vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 910 · 2022-12-02 · fr

NOUVELLE DEMANDE, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, REJET DE LA DEMANDE | 87 RAI, 82 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.12.2022 Arrêt / 2022 / 910

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
174/22 - 364/2022
ZD22.026931
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 décembre 2022
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
M.
Neu et Mme Gauron-Carlin, juges
Greffière
:              Mme
Toth
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 RAI ; 82 LPA-VD.
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], travaillait en
qualité d’[...] à plein temps. Le 22 novembre 2013, elle a déposé une
première demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en raison de divers problèmes
articulaires, musculaires, ligamentaires et dorsaux existants depuis le début de l’été
2013.
Par rapport du 5 janvier 2014 à l’OAI, le médecin traitant de l’assurée, le
Dr L.________, spécialiste en médecine interne générale, a posé les diagnostics
de périarthrite de la hanche gauche et de tendinite de la coiffe des rotateurs droits depuis le
mois de juillet 2013, ainsi que d’état dépressif de longue date. D’après ce
médecin, les douleurs étaient survenues ensuite de l’activité professionnelle répétitive
de sa patiente consistant à nettoyer une vingtaine [...] par jour ; l’activité habituelle
n’était plus exigible. Il a attesté une incapacité de travail totale dès le
5 juillet 2013 et jusqu’au 8 septembre 2013, indiquant que les arrêts de travail avaient ensuite
été attestés par le rhumatologue de l’assurée.
Dans un rapport du 30 avril 2014 à l’OAI, le Dr G.________, spécialiste en médecine
interne générale et en rhumatologie, a posé les diagnostics de lombalgies secondaires
à des discopathies étagées et micro-instabilité L5-S1 depuis août 2013, de lésion
de la coiffe des rotateurs (SLAP) à l’épaule droite depuis 2010, de tendinite péritrochantérienne
gauche, de syndrome douloureux et de déconditionnement physique. Il a attesté une incapacité
de travail totale depuis le 5 juillet 2013, puis une incapacité de travail de 70 % dès
le 22 octobre 2013 et, enfin, une nouvelle incapacité de travail totale à compter du 30 avril
2014. D’après lui, l’activité habituelle était encore exigible à 50 %.
Aux termes d’un rapport du 19 mars 2015 à l’OAI, la Dre V.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de
travail de trouble dépressif récurrent depuis des années, épisode actuel moyen avec
syndrome somatique (F33.1), les épisodes étant plus fréquents et intenses depuis 2013,
d’anxiété généralisée depuis l’adolescence (F41.1), de douleurs
à l’épaule depuis 2010, de douleurs à la hanche depuis 2013, de fibromyalgie et/ou
troubles rhumatologiques depuis 2013 et d’agoraphobie avec trouble panique (F40.01) depuis l’adolescence.
Elle a en outre posé le diagnostic sans effet sur la capacité de travail de phobie sociale
(F40.1) depuis l’adolescence. Le traitement psychiatrique avait débuté le 13 juin
2014 et consistait en une psychothérapie individuelle avec des séances une fois par semaine,
accompagnée d’une médication psychotrope. La psychiatre traitante a attesté une
incapacité de travail entre 70 et 100 % depuis 2013. Elle a relevé que sa patiente souffrait
de troubles de l’humeur, de l’attention et de la concentration, de pleurs fréquents,
d’irritabilité, de troubles du sommeil avec difficultés d’endormissement, réveils
nocturnes, sudations et cauchemars.
Le 5 octobre 2015, le Dr A.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation
et en rhumatologie, et la Dre U.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, tous
deux médecins auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR), ont rendu un rapport d’examen clinique rhumatologique et psychiatrique.
Ils ont notamment fait état de ce qui suit :
«
DIAGNOSTICS
-
Avec répercussion durable sur la capacité de travail
o
Lombalgies sur troubles dégénératifs
(discopathies circonférentielles L2-L3 à L5-S1 avec petite hernie discale L4-L5 paramédiane
D [droite] asymptomatique et pincement intervertébral à ces niveaux prédominant en L5-S1
et discrète arthrose postérieure L4-L5 et L5-S1) (M54.5).
o
Déchirure bicipito-labrale
de type SLAP II A avec tendinose du tendon du muscle sus-épineux à l’épaule D (M75.8).
-
Sans répercussion sur la capacité de travail
o
Douleurs en regard de la tête
du 5
ème
métatarsien G [gauche] (M79.6).
o
Cervicalgies (M54.2).
o
Pré-obésité (BMI
26 kg/m
2
)
(E66.9).
o
Trouble dépressif récurrent
en rémission complète (F33.4).
o
Agoraphobie avec trouble panique
d’intensité légère (F40.01).
o
Anxiété généralisée
en rémission complète (F41.1).
o
Dysthymie (F34.1).
(…)
Limitations
fonctionnelles
Sur
le plan rhumatologique :
Epaule
D :
éviter le port de charges supérieures
à 5 kg, près ou loin du corps. Eviter les activités au-dessus du plan horizontal. Eviter
les activités répétitives de l'épaule en flexion, abduction ou rotation. Eviter les
activités dans milieu froid et humide.
Rachis
lombaire :
éviter les positions en porte-à-faux,
éviter le port de charges supérieures à 10 kg avec les deux mains, favoriser les activités
en position alternée ou assise avec possibilité de changer de position 2x/heure ou librement,
éviter les activités sur terrain irrégulier ou plateforme vibrante.
Sur
le plan psychiatrique
, il n'y a pas de limitations
fonctionnelles à caractère incapacitant.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Sur
le plan rhumatologique
, une incapacité de
travail totale est attestée par le Dr L.________ dès le 05.07.2013 (rapport du 05.01.2014).
Sur
le plan psychiatrique
, incapacité de travail
entre 70 % et 100 % depuis 2013. Voir rapports du Dr G.________ et de la Dresse V.________.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Sur
le plan rhumatologique
, selon le rapport médical
du Dr G.________ du 30.04.2014, l'assurée a repris l'activité habituelle à 30 % du
22.10.2013 au 29.04.2014. Elle est de nouveau en incapacité de travail totale dès le 30.04.2014.
Dans
l'activité de [...], nous nous alignons sur ces périodes d'incapacité de travail.
En
revanche, dans une activité adaptée, la capacité de travail est entière dès
le mois de juillet 2013.
Sur
le plan psychiatrique
, depuis début septembre
2015, l'état de l'assurée s'est visiblement amélioré et sa capacité de travail
exigible est entière dans toute activité qui respecte les limitations fonctionnelles somatiques.
Concernant
la capacité de travail exigible
, elle est
déterminée sur le plan rhumatologique par la tolérance mécanique de l'épaule
D et du rachis lombaire.
En
ce qui concerne la problématique de l'épaule D, moyennant le respect des limitations fonctionnelles,
l'assurée devrait être à même d'assurer les tâches compatibles dans une future
activité lucrative.
En
ce qui concerne la problématique lombaire, nous avons observé une légère fonte musculaire
des muscles paravertébraux et un relâchement de la sangle abdominale. Moyennant un reconditionnement
du caisson abdomino-lombaire et une réduction du poids, avec enseignement des mesures ergonomiques
de protection du rachis, l'assurée devrait être à même de reprendre une activité
lucrative adaptée à plein temps.
Notre
examen n'a pas fait ressortir des incohérences. Les symptômes allégués par l'assurée
sont corrélés aux constats radiologiques. Aucune manifestation d’exagération des
symptômes n'a été relevée.
CAPACITE
DE TRAVAIL EXIGIBLE
Dans
l’activité habituelle comme [...]: 0%.
Dans
une activité adaptée : 100% depuis juillet 2013 sur le plan rhumatologique.
Depuis
le : 01.09.2015 sur le plan psychiatrique
A
déterminer en termes de métier par un spécialiste en réadaptation. »
Par décision du 16 février 2017, confirmant un projet de décision du 31 août
2016, l’OAI a octroyé une rente entière d’invalidité à l’assurée
pour la période du 1
er
juillet
2014, soit à l’échéance du délai d’attente d’une année, au
31 décembre 2015, soit trois mois après l’amélioration de son état de
santé. Il a en effet considéré qu’une activité adaptée respectant les
limitations fonctionnelles de l’intéressée (« pas de soulèvement et port
de charges de plus de cinq kilos, activités sollicitant les membres supérieurs au-dessus de
l’horizontale, activités sollicitant l’épaule droite de manière répétitive
en flexion, abduction ou rotation, alternance régulière position assis/debout, activités
en terrain irrégulier ou sur plateforme vibrante ») était exigible à 100 %
depuis le 1
er
septembre
2015.
B.
Le 7 février 2018, l’assurée a déposé une deuxième demande de prestations
auprès de l’OAI, faisant état d’une dépression, d’une agoraphobie, ainsi
que de problèmes somatiques divers existants depuis des années.
Par rapport du 27 mars 2018 à l’OAI, complété le 15 mai suivant, la Dre V.________
a posé les diagnostics de nouvel épisode de trouble dépressif récurrent avec péjoration
de son syndrome somatique (F33.1), d’anxiété généralisée décompensée
(F41.1), d’agoraphobie intensifiée avec quelques épisodes de crise de panique (F40.01)
et de personnalité anxieuse (évitante ; F60.6). Elle a relevé que, ces derniers mois,
sa patiente avait requis d’espacer ses séances de psychothérapie individuelle à
quinzaine, mais qu’elle avait finalement repris le rythme d’une séance par semaine et
continuait la médication antidépressive et anxiolytique. La psychiatre traitante a en outre
attesté une incapacité de travail de 70 %, pour une durée indéterminée,
précisant que la capacité de travail dépendrait de l’évolution des conditions
de vie de l’intéressée et de l’évolution de celle-ci face à la suite
du traitement somatique, de sa capacité à affronter des situations nouvelles, de sa détermination
à poursuivre son travail personnel d’éclaircissement et de ses contacts avec ses ressources
externes et internes.
Par projet de décision du 22 août 2018, l’OAI a signifié à l’assurée
son intention de rejeter sa demande de prestations, à défaut de modification de son état
de santé ayant une incidence sur la capacité de travail retenue dans sa précédente
décision.
L’assurée a contesté ce projet de décision le 29 août 2018.
Dans un rapport du 4 septembre 2018 à l’OAI, la Dre V.________ a en particulier observé
que sa patiente présentait un état anxieux et dépressif alternant les idées noires
avec l’irritabilité, la colère, les idées de vengeance et la culpabilité qui
s’ensuivait liées à la séparation d’avec son époux ; elle souffrait de
troubles du sommeil avec réveils et cauchemars, de troubles de l’appétit, de céphalées,
d’un accroissement de ses douleurs dans tout le corps, et se plaignait de troubles de la mémoire
et de la concentration, ainsi que d’un ralentissement et de quelques crises de panique. Enfin,
la psychiatre a attesté une incapacité de travail depuis 2013 fluctuant entre 70 et 80 %,
et ce de façon continue, qui perdurait encore et dont elle ne saurait pronostiquer la durée.
Aux termes d’un rapport du 22 septembre 2018 à l’OAI, le Dr L.________ a noté que
l’assurée souffrait depuis de nombreuses années de douleurs musculo-squelettiques consécutives
à une fibromyalgie ; ces douleurs quotidiennes perturbaient également son sommeil et avaient
un impact négatif important sur son psychisme. Il a relevé que s’ajoutait à cela
une atteinte dégénérative lombaire documentée par une récente IRM (imagerie
par résonnance magnétique) qui montrait des discopathies étagées au niveau L4-L5
gauche, ainsi qu’une inflammation capsulo-synoviale provoquant une irritation de la racine L4 gauche.
D’après ce médecin, ces douleurs physiques associées à une thymie dépressive
et au stress provoqué par une situation familiale compliquée avaient un impact sur la capacité
de travail de l’assurée, qui s’élevait à 20 % au maximum.
A l’initiative du SMR, une expertise pluridisciplinaire a été réalisée auprès
de H.________. Par rapport d’expertise du 13 juin 2019, la Dre N.________, médecin praticienne,
la Dre I.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et le Dr M.________, spécialiste
en rhumatologie, ont posé les diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail d’agoraphobie
(F40.0) et de lombalgies sur troubles dégénératifs (discopathies circonférentielles
L2-L3 à L5-S1 avec une petite hernie discale L4-L5 paramédiane droite asymptomatique et pincement
intervertébral à ces niveaux prédominant en L5-S1 et discrète arthrose postérieure
L4-L5 et L5-S1). Ils ont en outre posé les diagnostics sans incidence sur la capacité de travail
de troubles mixtes de la personnalité à traits évitants et dépendants partiellement
décompensés (F61.0), de syndrome douloureux chronique imprécis, de status après déchirure
bicipito-labrale de type SLAP II A, avec tendinose du tendon du muscle sus-épineux à l’épaule
droite, de deux grossesses par voie basse, de surpoids et de ménopause à 48-50 ans. Selon les
experts, il n’existait pas de limitation fonctionnelle d’un point de vue de la médecine
interne et d’un point de vue psychiatrique, hormis l’agoraphobie qui devenait symptomatique
lorsque l’expertisée dépassait un rayon de vingt kilomètres de chez elle. Sur le
plan rhumatologique, pour l’épaule droite, il convenait d’éviter le port de charges
supérieures à cinq kilos, près ou loin du corps, les activités au-dessus du plan
horizontal, les activités répétitives de l’épaule en flexion, abduction rotation
et les activités dans un milieu froid et humide ; pour le rachis lombaire, il fallait éviter
les positions en porte-à-faux et le port de charges supérieures à dix kilos avec les deux
mains, favoriser les activités en position alternée ou assise avec possibilité de changer
de position deux fois par heure ou librement et éviter les activités sur terrain irrégulier
ou plateforme vibrante. S’agissant de la capacité de travail de l’expertisée, les
experts ont fait part de leur appréciation suivante :
«
Capacité
de travail dans l'activité exercée jusqu’ici
- Rétrospectif
Du point de vue
psychiatrique
,
la capacité de travail a toujours été complète en dehors des phases de dépression
aiguë documentées par le psychiatre traitant en 2014 et 2015 et en mars 2018 pour 2 à
3 mois, où la capacité de travail a été de 0%, mais qui ne sont actuellement pas
observables en conditions d'expertise.
Du
point de vue
rhumatologique
,
dans l’activité de [...], Ia capacité de travail a été de 0% depuis l'expertise
du Dr A.________ du 26.10.2015 (sic).
Du
point de vue de la médecine interne, la capacité de travail a toujours été de 100%.
-
Actuel
Du
point de vue
psychiatrique
: 100%.
Du
point de vue
rhumatologique
: 0%.
Du
point de vue de la
médecine
interne
: 100%.
Du
point de vue interdisciplinaire, Ia capacité de travail est de 0%.
-
Evolutif/ Pronostic
Du
point de vue
psychiatrique
,
elle restera stable sauf si de nouvelles périodes de dépression telles que celles qui sont
décrites dans le dossier mais qui n’ont pas été observées lors de l'expertise
devaient survenir.
Du
point de vue
rhumatologique
,
le pronostic est défavorable. Dans sa dernière activité, la capacité de travail restera
de 0%.
Du
point de vue de Ia
médecine
interne
, la capacité de travail restera de
100%.
Capacité
de travail dans une activité adaptée
-
Rétrospectif
Du
point de vue
psychiatrique
,
Ia capacité de travail a toujours été complète en dehors des phases de dépression
aiguë documentées par le psychiatre traitant en 2014 et 2015 et en mars 2018 pour 2 à
3 mois, où la capacité de travail a été de 0%, mais qui ne sont actuellement pas
observables en conditions d'expertise.
Du
point de vue
somatique
,
dans une activité adaptée, la capacité de travail a toujours été de 100%.
-
Actuel
Au
point de vue
interdisciplinaire
,
la capacité de travail dans une activité adaptée est de 100%.
-
Evolutif/ Pronostic
Du
point de vue
psychiatrique
,
elle restera stable sauf si le trouble dépressif récurrent venait à se manifester à
nouveau.
Du
point de vue somatique, la capacité de travail se maintiendra à 100%. »
Par décision du 14 novembre 2019, confirmant un projet de décision du 13 août 2019, l’OAI
a annulé et remplacé sa décision du 16 février 2017 et son projet de décision
du 22 août 2018 et octroyé une rente entière d’invalidité à l’assurée
pour la période du 1
er
juillet
2014 au 31 janvier 2016. Il a rectifié sa position en ce sens que l’état de santé
de l’intéressée s’était en réalité amélioré dès le
5 octobre 2015, au point de ramener sa capacité de travail à un taux de 100 % dans
une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles suivantes : port de charge
de cinq kilos maximum, pas d’activité sollicitant les membres supérieurs au-dessus de
l’horizontale et l’épaule droite de manière répétitive en flexion, abduction
ou rotation, alternance régulière de la position assis/debout, pas d’activités en
terrain irrégulier ou sur plateforme vibrante. L’OAI a constaté que l’état
de santé de l’assurée n’avait subi aucune modification ayant une incidence sur
la capacité de travail retenue ci-dessus, seule la période d’octroi d’une rente
entière limitée dans le temps devant être modifiée au regard de la date de sa capacité
de travail exigible dans une activité adaptée.
C.
Le 15 janvier 2022, l’assurée
a déposé une troisième demande de prestations auprès de l’OAI, invoquant souffrir
de dépression, d’anxiété et de phobies et subir des difficultés d’insertion
professionnelle et des conflits familiaux. Elle a indiqué que son incapacité de travail variait
de 70 à 100 % depuis le 13 juin 2014.
Par rapport du 1
er
février
2022 à l’OAI, le Dr T.________, médecin praticien, a posé les diagnostics de fibromyalgie
avec discopathie dégénérative étagée modérée, prédominant à
gauche au niveau L5-S1 et omalgies bilatérales, ainsi que de syndrome anxiodépressif récurrent
sur traitement au long cours et d’agoraphobie avec épisodes de crises de panique. Il a relevé
que les atteintes somatiques et psychiatriques étaient liées et avaient un impact « remarquable »
sur la capacité de travail de sa patiente. Celle-ci avait le projet de débuter une activité
de manucure et onglerie, pour laquelle elle avait effectué une formation, mais la fibromyalgie la
limitait dans la position assise, qu’elle ne parvenait à garder que deux à trois heures
au maximum.
Aux termes d’un rapport du 15 février 2022 à l’OAI, la Dre V.________ a posé
les diagnostics de troubles de l’humeur persistant (F34) avec épisodes dépressifs récurrents
moyens et syndrome somatique (F32.10), d’agoraphobie (F40.0), d’anxiété généralisée
avec épisodes de décompensation (F41), de personnalité anxieuse évitante (F60.6)
et de troubles de l’adaptation (F43.2). Elle a indiqué que la communication de la décision
de l’OAI en août 2019 (sic) ensuite de l'expertise de juin 2019 avait découragé
sa patiente, au point que celle-ci ne voyait aucune issue possible dans son avenir. Elle a de plus rapporté
que la séparation et le divorce de l’assurée d’avec son époux avaient été
très difficiles et avait demandé à cette dernière beaucoup d’énergie,
ce qui avait péjoré son anxiété et ses épisodes dépressifs récurrents.
Au niveau professionnel, l’assurée était découragée par le peu de résultats
de ses efforts pour retrouver un emploi au moins à temps partiel ; elle effectuait actuellement
quelques heures de ménage par semaine chez une personne âgée et avait envie d’exercer
dans l’onglerie, ayant aménagé un espace chez elle pour recevoir des clients. Les séances
de psychothérapie étaient dorénavant mensuelles et l’intéressée continuait
sa médication psychotrope. La psychiatre traitante a observé que les fluctuations d’humeur
et les douleurs perduraient et que l’assurée souffrait toujours de longues ruminations avant
de s’endormir, ainsi que de réveils nocturnes, de malaises et d’un manque d’énergie
au réveil. Elle a noté que sa patiente n’avait pu avoir aucune activité professionnelle,
sauf parfois des travaux de ménage et d’accompagnement à des personnes âgées,
correspondant à un taux d’incapacité de travail de 80 %. En ce qui concernait les
limitations fonctionnelles, la Dre V.________ a relevé que les pathologies énumérées
avaient une évolution chronique et que cela était incompatible avec l’efficacité
et l’engagement exigés dans un travail rémunéré au-delà de ce que sa patiente
s’efforçait de faire actuellement. Enfin, elle a indiqué qu’il existait trop d’inconnues
pour effectuer un pronostic sur une augmentation du taux actuel de capacité de travail de 20 %,
qui était en étroite interdépendance d’un contexte très pesant.
Un avis SMR du 14 mars 2022 mentionnait qu’il n’était pas apporté d’éléments
médicaux nouveaux n’ayant pas été pris en compte lors des deux précédentes
demandes de l’assurée.
Le 15 mars 2022, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de décision
de refus d’entrée en matière sur sa nouvelle demande.
Le 31 mars 2022, l’assurée a contesté ce projet de décision.
Par décision du 20 juin 2022, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur
la nouvelle demande de prestations déposée par l’assurée, au motif que l’examen
de son dossier n’avait montré aucun changement depuis la décision du 14 novembre
2019.
D.
Par acte non daté et reçu le 6 juillet 2022, R.________ a recouru contre la décision
précitée auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant implicitement
à son annulation et à l’entrée en matière sur sa nouvelle demande de prestations.
Elle fait valoir en substance qu’elle souffre d’angoisses depuis sa jeunesse et également
de douleurs physiques se détériorant de jour en jour. La recourante explique qu’elle
avait adapté sa vie en fonction de ces handicaps mais qu’à la suite de son divorce, elle
se retrouvait dans une situation de stress face à son avenir incertain, les problèmes s’accumulant.
Elle invoque être limitée dans tout ce qu’elle entreprend au vu de ses atteintes à
la santé et être constamment dans la peur et la souffrance.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
c)
Aux termes de l'art. 82 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD, l'autorité
peut renoncer à l'échange d'écritures ou, après celui-ci, à toute autre mesure
d'instruction, lorsque le recours paraît manifestement irrecevable, bien ou mal fondé. Dans
ces cas, elle rend à bref délai une décision d'irrecevabilité, d'admission ou de
rejet sommairement motivée (art. 82 al. 2 LPA-VD).
2.
Le litige porte sur le refus de l’intimé d’entrer en matière sur la nouvelle demande
de prestations présentée par la recourante le 15 janvier 2022, singulièrement sur
la question de savoir si cette dernière a rendu plausible, eu égard aux pièces produites
devant l’intimé, une modification significative de l’état de fait qui justifierait
un nouvel examen de son cas depuis la dernière décision statuant sur son droit aux prestations
entrée en force.
3.
a)
L’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu
que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé
(revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité
; art. 16 LPGA).
b)
Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201]). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu
une décision de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample
examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter
les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le
dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130
V 64 consid. 2 et 5.2.3).
c)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure
prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie
d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations
de la personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est
pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant
plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de la personne assurée
que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
d)
Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle
demande, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point
de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non
la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après
l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment
où celle-ci a statué. Il ne prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
4.
a)
En l’espèce, la recourante a déposé une précédente demande de prestations
auprès de l’OAI le 7 février 2018, faisant état d’une dépression,
d’une agoraphobie, ainsi que de problèmes somatiques divers existants depuis des années,
qui a mené à ce que ce dernier mette en œuvre une expertise pluridisciplinaire auprès
de [...]. Les experts en médecine interne, en rhumatologie et en psychiatrie et psychothérapie
ont posé les diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail d’agoraphobie
(F40.0) et de lombalgies sur troubles dégénératifs (discopathies circonférentielles
L2-L3 à L5-S1 avec une petite hernie discale L4-L5 paramédiane droite asymptomatique et pincement
intervertébral à ces niveaux prédominant en L5-S1 et discrète arthrose postérieure
L4-L5 et L5-S1). Ils ont également posé les diagnostics sans incidence sur la capacité
de travail de troubles mixtes de la personnalité à traits évitants et dépendants
partiellement décompensés (F61.0), de syndrome douloureux chronique imprécis et de status
après déchirure bicipito-labrale de type SLAP II A, avec tendinose du tendon du muscle sus-épineux
à l’épaule droite. Ils n’ont retenu aucune limitation fonctionnelle d’un
point de vue psychiatrique, hormis l’agoraphobie qui devenait symptomatique lorsque l’expertisée
dépassait un rayon de vingt kilomètres de chez elle, et ont retenu plusieurs limitations fonctionnelles
en lien avec les atteintes rhumatologiques. D’après les experts, l’assurée était
capable de travailler à temps complet dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Se fondant sur cette expertise, l’OAI a, par décision du 14 novembre
2019, octroyé une rente entière d’invalidité limitée dans le temps à l’assurée,
soit pour la période du 1
er
juillet
2014 au 31 janvier 2016 ; il a considéré que l’état de santé de cette
dernière s’était amélioré dès le 5 octobre 2015 et que celle-ci était
capable de travailler à 100 % dans une activité adaptée à partir de cette date,
sa situation n’ayant pas évolué depuis lors.
b)
A l’appui de sa nouvelle demande de prestations du 15 janvier 2022, la recourante a produit
un rapport du Dr T.________ du 1
er
février
2022, qui fait état des diagnostics de fibromyalgie avec discopathie dégénérative
étagée modérée, prédominant à gauche au niveau L5-S1 et omalgies bilatérales,
ainsi que de syndrome anxiodépressif récurrent sur traitement au long cours et d’agoraphobie
avec épisodes de crises de panique, lesquels auraient un impact qualifié de remarquable sur
sa capacité de travail. Or, ces diagnostics ne sont aucunement nouveaux et ressortent d’ailleurs
de l’expertise réalisée par le H.________ ; ils ont ainsi déjà été
pris en compte par l’intimé dans le cadre de sa précédente décision. Le Dr T.________
ne fait en outre pas état d’une péjoration objective d’une atteinte existante.
Du reste, le médecin observe que sa patiente ne supporte pas la position assise plus de deux ou
trois heures, ce qui était toutefois connu de l’intimé étant donné que l’alternance
des positions assise et debout avait été retenue comme limitation fonctionnelle dans la décision
du 14 novembre 2019. Le rapport du 1
er
février
2022 ne saurait dès lors rendre plausible une aggravation de l’état de santé de
l’intéressée.
La recourante a également remis à l’intimé un rapport établi le 15 février
2022 par sa psychiatre traitante, par lequel celle-ci pose les diagnostics de troubles de l’humeur
persistant (F34) avec épisodes dépressifs récurrents moyens et syndrome somatique (F32.10),
d’agoraphobie (F40.0), d’anxiété généralisée avec épisodes
de décompensation (F41), de personnalité anxieuse évitante (F60.6) et de troubles de l’adaptation
(F43.2). La Dre V.________ relève en particulier que les fluctuations d’humeur et les douleurs
perdurent et que l’assurée souffre toujours de longues ruminations avant de s’endormir,
ainsi que de réveils nocturnes, de malaises et d’un manque d’énergie au réveil.
Or, l’ensemble des diagnostics psychiatriques et de la symptomatologie notés dans ce rapport
ressortait déjà des rapports de la Dre V.________ des 27 mars et 4 septembre 2018
et a dûment été analysé par l’intimé dans le cadre de la précédente
demande, au travers de l’expertise de [...]
;
aux termes de celle-ci, les experts avaient notamment relevé que l’intéressée avait
souffert d’épisodes de dépression en 2014, 2015 et en mars 2018 durant deux à trois
mois, et que de nouvelles périodes de dépression pourraient survenir à l’avenir.
En l’occurrence, il ressort du rapport du 15 février 2022 que la recourante souffre en
effet de nouvelles périodes de dépression, lesquelles demeurent toutefois épisodiques
aux dires de la psychiatre traitante, qui observe que sa patiente est capable de se sortir de ces états
dépressifs, de sorte que la situation reste inchangée et ne permet pas la reconnaissance d’une
atteinte durablement invalidante. En particulier, il ne saurait être tenu compte de l’aggravation
de la santé psychique réactionnaire à la réception de la décision rendue par
l’OAI le 14 novembre 2019, celle-ci étant uniquement passagère et très peu
décrite par la Dre V.________. En l’état, seul le diagnostic de troubles de l’adaptation
est nouveau. Il ne suffit toutefois pas à lui seul à démontrer une aggravation notable
de l’état de santé, ce d’autant plus qu’il n’est nullement étayé.
En outre, la psychiatre traitante rapporte des difficultés familiales, lesquelles ne sont pas de
la compétence de l’AI et existent au demeurant depuis 2015, de sorte qu’elles étaient
connues de l’autorité intimée lorsque la décision du 14 novembre 2019 a été
rendue. A cela s’ajoute que l’incapacité de travail de 80 % retenue par la psychiatre
n’est pas objectivée, celle-ci se fondant sur la situation factuelle de sa patiente qui ne
travaille que quelques heures par semaine. Au surplus, la Dre V.________ attestait déjà, dans
le cadre de la précédente demande, d’une incapacité de travail alternant entre 70
et 100 % dans toute activité, laquelle n’avait pas été retenue par l’intimé.
Enfin, il ne ressort pas du rapport du 15 février 2022 que des limitations fonctionnelles se
seraient ajoutées. On relèvera encore que le traitement s’est allégé, en ce
sens que les séances de psychothérapie sont désormais mensuelles et non hebdomadaires.
Pour toutes ces raisons, il faut constater que le rapport du 15 février 2022 de la Dre V.________
n’apporte aucun élément nouveau qui serait susceptible de rendre plausible une aggravation
de l’état de santé de l’intéressée.
c)
Au vu de ce qui précède, c’est à juste titre que l’OAI a refusé d’entrer
en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée par la recourante le 15 janvier
2022, les documents produits par cette dernière à l’appui de sa demande ne permettant
manifestement pas de rendre plausible une aggravation de son état de santé.
5.
a)
Manifestement mal fondé, le recours doit
par conséquent être rejeté et la décision attaquée confirmée, sans qu’il
soit nécessaire de procéder à un échange d’écritures (art. 82 LPA-VD).
b)
Au vu des circonstances, le présent arrêt est rendu sans frais (art. 50 LPA-VD).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui n’obtient pas
gain de cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127
V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 20 juin 2022 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
R.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :