vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 360 · 2013-06-27 · fr

INCAPACITÉ DE GAIN, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, ÉTAT DE SANTÉ, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 88a al. 1 RAI, 88a al. 2 RAI, 88a RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.06.2013 Arrêt / 2013 / 360

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
13/12 - 124/2013
ZD12.001564
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 juin 2013
_________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:               M.
Métral et M. Monod, assesseur
Greffier
:
M.               d'Eggis
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Fortuna, Compagnie d'assurance de protection juridique
SA, à Nyon,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 17 LPGA; 4, 28 LAI; 88a al. 1 et 2 RAI
E n  f a i t  :
A.
Le 19 juillet 2006, R.________, né en 1956, maçon, a déposé une demande de prestations
AI auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI).
Selon le questionnaire pour l'employeur signé le 24 août 2006 par la société E.________
SA, l'assuré a travaillé comme maçon dans cette entreprise du 17 mai 2004 au 31 mars 2006,
l'employeur ayant résilié le contrat de travail à cause de la longue maladie de l'assuré
et de l'impossibilité de reprendre son travail. Il en résulte en outre que le salaire horaire
était de 25 fr. 60 en 2005 et depuis le 1er janvier 2006 de 26 fr., l'horaire de travail étant
basé sur une moyenne annuelle de 42 heures par semaine. Selon le compte rendu d'un entretien téléphonique
entre le gestionnaire de l'OAI et E.________ SA, au tarif horaire s'ajoutent les vacances et le treizième
salaire.
Il résulte d'un rapport du 18 avril 2006 des Drs Q.________ et Q2.________, respectivement cheffe
de clinique et assistant au service de neurologie du CHUV, notamment ce qui suit :
" Appréciation
:
R.________
présente une symptomatologie d'irritation radiculaire L4 et L5 ddc, principalement au niveau du
MID, non déficitaire et sans que l'on puisse mettre en évidence de compression radiculaire.
Nous ne proposons donc aucune attitude chirurgicale pour le moment. En revanche, nous proposons une poursuite
du traitement antalgique et anti-inflammatoire ainsi qu'une physiothérapie. Nous vous proposons
également de l'adresser à un centre d'antalgie afin qu'il puisse bénéficier d'infiltrations
intra-thécales."
Dans un rapport du 12 juin 2006, le Dr L.________, généraliste, a posé les diagnostics
de lombosciatalgie droite avec canal lombaire étroit et hernie discale L5-S1, état dépressif
et status après hernie discale S1 gauche opérée en avril 2003 par micro-discectomie L4-L5
gauche par resectomie et fenestration L4-L5 gauche. Il a en outre indiqué ce qui suit :
"En avril
2003, il présente une lombosciatalgie gauche traitée par mico-discectomie L4-L5 gauche par
resectomie et fenestration L4-L5 gauche. L'évolution est favorable jusqu'en mars 2005 où il
présente un premier épisode de lombosciatalgie droite s'améliorant par physiothérapie.
Récidive en septembre 2005 de manière bilatérale entraînant depuis le 07.09.05 une
incapacité de travail à 100% dans son activité de maçon. Les investigations pratiquées,
notamment l'IRM lombaire mettent en évidence une petite hernie discale paramédiane gauche L5-S1
entourée de tissu de granulation avec interaction sur L5 gauche, une saillie discale L4-L5 susceptible
d'interagir avec L5 gauche et un léger rétrécissement du canal spinal L4-L5. Malgré
un traitement de physiothérapie, d'AINS l'évolution est défavorable raison pour laquelle
Monsieur R.________ est présenté à la consultation de neurochirurgie du CHUV en février
2006 où l'on constate une irritation radiculaire L4-L5 des deux côtés principalement au
niveau du membre inférieur droit, mais non déficitaire, raison pour laquelle on renonce à
une intervention chirurgicale. Il est adressé à la consultation d'antalgie où il est pratiqué
des infiltrations intra-thécales sans amélioration de la symptomatologie douloureuse qui persiste
encore actuellement. Compte tenu de la persistance des douleurs, de l'inactivité de ce patient et
vu qu'il ne peut pas faire grand chose à la maison, un état dépressif apparaît, nécessitant
un traitement de Surmontil 25mg à partir du 21.08.2006. Il est bien clair que compte tenu de sa
pathologie, Monsieur R.________ ne peut plus travailler comme maçon ou dans toutes autres activités
lourdes. Il est donc indispensable d'organiser une réadaptation professionnelle afin de le réadapter
dans une nouvelle activité où il pourrait retrouver une capacité comprise entre 80 et
100%. Malheureusement, compte tenu des difficultés en français, langue qu'il ne parle pas et
qu'il n'écrit pas, de la faible scolarité du patient et de l'état dépressif qui s'installe,
cette réadaptation risque d'être difficile."
Le Dr M.________, dans un rapport médical du Service médical régional de l'OAI (ci-après
: SMR) du 27 novembre 2006, a conclu que l'assuré présentait une incapacité de travail
totale dans son activité habituelle de maçon avec une capacité de travail de 80% dans
une activité adaptée obéissant de façon stricte aux limitations fonctionnelles (pas
de port de charge supérieur à 7,5 kg de façon répétitive, pas de position statique
assise au-delà de 3/4 d'heure sans possibilité de varier la position assise debout, pas de
position statique debout au-delà de 15 minutes, diminution du périmètre de marche au-delà
de 3/4 d'heure, pas de position en porte à faux en antéflexion du rachis contre résistance.
Pas d'exposition à des machines outils réalisant des vibrations de 5 hertz) depuis février
2006.
Le 26 janvier 2007, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision dont il résulte
notamment ce qui suit :
"Résultat
de nos constatations :
·
Selon les renseignements médicaux que nous
avons réunis tout au long de l'instruction de votre demande, nous constatons qu'en raison de votre
état de santé vous présentez depuis le 7 septembre 2005 une incapacité de travail
entière dans l'exercice de votre profession habituelle de maçon.
Toutefois,
une capacité de travail entière avec une baisse de rendement de 20% peut raisonnablement être
exigée de vous dans une activité sans port de charges de plus de 7kg de façon répétitive,
sans position statique assise au-delà de 3/4 heure et sans position statique debout au-delà
de 15 minutes, pas de position en porte-à-faux en antéflexion du rachis et pas d'exposition
à des machines ou outils réalisant des vibrations.
Dès
lors, nous avons évalué votre préjudice économique.
Il
appartient à tout assuré de faire tout ce qui dépend de lui pour atténuer au mieux
les conséquences de son infirmité, en mettant en valeur sa capacité résiduelle de
travail, "fût-ce au prix d'efforts même importants". Ce n'est pas l'activité
que l'assuré consent à accomplir qui est décisive, mais celle que l'on peut raisonnablement
exiger de lui dans une situation médicale donnée. Si l'assuré n'exerce pas l'activité
exigible selon l'appréciation médicale, le taux de son invalidité sera fixé en égard
à cette activité, même s'il ne l'exerce pas; procéder autrement reviendrait à
assurer la simple perte de gain, quelle qu'en soit la cause (commodité personnelle, raisons familiales,
conjoncture économique) (RCC 1978, 65; 1970, 162)
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l'assuré
n'a pas — comme c'est votre cas — repris d'activité professionnelle, on peut se référer
aux données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des
salaires de l'Office fédéral de la statistique, pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126
V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés,
en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En
l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (activités industrielles
légères), soit en 2004, CHF 4'588.-
par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur la structure des salaires année
2004, TA1; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante
heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2004
(41,6 heures ; La Vie économique, 10-2006, p.90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à CHF 4'771.52 (CHF 4'588.- x 41,6: 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 57'258.24.
Après
adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 2004 à 2005 (+ 1.00 %;
La Vie économique, 10-2006, p.91, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF 57'830.82
et après adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 2005 à 2006
(+ 1.42 %; La Vie économique, 10-2006, p.91, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF
58'652.02 (année d'ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Attendu
qu'on peut raisonnablement exiger de vous que vous exerciez une activité légère de substitution
à 80%, le salaire hypothétique est dès lors de CHF 46'921.62 par année.
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l'assuré, à savoir les limitations liées au handicap, l'âge,
les années de service, la nationalité / catégorie de permis de séjour et le taux
d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour chacun des
facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder à une évaluation
globale des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances
du cas concret. La
jurisprudence
n'admet pas de déduction globale supérieure à 25% (ATF 126 V 80
consid.5b/cc).
Compte tenu de vos limitations fonctionnelles, de votre rendement et de votre âge, un abattement
de 10% sur le revenu d'invalide est justifié.
Le
revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à CHF 42'229.45. Sans atteinte à la santé,
vous pourriez prétendre en 2006 à un revenu annuel de CHF 47'482.-.
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible :
Sans
invalidité              CHF
47'482.00
Avec
invalidité              CHF
42'229.45
La
perte de gain s'élève à CHF    5'252.55 = un degré d'invalidité
de
11.06%
Un
degré d'invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d'invalidité.
Des
mesures professionnelles n'ont pas lieu d'être, dès lors que sans formation, l'exercice d'activités
ne nécessitant pas de formation particulière est à votre portée, sans qu'un préjudice
économique important ne subsiste. Selon la jurisprudence, par reclassement, on entend la somme des
mesures de réadaptation professionnelles qui sont nécessaires et de nature à procurer
à la personne assurée, qui avait déjà exercé une activité lucrative avant
la survenance de l'invalidité, une possibilité de gain à peu près équivalente
à celle qui était la sienne auparavant.
Le
droit au reclassement présuppose que la perte de gain durable due à l'invalidité soit
de 20 % environ, ce qui n'est pas votre cas. Dès lors le droit à des mesures professionnelles
n'est pas ouvert.
Conformément
à notre communication du 17 janvier dernier, un soutien dans vos recherches d'emploi vous sera fourni
par notre service de placement.
Notre
décision est par conséquent la suivante :
·
La demande est rejetée."
Dans un rapport intermédiaire du 22 février 2007, le conseiller en réadaptation mentionne
notamment ce qui suit :
" Un projet
de décision a été envoyé à notre assuré en date du 26 janvier 2007, lui
reconnaissant un degré d'invalidité de 11.06%. Ce projet prend en compte un salaire sans invalidité
de
Sfr. 47'482.-
et un salaire avec invalidité de
Sfr.
42'229.45
. Il semble, après étude de
ce dossier, que le RS soit erroné. En effet, celui-ci doit être supérieur, donc le préjudice
financier serait pour notre part, également supérieur soit au-dessus des 20% ce qui ouvrirait
le droit à des mesures d'ordre professionnel. Nous avons discuté de cette situation avec la
conseillère psychologue de sa région qui reconnaît effectivement que ce salaire est faux
et un nouveau calcul va être transmis.
Afin de ne
pas perdre de temps dans le traitement de ce dossier, nous avons conjointement décidé d'organiser
un stage auprès du COPAL à Yverdon. Notre assuré ayant de nombreuses limitations, nous
ne sommes pas persuadés qu'un stage dans l'économie soit envisageable actuellement, puisque
nous ne pouvons pas déterminer de manière précise dans quelle activité il pourrait
mettre en valeur sa capacité de travail.
Nous avons
reçu M. R.________, en date du 9 février 2007, accompagné de son fils. En effet, notre
assuré s'exprime difficilement en français et le comprend mal. Il nous dit être prêt
à travailler, mais ne sait pas quoi faire et estime que ses douleurs sont très importantes
aussi bien la journée que la nuit. Il se réveille d'ailleurs de nombreuses fois et souffre
donc d'une grande fatigue. Il nous dit également que son pied gauche le fait souffrir et qu'il n'a
plus de sensation.
Nous lui avons
proposé d'organiser un stage d'une durée de 4 semaines au COPAL. Il se montre ouvert à
une telle proposition et il y a lieu, selon nous, d'organiser rapidement une telle démarche, afin
de pouvoir nous positionner clairement sur les activités compatibles avec l'état de santé
de notre assuré dans le monde économique.
Selon l'évaluation
faite au COPAL, il y aura peut-être lieu de retransmettre ce dossier à la REA puisque, selon
nous, le droit à des mesures d'ordre professionnel est ouvert et il y aura peut-être lieu de
former notre assuré afin qu'il puisse récupérer le gain qui était le sien avant son
atteinte à la santé. Si tel n'est pas le cas et si seule une mise au courant en entreprise
est envisageable, nous engagerons alors des démarches pour trouver une société avec l'aide
de notre assuré, mais nous ne sommes pas persuadés qu'il puisse réintégrer le marché
du travail, au vu des plaintes qu'il a formulées."
L'assuré a effectué un stage au COPAI du 19 mars au 13 avril 2007. Dans leur rapport du 26
avril 2007, la directrice et le maître socioprofessionnel de ce centre ont en particulier exposé
ce qui suit :
"Ne disposant
pas de moyens pour mesurer la douleur, il nous est difficile d'évaluer quelle part objective de
souffrance est bien réelle chez cet assuré et quelle part d'une éventuelle amplification
de symptômes pourrait aussi intervenir dans cette situation. Quoiqu'il en soit, notre équipe
de travail reste persuadée que l'attitude de cet homme n'obéit pas à une stratégie
préméditée. A notre avis, M. R.________ souffre réellement de douleurs que son mental
ne lui permet pas de surmonter. Etant devenu totalement dépendant de sa souffrance, cet homme véhicule
une existence où la qualité de vie s'est complètement effondrée.
6.
Conclusion
Au terme de
la mesure et compte tenu de ce qui précède, nous ne pouvons pas formellement désavouer
l'avis du SMR qui préconise une exigibilité de 80% face à des activités adaptées.
Cette capacité peut paraître, à priori, "théoriquement" correcte... mais
nous ne l'avons jamais mesurée, tant s'en faut, dans nos ateliers. En l'occurrence, compte tenu
des nombreuses limitations fonctionnelles qui devraient être respectées, du faible niveau de
formation de l'assuré et de son attitude particulière de dépendance extrême à
la douleur, elle est pratiquement impossible à mettre en oeuvre."
Le Dr F.________, médecin consultant au COPAI, a conclu son rapport du 17 avril 2007 ainsi :
"Sur le
plan médical, cet homme a des hernies discales et des troubles dégénératifs lombaires
qui ont bénéficié d'une micro-discectomie en 2003. Après une période d'amélioration,
une lombalgie avec irradiation dans les membres inférieurs à bascule, est apparue en septembre
2005. A l'examen physique, nous trouvons objectivement peu de chose : les troubles statiques sont minimes,
la musculature reste puissante et on trouve un léger syndrome radiculaire déficitaire sensitivomoteur
S1 gauche. Ce qui frappe surtout est l'ampleur des signes de non organicité qui attestent d'un syndrome
d'amplification de symptômes selon Matheson. Radiologiquement, il a une petite hernie discale paramédiane
gauche L5-S1 avec une fibrose post-opératoire, une saillie discale L4-L5 et un léger rétrécissement
du canal spinal L4-L5. Parmi les plaintes de M. R.________, les chutes sont à notre sens mal expliquées.
Nous en avons constaté plusieurs fois à l'atelier et il en a eu également chez lui. Ces
chutes n'entraînent pas de blessures importantes quoiqu'une fois il s'est tapé la tête
contre une caisse à l'atelier et une autre fois, il s'est éraflé la jambe à son domicile.
S'agit-il d'une claudication médullaire ? de lâchages antalgiques ? de manifestations hystéroïdes
de somatisation dans le cadre du syndrome d'amplification de symptômes ? Nous sommes de l'avis qu'une
réponse à ces questions est nécessaire parce qu'elle conditionnera les chances de succès
de toute tentative de reprise professionnelle.
A l'atelier,
nous retrouvons un homme très démonstratif, plaintif, chutant à plusieurs reprises, attirant
l'attention sur son pauvre sort, buvant énormément d'eau (diabète ?), lent, complètement
pris dans ses douleurs, profondément persuadé d'être définitivement handicapé,
changeant de position souvent, se déplaçant de façon précautionneuse. Cette attitude
ruine évidemment ses rendements qui sont misérables quelle que soit l'activité proposée.
Dans ces conditions. nous ne voyons pas quel genre de travail pourrait encore faire cet homme sans une
amélioration sur le plan symptomatique."
Les Drs T.________, [...] et [...], respectivement chef de clinique adjoint, stagiaire médecin et
assistante au Service de psychiatrie du CHUV, auxquels l'assuré avait été adressé
pour consilium, ont posé les diagnostics d'épisode dépressif majeur et de trouble somatoforme
douloureux dans un rapport du 25 mai 2007. Ils ont en outre indiqué ce qui suit :
"
Discussion
:
Nous retenons
d'une part un diagnostic de trouble somatoforme douloureux. En effet, M. R.________ se plaint de douleurs
diffusément localisées atteignant principalement son dos ainsi que toute la moitié droite
du corps, de la tête aux pieds, avec un pied gauche décrit comme engourdi. Ses douleurs, présentes
dès le 7 septembre 2005, seraient persistantes et d'intensité progressive depuis cette date,
avec une exacerbation lors de toux et lors d'une manoeuvre de Valsalva. Le patient assure avoir déjà
bénéficié d'un traitement par infiltrations de Cortisone, lequel se serait révélé
sans effet notable et suit actuellement un traitement médicamenteux avec Dafalgan 2 mg 3 x par jour,
Brufen Retard, et Surmontil chaque soir, sans qu'aucune amélioration n'ait été constatée.
Une origine organique ne paraît pas totalement exclue, mais l'intensité des douleurs, leur
présentation, leur persistance malgré des antalgiques laissent penser que des facteurs psychologiques
jouent un rôle pour expliquer ce tableau douloureux. Ces algies chroniques nuisent par ailleurs
fortement à l'intégration sociale du patient. Celui-ci raconte par exemple que s'il ne pouvait
plus conduire sa voiture que 30 min par jour depuis quelques années, depuis sept mois environ il
ne peut plus du tout la conduire. M. R.________ éprouve en outre d'énormes difficultés
à faire sa toilette et ses besoins, ainsi que de marcher plus d'1/4 heure par jour. Ce sont donc
son épouse et son fils qui doivent l'assister dans ses activités quotidiennes. A noter enfin
que, habitant un immeuble sans ascenseur, le patient a même fait plusieurs chutes dans les escaliers
et que, au plan sexuel par ailleurs, il dit souffrir de problèmes d'érections.
Il existe d'autre
part une symptomatologie dépressive manifeste chez ce patient. Cet état dépressif paraît
avoir été engendré par les douleurs chroniques et renforcé certainement par le vécu
douloureux, dans un mouvement de circularité. Nous pouvons remarquer une tristesse persistante exprimée
et ressentie, avec pleurs occasionnels incontrôlés, perte de capacité à éprouver
du plaisir et de l'intérêt en général, perte de motivation dans ses loisirs, irritabilité
et impatience croissantes ainsi que pertes de mémoire. Le patient souffre également d'un fort
sentiment de dévalorisation, voire de culpabilité, notamment envers son fils qui s'occupe de
tout et à l'égard duquel M. R.________ a honte de ne pouvoir servir de modèle. Le patient
nourrit enfin des pensées de mort récurrentes, souhaitant que la mort vienne le libérer
d'une vie considérée comme "foutue".
Bien que le
pronostic thérapeutique soit sombre, l'adjonction d'un antidépresseur tel que le cymbalta 60
mg par jour pourrait peut-être soulager quelque peu le patient.
Malgré
le fait qu'il exprime très vivement son vécu douloureux et qu'il existe peut-être même
une tendance à les exagérer dramatiquement, nous ne voyons pas d'autres traits de personnalité
susceptibles de nous faire conclure à un diagnostic de trouble de la personnalité histrionique.
Il ne s'agit certainement pas non plus d'un simulateur, mais sa difficulté à mettre en mot
sa souffrance est telle que l'expression corporelle est bruyante.
Compte tenu
d'une part de l'importance des handicaps occasionnés par ses douleurs, répertoriés ci-dessus,
ainsi que d'autre part du syndrome dépressif associé, M. R.________ n'est plus du tout capable
d'exercer son métier de maçon. Par ailleurs, son extrême difficulté à se mobiliser,
sa quasi impossibilité à trouver une quelconque posture antalgique, son état dépressif
et ses faibles ressources psychiques ne nous semblent guère compatibles avec l'éventualité
d'une reconversion dans une autre profession. La capacité de travail dans un travail adapté
à ces handicaps est certainement inférieure à 30%, comme la tentative de stage de reconversion
l'a déjà démontré."
Dans leur rapport du 12 juin 2007, les Drs Z.________ et H.________, respectivement médecin adjoint
et médecin assistant à l'Hôpital orthopédique, ont posé les diagnostics de status
post opération rachidienne X avec hémilaminectomie L5-S1 gauche selon l'IRM en 2003, de sténose
canalaire centrale modérée L4-L5 avec sténose latérale en L5 plus importante à
droite qu'à gauche et discopathies à deux étages, L4-L5, L5-S1. Ils ont conclu leur rapport
comme il suit :
" En conclusion,
Monsieur R.________ souffre de lombosciatalgies droites que l'on peut mettre en relation avec un canal
lombaire étroit en L4 — L5 et une sténose latérale de la racine L5 droite. Les lombalgies
s'expliquent aussi par une discopathie à deux étages en L4 — L5 et L5 — S1, par
contre, nous n'avons pas d'explication à la cruralgie droite.
A gauche, le
déficit sensitivo-moteur L5 — S1 est séquellaire d'une intervention en 2003.
En ne voyant
le patient qu'une seule fois, nous ne pouvons pas nous prononcer quant au pronostic mais celui-ci est
réservé. En théorie, on pourrait envisager une libération de la racine L5 droite
associée ou non à une spondylodèse L4 — S1 mais avant cela le patient devrait bénéficier
d'une prise en charge intensive pluridisciplinaire avec évaluation psychologique également.
Pour cela, vous, pourriez adresser votre patient au Docteur C.________, chef de Clinique à l'Unité
de réhabilitation du rachis à l'Hôpital Orthopédique.
Nous ne pouvons
pas non plus nous prononcer quant à la capacité du travail, même si celle-ci n'est certainement
pas totale. Nous vous laissons le soin de l'évaluer avec les spécialistes de l'AI. Monsieur
R.________ a d'ailleurs déjà fait un stage d'évaluation aux mois de mars et avril 2007."
Le Dr G.________ du Service de neurochirurgie du CHUV, dans un rapport du 26 juin 2007, expose notamment
ce qui suit :
"
APPRECIATION
:
Monsieur R.________
présente donc un tableau clinique complexe caractérisé principalement par des lombalgies
associées à des douleurs irradiant dans le MID de territoire radiculaire peu précis. L'imagerie
met en évidence un canal lombaire modérément étroit en L4-L5 qui n'est à mon
sens pas symptomatique étant donné l'absence d'une claire notion de claudication neurogène
vu que les douleurs irradiant dans le MID sont également présentes au repos. Rappelons également
à nouveau que la symptomatologie principale du patient est des lombalgies importantes et résistantes
à tout traitement conservateur (physiothérapie, infiltrations et traitements médicamenteux)
et que dans ce contexte, il est possible que nous soyons dans une situation de "failed back surgery".J'ai
expliqué au patient qu'il n'y a actuellement pas de nouveau traitement chirurgical à lui proposer
au vu de la mauvaise corrélation clinique et radiologique et qu'une poursuite du traitement conservateur
est à envisager. Je ne prévois pas d'emblée de revoir le patient à ma consultation
ambulatoire mais reste à disposition pour toutes questions supplémentaires ou en cas de changement
de la symptomatologie."
Dans un rapport du 21 novembre 2007, le Dr S.________, généraliste, a posé le diagnostic
de lombosciatique hyperalgique avec irradiation sciatique bilatérale, la capacité de travail
dans l'activité habituelle étant nulle dès le 7 septembre 2007 et le pronostic étant
sombre.
Les Drs M.________ et W.________ du SMR ont examiné l'assuré le 6 mars 2008 et ont posé
les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de lombosciatalgies chroniques
déficitaires sur le plan sensitif et des réflexes (M54.42) et sans répercussion sur la
capacité de travail d'obésité de classe I avec BMI à 31.8, de trouble somatoforme
douloureux (F45.4) avec majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F 68.0)
ainsi que de dépression d'accompagnement sous forme d'une lassitude existentielle (trouble de l'adaptation
avec réaction dépressive prolongée (F43.21). Il résulte en outre de leur rapport
du 11 mars 2008 notamment ce qui suit :
"
Sur
le plan somatique
(…).
(…)
En
conclusion
: cet assuré présente une
atteinte à la santé sur le plan ostéoarticulaire sous la forme de troubles dégénératifs
du rachis avec mise en évidence d'une récidive de hernie discale L5-S1 associée à
des troubles dégénératifs étagés. La globalité de la symptomatologie mise
en avant par l'assuré ne peut s'expliquer par les lésions organiques objectives mises en avant
par les documents radiologiques mis à disposition. L'examen clinique frappe essentiellement par
une attitude caricaturale et démonstrative, à la limite histrionique de la part de l'assuré.
L'examen clinique n'a pas permis de mettre en évidence de lésion objective significative sur
le plan neurologique ou ostéoarticulaire, pouvant corroborer l'étendue des plaintes mises en
oeuvre par l'assuré. Un rapport de surveillance mandaté par [...] Assurances met en évidence
un assuré ne présentant aucune difficulté pour se mouvoir, selon les documents mis à
notre disposition (entretien avec Monsieur [...] en date du 06.07.2007).
Au vu des atteintes
à la santé présentées par l'assuré, l'activité antérieure de maçon
est formellement contre-indiquée. De ce fait, une incapacité de travail totale dans ce domaine
est à retenir. Une activité dite adaptée, qui tient compte des limitations fonctionnelles
en relation directe avec les troubles somatiques objectifs est possible à un taux de 100% avec une
diminution de rendement de tout au plus 30%, au vu des limitations fonctionnelles retenues. La composante
algique chronique (syndrome douloureux somatoforme versus amplification des plaintes) n'a pas été
prise en considération pour établir la capacité de travail résiduelle sur le plan
somatique. Une telle atteinte à la santé ne peut être considérée comme invalidante
selon la jurisprudence, en l'absence de pathologie psychiatrique préexistante, de comorbidité
d'ordre psychiatrique à caractère invalidant ou de signe de gravité selon la jurisprudence.
Sur
le plan psychiatrique
, il s'agit d'un assuré
âgé de 52 ans, d'origine portugaise, établi en Suisse depuis l'an 2000.
Au bénéfice
de 3 ans de scolarité et sans formation professionnelle, l'assuré exerce des activités
lucratives non qualifiées jusqu'à un emploi de maçon dès le 17 mai 2004, qu'il exerce
jusqu'à une mise en arrêt de travail totale le 6 septembre 2005 à la suite d'une chute
banale.
Issu d'une
famille nombreuse de 11 enfants, l'assuré est marié, il est père de 2 enfants adultes.
Son anamnèse
psychiatrique apparaît comme vierge jusqu'à l'apparition d'une symptomatologie douloureuse
chronique apparue subitement dans le contexte de cette chute du 6 septembre 2005. La personnalité
de l'assuré est décrite comme modifiée, il devient triste, souffrant d'être malade
bien qu'il ne puisse expliquer sa maladie. Il passe ses journées à errer au domicile, privilégiant
les positions assise et couchée.
Sur le plan
psychiatrique, le tableau surprend par une lassitude existentielle plus que par de réels symptômes
dépressifs. L'assuré dit ne plus avoir envie de vivre, il se laisse aller dans un rôle
de dépendant dans une existence d'inactivité et de tristesse. Les critères stricts d'une
maladie psychiatrique sévère ne sont pas remplis. Le tableau est parasité par une exagération
incontestable et croissante des symptômes, qui ne s'appuie pas sur des critères objectifs.
ll est incontestable
que l'assuré ne retravaillera plus, mais les éléments dépressifs sont à insérer
dans le cadre du tableau de trouble somatoforme douloureux. Il n'y a pas de dépression endogène
ni d'autre maladie psychiatrique qui pourrait porter préjudice à l'exigibilité professionnelle
de l'assuré sur le plan strictement médical.
Face au diagnostic
de syndrome somatoforme douloureux persistant, l'assuré n'a donc pas de comorbidité psychiatrique
à caractère strictement invalidant puisque les éléments dépressifs sont à
inclure dans le diagnostic de trouble somatoforme douloureux. Les affections corporelles chroniques sont
décrites dans le versant somatique de cet examen, elles n'ont pas de caractère préoccupant.
Le processus maladif s'étend depuis septembre 2005. Bien que l'assuré ait décrit une amélioration
suite à une prise en charge à la Consultation de Chauderon, il n'y a globalement pas de rémission
durable. La perte d'intégration sociale est relative, l'assuré est très lié et sollicite
beaucoup ses enfants notamment. Le processus défectueux de résolution de conflit n'est pas
clairement établi mais, au vu de la charge émotive que l'assuré exprime face à la
prise de distance de la part de son père, cet éloignement pourrait être une hypothèse
de l'affaiblissement des ressources propres de l'intéressé. Les traitements conformes aux règles
de l'art sont perçus comme inefficaces, il n'y a pas de signe de non coopération.
Face aux documents
médicaux en notre possession, le rapport de concilium psychiatrique de la Consultation de Chauderon
daté du 25.05.2007, mentionne des observations tout à fait superposables à celles perçues
lors de l'examen de ce jour : la symptomatologie dépressive y est décrite comme engendrée
par les douleurs chroniques et certainement renforcée par le vécu douloureux, dans un mouvement
de circularité. Ce cercle vicieux continue, vraisemblablement en s'amplifiant. Une tendance à
exagérer dramatiquement le vécu douloureux est également perçue lors de l'examen
de ce jour, probablement en exacerbation car auto-entretenue. La frontière avec la simulation devient
plus floue avec le temps.
Bien que l'assuré
ne soit plus du tout capable d'exercer son métier de maçon et, vraisemblablement, pas disposé
à reprendre un autre activité qui serait adaptée, la capacité de travail décrite
dans ce rapport comme certainement inférieure à 30%, correspond aux manifestations observées,
elle ne tient pas compte des critères jurisprudentiels en vigueur.
Toutefois,
une jurisprudence claire est imposée dans le cadre des troubles somatoformes douloureux, la dépression
d'accompagnement fait partie de cette entité diagnostique, elle n'est pas considérée comme
à caractère invalidant. En conséquence, l'examen psychiatrique de ce jour ne permet pas
de reconnaître d'atteinte invalidante à la santé au sens de la LAI.
Les
limitations fonctionnelles
Limitations
fonctionnelles somatiques
: pas de port de charges
supérieures à 5 kilos de façon répétitive, pas de position statique assise au-delà
de 15 à 20 min. sans possibilité de varier les positions assises/debout, pas de position en
porte-à-faux ou en antéflexion du rachis contre résistance, pas de montée ou descente
d'escaliers à répétition, pas d'activité sur terrain instable, pas d'activité
en hauteur, diminution du périmètre de marche à environ 15 minutes.
Limitations
fonctionnelles psychiatriques
: aucune sur le
plan psychiatrique, si ce n'est celles liées au déconditionnement psychique.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
L'assuré
a été mis en arrêt de travail total suite à une chute banale le 06.09.2005. L'arrêt
de travail est médicalement justifié dans l'activité habituelle de maçon.
Comment
le degré d'incapacité de travail a- t-il évolué depuis lors ?
Sur
le plan somatique
, sur la base de l'examen clinique
réalisé ce jour et l'étude des documents radiologiques mis à disposition, l'assuré
présente une incapacité de travail totale dans son activité antérieure de maçon
de façon définitive. Une activité adaptée qui respecte les limitations fonctionnelles
est théoriquement possible à un taux de 100% avec une diminution de rendement de 30%, au vu
des limitations fonctionnelles précitées. Une telle activité peut être théoriquement
mise en oeuvre depuis février 2006 (date à laquelle l'assuré a été évalué
sur le plan neurochirurgical avec absence de mise en évidence de lésion neurologique significative
ou de trouble ostéoarticulaire à caractère incapacitant de longue durée dans une
activité adaptée).
Sur
le plan psychiatrique
, l'assuré mentionne
une modification de sa personnalité apparue d'une manière consécutive à la problématique
douloureuse. Il devient triste et mentionne une importante réduction de sa vie quotidienne. Ces
signes ne correspondent pas à une atteinte psychiatrique à caractère invalidant, mais
au tableau dépressif classiquement accompagnateur d'un trouble somatoforme douloureux. Etant donné
l'absence de comorbidité psychiatrique en dehors des éléments dépressifs d'accompagnement,
l'exigibilité professionnelle reste totale au sens de la jurisprudence actuelle."
Le 21 mai 2008, l'OAI a informé l'assuré de son intention de lui octroyer un quart de rente
depuis le 1er septembre 2006, en considérant notamment ce qui suit:
"
Résultat de nos constatations :
Depuis
le 01.09.2006 (début du délai d'attente d'un an), la capacité de travail est considérablement
restreinte.
·
Les renseignements médicaux en notre possession
mettent en évidence une incapacité de travail totale dans l'activité habituelle de maçon.
Par contre, dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles, telles que
: pas de port de charges supérieur à 7.5 kg de façon répétitive, pas de position
statique assise au-delà de trois-quarts d'heure sans possibilité de varier la position assise
debout, pas de position statique debout au-delà de 15 min., diminution du périmètre de
marche au-delà des trois-quarts d'heure, pas de position en porte-à-faux en antéflexion
du rachis contre résistance; pas d'exposition à des machines outils réalisant des vibrations
de 5 hertz, M. R.________ conserve une capacité de travail de 80 % à partir de février
2006.
·
Lors d'un entretien avec la division de réadaptation,
en date du 09.02.07, en vue d'une aide au placement, un stage d'évaluation a été mis en
place auprès du COPAI à Yverdon-les-Bains.
·
Au terme de ce stage, M. R.________ a fait connaître,
en entretien du 21.05.07, qu'il n'envisageait pas de reprendre une quelconque activité professionnelle,
en raison de ses douleurs. Dans votre communication du 05.11.07, vous confirmez ce dernier point.
·
Au vu de ces nouveaux éléments médicaux,
un examen clinique rhumatologique et psychiatrique a eu lieu le 06.03.2008 auprès du Service médical
régional Al. Il ressort des constatations médicales une pleine capacité de travail, assortie
d'une diminution de rendement de 30 % au plus, dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
somatiques citées plus haut. Au plan psychiatrique, un trouble de l'adaptation avec réaction
dépressive prolongée ne justifie pas d'incapacité de travail en soi.
·
Tel est le cas dans des
activités industrielles légères.
Selon
la jurisprudence, il est sans importance, pour l'évaluation du revenu d'invalide, de savoir si une
personne handicapée exerce effectivement l'activité que l'on peut raisonnablement attendre
d'elle. Elle ne peut donc, par exemple, pas prétendre à une rente si elle n'utilise pas pleinement
sa capacité de travail, obéissant à des
considérations
purement personnelles, alors qu'en exerçant une telle activité, elle pourrait réaliser
un revenu excluant l'octroi d'une rente (RCC 1982 p. 471, 1980 p. 581).
Selon
un principe général du droit des assurances sociales, l'assuré a en effet l'obligation
de diminuer le dommage, en entreprenant tout ce qu'on est en droit d'exiger de lui pour atténuer
le plus possible les effets de l'atteinte à la santé et de mettre en valeur sa capacité
résiduelle de travail.
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l'assuré
n'a pas — comme c'est votre cas — repris d'activité professionnelle, on peut se référer
aux données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des
salaires de l'Office fédéral de la statistique, pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126
V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés,
en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En
l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services),
soit en 2004, CHF 4'588.- par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur la structure
des salaires 2004, TA1; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2004 (41,6
heures ; La Vie économique, 10-2006, p.90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à CHF 4'771.52 (CHF 4'588.- x 41,6 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 57'258.24.
Après
adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 2005 à 2006 (+ 1.00 %
+ 1.42 % ; La Vie économique, 10-2006, p.91, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF
58'652.02 (année d'ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Attendu
qu'o
n peut raisonnablement
exiger de M. R.________ qu'il exerce une activité légère de substitution à 100%,
mais avec une baisse de rendement de 30 %, le salaire hypothétique est dès lors de CHF 41'056.40.
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l'assuré, à savoir les limitations liées au handicap, l'âge,
les années de service, la nationalité / catégorie de permis de séjour et le taux
d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour chacun des
facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder à une évaluation
globale des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances
du cas concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale supérieure à 25% (ATF
126 V 80 consid.5b/cc).
Compte
tenu des limitations fonctionnelles susmentionnées, un abattement de 10 % sur le revenu d'invalide
est justifié.
Le
revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à CHF 36'950.78.
Afin
de déterminer le préjudice économique, le revenu sans atteinte à la santé, soit
CHF61'966.65, doit être comparé au revenu invalide comme suit:
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible :
sans
invalidité
CHF
61'966.65
avec
invalidité
CHF
36'950.80
La
perte de gain s'élève à
CHF              25'015.85 = un degré
d'invalidité de 40.36 %.
Notre
décision est par conséquent la suivante :
Dès
le 01.09.2006, votre mandant a droit à un quart de rente."
Le 19 juin 2008, l'assuré s'est opposé à ce projet concluant à l'octroi d'une rente
entière et subsidiairement à un complément d'instruction par une expertise médicale,
notamment psychiatrique.
Le 23 janvier 2009, E.________ SA a écrit à l'OAI qu'en 2006, l'assuré aurait touché
un salaire horaire brut de 26 fr. ainsi qu'un treizième salaire, l'horaire hebdomadaire étant
de 42 heures 50.
Il résulte d'un avis juriste du 29 juillet 2009 qu'il a été tenu compte des limitations
fonctionnelles (à la base de la reconnaissance d'une diminution de rendement de 30%) à la fois
pour apprécier la diminution de rendement et pour l'abattement et qu'il n'y a dès lors pas
lieu de retenir d'abattement supplémentaire,   tous les autres facteurs de réduction
(âge [53 ans], capacité de travail [100%], permis [B] ou la nationalité [portugaise])
ne justifiant pas un quelconque abattement sur le revenu d'invalide.
Le 22 octobre 2009, l'OAI a rendu un nouveau projet de décision annulant et remplaçant celui
du 22 octobre 2009 et dont il résulte notamment ce qui suit :
"
Contestation :
Par
projet d'acceptation de rente du 21 mai 2008, nous avons reconnu le droit à un quart de rente d'invalidité
dès le 1er septembre 2006 en raison d'un taux d'invalidité de 40.3%.
Dans
votre courrier du 19 juin 2008, vous contestez l'abattement retenu du revenu d'invalide ainsi que les
conclusions sur le plan médical et sollicitez un complément d'instruction par une expertise
médicale.
·
Selon une jurisprudence
constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), il importe, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées..
·
Nous vous remettons en annexe l'avis du Service
médical régional Al du 28.01.2009 apportant les arguments dans votre contestation pour l'aspect
médical.
·
Nous nous sommes fondés sur les conclusions
de l'examen clinique rhumatologique et psychiatrique du 06.03.2008 du Service médical régional
(SMR). Ce dernier remplit tous les critères de la jurisprudence en matière de valeur probante.
Détermination
du degré d'invalidité :
·
Après avoir interrogé l'ex-employeur
de M. R.________, le revenu annuel sans invalidité qu'il aurait pu prétendre en 2006 s'élève
à CHF 62'200.45 (CHF 26.-/heure x 42h.50 x 4.33 = 4'784.65).
·
S'agissant du revenu d'invalide,
vous demandez que nous tenions compte d'un abattement de 15 % compte tenu des limitations. Nous relevons
que nous avons déjà tenu compte d'une diminution de rendement de 30 % compte tenu des limitations
fonctionnelles (pas de port de charges supérieur à 7.5 kg de façon répétitive,
pas de position statique assise au-delà de trois-quarts d'heure sans possibilité de varier
la position assise debout, pas de position statique debout au-delà de 15 min., diminution du périmètre
de marche au-delà des trois-quarts d'heure, pas de position en porte-à-faux en antéflexion
du rachis contre résistance; pas d'exposition à des machines outils réalisant des vibrations
de 5 hertz). Dans ce contexte, nous admettons que les limitations liées au handicap ont déjà
été prises en compte de manière importante lors de l'appréciation de la capacité
de travail et/ou du rendement. En tenant compte des observations faites lors du stage au COPAI (rapport
du 26.04.2007) ainsi que de l'aspect médical, il ne se justifie dès lors pas dans ce contexte
d'en tenir compte une nouvelle fois dans le cadre de l'abattement. Tous les autres facteurs de réduction,
tels que l'âge, la capacité de travail,
permis
B ou la nationalité, ne sauraient justifier un quelconque abattement sur le revenu d'invalide.
·
Compte tenu de ce qui précède, nous
avons procédé au calcul du préjudice économique comme suit :
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l'assuré
n'a pas — comme c'est votre cas — repris d'activité professionnelle, on peut se référer
aux données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des
salaires de l'Office fédéral de la statistique, pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126
V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés,
en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En
l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et de port
de charges supérieur à 7.5 kg de façon répétitive, pas de position statique
assise au-delà de trois-quarts d'heure sans possibilité de varier la position assise debout,
pas de position statique debout au-delà de 15 min., diminution du périmètre de marche
au-delà des trois-quarts d'heure, pas de position en porte-à-faux en antéflexion du rachis
contre résistance; pas d'exposition à des machines outils réalisant des vibrations de
5 hertzservices), soit en 2004, CHF 4'588.- par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête
suisse sur la structure des salaires 2004, TA1; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2004 (41,6
heures ; La Vie économique, 10-2006, p.90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à CHF 4'771.52 (CHF 4'588.- x 41,6: 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 57'258.24.
Après
adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 2005 à 2006 (+ 1.00 %
+ 1.42 % ; La Vie économique, 10-2006, p.91, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF
58'652.02 (année d'ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Attendu
qu'on peut raisonnablement exiger de M. R.________ qu'il exerce une activité légère de
substitution à 100%, mais avec une baisse de rendement de 30%, le salaire hypothétique est
dès lors de CHF 41'056.40.
Le
revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à CHF 41'056.40.
Afin
de déterminer le préjudice économique, le revenu sans atteinte à la santé, soit
CHF 62'200.00, doit être comparé au revenu invalide ci-dessus comme suit :
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible :
sans
invalidité              CHF 62'200.00
avec
invalidité              CHF 41'056.00
La
perte de gain s'élève à
CHF 21'144.00 = un degré d'invalidité de
33.99%
soit 34%
Un
degré d'invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d'invalidité.
Notre
décision est par conséquent la suivante
:
La
demande est rejetée."
Le 27 novembre 2009, l'assuré s'est opposé à ce projet et a produit un rapport établi
le 28 avril 2009 par le Dr D.________ suite à une IRM du genou gauche à l'Institut U.________
SA et concluant à un défect cartilagineux étendu au niveau du condyle fémoral interne,
avec plusieurs petits fragments cartilagineux dans le récessus supra-patellaire et une surcharge
dégénérative du condyle interne ainsi qu'à une chondropathie notamment sur le versant
antéro-inférieur du condyle interne dans l'échancrure ainsi qu'à l'absence de déchirure
méniscale. Il a également produit un rapport médical du 14 juillet 2009 du service d'orthopédie
et de traumatologie du CHUV posant les diagnostics de défect cartilagineux assez étendu au
niveau du condyle fémoral interne avec des fragments libres diagnostiqués par IRM, une arthroscopie
avec nettoyage des foyers des lésions ostéochondrales étant proposée.
Dans un avis médical du 8 février 2010, la Dresse N.________ du SMR a écrit ce qui suit
:
"La récente
arthroscopie du genou gauche le 22.9.2009 constitue un fait nouveau dont nous devons tenir compte dans
la définition des limitations fonctionnelles. Etant acquis que l'activité de maçon n'est
plus praticable, reste à intégrer l'atteinte du genou dans l'estimation de l'exigibilité.
L'instruction devrait être complétée dans ce sens auprès du chirurgien orthopédiste."
Dans un rapport médical du 25 mars 2010, le Dr X.________, chef de clinique au Département
de l'appareil locomoteur du CHUV (ci-après : DAL), a posé les diagnostics de gonarthrose gauche
et de suspicion d'une maladie de Sudeck. L'implantation d'une prothèse du genou  (PTG) était
proposée.
Le Dr J.________, du SMR, a alors estimé le 30 avril 2010 que dans ces conditions, il fallait considérer
que l'état de santé de l'assuré n'était pas stabilisé, l'incapacité de
travail actuelle étant justifiée, en tous cas depuis le 22 septembre 2009 et proposé d'actualiser
les informations d'ici trois mois. Il a précisé que si l'assuré se décidait pour
une PTG, il fallait attendre au moins six mois après l'intervention pour une estimation des limitations
fonctionnelles.
Dans un rapport du 11 mai 2010, le Dr DAL.________, du DAL, a posé les diagnostics de gonarthrose
gauche, lombalgies et suspicion d'algoneurodystrophie. Il a exposé que l'assuré avait consulté
le 13 juillet 2009 pour des gonalgies gauches non traumatiques depuis environ quatre mois, des douleurs
mécaniques et également nocturnes et des épanchements à répétition. Il
a indiqué que l'IRM et l'arthroscopie pratiquée en ambulatoire le 22 septembre 2009 avaient
confirmé le constat de chondropathie stade III de la trochlée et fémoro-tibiale interne,
une algoneurodystrophie traitée au Miacalcic étant suspectée. Il a en outre estimé
que l'incapacité de travail était totale dans l'activité de maçon. Il a indiqué
que l'assuré devait éviter le travail en position debout et privilégier la position alternée
avec prédominance d'un travail assis, monter le moins possible des escaliers et ne pas soulever
de charge supérieure à 5 kg. Il a en outre mentionné que l'assuré devait éviter
les activités exercées principalement en marchant (terrain irrégulier), de monter sur
une échelle ou un échafaudage ou de travailler accroupi ou à genoux.
Le 5 août 2010, l'OAI a adressé au Dr S.________ un questionnaire comportant les questions
suivantes :
1.
Quelle est la clinique actuelle
?
2.
Une arthroplastie totale
du genou gauche est-elle envisagée ?
·
Si oui, pour quelle date
?
·
Sinon, quelle est la capacité de travail
dans une activité adaptée (en %), et à partir de quelle date ?
3.
Quelles sont les limitations fonctionnelles ?
Le 3 septembre 2012, le Dr S.________ a répondu ce qui suit :
"1.
Le patient se plaint actuellement de douleurs des deux genoux, notamment du genou gauche où l'indication
d'une arthropathie est discutée.
La
douleur est réputée insupportable ou niveau lombaire avec une irradiation au niveau du rachis,
sur la gauche atteignant le haut du dos, ainsi que le membre supérieur droit, la nuque et l'hémiface
droite. Il indique aussi une irradiation le long du membre inférieur droite.
2.
La position du CHUV me paraît ambiguë, merci de vous renseigner dans ce service pour obtenir
plus d'information.
Le
patient insiste à chaque consultation pour dire la péjoration et l'augmentation de son handicap.
Il est quasi-impossible au médecin traitant, dans ces conditions, de statuer clairement sur la capacité
de travail théorique. Une expertise dans un milieu approprié devrait être mise sur pied.
Il
est impossible de statuer sur la base des instruments institutionnels et techniques mis à disposition
du médecin généraliste.
Douleur
à la marche. Le patient déclare que toute activité quelle qu'elle soit provoque des douleurs."
Dans un rapport du 5 octobre 2010, les Drs V.________ et B.________, respectivement médecin associé
et médecin assistant de l'Unité du rachis du CHUV, ont posé les diagnostics d'arthrose
à localisations multiple anamnestique et de cervicalgies et lombalgies chroniques récidivantes
: troubles dégénératifs lombaires pluri-étagés, déconditionnement physique
global et focal et dysbalances musculaires étagées prédominant au niveau lombo-pelvi-bicrural.
Comme comorbidités, ils mentionnent des antécédents de maltraitance infantile, une hernie
discale L4-L5 opérée en 2003, l'ablation d'un corps libre du genou gauche en 2009, une hyperplasie
bénigne de la prostate et une hypovitaminose D substituée. Ils exposent en outre ce qui suit
:
"Votre
patient présente une symptomatologie algique touchant le rachis cervical et lombaire qui au fil
du temps s'est chronifiée. La persistance des douleurs a concouru au déconditionnement physique
focal et global sévère mis en évidence à ce jour, ainsi qu'aux dysbalances musculaires
étagées prédominant au niveau lombo-pelvi-bicrural bien que notable au niveau cervico-inter-biscapulaire.
On note également une insuffisance de la musculature stabilisatrice du tronc, en particulier du
muscle transverse de l'abdomen. On ne retrouve pas les éléments classiques pour une claudication
neurogène, telles que douleurs dans les jambes à la marche, en particulier à la descente
ou antéflexion antalgique du tronc.
Il y a actuellement
un retentissement fonctionnel majeur dans les AVQ de base chez un patient qui prend comme antalgique
du Dafalgan. Il requiert l'aide de son épouse pour certaines tâches comme la toilette et l'habillage.
Ne sont pas connus du CMS actuellement.
Dans un premier
temps, nous vous proposons d'instaurer une physiothérapie ambulatoire à raison, de 2-3 séances
par semaine, afin de travailler la musculature stabilisatrice du tronc, la proprioception, les exercices
de stretching ciblés sur les chaînes antérieures et postérieures des membres inférieurs
dans le but final d'une autogestion."
Le 13 octobre 2010, l'assuré a informé l'OAI qu'il renonçait en l'état à la
pose d'une PTG ayant une grande appréhension quant au résultat, un taux de réussite suffisant
ne pouvant être garanti par les médecins.
Le 21 mars 2011, le Dr DAL.________ a écrit ce qui suit :
"
1.Clinique
actuelle
:
En date du
28.02.2011, status quo avec douleur du compartiment fémoro-patellaire et du compartiment interne
à gauche, d'allure mécanique. Syndrome fémoro-patellaire sur rétraction des chaînes
postérieures.
2.
Capacité de travail dans une activité adaptée :
Probablement
du 80 %
3.A
partie de quelle date ?
01.03.2011
4.Limitations
fonctionnelles dans une activité adaptée :
Station debout
prolongée à éviter, ainsi que les marches sur terrains irréguliers ainsi que dans
les escaliers. Limiter également le port de charges lourdes."
Dans un avis médical du 4 avril 2011, le Dr J.________ a indiqué que l'arthroscopie du genou
gauche justifiait une incapacité de travail totale du 22 septembre 2009 au 28 février 2011
et qu'à partir du 1er mars 2011, on se retrouvait dans la configuration antérieure, à
savoir qu'il existait une incapacité de travail totale comme aide-maçon, et une exigibilité
de 70% dans une activité adaptée, les limitations fonctionnelles concernant le dos et le genou
étant celles retenues lors de l'examen bidisciplinaire SMR du 11 mars 2008. Il a ajouté que
les observations antérieures confirmaient que des mesures professionnelles étaient vouées
à l'échec.
Le 14 juin 2011, l'OAI a établi un projet d'acceptation de rente remplaçant celui du 22 octobre
2009 et dont il résulte notamment ce qui suit :
"
Résultat de nos constatations :
Depuis
le 01.09.2006 (début du délai d'attente d'un an), votre capacité de travail est restreinte.
Les
renseignements médicaux en notre possession mettent en évidence que l'activité habituelle
de maçon est contre-indiquée. Toutefois, dans une activité adaptée respectant les
limitations fonctionnelles, telles que pas de port de charges supérieur à 7.5 kg de façon
répétitive, pas de position statique assise au-delà de trois-quarts d'heure sans possibilité
de varier la position assise-debout, pas de position statique debout au-delà de 15 min., diminution
du périmètre de marche au-delà des trois-quarts d'heure, pas de position en porte-à-faux
en antéflexion du rachis contre résistance ; pas d'exposition à des machines outils réalisant
des vibrations de 5 hertz, vous conservez une capacité de travail de 100 % avec une diminution de
rendement de 30 % à partir de février 2006.
·
Après avoir interrogé l'ex-employeur,
le revenu annuel sans invalidité que vous auriez pu prétendre en 2006 s'élève à
CHF 62'200.45 (CHF 26.-/heure x 42h.50 x 4.33 = CHF 4'784.65).
·
S'agissant du revenu d'invalide,
vous demandez que nous tenions compte d'un abattement de 15 % compte tenu des limitations. Nous relevons
que nous avons déjà tenu compte d'une diminution de rendement de 30 % compte tenu des limitations
fonctionnelles ci-dessus, nous admettons que les limitations liées au handicap ont déjà
été prises en compte de manière importante lors de l'appréciation de la capacité
de travail et/ou du rendement. En tenant compte des observations faites lors du stage au COPAI (rapport
du 26.04.2007) ainsi que de l'aspect médical, il ne se justifie dès lors pas dans ce contexte
d'en tenir compte une nouvelle fois dans le cadre de l'abattement. Tous les autres facteurs de réduction,
tels que l'âge, la capacité de travail, permis B
ou la nationalité,
ne sauraient justifier un quelconque abattement sur le revenu d'invalide.
Vu
ce qui précède, nous avons procédé au calcul du préjudice économique comme
suit :
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l'assuré
n'a pas — comme c'est votre cas — repris d'activité professionnelle, on peut se référer
aux données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des
salaires de l'Office fédéral de la statistique, pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126
V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés,
en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En
l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services,
soit en 2004, CHF 4588.- par mois, part au 13e salaire comprise (Enquête suisse sur la structure
des salaires 2004, TA1; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2004 (41,6
heures ; La Vie économique, 10-2006, p.90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à CHF 4'771.52 (CHF 4'588.- x 41,6: 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 57'258.24.
Après
adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 2005 à 2006 (+ 1.00 %,
+ 1.42 % ; La Vie économique, 10-2006, p.91, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF
58'652.02 (année d'ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Attendu
qu'on peut raisonnablement exiger que vous puissiez exercer une activité légère de substitution
à 100 %, mais avec une baisse de rendement de 30 %, le salaire hypothétique est dès lors
de CHF 41'056.40.
Le
revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à CHF 41'056.40
Afin
de déterminer le préjudice économique, le revenu sans atteinte à la santé, soit
CHF 62'200.00 doit être comparé au revenu invalide comme suit.
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible :
sans
invalidité              CHF
62'200.00
avec
invalidité
CHF
41'056.00
La
perte de gain s'élève à
CHF              21'144.00 --= un degré
d'invalidité de 34 %
Suite
à une péjoration de l'état de santé le 22.09.2009, vous avez présenté une
incapacité de travail totale jusqu'au 28 février 2011, tenant compte des limitations fonctionnelles
somatiques : station debout prolongée à éviter, ainsi que les marches sur terrain irréguliers
et dans les escaliers; limiter le port de charges lourdes.
L'incapacité
de travail moyenne sur une année s'élève à 46 % au 01.11.2009, ouvrant ainsi votre
droit à une rente au plus tôt à cette date.
Notre
décision est par conséquent la suivante :
Ainsi,
vous avez droit à un quart de rente du 01.11.2009 au 31.01.2010 (après trois mois d'aggravation)
et à une rente entière à partir du 01.02.2010 au 31.05.2011 (après trois mois d'amélioration),
conformément à l'art. 88a al. 2 RAI cité ci-avant.
Par
la suite, votre capacité de travail dans une activité adaptée est de 100 % avec une diminution
de rendement de 30 %, de sorte que le droit à une rente n'est plus ouvert."
L'assuré s'est opposé à ce projet.
Dans un avis médical du 24 août 2011, le Dr J.________ a estimé que les conclusions des
médecins du SMR étaient fondées sur un examen clinique bidisciplinaire, rhumato-psychiatrique,
réalisé par deux spécialistes FMH en 2008, ainsi que sur l'appréciation ultérieure
du Dr DAL.________, chirurgien orthopédiste. Il en a conclu que l'instruction était satisfaisante,
une expertise supplémentaire n'étant pas nécessaire.
Le 28 octobre 2011, l'OAI a adressé au conseil de l'assuré une lettre dont il résulte
notamment ce qui suit :
"Sur la
base des objections que vous avez formulées, nous avons soumis une nouvelle fois le dossier de votre
mandant susnommé au Service médical régional Al.
Il résulte
des observations médicales que dans le cadre des troubles somatoformes douloureux, la dépression
d'accompagnement fait partie de cette entité diagnostique, elle n'est pas considérée comme
à caractère invalidant (cf examen clinique rhumatologique et psychiatrique réalisé
le 06.03.2008 au Service médical régional Al.
L'épisode
dépressif majeur de gravité moyenne décrit par le Dr T.________, département de psychiatrie
du CHUV (cf son rapport du 25.05.2007 et votre lettre du 19.06.2008) fait partie intégrante du trouble
somatoforme douloureux. Selon la jurisprudence, les états dépressifs constituent des manifestations
(réactives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient
faire l'objet d'un diagnostic séparé (ATF 130 V 352, consid. 3.3.1). De plus, les critères
de gravité selon Meyer-Blaser ne sont pas réunis.
Vu ce qui précède,
l'existence d'une comorbidité psychiatrique doit être niée dans un tel cas.
S'agissant
des conclusions du Dr DAL.________, chirurgien orthopédiste, nous n'avons pas de raison de nous
écarter de ce spécialiste.
En ce qui concerne
les limitations fonctionnelles retenues en 2008, celles-ci tiennent également compte de la pathologie
du genou. La limitation du port de charges réalise une épargne du rachis, mais aussi bien celle
des genoux qui supportent le poids du corps. La possibilité de varier les positions va aussi dans
le sens d'une épargne et d'un meilleur confort des genoux, ainsi que la montée/descente d'escaliers,
l'activité sur terrain instable et la restriction du périmètre de marche.
Fort de ces
constats, une expertise médicale pluridisciplinaire ne s'avère pas nécessaire. Les conclusions
de l'examen clinique bidisciplinaire, rhumato-psychiatrique, du Service médical régional Al,
ainsi que l'appréciation du chirurgien orthopédiste, sont claires, exemptes de contradictions
et dûment motivées.
Il y a dès
lors lieu de retenir les conclusions de l'examen clinique du Service médical régional ainsi
que celles du chirurgien orthopédiste.
Vous estimez
un abattement de 10 % à retenir, même pour votre part à 15 % compte tenu de la jurisprudence.
Il a été tenu compte des limitations fonctionnelles à la fois pour apprécier la diminution
de rendement que pour l'abattement. Ainsi, il n'y a pas lieu de retenir d'abattement supplémentaire.
Les limitations fonctionnelles sont déjà à la base de la reconnaissance d'une diminution
de rendement de 30 %. Tous les autres facteurs de réduction (âge, capacité de travail,
permis ou la nationalité) ne sauraient justifier un quelconque abattement sur le revenu d'invalide.
Comme vous
le relevez dans votre courrier, une erreur s'est effectivement glissée dans la date du début
du délai d'attente d'un an, il fallait effectivement lire le 06.09.2005 et non en 2006, et nous
vous prions de nous en excuser.
L'arthroscopie
du genou gauche a justifié une incapacité de travail totale dès le 22.09.2009, date de
l'intervention. Votre mandant a consulté le 13.07.2009 le spécialiste : se plaignant de douleurs
au niveau de son genou gauche ; pas de notion de traumatisme ; s'agissant de douleurs mécaniques
et également nocturnes (cf rapport du 14.07.2009 du service d'orthopédie du CHUV), adressé
au médecin traitant, lequel s'est déclaré dans l'incapacité de se prononcer sur la
capacité de travail (cf son rapport du 03.09.2010).
Au vu de ce
qui précède, votre contestation du 15 août 2011 ne nous apporte aucun élément
susceptible de modifier notre position. Notre projet du 14.06.2011 est fondé et doit être entièrement
confirmé."
Par décision du 1er décembre 2011, l'OAI a alloué à l'assuré un quart de rente
du 1er novembre 2009 au 31 janvier 2010  et  une rente entière à partir du 1er février
2010 au 31 mai 2011, le droit à la rente n'étant plus ouvert par la suite. Cette décision
est fondée sur les mêmes motifs que ceux évoqués dans le projet de décision
du 14 juin 2011.
B.
Par acte du 16 janvier 2012, R.________ a recouru contre cette décision en concluant, avec suite
de frais et dépens, principalement à l'annulation de celle-ci, une rente entière d'invalidité
lui étant octroyée dès le 1er septembre 2006, subsidiairement que des mesures d'instructions
supplémentaires sous forme d'une expertise pluridisciplinaire soient ordonnées. Il a nié
la valeur probante des rapports établis par le SMR en formulant plusieurs reproches qui seront examinés
ci-dessous (consid. 4a). En ce qui concerne le calcul du taux d'invalidité, il a estimé qu'un
abattement de 15% pour ses empêchements était adéquat. Il a soutenu que, sur la base des
critères retenus par la jurisprudence, il fallait reconnaître le caractère invalidant
du trouble somatoforme douloureux. Enfin, il a critiqué le point de départ du droit à
la rente.
Dans sa réponse du 12 mars 2012, l'OAI a conclu au rejet du recours. Il a fait valoir que les rapports
SMR avaient pleine valeur probante, rappelé les limites jurisprudentielles relatives à un abattement
à titre de limitations fonctionnelles et s'est référé aux rapports médicaux
du SMR des 6 mars 2008 et 29 janvier 2009 pour la prise en compte du trouble somatoforme douloureux.
Les parties ont maintenu leurs conclusions, le recourant dans sa réplique du 18 avril 2012, l'intimé
dans sa duplique du 9 mai 2012.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
Dans le cas présent, le recours a été formé en temps utile et dans le respect des
formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1er janvier 2009, qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action
dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est applicable dans le cas présent.
La cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1
let. a LPA-VD).
2.
L'OAI a alloué au
recourant une rente d'un quart, puis entière pour une durée limitée. Il y a lieu d'examiner
tant le point de départ de la rente que son taux et sa suppression qui sont remis en cause par le
recourant.
3.
a)
Le bien-fondé d'une décision d'octroi
d'une rente temporaire, doit être examiné au regard des conditions d'une révision du droit
à la rente au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (cf. notamment TF 9C_718/2009 du 4 février 2010
consid. 1.2; TF 8C_104/2009 du 14 décembre 2009 consid. 2; TF 8C_180/2009 du 8 décembre 2009
consid. 3).
b)
L'article 17 LPGA prévoit que, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (al.1). Lorsque
l'administration entre en matière sur une nouvelle demande, elle doit examiner l'affaire au fond,
et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré
est réellement intervenue. Elle doit par conséquent procéder de la même manière
qu'en cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA (cf. TF 9C_685/2011 du 6 mars 2012; ATF 130 V 71
consid. 3 p. 73 ss).
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1; 130 V 343 consid. 3.5; 113 V 273 consid.
1a; voir également ATF 112 V 371 consid. 2b et 387 consid. 1b). Une appréciation différente
d'une situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision
(TFA I 491/03 du 20 novembre 2003 consid. 2.2 in fine et les références). L’assurance-invalidité
connaissant un système de rentes échelonnées, la révision se justifie lorsque le
degré d’invalidité franchit un taux déterminant (ATF 133 V 545 consid. 6.2 à
7). Le point de savoir si un changement important s’est produit doit être tranché en
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée
en force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des
faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit,
et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108
consid. 5; cf. ATF 130 V 343 consid. 3.5.2 p. 351; 125 V 368 consid. 2 et la référence citée;
TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.1 et les références).
4.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux
d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un taux de 50% à une demi-rente,
un taux de 60% à un trois quarts de rente et un taux de 70% à une rente entière (art.
28 LAI).
Selon l'art. 88a RAI, si la capacité de gain s’atténue, ce changement n’est déterminant
pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu’à partir du moment où
on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se maintienne durant
une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel changement déterminant
a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine
soit à craindre (al. 1). Si la capacité de gain de l’assuré ou sa capacité
d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ce changement est déterminant pour l’accroissement
du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable (al. 2).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009 consid. 2.1 et les autres références citées). En outre, les renseignements fournis
par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle
activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF
125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 2c; 105 V 156 consid. 1; TFA I 274/05 du
21 mars 2006 consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1).
L’assureur social — et le juge des assurances sociales en cas de recours — doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b; 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008
consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à
un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également
en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a; 134 V 231 consid. 5.1 TF 9C_1023 du 30 juin 2009 consid.
2.1.1). En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré,
le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2). La présomption d'impartialité
de l'expert, ne peut être renversée au seul motif de l'existence d'un rapport de travail (subordination)
liant l'expert et l'organisme d'assurance (ATF 132 V 376 consid. 6.2, 123 V 175 consid. 4b et 122 V 157
consid. 1c; TF 9C_67/2007 du 28 août 2007 consid. 2.4). Il n'existe pas, dans la procédure
d'octroi ou de refus de prestations d'assurances sociales, de droit formel à une expertise menée
par un médecin externe à l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.3 p. 468). Il convient toutefois
d'ordonner une telle expertise si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité
et à la pertinence des constatations médicales effectuées par le service médical
interne de l'assurance ( ATF 135 V 465 consid. 4.6 p. 471).
En l'espèce l'allégation du recourant selon laquelle dès lors que les médecins du
SMR sont liés par un rapport de travail avec l'OAI, il ne s'agit pas de médecins indépendants,
leur analyse ne valant pas expertise, est ainsi sans pertinence.
5.
Le recourant conteste
la valeur probante des rapports des médecins du SMR.
a)
Sur le plan somatique, concernant le rapport du 11 mars 2008 des Drs M.________ et W.________, il allègue
que non seulement les conclusions auxquelles parviennent les médecins ne sont pas dûment motivées
mais encore que ce rapport contient des contradictions internes évidentes et enfin que les conclusions
sont en contradiction flagrante avec les propres conclusions du même médecin dans un rapport
précédent, celui-ci estimant le 27 novembre 2007 que la capacité de travail résiduelle
du recourant était de 80 % alors qu'il l'estimait à 70 % le 6 mars 2008.
Il critique également le rapport du 4 avril 2011 du Dr J.________ dès lors qu'il se fonde uniquement
sur le rapport du Dr DAL.________ que le recourant estime pour le moins lacunaire.  Il soutient
que ce n'est pas la date du  22 septembre 2009 qu'il fallait retenir comme date du début de
l'aggravation de son état de santé, mais celle de l'IRM du 28 avril 2009 qui montrait déjà
la présence des affections justifiant une incapacité de travail à 100 % dans toute profession
et partant accorder une rente entière dès le 1er juillet 2009, si tant est qu'une rente entière
ne devait pas être accordée auparavant. Quant à la date de la fin de l'aggravation, il
la conteste en soutenant que son état de santé ne s'est pas amélioré au niveau du
genou et qu'aucune opération ne garantit avec suffisamment de chances de succès une diminution
de ses douleurs. Il ajoute que c'est à tort que le SMR a retenu comme limitation fonctionnelle ce
qui figurait déjà dans son rapport du 11 mars 2008 sans tenir compte des limitations mentionnées
par le Dr DAL.________, à savoir l'évitement d'une station debout prolongée et la limitation
du port de charges fixée précédemment à 5 kg.
aa)
Les Drs M.________ et W.________ ont examiné
le recourant le 6 mars 2008 et ont posé le diagnostic avec répercussion sur la capacité
de travail de lombosciatalgies chroniques déficitaires sur le plan sensitif et des réflexes.
Ils ont relevé que le recourant présentait une atteinte à la santé sur le plan ostéoarticulaire
sous la forme de troubles dégénératifs du rachis avec mise en évidence d'une récidive
de hernie discale L5-S1 associée à des troubles dégénératifs étagés
et que la globalité de la symptomatologie mise en avant par celui-ci ne pouvait s'expliquer par
les lésions organiques objectives établies par les documents radiologiques, l'examen clinique
n'ayant en outre pas permis de mettre en évidence de lésion objective significative sur le
plan neurologique ou ostéoarticulaire, pouvant corroborer l'étendue des plaintes du recourant,
dont l'attitude est décrite comme caricaturale et démonstrative. Les Drs Z.________ et H.________
(rapport du 12 juin 2007) posent également le diagnostic de lombosciatalgies et le Dr G.________
(rapport du 26 juin 2007) celui de lombalgies. En ce qui concerne les limitations fonctionnelles, les
Drs M.________ et W.________ ont retenu : pas de port de charges supérieures à 5 kilos de façon
répétitive, pas de position statique assise au-delà de 15 à 20 min. sans possibilité
de varier les positions assises/debout, pas de position en porte-à-faux ou en antéflexion du
rachis contre résistance, pas de montée ou descente d'escaliers à répétition,
pas d'activité sur terrain instable, pas d'activité en hauteur, diminution du périmètre
de marche à environ 15 minutes. Ils ont estimé que dans une activité adaptée la capacité
de travail était entière à un taux de 100% avec une diminution de rendement de tout au
plus 30%, au vu des limitations fonctionnelles retenues. Certes, dans son rapport du 27 novembre 2006,
le Dr M.________ avait-il retenu une capacité de travail  de 80%. Toutefois, il se fondait
sur le rapport du 12 juin 2006 du Dr L.________. En revanche, il a retenu une capacité de travail
entière avec un rendement réduit de 30% après avoir lui-même examiné le recourant.
Il n'y a ainsi pas de contradiction dans son estimation. Il est vrai que ces conclusions ne se recoupent
pas avec le rendement dont le recourant a fait preuve lors du stage de réadaptation professionnelle,
mais c'est précisément à la suite de ce stage que les conclusions médicales ont été
réactualisées. Il résulte en outre des considérations émises par le Dr F.________
à l'issue de la mesure d'observation que les troubles statiques sont minimes et que la mise en avant
de l'ampleur des signes de non organicité attestent d'un syndrome d'amplification des symptômes
selon Matheson. Or, lorsqu'il s'agit de déterminer ce qui peut être raisonnablement exigé
d'un assuré, on ne saurait accorder une importance décisive au rendement observé au cours
d'un stage, lequel dépend aussi des efforts de volonté que l'intéressé est prêt
à fournir en vue du succès de la mesure, par rapport aux informations médicales objectives.
En conséquence, compte tenu des affections somatiques connues à cette date, les conclusions
des médecins du SMR  ne sont mises en doute par aucun autre rapport médical. Leur rapport,
exempt de contradictions, comporte des conclusions claires et bien motivées; il doit donc être
suivi.
bb)
En ce qui concerne l'avis médical du 4 avril 2011, le Dr J.________ a indiqué que l'arthroscopie
du genou gauche justifiait une incapacité de travail totale du 22 septembre 2009 au 28 février
2011 et qu'à partir du 1er mars 2011, on se retrouvait dans la configuration antérieure, à
savoir qu'il existait une incapacité de travail totale comme aide-maçon, et une exigibilité
de 70% dans une activité adaptée, les limitations fonctionnelles concernant le dos et le genou
étant celles retenues lors de l'examen bidisciplinaire SMR du 11 mars 2008.
Quant au début de l'incapacité de travail totale, il y a certes eu une IRM le 28 avril 2009.
Toutefois, aucun médecin n'a attesté d'une incapacité de travail avant l'intervention
du 22 septembre 2009. Par conséquent, c'est à juste titre que le Dr J.________ a retenu cette
date. Le Dr DAL.________ a suivi le recourant au CHUV depuis le 11 mai 2010. Lorsqu'il a répondu
aux questions de l'OAI le 21 mars 2011, c'est lui qui connaissait le mieux l'état du genou du recourant.
Ses réponses sont claires. Il n'y a pas d'autres rapports médicaux les mettant en doute. Il
y a dès lors lieu de retenir que le recourant a recouvré une capacité de travail de l'ordre
de 80% dans une activité adaptée en ce qui concerne son genou dès le 1er mars 2011. Le
Dr DAL.________ a retenu dans son dernier rapport comme limitations fonctionnelles qu'il fallait éviter
la station debout prolongée, les marches sur terrains irréguliers et dans les escaliers ainsi
que limiter également le port de charges lourdes. De telles limitations sont moindres que celles
retenues par les Drs M.________ et W.________ (pas de port de charges supérieures à 5 kilos
de façon répétitive, pas de position statique assise au-delà de 15 à 20 min.
sans possibilité de varier les positions assises/debout, pas de position en porte-à-faux ou
en antéflexion du rachis contre résistance, pas de montée ou descente d'escaliers à
répétition, pas d'activité sur terrain instable, pas d'activité en hauteur, diminution
du périmètre de marche à environ 15 minutes).
Il en découle que les conclusions des Drs M.________ et W.________ qui retenaient une capacité
de travail de 100% avec un rendement réduit à 70% dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles telles que décrites ci-dessus ne sont pas modifiées par l'affection du recourant
au genou en dehors de la période du 22 septembre 2009 au 28 février 2011.
b) aa)
Sur le plan psychiatrique, le recourant critique également le rapport du 11 mars 2008 des
Drs M.________ et W.________. Il soutient que l'on ne saurait expliquer qu'un médecin écrive
que l'assuré est collaborant, ce qui ressort de tous les documents du dossier, et quelques lignes
plus loin qu'il est fait mention de phénomènes d'amplification des plaintes à but assécurologique.
Il est d'avis que ce jugement de valeur n'est absolument pas étayé. Il estime qu'en ce qui
concerne le trouble somatoforme douloureux des questions précises auraient dû être posées
par l'OAI, ce qui n'a jamais été le cas, et qu'il n'incombe pas au corps médical de se
déterminer sur une application de la jurisprudence comme le font à plusieurs reprises les médecins
du SMR.
Ces praticiens ont indiqué en effet au status que le recourant était de présentation correcte,
orienté et collaborant (p. 7 du rapport du 11 mars 2008). Ce faisant, ils ont observé que le
recourant n'avait pas manifesté d'opposition à l'examen mais y avait participé aisément.
Par ailleurs, ils ont retenu le diagnostic de troubles somatoformes douloureux avec majoration des symptômes
physiques pour des raisons psychologiques. Au cours de leurs explications de ce diagnostic (p. 9 du rapport),
ils ont notamment fait part de leurs constatations, en particulier de la mise en évidence de signes
comportementaux à savoir cinq signes sur cinq selon Waddell, ceux-ci étant en faveur d'un processus
de type non organique. C'est dans ce cadre qu'ils ont considéré que la globalité de la
symptomatologie présentée par le recourant pouvait s'intégrer dans un syndrome de type
somatoforme douloureux, versus phénomène d'amplification des plaintes à but assécurologique.
On ne saurait y voir de contradiction.
En ce qui concerne les questions que l'OAI aurait dû poser, le recourant ne mentionne pas lesquelles.
Il n'indique pas non plus sur quels autres points que ceux traités l'examen médical effectué
par les Drs M.________ et W.________ aurait dû porter.
Enfin, la référence dans le rapport à la jurisprudence s'agissant de l'appréciation
du trouble somatoforme est usuelle lors de l'examen de ce type de trouble et n'est pas de nature à
porter atteinte à la valeur probante de ce rapport. Dite jurisprudence se fonde du reste sur la
doctrine médicale (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1).
bb)
Le recourant soutient que l'état dépressif dont il souffre ne résulte pas du trouble somatoforme
douloureux mais constitue un diagnostic indépendant dont il faut tenir compte, le Dr T.________
ayant retenu celui d'épisode dépressif majeur. Le recourant déclare souffrir depuis huit
à neuf ans dans les relations avec les membres de sa famille, notamment de la prise de distance
avec son père depuis son mariage, que le médecin relève qu'il est triste de cet éloignement
et qu'il a depuis lors envie de mourir. Il rappelle avoir en outre indiqué avoir subi une totale
modification de sa personnalité depuis sa chute du 6 septembre 2005 et qu'un tentamen avait eu lieu
en 2005. Il ajoute que même si l'on considère que ce trouble ne constitue pas une comorbidité
psychiatrique, les autres critères sont remplis à savoir qu'il souffre d'affections corporelles
chroniques, que tous les traitements entrepris n'ont pas permis d'atténuer la douleur, que mis à
part  le cercle  restreint de sa famille proche, il n'a plus vraiment de contacts sociaux avec
l'extérieur et que les médecins sont unanimes pour indiquer que son état psychique est
cristallisé sans évolution possible par une aide  thérapeutique.
Il en déduit que le trouble somatoforme est invalidant, n'ayant manifestement pas les moyens psychologiques
de surmonter sa douleur, ce que le COPAI relevait déjà selon lui.
Selon la jurisprudence
(ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 et 4.2.3 et les réf. citées), les troubles somatoformes douloureux
n'entraînent pas, en règle générale, une limitation de longue durée de la capacité
de travail pouvant conduire à une invalidité. Il existe une présomption que de tels troubles
ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible.
La jurisprudence a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs déterminés qui, par leur intensité
et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté, et établi
des critères permettant d'apprécier le caractère invalidant des troubles somatoformes
douloureux. A cet égard, on retiendra, au premier plan, la présence d'une comorbidité
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Parmi les autres critères
déterminants, doivent être considérés comme pertinents, des affections corporelles
chroniques (dont les manifestations douloureuses ne se recoupent pas avec le trouble somatoforme douloureux),
un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie
inchangée ou progressive), une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de
la vie, un état psychique cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique,
résultant d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement
du point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), l'échec
de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents
types de traitements), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée
(ATF 130 V 132). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les constatations médicales,
moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté (ATF I 506/04 du 22 février 2006).
Enfin, on conclura à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations
d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre
les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont
les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre
les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes
très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact;  ATF 131 V 49).
Au sujet de la comorbidité psychiatrique, les états dépressifs (pris en tant que comorbidité
psychiatrique) constituent généralement des manifestations (réactives) d'accompagnement
des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient faire l'objet d'un diagnostic séparé
(ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 in fine; Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und
seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für den Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung,
in: Schaffhauser/Schlauri, Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gallen 2003, p. 81, n. 135), sauf
à présenter les caractères de sévérité susceptibles de les distinguer sans
conteste d'un tel trouble (arrêt I 87/06 du 31 janvier 2007 et la jurisprudence citée).
Les Drs T.________, [...] et [...] dans leur rapport du 25 mai 2007, ont posé le diagnostic de trouble
dépressif majeur, retenant l'existence d'une symptomatologie dépressive manifeste leur paraissant
avoir été engendrée par les douleurs chroniques et renforcée par le vécu douloureux,
dans un mouvement de circularité. Ils ont en outre noté une tristesse persistante exprimée
et ressentie, avec pleurs occasionnels incontrôlés, perte de capacité à éprouver
du plaisir et de l'intérêt en général, perte de motivation dans ses loisirs, irritabilité
et impatience croissantes ainsi que pertes de mémoire. Ils ont également relevé que le
recourant souffrait d'un fort sentiment de dévalorisation, voire de culpabilité, notamment
envers son fils qui s'occupait de tout et à l'égard duquel il avait honte de ne pouvoir servir
de modèle, le recourant nourrissant enfin des pensées de mort récurrentes. Ils ont également
évoqué l'hypothèse d'une tendance du recourant à exagérer dramatiquement son
vécu douloureux, sans toutefois retenir la possibilité d'une simulation.
Les Drs M.________ et W.________ ont posé le diagnostic de dépression d'accompagnement sous
forme d'une lassitude existentielle (trouble de l'adaptation avec réaction dépressive prolongée),
ce diagnostic n'entraînant pas d'incapacité de travail. Comme les Drs T.________, [...] et
[...], ils ont retenu que l'anamnèse psychiatrique apparaissait comme vierge jusqu'à l'apparition
subite d'une symptomatologie douloureuse chronique dans le contexte de la chute du 6 septembre 2005.
Ils ont expliqué que certes le tableau surprenait par une lassitude existentielle, le recourant
disant ne plus avoir envie de vivre et se laissant aller dans un rôle de dépendant dans une
existence d'inactivité et de tristesse mais que les critères stricts d'une maladie psychiatrique
sévère n'étaient toutefois pas remplis, le tableau étant parasité par une exagération
incontestable et croissante des symptômes qui ne s'appuyait pas sur des critères objectifs,
la frontière avec la simulation devenant plus floue avec le temps. Ils ont en outre indiqué
que les éléments dépressifs étaient à insérer dans le cadre du tableau
de trouble somatoforme douloureux.
Ainsi, les spécialistes en psychiatrie estiment tous que le trouble psychique dont souffre le recourant
est consécutif à l'apparition de la symptomatologie douloureuse, ce qu'observait du reste également
le Dr L.________ dans son rapport du 12 juin 2006. Les Drs M.________ et W.________ comme le Dr F.________
ont constaté une amplification des symptômes, hypothèse envisagée par les médecins
du département de psychiatrie, raison pour laquelle les médecins du SMR n'ont pas retenu de
trouble psychique sévère. Il y a lieu de relever en outre que le recourant n'est pas suivi
par un spécialiste, ce qui aurait dû être le cas s'il était atteint d'un trouble
psychique grave. Il y a en conséquence lieu de retenir le diagnostic de dépression d'accompagnement
sous forme d'une lassitude existentielle posé par les Drs M.________ et W.________. Force est
dès lors de constater que le trouble dont est atteint le recourant ne présente pas les caractères
de sévérité susceptibles de le distinguer sans conteste du trouble somatoforme.
Les autres critères consacrés par la jurisprudence, dont l'existence permet d'admettre le caractère
non exigible de la reprise du travail, ne sont pas non plus réalisés. On ne voit pas que le
recourant réunisse en sa personne plusieurs de ces critères (ou du moins pas dans une mesure
très marquée) qui fondent un pronostic défavorable en ce qui concerne l'exigibilité
d'une reprise d'activité professionnelle. Certes, celui-ci présente en sus du syndrome douloureux
somatoforme persistant, une affection corporelle chronique s'étendant sur plusieurs années,
toutefois, celle-ci est modérée dès lors que la capacité de travail du recourant
est complète dans une activité adaptée avec un rendement réduit de 30% excepté
pendant la période du 22 septembre 2009 au 28 février 2011. Il n'y a pas de perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie. En effet, le recourant  a des relations suivies
avec ses enfants et sa relation de couple apparaît bonne. En ce qui concerne le processus défectueux
de résolution de conflit, il n'est pas clairement établi selon les Drs M.________ et W.________,
qui évoquent uniquement comme une hypothèse de l'affaiblissement des ressources propres du
recourant la prise de distance de la part de son père. Il n'y a pas d'échec de traitements
ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types
de traitements), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée.
Si, sur le plan somatique, le recourant a suivi des traitements, sur le plan psychique, il n'a pas consulté
de psychiatre.
A cela s'ajoute que les médecins ont relevé une discordance majeure entre les plaintes subjectives
très importantes et les constatations cliniques et radiologiques discrètes.
Il apparaît ainsi que le trouble somatoforme douloureux ne se manifeste pas avec une sévérité
telle que, d'un point de vue objectif, seule une mise en valeur limitée de la capacité de travail
du recourant puisse être raisonnablement exigée de lui.
En conséquence, les conclusions des médecins du département de psychiatrie du CHUV selon
lesquelles une capacité de travail dans un travail adapté  aux handicaps du recourant
étaient certainement inférieure à 30% ne sauraient être suivies, au contraire de
celles des Drs M.________ et W.________.
c)
Vu ce qui précède, le rapport médical de ces praticiens, qui comporte une anamnèse,
fait état des plaintes du recourant, résulte d'une étude approfondie du cas du recourant
et dont les conclusions sont claires et bien motivées a valeur probante.
Il y a dès lors lieu de retenir une capacité de travail entière dans une activité
adaptée avec une réduction de rendement de 30% dès le 6 septembre 2005 et une incapacité
de travail totale du 22 septembre 2009 au 28 février 2011.
Il découle des considérations qui précèdent que le dossier de la cause est instruit
à satisfaction de droit sur le plan médical. Dans ces conditions, de nouvelles mesures d'instruction
ne seraient pas susceptibles de modifier l'appréciation de la Cour de céans, de sorte qu'il
n'y a pas lieu d'ordonner la mise en œuvre d'une expertise médicale telle que requise par le
recourant (cf. ATF 134 I 140 consid. 5. 3; ATF 130 II 425 consid. 2.1).
6.
Sur le plan économique,
en ce qui concerne le calcul du taux d'invalidité, le recourant soutient que c'est à tort que
l'OAI n'a pas opéré de réduction sur le salaire fondé sur l'ESS et estime un taux
d'abattement de 15 % beaucoup plus adéquat compte tenu de son âge, de sa nationalité et
du fait qu'il ne parle pas le français.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait
pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des revenus
s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux
revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité
(ATF 130 V 343 consid. 3.4 et 128 V 29 consid. 1; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1). L'année
de référence pour la comparaison des revenus est celle de l'ouverture potentielle du droit
à la rente, soit en l'espèce 2006 dès lors que l'atteinte à la santé a débuté
en 2005.
a)
Le revenu sans invalidité doit être déterminé en établissant au degré de
la vraisemblance prépondérante ce que l'assuré aurait effectivement pu réaliser au
moment déterminant s'il était en bonne santé (ATF 134 V 322 consid. 4.1; TF 9C_501/2009
du 12 mai 2010 consid. 5.2). Il doit être évalué de la manière la plus concrète
possible (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1; TF 9C_409/2009 du 11 décembre 2009 consid. 3.1; TF I 1034/2006
du 6 décembre 2007 consid. 3.3.2.1).
En l'espèce, l'OAI a retenu le montant de 62'200 fr. en se fondant sur les déclarations de
l'ancien employeur du recourant du 23 janvier 2009, montant non contesté par le recourant.
b)
Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle
concrète de la personne assurée. Lorsque l'activité exercée après la survenance
de l'atteinte à la santé repose sur des rapports de travail particulièrement stables,
qu'elle met pleinement en valeur la capacité de travail résiduelle exigible et que le gain
obtenu correspond au travail effectivement fourni et ne contient pas d'éléments de salaire
social, c'est le revenu effectivement réalisé qui doit être pris en compte pour fixer
le revenu d'invalide. En l'absence, comme en l'espèce, d'un revenu effectivement réalisé
- soit lorsque la personne assurée, après la survenance de l'atteinte à la santé,
n'a pas repris d'activité lucrative ou alors aucune activité normalement exigible -, le revenu
d'invalide peut être évalué sur la base de salaires fondés sur les données statistiques
résultant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) ou sur les données salariales
résultant des descriptions de postes de travail (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1; TF 9C_900/2009 du
27 avril 2010 consid. 3.3). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés,
en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; TF I 7/2006
du 12 janvier 2007 consid. 5.2; VSI 1999 p. 182).
Le montant résultant des statistiques peut faire l'objet selon les circonstances, d'une réduction
pour tenir compte du fait que l'assuré ne peut, en raison de divers facteurs, exploiter sa capacité
de travail résiduelle qu'avec des chances de gain inférieures à la moyenne (ATF 126 V
75 ss; VSI 2000 p. 314 ss). La mesure de cette réduction dépend de l'ensemble des circonstances
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années
de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte
d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale maximum
de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui
peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc p. 79). Lorsque
l'assuré est apte à travailler à plein temps, mais avec un rendement diminué, cette
diminution de rendement est prise en compte dans la fixation de l'incapacité de travail. En principe,
il n'y a pas lieu d'opérer en plus un abattement lié au handicap (cf. arrêts 9C_40/2011
du 1er avril 2011 consid. 2.3.1 et arrêts cités). En revanche, un abattement à raison
d'autres circonstances est admissible dans la limite maximale de 25 % (TF 8C_585/2011 du 5 avril 2012).
Le pouvoir d'examen de l'autorité judiciaire de première instance n'est pas limité dans
ce contexte à la violation du droit (y compris l'excès ou l'abus du pouvoir d'appréciation),
mais s'étend également à l'opportunité de la décision administrative. En ce
qui concerne l'opportunité de la décision en cause, l'examen porte sur le point de savoir si
une autre solution que celle que l'autorité, dans un cas concret, a adoptée dans le cadre de
son pouvoir d'appréciation et en respectant les principes généraux du droit, n'aurait
pas été plus judicieuse quant à son résultat. Ainsi, la juridiction cantonale, lorsqu'elle
examine l'usage qu'a fait l'administration de son pouvoir d'appréciation pour fixer l'étendue
de l'abattement sur le revenu d'invalide, doit porter son attention sur les différentes solutions
qui s'offraient à l'organe de l'exécution de l'assurance-invalidité et voir si un abattement
plus ou moins élevé, mais limité à 25 % serait mieux approprié et s'imposerait
pour un motif pertinent, sans toutefois substituer sa propre appréciation à celle de l'administration
(TF 9C_280/2010 du 12 avril 2011).
Dans le cas présent, dans la mesure où une diminution de rendement de 30 % a déjà
été opérée pour tenir compte du handicap du recourant, celui-ci ne peut motiver un
abattement supplémentaire au vu de la jurisprudence citée ci-dessus. En revanche, compte tenu
de l'âge du recourant à savoir 55 ans à la date de la décision attaquée, une
déduction de 10 % se justifie.
En l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les
hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2006, 4’732 fr. par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête
suisse sur la structure des salaires 2006, TA 1 niveau de qualification 4). Comme les salaires bruts
standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures, soit une durée
hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2006 (41,7 heures; La
Vie économique, 1/2 - 2012, p. 94, tableau B 9.2), le revenu mensuel s'élève à 4'933
fr. 211 (4’732 fr. x 41,7 / 40), ce qui donne un salaire annuel de 59'197 fr. 32, lequel doit être
réduit de 30% pour tenir compte de la diminution de rendement, soit 41'438 fr. 12. Compte tenu d'un
abattement de 10%, le salaire sans invalidité s'élève à 37'294 fr. 30.
Après comparaison de ce montant avec le salaire sans invalidité de 62'200 fr., la perte de
gain s'élève à 40.04% ([{62'200 fr. - 37'294 fr. 30} x 100] / 62'200 fr.). Le droit à
un quart de rente est ainsi ouvert dès le 1er septembre 2006.
7.
En conclusion, le recourant a droit à un quart de rente dès le 1
er
septembre 2006, puis à une rente entière du 1
er
décembre 2009, soit après trois mois d'aggravation (art. 88a al. 2 RAI), au 31 mai 2011, puis
à un quart de rente dès le 1
er
juin 2011, soit après trois mois d'amélioration (art. 88a al. 1 RAI), la décision attaquée
devant être réformée dans cette mesure.
Obtenant gain de cause sur le principe, le recourant a droit à des dépens qu'il convient d'arrêter
à 2'000 francs.
Les frais judiciaires, par 400 fr. sont mis à la charge de l'OAI.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 1
er
décembre 2011 par l'intimé Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
réformée en ce sens qu'est octroyée au recourant R.________ :
-
un quart de rente AI dès le 1
er
septembre 2006;
-
une rente AI entière dès le 1
er
décembre 2009;
-
un quart de rente AI dès le 1
er
juin 2011.
III.
L'intimé versera au recourant la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
IV.
Un émolument judiciaire arrêté à 400 fr. (quatre cent francs) est mis à la charge
de l'intimé.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Fortuna, Compagnie d'assurance de protection juridique SA (pour R.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :