vd_findinfo · AI 438/09 - 435/2011 · 2011-09-26 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.09.2011 AI 438/09 - 435/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
438/09 - 435/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 septembre 2011
______________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              M.
Métral et Mme Pasche
Greffier
:
Mme              Matile
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à Lausanne, recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4, 28 LAI; 6, 7 LPGA; 93 al. 1 let. a LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après: l'assuré), ressortissant portugais né en 1964, travaillait en qualité
de maçon pour une entreprise de travail temporaire lorsqu'il a été victime d'un accident,
recevant un objet lourd sur le dos de sa main gauche le 23 août 2006. La Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents (ci-après: la CNA) a pris en charge les suites de cet événement.
Le 15 janvier 2008, l'assuré a déposé auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) une demande de prestations pour adultes tendant à
l'octroi d'une rente.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'OAI s'est adressé à la Clinique et permanence
de Q.________, qui s'est occupée du traitement d'E.________ dès le 31 octobre 2006. Dans un
rapport du 4 juillet 2008, le Dr V.________, chef de clinique, a posé le diagnostic, avec effet
sur la capacité de travail, de status après forte contusion du poignet gauche avec algodystrophie
et de syndrome de douleurs chroniques au bras gauche. Ce praticien a retenu une incapacité de travail
de 100 % depuis le 23 août 2006 jusqu'à l'établissement de son rapport. En raison des
douleurs et de la raideur de la main, il estimait que celle-ci n'était pas utilisable, sauf pour
des tâches très légères. Ainsi, l'activité de maçon n'était selon
lui plus exigible, sans qu'on puisse s'attendre à une reprise de l'activité professionnelle,
respectivement à une amélioration de la capacité de travail.
Le 8 juillet 2008, le Dr Z.________, médecin-chef du Service d'anesthésiologie et antalgie
de l'Ensemble hospitalier de I.________ a adressé à l'OAI un rapport médical dont la teneur
est la suivante:
"
1.
Situation actuelle
Persistance
des douleurs en étau du poignet gauche accompagnées d’irradiations à type de brûlures
jusqu’au niveau de l’épaule gauche. Les douleurs sont permanentes, diurnes et nocturnes,
amplifiées par la mobilisation du MSG et s’accompagnent d’une limitation fonctionnelle
de l’épaule et surtout du poignet que le patient maintient immobilisé au moyen d’une
attelle.
Malgré
une amélioration subjective de 40% suite à l’implantation d’un stimulateur médullaire,
le VAS de repos est à 6/10 et augmente à 8/10 à la mobilisation du bras gauche.
En raison de
réactions de défense importantes, l’évaluation fonctionnelle est difficile avec
une mobilisation active ou passive du poignet impossible que ce soit en flexion ou en extension et une
abduction de l’épaule bloquée à environ 50°.
En plus du
stimulateur médullaire, le patient bénéficie actuellement d’un traitement associant
Tolvon, Mefenacid et Dafalgan.
2.
Limitations à tenir en compte
Outre, les
limitations de mobilisation du poignet et de l’épaule signalées ci-dessus, le patient
déclare être incapable de porter avec le MSG des charges supérieures à 4kgs.
3.
Capacité de travail dans une activité adaptée
Malgré
la présence de douleurs au repos, le patient se déclare prêt à assumer à plein
temps un travail qui n’exigerait pas de port de charge supérieure à 4kgs, ni de mouvement
en flexion/extension du poignet ou abduction de l’épaule.
4.
Des mesures professionnelles sont-elles envisageables
Au vu des éléments
sus-mentionnés, la reprise d’un travail en qualité de maçon ne me paraît pas
envisageable et comme M. E.________ n’a par ailleurs pas d’autres qualifications, les seules
mesures seraient une nouvelle formation dans une activité tenant compte des limitations d’utilisation
du MSG.
5.
Remarques particulières
Du 28.03.2008
au 28.04.2008, M. E.________ a été hospitalisé à l’Hôpital de [...] en
raison d’une dépression sévère pour laquelle je n’ai pas d’information
précise et je vous prie donc de voir avec le ou les médecins en charge de ce problème
dans quelle mesure cet élément intervient dans la situation globale actuelle."
Dans un rapport du 18 février 2009, les Drs D.________ et U.________, respectivement chef de clinique
et médecin assistant au Département de psychiatrie du [...], indiquaient à l'OAI ne pas
être en mesure de répondre à sa demande de rapport médical, dès lors que l'assuré
ne se présentait pas aux rendez-vous fixés. Selon ces médecins, E.________ n'était
venu qu'à deux reprises à leur consultation, le 27 octobre 2008 et le 2 février 2009,
présentant à chaque fois une symptomatologie dépressive sévère avec des idées
suicidaires scénarisées dans un contexte socio-familial et professionnel complexe. Le manque
de compliance par rapport aux rendez-vous n'a pas permis aux médecins d'ajuster la prise en charge
psychiatrique et le traitement médicamenteux de l'assuré.
L'OAI a par ailleurs requis de la CNA de lui adresser le dossier de l'assuré. Y figurent notamment
les pièces médicales suivantes:
- un rapport du 20 décembre 2007 du Dr V.________, de la Clinique et permanence de Q.________, à
l'attention de la CNA, faisant état de ce qui suit:
"Le patient a reçu un objet lourd sur sa main gauche le 23.8.2006 avec par la suite développement
d’une algodystrophie avec des douleurs importantes.
Actuellement
le patient a des douleurs très importantes qui ont été temporairement soulagées par
l’implantation d’un neuromodulateur. Suite à l’amélioration des douleurs,
on a commencé doucement à mobiliser le poignet, ce qui n’a pas été toléré
par la main du patient qui réagissait par une forte tuméfaction et une augmentation très
importante des douleurs qui montaient à nouveau jusqu’à l’épaule gauche.
Conclusion
:
Il est d’ailleurs très difficile d'imaginer que le patient puisse solliciter sa main gauche
qui ne supporte par le moindre effort (voir flexion-extension douce du poignet). Il ne me paraît
pour cette raison pas exigible du patient dans le contexte de ses douleurs chroniques qui augmentent
fortement au moindre mouvement de sa main gauche, de reprendre un travail même avec des activités
légères.";
- un rapport d'examen effectué par le médecin d'arrondissement de la CNA du 22 janvier 2007,
dans lequel le Dr P.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, relevait une impotence
fonctionnelle globale du membre supérieur gauche, sans substrat anatomique démontré par
la radiologie ou l'imagerie, l'évolution étant marquée par un comportement invalidant
chez l'assuré encore tributaire d'une attelle plâtrée. Au terme de son rapport, ce praticien
a donné suite à la demande de ses collègues de la Clinique et permanence de Q.________
d'organiser d'ores et déjà un séjour d'observation stationnaire à la Clinique romande
de réadaptation (ci-après: CRR) qui devrait permettre de faire le point sur la composante psychosomatique,
voire psychiatrique;
- un rapport du 28 mars 2006 (recte: 2007) de la CRR, établi à la suite d'un séjour du
patient du 7 février au 6 mars 2007, qui concluait à une incapacité de travail de 100%
dans l'activité de maçon. Les Drs R.________, spécialiste FMH en rhumatologie, et A.________,
médecin-assistant, retenaient ce qui suit:
"En conclusion, on retient donc chez cet assuré le diagnostic d’algodystrophie de la
main gauche, dans les suites d’une contusion du poignet. La relecture du dossier radiologique n’a
pas permis de mettre en évidence de lésion traumatique en particulier fracturaire. Actuellement,
cette algodystrophie semble encore en phase douloureuse, bien que l’appréciation clinique
soit assez difficile étant donné le comportement douloureux très prononcé du patient
et la variabilité de l’examen clinique. Le pronostic de cette algodystrophie devrait être
en théorie favorable, devant l’absence d’une forme très enraidissante et très
inflammatoire. Néanmoins l’évolution sera certainement très difficile en raison
de facteurs extérieurs à la maladie : absence de qualification, absence de maîtrise de
la langue française, co-morbidité psychiatrique avec trouble de l’adaptation et réaction
dépressive prolongée, autoévaluation très élevée du handicap perçu
(EVA 8/10 et score DASH des MS 70/100 à l’entrée, 80/100 à la sortie). "
- un rapport établi le 15 février 2007 à la CRR, par le Dr C.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie, qui, à la suite d'un consilium psychiatrique, a posé
le diagnostic de trouble de l'adaptation avec réaction dépressive prolongée, élément
repris dans le rapport du 28 mars 2007 précité;
- un rapport d'examen médical final du 9 juillet 2007, par lequel le Dr P.________, signale ce qui
suit:
"
EXAMEN
CLINIQUE
:
L’examen
est comme précédemment marqué par d’importantes autolimitations. La moindre tentative
de palpation ou de mobilisation que ce soit du poignet, du coude ou de l’épaule s’accompagne
de grimace et manifestation de douleur remontant jusqu’à la nuque et rendant une évaluation
précise de la fonction pratiquement impossible.
Lorsque l’on
tente de mobiliser le poignet on obtient une amplitude qui ne dépasse pas une vingtaine de degré
et se heurtant à l’opposition active de l’assuré.
Passivement,
on parvient à une abduction d’environ 80° de l’épaule gauche mais sans que
l’on puisse aller au-delà en raison des manifestations douloureuses et des réactions
d’opposition.
Comme lors
de notre précédent examen, nous sommes frappés par l’absence d’amyotrophie
notable comme en témoigne la mesure des périmètres de l’avant-bras et du bras qui
sont pratiquement symétriques.
La colonne
cervicale est douloureuse à la palpation et à la mobilisation.
Nous demandons,
ce jour, des radiographies à l’Institut [...].
Ces dernières
témoignent d’une cervicarthrose C5-C6 relativement évoluée. On notera également
des discrètes altérations dégénératives radio-carpiennes sans signe manifeste
d’ostéo-dystrophie.
APPRECIATION
:
Ce maçon,
né en 1964, présente des troubles douloureux dans l’ensemble des membres supérieurs
gauches qui se sont installés après une contusion-entorse survenu le 23.08.2006.
Différentes
mesures conservatrices, incluant des traitements en milieu stationnaire à la CRR, n’amènent
aucune amélioration d’une situation manifestement influencée [par] des facteurs non organiques.
L’extension
actuelle des troubles douloureux à l’ensemble du membre supérieur droit, le comportement
invalidant et les hyper-réactions notées à l’examen de ce jour, évoquent un
tableau de syndrome somatoforme douloureux. Un syndrome cervical est constaté aujourd’hui,
absent lors de notre précédent examen.
Les radiographies
effectuées en ce jour, révèlent une cervicarthrose relativement évoluée C5-C6.
En revanche, les radiographies du poignet ne démontrent pas de signe radiologique patent d’algodystrophie.
Elles révèlent tout au plus une ébauche arthrosique radio-carpienne.
Dans l’état,
nous ne voyons pas de mesures autres que purement symptomatique susceptible d’améliorer sur
le plan somatique, un tableau clinique dominé par des facteurs non-organiques.
L’assuré
doit par ailleurs être encouragé à solliciter le plus possible le membre supérieur
gauche à ce titre, le port pendant la journée d’une attelle de nuit, confectionnée
à Sion, nous paraît peu indiqué.
La reprise
d’une activité du travail en qualité de maçon nous paraît aléatoire ceci
en raison du pronostic à long terme de la légère arthrose radio-carpienne présentée,
de l’arthrose cervicale, et d’un syndrome somatoforme qui se greffe à présent sur
l’évolution.
II convient
dès lors d’annoncer d’ores et déjà cet assuré à l’Assurance-Invalidité.
Si l’on
se base sur les seules constatations objectives cet assuré pourrait mettre en valeur une pleine
capacité dans toute activité n’exigeant pas de sollicitation soutenue du membre supérieur
gauche ni de port de charge supérieur à 10 kg et permettant l’alternance des positions.
Nous ne tenons
pas compte ici de l’impact invalidant des facteurs psychiatriques sur les mesures de réadaptation
ni sur la capacité de travail future. Il appartiendra aux instances compétentes de la Suva
de se prononcer sur l’adéquation entre ces derniers et l’accident qui nous concerne.
L’évolution
radiologique actuelle n’objective plus de signes d’une algo-dystrophie floride. On pourra
toutefois admettre que les phénomènes algo-dystrophiques qui ont suivi l’accident ont
pu activer l’arthrose radio-carpienne débutante observée aujourd’hui. A ce titre,
nous pouvons retenir une atteinte à l’intégrité sur le plan somatique qui fait l’objet
d’une appréciation séparée.".
B.
Par courrier du 11 juillet 2007, la CNA a informé E.________, par son conseil de l'époque,
que l'examen médical qu'il avait subi récemment avait révélé qu'il n'avait plus
besoin de traitement et qu'en conséquence, il serait mis fin au paiement des soins médicaux
et de l'indemnité journalière avec effet au 30 septembre 2007 au soir. La CNA a en outre précisé
qu'elle examinait si elle pouvait encore lui allouer d'autres prestations d'assurances, notamment une
rente d'invalidité ou une indemnité pour atteinte à l'intégrité. Dans un courrier
complémentaire du 4 septembre 2007, elle l'a informé que l'assurance prendrait tout de même
en charge un suivi médical, soit entre deux à quatre consultations par année et la prescription
ponctuelle d'anti-douleurs.
Par décision du 17 septembre 2007, la CNA a octroyé à E.________ une rente d'invalidité
à raison d'une incapacité de gain de 17%, l'assuré étant à même d'exercer,
durant toute la journée, une activité légère dans différents secteurs de l'industrie,
à la condition de ne pas devoir mettre à forte contribution son poignet gauche, ce qui lui
permettrait de réaliser un revenu mensuel d'environ 4'200 fr., part du 13
ème
salaire incluse. Compte tenu d'un gain annuel assuré de 62'941 fr., le montant de la rente a ainsi
été arrêté à 713 fr. 35 par mois dès le 1
er
octobre 2007. La CNA a estimé pour le surplus que les troubles psychogènes n'étaient pas
en relation de causalité adéquate avec l'accident et, partant, qu'aucun droit aux prestations
n'existait à ce titre. Compte tenu de l'appréciation médicale, la CNA a retenu enfin l'existence
d'une atteinte à l'intégrité de 7,50 %, représentant l'octroi d'un montant de 8'010
francs.
A la suite de l'opposition formée en temps utile par E.________, la CNA a rendu le 21 avril 2008
une décision sur opposition dans laquelle elle a derechef nié tout lien de causalité adéquate
entre les troubles psychiques de l'assuré et l'accident du 23 août 2006; elle a estimé
que leurs conséquences n'incombaient pas à l'assureur-accidents et qu'elle n'avait dès
lors pas à en tenir compte dans l'examen de l'ampleur des prestations. Pour le reste, se fondant
notamment sur le rapport du Dr P.________ du 9 juillet 2007, la CNA a estimé que si, compte tenu
des circonstances, la reprise de l'activité de maçon apparaissait aléatoire, cela ne signifiait
pas pour autant qu'il fallait considérer E.________ comme totalement invalide, pour le moins du
point de vue de l'assurance-accidents. En effet, selon les conclusions du Dr P.________, objectivement,
pour les seules séquelles de l'assuré, une pleine capacité de travail pourrait être
exigée de l'intéressé dans toute activité n'impliquant pas de sollicitation soutenue
du membre supérieur gauche ni de port de charge supérieure à 10 kg et permettant d'alterner
les positions. La CNA a estimé à cet égard que les certificats médicaux des Drs Z.________,
du 3 mars 2008, et du Dr V.________, du 20 décembre 2007, ne permettaient nullement de mettre en
doute le bien-fondé des conclusions médicales sur lesquelles la décision avait été
rendue. Cela étant, la CNA a confirmé en tous points la décision du 17 septembre 2007.
C.
L'OAI a sollicité l'avis de son Service médical
régional (ci-après: SMR).   Dans un rapport du 18 mars 2009, le Dr X.________ a retenu
comme atteinte principale à la santé l'algoneurodystrophie post contusion de la main gauche
traitée et des douleurs résiduelles. Il a indiqué, comme pathologies associées, avec
influence sur la capacité de travail, une arthrose radio-carpienne débutante et une cervicarthrose
C5-C6. Selon le Dr X.________, la capacité de travail dans l'activité habituelle était
nulle; elle était par contre de 100 % dans une activité adaptée, respectant les limitations
fonctionnelles (pas de sollicitation soutenue du membre supérieur gauche ni port de charge de plus
de 10 kg, activité permettant l'alternance de positions). Ce praticien a estimé qu'il n'y avait
pas lieu, à cet égard, de s'écarter de l'appréciation du médecin de la CNA.
Le 9 juin 2009, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision, par lequel il entendait
rejeter sa demande de rente et de mesures professionnelles, estimant que s'il ne pouvait plus exercer
son activité de maçon, il ressortait du dossier qu'il présentait une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée à son état de santé, respectant les limitations
fonctionnelles établies. Procédant à une évaluation économique, l'OAI a retenu
que l'assuré était en mesure de réaliser, dans une activité adaptée, un revenu
annuel de 54'130 fr. 05. Un tel revenu, comparé au gain valide de 60'812 fr. mettait en évidence
une perte de gain de 6'681 fr. 95, correspondant à un degré d'invalidité de 10.98%, taux
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.
Le 29 juin 2009, l'OAI a informé E.________ que son droit à une aide au placement était
ouvert. Par communication du 9 juillet suivant, l'OAI a indiqué à l'intéressé qu'une
orientation professionnelle et qu'un soutien dans ses recherches d'emploi lui seraient fournis par son
service de placement. Une décision formelle à ce propos a été rendue le 28 juillet
2009.
Par décision du 20 juillet 2009, dont la motivation était identique à celle du préavis
du 9 juin 2009, l'OAI a rejeté la demande de prestations de l'assuré.
D.
Par acte déposé le 14 septembre 2009, E.________ a sollicité de la Cour des assurances
sociales un nouvel examen de son cas. Invité par le juge instructeur à compléter son écriture
en indiquant ce qu'il demandait et en quoi il critiquait la décision attaquée, l'assuré
a conclu à l'annulation de la décision attaquée, à la mise en œuvre d'une expertise
médicale pluridisciplinaire neutre et à la reconnaissance de son droit à une rente d'invalidité.
Il relève à ce propos que sa main gauche ne supporte aucun effort et, dans un contexte de douleurs
chroniques, qu'il ne lui est pas possible de reprendre un travail, même avec des activités
légères, comme l'atteste d'ailleurs le Dr V.________. A cela s'ajoute, selon lui, un état
dépressif sévère, constaté par les médecins de la Policlinique du Département
de psychiatrie du [...].
Dans sa réponse du 13 janvier 2010, l'OAI a, s'agissant de l'aspect somatique, rappelé que
le médecin d'arrondissement de la CNA avait conclu à une pleine capacité de travail exigible
dans une activité adaptée, le recourant ne faisant valoir aucune modification de son état
de santé de ce point de vue. En ce qui concerne l'aspect psychiatrique, l'OAI rappelle que les documents
en sa possession au moment de rendre la décision litigieuse ne permettaient pas de retenir une atteinte
à la santé invalidante. Dans le cadre de l'aide au placement accordée au recourant, un
rapport médical a toutefois été demandé au Département de psychiatrie du [...],
lequel a été soumis à l'appréciation du SMR, qui, sous la plume du Dr X.________,
relève ce qui suit en date du 11 janvier 2010:
"Suite à la 1
ère
demande de l'assuré en date du 6.12.2007, l’instruction médicale initiale mise en place
par le SMR se conclut par le rapport d’examen SMR en date du 18.03.2009, qui reconnaît à
l’assuré une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle de maçon
et une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée dès le 9.09.2007. Dans
le cadre de cette instruction initiale, ce cas ressortait essentiellement comme un cas SUVA suite à
l’événement du 23.08.2006. Les conclusions du SMR se basaient sur l’ensemble des
rapports médicaux versés au dossier durant l’instruction et sur les conclusions de la
décision sur opposition de la SUVA en date du 21.04.2008.
Sur le plan
somatique, aucun fait nouveau n’a été annoncé. La décision sur opposition du
21.04.2008 de la SUVA écarte le lien de causalité adéquat entre les troubles psychiques
actuels de l’assuré et l’évènement accidentel initial. En page 6, la décision
précise que l’accident de l’assuré est à classer dans la catégorie des
accidents de peu de gravité, ce qui commande en principe de nier d’emblée l’existence
d’un lien de causalité adéquat avec les troubles psychiques litigieux.
A notre connaissance
cette décision sur opposition n’a pas été attaquée.
Aucune modification
somatique n’a été établie depuis le rapport d’examen SMR du 18.03.2009.
L’alcoolisme
qui a affecté l’assuré est primaire.
Au niveau de
la sphère psychique, le premier document versé au dossier en date du 18.02.2009 est une lettre
du Dr D.________ à l'OCAl qui atteste la consultation à 2 reprises de l’assuré auprès
de la division de psychiatrie adultes: le 27.10.2008 et le 2.02.2009. ll est mentionné que l’assuré
présentait alors une symptomatologie dépressive sévère avec des idées suicidaires
scénarisées dans un contexte socio-familial et professionnel complexe. La ligne suivante précisait
le manque de compliance par rapport aux rendez-vous et l’impossibilité d’organiser une
prise en charge psychiatrique structurée incluant un traitement médicamenteux. Nous avons estimé
que ce document faisait référence à un état de crise aiguë et que même
si une symptomatologie dépressive sévère était rapportée, cela n’était
pas suffisant pour constituer un diagnostic d’épisode dépressif sévère au sens
de la CIM-10, rien ne démontrant que cette symptomatologie ait duré plus de 2 semaines. Postérieurement
au rapport d’examen SMR du 18.03.2009, le Dr D.________ du département de psychiatrie adulte
du [...] a adressé un courrier en date du 29.06.2009, un début de compliance thérapeutique
est rapporté. Il est cependant précisé dans la 2
ème
page de ce courrier que les médecins signataires estiment indiquées des mesures de réinsertion
professionnelle afin de mieux évaluer la capacité de travail de l’assuré. A aucun
moment cependant, ces médecins ne se prononcent sur la capacité de travail exigible dans une
profession adaptée, même s’ils sont favorables à la mise en place de mesures de
réinsertion professionnelle. Dans un courrier du 17.03.2008, mis en GED le 18.09.2009, qui nous
était donc inconnu lors de notre rapport d’examen SMR, le Dr M.________ fait part à un
avocat de l’assuré de ses constatations lors des consultations du 26.02.2007, 6.03.2007 et
13.03.2007 et des diagnostics retenus, soit: état dépressif sévère sans symptôme
psychotique et trouble anxieux généralisé. Il est à noter que dans les pièces
versées dans le rapport médical du 17.09.2009, il est fait mention comme antécédent
psychiatrique d’un éthylisme chronique sevré depuis 2001. En annexe, nous sommes informés
que l’assuré bénéficie d’un traitement de Tolvon® 30 mg dont nous ignorons
s’il est prescrit dans le cadre d’une stratégie de prise en soin de la douleur ou à
visée antidépressive ou les deux, une prescription de Seroquel® à la dose de 200
mg le matin et 300 mg le soir, une prescription de Temesta® Expidet 1 mg à visée anxiolytique,
et une prescription de somnifères sous la forme de Zolpidem® 1 cp au coucher. Dans un courrier
du 8.07.2008, le Dr Z.________, antalgiste à Morges, relevait une hospitalisation à l’hôpital
de [...] du 28.03.2008 au 28.04.2008, au sujet de laquelle aucun médecin de l’assuré
n’a cru bon de nous transmettre le compte-rendu de l’hospitalisation, ce qui est indispensable
à l’établissement de la chronologie des problèmes psychiques qui affectent cet assuré.
Enfin le Dr D.________, médecin du département de psychiatrie adulte du [...], retient le 30.09.2009,
un épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique qui existerait depuis
2006, associé à un trouble de la personnalité non spécifié. Il nous précise,
dans le texte de son rapport, que l’hospitalisation à [...] a été faite sur le mode
non-volontaire, ce qui constitue de façon objective un facteur de gravité. Le traitement décrit
dans ce rapport du 30.09.2009 est un traitement complexe associant deux antidépresseurs et un neuroleptique
à doses efficaces vis-à-vis duquel nous ignorons la compliance de l’assuré et les
résultats des monitorings thérapeutiques effectués. De façon qui pourrait sembler
en contradiction avec la sévérité de l’atteinte décrite, le Dr D.________ estime
cependant que l’assuré a une capacité résiduelle de 50% dès le 1.10.2009 dans
une activité adaptée. Plaise au Tribunal de compléter l’instruction médicale
par la mise en place d’un
examen
psychiatrique SMR ou d’une expertise psychiatrique
qui précisera entre autre:
• Les
problèmes de santé psychique de l’assuré et leur évolution dans le temps
• Les
limitations fonctionnelles psychiques et leurs influences sur la capacité de travail de l’assuré
ainsi que la chronologie des empêchements."
Au vu des éléments contenus dans ce rapport, l'OAI a préavisé en faveur de la mise
en œuvre d'une expertise psychiatrique.
E.
Dans le cadre de l'instruction de la cause, une expertise a été confiée au Centre d'Expertise
Médicale de Nyon (ci-après: CEMED). Les experts, le Dr F.________, psychiatre-psychothérapeute
FMH, la Dresse J.________, rhumatologue FMH, et le Dr I.________, médecine interne FMH, ont déposé
leur rapport le 29 septembre 2010. Celui-ci contient un rappel des pièces du dossier (p. 3-6), une
anamnèse complète et la description des plaintes et données subjectives de l'assuré
(p. 6 à 19), une synthèse et discussion (p. 19 à 22) et les réponses aux questions
(p. 23 à 25). La synthèse de ces praticiens sur le cas d' E.________ est la suivante:
"
Rappel
de l’histoire médicale
:
Monsieur E.________
est un expertisé portugais, maçon de 46 ans, divorcé et père de deux enfants majeurs
ayant grandi chez leur mère après le divorce en 1992. Sans formation professionnelle à
proprement parler, il travaille pendant plusieurs années sur des chantiers au Portugal en qualité
de maçon. Il arrive en Suisse en 1990 où il continue une activité en qualité de manoeuvre
sur des chantiers bénéficiant de différents engagements d’une durée de plusieurs
années à plein temps.
Il est victime
d’un accident de travail en août 2008 (recte: 2006). ll reçoit alors un objet lourd sur
la main gauche et depuis lors ne retravaillera plus.
Il séjourne
à la Clinique SUVA à Sion en février-mars 2007. Malgré toutes les modalités
thérapeutiques bien conduites les douleurs de la main et du poignet gauches subsistent voire s’intensifient,
avec phénomène d’extension de la douleur au membre supérieur gauche dans son ensemble
et à la région lombaire, ainsi qu’au membre inférieur gauche. Sur la base d’une
scintigraphie osseuse à la Clinique de réadaptation romande de Sion on a posé le diagnostic
de probable algo-dystrophie de Südeck de la main gauche, actuellement le status clinique ne montre
aucun signe (ni dyscoloration, ni oedème, ni atrophie cutanée, ni restriction de mobilité
articulaire) et le bilan radiologique ne montre pas de déminéralisation osseuse de la main
et du poignet gauches. Cette affection peut donc être considérée comme résolue.
On relève
également une obésité sévère depuis trois à quatre ans. Il annonce peser
76 kg en 2006 et 91 kg en 2007. Sans anamnèse familiale de diabète, il lui aurait été
diagnostiqué un diabète de type 2 en 2008, non traité jusqu’à ce jour.
Il existe également
la notion d’une hypertension artérielle non traitée, ainsi qu’un syndrome des apnées
du sommeil diagnostiqué en août 2009, traité par CPAP. Il n’est pas rapporté
de complications liées tant à l’hypertension artérielle qu’au diabète.
Monsieur E.________ ne pratique pas d’autocontrôle.
Son médecin
traitant, le Dr N.________, que nous avons contacté, nous annonce que la compliance est mauvaise,
le suivi irrégulier. En décembre 2009, une hypertension artérielle à 185/100 mmHg
puis 200/92 mmHg, a cependant été efficacement corrigée par la prise de Ramipril 5-25;
les dernières valeurs tensionnelles se situant à 120/80 mmHg, il n’y a pas de complications
liées à cette hypertension artérielle. Quant au diabète, il est annoncé équilibré.
La dernière glycémie datant de janvier 2010, se situe à 7,6 mmol/l avec une hémoglobine
glyquée à 6,0% en janvier 2010. La créatinine est normale à 69 µmol/l. Il n’y
a pas de protéinurie. Le cholestérol se situait à 6,1 mmol/l, soit au-dessus de la cible
thérapeutique fixée à 5,0. Par ailleurs, il présente une hypertriglycéridémie
à 3,7 mmol/l, traitée par Simvastatine 40.
Monsieur E.________
consulte pour la première fois un psychiatre à la consultation de [...] à raison de trois
entretiens de février à mars 2007. Il consulte à nouveau une fois en octobre 2008 et février
2009. Les psychiatres retiennent le diagnostic de symptomatologie dépressive sévère ainsi
que d’un trouble anxieux généralisé.
Monsieur E.________
est hospitalisé d’office à l’hôpital psychiatrique de [...] du 28 mars au
28 avril 2008, traitement qu’il interrompt de son propre gré afin de se rendre au Portugal
où il rejoint sa compagne avant de retourner en Suisse en juin 2008.
Le Dr D.________
de [...], confirme en septembre 2009 le diagnostic d’un épisode dépressif sévère
et retient en plus le diagnostic d’un trouble de la personnalité non spécifié. Il
atteste une incapacité de travail de 50% dans une activité adaptée à partir du 1
er
octobre 2009.
Situation
actuelle, synthèse et conclusions
:
Sur
le pIan somatique
, on retient des douleurs persistantes
du membre supérieur gauche 4 ans après une contusion de la main gauche, ainsi qu’un phénomène
d’extension de la douleur à la région lombaire et au membre inférieur gauche.
Le tableau
clinique actuel est celui d’un syndrome douloureux chronique avec phénomènes d’autolimitation
à l’examen clinique, chez un patient difficile à examiner.
Monsieur E.________
présente par ailleurs un syndrome métabolique avec obésité, diabète, hypertension
et dyslipidémie. Ce syndrome métabolique n’est pas assorti de complications, l’hypertension
artérielle est compensée sous traitement. Le diabète est équilibré avec une
hémoglobine glyquée dans la norme. Il existe une discrète dyslipidémie.
Cliniquement,
il présente une obésité sévère avec un BMI à 37.3.
Concernant
les apnées du sommeil dont nous ne connaissons pas l’évolution sous CPAP, Monsieur E.________
ne se plaint cependant pas de somnolence diurne actuellement.
Du point de
vue respiratoire, et malgré un tabagisme actif important, il n’y a pas de syndrome broncho-obstructif
significatif avec un VEMS à 94% de la valeur théorique et un Tiffenau à 88%.
Le diabète
ne présente pas de complications objectivées.
Le status cardiovasculaire
est sans anomalie hormis une pression artérielle au-dessus de la norme à 144/102 mmHg. Il n’y
a pas de signe d’insuffisance cardiaque et les pouls sont bien palpés en périphérie.
Il n’y
a pas d’argument en faveur d’une polyneuropathie, et ce avec vraisemblance si l’on
tient compte d’un examen entaché d’approximations liées à la mauvaise collaboration
de l’assuré.
En
conclusion
, Monsieur E.________ présente
un syndrome douloureux chronique intéressant à la fois le membre supérieur gauche, le
rachis lombaire et le membre inférieur gauche. L’examen des amplitudes articulaires met en
évidence des phénomènes d’autolimitation, probablement inconscients, chez un patient
s’étant organisé autour de l’état douloureux chronique.
Objectivement
toutefois il n’y a pas de lésion organique, pas de lésion dégénérative,
pas de défaut d’axe des membres, pas de trouble statique du rachis, pas de signe d’atteinte
neurologique non plus. De plus les signes de non-organicité de Waddell sont tous présents.
Chez ce sujet,
qui présente des rachialgies et qui est par ailleurs porteur d’un stimulateur épidural,
il peut être considéré que l’activité de maçon n’est plus possible,
mais que la capacité de travail est complète dans une activité adaptée, soit sans
port de charge de plus de 10kg, ni flexion antérieur du tronc répétée. Nous rejoignons
ainsi l’avis du Dr P.________.
Monsieur E.________
présente encore un syndrome métabolique avec diabète, hypertension, obésité
et dyslipidérnie, un syndrome des apnées du sommeil appareillé. Il n’est pas relevé
de complications liées à ces affections.
Aucune limitation
fonctionnelle ne peut être considérée.
En
conclusion
, la capacité de travail est entière.
Sur
le plan psychique
, notre examen clinique psychiatrique
n’a pas montré de décompensation psychotique, de troubles paniques ni de troubles phobiques.
Depuis son
accident de travail le 23 août 2006, Monsieur E.________ se plaint de la survenue d’angoisses
et d’un abaissement de l’humeur, situation qui s’est aggravée suite à la
réception d’une lettre de la SUVA refusant les prestations demandées. En réaction
à cette lettre, Monsieur E.________ souffre d’une crise psychique raison pour laquelle, il
dit avoir contacté pour la première fois un psychiatre en 2007. Puis, il souffre à nouveau
d’une crise psychique en mars 2008, raison pour laquelle il passe un séjour en non volontaire
à l’hôpital psychiatrique de [...] pendant quatre semaines avant d’interrompre
le traitement stationnaire afin de se rendre de son propre gré au Portugal.
Depuis, Monsieur
E.________ décrit la persistance d’un abaissement de l’humeur et d’angoisses.
Cependant, la description de ses angoisses reste incohérente et évasive. C’est ainsi
qu’il décrit des angoisses non spécifiques au début de l’examen, puis à
l’anamnèse orientée, il nie des éléments en faveur d’une anxiété
persistante avec des symptômes anxieux se limitant à des ruminations quant à ses problèmes
financiers avec la peur de perdre son appartement au Portugal, sans élément en faveur de la
persistance d’un sentiment d’angoisse s’accompagnant de symptômes neurovégétatifs
objectivables ni d’une attente craintive manifeste. En conséquence, nous ne pouvons pas confirmer
le diagnostic d’une anxiété généralisée.
Après
la présentation théâtrale et dramatique de son désespoir au début de l’examen,
Monsieur E.________ se présente de plus en plus euthymique avec des abaissements de l’humeur
restant relativement légers. En parallèle, sa plainte concernant une perte importante de l’intérêt
et du plaisir, ainsi qu’un manque d’énergie présente des incohérences avec
la description de son intérêt pour les matchs de football, des rencontres avec des amis compatriotes,
le plaisir de s’occuper de la fille de sa compagne, ainsi que le déroulement de sa vie quotidienne
qui continue de mener une vie sociale active. Monsieur E.________ ne présente pas non plus de diminution
importante de la concentration et de l’attention, ni de sentiment de culpabilité, au contraire,
il se considère surtout victime de l’injustice des assurances et de l’incompréhension
du corps médical. Malgré la description d’idées noires et suicidaires dans le passé,
il ne présente pas d’attitude manifestement morose face à l’avenir, mais développe
des projets positifs avec l’idée de devenir facteur ou de s’occuper d’enfants.
En l’absence d’une diminution de l’appétit chez un sujet souffrant d’une
importante surcharge pondérale ayant pris plusieurs kilos les six derniers mois, les symptômes
dépressifs restent relativement légers et avec un degré de sévérité se
limitant à un épisode dépressif léger selon les critères de définition
de la CIM 10.
Cet épisode
dépressif léger s’inscrit dans le contexte d’une structure de personnalité
marquée par une labilité émotionnelle avec une tendance au théâtralisme et une
sensibilité pour des blessures narcissiques chez quelqu’un s’étant installé
dans un rôle de victime dominé par un sentiment de rancune et d’injustice, en faveur
d’une accentuation des traits de personnalité immatures et émotionnellement labiles.
Malgré cette structure de personnalité, Monsieur E.________ a été capable de fonder
une famille, de s’engager d’une manière stable dans des relations sentimentales et de
s’intégrer avec succès pendant plusieurs années dans la vie professionnelle de son
pays d’accueil après immigration à l’âge de 25 ans. En conséquence, Monsieur
E.________ ne présente pas de déviation extrême ou significative de perception, des pensées,
des sensations et particulièrement des relations avec autrui persistant depuis l’enfance ou
l’adolescence comme demandée par la CIM 10 pour le diagnostic d’un trouble de la personnalité.
Ayant souffert
d’une dépendance primaire à l’alcool pendant plusieurs années, Monsieur E.________
a également fait preuve de ressources personnelles afin d’arrêter sa consommation abusive
d’alcool, sans élément en faveur d’une rechute de sa consommation à l’origine
des symptômes décrits par l’assuré (voir résultat du laboratoire actuel). Le
monitoring médicamenteux correspond cependant à une prise largement insuffisante voire absente
de l’antidépresseur ce qui contraste avec ses déclarations.
Néanmoins,
l’anamnèse Monsieur E.________ présente des crises psychiques survenues en réaction
à des échecs de sa lutte pour une compensation financière à la suite de son accident
en 2006, ayant nécessité entre autres une hospitalisation en milieu psychiatrique en mars 2008.
Cependant,
ces crises psychiques sont toujours restées limitées à quelques semaines au maximum.
C’est
ainsi qu’il s’organise pour quitter de son propre gré l’hôpital avant de
convaincre son assistante sociale de lui prêter CHF 400,- pour se rendre au Portugal seul en avion
où il reste pendant plusieurs semaines, ce qui n’est plus compatible avec le diagnostic d’un
épisode dépressif moyen ou sévère selon les critères de définition de la
CIM 10. Puis, il continue son suivi irrégulier à la consultation de [...] tout en continuant
à faire face aux exigences de la vie quotidienne et de mener une vie indépendante entre la
Suisse et le Portugal avec un dernier séjour de vacances en été 2009. Quant à ces
vacances, il constate lui-même avoir bien profité de ce séjour d’un mois au Portugal
ayant entrepris des excursions, par exemple pour rencontrer sa famille et pour se baigner dans la mer
ce qui n’est également pas compatible avec le diagnostic d’un épisode dépressif
moyen ou sévère. En conséquence, nous avons retenu le diagnostic d’un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel léger.
C’est
également dans le contexte de sa structure de personnalité ainsi que de sa lutte pour une compensation
financière de la part des assurances, que Monsieur E.________ s’est installé dans un
rôle d’invalide en mettant en avant la description subjective de divers symptômes psychiques
qui présentent cependant des incohérences importantes avec les éléments objectivables
lors de l’examen psychiatrique actuel, ainsi que de l’anamnèse. Le diagnostic d’un
épisode dépressif sévère retenu dans les rapports de la consultation de [...] se
base ainsi principalement sur la description dramatique et subjective de symptômes par Monsieur
E.________, qui reste cependant incohérent avec les éléments objectivables, documentés
dans le status psychopathologique comme une tenue vestimentaire et hygiène correctes chez un sujet
calme et collaborant avec un discours informatif. Similairement, Monsieur E.________ amplifie les symptômes
physiques dus à son accident en 2006 avec la description des limitations fonctionnelles de son bras
gauche tout en utilisant son bras gauche sans difficulté majeure lorsqu’il est distrait.
En conséquence,
nous avons retenu le diagnostic d’une majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques.
En
conclusion
, c’est dans le contexte d’une
lutte pour une compensation financière de la part des assurances que Monsieur E.________ s’est
installé dans un rôle d’invalide en mettant en avant la description subjective de divers
symptômes qui présentent cependant des incohérences importantes avec les éléments
objectivables de l’examen psychiatrique actuel ainsi que dans son anamnèse. Malgré des
crises psychiques, Monsieur E.________ a fait preuve de ressources d’adaptation lui ayant permis
de continuer à faire face aux exigences de la vie quotidienne et de mener une vie indépendante
sans élément en faveur d’un trouble psychique justifiant une incapacité de travail
durable. On peut tout au plus retenir une incapacité de travail complète durant la période
d’hospitalisation du 28 mars au 28 avril 2008. Dès sa sortie Monsieur E.________ a montré
que la capacité pouvait être à nouveau considérée comme complète, en partant
au Portugal (cf plus haut).
La capacité
de travail est donc complète dans toute activité exigible, sans diminution de rendement."
Invité à se déterminer sur l'expertise du
Cemed
,
le recourant n'y a pas donné suite. Quant à l'OAI, il a estimé que cette expertise se
fondait sur des examens complets, prenait en compte les plaintes exprimées et décrivait clairement
le contexte médical. De plus, ses conclusions étaient claires, exemptes de contradictions et
dûment motivées. Cela étant, l'intimé a préavisé pour le rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité]; RS 831.20). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile – compte tenu de la suspension
du délai de recours pendant les féries d'été (art. 38 al. 4 let. b LPGA, applicable
par analogie en vertu de l'art. 60 al. 2 LPGA) – auprès du tribunal compétent, est donc
recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD).
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée par
la Cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979; RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse
réputée supérieure à 30'000 francs.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à
des prestations de l'assurance-invalidité, singulièrement sur l'évaluation d'une capacité
de travail résiduelle dans une activité réputée adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
a)
Tant le droit au reclassement professionnel (art. 17 LAI) que le droit à une rente (art. 28 LAI)
supposent que l'assuré soit invalide ou menacé d'une invalidité imminente (art. 8 al.
1 LAI). Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident. L'art. 8 LPGA mentionne qu'est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Est réputée
incapacité de travail, toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir
dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art.
6 LPGA). En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide
à 40 % (art. 28 LAI) au moins et à des mesures professionnelles s'il est invalide à 20
% au moins.
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre, en se conformant
à la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b;
125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et, enfin, que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V
157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2). La jurisprudence reconnaît en particulier
qu'un rapport qui émane d'un SMR au sens de l'art. 69 al. 4 RAI (Règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité, RS 831.201) a une valeur probante s'il remplit les exigences requises
par la jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TFA I 573/04 du 10 novembre 2005, consid. 5.2 ; cf.
aussi TF 9C_105/2009 du 19 août 2009, consid. 4.2).
L'assureur est tenu, au
stade de la procédure administrative, de confier une expertise à un médecin indépendant,
si une telle mesure se révèle nécessaire. Lorsque de telles expertises sont établies
par des spécialistes reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes,
ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que les experts aboutissent à des résultats
convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de
douter de leur bien-fondé (TF I  129/02 du 29 janvier 2003; ATF 125 V 351 consid. 3b/bb).
Cela étant, en principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer
sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante.
En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une
instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid.
3b/aa et les références; TF 9C_298/2009 du 3 février 2010, consid. 2.2; 9C_603/2009 du
2 février 2010, consid. 3.2).
Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent au demeurant
être admises avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants peuvent
avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi, il convient en principe d'attacher
plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351
consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc précité).
3.
Il est constant que le recourant, victime d'un
accident professionnel en août 2006, n'est plus en mesure d'exercer son activité habituelle
de maçon, en raison des douleurs chroniques ressenties. Reste à déterminer si, et le cas
échéant dans quelle mesure, une capacité de travail reste exigible dans une activité
adaptée qui tienne compte des limitations fonctionnelles, ce que le recourant conteste.
a)
Sur le plan somatique, l'OAI retient que l'assuré dispose d'une capacité de travail entière
dans une activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles établies (pas de
sollicitation soutenue du membre supérieur gauche ni port de charges de plus de 10 kg, activité
permettant l'alternance des positions). A cet égard, l'intimé fait siennes les conclusions
du SMR du 4 mars 2009, lesquelles découlent de l'appréciation émise par la CNA dans sa
décision sur opposition du 21 avril 2008. L'assureur-accidents a en effet estimé qu'il ressortait
à satisfaction du rapport d'examen du Dr P.________, qu'au plan organique, il n'existait tout au
plus qu'une ébauche d'arthrose radio-carpienne. Cette atteinte, en raison de son pronostic à
long terme, rendait certes aléatoire la reprise de l'activité habituelle de maçon, mais
n'empêchait pas, objectivement, l'exercice d'une activité adaptée. Le SMR, par le Dr X.________,
a confirmé ce point de vue en cours de procédure (cf. rapport du 11 janvier 2010).
On observe que cette appréciation a clairement été confirmée par l'expertise médicale
judiciaire confiée au CEMED. Si ces praticiens relèvent des phénomènes d'autolimitation
– probablement inconscients – chez le patient, ils ne mettent pas en évidence, dans
leur rapport du 29 septembre 2010, l'existence objective de lésion organique, de lésion dégénérative,
de défaut d'axe des membres, de trouble statique du rachis ou de signe d'atteinte neurologique.
Rien ne justifie de s'écarter de cette appréciation, en l'absence d'opinion divergente dûment
motivée. Au demeurant, le rapport du Dr V.________ du 20 décembre 2007 auquel se réfère
le recourant ne fait pas état d'éléments objectifs qui auraient été ignorés
par les experts judiciaires et le SMR.
b)
Sur le plan psychiatrique, les experts du CEMED retiennent que le recourant a connu des crises psychiques
liées à ses problèmes assécurologiques, lesquelles demeuraient toutefois toujours
limitées à quelques semaines. Le monitoring médicamenteux a pour le surplus révélé
une prise largement insuffisante, voire absente, de l'antidépresseur prescrit. Au terme de l'expertise,
le CEMED a conclu que c'était dans un contexte de lutte pour une compensation financière de
la part des assurances que le patient s'était installé dans un rôle d'invalide en mettant
en avant la description subjective de divers symptômes qui présentaient cependant des incohérences
importantes avec des éléments objectivables de l'examen psychiatrique actuel ainsi que son
anamnèse. Les experts ont également mis en exergue le fait que l'assuré avait su faire
preuve de ressources d'adaptation lui permettant de continuer de faire face aux exigences de la vie quotidienne
et de mener une vie indépendante sans élément en faveur d'un trouble psychique justifiant
une incapacité de travail durable. Le départ de son propre gré au Portugal, après
avoir interrompu son traitement à [...], en était à cet égard une excellente preuve.
Le rapport du CEMED du 29 septembre 2010 a été rédigé après examen des éléments
médicaux versés au dossier. Il contient une anamnèse détaillée, la description
des plaintes et données subjectives de l'assuré, une appréciation du cas et les influences
sur la capacité de travail. Ainsi, l'expertise est détaillée et remplit les critères
posés par la jurisprudence pour se voir reconnaître une pleine valeur probante (cf. ATF 133
V 450 et 125 V 351). L'expertise n'a mis en évidence aucune atteinte à la santé psychique
et a abouti à la constatation que le recourant présentait une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles physiques. C'est dès lors
à juste titre que l'intimé a reconnu au recourant une capacité de travail entière,
dans une activité adaptée.
c)
Cela étant constaté, il convient d'admettre également que l'intimé était fondé
à nier le droit du recourant à des prestations de l'AI. En effet, l'évaluation du degré
d'invalidité auquel a procédé l'intimé ne prête pas flanc à la critique
et n'est d'ailleurs pas discuté dans le présent recours. L'OAI s'est fondé à juste
titre sur une approche théorique, dès lors que l'intéressé n'a pas repris d'activité
professionnelle depuis son accident. La comparaison des revenus avec et sans invalidité est correcte
(cf. art. 16 LPGA) et l'abattement de 10% opéré sur le salaire statistique n'est pas critiquable.
Le degré d'invalidité de 10.98% auquel aboutit l'OAI étant inférieur au taux minimum
légal de 40% ouvrant le droit à une rente (art. 28 LAI), comme d'ailleurs au taux minimum de
20% ouvrant le droit à des mesures professionnelles (cf. ATF 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108
consid. 2b), la décision du 20 juillet 2009 refusant de telles prestations au recourant est justifiée.
5.
a)
Il résulte de ce qui précède
que la décision attaquée n'est pas critiquable dans son résultat et doit être confirmée,
ce qui conduit au rejet du recours.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 fr. (art. 69 al.1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 49 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, puisque le recourant n'obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 20 juillet 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué
de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M. E.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :