vd_findinfo · 163/II · 2009-05-28 · fr

POUVOIR D'EXAMEN, CONSTATATION DES FAITS, MAXIME OFFICIELLE, MAXIME INQUISITOIRE, AUTORITÉ PARENTALE, RETRAIT DE L'AUTORITÉ PARENTALE, AUDITION DE L'ENFANT, OBLIGATION D'ENTRETIEN, ENFANT, INTÉRÊT DE L'ENFANT, IMPORTANCE NOTABLE, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL} | 133 al. 1 CC, 133 CC, 134 al. 1 CC, 134 al. 2 CC, 134 CC, 138 CC, 145 al. 1 CC, 145 CC, 286 al. 2 CC, 286 CC, 452 CPC, 455 al. 2 CPC, 455 CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 28.05.2009 163/II

TRIBUNAL CANTONAL
163/II
CHAMBRE DES
RECOURS
________________________________
Arrêt du 28 mai 2009
_________________
Présidence
de   M.
Denys
,
président
Juges
:
MM.     Giroud et
Battistolo
Greffier
:
M.        Elsig
*****
Art. 133, 134, 138, 145,
286 al. 2 CC; 452, 455 CPC
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance
pour s'occuper des recours interjetés par
A.B.________
, à Lausanne, demandeur,
et
B.B.________
, à Lausanne,
contre le jugement rendu
le 5 février 2009
par le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne dans la cause
divisant les recourants d'avec
C.B.________
, à Lausanne,
défenderesse.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
Par jugement du 5 février 2009, le Tribunal civil de
l'arrondissement de Lausanne a rejeté les conclusions du
demandeur A.B.________ et maintenu le jugement de divorce rendu le
2 août 2004 par le Tribunal civil de l'arrondissement de
Lausanne (I), fixé les frais de justice du demandeur
à 1'586 fr. et ceux de la défenderesse C.B.________
à 1'088 fr. (II), alloué à la
défenderesse des dépens, par 2'688 fr. (III) et
rejeté toutes autres ou plus amples conclusions
(IV).
La Chambre des recours fait sien dans son entier l'état de
fait du jugement, dont il ressort notamment ce qui suit
:
Le demandeur A.B.________, né le [...] 1960, de
nationalité espagnole, et la défenderesse
C.B.________ le [...] 1967, de nationalité roumaine, se sont
mariés le [...] 1993. Une enfant est issue de cette union :
B.B.________, née le [...] 1994.
Le demandeur est le père d'un garçon
prénommé D.B.________, né le [...] 1988 d'une
précédente union, aujourd'hui majeur. La
défenderesse est la mère d'un garçon
prénommé Z.________, né le [...] 2004 d'une
relation postérieure au divorce des parties, aujourd'hui
terminée.
Les parties ont suspendu leur vie commune dès le mois de
mars 1999. Le juge des mesures protectrices de l'union conjugale a
confié la garde sur B.B.________ à la mère,
sous réserve d'un libre et large droit de visite
accordé au père.
Le 8 juin 1999, la défenderesse a introduit une action en
divorce. Dans le cadre de cette procédure, les parties n'ont
pu arriver à un accord sur l'attribution de
l'autorité parentale et de la garde sur l'enfant.
Appelé à se prononcer à plusieurs reprises sur
ces questions, le juge des mesures provisoires a laissé la
garde de l'enfant à la mère et réglé le
droit de visite du père.
En cours de procès, une expertise des qualités
parentales des parties a été ordonnée. Les
experts désignés ont conclu qu'aucun trouble mental
significatif n'entravait les capacités éducatives de
l'un ou l'autre parent et qu'il n'existait par conséquent
aucune contre-indication à ce que l'un ou l'autre s'occupe
adéquatement de l'enfant. Cependant, l'insistance du
père à vouloir modifier la situation qui
prévalait alors pouvait avoir, de l'avis des experts, des
effets préjudiciables au développement harmonieux de
l'enfant.
Une expertise a ensuite été mise en œuvre sur
les conditions de vie d'B.B.________ chez chacun de ses parents.
L'enfant a déclaré à l'expert à
plusieurs reprises qu'elle souhaitait vivre auprès de son
père. L'expert a toutefois conclu qu'à cet
égard ce discours était appris, intégré
et caractéristique d'une colonisation de la pensée de
l'enfant par son père. D'après lui, la situation
d'alors était bonne et, comme l'enfant se portait bien
à tous les points de vue, il n'y avait pas lieu de modifier
la situation mise en place à titre provisoire. Au demeurant,
la défenderesse était disposée à
favoriser le maintien d'un lien solide de l'enfant avec le
demandeur.
Le curateur d'B.B.________, désigné en cours de
procédure, a conclu à l'attribution de
l'autorité parentale et de la garde sur l'enfant à la
mère, sous réserve d'un libre et large droit de
visite à accorder au père.
Par jugement du 2 août 2004, le Tribunal civil de
l'arrondissement de Lausanne a notamment prononcé le divorce
des parties (I), attribué l'autorité parentale et la
garde sur l'enfant à la mère (III), mis le
père au bénéfice d'un libre et large droit de
visite à exercer, à défaut d'entente entre les
parents, un week-end sur deux du jeudi soir à 17 heures
jusqu'au lundi matin à 8 heures, le jeudi soir de l'autre
semaine de 17 heures jusqu'au lendemain matin à 8 heures,
durant la moitié des vacances scolaires et tous les midis
des jours d'école (IV), dit que le demandeur devrait
contribuer à l'entretien de l'enfant par le versement d'une
pension mensuelle de 300 fr. jusqu'à ce que celle-ci
atteigne l'âge de douze ans révolus et 500 fr.
dès lors et jusqu'à sa majorité, la fin de ses
études ou son indépendance financière (V) et
indexé dite contribution (VI). En substance le Tribunal a
fait siennes les conclusions des deux rapports d'expertise et du
complément d'expertise. En outre, il s'est rallié aux
conclusions du Dr. N.________, psychiatre et thérapeute de
famille, qui a été entendu à l'audience de
jugement.
Le demandeur a recouru contre ce jugement en concluant notamment
à ce que l'autorité parentale et la garde sur
l'enfant lui soient attribuées, recours rejeté par
arrêt de la Chambre des recours du 30 novembre 2004,
confirmé par arrêt du Tribunal fédéral
du 27 mai 2005.
Dans le cadre de la présente procédure, B.B.________
a été entendue le 5 septembre 2007 par le
président du tribunal d'arrondissement. Elle a en
résumé rappelé vivre depuis quelques
années déjà alternativement une semaine chez
son père, qui loge dans un appartement de trois
pièces avec son amie A.R.________ et la fille de celle-ci,
B.R.________, également âgée de bientôt
quatorze ans, et une semaine chez sa mère qui habite dans un
appartement de deux pièces situé dans la même
rue avec l'enfant Z.________. Quant aux vacances, elles sont
partagées par moitié entre chacun des parents. Cette
situation l'agace et elle a réitéré son
souhait d'habiter chez son père et de pouvoir rendre visite
à sa mère quand elle le veut. Invitée à
préciser ce point, elle a évoqué le fait que,
si son grand frère D.B.________ ne vivait plus avec le
demandeur - c'est la présence de D.B.________ qui motivait
précédemment le désir de l'enfant d'habiter en
permanence chez son père -, celui-ci vivait avec son amie et
la fille de celle-ci, B.R.________. La semaine durant laquelle elle
est chez son père connaît donc une ambiance plus
familiale et vivante que la semaine durant laquelle elle est chez
sa mère, où elle se sent plus seule; sa mère
travaille à 100 % alors que son père, qui est au
chômage, est en permanence à la maison. B.B.________
estime qu'elle s'entend moins bien avec sa mère depuis
quelque temps et qu'elle a perdu le contact et la complicité
qu'il y avait auparavant entre elles; elle la trouve au demeurant
très protectrice. Finalement, interpellée sur sa
connaissance de la procédure, B.B.________ a indiqué
que son curateur lui avait envoyé tout le dossier de la
cause une fois sa mission terminée; elle a donc pu lire
notamment le rapport du Dr N.________. Interrogée sur le
point de savoir si elle avait compris le diagnostic de syndrome
d'aliénation parentale posé par ce praticien, elle a
répondu par l'affirmative, précisant qu'elle n'avait
jamais été manipulée par ses
parents.
Entendue comme témoin, K.________, enseignante
d'B.B.________ de 2005 à 2006, a déclaré que
celle-ci était une élève brillante, qui
réalisait des résultats scolaires exceptionnels. Elle
s'est souvent confiée à elle sur le conflit opposant
ses parents à son sujet et lui a rapidement
révélé que son vœu était
d'habiter définitivement chez son père et de pouvoir
rendre visite à sa mère quand elle le souhaitait,
sans pour autant couper les liens avec elle puisqu'elle la
respectait. Le témoin n'a jamais eu l'impression que
l'enfant était influencée ou manipulée par
l'un ou l'autre de ses parents, mais a clairement constaté
que son vœu était si profond qu'il se ressentait sur
son attitude en classe, Adelina étant selon elle moins
concentrée durant les semaines passées auprès
de sa mère. Le témoin a néanmoins
précisé qu'B.B.________ elle-même ne
s'était pas rendu compte de cette baisse de concentration et
ne s'en était jamais plainte. Le témoin a encore
expliqué avoir constaté que la défenderesse
minimisait les soucis psychologiques de sa fille, estimant que
celle-ci se portait bien et qu'aucune démarche psychologique
n'était à entreprendre; au contraire du demandeur
qui, très attentif à sa fille, ressentait le besoin
d'un suivi psychologique. Le témoin a finalement
expliqué avoir revu B.B.________ et parlé avec elle,
constatant que sa volonté d'aller vivre chez son père
était toujours forte. Selon elle, son équilibre et
son développement seraient clairement menacés si la
demande de son père n'aboutissait pas.
Entendue comme témoin, C.________, mère de l'ancien
partenaire de danse d'B.B.________, a expliqué que, depuis
que celle-ci avait arrêté de danser avec son fils en
2005, elle ne la voyait plus que très rarement, soit tous
les trois à quatre mois, lorsqu'elle rendait visite à
la défenderesse. Elle l'a vue la dernière fois avant
les vacances d'été 2007. B.B.________ est selon elle
une fille intelligente, agréable et polie, qui se porte bien
et semble heureuse. Elle sait qu'elle s'occupe de temps à
autre de son demi-frère Z.________, avec lequel elle dit
avoir de bonnes relations. B.B.________ ne lui a jamais
confié que ces séances de baby-sitting la
dérangeaient. Selon le témoin, B.B.________
entretient de bonnes relations avec sa mère, qui est
à son avis une bonne mère, très
présente et qui continue à offrir à sa fille
un milieu stable et favorable à un développement
sain. Le témoin a finalement expliqué avoir entendu
à une reprise qu'B.B.________ souhaitait vivre chez son
père; elle en ignore la raison mais pense qu'elle souffre
tout simplement de cette procédure et ne sait plus comment
se positionner par rapport à ses deux parents.
A.B.________ a ouvert action le 21 juin 2006 devant le Tribunal
civil de l'arrondissement de Lausanne et a conclu, avec
dépens, à ce que l'autorité parentale et la
garde sur l'enfant lui soient attribuées, la mère
jouissant d'un libre et large droit de visite à exercer
d'entente avec le père, et à la suppression de la
contribution d'entretien indexée mise à sa
charge.
La défenderesse a conclu, avec dépens, au rejet des
conclusions de la demande.
En droit, les premiers juges ont relevé qu'ils
étaient compétents pour trancher le litige et que le
droit suisse était applicable. Ils ont
considéré que l'on ne se trouvait pas en
présence de faits nouveaux importants justifiant la
modification du jugement de divorce. Vu le rejet des conclusions en
attribution de l'autorité parentale et de la garde, ils ont
considéré que les conclusions en suppression de la
contribution d'entretien pour l'enfant étaient sans
objet.
B.
A.B.________ a recouru contre ce jugement en concluant, avec
dépens, à sa réforme principalement en ce sens
que, l'autorité parentale et la garde sur l'enfant lui sont
attribuées, avec un libre et large droit de visite en faveur
de la mère, que la contribution d'entretien de l'enfant mise
à sa charge est supprimée et que des dépens de
première instance lui sont alloués. Subsidiairement,
dans la mesure où ses conclusions en attribution de
l'autorité parentale et de la garde seraient
rejetées, le recourant a conclu à la réduction
à 300 fr. de la contribution d'entretien en faveur de
l'enfant.
Dans son mémoire, le recourant a développé ses
moyens, confirmé ses conclusions et requis l'audition de
l'enfant, subsidiairement la désignation d'un
curateur.
B.B.________ a également recouru contre ce jugement
déclarant souhaiter l'attribution à son père
de l'autorité parentale et de la garde et requérant
la désignation d'un curateur, ainsi que son
audition.
Par courrier du 23 février 2009, le président de la
cour de céans a chargé la Justice de paix du district
de Lausanne de désigner un curateur ad hoc à la
recourante.
Par décision du 5 mars 2009, cette autorité a
institué une curatelle de représentation au sens de
l'art. 146 al. 3 CC (Code civil du 10 décembre 1907; RS 210)
en faveur de la recourante et désigné l'avocate
Mireille Loroch comme curatrice avec pour mission de la
représenter dans le cadre du présent
recours.
Dans son mémoire, la curatrice a conclu, avec dépens,
préliminairement, à ce qu'un mandat
d'évaluation soit confié au Service de protection de
la jeunesse, à charge pour celui-ci d'investiguer les
conditions d'existence de l'enfant auprès de chacun de ses
parents ainsi que les capacités éducatives actuelles
de ceux-ci et de formuler toute proposition permettant à
l'enfant de se développer au mieux, dans le respect de ses
intérêts propres. A titre principal, dans
l'hypothèse où cette mesure d'instruction
n'était pas ordonnée, la curatrice a conclu au rejet
des recours de sa pupille et du recourant.
En droit
:
1.
Les art. 444, 445 et
451 ch. 2 CPC (Code de procédure civile du 14
décembre 1966; RSV 270.11) ouvrent la voie des recours en
nullité et en réforme contre les jugements principaux
rendu par un Tribunal d'arrondissement.
Les recours, uniquement en réforme, interjetés en
temps utile, sont ainsi recevables.
2.
Saisie d'un recours
en réforme contre un jugement principal rendu par un
tribunal d'arrondissement, le Tribunal cantonal revoit la cause
librement en fait et en droit (art. 452 al. 2 CPC); il
développe ainsi son raisonnement juridique après
avoir vérifié la conformité de l'état
de fait du jugement aux preuves figurant dans le dossier et
après avoir, cas échéant, corrigé ou
complété celui-ci au moyen desdites
preuves.
En matière de jugement de modification de divorce, les
parties peuvent invoquer des faits et des moyens de preuves
nouveaux devant l'instance cantonale supérieure (art. 138
al. 1 CC, auquel renvoie l'art.
374c CPC; Leuenberger, Basler
Kommentar, 3
ème
éd., 2006, n. 2 ad art.
138 CC, p. 883).
En outre, dans les causes
touchant au sort des enfants et aux conséquences
pécuniaires de celui-ci,
domaine
où le droit fédéral impose la maxime d'office
et la maxime inquisitoire (art. 145 al. 1 CC qui a codifié
la jurisprudence antérieure, Message, FF 1996 I 1 ss,
spéc. p. 148; ATF 122 III 404 c. 3d, JT 1998 I 46;
ATF 120 II 229 c. 1c; ATF 119 II 201 c. 1;
Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise,
3
ème
éd., 2002, n. 3 ad art. 455 CPC, p.
654), le juge doit d'office statuer sur ces questions, sans
être limité par les moyens et conclusions des parties,
et ordonner toutes preuves utiles à l'établissement
d'un état de fait suffisant (ATF 122 III 404
précité; ATF120 II 229 précité; Werro,
Concubinage, mariage et démariage, 2000, n° 736, p. 160,
et n° 875, p. 189; Sutter/Freiburghaus, Kommentar zum neuen
Scheidungsrecht, 1999, n. 10 et 11 ad art. 145 CC, pp. 568-569;
Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 1 ad art. 3 CPC, p. 13). Selon
l'art. 455 al. 2 CPC, le Tribunal cantonal peut d'ailleurs ordonner
d'office des mesures complémentaires d'instruction s'il ne
s'estime pas suffisamment renseigné pour se prononcer sur
ces questions. De même, il peut tenir compte de faits non
allégués survenus jusqu'au prononcé de son
arrêt (JT 1984 III 19; Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 3 ad
art. 455 CPC, p. 699). En définitive, la Chambre des recours
doit examiner d'office quelle est la solution qui paraît la
plus conforme aux intérêts de l'enfant.
En l'espèce, l'état de fait du jugement est conforme
aux pièces du dossier et aux autres preuves
administrées. Il convient toutefois de le compléter
comme il suit :
-
Dans une lettre du 4 janvier 2007 produite par le témoin
K.________ à l'audience d'appel du 26 janvier 2007 et
adressée au juge, B.B.________ a écrit notamment ce
qui suit :
"Cela fait maintenant 7
ans que je me bats pour habiter avec mon papa, et je n'en peux
plus, car toutes les personnes qui m'ont entendue n'ont jamais pris
en compte mon avis. Ils disent même que mon papa me
manipule.
(…)"
-
Il ressort de l'arrêt sur appel de mesures provisionnelles du
13 février 2007 (pp. 22 et 26) que, dans les faits,
B.B.________ passe une semaine auprès de sa mère et
une semaine auprès de son père, du dimanche au
dimanche et prend tous ses repas de midi chez son père, y
compris durant les semaines où elle dort chez sa
mère, car celle-ci ne peut être présente
à midi en raison de ses horaires de travail.
3.
Le recourant fait
valoir qu'B.B.________ a manifesté clairement sa
volonté de vivre avec lui, que cet avis doit être pris
en compte dès lors qu'elle a quatorze ans. Il soutient que
le fait qu'elle ne s'entend pas avec sa mère, se sent seule
lorsqu'elle est chez elle et se sent mieux chez lui sont des
éléments objectifs justifiant un transfert de
l'autorité parentale et de la garde.
Aux termes de l'art. 134 al. 1 CC, à la requête du
père ou de la mère, de l'enfant ou de
l'autorité tutélaire, l'attribution de
l'autorité parentale doit être modifiée lorsque
des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de
l'enfant.
La jurisprudence a précisé que les conditions
matérielles de la modification de l'attribution de
l'autorité parentale étaient celles établies
par la jurisprudence relative à l'art. 157 aCC (TF
5C.19/2002 du 15 octobre 2002 publié in La Pratique du droit
de la famille [FamPra.ch] 2/2003, pp. 445 ss). Ainsi, il n'y a pas
lieu de procéder à nouveau à la pesée
des intérêts effectuée par le juge du divorce,
mais d'examiner si le maintien de la réglementation actuelle
risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace
sérieusement; la modification des circonstances
déterminantes doit en outre exiger impérativement une
autre réglementation de la répartition de
l'autorité parentale (ATF 111 II 313 spéc. p. 316 et
références; TF 5C.32/2007 du 10 mai 2007 c. 4.1 et
référence). Il convient en effet de tenir compte de
l'intérêt de l'enfant à
bénéficier de la stabilité de ses conditions
de vie et d'éducation (Sutter/Freiburghaus, op. cit., n. 10
ad art. 134 CC, p. 402). Un fait nouveau est important au sens de
l'art. 134 al. 1 CC lorsqu'il a pour conséquence que le
maintien de la situation nuit davantage au bien de l'enfant que la
perte de la stabilité dans l'éducation et le
changement du cadre de vie (Wirz, Scheidung, Schwenzer Hrsg, 2005,
n. 12 ad art. 134 CC, pp. 356-357).
Selon la jurisprudence, il convient de prendre en
considération les vœux exprimés par un enfant
sur son attribution, au père ou à la mère,
lorsqu'il s'agit d'une résolution ferme et qu'elle est prise
par un enfant dont l'âge et le développement - en
règle générale à partir de douze ans
révolus - permettent d'en tenir compte. Il convient
toutefois d'examiner si le désir émis traduit bien
une relation affective étroite avec l'un des parents et
n'exprime pas en réalité une aspiration à plus
de liberté ou à des avantages matériels plus
importants (ATF 122 III 401 c. 3b, JT 1997 I 638, TF 5A_107/2007 du
16 novembre 2007 c. 3.2, publié in FamPra.ch 2008, p.
429).
En l'espèce, on ne peut exclure que les constats,
effectués par les experts lors de la procédure de
divorce, selon lesquels l'insistance du recourant à vouloir
modifier la situation pouvait avoir des effets
préjudiciables au développement harmonieux de
l'enfant et le discours de l'enfant était appris,
intégré et caractéristique d'une colonisation
de la pensée de l'enfant par le père, soient toujours
d'actualité. D'ailleurs, on ne s'expliquerait pas, sans
cela, que l'enfant écrive au mois de janvier 2007 "Cela fait
sept ans que je me bats pour habiter avec mon papa et je n'en peux
plus" et que le père et la fille interjettent un recours,
puisque, de facto, leurs contacts, consentis par la
défenderesse, équivalent quasiment à ceux qui
sont pratiqués dans le cadre d'un droit de garde sur un
adolescent : B.B.________ passe en effet une semaine sur deux chez
son père et, l'autre semaine, y prend le repas de midi, tout
en habitant chez sa mère dans la même rue. A un
âge où l'adolescent est de plus en plus tourné
vers l'extérieur (le recourant indiquant dans son
mémoire qu'B.B.________ exerce des activités
sportives et a "un petit ami"), l'importance de passer quelques
moments de plus chez son père est minime. Rien n'indique en
revanche que le recourant ait cessé de mener un "combat
personnel", utilisant sa fille "pour obtenir une victoire" sur
l'intimée, comportement jugé préjudiciable
pour l'enfant par le Tribunal fédéral dans son
arrêt du 27 mai 2005 (c. 2.3.6).
Pour le surplus, l'instruction à laquelle les premiers juges
ont procédé n'a pas fait apparaître que ce
serait un changement important dans sa situation personnelle qui
aurait conduit l'enfant B.B.________ à souhaiter ne vivre
plus que chez son père; le seul fait qu'elle soit plus
âgée que lorsqu'il a été constaté
que sa position était celle de son père ne suffit pas
à considérer qu'elle s'est affranchie de celui-ci au
point de pouvoir émettre un avis totalement autonome, quand
bien même cet avis est très tranché.
Enfin, les conditions matérielles chez chacun des parents ne
divergent guère, le recourant vivant dans un appartement de
trois pièces avec une amie et la fille de celle-ci, ayant le
même âge qu'B.B.________ et l'intimée vivant
avec celle-ci dans un logement de deux pièces avec un enfant
d'un deuxième lit âgé de cinq ans. L'absence de
changement dans la situation de l'enfant fait apparaître
ainsi comme inutile une évaluation de ses conditions
d'existence telle que requise par sa curatrice. L'enfant
B.B.________ ayant déjà été entendue en
première instance, une nouvelle audition ne se justifie
pas.
Les recours doivent en conséquence être rejetés
sur ces points.
4.
Le recourant soutient que le partage actuel de la
prise en charge de l'enfant justifie une réduction de la
contribution d'entretien mise à sa charge.
L'art. 286 al. 2 CC,
non modifié par la novelle du 26 juin 1998 et applicable en
matière de modification de jugement de divorce par renvoi de
l'art. 134 al. 2 CC, prévoit que, si la situation change
notablement, le juge modifie ou supprime la contribution
d'entretien à la demande du père, de la mère
ou de l'enfant. Cette modification ou suppression n'est possible
que si les circonstances ayant prévalu à la fixation
originaire de la contribution ont subi un changement notable et, en
principe, durable; elle doit a fortiori n'être
envisagée que dans la perspective du bien de l'enfant
(Breitschmid, Basler Kommentar, 3
ème
éd.,
2006, n. 3 ad art. 134 CC, p. 864; ATF 120 II 177 c. 3a) et peut
intervenir sans qu'il soit besoin d'examiner si les faits nouveaux
invoqués pour la justifier étaient ou non
prévisibles au jour du premier jugement (ATF 128 III 305 c.
5b, JT 2003 I 50; TF 5C.214/2004 du 16 mars 2005, c. 2.1; Hegnauer,
Berner Kommentar, 1997, n. 67 ad art. 286 CC, p. 385;
Breitschmid, op. cit., n. 11 ad art. 286 CC, p. 1536). La
procédure de modification ne doit pas viser à
réexaminer ou corriger le jugement de divorce, mais à
l'adapter aux circonstances nouvelles survenues chez les parents ou
chez l'enfant (
FamPra.ch
2001, p. 601; ATF 120 II 177
précité c. 3a; ATF 100 II 76 c. 1; Hegnauer, op.
cit., n. 67 ad art. 286 CC, p. 385). Ainsi, le juge de la
modification sera lié par les faits constatés dans le
jugement de divorce et devra prendre ces faits comme point de
départ de sa comparaison, même si ceux-ci ne
correspondaient pas, à l'époque, à la
réalité (ATF 117 II 359 c. 6, JT 1994 I 322,
spéc., p. 330). La procédure de modification est
ainsi distincte de celle de révision et ne saurait la
remplacer (Hegnauer, loc. cit.).
En l'espèce, le jugement de divorce du 2 août 2004 a
fixé le droit de visite du recourant, à défaut
d'entente entre les parties, à un week-end sur deux du jeudi
soir à 17 heures jusqu'au lundi matin à 8 heures, le
jeudi soir de l'autre semaine de 17 heures jusqu'au lendemain matin
à 8 heures, durant la moitié des vacances scolaires
et tous les midis des jours d'école. La contribution
d'entretien pour l'enfant fixée par ce jugement tient compte
des revenus des parties et du fait que l'enfant prend ses repas de
midi chez le recourant (jugement du 2 août 2004, p. 133).
L'arrêt de la Chambre des recours du 30 novembre 2004
relève à cet égard que le droit de visite
correspond presque à une garde partagée (arrêt,
p. 7) et que les frais d'habillement, scolaire, de loisirs de
santé, etc., incombent au détenteur de
l'autorité parentale, la contribution litigieuse
étant faible au regard des revenus des parties (arrêt,
p. 9).
Le recourant fait valoir que le droit de visite actuel correspond
à une garde alternée et que le juge des mesures
provisionnelles a relevé que la contribution en cause devait
en principe être supprimée. Toutefois, le jugement de
divorce a tenu compte d'un droit de visite étendu du
recourant pour calculer la contribution d'entretien en cause et
l'élargissement conventionnel de ce droit de visite
intervenu par la suite ne saurait être
considéré comme notable au sens de la jurisprudence
susmentionnée. Une des conditions à la modification
de la contribution litigieuse n'est ainsi pas
réalisée, de sorte que l'on ne saurait revenir sur
les motifs développés par le jugement de divorce du 2
août 2004 et l'arrêt de la cour de céans du 30
novembre 2004.
Le recours doit être rejeté sur ce point.
5.
En conclusion, les recours doivent être
rejetés en application de l'art. 465 al. 1 CPC et le
jugement confirmé.
Les frais de deuxième instance du recourant sont
arrêtés à 300 fr. (art. 233 du tarif du 4
décembre 1984 des frais judiciaires en matière
civile; RSV 270.11.5).
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
en application de l'art. 465 al. 1
CPC,
prononce
:
I.
Les recours de A.B.________ et B.B.________ sont
rejetés.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième instance
du recourant A.B.________ sont arrêtés à 300
fr. (trois cents francs).
IV.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
L
e
président
:
L
e
greffi
er
:
Du 28 mai
2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies, à :
‑      Me Kathrin
Gruber (pour A.B.________),
‑      Me
Marlène Parmelin (pour C.B.________),
-      Me Mireille Loroch
(pour B.B.________).
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de
principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Tribunal
d'arrondissement de Lausanne.
L
e
greffi
er
: