vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 708 · 2015-09-28 · fr

LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, EXPERTISE MÉDICALE, RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 43 al. 1 LPGA, 44 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.09.2015 Arrêt / 2015 / 708

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
37/15 - 255/2015
ZD15.007361
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 septembre 2015
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
MM.
Dépraz, juge, et Reinberg, assesseur
Greffier
:
M.              Grob
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Michael Bütikofer, avocat à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 16, 43 al. 1 et 44 LPGA ; 4, 28, 69 al. 1
bis
LAI
E n  f a i t  :
A.
K.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1992 prématurément
à 30 semaines et 4 jours, présente depuis lors une neuropathie périphérique asymétrique
des membres inférieurs avec des déformations au niveau des hanches, des genoux et des pieds.
Elle souffre en particulier d’un genu valgum qualifié d’impressionnant et présente
des coaptations internes et une hyperlaxité du compartiment interne, ainsi qu’une importante
déformation au niveau des pieds, ceux-ci étant en valgus, courts et de taille déformée
avec un abductus de l’avant-pied. D’un point de vue fonctionnel, si son endurance à
la marche a progressé, celle-ci est à l’origine de lésions régulières
et problématiques au niveau des pieds, qui sont difficiles à chausser (
cf.
annexe
au rapport du 7 juillet 2009 du Dr Z.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur).
Equipée d’une paire de supports coques plastiques puis de chaussures orthopédiques, l’assurée
a suivi une scolarité normale et a entrepris un apprentissage d’employée de commerce
dès le 24 août 2009. Elle a obtenu son certificat de capacité d’employée
de commerce - formation de base le 30 juin 2012.
Dans un formulaire du 25 mai 2012, l’assurée a fait savoir à l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) qu’elle avait
pris connaissance de l’information sur l’aide au placement et souhaitait bénéficier
de cette prestation, précisant qu’elle ne pensait pas réussir à assumer un poste
à 100% au vu de son état de santé et sollicitant des informations sur les démarches
relatives aux rentes de l’assurance-invalidité (ci-après : AI).
Par communication du 12 juin 2012, l’OAI a signifié à l’assurée qu’un
soutien dans ses recherches d’emploi allait lui être fourni par son service de placement et
que son droit à d’éventuelles autres prestations allait encore être examiné.
Dans un rapport du 25 juillet 2012, le Dr Z.________ a exposé que l’atteinte neurologique
périphérique de l’assurée évoluait en une paralysie congénitale avec une
atteinte plutôt de type médullaire et d’importants troubles de la coordination. Il a
ainsi diagnostiqué une paralysie congénitale avec atteinte proprioceptive sévère
et relevé que le périmètre de marche de l’intéressée était limité
à environ 1 heure.
L’assurée s’est rendue à un entretien d’aide au placement auprès de
l’OAI le 13 août 2012. Dans une note du même jour faisant suite à cette entrevue,
le collaborateur de l’OAI a indiqué que l’intéressée ne souhaitait pas travailler
au-delà de 60% au maximum car il lui serait difficile de réaliser les tâches quotidiennes
pour son ménage, notamment en raison de son état de santé.
Par contrat du 3 septembre 2012, l’assurée a été engagée en qualité d’employée
de commerce auprès de [...] SA pour la période du 1
er
septembre au 30 novembre 2012, à un taux d’activité de 60%, pour un salaire mensuel
brut de 2'400 fr., versé 12 fois l’an.
Le 25 septembre 2012, l’assurée a déposé une demande de prestations de l’AI,
en faisant état de « malformations des os et atteintes périphériques »
depuis la naissance.
Le 28 septembre 2012, la Dresse H.________, spécialiste en médecine interne générale,
a établi un certificat médical faisant état d’une incapacité de travail définitive
de 50% de l’assurée, dès le 1
er
septembre 2012.
Selon une communication interne du 4 décembre 2012, l’OAI a décidé d’interpeller
le Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR),
afin de connaître l’exigibilité de l’assurée. Ce document mentionne encore
ce qui suit :
«
En
outre, Mme K.________ nous a signé une décharge, notifiant qu’elle ne s’estime
pas capable de travail à 100% dans une activité professionnelle adaptée.
D’autre
part, elle a débuté un stage sous forme d’un placement à l’essai chez L.________
SA à [...], en tant qu’employée de commerce à 100%. Après 1 semaine d’activité,
elle nous indique ressentir une grande fatigue due à sa problématique de santé.
».
Par communication du 12 décembre 2012, l’OAI a signifié à l’assurée que
les conditions pour l’octroi d’un placement à l’essai étaient remplies, ledit
placement ayant eu lieu auprès de L.________ SA du 26 novembre au 10 décembre 2012,
à un taux de 50%.
Par courrier du 11 avril 2013, l’assurée a transmis à l’OAI un contrat conclu avec
S.________ SA, l’engageant en qualité d’employée de commerce dès le 1
er
février
2013, à un taux d’activité de 50%, pour un salaire mensuel brut de 2'000 fr., versé
12 fois l’an. Se référant à sa demande de prestations du 25 septembre 2012,
l’intéressée a en outre indiqué souhaiter continuer les démarches nécessaires
à la prise de décision la concernant.
Dans son rapport du 9 juillet 2013 à l’attention du SMR, le Dr Z.________ a exposé,
sur la base d’un examen réalisé le 17 juillet 2012, que l’assurée pourrait
travailler au moins à 80%, précisant que « ceci nécessiterait bien sûr
une réévaluation ». S’agissant des limitations fonctionnelles de sa patiente,
ce praticien a indiqué qu’elles se manifestaient principalement dans des activités lourdes
et que l’assurée devrait bénéficier idéalement d’un travail plutôt
sédentaire, ce qui correspondait à sa formation, avec des possibilités de changement régulier
de position.
Le 16 juillet 2013, se fondant sur les rapports des 25 juillet 2012 et 9 juillet 2013 du Dr Z.________,
les Drs B.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine physique et réadaptation,
et J.________, tous deux médecins au SMR, ont établi un rapport faisant état d’une
incapacité de travail durable de 20% de l’assurée depuis juillet 2012, date de la fin
de son apprentissage, et d’une capacité de travail exigible de 80% dans son activité
habituelle d’employée de commerce ou dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, qu’ils ont décrites comme suit : « absence de port de charge
au-delà de 2-3 kg (charges très légères) ; possibilité de changer de position
2x/heure ; pas de marche sans s’arrêter au-delà de 20 mn ; port de chaussures
orthopédiques ». Ces praticiens ont précisé que le travail d’employée
de commerce leur semblait particulièrement bien adapté à l’atteinte à la santé
de l’assurée et que la fatigabilité qu’elle signalait pouvait être en relation
avec les efforts prodigués lors des déplacements.
Le 11 février 2014, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de décision
lui refusant l’octroi d’une rente d’invalidité. Se référant au rapport
du SMR du 16 juillet 2013, l’Office a considéré que l’assurée présentait
une capacité de travail de 80% dans son activité d’employée de commerce depuis juillet
2012, date de la fin de son apprentissage, ou dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Comparant le revenu qu’elle aurait pu réaliser en bonne santé en tant
qu’employée de commerce, soit 54'483 fr. selon la brochure « Info-Vaud 2013 »,
avec le revenu auquel elle pouvait prétendre dans une activité adaptée d’employée
de commerce à 80%, soit 38'400 fr. selon le rapport de l’employeur S.________ SA, l’OAI
a calculé la perte de gain de l’assurée à un montant de 16'083 fr., correspondant
à un degré d’invalidité de 29.51%, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.
Le 22 février 2014, l’assurée s’est opposée au projet de décision susmentionné.
Elle a indiqué à l’OAI que son état de santé s’était dégradé
durant l’hiver à la suite d’une surcharge de travail, précisant avoir eu deux examens
médicaux les 12 et 21 février 2014 avec son médecin de famille, le Dr F.________,
spécialiste en médecine interne générale, qui avait décidé, au vu de l’âge
adulte atteint par l’intéressée, de refaire un bilan complet afin de réexaminer
son handicap et réévaluer les soins et aides nécessaires pour conserver ses capacités
physiques.
Par courrier du 26 mars 2014, le Dr F.________ a informé l’OAI que l’assurée était
convoquée pour un bilan complet le 12 juin 2014 au Centre X.________, à [...], et requis qu’aucune
décision ne soit rendue avant les résultats de ces examens.
Dans un avis médical du 7 avril 2014 à l’OAI, les Drs D.________ et N.________, médecins
au SMR, ont proposé d’attendre de recevoir le rapport du Centre X.________ avant de rendre
une décision définitive concernant l’assurée, précisant cependant que son activité
d’employée de commerce leur semblait parfaitement adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Dans son rapport du 9 avril 2014 au Dr F.________ et transmis à l’OAI le même jour, le
Dr Z.________ a diagnostiqué chez l’assurée une paraplégie congénitale avec
atteinte proprioceptive sévère et déformation des pieds. Il a indiqué que sa patiente
se déplaçait avec une boiterie d’insuffisance neuro-musculaire distale importante et
présentait d’importantes déformations des pieds de par leur brièveté, ceux-ci
étant en talus surtout marqués du côté gauche. Il a relevé une absence d’activité
des muscles fibulaires, un jambier antérieur coté à 3, une atteinte autrement L5 quasi-totale,
l’absence de faiblesse du quadriceps, ainsi que l’absence de triceps et d’ischio-jambier,
précisant que la situation était un tout petit peu mieux du côté droit. Ce praticien
a encore exposé que l’assurée présentait des troubles de la sensibilité profonde
avec des difficultés pallesthésiques et avait bénéficié d’une ostéotomie
fémorale proximale ainsi que de corrections au niveau des orteils avec un hallux varus secondaire
au niveau du pied droit. Le Dr Z.________ a préconisé de maintenir une prise en charge
physiothérapeutique hebdomadaire et le chaussage orthopédique sur mesure. Il a conclu son rapport
en précisant que la démarche de l’assurée auprès de l’OAI pour une rente
à 50% lui paraissait légitime compte tenu de ses difficultés de déplacements et de
son handicap neuro-moteur.
Par courrier du 24 juin 2014, le Dr F.________ a transmis à l’OAI un rapport d’examen
neurologique de l’assurée établi le 13 juin 2014 par le Dr  Q.________, spécialiste
en neurologie et en psychiatrie et psychothérapie au Centre X.________, duquel il ressort que l’assurée
ne souffrait pas seulement de problèmes orthopédiques, mais aussi neurologiques. Le Dr F.________
a également exposé qu’une IRM (imagerie par résonance magnétique) du cerveau
et un examen neuropsychologique devaient encore être organisés. Il a encore indiqué que
l’arrêt cardio-respiratoire survenu à la naissance de l’assurée avait pu endommager
le cerveau avec des lésions qui n’avaient pas été cherchées jusqu’alors,
mais qui expliqueraient le ralentissement global et une certaine inhibition des fonctions exécutives.
Par avis médical du 30 juin 2014, le Dr J.________ du SMR a notamment fait part de ce qui suit à
l’OAI :
«
(…)
Le
Dr F.________ mentionne que le Dr Q.________ objective une atteinte pas seulement orthopédique mais
également neurologique. Il s’agit d’un problème connu de longue date car si à
l’origine il s’agit d’une souffrance de la moelle vraisemblablement d’une souffrance
neurologique au niveau de la moelle épinière (IRM toujours normale également en avril
2014 comme mentionné par le Dr Q.________) celle-ci a engendré une parésie et une spasticité
secondaire musculaire des MI [membres inférieurs]. Ce sont donc les séquelles orthopédiques
qui expliquent l’atteinte à la santé actuelle ainsi que les LF [limitations fonctionnelles].
Le
Dr F.________ mentionne vouloir encore organiser une IRM du cerveau et un examen neuropsychologique à
la recherche de lésions cérébrales pouvant expliquer la fatigabilité signalée
par l’assurée.
Cette
assurée a subi une atteinte médullaire périnatale et pas d’atteinte cérébrale.
Il est également peu probable qu’une atteinte neuropsychologique existe chez une assurée
faisant activement de la musique (hautbois ; piano ; basse, cf rapport du Dr Z.________ du
09.04.2014).
A
noter que le Dr Z.________ retient le 09.04.2014 une CT [capacité de travail] de 50% sans changement
notable de la situation médicale depuis 2012. Nous confirmons son attestation de 80% de 2012.
(…)
».
Une IRM cérébrale a été pratiquée sur l’assurée le 1
er
juillet 2014. Dans son rapport y relatif du même jour, le Dr U.________, spécialiste en radiologie,
a exposé que l’examen n’avait révélé aucune lésion visible, ni notamment
aucune séquelle décelable.
Par courrier du 17 septembre 2014, le Dr F.________ a transmis à l’OAI un rapport du 27 juin
2014 du Dr G.________, spécialiste en médecine interne générale et en médecine
physique et réadaptation au Centre X.________, établi à la suite d’examens détaillés
de l’intéressée, faisant état d’une capacité de travail exigible de l’assurée
de 60% si elle ne faisait pas usage d’un fauteuil roulant, respectivement de 80% en cas d’usage
d’un tel fauteuil, mais précisant cependant que l’utilisation d’un fauteuil roulant
serait préjudiciable à son entraînement à la marche. Le Dr F.________ a également
transmis le rapport du 1
er
juillet
2014 du Dr U.________, ainsi qu’un rapport d’examen neurologique établi le 5 septembre
2014 par la neuropsychologue et logopédiste R.________, dont la conclusion est la suivante :
«
L’examen
neuropsychologique chez cette jeune femme collaborante et adéquate de 22 ans, connue pour une
paraplégie et un arrêt cardio-respiratoire à la naissance, met en évidence :
·
Une efficience intellectuelle dans la norme inférieure.
·
Un bon niveau de langage écrit et un niveau
dans la moyenne inférieure en numération et géométrie.
·
Des capacités attentionnelles et exécutives
globalement dans la norme ou dans sa limite.
·
Une mémoire de travail à la limite de
la norme.
·
Une très bonne mémoire antérograde
verbale.
·
Un trouble spécifique de la récupération
en mémoire visuelle alors que la reconnaissance est préservée.
Le
tableau clinique est celui d’une patiente paraplégique au fonctionnement intellectuel dans
la moyenne inférieure ayant des capacités cognitives préservées dans leur ensemble,
hormis pour une légère faiblesse en mémoire de travail et surtout une atteinte spécifique
de la récupération en mémoire visuelle. Cette observation est stable (sur deux séances
et sur deux épreuves différentes) et cohérente avec les observations qualitatives. Par
exemple, Mme K.________ parvient à un bon niveau de reconnaissance visuelle, tout en hésitant
beaucoup à ce type de tests, comme si elle ne pouvait pas consciemment récupérer le souvenir
visuel, mais qu’elle choisissait un peu au hasard ou en tout cas sans certitude, en obtenant des
résultats en reconnaissance qui se situent au final tout à fait dans la norme. Tout semble
donc indiquer qu’au niveau de la mémoire visuelle le sentiment de familiarité est préservé,
ce qui permet de bonnes capacités de reconnaissance, mais que la récupération explicite
est déficitaire. Une discrépance similaire semble ressortir, bien que de façon mois marquée,
au niveau des apprentissages scolaires. Le bon niveau de langage écrit contraste avec des capacités
inférieures en mathématiques. Ce profil est compatible avec une souffrance hémisphérique
plus marquée à droite.
».
Invités à se prononcer sur les rapports transmis le 17 septembre 2014 par le Dr F.________,
les Drs W.________ et V.________, médecins au SMR, ont indiqué dans leur avis médical
du 17 octobre 2014 à l’OAI, que ces documents confirmaient les atteintes déjà connues
et n’apportaient rien de nouveau au dossier. Considérant que le bilan neurologique, soit les
rapports des Drs G.________ et U.________ des 27 juin et 1
er
juillet 2014, était rassurant et que l’examen neuropsychologique était dans la limite
de la norme, ils ont confirmé leur position, soit une capacité de travail de 80% de l’assurée
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Par décision du 15 janvier 2015, l’OAI a intégralement confirmé son projet de décision
du 11 février 2014 et refusé d’octroyer une rente d’invalidité en faveur de
l’assurée. Par courrier du même jour auquel été annexée ladite décision,
l’OAI a exposé à l’intéressée que les conclusions et éléments
médicaux remis à la suite du projet de décision, lesquels ont été soumis au
SMR pour avis, n’attestaient d’aucun fait nouveau et constituaient une appréciation
différente d’une situation similaire à l’appréciation du SMR.
Par courrier du 26 janvier 2015, le Dr F.________ a prié l’OAI de reconsidérer sa décision,
rappelant que le rapport du 27 juin 2014 du Dr G.________ faisait état d’une capacité
de travail de l’assurée de 60% et que l’examen neuropsychologique révélait
des performances à la limite inférieure de la norme, expliquant un certain ralentissement global,
dont il fallait tenir compte dans les activités du quotidien.
Par courrier du 30 janvier 2015, l’OAI a signifié à l’assurée que l’exigibilité
de 80% dans une activité adaptée était maintenue et qu’en cas de désaccord,
il lui appartenait de recourir contre la décision du 15 janvier 2015.
B.
Par acte du 23 février 2015, K.________, représentée par Me Michael Bütikofer,
a recouru contre la décision précitée auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal, en concluant, sous suite de frais et dépens, à sa réforme dans le sens
de l’octroi d’un quart de rente au minimum avec effet rétroactif au 1
er
juillet 2013 et, subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé.
En substance, elle reproche à l’intimé d’avoir ignoré que le Dr Z.________
avait indiqué dans son rapport du 9 juillet 2013 que l’estimation de la capacité de travail
de 80% nécessiterait une réévaluation, alors même qu’elle a fait savoir à
plusieurs reprises qu’elle ne se sentait pas en mesure de résister à un taux de travail
de 100%, estimant que l’intimé n’a pas établi les faits relatifs à la capacité
de travail de manière complète et cohérente. Elle fait également grief à l’intimé
d’avoir retenu une capacité de travail de 80% contre l’avis du Dr G.________, selon
lequel la capacité de travail s’élève à 60% si elle effectue son travail sans
fauteuil roulant, respectivement à 80% avec un tel fauteuil ; or dans la mesure où l’entraînement
à la marche doit être poursuivi selon le Dr G.________ – notamment pour éviter l’accroissement
des risques de chutes –, c’est une capacité de travail de 60% au maximum qui doit être
retenue, ce qui lui ouvrirait le droit à un quart de rente d’invalidité, relevant pour
le surplus que le Dr Z.________ a estimé que le droit à une demi rente lui paraissait justifié
dans son rapport du 9 avril 2014. En dernier lieu, la recourante considère qu’il existe des
doutes insurmontables quant aux constatations de l’intimé selon lesquelles sa capacité
de travail serait de 80%, estimant dès lors que des « clarifications » doivent
être apportées sur sa capacité de travail.
Dans sa réponse du 17 avril 2015, l’intimé a conclu au rejet du recours et à la
confirmation de sa décision du 15 janvier 2015. A cet égard, il fait valoir que le SMR a dûment
pris en considération les pièces complémentaires transmises par le Dr F.________ le 17
septembre 2014 et expliqué de façon convaincante les raisons pour lesquelles ces éléments
nouveaux ne permettaient pas de s’écarter d’une exigibilité de 80% dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles de la recourante, comme un poste d’employée de
commerce.
Par réplique du 11 juin 2015, la recourante a confirmé le contenu et les conclusions de son
recours du 23 février 2015, relevant au surplus que le rapport du SMR du 17 octobre 2014 ne se prononçait
pas sur les conséquences négatives de l’utilisation d’un fauteuil roulant et n’était
donc pas aussi complet que le rapport du Dr G.________ du 27 juin 2014.
Dans sa duplique du 7 juillet 2015, l’intimé a intégralement confirmé le contenu
et les conclusions de sa réponse du 17 avril 2015.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Sous
réserve de dérogations expresses, les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent
à l’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur oppositions et celles contre
lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
des offices AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 56 al. 1 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA) et doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que des
conclusions (art. 61 let. b LPGA).
Dans le canton de Vaud, la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 18 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et contestations par voie d’action
dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit la compétence
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent, selon
les formes prescrites par la loi, le recours est recevable.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de
surcroît, dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués
ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; ATF 125 V 413 consid. 2c ;
ATF 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b)
En l’espèce, est litigieuse la question de savoir si la recourante peut prétendre à
l’octroi d’une rente d’invalidité.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1
LPGA ; art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme
de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI). Aux termes de l’article
16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait
pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait
obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
Selon l’article 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40% au moins donne droit à
un quart de rente, un taux d’invalidité de 50% au moins donne droit à une demie rente,
un taux d’invalidité de 60% au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité
de 70% au moins donne droit à une rente entière.
b)
Selon
le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, les
faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’assureur, qui
prend d’office les mesures d’instruction nécessaires et recueille les renseignements
dont il a besoin (art. 43 al. 1 LPGA).
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se fonde sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid.
4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les référence citées). En outre,
les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 2c
et 105 V 156 consid. 1 ; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1 ; TFA I 274/05 du 21 mars
2006 consid. 1.2).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, ce qui est déterminant, c’est que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a ;
TF 9C_104/2014 du 10 mai 2014 consid. 4.1).
Dans une procédure portant sur l’octroi ou le refus de prestations d’assurances sociales,
lorsqu’une décision administrative s’appuie exclusivement sur l’appréciation
d’un médecin interne à l’assureur social et que l’avis d’un médecin
traitant ou d’un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant
laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation,
la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou sur l’autre de ces
avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon
la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4).
4.
a)
En l’espèce, l’intimé,
se fondant sur le rapport du Dr Z.________ du 9 juillet 2013, a estimé que la recourante
avait une capacité de travail de 80% dans son activité habituelle d’employée de
commerce depuis juillet 2012, soit la date de la fin de son apprentissage. La recourante estime quant
à elle que sa capacité de travail est au maximum de 60%, ce qui lui ouvrirait le droit à
un quart de rente au moins.
b)
Après examen des pièces au dossier, il apparaît que seul le Dr Z.________ a fait
état d’une capacité de travail de 80% de la recourante ; il l’a cependant
fait à une occasion dans son rapport du 9 juillet 2013, tout en assortissant cet avis de la réserve
suivante : « ceci nécessiterait bien sûr une réévaluation si vous
le souhaitez », étant encore précisé que ce praticien s’est prononcé
sur la base d’un examen de sa patiente du 17 juillet 2012, soit près d’un an auparavant.
Or, ce même médecin, dans son rapport du 9 avril 2014, soit postérieurement à la
dégradation de l’état de santé alléguée par la recourante en février
2014, s’est ensuite adressé au Dr F.________ en lui disant qu’à ses yeux,
l’intéressée devrait pouvoir bénéficier d’une rente à 50% compte
tenu de ses difficultés de déplacement et de son handicap neuro-moteur. Ceci consacre une contradiction
manifeste avec son rapport du 9 juillet 2013 sur lequel l’intimé se fonde pour fixer
la capacité de travail à 80%. Cette appréciation va par ailleurs dans le sens de celle
de la Dresse H.________, qui a estimé que sa patiente présentait une incapacité de travail
définitive de 50%.
De plus, les arguments du Dr G.________ quant à l’utilisation d’un fauteuil roulant,
qui permettrait une capacité de travail de 80% mais nuirait à l’entraînement à
la marche de la recourante, n’apparaissent pas dénués de pertinence au regard notamment
des limitations fonctionnelles de l’intéressée et n’ont pas été investigués
ou discutés par l’intimé, étant rappelé que ce praticien, au demeurant spécialiste
en médecine physique et réadaptation, a précisé, après avoir procédé
à un examen complet de la recourante, que la capacité de travail n’était que de
60% si un tel fauteuil n’était pas utilisé.
Il ressort en outre des pièces médicales au dossier que la recourante paraît atteinte
au plan neurologique, l’examen neuropsychologique mis en œuvre ayant révélé
des performances à la limite inférieure de la norme, expliquant un certain ralentissement global,
susceptible d’influer également sur la capacité de travail.
En définitive, les éléments au dossier ne sont pas suffisamment concordants pour permettre
à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. L’intimé s’est
en effet prononcé sur la base d’un dossier médical comportant des contradictions, en
s’abstenant de procéder à des mesures d’instruction en vue de trancher objectivement
les avis discordants au dossier. Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la
cause à l’intimé – auquel il appartient au premier chef d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon
l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il appartiendra
dès lors à l’intimé de mettre en œuvre une expertise médicale bidisciplinaire
au sens de l’art. 44 LPGA, auprès d’un spécialiste en chirurgie orthopédique
ainsi que d’un spécialiste en neurologie. Cela fait, il incombera ensuite à l’intimé
de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions de l’assurée.
5.
a)
Le recours doit dès lors être admis
et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour complément d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de l’intimé, qui succombe
(art. 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
c)
La recourante, qui obtient gain de cause en étant représentée par un mandataire professionnel,
a droit à des dépens, dont le montant doit en l’espèce être arrêté
à 2'500 fr. compte tenu de l’importance et de la complexité de la cause, lesquels seront
mis à la charge de l’intimé, qui succombe (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 LPA-VD,
applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 15 janvier 2015 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à la recourante
un montant de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Michael Bütikofer (pour K.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales.
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :