vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 970 · 2009-10-22 · fr

MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, RÉSISTANCE, FORCE PROBANTE | 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 38 LPGA, 56 LPGA, 57 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 2 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 94 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.10.2009 Arrêt / 2009 / 970

TRIBUNAL CANTONAL
AI 05/08 - 357/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 octobre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:
Mme   Röthenbacher et M. Abrecht
Greffier
:
M.        Greuter
*****
Cause pendante entre
:
G.________
, à Yverdon-les-Bains, recourant,
représenté par Me Paul-Arthur Treyvaud, avocat
à Yverdon-les-Bains,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 88a RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
G.________ (ci-après: le
recourant), ressortissant bosniaque sans formation ni connaissance
d'une des langues nationales suisses, né en 1961, est
arrivé en Suisse en 1996. Il a requis l'asile dès son
entrée et n'a entrepris d'activité lucrative qu'en
2002, comme ouvrier.
b)
Le 23 septembre 2002, le recourant a été
victime d'un accident du travail lors duquel son avant-pied gauche
a été écrasé alors qu'il manipulait des
palettes. Il a séjourné à l'Hôpital
orthopédique de la Suisse romande du 20 au 30 octobre
2003, afin de subir une intervention, en raison de la persistance
de douleurs.
La Dresse H.________, spécialiste FMH en médecine
réhabilitation et rhumatologie, a retenu, dans la lettre de
sortie du 10 novembre 2003, les diagnostics suivants:
"
Diagnostic principal:
- Syndrome douloureux chronique invalidant
du pied gauche, séquellaire après un accident de
l'avant-pied gauche le 23.09.2002, entraînant une fracture de
la tête du 3
e
métatarsien traitée
par émondage du 3
e
métatarse phalangien le
12.12.2002.
Comorbidités:
- Probable état de stress
post-traumatique."
La Dresse H.________ a précisé, en ce qui concerne le
traitement effectué, qu'objectivement, les deux derniers
orteils du pied gauche avaient gagné en extension. Elle a
noté que le patient se trouvait encore plus algique et qu'il
n'était pas très motivé à porter le
moyen auxiliaire proposé. En outre, durant son
hospitalisation, ses plaintes majeures étaient des
céphalées d'origine tensionnelle. Dans son cas, les
médicaments antalgiques et anti-inflammatoires
étaient illusoires, le recourant présentant davantage
des douleurs psychogènes.
La Dresse H.________ a précisé, d'une part, que
l'accident était intervenu dans un contexte de stress
post-traumatique (traumatismes de guerre) et, d'autre part, que
l'équilibre psychique du recourant était très
précaire. Le recourant focalisait ainsi toutes ses
souffrances au niveau du pied, lequel avait subi un accident
minime, qui aurait dû théoriquement guérir sans
aucune complication. La Dresse H.________ a considéré
que la capacité de travail du recourant était nulle,
sauf dans une activité occupationnelle assise
dépourvue d'exigence de rentabilité.
B.
Le 4 décembre 2003, le recourant a déposé une
demande de prestations AI pour "écrasement du pied
gauche".
Le 17 décembre 2003, le médecin traitant, le Dr
K.________, a signalé une "incapacité de travail
totale
selon le patient
[souligné dans le rapport
médical] depuis le 23.9.02" en raison d'une
"évolution douloureuse défavorable avec intense algie
subjective/flexum orteils et impotence fonctionnelle sans substrat
clairement défini qui se révélera
résistante à tous les traitements entrepris (...)".
L'activité habituelle du recourant ne pouvait plus
être exigée de sa part, mais une activité
adaptée était envisageable, nonobstant les
motivations limitées de
l'intéressé.
Par décision du 26 février 2004, la Caisse nationale
suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) a mis fin à la
prise en charge des soins médicaux et au versement d'une
indemnité journalière. Elle a retenu que le recourant
était à même, en ce qui concerne les seules
séquelles organiques de l'accident, d'exercer une
activité dans différents secteurs de l'industrie
à la condition de pouvoir travailler en position assise ou
alternée assise/debout. Une telle activité
était exigible durant toute la journée. Dès le
1
er
janvier 2004, une rente d'invalidité de
l'assurance-accident a été allouée,
fondée sur une incapacité de gain de 25%; une
indemnité pour atteinte à l'intégrité
de 10% a été par ailleurs servie.
Dans un rapport du 24 septembre 2004 à l'attention de l'OAI,
la Dresse W.________, spécialiste FMH en psychiatrie, a
retenu, outre le status post fracture et une neuropathie sensitive,
un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique
(F32.11). A son sens, l'activité habituelle n'était
plus exigible; l'incapacité était toujours totale
avec un rendement diminué de 40%. En revanche, une
activité ménageant son handicap physique était
envisageable à raison de 5 à 6 heures par jour, sous
réserve d'une aggravation de l'état de santé
physique ou psychique.
La Dresse W.________ a relevé en substance que les plaintes
du recourant tenaient essentiellement à des douleurs
physiques, qui le rendaient triste, plaintif, irritable et
l'isolaient. Tout en réservant son pronostic compte tenu du
risque de chronicisation du tableau clinique, elle a retenu que la
thymie était neutre sans trouble psychotique. Dans un
rapport du 10 février 2005, le même médecin a
observé que, quelques mois après le début du
suivi, la symptomatologie dépressive était en
rémission. A son sens, postérieurement à
l'accident, aucun élément clinique objectivable de
nature à qualifier le trouble du recourant de
dépression n'était à constater. Elle en a
conclu qu'une capacité de travail totale sur le plan
psychique était exigible dès décembre
2004.
Dans un rapport du SMR du 21 février 2005,
synthétisant les précédents avis et rapports
médicaux, le Dr E.________ a retenu un épisode
dépressif moyen en rémission et des séquelles
douloureuses sur une ancienne ostéonécrose aseptique
du 3
e
métatarsien, sans que les
problèmes personnels liés au statut de
requérant d'asile, ni l'amplification des symptômes
physiques pour des raisons psychologiques soient du ressort de
l'AI. Pour fonder son avis, le Dr E.________ a notamment tenu
compte des rapports de la Dresse W.________, sur le plan
psychiatrique, et du Dr S.________, médecin d'arrondissement
de la CNA - dont le rapport final du 5 décembre 2003 a
retenu une capacité totale, retrouvée sur le plan
somatique, dans une activité adaptée -, sur le plan
orthopédique. Il a conclu que la capacité de travail
du recourant était nulle comme manœuvre, mais que,
dans une activité adaptée (marche limitée,
travail sédentaire en position assise ou alternée
avec courts déplacements), elle était de 60%
dès le 5 décembre 2003, puis de 100% dès le
1
er
décembre 2004.
Lors d'un entretien, avec interprète, accordé
à l'OAI le 30 mai 2005, le recourant s'est
déclaré prêt à collaborer et à
tenter une reprise d'activité à 100% pour autant
qu'on lui propose un emploi adapté à son état
de santé.
B.
Par décision du 14 février 2006, l'OAI a retenu une
invalidité totale du 23 septembre 2004 au 4 décembre
2003, puis une capacité de travail de 60% et, dès le
1
er
décembre 2004, de 100%, donnant droit
à une rente entière dès le
1
er
septembre 2003 au terme du délai
d'attente d'un an, rente supprimée avec effet au
1
er
avril 2004, soit trois mois après
l'amélioration de l'état de santé
arrêtée au 5 décembre 2003.
L'incapacité de travail de 40% qui avait perduré sur
le plan psychiatrique jusqu'au 1
er
décembre
2004 n'offrait quant à elle qu'un degré
d'invalidité de 38.88 % n'ouvrant pas le droit à un
quart de rente.
Le 1
er
mai 2006, le recourant, représenté
par Me Paul-Arthur Treyvaud, a fait opposition contre la
décision du 14 février 2006 de l'OAI, que celui-ci a
confirmé par décision sur opposition rendue le 20
novembre 2007.
C.
Par acte du 3 janvier 2009, G.________ a recouru contre cette
décision sur opposition, soutenant que sa capacité de
travail était restée nulle, hormis dans une
activité occupationnelle assise dépourvue d'exigence
de rentabilité. Il conclut à l'octroi d'une rente
entière, subsidiairement à la mise en œuvre
d'une expertise neutre.
Par réponse du 7 février 2009, l'OAI a renoncé
à se déterminer et conclu au rejet du
recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1
er
LAI [loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 s. LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps
utile auprès du tribunal compétent, est au surplus
recevable en la forme.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours
dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et est
immédiatement applicable dans la présente cause (art.
117 al. 1 LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
compétente pour statuer
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (ATF 125 V 413, consid. 2c; ATF 110 V 48, consid.
4a; RCC 1985 p. 53)
En l'espèce, est litigieuse la question du degré
d'invalidité présenté par le recourant et,
subsidiairement, celle de l'opportunité de la mise en
œuvre d'une mesure d'instruction complémentaire sous
la forme d'une expertise médicale.
3.
Aux
termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. L'
invalidité peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un
accident (art. 4 al. 1
er
in
fine
LAI). En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain du recourant sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que le recourant aurait pu obtenir
s'il n'était pas invalide est comparé avec celui
qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré.
Conformément à l'art. 88a al.1 RAI (RS 831.201),
s
i la capacité de gain ou la capacité
d'accomplir les travaux habituels d'un assuré
s'améliore ou que son impotence ou le besoin de soins
découlant de l'invalidité s'atténue, il y a
lieu de considérer que ce changement supprime, le cas
échéant, tout ou partie de son droit aux prestations
dès qu'on peut s'attendre à ce que
l'amélioration constatée se maintienne durant une
assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel
changement déterminant a duré trois mois
déjà, sans interruption notable et sans qu'une
complication prochaine soit à craindre.
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration - en cas de recours, le tribunal - se base sur des
documents médicaux, le cas échéant, des
documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler
(ATF 125 V 261, consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars
2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent une base importante pour
apprécier la question de savoir quelle activité peut
encore être raisonnablement exigible de la part de la
personne assurée (ATF 125 V 261, consid. 4; 115 V 134,
consid. 2; 114 V 314, consid. 2c; 105 V 158, consid. 1; RCC 1980 p.
263; Pratique VSI 2002 p.64; TFA, I 274/05 du 21 mars 2006,
consid. 1.1).
Le juge des assurances
sociales doit examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si
les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Cependant, les constatations
émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent être admises avec réserve; il
faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants peuvent avoir tendance
à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient en
principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert
qu'à celles d'un médecin traitant (ATF 125 V 351,
consid. 3b/cc, et les références; VSI 2001, p. 106,
consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless,
L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2
e
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut cependant relever qu'un
rapport médical ne saurait être écarté
pour la simple et unique raison qu'il émane du
médecin traitant ou qu'il a été établi
par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination
vis-à-vis d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008,
consid. 5.2).
En cas de contradictions entre les rapports médicaux, le
juge des assurances sociales ne peut liquider l'affaire sans
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur
probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a, et les
références citées).
4.
En l'espèce, se fondant sur la lettre de sortie du
10 novembre 2003 de la Dresse H.________, le recourant
considère, compte tenu de son état de santé
stationnaire, que sa capacité de travail est demeurée
nulle depuis son accident. Il estime que le rapport du Dr
S.________ du 5 décembre 2003 et celui du Dr K.________ du
17 décembre 2003 ne sont pas pertinents et ne doivent pas
être pris en considération dans la
détermination de son degré
d'invalidité.
a)
Au plan somatique, la lettre de sortie du 10 novembre
2003 de la Dresse H.________ ne rend compte d'aucune atteinte
invalidante au sens de l'AI. Il ressort de ce document que
l'état de santé du patient s'est
amélioré (gain en extension des orteils, notamment),
que celui-ci aurait dû guérir sans aucune complication
et que l'accident était minime. Enfin, selon ce
médecin, l'atteinte à la santé est d'origine
psychique, l'intéressé souffrant de douleurs
psychogènes.
Dans son rapport du 17 décembre 2004, le Dr K.________,
médecin traitant, a considéré que
l'activité habituelle ne pouvait plus être
exigée de ce dernier. Il a toutefois retenu que l'exercice
d'une activité lucrative adaptée était
envisageable et que l'intensité de la douleur, telle
qu'exprimée par l'intéressé, ne se fondait sur
aucun substrat objectif, révélant ainsi une origine
psychique. Ce médecin est rejoint dans ses conclusions par
le Dr S.________, lequel précise la nature de
l'activité exigible en ce sens qu'elle doit être
sédentaire ou en position alternée et n'exiger que de
courts déplacements.
Dans son rapport du 21 février 2005, le Dr E.________
du SMR estime, à l'instar des Drs K.________ et S.________,
que le recourant présente une incapacité totale dans
son activité habituelle, mais une capacité
résiduelle dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles (marche limitée, travail
sédentaire en position assise ou alternée avec courts
déplacements), la capacité de travail étant
estimée à 60%, dès le 5 décembre 2003,
puis totale depuis
le 1
er
décembre 2004.
La CNA, dans sa décision du 26 février 2004, retient
également que le recourant est à même, en ce
qui concerne les seules séquelles organiques de l'accident,
d'exercer une activité dans différents secteurs de
l'industrie à la condition de pouvoir travailler en position
assise ou alternée assise/debout et qu'une telle
activité est exigible durant toute la
journée.
Ainsi, sur le plan somatique, les avis médicaux sont
concordants, à l'exception de celui de la Dresse H.________,
laquelle impute toutefois l'incapacité de travail à
un trouble d'ordre psychique. Il convient donc de se rallier aux
conclusions des somaticiens pour retenir, dans ce registre, qu'une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles
(marche limitée, travail sédentaire en position
assise ou alternée avec courts déplacements) peut
être exigée à un taux de 100% depuis le
1
er
décembre 2004.
b)
Au plan psychique, la Dresse W.________,
spécialiste FMH en psychiatrie, retient, dans son rapport du
24 septembre 2004, que le recourant présente une
incapacité de travail totale dans l'activité
habituelle. En revanche, une activité ménageant son
handicap physique était envisageable à raison de 5
à 6 heures par jour, sous réserve d'une
aggravation de l'état de santé physique ou psychique.
Dans son rapport du 10 février 2005, ce même
spécialiste observe que, quelques mois après le
début du suivi, la symptomatologie dépressive
était en rémission et qu'aucun élément
clinique objectivable de nature à qualifier le trouble de
dépression n'était à constater, le recourant
ayant présenté une dépression
réactionnelle sans diagnostic de maladie psychique,
dépression n'excluant pas de retenir une pleine
capacité de travail dès décembre
2004.
Cela étant, il n'y a pas lieu d'opposer la Dresse H.________
à la Dresse W.________. Tout d'abord, l'avis de la
première précède celui de la seconde de
près d'une année alors même que, comme on l'a
vu, l'état de santé de l'intéressé
allait s'améliorant durant cette période. Ensuite, la
Dresse H.________ n'étant pas spécialiste en
psychiatrie, c'est l'avis de la Dresse W.________ qu'il convient de
privilégier, d'autant que cette dernière a
régulièrement suivi l'intéressé dans le
registre de sa spécialité. A cela s'ajoute que la
psychiatre W.________ a rendu un premier rapport en 2004 que l'on
ne saurait qualifier de léger, mais de concis et au
demeurant complet dès lors qu'il contient une
anamnèse, que les plaintes et le status sont clairement
exposés, que les constatations et les conclusions sont
exemptes de contradictions et que le diagnostic est
cohérent, sans avoir du reste été
contesté. L'amélioration subséquente que
retiendra ce médecin en 2005 n'était pas à
exclure, compte tenu de ce que l'affection en question se trouvait
liée au registre somatique, lequel allait connaître
une amélioration. Quant au pronostic posé en 2004, il
n'excluait pas une amélioration de la santé
psychique, mais relevait seulement un risque de chronicisation,
alors que la capacité de travail résiduelle avait
déjà été estimée à 60%.
Enfin, le recourant ne fait valoir aucun motif ni avis
médical justifiant de retenir une incapacité totale
de travailler, ayant au contraire admis, lors de l'entretien
accordé à l'OAI le 30 mai 2005, qu'il ne s'opposait
pas à la reprise d'une activité
adaptée.
c)
Il y a donc lieu de constater que, contrairement à
ce que soutient le recourant, le dossier constitué ne
comporte pas de lacune ou de contradiction sur le plan
médical, de sorte que la mise en oeuvre de mesures
d'instruction complémentaires ne se justifie pas à
cet égard. Il ne se justifie pas davantage de
s'écarter des avis médicaux versés au dossier,
avis probants, dont le SMR fit une synthèse claire et
correcte et que le Service juridique de l'OAl a tout aussi
correctement traduit en termes de droit aux prestations,
après avoir effectué une approche théorique de
l'invalidité qui ne prête pas le flanc à la
critique. L'OAI était ainsi fondé à nier le
droit à une rente d'invalidité à compter du
mois d'avril 2004, soit trois mois après que le recourant
ait recouvré une pleine capacité de travail exigible,
tant sur le plan somatique que psychique.
5.
Il résulte de ce qui précède
que, mal fondé, le recours doit être rejeté et
la décision entreprise confirmée.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'Al devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice; le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 fr. (art. 69 aI. 1bis LAI). En l'espèce,
compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice sont arrêtés à 400 fr. à la
charge du recourant (art. 69 al. 1bis LAI; art.
49 aI. 1 LPA-VD), sans qu'il se justifie d'allouer de dépens
(art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision sur opposition
rendue le 20 novembre 2007 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400
fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de
G.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président:
Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à:
‑      Me Paul-Arthur
Treyvaud (pour G.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier: