vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1352 · 2010-09-02 · fr

NON-LIEU, DIFFAMATION | 176 CPP, 296 CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 30.09.2010 Arrêt / 2010 / 1352

TRIBUNAL
CANTONAL
529
TRIBUNAL
D’ACCUSATION
_________________________________
Séance
du 30 septembre 2010
__________________
Présidence
de               M.
Meylan
,
président
Juges
:              MM.
Krieger et Sauterel
Greffier
:
M.              Müller
*****
Art.
176, 296 CPP
Vu
la plainte déposée le 14 juillet 2010
par
B.________
contre
J.________
pour diffamation,
vu l’ordonnance du 2 septembre 2010, par laquelle le Juge d’instruction de l’arrondissement
de La Côte a refusé de suivre à la plainte et a laissé les frais à la charge
de l'Etat (dossier n° PE10.020673-XCR),
vu le recours exercé en temps utile par B.________ contre cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
que B.________ a déposé plainte
contre J.________, pour diffamation, le 14 juillet 2010,
qu'il lui reproche de n'avoir pas dit la vérité dans le cadre d'une procédure pénale
distincte (PE06.024003-JBN), qui a mené à sa condamnation,
attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée
et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TACC, 15 décembre
1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3
ème
éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201);
attendu que le recourant affirme que J.________ n'aurait pas dit la vérité dans le cadre de
l'affaire PE06.024003-JBN,
que, dans son jugement du 22 avril 2008, le Tribunal de police de l'arrondissement de La Côte a
cependant indiqué qu'il "
n'accordera
aucun crédit à la version des faits donnée par l'accusé
[B.________]" (P. 6, p.7), allant même jusqu'à qualifier sa version des faits de "
parfaitement
farfelue
" (ibid.),
qu'en revanche, il a confirmé la version de J.________ (ibid.),
que dans ces conditions, une plainte pour diffamation est vaine, les éléments constitutifs
de l'infraction n'étant pas réalisés,
que c'est donc à bon droit que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant
(art.
307 CPP).
Par
ces motifs,
le
Tribunal d'accusation,
statuant
à huis clos :
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par 220 fr. (deux
cent vingt francs), sont mis à la charge de B.________.
IV.
Déclare l'arrêt exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié au recourant, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie
complète :
-
M. B.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :
‑
M. le Procureur général du canton de Vaud,
‑
M. le Juge d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100
al.
1
LTF).
Le greffier :