vd_findinfo · Décision / 2019 / 1033 · 2019-12-17 · fr

LIBÉRATION CONDITIONNELLE | 86 CP, 38 LEP

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 17.12.2019 Décision / 2019 / 1033

TRIBUNAL
CANTONAL
1013
AP19.018003-DBT
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
17 décembre 2019
__________________
Composition
:               M.
Meylan
,
président
Mmes
Byrde et Giroud Walther, juges
Greffière
:              Mme
Mirus
*****
Art.
86 CP, 38 LEP
Statuant sur le recours interjeté le 27 novembre 2019 par
T.________
contre la décision rendue le 15 novembre 2019 par le Juge d’application des peines dans la
cause
n° AP19.018003-DBT
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
T.________, ressortissant d’Erythrée, au bénéfice d’un permis F, exécute
les peines privatives de liberté suivantes (P. 3/15):
- une peine privative de liberté de 5 ans, sous déduction de 246 jours de détention avant
jugement ainsi que de 9 jours à titre de réparation du tort moral, prononcée le 15 décembre
2016, par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne, pour remise de substances
nocives à des enfants, actes d’ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle et viol ;
- une peine privative de liberté de 180 jours, ensuite de la révocation du sursis octroyé
par le Staastsanwaltschaft Lenzburg-Aarau pour tentatives de lésions corporelles graves.
b)
T.________
n’a pas d’autres antécédents que ceux liés aux sanctions en cours d’exécution.
Il est éligible à la libération conditionnelle depuis le 22 novembre 2019, sous l’angle
de la première des conditions cumulatives de l’art. 86 al. 1 CP.
c)
Son
comportement en détention est correct; ses prestations en atelier sont bonnes ; il a par contre
fait l’objet de sept sanctions disciplinaires, dont six durant son séjour à Pöschwies.
La direction de cet établissement a considéré dans son rapport du 2 juillet 2019 (P. 3/13)
que l’intéressé ne respectait pas les limites, les droits, les règles et normes,
ne manifestait pas de remord ni de compréhension de la problématique et manquait de clarté
quant à ses perspectives futures. Il n’avait par ailleurs pas sollicité la possibilité
de suivre une formation professionnelle. En conséquence, elle a préavisé défavorablement
à la libération conditionnelle.
d)
Selon
le rapport d’évaluation criminologique du 3 avril 2018 de l’Unité d’Evaluation
criminologique du Service pénitentiaire (ci-après : UEC) (P. 3/11), l’intéressé
présente un risque de récidive générale et violente élevé, les facteurs
de protection étant uniquement liés au cadre carcéral. Les experts ont recommandé
que l’intéressé entame une psychothérapie lui permettant de travailler sur la reconnaissance
de ses actes et de son potentiel violent, ainsi que sur le développement de stratégies alternatives
quant à sa gestion des émotions. L’UEC a préconisé également l’acquisition
d’une formation pour structurer le temps libre et favoriser des relations prosociales tout en préparant
l’avenir à la sortie de détention.
e)
L’Office
d’exécution des peines (ci-après : OEP) a également préavisé défavorablement
(P. 3), mettant en évidence que, sur la base du jugement du 15 décembre 2016, du rapport d’évaluation
criminologique précité et du rapport de l’établissement de détention, le recourant
ne reconnaissait pas les faits perpétrés, ne démontrait pas d’empathie et tendait
même à se positionner en victime de la situation, ce qui, au vu de la gravité des infractions
commises au préjudice de l’intégrité physique et sexuelle de tiers, ainsi que du
risque de récidive élevé en l’absence de facteurs de protection autres que le cadre
carcéral, permettait de juger un élargissement prématuré ; l’OEP a relevé
qu’un nouvel examen de la libération conditionnelle aurait lieu à tout le moins dans
un an, laps de temps que l’intéressé devrait mettre à profit pour entamer une réflexion
approfondie sur son fonctionnement, endosser la responsabilité de ses actes et préparer un
projet de réinsertion socio-professionnelle plus concret et plus élaboré que celui consistant
à vivre avec sa femme et son fils.
f)
Lors
de son audition du 1
er
octobre 2019 par le premier juge, le recourant a mis l’accent sur sa consommation d’alcool
« avec certaines personnes » au moment des faits. Il a dit qu’il ne savait
pas « que cela allait arriver ». Interpellé par le premier juge sur sa perception
de la situation de la victime, il a dit regretter, de même que de n’avoir pu dire à la
victime qu’il était désolé. Il a mis l’accent sur son travail au sein de la
prison et sur le fait qu’il voulait retrouver sa femme et son fils à sa sortie de prison.
Il a déclaré n’avoir vu ni psychiatre, ni psychologue, mais, en réponse à l’interpellation
de son défenseur, a fait valoir le projet correspondant à sa sortie de prison.
g)
Le
3 octobre 2019, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne a préavisé négativement
(P. 10), estimant préoccupant que l’intéressé n’ait débuté aucune
psychothérapie en détention et que les projets d’avenir soient particulièrement
peu concrets, alors que les conclusions de l’évaluation criminologique sont particulièrement
inquiétantes.
h)
Dans
ses déterminations du 14 octobre 2019, l’intéressé a conclu à ce que la libération
conditionnelle lui soit octroyée. Il a fait valoir des regrets exprimés sincèrement et
de façon réitérée, son changement d’état d’esprit se traduisant
aussi selon lui dans les lettres à ses proches ; il a mis en avant sa maîtrise acquise de l’allemand,
ce qui attesterait de sa capacité et de sa volonté de s’insérer, y compris au plan
professionnel, outre le maintien du lien familial durant la détention. Enfin, il a évoqué
le projet de débuter un traitement psychothérapeutique à sa sortie de prison, une fois
installé à Zoug. Il a estimé, par son conseil, que la libération conditionnelle,
éventuellement assortie de règles de conduite ou d’assistance de probation, serait plus
efficace au plan de la resociabilisation que l’exécution du solde de peine.
B.
Par décision du 15 novembre 2019, le Juge
d’application des peines a refusé d’accorder la libération conditionnelle à
T.________ (I), a fixé l’indemnité due au défenseur d’office à 1'908
fr. 30, dont 136 fr. 45 de TVA (II), et a laissé les frais de cette décision à la charge
de l’Etat (III).
Le premier juge a retenu que, nonobstant les sanctions
disciplinaires, la deuxième condition posée à l’art. 86 al. 1 CP pouvait être
considérée comme remplie. Sous l’angle du pronostic quant à la conduite future du
condamné, il a retenu que l’intéressé avait développé des compétences
en métallurgie et serrurerie susceptibles d’aider à sa réinsertion, de même
que le fait qu’il avait appris l’allemand. Son contexte familial était également
favorable, son épouse étant prête à l’accueillir, avec leur fils, dans un nouveau
logement familial. Toutefois, ces quelques éléments favorables ne suffisaient pas à contrebalancer
les éléments négatifs, à savoir que selon le rapport d’évaluation criminologique
du 3 avril 2018 (P. 3/11), l’intéressé présentait un risque de récidive générale
et violente élevé, les facteurs de protection étant uniquement liés au cadre carcéral,
alors que les experts avaient recommandé que l’intéressé entame une psychothérapie
lui permettant de travailler sur la reconnaissance de ses actes et de son potentiel violent, ainsi que
sur le développement de stratégies alternatives quant à sa gestion des émotions,
et que l’UEC préconisait également l’acquisition d’une formation pour structurer
le temps libre et favoriser des relations prosociales tout en préparant l’avenir à la
sortie de détention. Or les projets d’avenir de l’intéressé, à savoir
le souhait de trouver un travail dans les domaines de la métallurgie/serrurerie et de s’investir
dans l’éducation de son fils, aux côtés de sa compagne, à Zoug, bien qu’envisageables
(notamment au vu de son statut de séjour et du fait que sa compagne avait attesté être
prête à l’accueillir), n’étaient pas suffisamment développés ni
concrets pour être retenus comme des facteurs de protection probants en l’espèce, eu
égard à la gravité des infractions qui fondaient la condamnation et des conclusions de
l’évaluation criminologique. Le premier juge a estimé nécessaire, pour pallier le
risque de récidive, l’investissement d’une formation professionnelle, ou à tout
le moins le fait de bénéficier concrètement d’une activité occupationnelle
à la sortie de détention, l’attestation de logement produite par la défense étant
insuffisante à documenter un cadre suffisamment protecteur au regard des impératifs de la sécurité
publique. En définitive, le premier juge a retenu un pronostic défavorable, à l’instar
de l’OEP et de la direction de l’établissement de détention, et a refusé la
libération conditionnelle.
C.
Par acte du 27 novembre 2019, T.________, par
son défenseur d’office, a recouru auprès de la Chambre des recours pénale contre
cette décision, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement, à sa réforme
en ce sens que la libération conditionnelle lui soit accordée et, subsidiairement, à son
annulation, le dossier de la cause étant renvoyé au Juge d’application des peine pour
nouvelle décision dans le sens des considérants à intervenir.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
1.1
L’art. 26 al. 1 let. a LEP (Loi sur l’exécution
des condamnations pénales du 4 juillet 2006 ; BLV 340.01) dispose que, sous réserve des compétences
que le droit fédéral attribue expressément au juge qui connaît de la commission d'une
nouvelle infraction, le Juge d'application des peines prend toutes les décisions relatives à
la libération conditionnelle et statue dès lors notamment sur l’octroi ou le refus de
la libération conditionnelle. Lorsque la durée de la peine privative de liberté prononcée
à l’encontre du condamné est égale ou supérieure à six ans, le juge d’application
des peines statue en collège, le collège étant formé de trois juges d’application
des peines (al. 2).
En vertu de l’art. 38 al. 1 LEP, les décisions rendues par le juge d'application des peines
et par le collège des juges d'application des peines peuvent faire l'objet d'un recours auprès
du Tribunal cantonal. La procédure est régie par les dispositions prévues aux art. 393
ss CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) relatives au recours,
par renvoi de l’art. 38 al. 2 LEP.
Le recours doit ainsi être adressé par écrit, dans un délai de dix jours dès
la notification de la décision attaquée (cf. art. 384 let. b CPP), à l’autorité
de recours (art. 396 al. 1 CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du
Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale
suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2
En l’espèce,
le
recours a été interjeté en temps utile par le condamné qui a qualité pour recourir
au sens de l’art. 382 al. 1 CPP, et dans les formes prescrites par la loi, de sorte qu’il
est recevable.
2.
2.1
A l’appui de son recours, T.________ fait
valoir l’ancienneté du rapport d’évaluation criminologique, démenti par son
repentir sincère démontré à l’audience du Juge d’application des peines,
la prise en compte d’éléments non pertinents sous l’angle de la jurisprudence topique,
comme la nature des biens juridiques atteints par le recourant et l’absence de remord ou compréhension
par rapport aux faits. Il a estimé que le cadre familial dont il bénéficierait à
sa sortie de prison constituait un facteur protecteur très important et, enfin, a relevé que
sa demande de travail externe avait été refusée, de sorte qu’il était illusoire
de lui reprocher l’absence d’une perspective concrète de travail, cela d’autant
qu’il ne bénéficiait, en secteur fermé, de la possibilité de téléphoner
que pendant dix minutes, qu’il avait consacrées à sa famille. Enfin, il a reproché
au premier juge l’absence de pronostic différentiel, alors qu’en persistant à le
couper du monde extérieur (détention en milieu fermé), on ne permettait pas la resociabilisation.
2.2
Aux termes de l'art. 86 al. 1 CP, l'autorité
compétente libère conditionnellement le détenu qui a subi les deux tiers de sa peine,
mais au moins trois mois de détention, si son comportement durant l'exécution de la peine ne
s'y oppose pas et s'il n'y a pas lieu de craindre qu'il ne commette de nouveaux crimes ou de nouveaux
délits.
La libération conditionnelle constitue la dernière étape de l'exécution de la sanction
pénale. Elle est la règle et son refus l'exception. Il n'est plus nécessaire pour l'octroi
de la libération conditionnelle qu'un pronostic favorable puisse être posé. Il suffit
que le pronostic ne soit pas défavorable. Le pronostic à émettre doit être posé
sur la base d'une appréciation globale, prenant en considération les antécédents
de l'intéressé, sa personnalité, son comportement en général et dans le cadre
des délits qui sont à l'origine de sa condamnation, le degré de son éventuel amendement
ainsi que les conditions dans lesquelles il est à prévoir qu'il vivra (ATF 133 IV 201 consid. 2.2
et 2.3 ; TF 6B_353/2019 du 25 avril 2019 consid. 1.2.1 ; TF 6B_103/2019 du 21 février 2019 consid.
2.1). La nature des délits commis par l'intéressé n'est, en tant que telle, pas à
prendre en compte, en ce sens que la libération conditionnelle ne doit pas être exclue ou rendue
plus difficile pour certains types d'infractions. Toutefois, les circonstances dans lesquelles l'auteur
a encouru la sanction pénale sont également pertinentes dans la mesure où elles sont révélatrices
de sa personnalité et donnent ainsi certaines indications sur son comportement probable en liberté.
Au demeurant, pour déterminer si l'on peut courir le risque de récidive, inhérent à
toute libération qu'elle soit conditionnelle ou définitive, il faut non seulement prendre en
considération le degré de probabilité qu'une nouvelle infraction soit commise mais également
l'importance du bien qui serait alors menacé. Ainsi, le risque de récidive que l'on peut admettre
est moindre si l'auteur s'en est pris à la vie ou à l'intégrité corporelle de ses
victimes que s'il a commis par exemple des infractions contre le patrimoine (ATF 125 IV 113 consid. 2a
; TF 6B_353/2019 précité consid. 1.2.1 ; TF 6B_103/2019 précité consid. 2.1). Afin
de procéder à un pronostic différentiel, il sied de comparer les avantages et désavantages
de l'exécution de la peine avec la libération conditionnelle (ATF 124 IV 193 consid. 4a et
5b/bb, JdT 2000 IV 162 ; TF 6B_32/2019 du 28 février 2019 consid. 2.2). Dans l'émission du
pronostic, l'autorité compétente dispose d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 134 IV
140 consid. 4.2 ; ATF 133 IV 201 consid. 2.3 ; TF 6B_353/2019 précité consid. 1.2.1).
2.3
En l’espèce, le recourant a purgé
les deux tiers de sa peine le 22 novembre 2019 et son comportement en détention peut être
considéré comme globalement satisfaisant, de sorte que les deux premières conditions de
l'art. 86 al. 1 CP sont réalisées.
2.4
Quant à la troisième condition nécessaire
à la libération conditionnelle, la Cour de céans ne peut que confirmer le pronostic défavorable
retenu par le premier juge, pour les motifs suivants.
2.4.1
On peine à comprendre l’argumentation
du recourant selon laquelle le premier juge aurait pris en compte des éléments non pertinents,
comme la nature et la gravité des infractions ayant justifié la sanction ou l’absence
de remord quant aux faits. La jurisprudence susmentionnée précise justement que la nature du
bien juridique menacé est à prendre en considération dans le cadre de l’examen du
risque de récidive, qui sera admis plus restrictivement lorsque le bien juridique menacé touche
à l’intégrité corporelle des victimes, comme c’est le cas en l’espèce.
Quant au remord, il joue manifestement un rôle dans l’appréciation du risque de récidive
et le pronostic qui doit être posé quant au comportement futur. Or en l’espèce,
le recourant s’en est pris très violemment à l’intégrité sexuelle d’une
mineure, qu’il a violée et contrainte sexuellement (sodomie) en la menaçant de mort et
en lui assénant des coups pour briser sa résistance, n’a fait preuve d’aucune empathie
et n’a pas même reconnu les faits à l’occasion de son jugement, le 15 décembre
2016, malgré qu’il était confondu par la présence de son ADN dans le rectum, le
vagin et le col de l’utérus de la victime, criant au contraire au complot et au mensonge (P.
3/2, pp. 24-25, 31-32). Quant aux faits qui ont motivé sa condamnation à une peine privative
de liberté de 180 jours, il s’agit de la participation à une rixe au cours de laquelle
le recourant a fracassé par terre la tête de la victime, soit déjà un acte d’une
grande violence (P. 3/1). Or, à son arrivée à Pöschwies, le 15 mai 2017, selon
rapport « Eintrittserhebung 1 » du 24 mai 2017 de l’établissement de détention,
il ne reconnaissait toujours pas sa responsabilité (P. 3/10). Il en a été de même
à l’occasion de l’établissement du rapport d’évaluation criminologique
du 3 avril 2018 (P. 3/11). Enfin, quoi qu’il en dise, le recourant ne reconnaît toujours
pas sa responsabilité à l’heure actuelle, adoptant un discours plaqué et de circonstance,
peinant, lorsqu’on l’interroge sur sa compréhension des faits, à seulement nommer
l’existence de la victime, qui doit lui être suggérée par le juge, se réfugiant
derrière une problématique alcoolique et l’influence de « certaines personnes ».
Eu égard à la gravité des actes commis et à la nature des biens juridiquement protégés
qui ont été atteints, l’absence de prise de conscience et le remord dont le recourant
est ou non empreint sont des facteurs qui influent défavorablement sur le pronostic quant au comportement
futur, de sorte que la critique doit être rejetée.
2.4.2
Le recourant se prévaut de son repentir exprimé
à l’audience du Juge d’application des peines, qui démentirait le rapport criminologique,
ancien.
L’ancienneté du rapport criminologique, qui date du 3 avril 2018, doit être relativisée
eu égard au fait que ses conclusions sont toujours d’actualité en tant qu’elles
ne sont pas démenties par l’évolution du prévenu dans l’intervalle, qui n’a
suivi aucune des recommandations prescrites, soit n’a entrepris aucune psychothérapie, ni
initié de formation professionnelle en détention. Le grief n’est ainsi pas justifié
sur le fond. En particulier, la déclaration d’intention consistant à évoquer une
thérapie à Zoug à la sortie de prison est insuffisante à cet égard.
C’est le lieu de rappeler que le rapport d’évaluation criminologique a fait état,
concernant le recourant, de froideur cognitive et émotionnelle, quelle que soit la thématique
abordée, d’une dénégation totale et générale notamment du système
suisse, de son passage à l’acte et des lois, du besoin de prendre le contrôle et du fait
que la sanction du jugement était reconnue sans sincérité et sans y adhérer (P. 3/11,
p. 2), ainsi que de l’absence totale d’empathie à l’égard de la victime,
taxée de menteuse dans le cadre d’une inversion des rôles (P. 3/11, p. 3). S’agissant
des faits pour lesquels le sursis à la peine privative de liberté de 180 jours a été
révoqué, l’intéressé avait certes admis sa participation à la rixe, mais
tu le fait qu’il avait fracassé la tête de la victime par terre, feignant de ne pas comprendre
les règles suisses, ni connaître le caractère illégal des actes commis. Une personnalité
antisociale a été relevée, marquée par l’absence de capacité d’empathie
et d’introspection, le déni de la responsabilité propre et la diabolisation de la victime,
l’absence de remise en cause de son comportement et de son potentiel de violence, l’instrumentalisation
de la religion et enfin l’expression de préoccupations uniquement égocentrées. Quant
à ses proches, soit sa compagne et son fils, il a été constaté que l’intéressé
les instrumentalisait, étant incapable de tenir des propos emplis d’affect à leur égard,
ne les nommant qu’opportunément, soit dans le cadre de l’élaboration de projets
pour sa sortie et afin de donner une bonne image de lui (P. 3/11, p. 4). En conclusion, le rapport a
conclu à un risque élevé de récidive générale et violente, le risque de
violence sexuelle étant apprécié comme étant moyen à élevé, alors
que les facteurs de protection ont été qualifiés de faibles car uniquement liés au
cadre carcéral.
Dans ce contexte, eu égard à la sévérité des conclusions précitées
et à la gravité des actes commis, à mettre en relation avec l’importance accordée
aux biens juridiques concernés (l’intégrité corporelle et la liberté sexuelle),
il se justifie de se montrer exigeant dans le cadre de l’examen du risque de récidive. Or,
les regrets exprimés devant le premier juge apparaissent davantage l’expression de la pénibilité
de la situation personnelle que la prise de conscience du tort causé à la victime : le recourant
a ainsi d’emblée mis en avant le fait que tout s’était passé lorsqu’il
était plus jeune et qu’il avait bu de l’alcool, avant de dire qu’il comprenait
ce qu’était la vie maintenant qu’il encourait des sanctions, puis qu’il pensait
à ses responsabilités. Lorsque le premier juge a insisté pour savoir ce qu’il pensait
des actes commis, il a déclaré avoir fait faux parce qu’il avait utilisé de l’alcool
avec certaines personnes et que c’était mal d’aller partout pour boire. Ce n’est
que lorsque le premier juge a demandé quel était son regard sur la victime que le recourant
a dit avoir été navré, admettant toutefois n’avoir jamais pris contact ni n’avoir
pu lui dire qu’il était désolé (P. 8, p. 2, ll. 36-52). En fin d’audition,
il a certes spontanément répété ses regrets, en mettant en avant le fait que la prison
l’aurait changé et qu’il souhaitait assumer ses responsabilités vis-à-vis
de sa famille (P. 8, p. 4, ll. 97-101). Toutefois ces déclarations spontanées sont à
nouveau prioritairement orientées sur sa situation personnelle plutôt que l’expression
d’empathie pour la victime ou la reconnaissance de sa responsabilité individuelle dans le
déroulement des faits. Surtout, il faut relever que les responsabilités familiales dont le
recourant fait grand cas étaient déjà présentes au moment des actes qui ont valu
à l’intéressé d’être condamné en 2016 et que l’existence de
sa relation à sa compagne et à son fils, lequel était déjà né, ne l’a
pas dissuadé d’agresser sexuellement et violemment une jeune fille mineure (15 ans au
moment des faits). S’il faut saluer la persistance de ce lien familial durant la détention
comme un facteur de stabilité potentiel, il faut néanmoins constater qu’il est manifestement
insuffisant à lui seul à jouer un rôle de prévention sérieux, ainsi que l’OEP
et le Ministère public l’ont relevé et, avant eux, les auteurs de l’évaluation
criminologique, qui ont mis en évidence son instrumentalisation par le recourant.
2.4.3
Le recourant se prévaut encore de l’absence
d’un diagnostic différencié, au sens de la jurisprudence rappelée plus haut.
Le grief tombe également à faux : si le premier juge ne l’a pas expressément nommé
ainsi, c’est bien à un tel diagnostic qu’il s’est livré, en considérant
qu’il était nécessaire que le recourant débute une formation ou une activité
pour faciliter son accès à l’emploi à sa sortie de détention, ses projets étant
en l’état insuffisamment concrets pour représenter un facteur protecteur efficace susceptible
de minimiser le risque de récidive jugé élevé.
A cela s’ajoute qu’il apparaît également nécessaire, avant que l’élargissement
ne soit concrètement envisagé, que le recourant entame une réflexion introspective sur
la gestion de ses émotions et de sa violence, dans un cadre thérapeutique, ce qu’il n’a
toujours pas initié malgré qu’il en avait l’occasion en détention et que cette
démarche était préconisée par le rapport d’évaluation criminologique en
avril 2018 déjà.
2.5
Au vu de l’ensemble des considérations
qui précèdent, c’est à juste titre que le premier juge a considéré que
le pronostic quant au comportement futur du recourant était défavorable.
Partant, la libération conditionnelle doit lui être refusée.
3.
En définitive, le recours, manifestement
mal fondé, doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP)
et la décision entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de l’émolument
d'arrêt, par 1'320 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), et des frais imputables à la
défense d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés à 540 fr., auxquels il
convient d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 % (art. 3bis al. 1 RAJ
[Règlement du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile; BLV 211.02.3],
applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP), par 10 fr. 80, plus la TVA par 42 fr. 40, soit à
593 fr. 20 au total, seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur d’office
du recourant ne sera toutefois exigible que pour autant que la situation financière de ce dernier
le permette (art. 135 al. 4 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision du 15 novembre 2019 est confirmée.
III.
L’indemnité allouée au défenseur
d’office de T.________ est fixée à 593 fr. 20 (cinq cent nonante-trois francs et vingt
centimes).
IV.
Les
frais d’arrêt, par 1'320 fr. (mille trois cent vingt francs), ainsi que l’indemnité
due au défenseur d’office de T.________, par 593 fr. 20 (cinq cent nonante-trois francs
et vingt centimes), sont mis à la charge de ce dernier.
V.
Le
remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au chiffre III ci-dessus ne
sera exigible que pour autant que la situation financière de T.________ le permette.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Natacha Cotting, avocate (pour T.________),
-
Ministère public central ;
et communiqué à :
-
Mme la Juge d’application des peines,
-
Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
-
Office d’exécution des peines (réf. : OEP/PPL/149110/VRI/GAM),
-
Etablissement pénitentiaire de Bostadel,
-
Service de la population,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :