vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 221 · 2010-03-22 · fr

DROIT TRANSITOIRE, DROIT CANTONAL, PROCÉDURE ADMINISTRATIVE, RENTE D'INVALIDITÉ, APPRÉCIATION DES PREUVES, RAPPORT MÉDICAL, CAPACITÉ DE TRAVAIL PARTIELLE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX | 4 al. 2 LAI, 16 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.03.2010 Arrêt / 2010 / 221

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
431/08 - 116/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 mars
2010
___________________
Présidence de
Mme
Di Ferro
Demierre
Juges
:
M.        Dind et Mme
Röthenbacher
Greffier
:
M.        Laurent
*****
Cause pendante entre
:
F.________
, à
[...], recourant,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1, 16 LPGA; 4 al. 2 LAI;
93 al. 1 let. a LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
a)
F.________
est né le 31 décembre 1950. Marié, il est le
père de deux enfants majeurs. Après avoir suivi
l'école primaire, il a effectué un apprentissage et a
obtenu, en 1970, un certificat fédéral de
capacité de serrurier en carrosserie. Dès le
1
er
janvier 1984, il a travaillé au sein de la
société B.________ SA.
Le 24 juillet 2006, F.________ a déposé une demande
de prestations de l'assurance-invalidité (ci-après :
AI) tendant au versement d'une rente
"à 50 %"
. Il a
précisé avoir, en 1997, 2003 et 2005, subi trois
opérations pour des hernies hiatale et ombilicale. Ensuite
de la troisième opération, une nouvelle intervention
avait dû être effectuée pour une cure
d'éventration, au mois de mai 2005. L'assuré a
relevé qu'il souffrait depuis lors de grandes
difficultés à digérer, ainsi que de
nausées et de fatigue persistantes. F.________ a
précisé qu'il ressentait une oppression du sternum
lui donnant des symptômes cardiaques, ainsi que de douleurs
abdominales dès l'effort et la marche. L'assuré
s'était trouvé en incapacité de travail totale
du 2 mars au 16 décembre 2005 en raison des
opérations chirurgicales précitées, puis du 17
décembre 2005 au 31 mars 2006, après s'être
cassé le col du fémur. Il avait repris le travail
à 50 % dès le 1
er
avril 2006.
Dans un questionnaire pour l'employeur rempli le 29 août
2006, la société B.________ SA a indiqué que
l'assuré avait travaillé à plein temps, en
qualité de serrurier sur véhicules lourds, jusqu'au 2
mars 2005. Cette activité impliquait le port de poids de 40
kg une fois par semaine et de 20 kg tous les jours. Elle
s'exerçait principalement en marchant et supposait des
changements de position. Depuis le 16 avril 2006, le salaire
mensuel de F.________ était de 6'327 fr. 85, à plein
temps. Son rendement correspondait toutefois à un salaire de
5'695 fr. par mois. L'employeur a précisé que, depuis
la reprise du travail à 50 %, l'assuré occupait un
poste adapté dans un atelier. Il évitait le port de
lourdes charges et les positions difficiles.
Le 28 septembre 2006, le Dr X.________, du Service de
Gastro-entérologie et d'Hépatologie du CHUV, a
transmis à l'Office de l'AI pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI) divers rapports concernant l'assuré,
qu'il avait reçu à trois reprises à sa
consultation entre les mois d'octobre 2005 et de février
2006. Il en ressortait que F.________ présentait une
dyspepsie post fundoplicature selon Nissen et cure
d'éventration avec filet. L'assuré avait
signalé la présence de nausées sans
vomissement, d'inappétence et d'une grande asthénie.
Ensuite de la dernière consultation, le Dr Felley avait
estimé peu probable qu'une adaptation du traitement
médicamenteux puisse conduire à une
amélioration de l'état du patient.
b)
Le Dr
J.________, médecin traitant de l'assuré, a rendu un
rapport médical le 5 octobre 2006. Il a posé les
diagnostics suivants ayant selon lui une répercussion sur la
capacité de travail de son patient : dyspepsie
sévère post-multiples interventions chirurgicales,
status post cure de hernie hiatale selon Rossetti par voie
laparoscopique le 19 septembre 1997, status après
iléus grêle mécanique traité
conservativement en 2001, status post cure de hernie hiatale
para-oesophagienne le 12 mars 2003 par laparotomie, status post
cure de hernie hiatale récidivante selon Nissen par
laparotomie au mois de mars 2005, status post cure
d'éventration sus-ombilicale au mois de mai 2005 et status
post fracture du col fémoral droit sur chute et
ostéoporose clinique en décembre 2005. Le Dr
J.________ a estimé que l'assuré présentait
une incapacité de travail d'au moins 20 % dans
l'activité de serrurier sur véhicules lourds. Il a
précisé que F.________ avait été en
incapacité complète de travailler du 2 mars 2005 au
31 mars 2006, puis à 50 % de manière constante
dès le 1
er
avril 2006. Ce médecin a
jugé l'état de santé de l'assuré
stationnaire. Selon lui, l'incapacité de travail ne pouvait
être améliorée par des mesures
médicales, mais des mesures professionnelles étaient
indiquées.
Le Dr J.________ a exposé que l'assuré
présentait une symptomatologie douloureuse
gastro-intestinale depuis les années 1990. Après
avoir été opéré en 1997 et en 2003 en
raison de hernies, F.________ a subi une nouvelle intervention le
29 mai 2005, sous forme de cure d'éventration avec pose d'un
filet Ultrapro. Selon son médecin, les suites chirurgicales
ont été simples. En revanche, le patient
s'était de plus en plus plaint de troubles alimentaires, de
dysphagie, de sensation de satiété précoce, de
réplétion abdominale et de flatulences. Il devait
manger six à sept fois par jour en fractionnant ses repas.
Il décrivait sa digestion comme inconfortable, ne sachant
quelle position adopter. Le Dr J.________ a encore
signalé que l'assuré s'était fracturé
le col du fémur, le 17 décembre 2005. Une
ostéoporose clinique avait été
diagnostiquée après le traitement.
Selon son médecin traitant, F.________ se plaignait
principalement de troubles alimentaires, situation qui l'amenait
à organiser complètement sa vie autour de ses
horaires de repas. Ces troubles amenaient également un
syndrome de fatigue chronique, associé à un
état dépressif chronique.
Le Dr J.________ a précisé que les diverses
tentatives d'introduction d'un traitement médicamenteux en
vue d'améliorer le transit intestinal de l'assuré
n'avaient pas apporté de résultats significatifs, de
sorte que la prise en charge était extrêmement
difficile. Les traitements diététiques n'avaient pas
non plus amené d'amélioration notable. Une reprise du
travail à plein temps n'avait pas pu être
effectuée, ce d'autant plus que le port de charges lourdes
était difficile en raison d'un status
post-éventration et cure chirurgicale. Ainsi, le pronostic
était peu favorable sur le plan médical, aucune
solution n'ayant été trouvée. S'agissant de la
capacité de travail de l'assuré, le pronostic
n'était pas favorable non plus, l'activité
exercée à mi-temps étant déjà
difficilement tolérée et F.________ n'envisageant pas
d'entreprendre une reconversion professionnelle.
Au vu de l'ensemble de ses constatations, le Dr J.________ a
considéré que l'atteinte à la santé
avait une répercussion partielle sur l'activité
exercée précédemment par F.________, dont le
rendement avait diminué d'au moins 60 %. Cette situation ne
pouvait pas être améliorée, mais une autre
activité pouvait être exigée de
l'assuré, comme un emploi de bureau ou un emploi
administratif de type gestion de magasin. Une activité
adaptée à la situation de l'assuré devait
permettre d'éviter le port de charges supérieures
à 5 kg et autoriser des horaires réguliers et
allégés, pour une durée de 4 à 5 heures
par jour. Les positions assise et debout étaient possible 2
heures par jour, en alternance, mais la même position ne
pouvait être conservée longtemps. La marche
était envisageable. L'assuré ne pouvait supporter la
position à genoux, l'inclinaison du buste, la position
accroupie et les mouvements répétitifs ou
occasionnels du dos. Selon le Dr J.________, F.________
présentait une faible motivation à la reprise de son
activité ou à un reclassement professionnel. Depuis
le mois de mai 2005, sa capacité de travail en tant que
serrurier sur véhicules lourds était de 40 %.
c)
Le 22
janvier 2007, la société B.________ SA a
indiqué que la situation de l'assuré était
stable depuis le mois d'août 2006.
Par lettre du 21 février 2007 à l'OAI, le Dr
J.________ a précisé que l'assuré se
plaignait, depuis la dernière intervention chirurgicale, en
2005, d'épisodes de malaises
généralisés subits, associés à
une fatigue chronique. Un examen de la pression artérielle
sur vingt-quatre heures avait révélé une
hypertension artérielle, contrairement aux attentes du
médecin traitant, qui avait envisagé que les
épisodes de malaises puissent être associés
à des chutes de pression.
Par lettre du 20 mars 2007 à l'OAI, l'employeur de
F.________ a rectifié les indications concernant le salaire
de rendement de son employé, qui travaillait à 50 %,
pour l'arrêter à 2'847 fr. 50. Les
éléments figurant dans le questionnaire pour
l'employeur concernaient un taux d'activité de 100 %.
Le droit de l'assuré à des indemnités perte de
gain maladie s'est épuisé le 27 mars 2007.
Dans un avis médical du 30 mars 2007, le Service
médical régional AI Suisse romande (ci-après :
SMR) a relevé que l'assuré n'avait jamais
bénéficié d'aucune intervention
psychiatrique.
d)
Une expertise
interdisciplinaire a été mise en œuvre par le
Centre d'expertise médicale AI (ci-après : le centre
d'expertise), à Genève, qui a rendu un rapport le 19
novembre 2007. Il a exposé les antécédents
familiaux et personnels de l'assuré. Il a également
procédé aux anamnèses systémique,
sociale et professionnelle de F.________. Un examen clinique et une
évaluation psychiatriques ont été
effectués. Le centre d'expertise a également pris
contact avec le Dr J.________, qui a fait procéder à
une coloscopie et à une recherche d'intolérance au
gluten.
Le centre d'expertise a mis en évidence que les dyspepsies
invalidantes dont l'assuré se plaignait avaient
commencé après la cure d'éventration
effectuée le 29 mai 2005. Selon l'assuré, ses
troubles digestifs importants impliquaient une limitation dans ses
activités professionnelles et avaient les
conséquences suivantes :
-
une fatigue chronique, aggravée pendant la digestion et en
fin de journée;
-
des malaises survenant juste après les repas;
-
des diarrhées, accompagnées de violentes
douleurs;
-
des limitations dans le cadre des activités
professionnelles, particulièrement en ce qui concernait le
port de charges et certains mouvements.
Le centre d'expertise a considéré que l'assuré
ne souffrait d'aucune affection ayant une répercussion sur
la capacité de travail. Il a relevé que les plaintes
de F.________ ne concernaient plus les troubles digestifs
mentionnés dans la demande de prestations de l'AI, mais
avaient trait à des diarrhées intempestives,
explosives, incontrôlables et douloureuses, apparues trois
mois avant l'expertise et responsables d'une grande fatigue et de
sensations de malaise. Elles obligeaient l'assuré à
se reposer régulièrement et à limiter sa vie
tant professionnelle que sociale et familiale.
Le centre d'expertise a indiqué que le status clinique de
l'assuré était normal. Une coloscopie
effectuée le 19 septembre 2007 avait permis d'exclure la
présence d'une tumeur colorectale. Une discrète
atteinte inflammatoire de l'iléon était
considérée comme aspécifique par le
gastroentérologue. Celui-ci avait signalé une
normalisation des diarrhées depuis le milieu du mois
d'août 2007, ensuite d'une antibiothérapie pour une
épicondylite. Aucune maladie coeliaque n'avait
été objectivée. Le centre d'expertise a ainsi
relevé qu'il ne disposait d'aucun élément
documenté pour expliquer la symptomatologie principale dont
F.________ se plaignait et qui n'avait pas de substrat clinique ou
organique. Quant aux malaises et à la fatigues
consécutifs aux diarrhées, ils étaient
également sans explications, puisque le centre d'expertise
n'a relevé aucun élément somatique ou
organique. La biologie était normale, à l'exception
de l'hypercholestérolémie et de
l'hyperglycémie, aucune anémie n'ayant
été mise en évidence. Le centre d'expertise a
donc écarté le risque d'un syndrome carcinoïde
ou d'une tumeur homo-active. En ce qui concerne la fracture du col
du fémur, elle était guérie, sans dommage
permanent ni séquelle, et l'ostéoporose était
sous traitement. L'évaluation psychiatrique n'avait
révélé aucune pathologie et donc aucune
atteinte susceptible d'altérer la capacité de travail
de l'assuré. Celui-ci avait lui-même
déclaré qu'il ne pensait pas souffrir de troubles
psychiatriques. En résumé, le centre d'expertise a
considéré qu'en l'absence de pathologie organique
notoire, notamment des troubles digestifs handicapants ou des
troubles psychiques évolutifs, la capacité de travail
était conservée et le pronostic médical
globalement bon.
Le centre d'expertise a relevé une incapacité de
travail d'au moins 20 % depuis le 30 mai 2005, ensuite de la cure
chirurgicale d'éventration. L'évolution de cette
incapacité avait été marquée par divers
événements, sans atteinte chronique. Il a
estimé qu'à partir du mois de mai 2006, F.________
avait retrouvé une capacité de travail entière
dans son activité. Le centre d'expertise a
précisé que l'assuré devait éviter de
porter des charges mi-lourdes à lourdes et qu'il devait
pouvoir faire des pauses répétitives, de
manière imprévisible, compte tenu des crampes
abdominales et des diarrhées dont il souffrait; la
mobilité et la motricité de l'assuré
étaient intactes. Le centre d'expertise a estimé que
des mesures professionnelles étaient envisageables,
F.________ remplissant tous les critères à cet
égard. Il n'y avait toutefois pas lieu à
amélioration de la capacité de travail au poste
occupé, qui avait déjà été
adapté par l'employeur. D'autres activités
étaient exigibles, toujours en tenant compte des limitations
fonctionnelles. Le centre d'expertise a enfin
considéré qu'en raison du besoin de pauses plus
fréquentes, le travail de l'assuré présentait
une baisse de rendement d'environ 5 %.
e)
Le 19
décembre 2007, le SMR a estimé que l'assuré
présentait une capacité de travail à 100 %
dans son activité habituelle, ainsi que dans n'importe
quelle activité adaptée. Il a fixé les
limitations fonctionnelles suivantes : pas de travail de force et
de manipulations répétées de charges
mi-lourdes à lourdes. Selon le SMR, F.________ avait
présenté une incapacité de travail totale du
30 mai 2005 au 3 avril 2006, puis à 50 % jusqu'au 16 avril
suivant. Passé cette date, la capacité de travail de
l'assuré était entière. En dernier lieu, il a
rappelé que le centre d'expertise avait retenu une baisse de
rendement de 5 %.
L'OAI a adressé un projet de décision à
l'assuré le 23 janvier 2008. Il a retenu une capacité
de travail restreinte dès le 30 mai 2005, date du
début du délai de carence pour déterminer
l'existence d'une invalidité. A l'échéance
dudit délai, le 30 mai 2006, F.________ présentait
une capacité de travail raisonnablement exigible de 100 %,
dans n'importe quelle activité respectant les limitations
fonctionnelles fixées par le SMR. Une baisse de rendement de
5 % a été admise dans l'exercice de l'activité
habituelle de l'assuré. Partant, l'OAI a
considéré que les conditions posées par la loi
n'étaient pas remplies pour que des prestations puissent
être octroyées à F.________, dont la demande
devait être rejetée.
Par lettre du 9 février 2008, F.________ a fait part de son
désaccord avec le projet de décision du 23 janvier
précédent de l'OAI. Il a précisé qu'il
ne pouvait pas travailler à plus de 50 % depuis la cure
d'éventration chirurgicale subie en 2005. Il a
indiqué qu'il partait le matin à jeun, afin
d'éviter d'être malade, et qu'il souffrait de
nausées et de malaises importants dès qu'il avait
pris le repas de midi. Il s'ensuivait, selon lui, une diminution
physique l'empêchant de reprendre son activité
l'après-midi. L'assuré a encore relevé que son
employeur lui avait imposé un nouveau contrat de travail,
accompagné d'un reclassement et de l'obligation de prendre
une retraite anticipée à 60 ans. Enfin, il a
souligné qu'il n'était plus couvert par l'assurance
perte de gain depuis le 28 mars 2007.
Par décision du 14 juillet 2008, l'OAI a confirmé son
projet du 23 janvier précédent et rejeté la
demande de prestations déposée par F.________. Dans
une lettre accompagnant cette décision, l'OAI s'est dit
prêt à envisager la mise en place d'une aide au
placement, pour autant que l'assuré exploite sa pleine
capacité de travail médicalement exigible.
B.
F.________ a recouru contre cette décision par acte du 29
août 2008 et a demandé son annulation. Il indique que,
depuis la cure d'éventration chirurgicale subie en 2005, il
ne peut plus exercer et assumer sa profession à 100 %. Il
précise qu'il se sent
"barbouillé"
dès
le matin, de sorte qu'il ne mange pas, pour éviter d'avoir
des nausées et des malaises. Ensuite du repas de midi, il
ressent inévitablement de tels symptômes et
prétend se trouver alors dans l'incapacité physique
de travailler. Il fait valoir que son état est douloureux et
handicapant dans la vie quotidienne. Le recourant souligne encore
que son employeur lui a imposé un nouveau contrat de travail
le contraignant à quitter son emploi à 60 ans et
qu'il n'est plus couvert par l'assurance perte de gain en cas
d'affection du tube digestif supérieur ou d'affections
osseuses.
En annexe à son recours, F.________ a produit une
attestation de son employeur, selon laquelle l'assuré
travaille comme collaborateur qualifié à 50 % depuis
le 1
er
mai 2007. Il a également
déposé un certificat médical du 30 juin 2008
du Dr J.________, selon lequel l'assuré souffrait
"de
nombreux symptômes gastro-intestinaux de type nausées,
ballonnements (…) à mettre en relation avec un
ralentissement de la vidange gastrique"
. Selon ce certificat,
cette maladie était très probablement secondaire aux
multiples interventions chirurgicales pratiquées en raison
d'une hernie hiatale.
Dans sa réponse du 21 novembre 2008, l'OAI a relevé
que, pour l'année 2006, le recourant pouvait
prétendre à un salaire mensuel de 5'695 fr., soit
5'410 fr. 25 compte tenu de la baisse de rendement de 5 %.
Comparé au salaire auquel il aurait pu prétendre dans
son activité de serrurier sur véhicules lourds, par
6'327 fr. 85 par moi, cela représente un taux
d'invalidité de 15 %, insuffisant pour ouvrir le droit
à une rente ou à un reclassement. L'autorité
intimée a dès lors conclu au rejet du recours.
Par lettre du 10 février 2009, le recourant fait valoir
qu'il souffre d'un problème de l'appareil digestif
supérieur, lequel n'a pas été examiné
dans le rapport d'expertise du 19 novembre 2007, selon lui. En
annexe à cet envoi, il a produit une lettre du 20 janvier
2009 du Dr J.________, qui a écrit ce qui suit :
"A la relecture de l'expertise AI je ne vois pas de point de
désaccord majeur qui m'opposerait à l'expertise
médicale effectuée à Genève en novembre
2007. Toutefois, j'évoquerais quelques regrets car le
principal motif de demande AI n'a malheureusement pas
(été) clairement investigué.
En effet, les symptômes qui vous amenaient à demander
une rente AI, soit une symptomatologie digestive haute qui
entraînait une altération de votre digestion est
éludée au profit d'une symptomatologie digestive
basse faite d'alternance diarrhée/constipation qui est
évoquée sous le résumé de la page 13.
Il est donc malheureux que cette expertise ne traite pas de la
problématique médicale qui a
précédé cet épisode de diarrhées
et qui perdure toujours actuellement."
Par lettre du 11 mars 2009, l'OAI a confirmé sa conclusion
en rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales; RS 830.1) s'appliquent en matière d'AI
(art. 1
er
LAI [loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20] et
art. 2 LPGA), sous réserve d'exceptions prévues
dans la loi. En matière de contentieux, l'art. 69 al. 1 let.
a LAI prévoit qu'en dérogation aux art. 52 et 58
LPGA, les décision des offices AI cantonaux peuvent
directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des
assurances du domicile de l'office concerné. En
l'espèce, la décision querellée émanant
de l'OAI pour le canton de Vaud, elle est donc directement sujette
à recours auprès de l'autorité vaudoise
compétente.
b)
La LPA-VD (loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36) s'applique aux recours et contestations
par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2
al. 1 let. c LPA-VD). Le recours ayant été
déposé le 29 août 2008, soit avant
l'entrée en vigueur de la LPA-VD le 1
er
janvier
2009, il convient d'examiner s'il est soumis à cette loi ou
non.
En matière de droit transitoire, l'art. 117 al. 1 LPA-VD
prévoit que les causes pendantes devant les autorités
administratives et de justice administratives à
l'entrée en vigueur de la loi sont traitées selon
cette dernière. Dès lors, la  Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer dans la
présente cause (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
S'agissant d'une contestation relative à l'octroi d'une
rente de l'AI, il est par principe admis que la valeur litigieuse
est supérieure à 30'000 fr. (Exposé des motifs
et projet de LPA-VD, mai 2008, n° 81, p. 47) et la cour doit en
conséquence être composée de trois magistrats
(art. 83c al. 1 LOJV [loi vaudoise du 12 décembre 1979
d'organisation judiciaire; RSV 173.01]).
c)
Compte tenu
de la suspension du délai de l'art. 60 al. 1 LPGA,
intervenue entre le 15 juillet et le 15 août 2008 (art. 38
al. 4 let. b LPGA),  le recours a été
déposé en temps utile. Il satisfait en outre aux
autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte
qu'il est recevable à la forme.
2.
Le recourant conteste la décision querellée dans la
mesure où elle lui refuse le droit à une rente de
l'AI. S'il requiert que cette décision soit annulée,
on constate, à la lecture de son recours, qu'il demande en
réalité l'octroi d'une rente d'un montant compensant
le fait qu'il travaille à mi-temps uniquement. Partant, on
retiendra que F.________ conclut en fait à la réforme
de la décision entreprise, en ce sens qu'une demi-rente de
l'AI lui est accordée.
Le recourant soutient également que l'expertise de l'AI du
19 novembre 2007 est incomplète. Il requiert donc
implicitement, à titre de mesure d'instruction, la mise en
œuvre d'un complément d'expertise, le cas
échéant d'une nouvelle expertise, portant sur la
symptomatologie digestive qui est selon lui à l'origine de
son invalidité.
3.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). L'invalidité peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 4 al. 2 LAI).
L'assuré a droit à une rente lorsque sa
capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses
travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s'il a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une
année sans interruption notable et si, au terme de cette
année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1
LAI). Pour évaluer le taux d'invalidité d'un
assuré exerçant une activité lucrative, le
revenu que celui-ci aurait pu obtenir s'il n'était pas
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA, applicable par renvoi de
l'art. 28a al. 1 LAI). Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle
mesure un assuré peut encore exploiter économiquement
sa capacité de gain résiduelle sur le marché
du travail entrant en considération pour lui, on ne saurait
subordonner la concrétisation des possibilités de
travail et des perspectives de gain à des exigences
excessives. Il s'ensuit que pour évaluer
l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de
savoir si un invalide peut être placé eu égard
aux conditions concrètes du marché du travail, mais
uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter
économiquement sa capacité résiduelle de
travail lorsque les places de travail disponibles correspondent
à l'offre de la main d'oeuvre (TFA I 198/97 du 7 juillet
1998 c. 3b et les références citées, in VSI
1998 p. 293).
Selon la jurisprudence constante, toute personne qui demande des
prestations de l'assurance-invalidité doit,
préalablement, faire tout ce qu'on peut raisonnablement
exiger d'elle afin d'atténuer autant que possible les
conséquences de son invalidité. Il incombe à
l'assuré, fût-ce au prix d'un effort important, de
diminuer le dommage résultant de son atteinte à la
santé (TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009 c. 3.1; ATF 113 V
22 c. 4.a et les réf. citées, RCC 1987 p. 458).
b)
Le juge des
assurances sociales doit examiner de manière objective tous
les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. En présence d'avis
médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre. A cet égard, l'élément
décisif pour apprécier la valeur probante d'une
pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni
sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 c. 5.1;
ATF 125 V 251 c. 3.a et les réf. citées; RAMA
2000, KV 124 p. 214).
Les rapports des médecins des assureurs peuvent
également se voir reconnaître valeur probante aussi
longtemps qu'ils aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que
ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu'aucun indice
concret ne permet de remettre en cause leur bien-fondé (TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 c. 3.3.2; TF 8C_862/2008 du 19
août 2009 c. 4.2; ATF 125 V 351 c. 3b/ee et les
références citées). En particulier, la
jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui émane d'un
service médical régional, au sens de l'art. 69 al. 4
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.01), a une valeur probante
s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence (TFA I
573/04 du 10 novembre 2005 c. 5.2; TFA I 523/02 du 28 octobre 2002
c. 3).
D'après une jurisprudence constante, l'administration est
tenue, au stade de la procédure administrative, de confier
une expertise à un médecin indépendant, si une
telle mesure se révèle nécessaire. Lorsque de
telles expertises sont établies par des spécialiste
reconnus, sur la base d'observations approfondies et
d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance
du dossier, et que les experts aboutissent à des
résultats convaincants, le juge ne saurait les
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de
douter de leur bien-fondé (TFA I 129/02 du 29 janvier 2003;
ATF 125 V 351 c. 3.b/bb). Les constatations émanant de
médecins consultés par l'assuré doivent
être admises avec réserve. Il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitants ont généralement tendance
à se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi, il
convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125
V 351 c. 3.b/cc et les réf. citées; VSI 2001 p. 106
c. 3.b/bb et cc).
c)
Enfin, d'une
manière générale, dans le domaine particulier
des assurances sociales, le juge doit, pour autant que la loi n'en
dispose pas autrement, rendre son arrêt suivant le principe
probatoire de la vraisemblance prépondérante,
principe selon lequel la simple possibilité d'un état
de fait donné ne suffit pas à satisfaire aux
exigences de preuve, le juge devant plutôt s'en tenir
à la présentation des faits qu'il considère
comme la plus vraisemblable parmi toutes les possibilités du
cours des événements (ATF 125 V 193; ATF 119 V 9 et
les arrêts cités; Thomas Locher, Grundriss des
Sozialversicherungsrechts, 3
e
éd., n° 30, p.
331; Alfred Maurer, Bundessozialversicherungsrecht, pp.
422-423).
4.
Il résulte du rapport d'expertise du 19 novembre 2007 et de
l'avis du SMR que, depuis le mois de mai 2006 au plus tard, le
recourant présente une pleine capacité de travail
dans son activité habituelle, telle qu'adaptée par
son employeur depuis le 16 avril 2006, ou dans n'importe quelle
autre activité adaptée aux limitations fonctionnelles
de F.________, c'est-à-dire sans travail de force, sans
manipulations répétées de charges mi-lourdes
à lourdes et permettant d'effectuer des pauses
répétitives et imprévisibles.
Le recourant conteste cette appréciation, faisant valoir
qu'il se sent
"barbouillé"
dès le matin, de
sorte qu'il évite de manger jusqu'au repas de midi.
Après celui-ci, il dit ressentir inévitablement des
nausées et des malaises qui l'empêchent, sur le plan
physique, d'accomplir son travail durant l'après-midi. Il
faut toutefois relever que, selon l'expertise du 19 novembre 2007,
les symptômes dont F.________ se plaint ne sont
documentés par aucun élément. Les
diarrhées intempestives, explosives, incontrôlables et
douloureuses ne peuvent se fonder sur aucune base clinique ou
organique. Quant aux malaises et à la fatigue qui en
découlent, selon le recourant, ils demeurent
également sans explication, puisqu'aucun
élément organique ou somatique n'a été
mis en évidence. Les examens pratiqués ont permis
d'exclure la présence d'une tumeur colorectale et d'une
intolérance au gluten. Si la coloscopie a
révélé la présence d'une
discrète atteinte inflammatoire de l'iléon, celle-ci
a été considérée comme
aspécifique par le gastroentérologue. Ainsi, le
centre d'expertise est arrivé à la constatation d'une
absence de pathologie organique notoire, excluant en particulier
l'existence de troubles digestifs handicapants. La critique du
recourant, fondée sur la lettre du 20 janvier 2009 de son
médecin traitant, qui estimait que l'expertise
pluridisciplinaire n'avait pas clairement investigué le
principal motif de la demande de rente de l'AI, soit la
symptomatologie digestive haute, apparaît donc sans
pertinence. Le centre d'expertise n'a pas éludé cette
question et il est arrivé à la conclusion que
F.________ ne souffrait pas de troubles digestifs handicapants.
Pour les raisons exposées ci-dessus, il convient de donner
la priorité à cet avis par rapport à celui du
médecin traitant de l'assuré. Le centre d'expertise a
examiné l'ensemble de la situation de l'assuré et il
a tenu compte de ses plaintes. Les conclusions de son rapport du 19
novembre 2007 sont convaincantes et aucun élément
n'impose de s'en éloigner. Il n'est en conséquence
pas nécessaire d'ordonner un complément d'expertise
ni une nouvelle expertise
Pour le surplus, les autres arguments invoqués par le
recourant, soit le fait qu'il ne perçoit plus
d'indemnité de l'assurance perte de gain et que celle-ci ne
le couvrira pas en cas de récidive d'une affection du tube
digestif supérieur ou d'une affection osseuse, ainsi que le
fait que son employeur lui ait demandé de s'engager à
prendre une retraite anticipée à 60 ans, ne sont pas
de nature à jouer un rôle dans la décision
d'octroi ou de refus de prestations de l'AI.
5.
a)
Au vu des
considérations qui précèdent, il
apparaît qu'il n'existe pas de pathogenèse permettant
d'expliquer l'origine de troubles dont le recourant dit souffrir,
en particulier la fatigue chronique qui résulte, selon lui,
des diarrhées intempestives et incontrôlables. Il faut
donc admettre qu'on se trouve dans une situation comparable
à celle d'un assuré souffrant de troubles
somatoformes douloureux et qu'il se justifie, sous l'angle
juridique, d'appliquer par analogie les principes
développés en la matière (cf. ATF 132 V 65 c.
4.1).
b)
Selon la
jurisprudence (ATF 132 V 65 c. 4.2.1 et 4.2.3 et les réf.
citées), les troubles somatoformes douloureux
n'entraînent pas, en règle générale, une
limitation de longue durée de la capacité de travail
pouvant conduire à une invalidité. Il existe une
présomption que les troubles somatoformes douloureux ou
leurs effets peuvent être surmontés par un effort de
volonté raisonnablement exigible. La jurisprudence a
toutefois reconnu qu'il existe des facteurs
déterminés qui, par leur intensité et leur
constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de
volonté, et établi des critères permettant
d'apprécier le caractère invalidant de troubles
somatoformes douloureux. A cet égard, on retiendra, au
premier plan, la présence d'une comorbidité
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité
et sa durée. Peut constituer une telle comorbidité un
état dépressif majeur. Parmi les autres
critères déterminants, doivent être
considérés comme pertinents un processus maladif
s'étendant sur plusieurs années sans rémission
durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des
affections corporelles chroniques, une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec
de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux
règles de l'art (même avec différents types de
traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative
de la personne assurée. En présence d'une
comorbidité psychiatrique, il sera également tenu
compte de l'existence d'un état psychique cristallisé
résultant d'un processus défectueux de
résolution du conflit, mais apportant un soulagement du
point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie,
fuite dans la maladie). Enfin, comme dans les cas de troubles
somatoformes douloureux, on conclura à l'absence d'une
atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations
d'assurance, si les limitations liées à l'exercice
d'une activité résultent d'une exagération des
symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une
discordance entre les douleurs décrites et le comportement
observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par
le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que
des plaintes très démonstratives laissent insensible
l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact).
Pour attester l'existence du caractère invalidant d'un tel
trouble, il convient d'exiger le concours d'un médecin
spécialiste en psychiatrie, d'autant plus que les facteurs
psychosomatiques ont, selon l'opinion dominante, une influence
décisive sur le développement d'une telle atteinte
à la santé. Une expertise interdisciplinaire tenant
compte des tous les aspects apparaît donc la mesure
d'instruction adéquate pour établir de manière
objective si l'assuré présente un état
douloureux d'une gravité telle - eu égard
également aux critères déterminants
précités - que la mise en valeur de sa
capacité de travail ne peut plus du tout ou seulement
partiellement être exigible de sa part (ATF 132 V 65 c.
4.3).
c)
En
l'espèce, une expertise interdisciplinaire a
été mise en œuvre. Dans ce cadre, une
évaluation psychiatrique a été
effectuée. Le recourant a indiqué qu'il ne pensait
pas souffrir d'un trouble psychiatrique et il est établi
qu'il n'a jamais bénéficié d'un suivi à
cet égard. Les experts eux-mêmes ont conclu à
une absence de diagnostic psychiatrique. On ne se trouve donc pas
en présence d'une comorbidité psychiatrique. En
outre, les symptômes somatiques dont F.________ souffre ont
évolué avec le temps. Comme l'a relevé le
centre d'expertise, la demande de prestations de l`AI était
initialement motivée par des troubles digestifs, puis, lors
de la mise en œuvre de l'expertise, par des diarrhées
intempestive et douloureuse. Il n'existe donc ni processus maladif
durable ni affection corporelle chronique. On relèvera
encore que, dans son rapport du 5 octobre 2006, le Dr J.________ a
mis en évidence le manque de motivation de son patient
à la reprise d'une activité à temps plein ou
à un reclassement professionnel et le fait que
l'intéressé, en raison de ses plaintes, a
complètement organisé sa vie autour de ses horaires
d'alimentation. Cet état d'esprit ressort également
de l'argumentation développée par F.________ à
l'appui de son recours. Il paraît en effet considérer
comme acquis qu'il ne peut pas travailler à un taux
supérieur de 50 %, compte tenu de l'organisation de sa
journée qu'il a mise en place et qui est centrée sur
ses horaires de repas. Le recourant semble en outre estimer que la
rente de l'AI dont il a sollicité l'octroi doit pallier la
fin du versement des indemnités perte de gain qui lui ont
été servies jusqu'au mois de mars 2007. Toutefois,
sans nier que F.________ puisse souffrir dans sa santé, il
apparaît qu'on peut néanmoins raisonnablement exiger
de lui l'effort de reprendre un travail adapté à
plein temps, que ce soit dans son activité actuelle ou dans
n'importe quelle autre activité respectant ses limitations
fonctionnelles.
6.
S'il avait continué à travailler dans son
activité de serrurier sur véhicules lourds, le
recourant aurait perçu un salaire de 6'327 fr. 85 par mois
en 2006. Dans les faits, son poste a été
adapté par son employeur et le salaire mensuel a
été fixé à 5'695 fr. à plein
temps. Compte tenu de la baisse de rendement de 5 % admis par le
centre d'expertise et le SMR, cela représente une somme de
5'410 fr. 25. La différence est donc de 917 fr. 60 (6'327
fr. 85 ./. 5'410 fr. 25), soit un taux d'invalidité de 15 %
(917 fr. 60 : 6'327 fr. 85 x 100). L'invalidité ne donnant
droit à une rente AI qu'à partir de 40 % au mois
(art. 28 LAI), F.________ ne peut donc prétendre à
une telle prestation. Il n'a pas droit non plus à des
mesures professionnelles, qui ne sont accordées que lorsque
l'invalidité rend difficile le choix d'un profession, ce qui
n'est pas le cas en l'espèce.
7.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision attaquée
confirmée.
S'agissant d'une contestation portant sur le refus de prestations
de l'AI, des frais, par 250 fr., sont mis à la charge du
recourant (art. 69 al. 1bis LAI, 91 et 99 LPA-VD et 2 al. 1
TFJAS [tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaire en
matière de droit des assurances sociales; RSV
173.36.5.2]).
Il n'y a pas lieu à allocation de dépens (art. 56 al.
3 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des
assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé par
F.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 14
juillet 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires,
arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante francs),
sont mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
La présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      F.________,
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud;
-      Office fédéral des
assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :