vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 126 · 2024-06-05 · fr

REJET DE LA DEMANDE, LÉSION DU GENOU, ACCIDENT, NOTION, CONDITION DU DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE | 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 126

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
81/23 - 61/2024
ZA23.038468
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 juin 2024
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Brélaz Braillard, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Yero Diagne, avocat à Lausanne,
et
R.________
SA
,
à Martigny (VS), intimée.
_______________
Art.
4 LPGA ; 6 al. 1 et 2 LAA
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], travaille depuis
le 1
er
août 2020 comme éducateur social auprès de la Fondation C.________ à [...]. A ce
titre, il est assuré contre les accidents auprès de R.________ SA (ci-après : R.________
ou l’intimée).
Par déclaration d’accident du 16 mars 2023, l’employeur a informé R.________ que
l’assuré s’était blessé au genou droit le 11 mars 2023, dans les circonstances
suivantes : « En faisant mon jogging, j’ai sauté pour éviter un bloc de neige et
je me suis mal réceptionné ».
Par courriel du 27 mars 2023,  l’employeur a remis au R.________
un certificat du 24 mars 2023 du Dr M.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, attestant d’une incapacité
de travail de l’assuré à 50 % du 24 mars au 5 avril 2023.
Dans un rapport du 3 avril 2023 d’IRM (imagerie par résonance magnétique) du genou droit
effectuée le même jour, le Dr Q.________, spécialiste en radiologie, a constaté en
particulier la continuité du ligament latéral interne (LLI) et du ligament latéral externe
(LLE), l’absence de lésion des ligaments ménisco-fémoraux et de rupture méniscale.
Il a mis en évidence chez l’assuré un œdème osseux contusionnel intéressant
le bord postérieur du plateau tibial médial, sans image fracturaire sous-jacente décelée,
un status post-entorse de la rampe méniscale postéro-moyenne sans élément rupturaire
franc, et l’absence de chondropathie fémoro-patellaire ou de lésion ligamentaire notamment
du MPFL (ligament fémoro-patellaire médial).
Le 6 avril 2023, en complément à l’annonce de sinistre du 16 mars 2023, l’assuré
a fait part à R.________ de la description détaillée des circonstances de l’événement
survenu le 11 mars 2023 dans la rue. Il a expliqué qu’en courant, il s’était accroupi
avant de faire un saut de côté. Il a déclaré avoir ressenti pour la première
fois les douleurs au moment de son saut de côté. Il a en outre indiqué que pour lui il
s’agissait d’une activité habituelle qui s’était déroulée dans
des circonstances extérieures normales, sans un événement particulier.
A son invitation, R.________ s’est vu remettre un rapport médical initial complété
le 3 mai 2023 par le Dr M.________. Diagnostiquant une entorse du genou droit avec une contusion osseuse
et une rampe interne, ce médecin a indiqué que l’assuré avait repris le travail
depuis le 6 avril 2023. Le traitement prodigué alliait la physiothérapie, la prise d’antalgiques
et une pause sportive, et il devait se terminer dans un délai de six à huit semaines. A la
rubrique « 2. Indications du patient Déroulement de l’accident et plaintes. Rechutes
? » de son rapport, le médecin traitant a noté que l’assuré lui avait déclaré
avoir effectué « un faux mouvement avec torsion du genou le 11 mars 2023, (douleurs) aigüe
médicale ».
Sollicité pour détermination, dans une note médicale du 17 mai 2023, le Dr L.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, médecin-conseil
de R.________, a retenu les diagnostics de contusion du bord postérieur du plateau tibial médial
du genou droit et d’entorse de la rampe méniscale postéro-médiale. Il a précisé
que la lésion de la rampe méniscale était une lésion capsulaire et non une déchirure
méniscale ce qui excluait de retenir une lésion corporelle assimilée à un accident
au sens de l’art. 6 al. 2 LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents
; RS 832.20).
Le 18 mai 2023, R.________ a rendu une décision refusant la prise en charge de l’événement
du 11 mars 2023, aux motifs que l’atteinte subie par l’assuré à son genou droit
en courant puis en s’accroupissant avant de faire un saut de côté n’était
pas d’origine accidentelle en l’absence d’une cause extérieure et qu’elle
ne relevait pas de la notion de lésion assimilée à un accident. L’intéressé
était invité à s’adresser, cas échéant, à son assurance-maladie,
qui s’était vu communiquer une copie de la décision.
Le 31 mai 2023, l’assuré s’est opposé à cette décision en demandant la
prise en charge du cas par l’assurance-accidents. Il a fait valoir que si l’activité
de jogging était habituelle pour lui, il avait effectué un saut de côté vers la fin
pour éviter deux enfants qui étaient apparus devant lui en courant. Il précisait que sa
rotule avait fait un faux mouvement brutal de gauche à droite et avait causé la lésion
à son genou droit. Il en déduisait avoir subi un accident non professionnel en raison d’un
mouvement inhabituel et non volontaire dû à une cause extérieure extraordinaire qui avait
compromis sa santé physique durant plusieurs semaines. En annexe à sa lettre d’opposition,
il a joint les conclusions de l’IRM du genou droit réalisée le 3 avril 2023 par le Dr
Q.________.
Par décision sur opposition du 8 août 2023, R.________ a maintenu son refus de servir ses prestations
selon décision du 18 mai 2023. Il a notamment considéré que les faits tels que décrits
dans la déclaration d’accident, le questionnaire et l’opposition variaient sensiblement.
Toutefois, dans aucune des versions précitées, les conditions d’un accident au sens de
l’art. 4 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales ; RS 830.1) n’étaient remplies. Il a retenu que les lésions au
genou droit étaient survenues sans qu’aucune cause extérieure extraordinaire ne soit
réalisée. De fait, l’événement du 11 mars 2023 ne pouvait pas être attribué
à un accident au sens juridique du terme. Examinant l’existence d’une éventuelle
lésion assimilée, il a relevé que les diagnostics retenus par le Dr L.________, après
lecture des pièces médicales, ne figuraient pas dans la liste de l’art. 6 al. 2 LAA.
Il n’existait ainsi aucun droit aux prestations de l’assurance-accidents.
B.
Par acte du 8 septembre 2023, B.________, représenté par Me Yero Diagne, a déféré
la décision sur opposition précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, en concluant principalement à sa réforme dans le sens de la prise en charge par R.________
des suites de l’événement du 11 mars 2023 qualifié d’accident, accessoirement
de lésion corporelle assimilée à un accident. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation
de la décision sur opposition attaquée et au renvoi de la cause au R.________ pour nouvelle
décision au sens des considérants. En substance, expliquant qu’il a effectué un
saut réflexe de côté, en pleine course, afin d’éviter un bloc de neige/glace
et deux enfants devant lui, le recourant soutient qu’il s’agit d’un mouvement effectué
par réflexe en raison de circonstances extérieures insolites pour éviter une chute ou
un obstacle (bloc de glace et enfants), se révélant par ailleurs extraordinaire mécaniquement,
car en pivot avec torsion du genou. Il en déduit que l’événement du 11 mars 2023
remplit la condition de facteur extérieur extraordinaire et constitue bien un accident au sens légal.
A titre subsidiaire, il fait valoir que le type de lésions subies à son genou droit est une
lésion de ligaments, c’est-à-dire une lésion corporelle assimilée au sens de
l’art. 6 al. 2 let. g LAA. A titre de mesure d’instruction, il a sollicité la mise en
œuvre d’une expertise auprès d’un médecin spécialiste afin de déterminer
si la rampe méniscale est un ligament. Sous le bordereau de pièces joint au mémoire de
recours figurent notamment un extrait de la page de l’encyclopédie libre Wikipédia se
rapportant à la définition de l’entorse, selon laquelle une entorse est un traumatisme
des ligaments, et un avis du 5 septembre 2023 du Dr M.________ en réponse à un questionnaire
adressé par l’avocat, expliquant que la rampe méniscale est une attache entre la capsule
articulaire et le ménisque, si bien que cette structure doit être considérée comme
un ligament.
Dans sa réponse du 14 novembre 2023 complétée le 28 novembre 2023, l’intimée
a conclu, avec dépens, au rejet du recours. Elle se réfère à la décision sur
opposition querellée quant à l’inexistence d’un accident ou d’une lésion
assimilée. Elle maintient, sur la base de la première version des faits dont elle observe qu’elle
a sensiblement varié dans le questionnaire complété le 6 avril 2023 puis dans l’opposition
du 31 mai 2023 que le recourant s’est blessé en effectuant son jogging lors duquel il a sauté
de côté pour éviter un bloc de neige/glace et s’est mal réceptionné entraînant
une lésion au genou droit. Elle relève que l’avis du Dr M.________ ne permet pas de s’écarter
de l’appréciation du Dr L.________ retenant qu’une rampe méniscale est une
lésion capsulaire alors que le médecin traitant estime quant à lui qu’il s’agit
d’un ligament. Toujours selon l’intimée, l’extrait de la base de données
Wikipédia versé en cause ne cite que l’exemple de l’entorse du genou sans mentionner
la rampe méniscale mais uniquement les différents ligaments (croisés, antérieurs,
etc) alors qu’aucune lésion ligamentaire n’est mise en évidence par le rapport
d’IRM figurant au dossier. Se référant à un arrêt TF 8C_949/2010 du 1
er
décembre
2011 sur le caractère exhaustif de la liste des lésions corporelles assimilées à
un accident de l’art. 6 al. 2 LAA, l’intimée maintient que l’entorse de cette
attache/rampe, tout comme une éventuelle subluxation, n’est pas à sa charge en sa qualité
d’assureur-accidents.
Par réplique du 6 décembre 2023, le recourant a confirmé ses conclusions en insistant
sur son offre de preuve. Reprenant ses précédents développements, il fait valoir en substance
que, même en retenant les circonstances de l’événement du 11 mars 2023 prises en
compte par l’intimée dans sa réponse du 14 novembre 2023 (ce qu’il conteste), le
faux mouvement en pivot avec torsion du genou droit décrit par le Dr M.________ constitue un mouvement
non coordonné dudit genou lors de son saut et de sa réception. Au vu de son caractère
inhabituel et en comparaison avec le cas d’une assurée qui s'était tordue le coude en
faisant une démonstration de passement sur un caisson, le recourant maintient que la condition de
facteur extérieur extraordinaire est remplie, si bien que l’événement litigieux
constitue un accident au sens de la loi. A titre subsidiaire, il plaide, en se référant à
l’avis du 5 septembre 2023 du Dr M.________, que le diagnostic d’entorse de la rampe méniscale
postéro-médiale entre dans la notion de ligament de sorte qu’il s’agit d’une
lésion assimilée selon l’art. 6 al. 2 let. g LAA. Enfin, il observe que la référence
à l’arrêt TF 8C_949/2010 du 1
er
décembre 2011 qui traite de la lettre f (déchirure de tendons) et non, comme disputé en
l’espèce, de la lettre g (lésions de ligaments) de l’art. 6 al. 2 LAA, n’est
pas pertinente.
Dans sa duplique du 15 janvier 2024, l’intimée a derechef conclu au rejet du recours et au
maintien de la décision sur opposition querellée, estimant qu’une expertise médicale
n’est pas nécessaire.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents. Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas
ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries (art. 38 al. 4 let.
b LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le
droit du recourant à des prestations de l’assurance-accidents, en particulier sur le fait
de savoir si l’événement du 11 mars 2023 peut être qualifié d’accident
(art. 6 al. 1 LAA), subsidiairement si la lésion qui en est résulté constitue une lésion
assimilée (art. 6 al. 2 LAA).
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
b)
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte dommageable soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés : une
atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte, son caractère
involontaire, un facteur extérieur et le caractère extraordinaire de ce facteur extérieur
(ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). En outre, l’atteinte doit s’inscrire
dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec le facteur extérieur extraordinaire.
c)
Par
facteur extérieur, il faut comprendre une cause externe et non interne au corps humain (ATF 142
V 219 consid. 4.3.2 ; 139 V 327 consid. 3.3.1 ; pour une casuistique : TF 8C_235/2018 du 16 avril 2019
consid. 6.2). Par ailleurs, le caractère extraordinaire de l’atteinte ne concerne pas les
effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur lui-même. Dès lors, il importe
peu que le facteur extérieur ait entraîné des conséquences graves ou inattendues.
Il est considéré comme extraordinaire lorsqu’il excède, dans le cas particulier,
le cadre des événements et des situations que l’on peut, objectivement, qualifier de
quotidiens ou d’habituels, autrement dit des incidents et péripéties de la vie courante
(ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 134 V 72 consid. 4.1.1 et 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1 ;
Stéphanie
Perrenoud
,
in
Anne-Sylvie Dupont
/
Margit
Moser-Szeless
[édit.], Loi sur la partie
générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n. 25
ad
art. 4). L’existence d’un facteur extérieur extraordinaire générant un risque
de lésion accru doit être admise lorsqu’un geste quotidien représente une sollicitation
du corps plus élevée que ce qui est physiologiquement normal ou psychologiquement contrôlé
(
Jean-Maurice Frésard/Margit
Moser-Szeless
, L’assurance-accidents obligatoire,
in
Soziale Sicherheit, Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Vol. XIV, 3e éd., Bâle 2016,
n. 88 p. 922).
d)
L’existence d’un facteur extérieur est en principe admise en cas de « mouvement
non coordonné », à savoir lorsque le déroulement habituel ou normal d’un mouvement
corporel est interrompu par un empêchement non programmé, lié à l’environnement
extérieur, tel le fait de glisser, de trébucher, de se heurter à un objet ou d’éviter
une chute, ou encore lorsque la personne assurée exécute ou tente d’exécuter un
mouvement par réflexe pour rattraper un objet ou éviter une chute (ATF 130 V 117 consid. 2.1
; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 3.1 ;
Perrenoud
,
op. cit
.,
n. 30
ad
art. 4 ;
Frésard/Moser-Szeless
,
op. cit
.,
n. 97 p. 923 s.) ; le facteur extérieur – modification entre le corps et l’environnement
extérieur – constitue alors en même temps le facteur extraordinaire en raison du déroulement
non programmé du mouvement (ATF 130 V 117 consid. 2.1 et les références citées ;
TF 8C_605/2020 du 8 juin 2021 consid. 3.1).
Lors de la pratique d’un sport par un assuré s’y adonnant plus ou moins régulièrement,
professionnellement ou à titre privé, on prendra comme point de comparaison l’ensemble
des personnes de la même catégorie se livrant à la même activité pour déterminer
si l’événement présente un caractère exceptionnel, et ce n’est que dans
ce cas qu’il pourra être, toutes autres conditions réalisées, considéré
comme un accident. Pour qu’un événement survenu dans le cadre de la pratique d’un
sport puisse être considéré comme accidentel, il faut que se soit produit un incident
particulier (« besonderes Vorkommis »), non programmé (ATF 130 V 117 et les références).
e)
Au
sujet de la preuve de l’existence d’une cause extérieure prétendument à l’origine
de l’atteinte à la santé, les explications d’une personne assurée sur le déroulement
d’un fait allégué sont au bénéfice d’une présomption d’exactitude
(TF 8C_404/2020  du 11 juin 2021 consid. 3.1 et les références). Il peut néanmoins
arriver que les déclarations successives de l’intéressé soient contradictoires avec
les premières. En pareilles circonstances, selon la jurisprudence, il convient de retenir la première
explication, qui correspond généralement à celle que l’assuré a faite alors
qu’il n’était pas encore conscient des conséquences juridiques qu’elle aurait,
les nouvelles explications pouvant être – consciemment ou non – le produit de réflexions
ultérieures (ATF 143 V 168 consid. 5.2.2 ; 121 V 45 consid. 2a et les références).
4.
a)
Dans sa décision sur opposition attaquée, l’intimée considère que l’événement
qui s’est produit le 11 mars 2023 n’est pas constitutif d’un accident. Elle observe
que les circonstances de cet incident survenu dans le contexte de la pratique du jogging varient sensiblement
suivant les versions des faits décrites dans la déclaration d’accident du 16 mars 2023,
le questionnaire complété le 6 avril 2023 et l’opposition du 31 mai 2023. Elle retient
toutefois que dans aucune des versions précitées les conditions d’un accident au sens
de l’art. 4 LPGA ne sont remplies.
De son côté, le recourant soutient que c’est à tort que l’intimée n’a
pas retenu l’existence d’un accident au sens de l’art. 6 al. 1 LAA.
b)
En l’occurrence, dans un premier temps, le recourant a déclaré, par l’intermédiaire
de son employeur, que le 11 mars 2023, en faisant son jogging, il avait sauté pour éviter un
bloc de neige et s’était mal réceptionné (déclaration d’accident du 16
mars 2023). Il a ensuite précisé, dans le questionnaire qui lui a été soumis le 6
avril 2023, qu’il courait  dans la rue et qu’il s’était accroupi avant de
faire un saut de côté. Il a ajouté qu’il s’agissait pour lui d’une activité
habituelle qui s’était déroulée dans des circonstances extérieures normales
et qu’il ne s’était produit aucun événement particulier. Puis il a  indiqué
au Dr M.________ (rapport médical initial du 3 mai 2023) avoir effectué un faux mouvement avec
torsion du genou. Après avoir eu connaissance de la décision du 18 mai 2023, aux termes de
laquelle l’intimée a considéré que l’événement annoncé n’était
pas constitutif d’un accident à défaut de facteur extérieur extraordinaire rempli
et que sa prise en charge au titre de lésion corporelle assimilée à un accident était
impossible, le recourant a ajouté, dans son opposition du 31 mai 2023, qu’il avait fait un
saut de côté pour éviter deux enfants qui étaient apparus devant lui en courant.
Dans ses écritures, il fait valoir que ce mouvement de saut, qu’il qualifie de réflexe
non coordonné, n’est pas habituel dans la pratique de la course à pieds.
On doit admettre avec l’intimée que les déclarations successives du recourant sur les
circonstances de l’événement du 11 mars 2023 sont contradictoires. Dans ses premières
déclarations, l’intéressé a simplement indiqué avoir sauté pour éviter
un tas de neige sans faire mention de la présence d’enfants au dernier instant sur son parcours.
Ce n’est que dans ses explications données dans le cadre de la procédure d’opposition
qu’il déclare avoir dû sauter pour éviter une collision avec deux enfants apparus
devant lui et ne mentionne plus le tas de neige. Dans son mémoire de recours du 8 septembre 2023,
le recourant dit avoir effectué un saut réflexe de côté, en pleine course, afin d’éviter
un bloc de neige/glace et deux enfants devant lui. On s’aperçoit qu’au travers des déclarations
fournies au fil de l’avancement de la procédure, le premier obstacle immobile (tas de neige)
change pour devenir au final un obstacle mobile (deux enfants en mouvement). Or il est invraisemblable
que si des enfants avaient surgi subitement devant le recourant l’obligeant à effectuer un
faux mouvement déclenchant des douleurs au genou droit, il n’ait pas fait état de cette
circonstance dans la version initiale des faits lors de l’annonce de l’accident, ni à
aucun endroit du questionnaire complémentaire alors qu’il était expressément interrogé
sur le fait de savoir si l’activité à l’origine des douleurs s’était
déroulée dans des circonstances extérieures normales ou s’il s’était
produit un événement particulier. Ainsi, ce n’est qu’au stade de l’opposition
formée le 31 mai 2023 contre la décision du 18 mai 2023 refusant la prise en charge de l’événement
du 11 mars 2023 par l’assurance-accidents que, sur la base des nouvelles circonstances décrites,
le recourant indique avoir fait un mouvement non coordonné et inhabituel dans la course à pieds
pour éviter un accident avec un obstacle mobile apparu subitement devant lui.
Compte tenu de ce qui précède, et eu égard en particulier à la jurisprudence dite
des « premières déclarations ou des déclarations de la première heure »
(cf. consid. 3e supra), on s’en tiendra à la description de l’événement telle
que formulée par l’assuré le 16 mars 2023 uniquement.
L’intimée était dès lors fondée, selon la jurisprudence rappelée ci-avant,
à se fier aux premières déclarations et à retenir que, lors de son jogging, le recourant
a sauté de côté pour éviter un bloc de neige et s’est ensuite mal réceptionné.
c)
Cela posé, il convient d’examiner si l’événement du 11 mars 2023 répond
à la notion d’accident au sens de l’art. 4 LPGA et, plus spécifiquement, s’il
satisfait à l’exigence légale d’un facteur extérieur extraordinaire, disputée
par les parties.
Dans ce contexte, il y a lieu de préciser à toutes fins utiles qu’aucune des versions
précitées sur le déroulement de l’événement ne permet de retenir l’existence
d’un facteur extraordinaire externe à l’origine de l’atteinte dommageable soudaine
et involontaire portée au corps du recourant compromettant sa santé physique.
Selon ses explications, le recourant ne s’est pas encoublé, n’a pas glissé ni ne
s’est heurté à un objet, ni même n’a exécuté un mouvement réflexe
pour éviter une chute. Il n’y a pas eu de changement de position corporelle de manière
incontrôlée sous l’influence de phénomènes extérieurs. Au contraire, il
a effectué un mouvement volontaire en sautant de côté alors qu’il effectuait son
jogging. Il ne résulte pas des déclarations successives de l’intéressé que
son mouvement de saut aurait été interrompu ou modifié par un empêchement «
non programmé » lié à l’environnement extérieur comme l’exige la
jurisprudence (cf. consid. 3d supra). Un facteur extérieur doit donc être nié dans le
cas présent. A cet égard, l’avis du 3 mai 2023 du Dr M.________ dont se prévaut
le recourant, mentionnant un faux mouvement en pivot avec torsion du genou et (douleurs) aigüe médicale,
paraît n’être qu’une reprise des déclarations de son patient ; cela étant,
cette indication ainsi que celle confirmant le mécanisme traumatique de l’entorse ne sont
pas pertinentes pour l’issue du litige dès lors que la question qui se pose en l’occurrence
n’est pas celle visant à exclure l’existence d’une lésion d’origine
maladive ou dégénérative mais bien d’établir l’existence d’un facteur
extérieur extraordinaire nié en l’espèce.
Quant à la mention de la présence de la neige (et même d’enfants), elle ne constitue
pas une circonstance extraordinaire lorsqu’un joggeur s’adonne à la pratique de la course
à pieds dans la rue au mois de mars. Le sportif, qu’il soit un professionnel ou un amateur,
doit rester flexible et adapter son entraînement aux conditions météorologiques hivernales.
Par ailleurs, le fait d’éviter un obstacle pendant la course en effectuant un saut de côté
ne constitue pas un événement extraordinaire dans la pratique de ce sport. La course à
pieds nécessite d’avoir une vision de son parcours et d’adapter sa trajectoire, voire
son patron de course, en fonction des particularités du terrain (trottoir, racines d’arbre,
plaques de glace, etc) et des autres usagers. Pour ce faire le joggeur est amené à effectuer
des pas de côté, situation qui n’a donc rien d’extraordinaire.
d)
Sur
le vu de ce qui précède, la condition d’un facteur extérieur extraordinaire fait
défaut en l’espèce en sorte que l’événement du 11 mars 2023 ne répond
pas à la notion d’accident au sens de l’art. 4 LPGA.
Le recourant ne peut ainsi pas se fonder sur l’art. 6 al. 1 LAA pour obtenir des prestations de
l’assurance-accidents. En l’absence d’un accident au sens de cette disposition, le
cas doit être examiné sous l’angle de l’art. 6 al. 2 LAA (ATF 146 V 51 consid.
9.1 ; TF 8C_691/2022 du 23 juin 2023 consid. 3.2).
5.
a)
Dans sa décision sur opposition attaquée,
l’intimée retient, sur la base de l’avis de son médecin-conseil, que la lésion
qui est résulté de l’événement du 11 mars 2023 ne constitue pas une lésion
corporelle assimilée (art. 6 al. 2 LAA).
Ne partageant pas cet avis, le recourant soutient à titre subsidiaire l’existence d’une
lésion de ligaments, soit d’une lésion corporelle assimilée au sens de l’art.
6 al. 2 let. g LAA.
b)
Aux
termes de l’art. 6 al. 2 LAA (dans sa teneur en vigueur dès le 1
er
janvier 2017), l’assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes,
pour autant qu’elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l’usure
ou à une maladie: les fractures (let. a) ; les déboîtements d’articulations
(let. b) ; les déchirures du ménisque (let. c) ; les déchirures de muscles (let. d) ;
les élongations de muscles (let. e) ; les déchirures de tendons (let. f) ; les lésions
de ligaments (let. g) ; les lésions du tympan (let. h).
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF 146 V 51), lorsqu'une lésion corporelle
comprise dans la liste énumérée à l'art. 6 al. 2 LAA est diagnostiquée, l'assureur-accidents
est tenu à prestations aussi longtemps qu'il n'apporte pas la preuve libératoire, en s’appuyant
sur des avis médicaux probants, que cette lésion est due de manière prépondérante,
c'est-à-dire à plus de 50 % de tous les facteurs en cause, à l'usure ou à une maladie
(cf. consid. 8.2.2.1 et 8.3). En effet, lorsqu’une telle lésion est constatée à
la suite d’un événement même banal, l’assurance-accidents est en principe
tenue de prester ; la preuve que l’atteinte a été causée par un facteur extraordinaire,
au sens de l’art. 4 LPGA, n’est pas nécessaire. Ainsi, le seul fait que l'on soit en
présence d'une lésion corporelle comprise dans la liste énumérée à l'art.
6 al. 2 LAA entraîne la présomption qu'il s'agit d'une lésion corporelle assimilée
à un accident, qui doit être prise en charge par l'assureur-accidents (Message additionnel
du Conseil fédéral du 19 septembre 2014 relatif à la modification de la loi fédérale
sur l’assurance-accidents [Assurance-accidents et prévention des accidents ; organisation
et activités accessoires de la CNA], pp. 7702 – 7703
in
FF 2014 7691).
c)
En
l’occurrence, le Dr L.________ a retenu comme diagnostics une contusion du bord postérieur
du plateau tibial médial du genou droit et une entorse de la rampe méniscale postéro-médiale,
avec la précision que cette dernière est une lésion capsulaire et non une déchirure
méniscale (note médicale du 17 mai 2023) ; il a nié dans le cas particulier l’existence
d’une lésion corporelle assimilée. Le rapport d’IRM du genou droit effectuée
le 3 avril 2023 par le Dr Q.________ constate notamment la continuité du ligament latéral interne
(LLI) et du ligament latéral externe (LLE), l’absence de lésion des ligaments ménisco-fémoraux
ainsi que l’absence de rupture méniscale et conclut à un œdème osseux contusionnel
intéressant le bord postérieur du plateau tibial médial, sans image fracturaire sous-jacente
décelée, un status post-entorse de la rampe méniscale postéro-moyenne sans élément
rupturaire franc, et l’absence de chondropathie fémoro-patellaire ou de lésion ligamentaire
notamment du ligament fémoro-patellaire médial. L’absence de lésion ligamentaire
et de déchirure du ménisque a donc fait l’objet d’un constat médical de la
part du radiologue.
Suivant l’avis du 5 septembre 2023 du Dr M.________ dont se prévaut le recourant, la rampe
méniscale est une attache entre la capsule articulaire et le ménisque et cette structure doit
être considérée comme un ligament. Les explications de ce médecin confirment que
cette attache ne constitue pas un ligament. Or la liste de l’art. 6 al. 2 LAA est exhaustive (ATF
123 V 43 consid. 2b ; TF 8C_673/2020 du 25 juin 2021 consid. 3.3 ; TF 8C_605/2020 du 8
juin 2021 consid. 2), si bien qu’on ne saurait l’étendre à d’autres atteintes
corporelles qui, selon le médecin traitant, devraient être considérées comme l’une
ou l’autre des lésions comprises dans cette liste. De son côté, le recourant tente
en vain de qualifier de lésion ligamentaire son atteinte au genou droit en se basant sur la définition
de Wikipédia, selon laquelle une entorse est un traumatisme des ligaments. Il n’y a en effet
pas lieu de retenir cet élément dès lors que seule la qualification de la lésion
subie basée sur une appréciation médicale du cas doit être prise en compte. Le radiologue
a constaté un petit hypersignal de la rampe méniscale postéro-moyenne, témoignant
d’une entorse. Par la suite, il a relevé l’absence de lésion ligamentaire après
avoir examiné les compartiments médial, latéral et antérieur. Il a ainsi clairement
localisé l’hypersignal et exclu toute lésion ligamentaire. Au demeurant, aucun médecin
consulté n’a décelé de lésion ligamentaire du genou droit du recourant. Même
son médecin traitant ne va pas jusqu’à affirmer que la rampe méniscale est un ligament
mais estime juste qu’elle devrait être considérée comme un ligament, en précisant
que la rampe est une « attache » entre la capsule articulaire et le ménisque.
Ceci va dans le sens du Dr L.________ qui a identifié une lésion capsulaire. On constate dès
lors, avec l’intimée dans sa décision, qu’aucun des deux diagnostics retenus par
le Dr L.________, à savoir une contusion du bord postérieur du plateau tibial médial du
genou droit et une entorse de la rampe méniscale postéro-médiale, ne figure parmi les
lésions corporelles comprises dans la liste exhaustive énumérée à l'art. 6 al.
2 LAA.
d)
Le
recourant ne peut dès lors également pas se fonder sur l’art. 6 al. 2 LAA pour obtenir
des prestations de l’assurance-accidents.
6.
Le dossier est complet
et permet à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès
lors pas lieu de donner suite à la mesure d’instruction requise par le recourant, à savoir
la mise en œuvre d’une expertise auprès d’un médecin spécialiste en vue
de déterminer si la rampe méniscale est un ligament (appréciation anticipée des preuves
; ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 130 II 425 consid. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a).
7.
a)
Au
vu de ce qui précède, il convient de rejeter le recours et de confirmer la décision sur
opposition rendue le 8 août 2023 par l’intimée.
b)
Il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61
let. g LPGA). Quant à l’intimée, elle n’a pas non plus droit à des dépens,
dès lors qu’elle a agi en qualité d’institution chargée de tâches de
droit public (ATF 126 V 143 consid. 4 ; voir également ATF 128 V 323).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 8 août 2023 par R.________ SA est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Yero Diagne (pour B.________),
‑
R.________ SA,
-
Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :