vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 207 · 2013-04-29 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, FORCE PROBANTE | 28 LAI, 4 LAI, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.04.2013 Arrêt / 2013 / 207

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
6/12 - 94/2013
ZD12.000504
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 avril 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              MM.
Neu et Métral
Greffière
:              Mme
Barman Ionta
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à […], recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat, agissant
pour le compte de l'association suisse des assuré(e)s (ASSUAS), à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 8 LAI
E n  f a i t  :
A.
W.________ (ci-après: l'assuré), ressortissant portugais né en 1964, divorcé et père
de quatre enfants, est au bénéfice d'un certificat fédéral de capacité de grutier.
Dès juillet 2008, il a travaillé pour l'entreprise [...] SA, à Lausanne. A ce titre, il
était assuré contre le risque accident par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
(ci-après: CNA).
Le 3 février 2010, l'assuré a été victime d'un accident de travail en raison d'une
chute d'une hauteur de quatre mètres environ, lors duquel il a subi des contusions multiples, sans
présenter de lésions osseuses. L'accident a été annoncé à la CNA, laquelle
a pris en charge le traitement médical et alloué des indemnités journalières.
Une imagerie par résonance magnétique (ci-après: IRM) réalisée en mars 2010
n'a révélé qu'un status post fixation antérieure C6-C7 – l'assuré ayant
bénéficié d'une cure de hernie discale cervicale avec spondylodèse en mars 2008 –,
sans évidence de hernie discale, de compression radiculaire, de complication de l'opération
ni de fracture.
L'assuré a séjourné à la Clinique romande de réadaptation (ci-après: CRR)
du 23 juin au 27 juillet 2010. Selon le rapport de sortie du 30 juillet 2010, les diagnostics suivants
ont été retenus:
"
DIAGNOSTIC
PRINCIPAL
-
Réadaptation neurologique pour rachialgies cervico-dorsales, d'origine musculo-squelettique non
spécifique, persistantes.
DIAGNOSTICS
SUPPLEMENTAIRES
-
Chute d'une échelle le 03.02.2010 avec contusions multiples.
-
Uncodiscarthrose C5-C6.
-
Antécédent de spondylodèse C6-C7.
-
Discrète séquelle localisée (D8-D9) de dystrophie rachidienne de croissance.
-
Notion de fracture des côtes en 2003.
"
Les médecins de la CRR ont relevé un comportement très algique, de nombreux signes de
non-organicité et une coopération insuffisante lors des tests fonctionnels. L'évaluation
psychiatrique n'avait pas mis en évidence de pathologie notoire, hormis un possible trouble de l'adaptation
à tonalité dépressive, avec irritabilité, et des traits de personnalité obsessionnelle.
Une pleine capacité de travail devait être reconnue dans un délai raisonnable, en l'absence
de lésion somatique objectivable; le pronostic de réintégration dans le monde professionnel
paraissait toutefois sombre, eu égard aux discordances et aux signes et symptômes de non organicité.
Par décision du 12 août 2010, la CNA a mis fin aux prestations avec effet au 15 août 2010,
exposant que les troubles qui subsistaient n'étaient plus dus à l'accident mais étaient
exclusivement de nature maladive.
Dans le cadre de la procédure d'opposition, le Dr Q.________, médecin d'arrondissement de la
CNA, a procédé le 28 octobre 2010 à un examen de l'assuré. Ce dernier lui a fait
part de douleurs persistantes dans tout le rachis et l'hémicorps droit. Le Dr Q.________ a constaté
que l'assuré marchait en décharge du membre inférieur droit, avec des difficultés
très démonstratives, et s'aidait d'une canne anglaise. Il se plaignait et gémissait sans
cesse. La mobilité rachidienne était inévaluable et la mobilisation s'accompagnait de
contorsions et de mimiques douloureuses. Le Dr Q.________ a conclu à l'absence de déficit neurologique
aux membres supérieurs et inférieurs. La situation ne trouvait pas d'explication médicale
et il se justifiait de mettre fin aux prestations.
Par décision sur opposition du 23 décembre 2010, la CNA a confirmé sa décision.
B.
Le 15 décembre 2010, W.________ a déposé une demande de prestations auprès de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI), tendant à l'octroi
d'une rente, en raison de douleurs à l'épaule droite et dans la jambe droite.
L'OAI a requis le Dr M.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin
traitant de l'assuré, de lui adresser un rapport médical. Le 21 février 2011, il a posé
les diagnostics de rachialgies post-traumatiques et d'état dépressif profond, existant depuis
février 2010 et affectant la capacité de travail. Il a également posé le diagnostic
de status après spondylodèse antérieure (C6-C7), existant depuis 2008 et sans répercussion
sur la capacité de travail. Les plaintes de l'assuré concernaient des douleurs intenses de
l'épaule droite et de l'hémicorps droit, insomniantes et rebelles au traitement médicamenteux
ou physiothérapeutique; il se déclarait inapte à tout mouvement et effort physique. Selon
le Dr M.________, l'assuré présentait une grave comorbidité psychiatrique. L'incapacité
de travail était totale depuis le 3 février 2010, le pronostic était sombre et il ne fallait
pas s'attendre à une reprise de l'activité professionnelle à court terme.
Le 21 mars 2011, le Dr X.________, spécialiste en médecine interne générale et en
rhumatologie, médecin associé au Département de l'appareil locomoteur au Centre hospitalier
universitaire vaudois (ci-après: CHUV), a adressé à l'OAI un rapport médical établi
le 2 mars précédent à l'attention du Dr M.________. Dans son courrier à l'OAI, le
Dr X.________ indiquait ne pas avoir pu poser de diagnostic précis sur le plan somatique, hormis
celui de probable syndrome d'amplification de la douleur, très vraisemblablement dans le contexte
d'un état anxio-dépressif doublé d'un catastrophisme majeur, chez un patient incapable
d'intégrer sa situation somatique avec ses souffrances existentielles. Il estimait qu'une évaluation
psychiatrique en plusieurs étapes était indispensable, afin d'observer l'évolution de
l'assuré. Il précisait ne pas avoir pu mettre en évidence d'éléments en faveur
d'une exagération ou d'une amplification volontaires, chez un patient qui lui paraissait psychologiquement
incapable d'assumer les contrariétés de sa vie. Finalement, il considérait qu'il était
impossible de chiffrer la capacité de travail, tout comme d'évaluer la capacité fonctionnelle,
mais concluait qu'en l'état actuel des choses, l'incapacité de travail était totale dans
n'importe quel domaine. Dans son rapport du 2 mars 2011, il mentionnait les diagnostics suivants:
"
Cervico-brachialgies
droites dans un contexte de troubles statiques et dégénératifs avec status après
spondylodèse C6-C7 en mars 2008
·
Périarthropathie de l'épaule droite
avec tendinopathie du sus-épineux et arthropatie acromio-claviculaire
·
Troubles statiques rachidiens avec possible syndrome
de Maigne décompensé.
Déconditionnement
physique global et focal avec dysbalances musculaires sur hypoextensibilité probable de la musculature
posturale
"
Le Dr X.________ expliquait que l'assuré présentait un tableau de douleurs pratiquement ubiquitaires
sur l'hémicorps droit, dans les suites d'une chute accidentelle n'ayant pas causé de lésion
osseuse identifiable. Le tableau suggérait une kinésiophobie marquée chez un patient présentant
peut-être une composante de catastrophisme, dans un contexte social difficile. Il n'avait pas de
proposition à formuler au médecin traitant, compte tenu de l'importance de la chronicisation,
de l'échec des essais d'antalgie instrumentale et de l'absence d'amélioration à la suite
des traitements de physiothérapie. Le pronostic paraissait extrêmement sombre chez un patient
probablement incapable d'intégrer sa symptomatologie dans la vie quotidienne, particulièrement
d'accepter la douleur initiale au long cours découlant de la mise en route de reconditionnement
qui, cependant, sur le plan biologique, était souhaitable mais probablement difficilement réalisable.
Sur mandat de l'OAI, l'assuré a été soumis à une expertise bidisciplinaire rhumatologique
et psychiatrique au centre d'expertises G.________ (ci-après: centre d'expertises G.________) à
[...]. Après avoir examiné l'assuré le 9 juin 2011, les Drs T.________, spécialiste
en rhumatologie et médecine interne, et K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
ont exposé ce qui suit, dans leur rapport du 28 octobre 2011:
"
5.2
ASPECT SOMATIQUE
[…]
Le
bilan radiologique permet de confirmer un état post-spondylodèse cervicale, stable, des lésions
modérées de spondylose au niveau dorso-lombaire avec de minimes séquelles d'ostéodystrophie
de croissance. Il n'y a pas de lésion objective d'ordre post-traumatique sur l'imagerie IRM.
Tout
comme le Dr X.________ qui a examiné le patient de manière complète, je ne trouve pas
de pathologie de médecine interne, ni aucune anomalie de l'appareil locomoteur justifiant l'état
douloureux que nous relate le patient. La démonstration de sa gestuelle témoigne d'une force
conservée, d'une absence d'épargne rachidienne. Les mouvements amples et caricaturaux qu'il
adopte pour nous expliquer son handicap ne sont pas ceux que l'on observe habituellement lors de pathologie
de l'appareil locomoteur ou de pathologie neurologique.
Tout
comme le Dr X.________ l'a suggéré, après avoir pu écarter de mon diagnostic différentiel
une pathologie d'ordre somatique, je me suis adressée en travail de synthèse auprès du
co-expert psychiatre, pour évaluer s'il y avait une co-morbidité d'ordre psychique justifiant
le comportement que l'expertisé m'a permis d'observer.
Nous
avons effectué un monitoring thérapeutique des médicaments que M. W.________ a confirmé
prendre aux 6 heures. Le paracétamol et la tramadol n'étaient pas détectables selon le
laboratoire qui se situait à la limite de détection de la méthode.
Nous
interprétons ce manque d'imprégnation médicamenteuse aux doses évoquées –
qui auraient permis sinon d'atteindre un taux thérapeutique vu la demi-vie courte de ces substances,
du moins un taux détectable – comme une absence de concordance entre les données alléguées
et nos constatations. Il est intéressant de relever que les mouvements athlétiques observés
ont été réalisés sans qu'il y ait au niveau sanguin un antalgique à un niveau
significatif.
5.3
ASPECT PSYCHIATRIQUE
[…]
Monsieur
W.________ se plaint depuis l'accident de douleurs dorsales et dans l'hémicorps droit, intenses,
constantes, qui le bloquent jusque dans la nuque. Ces douleurs s'accompagnent de fourmillements dans
le bras droit et la jambe droite. Un tableau dépressif est rapporté par l'expertisé dans
les mois qui ont suivi l'accident: il était très abattu, n'avait plus envie de sortir de chez
lui, il pleurait; l'expertisé ne rapporte pas d'élément supplémentaire de la lignée
dépressive en 2010, et il n'a en particulier pas eu d'idées noires ni d'idées suicidaires.
L'expertisé ne présente plus aucune plainte de la lignée dépressive ces derniers
mois, il se dit aidé par les antidépresseurs que son médecin traitant lui prescrit et
confiant face à l'avenir. Ses douleurs restent cependant non améliorées, constantes et
très handicapantes, elles empêchent selon lui toute activité professionnelle et limitent
considérablement ses activités au quotidien.
Ces
éléments dépressifs anamnestiques ne sont pas suffisamment graves et importants en nombre
pour rendre compte du diagnostic d'Etat dépressif profond retenu par le médecin généraliste
dans son rapport du 21.02.2011, rapport qui par ailleurs ne précise pas les éléments objectifs
compatibles avec un tel diagnostic. Aucun des symptômes rapportés ou détaillés dans
les rapports à notre disposition ne sont de fait suffisamment graves et marqués pour justifier
un diagnostic spécifique d'Episode dépressif.
Nous
sommes donc en présence d'un tableau de plainte douloureuse non expliquée entièrement
par un processus physiologique ou un trouble physique et résistant à tout traitement, qui s'est
accompagné en 2010 de symptômes dépressifs que l'on peut considérer comme des sentiments
de détresse d'accompagnement. Nous reprenons en ce sens l'hypothèse émise par notre collègue
la Dresse [...] dans son rapport de juin 2010 d'un trouble de l'adaptation présent dans les suites
de l'accident pendant quelques semaines, non incapacitant, en rémission.
Un
tel tableau où la douleur est la préoccupation essentielle et permanente pourrait évoquer
un Syndrome douloureux somatoforme persistant, soit une plainte essentielle qui concerne une douleur
intense et persistante, non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble
physique, avec sentiment de détresse d'accompagnement. Ce diagnostic n'est cependant pas valide
compte tenu de l'absence actuelle de détresse ainsi que de l'absence d'un contexte de conflits émotionnels
et de problèmes psychosociaux qui seraient suffisamment importants pour être considérés
comme la cause essentielle du trouble. Une Majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques
n'est pas davantage un diagnostic à envisager, faute d'une maladie physique initiale clairement
définie. Enfin, les quelques éléments dissociatifs relevés (plaintes sensitivo-motrices
latéralisées de fourmillement et de paralysie, peut-être les antécédents de
bégaiement après traumatisme), sont insuffisants et trop à l'arrière-plan des plaintes
douloureuses pour poser un diagnostic de trouble de conversion.
Force
est de constater que cette présentation clinique n'entre pas dans une entité diagnostique psychiatrique
de référence. Nous nous retrouvons face à un assuré adoptant un comportement de malade
qui nous paraît sortir du champ médical, avec notamment une nette disproportion entre les douleurs
alléguées et les capacités observées à l'examen clinique physique, des douleurs
décrites comme très intenses mais demeurant vagues, et des revendications basées davantage
sur une compensation financière que sur des soins. Le monitoring thérapeutique a montré
une inobservance importante.
Nous
mettons en évidence également de nombreux éléments paramédicaux qui influencent
défavorablement la situation (personnalité fruste, scolarisation rudimentaire, faible intégration
sociale, faible motivation, besoins familiaux).
La
prise en charge offerte paraît adéquate dans ce contexte, dans le sens d'un soutien psychosocial.
En l'absence de pathologie psychiatrique avérée, le traitement anti-dépresseur n'est actuellement
pas nécessaire.
En
l'absence de trouble psychiatrique significatif, il n'y a pas de limitation de la capacité de travail
d'un point de vue psychiatrique. L'expertisé ne présente par ailleurs pas de trouble psychiatrique
avéré qui limiterait ses capacités d'adaptation.
Le
pronostic reste réservé dans cette situation où l'assuré se place en position d'invalide
depuis plusieurs années maintenant, et où les bénéfices secondaires à la maladie
sont très importants.
6.
CONCLUSION CONSENSUELLE ENTRE LES DEUX EXPERTS
La
présente expertise n'a pas permis de mettre en évidence une affection maladive ou post-traumatique
justifiant un arrêt de travail prolongé pour raison médicale. Nous considérons qu'à
partir d'août 2010 l'exigibilité au travail était restituée.
"
Au terme de leur rapport, les experts précisaient que la spondylodèse était stable et
n'avait jamais empêché l'assuré de travailler. S'agissant des autres diagnostics –
excès pondéral, spondylodiscarthrose modérée prédominant en C5-C6 sans myélopathie
ni radiculopathie, séquelles très modérées d'ostéodystrophie de croissance et
status après cure de hernie inguinale droite –, ils n'atteignaient pas le seuil d'une incapacité
durable de travailler selon l'expérience de ces atteintes dégénératives radiologiques
banales et fréquentes dans l'ensemble de la population et l'observation de la gestuelle en cours
d'examen permettait de confirmer qu'elles ne donnaient lieu à aucune limitation fonctionnelle.
Dans un courrier du 7 septembre 2011 adressé au mandataire de l'assuré et faisant références
aux avis médicaux de la CNA, le Dr M.________ rappelait l'appréciation du Dr X.________, savoir
une situation chronifiée, l'absence de lésion décelable à l'origine des douleurs
dans l'hémicorps droit et un pronostic sombre chez un patient semblant pétrifié dans sa
douleur et dans une situation psychosociale précaire. Il indiquait que l'assurance perte de gain
maintenait sa position de ne plus se sentir concernée. Le Dr M.________ arguait que les plaintes
de son patient, qui se sentait incompris et victime, s'en trouvaient exacerbées et que la situation
restait dans l'impasse.
Examinant les pièces médicales dans un rapport du 2 novembre 2011, le Service médical
régional de l'assurance-invalidité (ci-après: SMR) a retenu les diagnostics de cervico-dorsalgies
chroniques non spécifiques et de status après cure de hernie discale C6-C7 et spondylodèse
en mars 2008. Il a reconnu qu'une activité adaptée (permettant l'alternance des positions,
sans port de charges supérieures à 10 kg, sans porte-à-faux ni travaux avec les membres
supérieurs au-dessus de l'horizontale) ainsi que l'activité habituelle de grutier étaient
exigible à un taux de 100%, depuis le mois d'août 2010.
C.
Le 14 novembre 2011, l'OAI a communiqué à l'assuré un préavis de refus d'octroi de
rente. Il exposait que si l'atteinte à la santé contre-indiquait, depuis le mois de février
2010, la poursuite de son activité habituelle, son état de santé lui permettait, dès
le mois d'août 2010, de reprendre cette activité ainsi que d'autres activités adaptées,
au taux de 100%. De surcroît, son degré d'invalidité était fixé à 22% dès
le mois d'août 2010, soit un taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente de l'assurance-invalidité.
L'assuré a contesté ce projet de décision le 24 novembre 2011, alléguant ne pas être
en mesure de travailler dans quelque activité que ce soit, tant en raison de ses troubles d'ordre
psychique que somatique. Il joignait deux rapports médicaux établis le 31 janvier 2011 par
le Dr M.________, respectivement le 21 mars 2011 par le Dr X.________, attestant une incapacité
de travail totale dans toute activité.
Les Drs D.________ et B.________, médecins au SMR, ont pris position dans un avis du 7 décembre
2011. Ils considéraient que le rapport du Dr M.________ était insuffisant, en raison notamment
d'un status non décrit et d'une énumération des limitations fonctionnelles manquantes.
S'agissant du rapport du Dr X.________, il apparaissait une contradiction dans la mesure où le médecin
relevait l'impossibilité de déterminer la capacité de travail de l'assuré alors qu'il
attestait finalement une incapacité de travail totale.
Par décision du 19 décembre 2011, l'OAI a maintenu son refus de droit à la rente d'invalidité.
D.
W.________ a formé recours contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal par acte du 5 janvier 2012, en concluant, sous suite de frais et dépens, principalement
à sa réforme en ce sens qu'une rente entière d'invalidité lui soit allouée dès
le 1
er
juin 2011, subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l'intimé pour complément
d'instruction et nouvelle décision. Il fait grief à l'intimé de ne pas avoir tenu compte
de l'avis de son médecin traitant, confirmé par le Dr X.________, s'agissant de son incapacité
de travail totale dans n'importe quel domaine d'activité. Eu égard aux divergences entre l'expertise
du centre d'expertises G.________ et les rapports des Drs M.________ et X.________, il requiert la mise
en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire.
Dans sa réponse du 16 février 2012, l'OAI propose le rejet du recours et le maintien de la
décision attaquée. Il conteste notamment la nécessité d'un complément d'instruction,
dans la mesure où le recourant ne produit aucune constatation objective ni indication de nature
à remettre en cause l'analyse de la situation ressortant de l'expertise.
Dans ses déterminations du 23 février 2012, le recourant maintient la demande d'expertise,
précisant être toujours en incapacité de travailler.
Le 13 mars 2012, l'OAI confirme ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances institué par chaque canton en application de l’art. 57 LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1) est réglée
par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre
1968 sur la procédure administrative, RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l’art.
61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36). Cette loi attribue à la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal la compétence pour statuer sur les recours interjetés
conformément aux art. 56 ss LPGA (cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
Le recours a été déposé dans les trente jours dès la notification de la décision
litigieuse (art. 95 LPA-VD) et respecte les autres conditions de recevabilité (art. 61 let. b LPGA;
art. 79 al. 1 LPA-VD applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). Il convient donc d'entrer en matière.
2.
Le litige porte sur l'évaluation de l'invalidité à laquelle a procédé l'OAI,
singulièrement sur le point de savoir si le dossier médical permettait à l'intimé
de nier au recourant le droit aux prestations de l'assurance-invalidité. Le recourant conteste la
valeur probante de l'expertise du centre d'expertises G.________ sur laquelle s'est fondée l'intimé,
eu égard à l'appréciation divergente du Dr X.________ et de son médecin traitant.
Il requiert dès lors une nouvelle expertise pluridisciplinaire tendant à clarifier la question
de l'invalidité.
3.
a)
Aux termes de l’art. 28 al. 1 LAI (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20), l’assuré a
droit à une rente aux conditions suivantes:
-
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels, ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles;
-
il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne
durant une année sans interruption notable;
-
au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins.
La rente est échelonnée selon le taux d'invalidité; l'assuré a droit à un quart
de rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au
moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière
s'il est invalide à 70% au moins (cf. art. 28 al. 2 LAI).
b)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA).
En cas d’incapacité de travail de longue durée dans la profession ou le domaine d’activité
d’un assuré, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens des art. 4 al. 1 LAI et 8 LPGA. Ne sont pas considérées comme des conséquences
d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité,
les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid. 3.1). La reconnaissance
de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose d'abord la présence d'un diagnostic
émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système
de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3; TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid. 3.2).
c)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration – ou le juge, s'il y a
recours – se base sur les documents que les médecins, éventuellement d'autres spécialistes,
doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état
de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux peuvent encore raisonnablement être exigés de l'assuré
(ATF 125 V 256 consid. 4; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2 et les références).
Le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des règles formelles, en
procédant à une appréciation complète et rigoureuse de celles-ci (art. 61 let. c
LPGA). Dans le domaine médical, le juge doit examiner de manière objective tous les moyens
de preuves, quelle qu'en soit la provenance, avant de décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux (TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008, consid.
4.2).
En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
plutôt qu'une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical
n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur
des examens complets, qu'il prenne en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions du rapport soient dûment motivées (ATF
134 V 231; 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351, consid. 3a).
La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration
à des médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre
un cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants, s'écarter de l'avis exprimé
par l'expert ou substituer son avis à celui exprimé par ce dernier, la tâche de l'expert
étant précisément de mettre ses connaissances particulières au service de l'administration
ou de la justice afin d'éclairer les aspects médicaux d'un état de fait donné (ATF
125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb).
Quant aux rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, ils doivent être
appréciés en tenant compte du fait que ce médecin peut être enclin, en cas de doute,
à prendre parti pour son patient, en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
4.
Le recourant a été examiné au centre d'expertises G.________ en juin 2011. Les diagnostics
posés lors de l'expertise sont un excès pondéral, un status après spondylodèse
antérieure C6-C7, une spondylodiscarthrose modérée prédominant en C5-C6 sans myélopathie
ni radiculopathie, des séquelles très modérées d'ostéodystrophie de croissance
et un status après cure de hernie inguinale droite, diagnostics reconnus comme sans répercussion
sur la capacité de travail. Les Drs T.________ et K.________ constatent que la spondylodèse
n'a jamais empêché le recourant de travailler et que les autres diagnostics n'atteignent pas
le seuil d'une incapacité durable de travailler selon l'expérience de ces atteintes dégénératives
radiologiques banales et fréquentes dans l'ensemble de la population. Ils concluent à l'absence
d'affection maladive ou post-traumatique justifiant un arrêt de travail prolongé pour raison
médicale et à la restitution de l'exigibilité au travail dès le mois d'août
2010.
a)
Lors de l'expertise rhumatologique, la Dresse T.________ n'a pas constaté de pathologie de médecine
interne, ni aucune anomalie de l'appareil locomoteur justifiant l'état douloureux relaté par
l'assuré. Les mouvements adoptés pour expliquer le handicap ne correspondaient pas à ceux
observés habituellement lors de pathologie de l'appareil locomoteur ou de pathologie neurologique.
La démonstration de la gestuelle témoignait d'une force conservée et d'une absence d'épargne
rachidienne. L'IRM n'avait au demeurant pas révélé de lésion objective d'ordre post-traumatique.
Il a ainsi été constaté une nette disproportion entre les douleurs alléguées
et les capacités observées à l'examen clinique physique, des douleurs décrites comme
très intenses – empêchant, selon le recourant, toute activité professionnelle et
limitant considérablement ses activités quotidiennes – mais demeurant vagues. Il a en
outre été relevé un manque d'imprégnation médicamenteuse lors du monitoring
thérapeutique, interprété comme une absence de concordance entre les données alléguées
et leurs constatations.
Ainsi, les experts ont constaté la présence d'un tableau de plainte douloureuse non expliquée
entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique et résistant à tout
traitement. Ils ont dès lors examiné s'il existait une co-morbidité d'ordre psychique
justifiant le comportement de l'expertisé.
Les experts du centre d'expertises G.________ ont reconnu la présence de symptômes dépressifs
considérés comme des sentiments de détresse d'accompagnement, dans les mois qui ont suivi
l'accident du 3 février 2010. Le recourant expliquait avoir été déprimé pendant
quelques mois après l'accident, avoir été très abattu, ne plus avoir eu envie de
sortir de chez lui et avoir pleuré; il n'avait cependant pas eu d'idées noires ni d'idées
suicidaires. Lors de l'expertise, il n'a pas été relevé de sentiment de tristesse, de
désespoir, d'impuissance ou de dévalorisation. Il n'y avait pas d'anxiété face à
l'avenir, pas de peur ou d'appréhension particulière, ni d'idées noires ou suicidaires.
L'expertisé ne se plaignait pas de nervosité, d'irritabilité, d'agitation ou de colère.
Les experts ont dès lors considéré que le recourant ne présentait plus aucune plainte
de la lignée dépressive au cours des derniers mois et estimé que le diagnostic d'état
dépressif profond ne se justifiait pas. Ils ont également écarté le diagnostic de
syndrome douloureux somatoforme persistant, eu égard à l'absence actuelle de détresse,
d'un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psychosociaux suffisamment importants
pour être considérés comme la cause essentielle du trouble. Le diagnostic de majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques n'était pas davantage à envisager,
en l'absence d'une maladie physique initiale clairement définie. Finalement, les experts ont considéré
que les éléments dissociatifs relevés (plaintes sensitivo-motrices latéralisées
de fourmillement et de paralysie) étaient insuffisants et trop à l'arrière-plan des plaintes
douloureuses pour que soit posé le diagnostic de trouble de conversion.
Au terme de leur rapport, les Drs T.________ et K.________ ont ainsi nié la présence d'une
pathologie d'ordre somatique et d'un trouble psychiatrique significatif. L'observation de la gestuelle
en cours d'examen permettait de confirmer que les atteintes ne donnaient lieu à aucune limitation
fonctionnelle et il n'existait pas de trouble psychiatrique avéré limitant sa capacité
de travail et ses capacités d'adaptation. En l'absence d'affection maladive ou post-traumatique,
il n'y avait dès lors plus lieu de retenir d'incapacité de travail dans l'activité habituelle
ou toute autre activité, dès le mois d'août 2010.
b)
Les experts du centre d'expertises G.________ exposent de manière claire et convaincante les raisons
pour lesquelles ils ne retiennent pas de diagnostics somatique et psychiatrique à caractère
incapacitant. Leurs explications sont d'autant plus convaincantes qu'elles prennent explicitement appui
dans les éléments de l'anamnèse et les constatations cliniques.
Le rapport de sortie du 30 juillet 2010 de la CRR ne reflète par ailleurs pas une appréciation
médicale fondamentalement différente de celle du rapport d'expertise. En effet, les médecins
de la CRR ont relevé un comportement très algique, de nombreux signes de non-organicité
et une coopération insuffisante lors des tests fonctionnels. L'évaluation psychiatrique n'avait
pas mis en évidence de pathologie notoire, hormis un possible trouble de l'adaptation à tonalité
dépressive. Il était dès lors admis qu'une pleine capacité de travail devait être
reconnue à l'assuré, en l'absence de lésion somatique objectivable.
Le Dr Q.________, médecin d'arrondissement de la CNA, décrivait également un patient très
démonstratif, sa plaignant et gémissant sans cesse. La mobilisation s'accompagnait de contorsions
et de mimiques douloureuses. La mobilité rachidienne était inévaluable et aucun déficit
neurologique aux membres supérieurs et inférieurs n'avait été constaté.
Les experts ont en outre tenu compte de l'avis du Dr X.________. Dans son rapport du 2 mars 2011, le
rhumatologue mettait en évidence une situation sociale défavorable, des dysbalances musculaires
dans le contexte d'un déconditionnement physique global et suggérait une évaluation psychiatrique.
Le 21 mars 2011, il mentionnait qu'en dépit d'un examen aussi exhaustif que possible, il n'avait
pu poser de diagnostic précis sur le plan somatique, hormis celui de probable syndrome d'amplification
de la douleur, très vraisemblablement dans le contexte d'un état anxio-dépressif doublé
d'un catastrophisme majeur. Il préconisait la mise en œuvre d'une évaluation psychiatrique,
précisant qu'il était impossible d'évaluer la capacité de travail tout comme la capacité
fonctionnelle eu égard à la situation qui dépassait le plan somatique. A cet égard,
on constate, à l'instar des Drs D.________ et B.________ du SMR, que le Dr X.________ décrit
l'impossibilité de déterminer la capacité de travail alors qu'il atteste, au terme de
son rapport, une incapacité de travail totale. Cela étant, la Dresse T.________ a indiqué
ne pas avoir trouvé de pathologie d'ordre somatique justifiant l'état douloureux relaté
par l'assuré, "tout comme le Dr X.________". Elle s'est de ce fait adressée au Dr
K.________ aux fins d'examiner la présence d'une co-morbidité d'ordre psychique, "tout
comme le Dr X.________ l'a suggéré". Il s'ensuit que les conclusions du rhumatologue ne
sont pas de nature à ébranler les conclusions retenues par les experts, dans la mesure où
elles révèlent notamment une contradiction apparente et reconnaissent la nécessité
d'une évaluation psychiatrique en raison d'une situation qui, selon lui, dépasse le plan somatique.
L'appréciation du Dr M.________ ne saurait également emporter la conviction de la Cour. En
effet, ses rapports reposent essentiellement sur les douleurs invoquées par le recourant. Il retient
une incapacité de travail totale sans énumérer les limitations fonctionnelles. Son diagnostic
d'état dépressif profond a été étudié par les experts puis nié à
la suite d'explications convaincantes et étayées. Il en est de même de la comorbidité
psychiatrique dont le médecin traitant affirmait la présence. S'agissant de son rapport du
31 janvier 2011, il se limite à un rappel de l'accident et de ses suites, assorti d'une attestation
d'incapacité de travail. Le status n'est pas décrit, tout comme il est fait abstraction des
limitations fonctionnelles. L'avis du Dr M.________ est dès lors insuffisant pour mettre en doute
les conclusions de l'expertise du centre d'expertises G.________. En outre, il y a lieu de rappeler que
le médecin traitant, qui a un mandat de soin, est dans une position particulière en raison
de la confiance réciproque qui régit la relation patient/médecin. Il n'a pas, d'emblée,
de raison de mettre en doute l'incapacité alléguée par son patient, surtout dans une situation
d'évaluation difficile (ATF 125 V 351 consid. 3a/cc; 122 V 157 consid. 1c et les références).
L'expert est dans une position différente puisqu'il n'a pas un mandat de soin mais d'expertise en
réponse à des questions posées par des tiers. Il tient compte des affirmations du patient.
Il doit parfois s'écarter de l'appréciation plus subjective du médecin traitant (VSI 2001,
109 consid. 3b/bb).
c)
Compte tenu des considérations qui précèdent, l'appréciation des Drs T.________ et
K.________ est concluante. Leur rapport d'expertise du 28 octobre 2011, convaincant et étayé,
satisfait en outre aux exigences jurisprudentielles pour se voir reconnaître pleine valeur probante
(cf. ATF 134 V 231 et 125 V 351). En effet, les conclusions se fondent sur les pièces figurant au
dossier de l'OAI et de la CNA, un examen attentif des radiographies, des examens sanguins ainsi qu'un
examen clinique du recourant. Il intègre une anamnèse et les plaintes actuelles y sont mentionnées.
La description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale sont claires
et les diagnostics sont examinés selon les critères de la CIM-10. Les conclusions sont motivées
et convaincantes, et il est exposé concrètement et de manière détaillée pour
quels motifs les Drs T.________ et K.________ ne retiennent pas d'atteintes à la santé invalidantes
au-delà du mois d'août 2010.
Par ailleurs, l'appréciation des experts du centre d'expertises G.________ a fait l'objet d'un examen
par le SMR et été admise comme ayant pleine valeur probante (cf. rapport SMR du 2 novembre
2011). Le SMR a constaté que les plaintes émises par l'assuré ne pouvaient être expliquées
par la seule atteinte objectivable, soit la spondylodèse cervicale, et qu'aucun diagnostic ne pouvait
être retenu sur le plan psychiatrique. La reprise de l'activité professionnelle habituelle
ou d'une activité adaptée (permettant l'alternance des positions, sans port de charges supérieures
à 10 kg, sans porte-à-faux ni travaux avec les membres supérieurs au-dessus de l'horizontale)
était exigible, au taux de 100%, dès le mois d'août 2010. Pour la période qui précédait,
et ce depuis le mois de février 2010, le SMR reconnaissait au recourant une incapacité de travail
totale dans toute activité.
Il s'ensuit qu'aucune raison suffisante ne justifie de s'écarter de l'appréciation des Drs
T.________ et K.________. Le recourant n'apporte au demeurant aucun avis médical émis à
la suite de l'expertise du centre d'expertises G.________, ne fait valoir aucune constatation objective
de nature à mettre en doute l'analyse de la situation telle que ressortant de l'expertise. Le courrier
du Dr M.________ du 7 septembre 2011 a été établi avant la rédaction du rapport d'expertise
et les autres rapports figurant au dossier sont antérieurs à la mise en œuvre de l'expertise.
Une nouvelle expertise médicale, demandée par le recourant, n'apporterait pas d'élément
déterminant dans le sens de ses allégations, compte tenu de la valeur probante de l'expertise
réalisée par les experts du centre d'expertises G.________. Il convient par conséquent
de rejeter la demande d'expertise pluridisciplinaire.
d)
A l'aune de ce qui précède, la Cour de céans retient qu'à la suite de l'accident
du 3 février 2010, et jusqu'au mois d'août 2010, la capacité de travail du recourant était
nulle dans toute activité, eu égard aux atteintes psychiatriques et somatiques. Il n'a cependant
pas présenté une incapacité de travail durable au sens de l'art. 28 LAI, soit pendant
une année (cf. art. 28 al. 1 let. b LAI, consid. 3a
supra
),
de sorte qu'il ne peut prétendre à une rente de l'assurance-invalidité. Dès le mois
d'août 2010, en l'absence de pathologie d'ordre somatique et de trouble psychiatrique significatif
invalidants, le recourant a retrouvé une pleine capacité de travail, tant dans son activité
habituelle de grutier que dans une activité adaptée. Il s'ensuit que le recourant ne peut prétendre
à des prestations de l'assurance-invalidité.
Par ailleurs, l'évaluation du degré d'invalidité telle qu'exposée par l'intimé
dans sa décision du 19 décembre 2011 ne porte pas flanc à la critique, le recourant n'émettant
au demeurant aucun grief à l'encontre des données retenues.
5.
a)
En définitive, la décision attaquée
n'est pas critiquable dans son résultat et doit être confirmée. Ainsi, la demande d'expertise
présentée par le recourant, de même que ses conclusions sur le fond, doivent être
rejetées.
b)
En dérogation de l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge
du recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 19 décembre 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour W.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :