vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 438 · 2010-04-14 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, DÉLAI DE CARENCE D'UNE ANNÉE | 1 LAI, 28 al. 1 let. b LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 69 al. 1bis LAI, 16 LPGA, 58 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 2 LPA-VD, 52 LPA-VD, 55 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.04.2010 Arrêt / 2010 / 438

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
500/08 – 158/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 avril 2010
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              M.
Neu et Mme Di Ferro Demierre
Greffier
:
M.              Greuter
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à Renens, recourant, représenté par Me Jean-Marie Agier, avocat, Intégration Handicap,
service juridique, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
16 LPGA; 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
T.________ (ci-après: l'assuré), né le [...] 1946, italien entré en Suisse le [...]
1970, marié et père de deux enfants adultes, sans formation professionnelle, a déposé
une demande de prestations AI le 11 mars 2002, concluant à une rente en raison d'une hernie discale.
Du questionnaire à l'employeur, renvoyé à l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) le 20 mars 2002, il résulte que l'assuré a travaillé
pour la société Y.________ SA du 12 février 1974 au 30 juin 2002 en qualité d'ouvrier
de production et que son contrat a été résilié en raison d'une maladie de durée
indéterminée. Son dernier jour de travail effectif a été le 16 octobre 2001.
Dans un rapport médical du 2 mai 2002, le Dr Z.________, médecin traitant, spécialiste
FMH en médecine interne, a posé les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité
de travail suivants:
-
syndrome lombosciatalgique droit avec déficit radiculaire L4 sensitivo-moteur;
-
status après laminectomie L3-L4-L5 bilatérale pour cure de canal lombaire étroit;
-
hypertension artérielle essentielle;
-
hyperlipidémie de type mixte;
-
obésité à prédominance tronculaire;
-
syndrome broncho-obstructif.
Ce médecin a estimé que la capacité de travail de l'assuré était nulle depuis
le 16 octobre 2001 et ce pour une durée indéterminée.
Dans un rapport médical du 23 juin 2003, ce même médecin a estimé que l'état
de santé de l'assuré s'aggravait. Il a considéré que son incapacité de travail
était supérieure à 66,6% depuis le 16 octobre 2001.
Dans un rapport d'examen clinique bidisciplinaire du 30 juin 2004, les Dresses G.________, spécialiste
FMH en pneumologie et en médecine interne, et U.________, spécialiste FMH en médecine
physique et rééducation, toutes deux médecins au SMR, ont posé les diagnostics suivants:
-
avec répercussion sur la capacité de travail:
--
lombalgies et lombosciatalgies plus marquées à droite dans le cadre d'un canal lombaire étroit
opérée par laminectomie L3-L5 en 2001, trouble de la statique rachidienne, antérolithésis
L4 grade I et dysbalance musculaire;
-
sans répercussion sur la capacité de travail:
-- périarthrite scapulo-humérale droite,
-- status post-fracture du coude droit en 1972,
-- maladie de forestier dorsale possible,
-- amplification des symptômes,
-- obésité (BMI 37),
-- HTA traitée,
-- status post-tabagisme (40 UPA),
-- hypercholestérolémie.
S'agissant des limitations fonctionnelles, ces médecins ont déclaré ce qui suit: "éviter
un travail en position prolongée et rotation-flexion du tronc et en porte-à-faux; l'assuré
devrait avoir la possibilité d'alterner régulièrement la position assise-debout. Le port
de charge est limité à 10 kg. Il n'y a pas de limitations pneumologiques". Ils ont estimé
que la capacité de travail de l'assuré était, depuis le 16 octobre 2001, nulle dans son
activité habituelle (aide-boulanger) ainsi que dans son ancien métier (maçon) et de 80%
dans une activité adaptée. En outre, des mesures professionnelles auraient pu être exigées
depuis début 2002.
Dans un rapport d'examen SMR du 30 juin 2004, la Dresse U.________ reprend, en substance, le rapport
d'examen clinique bidisciplinaire du 30 juin 2004, tout en précisant que l'incapacité de travail
a débuté fin septembre 2001 et que l'assuré était apte à la réadaptation
depuis début 2002.
Par décision du 13 janvier 2005, l'OAI a rendu une décision de refus de rente, considérant
que le degré d'invalidité, basé sur une incapacité de travail de 20%, était
de 35,17%. L'assuré a formé opposition contre cette décision. Le 23 novembre 2005,
l'OAI a rendu une décision rejetant l'opposition. Cette décision n'a pas fait l'objet d'un
recours.
B.
a)
Dans un rapport médical du 28 décembre 2006, le nouveau médecin traitant, la Dresse Q.________,
spécialiste FMH en médecine interne et en rhumatologie, a fait état d'une aggravation
de l'état de santé. Selon ce médecin, l'assuré présentait des douleurs persistantes
et intenses. Un nouvel examen neuro-radiologique a démontré un canal lombaire étroit étagé
avec un engainement cicatriciel du sac thécal en L4-L5 et un rétrécissement du trou de
conjugaison L5-S1 exerçant probablement une contrainte sur la racine L5 à droite. La Dresse
Q.________ a estimé que l'assuré présentait une incapacité de travail totale dans
son activité habituelle et qu'en raison de l'importance des douleurs, il était peu probable
qu'il réussît à travailler, même à temps partiel, dans une activité allégée.
A son sens, une intervention chirurgicale pourrait éventuellement améliorer la situation.
Le 14 septembre 2007, la Dresse Q.________ a adressé à l'OAI un courrier du 4 janvier 2007
de la Dresse V.________ ainsi que deux rapports médicaux, l'un du 2 juillet 2007 de la Dresse H.________,
spécialiste FMH en neurologie, et l'autre du 11 mai 2007 des Drs B.________ et N.________. Elle
a en outre confirmé ses précédentes appréciations et précisé qu'à
son sens, des mesures professionnelles ne permettrait pas à l'assuré de récupérer
une capacité de travail dans une activité adaptée, même à temps partiel.
Le 5 décembre 2007, le SMR a dressé un nouvel avis selon lequel il a été constaté
un nouvel élément avec apparition d'un état irritatif, voire compressif de la racine L5
à droite qui amenait cliniquement à des difficultés fonctionnelles, avec notamment des
lâchages de la jambe droite et quatre chutes dans la première moitié de 2007. Le SMR a
admis une aggravation de l'état de santé de l'assuré. L'incapacité de travail restait
totale dans l'activité habituelle mais elle était fixée à 50% dans une activité
adaptée, ceci étant dû à l'apparition d'un syndrome irritatif, probablement depuis
mai 2006.
Dans un projet d'acceptation de rente du 26 février 2008, l'OAI a évalué le degré
d'invalidité de l'assuré à 58,8% et a estimé que celui-ci avait droit à une
demi-rente dès le 1
er
mai 2007.
b)
Le 29 mai 2008, dans le délai prolongé, l'assuré a fait opposition au projet d'acceptation
de rente. S'appuyant notamment sur un courrier du 28 mai 2008 de son médecin traitant – selon
lequel il présentait une incapacité totale de travail dans toute activité –, il
a soutenu que sa capacité de travail était inférieure à celle retenue par l'OAI.
L'OAI a décidé de confier au SMR un examen clinique rhumatologique, qui a été réalisé
le 23 juillet 2008 et fait l'objet d'un rapport du 4 août 2008. Ce rapport comprend une
anamnèse, des observations objectives, une étude du dossier radiologique, des diagnostics,
une appréciation du cas et des réponses aux questions de l'OAI. En outre, on en extrait en
ce qui suit:
"
DIAGNOSTICS
-
avec répercussion sur la capacité de travail
• Lombosciatalgies D chroniques M54.36 sur:
o
Troubles statiques et dégénératifs avancés sur rachis lombaire.
o Antélisthésis
du 1
er
degré de L4/L5.
o Canal lombaire étroit
étagé à caractère dégénératif.
-
sans répercussion sur la capacité de travail
• Hypothyroïdie substituée.
• Hypertension artérielle mal contrôlée malgré un traitement en cours.
• Obésité de classe II.
•
Douleurs mécaniques de l'épaule D sur pathologie dégénérative de la coiffe des
rotateurs.
•
Diminution de la mobilité physiologique au niveau D sur status après fracture et flexum irréductible
de 20° du coude D.
APPRÉCIATION
DU CAS
Assuré
d'origine sicilienne, âgé actuellement de 62 ans, exerçant l'activité de aide-boulanger
en incapacité de travail depuis août 2001. Une première demande de prestations Al est
déposée en date du 12.03.02 qui s'est soldée par un refus de prestations à la suite
d'un examen bidisciplinaire au SMR datant du 12.05.04 retenant une capacité de travail résiduelle
de 80% dans une activité adaptée. Dans le cadre d'une deuxième demande de prestations
Al datant du 29.12.06, une aggravation de l'état de santé est retenue avec une capacité
de travail résiduelle de 50% dans une activité adaptée. Une proposition de demi-rente
est effectuée. L'examen actuel est réalisé dans le cadre d'une opposition à cette
proposition de demi-rente.
A
l'examen clinique, nous nous trouvons en présence d'un assuré obèse (obésité
de classe II, BMI à 38), hypertendu malgré un traitement anti-hypertenseur, présentant
de nettes limitations dans les amplitudes articulaires en ce qui concerne le rachis lombaire, en parfaite
adéquation avec les troubles ostéoarticulaires mis en évidence aux examens complémentaires
mis à disposition.
Absence
de mise en évidence de signe de non-organicité aussi bien selon Smythe que Waddell.
En
conclusion: cet assuré présente des troubles dégénératifs avancés au niveau
du rachis lombaire (antélisthésis du 1
er
degré de L4/L5 à caractère dégénératif, canal lombaire étroit pluri-étagé
de type dégénératif malgré un status après laminectomie de décompression
en 2001 associée à une importante ostéophytose postérieure réalisant une maladie
de Forestier. Associé aux troubles au niveau du rachis, l'assuré présente aussi un flexum
irréductible au niveau du coude D avec un déficit de la supination à D évoluant depuis
72-73. La globalité de la symptomatologie mise en avant par l'assuré est en parfaite adéquation
avec les troubles ostéoarticulaires mis en évidence aux examens complémentaires.
Sur
le plan neurologique, mise en évidence d'un déficit au niveau des réflexes rotuliens et
achilléens à D dans un contexte d'amyotrophie touchant la cuisse D associé à un trouble
sensitif.
Au
vu de ces différentes atteintes ostéoarticulaires, l'assuré présente indéniablement
une incapacité de travail complète dans son activité antérieure d'aide-boulanger
Une activité adaptée (activité à caractère sédentaire léger) permettant
les variations de positions fréquentes est possible à un taux de 50% au vu des différentes
atteintes articulaires présentées. Une telle activité est théoriquement possible
depuis le mois de mai 2008 (aggravation radiologique de l'état de santé, IRM du mois de mai
2006).
Les
limitations fonctionnelles
Pas
de port de charges supérieures à 5 kg de façon occasionnelle, répétitif à
2,5 kg, pas de position statique assise au-delà de 30 minutes sans possibilité de varier les
positions minimum deux fois à l'heure de préférence à la guise de l'assuré.
Pas de montée ou descente d'escaliers, pas de position statique debout, diminution du périmètre
de marche à environ une demi-heure à trois-quarts d'heure. Pas de position en antéflexion
en porte-à-faux du rachis contre résistance, pas de position en génuflexion ou accroupie.
Pas d'activité sur terrain instable. Pas de mouvement en antéflexion des MS au-delà de
60° de façon répétitive et ponctuellement au-delà de 90° avec absence d'activité
en charge prolongée au niveau du MSD.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Selon
l'anamnèse fournie par l'assuré, celui-ci a cessé toute activité professionnelle
depuis le mois d'octobre 2001.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
A
la suite d'un examen SMR bidisciplinaire en 2004, une capacité de travail résiduelle de 60%
a été retenue dans une activité adaptée au vu des différentes atteintes ostéoarticulaires
présentées. A partir du mois de mai 2006, une aggravation de l'état de santé
est retenue avec une capacité résiduelle de 50% dans une activité adaptée. Notre
examen rhumatologique de ce jour confirme cette appréciation théorique. L'assuré présente
une capacité de travail résiduelle de 50% dans une activité à faibles charges physiques
permettant les variations de positions depuis le mois de mai 2006."
Fondé sur ce rapport, le SMR a estimé, le 8 août 2008, que l'assuré présentait
une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée, que l'incapacité de travail
durable a débuté en septembre 2001 et que l'assuré était apte à la réadaptation
depuis début 2002.
c)
Le 9 septembre 2008, I'OAI a rendu une décision d'octroi d'une demi-rente qui a notamment la teneur
suivante:
"Depuis
le mois de mai 2006 (début du délai d'attente d'un an), votre capacité de travail est
considérablement restreinte.
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l'assuré
n'a pas – comme c'est votre cas – repris d'activité professionnelle, on peut se référer
aux données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des
salaires de l'Office fédéral de la statistique, pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126
V 76, consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés,
en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En
l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services),
soit en 2002, CHF 4'557.00 par mois, part au 13
e
salaire comprise (Enquête suisse sur la structure des salaires 2002, TA niveau de qualification
4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2004 (41,7
heures; La Vie économique, 10-2006, p. 90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à CHF 4'750.67 (CHF 4'557.00 x 41,7 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 57'008.07.
Attendu
qu'on peut raisonnablement exiger de vous que vous exerciez une activité légère de substitution
à 50%, le salaire hypothétique est dès lors de CHF 28'504.04 par année.
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l'assuré, à savoir les limitations liées au handicap, l'âge,
les années de service, la nationalité/catégorie de permis de séjour et le taux d'occupation.
Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour chacun des facteurs entrant
en considération, mais il convient plutôt de procéder à une évaluation globale
des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas
concret La jurisprudence n'admet pas de déduction globale supérieure à 25% (ATF 126 V
80, consid. 5b/cc).
Compte
tenu des limitations dues au handicap, un abattement de 15% sur le revenu d'invalide est justifié.
Le
revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à CHF 24'228.43.
En
l'espèce, selon les renseignements en notre possession et après analyse médicale de votre
situation, nous estimons que votre incapacité de travail et de gain dans votre activité habituelle
est totale.
Cependant,
vous présentez une diminution de la capacité de travail dans une activité adaptée
qui peut être estimée à 50%. Ceci est du à l'apparition d'un syndrome irritatif,
depuis mai 2006."
L'OAI a retenu un degré d'invalidité de 58,8% et a reconnu à l'assuré un droit à
une demi-rente dès le 1
er
mai 2007.
C.
Par acte du 6 octobre 2008, T.________ a recouru contre cette décision de l'OAI, concluant, avec
suite de frais et dépens, à un trois-quarts de rente. Il soutient en particulier que le taux
d'abattement de 15% retenu par l'OAI est insuffisant. Il estime qu'un taux de 20% est adéquat, de
sorte que son degré d'invalidité est de 62%.
Dans sa réponse du 17 décembre 2008, l'OAI, se fondant sur différents arrêts du Tribunal
fédéral, fait valoir qu'en matière d'AI, la longue période d'inactivité, l'âge
ou l'absence de motivation ne constituent pas des atteintes à la santé à prendre en considération
pour évaluer l'incapacité de travail ou de gain d'un assuré. A son sens, le taux d'abattement
de 15% est justifié puisque les seuls critères dont il y a lieu de tenir compte dans le cas
présent sont l'âge, le taux d'activité limité et les limitations fonctionnelles de
l'assuré.
Dans sa réplique du 20 janvier 2009, le recourant, s'appuyant sur l'arrêt TFA I 537/03 du 16
décembre 2003, consid. 3.1, soutient que lorsque les limitations fonctionnelles sont nombreuses,
comme cela est le cas en l'espèce, il convient de déterminer si la mise en valeur de la capacité
résiduelle correspond à des possibilités de travail réalistes ou irréalistes.
A cette fin, il requiert la mise en œuvre d'une expertise.
Dans sa duplique du 13 février 2009, l'intimé a maintenu ses conclusions.
Le 16 février 2010, la Cour de céans a informé les parties de l'éventualité
qu'elle aille au-delà des conclusions du recourant. Dans ses déterminations du 2 mars 2010,
l'OAI a reconnu que le recourant avait présenté un taux d'invalidité de 58,8% à partir
du 1
er
mai 2006 et qu'avant son "degré d'invalidité" était de 35% (depuis 2002), de
sorte que celui-ci avait droit à une rente partielle en 2006 déjà (et non dès mai
2007). Pour le surplus, il maintient ses conclusions. Par courrier du 4 mars 2010, le recourant déclare
avoir pris acte du courrier du 16 février 2010.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent,
est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA), est immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
qui succède au Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1
in
fine
LAI). En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain
de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 28 al. 1 let. b LAI (respectivement art. 29 al. 1 let. b aLAI), l'assuré a droit à
une rente, s'il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne
durant une année sans interruption notable. Conformément à l'art. 28 al. 2 LAI (respectivement
art. 28 al. 1 aLAI), la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité; une degré
de 40% au moins donne droit à un quart de rente (soit au quart d'une rente entière), un degré
d'invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70%
au moins donne droit à une rente entière.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le degré d'invalidité, le revenu que l'assuré
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
3.
Dans son recours, T.________ critique le taux d'abattement. Dans sa réplique, il évoque l'idée
d'une expertise pour évaluer s'il existe pour lui des possibilités de travail réalistes
ou irréalistes. L'OAI, quant à lui, estime, dans ses déterminations du 2 mars 2010, que
l'abattement qu'il a retenu (15%) est justifié. En outre, il considère que le droit à
la rente est ouvert depuis 2006 déjà (échéance du délai de carence), compte
tenu d'un degré d'invalidité de 35% de 2002 au 30 avril 2006 et de 58,8% depuis le
1
er
mai 2006.
a)
Selon la jurisprudence du Tribunal Fédéral, lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure
un assuré peut encore exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur
le marché du travail entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait
subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des perspectives de gain à
des exigences excessives; l'examen des faits doit être mené de manière à garantir
dans un cas particulier que le degré d'invalidité est établi avec certitude. Il s'ensuit
que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide
peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du travail, mais
uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle
de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'oeuvre
(TFA I 198/97 du 7 juillet 1998, consid. 3b, et les références, in Pratique VSI 1998
p. 293).
On ne saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes. Ainsi, on ne
peut parler d'une activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle peut être exercée
que sous une forme tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général
du travail ou que son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions irréalistes et
que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant (TFA I 350/89 du 30 avril 1991, consid.
3b, in RCC 1991 p. 329; I 329/88 du 25 janvier 1989, consid. 4a, in RCC 1989 p. 328).
S'il est vrai que des facteurs tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés linguistiques
jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités
que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas, en règle générale,
des circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une
activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent
parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité
de travail résiduelle (TFA I 377/98 du 28 juillet 1999, consid. 1, et les références,
in Pratique VSI 1999 p. 246).
Toutefois, lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de
l'âge donnant droit à la rente de vieillesse, il faut procéder à une analyse globale
de la situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré est en mesure de retrouver
un emploi sur un marché équilibré du travail. Cela revient à déterminer, dans
le cas concret qui est soumis à l'administration ou au juge, si un employeur potentiel consentirait
objectivement à engager l'assuré, compte tenu notamment des activités qui restent exigibles
de sa part en raison d'affections physiques ou psychiques, de l'adaptation éventuelle de son poste
de travail à son handicap, de son expérience professionnelle et de sa situation sociale, de
ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi, du salaire et des contributions patronales à
la prévoyance professionnelle obligatoire ainsi que de la durée prévisible des rapports
de travail (cf. TFA I 819/94 du 27 mai 2005, consid. 2.2, et les références; TF 9C_437/2008
du 19 mars 2009; 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009).
b)
En l'espèce, le recourant était âgé de presque 61 ans au moment de la demande de
révision et de presque 63 ans à la date de la décision entreprise. Ainsi, au moment du
droit à la rente – qui serait, selon certains arrêts du Tribunal fédéral, déterminant
(TFA I 1034/06 du 6 décembre 2007) –, l'âge du recourant était au-delà
du seuil à partir duquel le Tribunal fédéral parle d'âge avancé (TF 9C_612/2007
du 14 juillet 2008). A fortiori, l'était-il au moment de la décision litigieuse –
déterminant selon d'autres arrêts du Tribunal fédéral (TF 9C_437/2008 du 19 mars
2009). Alors âgé de près de 63 ans, le recourant était à peine à plus de
deux ans de la retraite. Dans des situations similaires, le Tribunal fédéral a jugé que
l'on ne pouvait exiger d'un assuré travaillant à temps partiel qu'il abandonne son poste pour
chercher une activité à un taux plus élevé dès lors que "l'on peine en
effet à imaginer qu'un employeur eût consenti à engager le recourant, eu égard à
l'âge de celui-ci et au temps nécessaire qu'il aurait fallu consacrer pour dispenser un minimum
de formation pour un emploi d'emblée limité dans le temps" (TF 9C_651/2008 du 9 octobre
2009, consid. 6.2.2.2; I 1034/06 du 6 décembre 2007, consid. 3.3.3.2). A cela s'ajoute que le recourant,
sans formation particulière, a travaillé durant 27 ans dans la même activité qu'il
ne peut plus pratiquer en raison de ses nombreuses limitations fonctionnelles. Dans ces conditions, il
ne paraît pas imaginable qu'un employeur, même en haute conjoncture, engage une personne comme
le recourant. Force est dès lors de constater que celui-ci ne peut plus exploiter sa capacité
résiduelle de travail sur le plan économique. Il en résulte donc une invalidité totale
sur le plan professionnel – indépendamment du taux d'abattement, de sorte que cette question
n'a plus à être examinée – et c'est dès lors une rente entière qui doit
lui être allouée.
L'art. 28 al. 1 let. b LAI (respectivement l'art. 29 al. 1 let. b aLAI) prévoit que le droit à
la rente prend naissance au plus tôt à la date à laquelle l'assuré a présenté,
en moyenne, une incapacité de travail de 40% au moins pendant une année sans interruption notable
(art. 6 LPGA). C'est donc à tort que dans ses déterminations du 2 mars 2010, l'OAI fait référence
au degré d'invalidité.
Cela étant, il est constant que, dès le 1
er
mai 2006, l'incapacité de travail du recourant était de 50%, cette incapacité étant
de 20% de longue date. Dès lors, le début du délai de carence doit être fixé
au 1
er
janvier 2006, le début du droit à la rente étant fixé au 1
er
janvier 2007. En effet, à raison de 244 jours à un taux d'incapacité de 50% et de 120
jours à un taux d'incapacité de 20%, le recourant a été en incapacité de travail
moyenne de 40% durant toute l'année 2006.
4.
a)
En définitive, le recours doit être admis et la décision entreprise réformée
en ce sens que le recourant a droit à une rente d'invalidité entière depuis le 1
er
janvier 2007. La cause est renvoyée à l'intimé pour qu'il procède au calcul de la
rente.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice (art. 69 al.1bis LAI). Toutefois, selon l'art. 52
LPA-VD, immédiatement applicable aux causes pendantes lors de l'entrée en vigueur de la loi
(art. 117 al. 1 LPA-VD), des frais de procédure ne peuvent être exigés de la Confédération
et de l'Etat, auxquelles doivent être assimilés les offices chargés de l'exécution
de tâches de droit public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI. Il ne sera
donc pas perçu de frais judiciaires.
Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit
à des dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 55 LPA-VD), comprenant une participation
aux honoraires de son avocat, fixés d'après l'importance et la complexité du litige, sans
égard à la valeur litigieuse (art. 61 let. g LPGA; art. 7 du Tarif du 2 décembre 2008
des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales du 2 décembre 2008
[RSV 173.36.5.2]). En l'espèce, il y a lieu de fixer à 2'000 fr. l'indemnité à verser
par l'OAI au recourant à titre de dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 6 octobre 2008 par T.________ est admis.
II.
La décision rendue le 9 septembre 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée en ce sens que le recourant T.________ a droit à une rente entière
dès le 1
er
janvier 2007.
III.
Le dossier est renvoyé à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud pour
qu'il fasse procéder au calcul de la rente.
IV.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
V.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant T.________ la somme
de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
Le
président:              Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à:
‑
Me Jean-Marie Agier, Intégration Handicap (pour T.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier: