vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 290 · 2009-07-20 · fr

MAXIME INQUISITOIRE, CONSTATATION DES FAITS, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE | 57 al. 1 let. f LAI, 43 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.07.2009 Arrêt / 2009 / 290

TRIBUNAL CANTONAL
AI 555/08 -
242/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 juillet 2009
_______________________
Présidence
de   Mme
Di Ferro
Demierre
Juges
:           Mmes
Thalmann et Röthenbacher
Greffier
:
M.        Addor
*****
Cause pendante entre
:
M.________
, à Estavayer-le-Lac (FR), recourante,
représentée par le Tuteur général,
à Estavayer-le-Lac (FR),
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 43 LPGA
E n  f a i t  :
A.
Née en 1958, M.________ a bénéficié
d'une rente entière de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI) correspondant à un taux
d'invalidité de 70 % accordée par  l'Office AI
du canton de Berne de septembre 1999 à mai 2000, avant
d'être mise au bénéfice d'une demi-rente AI
dès le 1
er
janvier 2002 pour un taux
d'invalidité de 48 %, l'existence d'un cas pénible
ayant été admise. La date de la première
révision d'office prévue était le
1
er
avril 2005.
Le 6 avril 2006, l'assurée, invoquant une aggravation de son
état de santé, a déposé une nouvelle
demande de prestations de l'AI. En ce qui concerne ses atteintes
à la santé, elle indique une fibromyalgie et une
maladie de Sudek.
Le 9 novembre 2006, la Dresse J.________, du Service médical
régional de l'AI (ci-après : le SMR) a demandé
la mise en œuvre d'une expertise au Centre d'observation
médicale de l'AI (COMAI) de la Clinique
W.________.
Du rapport d'expertise interdisciplinaire effectuée par la
Dresse S.________, spécialiste FMH en médecine
physique et rééducation et spécialiste FMH en
rhumatologie et par le Dr B.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie, le 17 juillet 2007, il
ressort les diagnostics suivants :
Diagnostics
influençant la capacité de travail :
·
Douleurs chroniques à la cheville gauche et
ankylose sur status post fracture de la malléole externe en
1998
Diagnostics sans
répercussion sur la capacité de travail :
·
Fibromyalgie existant depuis 2003
·
Syndrome douloureux somatoforme
persistant
·
Dysthymie
Du point de vue somatique, une capacité de travail de 80% a
été reconnue dans l'activité d'animatrice
exercée jusqu'ici.
Se déterminant sur le rapport d'expertise
précité, le Dr D.________, psychiatre-traitant,
écrit ce qui suit dans un rapport du 8 janvier 2008
adressé à l'OAI :
"(…) A mon avis, la situation
dépasse largement un syndrome douloureux somatoforme avec
une dysthymie, comme ceci est évoqué dans
l'expertise, et l'évolution récente est bien moins
favorable que ce qui est discuté dans le dernier paragraphe
de l'appréciation du cas et pronostic, pages 13-15. A mon
avis, la patiente souffre effectivement d'un trouble somatoforme,
mais également compliqué d'un épisode
dépressif actuellement moyen avec un état de
détresse bien plus sévère que la
démotivation évoquée dans l'expertise, qui
s'accompagne d'un repli sur soi à domicile, d'une perte des
contacts sociaux, d'une gêne importante face aux tâches
de la vie quotidienne et de difficultés dans les relations
familiales, en particulier avec les enfants, en lien avec une
irritabilité, une fragilité et une difficulté
dans les contacts interpersonnels. D'autre part, je constate au
cours de mon suivi que la patiente présente également
un trouble de la personnalité de type
émotionnellement labile avec des traits histrioniques,
dépendants et une passivité agressive qui se
manifeste par une tendance au clivage, la patiente montrant par
moments les bons aspects de sa situation à certains
thérapeutes et les aspects négatifs à
d'autres, qu'elle se montre hypersensible à la douleur, aux
frustrations, aux menaces d'abandon et qu'elle présente une
difficulté importante à gérer ses
émotions. Ce trouble, associé aux troubles
somatoformes douloureux chroniques, aux troubles de l'humeur
(dysthymie et trouble dépressif récurrent) complique
encore sa situation.
En conclusion, je rejoins tout à
fait l'analyse du médecin-traitant concernant
l'évaluation de la capacité de travail, que je
considère actuellement comme nulle, et suis très
surpris par l'analyse et les conclusions des experts de la Clinique
W.________ (…)".
Dans un rapport du 1
er
avril 2008 adressé au
médecin-traitant, les Drs N.________, médecin chef de
clinique, et L.________, médecin-assistant, ont
indiqué que M.________ a séjourné du 6
décembre 2007 au 18 janvier 2008 à l'Hôpital de
[...]. Ils ont posé les diagnostics de troubles de
l'adaptation, réaction dépressive prolongée (F
43.21); syndrome douloureux somatoforme persistant (F 45.4);
personnalité émotionnellement labile, type borderline
à traits histrioniques, passifs (abandonniques) - agressifs
(sensitifs) (F 60.31); décès d'un des membres de la
famille (anamnestiquement) (Z 63.4). Ils constatent en outre ce qui
suit :
"(…) Première
hospitalisation de cette patiente en raison d'une fatigue chronique
liée à sa maladie de fibromyalgie dont la patiente
dit souffrir depuis plusieurs années. Elle se montre
méfiante, revendicatrice, plaintive et irritable,
exerçant une grande pression sur le personnel soignant
concernant sa prise en charge. Elle semble assez démunie
concernant la gestion de ses affaires financières, ayant
aussi des difficultés familiales et relationnelles, avec un
retrait social et affectif. (…) L'infirmier qui l'accompagne
signale des sentiments de dévalorisation, de
dépréciation, d'inutilité et d'impuissance
(…)".
Par décision du 1
er
octobre 2008, l'OAI a
refusé l'augmentation de la rente d'invalidité
sollicitée, retenant une capacité de travail et de
gain de 50 % dans une activité adaptée. La
comparaison des gains avec et sans invalidité conduit
à un taux d'invalidité de 47 %, ce qui donne droit
à la même rente que celle versée
jusqu'ici.
B.
M.________, représentée par le Tuteur
général, a recouru contre cette décision par
acte du 4 novembre 2008, concluant au renvoi du dossier à
l'office intimé pour complément d'instruction. Elle
soutient que son état de santé s'est aggravé
en dépit de ses diverses hospitalisations et produit des
rapports médicaux faisant état d'une
péjoration de celui-ci.
Dans un rapport du 4 août 2008 adressé au
médecin-traitant, la Dresse Q.________, spécialiste
FMH en anesthésie/antalgie, pose les diagnostics
d'état douloureux chronique invalidant; de status
après syndrome douloureux régional complexe du membre
inférieur gauche; de status après
ostéosynthèse d'une fracture de la malléole
externe gauche en 1998; de status post appendicectomie; de status
après hystérectomie en 1993; de status après
opération du ménisque gauche en 1996; de status
après pneumonie bilatérale sévère en
2002. Elle ajoute en outre ce qui suit :
"(…) A l'heure actuelle, la
patiente se plaint de douleur [sic] florides, multiples,
excessivement invalidantes et qui intéressent l'ensemble du
corps. Seule la région abdominale est
épargnée. Depuis 10 ans, la patiente accumule les
petits accidents avec des chutes, des fractures d'orteils. Elle
accuse une augmentation de poids, en raison d'immobilisations.
L'état de fatigue est important et constant. (…) Elle
se trouve actuellement excessivement limitée. Elle se dit
désespérée (…)".
Dans un rapport du 16 octobre 2008, la Dresse Q.________ a
constaté la persistance, voire l'exacerbation des plaintes
douloureuses chez l'intéressée qui présente
une douleur basi-thoracique droite très vive,
respiro-dépendante reproductible à la palpation et
irradiant en ceinture. Devant l'importance des plaintes
résistant à tout traitement, cette praticienne
propose des investigations radiologiques à la recherche
d'une fracture de côte ainsi qu'une consultation
auprès d'un gastro-entérologue.
Par pli du 31 octobre 2008 adressé à l'OAI, la Dresse
X.________, médecin-traitant de l'assurée depuis
2003, indique que la capacité de travail de cette
dernière est nulle dans toute activité depuis le 22
février 2006 et ce pour une durée
indéterminée.
Dans un rapport du 4 novembre 2008, les Drs K.________,
médecin-directeur, et C.________, médecin cheffe de
clinique, du Service R.________ du canton de [...] ont
relevé ce qui suit :
"(…) Mme M.________ est suivie au
sein de notre service depuis le 26 février 2008. Elle
bénéficie d'entretiens psychothérapeutiques de
soutien à raison d'une ou deux fois par mois.
La patiente souffre d'un trouble de la
personnalité émotionnellement labile avec des traits
histrioniques, dépendants et une passivité agressive
depuis l'adolescence. Des angoisses d'abandon et une
instabilité de l'humeur ont amené Mme M.________
à réaliser plusieurs tentatives de suicide à
l'adolescence. En 1998, suite à une fracture
malléolaire de la jambe gauche, elle développe une
maladie de Sudeck qui la limite dans ses déplacements
à cause des douleurs. A cette même période, son
mari demande la séparation et s'installe dans le même
village avec sa nouvelle compagne.
Ces événements sont
d'énormes pertes du point de vue narcissique pour la
patiente. Elle développe des douleurs importantes qui ont
été diagnostiquées de fibromyalgie ou de
trouble somatoforme chronique. Sa capacité de travail
diminue progressivement jusqu'à arriver actuellement
à un 100 % [sic]. Mme M.________ présente une
péjoration de la symptomatologie dépressive avec
anhédonie, aboulie, tristesse, perte d'espoir, sentiments de
dévalorisation et culpabilité, diminution du sommeil
et de l'appétit et idées suicidaires
scénarisées; elle a fait les démarches pour
s'inscrire à Exit. Son discours est parfois marqué
par des idées presque délirantes de type mystique.
Nous pouvons établir le diagnostic d'épisode
dépressif sévère avec symptômes
psychotiques.
Le pronostic est défavorable en
raison des multiples comorbidités. (…)"
Se déterminant sur ces pièces médicales dans
un avis du 13 février 2009, le SMR a indiqué que le
rapport d'hospitalisation du 6 décembre 2007 au 18 janvier
2008 est incomplet, de sorte qu'il ne peut être pris en
considération, l'état douloureux chronique
étant cependant confirmé par la Dresse Q.________.
Pour ce qui est des observations du Dr K.________, le SMR rappelle
que l'assurée est suivie dans le cadre du Service R.________
et qu'elle bénéficie d'entretiens
psychothérapeutiques de soutien, à raison d'une ou
deux fois par mois. Le diagnostic d'épisode dépressif
sévère avec symptômes psychotiques posé
par le praticien prénommé conduit le SMR à
envisager une réévaluation de la situation,
dès lors que la rechute dépressive remonterait au
mois de décembre 2007. Il est en conséquence
proposé que le Dr K.________ précise le traitement
mis en place ainsi que l'évolution constatée depuis
le mois de novembre 2008.
Au vu des nouveaux éléments énoncés par
le Dr K.________ dans son rapport du 4 novembre 2008, l'OAI a
proposé dans son écriture du 16 février 2009
que l'instruction soit complétée en interrogeant ce
médecin sur les différents traitements mis en
place.
Le 21 avril 2009, le Dr V.________, médecin-sous-directeur
et la Dresse C.________, médecin-cheffe-de-clinique,
auprès du Centre T.________ du canton de [...], ont
relevé ce qui suit :
"(…) Mme M.________ est suivie par
notre Service depuis le 28.02.2008. Auparavant, elle a
été suivie par l'Unité de Psychiatrie
Y.________ de [...]. Comme nous vous avons déjà
informé dans notre courrier du 4 novembre 2008, Mme
M.________ souffre d'un épisode dépressif
sévère, d'un trouble de la personnalité
émotionnellement labile avec de [sic] traits histrioniques
et dépendants et d'une maladie de Sudeck. Depuis le
début de son suivi dans notre Service, Mme M.________ a
bénéficié d'un traitement psychiatrique
intégré avec médication psychotrope et des
entretiens psychothérapeutiques de soutien à raison
d'une ou deux fois par mois. Le traitement antidépresseur a
été augmenté jusqu'à 120 mg de Cymbala
par jour. Elle bénéficie aussi d'un suivi infirmier
en psychiatrie, à raison d'une fois par semaine, vu sa
difficulté à se déplacer à cause de
douleurs et de difficultés financières. La patiente
n'est plus revenue à notre consultation depuis le
28.01.2009. Depuis lors, elle a fait plusieurs séjours
à la Clinique F.________ à [...], pour essayer
d'améliorer son traitement antalgique.
(…)"
Dans un avis médical du 8 mai 2009, le Dr G.________ du SMR
rappelle que le diagnostic d'épisode dépressif
sévère avec symptômes psychotiques est à
lui seul susceptible de modifier la position du SMR. De
surcroît, le courrier médical du 21 avril 2009 atteste
d'un traitement médicamenteux à dose efficace.
L'évolution de la maladie, les limitations fonctionnelles et
l'exigibilité dans une activité adaptée
restent pour autant inconnues. Le Dr G.________ sollicite en
conséquence expressément la mise en œuvre d'une
expertise psychiatrique afin de s'assurer des atteintes à la
santé de l'assurée, préciser leur
évolution, déterminer l'observance
thérapeutique et les possibles limitations fonctionnelles
psychiques. Dans ses déterminations du 27 mai suivant, l'OAI
déclare se rallier aux considérations contenues dans
cet avis et, partant, propose la mise en œuvre d'une
expertise psychiatrique.
Par pli du 27 mai 2009, le Tuteur général expose que
l'assurée a été hospitalisée du 22 au
27 mars 2009 à la Clinique F.________ à [...], afin
qu'elle puisse suivre un traitement antalgique. Il indique en outre
ce qui suit :
"(…) En raison de plusieurs
douleurs à ses pieds et à une lombosciatique, le 20
avril 2009, Mme M.________ a été hospitalisée
à l'Hôpital Z.________ de [...]. Le but de cette
hospitalisation était un contrôle plus approfondi des
articulations et une réhabilitation. Le 1
er
mai
2009, suite à une fracture de la cheville et à une
blessure à une jambe, Mme M.________ a dû interrompre
son séjour à l'Hôpital Z.________ de [...] et
retourner à domicile. Selon les dires de Mme M.________,
elle pouvait choisir entre un centre de convalescence et le retour
à domicile. Mme M.________ a opté pour un retour
à domicile avec un suivi par M. [...], infirmier, les aides
et soins à domicile, ainsi que les repas à domicile.
Dès que son état de santé le permettra, Mme
Humbert retournera à nouveau à l'Hôpital
Z.________ pour terminer son traitement de réhabilitation.
Ensuite, elle se rendra à l'Hôpital H.________ pour
subir une intervention chirurgicale aux intestins.
(…)"
Le 5 juin 2009, chaque partie a été informée
des déterminations de la partie adverse.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition
transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36, en vigueur
depuis le 1
er
janvier 2009), applicable aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), les causes pendantes devant
les autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a
LPA-VD).
b)
Interjeté dans
le délai légal de trente jours dès la
notification de la décision attaquée, le recours est
recevable en la forme (art. 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS
830.1]).
2.
En l'espèce, est litigieux le taux d'invalidité de la
recourante.
3.
a)
Selon l'art. 6 LPGA, est
réputée incapacité de travail toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique; en cas d'incapacité de
travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de lui peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité.
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (al. 1).
Conformément à l'art. 8 al. 1 LPGA, est
réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. Cette invalidité peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un
accident (art. 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
b)
Aux
termes de l'art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur dès
le 1
er
janvier 2008, qui reprend l'échelonnement
en vigueur depuis le 1
er
janvier 2004), l'assuré
a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40%
au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au
moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à
60% au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70% au moins.
L'évaluation du taux d'invalidité d'un assuré
résulte d'une comparaison entre le revenu qu'il aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide (capacité de gain
hypothétique) avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut être
raisonnablement exigée de lui sur un marché du
travail équilibré (capacité de gain
résiduelle), après traitements et mesures de
réadaptation le cas échéant (art. 16
LPGA).
c)
Le juge
des assurances sociales doit examiner tous les moyens de preuve,
quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les
documents permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. En présence d'avis médicaux
contradictoires, le juge doit apprécier l'ensemble des
preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels
il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une
autre. A cet égard, l'élément décisif
pour apprécier la valeur probante d'une pièce
médicale n'est en principe ni son origine, ni sa
désignation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise,
mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1). En
particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui
émane d'un SMR au sens de l'art. 69 al. 4 RAI
(règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201) a une valeur probante
s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence (ATF 125 V
351 consid. 3a; TFA I 573/2004 du 10 novembre 2005, consid. 5.2).
Il faut en outre tenir compte du fait que le médecin
traitant est généralement enclin, en cas de doute,
à prendre parti pour son patient en raison de la relation de
confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid.
3b/aa et les références; TF 9C_842/2007 du 5
août 2008, consid. 3, ad TAss VD AI 97/04 - 199/2007 du 26
juillet 2007, consid. 4e).
d)
En application de l'art. 57 al. 1 let. f LAI, il
appartient aux offices AI d'évaluer l'invalidité des
assurés. Pour ce faire, ils doivent procéder à
une instruction exhaustive, notamment sur le plan médical. A
teneur de l'art. 43 al. 1, première phrase, LPGA, l'assureur
examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction
nécessaires et recueille les renseignements dont il a
besoin.
Conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales (cf. art.
43 LPGA), l'administration est tenue d'ordonner une instruction
complémentaire lorsque les allégations des parties et
les éléments ressortant du dossier requièrent
une telle mesure. En particulier, elle doit mettre en œuvre
une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid.
4a; RAMA 1985 n° K 646 p. 235 consid. 4).
Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les faits
ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à
l'administration pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction
complémentaire. Un renvoi à l'administration,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne
viole ni le principe de simplicité et de rapidité de
la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va
cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni
de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire
serait propre à établir l'état de fait), ou si
un renvoi apparaît disproportionné dans le cas
particulier (
TF 9C_162/2007 du 3
avril 2008 consid. 2.3;
RAMA
1993
n° U
170
p
.
136
, 1989 n° K 809
p
. 206). A l'inverse, le renvoi à
l'administration apparaît en général
justifié si celle-ci a constaté les faits de
façon sommaire, dans l'idée que le tribunal les
éclaircirait comme il convient en cas de recours (DTA 2001
n° 22
p
.
170
consid. 2,
RAMA
1986 n° K 665
p
. 87).
4.
Etant donné le
diagnostic
d'épisode dépressif sévère avec
symptômes psychotiques posé par le Dr K.________ et
qui semble remonter à l'hiver 2007-2008, il convient, comme
l'admet l'office intimé, de s'assurer des atteintes à
la santé de la recourante, de leur évolution, de
l'observance thérapeutique et des possibles limitations
fonctionnelles psychiques.
5.
Il s'ensuit que le recours doit être admis, ce qui
entraîne l'annulation de la décision entreprise, le
dossier étant renvoyé à l'OAI pour qu'il mette
en œuvre une expertise psychiatrique devant être
confiée à un spécialiste au
bénéfice des titres nécessaires, puis qu'il
apprécie le taux d'invalidité de la recourante et
rende telle nouvelle décision que de droit.
6.
Le présent arrêt est rendu sans frais,
ni allocation de dépens (art. 61 let. a et g LPGA et 91 al.
1 LPA-VD; SVR 1997 UV n° 91 p. 331, VSI 2000 p. 294, TAss VD AI
247/01 - 339/2002 du 19 novembre 2002 et AI 412/02 - 214/2003 du 4
avril 2003, ATF 124 V 338).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
annulée.
III.
Le dossier est renvoyé
à l'autorité intimée pour complément
d'instruction au sens des considérants et nouvelle
décision.
IV.
Il n'est pas perçu de frais de
justice, ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Tuteur
général, Service des tutelles (pour
M.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :