vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 510 · 2013-10-08 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, NOUVELLE DEMANDE, FORCE PROBANTE, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.10.2013 Arrêt / 2013 / 510

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
348/11 - 245/2013
ZD11.046430
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 octobre 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              Mme
Thalmann et M. Métral
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss et 16 LPGA; 28 LAI; 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), née en 1964, ressortissante du Kosovo,
a déposé une première demande de prestations AI le 10 mai 2004 en indiquant se trouver
en arrêt de travail à compter du 22 mai 2003, en raison d'une rupture transfixiante du muscle
sus-épineux droit survenue à la suite d'un accident (en soulevant un bidon pesant environ 25
kg au-dessus des épaules, l'assurée a ressenti une forte douleur dans l'épaule droite).
A teneur du Formulaire 531 bis complété le 27 mai 2004, l'assurée a déclaré
qu'en bonne santé, elle travaillerait dans le domaine de la gypserie-bâtiment à 100 %
par nécessité financière.
Dans le cadre de l'instruction de la demande de prestations, le dossier LAA de l'assurée a été
produit au dossier. Il en ressort notamment les pièces médicales suivantes:
-
Un rapport d'évaluation du 30 mars 2004 des Drs F.________, directeur médical, et D.________,
médecin-assistant, de la Clinique Romande de Réadaptation (CRR) de la CNA, consécutif
à un séjour de l'assurée du 28 janvier 2004 au 3 mars 2004 et qui pose les diagnostics
suivants:
"
DIAGNOSTIC(S)
PRIMAIRE(S):
-
Thérapies physiques et fonctionnelles (Z 50.1)
DIAGNOSTICS
SECONDAIRES:
-
Rupture transfixiante du tendon du sus-épineux, traitée conservativement (T 92.5)
-
Tedinopathie chronique de la coiffe des rotateurs (M 75.8)
-
Syndrome douloureux somatoforme persistant (S 45.4)
CO-MORBIDITES:
-
Obésité (E 66.0)
-
Diabète vraisemblable
-
Hypertriglycéridémie
"
Dans leur appréciation du cas de l'assurée, les médecins de la CRR se sont notamment exprimés
comme il suit:
"
[…]
Compte tenu de la discordance entre les plaintes et les constatations objectives, nous demandons au Dr
P.________, psychiatre, d'évaluer la situation. Notre collègue, au terme de son bilan, retient
l'existence d'un syndrome douloureux somatoforme persistant chez une patiente par ailleurs, euthymique.
Le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant est cependant retenu, par exclusion, la patiente
ne remplissant pas, notamment sur le plan thymique, certains critères que l'on souhaiterait. Il
faut préciser de ce point de vu que toutes les anamnèses et examens faits avec Mme E.________
l'ont été par l'intermédiaire d'une traductrice, la patiente ne parlant pratiquement pas
le français.
Tout
au long de son séjour, nous avons cependant été frappés par son comportement d'invalide
dû à des douleurs liées à une simple lésion tendineuse d'épaule, banale
en soi, sans aucune composante inflammatoire ni rétractile, ainsi que l'a montré l'examen après
bloc interscalénique.
Dans
ces circonstances et malgré les réserves que nous pouvons émettre, il nous paraît
raisonnable de retenir le syndrome douloureux somatoforme persistant comme élément clé
de l'évolution vers une invalidation présentée par cette patiente. Les lésions anatomiques
observées ne justifient en soi pas un tel comportement d'exclusion.
De
façon connexe, nous avons relevé l'existence d'un syndrome pléthorique avec obésité,
hypertriglycéridémie et vraisemblable diabète avec des valeurs de glycémie contrôlées
à 3 reprises entre 9.3 et 10.4 mmol/l. Nous laissons le soin au médecin traitant de résoudre
cet aspect par la mise en route d'un régime et d'un traitement idoine s'il est secondairement justifié.
Sur
le plan du travail, nous retenons que Mme E.________ présente une capacité nulle dans un métier
lourd. Nous pensons, cependant, qu'il faut dès à présent envisager la possibilité,
dans un délai raisonnable, de 4 à 8 semaines, de reprise d'une activité légère
adaptée ne nécessitant pas le port de charges lourdes ni le lever au-delà du niveau des
épaules.
CAPACITE
DE TRAVAIL ACTUELLE DANS LA PROFESSION DE AIDE-PEINTRE:
0
%.
"
-
Une décision sur opposition du 5 novembre 2004 de la CNA confirmant sa décision rendue le 16
août 2004 octroyant à l'assurée le droit à une rente d'invalidité de 18 % dès
le 1
er
juillet 2004, lui refusant toutes prestations pour les conséquences de ses troubles psychogènes
et lui accordant une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 5'340 fr. fondée
sur un taux de 5 %.
Dans un rapport médical du 13 novembre 2007, le Dr C.________, spécialiste en médecine
du sport et médecin traitant, a posé les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité
de travail de lombosciatalgies droites chroniques, de discopathie L5-S1, de cervicalgies et de gonarthrose
au genou bilatérale. Ce médecin était d'avis que sa patiente présentait une incapacité
de travail à 100 % depuis 2004 dans sa profession habituelle sans qu'une autre activité ne
soit exigible de sa part. Le Dr C.________ précisait que la cause de cette incapacité totale
de travail résultait de douleurs polyarticulaires sur plusieurs pathologies.
Le 21 janvier 2008, E.________ a été examinée par les Drs G.________, spécialiste
en rhumatologie, et S.________, spécialiste en psychiatrie, du Service Médical Régional
(SMR) de l'AI. Au terme de leur rapport d'examen clinique rhumato-psychiatrique du 25 février 2008,
ces spécialistes ont notamment retenu ce qui suit sur l'état de santé de l'assurée:
"
DOSSIER
RADIOLOGIQUE
Rx
du rachis lombaire de face et de profil du 29.04.2005: bascule du bassin de 1.5 cm sur la G; attitude
en légère flexion latérale D; important pincement en L5-S1, léger pincement postérieur
L4-L5; début de spondylose antérieure lombaire étagée; troubles dégénératifs
postérieurs sur les deux derniers étages; ostéophytose modérée en L4-L5 D.
IRM
lombaire du 13.07.2005: déshydratation des trois derniers disques; léger pincement postérieur
en L4-L5, pincement avancé en L5-S1 avec remaniement des plateaux qui sont hyper-intenses en T2;
protrusion tendant à être latéralisée à G en L5-S1, pas de hernie discale visible;
en L4-L5, la protrusion est circonférentielle; troubles dégénératifs postérieurs
étagés.
Rx
du rachis cervical de profil du 05.02.2007: lordose conservée; pincement débutant en C4-C5,
modéré en C5-C6 où l'on voit également une ostéophytose antérieure et un
remaniement articulaire postérieur débutant. Il n'y a pas de CT à disposition.
IRM
du genou D du 26.02.2007: pincement modéré du compartiment interne; suspicion de lésion
méniscale interne dégénérative, bonne intégrité des ligaments croisés;
subluxation de la rotule, petit élément osseux sur le versant interne du condyle fémoral
en regard de la rotule (noyau d'ossification secondaire); lésion cartilagineuse en regard sur la
rotule; en conclusion, troubles dégénératifs méniscaux internes avec gonarthrose
fémoro-tibiale et fémoro-patellaire.
Il
n'y a aucune radiographie de l'épaule D ni G dans le dossier mis à disposition.
DIAGNOSTICS
-
avec répercussion sur la capacité de travail
•
Rupture transfixante du muscle supra-épineux D. M75.1
•
Rachialgies chroniques non déficitaires dans un contexte de discopathie modérée en C5-C6,
avancée en L5-S1.
•
Gonarthrose du compartiment interne D et fémoro-patellaire.
-
sans répercussion sur la capacité de travail
•
Amplification des symptômes.
•
Obésité de classe III.
•
Déconditionnement physique.
•
Plaintes douloureuses chroniques, en l'absence d'atteinte psychiatrique à la santé (F68.0).
APPRÉCIATION
DU CAS
Sur
le plan somatique Assurée de 43 ans, travaillant comme aide-peintre dans l’entreprise de son
mari, en arrêt de travail complet depuis le 22.05.2003 en raison de douleurs de l’épaule
accompagnées d’une impotence fonctionnelle. L’assurée présente une rupture
du muscle supra-épineux D le 22.03.2003 lors d’un effort de soulèvement de charge. Une
IRM confirme une rupture transfixiante du sus-épineux. Le Dr Z.________, orthopédiste opte
pour un traitement conservateur.
En
l’absence d’évolution des symptômes, l’assurée est prise en charge à
la Clinique Romande de Réadaptation (CRR), du 28.01.2004 au 03.03.2004. Elle est vue par le Dr V.________,
orthopédiste, qui confirme la poursuite du traitement conservateur. L’examen clinique est
décrit des plus difficiles en raison d’une participation partielle de l’assurée,
le Dr V.________ objective une petite lésion transfixiante du sus-épineux sur l’arthro-IRM.
La trophicité musculaire est décrite comme bonne. Dans la lettre de sortie de la CRR, il est
décrit une discordance entre les plaintes et les constatations objectives avec un comportement d’invalide.
L’assurée est présentée au Dr P.________, psychiatre à la CRR, qui conclut
à l’existence d’un syndrome douloureux somatoforme persistant chez une patiente par
ailleurs euthymique. La capacité de travail à la sortie est jugée comme nulle dans un
métier lourd; par contre, dans un délai de quatre à huit semaines, une reprise d’activité
professionnelle légère, adaptée, est proposée.
L’assurée
est vue par le Dr K.________, médecin d’arrondissement de la SUVA, le 04.05.2004. La participation
à l’examen est très limitée. Spontanément, l’assurée garde son bras
collé au corps. Il est retenu qu’il n’y a pratiquement pas d’amyotrophie de l’épaule
D. Le Dr K.________ conclut: « L’impression qui prévaut est bien plus celle d’une
simulation que d’un trouble somatoforme douloureux. » D’un point de vue orthopédique,
il estime que l’assurée est capable de travailler à plein temps dans une activité
légère, exercée à hauteur de table d’établi.
En
se basant sur les éléments du dossier, le médecin SMR conclut le 29.12.2005 pour une incapacité
totale dans l’activité habituelle et une capacité complète dans une activité
légère, respectant les limitations décrites par le Dr K.________, à partir de septembre
2003.
L’évaluation
de la capacité de gain est faite par l’office Al Vaud: il est retenu que le préjudice
n’est pas d’importance à ouvrir le droit à des mesures professionnelles, l’assurée
pouvant par exemple travailler dans un poste d’activité industrielle légère.
La
décision finale n’étant pas encore annoncée à l’assurée, l’office
AI reçoit un rapport médical du Dr C.________, généraliste et spécialiste en
médecine du sport. Dans son rapport du 13.11.2007, le Dr C.________ atteste d’une incapacité
de travail totale dans toute activité. En plus du diagnostic connu d’atteinte de la coiffe
des rotateurs à D, il avance les diagnostics incapacitants de lombosciatalgies D chroniques, de
cervicalgies, de gonarthrose bilatérale. Il n’y a pas de descriptif de l’examen clinique.
Afin
de déterminer dans quelle mesure ces atteintes ostéoarticulaires ont des répercussions
sur la capacité de travail et afin de préciser la présence d’un éventuel trouble
somatoforme douloureux, l’assurée est vue en examen bidisciplinaire, rhumatologique et psychiatrique,
au SMR.
Lors
de l’entretien, l’assurée dit avoir travaillé pendant cinq mois dans l’entreprise
de son mari comme aide. Elle dit avoir dû porter des bidons, des sacs, faire de la peinture. Madame
E.________ se dit incapable de reprendre cette activité, elle estime ne plus pouvoir travailler
dans une autre activité, même plus légère, en raison de douleurs non seulement de
l’épaule D mais également des membres inférieurs et du rachis. Les douleurs ont
commencé le 22.05.2003 après avoir porté un bidon, elles sont devenues diffuses depuis
trois à quatre ans, l’assurée dit avoir mal partout dans les os. Elle se dit extrêmement
limitée dans ses activités, ne pas être capable de porter avec le membre supérieur
D plus de deux à trois kilos, ne pas pouvoir marcher plus de dix minutes. Elle a même parfois
besoin de sa fille pour mettre ses sous-vêtements. Elle participe peu aux activités du ménage.
Les douleurs décrites sont quotidiennes, présentes jour et nuit. L’assurée ne décrit
pas de troubles sensitifs ni de troubles moteurs segmentaires, elle dit ne plus avoir de force dans les
jambes et dans les bras, se sent globalement fatiguée. Elle prend quotidiennement un traitement
d’anti-inflammatoires sous forme de méfénacide associé récemment à un
traitement d’indométacine; en plus, elle prend quotidiennement du Paracétamol® à
dose modérée.
Lors
de l’analyse de la marche l’assurée a d’emblée un comportement algique marqué
avec une boiterie D lorsqu’elle doit se rendre en salle d’examen. Le comportement algique
est surtout très marqué lorsqu’on mobilise les articulations ou le rachis. A relever
que pratiquement toutes les articulations sont douloureuses à la mobilisation. Par exemple, la flexion
du coude D déclenche une violente douleur dans l’épaule, de même que la flexion
de l’index D qui est incomplète en raison d’une douleur également de l’épaule.
Lors de l’examen des hanches ou encore du rachis lombaire, l’assurée a un comportement
algique très marqué.
En
ce qui concerne l’épaule D, il n’y a pas d’amyotrophie de non utilisation ; la
participation de l’assurée ne nous permet pas d’arriver aux amplitudes compètes.
Nous pouvons cependant conclure qu’il n’y pas de capsulite rétractile, pas d'algoneurodystrophie.
L’examen fin de la coiffe des rotateurs à D est impossible au vu de la participation, l’assurée
ne tient aucun test sur les quatre muscles de la coiffe, ce qui est discordant avec une atteinte localisée
sur le supra-épineux.
Dans
les suites d’un tunnel carpien à D, l’assurée a une trophicité de l’éminence
thénar moins développée, il n’y a pas de signes d’irritation du nerf médian
ni de déficit sensitivomoteur.
Aux
membres inférieurs, la mobilité des hanches est limitée à 90° par une douleur
diffuse des membres inférieurs. Les genoux ne présentent pas de défaut d’axe, la
flexion est limitée dde également par d’importantes douleurs. Il n’y a pas d’épanchement,
pas de blocage méniscal, la manoeuvre déclenche des douleurs diffuses, il n’y a pas de
signe d’instabilité. La palpation au niveau des genoux est peu douloureuse, elle [est] surtout
sensible au niveau du corps adipeux à la face interne du genou (point de Smythe).
Il
existe une composante de fond de type fibromyalgique avec 9 points de Smythe sur 18.
A
l’examen du rachis, l’assurée a des troubles statiques dans le plan sagittal sous forme
d’un relâchement de la sangle abdominale, d’une horizontalisation du sacrum. La mobilité
du rachis cervical est légèrement limitée en flexion-extension et rotation du côté
G, sous réserve de participation de l’assurée, la mobilisation est douloureuse dans toutes
les directions. La palpation montre une contracture paravertébrale G et une douleur cervicale moyenne
et basse; il n’y a pas de déficit radiculaire.
Au
niveau lombaire, la mobilité est complète en flexion et permet d’exclure un syndrome
rachidien. La palpation est douloureuse sur le dernier étage ainsi que sur tout le sacrum. Il n’y
a pas de signes de sciatique irritative, pas de déficit radiculaire aux membres inférieurs.
Le score de Waddeli est positif pour des signes de non organicité.
A
la lecture du dossier radiologique, nous sommes surpris de ne voir aucun cliché de contrôle
au niveau de l’épaule; l’IRM de l’épaule D sur laquelle on voyait la rupture
transfixiante du supra-épineux n’est pas dans le dossier. La radiographie du rachis montre
une discopathie modérée en C5-C6 un remaniement ostéophytaire, un début de trouble
dégénératif postérieur à ce niveau. Plus bas, il existe un pincement avancé
L5-S1 avec un remaniement des plateaux et des troubles dégénératifs postérieurs étagés;
il n’y a pas de hernie discale visible. L’IRM du genou D du 06.02.2007 montre une gonarthrose
interne et fémoro-patellaire ainsi qu’une déchirure du ménisque interne.
En
conclusion, il existe une discordance importante entre les allégations transmises par l’assurée,
son comportement algique très marqué et les constatations radiocliniques objectivables. L’assurée
présente des troubles dégénératifs touchant le rachis cervical moyen et lombaire
bas, le genou D la coiffe des rotateurs D. Ces troubles dégénératifs justifient des limitations
fonctionnelles mais ne justifient pas une incapacité totale dans toute activité. L’obésité
de classe III et le déconditionnement physique marqué, jouent un rôle dans les difficultés
rencontrées par l‘assurée. Ces éléments ne sont pas reconnus comme incapacitants.
Sur
le plan psychiatrique : il s’agit d’une assurée âgée de 44 ans née au
Kosovo, établie en Suisse depuis juin 2002. Au bénéfice de huit ans de scolarité
primaire, elle reste au foyer, au pays. En Suisse, elle est engagée au 01.11.2002 dans l’entreprise
familiale de gypserie-peinture en tant qu’ouvrière aide-peintre. Elle exerce cette activité
jusqu’à un accident en date du 22.05.2003. Depuis lors, elle n’a plus pu reprendre d’activité
professionnelle en raison d'une problématique douloureuse chronique.
L’examen
de ce jour met en évidence une assurée de bonne constitution psychique, dont la vivacité
d’esprit confirme l’absence de déficit de capacités intellectuelles. Le contact
frappe par un comportement douloureux non systématisé, incohérent. A titre d’exemple,
malgré l’allégation d’une atteinte du membre supérieur D, l’assurée
mobilise son épaule D ainsi que tout le membre supérieur D d’une manière parfaitement
harmonieuse et sans signe de douleur lorsqu’il s’agit de remplir sa procuration.
Malgré
des notions de syndrome douloureux somatoforme persistant mentionnées, notamment par le psychiatre
de la CRR, le Dr P.________, dans son consilium psychiatrique du 04.02.2004, l’examen de ce jour
ne montre pas tous les critères permettant de poser ce diagnostic : en effet, il n’y a aucun
sentiment de détresse et l’incohérence de la présentation douloureuse ne laisse
aucune impression objectivable de souffrance. Ce psychiatre mentionne toutefois en fin de document que
« l’absence d’un environnement social délétère et d’une souffrance
psychologique significative au premier plan fait pourtant douter de ce diagnostic ». Par contre,
ce document exclut toute pathologie psychiatrique d’accompagnement, ce qui permet un consensus
face à une exigibilité professionnelle totale.
L’examen
de ce jour s’accorde également à celui mentionné par le rapport médical 04.05.2004
du Dr K.________ de la SUVA lorsqu’il mentionne en page 3 que: « L’impression qui prévaut
est bien plus celle d’une simulation que d’un trouble somatoforme douloureux. » Cette
appréciation est corroborée par le rapport du Dr F.________ et du Dr D.________ de la CRR,
daté du 30.03.2004, lorsque ces médecins décrivent en page 4 qu’ils ont été
frappés par le comportement d’invalide et que les lésions anatomiques observées
ne justifient en soi pas un tel comportement d’exclusion.
En
conséquence, l’examen psychiatrique de ce jour peut confirmer le comportement algique de l’assurée
et exclure toute atteinte psychiatrique à la santé qui pourrait porter préjudice à
l’exercice d’une activité professionnelle quelle qu’elle soit. Il n’y a
donc aucune limitation fonctionnelle sur le plan psychiatrique.
Les
limitations fonctionnelles
Membre
supérieur D: pas de travail au-delà de l'horizontale, pas de mouvement répété
d'abduction-adduction, de flexion-extensions, pas de port de charge supérieure à trois kilos,
pas de soulèvement de charges le bras tendu.
Rachis
cervical: pas d'attitude prolongée de la tête en extension, pas de mouvement en rotation rapide.
Rachis
lombaire: pas d'attitude en porte-à-faux, pas de mouvement répété de flexion-extension,
pas de port de charge globale au-delà de dix kilos, pas de position statique debout prolongée
au-delà de trente minutes, assise au-delà d'une heure.
Genou
D: pas de travail en position accroupie ou à genoux, pas de travail en position assise statique
au-delà d'une heure, pas de marche d'une traite d'un kilomètre, pas de montée/descente
répétée d'escaliers.
Depuis
quand y'a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins?
L'assurée
a été mise en arrêt de travail total après moins de sept mois d'activité dans
l'entreprise familiale, suite à un accident datant du 22.05.2003. Aucune atteinte à la santé
psychiatrique n'appuie cette mise en arrêt de travail.
Sur
le plan somatique, l'incapacité de travail est totale depuis lors dans l'activité physiquement
contraignante d'aide-peintre.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Sur
le plan ostéoarticulaire: l'incapacité de travail est restée complète dans cette
activité.
Sur
le plan psychiatrique: l'assurée a développé un tableau douloureux chronique dont l'ampleur
et l'extension ne sont pas en rapport avec les lésions objectivées à la suite de l'accident.
Il s'agit d'un comportement algique en l'absence absolue et unanime d'atteinte psychiatrique à la
santé.
Concernant
la capacité de travail exigible.
Elle
est déterminée par la tolérance mécanique des articulations citées, à savoir
l'épaule D, le genou D, le rachis cervico-lombaire. Dans une activité respectant toutes les
limitations fonctionnelles décrites, l'exigibilité est complète. Ceci est une appréciation
purement médico-théorique, les chances d'un reclassement professionnel sont extrêmement
restreintes en raison de l'amplification des symptômes que présente l'assurée. Les amplifications
retenues à l'examen de ce jour ont été relevées à plusieurs reprises, par le
Dr K.________ de la SUVA mais également par le service de rééducation du Prof. F.________
à Sion. Les éléments avancés par le Dr C.________ pour justifier une incapacité
totale dans toute activité ne sont pas du domaine médical. Les plaintes douloureuses polyarticulaires
ne justifient pas une impossibilité de travailler dans une activité légère.
De
façon théorique, l'état de santé de l'assurée permet l'activité décrite
dans le dossier, physiquement légère, à hauteur de table ou d'établi; on ajoutera
dans la précision du poste que l'assurée doit pouvoir alterner les positions pour ne pas avoir
de travail en position statique prolongée. L'exigibilité est totale dans une activité
adaptée depuis la sortie de la CRR le 4.3.04.
CAPACITE
DE TRAVAIL EXIGIBLE
Dans
l'activité habituelle d'aide-peintre: 0 % pour des raisons somatiques.
Dans
une activité adaptée: 100 %.          Depuis le
4.3.04.
"
Par décision du 25 août 2008, l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI ou l'intimé) a rejeté
la demande de prestations de l'assurée. Sa décision se fondait sur les constatations médicales
ressortant de l'examen bidisciplinaire précité du SMR. Si l'activité habituelle d'aide-peintre
n'était plus exigible, dans une activité adaptée (légère, à hauteur de
table ou d'établi, permettant l'alternance des positions et sans position statique prolongée),
l'assurée disposait d'une pleine capacité de travail exigible depuis mars 2004 (sortie de la
Clinique Romande de Réadaptation [CRR] de la SUVA). Partant, après comparaison entre le revenu
raisonnablement exigible sans invalidité (49'920 fr.) et celui d'invalide (43'726 fr.), il en résultait
une perte de gain de 6'194 fr. correspondant à un degré d'invalidité de 12,40 %, soit
un taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d'invalidité.
B.
Le 14 juin 2010, E.________ a déposé
une nouvelle demande de prestations AI. Elle y mentionnait une aggravation de son atteinte à la
santé depuis 2008 en renvoyant aux certificats médicaux de ses médecins. Elle a produit
en ce sens les pièces médicales suivantes:
-
Un rapport médical du 18 mars 2010 du Dr X.________, médecin associé au service de rhumatologie,
médecine physique et réhabilitation du CHUV, adressé au conseil de l'assurée et dont
il ressort les observations et conclusions suivantes:
"
Diagnostics:
Lombalgies
chroniques non spécifiques persistantes (2005)
•
Troubles statiques et dégénératifs rachidiens sous forme de discopathies étagées
L3-S1 et spondylarthrose étagée.
•
Protrusion discale L4-L5 et L5-S1.
•
Micro-instabilité ségmentaire lombaire basse (L4-L5 et L5-S1).
Gonarthrose
tricompartimentale varisante bilatérale, radiologiquement plus avancée à gauche (Rx 2007).
Tendinopathie
chronique de la coiffe des rotateurs (2004)
•
Rupture transfixiante du tendon du sus-épineux.
Suspicion
de polyneuropathie (diabétique?) des membres inférieurs.
Obésité
morbide.
Syndrome
métabolique anamnestique
Dès
lors, il est évident qu'une nouvelle demande est justifiée en raison des pathologies non reconnues,
mais pourtant déjà présentes à l'époque de l'examen SMR (janvier 2008):
1.
L'instabilité lombaire, dans le contexte des troubles dégénératifs multi-étagés
lombaires (juillet 2007, IRM CHUV), le SMR ne retenant que le segment L5-S1.
2.
La gonarthrose bilatérale et tricompartimentale (mars 2007, Hôpital orthopédique).
3.
La suspicion de polyneuropathie diabétique (Dr H.________ novembre 2006).
4.
Un état anxio-dépressif probable, qui justifie une approche spécialisée universitaire.
Les
situations physiologiques et psychologiques de cette patiente sont catastrophiques. La seule solution
permettant éventuellement de débloquer les choses résiderait dans une large explication
dans sa langue de l'ensemble du problème, permettant d'espérer ainsi une adhésion à
des mesures thérapeutiques sous forme de la mise en route progressive et sur 2 à 3 ans d'une
rééducation, elle-même couplée à des mesures visant à diminuer l'obésité,
c'est-à-dire, par exemple, une chirurgie bariatrique. Une telle explication pourrait se faire en
consilium in praesentia multidisciplinaire, avec son médecin de famille le Docteur A.___________,
qui selon mes renseignements, parle sa langue.
Cette
remarque signifie en fait que sans un traitement correct, même si l'administration définit
une activité physique dite adaptée, celle-ci ne peut être que théorique, en l'absence
de correction préalable des déficiences susmentionnées. Ainsi le traitement n'a pas encore
pu être réalisé de façon adéquate, en partie pour des motifs qui échappent
au champ médical. En l'état, il n'y a simplement aucune activité adaptée, sinon occupationnelle.
Enfin
si les examens de la CRR, en 2004, ne retiennent pas d'état anxio-dépressif, actuellement,
cette composante existe à un degré à déterminer par un examen attentif et spécialisé
en milieu universitaire, de même que la composante physique (à moins que l'administration puisse
accepter mon avis, basé sur un examen physique récent et mes compétences de spécialiste
universitaire de la rééducation des lombalgiques) comme probant.
"
-
Un certificat médical du 31 mai 2010 établi par le Dr A.___________, spécialiste en médecine
générale et médecin traitant, qui confirmait une péjoration des atteintes à
la santé de sa patiente depuis l'été 2008, notamment au niveau des genoux et sur le plan
de la dépression.
-
Un certificat médical du 12 octobre 2010 du Dr J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
d'enfants et d'adolescents, qui a posé les diagnostics d'épisode dépressif moyen avec
syndrome somatique (F32.11), de difficultés dans les rapports avec le conjoint ou le partenaire
(Z63.0), d'autres difficultés liées au mode de vie (difficultés économiques) (Z72.8)
et de difficultés liées à l'acculturation (Z60.3). Ce médecin s'exprimait en ces
termes s'agissant de l'état de santé de l'assurée:
"
Discussion
et pronostic
Nous
constatons que Madame a des difficultés de nous parler de son ressenti et de sa souffrance psychique.
Cela pourrait peut-être être compris d'une part par le manque d'instruction de Madame et sa
difficulté à élaborer et d'autre part par le fait que dans la culture albanaise les consultations
psychiatriques ne sont pas courantes, ni valorisées et aussi qu'il n'est pas accepté socialement
qu'une femme exprime ses émotions et sa souffrance verbalement. De plus Madame se trouvant dans
un pays étranger où elle ne connaît pas bien ni la culture ni la langue, les possibilités
d'expression de sa souffrance se trouvent limitées.
Vu
que la patiente n'arrive pas à exprimer verbalement ses émotions et ses souffrances, les plaintes
somatiques de la patiente, restent le seul mode d'expression de sa détresse psychologique.
Vu
la complexité de son contexte psychosocial, économique et culturel le pronostic reste réservé.
Conclusion
Madame
E.________ se trouve dans une souffrance physique et psychique telle qu'elle se trouve très limitée
dans les différentes sphères de sa vie, tant au niveau professionnel qu'au niveau social et
personnel.
Sa
souffrance psychique est exprimée par des symptômes physiques.
"
Au terme d'un avis médical SMR du 12 janvier
2011, le Dr A.R.________ a notamment relevé ce qui suit sur les éléments médicaux
produits par l'assurée à l'appui de sa nouvelle demande:
"
[…]
La nouvelle demande est appuyée par un rapport du 18.03.2010 du Dr X.________ à Me Olivier
Carré. Les plaintes détaillées de l'assurée sont mentionnées et on constate
qu'elles sont superposables à celles recueillies lors de l'examen au SMR. Selon le rapport du Dr
X.________, toutes les plaintes sont présentes depuis avant 2008.
Aucun
nouveau cliché radiologique n'a été réalisé depuis 2008. Les diagnostics radiologiques
retenus par le Dr X.________ sont les mêmes que ceux du SMR.
Le
Dr X.________ estime que l'impotence fonctionnelle résulte des douleurs, élément subjectif.
Si, sous l'angle thérapeutique, il est juste de considérer que la tolérance à la
douleur est propre à chacun et ne peut pas s'appliquer dans une approche médico-assécurologique,
dans laquelle nous sommes tenus de garantir une égalité de traitement à chaque assuré,
raison pour laquelle les limitations fonctionnelles doivent reposer sur des éléments médicaux
objectivables.
Il
est reproché au SMR de ne pas tenir compte des aspects limitatifs de l'obésité. Ce n'est
pourtant qu'en stricte application des textes légaux que l'obésité a été classée
dans les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail (CIIAI 1013). Relevons cependant
que les conséquences de cette obésité, dont fait certainement partie la gonarthrose, ont
été prises en compte dans l'établissement des limitations fonctionnelles et de la capacité
de travail.
Contrairement
à ce qu'affirme le Dr X.________, la capacité de travail dans une activité adaptée
a été fixée dans un rapport médical établi par des médecins spécialistes
et remplissant les critères requis par la jurisprudence, laquelle n'exige nullement d'avoir recours
à des évaluations de la capacité fonctionnelle et encore moins à des tests psychométriques,
ni des observations biomécaniques en physiothérapie et en ergothérapie.
Les
diagnostics retenus par le Dr X.________ sont superposables à ceux établis par le SMR en 2008
et sont d'ailleurs tous antérieurs à 2008, comme il l'atteste lui-même. L'affirmation
que des pathologies non reconnues étaient déjà présentes en 2008 est erronée.
En effet les troubles dégénératifs rachidiens sont reconnus au niveau cervical et lombaire
et pas uniquement au niveau lombaire comme prétendu. La gonarthrose est également reconnue
comme incapacitante; qu'elle soit tricompartimentale ou interne et fémoro-patellaire ne modifie
en rien les limitations fonctionnelles ni la capacité de travail exigible. Quant aux diagnostics
de polyneuropathie, il ne s'agit que d'une suspicion et pas d'une affection avérée; et l'état
anxio-dépressif, qualifié de probable par le Dr X.________, non spécialiste en psychiatrie,
avait été exclu par une psychiatre FMH lors de l'examen au SMR et par le psychiatre de la CRR.
Le
rapport du Dr X.________ ne fait état d'aucun élément médical objectif nouveau postérieur
à la décision AI entrée en force. Il n'y a donc pas lieu d'entrer en matière sous
l'angle somatique.
Le
certificat médical du Dr J.________ du 12.10.2010 mentionne un suivi psychiatrique du 26.10.2009
au 23.08.2010. Il n'y aurait donc plus de prise en charge psychiatrique actuellement. L'anamnèse
fait état essentiellement des douleurs physiques et de leur impact sur la vie familiale et conjugale.
Relevons au passage que l'allégation d'une importante prise de poids depuis quelques années
ne concerne pas la période 2008 – 2010, puisque le poids était de 116 kg en janvier 2008
et qu'il est de 114,7 [kg] en mars 2010 (cf. rapport du Dr X.________ à Me Olivier Carré du
18.03.2010).
Le
status psychiatrique tient en 5 ½ lignes. Les seuls éléments pathologiques relevés
sont une humeur triste et des ruminations. Ces éléments sont nettement insuffisants pour poser
le diagnostic d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11), tel que retenu par
le Dr J.________, puisque selon la CIM-10 il faut au moins deux symptômes majeurs plus quatre symptômes
mineurs pour fonder ce diagnostic. Quant aux diagnostics de «difficultés dans les rapports
avec le conjoint ou le partenaire (Z63.0)», «autres difficultés liées au mode de
vie (difficultés économiques) (Z72.8)» et «difficultés liées à l'acculturation
(Z60.3)» ils situent clairement la problématique de cette assurée dans le domaine psycho-social
plutôt que bio-médical.
Ce
rapport ne permet pas de retenir une cause bio-médicale d'incapacité de travail durable et
ne remet pas en question les évaluations psychiatriques antérieures faites à la CRR et
au SMR.
Par
conséquent, sous l'angle psychiatrique non plus, il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur
cette demande subséquente.
"
Par projet de décision du 17 janvier 2011,
se basant sur les constatations qui précédent de son service médical, l'OAI a rejeté
la demande de prestations. En annexe à son opposition du 4 mars 2011, l'assurée a produit un
rapport médical du 22 février 2011 du Dr A.___________ à teneur duquel, le médecin
traitant notait, à sa consultation de février 2011, une exacerbation des douleurs de sa patiente
au niveau des deux genoux. Il indiquait en sus, qu'un récent bilan radiologique démontrait
une gonarthrose bilatérale très sévère, tricompartimentale sans traitement possible
(rapport radiologique du 4 février 2011). Il concluait à une nette péjoration de l'état
de santé par rapport à 2008.
Le 1
er
juin 2011, l'assurée a encore produit un nouveau rapport médical du 14 avril 2011 établi
par le Dr X.________, à la teneur suivante:
"
Je
vous confirme par la présente, en vous renvoyant à la page 5 de mon rapport de mars 2010, qu'il
existe indéniablement des éléments nouveaux qui n'ont pas été pris en compte
par l'examen médical du SMR, sous la forme de l'instabilité lombaire, d'une gonarthrose qui,
à l'époque et pour les médecins du SMR, n'était qu'à droite mais qui est également
à gauche et qui a été documentée en mars 2007 par des clichés à l'hôpital
orthopédique, d'une suspicion d'une atteinte neurologique diabétique par le Dr A.___________
en novembre 2006, également passée sous silence, et, finalement, d'un état anxio-dépressif
dont le premier diagnostic remonte à 2004 et qui, actuellement, est actif, ce qui est également
un élément nouveau. […]
"
Dans un avis médical du 19 octobre 2011,
le Dr A.R.________ a observé que le rapport précité du Dr X.________ se référait
à des éléments documentés entre 2004 et 2007, de sorte qu'il ne pouvait pas s'agir
de faits nouveaux par rapport à l'examen clinique SMR du 21 janvier 2008 et que la simple appréciation
différente d'éléments antérieurs à la dernière décision n'attestait
pas de faits nouveaux.
Par décision du 1
er
novembre 2011, l'OAI a confirmé le rejet de la nouvelle demande de prestations. Ses constatations
s'articulaient comme il suit:
"
Du
point de vue médical, votre dossier a fait l'objet d'un examen approfondi par le Service médical
régional.
Au
vu de ce qui précède, force est de constater que le rapport médical du Dr X.________ du
18 mars 2010 ne fait état d'aucun élément médical objectif nouveau postérieur
à notre décision du 25 août 2008. Il n'y a dès lors pas lieu d'entrer en matière
sous l'angle somatique.
Le
rapport médical du Dr J.________ du 12 octobre 2010 ne permet pas de retenir une cause bio-médicale
d'incapacité de travail durable et ne remet pas en question les évaluations psychiatriques
antérieures faites à la Clinique romande de réadaptation et au Service médical régional.
Par conséquent, sous l'angle psychiatrique non plus, il n'y a pas lieu d'entrer en matière.
"
C.
Par acte du 2 décembre 2011, E.________,
représentée par Me Olivier Carré, a recouru devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal vaudois contre la décision de rejet précitée. Elle a conclu, avec suite
de dépens, à l'annulation de la décision attaquée ainsi qu'au constat de son droit
aux prestations de l'assurance-invalidité, subsidiairement, au renvoi du dossier de la cause à
l'autorité inférieure pour complément d'instruction puis nouvelle décision. Elle
soutenait être très atteinte dans sa santé et a produit à cet effet, les pièces
médicales suivantes:
-
Un rapport médical du 1
er
décembre 2011 du Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, dont il résulte
que la recourante a subi une opération orthopédique le 26 octobre 2011 (implantation de prothèses
totales au genou pour le côté gauche [sic!], l'autre côté devant probablement aussi
être opéré dans un délai d'environ 6 à 12 mois après récupération
du premier côté). A compter de l'opération en question, ce spécialiste considère
que l'assurée se trouve en incapacité de travail totale. Le Dr T.________ indique avoir vu
la recourante pour la première fois le 20 mai 2011 dans le cadre d'une arthrose de genou bilatérale
devenant de plus en plus invalidante.
-
Un courrier médical du 29 novembre 2011 du Dr A.___________ adressé au représentant de
la recourante, dont il résulte une péjoration de la situation sur le plan orthopédique,
à savoir une gonarthrose sévère bilatérale qui a finalement donné lieu au geste
chirurgical pratiqué par le Dr T.________. Le médecin traitant évoque en outre, une nette
aggravation des douleurs lombaires.
En annexe à sa réponse du 12 mars 2012,
l'OAI a produit un avis médical SMR du 7 mars 2012 auquel il se ralliait et qui, au vu des pièces
médicales produites en cause, retenait l'existence d'un fait nouveau survenu cinq jours avant la
décision litigieuse justifiant une incapacité de travail totale en toute activité d'une
durée minimum de trois mois. L'intimé en a conclu que cette modification nécessitait de
reprendre l'instruction du dossier.
Par réplique du 12 avril 2012, la recourante a déclaré être disposée à
retirer son recours moyennant engagement de l'OAI à reprendre l'instruction sur le plan médical
par une expertise pluridisciplinaire "embrassant toutes les affections révélées par
les pièces produites dans le dossier AI, ou à l'appui du recours (soit notamment les suites
persistantes de l'affection de l'épaule, qui n'ont pas été considérées comme
invalidantes au sens de l'AI, à elles seules, en 2008, mais également tous les problèmes
de santé révélés par le Dr X.________, ainsi que par les Drs A.___________ et T.________,
y inclus les problèmes orthopédiques, dorso-lombaires, diabète insulino-dépendant,
et psychiatriques)" et non qu'il se limite à investiguer les inconvénients professionnels
résultant des suites opératoires de la pose d'une prothèse, d'un seul des deux genoux
atteints.
Par duplique du 3 mai 2012, l'office intimé, a préavisé pour le rejet du recours. Il a
constaté que, dans sa nouvelle demande, la recourante avait produit un rapport médical du Dr
X.________ du 14 juin 2010 (recte: 18 mars 2010). Or, ainsi que le SMR le relevait, dans son avis du
12 janvier 2011, les plaintes de la recourante étaient superposables à celles recueillies à
l'occasion de l'instruction de la première demande. En outre, aucun nouveau cliché radiographique
n'avait été réalisé depuis 2008, attestant que l'appréciation du Dr X.________
consistait en une appréciation différente d'un même état de fait. Le SMR exposait
dans son avis les raisons pour lesquelles il estimait qu'aucun nouvel élément médical
n'apparaissait. L'OAI notait qu'en définitive la seule aggravation attestée et admise par son
service médical était l'opération d'implantation d'une prothèse totale du genou gauche.
Il était par ailleurs admis que dite opération avait entraîné une incapacité
de travail totale dans toute activité à compter de l'opération et pour une durée
minimale de trois mois (cf. avis médical SMR du 7 mars 2012). Dès lors que l'aggravation de
l'état de santé était (date de l'opération) survenue seulement quelques jours avant
la décision litigieuse, le délai de carence n'avait à l'évidence pas pu s'écouler.
Partant cette aggravation devait être prise en considération dans le cadre d'une éventuelle
nouvelle demande, en particulier le fait de savoir si l'incapacité avait duré au moins une
année.
Dans ses déterminations du 25 juillet 2012, la recourante a demandé l'octroi d'un délai
supplémentaire afin de recueillir des informations médicales complémentaires de nature
à établir l'aggravation de son état de santé sur l'ensemble de ses aspects.
Les 3 septembre, 5 octobre et 17 décembre 2012, la recourante a produit en cause divers rapports
et certificats médicaux, dont en particulier:
-
Un rapport radiologique des genoux de la recourante du 4 février 2011 établi par le Dr Q.________
de l'institut de radiologie médicale [...] SA à Lausanne, dont il ressortait l'existence d'une
gonarthrose tricompartimentale sévère des deux genoux prédominant à la hauteur des
compartiments internes.
-
Un rapport médical du 22 août 2012 du Dr T.________ adressé au conseil de la recourante
à teneur duquel, ce spécialiste précise ne pas pouvoir se prononcer ne disposant pas de
l'ensemble des documents médicaux. Il lui est difficile de déterminer avec exactitude le moment
de la survenance d'une aggravation significative de la gonarthrose bilatérale observée lors
de son examen du 20 mai 2011, étant précisé qu'il peut y avoir une assez nette discrépence
entre les radiographies réalisées lors de l'évaluation faite par le Dr X.________ et le
tableau douloureux, ainsi que la gêne fonctionnelle constatés.
-
Un courrier médical complété le 5 septembre 2012 par le Dr X.________ en réponse
aux questions du conseil de la recourante, dont il ressort en particulier ce qui suit:
"
[…]
d)
Est-il exact que vous n'aviez pas fait réaliser de clichés, du fait que, selon l'expérience
commune et toute la littérature médicale, il n'y a pas forcément de corrélation claire
entre l'imagerie radiologique d'un côté, les données cliniques de l'autre?
Oui,
car ce qui était disponible suffisait à éclaircir la situation.
e)
Est-il exact toutefois qu'il résulte du rapport d'imagerie du 4 février 2011, dont je vous
avais donné lecture par téléphone, ainsi que votre souvenir, que nous sommes en présence
d'une aggravation établie également au niveau radiologique désormais?
Si
ma mémoire est bonne, oui. Les radiographies doivent être chez Mme E.________, je pourrais
éventuellement les revoir et les comparer aux clichés de 2011 qu'elle doit également avoir.
f)
Est-il exact qu'il conviendrait plutôt, dans l'affaire qui nous préoccupe, de demander un avis
incluant l'évaluation des limitations fonctionnelles?
Indispensable
en l'absence de toute autre méthode disponible selon la médecine dite factuelle.
g)
Est-il exact que, selon l'expérience, la convalescence limitée à trois mois, après
une pose de prothèse, est théorique, et qu'il arrive que cette convalescence soit beaucoup
plus longue, voire qu'elle ne se termine jamais, suivant la manière dont la prothèse est tolérée,
ou non?
Oui.
"
-
Un courrier médical du 29 novembre 2012 adressé au conseil de la recourante par le Dr T.________.
Ce spécialiste mentionnait une récupération post-opératoire partielle du genou droit
à 1 an post-prothèse totale ainsi qu'une gonarthrose gauche avec une seconde intervention envisagée
en automne 2013 au vu d'un décours post-opératoire très laborieux en raison des douleurs
initiales. Ce spécialiste indiquait qu'étant donné la gonarthrose gauche plus des difficultés
dans sa jambe droite aussi en relation avec son importante surcharge pondérale, la recourante n'était
pas en mesure d'exercer une activité professionnelle en position debout, des positions assises prolongées
lui étant par ailleurs difficiles compte tenu des douleurs dans son articulation gauche. Il précisait
en outre qu'en l'état actuel des tentatives de reconversion professionnelle lui paraissaient illusoires
tant que le genou gauche n'aurait pas été opéré.
Par déterminations du 4 février 2013, l'OAI a précisé ce qui suit:
"
Nous
avons soumis dit rapport ainsi que les pièces médicales produites en annexe aux courriers de
l'assurée des 25 juillet, 3 septembre et 5 octobre 2012 au Service médical régional pour
prise de position, et nous nous rallions à son avis du 10 janvier 2013 [recte: 8 janvier 2013],
dont copie figure en annexe à la présente. Ce dernier admet une aggravation de l'état
de santé depuis le 4 février 2011, date du rapport radiologique du Dr Q.________ qui fait état
d'une gonarthrose sévère des deux genoux entraînant une incapacité de travail totale
dans toute activité.
Conformément
à l'article 28 de la Loi fédérale sur l'assurance-invalidité, le droit à la
rente est ouvert à la condition notamment que l'assuré ait présenté une incapacité
de travail d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable.
En
l'espèce, le délai de carence commence à courir le 4 février 2011 et échoit
le 4 février 2012. La décision litigieuse étant datée du 1
er
novembre 2011, l'aggravation de l'état de santé ne pourra être prise en considération
que dans le cadre d'une demande ultérieure.
"
Au terme d'un avis médical SMR du 8 janvier 2013, le Dr W.________, spécialiste en néphrologie,
a fait les observations suivantes:
"
Il
s'agit d'une assurée de 48 ans, originaire du Kosovo, entrée en Suisse en juin 2002, travaillant
comme aide-plâtrier dans l'entreprise de son mari avant d'être déclarée en ITT [incapacité
de travail totale] 11 mois plus tard en raison d'une rupture de la coiffe des rotateurs au niveau de
l'épaule droite.
Une
1
ère
demande de prestations AI est déposée le 30.04.2004: une CT [capacité de travail] exigible
entière pour une activité adaptée a été retenue.
Le
dossier est à nouveau soumis à l'office pour une atteinte à la santé associant des
lombalgies, des cervicalgies et des gonalgies évoluant dans le cadre d'une obésité morbide
ainsi qu'un syndrome dépressif. L'instruction comportant un examen clinique SMR bidisciplinaire
rhumatologique et psychiatrique le 21.01.2008 confirme l'appréciation initiale et en particulier
la CT entière exigible dans une activité adaptée. Par ailleurs, la discordance entre les
allégations de l'assurée et les constatations radio-cliniques objectivées est soulignée
avec une tendance à l'amplification des plaintes (RM SMR 03.03.2008 Dr B.________). Le degré
d'invalidité est estimé à 12,40% et la décision de refus de rente entre ainsi en
force le 22.08.2008.
Une
2
ème
demande est déposée le 14.06.2010. Les données médicales fournies (Dr J.________,
RM 12.10.2010) ne revêtent pas de caractère novateur suffisant pour une entrée en matière,
«la problématique
de l'assurée se situant clairement dans le domaine psycho-social plutôt que bio-médical»
(RM 12.01.2011 Dr A.R.________ Médecin-Chef adjoint SMR).
Le
projet de décision d'un 2
ème
refus fait l'objet d'une contestation de la part de l'assurée par la voix de son conseil avec un
recours déposé au TCA le 02.12.2011 mais finalement suspendu en raison d'instruction complémentaire
motivée par l'évolution de l'état de santé de l'assurée. En effet, l'assurée
s'est faite opérer le 26.10.2011 pour une implantation d'une prothèse totale du genou gauche,
responsable d'une ITT dans toute activité pour au moins 3 mois.
La
copie du courrier communiquée à l'OAI par le conseil de l'assurée et qui lui a été
adressé à sa demande par le Dr T.________ (Chirurgie orthopédique FMH [29.11.2012]) fait
état:
-
d'une récupération post-opératoire partielle au niveau du genou droit à 1 an.
-
d'une gonarthrose sévère gauche pour laquelle une intervention serait programmée qu'en
automne 2013, compte tenu
«du
décours post-opératoire très laborieux»
.
L'importante surcharge pondérale contribue lourdement à limiter les capacités actuelles
de reprise d'une activité nécessitant le maintien prolongé de positions debout ou assises.
En
conclusion:
-
l'aggravation de l'état de santé est reconnue depuis le 26.10.2011 et justifie une entrée
en matière.
-
merci de nous faire parvenir le questionnaire médical AI dûment renseigné par le chirurgien
(Dr T.________). Ce rapport intermédiaire devra détailler pour le genou droit, la date de status
ainsi que les limitations fonctionnelles résiduelles et leur éventuel impact pour une activité
adaptée.
"
Dans ses déterminations du 8 avril 2013,
la recourante a fait valoir qu'il était admis entre les parties que sa situation s'était aggravée
de sorte qu'elle était en incapacité de travailler, cette situation devant perdurer encore
jusqu'au printemps, voire jusqu'à l'automne 2014, dans toute son ampleur. Elle soutenait que cette
atteinte dégénérative ne s'était pas développée en quelques semaines ou
mois mais qu'il paraissait évident qu'elle était déjà largement présente au
moment de la décision querellée et qu'en cas de doutes éventuels, cela devrait faire l'objet
d'une expertise. Elle produit une nouvelle demande de prestations AI du 31 juillet 2012 déposée
en relation avec l'aggravation de son état de santé, à tout le moins, depuis le 26 novembre
2011.
Par déterminations du 18 juin 2013, l'OAI a indiqué que les rapports médicaux produits
en cause par la recourante seraient pris en considération dans le cadre de la nouvelle demande déposée
le 31 juillet 2012, soit le rapport du Dr T.________ du 22 mars 2013, le rapport du Dr C.________ du
1
er
mars 2013 qui atteste une incapacité de travail probable en 2013 avec reprise du travail en 2014,
les rapports du Dr T.________ des 23 mai 2013 qui suggèrent de prendre avis auprès du service
d'orthopédie de l'Hôpital de [...] en vue d'un éventuel geste chirurgical à l'épaule
droite de la recourante, une IRM du 5 avril 2013 de la Dresse L.________ de la Clinique de [...] qui
conclut à une rupture complète du sus-épineux avec rétraction de la jonction musculo-tendineuse
et amyotrophie de stade II du muscle sus-épineux, des déchirures étendues du tendon sus-épineux
et du tendon sous-scapulaire, une déchirure longitudinale du tendon LCB dans la gouttière bicipitale
et subluxation médicale de celui-ci dans sa portion supérieure, une fracture de Hill-Sachs
du bord postéro-supérieur de la tête humérale et une suspicion de déchirure
de la portion antéro-inférieure du bourrelet glénoïdien à un équivalent
de Bankart, le rapport du 8 avril 2013 du Dr C.________ qui relève qu'il est difficile d'envisager
une capacité de travail pour une période de un an et demi au minimum, la situation devant être
réévaluée courant 2014.
Le 7 octobre 2013, la recourante a produit un courrier de l'OAI lui indiquant qu'un projet de décision
d'octroi de rente, basé sur une incapacité de travail admise depuis février 2011, lui
serait envoyé à réception du jugement de la Cour des assurances sociales.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l’art. 57 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales, RS 830.1) est réglée par le droit cantonal, sous réserve
de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative,
RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud,
la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
(LPA-VD, RSV 173.36). Cette loi attribue à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
la compétence pour statuer sur les recours interjetés conformément aux art. 56 ss LPGA
(cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
Le recours a été déposé dans les trente jours dès la notification de la décision
litigieuse (art. 95 LPA-VD) et respecte les autres conditions de recevabilité. Il convient donc
d’entrer en matière.
2.
a)
Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.20), l'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
-
sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles;
-
il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant
une année sans interruption notable;
-
au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40%
au moins, à une demi rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois quarts de rente s'il
est invalide à 60% au moins et à une rente entière pour un taux d'invalidité de 70%
au moins.
b)
L'art. 8 LPGA définit l'invalidité comme l'incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée. Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). En cas d'incapacité
de travail de longue durée dans la profession ou le domaine d'activité d'un assuré, l'activité
qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité (art. 6 LPGA). Ces dispositions, tant dans leur teneur en vigueur du 1
er
janvier au 31 décembre 2003 (RO 2002 pp. 3372 ss.) que dans celle en vigueur depuis le 1
er
janvier 2004 (RO 2003 p. 3854), reprennent matériellement les dispositions de la LAI qui régissaient
la matière jusqu'à l'entrée en vigueur de la LPGA, le 1
er
janvier 2003 (ATF 130 V 343 consid. 3). Dans le même sens, l'art. 7 al. 2 LPGA, entré en vigueur
le 1
er
janvier 2008, n'a pas modifié les notions d'incapacité de travail, d'incapacité de gain
ni d'invalidité (cf. ATF 135 V 215 consid. 7). Sur le fond, la définition de l'invalidité
est restée la même.
Elle implique, pour établir le taux d'invalidité des personnes qui exerceraient une activité
lucrative à plein temps si elles n'étaient pas atteintes dans leur santé, de comparer
le revenu qu'elles pourraient obtenir dans cette activité («revenu hypothétique sans invalidité»)
avec celui qu'elles pourraient obtenir en exerçant une activité raisonnablement exigible, le
cas échéant après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré («revenu d'invalide»); c'est la méthode ordinaire de comparaison
des revenus (cf. art. 16 LPGA; ATF 130 V 343 consid. 3.4).
c)
Lorsque
la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant,
la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible que son
invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 3
et 4 RAI [Règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961, RS 831.201] tel qu’en
vigueur jusqu’au 31 décembre 2011, actuellement art. 87 al. 2 et 3 RAI). Cette exigence doit
permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision entrée
en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré
se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des
faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2, 130 V 64 consid. 5.2.3 et 117 V 198 consid. 4b).
A cet égard, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet
pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b; TF
I 716/2003 du 9 août 2004, consid.4.1).
Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande, l’administration doit commencer par
examiner si les allégations de l’assuré sont, d’une manière générale,
plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause
et sans autres investigations par un refus d’entrée en matière. A cet égard, l’administration
se montrera d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations
de l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d’un certain pouvoir d’appréciation
que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l’administration
a tranché la question de l’entrée en matière que lorsque ce point est litigieux,
c’est-à-dire quand l’administration a refusé d’entrer en matière en
se fondant sur l’art. 87 aI. 4 RAI (tel qu’en vigueur jusqu’au 31 décembre 2011)
et que l’assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF 109 V 108 consid. 2b; TF 9C_970/2010
du 30 mars 2011, consid. 3.2).
Ce contrôle par l’autorité judiciaire n’est en revanche pas nécessaire lorsque
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid.
2b; TF 9C_970/2010 du 30 mars 2011, consid. 3.2). Dans une telle situation, il convient de traiter l’affaire
au fond et de vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible
par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec
l’art. 17 LPGA, si entre la dernière décision entrée en force qui repose sur un
examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, d'une part, et la décision litigieuse,
d'autre part, un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133 V 108 et 130 V 75 consid. 3.2).
3.
En l’occurrence,
l’intimé est entré en matière sur la seconde demande de prestations déposée
le 14 juin 2010 par la recourante. Il convient dès lors d’examiner si son état de santé
s’est modifié depuis la décision de refus du 25 août 2008 entrée en force,
dans une mesure propre à justifier désormais l'octroi de prestations d'assurance.
4.
a)
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié
par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais
doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve qu’elle qu’en soit la provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas
de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l’ensemble
des preuves ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt
qu’une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport
médical n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard,
il importe que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne en considération les plaintes
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions soient
bien motivées (ATF 125 V 352 consid. 3).
b)
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, la jurisprudence a posé
quelques principes relatifs à la manière d’apprécier certains types d’expertises
ou de rapports médicaux. Le Tribunal fédéral a considéré que la valeur probante
d’un rapport d’examen établi par un Service médical régional de l’assurance-invalidité
était en principe comparable à celle d’une expertise réalisée par un spécialiste
externe à l’assurance-invalidité, étant toutefois précisé qu’en
cas de divergence avec les autres avis médicaux probants figurant au dossier, une expertise externe
devait être mise en oeuvre conformément à l’art. 44 LPGA (cf. ATF 137 V 210 cité,
consid. 1.2.1 in fine, avec les références, ainsi que I’ATF 135 V 465 consid. 4.4). Enfin,
il convient de prendre en considération, pour apprécier la valeur probante d’un rapport
établi par un médecin traitant de l’assuré, la relation thérapeutique et le
rapport de confiance qui le lient à ce dernier et qui le placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique; les constatations d’un expert revêtent
donc en principe plus de poids (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références).
5.
L'Office AI a accepté d'entrer en matière sur l'examen de la nouvelle demande AI déposée
le 14 juin 2010 par l'assurée. Instruisant le cas, il a retenu que l'état de santé de
la recourante ne s'était pas modifié (aggravé) depuis la décision de refus entrée
en force du 25 août 2008. Sur le plan somatique, les plaintes exprimées par la recourante auprès
du Dr X.________ étant superposables à celles établies par le SMR en janvier 2008 et les
diagnostics radiologiques posés par le Dr X.________ étant identiques à ceux du SMR. Sous
l'angle psychiatrique, le rapport du Dr J.________ du 12 octobre 2010 n'est pas de nature à rediscuter
le bienfondé de l'évaluation psychiatrique du SMR. L'intimé considère d'autre part,
comme établi le fait que la situation médicale de la recourante s'est aggravée à
compter du 4 février 2011, date du rapport radiologique du Dr Q.________ qui fait état d'une
gonarthrose sévère des deux genoux entraînant une incapacité de travail totale dans
toute activité. Le délai de carence étant échu le 4 février 2012 et la décision
litigieuse datant du 1
er
novembre 2011, elle s'avère en adéquation avec l'état de santé de la recourante à
cette époque.
La recourante soutient que l'atteinte dégénérative l'affectant était déjà
largement présente au moment de la décision litigieuse, de sorte que cette dernière serait
en définitive infondée.
a)
Sous
l'angle somatique, le Dr X.________ pose les diagnostics de:
•
Lombalgies chroniques non spécifiques persistantes (2005) (Troubles statiques et dégénératifs
rachidiens sous forme de discopathies étagées L3-S1 et spondylarthrose étagée, protrusion
discale L4-L5 et L5-S1 et micro-instabilité ségmentaire lombaire basse [L4-L5 et L5-S1]).
•
Gonarthrose tricompartimentale varisante bilatérale, radiologiquement plus avancée à gauche
(Rx 2007).
•
Tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs (2004)
•
Rupture transfixiante du tendon du sus-épineux.
•
Suspicion de polyneuropathie (diabétique?) des membres inférieurs.
•
Obésité morbide.
•
Syndrome métabolique anamnestique.
On observe toutefois que ces diagnostics se recoupent avec ceux retenus en son temps par les spécialistes
du SMR au terme de leur examen bidisciplinaire du 21 janvier 2008. Ainsi, les troubles dégénératifs
rachidiens étaient reconnus au niveau cervical et lombaire ("contexte de discopathie modérée
en C5-C6, avancée en L5-S1") et pris en compte dans les limitations fonctionnelles. La gonarthrose
était également reconnue comme incapacitante. S'agissant de la polyneuropathie, le Dr X.________
précise qu'il ne s'agit que d'une suspicion et non pas d'une affection avérée. Quant à
l'état anxio-dépressif probable, il ne saurait être relevant dans la mesure où il
est posé par le Dr X.________, non spécialiste en psychiatrie, alors qu'il avait été
exclu en son temps par la Dresse S.________, psychiatre du SMR. Les plaintes multiples évoquées
par la recourante devant le Dr X.________ sont superposables à celles rapportées aux spécialistes
du SMR. On observe pour terminer l'absence de radiographies réalisées depuis 2008 par le Dr
X.________ à l'appui de son rapport du 18 mars 2010. De plus et comme ce dernier le précise
lui-même, les pathologies mises en évidence étaient déjà présentes à
l'époque de l'examen SMR de janvier 2008. On retient par conséquent que le Dr X.________ ne
fait pas état d'éléments médicaux objectifs nouveaux postérieurs à la décision
de refus entrée en force. A cet égard, la cour retient que l'avis émis par le Dr X.________
constitue une appréciation différente de la même situation médicale que celle observée
en janvier 2008 par les médecins du SMR et ne permet dès lors pas de conclure à l’existence
d’une aggravation (cf. consid. 2c supra). Les experts du SMR avaient connaissance de l'IRM de février
2007 qui ne concernait, contrairement à ce que soutient le Dr X.________, que le genou droit et
qui relevait une gonarthrose interne et fémoro-patellaire ainsi qu'une déchirure du ménisque
interne.
A l'inverse, on constate à lecture des pièces médicales produites, en particulier le rapport
radiologique du 4 février 2011 du Dr Q.________, une aggravation de l'état de santé de
la recourante (gonarthrose tricompartimentale sévère des deux genoux) qui a ultérieurement
donné lieu à l'opération orthopédique pratiquée le 26 octobre 2011 (implantation
de prothèses totales au genou gauche) et dont il résulte incontestablement une incapacité
de travail totale de durée supérieure à trois mois (cf. rapport médical du 1
er
décembre 2011 du Dr T.________ et avis médical SMR du 7 mars 2012 ainsi que la réponse
du 12 mars 2012 de l'OAI). A cet égard, dans un rapport du 22 août 2012, le Dr T.________,
qui ne suit la patiente que depuis le 20 mai 2011 à la suite d'une aggravation des douleurs aux
genoux, relevait la discrépence qu'il peut exister entre l'IRM et les douleurs et gênes fonctionnelles.
b)
Sur
le plan psychiatrique, la Dresse S.________ du SMR n'avait pas retenu au début 2008 de diagnostics
ayant des répercussions sur la capacité de travail de l'assurée. Ce psychiatre précisait
à ce propos que la recourante "avait développé un tableau douloureux chronique dont
l'ampleur et l'extension ne sont pas en rapport avec les lésions objectivées à la suite
de l'accident. Il s'agit d'un comportement algique en l'absence absolue et unanime d'atteinte psychiatrique
à la santé". A l'appui de sa demande du 14 juin 2010, la recourante produit un certificat
médical du 12 octobre 2010 du Dr J.________. Ce psychiatre pose différents diagnostics qu'il
considère être invalidants en précisant qu'au vu de la complexité du contexte psychosocial,
économique et culturel de l'assurée, le pronostic reste réservé. L'anamnèse
fait principalement mention de douleurs physiques ayant des impacts sur la vie de la recourante. Les
diagnostics posés (notamment celui d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique [F32.11])
le sont sans pour autant disposer de substrats pathologiques suffisants. Il est de surcroît fait
mention par le Dr J.________ d'une psychothérapie du 26 octobre 2009 au 23 août 2010 à
raison d'une séance par mois, laissant augurer qu'il n'y aurait plus de suivi depuis lors. Par ailleurs
– et ainsi que cela ressort de l'avis médical SMR du 12 janvier 2011 du Dr A.R.________ –,
force est d'observer que les diagnostics posés ainsi que la discussion du cas par le Dr J.________,
situent la problématique de la recourante plus dans un contexte psycho-social que dans celui bio-médical.
A l'aune de ces constatations, la cour de céans ne peut pas retenir au degré de la vraisemblance
prépondérante, l'apparition d'affections psychiatriques à caractère invalidant postérieures
à la décision de refus de prestations du 25 août 2008.
c)
Finalement,
il est établi que l'état des deux genoux de la recourante s'est aggravé probablement au
plus tôt le 4 février 2011 (une opération ayant été pratiquée le 26 octobre
2011 par le Dr T.________), de sorte que le délai de carence d'une année pour lui ouvrir le
droit éventuel à la rente (cf. art. 28 al. 1 let. b LAI) échoit le 4 février 2012.
Une nouvelle expertise, demandée par la recourante en instance de recours, n'est pas nécessaire
pour statuer. Puisque la décision litigieuse est datée du 1
er
novembre 2011, elle s'avère en conformité avec l'état de santé de la recourante,
respectivement avec l'influence de celui-ci sur le droit éventuel à la rente, à cette
date. L'aggravation de l'état de santé mise en évidence pourra être examinée
et prise en compte uniquement dans la cadre d'une nouvelle demande de prestations ultérieure, tel
que cela est présentement le cas, une telle demande ayant été déposée le 31
juillet 2012 (cf. déterminations de la recourante du 8 avril 2013 et celles de l'OAI du 18 juin
2013).
6.
En définitive, le recours, mal fondé,
doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI); le montant des frais est fixé en fonction
de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit
se situer entre 200 et 1'000 francs (art. 2 al. 1 TFJAS [Tarif cantonal vaudois du 2 décembre 2008
des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2],
applicable par renvoi de l'art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge de la recourante, qui succombe (art.
69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, puisque la recourante
n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud du 1
er
novembre 2011 est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à
400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de E.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Carré (pour E.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :