vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 278 · 2016-10-13 · fr

GARDE ALTERNÉE, RELATIONS PERSONNELLES | 301a al. 2 let. a CC, 450 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 01.05.2017 Arrêt / 2017 / 278

TRIBUNAL
CANTONAL
B715.024550-170049
48
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 1
er
mai 2017
__________________
Composition
:               Mme
Kühnlein
,
présidente
M.
Krieger et Mme Bendani, juges
Greffier
:
Mme              Bourckholzer
*****
Art.
301a al. 1 et 5, 298b al. 3ter, 273 al. 1 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
J.________
,
à Chexbres, contre la décision rendue le 13 octobre 2016 par la Justice de paix du district
de Lavaux-Oron dans la cause concernant l'enfant
B.C.________
.
Délibérant à huis clos, la chambre voit :
En fait :
A.
Par décision du 13 octobre 2016, motivée et envoyée pour notification aux parties le 5
décembre 2016, la Justice de Paix du district de Lavaux-Oron (ci-après : la justice de paix)
a attribué à A.C.________ la garde de fait de l’enfant B.C.________, née le [...]
2014 (I), a dit qu'J.________ bénéficiera d’un libre et large droit de visite sur l'enfant,
à exercer d’entente avec la mère, à défaut, qu'il pourra avoir sa fille auprès
de lui, un week-end sur deux, du vendredi 18 heures au dimanche 18 heures, durant cinq semaines
de vacances par an, puis, dès la scolarisation de B.C.________, durant la moitié des vacances
scolaires, moyennant préavis de trois mois donné à la mère, alternativement à
Noël et Nouvel An, Pâques et Pentecôte, l'Ascension et le Jeûne fédéral,
à charge pour lui d’aller chercher l'enfant là où elle se trouve et de la ramener
à sa mère, (II), a dit qu’J.________ pourra avoir sa fille auprès de lui du 16 décembre
2016 à 18 heures au 25 décembre 2016 à 18 heures, à charge pour lui
d’aller chercher la fillette là où elle se trouve et de la ramener à sa mère
(III), a exhorté les parents à suivre une thérapie auprès du Centre de consultation
les Boréales, à Lausanne, pour améliorer la coparentalité et favoriser le dialogue
sur le plan des relations personnelles entre le père et sa fille (IV) et a fixé les frais de
la cause (V).
En droit, la justice de paix a retenu qu'J.________ admettait le principe d'une garde de fait à
A.C.________, que, si les intéressés avaient des capacités parentales équivalentes,
le père ne pouvait consacrer autant de temps que la mère à l'enfant, son jour de télétravail
ne pouvant constituer à proprement parler un jour de congé puisqu'il devait effectuer un minimum
de quatre heures de travail ce jour-là, que B.C.________ était une très jeune enfant et
qu'elle avait besoin de stabilité. Par conséquent, en l'absence d'autres critères déterminants
et la mère ayant toujours eu la garde de fait de l'enfant durant la procédure, la justice de
paix a estimé préférable de laisser B.C.________ à la garde de sa mère.
La justice de paix a également
retenu que, selon l'Unité d'évaluation et missions spécifiques (ci-après : UEMS)
du Service de protection de la jeunesse (SPJ), le père avait jusqu'alors pris en charge sa fille
de manière trop morcelée. En outre, les parents étaient toujours en conflit et ne parvenaient
pas à s'entendre sur les modalités de prise en charge de leur fille. Considérant que tout
ceci pouvait être préjudiciable à l'enfant, laquelle commençait d'ailleurs à
montrer des signes de perturbation, la justice de paix a estimé ne pouvoir élargir le droit
de visite du père dans la mesure souhaitée par celui-ci, l'intéressé proposant du
reste des modalités de droit de visite comparables à une garde alternée, ce qui pouvait
être néfaste pour l'enfant. Toutefois, elle n'a pas exclu de revoir sa position si les relations
des parents devaient s'améliorer.
B.
Par acte du 5 janvier 2017,
J.________
a recouru contre cette décision et conclu à la réforme du chiffre II de son dispositif
en ce sens que le droit de garde sur l'enfant doit être confié à l'intimée A.C.________
ainsi qu'à lui-même ; que ce droit s'exercera de manière alternée ; que lui-même
aura sa fille du lundi 18 heures au mercredi 18 heures ; un week-end sur deux, du vendredi   18 heures
au dimanche 18 heures ; cinq semaines de vacances par an, jusqu’à la scolarisation de l'enfant
; ensuite, pendant la moitié des vacances scolaires et, alternativement, à Noël et Nouvel
An, Pâques et Pentecôte, à l'Ascension et au Jeûne fédéral, l'intéressé
s'engageant à chercher l'enfant là où elle se trouve et à la ramener ensuite à
sa mère. Subsidiairement, le recourant a conclu à la réforme de la décision en ce
sens qu’il bénéficiera d'un libre et large droit de visite à organiser d'entente
avec l'intimée, à défaut, qu'il aura sa fille auprès de lui tous les quinze jours,
du vendredi 18 heures au dimanche 18 heures ; une semaine sur deux, du mardi 18 heures au mercredi
18 heures ; cinq semaines de vacances par an jusqu’à la scolarisation de l’enfant ;
puis, durant la moitié des vacances scolaires et, alternativement, à Noël et Nouvel An,
Pâques et Pentecôte, à l'Ascension et au Jeûne fédéral, selon les mêmes
conditions de remise de l'enfant que celles précitées. Plus subsidiairement, il a conclu à
l'annulation de la décision et au renvoi de la cause à la justice de paix pour nouvelle décision.
Il a produit un bordereau de pièces.
Par correspondance du 6 février 2017, l'autorité de protection a indiqué ne pas prendre
position sur le recours déposé ni reconsidérer sa décision.
Par déterminations du 16 février 2017, l'UEMS a conclu au rejet du recours ainsi qu'à
la confirmation de la décision attaquée. Il a considéré que si la communication entre
les parties s'était améliorée, les intéressés ne parvenaient toujours pas à
s'entendre sur les modalités du droit de visite et qu'ils communiquaient exclusivement par l'intermédiaire
de leurs avocats sur cette question, ce qui démontrait que le conflit qui les divisait était
loin d'être apaisé, l'équilibre de l'enfant pouvant s'en trouver menacé. L'UEMS a
estimé qu'une garde alternée ne tiendrait pas suffisamment compte des besoins actuels de la
fillette et que la garde de fait de l'enfant devait être laissée à la mère, le père
bénéficiant d'un large droit de visite, la situation pouvant cependant être modifiée
si le dialogue parental continuait à s'améliorer.
Par déterminations du 6 mars 2017, l'intimée a conclu au rejet du recours.
Du 20 mars au 19 avril 2017, diverses écritures et pièces émanant des parties et d'un
tiers ont été déposées.
C.
La chambre retient les faits suivants :
1.
Née [...] 2014, B.C.________ est issue de
l'union hors mariage d'A.C.________ et d'J.________. Ce dernier a reconnu l'enfant le 5 mars
2014 devant l'Officier de l'Etat civil de Vevey.
Le 29 juin 2014, les parents ont signé une convention, que la juge de paix a ratifiée le 14
juillet 2014, prévoyant l'autorité parentale conjointe ainsi qu'en cas de dissolution du ménage
commun, l'attribution de la garde de la fillette à l'un des deux parents, l'autre parent bénéficiant
d'un droit de visite usuel et participant à l'entretien de celle-ci.
2.
A la fin de son congé maternité, la mère de l'enfant a repris son métier d'infirmière
coordinatrice au Réseau Santé Réseau Lausanne (RSRL) à 90 %, le père poursuivant
son activité de technicien-géomètre auprès des Services industriels de Lausanne à
100 %, son temps de présence comportant un jour de télétravail, le mercredi.
Hormis les mercredis et un vendredi tous les quinze jours, la garde de B.C.________ a été confiée
à ses grands-parents paternels.
3.
Dès la naissance de l'enfant, A.C.________ et J.________ ont connu d'importants conflits, notamment
au sujet de la prise en charge de leur enfant.
Ainsi, même si elle y avait consenti, A.C.________ n'appréciait pas de laisser B.C.________
à ses grands-parents paternels lorsque son compagnon et elle-même ne pouvaient s'en occuper,
souhaitant que l'enfant soit confiée à une garderie ou à une maman de jour afin de faciliter
sa sociabilisation. En outre, elle avait le sentiment que la grand-mère de l'enfant cherchait à
la disqualifier dans son rôle de mère, celle-ci s'impliquant de manière excessive dans
l'éducation de l'enfant et ignorant ses consignes.
La situation conjugale du couple, altérée par les dissensions relatives à la prise en
charge de l'enfant, s'était également gravement détériorée depuis le début
de l'année 2015. Selon A.C.________, son compagnon ne s'impliquait plus comme avant dans leur vie
sociale, refusait tout dialogue et se cloîtrait dans le déni, ce qui les avaient conduits à
faire chambre à part à partir de février 2015. De même, le 18 mai 2015,
elle avait annoncé à son compagnon sa volonté de se séparer et avait trouvé
celui-ci le lendemain, sur le lit de leur chambre à coucher, avec son fusil d'assaut militaire à
ses côtés, la boîte à munitions ouverte et vide dans le hall d'entrée. Effrayée,
elle s'était rendue avec leur enfant au Centre LAVI qui avait informé la police des faits.
Deux agents, dépêchés sur place, s'étaient entretenus avec le père qui avait
nié former un projet funeste. L'arme avait été confisquée et une enquête ouverte
par la Police de Lavaux. A la suite de ces événements, la requérante avait dormi plusieurs
nuits avec sa fille dans une chambre d'hôtes. Ensuite, elle avait convenu avec le père qu'elle
chercherait un nouvel appartement et que, dans l'intervalle, elle réintègrerait le domicile
parental, à Chexbres, le père allant momentanément vivre chez ses parents, à Lausanne.
Peu après, la requérante avait trouvé un appartement de trois pièces à Pully
qu'elle avait pris en location et qu'elle devait occuper à partir du 30 juin suivant.
Durant la semaine et dans l'attente de trouver une maman de jour ou une place en garderie, l'intéressée
avait confié sa fille à ses parents.
4.
Le 15 juin 2015, A.C.________ a déposé une requête de mesures superprovisionnelles et
provisionnelles auprès de la juge de paix, réclamant que la garde de sa fille lui soit exclusivement
confiée et qu'un libre et large droit de visite soit accordé au père, à défaut
qu'il bénéficie d'un droit de visite usuel.
Le même jour, la juge de paix a rendu une ordonnance de mesures superprovisionnelles confiant provisoirement
à la mère le droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille.
Par procédé écrit du 25 juin 2015, l'intimé a confirmé sa conclusion de rejet
de la requête et conclu à ce que le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant
lui soit attribué, la requérante étant invitée à lui remettre les papiers de
B.C.________ et se voyant accorder un droit de visite à organiser d'entente avec lui, à défaut,
selon les modalités usuelles.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 29 juin 2015, la juge de paix a autorisé la requérante
à transférer son domicile ainsi que celui de B.C.________  au chemin [...] à
[...],  à compter du 1er
juillet 2015 (I), a dit que le père pourrait avoir sa fille auprès de lui un week-end sur deux,
du vendredi 18 heures au lundi 18 heures, à charge pour lui d'aller chercher l'enfant au domicile
de sa mère et de l'y ramener, chaque semaine, du mardi 17 heures 30 au mercredi 18 heures, à
charge pour lui d'aller chercher l'enfant chez sa maman de jour et de la ramener ensuite à sa mère,
et enfin, alternativement à Noël ou Nouvel An ainsi qu'à Pâques ou Pentecôte,
à charge pour lui d'aller chercher l'enfant au domicile de sa mère et de l'y ramener (II) et
confié à l'UEMS un mandat d'évaluation sur les conditions de vie de l'enfant chez chacun
de ses parents afin de faire toutes propositions utiles sur la prise en charge de celle-ci (III).
5.
Le 22 mars 2016, E.________, assistante sociale à l'UEMS, a transmis un rapport d'évaluation
selon lequel la requérante et l'intimé étaient des parents attentifs à leur fille,
stimulaient la jeune enfant par diverses activités, communiquaient beaucoup avec elle, prenaient
le temps de lui lire des livres, se montraient patients, affectueux et lui étaient très attachés.
B.C.________ était une fillette éveillée, curieuse et précoce pour son âge.
Selon l'UEMS, la fillette était confiée à une maman de jour les mardis, jeudis et vendredis,
à sa grand-mère paternelle, un lundi sur deux, lorsque la mère travaillait, à son
père le mardi soir jusqu'au mercredi soir, ainsi qu'un week-end sur deux, du vendredi soir jusqu'au
lundi soir, moment où la grand-mère paternelle venait chercher l'enfant pour la garder le lundi.
La grand-mère paternelle se rendait aussi souvent chez son fils le mercredi matin pour l'aider à
garder l'enfant afin qu'il puisse travailler à domicile.
En outre, d'après l'UEMS, le père venait d'obtenir un jour supplémentaire de télétravail
et voulait désormais prendre en charge sa fille les mardis en plus des mercredis. La mère devait
également réduire prochainement son taux d'activité à 80 % et pourrait s'occuper
de sa fille un jour fixe dans la semaine, en l'occurrence le lundi.
Cela étant, malgré ces propositions d'aménagements, l'UEMS déplorait le manque criant
de dialogue entre les parents. Il observait que, lorsque l'enfant était remis par le parent qui
venait de le prendre en charge à l'autre parent, les intéressés ne se parlaient pas ni
même ne se disaient bonjour aux dires de la mère, laquelle réclamait un dialogue respectueux
et une médiation. En outre, chacun s'organisait de son côté sans consulter l'autre et
aucune communication n'était possible sur la meilleure façon de concevoir le programme de répartition
de la prise en charge de l'enfant en considération de son âge et de son bien-être. Or,
selon l'UEMS, cette prise en charge était actuellement trop morcelée et pouvait être néfaste
à l'enfant qui, en raison de son très jeune âge, avait besoin de stabilité et de
pouvoir davantage "se poser". D'après cet organisme, il était nécessaire qu'en
dépit d'un premier échec, les parents recourent à une nouvelle médiation pour améliorer
leur capacité à communiquer sur les questions relatives à leur fille. Considérant
que la mise en place d'une garde partagée pouvait par conséquent être préjudiciable
à l'enfant, l'UEMS avait préconisé de maintenir la fillette chez sa mère (garde de
fait), de prévoir un droit de visite comportant des jours plus groupés pour le père et,
une fois les modalités de prise en charge précisément définies, de les fixer définitivement
dans une convention.
6.
Le 25 avril 2016, la requérante a transmis à la juge de paix une attestation de son employeur
indiquant qu'elle travaillait désormais à 80 %, indiquant qu'elle pourrait ainsi s'occuper
de son enfant tous les lundis.
Par lettre du 29 avril 2016, l'intimé a demandé à la juge de paix de suspendre la procédure
jusqu'au terme de la médiation que son ex-compagne et lui-même venaient d'entreprendre afin
de régler amiablement la question de l'aménagement de la garde de leur fille.
La juge de paix a suspendu la procédure.
Le 3 août 2016, la juge de paix un reçu un courrier de Dania Gerbe, Institution Accordmediation.ch,
à Lausanne, indiquant que les parents avaient entamé une médiation auprès d'elle
mais que, si leurs relations s'étaient améliorées au terme de huit rencontres organisées
entre février et juillet 2016, elles ne leur permettaient toujours pas de s'entendre sur les modalités
du droit de visite.
Par courrier du 16 août 2016, l'intimé a informé la juge de paix qu'il voyait sa fille
un week-end sur deux, un lundi sur deux, le mercredi chaque semaine et pendant les vacances (récemment,
deux semaines), ainsi qu'à d'autres occasions ponctuelles. Il a indiqué qu'étant à
son domicile les mardis et mercredis, il estimait plus conforme à l'intérêt de l'enfant
de pouvoir la garder auprès de lui durant ces jours de télétravail plutôt que de
la confier à une maman de jour. En outre, grâce aux aménagements professionnels auxquels
son ex-compagne et lui-même avaient procédé, il estimait que B.C.________ pourrait être
gardée trois jours ouvrables de la semaine par ses parents (le lundi chez sa mère et les mardis
et mercredis chez lui) et les jeudis et vendredis par la maman de jour.
Le 23 août 2016, la requérante a demandé à nouveau à la juge de paix de lui
confier le droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille et d'accorder un droit de visite
usuel au père, expliquant que la médiation avait échoué et qu'il convenait de régler
à présent définitivement les questions relatives à la prise en charge de l'enfant.
Dans une écriture du 10 octobre 2016, l'intimé a conclu à l'instauration de l'autorité
parentale conjointe ainsi qu'à la fixation d'un droit de visite élargi en sa faveur, du lundi
soir au mercredi soir, une semaine sur deux, du vendredi soir au dimanche soir, la moitié des vacances
scolaires, soit cinq semaines jusqu'à la rentrée scolaire, alternativement pendant les jours
fériés officiels et, une année sur deux, à l'anniversaire de l'enfant. Il s'est dit
désireux de participer à l'épanouissement de sa fille et de lui assurer un développement
harmonieux et équilibré.
Le lendemain, l'intimé a remis à la juge de paix les résultats des examens sanguins effectués,
attestant qu'il n'avait pas consommé de drogue du 25 mai 2015 au 26 septembre 2016.
Le  13  octobre  2016,   la  juge de  paix  a procédé
aux auditions des parents de B.C.________, assistés de leur conseil respectif, ainsi
que d'E.________. La requérante a confirmé qu'elle travaillait à 80 % depuis le
1er
août
2016, qu'elle avait congé le lundi et que la maman de jour, qui vivait à la Claie-aux-Moines
dans un environnement campagnard, s'occupait de l'enfant du mardi au vendredi. En outre, la maman de
jour prenait trois semaines de vacances en août et deux semaines à Noël ; la requérante
avait demandé à ses parents de garder sa fille au dernier Noël. Le droit de visite du
père s'exerçait un week-end sur deux, le lundi étant inclus, ainsi que du mardi soir au
mercredi soir. La communication avec lui était minimaliste et le dialogue dégénérait
vite, l'intéressée se voyant systématiquement opposer des "non" à ses propositions.
En outre, la requérante s'inquiétait pour sa fille qui avait changé de comportement :
ainsi, pendant les trois à quatre jours qui suivaient l'exercice du droit de visite, la jeune enfant
se montrait craintive dans certaines circonstances et peinait à se détacher de sa mère
ou à dormir seule. Pendant une période, elle avait aussi manifesté une attitude de rejet
à l'égard de celle-ci. Sur conseil de la pédiatre qui suivait l'enfant et avait évoqué
une angoisse de séparation, la requérante avait pris contact avec un pédopsychiatre.
Pour sa part, l'intimé a confirmé travailler les mardis et mercredis en télétravail,
précisant devoir effectuer un minimum de quatre heures ces jours-là, les heures de travail
restantes devant être compensées sur le reste de la semaine. Il a indiqué que sa mère
prenait aussi le relais pour assurer la garde de la fillette, mais pas systématiquement. Il a déclaré
que le dialogue avec la requérante était possible mais pas sur les questions de garde ou du
droit de visite, ajoutant ne pas comprendre pourquoi sa fille était confiée à la maman
de jour et non pas à lui durant les jours où il se trouvait chez lui.
L'assistante sociale a confirmé le rapport de l'UEMS, indiquant que le système de prise en
charge proposé par le père morcelait trop l'emploi du temps de la fillette, qu'il fallait mettre
en place un horaire fixe, que le système de prise en charge des mardis et mercredis était très
décousu, mais que le système pourrait fonctionner si le dialogue parental s'améliorait.
Le comparant a indiqué qu'il ne pouvait pas changer ses jours de télétravail, devant impérativement
être sur son lieu de travail les lundis et vendredis.
A l'issue de l'audience, la requérante a modifié ses conclusions en ce sens que l'intimé
pourrait exercer un libre et large droit de visite d'entente avec elle et, à défaut, qu'il
l'exercerait, "transports à sa charge", un week-end sur deux, du vendredi 18 heures au
dimanche 18 heures, une fois sur deux, du mardi 18 heures au mercredi 18 heures, durant cinq semaines
de vacances par an jusqu'à ce que l'enfant soit scolarisée, puis, pendant la moitié des
vacances scolaires et, alternativement, durant les jours fériés officiels.
L'intimé a conclu au rejet de ces conclusions et conclu pour sa part, subsidiairement à ses
propres conclusions du 10 octobre 2016, à toute solution de garde de fait qui permettrait à
la requérante de garder leur enfant le lundi et à lui-même les mardis et mercredis.
En droit :
1.
Le recours est dirigé contre une décision
de la justice de paix attribuant la garde de fait de l’enfant à la mère et fixant le
droit de visite du père sur sa fille (art. 273 al. 1 et 301a al. 5 aCC).
1.1
Contre une telle décision, le recours de
l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d’application
du droit fédéral de la protection de l’adulte et de l’enfant ; RSV 211.255]
et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]), dans les trente
jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC). Les personnes parties à
la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt
juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité
pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté
par écrit (art. 450 al. 3 CC).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix
(art. 4 al. 1 LVPAE) l’occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu
de prendre position, reconsidérer sa décision (al. 2).
La Chambre des curatelles
doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en
opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire,
puisque ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi devant l'instance
judiciaire de recours (Droit de la protection de l'adulte, Guide pratique COPMA, 2012, n. 12.34, p. 289).
Elle jouit d’un plein pouvoir de cognition pour tous les motifs de recours prévus par la loi,
à savoir la violation du droit (ch. 1), la constatation fausse ou incomplète des faits pertinents
(ch. 2) et l’inopportunité de la décision (ch. 3) (Meier, Commentaire du droit de la
famille, Protection de l’adulte, Berne 2013 [cité : CommFam], n. 7 ad art. 450a CC et
les références citées). S’agissant de ce dernier critère, l’instance
judiciaire jouit d’un plein pouvoir d’appréciation (Meier, ibid., n. 10 ad art. 450a
CC).
La Chambre des curatelles
peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour
compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318 al. 1 let. c ch.
2 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]).
L’art. 446 al. 1
CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité de protection
établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC,
l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens
de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième
instance (Steck, op. cit., n. 7 ad 450a CC, p. 644, et les auteurs cités). En matière de protection
de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions
posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables
(cf. JT 2011 III 43 ; CCUR 28 février 2013/56).
1.2
Interjeté en temps utile par le père de l’enfant concerné, partie à la procédure,
le recours est recevable. Les déterminations et pièces déposées subséquemment
le sont également.
2.
Le recourant requiert une garde alternée, faisant valoir être tout aussi disponible que l'intimée
pour s'occuper de B.C.________, que l'état de ses relations avec l'intéressée ne serait
pas suffisant pour refuser la mise en place du mode de prise en charge requis par ses soins et qu'il
est en mesure d'apporter autant de stabilité que l'intimée à l'enfant.
2.1
2.1.1
L’autorité parentale inclut le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant
(art. 301a al. 1 CC). Les parents non mariés, séparés ou divorcés qui exercent conjointement
l'autorité parentale doivent décider ensemble chez lequel d'entre eux l'enfant va habiter.
En cas de désaccord, le choix du lieu de résidence de l'enfant et, partant, l'attribution de
la garde, se fait sur décision du juge (art. 298 al. 2 et 301a al. 5 CC).
La garde alternée est la situation dans laquelle les parents exercent en commun l'autorité
parentale, mais se partagent la garde de l'enfant d'une façon alternée pour des périodes
plus ou moins égales, pouvant être fixées en jours ou en semaines, voire en mois (TF 5A_69/2011
du 27 février 2012 consid. 2.1). Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais
la règle et qu'elle comprenne le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant,
elle n'implique pas nécessairement l'instauration d'une garde alternée (TF 5A_904/2015 du 29
septembre 2016 consid. 3.2.3). Le terme "garde" se réfère à la prise en
charge effective de l'enfant (TF 5A_985/2014 du 25 juin 2015 consid. 3.2.1), soit le droit de pouvoir
effectivement s'en occuper. Un large droit de visite, qui dépasse ce qui est usuellement accordé,
équivaut en réalité à une garde alternée (TF 5A_495/2008 du 30 octobre
2008 consid. 4.2). Ainsi et par exemple, un parent qui accueille son enfant trois jours par semaine en
«droit de visite» exerce une garde de fait.
Les conditions préalables
à l'instauration de la garde alternée ont évolué depuis l'introduction de ce type
de prise en charge. Nécessitant tout d'abord l'accord des deux parents, l'intérêt de l'enfant
et la capacité de coopération des parents devant également être pris en compte (TF
5A_69/2011 du 27 février 2012 consid. 2.1), la mise en place d'une garde alternée
n'a plus été possible qu'en vertu du seul intérêt de l'enfant, indépendamment
de la volonté de ses parents. Le seul fait que l'un des parents s'opposait à ce système
de garde et ne collaborait pas avec l'autre parent ne suffisait pas pour exclure ce mode de prise en
charge (TF 5A_345/2014 du 4 août 2014 consid. 3 et 4.3). Toutefois, un conflit important ne permettait
pas d'introduire une garde alternée si cela devait être néfaste à l'enfant (TF 5A_866/2013
du 16 avril 2014 consid. 5.3 ; TF 5A_105/2014 du 6 juin 2014 consid. 4.3.2 se référant à
un arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme (CourEDH) rendu dans l'affaire n°
9929/12 du 27 mai 2014, Buchs contre Suisse, par. 70 ss). Cette évolution jurisprudentielle
s'est concrétisée, au 1er
janvier 2017, par l'introduction de l'art. 298 al. 2ter CC
qui est d’application immédiate jusqu’en dernière instance cantonale (art. 13c
bis 2 ch. 1 Titre final CC ; RO 2015 p. 4299) et qui prévoit que le juge doit examiner l'opportunité
de prononcer une garde alternée si le père, la mère ou l'enfant la demande. Contrairement
aux autres modes de garde usités, la garde alternée, présumée favoriser le bien de
l'enfant, figure ainsi à présent spécifiquement dans le Code civil (Amey/Burgat, Les conditions
relatives à l'instauration d'une garde alternée ; analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral
5A_425/2016, Newsletter, Droit matrimonial.ch, février 2017, pp. 4 et 5 et références
citées). Cela étant, ce système de garde, comme auparavant, ne devra être retenu
que s'il est compatible avec le bien de l'enfant et selon les critères qui ont, jusque-là,
prévalu.
Au nombre des critères
essentiels devant prévaloir à l'instauration d'une garde alternée, entrent ainsi en ligne
de compte les capacités éducatives respectives des deux parents ainsi que l'existence d'une
bonne capacité et volonté de communiquer et de coopérer, compte tenu des mesures organisationnelles
et de la transmission régulière d'informations que ce mode de prise en charge nécessite,
étant précisé qu'on ne pourra déduire une incapacité à coopérer entre
les parents du seul refus de l'un d'eux d'instaurer la garde alternée. En revanche, un conflit marqué
et persistant entre les parents portant sur des questions liées à l'enfant et laissant présager
des difficultés futures de collaboration aura en principe pour conséquence d'exposer de manière
récurrente l'enfant à une situation conflictuelle, ce qui pourra apparaître contraire
à son intérêt. Doivent également être pris en considération l'âge
de l'enfant, son appartenance à une fratrie ou à un cercle social, la situation géographique
et la distance séparant les logements des deux parents, la stabilité qu'apporte à l'enfant
le maintien de la situation antérieure, soit notamment qu'une garde alternée sera instaurée
plus facilement lorsque les deux parents s'occupaient déjà de l'enfant en alternance avant
la séparation, ainsi que de la possibilité pour eux de s'occuper personnellement de l'enfant
(ATF 142 III 617 consid. 3.2.3). Il est en effet essentiel d'éviter des changements inutiles dans
l'environnement local et social de l'enfant propres à perturber un développement harmonieux
des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel (TF 5A_847/2015 du 2 mars 2016 consid. 5.2.3
; TF 5A_714/2015 du 20 avril 2016 consid. 4.2.1.3). Est également à prendre en considération
le souhait de l'enfant quant à sa propre prise en charge, même s'il ne dispose pas de la capacité
de discernement sur ce point (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3). A cet égard, il appartiendra
au juge du fait, qui établit les faits d'office (art. 296 al. 1 CPC), de déterminer dans quelle
mesure l'intervention d'un spécialiste, voire l'établissement d'un rapport d'évaluation
sociale ou d'une expertise, s'avèrera nécessaire pour interpréter le désir exprimé
par l'enfant et notamment discerner s'il correspond à son désir réel. Les critères
d'appréciation précités sont interdépendants et leur importance varie en fonction
du cas d'espèce (ATF 142 III 617 consid. 3.2 et les arrêts cités ; ATF 142 III 612 consid.
4 et les arrêts cités).
2.1.2
Le bien de l'enfant constitue
la règle fondamentale en matière d'attribution des droits parentaux (ATF 141 III 328 consid.
5.4 p. 340), les intérêts des parents devant être relégués au second plan (ATF
131 III 209 consid. 5 p. 212). Lorsque le juge détermine auquel des deux parents il attribue la
garde, il devra, tout comme pour la garde alternée, examiner en premier lieu si chacun des parents
dispose de capacités éducatives, l'attribution de la garde étant d'emblée exclue
si celles-ci font défaut. Si les parents disposent tous deux de capacités éducatives,
le juge devra dans un deuxième temps évaluer les autres critères d'appréciation pertinents
pour l'attribution de la garde à l'un des parents, lesquels ont été détaillés
dans le considérant précédent (ATF 142 III 617 consid. 3.2 et les arrêts cités
; ATF 142 III 612 consid. 4 et les arrêts cités).
2.2
Dans la décision attaquée, la justice de paix relève que le recourant a finalement conclu
à l’attribution d’un droit de visite élargi en sa faveur, admettant le principe
d’une garde de fait à la mère. Dans ses écritures du 10 octobre 2016,
l’intéressé a requis la fixation d’un droit de visite élargi en sa faveur,
selon des modalités qui correspondent toutefois davantage à une garde alternée qu’à
un droit de visite. Dans le cadre de la présente procédure, il conclut à ce que le droit
de garde sur l’enfant soit attribué à ses deux parents.
Peu importe toutefois. En effet, en application de la maxime d'office, l’autorité n’est
pas liée par les conclusions formulées et peut les modifier.
2.2.1
Sur
la question de la garde partagée, on doit constater qu’un conflit important persiste entre
les parents. Déjà dans son rapport du 22 mars 2016, l'UEMS avait constaté que les parents
ne dialoguaient pas et ne communiquaient pas, n'offrant ainsi pas à leur enfant la meilleure prise
en charge hebdomadaire possible en considération de son jeune âge et de son bien-être.
L'intimée avait ainsi déclaré que, lorsqu'elle croisait le recourant au moment de la remise
de l'enfant, aucun d'eux ne se parlait, ne se disait même bonjour et qu'elle réclamait un dialogue
respectueux et une médiation. De même, selon la maman de jour de l’enfant, les parents
ne se parlaient que par avocats interposés. En dépit d'un premier échec et conformément
à l'avis de l'UEMS, une nouvelle médiation a été tentée. Si elle a favorisé
une amélioration momentanée des relations entre les parents, elle ne leur a pas permis de s'entendre
sur les questions relatives à leur enfant. Lors de son audience du 13 octobre 2016, la
justice de paix n'a pu que constater la même problématique. Or, comme l'UEMS l'a relevé,
l'enfant a besoin de stabilité. Vu son très jeune âge, il n'a pas les aptitudes, notamment
les facultés d'adaptation idoines pour supporter des changements fréquents de prise en charge,
en étant confié à des personnes différentes, en des lieux divers, au surplus dans
le contexte de tensions qui perdure entre ses parents. Pour se développer harmonieusement, l'enfant
a besoin de calme et de stabilité.
Par conséquent, tant
que les parents ne parviendront pas à se concerter, de manière réfléchie et pondérée,
sur les modalités de répartition de prise en charge de leur fille, conformément à
son intérêt, une garde alternée ne pourra être envisagée.
2.2.2
Quant
à la garde de fait à la mère, le SPJ a déclaré que le recourant et l'intimée
avaient des capacités parentales équivalentes. Il a observé qu'ils étaient très
attentifs à leur fille, lui étaient très attachés, se montraient patients, affectueux,
la stimulaient par diverses activités, notamment communiquaient beaucoup avec elle et lui lisaient
des livres.
Reste que la mère
a de meilleures disponibilités. Elle a travaillé à 90 % au début de la séparation
et travaille depuis le mois d'août 2016 à 80 %. Le père travaille à 100 %, mais
peut faire deux jours de télétravail les mardis et mercredis. Il n'en demeure pas moins que
si ce système offre une certaine souplesse dans l'organisation, il ne s'agit pas de jours de congé.
En outre, l'intimée a eu la garde de fait de l'enfant durant toute la procédure.
Pour l’ensemble
des motifs précités, il convient par conséquent de confirmer l’attribution de la
garde de fait sur B.C.________ à l'intimée.
3.
Le recourant requiert
la mise en place d’un droit de visite élargi.
3.1
L'art. 273 al. 1 CC prévoit
que le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées
par les circonstances. Le droit aux relations personnelles vise à sauvegarder le lien existant entre
parents et enfants (Hegnauer, Droit suisse de la filiation, 4
e
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 19.20, p. 116). Le Tribunal fédéral
relève à cet égard qu'il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux
parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de recherche d'identité
de l'enfant (TF 5A_586/2012 du 12 décembre 2012 consid. 4.2 ; ATF 127 III 295 consid. 4a ;
ATF 123 III 445 consid. 3c, JdT 1998 I 354). Le maintien et le développement de ce lien étant
évidemment bénéfiques pour l'enfant, les relations personnelles doivent donc être
privilégiées, sauf si le bien de l'enfant est mis en danger.
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à
la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas.
Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 précité
consid. 4a). Il faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de
l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps
libre et son environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation des personnes chez qui l'enfant
vit (Hegnauer, op. cit., n. 19.09, p. 111). Des conditions particulières pour l'exercice du droit
de visite peuvent être imposées (Hegnauer, op. cit., n. 19.16, p. 114).
3.2
Par ordonnance de mesures
provisionnelles du 29 juin 2015, la juge de paix a fixé le droit de visite du recourant sur sa fille
à raison d’un week-end sur deux, du vendredi 18 heures au lundi 18 heures, chaque semaine
du mardi 17 heures 30 au mercredi 18 heures, alternativement à Noël ou Nouvel An, Pâques
ou Pentecôte, à charge pour lui d’aller chercher l’enfant là où elle
se trouve et de l‘y ramener. Dans son rapport du 16 février 2017, l'UEMS a constaté que
cette organisation était trop morcelée et qu'il s'inquiétait des répercussions qu'elle
pouvait avoir sur l'équilibre de B.C.________. Il a confirmé que l'enfant, à son âge,
avait besoin de stabilité et qu'elle devait pouvoir davantage "se poser". Pour ces motifs,
on ne saurait donc confirmer le droit de visite qui prévalait au stade des mesures provisionnelles.
Lors de l’audience
du 13 octobre 2016, l'intimée a modifié ses conclusions dans le sens où à défaut
d’entente avec le recourant, celui-ci aurait leur fille auprès de lui, "transports à
sa charge", un week-end sur deux, du vendredi 18 heures au dimanche 18 heures, une fois sur
deux, du mardi 18 heures au mercredi 18 heures, durant cinq semaines de vacances par an, jusqu’à
la rentrée scolaire, puis pendant la moitié des vacances scolaires, enfin, alternativement,
à Noël ou Nouvel An, Pâques ou Pentecôte, à l’Ascension ou au Jeûne
fédéral.
Dans le cadre de son recours, le père a repris cette proposition. Cette solution, qui sert l'intérêt
de l'enfant dans la mesure où elle lui offrira plus de stabilité, doit être privilégiée
en cas de désaccord des parents. En effet, cette prise en charge est moins morcelée que celle
qui était prévue dans le cadre des mesures provisionnelles et à laquelle s'est opposée
l'UEMS : à défaut d'entente, B.C.________ pourra être auprès de son père un
jour par semaine, lorsqu'elle n'aura pas passé le week-end précédent chez lui. En outre,
les parents semblent pouvoir s’entendre sur ce système de prise en charge qui est plus étendu
que le droit de visite usuel fixé dans la décision attaquée. Il convient par conséquent
d’élargir le droit de visite usuel du père dans la mesure indiquée ci-dessus.
4.
En conclusion, le recours est partiellement admis
et le dispositif de la décision réformé à son chiffre II en ce sens qu'J.________
bénéficiera d’un libre et large droit de visite et qu’à défaut d’entente,
il pourra avoir sa fille auprès de lui, à charge pour lui d’aller la chercher où
elle se trouve et de la ramener auprès de sa mère, un week-end sur deux, du vendredi 18 heures
au dimanche 18 heures,  une semaine sur deux, du mardi 18 heures au mercredi 18 heures, cinq semaines
de vacances par année jusqu’à la scolarisation de l’enfant, puis la moitié
des vacances scolaires, alternativement à Noël et Nouvel An, Pâques et Pentecôtes
et à l'Ascension ou au Jeûne fédéral. La décision est confirmée pour le
surplus.
Vu l’issue de la procédure, chaque partie supportera la moitié des frais judiciaires
de deuxième instance, qui sont arrêtés à 300 fr. (art. 74a al. 1 TFJC [Tarif
du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; RSV 270.11.5]).
Les dépens de deuxième instance sont compensés.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La décision est réformée comme il suit à son chiffre II :
II.
Dit  qu'J.________  bénéficiera  d’un  libre et large droit de
visite et  qu’à  défaut  d’entente, il pourra avoir sa fille auprès
de
lui à charge pour
lui d’aller la chercher où elle se trouve et de la ramener auprès de sa mère :
- un week-end sur deux du vendredi 18 heures au dimanche 18 heures ; - une semaine sur deux, du
mardi 18 heures au mercredi 18 heures ; - cinq semaines de vacances par année jusqu’à
la scolarisation de l’enfant ; puis la moitié des vacances scolaires et, alternativement,
à Noël et Nouvel An, Pâques et Pentecôte et à l'Ascension ou au Jeûne fédéral.
La décision est confirmée
pour le surplus.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr. (trois cents francs),
sont mis par moitié à la charge de chacune des parties.
IV.
Les dépens de deuxième instance sont
compensés.
V.
L'arrêt motivé est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Nicolas Iynedjian (pour J.________),
‑
Me Pierre Ventura (pour A.C.________),
-
E.________, Unité d'évaluations et missions spécifiques du Service de protection de la
jeunesse ;
et
communiqué à :
‑
Justice de paix du district de Lavaux-Oron,
-
Service de protection
de la jeunesse – Unité d'appui juridique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :