vd_findinfo · AI 337/16 - 298/2017 · 2017-10-30 · fr

AI{ASSURANCE}, MESURE D'ORDRE PROFESSIONNEL, MESURE DE RÉADAPTATION{ASSURANCE SOCIALE} | 17 al. 1 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.10.2017 AI 337/16 - 298/2017

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
337/16 - 298/2017
ZD16.053546
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 octobre 2017
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
Mmes
Thalmann et Röthenbacher, juges
Greffière
:              Mme
Parel
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Antoine Eigenmann, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Né en 1961, B.________, ferblantier (ci-après : l'assuré ou le recourant), a été
victime le 4 avril 2000 d'une chute de 4 mètres d'un toit, dans le cadre de son activité professionnelle,
avec choc céphalique et sur les membres supérieurs (poignets), notamment à droite. Il
en est résulté un traumatisme crânio-cérébral (TCC), des fractures du crâne,
faciale, dentaire et du poignet droit, des lésions au poignet gauche ainsi que des problèmes
oculaires. L'assuré a été mis en incapacité de travail à 100 % à compter
du jour de son accident.
Le 19 janvier 2001, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé), tendant
à l'octroi d'un reclassement dans une nouvelle profession. Il invoquait ne plus pouvoir porter de
charges lourdes en raison de ses poignets et souffrir de vertiges pour cause de problèmes oculaires.
Dans un rapport médical établi le 17 avril 2001, le Dr L.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, a estimé que la capacité de travail de l'intéressé était
nulle dans son activité habituelle de ferblantier. Se référant à un rapport médical
détaillé établi le 13 mars 2001 par le Dr T.________, il précisait que dans une activité
adaptée, à savoir un travail léger évitant le port de charges de plus de 10 kg
et les manipulations itératives avec le poignet droit, l'assuré aurait une capacité pleine,
et qu'il se justifiait dès lors de mettre en place des mesures professionnelles.
Le Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, a établi un rapport médical
le 28 septembre 2001, dont il résulte notamment que "l'évolution est défavorable
avec persistance de douleurs diffuses du poignet droit qui ont tendance à s'étendre proximalement
vers le coude et l'épaule droits. (…) Pour l'instant, je ne vois pas d'autre mesure thérapeutique
à entreprendre. Le problème le plus urgent est celui de la réorientation professionnelle.
Ce n'est qu'à beaucoup plus long terme, en cas de persistance des plaintes, que l'on pourrait éventuellement
envisager l'indication à une arthrodèse partielle du poignet".
L'OAI a établi un rapport initial le 29 octobre 2001, à teneur duquel il se justifiait de diriger
l'assuré, alors qualifié de dynamique et motivé par la perspective d'une réadaptation
professionnelle, vers une telle mesure. Il l'a dès lors mis au bénéfice d'indemnités
journalières d'attente avec effet dès le 28 septembre 2001, par décision du 4 décembre
suivant.
Dans un rapport des 2 et 3 mai 2002, le Dr L.________ a notamment indiqué que dans une activité
adaptée, par exemple dans un travail microtechnique ou administratif, le rendement devrait être
d'au moins 80 %, non sans relever les problèmes d'un déficit scolaire et du fait que l'intéressé
était droitier. Aux limitations fonctionnelles retenues dans son rapport du 17 avril 2001, il a
ajouté la nécessité d'une alternance des positions assise et debout.
L'assuré a fait l'objet d'un examen psychotechnique au sein de l'OAI le 3 mars 2003, dont le compte
rendu, daté du 2 avril suivant, a conclu qu'une formation pratique serait plus adéquate qu'une
formation de niveau CFC, étant donné ses lacunes sur le plan scolaire d'une part, son excellente
mémoire visuelle et l'habileté manuelle dont il faisait preuve d'autre part.
Le CIP [réd. : Centre d'intégration professionnelle] a établi un rapport OSER le 5 novembre
2003, dans lequel il a conclu à la possibilité de réadapter l'assuré dans une activité
légère du circuit économique normal, à condition que son membre supérieur droit
soit épargné et qu'il soit à l'abri d'un excès de substances allergisantes (poussières,
pollens, etc.). Etaient notamment envisageables les métiers de mécanicien sur des pièces
légères, d'opérateur CNC, de dessinateur serrurier ainsi que d'autres travaux fins (en
épargnant certains gestes de la main droite et dans la mesure où la vue n'était pas trop
sollicitée). Selon le CIP, la capacité de travail serait alors entière, avec un rendement
de 100 % (diminué en cas de nécessité d'utiliser ponctuellement de la force du membre
supérieur droit). Le rapport indiquait que l'assuré avait commencé un stage le 20 octobre
2003 auprès de l'entreprise J.________, dans le domaine de la mécanique (montage de petites
pièces).
Dans un rapport d'observation professionnelle du 5 février 2004, le CIP a indiqué que l'assuré
s'était arrangé pour effectuer son stage auprès de l'entreprise J.________ à 80 %
seulement, invoquant des douleurs aux bras et des migraines en fin de journée. Selon les différents
rapports de stage, l'intéressé comprenait vite, était ponctuel et tout à fait capable;
il se disait intéressé par l'activité proposée (même s'il aurait préféré
être bijoutier), qu'il considérait comme adaptée à ses limitations fonctionnelles,
mais s'estimait incapable de travailler à plein temps en raison de douleurs dans les bras et la
tête. Le CIP précisait que le projet professionnel au sein de J.________ n'avait pu être
mis en place, cette entreprise n'étant disposée à entrer en matière que pour une
formation à plein temps. Il mentionnait en outre que plusieurs formations avaient été
proposées à l'assuré, mais que ce dernier les avait toutes refusées.
L'OAI a établi un rapport intermédiaire le 19 février 2004. Il en ressort que l'assuré
était toujours centré sur ses problèmes de santé et son idée de devenir bijoutier.
Il a confirmé que la capacité de travail de l'intéressé était entière dans
une activité adaptée (telle que celle qui lui avait été proposée au sein de
l'entreprise J.________), ce qui résultait tant du rapport OSER établi par le CIP que de l'appréciation
médicale du médecin d'arrondissement de la Caisse nationale d'assurance en cas d'accidents
(ci-après : CNA). L'assuré ayant toujours refusé de travailler à plus de 80 %, puis
à plus de 50 % dès le 19 janvier 2004, l'office a renoncé à organiser d'autres mesures
professionnelles et a procédé à une évaluation du cas sous l'angle du préjudice
économique dans un rapport final du 5 janvier 2005. Il a retenu que l'assuré aurait pu réaliser
un revenu annuel brut pour l'année 2004 de 63'657 fr. en tant que ferblantier (revenu sans invalidité),
et de 56'250 fr. suite à sa formation d'opérateur CNC ou de monteur d'éléments (revenu
d'invalide), ce qui conduisait à un préjudice économique de l'ordre de 12 % n'ouvrant
pas le droit à des prestations AI.
Par décision du 14 juin 2005, l'OAI a rejeté la demande de prestations de l'assuré. Retenant,
sur le plan médical, une capacité de travail entière dans une activité adaptée
et rappelant que le CIP avait abouti aux mêmes conclusions lors du stage d'évaluation, il a
repris les revenus sans invalidité et d'invalide tels qu'arrêtés dans son rapport final
du 5 janvier 2005 et conclu à un degré d'invalidité de 11.63 %, n'ouvrant pas le droit
à une rente.
L'assuré a formé opposition à cette décision par courrier du 28 juillet 2005. Il
a fait valoir en substance que l'office s'était fondé sur des rapports médicaux anciens
(datant tous de 2002), et qu'il était dès lors impératif que des investigations complémentaires
soient entreprises, afin de déterminer l'origine de ses douleurs et leur influence sur sa capacité
de travail. Il concluait à l'annulation de la décision et à l'octroi d'une rente AI. A
l'appui de son opposition, l'assuré a produit un certificat médical établi le 20 juin
2005 par le Service d'immunologie et d'allergie du Centre hospitalier Y.________ (ci-après : Y._________),
aux termes duquel il avait subi des atteintes respiratoires (céphalées, éternuements et
écoulement nasal) et cutanées (sécheresse importante des mains avec rougeur et desquamation,
lésions de type coupure) lors de son stage auprès de J.________, les secondes suggérant
une allergie de contact, fréquente en raison du genre de produits utilisés dans cette entreprise.
Il a également produit un certificat médical établi le 22 février 2005 par le Dr
H.________, dont il ressort que les douleurs chroniques au poignet et les céphalées chroniques
dont il souffrait, suites de son accident du 4 avril 2000, excluaient toute activité de manœuvre
pour une durée indéterminée, l'exacerbation de ces douleurs ayant été la cause
de la fin prématurée de son stage professionnel.
Par décision sur opposition du 15 mai 2007, l'OAI a confirmé sa décision du 14 juin 2005,
après avoir pris l'avis de son service médical régional (ci-après : SMR). L'assuré
ayant déposé un recours auprès du Tribunal des assurances du canton de Vaud contre cette
décision, celui-ci a, par arrêt du 13 juin 2008, considéré que, tel que constitué,
le dossier de l'OAI ne permettait pas de statuer en toute connaissance de cause sur la capacité
de travail, respectivement de gain, de l'assuré et qu'il ne se justifiait pas non plus d'exclure
la voie du reclassement professionnel, dès lors que l'inaptitude à cette mesure telle que retenue
par les organes de l'AI se fondait sur une capacité de travail et des limitations fonctionnelles
précisément remises en cause. Il a annulé la décision entreprise et renvoyé
la cause à l'OAI en invitant celui-ci à mettre en œuvre une expertise médicale pluridisciplinaire
puis, le cas échéant, à réexaminer la question du reclassement de l'assuré.
b)
Mandaté par l'OAI, le X.________ a rendu
son rapport d'expertise pluridisciplinaire le 20 février 2009. Il ressort de celui-ci, en bref,
que si l'activité de ferblantier n'était plus exigible en raison des troubles orthopédiques
que présentait l'assuré, il conservait une capacité de travail de 100 % dans une activité
adaptée, c'est-à-dire tenant compte d'une mobilité limitée en flexion-extension du
poignet droit et permettant de travailler en milieu sec, sans contact avec des produits irritants. Sur
les plans neurologique et psychologique, les experts indiquaient un status après traumatisme crânio-cérébral
et facial avec comme séquelles des céphalées intermittentes et une diplopie pour les petits
caractères, un syndrome douloureux somatoforme persistant (F 45.4), une dysthymie (F34.1) et des
traits de personnalité passifs et agressifs. Ils relevaient que les limitations fonctionnelles étaient
uniquement orthopédiques et dermatologiques mais que si les affections psychiatriques n'étaient
pas sévères, la structure de personnalité de l'assuré et son manque d'élaboration
psychique avaient concouru à le rendre un peu opposant par rapport à des possibilités
de retrouver un emploi suite à son accident; un effort de volonté en vue de mieux s'adapter
à ces nouvelles conditions était raisonnablement exigible. Ils estimaient que des mesures de
réadaptation professionnelle étaient envisageables. Selon eux, les critères médicaux
dans le cadre de l'activité adaptée pouvaient satisfaire à la manipulation sans force
d'objet, avec l'absence de port de charges et une certaine fatigabilité lors de mouvement répétés
ainsi que l'absence d'humidité et de l'utilisation de produits irritants. Les experts relevaient
à cet égard qu'après un certain nombre d'heures, si le poignet droit était régulièrement
utilisé, le rendement diminuait, diminution qu'ils estimaient à 50 % dès la cinquième
heure de travail, ce qui correspondrait sur la journée à une diminution de rendement de 25
% (en l'absence de sollicitation, le rendement resterait théoriquement complet). Les experts ont
donné comme exemples d'activités adaptées limitées aux limitations fonctionnelles
de l'assuré : chauffeur, travail dans la vente ou dans la surveillance.
Par décision du 2 novembre 2009, l'OAI a refusé à l'assuré une rente de l'assurance
invalidité, en considérant que le degré d'invalidité (8,59 %) excluait toute prestation.
Dans la lettre accompagnant sa décision, il relevait notamment ce qui suit :
"Dans
votre courrier du 29 juin 2009, vous contestez notre position et alléguez présenter une atteinte
à la santé vous empêchant d’exercer l’activité d’opérateur
CNC ou de monteur d’éléments et de sous-éléments.
L’activité
d’opérateur CNC avait été retenue par les EPI (anciennement le CIP
[réd.
: Etablissements publics pour l'intégration]
).
Cependant, nous estimons que cette activité n’est effectivement pas adaptée à votre
atteinte à la santé au vu de vos limitations fonctionnelles : «nécessité d’un
travail en milieu sec, sans contact avec des irritants». En effet, du liquide de refroidissement
ou de l’eau de savon est projeté sur les pièces pendant l’usinage. Les pièces
ressortent mouillées.
En
revanche, vous avez effectué un stage de six semaines au sein de J.________ où vous avez eu
l’opportunité de faire du montage d’éléments et de sous-éléments.
Cette activité semble vous avoir convenu selon les notes d’entretien que nous avons au dossier.
De plus, l’employeur était très content de vous. Il a relevé votre bonne dextérité
manuelle, votre rapidité de compréhension, votre ponctualité et votre bon engagement dans
le stage. Dans ce type d’activité, vous auriez pu percevoir un salaire annuel moyen de CHF
54'000.00 (information obtenue par J.________).
Les
EPI avaient également retenu les activités de dessinateur serrurier et de mécanicien sur
pièces légères. Si vous n’aviez pas le niveau nécessaire pour suivre un apprentissage
en voie CFC, vous auriez pu suivre, par exemple, la formation proposée par l’ORIF
[réd.
: Organisation romande pour la formation et l'intégration professionnelle des personnes handicapées]
,
avec obtention de la certification. Avec certification ORIF, vous auriez pu percevoir un salaire annuel
moyen de CHF 62’366.40 en tant que dessinateur serrurier (source : ORIF de Morges). En tant que
mécanicien, vous pourriez percevoir un salaire de CHF 63’900.00 pour l’année 2007.
A ce chiffre, nous devons soustraire 2.4 % qui correspond (sic) au taux d’indexation entre 2004
et 2007 selon l’enquête faite par […]. Nous obtenons donc un salaire annuel de CHF 62’366.40
pour l’année 2004.
Nous
estimons également que vous pourriez effectuer une formation dans le gravage (plaquettes, coupes,
etc.). Six mois à une année de formation pratique sont nécessaires pour devenir graveur.
Dans une telle activité, vous pourriez percevoir un salaire annuel de CHF 54'000.00 au minimum
selon la directrice de […].
Nous
obtenons ainsi un revenu avec invalidité total de CHF 58’183.20."
Par arrêt du 10 novembre 2010, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a admis le recours
formé par l'assuré contre la décision de l'OAI du 2 novembre 2009 et l'a réformée
en ce sens que "le recourant a droit à des mesures d'ordre professionnel, dont les modalités
de mise en oeuvre seront fixées par l'office" (II). Le tribunal a considéré en substance
que, dans son approche théorique, l'OAI s'était fondé sur des descriptions de postes de
travail (ci-après : DPT) que l'expertise du 20 février 2009 du X.________ tenait pour inadéquats
au regard des limitations fonctionnelles présentées par l'assuré et que, par ailleurs,
les mesures de réadaptation entreprises avaient échoué sans la faute de ce dernier. Il
a par conséquent procédé au calcul du degré d'invalidité de l'assuré en
se fondant sur les données de l'Enquête suisse sur les salaires de l'année 2004 (ci-après
: ESS) et en retenant un abattement de 20 % pour tenir compte des limitations fonctionnelles mais également
du fait que l'assuré avait effectué sa scolarité obligatoire dans son pays d'origine,
le Vietnam, qu'il avait obtenu un CFC de ferblantier avant de travailler seul dans son domaine pendant
quinze ans ainsi que de sa mauvaise maîtrise de la langue française. Le tribunal est ainsi
parvenu à retenir un degré d'invalidité de 31,6 %, qui ouvrait le droit à des
mesures d'ordre professionnel, notamment à un reclassement.
c)
Des divergences de point de vue sont apparues
entre l'OAI et l'assuré quant aux activités envisageables pour le reclassement de ce dernier.
Il ressort d'une note de suivi du service de réadaptation de l'OAI (ci-après REA) du 28 juin
2012 que l'assuré a accepté de suivre un stage dans l'atelier d'intégration du Centre
de l'Orif de Morges. Il était prévu que le stage se déroule du 14 janvier au 14 avril
2013, le premier mois à 50 % et les deux suivants à 100 %. Le 12 avril 2013, le REA, après
avoir pris en compte les plaintes de l'assuré concernant le milieu poussiéreux dans l'atelier
AIP, a prolongé la mesure pour une durée d'un mois dans l'atelier 18-28, atelier qui ne présentait
pas de risque de contact avec un milieu poussiéreux. Selon la note de suivi REA du 3 mai 2013, l'assuré
a dû interrompre son stage pour se rendre d'urgence aux Etats-Unis auprès de son père,
gravement malade. Il était relevé qu'à l'atelier 18-28, les choses se passaient très
bien, que l'assuré était motivé, investi et attentif; il ne se mêlait pas aux autres
participants, restait concentré sur sa tâche. Aucune orientation n'avait encore pu être
trouvée, soit en raison des limitations fonctionnelles, soit en raison de la difficulté de
l'assuré à maîtriser la langue française. Le responsable de l'atelier estimait que
lorsqu'une orientation aurait pu être trouvée, l'assuré s'engagerait complètement.
Le REA a par conséquent décidé de prolonger la mesure jusqu'au 31 août 2013.
L'Unité d'évaluation et d'orientation professionnelle de l'Orif (ci-après : UEOP) a rendu
son rapport le 31 août 2013 en relation avec le stage effectué par l'assuré à l'atelier
18-28 du 14 avril au 31 août 2013. Dans sa conclusion, son directeur relevait notamment ce qui suit
:
"Lors
de son stage à l'UEOP, M. B.________ œuvre uniquement dans le module de dessin, d'abord à
la planche et ensuite sur le logiciel AutoCad. […]
En
dessin, votre assuré démontre de bonnes compétences en vision spatiale, projection isométrique,
raisonnement et mathématiques. Dans ces domaines, il obtient des notes entre 4,3 et 5,5 sur 6.0.
[…]
Son
rythme de travail progresse lentement mais reste constant. Il se montre exigeant, tant dans son besoin
de compréhension que dans la qualité des travaux qu'il fournit.
[…]
Suite
à la synthèse du 22.08.2013, M. B.________ effectue un mini stage en horlogerie. Il ressort
de ce stage qu'il ne supporte pas l'utilisation du bocfil et que les exercices pratiques effectués
en micro mécanique sont de bonne facture. La précision s'améliore avec la pratique. Le
démontage et montage de mouvements d'horlogerie sont correctement réalisés et la benzine
de nettoyage ne l'indispose pas.
Nous
vous proposons un stage d'évaluation de 3 mois en section Horlogerie afin de valider les aptitudes
de M. B.________ pour une activité d'opérateur en horlogerie et, le cas échéant,
débuter une formation d'un an dans ce domaine.
[…]"
Le 13 novembre 2013, l'OAI a informé l'assuré qu'il avait droit à un reclassement professionnel
sous la forme d'un stage pratique dans l'horlogerie auprès de l'Orif de Morges pour une durée
de trois mois.
Dans une note d'entretien avec l'assuré et les référents de l'Orif datée du 2 mai
2014, la spécialiste REA a indiqué que l'assuré venait d'effectuer 4 semaines de stage
d'orientation/évaluation à un taux de 100 % dans le secteur de l'horlogerie, sans absence.
L'intéressé avait déclaré avoir eu du plaisir dans les activités effectuées,
n'avoir pas ressenti d'augmentation des douleurs; il avait exprimé son souhait de faire une formation
dans ce domaine. L'Orif avait relevé que l'assuré avait été ponctuel, sociable, avait
de bonnes stratégies d'apprentissage, disposait d'une bonne dextérité et avait fourni
un travail de qualité. La position assise horlogère et l'utilisation de la benzine ne lui avaient
pas posé de problème. Les difficultés mises en avant étaient son expression orale
en français et un problème visuel à l'œil gauche. Cette problématique physique
l'empêchait d'avoir une bonne vue binoculaire et pourrait le pénaliser dans une activité
de contrôle de qualité. Il était toutefois relevé qu'il pourrait travailler sans
problème en tant qu'opérateur en horlogerie, son problème de vue ne présentant alors
de difficultés que pour environ 5 % des postes seulement. La spécialiste REA proposait
de prendre en charge les frais d'une formation d'AFP d'opérateur en horlogerie, soit pour commencer
au centre Orif dès le 11 août 2014, étant précisé que l'assuré bénéficierait
de cours de français intensifs dans l'attente du début de la mesure.
Par communication du 21 mai 2014, l'OAI a informé l'assuré qu'il prenait à sa charge les
frais d'une formation AFP d'opérateur en horlogerie à 100 % auprès du Centre Orif de Morges
du 11 août 2014 au 10 août 2015.
Dans son rapport du 28 mai 2014, le Directeur de l'Orif de Morges a notamment relevé ce qui suit
:
En
date du 31.03.2014, M. B.________nh a intégré notre section Horlogerie (HOR) en vue d'effectuer
un stage d'évaluation qui nous permettrait de valider les aptitudes à entreprendre une formation
dans ce domaine. Au terme de cette mesure, nous vous confirmons les aptitudes de votre assuré. La
formation retenue est celle d'opérateur en Horlogerie dite CPIH, titre AFP.
Il
s'agit d'une formation modulaire pour adulte dont les 3 premiers modules sont enseignés à l'Orif
en une année scolaire. Pour valider cette formation pratique par un certificat, il est exigé
par la Convention patronale de l'industrie horlogère (CPIH) que l'assuré effectue 12 mois de
stage en entreprise. Il faut aussi suivre le cours CG1 niveau AFP, mais M. B.________nh étant déjà
en possession d'un CFC, il en sera probablement exempté (voir démarches auprès de la DGEP).
Cette première étape correspond à la formation pratique d'opérateur en horlogerie
titre AFP.
[…]
Comme
convenu lors de la synthèse du 24.04.2014, nous inscrivons M. B.________nh pour la rentrée
du 11.08.2014."
La note d'entretien du 7 novembre 2014 rédigée par la spécialiste REA relevait que les
notes de l'assuré n'étaient pas bonnes, qu'il devait acquérir un nouveau vocabulaire lié
à l'horlogerie et qu'il éprouvait toujours des difficultés au niveau de la communication,
en lien avec ses lacunes en français. Elle indiquait toutefois que l'intéressé avait de
bonnes compétences pratiques, qu'il s'était bien intégré, était ponctuel et
investi. Discret et motivé, ses questions étaient pertinentes et il faisait de réels progrès
et montrait une "réelle" volonté de réussir. Était encore mentionné
le fait que l'assuré avait consulté son ophtalmologue qui lui avait prescrit des lunettes pour
la myopie et d'autres pour le travail à l'établi en raison de sa problématique à
l'œil gauche.
Dans son rapport d'observation du 28 avril 2015, le Directeur de l'Orif relevait notamment que, malgré
ses difficultés, l'assuré parvenait à maintenir un bon niveau de concentration avec une
marge de progression notoire et qu'il semblait avoir pris confiance en ses capacités. Sa bonne volonté
et sa motivation à se former étaient également mises en avant, en particulier son aptitude
à faire face au stress durant la période ayant précédé les examens. Dans la
rubrique relative à l'adéquation du choix professionnel et des limitations, le Directeur de
l'Orif notait ce qui suit :
"RAS
au niveau dos, tolérance aux appareils optiques, etc.
Toutefois,
malgré ces différents éléments positifs, votre assuré nous fait part de son
inquiétude quant à la suite. En effet, nous dit-il, les troubles consécutifs à son
accident sont toujours présents, notamment sa vue, qui avec la fatigue devient plus floue ainsi
que ses poignets qui demeurent sensibles. Sensations qui pourraient ressembler à un constant fourmillement
ou des spasmes électriques s'apparentant à des "épines qui piquent", précise-t-il.
Ces troubles sont aujourd'hui un frein pour votre assuré qu'il évalue à 15 à 30 %
de gêne selon les journées."
Le rapport indiquait néanmoins que, comme convenu lors de la séance de synthèse du 19
février précédent, l'assuré poursuivait sa formation et continuait ses démarches
en vue de trouver un stage afin de terminer sa formation en entreprise (douze mois), selon le concept
de formation d'opérateur en horlogerie CPIH.
Une note d'entretien de la spécialiste REA du 7 juillet 2015 relevait notamment ce qui suit :
"Notre
assuré a réussi les 3 modules d'examen et obtiendra l'attestation. Les progrès qu'il a
faits depuis son entrée à l'Orif sont importants, notamment dans l'apprentissage du vocabulaire
spécifique à la profession et à la compréhension des consignes. Son niveau de français
est bien meilleur aujourd'hui.
En
théorie, il a eu de bons résultats avec des difficultés dans certaines branches. En pratique,
sa moyenne est ˃ à 5.
L'activité
d'opérateur en horlogerie est une activité adaptée. Toutefois, en raison de ses problèmes
oculaires entraînant une fatigabilité, il devra éviter une activité nécessitant
l'emploi d'une loupe de façon permanente. Il a maintenant des lunettes mais il a déjà
dû les adapter 3 fois et cela n'est toujours pas optimum
.
La
formation dispensée par l'Orif est terminée. Pour l'obtention de l'AFP, il doit maintenant
compléter sa formation par un stage d'une année en entreprise.
Afin
de l'aider dans ses recherches de stage, une prolongation en FSIP de 6 mois au centre Orif est indiquée.
[…]
En
aparté, Monsieur B.________ nous demande s'il peut poursuivre le stage en entreprise à 50%
en raison de la fatigabilité. Nous répondons à notre assuré que sa capacité
de travail est de 100% dans une activité adaptée. Il a dû énormément s'investir
dans cette 1
ère
année tant dans la théorie, la pratique que l'apprentissage du français, ce qui peut expliquer
aussi une plus grande fatigabilité.
Nous
lui expliquons que s'il n'arrive pas à suivre cette formation à 100%, c'est peut-être
que l'activité n'est pas adaptée. Dès lors, nous ne devrions pas poursuivre dans cette
voie. Monsieur B.________ choisit de poursuivre la mesure à 100%."
Dans son rapport final du 9 juillet 2015, le Directeur de l'Orif a notamment relevé ce qui suit
:
"
3.
Comportement au travail
[…]
Au-delà
de tous les obstacles que lui a opposés sa santé, M. B.________ a affiché une volonté
de réussir remarquable. Beaucoup d'énergie pour un résultat honorable.
4.
Capacité d'intégration socioprofessionnelle
M.
B.________ est ponctuel, appliqué et motivé dans sa démarche, même s'il a pu se montrer
parfois un peu maladroit. A ce sujet, il a eu exprimé le sentiment qu'une telle formation est plus
difficile pour lui que pour ses collègues, son accident ayant eu un réel impact sur sa capacité
d'apprentissage, nous dit-il.
Si
dans un premier temps nous avons pu observer chez votre assuré une certaine difficulté à
écouter, respecter les consignes et s'adapter à un contexte de formation, nous avons pu relever
une très nette amélioration à ce sujet.
Votre
assuré a fait preuve de bonne volonté. Il a su utiliser les temps "morts" dans ses
journées pour travailler et réviser ses cours, par exemple sur les marches des escaliers, avant
l'ouverture de la section. Tout en menant à bien sa formation, M. B.________ n'a pas cherché
à créer particulièrement de lien avec ses pairs. Les périodes qui ont précédé
les examens ont été spécialement intenses en stress et M. B.________ a trouvé les
ressources en lui pour y faire face. La question de la langue a déjà été évoquée,
néanmoins, étant plus familier avec le langage horloger, la compréhension est meilleure.
5.
Adéquation du choix professionnel et limitations
Votre
assuré a tenu la place assise toute l'année de la formation, sans présenter de problème
particulier. Pas de problème de vue, de migraines. Grâce à des lunettes adaptées
et des méthodes d'observation, la "vue déformée suite à l'accident" n'est
pas un handicap pour exercer le travail quotidien, mis à part parfois une certaine fatigue. De bonnes
améliorations ont eu lieu au niveau du français, au-delà des problèmes d'oreille.
Le vocabulaire professionnel est compris et employé régulièrement.
Très
peu d'absences sont à signaler (2 jours), bien que votre assuré souffre d'allergies importantes
et régulières.
[…]"
Le rendement qualitatif en rapport avec un employé qualifié a été estimé satisfaisant
et le rendement quantitatif de l'ordre de 70 %.
Le 20 octobre 2015, l'Orif a informé la responsable REA que l'assuré avait pu décrocher
un stage d'essai auprès de l'entreprise R.________ à [...] du 26 octobre au 26 novembre 2015.
Il était précisé qu'à l'issue de celui-ci, le responsable de production se positionnerait
quant à une possible entrée en matière pour un stage de longue durée.
Par courriel du 11 novembre 2015, le conseiller service intégration de l'Orif a écrit à
la conseillère REA en ces termes :
"Monsieur
B.________ a achevé vendredi un essai de deux semaines auprès de la manufacture R.________
à [...].
L'essai
s'est très bien passé. Monsieur [...] qui est le responsable de production auprès de la
manufacture me confirme à ce jour la suite de la démarche.
Le
stage est prolongé donc de 3 mois et reconductible tous les 3 mois en fonction de l'investissement
de votre bénéficiaire dans son activité au sein de l'entreprise.
J'ai
échangé avec M. B.________ par téléphone vendredi, et il est très content de
cette opportunité.
Nous
avons convenu d'un contact téléphonique chaque semaine, afin de suivre le déroulement
de son stage.
[…]"
Le responsable de production auprès de la société R.________ a établi un rapport
le 15 février 2016 pour la période allant du 26 octobre 2015 au 17 février 2016. Il a
estimé que durant le stage de l'assuré au département montage de la manufacture tant la
qualité du travail, que le rendement ou le rythme de travail, le respect des consignes, le sens
pratique, l'adéquation au poste, l'autonomie dans le travail, l'initiative, la capacité d'adaptation
et l'entente avec les supérieurs avaient été faibles. La capacité d'apprentissage,
l'intérêt et la motivation, le soin dans l'utilisation du matériel, l'ordre et la propreté
à la place de travail, la ponctualité et la présentation étaient qualifiés de
bons. La persévérance et l'entente avec les collègues étaient jugées satisfaisantes.
On peut en outre lire les commentaires suivants :
"Bien
que doté d'une certaine capacité d'apprentissage, M. B.________ a montré des difficultés
d'adaptation au monde professionnel. Pas assez à l'écoute des conseils et des consignes prodigués,
il n'a pas su donner satisfaction à son encadrement.
Méticuleux
et soigné, il prête attention au poste de travail et à l'outillage. De nouveau, par son
problème d'écoute, il prend des initiatives malheureuses et persiste dans l'erreur.
De
tenue et de présentation satisfaisante, M. B.________ doit à présent apprendre à
faire ce qui lui est demandé…
Savoir
écouter, s'adapter et se remettre en question.
Montrant
beaucoup d'intérêt pour l'horlogerie, M. B.________ doit apprendre à écouter pour
évoluer."
Par courrier électronique du 15 février 2016, l'Orif s'est adressé à la responsable
REA en ces termes :
"[…]
Lors
d'une visite de bilan réalisée le 27 janvier 2016, il a été relevé que le rythme
de travail et l'attitude de votre assuré provoquent des tensions au sein de l'atelier.
Après
ce constat, nous avons laissé une période de deux semaines afin d'observer une amélioration
du climat de travail et du rendement.
Malheureusement,
les récents retours du superviseur de production, M. […] et son équipe ne sont pas favorables
et mettent, dès lors, fin à la collaboration.
Dans
ces conditions, la mesure FSIP stage ne se poursuivra pas au-delà du terme fixé au 29 février
2016. Un rapport de la mesure vous parviendra par courrier pour compléter vos dossiers."
Une note d'entretien du 17 février 2016 établie par la gestionnaire REA indique notamment qu'elle
a informé le mandataire de l'assuré de la suite qu'elle pensait donner à son dossier,
à savoir la proposition qu'il s'inscrive au chômage et qu'une approche théorique de sa
capacité de gain en qualité d'opérateur en horlogerie ou dans une activité industrielle
légère soit effectuée. Il était précisé que les informations reçues
ne permettaient plus à l'OAI de poursuivre dans le sens d'une réadaptation professionnelle,
que ce soit en raison de la méconnaissance du français ou d'une autre problématique qui
générerait une telle attitude.
Par courrier électronique du 1
er
mars 2016, le conseiller du secteur intégration de l'Orif a adressé à la gestionnaire
REA de l'OAI le rapport détaillé de la mesure FSIP de l'assuré. Il en ressort notamment
que le responsable du stage auprès de la manufacture R.________ a précisé au conseiller
de l'Orif que, vu le rendement de 75 % de l'assuré, celui-ci serait plus à même de travailler
dans des petites structures au lieu d'une grande telle que la leur, en relevant que l'intéressé
avait "de la peine avec la hiérarchie".
Le rapport REA final du 8 mars 2016, après avoir résumé la situation de l'assuré,
indique que celui-ci s'est inscrit au chômage.
Par projet de décision du 29 mars 2016, l'OAI a nié à l'assuré le droit à une
rente d'invalidité. Il a relevé dans ses considérants que l'intéressé avait
été mis au bénéfice d'un reclassement professionnel comme opérateur en horlogerie
mais qu'il n'avait pas donné satisfaction lors du stage en entreprise qui lui aurait permis d'obtenir
son AFP et qu'un terme y avait été mis. Selon l'OAI, l'assuré avait montré des difficultés
d'adaptation et ne s'était pas montré suffisamment à l'écoute des conseils et des
consignes prodigués. L'OAI a dès lors comparé le revenu auquel l'assuré aurait pu
prétendre dans son ancienne activité de ferblantier avec celui auquel il pourrait prétendre
dans une activité simple et répétitive dans le secteur de la production et des services
en 2015. Le degré d'invalidité ainsi calculé s'élevait à 31 %, ce qui n'ouvrait
pas le droit à une rente d'invalidité, le minimum légal étant fixé à 40
%.
Le 12 avril 2016, l'assuré, par la plume de son avocate, Me Muriel Vautier, a formé opposition
au projet de décision ci-dessus mentionné. Il faisait valoir en substance que les tâches
qu'il devait effectuer durant son stage dans la manufacture R.________ n'étaient pas celles d'opérateur
en horlogerie, qu'il ne faisait pratiquement que de l'étiquetage et n'avait pas toujours accès
aux outils et aux composants nécessaires pour effectuer son travail. L'assuré a également
relevé l'important investissement, la très nette amélioration qui avait été
constatée quant à sa difficulté à écouter les consignes et sa réelle volonté
de réussir, éléments qui ressortaient du rapport du 9 juillet 2015 de l'Orif. Enfin, il
a mis en avant les problèmes oculaires importants auxquels il avait dû faire face et sa grande
fatigabilité en relation avec cette problématique. Faisant valoir qu'il avait investi presque
deux ans de sa vie dans une formation en horlogerie qu'il n'avait pas pu achever alors qu'il ressortait
du dossier que l'échec du reclassement ne lui était pas exclusivement imputable et que les
reproches qui lui avaient été faits par les responsables du stage en entreprise étaient
subjectifs, il a requis de l'OAI qu'il sursoie à sa décision de mettre fin à la mesure
de reclassement et lui impartisse un délai pour qu'il trouve d'autres propositions de stage.
Par décision du 28 octobre 2016, l'OAI a rejeté l'opposition et confirmé son projet de
décision du 29 mars précédent. Dans le courrier accompagnant la décision, il a relevé
que le rapport final de l'Orif mentionnait que le rythme de travail et l'attitude de l'assuré avaient
provoqué des tensions au sein de l'atelier lors du stage en entreprise effectué du 26 octobre
2015 au 26 février 2016, ce dont l'intéressé avait été informé lors de
la synthèse du 27 janvier 2016. Ainsi, l'OAI estimait que, malgré ses capacités d'apprentissage,
l'assuré avait montré des difficultés d'adaptation en n'étant pas suffisamment à
l'écoute des conseils et consignes prodigués. N'ayant pas su donner satisfaction à son
encadrement, un terme avait été mis à son stage. L'OAI en tirait comme conclusion que
les mesures professionnelles n'étaient pas à même de réduire le préjudice économique
de l'assuré et que celui-ci devait travailler dans des activités où ses difficultés
de compréhension n'étaient pas un handicap, soit une activité avec des consignes simples
et répétitives.
B.
Par acte du 2 décembre 2016, B.________, par l'intermédiaire de son avocat, Me Antoine Eigenmann,
avocat à Lausanne, a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois
contre la décision du 28 octobre précédent. A titre principal, il a conclu à la réforme
en ce sens que le recourant a droit à des mesures d'ordre professionnel lui permettant d'achever
la formation entreprise en qualité d'opérateur horloger. Subsidiairement, il a conclu à
la réforme en ce sens que l'intimé lui reconnaît le droit à une rente d'invalidité
depuis la date et selon un taux d'invalidité à dire de justice. Plus subsidiairement, il a
conclu à l'annulation de la décision entreprise et au renvoi de la cause à l'intimé
pour nouvelle décision. Le recourant soutient qu'il a parfaitement collaboré dans le cadre
des mesures de reclassement, en dépit de ses problèmes de santé, en particulier de ses
allergies, des douleurs au poignet et d'une grande fatigabilité engendrée notamment par son
atteinte oculaire, faisant ainsi preuve d'une motivation et d'une détermination sans faille. Il
se réfère notamment au rapport final établi le 9 juillet 2015 par le Directeur de l'Orif
de Morges qui mentionne son important investissement, un travail consciencieux et l'obtention de résultats
à la hauteur de son travail. Il relève également la note d'entretien du 7 novembre 2014
dont il ressort qu'il a fait de réels progrès et a une réelle volonté de réussir,
qu'il est bien intégré, ponctuel, investi dans sa formation, discret et motivé et que
ses questions sont pertinentes. Le recourant relève que si le rapport final de l'Orif fait état
de certaines difficultés à écouter et à suivre les consignes, il rapporte également
une rapide et nette amélioration. Il en conclut qu'on ne saurait lui imputer la responsabilité
de l'échec du stage, en faisant valoir que, dès le début du stage, il a exposé son
insatisfaction quant aux tâches et aux moyens qui lui étaient attribués pour les accomplir.
Il insiste en particulier sur le fait qu'il avait fait régulièrement savoir qu'il effectuait
des tâches qui n'étaient pas celle d'opérateur en horlogerie, ne faisant pour ainsi dire
que de l'étiquetage et enfin qu'il n'avait pas toujours accès à tous les outils et aux
composants nécessaires pour effectuer son travail. En conclusion, il indique qu'il n'est pas satisfaisant
que la mesure de reclassement ait été supprimée après deux ans d'investissement personnel
et alors qu'il n'est pas démontré que "l'échec" lui soit imputable et précise
qu'il est toujours activement à la recherche d'un autre stage afin de parfaire sa formation horlogère.
Pour le surplus, le recourant critique le fait que, pour calculer son degré d'invalidité, l'OAI
se soit basé sur la base des statistiques ESS pour une activité simple et répétitive
dans le secteur de la production et des services, alors qu'il a tout fait pour assurer le suivi de sa
formation afin de lui permettre de trouver un emploi qualifié dans l'horlogerie. Selon lui enfin,
les éléments médicaux au dossier, qui datent de huit ans, devraient être réactualisés
pour tenir compte notamment de sa problématique oculaire qui entraîne une grande fatigabilité,
de l'apparition de douleurs au poignet qui semblent d'ordre neurologique et de l'éventualité
d'une atteinte d'ordre psychique limitant ses capacités d'adaptation.
Par réponse du 16 janvier 2017, l'intimé a conclu au rejet du recours. Il expose que, sans
mettre en doute la collaboration du recourant aux mesures, son service de réadaptation estime qu'il
n'y a pas lieu d'attendre de la poursuite du reclassement une possibilité de réduire le préjudice
économique de 31 % tel qu'évalué en son temps par la Cour des assurances sociales, ceci
notamment en raison de l'absence de capacité d'adaptation du recourant et de sa méconnaissance
du français malgré de nombreuses années passées en Suisse. Pour ce qui est des investigations
médicales, il fait valoir qu'elles ont été effectuées, notamment en rapport avec
les allergies et le problème oculaire. En ce qui concerne le calcul du degré invalidité,
il estime que c'est à tort qu'il s'est prononcé sur ce point dans la décision  attaquée
dès lors que l'arrêt de la Cour des assurances sociales du 10 novembre 2010 n'avait réformé
sa décision du 2 novembre 2009 que sur la question du droit aux mesures professionnelles et qu'elle
avait confirmé pour le surplus le refus de la rente, qui était par conséquent entré
en force.
Dans sa réplique du 9 mars 2017, le recourant confirme ses conclusions et ses motifs. Il insiste
sur le fait que si le stage débuté à la manufacture R.________ a dû être interrompu
après quatre mois, c'est en raison  essentiellement de difficultés relationnelles avec
le responsable du stage. Il estime qu'au vu de ces circonstances, il eut été proportionné
de lui offrir une seconde chance d'entreprendre un stage.
Par duplique du 3 avril 2017, l'intimé a confirmé ses conclusions. Le recourant a fait de même
par écriture du 24 avril 2017.
Une audience d'instruction a eu lieu le 19 juin 2017. La conciliation n'ayant pu aboutir en l'état,
l'intimé a obtenu un délai au 30 juin 2017 pour faire savoir au tribunal si, compte tenu des
circonstances particulières du cas d'espèce, telles que mises en évidences durant l'audience,
il accepterait de reconsidérer la décision entreprise dans le sens d'une finalisation du reclassement
entrepris.
Par écriture du 27 juin 2017, l'intimé a maintenu ses conclusions tendant au rejet du recours
en se référant à la prise de position de la spécialiste en réinsertion professionnelle
qui a suivi le recourant depuis de nombreuses années. Datée du 22 juin précédent,
dite prise de position relève notamment ce qui suit :
Monsieur
B.________ a obtenu son CFC de ferblantier en 1986, malgré des difficultés importantes liées
à la connaissance de la langue française.
Ses
revenus ont été de :
·
1995 : Fr. 49'097.- dont Fr. 10'967.- IJ chômage
·
1996:               Fr. 33'102.- dont
Fr. 24'111.- IJ chômage
·
1997:               Fr. 45'360.- dont
Fr. 15'578.- IJ chômage
·
1998 :               Fr. 25'372.-
·
1999:               Fr. 45'258.- dont
Fr. 8'736.- IJ chômage
Monsieur
B.________ a travaillé au maximum 9 mois dans la même entreprise. Bien qu'au bénéfice
d'un CFC, notre assuré a toujours eu des salaires bas.
De
ce qui précède, il ressort que
le
droit au reclassement selon l'art. 17 LAI n'était pas ouvert et que c'est à tort que nous sommes
entrés en matière.
Concernant
le parcours de réadaptation professionnelle Al :
Rapport
REA du 6.2.2002 : après avoir montré un dynamisme et une motivation au début qui a engendré
le versement des IJ d'attente selon l'art 18 RAI, le comportement de notre assuré a changé
après avoir visité l'Orif de Morges où une orientation en dessin en électricité
ou en horlogerie lui a été proposée : il s'est montré frileux, indiquant qu'il aurait
de la difficulté à trouver du travail après formation et beaucoup de réserves quant
à la possibilité d'exercer une activité en fonction de son état de santé. Après
cela, nous lui avons proposé d'aller visiter le CIP à Genève, ce qu'il n'a pas fait et
s'est excusé par la suite arguant du fait que sa fille était malade puis il est parti un mois
au Vietnam. A son retour de vacances, il a finalement visité le CIP à Genève puis s'est
estimé incapable de travailler. Nous avons donc interrompu le 18 RAI. Il s'est finalement avéré
que lorsque notre assuré s'est trouvé confronté avec la réalité concrète
d'une réadaptation que son intérêt a progressivement faibli et que simultanément,
mais dans une proportion inverse, ses plaintes se sont aggravées.
Rapport
REA du 28.5.2002 : Notre assuré a été revu en mai 2002 et s'est montré extrêmement
plaintif et fixé sur son atteinte à la santé, revendicateur et nous nous dirigions faire
(sic) une décision de refus. Dans le cadre de son recours (rejeté) contre la Suva (inv. 25%
en août 2002), nous avons à nouveau reçu notre assuré et bien que nous n'ayons pas
senti notre assuré prêt pour une démarche de réadaptation, nous avons mis sur pied
un stage d'évaluation-orientation de 3 mois au CIP à Genève. En parallèle, nous avons
effectué une orientation professionnelle à l'interne.
Rapport
REA du 19.2.2004 : Notre assuré souhaitait à ce moment-là effectuer une formation de bijoutier
pour être indépendant, projet non soutenu car peu porteur et capacité de gain incertaine
chez un indépendant. Il a donc effectué un stage chez un employeur (J.________) et une orientation
de mécanicien de précision était envisagée, car en effet, notre assuré a montré
des aptitudes certaines pour les travaux fins et minutieux. Or, notre assuré pendant le stage est
resté centré sur ses problèmes de santé et son idée de devenir bijoutier. Après
11 semaines passées chez cet employeur et 2 propositions de formation différentes, notre assuré
a estimé qu'il lui était impossible de travailler à plus de 50%.
-
Notre assuré a reçu une décision
de refus avec un préjudice de 19 %.
L'assuré
fait recours : refus de rente confirmé par jugement du 10.11.2010 et degré d'invalidité
de 31%. Le jugement de novembre 2010 confirmait le fait que notre assuré pouvait effectuer un travail
simple et répétitif dans le secteur de la production ou des services.
Cf.
Note du 23.3.2011: Notre assuré ne conteste plus la CT de 100% mais conteste les activités
que nous pouvons lui proposer, soit une activité simple et répétitive dans le secteur
de la production ou des services. Les seules options pour lesquelles il est ouvert sont : chauffeur pour
pers. handicapées, de bus scolaires ou de taxi. Il nous dit ressentir son poignet même au volant,
mais c'est léger, et pas tous les jours. Lui avons expliqué qu'il ne remplissait pas les prérequis
pour de telles activités, en 1
er
lieu la maîtrise du français (bien qu'il soit là depuis plus de 30 ans, notre assuré
s'exprime avec un fort accent et peut être parfois difficilement compréhensible). Il ne veut
absolument pas entrer en matière pour une autre voie, pour une orientation en centre ou une préparation
à une activité industrielle légère. Une sommation lui a été envoyée
en mars 2011.
-
Cf. note de suivi REA du 18.8.2011 et notre rapport du 25.8.2011: notre assuré est alors ok d'entrer
en matière pour une mesure d'orientation à l'Orif. Au vu de la longue inactivité de notre
assuré, il est prévu un 1
er
mois de stage à 50% avec un passage à 100% dès le 2
ème
mois. Après quelques semaines à 100%, notre assuré présente un certificat médical
à 50% et se plaint de douleurs au poignet ainsi que d'allergies (sous forme de maux de tête,
fièvre, vomissements) à la poussière de l'atelier. Il est relevé le fait qu'il est
revendicatif et souhaiterait changer d'atelier. Il parle d'un projet dans la couture (quid de la poussière
?), demande à retourner travailler à l'ordinateur alors qu'il se plaignait de son poignet droit
et de la position assise plus de 2 heures
-
Une prolongation se fait dans un autre atelier pour éviter les allergies. 2 pistes trouvent grâce
aux yeux de notre assuré : la couture et le dessin DAO (il n'a pas voulu tester d'autres modules).
Toutefois il est relevé de nombreuses absences pendant cette période. Il collabore dans la
mesure de ses moyens mais montre une rigidité par rapport à ses choix et montre peu de flexibilité.
La couture n'est pas adaptée en raison des allergies et il ne remplit pas les prérequis pour
le dessin DAO. Finalement, il fait un stage dans l'horlogerie et nous donnons notre accord pour une formation
AFP sur 2 ans, la 1
ère
année au centre Orif et 12 mois de stage en entreprise.
-
En parallèle, nous
avons pris en charge des cours de français.
Rapport
du centre du 28.4.2015 => Malgré une bonne progression et des éléments positifs, notre
assuré a rapidement fait part de son inquiétude quant à la suite. Il indique que les troubles
consécutifs à l'accident sont toujours présents, notamment sa vue, qui avec la fatigue
devient plus floue ainsi que ses poignets qui demeurent sensibles. ll estime à 15 à 30% la
gêne.
-
Par la suite et grâce à des lunettes adaptées, il n'y a plus eu de problèmes de vue,
ni migraines.
-
Grâce à un bon investissement, notre assuré a réussi ses examens théoriques
et après de multiples démarches, un stage en entreprise a pu être trouvé par le centre.
-
L'essai s'est bien passé et une 1
ère
durée de 3 mois a été mise sur pied.
-
Fév. 2016 : Or, le compte rendu montre que les prestations professionnelles ont été jugées
faibles (qualité du travail, rendement, respect de consignes, sens pratique, adéquation au
poste de travail). Il est indiqué que bien que doté d'une certaine capacité d'apprentissage,
notre assuré a montré des difficultés d'adaptation au monde professionnel. Pas assez à
l'écoute des conseils et consignes prodigués, il n'a pas su donner satisfaction à son
encadrement. Notre assuré a du mal à s'adapter et se remettre en question. Son rythme de travail
et son attitude ont créé des tensions au sein de l'atelier. Suite à ce constat, une période
de 2 semaines a été laissée à notre assuré afin d'observer une amélioration
du climat de travail et du rendement. Malheureusement, il n'y a pas eu d'amélioration et tant le
superviseur de production que l'équipe ont souhaité arrêter la collaboration. Lors du
stage, il s'est plaint de faire de temps en temps des tâches qui ne sont pas celles de l'opérateur
en horlogerie.
Lors
de notre séance du 17.2.2016, nous avons mis un terme à la réadaptation, proposant à
notre assuré de s'inscrire au chômage soit dans l'horlogerie ou dans une activité industrielle
légère. Lors de ce même entretien, son avocat se posait la question de savoir s'il n'y
avait pas finalement une problématique psychique qui générait une telle attitude. N'ayant
aucun élément objectif pour creuser dans ce sens, nous lui avons proposé de faire les
démarches nécessaires si elle le jugeait opportun => cf. rapport final du 8.3.2016
Dès
lors, en raison de la rigidité, des difficultés d'adaptation, des problèmes de compréhension
de notre assuré, seules des activités répétitives où les difficultés de
compréhension ne sont pas un handicap, soit des consignes simples, peuvent lui être proposées.
Seule
une aide au placement pourrait soutenir notre assuré dans ses démarches.
Le
préjudice ne peut être réduit par des mesures professionnelles, auxquelles, nous le rappelons,
notre assuré n'avait de toute façon pas droit.
PS
: Enfin, le salaire minimum d'un opérateur en horlogerie avec un diplôme AFP est de Fr. 3'280.-
x 13 selon la convention patronale de l'industrie horlogère suisse (convention de 2014, état
au 1.1.2017)."
Par déterminations du 10 juillet 2017, le recourant a confirmé ses conclusions. Il conteste
l'argument selon lequel il n'aurait pas eu droit à une mesure de reclassement en invoquant la violation
de l'art. 9 Cst. Pour le surplus, il reprend la motivation développée dans ses précédentes
écritures.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a  et 69 al. 1 let. a LAI) – sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56ss LPGA). Le recours
doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours a été déposé en
temps utile devant le tribunal compétent. Il remplit les autres exigences légales de forme
et est par conséquent recevable (art. 61 let. b LPGA).
b)
La LPA-VD (loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36) s'applique aux recours
et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD).
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a
LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, l’objet du litige porte
sur la question de savoir si l’intimé était en droit de mettre un terme à ses prestations
(reclassement et indemnités journalières), respectivement sur le terme d’une mesure de
reclassement, interrompue prématurément et unilatéralement, au motif d’un manque
de compétences d’adaptation, alors que le recourant en demande la poursuite, la certification
visée étant sur le point de pouvoir être obtenue, au terme d’un stage en entreprise
qu’il ne devrait pas être difficile de remettre en œuvre selon lui.
3.
Dans le domaine des assurances sociales, le juge
fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire
qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un
fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les
éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant,
retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 125 V 193 consid. 2, 121 V 45 consid. 2a
et les références citées). Par ailleurs, la procédure est régie par le principe
inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office
par le juge. Mais ce principe n'est pas absolu. Sa portée est restreinte par le devoir des parties
de collaborer à l'instruction de l'affaire (ATF 125 V 193 consid. 2, 122 V 157 consid. 1a,
121 V 204 consid. 6c et les références citées). Celui-ci comprend en particulier
l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé
d'elles, les preuves commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi
elles risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 139 V 176
consid. 5.2, 125 V 193 consid. 2, 117 V 261 consid. 3b et les références citées;
TF 9C_694/2014 du 1
er
avril
2015 consid. 3.2).
4.
a)
Le
rôle principal de l'assurance-invalidité consiste à éliminer ou à atténuer
au mieux les effets préjudiciables d'une atteinte à la santé sur la capacité de gain
de la personne assurée, en privilégiant au premier plan l'objectif de réinsertion dans
la vie professionnelle active ou dans le secteur d'activité initial, et au second plan le versement
de prestations en espèces (Message du 22 juin 2005 concernant la modification de la loi fédérale
sur l'assurance-invalidité [5
ème
révision de l'AI], FF 2005 4215, 4223 ch. 1.1.1.2). L'examen d'un éventuel droit à des
prestations de l'assurance-invalidité doit par conséquent procéder d'une démarche
au centre de laquelle figure avant tout la valorisation économique des aptitudes résiduelles
– fonctionnelles et/ou intellectuelles – de la personne assurée. Les mesures qui peuvent
être exigées de la personne assurée doivent être aptes à atténuer les conséquences
de l'atteinte à la santé (ATF 138 I 205 consid. 3.1 p. 208 et la référence).
b)
Selon l'art. 17 al. 1 LAI, la personne assurée
a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire
et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.
Est réputé invalide
au sens de l'art. 17 LAI celui qui n'est pas suffisamment réadapté, l'activité lucrative
exercée jusque-là n'étant plus raisonnablement exigible ou ne l'étant plus que partiellement
en raison de la forme et de la gravité de l'atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé
par la jurisprudence pour ouvrir droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité
de gain de 20 % environ (ATF 130 V 488 consid. 4.2 p. 489 et les références).
Par reclassement, la jurisprudence
entend l'ensemble des mesures de réadaptation de nature professionnelle qui sont nécessaires
et suffisantes pour procurer à la personne assurée une possibilité de gain à peu
près équivalente à celle que lui offrait son ancienne activité. En règle générale,
l'intéressé n'a droit qu'aux mesures nécessaires, propres à atteindre le but de réadaptation
visé, mais non pas à celles qui seraient les meilleures dans son cas. En particulier, il ne
peut prétendre une formation d'un niveau supérieur à celui de son ancienne activité,
sauf si la nature et la gravité de l'invalidité sont telles que seule une formation d'un niveau
supérieur permet de mettre à profit d'une manière optimale la capacité de travail
à un niveau professionnel plus élevé. On notera aussi que si les préférences
de l'intéressé quant au choix du genre de reclassement doivent être prises en considération,
elles ne sauraient toutefois jouer un rôle déterminant (ATF 130 V 488 consid. 4.2 p. 489 et
les références).
Sont réputées
nécessaires et appropriées toutes les mesures de réadaptation professionnelle qui contribuent
directement à favoriser la réadaptation dans la vie active. L'étendue de ces mesures ne
saurait être déterminée de manière abstraite, dès lors qu'elles présupposent
un minimum de connaissances et de savoir-faire et que seules entrent en ligne de compte, en vue de l'acquisition
d'une formation professionnelle, celles qui peuvent s'articuler sur ce minimum de connaissance. Au contraire,
il faut s'en tenir aux circonstances du cas concret. La personne qui peut prétendre au reclassement
en raison de son invalidité a droit à la formation complète qui est nécessaire dans
son cas, si sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être sauvegardée
ou améliorée de manière notable (ATF 124 V 108 consid. 2a p. 110).
c)
Une mesure de reclassement ne saurait être interrompue de façon prématurée, aussi
longtemps que le but de réadaptation visé peut, dans les limites de la proportionnalité,
encore être atteint (arrêt I 34/95 du 21 juillet 1995 consid. 3c).
La personne assurée
qui s'est vu allouer par l'assurance-invalidité une mesure de reclassement a droit, selon les circonstances,
à des mesures supplémentaires de reclassement. Tel est le cas lorsque la formation prise en
charge n'est pas de nature à procurer à la personne assurée un revenu satisfaisant et
qu'elle doit recourir à des mesures supplémentaires pour obtenir un gain comparable à
celui qu'elle obtenait dans son activité antérieure avant la survenance de l'invalidité.
Dans ce contexte, le droit à ces mesures ne dépend pas du fait que le seuil minimal requis
pour fonder le droit au reclassement soit atteint (arrêt I 131/98 du 23 décembre 1998 consid.
3b, in VSI 2000 p. 29).
5.
Dans
la décision entreprise, l'intimé a justifié la suppression de la mesure de reclassement
par les difficultés d'adaptation du recourant, qui n'aurait pas été suffisamment à
l'écoute des consignes et des conseils prodigués lors du stage en entreprise et en concluait
que des mesures professionnelles n'étaient pas à même de réduire le préjudice
économique du recourant. En cours de procédure, l'OAI a fait en outre valoir qu'il n'aurait
jamais dû entrer en matière sur la requête de reclassement, les conditions n'étant
pas réunies pour leur octroi (cf. prise de position de la gestionnaire REA du 22 juin 2017).
a)
En l'espèce, par communication du 21 mai 2014, l'intimé a alloué au recourant une mesure
de reclassement, à savoir la prise en charge des frais d'une formation AFP d'opérateur en horlogerie
à 100 % auprès du Centre Orif de Morges du 11 août 2014 au 10 août 2015. L'octroi
de cette mesure faisait suite à la proposition de la gestionnaire REA du 2 mai 2014, laquelle indiquait
que le recourant venait d'achever quatre semaines de stage d'orientation à un taux de 100 %,
sans absence, auprès de l'Orif de Morges dans le secteur de l'horlogerie. L'unité d'évaluation
avait relevé que l'assuré avait été ponctuel, sociable, disposait de bonnes stratégies
d'apprentissage et d'une bonne dextérité et avait fourni un travail de qualité. Si des
difficultés avaient été mises en avant en ce qui concerne son expression orale en français
et un problème visuel à l'œil gauche, il était toutefois indiqué que le recourant
pouvait travailler sans problème en tant qu'opérateur en horlogerie. Le Directeur de l'Orif
a par ailleurs exposé dans un rapport du 28 mai 2014 qu'à la suite du stage d'évaluation
ci-dessus mentionné, il confirmait les aptitudes de l'intéressé. Il expliquait que la
formation d'opérateur en horlogerie dite CPIH, titre AFP, consistait en une formation modulaire
pour adulte dont les 3 premiers modules étaient enseignés à l'Orif en une année scolaire
et que pour que cette formation pratique soit validée par un certificat, il était exigé
par la CPIH que l'assuré effectue 12 mois de stage en entreprise. Une note de la gestionnaire REA
du 7 juillet 2015 relevait que le recourant avait réussi les 3 modules d'examen et avait obtenu
l'attestation y relative. Elle soulignait les importants progrès de l'intéressé depuis
son entrée à l'Orif, notamment dans l'apprentissage du vocabulaire spécifique à la
profession d'horloger et la compréhension des consignes. Elle estimait que son niveau de français
était également bien meilleur. S'il y avait eu de bon résultats en théorie, avec
des difficultés dans certaines branches, en pratique, la moyenne du recourant était supérieure
à 5. Elle considérait que l'activité d'opérateur en horlogerie était adaptée,
tout en relevant que les problèmes oculaires de l'intéressé entraînaient une certaine
fatigabilité, de sorte qu'il faudrait éviter l'utilisation d'une loupe de façon permanente.
Cela étant, elle proposait d'octroyer une prolongation en FSIP de 6 mois au centre Orif afin d'aider
l'assuré dans ses recherches de stage pratique, condition pour obtenir la certification AFP. Le
Directeur de l'Orif partageait cette appréciation puisque, dans son rapport final du 9 juillet 2015,
il relevait que s'il avait pu observer chez l'assuré une certaine difficulté à écouter,
respecter les consignes et s'adapter à un contexte de formation, il relevait une très nette
amélioration à ce sujet. Il soulignait également la bonne volonté, la capacité
de l'intéressé à gérer le stress précédant les périodes d'examen et
le fait qu'il avait compris et utilisait régulièrement le vocabulaire professionnel.
Il ressort de ce qui précède
qu'au moment de l'octroi de la mesure de reclassement en qualité d'opérateur en horlogerie
avec titre AFP, l’intimé considérait que celle-ci était appropriée et nécessaire
pour permettre au recourant de recouvrer sa capacité de gain antérieure. Eu égard à
l'objet du litige, la présente procédure n'est pas le lieu pour examiner le bien-fondé
de l'octroi de ces mesures, ce d'autant que l'intimé ne prétend nullement qu'il aurait été
induit en erreur par des indications erronées ou incomplètes de l’assuré. Dans la
mesure où l'OAI a considéré que l’intéressé pouvait prétendre, dans
son principe, à une mesure de reclassement en raison de son invalidité, il était tenu
de lui octroyer la formation complète et appropriée qui était nécessaire dans son
cas. Le fait que l'octroi de cette mesure puisse apparaître, après un examen plus attentif
de la situation, n'être pas justifié ou n'avoir pas été consenti en pleine conformité
avec le droit fédéral importe désormais peu. Pour des motifs liés au respect du principe
de la bonne foi (art. 5 al. 3 et 9 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999, RS 101]; ATF 136 I 254 consid. 5.2 p. 261), l’assuré ne saurait ainsi
subir les conséquences dommageables d'un comportement principalement imputable à l'intimé.
b)
Reste à déterminer si l'intimé
était justifié à mettre fin prématurément à la mesure de reclassement octroyée.
Dans la décision
entreprise, l'OAI, en se fondant sur le rapport du responsable de production de la manufacture R.________
du 15 février 2016 et sur le courrier électronique de l'Orif du même jour, a considéré
que le recourant n'avait pas donné satisfaction lors du stage en entreprise qui lui aurait permis
d'obtenir la certification AFP d'opérateur en horlogerie. Il a repris à son compte les reproches
qui étaient faits à l'assuré, à savoir qu'il aurait montré des difficultés
d'adaptation et ne se serait pas montré suffisamment à l'écoute des consignes et des conseils
qui lui étaient prodigués et qu'aucune amélioration n'avait été constatée
au cours des deux semaines qui avaient suivi le bilan intermédiaire de l'Orif du 27 janvier 2016.
A ces reproches, le recourant objecte que les tâches qui lui étaient assignées par le
responsable de production ne correspondaient pas à celles d'un opérateur en horlogerie, qu'il
devait principalement s'occuper d'étiquetage et que par ailleurs il ne disposait pas des outils
et des composants nécessaires pour effectuer son travail.
c)
En l'espèce, lors de sa visite de bilan du
27 janvier 2016, il a été rapporté à l'Orif que le rythme de travail et l'attitude
de l'assuré avaient provoqué des tensions au sein de l'atelier. Fort de ce constat, l'Orif
a décidé de laisser une période de deux semaines au recourant afin d'observer une amélioration
du climat de travail et du rendement. Toutefois, dans son rapport du 15 février 2016, le responsable
de la production de la société R.________ indique que, malgré une "certaine capacité
d'apprentissage", le recourant a montré des difficultés d'adaptation au monde professionnel;
il met l'accent en particulier sur sa difficulté à écouter, à s'adapter et à
se remettre en question. Il relève toutefois le grand intérêt de l'assuré pour l'horlogerie,
son travail méticuleux et soigné et son attention au poste de travail et à l'outillage.
Sa motivation, sa ponctualité, l'ordre et la propreté à la place de travail sont qualifiés
de bons et sa persévérance et l'entente avec ses collègues sont jugées satisfaisantes.
Il a mis fin au stage en question le 24 février 2016.
Les objections du recourant
confortent le constat de ses difficultés d'adaptation au monde professionnel et en particulier sa
difficulté à écouter les conseils et les consignes prodigués. En effet, face aux
critiques dont il avait connaissance puisqu'il a été entendu par l'Orif, il ne s'est pas remis
en question et n'a pas tiré bénéfice des deux semaines qui lui avaient été allouées
pour améliorer son attitude à l'atelier et son rythme de travail. Bien au contraire, il a prétendu
savoir mieux que le responsable du stage quelles tâches correspondent à celles d'un opérateur
en horlogerie en formation. Or, s'il devait à un certain moment s'occuper d'étiquetage, tâche
qui pouvait lui paraître peu digne d'intérêt voire ingrate, il devait respecter la consigne
qui lui était donnée. Par ailleurs, le fait que le responsable de stage ait relevé son
grand intérêt pour l'horlogerie et son travail méticuleux et soigné démontre
que d'autres tâches plus concrètes du métier d'opérateur en horlogerie lui ont été
confiées. Il paraît en outre peu vraisemblable que le recourant n'ait pas disposé des
outils et des composants nécessaires à l'exécution de son travail. On voit en effet mal
quel serait l'intérêt d'un responsable de stage de confier à un stagiaire des tâches
sans lui donner les moyens de les accomplir.
La fin prématurée
du stage était justifiée au vu des carences du recourant à s'intégrer dans le monde
professionnel. Cela étant, force est d'admettre avec l'intimé que le but de la réadaptation
ne pourrait raisonnablement être atteint avec l'octroi des mesures complémentaires que requiert
le recourant, à savoir la reprise d'un stage en entreprise. Rien dans le dossier ne permet en effet
de considérer que les difficultés d'adaptation du recourant au monde du travail, notamment
le respect des consignes, des conseils et des rapports hiérarchiques, se seraient améliorées
depuis la fin du stage en entreprise en février 2016. La motivation et l'intérêt du recourant
pour le métier d'opérateur en horlogerie, qui ne sont pas remis en question, ne constituent
pas un fondement suffisant pour démontrer une amélioration de sa capacité d'adaptation
au monde professionnel.
c)
La conclusion subsidiaire tendant à l'octroi
d'une rente d'invalidité est irrecevable. Le degré d'invalidité du recourant a été
examiné dans le passé par la Cour de céans qui, par arrêt du 10 novembre 2010, l'a
fixé à 31, 6 %. Cette décision est entrée en force et la question du degré d'invalidité
ne saurait dès lors être revue dans le cadre de la présente procédure de recours.
6.
a)
Vu ce qui précède, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision rendue le 28 octobre 2016 par l'OAI confirmée.
b)
En
dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice. La partie dont les conclusions sont rejetées supporte les frais
de procédure (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
In casu, les frais judiciaires sont arrêtés à 400 fr. et sont mis à la charge du
recourant, qui succombe.
Le recourant n'obtenant pas gain de cause, il n'a pas droit à une indemnité de dépens
(art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue par l'Office de l'assurance-invalidité le 28 octobre 2016 est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Antoine Eigenmann, avocat à Lausanne (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :