vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 17 · 2025-01-08 · fr

RESPONSABILITÉ DE L'EMPLOYEUR{AVS}, COTISATION AVS/AI/APG, PAIEMENT, ABSENCE, ORGANE DE FAIT | 14 al. 1 LAVS, 35 LAVS, 52 LAVS

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 17

TRIBUNAL
CANTONAL
AVS
35/23 - 3/2025
ZC23.048235
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 janvier 2025
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mmes
Di Ferro Demierre et Durussel, juges
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Marcel Eggler, avocat à Neuchâtel,
et
B.________
,
à [...], intimée.
_______________
Art.
52 LAVS
E n  f a i t  :
A.
a)
La
société « S.________ SA » était affiliée en tant qu'employeur
auprès de la Caisse AVS B.________ (ci-après : la Caisse ou l’intimée). Sa
faillite a été prononcée le 31 octobre 2019 et la procédure de faillite
a été clôturée le 29 septembre 2022.
b)
Le montant total des cotisations sociales
(AVS/AI/APG/AC/AF) demeurées impayées par la société « S.________ SA »
pour les années 2018 et 2019 s’est élevé à 125'714 fr. 75.
c)
Le 30 mai 2023, la Caisse a adressé
à P.________ (ci-après également : le recourant), inscrit au registre du commerce
du 22 novembre 2011 au 26 janvier 2018 en qualité d’administrateur de la société
et du 5 mars 2018 au jour de la faillite en qualité de directeur de la société, une décision
de réparation de dommage portant sur un montant de 124'456 fr. 40. Cette somme correspondait
au solde des cotisations sociales (AVS/AI/APG/AC/AF) dues par la société pour les années
2018 et 2019. Saisie d'une opposition, la Caisse a confirmé sa première décision le 10 octobre 2023.
B.
a)
Par acte du 8 novembre 2023, P.________,
représenté par Me Marcel Eggler, avocat à Neuchâtel, a déféré la décision
sur opposition rendue par la Caisse le 10 octobre 2023 auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en concluant en substance à son annulation.
A l’appui de son recours, il a expliqué n’avoir été administrateur de la société
« S.________ SA » que jusqu’au 18 janvier 2018, date de sa radiation
du registre du commerce. S’il avait accepté de rester dans la société en conservant
le titre de « directeur », c’était uniquement pour répondre aux correspondances
et exécuter les ordres d’Y.________, nouvel administrateur de la société (qui n’écrivait
pas le français). C’était au conseil d’administration, à savoir en l’espèce
Y.________, qu’il appartenait de surveiller et d’exécuter le paiement des cotisations
à la caisse de compensation. Il ne ressortait pas des relations internes à la société
qu’il était chargé, en sa qualité de directeur, d’exercer le contrôle
sur la gestion de la société. Depuis le 18 janvier 2018, Y.________ prenait les décisions
seul en ce qui concernait la marche des affaires de la société. Dans la mesure où il ne
détenait depuis cette date plus qu’une fonction de subordonné opérant sous les ordres
et la responsabilité d’Y.________, il ne participait donc plus à la formation de la volonté
de la société.
b)
Dans sa réponse du 27 février
2024, la Caisse a conclu au rejet du recours. D’après elle, la société « S.________
SA » n’avait pas satisfait à ses obligations légales de verser les cotisations
dues. En sa qualité de directeur avec signature individuelle, P.________ était impliqué
dans la gestion administrative de la société et avait connaissance de sa situation financière,
dès lors qu’il avait, notamment, rempli les déclarations de salaires des années
2018 et 2019 et avait fait une demande d’arrangement de paiement en date du 23 mars 2018 en expliquant
que «
cette facture
est pour notre capacité financière trop élevée
».
Il était par conséquent organe de fait de la société. La Caisse relevait par ailleurs
que la masse salariale annoncée pour les années 2018 et 2019 était beaucoup trop basse,
si bien qu’il avait fallu, dans le cadre des décomptes finaux des années 2018 et 2019,
procéder à des rattrapages de respectivement 66'178 fr. 90 et 40'781 fr. 25.
En omettant d’informer de la variation sensible de la masse salariale, P.________ avait indirectement
participé à la dégradation de la situation financière de la société. Par
son attitude passive, il avait manqué à son devoir de surveillance et, partant, commis une
négligence grave à l’origine du dépôt de la demande en réparation du dommage.
c)
Dans sa réplique du 9 avril 2024,
P.________ a souligné qu’il n’avait pas connaissance de la situation financière
de la société « S.________ SA », malgré le fait qu’il avait
signé les déclarations de salaires en 2018 et 2019. En effet, il faisait confiance à Y.________
s’agissant du versement des cotisations et n’avait aucun contrôle sur ce point. Les
pièces sur lesquelles se fondait la Caisse ne lui étaient d’aucun secours, celles-ci
indiquant uniquement le montant des salaires versés, sans précision sur le versement ou non
des cotisations sociales. Il n’avait d’ailleurs pas les pouvoirs nécessaires au contrôle
des versements. Au surplus, il y avait lieu de rappeler que, selon la jurisprudence, l’accomplissement
de l’ensemble des tâches administratives d’une entreprise (facturation aux clients,
exécution des paiements, préparation des bulletins de salaires, gestion des livres de caisse
et des relations bancaire, etc.) n’était pas assimilable à l’activité spécifique
d’un organe ; l’obligation de réparer le dommage intervenait en principe seulement
si la personne intéressée avait un pouvoir de disposer des cotisations non payées et pouvait
effectuer les paiements à la caisse de compensation, ce qui n’était pas le cas en l’espèce.
d)
Dans sa duplique du 29 avril 2024, la
Caisse a confirmé la teneur de ses déterminations du 27 février 2024.
e)
Le 17 juin 2024, le Juge instructeur de
la Cour des assurances sociales a tenu une audience d’instruction au cours de laquelle il a entendu
P.________ et D.________, comptable de la société « S.________ SA ».
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-vieillesse et survivants
(art. 1 de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants
[LAVS ; RS 831.10]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l'espèce, le recours a été
interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a de la loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD ; BLV 173.36])
et respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA),
de sorte qu'il est recevable.
2.
Le litige porte sur la responsabilité du
recourant dans le préjudice subi par l'intimée en raison du non-paiement des cotisations paritaires
dues par la société pour les années 2018 et 2019.
3.
a)
L'art. 14 al. 1 LAVS, en corrélation
avec les art. 34 ss du règlement du 31 octobre 1947 sur l’assurance-vieillesse et survivants
(RAVS ; RS 831.101), prescrit que l'employeur doit déduire, lors de chaque paie, la cotisation
du salarié et verser celle-ci à la caisse de compensation en même temps que sa propre
cotisation (voir également l'art. 51 al. 1 LAVS). L'employeur doit remettre périodique­ment
à la caisse les pièces comptables concernant les salaires versés à ses employés,
de manière à ce que les cotisations paritaires puissent être calculées et faire l'objet
de décisions.
b)
D’après l’art. 35 al.
1 et 2 RAVS, les employeurs doivent verser périodiquement au cours de l’année des acomptes
de cotisations, lesquels sont fixés sur la base de la masse salariale probable ; les employeurs
sont toutefois tenus d’informer la caisse de compensation chaque fois que la masse salariale varie
sensiblement en cours d’année. L’art. 36 al. 4 RAVS précise que la caisse de compensation
établit, au terme de la période de décompte, le solde entre les acomptes versés et
les cotisations effectivement dues, sur la base du décompte ; les cotisations encore dues doivent
alors être versées dans les trente jours à compter de la facturation.
4.
a)
Par sa nature, l'obligation de l'employeur
de percevoir les cotisations et de remettre les décomptes est une tâche de droit public prescrite
par la loi. Organe d'exécution de la loi à raison de cette tâche, l'employeur supporte
une responsabilité de droit public. Celui qui néglige d'accomplir cette tâche enfreint
les prescriptions au sens de l'art. 52 LAVS et doit, par conséquent, réparer la totalité
du dommage ainsi occasionné (ATF 137 V 51 consid. 3.2 et les références).
b)
En vertu de l'art. 52 LAVS, l'employeur
qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi
un dommage à la caisse de compensation est tenu à réparation. Si l'employeur est une personne
morale, la responsabilité peut s'étendre, à titre subsidiaire, aux organes qui ont agi
en son nom (ATF 123 V 12 consid. 5b et les références). L'intention et la négligence constituent
différentes formes de la faute. L'art. 52 LAVS consacre en conséquence une responsabilité
pour faute résultant du droit public. Il n'y a obligation de réparer le dommage, dans un cas
concret, que s'il n'existe aucune circonstance justifiant le comportement fautif de l'employeur ou excluant
l'intention et la négligence grave. Tout manquement de l'employeur aux obligations qui lui incombent
en matière d'AVS ne doit donc pas nécessairement être assimilé à une faute qualifiée
au sens de l'art. 52 LAVS. C'est ainsi que l'inobservation de prescriptions peut ne pas constituer
un cas de négligence grave, notamment, lorsque la durée pendant laquelle les cotisations sont
restées en souffrance est relativement courte (ATF 121 V 243 consid. 4b ; TFA H 295/01
du 20 août 2002 consid. 5 ; TFA H 209/01 du 29 avril 2002 consid. 4b). Selon la jurisprudence,
se rend coupable d'une négligence grave l'employeur qui manque de l'attention qu'un homme raisonnable
aurait observée dans la même situation et dans les mêmes circonstances. La mesure de la
diligence requise s'apprécie d'après le devoir de diligence que l'on peut et doit en général
attendre, en matière de gestion, d'un employeur de la même catégorie que celle de l'intéressé.
En présence d'une société anonyme, il y a en principe lieu de poser des exigences sévères
en ce qui concerne l'attention qu'elle doit accorder au respect des prescriptions. Une différenciation
semblable s'impose également lorsqu'il s'agit d'apprécier la responsabilité subsidiaire
des organes de l'employeur (ATF 108 V 199 consid. 3a ; TFA H 25/05 du 12 octobre 2005 consid. 3.1).
c)
La notion d'organe responsable selon l'art.
52 LAVS est en principe identique à celle qui se dégage de l'art. 754 al. 1 CO (code des obligations
du 30 mars 1911 ; RS 220). La responsabilité incombe aux membres du conseil d'administration,
ainsi qu'à toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation, c'est-à-dire
à celles qui prennent en fait les décisions normalement réservées aux organes ou
qui pourvoient à la gestion, concourant ainsi à la formation de la volonté sociale d'une
manière déterminante (ATF 128 III 29 consid. 3a et les références). Il faut cependant,
dans cette dernière éventualité, que la personne en question ait eu la possibilité
de causer un dommage ou de l'empêcher, c'est-à-dire d'exercer effectivement une influence sur
la marche des affaires de la société (ATF 128 III 29 consid. 3a ; 117 II 432 consid. 2b).
Un directeur de société a généralement la qualité d'organe en raison de l'étendue
des compétences que cette fonction suppose (ATF 104 II 190 consid. 3b ; Peter Forstmoser/Arthur
Meier-Hayoz/Peter Nobel, Schweizerisches Aktienrecht, Berne 1996, § 37, n. 17 p. 443 ; Peter
Böckli, Schweizer Aktienrecht, 2
e
éd., n. 1969 p. 1072). Mais il ne doit répondre que des actes ou des omissions qui relèvent
de son domaine d'activités, ce qui, en d'autres termes, dépend de l'étendue des droits
et des obligations qui découlent de ses rapports internes. Sinon, il serait amené à réparer
un dommage dont il ne pouvait empêcher la survenance, faute de disposer des pouvoirs nécessaires
(ATF 111 V 172 consid. 5a ; Forstmoser/Meier-Hayoz/Nobel,
op.
cit.
, § 37, n. 8 p. 442).
5.
a)
D’après
le décompte versé au dossier de l’intimée, il appert que la société « S.________
SA » ne s’est pas acquittée des acomptes relatifs au 4
e
trimestre 2018 (4'516 fr. 20) et de ceux relatifs aux 1
er
trimestre
2019 (4'636 fr. 20), 2
e
trimestre 2019 (4'636 fr. 20) et 3
e
trimestre 2019 (3'837 fr. 55), ainsi que des soldes résultant des décomptes finaux
des années 2018 (63'764 fr. 75) et 2019 (40'781 fr. 25).
b)
Au cours de cette période, le recourant
– lequel avait fondé la société et exercé la fonction d’administrateur
unique jusqu’au 26 janvier 2018 – exerçait la fonction de directeur, avec signature
individuelle, et s’occupait du secrétariat de la société. Au cours de son audition
par la Cour de céans, le recourant a notamment expliqué que son activité consistait à
établir les fiches de salaires, à rédiger la correspondance ou encore à établir
les offres et les factures. Sur la base des instructions données par Y.________, il rédigeait
également les contrats d’engagement et les lettres de licenciement des collaborateurs. Il
disposait en outre des pouvoirs sur les comptes bancaires de la société, dans la mesure où
c’est à lui que revenait la tâche d’effectuer les paiements (dont la liste était
préalablement préparée par Y.________). Quant aux attestations de salaires destinées
à la caisse intimée, il a déclaré s’être contenté de les signer,
celles-ci étant préparées par le comptable D.________.
c)
Force est de constater que le recourant
disposait des pouvoirs nécessaires pour procéder aux versements des cotisations sociales. Certes,
il n’existait aucun cahier des charges relatif à la fonction de directeur. Eu égard aux
tâches que le recourant exécutait, singulièrement l’établissement des contrats
de travail et des fiches de salaires ainsi que le paiement des factures, et aux pouvoirs de disposition
sur les liquidités de la société, il convient toutefois d’admettre que le recourant
avait la qualité d’organe de fait de la société « S.________ SA ».
d)
A la tête du secrétariat de
la société, il disposait, par définition, d’une vision complète des flux d’information
au sein de l’entreprise. Il ne pouvait par conséquent ignorer que, depuis le mois de novembre
2018, aucun montant – sous réserve de la somme de 1'676 fr. 15 le 1
er
mai 2019 – n’avait été versé en faveur de la caisse intimée. Qui plus
est, eu égard aux acomptes facturés à « S.________ SA », il ne pouvait
non plus ignorer, dans la mesure où il établissait les contrats de travail des collaborateurs
de la société, que le montant des acomptes était nettement insuffisant et que la société
devait s'attendre, comme en 2017 lorsqu’il a lui-même demandé, à la suite de la
réception du décompte final portant sur un montant de 81'158 fr., un plan de recouvrement
en six mensualités (courrier du 23 mars 2018), à un règlement de compte laissant apparaître
une dette de cotisation importante pour les années 2018 et 2019. Or le recourant n’a pris
aucune mesure pour informer la caisse intimée de la variation conséquente de la masse salariale
et veiller au paiement de ces compléments prévisibles.
e)
Au cours de son audition, D.________,
comptable de la société, a décrit Y.________ comme une personne ayant une personnalité
« approximative ». Dans ces conditions, il n’apparaît guère plausible
que le recourant, lorsqu’il a accepté d’assumer la fonction de directeur à compter
du mois de mars 2018, se soit simplement contenté d’exécuter les décisions prises
par Y.________. Le courrier adressé par le recourant à la caisse le 23 mars 2018, de même
que le montant du salaire versé (117'060 fr. pour l’année 2018), démontrent
au contraire l'implication de ce dernier dans la gestion de la société.
f)
Sur le vu de ce qui précède,
il convient de retenir que le recourant n'a pas fait preuve de la diligence requise au regard des obligations
qui lui incombaient dans le cadre de la mise en œuvre de l’assurance-vieillesse et survivants,
qu’il a eu un comportement constitutif d’une négligence grave et que sa responsabilité,
au sens de l’art. 52 LAVS, dans le préjudice subi par la caisse intimée est pleinement
engagée.
6.
a)
Mal fondé, le recours doit être
rejeté et la décision sur opposition attaquée confirmée.
b)
Les frais de la procédure de recours,
arrêtés à 5'000 fr., doivent être mis à la charge du recourant qui succombe
(art. 49 al. 1 LPA-VD).
c)
Vu l'issue du recours, il n'y a pas lieu
d'allouer des dépens (art. 61 let. g LPGA
a
contrario
).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 10 octobre 2023 par la B.________ est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 5'000 fr. (cinq mille francs), sont mis à la
charge de P.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Marcel Eggler (pour P.________),
‑
B.________,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :