vd_findinfo · Jug / 2017 / 328 · 2017-04-10 · fr

APPRÉCIATION DES PREUVES, IN DUBIO PRO REO, ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, LÉSION CORPORELLE, SURSIS PARTIEL À L'EXÉCUTION DE LA PEINE | 123 ch. 2 al. 2 CP, 42 CP, 43 CP, 10 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 28.08.2017 Jug / 2017 / 328

TRIBUNAL
CANTONAL
254
PE14.024120-MYO/SOS
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
28 août 2017
__________________
Composition
:               M.
Pellet
,
président
Mme
Rouleau et M. Stoudmann, juges
Greffière
:              Mme
Jordan
*****
Parties
à la présente cause :
A.K.________
,
prévenu, représenté par Me Vincent Demierre, défenseur d’office à Lausanne,
appelant,
et
Ministère
public
, représenté par la Procureure
de l'arrondissement de l’Est vaudois, intimé,
I.K.________
,
partie plaignante, représentée par Me Laure Chappaz, conseil d'office à Aigle, intimée,
B.K.________
,
partie plaignante, intimée.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 10 avril 2017, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de l’Est vaudois
a notamment libéré A.K.________ des chefs d’accusation de voies de fait qualifiées,
menaces et actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement (I) et l’a
condamné pour lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait, menaces qualifiées,
actes d’ordre sexuel avec des enfants et contrainte sexuelle à une peine privative de liberté
de 12 mois, dont 6 avec sursis durant 5 ans, ainsi qu’à une amende de 300 fr., convertible
en 10 jours de peine privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif de l’amende
(II et III). Il a également dit que A.K.________ est le débiteur d’I.K.________ de la
somme de 7'000 fr. avec intérêt à 5% l’an dès le 10 avril 2017 à titre
d’indemnité pour tort moral (IV), renoncé à révoquer le sursis accordé
à A.K.________ le 23 janvier 2013 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est
vaudois (V) et mis les frais, par 30'546 fr. 05, à la charge du condamné (VIII).
B.
Par annonce du 11 avril 2017, puis déclaration
motivée du 22 mai suivant, A.K.________ a formé appel contre ce jugement, concluant, avec suite
de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens qu'il est libéré
de tous les chefs d’accusation à l’exception de celui de voies de fait et condamné
à une amende de 300 fr., convertible en 10 jours de peine privative de liberté de substitution,
acte étant donné à I.K.________ de ses réserves civiles et les frais de procédure
ainsi que l’indemnité due à son défenseur d’office étant laissés
à la charge de l’Etat. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation du jugement,
la cause étant renvoyée à l’autorité de première instance pour nouvelle
décision.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
A.K.________ est né
le [...] 1981 à [...] au Kosovo, pays dont il est ressortissant. Il a dû interrompre ses études
de droit en raison de la guerre, durant laquelle il a vu son frère mourir sous ses yeux. Arrivé
en Suisse en 2000, il a travaillé deux ans dans l’agriculture, avant de devenir agent de sécurité
dans une boîte de nuit. En 2007, il a été victime d’une agression dans le cadre
de son travail et a perdu l’audition de son oreille gauche. Depuis lors, il perçoit une rente
AI de 20% qui s’élève à 661 fr. et le RI pour 490 fr. Son loyer, de 1'500 fr., est
payé par les services sociaux, et ses primes d’assurance-maladie sont subsidiées. Il
déclare des dettes pour 30'000 à 40'000 francs. De son union avec B.K.________, il a eu trois
enfants, dont I.K.________, l’aînée, née le [...]
2001.
Il vit séparé de son épouse depuis fin 2014. Une première séparation était
déjà intervenue en 2013, alors qu’I.K.________ avait dénoncé les faits sur
lesquels il sera revenu au chiffre 2.1 ci-dessous. La séparation du couple [...] fait l’objet
de mesures protectrices de l’union conjugale. A.K.________ bénéficie d’un droit
de visite et rencontre ses deux plus jeunes enfants un week-end sur deux.
Le casier judiciaire de A.K.________ mentionne une inscription :
-
23.01.2013, Ministère public de l’arrondissement
de l’Est vaudois, violation grave des règles de la circulation routière, 10 jours-amende
à 40 fr. avec sursis durant 3 ans et 320 fr. d’amende.
2.
2.1
A [...], au domicile familial, entre l'automne 2012 et le mois de juin 2013, A.K.________ a procédé
à des attouchements à caractère sexuel sur sa fille I.K.________, alors âgée
de 11 ans.
Il s’en est pris à elle la première fois dans la chambre parentale. A cette occasion,
il lui a remonté quelque peu le haut et le soutien-gorge pour lui toucher les seins à même
la peau, avant de lui caresser les fesses également à même la peau. Il a commis de tels
attouchements, principalement sur les seins et parfois sur les fesses de l’enfant, à plusieurs
reprises dans la chambre parentale, au salon, dans la chambre d’I.K.________, à la salle de
bain ainsi que dans la chambre de son frère, profitant de diverses occasions, telles que l'heure
du coucher. Plusieurs fois, il lui a également mordu les seins, sans laisser de marque, ou s’est
contenté de les regarder.
Lorsque l’enfant réagissait et manifestait son opposition, A.K.________ la giflait ou la frappait
à l'arrière de la tête, sans laisser de marque. Il la menaçait également, en
lui disant, par exemple, que si elle persistait à cacher sa poitrine avec ses mains, il ne lui achèterait
pas ce qu’elle voudrait et qu’il la frapperait si elle parlait de ce qui se passait. Il lui
laissait également entendre qu'elle n'était pas gentille et qu'elle était une mauvaise
fille.
Il semble que le dernier épisode ait eu lieu au début du mois de juin 2013. A cette occasion,
alors qu'il se trouvait derrière elle à la salle de bain, il lui a caressé les seins,
en prétextant devoir passer une crème désinfectante sur quelques-uns de ses boutons. Il
a été surpris par son épouse, qui l'a vu agir depuis la porte entrebâillée.
B.K.________ a déposé plainte pour le compte de sa fille le 24 juin 2013. La plainte a toutefois
été retirée en cours d'enquête, I.K.________ s'étant rétractée en
prétendant avoir accusé son père pour se venger parce qu'il ne la laissait pas sortir.
En réalité, la jeune fille avait constaté que l'éloignement familial provoqué
par ses accusations pesait lourdement sur son jeune frère [...], né le [...] 2004. L'enquête
a été classée le 6 juin 2014, puis reprise le 27 novembre suivant, à la suite des
nouvelles déclarations qu’a faites I.K.________ après les événements décrits
sous chiffre 2.2 ci-dessous.
B.K.________ et I.K.________ ont déposé plainte.
2.2
A [...], au domicile familial, dans la soirée du 18 novembre 2014, A.K.________ s'est énervé
contre sa fille I.K.________ après avoir constaté qu'elle conversait avec un ami via Skype,
alors qu’il lui avait interdit d’utiliser son téléphone portable. Il a fouillé
en vain sa chambre pour trouver cet appareil, puis s’est muni d’une ceinture qui se trouvait
sur un pantalon qu’il avait laissé au sol, dans le corridor. La jeune fille refusant de lui
remettre le téléphone qu’elle avait caché à l’arrière de son pantalon,
A.K.________ lui a asséné un ou deux coups de ceinture avec la partie en cuir au niveau de
l'épaule et du bras gauche. B.K.________ est intervenue auprès de son époux pour qu’il
arrête tout en faisant des allers et retours pour s’occuper de sa fille cadette qui pleurait.
Lorsqu’I.K.________ a fait part de son intention d’appeler la police, l’accusé,
qui se tenait derrière elle, a passé la ceinture autour de son cou et l’a tirée
vers l'arrière. La jeune fille a eu le réflexe de mettre les mains entre son cou et la ceinture.
L’accusé a rapidement relâché la ceinture et a poussé sa fille, qui est tombée
contre le mur. Comme celle-ci hurlait, l’accusé lui a mis la main sur la bouche et le nez
pour la faire taire, ce qui a inquiété le jeune [...] qui assistait à la scène et
a tenté d’enlever la main de son père. B.K.________ est revenue et les parents ont récupéré
le téléphone portable, que l’accusé a alors examiné. Celui-ci contenait des
messages à caractère sexuel que la jeune fille avait échangés avec son petit ami.
A.K.________ et B.K.________ ont laissé leur fille dans sa chambre, où elle a fini par s’endormir.
Le lendemain de ces faits, I.K.________, en pleurs, s’est confiée à des camarades et
à ses professeurs, terrorisée à l’idée de devoir retourner chez elle. Elle
a été amenée à la police pour faire une déposition.
Trois jours après les faits, les médecins de l'Unité de médecine forensique du CURML
ont constaté que l’enfant présentait notamment deux ecchymoses rose brun sur la face
postéro-externe du coude droit, une ecchymose bleu vert sur la face postérieure du tiers proximal
du bras gauche, deux ecchymoses arrondies brunes sur la face antéro-interne du tiers proximal du
bras gauche et un érythème rose pâle, mal délimité, sur la face postérieure
du tiers moyen du bras gauche. Les médecins ont indiqué que les ecchymoses au niveau du coude
droit et du bras gauche pouvaient dater des faits en question et que celles au niveau du bras gauche
étaient compatibles avec le mécanisme proposé par l’intéressée (coups
de ceinture), bien que ne présentant pas l’aspect typique des traumatismes consécutifs
à des coups de ceinture, mais sans pouvoir exclure une autre origine. Les symptômes décrits
par I.K.________ (difficulté à respirer et troubles de la vision) lorsqu’elle a expliqué
que son père lui avait bouché le nez et la bouche étaient des signes qui pouvaient être
observés lors d’une telle agression. Cependant, en l’absence de signe objectif, les
médecins n’ont pas été en mesure de confirmer ou d’infirmer la version de
l’enfant. Aucun élément parlant en faveur d’une mise en danger de la vie n’a
été mis en évidence.
B.K.________ et I.K.________ ont déposé plainte.
2.3
A [...], le 27 janvier 2016, A.K.________, qui ne faisait alors plus ménage commun avec sa famille,
a déclaré à son épouse : « J'ai un couteau dans la poche et quand ça
me tentera de vous faire du mal je reviendrai ». I.K.________, alertée par des cris, a
entendu ses parents se disputer depuis sa chambre. Elle a ensuite entendu sa mère faire part de
ces menaces à sa grand-mère.
A la suite de ces menaces, B.K.________ a demandé à sa mère de bien s’assurer que
fenêtres et portes soient fermées lorsqu’elle viendrait garder les enfants en son absence.
Le 1
er
février 2016, I.K.________ a aperçu son père sur le chemin de l'école et a rebroussé
chemin, affolée en raison des propos qu’il avait tenus, pour se rendre chez elle et vérifier
que tout allait bien. Elle est ensuite retournée à l'école encouragée par sa mère
qui s'assurait pendant ce temps que A.K.________ restait à proximité du domicile.
I.K.________ a déposé plainte.
3.
I.K.________ bénéficie d’un suivi psychologique depuis le printemps 2015. Selon un rapport
établi le 6 juillet 2015, elle a été hospitalisée du 9 avril au 7 mai 2015 en
raison d’idées suicidaires. Elle présentait un état de stress post-traumatique,
souffrait d’un trouble dépressif et s’infligeait des scarifications. Le rapport indique
qu’elle avait en outre essayé à plusieurs reprises de se noyer dans sa baignoire en 2014
et qu’elle souffrait d’obésité.
I.K.________ a été réhospitalisée du 8 au 28 février 2017 à la suite d’une
recrudescence de ses angoisses et d’une auto-agressivité marquée par des idées suicidaires,
des excès alimentaires ainsi qu’un absentéisme scolaire.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais
légaux par une partie ayant la qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal
de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel de A.K.________
est recevable.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé (a) pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
(b) pour constatation incomplète ou erronée des faits et (c) pour inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond
par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent
et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir ses propres débats et prendre
sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier
et sa propre administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster, in : Basler Kommentar, Schweizerische
Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 2 éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP).
L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al.
1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure
préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction d'appel administre,
d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement
de l'appel (art. 389 al. 3 CPP).
3.
3.1
L'appelant invoque une violation du principe de la présomption d'innocence et une appréciation
arbitraire des preuves. Selon lui, pour chacun des complexes de fait retenus, la version de son épouse
et de sa fille présenterait des contradictions et des variations, alors que ses propres explications
seraient cohérentes et crédibles.
3.2
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal
apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble
de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu
lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation
(al. 3).
S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves et de l'établissement des
faits, il s'agit de l'acte par lequel le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des
moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens de preuve afin de parvenir
à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait pertinents pour l'application
du droit pénal matériel. Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d'indices ; en
cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d'autres
termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion
(Verniory, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse,
Bâle 2011, n. 34 ad art. 10 CPP; Kistler Vianin, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], op. cit., nn. 19
ss ad art. 398 CPP).
Lorsque l'autorité a forgé sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou
d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris
isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée
dans son ensemble. Le principe in dubio pro reo est violé si le juge du fond se déclare convaincu
de faits défavorables au prévenu sur lesquels, compte tenu des éléments de preuve
qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver des doutes ; on parle
alors de doutes raisonnables (ATF 120 la 31 consid. 2c ; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010 consid. 2.2.2).
Sur ce point, des doutes simplement abstraits et théoriques ne suffisent pas, car de tels doutes
sont toujours possibles et une certitude absolue ne peut être exigée. Bien plutôt, il
doit s'agir de doutes importants et irréductibles, qui s'imposent au vu de la situation objective
(ATF 127 I 38 consid. 2a).
3.3
3.3.1
S’agissant des actes d'ordre sexuel commis sur I.K.________, les premiers juges ont retenu que
le prévenu avait varié dans ses versions, que le témoignage de B.K.________ confortait
la réalité des abus et que les déclarations de la victime présentaient les caractéristiques
d'un récit crédible notamment par les détails donnés en quantité suffisante,
le rappel de conversations, les éléments périphériques ou encore les références
à ses propres états psychologiques ou ceux de l'auteur. Ils ont également considéré
que les rétractations intervenues en 2013 ne modifiaient pas cette appréciation.
Tant le raisonnement que l'appréciation des preuves effectués par les premiers juges peuvent
être suivis (jgt., p. 27 à 31). Quoi qu'en dise l'appelant, il a bien donné des explications
qui ont varié concernant ses attouchements sur le corps de sa fille (« d’ailleurs
j’avais aussi des boutons et j’ai dû en mettre sur mon visage », Dossier B
PV d'audition n. 2 p. 5 ; « c’était une crème pour la bronchite […]
ma fille était malade à ce moment-là. Ce n’était pas de la crème pour
les boutons car ça sentait trop fort » jgt. p.4) et son épouse a bien assisté
à un épisode durant lequel elle a constaté qu'il adoptait un comportement déplacé
envers leur fille. Les doutes que B.K.________ a déclaré avoir eus ne portaient pas sur la
réalité des attouchements dénoncés par sa fille comme le soutient l’appelant,
mais sur sa rétractation et le fait qu’elle lui avait déclaré avoir menti (« elle
m’avait dit qu’elle avait menti pour avoir un peu plus de liberté. Vous demandez si
je l’ai crue. Ce n’est pas vraiment cela mais je me suis dit que je ne pouvais pas juger
et que si ma fille se rétractait, je ne pouvais pas aller plus loin », PV d'audition n.
5, l. 66 à 69). En outre, contrairement à ce que prétend l'appelant, les premiers juges
ne se sont pas mués en expert, car ils ont analysé la crédibilité de la victime selon
des critères pertinents, prenant en compte les particularités de son récit, analyse qui
relève d'une appréciation des preuves que peut effectuer le juge. Ils ont ainsi pris en considération
à juste titre que le récit de la mère et celui de la fille coïncidaient sur plusieurs
détails et que d'autres détails démontraient le vécu du déroulement des faits
ou constituaient des éléments insignifiants mais marquants pour la victime. En outre, celle-ci
avait décrit précisément les éléments de contraintes verbaux ou physiques. La
conviction des premiers juges repose donc sur des éléments probants.
Les faits ont en définitive été retenus sans violation de la présomption d'innocence
et sans appréciation erronée des preuves. Les appréciations de la police ou du SPJ fondées
sur les rétractations temporaires de la victime ne sont pas pertinentes, puisque de nouveaux éléments
sont apparus dans l'enquête et que la victime est revenue à sa version initiale.
3.3.2
S'agissant des événements du 18 novembre 2014, les premiers juges se sont fondés à
nouveau sur les déclarations concordantes de la mère et de la fille, sur les constats des légistes
et sur les variations du récit du prévenu, qui a d'abord nié toute violence avant d'admettre
avoir donné un ou deux coups de ceinture à sa fille. Pour les actes d'entrave à la respiration,
ils ont relevé que la victime avait fait état de troubles de la vision, qui correspondaient
bien selon les experts aux symptômes observés en pareille hypothèse et qui ne pouvaient
pas avoir été inventés par la jeune fille.
Cette appréciation est également adéquate et ne consacre pas une violation du principe
de la présomption d'innocence. Contrairement à ce que soutient l'appelant, les constats du
CURML ont bien une valeur probante, même si les lésions relevées ne sont pas suffisamment
spécifiques pour accréditer la version de la victime, puisque c'est bien l'ensemble des indices
retenus par les premiers juges qui doit être pris en compte. Or, si les lésions ne sont pas
spécifiques, elles ne contredisent pas non plus la version présentée par la victime.
3.3.3
S'agissant enfin des menaces proférées par l’appelant à l’égard des membres
de sa famille le 27 janvier 2016, les premiers juges ont estimé que la version du prévenu selon
laquelle il voulait se faire du mal à lui-même et non à sa famille n'était pas crédible,
en raison des déclarations claires et de la réaction de B.K.________, qui a exclu que l'appelant
ait parlé de se suicider. I.K.________ a également été alarmée par les propos
du prévenu.
A nouveau, il faut constater que les versions concordantes de la mère et de la fille au sujet de
la réalité des menaces sont convaincantes, au contraire de la version de l'appelant, qui prétend
avoir parlé d'un couteau dans l'hypothèse d'un suicide, alors même que sa propension à
la violence envers sa famille est attestée par les autres faits retenus. C'est donc à juste
titre que les premiers juges ont écarté cette version exculpatoire.
3.4
En définitive, les faits retenus à l'encontre de l'appelant ont été établis
à satisfaction de droit. Aux considérants des premiers juges au sujet de leur conviction pour
chacune des infractions, il faut encore ajouter que les faits pris dans leur ensemble confirment que
l'appelant s'est comporté durablement de manière abusive et violente envers les membres de
sa famille.
4.
4.1
L'appelant conteste sa condamnation pour lésions corporelles simples qualifiées et fait valoir
que les atteintes à l'intégrité physique d'I.K.________ devraient être qualifiées
de voies de fait.
4.2
Selon l'art. 123 CP, celui qui, intentionnellement, aura fait subir à une personne une autre atteinte
à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni d'une peine privative
de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire (ch. 1). La peine sera une peine
privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire et la poursuite aura lieu
d'office, s'il s'en est pris à une personne hors d'état de se défendre ou à une personne,
notamment à un enfant, dont il avait la garde ou sur laquelle il avait le devoir de veiller (ch.
2 al. 2).
L'art. 123 CP, qui réprime les lésions corporelles simples, protège, d'une part, le corps
et, d'autre part, la santé, tant physique que mentale. A titre d'exemple, des traces de coups, encore
visibles le lendemain des faits, à la mâchoire et à l'oreille d'un enfant de deux ans
ont été considérés comme des lésions corporelles simples par le Tribunal fédéral
(ATF 119 IV 1).
Le cas aggravé de l'art. 123 ch. 2 al. 2 CP vise en particulier la transgression du devoir de protection
qui incombe à celui qui exerce la garde ou est tenu de veiller sur la victime (Dupuis et al. [éd.],
Petit commentaire, Code pénal, Bâle 2017, n. 21 ad art. 123 CP).
4.3
En l’espèce, I.K.________ a souffert d'ecchymoses et de contusions encore visibles trois jours
après les faits, de sorte que, conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus,
ces atteintes doivent être qualifiées de lésions corporelles s'agissant d'atteintes subies
par un enfant.
5.
5.1
L'appelant invoque une violation de l'art. 42
CP. Selon lui, les éléments avancés par les premiers juges pour poser un pronostic mitigé
seraient insuffisants, car ses dénégations consacrent un droit fondamental à ne pas s'incriminer
et ses antécédents concerneraient des infractions de nature différente. Même à
supposer que toutes les infractions puissent en définitive être retenues, les premiers juges
auraient donc dû lui accorder un sursis complet.
5.2
En vertu de l’art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale l’exécution
d’une peine pécuniaire, d’un travail d’intérêt général ou
d’une peine privative de liberté de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu’une
peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l’auteur d’autres crimes
ou délits. Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant
au comportement de l'auteur. La question de savoir si le sursis serait de nature à détourner
l'accusé de commettre de nouvelles infractions doit être tranchée sur la base d'une appréciation
d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de
sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit
qu'il manifeste. Le pronostic doit être posé sur la base de tous les éléments propres
à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement (ATF 134
IV 1 consid. 4.2.1). A cet égard, le juge doit prendre en considération non seulement les circonstances
concrètes de l’infraction, mais encore les circonstances personnelles jusqu’au moment
du jugement (ATF 135 IV 180). Le sursis est désormais la règle dont on ne peut s'écarter
qu'en présence d'un pronostic défavorable. Il prime en cas d'incertitude (TF 6B_492/2008 du
19 mai 2009 consid. 3.1.2 ; ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2).
Aux termes de l’art. 43 CP, le juge peut suspendre partiellement l’exécution d’une
peine pécuniaire, d’un travail d’intérêt général ou d’une
peine privative de liberté d’un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de
façon appropriée de la faute (al. 1) ; la partie à exécuter ne peut excéder
la moitié de la peine (al. 2). Pour qu'il y ait un sursis partiel, il faut un pronostic mitigé,
à savoir que l'octroi du sursis à l'exécution d'au moins une partie de la peine nécessite,
à des fins de prévention spéciale, que l'autre partie de la peine soit exécutée,
à savoir qu'il existe des doutes très importants au sujet du comportement futur de l'auteur,
notamment au vu de ses antécédents (CAPE 14 février 2014/43 consid. 9.1.2 et les références
citées ; CAPE 7 mars 2014/20 consid. 4.1). Un pronostic défavorable exclut le sursis partiel
(ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1).
5.3
Pour refuser le sursis complet, les premiers juges ne se sont pas fondés sur les seules dénégations
du prévenu, mais également sur son inversion des rôles, s'agissant de la responsabilité
des faits. Ils ont ainsi relevé que l'appelant reportait la faute sur sa fille, en la rendant responsable
de la situation dans laquelle elle se trouvait pour des désobéissances et un mauvais comportement
à l'école, alors que les renseignements scolaires démontraient le contraire. Il ne s'agit
donc pas uniquement d'un pronostic fondé sur la contestation des infractions, mais bien plus sur
l'absence de toute prise de conscience du prévenu et le dénigrement dont il fait preuve à
l’égard de sa victime qui rendent nécessaire l'exécution d’une partie de la
peine pour des motifs de prévention spéciale. La condamnation inscrite au casier judiciaire
et la récidive en cours d'enquête confirment cette nécessité.
C'est donc à juste titre que les premiers juges ont prononcé un sursis partiel, en considérant
que le pronostic était mitigé. Pour le surplus, l'appelant ne conteste pas la peine en tant
que telle. Les éléments retenus à charge et à décharge par les premiers juges,
auxquels il peut être renvoyé (jgt., p. 38-39), s’avèrent pertinents et la peine
privative de liberté de 12 mois, dont 6 avec sursis, adéquate, de sorte qu’elle doit
être confirmée.
6.
L'appelant conclut enfin à la suppression de l'indemnité pour tort moral accordée à
I.K.________, mais sur la base d'un état de fait qui n'est pas retenu en définitive, de sorte
que ce moyen doit être écarté.
7.
En définitive, l'appel doit être rejeté et le jugement attaqué confirmé.
Sur
la base des listes d’opérations qu’ils ont produites, une indemnité pour la procédure
d’appel d'un montant de 3’121 fr. 05 sera allouée à Me Vincent Demierre et de 1’203
fr. 90 à Me Laure Chappaz, ces montants s’entendant TVA et débours inclus. A cet égard,
il convient de préciser que s’agissant de temps consacré à la préparation de
l’audience, ces indemnités tiennent compte d’une activité de 3 heures et de
non de 4 heures comme réclamés par les deux conseils, que les photocopies sont indemnisées
à hauteur de 20 centimes et qu’il n’y pas lieu de prendre en compte le montant de 36
fr. facturé par Me Laure Chappaz pour l’envoi par télécopie de la liste de ses opérations
à la suite de l’audience d’appel.
Vu
l'issue de la cause, les frais de la procédure d'appel, par 6'564 fr. 95, constitués
en l’espèce de l'émolument du présent arrêt, par 2’240 fr. (art. 21 al.
1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; RSV 312.03.1]), et des indemnités allouées aux défenseur et conseil d’office
précitées, seront mis à la charge de A.K.________, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
A.K.________
ne sera tenu de rembourser à l’Etat les indemnités dues aux défenseur et conseil
d’office que lorsque sa situation financière le permettra.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
statuant
en application des art. 40, 42, 43, 44, 47, 49 al. 1, 50, 69, 123 ch. 1 et 2 al. 2, 126 al.
1, 180 al. 1 et 2 lit. a, 187 ch. 1, 189 al. 1 CP, 41 ss CO
et
398 ss CPP,
prononce
:
I.
L’appel
est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 10 avril 2017 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de l’Est
vaudois est confirmé selon le dispositif suivant :
"
I.
libère A.K.________ des chefs d’accusation de voies de fait qualifiées, menaces et actes
d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ;
II.
constate que A.K.________ s’est rendu coupable de lésions corporelles simples qualifiées,
voies de fait, menaces qualifiées, actes d’ordre sexuel avec des enfants et de contrainte
sexuelle ;
III.
condamne A.K.________ à une peine privative de liberté de 12 (douze) mois, dont 6 (six) avec
sursis durant 5 (cinq) ans, ainsi qu’à une amende de 300 fr. (trois cents francs), convertible
en 10 (dix) jours de peine privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif de
l’amende ;
IV.
dit que A.K.________ est le débiteur d’I.K.________ et lui doit immédiat paiement de
la somme de 7'000 fr. (sept mille francs) avec intérêt à 5% l’an dès le 10
avril 2017 à titre d’indemnité pour tort moral et donne acte pour le surplus à I.K.________
de ses réserves civiles à l’encontre de A.K.________ ;
V.
renonce à révoquer le sursis accordé à A.K.________ le 23 janvier 2013 par le
Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois ;
VI.
ordonne la confiscation et la destruction de la ceinture séquestrée sous fiche 7110 ;
VII.
ordonne la confiscation et le maintien au dossier d’un DVD séquestré sous pièce
à conviction n°7223 ;
VIII.
met les frais, par 30'546 fr. 05 à la charge de A.K.________, montant incluant l’indemnité
de Me Demierre par 10'087 fr. 40, dont 1’350 fr. ont d’ores et déjà été
versés, et l’indemnité de Me Chappaz, par 10’549 fr. 05, dont 4’320 fr. et
1’620 fr. ont d’ores et déjà été versés ;
IX.
dit que le remboursement à l’Etat de l’indemnité de son défenseur d’office
et du conseil juridique gratuit de la partie plaignante ne sera exigé que si la situation financière
du condamné le permet."
III.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 3’121 fr. 05
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Vincent Demierre.
IV.
Une indemnité de conseil d'office pour la
procédure d'appel d'un montant de 1’203 fr. 90
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Laure Chappaz.
V.
Les frais d'appel, par 6'564 fr. 95,
y compris les indemnités allouées au défenseur et au conseil d'office, sont mis à
la charge de A.K.________.
VI.
A.K.________
ne sera tenu de rembourser à l’Etat les indemnités en faveur des défenseur et conseil
d’office prévues aux chiffres III et IV ci-dessus que lorsque sa situation financière
le permettra
.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
29
août 2017
, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète, à :
-
Me Vincent Demierre, avocat (pour A.K.________),
-
Me Laure Chappaz, avocat (pour I.K.________),
-
Mme B.K.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Président du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de l’Est vaudois,
-
Mme la Procureure de l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
Office d'exécution des peines,
-
Service de la population, secteur E,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :