vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 989 · 2011-09-08 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, AFFECTION PSYCHIQUE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.09.2011 Arrêt / 2011 / 989

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
505/07 - 476/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 septembre 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Brélaz
Braillard
Juges
:              Mme
Rothenbacher et M. Monod, assesseur
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
Y.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Me César Montalto, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 LPGA; art. 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
Y.________ (ci-après: l'assurée), née en 1972, a travaillé en qualité de cheffe
de rayon au service de la [...]. Le 30 avril 2004, sur son lieu de travail, elle a ressenti des douleurs
à la nuque et à l'épaule droite à la suite d'un mouvement brusque en déchargeant
des marchandises.
Les 30 avril et 4 mai 2004, l'assurée a été examinée par le Dr S.________, spécialiste
FMH en neurologie, qui a décrit, dans un rapport médical du 5 mai 2004, les diagnostics de
douleur de l'épaule droite d'origine traumatique et d'hémisyndrome sensitif cervico-brachio-crural
droite d'origine indéterminée. Il a constaté un tableau neurologique inhabituel, ne montrant
aucun déficit moteur. Selon lui, les troubles de la sensibilité n’étaient probablement
pas organiques, le doppler précérébral et l’IRM cervicale et cérébrale
effectués confirmaient cette appréciation.
Dans un rapport du 26 mai 2004, la Dresse X.________, spécialiste FMH en médecine interne et
en rhumatologie, a admis que si l'assurée avait présenté une contusion voire une élongation
de la coiffe des rotateurs à droite, le tableau développé était celui d'un syndrome
douloureux aigu invalidant, accompagné d’un début d’état dépressif. Elle
proposait l’introduction d’un anti-dépresseur.
Par courrier du 22 décembre 2004, la Dresse X.________ a confirmé le diagnostic de trouble
somatoforme douloureux en précisant que l'assurée avait développé un état dépressif
cumulant adynamie, fatigue et retrait social. Selon elle, cette problématique était liée
à une surcharge professionnelle présente depuis 2004, suite à un conflit professionnel,
un accident non reconnu chez une personne pour qui le travail revêtait une grande importance et
une interruption volontaire de grossesse. Elle a estimé l'incapacité de travail à 100%
dès le 1
er
mai 2004.
Par décision du 26 avril 2005, la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après:
la CNA), assureur-accident de l'assurée, a refusé de prendre en charge l'événement
du 30 avril 2004, faute de cause extérieure extraordinaire. Ce refus a été confirmé
le 28 juillet 2005 par une décision sur opposition de la CNA, puis ultérieurement par jugement
du 19 avril 2007 du Tribunal des assurances vaudois.
Le 10 juin 2005, l'assurée a déposé auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) une demande de prestations tendant à l’allocation
d’une rente. Elle y indiquait souffrir de fibromyalgie suite à un accident de travail.
Du 21 avril au 25 mai 2005, l'assurée a séjourné dans l’unité psychiatrique
de la clinique [...], à Gland. Dans un rapport du 28 juin 2005, le Dr H.________, chef de clinique
et psychiatre FMH, a retenu les diagnostics d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique,
de syndrome douloureux somatoforme persistant, de personnalité émotionnellement labile et de
migraines. Il a mis ces troubles en relation avec une surcharge professionnelle depuis le début
2004 auquel s’ajoutait encore une interruption de grossesse, élément perturbateur supplémentaire.
Il a signalé des plaintes sous forme d’un mal-être intérieur intolérable et
de difficultés à supporter son environnement familial. L’évolution clinique était
en substance favorable. Au status psychiatrique, il a indiqué ce qui suit:
"Patiente
orientée aux quatre modes, soignée de sa personne. Repli sur soi avec un retrait social important,
baisse de l’élan vital avec fatigabilité. Anxiété à l’expression
faciale et préoccupation excessive au sujet de son état de santé et de son avenir. Peur
de ne pas pouvoir gérer sa vie et de ne plus se rétablir. Seuil de tolérance à la
moindre frustration […] bas avec réaction agressive verbalement envers son mari. Crispations
musculaires avec douleurs généralisées atypiques. Cours de la pensée normal. Dans
son contenu, on ne décèle pas d’idées noires, ni phobiques, ni obsessionnelles ni
délirantes. Troubles du sommeil sous forme de difficultés d’endormissement et de réveils
nocturnes à répétition, avec cauchemars. Pas de symptômes de la lignée psychotique.
Conscience morbide présente. Hamilton de dépression à 26. Hamilton d’anxiété
à 26. MADRS à 0. EGF (60-51)".
L'OAI a requis l'avis du Dr K.________, spécialiste FMH en médecine interne, qui en date du
30 juin 2005 a diagnostiqué des troubles somatoformes douloureux et un état dépressif.
Il a retenu ce qui suit:
"Depuis
plus d’un an, cette patiente se plaint de douleurs insupportables qui empêchent toute activité
[…]. A cela s’ajoute évidemment une réaction dépressive, traitée, avec
des idées noires. La patiente est continuellement en traitement chez la Drsse X.________, qui avait
prescrit au mois d’avril une hospitalisation de 5 semaines à la clinique [...], sans amélioration
évidente. Madame Y.________ est sincère dans ses plaintes. Une fatigue intense qui l’empêche
de faire même son ménage s’explique très bien par cette situation. Toutefois, elle
espère vivement pouvoir s’en sortir et reprendre une certaine activité (à la [...]
où elle n’a pas été licenciée jusqu’à maintenant). L’idée
d’être à charge de l’AI à long terme lui est profondément désagréable,
car elle se sentirait rejetée de la société. A mon avis, il s’agit d’un cas
“lourd” que vous devriez faire expertiser par un psychiatre expérimenté. […]"
L'OAI a demandé l'avis de la Dresse D.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychiatre
traitant de l'assurée. Le 17 juillet 2005, elle a posé les diagnostics d’épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique et de trouble de la personnalité avec traits infantiles
et paranoïaques depuis le printemps 2004. Elle a retenu une incapacité de travail de 100% sur
le plan psychique dès avril 2004, avec un épisode d'incapacité à 50% en juillet et
août 2004, puis de 100% dès septembre 2004. Dans le cadre de l’anamnèse, ce médecin
a décrit le parcours professionnel de sa patiente en Suisse et son évolution au sein de l’entreprise
[...], dans laquelle, très investie, elle s’est sentie valorisée jusqu’au conflit
vécu début 2004, où tout s’est écroulé, ainsi que, dans le cadre familial,
l’abandon de son futur mari à l’annonce de sa grossesse et plus tard l’obligation
d’interrompre une grossesse au vu de l’importante médication absorbée. La Dresse
D.________ a réservé le pronostic chez une femme qui s’est écroulée psychiquement
dans le contexte professionnel décrit, et expliqué la somatisation des douleurs comme possibilité
d’éviter une plus grande décompensation psychique.
A la suite des constatations médicales, l’OAI a chargé la clinique Z.________ d’effectuer
une expertise bidisciplinaire, rhumatologique et psychiatrique. En date du 1
er
juin 2006, la Dresse Q.________, spécialiste FMH en médecine physique et rééducation
ainsi qu'en rhumatologie, a rédigé un consilium de rhumatologie, dont il ressort que les investigations
entreprises suite à l'événement d'avril 2004 n'avaient pas démontré de réelles
causes organiques aux plaintes avancées par la patiente. Ainsi, il n'existait sur le plan musculo-squelettique
aucune limitation à la capacité de travail. Le Dr L.________, spécialiste FMH en psychiatrie,
a rédigé un consilium de psychiatrie, dont il ressort notamment ce qui suit:
"2.
PLAINTES ET DONNEES SUBJECTIVES
Plaintes:
les plaintes de Madame Y.________ sont principalement de nature somatique. Bien qu’elles soient
décrites de manière précise dans le consilium rhumatologique annexe, il faut néanmoins
signaler que les sensations douloureuses sont généralisées: «
J’ai
mal partout où il y a des articulations, les bras, les jambes...
».
Elle décrit des douleurs similaires à des «…
coups
de couteau
». Evoquant ses membres inférieurs,
elle rapporte avoir parfois les «jambes qui lâchent», à tel point qu’elle ne
parvient plus à marcher. Elle se désole aussi d’avoir les «…
bras
qui ne tiennent pas»,
paresthésie l’empêchant
par exemple, dit-elle, de se maquiller les yeux. Elle a dit souffrir également de pertes d’équilibre
ainsi que de vertiges.
Sur
le plan psychique, elle évoque un épuisement dont elle ne connaît pas l’origine
(«
Moi je suis épuisée
mais de quoi?!
») et une perte de libido depuis
quelques années.
Retentissement
des plaintes:
-
Dans les activités de la vie quotidienne et le ménage : la vivacité d’antan de Madame
Y.________ n’est plus qu’un lointain souvenir, explique-t-elle, puisqu’elle se dit
à peine capable de «…
passer
le plumeau et de remplir la machine à laver la vaisselle
»,
à tel point qu’elle se laisse dire «
Pour
le moment, c’est ma vie
». Le sujet
est délicat puisque face à son interlocuteur, les traits de son visage s’agitent soudainement
et l’émotion la submerge alors qu’elle se retrouve confrontée à ses limitations
«
J’ai essayé
de faire plus mais mon corps le rejette!
».
Aussi, à en croire ses propos, c’est son mari qui s’occuperait de l’entretien
de la maison en plus de son travail à plein temps. Elle serait tout de même capable de descendre
à la cave et de mettre une machine en route. Pour en revenir au déroulement de ses journées,
elle rapporte se lever à sept heures pour envoyer sa fille à l’école, réchauffer
auparavant son lait et lui faire une tartine. Parfois, elle serait tellement fatiguée à son
réveil qu’elle retournerait au lit ou sur le divan où elle passe d’ailleurs, à
en croire ses propos, la plupart de son temps «
Des
fois, je reste toute la journée comme ça
».
A midi, elle répond préparer le repas pour sa fille mais, sinon, «…rien». Le
soir, c’est son mari qui ferait le repas en rentrant du travail.
-
Dans les relations sociales: sa situation sur le plan social s’est nettement améliorée
au regard de celle qui fut effective au début de la cessation de son activité professionnelle
l'année 2004. Si auparavant elle se « …
cachait
pour éviter les gens
», aujourd’hui
elle «…
voit du monde
».
En effet, elle explique être invitée par des anciennes collègues avec lesquelles elle
ferait «…
une promenade
si je suis bien
». Elle a également noué
des liens significatifs lors de son séjour à la CLINIQUE [...] avec d’autres patients.
Les contacts téléphoniques ou en face à face semblent être réguliers. Malgré
tout, elle rapporte ne pas se sentir «...
assez
entourée quand j’ai besoin d’un soutien
».
Par là, elle laisse entendre qu’elle peut difficilement communiquer au sujet de sa «maladie»
avec son mari ainsi qu’avec son enfant, tout comme au reste de la famille. Apparemment, elle souhaite
épargner sa fille qui aurait développé une anxiété pathologique depuis que sa
mère fut hospitalisée durant quelques semaines à [...]: «
Elle
a toujours peur que si je suis pas à la maison, je suis à l’hosto
».
Quant à son mari, elle a rapporté avec beaucoup d’emphase en fin d’entretien ne
pas comprendre pourquoi elle le considère de plus en plus comme un étranger, supportant difficilement
de rester à ses côtés et n’éprouvant absolument plus de désir libidinal
pour le père de son enfant, ce qui semble la perturber passablement.
-
Dans les activités nécessitant de la concentration: l’examinée ne s’est pas
plainte d’une quelconque baisse de ses facultés à persévérer dans une activité
nécessitant de la concentration. Au contraire, elle a expliqué avoir pris l’habitude
au cours des dernières années de mettre par écrit ses ressentis intérieurs «
Des
fois, je me soulage en écrivant ce que je ressens
».
Elle entreprendrait donc régulièrement cette activité d’écriture qu’elle
considère comme étant cathartique.
-
Dans l’activité professionnelle: l’assurée a effectué son dernier jour de
travail à la [...] le 31 août 2004. Depuis, elle a été licenciée, restant persuadée
que si elle avait pu assumer coûte que coûte un taux d’activité entre 20 et 50%,
elle ne l’aurait jamais été. C’est sans peine que l’on croit ses propos lorsqu’elle
explique avoir eu son travail très à coeur et se sentir depuis inutile. Son discours est tout
de même parsemé d’une lueur d’espoir puisqu’elle souligne «
J’ai
toujours de l’espoir...si demain je sens la force, je reprendrai à 20%, je ne veux pas me
sentir un déchet, inutile
». Toutefois,
l’examinée est restée vague face à la question de son interlocuteur concernant sa
vision du futur sur le plan professionnel. Elle a par contre rebondi sur le côté financier,
exposant en somme les motifs sous-jacents au dépôt de sa demande de prestations sous forme
de rente auprès de l'AI: «
Pour
le moment, j'aimerais aider ma famille financièrement puisque l'aide sociale ne le veut pas
».
3.
STATUS CLINIQUE
Observations
directes: Madame Y.________ est un petit bout de femme rondelette qui porte des lunettes et une coupe
de cheveux courte à la coloration foncée. L’apparence fut soignée puisqu’une
attention particulière a été apportée quant à l’appareillement de son
tee-shirt rose avec un sac à main de la même couleur tout comme avec sa veste. Arrivée
de manière ponctuelle au COMAI, elle s’est faite accompagnée par une amie l’ayant
attendue durant toute la journée.
C’est
une femme vive d’esprit que l’on a observée durant les entretiens. En effet, elle a
fait preuve d’une grande perspicacité dans ses explications, puisqu’elle fut capable
de décrire avec beaucoup de précision ce qui est survenu le 30 avril 2004, mais surtout ce
qui s’en est suivi. Par contre, plus les examens arrivaient à leur terme, plus l’assurée
s’est montrée émotionnellement labile, se perdant dans une multitude de détails,
lesquels ne répondaient pas systématiquement aux questions posées. Aussi, la dernière
partie des entretiens a pris une tournure quelque peu théâtrale et dramatique, rapportant les
propos avec de plus en plus d’emphase et un côté infantile, sans que de réelles
larmes ne coulent sur son visage. Il a fallu la recadrer gentiment à de nombreuses reprises puisqu’elle
a fait preuve, soulignons-le encore, d’une tendance manifeste à se perdre dans les méandres
d’un discours sans fin et sans but précis.
Signalons
que l’accompagnatrice de l’assurée a adopté une attitude inadéquate face aux
experts. En l’occurrence, dès son arrivée, elle a eu des propos ironiques et cyniques
vis-à-vis de notre experte rhumatologue, puis par la suite avec l’expert psychiatre, ainsi
qu’avec d’autres examinateurs. Elle a fait preuve en effet d’une attitude passive agressive
curieuse, se montrant agréable et courtoise à certains moments (remerciant pour le café
offert par exemple) et très agressive à d’autres, lançant à tout va des insinuations
quant à la neutralité des experts et de l’Al «
Vous
avez bien gagné votre journée avec deux patients ! Je le connais le Docteur L.________. L’AI
paie des français...
». Elle a ensuite
cessé de sous-entendre qu’elle «
connaissait
»
l’expert psychiatre, sans dire le fond de sa pensée, se rétractant dès lors qu’on
lui proposa d’en discuter. Elle s’est également permise de faire un commentaire sur
la durée des entretiens médico-psychologiques de l’après-midi, campant de pied ferme
devant la porte du bureau dans lequel s’entretenaient l’assurée et son interlocuteur.
Pourtant, face à ce comportement inhabituel, l’examinée a semblé ne rien trouver
d’anormal, se contentant de suivre son amie, telle un enfant que l’on prendrait par la main.
[…]
Conclusion:
l'examinée souffre d'un trouble douloureux somatoforme persistant, lequel n'est néanmoins pas
à l'origine d'une invalidité à proprement parler. Les critères de gravité de
la jurisprudence actuelle ne sont en effet pas remplis et, comme nous le verrons plus loin, il n'y a
pas de troubles psychiatriques majeurs.
[…]
"Personnalité:
Madame Y.________ n’est pas atteinte d’un trouble de la personnalité au sens des manuels
diagnostiques reconnus tels que l'ICD-10. En effet, de longue date, elle ne présente pas de conduite
rigide, inadaptée ou dysfonctionnelle majeure lors de situations personnelles et sociales très
variées à en juger par sa bonne intégration socioprofessionnelle jusqu’à l’année
2004. Par contre, on identifie une structure de la personnalité de type état limite chez une
personne au discours morcelé avec une tendance prononcée à se perdre dans les détails.
Certains mécanismes de défense sont proches de ceux que l’on retrouve chez les structures
psychotiques. En effet, elle a tendance à se sentir constamment attaquée. Sur ce, se greffent
des traits de personnalité émotionnellement labiles, histrioniques, ainsi que paranoïaques.
Par ailleurs, l’angoisse anaclitique est très prononcée (besoin d’obtenir l’attention,
le soutien de son entourage et peur des séparations), tout comme sa tendance à la dramatisation,
à l’hyperexpressivité émotionnelle, mais également à la suggestibilité
puisqu’elle est très facilement influencée par autrui ou par des circonstances.
Ces
caractéristiques de sa personnalité ont facilité l’émergence d’un sentiment
de victimisation dès l’année 2004. S’étant sentie victime, attaquée par
ses collègues et son supérieur hiérarchique, elle s’est effondrée, ressentant
un sentiment de honte incommensurable (que l’on puisse croire qu’elle ait accusé à
tort une collègue) et surtout de colère de n’avoir pas été prise au sérieux
alors qu’elle était tout de même Chef d’un secteur de vente. Sa fierté s’est
envolée du jour au lendemain, développant dès lors un pathos narcissique qu’elle
n’a toujours pas surmonté. Cette blessure au niveau de son amour propre semble avoir été
dévastatrice. Celle-ci [se] réfère à une hypersensibilité au rejet réel
ou perçu et aux pertes. Comme facteur déclenchants ou aggravants, on retient généralement
des pertes précoces, des désenchantements ou encore des traumatismes. Dés lors, une mauvaise
estime de soi et des sentiments récurrents de rejet déclenchent des réactions de colère,
de honte et la dépression […].
4.
DIAGNOSTICS
4.1.
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail et depuis quand
L’absence
de symptômes psychiatriques majeurs ainsi que la confrontation du tableau clinique à l’expérience
médicale de l’expert hors contexte assécurologique, ne permettent pas à ce dernier
de retenir un diagnostic psychiatrique au sens des manuels médicaux reconnus, l'ICD-10 ou le DSM-IV.
4.2.
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail et depuis quand
Depuis
l’année 2004, l’expertisée se plaint de douleurs musculo-squelettiques et articulaires
multiples pour lesquelles aucun substrat organique n’a pu être clairement objectivé comme
étant responsable de ses sensations douloureuses chroniques à l’origine d’un sentiment
de détresse important, mais surtout d’un sentiment subjectif d’incapacité majeure.
Aucun traitement n’a su améliorer son mal-être, ce qui laisse à penser que sa souffrance
physique est en grande partie l’expression inconsciente d’un mal-être plus profond de
nature émotionnelle et affective.
Ces
pathologies psychosomatiques sont actuellement amplifiées et excessivement prolongées, notamment
en raison de phénomènes à mettre en lien avec sa personnalité et une blessure narcissique
qu’elle ne parvient pas à surmonter.
Code
diagnostique CIM-10
-
F45.4: Syndrome douloureux somatoforme persistant.
-
F68.0: Majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques.
INFLUENCE
SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
La
limitation principale qui touche pour l’heure l’explorée est son identification en rapport
avec une fausse représentation de ses potentialités sur le plan psychique et physique qui s’exprime
à travers le trouble douloureux somatoforme persistant et la majoration des symptômes physiques.
II ne s’agit pas d’un trouble psychiatrique sévère mais cela entraîne des
limitations au niveau motivationnel, notamment en raison de la mise en place de défenses psychiques
de type inconscient lui permettant de se mettre à l’abri d’un effort qui serait attendu
de sa part, par la société ou sa famille.
En
d’autres mots, ce sont principalement les résistances mises en place et la tendance à
l’évitement qui entravent la mise en oeuvre de son potentiel de travail. Toutefois, en laissant
ces pensées s’établir ou en déchargeant indéfiniment la personne atteinte,
on permet à ce genre de distorsion cognitive de s’autoconfirmer.
DEGRE
DANS L'ANCIEN EMPLOI
Aussi,
sur le plan purement psychiatrique, on ne peut qu’attester d’une capacité résiduelle
de travail entière évaluée à 100%, soit huit heures par jour dans l’activité
exercée jusqu’ici, à savoir celle de responsable de secteur dans un grand magasin, ou
encore de caissière".
Du rapport d'expertise interdisciplinaire du 1
er
novembre 2006, les Drs Q.________ et L.________ ont posé les diagnostics de syndrome douloureux
somatoforme persistant, de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, de
fibromyalgie, de cervico-dorso-lombalgies discrètes sur troubles statiques et dégénératifs
et d'obésité. Ils ont notamment retenu ce qui suit:
"Plaintes
et données subjectives de l'assurée
Madame
Y.________ se plaint de cervicalgies, lombalgies et arthralgies touchant toutes ses articulations, ainsi
que de douleurs musculaires diffuses. Elle se plaint également d’une hyposensibilité
diffuse associée à des fourmillements et à des sensations de piqûres.
Sur
le plan psychique elle souffre d’insomnies, de fatigue et d’épuisement, diminution de
la libido, dont l’assurée ne connaît pas l’origine. Par ailleurs, elle signale
aussi des déséquilibres à la marche, des vertiges, des troubles de mémoire et une
chute de cheveux.
En
raison de ces plaintes, l’intéressée dit non seulement ne plus pouvoir reprendre son
travail, mais aussi être dans l’incapacité d’exécuter les activités ménagères
qui sont actuellement réalisées par sa famille.
Status
clinique
Madame
Y.________ est en bon état général et son examen clinique par système se situe dans
les limites de la norme, à l’exception d’une obésité (BMI 33,5).
L’examen
ostéo-articulaire objective une discrète scoliose lombaire et une hyperlordose basse. Notons
que la palpation et la percussion du rachis et de la région paravertébrale induisent des douleurs
à tout niveau. Il n’y a pas de contracture musculaire objectivable ni de limitation de la
mobilité articulaire. La palpation des masses musculaires des membres supérieurs et inférieurs
est également diffusément douloureuse. Tous les points de fibromyalgie sont positifs. Les signes
de non-organicité de WADDELL sont présents à 5/5.
Les
examens radiologiques réalisés entre 2004 et 2005, confirment l’existence d’une
scoliose lombaire et d’une modification de type arthrosique, mais n’expliquent pas les plaintes
de l’assurée.
L’examen
psychiatrique confirme la présence d’un syndrome douloureux somatoforme persistant, mais dont
les critères de gravité ne sont pas remplis selon la jurisprudence actuelle pour qu’il
puisse être qualifié d’invalidant. Aucun diagnostic psychiatrique majeur ne peut être
retenu. Il n’y a pas de symptôme psychotique, pas de trouble dépressif ou anxieux démontré,
pas de trouble véritable de la personnalité (hormis des traits de personnalité émotionnellement
labiles, histrioniques et paranoïaques) ni d’élément clinique ou sérologique
en faveur d’une toxicodépendance. Enfin, l’incident sur le plan physique survenu le
30 avril 2004, tout comme le conflit professionnel ressenti comme mobbing par l’assurée, ne
correspondent pas à des évènements susceptibles de provoquer un état de stress post-traumatique,
comme suggéré antérieurement dans certains rapports médicaux. En outre, les critères
pour un tel diagnostic ne sont pas remplis.
[…]
Appréciation
du cas et pronostic
"Madame
Y.________ est une femme de 36 ans, en bon état général, qui exerçait en tant que
chef de secteur d’une boucherie dans une entreprise commerciale. Le 30 avril 2004, dans un contexte
professionnel conflictuel, en évitant la chute d’une caisse, l’assurée a fait un
mouvement brusque d’antépulsion de l’épaule droite. Peu de temps après elle
a développé des douleurs cervicales irradiant dans le membre supérieur droit, associées
à des paresthésies qui ont motivé un arrêt de travail. Les diverses investigations
entreprises, tant neurologiques que rhumatologiques n’ont pu démontrer de causes organiques
aux plaintes avancées par la patiente.
Ces
douleurs se sont par la suite progressivement étendues à l’ensemble des articulations
et s’accompagnent de nombreuses plaintes diffuses.
Après
examen clinique et consilium, les experts concluent que l’intéressée souffre d'un syndrome
douloureux somatoforme persistant et d’une fibromyalgie sur un fond discret de rachialgies secondaires
à des troubles statiques et dégénératifs mineurs. II existe en outre clairement une
majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques.
Les
experts estiment qu’il n’y a pas d’incapacité de travail dans l’ancien emploi
que ce soit pour des raisons psychiatriques, ou pour des raisons ostéo-articulaires. Le syndrome
douloureux somatoforme persistant ne peut pas être considéré comme invalidant et il n’existe
pas de limitations fonctionnelles au niveau ostéo-articulaire".
Dans un rapport d’examen du 13 décembre 2006, le Service médical régional AI (ci-après:
le SMR) a repris les conclusions de l’expertise et considéré que la capacité de
travail de l'assurée était totale dans son activité habituelle.
B.
Le 19 décembre 2006, l’OAI a rendu un projet de décision niant, sur la base des conclusions
de l’expertise de la clinique Z.________, tout droit de l'assurée à des prestations de
l’assurance-invalidité.
Par courrier du 1
er
février 2007 de son mandataire, l'assurée a fait part de ses observations à l’OAI.
Elle a mis en cause les conclusions de l'expertise Z.________, selon elle en contradiction totale avec
les avis des Dresses D.________ et X.________ ainsi que du Dr J.________, psychiatre FMH, soit trois
médecins spécialistes qui tous admettaient une incapacité de travail. L'assurée a
produit une lettre de la Dresse X.________ du 12 février 2007, exposant notamment ce qui suit au
sujet de l'expertise de la clinique Z.________:
"L'expertise
a donc eu lieu le 1
er
juin 2006; à cette époque, Madame Y.________ était déjà suivie depuis un certain
temps par M. Dr J.________, médecin psychiatre, et je suis étonnée qu'il n'ait pas été
sollicité pour exprimer son avis par écrit.
Concernant
le bilan psychiatrique, page 9, sous le paragraphe substances, l’anamnèse à ce sujet
est tout à fait tendancieuse, sous-entendant que la patiente consommait régulièrement
et « aurait cessé toute consommation de substances alcoolisées depuis deux ans ».
En fin de paragraphe, alors que les résultats sont parfaitement normaux, le commentaire est également
tendancieux : « quoique quelques peu élevés pour une personne abstinente ».
Permettez-moi d’ajouter que les tests hépatiques effectués en 2004, 2005 ont toujours
été normaux, une fois en janvier 2005 à la limite supérieure de la normale. Ce n’est
pas la première fois que je constate ce genre de commentaires dans une expertise de M. Dr L.________.
Page
10, paragraphe anxiété: L’anamnèse que Madame Y.________ me donne est quelque peu
différente; elle se plaint régulièrement de bouffées d’angoisses et d’oppression
thoracique.
Page
13: « le remplacement de son ancien directeur avec lequel elle avait établi une relation
quasi fusionnelle ». Cette affirmation me paraît extrême par rapport à ma connaissance
de la situation.
Si
la contestation de l’existence d’un syndrome dépressif n’est pas de ma compétence,
je reste tout de même très surprise de l’importance de la blessure narcissique occasionnée
par le conflit professionnel, et du peu de ressources que la patiente arrive à mobiliser".
Dans un courrier du 23 février 2007, l'assurée a informé l’OAI de sa tentative de
reprendre un travail, sans succès. Elle a déposé un avis médical du 19 février
2007 du Dr J.________, qui a relevé que l’expertise de la clinique Z.________ lui semblait
bien documentée et étayée, l’argumentation lui paraissant pertinente, logique et
nuancée, quand bien même l’interprétation de divers éléments appelait
de sa part plusieurs critiques, formulées comme suit:
"Je
ne reviendrai pas en détail sur la longue séquence des événements qui ont précédé
l’accident du 30 avril 2004 et l’IVG consécutive à la médication à base
d’opiacés. Cette succession de pertes et de désillusions serait autant de «facteurs»
qui alimenteraient une recherche de bénéfices primaires. C’est un peu comme si la perte
de son estime personnelle, le sentiment de souillure de sa réputation, de honte et enfin la perte
de l’enfant, conséquence directe, pour elle, de l'accident professionnel, pouvaient être
réduits et réifiés en une série d’«éléments» déclenchant
une chaîne de réactions purement psychologique, qualifiée de régression et de mise
à distance, finalement caractérisée comme une recherche de «bénéfices primaires».
Pour
moi, c’est bien d’un grave effondrement narcissique qu’il s’agit, vécu dans
une terrible souffrance morale, suivie par une sanction aussi injuste qu’insupportable pour elle,
soit la perte de son enfant. Il n’est pas nécessaire d’insister ici sur les répercussions
affectives émotionnelles, relationnelles, au sein du couple et de la famille, d’un pareil
désastre.
On
conçoit, dès lors, la longue chaîne de réactions psychologiques décrites dans
l’expertise mais aussi celles en relation avec sa famille et son entourage dans un contexte d’émigration,
dimension qui n’est pas évoquée dans le rapport. La description qui en est faite dans
l’expertise et bien sûr pertinente mais me semble dépasser, en l’espèce, le
cadre d’une simple recherche de bénéfices primaires et secondaires. Si madame Y.________
donne l’impression de surmonter l’épreuve, en ce sens qu’elle manifeste une certaine
vitalité, parait avoir des ressources, ne montre plus de signes de dépression c’est probablement
parce qu’à nouveau, compte tenu de sa faille narcissique, elle essaye de se montrer forte
malgré tout, courageuse, donc digne d’estime.
J’aimerai
revenir enfin sur ce qui est dit de la personnalité, des mécanismes de défense, «proche
de ceux qu’on retrouve chez les structures psychotiques» (p. 15/22), des traits paranoïaques
et histrioniques ainsi que de la vulnérabilité narcissique. C’est bien elle, en effet,
qui, associée à ce qui vient d’être dit plus haut, entraîne cette «blessure
au niveau de son amour propre qui semble avoir été dévastatrice» ce 30 avril 2004
avant que soit anéantie dans sa chair la dernière évidence pour elle de son pouvoir d’engendrer
la vie en dépit de tant de souffrances, de désillusions et de malheurs.
En
définitive je ne peux qu’aboutir, pour ma part, à la conclusion inverse: Madame Y.________
ne s’est, sans doute, jamais remise de cette dévastation. Bien qu’elle paraisse avoir
des ressources, sa fragilité narcissique, la nature de ses défenses psychiques, peu mobilisables
par nature, confèrent, au contraire, à son fonctionnement personnel une certaine rigidité
et des limitations qui l’empêchent, pour l’instant, d’utiliser ses éventuelles
potentialités dans le sens souhaité, soit la reprise d’un travail.
Difficile
donc, de progresser rapidement dans le travail psychothérapeutique et d'imaginer, dès maintenant
une réinsertion professionnelle ou un retour à un poste correspondant ou comparable à
celui occupé au moment de l’accident. C’est pour cette raison que j’ai indiqué
[…] qu’une reprise du travail me paraissait difficile à imaginer en l’état".
Par décision du 2 novembre 2007, l’OAI a confirmé son refus d’allouer des prestations
à l'assurée, se fondant sur les conclusions de l’expertise de la clinique Z.________
et retenant que l'exercice de l'ancienne activité de l'assurée était exigible à 100%.
Dans une lettre d’accompagnement du même jour, l’OAI a motivé sa décision
par le fait que seule la capacité de travail du point de vue psychique était litigieuse. A
cet égard, il a relevé l'absence de symptômes psychiatriques majeurs permettant au Dr
L.________ de retenir un diagnostic psychiatrique suffisamment sévère pour causer une invalidité,
aucune comorbidité psychiatrique ne pouvant être retenue, de sorte qu'une reprise de l’activité
habituelle était exigible.
C.
Par acte du 7 décembre 2007 de son mandataire,
Y.________ a recouru au Tribunal cantonal des assurances et a conclu principalement à l’allocation
d’une rente d’invalidité, subsidiairement à l’annulation de la décision
de l'OAI du 2 novembre 2007. Elle a notamment fait valoir que l’expert psychiatre avait outrepassé
ses compétences en se référant à de nombreux éléments juridiques qui n’étaient
pas de son ressort et que l'avis de ce spécialiste était contredit par les Drs X.________,
D.________, J.________ et K.________. Contrairement à ce que retenait la décision attaquée,
l'assurée a affirmé s'être repliée sur elle-même et n'avoir plus aucune joie
de vivre. Elle a requis la mise en œuvre d'une expertise judiciaire psychiatrique.
Dans sa réponse du 23 janvier 2008, l’OAI a conclu au rejet du recours, précisant ne
rien avoir à ajouter à la décision attaquée et renvoyant à sa lettre d'accompagnement
du 2 novembre 2007.
Le 18 avril 2008, la recourante a répliqué en insistant sur le fait qu’elle n’avait
plus de véritables relations sociales et vivait repliée sur elle-même. Elle a produit
en particulier une évaluation ergothérapeutique du 3 janvier 2008 effectuée par P.________,
du centre d'ergothérapie [...], qui a constaté, à l’issue de 58 séances, des
déficits attentionnels, un repli de l'assurée sur elle-même, une baisse de l’humeur
et de l’énergie ainsi qu'une perte de confiance en ses capacités.
Le 5 juin 2008, l’OAI a considéré que les arguments soulevés dans la réplique
n’étaient pas de nature à remettre en cause le bien-fondé de sa décision.
D.
Considérant que les éléments médicaux, contradictoires, ne permettaient pas de statuer
en l’état, la Cour des assurances sociales, ayant succédé au Tribunal des assurances
le 1
er
janvier 2009, a confié le 23 avril 2009 un mandat d'expertise judiciaire au Dr F.________, psychiatre
FMH. Le 21 juillet 2009, ce médecin a posé le diagnostic d'épisode dépressif moyen,
sans syndrome somatique, et a notamment retenu ce qui suit:
"1.
Le trouble dépressif est toujours important, avec une symptomatologie classique et répondant
aux critères de la CIM-10, mais il est partiellement masqué derrière la tendance dynamique
naturelle de l’expertisée, sa tendance à l’agir, son esprit foncièrement volontaire,
sa valorisation d’un positivisme fondamental.
Notre
investigation met en évidence un abaissement de l’humeur, une diminution de l’intérêt
et du plaisir, une réduction de l’énergie entraînant fatigabilité et diminution
de l’activité. Nous avons également mis en évidence une diminution de l’estime
de soi et de la confiance en soi, des idées de culpabilité ou de dévalorisation, une attitude
morose face à l’avenir, des idées auto-agressives, une perturbation du sommeil, un manque
de réactivité émotionnelle, une perte complète de la libido.
2.
Nous ne retenons pas de syndrome somatoforme douloureux persistant en l’absence d’une symptomatologie
douloureuse intense et persistante comme plainte essentielle (cf CIM-10).
Un
tel syndrome douloureux a manifestement existé au début de la maladie, selon les indications
de l’expertisée et selon les pièces du dossier, mais l’évolution actuelle
va vers une reconnaissance et une intégration de la souffrance psychique, sans détour par le
corps. Les médecins traitants confirment que la douleur n’est plus au centre des consultations.
3.
Nous ne retenons pas de trouble de la personnalité en raison d’un fonctionnement décrit
comme harmonieux et épanoui avant la rupture de l’équilibre psychique de 2004. Un trouble
de la personnalité est un diagnostic qui est posé habituellement dans le cadre d’un dysfonctionnement
qui débute dans l’adolescence du sujet et qui persiste à l’âge adulte (cf
CIM-10).
[Discussion
et réponses aux questions]
a)
Madame Y.________ est une femme de 37 ans, d’origine portugaise, mariée et mère d’une
fille âgée de quinze ans.
Il
s’agit d’une personne qui a probablement grandi dans un milieu carencé sur le plan affectif,
aspect qui est masqué actuellement par une forte tendance à l’idéalisation des conditions
de vie dans son enfance. Dans les faits, Madame Y.________ présente des difficultés de mentalisation
et elle fonctionne en restant rivée sur le concret. Elle valorise prioritairement le travail, l’activité
et la situation sociale, un peu sur le mode de ce qu’elle a connu chez ses parents.
L’expertisée
est arrivée en Suisse à l’âge de 19 ans, accouche d’une fille illégitime
à l’âge de 22 ans, vit la grossesse et la première année de vie de sa fille
sans le père qui l’abandonne à l’annonce de la grossesse. Elle se décrit elle-même,
et se présente, comme une battante qui a relevé plusieurs défis, dont précisément
la prise en charge de sa fille et son ascension professionnelle. Le mariage avec le père de la fille,
deux ans plus tard, représente probablement une nouvelle victoire.
Madame
Y.________ disposait manifestement de beaucoup de volonté et d’un bon niveau d’intelligence,
mais elle ne dispose que de faibles capacités à gérer les émotions, en lien avec
une capacité de mentalisation réduite.
Dans
sa vie, elle a assumé diverses difficultés, s’est lancé des défis et a réussi
à les gagner. Elle a vécu par moments comme si tout était possible pour elle, comme si
rien ne pouvait arrêter son ascension. Elle réussit à progresser sur le plan professionnel
durant plusieurs années.
Puis,
elle s’effondre en avril 2004, dans le cadre d’une tension avec son nouveau gérant et
d’un quiproquo qui la disqualifie, alors qu’elle a toujours cherché à bien faire
son travail et à être loyale envers ses employeurs.
L’expertisée
présente une décompensation simultanée et globale, psychique et somatique, sur la base
d’un effondrement narcissique majeur en avril 2004. A cette époque, elle avait probablement
touché à son niveau de fonctionnement maximal et elle n’a pas été en mesure
de gérer émotionnellement le différend qui l’opposait à sa hiérarchie.
L’évolution
ultérieure a été compliquée par une opération chirurgicale (hernie inguinale)
alors qu’elle n’était pas rétablie, puis surtout par une grossesse non désirée
et l’interruption de grossesse qui s’en est suivie. Cette interruption de grossesse imposée
est vécue comme un nouveau traumatisme.
Malgré
un traitement antidépresseur médicamenteux très important, impliquant de nombreux effets
secondaires, diverses psychothérapies et une hospitalisation de plusieurs semaines, il n’y
a pas eu d’évolution durant plusieurs années.
Les
contacts avec la psychiatrie ont été vécus de manière difficile dans un premier temps,
comme des agressions et une confrontation répétée à sa propre insuffisance.
Les
médicaments ont entraîné une modification négative de son schéma corporel par
une prise de poids de 35 kg et par des effets secondaires qui lui donnaient l’impression de perdre
complètement le contrôle sur sa vie.
Madame
Y.________ n’a pas pu se reconstruire rapidement et a entraîné sa famille dans la détresse.
Sa fille a bénéficié d’un suivi psychologique, avec un effet favorable, mais la
fille et le mari restent toujours préoccupés pour l’expertisée.
L’évolution
n’a été favorable qu’au cours de l’année écoulée et l’expertisée
réussit actuellement à envisager qu’elle a des limites et qu’elle doit mesurer
ses ambitions d’ascension sociale et professionnelle. Elle est en train de faire le deuil d’une
sorte de toute-puissance qui l’a animée au moins depuis son arrivée en Suisse.
L’évolution
de Madame Y.________ a probablement été compliquée par l’absence de reconnaissance
totale de sa souffrance dans le cadre de l’expertise du COMAI en juin 2006, ainsi que par l’absence
de proposition de projet de reconstruction à l’issue de cette expertise.
b)
Relevons ici que le Dr L.________ relève plusieurs symptômes de l’état dépressif
dans son rapport [culpabilité, épuisement, perte de la libido, submersion émotionnelle,
fatigue, sentiment d’inutilité et d’insuffisance, difficulté de se projeter dans
l’avenir]. Il ne retient pourtant aucun trouble du registre dépressif dans ses diagnostics
et semble ainsi sous-estimer la symptomatologie dépressive de Madame Y.________.
Lorsqu’il
estime que ce ne sont pas de «réelles larmes» qui coulent sur le visage de Madame Y.________
(page 8 paragraphe 3), on peut se demander s’il ne sous-estime pas la baisse de l’humeur
de l’expertisée.
L’expert
L.________ mentionne encore d’autres dysfonctionnements [émotionnellement labile, se perd
dans les détails, réponses à côté, tendance à se perdre «dans les
méandres d’un discours sans fin et sans but précis», réponses systématiquement
détournées].
Ces
éléments nous paraissent significatifs et confirment par l’observation l’impression
subjective de Madame Y.________ d’avoir des difficultés de concentration. A notre avis, l’expert
L.________ n’attribue pas à ces constatations l’importance qu’elles méritent.
L’expert
L.________ donne une version différente des relations sociales de l’expertisée de celle
que nous obtenons dans le cadre de notre investigation. Il laisse entendre que Madame Y.________ a des
relations diversifiées, alors que cette dernière nous dit vivre de manière repliée
et isolée. Le mari de l’expertisée confirme la version de son épouse.
En
opposition aux affirmations figurant dans le rapport L.________, Madame Y.________ affirme qu’elle
n’a pas deux soeurs en Suisse et qu’elle n’a aucune relation directe avec les anciens
patients de [...]. C’est exclusivement lors de son passage à la Clinique Z.________ qu’elle
a été accompagnée par l’une des anciennes co-patientes de [...]. Selon notre investigation,
la vie sociale de l’expertisée ne se déroule pas comme l’expert L.________ le formule.
Au
moment de l’expertise à la clinique Z.________, Madame Y.________ est sous traitement d’Efexor
(antidépresseur) à une posologie importante et les dosages sanguins indiquent une excellente
compliance. Pourtant, l’expert L.________ ne tient pas compte de cette médication antidépressive
dans ses diagnostics.
Paradoxalement,
il propose dans ses conclusions que Madame Y.________ s’implique activement dans un processus psychothérapeutique
et qu’elle poursuive le traitement médicamenteux antidépresseur (page 13, point 2.1),
sans avoir formulé préalablement le moindre diagnostic du registre dépressif.
Lorsque
le Dr L.________ ne retient pas de trouble dépressif dans son argumentaire […], il nous semble
difficile de le suivre dans son raisonnement. Madame Y.________ lui dit avoir pleuré tous les jours
à une époque et moins souvent au moment de l’expertise. Elle affirme toujours ne rien
ressentir, ce qui est une particularité caractéristique de l’état dépressif.
Le Dr L.________ estime qu’il s’agit d’une dramatisation. Selon lui, elle éprouverait
du plaisir à faire des promenades avec ses amis, alors que Madame Y.________ nous dit qu’elle
n’a plus de relations amicales depuis son effondrement et qu’elle ne sort plus de chez elle
que pour se rendre en traitement.
Rappelons
que les médecins de la clinique [...] font état chez l’expertisée en juin 2005 d’un
repli sur soi et d’un retrait social important, d’une baisse de l’élan vital et
de fatigabilité, de troubles du sommeil, sans idées noires, avec un score Hamilton de 26, indiquant
un état dépressif franc. Madame Y.________ présente un fonctionnement émotionnel
labile qui fait retenir à ces médecins un trouble de la personnalité de ce type. Les médecins
traitants signalent ensuite que ce séjour en clinique n’a pas apporté d’amélioration
significative. L’appréciation du Dr L.________ semble à contre-courant par rapport aux
avis médicaux des différents médecins traitants.
Le
Dr L.________ pose à notre avis de manière incorrecte un diagnostic complémentaire de
majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques F68.0
,
puisque le diagnostic de
syndrome
douloureux somatoforme persistant F45.4
qu’il
pose est un diagnostic qui implique en soi la majoration d’une symptomatologie physique pour des
raisons psychologiques.
S’il
estime que Madame Y.________ s’exprime sur le mode de la dramatisation, nous sommes de l’avis
que Madame Y.________ n’exprime au contraire pas complètement sa souffrance intérieure,
tant elle cherche à donner d’elle l’image d’une personne volontaire, loyale et
active. Elle ne nous paraît aucunement théâtrale.
Nous
pouvons rejoindre par contre le Dr L.________ dans son observation d’un trouble somatoforme douloureux
persistant F45.4, en 2006. Toutefois, sur la base du dossier, nous évaluons différemment les
critères de sévérité selon la jurisprudence […].
Ce
diagnostic F45.4 n’est actuellement plus justifié au vu de la modification de la symptomatologie
dans le cadre du traitement suivi. Les plaintes de l’expertisée ne sont plus focalisées
sur les douleurs, mais concernent plus spécifiquement l’effondrement narcissique et l’état
dépressif consécutif.
Nous
rejoignons l’expert L.________ également dans sa discussion concernant le diagnostic d’état
de stress post-traumatique. Même si la symptomatologie de Madame Y.________ après l’accident
de 2004 évoque fondamentalement un vécu de type stress post-traumatique, la réalité
de l’absence d’un événement de nature catastrophique rend impossible un tel diagnostic
selon la CIM-10.
[…]
Nous
ne retenons plus de diagnostic de trouble somatoforme douloureux au vu de la modification du tableau
clinique, telle que nous l’avons observée et qu’elle est confirmée par les médecins
traitants.
Nous
rappelons néanmoins l’existence
-
d’une morbidité psychiatrique manifeste sous forme d’un épisode dépressif
d’abord sévère, puis moyen, concomitant et non pas réactionnel au trouble somatoforme
douloureux,
-
d’une comorbidité physique sous forme de troubles musculo-squelettiques dégénératifs
et d’une obésité sévère liée au traitement médicamenteux,
-
d’une perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie,
-
d’un état psychique non pas cristallisé, mais proche d’une cristallisation,
-
de l’échec des traitements médicamenteux,
-
mais d’une amélioration lente de la maladie sous l’impact d’une prise en charge
psychothérapeutique.
Madame
Y.________ est actuellement inscrite dans un programme d’Intégration Pour Tous (IPT) qui lui
donne l’espoir de pouvoir se reconstruire. Tant qu’un tel projet est en cours, l’état
de Madame Y.________ ne sera probablement pas cristallisé.
Madame
Y.________ nous paraît actuellement motivée à surmonter son état pour se réinsérer
professionnellement et socialement, mais elle reste vulnérable".
[…]
L’expertisée
ne se rend plus aux fêtes portugaises comme elle le faisait avant sa maladie. Elle ne sort plus
que pour des obligations. Elle n’a que deux amies qu’elle voit tous les deux à trois
mois chez elle. Elle ne rentre plus dans des magasins. Elle n’a plus de contact avec d’anciens
collègues de travail. Les rapports familiaux sont tendus. Elle ne peut plus se réjouir et elle
se plaint de ne plus rien ressentir. Comparée à sa façon de vivre antérieure, sa
vie psychosociale est pratiquement inexistante.
[…]
8.
[Les troubles dont souffre l'assurée] sont-ils de nature à empêcher l’activité
professionnelle de la recourante totalement ou partiellement?
Oui,
dans le cas particulier où le trouble est généré par un effondrement narcissique
sévère et compliqué par des événements secondaires (interruption de grossesse
à cause des médicaments, effets secondaires importants des médicaments, difficultés
psychologiques de la fille et tensions conjugales, par exemple) et qu’il implique actuellement
encore une reconstruction insuffisante, ce trouble est indubitablement de nature à empêcher
totalement la recourante de travailler".
Dans ses observations du 12 août 2009, l'OAI a relevé que l'expertise du Dr F.________ n'était
pas convaincante, au motif qu'il ne rapportait que peu de constatations objectives et fondait principalement
ses conclusions sur une hypothèse psychopathologique (effondrement narcissique majeur) et non sur
une analyse rigoureuse des critères dépressifs selon la classification ICD-10, l'expert aboutissant
en outre à des conclusions confuses s’agissant de la capacité de travail. Partant, l'OAI
a confirmé ses conclusions. Il a joint l'avis médical du SMR du 6 août 2009 rédigé
par le Dr T.________, spécialiste FMH en anesthésiologie, sur lequel il basait ses observations.
Le 8 septembre 2009, la recourante a relevé que l'expertise du Dr F.________, pertinente, permettait
d'écarter les conclusions de celle effectuée par la clinique Z.________. Elle a déposé
un fax du 1
er
septembre 2009 de la Dresse X.________ et un rapport du 2 septembre 2009 du Dr A.________, psychiatre
FMH, qui relèvent tous deux la qualité de l'expertise du Dr F.________.
Dans leurs dernières déterminations, les parties ont confirmé leurs conclusions.
E.
L'assistance judiciaire a été accordée à la recourante par décision du 18 août
2008, avec effet au 7 décembre 2007, et Me César Montalto, avocat à Lausanne, a été
désigné en qualité d'avocat d'office.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
En
l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent.
Respectant pour le surplus les autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), il est recevable.
b)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur dès le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les autorités administratives et de justice administrative
à l'entrée en vigueur de ladite loi, sont traitées selon cette dernière. La Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est ainsi
compétente pour statuer dans la présente cause (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante
à une rente d’invalidité. Cette dernière reproche à l’OAI d’avoir
fondé son refus sur la seule expertise de la clinique Z.________ du 1
er
novembre 2006, en particulier sur l’appréciation médicale du Dr L.________, expert psychiatre
mandaté par l’OAI, sans considérer l’avis opposé de ses médecins traitants,
dont l’appréciation a été partagée par la suite par l'expert, dans son rapport
du 21 juillet 2009 faisant suite au mandat d’expertise ordonné par le tribunal de céans.
3.
a)
Selon une jurisprudence constante, le juge
des assurances sociales apprécie la légalité des décision attaquées d'après
l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF
131 V 242 consid. 2.1; 121 V 362 consid. 1b; 116 V 246 consid. 1a et les références citées;
TF 9C_81/2007 du 21 février 2008 consid. 2.4; TF 9C_397/2007 du 14 mai 2008 consid. 2.1). Les faits
survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent en principe faire l'objet
d'une nouvelle décision administrative (ATF 121 V 362 consid. 1b). Même s'il a été
rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit cependant être
pris en considération, dans la mesure où il a trait à la situation antérieure à
cette date (ATF 99 V 98 consid. 4; TF 9C_537/2009 du 1
er
mars 2010 consid. 3.2).
b)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
er
in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon
l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
Selon
l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité; un degré
d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un degré d'invalidité
de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60% au moins donne
droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70% au moins donne droit
à une rente entière.
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009 consid. 2.1 et les autres références citées).
En
outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 2c; 105
V 156 consid. 1; TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est
pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351
consid. 3a; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
Cela
étant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position
de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès
lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin
traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; TFA I 554/01 du 19 avril
2002 consid. 2a). Il convient cependant de relever qu'un rapport médical ne saurait être écarté
pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a été établi
par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF 9C_773/2007
du 23 juin 2008 consid. 5.2).
L'appréciation
de la situation médicale d'un assuré ne se résume pas à trancher, sur la base de
critères formels, la question de savoir quel est parmi les rapports médicaux versés au
dossier celui qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en matière de valeur probante.
Si la provenance et la qualité formelle sont des facteurs permettant de pondérer la portée
de différents rapports médicaux, seul leur contenu matériel permet de porter en définitive
un jugement valable sur le droit litigieux. Un rapport médical ne saurait ainsi être écarté
pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a été établi
par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur. De même,
le simple fait qu'un certificat médical est établi à la demande d'une partie et produit
pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante; une expertise
présentée par une partie peut ainsi également valoir comme moyen de preuve. Pour qu'un
avis médical puisse être écarté, il est nécessaire qu'il existe des circonstances
particulières qui permettent de justifier objectivement les doutes émis quant à l'impartialité
ou au bien-fondé de l'évaluation (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b; TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008
consid. 5.2).
En
principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale
judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales
à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état
de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise
judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions ou qu'une surexpertise ordonnée par
le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des
déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme
d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa; TF 9C_298/2009 du 3 février
2010 consid. 2.2; TF 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.2; TF 9C_986/2008 du 29 mai 2009 consid.
4.2).
d)
Les atteintes à la santé psychique peuvent,
comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en lien
avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif,
donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions
de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté;
la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible
(ATF 127 V 294 consid. 4c; TF I 81/07 du 8 janvier 2008 consid. 3.2; TF I 1093/06 du 3 décembre
2007 consid. 3.1).
Selon
la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux n'entraînent pas, en règle générale,
une limitation de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité
(ATF 132 V 65 consid. 4.2.1; 130 V 354 consid. 2.2.3). Il existe une présomption que les troubles
somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1; 131 V 50). Eu égard à des caractéristiques
communes et en l'état actuel des connaissances, il se justifie, sous l'angle juridique, d'appliquer
par analogie les principes développés par la jurisprudence en matière de troubles somatoformes
douloureux lorsqu'il s'agit d'apprécier le caractère invalidant d'une fibromyalgie (ATF 132
V 65 consid. 4.1 et les références citées).
Le
Tribunal fédéral a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs déterminés qui, par
leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté,
et établi des critères permettant d'apprécier le caractère invalidant de troubles
somatoformes douloureux (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2; 131 V 50; 130 V 354). Il est légitime d'admettre
que ces circonstances sont également susceptibles de fonder exceptionnellement un pronostic défavorable
dans les cas de fibromyalgie. A cet égard, on retiendra, au premier plan, la présence d'une
comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Peut
constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur (en matière de trouble
somatoforme douloureux: ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 et la référence citée).
Parmi
les autres critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents et
transposables au contexte de la fibromyalgie, un processus maladif s'étendant sur plusieurs années
sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles
chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec
de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents
types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF
130 V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les constatations médicales,
moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté (TF I 1093/06 du 3 décembre 2007
consid. 3.2; TF I 81/07 du 8 janvier 2008 consid. 3.2 et les références citées).
Si
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à l'absence
d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au nombre des
situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites et le comportement
observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues,
l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre les informations fournies par le patient
et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent
insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial
intact (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2; 131 V 49; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 consid. 2.2; TF I 81/07
du 8 janvier 2008 consid. 3.2 et les références citées).
4.
a)
Dans le cas présent, si les médecins
ne s’entendent pas sur le trouble psychiatrique et ses conséquences, ils se rejoignent en
revanche sur la problématique physique et l’absence d’incapacité de travail en
découlant.
De l’expertise bidisciplinaire effectuée par la clinique Z.________, du 1
er
novembre 2006, en particulier des investigations somatiques effectuées par la Dresse Q.________,
spécialiste FMH en médecine physique et rééducation ainsi qu’en rhumatologie,
il ressort qu’il n’existe aucune limitation fonctionnelle sur le plan ostéo-articulaire
et que la capacité de travail de l’assurée sur le plan somatique est complète dans
son ancienne activité. Cette appréciation est partagée par les médecins consultés
par l’intéressée, en particulier les Drs S.________ et X.________, qui n’ont en
substance pas constaté de lésion organique ou neurologique. Du reste, la recourante ne conteste
pas qu’elle dispose, sur le plan somatique, d’une capacité de travail entière.
b)
Dès lors qu’aucune atteinte physique
susceptible par elle-même d’entraîner une incapacité de travail n’a été
mise en évidence par les investigations médicales, il convient d’examiner le caractère
invalidant relevant de la problématique de nature essentiellement psychique.
5.
a)
L’OAI reconnaît une pleine valeur
probante au rapport d’expertise rédigé par le Dr L.________, sur lequel il fonde sa décision
de refus de prestations. La recourante, pour sa part, considère que les avis concordants des Drs
D.________, J.________, X.________ et K.________ doivent lui être préférés, à
plus forte raison que l’expertise psychiatrique judiciaire effectuée par le Dr F.________
confirme leurs conclusions.
Selon l’intimé, qui reprend en substance les arguments du SMR, cette dernière expertise
n’est pas convaincante. L’expert ne rapporterait que peu d’éléments objectifs,
fonderait principalement ses conclusions sur une hypothèse psychopathologique (effondrement narcissique
majeur) et non sur une analyse rigoureuse des critères dépressifs selon la CIM-10 et aboutirait
à des conclusions confuses, au contraire de l’expertise du Dr L.________.
Certes, les deux experts psychiatres tirent des conclusions diamétralement opposées de leurs
constatations anamnestiques pourtant largement comparables. L’expertise du Dr L.________ est bien
documentée et étayée, celle du Dr F.________ est précise et nuancée. C’est
en réalité l’appréciation que font chacun des experts de leurs constatations qui
ne se rejoint pas. Cependant, l’ensemble des documents médicaux figurant au dossier permet
de statuer sur le litige soumis au Tribunal, sans qu’il n’y ait lieu d’ordonner un
complément d’expertise.
b)
Dans le cas d’espèce, la Cour de
céans ne voit aucune raison de s’écarter de l’expertise judiciaire effectuée
par le Dr F.________. C’est en effet de manière claire, suite à une anamnèse précise
découlant de plusieurs séances d’entretien de 60 minutes (4 dont une en présence
du mari de l’expertisée) que l’expert judiciaire a mentionné les éléments
investigués qui lui permettent de poser le diagnostic d’épisode dépressif moyen,
sans syndrome somatique, à savoir un abaissement de l’humeur, une diminution de l’intérêt
et du plaisir, une réduction de l’énergie entraînant fatigabilité et diminution
de l’activité, une diminution de l’estime de soi et de la confiance en soi, des idées
de culpabilité ou de dévalorisation, une attitude morose face à l’avenir, des idées
auto-agressives, une perturbation du sommeil, un manque de réactivité émotionnelle et
une perte complète de la libido.
Il convient de relever à cet égard que la plupart de ces éléments sont également
mis en évidence dans le rapport du Dr L.________, bien qu’il n’en tire pas de conclusions
identiques. A ce sujet, l’expert judiciaire a expliqué que le trouble dépressif, toujours
important, était partiellement masqué derrière la tendance dynamique naturelle de l’expertisée.
Le Dr F.________ a, en outre, analysé point par point, de manière objective, le rapport du
Dr L.________ et mentionné les raisons qui l’ont conduit à s’écarter de l’avis
de ce médecin. L’expert judiciaire a ainsi relevé que son confrère avait constaté
la présence de plusieurs symptômes de l’état dépressif (culpabilité, épuisement,
perte de la libido, submersion émotionnelle, fatigue, sentiment d’inutilité et d’insuffisance,
difficulté de se projeter dans l’avenir) sans pour autant retenir de trouble de ce registre,
ayant vraisemblablement sous-estimé la présence d’une baisse de l’humeur et de
difficultés de concentration.
D’autre part, l’avis de l’expert judiciaire est partagé sur de nombreux points
par les médecins ayant examiné l’assurée. C’est le cas des constatations relatives
aux relations sociales de la recourante faites par la clinique [...] également, du diagnostic du
trouble dépressif et des raisons pour lesquelles il pouvait être passé inaperçu,
comme indiqué notamment par le Dr J.________ dans son rapport du 19 février 2007, ou du taux
d’incapacité de travail découlant de l’état de santé de l'assurée
comme en attestent les avis concordants des Dresses D.________ et A.________.
Ainsi que l’a relevé la Dresse X.________ dans son rapport du 12 février 2007, l’expert
L.________ n’a pas pris la peine de contacter son confrère le Dr J.________, pourtant psychiatre
traitant depuis quelques temps de l’assurée. Elle a relevé le côté tendancieux
de l’anamnèse décrite dans le rapport du Dr L.________ et l’aspect inapproprié
de certains commentaires formulés par ce médecin. A l’instar de l’expert judiciaire,
elle a précisé que l’assurée lui avait donné une version différente de
ses sentiments d’anxiété, cette dernière s’étant plainte régulièrement
de bouffées d’angoisses et d’oppression thoracique. En outre, tout en admettant objectivement
qu’elle n’était pas psychiatre, elle a constaté également l’importante
blessure narcissique occasionnée par le conflit professionnel et le peu de ressources que la patiente
arrivait à mobiliser.
A ce stade, il est constant que les constatations des médecins traitants de la recourante rejoignent
celles de l’expert judiciaire s’agissant du trouble dépressif: l’interprétation
que fait l’expert L.________ de ses propres constatations reste isolé et unique. En effet,
tant le Dr K.________ dans son rapport du 30 juin 2005 ou la Dresse X.________, que le Dr H.________
de la clinique [...], les Dresses D.________, A.________ ou le Dr J.________, spécialistes en psychiatrie,
retiennent le diagnostic d’état dépressif. Ces avis concordants conduisent le Tribunal
à admettre, à l’instar de l’expert judiciaire, que le Dr L.________ a sous-estimé
la symptomatologie dépressive de l’assurée.
c)
Les critiques émises par l’intimé
au sujet de l’expertise judiciaire, basées sur l’avis médical du SMR du Dr T.________,
ne sont pas de nature à mettre sérieusement en doute la pertinence des conclusions de l’expert
F.________. In casu, l’avis d’un anesthésiologue ne saurait remettre sérieusement
en question celui d’un spécialiste en psychiatrie. De même lorsque le médecin du
SMR relève que l’expert judiciaire se base sur des interprétations subjectives, on ne
saurait oublier les nombreuses constatations objectives relevées par ce dernier.
Le reproche fait à l’expert judiciaire de se fonder uniquement sur l”effondrement narcissique
majeur” de l’assurée pour justifier ses conclusions est également infondé
puisque non seulement le Dr F.________ mais également les Drs J.________ et L.________ ont confirmé
cet effondrement dévastateur, suite à l’événement du 30 avril 2004, cause du
trouble dépressif. Enfin, on ne voit pas en quoi l’octroi éventuel de prestations d’invalidité
en faveur de la recourante pourrait heurter le principe d’égalité de traitement entre
assurés, ce d’autant plus qu’il ne s’agit là nullement d’une considération
d’ordre médical.
d)
Dès lors, dans la mesure où le Dr
F.________ aboutit à des conclusions claires, qu’il explique de manière circonstanciée
les raisons pour lesquelles il s’écarte de l’appréciation du Dr L.________ et que
ses constatations ainsi que ses conclusions confirment celles effectuées par l’ensemble des
médecins traitants, dont plusieurs spécialistes en psychiatrie, la Cour de céans admet
la pleine valeur probante de l’expertise judiciaire s’agissant du diagnostic posé et
n’a pas de raisons de s’en écarter.
L’emploi du conditionnel, utilisé par le Dr L.________ dans son consilium de psychiatrie,
pour relater dans l’anamnèse les émotions exprimées par l’expertisée,
ou l’utilisation d’expressions comme « dit-elle, elle se dit ... », «à
en croire ses propos »,  « pour autant que l’on puisse s’y fier»,
fait penser que cet expert manque de distance et d’objectivité. De même, le long paragraphe,
que l’expert a inscrit au status clinique, dans lequel il analyse le comportement de l’accompagnatrice
de l’assurée le jour de l’examen, n’a pas sa place dans l’expertise de la
recourante.
Ces derniers éléments achèvent de convaincre la Cour de céans d’accorder toute
valeur probante à l’expertise judiciaire, quand bien même le rapport du Dr L.________
reste précis et bien documenté.
6.
a)
Quant
à l’examen de l’incapacité de travail de la recourante et ses conséquences
sur sa capacité de gain, l’expert judiciaire relève certes une amélioration de l’état
de santé de l’assurée en ce sens qu’il ne retient plus le diagnostic de trouble
somatoforme douloureux comme plainte essentielle. Il n’en demeure pas moins que l’épisode
dépressif que l’expert définit comme une maladie à part entière, reste suffisamment
important pour entraver totalement la capacité de travail de la recourante.
A cet égard, le Dr F.________ a expliqué que, dans le cas particulier, le trouble était
généré par un effondrement narcissique sévère et compliqué par des événements
secondaires (interruption de grossesse à cause des médicaments, effets secondaires importants
des médicaments, difficultés psychologiques de la fille et tensions conjugales, par exemple).
Il impliquait actuellement encore une reconstruction insuffisante, de sorte qu’il était indubitablement
de nature à empêcher totalement la recourante de travailler et ceci dans toute activité
lucrative.
Cet avis rejoint celui des médecins traitants, dont les Dresses X.________ et D.________ qui retiennent
depuis l’accident du 30 avril 2004 une incapacité de travail totale sur le plan psychiatrique.
Le Dr J.________ admet, pour sa part, à la date de son rapport du 19 février 2007, une impossibilité
de reprendre une quelconque activité professionnelle.
Les critiques de l’office intimé relatives à la contradiction des conclusions de l’expert
quant à la capacité de travail ne modifient pas cet avis. Le taux de 25 à 50% qu’évoque
le Dr F.________ s’agissant des mesures d’ordre professionnel se rapporte uniquement à
un taux d’occupation qui s’inscrit dans le cadre d’un processus de réinsertion
au travail, sans obligation de rendement, qui ne saurait être confondu avec la capacité de
travail exigible d’une personne sur le marché de l’emploi. Quant à la remarque
du Dr T.________ relative à la durée excessive de cinq ans d‘une incapacité de travail
pour un épisode dépressif moyen, elle ne résiste pas à l’examen de l’expertise
et des autres documents médicaux figurant au dossier. A cet égard, on relèvera que si
le degré de l’épisode dépressif est qualifié de moyen par l’expert judiciaire,
ce dernier a expliqué clairement les raisons qui l’ont conduites à admettre une telle
incapacité. Il a reconnu que le trouble, généré par un effondrement narcissique d’une
telle gravité et compliqué de surcroît par des événements secondaires, était
resté de nature à empêcher toute reprise d’activité professionnelle, en raison
d’une reconstruction insuffisante, d’un ancrage profond, malgré une compliance au traitement
antidépresseur sans faille depuis le début de la maladie.
La mise en évidence des éléments relevant d’un substrat médical pertinent par
l’expert judiciaire, entravant la capacité de travail et de gain de manière importante,
permet à la Cour de céans de le suivre dans son appréciation. Rien au dossier ne permet
de surcroît de penser que l’assurée manquerait uniquement d’un peu de volonté
pour se remettre dans le circuit du travail. Au contraire, le tableau clinique dressé par le Dr
F.________ et partagé par l’ensemble des médecins traitants contient des éléments
convaincants autres que de simples facteurs socioculturels ou personnels, pour lesquels on ne pourrait
admettre une incapacité de travail pouvant conduire à une invalidité.
Ainsi, il ressort également du rapport du Dr J.________ du 19 février 2007 que la personnalité
de l’assurée et sa vulnérabilité narcissique, en particulier, avaient entraîné
une blessure dévastatrice au niveau de son amour propre, le 30 avril 2004, qui l’empêchaient
d’utiliser ses potentialités pour une reprise de travail. La conclusion de ce médecin
rejoint donc celle de l’expert judiciaire s’agissant de l’incapacité de travail
de l’assurée.
Même l’expert L.________ constate cet effondrement narcissique lorsqu’il explique que
les caractéristiques de la personnalité de l’assurée ont entraîné un sentiment
de victimisation dès 2004, une perte de fierté et un pathos narcissique qui n’a jamais
été surmonté, précisant que cette “blessure au niveau de son amour propre semblait
avoir été dévastatrice”.
Enfin, tous les médecins s’entendent également pour dire que la recourante est une personne
volontaire, motivée à surmonter son état pour se réinsérer professionnellement
et qui s’implique activement pour reprendre le contrôle de sa vie. Le Dr F.________ a ainsi
relevé que l’assurée paraissait actuellement motivée à surmonter son état
pour se réinsérer professionnellement et socialement, mais qu’elle restait vulnérable.
Dès lors, il convient de retenir les conclusions de l’expert judiciaire, rejoignant celles
des médecins traitants au début de la maladie qui permettent déjà d’admettre
une morbidité psychiatrique suffisamment aiguë et durable pour être la cause d’une
incapacité de travail totale. Du dossier, il ressort en outre que l’intensité du trouble
dépressif, bien que légèrement fluctuante par moment, est restée constante depuis
2004.
b)
De l’expertise judiciaire, il ressort
que le trouble dépressif est concomitant au trouble somatoforme douloureux, présent en 2006.
Il existe donc depuis l’évènement du 30 avril 2004 comme maladie à part entière.
Cependant, et quand bien même il conviendrait d’examiner la question de l’invalidité
sous l’angle des troubles somatoformes, dans la mesure où ils ont probablement contribués
à l’incapacité de travail initiale, force est d’admettre que les constatations
de l’expert F.________, s’agissant de la perte de l’intégration sociale de la
recourante, rejoignent celles de l’ensemble des médecins à qui s’est confiée
l’assurée, à l’exception de celles du Dr L.________.
Concernant les contacts sociaux, selon l'expert judiciaire, l'assurée a déclaré qu'elle
n'avait pas de contacts avec ses anciens collègues, ne rentrait plus dans les magasins, se sentait
isolée et n'avait plus de plaisir à rien. A ce propos, outre les trois séances d’entretien
qu’il a eues avec l'assurée, il a pris soin d’entendre son mari, lors d’une séance
supplémentaire. Il a ainsi pu valider les propos que lui avaient relatés l’expertisée
en lui faisant part d'un total désintéressement de cette dernière pour son ménage,
d'une vie sociale réduite à sa plus simple expression et d'un manque d'envie de s'amuser (le
couple ne se rend plus aux fêtes portugaises alors qu'il le faisait fréquemment avant la maladie
de l'assurée).
L'expert L.________ a pour sa part relevé que le mari s’occupait de l’entretien de la
maison en plus de son travail à 100%. Compte tenu de ces éléments, qui corroborent les
propos de l’expert judiciaire et des médecins traitants, on peine à se convaincre des
appréciations du Dr L.________, lorsqu’il relate des relations sociales conservées. Force
est donc d’admettre, à l’instar du Dr F.________, que la vie sociale de l’expertisée
est pour ainsi dire réduite à néant depuis le début de sa maladie, en 2004. Enfin,
l’appréciation que fait l’expert de la clinique Z.________ de la perte d’intégration
sociale est certainement beaucoup trop restrictive puisqu’elle reviendrait à dire, pour pouvoir
admettre un tel critère, qu’une personne devrait vivre dans un isolement complet sans être
capable d’effectuer la moindre tâche ménagère (voir à ce propos: TF 9C_10/2008
du 6 octobre 2008 consid. 3.2).
Enfin, tous les médecins ont noté une perte complète de la libido et un sentiment d’éloignement
vis-à-vis de son mari que l'assurée considère de plus en plus comme un étranger.
De ce qui précède, la Cour de céans ne peut que rejoindre l'appréciation de l’expert
judiciaire en admettant une perte d’intégration sociale dans tous les actes de la vie quotidienne.
Bien que cette absence d’intégration sociale soit suffisamment importante pour d'ores et déjà
admettre l'impossibilité pour la recourante de fournir cet effort de volonté, la Cour relèvera
encore l’échec des traitements médicamenteux. Malgré la prise d’antidépresseurs
depuis 2004 jusqu’au moment de l’expertise judiciaire et avec une parfaite compliance au
traitement prescrit, le trouble dépressif subsiste avec une acuité rendant impossible la reprise
d’une activité lucrative. Certes, la prise en charge psychothérapeutique semble avoir
permis une lente amélioration de la maladie puisque le syndrome somatoforme douloureux ne fait plus
partie des plaintes essentielles de la maladie au moment de l’expertise judiciaire, mais le trouble
dépressif reste néanmoins suffisamment important comme cause à part entière de l’incapacité
de travail.
Enfin, l’état psychique de la recourante, s’il n’est pas encore cristallisé,
est proche de l'être et pourrait le devenir sans reconnaissance de la part des différents intervenants
de la souffrance endurée. Pour toutes ces raisons, la Cour de céans rejoint l'avis de l’expert
judiciaire dans son appréciation de l'incapacité de travail totale de la recourante.
c)
Cela étant, l'expert judiciaire a signalé un pronostic favorable dans le cadre d’une
prise en charge constructive, impliquant une reconnaissance de la souffrance endurée, une reconnaissance
du potentiel existant et un réentraînement progressif vers un rendement économique par
le biais d’une reprise de confiance en soi de la part de l'assurée. Il a retenu qu'une capacité
de travail de 50 à 80% paraissait possible à terme, soit d'ici deux à quatre ans, puis
précisé que la capacité de travail était toujours nulle à ce jour (soit lors
de l'établissement de l'expertise, le 21 juillet 2009), mais qu'elle pouvait évoluer de manière
positive.
Il appartiendra le cas échéant à l’OAI d’examiner la question d'une éventuelle
amélioration de l'état de santé dans le cadre d'une procédure de révision.
d)
Au
vu des éléments médicaux figurant au dossier, il y a lieu de retenir que c'est à
partir de l’événement du 30 avril 2004 que l'assurée a commencé à présenter
des troubles psychiques suffisamment importants pour causer une totale incapacité de travail.
En conséquence, compte tenu du délai de carence d’une année et dès lors que
la rente est allouée dès le début du mois au cours duquel le droit à la rente a pris
naissance (art. 29 al. 1 let. b et al. 2 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007),
le droit à une rente entière d’invalidité doit être reconnu dès le 1
er
mai 2005, la demande de prestation ayant été déposée en juin 2005.
7.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Vu l'issue du litige, il n'y a toutefois
pas lieu de percevoir de frais de justice (art. 52 al. 1 LPA-VD).
b)
La recourante, qui plaide au bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 7 décembre 2007, obtient gain de cause avec le concours
d’un avocat d’office. L’indemnité due au conseil d’office porte sur les
opérations nécessaires à la conduite de la procédure elle-même, qui entrent
de surcroît dans le cadre temporel fixé par la décision d’octroi.
Il appartient en l’occurrence à la Cour de céans de fixer le montant des dépens
qui sont alloués à la partie qui obtient gain de cause, pour les opérations nécessaires
à la procédure, compte tenu de l’importance du litige et de la complexité de la
cause (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD). Dans le cas présent, il se justifie d’allouer des
dépens à hauteur de 3'800 fr., TVA et débours compris, et de les mettre à charge
de l'OAI, qui succombe. La question de l’indemnité due au conseil d’office par l’assistance
judiciaire devient dès lors sans objet, les dépens couvrant intégralement cette dernière.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 2 novembre 2007 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée en ce sens que la recourante Y.________ a droit à une rente entière
d'invalidité dès le 1
er
mai 2005.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à la recourante Y.________
une indemnité de 3'800 fr. (trois mille huit cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me César Montalto, avocat à Lausanne (pour Y.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
L'arrêt qui précède est également communiqué, par courrier électronique,
au Service juridique et législatif.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :