vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 293 · 2009-09-15 · fr

NOUVELLE DEMANDE, CONSTATATION DES FAITS, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, DÉCISION DE RENVOI, EXPERTISE ORDONNÉE PAR L'ADMINISTRATION | 28 al. 1 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 61 LPGA, 87 al. 1 RAI, 98 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.09.2009 Arrêt / 2009 / 293

TRIBUNAL CANTONAL
AI 347/08 -
284/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 septembre
2009
______________________
Présidence
de   M.
Jomini
Juges
:
MM.     Bonard et Zbinden,
assesseurs
Greffier
:
Mme
Parel
*****
Cause pendante entre
:
F.________
, à [...], recourant, représenté par
A.________
, à
Lausanne
et
OFFICE DE
L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
(ci-après : OAI), intimé, à
Vevey
_______________
Art. 4 et 28 al. 1 LAI; 87
al. 1 RAI; 16, 17, 61 LPGA et 98 LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
F.________
, né en 1947,
a travaillé en qualité de poseur de parois et de
plafonds suspendus. Après un accident en 1996 et souffrant
de problèmes rhumatismaux, il a déposé, le 17
juillet 1997, une demande de prestations de
l'assurance-invalidité, sollicitant l'octroi d'une
rente.
Dans le cadre de l'instruction, le Dr G.________, médecin
adjoint du Service de médecine psycho-sociale de la
Policlinique Z.________ a établi un rapport de consultation
le 10 février 1998. Il en ressort les éléments
suivants :
"(…)
A l'observation
psychiatrique
:
On se trouve en face
d'un homme orienté aux 3 modes, partiellement
régressé dans une position dépressive,
préoccupé surtout par son corps. Il ne
présente pas de syndrome de stress post-traumatique ni des
signes de la lignée dépressive marquants. Il
présente fondamentalement des traits obsessionnels
apparemment partiellement compensés.
(…)"
Le médecin a retenu comme
diagnostics : traits de personnalité obsessionnels
(perfectionnisme dans l'accomplissement des tâches
professionnelles), syndrome de la douleur chronique, cervicalgies,
lombalgies, gonalgies, tatalgies. Dans la partie discussion de son
rapport, il a relevé ce qui suit :
" M. F.________ ne
présente pas de pathologie psychiatrique au sens d'un
trouble évident de la personnalité ou de l'humeur. Il
présente, par contre, une constellation douloureuse qui
envahit globalement son existence. L'appréciation de la
douleur à l'échelle visuelle analogique montre une
(sic) score global d'environ 6. Cependant les traits de
personnalité obsessionnels, l'usure suite à un
travail lourd pendant plus de trente ans, les conditions de travail
devenues très difficiles (devant travailler seul et porter
de lourdes charges) ont aggravé une symptomatologie
douloureuse qui s'explique par des phénomènes de
neuroplasticité neuronale. Aucun des examens neurologiques
ou physiologiques pratiqués n'a permis de mettre en
évidence l'abaissement du seuil de la douleur. Pour
l'apprécier nous sommes obligés de nous
référer à l'appréciation subjective du
sujet. Cette appréciation subjective paraît
correspondre à la réalité : M. F.________
collabore parfaitement à l'entretien, il présente ses
plaintes sur un mode authentique, il ne semble vouloir tirer, au
sens commun, aucun bénéfice secondaire de cette
situation. Il souhaite reprendre un travail léger. Par
rapport à sa situation professionnelle, M. F.________ est
qualifié uniquement dans un travail lourd de poseur de
plafond. Il est illettré, parle avec peine le
français, ne sait ni le lire ni l'écrire. Il peut
lire en portugais mais a eu peu l'occasion d'écrire dans sa
propre langue. Cette constellation de facteurs : syndrome de la
douleur chronique comme maladie vraie et les traits de
personnalité obsessionnels justifie une incapacité de
travail à 50 %. Si M. F.________ est totalement incapable de
travailler, il l'est vraisemblablement pour des raisons
existentielles et sociales (illettrisme, épuisement
physique, conditions de travail hautement
défavorables).
(…)"
Dans leur rapport intermédiaire du 16 mars 1998, les Drs
T.________ et N.________, respectivement chef de clinique adjoint
et médecin assistant de la Policlinique  Z.________,
ont notamment retenu comme diagnostics : un syndrome de la douleur
chronique (cervicalgies, lombalgies, tatalgies) et des traits de
personnalité obsessionnels. Ils ont relevé que la
consultation de psychiatrie du 10 février 1998 n'avait pas
mis en évidence de troubles évidents de la
personnalité ou de l'humeur, en reprenant pour le surplus
les constatations et les conclusions émises par le Dr
G.________ dans son rapport du 10 février 1998.
Dans une fiche interne de l'OAI du 29 mai 2000, on peut lire que
"psychiatriquement, l'assuré ne présente aucune
pathologie selon le rapport du Dr G.________ : syndrome douloureux
sans comorbidité psychiatrique".
Par décision du 12 septembre 2000, l'OAI a refusé
d'allouer à l'assuré une rente d'invalidité,
son taux d'invalidité ayant été fixé
à 37,64 %, compte tenu d'un revenu sans invalidité de
66'872 fr. 50 et d'un revenu d'invalide de 41'700
francs.
Par jugement du 16 mai 2002, le Tribunal des assurances du canton
de Vaud a admis le recours formé par l'assuré et
réformé la décision attaquée en ce sens
que F.________ a droit à une rente entière
d'invalidité depuis le 1
er
mai 1998.
Par arrêt du 5 février 2004, le Tribunal
fédéral des assurances a annulé le jugement du
16 mai 2002, la cause étant renvoyée au tribunal
cantonal pour nouvelle décision dans le sens des
considérants.
Après avoir procédé à une instruction
complémentaire et confié une nouvelle expertise
à la Clinique D.________, par arrêt du 10 septembre
2004, le Tribunal cantonal des assurances a rejeté le
recours formé par F.________ contre la décision de
l'OAI du 12 septembre 2000. Il a considéré en
substance que la nouvelle expertise, effectuée par un
médecin spécialiste en rhumatologie et en
médecine interne et un médecin spécialiste FMH
en rhumatologie, qui exclut toute affection du système
nerveux et retient que la capacité de gain de
l'assuré est entière, dans toute activité
excluant "le port de charges supérieures à 5 kg de
façon répétée ou à 10 kg de
façon sporadique" et permettant de "pouvoir changer de
position une fois par heure" satisfaisait aux exigences
posées par la jurisprudence quant à sa valeur
probante et était d'une précision telle qu'elle
permettait d'écarter celle, antérieure, du Dr [...],
qui estimait l'incapacité de travail de l'assuré
nulle et posait un mauvais pronostic quant à la diminution
des douleurs.
Par courrier du 19 janvier 2005,
A.________
, agissant au nom
de F.________, a informé l'OAI que, d'entente entre son
médecin traitant, la Dresse B.________, et
l'intéressé, il avait été
décidé de ne pas recourir contre l'arrêt du
Tribunal cantonal des assurances.
A.________
a toutefois
formellement requis la mise en œuvre de mesures
professionnelles de réadaptation et d'aide dans la recherche
d'un emploi adapté à l'état de santé et
au taux d'invalidité en découlant, "sûrement
supérieur à 50 %". Il a précisé
que l'assuré avait accepté de consulter un psychiatre
pour obtenir une orientation et un appui.
Le 29 mars 2005, la Dresse B.________, médecin
généraliste, a établi à l'attention de
l'OAI un certificat médical en ces termes :
"Par la présente, je certifie avoir
reçu à ma consultation, depuis le 27 décembre
2004, Monsieur F.________ - 14.02.1947 - qui présente des
rachialgies, des  douleurs des épaules et des pieds
connus par vous, un
état dépressif
sévère
, avec idéation suicidaire, troubles
du sommeil, retrait social, aboulie, diminution dramatique des
capacités adaptatives. Il n'est pas exclu que cet
état dépressif joue un rôle dans
l'expressivité des douleurs somatiques chez ce patient,
comme il est évident que la douleur chronique et le
cortège des difficultés sociales liées
à l'invalidation (non reconnue à ce jour), et
à l'atteinte narcissique qu'elle entraîne, est
à l'origine de l'état dépressif
actuel.
En raison de l'état
préoccupant de ce patient, je l'ai adressé au Dr
S.________, psychiatre.
(…)"
La Dresse B.________
a requis que son patient soit mis au bénéfice d'un
séjour de réhabilitation, en faisant valoir qu'une
prise en charge de ce type permettrait d'enseigner à son
patient à se mobiliser de façon optimale, de
reprendre confiance dans sa capacité physique et donnerait
au personnel expérimenter l'opportunité d'observer et
d'estimer "sur le terrain" les capacités de travail de
l'assuré. Elle a ajouté qu'une orientation
professionnelle et des mesures de réhabilitation lui
semblaient aussi indiquées pour le cas où le
séjour de réadaptation et d'observation permettrait
de conclure à une capacité de travail
résiduelle.
Le 21 février 2006, l'assuré a
été invité à se présenter chez
le Dr V.________, médecin consultant, du Centre
d'intégration professionnelle (ci-après : CIP) dans
le cadre de l'observation professionnelle ordonnée par
l'OAI.
L'assuré a effectué un stage de
réadaptation professionnelle à l'atelier OSER du CIP
à Genève dès le 10 avril 2006. Lors de
l'entretien que l'OAI avec le responsable du CIP le 27 avril 2006,
ce dernier a expliqué que l'assuré fournissait avec
beaucoup de peine des rendements de 30 %, ayant besoin de beaucoup
d'explications et était apparu comme extrêmement
limité. Il ressort du rapport établi à l'issue
de cet entretien que le Dr V.________ "parle d'un problème
psy".
Il résulte d'une fiche établie le 1
er
juin
2006 par l'OAI qu'en l'état, l'assuré n'est pas
plaçable dans une entreprise et est dès lors à
l'atelier APAIL pour déterminer s'il est
reclassable.
Lors d'un entretien téléphonique du
12 juin 2006, la Dresse B.________ a exposé que
l'état de l'assuré s'était sensiblement
aggravé depuis l'arrêt rendu par le Tribunal des
assurances. Selon elle, la reprise d'une quelconque activité
professionnelle est exclue. Elle a requis que l'avis du psychiatre
de l'assuré soit demandé.
Dans son avis médical du 21 juin 2006, le Dr M.________ du
SMR (Service médical régional de l'OAI) a
préconisé d'attendre le rapport du psychiatre de
l'assuré avant de décider si la situation
médicale de l'intéressé doit être revue.
Il a relevé qu'il lui paraissait surprenant que
l'assuré présente un épisode dépressif
sévère, tel que décrit par la Dresse
B.________ et qu'il ne soit pas hospitalisé, d'autant plus
qu'il est en stage au CIP à Genève depuis plus de
deux mois, habite à Lausanne et fait chaque jour les trajets
pour se rendre à ce stage. Il a dit sérieusement
douter de la sévérité du trouble
dépressif annoncé par la Dresse
B.________.
Dans un rapport du 13 juillet 2006, le responsable du CIP a
indiqué que, eu égard aux constats effectués
lors des stages aux ateliers OSER et APAIL, à savoir :
rendements faibles, discours plaintif et visage exprimant de la
souffrance, l'employabilité de l'assuré était
quasi nulle, de sorte qu'il avait été sorti des
effectifs à la fin du mandat du CIP, le 9 juillet
2006.
Dans un rapport du 11 septembre 2006, la Dresse  B.________ a
indiqué qu'en août et septembre 2006, son patient
avait bénéficié d'une prise en charge
intensive et multidisciplinaire dans le cadre de l'Unité de
rachis et réhabilitation de l'Hôpital Y.________ et
que, bien que l'assuré semblait pratiquer
régulièrement les exercices qui lui ont
été indiqués, l'évolution n'a pas
été favorable sur le plan des douleurs
ostéo-articulaires : il boite le plus souvent, a parfois des
"blocages" au niveau lombaire, du genou droit et décrit des
douleurs et blocages au niveau de la main gauche. Selon ce
praticien, les capacités d'adaptation de l'assuré et
sa façon de travailler rendent illusoire une
réhabilitation hors d'un milieu protégé. En
revanche, il serait à sa place dans un atelier
protégé, où l'ensemble du handicap qu'il
présente, somatique et psychique, serait reconnu et son
incapacité à gagner sa vie (qu'elle estime à
80 %) non handicapante. Elle a relevé que l'état
psychique de son patient restait très préoccupant,
puisque, malgré une médication lourde, il continuait
à présenter d'importants troubles de l'humeur, avec
des craintes de passage à l'acte sur un mode agressif, des
ruminations et d'importants troubles du sommeil. La Dresse
B.________ a précisé à cet égard que
l'ensemble de ces symptômes avaient été
améliorés momentanément au début du
stage à Genève, puis s'étaient par moments
dramatiquement aggravés lorsqu'il avait été
incapable d'effectuer certaines tâches dans le temps
imparti.
Dans un rapport du 16 novembre 2006, le Dr S.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a
indiqué comme diagnostics ayant une répercussion sur
la capacité de travail de l'assuré :
- Multiples
problèmes orthopédiques et rhumatologiques
invalidants,
-
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel
sévère, avec symptômes psychotiques (F
33.3),
- Personnalité
anxieuse (évitante) (F 60.6).
Il a
précisé que l'incapacité de travail de son
patient était de 100 % depuis plus de 6 ans. Celui-ci lui a
été adressé par la Dresse B.________ pour
évaluation et traitement d'un état dépressif
ancien; la première consultation a eu lieu le 10 mars 2005.
L'assuré se plaint amèrement de sa situation
d'invalide, du fardeau qu'il représente pour sa femme qui
supporte les dépenses financières du couple. Il ne se
sent pas compris par l'AI qui ne croit pas à sa souffrance
physique et ne lui accorde aucune aide financière, ni ne
l'aide à trouver une activité compatible avec son
état. Le psychiatre a indiqué que l'état
dépressif a suivi des exacerbations et des rémissions
partielles au gré de l'espoir de son patient de
résoudre sa situation professionnelle. Quand cet espoir
s'est dissipé, l'assuré a présenté une
aggravation très forte de la dépression avec des
caractéristiques psychotiques sous forme, entre autres,
d'une angoisse extrême, difficile à réduire
avec des doses d'anxiolytiques élevées à
côté d'un antidépresseur de
référence. Il a observé une régression
de cette symptomatologie lors de son stage d'observation à
l'atelier OSER, que l'assuré a suivi avec beaucoup
d'intérêt et dans l'espoir d'une solution à sa
situation professionnelle. Le Dr S.________ a relevé que,
d'un point de vue psychiatrique, son patient souffre d'un
déficit grave de son auto-estime, lié à son
incapacité à s'intégrer dans le circuit
économique normal et à la non reconnaissance de son
invalidité. Selon lui, son état pourrait certainement
s'améliorer dans une activité à
l'intérieur d'un atelier protégé, où il
serait reconnu dans son travail et sa capacité de gain qui
n'est pas négligeable. Dans l'annexe à son rapport,
le Dr S.________ a précisé que l'activité
exercée jusqu'alors par son patient n'était plus
exigible, qu'il y avait une diminution de rendement, que sa
capacité de travail au poste occupé jusqu'alors ne
pouvait pas être améliorée ni par des mesures
médicales, des moyens auxiliaires ou un aménagement
de son poste de travail, que l'on pouvait toutefois exiger de
l'assuré une activité dans un atelier
protégé, tel que montage industriel, petites
pièces à un taux d'au moins 50 %, mais que, dans ce
cadre-horaire, il y avait lieu à s'attendre à une
diminution de rendement.
Dans son avis médical du 6 décembre 2006, le Dr
H.________ du SMR a relevé que le Dr S.________ avait
confirmé la présence d'un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère, mais
qu'il ne commentait pas les critères diagnostiques et se
contredisait en fin de rapport, de telle sorte que la situation
n'était pas claire. Il a préconisé que ce
dossier soit à nouveau soumis au SMR pour évaluation
de l'utilité d'une expertise psychiatrique.
Dans son avis médical du 19 janvier 2007, le Dr M.________
du SMR indique notamment ce qui suit :
"(…)
On peut être surpris du diagnostic
de trouble dépressif récurrent, car jusqu'alors aucun
diagnostic de trouble thymique n'a été serait-ce
évoqué; or, pour poser un tel diagnostic, il faut
avoir la notion d'un épisode dépressif
avéré, avec une période exempte de maladie,
puis une récidive, ce qui n'est pas le cas chez Monsieur. Le
côté psychotique du trouble n'est pas
étayé, encore moins la sévérité
du trouble, par contre, il est clairement fait mention que
l'assuré se sent incompris par l'AI et non reconnu dans sont
status d'invalide (invalide qu'il n'est absolument pas; pour
preuve, il y a lieu de se référer au rapport
d'expertise de la (…) puis au jugement du TCA du
10.09.2004). Enfin, le Dr S.________ se contredit lorsqu'il estime
d'un côté que seul un travail en milieu
protégé est possible et que de l'autre la
capacité de gain n'est pas négligeable. Il y a
peut-être confusion, car plus loin il admet une CT de 50 % au
moins dans un atelier protégé, le montage industriel,
petites pièces, mais avec une diminution de rendement non
précisée. Et encore : il ne donne aucune limitation
fonctionnelle d'ordre psychiatrique, nous priant de tenir compte de
celles des somaticiens; ce qui est un élément
supplémentaire pour mettre en doute la gravité de
l'atteinte à la santé psychique. Enfin, le traitement
n'est pas précisé.
En conclusion
, le rapport
du Dr S.________ n'a pas valeur probante, chez un assuré qui
présente des douleurs chroniques depuis plus de 10
années, et ne travaille pas depuis 1995, et a toujours
annoncé qu'il ne retravaillerait plus. Je propose de s'en
tenir à l'exigibilité issue du jugement du
TCA.
(…)"
Par lettre du 19 février 2007, la Dresse B.________ a
informé l'OAI que, sans nouvelles de cet office concernant
soit une invalidation définitive, soit un travail en milieu
protégé (demandé), l'état psychique de
son patient s'aggravait, avec pour conséquences en plus de
la symptomatologie décrite dans son écriture du 11
septembre 2006, une dramatique dégradation des rapports dans
la famille et un état d'épuisement de
l'épouse.
Dans son avis du 4 avril 2007, le Dr H.________ du SMR a
relevé que la dernière lettre de la Dresse B.________
n'apportait pas d'information médicale propre à
influencer les avis émis par le SMR et par le Tribunal
cantonal des assurances depuis 2004, de sorte qu'il n'y avait pas
lieu de les modifier.
Il résulte d'une notre d'entretien
téléphonique du 17 avril 2007, que la Dresse
B.________ a informé l'OAI de la situation
préoccupante, au plan psychiatrique, de son patient, qui
présente de plus en plus souvent et de manière de
plus en plus visible des manifestations anxieuses importantes se
traduisant par un mode agressif à l'encontre de son
entourage familial (principalement de l'épouse) ainsi que
vis-à-vis de l'extérieur (il collectionne des
bâtons et autres objets contondants). Selon elle, le Dr
S.________ ne sous-estime pas le problème de santé de
son patient (qu'il doit traiter par une combinaison
d'antidépresseurs, de benzodiazépines et de
neuroleptiques à bonne dose), mais ne rend pas ou peu
compte, dans ses rapports, des implications pratiques quotidiennes
générées par l'affection dont souffre
l'assuré et des réels empêchements en
situation. La Dresse B.________ a insisté pour que l'OAI
réévalue le status psychiatrique de son patient et
ses capacités de travail résiduelles à ce
point de vue, manifestement aggravées en raison de ses
troubles du comportement qui confinent actuellement à la
dangerosité pour lui-même et pour autrui, afin de
déterminer sa capacité à être
placé professionnellement dans l'économie libre
(impensable de son point de vue) ou dans le cadre d'un atelier
protégé (le plus approprié, selon
elle).
Dans un rapport du 17 septembre 2007, le Dr S.________ a notamment
indiqué ce qui suit :
"(…)
En réponse à la question du
Service Médical Régional du 24 avril 2007
:
"Merci de confirmer la
nature maladive de troubles du comportement de l'assuré, de
préciser votre diagnostic, de préciser les
limitations fonctionnelles objectivement observées au plan
psychiatrique ainsi que le status psychiatrique complet (avec
évolution depuis 2005), de préciser si depuis 2005
l'état de santé s'est aggravé. Si ou, depuis
quand et dans quelle mesure ?"
A. Diagnostic :
F 66 - personnalité anxieuse
évitante.
F 33.4 - trouble dépressif
récurrent actuellement en rémission
partielle
(…)
B. Incapacité de
travail à 100 % depuis 2000
Depuis mon rapport du 16 novembre 2006,
l'évolution de état dépressif de Monsieur
F.________ s'est faite en dents de scie, au gré de l'espoir
de trouver une solution acceptable à sa situation
socio-professionnelle et compatible à son handicap
physique.
La personnalité anxieuse de
Monsieur F.________ s'est trouvée décompensée
sur un mode dépressivo-anxieux très
sévère présentant des caractéristiques
psychotiques qui ont nécessité un lourd traitement
neuroleptique et thymoleptique : le patient était
agité, ne tenait pas en place, son discours était
morcelé, confus et difficilement
compréhensible.
L'évolution s'est faite d'abord de
façon lentement positive, depuis le début du
traitement en mars 2005, et son état s'est fortement
aggravé en août de la même année lors de
soucis familiaux liés à des problèmes
professionnels de sa fille, (…).
La personnalité anxieuse et
évitante de Monsieur F.________ trouve sa source dans sa
prime enfance. Le patient, cadet d'une fratrie de 5 enfants, a
perdu un frère âgé de 8 ans d'une probable
méningite qui a atteint simultanément son
frère aîné, José, le seul des 4
frères encore en vie. De plus, le patient porte le
même nom que le frère décédé
(…). Son enfance a donc été marquée par
de grandes difficultés familiales, un écolage
difficile avec un professeur vécu comme brutal qui lui
infligeait des sévices corporels au point qu'à 8 ans,
il souffrait de tremblements l'empêchant d'écrire vu
la crispation de sa main.
(…)
A relever la notion d'épilepsie de
14 à 21 ans, crises de grand mal ? jusqu'à
l'entrée au service militaire et plus tard à 25 et 31
ans déjà après son mariage.
Le Professeur [...] ne peut que confirmer
cette hypothèse, ce qui laisse ouvert le diagnostic de ces
crises, probablement d'origine anxiogène.
On peut rétrospectivement
soupçonner chez ce patient le développement d'une
psychose infantile.
Evolution :
(…)
Arrêté définitivement
par le Dr [...], sous la pression du chômage, il fait alors
une demande de rente AI à 50 %. Ne trouvant dès lors
aucune place de travail, il est soigné par le Dr [...],
psychiatre, pendant environ 2 ans pour état
dépressif.
C'est dans ce contexte que je
reçois Monsieur F.________, envoyé par la Dresse
B.________ (…).
Son instabilité et son
anxiété, qui s'expriment parfois par une
agressivité incontrôlable provoquent un important
conflit conjugal avec la démission de son épouse de
son travail en Suisse et le départ de cette dernière
pour le Portugal.
En conclusion :
La grande fragilité psychique de
Monsieur F.________, sa personnalité gravement anxieuse et
évitante, et la présence de traits obsessionnels et
agressifs, rendent impossible toute perspective
d'intégration professionnelle, sauf dans un travail
où il se sentirait rassuré et valorisé. Il va
de soi que ces conditions ne sont pas susceptibles de se rencontrer
dans la réalité.
En conséquence, j'estime que ce
patient est totalement incapable d'exercer une activité
professionnelle. J'estime que cet état doit être
considéré comme permanent et datant d'au moins 6 ans,
ceci malgré des handicaps physiques considérés
objectivement comme peu importants par le Dr [...] et par des
expertises ne tenant compte que de l'aspect somatique et non de
l'ensemble de la personnalité de votre
assuré.
Les contradictions liées aux
différentes opinions des nombreux intervenants et expertises
auxquelles s'est trouvé confronté ce patient n'ont
fait qu'aggraver son angoisse sous-jacente et ont ainsi
contribué à l'état déplorable dans
lequel il se trouve actuellement.
(…)"
Par avis médical du 24 octobre 2007, le Dr J.________ du SMR
relève ce qui suit :
"(…)
Rappelons qu'un jugement du TCA du
10.9.2004 confirmait l'incapacité de travail dans
l'activité exercée, et une pleine exigibilité
dans une activité adaptée.
Il n'y a donc pas lieu de revenir sur ce
jugement.
Depuis lors, l'assuré a
été pris en charge par le Dr S.________,
psychiatre,  qui retient les diagnostics de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel
sévère avec symptômes psychotiques et
personnalité anxieuse et évitante. Le premier rapport
de novembre 2006 ne contient ni status, ni mention du traitement,
ni description des limitations fonctionnelles.
Dans son rapport du 17 septembre 2007, ce
spécialiste fait état d'une évolution
satisfaisante, puisque le trouble dépressif est en
rémission. Malgré cette amélioration,
l'incapacité de travail reste totale depuis 2000
(!).
Compte tenu de ce qui
précède, je conclus, comme le Dr M.________ dans son
avis du 19.1.2007, que le dernier rapport du Dr S.________ n'a pas
de valeur probante. Je propose de nous en tenir aux termes du
jugement du TCA.
(…)"
Par projet de décision du 23 avril 2008, l'OAI a
refusé les mesures professionnelles, respectivement l'aide
au placement requis par l'assuré. Il a également
indiqué que le taux d'invalidité de l'assuré
s'élevait à 34,29 % (calculé sur un revenu
théorique annuel sans invalidité de 55'639 fr. 98, un
abattement de 20 % et par conséquent un revenu d'invalide de
44'511 fr. 98), de sorte que le préjudice économique
n'ouvrait pas le droit à une rente.
Par écriture du 15 mai 2008,
A.________
, agissant au nom
de l'assuré a contesté le projet de décision
précité.
Par décision du 6 juin 2008, l'OAI a refusé à
l'assuré tout droit à des mesures professionnelles,
respectivement au placement ainsi qu'à une rente. Il a
retenu que, selon les renseignements médicaux en sa
possession, l'assuré avait une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles (pas de port de charges
supérieures à 5 kg de façon
répétitive ou de 10 kg de façon sporadique;
changer de position une fois par heure). Indiquant que les
conclusions du CIP indiquaient la possibilité de reclasser
l'intéressé dans une activité industrielle
légère de type sériel à plein temps
tout en relevant que les rendements de l'assuré (50 %), son
discours plaintif et la souffrance exprimée par son visage
le rendaient quasiment inemployable, l'OAI a
considéré que l'analyse des nouveaux renseignements
médicaux l'amenait à constater que la capacité
de travail de F.________ était totale dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles
indiquées précédemment. Ayant retenu un
abattement de 20 % pour tenir compte des limitations
fonctionnelles et de la longue période d'inactivité
professionnelle de l'assuré, l'office a calculé que
le degré d'invalidité de ce dernier était de
34,29 % et n'ouvrait par conséquent pas droit à une
rente.
B.
Par acte du 2 juillet 2008 de
A.________
, F.________ a
recouru auprès du Tribunal cantonal des assurances contre la
décision de l'OAI du 6 juin 2008, en concluant, avec suite
de frais, à l'annulation, le droit à une rente
d'invalidité étant reconnu au recourant. Il a requis
qu'un complément d'enquête médicale, surtout
dans le domaine psychiatrique, soit ordonné.
Dans sa réponse du 10 septembre 2008, l'OAI a conclu au
rejet du recours.
En annexe à sa réplique du 29 octobre 2008, le
recourant a produit un deuxième avis psychiatrique,
établi par le Dr L.________,
spécialiste FMH
en psychiatrie et psychothérapie,
le 6
octobre 2008.
Le Dr L.________ y
relève les éléments suivants :
"(…)
J'ai reçu
ce patient depuis le 7 août 2008 et ai procédé
à une investigation psychiatrique globale (…). En
date du 25 août 2008, j'ai soumis ce patient à des
tests psychologiques pour confronter leurs résultats aux
éléments de mon observation clinique.
ANAMNESE
(…)
M. F.________
mène une vie assez restreinte, vouée au ménage
et à quelques promenades dan les parcs environnants. Il est
plus calme depuis quatre ans, sous médication (
Sarotene
retard 50 mg, deux comprimés le soir, Demetrin 20 mg, un
comprimé le soir, et Imovane 7,5 mg, un comprimé au
coucher
). De plus, il prend de l'Arthrotec 75 mg, un
comprimé le matin et le soir, et du Dafalgan 1 g, à
raison d'un comprimé le matin et le soir, explique-t-il,
pour diminuer ses douleurs. Avant d'être pris en charge par
ses médecins traitants actuels,
"il était un homme
très nerveux, il criait, s'agitait; il rappelle : j'ai
presque tapé un monsieur
(pour une histoire de parking),
je voulais me tuer, ça me travaille dans la tête;
j'ai toujours été nerveux, déjà
à l'école je tremblais",
nous a-t-il
dit.
(…)
Observation
M. F.________ est
un homme de grande taille, qui marche mal, soigné de sa
personne. Il n'a pas l'habitude de parler de lui, bien qu'il ait
déjà fait de nombreuses consultations et qu'il suive
un traitement psychiatrique régulier. Il fait de son mieux
pour collaborer à l'investigation clinique et à
l'examen psychologique et nous n'avons jamais observé chez
lui de réticence quelconque.
Il est lucide,
orienté dans le temps, dans l'espace et sur lui-même.
Sa posture et sa mimique relèvent l'état de
régression et de dépression dans lequel il se trouve
actuellement. Cet état dure depuis de nombreuses
années, précise-t-il.
M. F.________ se
plaint de difficultés d'attention et de concentration et
signale des difficultés de mémoire. Ces
difficultés se sont particulièrement aggravées
depuis deux ans au moins, nous a-t-il dit.
L'anxiété
se manifeste à travers les douleurs et les plaintes
somatiques, et la gravité des douleurs et la
persévérance des plaintes somatiques permet de
conclure qu'elle est d'intensité moyenne. La symptomatologie
dépressive est aussi évidente,
caractérisée par l'irritabilité et
l'instabilité de l'humeur, l'apathie, l'aboulie, l'adynamie,
les difficultés d'endormissement, la fatigue et la
fatigabilité, le sentiment de ne plus être à la
hauteur, d'être un poids pour son entourage significatif et
pour la société en général, les
difficultés de concentration et d'attention
déjà citées.
Cette
symptomatologie a été d'intensité fluctuante
depuis 1996,
"avec au moins deux à trois périodes
par année où elle a été plus forte"
nous a dit le patient. C'est toutefois après 2000 que le
poids de sa souffrance physique et psychique s'est fait plus
lourdement sentir, avec des périodes où il
n'était plus motivé et restait enfermé dans
son sentiment d'être
"un homme fini"
. Ces
périodes dureraient de deux à trois semaines à
deux à trois mois. M. F.________ dit
"avoir
été aidé à supporter"
par ses
médecins traitants et d'avoir, de ce point de vue,
bénéficié de l'aide de M. le Dr S.________
avec qui il a la chance de pouvoir s'exprimer dans sa langue
maternelle. Cette évolution caractérise un trouble
dépressif récurrent, avec épisodes
d'intensité de légère à
sévère.
C'est toutefois en
raison de la pathologie décompensée de sa
personnalité que la symptomatologie anxieuse et
dépressive dont il souffre est devenue invalidante. En
effet, cette symptomatologie est devenue progressivement
déstructurante et s'est accompagnée depuis des
années (depuis 2000-2001) d'importants traits phobiques,
entre autres de type hypocondriaque. Le fonctionnement psychique
global s'est encore fragilisé depuis quatre à cinq
ans par une angoisse de morcellement et une angoisse
paranoïde, qui sont facilement relevables chez ce patient,
lequel a de toute évidence épuisé ses
capacités adaptatives.
La pauvreté
de son monde interne, l'incapacité pour lui de penser les
émotions et de les exprimer, mis à part qu'à
travers la souffrance du corps, l'intelligence limite, le peu de
scolarisation et les sévères carences dans l'enfance
font que la symptomatologie anxieuse et dépressive
développée et progressivement aggravée doit
être considérée comme invalidante par sa
chronicité, même si les plaintes sont peu
exprimées verbalement par le patient.
L'appréciation
clinique d'une pathologie psychiatrique sérieuse a
été confirmée par les tests psychologiques
auxquels j'ai soumis ce patient (…).
EVALUATION DE LA
SITUATION
L'étude des
documents consultés, l'anamnèse, l'observation
clinique et les tests psychologiques auxquels nous l'avons soumis,
permettent de poser chez ce patient le diagnostic de
trouble
dépressif récurrent
, avec épisodes
d'intensité de légère à
sévère, avec caractéristiques psychotiques
congruentes à l'humeur dans les périodes de plus
grave surcharge, aggravés par des préoccupations de
type hypocondriaque,
épisode actuel d'intensité
moyenne
, chez une personnalité du registre psychotique,
organisée pour parer à l'angoisse de morcellement,
à l'angoisse paranoïde, qui est actuellement
d'intensité légère, alors qu'elle a pu
être plus déstructurante à d'autres
périodes, et à un déficit important de
l'espace symbolique, sur le mode caractériel au sens de
l'attachement au concret, avec d'importants traits obsessionnels et
évitants.
(CIM-10 : F33,
F45.2, F61)
Il s'agirait d'un
caractère psychotique
(…). Le tout chez un
homme à l'intelligence limite, peu scolarisé et
sévèrement carencé dans l'enfance, dont la
personnalité doit être considérée
décompensée de manière certaine depuis 2001,
au vu de l'anamnèse. C'est à cette époque donc
que la situation psychique de ce patient est devenue en
elle-même invalidante, à notre avis.
(…)
M. F.________ a
supporté et surmonté beaucoup de difficultés,
à commencer par les circonstances dramatiques de sa
naissance au moment de la mort de son frère, le deuil du
deuxième frère, les mauvais traitements chez son
oncle dans l'indifférence de ses parents, tous traumatismes
pendant l'enfance qui ont empêché une bonne
scolarisation, puis la séparation du service militaire,
celle d'avec sa famille quand il est venu en Suisse comme
saisonnier… L'accident d'août 1996 a été
la goutte qui a fait déborder le vase, après que
toutes ses ressources adaptatives aient été
épuisées. Elles sont toujours épuisées
et elles le resteront, à notre avis.
(…) Il n'a
que très peu de conscience morbide pour ce qui est de ses
problèmes psychologiques (…).
Je suis
fondamentalement d'accord avec l'appréciation de M. le Dr
S.________, déposée dans le
"Rapport
médical"
qu'il a adressé à l'AI le 17
septembre 2007.
(…)
Il n'est pas
inutile de préciser que M. F.________ n'est certainement pas
un simulateur, et que sans le soutien de ses médecins
traitants, somaticien et psychiatre, et sans l'aide d'une
médication psychotrope conséquente, il n'aurait pas
pu maintenir ses capacité d'autonomie sociale
résiduelles.
CONCLUSION
Il est
étonnant de relever qu'on ait pu considérer
non
probantes les évaluations, pourtant à mon avis,
parfaitement fondées, de son psychiatre traitant, M. le Dr
S.________,
sans soumettre ce patient à une expertise
psychiatrique en bonne et due forme.
L'observation
à la Clinique D.________ (…) devrait être
réactualisée du point de vue somatique, et une
évaluation psychiatrique détaillée devrait
également être demandée ou alors une expertise
psychiatrique devrait être mise en œuvre
(…).
Mon
appréciation de l'incapacité de travail d'ordre
psychiatrique correspond à celle attestée par le Dr
S.________,
qui signale une incapacité de travail
à 100 % depuis 2000.
(…)"
Dans sa duplique du 4 décembre 2008, l'OAI a indiqué
qu'au vu de la teneur de l'évaluation psychiatrique du Dr
L.________, il apparaissait que l'état de santé
psychique du recourant s'était aggravé, de sorte que
la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique lui semblait
opportune. L'intimé a joint à la duplique l'avis
médical établi le 3 décembre 2008 par le Dr
M.________ du SMR. Dans cet avis, le Dr M.________ rappelle que la
première évaluation psychiatrique du recourant a
été effectuée le 10 février 1998 par le
Dr G.________ qui, dans son rapport, retenait des traits de
personnalité obsessionnels et un syndrome de la douleur
chronique. Selon le Dr M.________, l'anamnèse du recourant
ne laisse pas ressortir clairement les critères pour
admettre un trouble dépressif récurrent. Relevant que
le Dr L.________ retient toutefois un trouble dépressif
moyen, en donnant la liste des symptômes que l'on retrouve
dans la CIM-10 sans les commenter, et conclut à une totale
incapacité de travail depuis 2000, le Dr M.________ souligne
que si le rapport mentionne de nombreux symptômes
essentiellement subjectifs, ils ne sont pas relatés du point
de vue objectif, que la personnalité à fonctionnement
psychotique n'est pas, a priori, incapacitante et qu'il n'y a pas
de contrôle sérique de la compliance
médicamenteuse. Il en conclut qu'il semble y avoir une
aggravation de l'état de santé psychique, mais que
celle-ci ne remonte certainement pas avant le printemps 2004
(expertise de la Clinique D.________ où il n'y avait pas
d'indice psychiatrique ni de médication
antidépresseur indiquée), de sorte qu'on ne peut
admettre une incapacité totale de travail dès 2000.
Il préconise par conséquent la mise en œuvre
d'une expertise psychiatrique mais indique qu'en l'absence
d'aggravation somatique annoncée depuis 2004 chez un
assuré pour lequel les experts de la Clinique D.________ ont
conclu qu'il souffrait de "troubles
dégénératifs banals", il n'y a pas lieu
d'ordonner une nouvelle expertise sur le plan somatique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté dans le délai légal
de trente jours dès la notification de la décision
entreprise, le recours est recevable à la forme (art. 60 al.
1 LPGA, [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales; RS
830.1]).
b)
A teneur de
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD (loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36), en vigueur dès le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administrative
à l'entrée en vigueur de ladite loi, sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Le recours tend à l'annulation de la décision de
l'OAI du 6 juin 2008 et à l'octroi d'une rente AI. Le
recourant reproche à l'intimé d'avoir constaté
les faits déterminants, notamment en ce qui concerne son
état de santé psychique, de façon
inexacte, respectivement incomplète, et requiert
qu'une expertise soit mise en oeuvre, en particulier sur ce point.
L'objet de la contestation devant la cour de céans ne
concerne dès lors plus que le droit à une rente
AI.
3.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est
définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA in
fine).
Selon l'art. 4 al. 2 LAI, l'invalidité est
réputée survenue dès qu'elle est, par sa
nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux
prestations entrant en considération.
b)
Aux termes de l'art. 28
al. 1
er
LAI, l'assuré a droit à un quart
de rente s'il est invalide à 40% au moins, à une
demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à
trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins et
à une rente entière s'il est invalide à 70% au
moins.
L'évaluation du taux d'invalidité d'un assuré
résulte d'une comparaison entre le revenu qu'il aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide (capacité de gain
hypothétique) avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut être
raisonnablement exigée de lui sur un marché du
travail équilibré (capacité de gain
résiduelle), après traitements et mesures de
réadaptation le cas échéant (art. 16
LPGA).
4.
a)
A titre
liminaire, il convient de rappeler que, par décision du 12
septembre 2000, l'OAI a rejeté la première
requête de tente AI déposée par le recourant,
pour le motif que celui-ci disposait d'une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles (pas de port de charges
supérieures à 5 kg de façon
répétitive ou à 10 kg de façon
sporadique; changement de position une fois par heure) et que le
degré d'invalidité (37,64%), qui tenait compte d'un
abattement de 20 %, était inférieur au taux minimum
légal de 40 % ouvrant le droit à une rente.
Après que le Tribunal cantonal des assurances a
rejeté le recours formé contre cette décision
par arrêt du 10 septembre 2004, le recourant a
déposé une nouvelle requête de prestations AI,
le 19 janvier 2005.
b)
Quand
l'administration entre en matière sur une nouvelle demande,
elle doit examiner l'affaire au fond, et vérifier que la
modification du degré d'invalidité ou de l'impotence
rendue plausible par l'assuré est réellement
intervenue. Elle doit par conséquent procéder de la
même manière qu'en cas de révision au sens de
l'art. 17 LPGA). Si elle constate que l'invalidité ou
l'impotence ne s'est pas modifiée depuis la décision
précédente, passée en force, elle rejette la
demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification
constatée suffit à fonder une invalidité ou
une impotence donnant droit à prestations et statuer en
conséquence. En cas de recours, le même devoir de
contrôle quant au fond incombe au juge (TF I 238/03, consid.
2).
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA, lorsque le taux
d'invalidité du bénéficiaire du droit à
la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou
sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée. La révision a lieu d'office lorsqu'en
prévision d'une modification importante possible du taux
d'invalidité, du degré d'impotence ou du besoin de
soins découlant de l'invalidité, un terme a
été fixé au moment de l'octroi de la rente ou
de l'allocation pour impotent, ou lorsque des organes de
l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui
peuvent entraîner une modification importante du taux
d'invalidité, du degré d'impotence ou du besoin de
soins découlant de l'invalidité (art. 87 al. 1 RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.01]).
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d'invalidité, et donc le droit
à la rente, peut motiver une révision selon les
articles précités. La rente peut être
révisée non seulement en cas de modification sensible
de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important
(ATF 130 V 343, consid. 3.5, 113 V 273, consid. 1a). Il ne suffit
pas qu'une situation, restée inchangée pour
l'essentiel, soit appréciée d'une manière
différente. En outre, une modification peu importante des
données statistiques de caractère
général ne peut mener à révision (ATF
133 V 545, consid. 7.1). Le point de savoir si un changement
important s'est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu'il se présentaient au moment de la
décision initiale de rente et les circonstances
régnant à l'époque de la décision
litigieuse (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2; 125 V 368 consid. 2 et la
référence citée).
5.
a)
Le
recourant fait valoir que son état psychique est si fragile
qu'il rend impossible toute perspective d'intégration
professionnelle. En substance, il reproche à l'OAI d'avoir
fondé sa décision sur des faits incomplets,
respectivement  constaté les faits pertinents de
manière incomplète, respectivement inexacte en ce qui
concerne notamment son état de santé psychique. Se
fondant sur l'avis médical du 8 octobre 2008 du psychiatre
le Dr L.________, qui a posé le diagnostic de trouble
dépressif récurrent chez une personnalité du
registre psychotique entraînant, au moins depuis 2000, une
incapacité totale de travail, le recourant requiert la mise
en œuvre d'un complément d'enquête
médicale, surtout dans le domaine psychiatrique.
Dans sa
duplique du 4 décembre 2008 et l'avis du SMR du 3
décembre précédent qui y était joint,
l'OAI reconnaît que, dès lors que dans son
évaluation psychiatrique le Dr L.________ retient un trouble
dépressif moyen, une aggravation de l'état de
santé psychique du recourant est possible, mais que celle-ci
ne remonte certainement pas avant le printemps 2004. Il
préconise dès lors la mise en œuvre d'une
expertise psychiatrique, mais indique qu'en l'absence d'aggravation
somatique annoncée depuis 2004 chez un assuré pour
lequel les experts de la Clinique D.________ ont conclu qu'il
souffrait de "troubles dégénératifs banals",
il n'y a pas lieu d'ordonner une nouvelle expertise sur le plan
somatique.
b)
En vertu du droit cantonal (cf.
art. 61, 1
ère
phrase LPGA), celui qui recourt au
Tribunal cantonal peut invoquer la violation du droit, y compris
l'abus ou l'excès du pouvoir d'appréciation (art. 98
let. a LPA-VD), ainsi que la constatation inexacte ou
incomplète des faits pertinents (art. 98 let. b
LPA-VD).
Selon la jurisprudence, le juge apprécie librement les
preuves médicales qu'il a recueillies, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse de
celles-ci. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit la provenance, puis
décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. En ce qui concerne la valeur probante d'un
rapport médical, ce qui est déterminant c'est que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a;
TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid. 2.1).
Les
constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve;
il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients; ainsi il convient en principe d'attacher plus de
poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les
réf.; VSI 2001, p. 106, consid. 3b/bb et cc). Il faut
toutefois relever qu'un rapport médical ne saurait
être écarté pour la simple et unique raison
qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007, précité, consid. 5.2).
Conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales,
l'assureur est tenu d'ordonner une instruction
complémentaire lorsque les allégations des parties et
les éléments ressortant du dossier requièrent
une telle mesure. En particulier, il doit mettre en oeuvre une
expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier
les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282, consid. 4a; TF I
751/03 du 19 mars 2004, consid. 3.3).
c)
En l'espèce, dans le
cadre de l'instruction de la première demande de prestations
AI déposée par le recourant en 1997 et qui avait
abouti à un rejet, le Dr G.________, médecin adjoint
du Service de médecine psycho-sociale de la Policlinique
Z.________ avait retenu, dans son rapport du 10 février
1998, que le recourant ne présentait pas de pathologie au
sens d'un trouble évident de la personnalité ou de
l'humeur, mais une constellation douloureuse (syndrome de la
douleur chronique), qui envahissait globalement son existence,
ainsi que des traits de personnalité obsessionnels
(perfectionnisme dans l'accomplissement des tâches
professionnelles). Cet avis médical a été
confirmé par les Drs T.________ et N.________,
respectivement chef de clinique adjoint et médecin assistant
de la Policlinique Z.________ le 16 mars 1998. Les investigations
médicales effectuées par la suite ont
été limitées à l'examen rhumatologique
et neurologique du recourant et ont finalement conduit le Tribunal
cantonal des assurances, dans son arrêt du 10 septembre 2004,
à reconnaître au recourant une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée, soit excluant
le port de charges supérieures à 5 kg de façon
répétée ou à 10 kg de façon
sporadique et permettant de pouvoir changer de position une fois
par heure. L'état de santé psychique du recourant et
l'allégation de sa détérioration au point
qu'elle le priverait de toute capacité de gain sur le
marché du travail n'a été évoqué
par le nouveau médecin traitant du recourant que le 29 mars
2005, dans le cadre de la nouvelle demande de prestations AI du 19
janvier 2005.
De ces éléments, il faut déduire que
l'état de santé psychique du recourant n'était
pas invalidant avant 2004. Les avis des psychiatres, les Drs
S.________ et L.________, qui défendent la thèse que
le recourant souffrirait d'une atteinte psychiatrique
entraînant une incapacité totale de travail depuis
2000 au moins, ne paraissent pas concluants, respectivement
suffisamment étayés, puisqu'ils se fondent uniquement
sur l'anamnèse du recourant et qu'en 1998, le Service
psycho-social de la Policlinique Z.________ ne retenait ni trouble
de l'humeur, ni trouble de la personnalité mais des traits
obsessionnels se caractérisant par un perfectionnisme
exagéré dans l'accomplissement des tâches
professionnelles.
Il n'en demeure pas moins que les avis médicaux émis
depuis 2005 par le médecin traitant et les psychiatres
consultés par le recourant laissent apparaître que son
état psychique s'est détérioré depuis
l'arrêt du Tribunal cantonal des assurances du 10 septembre
2004 confirmant la décision de refus de prestations de
l'OAI. Ainsi, le 29 mars 2005, la Dresse B.________ indique que
l'assuré présente un "
état dépressif
sévère
", avec idéation suicidaire,
troubles du sommeil, retrait social, aboulie, diminution dramatique
des capacités adaptatives et qu'il n'est pas exclu que cet
état dépressif joue un rôle dans
l'expressivité des douleurs somatiques. Le 12 juin 2006, la
Dresse B.________  téléphone à l'OAI en
exposant que l'état de l'assuré s'est sensiblement
aggravé depuis l'arrêt rendu par le Tribunal cantonal
des assurances; le 11 septembre 2006, elle écrit que
l'état psychique du recourant reste très
préoccupant puisque, malgré une médication
lourde, il continue à présenter d'importants troubles
de l'humeur, avec des craintes de passage à l'acte sur un
mode agressif, des ruminations et d'importants troubles du sommeil.
Dans un rapport du 11 novembre 2006, le psychiatre traitant du
recourant, le Dr S.________, indique comme diagnostics ayant une
répercussion sur la capacité de travail : trouble
dépressif récurrent, épisode actuel
sévère avec symptômes psychotiques, et
personnalité anxieuse (évitante); il précise
que l'état dépressif de son patient a suivi des
exacerbations et des rémissions partielles au gré de
l'espoir de résoudre sa situation professionnelle et que,
lorsque cet espoir s'est dissipé, il a
présenté une aggravation très forte de sa
dépression avec des caractéristiques psychotiques
sous forme, entre autres, d'une angoisse extrême, difficile
à réduire avec des doses d'anxiolytiques
élevées à côté d'un
antidépresseur de référence. Le psychiatre
estime toutefois à l'époque que l'on peut exiger de
son patient une activité dans un atelier
protégé à un taux d'au moins 50 %, mais que,
dans ce cadre-horaire, il y a lieu à s'attendre à une
diminution de rendement. Le 17 février 2007, la Dresse
B.________ informe l'OAI que le recourant présente de plus
en plus souvent et de manière de plus en plus visible des
manifestations anxieuses importantes se traduisant par un mode
agressif à l'encontre de son entourage familial et
vis-à-vis de l'extérieur (il collectionne des
bâtons et autres objets contendants). Le 17 septembre 2007,
le Dr S.________ écrit que le trouble dépressif
récurrent dont souffre son patient est actuellement en
rémission partielle, mais relève que son
instabilité et son anxiété, qui s'expriment
parfois par une agressivité incontrôlable, ont
provoqué un important conflit conjugal avec pour
conséquence le départ de son épouse pour le
Portugal. Il souligne que la grande fragilité psychique du
recourant, sa personnalité gravement anxieuse et
évitante et la présence de troubles obsessionnels et
agressifs rendent impossible toute perspective d'intégration
professionnelle, sauf dans un travail où il se sentirait
rassuré et valorisé, conditions qui ne sont pas
susceptibles de se rencontrer dans la réalité. Cette
nouvelle évaluation conduit le Dr S.________ à
considérer que son patient est totalement incapable
d'exercer une activité professionnelle et que cet
état doit être considéré comme permanent
et datant d'au moins 6 ans. Le psychiatre consulté au mois
d'octobre 2008, le Dr L.________, a lui aussi posé le
diagnostic de trouble dépressif récurrent chez une
personnalité à caractère
psychotique.
Pour leur part, les médecins du SMR, ont persisté,
nonobstant les diagnostics posés par le médecin et le
psychiatre du recourant, à considérer que
l'état de santé psychique de ce dernier
n'était pas atteint au point de l'empêcher d'exercer
une activité professionnelle adaptée à ses
limitations physiques. Se fondant sur leur avis, l'OAI a
refusé de considérer l'état de santé
psychique du recourant comme invalidant et a nié son droit
à une rente. Dans la présente procédure, le
diagnostic de trouble dépressif récurrent
confirmé par le Dr L.________ en octobre 2008 reste
d'ailleurs contesté par l'OAI, respectivement par le Dr
M.________ du SMR. Dans l'avis médical du 3 décembre
2008, celui-ci considère en effet que l'anamnèse du
recourant ne laisse pas ressortir clairement les critères
pour admettre un trouble dépressif récurrent et
relève que si le Dr L.________ retient un trouble
dépressif moyen, il se contente toutefois de donner la liste
des symptômes que l'on retrouve dans le CIM-10, sans les
commenter. Enfin, il estime que les nombreux symptômes
mentionnés dans le rapport du Dr L.________ sont
essentiellement subjectifs et que la personnalité à
fonctionnement psychotique "n'est pas, a priori, incapacitante". Le
Dr M.________ admet cependant que l'état de santé
psychique du recourant semble s'être aggravé depuis le
printemps 2004 et mérite par conséquent d'être
investigué.
Les éléments médicaux rappelés
ci-dessus conduisent à admettre que l'état psychique
du recourant s'est dégradé de façon globale
depuis 2004, même si les épisodes d'état
dépressif sévère rapportés par ses
médecins ont été suivis de périodes de
rémission partielle. Reste à déterminer si
cette péjoration est invalidante et ne permet plus au
recourant d'exercer une quelconque activité professionnelle.
Les éléments au dossier ne sont toutefois pas
suffisants pour permettre à la cour de céans de
statuer sur ce point. En effet, les avis émanant des
psychiatres, bien que tout à fait concluants quant à
la réalité de l'aggravation de l'état de
santé psychique du recourant - en particulier celui du Dr
L.________, qui contient une appréciation médicale
très détaillée -, sont toutefois
principalement fondés sur l'anamnèse et les plaintes
subjectives du recourant et ne sont de ce fait pas suffisamment
objectifs pour qu'on puisse leur reconnaître une pleine
valeur probante. En outre, l'appréciation médicale
formulée par le psychiatre traitant du recourant
paraît partiellement contradictoire. Ainsi, le 16 novembre
2006, le Dr S.________ pose le diagnostic "d'état
dépressif récurrent épisode actuel
sévère avec symptômes psychotiques", retient
une totale incapacité de travail depuis 6 ans mais
considère que son patient peut exercer une activité
dans un atelier protégé à 50 %; une
année plus tard, tout en exposant que le recourant est en
rémission partielle, le Dr S.________ rappelle que le
recourant est en incapacité totale d'exercer une quelconque
activité professionnelle depuis au moins 6 ans et ne parle
plus de travail dans un atelier protégé. Au vu des
avis médicaux partiellement contradictoires et par
conséquent peu convaincants, il faut constater que seule une
expertise psychiatrique est à même de clarifier
l'aspect psychiatrique de la situation du recourant. Dès
lors que l'intimé a omis d'ordonner ce complément
d'instruction, le grief de constatation inexacte ou
incomplète des faits pertinents doit être
considéré comme bien fondé, dans la mesure du
moins où il concerne une atteinte à l'état de
santé psychique du recourant depuis 2004.
Il n'est pas opportun que le Tribunal cantonal ordonne
lui-même une expertise judiciaire, ni qu'il suspende la cause
le temps que l'OAI complète l'instruction. La solution la
plus expédiente consiste à admettre le recours pour
le motif que l'on vient d'exposer, à annuler la
décision attaquée et à renvoyer l'affaire
à l'OAI pour qu'il complète l'instruction dans le
sens des considérants et rende une nouvelle décision
tenant compte de l'évaluation globale du degré
d'invalidité du recourant. Il importe que l'OAI ne tarde pas
à rendre cette nouvelle décision, étant
donné que la demande de prestations a été
déposée il y a plus de quatre ans.
6.
a)
Le recours étant
admis, la décision entreprise annulée et le dossier
renvoyé à l'OAI pour complément d'instruction
et nouvelle décision dans le sens des considérants,
l'arrêt est rendu sans frais (art. 52 al. 1
LPA-VD).
b)
Conformément à l'art. 61,
1
ère
phrase LPGA,
l
a
question des dépens est en principe réglée par
le droit cantonal. Cette même disposition fixe toutefois le
principe selon lequel le recourant qui obtient gain de cause a
droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure
fixée par le tribunal, leur montant étant
déterminé sans égard à la valeur
litigieuse d'après l'importance et la complexité du
litige (let. g).
Selon l'art. 55 al. 1 LPA-VD, les dépens servent au
remboursement des frais que la partie a engagés pour
défendre ses intérêts. L'art. 7 TFJAS (tarif
des frais judiciaires et des dépens en matière de
droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2) précise
que
les dépens
alloués au recourant qui obtient gain de cause comprennent
les frais d'avocat ou de représentant et les autres frais
indispensables occasionnés par le litige (al. 1), les frais
d'avocat ou de représentant comprenant une participation aux
honoraires et les débours indispensables (al. 2).
Dans le cas particulier, le recourant ne doit pas supporter
lui-même des frais d'avocat ou de représentant, ni
d'autres frais directement liés à la procédure
de recours cantonale. Quant à son mandataire,
A.________
, il n'a pas mandaté un avocat
pratiquant la représentation juridique au sens de l'art. 2
LLCA (loi fédérale du 23 juin 2000 sur la libre
circulation des avocats, RS 935.61) pour agir au nom de
l'assuré (circonstance qui pourrait éventuellement
justifier l'allocation de dépens - cf. TF 1A.29/2004 du 21
septembre 2004, consid. 3 ; TF 1A.22/2003 du 13 mai 2003,
consid. 3).
Dans ces conditions, il convient de
constater que, bien qu'obtenant gain de cause, le recourant n'a pas
droit à des dépens (Cour ass. soc., arrêt du 25
mars 2009, n° AI 172/09-83/2009).
Par ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
annulée.
III.
La cause est renvoyée à
l'autorité intimée pour complément
d'instruction dans le sens des considérants et nouvelle
décision.
IV.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaire ni alloué de dépens.
Le
président :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
A.________
, 1004 Lausanne
(pour le recourant),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, 1800
Vevey,
-
Office fédéral des assurances
sociales (
OFAS), 3003
Berne.
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: