vd_findinfo · Jug / 2018 / 203 · 2016-04-28 · fr

ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, TRIBUNAL FÉDÉRAL, APPRÉCIATION DES PREUVES | 8 CEDH, 187 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 25.06.2018 Jug / 2018 / 203

TRIBUNAL
CANTONAL
228
PE12.002938-KBE/AMI
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
25 juin 2018
__________________
Composition
:               Mme
R
O U L E A U,
présidente
MM.
Sauterel et Pellet, juges
Greffière
:              Mme
Fritsché
*****
Parties
à la présente cause :
P.________
,
prévenu, représenté par Me Fabien Mingard, défenseur d’office à Lausanne,
appelant,
et
Ministère
public
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de l’Est vaudois, intimé,
O.________
et Y.________
, parties plaignantes, représentées
par Me Katia Pezuela, conseil d'office à Lausanne, intimées.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 28 avril 2016, le Tribunal correctionnel
de l’arrondissement de Lausanne a libéré P.________ des chefs d'accusation de voies de
fait qualifiées et de violation du devoir d'assistance ou d'éducation (I), a constaté
qu'il s'est rendu coupable de tentative de lésions corporelles simples qualifiées, contrainte,
actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle et tentative de contrainte sexuelle, viol
et tentative de viol (II), l'a condamné à une peine privative de liberté de 4 ans, sous
déduction de 17 jours de détention avant jugement (III), a dit qu'il doit immédiat paiement,
à titre de réparation morale, de la somme de 20'000 fr., avec intérêts à 5%
l'an dès le 12 février 2012, en faveur d’Y.________, et de la somme de 10'000 fr., avec
intérêts à 5% l'an dès le 12 février 2012, en faveur de O.________ (IV), a ordonné
le maintien au dossier des objets séquestrés (V), a mis les frais de la cause, par 43'103 fr.
65, à la charge de P.________ (VI), a arrêté à 9'236 fr. 05, sous déduction
d'une avance de 1'400 fr., l'indemnité allouée à Me Fabien Mingard, défenseur d'office
de P.________ (VII), a arrêté à 12'219 fr. 45, sous déduction d'une avance de 5'000
fr., l'indemnité allouée à Me Katia Pezuela, conseil d'office de Y.________ et O.________
(VIII) et a dit que lorsque sa situation financière le permettra, P.________ sera tenu de rembourser
à l'Etat le montant des indemnités allouées aux chiffres VII et VIII, ainsi que l'indemnité
de 3'672 fr. versée à son précédent conseil d'office, Me Joëlle Druey (IX).
B.
Par annonce du 29 avril 2016 puis déclaration
motivée du 31 mai 2016, P.________ a interjeté appel contre ce jugement, concluant à son
acquittement, à l'annulation du chiffre IV du dispositif qui le condamne au paiement d'indemnités
en faveur de O.________ et Y.________, les frais de la cause étant laissés à la charge
de l'Etat.
Il a par ailleurs requis,
à titre de mesure d'instruction, le visionnement par la Cour de céans de l'audition LAVI de
l'enfant Y.________, ainsi que la tenue d'une nouvelle audition au cours de laquelle il puisse l'interroger.
Par acte du 29 juillet
2016, la direction de la procédure a rejeté la réquisition de P.________ tendant à
une nouvelle audition, en qualité de victime, de l'enfant Y.________.
Par jugement du 22 septembre 2016 (n° 334),
la Cour d’appel pénale du tribunal cantonal a partiellement admis l’appel formé
par P.________ contre ce jugement. Elle a réformé ce dernier en ce sens qu’elle a libéré
P.________, outre les accusations abandonnées par le Tribunal correctionnel, des chefs d’accusation
de contrainte, contrainte sexuelle et tentative de contrainte sexuelle, viol et tentative de viol, le
reconnaissant coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants et de tentative de lésions
corporelles simples qualifiées. Elle a réduit la peine à 15 mois de privation de liberté
avec sursis durant deux ans et a fixé à 10’000 fr. la réparation morale due à
Y.________, supprimant celle allouée à O.________.
C.
P.________ a formé un recours en matière pénale au Tribunal fédéral et a conclu,
avec suite de frais et dépens, principalement à son acquittement ainsi qu’au rejet des
conclusions civiles prises par Y.________ et, subsidiairement, à l’annulation du jugement
attaqué et au renvoi de la cause à la cour cantonale pour qu’elle statue à nouveau.
O.________ et Y.________ ont également formé un recours en matière pénale au Tribunal
fédéral et ont conclu, principalement à la réforme du jugement attaqué en ce
sens que le jugement du Tribunal correctionnel est confirmé et, subsidiairement, à l’annulation
du jugement attaqué et au renvoi de la cause à la cour cantonale pour qu’elle statue
à nouveau. Elles ont également requis le bénéfice de l’assistance judiciaire.
Par arrêt du 13 décembre 2017 (TF 6B_1310/2016), la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral
a notamment admis le recours de P.________, en ce sens qu’elle a annulé le jugement attaqué
et renvoyé la cause à l’autorité cantonale pour qu’elle statue à nouveau.
Ella a dit que le canton de Vaud versera une indemnité de 3'000 fr. à titre de dépens
à P.________. Elle a en outre rejeté les recours de O.________ et Y.________.
Par avis du 10 janvier 2018, la Cour de céans a informé les parties que sous réserve des
observations ou réquisitions qu’elles pourraient faire valoir d’ici au 29 janvier 2018,
elle fixerait de nouveaux débats. Dans le même délai, la Cour a invité les parties
à indiquer quelles questions elles souhaitaient faire poser à l’enfant Y.________, qui
serait réentendue par une inspectrice de police spécialisée.
Le 29 janvier 2018, le Ministère public a indiqué qu’il n’avait pas d’observations
ou de réquisitions à formuler, ni de questions à poser à l’enfant Y.________.
Le 29 janvier également, Me Katia Pezuela, pour O.________ et Y.________, a produit une liste des
questions qu’elle souhaitait voir poser à l’enfant. Me Fabien Mingard, pour P.________,
a également produit une liste de questions et a requis de pouvoir suivre cette audition par vidéo
dans une salle annexe (P. 134).
Par courrier du 2 février 2018, la Présidente de céans a ordonné qu’une inspectrice
spécialisée de la Brigade des mineurs et des mœurs procède à une nouvelle audition
de l’enfant Y.________ et a transmis les questionnaires des parties.
Le 28 mars 2018, une inspectrice spécialisée a procédé à l’audition de
l’enfant Y.________. Les parties y ont assisté par vidéo dans une salle annexe.
Un rapport d’audition a été établi par l’inspectrice spécialisée
[...] (P. 139). Celle-ci relève que lorsqu’elle a pris en charge Y.________ à la réception
de la Blécherette, l’enfant avait tout de suite montré une vive émotion, acceptant
toutefois de participer à l’audition-vidéo. Le visionnement de cet entretien a permis
de constater que la jeune fille, très émue, avait été mise à l’aise par
l’inspectrice. Toutefois, lorsque cette dernière lui a demandé si elle se souvenait pourquoi
elle avait été entendue par la police lorsqu’elle était petite, elle a été
submergée par l’émotion (15h02). Lorsque l’inspectrice lui a demandé si elle
se souvenait qui était concerné, elle a répondu « un monsieur qui s’appelle
[...]». Elle a encore expliqué qu’elle et sa mère vivaient avec lui, qu’ils
n’étaient que les trois. Lorsque l’inspectrice lui a demandé si elle arrivait à
lui décrire cette personne (15h06), elle a dit qu’il avait les cheveux bruns mais qu’elle
n’arrivait pas trop à le décrire. Y.________ a expliqué que lorsqu’elle était
arrivée du Maroc avec sa mère, elles avaient habité les deux puis chez lui (15h08). Lorsque
l’inspectrice lui a demandé comment elle s’entendait avec [...], la fillette a répondu
qu’elle ne savait pas, qu’elle ne savait plus (15h09). Lorsque l’inspectrice lui a
demandé comment sa maman s’entendait avec [...], Y.________ a répondu qu’elle était
un peu mal-à-l’aise et qu’elle ne se sentait pas bien. Elle a continué en disant
qu’avant sa maman n’était « pas du tout comme ça », qu’avant
lorsqu’elles étaient au Maroc, sa mère rigolait tout le temps et qu’en Suisse elle
ne rigolait plus trop et qu’elle ne souriait plus trop. L’inspectrice lui a demandé
ensuite ce qu’elle faisait ensemble avec [...], elle a répondu « rien ».
Elle a dit qu’elle ne jouait jamais avec lui ; elle a commencé à être tellement
prise d’émotion qu’elle ne pouvait plus répondre aux questions (15h11). Au vu de
l’état émotionnel de Y.________, la psychologue [...] a demandé une interruption
d’audition à 15h12. Ensuite, en accord avec la totalité des parties présentes, l’inspectrice
[...] a repris l’audition à 15h20 et a uniquement demandé à la victime si elle souhaitait
encore se confier ; avant de la questionner pour savoir si quelqu’un l’avait encouragée
à déclarer certaines choses lors de l’entretien, ce à quoi elle a répondu par
la négative. L’entretien a pris fin à 15h20.
[...], psychologue ayant également assisté à l’audition de l’enfant a également
rédigé un rapport (P. 140), dans lequel elle déclare notamment «
pour
terminer, je veux encore faire part de l’élément suivant : au moment où je
me suis présentée à [...] elle m’est apparue triste, stressée en angoissée.
En effet, elle avait les larmes aux yeux. L’audition a démarré et dès l’évocation
des faits, l’émotion a pris le dessus. Elle pleurait. Après environ un quart d’heure,
j’ai demandé à ce qu’on fasse une pause car pour moi la jeune fille montrait trop
de signes de détresse pour que le laisse continuer l’audition. Après la pause, il lui
a été encore posé une ou deux questions avant de mettre un terme à cette audition.
Et au moment de lui dire au revoir, [...] était encore très émotionnée
».
A l’audience d’appel, le Parquet a requis que l’accusation soit complétée
en ce sens qu’il est reproché à P.________ d’avoir commis des attouchements à
deux reprises sur les parties génitales de l’enfant Y.________, et que lors de ces attouchements,
il a procédé à tout le moins à une reprise à une pénétration digitale.
Cette requête a été admise par la Cour de céans.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
a) P.________ est né le [...][...] au [...], pays dont il est ressortissant.
Après sa scolarité
au
[…]
,
il a travaillé comme peintre en bâtiment dans son pays. Il est venu en Suisse à l'âge
de 39 ans environ, pour des raisons professionnelles. Il y a exercé les activités de chauffeur-livreur
et de nettoyeur. Depuis le 1
er
septembre 2016, il travaille comme chauffeur-livreur à 50% chez
[…].
Son salaire mensuel brut est de 2'200 francs. Il n'a ni fortune ni dettes. Il est titulaire d'un
permis C.
P.________ a fait la connaissance
de O.________ par l'intermédiaire de [...]. La sœur de ce dernier est l'épouse de [...],
frère de O.________. En automne 2010, P.________ s'est rendu en vacances au [...] avec [...], lequel
lui a présenté sa sœur [...]. Il est retourné au [...] à la fin 2010 et un projet
de mariage s'est rapidement dessiné puis concrétisé en avril 2011. Le mariage a été
célébré au [...] et O.________ est venue rejoindre son époux en Suisse, avec sa fille
Y.________, en octobre 2011. Cette dernière, née le [...], est issue du premier mariage de
O.________ avec un compatriote, dont celle-ci a divorcé en 2010. O.________ a quitté le domicile
conjugal avec sa fille le 2 février 2012 pour se rendre au foyer Malley-Prairie. Les époux
ont divorcé en mars 2015. Le prévenu vit seul ; il n’a pas d’enfant.
Dans le cadre de la présente
procédure, P.________ a été détenu du 10 au 26 avril 2012, soit durant 17 jours.
Les casiers judiciaires
suisse et [...] de P.________ sont vierges de toute inscription.
c) A Renens, dans le courant du mois d'octobre 2011, à deux reprises, P.________ a commis des actes
d'ordre sexuel sur Y.________. O.________ a surpris le prévenu une première fois alors qu'il
touchait les parties intimes de sa fille, âgée à l'époque de cinq ans, à même
la peau. P.________ était assis sur son canapé et portait la fillette sur ses genoux, dos contre
lui. Il tenait l'enfant – dont la robe avait été relevée – d'une main et de
l'autre lui touchait le sexe. La même scène s'est reproduite dans les sept jours ayant suivi
ces faits, le prévenu ayant cette fois ôté le pyjama de Y.________. Parmi les attouchements
sur l'enfant, P.________ a notamment procédé à une pénétration digitale dans
le vagin, causant ainsi une modification hyménale.
En droit
:
1.
Lorsque le Tribunal fédéral admet un
recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente
pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité
qui a statué en première instance (art. 107 al. 2 LTF [loi fédérale sur le Tribunal
fédéral du 17 juin 2005; RS 173.110]). L'autorité à laquelle l'affaire est renvoyée
doit fonder sa nouvelle décision sur les considérants de droit contenus dans l'arrêt de
renvoi. Elle ne peut en aucun cas s'écarter de l'argumentation juridique du Tribunal fédéral,
aussi bien en ce qui concerne les points sur lesquels il a approuvé la motivation précédente
que ceux sur lesquels il l'a désapprouvée. Il n'est pas possible de remettre en cause ce qui
a été admis – même implicitement – par le Tribunal fédéral (Corboz,
Commentaire de la LTF, 2
e
éd., Berne 2014, n. 27 ad art. 107 LTF; CREP 23 avril 2012/197).
2.
Dans son arrêt, le Tribunal fédéral
a rappelé que l'art. 6 par. 3 let. d CEDH exclut qu'un jugement pénal soit fondé sur les
déclarations de témoins sans qu'une occasion appropriée et suffisante soit au moins une
fois offerte au prévenu de mettre ces témoignages en doute et d'interroger les témoins,
à quelque stade de la procédure que ce soit. Que sont considérées comme des déclarations
de témoins toutes celles portées à la connaissance du tribunal et utilisées par lui,
y compris lorsqu'elles ont été recueillies lors de l'enquête préliminaire (
ATF
131 I 476
consid. 2.2 p. 480 s.; arrêt
6B_956/2016 du 19 juillet 2017 consid. 2.3.1). Qu’en tant qu'elle concrétise le droit d'être
entendu (art. 29 al. 2 Cst.), cette exigence est également garantie par l'art. 32 al. 2 Cst. (
ATF
131 I 476
consid. 2.2 p. 480;
129
I 151
consid. 3.1 p. 153 et les références
citées). Que ce droit est absolu lorsque la déposition du témoin en cause est d'une importance
décisive, notamment lorsqu'il est le seul témoin, ou que sa déposition constitue une preuve
essentielle (
ATF
131 I 476
consid. 2.2 p. 480 s. et les références
citées). Que cependant, dans certains cas, la déclaration d'un témoin auquel le prévenu
n'a pas été confronté peut être exploitée, pour autant que la déposition
soit soumise à un examen attentif, que l'accusé puisse prendre position à son sujet et
que le verdict de culpabilité ne soit pas fondé sur cette seule preuve (
ATF
131 I 476
consid. 2.2 p. 480 ss et les références
citées; arrêts 6B_961/2016 du 10 avril 2017 consid. 3.3.1; 6B_839/2913 du 28 octobre 2014 consid.
1.5.1). Que, de manière générale, il convient de rechercher si la procédure, considérée
dans son ensemble, y compris la présentation des moyens de preuve, a revêtu un caractère
équitable. Et que la question de savoir si le droit d'interroger ou de faire interroger les témoins
à charge garanti par l'art. 6 par. 3 let. d CEDH a été respecté doit donc être
examinée dans chaque cas en fonction de l'ensemble de la procédure et des circonstances concrètes
(arrêt 6B_956/2016 du 19 juillet 2017 consid. 2.3.1 et les références citées).
Dans le cas d’espèce, le Tribunal fédéral a considéré que P.________ n’avait
pas eu l’occasion d’interroger ou de faire interroger l’enfant, ce qui ne satisfaisait
pas aux règles rappelées ci-dessus, le fait que l’audition ait été filmée
ne permettant pas de guérir ce vice. Le Tribunal fédéral a également considéré
qu’ « à ce stade, dès lors que le recourant n’avait pas eu l’occasion
d’interroger ou de faire interroger la victime dont les déclarations constituaient une preuve
essentielle sur la base de laquelle sa culpabilité avait été admise, sa condamnation pour
actes d’ordre sexuel avec des enfants violait le droit fédéral ». Le Tribunal
fédéral n’a cependant pas exclu une condamnation de P.________, qui reste possible si
elle repose aussi sur d’autres éléments.
S’agissant de la nouvelle audition de l’enfant
Y.________, qui a dû être interrompue en raison d’un état de nécessité
dû à la détresse psychologique de la prénommée, la défense n’a pas
déposé de requête incidente tendant à écarter son contenu parce qu’elle
n’aurait pas respecté ses droits. Les parties ont en outre discuté l’appréciation
de tous les nouveaux éléments figurant au dossier, notamment de cette seconde audition. Celle-ci
peut ainsi être prise en considération. Elle sera le point de départ de la nouvelle appréciation
des preuves que la Cour de céans est amenée à faire pour répondre aux exigences du
Tribunal fédéral.
3.
3.1
Il n’est pas contestable que l’enfant
a subi des abus sexuels. En effet, dans un rapport du 4 avril 2012, le Dr [...], du Département
gynécologique du CHUV, a indiqué avoir constaté sur Y.________ une « modification
hyménéale évidente qui est à considérer comme spécifique et compatible
avec l'anamnèse, respectivement avec les observations rapportées, évoquant ainsi un état
après pénétration ou tentative de pénétration vaginale unique ou répétée »
(P. 15, p. 3). Concernant la nature digitale ou pénienne de la pénétration de l'enfant,
ce médecin a donné les précisions suivantes dans un rapport du 29 août 2013 :
« Tout ce que je suis en mesure de préciser à ce sujet, c'est qu'il est très
rare de pouvoir mettre en évidence des lésions suite à une pénétration mais
qu'il a été démontré dans la littérature que la probabilité de trouver
une lésion est plus grande après une pénétration pénienne qu'après une
pénétration digitale » (P. 56). Enfin, dans un rapport du 13 mai 2014, le Dr
[...] a expliqué que la lésion constatée sur Y.________ ne pouvait provenir d'une activité
sportive. Elle a indiqué que la cause de la déformation pouvait être, outre une pénétration
digitale ou pénienne : « Une pénétration traumatique ou un empalement central,
à savoir une pénétration forçant le diamètre de l'hymen et qui mène à
sa lésion, respectivement à des modifications séquellaires. Un tel traumatisme devrait
pouvoir être repéré anamnesiquement en raison de la douleur provoquée. Une activité
masturbatoire normale, avec ou sans introduction d'objet, ne peut pas suffire comme explication. Une
activité masturbatoire pouvant entraîner des lésions a été décrit dans
la littérature chez des enfants victimes d'abus sexuel » (P. 68). Il ressort de ces éléments
qu’Y.________ a subi une pénétration, de nature pénienne ou digitale. Si la pénétration
pénienne est plus à même de causer une lésion hyménéale qu'une pénétration
digitale, on doit retenir cette dernière au bénéfice du doute.
La question se posant en l'espèce est donc de savoir si l'appelant est bien la personne ayant imposé
cet acte à la fillette.
3.2
L'appelant conteste toujours l'intégralité
des faits retenus à sa charge par le tribunal de première instance, en mettant en cause la
crédibilité des déclarations de O.________ et de Y.________. Il pointe en particulier
les variations et incohérences dans les déclarations de son ex-épouse, déclarations
faites dans le cadre d'une séparation houleuse et sur la base desquelles se fonde une importante
partie de l'accusation. S’il admet que l'enfant Y.________ a bien été victime d'actes
d'ordre sexuel, ce qui ressort des constats médicaux présents au dossier, il conteste en être
l'auteur. Selon lui, la fillette aurait ainsi été influencée par sa mère.
3.3
3.3.1
Lors
de sa première audition LAVI, Y.________ avait spontanément déclaré que l'appelant
était méchant. Elle avait ensuite notamment ajouté : « L'autre jour j'étais
en train de dormir et [...] m'a enlevé le pyjama. Il m'a mis par terre. Quand je m'asseyais devant
lui il me touchait… », avant de désigner son sexe avec la main (P. 8, p. 3).
L'enfant avait également précisé que l'appelant portait une gourmette au poignet, qui
faisait du bruit en bougeant. Y.________ s'est en outre frottée le sexe avec les doigts lorsque
la psychologue lui avait demandé comment l'appelant procédait avec sa main. Par la suite, elle
avait encore évoqué le fait que P.________ lui avait ôté son pyjama ou l'avait touchée
avec sa main. Elle avait notamment déclaré : « Quand il mettait la main, j'aimais
pas ça. J'ai peur de lui. J'ai peur de lui beaucoup, beaucoup. » (Ibidem). Dans son
rapport d'audition, la psychologue ...][...] avait cependant spontanément informé le Ministère
public de ce que celle-ci ne s'était pas déroulée « en bonne et due forme »,
car l'interprète avait « pris trop de place », en « interprétant
très peu et en posant elle-même des questions », induisant très certainement
certaines réponses de l'enfant (P. 10).
3.3.2
Un
parallèle évident peut d’emblée être fait avec sa première audition :
ces deux auditions dégagent une importante réponse émotionnelle de Y.________ à l’évocation
du nom de « [...]».
En effet, lorsque, même six ans après les faits, l’inspectrice évoque les évènements
et le personnage de «  [...]», la jeune fille se met à sangloter et son corps à
trembler ; elle a montré tant de signes de détresse qu’il a rapidement fallu faire
une pause. Ses réactions sont instantanées et physiologiques, si bien que même durant
la pause, l’enfant n’a cessé de sangloter et d’essuyer ses larmes. Y.________
a subi un traumatisme réel et la réactivation de ce traumatisme a été immédiate
lorsque le nom de «  [...]» a été prononcé.
3.3.3
Le
dossier contient de nombreux autres indices de culpabilité. [...] a constaté que Y.________
avait peur de l'appelant et tremblait lorsque P.________ la prenait sur ses genoux (PV aud. 2, p. 3).
[...] a quant à elle déclaré que la fillette éprouvait de la peur en entendant parler
de l'appelant et po
uvait
même, en de telles occasions, mouiller son pantalon (PV aud. 5, R. 8).
La psychologue [...], qui a pris en charge Y.________ depuis l'année 2013, a rapporté avoir
observé des «
pleurs
incontrôlables
», s'approchant d'un
«
accès de panique
» chez la fillette lors de l'évocation de l'appelant. Elle a alors diagnostiqué une dépression
sévère et un état de stress post-traumatique. En novembre 2013 encore, la psychologue
a indiqué que l'enfant était la proie de flash-back et de cauchemars impliquant P.________
et craignait que celui-ci puisse vouloir s'en prendre à elle (P. 57/1). Il ressort de ces divers
éléments que Y.________ a développé une peur intense relative à l'appelant et
en a éprouvé de la crainte plusieurs mois encore après avoir quitté son domicile.
Le rapport de [...] fait encore la mention suivante : «
On
communique essentiellement par des dessins dans lesquels [...] peut exprimer sa peur de son beau-père
beaucoup mieux que par la parole. […] Elle rêve que [...] vient dans la chambre de sa maman,
il se transforme en monstre et la tue avec un couteau
»
(P. 58).
3.3.4
Une expertise de crédibilité
de l'enfant a été assurée par le Dr [...], afin d'évaluer le poids qui pouvait être
accordé aux déclarations de Y.________. Dans son rapport, l'expert a notamment souligné
que l'enfant s'avérait « particulièrement convaincante » en évoquant
le bruit répétitif du bracelet ou de la gourmette portée par l'appelant au poignet (P.
90, p. 19). Il a également indiqué ce qui suit à propos de la fillette : « Elle
est particulièrement convaincante lorsque la policière lui demande de "montrer sur toi
ce que [...]faisait quand il a enlevé le pyjama". En réponse à cette proposition,
[...] se frotte l'entre-jambe. Elle tente d'expliquer les manœuvres qu'elle a mises en place pour
tenter de se protéger (sans succès) puisque Monsieur [...] continuait à "mettre la
main" » (P. 90, p. 20). Y.________ a également fourni des détails, notamment
concernant le lieu où se sont produits ces faits, savoir le salon de l'appartement, tout en précisant
qu'ils se sont produits à deux reprises. L'expert a estimé que ces déclarations, ainsi
que les descriptions par l'enfant de son état émotionnel, constituaient des propos « particulièrement
convaincants de la crédibilité de la fillette », ajoutant que cet élément
émotionnel excluait « toute suggestion de la part de tiers » et confirmait que
l'enfant exprimait « des vécus tout à fait authentiques » (Ibidem). En
définitive, malgré les « conditions difficiles » de l'audition et notamment
le fait que l'interprète n'ait pas traduit fidèlement les propos de la fillette et se soit
engagée avec elle dans des « échanges qu'elle résume certainement trop brièvement »
(Ibidem), l'expert a considéré que les déclarations de Y.________ au cours de l'audition
étaient crédibles. Globalement, l'expert a jugé la fillette « modérément
crédible », en précisant que l'audition s'était déroulée dans des
conditions délicates. Il a néanmoins rappelé que les détails fournis par l'enfant
ainsi que la description de ses états émotionnels ou encore les gestes ayant accompagné
ses verbalisations apportaient du crédit à ses propos (P. 90, p. 27). Enfin, l'expert a exclu
l'influence d'un tiers s'agissant des déclarations de Y.________ (P. 90, p. 31). Si l’enfant
n’est que « modérément crédible », c’est parce qu’elle
était trop jeune pour que ses propos puissent être analysés selon le protocole habituel.
L’expert ne relève
pas de conflit impliquant Y.________ et son entourage immédiat (notamment sa mère). Enfin,
il indique que les propos de l’enfant, notamment la référence qu’elle fait à
sa propre situation émotionnelle, le conduit à exclure l’influence éventuelle de
tiers sur ses propos et qu’à aucun moment elle ne répète des propos qui lui auraient
été tenus par des tiers.
3.3.5
Pour
compléter le tableau, il y a enfin l’attestation de Familles solidaires, association auprès
de laquelle Y.________ a effectué des séances d’art-thérapie (P. 58), qui relate
que «
[...] s’est
montrée comme une enfant très réservée, s’exprimant peu et pour qui il a été
difficile de s’ouvrir sur les difficultés qu’elle rencontrait dans cette période
tumultueuse. [...] semblait venir volontiers aux séances, acceptait de travailler sur les thèmes
proposés mais ceci avec un détachement émotionnel qui paraissait cacher une grande tristesse.
Nous avons pu relever une difficulté à différencier les émotions positives des négatives.
Cependant, après avoir recroisé son beau-père, elle a pu clairement exprimer sa tristesse
et sa peur à son encontre. Il a fallu cet évènement (revoir son beau-père) pour qu’elle
s’exprime réellement en montre ses larmes
».
Y.________ a également dit, lors du bilan effectué par Familles solidaires, que son beau-père
lui avait baissé le pantalon (P. 58, dernier paragraphe).
3.4
En
résumé, il
ressort
des divers témoignages et éléments du dossier résumés ci-dessus, que Y.________
a subi des actes d'ordre sexuel de la part de l'appelant. Les témoignages indiquent en effet que
la fillette a commencé à avoir peur de P.________ peu de temps après son arrivée
en Suisse. L'enfant a également désigné l'appelant à la psychologue [...] comme étant
la source de ses angoisses et de ses cauchemars. Surtout, Y.________ a désigné P.________ comme
la personne lui ayant ôté son pyjama et ayant, à deux reprises, frotté son sexe,
ce qui avait provoqué chez elle un sentiment très désagréable. Elle a de surcroît
clairement affirmé que ces faits s'étaient déroulés dans l'appartement conjugal de
Renens. Si la psychologue [...] et le Dr ...] [...] ont déploré le rôle intrusif
et le travail peu satisfaisant de la traductrice au cours de l'audition, l’expert a confirmé
que les détails fournis par l'enfant quant aux scènes décrites, l'état émotionnel
qui était verbalisé ou encore la manière explicite avec laquelle Y.________ avait mimé
les attouchements subis en évoquant l'appelant permettaient de prêter foi à ses déclarations.
Il convient d'ailleurs de relever, d'une part, qu'une seconde interprète a examiné la vidéo
de l'audition et a confirmé la teneur des déclarations de l'enfant (cf. P. 8) et, d'autre part,
que le prévenu a, lors de l'audience d'appel, admis posséder un bracelet en argent (jgt d'appel
du 22 septembre 2016, p. 4), objet que la fillette a décrit à plusieurs reprises comme ayant
orné le bras de son agresseur.
Pour sa part, l’appelant a constamment nié avoir pratiqué des actes d'ordre sexuel sur
Y.________. Sur plusieurs points, ses déclarations sont cependant apparues peu crédibles. Ainsi,
il a expliqué dans un premier temps ne pas avoir installé ni utilisé le logiciel Ccleaner
sur son ordinateur (PV aud. 10, ll. 163 ss). [...] a pour sa part déclaré ne jamais avoir
installé un tel programme sur la machine de l'appelant (PV aud. 11). P.________ a été
incapable d'expliquer comment le logiciel Ccleaner avait ainsi pu être activé à huit reprises
après son installation le 22 octobre 2011 (cf. P. 70). S'il est impossible d'affirmer que l'appelant
a consulté de la pédopornographie par le biais de son ordinateur, qu'il a acquis d'occasion,
la Cour de céans retiendra que celui-ci a, à tout le moins, cherché à dissimuler
l'utilisation d'un programme d'effacement des données, ce qu'il n'avait pas vraiment de raison de
faire si, comme il l'a prétendu au cours de l'instruction, il ne consultait que de la pornographie
licite.
En
définitive, la première audition de Y.________, tant décriée par la défense,
n’est pas le seul élément incriminant P.________. Force est de constater que, mis bout
à bout, les témoignages et rapports au dossier font apparaître sans équivoque que
l’auteur des abus sexuels perpétrés sur la jeune Y.________ ne peut être que le
prévenu P.________.
4.
L’appelant se plaint d’arbitraire
dans l’établissement des faits et l’appréciation des preuves dans le contexte de
sa condamnation pour tentative de lésions corporelles simples sur l’enfant Y.________.
Le Tribunal fédéral a considéré que la condamnation de P.________ était arbitraire
car elle était essentiellement fondée sur les dires de la mère de l’enfant, jugée
peu crédible par la Cour de céans.
En l’occurrence, force est de constater qu’aucun élément nouveau n’a été
avancé par les parties sur ce point et que le dossier ne contient rien de plus. Partant, P.________
doit être libéré du chef d’accusation de tentative de lésions corporelles simples
qualifiées.
5.
Dans son jugement du 22 septembre 2016, la Cour de céans avait libéré P.________, au bénéfice
du doute, des chefs d’accusation de lésions corporelles simples qualifiées, de contrainte,
de contrainte sexuelle et de tentative de contrainte sexuelle ainsi que de viol, en ce qui concernait
O.________. Le Tribunal fédéral a rejeté le recours de cette dernière (TF 1B_1310/2016,
du 13 décembre 2017), de sorte qu’il n’y a pas lieu de revenir sur ces questions, la
libération de l’appelant étant définitive sur ces points.
6.
6.1
L'appelant ne conteste la quotité de la peine qu'en lien avec ses moyens précédents, qui
sont partiellement admis. Celle-ci doit dès lors être refixée.
6.2
Aux termes de l’art.
47 CP, le juge fixe la peine d’après la culpabilité de l’auteur. Il prend en considération
les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l’effet de la peine
sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion
ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible
de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci
aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et
des circonstances extérieures.
La culpabilité doit
être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont
trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère
répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris
en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts
de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à
l'auteur lui-même, à savoir ses antécédents, sa réputation, sa situation personnelle
(état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive,
etc.), sa vulnérabilité face à la peine, de même que son comportement après
l'acte et au cours de la procédure pénale (TF 6B_129/2015 du 11 avril 2016 consid. 1 et
les références citées).
6.3
Selon l'art. 42 CP, le
juge suspend en règle générale l’exécution d’une peine pécuniaire,
d’un travail d’intérêt général ou d’une peine privative de liberté
de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu’une peine ferme ne paraît pas nécessaire
pour détourner l’auteur d’autres crimes ou délits (al. 1). Si, durant les cinq
ans qui précèdent l’infraction, l’auteur a été condamné à une
peine privative de liberté ferme ou avec sursis de six mois au moins ou à une peine pécuniaire
de 180 jours-amende au moins, il ne peut y avoir de sursis à l’exécution de la peine
qu’en cas de circonstances particulièrement favorables (al. 2).
Sur le plan subjectif,
le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au comportement de l'auteur. La question
de savoir si le sursis serait de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles
infractions doit être tranchée sur la base d'une appréciation d'ensemble, tenant compte
des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de
sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le
pronostic doit être posé sur la base de tous les éléments propres à éclairer
l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1).
Le sursis est désormais la règle dont on ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic
défavorable. Il prime en cas d'incertitude (TF 6B_492/2008 du 19 mai 2009 consid. 3.1.2 ; ATF 134
IV 1 consid. 4.2.2).
6.4
En l’espèce,
la culpabilité de P.________, qui s’est à deux reprises livré à des actes d’ordre
sexuel sur Y.________, dont une fois avec pénétration digitale, s’avère très
lourde. Il s'en est pris à une enfant âgée de cinq ans, profitant du récent emménagement
de celle-ci. Ses attouchements ont été suffisamment violents pour provoquer chez l'enfant une
déformation hyménéale. Au cours de la procédure, l'appelant n'a manifesté aucune
prise de conscience, n'a formulé aucune excuse à l'adresse de la fillette ou regret de son
comportement. Il s'est au contraire enferré dans une attitude défensive, persistant dans ses
explications à géométrie variable, généralement méprisantes pour les plaignantes.
Compte tenu de tous ces éléments, seule une peine privative de liberté peut être
prononcée. Elle sera de 12 mois et assortie d’un sursis, P.________, qui n’a pas d’antécédents,
en remplissant les conditions objectives et subjectives. Le délai d’épreuve sera de deux
ans.
La détention avant
jugement sera déduite.
7.
S’agissant
du montant de l’indemnité pour tort moral due à Y.________, il peut être renvoyé
aux développements figurant dans le jugement rendu par la Cour de céans le 22 septembre
2016 (consid. 6.1 et 6.3), étant précisé que l’abandon du chef d’accusation
de tentatives de lésions corporelles simples qualifiées ne saurait emporter une réduction
de la somme allouée, la souffrance et l’état d’Y.________ découlant principalement,
voire exclusivement des actes d’ordre sexuels subis.
8.
Au vu de ce qui précède,
l’appel de P.________ doit être partiellement admis et le jugement de première instance
réformé dans le sens des considérants.
9.
Les frais d’appel
antérieurs à l’arrêt du Tribunal fédéral du 13 décembre 2017 restent
inchangés.
Une indemnité de
défenseur d’office pour la procédure d’appel postérieure à l'arrêt
du 13 décembre 2017, par 1'539 fr. 05, TVA et débours inclus, sera allouée, sur la base
de la liste d’opérations produite, à Me Fabien Mingard, défenseur d’office
de P.________.
Une indemnité de
conseil d’office pour la procédure d’appel postérieure à l’arrêt
du 13 décembre 2017, par 2'630 fr. 05, TVA et débours inclus, sera allouée, sur la base
de la liste des opérations produite, à Me Katia Pezzuela, conseil d’office de O.________
et Y.________.
Les frais d’appel postérieurs à l’arrêt du 13 décembre 2017 du Tribunal
fédéral, par 6'549 fr. 10, y compris l’indemnité de défenseur d’office
allouée à Me Fabien Mingard et l’indemnité allouée à Me Katia Pezzuela,
seront laissés à la charge de l’Etat.
Enfin, il s’avère
que le dispositif communiqué après l’audience d’appel contient une erreur de plume
à son chiffre IX en ce sens qu’il indique que « les frais d’appel pour la
procédure d’appel postérieure à l’arrêt du Tribunal fédéral
du 13 décembre 2017, y compris les indemnités allouées aux chiffres III et IV ci-dessus,
sont laissés à la charge de l’Etat », alors que ce sont les indemnités
allouées aux chiffre VII et VIII. S’agissant d’une erreur manifeste, le dispositif doit
être modifié d’office en application de l’art. 83 CP.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
appliquant
les art. 22, 40, 42, 47, 49 al. 1, 50, 51, 109,
187
ch.1, CP et 398 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel est partiellement admis.
II.
Le jugement rendu le 28 avril 2016 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne
est modifié comme il suit aux chiffres I à IV, VI et IX de son dispositif, le dispositif étant
désormais le suivant :
"
I.
libère P.________ des chefs d’accusation de contrainte, contrainte sexuelle et tentative de
contrainte sexuelle, viol et tentative de viol, voies de fait qualifiées, et tentative de lésions
corporelles simples qualifiées et violation du devoir d’assistance ou d’éducation ;
II.
constate que P.________ s’est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants ;
III.
condamne P.________ à une peine privative de liberté de 12 (douze) mois, sous déduction
de 17 (dix-sept) jours de détention avant jugement, suspend l'exécution de la peine privative
de liberté et fixe à P.________ un délai d'épreuve de deux ans ;
IV.
dit que P.________ doit immédiat paiement, à titre de réparation morale, de la somme de
10'000 fr. avec intérêts à 5% l’an dès le 12 février 2012, en faveur de
Y.________ ;
V.
ordonne le maintien au dossier à titre de pièce à conviction des deux CD et du DVD séquestrés
sous fiche n
o
52 ;
VI.
met les frais de la cause, par 43'103 fr. 65, par moitié, soit 21'551 fr. 80, à la charge
de P.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat ;
VII.
arrête à 9'236 fr. 05 TTC, sous déduction d’une avance de 1'400 fr., l’indemnité
allouée à Me Fabien Mingard, défenseur d’office de P.________;
VIII.
arrête à 12'219 fr. 45 TTC, sous déduction d’une avance de 5'000 fr., l’indemnité
allouée à Me Katia Pezuela, conseil d’office de Y.________ et O.________;
IX.
dit que lorsque sa situation financière le permettra, P.________ sera tenu de rembourser à
l’Etat la moitié des indemnités allouées sous chiffres VII et VIII ci-dessus, ainsi
que la moitié de l’indemnité de 3'672 fr. versée à son précédent
conseil d’office, Me Joëlle Druey."
III.
Une indemnité de défenseur d’office
pour la procédure d’appel antérieure à l’arrêt du Tribunal fédéral
du 13 décembre 2017 d’un montant de 1’647 fr., TVA et débours inclus, est allouée
à Me Fabien Mingard.
IV.
Une indemnité de conseil d’office pour
la procédure d’appel antérieure à l’arrêt du Tribunal fédéral
du 13 décembre 2017 d’un montant de 1’234 fr. 20, TVA et débours inclus, est allouée
à Me Katia Pezuela.
V.
Les frais d’appel pour la procédure
d’appel antérieure à l’arrêt du Tribunal fédéral du 13 décembre
2017, y compris les indemnités allouées aux chiffres III et IV ci-dessus, sont mis par moitié
à la charge de P.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
VI.
P.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat
la moitié des indemnités allouées aux chiffres III et IV ci-dessus que lorsque sa situation
financière le permettra.
VII.
Une indemnité de défenseur d’office
pour la procédure d’appel postérieure à l’arrêt du Tribunal fédéral
du 13 décembre 2017 d’un montant de 1'539 fr. 05 fr., TVA et débours inclus, est allouée
à Me Fabien Mingard.
VIII.
Une indemnité de conseil d’office pour
la procédure d’appel postérieure à l’arrêt du Tribunal fédéral
du 13 décembre 2017 d’un montant de 2'630 fr. 05, TVA et débours inclus, est allouée
à Me Katia Pezuela.
IX.
Les frais d’appel pour la procédure
d’appel postérieure à l’arrêt du Tribunal fédéral du 13 décembre
2017, par 6'549 fr. 10, y compris les indemnités allouées aux chiffres VII et VIII ci-dessus,
sont laissés à la charge de l’Etat.
La
présidente :              La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
25
juin 2018
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Fabien Mingard, avocat (pour P.________),
-
Me Katia Pezuela, avocate (pour O.________ et Y.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne,
-
M. le Procureur de l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
Office d'exécution des peines,
-
Service de la population,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :