vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1216 · 2010-07-14 · fr

ACCIDENT NON PROFESSIONNEL, RENTE D'INVALIDITÉ, PRESTATION D'ASSURANCE{AA}, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, REVENU HYPOTHÉTIQUE | 18 al. 1 LAA, 18 al. 2 LAA, 16 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.07.2010 Arrêt / 2010 / 1216

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
87/08 - 94/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 juillet 2010
__________________
Présidence
de               M.
Dind
Juges
:              Mme
Moyard et M. Perdrix, assesseurs
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à Renens, recourant, représenté par Me Katia Pezuela, avocate à Lausanne,
et
CAISSE
NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS
,
à Lucerne, intimée, représentée par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne.
_______________
Art.
16 LPGA; 18 al. 1 et 2 LAA
E n  f a i t  :
A.
X.________ (ci-après: l'assuré), né le 17 juillet 1960, ressortissant serbe, travaillait
en qualité d'ouvrier pour le compte de la société J.________ SA, à [...] depuis le
1
er
juillet 1999, et était à ce titre assuré en assurance-accidents LAA auprès de la
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après: la CNA).
Le 27 juillet 2004, en sortant de sa maison en Serbie, l'assuré, alors en vacances, a glissé
sur de la terre mouillée en arrivant au bas des marches extérieures. Ses deux pieds sont partis
en avant et il s'est retrouvé assis d'un coup sur le siège, sur la dernière marche. Admis
à l'Hôpital de S.________ en Serbie, l'intéressé a été opéré
le 17 août 2004 d'une hernie discale L5-S1 luxée vers le bas, et entrant en conflit avec la
racine S1 gauche.
Le 12 août 2004, le cas a été annoncé à la CNA par l'intermédiaire de l'employeur.
L'assuré n'a pas repris son ancienne activité.
D'un rapport d'entretien daté du 31 août 2004 entre l'assuré et un inspecteur de la CNA,
il ressort notamment ce qui suit:
"La
mardi 27.7.04 et non le 26, alors que je me trouvais à mon domicile en Serbie, en sortant de ma
maison, j'ai glissé sur la terre mouillée en arrivant au bas des marches extérieures.
Mes deux pieds sont partis en avant et je me suis retrouvé assis d'un coup sur le siège, sur
la dernière marche. Sur le moment, j'ai ressenti des douleurs aux fesses, comme on les ressent après
un choc.
Mon
épouse était à l'intérieur de notre domicile. Je l'ai appelée pour qu'elle m'aide
à me relever. Le médecin du village de [...] est venu au domicile pour me faire une piqûre
dans le haut de la fesse.
[…]
Durant
les 5 premiers jours, je suis resté tranquille, après 5 infiltrations. Après 2 jours sans,
les douleurs persistant, j'ai consulté la permanence de [...] où l'on a analysé mon sang
et mes urines. J'ai été adressé ensuite à l'Hôpital de W.________. Un neurochirurgien
m'a a fait passer un scanner et m'a prescrit des anti-douleurs, faites par une infirmière à
mon domicile. Ce traitement n'a rien changé. J'ai fait appel à la SUVA pour me faire rapatrier
mais les choses ont traîné durant 5 jours. En raison de mes fortes douleurs dans le bas du
dos et la jambe gauche, une ambulance est finalement venue me chercher le dimanche 15.8.04 pour m'amener
à l'Hôpital de S.________. Après prise de sang, une opération a été décidée
pour le 16. Finalement, le service étant surchargé, on ne m'a fait que des piqûres, repoussant
l'opération au 17.8.04. J'ai été opéré d'une hernie au niveau L4 L5, semble-t-il.
Il y a eu en plus un déplacement de vertèbre. J'ai été rapatrié en Suisse le
27 ct."
Dans un rapport médical intermédiaire du 13 octobre 2004, la Dresse M.________, médecin
traitant, a posé le diagnostic de status après laminectomie et discectomie pour hernie discale
L5-S1 gauche. L'évolution jusqu'au 1
er
octobre 2004 n'a été que très lentement favorable, en raison de la persistance de douleurs,
d'engourdissement du membre inférieur gauche et de la hanche gauche et de limitation fonctionnelle.
Elle ne s'est pas prononcée sur la capacité de travail.
Le 5 novembre 2004, l'assuré a été examiné par le Dr F.________, médecin d'arrondissement
de la CNA, lequel a notamment relevé ce qui suit dans son rapport du même jour adressé
à la Dresse M.________:
"Examen clinique:
Il
s'agit d'un patient de 44 ans, solidement constitué, présentant un certain excès pondéral,
apparemment en bonne santé.
Rachis:
La
démarche pieds nus, dans la salle d'examen, s'effectue sans boiterie, la marche sur la pointe et
sur les talons est bien effectuée. L'accroupissement est profond, symétrique, les talons décollent
du sol, le relèvement est aisé.
En
station debout, le patient se tient en charge équivalente des membres inférieurs qui paraissent
bien axés. Les masses musculaires sont importantes, symétriques.
Les
ceintures sont équilibrées. Il n'y a pas de troubles statiques importants.
La
musculature para-vertébrale est normalement développée. Elle est nettement contractée
et douloureuse à la palpation dans la région lombaire à gauche.
La
mobilité rachidienne est limitée. Le patient fait valoir rapidement d'importantes douleurs
lombaires.
La
manœuvre de Lasègue est douloureuse dès 45° à gauche mais elle n'est pas bloquée.
A droite, elle est légèrement douloureuse en fin de course. Les réflexes rotuliens sont
vifs et symétriques. Le réflexe achilléen droit est vif. Le réflexe achilléen
gauche n'est pas obtenu. Il n'y a pas déficit neurologique aux membres inférieurs hormis des
troubles de la sensibilité, sous forme d'une hypoesthésie et de dysesthésies dans le territoire
S1 gauche.
Appréciation:
Je
ne reviendrai pas sur les antécédents de ce patient que j'ai exposés plus haut et qui
ressortent également de ses déclarations.
Actuellement,
le patient se plaint de lombalgies assez vives et de la persistance de douleurs dans le MIG, s'étendant
de la fesse jusqu'au mollet. Le matin, au réveil, le patient a relativement peu de douleurs mais
elles s'accentuent par la suite avec la mobilisation et, dès le milieu de la journée, il doit
prendre des antalgiques. La station debout prolongée est mal supportée. Le décubitus dorsal
soulage les douleurs.
Objectivement,
la musculature para-vertébrale est nettement contractée et douloureuse à la palpation
dans la région lombaire à gauche. La mobilité rachidienne est limitée. La manœuvre
de Lasègue est douloureuse dès 45° à gauche, mais elle n'est pas bloquée. Le
réflexe achilléen gauche n'est pas obtenu. Il n'y a pas de déficit neurologique aux membres
inférieurs hormis des troubles de la sensibilité sous forme d'une hypoesthésie et de dysesthésie
dans le territoire S1 gauche.
Une
observation stationnaire et un complément de rééducation à la Clinique T.________
sont sûrement souhaitables chez ce patient, qui présente quand même une certaine auto-limitation
et des signes de non-organicité."
L'assuré a séjourné à la Clinique T.________ du 17 novembre au 23 décembre 2004.
Dans leur rapport du 26 janvier 2005, les Drs A.________, médecin assistant, et Z.________, médecin
associé, spécialiste FMH en médecine physique et réhabilitation et FMH en orthopédie,
ont posé les diagnostics suivants:
"DIAGNOSTIC(S) PRIMAIRE(S):
·
Thérapies physiques et fonctionnelles (Z
50.1)
DIAGNOSTICS SECONDAIRES:
·
Lombosciatalgies irradiant dans le MIG (M 54.4)
·
Etat après discectomie L5-S1 gauche le 17.08.04
(Z 86.6)
·
Déficit S1 gauche séquellaire avec composante
de douleurs neurogènes
COMORBIDITES:
·
Obésité grade I de l'OMS (E 66.9)
·
Discopathie L5-S1 connue depuis 2002
Ils ont conclu leur rapport en ces termes:
"Appréciation et discussion:
Le
patient à son admission présente un tableau clinique dominé par la douleur, qui associe
des douleurs lombaires inopinées, en coup de poignard, des sensations de décharge électrique
dans le MIG et de cuisson tant lombaire que le long du MIG avec hypoesthésie marquée de la
face latéro-externe de la cuisse G.
La
palpation de la cicatrice postopératoire est très sensible et la mobilité lombaire est
très réduite. Au plan neurologique, on retient une aréflexie achiléenne G compatible
avec le status postopératoire lombo-sacré. En plus de ce tableau ostéo-articulaire, il
se dégage chez le patient, une nette anxiété et crainte d'une récidive.
L'IRM
lombaire de contrôle du 22.11.04 met en évidence une fibrose épidurale postopératoire
L5-S1 sans récidive herniaire. Il existe une discopathie L5-S1 avec modification du type MODIC I
et II. Il n'y a pas de collection ou de prise de contraste qui puisse évoquer une spondylodiscite.
Le
consilium neurologique du 03.12.04 met en évidence un déficit sensitif et réflexe S1 G,
avec des douleurs à composante neurogène, justifiant la mise en route d'un traitement par Neurontin.
On assiste dès lors à une diminution des douleurs.
La
consultation psychiatrique du 24.11.04 ne retrouve aucune co-morbidité psychiatrique, mais une notion
d'anxiété évidente quant à la possibilité d'une récidive herniaire.
Le
patient ayant signalé des troubles urinaires avec de rares épisodes anamnestiques de rétention
urinaire, des examens biologiques et une exploration urodynamique sont réalisés avec des résultats
normaux.
Parallèlement
à ces investigations, le patient suit une physiothérapie qu'il effectue avec assiduité
et sérieux. Les efforts de reconditionnement global se traduisent cliniquement par une perte pondérale
de 3 kg en fin de séjour, un gain de mobilité et d'aisance dans les mouvements. Parallèlement,
on note une diminution régulière de la douleur initialement cotée à 8/10 à l'entrée,
elle n'est plus à sa sortie que de 4/10.
Le
patient se déclare satisfait de son séjour et surtout rassuré, vu l'ensemble des progrès
réalisés au plan physique, avec diminution régulière de la douleur, le recouvrement
de sa mobilité et les résultats de l'IRM de contrôle.
Un
traitement en ambulatoire par la prescription de 9 séances de physiothérapie à réaliser
en 3 semaines est prescrit au vu des bons résultats et des progrès encore possibles.
Etant
toujours en incapacité totale, M. X.________ a émis le souhait de se rendre pour les fêtes
de fin d'année dans son pays d'origine. Après une conversation téléphonique avec
son gestionnaire de cas, ce voyage lui a été autorisé avec à son retour, un contrôle
ambulatoire chez son médecin, qui à cette occasion, réévaluera l'état clinique
du patient afin de préciser la date de reprise effective du travail qui devrait pouvoir être
attestée pour le début février 2005. Le rendez-vous de consultation ambulatoire de son
médecin-traitant est pris pour le 28.01.05.
Nous
lui prescrivons encore une incapacité d'un mois de façon à lui permettre de mener à
son terme la physiothérapie prescrite.
CAPACITE
DE TRAVAIL ACTUELLE DANS LA PROFESSION DE MANŒUVRE DE GENIE CIVIL:
0%
jusqu'au 28.01.05."
L'assuré a été examiné une nouvelle fois le 18 février 2005 par le Dr F.________,
lequel a conclu en ces termes son rapport daté du même jour:
"Actuellement,
le patient dit qu'il est en meilleure forme depuis qu'il est allé à [...] mais il souligne
qu'il a encore passablement de douleurs, à type de brûlures, dans la région de la cicatrice
opératoire ainsi que dans le MIG, de la fesse jusqu'au pied. Il doit fréquemment changer de
position. Il est parfois réveillé la nuit.
Objectivement,
la musculature para-vertébrale serait toujours un peu douloureuse à la palpation dans la région
lombaire à gauche, sans qu'il y ait de véritable contracture. La mobilité rachidienne
est limitée dans tous les plans et le patient fait rapidement valoir d'importantes douleurs lombaires.
La mobilisation est harmonieuse mais appréhendée et précautionneuse. La manœuvre
de Lasègue est douloureuse dès 60° à gauche, sans être bloquée tandis qu'elle
est pratiquement indolore à droite. Le réflexe achilléen gauche n'est pas obtenu. On retrouve
des troubles de la sensibilité sous forme d'une hypoesthésie et de dysesthésies dans le
territoire S1 gauche.
Du
point de vue thérapeutique, je ne vois pas bien ce qu'on peut faire de plus pour ce patient dont
les attentes sont probablement irréalistes.
Il
pourrait peut-être quand même bénéficier d'un nouveau séjour à la Clinique
T.________, assorti, cette fois, d'une évaluation professionnelle, qui conduira sûrement à
l'annoncer à l'AI."
L'assuré a séjourné du 9 mars au 31 mars 2005 à la Clinique T.________. Dans leur
rapport du 5 avril 2005, le Dr Z.________ et la Dresse Q.________, médecin assistant, ont retenu
les mêmes diagnostics que précédemment, la "discopathie L5-S1 connue depuis 2002"
n'étant plus cette fois considérée comme une comorbidité mais comme un diagnostic
secondaire. Sous l'intitulé "Appréciation et discussion", ils se sont exprimés
comme suit:
"M.
X.________ présente une réactivation d'une lombo-sciatique G à partir de mi-janvier 2005.
La douleur aurait 2 composantes: d'une part, une lombalgie mécanique basse, à prédominance
diurne mais également nocturne, augmentée par l'effort, le Vasalva et la marche, soulagée
par le changement fréquent de position et d'autre part, une douleur de type neurogène du MIG
(de dermatome S1), stable. Le patient déclare souffrir passablement et voir ses espoirs de guérison
s'amenuiser. Au questionnaire OSWESTRY, le score est de 54/100, ce qui correspond à la perception
par le patient d'un handicap fonctionnel sévère.
A
l'examen clinique, la mobilité lombaire est réduite, on note une importante hypertonie de la
musculature para-vertébrale, plus marquée à G, qui disparaît en décubitus ventral.
La palpation du rachis à la jonction lombo-sacrée est déclarée très douloureuse.
On relève l'intense douleur intermittente au redressement du tronc, en fin d'extension et en inclinaison
latérale dorso-lombaire.
Les
documents d'imagerie, à savoir l'IRM lombaire du 12.08.04 et du 22.11.04 ainsi que les RX de la
colonne du 23.11.04 montrent que la hernie discale L5-S1 s'est développée sur terrain maladif
pré-existant puisqu'il existait déjà un pincement inter-somatique en 2002 et que sur l'IRM
pré-opératoire on peut voir des anomalies dégénératives de signal des plateaux
vertébraux (Modic II). Sur l'IRM lombaire de contrôle du 22.11.2004, il n'y a aucune évidence
pour une récidive de hernie discale L5-S1 mais par contre on note un tissu cicatriciel significatif
entourant la racine S1 G.
Selon
notre consultant neurologue, on retrouve un déficit réflexe et sensitif de territoire S1 G,
inchangé par rapport à l'examen effectué lors du précédent séjour. Il n'y
a pas de déficit moteur nouveau et l'épreuve de Lasègue est négative pour une irritation
radiculaire. On ne propose pas d'investigation supplémentaire.
Selon
le consilium psychiatrique, le status psychiatrique est rassurant. Il n'y a rien pour une psychopathologie
floride. On sait les troubles psychiques de l'épouse à la suite du décès de son père,
mais on ne relève pas de contexte psychosocial délétère pour le patient.
Pour
ce qui est des douleurs lombaires, en comparaison avec le séjour précédent, les performances
ont baissé au test R-gym, en terme de nombre de répétitions et ceci pour la quasi-totalité
des exercices. Le patient a suivi une physiothérapie avec un programme de renforcement musculaire
des muscles du rachis, des exercices de verrouillage lombaire, de la mobilisation à sec et en piscine.
On note une bonne participation du patient mais aucune régression des douleurs. Dans ce contexte,
il nous semble justifié de discuter l'indication à une spondylodèse. Afin de discuter
de cette option, M. X.________ se rendra le 29.04. à la consultation du Dr D.________.
En
ce qui concerne la douleur neurogène dans le MIG, il est certain qu'une spondylodèse n'aurait
aucun effet sur cette douleur séquellaire. Pour l'instant, nous proposons de privilégier un
traitement conservateur. Le Neurontin a été augmenté à 3 x 800 mg/jour, sans véritable
changement sur la symptomatologie pour l'instant. L'effet de ce traitement devrait être évalué
à la mi-avril. S'il n'y a pas d'évolution nette, nous préconiserions de retirer progressivement
ce médicament et d'essayer alors un autre anti-épileptique, de type Tégrétol ou Trileptal.
Par ailleurs, durant le séjour, le Dafalgan a été remplacé par du Tramal. En cas
d'échec des traitements médicamenteux, une approche semi-invasive telle que la mise en place
d'un stimulateur périphérique voire médullaire, avec éventuellement une pompe à
administration intra-thécale de médicaments, pourrait être discutée.
En
conclusion, le tableau clinique est cohérent, avec une douleur mécanique lombaire et une douleur
neurogène séquellaire S1 G. Des explications dans ce sens ont été données à
M. X.________ qui, malgré des ressources adaptatives fragilisées depuis le dernier séjour,
semble bien intégrer les explications et les différentes options thérapeutiques.
Nous
proposons de revoir M. X.________ en consultation ambulatoire à la mi-mai 2005, afin de discuter
avec le patient des conclusions du Dr D.________, de l'évolution des douleurs neurogènes et
des éventuelles modifications thérapeutiques.
L'incapacité
de travail reste totale et il semble déraisonnable d'envisager une reprise un jour dans le métier
de manœuvre de génie civil. Aucune demande AI n'a été déposée durant le
séjour, le patient ayant encore de la peine à faire le deuil de son métier.
CAPACITE
DE TRAVAIL ACTUELLE DANS LA PROFESSION DE MANŒUVRE EN GENIE CIVIL:
0%
dès le 1
er
avril 2005."
Le 30 mai 2005, l'assuré a subi une intervention chirurgicale pratiquée par le Dr D.________,
médecin associé à Hôpital R.________; cette opération consistait en une décompression
L5-S1 transforaminale gauche et en une spondylodèse postérieure par vis pédiculaire.
Le 1
er
juin 2005, l'assuré a déposé une demande de prestations AI pour adultes, sollicitant l'octroi
de mesures professionnelles, subsidiairement d'une rente.
Sur la recommandation du Dr F.________, l'assuré a séjourné une troisième fois à
la Clinique T.________, du 10 mai au 7 juin 2006. Dans leur rapport du 5 juillet 2006, le Dr B.________,
chef de service et spécialiste FMH en médecine physique et réhabilitation et FMH en rhumatologie,
et la Dresse H.________, médecin-assistante, ont posé les diagnostics suivants:
"DIAGNOSTIC PRIMAIRE
·
Thérapies physiques et fonctionnelles (Z
50.1)
DIAGNOSTICS SECONDAIRES
·
Lombalgies chroniques (M 54.5)
·
Décompression L5-S1 transforaminale gauche
et spondylodèse postérieure par vis pédiculaire le 30.05.05 (Z 98.1)
·
Pose d'un stimulateur médullaire le 13.04.06
(Z 98.8)
·
Discectomie L5-S1 gauche le 17.08.04 (Z 86.6)
·
Discopathie L5-S1 connue depuis 2002 (M 51.3)
·
Déficit S1 gauche séquellaire avec composante
de douleurs neurogènes (Z 86.6).
CO-MORBIDITES
·
Bronchite aigüe (J 11.1)
·
Obésité grade I selon l'OMS (E 66.9)
·
Possible syndrome d'apnée du sommeil."
Ils ont opéré la synthèse suivante sous l'intitulé "Appréciation et discussion":
"A
l'entrée, le patient se plaint d'une part de la persistance d'une lombalgie mécanique basse
diurne et nocturne, augmentée par les efforts physiques et la position assise prolongée, cotée
à 7/10 sur l'échelle EVA, soulagée en partie par la médication de Tramal, Dafalgan
et Neurontin (arrêt des médicaments, augmentation des douleurs jusqu'à 9/10). D'autre
part, les douleurs de type neurogène du membre inférieur gauche (de dermatome S1) sont nettement
diminuées (7/10 passées à 3/10) après une pose d'un stimulateur médullaire le
13.04.06. Malgré cela, le handicap fonctionnel subjectif pour les activités de la vie quotidienne
reste élevé à 52% (Oswestry). Monsieur X.________ signale encore une prise pondérale
(selon le dossier en mars 05, le poids est égal à l'entrée ce jour).
L'examen
clinique d'entrée relève une hypercyphose dorsale, une douleur et un tonus musculaire lombaire
bas élevé à la palpation. Distance doigt-sol 28 cm et douleurs au redressement du tronc.
Hypoalgésie S1 D.
Le
bilan biologique à l'entrée montre une légère leuco-thrombocytose, que nous avons
mise sur le compte d'une bronchite aigüe, sous antibiothérapie instaurée par son médecin-traitant.
Selon
le consilium psychiatrique du 15.05.2006, il n'y a pas affection psychique. Le contexte est relativement
serein, si ce n'est la notion de trouble psychique chez l'épouse qui est en rente AI. Durant son
hospitalisation, M. X.________ a eu un suivi psychologique, à sa demande.
Durant
le séjour, le patient a suivi une rééducation fonctionnelle avec un programme physiothérapeutique
structuré de rééducation et de relaxation (cf. rapport de physiothérapie).
Au
terme du séjour, le patient dit bouger un peu mieux, tenir assis un peu plus longtemps. La douleur
lombaire est inchangée à 70 mm/100 et augmentée jusqu'à 85-90/100 après la physiothérapie,
durant 30 minutes environ.
Du
point de vue des douleurs neurogènes du MIG, la situation est stabilisée après la pose
d'un stimulateur périphérique et sous l'antalgie par Neurontin 3 x 600 mg. Le patient estime
que l'essai de baisse du Neurontin durant le séjour s'est accompagné d'une recrudescence de
la douleur, ce qui a conduit à une utilisation plus fréquente du neurostimulateur. Par conséquent,
si nécessaire, reprendre la dose initiale de 3 x 800 mg/jour.
Le
handicap fonctionnel auto-évalué par les AVQ (Oswestry), reste aussi élevé qu'à
l'entrée.
A
la sortie, nous proposons au patient de poursuivre des exercices à domicile et on vous propose qu'un
physiothérapeute contrôle occasionnellement le programme. Des conseils diététiques
ont été donnés durant le séjour.
En
ce qui concerne les troubles du sommeil, un syndrome d'apnée du sommeil est possible, et on laisse
le médecin-traitant investiguer la chose s'il le juge utile.
En
conclusion, M. X.________ présente des douleurs mécaniques lombaires, peu influencées
sous l'antalgie par Tramal et plutôt accentuées par les séances régulières de
physiothérapie. Une douleur neurogène séquellaire S1 gauche a significativement régressé
après la pose du neurostimulateur et avec Neurontin. Le patient souhaite poursuivre quelques exercices
réguliers dans un fitness. On propose à l'agence de participer financièrement si cela
est envisageable.
Du
point de vue du problème du dos, seule une activité légère favorisant l'alternance
des positions assise et debout et avec quelques déplacements en terrains faciles pourrait être
exercée. Fixer un taux précis est difficile, comme toujours dans ces états douloureux
chroniques. Plus de 50% ne semble pour le moment pas envisageable.
INCAPACITE
DE TRAVAIL DANS LA PROFESSION ACTUELLE DE MANŒUVRE EN GENIE CIVIL:
100%
du 08.06.2006 au 28.06.2006".
Le Dr F.________ a examiné l'assuré le 25 septembre 2006; dans son rapport du même jour,
il a notamment relevé ce qui suit:
"EXAMEN CLINIQUE:
Il
s'agit d'un patient de 46 ans, solidement constitué mais présentant quand même un certain
excès pondéral, apparemment en bonne santé.
Rachis:
La
démarche, pieds nus dans la salle d'examen, s'effectue sans boiterie, avec aisance. La marche sur
la pointe des pieds et sur les talons est bien exécutée. L'accroupissement est profond, symétrique,
les talons décollent bien du sol, le relèvement est aisé.
En
station debout, le patient se tient en charge équivalente des membres inférieurs qui paraissent
bien axés. Les masses musculaires sont normalement développées, symétriques.
Les
ceintures sont équilibrées. Il n'y a pas de troubles statiques importants.
La
musculature para-vertébrale est diffusément tendue et sensible à la palpation dans toute
la région lombaire.
La
mobilité rachidienne paraît fortement limitée. En fait, les mouvements sont très
rapidement interrompus, le patient faisant valoir d'importantes douleurs lombaires. L'inclinaison latérale
gauche serait particulièrement douloureuse. La mobilisation est très appréhendée
et le patient a de la peine à se redresser après s'être penché en avant.
La
manœuvre de Lasègue donne lieu à de vives douleurs lombaires dès 60°, sans être
bloquée, à gauche comme à droite. En revanche, elle n'entraîne plus de douleurs dans
les membres inférieurs. Les réflexes rotuliens sont vifs et symétriques. Le réflexe
achilléen est absent à gauche tandis qu'il est vif à droite. On retrouve de légers
troubles de la sensibilité dans le territoire S1 gauche.
APPRECIATION:
Je
ne reviendrai pas sur les antécédents de ce patient que j'ai détaillés plus haut.
Actuellement,
le patient dit que le stimulateur médullaire l'a effectivement soulagé de ses douleurs dans
le MIG. En revanche, il souffre énormément du dos, notamment aux changements de temps, en particulier
le matin à la mise en route. S'il a pu diminuer le Neurontin, il continue à prendre passablement
de Tramal et de Dafalgan, auquel il ajoute parfois du Ponstan.
Objectivement,
la musculature paravertébrale est diffusément tendue et sensible à la palpation dans toute
la région lombaire. La mobilité rachidienne paraît fortement limitée. En fait, les
mouvements sont très rapidement interrompus, le patient faisant valoir d'importantes douleurs lombaires.
L'inclinaison latérale gauche serait particulièrement douloureuse. La mobilisation est très
appréhendée et le patient a de la peine à se redresser après s'être penché
en avant. La manœuvre de Lasègue donne lieu à de vives douleurs lombaires dès 60°,
sans être bloquée, à gauche comme à droite. En revanche, elle n'entraîne plus
de douleurs dans les membres inférieurs. Le réflexe achilléen est absent à gauche
tandis qu'il est vif à droite. On retrouve de légers troubles de la sensibilité dans le
territoire S1 gauche.
Au
terme du présent bilan, on peut donc dire qu'il subsiste un syndrome lombo-vertébral apparemment
marqué, tandis que la symptomatologie douloureuse radiculaire s'est amendée.
Cette
situation, en l'absence de co-morbidité psychiatrique, ne devrait en principe pas empêcher
le patient de travailler dans une large proportion, voire en plein, dans une activité bien adaptée,
légère et autorisant des positions alternées.
Par
ailleurs, une indemnisation pour atteinte à l'intégrité est due."
La CNA a recueilli 5 descriptions de postes de travail (ci-après: DPT) en vue de déterminer
le gain d'invalide susceptible d'être réalisé par l'assuré (ouvrier dans une fonction
d'assemblage, DPT n° 8544; ouvrier dans une fonction d'emboîtage de mouvement, DPT n°
3402; employé de fabrique dans le domaine du décolletage, DPT n° 5788; ouvrier employé
à la presse, DPT n° 3728; employé portier, DPT n° 1639). Les salaires annuels moyens
y afférents pour l'année 2007 s'échelonnaient de 44'000 fr. à 51'220 fr.
Le 5 décembre 2007, la CNA a informé l'assuré que, son état de santé étant
stabilisé, il serait mis un terme au paiement des soins médicaux – abstraction faite
des contrôles espacés chez son médecin traitant, certains anti-douleurs et inflammatoires,
les contrôles nécessaires chez le Dr K.________ et, enfin, les nouvelles piles pour la stimulation
médullaire – et de l'indemnité journalière dès le 31 décembre 2007 au
soir. Enfin, l'octroi d'autres prestations en espèces à partir de cette date serait examiné.
Par décision du 11 février 2008, la CNA a alloué à l'assuré une rente d'invalidité
dès le 1
er
janvier 2008 fondée sur une incapacité de gain de 31% et une indemnité pour atteinte à
l'intégrité de 20%, fondée sur un gain annuel de 106'800 fr.
Le 3 mars 2008, l'assuré a contesté cette décision. Il indique que sa santé actuelle
ne lui permet pas de dormir, ni de s'asseoir ou de marcher plus d'une heure par jour. Il ajoute souffrir
de douleurs chroniques que les calmants n'atténuent pas.
Le 9 juin 2008, l'assuré a derechef été examiné par le Dr F.________. Dans son rapport
d'examen médical final du même jour, ce praticien a notamment indiqué ce qui suit:
"EXAMEN CLINIQUE:
Il
s'agit d'un patient de 48 ans, ayant pris passablement d'embonpoint, à la thymie maintenue, apparemment
en bonne santé.
Rachis:
Il
n'y a pas de perturbation des épreuves de marche.
L'accroupissement
est profond, symétrique, les talons décollent bien du sol, le relèvement est aisé.
En
station debout, le patient se tient en charge équivalente des membres inférieurs qui paraissent
bien axés.
Les
masses musculaires sont normalement développées, symétriques.
Les
ceintures sont équilibrées. Il n'y a pas de troubles statiques importants.
La
musculature para-vertébrale est toujours diffusément tendue et un peu douloureuse à la
palpation dans toute la région lombaire.
La
mobilité rachidienne est relativement conservée mais la mobilisation serait très douloureuse
et le patient a de la peine à se redresser après s'être penché en avant. En revanche,
il change de position sans trop de problèmes et peut rester longtemps assis.
La
manœuvre de Lasègue paraît peu douloureuse à droite, tandis qu'elle donnerait lieu
à de vives douleurs lombaires dès 60°, sans être bloquée, à gauche. Les
réflexes rotuliens sont peu vifs, symétriques. Le réflexe achilléen est absent à
gauche, alors qu'il est normo-vif à droite.
A
la demande, le patient décrit des troubles de la sensibilité étagés du MIG mais qui
ne semblent plus correspondre à un territoire radiculaire précis.
APPRECIATION:
Je
ne reviendrai pas sur les antécédents de ce patient que j'ai détaillés plus haut
et qui ressortent également de ses déclarations.
Actuellement,
le patient dit qu'il souffre passablement du dos, surtout en fin de journée, alors que le stimulateur
médullaire a toujours un assez bon effet sur les douleurs qu'il présente dans le MIG.
Objectivement,
chez un patient ayant pris passablement d'embonpoint, la musculature para-vertébrale est toujours
diffusément tendue et un peu douloureuse à la palpation dans toute la région lombaire.
La mobilité rachidienne est relativement conservée mais la mobilisation serait très douloureuse
et le patient a de la peine à se redresser après s'être penché en avant. En revanche,
il change de position sans trop de problèmes et peut rester longtemps assis. La manœuvre de
Lasègue paraît peu douloureuse à droite, tandis qu'elle donnerait lieu à de vives
douleurs lombaires dès 60°, sans être bloquée, à gauche. Le réflexe achilléen
est absent à gauche, alors qu'il est normo-vif à droite. A la demande, le patient décrit
des troubles de la sensibilité étagés du MIG mais qui ne semblent plus correspondre à
un territoire radiculaire précis.
Quoi
qu'il en soit, il faut bien reconnaître que la situation n'évolue pas beaucoup d'un examen
à un autre, si ce n'est que le patient paraît actuellement un peu libre de ces mouvements.
Pour
fixer le gain d'invalide, notre service administratif a sélectionné 5 descriptions de poste
de travail.
Ils
sont tous légers et autorisent des positions alternées. De surcroît, le patient n'est
que rarement penché, sauf chez P.________ SA, où les charges sont très légères,
de sorte que toutes ces activités paraissent adaptées aux séquelles de l'accident et devraient,
du point de vue médico-théorique, pouvoir être exercées à plein temps et avec
un rendement normal.
Par
ailleurs, l'estimation de l'atteinte à l'intégrité du 25.9.06 reste d'actualité."
Le 19 juin 2008, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI)
a adressé à l'assuré un projet de décision lui octroyant une rente d'invalidité
du 25 juillet 2005 au 30 septembre 2006 basée sur un taux d'invalidité de 100%. Il a retenu
qu'ultérieurement, l'état de santé de l'assuré s'était amélioré, de
sorte que, dès le mois de juillet 2006, une capacité de travail de 80% (100% avec diminution
de rendement de 20%) pouvait raisonnablement être exigée de l'assuré dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas de port de charges supérieures à 8
kg, pas de position statique assise et debout prolongée, pas de porte-à-faux, pas de travail
sur machine vibrante, pas de rotations répétées du tronc). La comparaison des revenus
avec (66'040 fr.) et sans invalidité (46'264 fr. 65) aboutissait à une perte de gain de 19'775
fr. 35, d'où un degré d'invalidité de 29.9%.
Par décision sur opposition du 26 juin 2008, la CNA a rejeté l'opposition, confirmant la décision
querellée.
B.
Par acte du 25 août 2008, l'assuré, représenté par l'avocate Katia Pezuela, recourt
contre cette décision, en concluant, sous suite de frais et dépens, à titre principal,
à sa réforme, en ce sens qu'une incapacité de travail et une rente d'invalidité de
75% lui sont reconnues; subsidiairement, à son annulation, la cause étant renvoyée à
la CNA pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
D'emblée, le recourant indique ne pas avoir été en mesure de consulter l'entier du dossier
en possession de la CNA, ni celui établi par la Clinique T.________. Cela étant, il signale
qu'il a été hospitalisé le 5 août 2008 pour que le stimulateur implanté en avril
2006 lui soit retiré, une nouvelle intervention étant d'ores et déjà programmée
le 12 septembre 2008 au cours de laquelle un nouveau stimulateur devrait lui être implanté.
Il conteste en premier lieu les conclusions du Dr F.________, médecin d'arrondissement, selon lesquelles
il serait apte à exercer une activité à plein temps, certes adaptée à son handicap.
Le recourant estime que, après avoir fait trois séjours à la Clinique T.________, les
médecins de cette clinique sont habilités à juger de sa capacité de travail. Qui
plus est, tout en reconnaissant que l'état de santé du recourant n'évolue pas d'un examen
à l'autre, le Dr F.________ a pourtant inexplicablement accru la capacité de rendement. Son
avis ne saurait dès lors emporter l'adhésion et le recourant sollicite la mise en œuvre
d'une expertise judiciaire, appelée à se prononcer sur le rendement raisonnablement exigible
au vu des douleurs actuelles et sur le type d'activité adaptée, le recourant ayant de la peine
à garder une position statique assise ou debout. Le recourant considère en conséquence
que sa capacité de travail dans une activité adaptée n'excède pas 50%. Il critique
enfin le revenu hypothétique d'invalide, estimant qu'il y a lieu d'opérer un abattement maximum
au vu des circonstances.
Dans sa réponse du 29 octobre 2008, l'intimée conclut principalement au rejet du recours et
à la confirmation de la décision entreprise. Subsidiairement, elle requiert que soit prononcée
une reformatio in pejus au détriment du recourant en ce sens que sa rente d'invalidité soit
diminuée ou supprimée. Elle relève d'abord que le litige porte sur la quotité de
la rente d'invalidité (31%) octroyée au recourant à compter du 1
er
janvier 2008, ce qui revient à se demander quelle est à la capacité de travail du recourant.
Elle souligne que celui-ci ne précise pas les motifs pour lesquels il soutient ne pas être
mesure d'exercer une activité adaptée à temps plein, bien qu'il avoue ne pas être
en possession de tous les éléments du dossier. Pour autant, ce n'est pas au recourant d'imposer
le taux d'activité qu'il estime être à même de réaliser dans une activité
adaptée, ce d'autant plus lorsque celui-ci s'est abstenu de toute reprise de travail ou même
de mesure de reclassement. Cela étant, l'intimée considère que c'est à tort qu'elle
a pris en charge la hernie discale du recourant, vu les troubles antérieurs dont celui-ci souffrait
et qu'il aurait tenté de lui dissimuler. Au reste, la modicité de l'événement traumatique
du 27 juillet 2004 (chute dans les escaliers) ne justifiait pas de prise en charge selon l'intimée.
Dans cette perspective, le recourant doit être rendu attentif à l'éventualité d'une
reformatio in pejus qui pourrait être prononcée à son détriment et conduire à
une éventuelle suppression de la rente d'invalidité allouée ainsi qu'au remboursement
d'une partie des prestations versées. En outre, le remplacement d'un stimulateur ne constitue pas
un événement de nature à conduire à une aggravation de l'état de santé.
Au contraire, puisque les appareils nouveaux sont de plus en plus performants. Si une telle aggravation
devait néanmoins se produire, le recourant disposerait de la possibilité de demander la révision
de sa rente, sous réserve de la question de la prise en charge. L'intimée relève au surplus
que le taux d'invalidité reconnu (31%) est légèrement supérieur à celui octroyé
par l'OAI (30%). C'est en outre à juste titre que l'intimée a déterminé le taux d'invalidité
selon la méthode générale de comparaison des revenus hypothétiques, étant donné
que le recourant n'exerce plus d'activité lucrative.
Dans sa réplique du 9 février 2009, le recourant demande l'audition en qualité de témoin
du Dr D.________ et du Dr K.________, la production de son dossier en mains du Centre N.________, ainsi
que la mise en œuvre d'une expertise judiciaire, destinée à déterminer sa capacité
de travail. Il confirme les conclusions prises dans son recours du 25 août 2008. Il évoque
d'abord les circonstances de l'accident du 27 juillet 2004, qui sont propres selon lui à ouvrir
le droit aux prestations de l'intimée. Il résulte en effet du dossier médical que la hernie
discale et les problèmes lombaires sont apparus immédiatement après cette chute dont le
caractère accidentel n'a jamais été remis en cause. Avant l'accident, on constate une
absence totale d'un quelconque symptôme chronique. Les éventuels troubles dégénératifs
des disques intervertébraux et de la colonne lombaire existant éventuellement avant l'accident
doivent dès lors être qualifiés d'asymptomatiques. Il souligne qu'il a auparavant pu exercer
son activité de machiniste de chantier et que le seul arrêt-maladie dont il a bénéficié
a duré du 12 au 19 août 2002. S'agissant de la capacité de travail, le recourant expose
que seul le Dr F.________ s'écarte sans la moindre explication des nombreuses constatations médicales
opérées, notamment par les médecins de la Clinique T.________, cela sans la moindre explication.
Il est en effet le seul à lui reconnaître une capacité de travail de 100% dans une activité
adaptée, alors que les autres médecins inclinent plutôt pour une capacité de travail
de l'ordre de 50% dans une telle activité. A cet égard, le recourant produit deux certificats
médicaux, l'un établi par le Dr D.________, médecin adjoint auprès de l'Hôpital
R.________, du 6 août 2008, qui renvoie à l'appréciation des médecins de la Clinique
T.________ en ce qui concerne la capacité de travail, et l'autre du 17 septembre 2008, du Dr K.________,
médecin-chef du service d'anesthésiologie et antalgie auprès de l'Hôpital Y.________,
qui estime possible une capacité de travail de l'ordre de 50% dans un travail léger, excluant
le port de charges et permettant en particulier les changements fréquents de position. Le recourant
estime dès lors que le rapport du Dr F.________ est dépourvu de valeur probante, puisqu'il
s'écarte sans motifs de l'appréciation des médecins de la Clinique T.________ où
le recourant a séjourné à trois reprises et sans non plus formuler de critiques à
l'égard de leurs conclusions. Il critique également les DPT retenues par l'intimée, estimant
qu'elles ne sont pas adaptées à son état de santé et se plaint d'une fixation arbitraire
de son revenu hypothétique, considérant qu'il aurait dû faire l'objet d'une réduction
maximale, au vu de son manque de formation, de son handicap et de son âge.
Dupliquant le 4 mars 2009, l'intimée maintient l'intégralité de sa motivation et de ses
conclusions. Elle rappelle toutefois que le taux d'invalidité retenu par elle (31%) est légèrement
supérieur à celui admis par l'OAI (30%) et que le médecin d'arrondissement a pu voir le
recourant à 5 reprises entre novembre 2004 et juin 2008, ce qui a permis une appréciation précise,
longitudinale et approfondie de son cas. Elle souligne que les pièces au dossier montrent l'existence
de problèmes dorsaux existant depuis plusieurs années alors que le recourant prétend le
contraire. Elle estime que l'audition des médecins nommés par le recourant n'est pas recevable
dans la mesure où il sollicite la mise en œuvre d'une expertise. Pour sa part, l'intimée
requiert l'audition de l'employeur du recourant et renvoie pour le surplus à son mémoire de
réponse.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s’appliquent en principe à l'assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accident, RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile
– compte tenu des féries estivales (art. 38 al. 4 let. b et 60 al. 2 LPGA) – auprès
du tribunal compétent, est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). Au vu des conclusions du recourant, il y a lieu d'admettre
que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr., de sorte que la cause doit être
tranchée par la cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a
LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, le litige porte sur le point de savoir si le degré d'invalidité du recourant,
fixé à 31% par la décision du 11 février 2008 par laquelle l'intimée lui a alloué
une rente d'invalidité de ce taux depuis le 1
er
janvier 2008, confirmée sur opposition le 26 juin suivant, est conforme au droit. Dans ce contexte,
le recourant soutient que le degré d'invalidité devrait être fixé sur la base d'une
comparaison entre le revenu de valide qu'il aurait pu réaliser en tant qu'ouvrier dans le domaine
du génie civil à 100% sans les atteintes à la santé consécutives à l'accident
du 27 juillet 2004, et le revenu d'invalide qu'il peut réaliser dans une activité adaptée
avec une capacité de travail de 50%. Il ne conteste ainsi pas le revenu de valide calculé sur
la base d'un gain annuel assuré de 67'087 fr., mais estime que le revenu d'invalide devrait aujourd'hui
être fixé sur la base d'une capacité résiduelle de travail de 50% dans une activité
adaptée. La décision entreprise n'est pas non plus contestée en tant qu'elle accorde une
indemnité pour atteinte à l'intégrité de 20%.
3.
a)
Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA) à 10% au moins par suite d'un accident, il a droit à
une rente d'invalidité (art. 18 al. 1 LAA). Selon l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
Pour l’évaluation du taux d’invalidité, le revenu du travail que l'assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé à celui que l’assuré
devenu invalide par suite d'un accident pourrait obtenir en exerçant l’activité qu’on
peut raisonnablement attendre de lui, après exécution éventuelle de traitements et de
mesures de réadaptation et compte tenu d’une situation équilibrée du marché
du travail (art. 16 LPGA auquel renvoie implicitement l’art. 18 al. 2 LAA; TF 8C_499/2009 du 6
octobre 2009, consid. 2.1; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2
e
éd. 2007, n. 165 p. 898).
La comparaison des revenus s’effectue, en règle générale, en chiffrant aussi exactement
que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la
différence permettant de calculer le taux d’invalidité; dans la mesure où ils ne
peuvent être chiffrés exactement, ils doivent être estimés d'après les éléments
connus dans le cas particulier, après quoi l'on compare entre elles les valeurs approximatives ainsi
obtenues (méthode générale de comparaison des revenus; ATF 128 V 29 consid. 1; 104 V 135
consid. 2a et 2b; TF 8C_748/2008 du 10 juin 2009, consid. 2.1; Frésard/Moser-Szeless, op. cit.,
n. 165 p. 898-899). Si l'on ne peut déterminer ou évaluer sûrement le revenu hypothétique
sans invalidité et le revenu d'invalide – comme par exemple dans le cas d’une personne
de condition indépendante assurée à titre facultatif –, il faut, en s'inspirant
de la méthode spécifique pour non-actifs (art. 8 al. 3 LPGA; art. 28a al. 2 LAI [art. 28 al.
2bis aLAI pour la période antérieure au 1
er
janvier 2008] et art. 27 RAI [règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.201]), procéder à une comparaison des activités et évaluer le degré d'invalidité
d'après l'incidence de la capacité de rendement amoindrie sur la situation économique
concrète (méthode dite extraordinaire; TF 8C_748/2008 du 10 juin 2009, consid. 2.2 et les références
citées; Frésard/Moser-Szeless, op. cit., n. 166 p. 899).
Pour fixer le revenu d’invalide – second terme de la comparaison de l’art. 16 LPGA
–, on prendra en compte le revenu effectivement réalisé par l'assuré après
la survenance de l'atteinte à la santé si cette activité est stable, met pleinement en
valeur sa capacité de travail résiduelle et lui procure un gain correspondant au travail effectivement
fourni, sans contenir d'élément de salaire social (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1; 126 V 75 consid.
3b/aa; TF 8C_748/2008 du 10 juin 2009, consid. 2.1; Frésard/Moser-Szeless, op. cit., n. 169 p. 899).
Il s'agira en revanche de se fonder sur un revenu hypothétique lorsque l’assuré ne met
pas – ou pas pleinement – à profit sa capacité de travail après l’accident
(Frésard/Moser-Szeless, op. cit., n. 170 p. 899). Dans ce cas, la jurisprudence a dégagé
deux méthodes d’évaluation du revenu d’invalide, entre lesquelles le Tribunal fédéral
a renoncé à donner la préférence: la première se fonde sur les données
salariales publiées par l'Office fédéral de la statistique dans l'Enquête suisse
sur la structure des salaires qui est publiée sur un rythme bisannuel, tandis que la seconde repose
sur les données salariales résultant de descriptions de postes de travail (DPT) récoltées
par la CNA (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1 et les références citées; Frésard/Moser-Szeless,
op. cit., n. 171 à 176 p. 900-901).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V
310 consid. 3c; 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TFA I 274/05 du 21 mars
2006, consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007, consid. 2.1).
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a et les références citées; TF 9C_1023/2008
du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Selon la jurisprudence, les rapports des médecins des assureurs peuvent également se voir reconnaître
valeur probante aussi longtemps qu'ils aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu’aucun
indice concret ne permet de remettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et les
références citées; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009, consid. 3.3.2; 8C_862/2008 du 19
août 2009, consid. 4.2).
4.
a)
Avant tout, il convient d'examiner l'argument
tiré d'une décision manifestement erronée qui conduirait à une réforme de la
décision attaquée au détriment du recourant, suivant l'art. 61 let. d LPGA. A cet égard,
l'intimée estime que c'est indubitablement en violation de la jurisprudence du Tribunal fédéral
(cf. arrêt U 307/05 du 8 janvier 2007) qu'elle a pris en charge la hernie discale du recourant,
vu les troubles similaires antérieurs dont celui-ci souffrait déjà, troubles qu'il a tenté
de dissimuler à l'intimée, et vu la modicité de l'événement traumatique du 27
juillet 2004 (chute dans les escaliers).
Selon la jurisprudence (TFA H 161/06 du 6 août 2007 et les références citées), citée
par Kieser (ATSG-Kommentar, 2
e
éd., note 93, p. 785), une modification de la décision au détriment de l'assuré est
une faculté laissée au juge. Celui-ci ne doit toutefois en faire usage qu'avec retenue et la
limiter aux cas dans lesquels la décision est manifestement erronée et où la rectification
de la décision revêt une importance considérable.
En l'espèce, on ne saurait parler d'une décision manifestement erronée de l'intimée.
Celle-ci a en effet pris en charge le cas du recourant en toute connaissance de cause et après instruction
complète. Il y a en effet lieu de relever que dans leur rapport du 26 janvier 2005, les médecins
de la Clinique T.________ relèvent la "présence d'une hypercyphose du rachis dorsal, principalement
au niveau de la jonction cervico-dorsale en regard de C7 que le patient rattache à un ancien accident
de la voie publique en 1985". Ils retiennent par ailleurs au titre de comorbidité l'existence
d'une discopathie L5-S1 connue depuis 2002. Cette discopathie a par la suite fait l'objet d'un diagnostic
secondaire dans les rapports subséquents de la Clinique T.________ (rapports des 5 avril 2005 et
5 juillet 2006). Le rapport du 5 avril 2005 porte en regard de ce diagnostic la mention manuscrite "cas
du dos en 1986/refusé". Il n'est donc pas exact de prétendre que le recourant aurait tenté
de dissimuler au médecin d'arrondissement des troubles antérieurs qui sont au contraire connus
depuis longtemps. Au demeurant, les arguments exposés en réplique permettent d'admettre que
la hernie discale dont le recourant a souffert est principalement due à l'accident du 27 juillet
2004, dont il rappelle les circonstances dans cette écriture, lesquelles correspondent à celles
évoquées par le recourant dans le compte-rendu d'entretien du 31 août 2004 avec un inspecteur
de la CNA. Par ailleurs, cette chute a entraîné un arrêt de travail, le recourant n'ayant
pas repris l'exercice de son ancienne activité, alors qu'il n'avait bénéficié auparavant
que d'un bref arrêt-maladie du 12 au 19 août 2002.
Au vu de ce qui précède, la décision querellée ne saurait être considérée
comme manifestement erronée et le grief tiré d'une décision manifestement erronée
qui conduirait à une réforme de la décision attaquée au détriment du recourant,
doit être écarté.
b)
Le
recourant reproche à l'intimée de lui avoir reconnu une capacité de travail entière
avec un rendement normal dans une activité adaptée, c'est-à-dire des travaux légers
et permettant l'alternance des positions. L'intimée s'appuie sur le rapport du Dr F.________, médecin
d'arrondissement, lequel, dans son rapport du 9 juin 2008, considère que les activités décrites
dans les DPT recueillies sont adaptées aux limitations fonctionnelles du recourant.
Dans leur rapport du 26 janvier 2005, les médecins de la Clinique T.________ ne se prononcent pas
sur la capacité de travail du recourant. Ils relèvent que la position assise est tenue près
d'une demi-heure, le patient se levant spontanément pour exécuter quelques pas avant de se
rasseoir environ 5 minutes plus tard. La marche sur les talons et sur la pointe et un pied devant l'autre
est correctement exécutée. L'accroupissement et l'agenouillement sont aisés. Le tableau
clinique à l'admission est toutefois dominé par la douleur, qui associe notamment des douleurs
lombaires inopinées et des sensations de décharge électrique. Dans leur rapport du 5 juillet
2006, les médecins de la Clinique T.________ constatent que la position assise est apparemment bien
tolérée durant l'anamnèse. Ils notent que la marche sur les pointes, sur les talons et
la marche un pied devant l'autre sont réussies, ainsi que l'accroupissement. Pour autant, le recourant
se plaint, à l'entrée, de la persistance d'une lombalgie mécanique basse diurne et nocturne,
augmentée par les efforts physiques et la position assise prolongée, soulagée par la médication
de Tramal, Dafalgan et Neurontin. D'autre part, les douleurs de type neurogène du membre inférieur
gauche sont nettement diminuées après la pose d'un stimulateur médullaire en avril 2006.
Malgré cela, le handicap fonctionnel subjectif pour les activités de la vie quotidienne reste
de 52%. Les médecins de la Clinique T.________ en concluent que du point de vue du problème
du dos, seule une activité légère favorisant l'alternance des postures assise et debout
et avec quelques déplacements en terrain facile pourrait être exercée. Concédant
la difficulté de fixer un taux précis, ils retiennent néanmoins une capacité de travail
de 50%.
De son côté, le Dr F.________ relève le 25 septembre 2006 qu'objectivement la musculature
paravertébrale est diffusément tendue et sensible à la palpation dans toute la région
lombaire. Pour autant, la démarche, pieds nus dans la salle d'examen, s'effectue sans boiterie,
avec aisance. La marche sur la pointe des pieds et sur les talons est bien exécutée. L'accroupissement
est profond, symétrique, les talons décollent bien du sol, le relèvement est aisé.
La mobilité rachidienne paraît toutefois fortement limitée. Les mouvements sont rapidement
interrompus, le recourant faisant valoir d'importantes douleurs lombaires. L'inclinaison latérale
gauche serait particulièrement douloureuse. La mobilisation est très appréhendée
et le recourant a de la peine à se redresser après s'être penché en avant. Il y a
de légers troubles de la sensibilité dans le territoire S1 gauche. Il subsiste un syndrome
lombo-vertébral apparemment marqué, tandis que la symptomatologie douloureuse radiculaire s'est
amendée. Il considère dès lors qu'en l'absence de comorbidité psychiatrique, le recourant
devrait pouvoir travailler dans une large proportion, voire en plein, dans une activité bien adaptée,
légère et autorisant des positions alternées. Le 9 juin 2008, le Dr F.________ retient
qu'il n'y a pas de perturbation des épreuves de marche, que l'accroupissement est profond, symétrique,
les talons décollent bien du sol et le relèvement aisé. Le recourant peut rester en outre
longtemps assis. Le Dr F.________ admet en outre que la situation n'évolue pas beaucoup. Toutefois,
il considère que le recourant peut travailler à plein temps avec un rendement complet dans
chacune des activités décrites dans les DPT.
Si le Dr F.________ envisage une capacité de travail complète dans une activité adaptée
dans son rapport du 25 septembre 2006, les médecins de la Clinique T.________ retiennent au contraire,
le 5 juillet 2006, une capacité de 50%, toujours dans une activité adaptée. Ils s'accordent
à reconnaître qu'elle doit pour l'essentiel être légère et favoriser l'alternance
des positions. Pour le reste, il s'agit d'une appréciation différente d'une situation globalement
identique, ce que reconnaît le Dr F.________, puisqu'il admet dans son rapport du 9 juin 2008, que
la situation n'évolue pas beaucoup d'un examen à un autre. Cela étant, le Dr F.________
aurait dû expliquer pour quels motifs il entendait s'écarter de l'appréciation faite par
les médecins de la Clinique T.________ deux mois plus tôt. Or, force est de constater qu'il
se contente de retenir une capacité de travail plus élevée alors même que la situation
évolue peu. Un tel écart dans l'appréciation de la capacité de travail nécessite
une motivation d'autant plus serrée qu'elle concerne une situation qui évolue peu et ce, depuis
plusieurs années.
C'est dès lors à tort que l'intimée retient une capacité de travail de 100% en se
fondant sur l'appréciation du Dr F.________. En effet, bien que le Dr F.________ ait vu le recourant
à quatre reprises entre 2004 et 2008, le recourant a séjourné trois fois à la Clinique
T.________ en novembre-décembre 2004, mars 2005 et mai-juin 2006. Il a donc été vu durant
plusieurs semaines consécutives, à plusieurs reprises ce qui a permis aux praticiens de la
Clinique T.________ de porter une appréciation appréhendant de manière plus globale l'état
de santé du recourant que le fait de le voir quelques heures en l'espace de 4 ans. Au demeurant,
les rapports des praticiens de la Clinique T.________ satisfont aux réquisits jurisprudentiels résumés
ci-avant (cf. supra consid. 3b) pour se voir reconnaître une pleine valeur probante; ils sont complets
et leurs conclusions sont claires et bien étayées.
La cour de céans retient ainsi, sur la base du dossier qui se révèle suffisamment instruit
sur le plan médical – ce qui rend inutile la mise en œuvre d'une expertise et l'audition
de témoins, telle que requise par les parties –, que le recourant présente une capacité
de travail de 50% dans une activité légère adaptée à ses limitations fonctionnelles.
c)
Le
recourant conteste le revenu hypothétique d'invalide fondé sur les 5 DPT recueillies par l'intimée.
Il fait valoir que certains de ces postes ne sont pas adaptés à ses limitations fonctionnelles.
Dans son rapport du 25 septembre 2006, le Dr F.________ définit l'activité adaptée comme
légère et autorisant l'alternance des positions. De leur côté, les médecins
de la Clinique T.________ envisagent une activité légère favorisant l'alternance des positions
assise et debout avec quelques déplacements en terrain facile (rapport du 5 juillet 2006).
Le recourant critique les DPT nos 8544 et 3402, soutenant qu'elles ne seraient pas adaptées à
ses limitations fonctionnelles au motif qu'elles nécessiteraient le port très fréquent
de charges légères jusqu'au niveau des hanches et impliqueraient "très souvent"
la position assise. Ces critiques ne sont pas fondées.
L'alternance des positions assise et debout est certes recommandée. Toutefois, tant les praticiens
de la Clinique T.________ que le Dr F.________ constatent que la station assise est bien tenue, le Dr
F.________ ayant même relevé que le recourant pouvait rester longtemps assis (9 juin 2008).
En outre, dans ce même rapport, le Dr F.________ indique qu'en station debout, le recourant se tient
en charge équivalente des membres inférieurs qui paraissent bien axés. Par ailleurs, ils
s'accordent à reconnaître que l'activité adaptée doit être exempte du port de
charges lourdes. Il convient à cet égard de souligner que, dans son projet de décision
du 19 juin 2008, l'OAI avait limité à 8 kilos la limite supérieure des charges dont on
pouvait exiger le port par le recourant. Or, seules 2 DPT prévoient le port de charges légères
(de 5 à 10 kilos), jusqu'au niveau des hanches, la colonne "rarement" étant cochée.
De manière générale, les activités décrites dans les DPT recueillies répondent
aux exigences médicales et ne s'écartent pas de manière significative des limitations
fonctionnelles retenues. Elles privilégient certes une position ou une autre, mais correspondent
globalement aux handicaps du recourant, de sorte qu'il y a lieu d'admettre que ces DPT sont également
adaptées aux limitations fonctionnelles du recourant. Toutes les DPT autorisent en outre un travail
à temps partiel. Quant à la fixation du revenu d'invalide de 4'000 fr. par mois, il résulte
de la moyenne arithmétique des DPT retenues. En effet, les salaires annuels moyens s'élèvent
pour ces postes à 51'220 fr, 44'000 fr., 44'200 fr., 50'950 fr. et à 49'750 fr. soit une moyenne
de 48'024 fr, d'où un revenu mensuel de 4'000 fr. qu'il y a partant lieu de confirmer. Cela étant,
la capacité de travail reconnue au recourant de 50% ne permet pas de se prononcer sur une éventuelle
diminution de rendement. Il y a donc lieu de retourner le dossier à l'intimée afin qu'elle
examine si une diminution de rendement justifie une réduction du revenu d'invalide. Elle devra tenir
compte des indications fournies par les Drs D.________ et K.________ (cf. p. 15 et 16 ci-dessus).
Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la décision sur opposition
du 26 juin 2008 annulée, la cause étant renvoyée à l'intimée pour complément
d'instruction au sens des considérants qui précèdent.
5.
La procédure étant gratuite, il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
a LPGA). Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit
à des dépens qu'il convient d'arrêter à 2'000 fr. et de mettre à la charge de
l'intimée (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est annulée et le dossier renvoyé à l'intimée pour
nouvelle décision au sens des considérants.
III.
Le recourant a droit à des dépens fixés à 2'000 fr. (deux mille francs) à la
charge de l'intimée.
IV.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Katia Pezuela, avocate (pour X.________),
‑
Me Didier Elsig, avocat (pour la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :