vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 901 · 2024-01-16 · fr

LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, FORCE PROBANTE, LIEN DE CAUSALITÉ, DÉCISION DE RENVOI, ACCIDENT PROFESSIONNEL | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 43 al. 1 LPGA, 44 LPGA, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 901

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
42/23 - 4/2024
ZA23.018889
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 janvier 2024
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
MM.
Oppikofer et Perreten, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
Y.________
,
à [...], recourante, représentée par Nadine Frossard Goy, juriste indépendante à
Vufflens-la-Ville,
et
Q.________
SA
,
à Bâle, intimée, représentée par Me Michel D’Alessandri, avocat à
Genève.
_______________
Art.
43 al. 1, 44 et 61 let. c LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
Y.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], travaillait
depuis le 1
er
octobre 2018 comme éducatrice de la petite enfance, au taux de 65 %, pour le compte de l’Association
A.________ à [...]. Elle était à ce titre assurée obligatoirement contre le risque
d’accident auprès de Q.________ SA (ci-après : Q.________ ou l’intimée).
Le 15 novembre 2021, l’assurée a été victime d’un accident professionnel décrit
comme suit : « J’ai voulu m’asseoir sur la chaise avec un enfant dans les
bras et un autre enfant a tiré la chaise et je suis tombé[e] ». La partie du corps
atteinte était le coccyx (fesses) sur le côté droit. Le travail a été interrompu
depuis le 15 novembre 2021 (déclaration de sinistre du 17 novembre 2021).
Dans un rapport de consultation du 29 novembre 2021, la Dre E.____________, généraliste, a
diagnostiqué une suspicion de traumatisme costo-vertébral inférieur droit. L’anamnèse
figurant dans ce rapport mentionnait une chute sur les fesses le 15 novembre 2021, en voulant s’asseoir
avec un enfant dans les bras. La chaise avait reculé et s’était immobilisée contre
un mur. L’assurée avait percuté le rebord de ladite chaise avec son dos. L’examen
clinique montrait des points douloureux aux articulations costo-vertébrales 11 et 12 droites, l’absence
de douleurs à la pression des épineuses, l’absence de volet thoracique ainsi qu’une
auscultation pulmonaire normale et symétrique. Le traitement consistait en la prise de l’Irfen®
et du Tramadol®.
Aux termes d’un rapport du 6 décembre 2021 de CT-thoracique réalisé le 3 décembre
2021, la Dre V.________, spécialiste en radiologie, a noté que cet examen ne retenait pas de
fracture costale en particulier latéralisée du côté droit. Il n’y avait pas
d’évidence de fracture des différents processus transverses du rachis dorsal et de la
jonction dorso-lombaire mais une discrète perte de hauteur du plateau supérieur de D7
surtout latéralisée du côté gauche où il existait également une hernie
de Schmorl. Il n’y avait pas d’anomalie intéressant les deux lobes thyroïdiens.
En cas de doute clinique, cette médecin se tenait à disposition pour réaliser une IRM
(imagerie par résonance magnétique) du rachis dorsal
Une IRM du rachis dorso-lombaire du 25 janvier 2022 n’a pas mis en évidence de tassement vertébral
récent identifié à l’étage dorso-lombaire mais une stabilité du discret
enfoncement du plateau supérieur de D7 (rapport du 25 janvier 2022 du Dr I.________, radiologue).
Le 15 février 2022, la Dre E.____________ a diagnostiqué des contusions lombaires et dorsales
avec des douleurs à la palpation paravertébrale dorsale droit et paravertébrale lombaire
avec absence de déficit neurologique. La physiothérapie était en cours à côté
du traitement médicamenteux.
L’assurée a récupéré une capacité de travail de 50 % le 14 mars 2022,
puis de 100 % dès le 1
er
avril 2022.
Le 4 août 2022, le Dr P.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
a rédigé un certificat médical indiquant que l’assurée n’était pas
en mesure d’assumer normalement son ancienne activité professionnelle, et ce de façon
définitive, les divers essais s’étant soldés par des échecs. Cependant, dans
une activité adaptée sur le plan ergonomique, limitant l’accès en zone basse, respectant
les règles d’hygiène gestuelle et posturale, une exigibilité professionnelle restait
possible. Les charges ne devaient pas dépasser huit kilos. Compte tenu de l’impossibilité
de procéder aux adaptations de son environnement [de travail], cette [ancienne] activité [professionnelle]
n’était pas compatible avec l’état de santé actuel de l’intéressée.
Dans un questionnaire complété le 31 août 2022, l’assurée a fait savoir à
Q.________ que le traitement n’était pas terminé. Elle avait eu une consultation le même
jour auprès du Dr P.________ et devait fixer avec lui une nouvelle date de consultation après
avoir effectué les séances de physiothérapie prescrites.
Par courriel du 7 octobre 2022, l’assurée a informé Q.________ de la fin de son contrat
de travail avec l’Association A.________ au 31 octobre 2022. Dès le mois de novembre 2022,
elle effectuerait des remplacements en APEMS à la Ville de [...] et s’inscrirait au chômage.
Dans un rapport médical intermédiaire complété le 25 novembre 2022, le Dr P.________
a décrit un status comprenant des douleurs lombaires en convergence droite avec une sensibilité
nette à nouveau de la charnière thoraco-lombaire droite avec une sensibilité musculaire :
carré lombaire droit, oblique droit. Il y avait une divergence droite également douloureuse
toujours en regard de la dernière côte. La palpation locale démontrait une sensibilité
élective de cette 12
ème
côte droite avec toute une chaîne myofasciale de tensions au niveau des érecteurs thoraco-lombaire,
carré lombaire, oblique, psoas droit et fessier moyen. A la palpation segmentaire, le Dr P.________
a constaté une perte de mobilité T2 T5, participation costo-transversaire gauche. L’examen
neurologique était sans particularité en l’absence de signe déficitaire sensitivomoteur.
Le traitement consistait en la poursuite de la physiothérapie auprès de Monsieur H.________
et de l’ostéopathie auprès de Monsieur G.________. Il n’y avait pas d’arrêt
de travail, ni de médication antalgique car la situation restait gérable moyennant le respect
de la posture.
Le 5 décembre 2022, le Dr P.________ a établi un rapport à l’attention de Q.________.
Dans l’anamnèse, il a relevé que l’assurée avait été victime d’un
accident dans le cadre de son travail d’éducatrice de la petite enfance le 15 novembre 2021 ;
en voulant s’asseoir, alors qu’elle portait un enfant dans ses bras, un enfant avait reculé
la chaise et elle s’était alors assise à côté, heurtant le bord de la chaise
contre la partie basse du thorax à droite, puis elle avait subi un violent impact sur les fesses.
Il en était résulté une douleur extrêmement vive thoraco-lombaire qui avait nécessité
divers traitements en ostéopathie et physiothérapie. En différé, l’assurée
avait contracté le Covid-19 avec une toux importante durant cette période décompensant
cette problématique segmentaire. Les plaintes consistaient en des douleurs de la charnière
thoraco-lombaire avec symptômes référés en hémi-ceinture à caractère
mécanique. Toutes les sollicitations des bras en porte-à-faux disposées en zone moyenne
exacerbaient les douleurs, principalement à droite, avec un port de charges qui ne pouvait dépasser
les quatre kilos. En cas de mouvements répétitifs, les douleurs s’accentuaient. La position
assise était bien tolérée. La position debout immobile était possible une heure.
Le périmètre de marche était d’une heure. La qualité du sommeil restait perturbée
par des retournements décrits comme sensibles. Il y avait la présence d’une raideur lombaire
matinale. Les soins personnels étaient possibles. Au terme de son appréciation, le Dr P.________
a retenu que l’assurée avait été confrontée à un impact direct contre
la charnière thoraco-lombaire allié à un mécanisme en torsion et sous compression
de l’axe vertébral, dont l’expression s’était traduite par un verrouillage
segmentaire persistant de la charnière thoraco-lombaire et costo-transversaire. L’intéressée
était confrontée également à une souffrance myo-fasciale persistante reflétant
cette perturbation. Si les bilans radiographiques ne démontraient pas de fracture, en revanche la
cartographie douloureuse restait clairement concordante avec la clinique, sans pour autant déplorer
d’atteinte irritative neurogène. Les discrètes séquelles de Scheuermann en D7 étaient
une découverte fortuite. Le Dr P.________ a diagnostiqué une entorse segmentaire de la charnière
thoraco-lombaire et costo-transversaire avec souffrances myo-fasciales persistantes chez l’assurée
qui ne présentait pas de signes de non-organicité, ni d’exagération. Ce problème
survenait chez un sujet confronté à un profil laxe mais démontrant un enraidissement relatif
médio-thoracique caractérisé par une hypo-extensibilité musculaire des secteurs sous-pelviens
postérieurs de longue date. Sur le plan thérapeutique, l’accent était porté
sur une thérapie manuelle, une approche myo-fasciale de libération tensionnelle des érecteurs
thoraco-lombaire gauche, un réveil des phénomènes de co-contraction lombo-abdominale,
une stabilisation musculaire du plan profond paravertébral, une correction de l’hypo-extensibilité
musculaire et une pratique gymnique d’assouplissement médio-thoracique. Sur le plan professionnel,
une reprise d’activité à 50 % était envisagée dès le 14 mars 2022 au même
poste de travail.
Au vu de l’évolution de la situation, Q.________ a soumis le cas de l’assurée au
Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur,
médecin-conseil. Dans son rapport du 12 décembre 2022, ce médecin a estimé que
l’atteinte à la santé de l’intéressée était, avec un degré
de vraisemblance prépondérante, à tout le moins une suite partielle de l’accident
du 15 novembre 2021. Au titre de maladie et d’état maladif préexistant, il a noté
un antécédent de pathologie dégénérative du nodule de Schmorl au niveau de D7,
avec la précision qu’il s’agissait d’une pathologie bénigne très fréquente
dans la population à type de hernie discale intra-spongieuse sans conséquence clinique. L’accident
avait provoqué une aggravation passagère de l’état de santé antérieur.
Posant le diagnostic de contusion de la charnière dorso-lombaire, le Dr S.________ était d’avis
que ce type de contusion, sans nouvelles lésions osseuse ou discale, avait cessé de déployer
ses effets délétères au bout de quatre mois et que le
statu
quo sine
était atteint le 30 mars 2022. S’agissant
de la capacité de travail, dans son certificat du 4 août 2022, le Dr P.________ mentionnait
une limitation du port de charges à huit kilos, ce qui semblait extrêmement faible en l’absence
de lésion traumatique mise en évidence et à distance de l’événement. Selon
le médecin-conseil, il n’existait pas d’élément médical susceptible de
modifier la fixation du
statu
quo sine
au 30 mars 2022. Pour autant qu’un
réentraînement à l’effort soit réalisé avec une reprise professionnelle
progressive, on pouvait s’attendre à une reprise de travail de l’assurée dans son
ancienne activité d’éducatrice d’enfants. Sur le plan thérapeutique, l’assurée
pouvait poursuivre une auto-gymnastique d’entretien et de musculation du rachis lombaire susceptible
d’améliorer l’état de santé. Enfin, les lésions n’avaient pas occasionné
une atteinte à l’intégrité au vu du
statu
quo sine
atteint le 30 mars 2022.
Par décision du 12 janvier 2023, Q.________ a mis un terme au versement de ses prestations au 30
mars 2022 au vu du
statu quo
sine
fixé quatre mois après l’accident
par le Dr S.________. Une copie de cette décision a été adressée à l’assureur-maladie
de l’assurée (O.________) qui n’a pas formé opposition à son encontre.
A l’appui de son opposition du 6 février 2023, l’assurée a demandé à
Q.________ de revoir sa décision et le délai au 30 mars 2022. Ce faisant, elle a contesté
la valeur probante du rapport du 12 décembre 2022 du Dr S.________, aux motifs que le médecin-conseil
ne l’avait jamais rencontrée, et qu’il s’appuyait intégralement sur l’avis
du Dr P.________ qu’il n’avait pas bien lu, lequel indiquait que son état de santé
était dû à l’accident et non pas lié à un état maladif antérieur.
L’opposante reprochait par ailleurs à la décision querellée de ne pas tenir compte
de ses nombreuses prescriptions de physiothérapie et consultations auprès du DrP.________.
Elle ajoutait que même si l’IRM ne démontrait ni fracture ni tassement de vertèbres,
il y avait eu un gros traumatisme avec la dernière côte flottante droite déplacée
et diverses lésions, certes invisibles aux examens radiologiques, mais bien présentes, douloureuses
et confirmées par le diagnostic du Dr P.________. Selon l’intéressée, ces séquelles
persistaient encore. Ensuite, elle a rappelé avoir repris son activité professionnelle à
plein temps dès le mois d’avril 2022 et que de cette situation s’en était suivi
un licenciement, un passage au chômage, et une nouvelle activité depuis le mois de novembre
2022 ; elle n’avait plus désormais à porter des charges dans cette dernière
profession qui, à ses dires, permettait une évolution positive de son état de santé.
Enfin, elle précisait qu’elle n’avait jamais eu de problème de dos ni douleurs,
qu’elle était très active et sportive avec une hygiène de vie excellente. Or à
la suite de cet accident, elle avait eu un traumatisme physique mais aussi psychique avec perte d’autonomie,
douleurs constantes, perte d’emploi, etc. A ce jour, malgré une évolution positive, elle
n’avait toujours pas totalement récupéré.
Le 2 mars 2023, le Dr P.________ a rédigé un rapport à teneur duquel il « contestait »
la décision du 12 janvier 2023 de Q.________. Selon ce médecin, les discrètes séquelles
de Scheuermann en D7 étaient une découverte fortuite et l’on ne pouvait pas les incriminer
comme responsables d’un cortège douloureux persistant. En revanche, la problématique
plus basse située à l’entorse costo-transversaire de la 12
ème
côte inhérente à un impact direct ne devait pas être minimisée quand bien même
aucune fracture ne s’était produite ; la charnière thoraco-lombaire aux confins
d’un changement de courbure d’une lordose à la cyphose était en permanence sollicitée,
expliquant le caractère récalcitrant vécu par l’assurée durant plusieurs mois
sous l’effet d’un désordre neurosensoriel en lien avec des séquelles d’entorse.
La cartographie douloureuse était restée toujours concordante avec la clinique sans pour autant
déplorer l’atteinte irritative neurogène. Si l’évolution avait imposé
une lourde prise en charge en médecine physique, l’intéressée avait aussi largement
collaboré durant cette prise en charge, se résignant finalement à abandonner son activité
d’éducatrice de la petite enfance. Elle s’était orientée finalement vers une
tranche d’âge d’enfants plus élevée, assumant une activité d’organisation
et de gestion d’équipe, s’éloignant ainsi des manutentions nocives. Depuis qu’elle
avait intégré cette nouvelle équipe, le cortège douloureux avait été mieux
contrôlé depuis la fin du mois de décembre. Pour le Dr P.________, les soins requis par
sa patiente durant l’année 2022 devaient donc rester à la charge de l’assurance-accidents.
Par décision sur opposition du 10 mars 2023, Q.________ a rejeté l’opposition et confirmé
sa décision du 12 janvier 2023.
Le 21 mars 2023, le Dr S.________, après avoir pris connaissance du rapport du 2 mars 2023 du Dr
P.________, n’a pas retenu de nouvel élément anatomique ou pathologique concernant l’assurée
et a relevé que la fixation du
statu
quo sine
à quatre mois de l’accident
était déjà très large pour permettre la récupération après un traumatisme
rachidien modéré sans lésion structurelle.
B.
Par acte du 1
er
mai 2023, Y.________, représentée par Nadine Frossard, a recouru contre cette décision
sur opposition auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement
à sa réforme en ce sens que la couverture d’assurance est maintenue au-delà du 30
mars 2022, et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimée
pour nouvelle décision dans le sens des considérants. En substance, elle a exposé les
circonstances de l’accident du 15 novembre 2021, et déploré que l’intimée
n’ait pas pris en charge les soins (ostéopathie, acupuncture, psychothérapie, gymnastique
du dos, yoga et cours de gainage [Pilates, paddle-fit et ballet-sculpt]) qui lui ont permis de se maintenir,
se remettre en mouvement et se remuscler. Elle a allégué avoir dû prendre des anti-inflammatoires
et anti-douleurs durant plus d’un mois, ce qui avait abîmé son estomac qui avait dû
être soigné par d’autres médicaments. Durant des mois, la marche lui avait été
très douloureuse en raison de l’impact des pas, sans compter qu’elle ne parvenait pas
à dormir, aucune position n’étant confortable. Les tensions dues au traumatisme avaient
généré d’autres pathologies gastriques, telles une constipation chronique et des
coliques qui avaient aussi dû être soignées par médicaments. La douleur l’avait
empêchée de voyager en voiture, de circuler à vélo, de vider son lave-vaisselle,
et n'avait toujours pas disparu, en particulier car les mouvements répétitifs et le port de
charges ravivaient la souffrance. Elle a répété qu’avant son accident, elle était
très active, pratiquait le vélo, le ski de piste, la luge, les raquettes, la randonnée
en basse et moyenne montagne, la course à pieds, le wakeboard, l’aquagym, la marche, la grimpe
(intérieur, extérieur, bloc et voies), les via ferrata, le yoga, le flamenco ainsi que la baignade
dans le lac une fois par semaine toute l’année. De plus, elle conduisait sa voiture et s’occupait
de son ménage, de ses courses et, dans son travail, portait facilement et très régulièrement
des enfants de plus de quinze kilos sans aucune difficulté. Elle avait dû arrêter toutes
ses activités durant les quatre mois après l’accident à cause des douleurs. Progressivement,
quelques activités avaient pu être reprises, mais sans choc ni chute. Aujourd’hui, après
une tentative de reprise de son ancien travail, elle ne parvenait plus à assumer ses tâches
en lien direct avec des enfants. Après avoir trouvé un nouvel emploi de durée déterminée
auprès d’enfants plus grands jusqu’au 30 juin 2023, elle était déjà en
recherche d’emploi. Elle n’avait toujours pas pu reprendre le flamenco ni le ski de piste
mais pouvait s’adonner au ski de randonnée à la montée et à plat.
La recourante a rappelé qu’elle était tombée sur l’angle saillant de la chaise
qui s’était enfoncée dans les chairs de son dos avant de terminer parterre sur les fesses,
et qu’elle n’avait pas subi une simple contusion mais bien un traumatisme direct contre une
12
ème
côte (la côte flottante la plus basse) située une main plus bas que la 7
ème
vertèbre thoracique (T7 ou D7) où se situait le nodule de Schmorl ; outre le fait
qu’elle n’avait jamais ressenti de douleurs dorsales susceptibles d’évoquer des
symptômes liés à la hernie de Schmorl avec l’accident, les douleurs ressenties ne
se situaient pas du tout au même endroit ; le choc avec une côte flottante était
plus difficile et complexe à traiter, cette dernière n’ayant qu’un seul point fixe en
sorte que sa stabilisation exigeait donc des démarches thérapeutiques à large spectre.
Elle a encore fait valoir que la douleur éprouvée depuis le 15 novembre 2021 était intense,
persistante, importante et élevée, étant d’avis que la position de l’assureur-accidents
était manifestement erronée. A ses yeux, le lien de causalité entre l’accident subi
et les séquelles à la santé persistantes était bien établi. Elle n’avait
pas subi une simple contusion mais un véritable traumatisme massif très clairement lié
à l’accident du 15 novembre 2021. La couverture d’assurance devait ainsi être maintenue
au-delà du 30 mars 2022. Avec son recours, la recourante a produit les pièces suivantes :
-
un résumé du
déroulement de l’événement du 15 novembre 2021 ;
-
les témoignages écrits des deux personnes qui étaient présentes lorsqu’est
survenu l’accident ;
-
une attestation établie
le 20 novembre 2021 par l’ostéopathe qui l’a prise en charge le 16 novembre 2021, selon
laquelle l’intéressée décrivait une douleur intense au réveil avec une irradiation
dans la cuisse droite ainsi que dans la fosse iliaque droite, sans réveil nocturne. L’examen
physique ne révélait pas de perte de force ou de troubles sensitifs dans les membres inférieurs.
La palpation lombaire redéclenchait la douleur loco-régionale ainsi que l’irradiation
vers le flanc et la fosse iliaque droite. Le test du diapason au niveau des vertèbres lombaires
était négatif mais désagréable au niveau des dernières côtes, sans être
positif de manière significative. La palpation du piriforme redéclenchait l’irradiation
dans la cuisse droite. L’examen physique et les tests cliniques ne révélaient pas de
fracture ou tout autre contre-indication à la prise en charge en ostéopathie. Le traitement
avait été effectué en techniques douces, à savoir en mobilisations articulaires,
techniques musculaires et viscérales ;
-
un rapport du 4 février 2022 du centre de physiothérapie U.________, selon lequel la diminution
de la douleur en général était modérée mais significative, avec une amélioration
aux niveaux des amplitudes articulaires disponibles ainsi que dans l’exécution des tâches
de la vie quotidienne, et une diminution légère de la douleur à la pression manuelle.
Il était également relevé une réduction de la douleur intrusive pendant le sommeil
et une diminution de la compensation lors des mouvements. Selon la patiente, son ostéopathe avait
réussi à manipuler la côte sub-disloquée avec pour effet de diminuer partiellement
la douleur intercostale. Par contre, l’intéressée ressentait encore des douleurs diffuses,
des perturbations viscérales et n’était pas encore capable de porter des charges significatives
dû au déconditionnement et à la tendance à déclencher les symptômes. Il
semblait important de mentionner qu’elle avait contracté le Covid et eu des symptômes
qui avaient provoqué des tensions au niveau de la cage thoracique et des douleurs irradiées
résultant en un ralentissement des progrès des traitements. Il restait toujours des symptômes
importants à traiter visant non seulement l’amélioration du cadre clinique mais également
à éviter des récurrences afin de permettre à la patiente d’effectuer un retour
en bonne condition physique et exécuter une bonne performance avec confiance.
Par réponse du 25
mai 2023, Q.________, représentée par Me Michel D’Alessandri, a conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries pascales (art. 38 al.
4 let. a et 60 LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations de l’assurance-accidents pour la
période postérieure au 30 mars 2022.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si
la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon
l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b) aa)
Le
droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité
naturelle entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte
à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage
ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans
l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il
suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres
facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ;
142 V 435 consid. 1 et les références).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration, ou le
cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références).
Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit simplement possible ;
elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid.
3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335 consid.
2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
bb)
Le
droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du
11 juin 2021 consid. 6.2.1).
cc)
En
vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que
les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé, ou de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure
où il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été
aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_733/2020
du 28 octobre 2021 consid. 3.3).
c)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse
des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019
consid. 5).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il
résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance
sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 146 consid. 4.7 ; TF 8C_615/2021 du 31 mars
2022 consid. 3.2).
d)
Lorsqu’une
décision administrative s’appuie exclusivement sur l’appréciation d’un médecin
interne à l’assureur social et que l’avis d’un médecin traitant ou d’un
expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister
des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation,
la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou sur l’autre de ces
avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon
la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4.6
et 4.7 ; voir aussi l’arrêt 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
4.
En l’espèce, l’intimée s’est
fondée sur les appréciations des 12 décembre 2022 et 21 mars 2023 de son médecin-conseil,
le Dr S.________, pour mettre un terme aux prestations au 30 mars 2022.
La recourante conteste cette appréciation, en faisant valoir qu’elle a éprouvé à
la suite de l’événement accidentel du 15 novembre 2021 une douleur intense, persistante,
importante et élevée, laquelle ne serait jamais à elle seule occasionnée par un nodule
de Schmorl. Elle en déduit que la position de l’intimée est erronée, estimant que
la causalité entre l’accident qu’elle a subi et les séquelles dont elle souffre
encore est établie, précisant qu’elle n’a pas subi une simple contusion, mais un
véritable traumatisme massif.
En l’occurrence, le 15 novembre 2021, la recourante a voulu s’asseoir sur une chaise avec
un enfant dans les bras et un autre enfant a tiré le chaise et elle est tombée (déclaration
de sinistre du 17 novembre 2021). La chaise a reculé et s’est immobilisée contre le mur.
L’intéressée a alors percuté le rebord de ladite chaise avec son dos (rapport du
29 novembre 2021 de la Dre E.____________). Elle s’est assise à côté de la chaise,
heurtant le bord de la chaise contre la partie basse du thorax à droite, puis a chuté sur les
fesses (rapport du 5 décembre 2022 du Dr P.________).
A la suite de cet accident, la recourante a subi des douleurs persistantes au niveau des articulations
costo-vertébrales des 11
ème
et 12
ème
côtes à droite. Elle a bénéficié de la prescription d’un traitement de
physiothérapie, d’ostéopathie et médicamenteux.
Les diagnostics posés par la Dre E.____________ sont des contusions lombaires et dorsales avec des
douleurs à la palpation paravertébrale dorsale droit et paravertébrale lombaire avec absence
de déficit neurologique (rapport du 15 février 2022).
Le 25 novembre 2022, le Dr P.________ rapporte des douleurs lombaires, plus particulièrement au
niveau de la charnière thoraco-lombaire droite au regard de la 12
ème
côte. L’examen neurologique est sans particularité avec l’absence de signe déficitaire
sensitivomoteur.
Dans son rapport du 5 décembre 2022, le Dr P.________ diagnostique une entorse segmentaire de la
charnière thoraco-lombaire et costo-transversaire avec souffrances myo-fasciales persistantes. Les
bilans radiologiques sont sans particularité mais la cartographie douloureuse reste concordante
avec la clinique sans pour autant déplorer d’atteinte irritative neurogène. Les discrètes
séquelles de Scheuermann en D7 sont une découverte fortuite.
Dans le cadre de l’instruction du cas et au vu de l’évolution de l’état de
santé de la recourante, l’intimée a soumis l’intégralité de son dossier
médical au DrS.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur. Dans son premier rapport du 12 décembre 2022, le médecin-conseil retient le diagnostic
de contusion de la charnière dorso-lombaire avec des séquelles du nodule de Schmorl à
ce niveau. Il est d’avis que l’atteinte à la santé est, au degré de la vraisemblance
prépondérante, à tout le moins une suite partielle de l’accident du 15 novembre
2021. Au titre d’antécédent, il est noté une pathologie dégénérative
du nodule de Schmorl au niveau de D7. L’accident a provoqué un aggravation passagère
de l’état de santé. La contusion de la charnière dorso-lombaire n’a pas provoqué
une nouvelle lésion osseuse ou discale et elle a cessé de déployer ses effets quatre mois
après l’accident, et le
statu
quo sine
est atteint le 30 mars 2022. La question
de la capacité de travail, notamment dans une activité adaptée, ne se pose pas, dès
lors que la recourante a retrouvé une pleine capacité de travail dès le 1
er
avril 2022. Une auto-gymnastique d’entretien et de musculation du rachis lombaire est susceptible
d’améliorer l’état de santé mais les lésions n’ont pas occasionné
d’atteinte à l’intégrité.
Dans le cadre de la procédure d’opposition, le Dr P.________ a rédigé un nouveau
rapport du 2 mars 2023, dans lequel il conteste l’arrêt du versement des prestations au 30
mars 2022 décidé le 12 janvier 2023 par Q.________. Ce médecin est d’avis pour sa
part que la problématique de l’entorse costo-transversaire de la 12
ème
côte inhérente à un impact direct ne doit pas être minimisée malgré l’absence
d’une fracture. La cartographie douloureuse reste clairement concordante avec la clinique sans
pour autant déployer d’atteinte irritative neurogène. La recourante a abandonné
son activité d’éducatrice de la petite enfance pour se réorienter vers des enfants
plus grands, assumant une activité d’organisation et de gestion d’équipe, ce qui
lui a permis d’avoir un meilleur contrôle du cortège douloureux depuis la fin du mois
de décembre 2022. Selon le Dr P.________, les soins requis par sa patiente durant l’année
2022 devraient rester à la charge de l’assureur-accidents.
Dans un avis complémentaire du 23 mars 2023, le Dr S.________ ne retient pas de nouvel élément
anatomique ou pathologique. Selon le médecin-conseil, la fixation du
statu
quo sine
quatre mois après l’accident
est déjà large pour permettre la récupération après un traumatisme rachidien
modéré sans lésion structurelle. Il ne dispose ainsi d’aucun nouvel élément
susceptible de modifier sa prise de position antérieure.
Certes, la recourante n’a pas eu d’arrêt de travail à partir du 1
er
avril 2022.
Il n’en demeure pas moins qu’elle n’a pas été en mesure de poursuivre l’activité
qui était la sienne auprès de jeunes enfants, en raison de la persistance des douleurs, et
ce n’est que dès la fin de l’année 2022 qu’elle n’a plus eu besoin
de traitements particuliers, puisque les douleurs étaient mieux contrôlées et que son
nouveau travail la sollicitait moins.
Par ailleurs, et comme rappelé ci-avant (cf. consid. 3 let. c), les rapports des médecins employés
de l’assurance ne sont à prendre en considération que pour autant qu’il n’existe
aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions.
Or, à cet égard, les différents rapports du Dr P.________, médecin spécialiste
vers lequel la recourante a été orientée, font bien subsister des doutes sur la teneur
des avis du médecin-conseil de l’intimée. En présence d’avis contradictoires
il apparaît difficile, voire impossible, de les départager sans disposer de connaissances médicales
spécialisées. En effet, on ne voit pas, dans les explications avancées de part et d’autre,
de motifs reconnaissables pour le juge qui justifieraient d’écarter d’emblée un
avis au profit de l’autre en raison d’une valeur probante insuffisante.
Aussi, dans la mesure où le cas de la recourante a été réglé sans avoir recours
à une expertise et où il existe bien des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin-conseil de l’assurance-accidents, on se trouve dans la situation
visée par la jurisprudence qui impose de mettre en œuvre une expertise par un médecin
indépendant selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (cf. consid.
3d
supra
).
5.
a)
Dans le domaine des assurances sociales
notamment, la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents
de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction
nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir
d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions
en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2).
Si elle estime que l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il
existe des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration
doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de l'instruction (ATF 132 V
93 consid. 6.4).
b)
Lorsque
le juge des assurances examine l'opportunité de renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle
procède à un complément d'instruction, son comportement ne doit être dicté que
par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical) est nécessaire
afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'état de fait déterminant
sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2,
in
: SVR 2007 UV n° 33 p. 111).
c)
Le
juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix
entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'administration
est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun
éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
d)
En
présence d’avis contradictoires au dossier, une expertise par un médecin indépendant
devra dès lors être mise en œuvre puisque,
prima
facie
, il semble qu’à tout le moins
les soins prodigués à la recourante pour le reste de l’année 2022 devront être
pris en charge par l’intimée.
Il
s’impose dès lors de renvoyer la cause à l’intimée afin qu’elle mette
en œuvre une expertise de la recourante par un médecin indépendant selon la procédure
de l’art. 44 LPGA. Cela fait, il lui appartiendra ensuite de rendre une nouvelle décision
statuant sur le droit aux prestations de la recourante au-delà du 30 mars 2022 (TF 8C_445/2021
du 14 janvier 2022 consid. 4.4).
6.
a)
En définitive bien-fondé, le
recours doit être admis, la décision sur opposition attaquée annulée et la cause
renvoyée à l’intimée pour qu’elle rende une nouvelle décision après
avoir procédé à une instruction complémentaire conformément aux considérants
du présent arrêt.
b)
Il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA).
c)
Vu
le sort de ses conclusions, la recourante a droit à une indemnité de dépens à titre
de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 1’500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre intégralement à la charge de l’intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le
10
mars 2023 par la Q.________ SA est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
La Q.________ SA versera à Y.________ une
indemnité de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Nadine Frossard Goy (pour Y.________),
‑
Me Michel D’Alessandri (pour Q.________ SA),
-
Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :