vd_findinfo · HC / 2010 / 60 · 2010-01-21 · fr

CONTRAT DE TRAVAIL, DROIT DU TRAVAIL, RÉSILIATION, RÉSILIATION EN TEMPS INOPPORTUN, DROIT AU SALAIRE, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, LIMITATION AUX CONCLUSIONS DES PARTIES, MAXIME INQUISITOIRE | 336c al. 1 let. b CO, 336c al. 2 CO, 336c al. 3 CO, 336c CO, 343 al. 4 CO, 3 CPC, 452 al. 2 CPC, 452 CPC, 456a al. 1 CPC, 456a CPC, 46 al. 1 LJT, 46 al. 2 LJT, 46 LJT

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 21.01.2010 HC / 2010 / 60

TRIBUNAL CANTONAL
48/I
CHAMBRE DES
RECOURS
________________________________
Arrêt du 21 janvier
2010
___________________
Présidence
de   M.
Colombini
,
président
Juges
:
MM.     Creux et Denys
Greffi
ère
:
Mme   Rossi
*****
Art. 336c et 343 al. 4 CO; 3, 452 et
456a CPC; 46 LJT
La Chambre des
recours du Tribunal cantonal prend séance pour s'occuper du
recours interjeté par
D.________
Sàrl
, à Lausanne,
défenderesse, contre le
jugement rendu le 14 janvier 2009 par le Tribunal de prud'hommes de
l'arrondissement de Lausanne dans la cause divisant la recourante
d'avec
F.________
, à
Lausanne,
demanderesse.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
Par jugement du 14 janvier 2009, dont la motivation a
été notifiée aux parties le 22 octobre 2009,
le Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement de Lausanne a
partiellement admis la demande (I), dit que la défenderesse
D.________ Sàrl est reconnue débitrice de la
demanderesse F.________ et lui doit immédiat paiement des
sommes de 10'508 fr. 15, valeur brute, sous déduction des
charges sociales usuelles, avec intérêt à 5%
l'an dès le 1
er
février 2008 (II) et de
691 fr. 15, valeur brute, dont à déduire les charges
sociales usuelles, avec intérêt à 5% l'an
dès le 1
er
août 2008 (III), rejeté
toutes autres ou plus amples conclusions (VI) [recte: IV] et rendu
le jugement sans frais ni dépens (VI) [recte: V].
La Chambre des recours fait sien dans son entier l'état de
fait de ce jugement qui est le suivant:
«
1.
La société défenderesse D.________
Sàrl, dont le siège est à Lausanne, est
inscrite au registre du commerce du Canton de Vaud depuis le 12
octobre 2000. M. O.________ en est l'associé gérant
au bénéfice de la signature individuelle. La
défenderesse est une société active dans la
commercialisation de téléphonie. Elle était
sous contrat avec la société
I.________
avec
pour mandat de démarcher pour cette dernière de
nouveaux clients. En 2005,
J.________
a racheté
I.________
et, partant, ledit contrat.
M. O.________ dirigeait personnellement la société.
Il était assisté de Mme K.________, qui oeuvrait
comme sa secrétaire et comme responsable de vente. Elle
était elle-même secondée par Mme P.________ qui
supervisait le travail des téléphonistes.
Par contrat de mission de durée indéterminée
signé par les parties le 5 juillet 2006, F.________
(ci-après: la demanderesse) a été
engagée à compter du 20 juin 2006 au service de la
défenderesse en qualité de
télévendeuse. Le salaire convenu était
déterminé selon un système dit: «
(fixe + commissions)
», le contrat renvoyant à
une annexe 1 en faisant partie intégrante et paraphée
par la demanderesse. Dite annexe stipulait ce qui suit:
«
Contrat cadre de
travail, conditions salariales : Salaire horaire brut fr. 25.-
y.c. vacances 8,33%, au coefficient 100. Exp : coefficient 0,
70 le salaire horaire est de fr. 25.-x 0,70 = fr. 17,
50.
Vous devez garantir un minimum de 40
inscriptions par semaine.
Vous êtes assuré contre les
risques d'accidents.
La société ne couvre pas la
perte de gain en cas de maladie.
Inscriptions non
commissionnées
:
-      déjà client chez
I.________
-      refusé par
B.________
-      annulation dans les deux
mois
-      client mal
informé
salaire et frais non
crédités :
-      lors d'absence de rapport
journalier détaillé
».
Pour le surplus, le contrat renvoie au contrat-cadre de
travail figurant à l'Annexe 2, également
paraphé par la demanderesse et en faisant intégrante.
Il y est notamment stipulé ce qui suit :
«
Délai de
congé
Pour toutes les missions (à
durée déterminée ou
indéterminée), les trois premiers mois sont
considérés comme temps d'essai. Un nouveau temps
d'essai commence chaque fois que débute une nouvelle
mission. Pendant cette période le délai de
congé est de deux jours ouvrables, après cette
période il est de 1 mois les années
suivantes.
En cas d'absence, le temps d'essai est
prolongé d'autant.
Pour un contrat de mission de durée
indéterminée, le délai de congé est de
2 jours si l'emploi ininterrompu n'excède pas 13 semaines (3
mois), de 7 jours si l'emploi ininterrompu a duré de 14
à 26 semaines (4-6 mois) et ensuite d'un mois pour le
même jour du mois suivant.
Présence au
travail
Toute absence injustifiée peut
être considérée comme une rupture de contrat.
Vous devez donc respecter l'horaire convenu ou celui imposé
par les activités propres de votre métier.
Salaire
C'est sur la base d'un relevé
d'heures et de résultats rempli et dûment signé
par vous-même que vous serez
rémunéré.
Caution
Une caution de 5% sur le salaire AVS sera
retenue jusqu'à concurrence de fr. 10'000.-. Cette caution
sera bloquée pendant six mois après la cessation de
l'activité.
Clause
pénale
S'il est établi que la vente a
été obtenue de façon irrégulière
voire malhonnête (fausse signature, déclarations
fausses sur le produit ou la société, etc) D.________
Sàrl licenciera avec effet immédiat le collaborateur
indélicat et se réserve le droit de déposer
plainte pénale à l'encontre de l'auteur de ces
actes.
Tout cas d'abus entraînera
en conséquence le non-paiement de l'ensemble des commissions
du mois pour les contrats réalisés par le vendeur
concerné.
»
.
Sur la base des fiches de salaire de la demanderesse
produites, les charges sociales AVS, AC, ASS/ACC/LAA et LPP sont
calculées sur le 75 % du salaire brut après
déduction de la garantie de 5% et addition des primes
(salaire total).
2.
Au cours des audiences des 20, 25 novembre et
10 décembre 2008, les témoins de la
demanderesse, anciennes et ancien employés de la
défenderesse, ont décrit de manière
concordante le système de rémunération
appliqué à tous les téléphonistes par
la défenderesse. Ce système était
expliqué à tous les nouveaux collaborateurs. Le
salaire horaire était calculé sur la base d'un
coefficient déterminé par le nombre de contrats
à l'heure que l'employé faisait souscrire par
téléphone par rapport aux nombre de contrats minimum.
Le coefficient 100 correspond à un contrat de l'heure (40
contrats par semaine à temps plein) et détermine le
plafond du salaire. Le salaire-horaire de l'employé baissait
donc si celui-ci n'atteignait pas le minimum requis. La fiche de
salaire mensuelle indiquait le nombre de contrats conclus et le
nombre de contrats invalidés ou considérés
comme tels.
Certains employés se voyaient offrir la possibilité
de n'être rémunérés qu'à la
commission. La demanderesse a passé à ce mode
rémunération dès août 2006, soit 25.-
brut par contrat passé et validé.
3.
Le travail de la demanderesse consistait à proposer par
téléphone la conclusion d'abonnements
téléphoniques auprès d'
I.________
. Au
début de la journée de travail, Mme K.________
remettait aux téléphonistes une liste comportant les
coordonnées de personnes qu'ils devaient appeler. Les listes
remises étaient établies par le témoin
K.________ sur la base de TwixTel version 2007 sans
vérification par cette dernière que les personnes
inscrites étaient ou non déjà clientes
d'I.________/ J.________, comme l'a précisé le
témoin durant l'enquête pénale. Il n'y avait
aucune centralisation des données des clients ou des
personnes à contacter ni donc de tenue à jour de
fichiers clients. De plus, les téléphonistes avaient
pour instruction de se servir de listes, déjà
travaillées, déposées dans une armoire
lorsqu'ils arrivaient au terme des listes confiées.
Lorsqu'un client était déjà inscrit
auprès d'
I.________
, les téléphonistes
devaient barrer le nom d'un trait, de même pour les clients
pas intéressés par l'offre. En cas de conclusion de
contrat, ils devaient mettre la date du téléphone et
surligner le nom du client. Si les clients demandaient à
être rappelés, les téléphonistes
devaient indiquer le motif dans la marge. La fiche était
conservée comme outil de travail s'il y avait des clients
à recontacter. Les téléphonistes disposaient
chacun d'un code de trois chiffres dit « code
agent » sous lequel étaient enregistrées
leurs opérations. C'est sous ce code qu'étaient
enregistrés les contrats conclus.
Tout contrat passé avec une personne déjà
cliente n'était évidemment pas
rémunéré.
Un démarchage téléphonique se déroulait
en trois phases : la première consistait en la
présentation de la société et de son but, la
deuxième visait à s'enquérir auprès de
quel opérateur la personne était cliente et la
troisième était la conclusion du contrat dans le cas
où la personne était intéressée par
l'offre.
Les contrats passés par agent se trouvaient validés
ou invalidés dès le lendemain par la
société L.________ (intérimaire neutre
intervenant entre la défenderesse et l'opérateur qui
validait les inscriptions de contrats). Un second contrôle
était opéré par l'opérateur J.________
lui-même en fin de mois, notamment s'agissant des contrats
passés avec des personnes déjà clientes de
J.________ ou d'I.________. Les contrats étaient ainsi
déduits du décompte du mois suivant entre la
défenderesse et l'opérateur. Les agents
n'étaient informés que du résultat du premier
contrôle. Ils ne disposaient d'aucun compte rendu quant au
second contrôle.
Pour augmenter le rendement, la défenderesse organisait
régulièrement un concours offrant une prime
supplémentaire à celle qui atteignait un nombre
déterminé de contrats. Parfois, le quota devait
être atteint par l'agent  individuellement, parfois les
employés pouvaient travailler en binôme ou par groupe
de trois. Ces concours ne faisaient l'objet d'aucun
règlement écrit et étaient
décidés de cas en cas par M. O.________.
Les témoignages divergent quant à savoir s'il
était demandé, autorisé ou pratiqué au
sein des agents de travailler en binôme et d'enregistrer les
contrats passés sur un seul des deux codes pour
améliorer le résultat lors de concours puis de
partager la prime ainsi gagnée. Le témoin U.________
a dit ne jamais s'être associé pour atteindre un quota
de contrats mais connaître cette pratique au sein de la
société. Le témoin P.________ - qui a
été en conflit avec la défenderesse et
dénoncé pénalement par cette dernière -
a affirmé que cette pratique était courante et a
affirmé que même la responsable des ventes, Madame
K.________, s'y livrait. Cette dernière - toujours sous
contrat avec la défenderesse au moment de témoigner -
a contesté toute pratique de la sorte ainsi que de s'y
être elle-même livrée; elle a expliqué
qu'en aucun cas il n'était toléré
d'enregistrer des contrats sous le code d'un autre agent pour des
raisons de traçabilité notamment et que cela
avait été clairement expliqué au personnel;
lorsque les agents pouvaient se mettre en groupe, leurs
résultats individuels, enregistrés sous leur code
respectif, étaient cumulés pour atteindre le quota
fixé et ceux-ci se partageaient la prime. Le
témoin Q.________ - ayant travaillé d'octobre 2004
à novembre 2006 puis d'octobre 2007 à avril 2008 pour
la défenderesse - a déclaré ne pas avoir
connaissance que des agents sous rémunération fixe
aient enregistré des contrats sous le code d'agents
rémunérés à la commission, cela lui
paraissant peu honnête.
4.
A son retour de vacances à mi-septembre 2007, la
demanderesse a été informée qu'elle serait
invitée à témoigner par un ancien
employé M. U.________ dans le cadre d'une procédure
engagée par ce dernier contre la défenderesse pour
licenciement abusif. La demanderesse avait en effet assisté
à la scène précédant le licenciement de
cette personne. La demanderesse a été effectivement
entendue comme témoin lors de l'audience du 18
décembre 2007, ainsi que Mesdames K.________ et N.________ ;
à dite audience, les parties sont parvenues à une
conciliation.
5.
Le 20 juin 2006, la demanderesse a signé un code de bonne
conduite, qui a été présenté à
l'ensemble des employés de la défenderesse et dont le
contenu est le suivant:
«
Code de bonne
conduite pour la prospection téléphonique
I.________
Je soussigné F.________,
employé(e) de D.________ Sàrl m'engage par la
présente à respecter, dans l'exercice de mon
activité, le code de qualité et de bonne conduite
ci-dessous (l'employeur se réserve la possibilité de
modifier le code de bonne conduite) :
1.
L'objectif du conseil à la clientèle est de
répondre aux souhaits et aux besoins des clients potentiels
et de proposer aux clients des conseils complets au mieux de mes
capacités, en vue d'obtenir leur souscription.
Je ne dois pas donner de renseignements
erronés ou omettre des informations sur les tarifs, les
produits/services et le déroulement général
des commandes. Seules les informations considérées
comme fiables doivent être communiquées. En cas de
doute, je dois contacter l'entreprise associée pour
clarifier toute incertitude. Si possible, je ne dois faire aucune
déclaration sur les concurrents de I.________, et surtout ne
pas les dénigrer.
2.       Je
NE dois PAS faire les déclarations suivantes au cours des
entretiens commerciaux :
-    la présélection par TPV sert
à la commande d'une brochure
-    la présélection par TPV sert
à la commande d'une brochure/d'informations
-    la TPV n'est pas un contrat ;
l'inscription ne vous engage à rien
-    la présélection par TPV sert au
paiement d'un gain
-    I.________ est une entreprise ou un
sous-locataire de B.________
-    l'inscription ne change rien à votre
situation
3.       En
tout état de cause, au début de chaque entretien
commercial, je dois indiquer de façon claire et
précise
au nom de quelle entreprise
l'offre est faite
au client. I.________ est une entreprise totalement
indépendante, prospère sur le marché
européen. Je dois m'assurer que le client est parfaitement
conscient du fait qu'une entreprise peut éventuellement
être remplacée par une autre.
4.       Les
personnes mineures, juridiquement incapables ou irresponsables, ne
comprenant pas le sens d'un changement de ligne pour I.________, ne
sont pas autorisées à laisser s'inscrire les
personnes âgées ou les personnes ne comprenant pas
parfaitement le sens d'un changement de ligne pour I.________. Les
éventuelles limites d'âge et les autres instructions
de l'employeur doivent impérativement être
respectées. A l'heure actuelle, la limite d'âge est
fixée à 75 ans.
».
6.
Le 11 octobre 2007, une prime était promise à tout
téléphoniste réalisant au moins 12
inscriptions. Ce concours était individuel. Mme P.________ a
informé sa supérieure, Mme K.________, que la
demanderesse s'était entendue avec une autre
téléphoniste du nom de D.________ pour enregistrer
certaines inscriptions sous son propre code agent. Cette
dernière était rémunérée sur la
base d'un salaire horaire plafonné selon le système
de coefficient décrit plus haut, tandis que la demanderesse
était rémunérée uniquement sur
commission par contrat conclu. Le témoin P.________ a
réexpliqué à cette occasion le fonctionnement
du salaire au coefficient et en quoi, en pratiquant de la sorte,
les employées pénalisaient l'entreprise. Elle a
également réexpliqué qu'il était
obligatoire d'enregistrer les contrats sous son propre code agent.
L'employée D.________ s'est excusée ; la demanderesse
a rétorqué que du moment qu'elles étaient
toutes deux d'accord, elle ne voyait pas en quoi cela pouvait poser
problème.
Si une téléphoniste, avec un salaire fixe horaire et
ayant atteint son quota de contrats lui garantissant une pleine
rémunération selon le système de
rémunération horaire plafonnée, échange
son code avec une téléphoniste payée
uniquement à la commission, celle dernière
améliore son revenu au détriment de la
société. En pratiquant de la sorte, la demanderesse a
augmenté le nombre de contrats et donc ses commissions ce au
préjudice de la société en plus de s'assurer
une prime - modeste - qu'elle n'aurait pas forcément
atteinte seule.
M. O.________ a demandé au témoin P.________ la
rédaction d'un rapport sur cet incident. Le témoin
P.________ a précisé qu'elle aurait été
obligée de rédiger ce rapport. Cependant, elle ne
conteste pas la véracité des faits qu'elle y relate.
Dans son témoignage, elle fait valoir que travailler en
binôme était accepté de même que de
travailler sous le code agent d'un téléphoniste ;
elle a toutefois dû admettre que dans le cas présent,
le concours était individuel ce qui interdisait
déjà en soi la pratique dénoncée de la
demanderesse. Les témoins U.________ et Q.________ ont
affirmé ne jamais avoir échangé de code. Il
est tenu pour établi que la pratique d'échange de
code était bien prohibée au sein de la
société, ne serait-ce qu'en raison du
préjudice évident que cela lui créerait - sans
exclure que certains employés s'y soient
adonnés.
7.
Dès le début de l'été 2007, la
défenderesse s'est trouvée dans une situation
financière difficile. Il était question d'un risque
de faillite. Il était exigé des
téléphonistes une plus grande productivité et
de multiplier les contacts avec les clients potentiels. Une grande
pression a été ressentie par les
téléphonistes et une désorganisation certaine
s'est produite depuis cette période en tout cas. Un nouveau
contrôle a été mis en place fin septembre 2007
sur exigence de la direction; Mme P.________ devait relever toutes
les heures, voire toutes les demi-heures auprès des
téléphonistes leurs résultats au lieu de le
faire à 10.00 heures, midi et à 15.30 heures comme
auparavant.
Tous les téléphonistes ont respecté cette
exigence. En date du 15 ou 16 octobre 2007, la demanderesse s'est
seule opposée à cette pratique faisant valoir que ces
demandes fréquentes de produire ses résultats la
déconcentraient et qu'elle souhaitait transmettre ses
résultats aux pauses, comme elle faisait auparavant. Mme
P.________ a fait part de cette réaction auprès de M.
O.________. Celui-ci a demandé la rédaction d'un
procès-verbal qui n'a jamais été produit. M.
O.________ a alors convoqué la demanderesse dans son bureau
pour qu'elle se justifie. Le ton est alors monté. M.
O.________ lui aurait dit qu'il était le patron et que la
demanderesse devait exécuter les ordres; la demanderesse est
retournée à son poste en disant qu'on n'avait pas
à lui parler sur ce ton. La demanderesse lui a
demandé s'il se croyait au-dessus des lois pour oser parler
de la sorte. À la suite de cet événement, M.
O.________ a rédigé la lettre de licenciement de la
demanderesse, en respectant les délais.
8.
Par courrier recommandé du 16 octobre 2007, la
défenderesse a licencié la demanderesse pour le 31
décembre 2007 et l'a immédiatement
libérée de son obligation de travailler. La
défenderesse mentionnait comme motif «
cette décision nous a
été notamment imposée par votre comportement
ces dernières semaines
». La
défenderesse s'engageait à verser un salaire sur la
base d'une moyenne pour la période jusqu'au 31
décembre 2007.
La demanderesse s'est opposée à son licenciement par
un courrier du 23 janvier 2008, adressé par le biais de son
mandataire, Christophe Savoy, agent d'affaires à Lausanne
à la défenderesse. La demanderesse se
prévalait d'une prolongation du délai de congé
au 31 janvier 2008, invoquant le fait d'avoir été en
incapacité de travail courant décembre
2007.
9.
La défenderesse a déposé plainte pénale
le 25 janvier 2008 pour vol, abus de confiance, gestion
déloyale, faux dans les titre, escroquerie, instigation
à faux témoignage, menaces et violation de domicile
ou/et dommages à la propriété à
l'encontre des quatre employées suivantes:
-    Mme F.________, la demanderesse, qui
travaillait sous le numéro code agent [...]
-    Mme N.________, la demanderesse, qui
travaillait sous le numéro code agent [...]
-    Mme [...], qui travaillait sous le
numéro code agent [...]
-    Mme P.________ qui travaillait sous
le numéro code agent
[...]
Ces employées étaient alors payées à la
commission et touchaient fr. 25.- par connexion (on entend par
connexion, les contrats acceptés), y.c. l'indemnité
vacances de 8,33 % des vacances.
Par ordonnance du 3 octobre 2008, le juge d'instruction a
prononcé un non-lieu.
La défenderesse a fait grief à la demanderesse
d'avoir convaincu sa collègue D.________,
rémunérée à l'heure, d'enregistrer cinq
de ses contrats sur son propre code agent afin de pouvoir encaisser
une commission de 50.- à laquelle elle n'aurait pas eu droit
et ce au détriment de la société. Le juge
d'instruction a libéré la demanderesse à tout
le moins au bénéfice du doute, retenant en
particulier qu'il n'était pas établi que celle
dernière connaissait le mode de rémunération
de sa collègue.
La défenderesse a fait en outre grief à la
demanderesse de s'être concertée avec les trois autres
anciennes employées pour enregistrer des contrats pour
J.________ auprès d'un grand nombre de clients
déjà inscrits auprès de cet opérateur.
Le juge d'instruction a libéré les quatre
prévenues retenant en substance qu'elles travaillaient sur
la base de listes élaborées à l'avance sans
fichier de clients actualisé, qu'il n'a pas
été établi qu'elles auraient agi de la sorte
volontairement et qu'elles n'auraient eu aucun intérêt
personnel à procéder ainsi dès lors que les
téléphonistes ne sont pas
rémunérées pour les contrats annulés.
Le juge a relevé en outre que le plaignant admettait dans
son audition que son système informatique fonctionnait mal
à celle époque.
En octobre 2007, la société J.________ a
constaté sur les résultats fournis par la
défenderesse qu'un grand pourcentage des clients
facturés par la société défenderesse
comme nouveaux clients étaient en réalité des
clients déjà actifs auprès de J.________.
Selon le représentant de J.________ entendu comme
témoin durant l'enquête pénale, il a
été constaté que 60 à 80 % des clients
facturés par la défenderesse étaient
déjà actifs auprès de l'opérateur, ce
taux de « faux clients » étant
déploré sur les 1'500 clients
générés par mois « ceci sur une
période de 2 à 3 ans au minimum » ; il a
été signifié à la défenderesse
la volonté de J.________ de mettre fin au contrat pour le 9
novembre 2007 ce qui a été accepté, celle
dernière renonçant à certaines
prétentions.
Selon ce témoin, la période porterait sur plusieurs
années. Selon la défenderesse, la période sur
lesquelles le plus de « faux clients » auraient
été constatés étaient celles du 16 au
31 octobre 2007 mais concernerait l'entier du mois d'octobre. Les
listes fournies selon la défenderesse par J.________
intitulées: «
Kontrolle Errorfiles [...]
»
qui indiquaient la liste de clients déjà actifs
auprès de cet opérateur ; y étaient
indiqués le numéro du client appelé, la date
à laquelle il a été connecté la
première fois ; les adjonctions manuscrites sont de la main
de Mme K.________ et indiquent le numéro de codes des agents
ayant fait les connections ultérieures et la date de
celles-ci. Les dates de connections ne sont pas exclusivement sur
la période du mois d'octobre. Au vu de ce qui
précède, il n'est pas établi que les
connections litigieuses ne portent exclusivement que sur la
période d'octobre ; l'origine de ces erreurs reste
indéterminée.
Le Directeur, M. O.________ a admis dans son audition du 22 avril
2008, auprès du Juge d'instruction pénal de
l'arrondissement de Lausanne qu'au cours de cette même
période (octobre 2007) leur système informatique
fonctionnait mal.
10.
Suite à la dénonciation du contrat par I.________, la
défenderesse a restructuré la société
mais a poursuivi son activité. Aux dires de Madame
Q.________, celle-ci a travaillé en octobre 2007 en vendant
des abonnements pour J.________ et a appris à cette
même période la fin du contrat liant la
défenderesse à cet opérateur; par la suite la
défenderesse a continué avec un autre
opérateur soit [...] dès début
2008.
Le témoin C.________, comptable de la
société, n'a eu connaissance que de manière
indirecte de la résiliation du contrat par J.________, soit
par l'associé gérant de la défenderesse. Il a
dit que selon lui le préjudice de la société
ensuite de la rupture du contrat avec J.________ serait de «
plusieurs centaines de milliers de francs » sans
préciser à quel titre ce dommage aurait
été subi. Il a confirmé que la
société était toujours active et
n'était pas en liquidation. Il a expliqué qu'à
sa connaissance une retenue de 20/30% était
opérée par l'opérateur sur chaque contrat
à titre de garantie mais qu'elle n'était pas
comptabilisée. Il a dit ignorer si cette garantie a
été ou non versée à la
défenderesse.
11.
La demanderesse a annoncé une incapacité de travail
par le courrier de son mandataire le 23 janvier 2008. Elle a
allégué une telle incapacité dans sa demande
du 5 février 2009. Elle n'a toutefois produit de certificat
médical qu'en date du 27 février 2008. Ce document
établi par le Dr Y.________ le 5 février 2008,
atteste d'une incapacité de travail à 100% du 23
novembre au 21 décembre 2007. Entendu à l'audience et
libéré du secret médical par sa patiente, ce
praticien a confirmé avoir reçu la demanderesse en
consultation le 23 novembre 2007 pour des troubles
anxio-dépressifs découlant notamment des conditions
de son congé, puis les 11 janvier 2008 et 2 et 15
février 2008. Il a expliqué ne pas avoir
délivré de certificat à l'époque parce
que la demanderesse ne l'avait pas demandé et qu'à sa
connaissance, elle avait été
licenciée.
12.
Le 5 février 2008, la demanderesse a ouvert action devant le
Tribunal de céans contre la défenderesse pour
licenciement abusif.
13.
En date du 5 mars 2008, le mandataire de la défenderesse a
requis suspension de la cause en raison de la plainte pénale
déposée par son client à l'encontre de la
demanderesse. Le président accorde le report sans
réappointement de l'audience de conciliation qui
était prévue le 10 mars 2008.
14.
Le mandataire de la demanderesse, dans une correspondance du 11
mars 2008 a requis la reprise de la cause au vu du fait que la
demanderesse n'était pas partie au procès
pénal et s'est donc opposé à la demande de la
défenderesse de suspendre la cause.
15.
Une audience de conciliation est fixée au 8 mai 2008. Le
mandataire de la défenderesse a informé le
président par un courtier du 7 mai 2008 qu'il demanderait
suspension de la cause lors de l'audience du lendemain en
conséquence de la procédure pénale en cours.
Le jour même, le mandataire de la demanderesse a
renouvelé son opposition à tout report d'audience ou
suspension.
16.
A l'audience présidentielle du 8 mai 2008, la conciliation
n'a pas abouti et la demanderesse a confirmé ses conclusions
comme suit:
F.________ conclut avec dépens à ce qu'il
plaise au Président du Tribunal de Prud'hommes de
l'arrondissement de Lausanne prononcer:
I.   Que D.________ Sàrl est
débitrice et doit lui faire immédiat paiement de la
somme de
Fr. 2'106.-
(deux mille cent six francs) brut plus
intérêts à 5% dès le 23 janvier 2008 et
de fr. 740.- (sept cent quarante francs) brut plus
intérêts à 5% dès le 23 janvier 2008,
à titre de salaire.
II.  Que D.________ Sàrl est
débitrice et doit lui faire immédiait paiement de la
somme de
Fr. 691.15
(six cent nonante-et-un francs et quinze
centimes) brut plus intérêts dès le 23 janvier
2008, à titre de remboursement des garanties retenues
injustifiées.
lII. Que D.________ Sàrl est
débitrice et doit lui faire immédiat paiement des
sommes de:
•      Fr. 10'263.40 (dix
mille deux cent soixante-trois francs et quarante centimes) brut
plus intérêts dès le 1
er
décembre 2007 (échéance moyenne), à
titre de salaire pour la période du 15 octobre 2007 au 31
janvier 2008.
•      Fr. 430.- (quatre
cent trente francs) brut plus intérêts à 5%
dès le 1
er
décembre 2007
(échéance moyenne) à titre de commission pour
la période du 15 octobre 2007 au 31 janvier 2008.
•      Fr. 8'797.20 (huit
mille sept cent nonante-sept francs et vingt centimes) net plus
intérêts à 5% dès le 16 octobre 2007,
à titre d'indemnité pour licenciement
abusif.
17.
Par réponse du 30 juillet 2008, la défenderesse a
conclu au rejet des conclusions de la demanderesse.
18.
En date du 3 octobre 2008, le juge d'instruction de Lausanne a
rendu une ordonnance de non-lieu à l'égard des quatre
personnes contre lesquelles la défenderesse avait
déposé plainte, dont la demanderesse.
19.
La demanderesse F.________, assistée par son conseil et la
défenderesse D.________ Sàrl,
représentée par O.________ directeur au
bénéfice de la signature individuelle, assisté
de son mandataire, ont été entendus lors des
audiences des 20, 25 et 27 novembre 2008. Une instruction
partiellement commune a été conduite avec le dossier
de la cause opposant une autre ex-employée N.________
à la défenderesse.»
En droit, les premiers juges ont considéré qu'il ne
s'agissait en l'espèce pas d'un
congé-représailles abusif au sens de l'art. 336 al. 1
let. d CO (Code des obligations du 30 mars 1911; RS 220)
donné en raison du fait que la demanderesse avait
accepté de témoigner dans le cadre d'une
procédure ouverte par un ancien employé de la
défenderesse contre cette dernière. Au contraire, la
résiliation des rapports de travail trouvait son origine
dans le reproche formulé à l'encontre de la
demanderesse relativement au concours individuel du 11 octobre
2007, auquel F.________ avait participé en binôme avec
une collègue récemment engagée, en persuadant
celle-ci d'enregistrer les contrats sous le code d'agent de la
demanderesse contrairement aux instructions interdisant ce mode de
procéder et percevant ainsi - outre la prime - la commission
correspondante. Le second incident ayant conduit à la
rupture des relations contractuelles était lié au
refus de la demanderesse de remettre toutes les heures, voire
toutes les trente minutes, ses résultats à sa
responsable. Cette pratique, à laquelle tous les
collaborateurs devaient se conformer, avait cours depuis fin
septembre 2007, sans que la demanderesse ni les autres
employés aient émis de critique à ce sujet.
L'opposition subite de F.________ et le comportement de celle-ci
contestant l'autorité d'O.________ étaient ainsi de
nature à affecter le lien de confiance. Les premiers juges
ont par conséquent considéré que le
congé signifié par la défenderesse
n'était pas abusif et que les conclusions de la demanderesse
tendant au versement d'une indemnité devaient être
rejetées. Ils ont en outre estimé que
l'incapacité de travail de la demanderesse du 23 novembre au
21 décembre 2007 devait être tenue pour établie
au vu du témoignage du Dr Y.________, malgré la
production tardive du certificat médical qui constituait un
cas limite d'abus de droit. Compte tenu du délai de
congé de deux mois pour la fin d'un mois - non
contesté par la demanderesse - qui avait commencé
à courir le 16 octobre 2007 et avait été
suspendu durant l'incapacité de travail, le tribunal de
prud'hommes a retenu que l'employée avait droit au paiement
de son salaire jusqu'au 31 janvier 2008. Sur la base d'un salaire
moyen brut - primes incluses - de 2'914 fr. 53, calculé sur
les quinze mois qu'avaient duré les relations
contractuelles, les premiers juges ont alloué à la
demanderesse le montant de 11'658 fr. 13, sous déduction du
salaire de 1'150 fr. déjà perçu pour la
première quinzaine du mois d'octobre 2007, soit 10'508 fr.
13 brut, arrondi à 10'508 fr. 15, sous déduction des
charges sociales usuelles et portant intérêt à
5% l'an dès le 1
er
février 2008.
La défenderesse n'ayant plus
aucun motif de retenir la caution de 5% prélevée sur
le salaire AVS de la demanderesse, il a également
été fait droit à la conclusion de celle-ci
tendant au versement de 691 fr. 15 brut à ce titre, dont
à déduire les charges sociales usuelles et avec
intérêt à 5% l'an dès le 1
er
août 2008.
B.
Par acte
motivé du lundi 23 novembre 2009, D.________ Sàrl a
recouru contre ce jugement, concluant, sous suite de frais et
dépens de toutes instances, principalement à son
annulation, subsidiairement à sa réforme en ce sens
qu'elle est reconnue débitrice de l'intimée
F.________ et lui doit immédiat paiement de la somme de 691
fr. 15, valeur brute, dont à déduire les charges
sociales, avec intérêts à 5% l'an dès le
1
er
août 2008. Elle a produit un lot de six
pièces.
L'intimée a conclu, sous suite de dépens de
première et deuxième instance, au rejet du recours.
Elle a produit un lot de quatre pièces.
En droit
:
1
.
Le litige qui divise les parties
relève du contrat de travail. Il est régi par l'art.
343 CO et la LJT (loi du 17 mai 1999 sur la juridiction du travail;
RSV 173.61).
L'art. 46 al. 1 LJT ouvre la
voie des recours en nullité (art. 444 et 445 CPC [Code de
procédure civile du 14 décembre 1966; RSV 270.11]) et
en réforme (art. 451 ch. 2 CPC) au Tribunal cantonal contre
les jugements rendus par un tribunal de prud'hommes. Sous
réserve des art. 47 à 52 LJT, les règles
ordinaires de la procédure civile contentieuse en
matière de recours contre les jugements des tribunaux
d'arrondissement et des présidents rendus en
procédure accélérée ou sommaire sont
applicables (art. 46 al. 2 LJT).
2.
Saisie d'un recours
en nullité, la Chambre des recours n'examine que les griefs
dûment développés (
Poudret/Haldy/Tappy, Procédure
civile vaudoise, 3
ème
éd., Lausanne 2002,
n. 2 ad art. 465 CPC, p. 722). En nullité, la recourante se
plaint de l'établissement des faits et de violations de
règles de procédure. Compte tenu du caractère
subsidiaire du recours en nullité, de tels griefs ne
seraient recevables en nullité que si le vice invoqué
ne pouvait être corrigé dans le cadre du recours en
réforme (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 14 ad art. 444
CPC, p. 655). En l'occurrence, la cour de céans peut revoir
librement l'application du droit de procédure et de fond,
ainsi que l'établissement des faits et l'appréciation
des preuves dans le cadre du recours en réforme (art. 452
al. 2 CPC). Le recours en nullité est partant
irrecevable.
3.
a)
Saisie d'un recours en réforme contre un jugement
principal rendu par un tribunal de prud'hommes, la Chambre des
recours revoit librement la cause en fait et en droit (art. 452 al.
2 CPC, applicable par renvoi de l'art. 46 al. 2 LJT). Elle
développe son raisonnement juridique après avoir
vérifié la conformité de l'état de fait
du jugement aux preuves figurant au dossier et l'avoir, le cas
échéant, corrigé ou complété au
moyen de celles-ci (JT 2003 III 3).
En l'espèce,
il convient de compléter l'état de fait du jugement
sur les points suivants:
-
La lettre de licenciement adressée le 16 octobre 2007 par la
recourante à l'intimée était libellée
comme suit (pièce 22 du bordereau de la
demanderesse):
« (…)
Nous sommes au regret de résilier le contrat du 5 juillet
2006 qui nous lie, pour le 31 décembre 2007.
Cette décision nous a été notamment
imposée par votre comportement de ces dernières
semaines.
Nous nous dispenserons de vos services d'ici
là
.
Vous recevrez vos décomptes aux dates habituelles qui seront
calculés au pro rata de la moyenne de vos salaires durant
votre activité.
(…)»;
-
Entre les mois de juillet 2006 et septembre 2007, l'intimée
a perçu les salaires bruts suivants, primes et
étrennes incluses, pour son activité auprès de
la recourante (pièces 5 à 19 du bordereau
précité):
juillet
2006
1'805 fr. 60
août
2006
4'185 fr.
septembre
2006
3'918 fr. 75
octobre
2006
3'572 fr. 50
novembre
2006
2'900 fr.
décembre
2006
3'175 fr.
janvier
2007
3'155 fr.
février
2007
1'760 fr.
mars
2007
2'850 fr.
avril
2007
2'555 fr.
mai
2007
2'405 fr.
juin
2007
2'875 fr.
juillet
2007
3'100 fr.
août
2007
3'750 fr.
septembre
2007
1'400 fr.
Total
43'406 fr.
85;
-
Dans son courrier du 30 juillet 2008 au Président du
Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement de Lausanne, la
recourante a requis l'audition de K.________, C.________ et
Q.________;
-
Selon le témoignage du Dr Y.________
du 27 novembre 2008, l'intimée
était en incapacité complète de travailler ou
de rechercher un emploi en novembre 2007 et il lui a donné
une médication dès le 23 novembre 2007 en rapport
avec des troubles anxio-dépressifs et du sommeil. Comme elle
avait été licenciée, il n'a pas estimé
nécessaire de délivrer à sa patiente un
certificat médical en novembre 2007 déjà
(procès-verbal de l'audition de Y.________);
-
Le témoin N.________ a déclaré avoir
travaillé deux jours durant la première quinzaine de
novembre 2007 pour la société A.________ Sàrl
et qu'à son souvenir, l'intimée était venue
dans cette société le jour où elle partait.
Elle a précisé que ce jour d'entrée
était une journée de formation (procès-verbal
de l'audition de N.________).
b)
La recourante sollicite l'audition d'un nouveau
témoin dénommé Z.________ en application de
l'art. 456a CPC.
Le tribunal de prud'hommes a invité les parties à
déposer leur liste de témoins et la recourante y a
donné suite par courrier du 30 juillet 2008. Elle n'a pas
requis l'audition du témoin Z.________. Il ne ressort pas
non plus des procès-verbaux d'audience qu'elle aurait
demandé cette audition. La recourante ne saurait pallier son
défaut de convocation de ce témoin en première
instance en sollicitant son audition devant la cour de céans
dans le cadre de l'art. 456a CPC. La mesure d'instruction
complémentaire requise n'a dès lors pas à
être ordonnée. Cette absence d'audition ne constitue
pas non plus une violation de la maxime inquisitoriale (cf. art.
343 al. 4 CO). En effet, cette maxime ne dispense pas les parties
de collaborer activement à la constatation des faits
pertinents et d'indiquer au besoin les preuves à apporter,
le juge étant uniquement tenu de les informer de leur devoir
de collaboration et de production des preuves (ATF 125 III 231, JT
2000 I 194 c. 4a; TF 4C.236/2004 du 12 novembre 2004 c. 4.2). Il ne
pouvait en l'occurrence pas échapper à la recourante,
qui est représentée par un avocat, qu'il lui
incombait de faire citer tous les témoins utiles en
première instance déjà.
c/aa)
La recourante et l'intimée ont produit des lots
de pièces, de respectivement six et quatre pièces
chacun.
La production de pièces nouvelles en deuxième
instance est exclue, à moins qu'elle n'intervienne dans le
cadre d'une instruction complémentaire ordonnée par
le Tribunal cantonal en application de l'art. 456a CPC, voire si le
recourant se plaint d'un manquement des premiers juges à
leur devoir d'instruction. Ainsi, la production d'une pièce
nouvelle ne doit pas alourdir l'instruction du recours et
être admise restrictivement, eu égard à la
double instance touchant à l'appréciation des faits.
Elle constitue cependant la mesure d'instruction la plus
aisément admissible dans ce cadre restrictif (cf. JT 2003
III 16 c. 2c). En pratique, la Chambre des recours a
régulièrement admis la production d'une pièce
nouvelle, précisant que cette approche valait pour le
dépôt d'une seule pièce et non d'un lot de
plusieurs pièces, ce qui irait au-delà de
l'instruction limitée possible en deuxième instance
(CREC I, 17 novembre 2009, n
o
579/I c. 7e; CREC I, 16
avril 2009, n
o
196/I c. 3).
bb)
En l'espèce, la pièce A produite par la
recourante figure déjà au dossier, de même que
la première page de la pièce D correspondant, sous
réserve de l'annotation manuscrite qui y figure, à la
pièce 20 du bordereau de la demanderesse. Les autres
pièces déposées concernent pour l'essentiel
deux versements effectués par la recourante en faveur de
l'intimée (pièces B et C), dont cette dernière
admet l'existence comme on le verra ci-après. Dans ces
conditions, ces pièces peuvent être
intégrées au dossier en application de l'art. 456a
CPC. La recourante a en outre produit une attestation de
Z.________, ancien associé gérant de la
société A.________ Sàrl. Cette pièce
isolée peut être versée au dossier, ce qui
implique d'accepter également celles produites par
l'intimée à sa suite, qui ont trait à son
emploi auprès de la société
susmentionnée. Sur la base de ces pièces nouvelles,
il convient dès lors de compléter l'état de
fait du jugement comme suit:
-
Selon le document intitulé «détails
d'ordre» établi par la banque de la recourante, le
montant de 2'304 fr. 25 a été viré en faveur
de l'intimée, valeur 8 novembre 2007 (pièce B du
bordereau produit par la recourante);
-
Le 6 décembre 2007, la recourante a versé la somme de
2'443 fr. 35 à l'intimée, l'ordre portant la
communication «solde salaire» (pièce C du
bordereau précité);
-
Le 20 janvier 2009, Z.________, ancien associé gérant
de la société A.________ Sàrl en faillite, a
attesté que l'intimée avait été
employée de cette société entre novembre 2007
et mars 2008 en qualité de téléphoniste
(pièce F du bordereau précité);
-
Il ressort du contrat de travail de durée
indéterminée du 4 février 2008 que
l'intimée a été engagée comme
télévendeuse auprès de la
société A.________ Sàrl depuis le 28 janvier
2008. Il était précisé que le 1
er
jour de formation n'était pas rémunéré
(pièce f du bordereau produit par
l'intimée);
-
Selon le planning des horaires de l'intimée, elle a
travaillé du 28 janvier au 1
er
février
2008 pour A.________ Sàrl, le premier jour étant
consacré à la formation (pièce g du bordereau
de l'intimée);
-
Pour son activité auprès de la société
A.________ Sàrl en janvier 2008, l'intimée a
perçu un salaire net de 251 fr. 35 (pièce h du
bordereau précité);
-
Par lettre du 13 mars 2008, A.________ Sàrl a
licencié l'intimée pour le 21 mars 2008, en raison de
la restructuration de la société (pièce i du
bordereau précité).
d)
Pour le surplus, l'état de fait du jugement est
conforme aux pièces du dossier et aux autres preuves
administrées. I
l n'y a pas lieu de
procéder à d'autres compléments ou mesures
d'instruction complémentaires, la cour de céans
étant à même de statuer en
réforme.
4.
a)
La
recourante conteste l'existence d'une incapacité de travail
de l'intimée et estime que celle-ci ne peut dès lors
prétendre à un salaire que jusqu'à fin
décembre 2007, et non pour le mois de janvier 2008 comme l'a
retenu le tribunal de prud'hommes.
b/aa)
Par courrier du 16 octobre 2007, la recourante a
licencié l'intimée pour le 31 décembre 2007,
soit avec un préavis de deux mois qui correspond à la
réglementation de l'art. 335c CO dès la
deuxième année de service.
Les premiers juges ont retenu que l'intimée avait
été en incapacité de travail du 23 novembre au
21 décembre 2007, de sorte que l'échéance du
délai de congé avait été
reportée à la fin janvier 2008. Ils se sont à
cet égard fondés sur le certificat médical
établi le 5 février 2008 par le Dr Y.________ et
l'audition de ce médecin le 27 novembre 2008. Selon le
témoignage de celui-ci, l'intimée était en
incapacité complète de travailler ou de rechercher un
emploi en novembre 2007 et il lui a donné une
médication dès le 23 novembre 2007 en rapport avec
des troubles anxio-dépressifs et du sommeil. Comme elle
avait été licenciée, il n'a pas estimé
nécessaire de délivrer à sa patiente un
certificat médical en novembre 2007
déjà.
bb)
La recourante se prévaut du témoignage de
N.________. Celle-ci a déclaré avoir travaillé
deux jours durant la première quinzaine de novembre 2007
pour la société A.________ Sàrl et qu'à
son souvenir, l'intimée était venue dans cette
société le jour où elle partait,
précisant que ce jour d'entrée était une
journée de formation. On ne saurait cependant inférer
de ce témoignage que l'intimée aurait
travaillé pour la société
précitée alors qu'elle était en
incapacité de travail. Tout au plus peut-on en
déduire que l'intimée a suivi un jour de formation
et, de surcroît, lors de la première quinzaine de
novembre 2007, soit avant son incapacité de
travail.
La recourante invoque également l'attestation établie
le 20 janvier 2009 par Z.________, ancien associé
gérant de la société A.________ Sàrl,
selon laquelle l'intimée a été
l'employée de cette société entre novembre
2007 et mars 2008. On ne saurait considérer cette
attestation produite en deuxième instance comme un
témoignage écrit, prohibé par l'art. 177 CPC
(applicable par renvoi des art. 20 LJT et 347 CPC). En effet, en
vertu du droit fédéral, la procédure
prud'homale est régie par la maxime inquisitoriale et la
libre appréciation des preuves (art. 343 al. 4 CO), de sorte
que l'exclusion par le droit cantonal de certains moyens de preuve
est sans portée pour une telle procédure (Hohl,
Procédure civile, t. II, Berne 2002, n. 2512, p. 186). Quoi
qu'il en soit, on ne saurait accorder à cette attestation
une valeur probante particulière, le contenu de ce document
étant contredit par les pièces produites par
l'intimée en procédure de recours, qui ont
été versées au dossier (cf. supra). Ces
dernières ont été établies par
A.________ Sàrl et attestent d'un engagement de
l'intimée auprès de cette société
dès le 28 janvier 2008.
Aucun des éléments évoqués par la
recourante ne permettent ainsi de mettre en doute les
déclarations du Dr Y.________ et il faut admettre que
l'intimée a été en incapacité de
travail du 23 novembre au 21 décembre 2007.
5.
a)
Conformément à l'art.
336c al. 3 CO, le délai de congé doit être
prolongé au 31 janvier 2008 en raison de l'incapacité
de travail de l'intimée. La recourante soutient cependant
que celle-ci n'a pas droit au paiement de son salaire pour le mois
de janvier 2008, dès lors qu'elle ne l'a avisée de
son incapacité que par courrier du 23 janvier 2008 et
qu'elle n'a pas offert ses services à la fin de dite
incapacité en décembre 2007.
b)
La prolongation des rapports de travail sur la base de
l'art. 336c al. 2 CO ne modifie pas les droits et obligations des
parties. Le travailleur doit fournir sa prestation dès qu'il
a recouvré sa capacité de travail, alors que
l'employeur reste tenu de payer le salaire (art. 319 al. 1 CO).
S'il n'exécute pas sa prestation de travail sans être
empêché par un motif reconnu, le travailleur est en
demeure (art. 102 ss CO) et l'employeur peut alors refuser de payer
le salaire (art. 82 CO). De même, les règles sur la
demeure de l'employeur sont applicables. S'il empêche par sa
faute l'exécution du travail ou se trouve en demeure de
l'accepter pour d'autres motifs, l'employeur doit payer le salaire
sans que le travailleur doive encore fournir sa prestation (art.
324 al. 1 CO). La demeure de l'employeur suppose en principe que le
travailleur ait clairement offert ses services. Le travailleur
ayant recouvré sa capacité de travail ne peut
toutefois se voir reprocher de n'avoir pas offert ses services
lorsque l'employeur l'a libéré de l'obligation de
travailler jusqu'au terme du délai de congé ou
lorsqu'il n'aurait de toute manière pas accepté la
prestation de travail offerte (ATF 135 III 349 c. 4.2; TF
4C.155/2006 du 23 octobre 2006 c. 5.2).
c)
En l'espèce, la recourante a libéré
l'intimée de son obligation de travailler lorsqu'elle l'a
licenciée. Le contexte était par ailleurs tendu,
l'employeuse reprochant à son employée et à
trois autres collaboratrices d'avoir commis des malversations
à son égard. La recourante se prévaut en vain
du fait que, selon sa lettre du 16 octobre 2007, elle n'aurait
dispensé l'intimée de son obligation de travailler
que jusqu'au 31 décembre 2007. Conformément au
principe de la bonne foi, ce courrier, par lequel la recourante a
résilié le contrat de travail pour le 31
décembre 2007 et précisé que «Nous nous
dispenserons de vos services d'ici là», doit se
comprendre comme libérant de l'obligation de travailler
jusqu'à l'échéance du contrat. Dans ces
conditions, l'intimée n'avait pas à offrir ses
services au terme de son incapacité de travail et elle a
droit au paiement de son salaire jusqu'à fin janvier
2008.
Mal fondé, le recours doit être rejeté sur ce
point.
6.
Invoquant une violation de l'art. 3 CPC, la recourante
prétend que le tribunal de prud'hommes a statué ultra
petita en allouant le montant brut de
10'508 fr. 15 à titre de salaire pour la période du
17 octobre 2007 à fin janvier 2008, alors que
l'intimée avait conclu au paiement de 10'263 fr. 40 brut
pour le salaire de cette période.
Le grief est infondé. En effet, l'intimée a conclu au
paiement de différents postes, pour un total de plus de
20'000 fr. (cf. jgt, p. 33). L'énonciation de la cause
juridique des conclusions ne lie pas le juge et lorsqu'il y a
plusieurs postes de conclusions, le magistrat n'est tenu que par le
total du montant réclamé, si bien qu'il peut allouer
davantage pour un poste et moins pour un autre, sans violer le
principe ultra petita (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 3 ad art.
3 CPC, p. 14). En l'espèce, les montants alloués par
le jugement sont globalement inférieurs aux conclusions
prises et le recours doit également être rejeté
sur ce point.
7.
a)
Les premiers juges ont alloué à
l'intimée le montant brut arrondi de 10'508 fr. 15
correspondant aux salaires du 1
er
octobre 2007 au 31
janvier 2008. Selon eux, cette somme représente le salaire
moyen brut, primes incluses, de
2'914 fr. 53 réalisé par l'employée sur les
quinze mois durant lesquels elle a travaillé auprès
de la recourante multiplié par quatre, soit 11'658 fr. 13,
montant duquel le tribunal de prud'hommes a déduit 1'150
fr., savoir le salaire déjà versé pour la
première quinzaine d'octobre 2007 (cf. jgt, p.
43).
b/aa)
La recourante est d'avis que le salaire moyen devait
se calculer en prenant en compte les douze derniers mois et non
l'entier de la durée d'engagement de l'intimée. Elle
se réfère à un arrêt rendu par le
Tribunal fédéral (TF 4C.239/2006 du 5 octobre 2006),
sans toutefois en préciser le considérant topique.
Cet arrêt, qui traite notamment de la question de la reprise
d'un contrat de travail par une masse en faillite, ne semble au
demeurant pas pertinent en l'espèce.
Relativement au salaire d'un travailleur payé à la
commission et au salaire auquel il a droit en cas
d'empêchement de travailler, la jurisprudence
considère que l'employeur doit calculer le salaire en
fonction de la moyenne obtenue durant l'année
écoulée, pour autant que ce système permette
d'approcher le plus possible le salaire probable qui aurait
été obtenu si l'employé avait travaillé
(ATF 125 III 14, JT 1999 I 359 c. 2b; TF 4C.293/2004 du 15 juillet
2005 c. 2.3; TF 4C.173/2004 du 7 septembre 2004 c. 4.2). En
l'espèce, le tribunal de prud'hommes a pris en compte une
moyenne calculée sur une période de quinze mois pour
déterminer le salaire qu'aurait pu obtenir l'intimée
durant le délai de congé. Cette manière de
procéder ne prête pas le flanc à la critique,
dès lors que le fait de prendre ainsi en
considération toute la période où
l'intimée a travaillé pour la recourante permet
d'approcher le salaire probable qu'aurait obtenu l'employée
si elle avait travaillé. Aux termes de sa lettre de
licenciement du 16 octobre 2007 («Vous recevrez vos
décomptes aux dates habituelles qui seront calculés
au pro rata de la moyenne de vos salaires durant votre
activité»), la recourante avait elle-même
indiqué qu'elle procéderait de la sorte. Elle est
ainsi malvenue de se plaindre du mode de calcul choisi par les
premiers juges, qui y correspond.
bb)
En se référant aux pièces 5
à 19 produites par la demanderesse, savoir les fiches de
salaire des quinze mois écoulés entre juillet 2006 et
septembre 2007, la recourante estime que le revenu total brut de
l'intimée s'est élevé à 43'406 fr. 85,
soit à une moyenne de 2'893 fr. 79 brut. Les calculs
effectués par la recourante sont conformes aux pièces
du dossier et c'est à tort que les premiers juges ont retenu
à ce titre le montant de 2'914 fr. 53 (cf. jgt, p. 43). Par
conséquent, c'est un salaire moyen brut de 2'893 fr. 79 qui
doit être pris en considération.
L'intimée a travaillé jusqu'au 16 octobre 2007 et il
n'est pas contesté qu'elle a touché son salaire, par
1'150 fr., pour la période du 1
er
au 16 octobre
2007. Aucun montant ne lui est donc dû pour les seize
premiers jours de ce mois et c'est à tort que le tribunal de
prud'hommes les a inclus dans son calcul (cf. jgt, p. 43).
L'intimée a ainsi droit à son salaire pour la
période du délai de congé s'étendant du
17 octobre 2007 au 31 janvier 2008. Selon la méthode de
calcul préconisée en doctrine (cf. Guide de
l'employeur édité par le Centre patronal vaudois,
fiche III-2a n
o
9), le salaire mensuel doit être
divisé par 30 - quel que soit le nombre de jours du mois
concerné - et le résultat multiplié par le
nombre de jours écoulés pendant le temps de service
du travailleur. Ainsi, sur la base d'un salaire moyen mensuel brut
de 2'893 fr. 79 (cf. supra), le montant brut dû à
l'intimée s'élève à 10'128 fr. 25
(1'446 fr. 90 pour la période du 17 au 31 octobre 2007
[2'893.79 : 30 x 15] + 8'681 fr. 35 pour les mois de novembre 2007
à janvier 2008 [3 x 2'893.79]).
La recourante soutient qu'il faut retrancher les montants de 1'324
fr. 95 et de 2'650 fr. brut que l'intimée a
déjà perçus pour la seconde partie d'octobre
et le mois de novembre 2007. L'employée ne conteste pas
avoir touché ces deux sommes correspondant à 1'221
fr. 60 et 2'443 fr. 35 net (cf. mémoire d'intimée, p.
2), qu'il y a donc lieu de déduire. En soustrayant ces
montants des 10'128 fr. 25 susmentionnés, on parvient au
total de 6'153 fr. 30 brut (10'128.25 - 1'324.95 -
2'650).
L'intimée admet par ailleurs avoir perçu 251 fr. 35
net pour les trois jours de fin janvier 2008 où elle a
travaillé pour la société A.________
Sàrl, montant qu'elle doit se laisser imputer sur son
salaire (Brunner/Bühler/
Waeber/Bruchez, Commentaire du contrat de travail,
3
ème
éd., 2004, n. 13 ad art. 335 CO, p.
228).
En définitive, l'intimée a droit, à titre de
salaire pour la période du 17 octobre 2007 au 31 janvier
2008, au montant de
6'153 fr. 30
brut, sous déduction des
charges sociales usuelles et sous déduction de la somme de
251 fr. 35 net.
Bien fondé sur ce point, le recours doit être
partiellement admis.
8.
En conclusion, le recours doit être partiellement admis et le
jugement réformé au chiffre II de son dispositif en
ce sens que la recourante est débitrice de l'intimée
et lui doit immédiat paiement de la somme brute de
6'153 fr. 30, plus
intérêt à 5% l'an dès le 1
er
février 2008, sous déduction des charges sociales
usuelles et sous déduction de la somme de 251 fr. 35 net. Il
est confirmé pour le surplus.
S'agissant d'un
conflit de travail dont la valeur litigieuse ne dépasse pas
30'000 fr., le présent arrêt doit être rendu
sans frais (art. 343 al. 2 et 3 CO, 10 al. 1 LJT et 235 TFJC [tarif
du 4 décembre 1984 des frais judiciaires en matière
civile; RSV 270.11.5]).
La recourante a obtenu partiellement gain de cause. Si
l'intimée a admis les déductions à
opérer de 1'324 fr. 95 et 2'650 fr. brut, ainsi que
de
251 fr. 35
net
, elle a
néanmoins conclu au rejet du recours. Dans ces
circonstances, les dépens de deuxième instance
peuvent être compensés.
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
Le jugement est réformé
au chiffre II de son dispositif comme il suit:
II.- La défenderesse
D.________ Sàrl est débitrice de la demanderesse
F.________ et lui doit immédiat paiement de la somme brute
de 6'153 fr. 30 (six mille cent cinquante-trois francs et trente
centimes), plus intérêt à 5% l'an dès le
1
er
février 2008, sous déduction des
charges sociales usuelles et sous déduction de la somme
nette de
251 fr. 35 (deux cent cinquante et un francs et trente-cinq
centimes).
Le jugement est confirmé pour le surplus.
III.
L'arrêt est
rendu sans frais.
IV.
Les dépens de deuxième
instance sont compensés.
V.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 21 janvier
2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies, à :
‑      Me Bernard Geller (pour
D.________ Sàrl),
‑      M. Christophe Savoy (pour
F.________).
La Chambre des
recours considère que la valeur litigieuse est de
11'199 fr. 30.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de
principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Tribunal de
prud'hommes de l'arrondissement de Lausanne.
L
a
greffi
ère
: