vd_findinfo · Décision / 2015 / 236 · 2015-03-19 · fr

DÉTENTION PROVISOIRE, SOUPÇON, RISQUE DE RÉCIDIVE, MESURE DE SUBSTITUTION À LA DÉTENTION, PROPORTIONNALITÉ | 221 al. 1 let. c CPP (CH), 221 al. 2 CPP (CH), 221 CPP (CH), 393 al. 1 let. c CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.03.2015 Décision / 2015 / 236

TRIBUNAL
CANTONAL
205
PE15.003058-CPB
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
19 mars 2015
__________________
Composition
:               M.
Abrecht
,
président
MM.
Krieger et Maillard, juges
Greffière
:              Mme
Saghbini
*****
Art.
221 al. 1 let. c et al. 2, 393 al. 1 let. c CPP
Statuant sur le recours interjeté le 16 mars 2015 par
T.________
contre l’ordonnance de détention provisoire rendue le 4 mars 2015 par le Tribunal des mesures
de contrainte dans la cause
n° PE15.003058-CPB
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Ensuite de plusieurs plaintes pénales déposées par C.________, une instruction pénale
a été ouverte le 13 février 2015 par le Ministère public de l’arrondissement
du Nord vaudois à l’encontre de T.________ pour vol, lésions corporelles graves, subsidiairement
lésions corporelles simples qualifiées, contrainte, injure et menaces qualifiées.
Il est reproché à T.________ de s’en être pris à plusieurs occasions à
son ex-compagne et mère de sa fille, C.________, dont il est séparé depuis octobre 2014.
En particulier, le 29 décembre 2014, le prévenu aurait sonné à la porte du domicile
de C.________, à [...], et lui aurait donné deux sacs comprenant ses effets personnels et ceux
de leur enfant, après quoi il aurait dit vouloir mettre fin à ses jours. Une discussion s’en
serait suivie et T.________ aurait finalement décidé de quitter l’appartement, en emportant
avec lui plusieurs cartes de son ex-compagne (carte de crédit, Postcard, abonnement mobilis, Supercard
Coop et cartes d’assurance-maladie). S’en rendant compte, la plaignante aurait immédiatement
réclamé ces pièces et T.________ aurait exigé qu’elle lui remette ses clés
en retour, ce qu’elle aurait fait ; par la suite, il serait toutefois parti avec les diverses
cartes (cf. PV d’audition-plainte du 29 décembre 2014, p. 1). Entendu le lendemain, le
prénommé a nié avoir emporté les cartes en question, indiquant notamment que ce serait
C.________ qui lui aurait pris ses clés et lui aurait fermé la porte au nez, l’empêchant
de rentrer chez lui (cf. PV d’audition du 30 décembre 2014, p. 2).
Le 9 février 2015, T.________ aurait menacé son ex-compagne, en exhibant un couteau de cuisine
par l’œil de bœuf de la porte du logement de cette dernière, tout en lui disant
qu’il allait l’attendre jusqu’au lendemain pour la défigurer avec cette arme.
Le même jour, il aurait également contacté par téléphone à deux reprises
la mère de C.________, en lui indiquant, lors du premier appel, qu’il allait égorger
et défigurer sa fille avec un couteau et en lui annonçant, lors du second appel, qu’il
voulait tuer sa fille et qu’il était en possession d’un couteau (cf. déclarations
des parties dans le rapport de plainte du 12 février 2015, pp. 4 et 7). Entendu le 10 février
2015, le prévenu a exposé s’être rendu au domicile de la plaignante pour « régler
ses comptes » avec un dénommé [...], qui serait le nouveau compagnon de celle-ci
(ibidem, p. 5).
Le 3 mars 2015, en pleine rue, à [...], T.________ aurait sévèrement molesté au moyen
de ses mains et de ses genoux C.________, laquelle a été conduite aux urgences du [...]. La
plaignante présentait diverses lésions à la tête et au front, soit des fractures
au front, un renfoncement du front, une blessure à l’arcade droite, une très petite fracture
maxillaire au niveau nasal et un abaissement de deux dents (cf. PV des opérations, pp.
2-3).
b)
T.________ a été interpellé par la police le 3 mars 2015.
Lors de son audition d’arrestation devant le Procureur du Ministère public du Nord vaudois,
le prévenu confirmé, pour l’essentiel, ses déclarations faites à la police
et a contesté l’intégralité des faits reprochés. A cet égard, il a confirmé
n’avoir pas subtilisé les diverses cartes appartenant à la plaignante le 29 décembre
2014, a expliqué qu’il avait un couteau sur lui le 9 février 2015 car il avait préalablement
été menacé par le dénommé [...] et a déclaré n’avoir rien à
voir avec les blessures causées à C.________ le 3 mars 2015. Il a en outre précisé
n’avoir jamais levé la main sur son ex-compagne et a rapporté que celle-ci mettait en
scène des agressions afin d’obtenir la garde de leur fille, sujet à propos duquel ils
étaient en confit. Enfin, il a indiqué avoir adressé à la plaignante, au mois de
février 2015, une lettre dans laquelle il lui présentait des excuses (cf. PV d’arrestation
du 3 mars 2015, pp. 2-3).
La nouvelle compagne du prévenu, [...], ainsi que la témoin principale de l’agression
du 3 mars 2015, [...], ont également été entendues par la police à cette date.
c)
Le casier judiciaire de T.________ fait état des condamnations suivantes :
- le 8 décembre 2009, par le Jugendgericht Berner Oberland, à une peine privative de liberté
DPMin (droit pénal des mineurs) de 10 jours, sous déduction de 9 jours de détention provisoire,
avec sursis pendant 1 an, ainsi qu’à une assistance de probation, pour contravention à
la LStup (loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes ;
RS 812.121), vol, tentative de vol, violation de domicile et dommages à la propriété ;
- le 17 octobre 2011, par le Ministère public de la Chaux-de-Fonds, à une peine de travail
d’intérêt général de 132 heures, avec sursis pendant 2 ans, ainsi qu’à
une amende de 300 fr., pour vol ; le sursis a été prolongé de 1 an le 19 décembre
2012 ;
- le 19 décembre 2012, par le Tribunal de police de la Broye et du Nord vaudois, à une peine
pécuniaire de 20 jours-amende à 10 fr. le jour, avec sursis pendant 3 ans, ainsi qu’à
une amende de 150 francs.
Il ressort également du dossier qu’entre le début 2013 et le début 2014, le prévenu
a fait l’objet d’une procédure pénale pour lésions corporelles simples qualifiées,
voies de fait qualifiées, injure et menaces qualifiées, laquelle a été classée
ensuite d’une conciliation (cf. P. 7, 8 et 9).
B.
a)
Par demande du 3 mars 2015, le Ministère
public a requis que la détention provisoire de T.________ soit ordonnée pour une durée
de 3 mois, invoquant l’existence des risques de collusion et de réitération.
b)
Lors de son audition devant le Tribunal des mesures de contrainte, T.________ a en substance nié
avoir commis les faits reprochés. Il s’est engagé à loger chez sa mère, dans
le canton de Berne, durant le déroulement de l’enquête, ainsi qu’à ne pas
contacter la victime et sa famille, ni même sa fille.
c)
Par
ordonnance du 4 mars 2015, le Tribunal des mesures de contrainte, retenant notamment l’existence
des risques de collusion et de récidive, a ordonné la détention provisoire de T.________
(I), a fixé la durée maximale de la détention provisoire à 3 mois, soit au plus tard
jusqu’au 3 juin 2015 (II), et a dit que les frais de cette ordonnance, par 525 fr., suivaient le
sort de la cause (III). A l’appui de son ordonnance, le tribunal a retenu qu’il existait
des présomptions sérieuses de culpabilité à l’encontre de T.________ et que
tant le risque de collusion que celui de réitération étaient concrets. Il a également
considéré qu’aucune mesure de substitution n’était à même de pallier
ces risques et que le principe de la proportionnalité était respecté, eu égard à
la peine susceptible d’être prononcée en cas de condamnation.
C.
Par acte du 16 mars 2015, T.________, par l’entremise de son défenseur d’office, a recouru
auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre cette ordonnance, en concluant,
sous suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens que sa libération
de la détention provisoire soit ordonnée immédiatement, subsidiairement à sa réforme
en ce sens que la détention provisoire soit limitée à une durée d’un mois au
maximum.
Il n’a pas été ordonné d’échanges d’écritures.
En droit
:
1.
Aux termes de l’art. 393 al. 1 let. c CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre
2007 ; RS 312.0), le recours est recevable contre les décisions du Tribunal des mesures
de contrainte dans les cas prévus par le code. L’art. 222 CPP prévoit que le
détenu peut notamment attaquer devant l’autorité de recours les décisions ordonnant
une mise en détention provisoire (CREP 19 février 2015/140 ; CREP 12 février 2015/114).
Le recours doit être adressé par écrit, dans un délai de dix jours dès
la notification de la décision attaquée (art. 384 let. b CPP), à l’autorité
de recours (art. 396 al. 1 CPP), qui dans le canton de Vaud est la Chambre des recours pénale du
Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi d’introduction du code de procédure pénale suisse ;
RSV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi d’organisation judiciaire ; RS 173.01]).
En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile devant l’autorité
compétente, par le détenu qui a qualité pour recourir (cf. art. 382 al. 1 CPP) et dans
les formes prescrites (cf. art. 385 al. 1 CPP), de sorte qu’il est recevable.
2.
2.1
Le recourant conteste l’existence de soupçons suffisants de culpabilité. Il fait valoir
qu’il existerait de sérieux doutes à ce propos, dans la mesure où le témoin
principal de l’agression du 3 mars 2015 ne l’a pas identifié, que ce soit par planche
photographique ou au travers d’une vitre. Le signalement ne correspondrait d’ailleurs pas,
selon lui, à son physique ; la description des habits selon les déclarations du témoin
et selon celles de la victime divergeraient également. En outre, au vu de la gravité des lésions
perpétrées à l’encontre de la victime et compte tenu du fait que les coups ont été
donnés à mains nues, le recourant soutient que l’agresseur devait avoir des traces sur
lui, ce qui n’était pas son cas puisqu’aucune marque n’a été constatée
par la police. Enfin, il invoque avoir une relation très conflictuelle avec la plaignante, mais
ajoute qu’il était dans un état d’esprit de rupture sereine et voulait améliorer
la situation pour le bien de leur fille, de sorte qu’on ne saurait considérer qu’il
était l’auteur de cette agression.
2.1.1
Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire ne peut être ordonnée que lorsque
le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit et qu’il
y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la procédure pénale
ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a), qu’il compromette la recherche
de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens
de preuve (let. b) ou qu’il compromette sérieusement la sécurité d’autrui
par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même
genre (let. c). La détention provisoire ne doit pas durer plus longtemps que la peine privative
de liberté prévisible (art. 212 al. 3 CPP).
La mise en détention provisoire n’est possible que s’il existe à l’égard
de l’auteur présumé, et préalablement à toute autre cause, de graves soupçons
de culpabilité d’avoir commis un crime ou un délit (ATF 139 IV 186 c. 2 ; Schmocker,
in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse,
Bâle 2011, nn. 7 ss ad art. 221 CPP). Il n’appartient cependant pas au juge de la détention
de procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge
et d’apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu ;
il doit uniquement examiner s’il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant
une telle mesure. L’intensité des charges propres à motiver un maintien en détention
provisoire n’est pas la même aux divers stades de l’instruction pénale. Si des
soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants dans les premiers temps
de l’enquête, la perspective d’une condamnation doit apparaître vraisemblable après
l’accomplissement des actes d’instruction envisageables (ATF 137 IV 122 c. 3.2 ; TF 1B_39/2014
du 11 février 2014 c. 2.2).
2.1.2
En l’espèce, le recourant est soupçonné d’avoir dérobé diverses
cartes appartenant à la plaignante et d’avoir proféré, à réitérées
reprises, des menaces graves à l’encontre de celle-ci, ainsi que de s’en être pris
à son intégrité corporelle en lui donnant des coups. Certes, l’intéressé
conteste toujours toutes infractions commises à l’égard de son ex-compagne. Il a toutefois
lui-même admis l’existence de nombreux conflits entre eux, sous forme de disputes verbales
et physiques, notamment au sujet de la garde de leur enfant. S’agissant des événements
du 9 février 2015, T.________ a en particulier admis être venu, avec un couteau, au domicile
de C.________ pour « régler ses comptes » avec le nouveau compagnon de celle-ci,
lequel l’aurait au préalable menacé (cf. déclarations du prévenu dans
le rapport de plainte du 12 février 2015, p. 5, de même que celles faites devant le Procureur
dans le PV d’arrestation du 3 mars 2015, pp. 2-3). Il est, de plus, mis en cause par la mère
de la victime, qui confirme les menaces de mort et les injures proférées contre sa fille (cf. déclarations
de [...] dans le rapport de plainte du 12 février 2015, p. 7). Pour ce qui est des faits survenus
le 3 mars 2015, la réalité de l’agression est incontestable ; elle est
d’ailleurs confirmée par un témoin (cf. PV d’audition du 3 mars 2015 de [...],
pp. 2-3). Le fait que ce témoin n’ait pas formellement identifié le prévenu n’exclut
pas qu’il en soit l’auteur et, à ce stade, les déclarations de la victime apparaissent
crédibles.
L'ensemble de ces éléments constitue ainsi un faisceau d'indices suffisant pour justifier un
maintien en détention du recourant. A cet égard, même à supposer que les versions
avancées comportent des divergences, il n’appartient pas au juge de la détention d’apprécier
la crédibilité de ces versions pour l’examen des indices de culpabilité. En effet,
c'est au juge du fond et non à celui de la détention qu'il incombera de faire une appréciation
complète des éléments à charge et à décharge. Compte tenu de ce qui a été
exposé ci-avant, les indices de culpabilité à l’endroit de T.________ sont suffisants
en l’état.
2.2
Le recourant conteste en outre l'existence de
risques fondant la détention. Le Tribunal des mesures de contrainte a retenu l'existence d'un risque
de collusion (art. 221 al. 1 let. b CPP) et d'un risque de réitération (art. 221 al. 1 let. c CPP).
2.2.1
Le maintien en détention ne peut se justifier en raison d’un risque de réitération
que si le pronostic est très défavorable et si les délits dont l'autorité redoute
la réitération sont graves (ATF 137 IV 84 c. 4.5, JT 2011 IV 325 ;
ATF
135 I 71 c. 2.3 ; ATF 133 I 270 c. 2.2 et les arrêts cités, JT 2011 IV 3 ; TF 1B_39/2013
du 14 février 2013 c. 2.1). Bien qu'une application littérale de l'art.
221
al. 1 let. c CPP
suppose l'existence
d'antécédents, le risque de réitération peut être également admis dans
des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus
graves, la prévention du
risque
de récidive
devant en effet permettre de
faire prévaloir l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle
du prévenu (TF 1B_731/2011 du 16 janvier 2012 c. 3.1). Le risque de récidive peut
également se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours,
si le prévenu est fortement soupçonné – avec une probabilité confinant à
la certitude – de les avoir commises (ATF 137 IV 84 c. 3.2 et les références citées,
JT 2011 IV 325). Pour établir son pronostic, le juge doit s'attacher à la situation personnelle
du prévenu, en tenant compte notamment de ses antécédents judiciaires, de sa fragilité
psychique, de la nature des infractions commises, ainsi que du nombre et de la fréquence des infractions
en cause (Schmocker, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], op. cit., n. 20 ad art. 221 CPP).
La prévention du risque de récidive doit permettre de faire prévaloir l'intérêt
à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV
13 c. 4.5). La jurisprudence se montre moins sévère dans l'exigence de la vraisemblance
lorsqu'il s'agit de délits de violence graves, car le risque à faire courir aux victimes potentielles
est alors considéré comme trop important ; en pareil cas, il convient de tenir compte
de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité et de son agressivité
(ATF 123 I 268 c. 2e).
L’art. 221 al. 2 CPP prévoit que la détention peut également être ordonnée
s'il y a sérieusement lieu de craindre qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé
de commettre un crime grave. Une détention ordonnée en application de ce motif a donc pour
objectif d'éviter la concrétisation d'un crime, mais non d'un délit (ATF 137 IV 122 c.
5.2, JT 2012 IV 79). Dans ce cas, la condition du grave soupçon est inopérante et doit
être remplacée par un risque concret de passage à l'acte (Message du Conseil fédéral
relatif à l'unification du droit de la procédure pénale du 21 décembre 2005, FF 2006
pp. 1057 ss, spéc. p. 1211 ; Moreillon/Parein-Reymond, Petit Commentaire du Code de procédure
pénale, Bâle 2013, n. 48 ad art. 221 CPP). La jurisprudence fédérale exige que
le pronostic soit très défavorable. Il n’est toutefois pas nécessaire que la personne
soupçonnée se soit déjà livrée à des préparatifs concrets en vue de
commettre les faits redoutés. Il suffit que sur la base d’une évaluation globale de la
situation personnelle de la personne soupçonnée et des circonstances d'espèce, la probabilité
d’un passage à l'acte puisse être considérée comme très élevée
(ATF 140 IV 19 c. 2.1.1 ; ATF 137 IV 122 c. 5.2, JT 2012 IV 79 ; Schmocker, in :
Kuhn/Jeanneret [éd.], op. cit., n. 22 ad art. 221 CPP et les références citées).
En particulier en cas de menace de crime de violence, il y a lieu de prendre en compte l’état
psychique de la personne soupçonnée, respectivement son imprévisibilité ou son agressivité
(ATF 140 IV 19 c. 2.1.1 ; ATF 137 IV 122 c. 5.2, JT 2012 IV 79). Plus l’acte délictueux
dont on craint la commission est grave, plus une mise en détention se justifie si les faits à
disposition ne permettent pas d’estimation précise du risque de passage à l’acte
(ATF 140 IV 19 c. 2.1.1 et les références citées).
2.2.2
En l’espèce, les faits reprochés au recourant sont graves. Il n’a en particulier
pas hésité à se munir d’un couteau pour se rendre au domicile de son ex-compagne,
ainsi qu’à la menacer de la défigurer et de l’égorger ; de plus, il est
soupçonné de lui avoir causé diverses lésions à la tête et au front, qui
ont nécessité le transport de la victime aux urgences du [...]. Dans cette mesure, force est
d’admettre que l’activité délictueuse du recourant est à l’évidence
de nature à compromettre sérieusement la sécurité d’autrui au sens de l’art.
221 al. 1 let. c CPP, les infractions dont on peut redouter la réitération étant
des délits graves mettant en danger la sécurité de la plaignante et son intégrité
corporelle.
Il ressort ensuite de l’extrait du casier judiciaire que le recourant a été condamné
à trois reprises entre 2009 et 2012, pour des infractions notamment de vol, dommages à la propriété,
violation de domicile et contravention à la LStup. Le recourant n’a certes jamais été
condamné pour des infractions de même nature que celles qui lui valent la présente poursuite
pénale, soit notamment des lésions corporelles graves, subsidiairement des lésions corporelles
simples qualifiées, une contrainte, des injures et des menaces qualifiées. On ne saurait toutefois
faire abstraction de ces antécédents dans l’établissement du pronostic quant au
risque de récidive, respectivement de passage à l’acte, qui font partie de la situation
personnelle à apprécier.
Par ailleurs, et alors même que le recourant n’a cessé de prétendre qu’il
n’avait jamais levé la main sur la mère de sa fille, il ressort de ses propres déclarations
devant le Tribunal d’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois en septembre 2013, qu’il
a reconnu avoir déjà non seulement donné un coup de genou au visage de C.________, ainsi
qu’un coup de pied dans les jambes et un ou deux coups de poings, mais l’avoir également
giflée à plusieurs reprises et menacée de mort (cf. P. 8). Le fait que ces coups et menaces
s’inscrivent dans un contexte de violences mutuelles du couple n’est pas pertinent, dans
la mesure où il convient ici d’apprécier si, sur la base de sa situation personnelle
et des circonstances d'espèce, le recourant présente un risque concret de réitération,
respectivement de passage à l’acte. Il faut ainsi considérer que T.________ a adopté
des comportements délictueux de plus en plus graves à l’encontre de son ex-compagne.
En février 2015, il l’a à nouveau menacée de mort, allant jusqu’à faire
part de ses intentions à la mère de celle-ci ; en soi, le fait que le prévenu ait
exposé ses projets à une tierce personne est à l’évidence de nature à
alarmer, puisqu'on ne saurait dès lors considérer que ces paroles avaient pour seul but de
faire peur à C.________. En mars 2015, il est alors passé à l’acte, en s’en
prenant à l’intégrité physique de la plaignante.
En outre, le profil psychologique du recourant est inquiétant. Les éléments au dossier
permettent de mettre en exergue que T.________ est instable et semble nourrir, contrairement à ce
qu’il soutient nonobstant la lettre qu’il lui aurait adressée en février 2015,
un ressentiment certain à l’égard de la mère de sa fille. Devant le Tribunal des
mesures, il a en effet mis la faute sur elle, prétendant qu’elle faisait de la manipulation
et qu’elle était arrivée « au point de le faire boucler », tout
en reconnaissant également que lorsqu’il ne voyait pas son enfant, cela l’énervait
(cf. PV d’audience du 4 mars 2015, p. 2). A cela s’ajoute le fait que la nouvelle
compagne du prévenu l’a décrit comme un homme différent selon les jours : soit
il est attentionné, soit il ne fait que s’énerver contre C.________ et reste obnubilé
par le conflit concernant sa fille ; [...] a aussi indiqué qu’il ne voulait pas être
suivi par des médecins pour ses problèmes et que lorsqu’il y avait eu des histoires avec
le nouveau compagnon de la plaignante, T.________ lui aurait dit « vouloir régler ça
lui-même » (cf. PV d’audition du 3 mars 2015, p. 3). Il ressort encore du rapport
de police du 5 novembre 2015 que le 28 décembre 2014, le prévenu a occupé les services
de police après avoir consommé de l’alcool et des médicaments et qu’il a déclaré
ne plus supporter sa séparation d’avec C.________ (cf. P. 5).
Compte tenu de ce qui précède, le risque de réitération apparaît réalisé
et il s'oppose donc à la levée de la détention provisoire du prévenu. Dans les circonstances
de l’espèce, eu égard au caractère progressivement plus grave du comportement du
recourant et de son instabilité, de même que du contexte de relations conflictuelles entre
les parties, il existe également un risque de passage à l’acte suffisamment concret pour
s’opposer en l’état à sa remise en liberté, étant précisé que
la question pourra être réévaluée une fois connus les premiers résultats de
l'expertise psychiatrique annoncée par le Procureur.
2.3
Les risques fondant la détention provisoire étant des motifs alternatifs, la question de l’existence
d’un éventuel risque de collusion (cf. art. 221 al. 1 let. b CPP) n’a pas
à être examinée, dès lors que la détention est justifiée par le risque
de réitération et de passage à l’acte (cf. TF 1B_249/2011 du 7 juin 2011 c. 2.4).
3.
Au vu des considérants qui précèdent, aucune mesure de substitution (cf. art. 237
CPP) – en particulier celle proposée par le recourant sous la forme d’une assignation
à résidence au domicile de la mère de celui-ci, dans le canton de Berne, avec surveillance
par un bracelet électronique, conjuguée à une interdiction de contacter la plaignante,
sa famille et sa fille – ne saurait entrer en considération à ce stade, cette mesure
n’étant pas suffisante afin de prévenir efficacement les risques de réitération
et de passage à l’acte, vu le profil psychologiquement inquiétant de T.________ et la
gradation qu’on doit constater dans ses actes de violence. Sur ce point également, seule l’expertise
psychiatrique du prévenu permettra de déterminer les éventuelles mesures pour pallier
aux risques que présente l’intéressé.
4.
Concernant le principe de la proportionnalité de la détention provisoire (cf. art. 212 al.
3 CPP), celui-ci doit être examiné au regard de l’ensemble des circonstances concrètes
du cas d’espèce (ATF 133 I 168 c. 4.1 et les arrêts cités). A cet égard,
il est admis que le juge peut maintenir la détention provisoire aussi longtemps qu’elle n’est
pas très proche de la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s’attendre
concrètement en cas de condamnation (TF 1B_411/2011 du 31 août 2011 c. 4.1 ; ATF 133 I
168 c. 4.1 ; ATF 132 I 21 c. 4.1). Le fait que la peine encourue puisse être assortie du sursis,
total ou partiel, n'est pas déterminant sous cet angle (ATF 133 I 270 c. 3.4.2).
En l’espèce, T.________ est détenu depuis le 3 mars 2015, soit depuis moins d’un
mois. Compte tenu de ses antécédents et des charges qui pèsent sur lui, le recourant s'expose
à une peine d’une durée bien supérieure à celle de la détention provisoire
subie à ce jour. Le principe de la proportionnalité demeure donc respecté. Par ailleurs,
au vu du stade encore précoce de l’enquête, la mise en détention provisoire du recourant,
pour une durée de trois mois, n’est pas excessive (art. 227 al. 7 CPP) dans les circonstances
de l’espèce. Une telle durée se justifie ainsi également du point de vue du principe
de la proportionnalité.
5.
En définitive, le recours, manifestement
mal fondé, doit être rejeté sans autre échange d’écritures (art. 390 al.
2 CPP) et l'ordonnance du 4 mars 2015 confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de l’émolument
d'arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'320 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), et des
frais imputables à la défense d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés
à 720 fr., plus la TVA par 57 fr. 60, soit 777 fr. 60 au total, seront mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur d’office
de T.________ ne sera toutefois exigible que pour autant que la situation économique de ce dernier
se soit améliorée (art. 135 al. 4 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 4 mars 2015 est confirmée.
III.
L'indemnité allouée au défenseur
d'office de T.________ est fixée à 777 fr. 60 (sept cent septante-sept francs et soixante centimes).
IV.
Les frais d’arrêt, par 1'320 fr. (mille trois cent vingt francs), ainsi que l’indemnité
due au défenseur d’office de T.________, par 777 fr. 60 (sept cent septante-sept francs et
soixante centimes), sont mis à la charge de ce dernier.
V.
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité
allouée au chiffre III ci-dessus ne sera exigible que pour autant que la situation économique
de T.________ se soit améliorée.
VI.
Le présent arrêt est exécutoire.
Le
président :
La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
M. Christophe Tafelmacher, avocat (pour T.________),
-
Ministère public central ;
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
-
M. le Procureur de l’arrondissement du Nord vaudois,
-
Mme C.________,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :