vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 212 · 2024-06-24 · fr

ACCIDENT, CAUSALITÉ NATURELLE | 36 LAA, 6 al. 1 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 212

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
84/23 - 72/2024
ZA23.039127
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 juin 2024
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
Mme
Gauron-Carlin, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffière
:              Mme
Huser
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à [...], recourante,
et
L.________SA
,
à [...], intimée.
_______________
Art.
4 LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1978, a été
engagée pour le compte d’O.________SA en tant qu’ouvrière chargée de l’effeuillage,
initialement du 1
er
juin 2021 au 31 juillet 2021. A ce titre, elle était assurée pour les accidents professionnels
et non professionnels auprès de la L.________SA (ci-après : la L.________SA ou l’intimée).
Le 9 juillet 2021, l’assurée a chuté et s’est réceptionnée sur le coude
droit.
Elle a été transportée en ambulance au Centre hospitalier H.________ ([...]) où une
contusion du coude droit sans fracture a été diagnostiquée (cf. rapport du 10 juillet
2021). Elle a été mise en arrêt de travail à 100% à compter du 9 juillet 2021.
Le 22 juillet 2021, l’employeur de l’assurée a rempli une déclaration d’accident
LAA à l’attention de la L.________SA, dans laquelle il décrivait l’accident comme
suit (
sic
):
« Glissé en faisant les effeuilles, elle a glissé sur un tas d’herbe qui venait
d’être coupé et mis en tas. C’était légèrement en pente, ce qui
a accentué la chute. Elle s’est rattrapée avec le bras gauche [recte : droit]. Probablement
démi ou luxé. Comme elle était très choquée, un autre employé a appelé
l’ambulance. »
En raison de douleurs traînantes de l’épicondyle externe, une échographie du coude
droit de l’assurée a été réalisée le 12 août 2021 par le Dr K.________,
spécialiste en radiologie. Le rapport y relatif, daté du même jour, a fait état d’une
tendinopathie fissuraire et inflammatoire à l’insertion du tendon commun des extenseurs sur
l’épicondyle externe et à l’insertion du tendon tricipital sur l’olécrâne,
et d’un épanchement intra-articulaire, faisant craindre une arthrite associée. Le médecin
radiologue a constaté des remaniements inflammatoires en regard de l’épicondyle externe
d’une part, et à l’insertion du tendon triceps sur l’olécrâne, d’autre
part. Il précisait qu’aucune infiltration n’avait été effectuée le jour
de l’examen au motif que ce geste médical en regard de l’épicondyle externe avait
été réalisé à l’étranger sept jours auparavant.
Le 19 août 2021, une IRM [imagerie par résonance magnétique] du coude droit de l’assurée
a mis en évidence un petit arrachement sur le versant proximal et médial de l’olécrâne
avec épanchement intra-articulaire et synovite, et une épicondylite externe. Le Dr C.________,
spécialiste en médecine nucléaire et radiologie, a encore mentionné, dans un rapport
du même jour, la présence d’un œdème osseux sans fracture au niveau de l’olécrâne
sur le versant médial compatible avec une contusion osseuse, un épanchement intra-articulaire
avec une petite capsulite articulaire associée. Il n’a pas constaté de lésion cartilagineuse,
ni de lésion musculaire et aucune anomalie au niveau du tendon conjoint des fléchisseurs sur
l’épicondyle interne, de l’olécrâne et du tendon du biceps n’a été
visualisée.
Le 28 septembre 2021, l’assurée a subi une deuxième infiltration de l’épicondyle
externe du coude droit, en raison de douleurs persistantes.
Par courrier du 8 novembre 2021, la L.________SA a pris en charge le cas de l’assurée et a
versé des indemnités journalières en sa faveur dès le 12 juillet 2021.
Un document reçu par la L.________SA le 22 février 2022, établi par le Dr R.________,
médecin auprès de la Policlinique N.________, fournissait une synthèse des consultations
de l’assurée entre le 13 juillet 2021 et le 24 août 2021.
Lors d’une consultation du 22 février 2022 au Centre hospitalier H.________, le Dr F.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a suspecté
une lésion partielle du triceps sur sa portion médiale et du faisceau postérieur du ligament
collatéral médial à droite associé à une avulsion des extenseurs en regard de
l’épicondyle latéral plus ou moins associée à une atteinte du ligament collatéral
latéral. Devant les douleurs persistantes, il a préconisé d’effectuer une arthro-IRM
du coude droit de la patiente.
Cet examen a été réalisé le 9 mars 2022. Dans le rapport y relatif du 12 mars
2022, le Dr X.________, spécialiste en radiologie, a conclu à une déchirure transfixiante
complète proximale du plan ligamentaire collatéral latéral.
Dans une appréciation du 11 mars 2022, le Dr Z.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin-conseil de la L.________SA, a retenu
le diagnostic de rupture du ligament collatéral huméro-radial du coude droit et conclu à
un lien de causalité probable entre la rupture du ligament collatéral huméro-radial du
coude droit et l’accident.
Dans un rapport du 27 avril 2022, le Prof. M.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation et médecin chef auprès du Service d’orthopédie et traumatologie
du Centre hospitalier H.________, a mentionné que le tableau clinique, lors de la consultation du
5 avril 2022, évoquait une tendinopathie des épicondyliens externes, qui n’était
cependant pas retrouvée à l’IRM.
Face à la persistance des douleurs, l’assurée a consulté sa médecin traitante,
la Dre W.________, à trois reprises, soit les 6 mai 2022, 23 juin 2022 et 26 juillet 2022.
L’arrêt de travail a été prolongé à 100% jusqu’au 6 septembre 2022.
L’assurée a, de nouveau, consulté, en date du 30 mai 2022, le Prof.M.________, qui a
diagnostiqué des douleurs chroniques du coude droit avec une rupture transfixiante complète
proximale du plan ligamentaire collatéral latéral, sans laxité, un tableau clinique évoquant
une tendinopathie des épicondyliens externes, sans correspondance avec l’IRM et un probable
syndrome de sensibilisation centrale. Il a mentionné, dans un rapport du 2 juin 2022 relatif à
la consultation précitée, que l’assurée présentait des douleurs chroniques
au coude droit encore dix mois après une chute responsable d’une déchirure transfixiante
complète proximale du plan ligamentaire collatéral latéral et que le tableau clinique
au jour de l’examen évoquait une tendinopathie des épicondyliens externes, non retrouvée
à l’IRM récente. Le Prof. M.________ a indiqué avoir expliqué à la patiente
la nécessité d’utiliser son membre supérieur au maximum avec l’aide d’antalgiques,
d’une orthèse de coude et de patchs de Neurodol. Il a encore précisé que la tendinite
des épicondyliens externes n’était pas retrouvée à l’IRM, mais que la
patiente devrait tout de même bénéficier d’un protocole de type Stanish à visée
de désensibilisation (massages transverses profonds, étirement des extenseurs et supinateur
du poignet et renforcement excentrique de ses muscles) avec auto-exercices quotidiens.
Dans un rapport du 7 septembre 2022 à la suite d’une nouvelle consultation de l’assurée
avec le Prof. M.________ le 1
er
septembre 2022, celui-ci a mentionné que la patiente avait été partiellement soulagée
par les séances de physiothérapie qu’il prescrivait à nouveau, ainsi que par le
port d’une orthèse du coude. Il a précisé qu’elle pratiquait tous les jours
les auto-exercices enseignés en physiothérapie. Le médecin précité a encore
indiqué qu’il retrouvait, au status, les douleurs typiques d’une épicondylite latérale,
alors que l’IRM ne mettait pas en évidence de signe clair, avec une douleur qui irradiait
vers la main et le rachis cervical à droite, ce qui pouvait se voir dans les pathologies chroniques
du coude. On trouvait également un équivalent de Lasègue au membre supérieur droit
avec irradiation des douleurs sur un territoire pouvant correspondre à C6 ou C7, jusqu’au
poignet. L’examen sensitivomoteur au membre supérieur droit restait difficile compte tenu
des douleurs.
Sur prescription du Prof. M.________, une IRM cervicale a été réalisée le 20 septembre
2022. Elle a permis de retrouver un très minime rétrécissement foraminal droit C5-C6 d’origine
uncarthrosique sans conflit disco-radiculaire avec la racine C6 droite et une hydromyélie connue
entre C5 et T1.
Dans un rapport du 27 septembre 2022, le Prof. M.________ a mentionné la présence, chez la
patiente, de cervicobrachialgies importantes et d’intensité disproportionnée par rapport
aux constatations à l’imagerie cervicale et du coude droit. Il l’a adressée au
service d’antalgie du Centre hospitalier H.________.
La L.________SA a établi un rapport, le 11 novembre 2022, après une visite au domicile de l’assurée,
dans lequel il est fait, entre autres, état d’une évolution positive du coude droit de
celle-ci, grâce notamment à la physiothérapie.
Dans un rapport du 8 décembre 2022, la Dre W.________ a signalé la persistance des douleurs
de l’épicondyle externe avec une légère amélioration grâce à la physiothérapie
à raison de deux fois par semaine. Elle a prolongé l’arrêt de travail de sa patiente
à 100% jusqu’au 26 janvier 2023, vu les limitations fonctionnelles liées aux douleurs
du coude droit, et préconisé la poursuite de la physiothérapie (cf. rapport du 13 janvier
2023).
L’assurée a consulté le Centre d’antalgie du Centre hospitalier H.________ le 26
janvier 2023. En raison d’une suspicion d’« entrapment » (ndlr :
compression) du nerf radial, un bloc test du nerf radial avec infiltration périnerveuse et libération
du nerf radial en regard des deux points trigger constatés à l’examen clinique a été
réalisé le 31 janvier 2023. Ce geste a permis une disparition complète de la douleur
et une mobilisation active du coude complète et indolore. Au vu du bon effet immédiat du test,
Le Dr J.________, spécialiste en anesthésiologie, a précisé que l’évolution
pourrait être complètement ou partiellement favorable (cf. rapport du 1
er
février 2023).
Une scintigraphie osseuse du coude droit de l’assurée a été réalisée le
7 février 2023 par la Dre Y.________, spécialiste en radiologie et médecine nucléaire.
Dans son rapport du 9 février 2023, la médecin précitée a conclu à l’absence
d’évidence scano-scintigraphique parlant en faveur d’une algoneurodystrophie, à
la présence d’une épicondylite latérale, à un petit arrachement osseux de 4
mm le long du bord externe de la tête radiale, détaché probablement du bord latéral
de la tête radiale et d’une arthrose débutante du coude.
La L.________SA a fait réaliser une expertise par le Dr Q.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique. Dans son rapport du 4 mai 2023, ce spécialiste a retenu les diagnostics d’épicondylite
chronique droite perforante, calcifiante et amyotrophiante, de syndrome douloureux et kinésiophobie
de tout le membre supérieur droit, de status après contusion de la pointe du coude droit sans
lésion anatomique objectivable, d’arthrose dégénérative débutant des deux
coudes, de cervicalgies et lombalgies chroniques sur uncodiscarthrose cervicale et lombaire et d’hydromyélie
C5 à D1. Il a précisé que la récente scintigraphie osseuse montrait une arthrose
banale des deux coudes, des signes d’épicondylite droite et une calcification compatible avec
des séquelles d’infiltrations à base de cortisone, mais aucune lésion anatomique
permettant d’expliquer l’étendue inhabituelle des plaintes dans l’ensemble du
membre supérieur. L’examen neurologique que le Dr Q.________ avait demandé excluait en
outre une neuropathie radiale. L’expert a encore mentionné que les seuls troubles anatomiques
objectivables restaient en conclusion une tendinopathie dégénérative perforante, calcifiante
et amyotrophiante des épicondyliens au coude droit difficilement attribuable à la seule contusion
de la pointe du coude droit survenu le 9 juillet 2021. Enfin, le Dr Q.________ a répondu comme suit
à un certain nombre de questions qui lui ont été posées :
« (…)
3.
Constatations objectives ?
3.1
Veuillez svp établir la différence entre vos propres constatations suite à votre examen
et celles des autres médecins en nous donnant votre appréciation
Mes
constatations rejoignent celles du Prof. M.________ qui mentionnait des cervico-brachialgies importantes
et d’intensité disproportionnée par rapport aux constatations objectivables à l’imagerie
cervicale et du coude droit. Par ailleurs, je rejoins également son avis qu’il n’y a
pas d’instabilité du coude droit de sorte que la lésion ligamentaire décrite par
le Dr X.________ à l’IRM du 09.03.2022 ne peut pas être retenue. A la relecture de cette
IRM, le passage du liquide de contraste se fait par une perforation du tendon des épicondyliens
qui était déjà le siège d’une tendinopathie interstitielle à l’IRM
précédente.
3.2
Les troubles subjectifs peuvent-ils être objectivés ?
Pas
entièrement car les plaintes subjectives dépassent largement les seules constatations objectivables
à l’IRM, notamment une tendinopathie perforante des épicondyliens et une petite arthrose
des deux coudes. »
A la question de savoir si les plaintes émises par la patiente, et les troubles constatés,
étaient dus, de façon certaine, probable ou seulement possible, à l’accident du
9 juillet 2021, l’expert a répondu ceci :
« Le lien de causalité naturelle entre les troubles du coude droit de cette patiente et
l’accident du 09.07.2021 est peu probable pour les raisons suivantes :
1.
L’action vulnérante était une
chute de sa hauteur avec contusion de la pointe du coude droit (face latérale de l’olécrâne).
Elle est inappropriée pour solliciter les tendons épicondyliens au-delà du point de rupture
même d’une partie de leurs fibres (pas de mouvement extrême de flexion du poignet en
pronation-extension du coude, extension active du poignet contre résistance). Même une contusion
directe de l’épicondyle aurait été inappropriée pour une déchirure des
tendons épicondyliens.
2.
L’épicondylite est une maladie dégénérative
qui survient dans l’immense majorité des cas sans aucun traumatisme. Elle peut cependant être
révélée (et non pas causée) par des chocs ou des mouvements brusques.
3.
Caractère évolutif de la tendinopathie
des épicondyliens qui était interstitielle sur l’IRM de 2021 puis perforante sur celle
de 2022, associé à une calcification localisée et une amyotrophie de la musculature correspondante,
évoquant une évolution défavorable d’une maladie chronique.
4.
Pas d’instabilité clinique ni de lésion
ligamentaire objectivable au coude permettant d’écarter le diagnostic d’entorse.
5.
Extension inhabituelle des troubles dans tout
le membre supérieur droit sans substrat anatomique objectivable, suspect de l’intervention
de facteurs non somatiques. »
Le Dr Q.________ a encore précisé que l’épicondylite droite était très
vraisemblablement préexistante à l’accident du 9 juillet 2021 et qu’elle avait
entraîné un état précaire du coude droit dont la symptomatologie aurait pu débuter
n’importe quand, soit par la dynamique des lésions dégénératives elles-mêmes,
soit en réponse à des événements ordinaires ou extraordinaires de la vie tels que
des chocs ou efforts brusques. Selon lui, dans le cas d’espèce, seul le diagnostic de contusion
de l’olécrâne droit pouvait être retenu en lien de causalité avec l’accident
du 9 juillet 2021. Il a ainsi conclu que les contusions bénignes de ce type guérissaient dans
l’immense majorité des cas sans séquelles en moins de trois mois de sorte que le
statu
quo sine
avait dû être retrouvé
au plus tard à cette échéance, soit en automne 2021.
Par décision du 23 mai 2023, la L.________SA a, en se fondant sur le rapport d’expertise du
4 mai 2023 du Dr Q.________, mis fin au versement des prestations au 31 octobre 2021, tout en précisant
qu’elle ne reviendrait pas sur les frais déjà réglés jusqu’à ce
jour.
Le 8 juin 2023, l’assurée a fait opposition à la décision précitée. A
l’appui de son opposition, elle a fourni un certificat médical du 5 juin 2023 de la Dre W.________,
dans lequel cette médecin a précisé que sa patiente était suivie chez elle depuis
2013 et qu’elle n’avait jamais consulté pour des douleurs au coude droit avant l’accident
du 9 juillet 2021.
L.________AG (ci-après : [...]), assureur-maladie de l’assurée, n’a, pour
sa part, pas fait opposition à la décision de la L.________SA du 23 mai 2023.
Par décision sur opposition du 13 juillet 2023, la L.________SA a confirmé sa décision
du 23 mai 2023. Elle a en effet considéré, en se référant au rapport d’expertise
du 4 mai 2023 du Dr Q.________, que seul le diagnostic de contusion de l’olécrâne droit
pouvait être la conséquence de l’accident survenu le 9 juillet 2021 et que ce type d’atteinte
guérissait après trois mois au plus. Ainsi, le
statu
quo sine
devait être fixé à cette
échéance. Au-delà, l’accident ne pouvait plus expliquer les plaintes qui étaient
exclusivement en lien avec l’atteinte maladive.
Consulté par l’assurée le 20 juillet 2023, le Dr T.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, a demandé à la L.________SA de revoir sa position et d’accepter la
prise en charge d’une opération. En effet, dans un rapport du 31 juillet 2023, ce spécialiste
s’est référé à une arthro-IRM du coude droit de l’assurée réalisée
par la Dre L.________, spécialiste en radiologie, le 7 juillet 2023, laquelle mettait en évidence
les lésions suivantes : une déchirure complète de l’insertion proximale du
ligament collatéral latéral et un épaississement séquellaire mais sans déchirure
de l’insertion distale du ligament collatéral ulnaire latéral, une tendinopathie proximale
modérée du tendon commun des extenseurs avec une déchirure partielle de sa face profonde
antérieurement et présentant une bonne évolution de la cicatrisation par rapport à
l’arthro-IRM comparative du 9 mars 2022 où la déchirure paraissait transfixiante, une
stabilité de l’ossification intratendineuse du tendon commun des extenseurs par rapport à
l’arthro-IRM comparative, l’absence d’anomalie osseuse du capitellum, l’absence
de chondrapathie ou d’anomalie osseuse sous-chondrale et la présence d’une subluxation
de la tête humérale. Ainsi, contrairement à ce que retenait le Dr Q.________, le coude
droit de l’assurée présentait bien une déchirure du complexe ligamentaire latéral
avec comme séquelles des douleurs postéro-latérales, des signes d’instabilité
postéro-latérale et une subluxation postérieure de la tête radiale. Le Dr T.________
préconisait ainsi une prise en charge chirurgicale avec réparation du complexe ligamentaire
latéral, augmentée par un « Internal Brace ».
Dans un complément du 11 septembre 2023, le Dr Q.________ a indiqué qu’il ne retenait
pas le diagnostic de « déchirure » complète du ligament latéral radial
ni partielle des tendons épicondyliens mais des remaniements interstitiels dégénératifs
de ces structures avec notamment une calcification et une lésion subperforante résiduelle des
tendons épicondyliens. Il notait cependant une chondropathie avancée du capitellum contrairement
à l’absence de toute chondropathie décrite par la radiologue ainsi qu’une petite
réaction de l’os sous-chondral à ce niveau contrairement à la description radiologique
« d’absence d’anomalie osseuse du capitellum ». Reprenant les éléments
déjà invoqués dans son rapport d’expertise du 4 mai 2023, le Dr Q.________ a précisé
que les conclusions qui y figuraient restaient valables, tout en soulignant qu’une intervention
chirurgicale au coude droit de l’assurée lui semblait bien téméraire dans le contexte
global.
B.
Par courrier du 13 septembre 2023, G.________ a indiqué recourir contre la décision sur opposition
de la L.________SA du 13 juillet 2023, en concluant implicitement à son annulation et à la
poursuite, par cette dernière, de la prise en charge de son atteinte au coude droit.
Par réponse du 7 octobre 2023, l’intimée a conclu au rejet du recours, en se référant
à l’avis du Dr Q.________.
Le 24 octobre 2023, le Dr T.________ a adressé un nouveau rapport à la juge instructrice. Il
a fait remarquer que deux radiologues (les Drs X.________ etL.________) avaient constaté la présence
d’une déchirure complète de l’insertion proximale du ligament collatéral au
coude droit de l’assurée, contrairement au Dr Q.________ qui affirmait qu’il n’y
avait pas de lésion ligamentaire. Le Dr T.________ a également rappelé que lors de l’examen
clinique du 20 juillet 2023, il avait constaté une laxité latérale augmentée et la
présence d’un pivot-shift avec des douleurs exquises à la partie postéro-latérale
de la tête radiale et que ces signes confirmaient une instabilité latérale et postéro-latérale
du coude droit de la patiente.
Le 8 novembre 2023, la recourante s’est déterminée en se référant à l’avis
du Dr T.________ du 24 octobre 2023. Elle a en outre requis l’audition de sa fille et de son ex-employeur.
Par déterminations du 21 novembre 2023, l’intimée a confirmé sa position, en renvoyant
au rapport d’expertise du Dr Q.________, ainsi qu’à ses écritures précédentes.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents (art. 1 LAA).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile, compte tenu des féries
estivales (art. 60 al. 2 et 38 al. 4 let. b LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 al.
1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36]) et respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA),
de sorte qu'il est recevable.
2.
Le litige porte sur le
droit de la recourante à des prestations d’assurance-accidents au-delà du 31 octobre
2021, singulièrement sur la question de savoir si les troubles persistants à son coude droit
après cette date sont en lien de causalité avec l’accident dont celle-ci a été
victime le 9 juillet 2021.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.  Par accident,
on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause
extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne
la mort (art. 4 LPGA).
b)
L'obligation éventuelle de l'assureur
d'allouer ses prestations suppose un lien de causalité naturelle entre l'accident et l'atteinte
à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans la survenance
de l'événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait
pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit
la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé. En effet, il faut et il suffit
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire
qu'il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci. Savoir si l'événement
assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle
est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur les renseignements médicaux, et qui doit être tranchée à l'aune
du principe du degré de vraisemblance prépondérante, appliqué généralement
à l'appréciation des preuves en matière d'assurance sociale (ATF 142 V 435 consid. 1
et les références).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb
; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport
de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable
dans le cas particulier (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c)
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents
suppose en outre l'existence d'un lien de causalité adéquate entre l'événement accidentel
et l'atteinte à la santé. La causalité doit être considérée comme adéquate
si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait en cause était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat
paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138
consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles
physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF
140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d)
Aux termes de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que
les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. Lorsqu'un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement
à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident
ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de
santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement avant
l'accident (
statu quo ante
)
ou à celui qui serait survenu même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire
(
statu quo sine
).
A contrario
,
aussi longtemps que le
statu
quo sine vel ante
n'est pas rétabli, l'assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où
il s'est manifesté à l'occasion de l'accident ou a été aggravé par ce dernier
(TF 8C_373/2013 du 11 mars 2014 consid. 3.2 et les références).
4.
a)
En vertu de l’art. 61 let. c LPGA, le juge apprécie librement les preuves médicales du
dossier, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
La
jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration
à des médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre
un cas litigieux. Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient
d'établir l'existence d'éléments objectivement vérifiables — de nature clinique
ou diagnostique — qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir
le caractère incomplet (TF 9G_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9 novembre
2021 consid. 3, 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2
et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis
une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec la
jurisprudence citée).
b)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde généralement sa décision sur les
faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d'un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités ne revêtent
une importance significative ou n'entrent raisonnablement en considération (ATF 139 V 176 consid.
5.3 ; 135 V 39 consid. 6.1 et les références ; 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3).  En droit
des assurances sociales, il n'existe pas un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (RAMA 1999 no U 349 p. 478 consid. 2b) ; le défaut
de preuve va au détriment de la partie qui entendait tirer un droit du fait non prouvé (ATF
126 V 322 consid. 5a).
c)
Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle le fardeau
de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit entre seulement en considération
s'il n'est pas possible, dans les limites du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une
appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance prépondérante
corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b). La preuve de la disparition du lien
de causalité naturelle ne doit pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers
à l'accident. Il est encore moins question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative
qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant
en parfaite santé. Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte
à la santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme
ayant disparu (TF 8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.2).
5.
En l’espèce, il est établi que
l’évènement du 9 juillet 2021 est constitutif d’un accident au sens de l’art.
4 LPGA, si bien que la question du versement de prestations doit être examinée à la seule
lumière de l’art. 6 al. 1 LAA à l’exclusion de l’art. 6 al. 2 LAA. Ce point
n’est d’ailleurs pas contesté.
Les deux parties admettent
également que la chute dont a été victime la recourante a entraîné une atteinte
à sa santé dont la prise en charge incombait à l’intimée. Les positions des
parties diffèrent cependant quant à la durée de cette prise en charge. En effet, l’intimée
fait en substance valoir qu’au-delà de trois mois, les atteintes persistantes sont imputables
de manière prépondérante à un état dégénératif préexistant
alors que la recourante soutient que ces atteintes, en particulier la déchirure de l’insertion
proximale du ligament collatéral latéral, sont vraisemblablement d’origine traumatique,
donc dues principalement à l’accident, et que, par conséquent, l’intimée est
tenue de prester au-delà des trois mois.
6.
a)
Pour nier tout lien de causalité entre l’évènement accidentel et l’atteinte
au coude droit au-delà du 31 octobre 2021 et refuser notamment la prise en charge d’une éventuelle
opération à venir, l’intimée s’est essentiellement fondée sur le rapport
d’expertise du Dr Q.________ du 4 mai 2023.
D’après cet
expert, la tendinopathie interstitielle des épicondyliens mise en évidence par l’IRM
du 19 août 2021 était devenue perforante selon la lecture qu’il faisait de l’arthro-IRM
du 9 mars 2022. Il ne décelait aucune lésion ligamentaire traumatique objectivable dans
les examens réalisés. Il en a conclu que les seuls troubles anatomiques objectivables, soit
la tendinopathie dégénérative perforante, calcifiante et amyotrophiante des épicondyliens
au coude droit pouvait difficilement être attribuée à la seule contusion de la pointe
du coude droite survenue le 9 juillet 2021. Ce faisant, le Dr Q.________ perd de vue que l’échographie
du coude droit de la recourante réalisée le 12 août 2021, soit près d’un mois
après l’accident du 9 juillet 2021, avait déjà mis en évidence une tendinopathie
fissuraire et inflammatoire à l’insertion du tendon commun des extenseurs sur l’épicondyle
externe et à l’insertion du tendon tricipital sur l’olécrâne. Par ailleurs,
si l’IRM du 19 août 2021 a certes permis de constater l’absence d’anomalie au
niveau du tendon conjoint des fléchisseurs sur l’épicondyle interne, cet examen a mis
en évidence un petit arrachement sur le versant proximal et médial de l’olécrâne.
Le 22 février 2022, le DrF.________ a suspecté une lésion du ligament collatéral.
L’arthro-IRM réalisée le 9 mars 2022 a apporté la confirmation de l’existence
d’une déchirure transfixiante complète proximale du plan ligamentaire collatéral
latéral. Le Dr Z.________, médecin-conseil de l’intimée, a également retenu,
dans son appréciation du 11 mars 2022, le diagnostic de rupture du ligament collatéral huméro-radial
du coude droit de la recourante et conclu à un lien de causalité probable entre la rupture
du ligament collatéral huméro-radial du coude droit et l’accident. De même, le Prof.
M.________ a mentionné une rupture transfixiante complète proximale du plan ligamentaire collatéral
latéral dans son rapport du 2 juin 2022. Ainsi, on saisit mal comment le DrQ.________ peut affirmer
rejoindre l’avis du Dr M.________ et en déduire que la lésion ligamentaire décrite
par le Dr X.________ à l’IRM du 9 mars 2022 ne peut être retenue, alors que les autres
médecins consultés, y compris le Prof. M.________ précisément, ont bel et bien constaté
une lésion sur le plan ligamentaire. Il apparaît que le Dr Q.________ a procédé à
une lecture sélective des pièces médicales figurant au dossier de la recourante pour retenir
l’absence de lésion traumatique objectivable. Dans ces conditions, les constatations des médecins
consultés par la recourante, qui contredisent l’appréciation du Dr Q.________ quant au
diagnostic de déchirure ligamentaire, suffisent à remettre en cause les conclusions de l’expert.
b)
A cela s’ajoute l’avis du Dr T.________ qui permet également de remettre en question
l’appréciation du DrQ.________. Selon ce spécialiste en chirurgie orthopédique,
il ne fait aucun doute que la recourante souffre d’une déchirure complète de l’insertion
proximale du ligament collatéral latéral au coude droit. Il se fonde en particulier sur les
rapports d’arthro-IRM des 9 mars 2022 et 7 juillet 2022. Le Dr T.________ a également constaté,
à l’examen clinique et contrairement au DrQ.________, une laxité augmentée et la
présence d’un pivot-shift avec des douleurs exquises à la partie postéro-latérale
de la tête radiale. Ces signes confirment, selon lui, une instabilité latérale et une
instabilité postéro-latérale du coude droit de la recourante et témoignent d’une
lésion ligamentaire.
En l’occurrence,
on constate que les Drs Q.________ et T.________ procèdent à une lecture totalement différente
des imageries médicales figurant au dossier de la recourante. En particulier, le Dr Q.________ ne
motive pas les raisons pour lesquelles il se distancie des constatations des autres spécialistes
quant à l’existence d’une lésion traumatique, de sorte que l’expertise est
lacunaire sur ce point. En l’état, quoi qu’en dise le médecin précité,
il apparaît que le coude droit de la recourante présente effectivement une lésion traumatique,
ce qui devra toutefois être confirmé dans le cadre d’une expertise orthopédique.
En effet, face aux avis contradictoires des médecins consultés par la recourante, y compris
du Dr T.________, d’une part, et du DrQ.________, d’autre part, la question de savoir si
la lésion traumatique constatée, pour autant qu’elle soit confirmée, est, au degré
de la vraisemblance prépondérante, en lien, à tout le moins probable, avec l’accident
du 9 juillet 2021 ne peut pas être tranchée sur la base des avis médicaux figurant au
dossier. Alors que le Dr Q.________ nie tout atteinte traumatique et, partant, ne se prononce pas à
ce sujet, le Dr T.________, qui reconnaît l’existence d’une telle atteinte, ne
se détermine ni sur la question déterminante du lien de causalité entre cette atteinte
et l’accident de juillet 2021, ni sur l’incidence des atteintes dégénératives
qu’il se contente de lister. Les rapports des autres médecins consultés, peu motivés,
sont également impropres à trancher ce point.
c)
En conclusion, dans la mesure où les prises de position respectives des médecins sont diamétralement
opposées quant à l’existence ou non d’une lésion traumatique et où elles
apparaissent difficiles à départager sans connaissances médicales spécialisées,
il y a lieu de renvoyer la cause à la L.________SA, à qui il incombe d’instruire (art.
43 al. 1 LPGA), afin qu’elle ordonne une expertise médicale orthopédique, au sens de
l’art. 44 LPGA, puis rende une nouvelle décision. L’expert prendra soin de se prononcer
sur l’importance et la portée à donner, dans son examen de la question du lien de causalité,
aux atteintes traumatiques et dégénératives constatées associées à d’autres
facteurs tels que l’action vulnérante de l’événement et l’absence de
problèmes à l’épaule avant l’accident. Il procédera également à
une interprétation de l’évolution des imageries.
7.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision sur opposition rendue le 13 juillet 2023 par l’intimée annulée,
la cause étant renvoyée à cette autorité pour instruction complémentaire dans
le sens des considérants, puis nouvelle décision.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA), ni d’allouer de dépens à la recourante qui a procédé sans mandataire
qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 13 juillet 2023 par la L.________SA est annulée et la
cause renvoyée à celle-ci pour complément d’instruction et nouvelle décision.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
G.________,
‑
L.________SA,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :