vd_findinfo · HC / 2010 / 595 · 2010-07-08 · fr

MEURTRE, MEURTRE PASSIONNEL, TORT MORAL, VIOL, EXCÈS ET ABUS DU POUVOIR D'APPRÉCIATION, POUVOIR D'APPRÉCIATION | 47 CO, 111 CP, 113 CP, 190 CP, 411 let. g CPP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 24.09.2010 HC / 2010 / 595

TRIBUNAL
CANTONAL
388
PE09.000457-CMI/HRP/PBR
COUR
DE CASSATION penale
______________________________________
Séance
du 24 septembre 2010
__________________
Présidence
de               M.
Creux
,
président
Juges
:              MM.
Battistolo et Winzap
Greffier
:
M.              Rebetez
*****
Art.
111, 113, 190 CP; 47 CO; 411 let. h, i, g, 415 CPP
La Cour de cassation pénale prend séance à huis clos pour statuer sur les recours interjetés
par
D.________
et
M.________
contre le jugement rendu le 8 juillet 2010 par le Tribunal criminel de l’arrondissement de La Côte
dans la cause dirigée contre
D.________
.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 8 juillet 2010, le Tribunal criminel de l’arrondissement de La Côte a, notamment,
condamné D.________ pour tentative de meurtre, voies de fait qualifiées, menaces qualifiées
et tentative de contrainte à sept ans de privation de liberté, sous déduction de 544 jours
de préventive, et au paiement des frais par 101'071 fr. 05 (I) et dit qu'il était le débiteur
de M.________ de 12'000 fr., avec intérêt à 5 % l'an du 12 janvier 2009, à titre
d'indemnité pour tort moral (II).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit,
la cour de céans se référant pour le surplus à l'état de fait dans son intégralité :
1.
a)
D.________, né le 5 avril 1965, ressortissant
portugais, et la plaignante M.________, née en 1970, ressortissante portugaise également, se
sont mariés en 1991. Le couple a eu deux enfants, [...], né en 1992 et [...], né en 1999.
L'accusé a travaillé au service d'Addeco en qualité de maçon et la plaignante s'occupait
principalement des enfants, tout en effectuant quelques nettoyages et en aidant sa sœur R.________
au salon de coiffure de cette dernière.
Les casiers judiciaires suisse et portugais de l'accusé sont vierges.
b)
Pour les besoins de la cause, D.________ a été soumis à une expertise psychiatrique. Dans
son rapport du 2 mai 2009, le Dr [...] n'a pas mis en évidence de maladie mentale ou de dépendance
à une substance psychoactive. L'accusé présente toutefois des traits de caractère
impulsifs, avec une difficulté à contenir son agressivité. Selon l’expert, cette
impulsivité ne pose problème que dans la relation conjugale, et non dans la vie professionnelle
ou dans les relations sociales. Sur le plan de la responsabilité de D.________ au moment des faits
qui lui sont reprochés, l'expert a relevé qu'il ne présentait aucune maladie mentale entraînant
une altération de l’appréciation du caractère illicite de l’acte ou de la
détermination d’après cette appréciation. Sur la base de cette analyse, le Dr [...]
a considéré que le risque de récidive d’un acte auto ou hétéroagressif
existait compte tenu d’un conflit de couple existant de longue date. Aucune mesure n'a finalement
été préconisée.
2.
A Etoy, D.________ et M.________ habitaient au premier étage d’une maison propriété
de X.________, ressortissant portugais, époux de R.________, et beau-frère par alliance des
parties. Le rez-de-chaussée était occupé par le salon de coiffure de R.________, dont
la famille habitait au deuxième étage.
L’entente du couple formé par D.________ et M.________ étant très mauvaise depuis
la naissance de leur fils [...] et l’accusé étant très jaloux, dès 2006, il
est arrivé régulièrement à ce dernier de secouer, de frapper et de menacer, notamment
de mort, son épouse. En septembre 2007, lassée de cette situation, cette dernière et les
deux enfants sont retournés vivre au Portugal. Après quelques temps, l’accusé a
rejoint sa famille au Portugal, où la mésentente, les disputes et les menaces ont perduré.
Pour fuir son époux et ce mode de vie, la plaignante est revenue en Suisse avec ses enfants en août
2008, logeant à nouveau à Etoy. Peu de jours après son arrivée, D.________ est revenu
aussi, non sans promettre, notamment à sa belle-sœur R.________, de mieux se comporter. Après
une période d’accalmie, les disputes et les menaces ont repris dès la fin de l’année
2008 et jusqu’au 11 janvier 2009.
3.
a)
Le tribunal a repris dans l'ordre les faits
tels que décrits dans l'arrêt de renvoi. A ses chiffres 1, 2 et 3, il est reproché à
D.________ d'avoir régulièrement frappé et menacé son épouse, au domicile d’Etoy,
pour les périodes de domiciliation en Suisse, soit entre août 2006 et septembre 2007, puis
entre août 2008 et le 10 janvier 2009. Il levait la main sur la plaignante régulièrement,
et plus particulièrement lorsque cette dernière lui faisait remarquer que leur relation de
couple se portait mal et qu'ils ne pouvaient plus continuer ainsi. L’accusé frappait avec
ses mains et secouait la victime en la saisissant par les bras. De même, régulièrement,
il menaçait la plaignante de la tuer ou de s’en prendre à leurs enfants. Il est également
indiqué dans l’arrêt de renvoi que l’accusé, très jaloux, empêchait
son épouse de se tenir à la fenêtre pour regarder à l’extérieur. Enfin,
il est encore reproché à l’accusé d’avoir dit une fois bien spécifiquement
qu’il voulait tuer les enfants, puis la plaignante, avant de se suicider.
Appréciant les faits de la cause, les premiers juges ont estimé que les faits s'étaient
déroulés de la manière décrite par M.________. Pour les faits relatés ci-dessus,
ils ont considéré que D.________ s’était rendu coupable de voies de fait qualifiées
et de menaces qualifiées, étant précisé que les voies de fait antérieures au
8 juillet 2007 étaient couvertes par la prescription. En revanche, faute de savoir ce qui s’était
exactement passé sur le fait que l’accusé aurait empêché son épouse de
sortir de l’appartement ou de se tenir à la fenêtre, la contrainte n'a pas été
retenue.
b)
Au chiffre 5 de l’arrêt de renvoi, il est fait grief à D.________, avec l’accusation
de viol, d’avoir contraint, à Etoy, du mois d'août 2008 au 10 janvier 2009, la plaignante
à des relations sexuelles non consenties. En cas de refus, le prénommé insistait jusqu’à
ce que son épouse donne son accord et si elle restait passive, il la pinçait et la secouait
pour la forcer à avoir un comportement actif.
La plaignante a confirmé sa version et D.________, dans son mode d’expression très peu
clair et à son image, c’est-à-dire très fruste, a contesté les faits tout en
expliquant qu’il était normal qu’une épouse se donne à son mari.
Pour les faits exposés ci-dessus, l'accusé a été mis au bénéfice du doute,
le tribunal ayant admis notamment que les pressions d’ordre psychique n'étaient pas établies.
c)
Aux chiffres 4 et 6 de l’arrêt de renvoi, il est reproché à l'accusé d'avoir,
le 10 janvier 2009, à Etoy, après une nouvelle dispute, et pressentant probablement que son
épouse était cette fois décidée à le quitter, menacé celle-ci de la tuer
si tel était le cas. Le soir, une autre dispute a éclaté pour des futilités et M.________
est allée se coucher vers 22 h 00. D.________ est entré dans la chambre afin de menacer son
épouse, passant notamment ses mains sur le visage de la plaignante, pour la caresser selon lui,
et en faisant mine de l’étrangler, selon elle. Effrayée, M.________ a profité d’un
moment d’absence de l’accusé pour sortir de la chambre et appeler sa soeur. Ameutée
par les cris, R.________ est descendue et a emmené la plaignante par un bras, tandis que l’accusé
s'était saisi de l’autre. Finalement, M.________ est allée dormir chez sa soeur, de même
que les deux enfants. Au moment de quitter l’appartement, R.________ a dit à l’accusé
qu’il devait faire ses valises et s’en aller.
Par ces faits, D.________ a été reconnu coupable de menaces qualifiées.
d)
Au
chiffre 7 de l’arrêt de renvoi figure le récit des événements du 11 janvier
2009. Entre 02 h 00 et 05 h 00, désemparé et seul dans son appartement, D.________ a écrit
une lettre dans laquelle il a exprimé des idées suicidaires. Il y était dit en substance
qu’il voulait en finir avec ses jours, qu’il embrassait tout le monde, y compris la plaignante
et concluait ainsi “
ne
pleurez pas, je ne le mérite pas
”.
Cette lettre a été déposée sur la table de la cuisine, avec des tablettes de médicaments
Benuron et une bouteille de bière vide. Puis, ceci fait, l’accusé a décidé
de se placer dans une armoire murale sise à l’entrée de l'appartement pour s’y
cacher. Il y a passé tout le reste de la nuit et y est resté jusqu’au lendemain vers
15 h 00. Il a agrandi le trou de la serrure de l’armoire au moyen d’un couteau, a ôté
les objets qui le dérangeaient et les a placés sur une étagère supérieure pour
gagner de la place. Il a ensuite fixé une ficelle sur la paroi interne de la porte de l’armoire
afin de pouvoir la maintenir fermée. Il s’est ensuite caché dans ce meuble avec un couteau
de cuisine au manche noir et à la lame dentelée de 8 cm.
Dans la matinée de dimanche, D.________, toujours caché dans son armoire, a téléphoné
à plusieurs membres de sa famille et de celle de sa femme pour annoncer ses intentions suicidaires
dans le but que la plaignante revienne à l’appartement. Le prénommé a aussi téléphoné
à ses enfants, mais ceux‑ci ne sont pas descendus. Vers 11 h 00, X.________ a reçu un
appel du mari d’une des soeurs de sa femme lui annonçant que l’accusé avait appelé
au Portugal pour signaler qu’il avait pris des médicaments, qu’il allait se jeter au
lac et qu’il avait laissé une lettre à son domicile. X.________ a pu vérifier ce
fait. Quant à la plaignante, elle se trouvait en cette fin de matinée dominicale au marché
de Divonne avec R.________ et une cousine. S’en revenant précipitamment, les trois femmes
se sont rendues au domicile d’Etoy et ont découvert sur la table la lettre d’intentions
funestes, la bouteille de bière vide et les tablettes de médicaments vides. M.________ a lu
la lettre à haute voix alors que l’accusé était toujours caché dans l’armoire.
Selon lui, les trois femmes se sont moquées de lui, ce que la plaignante et R.________ ont contesté,
admettant uniquement, à l’enquête comme aux débats, que cette dernière avait
immédiatement dit que si l’accusé se suicidait, ce serait encore elle qui aurait des
frais en relation avec le rapatriement du corps au Portugal. Après avoir quitté l'appartement,
elles sont allées, en compagnie de X.________, annoncer la disparition à la police.
Vers 15 h 00, la plaignante est revenue à son appartement et s'est directement rendue à la
salle de bains. C’est à ce moment que l’accusé, qui admet avoir voulu tuer son
épouse, est sorti de l’armoire, est allé fermer la porte palière à clé
et s’est approché de la salle de bains. La plaignante a été surprise, en en sortant,
de se trouver en face de D.________. Muni du couteau précité, le prénommé a saisi
son épouse de son bras gauche par le cou et lui a asséné une série de coups qui l’ont
touchée à quatre reprises au moins au niveau du visage. M.________ a tenté de se protéger
avec son bras gauche. A un moment indéterminé, les protagonistes ont chuté, et la lame
du couteau s’est cassée. La plaignante a également été frappée au niveau
des fesses. Comme elle s’est mise à crier, sa cousine et R.________, qui se trouvaient chez
cette dernière, dans l’appartement du dessus, sont descendues et ont pu ouvrir la porte palière
en la forçant. X.________, qui fumait une cigarette sur son balcon, est également descendu
pour séparer l’accusé de sa victime. D.________ est ensuite resté dans l’appartement,
relativement calmement selon X.________, qui lui a dit que la police allait arriver; tandis que la plaignante
a été emmenée au-dessous dans le salon de coiffure pour y attendre l’ambulance.
Selon le rapport de l’Hôpital de Morges du 23 janvier 2009, M.________ a subi les lésions
suivantes : “
Une plaie
transverse paramédiane G du menton de 3 cm de long sur 1 cm de profondeur. Une plaie verticale paramédiane
G du menton d’1 cm de long sur 0,5 cm de profondeur. Une plaie paramédiane G sous-mentonnière
d'1 cm de long sur 0,5 cm de profondeur. Plusieurs dermabrasions superficielles au niveau du cou. Une
plaie verticale paramédiane D au niveau de la fesse de 3 cm de long sur 3 cm de profondeur. Les
plaies contenaient plusieurs corps étrangers millimétriques qui ont été enlevés
avant suture
”.
La vie de la plaignante n’a pas été mise en danger, de l'avis du [...] de l’Hôpital
de Morges, confirmé par celui de la Dresse [...], dans son rapport du 26 janvier 2009. M.________
ne présente pas de séquelles, sauf une cicatrice, peu visible de loin, mais que l’on
peut voir sur les photos produites au dossier aux débats (pièce 112). Si elle a été
choquée, elle ne semble pas avoir été suivie médicalement à raison de cette
agression.
Tout en relevant que l’intention homicide était évidente au moment où l’accusé
était sorti de l’armoire pour se diriger vers la salle de bains où se trouvait sa future
victime, le tribunal a souligné que l’accusé ne se présentait pas comme un être
sans scrupule au sens de l’art. 112 CP et que la manière d’agir n’était pas
particulièrement odieuse au sens de cette disposition. L'autorité intimée a en définitive
qualifié l'acte de D.________ de tentative de meurtre, écartant la qualification de tentative
de meurtre passionnel, aucune circonstance particulière ne rendant l’émotion violente
excusable.
e)
L’accusé, dès qu’il a été incarcéré et tout au long de cette
période de préventive, a abreuvé ses proches de correspondances de toutes sortes, et en
particulier la plaignante.
Les propos contenus dans ces lettres contenant de claires allusions à un retrait de plainte, il
a été reconnu coupable de tentative de contrainte.
C.
En temps utile, D.________ a recouru contre le jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire concluant à sa réforme en ce sens qu'il
est condamné pour tentative de meurtre passionnel, voies de fait qualifiées, menaces qualifiées
et tentative de contrainte à une peine privative de liberté modérée inférieure
à celle prononcée en première instance, sous déduction de la détention préventive
déjà subie.
En temps utile également, M.________ a recouru contre le jugement. Dans le délai imparti à
cet effet, elle a déposé un mémoire concluant principalement à sa réforme en
ce sens que D.________ est condamné pour tentative d'assassinat, viol, voies de fait qualifiées,
menaces qualifiées et tentative de contrainte à une peine fixée que de droit par la Cour
de cassation du Tribunal cantonal sous déduction de 544 jours de préventive; que l'internement
du prénommé selon l'art. 64 al. 1 lit. a CP est ordonné; que D.________ est reconnu débiteur
et lui doit immédiat de 50'000 fr., avec intérêts à 5 % l'an du 12 janvier 2009,
à titre d'indemnité pour tort moral. Subsidiairement, elle a conclu à son annulation et
à son renvoi devant le Tribunal criminel de l'arrondissement de La Côte.
Dans son préavis, le Ministère public a conclu au rejet des recours formés par D.________
et M.________.
En droit
:
A.
Remarques préliminaires
La cour de céans détermine librement
la priorité d'examen des recours et des moyens invoqués par les recourants (Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet,
Procédure pénale vaudoise, Code annoté, 3
ème
éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP [Code de procédure pénale du 12 septembre
1967, RSV 312.01]). En l'occurrence, elle examinera en premier lieu le recours de D.________ (B), puis
celui de M.________ (C).
B.
Recours de D.________
1.
Le recours de D.________ est en réforme exclusivement. En pareil cas, la cour de céans examine
librement les questions de droit sans être limitée aux moyens que les parties invoquent (art.
447 al. 1 CPP). Elle est cependant liée par les faits constatés dans le jugement attaqué,
sous réserve des inadvertances manifestes, inexistantes en l’espèce, qu’elle rectifie
d’office, ou d’éventuels compléments qui ressortiraient des pièces du dossier
(art. 447 al. 2 CPP; Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal
en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66 ss, spéc. pp. 70 s., ch. 8).
2.
Le recourant conteste la qualification de tentative
de meurtre au sens de l'art. 111 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937, RS 311.0).
Il soutient que le tribunal a violé l'art. 113 CP en ne retenant pas la tentative de meurtre passionnel
que ce soit sous l'angle de l'émotion violente ou sous celui du profond désarroi.
2.1
La dénomination de l'infraction de meurtre passionnel n'est pas très heureuse, parce qu'elle
fait croire au public que l'on vise ainsi les drames passionnels, c'est-à-dire les homicides qui
surviennent à l'occasion d'une rupture sentimentale ou sous l'effet de la jalousie. Or, il n'en
est rien. Dans le cas des drames passionnels, l'auteur agit le plus souvent par égoïsme ou
par esprit de vengeance, considérant le partenaire comme sa chose et se refusant à lui reconnaître
toute liberté de choix; un tel état d'esprit conduit à retenir le meurtre (art. 111 CP),
voire l'assassinat (art. 112 CP) suivant la façon d'agir ou le motif futile de l'acte (Corboz, Les
infractions en droit suisse, volume I, Berne 2002, n. 2 ad art. 113 CP).
Le meurtre passionnel, au sens de l'art. 113 CP, vise des cas plutôt exceptionnels où l'auteur,
sans faute de sa part, se trouve dans une situation dramatique, généralement injuste, qui provoquerait
facilement, chez un homme moyen, un état qui rend difficile l'analyse saine de la situation ou la
maîtrise de soi. A titre d'exemple, on qualifiera de meurtre passionnel la cas où le père
survient au moment où un violeur vient d'assassiner sa fille et, aveuglé par la douleur, le
tue ou encore le cas où une épouse, sans soutien dans un pays étranger, subit régulièrement
de graves brutalités et humiliations de la part de son mari qui menace de la tuer prochainement
et, désespérée, ne voit pas d'autre issue que l'homicide (Corboz, op. cit., n. 3 ad art.
113 CP et les références citées).
2.2
Le meurtre passionnel (art. 113 CP) est une forme privilégiée d'homicide intentionnel, qui
se distingue par l'état particulier dans lequel se trouvait l'auteur au moment d'agir. Celui-ci
doit avoir tué alors qu'il était en proie à une émotion violente ou se trouvait dans
un profond désarroi, état devant avoir été rendu excusable par les circonstances
(ATF 119 IV 202 c. 2a).
L'émotion violente est un état psychologique d'origine émotionnelle, et non pas pathologique,
qui se caractérise par le fait que l'auteur est submergé par un sentiment violent qui restreint
dans une certaine mesure sa faculté d'analyser correctement la situation ou de se maîtriser.
Elle suppose que l'auteur réagisse de façon plus ou moins immédiate à un sentiment
soudain qui le submerge (ATF 119 IV 202, précité; 118 IV 233 c. 2a). Le profond désarroi
vise en revanche un état d'émotion qui mûrit progressivement pendant une longue période,
qui couve pendant longtemps jusqu'à ce que l'auteur soit complètement désespéré
et ne voie d'autre issue que l'homicide (ATF 119 IV 202 c. 2a, précité; 118 IV 233 c. 2a, précité).
Ce n'est pas l'acte commis qui doit être excusable, mais l'état dans lequel se trouvait l'auteur.
Le plus souvent, cet état est rendu excusable par le comportement blâmable de la victime à
son égard. Il peut cependant aussi l'être par le comportement d'un tiers ou par des circonstances
objectives. L'application de l'art. 113 CP est réservée à des circonstances dramatiques
dues principalement à des causes échappant à la volonté de l'auteur et qui s'imposent
à lui. Pour que son état soit excusable, l'auteur ne doit pas être responsable ou principalement
responsable de la situation conflictuelle qui le provoque (TF 6B_719/2009 du 3 décembre 2009 c. 1.1
et les références citées)
Si l'auteur a provoqué par sa faute la réaction dont il souffre ou s'il a participé activement
et fautivement à l'enchaînement des actions et réactions, l'émotion violente qui
en résulte finalement n'est pas excusable (Corboz, op. cit., n. 12 ad art. 113 CP).
Pour savoir si le caractère excusable d'un profond désarroi ou d'une émotion violente
peut être retenu, il faut procéder à une appréciation objective des causes de ces
états et déterminer si un homme raisonnable, de la même condition que l'auteur et placé
dans une situation identique, se trouverait facilement dans un tel état (ATF 107 IV 105, c. 2b/bb).
Il convient à cet égard de tenir compte de la condition personnelle de l'auteur, notamment
des moeurs et valeurs de sa communauté d'origine, de son éducation et de son mode de vie, en
écartant les traits de caractère anormaux ou particuliers, tels qu'une irritabilité marquée
ou une jalousie maladive, qui ne peuvent être pris en considération que dans l'appréciation
de la culpabilité (TF 6B_158/2009 du 1
er
mai 2009 c. 2 et les références citées).
2.3
Dans le cas particulier, le tribunal a exposé de manière convaincante les motifs pour lesquels
il écartait le caractère excusable de l’émotion violente ainsi que le profond désarroi.
2.3.1
Sur la base des faits retenus par le jugement de première instance, qui lient la cour de céans,
il est établi que la fausse annonce de suicide n'était en réalité qu'un appel au
secours et que D.________ a été soumis à un sentiment de colère causé par les
propos de R.________ ainsi que par l’absence d’émotion de son épouse (jgt., p.
30, par. 2). Il n'est dès lors pas exclu que le recourant ait agi sous le coup d'une émotion
que l'on peut qualifier de violente.
Quoi qu'il en soit cependant, l'émotion précitée, contrairement à ce que considère
D.________, ne peut être considérée comme excusable au sens de l'art. 113 CP. Le caractère
excusable ou non de l'émotion violente ou du profond désarroi est une question de droit que
la cour de céans peut examiner tout en étant liée par les faits constatés dans le
jugement. Or ceux-ci démontrent distinctement que l'état dans lequel a pu se trouver D.________
ne correspond pas aux prévisions du législateur.
En substance, le tribunal a retenu qu’au moment où le recourant a agi, un conflit conjugal
émaillait la vie du couple depuis plusieurs années. En particulier, dès 2006, il arrivait
régulièrement à D.________ de secouer, de frapper et de menacer, notamment de mort, son
épouse (jgt., p. 22, par. 4). Cette situation a perduré, en dépit d'une période
d'accalmie, jusqu’au 11 janvier 2009, date des faits principaux (jgt., p. 23, par. 1). D’ailleurs
la veille de ceux-ci, une nouvelle dispute avait éclaté, au cours de laquelle le recourant
s'était à nouveau rendu coupable de menaces qualifiées et son épouse était allée
dormir chez R.________ (jgt., p. 26, par. 2). A la suite de cette altercation, D.________ a construit
la mise en scène du suicide, par désespoir, dans l’idée d’émouvoir les
siens, et a été très irrité par la réaction de son épouse et de sa belle-soeur
au sujet de sa lettre d’intentions suicidaires, laquelle n’a pas eu l’effet escompté
(jgt., p. 30, par. 2).
Au vu de ces constatations de fait, dont la cour de céans ne saurait s'écarter lorsqu'elle
statue sous l'angle de la réforme, il apparaît que la colère éprouvée par le
recourant n'a pas été suscitée par un comportement gravement répréhensible de
la victime à son égard ou des circonstances extérieures indépendantes de sa volonté
que toute autre personne raisonnable eût pu considérer comme dramatiques, mais par le simple
fait que R.________ a émis une remarque désobligeante et que la victime, elle-même, n'a
pas démontré d'émotion particulière à la découverte de la lettre de son
époux. Ce dernier feint encore d’oublier que si M.________ a quitté le domicile le soir
précédent, c’est parce qu’il l’avait disputée une "
Xième
fois
" (jgt., p. 26, par. 5). Il était
parfaitement justifié dans ces conditions de retenir que D.________ s’était lui-même
mis dans les ennuis, par sa mise en scène mais aussi et, plus généralement, par son comportement
hautement blâmable durant la vie commune. Le conflit conjugal, existant depuis plusieurs années
et dont D.________ était à l'origine dans la mesure où il a ruiné l'union conjugale
en maltraitant son épouse, ne saurait constituer une circonstance pouvant rendre excusable l'acte
du prénommé.
En d’autres termes, l’émotion, que l’on peut qualifier de violente, à la
suite des propos tenus par sa belle-soeur et aussi en raison de l’absence d’émotion
de son épouse, régulièrement battue et menacée, provient principalement d’un
comportement éminemment égoïste, d’un homme très jaloux, violent (jgt., p.
22, par. 4), tyrannique et fonctionnant sur le mode ancien du chef de famille omnipotent et omniscient
dont le comportement consiste à réagir systématiquement de manière inadéquate
quand on lui tient tête (jgt., p. 24, par. 2
in
fine
). Les circonstances mêmes de l'agression
permettent de constater que D.________ a en quelque sorte décidé de punir son épouse qui,
battue et menacée de façon régulière, avait décidé de le quitter et n'avait
pas adopté le comportement espéré par le prénommé lorsqu'elle a découvert
la lettre qu'il avait laissée. Au demeurant, le recourant n'a aucunement agi sous le coup d'un sentiment
violent qui l'aurait soudainement submergé, restreignant dans une certaine mesure sa capacité
d'analyser correctement la situation ou de se maîtriser; il a en effet attendu plus de deux heures
que son épouse revienne seule dans l'appartement pour accomplir son acte. Il n'existe dès lors
plus d'immédiateté dans la réaction, au demeurant parfaitement disproportionnée,
mais uniquement un souci de vengeance. Il est encore évident que la situation n'était pas suffisamment
tragique pour amener un homme raisonnable à envisager un homicide, même compte tenu de son
origine et de sa culture.
En conclusion et au vu de l'ensemble des circonstances, l'émotion qui s'est emparée de l'intéressé
ne saurait être qualifiée d'excusable et son acte ne correspond pas aux critères du meurtre
passionnel.
2.3.2
Il ne peut qu’en aller de même lorsque le recourant considère qu’il a agi, sinon
sous le coup d’une émotion violente, du moins sous le coup d’un profond désarroi.
En effet, bien que l'art. 113 CP ne le dise pas expressément, le profond désarroi suppose également
que l'état de l'auteur soit excusable (Corboz, op. cit., n. 19 ad art. 113 CP et les références
citées).
Dans le cas particulier, même si le profond désarroi vise une situation évolutive qui
s'inscrit dans la durée où la faute de l'auteur ne joue pas forcément le même rôle
que dans le cas de l'émotion violente (Corboz, op. cit., n. 21 ad art. 113 CP), on ne saurait
considérer la situation vécue par D.________ comme suffisamment dramatique pour amener un homme
raisonnable à commettre un homicide, d'autant plus que la dispute qui a précédé les
faits a été causée en premier lieu par le prénommé.
Le grief fait aux premiers juges d'avoir retenu le crime manqué de meurtre au lieu du crime manqué
de meurtre passionnel est en définitive infondé.
3.
Le recourant ne conteste pas la quotité de
la peine indépendamment de ses conclusions tendant à sa condamnation pour tentative de meurtre
passionnel.
Vérifiée d’office, la quotité de la peine n’est pas arbitraire à l'aune
de l'art. 47 CP au vu des infractions qui ont été retenues, de la gravité des faits et
de l'attitude de D.________. Il suffit à cet égard de renvoyer aux motifs du tribunal correctionnel,
que la cour de céans fait siens.
4.
En définitive, aucun des moyens invoqués par D.________ n'est retenu. Son recours ne peut dès
lors qu’être rejeté en application de l’art. 431 al. 2 CPP et le jugement confirmé,
les frais de deuxième instance, y compris l’indemnité allouée à son défenseur
d’office, étant mis à sa charge (art. 450 al. 1 CPP). Le remboursement à l’Etat
de cette indemnité sera exigible pour autant que la situation économique de l’intéressé
se soit améliorée.
C.
Recours de M.________
I.
Généralités
1.
Il convient de se pencher préliminairement sur la question de la qualité pour recourir de M.________.
1.1
En l'occurrence, il ne fait aucun doute que cette dernière a le statut de victime LAVI.
Selon l'art. 37 al. 1 de la loi fédérale du 23 mars 2007 sur l'aide aux victimes d'infractions
(ci-après : LAVI; RS 312.5), en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, la victime peut intervenir comme partie dans la procédure pénale; elle peut en
particulier faire valoir ses prétentions civiles (let. a); demander qu'un tribunal statue sur le
refus d'ouvrir l'action publique ou sur le classement (let. b); utiliser les mêmes voies de droit
que le prévenu contre le jugement si elle était déjà partie à la procédure
et que cette sentence touche ses prétentions civiles ou peut avoir des effets sur le jugement de
ces dernières (let. c).
La victime, à la différence de la partie civile, peut recourir en nullité (art. 411 et
414a CPP) et en réforme (art. 415 et 418a CPP) contre un jugement acquittant le prévenu, dans
la mesure où cette décision peut avoir un effet négatif sur le sort des prétentions
civiles que le recourant pourrait faire valoir devant le juge civil (Bovay et alii., op. cit., n. 2 ad
art. 418 CPP et n. 3 ad art. 418a CPP; CCASS, B., 20 novembre 2000, n° 399; B., 22 janvier 2007,
n° 81; JT 1994 III 99).
Cependant, les moyens qu'elle peut faire valoir à l'appui de son recours sont limités. Ainsi,
la pratique admet que la victime au sens de la LAVI peut critiquer un jugement prononçant l'acquittement
de l'accusé fondé sur la constatation que l'accusé n'a pas commis l'acte (Bersier, op.
cit., p. 69 et les références citées). En revanche, bien qu'elle puisse ainsi exercer
une influence limitée sur l'action pénale, il n'en demeure pas moins que la victime partie
civile ne saurait s'en prendre ni à la qualification juridique de l'infraction ni à la durée
de la peine prononcée dans la mesure où la situation de l'auteur est à cet égard
déterminante (Bovay et alii., op. cit., n. 2 ad art. 418a CPP et la référence citée).
Par conséquent, le recours de M.________ est recevable en tant qu'il porte sur l'acquittement de
D.________ du chef d'accusation de viol ainsi que sur le montant de l'indemnité pour tort moral
allouée. Il n'est en revanche pas recevable en tant qu'il tend à l'internement du prénommé.
Les moyens de nullité et de réforme par lesquels la recourante s'en prend à la qualification
juridique des faits retenus ne sont pas non plus recevables. Il n'existe en effet pas de lien de causalité
entre les conclusions civiles formulées et la question de savoir si l'accusé s'est rendu coupable
de tentative d'assassinat plutôt que de tentative de meurtre. Au demeurant, la motivation des premiers
juges à cet égard est parfaitement conforme au droit fédéral et doit être confirmée,
l'accusé n'ayant pas agi avec une absence particulière de scrupules au sens de l'art. 112 CP
(cf. ATF 127 IV 10 c. 1a).
1.2
Le recours est en nullité et en réforme. En pareil cas, il appartient à la cour de céans
de déterminer la priorité d'examen des moyens invoqués (Besse‑Matile/Abravanel,
Aperçu de jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal
cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. 99; Bersier, op. cit., p. 107; Bovay et alii, op. cit.,
n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l'espèce, la recourante invoque les moyens de nullité à titre principal. Ceux-ci pouvant
faire apparaître des irrégularités propres à influer sur la décision attaquée,
éventualité qui n'est plus examinée dans le cadre du recours en réforme, il convient
de les examiner en premier lieu.
II.
Recours en nullité
1.
Invoquant une violation de l'art. 411 let. h CPP,
la recourante soutient que l'état de fait présente des lacunes et des insuffisances en ce qui
concerne la réalisation de l'infraction de viol.
1.1
S’agissant d’un recours en nullité fondé sur l'art. 411 let. h ou i CPP, il sied
de rappeler en préambule que le tribunal de première instance établit souverainement les
faits selon sa conviction, en appréciant tous les éléments d'instruction réunis en
cours d'enquête et lors des débats et en exposant de façon claire et complète les
circonstances qu'il retient (art. 365 al. 2 et 372 al. 2 litt. a CPP; Bovay et alii, op. cit., n. 10.2
ad art. 411 CPP et les références citées). La Cour de cassation n'étant pas une juridiction
d'appel, le moyen de nullité tiré de l’art. 411 let. h et i CPP doit être envisagé
comme un remède exceptionnel et ne permet pas au recourant de discuter librement l'état de
fait du jugement devant l’autorité de recours, à laquelle il appartiendrait de choisir
la version la plus vraisemblable (Bovay et alii., op. cit., n. 8.1 ad art. 411 CPP; CCASS, A., 19 septembre
2000, n. 504; CCASS, V., 14 septembre 2000, n. 494; JT 1999 III 83, c. 6b; Besse-Matile/Abravanel, op.
cit., p. 103).
En procédure pénale vaudoise, l'instruction principale faite aux débats est orale, de
sorte que les déclarations qui y sont émises ne sont pas verbalisées. Le résultat
de l'administration des preuves ne figure ainsi que dans l'état de fait du jugement. Toute référence
aux procès-verbaux enregistrés durant l'enquête est sans pertinence après le jugement,
puisqu'on ignore ce qui a pu être déclaré aux débats par les personnes déjà
entendues dans l'enquête (Bersier, op. cit., p. 80; Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 et 11.5 ad
art. 411 CPP). Cependant, le Tribunal fédéral reconnaît que le droit d'être entendu
confère aux parties celui d'obtenir que les déclarations des parties, des témoins et des
experts, qui sont importantes pour l'issue du litige, soient consignées au procès-verbal, tout
au moins dans leur teneur essentielle. Cette retranscription permet à l'autorité de recours
de contrôler, s'il y a lieu, que les faits ont été constatés correctement ou, du
moins, sans arbitraire (Bovay et alii, op. cit., n. 10.4 et 11.5 ad art. 411 CPP).
Selon l'art. 411 let. h CPP, le recours en nullité est ouvert lorsque, sur des points de nature
à influer sur la décision attaquée, l'état de fait du jugement est insuffisant, présente
des lacunes ou des contradictions. Cette disposition envisage ainsi des vices de deux natures : les insuffisances
ou lacunes d'une part et les contradictions d'autre part (Bersier, op. cit., p. 81). L'existence d'une
lacune ou d'une insuffisance de l'état de fait ne peut être retenue comme moyen de nullité,
conformément à l'art. 411 let. h CPP, que si elle porte sur des points de nature à exercer
une influence sur le dispositif du jugement attaqué, soit essentiellement sur des éléments
de fait qualificatifs de l'infraction ou sur des critères déterminants de la culpabilité
de l'auteur (Bersier, op. cit., p. 81). En revanche, la motivation donnée par le premier juge à
l’appui de sa conviction quant aux faits ne constitue pas comme telle des faits importants au sens
de cette disposition (Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104).
En outre, il ne peut y avoir une contradiction qui fonde la nullité du jugement que dans la mesure
où certains faits retenus dans le jugement sont en contradiction avec d’autres faits retenus
dans le même jugement (contradiction interne ou intrinsèque). Les contradictions entre un fait
du jugement et une pièce du dossier, ou une déclaration verbalisée durant l'enquête,
restent sans portée puisque la Cour de cassation pénale n'est pas en mesure d'apprécier
le résultat de l'appréciation des preuves faite aux débats sur un tel point (Bersier,
op. cit., p. 82). Il faut encore distinguer les faits que le tribunal expose et la discussion de ces
faits par le tribunal lui-même, dont l’éventuel désaccord avec ces faits ne relèverait
pas du moyen tiré de l’art. 411 let. h CPP mais de l’application du droit aux faits,
soit du recours en réforme. En effet, il ne peut y avoir contradiction entre une constatation de
fait et une appréciation juridique (Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 ad art. 411 CPP et les références
citées; Bersier, op. cit., p. 82; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 105).
1.2
En l'espèce, le jugement ne comporte aucune
lacune - au sens défini ci‑dessus - sur les points de fait invoqués par la recourante.
En effet, même si la décision déférée est concise s'agissant de l'accusation
de viol, il n'en demeure pas moins que les premiers juges ont repris fidèlement les éléments
de l'enquête en relevant que D.________ était très demandeur de relations sexuelles alors
que son épouse ne l'était pas ou pas autant que lui. Ils ont ensuite indiqué que le prénommé
était insistant et que cette insistance allait jusqu'à ce que M.________ donne son accord.
L'autorité intimée a poursuivi en mentionnant que l'intéressé n'hésitait pas
à pincer la victime ou à la secouer afin que cette dernière soit active durant leurs ébats
avant de relever qu'il admettait recourir à des pressions psychologiques.
Ces éléments sont suffisants et
il
n'était pas nécessaire pour le surplus de reproduire intégralement le contenu des procès-verbaux
d'audition dans le jugement.
En outre, de jurisprudence constante, les procès-verbaux d'audition en cours d'enquête ne constituent
pas des pièces pouvant fonder le motif de contradiction ou de lacune ni faire naître des doutes
sérieux sur l'existence des faits admis et importants pour le jugement de la cause (Bovay et alii,
n. 10.3 et 11.5 ad art. 411 CPP).
Au final,
les considérants
du jugement à cet égard sont complets et ne souffrent d'aucune lacune au sens de l'art. 411
let. h CPP, de sorte que le moyen, mal fondé, doit être rejeté.
2.
Invoquant une violation du principe in dubio pro
reo, la recourante soutient qu'au vu de ses déclarations constantes et des aveux de l'accusé,
les premiers juges auraient dû retenir l'infraction de viol.
2.1
En procédure vaudoise, le principe in dubio pro reo est considéré comme un moyen de nullité
et non plus de réforme (JT 2007 III 82; CCASS A., 11 juillet 2006, n° 256; P., 4 janvier 2006,
n° 75; R., 13 janvier 2005, n° 18; S., 29 décembre 2004, n° 440). En tant que règle
sur le fardeau de la preuve, sa violation est examinée sous l'angle de l'art. 411 let. g CPP (JT
2003 III 70 c. 2a). Si elle concerne l'appréciation des preuves, elle est cependant envisagée
sous l'angle de l'art. 411 let. i CPP, la cour de céans examinant alors si les faits retenus sont
douteux (JT 2004 III 53 c. 3c/bb). A cet égard, celle-ci peut examiner les moyens de preuve au dossier,
en particulier les pièces, pour déterminer s'il y a lieu de douter de l'interprétation
des faits retenus par les premiers juges (JT 1983 III 91).
Dans ce cas, le principe in dubio pro reo signifie qu'il appartient à l'accusation de rapporter
la preuve de la culpabilité de l'accusé. Il est donc violé lorsque le juge condamne un
accusé au motif qu'il n'a pas prouvé son innocence ou lorsqu'il résulte de la motivation
du jugement que le juge est parti de la fausse prémisse que l'accusé devait prouver son innocence
et l'a condamné pour n'avoir pas rapporté cette preuve (CCASS, 8 mai 1998, n° 177; ATF
120 Ia 31 c. 2c, SJ 1994, p. 541; Corboz, In dubio pro reo, in RJB 1993, pp. 415 à 420).
Le principe in dubio pro reo se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant
une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (Bovay et alii, op.
cit., n. 11.4 ad art. 411 CPP; Besse Matile/Abravanel, op. cit., spéc. p. 102). Il existe néanmoins
une nuance entre l'arbitraire dans l'appréciation des preuves et la mise en œuvre du principe
in dubio pro reo. Ce principe ne dit pas comment les preuves doivent être appréciées et
comment le juge doit former sa conviction. Il n'intervient donc pas à ce stade, qui est régi
par la seule interdiction de l'arbitraire (Corboz, op. cit., p. 422). D'un point de vue chronologique,
le juge doit d'abord apprécier les preuves et se demander s'il parvient à une conviction personnelle
excluant tout doute sérieux. Ce n'est que si cette première phase se solde par un doute sur
un fait pertinent qu'il doit ensuite appliquer l'adage in dubio pro reo et trancher la question de fait
dans le sens favorable à l'accusé (Piquerez, Procédure pénale suisse, Zurich 2000,
n° 1905 ss, spéc. n° 1918 s., p. 403; Corboz, op. cit., spéc. pp. 422 s.; Arzt, In
dubio pro reo vor Bundesgericht, in RJB 1993, pp. 1 ss, spéc. p. 21, n. 5). Si l'appréciation
des preuves a été arbitraire et que cela conduit à étouffer un doute sérieux
et irréductible qui aurait dû objectivement apparaître, cela signifie que l'appréciation
arbitraire des preuves a abouti à méconnaître un doute qui devait entraîner l'application
du principe in dubio pro reo, soit à violer ce principe. Toutefois, pour savoir si tel est le cas,
il faut d'abord examiner à titre de question préalable si l'appréciation des preuves a
été arbitraire à l'effet de méconnaître un doute sérieux et irréductible
(Corboz, op. cit., p. 425).
Pour être qualifiée d'arbitraire, une constatation de fait doit être évidemment fausse,
contredire d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité, reposer
sur une inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir d'appréciation. Tel est par exemple le cas
lorsque l'autorité s'est laissée guider par des considérations aberrantes ou a refusé
de tenir compte de faits ou de preuves manifestement décisifs. La violation incriminée doit
être manifeste et reconnue d'emblée, l'arbitraire n'existant pas déjà lorsqu'une
autre solution aurait été possible ou serait apparue plus justifiée. Il n'est pas non
plus arbitraire en soi d'écarter certaines déclarations au profit d'autres plus convaincantes.
Il appartient au recourant de démontrer le caractère arbitraire des constatations attaquées,
lesquelles doivent reposer sur des considérations manifestement insoutenables au point que la décision
apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 132 III 209 c. 2.1; ATF 129 I 49 c. 4; ATF 128 II 259
c. 5; ATF 101 Ia 298).
2.2
Dans le cas présent, le tribunal a constaté que l’accusé admettait en instruction
des “
pressions psychologiques
”
ou le fait qu’il “
n’aime
pas faire l’amour à une planche
”
avant de le contester aux débats, tout en expliquant qu'il "
est
normal qu'une épouse se donne à son mari
".
Les premiers juges ont ensuite relevé qu'aucun autre élément probant n'avait été
mis en évidence avant de résumer ce qui ressortait de l'instruction, soit : que le couple faisait
toujours chambre commune après 18 ans de mariage, que les accusations de viol n'étaient apparues
qu’après les événements du 11 janvier 2009 et qu'on peinait à comprendre en
quoi auraient consisté plus précisément les “
pressions
psychologiques
”. Il ressort d'ailleurs de
la décision querellée qu'en utilisant les termes "
pressions
psychologiques
", D.________ entendait simplement
admettre qu’il se montrait très insistant lorsque son épouse se refusait à lui.
C'est donc à juste titre que le tribunal a appliqué le principe in dubio pro reo en faveur
de l'accusé. Contrairement à ce que soutient la recourante, les premiers juges n'ont pas fait
preuve d'arbitraire en considérant qu'ils n'avaient pas assez d'éléments pour condamner
D.________. Ceux-ci ont encore rappelé que l'accusé était très fruste et très
exigeant sur le plan sexuel, de telle sorte qu'il était plutôt à craindre qu'il ait mal
vécu et mal compris la lassitude, puis le refus de la plaignante, refus d’autant plus compréhensible
que l’entente du couple devenait mauvaise. L'autorité intimée a encore souligné
que le caractère très jaloux de D.________, dont certains écrits au dossier paraissent
démontrer qu’il s'imaginait trompé, a contribué à une grande mésentente
et à de grands malentendus quant à l’harmonie sexuelle du couple (jgt., p. 25, par. 3).
Au vu de ce qui précède, les premiers juges ne se sont pas livrés à une appréciation
arbitraire des preuves, en retenant que le doute, raisonnable, devait profiter à l'accusé.
Partant, les moyens soulevés par la recourante sont mal fondés et doivent être rejetés.
III.
Recours en réforme
1.
La recourante soutient avoir été mise
hors d’état de résister et ainsi contrainte à subir l’acte sexuel à plusieurs
reprises. Elle affirme que sa volonté a été annihilée par son mari, notamment par
l'emploi de pressions psychologiques.
1.1
En cas de viol, prévu à l'art. 190 CP, l'auteur contraint une personne de sexe féminin
à subir l'acte sexuel proprement dit. Les moyens de contrainte sont les mêmes que pour la contrainte
sexuelle (art. 189 CP).
L'auteur fait usage de violence lorsqu'il emploie volontairement la force physique sur la victime afin
de la faire céder. Les pressions d'ordre psychique visent les cas où l'auteur provoque chez
la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation
sans espoir, propres à la faire céder (ATF 128 IV 106 c. 3a/bb; 122 IV 97 c. 2b).
Les éléments constitutifs de la contrainte sexuelle sont considérés comme des infractions
avec violence et doivent ainsi être considérés en principe comme des actes d'agression
physique. Il va par conséquent de soi que toute pression, tout comportement conduisant à un
acte sexuel non souhaité, à un acte analogue à l'acte sexuel ou à un autre acte d'ordre
sexuel ne saurait être qualifié de contrainte sexuelle (cf. à ce sujet Esther Omlin, Intersubjektiver
Zwang und Willensfreiheit, Thèse Bâle 2002, p. 96). La pression ou la violence exercées
par un mari menaçant son épouse de ne plus lui parler, de partir seul en vacances ou de la
tromper si elle lui refuse les actes d'ordre sexuel exigés ne sont pas suffisantes au regard des
art. 189 et 190 CP (cf. à ce sujet également Stratenwerth/Jenny, Schweizerisches Strafrecht,
Besonderer Teil I : Straftaten gegen individualinteressen, 6
ème
éd., Berne 2003, § 8 rem. 9). Même si la perspective de telles conséquences affecte
la victime, ces pressions n'atteignent toutefois pas l'intensité requise pour les délits de
contrainte sexuelle (ATF 131 IV 167, JT 2007 IV 101, p. 104).
La pression psychique (créée par un état de contrainte engendré par l'auteur) visée
par les art. 189 et 190 CP doit être d'une intensité beaucoup plus forte. Certes, la loi n'exige
pas que la victime soit totalement hors d'état de résister. L'effet produit sur la victime
doit toutefois être grave (ATF 128 IV 97, précité, c. 2b/aa, JT 2004 IV 123; ATF 131 IV
107 c. 2.4) et atteindre l'intensité d'un acte de violence ou d'une menace (ATF 128 IV 97, précité,
c. 3a). C'est notamment le cas lorsque, compte tenu des circonstances et de la situation personnelle
de la victime, on ne saurait attendre de résistance de sa part ou qu'on ne saurait l'exiger et que
l'auteur parvient à son but contre la volonté de la victime sans devoir toutefois user de violence
ou de menaces (ATF 126 IV 124 c. 3b). Des adultes en possession de leurs facultés mentales doivent
être en mesure d'opposer une résistance plus forte que des enfants (ATF 128 IV 97, précité,
c. 2b/cc).
La pression psychique a certainement l'intensité requise lors de comportements laissant craindre
des actes de violence à l'encontre de la victime ou de tiers (Stefan Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch,
Kurzkomenntar, 2
ème
éd., n. 6 ad art. 189 CP). On pense notamment à des menaces de violence contre des proches
ou, dans des relations de couple, à des situations d'intimidation qui se perpétuent en raison
d'expériences de violence antérieures, de tyrannie permanente ou de perpétuelle psycho-terreur,
situations dans lesquelles il n'est point besoin de nouvelles menaces ou de nouveaux actes de violence
pour soumettre la victime (ATF 131 IV 167, JT 2007 IV 101, p. 104 et les références citées).
Pour déterminer si l'on se trouve en présence d'une contrainte sexuelle, il faut procéder
à une appréciation globale des circonstances concrètes déterminantes. Une appréciation
individualisée est nécessaire, laquelle doit reposer sur des éléments suffisamment
typiques (ATF 128 IV 106, précité, c. 3a/bb). La mesure de l'influence qui doit avoir été
exercée sur la victime pour qu'il y ait pression d'ordre psychique n'est pas aisément déterminable,
de sorte qu'il y a lieu de se montrer prudent dans l'application des dispositions réprimant la contrainte
sexuelle (ATF 128 IV 106, précité, c. 3b/aa).
Les infractions de contrainte sexuelle et de viol sont intentionnelles. En matière de viol, le dol
éventuel suffit. L'auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante ou en accepter l'éventualité.
Il doit vouloir accepter que la victime soit contrainte par le moyen qu'il met en œuvre ou la situation
qu'il exploite. Il doit enfin vouloir ou accepter le caractère sexuel de son acte, ce qui généralement
va de soi (Corboz, op. cit., nn. 23-24 ad art. 189 CP et n. 11 ad art. 190 CP).
1.2
Dans le cas présent, l'argumentation de la recourante repose largement sur sa propre version des
faits, laquelle n’a pas été retenue par les premiers juges. Pour le reste, il résulte
des constatations de fait que D.________ a usé d’une certaine forme de pression en se montrant
régulièrement insistant et que la recourante a parfois émis des réticences. Toutefois,
le prénommé n'a pas usé de menaces, de violence ou encore de pressions spécifiques
pour parvenir à ses fins concernant les relations sexuelles et M.________ n’a pas été
mise hors d’état de résister ou placée dans une situation telle que l’on ne
saurait attendre d’elle qu’elle oppose une résistance.
Au regard de ces constatations, au sujet desquelles aucun arbitraire n’est ni allégué,
ni démontré conformément aux exigences posées par les art. 411 let. h et i CPP, on
ne saurait reprocher à l'autorité intimée d’avoir jugé qu’il n’existait
pas de prévention pénale suffisante quant à l'infraction de viol, la contrainte prétendument
exercée, et plus particulièrement la pression d’ordre psychologique utilisée, à
savoir en l'espèce la simple insistance de D.________ à entretenir des relations sexuelles,
n’étant pas suffisamment caractérisée pour entrer dans la définition de l'art.
190 CP.
Sur le plan subjectif, aucun élément ne permet non plus de conclure à une intention dolosive
reconnaissable pour l’auteur. Le tribunal a considéré, en substance, que l'accusé
n'avait pas eu l'intention de commettre un viol, soit d'user de contrainte pour faire subir l'acte sexuel
à M.________. Au contraire, comme le relèvent les premiers juges, les exigences sexuelles de
D.________ doivent bien davantage être mises sur le compte de sa personnalité fruste et très
jalouse baignant dans un contexte de mésentente conjugale globale.
Au vu des faits retenus et qui lient la cour de céans, cette appréciation est adéquate
: il n'y a ni intention, ni dol éventuel. On pourrait d'ailleurs considérer que le tribunal
a, implicitement, retenu plutôt une erreur sur les faits, au sens de l'art. 13 al. 1 CP. En tout
état de cause, l'une et l'autre des qualifications juridiques - absence d'intention ou erreur sur
les faits - conduisent en l'espèce à considérer que l'élément constitutif subjectif
de l'infraction n'est pas réalisé.
Ce grief doit donc également être rejeté.
2.
La recourante considère que l'indemnité pour tort moral allouée par le tribunal, d'un
montant de 12'000 fr., est arbitrairement basse et réclame 50'000 francs.
2.1
En vertu de l'art. 47 CO (Code des obligations du 30 mars 1911, RS 220), le juge peut, en tenant
compte de circonstances particulières, allouer à la victime de lésions corporelles une
indemnité équitable à titre de réparation morale. Cette indemnité a pour but
exclusif de compenser le préjudice que représente une atteinte au bien-être moral. Le
principe d'une indemnisation du tort moral et l'ampleur de la réparation dépendent d'une manière
décisive de la gravité de l'atteinte, de l'intensité et de la durée des effets sur
la personnalité de la personne concernée, du degré de la faute du responsable, d'une éventuelle
responsabilité concomitante du lésé ainsi que de la possibilité d'adoucir de façon
sensible, par le versement d'une somme d'argent, la douleur physique ou morale (ATF 132 II 117 c. 2.2.2 ;
ATF 123 III 306 c. 9b ; TF 4A_489/2007 du 22 février 2008  c. 8.2).
Les circonstances particulières visées par cette disposition doivent consister dans l'importance
de l'atteinte à la personnalité du lésé, l'art. 47 CO étant un cas d'application
de l'art. 49 CO. Les lésions corporelles, qui englobent tant les atteintes physiques que psychiques,
doivent donc en principe impliquer une importante douleur physique ou morale ou avoir causé une
atteinte durable à la santé ; s'il s'agit d'une atteinte passagère, elle doit être
grave, s'être accompagnée d'un risque de mort, d'une longue hospitalisation ou de douleurs
particulièrement intenses ou durables. Parmi les autres circonstances qui peuvent, selon les cas,
justifier l'application de l'art. 47 CO, figurent aussi une longue période de souffrance et d'incapacité
de travail (TF 4A_373/2007 du 8 janvier 2008 c. 3.2, non publié in : ATF 134 III 97 ;
TF 4A_481/2009 du 26 janvier 2010 c. 6.2 ; Keller, Haftpflicht im Privatrecht, vol. II, 2
e
éd., Berne 1998, p. 132 ; Guyaz, L'indemnisation du tort moral en cas d'accident, in :
SJ 2003 II p. 1ss, spéc. p. 16).
Alors que le calcul du dommage se fonde autant que possible sur des données objectives, l'évaluation
du tort moral échappe par sa nature à une appréciation rigoureuse, puisqu'elle concerne
des valeurs par définition non mesurables. En effet, nul ne peut réellement évaluer la
souffrance d'autrui (Werro, La responsabilité civile, Berne 2005, n. 1271 p. 324). Selon la jurisprudence,
le juge ne peut dès lors se fonder sur un tarif préétabli mais doit bien davantage prendre
en considération l'ensemble des circonstances. De façon générale, la fixation de
la réparation morale devrait s'effectuer en deux phases, la phase objective principale permettant
de rechercher le montant de base au moyen de critères objectifs et la phase d'évaluation faisant
intervenir les facteurs d'augmentation ou de réduction du tort moral ainsi que les circonstances
du cas particuliers tels que la cause de la responsabilité, la gravité de la faute, une éventuelle
faute concomitante et les conséquences dans la vie particulière du lésé (ATF 132
II 117 c. 2.2.3 ; TF 4C.263/2006 du 17 janvier 2007, c. 7.3).
2.2
La Cour de céans a notamment alloué la somme de 15'000 fr. à une femme défigurée
par trois plaies, dont la plus importante s’étendait sur 15 cm de longueur sur la joue
droite, l’indemnité étant alors qualifiée d’élevée (CCASS, 19 mai
2003, n° 102).
Il sied de constater que l'indemnité allouée repose sur des critères pertinents et qu'elle
est conforme à l'équité au vu des circonstances concrètes du cas d'espèce. En
effet, les séquelles physiques sont relativement peu importantes, à l'exception d'une cicatrice
peu visible de loin, et la vie de la plaignante n'a pas été mise en danger. Il n'en demeure
pas moins que M.________ a subi un préjudice psychique relativement important, qui n'est toutefois
pas étayé et n'a pas nécessité de suivi particulier. En effet, le jugement querellé
retient que la victime a été choquée mais ne semblait pas avoir été suivie médicalement
à raison de cette agression (jgt., p. 29, par. 2).
S'il n'est pas question de minimiser le choc subi et les conséquences pouvant résulter d'une
telle agression, il apparaît que l'indemnité de 12'000 fr. allouée en l’occurrence
par les premiers juges se situe dans le cadre défini par la jurisprudence et qu’elle ne procède
pas d’un abus du pouvoir d’appréciation.
Mal fondé, le moyen doit être rejeté.
D.
En définitive, les recours de D.________
et de M.________ doivent l'un et l'autre être rejetés et le jugement confirmé.
Partant, conformément à l’art. 450 al. 1
CPP, les frais de deuxième instance seront
mis par moitié à la charge de D.________, plus l’indemnité allouée à son
conseil d’office par 550 fr., et par moitié à la charge de M.________, plus l’indemnité
due à son défenseur d’office par 1'080 fr., plus TVA à 7,6 %, soit au total 1'162
fr. 10. Le remboursement à l’Etat des indemnités précitées sera exigible pour
autant que les situations économiques respectives des recourants se soient améliorées.
Par
ces motifs,
la
Cour de cassation pénale,
statuant
à huis clos
en
application de l'art. 431 al. 2 CPP,
prononce
:
I.
Les recours sont rejetés.
II.
Le jugement est confirmé.
III.
Les frais de deuxième instance, par 3'380 fr.  (trois mille trois cent huitante francs),
sont mis par moitié à la charge de D.________, plus l'indemnité allouée à son
défenseur d'office par 550 fr.  (cinq cent cinquante francs), soit 2'240 fr. (deux mille
deux cent quarante francs), et par moitié à la charge de M.________, plus l'indemnité
allouée à son conseil d'office par 1'162 fr. 10 (mille cent soixante-deux francs et dix centimes),
soit 2'852 fr. 10 (deux mille huit cent cinquante-deux francs et dix centimes).
IV.
Le remboursement à l'Etat des indemnités
allouées au chiffre III ci‑dessus sera exigible pour autant que les situations économiques
respectives de D.________ et de M.________ se soient améliorées.
V.
La détention subie depuis le jugement par D.________ est déduite.
Le
président :              Le
greffier :
Du
27 novembre 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué aux recourants et aux autres
intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me David Parisod, avocat-stagiaire (pour D.________),
-
Me Flore Primault, avocate (pour M.________),
‑
M. le Procureur général du canton de Vaud,
et
communiqué à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution des peines,
-
Service de la population, Secteur Etrangers (05.04.1965),
-
M. le Surveillant-chef, Prison de la Tuilière,
‑
M. le Président du Tribunal criminel de l'arrondissement de La Côte,
‑
M. le Juge d'instruction cantonal,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100
al.
1 LTF).
Le greffier :