vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 174 · 2015-04-28 · fr

RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, SUPPRESSION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, RENTE ENTIÈRE, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, DÉCISION DE RENVOI | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.04.2015 Arrêt / 2015 / 174

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
127/14 - 100/2015
ZD14.024107
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 avril 2015
_________________
Composition
:               M.
Merz
,
président
Mme
Rossier et M. Berthoud, assesseurs
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
N.________
,
à G.G.________, recourante, représentée par le Centre social protestant - Vaud, à
Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 al. 1, 8 al. 1 et 44 LPGA ; 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
D’origine
espagnole, N.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1969,
a acquis la nationalité suisse suite à son mariage en 1990. De cette union, sont nés deux
enfants en 1990 et 1993. Sans formation professionnelle achevée, elle est au bénéfice
d’un certificat privé d’esthéticienne et d’une attestation d’auxiliaire
de santé de la Croix-Rouge. Du 1
er
juillet 1997 au 31 mai 1998, elle a travaillé en tant que concierge au service de l’Etablissement
H.H.________. Dès le mois de mai 1998, elle a perçu des prestations de l’assurance-chômage
puis des services sociaux (revenu minimum de réinsertion) à compter du mois d’octobre
suivant.
Le 1
er
juin 1999, l’assurée a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(ci-après : AI) auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’office AI). Sollicitant l’octroi d’une rente,
elle a indiqué comme atteinte à la santé une insuffisance rénale droite chronique
depuis la naissance.
Après avoir procédé à l’instruction de la demande (notamment expertise médicale
du 29 août 2001 du Dr D.________, spécialiste en médecine interne et en néphrologie
et examen clinique bidisciplinaire au Service médical régional de l’AI [ci-après :
le SMR] par les Drs M.________, spécialiste en médecine interne générale, et I.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie [rapport 15 mai 2002]), l’office AI l’a
rejetée par décision du 26 juin 2002. Il a considéré que l’assurée ne
présentait pas d’atteinte à la santé invalidante au sens de la loi et qu’elle
pouvait poursuivre l’exercice de son activité habituelle avec une diminution de rendement
de 25%.
b)
Le
21 juillet 2002, l’assurée a déféré cette décision devant le Tribunal
des assurances du canton de Vaud (aujourd’hui : Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
du canton de Vaud). Elle faisait valoir qu’elle n’était pas en mesure d’assumer
une activité professionnelle à plein temps et invoquait des examens en cours auprès du
Dr W.________, spécialiste en médecine interne générale et en néphrologie. Par
la suite, elle a produit un certificat médical du 8 novembre 2002 du Dr K.________ attestant une
incapacité totale de travail.
Faisant suite à un certificat médical du Dr W.________ du 13 décembre 2002, l’office
AI lui a demandé, en date du 4 avril 2003, de lui confirmer la péjoration de l’état
de santé de l’assurée à compter du 3 octobre 2002, avec une incapacité de travail
de 70% dès cette date. Le 21 juillet 2003, le médecin prénommé a réitéré
son point de vue. Il a expliqué que l’intéressée avait débuté un traitement
par hémodialyse chronique à partir du 3 octobre 2002 et qu’il s’agissait d’un
traitement chronique lourd effectué trois fois par semaine durant 3 à 4 h en milieu hospitalier.
Pour cette raison, il estimait la capacité de travail de l’assurée à 30% dès
la mise en dialyse.
Dans un avis du 30 septembre 2003, la Dresse H.________, alors médecin-cheffe au SMR, a retenu une
incapacité de travail de 70% tant que l’assurée serait dialysée. Bien que difficile
à situer, l’aggravation était certainement postérieure à la décision du
26 juin 2002 ; elle pourrait selon elle remonter au mois de septembre 2002 puisqu’il avait
déjà été question de greffe ou de dialyse à l’époque.
Faisant sienne cette appréciation, l’office AI a adressé, en date du 24 novembre 2003,
une « proposition en procédure », aux termes de laquelle il admettait que l’assurée
présentait une incapacité de travail de 70% dans toute activité à compter du mois
de septembre 2002, ce qui lui ouvrait le droit à une rente entière d’invalidité
dès le 1
er
septembre 2003, compte tenu du délai de carence d’une année prévu par la loi.
Le 9 février 2004, le Tribunal des assurances a pris acte du retrait du recours par la recourante
et rayé la cause du rôle (AI 278/02).
Le 3 mars 2004, l’office AI a informé la Caisse cantonale AVS de l’octroi d’une
rente en faveur de l’assurée à compter du 1
er
septembre 2003, basée sur un degré d’invalidité de 70%, une révision étant
d’ores et déjà prévue pour le 1
er
mars 2005. Il a précisé que ce prononcé annulait et remplaçait la décision du
26 juin 2002. Par décision du 14 mai 2004, l’administration a accordé à l’assurée
une rente entière à compter du 1
er
juin 2004 d’un montant de 1'329 fr. par mois, ainsi qu’une rente ordinaire pour chacun de
ses deux enfants, à hauteur de 532 fr. par mois par enfant. Le 28 juin 2004, l’office AI a
rendu une décision identique pour la période courant du 1
er
septembre 2003 au 31 mai 2004.
B.
Le 4 octobre 2004, l’assurée a bénéficié d’une transplantation rénale.
Une incapacité de travail complète a été annoncée dès cette date.
Le 22 mars 2005, l’assurée a complété le questionnaire pour la révision de
la rente adressé par l’office AI. Sa seule activité consistait à s’occuper
de son ménage une à deux heures par jour.
Dans un rapport du 22 juin 2005 sur formulaire ad hoc à l’intention de l’office AI,
la Dresse F.________, médecin assistante à la division de néphrologie de l’Hôpital
S.________, a écrit que « si l’évolution [restait] bonne, une reprise de travail
à 50% [serait] possible à partir d’octobre 2005 ».
Dans un rapport du 7 décembre 2005 faisant suite à une enquête économique sur le
ménage du 5 décembre précédent, il était retenu que, sans atteinte à la
santé, l’assurée travaillerait à 100%.
A la demande de l’office AI, le Dr W.________ a complété un rapport médical en date
du 2 février 2006. Outre l’affection rénale, il faisait état d’un diabète
mal contrôlé. S’agissant de la capacité de travail, il estimait qu’elle se
situait entre 30 et 40% depuis le début de l’année 2006 dans l’activité habituelle
de concierge ainsi que dans une profession adaptée.
Par communication du 21 août 2006, l’office AI a informé l’assurée que son
degré d’invalidité n’avait pas changé au point d’influencer son droit
à la rente, de sorte qu’elle continuait de bénéficier de la même rente que
jusqu’à ce jour. Le degré d’invalidité s’élevait à 97%.
C.
Le 25 avril 2008, l’office AI a envoyé
à l’assurée un questionnaire pour la révision de la rente. Elle a indiqué qu’elle
était suivie par le Dr W.________ et que son était de santé n’avait pas changé.
Sur le formulaire 531 bis, elle a déclaré qu’en bonne santé, elle travaillerait
à 80% comme aide-soignante ou dans la vente.
En réponse à une demande de l’office AI, le Dr W.________ a indiqué dans une lettre
non datée (indexée le 6 juin 2008) que l’assurée ne s’était plus présentée
à sa consultation depuis le 27 juin 2007.
Dans un rapport complété le 29 juin 2009 sur formulaire ad hoc destiné à l’office
AI, le Dr W.________ a précisé que le dernier contrôle remontait au 2 juin précédent.
Sur le plan néphrologique, il a constaté une bonne évolution avec une excellente fonction
du greffon cinq ans après la transplantation. Le diabète était toutefois « toujours
très instable avec excursion glycémique très impressionnante ». S’agissant
de la capacité de travail, le Dr W.________ a relevé que l’assurée était au
bénéfice d’une formation d’esthéticienne. Il a cependant constaté qu’elle
n’avait plus exercé cette activité depuis l’âge de 19 ans et qu’elle
avait ensuite œuvré comme auxiliaire de santé jusqu’en 2005. Observant que l’intéressée
était motivée à reprendre l’exercice d’une activité professionnelle,
il a ainsi retenu une capacité de travail de 50%. En raison de l’immunosuppression et du diabète,
il devait s’agir d’une profession sédentaire, se déroulant dans un endroit calme
et non exposée à des poussières ou à des personnes potentiellement contagieuses (crèche,
centre de soins, foule, …). Afin d’accroître les chances de succès, un reclassement
professionnel avec formation en cours d’emploi paraissait indiqué.
Prenant position sur les renseignements recueillis dans un avis du 5 août 2009, le Dr P.________,
médecin auprès du SMR, a rappelé le principe de la primauté de la réadaptation
sur la rente. Il en a déduit qu’il convenait d’examiner les possibilités de réinsertion
de l’assurée dans le monde du travail, sur la base d’une exigibilité de 50%, ce
qu’il fallait comprendre comme un travail à mi-temps à cause de la fatigabilité.
D’un rapport initial adulte du 7 février 2011, il ressort que l’assurée ne conteste
pas la capacité de travail de 50% qui lui a été reconnue, mais qu’elle s’oppose
à toutes les mesures proposées en vue de l’aider dans la recherche d’une possibilité
de gagner sa vie. Ecartant un reclassement avec formation en cours d’emploi suggéré par
le Dr W.________, la conseillère en réadaptation de l’office AI a retenu des mesures
permettant à l’assurée de retrouver graduellement confiance en elle. Sous la rubrique
« Activité (s) souhaitée (s) par l’assuré », il était écrit
ce qui suit :
« Aucune
attente. (…) Ne sait pas quoi faire, doute de ses capacités et qu’elle puisse faire
quoi que ce soit. Refuse catégoriquement les MR [réd. : mesures de réadaptation]
proposées (G.________, Y.________ sur G.G.________, B.________ Formation sur Lausanne, car « ne
veut pas être avec des toxicomanes » selon ses dires). Refuse un entraînement au
travail progressif en vue d’une activité industrielle légère. Dit vouloir faire
des cours, mais ne sait pas de quoi. »
En regard de ce qui précède, figurait l’avis de la conseillère en réadaptation
à la teneur suivante :
« L’assurée
s’oppose systématiquement à toute proposition de notre part. Elle ne fait pas les démarches
demandées (recherche de cours qui l’intéresseraient), prétextant que tout ce qui
l’intéresse lui est inaccessible. Refuse d’aller même visiter les lieux proposés
pour des MR ou un réentraînement. Refuse un bilan (possible via MR chez B.________ Formation)
en vue de définir ce qui pourrait lui plaire et être dans ses cordes.
Dit
qu’elle en a assez de nos propositions, que si nous n’avons rien d’autre à lui
proposer cela ne sert à rien. A nouveau, à notre demande d’expliciter ses attentes, réagit
défensivement et exprime le souhait de terminer l’entretien. »
Par lettre du 22 mars 2011, l’office AI a informé l’assurée de son intention de
réduire la rente de moitié, motif pris qu’elle présentait une capacité de travail
de 50% dans une activité adaptée à son état de santé.
Ayant exprimé le souhait de changer de conseiller, l’assurée a eu un entretien avec une
nouvelle collaboratrice de l’office AI. Dans une note du 23 août 2011 faisant suite à
cette entrevue, il était relevé que l’assurée avait annoncé des vertiges plus
fréquents au cours des derniers mois et des crampes dans les bras. Elle aurait aussi des douleurs
dans le bas-ventre et serait sujette à une importante fatigue. Elle a aussi évoqué une
baisse de sa vue, ajoutant avoir peur de contacter son médecin par crainte des « mauvaises
nouvelles » que celui-ci pourrait lui annoncer.
Une mesure d’orientation professionnelle a été mise en œuvre auprès de l’Oeuvre
suisse d’entraide ouvrière (Oséo Vaud) à G.G.________. Dans le rapport du 16 novembre
2011, la conclusion générale du responsable était libellée en ces termes :
« Mme
N.________ aurait voulu travailler dans le domaine médical, notamment avec des personnes âgées,
d’où un gros deuil à faire. Elle s’est montrée assidue durant la mesure, même
si elle a à plusieurs reprises fait part d’un certain scepticisme quant à son utilité.
Mme N.________ a été complètement bloquée durant la recherche des réalisations
antérieures, tant professionnelle que privée, ce qui s’est reflété également
durant la recherche de compétences transversales. Elle doit trouver des chemins particuliers pour
ses recherches, mais rechigne à parler de développement de son réseau. Finalement, elle
préfère rechercher un stage par ses propres moyens, mais à ce jour elle n’a encore
fait aucune démarche. »
Il ressort d’une note de suivi de l’office AI au sujet d’un entretien qui a eu lieu
le 21 mai 2012 avec l’assurée que cette dernière a eu « des infections à
répétition depuis fin 2011 – début 2012, avec hospitalisation : grippe, ulcère,
infections au bras, etc. ». Elle était actuellement affaiblie (perte de poids, fatigue,
etc.) et avait de plus en plus de peine à récupérer. Elle ne se sentait pas apte à
entreprendre une activité à 50%.
A la suite d’un avis médical du Dr P.________ du 20 juin 2012, l’office AI a diligenté
une expertise médicale auprès du Dr R.________, spécialiste en médecine interne.
Dans son rapport du 19 septembre 2012, l’expert a retenu pour seul diagnostic affectant la capacité
de travail un diabète de type II, insulino-dépendant et instable depuis 1998. Sans effet sur
la capacité de travail, il a retenu les diagnostics suivants : status après insuffisance
rénale terminale greffée (2004), status après parathyroïdectomie subtotale pour hyperparathyroïdisme
secondaire avec lithiases rénales et calcifications pancréatiques, polyneuropathie sensitivo-motrice
débutante, status après ablation d’une fistule artério-veineuse du membre supérieur
droit (2005), perturbation des tests hépatiques d’origine indéterminée et personnalité
immature avec traits narcissiques. Sous l’intitulé « appréciation du cas et
pronostic », l’expert a résumé l’histoire médicale de l’assurée
qu’il a conclu en ces termes : « [d] ans un contexte apparemment septique, elle
est hospitalisée en janvier 2012 à l’Hôpital C.________ pour coma diabétique.
Le détail de cette hospitalisation ne nous est pas connu. Depuis sa sortie, elle n’a vu aucun
médecin. » Evoquant ensuite la situation actuelle, l’expert s’est exprimé
en ces termes :
« Mme
N.________ annonce qu’elle a toujours quelque chose qui va mal et qu’elle présente une
accumulation de problèmes de santé, «
De
plus en plus de trucs
» et que le diabète
est difficile à équilibrer. Une anamnèse précise n’est pas disponible. Mme
N.________ présente une attitude hostile pendant l’anamnèse qui reste évasive et
finalement peu contributive. Elle annonce des glycémies extrêmement fluctuantes sans pouvoir
disposer d’un carnet de contrôle. Il n’est pas possible de connaître sa manière
de gérer le diabète et le régime paraît aléatoire.
Elle
se plaint d’une tendance aux infections, notamment de la sphère ORL, de folliculite récidivante
axillaire et pubienne, d’un état de fatigue fluctuant contrastant avec annonce d’activités
normales au cours de la journée, effectuant ses tâches ménagères pour elle et ses
enfants sans aide extérieure.
Elle
annonce des troubles visuels intermittents qui ont été corrigés par le port de lunettes
devenues inadaptées par la suite. Lors des derniers contrôles, il n’est pas fait état
de rétinopathie.
En
outre, elle se plaint parfois de paresthésies des doigts et des pieds.
Objectivement,
l’examen cardio-vasculaire et pulmonaire est normal. L’assurée apparaît en bon
état général, maquillée avec soin. La trophicité est respectée. L’examen
neurologique met en évidence l’abolition des réflexes achilléens et quelques troubles
de la sensibilité, longueur dépendante, compatible avec une polyneuropathie diabétique
débutante. Les épreuves de stabilité et d’équilibre sont dans la norme.
Il
n’y a pas de douleurs abdominales malgré la notion de pancréatite calcifiante.
Sur
le plan biologique, le diabète est mal équilibré avec une hémoglobine glyquée
à 8,6%. La fonction rénale est correcte avec une créatinine à 131 µmol/l. Les
tests du foie sont perturbés, comme il en est question à la lecture du dossier, sans qu’aucun
diagnostic précis n’ait été posé. Il est fait allusion à une ponction-biopsie
du foie dans le dossier. Mme N.________ n’a pas souhaité commenter cet épisode, ni nous
faire part du résultat de cet examen.
Le
laboratoire de ce jour identifie, comme auparavant, des tests du foie perturbés avec rapport ASAT-ALAT
inférieur à 1,0. Il est également à noter une macrocytose, sans notion d’alcoolisme
et le rapport ASAT/ALAT est plutôt suggestif d’une stéatose non alcoolique. »
En ce qui concerne les limitations fonctionnelles, l’expert a écrit ce qui suit :
« Sur
le plan diabétologique, en présence d’un diabète très instable, sous modeste
corticothérapie, on peut comprendre que Mme N.________ présente par moment des troubles de
la concentration, des faiblesses intermittentes avec asthénie, troubles oculaires, permettant de
reconnaître une baisse de rendement estimée à 25%. Il n’y a pas d’incapacité
de travail résultant du status après transplantation rénale.
Les
autres pathologies mises en évidence, à savoir la folliculite, la possible perforation tympanique
droite, l’hygiène dentaire déplorable, méritent des soins immédiats mais sont
sans répercussion sur la capacité de travail. »
Répondant aux questions de l’office AI, l’expert a considéré que seul un travail
léger à horaire régulier pouvait être exigé. L’environnement professionnel
devait être propre et permettre des pauses complémentaires pour les collations et le contrôle
des glycémies. Pour ces raisons, auxquelles s’ajoutait l’injection d’insuline,
le Dr R.________ a retenu une baisse de rendement de 25% au maximum. Au titre des limitations psychiques
et mentales, il a rappelé que l’assurée souffrait de troubles de la personnalité
(F 60.8) déjà définis lors de l’examen au SMR du 13 mai 2002, précisant qu’il
s’agissait de troubles de la personnalité immature avec traits narcissiques. Il n’y
avait pas de limitations au plan social. Il était ainsi d’avis qu’une activité
légère, semi-sédentaire, telle que vendeuse en parfumerie, était exigible à
plein temps depuis le mois de mars 2006, avec une diminution de rendement de 25%. Selon l’expert,
la capacité de travail pourrait être améliorée par un meilleur contrôle du diabète,
chose toutefois difficile à réaliser compte tenu des problèmes de personnalité de
l’assurée, rendant difficiles ses relations avec le corps médical. En revanche, des mesures
de réadaptation n’étaient pas envisageables en raison des caractéristiques de la
personnalité de l’assurée et de son ambiguïté à l’égard de
telles mesures.
D’un rapport final de la division de réadaptation du 26 novembre 2012, il ressort que l’assurée
conteste l’appréciation de l’expert R.________ quant à sa capacité de travail
en raison de ses divers problèmes de santé. On extrait encore le passage suivant de ce document :
« Depuis
2009, plusieurs mesures lui ont été proposées (mesure de réentraînement au travail ;
MR, bilan d’orientation, aide au placement, etc.), mais toujours refusées. Tout comme l’expert,
nous estimons que des mesures de réadaptation ne sont pas envisageables « compte tenu
des caractéristiques de la personnalité de l’assurée et de son ambiguïté
par rapport à de telles mesures ». Nous avons dès lors procédé à une
approche théorique de la capacité de gain. »
Par pli recommandé du 19 décembre 2012 intitulé « sommation », l’office
AI, après avoir rappelé à l’assurée la teneur de l’art. 21 al. 4 LPGA
(loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ;
RS 830.1), lui a imparti un délai un 31 janvier 2013 pour faire connaître sa position quant
à l’examen de mesures de réadaptation professionnelle. L’attention de l’assurée
était en outre attirée sur le fait qu’en cas de réponse négative de sa part,
l’administration procèderait à une approche théorique de son préjudice économique,
ce qui la conduirait à supprimer le versement de sa rente, la perte de gain étant inférieure
à 40%.
Dans une lettre du 16 janvier 2013, l’assurée s’est étonnée de la position
de l’office AI à son endroit. Elle a fait en substance valoir que son état de santé
s’était dégradé depuis le mois de février 2012, à la suite d’une
seconde décompensation de son diabète. Tout en affirmant se sentir « incapable d’effectuer
un 100% », elle s’est déclarée néanmoins « ouverte dans la possibilité
d’essayer au mieux une progressive insertion ».
Le 25 février 2013, l’assurée s’est entretenue avec sa conseillère au sein
de l’office AI. Contestant l’exigibilité de 100% qui lui a été reconnue, même
avec une diminution de rendement de 25%, elle a expliqué que son état de santé fluctuant
autorisait l’exercice d’une activité à un taux de 40 à 50% au maximum. Elle
doutait cependant qu’un employeur soit prêt à accepter son absentéisme. Finalement,
trois mesures de réadaptation lui ont été proposées : G.________ et Z.________,
tous deux à G.G.________ et B.________ Formation à Lausanne. L’assurée s’est
engagée à y réfléchir et à donner de ses nouvelles.
Le 23 avril 2013, l’office AI a soumis à l’assurée un contrat d’objectifs
pour une mesure de réinsertion auprès de B.________ Formation.
Dans une lettre du 24 avril 2013 à l’assurée, l’office AI a informé cette
dernière qu’il prenait en charge les frais pour un entraînement à l’endurance
auprès de B.________ Formation du 6 mai au 25 juillet 2013. En contre-partie, le temps de présence
suivant était requis de sa part : 2 heures par jour, 4 jours par semaine le premier mois ;
3 heures par jour, 4 jours par semaine le deuxième mois et 4 heures par jour, 4 jours par semaine
le troisième mois.
L’assurée a par la suite présenté deux certificats médicaux à l’en-tête
de l’Hôpital A.A.________. Le premier, daté du 6 mai 2013, attestait une incapacité
de travail à 100% dès cette même date pour une durée probable de trois jours, et
le second, daté du 21 mai 2013, attestait également une incapacité totale de travail,
celui-ci pouvant être repris à temps plein dès le 24 mai 2013.
Dans le cadre du suivi de la mesure mise en place, un entretien a eu lieu en date du 5 juin 2013 entre
l’assurée, sa conseillère AI et la formatrice auprès de B.________ Formation. De
la note dressée à l’issue de cette entrevue, il apparaissait que, malgré diverses
difficultés liées notamment à ses douleurs, l’assurée montrait un état
d’esprit positif, une volonté de faire au mieux de ses possibilités, de la force de caractère
et du courage. La mesure se poursuivait pour le second mois avec une augmentation du taux de présence
à 3 heures par semaine (recte : jour).
Le 2 juillet 2013, la conseillère AI de l’assurée et la responsable de la formation auprès
de B.________ Formation se sont rencontrées pour s’entretenir du déroulement de la mesure
au cours du mois de juin. Compte tenu de la situation (nombreuses absences injustifiées, douleurs
physiques), elles ont décidé de mettre un terme à la mesure. Le même jour, la conseillère
AI de l’assurée s’est entretenue par téléphone avec cette dernière qui
lui a déclaré qu’elle était de nouveau malade.
Le 17 juillet 2013, B.________ Formation a fait parvenir à l’office AI un rapport final concernant
la mesure de réentraînement à l’endurance mise en place en faveur de l’assurée.
En guise de conclusion, il était relevé qu’il était difficile d’évaluer
dans quelle mesure les objectifs fixés dans le contrat avaient été atteints, étant
donné le faible taux de présence de l’intéressée. Il n’y avait rien de
particulier à signaler s’agissant de la concentration, l’attention, la capacité
d’apprendre, la mémoire et la qualité/quantité du travail demandé. L’objectif
de collaboration n’était en revanche pas atteint, l’assurée n’ayant pas fourni
les certificats médicaux requis et n’ayant pas informé B.________ Formation de ses absences.
En ce qui concerne l’esprit d’équipe, la souplesse, l’adaptation à la situation
et l’exécution des tâches demandées, il était noté que l’assurée
s’était montrée plus ouverte au fil du temps, même si elle avait rejeté d’emblée
l’atelier psycho-corporel. Il était en revanche difficile d’évaluer dans quelle
mesure sa résistance était imputable à des difficultés physiques avérées.
Quant à la motivation et à la volonté de travailler, l’intéressée avait
exprimé sa motivation et sa volonté de poursuivre ses activités au sein de B.________
Formation, malgré la fragilité de sa santé. Elle avait aussi partagé son désir
d’occupation à domicile ou dans une structure lui permettant une grande souplesse dès
lors qu’elle ne pouvait jamais prévoir les attaques répétées qu’elle
subissait dans sa santé, car elles ne lui permettaient pas d’assurer une présence fiable
et constante.
Par projet de décision du 29 juillet 2013, l’office AI a informé l’assurée
qu’il comptait supprimer la rente entière d’invalidité servie depuis le 1
er
septembre 2003. Il a retenu pour l’essentiel ce qui suit :
« Vous
êtes actuellement au bénéfice d’une rente entière (98%) versée depuis
le 1
er
septembre 2003.
Nous
avons entrepris la révision de votre dossier. Dans ce cadre, une expertise médicale a été
réalisée en septembre 2012 par le Dr R.________ à Lausanne. Il en ressort que suite à
votre transplantation rénale en octobre 2004, votre capacité de travail a été estimée
à 50% en 2009 par votre médecin-traitant dans une activité sédentaire, calme et non
exposée aux poussières. L’expert, quant à lui, estime ensuite une pleine capacité
de travail, mais avec une diminution de rendement de 25% en raison des fluctuations et difficultés
d’équilibrer le diabète, ceci depuis 2006, soit après la stabilisation de votre
fonction rénale.
A
la suite de notre sommation du 19 décembre 2012, vous avez, par votre courrier du 16 janvier 2013,
accepté de vous soumettre à des mesures professionnelles. Contestant toutefois toujours l’exigibilité
médicale, vous avez accepté une mesure de réinsertion « entraînement à
l’endurance » auprès de B.________ Formation. Cette mesure fut interrompue après
deux mois en raison de vos nombreuses absences dues à votre état de santé. Nous relevons
que vous n’avez toutefois pas toujours fourni les certificats médicaux demandés, ni informés
de la plupart de vos absences. Vous ne nous avez pas non plus apporté la preuve d’une aggravation
de votre état de santé.
Dès
lors, nous concluons qu’il n’y a pas lieu de mettre en place des mesures professionnelles.
Nous
nous référons expressément à notre sommation du 19 décembre 2012 détaillant
le devoir de mise en valeur de la capacité de travail exigible, de même que l’exigibilité
des mesures professionnelles.
Nous
avons dès lors calculé votre préjudice économique en comparant le salaire auquel
vous pourriez prétendre sans atteinte à la santé en tant que vendeuse avec travaux simples
et le salaire que vous pourriez réaliser dans une activité adaptée (comme par exemple
ouvrière sans qualification particulière à 100% avec diminution de rendement de 25%, avec
encore une retenue de 5% en raison de vos limitations fonctionnelles).
Comparaison
des revenus
:
sans
invalidité
CHF
50'070.00
avec
invalidité
CHF
38'247.95
La
perte de gain s’élève à
CHF              11'822.05 »
La comparaison de gains conduisait à un degré d’invalidité de 23,61%. N’atteignant
pas 40%, le degré d’invalidité entraînait l’extinction du droit à la
rente. En conséquence, la rente serait supprimée dès le premier jour du deuxième
mois suivant la notification de la décision.
Le 19 août 2013, l’assurée a présenté des objections à l’encontre
de ce projet. Se prévalant d’une aggravation de son état de santé, elle a annoncé
le dépôt de certificats médicaux de trois médecins, dont les Drs W.________ et A.________.
Le 23 décembre 2013, le Dr W.________ a complété un rapport médical sur formulaire
ad hoc destiné à l’office AI. Il a posé les diagnostics objectifs suivants :
insuffisance rénale terminale sur néphropathie diabétique, transplantée le 4 octobre
2004 par le rein de sa mère, fonction du greffon satisfaisante près de dix ans après la
greffe ; diabète gestationnel avec atteinte rénale et polyneuropathie douloureuse des
membres inférieurs ainsi qu’un tabagisme chronique avec dysomnie invalidante. Il a estimé
que, dans une activité adaptée, la capacité de travail était de 40 à 50%. De
type sédentaire, elle devait s’exercer dans un environnement exempt de poussières et
d’humidité et il convenait d’éviter le contact avec des petits enfants ou des personnes
âgées. Le Dr W.________ a joint à son rapport une lettre du 21 mars 2012 à son intention,
dans laquelle les Drs V.________, chef de clinique adjoint, et E.________, médecin assistante, rendaient
compte de l’hospitalisation de l’assurée du 27 janvier au 10 février 2012 à
l’Hôpital A.A.________ en raison d’une décompensation diabétique acidocétosique.
Il était mentionné une absence de suivi de longue date chez son diabétologue.
En réponse à la demande de l’office AI, le Dr A.________, spécialiste en neurologie,
s’est référé par pli du 5 février 2014 à une lettre du 23 août 2013
adressée au Dr T.________, spécialiste en médecine interne générale. Celui-ci
avait demandé au Dr A.________ d’examiner sa patiente, ce que ce dernier avait fait en date
du 23 août 2013. Sans se prononcer sur la capacité de travail, il a en définitive retenu
ce qui suit dans le paragraphe consacré à l’évaluation du cas :
« L’examen
clinique montre [des] signes de polyneuropathie distale sensitive des membres inférieurs avec une
aréflexie achilléenne, une hypoesthésie en chaussette en modalité thermique et algésique.
L’électromyogramme montre des vitesses de conduction motrices et sensitives à la limite
inférieure de la norme. L’examen par puncture n’a pu être mené à bien
en raison d’une intolérance. La situation se présente comme une polyneuropathie électriquement
modeste. Les plaintes me paraissent plus importantes que ceux que l’on serait en droit d’attendre
en fonction de ces résultats. Aussi, il me paraît nécessaire d’exclure une cause
vasculaire à une claudication intermittente, raison pour laquelle je me permets d’adresser
la patiente au Dr X.________ qui la connaît déjà. »
Un rendez-vous avec le Dr X.________, spécialiste en angiologie et médecine interne générale,
avait d’ores et déjà été convenu pour le 9 octobre 2013.
Dans une lettre du 20 février 2014 à l’office AI, la Dresse L.________, spécialiste
en angiologie, a déclaré avoir vu l’assurée en date du 14 novembre 2013 pour un
avis vasculaire. Cet examen ne lui permettait toutefois en aucun cas de se prononcer quant à la
révision du droit à la rente AI.
Renonçant à compléter le questionnaire adressé par l’office AI dans le cadre
de la révision du droit à la rente, le Dr J.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie
et chirurgie cervico-faciale, a indiqué, en date du 7 mai 2014, qu’il renvoyait à l’appréciation
du Dr W.________. Il a joint en annexe une lettre du 5 mars 2014 qu’il avait adressée à
ce dernier à la suite d’une consultation du 3 mars précédent et qu’il concluait
en ces termes :
« Cet
examen ORL ne met en évidence qu’une discrète atteinte transmissionnelle auditive droite,
probablement post otitique, peu gênante, et pour laquelle je ne proposerais rien d’autre,
également compte tenu de la dysfonction tubaire. L’examen vestibulaire permet de s’assurer
d’une fonction labyrinthique normale. Aussi, de façon concordante à l’anamnèse,
les symptômes de cette patiente me semblent être relatifs à une atteinte proprioceptive
diffuse, potentiellement exacerbée dans un contexte d’hypotension orthostatique. Je lui ai
donc recommandé d’éviter toute mobilisation dans l’obscurité, et l’ai
rassurée quant à l’absence de problème otologique. Je n’ai pas prévu
de contrôle. »
Se déterminant sur les avis médicaux des Drs W.________ (rapport du 23 décembre 2013),
A.________ (rapport du 5 février 2014) et J.________ (rapport du 7 mai 2014), le Dr O.________,
spécialiste en anesthésiologie et médecin auprès du SMR, a relevé, dans un avis
du 28 mai 2014 que les documents médicaux à disposition ne contenaient pas de descriptifs cliniques,
ni ne développaient des arguments permettant de s’écarter de l’appréciation
de l’expert R.________. En conséquence, il n’y avait pas lieu de modifier le projet
de décision du 29 juillet 2013.
Par décision formelle du 13 juin 2014, l’office AI a entériné la suppression du
droit à la rente telle qu’annoncée dans son projet du 29 juillet 2013 avec une motivation
identique à celle contenue dans ce dernier. Il a par la même occasion retiré l’effet
suspensif à un éventuel recours. Dans une lettre d’accompagnement du même jour,
l’office AI a, en substance, expliqué que les nouveaux rapports médicaux qu’il
avait sollicités avaient été soumis au SMR mais que ceux-ci ne changeaient en définitive
rien à l’appréciation du Dr R.________.
D.
Par acte du 17 juin 2014, N.________ a recouru contre cette décision devant la Cour de céans.
Elle déclare s’opposer à la suppression de sa rente d’invalidité. Alléguant
une détérioration de son état de santé, elle s’estime en incapacité totale
de travailler et annonce la production de rapports médicaux aux fins d’étayer ses dires.
Dans une lettre du 23 juin 2014 à la recourante, adressée en copie au Tribunal cantonal, la
Dresse Q.________, spécialiste en endocrinologie – diabétologie et médecine interne,
s’est exprimée en ces termes :
« Je
puis attester que votre état de santé s’est considérablement aggravé ces derniers
mois, notamment des douleurs très invalidantes à la marche pour lesquelles j’ai récemment
mis en route différentes investigations et dont j’attends les conclusions. J’ai également
mis en évidence une instabilité glycémique majeure.
En
l’état, les douleurs au niveau des membres inférieurs et l’instabilité glycémique
sont à mon avis de nature à rendre impossible toute activité professionnelle.
Je
ne manquerai pas de fournir à l’Assurance Invalidité et au Tribunal Cantonal mes conclusions
lorsque nous aurons avancé, notamment quant aux investigations des douleurs des jambes. »
Dans une lettre du 27 juin 2014, la recourante précise que ses conclusions tendent à l’annulation
de la décision attaquée et à ce que son droit à une rente entière soit reconnu
de manière ininterrompue. Sollicitant l’octroi d’un délai pour déposer un
mémoire complémentaire, elle se prévaut par ailleurs de la précarité de sa situation
matérielle pour demander à être mise au bénéfice de l’assistance judiciaire.
Par décision du 3 juillet 2014, le magistrat instructeur a accordé l’assistance judiciaire
à la recourante avec effet au 19 juin 2014. Elle était exonérée du paiement d’avances
ainsi que des frais judiciaires.
Dans sa réponse du 15 août 2014, l’office intimé déclare, au sujet du courrier
de la Dresse Q.________, qu’il prendra volontiers connaissance des renseignements à intervenir
mais qu’en l’état du dossier, il ne peut proposer que le rejet du recours et le maintien
de la décision querellée.
Désormais représentée par le Centre social protestant - Vaud, l’assurée a déposé,
sous la plume de ce dernier, en date du 20 août 2014, un mémoire complémentaire, puis,
le 25 septembre 2014, une réplique à la réponse de l’office AI. Subsidiairement
aux conclusions déjà formulées, elle demande que soit ordonné « un complément
d’instruction sur les infections régulières et totalement invalidantes dont [elle] souffre
(…) ainsi que l’évolution récente de son état de santé dans le sens où
celle-ci confirme les épisodes handicapants [la] privant (…) de toute capacité de gain ».
L’assurée se plaint que, à la page 18 de son rapport d’expertise, le Dr R.________
ait admis qu’elle avait été hospitalisée en janvier 2012, tout en constatant que
« le détail de cette hospitalisation ne nous est pas connu. » N’ayant
pas cherché à en savoir plus, l’expert aurait violé son obligation d’établir
les faits. Elle conteste par ailleurs l’appréciation médicale du Dr R.________, lui reprochant
de ne retenir que le diabète de type II, insulino-dépendant et instable, comme affection ayant
un effet sur sa capacité de travail. A son avis, son état de santé s’explique bien
plutôt par l’interaction des différentes pathologies dont elle souffre, telles que la
polyneuropathie sensitivo-motrice débutante et la perturbation des tests hépatiques d’origine
indéterminée, lesquelles, combinées entre elles, nécessitent des hospitalisations
régulières et des traitements lourds. Une capacité de gain ne saurait donc être admise
dans ces conditions.
A sa réplique du 25 septembre 2014, l’assurée a joint un lot de 19 pièces datant
de mai 2013 à septembre 2014. Il s’agissait pour l’essentiel de rapports de consultation
ambulatoire, compte-rendus d’analyse de laboratoires, résultats d’examens radiologiques
ainsi que diverses correspondances médicales et administratives. Sur la base de ces documents, elle
explique que la greffe de son unique rein effectuée en 2004 n’a pas fait disparaître
ses déséquilibres métaboliques. Les décompensations diabétiques, tuméfactions
abcédées, vertiges, nausées, vomissements alimentaires, troubles du sommeil, sont constatés
médicalement sans interruption depuis cette époque. De plus, les derniers rapports font notamment
état d’une inflammation chronique de la muqueuse antrale, d’ulcère chronique de
la jonction oesogastrique, de douleurs thoraciques, de polyneuropathie des membres inférieurs. Des
lésions secondaires au diabète apparaissent dans le greffon, des signes débutants d’une
glomérulopathie chronique d’allogreffe sont diagnostiqués et une myopathie suspectée.
Une hypocalcémie et une hypovitaminose D ont récemment exigé un traitement médical
important. Les manifestations cliniques de ces dernières prennent la forme de tremblements, crampes
musculaires, tétanie, troubles du rythme cardiaque et douleurs musculosquelettiques généralisées.
Ajoutées à ses autres difficultés, ces manifestations expliqueraient selon la recourante
ses absences lors de son stage de réadaptation professionnelle. Par ailleurs, les médicaments
qui lui sont prescrits altèreraient sa capacité de concentration. La recourante déduit
de ce qui précède que son état de santé n’a pas évolué depuis 2003
et que son incapacité de travail demeure dès lors totale, ce qui justifie le maintien du versement
d’une rente entière d’invalidité.
Dupliquant en date du 20 octobre 2014, l’office AI indique avoir soumis au SMR les documents produits
par la recourante. Dans un avis du 15 octobre 2014, joint en annexe, le Dr U.________ résume la
situation assécurologique et médicale de l’assurée puis rend compte brièvement
du contenu des pièces médicales déposées à l’appui de la réplique
avant de conclure en ces termes son analyse :
« En
résumé, l’assurée a souffert de trois épisodes d’infection urinaire traités
par antibiotique, sans complication, d’une fracture de la première phalange du cinquième
orteil, traité de manière conservatrice, également sans complication, et a consulté
à deux reprises les urgences pour des douleurs thoraciques d’origine musculo-squelettique.
La fonction rénale ne s’est pas péjorée, il n’y a pas de rejet de greffe et
la protéinurie est asymptomatique. Bien qu’une cardiopathie ischémique ne soit pas encore
formellement exclue, l’assurée n’a pas de symptômes évocateurs ou de limitations
d’un point de vue cardio-vasculaire. Finalement, les douleurs des membres inférieurs (élément
subjectif), bien qu’absentes lors de l’expertise du Dr R.________, ne s’expliquent
pas uniquement par l’atteinte neurologique (cf. rapport du Dr A.________ du 23 août 2013)
et n’ont pas de cause vasculaire, auto-immune ou inflammatoire. L’activité physique
régulière (sans longue marche) est encouragée, au même titre qu’une certaine
hygiène de vie et bonne compliance médicamenteuse.
Conclusion :
au vu de ce qui précède, il n’existe donc pas d’éléments objectifs ayant
été ignorés ou nouveaux pouvant influencer durablement la capacité de travail de
l’assurée. »
Faisant siennes ces conclusions, l’intimé propose derechef en l’état du dossier
le rejet du recours et le maintien de la décision entreprise.
S’exprimant une ultime fois par mémoire du 14 novembre 2014, la recourante oppose sa propre
lecture des documents médicaux à celle de l’office intimé auquel elle reproche (par
l’intermédiaire de son SMR) d’en avoir pris connaissance de manière partiale et
d’en avoir isolé de façon incompréhensible plusieurs éléments. De l’avis
de la recourante, cette manière de faire ne reflète pas la réalité, de sorte qu’elle
serait entachée d’arbitraire. Les rapports médicaux produits font état d’épisodes
successifs de décompensation diabétique, de nausées et vomissements, d’abcès,
d’infections urinaires, de douleurs thoraciques ainsi que de fatigue et de troubles du sommeil.
Ces troubles seraient imputables aux pathologies dont elle souffre. Par ailleurs, ces affections seraient
de plus en plus fréquentes et rapprochées. A cela s’ajoutent une aggravation de la fonction
rénale, des neuropathies voire des risques cardio-vasculaires. Selon la recourante, la conjonction
de ces pathologies dérèglerait son organisme, de sorte que, en fin de compte, son état
général – lequel s’aggraverait – ferait obstacle à l’exercice
de toute activité professionnelle et ce, en dépit de ses efforts. En conséquence, elle
réitère ses conclusions tendant au maintien de son droit à une rente entière d’invalidité.
En date du 17 novembre 2014, le greffe de la Cour de céans a transmis ces déterminations pour
information à l’office intimé, lequel n’a pas réagi.
En réponse à une lettre de la recourante, le magistrat instructeur a indiqué le 28 janvier
2015 qu’un arrêt sera notifié au plus tard au cours de l’été 2015.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative; RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36) qui prévoit à cet égard la compétence de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
Interjeté en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA) contre une décision de l'office AI du canton
de Vaud et satisfaisant aux autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA),
le recours est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
2.
a)
L'objet d'un recours est circonscrit par la décision attaquée. Le juge ne peut ainsi entrer
en matière – et le recourant ne peut présenter de griefs – que sur les points tranchés
par cette décision (ATF 125 V 413 consid. 2c).
b)
Aux termes de la décision du 13 juin 2014, le litige porte sur la suppression, par voie de révision,
du droit de la recourante à une rente entière d’invalidité allouée depuis le
1
er
septembre 2003. En d'autres termes, il y a lieu de déterminer si – et dans l'affirmative à
partir de quand – l'état de santé de la recourante a subi une modification notable susceptible
d'influencer son taux d'invalidité et, par conséquent, son droit aux prestations.
3.
a)
Selon l’art. 28 al. 1 LAI, l'assuré
a droit à une rente d'invalidité si sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s'il a présenté une incapacité
de travail d'au moins 40% en moyenne durant une année, sans interruption notable (let. b) et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (let. c). La rente est échelonnée
selon le taux d'invalidité: l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à
40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois quarts de rente
s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière pour un taux d'invalidité
de 70% au moins (art. 28 al. 2 LAI).
L'art. 8 al. 1 LPGA définit l'invalidité comme l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée. Elle peut résulter d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
L'évaluation du taux d'invalidité a, en principe, lieu par une comparaison du revenu que l'assuré
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui (cf. art. 28a LAI et 16 LPGA).
b)
En
vertu de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut également pour d'autres
prestations durables accordées en vertu d'une décision entrée en force, lorsque l'état
de fait déterminant se modifie notablement par la suite. Tout changement important des circonstances
propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas
de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en
soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 p. 349; 113 V 273 consid. 1a p. 275). Une simple appréciation
différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle
en revanche pas à une révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b p. 372,
387 consid. 1b p. 390). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché
en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée
en force reposant sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des
preuves et une comparaison des revenus conformes
au droit, et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF
133 V 108 consid. 5 p. 110 ss; TF 9C_89/2013 du 12 août 2013 consid. 4.1).
c)
Pour l’évaluation de la capacité
de travail, l’administration (ou le juge, s’il y a eu un recours) a besoin de documents que
le médecin, éventuellement aussi d’autres spécialistes, doivent lui fournir. La
tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l’état de santé et
à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de l’assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ;
TF 9C_922/2013 du 19 mai 2014 consid. 3.2.1).
d)
L'art.
61 let. c LPGA prévoit le principe de la libre appréciation des preuves, selon lequel le juge
est tenu de procéder à une appréciation complète, rigoureuse et objective des rapports
médicaux en relation avec leur contenu (ATF 132 V 393 consid. 2.1 p. 396); il doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352 ; TF 9C_237/2013 du 22 mai 2013 consid. 4.1).
C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a et la référence citée;
TF 9C_152/2014 du 21 juillet 2014 consid. 3.1.1).
Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies
et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit
à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun
indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb p. 353). Par
ailleurs, le simple fait qu'un certificat médical est établi à la demande d'une partie
et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante
(TF I 53/06 du 22 mars 2007 consid. 5).
4.
a)
En l’espèce, l’office AI s’est
fondé sur un certificat médical du Dr W.________ du 21 juillet 2003, pour octroyer à l’assurée
une rente entière d’invalidité à compter du 1
er
septembre 2003 (« proposition en procédure » du 24 novembre 2003). Il avait
retenu (avis médical de la Dresse H.________ du 30 septembre 2003) qu’elle présentait
depuis le mois de septembre 2002 une incapacité de travail de 70% dans toute activité en raison
de ses problèmes rénaux, lesquels nécessitaient des traitements particulièrement
lourds (hémodyalise et éventualité d’une greffe). Le 21 août 2006, l’office
AI a confirmé le maintien de la rente d’invalidité, telle que servie jusqu’alors.
b)
Procédant
en avril 2008 à la révision d’office de la rente allouée, l’office AI a requis
divers renseignements, notamment d’ordre médical.
Dans son rapport du 29 juin 2009, le Dr W.________ a constaté une bonne évolution sur le plan
néphrologique avec une excellente fonction du greffon cinq ans après la transplantation (intervenue
en octobre 2004). Le diabète était toutefois « toujours très instable avec excursion
glycémique très impressionnante ». Une capacité de travail de 50% dans une activité
adaptée lui paraissait raisonnable. Aussi, l’office intimé a-t-il examiné les possibilités
de réinsertion en organisant une mesure d’orientation professionnelle auprès de l’Oeuvre
suisse d’entraide ouvrière en automne 2011. Au terme de la mesure, la recourante a déclaré
vouloir rechercher un stage par ses propres moyens, désirant néanmoins une aide au placement.
Mais suite notamment à une hospitalisation début 2012, elle a expliqué ne plus se sentir
apte à entreprendre une activité à 50% (cf. note de suivi du 21 mai 2012). Le Dr P.________
a donc préconisé la mise en œuvre d’une expertise de médecine interne auprès
du Dr R.________ en vue de déterminer les limitations fonctionnelles et la capacité de travail
exigible de l’assurée. A l’issue de son examen, celui-ci conclut à une capacité
de travail entière dans une activité adaptée, une perte de rendement de 25% étant
toutefois admise en raison des fluctuations et des difficultés d’équilibrer le diabète,
seule pathologie affectant selon l’expert la capacité de travail. L’assurée ayant
accepté de se soumettre à un programme de réinsertion visant au réentraînement
à l’endurance, l’office AI s’est chargé de mettre en place une mesure de
reclassement auprès de B.________ Formation, laquelle a dû être prématurément
interrompue en raison des absences de l’assurée imputables, selon elle, à une dégradation
de son état de santé. A défaut d’avoir pu concrétiser dans le cadre d’une
mesure professionnelle la capacité de travail exigible retenue par l’expert, l’administration
a donc procédé à une approche théorique de la perte de gain, ce qui l’a conduit,
par projet de décision du 29 juillet 2013, à supprimer la rente servie jusqu’alors. Elle
s’est en cela fondée sur les conclusions de l’expertise réalisée par le Dr
R.________.
c)
En procédure administrative, l’assurée a critiqué la capacité de travail retenue
par l’office AI. A l’appui de ses allégations, elle a annoncé la production de
divers rapports médicaux. Si, dans son rapport du 23 décembre 2013, le Dr W.________ retient
une capacité de travail de 40 à 50% dans une activité adaptée, ni les Drs A.________,
J.________ et L.________ ne confirment dans leurs avis médicaux respectivement des 5 février
2014, 20 février 2014 et 7 mai 2014 une aggravation de l’état de santé de l’assurée.
Il s’ensuit que, dans la décision dont est recours, du 13 juin 2014, l’office AI a entériné
la suppression de la rente annoncée dans son projet du 29 juillet 2013.
5.
La recourante conteste devant le Tribunal cantonal que les conditions d’une révision soient
réunies. Plus précisément, elle estime que son état de santé n’a pas changé
depuis la « proposition en procédure » du 24 novembre 2003, respectivement se
serait dégradé depuis l’expertise du Dr R.________ en septembre 2012.
a)
Dans sa lettre du 5 mars 2014 au Dr W.________,
le Dr J.________ relève que l’examen ORL auquel il a procédé le 3 mars précédent
ne met en évidence qu’une discrète atteinte transmissionnelle auditive droite post otitique,
peu gênante. L’examen vestibulaire lui a en outre permis de s’assurer d’une fonction
labyrinthique normale et il a pu rassurer sa patiente quant à l’absence de problème otologique.
Pour le surplus, le reste de l’examen est dans les limites de la norme, y compris l’épipharyngoscopie
avec une bonne mobilité cordale.
De son côté, le Dr A.________ souligne dans sa lettre au Dr T.________ du 23 août 2013
faisant suite à un examen clinique du même jour que l’assurée est en bon état
général. L’électromyogramme montre des vitesses de conduction motrices et sensitives
à la limite inférieure de la norme. L’examen clinique montre toutefois des signes de
polyneuropathie distale sensitive des membres inférieurs avec une aréflexie achilléenne,
une hypoesthésie en chaussette en modalité thermique et algésique. Il signale encore que
les plaintes lui paraissent plus importantes que ce que l’on serait en droit d’attendre en
fonction de ces résultats. Quant au Dr W.________ (rapport du 23 décembre 2013), il impute
l’aggravation des plaintes à une polyneuropathie diabétique. Le diabète représente
en effet une des principales causes susceptibles de provoquer une polyneuropathie. Cette affection touche
les membres inférieurs et le tableau clinique se présente sous la forme d’atteintes sensitives
et motrices ainsi que du système nerveux autonome. Elle se traduit par des symptômes tels que
des fourmillements, des douleurs, des diminutions de sensations, des difficultés à marcher
et des crampes. Par ailleurs, lors de l’examen physique, divers signes cliniques peuvent être
détectés par le médecin tels qu’une baisse, respectivement une perte des réflexes
rotuliens ou achilléens. A cet égard, le Dr A.________ parle d’aréflexie achilléenne
tandis que le Dr W.________ évoque des crampes musculaires. Ces observations rejoignent celles effectuées
par le Dr R.________, lequel avait déjà constaté une polyneuropathie diabétique débutante
avec abolition des réflexes achilléens et quelques troubles de la sensibilité. Dans ces
conditions, il est douteux qu’à elle seule la polyneuropathie suffise pour retenir une aggravation
de l’état de santé, ce d’autant moins que ni le Dr W.________ ni le Dr A.________
ne font expressément état d’une péjoration de la situation.
Certes, le Dr W.________ mentionne en date du 8 novembre 2013 (pièce n° 1 du bordereau produit
à l’appui de la réplique) une évolution progressivement défavorable de la fonction
du greffon. Or, il écrit dans son rapport du 23 décembre 2013 à l’intention de l’office
AI que la « fonction du greffon [est] satisfaisante près de 10 ans post greffe ».
Qui plus est, dans un rapport anatomo-pathologique du 13 janvier 2014 (pièce n° 10 du bordereau
produit en réplique), le Dr F.F.________, médecin associé au service de pathologie clinique
de l’Hôpital S.________, écrit que la fonction du greffon rénal est relativement
stable. Cette différence d’appréciation n’étant pas expliquée, on ne
saurait rien en déduire en ce qui concerne l’évolution de l’état de santé,
que cela soit sous l’angle néphrologique ou d’un point de vue plus global. Au demeurant,
une éventuelle aggravation ne résulte pas non plus d’une différence d’appréciation
de la capacité de travail. Le Dr W.________, médecin traitant, a en effet maintenu en date
du 23 décembre 2013 le taux de 40 à 50% qu’il avait déjà retenu dans son rapport
du 29 juin 2009. Quant aux autres médecins, ils ne se sont pas exprimés à ce sujet.
b)
Cela
étant, la recourante a encore joint à sa réplique moult rapports et documents médicaux
en vue d’étayer ses allégations. Ces pièces – établies entre mai 2013
et septembre 2014 (cf. au sujet de documents médicaux et faits survenus postérieurement à
la décision attaquée : ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_193/2012 du 26 juillet 2012
et 9C_25/2012 du 25 avril 2012 consid. 2.1) – font état de nombreux examens se rapportant
à des troubles relevant pour l’essentiel des sphères neurologique, rhumatologique, de
médecine interne, endocrinologique et diabétologique. A cela s’ajoutent des investigations
cardio-vasculaires (Dr E.E.________), orthopédiques, oeso-gastriques (biopsie de l’estomac
et de l’œsophage) ainsi que divers examens radiologiques (mammographies, thorax et pied droit
consécutif à un traumatisme subi le 12 avril 2014) et de laboratoires (analyse d’urines).
Certaines de ses investigations correspondent à celles annoncées par la Dresse Q.________ dans
sa lettre du 23 juin 2014 (cf. en particulier les lettres des 3 juin et 28 août 2014 de la Dresse
D.D.________, spécialiste en rhumatologie, à la Dresse Q.________ et lettre du 9 juillet 2014
du Dr E.E.________, spécialiste en cardiologie et médecine interne, à cette dernière).
Si les « notes de suite » du 11 septembre 2014 (pièce n° 1 du bordereau
de la recourante) font certes état des investigations auxquelles ont procédé différents
praticiens, en particulier le Dr W.________, entre mai 2004 et août 2014, on remarque toutefois
que ce document ne contient aucune inscription pour la période courant du 25 août 2004 au 11
novembre 2009. Même si l’absence d’inscription dans ce relevé ne signifie pas pour
autant la disparition de tout problème médical, force est cependant de constater que la fréquence
des consultations tend à s’accroître à mesure que l’éventualité
d’une suppression de la rente servie depuis 2003 paraît se concrétiser à la suite
de la procédure de révision engagée en avril 2008. L’assurée n’a du reste
pas consulté le Dr W.________, en tout cas entre le 27 juin 2007 et juin 2008 (cf. lettre du Dr
W.________ à l’office AI indexée au 6 juin 2008). Quoi qu’il en soit, la multiplication
d’investigations médicales ne suffit pas en soi à retenir l’existence d’une
éventuelle péjoration de l’état de santé. D’ailleurs, il ne ressort pas
des pièces produites en réplique que les médecins consultés se seraient clairement
prononcés en faveur d’une aggravation de l’état de santé de l’assurée.
La plupart d’entre eux ont fait part d’observations cliniques et radiologiques peu évocatrices
et ne permettant pas de retenir un diagnostic précis. Ils se sont en outre abstenus de porter des
conclusions définitives au sujet de la capacité de travail. Dans ces conditions, une aggravation
de l’état de santé depuis l’expertise du Dr R.________ du 19 septembre 2012 jusqu’à
la décision attaquée du 13 juin 2014 n’est pas rendue vraisemblable et la recourante
ne saurait par conséquent rien tirer en sa faveur du contenu de ces documents.
6.
Autre est la question de savoir si l’appréciation du Dr R.________ qui retient une capacité
de travail de 100% avec une diminution de rendement de 25% peut être suivie. En d’autres termes,
il s’agit de se demander si, dans la décision dont est recours, l’office intimé
pouvait se fonder sur les conclusions de cette expertise pour procéder à la suppression de
la rente entière d’invalidité servie depuis le 1
er
septembre 2003.
a)
La
recourante se plaint que le Dr R.________ n’ait pas cherché à s’informer des motifs
de son hospitalisation intervenue aux mois de janvier/février 2012 à l’Hôpital A.A.________
en raison d’un coma diabétique (cf. lettre de sortie du 21 mars 2012 des Drs E.________ et
V.________, jointe par le Dr W.________ à son rapport médical du 23 décembre 2013 à
l’office intimé).
Il appartient à l’expert de recueillir tous les éléments nécessaires à
l’établissement d’une anamnèse complète, à défaut de quoi son appréciation
pourrait s’en trouver faussée. En se contentant d’écrire que « le détail
de cette hospitalisation ne [lui] est pas connu », l’expert laisse de côté
des données qui peuvent influer sur l’analyse à laquelle il est appelé à se
livrer. Il donne certes quelques détails à ce sujet en page 9 de son rapport mais on ignore
s’il a eu connaissance de la lettre du 21 mars 2012. Le fait de retenir sur la base des déclarations
de l’assurée qu’elle serait restée une semaine aux soins intensifs et qu’elle
n’aurait plus guère de souvenirs ne suffit pas. Au demeurant, l’assurée n’a
séjourné que du 28 au 30 janvier 2012 aux soins intensifs (cf. lettre de sortie du 21 mars
2012). En tout état de cause, l’expertise s’étant déroulée au mois de
septembre 2012, on pouvait raisonnablement attendre de l’expert, tout comme de l’intimé
qui a eu connaissance de l’hospitalisation lors de l’entretien du 21 mai 2012, qu’il
se renseigne sur les circonstances précises d’un séjour hospitalier datant du mois de
janvier précédent.
Cela étant, il ressort de la pièce n° 1 produite à l’appui de la réplique
qu’en regard de la date du 23 février 2010, l’assurée aurait appelé le Dr
W.________ pour lui signaler des douleurs au flanc gauche accompagnées de nausées et de vomissements
alimentaires et qu’un suivi médical aurait été mis en place auprès de la Dresse
C.C.________. On ne voit pas que cette praticienne ait été sollicitée par l’expert
R.________ pour s’exprimer au sujet du traitement prescrit. La pièce précitée fait
en outre état d’une hospitalisation en date du 11 novembre 2009 motivée par une décompensation
diabétique que l’expert ne mentionne pas. En revanche, il relève (rapport d’expertise,
p. 6) des infections à répétition depuis fin 2011 avec hospitalisation, grippe, ulcère
et infection au bras. Il se réfère en cela à la note interne de suivi du 21 mai 2012 de
l’office AI, sans toutefois solliciter d’autres informations sur ce point. Son exposé
de l’ « histoire médicale plus récente » (p. 9 du rapport d’expertise),
soit depuis 2004/2005, ne contient rien à ce sujet.
Il suit de là que l’expert R.________ n’a pas tenté de constituer un dossier médical
complet à propos de l’assurée. Or, il se devait d’autant plus de disposer de documents
fiables et objectifs qu’il relève l’attitude hostile de l’assurée pendant
l’anamnèse, laquelle reste finalement évasive et peu contributive (cf. rapport d’expertise,
p. 18). En s’abstenant de réunir les éléments factuels nécessaires à l’établissement
de son rapport, l’expert s’est privé de la possibilité de reconstituer avec exactitude
l’anamnèse de l’assurée.
b)
La recourante soutient encore que l’appréciation du Dr R.________ ne serait pas convaincante
dans la mesure où elle ne prendrait pas en compte l’ensemble de son état général.
Pris dans sa globalité, celui-ci ferait selon elle obstacle à la reconnaissance d’une
capacité de travail complète.
Dans son rapport, le Dr R.________ met en évidence une polyneuropathie diabétique débutante,
responsable de l’abolition des réflexes achilléens et de quelques troubles de la sensibilité.
De son côté, le Dr A.________ retient également une telle affection. Tout en constatant
son caractère électriquement modeste, il considère toutefois la mise en oeuvre d’examens
complémentaires nécessaires aux fins d’exclure une cause vasculaire. C’est la raison
pour laquelle, il a adressé l’assurée au Dr X.________. Le dossier ne contient cependant
pas d’avis émanant de ce praticien, de sorte que l’on ignore si ces examens ont eu lieu
et, le cas échéant, à quelles conclusions ils ont abouti. Ensuite, l’expert affirme
qu’il n’y a pas d’incapacité de travail résultant du status après transplantation
rénale. Outre que cette assertion n’est pas motivée, elle se heurte à la déclaration
du Dr W.________ du 8 novembre 2013 selon laquelle l’évolution de la fonction du greffon ne
serait pas favorable. Certes, le Dr W.________ n’a pas mentionné dite évolution dans
son rapport du 23 décembre 2013 à l’office AI, mais il n’en demeure pas moins qu’une
incertitude subsiste quant à l’état de la fonction du greffon. Enfin, l’expert
mentionne brièvement divers troubles relevant de plusieurs spécialités médicales
(troubles visuels, paresthésies des doigts et des pieds, examen cardio-vasculaire et pulmonaire
et douleurs abdominales). Il fait aussi allusion à des tests du foie perturbés, sans qu’une
explication soit donnée à ce propos. Outre que l’expert R.________ fonde dans une large
mesure son analyse sur les déclarations de l’assurée, son appréciation – au
demeurant fort succincte – ne permet pas de répondre à la question de savoir si et dans
quelle mesure les troubles mis en évidence interagissent les uns avec les autres et contribueraient
par là même à une péjoration de l’état de santé de l’assurée.
Il s’ensuit que la situation médicale de cette dernière appelle un examen plus large
que celui effectué par un seul spécialiste en médecine interne. Les problèmes médicaux
mis en évidence lors des consultations effectuées en 2013 et 2014 en témoignent.
Il découle de ce qui précède qu’il ne peut être accordé de valeur probante
à l’expertise du Dr R.________ en raison de son caractère largement lacunaire, tant en
ce qui concerne l’anamnèse que s’agissant de la situation médicale particulière
de l’assurée. En outre, l’opinion de l’expert repose pour l’essentiel sur
les seules plaintes subjectives exprimées par la recourante au cours de l’expertise, faute
d’avoir requis des documents émanant des médecins ayant examiné l’assurée,
respectivement des hôpitaux dans lesquels elle a séjourné. Il s’ensuit que l’office
intimé ne pouvait s’en contenter.
7.
Ainsi, en présence d’une instruction lacunaire et non d’un seul conflit d’avis
médicaux imposant une surexpertise, il y a lieu de renvoyer la cause à l’office AI dans
la mesure où, avant de confier au Dr R.________ le soin de réaliser une expertise, l’intimé
n’a pas actualisé les données médicales en sa possession, puisque le dernier rapport
médical est celui complété sur formulaire ad hoc par le Dr W.________ en date du 29 juin
2009. Dans ce contexte, l’absence d’un avis émanant de la Dresse C.C.________ –
laquelle a suivi l’assurée en 2010 – se comprend dans la mesure où les données
médicales n’ont pas été actualisées depuis 2009. En outre, il n’apparaît
pas que l’administration ait cherché à obtenir des renseignements auprès du Dr X.________,
alors même que le Dr A.________ avait annoncé que l’assurée serait adressée
à ce dernier pour des investigations complémentaires. Au vu des circonstances, il convenait
néanmoins, sur un plan assécurologique, de documenter davantage la situation médicale
de l’assurée.
Cela fait, il appartiendra à l’administration intimée, pour autant qu’elle compte
alors toujours procéder à la révision de la rente, de diligenter une expertise pluridisciplinaire
au sens de l’art. 44 LPGA comprenant à tout le moins un volet de médecine interne, endocrinologique/diabétologique,
neurologique et rhumatologique afin d’effectuer une nouvelle évaluation de la capacité
de travail et du rendement exigible de la recourante dans une activité adaptée, à l’aune
des affections constatées et des limitations qu’elles entraînent. Il sied de souligner
dans ce contexte que des investigations complémentaires sur le plan psychiatrique ne se justifient
pas à ce stade, dans la mesure où la recourante ne se prévaut pas d’atteintes de
ce type. Quant au diagnostic de « personnalité immature avec des traits narcissiques (F
60.8) » posé lors de l’examen bidisciplinaire effectué au SMR en mai 2002,
il ne saurait à l’évidence suffire, faute d’avoir été considéré
par un spécialiste comme incapacitant. Il va toutefois de soi que les experts disposeront de toute
la latitude nécessaire pour s’adjoindre, le cas échéant, les services d’un
autre spécialiste si l’examen de la situation médicale l’imposait, étant précisé
que tant l’office intimé que les experts désignés par ses soins s’abstiendront
de faire appel au Dr R.________ en tant qu’expert. On ajoutera encore que le Tribunal fédéral
a précisé qu’un renvoi à l’administration était en principe possible
lorsqu’il s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet
d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification,
une précision ou un complément quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité
administrative (ATF 139 V 99 consid. 1.1 et la référence).
8.
a)
En définitive, le recours se révèle bien fondé et doit donc être admis, ce qui
entraîne l’annulation de la décision rendue par l’office AI le 13 juin 2014, la
cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction et nouvelle décision
au sens des considérants.
b)
Ayant procédé par l’intermédiaire d’un représentant qualifié du
Centre social protestant - Vaud, qui peut se voir accorder des dépens, la recourante, qui obtient
gain de cause, a droit à une indemnité de dépens qu’il convient, compte tenu de
l’ampleur des activités déployées en procédure judiciaire, de fixer à
600 fr. à la charge de l’office intimé (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD), lequel, débouté,
supportera les frais de la cause, arrêtés à 400 fr. (art. 69 al. 1bis LAI).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 13 juin 2014 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée et la cause lui est renvoyée pour complément d’instruction
et nouvelle décision au sens des considérants.
III.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à N.________
une indemnité de 600 fr. (six cents francs) à titre de dépens.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Centre social protestant – Vaud (pour N.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :