vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 312 · 2020-05-29 · fr

NOUVELLE DEMANDE, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 LAI, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.05.2020 Arrêt / 2020 / 312

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
291/19 - 167/2020
ZD19.038609
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 mai 2020
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
Mme
Durussel, juge, et Mme Gabellon, assesseure
Greffière
:              Mme
Neyroud
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI ; 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], a exercé
la profession d’auxiliaire de santé. A compter du 1
er
juillet 2010, elle a travaillé pour [...] à raison de 5,79 heures par jour.
b)
Le 15 mai 2012, l’assurée a déposé une première demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), se prévalant de douleurs au niveau de son genou gauche.
Selon un rapport établi le 1
er
mai 2012 par le Dr N.________, spécialiste en rhumatologie, elle présentait des douleurs tibiales
antérieures de l’insertion du ligament rotulien. Cette insertionite était d’évolution
récurrente et entraînait des répercussions fonctionnelles en position debout, au piétinement,
et lors de la marche.
Dans un rapport du 31 août 2012, le Dr R.________, médecin praticien, a quant à lui retenu
les diagnostics de chondropathie rotulienne gauche, de tendinopathie distale gauche et de déformation
des membres inférieurs avec des genu valgus et des pieds plats. Il a attesté d’une incapacité
de travail totale dans l’activité habituelle et indiqué que l’assurée ne pouvait
se fléchir, se pencher, porter ou soulever des charges, monter des escaliers ou encore marcher en
terrain irrégulier. Par rapport du 5 novembre 2013, il a néanmoins fait état d’une
amélioration des douleurs et d’une reprise de la capacité de travail dans l’activité
habituelle depuis le 1
er
juillet 2013,
notant à titre de limitations fonctionnelles, la montée des escaliers, le travail à genou,
le soulèvement et le port de charges.
Selon une note d’entretien du 18 mars 2014, l’assurée ne rencontrait aucun obstacle
à l’exécution de ses tâches depuis la reprise de son activité professionnelle.
Par projet de décision du 20 mars 2014, confirmé par décision du 16 mai 2014, l’OAI
a dénié à l’assurée le droit à une rente, compte tenu d’un degré
d’invalidité de 23 %, étant rappelé que selon le rapport d’enquête économique
sur le ménage du 14 octobre 2013, un statut 80 % active et 20 % ménagère était
retenu avec un empêchement de 9 % sur la part ménagère.
c)
Le 27 février 2019, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations,
faisant valoir une arthropathie et une tendinopathie rachidienne, avec des grosses articulations, ainsi
qu’une coronopathie et une cardiopathie.
Selon le Dr R.________, l’état de santé de l’assurée n’était plus
compatible avec une activité professionnelle imposant des efforts ou une marche prolongée,
notamment avec des montées d’escaliers (cf. certificat médical du 5 novembre 2018
adressé à l’assurance perte de gain maladie de l’assurée).
L’OAI a convoqué l’assurée pour un entretien qui s’est tenu le 12 avril 2019.
A teneur du rapport initial y relatif, l’intéressée souffrait de douleurs au niveau des
cervicales et au genou gauche. Elle était en outre rapidement essoufflée, mais pouvait récupérer
avec un peu de repos.
Interpellé par l’OAI, le Dr Q.________, spécialiste en médecine interne générale
et en cardiologie, lui a fait parvenir un rapport qu’il avait adressé le 20 mars 2019
au Dr R.________. Selon ce document, l’échocardiographie n’avait pas montré de
cardiopathie hypertensive ni d’éléments expliquant la dyspnée dont se plaignait
l’assurée.
Par rapport du 3 mai 2019, le Dr R.________ a expliqué que l’assurée souffrait de
gonalgies et lombalgies chroniques depuis 2016, ainsi que d’une dystrophie endométriale. Elle
était confrontée à des douleurs lors de la flexion antérieure du rachis, de la flexion
des genoux ou lors de la marche en escalier ou sur terrain accidenté. Sa capacité de travail
s’élevait à 40 % dans l’activité habituelle depuis le 7 janvier 2019 et probablement
à 70 % dans une activité adaptée. Le Dr R.________ a notamment joint à son rapport
un protocole opératoire du 30 novembre 2018 relatif à une hystéroscopie avec
résection endométriale réalisée le 29 novembre 2018.
Dans un avis du 17 mai 2019, le Dr W.________ du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR) a estimé que les rapports médicaux produits dans le cadre de cette
deuxième demande n’apportaient aucun élément propre à justifier une péjoration
durable de l’état de santé de l’assurée ou une nouvelle atteinte durable et
incapacitante.
Par projet de décision du 20 mai 2019, l’OAI a informé l’assurée de son intention
de refuser d’entrer en matière sur sa nouvelle demande.
L’assurée s’est opposée à ce projet au travers d’une correspondance
du 11 juin 2019 rédigée par le Dr R.________, sur laquelle elle a apposé sa signature.
Le Dr R.________ a quant à lui soulevé les éléments suivants :
« Je
suis très régulièrement cette patiente depuis un peu plus de 10 ans et dans ce cadre j’ai
eu à prendre en charge plusieurs pathologies dont certaines n’étaient pas présentes
ou pas documentées en 2014 lorsqu’elle avait déposé sa précédente demande
classée sans suite.
Ainsi,
les cervicalgies chroniques avec cervico-brachialgies de plus en plus incapacitantes, au-delà des
douleurs, la patiente a souvent du mal à serrer fortement les objets qu’elle déplace
entraînant maladresse et chute d’objet.
Par
ailleurs, sont apparues des tendinopathies ne cédant pas sous traitement usuel d’anti-inflammatoire
et d’infiltration touchant le tendon achylien gauche et plus récemment les deux tendons rotuliens
et une gonarthrose débutante bilatérale générant de grandes difficultés à
se déplacer, notamment en escaliers, à se fléchir, à travailler à genoux ou
accroupie, à tenir une position verticale prolongée.
Enfin
on note que ses problèmes rhumatologiques ont généré une obésité par la
réduction de l’activité, obésité qui a un impact certain sur les lésions
articulaires et tendineuses, l’insuffisance cardiaque avec dyspnée d’effort et hypertension
artérielle présentée par la patiente.
Dans
ces conditions, il est évident que la patiente ne peut continuer à plein rendement et à
pleine activité ses fonctions d’aide-soignante auprès de personnes âgées dépendantes
à domicile.
Je
note enfin que ces avis sont corroborés par le Docteur N.________ et la Doctoresse [...] qui ont
eu à prendre en charge la patiente.
Par
ailleurs ce dossier n’a jamais été expertisé par les médecins du SMR, et qu’il
s’agit à l’évidence d’un dossier plus complexe que ce que laisse entendre
votre lettre ci-dessus référencée ».
Le Dr R.________ a en outre fait parvenir à l’OAI les documents suivants :
-
un rapport d’examen d’imagerie par
résonnance magnétique (ci-après : IRM) du 9 avril 2019, objectivant une cervico-discarthrose
C4-C5, C5-C6, ainsi qu’un étage cervical dorsal haut prédominant en D1-D2 à droite ;
-
un rapport d’examen d’IRM pelvienne
du 18 décembre 2018 ;
-
un rapport d’examen d’échographie
abdomino-pelvienne du 12 juin 2017.
Par décision du 1
er
juillet 2019, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations
déposée par l’assurée le 27 février 2019.
B.
Par acte du 29 août 2019, B.________ a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal contre cette décision, concluant implicitement à son annulation.
A l’appui de son recours, elle a produit un rapport établi le 23 août 2019 par le Dr
R.________, lequel retenait les diagnostics de cervicalgies chroniques avec cervico-brachialgies aigues
sur cervico-discarthrose C4-C5, C5-C6 et D1-D2, de dorsalgies hautes sur troubles dégénératifs
sévères de C7 à D4, avec ostéophytose postérieure faisant protrusion dans les
trous de conjugaison du côté droit, de lombalgies chroniques avec lombosciatiques aigues récurrentes
sur cervico-discarthrose étagée, de gonalgies bilatérales sur gonarthrose débutante,
syndrome fémoro-patellaire et tendinopathie rotulienne et de tendinite achilléenne. Compte
tenu de ces diagnostics, l’assurée n’était pas en mesure de porter des charges
de plus de 5 kg, d’effectuer des mouvements répétitifs réguliers, de se pencher
en avant ou latéralement, de travailler accroupi ou à genoux, de travailler les bras au-dessus
de la tête ou de marcher en terrain déclive ou en escaliers. L’exercice de l’activité
habituelle était possible en respectant ces limitations et à un taux maximal de 50 %. Un rapport
de CT-Scan thoracique du 27 mars 2014 objectivant les troubles dégénératifs au niveau
du rachis dorsal était en outre annexé au rapport du Dr R.________.
Dans sa réponse du 27 novembre 2019, l’OAI a proposé le rejet du recours et le maintien
de la décision attaquée, se référant à un avis établi le 12 novembre
2019 par le Dr W.________, dont il ressort ce qui suit :
«
1-
Ainsi, le Dr R.________ annonce successivement différentes douleurs du rachis.
Ainsi en moins de trois mois, le Dr R.________ indique successivement des douleurs au bas du rachis (lombalgies),
puis en haut du rachis avec irradiation dans un ou deux bras (cervico-brachialgies) avec notamment une
perte de force aux mains faisant suspecter un déficit neurologique aux membres supérieurs…
Aucun
de ces diagnostics n’est assorti d’une anamnèse telle que le début de l’IT
n’est jamais indiqué. Ces rapports ne recèlent pas de status même sommaire. De plus,
ces douleurs rachidiennes n’ont pas motivé d’examens de laboratoire ni de consilium
spécialisé. Le seul examen demandé est un IRM du rachis cervical d’avril 2019, produit
après le refus d’entrer en matière. Cet examen montre des troubles dégénératifs
mais le lien avec la symptomatologie décrite ou une incapacité durable n’est jamais précisé
ou argumenté. Tous les autres examens médicaux soutenant à cette demande remontent à
2012-2014 soit avant même la première demande. Sur le plan thérapeutique, nous ne trouvons
pas de traitements spécifiques ni d’intensification du traitement antalgique.
2-
Concernant l’atteinte au genou
, depuis la
première demande, il est mentionné que cette assurée souffre de gonarthrose associée
à une malformation des deux genoux (genu valgum). Toutefois, là non plus, le Dr R.________
ne donne aucun élément rendant compte d’une péjoration significative. Ainsi, il
n’y a pas d’anamnèse ni de status ni examen radiologique ou consilium orthopédique
décrite l’atteinte ou son évolution.
3-
Concernant les atteintes viscérales
, gynécologiques
(dystrophie endométriale) ou cardiaques, leur caractère incapacitant n’est pas étayé.
Nous nous étonnons que le Dr R.________ mentionne une insuffisance cardiaque dans son rapport du
11 juin 2019 alors que le consilium du Dr Q.________, cardiologue, ne signalait aucune atteinte cardiaque.
Ainsi l’échocardiographie de mars 2019 ne montrait pas d’éléments pouvant
laisser suspecter ce diagnostic (RM 3.5.19). Nous observons que ce diagnostic n’est finalement
plus mentionné dans son dernier rapport.
CONCLUSION
:
le Dr R.________ cite de nouveaux diagnostics mais ne donne pas d’éléments pour les rendre
plausibles ni pour soutenir une péjoration objective de l’étant de santé ».
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité à
la suite de sa nouvelle demande du 27 février 2019.
3.
a)
L’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art.
87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201]). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente
- qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit
- et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133
V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de la même manière
qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
c)
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5). En revanche,
une appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid.
3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5.
a)
A titre liminaire, il y a lieu de retenir que
nonobstant l’intitulé et la teneur de la décision entreprise, l’intimé est
concrètement entré en matière sur la nouvelle demande de la recourante déposée
le 27 février 2019, ce qu’il a au demeurant reconnu dans sa réponse du 27 novembre 2019.
En effet, après réception de cette demande, l’intimé a mis en œuvre des mesures
d’instruction complémentaires en organisant un entretien le 12 avril 2019, puis en interpellant
les médecins traitants de la recourante.
b)
Cela étant dit, il convient d’examiner si entre la dernière décision de refus de
rente du 16 mai 2014 et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres
à influencer le degré d’invalidité de la recourante, et donc son droit à la
rente, s’est produit.
S’agissant des atteintes au niveau des genoux, on relève qu’à l’époque
de la première demande, la recourante souffrait déjà d’une chondropathie rotulienne
gauche, d’une tendinopathie distale gauche et de déformations des membres inférieurs
avec des genu valgus et des pieds plats. Ces atteintes avaient conduit le Dr R.________ à retenir
les limitations fonctionnelles suivantes : impossibilité de se fléchir, se pencher, porter
ou soulever des charges, monter des escaliers ou encore marcher en terrain irrégulier (cf. rapports
des 31 août 2012 et 5 novembre 2013). Dans le cadre de la nouvelle demande de prestations,
le médecin traitant a posé les diagnostics de syndrome fémoro-patellaire, de tendinopathie
rotulienne et de tendinite achilléenne (cf. rapport du 23 août 2019). Il a également expliqué
que les tendinopathies ne cédaient pas sous traitement usuel d’anti-inflammatoire et d’infiltration
et qu’une gonarthrose bilatérale débutait (cf. rapport du 11 juin 2019). A l’instar
du Dr W.________, on relève toutefois que le Dr R.________ n’objective pas ces nouvelles atteintes
au moyen d’une anamnèse, d’examens radiologiques ou d’un consilium orthopédique.
Par ailleurs, il a estimé que la recourante n’était pas en mesure de porter des charges
de plus de 5 kg, d’effectuer des mouvements répétitifs réguliers, de se pencher
en avant ou latéralement, de travailler accroupi ou à genoux, de travailler les bras au-dessus
de la tête ou de marcher en terrain déclive ou en escaliers. Or on constate que ces limitations
fonctionnelles – à l’exception de celle empêchant le travail les bras levés
au-dessus de la tête qui ne résulte à l’évidence pas d’une atteinte au
genou – se superposent avec celles précédemment retenues dans le cadre de la première
décision de refus de rente, au terme de laquelle la recourante avait repris son activité habituelle
sans rencontrer d’obstacle dans l’exécution de ses tâches (cf. note d’entretien
du 18 mars 2014). Ainsi, les nouveaux diagnostics relatifs aux membres inférieurs –
non objectivés – retenus par le Dr R.________ n’entraînent en tout état de
cause pas de nouvelles ou de plus amples limitations fonctionnelles.
S’agissant des lombalgies
chroniques, le Dr R.________ les évoque sans toutefois amener d’éléments susceptibles
de les objectiver. Les examens radiographiques réalisés les 27 mars 2014 et 9 avril 2019
ont certes mis en évidence une cervico-dysarthrose C4-C5, C5-C6, ainsi qu’un étage cervical
dorsal haut prédominant en D1-D2 à droite. On distingue cependant mal la relation qui pourrait
exister entre ces atteintes et les lombalgies, le Dr R.________ ne l’expliquant au demeurant
pas. Par ailleurs, tel que relevé par le Dr W.________, le Dr R.________ ne précise
pas quel serait le lien entre les troubles dégénératifs au niveau cervico-dorsal précités
et le déficit neurologique des membres supérieurs qu’il suggère dans son rapport
du 11 juin 2019, de même que l’impact de ce diagnostic sur la capacité de travail de
la recourante, étant rappelé les similitudes entre les limitations fonctionnelles retenues
l’époque de la décision du 16 mai 2014 et celles mentionnées dans le cadre
de la nouvelle demande. La seule nouvelle restriction dont fait état le Dr R.________ est l’impossibilité
pour la recourante de travailler les bras au-dessus de la tête. Or il n’apparaît pas
que l’activité d’auxiliaire de soin exige d’effectuer de tels mouvements, si bien
que cette nouvelle limitation fonctionnelle – si elle était avérée – n’apparaît
également pas influencer la capacité de travail de la recourante. Pour le surplus, le Dr R.________
n’évoque ni traitement spécifique ni intensification du traitement antalgique.
Au niveau cardiologique, il ressort du rapport du Dr Q.________ qu’une cardiopathie hypertensive
a été exclue, de même que toute autre atteinte propre à expliquer la dyspnée
dont se plaint de la recourante. Par ailleurs, à part l’instauration d’un traitement
médicamenteux pour l’hypertension artérielle, le cardiologue ne préconise aucune
autre mesure. Il ne recommande pas non plus un allègement des activités, ce qui est significatif
de l’absence d’atteinte incapacitante.
Enfin, s’agissant de la dystrophie endométriale avec ménométrorragies persistantes,
le Dr R.________ la classe dans la catégorie des diagnostics incapacitants dans son rapport du 3
mai 2019 sans aucune justification ni mention de limitations fonctionnelles correspondant à cette
atteinte. L’hystéroscopie réalisée le 29 novembre 2018 n’a été
à l’origine que de quatre jours d’arrêts de travail (cf. protocole opératoire
du 30 novembre 2018) et aucun élément du dossier ne permet de retenir que le diagnostic retenu
par le médecin traitant serait à l’origine d’une incapacité durable de travail.
c)
Force est ainsi d’admettre que les éléments médicaux au dossier ne permettent pas
d’établir une péjoration de l’état de santé de la recourante ni un changement
important des circonstances propres à influencer son degré d’invalidité depuis la
dernière décision de refus de rente du 16 mai 2014. Il s’ensuit que le droit à
la rente ne saurait lui être accordé.
6.
a)
En définitive, le recours doit être
rejeté. La décision attaquée doit cependant être réformée en ce sens que
la recourante n’a pas droit à une rente de l’assurance-invalidité.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’occurrence, les frais sont fixés
à 400 fr. et mis à la charge de la recourante, qui succombe.
La recourante, qui n'obtient pas gain de cause et n’est au demeurant pas assistée d’un
mandataire professionnel, n'a en outre pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA,
art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 1
er
juillet 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée
d’office en ce sens que B.________ n’a pas droit à une rente de l’assurance-invalidité.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de B.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
B.________ ;
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud ;
‑
Office fédéral des assurances sociales ;
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :