vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 52 · 2024-04-26 · fr

REJET DE LA DEMANDE, RENTE D'INVALIDITÉ, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, FORCE PROBANTE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 28 LAI, 29 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 52

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
223/22 - 110/2024
ZD22.036834
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 avril 2024
__________________
Composition
:               M.
Parrone
,
président
M.
Oppikofer et Mme Rondi, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
A.___________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s., 17 al. 1 et 61 let. g LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 LAI ; 88a al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
A.___________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], originaire
du Kosovo, de nationalité suisse, marié, père de deux enfants mineurs, sans formation
professionnelle, a travaillé comme « indépendant dans le bâtiment »
(jardinier et homme à tout faire) de 2006 à janvier 2018. Il a été au bénéfice
du Revenu d’Insertion (RI) de février à décembre 2018, vivant depuis lors grâce
au salaire de son épouse.
L’assuré a renoncé à son activité lucrative habituelle depuis le mois de février
2018 en raison de la survenue de troubles de la mémoire visuelle qui sont venus s’ajouter
à un tableau de douleurs diffuses et de troubles digestifs (douleurs rachidiennes et abdominales
au long cours) dans le cadre d’une iléocolite traitée par immunosuppresseurs.
Le 1
er
mai 2019, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) a enregistré une demande de prestations de l’assurance-invalidité
pour adultes (mesures professionnelles/rente) signée le 29 avril 2019 par l’assuré, indiquant
quant au genre de l’atteinte : « – sous traitement de maladie de Crohn
–
troubles psychiatriques – problème au dos – problème de mémoire/perte de mémoire ».
Dans un rapport du 8 octobre 2019, la Dre T.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie,
a diagnostiqué, avec effet sur la capacité de travail, un épisode dépressif moyen
(F32.1) depuis le mois de mars 2018. Elle attestait une incapacité de travail totale de l’assuré
depuis le mois de novembre 2018 dans toute activité. Elle ajoutait qu’au vu de l’évolution
favorable durant les derniers mois, une capacité de travail de l’assuré de 100 % était
envisageable à court ou moyen terme. Les limitations fonctionnelles étaient une fatigue et
des déficits cognitifs (difficultés de concentration et troubles de la mémoire). Le traitement
alliait la prise d’escitalopram 10 mg/j., de Zoldorm® et Xanax®. Dans une activité
adaptée aux restrictions précitées, la capacité de travail était estimée
jusqu’à quatre – cinq heures par jour. L’assuré n’était pas limité
dans les tâches ménagères.
Par rapport du 7 février 2020, le Dr D.________, spécialiste en gastroentérologie, suivant
l’assuré depuis le 8 août 2016, a posé les diagnostics incapacitants de Crohn iléal
suspecté, de rhumatisme para-articulaire en lien avec l’atteinte digestive, de dépression
et de déconditionnement. Sur le plan digestif, ce médecin a fait part d’une rémission
sans limitations fonctionnelles. A son avis, les facteurs qui faisaient obstacle à une réadaptation
professionnelle étaient liés au psychisme et au déconditionnement physique de l’assuré.
Dans un rapport du 12 mars 2020, le Dr W.________, spécialiste en médecine interne, médecin
traitant depuis 2016, a posé les diagnostics incapacitants de maladie de Crohn, de syndrome douloureux
chronique, de trouble anxieux/état dépressif/migraine. Ce médecin évaluait la capacité
de travail de l’assuré comme nulle depuis le 7 mai 2018 dans l’activité habituelle
sans toutefois se prononcer sur le taux de capacité de travail de son patient dans une activité
adaptée. Les limitations fonctionnelles étaient dues au syndrome douloureux avant tout.
Par rapport du 10 avril 2020, le Dr E._________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
a retenu les diagnostics incapacitants de cervico-dorso-lombalgie chronique et de troubles de l’adaptation,
réaction mixte, anxieuse et dépressive (F43.22). Il a attesté une incapacité de travail
totale depuis le mois de janvier 2018 et a évalué la capacité de travail à 2 –
3 heures par jour (environ 30 %) dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles qui
étaient une baisse de l’endurance musculaire des stabilisateurs rachidiens et une mobilisation
rachidienne difficile. La conduite automobile était possible sur de courts trajets. Les douleurs
muti-sites et la fragilité psychologique faisaient obstacle à une réadaptation professionnelle.
Était notamment joint à ce rapport celui du 31 mai 2018 du Dr N.________, médecin praticien,
posant les diagnostics de lombopygialgies chroniques, avec un déconditionnement physique et des
troubles statiques, et de cervico-scapulalgies chroniques justifiant une prise en charge globale de l’assuré.
L’OAI, après avoir sollicité l’avis du SMR (Service médical régional
de l’assurance-invalidité ; avis médical du 3 juillet 2020), a poursuivi son instruction
du cas auprès des divers médecins consultés.
Dans un rapport du 15 juillet 2020, le Dr E._________ a précisé les limitations fonctionnelles
de l’assuré en mentionnant un port de charges limité à 5 – 6 kilos, la contre-indication
de la position en porte-à-faux, une épargne du dos et l’alternance des positions debout/assise.
Ce médecin évaluait la capacité de travail de l’assuré à 50 % dans une
activité adaptée en indiquant qu’une reprise rapide d’activité lui paraissait
souhaitable.
Par rapport du 20 juillet 2020, la Dre T.________ a indiqué que l’assuré présentait
un épisode dépressif moyen (F32.1) avec une bonne amélioration sous traitement antidépresseur
et anxiolytique. Ce médecin n’a pas attesté d’incapacité de travail pour des
raisons psychiatriques.
Suivant le point de vue du SMR (avis médical du 15 octobre 2020), l’OAI a, par le biais de
la plateforme SuisseMED@P, mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire de l’assuré
auprès de G.________ SA, laquelle a été confiée aux Drs V.________, spécialiste
en médecine interne, H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et Q.________,
spécialiste en rhumatologie. L’assuré a été examiné les 25 janvier et
9 février 2021 par les experts qui ont rendu leur rapport le 19 mars 2021. Ils ont posé les
diagnostics suivants :
“
1.1.d.3
Diagnostics d’éléments
pertinents ayant une incidence sur la capacité de travail
1.
F61.0 Troubles mixtes de la personnalité
à traits alexythymiques et narcissiques
2.
F45.4 Syndrome douloureux somatoforme persistant
3.
Syndrome lombo-vertébral chronique avec poussée
inflammatoire au niveau des facettes postérieures D11-D12, L2-L3 et L3-L4, avec modification dégénérative
de type Modic 1 sur le versant latéral gauche de l’espace L3-L4
1.1.d.4
Diagnostics d’éléments
pertinents sans incidence sur la capacité de travail
1.
Trouble thoracique avec accentuation de la cyphose
dorsale
2.
Cervicalges
3.
Chondropathie rotulienne débutante ddc [des
deux côtés]
4.
Iléocolite superficielle dans le cadre d’une
maladie de Crohn suspectée, traitée et en rémission comme telle selon rapport du Dr D.________
depuis décembre 2019
5.
Surpoids avec IMC à 28.7 kg/m
2
associé à un déconditionnement physique
6.
Rhinorrhée chronique
7.
Hernie ombilicale
8.
Emphysème pulmonaire
9.
HTA [hypertension artérielle] limite
”
Les experts ont estimé la capacité de travail de l’assuré dans son activité
habituelle comme nulle du mois de février 2018 à janvier 2020 pour motif psychiatrique, de
50 % jusqu’en juillet 2020, puis à nouveau nulle pour raison rhumatologique. Ils ont retenu
une capacité de travail de l’assuré dans une activité adaptée nulle du mois
de février 2018 à décembre 2019 pour motif psychiatrique, puis de 100 % avec une diminution
de rendement de 30 %, soit 70 % en raison de la fatigue induite par le syndrome douloureux somatoforme
persistant. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes :
“
Du
point de vue
psychiatrique
,
rigidité caractérielle, troubles de l’estime de soi, troubles du schéma corporel,
faible résistance psychique (avec douleurs somatoformes lorsque cette résistance est dépassée),
troubles de la symbolisation avec difficultés à écrire et, de manière plus générale,
à communiquer avec autrui.
Du
point de vue
rhumatologique
,
à titre préventif, pour éviter toute aggravation des troubles dégénératifs
lombo-vertébraux, la personne assurée est capable d’effectuer un travail en alternant
les positions assise et debout toutes les heures et en limitant le port de charges jusqu’à
15 kg. Elle doit éviter une activité qui demande une position agenouillée ou accroupie
prolongée et toutes les activités qui demandent une posture forcée en porte à faux.
Du
point de vue de la
médecine
interne
, il n’y en a pas.
”
Les experts ont noté ce qui suit :
“
Du
point de vue
psychiatrique
,
la personne assurée se plaint de douleurs qui évoluent depuis quasiment le début de l’âge
adulte et pour lesquelles il existe un substrat organique qui est toutefois sans rapport avec l’intensité
des symptômes. Ces douleurs semblent avoir 2 fonctions : d’une part elle placent la personne
assurée face à la difficulté de se représenter ce qui se passe dans son corps (troubles
importants du schéma corporel) et lui permettent d’évoquer sa perplexité, qu’elle
projette sur ses médecins (qui ne comprennent pas ce qui lui arrive). D’autre part elles protègent
son narcissisme très fragile puisqu’elle peut décrire ce qu’elle ferait d’extraordinaire
(elle se compare à un athlète) si elle n’était pas malade. Or la personne assurée,
qui se présente en chef d’entreprise (serviette, montre de luxe, lunettes de marque, habits
de bureau) semble, au vu de l’extrait de ses revenus, être tout juste parvenue à survivre
économiquement depuis qu’elle est en Suisse et idéaliser passablement son passé.
Sa blessure d’amour-propre est sévère, ce qu’elle fait sentir à l’expert
par la description détaillée de l’impuissance de la médecine. Le corps-machine (« le
travail c’est ma vie ») renvoie à une dépression essentielle classiquement
décrite dans l’alexithymie (« la vie n’a rien à apporter si ce n’est
de fonctionner »), l’activité étant une manière de ne pas succomber à
la confusion. Il est difficile de comprendre ce qui a récemment mis en crise ce fonctionnement.
Une hypothèse serait l’adolescence de ses enfants (qui se signale concrètement à
la personne assurée par le fait que les allocations de l’aîné sont passées
de 300 à 400 francs par mois) qui renarcissisent leur père lorsqu’ils se révèlent
des champions d’échecs et qu’ils réussissent bien à l’école. Dès
lors leur père peut évoquer qu’ils sont champions « chacun dans leur catégorie »
et sortir de l’indifférenciation chaotique dans laquelle il était plongé jusque-là
où la seule différenciation possible était celle entre l’activité et la passivité.
La
personne assurée présente ainsi un trouble identitaire sévère. Aujourd’hui,
elle réinvestit une partie de la réalité à travers les médecins et le monde
médical qui paraissent le principal référent existentiel (« depuis 2018 je consulte
de nouveau les médecins »). Jusqu’ici sa pensée extrêmement concrète
n’est pas parvenue à appréhender les dimensions non concrètes de la vie et, notamment,
ce qui se passe dans son corps. Cette difficulté entretient un état anxieux secondaire important.
Il est noté également une dysorthographie très sévère qui a été attribuée,
par l’examen neuropsychologique de novembre 2019, au problème linguistique mais qui, aux yeux
de l’expert, relève du véritable handicap (écrire c’est aussi avoir accès
à une forme de symbolisation) et entretient le sentiment de honte. Par ailleurs, le seul recours,
face à une vision de la vie dans laquelle il s’agit essentiellement de « fonctionner »,
serait justement de « ne pas fonctionner ». Par ses allégations de prosopagnosie
(l’examen neuropsychologique demandé par le médecin généraliste et effectué
en novembre 2019 est plutôt compatible avec des difficultés psychologiques), la personne assurée
semble expliquer qu’elle peut vivre moins accrochée au perceptif visuel et, comme elle le
dit elle-même, elle a un peu lâché prise, les difficultés en mémoire visuelle
étant, contrairement à ce qu’elle dit, la conséquence et non la cause du lâcher-prise.
Le
tableau douloureux satisfait aux conditions diagnostiques d’un trouble douloureux somatoforme persistant
même si les douleurs ont un certain substrat organique qui est toutefois sans rapport avec l’ampleur
de la symptomatologie qui leur est attribuée. Ces douleurs entretiennent un état de détresse
important, sont résistantes au traitement et sont aggravée[s] par la comorbidité du trouble
mixte de la personnalité. Il paraît probable, aux yeux de l’expert, qu’avant 2018
la personne assurée travaillait déjà au-delà de ses capacités.
Sur
le plan de la capacité de travail, bien que la personne assurée présente un trouble identitaire
important, ce dernier semble ne pas l’avoir empêchée de gagner (un peu) sa vie jusqu’à
aujourd’hui. Ce passé professionnel est évoqué toutefois comme très pénible,
extrêmement douloureux et peu rentable (cette dernière assertion est corroborée par les
relevés fiscaux au dossier). Dès lors il est considéré que la capacité de travail
dans son activité habituelle est de 50 %. Elle a été évaluée à 70% dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles physiques (voir expertise rhumatologique),
les limitations psychiques étant la fragilité narcissique qui pourrait faire obstacle, par
exemple, à ce que la personne assurée accepte un emploi salarié où il ne serait pas
« le patron » et qui la pousserait à se sentir diminuée si elle devait
se placer dans un rapport de hiérarchie, ainsi que les douleurs dorsales qui participent d’un
syndrome douloureux somatoforme persistant et qui limitent sa résistance au travail, même lorsque
ce dernier est aménagé. La personne assurée semble s’être assouplie sur le
plan narcissique (il consulte des médecins alors qu’avant il ne le faisait pas) et une réadaptation
lui laissant le temps de travailler ces aspects de la dépendance pourraient lui permettre de se
réinsérer. Un accompagnement professionnel chez cette personne assurée fragile qui a jusqu’ici
« fonctionné » a minima lui permettrait probablement de se réinsérer
dans le monde du travail.
Du
point de vue
rhumatologique
,
il a été noté un syndrome lombo-vertébral chronique sur dysbalance musculaire avec
atteinte inflammatoire au niveau des facettes postérieures de D11 à L3 avec une modification
de type Modic 1 au niveau L3-L4, selon l’IRM dorsolombaire réalisée le 28.01.2021.
Il
n’y a pas d’atteinte radiculaire constatée lors du présent examen.
L’examen
de ce jour confirme également l’existence de cervicalgies, une dorsolombopygalgie avec possible
maladie de Maigne, de syndrome vertébral avec insuffisance du gainage et de déconditionnement
physique.
L’existence
de ce syndrome lombo-vertébral a un impact sur la capacité de travail dans une activité
de jardinier, mais est tout à fait compatible avec l’exercice d’une activité adaptée.
Il
est à noter que la personne assurée est sous Humira depuis plus de 2 ans et que ce traitement
n’a pas été efficace pour prévenir les lésions inflammatoires constatées
sur la dernière IRM de janvier 2021 (IRM d’août 2018 normale), ce qui met en doute sérieusement
le diagnostic de spondyloarthropathie inflammatoire associée à la maladie de Crohn.
Du
point de vue de la
médecine
interne
, la personne assurée ne présente
aucune atteinte à la santé incapacitante.
L’examen
clinique de ce jour retrouve un déconditionnement physique dans un contexte de surpoids avec un
IMC à 28.7 kg/m
2
.
Les
diarrhées ne sont pas incapacitantes ; cela a été confirmé par l’anamnèse
et la personne assurée n’a pas demandé à se rendre aux toilettes durant l’entretien.
L’examen
cardio-vasculaire et pulmonaire retrouve une HTA dite limite, non décompensée, qu’il
conviendrait d’investiguer afin de mettre en place un traitement adapté le cas échéant.
Le
tabac est responsable du syndrome obstructif et donc d’un emphysème pulmonaire modéré
sans décompensation respiratoire qu’il conviendrait d’investiguer par une spirométrie
plus complète.
L’abdomen
est souple et les fosses lombaires sont libres.
Un
score d’Epworth inférieur à 06/24 écarte raisonnablement une suspicion de syndrome
d’apnées du sommeil.
L’échelle
ECOG montre un score à 0 qui indique que la personne assurée est capable d’effectuer
les tâches pré-morbides.
Un
bilan a été réalisé afin de compléter l’évaluation de ce jour.
La
ferritinémie à 400 ug/l, une vitesse de sédimentation à 12/mm et une hyperleucocytose
à 10.3 parlent en faveur d’un syndrome inflammatoire léger et une hyperleucocytose du
fumeur.
”
Par rapport du 29 avril 2021, le Dr C.________ du SMR s’est rallié à l’appréciation
des experts.
Par projet de décision du 21 mars 2022, l’OAI a fait part à l’assuré de son
intention de lui allouer une rente entière d’invalidité pour la période du 1
er
novembre
2019 au 31 mars 2020, fondée sur un taux d’invalidité de 100 % à l’échéance
du délai d’attente d’une année, soit au 1
er
février 2019, et compte tenu du dépôt tardif de la demande  de prestations ; dès
le mois de janvier 2020, l’assuré disposait d’une capacité de travail à nouveau
de 100 %, avec une baisse de rendement de 30 %, dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (alternance des positions assise/debout, pas de port de charges de plus de quinze kilos,
éviter les positions agenouillées ou accroupies prolongées, pas d’échelles
ni d’échafaudages et pas de position en porte-à-faux, rigidité caractérielle,
faible résistance psychique et difficultés relationnelles) qui, après comparaison des
revenus exigibles, correspondait à un degré d’invalidité de 32.55 % et qui excluait
le maintien du droit à la rente entière au-delà du 31 mars 2020, trois mois après
l’amélioration constatée. De plus, aucune mesure professionnelle n’était susceptible
de réduire le préjudice économique.
Le 7 avril 2022, le Dr E._________ a adressé un rapport à l’OAI, pour contester le projet
de décision précité. Il a relevé que malgré sa bonne volonté et les traitements
dont il avait bénéficié, l’évolution clinique et fonctionnelle de l’assuré
n’était pas compatible avec une reprise de son activité professionnelle habituelle ;
des facteurs psychosociaux ainsi que des phénomènes de sensibilisation périphérique
et centrale coexistaient et ils pouvaient vraisemblablement être responsables de ce mauvais pronostic.
Selon ce médecin, il convenait de déterminer si l’état de santé psychiatrique
de l’intéressé permettait l’exercice d’une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles retenues sur le plan musculosquelettique, à savoir pas de port de charges
supérieures à cinq – six kilos de manière répétitive, une alternance des
positions assise/debout et éviter la marche prolongée de plus de quinze à vingt minutes.
L’assuré lui-même a contesté le 15 avril 2022 le projet de décision en se référant
au rapport précité du Dr E._________.
Le Dr W.________ a également adressé à l’OAI un rapport, le 19 avril 2022. Il y
a indiqué comme le Dr E._________ qu’il estimait que les problèmes chroniques « ostéoarticulaire/digestive/psychiatrique/syndrome
douloureux chronique pour les principales » et leurs limitations fonctionnelles contre-indiquaient
la reprise du travail. Le Dr W.________ demandait à l’OAI de réexaminer le cas et d’octroyer
à l’assuré une rente d’invalidité « adaptée et réaliste
dans son contexte global ».
Aux termes d’un avis SMR du 4 mai 2022, le Dr C.________ a retenu l’absence d’éléments
nouveaux attestant un changement tangible de l’état de santé de l’assuré depuis
l’expertise du G.________.
Le 9 juin 2022, la Dre E.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a fait savoir
que l’assuré bénéficiait d’un suivi psychiatrique à la Policlinique Psychiatrique
du CHUV de [...] depuis le mois de novembre 2018 (à une fréquence actuelle d’une à
deux fois par mois) en lien avec un épisode dépressif moyen. Une augmentation du dosage d’Escitalopram®,
de 10 à 20 mg, à la suite d’une aggravation de la symptomatologie anxio-dépressive,
avait eu un impact positif sur l’état psychique de l’assuré chez lequel il subsistait
des symptômes dépressifs résiduels. Selon cette médecin, la capacité de travail
de l’intéressé était nulle, même dans une activité adaptée. En l’absence
d’amélioration depuis le début du traitement psychiatrique et psychothérapeutique
intégré, le pronostic pour la reprise d’une activité professionnelle était
défavorable. La Dre E.________ demandait à l’OAI de réexaminer le dossier et d’octroyer
une rente entière d’invalidité à l’assuré.
Par décision du 22 juillet 2022, l’OAI a entériné le projet d’acceptation
d’une rente entière d’invalidité du 1
er
novembre 2019 au 31 mars 2020.
B.
Par acte du 12 septembre 2022, A.___________ exerce un recours devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision de l’OAI du 22 juillet 2022. Il
s’estime inapte au travail. Dans le cadre de son recours, il produit le rapport du 7 avril 2022
du Dr E._________, le rapport du 19 avril 2022 du DrW.________ et celui de la Dre E.________ du 9 juin
2022 (éléments déjà au dossier), un rapport du 12 septembre 2022 du Dr W.________
ainsi qu’un rapport du 6 octobre 2022 du Dr D.________.
Avec sa réponse du 7 novembre 2022, l’OAI produit un avis médical SMR du 28 octobre 2022
du Dr C.________ suggérant de réinterroger la psychiatre du CHUV et le gastro-entérologue
Dr D.________ afin qu’ils déterminent à quelle date est constatée l’aggravation
anxiodépressive nécessitant une modification du dosage de l’antidépresseur, et à
quelle date il est constaté une aggravation de la maladie de Crohn avec un échappement thérapeutique,
ainsi que les limitations fonctionnelles digestives précises.
A l’appui de sa réplique du 6 février 2023, l’assuré produit un rapport du
6 janvier 2023 du Dr E._________, un rapport du 11 janvier 2023 de la Dre T.________ et un rapport de
consultation du 13 janvier 2023 de la Dre P.________, spécialiste en anesthésiologie.
Avec sa duplique du 22 février 2023 proposant le rejet du recours et la confirmation de la décision
querellée, l’OAI produit un avis médical SMR du 16 février 2023 du Dr C.________
selon lequel il n’est apporté aucun élément concernant la prise en charge gastro-entérologique,
le dosage de la calprotectine ayant été effectué au mois de septembre 2022. Quant au suivi
psychiatrique, il a été repris en novembre 2022 par un nouveau psychiatre. Le tableau décrit
est similaire à celui présent depuis plusieurs années avec un trouble de la personnalité
et un syndrome douloureux somatoforme qui ont été évalués par une expertise pluridisciplinaire.
Il a été décrit des périodes de décompensation anxiodépressive d’évolution
favorable sous antidépresseurs. Pour le SMR aucun élément médical ne remet en cause
les conclusions médicales jusqu’à la décision attaquée du 22 juillet 2022.
Le 14 mars 2023, le recourant produit un rapport du 8 février 2023 du Dr D.________.
Avec ses déterminations du 6 avril 2023 maintenant le rejet du recours et la confirmation de la
décision attaquée, l’OAI produit un avis médical SMR du 22 mars 2023 du Dr C.________
retenant que le Dr D.________ confirme que la maladie de Crohn est chronique, légère et peu
symptomatologique d’un point de vue gastro-entérologique, avec une capacité de travail
de 100 %, les éléments ostéoarticulaires ayant déjà été pris en compte.
Le 13 juin 2023, le recourant produit un rapport du 8 juin 2023 du DrD.________.
Avec ses déterminations du 29 juin 2023 proposant à nouveau le rejet du recours et la confirmation
de la décision querellée, l’OAI produit un avis médical SMR du 22 juin 2023 du Dr
C.________ auquel il se rallie. Il relève que d’éventuelles modifications de l’état
de fait postérieures à la date de la décision litigieuse n’ont pas à être
prises en compte dans le cadre du présent recours.
Le 1
er
août 2023, le recourant produit un rapport du 20 juillet 2023 du DrD.________ et un rapport du 27
juin 2023 du Dr F.________, spécialiste en rhumatologie.
Avec ses ultimes déterminations du 25 septembre 2023 concluant à nouveau au rejet du recours
et à la confirmation de la décision attaquée, l’OAI produit un avis SMR du 15 août
2023 du Dr C.________, lequel maintient qu’il n’est pas apporté d’éléments
médicaux susceptibles de modifier les conclusions médicales jusqu’à la date de la
décision querellée.
C.
Par décision du 7 octobre 2022, A.___________
a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 24 septembre
2022. Il était exonéré du paiement d’avances et des frais judiciaires ainsi que
de toute franchise mensuelle.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries (art. 38 al. 4 let.
b LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Est litigieux le point de savoir si le recourant présente depuis le mois de janvier 2020, en raison
d’une atteinte à sa santé, une diminution de sa capacité de travail et de gain susceptible
de lui ouvrir le droit à des prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement
à une rente d’invalidité. Le recourant s’estime inapte au travail et demande l’annulation
de la décision litigieuse et la reconnaissance du droit à des prestations. Il conteste la capacité
de travail retenue depuis le mois de janvier 2020.
3.
Dans le cadre du « développement continu
de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité
; RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
En l’espèce, la décision litigieuse
rendue le 22 juillet 2022 fait suite à une demande de prestations déposée le 1
er
mai 2019, en raison d’atteintes à la santé incapacitantes depuis le mois de février
2018. Compte tenu de la date de dépôt de la demande tardive de prestations, le droit au versement
de la rente existe dès le mois de novembre 2019. Il convient donc d’appliquer les anciennes
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
4.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une
rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa
teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à
un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux
d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Le droit à la rente prend naissance
au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter
de la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément
à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
d)
Si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). Une
diminution notable du taux d’invalidité est établie, en particulier, dès qu’une
amélioration déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption
notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables,
par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet rétroactif,
une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 145 V 209 consid. 5.3 ; 131
V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
e)
Les
affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des
substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
La
jurisprudence attache une présomption d’objectivité aux expertises confiées par
l’administration à des médecins spécialistes externes, ainsi qu’aux expertises
judiciaires pour résoudre un cas litigieux. Pour mettre en cause la valeur probante d’une
expertise médicale, il appartient d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été
ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre
en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet
(TF 9C_299/2021 du 11 août 2021 consid. 3.3 ; TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergente
de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références).
d)
S’agissant des rapports établis
par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent
dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat
ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète
des preuves et de prendre en considération les rapports produits par la personne assurée, afin
de voir s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité
des constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références
citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
6.
a)
En l’occurrence, la décision attaquée
repose essentiellement sur le rapport du 19 mars 2021 d’expertise pluridisciplinaire (médecine
interne, psychiatrie et rhumatologie) qui a été réalisée par le G.________ en janvier/février
2021. Il est retenu comme incapacitant des troubles mixtes de la personnalité à traits alexythymiques
et narcissiques, un syndrome douloureux somatoforme persistant, un syndrome lombo-vertébral chronique
avec poussées inflammatoires facettaires postérieures D11-D12, L2-L3 et L3-L4, avec modification
dégénérative de type Modic 1 sur le versant latéral gauche de l’espace L3-L4.
En tant que diagnostics non incapacitants, il est noté un trouble thoracique avec accentuation de
la cyphose dorsale, des cervicalgies, une chondropathie rotulienne débutante des deux côtés,
une iléocolite superficielle dans le cadre d’une maladie de Crohn suspectée, traitée
et en rémission depuis décembre 2019, un surpoids avec IMC (indice de masse corporelle) à
28.7 kg/m
2
,
une rhinorrhée chronique, une hernie ombilicale, un emphysème pulmonaire et une HTA (hypertension
artérielle) limite. Les limitations fonctionnelles sont : alternance des positions assise/debout,
pas de port de charges de plus de quinze kilos, éviter les positions agenouillées ou accroupies
prolongées, pas d’échelles ni d’échafaudages et pas de position en porte-à-faux,
rigidité caractérielle, trouble du schéma corporel, faible résistance psychique et
difficultés relationnelles.
Il est conclu à une capacité de travail dans l’activité habituelle nulle de février
2018 à janvier 2020 pour raison psychiatrique puis de 50 % jusqu’en juillet 2020 où elle
devient nulle pour raison rhumatologique et à une
capacité
de travail dans une activité adaptée de 100 %, avec une baisse de rendement de 30 % pour raison
psychiatrique, soit 70 %, depuis le mois de janvier 2020.
Sur la base de ce rapport d’expertise pluridisciplinaire, l’OAI retient qu’à compter
du 1
er
janvier 2020, une capacité de travail de 100 %, avec une baisse de rendement de 30 %, est raisonnablement
exigible de la part de l’assuré dans une activité adaptée respectant les limitations
fonctionnelles suivantes : alternance des positions assise/debout, pas de port de charges de plus
de quinze kilos, éviter les positions agenouillées ou accroupies prolongées, pas d’échelles
ni d’échafaudages et pas de position en porte-à-faux, rigidité caractérielle,
faible résistance psychique et difficultés relationnelles.
b)
Le
rapport d’expertise pluridisciplinaire de G.________ du 19 mars 2021 satisfait aux réquisits
jurisprudentiels pour se voir conférer entière valeur probante (cf. consid. 5 b-c supra). Les
experts ont en effet bien exposé les motifs les conduisant à retenir une capacité de travail
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de 100 %, avec une baisse de rendement
de 30 %, depuis janvier 2020. Leur rapport est le fruit d’une analyse approfondie des différents
rapports successifs, en ce qu’il comporte une anamnèse détaillée, une étude
du dossier médical mis à la disposition des experts, et décrit le contexte déterminant.
Reposant sur des investigations fouillées, il renferme une appréciation claire de la situation
fondée sur des examens cliniques spécialisés et sur des examens complémentaires (cf.
annexes 5 et 6 de l’expertise), aboutit à des conclusions médicales soigneusement motivées
et exemptes de contradictions. Partant, l’OAI était légitimé à se fonder sur
l’expertise, probante, de G.________.
aa)
Le
rapport d’expertise de G.________ du 19 mars 2021 comprend un volet de médecine interne, investigué
par la Dre V.________.
Celle-ci n’a pas retenu de diagnostic incapacitant, mais uniquement les diagnostics sans incidence
sur la capacité de travail d’iléocolite superficielle dans le cadre d’une maladie
de Crohn suspectée, traitée et en rémission depuis décembre 2019, un surpoids avec
IMC à 28.7 kg/m
2
,
une rhinorrhée chronique, une hernie ombilicale, un emphysème pulmonaire et une HTA limite.
Elle a en outre fait part de son évaluation en ces termes :
“
II.
7
é
valuation
médicale et médico-assurantielle
II.7.a
Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et de la santé de la personne
assurée, y compris de sa situation psychique, sociale et médicale actuelle
Il
s’agit d’une personne assurée, âgée de 50 ans, d’origine kosovare, mariée,
parent de 2 enfants, sans formation diplômante, dont la dernière activité était en
tant qu’indépendant dans le bâtiment à 100% de 2006-2018.
La
demande AI a été effectuée en date du 29.04.2019 avec atteintes à la santé :
maladie de Crohn. Troubles psychiatriques. Problèmes de dos. Problèmes de mémoire.
Du
point de vue de la médecine interne, la pathologie digestive est en rémission.
II.7.a.1
Avis sur le soutien
reçu ou sur les difficultés rencontrées dans l’environnement social
La
personne assurée est soutenue par son épouse.
II.7.a.2
Analyse détaillée
de la personnalité de la personne assurée et des ressources personnelles dont elle dispose
Réponse
pertinente uniquement dans le cadre d’une expertise psychiatrique.
II.7.b
é
valuation
de l’évolution à ce jour s’agissant des traitements, des mesures de réadaptation,
discussion des chances de guérison
II.7.b.1
Adhésion aux traitements
thérapeutiques
Du
point de vue de la médecine interne, oui.
II.7.b.2
Coopération aux
mesures de réadaptation
Il
n’y a pas eu de mesures de réadaptation.
II.7.b.3
Options thérapeutiques
envisageables, indépendamment de la motivation de la personne assurée
Un
sevrage du tabac, une perte de poids ainsi que, le cas échéant, le traitement d’une HTA
sont recommandés.
Le
tabac est responsable du syndrome obstructif et donc d’un emphysème pulmonaire modéré
sans décompensation respiratoire qu’il conviendrait d’investiguer par une spirométrie
plus complète.
II.7.c
é
valuation
de la cohérence et de la plausibilité
II.7.c.1
Comparaison des niveaux
et limitations des activités dans tous les domaines
Pas
de limitations concernant sa vie quotidienne et aussi professionnelle, du point de vue de la médecine
interne.
II.7.c.2
Appréciation critique
des divergences entre les symptômes décrits, le comportement de la personne assurée en
situation d’examen et l’examen clinique
La
personne assurée s’est montrée algique et a demandé 1 Dafalgan.
II.7.c.3
Identification d’éléments
d’autolimitation, d’exagération ou simulation
Néant.
II.7.c.4
Discussion et appréciation
des éventuelles informations divergentes ressortant du dossier ainsi que des appréciations
spécialisées antérieures disponibles
Dans
son rapport du 07.02.2020 avec la date du dernier contrôle du 19.12.2019, le Dr D.________ évoque
la capacité de travail à 0% tout en précisant qu’il n’y a pas de limitation
fonctionnelle et que la pathologie digestive est en rémission.
Il
s’agit donc d’une simple erreur d’interprétation de terme de la capacité
de travail.
II.7.d
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
II.7.d.1
Profil d’effort
actuel avec des limitations fonctionnelles
Pas
de limitations fonctionnelles.
II.7.d.2
Profil d’effort
évolutif/pronostic avec des limitations fonctionnelles
Le
profil n’évoluera pas.
”
bb)
Le rapport d’expertise de G.________
du 19 mars 2021 comprend ensuite un volet de psychiatrie, investigué par la Dre H.________.
Celle-ci a retenu les diagnostics incapacitants de troubles mixtes de la personnalité à traits
alexythymiques et narcissiques (F61.0) et de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4).
Elle a en outre fait part de son évaluation en ces termes :
“
III.7
é
valuation
médicale et médico-assurantielle
III.7.a
Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et de la santé de la personne
assurée, y compris de sa situation psychique, sociale et médicale actuelle
La
personne assurée, âgée de 50 ans, de nationalité suisse, mariée et père
de 2 enfants mineurs, sans formation professionnelle formelle, a travaillé comme indépendant
de 2006 à janvier 2018. Elle a renoncé à son activité depuis lors en raison de la
survenue de troubles de la mémoire visuelle. Elle souffre de troubles digestifs et locomoteurs dans
le cadre d’une iléocolite traitée par immunosuppresseurs.
III.7.a.1
Avis sur le soutien
reçu ou sur les difficultés rencontrées dans l’environnement social
La
personne assurée se décrit isolée socialement mais soutenue par sa famille nucléaire
et les médecins qui s’occupent d’elle.
III.7.a.2
Analyse détaillée
de la personnalité de la personne assurée et des ressources personnelles dont elle dispose
Son
comportement face à la maladie : la personne assurée est perplexe face à sa maladie
qui le renvoie à un schéma corporel très perturbé.
Son
sens des réalités et sa capacité de jugement : ne sont pas limités en ce qui
concerne la réalité concrète. Sa capacité à appréhender la réalité
non-concrète, corporelle et affective, est en revanche perturbée : la personne assurée
est tributaire des perceptions sensorielles pour définir ce qui est réel et ce qui ne l’est
pas et ne peut pas s’appuyer sur des représentations psychiques qui ne sont, chez elle, pas
fonctionnelles.
Sa
capacité relationnelle et l’aptitude à nouer des contacts sont diminuées en raison
de ses troubles narcissiques et donc du fait que son amour-propre est facilement blessé dans le
contact avec autrui.
Sa
gestion de l’affect et sa faculté à contrôler ses impulsions sont en partie conservées
bien que la personne assurée ne ressente que peu de plaisir et considère qu’il s’agit
avant tout de « fonctionner » (ou pas) et mesure la valeur des choses à l’aune
de la performance.
Son
estime de soi et sa capacité de régression sont extrêmement faibles, voire inexistantes
(lorsqu’il a des troubles digestifs il se vit réduit à ses fèces).
Son
intentionnalité et son dynamisme sont conservés mais sont constitutionnellement faibles.
Son
système de défenses : est peu efficace et vise à endiguer les fortes angoisses par
l’activité ou la passivité complète.
III.7.b
é
valuation
de l’évolution à ce jour s’agissant des traitements, des mesures de réadaptation,
discussion des chances de guérison
III.7.b.1
Adhésion aux traitements
thérapeutiques
La
personne assurée suit strictement les prescriptions de ses médecins (toutefois sans vraiment
comprendre à quoi elles servent).
III.7.b.2
Coopération aux
mesures de réadaptation
Des
mesures de réadaptation n’ont pas pu être mises en place en août 2019, la personne
assurée n’étant pas stabilisée à l’époque, les difficultés
à se déplacer dérivant également du trouble douloureux somatoforme persistant.
III.7.b.3
Options thérapeutiques
envisageables, indépendamment de la motivation de la personne assurée
Poursuite
des entretiens psychiatriques en suivant les symptômes, de manière hypostimulante, sans rechercher
de régression et en respectant les défenses de la personne assurée (interventions de relance,
pas d’interprétations).
III.7.c
é
valuation
de la cohérence et de la plausibilité
III.7.c.1
Comparaison des niveaux
de limitations des activités dans tous les domaines
La
personne assurée est limitée dans tous les domaines. Elle peut gérer son ménage car
elle y effectue les tâches à son rythme, sans pression de donner un rendement à un employeur.
III.7.c.2
Appréciation critique
des divergences entre les symptômes décrits, le comportement de la personne assurée en
situation d’examen et l’examen clinique
Il
n’y en a pas.
III.7.c.3
Identification d’éléments
d’autolimitation, d’exagération ou simulation
Sans
objet.
III.7.c.4
Discussion et appréciations
des éventuelles informations divergentes ressortant du dossier ainsi que des appréciations
spécialisées antérieures disponibles
Cf.
«
é
valuation
et classification des troubles par rapport aux évaluations antérieures ».
III.7.d
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
III.7.d.1
Profil d’effort
actuel avec des limitations fonctionnelles
Selon
mini-ICF :
•              Adaptation aux
règles et routines : pas de problème.
•              Planification et
structuration des tâches : pas de problème.
•              Flexibilité
et capacité d’adaptation : problème moyen, le trouble de la personnalité sous-jacent
se révélant par une rigidité de plus en plus marquée pour protéger un moi vécu
comme très fragile.
•              Usage des compétences
spécifiques : pas de problème.
•              Capacité de
jugement et prise de position : pas de problème.
•              Capacité d’endurance :
problème sévère, la personne assurée tendant à dépasser ses limites quitte
à voir sa symptomatologie algique s’aggraver.
•              Aptitude à
s’affirmer : problèmes sévères, la personne assurée s’affirmant
par des conduites de prestance peu fonctionnelles et qui finissent par s’effondrer.
•              Aptitude à
établir des relations avec les autres : problème sévère, la personne assurée
est désocialisée, les seuls liens étant ceux qu’elle entretient avec sa femme et
ses enfants.
•              Aptitude à
évoluer au sein d’un groupe : problèmes sévères, la personne assurée
est désocialisée.
•              Aptitude à
entretenir des relations proches : pas de problème sur le plan anamnestique mais cette dimension
de la vie de la personne assurée est difficile à évaluer sans anamnèse tierce.
•              Aptitude à
des activités spontanées : pas de problème.
•              Hygiène et
soins corporels : pas de problème.
•              Aptitude à
se déplacer : pas de problème.
Globalement,
les problèmes sont moyens, ils touchent le rapport de la personne assurée avec autrui et la
manière dont elle appréhende la réalité physique et relationnelle qui l’entoure.
La
personne assurée peut effectuer une activité diurne, encadrée, légère, pas forcément
facile mais n’impliquant pas de devoir écrire, peu relationnelle.
III.7.d.2
Profil d’effort
évolutif/pronostic avec des limitations fonctionnelles
Pas
de changement.
”
Il convient de s'assurer que l’experte psychiatre
H.________ a dégagé une appréciation concluante de la capacité de travail du recourant
à la lumière des indicateurs déterminants selon la jurisprudence en matière de troubles
psychiques (ATF 141 V 281 et ATF 143 V 418).
Tout d’abord, l’experte a posé
les diagnostics de troubles mixtes de la personnalité à traits alexythymiques et narcissiques
(F61.0) et de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) en référence à la Classification
statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes (CIM-10). Elle n’a
toutefois pas rappelé les critères de cette classification et n’a pas confronté
ses propres constatations cliniques avec ceux-ci. L’experte psychiatre n’expose en outre
pas de manière convaincante les motifs qui la conduisent à s’écarter du diagnostic
d’épisode dépressif retenu par la psychiatre traitante.
Selon la jurisprudence, il s’agit d’évaluer les capacités fonctionnelles de la
personne concernée à la lumière des indicateurs pertinents, dans une analyse axée
sur les ressources et les déficits fonctionnels découlant d’une atteinte à la santé.
Dans le cadre de cette analyse, les indicateurs relatifs au degré de gravité fonctionnel permettent
de faire certaines constatations qui doivent être confrontées aux indicateurs relatifs à
la cohérence.
Concernant le degré de gravité fonctionnel des troubles, l’experte psychiatre a constaté
la présence de manifestations concrètes des atteintes à la santé sur les activités
de l’assuré dans tous les domaines de la vie, lequel pouvait néanmoins gérer son
ménage car il y effectuait des tâches à son rythme et sans pression de rendement envers
un employeur. Elle retient un tableau clinique qui correspond aux critères diagnostics d’un
trouble somatoforme persistant même si les douleurs du recourant ont un certain substrat organique
mais toutefois sans rapport avec l’ampleur de la symptomatologie. Indiquant que déjà
avant 2018 l’intéressé travaillait au-delà de ses capacités, l’experte
psychiatre retient que ses douleurs entretiennent un état de stress important, sont résistantes
aux traitements et aggravées par la comorbidité du trouble mixte de la personnalité. Elle
note en effet que l’assuré présente un trouble identitaire important, qui ne l’a
pas empêché de travailler par le passé, ce passé professionnel étant toutefois
évoqué comme très pénible, extrêmement douloureux et peu rentable. Si la capacité
de travail est de 50 % dans son activité habituelle, elle est par contre évaluée
à 70 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles qui sont la fragilité
narcissique, susceptible de faire obstacle par exemple, à ce que l’assuré accepte un
emploi salarié dans lequel il ne serait pas « le patron » et qui le pousserait à
se sentir diminué s’il devait se placer dans un rapport de hiérarchie ainsi que les douleurs
dorsales qui participent d’un syndrome douloureux somatoforme persistant et limitent sa résistance
au travail, même lorsque ce dernier est aménagé. L’experte psychiatre précise
qu’au vu d’un assouplissement sur le plan narcissique (l’assuré consulte désormais
les médecins) un accompagnement professionnel permettrait probablement à l’intéressé
de se réinsérer dans le monde du travail. La Dre H.________ est d’avis que les troubles
du recourant sont moyens et lui permettent en partie de travailler mais réduisent son rendement
(son endurance et ses capacités d’adaptation sont diminuées, et ses relations avec autrui
sont fragilisées). Ainsi, ce dernier est en mesure d’effectuer une activité diurne, encadrée,
légère, pas forcément facile, mais n'impliquant pas de devoir écrire (en raison d’une
dysorthographie très sévère qui relève du véritable handicap à dires d’experte),
et peu relationnelle. Pour son évaluation, l’experte tient compte de la rentabilité des
activités professionnelles passées en indiquant qu’elles étaient « peu
rentables » ; ce faisant, elle retient un facteur extra-médical qui ne devrait pas
l’être dans un contexte expertal.
S’agissant du traitement ou de la résistance au traitement, le recourant est suivi depuis
plusieurs années et est décrit comme très compliant au traitement ainsi qu’aux entretiens.
Au vu de la symptomatologie dépressive à dimension anxieuse très importante et des troubles
du sommeil, les traitements anxiolytique et hypnotique introduits ont eu un très bon effet, le recourant
exprimant une amélioration claire de son humeur et une diminution de l’irritabilité avec
les troubles du sommeil presque totalement amendés. Dans ces circonstances, l’examen de ce
critère s’avère significatif dès lors que le traitement peut être une source
de succès en termes de ressources.
Pour l’examen des ressources personnelles à disposition du recourant, la lecture de son parcours
professionnel, dans le cas d’un assuré dont la capacité relationnelle et l’aptitude
à nouer des contacts sont diminuées en raison de ses troubles narcissiques, laisse supposer
des ressources réduites. Il dispose cependant d’une certaine capacité d’investissement
qui, avec ses compétences spécifiques, lui ont permis de mener son entreprise jusqu’en
2018. Il puise ses ressources extérieures essentiellement auprès du corps médical mais
peut également compter sur le soutien de sa famille nucléaire. Les ressources personnelles
du recourant ne paraissent ainsi pas totalement diminuées. La mini CIF-APP est cependant mal tenue :
l’experte aurait dû coter chaque item (entre 0 et 4), ce qu’elle n’a pas fait.
En outre, ses constats sont parfois contradictoires avec ses propres conclusions ; elle est en particulier
d’avis que l’assuré a des problèmes relationnels et qu’il aurait du mal à
être l’employé de quelqu’un et à obéir aux ordres d’autrui ou d’une
structure supérieure pour des raisons narcissiques ; or le premier item de la mini CIF-APP,
à savoir « adaptation à des règles et routines », est coté comme
étant « non problématique ».
Pour ce qui concerne le contexte social, l’experte a retenu qu’à côté du corps
médical et de ses proches, l’assuré est désocialisé.
S’agissant de la cohérence, l’experte psychiatre n’a pas noté d’incohérence
entre l’examen clinique, l’anamnèse et le dossier médical mis à sa disposition.
Pour être complet, on relèvera qu’en commentant la dysorthographie de l’assuré
telle que la neuropsychologue l’a qualifiée dans son test neuropsychologique des 21 et 26
novembre 2019, l’experte excède sa zone de compétence.
A l’aune de l’analyse de ces critères on constate en particulier que celui des diagnostics
retenus ne s’avère pas être convainquant. Il reste cependant que la capacité de
travail résiduelle du recourant a été évaluée par l’experte psychiatre
de manière probante (cf. consid. 4e supra).
cc)
L’aspect rhumatologique a quant à
lui été évalué par le Dr Q.________, lequel a posé le diagnostic incapacitant
de syndrome lombo-vertébral chronique avec poussées inflammatoires facettaires postérieures
D11-D12, L2-L3 et L3-L4, avec modification dégénérative de type Modic 1 sur le versant
latéral gauche de l’espace L3-L4. Sans incidence sur la capacité de travail, il a retenu
une suspicion non confirmée de maladie de Crohn, en rémission, un trouble thoracique avec accentuation
de la cyphose dorsale, des cervicalgies, une chondropathie rotulienne débutante des deux côtés
et une surcharge pondérale avec IMC de 28.7 kg/m
2
.
Cet expert a procédé, comme ses confrères, à un examen complet du recourant au terme
duquel il a fait part de son évaluation en ces termes :
“
IV.7
é
valuation
médicale et médico-assurantielle
IV.7.a
Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et de la santé de la personne
assurée, y compris de sa situation psychique, sociale et médicale actuelle
Il
s’agit d’une personne assurée de 50 ans, qui a travaillé dans son activité
comme indépendant jardinier. Depuis de nombreuses années, cette personne assurée se plaint
de douleurs rachidiennes et de douleurs abdominales. Les différentes investigations ont permis de
suspecter l’existence d’une maladie de Crohn, raison pour laquelle la personne assurée
est traitée par Humira.
Sur
le plan ostéoarticulaire, la personne assurée s’est plainte surtout de douleurs axiales
intéressant la colonne dorsale et la colonne lombaire jusqu’au niveau de la région fessière.
Une
1
ère
IRM réalisée en 2018 n’a pas mis en évidence des troubles inflammatoires en relation
avec une spondylarthropathie, ni de troubles dégénératifs. Cependant, 3 ans plus tard,
une nouvelle IRM montre une poussée inflammatoire au niveau des facettes postérieures entre
D11 et L3 et une modification de type Modic 1 du versant latéral gauche de l’espace L3-L4,
témoin d’une atteinte dégénérative du rachis. La personne assurée rapporte
des douleurs qu’elle estime sévères. Les médecins rééducateurs qui ont
pris en charge la personne assurée évoquent le diagnostic de lombopygalgies chroniques, de
déconditionnement physique, de cervicoscapulalgies chroniques et de troubles statiques.
L’examen
rhumatologique de ce jour ne met en évidence aucune symptomatologie incapacitante dans une activité
adaptée au sens médico-théorique.
Il
convient de retenir un tableau de cervico-dorso-lombalgies chroniques avec dysbalance musculaire, déconditionnement
physique sans radiculalgie irritative et pas de symptomatologie incapacitante.
IV.7.a.1
Avis sur le soutien
reçu ou sur les difficultés rencontrées dans l’environnement social
La
personne assurée a des difficultés à en parler. Elle rapporte ne rien faire à la
maison et que tout est assuré par l’encadrement familial.
IV.7.a.2
Analyse détaillée
de la personnalité de la personne assurée et des ressources personnelles dont elle dispose
Réponse
pertinente uniquement dans le cadre d’une expertise psychiatrique.
IV.7.b
é
valuation
de l’évolution à ce jour s’agissant des traitements, des mesures de réadaptation,
discussion des chances de guérison
IV.7.b.1
Adhésion aux traitements
thérapeutiques
La
personne assurée a adhéré au traitement rhumatologique, en particulier, les infiltrations.
Elle effectue régulièrement de la physiothérapie et prend régulièrement ses
médicaments, en particulier de l’Humira pour une suspicion non confirmée de maladie de
Crohn.
IV.7.b.2
Coopération aux
mesures de réadaptation
Il
n’y a pas eu de mesures de réadaptation organisées par l’AI.
IV.7.b.3
Options thérapeutiques
envisageables, indépendamment de la motivation de la personne assurée
Il
n’y a pas de traitement thérapeutique proprement dit, si ce n’est la poursuite du traitement
de physiothérapie, l’apprentissage et l’application de gestes d’épargne du
rachis par des exercices à effectuer à domicile, essentiellement du stretching et du renforcement
musculaire de type gainage.
De
même, une diminution du poids peut être bénéfique.
Si
la personne assurée s’astreint à ces mesures, une nette amélioration des douleurs
est attendue.
IV.7.c
é
valuation
de la cohérence de la plausibilité
IV.7.c.1
Comparaison des niveaux
de limitations des activités dans tous les domaines
La
personne assurée est limitée selon le profil d’effort.
IV.7.c.2
Appréciation critique
des divergences entre les symptômes décrits, le comportement de la personne assurée en
situation d’examen et l’examen clinique
Il
existe manifestement des divergences entre l’importance des symptômes décrits par la
personne et son comportement en situation d’examen clinique.
Il
est retrouvé effectivement un syndrome lombo-vertébral avec quelques troubles dégénératifs
inflammatoires sur la dernière IRM, une dysbalance musculaire et un important raccourcissement des
chaînes postérieures.
Il
n’y a aucune radiculalgie ou signe de gravité incapacitant au sens médico-théorique
limitant une reprise de travail dans une activité adaptée.
Durant
l’entretien, la personne assurée s’est levée à 2 reprises pour changer de
position. Au repos, elle semble ne souffrir d’aucune douleur mais l’entretien est difficile,
avec des réponses monosyllabiques comme si elle ne se sentait pas concernée par cette expertise.
Une fois debout, chaque mouvement entraîne un soupir alors que la mobilité spontanée est
parfaitement conservée, en particulier lors du déshabillage et de l’habillage.
IV.7.c.3
Identification d’éléments
d’automutilation, d’exagération ou simulation
Il
existe quelques éléments d’autolimitation. Par exemple, la personne assurée est
capable de se déshabiller sans aucune limitation articulaire, tout en parlant, alors que l’examen
clinique proprement dit met en évidence une certaine kinésiophobie.
IV.7.c.4
Discussion et appréciation
des éventuelles informations divergentes ressortant du dossier ainsi que des appréciations
spécialisées antérieures disponibles
Le
Dr E._________ a probablement pris en considération des motifs autres que rhumatologiques pour juger
une incapacité de travail à 100% le 04.03.2020 et à 50% dans son rapport du 15.07.2020.
Selon
l’examen de ce jour, la capacité de travail dans une activité adaptée a toujours
été de 100%.
IV.7.d
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
IV.7.d.1
Profil d’effort
actuel avec des limitations fonctionnelles
Sur
le plan rhumatologique, à titre préventif, pour éviter toute aggravation des troubles
dégénératifs lombo-vertébraux, la personne assurée est capable d’effectuer
un travail en alternant les positions assise et debout toutes les heures et en limitant le port de charges
jusqu’à 15 kg. Elle doit éviter une activité qui demande une position agenouillée
ou accroupie prolongée et toutes les activités qui demandent une sécurité augmentée
sur des échafaudages, des échelles et des activités qui demandent une posture forcée
en porte à faux.
IV.7.d.2
Profil d’effort
évolutif/pronostic avec des limitations fonctionnelles
Il ne changera pas.
”
c)
Aucun rapport médical au dossier ne vient
jeter le doute sur les conclusions des experts, en tous les cas pas pour ce qui concerne la période
concernée, à savoir celle jusqu’à la décision litigieuse du 22 juillet 2022.
Il n’y a aucune raison de s’écarter des conclusions du rapport d’expertise pluridisciplinaire
du 19 mars 2021 du G.________.
7.
a)
A la suite de la décision attaquée
du 22 juillet 2022, divers rapports médicaux ont été produits par le recourant (rapports
des 19 avril et 12 septembre 2022 du Dr W.________ ; rapport du 9 juin 2022 de la Dre E.________ ;
rapports des 6 octobre 2022, 8 février, 8 juin et 20 juillet 2023 du Dr D.________ ; rapports
des 7 avril 2022 et 6 janvier 2023 du Dr E._________ ; rapport du 11 janvier 2023 de la Dre T.________ ;
rapport du 13 janvier 2023 de la Dre P.________ ; rapport du 27 juin 2023 du DrF.________). A chaque
fois, le SMR s’est déterminé.
Une question demeurait ouverte, à savoir si une aggravation de l’état de santé était
intervenue dans le cadre temporel délimité par la décision du 22 juillet 2022. Dans la
réponse au recours du 7 novembre 2022, l’OAI avait proposé, sur la base du rapport SMR
du 28 octobre 2022, d’interroger les médecins traitants sur le plan psychiatrique et gastroentérologique,
en lien avec une possible décompensation sur le plan digestif, les examens pratiqués en septembre
2022 laissant penser à la persistance d’une inflammation de l’intestin dont on ignorait
la chronologie et alors qu’il n’était pas impossible que la situation médicale
se soit aggravée à une date antérieure à juillet 2022.
Le recourant a transmis alors plusieurs rapports médicaux et en particulier un rapport du gastro-entérologue
Dr D.________ du 8 février 2023 qui n’amènent toutefois pas d’éléments
permettant de remettre en question la capacité de travail à retenir. Il ressort en effet de
ce rapport médical que l’affection gastroentérologique est peu symptomatique et que la
capacité de travail reste entière sur ce plan. Pour le reste, les manifestations articulaires
de la maladie intestinale inflammatoire ont déjà été prises en compte dans le rapport
d’expertise pluridisciplinaire du G.________. Les documents complémentaires transmis par le
recourant ne confirment pas la possible aggravation de la situation médicale envisagée, au
regard des rapports joints à l’acte de recours du 12 septembre 2022.
A la suite de l’aggravation de la symptomatologie anxiodépressive nécessitant une augmentation
de l’antidépresseur escitalopram de 10mg à 20 mg notamment en lien avec une poussée
de la maladie de Crohn annoncée le 9 juin 2022 par la Dre E.________, l’OAI a recueilli des
renseignements complémentaires. Or selon le rapport du 11 janvier 2023 de la Dre T.________ qui
a repris le suivi psychiatrique au mois de novembre 2022, le tableau clinique (une souffrance en lien
avec les douleurs chroniques impactant la qualité de vie et cause d’une recrudescence de la
symptomatologie anxieuse et dépressive) est similaire à celui existant depuis plusieurs années
avec un trouble de la personnalité et un syndrome douloureux somatoforme dont les répercussions
sur la capacité de travail ont été évaluées lors de l’expertise pluridisciplinaire,
si bien qu’il n’est apporté aucun élément médical nouveau susceptible
de remettre en cause le bien-fondé de l’évaluation pluridisciplinaire de l’état
de santé effectuée par les experts du G.________ jusqu’à la décision du 22
juillet 2022.
Pour le reste, les rapports des 19 avril et 12 septembre 2022 du Dr W.________ ne comportent aucun élément
dont les experts du G.________ n’avaient pas déjà connaissance lors de leurs examens
en janvier-février 2021. Le médecin traitant se limite à indiquer que son patient cumule
des ennuis de santé physique et psychiatrique sans une amélioration malgré la bonne compliance
aux traitements. Le Dr W.________ ne se prononce en particulier pas sur la capacité de travail de
l’assuré dans une activité adaptée aux restrictions fonctionnelles mises en évidence
par les experts. Il émet uniquement l’avis selon lequel les limitations fonctionnelles rendent
la reprise du travail « très difficile à imaginer ». De manière plus
générale, il convient de rappeler qu’il est admis, de jurisprudence constante, que le
médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son
patient en raison du mandat thérapeutique et de la relation de confiance qui l’unit à
ce dernier (ATF 135 V 465 consid. 4.5). Le point de vue du médecin traitant du recourant n’est
donc pas pertinent en l’espèce.
Les 7 avril 2022 et 6 janvier 2023 le Dr E._________ rapporte des diagnostics et des limitations fonctionnelles
qui sont déjà tous connus et pris en compte par les experts du G.________. Ce médecin
évalue pour sa part la baisse de rendement de l’assuré à 50 % au minimum. Cet avis
paraît tout au plus procéder d’une appréciation divergente d’un état
de fait clairement posé sur le plan médical lors de l’expertise pluridisciplinaire, mais
sans avoir pris en considération la nécessité d’une approche globale et circonstanciée
du cas, ce que les experts ont quant à eux fait en retenant une capacité de travail dans une
activité adaptée de 100 %, avec une baisse de rendement de 30 % pour raison psychiatrique,
soit 70 % depuis le mois de janvier 2020.
Le rapport du 13 janvier 2023 de la Dre P.________ fait part depuis le mois de février 2019 d’un
suivi en consultation d’antalgie en raison de douleurs articulaires et musculaires principalement
centrées sur la partie basithoraciques droites avec des irradiations vers le dos et le flanc droit
dans un contexte de déconditionnement physique global chez l’assuré atteint d’une
maladie de Crohn dont les plaintes douloureuses sont accentuées par la maladie elle-même ou
par le terrain anxiodépressif pour lequel il est suivi et traité. La totalité de ces éléments
médicaux ont été dûment pris en compte par les experts du G.________, lesquels ont
apprécié le cas, respectivement la capacité de travail de l’assuré dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues, d’une seule voix à l’aune
de leur discussion consensuelle des conclusions et examens effectués dans chacune des trois disciplines
médicales qu’ils ont investiguées en détail.
Enfin, lors de sa consultation du 27 juin 2023 le Dr F.________ rapporte une probable spondylarthrite
axiale et périphérique chez le recourant atteint de rachialgies et polyarthralgies chroniques
et souffrant d’une maladie de Crohn sous Stelara® actuellement. Il est décrit un examen
clinique sans signe de synovite dans les articulations périphériques, avec la pression des
enthèses notamment au niveau des talons et la compression du sacrum douloureuses. La distance doigt-sol
est de 17 centimètres, le Schöber de 10/14 centimètres, la distance menton sternum en
flexion-extension de 1/18 centimètres, et la flèche occipitale de 0 centimètre. Il n’y
a pas de lésion cutanée ni de dystrophie unguéale suspecte pour un psoriasis. Un CT-scan
thoraco-abdominal ne montre pas de lésion suspecte alors que l’exploration squelettique et
des sacro-iliaques est sans particularité. Le Dr F.________ est d’avis qu’il convient
d’attendre l’effet du traitement de fond biologique de Stelara® sur les douleurs pouvant
prendre jusqu’à six mois. Il suggère d’effectuer une recherche de HLA B27 si un
tel examen n’a pas déjà été réalisé. Un nouveau rendez-vous est prévu
dans un délai de trois mois afin d’évaluer l’effet du traitement et discuter des
suites thérapeutiques en fonction du bilan biologique, le HLA B27 et l’évolution clinique.
Ce rapport n’apporte aucun élément médical objectif nouveau concernant la situation
médicale qui avait cours jusqu’à la décision attaquée du 22 juillet 2022.
b)
A
la lecture des rapports médicaux précités, il n’est pas apporté de faits médicaux
modifiant les limitations fonctionnelles retenues par les experts avec l’absence de port de charges
lourdes, alternance des positions assise/debout, éviter les positions agenouillées ou accroupies
prolongées, pas d’échelles ni d’échafaudages, pas de position en porte-à-faux,
une rigidité caractérielle, un trouble du schéma corporel, une faible résistance
psychique et des difficultés relationnelles. Les rapports SMR successifs signés par le Dr C.________
sont convaincants étant rappelé que des avis du SMR constituent des rapports au sens de l'art.
59 al. 2bis LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021) en corrélation avec l'art.
49 al. 1 RAI (cf. arrêt 9C_858/2014 du 3 septembre 2015 consid. 3.3.2), et que de tels rapports
ont pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier
et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical
(cf. ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 8C_616/2020 du 15 juin 2021 consid. 6.2.4 ; 8C_756/2008 du 4 juin
2009 consid. 4.4).
c)
Etant
rappelé que le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions
attaquées d’après l’état de fait existant au moment où le décision
litigieuse a été rendue, les fait survenus postérieurement et ayant modifié cette
situation devant faire l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 148 V 174
consid. 4.1; 144 V 210 consid. 4.3.1 ; TF 9C_766/2023 du 13 février 2024 consid. 2), les rapports
médicaux qui ont été versés et produits à la suite de la décision querellée
du 22 juillet 2022 ne sont pas suffisamment motivés pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions univoques des experts du G.________. Ces rapports médicaux n’apportent aucun élément
susceptible de remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’OAI, en particulier quant
à la capacité de travail résiduelle du recourant, la plupart ne se prononçant pas
à ce sujet et l’analyse du SMR sur chacun des rapports étant convaincante pour le surplus.
8.
S’agissant du calcul du taux d’invalidité
excluant le maintien du droit à la rente entière au-delà du 31 mars 2020 et en particulier
des éléments économiques retenus par l’intimé dans sa décision, le recourant
n’a soulevé aucun grief à cet égard, si bien qu’il n’y a pas lieu de
s’écarter des chiffres pris en compte par l’OAI.
Aussi, de la comparaison entre un revenu sans invalidité de 71'531 fr. 91 et un revenu
d’invalide de 48'246 fr. 51, il résulte un préjudice économique de 23'285 fr. 40
qui correspond à un taux d’invalidité de 32.55 %, arrondi à 33 % (ATF 130 V 121).
Un degré d’invalidité inférieur à 40 % ne donne plus droit au maintien de la
rente entière au-delà du 31 mars 2020, soit trois mois après l’amélioration
constatée (cf. art. 88a al. 1 RAI), comme l’a retenu à juste titre l’OAI
dans sa décision.
9.
a)
Sur le vu de ce qui précède,
le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort
de ses conclusions.
c)
Il
n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause
et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
d)
Le
recourant est au bénéfice de l’assistance judiciaire limitée aux frais de justice.
Les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont donc provisoirement supportés par l’Etat.
Le recourant est toutefois rendu attentif au fait qu’il devra en rembourser le montant dès
qu’il sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités
de ce remboursement sont fixées par la Direction du recouvrement de la Direction générale
des affaires institutionnelles et des communes (auparavant : le Service juridique et législatif
; art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire
en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 22 juillet 2022 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
Le bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de l’Etat.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
A.___________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :