vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 692 · 2023-11-14 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, MOTIF DE RÉVISION, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 28 LAI, 17 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 692

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
68/23 - 308/2023
ZD23.008876
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 novembre 2023
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme
Gauron-Carlin, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI ; 17 al. 1 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
X.________ (ci-après : l’assurée
ou la recourante) a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en septembre 1998 en
raison de douleurs dorsales.
La décision de refus de prestations rendue
par l’OAI le 28 août 2001 a été annulée sur recours par arrêt du Tribunal
des assurances du 15 août 2002 (AI 357/01 – 284/2002), l’instruction devant
être complétée par une expertise psychiatrique.
Dans son rapport du 18 décembre 2003, le Dr L.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a posé les diagnostics de trouble somatoforme indifférencié de gravité
légère, de trouble dysthymique léger à moyen et de personnalité histrio-limite
« subdécompensée ». Il a estimé que l’assurée avait présenté
une incapacité de travail de 40 % du 1
er
mai 1998 à octobre 2001, de 80 % d’octobre 2001 environ au 31 décembre 2002 et de 40
% dès janvier 2003.
Par décisions des 29 avril et 17 juin 2005, l’OAI a reconnu à l’assurée le
droit à une rente entière d’invalidité du 1
er
mai 1999 au 31 mars 2003, puis à un quart de rente dès le 1
er
avril 2003, estimant qu’elle avait recouvré, dès janvier 2003, une capacité de travail
raisonnablement exigible de 60 % dans une activité adaptée.
A la suite de l’opposition formée par l’assurée contre ces décisions, l’OAI
a fait réaliser une expertise rhumatologique. Dans son rapport du 22 novembre 2006, le Dr H.________,
spécialiste en rhumatologie et médecine interne générale, a retenu comme diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail des lombalgies et une rachialgie diffuse chroniques,
ainsi qu’une fibromyalgie, et comme diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail
un syndrome fémoro-patellaire bilatéral. Il a estimé que la capacité de travail de
l’assurée dans son activité habituelle de coiffeuse était limitée à 50 %
avec une diminution de rendement de 20 % et que sa capacité de travail dans une activité
adaptée était diminuée d’environ 30 % avec une baisse de rendement de 10 %,
les limitations fonctionnelles étant l’absence de marche prolongée, d’exposition
à des températures très froides, à des ambiances très bruyantes ou stressantes,
sans devoir lever les bras au-dessus du plan des épaules ni maintenir les mêmes positions de
façon prolongée, sans mouvements répétés et importants du rachis et sans port
de charges de plus de 5 kg de façon répétée.
L’OAI a rejeté l’opposition de l’assurée par décision sur opposition
du 21 août 2007.
b)
L’OAI a initié une révision du droit à la rente d’invalidité de l’assurée
le 26 août 2009. Cette dernière a fait savoir que son état de santé s’était
aggravé.
Plusieurs documents médicaux ont été transmis à l’OAI :
-
un rapport du 27 novembre 2009 du Dr M.________,
spécialiste en neurologie, qui a posé les diagnostics de séquelles de myélopathie
et d’état anxiodépressif ;
-
un rapport émanant de la F.________ à
[...] établi le 8 février 2010 par le Dr P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, lequel suivait l’assurée dans le cadre de
douleurs chroniques à la jonction cervico-dorsale ;
-
un rapport du 16 février 2010 de la Dre D.________,
médecin généraliste traitante, qui retenait les diagnostics de fibromyalgie, d’état
dépressif réactionnel et d’intolérance alimentaire en cours d’investigation ;
-
ainsi qu’un rapport du cardiologue K.________
réceptionné par l’OAI le 21 juin 2010, qui faisait état de palpitations sans
autre précision.
Suivant l’avis du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
SMR) du 21 septembre 2010, l’OAI a, par décision du 10 novembre 2010, refusé d’augmenter
la rente d’invalidité de l’assurée au motif qu’il n’existait aucune
nouvelle pathologie ayant une répercussion sur sa capacité de travail, laquelle restait de
60 % dans une activité adaptée.
c)
L’assurée
a déposé une demande de révision de son droit à la rente le 7 juin 2012.
Dans des rapports des 2 juillet et 24 août 2012, le Dr M.________ a indiqué suivre l’assurée
dans le cadre de séquelles d’une myélopathie dorsale probablement inflammatoire (myélite)
et de troubles statiques cervico-dorsolombaires avec une anomalie prédominant au niveau cervical,
sous forme d’une inversion de la cyphose et d’une discopathie C5-C6 avec déchirure du
ligament annulaire. Il a précisé que l’assurée présentait également une
instabilité psychologique, un fort syndrome de fatigue et un syndrome douloureux des membres. Il
a indiqué que l’incapacité de travail était de 50 % sur le plan neurologique
et estimait qu’elle était de 80 à 100 % en tenant compte de l’aspect psychiatrique,
La Dre D.________, dans son rapport du 3 octobre 2012, a posé les diagnostics de douleurs ostéo-musculaires
chroniques avec cervicalgies et névralgies, notamment du nerf d’Arnold, de trouble statique
et d’état dépressif chronique. Elle estimait que l’assurée n’était
plus en mesure de travailler comme coiffeuse en raison des douleurs des membres supérieurs.
Dans un avis du 15 février 2013, le SMR a considéré que la situation était stationnaire,
qu’il n’y avait pas d’élément médical vraiment nouveau permettant de
s’écarter des dernières conclusions, à savoir une capacité de travail nulle
dans l’activité habituelle de coiffeuse (sic) et de 60 % dans une activité adaptée
pour laquelle il s'agirait de rajouter les limitations fonctionnelles concernant l'utilisation des membres
supérieurs.
Dans un rapport du 30 avril 2013, la Dre J.________ a retenu les diagnostics d’état dépressif
chronique, de fibromyalgie avec douleurs articulaires et musculaires diffuses ainsi que de status post
traitement pour
helicobacter
pylori
et status post intervention chirurgicale
pour péritonite sur appendicite perforée. Elle a indiqué que l’état de santé
de l’assurée s’était considérablement aggravé durant les deux dernières
années et était d’avis qu’une rente entière d’invalidité devait
être envisagée.
Dans un rapport du 19 juin 2013, la Dre G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a posé le diagnostic d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11)
et indiqué que l’incapacité de travail comme coiffeuse était totale.
Par avis du 6 août 2013, le SMR a considéré qu’il n’y avait aucun argument
objectif d’ordre médical susceptible de modifier sa position.
Par décision du 12 août 2013, l’OAI a une nouvelle fois refusé l’augmentation
de la rente de l’assurée, estimant qu’il n’y avait pas d’éléments
objectifs montrant une baisse de sa capacité de travail dans une activité adaptée.
d)
L’assurée a déposé une demande tendant à l’octroi de différents
moyens auxiliaires le 27 mars 2017.
Dans un rapport du 24 avril 2017, la Dre R.________ a indiqué que l’assurée souffrait
de céphalées de tension chroniques, avec une neurolyse du nerf d’Arnold bilatéralement,
d’une myélopathie cervicale avec un déficit des membres supérieurs, d’une
fibromyalgie et d’un syndrome dépressif modéré à sévère.
Le 18 octobre 2017, l’assurée a retiré sa demande de moyens auxiliaires.
e)
Dans une attestation du 21 octobre 2020 qu’il a adressée à l’OAI, le Dr W.________,
nouveau médecin généraliste traitant de l’assurée, a indiqué que celle-ci
présentait une péjoration de son état de santé. L’OAI a considéré
cette pièce comme une demande de révision (courrier du 27 octobre 2020).
Dans un rapport du 16 décembre 2020, le Dr W.________ a posé les diagnostics ayant une influence
sur la capacité de travail de néoplasie anale intra-épithéliale opérée,
d’intestin irritable avec adhérences intra-abdominales et constipation, de gastrite à
helicobacter
,
d’arthrose cervicale sur discopathie C5-C6, de séquelles de myélopathie cervicale en
2007, d’apnées du sommeil, de céphalées de tension avec neurolyse des nerfs d’Arnold
bilatéralement, d’apnées du sommeil, de fibromyalgie, de troubles de la statique vertébrale
avec lombalgies et cervicalgies chroniques (scoliose dorsale convexité droite), de tendinite du
petit et moyen fessier droit et de dépression. Il a conclu à une totale incapacité de
travail et a transmis plusieurs rapports en annexe au sien, notamment :
-
un rapport de consultation du 13 mai 2019
du Dr C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, qui estimait que les douleurs de l’assurée au niveau lombo-pelvien étaient
probablement liées à la fibromyalgie ;
-
des rapports du Dr K.________, qui attestait chez
l’assurée la présence de discrètes valvulopathies ;
-
un rapport du Dr M.________ du 22 octobre 2019
qui posait comme diagnostic principal des troubles de la marche en péjoration sur myélopathie
séquellaire avec atteinte du membre inférieur droit et listait les antécédents suivants :
×
Hypertension artérielle.
×
Tachycardie paroxystique.
×
Syndrome de côlon irritable.
×
Fibromyalgie.
×
Céphalées de tension chroniques. Status
post intervention chirurgicale au niveau de l'insertion occipitale des muscles trapèzes.
×
Troubles de la statique vertébrale avec lombalgies
et cervicalgies chroniques.
×
Status post infiltrations au niveau de la colonne
cervicale.
×
SOAS [syndrome d’apnées obstructives
du sommeil] non-appareillé traité par prothèse buccale.
×
Syndrome anxio-dépressif.
×
Status post appendicite compliquée par péritonite.
Opération avec appendicectomie puis adhésiolyse étendue.
×
Status post hystérectomie.
×
Status post ablation des nodules thyroïdiens.
×
Intolérance aux produits laitiers
Dans le questionnaire de révision du droit à la rente qui lui a été envoyé,
l’assurée a indiqué en date du 22 janvier 2021 que son état de santé s’était
aggravé à la suite de l’opération intervenue en mars 2017 et des résultats
positifs liés à un cancer en novembre 2019.
Dans un rapport du 2 février 2021, le Dr M.________ a posé le diagnostic de myélopathie
dorsale. Il a fait état d’une péjoration de la situation et indiqué que la capacité
de travail lui paraissait nulle dans la globalité, que le temps de présence exigible était
d’une à deux heures par jour, les limitations fonctionnelles étant une diminution de
la motricité et des douleurs importantes.
Le Dr W.________ a établi un rapport le 8 février 2021 identique à celui du 16 décembre
2020 et y a joint plusieurs documents médicaux, notamment :
-
un bilan du 10 mai 2019 des médecins-conseils
de la Direction générale de la cohésion sociale qui estimaient l’assurée incapable
d’exercer une activité professionnelle ;
-
un rapport du 5 février 2020 du Dr Z.________,
spécialiste en chirurgie, qui retenait les diagnostics de proctalgies, d’asynchronisme abdomino-périnéal,
de contamination à papillomavirus HPV, d’excision d'un noyau hémorroïdaire avec
leucoplasie contenant une lésion de néoplasie intra-épithéliale anale de haut grade
le 12 décembre 2019, d’excision de deux foyers de néoplasie intra-épithéliale
de haut grade lors d'une colonoscopie le 29 octobre 2019, d’examen gynécologique avec cytologie
et HPV négatif le 27 novembre 2019, d’hémorroïdes stade II avec importante composante
angiomateuse, d’intussusception recto-anale, de constipation chronique, de côlon irritable,
d’antécédents d'excision de condylomes acuminés de la sphère gynécologique,
de status après péritonite appendiculaire, de status après laparotomie pour adhésiolyse,
de fibromyalgie, de glaucome et de malaises orthostatiques à répétition ;
-
des rapports du Dr A.________, spécialiste
en chirurgie, au sujet d’une nouvelle intervention effectuée au niveau anal le 25 mai 2020.
Dans un rapport du 14 mai 2021, le Dr V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen depuis
juin 2016, de cancer anal depuis décembre 2019, d’accident vasculaire cérébral en
2007 et de douleurs dorsales depuis 1981. Il y a ajouté les diagnostics sans incidence sur la capacité
de travail de syndrome de Gougerot-Sjögren et de malformation de la mâchoire congénitale.
Selon lui, la capacité de travail était nulle depuis juin 2018 en toutes activités.
A l’initiative du SMR (avis du 24 août 2021), une expertise pluridisciplinaire a été
mise en œuvre et confiée à B.________. Dans leur rapport du 13 mai 2022, les Drs S.________,
médecin praticien, U.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et T.________,
spécialiste en rhumatologie, médecine physique et réadaptation, ont pris les conclusions
suivantes :
I.1.d.3
Diagnostics d'éléments
pertinents ayant une incidence sur la capacité de travail
1.
F61.0 Troubles mixtes de la personnalité
2.
Trouble statique lombaire avec accentuation de
la lordose lombaire et antéversion du bassin
3.
Syndrome lombo-vertébral avec, selon l'IRM
organisée en 2018, début d'arthrose facettaire et dysbalance musculaire
4.
Fibromyalgie
I.1.d.4
Diagnostics d'éléments
pertinents sans incidence sur la capacité de travail
1.
F34.1 Dysthymie légère
2.
Déconditionnement physique
3.
Probable chondropathie rotulienne ddc [des deux
côtés]
4.
Status après myélite thoracique sans
séquelles neurologiques
5.
Apnées du sommeil léger non appareillées
6.
Toux chronique asthmatiforme traitée par
Ventolin
7.
Bi-valvulopathies aortique et mitrale traitées
et asymptomatique[s]
8.
Status post appendicectomie avec péritonite
puis adhésiolyse étendue
9.
Status post hystérectomie
10.
Status post ablation des nodules thyroïdiens
11.
Status post gastrite atrophique à Helicobacter
pylori traité en 2019
12.
Status post hémorroïdes stade II avec
importante composante angiomateuse
13.
Status post résection lésions condylomateuses
de la région anale avec 2 foyers de néoplasie intra-épithéliale de haut grade
(AIN 3)
14.
Status post excision de condylomes acuminés
de la sphère gynécologique
15.
Status post côlon irritable avec constipation
16.
Glaucome à angle ouvert
17.
Malaise orthostatique à répétitions
18.
Migraines traitées
19.
Status post infection à COVID19 en juin 2021
20.
Status post méningite bactérienne
21.
Status post céphalées de tension traitées par Botox et neurolyse
[…]
I.1.d.7
Évaluation des
ressources et des facteurs de surcharge
·
Profil d'effort actuel avec des limitations fonctionnelles
Du
point de vue
psychiatrique,
les limitations fonctionnelles sont celles qui
sont en rapport avec un trouble de la personnalité avec un potentiel adaptatif limité, des
difficultés dans la gestion du stress et des difficultés dans l'organisation des relations
aux autres.
Du
point de vue
rhumatologique,
à titre préventif, pour éviter
une aggravation et des problèmes lombo-vertébraux, la personne assurée est capable d'effectuer
un travail adapté en alternant des positions assise et debout et en limitant le port de charges
à 5 kg près du corps et de 2,5 kg loin du corps. Elle doit éviter toutes activités
qui demandent une position agenouillée ou accroupie prolongée, toutes les activités qui
demandent une sécurité augmentée sur des échafaudages, des échelles, ou les
activités qui s'effectuent dans une position non ergonomique pour le rachis et qui surcharge[nt]
ce dernier dans sa totalité.
Du
point de vue de la
médecine
interne,
il n'y a pas de limitation.
[…]
I.1.d.9
Capacité de travail
dans l'activité exercée JUSQU'ICI
·
Rétrospectif
Du
point de vue
psychiatrique,
la capacité de travail est de 60% depuis
janvier 2003 en raison du trouble de la personnalité.
Du
point de vue
rhumatologique,
comme coiffeuse ou active dans le relookage, la
personne assurée est apte à travailler à 50% la journée, mais avec une diminution
de rendement de 20% en raison des changements de position et de la fatigue. L'examen rhumatologique ne
met pas en évidence de péjoration de la capacité de travail depuis l'expertise rhumatologique
effectuée par le Dr H.________ en 2006.
Du
point de vue de la
médecine
interne,
elle a toujours été de 100%
en tant que coiffeuse, sauf pendant les hospitalisations pour résection de condylomes anaux et gynécologiques,
où il y a une capacité de travail transitoire de tout au plus 15 jours en avril 2014, décembre
2019, mai 2020 ainsi qu'en mars 2021 à 0%.
·
Actuel
Du
point de vue
interdisciplinaire,
40% (50% de temps de travail et 20% de réduction
de la performance en raison de l'alternance de position et de la récupération).
·
Évolutif/Pronostic
Du
point de vue
interdisciplinaire,
sauf complication, cette capacité de travail
restera stable.
I.1.d.10
Capacité de travail
dans une activité adaptée
·
Rétrospectif
Du
point de vue
psychiatrique,
la capacité de travail est de 60% depuis
janvier 2003 en raison du trouble de la personnalité.
Du
point de vue
rhumatologique,
conformément aux conclusions de l'expertise
rhumatologique de 2006, la capacité de travail dans une activité adaptée est de 70% avec
une diminution du rendement de 10%.
Du
point de vue de la
médecine
interne,
elle a toujours été de 100%
en tant que coiffeuse sauf pendant les hospitalisations pour résection de condylomes anaux et gynécologiques,
il y a une capacité de travail transitoire de tout au plus 15 jours en avril 2014, décembre
2019, mai 2020 ainsi qu'en mars 2021 à 0%.
·
Actuel
Du
point de vue
interdisciplinaire,
54% (60% de temps de travail et réduction
de la performance de 10% pour la récupération).
·
Évolutif/Pronostic
Du
point de vue
interdisciplinaire,
sauf complication, cette capacité de travail
restera stable.
I.1.d.11
Motivation de l'incapacité
de travail globale et de la capacité de travail globale (les incapacités de travail partielles
s'additionnent-elles totalement, en partie ou pas du tout)
Dans
ce cas, l'incapacité de travail de 60% dans l'activité habituelle est définie par l'expertise
rhumatologique. L'incapacité de travail de 46% (60% de temps de travail et réduction de la
performance de 10% pour la récupération) dans une activité adaptée est définie
par les expertises psychiatrique et rhumatologique.
I.1.d.12
Mesures médicales
et thérapies ayant une incidence sur la capacité de travail
Du
point de vue
interdisciplinaire,
aucune mesure thérapeutique n'est susceptible
d'améliorer la capacité de travail.
I.1.d.13
Réponses aux questions
supplémentaires
Du
point de vue
psychiatrique
et
rhumatologique,
il
n'y a pas de nouvelle limitation fonctionnelle depuis la décision de 2013, ni de modification de
la capacité de travail.
Du
point de vue de la
médecine
interne,
médico-théoriquement, elle
a toujours été de 100% en tant que coiffeuse sauf pendant les hospitalisations pour résection
de condylomes anaux et gynécologiques, il y a une capacité de travail transitoire de tout au
plus 15 jours en avril 2014, décembre 2019, mai 2020 ainsi qu'en mars 2021 à 0%.
Parmi les documents médicaux supplémentaires annexés au rapport d’expertise figure
notamment :
-
un rapport du 28 novembre 2017 du Dr N.________,
spécialiste en pneumologie et médecine interne générale, qui mentionnait que la nouvelle
polygraphie nocturne effectuée avait montré un syndrome d’apnées obstructives du
sommeil de degré moyennement sévère ;
-
des rapports du Dr A.________ en lien avec la
nouvelle intervention de résection trans-anale de néoplasie intra-épithéliale du
canal et de la jonction anorectale du 15 mars 2021.
Dans un avis du 20 juin 2022, le SMR a conclu que l’instruction du dossier, complétée
par une expertise pluridisciplinaire, montrait que la capacité de travail dans une activité
adaptée n’avait pas évolué depuis 2013.
Par projet de décision du 29 juin 2022, l’OAI a fait savoir à l’assurée qu’il
entendait refuser d’augmenter sa rente d’invalidité.
L’assurée s’est opposée à ce projet par courriel du 11 juillet 2022 puis par
courrier de son mandataire du 15 décembre 2022. Elle a produit plusieurs documents médicaux :
-
des rapports du 7 décembre 2022, dans lesquels
la Dre Q.________ a retenu comme diagnostics des lombosciatalgies bilatérales et cervicalgies sur
troubles statiques et dégénératifs, avec un diagnostic différentiel de spondylarthropathie
entérocolique concomitante et de maladie de Behçet, une suspicion de maladie inflammatoire
chronique de l’intestin avec un diagnostic différentiel de maladie de Behçet, un syndrome
sec d’origine indéterminée, probablement médicamenteuse, une omalgie droite chronique
sur troubles dégénératifs et un syndrome douloureux chronique probable. Au niveau des
limitations fonctionnelles, l’assurée ne pouvait pas maintenir une position statique debout
ou assise prolongée, marcher sur une longue distance, ni effectuer des mouvements répétés
de flexion, extension et rotation du buste. Elle ne pouvait pas utiliser son membre supérieur droit
pour des mouvements répétés ou demandant de la force, et la rotation interne de l’épaule
droite était limitée. La Dre Q.________ estimait que l’évaluation de la capacité
de travail devait se faire par le biais d’une évaluation formelle des capacités fonctionnelles.
-
un rapport du 14 décembre 2022, dans lequel
le Dr V.________ a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
léger (F33.1), de trouble hypocondriaque (F45.2), de somatisation (F45.0) et de possible trouble
mixte de la personnalité (F61.0). Il a estimé que l’incapacité de travail était
totale et a émis plusieurs critiques à l’encontre de l’expertise.
Dans un avis du 23 janvier 2023, le SMR a maintenu sa position. Il a relevé que le rapport du Dr
W.________ mentionné par l’assurée était absent du dossier, que les rapports des
Drs Q.________ et V.________ n’amenaient pas de nouvel élément objectif susceptible de
modifier sa position et que l’évaluation des capacités fonctionnelles proposée n’apporterait
pas d’informations complémentaires convaincantes dans la mesure où le Dr T.________ avait
mis en évidence des discordances entre les plaintes et la situation durant l’examen clinique.
Par décision du 23 janvier 2023, l’OAI a refusé d’augmenter la rente d’invalidité
de l’assurée, au motif qu’il n’y avait pas d’éléments objectifs
montrant une baisse de sa capacité de travail dans une activité adaptée depuis la dernière
révision en 2013, qui restait de 60 %. Dans une lettre du même jour, faisant partie intégrante
de la décision, l’OAI a précisé que la contestation de l’assurée n’apportait
pas d’élément susceptible de mettre en doute le bien-fondé de sa position.
B.
Par acte de son mandataire du 1
er
mars 2023, X.________ a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, concluant à sa réforme en ce sens qu’elle est mise au bénéfice
d’une rente entière d’invalidité, subsidiairement à son annulation et au renvoi
de la cause à l’intimé pour nouvelle instruction et nouvelle décision. Elle a estimé
que l’expertise de B.________ était incomplète car elle ne comportait pas de volet neurologique
ni d’évaluation standardisée et qu’elle était contredite par les rapports
concordants de ses médecins. Elle a allégué que plusieurs éléments médicaux
ressortant du rapport du Dr W.________ du 7 décembre 2022 n’avaient pas été pris
en compte. Elle a contesté l’existence de divergences entre ses symptômes et son comportement,
relevée par le Dr T.________, lequel n’avait en outre pas tenu compte des limitations de son
épaule droite constatées par la Dre Q.________.
Par courrier du 30 mars 2023, X.________ a produit un rapport établi le 22 mars 2023 par la Dre
Q.________, qui retenait comme diagnostics des lombosciatalgies bilatérales et cervicalgies dans
le contexte de troubles statiques et dégénératifs ainsi que d’un syndrome douloureux
chronique, des troubles digestifs chroniques dans un contexte de néoplasie anale intraépithéliale
et de syndrome du côlon irritable, un syndrome sec d’origine indéterminée, une omalgie
droite chronique sur troubles dégénératifs, une enthésopathie du moyen fessier bilatérale
d’origine dégénérative et un syndrome douloureux chronique. L’assurée
a soutenu que ces diagnostics n’avaient pas été appréhendés par l’expertise
de B.________.
Dans sa réponse du 24 avril 2023, l’OAI a conclu au rejet du recours.
Par réplique du 15 mai 2023, l’assurée a maintenu sa position.
Par avis du 25 septembre 2023, le juge instructeur a imparti à l’assurée un délai
pour produire le rapport du Dr W.________ du 7 décembre 2022 ainsi que les bilans radiologiques
auxquels elle se référait dans son acte de recours.
Par courrier du 28 septembre 2023, l’assurée a expliqué qu’il s’agissait
en réalité du rapport que la Dre Q.________ a adressé au Dr W.________ le 7 décembre
2022 et qu’elle ne disposait pas des imageries médicales qui y étaient mentionnées.
Elle a produit à nouveau les deux rapports établis par la Dre Q.________ le 7 décembre
2022.
Dans ses déterminations du 11 octobre 2023, l’OAI a constaté que ces rapports étaient
connus et que le SMR s’était déjà exprimé quant au fait qu’ils n’apportaient
aucun élément médical objectif susceptible de modifier son appréciation.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité,
singulièrement la question de savoir si l’état de santé de la recourante s’est
péjoré – de manière à influencer son droit à la rente – depuis le
12 août 2013.
3.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale
pour les demandes de révision concernant les assurés âgés de moins de 55 ans au 1
er
janvier 2022, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à
savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF
148 V 21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est arrêtée
en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure au 31 décembre
2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3).
L’art. 88a al. 2 RAI prévoit que si la capacité de gain de l’assuré ou sa
capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ce changement est déterminant
pour l’accroissement du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans
interruption notable.
b)
En l’occurrence, la recourante a déposé une demande de révision de son droit à
la rente par le biais du Dr W.________ en date du 21 octobre 2020 en faisant valoir que sa capacité
de travail était désormais nulle. Dans la mesure où le changement déterminant invoqué
conduirait à une modification du droit à la rente avant le 1
er
janvier 2022, il convient d’appliquer l’ancien droit.
4.
a)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à
une rente entière.
b)
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé
à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte
à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au
moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ;
134 V 322 consid. 4.1).
Lorsque la personne assurée n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession
adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail
résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité
peut être évalué en se référant aux données salariales publiées tous
les deux ans par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse
sur la structure des salaires (ESS ; ATF 143 V 295 consid. 2.2 et 129 V 472 consid. 4.2.1).
c)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si
le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances,
propre à influencer le degré d’invalidité, donc le droit à la rente, peut donner
lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important. Une simple appréciation différente d’un état de
fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas à
une révision au sens de l’art. 17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est
produit doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au
moment de la dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus – et les circonstances régnant à
l’époque de la décision litigieuse (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid.
5.2).
d)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement
les preuves médicales, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse,
sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
e)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans
le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
5.
a)
En l’occurrence, il convient de comparer
la situation de la recourante avec celle qui prévalait au moment de la décision du 12 août
2013 par laquelle l’OAI, à la suite d’un examen matériel, a conclu à l’absence
de modification de l’état de santé de la recourante et au maintien de son droit à
un quart de rente d’invalidité. Ce droit lui a été reconnu depuis le 1
er
avril
2003 par décisions des 29 avril et 17 juin 2005, confirmées sur opposition le 21 août
2007, sur la base des expertises des Drs L.________ et H.________, compte tenu d’une capacité
de travail de 60 % dans une activité adaptée.
b)
L’OAI considère, en se fondant sur l’expertise pluridisciplinaire qu’il a fait
réaliser auprès de B.________, qu’il n’y a pas d’éléments objectifs
montrant une baisse de la capacité de travail de la recourante dans une activité adaptée
depuis la dernière révision en 2013, qui reste de 60 %.
c)
L’expertise de B.________ peut se voir reconnaître une pleine valeur probante. Les experts
ont en effet pris leurs conclusions de manière motivée et convaincante sur la base d’un
dossier complet, d’une anamnèse détaillée, en connaissance des plaintes de la recourante
et après avoir procédé à un examen clinique dans les règles de l’art.
d)
Sur le plan rhumatologique, le Dr T.________ conclut à un trouble statique lombaire avec une accentuation
de la lordose lombaire et une antéversion du bassin, à un syndrome lombo-vertébral avec,
selon l’IRM organisée en 2018, un début d’arthrose facettaire et une dysbalance
musculaire, ainsi qu’à une fibromyalgie. Il retient également les diagnostics sans effet
sur la capacité de travail de déconditionnement physique, de probable chondropathie rotulienne
des deux côtés et de status après myélite thoracique sans séquelles neurologiques.
aa)
La recourante est connue pour présenter de longue date des lombalgies et cervicalgies chroniques.
Celles-ci s’inscrivent dans le cadre de troubles statiques avec une accentuation de la lordose
lombaire et une antéversion du bassin. L’examen clinique du Dr T.________ confirme la présence
de cervicalgies, de dorsalgies et d’un syndrome de dysbalance musculaire avec un syndrome lombo-vertébral
chronique. Son examen n’a en revanche pas montré de signe d’atteinte radiculaire (expertise
rhumatologique p. 53).
L’existence d’une arthrose cervicale et d’une discopathie au niveau des vertèbres
C5-C6 mentionnée par le Dr W.________ (rapports des 16 décembre 2020 et 8 février
2021) n’est pas nouvelle puisque, lors de la précédente procédure de révision
du droit à la rente, le Dr M.________ faisait déjà mention d’une discopathie C5-C6
dans son rapport du 2 juillet 2012. Sans se référer spécifiquement à ces vertèbres,
le Dr T.________ tient compte de la présence d’un début d’arthropathie dégénérative
au niveau des facettes vertébrales selon l’IRM réalisée en 2018 (expertise rhumatologique
p. 53).
Dans l’anamnèse de son rapport du 22 octobre 2019, le Dr M.________ note la présence
d’un syndrome radiculaire S1 droit. Le Dr T.________ ne constate cependant pas de signe d’atteinte
radiculaire lors de son examen et relève que l’IRM effectuée en décembre 2018 ne
montrait aucune compression radiculaire (expertise rhumatologique p. 54).
Le Dr T.________ observe que les différents examens complémentaires radiologiques concernant
la colonne lombaire, la colonne cervicale et les hanches n’ont pas mis en évidence de trouble
particulier, si ce n’est ceux en relation avec l’âge de la recourante (expertise rhumatologique
p. 54). Ses observations rejoignent celles du Dr C.________, qui confirmait l’existence de lombalgies
chroniques et de petits troubles dégénératifs facettaires, mais constatait l’absence
d’hernie discale ou de protrusion discale (rapport du 13 mai 2019 et expertise rhumatologique p.
54).
bb)
Le Dr T.________ confirme que la recourante souffre d’une fibromyalgie, comme l’avait déjà
constaté le Dr H.________. Ce diagnostic n’est donc pas nouveau. Il est également retenu
par plusieurs des médecins traitants de la recourante (rapport du Dr M.________ du 22 octobre 2019,
rapports du Dr W.________ des 16 décembre 2020 et 8 février 2021).
cc)
Le Dr T.________ constate, à l’instar de l’expert de médecine interne, l’existence
d’un déconditionnement physique, non incapacitant.
dd)
Il conclut à une probable chondropathie rotulienne des deux côtés, sans incidence sur
la capacité de travail. Dans son expertise du 22 novembre 2006, le Dr H.________ avait également
mentionné l’existence d’un syndrome fémoro-patellaire non incapacitant.
ee)
Le Dr T.________ a procédé à un examen neurologique qui s’est avéré normal
et qui n’a en particulier montré aucune séquelle de la myélopathie diagnostiquée.
Il conclut ainsi à un status après myélite thoracique sans séquelles neurologiques.
Au vu des résultats des investigations du Dr T.________, il n’apparaissait pas nécessaire
de procéder à un complément d’expertise sur le plan neurologique et l’expert
n’en fait d’ailleurs nullement mention.
L’existence d’une myélopathie n’est pas nouvelle et était connue lors des
précédentes procédures de révision du droit à la rente. Le Dr M.________ en
fait effectivement mention dans ses rapports des 27 novembre 2009, 2 juillet et 24 août 2012.
Dans son rapport du 22 octobre 2019, le Dr M.________ retient comme diagnostic des troubles de la marche
en péjoration sur myélopathie séquellaire avec atteinte du membre inférieur droit.
Dans le même rapport, il précise cependant qu’à l’issue de son séjour
de réadaptation, la recourante était indépendante pour la marche sans moyen auxiliaire
sur un périmètre illimité et était également indépendante dans les escaliers
avec la main courante. De même, lors de son examen, le Dr T.________ a observé une marche sans
steppage et n’a pas fait mention de difficultés particulières à ce niveau.
ff)
Il convient de remarquer que le Dr T.________ ne pose pas formellement de diagnostic en lien avec les
douleurs dont la recourante se plaint dans la région fessière. Dans leurs rapports respectifs
des 13 mai 2019 et 24 juin 2019, les Drs C.________ et M.________ ont conclu à une enthésopathie
du petit fessier à droite, objectivée à l’IRM. Le Dr T.________ a pris connaissance
des plaintes de la recourante à ce niveau-là (expertise rhumatologique p. 49) ainsi que du
résultat de l’IRM précité, relevant que celle-ci montrait quelques signes d’enthésopathie
au niveau du moyen et petit fessier à droite (expertise rhumatologique p. 45). Lors de son examen
clinique, il a constaté des douleurs au niveau des muscles fessiers et a retenu l’existence
d’une myogélose de la musculature fessière des deux côtés (expertise rhumatologique
p. 50). Il a ainsi tenu compte de cette atteinte dans son évaluation.
gg)
L’expert estime que les conclusions de son examen sont comparables à celles du Dr H.________
et qu’il n’y a pas eu de péjoration depuis lors (expertise rhumatologique pp. 55 et
56). Il retient, à l’instar de ce dernier, que la recourant bénéficie d’une
capacité de travail de 50 % dans son activité habituelle de coiffeuse avec une diminution de
rendement de 20 % et une capacité de travail de 70 % dans une activité adaptée avec
une diminution de rendement de 10 %. Les limitations fonctionnelles sont l’alternance des positions
assise et debout, une limitation du port de charges à 5 kg près du corps et 2,5 kg loin du
corps, l’absence d’activité en position agenouillée ou accroupie prolongée
ainsi que l’évitement de toutes les activités qui demandent une sécurité augmentée
sur des échafaudages et échelles, de même que les activités qui s’effectuent
dans une position non ergonomique pour le rachis (expertise rhumatologique p. 56). Il relève l’existence
de divergences entre l’importance des symptômes décrits par l’assurée et son
comportement en situation d’examen clinique (expertise rhumatologique p. 55). La recourante conteste
cet élément dans son recours. Quoi qu’elle en dise, il faut constater que le Dr T.________
a procédé à un examen minutieux et a pris ses conclusions en pleine connaissance du dossier,
de sorte que celles-ci apparaissent convaincantes.
e)
Au niveau psychiatrique, le Dr U.________ a posé le diagnostic avec incidence sur la capacité
de travail de troubles mixtes de la personnalité (F61.0) et le diagnostic non incapacitant de dysthymie
légère (F34.1). Le Dr U.________ se réfère au rapport d’expertise psychiatrique
du Dr L.________ du 18 décembre 2003, qui retenait un trouble dysthymique non incapacitant et un
trouble de la personnalité avec des éléments mixtes, diagnostics qu’il partage entièrement.
aa)
Il écarte le diagnostic de troubles dépressifs récurrents, épisode actuel moyen depuis
juin 2016, posé par le Dr V.________ au motif que l’assurée ne décrit pas une humeur
dépressive qui ne varierait guère d’un jour à l’autre, ou selon les circonstances,
et qu’elle ne rapporte pas de difficultés importantes à mener à bien les activités
sociales ou ménagères. Le Dr U.________ ne retrouve pas d’humeur dépressive durable,
ni de diminution de l’intérêt et du plaisir, ni de troubles cognitifs, la recourante
s’acquittant elle-même des tâches administratives de son compagnon (expertise psychiatrique
p. 35). Il ressort de l’expertise qu’elle est autonome dans les tâches de la vie quotidienne
en dehors du fait de porter du lourd ou de faire le lit toute seule et qu’elle veille à ce
que son intérieur soit propre. Elle aime faire la cuisine. Elle essaye de faire sa gymnastique et
un peu de rameur, ainsi que de petites marches dans la forêt. Elle explique qu’elle est très
occupée, qu’elle n’a pas le temps de s’ennuyer. Elle garde le plaisir à écouter
de la musique, à recevoir du monde, à passer des téléphones et à lire. Elle
envisage même de reprendre des cours de chant. Elle aime également regarder télévision
(expertise psychiatrique p. 34). Le Dr U.________ s’étonne en outre du traitement antidépresseur
prescrit à la recourante, expliquant que les stratégies thérapeutiques devant un épisode
dépressif résistant sont d’abord de monter à dose maximale l’antidépresseur
choisi, en cas d’échec de changement d’antidépresseur pour un autre. Or, le maintien
d’un traitement antidépresseur à dose minimale pendant une année et demie comme
c’est le cas pour la recourante est plutôt un indicateur de stabilité sur le plan thymique
(expertise psychiatrique p. 35).
L’examen de l’expert psychiatre ne retrouve pas de ralentissement psychomoteur, ni de trouble
de la concentration, de l’attention ou de la mémoire. Il n’a pas constaté de symptôme
neurovégétatif en faveur d’un état anxieux en dehors de quelques moments où
la personne assurée a eu les larmes aux yeux de manière très brève. Il précise
qu’elle était joviale, souriante et détendue (expertise psychiatrique p. 34).
Le Dr U.________ écarte ainsi de manière convaincante l’existence d’un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen, posé par le Dr V.________, mais également
les diagnostics de dépression, respectivement de syndrome anxio-dépressif retenus par les autres
médecins traitants (rapports du Dr W.________ des 16 décembre 2020 et 8 février 2021
et du Dr M.________ du 22 octobre 2019).
Le Dr U.________ conclut, sur la base de son examen clinique, de l’anamnèse et du descriptif
de la journée type de la recourante à la présence d’un trouble dysthymique d’intensité
légère.
bb)
Il estime en outre que les troubles de la personnalité sont toujours présents, marquant du
sceau de l’instabilité les relations de la recourante avec sa famille et ses enfants, même
si les relations avec son compagnon semblent apaisées. Il souligne que le fait que son humeur est
fortement connectée aux événements et aux circonstances de la vie reflète des capacités
d’adaptation faibles et un faible potentiel de résistance au stress (expertise psychiatrique
p. 35).
cc)
L’expert psychiatre précise encore que les critères d’un syndrome douloureux somatoforme
persistant ne sont pas retrouvés, au motif que l’assurée ne présente aucune détresse
quand elle évoque les douleurs, qu’elle met en lien avec le fait de porter du lourd ou en
lien avec certains gestes, et qu’elle ne décrit pas de conflit émotionnel suffisamment
important pour être considéré comme la cause essentielle du trouble.
dd)
Le Dr U.________ retient que la dysthymie présentée par la recourante est sans impact sur la
capacité de travail et que les troubles de la personnalité, présents depuis l’adolescence,
sont toujours partiellement incapacitants (expertise psychiatrique p. 35). Il ne constate pas d’aggravation
sur le plan psychiatrique ni d’amélioration significative pour avoir un impact sur la capacité
de travail (expertise psychiatrique p. 36) et indique qu’il n’y a pas de nouvelle limitation
fonctionnelle depuis la décision de 2013, ni de modification de la capacité de travail (expertise
psychiatrique pp. 37-39). Il conclut dès lors que la capacité de travail reste de 60 % en toutes
activités depuis janvier 2003 en raison du trouble de la personnalité. Au niveau des limitations
fonctionnelles, il mentionne un potentiel adaptatif limité, des difficultés dans la gestion
du stress et dans l’organisation des relations aux autres. Sur la base de la mini CIF, il note
des difficultés moyennes dans l’adaptation aux règles et aux routines, dans la flexibilité
et les capacités d’adaptation, dans la capacité d’endurance, dans l’aptitude
à établir des relations avec les autres et à évoluer au sein d’un groupe, ainsi
que de légères difficultés à entretenir des relations proches.
Son appréciation prend dûment en compte les indicateurs applicables à l’évaluation
du caractère incapacitant des troubles psychiques (cf. consid. 3e). Il se prononce en effet sur
le degré de gravité – respectivement l’absence de gravité – des diagnostics
retenus, sur le traitement mis en place (expertise psychiatrique p. 35), il a procédé
à un examen de la personnalité de la recourante (expertise psychiatrique p. 36), a tenu compte
de son contexte social et de ses ressources (expertise psychiatrique pp. 34 et 36) et évalué
la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel et la répercussion
de l’atteinte dans les différents domaines de la vie (
expertise
psychiatrique p. 36).
Ses conclusions apparaissent
ainsi pleinement convaincantes.
f)
Sur le plan de la médecine interne, la Dre S.________ retient de nombreux diagnostics qu’elle
considère tous comme non incapacitants.
aa)
Elle relève tout d’abord un syndrome des apnées du sommeil léger, non appareillé.
Il s’agit d’un diagnostic nouveau, posé en 2017 selon les rapports du Dr W.________
des 16 décembre 2020 et 8 février 2021. Dans son rapport du 28 novembre 2017, le Dr N.________
indique que la nouvelle polygraphie nocturne effectuée a montré un syndrome d’apnées
obstructives du sommeil de degré moyennement sévère. Ce syndrome est toutefois qualifié
de léger par le Dr W.________ dans ses rapports, et la Dre S.________ relève également
que ce syndrome demeure léger. Celui-ci n’est pas traité en raison de problèmes
d’allergies au masque présentés par la recourante. La Dre S.________ précise cependant
qu’il existe des matières conçues spécialement pour les personnes allergiques. De
même, elle ajoute que le syndrome des jambes sans repos dont souffre la recourante peut faire l’objet
d’un traitement de fond. Ainsi, elle conclut qu’une fois traitées de façon adaptée,
ces atteintes n’entraîneront aucune incapacité de travail (expertise de médecine
interne p. 19).
bb)
La Dre S.________ retient l’existence d’une toux chronique asthmatiforme traitée par
Ventolin. Aucun des médecins traitants n’avait auparavant indiqué un tel diagnostic,
qui semble donc nouveau. Le traitement par Ventolin est également mentionné dans le rapport
de la Dre Q.________ du 7 décembre 2022, postérieur à l’expertise de B.________.
Ce diagnostic n’entraîne toutefois pas de limitation de la capacité de travail.
cc)
La Dre S.________ retient que la recourante souffre en outre d’une bi-valvulopathie aortique et
mitrale traitée et asymptomatique. Le Dr K.________, cardiologue traitant, précise que ces
valvulopathies sont discrètes dans son rapport du 17 août 2021. L’échocardiographie
transthoracique à laquelle il avait alors procédé restait dans les limites de la norme
et la patiente, traitée par bêtabloquants, n’avait quasiment plus eu de palpitations.
Elle se plaignait en revanche toujours de dyspnée. Dans un précédent rapport du 20 février
2018, le Dr K.________ mettait cette dernière sur le compte du déconditionnement et du manque
d’activité physique de la recourante, compte tenu des bilans objectifs rassurants. La Dre
S.________ constate également l’existence d’un déconditionnement physique et considère,
à l’instar du Dr K.________, que la dyspnée d’effort – qu’elle n’a
pas observée – est probablement en rapport avec celui-ci (expertise de médecine interne
p. 19). Elle estime que ces atteintes sont sans influence sur la capacité de travail et il ne ressort
en effet pas des rapports du Dr K.________ que tel serait le cas.
A noter que la recourante était déjà suivie par le Dr K.________ en raison de palpitations
lors de la révision initiée en 2009 (rapports du 21 juin 2010). Par ailleurs, l’hypertension
artérielle mentionnée par le Dr M.________ (rapport du 22 octobre 2019) n’a pas été
retrouvée par le cardiologue traitant (rapport du 17 août 2021) ni par la Dre S.________ (expertise
de médecine interne p. 17).
dd)
Le diagnostic de status post appendicetomie avec péritonite puis adhésiolyse étendue posé
par la Dre S.________ n’est pas nouveau, cette intervention datant de 2011 (rapport du Dr W.________
du 16 décembre 2020) et ayant déjà été mentionnée par la Dre J.________
lors de la précédente révision du droit à la rente (rapport du 30 avril 2013).
ee)
La recourante a subi plusieurs interventions ces dernières années, notamment une hystérectomie
en 2014 et une ablation de nodules thyroïdien. Dans ses rapports des 16 décembre 2020 et 8
février 2021, le Dr W.________ liste ces atteintes parmi les antécédents de la recourante
et non parmi les diagnostics ayant une répercussion sur sa capacité de travail.
ff)
La recourante présente un status post gastrite atrophique à
helicobacter
pylori
. Elle avait déjà été
traitée pour une telle affection selon le rapport de la Dre J.________, pris en compte lors de la
précédente révision du droit à la rente. La Dre S.________ indique qu’un nouveau
traitement par antibiotique s’est avéré nécessaire en 2019, comme cela ressort également
du rapport du Dr C.________ du 13 mai 2019.  Il ne s’agit pas d’une atteinte incapacitante,
comme le retient la Dre S.________.
gg)
La recourante souffre de diverses affections au niveau anal et gynécologique. La Dre S.________
retient ainsi un status post hémorroïdes de stade II avec une importante composante angiomateuse,
un status post résection de lésions condylomateuses de la région anale avec deux foyers
de néoplasie intra-épithéliale de haut grade (AIN 3) et un status post excision de condylomes
acuminés de la sphère gynécologique. Elle précise que la pathologie oncologique est
en rémission et qu’elle n’a pas nécessité une incapacité de travail de
plus de 15 jours. La recourante a été opérée en décembre 2019, en mai 2020,
puis en mars 2021. Le rapport du 5 février 2020 du Dr Z.________ rapportait un examen proctologique
dans les normes et les rapports du Dr A.________ des 27 mai 2020 et 9 avril 2021 faisaient état
d’une évolution favorable à la suite des interventions avec des douleurs modérées,
bien contrôlées par des antidouleurs.
Il est également relevé que la recourante présente un status post côlon irritable
avec constipation. Ce diagnostic n’est pas nouveau. Il était en effet déjà fait
état d’une colopathie spasmodique et de constipation dans le rapport du Dr H.________ (pp.
9 et 13).
hh)
La Dre S.________ relève en outre la présence d’un glaucome à angle ouvert et de
malaises orthostatiques à répétition, comme cela ressort également des rapports des
Drs Z.________ et W.________.
La recourante souffre aussi de migraines et d’un status post céphalées de tension traitées
par Botox et neurolyse. La Dre S.________ note que le traitement par Botox apporte une excellente réponse
aux migraines et que la recourante n’émet pas de plaintes invalidantes en raison de celles-ci
(expertise de médecine interne p. 19). Il convient en outre de relever que ces troubles ne
sont pas nouveaux, la recourante souffrant de céphalées depuis de nombreuses années (cf.
expertise du Dr H.________ pp. 9 et 13).
Finalement, la Dre S.________ indique des status post infection à Covid-19 en juin 2021, sans notion
de Covid long, et un status post méningite bactérienne.
ii)
On peut encore relever, sur le plan de la médecine interne, que la recourante présente une
sécheresse ophtalmique, nasale et buccale. Un syndrome de Gougerot-Sjögren a été
évoqué par les Drs M.________ (rapport du 22 octobre 2019) et V.________ (rapport du 14 mai
2021), mais n’a pas été validé par le Dr N.________ (rapport du 28 novembre 2017)
et la Dre Q.________ (rapport du 7 décembre 2022 p. 4), qui concluent plutôt à une
origine médicamenteuse.
jj)
Il faut également faire remarquer que le Dr V.________ mentionne l’existence d’une accident
vasculaire cérébral en 2007 dans son rapport du 14 mai 2021. Il s’agit selon toute vraisemblance
d’une confusion avec la méningite bactérienne dont la recourante a souffert en 2007,
les nombreux autres rapports médicaux au dossier ne faisant nullement état d’une telle
pathologie.
g)
Les rapports produits par la recourante postérieurement à l’expertise de B.________ ne
sont en outre pas propres à remettre en cause les conclusions de celle-ci.
aa)
Sur le plan psychiatrique, le Dr V.________ expose dans son rapport du 14 décembre 2022 les raisons
pour lesquelles il a conclu à l’existence d’un trouble dépressif récurrent,
précisant que l’épisode actuel est désormais léger. Il indique que les symptômes
sont toujours les mêmes, à savoir une asthénie, une humeur déprimée, de l’anxiété,
des troubles du sommeil, de l’irritabilité, une anhédonie, des troubles de l’attention
et de Ia concentration, mais d'intensité quelque peu atténuée. Il allègue que la
recourante a souffert de plusieurs épisodes dépressifs dès l’âge de 19 ans
en lien avec les difficultés de vie qu’elle a régulièrement rencontrées sur
le plan familial et médical. Dans son rapport d’expertise, le Dr L.________ relevait également
que la recourante souffrait probablement d’un trouble de l’humeur fluctuant depuis l’adolescence
avec des phases dites normothymiques, d’autres d’allure subdépressive en rapport à
des facteurs de stress souvent clairement identifiables et retenait l’existence d’une dysthymie
à début précoce (expertise p. 22). Si les troubles de l’humeur de la recourante
sont ainsi présents de longue date et de manière récurrente, leur intensité n’atteint
cependant pas celle d’un trouble dépressif comme les experts L.________ et U.________ l’ont
constaté, à l’issue de leur examen détaillé et complet. Contrairement à
ce qu’indique le Dr V.________, le Dr U.________ – de même d’ailleurs que le Dr
L.________ – a tenu compte des symptômes psychiatriques qui font partie du discours de la
recourante, dans la mesure où il a procédé à un entretien approfondi pour recueillir
ses plaintes, son anamnèse et le déroulement de ses journées (expertise psychiatrique
pp. 28-32).
Dans son rapport du 14 décembre 2022, le Dr V.________ pose le nouveau diagnostic de trouble hypocondriaque
(F45.2). Il le fonde sur l’expertise de B.________, en tant qu’elle exclut la récidive
active du cancer rectal, alors que la recourante est persuadée du contraire. Le psychiatre traitant
ne convainc cependant pas. D’une part, il est pour le moins étonnant qu’il pose soudainement
ce diagnostic sans avoir évoqué auparavant une préoccupation persistante de la recourante
en lien avec son cancer. D’autre part, il note de manière imprécise que durant son suivi,
qui s’est terminé en août 2022, il a pu objectiver le fait que la recourante était
convaincue d’une récidive de son cancer. Or, elle a effectivement dû subir trois interventions
en raison de ce dernier alors qu’elle était suivie par le Dr V.________, en 2019, 2020 et
2021. En outre, dans ses rapports des 24 mars 2020 et 9 avril 2021, le Dr A.________ relevait la nécessité
d’effectuer des contrôles réguliers à intervalles de six à douze mois compte
tenu de la situation.
Le Dr V.________ pose également un diagnostic de somatisation (F45.0) dans son rapport du 14 décembre
2022. Il le fait uniquement sur la base des nombreux symptômes somatiques relevés dans l’expertise,
estimant qu’il s’agit d'un catalogue impressionnant de symptômes impliquant sans conteste
une somatisation. Ce raisonnement n’est pas convaincant. Il convient non seulement de rappeler
que de nombreux symptômes de la recourante ont été rattachés à des pathologies
somatiques objectivées. Les experts ont en outre retenu l’existence d’une fibromyalgie
sur le plan rhumatologique et le Dr U.________ a explicitement écarté la présence d’un
trouble somatoforme au niveau psychiatrique (expertise psychiatrique p. 36 et consid. 5e/cc ci-dessus).
bb)
Les rapports de la Dre Q.________ du 7 décembre 2022 ne font que reprendre des diagnostics connus.
Ils ont tous déjà été discutés ci-dessus, à l’exception de l’omalgie
droite chronique sur troubles dégénératifs. La Dre Q.________ se réfère à
des IRM des épaules effectuées en avril 2022, qui ont montré une tendinopathie du sus-épineux
bilatérale, des troubles dégénératifs de l’acromio-claviculaire et une discrète
bursite sous-acromiale. Or, non seulement, comme le retient le SMR dans son avis du 23 janvier 2023,
la coiffe des rotateurs reste compétente, mais de plus, la recourante était déjà
connue pour présenter une tendinite récurrente de la coiffe des rotateurs de l’épaule
droite, comme relevé par le Dr H.________ en 2006 (expertise p. 18).
Quant au rapport de la Dre Q.________ du 22 mars 2023 produit au stade de la procédure de recours,
il ne fait que reprendre les diagnostics précédemment listés. La Dre Q.________ précise
qu’il n’y a pas d’argument pour retenir le diagnostic d’un rhumatisme inflammatoire
et que le tableau clinique ne permet pas de poser le diagnostic de maladie de Behçet, diagnostics
qu’elle avait précédemment retenus à titre différentiel. Elle confirme en revanche
le diagnostic de syndrome douloureux chronique qu’elle avait évoqué dans son premier
rapport. Or il est admis de longue date que la recourante souffre d’une fibromyalgie. Ce rapport
n’apporte dès lors aucun élément nouveau.
h)
Au vu de l’ensemble de ce qui précède, il convient donc de se baser sur les conclusions
motivées et convaincantes du rapport d’expertise de B.________. Selon ces dernières,
la situation médicale de la recourante ne s’est pas modifiée depuis les précédentes
expertises réalisées par les Drs L.________ et H.________, respectivement en 2003 et 2006.
Sur le plan psychique, la recourante présente une capacité de travail de 60 % en toutes
activités depuis 2003. Ses limitations fonctionnelles sont un potentiel d’adaptation limité,
des difficultés dans la gestion du stress et des difficultés dans l’organisation des
relations aux autres. Au niveau rhumatologique, la recourante bénéficie d’une capacité
de travail de 50 % avec une diminution de rendement de 20 % dans son activité habituelle de
coiffeuse et de 70 % avec une diminution de rendement de 10 % dans une activité adaptée,
épargnant le rachis. En l’absence de modification de la situation médicale de la recourante
depuis la précédente décision de l’OAI rendue le 12 août 2013, il n’y
a par conséquent pas de motif de révision.
Cela étant, il convient de préciser que lors de la demande initiale de prestations, l’OAI
avait retenu l’existence d’une capacité de travail de 60 % dans une activité adaptée,
sur la base des expertises des Drs L.________ et H.________. A l’issue de l’évaluation
consensuelle, les experts de B.________ concluent cependant à une capacité de travail dans
une activité adaptée de 54 % d’un point de vue interdisciplinaire, à savoir
un temps de travail de 60 % avec une réduction de la performance de 10 % pour la récupération.
Quoi qu’il en soit, même en tenant compte d’une telle capacité de travail, l’on
n’est pas non plus en présence d’un motif de révision propre à influencer
le droit aux prestations de la recourante. En effet, selon la Convention collective nationale des coiffeurs,
le salaire minimum pour une employée qualifiée était de 45'600 fr. annuels en 2022. Dans
la mesure où la recourante n’a pas repris d’activité professionnelle, son salaire
d’invalide doit être calculé sur la base des données salariales statistiques. Selon
l’ESS 2020, le salaire moyen touché par une femme pour des activités simples et répétitives
dans les domaines des services et de la production était de 4'276 fr. pour une semaine de 40 heures.
Rapporté à la durée hebdomadaire moyenne de travail en entreprise en 2022 (41,7 heures)
et indexé à l’année 2022, on obtient un montant de 54'244 fr. 23. Compte tenu du
taux de travail de 54 % retenu par les experts et en reprenant l’abattement de 15 % appliqué
par l’OAI dans le calcul du degré d’invalidité effectué en 2005, lequel tient
amplement compte des limitations fonctionnelles de la recourante, on obtient un salaire avec invalidité
de 24'898 fr. 10. Le degré d’invalidité de la recourante est donc de 45,4 % en 2022 et
ne modifie dès lors pas son droit à un quart de rente d’invalidité.
6.
a)
Le recours doit par conséquent être
rejeté.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante,
vu le sort de ses conclusions.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 23 janvier 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
d’X.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour X.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :