vd_findinfo · AP / 2009 / 20 · 2008-01-11 · fr

AVIS DES DÉFAUTS, DOMMAGE CONSÉCUTIF AU DÉFAUT, DÉFAUT DE LA CHOSE, GARANTIE EN RAISON DES DÉFAUTS DE LA CHOSE, DÉPENS, RECOURS JOINT | 197 CO, 367 CO, 457 CPC, 466 al. 1 CPC, 94 CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 01.04.2009 AP / 2009 / 20

TRIBUNAL CANTONAL
170/I
CHAMBRE DES
RECOURS
________________________________
Séance du 1 avril
2009
___________________
Présidence
de   M.
Colombini
,
président
Juges
:
MM      Giroud et Creux
Greffier
:
Mme   Gabaz
*****
Art. 102 al. 1, 104 al. 1, 197 ss et
367 ss CO; 92 al. 2, 94, 255a, 457 et
466 al. 1 CPC
La Chambre des
recours du Tribunal cantonal prend séance pour s'occuper du
recours interjeté par
Q.________
SA
, à Cheseaux,
demanderesse,
et des recours et recours
joint interjetés par
A.T.________
, à Belmont-sur-Lausanne,
défendeur, contre le jugement
rendu le 11 janvier 2008 par le Juge de paix du district de
Lausanne dans la cause divisant les parties.
Délibérant en audience publique, la cour
voit :
En fait :
A.
Par jugement du 11 janvier 2008, dont les considérants ont
été adressés aux parties le 29 juillet 2008
pour notification, le Juge de paix du district de Lausanne a
prononcé que la partie demanderesse Q.________ SA doit
à la partie défenderesse A.T.________ la somme de
4'414 fr. 45, plus intérêt à 5% l'an dès
le 24 novembre 2005 (I), que les frais de justice de la partie
demanderesse sont arrêtés à 1'749 fr. et ceux
de la partie défenderesse à 998 fr. 10 (II), que les
dépens sont compensés (III) et que toutes autres ou
plus amples conclusions sont rejetées (IV).
Les faits suivants résultent du jugement attaqué,
complété par les pièces du dossier (art. 457
CPC):
Le 20 novembre 2001, A.T.________ a pris livraison, auprès
de Q.________ SA (ci-après: Q._______ SA), d'un
véhicule d'occasion de marque Land Rover type Freelander 1.8
I, avec vingt-trois mille cent kilomètres au compteur et
dont la date de la première immatriculation était le
30 novembre 1999, pour le prix de 29'090 francs. Il s'est
acquitté de la totalité de ce montant le 24 novembre
suivant.
Une garantie de deux ans ou de trente-cinq mille kilomètres
au maximum sur les pièces et la main d'oeuvre a
été accordée sur ce véhicule dès
le 24 novembre 2001. Le contrat de garantie précise que
la couverture des défauts sera totale pendant les trois
premiers mois ou cinq mille kilomètres au maximum, puis
qu'elle s'appliquera par la suite avec une franchise de 300 fr.
hors taxe par cas et seulement sur certaines pièces
mécaniques qui sont détaillées dans le
contrat. Il est également prévu que les prestations
de Q._______ SA dans le cadre de la garantie se limitent à
4'000 fr. au total. Enfin, le contrat exige qu'un service soit
effectué tous les dix mille kilomètres sans
dépassement de l'intervalle de service et que les
réparations s'effectuent chez Q._______ SA, sans quoi la
garantie sera annulée.
Suite à un service effectué auprès de
Q._______ SA, une facture a été établie
à l'attention de A.T.________ le 21 mai 2003. Les travaux
effectués ont été facturés à
hauteur de 285 fr. 40, montant dont ce dernier s'est
immédiatement acquitté. Sur la facture figure en
outre la liste des travaux devant être entrepris à
l'avenir sur le véhicule, ces derniers étant
notamment liés à l'arbre de transmission.
A.T.________ se plaignait en effet d'un bruit de résonance
récurrent lorsqu'il atteignait la vitesse de soixante
kilomètres/heure en
décélération.
Pour le coût de ces travaux, un devis de réparations a
été établi le 27 mai 2003 par Q._______
SA. Le coût total des travaux à effectuer, toutes
taxes comprises (TTC), a été estimé à
1'116 fr. 46, divisé en deux postes, un pour la main
d'œuvre, à hauteur de 299 fr. 60 pour 2,8
heures de travail, et un autre à hauteur de 738 fr. pour
quatre articles.
Trouvant cette estimation relativement élevée,
A.T.________ a mandaté la section vaudoise du Touring club
suisse (TCS) afin qu'il inspecte son véhicule. A cet
instant, sa voiture présentait cinquante-deux mille cent
vingt kilomètres au compteur. Le TCS a rendu son rapport
technique le 5 juin 2003. L'expert y confirme qu'il a pu constater
une légère résonance à la vitesse de
soixante kilomètres/heure. Il a également
remarqué une fente dans le support moteur.
A.T.________ a par la suite effectué le service des soixante
mille kilomètres de son véhicule auprès du
P.________ Sàrl, à Lausanne. L'atteste la facture du
16 octobre 2003 d'un montant de 1'211 fr. 85, somme payée le
17 octobre 2003.
Puis, A.T.________ s'est à nouveau rendu auprès du
P.________ Sàrl pour effectuer les travaux liés
à l'arbre de transmission de sa voiture. En est
résultée une facture du 3 novembre 2003 d'un montant
de 804 fr. 85.
Le 20 novembre 2003, une facture n° 20032791 de 1'147 fr. 80 a
été adressée à A.T.________ par
Q._______ SA, pour les travaux effectués suite au devis du
27 mai 2003. Il en ressort que les réparations sur le
véhicule de A.T.________ ont nécessité 9,7
heures de travail pour un montant de 1'036 fr. 74, auquel
s'ajoutent 30 fr. pour des petites fournitures et la TVA par 81 fr.
60.
Le 6 janvier 2004, le mandataire de A.T.________ a informé
la partie adverse que son client contestait formellement la copie
de la facture n° 20332791 du 11 décembre 2003, au motif
qu'il n'avait jamais commandé les prestations y
figurant.
Le F.________ SA, à Crissier, ayant à son tour
été mandaté par A.T.________ s'agissant des
bruits et vibrations de son véhicule, a établi un
devis de réparations à hauteur de 5'262 fr. 50 TTC.
L'expert a diagnostiqué un problème de boîte de
vitesses, qu'il aurait fallu remplacer.
Le défendeur s'est à nouveau rendu au P.________
Sàrl pour le service des septante mille kilomètres,
tel que l'atteste la facture de 413 fr. 40 du 7 juin 2004,
payée le 9 juin 2004.
Le service des huitante mille kilomètres a pour sa part
été effectué par le F.________ SA, pour un
prix de 1'055 fr. 15, selon facture du 14 février 2005. A
cette occasion, les deux rotules de direction ont été
changées pour un montant de 493 fr. 70.
Le problème de vibrations n'étant toujours pas
résolu, le Garage [...] Sàrl, à Renens, a
encore procédé à divers travaux pour un
montant de 4'842 fr. 20 TTC en date du 9 mai 2006.
Un constat d'urgence a été requis par A.T.________ et
confié à Jacques Michel, expert automobile
auprès d'Office.Expert, aux Monts-de-Corsier, le 4 juin
2004. Ce dernier a déposé un rapport d'expertise
technique en date du 30 juin 2004. Il était principalement
invité à examiner la boîte de vitesses et son
éventuelle défectuosité.
En substance, l'expert a constaté un léger et bref
bruit de transmission lors d'un essai du véhicule d'une
durée d'une demi-heure environ. Celui-ci est apparu dans des
circonstances bien particulières, à savoir en
descente, en retenue, sur route bien lisse dans une plage de
vitesse comprise entre cinquante et soixante
kilomètres/heure. Ce bruit a pu être décrit
comme un ronronnement sourd, de faible intensité, mais qui
provoquait de légères trépidations dans
l'habitacle, lesquelles auraient pu devenir gênantes si elles
avaient dû s'amplifier ou persister. Le véhicule en
cause étant un modèle quatre roues motrices dont la
force du moteur est répartie aux essieux par une
transmission complexe, les divers agrégats étant
reliés par des arbres de transmission, il s'est
avéré difficile de définir l'origine de la
vibration de manière catégorique. Selon Jacques
Michel, le montant à investir pour éliminer le bruit
devait se situer dans une fourchette de l'ordre de 3'500 fr.
à 5'000 fr., selon l'agrégat en cause. L'expert a
enfin précisé que le désagrément
affectant le véhicule du défendeur pouvait être
considéré comme bénin au regard de la
réputation assez bruyante et sensible aux vibrations des
voitures tout-terrain 4x4. D'autre part, le bruit constaté
ne causant aucun dysfonctionnement mécanique, le coût
de la réparation s'avérait à son avis
disproportionné au regard de la nature de
l'anomalie.
Interrogé lors de
l'audience de jugement du 7 décembre 2007, Jacques Michel a
confirmé la teneur de son rapport d'expertise. Il a
expliqué que les vibrations constatées étaient
plus dues à la catégorie de véhicule
qu'à l'usure. En effet, après renseignements pris
auprès des concessionnaires Land Rover, il avait pu conclure
que les véhicules de cette marque étaient
prédisposés à de tels bruits de transmission,
qui ne constituent selon lui pas un défaut ni une avarie,
mais dont il faut seulement contrôler l'évolution. Le
désagrément était présent, mais
acceptable pour un véhicule 4x4. Il a confirmé que
l'origine des vibrations n'avait pas pu être
déterminée de manière
précise.
Après que Jacques Michel eut refusé de pratiquer un
nouvel examen en vue d'établir un rapport d'expertise,
Michel Schaer, collaborateur de la société Bureau
d'Assistance technique Sàrl à Romont, a
été mis en oeuvre en qualité d'expert par avis
du juge de paix du 30 août 2005. Il y est notamment
indiqué qu'avant toute opération, l'expert doit
prendre contact avec les parties, cas échéant par
leur mandataire, pour sa mise en œuvre. Michel Schaer a rendu
son rapport le 1
er
novembre 2005.
Prié d'examiner la facture de la demanderesse du 20 novembre
2003, Michel Schaer a estimé que le prix horaire retenu pour
les travaux effectués était correct, mais que les
heures facturées étaient manifestement trop
élevées pour le simple contrôle des arbres de
transmission qui avait été entrepris. Selon lui, la
facture n'aurait pas dû s'élever à plus de 650
francs. Michel Schaer ayant également été
mandaté pour examiner le véhicule et les
éventuels défauts l'entachant, il a pu constater que
le bruit dont se plaignait A.T.________ se percevait distinctement
lorsque le véhicule roulait à une vitesse de plus de
soixante kilomètres/heure, des vibrations sous les pieds se
faisant également sentir. Selon lui, la relation entre la
vitesse du véhicule et ces vibrations était
évidente et c'est ainsi qu'il en avait déduit que la
cause de ce désagrément était liée au
roulement de la boîte de vitesses. Il a même
affirmé que le bruit provenait du train fixe de la
boîte. A son avis, la problématique des pneus pouvait
être écartée, ces derniers ayant
été remplacés peu de temps avant l'examen du
véhicule et aucune usure anormale n'ayant été
décelée. S'agissant d'une éventuelle
réparation, l'expert a estimé que les travaux
nécessaires à la remise en état du
véhicule comprenaient le changement de la boîte de
vitesses. Le remplacement par une boîte neuve reviendrait
à 5'526 fr. alors que le coût d'un échange de
boîtes standard est de 3'393 francs. Selon
l'appréciation de Michel Schaer, il était
nécessaire de remettre le véhicule en état,
diverses pièces, notamment les biellettes de direction et
les rotules de suspension, ayant déjà dû
être remplacées à cause des vibrations du
véhicule.
Le rapport a été communiqué aux parties avec
la note d'honoraires de l'expert. Q._______ SA, par son mandataire,
a indiqué au juge de paix qu'elle n'avait jamais
été contactée par l'expert et que, dès
lors, celui-ci devait être invité à le faire et
à établir ensuite un nouveau rapport.
Suite à la communication de ce rapport, A.T.________ a quant
à lui requis un complément d'expertise,
désireux d'être informé du coût total de
remise en état du véhicule pour qu'il puisse
être utilisé d'une manière normale dans le
futur et, plus particulièrement, du coût du
remplacement, en pièces et en main d'œuvre, de
l'embrayage, dont Michel Schaer avait constaté un
état d'usure avancé dans son rapport.
Par avis du 12 décembre 2005, le juge de paix a notamment
requis de l'expert qu'il prenne contact avec Q._______ SA et lui
indique, si à l'issue de son audition, son rapport et ses
conclusions étaient modifiées.
Le 17 janvier 2006, Michel Schaer s'est déterminé
comme suit sur le courrier du juge de paix du 12 décembre
2005:
"Lors du contrôle du
véhicule de Monsieur A.T.________ je n'ai effectivement pas
pris contact avec Monsieur [...] (réd: Q._______ SA)
puisqu'il s'agissait là d'une inspection technique d'un
véhicule effectuée par mes soins.
(…)
La présence de
Monsieur [...] (réd: Q._______ SA) n'était à
mon avis pas nécessaire et c'est ce que je lui ai
écrit dans mon fax du 1 décembre dont je vous fais
copie en annexe. (…)".
S'agissant de la remise en état de la boîte de
vitesses proprement dite, l'expert a constaté ce qui suit
dans son complément d'expertise du 7 avril 2006:
"Le remplacement de la boîte de vitesses peut, selon les
informations de l'importateur suisse, se faire par la pose d'un
élément fourni en échange standard. Le
coût de cet élément est de fr. 2'916.--. La
main d'oeuvre de ce travail est naturellement combinée avec
le remmanchement de l'embrayage (...).
(…) Le remplacement de l'embrayage génère pour
sa part les coûts suivants:
Fourniture : un embrayage
complet
585.00
Main d'oeuvre : dépose et repose de la boîte de
vitesses
1'029.00
Montant total
1'614.00
Il faut relever que les travaux de main d'oeuvre sont communs au
remplacement de la boîte de vitesses et à ceux du
remplacement de l'embrayage. (…)"
Interrogé quant à l'éventuelle relation entre
l'usure avancée de l'embrayage et les défauts
constatés de la boîte de vitesses, l'expert a encore
exposé que "l'usure de l'embrayage est consécutive
à l'utilisation de celui-ci pour le changement de vitesses.
Comme il est intégré dans le carter de la boîte
qui est accouplé au moteur, il ne subit pas, ou très
peu, les vibrations de celle-ci." L'expert a donc estimé que
l'usure de l'embrayage pouvait être, dans le cas
d'espèce, considérée comme tout à fait
normale pour le véhicule en question et le nombre de
kilomètres au compteur.
En définitive, Michel Schaer
a conclu que l'usure de l'embrayage n'avait aucun rapport avec les
vibrations de la boîte de vitesses. S'agissant de ces
dernières, il a constaté que le dysfonctionnement
n'avait pas évolué depuis son premier essai, ce qui
l'amenait à dire qu'elles étaient déjà
existantes sur le véhicule depuis un certain
temps.
Michel Schaer a certifié lors de l'audience de jugement du 7
décembre 2007 que le bruit constaté provenait de la
boîte de vitesses. Il a pour le reste confirmé les
conclusions de son rapport d'expertise et de son
complément.
Par requête de procédure ordinaire adressée au
Juge de paix du cercle de Pully le 10 mai 2004, Q._______ SA a
conclu, avec suite de dépens, au paiement immédiat
par A.T.________ de la somme de 1'147 fr. 80, plus
intérêt à 5% dès le 20 novembre 2003 (I)
et à ce que l'opposition formulée au commandement de
payer, poursuite n° 1033534 de l'Office des poursuites de
Lausanne-Est soit déclarée nulle et non avenue, libre
cours étant laissé à cet acte (II).
A l'audience préliminaire du 13 juillet 2004, A.T.________ a
conclu à libération avec suite de frais et
dépens, contestant tant le principe que la quotité
des conclusions de la partie demanderesse. Au
bénéfice du constat d'urgence, il a également
pris des conclusions reconventionnelles à hauteur de 1 fr.
afin d'assurer la sauvegarde de ses droits.
Par lettre signature déposée le 24 novembre 2005,
A.T.________ a augmenté ses conclusions reconventionnelles
à 7'999 fr. 95, plus intérêt à 5%
dès le 6 janvier 2004, cette somme correspondant aux frais
de remise en état selon expertise de Michel Schaer du 1er
novembre 2005 par 5'526 fr., à la participation sur facture
du F.________ SA du 14 février 2005 par 493 fr. 70, au
remboursement de la facture Q._______ SA (remplacement bielettes
plus participation sur main d'oeuvre) par 201 fr. 20, aux
dépens de l'expertise hors procès par 1'839 fr. 45 et
enfin aux frais estimés de remise en état du
véhicule selon chiffres 4 et 5 du rapport d'expertise de
Michel Schaer par 2'500 fr., le total de 10'560 fr. 35 étant
réduit à 7'999 fr. 95.
En droit, le premier juge a considéré que
A.T.________ devait s'acquitter de la facture litigieuse car il
avait admis les prestations qui y étaient
énumérées, soit des travaux d'investigations,
par le simple fait de confier sa voiture au garage en vue de ces
travaux. Il a en revanche suivi l'expert judiciaire dans son
appréciation de la facture litigieuse et a
modéré le montant de celle-ci à 650 francs. Il
a en outre considéré que A.T.________ devait se voir
rembourser le coût du remplacement de la boîte de
vitesses de sa voiture par 2'196 fr., ainsi que le coût de la
main d'œuvre pour un tel remplacement par 1'029 francs, ces
travaux étant nécessaires à la disparition des
vibrations gênant A.T.________ et entrant dans le cadre de la
garantie offerte par Q._______ SA. Le premier juge a encore admis
que A.T.________ devait également se voir rembourser les
frais de l'expertise hors procès, étant donné
que son dommage avait finalement été reconnu. Il a en
revanche considéré que le coût du remplacement
de l'embrayage et du problème du toit ouvrant n'avait pas
à être remboursé à A.T.________ car ces
deux opérations n'avaient pas pour but de régler le
problème des vibrations. Quant au remboursement du
remplacement des deux rotules de direction, le premier juge a
retenu que ce travail avait été effectué
après l'échéance du délai de garantie
et n'avait donc pas à être pris en charge par
Q._______ SA. Il a également refusé à
A.T.________ le remboursement du remplacement des bielettes, le
montant réclamé ne correspondant pas à la
facture produite. Il a finalement fixé le point de
départ des intérêts moratoires au 24 novembre
2005, date à laquelle A.T.________ a chiffré ses
prétentions pour la première fois.
B.
a)
Par acte du 14 août 2008,
Q.________ SA a recouru contre ce jugement concluant, avec
dépens tant de première que de deuxième
instance, à son annulation et subsidiairement à sa
réforme en ce sens que A.T.________ est reconnu son
débiteur de la somme de 1'147 fr. 80, plus
intérêt à 5% l'an dès le 20 novembre
2003 et que l'opposition formulée à la poursuite
n° 1033534 de l'Office des poursuites de Lausanne-Est est
levée à concurrence de 1'147 fr. 80.
Dans son mémoire ampliatif du 24 octobre 2008, la recourante
a développé ses moyens et confirmé ses
conclusions.
L'intimé A.T.________ a conclu, dans son mémoire du
19 janvier 2009, avec dépens de première et de
deuxième instance, au rejet du recours de Q.________ SA et
à ce qu'il soit prononcé qu'elle est sa
débitrice et lui doit immédiat paiement de la somme
de 7'999 fr. 95, plus intérêt à 5% l'an
dès le 6 janvier 2004.
b)
Par acte du 22 août 2008, A.T.________ a recouru
contre le jugement rendu le 11 janvier 2008 par le Juge de paix du
district de Lausanne en concluant, sous suite de frais et
dépens de première et de deuxième instance,
à son annulation et à sa réforme en ce sens
qu'il n'est pas le débiteur de Q.________ SA et ne lui doit
pas immédiat paiement de la somme de 1'147 fr. 80, plus
intérêt à 5% dès le 20 novembre 2003,
que l'opposition formée à la poursuite no 1033534 de
l'office des poursuites de Lausanne-Est est maintenue à
concurrence de 1'147 fr. 80 et que Q.________ SA est sa
débitrice et lui doit immédiat paiement de la somme
de 7'999 fr. 95, plus intérêt à 5% l'an
dès le 6 janvier 2004.
Dans son mémoire du 21 octobre 2008, le recourant a
développé ses moyens, en précisant que son
recours ne portait que sur la question de l'allocation des
dépens, et modifié ses conclusions en ce sens que
seuls les chiffres sur les frais et dépens sont
réformés, les frais étant mis uniquement
à la charge de l'intimée qui lui devra
également des dépens, fixés à dire de
justice, aucuns dépens n'étant pour le surplus
alloués à l'intimée.
L'intimée a conclu, par mémoire du 17 décembre
2008, au rejet du recours.
En droit
:
1.
a)
La voie du recours en nullité
(art. 444 et 447 CPC [Code de procédure civile vaudoise du
14 décembre 1966; RSV 270.11]) et du recours en
réforme, si la valeur litigieuse dépasse 1'000 fr.
(art. 451 ch. 4 CPC), est ouverte contre un jugement principal
rendu par un juge de paix.
En l'espèce, le recours principal de Q._______ SA tend
à la nullité et à la réforme du
jugement attaqué. Il est recevable en la forme.
b)
En cas de recours en réforme, la partie
intimée peut, même si elle avait renoncé
à recourir, se joindre au recours pour demander la
réforme du jugement au détriment du recourant
principal; elle prend à cet effet des conclusions dans le
mémoire de réponse (art. 466 al. 1 CPC).
En l'espèce, dans son mémoire de réponse du 19
janvier 2009 au recours de Q._______ SA, A.T.________ a pris des
conclusions non pas libératoires, mais actives,
celles-mêmes que, dans un premier temps, il avait prises dans
son propre recours du 22 août 2008 avant de les retirer
implicitement en déclarant dans son mémoire du
21 octobre suivant que son recours ne portait que sur
l'allocation des dépens. Celui qui retire son recours n'est
pas privé de former un recours joint qui n'est exclu que
dans le cas où il servirait à compléter les
conclusions d'un recours (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure
civile vaudoise, 3
ème
éd., Lausanne 2002,
n. 3 ad art. 466 CPC). En l'occurrence, le recours en
réforme de A.T.________ interjeté en vertu de l'art.
451 CPC a été retiré pour ne laisser subsister
qu'un recours sur les dépens en vertu de l'art. 94 CPC. Ce
retrait lui laissait donc la faculté de former un recours
joint, ce qu'il a fait par acte du 19 janvier 2009, au vu des
conclusions de celui-ci, même s'il est intitulé
mémoire et non recours joint.
Dès lors, formé à temps, le recours joint de
A.T.________ est formellement recevable.
c)
Après avoir pris dans son acte de recours du 22
août 2008, certaines conclusions "avec suite de dépens
tant de première que de seconde instance", A.T.________ a
déclaré dans son
mémoire du 21 octobre 2008
qu'il se bornait à invoquer la question des dépens et
a pris formellement des conclusions tendant à ce que sa
partie adverse soit chargée des dépens à son
entière libération. Il ne s'agit pas là d'une
modification des conclusions prohibée en mémoire
(Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 2 ad art. 461 CPC), mais d'une
réduction de conclusions: avoir conclu avec dépens de
première instance signifiait en effet que de tels
dépens ne devaient pas être mis à sa charge,
mais bien à celle de sa partie adverse et le mémoire
n'a fait que l'exprimer en d'autres termes. Il convient donc
d'admettre que A.T.________ a recouru, en parallèle à
son recours joint, uniquement sur la question des
dépens.
L'art. 94 al. 1 CPC ouvre la voie du recours au Tribunal cantonal
contre la décision relative à l'adjudication des
dépens. Il y a en revanche recours au président du
Tribunal cantonal contre la décision de toute juridiction
autre que la Cour civile arrêtant le montant des
dépens (art. 94 al. 2 CPC).
Le recours sur l'adjudication des dépens,
prévu à l'art. 94 al. 1
CPC, n'est
recevable que si la décision au fond est elle-même
susceptible de faire l'objet d'un recours autre qu'en
nullité, c'est-à-dire d'un recours en réforme,
cantonal ou fédéral (JT 1997 III 77 c. 3a,
Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 1 ad
art. 94 CPC,
p. 186).
Tel est le cas d'un jugement d'un
juge de paix lorsque, comme en l'espèce, la valeur
litigieuse est supérieure à 1'000 fr., puisque les
art. 444, 447 et 451 ch. 4 CPC ouvrent alors la voie des recours
tant en nullité qu'en réforme.
Le recours de A.T.________ portant uniquement sur la question des
dépens de première instance est ainsi recevable en la
forme.
Il convient donc d'examiner en premier lieu le recours principal,
puis le recours joint et, enfin, le recours sur les dépens
de première instance.
2.
En règle
générale, le Tribunal cantonal délibère
en premier lieu sur les moyens de nullité (art. 470 al. 1
CPC).
Saisie d'un recours en
nullité, la Chambre des recours n'entre en matière
que sur les moyens de nullité dûment
développés (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 2 ad
art. 465 CPC, p. 722). Par moyens, il ne faut toutefois pas
entendre la disposition légale violée, ni même
la cause de nullité prévue par la loi, mais le grief
invoqué (ibidem).
En l'espèce, la recourante principale, Q._______ SA, conclut
à la nullité du jugement attaqué. Elle ne fait
toutefois valoir aucun moyen de nullité à l'appui de
son recours, de sorte que celui-ci doit être
écarté préliminairement.
Il convient d'examiner le recours en réforme.
3.
En matière de
recours en réforme contre les jugements rendus par un juge
de paix, la Chambre des recours doit admettre comme constants les
faits tels qu'ils ont été constatés par le
jugement, sauf contradiction avec les pièces du dossier. Il
peut les compléter sur la base de celui-ci; au surplus, elle
apprécie librement la portée juridique des faits
(art. 457 al. 1 et 2 CPC).
En l'espèce, l'état de fait du jugement est conforme
aux pièces du dossier et aux autres preuves
administrées. Il a été complété
sur la base de celui-ci, de sorte que la cour de céans est
à même de statuer en réforme.
4.
La recourante principale conteste tout d'abord la réduction
à 650 fr. que le premier juge a imposé à sa
facture de 1'147 fr. 80 sur la base du rapport de l'expert Michel
Schaer aux motifs que, d'une part, celui-ci n'aurait pas
rencontré un collaborateur de la recourante principale avant
d'établir son rapport et que, d'autre part, le devis
préalable du 27 mai 2003 d'un montant de 1'116 fr.
46 exclurait une telle réduction.
In casu, que l'expert ne se soit pas entretenu avec un
représentant de la recourante principale est certainement
regrettable puisque cela lui aurait permis de mieux circonscrire
les travaux décrits dans la facture du 20 novembre 2003,
facture qu'il lui incombait d'examiner pour dire si les prix
facturés correspondaient aux tarifs usuels pratiqués
dans le secteur automobile (cf. rapport d'expertise du
1
er
novembre 2005). Néanmoins, on ne saurait dire
pour autant que l'appréciation de l'expert est sans valeur
puisque le descriptif des travaux figurant dans cette facture est
clair: il s'est agi en effet de contrôler les trains de
roulement, de déposer tous les arbres de transmission, de
les désassembler puis de les reposer, de contrôler la
transmission manuelle, de contrôler tous les
différentiels et d'effectuer un essai sur route. Interpeller
l'auteur de ces travaux quelque deux années après ne
s'imposait dès lors pas. Si la recourante principale
entendait contester cette expertise, il lui appartenait de demander
une deuxième expertise ou un complément d'expertise,
ce dont elle s'est abstenue, se bornant à intervenir
auprès du juge de paix par lettre du 6 décembre 2005,
puis à ne pas réagir lorsque l'expert a exposé
par lettre du 17 janvier 2006 qu'il n'était pour lui pas
nécessaire de rencontrer un représentant de la
recourante principale. Infondé, son moyen doit donc
être rejeté.
Quant à l'existence d'un devis préalable, dont le
montant était proche de celui de la facture litigieuse, elle
ne saurait empêcher de soumettre celle-ci à un
contrôle. D'une part, il n'est pas établi que ce devis
aurait été accepté par l'intimé et
recourant par voie de jonction, ni qu'il lui aurait
été seulement remis. D'autre part, ce devis faisait
état d'autres travaux que ceux qui seront finalement
désignés dans la facture du 20 novembre 2003,
puisqu'il ne prévoyait que 2,8 heures de main d'œuvre,
alors que la facture précitée en mentionnera 9,7.
L'argumentation du premier juge en la matière ne prête
ainsi pas le flanc à la critique et peut être
confirmée.
5.
La recourante principale prétend en outre que
l'intimé et recourant par voie de jonction n'a pas
établi l'existence d'un défaut antérieur au
transfert des risques.
On ne se trouve cependant pas dans une situation où il
faudrait distinguer entre un défaut survenu
postérieurement au transfert des risques, ainsi s'il
était dû à un accident, et un défaut
préexistant : tenue à garantie, la venderesse
répondait du maintien du bon état du véhicule
vendu et c'est à elle qu'il incombait de prouver, ce qu'elle
n'a pas fait en l'espèce, qu'un risque s'était
produit postérieurement au transfert des risques et avait
provoqué le défaut litigieux. Mal fondé, son
moyen doit donc être rejeté.
6.
La recourante principale soutient encore que l'intimé et
recourant par voie de jonction n'aurait pas prouvé
l'existence d'un défaut, dès lors que, selon l'expert
Jacques Michel, le bruit dont il se plaignait et qui provenait de
son véhicule n'était pas constitutif d'un
défaut.
En l'occurrence, ledit expert, sollicité d'effectuer un
constat d'urgence, n'a cependant nullement nié l'existence
d'un défaut. En effet, dans son rapport du 30 juin 2004, il
a exposé qu'il existait "un léger bruit de
transmission", provoquant "de légères
trépidations dans l'habitacle". Il a encore ajouté
que la "faible intensité du défaut" ne permettait
pas, "dans le cadre d'un simple essai sur route, d'en
définir l'origine de manière catégorique" et a
enfin déclaré, au titre de remarque jugée
utile, que le "désagrément affectant le
véhicule" pouvait être considéré comme
"bénin" et que, "dans la pratique", une intervention ne se
justifiait en pareil cas que s' "il se manifeste une aggravation
suffisante pour occasionner un risque de panne".
Ultérieurement, l'expert Michel Schaer,
désigné en cours de procès, a d'ailleurs
confirmé, dans son rapport du 1
er
novembre 2005,
l'existence de "bruits et vibrations", "à rechercher dans la
boîte de vitesses et non dans les cardans et les arbres de
roue" et a estimé le coût des travaux
"nécessaires à la remise en état" à un
montant fixé entre 5'526 fr. et 3'393 francs. Ainsi, il
n'est pas contestable qu'un défaut a affecté le
véhicule litigieux. Au demeurant, il n'est pas critiquable
de préférer les conclusions de l'expert judiciaire
à celles d'un rapport de constat d'urgence, comme l'a fait
le premier juge. Dès lors, le grief de la recourante
principale doit être rejeté.
7.
La recourante principale allègue en outre qu'aucun avis des
défauts ne lui aurait été donné par
l'intimé et recourant par voie de jonction dans le
délai de garantie. Cependant, il résulte du dossier
que l'échéance de celui-ci avait été
fixée contractuellement au 23 novembre 2003 (pièce 3
du bordereau du 25 août 2004). Après la vente, selon
facture du 20 novembre 2001, la recourante principale a
elle-même établi le 27 mai 2003 un "devis de
réparation" faisant figurer comme motif de l'intervention
"véhicule vibre". Elle est dès lors malvenue de se
plaindre d'une passivité de l'intimé et recourant par
voie de jonction qui, en réalité, lui a bien
communiqué un avis des défauts dans le délai
de garantie. Ce moyen doit ainsi être également
rejeté.
8.
La recourante principale fait par ailleurs valoir que
l'intimé et recourant par voie de jonction n'a pas
respecté le contrat de vente, qui lui imposait d'effectuer
un service d'entretien du véhicule tous les dix mille
kilomètres dans le garage de la venderesse.
A lire la pièce 13 (livret de service Land Rover), on
constate en effet qu'après avoir effectué les
services des trente mille, quarante mille et cinquante mille
kilomètres auprès de la recourante principale,
l'intimé et recourant par voie de jonction s'est rendu au
P.________ Sàrl pour effectuer le service des soixante mille
kilomètres le 15 octobre 2003, puis celui des 70'000 km le 7
juin 2006. Il ne s'est ainsi pas conformé au contrat de
garantie, qui faisait figurer clairement au titre des "exigences",
"un service tous les 10'000 km chez Q._______ SA", avec
l'indication "Si cela n'était pas le cas, la garantie est
annulée". Dès cette violation, à savoir
dès le 15 octobre 2003, la recourante principale
n'était par conséquent plus tenue à garantie.
Il a cependant été établi ci-dessus qu'un avis
des défauts lui avait été communiqué
avant cette échéance, de sorte qu'elle demeure
responsable dans cette mesure. Rien ne permet en effet
d'interpréter le contrat en ce sens qu'une violation de
l'obligation d'effectuer des services auprès de la
recourante principale annulerait la garantie de celle-ci avec effet
rétroactif. Son grief doit ainsi à nouveau être
rejeté.
9.
La recourante principale conteste enfin l'allocation à
l'intimé et recourant par voie de jonction, par 1'839 fr.
45, des frais de l'expertise hors procès au motif qu'il n'a
pas obtenu gain de cause sur la totalité de ses
conclusions.
a)
Les dépens de la preuve à futur - dont fait
partie le constat d'urgence - constituent un élément
du dommage qui doit être réparé selon les
principes de la responsabilité contractuelle ou
délictuelle. Le droit au remboursement des dépens
dépend de la nécessité de la preuve à
futur, de son résultat et de celui du procès au fond,
donc de l'existence d'un droit du requérant; si celui-ci
n'obtient que partiellement gain de cause, les dépens ne
doivent lui être que partiellement remboursés. Si
l'expertise hors procès ou le constat s'avèrent
finalement inutiles, en particulier parce que la prétention
du requérant était infondée, ils ne doivent
pas lui être alloués (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n
. 1 ad art. 255a CPC; JT 1993 III 54).
b)
En l'espèce, l'expertise hors procès
requise par l'intimé et recourant par voie de jonction a
permis d'établir l'existence d'un défaut tenant
à des vibrations et affectant la boîte de vitesses.
Les frais liés au remplacement de celle-ci ont ensuite
été alloués à l'intimé et
recourant par voie de jonction dans le cadre du procès au
fond. Peu importe dès lors que certaines de ses conclusions
ne portant pas sur cette boîte de vitesses ne lui aient pas
été allouées, ainsi celles qui concernaient le
toit ouvrant, l'embrayage ou des rotules de direction: l'expertise
s'est révélée déterminante pour
l'ouverture d'action en paiement des frais de remplacement de la
boîte de vitesses, de sorte que les dépens y relatifs
pouvaient être mis à la charge de la recourante
principale, comme l'a admis à juste titre le premier
juge.
En conclusion, le recours principal doit être
entièrement rejeté.
Il convient d'examiner le recours joint.
10.
Dans son recours
joint, le recourant par voie de jonction se borne à
contester les moyens de la recourante principale sans y exposer ses
propres moyens à l'appui de ses conclusions. Il faut se
référer au jugement entrepris pour comprendre sur
quoi le recourant par voie de jonction entend fonder celles-ci. En
effet, par lettre du 24 novembre 2005, il a exposé que le
montant auquel il aurait pu prétendre s'élevait
à 10'560 fr. 35, mais qu'il limitait le montant de ses
conclusions reconventionnelles à 7'999 fr. 95 (cf. jgt,
p. 7). Le montant de 10'560 fr. 35 correspond quant à
lui au total des divers postes qui ont été
examinés
successivement par le premier juge
(cf. jgt, p. 9 ss). Il convient donc de réexaminer chacun de
ces postes.
a)
Le premier de ces postes correspond aux frais de remise
en état du véhicule tels que déterminés
par l'expert Michel Schaer dans son rapport du
1
er
novembre 2005, par 5'526 francs. Au vu du
rapport d'expertise complémentaire du 7 avril 2006, ce
montant a été réduit par le premier juge
à 3'225 fr. (2196 fr. + 1'029 fr.) afin de ne couvrir que le
remplacement de la boîte de vitesses (origine des vibrations
dont se plaignait le recourant par voie de jonction à
l'exclusion d'autres interventions comme la réparation du
toit ouvrant, celui-ci n'ayant pas fait l'objet d'un avis des
défauts. Le recourant par voie de jonction n'expose pas en
quoi ce point de vue serait erroné et on peut ainsi y
adhérer.
C'est à juste titre également que le premier juge n'a
pas pris en considération un deuxième poste
s'élevant à 493 fr. 70 correspondant au montant de la
facture d'un garage tiers pour le remplacement de rotules de
direction en 2005. A cette époque, comme on l'a vu, la
garantie des défauts était en effet
caduque.
Le troisième poste d'un montant de 201 fr. 20 a quant
à lui aussi été écarté avec
raison par le premier juge au motif que le recourant par voie de
jonction n'avait pas prouvé ce montant.
En ce qui concerne le montant des frais de l'expertise hors
procès, qui constitue un quatrième poste, il a
été alloué au recourant par voie de jonction,
à juste titre comme on l'a vu ci-dessus, de sorte qu'il n'a
pas à être rediscuté.
Enfin, le premier juge a bien évoqué des frais de
remise en état, par 2'500 fr., comme ils avaient
été allégués par le recourant par voie
de jonction, mais ce montant ne figure pas dans les rapports
d'expertise de sorte que c'est à bon droit qu'il n'a pas
été intégré dans le montant à
allouer au recourant par voie de jonction.
b)
Le recourant par voie de jonction a également
conclu à la réforme en ce sens qu'il ne doit pas la
somme de 1'147 fr. 80 correspondant au montant de la facture de
Q._______ SA du 20 novembre 2003 et que son opposition à la
poursuite y relative est maintenue. C'est en réalité
à concurrence de 650 fr. seulement que ce montant a
été alloué par le premier juge à
Q._______ SA (cf. jgt, p. 9). Cette réduction est
fondée sur le rapport de l'expert commis en cours de
procès et le recourant par voie de jonction n'a pas
exposé en quoi elle serait erronée. Il a d'ailleurs
été établi dans l'examen du recours principal
que cette réduction était justifiée. Ainsi,
les conclusions du recours joint doivent être
rejetées.
En définitive, le jugement attaqué peut être
confirmé en tant qu'il a alloué au recourant par voie
de jonction la somme de 4'414 fr. 45 correspondant à
l'addition des montants précités de 3'225 fr. et
1'839 fr. 45. L'intérêt moratoire a été
fixé de façon correcte au taux de 5% l'an à
compter du 24 novembre 2005, date à laquelle le recourant
par voie de jonction a chiffré ses conclusions
reconventionnelles (cf. jgt., p. 12).
Il convient encore d'examiner le recours sur les
dépens.
11.
a)
Saisie d'un recours sur l'adjudication des dépens,
la juridiction de recours revoit la question en fait et en droit
(art. 94 al. 4 CPC). Le Tribunal cantonal revoit librement
l'application de l'art. 92 CPC et peut fonder sa décision
sur une appréciation des faits différente de celle
des premiers juges même si le jugement au fond n'est pas
attaqué (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 5 ad art. 94 CPC;
JT 1989 III 12). Cela ne signifie pas que la Chambre des recours
puisse revoir préjudiciellement le bien-fondé au fond
du jugement, en l'absence de recours contre le fond. Dans
l'application de l'art. 92 CPC, la juridiction de recours est
liée par le jugement sur le point de savoir quelle est la
partie qui a obtenu l'adjudication de ses conclusions au fond et,
le cas échéant, dans quelle mesure. Elle est en
revanche libre de revoir les considérants de fait et de
droit ayant conduit à une telle solution, pour autant qu'ils
puissent jouer un rôle dans l'allocation des dépens
(JT 1989 III 12 précité; Poudret, L'allocation des
dépens et le sort des dépens de l'expertise hors
procès, in JT 1977 III 71). Ainsi, la Chambre des recours
n'est pas limitée dans son pouvoir d'appréciation;
elle peut notamment réformer la décision
attaquée même lorsque celle-ci n'est pas arbitraire,
mais seulement mal fondée selon les critères et
l'appréciation de la cour de céans.
b)
En l'espèce, le recourant soutient que des
dépens n'avaient pas à être mis à sa
charge et que, par conséquent, une compensation des
dépens ne pouvait pas intervenir, dès lors qu'il
avait obtenu gain de cause sur ses conclusions libératoires
à concurrence de 497 fr. 90, l'intimée et recourante
principale s'étant vu réduire sa facture litigieuse
à 650 fr., et sur ses conclusions reconventionnelles
à concurrence de 5'064 fr. 45, leur montant total
s'élevant à 7'999 fr. 95. En outre, selon le
recourant, l'enjeu essentiel du procès résidait non
pas dans la créance de l'intimée et recourante
principale en paiement d'une facture, mais dans la créance
du recourant en paiement de
dommages-intérêts.
En réalité, on ne saurait dire que, vu leur montant
plus élevé que celui des conclusions de
l'intimée et recourante principale, les conclusions
reconventionnelles auraient constitué l'essentiel du litige.
De toute manière, quand cela serait, le recourant n'a obtenu
qu'un peu plus de la moitié de ses conclusions
reconventionnelles, tout comme l'intimée et recourante
principale s'agissant de ses propres conclusions. Dans ces
conditions, aucune des parties n'ayant obtenu entièrement
gain de cause, c'est à bon droit que le premier juge a
compensé les dépens, comme le prévoit l'art.
92 al. 1 CPC. Le recours doit donc être
rejeté.
12.
En conclusion, le recours principal, le recours joint et le recours
sur les dépens doivent être rejetés et la
décision attaquée confirmée.
Les frais de deuxième instance de la recourante principale
doivent être arrêtés à 350 fr. (art.
230
TFJC
[Tarif des frais
judiciaires en matière civile du 4 décembre 1984; RSV
270.11.5]). Quant à A.T.________, qui a déposé
un recours portant sur les seuls dépens de première
instance et un recours joint portant sur le fond, ses frais de
deuxième instance doivent être arrêtés
à 700 fr., soit deux fois 350 fr.
(art. 230
TFJC
[Tarif des frais
judiciaires en matière civile du 4 décembre 1984; RSV
270.11.5]).
Pour le surplus, aucune des parties n'obtient gain de cause.
A.T.________ a certes compliqué le procès en
réduisant ses conclusions, puis en déposant un
recours joint, sans que l'on puisse cependant y voir un abus. Les
dépens de deuxième instance seront donc
compensés (art. 92 al. 2 CPC).
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal
cantonal,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Les recours sont rejetés.
II.
Le jugement est confirmé.
III.
Les frais de deuxième instance de la recourante Q.________
SA sont arrêtés à 350 fr. (trois cent cinquante
francs).
IV.
Les frais de deuxième instance du recourant A.T.________
sont arrêtés à 700 fr. (sept cents
francs).
V.
Les dépens de deuxième instance sont
compensés.
VI.
L'arrêt motivé est exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 1 avril
2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies à :
‑      Q.________
SA,
‑      M. Jacques
Lauber (pour A.T.________).
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse du
recours de Q.________ SA est de
5'561 francs, celle du recours joint de A.T.________
de 3'585 fr. 50 et celle du recours sur les dépens de
4'199 fr. 80.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de
principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Mme le Juge de paix
du district de Lausanne et Ouest lausannois.
L
a
greffi
ère
: