vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 825 · 2012-12-04 · fr

AI{ASSURANCE}, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.12.2012 Arrêt / 2012 / 825

0
TRIBUNAL
CANTONAL
AI
76/11 - 385/2012
ZD11.009071
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 décembre 2012
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              M.
Neu et Mme Brélaz Brailard
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à Bienne, recourante, représentée par Procap, Service juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7, 8 et 16 LPGA; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après : l'assurée), née en 1963, mariée et mère de deux enfants
nés respectivement en 1988 et 1990 d'une précédente union, est titulaire d'un certificat
fédéral de capacité (CFC) de coiffeuse pour dames obtenu en 1981, d'un diplôme d'esthéticienne-cosméticienne
délivré en 1999, et d'un certificat d'aide-soignante acquis en 2001. Sur le plan professionnel,
elle a notamment œuvré comme coiffeuse, ouvrière d'usine et aide-soignante (en dernier
lieu auprès de la Fondation J.________, à S.________, du 1
er
août 2001 au 31 août 2002), avant d'entreprendre dès 2003 une activité indépendante
dans le domaine de la téléphonie mobile, exploitant avec son actuel époux l'entreprise
M.________ SNC et y effectuant plus particulièrement des tâches administratives; cette activité
s'est terminée à la fin octobre 2007, la société susdite ayant été radiée
du registre du commerce vaudois le 25 octobre 2007, après avoir été dissoute et liquidée.
B.
a)
Le 4 mars 2008, l'assurée – alors domiciliée dans le canton de Vaud – a déposé
une demande de prestations de l'assurance-invalidité (AI) tendant à l'octroi d'un reclassement
dans une nouvelle profession, respectivement d'une rente, en raison d'une chute sur le dos survenue en
1981 à la patinoire.
Aux termes d'un formulaire 531bis complété le 18 mars 2008, l'intéressée a indiqué
qu'en bonne santé, elle aurait depuis toujours travaillé à 100% comme aide-soignante,
par nécessité financière.
Interpellé par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI),
le Dr B.________, chiropraticien traitant, a fait part de ses observations dans un rapport du 27 mars
2008. Il a retenu les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de cervicarthrose
sur trouble statique («
évolution
chronique depuis [quelques] années
»),
de dorsalgies moyennes et de lombosciatalgies droites irritatives dans le contexte d'une discopathie
L5-S1 sévère avec décompensation lombo-pelvienne («
persistantes
depuis 2007
»). Il a précisé que
la dernière activité d'assistante de vente dans l'entreprise familiale avait été
arrêtée pour cause de fin de bail, étant précisé que l'assurée avait présenté
dans cette activité une complète incapacité de travail depuis le 8 octobre 2007, incapacité
qui perdurait à ce jour. A titre de restrictions, il a indiqué que l'intéressée devait
éviter les tâches lourdes, la position assise au-delà de trois-quarts d'heure, et la station
debout prolongée; en outre, le périmètre de marche était limité à une demi-heure.
Il a considéré que dans un poste de coiffeuse ou d'aide-soignante, l'exigibilité serait
vraisemblablement de 50%, sans diminution de rendement. Il a notamment annexé à son compte-rendu
les documents suivants :
- un rapport du 13 décembre 2007 du Dr L.________, radiologue, consécutif à une imagerie
par résonance magnétique [IRM] lombaire effectuée la veille, concluant à des discopathies
sévères avec protrusion discale postérieure médiane avec extension foraminale des
deux côtés, extension contribuant à un rétrécissement bilatéral plus important
que lors d'un précédent examen en 2002;
- un rapport du 28 décembre 2007 du Dr P.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation, exposant que la situation de l'assurée était marquée par une lombosciatalgie
chronique sur discopathie L5-S1, que les douleurs référées avaient habituellement pu être
contrôlées, mais que tel n'était plus le cas depuis l'apparition récente d'une sciatalgie
droite rebelle au traitement conservateur; sous l'angle fonctionnel, ce médecin notait plus particulièrement
un défaut de stabilisation du plan musculaire profond, une hypoextensibilité musculaire des
secteurs sous pelviens postérieurs, et un défaut de conscience corporelle.
Par communication du 21 juillet 2008, l'OAI a informé l'assurée que, selon les investigations
effectuées, aucune mesure de réadaptation n'était possible actuellement en raison de son
état de santé et que par conséquent l'étude du droit à une éventuelle rente
AI était en cours.
Par rapport du 20 août 2008, le Dr P.________ a posé les diagnostics se répercutant sur
la capacité de travail de lombosciatalgies droites dans un contexte de discopathie dégénérative
avérée L5-S1 avec œdème ostéomédullaire de type Modic II et de sévère
déconditionnement physique avec défaut de stabilisation du plan musculaire profond et de la
conscience corporelle – atteintes existant depuis 2003. Il a émis un pronostic réservé
en raison de la sévérité du déconditionnement physique. Il a exposé que l'assurée,
aide-soignante de profession, se trouvait en totale incapacité de travail depuis le 8 octobre 2007.
Il a par ailleurs fait état de restrictions sous forme d'une intolérance aux positions statiques
longtemps maintenues ainsi qu'aux activités imposant un porte-à-faux ou un port de charges;
il a précisé que nonobstant une remise en question de son estime de soi, l'intéressée
ne présentait pas de symptômes de la lignée dépressive. Il a ajouté que l'activité
exercée jusqu'alors n'était plus envisageable mais que, toutefois, dans une activité allégée
et aux contraintes professionnelles moins importantes, une exigibilité professionnelle rentrerait
en ligne de compte. Il a par ailleurs produit les pièces suivantes :
- un rapport du 14 avril 2008 du Dr T.________, médecin-chef au Centre thermal de Z.________, signalant
des lombosciatalgies droites chroniques dans le contexte d'une discopathie avec discarthrose L5-S1, un
déconditionnement musculaire et psychique, ainsi que des cervicobrachialgies droites chroniques,
et précisant en outre qu'une prise en charge individuelle avec enseignement ergothérapeutique
avait été mise en œuvre auprès du centre précité;
- un compte-rendu du 27 mai 2008 émanant de ce même médecin, évoquant des lombosciatalgies
droites chroniques dans le contexte d'une discopathie avec discarthrose L5-S1 ainsi qu'un déconditionnement
musculaire, et exposant par ailleurs que la prise en charge physique et ergothérapeutique débutée
après la consultation d'avril 2008 s'avérait difficile et que l'on était loin de pouvoir
proposer un traitement intensif de reconditionnement.
Entre-temps, le 15 août 2008, l'assurée a été convoquée au Service médical
régional de l'AI (ci-après : le SMR), où elle a fait l'objet d'un examen clinique rhumatologique
effectué par la Dresse O.________, spécialiste en médecine interne générale.
Dans son rapport du 29 août suivant, cette dernière a notamment fait état de ce qui suit
:
"
Anamnèse
actuelle générale
Pour
l’assurée tout commence en 1981, où elle fait une chute sur la patinoire de Bienne et
ressent par la suite des douleurs rachidiennes, notamment lombaires et entre les omoplates. […]
Avec les années, les douleurs s’empirent, notamment dans le cadre des deux accouchements.
[…]
Lors
du déménagement en Suisse romande en 2001, les douleurs augmentent encore une fois mais l’assurée
« se traîne » jusqu’en 2003. Elle consulte alors le Dr P.________ […]. En
octobre 2007, l’assurée se tape violemment contre le bord du lit avec la jambe D et ressent
tout de suite des douleurs horribles derrière au dos, qui s’étendent jusqu’au petit
orteil à D. Elle consulte le Dr P.________ qui lui fait des infiltrations, la dernière fois
au printemps 2008. Ceci [ne] diminue cependant les douleurs qu’à environ 50 % […].
L’assurée
est alors adressée au Dr T.________ à [...], où elle suit actuellement une thérapie
active à raison de 2 x/semaine avec piscine thérapeutique. Les consultations se font tou[te]s
les 6 à 8 semaines, selon le programme. […]
Dossier
radiologique
RX
colonne cervicale f/p/axiale du 23.01.2008
: rectitude, alignement conservés. Diminution
de l’espace intervertébral C5-C6 avec spondylose antérieure. Ebauche d’uncarthrose
C4-C5, et un[e] plus marquée en C5-C6 G. Pas de rétrécissement significatif des trous
de conjugaison, en C6-C7 G il y a quelques discrets spondylophytes postérieurs. Calcification de
l’os hyoïde.
RX
colonne lombaire f/p du 29.10.2002
: minéralisation
et alignement conservés jusqu’à L5 où il y a un petit rétrolisthésis dans
le cadre d’une discarthrose L5-S1 avancée avec quelques spondylophytes antérieurs, également
au plateau supérieur L4. Déviation de la colonne vers la D.
Sacrum
erectum
avec un angle sacré de 140°.
Articulations sacro-iliaques sans particularité.
IRM
lombaire du 04.11.2002
: rectitude. Discopathie
L5-S1 avancée avec rétrolisthésis et signe de MODIC Il relativement étendu en miroir.
Protrusion postérieure médiane à paramédiane bilatérale s’étendant
vers les foramens; racines pas enfle[s], mais conflit possible. Musculature bien conservée. Pas
de spondylarthrose significative. Pas de signe d’un ancien traumatisme.
RX
colonne lombaire f/p du 03.12.2007
: minéralisation
et alignement conservés, hormis un rétrolisthésis L5 dégénératif sur discopathie
sévère, spondylose antérieure de type
traction
spur
du plateau inférieur L5.
Sacrum
erectum
avec un angle sacré de 140°.
Discrète déviation de toute la colonne vers la G. Articulations sacro-iliaques bien conservées,
pas de signe inflammatoire. Espace articulaire coxo-fémoral large ddc.
IRM
lombaire du 12.12.2007
: rectitude. Discopathie
sévère L5-S1 avec protrusion médiane et paramédiane bilatérale avec extension
vers les foramina contribuant à un conflit avec les deux racines. Remaniement discrètement
inflammatoire des plateaux L5-S1. Rétrécissement bilatéral foraminal plus important par
rapport à l’examen du 04.11.2002 (Dr L.________).
RX
bassin face du 29.10.2002
: minéralisation
et alignement conservés. Pas de lésion dégénérative ou inflammatoire visible.
Faible couverture des cotyles, sans signe d’une dysplasie. Articulations sacro-iliaques avec petit
ostéophyte caudal D. Deux phlébolithes dans le petit bassin.
Diagnostics
-
avec répercussion sur la capacité de travail
•
Lombosciatalgies
D dans le cadre d'un trouble statique et d'une discopathie L5-S1 sévère avec rétrolisthésis
dégénératif avec protrusion bilatérale et probable irritation des racines S1 ; dysbalances
musculaires. (M51.3)
•
Cervico-scapulalgies
bilatérales plus marquées à D dans le cadre d'une discopathie débutante C5-C6 avec
dysbalances musculaires. (M50.3)
[…]
Appréciation
du cas
Cette
assurée présente donc des rachialgies depuis une chute sur une patinoire en 1981, qui se sont
accentuées dans le contexte des accouchements et lors d’un déménagement en 2001.
En octobre 2007, elle se heurte avec la jambe D contre son lit réveillant des douleurs insupportables,
motivant un arrêt de travail comme aide-soignante [sic].
[…]
Le
dossier radiologique confirme le trouble de la statique rachidienne et met en évidence une discopathie
L5-S1 avancée avec rétrolisthésis dégénératif et signe inflammatoire. Il
y a une protrusion médiane qui s’étend vers les foramens, pouvant créer un conflit
avec les deux racines, mais une compression nette n’est pas visualisée. Au niveau cervical,
on note un début de discopathie C5-C6 avec spondylose et uncarthrose associée, modérée,
apparemment sans impact sur les racines puisque les trous de conjugaison sont libres.
En
résumé, cette assurée présente des rachialgies étendue, avec sciatalgies D dans
le cadre d’un trouble statique et d’une discopathie L5-S1 sévère, protrusive et
avec rétrolisthésis de grade I. Une irritation du moins intermittente des racines S1 n’est
pas exclue. L’étendue et l’intensité des douleurs ne sont cependant pas complètement
expliquées par les données objectives, l’assurée montre une tendance de type fibromyalgique
pour la partie supérieure du corps. La collaboration n’est pas plus que moyenne, ainsi elle
bloque la manoeuvre de la jambe tendue autour de 45°, la lève activement jusqu’à
70° et arrive à s’asseoir les jambes tendues sur le lit. Elle reste assise calmement
et sans signe non-verbal de douleur pendant une bonne heure, mais se lève lorsque l’on parle
des douleurs à la jambe droite, tout en expliquant par après que c’était largement
le maximum qu’elle pouvait supporter et que normalement elle se bouge plus tôt.
Malgré
ces signes de majoration de symptômes et l’expression du sentiment d’être mal comprise
par tous les médecins, il y a objectivement une atteinte rachidienne nette et avancée pour
l’âge, définissant des limitations fonctionnelles bio-mécaniques claires. Dans ce
contexte, il est évident que l’assurée ne peut ni travailler en tant qu’aide-soignante,
ni comme coiffeuse, vu la sollicitation du rachis que ces professions demandent. Dans une activité
adaptée, une incapacité de travail totale n’est cependant pas justifiée, à
la fin des mesures de reconditionnement elle peut être estimée à au moins 80-90 %,
avec probablement quelques fluctuations dans le cadre d’une possible irritation S1 occasionnelle.
La diminution est due à la nécessité de changer régulièrement les positions
de travail.
Les
limitations fonctionnelles
II
faut éviter une position statique prolongée assise, debout, en rotation-flexion du tronc, en
porte-à-faux, accroupie et agenouillée. L’assurée ne peut pas travailler à
la chaîne ni sur machine vibrante. Le port de charges est limité à 5 kg.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Depuis
le 08.10.2007, selon le rapport médical du Dr B.________, chiropraticien (31.03.2008).
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
100
% dès lors pour tout travail lourd.
Selon
le Dr B.________, l’assurée pourrait travailler à 50 % dans ses professions apprises
de coiffeuse et aide-soignant. Basée sur l’examen de ce jour la capacité de travail dans
une activité adaptée est actuellement 50%, à la fin de la rééducation en cours,
la capacité de travail devrait s’élever à au moins 80 %.
Concernant
la capacité de travail exigible,
il est évident
que l’atteinte rachidienne sévère L5-S1, malgré que le fait qu’elle soit mono-segmentaire,
contre-indique tout travail lourd et dans des positions vicieuses. Ainsi, l’activité d’aide-soignante
n’est plus exigible, celle de coiffeuse n’est certainement pas vraiment adaptée. Actuellement,
l’assurée peut au moins travailler à 50 % dans une activité adaptée, étant
donné que les infiltrations et les différentes mesures ont fait diminuer la douleur à
50 % environ, à la fin de la rééducation, au plus tard à fin septembre 2008, on peut
attendre une capacité de travail entière avec une diminution de 10-15% possible à cause
du besoin de changer les positions. Théoriquement, les mesures professionnelles peuvent commencer
en août 2008 à 50%
Capacité
de travail exigible
Dans
l'activité habituelle :
0 % comme aide-soignante.
Dans
une activité adaptée :
50 % à augmenter
après la fin de la
rééducation.
Des
mesures professionnelles peuvent être entamées à 50 % depuis août 2008, à
85 % dès fin septembre 2008."
Dans un rapport médical SMR du 15 septembre 2008, la Dresse O.________ a retenu l'atteinte principale
à la santé de lombosciatalgies droites dans le cadre d'un trouble statique et d'une discopathie
L5-S1 sévère protrusive avec probable irritation radiculaire bilatérale et dysbalances
musculaires. Elle a observé que la capacité de travail était nulle dans l'activité
habituelle, respectivement de «
50%,
85% théoriquement après reconditionnement
»
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles observées lors de l'examen clinique
du 15 août 2008.
U.________, assureur perte de gain en cas de maladie versant des indemnités journalières à
l'assurée depuis le 7 novembre 2007, a transmis le dossier de cette dernière à l'OAI en
date du 7 octobre 2008. Y figuraient notamment les documents suivants :
- un rapport du Dr T.________ du 1
er
juillet 2008 signalant des cervico-scapulalgies chroniques et des lombosciatalgies droites dans le contexte
d'une discarthrose L5-S1 avec dysbalances musculaires, depuis 1981. Il était également précisé
que le traitement physiothérapeutique débuté au Centre médical de Z.________ n'allait
pas sans difficultés en raison des douleurs très fluctuantes de l'intéressée, qu'une
prise en charge hospitalière était prévue pour septembre 2008, et qu'il existait certainement
un surmenage sur le plan psychique non reconnu par l'assurée;
- un avis du 4 septembre 2008 du Dr X.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
adressé au médecin-conseil de U.________ et libellé comme suit :
"Nous
vous faisant parvenir déjà ci-après quelques renseignements concernant votre mandat d'expertise.
1.
Diagnostic ?
Axe
I               nihil
Axe
II               nihil
Axe
III*               cf. spécialiste
concerné
Axe
IV               fermeture et difficulté
économiques de l'entreprise du couple en
novembre 2007, autres (?)
2.
Capacité de travail dans la profession actuelle (% et dates) ?
Rien
n'indique que l'assurée ait souffert d'un trouble psychique particulier. Nous estimons que, d'un
point de vue strictement psychiatrique, sa capacité de travail a toujours été entière.
L'assurée
partage cette appréciation.
3.
traitement ?
[…]
Nous
n'avons aucune proposition de traitement à faire.
[…]
N.B.
: l'expertise suivra prochainement."
- un rapport d'expertise du 8 septembre 2008 émanant du Dr K.________, spécialiste en médecine
physique et réhabilitation ainsi qu'en maladies rhumatismales, diagnostiquant des cervico-dorso-lombalgies
chroniques ainsi qu'un «
Trouble
somatoforme/Majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques
»,
relevant qu'une hospitalisation de trois semaines était prévue prochainement à l’Hôpital
[...] pour un traitement intensif de reconditionnement musculaire, et précisant que la capacité
de travail était nulle dans l'ancienne activité d’aide-soignante mais que, dans une activité
adaptée (avec possibilité de changer de position périodiquement, sans charge, sans travail
en porte-à-faux ), le temps de travail comme le rendement devraient être normaux.
Par communication du 5 décembre 2008, l'OAI a octroyé à l'assurée une orientation
professionnelle. Dans ce contexte, après avoir déménagé à [...] (BE), l'intéressée
s'est entretenue en mai 2009 avec une spécialiste en réadaptation de l'Office AI Berne (antenne
de [...]). A cette occasion, elle a signalé que son état de santé s'était fortement
dégradé depuis quelques temps – en raison d'une ménopause précoce, d'une aggravation
de ses troubles dorsaux et arthrosiques, de l'apparition de problèmes allergiques et de l'augmentation
rapide de sa presbytie – et qu'elle ne se voyait pas travailler au-delà de 30 ou 40%, soit
douze à quinze heures hebdomadaires (cf. rapport final de l'Office AI Berne du 5 juin 2009). Elle
a par ailleurs produit un certificat médical du 2 juin 2009 rédigé par le Dr F.________,
spécialiste en médecine interne et maladies rhumatismales, et médecin traitant depuis
le 1
er
septembre 2008. Ce dernier faisait état d'une lombosciatalgie droite chronique et invalidante, correspondant
radiologiquement à une spondylo-discarthrose L5-S1 sévère ainsi qu'à une hernie discale
et à une arthrose des petites articulations du même étage. Il ajoutait que l'assurée
se plaignait par ailleurs de cervicalgies correspondant sur les radiographies à une spondylodiscarthrose
C4-C5, C5-C6 et C6-C7. Il précisait que l'évolution était défavorable, avec une aggravation
des douleurs et surtout une raideur le matin au réveil d'une durée de plusieurs heures malgré
le traitement antalgique prescrit. Il considérait enfin qu'en tant qu'aide-soignante, coiffeuse
ou vendeuse, la capacité de travail de l'intéressée était nulle, et que dans une
activité adaptée permettant d'alterner les positions et d'éviter le port de charges excédant
7 kg, la capacité de travail ne dépassait pas 40%.
Par avis médical SMR du 10 août 2009, la Dresse O.________ a notamment relevé que le traitement
de l'assurée demeurait inchangé et que quand bien même le Dr F.________ signalait une
hernie discale dans son certificat du 2 juin 2009, il demeurait que l'IRM lombaire du 12 décembre
2007 concluait à une protrusion médiane-paramédiane bilatérale avec extension foraminale
pouvant créer un conflit avec les racines, le signe Modic bien présent en 2002 étant devenu
discret. Cela étant, la Dresse O.________ a considéré qu'il n'y avait pas d'explication
objective plaidant dans le sens d'une incapacité de travail totale [sic] depuis juin 2009 et a proposé
de demander au Dr F.________ un status clinique détaillé récent ainsi que les rapports
médicaux d'éventuelles nouvelles investigations, surtout radiologiques.
Le 24 août 2009, le Dr F.________ a notamment transmis à l'OAI un rapport établi par ses
soins le 14 octobre 2008 à l'attention de l'assureur U.________. Sur le plan somatique, ce compte-rendu
dépeignait une situation essentiellement superposable à celle décrite dans le certificat
2 juin 2009 susmentionné, alors que sous l'angle psychique, il était fait mention d'une souffrance
psychologique importante chez l'assurée – laquelle se déclarait «
au
bout du rouleau
» et évoquait des idées
suicidaires – justifiant une prise en charge psychiatrique; au terme de son rapport, le Dr F.________
invitait par ailleurs l'assureur U.________ à mettre sur pieds une expertise avant de se déterminer
sur la capacité résiduelle de travail de l'intéressée.
Le 23 septembre 2009, le Dr F.________ a établi un rapport médical à la demande de l'OAI,
lequel l'invitait par ailleurs, sous la rubrique «
Questions
complémentaires
», à transmettre
«
un status clinique détaillé
récent, ainsi que les rapports médicaux d'éventuelles nouvelles investigations, en particulier
radiologiques
». Dans son rapport, le Dr F.________
a posé les diagnostics se répercutant sur la capacité de travail de cervico-dorso-lombalgies
sur troubles dégénératifs sévères, et de lombosciatalgie droite invalidante
correspondant à la présence d'une hernie discale L5-S1 ainsi qu'à des troubles dégénératifs
au même étage. Il a en outre émis un pronostic défavorable, relevant que l'activité
habituelle d'aide-soignante n'était plus exigible, mais que des mesures de réadaptation professionnelle
dans une activité légère et adaptée demeuraient possibles.
Par avis médical SMR du 3 novembre 2009, le Dr V.________ a observé que le dernier rapport
du Dr F.________ ne mentionnait aucun élément médical nouveau, étant souligné
que, comme précédemment, ce médecin évoquait une hernie discale L5-S1 alors même
que seule une protrusion discale avait été révélée par imagerie. Cela étant,
le Dr V.________ a maintenu que la capacité de travail dans une activité adaptée s'élevait
au moins à 50%, avec une augmentation progressive jusqu'à 85% après une période de
reconditionnement de trois mois au plus.
b)
En date du 3 décembre 2009, l'OAI a adressé à l'assurée un projet de décision
dans le sens d'un refus de prestations. Il a en particulier retenu que l'intéressée n'était
certes plus en mesure d'exercer une activité lourde depuis le 8 octobre 2007, mais que dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles, elle disposait en revanche d'une capacité
de travail de 50% dès août 2008, puis de 85% dès septembre 2008 (c'est-à-dire après
une période de reconditionnement). Soulignant que des mesures d'ordre professionnel n'avaient pas
été mises sur pied dans la mesure où l'intéressée avait déclaré à
l'Office AI Berne qu'elle ne pouvait travailler au-delà de 30 à 40%, l'OAI a procédé
à une approche théorique du cas. A cet égard, il a relevé que la cessation de l'activité
indépendante en octobre 2007 n'avait pas été causée par des motifs médicaux,
de sorte qu'il y avait lieu de retenir que, sans ses troubles de santé, l'intéressée aurait
occupé, après la fin de son activité d'indépendante, un poste d'aide-soignante dans
le cadre duquel elle aurait pu réaliser un revenu sans invalidité de 60'000 fr. en 2008. Sur
la base d'un revenu mensuel de 4'019 fr. en 2006 (selon l'Enquête suisse sur la structure des salaires
[ESS], dans une activité simple et répétitive dans le secteur privé [production et
services]), et compte tenu du temps de travail moyen effectué dans les entreprises en 2006 (41,7
heures), de l'adaptation à l'évolution des salaires nominaux (+ 1,60% de 2006 à 2007,
et + 2,07% de 2007 à 2008), d'une diminution de rendement de 15% et d'un abattement de 10%, l'OAI
a estimé que l'assurée était en mesure de réaliser un revenu annuel avec invalidité
de 39'886 fr. 75. Un tel revenu, comparé au gain de valide de 60'000 fr., mettait en évidence
une perte de gain de 20'113 fr. 35 correspondant à un degré d'invalidité de 33,52%, excluant
le droit à une rente AI. L'office a enfin relevé que les chances de succès d'éventuelles
mesures d'ordre professionnel apparaissaient vouées à l'échec compte tenu de la position
de l'assurée quant à l'exigibilité médicale.
L'intéressée a fait part de ses objections à l'encontre de ce projet par acte du 22 décembre
2009. En substance, elle a fait valoir que l'OAI n'avait pas tenu compte de l'évolution de son état
de santé et de l'appréciation du Dr F.________, et a contesté disposer d'une capacité
résiduelle de travail de 85%.
Dans une écriture complémentaire du 23 février 2010, l'intéressée, désormais
représentée par un mandataire, a estimé qu'il y avait lieu d'actualiser son dossier au
moyen de nouveaux examens radiologiques tant au niveau lombaire que cervical, les derniers clichés
remontant à fin 2007/début 2008. Elle s'est par ailleurs prévalue d'un taux d'invalidité
de 51% compte tenu, d'une part, d'un revenu sans invalidité de 63'480 fr. fondé sur les statistiques
de l'Union syndicale suisse, et, d'autre part, d'un revenu d'invalide de 30'819 fr. découlant des
chiffres de l'ESS 2008 sous déduction d'une baisse de rendement de 20% et d'un abattement de 25%.
Cela étant, elle a considéré qu'elle pouvait prétendre à une demi-rente d'invalidité.
Par avis médical SMR du 27 avril 2010, les Drs V.________ et Q.________ ont exposé que les
limitations fonctionnelles ne se lisaient pas sur une radiographie ou tout autre examen d'imagerie, mais
ressortaient de l'examen clinique, c'est-à-dire du status tel que constaté par le médecin.
Ils ont souligné qu'il était connu, et même fréquent, que des lésions radiologiques
avancées ne se traduisent par aucune limitation fonctionnelle dans la vie courante, et qu'inversement,
on pouvait constater d'importantes limitations fonctionnelles en l’absence de toute atteinte radiologique.
Ils ont relevé qu'au cas d'espèce, la capacité de travail avait été définie
sur la base d'un examen clinique effectué selon les règles de l'art, qu'une incapacité
de travail totale avait été reconnue pour les professions de coiffeuse ou aide-soignante, mais
que dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, l'exigibilité avait été
évaluée à 50% au moins, puis à 85-90% après une période de rééducation
de deux mois. Au vu de ces éléments, ils ont conclu qu'il n'y avait aucune raison de revenir
sur l'appréciation du SMR.
c)
Par décision du 31 janvier 2010 [recte : 2011], l'OAI a confirmé son projet du 3 décembre
2009.
Par lettre explicative du même jour, l'office a réfuté les griefs formulés par l'assurée
sur le plan médical, eu égard à l'avis SMR des Drs V.________ et Q.________ du 27 avril
2010 ainsi qu'au rapport d'examen rhumatologique de la Dresse O.________ du 29 août 2008, considéré
comme pleinement probant. Sous l'angle économique, l'OAI a exposé que selon les indications
fournies par l'Association vaudoise d'établissements médico-sociaux (AVDEMS), le revenu annuel
d'une aide-soignante au bénéfice d'un certificat idoine était de 60'892 fr. en 2009, ce
qui correspondait à un revenu de 60'000 en 2008, montant retenu en l'espèce au titre de revenu
de valide; ce montant était du reste favorable à l'assurée, dès lors que sur la base
des informations obtenues auprès de la Fondation J.________, dernier employeur de l'intéressée,
le revenu annuel en 2008 aurait été de 50'677 fr. L'OAI a également maintenu sa position
s'agissant de revenu d'invalide, soulignant à cet égard que la capacité de travail retenue
sur le plan médical était de 85%, et considérant qu'un abattement de 10% était adéquat
en l'occurrence attendu que le revenu avec invalidité tenait déjà compte d'une diminution
de rendement de 15%, que l'âge de l'intéressée ne justifiait aucune déduction supplémentaire,
et qu'en définitive seule une réduction liée aux limitations fonctionnelles entrait en
considération.
C.
a)
Agissant par l'entremise d'un nouveau mandataire, l'assurée a recouru le 7 mars 2011 auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonale à l'encontre de la décision précitée,
concluant principalement à son annulation et au renvoi de la cause à l'OAI pour complément
d'instruction et nouvelle décision, subsidiairement à l'octroi d'un quart de rente AI. Préalablement,
l’intéressée demande à être exonérée des frais de justice au titre
de l'assistance judiciaire. Sur le fond, elle allègue que l'intimé s'est fondé sur un
dossier radiologique datant de 2007 et ne reflétant donc pas la situation médicale actuelle,
raison pour laquelle il s'impose – à ses yeux – d'ordonner un complément d'instruction
sous la forme de nouveaux examens radiologiques aux niveaux cervical que lombaire. Par ailleurs, elle
relève que les Drs F.________ et T.________ ont évoqué une problématique psychique
qui n'a pas été prise en compte par l'OAI et qui mériterait également d'être
investiguée dans le cadre d'une instruction complémentaire. Elle ajoute qu'au terme de l'examen
clinique du 15 août 2008, la Dresse O.________ a fixé la capacité résiduelle de travail
dans une activité adaptée à au moins 80% sous réserve du succès du programme
de rééducation qui était alors en cours et dont les résultats demeurent cependant
inconnus en l'état du dossier, ce qui justifie d'autant plus un complément d'instruction. La
recourante reproche en outre à l'OAI de ne pas avoir motivé la capacité de travail de
85% retenue dans une activité adaptée et de s'être vraisemblablement fondé sur l'analyse
contradictoire de la Dresse O.________. Cela étant, elle soutient qu'il convient tout au plus de
retenir une capacité résiduelle de travail de 80% et d'appliquer sur le revenu d'invalide un
abattement de 25%, compte tenu de son âge, de sa longue période d'inactivité, de son taux
d'activité réduit, et de ses limitations fonctionnelles. Dans ces conditions, elle estime que,
sur la base d'un gain de valide de 60'000 fr. tel que calculé par l'OAI et d'un revenu d'invalide
de 30'820 fr. procédant des tabelles de l'ESS 2008 (après adaptation à la durée hebdomadaire
du travail, et compte tenu d'un taux d'activité de 80% et d'un abattement de 25%), son taux d'invalidité
s'élève – à défaut de mesure d'instruction complémentaire – à
48,63% et lui ouvre par conséquent le droit à un quart de rente AI.
A l'appui de ses dires, la recourante produit un rapport du Dr F.________ du 28 février 2011, rendant
compte d'un état anxio-dépresssif sévère avec des idées suicidaires justifiant
un suivi psychiatrique auprès d'un spécialiste. Ce médecin relève par ailleurs que
la situation ostéo-articulaire demeure inchangée, et conclut qu'il n'y a pas d'élément
nouveau à signaler.
Par décision du 11 mai 2011, la juge instructeur a accordé à la recourante le bénéfice
de l'assistance judiciaire limitée à l'exonération des frais de procédure, avec effet
au 7 mars 2011.
b)
Appelé
à se prononcer sur le recours, l'intimé en a proposé le rejet par réponse du 8 juin
2011. S'agissant de la nécessité d'actualiser le dossier radiologique, l'OAI renvoie aux explications
apportées par les Drs V.________ et Q.________ du SMR dans leur avis du 27 avril 2010. Il observe
que les Drs T.________ et F.________ ont évoqué une composante psychique sans toutefois se
prononcer sur la nature incapacitante de celle-ci, et souligne que le Dr X.________ a pour sa part considéré
que l'assurée ne présentait aucun trouble psychique et avait toujours disposé d'une pleine
capacité de travail d'un point de vue psychiatrique. En outre, l'intimé souligne que dans son
rapport du 29 août 2008, pleinement probant, la Dresse O.________ a retenu que la capacité
de travail dans un poste adapté était de 50% au moment de l'examen mais pourrait atteindre
100% à l'issue d'une période de reconditionnement, sous déduction d'une perte de rendement
de 15% due à la nécessité d'alterner les positions; l'OAI ajoute qu'il est du reste parfaitement
raisonnable d'attendre de l'assurée qu'elle se plie à un programme de rééducation.
Enfin, l'intimé considère qu'un abattement de 10% sur le revenu d'invalide s'avère parfaitement
justifié en l'occurrence, seules les limitations fonctionnelles de la recourante devant être
prises en compte dans ce contexte.
c)
Aux termes de sa réplique du 15 août 2011, la recourante maintient ses précédents
motifs. Elle ajoute qu'elle a dans l'intervalle été victime de troubles psychiques, qu'elle
été admise le 16 mars 2011 aux Services psychiatriques R.________, et que selon l'appréciation
des médecins consultés à cette occasion, elle n'est en mesure de travailler que seize
heures par semaine, soit à 40%. Cela étant, elle relève que, compte tenu d'un taux d'activité
de 40% et d'un abattement de 25% qui se justifie d'autant plus aux vu des récents développements,
son revenu d'invalide s'élève en définitive à 15'410 fr., ce qui, comparé au
gain de valide de 60'000 fr., conduit à un taux d'invalidité de 74,31%. De ce fait, elle modifie
ses conclusions, requérant désormais l'annulation de la décision querellée et sollicitant,
à défaut d'instruction complémentaire, l'octroi d'une rente AI entière. Elle demande
par ailleurs à ce que soient établies des expertises médicales portant sur les plans somatique
et psychique.
L'assurée joint à son écriture un rapport du 26 avril 2011 rédigé par le Dr
H.________ et la psychologue C.________, des Services psychiatriques R.________, attestant un traitement
ambulatoire depuis le 16 mars 2011 et retenant notamment le diagnostic de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen (F33.1), avec syndrome douloureux chronique. L'intéressée produit
également un rapport du 18 juillet 2011 établi par le Dr H.________ et le psychologue A.________,
également des Services psychiatriques R.________, dont on extrait ce qui suit :
"Nous
réitérons les diagnostics de notre rapport du 26.04.2011, à savoir un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen […] avec syndrome somatique.
[…]
1.
Répercussions des problèmes de santé sur la capacité de travail :
Mme
E.________ se retrouve actuellement sans activité professionnelle en raison de ses problèmes
de santé physique, faute d'une nouvelle activité adaptée à ses capacités restreintes
par ses fortes douleurs. […] L'absence d'activité professionnelle entraîne notamment
un fort sentiment d'inutilité, une attitude pessimiste vis-à-vis de l'avenir, une diminution
de la concentration et de l'estime de soi. Cette souffrance psychique aggrave à son tour l'intensité
de ses douleurs chroniques. […]
2.
Capacité de travail résiduelle en pourcent et activités réalisables
Mme
E.________ souhaiterait travailler à temps partiel; nous partageons son opinion que cela aurait
très probablement un effet très positif sur sa santé psychique, mais qu'en l'état
elle n'y arrive pas en raison de l'intensité de ses douleurs, qui peut être très changeante
d'un jour à l'autre, ou en fonction de la météo. Cette situation est psychiquement très
pesante.
Actuellement,
nous considérons que Mme E.________ a une capacité de travail résiduelle de 16h par semaine,
pour autant qu'elle puisse répartir son temps de travail librement sur l'ensemble de la semaine.
Sur
le plan psychique, nous ne voyons pas de contre-indications pour toute activité à temps partiel
qui permette à Mme E.________ d'avoir la souplesse et la flexibilité nécessaire à
la gestion de ses douleurs. Idéal[le] serait une activité à domicile, ou à télé-distance,
permettant de répartir librement son temps de travail en fonction des douleurs. Il peut également
s'agir d'une activité de bureau ou téléphonique, ou encore indépendante. Il est impératif
que dans son activité, Mme E.________ puisse changer régulièrement, au moins 1 fois par
heure, entre la position assise et debout.
3.
Pronostic
En
l'absence de mesures d'aide et de reconnaissance par l'AI de la souffrance physique et psychique de Mme
E.________, notre pronostic concernant une amélioration significative de sa symptomatologie dépressive
est des plus [réservé].
Si
Mme E.________ bénéficie de mesures de réinsertion et/ou d'une formation adaptée
à sa situation actuelle et lui offrant une perspective d'avenir, ainsi que sous condition de la
poursuite du traitement psychiatrique intégratif actuel pour l'aider à gérer la douleur,
nous escomptons une rémission de la symptomatologie dépressive."
d)
Dans ses déterminations du 30 septembre 2011, l'OAI se réfère à un avis médical
SMR du 6 septembre précédent rédigé par les Drs V.________ et Q.________, dont il
ressort que les rapports psychiatriques susdits des 26 avril et 18 juillet 2011 ne contiennent pas d'élément
précis permettant de revoir la position de ce service et qu'en particulier le problème de la
date de la survenance de l'atteinte psychiatrique alléguée n'est pas résolu; à supposer
que cette date soit postérieure à la décision litigieuse, l'atteinte ne devrait pas être
prise en compte dans le cadre de la présente affaire, alors que si cette date est antérieure,
il resterait à déterminer si le trouble dépressif s'inscrit dans le cadre d'un syndrome
douloureux chronique. Cela étant, l'intimé relève que la recourante n'a consulté
les Services psychiatriques R.________ que le 16 mars 2011, soit après la décision litigieuse,
et qu'une incapacité de travail n'a été attestée que le 18 juillet 2011. Il rappelle
en outre que, précédemment, le Dr X.________ n'avait retenu aucun trouble psychique et avait
conclu à une capacité de travail intacte sous l'angle psychiatrique. Par conséquent, l'OAI
estime qu'il n'est pas établi que l'affection psychiatrique diagnostiquée par le Dr H.________
relève de la présente affaire et que cette affection pourrait le cas échéant être
investiguée dans le cadre d'une nouvelle demande, notamment sous l'angle d'un syndrome douloureux
chronique.
f)
Par écriture du 7 novembre 2011, la recourante soutient en substance que ses troubles psychiques
sont antérieurs à sa prise en charge auprès des Services psychiatriques R.________ et
souligne à cet égard qu'elle a par le passé régulièrement été suivie
par les Drs D.________ (spécialiste en psychiatrie et psychothérapie), N.________ (médecin
généraliste traitant) et F.________. Elle estime dès lors que l'instruction menée
par l'OAI est incomplète, que ses troubles psychiques relèvent bel et bien de la présente
procédure et qu'à défaut, il y a à tout le moins lieu de compléter l'instruction
sur le plan psychique [recte : somatique] dans la mesure où son état de santé physique
après rééducation n'a toujours pas été objectivé. Elle fait enfin valoir
qu'il serait contreproductif d'investiguer ses troubles psychiques dans le cadre d'une nouvelle demande.
g)
Par envoi du 15 décembre 2011, la recourante produit une attestation médicale du 17 novembre
2011 rédigée par le Dr N.________, lequel certifie avoir prescrit des médicaments à
l'assurée en raison d'un état anxio-dépressif sévère entre le 3 juin 2002 et
le mois de février 2003, l'intéressée ayant ensuite été suivie par un autre
médecin pour son problème psychique. La recourante verse également au dossier une attestation
médicale du 24 novembre 2011 émanant du Dr D.________, lequel précise avoir suivi l'assurée
du 3 septembre 2002 au 11 mars 2003 pour un épisode dépressif majeur en rémission partielle,
l'intéressée ayant à cette occasion fait l'objet d'un traitement antidépresseur ainsi
que d'une prise en charge psychothérapeutique individuelle et en groupe.
Se déterminant le 17 janvier 2012, l'OAI relève que le suivi psychiatrique dispensé de
septembre 2002 à mars 2003 ainsi que le traitement médicamenteux prescrit de juin 2002 à
mars 2003 remontent à plus de huit ans avant le prononcé de la décision entreprise, que
la demande de prestations du 4 mars 2008 ne fait pas état de troubles psychiatriques, que le Dr
X.________ n'a pas décelé de telles affections dans son rapport du 4 septembre 2008, et que
dans sa réplique du 15 août 2011, l'assurée indique avoir «
dans
l'intervalle
» été victime de troubles
dépressifs. A l'aune de ces éléments, l'intimé considère que, nonobstant les
attestations des Drs N.________ et D.________, rien ne démontre que les troubles psychiques apparus
en 2002 auraient motivé la prise en charge auprès des Services psychiatriques R.________ dès
le mois de mars 2011.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (cf. art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (cf. art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60
al. 1 LPGA).
Dans le cas présent, Ie recours a été formé en temps utile et dans le respect des
formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est
recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (cf.
art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a; cf. RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si la recourante présente, en raison d'une
atteinte à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de sa capacité de
gain susceptible de lui ouvrir le droit à des prestations de l'assurance-invalidité.
3.
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité
des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait
existant au moment de la clôture de la procédure administrative. Les faits survenus postérieurement
et ayant modifié cette situation doivent faire l'objet d'une nouvelle décision administrative
(cf. ATF 131 V 242 consid. 2.1 et 121 V 362 consid. 1b; cf. TF 9C_25/2012 du 25 avril 2012 consid. 2.1).
Les faits survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération dans la
mesure où ils sont étroitement liés à l'objet du litige et de nature à influencer
l'appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (cf. ATF
99 V 98 consid. 4; cf. TF 9C_25/2012 précité, ibid.).
4.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al.
1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie
des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans
son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l’art.
6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir
dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale
ou psychique; en cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40%
au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il
est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
c)
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a et la référence citée). Un rapport médical
ne saurait au demeurant être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du
médecin traitant. Cependant, les constatations émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que,
de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées). En outre,
si les rapports du SMR selon l'art. 49 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.201) ne constituent pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA, leur valeur probante est cependant
comparable à celles-ci, si elles satisfont aux exigences définies par la jurisprudence en matière
d'expertise médicale (cf. ATF 135 V 254 consid. 3.3 et 3.4; cf. TF 9C_600/2010 du 21 janvier 2011
consid. 2).
5.
En l'occurrence, l'OAI considère que la recourante
souffre d'atteintes incapacitantes sous l'angle somatique mais pas sous l'angle psychique. En ce qui
concerne plus particulièrement l'aspect physique, l'office retient – se basant sur l'examen
clinique rhumatologique effectué par la Dresse O.________ du SMR – que l'assurée n'est
certes plus en mesure d'effectuer des travaux lourds, mais qu'elle conserve néanmoins une capacité
de travail de 85% dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles somatiques.
De son côté, la recourante conteste ce point de vue. Elle reproche essentiellement à l'intimé
de ne pas avoir suffisamment investigué ses affections somatiques et d'avoir ignoré ses troubles
psychiques.
a)
Sur le plan somatique, la Cour de céans
constate ce qui suit.
aa)
L'assurée a fait l'objet d'un examen clinique rhumatologique au SMR le 15 août 2008, effectué
par la Dresse O.________. Dans son rapport du 29 août suivant, cette dernière a posé les
diagnostics se répercutant sur la capacité de travail de lombosciatalgies droites dans le cadre
d'un trouble statique et d'une discopathie L5-S1 sévère avec rétrolisthésis dégénératif
avec protrusion bilatérale et probable irritation des racines S1 avec dysbalances musculaires, et
de cervico-scapulalgies bilatérales plus marquées à droite dans le cadre d'une discopathie
débutante C5-C6 avec dysbalances musculaires. Elle a estimé que la capacité de travail
de l'intéressée était nulle dans sa profession habituelle d'aide-soignante, mais qu'à
la fin de la rééducation alors en cours, soit au plus tard à la fin septembre 2008, la
capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (nécessitant
d'une part d'éviter les positions statiques prolongées assise, debout, en rotation-flexion
du tronc, en porte-à-faux, accroupie et agenouillée, et contre-indiquant d'autre part le travail
à la chaîne ou sur machine vibrante, ainsi que le port de charges de plus de 5 kg) serait d'au
moins 80 à 90%, respectivement serait entière avec une diminution de rendement de 10 à
15% possible en raison du besoin d'alterner les positions. Dans son rapport ultérieur du 15 septembre
2008, la Dresse O.________ a précisé que la capacité de travail était de «
50%,
85% théoriquement après reconditionnement
»
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles.
La Dresse O.________ a fondé son analyse sur des clichés radiologiques effectués en 2002,
2007 et 2008 (cf. rapport de la Dresse O.________ du 29 août 2008 p. 5 s.), dont la recourante prétend
qu'ils ne seraient pas représentatifs de sa situation médicale actuelle car trop anciens. L'assurée
n'avance toutefois aucun élément concret susceptible d'étayer objectivement le caractère
obsolète du dossier radiologique en mains de l'OAI, le simple écoulement du temps ne pouvant
sur ce point être déterminant à lui seul. Pour le reste, les renseignements médicaux
recueillis au cours de l'instruction ne laissent pas à entendre que les examens radiologiques au
dossier ne seraient plus d'actualité. En particulier, la Cour se trouve confortée dans cette
opinion au vu de l'attitude du Dr F.________, lequel, bien que dûment interpellé par l'intimé
(cf. rapport du 23 septembre 2009), n'a fourni aucun rapport concernant d'éventuelles nouvelles
investigations radiologiques, pas plus qu'il n'a préconisé de procéder à de tels
examens. On rappellera au surplus que, comme l'ont exposé les Drs V.________ et Q.________ du SMR
dans leur avis du 27 avril 2010, les limitations fonctionnelles ne se lisent pas sur une radiographie
ou tout autre examen d'imagerie, mais ressortent d'examens cliniques tels que celui du 15 août 2008,
et qu'il est du reste fréquent que des lésions radiologiques avancées ne se traduisent
par aucune limitation fonctionnelle dans la vie courante, ou que l'on constate inversement d'importantes
limitations fonctionnelles en l'absence de toute atteinte radiologique. Il s'ensuit que les griefs invoqués
par la recourante sur cette question s'avèrent mal fondés.
C'est ici le lieu de souligner que selon la Dresse O.________, l'exigibilité dans une activité
adaptée était de 50% au moment de l'examen clinique du 15 août 2008, mais que dès
la fin du reconditionnement en cours à l'époque, soit au plus tard à la fin septembre
2008, cette exigibilité atteindrait au moins 80 à 90% (cf. rapport du 29 août 2008 pp.
7 et. 8 ), respectivement 100% avec une diminution de 10 à 15% (cf. ibid., p. 8). Cela étant,
dans son rapport du 15 septembre 2008, la Dresse O.________ a finalement retenu une valeur médiane,
soit un taux de 85% – et non de 80% contrairement à ce qu'il ressort de l'argumentation de
l'assurée (cf. mémoire de recours du 7 mars 2011 p. 9 ch. 6) – dont l'OAI ne s'est pas
écarté. Contrairement à ce que soutient la recourante, peu importe que ce taux ait été
arrêté sans que l'on connaisse l'issue concrète du traitement rééducatif suivi
par l'intéressée en 2008. En l'état du dossier, rien n'indique en effet que cette prise
en charge ait mis en exergue d'éventuels paramètres permettant d'infirmer les conclusions de
la Dresse O.________.
bb)
Il
ne se trouve au dossier aucun avis médical qui inciterait à douter des conclusions de la Dresse
O.________.
En particulier, les différents médecins consultés ont posé des diagnostics somme
toute superposables à ceux évoqués par la Dresse O.________. Tout au plus sied-il de préciser
ici que l'on ne saurait s'arrêter sur la hernie discale L5-S1 évoquée par le Dr F.________
(cf. rapports des 2 juin et 23 septembre 2009), attendu que ce praticien se limite à en faire état
sans s'appuyer sur des constatations scientifiques objectives et que seule une protrusion discale a été
révélée par imagerie (cf. avis SMR de la Dresse O.________ du 10 août 2009 et du
Dr V.________ du 3 novembre 2009).
Par ailleurs, à l'instar de la Dresse O.________, la majorité des médecins interpellés
a retenu que les atteintes physiques constatées induisaient une capacité de travail nulle dans
l'activité habituelle (que ce soit comme coiffeuse ou aide-soignante), étant relevé qu'au
vu de ces circonstances, il n'y a donc pas lieu de faire cas de l'opinion largement minoritaire du Dr
B.________ fixant l'exigibilité dans l'activité habituelle à 50% (cf. rapport du 27 mars
2008).
Reste à traiter la question de la capacité de travail de la recourante dans une activité
adaptée. Ce point n'a pas été abordé par le Dr B.________ dans son rapport du 27
mars 2008. Quant au Dr P.________, il s'est laconiquement contenté de relever, dans son compte-rendu
du 20 août 2008, qu'une exigibilité professionnelle rentrait en ligne de compte dans une activité
adaptée, mais sans toutefois préciser à quel taux. De son côté, le Dr T.________
ne s'est pas non plus déterminé sur cette problématique dans le cadre de ses divers constats.
S'agissant du Dr K.________, il a mentionné, dans son rapport d'expertise du 8 septembre 2008, que
dans une activité adaptée (avec possibilité de changer de position périodiquement,
sans charge et sans travail en porte-à-faux), le temps de travail comme le rendement devraient être
normaux. Il a ainsi émis un avis plus sévère que celui de la Dresse O.________, tout en
se fondant paradoxalement sur des constatations médicales essentiellement comparables à celles
figurant dans le rapport de cette dernière du 29 août 2008. Dans la mesure où il s'agit
en définitive d'une appréciation différente d'un même état de fait, rien ne
commande d'écarter les conclusions de la Dresse O.________ – au demeurant plus favorables
à la recourante – au profit de celles du Dr K.________. S'agissant du Dr F.________, il a
estimé le 2 juin 2009 que dans une activité permettant d'alterner les positions et d'éviter
le port de charges excédant 7 kg, la capacité de travail s'élevait tout au plus à
40%; quant aux autres comptes-rendus rédigés par ce médecin (les 14 octobre 2008, 23 septembre
2009 et 28 février 2011), ils ne comportent pas d'évaluation précise de la capacité
de travail dans une activité adaptée. Si le taux d'occupation de 40% évoqué par le
Dr F.________ est largement inférieur à celui retenu par la Dresse O.________ dans une activité
adaptée, il n'en demeure pas moins que le médecin traitant ne mentionne aucun point décisif
dont cette dernière aurait omis de tenir compte (cf. également dans ce sens les avis médicaux
SMR de la Dresse O.________ du 10 août 2009 et du Dr V.________ du 3 novembre 2009). L'appréciation
du Dr F.________ ne saurait donc l'emporter sur celle de la Dresse O.________. Au surplus, on relèvera
encore que l'avis médical SMR du Dr V.________ du 3 novembre 2009 procède d'une mauvaise lecture
du dossier lorsqu'il mentionne une capacité de travail dans une activité adaptée devant
progressivement passer de 50% à 85% après une période de reconditionnement de trois mois
au plus; en effet, aux termes de son rapport du 29 août 2008, la Dresse O.________ a clairement
exposé que le taux de 85% serait atteint à l'issue de la mesure de rééducation alors
en cours, au plus tard à la fin septembre 2008.
Enfin, le rapport de la Dresse O.________ du 29 août 2008 a été rédigé sur la
base d'investigations complètes et approfondies, et comporte une motivation détaillée
et convaincante. Ce compte-rendu s'avère par conséquent pleinement probant (cf. consid. 4c
supra). Cela étant, on retiendra donc que, sur le plan somatique, la recourante n'est certes plus
à même d'exercer son activité habituelle, mais qu'en revanche, dans une activité
adaptée, elle conserve une capacité résiduelle de travail s'étant élevée
dans un premier temps à 50% et ayant atteint 85% au terme de sa rééducation, mais au plus
tard depuis septembre 2008. Par conséquent, il n'y a dès lors pas lieu de donner suite à
la réquisition de la recourante tendant à la mise en œuvre d'une expertise sur le plan
somatique (cf. réplique du 15 août 2011 p. 7), puisque les faits pertinents ont été
établis à satisfaction de droit (appréciation anticipée des preuves; ATF 122 II 464
consid. 4a, TF 8C_764/2009 du 12 octobre 2009 consid. 3.2, TF 9C_440/2008 du 5 août 2008).
b)
Il convient à présent d'examiner la situation sous l'angle psychique.
aa)
A l'aune des documents recueillis au cours de la procédure administrative, il apparaît que,
le 14 avril 2008, le Dr T.________ a signalé un déconditionnement psychique, puis que, le 1
er
juillet 2008, il a évoqué un surmenage psychique non reconnu par l'intéressée. Le
20 août 2008, le Dr P.________ a précisé ne pas avoir objectivé de symptômes
de la lignée dépressive. Dans son rapport du 29 août 2008 (p. 7), la Dresse O.________
a pour sa part notamment relevé que l'assurée présentait une tendance fibromyalgique pour
la partie supérieure du corps. Par la suite, mandaté par l'assureur U.________ en vue de réaliser
une expertise psychiatrique sur la personne de l'assurée, le Dr X.________ a fait part de ses conclusions
préliminaires dans un constat du 4 septembre 2008, retenant que l'intéressée ne souffrait
d'aucun trouble psychique particulier et que, d'un point de vue strictement psychiatrique, la capacité
de travail avait toujours été entière; cet écrit précisait encore que le rapport
d'expertise serait prochainement transmis à U.________. Le 8 septembre 2008, le Dr K.________ a
de son côté mentionné le diagnostic de «
Trouble
somatoforme/Majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques
».
Enfin, le 14 octobre 2008, le Dr F.________ a fait état d'une souffrance psychologique importante
chez l'assurée, laquelle se déclarait «
au
bout du rouleau
» et lui avait fait part d'idées
suicidaires, circonstances justifiant pour ce médecin la mise en œuvre d'une prise en charge
psychiatrique.
Il découle de ce qui précède que les différents médecins somaticiens interpellés
ont émis des opinions divergentes concernant la composante psychique. Ainsi, le Dr P.________ s'est
limité à déclarer qu'il n'avait pas objectivé de symptômes de la lignée
dépressive. En revanche, les Drs T.________ et F.________ ont clairement fait état de problèmes
psychiques, tandis que la Dresse O.________ a évoqué une tendance fibromyalgique pour le haut
du corps et que le Dr K.________ a de son côté signalé un «
Trouble
somatoforme/Majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques
».
Il est vrai qu'aucune incapacité de travail n'a été mentionnée en lien avec les troubles
constatés (le rapport du 14 octobre 2008 du Dr F.________ préconisant à cet égard
la mise en œuvre d'une expertise). Cela étant, il n'en demeure pas moins qu'à la lumière
des points de vue discordants adoptés par les médecins susmentionnés, seul un avis psychiatrique
suffisamment probant pouvait permettre à l'OAI d'appréhender objectivement la situation et
de statuer en toute connaissance de cause. Or, lorsque l'office a rendu la décision litigieuse,
le 31 janvier 2011, le constat du Dr X.________ du 4 septembre 2008 constituait le seul avis psychiatrique
au dossier. Toutefois, dès lors que ce bref compte-rendu – de moins de deux pages –
ne contenait que les conclusions préliminaires du Dr X.________, était dépourvu de toute
discussion de la situation et ne comportait aucune motivation, il ne répondait par conséquent
manifestement pas aux exigences jurisprudentielles en matière de valeur probante (cf. consid. 4c
supra). Le Dr X.________ s'y référait certes à un rapport d'expertise qui allait prochainement
être transmis à U.________. Cependant, l'OAI n'a pas requis la production de ce rapport d'expertise,
lequel ne figure donc pas au dossier, de sorte que l'on ne peut en apprécier la valeur et la portée.
Dans ces conditions, force est de constater que l'intimé a statué sur la base d'un dossier
lacunaire sous l'angle psychique, carence à laquelle il s'impose de remédier au moyen d'investigations
complémentaires.
bb)
A l'appui de son recours, l'assurée a produit un rapport du Dr F.________ du 28 février 2011
constatant un état anxio-dépressif sévère avec idées suicidaires justifiant
un suivi psychiatrique auprès d'un spécialiste. Même à admettre que ce rapport, postérieur
à la décision entreprise, se réfère à des troubles préexistants, il demeure
que la Cour de céans ne dispose d'aucun avis psychiatrique probant lui permettant de prendre position
à l'égard de ce compte-rendu (cf. consid. 5b/aa supra). Ce point devra donc être éclairci
dans le cadre d'un complément d'instruction.
cc)
En cours de procédure de recours, le 26 avril 2011, le Dr H.________ et la psychologue C.________
ont signalé la mise en œuvre d'un suivi ambulatoire aux Services psychiatriques R.________
depuis le 16 mars 2011 et ont posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen, avec syndrome douloureux chronique. Le 18 juillet 2011, le Dr H.________ et le psychologue
A.________ ont confirmé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen, avec syndrome somatique, et ont fait état d'une capacité de travail s'élevant à
seize heures par semaine. Puis, le 17 novembre 2011, le Dr N.________ a attesté qu'un traitement
médicamenteux avait été prescrit du 3 juin 2002 jusqu'au mois de février 2003 en
raison d'un état anxio-dépressif sévère. Enfin, le 24 novembre 2011, le Dr D.________
a certifié qu'un suivi psychiatrique avait été mis en oeuvre du 3 septembre 2002 au 11
mars 2003 pour un épisode dépressif majeur en rémission partielle, et que l'intéressée
avait bénéficié à cette occasion d'un traitement antidépresseur ainsi que d'une
prise en charge psychothérapeutique individuelle et en groupe.
Par avis du 6 septembre 2011, les Drs V.________ et Q.________ du SMR ont considéré que la
question de la date de la survenance de l'atteinte psychiatrique mentionnée dans les rapports des
Services psychiatriques R.________ des 26 avril et 18 juillet 2011 n'était pas résolue et que,
pour le cas où cette date serait antérieure à la décision litigieuse, il y aurait
lieu d'examiner ladite affection à la lumière d'un éventuel syndrome douloureux chronique.
En d'autres termes, les médecins du SMR ont donc considéré que les éléments
apportés par la recourante justifiaient de nouvelles investigations. Malgré tout, l'intimé
s'est contenté de retenir que les troubles psychiques signalés ne relevaient pas de la présente
affaire, motifs pris que les rapports psychiatriques des 26 avril et 18 juillet 2011 étaient postérieurs
à la décision entreprise et que le Dr X.________ n'avait pas constaté d'atteinte psychiatrique
incapacitante dans son avis du 4 septembre 2008 (cf. déterminations du 30 septembre 2011). Or, contrairement
à ce qu'allègue l'OAI, le fait que les rapports susdits aient été établis à
une date postérieure à celle de la décision litigieuse n'exclut pas pour autant que les
troubles et l'incapacité de travail qui y sont évoqués ne puissent pas être préexistants.
C'est également en vain que l'OAI cherche à tirer argument du constat du Dr X.________ du 4
septembre 2008, celui-ci étant dénué de valeur probante ainsi qu'il a été précisé
ci-avant (cf. consid. 5b/aa supra). Il apparaît par conséquent que les interrogations soulevées
par l'avis SMR du 6 septembre 2011 des Drs V.________ et Q.________ demeurent entières à ce
jour et méritent d'être levées dans le cadre d'une instruction complémentaire.
A cela s'ajoute qu'en l’état, on ignore de quelle manière les troubles psychiques rencontrés
par l'assurée en 2002/2003 ont évolué, singulièrement s'ils ont pu perdurer –
même de manière sous-jacente – jusqu'à aujourd'hui. Plus particulièrement,
rien au dossier ne permet de déterminer s'il existe un lien entre, d'une part, les troubles psychiatriques
attestés de 2002 à 2003 et, d'autre part, les difficultés psychiques ayant motivé
le suivi entrepris par l'assurée dès le 16 mars 2011. En effet, contrairement à ce retient
l'office intimé (cf. écriture de l'intimé du 17 janvier 2012), peu importe que la demande
de prestations du 4 mars 2008 ne fasse pas état de troubles psychiques et que la recourante ait
déclaré, dans sa réplique du 15 août 2011, qu'elle avait «
dans
l'intervalle
» été victime de troubles
dépressifs, ces éléments ne revêtant aucune valeur médicale objective. On rappellera
également que l'on ne saurait se fier à l'avis du Dr X.________ du 4 septembre 2008 concluant
à l'absence de troubles psychiques incapacitants, cet avis étant dépourvu de valeur probante
(cf. consid. 5b/aa supra). Partant, sur ce point également, il se justifie de procéder à
des investigations supplémentaires.
dd)
Au vu de ce qui précède, il apparaît que le dossier de la cause est manifestement lacunaire
en ce qui concerne la santé psychique de l'assurée et qu'il ne permet pas de trancher le litige
à satisfaction de droit, la Cour de céans n'étant pas en mesure de déterminer si
l'intéressée présente ou non des affections psychiques susceptibles d'être prises
en compte dans le cadre de la présente procédure.
6.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (cf. TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008, consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal
les éclaircirait comme il convient en cas de recours (cf. DTA 2001 n° 22 p. 170, consid. 2).
Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors
fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative;
a contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par l'administration
en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(ATF 137 V 210, consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l'occurrence, les carences dont souffre le dossier de la cause n'ont fait l'objet d'aucun éclaircissement
de la part de l'intimé. A ce jour, l'OAI n'a en effet procédé à aucune mesure d'instruction
concrète sous l'angle psychique, omettant en particulier de s'enquérir du rapport d'expertise
psychiatrique du Dr X.________ à l'attention de l'assureur U.________ et se satisfaisant –
à tort – des conclusions préliminaires de ce médecin telles que communiquées
par l'assureur perte de gain le 7 octobre 2008 (cf. consid. 5b/aa supra). C'est donc sur la base d'un
dossier lacunaire que l'office a statué le 31 janvier 2011 puis s'est déterminé dans le
cadre de la présente procédure de recours. Il se justifie donc de lui renvoyer la cause pour
qu'il mette en œuvre une expertise psychiatrique (art. 44 LPGA), laquelle aura pour but de déterminer
si la recourante présente des affections psychiques susceptibles d'être prises en considération
dans le cadre de la demande de prestations du 4 mars 2008 et, dans l'affirmative, d'établir leur
évolution ainsi que leurs conséquences sur la capacité de travail de l'intéressée.
c)
Vu l'issue de l'affaire, il n'y a pas lieu de prendre position sur les griefs soulevés par la recourante
sous l'angle économique.
7.
a)
Le recours doit dès lors être admis et la décision attaquée annulée, la cause
étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction au sens
des considérants puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l'OAI, qui succombe.
Obtenant gain de cause, la recourante, assistée d'un mandataire professionnel, a droit à des
dépens, qu'il convient d'arrêter en l'occurrence à 2'000 fr. (cf. art. 61 let. g LPGA
et 55 al. 1 LPA-VD). A noter que, l'octroi de l'assistance judiciaire ayant été limité
aux frais de justice sans désignation d'un avocat d'office, aucune indemnité n'est due à
ce titre.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 7 mars 2011 par E.________ est admis.
II.
La décision rendue le 31 janvier 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d'instruction dans
le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à la recourante un montant
de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap, Service juridique (pour la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :