vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 288 · 2025-06-13 · fr

NOUVELLE DEMANDE, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉTAT DE SANTÉ, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, REJET DE LA DEMANDE, AI{ASSURANCE} | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 288

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
210/24 - 182/2025
ZD24.031611
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 juin 2025
__________________
Composition
:               Mme
Livet
,
présidente
MM.
Neu et Tinguely, juges
Greffière
:              Mme
Vulliamy
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à [...], recourant, représenté par Me David Métille, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 et 17 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 LAI ; 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
P.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], de nationalité
[...], divorcé, a travaillé chez E.________ comme vendeur à 80 % depuis le 15 juillet
2010, jusqu’à son licenciement, le 31 décembre 2013.
b)
Le 16 juin 2012, il a été victime d’un accident sur son lieu de travail en se coinçant
le pied entre deux transpalettes électriques et a subi une fracture de la cheville gauche. Il s’est
trouvé en arrêt de travail à 100 % après l’accident, puis à 50 % dès
le 1
er
mars 2013, et à nouveau à 100 % dès le 24 avril 2013, jusqu’à la résiliation
de son contrat. Le cas a été pris en charge par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents (ci-après : la CNA), en sa qualité d’assureur-accident.
c)
Le 19 avril 2013, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: l’OAI ou l’intimé), indiquant, comme atteintes à la santé, une double fracture
du pied gauche et une déchirure des ligaments.
d)
Le 2 mai 2013, l’OAI a réceptionné le dossier de la CNA qui contenait notamment un rapport
du 22 mars 2013 du Dr W.________, posant les diagnostics d’entorse de la cheville gauche, avec
fracture du scaphoïde, et lésions du ligament latéral externe péronéo-astragalien
antérieur.
e)
Dans un rapport du 5 juin 2013 adressé à l’OAI, le Dr W.________ a posé les diagnostics
d’entorse de la cheville gauche, avec fracture non déplacée du scaphoïde, et de
lésions du ligament latéral externe péronéo-astragalien antérieur. Il a attesté
une incapacité de travail totale du 16 juin 2012 au 28 février 2013, à 50 % du 1
er
mars au 23 avril 2013, puis à nouveau à 100 % dès le 24 avril 2013. A la question de la
reprise de l’activité professionnelle, le Dr W.________ a précisé qu’elle
serait difficile, l’assuré, à peine remis au travail, demandant des arrêts de travail
à ses différents médecins.
f)
Selon un entretien téléphonique du 4 novembre 2013 entre l’OAI et la CNA, celle-ci attendait
des nouvelles du médecin de l’assuré qui préconisait une intervention chirurgicale
sur laquelle le médecin conseil de l’assurance-accident n’était pas forcément
d’accord. La situation n’était pas claire de savoir s’il y aurait une intervention
chirurgicale ou un séjour à la Centre B.________ (ci‑après : la Centre B.________).
Il était précisé que la situation psycho-sociale de l’assuré était difficile
en raison de son licenciement et de son divorce en cours.
g)
Par avis du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci‑après :
SMR) du 12 mai 2014, le Dr T.________, médecin praticien, a estimé qu’un reclassement
devait être possible, depuis au moins le 22 mars 2013, à 100 %, dans une activité adaptée
sédentaire en position semi-assise sans activité uniquement debout, sans déplacements
en terrain irrégulier, sans position accroupie ou à genoux, sans travail en hauteur, ni port
de charges. Il a demandé à ce que les médecins traitants fassent parvenir un rapport précisant
l’état de santé actuel, la capacité de travail dans l’activité habituelle
et dans une activité adaptée depuis le 25 avril 2013, ainsi que les limitations fonctionnelles.
h)
Dans un rapport du 6 juin 2014 adressé à l’OAI, le Dr Y.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation et médecin assistant au Département de l’appareil
locomoteur du Centre hospitalier K.________, a posé le diagnostic d’écrasement du pied
gauche avec probable entorse latérale de la cheville, du Lisfranc et fracture arrachement dorsal
du naviculaire. Il a indiqué, comme limitations fonctionnelles, une limitation des « déplacements
sur terrain irrégulier, échelle, escaliers, port de lourdes charges et position en contrainte
pour la cheville ». Il a attesté une capacité de travail de 50 % dans l’activité
habituelle et de 100 % dans une activité adaptée une fois que la situation serait stabilisée,
ce qui n’était pas encore le cas, l’assuré devant encore subir une intervention
chirurgicale et recevoir des chaussures orthopédiques adaptées.
i)
Le 4 septembre 2014, l’OAI a réceptionné le dossier de la CNA et a été
informé qu’un séjour à la Centre B.________ était prévu pour le 16 septembre
2014. Il ressort notamment du dossier les rapports suivants :
- une note d’entretien du 16 avril 2014 entre la CNA et le Dr W.________, selon laquelle celui-ci
était d’avis que l’assuré n’avait plus autrement de problèmes pour se
déplacer qui justifiaient une intervention chirurgicale. De plus, les autres douleurs présentées
au niveau de toute la jambe gauche, du dos et même jusque dans la nuque, ne pouvaient pas du tout
correspondre à ce qu’il avait constaté comme séquelle de l’accident au niveau
du pied gauche ;
- un rapport du 19 avril 2014 du Dr N.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
posant le diagnostic d’arthralgies du médio-pied gauche dans un contexte de status après
fracture du scaphoïde et entorse du ligament latéral externe, de sévères dysbalances
musculaires et de souffrances algodysfonctionnelles thoraco-lombaires. Selon ce médecin, le pronostic
était sombre étant donné les répercussions psycho-sociales, mais une reprise du travail
pouvait être envisagée dans une activité adaptée limitant les déplacements et
les ports de charge. Il a précisé que le traumatisme avait profondément déstabilisé
l’assuré, qui avait littéralement perdu confiance en ses potentialités à l’origine
d’une régression psychomotrice ;
- un rapport du Dr W.________ du 18 juillet 2014 mentionnant que l’assuré se plaignait toujours
de douleurs au niveau de son pied, mais aussi de douleurs irradiant au niveau du genou, de la hanche
et du dos remontant jusqu’au niveau des cervicales ; l’assuré présentait également
un état dépressif à la suite de ses problèmes familiaux et conjugaux et à la
suite de son licenciement.
j)
Le 10 novembre 2014, l’OAI a réceptionné le dossier de la CNA, qui contenait notamment
un rapport du 30 octobre 2014 des Drs Y.________ et Z.________, spécialiste en médecine physique
et réadaptation et médecin hospitalier à la Centre B.________, dont il est extrait ce
qui suit :
«
DIAGNOSTIC
PRINCIPAL
-
Thérapies physiques et fonctionnelles pour douleurs et limitations fonctionnelles cheville gauche
DIAGNOSTICS
SUPPLEMENTAIRES
-
16.06.2012 : écrasement du pied gauche avec entorse latérale de la cheville gauche, du
Lisfranc, fracture-arrachement dorsal du naviculaire
-
Remaniements avec géodes du naviculaire gauche
-
ENMG du 13.10.2014 : très légère lésion axonale des nerfs plantaires externes
et fibulaires superficiels gauches
(…)
Les
diagnostics suivants ont été posés au cours du séjour :
Sur
le plan orthopédique : aucun.
Sur
le plan psychiatrique : aucun.
Sur
le plan neurologique :
Très
légère lésion axonale des nerfs plantaires externes et fibulaires superficiels gauches
(cf rapport de neurologie, neuropsy)
Concernant
une baisse alléguée de l’humeur, en lien avec les différentes pertes, sans atteindre
le seuil diagnostique d’un trouble de l’adaptation, le patient a été suivi par
une psychologue-clinicienne au groupe "relaxation" avec entretiens ciblés sur les préoccupations
du patient et les peurs. Des difficultés de sommeil ont finalement conduit après discussion
avec le psychiatre, à une prescription de Remeron avec bon effet. Outre cette amélioration
du sommeil, il n’y a pas eu de changement durant le séjour.
Les
plaintes et limitations fonctionnelles ne s’expliquent que partiellement par les lésions objectives
constatées pendant le séjour. Les douleurs latérales du pied, en partie neuropathiques
sont probablement en partie explicables par l’écrasement et les lésions des nerfs plantaires
externes et fibulaires superficiels gauches. (…)
La
participation du patient aux thérapies a été considérées comme faible. De nombreux
retards aux thérapies planifiées (individuelles et groupes) ont été relevés ;
de plus le patient est à un tel point centré sur la douleur qu’il n’a pas été
possible malgré quelques tentatives de mettre sur pied un programme de rééducation fonctionnelle
qui se tienne. (…)
Les
limitations fonctionnelles définitives suivantes sont retenues : marche prolongée et sur
des échelles ou dans des escaliers, accroupissements, marche sur des terrains irréguliers,
port de lourdes charges.
La
situation est stabilisée du point de vue médical. »
k)
Dans un rapport du 16 mars 2015 adressé à l’OAI, le Dr A.________, médecin praticien
et médecin traitant, a posé les diagnostics de traumatisme du membre inférieur gauche
par écrasement en juin 2012, fracture et arrachement naviculaire et entorse grave, de probable algoneurodystrophie
réactionnelle et de trouble anxio-dépressif. Il a attesté une totale incapacité de
travail dans l’activité habituelle et a mentionné qu’une activité adaptée
à taux partiel serait à évaluer. Il a précisé que l’assuré présentait
des difficultés de mobilisation et des douleurs du dos et du membre inférieur, ainsi que des
difficultés de concentration et de mémorisation.
l)
Le 7 septembre 2015, l’OAI a reçu le dossier de la CNA, avec notamment les rapports suivants :
- un rapport de consultation du 27 janvier 2015 par le Dr V.________, spécialiste en chirurgie et
médecin d’arrondissement de la CNA, selon lequel l’assuré avait des douleurs sur
le dos du pied gauche, mais également le long des péroniers et à la face interne de la
cheville, ainsi qu’une gêne dans le genou controlatéral, dans la hanche droite et le
dos ;
- un rapport intermédiaire du 18 mai 2015 du Dr W.________ retenant les diagnostics d’entorse
de la cheville et de l’avant-pied gauches en 2012, de douleurs persistantes et de petite géode
de l’os naviculaire sur probable fracture arrachement au niveau du ligament. Il a indiqué
que l’assuré se plaignait de douleurs partant du pied et remontant dans toute la jambe gauche,
qui étaient responsables d’une boiterie qui avait déclenché des douleurs au niveau
du bassin et de toute la colonne vertébrale. Il a précisé que le pronostic, qui était
influencé par un état dépressif, un divorce en cours et un sentiment d’abandon,
était mauvais ;
- un rapport du 12 juin 2015 du Dr X.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, qui a posé le diagnostic de séquelles traumatiques du pied
gauche (écrasement du 16 juin 2012), avec syndrome douloureux diffus, probable entorse latérale
de la cheville et fracture arrachement dorsal du naviculaire et remaniement avec géodes du naviculaire.
Il a indiqué que, par rapport à l’examen de 2013, la thymie de l’assuré semblait
fortement péjorée avec un patient très apathique, triste et déprimé. Selon lui,
il n’y avait pas d’indication à un curetage-greffe des zones géodiques du naviculaire
et, sur le plan professionnel, une réinsertion vers une activité sédentaire semblait effectivement
être la meilleure solution ;
- un rapport intermédiaire du 13 juillet 2015 du Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, posant les diagnostics de séquelles traumatiques
du pied gauche après écrasement le 16 juin 2012, de syndrome douloureux diffus, probable entorse
latérale de la cheville et fracture arrachement dorsale du naviculaire et de remaniement du naviculaire.
Il a mentionné des douleurs persistantes localisées au dos du naviculaire du tarse du pied
gauche et des douleurs permanentes et accrues aux activités. Il a précisé que l’assuré,
qui était convaincu d’être incompris par les médecins, était focalisé
sur ses douleurs au dos du pied et présentait des problèmes psychologiques. Il a ajouté
que ces douleurs n’empêchaient pas l’assuré d’effectuer ses six prières
quotidiennes, en position assise, sur cette cheville dans la zone douloureuse.
m)
Les 16 mars, 6 juillet et 5 octobre 2016, l’OAI s’est vu transmettre le dossier de la CNA,
contenant notamment les pièces suivantes :
- le rapport d’examen final du 21 septembre 2016 du Dr V.________, médecin d’arrondissement
de la CNA, dont il ressort notamment ce qui suit :
« (…)
Déclarations de l’assuré
Le
patient dit que ça ne va pas. Il a des douleurs « atroces », à type de
brûlures, sur le bord externe du pied G[auche] mais également de part et d’autre de la
cheville G[auche]. Les douleurs sont continues, également nocturnes, aggravées par la marche.
Le patient est limité dans ses déplacements. Il doit s’arrêter souvent. Il supporte
mal les positions statiques prolongées. Il souffre aussi du genou controlatéral et du dos,
en particulier la nuit. Il souligne que l’accident a complètement bouleversé sa vie.
Perdant courage, en proie à des idées noires, il aurait même fait un tentamen médicamenteux
cette année. (…)
Il
s’est également résolu à consulter un psychiatre, le Dr R.________, avec lequel
il a essayé de reprendre contact récemment sans succès. (…)
Il
y a donc une importante discordance entre l’ampleur des plaintes et les constatations objectives
de l’examen radio-clinique qui sont finalement très minces.
Dans
ces conditions, il n’y a strictement aucune chance qu’une intervention, de quelque nature
qu’elle soit, améliore notablement la situation et ce sont manifestement des facteurs non
orthopédiques, en bonne partie antérieurs à l’accident, qui modulent l’évolution
chez un patient centré sur ses douleurs et peu motivé à aller mieux.
Il
faut que M. P.________ se trouve un emploi qui lui convienne.
Les
limitations fonctionnelles ont été précisées lors du séjour à la Centre
B.________.
Elles
sont toujours d’actualité.
Dans
une activité respectant ces limitations, il est clair que la capacité de travail est entière.
(…) »
;
- un courrier du 5 octobre 2016 de la CNA informant
l’assuré que, selon l’appréciation du Dr V.________, la poursuite du traitement
ne saurait apporter une amélioration significative de l’état de santé consécutif
à l’accident, raison pour laquelle le versement des prestations était suspendu pour les
frais de traitement et les indemnités journalières.
n)
Dans un rapport SMR du 27 octobre 2016, le Dr T.________ a indiqué, comme atteinte principale à
la santé, un status post écrasement du pied gauche avec entorse latérale de la cheville
gauche, du Lisfranc, fracture-arrachement dorsal du naviculaire, remaniements avec géodes du naviculaire
gauche et très légère lésion axonale des nerfs plantaires externes et fibulaires
superficiels gauches. Il a retenu une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle
et entière dans une activité adaptée dès le 1
er
mars 2013. Pour les limitations fonctionnelles, il était renvoyé au rapport de la Centre B.________,
à savoir « marche prolongée et sur des échelles ou dans des escaliers, accroupissements,
marche sur des terrains irréguliers, port de lourdes charges ».
o)
Par décision du 28 octobre 2016, la CNA
a informé l’assuré qu’elle refusait de lui octroyer une rente d’invalidité,
dès lors qu’une diminution notable de la capacité de gain due à l’accident
n’existait pas. Elle lui a en revanche octroyé une indemnité pour atteinte à l’intégrité
de 7.50 %.
Par
décision
sur opposition du 16 décembre 2016, la CNA a rejeté l’opposition de l’assuré
et a confirmé la décision précitée, au motif que l’assuré n’avait
apporté aucun élément médical permettant de douter de l’analyse effectuée
en toute connaissance de cause par le médecin d’arrondissement. Il n’y avait en outre
pas d’indication à la chirurgie et il fallait faire abstraction des facteurs médicaux
défavorables qui influençaient la reprise d’une activité adaptée.
p)
Par courrier du 22 février 2017, l’OAI
a informé l’assuré que les conditions du droit à l’aide au placement étaient
remplies. L’octroi de cette mesure signifiait que, du point de vue de l’assurance-invalidité,
il était réadaptable, raison pour laquelle il n’avait pas droit à une rente.
Par projet de décision du même jour, l’OAI a informé l’assuré qu’il
prévoyait de lui refuser l’octroi d’une rente d’invalidité, dès lors
qu’une capacité de travail entière pouvait être attendue de sa part dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir pas de marche prolongée et sur
des échelles ou des escaliers, pas d’accroupissements, pas de marche sur des terrains irréguliers
et pas de port de charges lourdes, depuis mars 2013.
q)
Selon un rapport final du 4 avril 2017, le mandat d’aide au placement a été clos, dès
lors que l’assuré n’était pas intéressé par cette mesure, n’ayant
pas été présent à la séance d’information du même jour, ni donné
de nouvelles par la suite.
r)
Par courrier du 15 avril 2017, l’assuré a contesté le projet de décision du 22 février
2017, reçu le 21 mars 2017. Il a exposé pouvoir travailler à 20 %, taux qu’il comptait
augmenter à 30 %, voire à 50 %. A son courrier étaient joints le courrier du 5 octobre
2016 et la décision du 28 octobre 2016 de la CNA.
s)
Selon un certificat du 9 février 2017 du Dr A.________ établi dans le cadre de l’inscription
de l’assuré au chômage, celui-ci était inapte au travail à 80 % depuis
le 1
er
mars 2017. Quant aux limitations fonctionnelles, il fallait éviter le port de charges et les positions
debout et assise prolongées. Le taux pouvait augmenter progressivement, selon l’activité
adaptée qui devait être appréciée également par un psychiatre, au vu de facteurs
de stress psychologique.
t)
Dans le délai prolongé par l’OAI au 15 juin 2017, l’assuré, désormais
représenté par Inclusion Handicap, a, par courrier du même jour, requis la mise en œuvre
d’une expertise psychiatrique, dans la mesure où il n’existait aucun rapport récent
d’un psychiatre, alors que son comportement démontrait la nécessité d’une
instruction sur le plan psychiatrique. Il a mentionné que son état psychologique était
fragile (cf. rapport du 30 octobre 2014 de la Centre B.________) et qu’il avait tenté de se
suicider (cf. rapport du Dr V.________ du 21 septembre 2016).
u)
Faisant suite à un courrier du 19 juin 2017 de l’OAI demandant des renseignements quant à
un éventuel suivi psychiatrique, l’assuré a répondu, le 11 juillet 2017, qu’il
était possible qu’il ait consulté un psychiatre dans le passé, mais qu’il
ne s’en souvenait pas bien. Il a indiqué qu’il consultait le Dr R.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, et que la dernière consultation s’était déroulée
le 10 juillet 2017.
v)
Dans
un rapport du 31 août 2017 adressé à l’OAI, le Dr R.________, qui a précisé
suivre l’assuré depuis le 9 juillet 2015, a posé les diagnostics de douleurs mixtes neuropathiques
et nociceptives au niveau du pied gauche post-traumatique, de trouble de l’adaptation réaction
mixte anxieuse et dépressive (F43.22), depuis 2012, et d’autre trouble spécifique de
la personnalité (F60.8). Le psychiatre traitant a mentionné que l’assuré se sentait
seul, incompris, sans aide et sans espoir et qu’il était angoissé, déprimé
et révolté avec un sentiment d’injustice. Dans la rubrique « constat médical »,
le médecin a mentionné une thymie diminuée, de fortes angoisses, des troubles du sommeil
et de l’appétit, de l’inquiétude par rapport à ses douleurs et à son
avenir, l’expression d’idées suicidaires, une intolérance à la frustration,
des difficultés à gérer ses émotions, une inhibition de son agressivité, une
passivité-agressivité, une tendance à interpréter négativement les paroles des
autres et une faible capacité à l’élaboration et à l’introspection. Le
Dr R.________ a précisé qu’une reprise dans un travail adapté à temps partiel
lui semblait envisageable. Il a attesté une totale incapacité du 12 juin 2012 au 28 février
2017, une incapacité à 80 % du 1
er
au 31 mars 2017, puis à 50 % dès le 1
er
avril 2017, tout en ajoutant qu’une activité à 50 % dans un travail adapté avec
évaluation de ses capacités au travail serait souhaitable. Comme restrictions physiques, mentales
ou psychiques existantes, il a mentionné que l’assuré se plaignait de douleur au niveau
du pied gauche, des genoux et du dos, qu’il avait des difficultés relationnelles et une tendance
à s’isoler.
w)
Appelé à se prononcer sur le rapport du Dr R.________, le Dr T.________, dans son avis SMR
du 26 septembre 2017, a indiqué être dubitatif au vu des allégations du psychiatre traitant,
alors qu’il y avait eu un séjour à la Centre B.________ qui ne retenait aucun diagnostic
sur le plan psychiatrique, dans un contexte de faible participation aux thérapies et d’exagération
des symptômes.
x)
Par décision du 15 novembre 2017, l’OAI
a rejeté la demande de prestations de l’assuré, confirmant son projet de décision
du 22 février 2017, au motif qu’une pleine capacité de travail pouvait être reconnue
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (marche prolongée et sur des
échelles ou des escaliers, accroupissements, marche sur terrain irrégulier et port de charges
lourdes). Il a pris position sur les objections de l’assuré dans un courrier séparé
du même jour, dans lequel il a estimé que les conclusions antérieures concernant l’aspect
psychiatrique étaient toujours valables et qu’il n’y avait pas lieu de mettre en œuvre
une expertise psychiatrique, la situation étant claire sur ce point. Une aide au placement était
par contre ouverte, pour autant que l’assuré soit disposé
à mettre en valeur la capacité de travail
de 100 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
y)
Un entretien de placement a eu lieu le 5 mars 2018, duquel il ressort que l’assuré se plaignait
beaucoup de son état physique et psychique et qu’il était très en colère contre
la CNA. Selon lui, c’était la faute de cette assurance si son état psychique s’était
dégradé ces derniers temps.
Par courrier du 15 juin 2018, l’assuré a été informé que son dossier était
fermé dans le cadre de l’aide au placement, dès lors qu’il n’avait pas pu
être convenablement réintégrer sur le marché du travail.
B.
a)
Le 16 août 2021, l’assuré a déposé une seconde demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’OAI, en indiquant être en incapacité de travail totale depuis le 16
juin 2012, en raison d’une atteinte physique et psychique. A sa demande étaient notamment
joints un certificat du 9 juillet 2021 de la Dre S.________, médecin praticienne, selon lequel l’assuré
était dans l’incapacité d’accomplir des tests de langue pour des raisons de santé,
ainsi qu’un certificat du 16 juin 2021 du Dr A.________, attestant une incapacité de travail
totale du 11 juin au 10 septembre 2021.
b)
Par courrier du 19 août 2021, l’OAI a informé l’assuré qu’il considérait
sa demande de révision comme une nouvelle demande et qu’il lui appartenait dès lors d’établir
de façon plausible, dans un délai de 30 jours, que son invalidité s’était modifiée
de manière à influencer ses droits.
c)
Par rapport du 7 octobre 2021, le Dr L.________ a posé les diagnostics de douleurs persistantes
du pied gauche dans le cadre d’un status après entorse de la cheville gauche et fracture-arrachement
naviculaire du pied gauche (2012) et troubles dégénératifs talo-naviculaires, de syndrome
fémoropatellaire droit et de lombo-pygalgies chroniques, avec déconditionnement physique et
troubles statiques. Le Dr L.________ a indiqué que l’assuré présentait, depuis plusieurs
années, des douleurs focalisées autour de son pied et de sa cheville gauches, secondaires à
une entorse de la cheville, avec un arrachement
de
l’os
naviculaire. Par la suite, il aurait
développé des troubles dégénératifs au niveau talo-naviculaire engendrant un
changement de la démarche, avec apparition de gonalgies et de lombalgies. Il a précisé
être confronté à un syndrome douloureux chronique, où les plaintes dépassaient
les lésions organiques, certainement lié à la situation globale avec la non-reconnaissance
de sa situation. Le bilan radiologique semblait être
plutôt
rassurant, même s’il montrait quelques troubles dégénératifs
pouvant
participer au tableau douloureux dans le cadre de son déconditionnement musculaire.
d)
Par rapport du 14 octobre 2021 adressé à l’OAI, la Dre S.________ a posé les diagnostics
d’état de stress post-traumatique (F43.1), de trouble schizo-affectif, type dépressif
(F25.1) et de trouble somatoforme sans précision (F45.9), depuis 2012. Elle a attesté une incapacité
de travail totale depuis le mois de juin 2021. Il est également indiqué ce qui suit [sic]
:
« (…)
Situation médicale
2.1
Antécédents
médicaux et évolution de la situation du patient/de la patiente
Le
patient est d’origine [...], en suisse depuis 2007, séparé sans enfants, a effectué
sa scolarité obligatoire ainsi que le cycle dans son pays d’origine puis à réussi
à intégré une école de stylisme et modélisme à [...] au [...] et à
obtenu sur deux années d’études, son diplôme. Depuis, il a travaillé dans la
vente au [...] et en Suisse (confection, tapis, alimentation). Connu pour des antécédents de
maladie psychiatrique chronique et invalidante depuis 2012 et au bénéfice d’un suivi
psychiatrique dans le privé. Il a demandé un suivi psychiatrique chez moi en raison de la dégradation
de son état de santé psychique et le sentiment selon ses dires de ne pas être compris
et soutenu par son ancien médecin psychiatre. Durant le suivi, il présentait des angoisses,
des attaques de paniques, des ruminations, des troubles de la perception, un trouble du maintien du sommeil
chronique, des cauchemars ainsi que des douleurs chroniques au niveau de sa cheville gauche. En juin
2012, Il est victime d’un accident sur son lieu de travail (le pied gauche coincé par deux
transpalette). Sa cheville gauche a été doublement fracturée et les ligaments déchirés.
Il a été en arrêt accident durant 6 mois avec un suivi par la SUVA. Il était un employé
dans l’entreprise E.________ qui a déposé durant cette période, une demande AI.
Le patient a repris son activité à 50 % durant deux mois puis licencié en décembre
2013 . En incapacité de travail à 100% depuis 2014, il se retrouve depuis au social suite à
un échec aux mesures d’aide au placement accordé, le 22 fevrier 2017 par l’AI.
2.2
Situation
et symptômes médicaux actuels
Angoisses,
attaque de panique, troubles des perceptions, moral bas, idées suicidaires
2.3
Médication
actuelle
Seroquel
25 mg/j Paroxetine 10 mg/j
2.4
Constats
médicaux complets sur la base des examens que vous avez pratiqués
Patient
en tenue et hygiène vestimentaire correcte, bien orienté dans les 4 modes, le discours pauvre
et ralentit. J’observe un ralentissement psychomoteur, une anhédonie, une apathie, une humeur
abaissée, un affect émoussé, une perte d’élan vital, un trouble du sommeil,
un trouble de l’appétit, une perplexité, par moment confusions et indécisions, des
troubles de la concentration, des troubles de la mémoire, des sentiments de dévalorisation,
de la colère, de la culpabilité, de l’injustice, dépersonnalisation, déréalisations,
troubles dissociatifs, bizarreries, méfiance, désorganisation dans les taches administratives,
des flashbacks, des reviviscences, des attitudes de sursauts à chaque bruit de machine, des attitudes
d’évitement devant des endroits bruyants, des cauchemars, des douleurs chroniques au niveau
du membre inférieur gauche, la présence d’écho de pensées, des idées délirantes
de persécution, d’hallucinations visuelles à type d’ombre d’une personne,
présence de conscience morbide partielle, présence d’idées suicidaires. (…)
Votre
pronostic sur la capacité de travail du patient/de la patiente sur un taux de 100%
Le
patient souffre d’une maladie psychique chronique et invalidante. Son accident de 2012 est responsable
de l’apparition d’un état de stress post traumatique chronique, sur lequel s’est
greffé un trouble schizo-affectif et des somatisations. Le retard du diagnostic psychiatrique, compromet
depuis, la prise en charge psychiatrique et médicamenteuse. Le pronostic va en s’aggravant.
L’incapacité est totale dans toute activité. (…)
3.4
Existe-t-il
des limitations fonctionnelles ? Quels effets ont-elles sur l’activité que le patient
a exercée jusqu’ici ?
Veuillez
décrire les limitations fonctionnelles
Fatigue,
irritabilité, intolérance au stress, douleurs, troubles cognitifs. »
e)
Dans un avis SMR du 20 mai 2022, le Dr F.________, médecin praticien, a estimé qu’il
était nécessaire de continuer l’instruction pour connaître l’évolution,
en demandant des rapports aux médecins traitants de l’assuré.
f)
Par rapport du 25 mai 2022 adressé à l’OAI, le Dr L.________ a indiqué qu’il
n’avait vu le patient qu’à une seule reprise et qu’il n’avait pas évalué
la capacité de travail lors de cette entrevue.
g)
Le 2 août 2022, le Dr A.________ a, dans un rapport pour l’OAI, posé les diagnostics
de difficultés locomotrices depuis un traumatisme en 2012, avec des douleurs chroniques résiduelles
des membres inférieurs et du dos et de syndrome anxio-dépressif réactionnel depuis 2013
sur trouble de la personnalité probable. Il a retenu des difficultés de locomotion sur douleurs
persistantes, de la fatigue et un repli social comme limitations fonctionnelles. Il a attesté une
capacité de travail nulle dans l’activité habituelle. S’agissant de la capacité
de travail dans une activité adaptée, il a indiqué qu’il fallait voir avec les spécialistes
concernés.
h)
Dans un rapport du 4 septembre 2022, le Dr N.________ a posé les diagnostics, ayant une incident
sur la capacité de travail, suivants [sic] :
« Syndrome
douloureux persistant de la cheville et du médio-pied gauche, douleurs mixtes : nociceptives et
neuropathiques.
• Status après fracture arrachement naviculaire avec défect cutané et
lésion des branches nerveuses superficielles des nerfs plantaires
externes et des nerfs péroniers superficiels gauches, avec lésion du
ligament collatéral externe de la cheville.
• Séquelles de CRPS de type Il en lien avec une lésion des nerfs
plantaires externes et des péroniers superficiels gauches, sans signe
actuel d'algo-neuro-dystrophie.
• Enraidissement du médio-pied et de la cheville gauche et
hypoextensibilité musculaire du complexe suro-achilléo-calcanéo-
plantaire asymétrique, source de contraintes ascendantes au niveau
du socle lombo-pelvien, mais impactant également les genoux et la
hanche droite vu l'existence de troubles dysfonctionnels et
dégénératifs existants à ces niveaux.
o Restriction fonctionnelle prédominant au niveau de la hanche
droite avec tendinopathie du moyen et petit fessier.
o Gonalgies récurrentes bilatérales prédominant à droite dans un
contexte souffrance fémoro-patellaire en avant-plan, et de déchirure de
la face articulaire inférieure de la corne postérieure du ménisque
médial et de lésion ostéochondrale de grade 3 à 4 de la facette
médiane patellaire. À gauche de douleurs en regard de l'interligne
articulaire interne dans un contexte de déchirure comminutive de la
corne postérieure médiane du genou gauche potentiellement instable
et au genou droit
• Dorso-lombalgies en lien avec :
o              Des souffrances algo-dysfonctionnelles
thoraco-lombaires               récurrentes.
o Déconditionnement physique global :
•              Incoordination
abdomino-pelvienne.
• Insuffisance de stabilisation du plan musculaire profond
paravertébral aussi bien cervical que lombaire.
o Dysbalances musculaires des secteurs :
• Sous-pelviens
antérieurs postérieurs.
• Du complexe grand
dorsal - grand rond à gauche, limitant le
débattement articulaire
de l'épaule gauche et sursollicitant l'axe
cervico—scapulaire.
État
de stress post-traumatique avec interaction entre un facteur extrinsèque (événement lésionnel
neuropathique source de préjudice persistant), un facteur intrinsèque (individuel) et un contexte
social (anxiogène et exigeant)
• État anxio-dépressif avec idées suicidaires, anhédonie et perte des
capacités motivationnelles.
• Personnalité anxieuse évitante. Hypervigilance et état émotionnel
négatif persistant.
• Troubles du sommeil avec parasomnie
• Difficultés d'intégration sociale dans la vie courante.
• Cadre conflictuel familial durant l'enfance et l'adolescence, impactant
son développement.
Depuis
quand
2012 »
Le Dr N.________ a attesté une capacité
de travail nulle dans tous les types d’activité. Il a mentionné que les activités
suivantes n’étaient pas recommandées : « les déplacements sur terrain
irrégulier et limiter l’importance des déplacements dans une journée, éviter
les positions à genoux ou accroupie, les sollicitations statiques anormalement longues maintenues
et activités dynamiques imposant des mouvements répétitifs, des porte-à-faux, activités
en rotation du bassin fixé, ainsi que les activités de charges en zone basse et en zone haute,
restreindre les ports de charges à moins de 8 kg ».
i)
Par rapport du 27 septembre 2022 à l’OAI, la Dre S.________
a
indiqué ce qui suit [sic] :
« 1.
L’état de santé du patient, est en dents de scie marqué par une exacerbation de
ses angoisses, de ses perceptions, de son humeur et pensées noires. La majoration de son traitement
neuroleptique Abilify à 10 mg/j ainsi que de son traitement antidépresseur, la Paroxetine
à 20 mg, a permis d’éviter, une hospitalisation en milieu psychiatrique.
2.
L’anamnèse de la prise en charge psychiatrique de 2012, est décrite sous cf 2.1 dans
mon rapport AI du 14.10.2021.
Monsieur
P.________, à débuté son suivi psychiatrique auprès du Dr S.________, qu’en
2021 après son suivi de 2012 auprès du médecin psychiatre, le Dr R.________ qui a
ignoré l
e traumatisme (accident
du patient au travail) et ses antécédents familiaux psychiatriques
Frère
connu pour schizophrénie paranoïde, sœur connue pour trouble dépressif récurrent,
trouble de la personnalité dépendante et trouble somatoforme et au bénéfice d’une
rente AI.
3.
Les éléments médicaux, qui m’ont permis de retenir le trouble schizo-affectif:
-
Comme
décrit dans mon précédent rapport AI, cf 2.4 du 14. 10. 2022
-
Symptômes négatif
:
Perte d’élan vital, peu d’émotion, discours pauvre, incapacité à du plaisir,
manque d’intérêt pour les relations interpersonnelles.
-
Symptômes positif
: Discours et comportement
désorganisé, hallucinations et idées délirantes de persécution, méfiance
,
-
Antécédents de maladie
psychiatrique du frère du patient, hospitalisé en milieu psychiatrique à la fondation
[...] en 2021 pour décompensation schizophrénique paranoïde, un des facteurs responsable
de la décompensation psychique de Mr P.________.
4-
Rythme du suivi, chaque deux semaines en dehors des périodes de crises. Dernière date de consultation,
le mardi 20 septembre 2022.
5.
Voire annexes: Rapports médicaux (orthopédique, radiologique..)
6-7.
Déroulement d’une journée type:
Rythme
ritualisé, ne fait rien de ses journées, courses et ménages avec beaucoup de difficultés,
reste le plus souvent chez lui. Appauvrissement social.
8.
Sentiment de persécution, sentiment de méfiance, hallucinations visuelles, fatigue, douleurs.
Opération
au genou gauche, programmée au mois d’octobre 2022.
9.
La capacité de travail, dans une activité adaptée est nulle depuis 2021.
10.
Arrêt à 100% depuis juin 2022
Arrêt
à 100% en 2012, établi par son ancien médecin psychiatre, le Dr R.________.
11.
Traitement :
Paroxetine
20 mg/j: 1-0-0-0
Abilify
10 mg/j: 0-0-0-1
Patient,
présente une compliance thérapeutique
. »
A cette pièce était annexé un rapport
du 8 septembre 2022 du Dr J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, dans lequel il était indiqué qu’il existait une déchirure
nette de la corne postérieure du ménisque interne, ainsi que du segment moyen du genou gauche
et qu’une intervention chirurgicale était proposée. Pour le genou droit, si l’IRM
[imagerie par résonance magnétique] retrouvait une déchirure de la corne postérieure
du ménisque interne, relativement modérée, et une lésion ostéochondrale évidente,
aucune indication de traitement chirurgical n’était posée. Était encore annexé
un rapport du 20 décembre 2021 relatif à une IRM des genoux gauche et droit et à une radiographie
des mains, concluant à une déchirure comminutive de la corne postérieure de la corne moyenne
du ménisque médial du genou gauche et à une déchirure méniscale interne ostéochondrale
fémoro-patellaire médiale du genou droit. La radiographie des mains ne mettait pas en évidence
de lésion traumatique osseuse, ni de lésion articulaire, sans calcification visible et sans
explication quant à la symptomatologie présentée par l’assuré. Il y avait également
un bilan du 7 juillet 2019 des Drs G.________, spécialiste en médecine interne générale,
et I.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, respectivement chef de clinique
et cheffe de clinique adjointe du Centre universitaire [...], indiquant, comme limitations fonctionnelles,
des difficultés dans les relations interpersonnelles, une tendance au repli social, une hypersensibilité
au stress, une instabilité au niveau de l’humeur, des difficultés à gérer les
émotions et à la concentration, une faible capacité d’adaptation et d’endurance
et des douleurs du pied gauche. Des adaptations devaient être mises en place pour permettre à
l’assuré de s’engager dans une activité professionnelle ou une démarche d’insertion,
à savoir une diminution des attentes de performance, un cadre flexible, des tâches simples
mais valorisantes, privilégier une activité en position assise, éviter la marche en terrain
irrégulier, éviter le travail en hauteur et les positions accroupies ou à genoux.
j)
Faisant suite à une demande du SMR du 3 janvier 2023, le Dr J.________ a notamment transmis à
l’OAI un rapport opératoire relatif à une suture du ménisque interne du genou gauche
sous arthroscopie, résection plicae, ablation de corps libres cartilagineux et lissage LCA [ligament
croisé antérieur] le 28 avril 2023, ainsi qu’un rapport du 16 juin 2023, selon lequel
l’opération s’était déroulée sans complication immédiate et l’évolution
était globalement favorable, les cicatrices étant tout à fait propres et les mobilités
bonnes avec beaucoup moins de douleurs internes, uniquement occasionnelles. Le Dr J.________ a, en revanche,
indiqué que l’assuré était gêné par d’autres douleurs du membre
inférieur gauche, qui étaient chroniques puisqu’il avait des douleurs depuis environ
trois ans. Il avait également des douleurs au niveau du mollet et de la cheville gauches. Quant
au genou droit, on ne retrouvait pas, sur l’IRM du 17 avril 2023, de lésion méniscale
et de colibre cartilagineux évident, mais il existait, par contre, une chondropathie de la facette
rotulienne interne de grade II, qui pouvait occasionner les douleurs ressenties au niveau de la montée
et de la descente des escaliers.
k)
Suivant l’avis émis le 28 juillet
2023 par le Dr F.________ du SMR, l’OAI a mandaté le
Centre
médical d'expertises Centre d'expertise D.________, à [...] (ci-après : le Centre d'expertise
D.________)
pour procéder à une
expertise bidisciplinaire
en rhumatologie et psychiatrie.
Les experts
Q.________, spécialiste
en rhumatologie, et C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont rencontré
l’assuré les 19 et 23 octobre 2023 et ont déposé leur rapport d’expertise
le 27 novembre 2023.
Dans le cadre de leur
évaluation consensuelle, les experts ont retenu, sur le plan somatique, les diagnostics de douleurs
du genou gauche secondaires à une chondropathie après chirurgie pour atteinte du ménisque
interne en avril 2023 (M17.0), de douleurs du genou droit secondaires à une atteinte du cartilage
fémoro-patellaire avec une bonne concordance anatomo-clinique (M22.2), de douleurs du pied gauche
secondaires à un traumatisme avec arrachement osseux secondaire à une algodystrophie en phase
froide (S92.9 et M89.0) et de douleurs lombaires sans irradiation dans les membres inférieurs sur
discopathie lombaire basse (M54.5). Sur le plan psychiatrique, ils n’ont retenu aucun diagnostic.
Les limitations fonctionnelles découlant
des atteintes subies par l’assuré étaient les suivantes : pas d’effort de soulèvement
au-delà de 5 kg à partir du sol, pas de porte-à-faux du buste, port de charges proche
du corps limité à 10 kg, pas de marche sur terrain irrégulier, pas de position à
genoux et accroupie, éviter les montées et descentes d’escaliers répétées,
pas de travail en hauteur et changement de position régulier.
Les experts ont, en outre, retenu une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle
et entière dans une activité adaptée.
l)
Par avis SMR du 9 janvier 2024, le Dr F.________ a estimé ne pas avoir de raison de s’écarter
d
es conclusions de cette expertise qui étaient
similaires à celles de la première
demande, avec une capacité de travail nulle
dans l’activité habituelle et de 100 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles suivantes : « pas d’effort de soulèvement au-delà de 5
kg à partir du sol, pas de porte-à-faux du buste, port de charge proche du corps limité
à 10 kg. Pas de marche sur terrain irrégulier. Pas de position à genoux et accroupie.
Éviter montée et descente d’escalier répétées. Pas de travail en hauteur
(Échelle, escabeau, tabouret, échafaudage). Changement de position régulier. »
m)
Par projet de décision du 7 février 2024, l’OAI a signifié à l'assuré
qu'il entendait rejeter sa demande de prestations. Il a constaté que, si l’activité habituelle
de vendeur n’était raisonnablement plus exigible de sa part, une capacité de travail
de 100 % était exigible dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
n)
Par courrier du 1
er
mars 2024, l’assuré a contesté ce projet de décision. Il a souligné qu’il
était confronté à des difficultés psychologiques préexistantes et que son accident
avait profondément exacerbé ses problèmes. L’expérience traumatisante de devoir
interrompre abruptement son activité professionnelle, puis son licenciement, avaient ébranlé
sa santé mentale. Il a précisé que sa capacité de travail était fortement compromise
par ses troubles psychiques et que ses douleurs physiques aggravaient son état mental, déjà
fragilisé. A ce courrier étaient annexés un rapport du 7 février 2024 relatif à
une IRM du rachis cervical concluant à une unco-discopathie dégénérative C5-C6 et
C6-C7, avec rétrécissement neuroforaminal prédominant, à droite, autour de la racine
C6 et, à gauche, autour de C7, ainsi qu’un rapport du 27 février 2024 concernant une
infiltration péri-radiculaire C7 gauche par voie foraminale C6-C7 gauche sous contrôle scanner
et mentionnant une volumineuse hernie discale sous-ligamentaire postéro-latérale C6-C7 gauche
conflictuelle sur l’émergence du trajet radiculaire C7 gauche.
Dans le délai prolongé au 4 avril 2024, l’assuré a, par courrier du 1
er
avril
2024, indiqué que le rapport du Dr A.________ ne pouvait pas être fourni, dès lors qu’il
était en cours de traitement pour des douleurs cervicales persistantes.
o)
Par courriel du 8 avril 2024, la Dre S.________ a adressé à l’OAI des photos de l’état
des doigts de l’assuré, ainsi qu’un rapport du
7
avril 2024 dont on extrait ce qui suit [sic] :
«
Au point 3.2 entretien approfondi
sur les thèmes suivants
Dans
les aspects sentimentaux et familiaux
L’expertisé,
n’a pas divorcé en 2017, il a eu une audience au tribunal pour son divorce le 29.09.2023.
L’expertisé,
ne parle pas anglais comme mentionné par l’expert dans son rapport.
Dans
la biographie
rapporté par l’expertisé,
ce dernier a exprimé son opinion selon laquelle, les parents avaient des perspectives divergentes,
d’ou ils ont mis fin à leurs mariage dans l’intérêt du bien-être des
enfants.
Dans
les aspects sociaux
, son médecin traitant
lui établit un certificat médical en daté du 07.03.2018 lui recommandant de pratiquer,
une activité physique régulière dans un club de fitness avec option d’aquagym, mais
le patient a renoncé en raison de son état psychique et physique.
Dans
le déroulement d’une journée type
L’expert
mentionne que le patient ne possède pas de plantes vertes. Pourquoi, doit-il posséder des plantes
vertes? quel lien avec l’expertise ?
Il
fait des courses 2 à 3 par semaines, des achats minimes selon ses finances et afin d’éviter
de porter ses courses jusqu’au 4 ème étage car il n’y a pas d’ascenseur dans
son logement.
Dans
les antécédents psychiatriques personnels
A
préciser, qu’ il s’agit d’un manque de communication entre le Dr R.________ et
l’expertisé
.
L’expert
mentionne dans le point 4.2,
"
que
les plaintes de l’expertisé sont peu précises et adaptés à notre discours,
les hallucinations visuelles sont peu plausibles
"
Ainsi
dans cette description, le patient présente tout simplement une désorganisation de la pensée
et du discours, une difficulté à se concentrer ou de suivre une conversation surtout face à
un seeting peu sécure, et devant un patient qui a une perception du monde basé sur la méfiance
et l’hostilité des gens qui sont face à lui.
Concernant,
les hallucinations visuelles, elles n’ont pas été décrites par l’expert, et
il n’a fourni aucun élément d’évaluation clinique concret, pertinent et indispensable
à sa démarche diagnostique de
"
peu
de plausibles
"
.
A
savoir premièrement que ce symptôme est subjectif, non observable et souvent tenu secret par
le patient et que souvent le recueil d’informations, reste compliqué y compris dans le cadre
d’une expertise.
Deuxièmement,
le contexte culturel de cultures africaines peut être considéré comme normal ou attribuée
à des croyances traditionnelles.
Quant
à la description des contacts sociaux qui est non uniforme, selon l’expert en décrivant
qu’il a pu venir seul en train, alors qu’il décrit des difficultés à se rendre
des les endroits peuplés, n’est pas un argument plausible car
ce
voyage était une obligation
et une contrainte,
et sa présence était requise selon le courrier qui lui a été envoyé, en date
du 02.08.2023. l’Expertisé, devait se présenter à son expertise à 13h30, une
heure où il y a peu d’affluence dans les gares. Il est ritualisé, un rituel adopté
lors de ses déplacements à mon cabinet à des horaires de rendez-vous, où il y’a
très peu de monde. Ce rituel est une sécurité et est son mécanisme de défense,
qu’on retrouve dans toute psychose et ou trouble anxieux.
Au
point 4.3 constatations lors de l’examen
Le
conflit avec la réalité, existe mais l’expert ne l’a pas mis en évidence dans
son status psychique car l’expertisé présente réellement des hallucinations visuelles
sous forme d’une personne qui se déplace devant lui et mentionne des voix qui lui parlent,
l’incitant à se faire du mal et en lui proférant des injures. Le patient, s’est
adapté à
ses attitudes
passives (hallucinations).
S’il
a souvent demandé à l’expert de répéter les questions, s’il n’a
pas été précis dans ses plaintes, s’est forcément à cause de sa distractibilité
excessive.
Au
point 4.4, l’expert trouve une tendance de l’expertisé à se positionner en tant
que victime et une certaine passivité.
Dans
ce cas, L’expert n’a pas mis en évidence les causes de victimisation et de la passivité
de l’expertisé car il s’agit d’un processus psychique avec un expertisé qui
a une faible estime en lui, et témoigne, d’une colère ruminée. Sa passivité,
n’est qu’ une communication indirecte et une méfiance à l’égard de l’expert.
Au
point 4.6, la capacité ou incapacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
a été déterminé par l’expert à partir d’un consensus.
Le
quel?
L’expertisé,
a repris son travail en mars 2013 à temps partiel. En étant à l’assurance accident,
il a repris son travail à temps partiel et face à la persistance de ses douleurs chronique,
son médecin traitant l’a mis en incapacité totale sur une longue période, en informant
l’assurance. Cette situation, n’a fait que péroré son état de santé psychique.
Au
point 5 information éventuelles fournies par des tiers (yc. médecins traitants)
J’ai
bien reçu un courrier de la part de l’expert, daté du 23.10.2023 le jour de l’expertise
me demandant un rapport médical de l’expertisé (voire copie du courrier dans annexe).
J’ai contacté l’AI pour l’informer de cette demande, dont elle n’avait pas
connaissance afin de vérifier, si l’expert a reçu mes rapports médicaux par le biais
de l’AI, car d’habitude je reçois des contacts téléphoniques des experts,
me demandant surtout la situation actuelle, évolution et discussion sur les diagnostics.
Je
ne comprenait pas cette demande inhabituelle.
6.1
Résumé de l’évolution personnelle
L’expertisé,
est suivi depuis trois ans à ma consultation, son évaluation psychiatrique a nécessité
un long processus face à la complexité de sa symptomatologie.
Il
est difficile, lors d’une seule rencontre avec un expert souvent
habitué
à faire des appréciations de la capacité de travail qu’ a faire des expertises psychiatrique
s
de poser un
diagnostic
psychiatrique et une démarche thérapeutique. L’expert, ne pose aucun diagnostic mais
se détermine quant à la capacité
de travail qui est pour lui à 100%, chez un expertisé connu pour des
antécédents de traumatisme, suite à
un accident de travail et avec des antécédents familiaux de
schizophrénie et de dépression et qui
présente depuis une compliance thérapeutique!
Au
point 6.2 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
L’expert,
parle enfin d’un processus psychotique en lien avec les plaintes peu précises et incohérences
de l’expertisé, mais sans constatation d’un syndrome dissociatif. Il devrait d’abord
poser, un status psychique de ce processus psychotique avant de s’intéresser au syndrome dissociatif
car ces deux maladies, sont bien distinctes car il s’agit d’un sous groupe même s’il
existe parfois des psychoses dissociatives, c’est à dire que les symptômes à présentations
psychotiques sont d’origine dissociative ou psychose hystérique pour cause des traumatismes.
Ce diagnostic est erroné, et n’a fait l’objet d’aucune recherche, il est mentionné
dans la CIM-10, et non dans le DSM-5 et non plus dans la CIM-11.
Au
point 6.3 Diagnostics
Annexe
photos du patient afin de poser un diagnostic sur la thymie du patient qui semble-t-il n’a pas
retenue toute l’attention de l’expert ainsi que ses blessures aux doigts lors de l’expertise
en lien avec son anxiété et qui n’a non plus retenue l’attention de l’expert
et mise probablement dans autovictimisation du patient.
L’expert
n’a pas apprécié le préjudice subi par le patient et l’imputabilité des
troubles à l’événement causal. »
A ce rapport étaient notamment annexés
un courrier du 23 octobre 2023 de l’expert C.________ adressé à la Dre S.________, un
certificat du Dr A.________ du 11 octobre 2018 attestant que l’assuré pouvait, par moment,
être dans l’incapacité de se déplacer et d’assister à un cours en raison
de son état de santé (problèmes ostéoarticulaires et psychologiques chroniques) et
un certificat du Dr A.________ du 7 mars 2018, selon lequel l’assuré devait pratiquer
une activité physique régulière, raison pour laquelle une inscription dans un club de
fitness, avec option aquagym, était bénéfique.
p)
Par avis SMR du 3 mai 2024, le Dr F.________ a estimé que les nouveaux éléments médicaux
apportés ne modifiaient pas les limitations fonctionnelles retenues et ne modifiaient pas ses conclusions
qui se basaient sur l’expertise bidisciplinaire.
q)
Par décision du 11 juin 2024, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré,
confirmant son projet de décision du 7 février 2024. Par prise de position du même jour,
il a exposé que les éléments radiologiques indiquaient l’absence d’anomalie
de la charnière cervico-occipitale et de la base du crâne et que l’examen neurologique
était normal. Quant au rapport de la Dre S.________ du 7 avril 2024, les points évoqués
étaient soit mineurs, soit relevaient du pouvoir d’appréciation et du regard professionnel
de l’expert. Il a précisé que les conclusions du rapport d’expertise du 27 novembre
2023 étaient claires, exemptes de contradictions et dûment motivées et qu’il y avait
donc lieu de les retenir.
C.
a)
Par acte du 11 juillet 2024, P.________, désormais assisté de Me David Métille, a recouru
contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
principalement à l’annulation de la décision attaquée et à l’octroi d’une
rente entière d’invalidité dès le 1
er
février 2021 et, subsidiairement, à la mise en œuvre d’une expertise sur les plans
psychiatrique et rhumatologique, respectivement au renvoi de la cause à l’OAI pour la mise
en œuvre d’une telle expertise. Il a également requis d’être mis au bénéfice
de l’assistance judiciaire. Il a remis en cause la valeur probante du rapport d’expertise
du 27 novembre 2023 du Centre d'expertise D.________, dès lors que les experts avaient procédé
au moyen d’une approche purement superficielle, accordant davantage d’importance à la
forme du rapport qu’au fond. Selon lui, l’expert psychiatre s’était contenté
d’exclure tout diagnostic à caractère psychiatrique, malgré les symptômes évidents
évoquant un trouble dépressif d’une certaine intensité. Il n’avait, en outre,
pas tenu compte des risques de suicide du recourant, ainsi que des signes évidents d’anxiété
mis en évidence par la Dre S.________ le 14 octobre 2021. Au niveau rhumatologique, il a fait valoir
que l’expert avait passé sous silence le diagnostic de hernie discale sous-ligamentaire postéro-latérale
au niveau C6-C7 conflictuelle sur l’émergence du trajet radiculaire gauche et qu’il
ne pouvait présenter une pleine capacité de travail avec un tel diagnostic.
b)
Par décision du 16 juillet 2024, la juge instructrice a octroyé au recourant l’assistance
judiciaire avec effet au 11 juillet 2024, a désigné Me David Métille en qualité de
mandataire d’office et a exonéré le recourant des frais judiciaires et de leur avance,
ainsi que de toute franchise mensuelle.
c)
Dans sa réponse du 20 août 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours, relevant
le caractère probant de l’expertise du Centre d'expertise D.________ et l’absence d’élément
permettant de la remettre en cause. Il a également précisé que le droit à la rente
s’ouvrait six mois après le dépôt de la demande de prestations et non six mois avant,
comme soutenu par le recourant.
d)
Par réplique du 23 septembre 2024, le recourant a allégué que l’intimé ne s’était
pas déterminé sur les arguments d’ordre médical qu’il avançait. Il s’étonnait
de l’approche complaisante formulée à l’égard du rapport d’expertise
psychiatrique qui retenait de nombreux symptômes propres à établir un état dépressif
d’une intensité suffisamment grave pour qu’il existe un risque non négligeable
de passage à l’acte. Il a encore relevé que l’expert psychiatre l’avait décrédibilisé
en le faisant passer pour quelqu’un de démonstratif et que l’expert avait totalement
relativisé les troubles psychiques de son frère se trouvant au [...] au contraire de la Dre
S.________. De plus, le fait que le rapport de consultation psychiatrique ne s’étende que
sur neuf pages donnait l’impression d’une approche superficielle, se limitant à des
généralités sans motivation approfondie, tout comme le fait que l’expert n’avait
jamais pris contact avec la Dre S.________. Ainsi, en minimisant de manière inadmissible l’importance
des symptômes des plus évidents propres à un diagnostic d’état dépressif,
le rapport d’évaluation psychiatrique ne pouvait se voir reconnaître la moindre valeur
probante. Sur le plan rhumatologique, l’expert avait clairement sous-estimé le degré
de gravité de ses atteintes à la santé somatique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
En l’espèce, est litigieux le droit du recourant à une rente d’invalidité
dans le cadre de sa nouvelle demande de prestations du 16 août 2021. Il s’agit plus particulièrement
de déterminer si, par analogie avec l’art. 17 LPGA, l’OAI pouvait nier une péjoration
de l’état de santé du recourant depuis la décision de refus de rente du 15 novembre
2017.
3.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535).
En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux
de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque
les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen
d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal applicable
ratione temporis
dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure
au 1
er
janvier
2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité
déposée à partir du 1
er
juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b)
En
l’occurrence, la décision litigieuse rendue le 11 juin 2024 fait suite à une nouvelle
(deuxième) demande de prestations déposée le 16 août 2021. La naissance du droit
éventuel à une rente ne peut intervenir que six mois après le dépôt de la demande
(cf. art. 29 al. 1 LAI), soit le 1
er
février 2022, si bien qu’on appliquera le droit en vigueur dès le 1
er
janvier 2022.
4.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir
en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle
demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue.
Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur
au 1
er
janvier 2022), si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen
matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la décision
litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108
consid. 5.2). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas
de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que la rente d’invalidité
est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée,
réduite ou supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit
une modification d’au moins 5 points de pourcentage (let. a), ou atteint 100 % (let. b).
d)
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche, une
appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
5.
a)
Pour
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013 du 4 juillet 2014 consid. 2).
b)
Selon le principe de
la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août
2024 consid. 3.3).
c)
Le tribunal peut accorder une pleine valeur probante à une expertise mise en œuvre dans le
cadre d'une procédure administrative au sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps qu'aucun indice
concret ne permet de douter de son bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; 125 V 351 consid. 3b/bb
; TF 8C_228/2024 du 7 novembre 2024 consid. 4.2 ; TF 8C_816/2023 du 28 août 2024 consid. 3.2).
Le juge des assurances ne peut ainsi, sans motifs concluants, s’écarter de l’avis exprimé
par l’expert ou substituer son avis à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle
est précisément de mettre ses connaissances particulières au service de l’administration
ou de la justice pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa
et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il incombe
à l’assuré d’établir l’existence d’éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le
bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; TF 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3
; TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et
les références citées). Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid.
6.1.2 et les références citées).
d)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la
fiabilité et la validité des constatations du médecin de l'assurance (ATF 125 V 351 consid.
3b/bb et cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
e)
Dans
le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que,
d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une
allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative
ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V
176 consid. 5.3 et les références ; TF 8C_782/2023 du 6 juin 2024 consid. 4.2.1).
6.
a)
Les
affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des
substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées).
b)
Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
la personne assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où
des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent
être mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont elle
bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de la personne assurée de comprendre sa maladie. De manière
similaire, le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle
(par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement
incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons
qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid.
4.4 et les références citées).
7.
L’intimé est entré en matière sur la deuxième demande de prestations de l’assurance-invalidité
déposée par le recourant le 16 août 2021, qu’il a instruite en demandant des rapports
aux différents médecins traitants, notamment aux Drs S.________, L.________, A.________,
J.________ et N.________, et en mettant en œuvre une expertise auprès du Centre d'expertise
D.________. Il convient dès lors d’examiner si, entre la dernière décision du 15 novembre
2017, entrée en force et reposant sur un examen complet du droit aux prestations, et la décision
litigieuse du 11 juin 2024, l’état de santé du recourant s’est modifié de
façon à influencer son droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
a)
Le recourant a déposé une première demande de prestations de l’assurance-invalidité
le 19 avril 2013 à la suite d’un accident professionnel, ayant entraîné une entorse
de la cheville gauche, avec fracture non déplacée du scaphoïde, et des lésions du
ligament latéral externe péronéo-astragalien antérieur (cf. rapports des 22 mars
et 5 juin 2013 du Dr W.________). Dans son avis du 12 mai 2014, le SMR avait estimé qu’un
rapport précisant l’état de santé du recourant, sa capacité de travail et les
limitations fonctionnelles devait être demandé aux médecins traitants.
S’agissant de la capacité de travail, le Dr N.________ avait mentionné, dans un rapport
du 19 avril 2014, qu’une reprise du travail pouvait être envisagée dans le cadre d’une
activité adaptée limitant les déplacements et les ports de charges. Le Dr Y.________
avait attesté une capacité de travail de 50 % dans l’activité habituelle et de 100 %
dans une activité adaptée une fois la situation stabilisée (cf. rapport du 6 juin
2014). A la suite du séjour du recourant à la Centre B.________ du 16 septembre au 21
octobre 2014, les Drs Y.________ et Z.________ avaient, dans leur rapport du 30 octobre 2014, estimé
que la situation médicale était stabilisée et avaient retenu les limitations fonctionnelles
suivantes : marche prolongée et sur des échelles ou dans des escaliers, accroupissements,
marche sur des terrains irréguliers et port de charges lourdes. De son côté, le Dr A.________
avait indiqué qu’une activité adaptée à taux partiel serait à évaluer
(cf. rapport du 16 mars 2015). Dans son appréciation du 21 septembre 2016, le Dr V.________,
médecin d’arrondissement de la CNA, avait considéré que la capacité de travail
du recourant était entière dans une activité respectant les limitations fonctionnelles
posées par les médecins de la Centre B.________. Par avis du 27 octobre 2016, le SMR avait
retenu que la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle, mais entière
dans une activité adaptée dès le 1
er
mars
2013. Sur cette base, l’OAI avait nié le droit du recourant à une rente d’invalidité,
par projet de décision du 22 février 2017, que le recourant avait contesté le 15 avril
2017. Par courrier du 15 juin 2017, il avait fait valoir qu’une instruction était nécessaire
sur le plan psychiatrique au vu de son état psychologique fragile et de sa tentative de suicide.
L’OAI avait alors demandé un rapport au Dr R.________, censé suivre le recourant depuis
le 9 juillet 2015, qui avait attesté une capacité de travail de 50 % dans une activité
adaptée (cf. rapport du 31 août 2017). Faisant suite à un avis du SMR du 26 septembre
2017 selon lequel les affirmations, telles que formulées dans la procédure de contestation
du projet de décision, n’apparaissaient ni plausibles, ni convaincantes, l’OAI a, par
décision du 15 novembre 2017, confirmé son projet de décision du 22 février
2017 et rejeté la demande de prestations du recourant. Cette décision n’a pas été
contestée et est entrée en force.
b)
Dans le cadre de sa nouvelle demande de prestations du 16 août 2021, le recourant a fait valoir
une atteinte tant physique que psychique, en s’appuyant sur des certificats du Dr A.________ du
16 juin 2021 et de la Dre S.________ du 9 juillet 2021. Après avoir recueilli des rapports des médecins
traitants du recourant (cf. rapports des Drs L.________, S.________, A.________, N.________ et J.________
des 7 et 14 octobre 2021, 25 mai, 2 août, 4, 8 et 27 septembre 2022, 28 avril et 16 juin 2023),
le SMR a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire auprès du Centre d'expertise D.________,
sur laquelle l’OAI s’est basé pour prendre sa décision du 11 juin 2024 (cf. avis
SMR des 9 janvier et 3 mai 2024). Le recourant conteste la valeur probante du rapport d’expertise
du 27 novembre 2023, faisant valoir que les experts ont procédé au moyen d’une approche
purement superficielle, accordant davantage d’importance à la forme du rapport qu’au
fond.
8.
a)
Sur le plan formel, le rapport d’expertise bidisciplinaire remplit toutes les exigences auxquelles
la jurisprudence soumet la valeur probante d’un tel document (cf. consid. 5b
supra
).
En effet, l’état de santé du recourant a fait l’objet d’un examen circonstancié
par les experts spécialistes, l’expertise a été établie en pleine connaissance
des éléments médicaux au dossier et se fonde sur des examens cliniques menés par
chaque expert dans son domaine (consultations des 19 et 23 octobre 2023 et examens de laboratoire). Les
experts ont confronté leurs conclusions au cours d’une conférence de consensus du 20
novembre 2023. Chaque expert a procédé à une étude circonstanciée du cas et
dressé une anamnèse complète, aussi bien sur le plan personnel et familial que social
et médical. Les experts ont tenu compte des plaintes du recourant, qu’ils ont soigneusement
listées, et les ont confrontées avec leurs constatations objectives. Ils se sont encore renseignés
sur ses habitudes, sa vie quotidienne, ses loisirs et son emploi du temps.
b)
Sur le plan matériel, les experts ont évalué la capacité de travail du recourant
comme nulle dans son activité habituelle, mais entière dans une activité adaptée
respectant les limitations fonctionnelles suivantes : pas d’effort de soulèvement au-delà
de 5 kg à partir du sol, pas de porte-à-faux du buste, port de charge proche du corps limité
à 10 kg, pas de marche sur terrain irrégulier, pas de position à genoux et accroupie,
éviter les montées et descentes des escaliers, pas de travail en hauteur (échelle, escabeau,
tabouret, échafaudage) et changement de position régulier. L’expert rhumatologue a précisé
que la capacité de travail avait été nulle entre le 16 juin 2012 et le 1
er
mars 2013, puis de 100 % dès cette date, hormis du 16 septembre au 21 octobre 2014 (séjour
à la Centre B.________) et du 28 avril au 28 juin 2023 (arthroscopie du genou gauche) où elle
était nulle.
c)
aa)
Sur le plan somatique, l’expert Q.________ a posé les diagnostics de douleurs du genou gauche
secondaires à une chondropathie après chirurgie pour atteinte du ménisque interne en avril
2023 (M17.0), de douleurs du genou droit secondaires à une atteinte du cartilage fémoro-patellaire
avec une bonne concordance anatomo-clinique (M22.2), de douleurs du pied gauche secondaires à un
traumatisme avec arrachement osseux secondaire à une algodystrophie en phase froide (S92.9 et M89.0)
et de douleurs lombaires sans irradiation dans les membres inférieurs sur discopathie lombaire basse
(M54.5). Ces diagnostics sont, pour l’essentiel, relativement similaires à ceux des Drs L.________
et N.________. Le Dr L.________ a en effet posé les diagnostics de douleurs persistantes du pied
gauche dans le cadre d’un status après entorse de la cheville gauche et fracture-arrachement
naviculaire du pied gauche (2012) et troubles dégénératifs talo-naviculaires, de syndrome
fémoropatellaire droit et de lombo-pygalgies chroniques avec déconditionnement physique et
troubles statiques (cf. rapport du 7 octobre 2021). Le Dr N.________, de son côté, a notamment
retenu les diagnostics de syndrome douloureux persistant de la cheville et du médio-pied gauche,
douleurs mixtes nociceptives et neuropathiques, avec restriction fonctionnelle prédominant au niveau
de la hanche droite avec tendinopathie du moyen et petit fessier, de gonalgies récurrentes bilatérales
prédominant à droite dans un contexte de souffrance fémoro-patellaire en avant-plan, de
déchirure de la face articulaire inférieure de la corne postérieure du ménisque médial
et de lésion ostéochondrale de grade 3 à 4 de la facette médiane patellaire, ainsi
que de dorso-lombalgies (cf. rapport du 4 septembre 2022).
L’expert a en outre indiqué que ces diagnostics étaient ceux figurant au dossier avec
une stabilité depuis plusieurs années (cf. p. 23 du rapport d’expertise du 27 novembre
2023), à l’exception de la chirurgie du ménisque du genou gauche. En effet, déjà
dans le cadre de la première demande de prestations, le Dr N.________ avait mentionné l’existence
de souffrances algodysfonctionelles thoraco-lombaires (cf. rapport du 19 avril 2014) et le Dr A.________
avait mentionné une probable algoneurodystrophie réactionnelle (cf. rapport du 16 mars
2015). Quant aux Drs X.________ et M.________, ils avaient parlé de séquelles traumatiques
du pied gauche et de syndrome douloureux diffus (cf. rapports des 12 juin et 13 juillet 2015).
bb)
S’agissant des limitations fonctionnelles, celles retenues par l’expert Q.________ sont,
pour l’essentiel, les mêmes que celles mentionnées par les Drs Y.________, Z.________,
V.________, A.________, N.________ et L.________ (cf. rapports des 6 juin, 30 octobre 2014, 21 septembre
2016, 9 février 2017, 25 mai et 4 septembre 2022). A cet égard, le Dr T.________ du SMR avait
déjà indiqué, dans son avis du 12 mai 2014, les limitations fonctionnelles suivantes :
activité sédentaire en position semi-assise sans activité uniquement debout, sans déplacements
en terrain irrégulier, sans position accroupie ou à genoux, sans travail en hauteur, ni port
de charges. On notera encore que les douleurs dont se plaint le recourant existent depuis de nombreuses
années, que ce soit ses douleurs au pied gauche, aux genoux, au dos ou à la nuque (cf. note
d’entretien du 16 avril 2014 et rapports des Drs W.________, A.________, V.________ et J.________
des 18 juillet 2014, 27 janvier, 16 mars, 18 mai 2015 et 21 septembre 2016). Les rapports produits
dans le cadre de la demande de prestations de 2021, notamment les rapports des Drs L.________ et N.________
qui mentionnent des douleurs présentes depuis 2012, ne font aucunement état d’une aggravation
de ces douleurs, ce que le recourant ne conteste au demeurant pas, se limitant à faire valoir que
l’expert a passé sous silence le
diagnostic de hernie discale sous-ligamentaire postéro-latérale au niveau C6-C7 conflictuelle
sur l’émergence du trajet radiculaire gauche, diagnostic l’empêchant de présenter
une pleine capacité de travail. Si l’existence d’une hernie discale ressort bien d’un
rapport relatif à une IRM du rachis cervical du 7 février 2024 et d’un rapport du 27
février 2024 concernant une infiltration péri-radiculaire, ces rapports ne se prononcent pas
sur l’influence de cette hernie discale sur la capacité de travail du recourant, ni sur ses
limitations fonctionnelles et ne sauraient dès lors suffire à remettre en cause la capacité
de travail entière dans une activité adaptée déterminée par l’expert Q.________.
Par ailleurs, comme le relève le SMR dans son avis du 3 mai 2024, les éléments radiologiques
cervicaux indiquent l’absence d’anomalie de la charnière cervico-occipitale ou de la
base du crâne et concluent à une unco-discopathie dégénérative C5-C6 et C6-C7
ayant bénéficié d’une infiltration, alors que l’examen neurologique est normal,
tout comme lors de l’expertise rhumatologique.
En définitive, on peut suivre l’expert
rhumatologue lorsqu’il retient que la capacité de travail est entière dans une activité
adaptée, hormis pour les périodes du 16 juin 2012 au 1
er
mars
2013, du 16 septembre au 21 octobre 2014 et du 28 avril au 28 juin 2023 pendant lesquelles cette capacité
de travail était nulle.
d)
aa)
Sur
le plan psychiatrique, l’expert C.________ n’a retenu aucun diagnostic psychiatrique, ni
aucune limitation fonctionnelle d’ordre psychiatrique, ce que le recourant conteste, en faisant
valoir que l’expert s’est limité à retenir un diagnostic de dysthymie, considérant
que sa plainte principale relevait d’un syndrome douloureux chronique, et à une approche d’exclusion
de tout autre diagnostic.
L’expert a toutefois expliqué pour quelles raisons il écartait les diagnostics retenus
par la Dre S.________ dans son rapport du 14 octobre 2021. S’agissant d’un état de stress
post-traumatique, il a exposé ne pas retenir ce diagnostic, dès lors que les traumatismes rapportés
étaient ceux des difficultés rencontrées par la famille du recourant et ne le touchaient
pas directement. Pour le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme, il ne l’a pas retenu car
il n’existait pas de douleurs chroniques accompagnées d’un sentiment de détresse
et non expliquées entièrement par un processus physiologique (cf. p. 11 du rapport d’expertise
du 27 novembre 2023). Quant au trouble schizo-affectif, l’expert l’a éliminé étant
donné qu’aucun élément psychotique ne pouvait être retenu devant les incohérences
rapportées. En effet, l’expert a indiqué avoir constaté beaucoup d’incohérences,
notamment des plaintes peu précises qui s’adaptaient à son discours, des hallucinations
auditives peu spécifiques, des hallucinations visuelles peu plausibles, pas de troubles cognitifs
majeurs, des variations dans les dires concernant les aspects sociaux, pas de rituels de vérification,
ni d’obsession idéative durant l’entretien. L’expert a encore mentionné que
la description d’une journée type témoignait théoriquement d’une uniformité
entre les plaintes alléguées et les difficultés rencontrées dans tous les domaines
de la vie, mais là encore, il semblait exister des variations dans les dires concernant les aspects
sociaux. L’expert a relevé que le recourant était capable de maintenir quelques activités
sociales pour expliquer ensuite qu’il n’en avait pas. Il avait pu venir seul en train, alors
qu’il décrivait des difficultés à se rendre dans les endroits peuplés (cf.
p. 11 du rapport d’expertise du 27 novembre 2023). Si le recourant soutient que l’expert
a tenté de le décrédibiliser, on relèvera que les Drs Y.________ et Z.________ avaient
noté que les plaintes et limitations fonctionnelles ne s’expliquaient que partiellement par
les lésions objectives constatées pendant le séjour à la Centre B.________ et que
la participation du recourant aux thérapies avait été considérée comme faible
(cf. rapport du 30 octobre 2014). Le Dr M.________ avait, pour sa part, mentionné que les douleurs
au pied gauche n’empêchaient pas le recourant d’effectuer ses six prières quotidiennes
en position assise sur cette cheville dans la zone douloureuse (cf. rapport du 13 juillet 2015) et le
Dr V.________ avait expliqué qu’il y avait une importante discordance entre l’ampleur
des plaintes et les constatations objectives de l’examen radio-clinique, qui étaient finalement
très minces (cf. appréciation du 21 septembre 2019). Quant au Dr W.________, il avait précisé
que le recourant, à peine remis au travail, demandait des arrêts de travail à ses différents
médecins (cf. rapport du 5 juin 2013).
L’expert a également procédé à un examen détaillé des indicateurs
jurisprudentiels, notamment s’agissant des traitements, des mesures de réadaptation et des
chances de guérison. Il a apprécié les capacités, les ressources et les difficultés
du recourant et a indiqué que, concernant les indicateurs, il n’avait pas de constatation
concrète d’atteinte à la santé d’un point de vue psychiatrique. Il a précisé
qu’il y avait un maintien des relations sociales et familiales, que le recourant acceptait les
traitements et que l’absence d’amélioration s’expliquait par une passivité.
Les conséquences de l’atteinte étaient uniformes dans des activités de la vie quotidienne
et le recourant était capable de faire certaines activités à certains moments, alors qu’il
décrivait des atteintes psychiatriques graves (cf. p. 14 du rapport d’expertise du 27 novembre
2023).
La critique du recourant n’est ainsi pas propre à remettre en cause le bien-fondé de
l’appréciation de l’expert sur les diagnostics psychiatriques.
bb)
Le recourant expose ensuite que l’expert n’aurait eu qu’une approche superficielle,
s’étant abstenu de tenir compte des risques de suicide, ainsi que des signes évidents
d’anxiété, alors qu’il présente clairement un certain nombre de symptômes
typiques propres à un état dépressif (fatigue, irritabilité, intolérance au
stress, douleurs, troubles cognitifs). L’expert a indiqué que la tristesse était visible,
mais sans pleurs, ni ralentissement psychomoteur, qu’il y avait une fatigue et une fatigabilité
légère et un sentiment d’injustice (cf. p. 10 du rapport d’expertise du 27 novembre
2023). Il a également noté, dans l’anamnèse psychiatrique, que le recourant se disait
un peu irritable, décrivant une oppression thoracique avec parfois des difficultés à respirer,
qu’il se sentait délaissé et écarté, qu’il avait perdu confiance en lui,
qu’il avait des idées suicidaires et se sentait inutile, qu’il voyait des ombres qui
passaient quand il était dans le salon et comme une personne qui l’appelait et qu’il
était méfiant et avait une crainte de la vision des autres (cf. p. 9 du rapport d’expertise
du 27 novembre 2023). L’expert a cependant exposé les raisons pour lesquelles il ne retenait
pas les critères censés, aux yeux du recourant, établir un trouble dépressif d’une
certaine intensité. Il a ainsi expliqué ne pas constater véritablement d’éléments
thymiques en rapport avec un état dépressif et que l’examen clinique ne permettait pas
de retenir un ralentissement psychomoteur, même si le recourant se plaignait d’une baisse
d’estime de lui-même, d’une perte d’intérêt, d’une humeur triste
et d’idées suicidaires. L’expert a encore expliqué ne pas retenir d’anxiété
généralisée, car il n’existait pas d’anxiété flottante et constante
(cf. p. 11 du rapport d’expertise du 27 novembre 2023).
Les éléments invoqués par le recourant n’ont ainsi pas été ignorés
par l’expert qui les a discutés et la critique du recourant n’est dès lors pas
propre à remettre en cause l’appréciation de l’expert.
cc)
En réplique, le recourant se plaint également du fait que l’expert a totalement relativisé
les troubles psychiques de son frère, au contraire de la Dre S.________ qui les a mentionnés
comme l’un des facteurs responsable de sa décompensation psychique (cf. rapport du 27 septembre
2022). L’expert C.________ a toutefois indiqué au point 3.2 de son expertise (cf. pp. 7 et
9 du rapport d’expertise du 27 novembre 2023) que le frère du recourant était schizophrénique,
sans toutefois considérer que cela avait une influence sur l’état psychique du recourant.
Cet élément n’a par conséquent pas été ignoré de l’expert.
A cet égard, on notera encore que la Dre S.________ n’avait pas fait mention de ce point dans
son rapport du 14 octobre 2021.
dd)
Ensuite, le recourant s’étonne du fait que le rapport de consultation psychiatrique ne s’étend
que sur neuf pages, se limitant à des généralités, sans motivation approfondie et
que l’expert n’a jamais pris contact avec la Dre S.________. On notera déjà
que l’expert C.________ a essayé de prendre contact avec la psychiatre traitante, sans toutefois
recevoir de réponse (cf. p. 10 du rapport d’expertise du 27 novembre 2023). La psychiatre
traitante a confirmé, dans son rapport du 7 avril 2024, avoir bien reçu un courrier de l’expert,
daté du 23 octobre 2023, lui demandant un rapport, mais n’y avoir pas donné suite,
ne comprenant pas cette demande inhabituelle. Ensuite, la longueur d’un rapport d’expertise
n’est pas pertinente en soi pour juger de sa valeur probante, seul étant pertinent son contenu.
En outre, l’intéressé omet que le volet psychiatrique est complété par l’évaluation
consensuelle réalisée par les experts aux pages 3 à 5 du rapport, ainsi que par la synthèse
du dossier en pages 25 à 38.
ee)
L’analyse de l’expert C.________ n’est pas remise en cause par le rapport du 7 avril
2024 de la Dre S.________ établi à la suite de l’expertise. On constatera tout d’abord
que cette dernière n’est pas spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Ensuite,
elle n’apporte pas d’éléments médicaux nouveaux qui auraient été
ignorés par l’expert. Elle ne fait que relever des erreurs, imprécisions et contradictions
qui, selon elle, figureraient dans l’expertise, sans toutefois expliquer en quoi celles-ci auraient
une influence sur l’évaluation de la capacité de travail du recourant. Elle a notamment
indiqué que le recourant n’avait pas divorcé en 2017, mais en 2023, qu’il ne parlait
pas anglais, qu’il avait exprimé une opinion s’agissant du divorce de ses parents et
que son médecin traitant lui avait recommandé de pratiquer une activité physique régulière
en mars 2018, mais que le recourant avait dû y renoncer en raison de son état physique et psychique.
Son analyse des points 4.2 [
recte
:
6.2] et 4.4 de l’expertise psychiatrique ne permet pas de remettre en cause les éléments
retenus par l’expert C.________, pas plus que son analyse du point 4.6 du volet consensuel de l’expertise.
A cet égard, on relèvera que la Dre S.________ semble considérer qu’il n’y
a pas eu de consensus. A l’instar du Dr F.________, dans son avis SMR du 3 mai 2024, il faut constater
que l’ensemble des éléments évoqués par la Dre S.________ étaient
déjà connus et ont été pris en compte par l’expert, notamment aux pages 11
et 12 du rapport d’expertise du 27 novembre 2023. Quant au courriel adressé le 8 avril
2024 par la Dre S.________ à l’OAI avec des photos de l’état des doigts du recourant,
qui n’aurait pas été pris en compte par l’expert, on constatera que cet élément
a été mentionné par l’expert Q.________ à la page 18 du rapport d’expertise
du 27 novembre 2023.
ff)
En définitive, le recourant ne cite aucun élément qui aurait été ignoré
de l’expert psychiatre qui serait suffisamment pertinent pour remettre en cause le bien-fondé
de ses conclusions.
e)
Enfin, les symptômes dont se prévaut le recourant pour justifier une dégradation de son
état psychique (cf. rapport du 14 octobre 2021 de la Dre S.________) ne sont pas nouveaux,
l’intéressé présentant des problèmes psychiques depuis 2012 déjà,
comme cela ressort de la procédure menée par l’intimé à la suite de la première
demande de prestations du recourant. Ainsi, en 2013 et 2014, la séparation en cours et le licenciement
du recourant ont eu des répercussions psycho-sociales sur sa santé (cf. entretien téléphonique
du 4 novembre 2013 et rapport du Dr N.________ du 19 avril 2014), entraînant un état dépressif
et des problèmes psychologiques (cf. rapports du Dr W.________ des 18 juillet 2014 et 18 mai
2015 et du Dr M.________ du 13 juillet 2015), avec des difficultés de concentration et de mémorisation
(cf. rapport du Dr A.________ du 16 mars 2015). Si les médecins de la Centre B.________ n’ont
retenu aucun diagnostic psychiatrique en 2014, ils ont cependant retenu que « concernant une
baisse alléguée de l’humeur, en lien avec les différents pertes, sans atteindre
le seuil diagnostique d’un trouble de l’adaptation, le patient a été suivi par
une psychologue-clinicienne au groupe “relaxation“ avec entretiens ciblés sur les préoccupations
du patient et les peurs. Des difficultés de sommeil ont finalement conduit après discussion
avec le psychiatre, à une prescription de Remeron avec bon effet » (cf. rapport du
30 octobre 2014). En 2015, le Dr X.________ notait que la thymie du recourant semblait fortement
péjorée avec un patient très apathique, triste et déprimé par rapport à
2013 (cf. rapport du 12 juin 2015). Dans son appréciation du 21 septembre 2016, le Dr V.________
a mentionné que le recourant était en proie à des idées noires, qu’il aurait
fait un tentamen médicamenteux et qu’il s’était résolu à consulter un
psychiatre. Dans son rapport du 31 août 2017, le Dr R.________ a exposé que le recourant
se sentait seul, incompris, sans aide et sans espoir et qu’il était angoissé, déprimé
et révolté. Il présentait une thymie diminuée, de fortes angoisses, des troubles
du sommeil et de l’appétit, une inquiétude par rapport à ses douleurs et à
son avenir, une intolérance à la frustration, des difficultés à gérer ses émotions,
une inhibition de son agressivité, une passivité-agressivité, une tendance à interpréter
négativement les paroles des autres, une faible capacité à l’élaboration et
à l’introspection. Il a précisé que le recourant exprimait des idées suicidaires,
mais que sa religion lui interdisait le passage à l’acte, qu’il avait des difficultés
relationnelles et une tendance à s’isoler. Il ressort du rapport d’[...] du 7 juillet
2019 que le recourant présentait des difficultés dans les relations interpersonnelles, une
tendance au repli social, une hypersensibilité au stress, une instabilité au niveau de l’humeur,
des difficultés à gérer les émotions et à la concentration, ainsi que de faible
capacité d’adaptation et d’endurance. Force est de constater que les éléments
mentionnés par la Dre S.________ dans son rapport du 14 octobre 2021, censés établir une
péjoration de l’état de santé du recourant, sont les mêmes que ceux cités
dans les différents rapports établis entre 2012 et 2019. Or l’intimé, au terme de
la procédure concernant la première demande du recourant, n’a retenu ni limitations fonctionnelles,
ni incapacité de travail en lien avec les troubles précités, ce que le recourant n’a
pas contesté. Ces éléments, d’ores et déjà examinés dans la première
procédure, ne sont, dès lors, pas propres à établir une modification de la situation,
nécessaire à une révision (cf.
supra
consid. 4c).
f)
En définitive, il n’existe aucun changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité du recourant, en particulier aucune aggravation incapacitante de
son état de santé propre à influencer négativement sa capacité de travail. Ainsi,
l’OAI était légitimé à se baser sur l’expertise du 27 novembre 2023,
ainsi que sur les avis SMR des 9 janvier et 3 mai 2024, pour rejeter la demande de prestations du recourant.
9.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort
de ses conclusions.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
d)
Le recourant est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Les frais judiciaires mis à
sa charge ci-avant sont donc provisoirement supportés par l’Etat et Me Métille peut prétendre
à une équitable indemnité pour son mandat d’office.
S’agissant du montant de l’indemnité due au conseil d’office, elle doit être
fixée eu égard aux opérations nécessaires pour la conduite du procès, et en
considération de l'importance de la cause, de ses difficultés, de l'ampleur du travail et du
temps consacré par le conseil juridique commis d'office (cf. art. 2 al. 1 RAJ [règlement cantonal
du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]). En
l’espèce, selon la liste des opérations communiquée le 9 mai 2025, Me David Métille
a chiffré à 12 heures et 40 minutes le temps consacré au dossier du recourant. Ces opérations
ne peuvent toutefois pas toutes être suivies. En effet, la liste des opérations fait mention
de démarches en lien avec l’établissement de la demande d’assistance judiciaire,
lesquelles ne peuvent être rémunérées. En outre, la liste fait mention de quelques
démarches antérieures à la date à laquelle l’assistance judiciaire a été
accordée (11 juillet 2024), lesquelles n’ont pas à être prises en charge dans le
cadre de la présente procédure. Ensuite, si les opérations futures comptabilisées
à titre indicatif en date du 22 août 2025, à hauteur de 1 heure et 15 minutes, peuvent
être acceptées, les opérations postérieures ne sauraient être retenues. Les
opérations admises couvrent en effet, en sus de l’examen du présent arrêt, un entretien
téléphonique et un courriel à l’assuré. Les courriels subséquents ne se
justifient pas, tout comme le courrier à l’OAI du 2 octobre 2025 dont l’objet est le
paiement des dépens. A cet égard, il convient de retrancher 35 minutes. En outre, il y a lieu
de retrancher le temps consacré à l’envoi de la liste d’opérations, par 20 minutes,
le 9 mai 2025 (JdT 2017 III 59 ; CASSO AI 295/22 - 233/2023 du 28 août 2023). Partant, il convient
de réduire les opérations à 8 heures 45 et d’arrêter l’indemnité
de Me David Métille à 1'787 fr. 70, débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 2 et 3
bis
RAJ).
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser les frais et l’indemnité
provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’il sera en mesure de le faire (art.
122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables
par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées
par la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et
des communes (art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 11 juin 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont provisoirement mis à
la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité d’office de Me David Métille, conseil de P.________, est arrêtée
à 1'787 fr. 70 (mille sept cent huitante-sept francs et septante centimes), débours et TVA
compris.
VI.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et
de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me David Métille (pour P.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :