vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 392 · 2015-05-15 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.05.2015 Arrêt / 2015 / 392

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
45/12 - 123/2015
ZD12.007405
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 mai 2015
__________________
Composition
:               Mme
Thalmann
,
président
M.
Métral et Mme Di Ferro Demierre, juges
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Georges Reymond, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss, 16 et 17 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 88a al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
P.________
(ci-après : l’assuré ou le
recourant), né en 1947, originaire d’ex-Yougoslavie (Serbie), a déposé le 24 mars
2003 une demande de prestations de l’assurance-invalidité, tendant à l’octroi d’une
mesure d’orientation professionnelle, d’un reclassement dans une nouvelle profession, respectivement
d’une rente. Après avoir été notamment préparateur de voitures puis manœuvre
dans un garage, il a exercé en dernier lieu la profession de mécanicien d’automobiles
indépendant jusqu’à l’incendie accidentel de son garage, le 28 janvier 2002, et
n’a pas repris d’activité depuis lors.
Dans un rapport établi le 18 juin 2003, la Dresse C.________, chef de clinique adjointe du Service
de Rhumatologie, Médecine physique et Réhabilitation du CHUV, a indiqué que l'assuré
avait été hospitalisé dans ce service du 21 février au 7 mars 2002, en raison de
lombocruralgies L4 droites déficitaires sur un plan sensitif et réflexe, dans le cadre d'une
hernie discale L3-L4 foraminale droite.
Le Dr Q.________, généraliste FMH et médecin traitant de l'assuré depuis le mois
de décembre 1997, a établi un rapport les 4 et 11 juillet 2003, retenant comme ayant des répercussions
sur sa capacité de travail les diagnostics de syndrome plurimétabolique avec complications,
de hernie discale L3-L4, ainsi que de polyarthrite scapulo-humérale (PSH) gauche sur capsulite rétractile.
Selon ce praticien, qui relevait depuis quelques mois une évolution faisant craindre un syndrome
douloureux somatoforme chez un patient qualifié de "très marqué par l'arrêt
de son activité professionnelle", la capacité de travail de l'intéressé était
nulle dans son activité habituelle de mécanicien depuis son hospitalisation en urgence au CHUV,
le 21 février 2002; dans une activité adaptée, soit une activité légère
évitant le port de charges, telle que travail à l'établi, il estimait qu'il fallait s'attendre
à une diminution de rendement, en raison de l'impotence fonctionnelle de son membre supérieur
gauche.
Le 18 juin 2004, l'Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI, l'office ou l’intimé) a rédigé un rapport d'enquête économique
pour les indépendants, dont il ressort que l'assuré réalisait en 2001 un revenu annuel
de 43'390 francs.
Interpellé par l'OAI quant à l'évolution du cas, le Dr Q.________ a indiqué le 5
novembre 2004 que la capacité de travail de l'assuré dans une activité adaptée était
de 50 % à 75 % depuis le 9 février 2004 au plus tôt, mentionnant par ailleurs une diminution
de rendement induite également, depuis 2004, par des douleurs au flanc droit – l'intéressé
ayant à cet égard fait l'objet, en 1988, d'une thoracotomie droite pour mésenchymome bénin.
La Dresse N.________, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne, a établi un
rapport le 11 août 2005, retenant comme ayant des répercussions sur la capacité de travail
de l'assuré les diagnostics suivants:
“•
Lombosciatalgies G non déficitaires et lombalgies chroniques, status post lombocruralgies déficitaires
sur hernie discale L3-L4 foraminale D
•
Status post capsulite rétractile de l'épaule G
•
Douleurs hypocondre D en investigations
•
Acouphènes G permanents, vertiges”
Selon ce médecin, aucune activité n'était alors exigible de l'intéressé, son
état de santé allait s'aggravant.
Dans un rapport établi le 29 septembre 2005, le Dr J.________, spécialiste FMH en chirurgie
du Service Médical Régional (SMR) de l’AI, a relevé que l'évolution du cas,
telle que décrite dans le rapport de la Dresse N.________, laissait suspecter un trouble somatoforme
douloureux persistant, de sorte qu'un examen bidisciplinaire, rhumatologique et psychiatrique, était
indiqué.
Cet examen a été réalisé le 10 mars 2006 par le Dr W.________ et la Dresse H.________
du SMR, respectivement spécialiste FMH en médecine physique et rééducation et psychiatre
FMH. Il résulte de leur rapport, établi le 20 juin 2006, notamment ce qui suit :
“
DIAGNOSTICS
avec
répercussion sur la capacité de travail :
•
Aucun.
sans
répercussion sur la capacité de travail :
•
Status après thoracotomie droite en 1988 pour ablation d'une tumeur du 10ème espace intercostal
(mesenchymome bénin).
•
Status après lombocruralgies droites en février 2002 sur hernie discale L3-L4 foraminale droite.
M54.4
•
Status après PSH gauche en juin 2003.M75.1
•
Diabète de type II non i[n]sulinodépendant.
•
Hypertension artérielle traitée.
•
Hypercholestérolémie traitée.
•
Surcharge pondérale avec BMI à 30.5.
•
Production fictive de symptômes somatiques (F68.1).
APPRÉCIATION
CONSENSUELLE DU CAS
Du
point de vue psychiatrique
, il s'agit d'un assuré
âgé de 59 ans, d'origine albanaise de Serbie. Issu de 8 ans de scolarité primaire, il
n'exerce pas d'activité professionnelle lucrative dans son pays. Arrivé en Suisse d'une manière
définitive en 1978, il travaille comme aide de cuisine, nettoyeur ou manoeuvre dans des garages,
jusqu'à ce qu'il se mette à son compte comme garagiste en 1995. Son garage brûle le 29
janvier 2002, l'assuré ne retravaillera plus depuis lors.
L'appréciation
psychiatrique met en évidence un assuré vif, dont les plaisanteries rendent le contact agréable.
Son état de santé psychique ne fait l'objet d'aucune atteinte pouvant porter préjudice
à sa capacité de travail.
Dans
le contexte de symptômes douloureux chroniques, l'assuré ne souffre d'aucun trait pré-morbide
de la personnalité, d'aucune comorbidité psychiatrique, d'aucune affection corporelle chronique.
Il n'y a pas de perte d'intégration sociale et il ne prend aucun traitement psychotrope. Ses plaintes
ne concernent aucune atteinte à la santé qui pourrait être considérée comme
invalidante au sens de la LAI.
Du
point de vue somatique
, il s'agit d'un assuré
âgé de 59 ans, albanais originaire de Serbie, en Suisse depuis une trentaine d'années,
ayant exercé comme dernière profession celle de garagiste indépendant jusqu'en janvier
2002, date à laquelle son garage a brûlé à la suite d'un incendie accidentel.
Un
premier épisode ostéoarticulaire est signalé au mois de février 2002 avec la survenue
de lombocruralgies droites de territoire L4 déficitaire. Traitées de façon conservative
au CHUV avec une excellente évolution (régression complète de toute la symptomatologie).
L'assuré
a présenté aussi une PSH gauche à l'été 2003, objectivé par le Dr N.________,
rhumatologue FMH, sur capsulite rétractile.
Actuellement,
les plaintes évoquées par notre assuré sont une douleur au niveau de l'hypocondre droit
avec irradiation dans le flanc droit et basithoracique postérieure droite (en regard de la cicatrice
d'ablation d'un mésenchymome bénin du 10ème espace intercostal). Associé à cette
symptomatologie, l'assuré décrit des douleurs lombaires basses à gauche, avec notion de
blocages par intermittences et dysesthésie du membre inférieur gauche. Les autres plaintes
spontanées sont un sentiment de vertiges de type positionnel associé à des acouphènes,
une toux chronique et des céphalées occasionnelles.
L'examen
réalisé ce jour au SMR n'a objectivé aucune atteinte d'ordre somatique à caractère
invalidant. Le status ostéoarticulaire est parfaitement dans les normes. Nous n'avons objectivé
aucune limitation dans les amplitudes articulaires, ni de signe clinique objectif en faveur d'une pathologie
ostéoarticulaire significative. Le seul élément probant du status clinique est la production
de symptômes vraisemblablement de type factice (l'assuré décrit un souffle coupé
nécessitant une position en génuflexion, associé à des mouvements de contorsions
de tout le tronc lors des flexions latérales droite-gauche ou des torsions du tronc ceinture bloquée).
Sur le plan neurologique, nous n'avons objectivé aucun signe en faveur d'un déficit neurologique
hormis une diminution de la pallesthésie au niveau des membres inférieurs en relation avec
le diabète présenté par cet assuré. L'examen de médecine générale
met en évidence essentiellement une surcharge pondérale avec un BMI à 30.5, chez un assuré
par ailleurs présentant une musculature posturale parfaitement conservée voire même athlétique.
Dans ce sens, il faut signaler la persistance d'une musculature au niveau des membres supérieurs
et un développement important de la musculature du thénar et de l'hypothénar au niveau
du membre supérieur droit traduisant la persistance d'une activité physique manuelle.
Le
trouble polymétabolique (diabète, hypertension et hyper-cholestérolémie) n'a pas
de caractère invalidant et est tout à fait équilibré actuellement, sous traitement.
En
conclusion, sur le plan ostéoarticulaire, cet assuré présente essentiellement des troubles
dégénératifs et statiques du rachis lombaire et cervical n'induisant aucune incapacité
de travail de longue durée. La pathologie herniaire objectivée par scanner au mois d'avril
2002 a complètement régressé sur le plan clinique.
L'incapacité
de travail attestée par le médecin traitant à ce jour n'a pas de fondement organique actuellement.
Les
limitations fonctionnelles
En
l'absence d'atteinte à la santé à caractère invalidant, nous pouvons tout au plus
édicter des mesures de prévention du rachis dorsolombaire à titre préventif, absence
de port de charges supérieures à 15 kg de façon répétitive, absence de positions
statiques debout au-delà de 30 minutes et assise au-delà de 1h30, absence de positions répétées
en antéflexion ou en porte-à-faux du tronc contre résistance.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Selon
le rapport médical établi par la Dr J. N.________ le 11 août 2005, l'assuré n'a plus
de capacité de travail raisonnablement exigible comme garagiste depuis février 2002. La cause
de l'arrêt de travail n'est pas médicale, l'appréciation bidisciplinaire de ce jour ne
permet de mettre en évidence aucune atteinte à la santé qui pourrait appuyer cette incapacité
de travail.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Sur
la base de notre examen clinique de ce jour, l'étude du dossier médical mis à notre disposition,
nous pouvons attester tout au plus d'une incapacité de travail ponctuelle en relation avec les lombosciatalgies
droites de février 2002 sur une période de trois à six semaines, de même qu'une incapacité
de travail de l'ordre de deux à quatre semaines en relation avec une PSH gauche dans le courant
de l'été 2003. En dehors de cette période d'incapacité de travail ponctuelle, cet
assuré présente une pleine capacité de travail dans son activité habituelle ou dans
toute autre forme d'activité respectant les considérations d'épargne du rachis. L'incapacité
de travail attestée aussi bien par le médecin traitant que par la Dr N.________, rhumatologue
FMH, n'a pas de fondement d'ordre médical.
Concernant
la capacité de travail exigible,
Vu
l'absence de pathologie à caractère invalidant, cet assuré présente une pleine capacité
de travail dans son activité habituelle, pour autant que les considérations d'épargne
du rachis lombaire soient respectées. Les diagnostics de troubles métaboliques n'entraînent
pas, dans l'état actuel des choses, d'incapacité de travail.
CAPACITE
DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS
L'ACTIVITE HABITUELLE (GARAGISTE) :100%.
DANS
UNE ACTIVITE ADAPTEE :
100%.
Hormis
des périodes ponctuelles d'incapacité de février/mars 2002 et de juin 2003.
”
Par décision du 23 août 2006, confirmant un projet de décision du 14 juillet 2006, l'OAI
a rejeté la demande de prestations déposée par l'assuré, au motif que, d'après
les conclusions des médecins du SMR, sa capacité de travail était réputée pleine
et entière tant dans son activité habituelle que dans toute autre activité.
P.________ a recouru contre cette décision par acte du 25 septembre 2006, concluant notamment, préalablement,
à son annulation à titre préjudiciel pour violation du droit d'être entendu.
Dans sa réponse du 15 décembre 2006, l'OAI a notamment admis n'avoir pas tenu compte, par erreur,
de la suspension du délai durant les féries judiciaires, en ce sens qu'il avait rendu la décision
attaquée avant l'échéance du délai de contestation de son projet de décision
du 14 juillet 2006. Il a notamment produit un rapport final du 29 novembre 2006 de la division administrative
de l'OAI qui a relevé que la majorité des tâches d'un mécanicien d'automobiles nécessitaient
des positions n'épargnant pas le rachis, notamment en porte-à-faux et en antéflexion du
tronc, de sorte que cette activité n'était pas adaptée aux limitations fonctionnelles
retenues par les médecins du SMR. Il a dès lors procédé, dans un document interne
du 23 novembre 2006 annexé à ce rapport, au détail du calcul du salaire exigible de l'intéressé,
aboutissant à un revenu d'invalide d'un montant supérieur à celui du revenu sans invalidité.
Par jugement du 29 janvier 2007 (cause n° [...]), le Tribunal des assurances a admis le recours
et annulé la décision attaquée, la cause étant renvoyée à l'office afin
qu'il en complète l'instruction puis rende une nouvelle décision.
B.
Le 19 avril 2007, l'OAI a soumis un nouveau projet de décision à l'assuré, dans le sens
du rejet de sa demande de prestations. Il a relevé que, compte tenu des limitations fonctionnelles
telles qu'arrêtées dans le rapport établi par les médecins du SMR le 20 juin 2006,
l'intéressé n'était plus en mesure d'exercer en plein son activité habituelle de
mécanicien d'automobiles; en revanche, une pleine capacité de travail était exigible de
sa part dans toute activité adaptée à ses limitations. Comparant les revenus avec et sans
invalidité tels qu'arrêtés dans le détail du calcul du salaire exigible mentionné
ci-dessus, l'OAI a conclu que le revenu d'invalide auquel l'assuré pouvait raisonnablement prétendre
dans une activité adaptée était au moins aussi élevé que celui qu'il aurait
pu réaliser sans atteinte à la santé, et qu'il ne présentait de ce chef aucune invalidité
au sens de l'assurance-invalidité.
Dans le cadre de sa contestation à ce projet de décision, l'assuré a fait établir
une expertise privée, réalisée les 30 novembre 2007 et 11 février 2008 par la Dresse
D.________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie. Dans son rapport, établi
le 25 février 2008, ce médecin a retenu comme ayant des répercussions sur sa capacité
de travail les diagnostics suivants:
“
1.
Lombalgies chroniques
sur
- Status après lombo-cruralgie déficitaire au plan sensitif et réflexe sur hernie discale
L3-L4 en février 2002
- Status après lombo-sciatalgie non déficitaire à gauche en 2005
- Atteinte dégénérative sous forme d'une discopathie pluri-étagée, prédominant
au niveau L3-L4 et d'une arthrose postérieure de L3 à S1
2.
Périarthropathie
des deux épaules avec récidive actuelle à droite et status après capsulite rétractile
de l'épaule gauche en 2003
3.
Possible syndrome de stress
post-traumatique
”
Dans son appréciation du cas, la Dresse D.________ relevait que l'assuré avait très mal
vécu l'incendie de son garage en 2002 et qu'il avait ensuite longtemps rêvé de cet événement,
dont l'évocation déclenchait encore actuellement des sentiments d'angoisse et de peur. A son
avis, l'intéressé avait présenté une atteinte psychique dans les suites de cet incendie,
qui n'avait alors pas été évaluée, de sorte qu'une nouvelle expertise psychiatrique
était indispensable. Cela étant, la Dresse D.________ concluait, s'agissant des atteintes au
rachis, à une capacité de travail résiduelle de 50 % dans son activité habituelle
dans un délai de 6 à 8 semaines après l'épisode aigu de février 2002, tout en
précisant qu'il lui était impossible de dire pendant quelle durée l'atteinte des épaules,
en particulier la capsulite rétractile à gauche, aurait pu le limiter dans son activité
habituelle; dans une activité adaptée, soit une activité ne nécessitant ni port de
charges, ni mouvements en antéflexion et en rotation du torse, ni mouvements répétitifs
des membres supérieurs impliquant le port de charges, et permettant une alternance des positions
assise et debout, une capacité de travail de 50 % était exigible de sa part, étant précisé
qu'il convenait de tenir compte également du fait que l'assuré avait de la peine à lire
en français, qu'il ne savait pas l'écrire, et qu'il avait des difficultés en calcul. Interpellée
quant aux éventuels points de divergence entre son appréciation et celle des médecins
du SMR, respectivement quant aux motifs de ces éventuelles divergences, la Dresse D.________ exposait
ce qui suit:
“
Lors
de l'examen de Monsieur P.________, je n'ai pas eu l'impression qu'il produise des symptômes de
type factice.
Une
personne présentant une atteinte dégénérative du rachis avec des lombalgies ou même
des lombo-sciatalgies récidivantes, peut présenter dans un intervalle peu douloureux une mobilité
lombaire quasiment normale, ce qui était le cas lors de l'examen au SMR.
Une
personne qui a présenté des périarthropathies de l'épaule gauche et même une
capsulite rétractile de l'épaule, peut avoir une musculature supérieure normale, je n'ai
par ailleurs pas été frappée par ce développement important de la musculature du
thénar et de l'hypothénar au niveau du membre supérieur droit, qui traduirait la persistance
d'une "activité physique manuelle".
A
la lecture de l'anamnèse psycho-sociale et psychiatrique, je suis étonnée de ne pas trouver
de trace de l'incendie de son garage. Il s'agit pourtant d'un événement inhabituel et extraordinaire,
pouvant être vécu et ressenti comme traumatisant.
”
Par courrier du 29 avril 2008, l'assuré, se référant aux conclusions de la Dresse D.________,
a fait valoir qu'il y avait d'ores et déjà lieu de lui reconnaître une invalidité
de 50 % à compter du mois de février 2003 – soit à l'échéance du délai
de carence d'un an dès le début de l'incapacité de travail durable –, et requis
la mise en œuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique, "réalisée hors SMR".
Le Dr K.________, médecin-chef adjoint du SMR, s'est déterminé sur l'appréciation
et les conclusions de la Dresse D.________ par avis du 18 juin 2008, relevant en premier lieu que les
diagnostics retenus par ce médecin n'étaient "pas différents de ceux décrits
lors de l'examen bidisciplinaire au SMR", seule l'évaluation de leur impact sur la capacité
de travail divergeant. Concernant le diagnostic de possible syndrome de stress post-traumatique, ce médecin
observait qu'il était mentionné pour la première fois, l'assuré n'ayant jamais fait
état auparavant de symptômes pouvant correspondre à un tel tableau nosologique. Il relevait
en outre que selon la Classification Internationale des Maladies (CIM-10), le syndrome de stress post-traumatique
apparaissait généralement dans les six mois suivant l'accident causal, et évoluait spontanément
vers la guérison et que l'examen psychiatrique au SMR n'avait révélé aucune pathologie.
Il estimait que le fait que l'assuré n'ait pas parlé de l'incendie au psychiatre n'invalidait
en rien l'examen, mais démontrait tout au plus qu'il n'était pas alors préoccupé
par cet événement. Le Dr K.________ concluait comme il suit:
“
Au
vu de ce qui précède, on peut admettre l'incapacité de travail de 50 % comme mécanicien
indépendant depuis février 2002, en dehors de courtes périodes d'incapacités totales
lors des poussées douloureuses.
En
revanche on ne comprend pas pourquoi une activité légère adaptée, épargnant
le rachis et les épaules, serait elle aussi frappée d'une diminution de rendement de 50 %.
Ceci n'est pas argumenté par la Dresse D.________. Les difficultés de lecture, d'écriture,
de calcul et la mauvaise connaissance de la langue française ne sont pas du domaine de l'AI. Nous
maintenons par conséquent qu'il persiste une pleine exigibilité dans une activité adaptée
.”
Par décision du 7 juillet 2008, l'OAI, faisant siennes les conclusions de ce dernier avis, a confirmé
le projet de décision du 19 avril 2007, en ce sens qu'en l'absence de préjudice économique
subi par l'assuré du fait de ses atteintes, sa demande de prestations était rejetée faute
d'une invalidité.
Par acte du 9 septembre 2008, P.________ a formé recours devant le Tribunal des assurances contre
cette décision, concluant principalement à sa réforme en ce sens qu'une rente entière
lui était octroyée et, subsidiairement, à son annulation, la cause étant renvoyée
à l'OAI pour instruction complémentaire et nouvelle décision, dans le sens des considérants.
Dans le cadre de cette procédure, les rapports suivants ont été produits :
-
Un rapport établi le 1
er
septembre 2008 par le Dr L.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, ensuite
d'un examen psychiatrique réalisé en août 2008 sur la base des pièces versées
au dossier, d'entretiens avec l'assuré et avec l'un de ses fils et d'un entretien téléphonique
avec le Dr Q.________, médecin traitant. S'agissant de l'évolution du cas, ce psychiatre a
retenu que l'intéressé avait sans aucun doute présenté un état de stress post-traumatique
(F43.1) après l'incendie de son garage – dont le contexte répondait bien aux critères
nécessaires concernant l'événement traumatisant. La symptomatologie de l'état de
stress post-traumatique s'était néanmoins atténuée au fil du temps, ce diagnostic
ne pouvant plus être posé à l'heure actuelle au sens strict, et l'expertisé ayant
par la suite développé une symptomatologie anxio-dépressive correspondant à un trouble
de l'adaptation (F43.2), réactionnel à son manque progressif de valorisation narcissique et
à son état de faiblesse physique progressivement plus limitant. Ce trouble de l'adaptation
s'était transformé, depuis environ un an et demi, en état dépressif d'intensité
moyenne (F32.1), de par la probable prise de conscience des difficultés existantes, en rapport avec
l'affection orthopédique et avec l'aggravation des limitations liées au diabète. A l'heure
actuelle, était posé le diagnostic d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique
(F32.11), le Dr L.________ précisant à cet égard notamment ce qui suit:
“
Ils
[i.e. les médecins du SMR] font figurer un diagnostic psychiatrique sous forme de « Production
fictive de symptômes somatiques F68.1 ». A la lecture du rapport SMR, il semble excessif, voire
incorrect, de faire figurer ce diagnostic. En effet, il ne ressort du rapport SMR aucun élément
du type de ceux décrits dans la rubrique F68.1 de la CIM-10 (simulation répétée et
incohérente de symptômes en l'absence d'un trouble physique, automutilations, investigations
et interventions chirurgicales répétées, par exemple). Au contraire, le rapport décrit
une personne souriante et collaborante, qui semble exempte de toute pathologie psychiatrique. De surcroît,
il n'y a que deux signes sur cinq de non-organicité selon Waddel, selon les examinateurs du SMR,
ce qui est un score faible."
[…]
"Le
trouble dépressif est diagnostiqué en rapport avec un abaissement général de l'humeur
chez le concerné, ainsi qu'une diminution du plaisir et de l'intérêt et une réduction
de l'énergie. Alors qu'il a toujours travaillé et qu'il a réussi plusieurs reconversions,
l'expertisé n'est plus actif professionnellement depuis six ans. Il n'a plus de contact social,
ne participe plus aux activités de son entourage, n'entreprend plus aucune activité de loisir,
ni sur le plan physique, ni mentalement.
Une
diminution de l'estime de soi et de la confiance est mise en évidence. En disant de lui qu'il est
« foutu », l'expertisé montre une nette tendance au rabaissement de sa personne, avec
un sentiment de ruine. Il n'a aucun projet pour l'avenir, exprime des idées pessimistes (expulsion
de l'assistance sociale et privation du soutien vital). Il ne sait pas où il va.
En
cela, son évolution s'est manifestement aggravée puisqu'il semble encore pouvoir se projeter
dans l'avenir au moment de l'examen du SMR (cf. status psychiatrique)."
[…]
"Le
diagnostic de syndrome somatoforme douloureux évoqué par le Dr Q.________ en juillet 2003 ne
paraît pas pertinent dans ce cas où il existe des affections physiques qui expliquent l'essentiel
des douleurs.
Par
contre, ce diagnostic évoqué en 2003 par le Dr Q.________ semble traduire que le médecin
traitant suspectait d'autres facteurs à l'origine de l'incapacité de travail, facteurs qu'il
n'arrivait pas à identifier. L'existence d'un état de stress post-traumatique, dont l'expertisé
était honteux et qu'il cherchait à contenir face à son médecin traitant, pourrait
expliquer ce décalage.
”
Le Dr L.________ concluait qu'il n'était pas exigible de l'assuré qu'il reprenne une activité,
les atteintes au niveau somatique, impliquant de fortes limitations sur le plan de la valorisation narcissique,
ayant progressivement décompensé son équilibre psychique, déjà mis à rude
épreuve par sa vie riche en émotions de toutes sortes et par l'incendie traumatisant de son
garage, en janvier 2002. Interpellé quant aux éventuels points de divergence entre son appréciation
et celle des médecins du SMR, respectivement quant aux motifs de ces éventuelles divergences,
le Dr L.________ exposait ce qui suit:
“
Mon
appréciation est différente de celle du SMR.
J'ai
pu constater que Monsieur P.________ retient ses émotions et cherche à présenter l'image
d'un homme solide et fort. Il est d'une nature très fière et ne peut se laisser aller à
ses émotions qui correspondent probablement à un signe de faiblesse à ses yeux.
Il
n'exagère pas ses symptômes, mais il cherche au contraire à en réduire la partie
apparente.
Il
a traversé des situations éprouvantes sur le plan psychique, tel la mort de plusieurs de ses
enfants, ainsi que la guerre dans son pays d'origine. Ces épreuves ont sans doute altéré
sa capacité à s'émouvoir, à se laisser aller et à se plaindre en public.
Il
est dès lors compréhensible que le SMR, dans le cadre d'une évaluation sommaire, ait perçu
une personne souriante et collaborante qui semblait aller bien.
Il
faut admettre d'autre part qu'il existe une aggravation progressive de l'état psychique et physique
de l'expertisé au cours des deux dernières années.
Monsieur
P.________ s'est très probablement présenté dans un état moins préoccupant au
SMR en 2006, que ce n'est le cas en 2008.
”
-
Un courrier de la Dresse D.________ adressé au conseil de l'assuré le 8 septembre 2008, dans
lequel ce médecin relevait le caractère sommaire de l'examen psychiatrique effectué le
10 mars 2006 par la Dresse H.________, et mentionnait que, d'après ses connaissances en tant que
spécialiste en médecine psychosomatique et psychosociale, le syndrome de stress post-traumatique
n'évoluait de loin pas toujours spontanément vers la guérison. Par ailleurs, sur le seul
plan somatique, la Dresse D.________ indiquait que, dès lors qu'elle n'avait pas d'argument pour
des symptômes factices, son appréciation de la capacité de travail de l'assuré différait
de celle des médecins du SMR; elle estimait que la capacité de travail exigible de l'intéressé
était de 50 % dans une activité adaptée, "tout en tenant compte des critères
non relevants pour l'assurance-invalidité (âge, mauvaise connaissance de la langue française,
difficultés de lecture, d'écriture et de calcul)".
-
Un avis établi le 3 novembre 2008 par le Dr T.________, spécialiste FMH en psychiatrie –
psychothérapie, qui relevait, concernant le rapport du Dr L.________, que l'anamnèse, voire
l'examen de l'assuré, étaient essentiellement orientés par l'entretien avec son fils,
et ne correspondait pas complètement à la présentation et au discours de l'expertisé
lui-même; il indiquait ne pas très bien comprendre ce qui motivait cette façon de faire,
et se demandait quelles étaient les conséquences assurantielles et jurisprudentielles d'une
telle pratique. Par ailleurs, il estimait que le Dr L.________ évoquait "un amalgame de considérations
et hypothèses organiques et psychiques, se basant tout à la fois sur son expertise mais aussi
sur celle de la Dresse D.________ en date du 25.02.2008" – étant précisé que
cette dernière expertise reprenait les diagnostics déjà retenus lors de l'examen réalisé
par les médecins du SMR le 10 mars 2006 "agrémentés d'une révélation concernant
l'état psychique de l'assuré", révélation qui se trouvait hors du domaine de
compétence de l'expert et ne serait pas reprise par le médecin traitant. En outre, selon le
Dr T.________, les "hypothèses de travail" du Dr L.________ ne lui permettaient cependant
pas de se prononcer sur la capacité de travail de l'assuré, puisque l'on ne trouvait nulle
part, dans son rapport, de description des limitations fonctionnelles, de pourcentage d'incapacité
de travail ni de date de début d'une problématique psychiatrique incapacitante. Enfin, lorsqu'un
expert envisageait une symptomatologie non précédemment traitée par le médecin traitant,
il était "classique" qu'il se permette de préciser les orientations thérapeutiques
de nature à améliorer la symptomatologie, ce qui n'était pas le cas en l'espèce.
Le Dr T.________ concluait en conséquence que le rapport d'expertise établi par le Dr L.________
n'apportait "pas d'éléments convaincants concernant des arguments psychiatriques précis
pouvant modifier l'appréciation du SMR concernant la capacité de travail évaluée
lors de l'examen rhumatologique et psychiatrique du 10.03.2006".
-
Un avis établi le 3 novembre 2008 par le Dr K.________, relatif au courrier du 8 septembre 2008
de la Dresse D.________. Se référant à la CIM-10, il relevait que ni le délai de
survenance, ni le passage à un trouble chronique ne permettaient de retenir le diagnostic d'état
de stress post-traumatique dans le cas d'espèce; au surplus, l'appréciation de l'état
de santé psychique du recourant sortait du domaine de compétence de la Dresse D.________. Sur
le plan somatique, le Dr K.________ estimait que le courrier en cause n'apportait aucun élément
nouveau, respectivement que le status n'était pas contesté, seule l'estimation de la capacité
de travail de l'assuré différant d'avec celle retenue par les médecins du SMR. Or, la
Dresse D.________ faisait intervenir des facteurs extra-médicaux, tels que l'âge et la durée
de l'inactivité. Le Dr K.________ maintenait en conséquence que, sur le plan somatique, l'exigibilité
était entière.
-
Un avis du 22 décembre 2008 du Dr L.________ relevant en substance que les remarques du Dr T.________
ne portaient pas sur le fond de la problématique, mais uniquement sur des points secondaires. En
outre, il estimait que le complément d'anamnèse par l'un des fils du recourant auquel il avait
procédé se justifiait en raison des difficultés linguistiques de ce dernier, mais également
– et surtout – en raison d'une difficulté d'extériorisation du ressenti et d'une
sensibilité narcissique extrême; le discours du fils rendait cohérente et plausible cette
situation, alors que l'image dressée par les experts du SMR sur la base de leurs observations comportait
des contradictions qui demeuraient inexpliquées. Par ailleurs, le Dr L.________ s'étonnait
que le Dr T.________ semblait accorder une valeur significative au fait que le Dr Q.________, qui n'était
pas psychiatre, n'ait pas constaté d'état dépressif, infirmant ainsi le diagnostic psychiatrique
qu'il avait lui-même posé, en tant que psychiatre. Enfin, il relevait que ses investigations,
qui n'étaient pas de simples "hypothèses de travail", lui permettaient bel et bien
de se prononcer sur la capacité de travail de l'intéressé, mais qu'il n'avait pas voulu
fournir des indications précises, dates et pourcentages, qui ne lui avaient pas été demandées;
si le SMR avait besoin d'un complément d'information, il le fournirait volontiers.
-
Un  avis du 8 janvier 2009 de la Dresse D.________, relevant que l'analyse du bilan radiologique,
tel que résultant de radiographies récentes, montrait une aggravation de l'atteinte dégénérative,
le fait qu'elle avait examiné le recourant presque deux ans après l'examen du SMR pouvant ainsi
également expliquer pourquoi elle estimait, en février 2008, l'incapacité de travail à
50 % dans une activité adaptée. Elle a par ailleurs précisé que ce taux d'incapacité
de travail de 50 % dans une activité adaptée était retenu indépendamment de tout
facteur psychosocial, la phrase en cause de son écriture du 8 septembre 2008, mal formulée,
ayant été mal interprétée par le médecin du SMR.
Par arrêt du 23 mars 2010 (CASSO [...]), la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a
admis le recours, annulé la décision attaquée, la cause étant renvoyée à
l'OAI pour nouvelle décision après complément d'instruction “par le biais d'une
évaluation consensuelle portant sur les plans rhumatologique et psychiatrique, puis rende une nouvelle
décision. Pour ce faire, l'OAI pourra, le cas échéant, s'adresser au Dr L.________ s'agissant
des atteintes présentées par le recourant sur le plan psychique, respectivement à la Dresse
D.________ s'agissant des atteintes présentées par le recourant sur le plan somatique, lesquels
ont d'ores et déjà une connaissance approfondie du cas, et dont les appréciations sont,
comme relevé ci-dessus, particulièrement étayées et convaincantes". Elle a en
outre relevé ce qui suit :
“
Or,
les avis respectifs du 3 novembre 2008 rendus par les Drs T.________ et K.________ ne contiennent aucune
observation clinique, mais ont bien plutôt pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements
médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à
donner au dossier sur le plan médical (cf. TF 9C_105/2009 du 19 août 2009, consid. 4.2). En
l'espèce, on ne voit pas sur quels éléments médicaux, en l'absence d'examen personnel
de l'intéressé, les médecins du SMR auraient pu se fonder dans le cadre de leur synthèse
pour infirmer les aggravations alléguées par la Dresse D.________ et le Dr L.________, respectivement,
le cas échéant, pour dénier toute répercussion sur la capacité de travail du
recourant induite par les aggravations en cause, contrairement à l'avis des experts mandatés
à titre privé; au demeurant, les Drs K.________ et T.________ ne se sont pas prononcés,
à tout le moins pas explicitement, sur les aggravations alléguées, se contentant en substance
de retenir, sans pouvoir fonder leur appréciation sur aucune évaluation médicale récente,
que les rapports en cause n'apportaient aucun élément de nature à remettre en cause les
conclusions du rapport établi le 20 juin 2006 - soit environ de deux ans auparavant. Le grief du
recourant, selon lequel ce dernier rapport ne saurait se voir reconnaître pleine valeur probante
notamment en raison du fait qu'il n'est plus d'actualité, est ainsi à l'évidence fondé.
bb)
Par ailleurs, force est de constater que les appréciations de la Dresse D.________ et du Dr L.________
sont de nature, à tout le moins, à remettre sérieusement en cause les conclusions du rapport
établi le 20 juin 2006 par les médecins du SMR, et ce indépendamment même de l'aggravation
de l'état de santé du recourant attestée. Ainsi la Dresse H.________ et le Dr W.________
du SMR ont-ils en substance mis les plaintes de l'intéressé sur le compte d'une production
fictive de symptôme somatiques (F68.1). Or, le Dr L.________ a exposé de façon convaincante
les motifs pour lesquels il paraissait excessif, voire incorrect, de retenir un tel diagnostic, compte
tenu des critères posés à ce propos dans la rubrique F68.1 de la CIM-10; la Dresse D.________
n'a pas davantage retenu ce diagnostic, justifiant également par cette divergence le fait que son
appréciation de la capacité de travail du recourant différait de celle retenue par les
médecins du SMR. La Dresse D.________ a en outre motivé, dans son rapport du 25 février
2008, les points de divergence entre son évaluation et celle de la Dresse H.________ et du Dr W.________,
relevant notamment qu'une personne atteinte d'une affection dégénérative du rachis avec
des lombalgies ou même des lombo-sciatalgies récidivantes pouvait présenter  dans
un intervalle peu douloureux une mobilité lombaire quasiment normale, ce qui avait été
le cas lors de l'examen au SMR; dans son avis du 18 juin 2008, le Dr K.________ n'a aucunement pris position
sur cet argument, non sans admettre l'incapacité de travail de 50 % dans l'activité habituelle
de mécanicien indépendant depuis le mois de février 2002 attestée par la Dresse D.________,
et ce en totale contradiction avec le rapport établi le 20 juin 2006 par les médecins du SMR,
qui avait conclu à l'absence d'atteinte ayant des répercussions sur la capacité de travail
du recourant. A cet égard, on ne s'explique pas comment les médecins du SMR ont pu retenir
des limitations fonctionnelles, fût-ce à titre de mesures de prévention pour préserver
le rachis, tout en niant le caractère invalidant des atteintes présentées par l'intéressé,
ce qui est également de nature à remettre en cause les conclusions de leur évaluation.
En
outre, sur le plan psychiatrique, le rapport établi le 1
er
septembre 2008 par le Dr L.________ est autrement plus détaillé, aussi bien sur les plans anamnestique,
clinique et diagnostique qu'au niveau de l'appréciation générale du cas, que le volet
psychiatrique pour le moins sommaire du rapport bidisciplinaire du SMR. Le Dr L.________ expose notamment
de façon convaincante la personnalité du recourant, singulièrement le fait que ce dernier
n'exagère pas ses symptômes, mais cherche au contraire à en réduire la partie apparente,
ce qui pourrait expliquer que les médecins du SMR aient perçu une personne souriante et collaborante,
qui semblait aller bien; l'évolution du cas depuis l'incendie du garage de l'intéressé,
telle que décrite par le Dr L.________, apparaît également vraisemblable, et le diagnostic
posé d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11) est motivé de façon
probante. A cet égard, il convient de relever que les remarques du Dr T.________ concernant le rapport
du Dr L.________ ne portent aucunement sur le fond de la problématique, mais s'attachent à
des points de détail: on ne saurait ainsi a priori remettre en cause les conclusions de l'expert
mandaté à titre privé au motif qu'il a procédé à un complément d'anamnèse
par le biais d'un entretien avec l'un des fils du recourant - complément qui apparaissait au contraire
pleinement justifié dans le cas d'espèce, compte tenu des difficultés linguistiques et
surtout de la personnalité de l'intéressé -, qu'il ne s'est pas prononcé précisément
sur l'évolution de la capacité de travail et sur les limitations fonctionnelles (questions
qui ne lui étaient pas expressément posées), ou encore qu'il n'a pas émis de proposition
thérapeutique. L'avis du Dr L.________ concernant les remarques du Dr T.________ apparaît ainsi
tout à fait pertinent, avis auquel le Dr K.________ n'a au demeurant opposé aucun argument
dans son dernier avis du 5 février 2009.
”
C.
Dans un rapport du 28 février 2011, le Dr S.________, spécialiste en chirurgie, a indiqué
notamment ce qui suit :
“
J'ai
pu rencontrer Monsieur P.________ récemment dans le but d'une introspection détaillée
:
-
il est évident que l'intéressé a subi plusieurs traumatismes (voir rapport Du Docteur
L.________ du 01.09.2008, page 15, ch 5), le dernier daté du 29.01.2002 (accident-explosion et incendie
de son garage où il a failli perdre la vie) ;
suivi
d'une résurgence grave des maux connus avec une hospitalisation du 21.02 au 07.03.2002 au service
de rhumatologie du CHUV ; tous ces faits n'ont pas concouru à une amélioration tant physique
que psychique. Si on retient les diagnostics posés et en regard de l'anamnèse, je remarque
que les cliniciens ont toujours recommandé des limitations fonctionnelles, édictées à
titre préventif telles que :
-
absence de port de charge
-
absence de position statique
-
absence de positions répétées en antéflexion ou en porte-à-faux du tronc contre
résistance.
Il
est indéniable que les affections orthopédiques ont progressé, accouplées sur le
plan somatique à un diabète de type II et que, partant, il est actuellement insulinodépendant
avec une polyneuropathie, néphropathie, hypertension artérielle et hypercholestérolémie.
Pour
le surplus, je fais miennes les conclusions du Docteur L.________ (voir son rapport du 01.09.2008, page
15, ch 5) et, à ce jour, on doit reconnaître une aggravation progressive mais notable de l'état
psychiatrique et physique ; sous des aspects débonnaires, il y a une grande souffrance !
En
l'état et compte tenu du status actuel, je pense qu'il est vain de prévoir une réintégration,
l'incapacité de travail étant déjà complète depuis de nombreuses années,
c'est-à-dire, déjà depuis l'événement choc de fin janvier 2002, sa valeur résiduelle
sur le marché du travail compte tenu de son bagage intellectuel et professionnel permet de dire,
sans ambages, qu'il n'y a pas de possibilité de réinsertion pour ce patient.
C'est
pourquoi, [je] propose pour éviter de nouveaux examens à répétition, d'admettre,
une fois pour tout, qu'en égard à la péjoration de l'état constaté, Monsieur
P.________ subit un grave dysfonctionnement socioprofessionnel pour les motifs abondamment décrits,
permettant de conclure à une réduction drastique de la capacité de travail dès mars
2003.
”
Dans un avis du 9 juin 2011, les Drs J.________ et K.________ ont estimé que ce rapport n'avait
pas de valeur probante, une expertise pluridisciplinaire externe étant nécessaire.
L'OAI a mandaté comme expert le Dr T.________ qui a établi son rapport le 30 septembre 2011
et dont il résulte notamment ce qui suit :
“
Diagnostics
■ Avec répercussion sur la capacité de travail
Aucun sur le plan psychiatrique
■ Sans répercussion sur la capacité de travail
Dysthymie F34.1
Appréciation
du cas :
Assuré
de 64 ans, originaire de Serbie, en Suisse depuis 1977, sans antécédent médical significatif
antérieurement à 2002, ayant travaillé comme mécanicien dans son propre garage de
2000 à 2002, au bénéfice d'une incapacité de travail attestée médicalement
à 100 % depuis janvier 2002, dépose une demande de prestations Al en mars 2003, pour «
douleurs lombaires avec hernie discale en 2002, diabète, hypertension », en cours d'instruction
après deux décisions du tribunal cantonal des assurances qui renvoient la cause à l'Office
invalidité pour reprise de l'instruction. Dans le cadre de cette nouvelle reprise d'instruction,
une expertise bidisciplinaire est mandatée, qui nous occupe actuellement.
L'examen
psychiatrique du 28 septembre 2011 met en évidence :
O              Les éléments
cliniques d'un tableau de dépression chronique de l'humeur dont la sévérité est insuffisante
pour justifier actuellement un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger avec moral
bon, sans véritable tristesse ni irritabilité, avec labilité émotionnelle à
l'évocation de sa vie en Serbie, avec fatigabilité anamnestique sans trouble de concentration
ou de mémoire, avec ruminations existentielles sans idée noires, sans anhédonie, sans
repli social, sans qu'il soit possible d'apprécier l'estime de lui-même, sommeil globalement
bon, appétit conservé. Le tableau est particulier de par sa fluctuation avec à raison
de 75 % du temps, des moments où il se sent moins bien et sort se promener, à raison de 25
% du temps, des moments il apprécie d'être en famille. L'intensité et la fluctuation du
tableau évoquent le diagnostic de dysthymie où les sujets présentent habituellement des
périodes de quelques jours à quelques semaines pendant lesquelles ils se sentent bien, mais,
la plupart du temps, ils se sentent fatigués et déprimés, tout leur coûte et rien
ne leur est agréable, ils ruminent et se plaignent, dorment mal et perdent confiance en eux-mêmes
mais ils restent habituellement capables de faire face aux exigences élémentaires de la vie
quotidienne, ce qui est le cas de notre assuré.
O              Une absence [de] symptomatologie
clinique et anamnestique dépressive incapacitante.
O              Une absence de symptomatologie
clinique et anamnestique anxieuse incapacitante.
O              L'assuré fait état
d'une aggravation de son état mais, en l'absence de symptomatologie significative constatée,
nous pouvons considérer l'absence d'éléments incapacitants antérieurs.
O              Une absence de signe
floride de la série psychotique et de critère CIM-10 de trouble de personnalité.
O              Une symptomatologie algique
sans grande intensité ni comorbidité psychiatrique, sans repli social.
Nous
avons pris bonne note de l'expertise psychiatrique du docteur L.________, en date du 1
er
septembre 2008 qui propose, dans son commentaire en page 11
1.
dans le premier paragraphe : « il a présenté sans aucun doute un état de stress post-traumatique
F43.1 après l'incendie de son garage. Cet état est resté discret, maîtrisé,
selon la description que l'expertisé nous donne. Par contre, l'expertisé en a parlé de
manière plus libre à la doctoresse D.________, qui décrit de manière précise
un état de stress post-pratique. Le contexte de l'accident répond bien aux critères nécessaires
pour ce qui est l'événement traumatisant. La symptomatologie de l'état de stress post-traumatique
s'est néanmoins atténuée au fil du temps. Tenant compte de la difficulté de l'expertisé
à extérioriser son vécu, il est impossible de se déterminer actuellement sur la sévérité
et la durée de l'état de stress post-traumatique. Ce diagnostic ne peut plus être posé
actuellement au sens strict, même si Mr P.________ présente encore bien un comportement d'évitement
et de l'anxiété lorsqu'il est exposé à des circonstances qui lui rappellent le thème
de la mort accidentelle. ». Ce premier paragraphe ne précise pas de signes cliniques attestés
concernant l'éventuel stress post-traumatique, il n'en retient que les circonstances ; le tableau
aurait été fourni lors de l'expertise de la doctoresse D.________ et nous nous étonnons
qu'une expertise sans traducteur puisse approcher des éléments aussi personnels et subtils
avec un assuré qui ne parle et comprend que très peu le français ; ces éléments
n'auront, en fait, tout au long de l'instruction de ce dossier qui dure depuis 2003, été constatés
qu'à une reprise par la seule Doctoresse D.________ qui est la seule aussi à considérer
que l'assuré comprend bien les questions (Page 8 de son expertise).
2.
nous ne comprenons pas comment le docteur L.________ établit une symptomatologie anxio-dépressive
qui « s'est transformé[e] en état dépressif d'intensité moyenne F32.1 »,
alors qu'il précise que
■
(page 6) « interrogé sur son moral, l'expertisé explique qu'il a perdu le moral il y a
une année, soit depuis qu'il a des problèmes sexuels. Selon lui tous ces problèmes sont
dus au diabète » ; lors de notre présent examen, l'assuré précise que sa vie
sexuelle est suspendue depuis deux ans, soit en 2009.
■
que (page 9) « l'assuré prend un air détendu, ...qu'il cherche à donner une bonne
image de lui et qu'il admet finalement avec un sourire poli qu'il a de la peine à comprendre les
questions » ; nous confirmons notre point de vue, repris dans le dernier jugement du tribunal des
assurances où nous évoquions « des hypothèses de travail », qui ne sont nullement
confirmées par le status clinique, sont avant tout appréciées sur le dires du fils de
l'expertisé qui, pour le moins se contredit et il est précisé dans ce rapport d'expertise
:
•
page 8, « avant l'expertisé partait en vacances. Aujourd'hui ce n'est plus le cas. Il est trop
stressé.»,
•
page 7 : « durant les dernières vacances d’été, il est retourné
dans son pays d’origine… »,
•
page 13 « l'expertisé ne se livre que lorsque le contrôle sur ses émotions lui échappe,
comme cela semble avoir été le cas dans le cadre de l'expertise D.________. Lors de notre entretien
clinique, l'expertisé a su montrer une façade plus forte, comme il le fait face à son
médecin traitant, le Dr Q.________, et sa carapace ne s'est effritée brièvement. »;
nous ne saurons pas sur quels éléments cliniques repose ce point de vue,
•
page 15 « il a traversé des situations éprouvantes sur le plan psychique tel que la mort
de plusieurs de ses enfants ainsi que la guerre dans son pays d'origine » ; l'assuré déclare
dans le présent entretien qu'il vivait en Suisse pendant la guerre en ex-Yougoslavie,
cette
attitude expertale revient à considérer un diagnostic qui ne repose pas sur des éléments
cliniques constatés par l'expert ni par les médecins traitants, sans discussion de diagnostic
différentiel, sans précision d'évolution et sans traitement proposé et mis en place
au décours de l'expertise ; nous ne pouvons suivre cette attitude.
3.
Nous maintenons notre surprise qu'un trouble de
l'adaptation aggravé dans le sens d'un état dépressif d'intensité moyenne ne motive
aucun suivi et aucun traitement psychiatrique susceptible de soulager le patient et d'envisager la réduction
du dommage, ce qui est un des points importants de l'Assurance Invalidité ; or le patient n'a jamais
bénéficié de traitement psychiatrique, même ultérieurement à l'appréciation
du docteur L.________ ; dans son courrier du 22 Décembre 2008, le Dr L.________ affirme qu'un traitement
psychotrope antidépresseur amènerait plus d'effets secondaires que d'effets bénéfiques,
nous ne comprenons pas sur quoi repose cet apriori, il propose comme traitement qui soulagerait le patient
: une reconnaissance de l'existence de ses limitations et de lui rendre un statut de chef de famille
digne, malgré ses limitations.
4.
Nous réitérons le fait que, dans le
volumineux dossier mis à notre disposition, aucun médecin traitant de l'assuré ne fait
mention d'une symptomatologie psychiatrique ; cette symptomatologie n'est mentionnée uniquement
que par des experts mandatés par l'avocat de l'assuré dans le cadre d'une opposition à
la décision, qui examinent l'assuré sans interprète indépendant et, sur le plan psychiatrique
sans, comme [nous] l'avons précisé plus haut, préoccupations sur le traitement de l'assuré.
Notre
examen clinique psychiatrique n'a pas montré de signe de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d'anxiété généralisée incapacitante, de trouble phobique, de trouble
de personnalité morbide, de syndrome douloureux somatoforme persistant, de perturbation de l'environnement
psychosocial, ni de limitation fonctionnelle psychiatrique. Nous n'avons pas d'autre diagnostic à
proposer.
Sur
le plan psychiatrique, nous pouvons donc conclure que l'examen psychiatrique du 28 septembre 2011 ne
met pas en évidence d'élément anamnestique et clinique significatif d'un diagnostic incapacitant,
susceptible de modification d'appréciation par rapport à l'examen clinique rhumatologique et
psychiatrique SMR du 10 mars 2006.
Sur
le plan bidisciplinaire, après discussion avec le Docteur V.________, nous pouvons conclure que
nos examens rhumatologique et psychiatrique ne mettent pas en évidence de symptomatologie anamnestique
et clinique significative d'un diagnostic incapacitant.
Les
limitations fonctionnelles
Aucune
sur le plan psychiatrique
Depuis
quand y-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Sans
objet sur le plan psychiatrique
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors
?
Sans objet sur le plan psychiatrique
Concernant
la capacité de travail exigible
■ Dans l'activité habituelle : 100% sur le plan psychiatrique
■ Dans une activité adaptée : 100 % sur le plan psychiatrique.
”
L'OAI a mandaté comme expert le Dr V.________, spécialiste FMH en rhumatologie, qui a établi
son rapport le 25 octobre 2011. Il en résulte notamment ce qui suit :
“
4.
DIAGNOSTICS
4.1
Diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail :
►
Lombopygialgies chroniques sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire
–
minime arthrose facettaire L5-S1
–
status post-lombocruralgies dans un contexte d'une HD L3-L4 en 2003
–
status post-lombosciatalgies aiguës en 2005.
4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail :
►
Cervico-brachialgies récurrentes sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire
–
minimes troubles dégénératifs antérieurs sans discopathie.
►
Status post-péri-arthropathie des deux épaules avec possible capsulite  rétractile
de l'épaule G en 2003.
►
Status post-thoracotomie D en 1988 d'un mésenchymome bénin du 10
ème
espace intercostal.
►
Acouphène bilatéral depuis 2006.
►
Status post-opération d'un 4
ème
doigt à ressaut en 2006.
►
Diabète de type II insulinodépendant.
►
Surcharge pondérale (BMI 33kg/m
2
).
►
Hypertension artérielle traitée.
►
Hypercholestérolémie traitée.
APPRECIATION
DU CAS
M.
P.________ est un assuré de 64 ans, d'origine albanaise (d'une enclave en Serbie), en Suisse depuis
1976, détenteur d'un permis C, marié dont la femme bénéficie de l'AVS depuis 1 an,
père de 11 enfants dont 6 sont encore en vie et grand-père de 12 petits-enfants. N'ayant pas
de formation mais ayant travaillé comme agriculteur, puis comme aide de cuisine, puis aide de garage,
puis depuis 1999 comme garagiste indépendant. Cette activité est stoppée en 2002 suite
à l'incendie de son garage.
Du
point de vue médical
, nous sommes confrontés
à un assuré de 64 ans, connu pour un diabète de type Il insulinodépendant, une hypertension
artérielle traitée, une hypercholestérolémie traitée, une obésité
chronique (BMI à 30), une thoracotomie en 1988 pour ablation d'un mésenchymome bénin du
10
ème
espace intercostal, des acouphènes bilatéraux depuis 2006, une opération d'un 4
ème
doigt à ressaut en 2000, ainsi que depuis 2002, pour des lombalgies basses avec lombocruralgies
déficitaires en février 2002, dans le contexte d'une hernie discale L3-L4, et de lombosciatalgies
non déficitaire à G en 2005. Depuis l'expertise de la Dresse D.________ de 2008, l'assuré
a présenté une coronaropathie pour laquelle il a bénéficié de la pose de stent
sur l'IVA et la CD dans le cadre d'une maladie coronarienne bi-tronculaire avec fraction d'éjection
à 50%. L'évolution est, depuis 2009, stable sous traitement. Finalement, il est également
connu pour une baisse de l'acuité visuelle imputable à une cataracte pour laquelle il est prévu
en octobre 2011 une opération de celle-ci.
L'examen
de ce jour met en évidence un syndrome lombovertébral et cervicobrachial sans signe radiculaire
irritatif ou déficitaire. On note quelques points douloureux d'insertion cependant peu significatifs.
L'examen
de l'épaule D est rassurant, il n'y a pas de signe de conflit, il n'y a pas de signe de tendinopathie
significative. Les douleurs sont essentiellement d'origine insertionnelle au niveau de l'angulaire de
l'omoplate.
L'examen
des mains est également rassurant, il n'y a pas de signe parlant en faveur d'un syndrome du tunnel
carpien, il n'y a pas de signe de synovite ou de ténosynovite. Il n'y a pas de signe parlant en
faveur d'une atteinte systémique ou inflammatoire.
Du
point de vue paraclinique
, le bilan radiologique
met en évidence de minime trouble dégénératif (minime arthrose facettaire postérieure
L5-S1, minime spondylose antérieure en L3-L4 et C5-C6). La structure osseuse est dans les normes,
il n'y a pas d'anomalie de la statique, il n'y a pas de diminution des trous de conjugaison. La radiographie
de l'épaule met en évidence des troubles dégénératifs sous-acromiaux cependant
sans ascension de la tête humérale. L'ultrasonographie de ce jour est rassurante, il n'y a
pas de signe de tendinopathie, ou de signe de bursite.
Il
est à noter que le bilan radiologique ne met pas en évidence de péjoration par rapport
à celui effectué en 1999, 2005 ou 2008.
Fort
est de constater la discordance entre les plaintes, les examens cliniques et paracliniques effectués
jusqu'à ce jour et l'ampleur des plaintes et l'impotence fonctionnelle dans ses 3 activités
de la vie quotidienne et professionnelle telles qu'alléguées par l'assuré.
Du
point de vue thérapeutique
, concernant le
rachis cervical et lombaire, il devrait être accessible à une prise en charge physiothérapeutique
à sec voire éventuellement en piscine dans le but de diminuer les risques de déconditionnement.
Du
point de vue médicamenteux
, en cas de douleurs,
il serait opportun d'introduire un traitement antalgique mineur voire majeur associé à une
médication de type myorelaxante.
Du
point de vue de son exigibilité
, concernant
son ancienne activité de garagiste, sa capacité de travail est estimée à 90% estimant
que les minimes troubles dégénératifs facettaire postérieur constituent des facteurs
limitant qui restent cependant légers.
Dans
une activité adaptée en diminuant les mouvements en porte-à-faux avec port de charge répétitif
de plus de 10kg, sa capacité de travail est entière.
Cette
appréciation se différencie de celle de la Dresse N.________ en 2005 et de la Dresse D.________
de février 2008 qui estiment une incapacité de travail respectivement à 0% et à 50%.
Elle s'en apparente à celle du Dr W.________ de mars 2006.
En
effet, les douleurs sont restées anamnestiquement stables depuis 2005, elles n'ont par ailleurs
pas nécessité de prise en charge physiothérapeutique depuis 2007, ni de médication
antalgique voire myorelaxante ou une utilisation d'une ceinture lombaire qui aurait pu faire suggérer
une amplification de la symptomatologie douloureuse.
Anamnestiquement,
l'assuré signale une impossibilité à rester assis plus que une demie heure alors que durant
l'entretien de ce jour, l'assuré reste assis sans se lever durant deux heures et demie et qu’il
est capable de rester assis dans un minibus lors de ses séjours en Serbie plus que 4 heures.
L'assuré
présente une mobilité du rachis conservée, l'habillement et le déshabillement se
fait de manière fluide et rapide, il descend et monte deux étages d'escaliers sans allégation
douloureuse.
L'examen
de ce jour est rassurant, il n'y a pas de signe parlant en faveur d'une atteinte radiculaire irritative
ou déficitaire.
Les
amplitudes articulaires tant des mains que des MCP, des poignets, des coudes et des épaules sont
conservées. Il n'y a pas de signe de conflit ou de tendinopathie. L'obésité est restée
par ailleurs stable par rapport à 2005 et à 2008.
Les
descriptions lors de l'expertise de février 2008 ne sont pas justifiées. En effet, les discopathies
pluri-étagées prédominant au niveau L3-L4 et une arthrose facettaire L3 à S1 telle
que décrite en page 9 sont très modérées et n'ont pas évolué depuis lors
et sont compatibles avec l'évolution due à l'âge. Par rapport à l'appréciation
de la clinique à la page 11, où il est estimé une limitation de la mobilité lombaire,
celle-ci n'est aujourd'hui pas retrouvée.
Le
diagnostic de périarthropathie des deux épaules récidivante et capsulite rétractile
de l'épaule G en 2003 mentionné à la page 9, n'est plus présent à ce jour. Il
n'y a pas de signe de périarthrite de l'épaule, les amplitudes articulaires sont conservées
(elles fluctuent par ailleurs lors de la répétition de l'examen et surtout lorsqu'on dérive
l'attention de l'assuré). L'ultrasonographie de ce jour ne met pas en évidence de bursite,
il n'y a pas de signe de tendinopathie. L'examen clinique ne met pas en évidence de signe de conflit.
Il n'y a par ailleurs pas d'amyotrophie du moignon deltoïdien qui pourrait faire suspecter une sous-utilisation
de l'épaule D depuis plusieurs années.
Tel
que décrit à la page 13, « compte tenu de l'atteinte du rachis et des épaules une
activité à 50% ne pourrait être exigée de sa part » :
à
notre avis, les troubles dégénératifs restent tant au niveau cervical que lombaire très
modérés et compatibles avec l'évolution due à l'âge et ne justifient pas de
diminution de sa capacité de travail de plus de 10%.
Finalement,
devant le tableau algique incapacitant décrit par la Dresse D.________ de février 2008, aucun
traitement n'a été proposé ni entrepris depuis lors ; ce qui contraste avec un tableau
algique incapacitant, alors décrit, qui aurait pu nécessiter une prise en charge pluridisciplinaire,
et médicamenteuse. Celle-ci n'a pas eu lieu jusqu'à ce jour.
Finalement,
le syndrome métabolique avec hypertension, diabète et hypercholestérolémie stable
sous traitement et la cardiopathie ischémique sous-jacente actuellement stable sous traitement,
et l'obésité par ailleurs stable, n'a pas de valeur incapacitante.
Il
est à noter qu'à l'anamnèse de ce jour, l'impotence fonctionnelle dans ses activités
quotidiennes alléguées par l'assuré (conduite d'un véhicule, préparation d'un
repas, nettoyage des vitres), sont plus imputables à des symptômes mal systématisables
(nervosité, vertiges angoisses...) qu'aux douleurs à proprement parlé.
Finalement,
cette appréciation se différencie de celle du Dr S.________, spécialiste en chirurgie
lequel a été sollicité dans le but d'une évaluation consensuelle. Celui-ci a rencontré
l'assuré dans le but d'une introspection détaillée. Il se contente de reformuler les mêmes
diagnostics que la Dresse D.________ et estime que, en regard de l'anamnèse, les affections orthopédiques
ont progressé. Il ne justifie pas ses allégations faisant état « d'une grande souffrance
» et que sa capacité résiduelle sur le marché du travail est estimée qu'en fonction
de son bagage intellectuel et professionnel.
A
notre avis, cette appréciation reste théorique, il ne se base pas sur un examen clairement
détaillé, il ne fait que confirmer ce que les Drs D.________ et L.________ ont décrit.
Il ne justifie pas le fait d'être en présence d'une aggravation progressive de l'état
physique, de nouveaux examens à répétition n'ayant pas été effectués, ceux-ci
lui paraissant superflus. Les propos du Dr S.________ n'ont aucune valeur probante.
L'impotence
fonctionnelle ne se mesure pas à l'aune des lésions décrites radiologiquement. L'impotence
fonctionnelle doit être estimée en intégrant les images radiologiques au status clinique.
En
effet tel que mentionné dans la littérature scientifique digne de ce nom (1), il n'y a pas
de corrélation physique directe entre les constatations radiologiques, le status clinique et l'impotence
fonctionnelle.
Il
est actuellement admis, au vu de la littérature et des multiples études effectuées, qu'il
n'y a pas de corrélation directe les douleurs ressenties et les lésions radiologiques mises
en évidence ( 1. 2. 3. ).
La
clinique prime et l'imagerie est seulement un outil pour étayer un examen clinique.
D'un
point de vue interdisciplinaire
, après discussion
avec le Dr T.________, en tenant compte de l'aspect rhumatologique et psychiatrique, sa capacité
de travail dans son activité antérieure de garagiste indépendant est de 90%, et adaptée,
de 100%. Le syndrome douloureux récurrent, en l'absence de comorbidité psychiatrique et de
repli social ne présente pas de caractère incapacitant.
Il
n'y a pas d'élément clinique et paraclinique relevant d'un diagnostic suffisamment incapacitant.
REPONSES
AUX QUESTIONS
B.
INFLUENCES SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
1.
Limitations qualitatives et quantitatives en relation avec les troubles constatés.
L'assuré
présente une limitation fonctionnelle comportant les mouvements d'antéversion et les ports
de charge avec long bras de levier et les ports de charge répétitifs de plus de 10kg.
Du
point de vue quantitatif :
Dans
sa dernière activité de garagiste, à 90 %.
2.
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici :
2.1
Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici ?
L'assuré
n'a plus repris d'activité professionnelle depuis février 2002 et ce, plus pour des raisons
qu'il attribue à des symptômes psychologiques qu'à des douleurs rhumatismales (cf. appréciation
du cas).
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail ?
Cf.
point 2.1.
2.3
L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ?
Oui.
A 90 %.
2.4
Y a-t-il une diminution du rendement ?
La
diminution du rendement est déjà prise en compte dans l'évaluation de la diminution de
la capacité de travail.
2.5
Depuis quand au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
En
dehors de périodes d'incapacité de travail imputable à une PSH G en été 2003,
de lombosciatalgies D en février 2002 et de lombosciatalgies en 2005, il n'y a pas d'incapacité
de travail de longue durée à faire valoir.
2.6
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Depuis
août 2005, on assiste à une récidive de douleurs lombaires basses ayant motivé une
consultation auprès de la Dresse N.________.
Depuis
lors, une diminution de sa capacité de travail de 5 à 10% pourrait être justifiée.
C.
INFLUENCES SUR LA READAPTATION PROFESSIONNELLE
1.
Des mesures de réadaptation
professionnelle sont-elles envisageables ?
Des
mesures de réadaptation professionnelle ne paraissent pas être opportunes.
Les
facteurs de mauvais pronostic sont l'âge, les lombalgies chroniques, l'intime conviction d'une invalidité
de longue durée et l'incapacité à se projeter dans une quelconque activité professionnelle.
Les
facteurs de bon pronostic sont l'absence de lésion radiologique significative, la capacité
à s'être adapté à plusieurs corps de métier durant son cursus professionnel
et la bonne intelligence de l'assuré.
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent ?
2.1
Si oui par quelles mesures ?
Oui,
en lui évitant de porter des charges de manière répétitive de plus de 10kg en porte-à-faux.
2.2
A votre avis, quelle sera l'influence de ces mesures sur la capacité de travail ?
Médico-théoriquement
bonne. Cependant, l'assuré n'a plus retravaillé depuis 2002 et ce, plus pour des raisons de
peur que de douleurs.
3.
D'autres activités sont-elles exigibles de la part de l'assuré ?
3.1
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d'une autre activité ?
Cf.
2.1
3.2
Dans quelle mesure l'activité adaptée à l'invalidité peut-elle être exercée
?
Du
point de vue purement rhumatologique, à 100 %.
3.3
Y a-t-il une diminution du rendement ?
Dans
une activité professionnelle adaptée, il ne devrait pas présenter de diminution de rendement.
”
Dans un avis du 10 novembre 2011, le Dr J.________ a estimé probante ces expertises.
Le 13 décembre 2011, l'OAI a informé l'assuré de son intention de rejeter la demande.
A la suite des objections de l’assuré, l'OAI lui a écrit le 20 janvier 2012 ce qui suit
:
“
Nous
nous référons à vos objections du 16 janvier 2012 portées à l'encontre de notre
projet de décision du 13 décembre 2011 ainsi qu'à vos précédents courriers relatifs
à la procédure d'instruction suivie par notre Office.
Vous
contestez cette procédure, à savoir la mise en oeuvre d'une expertise effectuée par les
Docteurs T.________ (spécialiste en psychiatrie) et V.________ (spécialiste rhumatologue) et
estimez que la désignation de ces spécialistes revient à procéder à une nouvelle
expertise ab novo faisant table rase des rapports existants au dossier. Ce mode de faire, outre qu'il
occasionne une importante perte de temps et d'argent, s'apparente selon vous à une volonté
de ne pas tenir compte de l'arrêt rendu le 23.3.2010 par la Cour des assurances sociales, ce qui
constitue un déni de justice. Vous estimez par ailleurs qu'il y a actuellement lieu de confier aux
Docteurs L.________ et D.________ le soin de préciser leurs appréciations du cas dans le sens
évoqué dans l'arrêt précité, à savoir procéder par le biais d'une
expertise pluridisciplinaire à une évaluation globale et consensuelle du cas portant sur les
plans rhumatologique et psychiatrique.
Comme
indiqué dans nos précédents courriers des 25 août et 7 septembre 2010, l'arrêt
de la CASSO, qui évoquait la possibilité de s'adresser aux Docteurs L.________ et D.________,
nous laissait pleine latitude dans le choix des mesures d'instruction.
Nous
pouvions ainsi confier le mandat d'expertise au [...], respectivement aux Docteurs T.________ (spécialiste
en psychiatrie) et V.________ (spécialiste rhumatologue) conformément à notre lettre recommandée
du 20 juin 2011.
Nous
précisons qu'une telle expertise avait lieu d'être afin d'établir les faits indispensables
à l'examen en cause, en particulier les répercussions des atteintes en terme de capacité
de travail et l'évolution de la capacité de travail dans une activité adaptée (cf.
considérant 3 de l'arrêt précité).
En
date du 31 mars 2011, vous nous avez remis le rapport établi le 28 février 2011 par le Dr S.________.
Ce spécialiste FMH en chirurgie conclut, après examen du dossier et plus particulièrement
des expertises privées réalisées par les Docteurs L.________ et D.________, à une
aggravation progressive mais notable de l'état psychiatrique et physique de notre assuré et,
compte tenu du statut actuel, pense qu'il est vain de prévoir une réintégration, l'incapacité
de travail étant déjà complète depuis de nombreuses années, c'est-à-dire
déjà depuis l'événement choc de janvier 2002 (...). Nous ne pouvons suivre les conclusions,
sur dossier, de ce spécialiste en chirurgie.
Quant
à notre position, elle est essentiellement fondée sur les conclusions de l'expertise bidisciplinaire
du 23 août 2011 lesquelles sont motivées, claires et exemptes de contradictions. Il en ressort
que, compte tenu de l'aspect rhumatologique et psychiatrique, notre assuré dispose d'une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (éviter
les mouvements en porte-à-faux avec port de charge répétitif de plus de 10 kg).
Nous
n'avons aucune raison de remettre en cause les conclusions de ces expertises qui se fondent sur une étude
complète des pièces médicales versées au dossier, sur une anamnèse fouillée
ainsi que sur des données objectives (status) détaillées. Sur le plan psychiatrique, le
Docteur T.________ a ainsi pris position sur les conclusions du Docteur L.________ et expliqué pour
quelles raisons il s'en éloigne et retient que notre assuré a toujours présenté une
capacité de travail entière.
Sur
le plan somatique, le Dr V.________, spécialiste en rhumatologie et médecine interne a en outre
pris en considération l'évolution de la situation depuis le début de l'incapacité
de travail et jusqu'à ce jour (ainsi, la pose d'un stent début 2009, l'opération d'une
cataracte en octobre 2011), précisant que les autres atteintes (métabolique, cardiovasculaire,
cataracte) ne sont pas susceptibles de se répercuter durablement sur la capacité de travail
dans une activité adaptée.
Prenant
position par rapport aux conclusions des rapports établis par les Docteurs D.________ et S.________,
il explique pour quelles raisons il s'en éloigne (pages 13 et 14) pour retenir, sur le plan rhumatologique,
une capacité de travail entière dans une activité adaptée évitant de porter
des charges de manière répétitive de plus de 10 kg en porte-à-faux, limitations qu'il
retient depuis août 2005, date de la récidive des douleurs lombaires basses.
Il
ne se justifie à notre avis pas de compléter l'instruction de ce dossier.
Au
vu de ce qui précède, nous maintenons que l'état de santé de M. P.________ lui permettait
déjà l'exercice d'une activité adaptée à 100% avant l'issue du délai d'attente
d'une année et que cette appréciation tient compte aussi bien de son état de santé
somatique que psychiatrique.
”
Par décision du même jour, l'OAI a rejeté la demande. Il a considéré notamment
ce qui suit :
“
Résultat
de nos constatations :
Conformément
au jugement du Tribunal Cantonal des Assurances du 23 mars 2010, nous avons complété l'instruction
médicale de votre dossier, notamment par une expertise bidisciplinaire, à savoir; rhumatologique
et psychiatrique.
Selon
l'avis du Service Médical Régional Al (SMR), l'expertise a été rédigée
en pleine connaissance du dossier médical. Elle procède d'une étude fouillée des
points litigieux importants. M. P.________ a été soumis à des examens complets et approfondis
au plan somatique et psychique. Ses plaintes ont été prises en considération. Le contexte
médical a été apprécié de façon claire et exhaustive. Les conclusions sont
exemptes de contradictions, précises et convaincantes, de sorte que cette expertise est médicalement
probante.
L'expert
rhumatologue conclut à des lombopygialgies chroniques sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire
dans le cadre d'une minime arthrose facettaire et d'une ancienne hernie discale L3-4 en 2003. Les autres
diagnostics mentionnés n'ont pas de répercussion sur la capacité de travail.
L'atteinte
ostéo-articulaire entraîne des limitations fonctionnelles telles que le port répétitif
de charges de plus de 10 kg en porte-à-faux. L'expert expose clairement les raisons pour lesquelles
son avis diffère de celui de la Dresse D.________.
En
ce qui concerne le volet psychiatrique, l'expert ne retient aucune pathologie psychiatrique ayant une
répercussion sur la capacité de travail. Il a constaté la présence d'éléments
cliniques d'une dépression chronique de l'humeur dont la sévérité est insuffisante
pour justifier actuellement un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger. L'état
de stress post-traumatique est réfuté. L'expert explique longuement sur quels éléments
il se distancie de l'expertise du Dr L.________.
Les
experts concluent à une capacité de travail de 90 % dans l'activité habituelle de mécanicien
sur automobiles et de 100 % dans une activité adaptée.
Considérant
l'expertise bidisciplinaire comme probante, nous nous rallions à ses conclusions.
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l'assuré
n'a pas — comme c'est votre cas — repris d'activité professionnelle, on peut se référer
aux données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des
salaires de l'Office fédéral de la statistique, pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126
V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés,
en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En
l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services),
soit en 2002, CHF 4'557.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur la
structure des salaires 2002, TA1; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2003 (41,7
heures ; La Vie économique, tableau B 9.2), ce montant doit être porté à CHF 4'750.67
(CHF 4'557.00 x 41,7: 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 57'008.07.
Après
adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 2002 à 2003 (+ 1.4% ;
La Vie économique, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF 57'806.18 (année d'ouverture
du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l'assuré, à savoir les limitations liées au handicap, l'âge,
les années de service, la nationalité / catégorie de permis de séjour et le taux
d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour chacun des
facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder à une évaluation
globale des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances
du cas concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale supérieure à 25% (ATF
126 V 80 consid.5b/cc).
Compte
tenu des limitations fonctionnelles dues à votre atteinte à la santé, un abattement de
5 % sur le revenu d'invalide est justifié.
Le
revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à CHF 54'915.85.
Sans
atteinte à la santé, en tant que mécanicien sur automobiles (sans CFC) à plein temps,
votre gain annuel brut s'élèverait, pour l'année 2003, à Fr. 40'950.00.
Au
vu de ce qui précède, vous ne subissez aucun préjudice économique vous ouvrant le
droit à des prestations de notre Assurance.
Nous
précisons que le droit à des mesures d'ordre professionnel sous forme de reclassement existe,
si compte tenu de l'exercice d'une activité raisonnablement exigible, le manque à gagner durable
est de 20 % au moins.
”
D.
Par acte du 27 février 2012, P.________, représenté par Me Georges Reymond, a recouru
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre cette décision en concluant avec
dépens à son annulation, une évaluation consensuelle portant sur les plans rhumatologique
et psychiatrique confiée aux Drs L.________ et D.________ étant ordonnée et le dossier
renvoyé à l’OAI pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Le recourant
soutient que la décision attaquée n’a nullement tenu compte, ni discuté, des rapports
médicaux des Drs Q.________, N.________, L.________ et D.________, alors que ceux-ci sont concordants
puisqu’ils concluent à une incapacité de travail totale ainsi qu’à l’impossibilité
d’exiger du recourant une reprise d’activité dans une profession adaptée. Il en
déduit que l’instruction de la cause était à 99% complétée et que seule
une évaluation consensuelle était nécessaire pour la terminer, ce conformément
aux instructions données dans l'arrêt du 23 mars 2010. Selon le recourant, nul n’était
besoin de reprendre pratiquement à zéro cette instruction et faire table rase des rapports
existants. Il prétend qu'il n'est pas admissible que l'intimé se soit  essentiellement
fondé sur les conclusions de l’expertise bidisciplinaire du 23 août 2011 dans la mesure
où cela revient à tirer un trait sur quatre expertises médicales dont les deux dernières
ont été jugées parfaitement convaincantes dans l'arrêt précité. Il se plaint
également du fait que l'expertise bidisciplinaire aurait pris beaucoup plus de temps qu'un complément
d'instruction auprès des Drs L.________ et  D.________. Il soutient aussi que les mesures d'instruction
mises en oeuvre par l'OAI ne correspondent pas aux instructions données dans l'arrêt du 23
mars 2010 et qu'en plus du fait qu’elles coûtent cher à la collectivité, elles étaient
inutiles dès lors que la presque totalité des renseignements médicaux nécessaires
pour rendre une décision se trouvait déjà dans le dossier du recourant ou pouvait, cas
échéant, facilement, et à moindre coût, être obtenus de la part des experts
privés qui avaient été mandatés initialement.
Il a produit un bordereau de pièces.
Dans sa réponse du 24 avril 2012, l'OAI a conclu au rejet du recours.
Dans sa réplique du 15 mai 2012, le recourant a maintenu ses conclusions.
E.
Le CEM (Centre d’expertises médicales) à [...] a été mandaté comme expert
et a établi son rapport le 17 décembre 2013. Il en résulte notamment ce qui suit :
“
DIAGNOSTICS
Diagnostics
avec
influence essentielle sur la capacité de travail
•
Lombalgies chroniques, actuellement non spécifiques, avec troubles dégénératifs pluriétagés,
compatibles avec une évolution naturelle. M47.86
•
Omalgies droites chroniques récidivantes, dont l’étiologie reste difficile à déterminer.
M75.8
•
Modification durable de la personnalité, évolution d’un syndrome de stress post-traumatique.
F62.0
Diagnostics
sans
influence essentielle sur la capacité de travail
•
Status après infarctus NSTEMI en 2009 sur atteinte bitronculaire, traité par PTCA et stent
sur l’IVA proximale et stent actif sur la coronaire droite.
•
Diabète insulino-requérant avec:
- Polyneuropathie périphérique des membres inférieurs modérée.
- Insuffisance rénale débutante.
- Rétinopathie diabétique.
•
Hypertension artérielle.
•
Dyslipidémie.
•
Obésité.
•
Status après cure de l’annulaire gauche à ressort en 1999 environ.
•
Status après thoracotomie droite en 1988 pour excision d’un neurofibrome au 10
ème
espace intercostal.
APPRECIATION
DU CAS
Monsieur
P.________ est âgé de 65 ans, d’origine kosovare, établi en Suisse depuis 1979,
marié, père de 6 enfants adultes. Il a travaillé en Suisse comme mécanicien dans
son propre garage, étant indépendant dans sa dernière activité professionnelle et
ce jusqu’au 29.01.2002, date où son garage est détruit par un incendie. Depuis lors,
il n’a plus eu d’activité professionnelle hormis une activité de nettoyeur à
raison de 2 heures par jour, cela de 2008 à 2012 (2012 correspondant à l’âge de
la retraite).
Une
demande Al a été déposée en mars 2003 en raison de lombalgies, son médecin traitant
estimant une incapacité de travail totale. Monsieur P.________ est hospitalisé en février
2002 en rhumatologie au CHUV pour Iombo-cruralgies L4 droites déficitaires sur un plan sensitif
et réflexe seulement, dans le cadre d’une hernie discale L3-L4 foraminale droite pour laquelle
une indication neurochirurgicale n’a pas été retenue. Par la suite, le médecin traitant,
Docteur Q.________, estime un rendement réduit à 50%, alors que la rhumatologue traitante,
Doctoresse N.________, estime en 2005 que l’incapacité de travail est totale (lombalgies chroniques,
status après capsulite rétractile de l’épaule gauche en 2003 et autres symptômes
dont des acouphènes gauches permanents et des vertiges). Le SMR ne retient cependant aucun diagnostic
invalidant après un examen rhumatologique et psychiatrique réalisé en 2006. Suite à
des refus et oppositions, des expertises rhumatologiques et psychiatriques (Doctoresse D.________ et
Docteur L.________) ont été sollicitées, avec estimations de l’incapacité de
travail à des taux différents; Docteur D.________ en 2008 évoque les lombalgies avec arthrose,
une périarthropathie scapulaire bilatérale récidivante à droite et la possibilité
d’un syndrome de stress post-traumatique et juge une capacité de travail de 50% dans une activité
adaptée. Le Docteur L.________, psychiatre, note en 2008 qu’il y a un état dépressif
d’intensité moyenne, sans décrire clairement l’incapacité de travail éventuelle
liée aux problèmes psychiques, en notant que « l’activité habituelle n’est
plus exigible en raison de l’atteinte physique du dos, qui s’est aggravée et a été
compliquée par une atteinte aux épaules, puis par une atteinte au système nerveux périphérique
en rapport avec le syndrome métabolique ». Cela a progressivement décompensé l’équilibre
psychique de l’expertisé, selon lui. Le Tribunal Cantonal finalement sollicité a demandé
un complément d’expertise en 2010, suggérant de le solliciter auprès des experts
cités. D’autres experts sont cependant mandatés par l’OAI, qui concluent à
l’absence d’incapacité de travail (Docteur V.________, rhumatologue, et Docteur T.________,
psychiatre, en 2011). Cela est contesté par le conseil de l’expertisé auprès du
Tribunal Cantonal et dans ce contexte, une expertise multidisciplinaire est sollicitée, avec une
demande de réponse à des questions spécifiques qui seront mentionnées en fin d’expertise.
Au
plan somatique
parmi les diverses plaintes décrites
par Monsieur P.________, nous retenons avant tout des lombalgies chroniques, actuellement non spécifiques
ainsi que des omalgies droites chroniques récidivantes et des céphalées de la région
occipitale. Nous ne mettons actuellement pas en évidence de lésion structurelle pathologique
spécifique, susceptible d’expliquer la persistance de la symptomatologie douloureuse et son
intensité au cours du temps. Cette dernière est par ailleurs apparue après la perte de
son outil de travail, à savoir son garage détruit par un incendie, sans que Monsieur P.________
n’ait subi de dommages physiques corporels. Les radiographies de la colonne lombaire mettent certes
en évidence des troubles dégénératifs, et il existait sur le CT-scan une hernie discale
L3-L4 foraminale droite en 2002, laquelle pouvait à l’époque expliquer la symptomatologie
douloureuse (hospitalisation en rhumatologie au CHUV), mais qui n’est pas de manière certaine
susceptible d’expliquer sa persistance jusqu’à ce jour. Si les troubles dégénératifs
peuvent expliquer une partie des douleurs lors des sollicitations mécaniques importantes, on rappelle
cependant que Monsieur P.________ mentionne une augmentation de l’intensité douloureuse au
cours des années, et ceci malgré le fait qu’il n’a plus exercé aucune activité
lucrative depuis son arrêt de travail en 2002 et jusqu’en 2008. Ce sont donc essentiellement
les douleurs, phénomène subjectif non mesurable, propre à chaque individu, pouvant traduire
également une souffrance non physique, qui limitent ou ont limité par le passé la reprise
d’une activité professionnelle chez Monsieur P.________.
Les
constatations radiologiques concernant les épaules, à savoir la sclérose du trochiter,
ne sont, à notre avis, pas spécifiques et pas une preuve formelle d’une tendinopathie
de la coiffe des rotateurs. On  relèvera à ce sujet que l’ultrason des épaules
effectué par le Docteur V.________ est plus spécifique pour la détection de tendinopathie
ou de lésion des tissus mous que la radiographie conventionnelle. Dans son expertise de 2011, le
Docteur V.________ ne décrit pas de tendinopathie et au cours des divers examens rhumatologiques,
on ne décrit pas de limitations fonctionnelles actives ni passives.
La
Doctoresse D.________ décrit la formation de calcifications à l’épaule gauche ce
que le Docteur M.________ confirme, en remarquant que les calcifications détectables radiologiquement
dans la région de la coiffe des rotateurs ont une prévalence d’environ 2 à 10% et
qu’elles surviennent tant chez les patients symptomatiques qu’asymptomatiques. Il n’y
a donc pas forcément une corrélation entre la présence de calcifications radiologiques
et les douleurs, et il n’y a également pas d’examen permettant de prouver que ces calcifications
entraînent des douleurs ou pas. On relèvera également, comme dans les cas des hernies
discales, que ces calcifications peuvent se résorber, la physiopathologie de la formation de celles-ci
n’étant pas connue à l’heure actuelle.
Concernant
les manifestations rhumatologiques du diabète, cette affection métabolique étant présente
chez l’expertisé, on relèvera qu’il s’agit avant tout de modifications du
tissu collagène avec apparition d’enraidissement articulaire, en particulier aux mains et
aux épaules et que ces enraidissements sont en général indolores et qu’actuellement,
nous n’avons pas d’éléments pour un enraidissement articulaire ou de signes d’une
arthropathie diabétique, avec cependant peut-être seulement un léger doute sur les IPP,
sans conséquences fonctionnelles cependant.
Actuellement,
dans le diagnostic différentiel, nous n’avons pas d’éléments orientant vers
une étiologie prépondérante neurocompressive, inflammatoire, infectieuse, toxique, métabolique
ou tumorale.
En
ce qui concerne les constatations physiques, nous relevons aussi qu’il n’y a pas de différence
fondamentale entre l’examen rhumatologique de la Doctoresse D.________ et du Docteur V.________,
ou encore de celui de l’interniste et du rhumatologue lors de la présente expertise, et que
ce sont essentiellement les douleurs qui ont varié de lieu au cours de ces trois examens. Il s’agit
là d’un phénomène subjectif, qui ne peut être mesuré. Au plan radiologique,
nous n’avons également pas d’éléments pour une progression rapide des troubles
dégénératifs, lesquels vont évoluer naturellement avec les années.
Ces
observations sont encore étayées par l’examen neurologique effectué lors de la présente
expertise où, en ce qui concerne les lombo-cruralgies droites, l’examen n’a pas permis
de démontrer de façon claire l’existence d’une compression radiculaire à l’origine
des troubles. Si une hernie discale persistante L3-L4 (diagnostiquée en 2002) ne peut être
écartée totalement, les conséquences de cette dernière ne semblent actuellement pas
être de nature à entraîner des limitations significatives dans une activité adaptée.
De plus, au plan neurologique, l’atteinte polyneuropathique est modérée, probablement
en relation avec le diabète, mais sans déficit moteur ni douleurs par dysesthésies associées.
Dans les autres symptômes mentionnés, il y a les vertiges, qui ont été discutés
dans la consultation du Docteur F.________ et pour lesquels il n’est malheureusement pas possible
de formuler un diagnostic de certitude quant à l’origine des troubles, étant donné
la description imprécise de la symptomatologie par Monsieur P.________ et l’absence d’élément
pathologique significatif au status en direction, en particulier, d’une atteinte vestibulo-cérébelleuse.
Ces phénomènes vertigineux sont toutefois décrits comme moins importants que les lombalgies
; il en est de même en ce qui concerne la dyspnée d’effort, pour laquelle nous avons
tout de même recherché une éventuelle cause cardiaque.
En
effet, Monsieur P.________ a présenté en 2009 un infarctus NSTEMI, qui a été traité
par PTCA et mise en place de stents. L’ergométrie effectuée lors de la présente
expertise, bien qu’incomplète, s’est déroulée jusqu’à un effort
de 6 METS, correspondant à environ 80% du METS prédit, sans aucun symptôme cardiaque,
car le motif d’arrêt a été un problème articulaire. Ainsi, il se trouve que
la capacité d’effort a été limitée en raison de douleurs des hanches, de telle
sorte qu’on n’a pas pu déclencher une limitation d’ordre cardiaque. On note que
Monsieur P.________ n’a pas décrit de vertiges lors de l’examen. En comparaison avec
les anciens rapports, notamment le bilan cardiologique du Docteur G.________ de juillet 2011 et au vu
de l’anamnèse actuelle, les cardiologues considèrent que la capacité fonctionnelle
de Monsieur P.________ est légèrement abaissée mais stable, fait qui correspond très
probablement à un déconditionnement et au surpoids. L’état cardiaque n’est
donc pas de nature à empêcher une activité adaptée.
Si
l’on s’en tient au problème somatique, on retient donc que ce sont essentiellement les
douleurs, phénomène encore une fois subjectif, qui anamnestiquement ont empêché une
reprise d’activité professionnelle à partir de 2002, ceci dans un contexte psychosocial
particulier, suite à la perte de son instrument de travail après l’incendie de son garage,
comme il sera décrit plus loin. Au vu des troubles dégénératifs, pour lesquels, comme
décrit plus haut, il n’y a pas de démonstration claire, clinique ni radiologique d’aggravation
nette au cours des années (entre les examens de Docteur D.________, Docteur V.________ et le nôtre),
nous pouvons tout de même admettre les limitations fonctionnelles suivantes : les activités
physiquement lourdes, celles qui seraient exposées à des vibrations corporelles, celles qui
nécessiteraient le maintien de positions statiques prolongées au-delà d’une heure
sans possibilité de pouvoir changer la position, les mouvements répétitifs en porte-à-faux
et les ports de charges, surtout en flexion antérieure du tronc.
Au
plan rhumatologique, de même que neurologique et encore cardiologique, la capacité de travail
médico-théorique dans toute activité qui respecterait les limitations fonctionnelles qui
viennent d’être décrites, peut être estimée à 100%, et ce depuis janvier
2002. lI faut toutefois considérer rétrospectivement de courtes périodes d’incapacité
de travail vraisemblablement totale lors d’épisodes de lombalgies particulièrement plus
aiguës (notamment celles qui ont motivé une hospitalisation en février-mars 2002 ou encore
celles décrites en 2005 par Doctoresse N.________, par exemple; il en est de même pour des
douleurs sur capsulite de l’épaule gauche en 2003 constatées par Doctoresse N.________
ou récidive de périarthropathie droite en 2008 selon Doctoresse D.________). Il y a aussi eu
rétrospectivement une incapacité de travail totale de 2 à 3 mois suite à l’infarctus
de 2009. Les traitements par laser pour la rétinopathie diabétique ont débuté ces
dernières années, vers l’âge de la retraite, et ne représentent rétrospectivement
pas de limitation quant à la capacité de travail dans une activité adaptée aux problèmes
rhumatologiques, ceci d’autant plus que l’acuité visuelle est bonne.
L’évolution
actuelle, plus de 10 ans après le début de l’arrêt de travail, avec des douleurs
articulaires « gérées » au quotidien, ne nécessitant pas la prise d’antalgiques
chaque jour et qui permettent encore à ce jour une bonne qualité de vie (cf. descriptif de
la vie quotidienne) étaie l’absence rétrospective de limitation quant à une activité
professionnelle dès 2002, même si dans les faits Monsieur P.________ n’a pas exercé
de travail dans le circuit économique. On souligne aussi qu’en 2008, il a spontanément
repris un travail comme nettoyeur à temps partiel, ce qui appuie le fait de l’absence rétrospective
d’une incapacité de travail totale au long cours pour problèmes physiques.
Il
reste encore à discuter
l’aspect
psychique
. A ce propos, les éléments
au dossier médical sont divergents, avec des aspects de souffrance psychique évoqués par
Doctoresse D.________ dans son expertise de 2008, suite à l’incendie du garage de Monsieur
P.________, avec évocation d’un possible syndrome de stress post-traumatique (Dresse D.________
n’étant toutefois pas psychiatre). Le Docteur L.________, psychiatre mandaté pour une
expertise en 2008, décrit une « symptomatologie anxio-dépressive correspondant à
un trouble de l’adaptation réactionnel, à un manque progressif de valorisation narcissique
et à un état de faiblesse physique progressivement limitant ». Il note que le trouble
de l’adaptation s’est transformé en état dépressif d’intensité
moyenne et relève aussi la difficulté de l’expertisé à extérioriser son
vécu, ce qui rend impossible de déterminer la sévérité et la durée de l’état
de stress post-traumatique. Quant aux répercussions sur la capacité de travail, il met au premier
plan les atteintes somatiques qui ont impliqué de fortes limitations sur le plan de la valorisation
narcissique et décompensé progressivement l’équilibre psychique de Monsieur P.________.
Il ne mentionne pas clairement de limitations fonctionnelles d’ordre psychique, de pourcentage
d’incapacité de travail ni de date de début d’une problématique psychiatrique
incapacitante. Quant au Docteur T.________, psychiatre mandaté pour une expertise en 2011, il s’étonne
qu’il n’y ait pas eu de suivi ou traitement psychiatrique, que l’état dépressif
n’ait pas été mentionné par un médecin traitant. Il relevait en 2011 un «
tableau de dépression chronique de l’humeur dont la sévérité était insuffisante,
selon lui, pour justifier un diagnostic de trouble dépressif récurrent».
L’anamnèse
actuelle a été prise par le biais d’un interprète car Monsieur P.________ maîtrise
assez mal le français. Il décrit depuis l’incendie de son garage une modification de
son caractère, avec une anhédonie, des idées de mort, une perte de la libido, une anxiété,
avec des pics paroxystiques d’angoisse, des ruminations transitoires liées à l’élément
accidentel. Monsieur P.________ dit ne plus être la même personne depuis l’incendie,
qui est encore régulièrement à l’origine de cauchemars. Actuellement, Monsieur P.________
dit réserver son énergie à ses enfants et petits-enfants, qui lui donnent son seul bonheur.
Vu la personnalité fruste de l’expertisé, dont le discours est peu informatif, centré
exclusivement sur les éléments concrets, avec une tendance à la généralisation,
et du fait que les souffrances psychiques sont peu mentalisées, peu exprimées, il est difficile
de décrire précisément a posteriori l’évolution des symptômes depuis 2002.
Il nous apparaît cependant assez clairement que l’événement de l’incendie
a infléchi brutalement la trajectoire personnelle, sociale et professionnelle de Monsieur P.________,
qui n’a pu trouver les ressources après cet événement pour se réinscrire entièrement
dans le tissu socioprofessionnel. Il est très probable qu’il y ait eu un syndrome de stress
post-traumatique qui a évolué durant plusieurs mois après l’incendie et qui a laissé
des séquelles psychologiques sous forme d’une modification durable de la personnalité,
justement en raison de l’aspect fruste de la personnalité de Monsieur P.________, qui ne permet
pas une mentalisation et une expression des souffrances psychiques, comme cela a aussi été
relevé par le Docteur L.________. Ces souffrances ont exercé leurs effets de manière délétère,
sans être forcément clairement perçues par l’intéressé lui-même ni
même parfois par les experts ou intervenants extérieurs. Cela explique aussi probablement l’absence
de suivi psychiatrique, Monsieur P.________ n’étant que peu ou pas accessible à un tel
traitement, fût-il même médicamenteux. Les souffrances se sont aussi exprimées par
les douleurs dont l’intensité, l’évolution au cours du temps, n’est pas expliquée
par les seules constatations objectives. Anamnestiquement, on souligne la reprise de lui-même d’une
activité professionnelle en 2008, témoignant d’une capacité volitive retrouvée
à ce moment là, « pour son bien».
Ainsi,
bien que non documenté comme tel par un psychiatre précisément au moment de l’incendie
du garage, l’anamnèse actuelle nous fait évoquer le diagnostic de syndrome de stress
post-traumatique, qui évolue en général durant plusieurs mois après l’événement
traumatique. L’évolution habituelle du syndrome de stress post-traumatique reste une estimation.
Lors
de notre colloque de synthèse nous avons souligné tout d’abord que l’estimation
de l’incapacité de travail rétrospective sur plus de 10 ans est particulièrement
difficile. Il nous a paru que cette estimation de l’incapacité de travail ne peut être
évaluée sans tenir compte de l’intrication des problèmes physiques et psychiques
et qu’elle ne peut être tenue comme conséquence isolée d’une pathologie distincte.
Le descriptif par Monsieur P.________ de son vécu quotidien montre qu’actuellement les séquelles
de l’évolution du syndrome de stress post-traumatique sont modérées et qu’elles
n’ont à elles seules pas été la cause de l’incapacité de travail au long
cours. Notre évaluation repose donc a posteriori sur les anamnèses recueillies par les divers
examinateurs — experts mandatés précédemment. Ce qui nous paraît alors le plus
cohérent est de retenir une incapacité de travail complète à partir du 29.01.2002,
date de l’incendie du garage et ce durant une année, temps durant lequel on peut raisonnablement
estimer qu’il a pu y avoir un syndrome de stress post-traumatique suffisamment important pour empêcher
la reprise de l’activité professionnelle, et ceci d’autant plus que des problèmes
physiques aigus, dont une hospitalisation en rhumatologie, ont eu lieu dans l’intervalle. Par la
suite, nous pensons que la capacité de travail a été raisonnablement exigible de 50% de
manière continue jusqu’à 2008. lI y a eu l’intrication de problèmes aigus
d’épaules, comme noté plus haut dans la discussion et l’observation de troubles
psychiques par Docteur D.________ en 2008, même si celle-ci n’est pas psychiatre (cela n’invalide
pas son anamnèse). Le Docteur L.________ a aussi décrit des symptômes anxio-dépressifs.
Globalement, toujours en raison de l’intrication des problèmes physiques exacerbés plusieurs
fois depuis 2002 et des problèmes psychiques, avec une souffrance morale qui a pu être sous-estimée
pour les raisons mentionnées plus haut, nous considérons qu’il est raisonnable d’envisager
une incapacité de travail de 50% de 2003 jusqu’à 2008. En 2008, Monsieur P.________ a
retrouvé une capacité volitive qui lui a permis de se mettre en valeur dans le circuit économique,
bien qu’à temps partiel, en tant que nettoyeur, activité qu’il a poursuivie jusqu’au
moment de sa retraite, sans arrêt de travail, dit-il. Depuis début 2008, nous considérons
rétrospectivement qu’il y a une capacité de travail raisonnablement exigible de 100%
car les problèmes physiques ne limitent pas une activité adaptée (en dehors de la période
de l’infarctus myocardique en 2009) et l’amélioration subjective des symptômes
psychiques a justement permis à Monsieur P.________ de se réinsérer lui-même dans
le monde professionnel.
”
Les
experts ont estimé que l'activité de mécanicien était exigible, pour autant qu’elle
respecte les limitations énoncées dans la discussion et qu'il en allait de même des activités
de manutention légère ou dans la mécanique légère. A la question “Degré
de la capacité de travail résiduelle en % d’activité lucrative exercée (ou
des travaux habituels pour les ménagères) avant la survenue de l’atteinte à la santé?”
ils ont répondu “Nulle depuis la date de l’incendie du garage en janvier 2002 et durant
une année, puis capacité de travail de 50% jusqu’à 2008, puis capacité de travail
globale préservée de 100%.”
Dans ses déterminations du 28 janvier 2014, l'OAI, se fondant sur un avis du 21 janvier 2014 des
Drs J.________ et B.________, a requis un complément d'expertise, soutenant que l'expertise est
lacunaire dans la mesure où les experts s'écartent sans justification de l'appréciation
du Dr W.________ du 20 juin 2006 quant à la capacité de travail du recourant pour la période
de 2002 à 2008.
Il a joint à son écriture l'avis précité dont la teneur est la suivante :
“
Nous
avons pris connaissance avec intérêt de l’expertise pluridisciplinaire des Drs R.________,
Z.________ et Y.__________ du 17.12.2013.
Les
diagnostics reconnus comme incapacitants sont les lombalgies chroniques non spécifiques sur troubles
dégénératifs étagés, les omalgies droites chroniques d’étiologie
indéterminée, et la modification durable de la personnalité après syndrome de stress
post-traumatique.
En
conférence de consensus, les experts retiennent une incapacité de travail totale dans toute
activité du 29.01.2002 au 28.01.2003 en raison d’un hypothétique état de stress
post-traumatique. Du 29.01.2003 au 31.12.2007, il y a une incapacité de travail de 50% en raison
des troubles psychiques et de problèmes somatiques aigus. Depuis janvier 2008, iI y a une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée.
Il
convient de remarquer que l’incapacité de travail de 2002 à 2003 est purement spéculative,
aux dires mêmes des experts. Pour ma part, je relève que le PTSD n’est mentionné
par aucun des intervenants médicaux avant 2008 (expertise de la Dresse D.________). L’examen
psychiatrique au SMR du 10.3.2006 ne retenait pas ce diagnostic.
De
même, l’évaluation d’une incapacité de travail de 50% de 2003 à 2008
ne repose pas sur une observation factuelle, mais il est vrai qu’une appréciation rétrospective
est un exercice particulièrement difficile. Les experts précisent que leur examen rhumatologique
ne diffère pas de celui de la Dresse D.________ et du Dr V.________; ce sont essentiellement les
douleurs subjectives qui ont varié. Pour ma part, je suis un peu surpris que les experts n’aient
pas pris la peine de commenter l’examen du Dr W.________ en 2006, qui concluait à une pleine
capacité de travail dans toute activité. Cette lacune devrait être comblée par un
complément d’expertise. Les experts devraient au moins dire pour quelles raisons ils s’éloignent
de l’appréciation du Dr W.________ pour la période de 2002 à 2008.
[…]
3.
Cette question devrait faire l’objet d’un complément d’expertise.
”
Dans ses déterminations du 1
er
mai 2014, le recourant a conclu au rejet des déterminations de l’OAI. Il a estimé l’expertise
amplement suffisante en tant qu’elle complète et confirme les expertises déjà présentes
dans le dossier.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances
sociales du 6 octobre 2000, RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité, à
moins que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité (LAI, RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l’espèce,
le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent. Respectant
pour le surplus les autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
il est recevable.
b)
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36). La Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2.
En l'occurrence est litigieux le droit du recourant à une rente d'invalidité, prestation que
lui refuse l'OAI dans la décision attaquée.
3.
Le droit matériel
applicable est déterminé par les règles en vigueur au moment où les faits juridiquement
déterminants se sont produits, étant précisé que le juge n'a pas à prendre en
considération les modifications du droit ou de l'état de fait postérieures à la date
déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1.2 ; TFA C 85/2003 du 20
octobre 2003, consid. 1.1), in casu la décision du 20 janvier 2012. Par conséquent, le droit
à une rente AI doit être examiné au regard de l'ancien droit pour la période jusqu'au
31 décembre 2002 et, après dès le 1
er
janvier 2003, respectivement le 1
er
janvier 2004, en fonction des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI consécutives
à la 4e révision de cette loi, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007 (cf. ATF 130 V 448
spéc. p. 455; voir également ATF 130 V 329).
A partir du 1
er
janvier 2008 est entrée en vigueur la 5e révision de la LAI, dont les normes sont applicables
au présent cas dans leur teneur consécutive à cette modification législative. Depuis
le 1
er
janvier 2012, est par ailleurs entrée en vigueur la 6e révision AI, premier volet (RO 2011
p. 5659 ss.).
En tout état de cause, les définitions de l'incapacité de travail, de l'incapacité
de gain, de l'invalidité, de la méthode de comparaison des revenus et de la révision (de
la rente d'invalidité et d'autres prestations durables) contenues dans la LPGA correspondent aux
notions précédentes dans l'assurance-invalidité telles que développées jusqu'alors
par la jurisprudence (ATF 130 V 343 consid. 2 à 3.6). De même, les principes développés
jusqu'à ce jour par la jurisprudence en matière d'évaluation de l'invalidité conservent
leur validité que ce soit sous l'empire de la 4e révision de la LAI (cf. ATF 130 V 343 consid.
3.4; TFA I 7/2005 du 17 mai 2005, consid. 2 et I 249/2004 du 6 septembre 2004, consid. 4) ou de la 5e
révision de cette loi (cf. TF 8C_373/2008 du 28 août 2008, consid. 2.1).
4.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur antérieure au 1
er
janvier 2004, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à
une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 66 2/3% au moins. Depuis le 1
er
janvier 2004, un degré d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un
degré d'invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60% au moins donne droit à trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70% au
moins donne droit à une rente entière (cf. art. 28 al. 1 LAI dans sa teneur du 1
er
janvier 2004 au 31 décembre 2007, et art. 28 al. 2 LAI dans sa teneur dès le 1
er
janvier 2008).
b)
Les
atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité
au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en lien avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité,
les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; TF I 81/2007 du 8 janvier 2008, consid. 3.2 et I 1093/2006 du
3 décembre 2007, consid. 3.1).
c)
Pour
pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et 115
V 133 consid. 2; TF I 312/2006 du 29 juin 2007, consid. 2.3 et les références citées).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié
par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais
doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve qu'elle qu'en soit la provenance, puis
décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En présence
d’avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l’ensemble des preuves
à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b; TF 8C_368/2013 du 25 février 2014, consid. 4.2.4 et 9C_418/2007 du 8
avril 2008, consid. 2.1). A cet égard, l’élément décisif pour apprécier
la valeur probante d’une pièce médicale n’est en principe ni son origine, ni sa
désignation sous la forme d’un rapport ou d’une expertise, mais bel et bien son contenu.
Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points
litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse,
que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment motivées (ATF 134
V 231 consid. 5.1 ; TF 9C_205/2013 du 1
er
octobre 2013, consid. 3.2).
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, la jurisprudence récente
du Tribunal fédéral a posé quelques principes relatifs à la manière d’apprécier
certains types d’expertises ou de rapports médicaux. Notre Haute Cour a notamment précisé
qu’il n’y avait pas lieu de mettre en doute la valeur probante d’une expertise réalisée
dans un Centre d’observation médicale de l’assurance-invalidité (COMAI), conformément
à l’art. 44 LPGA, au seul motif que celui-ci était lié par un contrat-cadre avec
l’Office fédéral des assurances sociales et fréquemment mandaté par les offices
de l’assurance-invalidité (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3, 2.3 et 3.4.2.7; cf. également
ATF 136 V 376). Il a par ailleurs considéré que la valeur probante d’un rapport d’examen
établi par un SMR était en principe comparable à celle d’une expertise réalisée
par un spécialiste externe à l’assurance-invalidité, étant toutefois précisé
qu’en cas de divergence avec les autres avis médicaux probants figurant au dossier, une expertise
externe devait être mise en oeuvre conformément à l’art. 44 LPGA (cf. ATF 137 V
210 consid. 1.2.1 in fine, avec les références, ainsi que l’ATF 135 V 465 consid. 4.4).
Enfin, il convient de prendre en considération, pour apprécier la valeur probante d’un
rapport établi par un médecin traitant de l’assuré, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui le lient à ce dernier et qui le placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique; les constatations d’un expert revêtent
donc en principe plus de poids (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références).
5.
a)
Sur le plan somatique, les experts du CEM posent les diagnostics ayant une influence sur la capacité
de travail de lombalgies chroniques, actuellement non spécifiques, avec troubles dégénératifs
pluriétagés, compatibles avec une évolution naturelle et d'omalgies droites chroniques
récidivantes. La Dresse D.________ avait également posé le diagnostic de lombalgies chroniques
et le Dr V.________ de lombopygialgies chroniques. Les experts relèvent d'ailleurs qu'en ce qui
concerne les constatations physiques, il n’y a pas de différence fondamentale entre l’examen
rhumatologique de la Dresse D.________ et du Dr V.________, ou encore de celui de l’interniste
et du rhumatologue lors de l'expertise judiciaire, et que ce sont essentiellement les douleurs qui ont
varié de lieu au cours de ces trois examens, phénomène subjectif qui ne peut être
mesuré. Au plan radiologique, ils n'ont également pas d’éléments pour une progression
rapide des troubles dégénératifs, lesquels vont évoluer naturellement avec les années.
Le 10 mars 2006, le Dr W.________ n'avait retenu aucun diagnostic ayant une influence sur la capacité
de travail. Toutefois, comme  le relevait la Cour dans son précédent arrêt (cf. CASSO
[...], consid. 2c/bb), le Dr W.________ a en substance mis les plaintes de l'intéressé sur
la production de symptômes vraisemblablement de type factice. Or, un tel diagnostic n'est retenu
par aucun psychiatre. Le Dr L.________ a exposé de façon convaincante les motifs pour lesquels
il paraissait excessif, voire incorrect, de retenir un tel diagnostic, compte tenu des critères
posés à ce propos dans la rubrique F68.1 de la CIM-10. La Dresse D.________ n'a pas davantage
retenu ce diagnostic, justifiant également par cette divergence le fait que son appréciation
de la capacité de travail du recourant différait de celle retenue par les médecins du
SMR. La Dresse D.________ a en outre motivé, dans son rapport du 25 février 2008, les points
de divergence entre son évaluation et celle de la Dresse H.________ et du Dr W.________, relevant
notamment qu'une personne atteinte d'une affection dégénérative du rachis avec des lombalgies
ou même des lombo-sciatalgies récidivantes pouvait présenter dans un intervalle peu douloureux
une mobilité lombaire quasiment normale, ce qui avait été le cas lors de l'examen au SMR.
Elle a en outre exposé qu'une personne qui a présenté des périarthropathies de l'épaule
gauche et même une capsulite rétractile de l'épaule, peut avoir une musculature supérieure
normale, et qu'elle n'a pas été frappée par ce développement important de la musculature
du thénar et de l'hypothénar au niveau du membre supérieur droit, qui traduirait selon
les médecins du SMR la persistance d'une activité physique manuelle (cf. rapport d’expertise
privée du 25 février 2008 de la Dresse D.________, Rép. 6 en p. 13).
Pour ces raisons, les conclusions du Dr W.________ ne peuvent être suivies.
Au vu des troubles dégénératifs, pour lesquels, il n’y a pas de démonstration
claire, clinique ni radiologique d’aggravation nette au cours des années (entre les examens
de la Dresse D.________, le Dr V.________ et celui des experts), les experts admettent néanmoins
les limitations fonctionnelles suivantes : les activités physiquement lourdes, celles qui seraient
exposées à des vibrations corporelles, celles qui nécessiteraient le maintien de positions
statiques prolongées au-delà d’une heure sans possibilité de pouvoir changer la
position, les mouvements répétitifs en porte-à-faux et les ports de charges, surtout en
flexion antérieure du tronc.
Au plan rhumatologique, de même que neurologique et encore cardiologique, ils estiment que la capacité
de travail médico-théorique dans toute activité qui respecterait les limitations fonctionnelles,
peut être estimée à 100%, et ce depuis janvier 2002, mais qu'il faut prendre en considération
rétrospectivement de courtes périodes d’incapacité de travail vraisemblablement
totale lors d’épisodes de lombalgies particulièrement plus aiguës notamment celles
qui ont motivé une hospitalisation en février-mars 2002 ou encore celles décrites en 2005
par la Dresse N.________, par exemple, de même pour des douleurs sur capsulite de l’épaule
gauche en 2003 constatées par cette praticienne ou la récidive de périarthropathie droite
en 2008 constatée par la Dresse D.________ ou encore l'incapacité de travail totale de deux
à trois mois suite à l’infarctus de 2009. Ils relèvent que l'évolution actuelle,
plus de dix ans après le début de l’arrêt de travail, avec des douleurs articulaires
gérées au quotidien, ne nécessitant pas la prise d’antalgiques chaque jour et qui
permettent encore au jour de l'expertise une bonne qualité de vie étaie l’absence rétrospective
de limitation quant à une activité professionnelle dès 2002, même si dans les faits
le recourant n’a pas exercé de travail dans le circuit économique.
b)
Sur le plan psychiatrique, les experts du CEM
retiennent une modification durable de la personnalité, évolution d’un syndrome de stress
post- traumatique. Ils expliquent que vu la personnalité fruste du recourant, dont le discours est
peu informatif, centré exclusivement sur les éléments concrets, avec une tendance à
la généralisation, et du fait que les souffrances psychiques sont peu mentalisées, peu
exprimées, il est difficile de décrire précisément a posteriori l’évolution
des symptômes depuis 2002 mais qu'il apparaît assez clairement que l’événement
de l’incendie a infléchi brutalement la trajectoire personnelle, sociale et professionnelle
du recourant, qui n’a pu trouver les ressources après cet événement pour se réinscrire
entièrement dans le tissu socioprofessionnel. Les experts estiment très probable qu’il
y ait eu un syndrome de stress post-traumatique qui a évolué durant plusieurs mois après
l’incendie et qui a laissé des séquelles psychologiques sous forme d’une modification
durable de la personnalité, justement en raison de l’aspect fruste de la personnalité
du recourant, qui ne permet pas une mentalisation et une expression des souffrances psychiques, comme
cela a aussi été relevé par le Dr L.________, ces souffrances ayant exercé leurs
effets de manière délétère, sans être forcément clairement perçues
par l’intéressé lui-même ni même parfois par les experts ou intervenants extérieurs.
Tel a été le cas des Drs H.________ et T.________ notamment. Les experts considèrent que
cela explique aussi probablement l’absence de suivi psychiatrique, le recourant n’étant
que peu ou pas accessible à un tel traitement, fût-il même médicamenteux.
Sur le plan psychiatrique également, les explications des experts sont bien motivées et convaincantes.
c)
En
ce qui concerne l'incapacité de travail, les experts expliquent que son estimation ne peut être
évaluée sans tenir compte de l’intrication des problèmes physiques et psychiques
et qu’elle ne peut être tenue comme conséquence isolée d’une pathologie distincte.
Dès lors que le descriptif par le recourant de son vécu quotidien montre qu'au moment de l'expertise
les séquelles de l’évolution du syndrome de stress post-traumatique sont modérées
et n’ont à elles seules pas été la cause de l’incapacité de travail au
long cours, leur évaluation repose a posteriori sur les anamnèses recueillies par les divers
examinateurs précédents. Ils estiment le plus cohérent de retenir une incapacité
de travail complète à partir du 29 janvier 2002, date de l’incendie du garage et ce durant
une année, temps durant lequel ils considèrent raisonnable de retenir l'existence d'un syndrome
de stress post-traumatique suffisamment important pour empêcher la reprise de l’activité
professionnelle, et ceci d’autant plus que des problèmes physiques aigus, dont une hospitalisation
en rhumatologie, ont eu lieu dans l’intervalle. Par la suite, ils évaluent la capacité
de travail raisonnablement exigible à 50% de manière continue jusqu’à 2008 pour
tenir compte de l’intrication de problèmes aigus des épaules, l’observation de
troubles psychiques par la Dresse D.________ en 2008 et les symptômes anxio-dépressifs décrits
par le Dr L.________, ainsi que globalement, toujours en raison de l’intrication des problèmes
physiques exacerbés plusieurs fois depuis 2002 et des problèmes psychiques, avec une souffrance
morale qui a pu être sous-estimée. Dès lors qu'en 2008, le recourant a retrouvé une
capacité volitive qui lui a permis de se mettre en valeur dans le circuit économique, bien
qu’à temps partiel, en tant que nettoyeur, activité qu’il a poursuivie jusqu’au
moment de sa retraite, sans arrêt de travail, ils considèrent rétrospectivement qu’il
y a une capacité de travail raisonnablement exigible de 100% dans une activité adaptée
(en dehors de la période de l’infarctus myocardique en 2009).
Les experts ont dès lors estimé que l'activité de mécanicien était exigible,
pour autant qu’elle respecte les limitations énoncées dans la discussion et qu'il en
allait de même des activités de manutention légère ou dans la mécanique légère.
Dans l'activité lucrative exercée avant la survenue de l'atteinte à la santé, ils
ont évalué la capacité de travail nulle depuis la date de l’incendie du garage en
janvier 2002 et durant une année, puis de 50% jusqu’à 2008, puis une capacité de
travail globale préservée de 100%.
d)
Faisant état des plaintes du recourant et comportant une anamnèse, l'expertise du CEM procède
d'une étude approfondie du cas du recourant tant sur la base du dossier que sur l'examen clinique.
Exempte de contradictions, elle n'est mise en doute par aucun rapport médical et ses conclusions
sont claires et bien motivées. Elle a ainsi valeur probante (sur cette dernière notion, cf.
consid. 4c supra).
En conséquence, il y a lieu de retenir les incapacités de travail déterminées par
les experts.
6.
a)
Selon l'art. 29 al. 1 let. b et 2 LAI dans sa teneur jusqu’au 31 décembre 2007, le droit à
la rente au sens de l’art. 28 prend naissance au plus tôt à la date dès laquelle
l’assuré a présenté, en moyenne, une incapacité de travail de 40% au moins
pendant une année sans interruption notable (art. 6 LPGA), la rente étant allouée dès
le début du mois au cours duquel le droit à la rente a pris naissance, mais au plus tôt
dès le mois qui suit le dix-huitième anniversaire de l’assuré.
Si l’assuré présente sa demande plus de douze mois après la naissance du droit,
les prestations, en dérogation à l’art. 24, al. 1, LPGA, ne sont allouées que pour
les douze mois précédant le dépôt de la demande. Elles sont allouées pour une
période antérieure si l’assuré ne pouvait pas connaître les faits donnant droit
à prestation et qu’il présente sa demande dans les douze mois dès le moment où
il en a eu connaissance (art. 48 al. 2 LAI en vigueur en 2003).
b)
En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Aux termes de l'art. 88a al. 1 RAI (règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier
1961, RS 831.201) dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2011, si la capacité
de gain d’un assuré s’améliore ou que son impotence s’atténue, il y
a lieu de considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de son
droit aux prestations dès qu’on peut s’attendre à ce que l’amélioration
constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un
tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans
qu’une complication prochaine soit à craindre.
c)
En
l'espèce, l'incapacité de travail totale du recourant a débuté en janvier 2002 et
a duré un an. Elle était de 50% dans sa profession ou dans une autre profession adaptée
depuis le 1
er
janvier 2003 jusqu'au 31 décembre 2007. Sa capacité de gain était entière dans son
ancienne profession depuis 2008.
Le recourant ayant déposé sa demande le 24 mars 2003, il a ainsi droit à une rente entière
du 1
er
janvier au 31 mars 2003, puis à une demi-rente jusqu'au 31 mars 2008.
d)
Le
recours doit ainsi être admis et la décision attaquée réformée en ce sens.
e)
Il
n'y a pas lieu de compléter l'instruction comme le requiert l'OAI, le dossier étant complet
et permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause (cf. ATF
134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 consid. 3 et 130 Il 425 consid. 2 ; TF 8C_285/2013 du 11 février
2014, consid. 5.2 et 9C_748/2013 du 10 février 2014, consid. 4.2.1).
f)
Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l’art.
99 LPA-VD).
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis
LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et
de les mettre à charge de l’OAI qui succombe.
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l’assistance d’un mandataire professionnel,
a droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à
3'000 francs, au regard de l’importance et de la complexité du litige, et de les mettre à
la charge de l’OAI.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 20 janvier 2012 par
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée en
ce sens qu’est allouée à P.________ une rente entière du 1
er
janvier au 31 mars 2003, puis dès le 1
er
avril 2003 une demi-rente jusqu’au 31 mars 2008 inclus.
III.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à P.________ le montant de 3'000 fr. (trois mille francs) à
titre de dépens.
IV.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre
cents francs) est mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Georges Reymond (pour P.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :