vd_findinfo · HC / 2010 / 219 · 2010-03-23 · fr

REPRÉSENTATION DIRECTE | 32 CO, 33 CO

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 23.03.2010 HC / 2010 / 219

REPRÉSENTATION DIRECTE | 32 CO, 33 CO

TRIBUNAL
CANTONAL
148/I
CHAMBRE
DES RECOURS
________________________________
Arrêt du
23 mars 2010
__________________
Présidence
de               M.
Colombini
,
président
Juges
:              MM.
Creux et Krieger
Greffier
:
M.              d'Eggis
*****
Art.
32, 33 CO
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance pour s’occuper du recours interjeté
par
D.________
,
à Eclépens, demanderesse, contre le jugement rendu le 21 juillet 2009 par le Tribunal civil
de l'arrondissement de La Côte dans la cause divisant la recourante d’avec
M.________
& Co AG
, à Samedan (canton des Grisons),
défenderesse.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
Par jugement du 21 juillet 2009, dont la motivation a été expédiée le 5 novembre
2009 pour notification, le Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte a rejeté les conclusions
prises par D.________ contre M.________ & Co AG (I), dit que libre cours était laissé à
la poursuite no 191993 de l'Office des poursuites de Cossonay (II), arrêté les frais de justice
pour chaque partie (III) et arrêté les dépens en faveur de la défenderesse (IV).
La Chambre des recours se réfère à l'état de fait de ce jugement, qui est le suivant
:
"1.
La demanderesse D.________ est une société anonyme inscrite au registre du commerce du canton
de Vaud depuis le 14 juin 1990, dont le siège et à Eclépens et dont le but est le suivant :
"
entreprise individuelle de construction,
réparation, transformation de toutes conduites, conduites forcées, installation de ventilation,
tous travaux de chaudronnerie, de soudure, de montage industriel thermique, de déménagement
d'usine, tous travaux d'entretien de nettoyage, de dépannage dans tout matériel d'équipement
industriel quelconque notamment dans la chaudronnerie, de la tuyauterie, de la soudure et de la mécanique
générale, directement ou par sous-traitance
".
K.________ est administrateur président, avec signature individuelle, et [...] et Jean-François
[...] sont administrateurs, avec signature collective à deux.
La défenderesse M.________ & Co AG est une société anonyme inscrite au registre du
commerce du canton des Grisons depuis le 30 avril 1945, dont le siège est à Samedan et le but
est le suivant (traduction libre de l'allemand) :
exploitation
d'une entreprise de construction; la société peut participer à d'autres entreprises et
créer des succursales ainsi qu'acquérir des immeubles
.
2.
Le 26 mars 2002, la demanderesse a adressé à V.________ AG, par Z.________, une offre no 01092-3
concernant les travaux de transfert d'une usine de traitement à Roche (VD) et Pontresina (GR). Son
courrier d'accompagnement a la teneur suivante (traduction libre de l'allemand) :
Transfert
de l'usine de traitement
(…)
Un grand
merci pour votre demande du 5 mars 2002. Nous vous transmettons volontiers ci-joint notre dernière
proposition de coûts no 01092-3, changée selon les modifications que nous avons vues avec
Monsieur R.________.
Nous
espérons que notre offre vous satisfait et restons à votre disposition pour tout renseignement.
Salutations
distinguées
D.________
K.________
Le 28 mars 2002, par télécopie, V.________ AG a retourné ces documents à la demanderesse.
L'offre no 01092-3 porte, sur certaines pages, diverses modifications manuscrites (phrases biffées
et ajouts), ainsi que, sur chacune de ses pages, le tampon de V.________ AG avec une signature.
Le 2 avril 2002, la demanderesse a établi une confirmation de commande no B 2645 pour
V.________ AG. Cette confirmation de commande diffère de l'offre no 01092-3 du 28 mars 2002,
en ce sens qu'elle a repris les diverses modifications manuscrites qui avaient été apportées
à celle-ci. Elle porte, sur chacune de ses pages, le tampon de la demanderesse avec une signature.
Les travaux à effectuer sont décrits sous le chiffre III de la confirmation de commande no B 2645
de la façon suivante notamment (traduction de l'allemand) :
1)
Démontage à Roche
(…)
2)
Remontage de l'installation à Pontresina
-
installation du chantier
-
déchargement du matériel, venant de Roche, et entreposage dans l'emplacement couvert
-
introduction d'un grue à tour pour l'assemblage et le soudage des huit silos et gestion du parc
à machines
Travaux
de juillet à octobre 2002 (prémontage)
-
montage des huit silos et soudage
-
assemblage des supports à silo
-
préparation des sols, réglage
-
préparation de la charpente métallique, réglage
-
préparation des machines et de l'installation des courroies prêtes au montage
Montage
des installations dès mi-décembre 2002
-
installation d'une grue à tour pour le montage des installations
-
manutention, montage des dix silos et de leurs supports
-
montage, arrangement des machines et des protections au niveau 0
-
montage, arrangement de l'échafaudage en acier et des sols
-
montage des machines et des protections et plate-forme, soutien d'escalier et ascenseur comme fixé
et démonté à Roche
-
montage des tôles de toiture et coffrage
-
soutien lors de la mise en service
3)
Transport de matériel de Roche à Pontresina
(…)
À
la charge de D.________
-
Les prestations personnelles nécessaires et les coûts qui y sont liés
-
Les moyens de manutention et de levage (grues et véhicules) (prix séparé)
-
Les outils ainsi que tous les frais qui en résultent
-
Le matériel de consommation, c'est-à-dire les électrodes, l'oxygène, l'acétylène
etc. dans des quantités qui correspondent à vos instructions dans la mesure où nous pouvons
les établir.
(…)
Le chiffre IX, qui concerne le prix, prévoit notamment un montant de 140'000 fr. pour une (traduction
libre de l'allemand) grue à tour, chariot élévateur pour le remontage de l'installation
(de Roche) à Pontresina et précise notamment ce qui suit (traduction libre de l'allemand) :
(…)
9)
Coûts de grue
Les
coûts de grue sont compris dans l'offre. Si une plus grande grue est nécessaire, les coûts
sont à la charge de D.________.
(…)
Deux grues étaient prévues pour le chantier de Pontresina, une grue à tour et une grue
sur pneus, plusieurs travaux ne pouvant être exécutés par la grue à tour, mais seulement
avec une grue sur pneus, en particulier le déchargement, le montage et le positionnement des silos
en raison du poids de ceux-ci.
3.
Le 2 mai 2002, V.________ AG a adressé par télécopie à la demanderesse, par l'intermédiaire
de K.________, un plan du chantier de Pontresina, indiquant l'organisation du chantier, en particulier
la zone d'assemblage et la position de la grue à tour.
Sur place, à Pontresina, R.________, de L.________ GmbH, mandaté par V.________ AG, devait
coordonner les travaux.
Une fois arrivée à Pontresina avec le matériel, la demanderesse a constaté que l'organisation
du chantier ne correspondait pas aux plans qui lui avaient été remis. La demanderesse a néanmoins
installé son chantier, selon les instructions du représentant de V.________ AG.
4.
La demanderesse a installé une grue à tour modèle BPR1372 sur le chantier de Pontresina
à la fin de l'été 2002. Cette grue à tour a été montée par C.________
& Co, les 4 et 5 septembre 2002, et par S.________ AG. Une première grue sur pneus est ainsi
intervenue pour notamment servir au montage de cette grue à tour. Ces deux grues devaient par la
suite servir notamment au montage du matériel, en particulier des silos, provenant de Roche.
La grue à tour modèle BPR1372 était très ancienne et ses systèmes électriques
et de conduite en mauvais état. Elle est souvent tombée en panne. La demanderesse a chargé
S.________ AG de la réparer. Cette société a également vérifié la fiabilité
et la sécurité de la grue, qui n'étaient plus conformes.
5.
À partir de septembre 2002, une grue sur pneus de la défenderesse est intervenue pour notamment
décharger différentes pièces. H.________, employé par la demanderesse, était
le chef de chantier et représentait la demanderesse. Il donnait les instructions nécessaires
aux ouvriers et communiquait tant avec V.________ AG qu'avec la défenderesse. Entendu en qualité
de témoin lors de l'audience de jugement du 30 avril 2009, H.________ a d'ailleurs lui-même
déclaré qu'il était le chef de chantier, et qu'il travaillait toujours en cette qualité
auprès de la demanderesse.
6.
En cours de chantier, V.________ AG a demandé de déplacer la zone d'assemblage des silos à
Pontresina, afin de pouvoir dynamiter en toute sécurité des bâtiments se trouvant à
proximité. Dans ce contexte, il a été décidé qu'il y avait lieu de faire intervenir
une troisième grue et l'engagement d'une grue sur pneus supplémentaire s'est avéré
indispensable. Il n'était en effet pas possible de déplacer, puis monter les silos avec la
grue à tour, fixe, de la demanderesse, qui d'une part était trop éloignée et d'autre
part n'était pas assez puissante.
Une séance de construction a eu lieu le 9 octobre 2002. Le procès-verbal de cette séance
indique notamment ce qui suit (traduction de l'allemand) :
(…)
Participants:
V.________ AG (2); D.________ (3); L.________ GmbH (1)
(…)
Généralité
·
Avant la séance, une note à
[...] a été envoyée, dans laquelle il a été constaté que V.________ AG
à l'heure actuelle n'est pas content des prestations de D.________.
(…)
D.________(…)
·
Dans la région du montage du
corps du silo se trouve une route publique. Celle-ci ne peut pas être fermée au public selon
le désir de D.________.
L'organisation
du chantier doit être faite de façon que la barre de la grue ne passe sur la route que dans
des cas d'exception.
·
La place pour l'explosion doit être
débarrassée jusqu'au 15 novembre. Il en va de même pour la place entre la route et la
gravière. Aux alentours de la gravière, il doit y avoir un rayon de sécurité de 10
mètres. V.________ AG met à disposition une place pour l'alternative et prend en charge le
transport. D.________ prend en charge les frais de levage.
·
Les mesures de sécurité
du chantier doivent immédiatement être respectées. Autrement il s'agira d'un manquement
au contrat de la part de D.________. V.________ AG se réserve le droit dans ce cas de décompter
les sommes prévues.
·
D.________ approuve le plan de montage
et confirmera par écrit à V.________ AG qu'il pourra être tenu
·
Un planning détaillé de
montage pour le remontage sera transmis par L.________ GmbH à D.________ dans les prochains jours.
(…)
"
7.
La demanderesse a payé plusieurs factures à la défenderesse pour un montant qui n'a pas
été établi (51'283 fr. 80 selon la demanderesse, 29'480 fr. 25 selon la défenderesse).
8.
Le montage des silos sur le chantier de Pontresina a eu lieu en janvier et février 2003.
L'intervention de deux grues sur pneus a été nécessaire. C.________ & Co a mis à
disposition une grue sur pneus de cent tonnes et la défenderesse a mis à disposition une grue
sur pneus de septante-sept tonnes. Ces deux entreprises ont effectué des travaux, en partie en même
temps, sur le chantier de Pontresina.
Le témoin Rémy [...], qui travaillait à l'époque auprès de la défenderesse
en qualité de directeur, a déclaré qu'il avait demandé au "chef de V.________
AG", Z.________, qui allait payer les frais d'intervention de leur grue mobile et que celui-ci lui
avait répondu que les frais de levage étaient compris dans le contrat passé avec la demanderesse
et que c'est cette dernière qui les prendrait en charge. Le témoin n'a pas vérifié
cette information auprès de la demanderesse. Il a indiqué qu'il s'était posé cette
question parce que V.________ AG payait en général ce qu'elle commandait mais qu'en l'espèce
c'était H.________ qui leur avait téléphoné quand l'intervention d'une grue sur pneus
s'était avérée nécessaire. H.________ a quant à lui déclaré qu'il
avait été convenu avec R.________ que V.________ AG prendrait à sa charge les frais de
levage occasionnés par le déplacement du chantier.
9.
Le 20 janvier 2003, C.________ & Co a adressé à la demanderesse une facture no 35001
d'un montant total de 49'765 fr. pour ses prestations effectuées du 2 au 17 janvier 2003. La
demanderesse, qui avait déjà versé un acompte de 25'000 fr. le 30 décembre 2002,
a payé le solde de cette facture le 21 mars 2003.
10.
a) Le 4 mars 2003, la défenderesse a adressé à la demanderesse une facture no 2311010
d'un montant de 85'444 fr. 35 concernant (traduction libre de l'allemand) l'aide de grue pour le montage
de la gravière sur le chantier V.________ AG à Pontresina. Les conditions de paiement indiquée
sur cette facture sont (traduction libre de l'allemand) : escompte 5% dans les 30 jours 4'272 fr.
20 ou net dans les 60 jours. Cette facture se réfère à des rapports de machines no 61891
à 61900 et 60801 à 60804 établis entre le 6 janvier et le 13 février 2003 par la
défenderesse, qui décrivent, en heures, les travaux effectués, à savoir pour l'essentiel
(traduction libre de l'italien) divers travaux de montage, voyage Samedan-V.________ AG et divers déplacements
sur le chantier. Tous ces rapports, qui indiquent "D.________" dans leur descriptif, comportent
deux signatures, celle du machiniste et celle du maître de chantier/contremaître (traduction
libre de l'allemand). H.________ en a signé certains, à tout le moins les no 60801 et
60803. La copie de la facture produite par la demanderesse comporte, en haut de sa première page,
la mention manuscrite "Voir H.________".
b) Le service comptable de la demanderesse a dans un premier temps informé la défenderesse
qu'elle allait lui régler cette facture avec un peu de retard.
Le 2 mai 2003, la demanderesse a notamment écrit ce qui suit à la défenderesse (traduction
libre de l'allemand) :
(…)
La facture
no 2311009 n'est pas acceptée par notre chef de chantier, Monsieur H.________, et est toujours ouverte
dans comptabilité.
La facture
no 2311010 ne peut malheureusement pas être honorée selon votre proposition de 3 acomptes
dans un délai de 45 jours, car nous attendons toujours le paiement de notre client pour les travaux
qui n'étaient pas prévus dans notre contrat.
(…)
Nous
espérons que vous comprenez notre situation. Nous payerons votre facture dès que nous aurons
encaissé notre débiteur.
(…)
Salutations distinguées
D.________
K.________
Ce courrier porte une signature, qui n'est pas celle de K.________, avec la mention "p.o.".
c) Le 21 mai 2003, sur réquisition de la défenderesse, un commandement de payer la somme de
86'302 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 4 mai 2003 a été notifié
à la demanderesse, invoquant comme cause de l'obligation les factures no 2311009 et no 2311010.
La demanderesse y a fait opposition totale.
d) Par courrier du 28 mai 2003, la demanderesse s'est adressée à la défenderesse en ces
termes (traduction de l'allemand) :
"
Concerne
: votre facture en cours
(…),
Suite
au report de paiement de notre débiteur principal du chantier de Pontresina nous rencontrons de
graves problèmes de trésorerie et ne sommes pas en mesure de respecter l'échéance
de paiement de votre facture en cours :
N°
152685     du 04.03.2003     fr.   85'444.35
Notre
service juridique s'efforce de régler ce problème rapidement et un échéancier ainsi
qu'une garantie de paiement vous sera proposée courant juin.
Vu ce
qui précède nous vous prions de bien vouloir patienter jusque là (…).
D.________
La Direction
K.________
"
Ce courrier porte une signature, qui n'est pas celle de K.________, avec la mention "P.o.".
Le no 152685 indiqué dans ce courrier correspond au numéro de TVA indiqué dans la facture
no 2311010 du 4 mars 2003 ("MWST-NR. 15 685").
e) Par prononcé rendu en séance du 25 novembre 2003, notifié le 16 décembre 2003
aux parties, le Président du Tribunal de La Côte a prononcé la mainlevée provisoire
de l'opposition à concurrence de 85'444 fr. 35 plus intérêts à 5% l'an dès le
22 mai 2003 (I). La demanderesse a recouru contre ce prononcé.
Par arrêt du 26 avril 2004, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de
Vaud a rejeté le recours (I) et maintenu le prononcé entrepris (II). Elle y a notamment considéré
ce qui suit :
"
(..)
que dans ses lettres des 2 et 28 mai 2003, la poursuivie a reconnu devoir à la poursuivante la somme
de 85'444 fr. 35 pour la facture n° 2311010,
(…)
que le recours doit être rejeté en application de l'article 465 alinéa 1
er
CPC et le prononcé entrepris maintenu,
(…)
"
La demanderesse a reçu cet arrêt au plus tôt le lendemain, soit le 27 avril 2004.
11.
Selon liste des poursuites, de l'Office des poursuites et faillites de Cossonay, au 22 juillet 2004,
la demanderesse faisait l'objet de sept poursuites en cours, toutes frappées d'opposition totale,
pour un montant total de 205'837 fr. 60.
12.
Par demande du 17 mai 2004, D.________ a pris, avec dépens, les conclusions suivantes :
"
I.-
D.________ n'est pas la débitrice de M.________ & Co AG de la somme de Fr. 85'444.35 avec
intérêts à 5% l'an dès le 22 mai 2003.
II.-
L'opposition totale formulée par D.________ dans la poursuite n°191993 de l'Office des poursuites
de Cossonay est maintenue.
"
Dans sa réponse du 29 septembre 2004, M.________ & Co AG a conclu, avec dépens, au rejet
des conclusions de la demanderesse, libre cours étant donné à la poursuite no 191993
de l'Office des poursuites de Cossonay."
En droit, les premiers juges ont considéré en bref que la demande en libération de dette
avait été ouverte en temps utile; la demanderesse avait passé un contrat avec V.________
AG ayant pour objet le démontage puis le remontage d'une usine de traitement; H.________, en qualité
de chef de chantier, représentait la demanderesse, donnait les instructions nécessaires aux
ouvriers et communiquait avec V.________ AG et la défenderesse quand une grue sur pneus était
nécessaire, en signant les rapports de machines fondant la facture du 4 mars 2003; dès lors,
la défenderesse pouvait penser de bonne foi que H.________ pouvait engager la demanderesse, d'autant
qu'une grue avait déjà été commandée et payée plusieurs fois auparavant.
Enfin, comme la grue à tour de la demanderesse n'était pas assez puissante pour soulever les
silos, l'intervention d'une grue à pneus était de toute manière indispensable.
B.
D.________ a recouru contre ce jugement en concluant,
avec dépens des deux instances, principalement à sa réforme en ce sens qu'elle n'est pas
la débitrice de M.________ & Co AG de la somme de 85'444 fr. 35, avec intérêt à
5 % l'an dès le 22 mai 2003, l'opposition au commandement de payer no 191993 de l'Office des poursuites
de Cossonay étant maintenue définitivement, subsidiairement à l'annulation de ce jugement.
Dans son mémoire, la recourante a développé ses moyens et confirmé ses conclusions.
En droit
:
1.
La voie du recours en nullité (art. 444 et 445 CPC) et celle du recours en réforme (art. 451
ch. 2 CPC) est ouverte contre un jugement principal rendu par un tribunal d'arrondissement.
Interjeté en temps utile, le recours en nullité et en réforme est ainsi recevable en la
forme.
2.
A l’appui de sa conclusion en nullité, le recourant invoque une prétendue appréciation
arbitraire des preuves, dans la mesure où les premiers juges auraient dû s’entourer de
l’avis d’un expert concernant la puissance de la grue, où ils n’ont pas tenu compte
des témoignages sur les causes de l’intervention de la troisième grue et où ils
ont fait abstraction du fait que le chef de chantier H.________ n’avait signé que deux rapports
de machine relatifs à l’intervention de la troisième grue, ce qui démontrerait qu’il
n’avait pas avalisé les autres rapports (cf. mémoire, p. 9). Il s’agit là
d’un moyen de nullité subsidiaire, à savoir qu’il ne peut être invoqué
par cette voie que si le vice ne peut être réparé dans le cadre d’un recours en
réforme. Or, lorsque le recours est dirigé contre un jugement rendu par un tribunal d'arrondissement,
le Tribunal cantonal peut corriger ou compléter l’état de fait sur la base du dossier,
conformément à l’art. 452 al. 1ter et 2 CPC (cf. JT 2003 III 3; JT 2001 III 128). Il
s’ensuit que le recours en nullité est irrecevable.
3.
Selon l’art. 452 al. 1ter CPC, lorsque le jugement a été rendu en procédure accélérée
par un tribunal d'arrondissement, les parties ne peuvent articuler des faits nouveaux, sous réserve
des faits résultant du dossier et qui auraient dû être retenus ou de ceux pouvant résulter
d’une instruction complémentaire selon l’art. 456 a CPC.
Saisie d'un recours en réforme contre un jugement principal rendu par un tribunal d’arrondissement,
la Chambre des recours développe son raisonnement juridique après avoir vérifié la
conformité de l'état de fait du jugement aux preuves figurant au dossier et l'avoir, le cas
échéant, corrigé ou complété au moyen de celles-ci (JT 2003 III 3).
4.
La recourante fait essentiellement valoir qu’elle n’aurait pas passé de contrat avec
l'intimée portant sur la commande d’une troisième grue pour le chantier de Pontresina.
Du moins, soutient-elle, son chef de chantier H.________ n’avait aucun pouvoir de l’engager
contractuellement.
Cette objection n’est pas fondée. D’abord, en ce qui concerne la commande de la grue
sur pneus à l'intimée, il ressort du jugement (p. 6) que celle-ci a été passée
par téléphone par H.________. Ce fait n’est pas remis en cause par la recourante. Ensuite,
concernant les pouvoirs du prénommé de représenter la recourante, on relèvera que
cette dernière a commencé par nier en procédure que l’intéressé fût
son chef de chantier, le faisant passer pour un simple « levagiste et grutier » (cf. déterminations
ad all. 47). Consciente que cette thèse n’était pas soutenable, notamment au regard de
sa propre lettre du 2 mai 2003 à l'intimée (pièce 10) où elle désigne ledit
H.________ comme étant son «Baustellenchef» (ce qui en français se traduit par «
chef de chantier »), elle admet dans son recours qu’il était bien « le chef de chantier
» à Pontresina (cf. mémoire p. 3 ch. 6). Elle argue cependant qu’il n’avait
aucun pouvoir de l’engager contractuellement ni de la représenter à ce titre, n’étant
pas mentionné au registre du commerce en qualité de « tiers autorité à représenter
ou engager la société à quelque titre que ce soit ». Il est certes constant que l’intéressé
n’est pas administrateur de la recourante inscrit au registre du commerce avec qualité pour
signer (cf. pièce 1). Ce fait est toutefois sans pertinence pour déterminer si, dans le cadre
de ses fonctions de chef de chantier, ledit H.________ était habilité à prendre des mesures
ayant pour objet l’organisation ou la marche du chantier. Ce qui importe, c’est que la fonction
de chef de chantier autorise celui qui l’exerce à se croire autorisé à agir au nom
du représenté, cela dans les limites des opérations de chantier pour lesquelles il est
responsable (Chappuis, Commentaire romand, nn. 11 et 15 ad art. 33 CO, pp. 209 et 211).
Or, il résulte du jugement que tel était manifestement le cas, puisque c’est H.________,
chef de chantier de la recourante, qui représentait cette dernière sur place, qui donnait des
instructions aux ouvriers et qui communiquait avec les partenaires du chantier (cf. jugement, p. 5 ch.
5). En cette qualité, c’est lui qui a pris langue avec l'intimée pour « l’intervention
d’une grue sur pneus » qui s’avérait nécessaire (cf. jugement,  p. 6
et pp. 12-13). Cela s’inscrit au demeurant dans le cadre des obligations incombant à la recourante
sur le chantier telles que définies dans la confirmation de commande du 2 avril 2002 (cf. pièce
105, spéc. ch. III/3 et IX/1,2 et 9) et rappelées dans le procès-verbal n° 8 du 9
octobre 2002 (cf. pièce 8). Parallèlement à la commande de la grue litigieuse à l'intimée,
une autre grue a du reste fait l’objet d’une autre commande de la recourante auprès
d’une entreprise tierce, laquelle a établi une facture du 20 janvier 2003 qui a été
honorée par la recourante (cf. pièce 7 et jugement p. 7 ch. 9).
Quoi qu’il en soit, et comme l’ont relevé les premiers juges, l'intimée devrait
de toute manière être protégée dans sa bonne foi quant aux pouvoirs de H.________
de représenter la recourante, puisqu’il était son interlocuteur sur le chantier. A tout
le moins pouvait-elle se fonder sur des circonstances objectives suffisantes lui permettant d’admettre
l’existence de pouvoirs (cf. art. 33 al. 3 CO; Chappuis, op. cit., n. 22 ad art. 33, p. 212). Non
seulement elle avait déjà eu affaire au prénommé lors de précédentes commandes
de grue (cf. jugement pp. 12-13), mais elle s’est assurée, concernant la commande de la grue
litigieuse, auprès de la cliente et partenaire principale de la recourante sur le chantier, l’entreprise
V.________ AG, que les « frais de levage » étaient bien à la charge de la recourante
(jugement, p. 6). Ces éléments sont suffisants pour admettre la bonne foi du tiers (Chappuis,
op. cit., n. 26 ad art. 33, p. 213).
Dans ce contexte, la question de la puissance de la grue, évoquée par les premiers juges à
titre superfétatoire (jugement, p. 13), apparaît sans incidence sur la solution du litige et
c’est en vain que la recourante s’insurge sur ce point en invoquant une appréciation
arbitraire des preuves. De même, il importe peu que certains rapports d’activité de l'intimée
(« Maschinen-Rapport », pièce 9) aient été contresignés par le chef de
chantier prénommé, alors que d’autres l’ont été par un autre employé
de la recourante (cf. déterminations ad all. 59). Il n’est de toute manière pas possible
d’en déduire, comme semble vouloir le faire la recourante, que ces derniers ne lui seraient
pas opposables au motif qu’ils se rapporteraient à des manutentions non spécifiquement
acceptées par le chef de chantier, dans la mesure où ils ont tous été contresignés
par un représentant de la recourante («Bauführer/Polier», soit chef de chantier ou
contremaître, cf. jugement p. 7).
5.
Cela étant, c’est
avec raison que les premiers juges ont rejeté l’action en libération de dette de la recourante
et qu’ils ont donné libre cours à la poursuite introduite par l'intimée à l’encontre
de la recourante à concurrence du montant de sa facture du 4 mars 2003, non remis en cause par cette
dernière, sur la base des lettres de la recourante des 2 et 28 mai 2003 valant reconnaissance de
dette, ainsi que l’ont retenu successivement le président du Tribunal d'arrondissement de
La Côte dans son prononcé du 25 novembre 2003 et la Cour des poursuites et faillites dans son
arrêt du 26 avril 2004 (pièces 11 et 12).
6.
En définitive, le
recours doit donc être rejeté, en application de l'art. 465 al. 1 CPC, et le jugement confirmé.
Les frais de deuxième instance de la recourante sont arrêtés à 1'154 fr. (art. 230
TFJC; RSV 270.11.5).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
en
application de l'art. 465 al. 1 CPC,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Le jugement est confirmé.
III.
Les frais de deuxième instance de la recourante D.________ sont arrêtés à 1'154 fr.
(mille cent cinquante-quatre francs).
IV.
L'arrêt motivé est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
23 mars 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Me Alain Vuithier (pour D.________),
‑
Me Katia Elkaim (pour M.________ & Co AG).
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse est de 85'444 fr. 35.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit
du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève
une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte.
Le greffier :