vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 676 · 2009-06-23 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, VOL{DROIT PÉNAL} | 176 CPP, 296 CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 09.07.2009 Arrêt / 2009 / 676

TRIBUNAL CANTONAL
564
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 9 juillet
2009
__________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     F. Meylan et Sauterel
Greffière
:
Mme   Brabis
*****
Art. 176, 296
CPP
Vu
la plainte déposée le
30 mai 2009
par
C.________
contre
M.________
pour
vol
,
vu l'ordonnance du
23 juin 2009, par
laquelle le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a
refusé de suivre à la plainte et a laissé les
frais à la charge de l'Etat (dossier
n°
PE09.014395-ABA
),
vu le recours exercé en temps utile par C.________ contre
cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
que C.________ a déposé plainte le 20
mai 2009 pour vol dans son appartement,
qu'il a exposé en substance qu'une personne est
entrée chez lui à l'aide d'une fausse clé et a
emporté une carte son portable et un câble
USB,
que le plaignant soupçonne M.________ comme étant
l'auteur de ce vol,
que par ordonnance du 30 mai 2009, le magistrat instructeur a
refusé de suivre à la plainte, considérant
qu'aucune infraction n'a pu être établie,
que C.________ conteste cette décision;
attendu que des motifs de fond
ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure
d'emblée et avec certitude une condamnation ou une
déclaration de culpabilité (TAcc., C. SA, 15
décembre 1988/550;
Bovay / Dupuis / Monnier /
Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise,
3
ème
éd., Bâle 2008, n. 1 ad art.
176 CPP, p. 201),
qu'en l'espèce, le plaignant a expliqué être en
litige avec M.________ depuis quelques années,
qu'il a déclaré s'être déjà
adressé à la justice en août 2008 afin de se
plaindre des agissements du prénommé,
que C.________ a en effet porté plainte le 20 août
2008 contre inconnu, reprochant à une ou plusieurs personnes
d'avoir empoisonné un joint de cannabis offert par son
amie,
qu'aucun indice n'a cependant permis d'étayer ses
accusations, notamment aucun avis médical,
qu'il avait été refusé de suivre à sa
plainte étant donné qu'aucune infraction n'avait pu
être établie (P. 5/3),
qu'il en va de même dans la présente cause,
qu'en effet, aucun indice concret ne permet d'établir qu'un
vol aurait été commis dans l'appartement du
plaignant,
que les autres faits mentionnés dans l'acte de recours ont
déjà fait l'objet de deux ordonnances de refus de
suivre le 3 mai 2005 (P. 5/1; P. 5/2),
que toute condamnation peut
dès lors être exclue,
que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a
refusé de suivre à la plainte du
recourant;
attendu en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge du recourant (art. 307 CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de
C.________.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié au recourant, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      M. C.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: