vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 776 · 2024-10-21 · fr

AI{ASSURANCE}, ADMISSION DE LA DEMANDE, EXPERTISE, SUREXPERTISE, FORCE PROBANTE | 28 al. 1 LAI, 28a al. 1 LAI, 29 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 25 al. 1 RAI, 25 al. 2 RAI, 26 al. 1 RAI, 26bis RAI, 49 RAI, 88a RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 776

.
TRIBUNAL
CANTONAL
AI
61/23 - 334/2024
ZD23.008431
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 octobre 2024
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mme
Feusi et M. Küng, assesseurs
Greffière
:              Mme
Vulliamy
*****
Cause
pendante entre :
O.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Marc Zürcher, avocat pour Procap Suisse, à
Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1 et 17 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1, 28
a
al. 1, 28
b
et 29 al. 1 LAI ; 25, 26 al. 1, 26
bis
,
49 al. 1
bis
et 88
a
RAI
E n  f a i t  :
A.
O.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], séparé,
titulaire d’un certificat fédéral de capacité (CFC) d’employé de commerce,
programmeur, a, le 2 août 2018, déposé une première demande de prestations de l’assurance-invalidité
(AI) auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: l’OAI ou l’intimé) en faisant état d’une dépression aiguë existant
depuis le 20 novembre 2017.
Dans un questionnaire pour l’employeur complété le 20 novembre 2018, il était mentionné
que l’assuré avait touché un salaire de 191'472 fr. 50 en 2017. S’agissant de l’activité
de l’assuré, il était indiqué que ce dernier devait souvent gérer des projets
informatiques et parfois rédiger des documents de spécifications fonctionnelles ou techniques,
avoir des réunions de travail en équipe (atelier de définition de besoins), tester des
programmes informatiques pour la production de tableaux de bord et participer à des sessions de
conférences téléphoniques avec une équipe globale. Il était encore précisé
ce qui suit sous la rubrique de description de l’activité : « Travail
en environnement complexe : assurer la réalisation des projets informatiques en prenant en
compte 4 critères essentiels : qualité, coût, délais et risques. Ces activités
demandent une grande résilience quant à la pression et une capacité à communiquer
efficacement avec l’ensemble des interlocuteurs » tout en mentionnant que le collaborateur
pourrait réaliser ses tâches actuelles dans un environnement moins exigeant avec moins de pression
sur les délais notamment.
Selon un rapport « IP – Proposition de DDP » du 12 février 2019, l’assuré
avait travaillé auprès de [...] SA en qualité de « [...]» de juillet 2008
jusqu’à son licenciement pour cause de restructuration avec effet au 31 décembre 2018.
Il avait été en incapacité de travail à 100 % du 24 novembre 2017 au 7 mai 2018,
à 50 % du 8 mai au 3 juin 2018, à 40 % du 4 juin au 31 août 2018, à 20 % du 1
er
septembre au 31 octobre 2018 et avait retrouvé une pleine capacité de travail dès le 1
er
novembre 2018.
Par décision du 18 mars 2019, l’OAI a refusé l’octroi de mesures professionnelles
et de rente d’invalidité à l’assuré dès lors qu’il avait retrouvé
une pleine capacité de travail dès le 1
er
novembre 2018. Cette décision n’a pas été contestée et est entrée en force.
B.
L’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations AI le 3 août 2021 en
faisant état d’une incapacité de travail totale du 26 août 2019 au 14 février
2021, d’une incapacité de travail de 50 % du 15 février au 21 avril 2021 et d’une
totale incapacité de travail à compter du 22 avril 2021. Avec sa demande, il a produit les
pièces suivantes :
- un rapport de séjour du 30 octobre 2019 du Dr D.________, spécialiste en médecine interne
générale et médecin-répondant à la Clinique [...], mentionnant un séjour
du 7 au 30 octobre 2019 et posant les diagnostics principaux de trouble dépressif récurrent,
d’intensité moyenne (F33.1) et de syndrome d’hyperactivité avec trouble de l’attention
chez l’adulte de type impulsif prédominant (F90.0) et les diagnostics secondaires de syndromes
de dépendance à la cocaïne (F14.2) et au cannabis (F12.2) ;
- un rapport de séjour du 8 juin 2020 du Dr D.________ mentionnant un nouveau séjour du 18
mai au 4 juin 2020 à la Clinique [...] et posant le diagnostic principal de syndrome d’hyperactivité
avec trouble de l’attention chez l’adulte de type impulsif prédominant (F90.0) et les
diagnostics secondaires de syndromes de dépendance à la cocaïne (F14.2) et au cannabis
(F12.2) tout en précisant que le respect du cadre thérapeutique de la Clinique était compliqué
par l’impulsivité de l’assuré ;
- un rapport du 10 juin 2020 de la Dre R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et cheffe de clinique du Service de médecine des addictions du Département de psychiatrie du
Centre hospitalier [...] posant le diagnostic principal de troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation de cocaïne, syndrome de dépendance actuellement abstinent (F14.20)
et les diagnostics secondaires de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
de dérivés du cannabis, syndrome de dépendance, actuellement abstinent (F12.20), de suspicion
d’altération de l’attention syndrome avec hyperactivité en cours d’investigation
(F90.0) et de trouble dépressif récurrent actuellement en rémission (F33.4) ;
- un rapport du 17 mai 2021 de la Dre F.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin traitante, posant les diagnostics de probable trouble de la personnalité, de trouble
dépressif récurrent d’intensité moyenne, de syndrome d’hyperactivité
avec trouble de l’attention chez l’adulte de type impulsif prédominant, de syndromes
de dépendance à la cocaïne et au cannabis et indiquant une incapacité de travail
totale attestée par le psychiatre ;
- un rapport du 12 octobre 2021 du Dr L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et psychiatre traitant, posant les diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail de
syndrome de dépendance à la cocaïne, utilisation plus ou moins continue depuis 2016 (F14.25),
de trouble dépressif récurrent actuellement en rémission depuis 2016 (F33.4), de trouble
du déficit de l’attention et hyperactivité de l’adulte de type impulsif prédominant
depuis l’enfance (F90.0) et de personnalité dépendante depuis la fin de l’adolescence
(F60.7) ainsi que le diagnostic sans effet sur la capacité de travail de syndrome de dépendance
au cannabis, utilisation continue depuis la fin de la vingtaine (F12.25) et constatant une polytoxicomanie
avec dépendance très puissante à la cocaïne et au cannabis, une immaturité affective
avec tendance à créer des liens de dépendance relationnelle pathologique et à agir
de manière impulsive, identité et estime de soi très fragiles, équilibre thymique
peu solide, très faible tolérance au stress et à la frustration sans signes de la lignée
psychotique ; le Dr L.________ a encore précisé que la capacité de travail était
nulle et qu’après stabilisation de l’état psychiatrique, on pouvait espérer
une capacité de travail de 2h à 4h de travail par jour dans l’activité habituelle
et dans une activité adaptée, respectivement, à terme une capacité de travail partielle
de 40 ou 50 % avec l’aide de mesures professionnelles ; il a retenu comme limitations fonctionnelles
des troubles cognitifs mnésiques et dysexécutifs secondaires à l’abus de substance,
instabilité émotionnelle et thymique, perte de confiance et d’estime de soi, démotivation
profonde résultant d’un sentiment d’échec narcissique et de faillite financière
sans grand espoir d’amélioration.
Dans un avis du 30 novembre 2021 du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR), la Dre G.________, médecin praticienne, a indiqué être devant la
situation d’un assuré avec une polytoxicomanie de longue date ayant présenté un
syndrome dépressif réactionnel fin 2017 en rémission et une décompensation avec une
augmentation des addictions fin 2019, entraînant plusieurs hospitalisations pour sevrage en 2020.
Si l’assuré était abstinent depuis juin 2020, le psychiatre et la médecin traitante
avaient fait état d’une incapacité totale de travail du fait des limitations fonctionnelles
psychiatriques persistantes. Le dernier séjour hospitalier datant de mi-juin à mi-septembre
2021 à la Fondation [...], unité [...], il convenait d’en demander le rapport de séjour.
Par rapport adressé à l’OAI le 25 janvier 2022, l’éducateur et le responsable
de [...] ont indiqué que l’assuré y avait séjourné du 16 juin au 14 septembre
2020 mais qu’en raison des difficultés rencontrées avec l’équipe éducative
et les autres résidents, de son engagement au niveau de sa thérapie, ainsi que de recadrages
dus à ses comportements inappropriés, l’équipe éducative avait décidé
de mettre fin à son séjour.
Dans un avis médical du 21 février 2022, la Dre G.________ du SMR a préconisé la
mise en œuvre d’une expertise psychiatrique dont le mandat a été confié au
Dr N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie auprès du Centre médical
[...]. Cet expert a reçu l’assuré à deux reprises pour des entretiens, la première
fois le 30 mai 2022 et la seconde le 27 juin 2022. A teneur de son rapport du 30 juin 2022, le Dr N.________
n’a retenu aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail, mais a posé
les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail de trouble mixte de la personnalité
émotionnellement labile de type impulsif et dépendante actuellement non décompensé
(F61), de dépendance à plusieurs substances avec utilisation épisodique (cannabis, cocaïne,
alcool) depuis plusieurs décades avec des consommations variables à travers le temps (F19.26)
et de trouble de l’attention avec hyperactivité légère durant l’enfance mais
pas actuellement (F90). Il a attesté une capacité de travail entière depuis novembre 2017
tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée avec une baisse de
rendement de 30 % lors des abus de toxiques plus importants. Il a encore indiqué ne pas retenir
de limitations fonctionnelles psychiatriques significatives selon l’anamnèse, la journée
type et l’examen clinique, l’assuré gardant des capacités et ressources personnelles
suffisantes, sans nécessiter une aide significative dans le quotidien en dehors du ménage et
de l’administratif.
Dans un rapport d’examen SMR du 4 août 2022, la Dre G.________ a indiqué que l’expertise
du Dr N.________ était médicalement convaincante et que ses conclusions étaient cohérentes.
Elle a ainsi conclu à une capacité de travail de 70 % dans toute activité depuis novembre
2017 du fait d’une baisse de rendement en lien avec les consommations épisodiques plus importantes
de cocaïne chez un assuré qui disposait de ressources, qui gérait son quotidien sans difficultés
en dehors du ménage et de l’administratif, qui gérait les courses, la préparation
des repas, se déplaçait sans difficultés, avait des activités plaisantes diverses
dans le quotidien nécessitant de la concentration comme la lecture, surfer sur internet, sans isolement
social et qui avait pu se former et travailler dans le passé sans difficultés malgré le
trouble de la personnalité émotionnellement labile et dépendante et le trouble de l’attention
avec hyperactivité ainsi que de la dépendance à plusieurs substances, ce qui démontrait
que les troubles susmentionnés n’étaient pas incapacitants en dehors de décompensations
éventuelles.
Par courrier du 17 août 2022, l’OAI a accusé réception du rapport d’expertise
et a requis la production des enregistrements sonores par l’expert, qui ne les a toutefois jamais
transmis malgré deux courriers de rappel des 6 et 29 septembre 2022.
Par projet de décision du 7 octobre 2022, l’OAI a annoncé à l’assuré
qu’il comptait rejeter sa demande de rente AI au motif qu’il présentait une capacité
de travail de 70 % dans toute activité respectant les limitations fonctionnelles suivantes :
baisse de rendement lors d’abus importants. Ainsi, son incapacité de travail était de
30 % ce qui représentait également son degré d’invalidité qui était dès
lors inférieur au taux de 40 % donnant droit à une rente d’invalidité.
Par courriels des 9 et 15 novembre 2022, l’assuré a requis une prolongation de délai
afin de produire les documents nécessaires à la motivation d’une objection au projet
de décision précité et a demandé à ce que tous les rapports le concernant soient
transmis à son psychiatre traitant, le Dr K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
A l’appui de ses objections du 12 décembre 2022, l’assuré, assisté par Procap
Centre de Conseils en Assurances Sociales, a remis en cause la force probante de l’expertise du
Dr N.________ dès lors qu’elle était lacunaire et incomplète en ne retenant pas
de diagnostics invalidants, contrairement au Dr K.________, et seulement une baisse de rendement comme
limitation fonctionnelle. Il a contesté que sa capacité de travail puisse être de 70 %
dans son activité habituelle, son psychiatre traitant ayant attesté une capacité nulle
même dans une activité adaptée. Il a encore constaté que l’expert n’avait
pas mis en place de test neurologique pourtant suggéré par l’OAI. Il a ainsi conclu à
ce que l’OAI annule le projet de décision du 7 octobre 2022, complète l’instruction
par un test neuropsychologique et rende une nouvelle décision. L’assuré a produit avec
ses objections :
- un rapport du 5 décembre 2022 de la Dre F.________ attestant une capacité de travail de 30
à 40 % dans son activité habituelle sous supervision ;
- un rapport du 8 décembre 2022 du Dr K.________ posant les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, actuellement sous traitement d’intensité légère associé à
un trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile, de type impulsif, avec des traits
dépendants ains que des traits narcissiques accompagné d’un trouble du déficit de
l’attention avec hyperactivité (TDAH) chez l’adulte ainsi que de trouble addictif aux
psychostimulants (cocaïne, ecstasy) utilisation épisodique actuellement ; le Dr K.________
a indiqué que l’assuré présentait des troubles de l’attention et de la concentration
très importants avec des comportements impulsifs menant à une forme d’autodestruction
et a attesté une totale incapacité de travail.
Par avis SMR du 10 janvier 2023, la Dre G.________ a estimé que les rapports produits par l’assuré
n’apportaient aucun élément nouveau justifiant une aggravation et ne permettaient pas
de s’éloigner de l’expertise du 30 juin 2022 qui était cohérente et convaincante.
Par décision du 24 janvier 2023, confirmant son projet du 7 octobre 2022, l’OAI a dénié
le droit à l’assuré à une rente d’invalidité. Il a pris position sur
les objections de l’assuré dans un courrier séparé du même jour.
C.
Par acte du 27 février 2023, O.________, représenté par Me Marc Zürcher, avocat à
Procap Suisse, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal, en concluant, sous suite de frais et dépens, principalement à son annulation,
en ce sens qu’il est constaté ses droits aux prestations de l’assurance-invalidité,
à savoir à tout le moins une rente entière et, subsidiairement, au renvoi du dossier à
l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision dans le sens des considérants.
Il a également requis d’être mis au bénéfice de l’assistance judiciaire.
En substance, il a fait valoir que l’intimé avait violé le droit et constaté de
manière inexacte et incomplète les faits en retenant l’appréciation médicale
de l’expertise du 30 juin 2022 du Dr N.________, en ne procédant pas au calcul de l’invalidité,
en omettant de prendre en compte le fait qu’il ne travaillait plus et en retenant une activité
adaptée déterminée de manière erronée par l’expert, à savoir son
ancienne activité de « [...] ». Il a encore allégué présenter
de nombreuses limitations fonctionnelles, à savoir une intolérance au stress et aux responsabilités,
à la frustration, des troubles cognitifs et mnésiques, une démotivation profonde, une
faible estime de soi, une désorganisation de l’activité et une perte d’un rythme
de vie régulier ainsi que d’importantes difficultés de contact, de gestion des émotions
et de gestion du temps.
Par décision du 2
mars 2023, la juge instructrice a accordé au recourant le bénéfice de l’assistance
judiciaire avec effet au 27 février 2023, sous forme d’exonération des avances et des
frais judiciaires, le recourant ayant en outre été exonéré du paiement de toute franchise
mensuelle.
Dans sa réponse du 3 avril 2023, l’intimé a conclu au rejet du recours, estimant qu’il
n’y avait rien à reprocher au rapport d’expertise du Dr N.________ ayant fondé
ses conclusions et s’est en outre référé aux avis des 4 août 2022 et 10 janvier
2023 de la Dre G.________ du SMR. S’agissant du calcul du taux d’invalidité, l’intimé
a exposé avoir appliqué la méthode du pourcentage.
Par réplique du 29 juin 2023, le recourant a confirmé ses conclusions et a transmis un rapport
d’évaluation neuropsychologique du 25 avril 2023 des psychologues W.________ et V.________
ainsi qu’un bilan de suivi du 26 avril 2023 du Centre de psychiatrie et psychothérapie
[...] du 12 janvier au 3 avril 2023.
Par écriture du 17 août 2023, le recourant a produit un rapport du 28 juillet 2023 du
Dr K.________ confirmant l’existence d’un trouble dépressif récurrent, actuellement
sous traitement d’intensité légère, associé à un trouble mixte de la personnalité,
émotionnellement labile, de type impulsif, avec des traits dépendants ainsi que des traits
narcissiques accompagné d’un TDAH chez l’adulte ainsi qu’un trouble addictif aux
psychostimulants (cocaïne, ecstasy), utilisation épisodique actuellement, qui altéraient
énormément son fonctionnement en limitant ses capacité fonctionnelles ; le Dr K.________
a estimé une capacité de travail nulle dans toute activité, avec un éventuel travail
possible à 50 % dans des ateliers protégés sans objectif de production.
Dupliquant le 26 septembre 2023, l’intimé a maintenu sa position arguant de ce qu’il
n’y avait rien à reprocher à l’expertise du Dr N.________ qui n’avait pour
le surplus ignoré aucun élément objectif nouveau et ajoutant qu’aucun élément
nouveau n’était survenu depuis la date de l’expertise selon l’avis SMR de la Dre G.________
du 13 septembre 2023 joint en annexe.
Dans ses déterminations
du 17 octobre 2023, le recourant a confirmé ses conclusions et maintenu sa position.
D.
Par courrier du 24 octobre 2023, la juge instructrice a informé les parties qu’elle entendait
mettre en œuvre une expertise psychiatrique judiciaire confiée au Dr T.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, au Centre B.________ (B.________) de [...].
L’expert a rencontré
le recourant le 28 février 2024 et a rendu son rapport d’expertise le 21 mars 2024 dans lequel
il a posé a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent actuellement en rémission
complète (6A71.7), de trouble du déficit de l’attention avec hyperactivité, présentation
combinée (6A05.2), de trouble modéré de la personnalité/affectivité négative
et état limite (6D10.1/6D11.0/6D11.5), de dépendance au cannabis, consommation actuelle (6C41.20)
ainsi que de dépendance à la cocaïne en rémission complète précoce (6C45.21).
Il a indiqué comme limitations fonctionnelles des difficultés dans la gestion des émotions
avec instabilité de l’humeur, difficultés dans la gestion de la colère, impulsivité,
difficultés liées aux tâches administratives, hypersensibilité au stress et diminution
de la capacité d’adaptation au changement. Il a estimé que la capacité de travail
était nulle dans l’activité habituelle depuis le premier sevrage en 2019 et qu’elle
était de 40 % dans une activité adaptée impliquant peu de stress, peu d’adaptation
permanente, sans tâche complexe et sans responsabilité. L’expert a précisé
que la capacité de travail dans une activité adaptée avait été nulle d’octobre
2019 jusqu’à l’été 2023, puis de 40 % depuis l’été 2023.
Dans le délai imparti au 3 mai 2024 par la juge instructrice pour se déterminer, l’OAI
a produit un avis du SMR établi le 24 avril 2024 par la Dre G.________ dans lequel elle a relevé
des incohérences rendant le travail de l’expert non convaincant. Estimant qu’une pleine
valeur probante ne pouvait pas lui être accordée en l’état, l’OAI a proposé
qu’un complément d’expertise soit ordonné dans le sens proposé par le SMR.
Le 3 mai 2024, le recourant s’est déterminé sur le rapport d’expertise du Dr T.________
et a estimé qu’il convenait de lui accorder une pleine valeur probante. Il a en outre indiqué
qu’il avait droit à une rente entière d’invalidité de février 2022, soit
six mois après le dépôt de la demande de prestations et pendant la durée de l’incapacité
de travail entière. Il serait ensuite question d’appliquer les salaires statistiques (ESS)
dans la mesure où il n’avait pas repris d’activité qu’il conviendrait de
comparer avec le revenu qu’il avait réalisé en 2018, à savoir une perte de [265'071
fr. – 24'302 fr. 40 =] 240'768 fr. 60 donnant également droit à une rente entière
d’invalidité depuis l’été 2023.
Par courrier du 5 juin 2024, l’intimé a maintenu sa position selon laquelle le travail de
l’expert comportait des défauts majeurs rendant son rapport non convaincant et dépourvu
de valeur probante.
Dans son écriture du 26 juin 2024, le recourant a maintenu sa position quant au fait que l’expertise
du Dr T.________ était pleinement probante comme l’attestait d’ailleurs le Dr K.________
dans un rapport du 20 juin 2024 transmis en annexe. En outre, le recourant a indiqué qu’il
n’y avait aucune question complémentaire à poser à l’expert contrairement
à ce qu’avait soutenu l’intimé.
Par correspondances des 22 et 24 juillet 2024, les parties ont maintenu leur position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité à
la suite de sa nouvelle demande de prestations du 3 août 2021.
3.
a)
Dans le cadre du « développement
continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier
2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité
déposée à partir du 1
er
juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b)
En l’occurrence la décision litigieuse, rendue le 24 janvier 2023, fait suite à une demande
de prestations déposée le 3 août 2021. La Cour de céans doit par conséquent
tenir compte, s’il y a lieu, du nouveau droit en vigueur depuis le 1
er
janvier
2022.
4.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). En vertu
de l’art. 28
b
LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une rente entière. Ainsi,
pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69 %, la quotité de la rente correspond
au taux d’invalidité. Pour un taux d’invalidité supérieur ou égal à
70 %, l’assuré a droit à une rente entière. Enfin, des quotités spécifiques
de rente sont prévues lorsque le taux d’invalidité est inférieur à 50 %.
L’évaluation du taux d’invalidité des assurés exerçant une activité
lucrative est régie par l’art. 16 LPGA. A cette fin, le revenu que l’assuré aurait
pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé est comparé à celui
qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour
l’évaluation du taux d’invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables
(art. 16 LPGA et 28
a
al. 1 LAI).
c)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
5.
Lorsque la rente a été
refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande
ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité
s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond
et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par la personne
assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner la situation par analogie avec
l’art. 17 al. 1 LPGA. Aux termes de cette disposition, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification d’au moins 5 points de pourcentage ou atteint 100 %, la rente
est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée,
réduite, ou encore supprimée. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la
dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et,
si nécessaire, une comparaison des revenus – et les circonstances régnant à l’époque
de la décision litigieuse (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Conformément
à l’art. 88a al. 2 RAI, si la capacité de gain de la personne assurée ou sa capacité
d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ce changement est déterminant pour l’accroissement
du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable.
6.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
7.
a)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141
V 281 et les références citées).
b)
Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
la personne assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où
des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent
être mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne assurée
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont elle bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de la personne assurée de comprendre sa maladie. De manière
similaire, le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle
(par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement
incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons
qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
8.
En l’espèce, l’OAI est entré
en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 3 août 2021 par le recourant.
Afin d’évaluer la capacité de travail du recourant et ses limitations fonctionnelles,
l’OAI a confié la réalisation d’un examen psychiatrique au Dr N.________ qui
a rendu son rapport le 30 juin 2022. L’intimé s’est fondé sur le rapport du Dr
N.________ pour reconnaître au recourant une pleine capacité de travail dans toutes activités
avec une baisse de rendement de 30 %. Le recourant a fait valoir en recours que cette expertise n’était
pas probante.
a)
En l’occurrence, l’expertise du Dr N.________ ne permettait pas à la Cour de céans
de se prononcer sur la capacité de travail du recourant sur le plan psychiatrique.
En effet, l’expert N.________ a posé les diagnostics sans incidence sur la capacité de
travail de trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile de type impulsif et dépendante,
de dépendance à plusieurs substances avec utilisation épisodique (cannabis, cocaïne,
alcool) depuis plusieurs décades avec des consommations variables et de trouble de l’attention
avec hyperactivité légère durant l’enfance mais pas actuellement. Il a conclu que
ces différents troubles n’avaient pas empêché le recourant de se former et de travailler
dans le passé sans difficultés. L’expert a ainsi considéré que le recourant
disposait d’une entière capacité de travail tant dans son ancienne activité que
dans une activité adaptée avec une baisse de rendement de 30 %. Or on ne voit pas comment le
recourant pourrait encore exercer son ancienne activité qui se déroulait dans un environnement
complexe dicté par quatre critères essentiels, à savoir la qualité, les coûts,
les délais et les risques. Cette activité demandait en outre une grande résilience quant
à la pression et une capacité à communiquer efficacement avec l’ensemble des interlocuteurs (cf. questionnaire
pour l’employeur complété le 20 novembre 2018). Les conclusions du Dr N.________ ne correspondent
par ailleurs pas au parcours du recourant qui est devenu dépendant à la cocaïne après
la séparation d’avec son épouse en 2016, a connu une grosse dépression et des arrêts
de travail en 2017 et 2018, des hospitalisations à la Clinique [...] en 2019 et 2020 ainsi qu’à
la Fondation [...]. De plus, il paraît difficile pour le recourant d’exercer une activité
exigeante au vu de sa personnalité et de son comportement. En effet, le recourant s’est fait
renvoyer du foyer [...] (cf. rapport du 25 janvier 2022), n’a pu donner des cours d’informatique
que pendant deux mois en raison d’une fragilisation psychique (p. 17 du rapport du 30 juin 2022)
et a été décrit comme inadéquat lors de l’examen neurologique (cf. rapport
du 25 avril 2023 des psychologues W.________ et V.________). Son rythme de vie ne permet en outre pas
de retenir comme possible une capacité de travail de 70 %, le recourant sortant boire un verre et
faire la fête presque tous les jours, se levant entre midi et 15h et se couchant entre 3h et 6h
du matin, son rythme variant en fonction des prises de cocaïne dans la journée (pp. 18 ss
du rapport du 30 juin 2022). En outre, l’expert n’a pas expliqué pourquoi les troubles
du recourant n’étaient pas incapacitants, se contentant d’indiquer que ce dernier avait
pu se former et travailler sans difficulté par le passé. Le Dr N.________ a également
retenu que le recourant ne présentait pas de limitations fonctionnelles significative du moment
qu’il gérait son quotidien sans difficultés objectivables en dehors du ménage et
de l’administratif, qu’il gérait les courses, la préparation des repas, qu’il
se déplaçait sans difficultés, avec des activités plaisantes diverses dans le quotidien
nécessitant de la concentration comme la lecture, surfer sur internet et sans isolement social.
Un tel raisonnement est toutefois discutable dans la mesure où ces activités sont peu, voire
pas stressantes et sont donc peu représentatives de la capacité du recourant à pouvoir
répondre durablement aux exigences du marché du travail. Le Dr N.________ n’a pas non
plus expliqué pourquoi il n’avait pas retenu les limitations fonctionnelles mentionnées
par le Dr L.________ dans son rapport du 12 octobre 2021, à savoir une immaturité affective
avec tendance à créer des liens de dépendance relationnelle pathologique et à agir
de manière impulsive, identité et estime de soi très fragiles, équilibre thymique
peu solide, très faible tolérance au stress et à la frustration sans singes de la lignée
psychotique, se limitant à constater que l’examen clinique n’avait pas objectivé
de limitations fonctionnelles. Surtout, l’expert n’a pas expliqué pourquoi il avait
considéré que le TDAH n’était pas incapacitant alors même que les différents
médecins traitants ont tous retenu ce diagnostic (cf. rapports des 30 octobre 2019 et 8 juin 2020
du Dr D.________, du 10 juin 2020 de la Dre R.________, du 17 mai 2021 de la Dre F.________ et du 12
octobre 2021 du Dr L.________). Enfin, le Dr N.________ a indiqué que l’absence d’un
changement d’antidépresseur et l’absence d’un suivi hebdomadaire psychiatrique
plaidaient aussi indirectement contre des troubles psychiatriques incapacitant et contre des limitations
fonctionnelles alors que le recourant a été suivi par le Dr L.________, que l’expert
n’a pas pris la peine de contacter, puis par le Dr K.________. On relèvera finalement que
l’expert n’a jamais répondu aux diverses demandes de l’OAI de lui fournir les
enregistrements sonores de l’expertise (cf. courriers des 17 août, 6 et 29 septembre
2022). En définitive, les divers éléments mentionnés ci-dessus suffisent à démontrer
que l’expertise du Dr N.________, lacunaire sur plusieurs points, est dénuée de
force probante.
b)
Il se justifiait ainsi de mettre en œuvre une expertise psychiatrique judiciaire, laquelle a été
confiée au Dr T.________.
aa)
Sur le plan formel, le rapport d’expertise du 21 mars 2024 satisfait aux réquisits auxquels
la jurisprudence soumet la valeur probante d’un tel document. En effet, l’expert a rencontré
le recourant le 28 février 2024 et s’est entretenu par téléphone avec le Dr K.________,
psychiatre traitant. Il a établi son rapport sur la base d’une anamnèse détaillée
et complète, en tenant compte de l’ensemble de la documentation médicale au dossier,
des plaintes exprimées par le recourant, de ses antécédents, du déroulement de sa
journée type et de son traitement. Les conclusions du Dr T.________, prises sur la base d’une
description claire du contexte médical, sont dûment motivées, claires et exemptes de contradiction.
Il a été en mesure de discuter en détail les diagnostics retenus et leurs effets sur la
capacité de travail du recourant.
bb)
Sur le plan matériel, le Dr T.________ a expliqué pourquoi il avait retenu chaque diagnostic.
Ainsi, il a indiqué retenir le diagnostic de trouble dépressif récurrent actuellement
en rémission complète dans la mesure où le recourant ne se sentait pas déprimé,
que l’examen psychiatrique montrait un homme euthymique et qu’aucun traitement antidépresseur
n’avait été prescrit depuis la première partie de l’année 2023. S’agissant
du diagnostic de trouble du déficit de l’attention avec hyperactivité, présentation
combinée, il a expliqué que l’aspect hyperactif et impulsif, qui se retrouvait déjà
dans l’enfance, persistait à l’âge adulte et qu’il ressortait de l’examen
psychiatrique. L’expert a encore retenu le diagnostic de trouble modéré de la personnalité/affectivité
négative et état limite, ce trouble de la personnalité paraissant décompensé
depuis au moins son premier sevrage en octobre 2019. Enfin, l’expert a posé les diagnostics
de dépendance au cannabis, consommation actuelle, ainsi que de dépendance à la cocaïne
rémission complète précoce précisant que ces dépendances étaient plutôt
secondaires aux troubles de la personnalité et déficit de l’attention avec hyperactivité.
Le Dr T.________ a encore indiqué que le déficit de l’attention avec hyperactivité
et le trouble de la personnalité étaient à l’origine des limitations fonctionnelles
suivantes : difficultés dans la gestion des émotions avec instabilité de l’humeur,
difficultés dans la gestion de la colère, impulsivité, difficultés liées aux
tâches administratives, hypersensibilité au stress et diminution de la capacité d’adaptation
au changement. L’expert a également procédé à l’évaluation du caractère
incapacitant des atteintes au regard des indicateurs jurisprudentiels applicables (cf.
supra
consid. 7c) en discutant du traitement du recourant, des mesures de réadaptation, des chances de
guérison et en appréciant ses ressources (cf. ch. 7 du rapport du 21 mars 2024). Enfin, l’expert
a considéré que le recourant disposait d’une capacité de travail nulle dans l’activité
habituelle depuis le premiers sevrage en octobre 2019. Il a également estimé que la capacité
de travail dans une activité adaptée était nulle d’octobre 2019 jusqu’à
l’été 2023, puis de 40 % dès ce moment. Il a précisé que l’activité
adaptée impliquait peu de stress, peu d’adaptation permanente, sans tâche complexe, ni
responsabilité.
L’expertise du Dr T.________ est probante, et permet à la Cour de céans de statuer en
pleine connaissance de cause, la mise en œuvre d’un complément d’instruction tel
que requis par l’intimé n’apparaîssant pas de nature à apporter un éclairage
différent sur les éléments retenus ci-dessus et peut dès lors être écartée
par appréciation anticipée des preuves (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1).
c)
Vu ce qui précède, il y a lieu de retenir que le recourant s’est retrouvé totalement
incapable de travailler dans toutes activités en octobre 2019, début du délai d’attente
d’un an. Au mois d’octobre 2020, il était toujours totalement incapable de travailler
dans toutes activités. Le recourant ayant déposé sa demande de prestations le 3 août
2021, le droit à une rente est ouvert dès le 1
er
février 2022 (à savoir six mois suivant le dépôt de la demande de prestations [cf.
art. 29 al. 1 LAI]). A partir de l’été 2023, le recourant a recouvré selon l’expert
judiciaire une capacité de travail de 40 % dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Il convient dès lors de calculer son préjudice économique dès le
1
er
octobre 2023, soit trois mois après l’amélioration de son état de santé constatée
par le Dr T.________ [cf. art. 88
a
RAI]).
9.
a)
L’art. 25 RAI concrétise les art. 28
a
al. 1 LAI et 16 LPGA. D’après l’art. 25 al. 1 RAI, est réputé revenu
au sens de l’art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient
perçues en vertu de la LAVS (loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse
et survivants ; RS 831.10), à l’exclusion toutefois : des prestations accordées
par l’employeur pour compenser des pertes de salaire par suite d’accident ou de maladie entraînant
une incapacité de travail dûment prouvée (let. a) ; des indemnités de chômage,
des allocations pour perte de gain au sens de la LAPG (loi fédérale du 25 septembre 1952 sur
les allocations pour perte de gain ; RS 834.1) et des indemnités journalières de l’assurance-invalidité
(let. b). Selon l’art. 25 al. 2 RAI, les revenus déterminants au sens de l’art. 16 LPGA
sont établis sur la base de la même période et au regard du marché du travail suisse.
En vertu de l’art. 25 al. 3 RAI, si les revenus déterminants sont fixés sur la base de
valeurs statistiques, les valeurs médianes de l’Enquête suisse sur la structure des salaires
(ESS) de l’Office fédéral de la statistique font foi. D’autres valeurs statistiques
peuvent être utilisées, pour autant que le revenu en question ne soit pas représenté
dans l’ESS. Les valeurs utilisées sont indépendantes de l’âge et tiennent
compte du sexe. D’après l’art. 25 al. 4 RAI, les valeurs statistiques visées à
l’al. 3 sont adaptées au temps de travail usuel au sein de l’entreprise selon la division
économique ainsi qu’à l’évolution des salaires nominaux.
Le moment déterminant
pour établir les revenus avec et sans invalidité est celui de la naissance du droit éventuel
à une rente d’invalidité (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222 ; TF 8C_2/2023
du 7 septembre 2023 consid. 3.2).
b)
Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé
en
fonction du dernier revenu de l’activité lucrative effectivement réalisé avant la
survenance de l’invalidité (art. 26 al. 1, première phrase, RAI). Le revenu sans invalidité
doit être adapté à son évolution vraisemblable jusqu’au moment déterminant
de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V
322 consid. 4.1). On se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur
ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014
du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
c)
aa)
Si l’assuré ne réalise pas de revenu déterminant ou n’exploite pas autant
que possible sa capacité fonctionnelle résiduelle en exerçant une activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui, le revenu avec invalidité est déterminé
en fonction des valeurs statistiques visées à l’art. 25 al. 3 RAI (art. 26
bis
al. 1 et 2 RAI).
bb)
Selon l’art. 26
bis
al. 3 RAI (dans sa version en vigueur du 1
er
janvier
au 31 décembre 2023), édicté sur la base de l’art. 28
a
al. 1 LAI, si du fait de l’invalidité, les capacités fonctionnelles de l’assuré
au sens de l’art. 49 al. 1
bis
RAI ne lui permettent de travailler qu’à un taux d’occupation de 50 % ou moins,
une déduction de 10 % pour le travail à temps partiel est opéré sur la valeur
statistique.
cc)
Selon l’art. 26
bis
al. 3 RAI (dans sa version en vigueur dès le 1
er
janvier
2024), édicté sur la base de l’art. 28
a
al. 1 LAI, une déduction de 10 % est opérée sur la valeur statistique visée à
l’al. 2. Si, du fait de l’invalidité, l’assuré ne peut travailler qu’avec
une capacité fonctionnelle au sens de l’art. 49 al. 1
bis
RAI de 50 % ou moins, une déduction de 20 % est opérée. Aucune déduction supplémentaire
n’est possible.
d)
En l’espèce, le degré d’invalidité du recourant doit être calculé
à l’aune de l’année 2023, année au cours de laquelle il a recouvré une
capacité de travail de 40 %. S’agissant du revenu sans invalidité, il ressort du questionnaire
pour l’employeur du 20 novembre 2018 que le recourant a touché un salaire de 191'472 fr. 50
en 2017 qu’il convient dès lors d’indexer à 2023 (cf. ATF 144 I 103 consid. 5.3
; 134 V 322 consid. 4.1). La variation des salaires nominaux des hommes en 2018 a été de 0.5
% par rapport à l’année précédente, de 0.9 % en 2019, de 0.9 % en 2020,
de - 0.7 % en 2021, de 1.1 % en 2022 et de 1.7 % en 2023  (cf. Tableau T39 « évolution
des salaires nominaux, des prix à la consommation et des salaires réels » ; TF 9C_847/2018
du 2 avril 2019 consid. 6.1.2), portant le revenu sans invalidité à 199'823 fr. 03.
Pour le revenu avec invalidité, il doit être déterminé selon les données statistiques
de l’ESS 2022, indexé à 2023 (+ 1.7 % [cf. tableau T39 précité]), en se référant
au revenu mensuel brut pour une activité simple et répétitive (tableau TA1_skill_level,
niveau de qualification 1), adapté à la durée moyenne du travail en Suisse (41.7 heures),
pour un taux d’activité de 40 % avec un abattement de 10 % (cf. consid. 9b
supra
).
Le revenu avec invalidité se monte dès lors à 24'297 fr. 75. La comparaison des revenus
[199'823 fr. 03 – 24'297 fr. 75 / 199'823 fr. 03 x 100] induit un degré d’invalidité
de 87,84 %, taux qui ouvre le droit à une rente entière. Compte tenu du fait que le recourant
a droit à une rente entière, il n’est pas nécessaire de procéder à un
nouveau calcul de l’invalidité pour tenir compte de la modification du 1
er
janvier 2024 (cf. consid. 9b
supra
).
10.
a)
Au vu de ce qui précède, le recours
doit être admis et la décision attaquée réformée en ce sens que le recourant
a droit à une rente entière d’invalidité dès le 1
er
février 2022.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c)
La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à
titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 3’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision du 24 janvier 2023 de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée en ce sens que O.________ a droit à une rente entière d’invalidité
dès le 1
er
février 2022.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à O.________ une indemnité de 3'000 fr. (trois mille francs)
à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Marc Zürcher, Procap Suisse (pour O.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :