 12 septembre et 27 novembre 2018, l’assuré s’était déclaré
incapable de mener à bien des mesures de reclassement professionnel si bien que le spécialiste
en ce domaine avait estimé que ces mesures ne permettraient pas de réduire le préjudice
économique.
Par courrier du 13 mai 2019, l’assuré a produit un rapport médical établi le 16
avril 2019 par le Dr F.________. Celui-ci estimait que l’expertise du C.________ était complète
et détaillée, mais considérait justifié de conserver le diagnostic de trouble dépressif
récurrent, atteinte qu’il avait de nouveau pu observer lors du dernier bilan. Le psychiatre
traitant s’est éloigné de l’appréciation des experts quant à l’évaluation
de la capacité de travail, précisant qu’il n’avait pas pu envisager sérieusement
une reprise d’activité.
Dans sa détermination du 22 mai 2019, l’OAI a maintenu sa position, relevant que le rapport
produit ne faisait pas état d’éléments qui auraient été ignorés des
experts.
Le 12 juillet 2019, l’assuré a notamment transmis un rapport médical du 7 juin 2019,
dans lequel le Dr F.________ a indiqué que l’existence d’un trouble dépressif chronique
et fluctuant ne faisait pas de doute, que l’assuré présentait une aboulie, une asthénie,
des angoisses, des idéations suicidaires fréquentes et intenses, un apragmatisme, qu’il
faisait part de plaintes dépressives, demeurait enfermé chez lui plusieurs jours par semaine,
négligeant ses affaires et ses soins personnels. Il paraissait très peu probable au psychiatre
traitant que l’assuré puisse fonctionner comme responsable d’un établissement comme
auparavant, ce qui entraînait une perte de rendement de 20 % allant au-delà de la diminution
de la capacité de travail retenue par l’expert.
Le 16 août 2019, l’assuré a produit un rapport rédigé le même jour par
le Dr V.________. Celui-ci s’est étonné qu’un expert qui voit un patient une ou
deux fois puisse avoir un avis prépondérant à celui de la personne qui le soignait au
jour le jour. Il a relevé que la trithérapie prise par l’assuré pouvait entraîner
des troubles neuropsychologiques sous forme d’une sensation d’ébriété, d’une
fatigue. Ce traitement avait été modifié en avril 2016 avec amélioration de la fatigue.
Selon lui, l’on pouvait clairement suspecter l’existence de troubles neuropsychologiques
chez l’assuré, notamment au vu de l’IRM montrant une atrophie cortico-sous-corticale.
Le Dr V.________ a confirmé que l’assuré avait présenté un trouble de la lignée
dépressive avec idées suicidaires et d’importantes angoisses.
Dans ses déterminations du 5 septembre 2019, l’OAI a considéré qu’il n’y
avait pas d’éléments objectifs nouveaux, que les experts avaient connaissance des bilans
neuropsychologiques et du rapport d’IRM relatif à l’atrophie cortico-sous-corticale.
Il a estimé qu’il n’y avait pas de raison de retenir une diminution de rendement de
20 % également dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles exercée
à 50 % et répartie sur la semaine.
Dans un courrier du 1
er
octobre 2019, le mandataire de l’assuré a indiqué que lors d’un appel téléphonique,
son client avait tenu des propos incohérents dont il ne se souvenait plus, ce qui paraissait corroborer
les traits psychotiques évoqués par le Dr F.________. Il ressortait également d’une
note d’entretien à l’OAI qu’il avait eu un discours confus et peu clair. Le recourant
a reproché à l’OAI de ne pas avoir mené d’investigations plus approfondies
quant à l’existence d’un possible syndrome de Susac, rappelant qu’il s’était
plaint d’une diminution de ses capacités auditives et également visuelles. Il ressortait
du rapport du Centre [...] du 2 novembre 2016 qu’il avait été adressé à la
consultation du Prof. Z.________ pour complément d’investigation d’une éventuelle
atteinte du système nerveux central par le VIH ; or les experts n’avaient semble-t-il
pas interpellé ce praticien ni ordonné de telles investigations. Le recourant a sollicité
la mise en œuvre d’une nouvelle expertise. Il a par ailleurs indiqué que ses problèmes
dermatologiques, déjà présents sous forme d’eczéma, avaient empiré de
manière spectaculaire, ce qui avait justifié le dépôt d’une nouvelle demande
de prestations auprès de l’OAI. Finalement, il a fait valoir que c’était son conseiller
en placement qui l’avait considéré inapte à suivre des mesures de reclassement.
Invité par la juge instructrice à produire une copie de l’enveloppe ayant contenu la
demande de prestations de l’assuré ou toute pièce utile permettant de déterminer
la date d’envoi de cette demande, l’OAI a fait savoir, le 24 février 2020, qu’il
n’avait pas cette enveloppe au dossier car il gardait uniquement celles des envois recommandés.
Par courrier du 28 février 2020, la juge instructrice a imparti un délai au recourant pour
communiquer la date à laquelle il avait posté sa demande de prestations AI datée du 27
mai 2016.
Le recourant a indiqué, par courrier du 11 mars 2020, qu’il n’avait pas de document
permettant d’objectiver la date d’envoi de sa demande, mais qu’il avait coutume de
poster ses courriers de suite, usuellement sous pli A. Il a fait valoir qu’il fallait retenir comme
date de départ du délai d’attente le 13 mai 2016, date à laquelle l’OAI avait
constaté, à la suite de la procédure de détection précoce, que le dépôt
d’une demande était indiqué. Il a notamment produit le projet d’acceptation par
l’OAI d’une allocation pour impotent de degré faible dès le 1
er
mars 2020 et a invoqué que la reconnaissance du besoin d’un accompagnement pour faire face
aux nécessités de la vie n’était pas compatible avec l’exercice d’une
quelconque activité professionnelle et devait conduire à la reconnaissance d’une invalidité
complète, à tout le moins depuis mars 2019.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité
plus amples que la demi-rente d’invalidité qui lui a été allouée à compter
du 1
er
décembre 2016.
b)
De jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions
attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette
situation doivent faire l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242
consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017 consid. 2).
c)
En l’occurrence, la décision attaquée a été rendue le 22 janvier 2019, de sorte
qu’il n’y a pas lieu, dans le cadre de la présente procédure, d’examiner
une éventuelle modification du taux d’invalidité qui serait intervenue ultérieurement,
notamment en lien avec la reconnaissance, depuis mars 2019, du besoin du recourant d’être
accompagné pour faire face aux nécessités de la vie, comme cela figure dans le projet
de décision de l’OAI du 2 mars 2020 relatif à l’octroi d’une allocation pour
impotent de degré faible.
3.
a)
Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité
(art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires
et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité
d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes
mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation
comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, placement et aide en capital).
b)
Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à améliorer la capacité
de gain d’un assuré, il convient d’effectuer un pronostic sur les chances de succès
des mesures demandées (ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 et réf. cit.), celles-ci ne devant pas être
allouées si elles sont vouées à l’échec selon toute vraisemblance (TF I 388/06
du 25 avril 2007 consid. 7.2 ; TFA I 660/02 du 2 décembre 2002 consid. 2.1).
Le droit à une mesure de réadaptation déterminée suppose en effet qu’elle soit
appropriée au but de la réadaptation poursuivi par l’AI, tant objectivement en ce qui
concerne la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de l’assuré (TF
9C_609/2009 15 avril 2010 consid. 9.2 et la référence citée). Partant, si l’aptitude
subjective de réadaptation de l’assuré fait défaut, l’administration peut
refuser de mettre en œuvre une mesure ou y mettre fin (TF I 552/06 du 13 juin 2007 consid. 3.1 ;
TFA I 370/98 du 26 août 1999 publié in : VSI 3/2002 p. 111 consid. 2 et réf. cit.).
4.
En l’occurrence, le recourant reproche à l’OAI, et plus particulièrement à
son conseiller en placement, d’avoir retenu à tort qu’il n’était pas motivé
au suivi de mesures de réadaptation. Il estime qu’il n’y a pas de raison de faire prévaloir
la version rédigée par l’assureur, contenue dans des documents qu’il n’a
par ailleurs pas signés. Il faut cependant constater que le fait que le recourant ne se sentait
pas capable de suivre des mesures de réinsertion a été consigné tant dans la note
de l’entretien du 15 août 2016 que de celui du 12 septembre 2018, par deux collaborateurs
différents de l’OAI. Dans ces conditions, il est très peu vraisemblable que ces notes
d’entretien concordantes ne reflètent pas les réelles déclarations du recourant.
Quoi qu’il en soit, on ne saurait déduire de son comportement qu’il avait la volonté
de suivre des mesures de réadaptation. Il faut en effet constater que le présent recours vise
l’octroi d’une rente entière à la place de la demi-rente qui lui a été
octroyée et que les rapports médicaux produits par l’assuré vont dans le sens d’une
pleine incapacité de travail. Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher à l’OAI
d’avoir considéré que le recourant n’était pas subjectivement disposé
à suivre une mesure de réadaptation et d’avoir directement statué sur son droit
à la rente.
Le recourant garde par ailleurs la possibilité de contacter l’OAI en vue de solliciter une
aide au placement.
5.
a)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un
quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un
taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux
d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c)
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 143 V 409
consid. 4.4 ; 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid.
4.1 et les références citées).
6.
a)
Selon le recourant, le fait que l’OAI
a renoncé à mettre en place une mesure de réadaptation professionnelle ne peut que signifier
qu’il est incapable de travailler. Comme mentionné ci-dessus (consid. 4), l’OAI a considéré
que des mesures de réadaptation n’étaient pas indiquées du fait que l’assuré
n’apparaissait pas subjectivement prêt à suivre de telles mesures. Cela n’a toutefois
pas d’influence sur sa capacité de travail théoriquement exigible, qui doit être
fixée sur la base d’avis médicaux (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références
citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b)
S’agissant de la capacité de travail du recourant, l’OAI s’est basé sur les
conclusions du rapport d’expertise pluridisciplinaire du C.________ du 14 mai 2018, auxquelles
s’est rallié le SMR. Ces conclusions ont été prises par les experts de manière
motivée et circonstanciée en toute connaissance du dossier de l’assuré et de son
anamnèse, en tenant compte de ses plaintes. Le rapport d’expertise peut donc se voir reconnaître
une pleine valeur probante. Le Dr F.________ reconnaît d’ailleurs que cette expertise est
complète et qu’elle retranscrit fidèlement ses propos (rapport du 16 avril 2019).
De même, le Dr V.________ n’avait pas non plus de remarques à formuler en lien avec la
facture de l’expertise en tant que telle (rapport du 16 août 2019).
Les médecins traitants ont cependant un avis divergent des experts quant aux diagnostics et à
la capacité de travail retenus, estimant que l’assuré présente un trouble dépressif
récurrent ainsi que des troubles neuropsychologiques, dont il y a lieu de tenir compte dans l’évaluation
de sa capacité de travail.
aa)
Le fait que les conclusions des experts s’écartent de celles des médecins traitants sur
le plan psychique s’explique notamment par le fait que les plaintes émises par le recourant
lors de l’expertise et les observations des experts ne rejoignent qu’en partie les éléments
contenus dans les rapports des médecins traitants.
Le Dr V.________ avait observé chez le recourant des symptômes dépressifs, avec une asthénie
majeure et une humeur triste, qui s’étaient nettement aggravés au moment du décès
de son père en septembre 2015. L’assuré se plaignait également d’anhédonie,
d’une absence de motivation et d’énergie (rapport médical du 5 février 2016).
Lors des consultations, le recourant avait évoqué un important état dépressif, avec
une absence d’énergie, de la tristesse et des envies suicidaires, de même que des angoisses
importantes (rapport médical du 16 août 2019).
Dans son rapport du 20 juillet 2016, le Dr F.________ retient comme limitations fonctionnelles une
asthénie, un ralentissement, une perplexité, des troubles de la concentration, de l’attention
et des ruminations stériles. Il fait état d’automutilations à répétition
sous forme de veinosection, qui ont cessé depuis que le recourant est en couple. L’état
de santé de ce dernier s’était ensuite aggravé avec une apathie de plus en plus
marquée et un apragmatisme (rapport du 20 décembre 2016), jusqu’au point où il restait
cloîtré chez lui la plupart du temps et ne s’occupait plus de ses affaires (rapport du
17 août 2017). Le Dr F.________ a observé un nouveau virage dépressif en mars 2019 avec
reprise des idées suicidaires (rapport du 16 avril 2019). Il atteste que ces différents symptômes
sont toujours présents et que l’état dépressif est fluctuant (rapport du 7 juin
2019).
De leur côté, les experts ont relevé de manière concordante que l’assuré
se plaignait d’une fatigue et d’une fatigabilité importantes, de troubles de la concentration
et de l’attention, d’importantes angoisses avec des sortes de blocages, ainsi que de troubles
du sommeil (expertise p. 9, 10 et 11). Le recourant a en outre fait part de troubles de l’humeur
à l’expert neurologue (p. 10). Il a en revanche indiqué tant à l’expert psychiatre
qu’au neuropsychologue qu’il ne se sentait pas particulièrement triste, ni déprimé
car il était bien entouré par son ami, sa mère et quelques amis proches (p. 10 et 21).
Au niveau de leurs observations, l’expert neurologue et le psychiatre ont constaté que le
recourant était légèrement ralenti (p. 17 et 18). Le Dr T.________ relève cependant
que la mimique du visage et le regard du recourant n’exprimaient pas de tristesse, que son humeur
était euthymique et il précise qu’il n’a pas observé de déficit attentionnel
durant l’entretien (p. 18). Le neuropsychologue a conclu à la présence d’un ralentissement
à la plupart des tâches d’attention ainsi qu’à un déficit en attention
divisée, tout en précisant que les résultats des tests contrastaient avec le fait que
le recourant pouvait conduire sa voiture au moins sur des trajets moyens (p. 24).
Dans sa synthèse, le Dr T.________ a tenu compte des éléments qui précèdent.
Il a également pris en considération le fait que le recourant a tendance à s’isoler,
qu’il n’arrive pas à faire des choses en raison d’une angoisse qui le bloque,
que son désir sexuel a diminué, qu’il se sent fatigué et fatigable, qu’il
rumine ses problèmes, a parfois de la peine à se concentrer, qu’il a fait deux tentatives
de suicide en 2014 et plusieurs automutilations avant de rencontrer son ami, qu’il a progressivement
arrêté toutes ses activités depuis 2015 et a beaucoup réduit sa vie sociale (p. 27).
Au final, l’expert estime que le recourant présente une symptomatologie dépressive, mais
plutôt légère, et qu’il n’y a pas lieu de retenir le diagnostic d’épisode
dépressif en l’absence de signes clairs orientant vers un tel diagnostic. Il souligne que
l’expertisé lui-même ne se sent pas profondément déprimé et explique que
s’il fait peu de choses, ce n’est pas par un manque d’envie, mais en raison d’une
angoisse qui le bloque (p. 28).
Le Dr T.________ retient en effet un diagnostic d’anxiété généralisée,
exposant que le recourant se trouve régulièrement angoissé et stressé car il se sent
dépassé par la charge de travail et les responsabilités. Il estime que cette anxiété
existe depuis le début de l’âge adulte et qu’elle s’est accentuée depuis
le décès de son père en avril 2015. Il mentionne que l’expertisé décrit
des troubles neurovégétatifs tels que palpitations, nausées, gêne épigastrique,
et que son anxiété provoque des difficultés de concentration et des troubles du sommeil
(p. 28).
Il ressort de ce qui précède que le Dr T.________ expose de manière détaillée
et convaincante pourquoi il écarte le diagnostic de trouble dépressif et retient celui d’anxiété
généralisée.
Tant l’expert psychiatre que le neuropsychologue ont en outre relevé que le recourant avait
une présentation par moments étrange, qu’il paraissait perplexe et riait parfois de manière
immotivée (p. 18, 20 et 21). Le Dr T.________ mentionne également que le Dr F.________ avait
observé un émoussement affectif. L’expert estime cependant que l’existence d’un
trouble psychotique n’est pas claire, retenant notamment que le recourant ne présente pas
clairement de délire, ni d’hallucinations (p. 28).
Le Dr T.________ pose en revanche le diagnostic de trouble mixte de la personnalité. Il retient
des traits de personnalité labile de type borderline sous forme d’une tendance à des
comportements auto-agressifs (automutilations, tentatives de suicide) et évoque des symptômes
dissociatifs transitoires, se référant à ce que le Dr F.________ décrit comme l’épreuve
de réalité qui n’est pas toujours clairement présente (p. 29). Il constate également
des traits de personnalité évitante et dépendante, se manifestant par une préoccupation
excessive de la crainte d’être jugé, le besoin d’être pris en charge par son
entourage et la difficulté à initier des activités seul (ibidem).
Dans son courrier du 1
er
octobre 2019, le mandataire du recourant relate qu’au cours d’un appel téléphonique,
le recourant lui a tenu des propos incohérents, allant jusqu’à l’inviter à
téléphoner à M. W.________, et estime que cet événement paraît corroborer
les traits psychotiques évoqués par le Dr F.________. Il sied toutefois rappeler que pour pouvoir
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références
citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1). Or le recourant, respectivement son mandataire,
ne produisent pas de rapport médical faisant état d’un trouble psychotique. Il faut en
outre relever que le Dr T.________ a tenu compte, dans son appréciation, des difficultés relationnelles
et bizarreries du comportement du recourant impliquées par l’anxiété généralisée
et le trouble de personnalité mixte décompensé (p. 31).
bb)
Au niveau neuropsychologique, le Dr V.________ considère dans son rapport du 16 août 2019 que
l’on peut clairement suspecter la présence de troubles neuropsychologiques au vu non seulement
des résultats de l’examen pratiqué lors de l’expertise, mais surtout de l’atrophie
cortico-sous-corticale révélée par IRM, qui est un élément objectif. Il indique
que ces troubles peuvent être mis sur le compte soit des problèmes psychiques, soit de l’infection
VIH, précisant que le traitement antirétroviral peut entraîner comme effets secondaires
des troubles neuropsychologiques sous forme d’une sensation d’ébriété et d’une
fatigue.
A la lecture de l’expertise, il apparaît que les experts et le neuropsychologue ont reconnu
l’existence de divers troubles neuropsychologiques, mais ont estimé que la validité de
l’examen était insuffisante pour se prononcer sur leur intensité réelle, et par
conséquent pour poser un diagnostic neuropsychologique ou une limitation de la capacité de
travail (expertise p. 24 et 27). Le neuropsychologue explique de manière convaincante pour quelles
raisons il parvient à cette conclusion. On peut relever à cet égard que le Dr V.________
ne prend pas position sur les éléments ayant conduit à douter de la validité des
tests effectués, allant dans le sens d’un défaut d’effort. Les experts ont par
ailleurs pris leurs conclusions en ayant connaissances de l’atrophie cortico-sous-corticale mise
en évidence, que le Dr H.________ juge d’ailleurs à la limite du significatif (expertise
p. 26). Le rapport du Dr V.________ n’apparaît dès lors pas suffisant pour remettre en
cause le rapport d’expertise.
cc)
Dans son courrier du 1
er
octobre 2019, le mandataire du recourant reproche à l’OAI et aux experts de ne pas avoir investigué
plus amplement la question d’une éventuelle maladie de Susac, évoquée dans le rapport
médical établi le 2 février 2017 par le Dr K.________. A la lecture de ce rapport, on
constate toutefois que le Dr K.________ avait écarté un tel diagnostic puisqu’il écrit
que les résultats de l’IRM « auraient pu suggérer un syndrome de Susac »
et qu’il cite ensuite les éléments allant à l’encontre d’un tel diagnostic,
à savoir le fait que l’assuré n’avait qu’un acouphène bilatéral,
qu’il n’avait pas d’hypoacousie ni d’autres symptômes. La situation était
dès lors claire et il faut relever que la consultation prévue auprès du Dr Z.________
était en lien non pas avec ce syndrome, mais en vue d’investigations d’une éventuelle
atteinte du système nerveux central par le VIH (rapport du Dr K.________ du 2 novembre 2016). Il
n’est pas déterminant de savoir si cette consultation a pu ou non avoir lieu puisque le recourant
a, dans le cadre de l’expertise, été examiné tant par un neurologue qu’un
spécialiste en médecine interne, qui ont pris leurs conclusions en connaissance du rapport
du Dr K.________ (expertise p. 25), lesquelles peuvent, comme déjà mentionné, se voir
reconnaître une pleine valeur probante.
dd)
Il est en outre admis que le recourant souffre d’une infection HIV. Le Dr H.________ considère
que celle-ci est sans atteinte neurologique
stricto
sensu
clairement documentable. Il explique en
effet que les lésions hyperintenses en T2 mises en évidence à l’IRM cérébrale
sont compatibles avec des lésions d’hypertension artérielle, et moins probablement avec
des manifestations du SIDA. Il juge en outre que la discrète atrophie cortico-sous-corticale est
à la limite du significatif (expertise p. 26).
Les autres diagnostics retenus par les experts, à savoir une fracture de la jambe droite dans l’enfance,
une fracture de la clavicule gauche opérée en 2016 et une hypertension artérielle, sont
jugés sans influence sur la capacité de travail du recourant, ce qui n’est pas contesté.
c)
En ce qui concerne l’évaluation de la capacité de travail du recourant, le Dr F.________
indique qu’une reprise d’activité n’a jamais sérieusement pu être envisagée,
le recourant n’ayant pu assurer qu’une présence très limitée à son travail
avec un rendement anecdotique (rapport médical du 16 avril 2019). Son appréciation ne diverge
pas de celle des experts sur ce point, lesquels concluent également qu’une reprise de l’activité
habituelle n’est pas exigible. Ils estiment en revanche que le recourant bénéficie d’une
capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée, contrairement au Dr F.________,
qui considère qu’il n’existe aucune capacité de travail exigible dans l’économie
normale (rapports des 20 décembre 2016 et 22 mars 2017).
Le Dr P.________ estime que la fatigue décrite par l’assuré est vraisemblablement à
mettre sur le compte de la trithérapie et qu’elle peut être responsable d’une baisse
de rendement de l’ordre de 20 % (expertise p. 26). Ce point n’est pas contesté
en tant que tel par les médecins traitants, le Dr V.________ précisant à cet égard
que le traitement de trithérapie avait été modifié en avril 2016, avec une amélioration
de la fatigue (rapport du 16 août 2019). C’est en revanche l’influence des problèmes
psychiques du recourant sur sa capacité de travail qui est contestée par les médecins
traitants.
Selon la jurisprudence, l’évaluation de la capacité de travail en cas d’affection
psychique doit dorénavant se faire en tenant compte d’indicateurs, comprenant d’une
part un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, et
d’autre part un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité
fonctionnel et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et
le traitement suivi (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4). Il faut constater que les experts ont tenu compte
des nouveaux critères jurisprudentiels dans leur appréciation, comme le démontre le contenu
de leur expertise en pages 29 à 31. Ils ont ainsi évalué la capacité de travail du
recourant en prenant en considération l’aggravation de ses troubles psychiques courant 2015
et 2016, l’existence d’un trouble mixte de la personnalité, ses ressources personnelles
et externes, son attitude face au traitement ainsi que la cohérence des affections avec ses activités
quotidiennes. Ils concluent au final à une capacité de travail de 50 % sans diminution de rendement
dans une activité adaptée, avec peu de contacts sociaux, ne nécessitant pas une grande
autonomie, avec peu de responsabilités, ne nécessitant pas le respect de délais, impliquant
le moins de stress et d’adaptation possible. Au titre des limitations fonctionnelles, ils retiennent
ainsi des difficultés relationnelles, des bizarreries de comportement, des difficultés dans
la gestion des émotions, des difficultés dans les tâches administratives, des difficultés
dans la gestion du traitement et une hypersensibilité au stress. Ils considèrent que cette
capacité de travail est exigible depuis septembre 2015. Il n’y a pas de raison de s’écarter
de leur appréciation, qui est pleinement convaincante. A noter que les experts ont indiqué
que le traitement psychiatrique intégré devrait permettre au recourant de récupérer
une pleine capacité de travail dans toute activité d’ici un an s’il adhérait
au suivi psychique, mais que le SMR s’est distancé de leurs conclusions sur ce point, jugeant
qu’il n’y avait pas de traitement psychiatrique exigible puisque le diagnostic principal
était celui d’un trouble de la personnalité sur fond de séropositivité.
Le recourant estime qu’il y a encore lieu de tenir compte d’une perte de rendement de l’ordre
de 20 % dans toute capacité résiduelle. Il faut toutefois constater que les experts ont
précisé que la capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée retenue
n’était pas accompagnée d’une diminution de rendement supplémentaire (expertise
p. 31). S’il existe une diminution de rendement de 20 % en raison de la fatigue liée à
la trithérapie, celle-ci se rapporte à une pleine capacité de travail dans l’activité
habituelle du recourant (p. 32), si bien qu’elle est déjà prise en compte dans la capacité
de travail diminuée retenue.
d)
Le
recourant ne conteste pas le calcul du taux d’invalidité opéré par l’OAI,
qui peut en effet être confirmé. Le recours aux données salariales statistiques pour établir
les deux revenus, avec et sans invalidité, paraît en effet tout à fait justifié,
de même que l’abattement de 5 % opéré sur le revenu d’invalide. C’est
donc à juste titre que l’OAI a reconnu que le recourant présentait un degré d’invalidité
de 52,5 %.
7.
a)
Le droit à la rente prend naissance au
plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de
la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément
à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
A cet égard, le Tribunal fédéral a eu l’occasion de préciser que, conformément
à la jurisprudence relative à l’art. 29 al. 3 LPGA, la date déterminante
quant à l’observation des délais et aux effets juridiques d’une demande est celle
à laquelle la requête a été remise à la poste ou déposée auprès
de cet organe (TF 9C_573/2017 du 23 janvier 2018 consid. 5 et réf. cit.).
b)
Le devoir général de tenue des dossiers
qui incombe aux autorités est le pendant – découlant de l’art. 29 al. 2
Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ;
RS 101] – du droit pour le justiciable de prendre connaissance du dossier et d’obtenir
l’administration des preuves pertinentes. Toute autorité a ainsi l’obligation de tenir
un dossier complet de la procédure, afin de permettre à toute personne concernée d’en
prendre connaissance dans les meilleures conditions et, en cas de recours, de pouvoir le transmettre
à l’autorité de recours. Elle est par conséquent tenue de consigner dans le dossier
tous les éléments essentiels pour l’issue du litige. La garantie constitutionnelle à
une tenue claire et ordonnée des dossiers oblige les autorités et les tribunaux à veiller
au caractère complet de la documentation produite ou établie en cours de procédure. Dans
le droit des assurances sociales, l’art. 46 LPGA concrétise le devoir général
de tenue des dossiers, en tant que cette disposition impose aux assureurs (notamment aux organes d’exécution
de l’assurance-chômage), lors de chaque procédure relevant des assurances sociales, d’enregistrer
de manière systématique tous les documents qui peuvent être déterminants (ATF 138
V 218 consid. 8.1.2 et réf. cit.).
c)
La procédure est régie par le principe
inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office
par le juge (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Ce principe n’est toutefois pas absolu et sa portée
est restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire. Celui-ci comprend
en particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement
exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute
de quoi elles risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 145 V 90
consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.2). Si le principe inquisitoire dispense les parties de l’obligation
de prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve : en cas d’absence de preuve,
c’est à la partie qui voulait en déduire un droit d’en supporter les conséquences,
sauf si l’impossibilité de prouver un fait peut être imputée à la partie adverse
(ATF 139 V 176 consid. 5.2 ; 124 V 372 consid. 3). Lorsque l’art. 46 LPGA n’est
pas respecté, le fardeau de la preuve peut être renversé, passant ainsi vers l’assureur,
pour autant que la violation de cet article soit la cause pour l’assuré de l’impossibilité
de fournir une preuve (ATF 138 V 218 consid. 8.1 ; TF 9C_207/2017 du 8 septembre
2017 consid. 5.2 ; TF 9C_570/2016 du 5 décembre 2016 consid. 5 ; Guy Longchamp,
in : Dupont/Moser-Szeless [éd.], Commentaire romand, Loi sur la partie générale des
assurances sociales, Bâle 2018, n° 18 ad art. 46 LPGA). Tel est notamment le cas
pour des questions de respect des délais, lorsqu’une preuve a été adressée
sous pli simple à l’autorité et que, en violation des règles de gestion des actes
de procédure, l’enveloppe qui contenait la preuve a été égarée, rendant
ainsi la production d’une preuve attestant du respect des délais impossible pour l’autre
partie (ATF 138 V 218 consid. 8.1.1).
8.
En l’occurrence, la demande de prestations a été remplie par le recourant en date du
27 mai 2016 et elle porte un timbre de réception par l’OAI du 2 juin 2016. Le dossier
produit par l’intimé ne permet toutefois pas de savoir quand cette demande a été
postée. L’OAI a précisé ne pas avoir conservé l’enveloppe contenant cette
demande du fait qu’elle n’avait pas été expédiée en recommandé.
Or, en ne versant pas au dossier l’enveloppe ayant contenu la demande de prestations, l’intimé
a violé son obligation de tenir un dossier complet au sens de l’art. 46 LPGA. Il rend
ainsi impossible pour le recourant d’apporter la preuve de la date à laquelle il a remis à
la poste sa demande de prestations AI. Partant, le fardeau de la preuve quant à cette date doit
être renversé, passant ainsi à l’intimé, de sorte qu’il convient de retenir
que l’intéressé a posté sa demande du 27 mai 2016 dès qu’il a pu le faire,
soit à fin mai 2016 encore. Celui-ci a d’ailleurs indiqué qu’il postait généralement
ses courriers sans délai. Comme mentionné ci-dessus (consid. 7a), c’est cette date qui
est déterminante pour faire partir le délai de l’art. 29 LAI. La procédure de détection
précoce a entre autres pour but de déterminer si une telle demande est indiquée ou non
(art. 3c al. 6 LAI), mais ne constitue nullement une demande de prestations au sens de l’art. 29
LPGA. Compte tenu de ce qui précède, le droit à la rente du recourant devait prendre naissance
à l’échéance d’un délai d’attente de six mois à compter de
fin mai 2016, soit le 1
er
novembre
2016 (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
9.
a)
Le recours doit par conséquent être
très partiellement admis, la décision attaquée étant réformée en ce sens
que le recourant a droit à une demi-rente d’invalidité à compter du 1
er
novembre 2016.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et être mis par 100 fr. à la charge de l’office intimé et par 300
fr. à la charge du recourant qui n’obtient que très partiellement gain de cause.
Par ailleurs, assisté d’un mandataire qualifié, le recourant a droit à des dépens
réduits, qu’il convient de fixer à 500 fr., débours et TVA compris (art. 61 let.
g LPGA, art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est très partiellement admis.
II.
La décision rendue le 22 janvier 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est réformée en ce sens que W.________ a droit à une demi-rente d’invalidité
à compter du 1
er
novembre 2016.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis par 100 fr. (cent
francs) à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
et par 300 fr. (trois cents francs) à la charge de W.________.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera au recourant une indemnité de dépens, fixée à 500
fr. (cinq cents francs).
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Carré (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :