vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 480 · 2014-06-30 · fr

AI{ASSURANCE}, DEVOIR DE COLLABORER, EXPERTISE MÉDICALE | 28 al. 2 LPGA, 43 al. 2 LPGA, 43 al. 3 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.06.2014 Arrêt / 2014 / 480

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
281/13 - 166/2014
ZD13.049760
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 juin 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              M.
Merz et Mme Dessaux
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à […], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 al. 2 et 43. al. 2 et 3 LPGA.
E n  f a i t  :
A.
Le 21 décembre 2012, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a rendu un arrêt
(AI 371/11 – 5/2013) dont l'état de fait est le suivant :
"
A.
S.________, né le [...] 1973, ressortissant
du Kosovo, marié et père de trois enfants nés en 1994, 1996 et 1997, a travaillé
en Suisse depuis 1991 dans le domaine de la restauration et de l’hôtellerie. Il a déposé
le 22 juin 2009 une demande de prestations AI pour adultes pour cause de maladie (blocage des muscles
dans deux jambes et douleur dans le bras gauche).
Par courrier du 21 juillet 2009, V.________ Assurance-maladie a déposé auprès de l’OAI
[Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud] une "demande en vue de la sauvegarde
des délais", demande à laquelle divers documents médicaux étaient joints, notamment :
-
Un rapport médical établi le 8 octobre 2008 par le Dr A.________, spécialiste FMH en médecine
générale, qui pose comme diagnostic avec effet sur la capacité de travail : "crampes
des membres inférieurs d’origine indéterminée". Il relève une "aggravation
progressive des symptômes et échec des diverses thérapies", signale l’interruption
du traitement et indique une incapacité de travail à 100% du 9 juin au 14 août 2008 et
à 80% dès le 15 août 2008 pour une durée indéterminée.
-
Un bilan veineux des membres inférieurs établi le 8 juillet 2008 par la Dresse F.________,
spécialiste FMH en angiologie, qui pose les diagnostics de crampes musculaires d’origine peu
claire, avec un examen veineux dans la norme, et qui propose de rechercher soit un problème électrolytique
soit autrement une origine neurologique.
-
Un rapport du 11 juillet 2008 dans lequel le Dr Z.________, spécialiste FMH en neurologie[,] a posé
le diagnostic de crampes musculaires d’origine indéterminée et constaté que l’examen
clinique et l’ENMG ne permettaient pas de démontrer de neuropathie périphérique.
Il résultait de l’examen électroneuro-myographique du même jour de ce médecin
[…] qu’il n’y avait pas de signe en faveur d’une neuropathie motrice au membre
inférieur droit. Le médecin notait que l’examen avait été mal toléré.
Par courrier du 31 juillet 2009, la Caisse cantonale de chômage a adressé à l’OAI
le relevé des indemnités de chômage versées à l’assuré entre janvier
2003 et décembre 2004.
Dans un rapport du 14 septembre 2009, le Dr A.________ a posé le diagnostic avec effet sur la capacité
de travail de "troubles des membres inférieurs d’origine indéterminée"
depuis juin 2008, signalé que tous les traitements instaurés avaient été interrompus
en raison de leur échec et que le pronostic était difficile, vu l’évolution peu
favorable, mentionné que le patient devait éviter toute position prolongée (1 à 2
heures), des crampes violentes forçant celui-ci à s’allonger, enfin indiqué une
activité résiduelle de 20% comme directeur de cabaret. Etaient joints à ce rapport les
avis médicaux suivants adressés au Dr A.________ :
-
Un rapport établi le 14 novembre 2008 par le Dr K.________, spécialiste FMH en médecine
interne et endocrinologie, dont il ressort notamment :
"
Conclusions
et propositions
: chez ce patient vous consultant
pour des douleurs musculaires, dont la description évoque des crampes, vous mettez en évidence
un certain nombre d’anomalies métaboliques, consistant en une hypomagnésémie, dont
la substitution n’a pas apporté d’amélioration, un taux de TSH basale légèrement
supérieur à la norme, ainsi qu’un taux de parathormone également augmenté,
en présence d’une calcémie normale. A mon contrôle, je retrouve un taux de magnésium
abaissé. La calcémie est normale, de même que le taux de la parathormone. (...) Sans que
je ne puisse établir une relation de causalité certaine entre ces anomalies et les troubles
du patient, il me paraît nécessaire de les corriger, en reprenant une substitution en magnésium,
et en lui proposant un apport de vitamine D (...).
L’anomalie
de la fonction thyroïdienne, que je retrouve, dans une moindre mesure, n’est pas significative,
surtout en l’absence d’anticorps anti-thyroïdiens."
-
Un rapport établi le 10 février 2009 par le Dr B.________, professeur titulaire, responsable
de l’unité nerf-muscle du Service de neurologie du Centre hospitalier [...] (Centre hospitalier
G.________), et par W.________, médecin assistant, qui expose notamment ce qui suit :
"Indication
: Crampes
Diagnostics(s)
retenu(s) : Fasciculations-crampes des mollets
(...)
Interprétation
et synthèse : cet examen démontre bien la présence de fasciculations-crampes chez
un patient présentant des crampes essentiellement des mollets. Un bilan général et spécialisé
a déjà été mis en évidence; je confirme ici l’absence de toute maladie
musculaire évidente.”
Dans un rapport du Service médical régional (SMR) du 2 décembre 2009, le Dr N.________
a constaté notamment : "Cet assuré ... est en IT depuis juin 2008 en raison de fasciculations-crampes
des membres inférieurs, fréquentes et violentes, qui ont motivé des investigations extensives
au Centre hospitalier G.________. Il n’a pas été possible de trouver une origine à
ces crampes, et les divers traitements médicamenteux sont restés inefficaces. L’assuré
ne parvenant pas à rester plus de 20 minutes debout, une activité dans la restauration n’est
plus possible. L’assuré s’est reclassé lui-même dans la vente de voitures
et la direction d’une entreprise de peinture, activités qui permettent l’alternance
des positions et sont donc adaptées."
Selon un questionnaire pour l’employeur signé le 20 janvier 2010, le cabaret pour lequel l’assuré
travaillait comme gérant a résilié le contrat de travail pour cause de maladie pour le
31 décembre 2009. Le salaire AVS annuel s’élevait à 47’600 fr. en 2007 et
à 27’200 fr. en 2008 (incapacité de travail de 80%). Sans l’atteinte à la
santé, l’assuré gagnerait environ 60’000 fr. par an dans son ancienne activité.
Selon une lettre de l’employeur du 29 janvier 2009, le taux d’activité de l’assuré
a été fixé à 20% dès le 1
er
mars 2009.
Dans un rapport à l’intention de l’AI du 3 août 2010, le Dr [W.________] a indiqué
que, théoriquement, aucune limitation à l’exercice d’une activité n’existait,
que l’assuré et ses soignants avaient discuté plusieurs fois de la reprise d’une
activité professionnelle, ceux-ci ayant de la peine à expliquer l’incapacité de
travail en l’absence de déficit objectivable. Il évoquait la possibilité d’autres
problèmes. Etait jointe à ce rapport une lettre du 15 juin 2010 dans laquelle les Drs B.________
et W.________ exposaient notamment :
"Interprétation
et synthèse : ce patient présente une gêne musculaire sous forme de crampes-fasciculations
possiblement associées à un syndrome des jambes sans repos. Les divers essais thérapeutiques
ont échoué. En ce sens, en accord avec le patient, nous proposons une fenêtre thérapeutique.
En l’absence d’anomalies visibles aux différents bilans, nous n’avons pas de proposition
thérapeutique spécifique en dehors d’une reprise progressive d’un reconditionnement
physique et d’un suivi clinique afin d’évaluer si d’autres signes peuvent apparaître.
Attitude :
abstention thérapeutique jusqu’au prochain contrôle."
Dans un avis médical du 2 septembre 2010, le Dr N.________ s’est référé aux
rapports des 3 mai 2010 du Dr A.________ et 3 août 2010 du Dr W.________ pour confirmer les conclusions
du rapport SMR du 1
er
décembre 2009 en admettant "que la possibilité d’alterner les positions doit être
retenue".
Dans un rapport du 22 octobre 2010, les Drs [B.________], O.________ et H.________, du Service de neurologie
du Centre hospitalier G.________, ont relevé une stabilité du problème présenté
par l’assuré.
Dans une lettre du 18 janvier 2011, l’assuré a écrit à l’OAI qu’il s’était
mis à son compte depuis le 1
er
septembre 2009 dans deux entreprises (ventes de véhicule et peintre en bâtiment), en joignant
deux certificats médicaux par lesquels le Dr A.________ a attesté le 20 janvier 2010 une incapacité
de travail entière dès le 15 octobre 2009, puis le 28 septembre 2010 une reprise à 20%
dès le 18 mars 2010.
Dans un avis médical du 26 janvier 2011, le Dr N.________ a confirmé les conclusions du rapport
SMR du 1
er
décembre 2009 au regard du rapport du 22 octobre 2010 du Centre hospitalier G.________, en précisant
que l’activité de peintre en bâtiment n’était pas adaptée, faute de permettre
l’alternance des positions.
Par projet de décision du 23 février 2011, l’OAI a annoncé à l’assuré
qu’il envisageait de rejeter la demande de rente et a proposé une aide au placement en exposant
notamment ce qui suit :
"Avant
votre atteinte à la santé vous exerciez l’activité de directeur de cabaret à
20% suite à votre formation de restaurateur.
En
raison de votre atteinte à la santé et au vu des éléments médicaux en notre
possession, votre incapacité de travail est totale comme directeur de cabaret. Votre capacité
de travail reste néanmoins entière dans une activité adaptée à vos limitations
fonctionnelles, c’est-à-dire dans un travail qui permet l’alternance des positions.
Vous
avez décidé en janvier 2010 de ne pas bénéficier de mesures professionnelles de l’AI,
vous étant vous-même reclassé dans la vente de voitures et la direction d’une entreprise
de peinture depuis septembre 2009.
Vous
avez cessé depuis ces deux activités suite à une aggravation de votre état de santé.
Les renseignements médicaux obtenus depuis nous ont confirmé que l’activité de peintre
en bâtiment n’était pas non plus adaptée (ne permet pas l’alternance des positions)
mais que vous conserviez toujours une pleine capacité de travail dans une activité qui tient
compte de vos limitations fonctionnelles.
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l’assuré
n’a pas – comme c’est votre cas – repris d’activité professionnelle,
on peut se référer aux données statistiques, telles qu’elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l’Office fédéral de la statistique, pour
estimer le revenu d’invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à
la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur
centrale.
En
l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes
effectuant des activités simples et répétitives dons le secteur privé (production
et services), soit en 2008, CHF 4’806.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête
suisse sur la structure des salaires 2008, TA1; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2008
(41,7 heures; La Vie économique, 10-2006, p. 90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à CHF 5’010.26 (CHF 4’806.00 x 41,7:40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 60’123.60.
Après
adaptation de ce chiffre à l’évolution des salaires nominaux de 2008 à 2009 (+ 2,10%;
La Vie économique, 10-2006, p. 91, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF 61’385.64
(année d’ouverture du droit à la rente; ATF 128 V. 174 consid. 4a).
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l’assuré, à savoir les limitations liées au handicap,
l’âge, les années de service, la nationalité / catégorie de permis de séjour
et le taux d’occupation. Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des déductions
distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder
à une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide, compte
tenu de l’ensemble des circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas de déduction
globale supérieure à 25% (ATF 126 V 80 consid. 5b/cc).
Compte
tenu de vos limitations fonctionnelles, un abattement de 10% sur le revenu d’invalide est justifié.
Le
revenu d’invalide s’élève ainsi à CHF 55’247.08.
Sans
atteinte à la santé et dans votre ancienne activité, vous pouviez prétendre à
20% comme directeur de cabaret à un revenu annuel de CHF 17’680.00 et comme serveur pour les
80% restants, à un revenu annuel de CHF 37'096.80, soit un total de CHF 54’776.80.
Comparaison
des revenus :
sans
invalidité CHF 54’776.60
avec
invalidité CHF 55’247.10
Dans
une activité adaptée à temps complet, vous ne subissez donc aucun préjudice économique."
Dans une lettre du 1
er
mars 2011, l’assuré a contesté ce projet de décision en indiquant qu’il s’était
soumis à une expertise complète et qu’il souffrait de problèmes de muscles aux deux
jambes, d’un problème de dos côté gauche "avec une provocation à la nuque
et au doigt de pied", d’un blocage de quatre doigts du pied gauche et de perte de mémoire.
Consulté par l’assuré, le Prof. T.________, neurologue FMH, a proposé le 5 avril
2011 au Dr A.________ de procéder à des investigations supplémentaires sur la base notamment
de ce qui suit :
"
Au
status neurocomportemental
, je trouve un patient
qui est orienté dans le temps et dans l’espace, qui a un langage fluent de quelqu’un
qui parle une langue étrangère. Il est un peu logorrhéique et a de la peine de se prononcer
de façon précise. (...)
Il
y a une forte dissociation entre sa relative vivacité de contact et la lenteur anormale dans des
situations de test. (...)
Au
status neurologique complet
, je trouve un patient
qui peut marcher normalement et même courir, qui peut marcher sur les pointes de pied et les talons
(...). La force dans toute la musculature est entièrement intacte. Il n’y a pas d’atrophie
et je n’ai pas observé de fasciculations. La coordination est normale aux membres supérieurs
et inférieurs. Il y a un érythème palmaire bilatéral.
(...)
En
conclusion
, je trouve un patient avec des déficits
et/ou plaintes dans quatre domaines :
1)
Il est mentalement très ralenti avec des troubles de mémoire, non-amélioré par l’indiçage,
des troubles de la compréhension verbale, et des troubles de calcul. Il a une MMS de 23/30 et une
bref BREF de 6/18 avec des signes d’atteinte frontale majeure. Cet examen neurocomportemental et
neuropsychologique contraste fortement avec sa performance hors situation test, au point où je pense
qu’il est quasi ininterprétable. Si ses performances correspondaient à une réalité
ce patient serait dément mais surtout aurait une démence frontale voire fronto-temporale.
2)
Je trouve un syndrome lombo-vertébral bas irritatif en L5/S1 gauche.
3)
Il présente des signes médullaires avec une incertitude au Funambule et au Romberg, des réflexes
achilléens cloniques et un déficit de la sensibilité profonde.
4)
Il présente des plaintes de "blocages" douloureux des muscles des cuisses et mollets."
Dans un avis médical du 7 juin 2011, les Drs P.________ et Q.________ du SMR ont indiqué que
le Dr A.________ les avait informés par téléphone que l’imagerie cérébrale
n’avait pas pu être réalisée en raison de l’état de panique de l’assuré
et que les analyses sanguines n’apportaient rien de plus; les médecins SMR proposaient de
mettre en oeuvre une expertise neurologique.
Mis en oeuvre par l’OAI, le Dr X.________, spécialiste FMH en neurologie, ancien chef de clinique
et médecin adjoint au Centre hospitalier G.________, a déposé son rapport le 16 août
2011, qui contient une anamnèse complète, un exposé des plaintes et données subjectives
de l’assuré, des constatations objectives (examens, ENMG, description et conclusion, EEG,
Echo-boppler carotidien vertébral et sous-clavier). On peut lire notamment ce qui suit :
"
4.
Diagnostic :
4.1
Diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail :
---
4.2
Diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail :
-
Douleurs des membres inférieurs d’origine indéterminée (présentes depuis 2008).
-
Lombo-"sciatalgies" gauches et blocages douloureux du membre inférieur d’origine
indéterminée (présentes depuis le 18.03.2010).
-
Troubles neuropsychologiques sans substrat somatique certain (présents depuis septembre 2010).
5.
Appréciation du cas et pronostic :
Il
s’agit d’un patient dont une anamnèse précise est difficile à obtenir.
Sur
le plan socio-professionnel, M. S.________ est un homme âgé actuellement de 38 ans, marié,
père de 3 enfants mineurs, originaire du Kosovo, formé dans la restauration/hôtellerie,
ayant exercé comme dernières activités lucratives celles de directeur de cabaret puis
de vendeur indépendant de voitures d’occasion.
Actuellement,
M. S.________ est au bénéfice d’une incapacité de travail de 80% pour raisons médicales
depuis 2008/2009.
Aux
dires du patient, les causes actuelles d’incapacité de travail sont triples : tout d’abord,
depuis 2008, M. S.________ se plaint d’une symptomatologie douloureuse au niveau des 2 membres
inférieurs à prédominance droite s’étant manifestée semble-t-il initialement
sous forme de crampes douloureuses. Par la suite, la symptomatologie s’est modifiée, évoluant
vers la situation actuelle soit des douleurs « musculaires » constantes au niveau
des 2 membres inférieurs à prédominance droite (cuisse et mollet), douleurs constantes
se compliquant selon les mouvements et à la marche de douleurs aiguës à type d’étau/serrement/décharges
électriques. Il n’y a pas d’impatience motrice ni de troubles sensitivo-moteurs associés.
Le patient déclare que les muscles «bougent tout seul».
En
raison des troubles susmentionnés, toute une série d’investigations ont été
pratiquées dont 3 ENMG dont un aurait révélé (par électrode de surface en raison
du refus du patient de se soumettre à un examen par électrode-aiguille) des fasciculations
dans les muscles jambier antérieur et jumeau interne. Les bilans neurographiques se sont toujours
avérés normaux avec l’absence d’éléments en direction d’une atteinte
polyneuropathique ou tronculaire. Relevons également qu’un dosage des CK, une sérologie
pour maladie de Lyme, HIV et luès se sont avérés normaux. Par contre, les examens sanguins
pratiqués par le Dr A.________ et le Dr K.________ ont révélé une discrète diminution
du magnésium et de la vitamine D, carences qui ont été substituées sans effet sur
les plaintes.
De
très nombreux médicaments ont été tentés pour lutter contre les phénomènes
douloureux comportant l’utilisation de magnésium, de relaxants musculaires, d’anti-épileptiques,
d’anticalciques et d’anti-épileptiques, sans effet significatif de même que l’administration
de sulfate de quinine. Sur le plan diagnostique, le Prof. B.________ a retenu le diagnostic de crampes/fasciculations.
Les
troubles précités sont à l’origine de [l’]incapacité de travail ordonnée
par le Dr A.________.
Actuellement,
les troubles susmentionnés persistent sans changement.
Deuxièmement,
d’apparition soudaine le 18.3.2010, M. S.________ se plaint d’une douleur paravertébrale
lombaire gauche ayant irradié d’une part en direction de la nuque et d’autre part le
long du membre inférieur gauche jusqu’au niveau des derniers orteils.
En
raison de la symptomatologie susmentionnée, une IRM lombosacrée a été effectuée
le 1.10.2010 qui n’a révélé qu’une discopathie débutante L4-L5 avec une
petite protrusion latérale gauche dans le canal de conjugaison, toutefois sans évidence de
compression radiculaire.
Actuellement,
persistent des douleurs lombaires se compliquant de sortes de blocages douloureux globaux du membre inférieur
gauche à prédominance des orteils, douleurs exacerbées par certains facteurs positionnels
et le port de charges.
Après
échec d’une tentative de traitement de physiothérapie, le traitement actuel comporte
Dafalgan et Olfen 50.
Aux
dires du patient, les douleurs lombaires contribuent à l’incapacité de travail complète.
Enfin,
depuis septembre 2010, M. S.________ se plaint de troubles neuropsychologiques à type de troubles
de la mémoire et de phénomènes de désorientation occasionnelle subite. Il doit tout
écrire.
En
raison des troubles susmentionnés, M S.________ a consulté le Prof. T.________, neurologue
et neuropsychologue, ancien chef de service du service de neurologie des Hôpitaux D.________. Le
Prof. T.________ a effectué un examen neurologique et neuropsychologique.
A
l’examen neurologique, le Prof. T.________ a constaté une hyperréflexie achilléenne
bilatérale, une altération de la sensibilité posturale et vibratoire des membres inférieurs
et une instabilité au Romberg ainsi qu’à la marche du funambule lui ayant fait suspecter
une atteinte médullaire cordonale postérieure.
S’agissant
du bilan neuropsychologique. le Prof. T.________ a constaté des anomalies à la fois majeure
et incohérente de telle sorte qu’il a conclu que son status neurocomporternental, contrastant
fortement avec les performances hors situation test, était quasi ininterprétable compte tenu
de l’importance, de l’incohérence des résultats et, comme précité, de
la discordance avec les capacités .persistantes neuropsychologiques effectives du sujet.
Le
Prof. T.________ a néanmoins proposé de pratiquer plusieurs examens dont une IRM ou un CT-scan
du cerveau, un VDRL, un génotype Apo E, un dosage de la Vitamine B12 et une IRM médullaire[.]
Il a également proposé de doser les CK et les anticorps VGPC et enfin de recontrôler la
TSH.
Conformément
à la proposition du Prof. T.________, le Dr A.________ a fait pratiquer les examens suggérés.
Ces derniers figurant au dossier, nous pouvons conclure que le dosage de la vitamine B12 et des CK s’est
avéré normal, que la sérologie pour luès et HIV était normale également
et que les anticorps VGPC étaient négatifs. Par contre, les valeurs de TSH étaient à
nouveau modérément élevées. S’agissant des examens radiologiques, ces derniers
n’ont pas été possibles en raison d’une réaction claustrophobique de la part
du sujet[.]
Actuellement.
M. S.________ se plaint de la persistance de ses troubles de mémoire, sans changement significatif,
participant également à l’incapacité de travail.
A
l’examen neurologique, on se trouve en face d’un sujet logorrhéique, peu précis
dans ses déclarations, ne pouvant donner l’âge de ses enfants, mais à d’autres
moments tout à fait précis dans les dates, notamment d’apparition de ses troubles. A
l’examen du rachis cervico-dorso-lombaire, on note une limitation modérée de la mobilité
de la nuque avec provocation de douleurs lombaires. L’examen du rachis dorso-lombaire ne révèle
pas de contracture significative de la musculature paravertébrale dont la région paravertébrale
gauche paraît fortement sensible à la pression même légère. La flexion latérale
dorso-lombaire est bonne, mais douloureuse au niveau lombaire gauche. La flexion antérieure maximale
paraît limitée avec une distance doigts-sol de 40 cm et provocation d’une douleur lombaire
gauche. Contrairement à ce qui a été observé par le Prof. T.________, les différentes
épreuves de marche sont actuellement correctement exécutées hormis une instabilité
légère à l’épreuve de Romberg. L’examen des paires crâniennes est
entièrement normal. L’examen des membres supérieurs est normal hormis une chute freinée
du membre supérieur droit. A relever l’absence de toute activité musculaire anormale,
d’amyotrophie et de faiblesse significative. Les réflexes tendineux restent faibles mais encore
dans les normes. Il n’y a pas de troubles de la sensibilité superficielle et profonde avec
une pallesthésie à 8/8 ddc. A l’examen des membres inférieurs, si l’épreuve
des jambes fléchies est sans chute, les mouvements rapides sont ralentis ddc de façon plus
prononcée à droite. La manoeuvre de Lasègue semble douloureuse dès 25-30° ddc
avec provocation de douleurs au niveau de la musculature paravertébrale lombaire gauche. La trophicité
musculaire est bien préservée avec notamment l’absence de fasciculations ou d’autres
activités musculaires anormales visibles et de réaction myotonique. Les réflexes rotuliens
restent bilatéralement faibles, mais encore dans les normes alors que les réflexes achilléens
sont normalement présents, actuellement sans vivacité anormale. Le cutané plantaire est
toujours en flexion ddc. Le testing de la force musculaire est caractérisé par des phénomènes
de lâchages étagés sans déficit moteur évident. Les épreuves de coordination
sont correctement exécutées et il n’y a pas d’altération du tonus. La sensibilité
superficielle est intacte. La sensibilité posturale est normale au moment du présent examen
et on ne retrouve pas les troubles identifiés par le Prof. T.________. Quant à la pallesthésie,
celle-ci est à 5/8 ddc, ce qui est à la limite inférieure de la norme pour l’âge
du patient.
En
bref, un examen clinique à considérer comme sans anomalies neurologiques périphériques
ou centrales certaines, bien qu’on retrouve quelques hésitations à l’épreuve
de Romberg, des réflexes généralement peu vifs et une pallesthésie des membres inférieurs
à la limite inférieure de la norme. A relever tout particulièrement au présent bilan
l’absence de fasciculations ou d’autres activités musculaires anormales.
L’examen
clinique a été complété par un ENMG des 2 membres inférieurs. Cet examen a été
effectué dans des conditions difficiles, M. S.________ se refusant dans un premier temps à
l’examen, prétextant que le 1er EMG pratiqué par le Dr Z.________ est à l’origine
de l’exacerbation de sa symptomatologie douloureuse au niveau des membres inférieurs. Néanmoins,
dans un deuxième temps, après que l’examinateur eut expliqué au patient les conséquences
assécurologiques de son refus, l’examen a été effectué, dans des conditions
difficiles, le patient n’ayant pas développé totalement la force contre résistance
et ayant refusé l’examen du jumeau interne gauche.
Compte
tenu des éléments susmentionnés, I’ENMG ne permet pas d’objectiver actuellement
la présence de fasciculations ou d’autres activités musculaires anormales. Les tracés
aux mouvements sont normalement riches pour la qualité d’effort obtenue cliniquement avec
notamment une morphologie et une amplitude des unités motrices satisfaisantes. Il n’y a pas
de réaction myotonique post-mouvement ou d’une autre activité anormale.
Compte
tenu des plaintes formulées par le patient, nous avons encore procédé à un EEG qui
est normal, notamment sans évidence d’activité épileptogène qui aurait pu expliquer
les phénomènes de confusion brève soudaine. L’écho-boppler des vaisseaux précérébraux
est également normal.
Au
terme du présent bilan, pour ce qui est des douleurs persistantes au niveau des deux membres inférieurs,
la description actuelle des troubles, les constatations cliniques et le résultat de l’ENMG
ne permettent plus de retenir le diagnostic de crampes-fasciculations étant donné encore une
fois la description des troubles, l’absence de fasciculations à l’examen clinique et
l’absence de fasciculations à I’ENMG. La description des troubles, l’examen clinique,
le résultat de I’ENMG et la normalité du dosage des CK n’apportent pas d’arguments
significatifs en direction d’une pathologie musculaire de type myopathie. Il n’y a pas non
plus d’éléments en direction d’une neuromyotonie ou d’une autre forme de
myotonie étant donné le caractère des plaintes, les constatations cliniques, le résultat
de l’ENMG et la négativité du dosage des anticorps anti-VGPC. Une origine systémique
aux troubles au travers une hypomagnesémie, une dysfonction thyroïdienne, une altération
de la parathormone reste théoriquement envisageable, mais nous n’avons pas sur le plan anamnestique,
clinique et sur la base des examens complémentaires pratiqués jusqu’ici d’éléments
déterminants en faveur d’une pathologie de cet ordre, l’élévation de la TSH
ne pouvant être considérée comme expliquant en soi les troubles.
En
conclusion, pour ce qui est de la symptomatologie douloureuse des membres inférieurs à l’origine
de l’incapacité de travail initiale, l’étude du dossier, l’anamnèse,
les constatations cliniques et le résultat des examens complémentaires n’apportent pas
d’arguments déterminants en faveur d’une origine somatique neurologique ou systémique
à l’origine des troubles dont la réalité reste fortement incertaine.
Comme
examens complémentaires, on pourrait songer à pratiquer encore une biopsie musculaire mais
je ne pense pas qu’au vu des éléments à notre disposition cet examen se justifie
sur un plan clinique.
A
relever que, compte tenu du contexte global et du comportement du patient, des facteurs de majoration
des symptômes au vu d’obtention d’une rente doivent être évoqués.
S’agissant
des douleurs lombaires gauches apparues en mars 2010, le présent bilan n’apporte pas la preuve
d’une origine somatique aux troubles. En effet, l’examen clinique ne révèle pas
de franc syndrome lombo-vertébral même si la flexion antérieure lombaire maximale paraît
limitée. L’examen clinique ne démontre pas de signes d’irritation/déficit
radiculaire évidents. L’ENMG ne démontre pas non plus de signes d’irritation radiculaire
notamment L5 même s’il n’a pas été possible d’examiner le myotome S1
étant donné que le patient a refusé de répéter l’introduction de l’aiguille
dans le jumeau interne gauche. Enfin, l’IRM lombosacrée effectuée à la demande du
Dr A.________ au [...] ne démontre pas de compression radiculaire même s’il existe une
petite protrusion foraminale L4-L5 gauche sans évidence de compression radiculaire sur le plan radiologique
mais également au présent bilan puisque le jambier antérieur et l’extenseur commun
des orteils dépendent du myotome L5 et sont normaux.
Pour
les éléments susmentionnés, je conclus que, en ce qui concerne les lombalgies et les phénomènes
de blocage douloureux du membre inférieur gauche, le présent bilan n’apporte pas la preuve
d’une atteinte neurologique et notamment d’une souffrance radiculaire à l’origine
des troubles. Il n’y a pas non plus d’éléments en direction d’une atteinte
tronculaire.
S’agissant
des troubles de la mémoire et des épisodes de confusion, on se référera essentiellement
à l’examen pratiqué par le Prof. T.________. Le bilan neuropsychologique effectué
par le Prof. T.________ s’est avéré en fait ininterprétable en raison de l’incohérence
des résultats contrastant par ailleurs avec de bonnes capacités en dehors de la situation de
test évoquant, dans le contexte global, la possibilité d’un manque de participation involontaire
ou volontaire dans le passage du test. Etant donné les constatations du Prof. T.________, j’ai
renoncé à pratiquer un nouveau bilan neuropsychologique qui n’aurait vraisemblablement
pas été interprétable de façon satisfaisante également.
Compte
tenu du résultat du bilan pratiqué par le Prof. T.________ et à moindre degré la
normalité de l’EEG, compte tenu également du profil Apo E (Apo E 3/Apo E 3), la probabilité
d’une évolution démentielle ou d’une autre affection majeure du système nerveux
central paraît extrêmement peu probable et, dans le contexte global, la possibilité d’un
facteur de surcharge dans le but d’obtenir une rente doit à nouveau être évoquée.
S’agissant
des discrètes anomalies mises en évidence par le Prof. T.________ au niveau des membres inférieurs,
je ne pense pas que M. S.________ présente effectivement une hyperréflexie achilléenne
pathologique en l’absence d’autres signes d’atteinte pyramidale. Je n’ai pas
retrouvé l’altération de la sensibilité posturale relevée par le Prof. T.________
et les valeurs de pallesthésie, quoiqu’un peu médiocres, sont, comme mentionné plus
haut, dans les limites de la norme. Je considère donc que les anomalies neurologiques relevées
par le Prof. T.________ sont actuellement sans signification pathologique évidente d’autant
plus que le dosage de la vitamine B12 et les différentes sérologies se sont avérés
négatifs.
En
conclusion, compte tenu de l’ensemble des éléments mentionnés ci-dessus, le présent
expert estime n’avoir pas démontré l’existence d’une pathologie neurologique
ou d’une pathologie systémique à expression neurologique significative expliquant les
différentes plaintes formulées par le patient. En conséquence de ce qui précède,
il n’est pas possible au présent examinateur de retenir l’existence d’une incapacité
de travail significative tant dans les activités exercées préalablement que dans toutes
activités potentiellement exigibles.
B.
INFLUENCES SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
Au
plan physique
Aucune
limitation.
Au
plan psychique et mental
Aucune
limitation.
Au
plan social
Inconnu
de la part du présent expert.
2.
Influences des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici:
Pour
les éléments développés plus haut, malgré l’importance et la multiplicité
des plaintes exprimées par M. S.________, le présent bilan n’apporte pas la preuve d’une
affection neurologique, périphérique ou centrale ainsi que d’une affection musculaire
justifiant une incapacité de travail dans les activités exercées préalablement soit
celle de directeur de cabaret et de vendeur/préparateur de voitures d’occasion. Cette absence
d’incapacité de travail est valable dès l’apparition des troubles et la reconnaissance
par le Dr A.________ d’une incapacité de travail. La pleine capacité de travail est restée
inchangée depuis l’apparition des troubles jusqu’ici.
C.
INFLUENCES SUR LA READAPTATION PROFESSIONNELLE
1.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables?
Compte
tenu du maintien d’une pleine capacité de travail dans les activités exercées préalablement,
il n’y a pas lieu d’envisager des mesures de réadaptation professionnelle.
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu’à présent?
Pour
les éléments développés plus haut, de très nombreux traitements ont été
tentés pour les différents problèmes de santé présentés par M. S.________
(hormis les troubles mnésiques), sans effet significatif sur les plaintes et sur la capacité
de travail. Compte tenu du fait que le présent bilan de même que les examens pratiqués
préalablement ne démontrent pas de façon claire l’existence d’une pathologie
neurologique ou systémique justifiant la reconnaissance d’une incapacité de travail,
il n’y a pas lieu d’envisager des mesures médicales, des moyens auxiliaires ou une modification
du poste de travail.
3.
D’autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assuré?
En
principe, il n’y a pas lieu de se prononcer sur cette question puisque la capacité de travail
est complète dans les activités exercées en dernier lieu. Néanmoins, sur un plan
théorique, d’autres activités sont effectivement exigibles, à plein temps avec un
rendement de 100% et sans limitation fonctionnelle."
Dans un avis du 29 août 2011, les Drs P.________ et Q.________, du SMR, ont constaté que, selon
l’expert, la pleine capacité de travail était restée inchangée depuis l’apparition
des troubles, que cette expertise était convaincante et qu’il n’y avait aucune raison
de s’écarter des conclusions de celle-ci.
Par décision du 30 novembre 2011, l’OAI a rejeté la demande de rente et proposé
une aide au placement pour des motifs identiques à ceux développés dans le projet de décision.
B.
Par acte du 28 décembre 2011, S.________ a recouru contre cette décision. Cet acte ne satisfaisant
pas aux exigences légales de forme, un nouveau délai de dix jours dès réception du
courrier du juge instructeur a été imparti le 20 janvier 2012 au recourant pour déposer
un nouvel acte de recours, ce que ce dernier a fait le 30 janvier 2012 en contestant la décision
de l’OAI, invoquant en substance ses problèmes de dos, ceux des muscles des jambes et celui
de perte de mémoire.
Dans sa réponse du 12 avril 2012, l’OAI a conclu au rejet du recours en se référant
à l’expertise neurologique effectuée le 16 août 2011 par le Dr X.________ selon
laquelle le recourant ne présente aucune pathologie neurologique ou systémique à expression
neurologique et aucune limitation ou incapacité de travail dans ses activités habituelles.
Dans sa réplique du 23 avril 2012, le recourant a relevé en substance que les rapports des
médecins étaient contradictoires pour le problème de dos, que les douleurs dans les muscles
des deux jambes étaient si fortes que les investigations n’ont pas pu être poursuivies
et qu’il ne jouit plus d’une excellente mémoire. A ce courrier étaient joints notamment
les nouveaux documents suivants :
-
Un rapport établi le 21 mars 2011 par la Dresse M.________, spécialiste FMH en neurologie,
qui pose le diagnostic de "syndrome de crampes-fasciculations" et émet la conclusion suivante :
"Il
s’agit donc d’un patient qui présente, depuis 2008, des crampes et des douleurs musculaires
dans n’importe quelle position, mais plus marquées la nuit, touchant essentiellement les MI.
Compte
tenu de l’évolution clinique et des différents neurologues qui ont déjà examiné
le patient, je pense que l’on peut conclure à un syndrome de crampes-fasciculations, qui est
une entité clinique rare, et qui est décrite comme bénigne, en raison de l’absence
de faiblesse et d’atrophie associées, mais qui peut parfois précéder l’apparition
d’une atteinte du motoneurone. Ce syndrome crampes-fasciculations est souvent idiopathique et théoriquement
associé à une hyperexcitabilité du nerf périphérique, dont les autres pathologies
connues sont les neuromyotonies qui peuvent être associées à des anticorps anti-VGKC,
et également s’associer à des syndromes paranéoplasiques. L’évolution
sur plusieurs années, sans progression de l’atteinte neurologique, hormis anamnestique, ni
de modification de l’ENMG parle plutôt contre une neuromyotonie débutante ou une maladie
du motoneurone.
Ce
syndrome crampes-fasciculations peut être handicapant et peut répondre à un certain nombre
de médicaments qui ont tous été essayés par le Centre hospitalier G.________, mais
sans bénéfice chez ce patient.
Il
faut donc admettre que ce patient présente un handicap lié à sa pathologie neurologique,
même si celle-ci fait partie d’une pathologie dite bénigne, et ce handicap est lié
essentiellement à des phénomènes douloureux et l’impossibilité de maintenir
un effort prolongé au niveau des MI.
Je
pense que dans une activité professionnelle qui ne nécessite pas de station prolongée
dans une position ou d’effort physique important des MI, il existe .une capacité résiduelle
de travail chez ce patient qu’il m’est difficile actuellement de chiffrer. Par contre, dans
toute activité qui nécessite une station fixe prolongée ou une activité avec des
efforts de marche ou d’autres efforts des MI, me semble compromise chez ce patient."
-
Un certificat médical établi le 29 septembre 2011 par le Dr A.________ attestant une incapacité
de travail dès le 15 octobre 2009 et une reprise du travail possible à 20% dès le 18 mars
2010.
-
Un certificat établi le 10 novembre 2011 par le Dr C.________, du Centre d’Imagerie de [...],
à la demande du patient, où l’on lit notamment : "vous avez effectué deux IRM
lombaires dans notre institut, l’une le 1
er
octobre 2010 et la seconde le 26 septembre 2011. Ces examens portent essentiellement sur les structures
médianes du dos et ne peuvent démontrer toutes les pathologies qui se trouvent en situation
paramédiane, notamment au niveau de la fesse gauche et des irradiations douloureuses jusqu’à
l’omoplate et la jambe gauche respectivement, comme vous le mentionnez sur votre schéma ci-joint".
-
Un rapport médical établi le 28 novembre 2011 par le Dr J.________, spécialiste FMH en
rhumatologie, en médecine interne et en médecine physique et réhabilitation, à l’intention
du Dr A.________, où Ion peut lire notamment :
"
Diagnostics
Lombosciatalgies
gauches.
o
Tendinopathie du muscle pyramidal.
o
Troubles fonctionnels de l’articulation
sacro-iliaque gauche.
o
Troubles statiques et dégénératifs
du rachis lombaire avec bascule du bassin de 1.5 cm en défaveur de la gauche (radiographie du 15.09.2011).
o
Scoliose dorso-lombaire à convexité
lombaire gauche.
o
Discopathie L4-L5 (IRM du 01.10.2010 et du 26.09.2011).
o
Relâchement de la sangle abdominale avec
hernie ombilicale.
- Obésité,
(BMI 31kg/m2).
- Allergie : poussière
et parfums.
Motif
de consultation
Monsieur
S.________ a présenté le 18.03.2010, au réveil, des douleurs lombaires basses à gauche
irradiant à la face postérieure du membre inférieur gauche jusque dans les 4 derniers
orteils. (...) Parallèlement, une irradiation à l’épaule gauche survenant par à-coup
sans facteur déclenchant s’est développée dès le 25.07.2011.
Antécédents
Les
investigations auraient été conduites en Neurologie au Centre hospitalier G.________ pour des
douleurs à type de serrements des membres inférieurs.
Votre
patient ne fournit pas de documentation ni compte-rendu médical ou autre information plus précise
concernant ces examens.
(…)
Appréciation
et propositions
Monsieur
S.________ m’a consulté pour un avis concernant ses plaintes dont il souffre ainsi que la
capacité de travail. Les troubles fonctionnels du rachis, en particulier de l’articulation
sacro iliaque gauche, pourraient expliquer au moins une partie des plaintes de votre patient. Les tendinopathies
du muscle pyramidal, du fait de leur rapport anatomique avec le nerf sciatique, peuvent être à
l’origine d’un syndrome de défilé dû à une compression du nerf sciatique
et gêner grandement à la marche, dont le schéma est rendu anormal.
J’ai
prescrit à votre patient 9 séances de physiothérapie d’étirements progressifs
du muscle pyramidal gauche ainsi que de la musculature de la racine des membres inférieurs, et d’enseignement
d’exercices de tonification lombo-abdominale et de correction de posture. J’ai remis à
votre patient une notice concernant les mesures de protection articulaire du rachis et contenant des
exercices de base.
D’autre
part, j’ai remis à votre patient une ordonnance pour une talonnette d’épaisseur
d’un demi-centimètre, à insérer dans la chaussure gauche afin de compenser partiellement
l’insuffisance de longueur des membres inférieurs pouvant contribuer à des dysbalances
musculaires de la région fessière gauche.
Je
vous propose d’effectuer le bilan sanguin au cas où il ne figurerait pas déjà au
dossier: vitesse de sédimentation, CRP, formule sanguine complète, recherche de l’antigène
HLA-B27, HIV, tréponèmes, gonocoques, maladie de Lyme, TSH, créatine, tests hépatiques,
glucose, électrophorèse des protéines, CK et aldolases, sédiment urinaire avec recherche
de clamidia.
Sur
le plan rhumatologique et au vu des éléments relevés à disposition, je ne retiens
pas d’indication à une incapacité de travail de longue durée."
-
Un certificat médical établi le 20 décembre 2011 par le Dr A.________ attestant une incapacité
de travail dès le 15 octobre 2009 et une reprise du travail possible à 20% dès le 18 mars
2010
-
Un rapport physiothérapeutique établi le 12 décembre 2011 par le Centre Médical de
[...] posant le diagnostic : "Lombosciatalgie G, Tendinopathie du muscle pyramidal G, troubles
fonctionnel de l’articulation sacroiliaque G, recommandant une rééducation en piscine
chaude et indiquant que le patient ne souhaitait alors pas faire d’exercice.
-
Un certificat médical établi le 10 février 2012 par le Dr A.________ attestant une incapacité
de travail dès le 15 octobre 2009 et une reprise du travail possible à 20% dès le 18 mars
2010.
-
Un certificat médical établi le 25 février 2012 par le Dr R.________, spécialiste
FMH en rhumatologie, dont il ressort notamment :
"
DIAGNOSTIC
•
Lombosciatalgies G chroniques sur troubles statiques et dégénératifs avec discopathie
L4-L5 et surcharge articulaire postérieure L4-L5, L5-S1
•
Périarthrite d’accompagnement de la hanche G (syndrome du muscle pyramidal)
•
Syndrome sacro-iliaque G
•
Troubles statiques du rachis (bascule du bassin G et scoliose dorso-lombaire)
•
Obésité avec insuffisance de la sangle abdomidale.
(...)
CONCLUSION
On
retiendra donc chez ce patient des lombosciatalgies G irritatives non déficitaires, en relation
avec des troubles statiques (scoliose, raccourcissement du MID...) et une discopathie L4-L5, de même
qu’une arthrose postérieure débutante L4-L5, L5-S1. Les douleurs sont de nature mécanique
aux mouvements, positionnels et à l’effort. En revanche, les douleurs à distance, notamment
dorsales et de l’omoplate sont de nature plutôt réflexes et dysfonctionnelles.
Nous
nous trouvons malheureusement déjà dans une situation de syndrome douloureux chronique nécessitant
une prise en charge intensive et multidisciplinaire.
Auparavant,
je préconiserai encore un consilium neurologique avec EMG à la recherche d’un déficit
radiculaire infraclinique. Dans le doute, on pourrait également tenter une infiltration-test péridurale
d’anesthétique et de stéroïdes pour voir dans quelle mesure on pourrait lever le
syndrome lombosciatalgique chronique.
Finalement,
ce patient devrait bénéficier d’un programme de rééducation du rachis tel qu’il
est proposé à l’unité du rachis à l’Hôpital [...] ou du Centre médical
de [...].
En
attendant de telles mesures diagnostiques et thérapeutiques, l’incapacité de travail
dans l’activité manuelle du patient devrait se maintenir aux alentours de 80%."
Dans sa duplique du 14 mai 2012, l'intimé a confirmé ses conclusions."
Se fondant sur cet état de fait, la Cour des assurances sociales a retenu, dans son arrêt du
21 décembre 2012, que sur le plan neurologique, il y avait lieu de reconnaître une pleine capacité
de travail à l’assuré sur la base des constatations de l’expert X.________, confirmées
par le Prof. T.________ (cf. CASSO AI 371/11 – 5/2013 du 21 décembre 2012 consid. 5a). Elle
a estimé en outre que rien au dossier ne permettait de conclure à des problèmes de mémoire
(cf. ibid. consid. 5b). En revanche, l’instance cantonale a considéré que l’instruction
était lacunaire sous l’angle rhumatologique, les avis médicaux des Drs J.________ et
R.________ n’étant pas unanimes quant au traitement à suivre et à la capacité
résiduelle de travail (cf. ibid. consid. 5c). Aussi a-t-elle admis le recours de l’assuré
et renvoyé le dossier à l’OAI pour complément d’instruction dans le sens d’une
expertise rhumatologique.
Cet arrêt n’a fait l’objet d’aucun recours.
B.
Dans l’intervalle, le 28 septembre 2012, l’assuré a rempli un formulaire de détection
précoce à l’attention de l’OAI, faisant état d’un problèmes musculaire
dans les deux jambes, d’un problème de dos localisé à gauche et paralysant la jambe
gauche, ainsi que d’un problème de perte de mémoire. Par la suite, le 15 novembre 2012,
l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations AI invoquant les mêmes
atteintes.
Le 14 février 2013, l’assuré a écrit à l’office que son problème
de mollets et de cuisses s’était dernièrement empiré.
Après avoir informé l’assuré le 25 mars 2013 qu’une expertise rhumatologique
allait être mise en œuvre conformément à l’arrêt cantonal du 21 décembre
2012, l’OAI a fait savoir à l’intéressé, par communication du 28 mars 2013,
que le mandat d’expertise avait été confié à la Dresse E.________, spécialiste
en rhumatologie.
Le 28 mars 2013 également, l’assuré a adressé à l’OAI une correspondance
faisant valoir qu’une analyse sur le plan rhumatologique était inutile. A ce courrier étaient
notamment joints les documents suivants :
- un rapport du 27 avril 2012 du Dr I.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie,
dont la teneur est la suivante :
"
Le
médecin soussigné, certifie avoir vu Monsieur S.________ né en 1973, la consultation a
eu lieu à [...] le 14.03.2012.
Monsieur
S.________ est venu me consulter en raison d’une pseudo-sciatique G. Il est en bonne santé
habituelle, originaire du Kosovo, en Suisse depuis 22 ans. Il travail[le] depuis fin 2009 comme vendeur
de voitures indépendant. En raison de problèmes de santé il est à l’incapacité
de travail à 80% depuis le 18.03.2010.
Au
status rhumatologique
il y a un syndrome lombo-vertébral net avec Schober de 10/12cm, dysfonctions de l’articulation
sacro-iliaque G avec syndrome du muscle pyramida[l] G, il n’y a pas de syndrome lombo-radiculaire
irritatif ou déficitaire.
J’ai
pratiqué chez Monsieur S.________ une séance de médecine manuelle sur son rachis lombaire
et l’articulation sacro-iliaque G et ai montré un des exercices de stretching du muscle pyramidal
G. En résumé, le patient souffre d’une pseudo-sciatique bénigne à G avec dysfonction
du rachis lombosacré et accourcissement des muscles de la fesse à G. Le patient pourrait ou
devrait bénéficier de séances de physiothérapie spécifiques avec mobilisation
segmentaire, stretching des muscles hypo-extensibles et tonification des muscles du rachis et des abdominaux.
"
- un rapport du 11 septembre 2012 du Dr U.________, spécialiste en médecine interne et maladie
rhumatismales, observant ce qui suit :
"
Le
cas de Monsieur S.________ est rendu difficile par la longue durée de ses douleurs chroniques (depuis
2010). On se trouve devant un patient présentant des lombo[s]ciatalgies gauches non déficitaires
sur troubles statiques et lésions dégénératives L4-L5. Normalement, si le patient
avait été pris en charge au début, un traitement d’infiltrations des articulaires
postérieures L4- L5 et certainement L2-L3 associé à de la gymnastique vertébrale
aurait dû permettre une bonne amélioration de la symptomatologie douloureuse et permettre une
reprise de travail rapidement.
En
raison de la longue durée de l’évolution, l’amélioration sera certainement
plus difficile à obtenir. En tout état de cause, je propose de pratiquer rapidement une infiltration
des articulaires postérieures L2-L3 des deux côtés puis, selon l’évolution
de pratiquer une deuxième infiltration des articulaires postérieurs L4-L5 gauches. Dès
l’amélioration de la symptomatologie douloureuse, il est impératif que le patient soit
mis dans un programme de gymnastique vertébrale afin de renforcer sa musculature et d’associer
un programme de rééducation posturale et d’assouplissement des régions enraidies
par la scoliose et par l’handicap de longue durée.
Si
ces mesures ne devaient pas suffire, un traitement antalgique plus important devrait être proposé
utilisant des antalgiques majeurs qui pourraient être donnés soit sous forme de comprimés
soit de patsches transcutanés.
"
- un rapport du 18 septembre 2012 du Dr Y.________, médecin responsable du Service de réadaptation
neurologique, orthopédique et rhumatologique de la Clinique de WW.________, dont les conclusions
sont les suivantes :
"
Discussion
et proposition thérapeutiques
M.
S.________ présente des douleurs avec irradiations dans le membre inférieur gauche selon une
topographie douloureuse L5 mais qui s’arrête à la malléole déjà, sans
explication radiologique claire. Absence de déficit neurologique, si on ne tient pas compte de l’absence
de possibilité de marcher sur la pointe du pied gauche et sur le talon gauche. Je ne m’explique
pas clairement l’origine douloureuse.
Sur
le plan thérapeutique, je confirme entièrement l’indication à un traitement multidisciplinaire
intensif de renforcement musculaire, proprioceptif, ergothérapeutique qui, apparemment, est prévu
à la Clinique ZZ.________ à partir du 19.09.2012, avec une prise en charge globale, avec l’objectif
d’augmenter les capacités fonctionnelles malgré les douleurs présentes, voire de
diminuer les douleurs d’une manière significative.
Sur
le plan médicamenteux, j’adjoindrais au traitement antalgique et anti-inflammatoire actuel
une médication pour augmenter le seuil douloureux, par exemple la Fluctine (pas de tricyclique en
raison de l’excès pondéral), avec l’objectif d’une diminution des douleurs
d’1/3, après plusieurs semaines de traitement continu. Un somnifère peut être indiqué
occasionnellement, au vu des troubles du sommeil présents.
Une
baisse pondérale sera bienvenue, même si l’excès pondéral n’est pas clairement
corrélé avec les douleurs.
Sur
le plan de l’incapacité de travail, il est clair que les activités physiques ne sont
plus possibles. Par contre, les activités intellectuelles, comme la vente d’automobiles en
elle-même, devrai[en]t pouvoir reprendre, en particulier si le traitement de 3 semaines de ZZ.________
se révèle bénéfique.
J’ai
donné au patient le formulaire de communication de détection précoce, au vu du fait qu’actuellement,
seul un formulaire pour une demande de rente a été communiqué à l’Al. Le patient
est partie prenante pour entrer en contact avec l’AI afin d’éviter la rente.
"
S’adressant à l’OAI le 2 avril 2013, l’assuré a notamment fait valoir que
l’on ne pouvait suivre l’expertise du Dr X.________ dans la mesure où ce médecin
n’avait pas pu mener à terme les examens nécessaires, ceux-ci ayant provoqué des
douleurs et des blocages insupportables et ayant dès lors dû être interrompus. En revanche,
l’assuré a soutenu que l’existence d’une atteinte neurologique ressortait du rapport
du 10 février 2009 des Drs B.________ et W.________.
A teneur d’une écriture du 4 avril 2013, l’assuré a une nouvelle fois remis en
cause la pertinence d’une expertise rhumatologique. Il a également contesté à nouveau
l’expertise du Dr X.________.
Toujours le 4 avril 2013, l’OAI a adressé à l’intéressé un courrier soulignant
qu’aux termes de l’arrêt du 21 décembre 2012, l’instance cantonale avait
ordonné un complément d’expertise portant expressément sur le plan rhumatologique.
Aussi l’expertise sollicitée le 28 mars 2013 auprès de la Dresse E.________ ne pouvait-elle
être remise en cause.
Dans une lettre du 9 avril 2013 à l’OAI, l’assuré a fait valoir que cet office
disposait de tous les éléments nécessaires pour rendre une nouvelle décision.
En date du 13 mai 2013, le Bureau [...] – [...] (ci-après : le Bureau L.________) a convoqué
l’assuré pour le 28 mai 2013 en vue d’être examiné par la Dresse E.________
dans le cadre du mandat d’expertise confié par l’OAI.
Le 14 mai 2013, l’assuré a écrit à la Dresse E.________ que l’office précité
avait tous les éléments nécessaires pour rendre une nouvelle décision.
Le 21 mai 2013, l’OAI a adressé à l’assuré une sommation l’enjoignant
de se présenter au rendez-vous d’expertise fixé au 28 juin 2013 et l’informant
qu’à défaut, il serait statué sur la base du dossier.
Aux termes d’un écrit du 25 mai 2013 se référant à la sommation susmentionnée,
l’assuré a fait savoir à l’OAI qu’il ne participerait pas à l’expertise
en cause notamment en raison du fait qu’il avait eu une «
mauvaise
expérience très douloureuse
»
avec le Dr X.________.
Dans un projet de décision du 11 juillet 2013, l’OAI a informé l’assuré qu’il
entendait rendre une décision de refus de rente. Dans sa motivation, il a relevé être
fondé à clore l’instruction et à se prononcer en fonction des éléments
au dossier compte tenu du manque de collaboration de l’intéressé, lequel avait refusé
de se soumettre à l’expertise ordonnée par la Cour des assurances sociales, et ce malgré
la sommation du 21 mai 2013. Cela étant, l’office a considéré que la capacité
de travail de l’assuré était nulle comme directeur de cabaret ou peintre en bâtiment,
que cette capacité était en revanche entière dans une activité adaptée et qu’il
n’en résultait aucun préjudice économique pour l’intéressé, eu égard
à un revenu avec invalidité de 55'247 fr. 08 – sur la base d’un revenu mensuel
de 4'806 fr. en 2008 (selon l'Enquête suisse sur la structure des salaires [ESS], dans une activité
simple et répétitive dans le secteur privé [production et services]) et compte tenu du
temps de travail moyen effectué dans les entreprises en 2008 (41,7 heures), de l'adaptation à
l'évolution des salaires nominaux de 2008 à 2009 (+ 2,10 %) et d'un abattement de 10% –
et à un gain de valide de 54'776 fr. 80.
L’assuré a fait part de ses objections le 19 juillet 2013, persistant à contester l’utilité
d’une expertise rhumatologique. Dans un courrier ultérieur du 19 octobre 2013, il a conclu
à l’octroi d’une «
rente
considérable dans [s]on cas
».
Le 22 octobre 2013, l’office a rendu une décision identique à son projet précité.
Aux termes d’un courrier du 29 octobre 2013, l’assuré a déclaré faire opposition
[sic] à la décision de l’OAI du 22 octobre 2013, reprenant en substance les motifs invoqués
dans ses précédentes écritures et impartissant à l’office un délai au
15 novembre 2013 pour lui octroyer une rente d’invalidité «
considérable
».
Le 16 novembre 2013, l’intéressé a encore écrit à l’OAI menaçant
cet office ainsi que le collaborateur chargé de la gestion de son dossier de diverses plaintes.
Par correspondance du 29 novembre 2013, l’OAI a rappelé à l’assuré que l’instance
cantonale avait commandé la mise en œuvre d’une expertise rhumatologique dans son arrêt
du 21 décembre 2012 et que l’office ne pouvait se soustraire au dispositif de cet arrêt.
Quant aux rapports médicaux produits postérieurement à l’arrêt cantonal, ils
n’étaient pas suffisants pour permettre de statuer sur le droit à la rente. En effet,
ni le Dr U.________, ni le Dr I.________ ne se prononçaient sur la capacité de travail. Pour
ce qui était du Dr Y.________, ce dernier mentionnait seulement que les activité physiques
n’étaient plus possibles. Dans ces conditions, l’OAI a observé que l’expertise
rhumatologique demeurait nécessaire, que la décision de refus de rente du 22 octobre 2013 était
pleinement fondée et qu’en cas de désaccord, il était loisible à l’assuré
de déférer l’affaire auprès de l’instance judiciaire compétente.
C.
Entre-temps, le 16 novembre 2013, S.________ a
recouru auprès de la Cour des assurances sociales contre la décision de l’OAI du 22 octobre
2013. Le recourant a conclu implicitement à l’annulation de cette décision et sollicité
l’octroi d’une rente d’invalidité, reprenant en substance l’argumentation
développée dans ses précédents écrits.
Par réponse du 16 janvier 2014, l’OAI a conclu au rejet du recours.
Le recourant a répliqué le 3 février 2014, maintenant ses précédents motifs
et concluant à l’allocation d’une rente fondée sur un taux d’invalidité
de 80%.
Se déterminant le 24 février 2014, l’intimé a confirmé sa position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’Al (cf. art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions en matière d’AI (cf. art. 69 al. 1 let. a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (cf. art. 56, 58 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites par la loi (cf. art. 61 let.
b LPGA), le recours est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36) s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(cf. art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a ; cf. RCC 1985 p. 53).
b)
Est litigieux en l’espèce le point de savoir si l’intimé était fondé
à nier le droit à la rente du recourant par décision du 22 octobre 2013 rendue sur la
base de l’état de fait existant, compte tenu du refus de l’intéressé de se
soumettre à une expertise rhumatologique.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de
gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur
un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
A teneur de l'art. 28 al. 2 LAI, un degré d'invalidité de 40% au moins donne droit à un
quart de rente, un degré d'invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un
degré d'invalidité de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré
d'invalidité de 70% au moins donne droit à une rente entière.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (cf. ATF 125 V 51 consid. 4; cf. TF 9C_519/2008
du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (cf. ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133
consid. 2 et 114 V 310 consid. 2c; cf. TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1 et TFA I 274/05 du
21 mars 2006 consid. 1.2).
L'assureur social, et le juge des assurances sociales en cas de recours, doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de
la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125
V 351 consid. 3a avec les références citées; cf. TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid.
2.1.1).
4.
a)
Selon l’art. 28 al. 2 LPGA, celui qui
fait valoir son droit à des prestations doit fournir gratuitement tous les renseignements nécessaires
pour établir ce droit et fixer les prestations dues.
Aux termes de l’art. 43 LPGA, l’assuré doit se soumettre à des examens médicaux
ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être
raisonnablement exigés (al. 2). Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière
inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction,
l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et décider de ne pas
entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant
des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable (al.
3).
b)
Selon les circonstances, l'assureur social qui se heurte à un refus de collaborer d'une partie peut,
après lui avoir imparti un délai pour respecter ses obligations et l'avoir avertie des conséquences
de son attitude, se prononcer en l'état du dossier. Le cas échéant, il peut rejeter la
demande présentée par cette partie en considérant que les faits dont elle entendait tirer
un droit ne sont pas démontrés. Au lieu de se prononcer sur le fond, en l'état du dossier,
l'assureur peut également, selon les circonstances, rendre une décision d'irrecevabilité
de la demande dont il est saisi. Il ne doit cependant faire usage de cette possibilité qu'avec la
plus grande retenue, autrement dit lorsqu'un examen sur le fond n'est pas possible sur la base du dossier.
Mais l'assureur ne peut se prononcer en l'état du dossier ou refuser d'entrer en matière que
s'il ne lui est pas possible d'élucider les faits sans difficultés ni complications spéciales,
malgré l'absence de collaboration de l'assuré (cf. ATF 108 V 229 consid. 2 et 97 V 173 consid.
3 ; cf. TF 9C_505/2010 du 2 mai 2011 consid. 3.1 et I 906/05 du 23 janvier 2007 consid. 5.4 avec
les références citées).
c)
Conformément au principe inquisitoire, il appartient au premier chef à l'administration de
déterminer, en fonction de l'état de fait à élucider, quelles sont les mesures d'instruction
qu'il convient de mettre en œuvre dans un cas d'espèce donné. Elle dispose à cet
égard d'une grande liberté d'appréciation. Si elle estime que l'état de fait déterminant
n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante
des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires
au complément de l'instruction. En tout état de cause, l'assuré n'est pas habilité
à requérir une décision formelle afin de faire examiner l'opportunité d'une mesure
d'instruction. S'il se soustrait à une telle mesure alors que celle-ci est objectivement et subjectivement
exigible, il prend – délibérément – le risque que sa demande de prestations
soit rejetée par l'administration, motif pris que les conditions du droit à la prestation ne
sont pas, en l'état du dossier, établies au degré de la vraisemblance prépondérante
(cf. TF I 906/05 du 23 janvier 2007 consid. 6 et les références citées).
En procédure de recours, le juge ne doit alors examiner que si la décision, rendue conformément
à l'art. 43 al. 3 LPGA sur la base de l'état de fait existant (incomplet), est correcte. Il
ne se justifie pas – et cela n'a d'ailleurs aucun sens sous l'angle de l'économie de la procédure
– d'examiner uniquement le caractère nécessaire ou non de la mesure requise. Soit les
preuves recueillies jusqu'alors sont suffisantes pour trancher directement le litige, faisant apparaître
comme inutile toute mesure complémentaire d'instruction. Soit le dossier n'est pas suffisamment
instruit pour pouvoir statuer en connaissance de cause, justifiant par voie de conséquence le complément
d'instruction requis par l'administration. Dans cette hypothèse, le juge ne peut que confirmer le
rejet de la demande de prestations prononcé par l'administration, puisque le dossier ne permet pas
d'établir, au degré de vraisemblance prépondérante, l'existence des conditions du
droit à la prestation. Cela étant, si l'assuré se montre par la suite disposé à
collaborer à l'instruction et à se soumettre aux mesures nécessaires à celle-ci,
il lui est loisible de saisir à nouveau l'administration d'une demande de prestations. Celle-ci
devra rendre une nouvelle décision, si les nouveaux éléments recueillis sont de nature
à justifier une appréciation différente de la situation (cf. TF I 906/05 précité
consid. 6).
5.
Aux termes de la décision litigieuse, l’OAI a retenu que l’assuré avait refusé
de collaborer à l’instruction, que la cause devait dès lors être tranchée en
l’état, conformément à l’art. 43 al. 3 LPGA, et que le droit à la rente
n’était dans ces circonstances pas ouvert.
a)
Il est constant que lorsqu’elle a statué par arrêt du 21 décembre 2012, la Cour
des assurances sociales a retenu que l’assuré ne présentait pas de troubles neurologiques
ou de mémoire invalidants mais que le dossier était en revanche lacunaire sur le plan rhumatologique,
raison pour laquelle elle a renvoyé la cause à l’OAI pour que celui-ci en complète
l’instruction par la mise en œuvre d’une expertise rhumatologique. Il ne saurait être
question de revenir sur les considérants de cet arrêt. On relèvera plus particulièrement
que d’après un principe applicable dans la procédure administrative en général,
lorsqu’une autorité de recours statue, explicitement ou implicitement, par une décision
de renvoi, l’autorité à laquelle la cause est renvoyée, de même que celle qui
a rendu la décision sur recours sont tenues de se conformer aux instructions du jugement de renvoi.
Ainsi, l’autorité inférieure doit fonder sa nouvelle décision sur les considérants
de droit du jugement de renvoi. L’autorité inférieure voit donc sa latitude de jugement
limitée par les motifs du jugement de renvoi, en ce sens qu’elle est liée par ce qui
a été déjà définitivement tranché par l’autorité de recours,
laquelle ne saurait, de son côté, revenir sur sa décision à l’occasion d’un
recours subséquent (cf. TF 9C_340/2013 du 25 juin 2013 consid. 3.1). Il suit de là que, dans
le cas d’espèce, l’intimé était tenu de se conformer à l’arrêt
de renvoi du 21 décembre 2012.
Dans le cadre de la procédure devant l’intimé suite à l’arrêt cantonal
précité, le recourant a produit trois rapports médicaux certes antérieurs à
cet arrêt mais qu’il n’avait pas produits jusqu’alors. A suivre l’assuré,
ces rapports – émanant des Drs I.________ (27 avril 2012), U.________ (11 septembre 2012)
et Y.________ (18 septembre 2012), tous trois médecins somaticiens consultés par l’intéressé
en raison de ses lombosciatalgies – seraient suffisants pour statuer sur la présente affaire
et rendraient inutile l’expertise rhumatologique ordonnée par la Cour des assurances sociales.
Cette thèse s’avère toutefois erronée. En effet, ni le Dr I.________, ni le Dr U.________
ne se sont prononcés sur la capacité de travail du recourant dans leurs rapports respectifs
des 27 avril et 11 septembre 2012. A cela s’ajoute que ces médecins ont exprimé des avis
contradictoires puisque le premier a évoqué des dysfonctions de l’articulation sacro-iliaque
gauche (cf. rapport du Dr I.________ du 27 avril 2012 p. 1) alors même que le second n’a pas
noté de signes d’une dysfonction des sacro-iliaques (cf. rapport du Dr U.________ du 11 septembre
2012 p. 1). Quant au Dr Y.________, il s’est limité à relever succinctement dans son
rapport du 18 septembre 2012 (p. 2) que les activités physiques n’étaient plus exigibles
mais que l’on pouvait toujours envisager la reprise d’activités intellectuelles, sans
autre précision ni réelle évaluation de la capacité résiduelle de travail du
recourant. Il s’ensuit que les avis médicaux produits par l’assuré dans le cadre
de la procédure administrative postérieure à l’arrêt cantonal du 21 décembre
2012 ne permettent pas d’appréhender clairement la situation sous l’angle rhumatologique.
Faute d’appréciation médicale claire et circonstanciée susceptible de se voir reconnaître
valeur probante (cf. consid. 3b supra), ces rapports ne pouvaient dès lors se substituer à
l’expertise rhumatologique ordonnée aux termes de l’arrêt susdit. Force est dès
lors de constater qu’une telle expertise était inévitable pour établir un éventuel
droit aux prestations du recourant et que c’est donc à tort que ce dernier a soutenu le contraire.
Quant au fait que l’intéressé ait – selon ses dires – mal vécu l’expertise
neurologique réalisée par le Dr X.________ en 2011, on ne voit pas en quoi cette expérience
passée pouvait justifier dans quelle que mesure que ce soit le refus de l’assuré de collaborer
à une expertise rhumatologique réalisée par un nouveau médecin, à savoir la
Dresse E.________. Partant, il apparaît que c’est de manière inexcusable que l’assuré
s’est opposé à l’expertise rhumatologique que l’OAI a cherché à
mettre en œuvre suite à l’arrêt de renvoi du 21 décembre 2012.
A cela s’ajoute que la procédure suivie par l’intimé ne prête pas le flanc
à la critique. A cet égard, on relèvera que l’OAI s’est adressé à
l’assuré dès le mois de mars 2013 pour l’informer de la mise en œuvre d’une
expertise rhumatologique. Face aux réticences de ce dernier, il lui a ensuite écrit le 4 avril
2013 pour lui expliquer la nécessité d’une telle expertise. L’intéressé
ayant malgré tout continué à refuser de se soumettre à cette mesure, même après
avoir été convoqué le 13 mai 2013 par le Bureau L.________ en vue d’une consultation
avec la Dresse E.________ pour le 28 mai suivant, l’OAI lui a finalement adressé une sommation
le 21 mai 2013, l’enjoignant de se présenter au rendez-vous du 28 mai 2013, faute de quoi
il serait statué en l’état du dossier – sommation dont l’assuré a accusé
réception le 25 mai 2013, sans pour autant changer sa position. Cela étant, il y a lieu de
considérer que les exigences formelles découlant de l’art. 43 al. 3 LPGA ont été
respectées en l’espèce, le recourant ayant fait l’objet d’une mise en demeure
écrite l’avertissant des conséquences juridiques de son refus d’obtempérer
et comportant un délai de réflexion convenable au vu de l’ensemble des circonstances
du cas particulier.
En définitive, on retiendra donc que l’intimé était justifié à clore la
phase d’instruction et à statuer en fonction des pièces du dossier, en application de
l’art. 43 al. 3 LPGA, compte tenu du refus du recourant de se soumettre à l’expertise
rhumatologique précédemment ordonnée par la juridiction cantonale.
b)
Procédant à l’appréciation du cas sur la base des pièces au dossier, l’OAI
a retenu que quand bien même le recourant n’était plus à même d’exercer
ses activités habituelles de directeur de cabaret ou de peintre en bâtiment, il conservait
néanmoins une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. A cet égard,
il ressort de l’arrêt cantonal du 21 décembre 2012 – dont les considérants
n’ont pas à être discutés dans le cadre de la présente affaire (cf. TF 9C_340/2013
précité) – que l’assuré ne présente pas de troubles neurologiques ou
de la mémoire susceptibles d’entamer sa capacité de travail. Sur le plan rhumatologique,
l’étude du dossier montre que le Dr R.________ a évoqué une capacité de travail
de 80% environ dans l‘activité manuelle du recourant, que le Dr J.________ a quant à
lui nié toute incapacité de travail de longue durée, que les Drs I.________ et U.________
n’ont pour leur part pas examiné l’exigibilité d’une occupation professionnelle
et qu’enfin le Dr Y.________ a signalé que seules les activités physiques n’étaient
plus envisageables. En définitive, même si les médecins précités ne sont pas
unanimes quant à l’évaluation de la capacité de travail dans les activités
habituelles du recourant, ni même quant à une incapacité de travail minimum (le Dr J.________
ayant notamment nié toute incapacité de travail de longue durée), il reste qu’aucun
avis médical n’a fait état de manière catégorique d’une capacité
de travail limitée dans une activité adaptée. En ce sens, il y a lieu de considérer
que l’appréciation de l’OAI n’est pas contestable dans son résultat.
Pour le surplus, le recourant ne soulève aucun grief concernant le calcul du préjudice économique,
considéré comme nul par l'office intimé compte tenu d'un gain de valide de 54'776 fr.
80 et d'un revenu d'invalide de 55’247 fr 08. Vérifié d’office, le revenu sans
invalidité échappe à la critique. S’agissant du revenu avec invalidité, le
raisonnement de l’OAI s’avère correct à cela près que l’intimé
a considéré que le salaire mensuel tiré des données statistiques de l’ESS devait
être rapporté à une durée hebdomadaire de travail de 41,7 heures en 2008, alors même
que cette durée était en réalité de 41,6 heures (cf. La Vie économique 6-2010,
tableau B9.2, p. 94). Cette méprise n’est toutefois pas déterminante pour l’issue
du litige dès lors qu’après correction, le revenu d’invalide s’élève
à 55'114 fr. 59 ([4'806 fr. x 41,6 : 40] x 12 mois + 2,10% d’adaptation à l’évolution
des salaires de 2008 à 2009 - 10% d’abattement = 55'114 fr. 59) et demeure supérieur
au gain de valide de 54'776 fr. 80, de sorte qu’aucun préjudice économique ne peut être
retenu.
Cela étant, l'OAI était par conséquent fondé à dénier le droit du recourant
à une rente d’invalidité.
6.
a)
Il découle de ce qui précède
que le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1’000 fr. (cf. art. 69 al. 1
bis
LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe (cf. art.
69 al. 1
bis
LAI ; cf. art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant
pas gain de cause et n’étant pas représenté par un mandataire (cf. art. 55 al. 1
LPA-VD ; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 16 novembre 2013 par S.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 22 octobre 2013 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
S.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :