vd_findinfo · AI 206/15 - 251/2016 · 2016-09-23 · fr

NOUVELLE DEMANDE | 17 LAI, 28 LAI, 4 LAI, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.09.2016 AI 206/15 - 251/2016

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
206/15 - 251/2016
ZD15.032339
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 septembre 2016
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
M.
Métral, juge, et M. Monod, assesseur
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à […], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7 et 8 LPGA ; art. 4, 17 et 28 LAI ; art. 87 RAI.
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après : l’assuré), ressortissant portugais né en 1961, sans
formation professionnelle, marié et père de trois enfants aujourd’hui majeurs, a travaillé
dans le domaine agricole au Portugal jusqu’à la perte de son exploitation des suites de la
crise dite "de la vache folle". L’intéressé est alors venu en Suisse, où
il s’est installé en 2003 et a essentiellement œuvré dans le secteur agricole
puis puis dans celui de la construction. Dès
le 5 septembre 2007, il a travaillé comme manœuvre auprès de l’entreprise XX.________
SA.
B.
L’assuré a déposé le 14 juillet
2009 une demande de prestations de l’assurance-invalidité (AI) motivée par une atteinte
à la santé existant depuis le 19 août 2008 – date marquant le début d’une
période d’arrêt de travail (à des taux allant de 50 à 100%) jusqu’au
14 juin 2009.
Interpellé par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI), le Dr B.________, chef de clinique à la Clinique AA.________, s’est déterminé
dans un rapport du 24 juillet 2009. A titre de diagnostics incapacitants, il a signalé une amputation
transarticulation interphalangienne proximale (IPP) de l’annulaire gauche, le 12 mai 2009, après
une aponévrectomie palmaire annulaire et auriculaire, le 14 janvier 2009, compliquée d’une
nécrose de la face palmaire de l’annulaire dans le cadre d’une maladie de Dupuytren,
le 14 janvier 2009. Il a précisé que l’incapacité de travail était totale pour
la période du 14 janvier au 14 juin 2009. Le Dr B.________ a en outre évoqué des restrictions
consistant en un manque de dextérité et de force au niveau de la main gauche, ainsi qu’en
des douleurs de l’extrémité du moignon de l’annulaire à l’appui. Il
a ajouté que l’activité exercée demeurait exigible avec une diminution de rendement
et que l’on pouvait s’attendre à une reprise de l’activité professionnelle,
respectivement à une amélioration de la capacité de travail.
Dans un questionnaire complété le 30 juillet 2009, l’employeur XX.________ SA a notamment
indiqué que l’assuré percevait un salaire mensuel de 4’5410 fr. [sic] depuis le
1
er
janvier 2009, que cette rémunération ne correspondait pas à son rendement dans la mesure
où il se trouvait en incapacité totale de travail depuis le 6 juillet 2009, et que, sans atteinte
à la santé, le salaire s’élèverait à 58'600 fr. par an.
Le 11 décembre 2009, l’assuré s’est vu signifier son licenciement pour le 28 février
2010.
Par rapport du 1
er
mars 2010, le Dr Y.________, médecin généraliste traitant, a posé les diagnostics
avec influence sur la capacité de travail de personnalité psychotique, de trouble de l’humeur
avec anamnèse de violence domestique, d’éthylisme chronique, de maladie de Dupuytren
bilatérale et d’ablation de la phalange distale du 4
e
doigt gauche. Etait en outre mentionnée, en guise d’atteinte sans impact sur la capacité
de travail, une stéatose hépatique. Le Dr Y.________ a également signalé des périodes
d’incapacité de travail à 100% du 4 au 20 juillet 2009 puis du 6 septembre au 1
er
novembre 2009, et à 50% du 2 novembre 2009 au 3 janvier 2010. Il a précisé que l’intéressé
était au chômage depuis le 1
er
mars 2010 et qu’il ne pouvait physiquement plus exercer son activité habituelle depuis cette
date. Il a ajouté que, sur le plan fonctionnel, les capacités restaient limitées à
des mouvements grossiers sans force supérieure à 5 kg et que, dans une profession adaptée,
l’assuré pourrait travailler à 100% avec un rendement de 80%
a
priori
en fonction de ses troubles de la compréhension
et de son intelligence limitée. A ce rapport étaient joints deux constats des 23 octobre et
10 novembre 2009 émanant du Dr K.________, médecin chef à la Clinique S.________, concernant
les mesures entreprises en vue d’un sevrage d’alcool entre septembre et octobre 2009.
En date du 3 mars 2010, l’assuré a renouvelé sa demande de prestations AI, invoquant
une incapacité de travail totale et permanente dans le bâtiment depuis le 1
er
mars 2010. Dans ce contexte ont notamment été produits les documents suivants :
- un compte-rendu établi le 11 janvier 2010 par le Dr L.________, chef de clinique adjoint à
la Clinique AA.________, indiquant que l’intéressé présentait une limitation de
la force le gênant passablement dans son activité professionnelle, que la force de préhension
au dynamomètre de Jamar était de 25 kg à droite contre 10 kg à gauche, que l’on
notait en outre une diminution de la mobilité sur le flexum de l’IPP de D5 de 45° des
deux côtés et qu’actuellement, le travail lourd dans la construction semblait difficilement
envisageable compte tenu de la limitation de la force ;
- une attestation émise le 1
er
mars 2010 par le Dr Y.________, certifiant que l’assuré était en incapacité de travail
totale et permanente dans le bâtiment depuis le 1
er
mars 2010 mais que, par contre, il pouvait travailler dans d’autres professions dans la mesure
de son handicap des mains (problème de flexion des doigts et de force).
Par rapport du 16 mars 2010, le Dr L.________ a posé les diagnostics avec impact sur la capacité
de travail de maladie de Dupuytren de la main gauche atteignant les 3
e
et 5
e
rayons, de status après amputation trans-IPP de D4 à gauche dans le cadre du traitement de
la maladie de Dupuytren, ainsi que de récidive de maladie de Dupuytren de D5 à droite. Rappelant
que l’assuré présentait une importante diminution de force de la main gauche et un important
déficit de mobilité au niveau des rayons atteints par la maladie de Dupuytren, le Dr L.________
a indiqué que l’intéressé ne pouvait actuellement effectuer un travail de manœuvre
dans la construction mais que sa capacité serait complète dès fin 2009 dans le cadre d’une
profession adaptée.
Dans un avis complémentaire du 17 juin 2010, le Dr L.________ a notamment précisé que
la mobilité en flexion au niveau digital de la main gauche était complète mais que, par
contre, l’assuré présentait une limitation de l’extension de l’IPP de 30°
de D3 et une limitation à l’extension de 55° de l’IPP de D5 avec une flexion à
110° ; la flexion-extension au niveau de l’articulation interphalangienne distale (IPD)
était, quant à elle, de 40-0-0. Le Dr L.________ a encore relevé, concernant D5 à
droite, que le flexum était de 35° au niveau de l’IPP avec une flexion de 110° et
que la mobilisation de l’IPD ne posait pas de problème. Il a conclu que, dans une activité
adaptée, c’est-à-dire une activité moins lourde que dans la construction, horaire
et rendement pourraient être normaux.
Aux termes d’un rapport du 2 juillet 2010, le Dr H.________, du Service médical régional
de l’AI (ci-après : le SMR), a retenu les atteintes principales à la santé
de maladie de Dupuytren de la main gauche compliquée d’une nécrose du 4
e
doigt après fasciectomie, ainsi que de status après amputation partielle de ce doigt. Le Dr
H.________ a également observé que le trouble de la personnalité décrit par le Dr
Y.________ n’était pas décompensé et donc pas incapacitant. Quant à l’éthylisme
chronique, il n’entraînait pas de complications pour l’instant si bien qu’en tant
qu’atteinte primaire, il n’était pas à la charge de l’AI. Cela étant,
le Dr H.________ a considéré que la capacité de travail était nulle dans l’activité
habituelle mais que, depuis le 1
er
mars 2010, l’exigibilité était de 100% dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles (à savoir : «
Eviter
tout travail nécessitant une utilisation prolongée de la main gauche, ou toute activité
fine. Port de charge limité à 10 kilos à gauche, chez un patient droitier. Port de charge
à droite, limité à 25 kilos. Eviter exposition au froid et aux intempéries
»).
Par décision du 28 septembre 2010, confirmant un projet du 9 juillet précédent, l’OAI
a dénié le droit de l’assuré à des prestations de l’AI. Il a considéré
que, des suites de la maladie de Dupuytren, l’activité habituelle de manœuvre dans la
construction n’était certes plus exigible mais que l’intéressé conservait
en revanche une entière capacité de travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, cela à partir de mars 2010. Retenant que le degré d’invalidité
atteignait 11% sur la base d’un revenu de valide de 58'600 fr. et d’un revenu d’invalide
de 52'053 fr., l’OAI a dès lors refusé le droit de l’assuré tant à des
mesures de reclassement qu’à une rente d’invalidité.
C.
Le 2 novembre 2011, un formulaire de détection précoce a été adressé à
l’OAI par le Dr R.________, médecin praticien et nouveau médecin traitant. Il y était
fait mention d’une atteinte neuropsychiatrique induisant une incapacité de travail de 100%
depuis 2009.
Considérant qu’il s’agissait là d’une demande de révision de l’invalidité,
l’office a écrit à l’assuré le 15 novembre 2011 pour l’inviter à
apporter tout élément susceptible de rendre plausible une modification de celle-ci.
En date du 28 novembre 2011, le Dr R.________ a écrit à l’OAI notamment ce qui suit :
"
Diagnostics
:
-
Troubles graves de la personnalité avec psychose hallucinatoire chronique et troubles du comportement ;
-
Déficience intellectuelle ;
-
Syndrome de surconsommation pathologique d’alcool aujourd’hui sevrée ;
-
Complications d’un status post consommation excessive d’alcool avec notamment une polyneuropathie
et une insuffisance hépatocellulaire ;
-
Troubles somatoformes et notamment troubles polyalgiques et état de mal migraineux.
Description
de l’aggravation
:
Patient
incapable d’assumer seul la réalisation des actes de la vie quotidienne.
Patient
s’étant replié sur lui-même avec une désociabilisation, une incapacité
à la réalisation d’ordres simples et à la compréhension d’un objectif
ou la réalisation d’un projet simple.
Les
déficits intellectuels (débilité) aggravent l’incompréhension et génère[nt]
angoisse et bouffées délirantes, asthénie intense.
Douleurs
polyarticulaires et crises migraineuses invalidantes.
Y
compris dans une activité adaptée, la capacité de travail du patient est inférieure
à 30%.
Pronostic
:
Au
vu de l’âge et au vu du fait [que le] sevrage de consommation d’alcool n’[a] pas
produit d’amélioration, le pronostic est pessimiste.
A
noter que même s’il est toujours marié, les troubles du comportement du patient ont provoqué
le départ de sa fille puis de son épouse. Aujourd’hui, le patient vit donc seul, ce qui
majore considérablement [s]es symptômes.
"
Suite à un avis du Dr G.________ du SMR du 4 janvier 2012, l’OAI a mandaté expert le
Dr V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Après avoir examiné
l’assuré le 19 mars 2012 et effectué des tests psychométriques ainsi que des examens
paracliniques, l’expert V.________ a fait part de ses conclusions dans un rapport du 26 avril 2012
co-signé par la psychologue FSP A.________, exposant en particulier ce qui suit :
"
4.
DIAGNOSTIC
4.1.0
DIAGNOSTIC SELON LE DSM-IV-TR
[…]
Axe
I              Troubles du comportement
et / ou symptômes anxio-dépressifs liés à la consommation chronique d'alcool
Dépendance éthylique
Axe
II              Personnalité frustre
[sic], intelligence limitée
Axe
III              cf. spécialiste
concerné
Axe
IV              Difficultés socio-professionnelles
; conflit conjugal (autre ?)
[…]
4.1.1.
Diagnostics
ayant une repercussion sur la capacite de travail
·
---
4.1.2.
Diagnostics sans repercussion sur la capacite de travail
·
Troubles du comportement et / ou symptômes
anxio-dépressifs liés à la consommation chronique d'alcool
·
Dépendance éthylique
·
Personnalité frustre [sic], intelligence
limitée
5.
DISCUSSION
[…]
Mis
à part ses problèmes d'alcool de longue date, rien n'indique que M. D.________ ait souffert
de troubles psychologiques jusqu'aux faits qui nous occupent. En tous les cas, M. D.________ a toujours
pu travailler dans la construction en tant que manœuvre. Les différentes incapacités de
travail sont pour l'essentiel imputables à sa maladie de Dupuytren. On peut bien imaginer que cette
activité ne fait que renforcer la consommation d'alcool.
[…]
*************************
Le
long entretien que nous avons eu avec M. D.________, le bilan des tests psychométriques que nous
lui avons fait passer, le résultat des examens paracliniques, et la lecture attentive du dossier
en notre possession, nous permettent de porter les conclusions suivantes.
D'un
point de vue
psychopathologique
,
lorsque nous l'examinons, M. D.________ présente une symptomatologie anxio-dépressive atypique,
frustre [sic], qui – vu les examens paracliniques et l'histoire personnelle de l'assuré –
rentre probablement dans le cadre d[e]
troubles
du comportement et / ou symptômes anxio-dépressifs liés à la consommation chronique
d'alcool
. Contrairement à l'affirmation du
Dr R.________, l'éthylisme chronique de M. D.________ est toujours en cours.
Il
s'agit d'un sujet
peu intelligent
,
relativement
frustre
[sic].
Le manque d'intelligence est aussi à mettre en rapport avec une scolarité très lacunaire
d'à peine quatre ans. Lorsque nous l'examinons, M. D.________ est plutôt débonnaire. Il
dispose d'un certain sens de l'humour.
Il
ne s'agit pas d'un trouble de la personnalité invalidant, puisque M. D.________ a toujours œuvré,
jusqu'en 2009, sans grandes difficultés. Il n'y a donc aucune raison de penser que dans une activité
de manoeuvre ou de manutention simple l'assuré ne puisse pas travailler.
La
dépendance éthylique existe de longue date. Elle ne se greffe pas sur un trouble de la personnalité
ou une atteinte psychologique invalidante. Celle-ci est probablement primaire. M. D.________ paraît
encore être au stade pré-contemplatif, avec une tendance marquée au déni.
M.
D.________ mentionne différentes plaintes somatiques sur lesquelles il n'est pas spécialement
focalisé. Il est bien entendu beaucoup trop prématuré d'évoquer un éventuel
trouble douloureux, ce qui dans les faits ne change rien quant à l'appréciation de sa capacité
de travail.
Capacite
de travail
En
d'autres termes, mis à part ses problèmes d'alcool – qui pour l'heure paraissent un petit
peu mieux contrôlés – sa capacité de travail médico-théorique est entière
depuis toujours.
Le
rapport du Dr R.________, médecin généraliste, ne semble pas s'inscrire dans une réalité
clinique objective. Il n'y a aucun indice en faveur d'une problématique psychotique, de délire
hallucinatoire ou de syndrome polyalgique, dont il est d'ailleurs le seul à signaler dans les différents
rapports médicaux en notre possession.
[…]
"
Par avis médical du 2 mai 2012, le Dr G.________ a considéré qu’au vu des conclusions
de l’expertise psychiatrique du Dr V.________, il y avait lieu de s’en tenir aux limitations
fonctionnelles somatiques décrites dans le rapport SMR du 2 juillet 2010.
Aux termes d’un projet de décision du 7 juin 2012, l’OAI a fait savoir à l’assuré
qu’il envisageait de lui refuser l’octroi de prestations d’assurance, au motif que
seule la maladie de Dupuytren pouvait être prise en considération par l’AI et que le
préjudice qui en découlait demeurait inchangé.
Le 18 juin 2012, l’assuré a écrit à l’OAI afin de l’inviter à revoir
sa position. A cette occasion, il a produit un rapport rédigé le même jour par le Dr R.________,
reprenant en substance les éléments mis en exergue dans le précédent compte-rendu
du 28 novembre 2011.
Dans un avis médical du 26 juin 2012, le Dr G.________ a relevé que le dernier rapport du Dr
R.________ rappelait intégralement les diagnostics mentionnés le 28 novembre 2011 et réfutés
par l’expertise du Dr V.________. Il n’y avait dès lors pas lieu de revoir la position
du SMR, faute d’élément médical nouveau.
Par décision du 25 octobre 2012, l’OAI a confirmé son projet du 7 juin précédent.
D.
Le 5 novembre 2013, un nouveau formulaire de détection précoce a été adressé
à l’OAI par le Dr R.________. Y était annexé un courrier de ce médecin daté
du même jour, indiquant que l’état de santé et de dépendance de l’assuré
s’était considérablement détérioré en particulier au cours des trois dernières
années, le conduisant notamment à ne plus travailler depuis mars 2003 [recte : 2010].
A la suite d’un entretien de détection précoce avec une collaboratrice de l’OAI
en date du 25 novembre 2013, l’assuré a déposé le surlendemain une demande de prestations
AI.
Aux termes d’un rapport du 6 janvier 2014, le Prof. P.________, spécialiste en neurologie,
a signalé des céphalées bitemporales à titre d’atteinte incapacitante, mentionnant
en outre un état dépressif sévère en guise de diagnostic sans influence sur la capacité
de travail. Il a précisé n’avoir vu l’assuré qu’à une seule reprise,
le 21 novembre 2013, et a préconisé une expertise multidisciplinaire.
Par rapport du 10 janvier 2014, le Prof. O.________, spécialiste en chirurgie de la main à
la Clinique AA.________, a retenu le diagnostic de maladie de Dupuytren. Relevant n’avoir vu le
patient qu’une seule fois à sa consultation, le 3 décembre 2013, ce médecin a en
particulier constaté que, du côté droit, on notait un flexum IPP de 40, 10, 30 et 30°
respectivement de l’index à l’auriculaire, que du côté gauche le flexum IPP
était de 30° pour le médius et de 50° pour l’auriculaire, que la flexion des
doigts était complète, que la force de préhension au dynamomètre de Jamar était
de 20/20/20 unités à droite comme à gauche et que le Pinch était mesuré à
4/4/4 unités à droite et à 3/4/5 unités à gauche. Cela étant, le Prof.
O.________ a considéré que l’incapacité de travail était de 100% dans l’activité
de maçon et que, s’il était évident sur le plan symptomatologique que l’intéressé
pourrait bénéficier d’une révision du moignon de l’annulaire et d’une
fasciectomie pour espérer rétablir ou diminuer le déficit d’extension IPP des doigts
concernés, cela n’apporterait toutefois aucune amélioration sur le plan fonctionnel quant
à une activité manuelle.
Par rapport du 12 mars 2014, le Dr R.________ a posé les diagnostics avec impact sur la capacité
de travail de troubles graves de la personnalité de type psychotique, de manifestation psychiatrique
et neurologique d’une consommation à risque d’alcool, de début de démence
multifactorielle et de maladie de Dupuytren bilatérale avec amputation. Il a précisé qu’il
y avait une atténuation des troubles du comportement, de l’hyperconsommation d’alcool
et des phases dépressives depuis 2012 et l’introduction d’un traitement par neuroleptique
retard, mais que persistait cependant un fond d’idées chronique générateur d’angoisses
ou de somatisations (céphalées) ; depuis 2011, étaient par ailleurs apparus des troubles
cognitifs témoignant de l’installation probable d’une démence multifactorielle
à dominante Korsakoff et d’une polyneuropathie des membres inférieurs. Pour ce praticien,
il s’agissait à l’évidence d’un état chronique où le seul espoir
résidait dans la stabilisation des symptômes obtenue par le suivi régulier d’un
traitement neuroleptique et le maintien d’une abstinence à l’alcool. Sur cette base,
le Dr R.________ a retenu une pleine incapacité de travail dans l’activité de maçon
depuis le 28 février 2010, estimant que l'on ne pouvait pas s'attendre à une reprise de l'activité
professionnelle, respectivement à une amélioration de la capacité de travail. Concernant
les travaux exigibles dans le cadre d’une activité adaptée, il a exposé qu'il y
avait lieu d'éviter les activités uniquement en position assise ou debout, les activités
exercées principalement en marchant, les activités nécessitant de se pencher ou de travailler
avec les bras au-dessus de la tête, en position accroupie ou à genoux, ainsi que les activités
impliquant de soulever/porter et de monter sur une échelle ou un échafaudage. En outre, la
capacité de concentration, de compréhension et d’adaptation étaient limitées,
de même que la résistance.
A teneur d’un rapport du 27 avril 2014 faisant suite à un contact téléphonique avec
l’OAI, le Dr N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a exposé
avoir rencontré l’intéressé à deux reprises sans jamais avoir réussi à
démarrer une réelle prise en charge. En effet, la demande de consultation émanait de l’entourage
de l’assuré, lui-même n’ayant montré aucun intérêt à s’impliquer
dans un suivi psychiatrique. Le Dr N.________ a ajouté que les moyens psychiques du patient demeuraient
fragiles et aléatoires, s’agissant de son discernement et de sa capacité à reconnaître
la gravité de ses troubles. Dans l’hypothèse d’un «
manque
d’évaluation sérieuse sur la nécessité d’une reprise de consultations
psychiatriques
», il y aurait en outre
lieu de prendre en compte les risques d’aggravation, voire de danger pour la sécurité
de l’intéressé et celle de son entourage.
Le 10 octobre 2014, le Dr R.________ a établi un compte-rendu imputant à l’assuré
une entière incapacité de travail dans toute activité, les diagnostics posés consistant
en des troubles de la personnalité avec importante limitation des capacités intellectuelles,
une consommation à risque d’alcool avec dépendance, une hépathopathie sur cirrhose
avec hypertension portale et ascite, une maladie de Dupuytren avec rétractions en griffes, ainsi
que des cervico-brachialgies et lombalgies chroniques. Joint à ce compte-rendu figurait notamment
un rapport du Prof. P.________ du 29 novembre 2013 indiquant, d’une part, que l’assuré
se plaignait de céphalées probablement mixtes, tensionnelles, sur un état certainement
dépressif, mais qu’aucune évaluation neurocognitive n’avait pu être effectuée
vu l’intensité des céphalées et l’absence de maîtrise du français.
Se trouvait également annexé un rapport du Prof. O.________ du 9 décembre 2013, au contenu
essentiellement identique à celui du 10 janvier 2014. Etaient de surcroît produits un compte-rendu
du 29 septembre 2014 du Service de chirurgie de l’Hôpital I.________ (site de WW.________)
relatif à une prise en charge le jour même pour de vives douleurs abdominales, ainsi qu’un
rapport d’œso-gastro-duodénoscopie établi le 9 octobre 2014 par le Dr M.________,
spécialiste en médecine interne générale et en gastroentérologie, indiquant
que l’assuré avait été hospitalisé le 29 septembre 2014 en raison d’une
décompensation hépatique liée à une cirrhose d’origine éthylique et concluant
à une gastropathie d’hypertension portale et à plusieurs cordons de varices œsophagiennes
de stade II.
Sur mandat de l’OAI, une expertise a été mise en œuvre auprès de la Clinique
[...] (ci-après : la Clinique F.________) à [...], réalisée – avec le concours
d’un interprète indépendant – par les Drs X.________, spécialiste en médecine
interne, C.________, spécialiste en neurologie, et Z.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, ainsi que par J.________, psychologue spécialiste en neuropsychologie. L’assuré
a plus précisément été vu par l’expert X.________ le 27 janvier 2015, de même
que par l’expert C.________. L’examen de l’expert Z.________ a quant à lui eu
lieu le 28 janvier 2015, à l’instar de celui de l’expert J.________ réalisé
en portugais avec le concours la psychologue EE.________. Les experts ont ensuite procédé à
la synthèse de leurs conclusions dans un rapport du 9 février 2015, dont on extrait ce qui
suit :
"
Diagnostics
ayant une répercussion sur la capacité de travail :
·
Maladie de Dupuytren de la main gauche atteignant
les 3e et 5e rayons.
·
Récidive d'une maladie de Dupuytren de D5
à droite.
·
Status après amputation trans-articulation
interphalangienne proximale annulaire gauche dans un status après aponévrectomie palmaire annulaire
et auriculaire compliquée d'une nécrose de la face palmaire de l'annulaire dans le cadre d'une
maladie de Dupuytren en 2009.
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail :
·
Syndrome de dépendance à l'alcool, actuellement
abstinent (F10.20)
·
Dysfonctionnement neurovégétatif somatoforme
[(]F45.3)
·
Hépatopathie sur cirrhose vraisemblablement
d'origine éthylique, avec hypertension portale
·
Céphalées chroniques
Appreciation
[…]
Invité
à exprimer ses
doléances
,
M. D.________ mentionne en premier lieu des vertiges et de picotements de la tête, quotidiens, nécessitant
la prise d'un AINS (Brufen 400 mg).
Il
se plaint également de douleurs au foie, responsables de vomissements matinaux fréquents. Il
n'a jamais représenté d'épisode d'hématémèse depuis le 29 septembre 2014.
Depuis les funérailles de son père, en décembre dernier, il dit ne plus avoir bu de l'alcool[.]
Finalement,
il se plaint de manque de force dans les mains, surtout la gauche. Ces douleurs ne sont pas insomniantes,
et répondent également à la prise d'ibuprofène.
Il
n'émet spontanément aucune plainte du domaine psychologique.
L'
examen
physique
nous met face à un homme faisant
plus que son âge, au faciès rougeaud, modérément obèse, présentant les
stigmates d'une consommation ancienne et abusive d'alcool (érythème palmaire, circulation veineuse
collatérale, ascite). Il est subictérique. Le foie est au rebord costal, la rate n'est pas
palpée.
Sur
le plan ostéo-articulaire, outre le status post amputation trans-IPP de l'annulaire gauche, on retient
des déficits d'extension des 3e et 5e doigts à gauche, et du 5e doigt à droite.
En
relation avec la consommation d'alcool, l'
examen
neurologique spécialisé
n'a révélé
qu'une possible très discrète polyneuropathie sensitive, retenue sur la base des déclarations
de l'assuré qui mentionne une altération de la sensibilité superficielle en distalité
du membre inférieur gauche. Par contre, il y a préservation des réflexes achilléens,
de la sensibilité profonde, sans ataxie statique.
Tout
comme le Pr O.________, de la Clinique AA.________, dans son rapport du 14 janvier 2014, l'expert neurologue
n'a plus constaté d'asymétrie dans la force testée contre résistance des doigts,
écartant ainsi la suspicion ancienne figurant au dossier de parésie distale du membre supérieur
gauche documentée par une asymétrie au Jamar.
Sinon,
sur la base d'un status et d'une IRM cérébrale effectuée en janvier 2011 normaux, l'expert
rejoint l'avis du Dr P.________, qui estime que les céphalées chroniques et constantes dont
se plaint M. D.________ rentrent vraisemblablement dans le cadre de céphalées de tension, avec
toutefois une présentation quelque peu atypique, modulée par une composante non organique.
D'un
point de vue cognitif, l'expert relève que M. D.________ est indépendant pour les activités
de la vie quotidienne, ce qui exclut déjà pour lui le diagnostic de démence.
L'
examen
neuropsychologique
a mis en évidence un ralentissement
sévère à diverses tâches, mais qui était fluctuant et contrastait avec l'absence
de ralentissement clinique durant l'anamnèse, que l'expert attribue plus à une mobilisation
non optimale des ressources attentionnelles qu'à une consommation éthylique abusive antérieure.
Sinon, il n'a été constaté que de légères difficultés mnésiques épisodiques
antérogrades ou de légères difficultés exécutives, de raisonnement et de compréhension
de consignes abstraites.
Ainsi,
une démence de Korsakoff est formellement exclue.
Cette
appréciation est également soulignée par l'
expert
psychiatre
, qui n'a pas relevé de trouble
mnésique rétrograde ou antérograde caractéristique, ni d'indication suggérant
une confabulation. S'il retient certes un psychisme un peu "empâté", avec un discret
ralentissement psychomoteur et une impression d'émoussement affectif global, l'expert relève
que ces signes peuvent correspondre à des effets indésirables d'une prescription de Risperdal
Consta, dont, sur la base des éléments du dossier, il n'identifie pas la raison. Il lui paraît
judicieux de revisiter l'indication à ce médicament.
De
même, il n'adhère pas au terme "fruste" figurant à plusieurs reprises dans le
dossier. Si M. D.________ a certes été peu scolarisé, et qu'il n'a pas eu le désir
ou l'occasion de se cultiver, il n'y a cependant aucune indication suggérant une intelligence limitée,
ce qu'a également confirmé l'examen neuropsychologique.
L'expert
psychiatre retient le diagnostic de Syndrome de dépendance à l'alcool, actuellement abstinent.
En ce qui concerne les autres symptômes, il retient le diagnostic de Dysfonctionnement neurovégétatif
somatoforme plutôt que syndrome somatoforme douloureux, la douleur n'étant pas la plainte principale,
mais bien plus des symptômes neurovégétatifs.
Les
examens de laboratoire
révèlent une nette perturbation des tests hépatiques, à trois fois la norme, une
thrombopénie en l'absence d'anémie, altérations compatibles avec une consommation ancienne
et abusive d'alcool. La CDT est à 1.1% (norme < 1.9), corroborant l'abstinence annoncée
par M. D.________.
Au
terme de l'entretien de synthèse, les experts admettent unanimement que M. D.________ présente
une atteinte significative à sa santé physique.
Sur
le plan de la médecine interne, M. D.________ présente une cirrhose vraisemblablement d'origine
éthylique avec signes d'hypertension portale. Le traitement mériterait d'être intensifié
(introduction d'un diurétique). L'abstinence durable de toute consommation de boissons alcoolisées
est impérative.
Sur
le plan ostéo-articulaire, la récidive de la maladie de Dupuytren laisse présager d'une
possible nouvelle intervention. Les experts partagent l'appréciation du Pr O.________, de la Clinique
AA.________, qui, dans son rapport du 10 janvier 2014, mentionne que si M. D.________ pourrait bénéficier,
sur le plan symptomatique, d'une révision du moignon de l'annulaire gauche ainsi que d'une fasciectomie
pour espérer rétablir ou diminuer le déficit d'extension IPP des doigts concernés,
cela n'apporterait aucune amélioration sur le plan fonctionnel quant à une activité manuelle.
Sur
le plan psychiatrique, tout comme la précédente expertise de 2012, l'expert ne retient aucun
diagnostic incapacitant. Dans son domaine, l'approche est plus du registre alcoologique et psychosocial
que médical.
Ainsi,
de manière définitive, l'incapacité de travail, dans l'activité de manœuvre,
est complète dès le 19 août 2008. Par contre, dans une activité adaptée, évitant
tout travail nécessitant une utilisation prolongée de la main gauche, ou toute activité
fine, avec un port de charges limité à 25 kilos, sans exposition au froid et aux intempéries,
la capacité de travail est de 100 %. Une activité dans un milieu professionnel familier à
M. D.________, tel le monde agricole, augmenterait certainement les chances de sa réinsertion. Le
pronostic reste cependant très réservé, le processus d'invalidation paraissant déjà
très structuré.
"
Dans un complément d’expertise du 31 mars 2015, le Dr X.________ a fourni les précisions
suivantes :
"
1.
A partir de quand une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée est exigible ?
Comme
mentionné, il n’est pas possible d’établir à partir de quand une capacité
de travail de 100% dans une activité adaptée est exigible, étant donné qu’à
ce dossier, [c]e sont des éléments non médicaux (problème de la langue, absence de
formation professionnelle, fort déconditionnement chez un assuré déjà fort [a]ncré
dans le statu[t] d’invalide) qui prédominent. Il est toujours périlleux de se prononcer
rétroactivement, en l’absence d’élément objectif. Pour cette raison, nous
suggérons, de manière purement arbitraire, de retenir comme date celle du jour de l’expertise.
2.
Est-ce que des mesures de réadaptation pourraient être utiles ?
Comme
mentionné, oui. Une réinsertion dans le monde agricole, environnement professionnel familier
de M. D.________, devrait être privilégiée. Les chances de succès sont cependant
minces, le processus d’invalidation paraissant déjà très structuré.
3.
A partir de quelle date sont-elles envisageables ?
De
suite.
"
Par avis médical du 14 avril 2015, le Dr W.________, du SMR, s’est rallié aux conclusions
des experts de la Clinique F.________.
En date du 1
er
mai 2015, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision dans le sens
d’un refus de reclassement et de rente d’invalidité, motivé comme suit :
"
Résultat
de nos constatations :
[…]
Une
précédente décision de refus de prestations AI[,] notifiée le 28 septembre 2010,
présentait un degré d’invalidité de 11%. En effet, une capacité de travail
de 100% pouvait raisonnablement être exigée de vous dans une activité adaptée en
restant [sic] vos limitations fonctionnelles.
Aujourd’hui,
selon les pièces médicales en notre possession, dont une expertise pluridisciplinaire, et après
examen de votre dossier par le Service Médical Régional, force est de constater qu’il
n’y a aucune modification dans votre état de santé.
Dès
lors, le préjudice économique du passé, soit 11%[,] reste inchangé. Aucune mesure
professionnelle n’est susceptible de réduire ce dernier.
"
Par courrier du 26 mai 2015, l’assuré a invité l’OAI à revenir sur sa position,
se référant à une correspondance du même jour du Dr R.________, jointe en annexe.
Aux termes de cet écrit, ce praticien relevait que, bien que n’étant pas en possession
de l’expertise ordonnée par l’office, il lui semblait que les conclusions des experts
s’opposaient à l’avis des médecins traitants de l’intéressé. En
particulier, le Dr R.________ soulignait que, depuis 2010, les graves troubles de la personnalité
avaient imposé un suivi psychiatrique et l’instauration d’un traitement par neuroleptique
retard scrupuleusement observé par l’assuré, que les troubles neurologiques de type démence
de Korsakoff s’étaient incontestablement majorés, que les difficultés de préhension
s’étaient aggravées, que les complications d’une cirrhose étaient apparues
et que des complications hématologiques avec thrombopénie et une leucopénie étaient
apparues. Pour le Dr R.________, ces pathologies majoraient toute l’incapacité de travail
de l’assuré. En annexe, étaient produits les rapports susdits du Dr O.________ du 9 décembre
2013, de l’Hôpital I.________ du 29 septembre 2014 et du Dr M.________ du 9 octobre 2014.
Par envoi du 15 juin 2015, l’assuré a transmis diverses pièces à l’OAI, dont
une liste de ses médicaments dressée le 11 juin 2015 par le Dr R.________, ainsi qu’un
rapport non daté émanant de ce même médecin. A teneur de ce dernier document, le
Dr R.________ posait les diagnostics avec impact sur la capacité de travail de troubles graves de
la personnalité avec épisodes dépressifs sévères, capacités intellectuelles
limitées et troubles du comportement, de consommation à risque d’alcool aujourd’hui
sevrée, de cirrhose d’origine éthylique avec décompensation hépatique et hypertension
portale et de maladie de Dupuytren bilatérale déjà opérée deux fois avec flexion
fixée en griffe des doigts. Ce médecin signalait également une thrombopénie et une
leucopénie, à titre d’atteintes dépourvues d’impact sur la capacité de
travail. Pour le reste, le Dr R.________ mentionnait en particulier ce qui suit :
"
Très
nette détérioration de l’état de santé et de l’incapacité de travail
du patient au cours de ces 2 dernières années avec apparition d’une cirrhose décompensée
malgré le sevrage alcoolique, de la fixation non réductible de ses griffes digitales bilatérales[,]
de l’aggravation de son état dépressif notamment sous l’effet de l’apparition
d’une démence de type Korsako[ff] dans ces conditions (faits attestés par mes constatations
mais également s’appuyant sur les rapports de confrères [g]astroentérologue[,] psychiatre[,]
neurologue[,] chirurgien, etc… […])[.] [I]l est impossible de ne pas admettre l’aggravation
de la situation de ce patient qui non seulement présente une incapacité totale de travail y
compris dans une profession adaptée, mais présente également une dépendance de plus
en plus grande vis-à-vis de son réseau familial.
"
Par avis médical du 29 juin 2015, le Dr W.________ et le Dr E.________, du SMR, ont relevé
que les rapports du Dr R.________ des 26 mai et 15 juin 2015 énuméraient des diagnostics mais
ne fixaient aucune limitation ou restriction fonctionnelle précise. A cela s’ajoutait que
ce médecin évoquait une aggravation depuis deux ans et estimait impossible de reconnaître
une capacité de travail à l’assuré, mais que les pathologies qu’il mentionnait
étaient déjà présentes au moment de l’expertise, les experts s’étant
du reste prononcés en tenant compte du dossier complet de l’AI et de la situation clinique
de l’assuré. Partant, les conclusions des spécialistes de la Clinique F.________ demeuraient
probantes. Aussi, faute d’information médicale objective nouvelle susceptible d’amener
le SMR à changer sa position, les Drs W.________ et E.________ ont indiqué qu’il y avait
lieu de s’en tenir à l’appréciation de ce service, en ce sens que si la capacité
de travail devait être considérée comme nulle en tant que manœuvre depuis 2008, elle
demeurait en revanche entière dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles.
Par décision du 2 juillet 2015, l’OAI a confirmé son projet du 1
er
mai précédent. Aux termes d’une lettre d’accompagnement du même jour, l’office
a réfuté les objections de l’assuré, se référant notamment à l’expertise
pluridisciplinaire réalisée par les spécialistes de la Clinique F.________.
E.
D.________ a recouru le 30 juillet 2015 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à
l’encontre de la décision précitée, concluant implicitement à son annulation.
Il se prévaut essentiellement d’un compte-rendu du Dr R.________ du 30 juillet 2015, joint
en annexe. Aux termes de ce constat, le médecin traitant indique notamment qu’à l’instar
du psychiatre et des orthopédistes ayant pris en charge l’assuré, il ne partage pas le
point de vue des experts de la Clinique F.________ quant à l’existence d’une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée.
Par décision du 4 septembre
2015, la juge instructeur a accordé au recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire
avec effet au 28 août 2015, sous la forme de
l’exonération des avances et des frais de justice.
Dans sa réponse du 7 octobre 2015, l’intimé a conclu au rejet du recours, se référent
en particulier au rapport d’expertise de la Clinique F.________ du 9 février 2015 et à
son complément du 31 mars 2015, considérés comme parfaitement probants.
En date du 17 novembre 2015, le recourant a produit un onglet de pièces, parmi lesquelles figurent
notamment les documents suivants :
- un rapport établi le 29 juin 2015 par la Dresse Q.________, cheffe de clinique adjointe à
la Consultation gastro-entérologique du Centre hospitalier [...] (ci-après : le Centre
hospitalier U.________), posant les diagnostics de cirrhose éthylique Child A sevrée, compliquée
d’hypertension portale (varices oesophagiennes de grade II, splénomégalie et hypersplénisme
avec thrombopénie de grade II), de dépression non traitée et d’obésité
de grade I avec indice de masse corporelle (IMC ou BMI) de 34,4 kg/m
2
;
- un rapport du 30 juin 2015 du Dr ZZ.________, radiologue, établi consécutivement à une
échographie abdominale et comprortant les conclusions suivantes :
"
Remaniement
hépatique nodulaire avec un foie de contours bosselés dans le cadre d’une cirrhose connue.
Pas de nodule suspect en faveur d’un hépatocarcinome. Le foie est légèrement agrandi.
Lithiase vésiculaire sans signe de cholécystite ou dilatation des voies biliaires. Importante
splénomégalie homogène. Pas d’ascite ni de recanalisation de la veine ombilicale.
"
- un certificat médical établi le 29 octobre 2015 par le Dr R.________, faisant état de
ce qui suit :
"
1.
Troubles graves de la personnalité avec troubles neuropsychologiques des fonctions supérieures
et état anxio-dépressif sévère récurent.
1a.
Troubles graves de la personnalité avec troubles neuropsychologiques.
Status :
Le
patient est un ancien ouvrier portugais qui a d'abord travaillé dans l'agriculture puis comme aide
maçon depuis son plus jeune âg[e] jusqu'en 2009. Sa scolarité a été très
limitée, et ce pas uniquement à cause de problèmes socio-familiaux mais aussi et surtout
du fait de la limitation de ses capacités intellectuelles. Depuis que je le connais, ses capacités
de compréhension, y compris en portugais, sont très limitées. Son quotient intellectuel
appara[î]t sur des tests simples comme très limité. Le patient peut[…]être
consid[éré] comme illettré.
On
note par ailleurs, comme chez la plupart des sujets présentant ce type de déficit, une tendance
spontanée à développer des idées délirantes ou interprétatives.
Cet
état s'est aggravé depuis 2010 par les premiers signes d'une démence de type Korsakoff
avec céphalées, amnésie, troubles de la coordination et de la march[e], etc.
Cet
état remontant à l'enfance rend ses capacités de compréhension et d'adaptation très
limitées.
1b.
Troubles de la personnalité avec symptomatologie psychiatrique.
Status :
Etat
anxio-dépressif avec phases dépressives sévères. Les symptômes rencontrés
et décrits par moi-même et par le Dr. N.________[,] qui avait assuré son suivi psychiatrique,
retrouvent la présence constante d'une dévalorisation de soi, d'anhédonie, de tristesse
allant jusqu'à la tenue de propos morbides, de grandes difficultés relationnelles avec repli
sur soi, de grandes difficultés à maîtriser ses impulsions et son comportement y compris
lorsqu'il n'est pas sous l'effet de l'alcool en en faisant un être qui peut être capable d'une
grande violence, tant par hétéro-agression qu'auto-agression, de conduites à risque comme
la consommation à risque d'alcool. On note également des troubles du comportement avec insomnies,
de somatisations diverses dont la plus spectaculaire est certainement les migraines qu'il présente
accompagnées de flashs vasculaires.
Cette
symptomatologie a été contenue et chronicisée par la mise en place d'un traitement associant
anxiolytique, somnifère et neuroleptique retard (RISPERIDON, DORMICUM, SERESTA).
Cette
symptomatologie que j'ai constamment connue chez ce patient remonte probablement au début de l'âge
adulte, elle a incontestablement produit la consommation à risque d'alcool qui en a amplifié
les symptômes.
Cette
symptomatologie[,] qui a un important impact sur la vie quotidienne du patient, limite considérablement
ses capacités de compréhension et d'adaptation.
2.
Consommation à risque d'alcool totalement sevré depuis début 2015.
Consommation
pendant plus de 20 ans de quantités importantes et quotidiennes de vin, de bières et d'alcools
forts. Cette consommation est totalement sevrée depuis janvier 2015 sans utilisation d'ANTABUS,
ce sevrage ayant été contrôlé régulièrement par dosage ASAT ALAT GGT CDT.
3.
Cirrhose éthylique Child A sevrée compliquée d'hypertension portale.
Depuis
septembre 2014, le patient est suivi pour une cirrhose éthylique compliquée avec hépato-splénomégalie,
des varices œsophagiennes de grade 2, une anémie mégacaryocytaire avec déficit en
Vit B et thrombopénie, une ascite.
Cette
cirrhose stabilisée depuis le sevrage de consommation d'alcool, n'en est pas moins préoccupante
imposant un traitement constant (ALDACTONE, DUPHALAC, INDERAL 120 mg par jour[,] PANTOPRAZOL 40 mg par
jour) et un suivi régulier, afin d'anticiper toute éventuelle évolution vers un hépatome.
Ce
suivi est assuré par le service d'hépatologie du Centre hospitalier U.________ […]. En
dehors des complications déjà survenues de type gastrite ou hémorragies digestives sur
varices œsophagiennes[, c]ette symptomatologie crée notamment une asthénie intense rendant
impossible toute activité professionnelle.
4.
Obésité.
Avec
un BMI à 35, cette obésité, probable[ment] résultante des troubles psychiques évoqués
ci-dessus, vient compliquer le tableau somatique[.]
5.
Déformation en griffe figée des deux mains sur maladi[e] de Dupuytren.
Status :
Malgré
plusieurs interventions survenues ces 15 dernières années sur les 2 mains[,] le patient se
présente avec une fixation en flexum et en griffe de ses doigts avec des tendons fléchisseurs
très indurés et douloureux rendant impossible la préhension, ce status est compliqué
depuis 2 ans environ par la présence de pathologies algiques rachidiennes et des 2 épaules
rendant l'abduction des 2 membres supérieurs douloureuse et limitée.
Au
total, ce patient[,] qui ne dispose ni des capacités physiques et psychiques, ni de l'âge requis,
pour d'éventuelles mesures de réadaptation et réinsertion, présente un état
de santé rendant :
la
station debout ou assise prolongée impossible,
la
marche en terrain accidenté impossible,
le
fait de se pencher en avant impossible,
le
fait de travailler les bars en dessus de la tête impossible,
le
fait de travailler accroupi ou à genoux impossible,
le
fait de travailler sur un échafaudage ou une échelle impossible,
le
fait de soulever et de porter, même de très petites charges, impossible,
le
fait d'effectuer des mouvements fins impossible,
une
préhension normale impossible,
et
que ses capacités de compréhension, d'adaptation et de résistance soient très limitées,
justifient
le fait de reconnaitre que ce patient, âgé de 54 ans, est totalement incapable d'assumer une
activité professionnelle, y compris une activité adaptée.
Devant
ce constat que je fais tous les mois depuis 8 ans dans le cadre de son suivi, mais qu'ont fait également
mes confrères spécialistes qui ont assur[é] sa prise en charge, et la discordance qui
existe entre ces constats et les conclusions des experts, certes indépendants, mais mandatés
par l'AI, je ne peux que demander au Tribunal des assurances sociales de prendre l'initiative de faire
réaliser une expertise totalement indépendante.
"
Se déterminant le 3 décembre 2015, l’intimé a maintenu sa position, se référant
en particulier à un avis médical SMR établi le 30 novembre 2015 par les Drs W.________
et E.________, dont on extrait ce qui suit :
"
Le
recours de l’assuré est accompagné de plusieurs rapports médicaux. Le rapport du
Dr R.________, médecin traitant, énumère les pathologies déjà connues et prises
en considération par les différents experts en février 2015. Il insiste en particulier
sur la pathologie psychiatrique qui serait incapacitante, alors que ni le Dr V.________ dans sa première
expertise psychiatrique en 2012 ni l’expert psychiatre lors de l’expertise multidisciplinaire,
ne retiennent une pathologie psychiatrique incapacitante. D’ailleurs le fait que le Dr R.________
fasse lui-même remonter ladite pathologie au début de l’âge adulte confirme le caractère
non incapacitant puisque l’assuré a pu travailler normalement jusqu’en 2008. Il n’existe
donc aucun nouveau diagnostic ou situation clinique qui aurait pu être négligé par les
experts et rendrait leurs conclusions non valables. De même le rapport médical spécialisé
de la Dresse Q.________ […] détaille la situation au niveau hépatique (cirrhose hépatique
Child A sevrée avec hypertension portale) sans apporter de nouveaux éléments au dossier
qui n’auraient pas été connus des experts. Elle ne s’exprime pas sur une éventuelle
incapacité de travail dans une activité adaptée. Le rapport radiologique du Dr ZZ.________
du 30.06.2015 confirme la cirrhose connue et élimine un éventuel hépatocarcinome, sans
autre apport. […]
En
synthèse, nous ne trouvons pas dans les pièces médicales accompagnant le recours d’éléments
médicaux objectifs nouveaux qui n’auraient pas été considérés et qui pourraient
rendre plausible une modification de la situation étudiée par les experts en février 2015.
Leurs conclusions restent donc tout à fait valables et nous ne modifions pas notre position initiale
pour une CT entière dans une activité adaptée aux différentes limitations fonctionnelles
retenues.
"
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (cf. art. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions en matière d’AI (cf. art. 69 al. 1 let. a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (cf. art. 56, 58 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60 al. 1 LPGA).
En l’espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites par la loi (cf. art. 61
let. b LPGA), le recours est recevable. Il y a donc lieu d’entrer en matière.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36)
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (cf. art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît,
dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a ; cf. RCC 1985 p. 53).
b)
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’AI,
à la suite de la nouvelle demande qu’il a déposée le 27 novembre 2013.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (cf. art. 8 al.
1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité (cf. art. 6 LPGA).
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou
sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s’il
a présenté une incapacité de travail d’au moins 40% en moyenne durant une année
sans interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide à 40% au
moins (let. c).
L’assuré peut en outre prétendre à une mesure de reclassement s’il est invalide
à 20% environ (cf. ATF 139 V 399 consid. 5.3, 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b).
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA. On ne considère
pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections
à prendre en charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible
doit être déterminée aussi objectivement que possible (cf. art. 7 al. 2 phr. 2 LPGA ;
cf. ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127 V 294 consid. 4c in fine et 102 V 165 ; cf. VSI 2001 p. 224 consid.
2b et les références citées). Avant tout, la reconnaissance de l’existence d’une
atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic émanant d’un
expert (psychiatre) et s’appuyant
lege
artis
sur les critères d’un système
de classification reconnu (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
c)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (cf. ATF 125 V 256 consid. 4 et
115 V 133 consid. 2 ; cf. TF 8C_406/2012 du 6 juin 2013 consid. 2 et les références citées).
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a avec la référence citée). Un rapport
médical ne saurait au demeurant être écarté pour la simple et unique raison qu'il
émane du médecin traitant. Cependant, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées ; cf.
Pratique VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient d'établir
l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir le
caractère incomplet (cf. TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (cf. TF 9C_268/2011 précité loc.
cit. ; cf. également TF 9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2).
4.
a)
Selon l’art. 87 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.201), lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de
façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin
d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à
influencer ses droits. L’art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente, l'allocation pour
impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait
pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que
si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. Les exigences découlant de cette réglementation
doivent permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus
de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans
lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer
une modification des faits déterminants (cf. ATF 133 V 108 consid. 5.2, 130 V 68 consid. 5.2.3 et
117 V 200 consid. 4b avec les références ; cf. TF I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). A
cet égard, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet
pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation (cf. ATF 112 V 371 consid. 2b
; cf. TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1).
b)
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière (cf. TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2 et la référence citée).
Par contre, lorsque l’administration entre en matière sur la nouvelle demande après un
précédent refus de prestations, selon l’art. 87 al. 3 RAI, elle doit examiner l’affaire
au fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue
plausible par l'assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen
matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit
à la rente, s'est produit (cf. ATF 133 V 108 et 130 V 71 consid. 3.2). Si l’administration
constate que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas modifiée depuis la décision précédente,
passée en force, elle rejette la demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée
suffit à fonder une invalidité ou une impotence donnant droit à des prestations et statuer
en conséquence. En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au
juge (cf. ATF 117 V 198 consid. 3a et la référence citée).
5.
Il est constant que, le 14 juillet 2009, le recourant
a déposé une première demande de prestations AI sur laquelle l’OAI a statué
négativement par décision du 28 septembre 2010. A cette occasion, l’office a retenu en
particulier que, des suites de la maladie de Dupuytren, l’intéressé n’était
certes plus à même de poursuivre son activité habituelle de manœuvre dans la construction
mais qu’il conservait en revanche une pleine exigibilité dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles et que, du point de vue économique, il en résultait un
taux d’invalidité de 11% insuffisant pour ouvrir le droit aux prestations d’assurance.
Suite au dépôt d’une deuxième demande AI le 2 novembre 2011, l’intimé
a procédé à un nouvel examen matériel du droit aux prestations en particulier par
le biais d’une expertise psychiatrique réalisée par le Dr V.________. Par décision
du 25 octobre 2012, l’office a toutefois maintenu son refus de prester, compte tenu d’une
situation inchangée au niveau somatique et de l’absence d’atteinte incapacitante sur
le plan psychiatrique selon l’expertise du Dr V.________.
L’assuré a ensuite déposé une troisième demande de prestations le 27 novembre
2013, sur laquelle l’OAI est entré en matière en ordonnant notamment une expertise pluridisciplinaire
auprès de la Clinique F.________, pour finalement dénier encore une fois le droit aux prestations
par décision du 2 juillet 2015, objet de la présente contestation. Il convient dès lors
d’examiner si c’est à bon droit que ce refus a été prononcé. Nonobstant
la formulation trompeuse de la décision entreprise, qui se réfère à la décision
rendue le 28 septembre 2010 (cf. décision du 2 juillet 2015 p. 2), il s’agit en l’occurrence
de déterminer si, depuis la dernière décision de refus de prestations entrée en force
reposant sur un examen matériel du droit aux prestations, soit la décision du 25 octobre 2012,
l’état de santé du recourant s’est modifié de façon à influencer
son droit à des prestations de l’AI.
a)
La décision du 25 octobre 2012 reposait, d’une part, sur l’appréciation du SMR
considérant que, du point de vue physique, il y avait lieu de s’en tenir aux limitations fonctionnelles
somatiques définies dans le cadre de la première demande de l’assuré (cf. avis SMR
du 2 mai 2012 du Dr G.________), à savoir : «
Eviter
tout travail nécessitant une utilisation prolongée de la main gauche, ou toute activité
fine. Port de charge limité à 10 kilos à gauche, chez un patient droitier. Port de charge
à droite, limité à 25 kilos. Eviter exposition au froid et aux intempéries
»
(cf. rapport SMR du 2 juillet 2010 du Dr H.________). Dite décision se fondait en outre sur le rapport
d’expertise psychiatrique du Dr V.________ du 26 avril 2012. Aux termes de ce rapport, étaient
retenus les diagnostics de troubles du comportement et/ou symptômes anxio-dépressifs liés
à la consommation chronique d’alcool, de dépendance éthylique, ainsi que de personnalité
fruste et d’intelligence limitée – aucune de ces atteintes ne se répercutant toutefois
sur la capacité de travail. Le Dr V.________ estimait ainsi que, mis à part les problèmes
d’alcool (s’agissant d’une dépendance probablement primaire qui, pour l’heure,
paraissait un petit mieux contrôlée), la capacité de travail médico-théorique
était entière depuis toujours (cf. rapport d’expertise du 26 avril 2012 pp 15 ss).
Sur cette base, la décision du 25 octobre 2012 retenait que seule la maladie de Dupuytren pouvait
être prise en considération et que le préjudice qui en découlait demeurait inchangé.
b)
Pour se prononcer sur la troisième demande
de prestations de l’assuré, l’OAI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire
auprès de la Clinique F.________, axée sur les plans de la médecine interne (Dr X.________),
de la neurologie (Dr C.________), de la neuropsychologique (J.________) et de la psychiatrie (Dr Z.________).
aa)
Il convient tout d’abord de s’arrêter sur l’aspect strictement somatique.
aaa)
A
cet égard, les spécialistes de la Clinique F.________ ont considéré que l’assuré
présentait des atteintes incapacitantes liées à la maladie de Dupuytren, à savoir
un status post amputation trans-IPP de l’annulaire gauche, ainsi que des déficits d’extension
des 3
e
et 5
e
doigts de la main gauche et du 5
e
doigt de la main droite. A l’instar du Prof. O.________, ils ont constaté qu’il n’y
avait pas d’asymétrie dans la force testée contre résistance des doigts, écartant
ainsi toute suspicion de parésie distale du membre supérieur gauche. Comme ce dernier médecin,
ils ont également estimé qu’une révision du moignon de l’annulaire gauche
et une fasciectomie pourraient être bénéfiques mais que ces interventions n’apporteraient
aucune amélioration sur le plan fonctionnel quant à une activité manuelle. Cela étant,
ils ont retenu que la capacité de travail était nulle dans l’activité de manœuvre
depuis le 19 août 2008 mais qu’elle était en revanche entière dans une activité
adaptée, à savoir une activité ne nécessitant pas l’utilisation prolongée
de la main gauche, ne relevant pas d’une activité fine, avec un port de charges limité
à 25 kg et sans exposition au froid ou aux intempéries (cf. rapport d’expertise du 9
février 2015 pp. 12 à 15). Ultérieurement, l’expert X.________ a précisé
que les éléments non-médicaux prédominaient dans le cas de l’assuré –
problèmes de langue, absence de formation professionnelle, important déconditionnement chez
assuré déjà fortement ancré dans un processus d’invalidité – et
qu’il y avait lieu, dans ces conditions, de fixer le début de l’exigibilité à
la date de l’expertise (cf. complément d’expertise du 31 mars 2015).
Pour le reste, les experts de la Clinique F.________ ont relevé que l’assuré présentait
une cirrhose vraisemblablement d’origine éthylique avec signes d’hypertension portale.
Ils ont néanmoins nié toute atteinte incapacitante à ce niveau. Si, sur la base des déclarations
de l’assuré, ils ont en outre évoqué une possible très discrète polyneuropathie
sensitive en relation avec la consommation d’alcool, avec toutefois préservation des réflexes
achilléens comme de la sensibilité profonde et sans ataxie statique, ils n’en ont toutefois
pas déduit de diagnostic influant sur la capacité de travail. Quant aux céphalées
annoncées par l’assuré, les experts de la Clinique F.________ ont rejoint le Prof. P.________
pour considérer qu’il s’agissait de céphalées tensionnelles, de présentation
cependant quelque peu atypique modulée par une composante non organique mais, là encore, ils
n’y ont pas prêté de caractère incapacitant (cf. ibid. pp. 12, 14 et 15).
bbb)
Aucun des avis médicaux au dossier ne vient contredire les conclusions des experts de la Clinique
F.________.
Ces derniers ont en particulier dûment tenu compte des constatations antérieures des Prof.
O.________ (cf. rapports des 9 décembre 2013 et 10 janvier 2014) et P.________ (cf. rapports des
29 novembre 2013 et 6 janvier 2014), qu’ils ont non seulement intégrées à leur évaluation,
mais auxquelles ils se sont de surcroît ralliés s’agissant tant des conséquences
de la maladie de Dupuytren (Prof. O.________) que de l’origine tensionnelle des céphalées
(Prof. P.________). S’ils se sont certes écartés de l’avis du Prof. P.________
attribuant un caractère incapacitant aux céphalées de l’assuré (cf. rapport
du 6 janvier 2014), il reste que ce médecin n’a à aucun moment motivé son opinion
sur la question et que l’on ne voit pas, dès lors, en quoi son point de vue devrait l’emporter
sur celui, mieux explicité, des spécialistes de la Clinique F.________. Ainsi, rien ne permet
au final de considérer que les éléments mis en avant par les Prof. P.________ et O.________
n’auraient pas été examinés à leur juste valeur par les experts.
Le même constat s’impose s’agissant des rapports de l’Hôpital I.________
du 29 septembre 2014 et du Dr M.________ du 9 octobre 2014, concernant l’hospitalisation intervenue
le 29 septembre 2014 pour un épisode de décompensation hépatique des suites de la cirrhose
d’origine éthylique contractée par l’assuré. Le contenu de ces documents se
trouve en effet résumé dans le rapport d’expertise (cf. spéc. p. 13) et rien ne
démontre que les experts n’en auraient pas saisi la portée, en particulier en niant le
caractère incapacitant des troubles constatés sur ce plan (cf. notamment pp 12 et 15).
En ce qui concerne les nombreux rapports établis par le Dr R.________ entre novembre 2013 et octobre
2015, la Cour de céans observe que ces comptes-rendus portent avant tout sur le tableau symptomatologique
de l’assuré, tel qu’il ressort également des autres pièces au dossier et en
particulier du rapport d’expertise du 9 février 2015. Si, sur cette base, le médecin
traitant a défendu sa propre appréciation du cas en faveur d’une exigibilité nulle
dans toute activité, il n’a cependant pas mis en lumière d’éléments médicaux
concrets qu’auraient négligés les experts de la Clinique F.________. A la lecture des
rapports du Dr R.________, on ne relève notamment aucun indice pertinent montrant que les experts
de la Clinique F.________ auraient évalué de manière inexacte l’étendue des
limitations fonctionnelles induites par la maladie de Dupuytren. De même, le Dr R.________ a certes
affirmé que la reprise d’une quelconque activité professionnelle était exclue du
fait d’une asthénie intense liée à la cirrhose de l’assuré (cf. rapport
du 29 octobre 2015 p. 2), mais il n’a cependant pas motivé cette assertion s’agissant
tant de l’existence d’une telle atteinte que de sa nature incapacitante ; ses allégations
ne sauraient donc être suivies, sauf à admettre, de manière totalement schématique
et contraire aux principes de base régissant l’octroi de prestations AI, que l’existence
d’une cirrhose éthylique de type Child A serait automatiquement synonyme d’asthénie
intense entraînant une entière incapacité de travail dans tout domaine que ce soit. Le
Dr R.________ a également mis en avant l’existence d’une obésité avec un IMC
à 35 kg/m
2
,
venant compliquer le tableau somatique (cf. rapport du 29 octobre 2015 p. 2). Ce facteur n’a toutefois
pas été ignoré par les experts de la Clinique F.________, qui ont relevé que l’assuré
– à l’époque avec un IMC de 34,4 kg/m
2
– était modérément obèse (cf. rapport d’expertise du 9 février 2015
p. 10) mais n’ont toutefois pas vu là d’élément influant sur la capacité
de travail. De fait, la jurisprudence considère que l’obésité n’est pas en
soi constitutive d'invalidité, celle-ci ne pouvant être admis que si l'excédent de poids
a provoqué une atteinte à la santé ou s’il est lui-même la conséquence
d'un trouble de la santé (cf. TF 9C_48/2009 du 1
er
octobre 2009 consid. 2.3 et 9C_931/2008 du 8 mai 2009 consid. 4.1 ; cf. TFA I 583/82 du 17 octobre
1983 consid. 3, in RCC 1984 p. 359) – ce que rien ne permet d’établir en l’occurrence,
y compris du point de vue psychique (cf. consid. 5b/bb infra). Si le Dr R.________ a de surcroît
évoqué des cervico-brachialgies et des lombalgies à l’automne 2014 (cf. rapport
du 10 octobre 2014 p. 3 ch. 7), on relève qu’il n’en a plus fait état par la suite
et que les experts de la Clinique F.________ n’ont, quant à eux, rien relevé de significatif
à ce niveau. Dans ces conditions, on ne voit donc pas en quoi l’avis du Dr R.________ devrait
l’emporter, du point de vue physique, sur les conclusions de la Clinique F.________.
Finalement, on relèvera encore que les atteintes somatiques mentionnées par la Dresse Q.________
dans son rapport du 29 juin 2015 étaient déjà connues des experts de la Clinique F.________
et que les conclusions figurant dans le rapport du radiologue ZZ.________ du 30 juin 2015 n’apportent,
elles non plus, aucun élément nouveau pour l’évaluation du cas – comme l’a
relevé le SMR (cf. avis des Drs W.________ et E.________ du 30 novembre 2015).
ccc)
Cela étant, il y a donc lieu de s’en
tenir à l’appréciation des experts de la Clinique F.________ sur le plan strictement
somatique. Celle-ci témoignant d’une situation essentiellement superposable à celle prévalant
lors des précédentes demandes de prestations, s’agissant tant des atteintes incapacitantes
retenues que des limitations fonctionnelles arrêtées, on ne constate ainsi aucune évolution
notable à ce niveau.
bb)
Les experts de la Clinique F.________ ont également abordé la question d’un éventuel
déficit d’ordre cognitif ou neuropsychologique.
aaa)
Ainsi, le neurologue C.________ a relevé que, d’un point de vue cognitif, l’assuré
était indépendant pour les activités de la vie quotidienne. Quant au neuropsychologue
J.________, il a observé un ralentissement sévère à diverses tâches mais a précisé
que ce ralentissement était fluctuant, qu’il contrastait avec l'absence de ralentissement
clinique durant l'anamnèse et qu’il y avait lieu de l’attribuer davantage à une
mobilisation non optimale des ressources attentionnelles qu'à une consommation éthylique abusive
antérieure. Il a en outre mentionné de légères difficultés mnésiques épisodiques
antérogrades et de légères difficultés exécutives, de raisonnement et de compréhension
de consignes abstraites. Au regard de ces éléments, tant le neurologue C.________ que le neuropsychologue
J.________ ont formellement nié l’existence d’une démence de Korsakoff (cf. rapport
d’expertise du 9 février 2015 p. 14) et, par là-même, de tout déficit neuropsychologique
engendré par la surconsommation d’alcool – rejoints en cela par l’expert psychiatre
Z.________, lequel n’a pas observé de trouble mnésique rétrograde ou antérograde
caractéristique ni d’indication suggérant une confabulation et a, de surcroît, considéré
que le psychisme un peu "empâté", avec un discret ralentissement psychomoteur et
une impression d'émoussement affectif global, pouvait correspondre à un effet indésirable
de la médication de l’assuré (cf. ibid. loc. cit.).
bbb)
Seul le Dr R.________ a émis un avis contraire sur la question. Ainsi, dans un rapport du 12 mars
2014 (p. 2), il a exposé que l’assuré présentait des troubles cognitifs témoignant
de l’installation probable d’une démence multifactorielle à dominante Korsakoff.
Ce praticien n’a ensuite plus fait mention de ce diagnostic dans son constat du 10 octobre 2014,
pour finalement le retenir à nouveau en mai 2015 et juin 2015. Dans son rapport du 29 octobre 2015,
le Dr R.________ a plus précisément retenu des signes de démence de Korsakoff («
céphalées,
amnésie, troubles de la coordination et de la march[e], etc.
»)
et y a ajouté des troubles neuropsychologiques remontant à l’enfance, avec un quotient
intellectuel très limité sur des tests simples et des capacités de compréhension
et d’adaptation très réduites (p. 1). On ne saurait toutefois se contenter des seules
affirmations du Dr R.________, qui prennent le contre-pied de l’expertise de la Clinique F.________
tout en ne reposant sur aucune motivation médicale concrète et n’étant pas davantage
étayées par des éléments objectifs ; notamment, on cherche en vain les tests
de quotient intellectuel auxquels se réfère le médecin traitant. Bien plus, même
à admettre l’existence d’un déficit cognitif remontant à l’enfance,
on ne pourrait que douter de sa nature incapacitante dans la mesure où l’assuré a malgré
tout travaillé dans sa patrie – exploitant, qui plus est, un domaine agricole en tant qu’indépendant
au Portugal avant d’être mis en échec des suites de la crise dite "de la vache folle"
(cf. rapport d’expertise du 26 avril 2012 p. 6 et rapport d’expertise du 9 février 2015
p. 7) – comme en Suisse avant d’être licencié au 28 février 2010. Dans ces
conditions, on ne voit aucune raison de s’écarter des conclusions des experts de la Clinique
F.________, qui résultent d’une évaluation minutieuse effectuée par des spécialistes,
au profit de l’opinion émise par le Dr R.________, qui traduit tout au plus une appréciation
divergente d’un même état de fait.
ccc)
Sous l’angle neuropsychologique, on ne peut par conséquent pas retenir d’atteinte incapacitante.
Sur ce plan également, il n’y a donc pas eu d’évolution notable depuis le précédent
refus de prestations.
cc)
Reste à examiner la situation sur le plan psychiatrique.
aaa)
Aux termes du rapport d’expertise du 9 février 2015, les spécialistes de la Clinique
F.________ n’ont posé aucun diagnostic incapacitant d’ordre psychique. Ils ont en revanche
retenu les atteintes sans impact sur la capacité de travail de syndrome de dépendance à
l’alcool, actuellement abstinent, et de dysfonctionnement neurovégétatif somatoforme
(cf. rapport d’expertise du 9 février 2015 pp. 12 et 14 s.).
Concernant plus particulièrement le diagnostic de dysfonctionnement neurovégétatif somatoforme,
il a été expressément préféré à celui de trouble somatoforme douloureux
au motif que la douleur n’était pas la plainte principale, mais bien plutôt les symptômes
neurovégétatifs (cf. rapport d’expertise du 9 février 2015 p. 14). Ce diagnostic
ne relève de surcroît pas d’un trouble psychosomatique comparable à un trouble somatoforme
douloureux – soit le syndrome de fatigue chronique, la fibromyalgie, la neurasthénie, les
troubles dissociés de la sensibilité et de la réceptivité, l’hypersomnie non
organique, les troubles dissociés de la motricité, le trouble de la personnalité lié
à un syndrome algique chronique et les distorsions de la colonne vertébrale (coup du lapin)
sans preuve d'un déficit fonctionnel organique (cf. ATF 140 V 8 consid. 2.2.1.3 et la jurisprudence
citée). Partant, les experts pouvaient se prononcer sur la nature incapacitante ou non d’une
telle atteinte sans avoir à se référer aux exigences spécifiques développées
par le Tribunal fédéral à l’égard des troubles somatoforme douloureux et autres
troubles psychosomatiques comparables (cf. en particulier ATF 141 V 281 consid. 2, 4 et 6).
bbb)
Cela précisé, la Cour de céans ne peut que constater l’absence de motif sérieux
incitant à s’écarter de l’appréciation des experts de la Clinique F.________.
De fait, si le Prof. P.________ a bien évoqué un état dépressif sévère
(cf. rapport du 6 janvier 2014 p. 1), il a toutefois indiqué qu’il ne s’agissait pas
là d’un diagnostic incapacitant. De même, on notera que la Dresse Q.________ a certes
évoqué une dépression non traitée (cf. rapport du 29 juin 2015) mais que cette assertion
ne repose toutefois sur aucune motivation médicalement convaincante.
Quant au Dr N.________, il s’est gardé de poser un quelconque diagnostic ou d’évaluer
la capacité de travail de l’assuré lorsqu’il a été interpellé par
l’OAI, mais a uniquement évoqué les moyens psychiques fragiles et aléatoires du
recourant (cf. rapport du 27 avril 2014 p. 2). Or, ce constat s’avère bien trop laconique
pour mettre en cause le raisonnement détaillé des experts de la Clinique F.________.
En ce qui concerne le Dr R.________, ses différents rapports évoquent, d’une part, l’existence
de troubles psychiatriques en particulier sous forme de troubles de la personnalité, avec épisodes
dépressifs sévères ou état anxio-dépressif sévère récurrent.
Néanmoins, loin de reposer sur une analyse méthodique de l’état de santé psychique
du patient, ce médecin a émis ses avis sur la seule base des plaintes de l’assuré,
en marge d’un quelconque examen spécialisé. Rien ne permet notamment de suivre le Dr
R.________ lorsqu’il écrit que les symptômes mentionnés auraient été observés
par le Dr N.________ dans le cadre du suivi du recourant (cf. rapport du 29 octobre 2015 p. 1), ce psychiatre
n’en ayant pas fait mention dans son rapport précité et n’ayant du reste vu l’assuré
qu’à deux reprises sans parvenir à démarrer une prise en charge effective (cf. rapport
du 27 avril 2014 p. 1) – ce qui n’équivaut manifestement pas à un réel suivi
psychiatrique, contrairement à ce qu’a indiqué le médecin traitant. Le Dr R.________
a du reste situé l’apparition de la symptomatologie au début de l’âge adulte,
ce qui cadre toutefois difficilement avec les données anamnestiques au dossier puisqu’il s’agit
là d’une période durant laquelle le recourant a certes dû face aux exigences contraignantes
d’une activité agricole mais sans pour autant rencontrer d’écueil spécifique
d’ordre médical dans son parcours professionnel. En définitive, le Dr R.________ n’a
mis en lumière aucun élément médical objectif dont les experts de la Clinique F.________
n’auraient pas tenu compte. Dans ces conditions, on ne saurait suivre l’appréciation
du médecin traitant quant à l’état de santé psychique du recourant, et cela
également quant à l’origine prétendument psychique du surpoids de l’assuré
(cf. rapport du 29 octobre 2015 p. 2).
D’autre part, le Dr R.________ s’est également exprimé du point de vue de la dépendance
à l’alcool. A cet égard, on notera que l'alcoolisme ne constitue pas en soi une invalidité
au sens de la loi mais peut en revanche jouer un rôle lorsqu'il provoque une atteinte à la
santé, qui nuit à la capacité de gain de l'assuré, ou s'il résulte lui-même
d'une atteinte à la santé, qui a valeur de maladie (cf. TF 9C_334/2015 du 2 février 2016
consid. 4.2.2). En l’espèce, si le Dr R.________ a initialement évoqué des troubles
psychiatriques induits pas l’alcoolisme (cf. rapport du 12 mars 2014 p. 1), il n’en a ensuite
plus fait mention (cf. en particulier rapport du 29 octobre 2015 p. 2) – étant au demeurant
rappelé que toute démence de Korsakoff doit être exclue dans le cas particulier (cf. consid.
5b/bb supra) et que la cirrhose dont souffre l’intéressé n’a pas été
considérée comme incapacitante (cf. consid. 5b/aa supra). Le Dr R.________ n’a pas non
plus clairement imputé cette dépendance à un trouble psychique antérieur. Cela étant,
on ne peut que suivre les experts de la Clinique F.________ pour nier toute valeur incapacitante à
la dépendance de l’assuré, ce dernier ayant du reste interrompu sa consommation à
la fin de l’année 2014 (cf. rapport d’expertise du 9 février 2015 p. 10), voire
depuis janvier 2015 (cf. rapport du Dr R.________ du 29 octobre 2015 p. 2). A ce propos, on soulignera
en particulier qu’en tant que les experts de la Clinique F.________ n’ont évoqué
aucun trouble psychique à l’origine de la surconsommation d’alcool de l’assuré,
ils se sont ainsi rapprochés de l’appréciation de leur confrère V.________ qui avait,
quant à lui, évoqué un alcoolisme probablement primaire (cf. rapport d’expertise
du 26 avril 2014 p. 17).
ccc)
Au regard de ce qui précède, il s’impose de retenir avec les experts de la Clinique F.________
que l’assuré ne présente pas d’atteinte psychique influant sa capacité de
travail. En ce sens, les experts ont ainsi attesté de l’absence d’évolution significative
depuis le rapport d’expertise du Dr V.________ du 26 avril 2014.
dd)
Par surabondance, en tant que les experts ont souligné la composante alcoologique et psychosociale
du cas particulier (cf. rapport d’expertise du 9 février 2015 p. 15), respectivement la présence
d’éléments non médicaux (cf. complément d’expertise du 31 mars 2015),
on relèvera encore, d’une part, que les facteurs psychosociaux ou socioculturels ne sont pas
pertinents sous l'angle d'une conception biomédicale de la maladie dans l’AI (cf. ATF 127
V 294 consid. 5a ; cf. TF 9C_837/2011 & 9C_845/2011 du 29 juin 2012 consid. 6.3 et TF 9C_603/2009
du 2 février 2010 consid. 4.1, in SVR 2010 IV 58 p. 177) et, d’autre part, que les conséquences
socioprofessionnelles de la dépendance à l’alcool dont l’assuré a été
victime par le passé (étant aujourd’hui abstinent) ne sauraient à ce stade être
assimilées à une atteinte à la santé de caractère invalidant.
ee)
La Cour de céans retient dès lors qu'il ne se trouve au dossier aucun élément permettant
de douter des conclusions des experts de la Clinique F.________. Le rapport d'expertise du 9 février
2015 a par ailleurs été établi en pleine connaissance de l'anamnèse et tient compte
des plaintes du recourant. La description du contexte médical et l'appréciation de la situation
sont claires et les conclusions dûment motivées. Cette expertise remplit par conséquent
les conditions de la jurisprudence pour se voir reconnaître pleine valeur probante (cf. consid.
3c supra).
C’est du reste en vain que le Dr R.________ a mis en doute la fiabilité du rapport d’expertise
du 9 février 2015 au motif que les médecins intervenus avaient été mandatés
par l’AI (cf. rapport du 29 octobre 2015 p. 3). Le fait qu'un expert, médecin indépendant
ou œuvrant au sein d'un centre d'expertise médicale, soit régulièrement mandaté
par les organes d'une assurance sociale ou par les tribunaux ne constitue pas à lui seul un motif
suffisant pour conclure à la prévention ou à la partialité de l'expert (cf. ATF 137
V 210 consid. 1.3.3 et les arrêts cités). Pour qu'un avis médical puisse être écarté,
il est nécessaire qu'il existe des circonstances particulières qui permettent de justifier
objectivement les doutes émis quant à l'impartialité ou au bien-fondé de l'évaluation
(cf. ATF 125 V 351 consid. 3b ; cf. également ATF 135 V 465 consid. 4.4). Or, rien ne tend
à en faire la démonstration dans le cas particulier.
c)
En définitive, faute d’évolution notable de l’état de santé du recourant,
il apparaît qu’en rejetant par décision du 2 juillet 2015 la nouvelle demande de prestations
déposée le 27 novembre 2013, l’OAI n’a pas agi de manière contraire au droit.
6.
a)
Vu ce qui précède, le recours se
révèle mal fondé et doit être rejeté, la décision querellée étant
confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1’000 fr. (cf. art. 69 al. 1
bis
LAI). Cependant, lorsqu'une partie a été mise au bénéfice de l'assistance judiciaire,
les frais judiciaires sont supportés par le canton (cf. art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral
de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5
LPA-VD). L'octroi de l'assistance judiciaire ne libère toutefois que provisoirement la partie qui
en bénéficie du paiement des frais judiciaires; celle-ci est en effet tenue à remboursement
dès qu'elle est en mesure de le faire (cf. art. 123 CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al.
5 LPA-VD).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe (cf. art.
49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, dès lors qu’il a été mise au bénéfice de
l'assistance judiciaire, limité à la dispense des frais judiciaires et à l’avance
de ceux-ci, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat.
Il n'y a en outre pas lieu d'allouer de dépens, le recourant, qui a au demeurant agi sans l’aide
d’un mandataire professionnel, n’obtenant pas gain de cause (cf. art. 61 let. g
LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 30 juillet 2015 par D.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 2 juillet 2015 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
L’émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est provisoirement laissé à
la charge de l’Etat.
IV.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires
mis à la charge de l’Etat.
V.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
D.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :