vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 127 · 2009-03-06 · fr

NON-LIEU | 260 al. 1 CPP, 294 let. f CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 05.05.2009 Arrêt / 2009 / 127

TRIBUNAL CANTONAL
278
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 5 mai
2009
__________________
Présidence
de   M.      J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:         MM.
Krieger et Sauterel
Greffier
:         Mme
Moret
*****
Art. 260, 275, 294 let. f
CPP
Vu l'enquête n° PE07.009742-RIV
instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement de La Côte contre
A.L.________
et
B.L.________
pour voies de fait, injure et menaces, sur plainte de
O.________
et contre
O.________
pour voies de fait, dommages à la propriété,
injure et menaces, sur plainte de
B.L.________
,
vu l'ordonnance du 6 mars 2009, par laquelle le magistrat
instructeur a renvoyé A.L.________ et O.________ devant le
Tribunal de police de l'arrondissement de La Côte comme
accusés, respectivement, de voies de fait, injure et menaces
et de voies de fait, et prononcé un non-lieu en faveur de
O.________ pour les infractions de dommages à la
propriété, injure et menaces et en faveur de
B.L.________,
vu le recours exercé en temps utile par B.L.________ contre
cette décision,
vu les déterminations de O.________,
vu les pièces du dossier;
attendu
que la recourante ne conteste que le non-lieu
prononcé en faveur de O.________,
que seul ce point sera donc examiné dans la présente
décision;
attendu, en l'espèce, que le magistrat instructeur a
prononcé un non-lieu en faveur de O.________, aux motifs que
les versions des parties étaient contradictoires, que les
CD-Rom produits n'étaient pas lisibles et qu'aucune autre
mesure d'instruction n'était susceptible d'établir
les faits à satisfaction,
que B.L.________ conteste cette décision;
attendu tout d'abord qu'il est reproché à O.________
d'avoir jeté des clous à la sortie du garage de la
recourante (cf. dossier B),
que les versions des parties sont en effet
contradictoires,
qu'entendu sur ce point, le prénommé a
expliqué être allé ramasser quelque chose
devant ledit garage et d'avoir répété ce
mouvement à plusieurs reprises afin de savoir s'il
était filmé par la recourante (cf. dossier B, PV aud.
1),
que, certes, la recourante a fourni au juge un échantillon
des clous qu'elle aurait ramassés devant son
garage,
que cela ne suffit pas pour admettre que O.________ les aurait
jetés,
que, par ailleurs, la recourante a elle-même
déclaré, en ce qui concerne le CD-Rom produit, que
l'intimé paraît "poser des clous sur la tête de
ceux-ci",
que le visionnage dudit CD-Rom n'est dès lors pas
nécessaire, puisqu'il ne suffirait pas à
établir l'infraction dont il est question,
que, pour le surplus, aucune autre mesure d'instruction ne
paraît susceptible d'infirmer ou de confirmer l'une ou
l'autre des versions,
que le doute doit profiter à l'intimé,
que dans ces circonstances, un non-lieu se justifiait;
attendu que la recourante soutient que O.________ devrait
être renvoyé en jugement comme accusé de
menaces en ce qui concerne les faits survenus le 11 mai 2007 (cf.
dossier A, PV aud. 1),
que les versions des parties sont également contradictoires
sur ce point,
que le CD-Rom versé par la recourante et montrant
l'intimé avec l'une de ses connaissances faire des gestes
non équivoques n'est pas pertinent,
qu'en effet, ledit CD-Rom ne concerne pas les faits survenus le 11
mai 2007 et l'on ne saurait dès lors en déduire un
comportement menaçant de la part de l'intimé à
la date en question,
qu'aucune autre mesure d'instruction ne paraît
nécessaire,
qu'un non-lieu se justifiait également en ce qui concerne
les menaces;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge de la recourante en vertu de l'article 307 CPP.
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de
la recourante.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      M. Hervé Crausaz,
avocat (pour B.L.________),
-      M. O.________,
-      M.
A.L.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: