vd_findinfo · Jug / 2012 / 67 · 2011-08-09 · fr

CALOMNIE, DÉNONCIATION CALOMNIEUSE, DIFFAMATION | 173 CP, 174 CP, 303 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 31.01.2012 Jug / 2012 / 67

TRIBUNAL
CANTONAL
46
PE07.020778-BBU/EMM/ACP
JUGEMENT
DE LA COUR D’APPEL PENALE
______________________________________________________
Audience du
31 janvier 2012
_______________________
Présidence
de               Mme
Rouleau
Juges
:              Mme
Favrod et M. Meylan
Greffière
:              Mme
Brabis Lehmann
*****
Parties
à la présente cause :
A.I.________
,
plaignant, représenté par Me Kathrin Gruber, conseil d'office à Vevey, appelant,
et
B.I.________
,
prévenue, représentée par Me Paul-Arthur Treyvaud, défenseur d'office à Yverdon-les-Bains,
intimée,
Ministère
public
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de l'Est vaudois, intimé.
La Cour d’appel considère :
En fait :
A.
Par jugement du 9 août 2011, le Tribunal de police de l’arrondissement de l'Est vaudois a
libéré B.I.________ des infractions de diffamation, calomnie, violation du devoir d'assistance
et d'éducation et dénonciation calomnieuse (I), libéré A.I.________ de l'infraction
de violation du devoir d'assistance et d'éducation (II), constaté que ce dernier s'est rendu
coupable de dommages à la propriété mais renoncé à lui infliger une peine (III),
maintenu au dossier, à titre de pièce à conviction, les enregistrements figurant sous
fiche 1681 et 1743 (IV) et laissé les frais à la charge de l'Etat, comprenant l'indemnité
allouée à Me Treyvaud par 8'000 fr. et l'indemnité allouée à Me Gruber par 2'000
francs (V).
B.
Le 10 août 2011, A.I.________ a formé
appel contre le jugement précité.
Par courrier du 15 août 2011, B.I.________ a indiqué qu'elle renonçait à interjeter
un appel à l'encontre dudit jugement.
Par déclaration d'appel motivée du 12 septembre 2011, l'appelant a conclu, avec suite de frais
et dépens, à la modification du jugement entrepris au chiffre I de son dispositif en ce sens
qu'B.I.________ est reconnue coupable de dénonciation calomnieuse, subsidiairement de calomnie et
de diffamation et a également demandé qu'il lui soit donné acte de ses réserves civiles.
Par courrier du 15 septembre 2011, le Procureur de l'arrondissement de l'Est vaudois a indiqué qu'il
s'en remettait à la justice s'agissant de la recevabilité de l'appel et qu'il n'entendait pas
déposer d'appel joint.
Par mémoire du 30 septembre 2011, B.I.________ a déposé un appel joint à l'encontre
du jugement susmentionné. Elle a conclu, avec suite de frais et dépens, à la réforme
du jugement entrepris au chiffre III de son dispositif en ce sens que A.I.________ est reconnu coupable
de dommages à la propriété et condamné pour cela à une peine que justice dira.
Par courrier du 6 octobre 2011, A.I.________ a présenté une demande de non-entrée en matière
et a conclu à l'irrecevabilité de l'appel joint.
Par courrier du 10 octobre 2011, le Procureur de l'arrondissement de l'Est vaudois a indiqué qu'il
s'en remettait à la justice s'agissant de la recevabilité de l'appel et qu'il n'entendait pas
déposer d'appel joint.
Par courrier du 27 octobre 2011, adressé au conseil de B.I.________ et au Ministère public,
la Cour d'appel pénale a informé ces derniers que l'appel joint paraissait irrecevable, que
le conseil de A.I.________ avait présenté une demande de non-entrée en matière et
qu'ils avaient la possibilité de se prononcer sur la recevabilité de l'appel joint d'ici au
11 novembre 2011.
Par courrier du 11 novembre 2011, B.I.________, par son conseil, a indiqué qu'elle maintenait son
appel joint.
Par prononcé du 16 novembre 2011, la Cour d'appel pénale a refusé d'entrer en matière
sur l'appel joint d'B.I.________.
Lors de l’audience de la Cour d’appel pénale du Tribunal cantonal qui s’est tenue
le 31 janvier 2012, le conseil d'office de l'appelant a confirmé les conclusions de sa déclaration
d'appel. L'intimée a conclu au rejet de l'appel.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
B.I.________ est née le [...] en Erythrée. Elle est la deuxième d'une fratrie de deux
enfants. Ses parents ont divorcé, alors que sa mère était enceinte d'elle. Sa mère,
remariée, a encore eu deux jumelles. La prévenue a également trois demi-frères et
soeur du côté de son père. Elle a été élevée principalement par ses
grands-parents maternels, sa mère étant partie travailler en ville. En raison du conflit en
Erythrée et pour éviter d'être enrôlée dans l'armée, l'accusée s'est
exilée en Suisse à l'âge de 16 ans. Dans notre pays, elle a été placée
dans une famille d'accueil avec laquelle elle conserve des contacts. Elle a suivi sa scolarité obligatoire
en Erythrée et fait une formation de coiffeuse en Suisse, sanctionnée d'un diplôme de
coiffeuse. Elle s'est mariée en 2001 à A.I.________. Elle a cessé de travailler à
la naissance de son fils C.I.________, le [...].
Son casier judiciaire est vierge, mais il est établi qu'elle a été reconnue coupable de
dénonciation calomnieuse par ordonnance de condamnation du 27 juillet 2007 et exemptée de toute
peine.
2.
Les parties ont deux enfants, C.I.________, né
le [...] et D.I.________, née le [...]. Séparées depuis 2006, elles sont en instance de
divorce. La procédure de divorce, qui a été précédée de mesures protectrices
de l'union conjugale, est extrêmement conflictuelle. Les enfants ont été placés en
foyer par une décision du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois du 22 novembre 2007. Le placement
est effectif depuis le 26 décembre 2007. Les enfants sont à l'heure actuelle encore placés
et le droit de visite de la mère a été supprimé.
Dans le cadre d'une expertise pédopsychiatrique du 11 mai 2011 ordonnée par le juge civil (P.
109), B.I.________ a été vue par les Dr X.________ et Y.________. Dans une "impression
diagnostique", les experts font état d'un catalogue de défenses archaïques, notamment
une grande difficulté à gérer ses émotions avec une certaine impulsivité, des
éléments interprétatifs, voire franchement paranoïdes, ainsi qu'un recours systématique
à l'agir et à la projection. Les experts ont indiqué que la prévenue se situait dans
un registre aux mieux "état limite", avec une angoisse fondamentale de séparations,
angoisse probablement activée de manière absolue par les événements ayant amené
à la séparation de celle-ci et de ses deux enfants.
Ils ont estimé que l'aspect plus "morcelé"
de la clinique de la prévenue en périodes de crises faisait plutôt penser à une structure
prépsychotique. Au vu de ces différents éléments, les experts ont considéré
que la prévenue souffrait d'un probable trouble de la personnalité, posant l'indication, à
minima à un suivi de soutien, dont le pronostic restait réservé. Ils ont encore indiqué
que l'anamnèse de suspicion de la prévenue d'abus sexuel de son mari sur leurs enfants laissait
également suspecter des projections massives de cette dernière (P. 109, p. 4).
Les deux enfants ont également été évalués dans le cadre de l'expertise pédopsychiatrique
susmentionnée (P. 109). Ainsi, les Dr X.________ et Y.________ soulignent que C.I.________ est décrit
comme étant en souffrance, présentant des aspects dépressifs, le plus vraisemblablement
de façon réactionnelle à la complexité de la situation familiale (P. 109, p. 7).
C.I.________ semble évoluer favorablement sur un mode d'allure névrotique, avec des affects
dépressifs qui semblent plutôt d'allure réactionnels aux événements familiaux
ainsi qu'au conflit de loyauté, conflit probablement grandement renforcé par l'historique d'exposition
répétée des parents à leur conflit en présence des enfants (P. 109, p. 9). Quant
à D.I.________, les médecins relèvent qu'elle est suivie depuis février 2010, car
elle était présentée comme "désorganisée" dans un contexte de trouble
grave de l'attachement. Elle semble évoluer favorablement, sur un mode probablement plus fragile
que son frère, s'adaptant ainsi à son environnement. Elle reste, à la différence
de C.I.________, dans un registre d'évolution vers un trouble grave de la personnalité (P.
109, p. 9).
3.
a)
Le 14 juillet 2007, B.I.________ a fait part au Dr Z.________, pédiatre des enfants, du fait qu'elle
soupçonnait A.I.________ d'avoir commis des actes d'ordre sexuel sur D.I.________. Le Dr Z.________
a établi un certificat médical (P. 5, dossier PE08.017017).
b)
Le 18 septembre 2007, la prévenue a fait part à la pédopsychiatre de sa fille du fait
que A.I.________ avait forcé ses enfants à s'embrasser avec la langue. La pédopsychiatre,
alertée par ces accusations, a avisé le Service de protection de la jeunesse (ci-après:
SPJ) (P. 30/3, dossier PE08.017017).
c)
Le 20 octobre 2007, la prévenue a déclaré à une intervenante du "Point Rencontre"
que C.I.________ avait essayé de mettre le doigt dans ses fesses en disant que c'était son
papa qui lui avait dit de "mettre le doigt dans le caca de maman", lorsqu'il lui avait rendu
visite au "Point Rencontre" le 6 octobre 2007 (P. 11 et 13, dossier PE08.017017).
d)
Le 20 octobre 2007, B.I.________ s'est rendue à l'Hôpital de l'Enfance avec son fils C.I.________
et a expliqué aux médecins que celui-ci lui a avait déclaré " Il [A.I.________]
m'a donné la saucisse dure, j'ai mangé. Et puis, la saucisse dure, il l'a rentrée dans
mes fesses. J'ai eu mal, j'ai pleuré, pleuré" (P. 13, 14 et 30/4, dossier PE08.017017).
e)
Entre février et novembre 2008, entendue à plusieurs reprises par la Police et le Juge dans
le cadre de l'enquête ouverte contre A.I.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, la
prévenue a confirmé ses accusations. Elle a également produit un enregistrement de son
fils C.I.________ où il évoque les événements cités sous chiffre 4 b) et d).
f)
Aucun élément objectif n’ayant
pu être constaté sur C.I.________ et D.I.________, A.I.________, lequel a toujours contesté
avoir commis des attouchements d’ordre sexuel sur ses enfants, a bénéficié d’un
non-lieu.
En droit
:
1.
Selon l’art. 399 al. 1 CPP, l’appel
doit être annoncé dans les dix jours qui suivent la communication du jugement, soit la remise
ou la notification du dispositif écrit (Kistler Vianin, in : Commentaire romand, Code de procédure
pénale suisse, Bâle 2011, n. 3 ad art. 399 CPP). La déclaration d’appel doit, quant
à elle, être déposée dans les vingt jours à compter de la notification du jugement
motivé (art. 399 al. 3 CPP).
Interjeté dans les formes et délai légaux par une partie ayant la qualité pour recourir
contre le jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398
al. 1 CPP), l'appel de A.I.________, suffisamment motivé au sens de l’art. 399 al. 3 et 4
CPP, est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière sur le fond.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
pour constatation incomplète ou erronée des faits et pour inopportunité (al. 3).
En l'espèce, l'appelant ne conteste que le chiffre I du jugement entrepris en ce sens qu'il conclut
à ce qu'B.I.________ est reconnue coupable de dénonciation calomnieuse, subsidiairement de
calomnie et de diffamation. Il conclut également à ce qu'acte lui soit donné de ses réserves
civiles contre l'intimée.
3.
En vertu de l'art. 450 CPP, lorsque les débats
ont été ouverts avant l’entrée en vigueur du présent code, ils se poursuivent
selon l’ancien droit devant le tribunal de première instance compétent jusqu’alors.
L'art. 454 al. 1 CPP prévoit que le nouveau droit est applicable aux recours formés contre
les décisions rendues en première instance après l’entrée en vigueur du présent
code.
En l'espèce, les débats de première instance, suspendus à deux reprises, avaient
commencé le 26 octobre 2009, soit avant l'entrée en vigueur du Code de procédure pénale
le 1
er
janvier 2011. Conformément à l'art. 450 CPP, ils ont été poursuivis selon l'ancien
droit de procédure. Les déclarations des parties et de témoins à l'audience n'ont
par conséquent pas été protocolées. Cela reste sans incidence dans la mesure où
l'appelant n'en tire par argument et ne requiert aucune mesure d'instruction. La procédure de recours
est soumise, elle, au nouveau droit selon l'art. 454 al. 1 CPP.
4.
L'appelant soutient que l'intimée est une manipulatrice, qu'elle était parfaitement consciente
de la fausseté de ses allégations et qu'elle a agi avec conscience et volonté dans le
but de faire supprimer ou restreindre son droit de visite sur leurs enfants. Il allègue que les
premiers juges n'auraient pas dû admettre le contraire sans expertise psychiatrique de la prévenue.
Il affirme que le comportement de son ex-épouse est constitutif d'une calomnie ou d'une diffamation
ainsi que d'une dénonciation calomnieuse. Il fait valoir à cet égard que même si
B.I.________ ne l'a pas dénoncé directement aux autorités, il suffisait qu'elle soit consciente
que ses allégations provoqueraient l'ouverture d'une enquête pénale pour que l'infraction
de l'art. 303 CP soit réalisée, ce qui serait le cas en l'espèce.
4.1.
4.1.1.
En vertu de l'art. 303 ch. 1 CP, est punissable de dénonciation calomnieuse, celui qui aura dénoncé
à l’autorité, comme auteur d’un crime ou d’un délit, une personne qu’il
savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale (al. 1) ou celui qui,
de toute autre manière, aura ourdi des machinations astucieuses en vue de provoquer l’ouverture
d’une poursuite pénale contre une personne qu’il savait innocente (al. 2).
L'alinéa 1 de la disposition précitée prévoit le cas où l'auteur dénonce
une personne qu'il sait innocente. Pour qu'il y ait dénonciation, il faut que l'auteur s'adresse
à l'autorité compétente pour ouvrir une poursuite pénale ou à tout le moins
à une autorité dont on peut attendre qu'elle transmette la dénonciation à l'autorité
compétente (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. II, Berne 2010, p. 588). Si l'auteur s'adresse
à une particulier, en espérant que celui-ci dénoncera les faits à l'autorité,
il y a auteur médiat (Corboz, op. cit., p. 589 et les références citées). La dénonciation
suffit à consommer l'infraction; il n'est pas nécessaire qu'une poursuite pénale soit
ensuite effectivement ouverte. L'alinéa 2 de l'art. 303 ch. 1 CP prévoit le cas où l'auteur,
de toute autre manière, tente astucieusement de provoquer l'ouverture d'une poursuite pénale
contre une personne qu'il sait innocente. Pour que la machination puisse être qualifiée d'astucieuse,
il faut – en se référant aux principes dégagés au sujet de l'escroquerie (art.
146 CP) – que la supercherie soit plus ou moins difficile à discerner et puisse aboutir à
l'ouverture d'une poursuite pénale (ATF 132 IV 20 c. 5.4). L'infraction est consommée lorsque
les manœuvres sont terminées et il n'est pas nécessaire qu'une poursuite pénale soit
effectivement ouverte.
Qu'il y ait dénonciation proprement dite (art. 303 ch. 1 al. 1 CP) ou machination astucieuse (art.
303 ch. 1 al. 2 CP), la dénonciation calomnieuse suppose que la personne visée n'ait pas commis
l'infraction dénoncée (Corboz, op. cit., n. 13).
L'art. 303 CP exige finalement que l'auteur sache qu'il dénonce un innocent. Il s'agit d'une connaissance
au sens strict. Le dol éventuel ne suffit pas, de sorte que l'auteur peut objecter n'avoir pas su
le dénoncé innocent en invoquant sa bonne foi (TF 6B_677/2009 du 23 novembre 2009 c. 1.3.1;
ATF 72 IV 74 c. 1). En revanche, dès qu'il est établi que l'auteur sait la personne dénoncée
innocente, les preuves libératoires de la vérité ou de la bonne foi n'ont aucun sens et
sont, partant, exclues. Le dol éventuel suffit en revanche quant à l'intention de faire ouvrir
une poursuite pénale (TF 6B_677/2009 du 23 novembre 2009 c. 1.3.1).
4.1.2.
En vertu de l'art. 173 CP, celui qui, en s’adressant à un tiers, aura accusé une personne
ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout
autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui aura propagé une
telle accusation ou un tel soupçon, sera, sur plainte, puni d’une peine pécuniaire de
180 jours-amende au plus (ch. 1). L’inculpé n’encourra aucune peine s’il prouve
que les allégations qu’il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité
ou qu’il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (ch. 2). L’inculpé
ne sera pas admis à faire ces preuves et il sera punissable si ses allégations ont été
articulées ou propagées sans égard à l’intérêt public ou sans autre
motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d’autrui, notamment lorsqu’elles
ont trait à la vie privée ou à la vie de famille (ch. 3).
Selon l'art. 174 ch. 1 CP, celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en
s’adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de
tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte
à sa considération, celui qui aura propagé de telles accusations ou de tels soupçons,
alors qu’il en connaissait l’inanité, sera, sur plainte, puni d’une peine privative
de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
La calomnie est une forme qualifiée de diffamation dont elle se distingue en cela que les allégations
attentatoires à l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté
de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas place pour les preuves libératoires prévues
dans le cas de la diffamation (Corboz, op. cit., p. 611; Favre / Pellet / Stoudmann, Code pénal
annoté, Lausanne 2007, n. 1.1 ad art. 174 CP, p. 475; TF 6B_201/2009 du 10 juin 2009 c. 2.1.1).
Ces deux dispositions protègent la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues (ATF 132 IV 112 c. 2.1; ATF 128 IV 53 c. 1a). L'honneur protégé par le droit pénal
est conçu de façon générale comme un droit au respect qui est lésé par
toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme
(ibidem). Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder
non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective
selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce,
lui attribuer (TF 6B_143/2011 du 16 septembre 2011 c. 2.1.3; ATF 133 IV 308 c. 8.5.1).
Ces deux infractions sont intentionnelles (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2010,
pp. 591 et 613). Dans le cas de la diffamation, le dol éventuel suffit. Quant à l'infraction
de calomnie, l'auteur sait que le fait qu'il allègue est faux; il s'agit d'une connaissance au sens
strict, le dol éventuel n'étant pas suffisant (Corboz, op. cit., p. 613).
Dans le cas de la diffamation, si le prévenu est admis à apporter la preuves libératoires
(art. 173 ch. 3 CP, a contrario), il a le choix de fournir la preuve de la vérité ou la preuve
de la bonne foi ou encore offrir les deux. S'agissant de la preuve de la bonne foi, selon l'art. 173
ch. 2 CP, cette preuve suppose que l'accusé établisse qu'il avait des raisons sérieuses
de tenir de bonne foi ses allégations pour vraies. L'accusé est de bonne foi s'il a cru à
la véracité de ce qu'il disait (ATF 124 IV 49 c. 3b). Il résulte de la disposition précitée
que la bonne foi ne suffit pas, il faut encore que l'accusé établisse qu'il avait des raisons
sérieuses de croire à ce qu'il disait. Un devoir de prudence incombe à celui qui porte
atteinte à l'honneur d'autrui. Pour échapper à la sanction pénale, l'accusé
de bonne foi doit démontrer qu'il a accompli les actes que l'on pouvait exiger de lui, selon les
circonstances et sa situation personnelle, pour contrôler la véracité de ses allégations
et la considérer comme établie (ATF 124 IV 148 c. 3b; Corboz, op. cit., pp. 596-597). Pour
dire si le prévenu avait des raisons sérieuses de tenir de bonne foi pour vrai ce qu'il a dit,
il faut se fonder exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à l'époque
de sa déclaration; il n'est pas question de prendre en compte des moyens de preuve découverts
ou des faits survenus postérieurement (ibidem). Il faut que le prévenu établisse les éléments
dont il disposait à l'époque, ce qui relève du fait. Sur cette base le juge doit apprécier
si ces éléments étaient suffisants pour que l'auteur ait cru de bonne foi à la véracité
de ce qu'il disait, ce qui relève du droit (Corboz, op. cit., p. 597). On ne doit pas mettre de
conditions trop strictes à la preuve de la bonne foi, notamment quand la dénonciation fait
état avant tout de soupçons (Favre / Pellet / Stoudmann, op. cit., n. 2.6 ad art. 173 CP, ATF
116 IV 205 c. 3). Si le prévenu a apporté la preuve qu'il s'est exprimé de bonne foi et
qu'il avait des raisons sérieuses de tenir pour vrai ce qu'il disait, il doit être acquitté
(Corboz, op. cit., p. 599; ATF 119 IV 44 c. 3).
4.1.3.
S'agissant du concours d'infraction, s'il est prouvé que l'auteur, au moment de sa communication
à un tiers, savait que le fait évoqué était faux, il faut appliquer l'art. 174 CP
et non pas l'art. 173 CP. Si les éléments constitutifs d'une dénonciation calomnieuse
au sens de l'art. 303 CP sont réalisés, il s'agit d'une lex specialis qui exclut l'application
des dispositions réprimant les délits contre l'honneur (Corboz, op. cit., pp. 607-608).
4.2.
En l'espèce, s'agissant de la dénonciation calomnieuse, on peut admettre qu'en propageant ses
accusations auprès de médecins et d'une intervenante du "Point Rencontre", la prévenue
devait se douter qu'une autorité serait interpellée et une enquête ouverte; son attention
avait été attirée sur ce point. Il semblerait que les éléments objectifs de
l'infraction de diffamation soient également remplis dans le cas présent. En effet, le fait
d'accuser son ex-époux d'abus sexuels sur leurs enfants est manifestement attentatoire à son
honneur. Toutefois, Il convient avant toute chose de déterminer si les éléments subjectifs
de ces infractions sont réunis et, dans le cas de la diffamation si la prévenue avait des raisons
sérieuses de tenir les accusations à l'encontre de l'appelant de bonne foi pour vraies. Il
faut donc tout d'abord examiner si la prévenue savait ou non que l'appelant était innocent
ou si elle était de bonne foi, ce qui pourrait rendre l'analyse de la réalisation des conditions
objectives de ces infractions sans objet.
4.2.1.
Il n'y a effectivement pas eu d'expertise psychiatrique de la prévenue, effectuée dans le cadre
de la procédure pénale dans le but d'apprécier sa responsabilité pénale, soit
sa capacité d'apprécier le caractère illicite de ses actes et de se déterminer d'après
cette appréciation. Toutefois, cette question n'est pas celle à trancher dans le cas d'espèce,
il s'agit en réalité de déterminer si la prévenue croyait de bonne foi ou non à
la véracité des accusations qu'elle a proférées à l'encontre de l'appelant.
Cela peut être estimé d'une part sur la base d'une appréciation de l'état et du fonctionnement
psychiques de l'intéressée, d'autre part sur la base de preuves éventuelles d'une manipulation
de sa part, pouvant prendre n'importe quelle forme (témoignages de tiers, contradictions dans les
déclarations de la prévenue, antécédents de mensonges, certificats concernant les
enfants, etc.).
4.2.1.1.
S'agissant de l'appréciation de l'état et du fonctionnement psychiques de la prévenue,
le dossier contient une expertise psychiatrique proprement dite de cette dernière, réalisée
en 2009 (P. 94), et deux expertises familiales réalisées en 2008 et 2011 (P. 41 et 109), dans
le cadre de la procédure civile de mesures protectrices de l'union conjugale/divorce. Dans celles-ci,
les experts ont procédé à une évaluation détaillée de la prévenue,
aboutissant à une "impression diagnostique", qui peut s'apparenter à une mini-expertise.
L'expertise de l'intimée, effectuée le 23 novembre 2009 par le Dr F.________ (P. 94), exclut
toute éventualité de manipulation, utilisation des enfants ou syndrome d'aliénation parentale.
On y lit que l'intimée est attentive aux besoins des enfants et se préoccupe de leurs expressions
non pour accuser le père, mais parce qu'elle est véritablement en souci et les interprète
ainsi avec son cœur de mère.
Il ressort de la première expertise familiale du 21 avril 2008, effectuée par le Dr R.________
(P. 41), que les deux conjoints s'accusaient mutuellement d'être des manipulateurs. B.I.________
est décrite comme une mère excessivement anxieuse et peinant à faire confiance à
toute personne (y compris le père) susceptible de s'occuper des enfants, avec lesquels elle se montre
très intrusive (P. 41, p. 18). Souffrant du placement, elle interprète chaque petite information
donnée par l'équipe éducative comme une preuve de la souffrance de ses enfants. L'expert
relève que la prévenue, compte tenu de son fonctionnement psychique est incapable d'admettre
que les propos qu'ont pu lui tenir ses enfants puissent être interprétés d'une manière
différente de la sienne ou être l'émanation du conflit de loyauté dans lequel ces
derniers sont pris entre les parents (P. 41, pp. 13-14). Ce praticien souligne que la prévenue ne
paraît pas en mesure de différencier entre ce qui appartient à sa propre relation avec
son époux et ce qui est de l'ordre de la relation entre ce père et ses enfants (ibidem). L'expert
relève qu'il est troublant qu'elle n'ait pas déposé plainte pénale contre le père
alors qu'elle le soupçonne fortement, voire est convaincue, qu'il a commis des actes d'ordre sexuels
sur les enfants (P. 41, p. 14). Il a indiqué avoir à une reprise au moins, lors d'une consultation,
avoir constaté le caractère persécuté, voire paranoïaque de l'intimée (ibidem).
L'expert a analysé l'enregistrement des propos de C.I.________ fait par la mère, dont il explique
le contenu par les angoisses débordantes de celle-ci et le conflit de loyauté vécu par
l'enfant (P. 41, pp. 16 ss).
De la deuxième expertise familiale du 11 mai 2011 des Dr X.________ et Y.________ (P. 109), il
ressort que le SPJ a souhaité une expertise des deux parents et que seule la mère a accepté
de s'y soumettre. Les experts estiment que l'intimée présente notamment une grande difficulté
à gérer ses émotions, avec une certaine impulsivité, des éléments interprétatifs,
voire franchement paranoïdes, ainsi qu'un recours systématique à l'agir et à la projection
(p. 109, p. 4). Ils ont clairement mis en évidence l'angoisse fondamentale d'B.I.________, ainsi
que sa personnalité de type prépsychotique (P. 109, p. 4). Ils terminent en expliquant que
l'anamnèse de suspicion de B.I.________ d'abus sexuel de son mari sur leurs enfants laisse également
suspecter des projections massives de cette dernière.
4.2.1.2.
Concernant les indices prouvant une éventuelle manipulation de l'intimée ou au contraire la
disculpant, le dossier contient les éléments suivants:
-              Il y a tout d'abord les
rapports du SPJ qui ont été établis dans le cadre de la procédure de mesures protectrices
de l'union conjugale/divorce de l'appelant et de l'intimée:
Dans un courrier du 16
juillet 2007, l'assistant social de ce service demandait à la Présidente du Tribunal d'arrondissement
de l'Est vaudois d'ordonner rapidement, par mesures préprovisionnelles, une suspension du droit
de visite de l'appelant ainsi qu'une interdiction de périmètre, afin que les enfants soient
à l'abri de toute rencontre entre leurs parents qui se déroulaient mal, dans l'attente de l'instauration
d'un "Point Rencontre" (P. 89).
Dans un courrier du 18
septembre 2007, ce service a indiqué que "nous nous questionnons sur la fiabilité des
allégations de Mme B.I.________. Depuis le début de notre intervention, elle tente en effet
de limiter l'exercice du droit de visite de M. A.I.________ en mettant en avant, lors de nos entretiens,
sa violence potentielle, des troubles psychiques ou une consommation d'alcool possible. Au fil du temps,
nous n'avons cependant recueilli aucune information inquiétante des divers témoins de ce droit
de visite" (P. 19/2).
A l'égard du courrier
susmentionné, il convient de relever toutefois qu'il ressort des expertises citées plus haut
(cf. P. 41, p. 12 et P. 109, p. 6), que A.I.________ admet avoir consommé de l'alcool en rejetant
la faute de son comportement sur sa femme, qu'il a aussi menacé celle-ci de mort devant l'expert,
et que ce dernier estime qu'il présente les mêmes faiblesses psychologiques que son épouse,
mais à un degré moindre.
Selon un courrier du 22
mai 2008, le Chef d'office et l'assistant social de ce service ont estimé à cette époque
que l'intimée n'était à nouveau plus en mesure de distinguer ses affects de ceux de ses
enfants pour leur permettre d'avoir une vie relationnelle et affective propre, et projetait sa souffrance
et ses émotions sur eux (P. 67, p. 2).
Dans un courrier du 3
mars 2010, ledit service a notamment fait part à la Présidente du Tribunal d'arrondissement
de l'Est vaudois que la reprise immédiate d'un droit de visite de l'intimée sur ses enfants
n'était pas adéquate au vu de l'attitude adoptée par celle-ci (P. 121).
-              On trouve également
plusieurs rapports de médecins:
Le Dr R.________, dans
son rapport du 7 novembre 2007, a constaté que l'intimée était vraisemblablement extrêmement
inquiète pour ses enfants, mais qu'il n'était cependant pas exclu, comme l'affirmait péremptoirement
A.I.________, "qu'elle use de manipulations" (P. 18, p. 2).
Il ressort du rapport
de l'hôpital de l'enfance de Lausanne du Centre Hospitalier Universitaire Vaudois (ci-après:
CHUV), que "la maman montre une inquiétude
majeure
[…]. Subjectivement, nous pouvons craindre un certain degré de suggestion de sa part, les
allégations de C.I.________ […] paraissant peu spontanées" (P. 43).
Selon le constat médical
du 5 septembre 2007 du Département de pédiatrie de l'hôpital Riviera, les organes génitaux
externes de D.I.________ ne présentaient pas de tuméfaction, d'hématome ou d'érythème.
Les médecins ont toutefois constaté la présence de légères sécrétions
glaireuses, de couleur jaune, au niveau de la vulve et une culture bactériologique des sécrétions
avait montré la présence de E. coli (P. 48).
Il ressort du certificat
médical de l'hôpital de l'enfance de Lausanne du CHUV du 26 octobre 2007 que les médecins
ont examiné C.I.________ le 20 et 21 octobre 2007 en compagnie de sa mère qui craignait des
attouchements de la part du père lors des visites médiatisées. Ils ont indiqué que
l'examen de l'enfant était normal, en particulier sur le plan ano-génital et buccal (P. 50).
Dans son rapport du 21
octobre 2009, le Dr Z.________, pédiatre des enfants, a indiqué que "[les] vives inquiétudes
de [B.I.________] lorsqu'est survenue la suspicion d'abus sexuels me semble pouvoir avoir été
à l'origine de réactions importantes" (P. 88, p. 3).
Il ressort du rapport
intermédiaire du Service vaudois d'Action éducative en Milieu Ouvert (ci-après: AEMO)
du 26 novembre 2007 que l'intimée a, dès ses premiers doutes, fait part de son inquiétude
vis-à-vis d'éventuelles conduites sexuellement inappropriées du père envers ses enfants.
L'expert a indiqué que "pour avoir passé beaucoup de temps à évoquer cette question
avec elle, tout semble montrer qu'elle est réellement convaincue que ces actes ont eu lieu. Ce qui
ne prouve en aucun cas que ce soit vrai, mais qui exclut l'hypothèse d'une stratégie de manipulation
de sa part" (P. 89, p. 2).
-              Deux auditions de l'enfant
C.I.________ figurent au dossier, dont une faite par sa mère les 17 septembre et 20 octobre 2007,
dans laquelle il explique notamment que son père lui aurait dit d'embrasser sa sœur avec la
langue (P. 52). L'autre audition a été effectuée par la police le 8 février 2008
(PV aud. 2). L'enfant y affirme que son père ne lui a jamais touché les parties intimes, mais
que ce dernier frappe sa mère.
-              Il y a également
plusieurs auditions de l'intimée faites par la police ou le juge d'instruction. Lors de sa première
audition par la police le 5 février 2008, l'intimée a expliqué que ses enfants s'étaient
plaint du fait que leur père leur avait touché les parties intimes et qu'elle avait elle-même
constaté que les fesses de sa fille étaient rouges et qu'elle présentait des pertes vaginales
anormales pour une enfant de son âge (PV aud. 1). Lors de sa première audition devant le magistrat
instructeur le 11 août 2008, l'intimée a confirmé les déclarations qu'elle avait
faites à la police et a expliqué qu'elle n'avait fait qu'écouter ses enfants demander
de l'aide (PV aud. 5). Elle a affirmé qu'elle n'avait pas influencé ses enfants afin qu'ils
mettent en cause leur père pour des attouchements à caractère sexuel. Elle a également
déclaré qu'elle n'avait pas déposé plainte car elle attendait les résultats
des différentes enquêtes et les conclusions des intervenants, notamment du pédopsychiatre.
Elle a affirmé avoir dit toute la vérité et n'avoir fait que protéger ses enfants.
Lors de sa deuxième audition devant le juge d'instruction le 14 novembre 2008, l'intimée a
confirmé ses précédentes déclarations (PV aud. 6). Etant questionnée sur l'enregistrement
audio de C.I.________ qu'elle avait effectué, elle a déclaré qu'elle n'avait aucunement
induit les déclarations de son fils et qu'elle ne lui avait pas chuchoté les réponses
à donner.
-              Finalement, il ressort
de l'ordonnance pénale rendue par le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois le
27 juillet 2007 (P. 7) que l'intimée a appelé la gendarmerie le 26 novembre 2006 et a faussement
déclaré que l'appelant l'avait frappée. Interrogée par les gendarmes, elle s'est
spontanément rétractée en déclarant qu'elle n'avait pas subi de violences ce jour-là.
Il ressort également de cette décision que l'appelant accusait également sa femme de violence
à son égard. Il ne s'est pas rétracté, de sorte que, faute de preuve, la prévenue
a bénéficié d'un non-lieu sur ce point.
4.2.2.
Les éléments qui précèdent plaident en faveur de la sincérité d’B.I.________
plutôt qu'en faveur d'une manipulation de sa part. Il résulte des expertises médicales
que, en raison de ses troubles psychiatriques, l'intimée était vraisemblablement intimement
persuadée de la véracité de ses soupçons à l'encontre de son époux. En
raison de l'inquiétude irrépressible de la prévenue pour ses enfants et de sa tendance
à interpréter les propos de ceux-ci, elle a sincèrement cru que ces derniers avaient été
victimes d'abus sexuel de l'appelant. Il n'existe aucune preuve décisive du contraire.
Par conséquent, une dénonciation calomnieuse ne saurait être retenue à l'encontre
de l'intimée, puisqu'elle a de bonne foi cru que l'appelant avait commis des actes d'ordre sexuel
sur leurs enfants et ne pensait donc pas qu'il était innocent. L'élément subjectif de
l'art. 303 CP fait donc manifestement défaut dans le cas présent. Une diffamation, encore moins
une calomnie, ne peuvent également être retenues, B.I.________ croyant de bonne foi à
la véracité de ses accusations à l'encontre de l'appelant.
4.3.
Les arguments que l'appelant développe dans son mémoire d'appel prouvant, selon lui, que l’intimée
était consciente de la fausseté de ses allégations et qu'elle a agi dans le but de faire
supprimer ou restreindre son droit de visite sur leurs enfants, apparaissent dépourvus de pertinence.
4.3.1.
L’appelant est d’avis que l’enregistrement des propos de C.I.________ effectué
par la mère, qu’on entend chuchoter, démontre clairement que celle-ci aurait manipulé
l’enfant.
Cette pièce a été analysée à la fois par un expert médecin et par le Tribunal
de police. La suggestion des réponses par l’attitude de la mère est avérée.
Cela ne signifie encore pas qu’elle soit délibérée : c’est un problème
connu, qui justifie que les professionnels soient formés à l’interrogatoire des enfants.
L’inquiétude de la mère aggrave le problème général. La prévenue
a été entendue par le juge d’instruction sur la question du chuchotement qui a lieu vers
la fin de l’enregistrement, mais cette dernière a nié avoir suggéré des réponses
(cf. PV aud. 6). Etant donné qu’il n’est pas possible de distinguer ce qui a été
chuchoté et que même son fils n’a pas compris puisqu’il lui répond "qu’est-ce
que tu as dit?", on ne saurait en déduire qu’il y a eu manipulation de la part de l’intimée.
4.3.2.
L’appelant se prévaut de la précédente condamnation de l’intimée pour
dénonciation calomnieuse.
On peut toutefois constater que celle-ci s’est rétractée spontanément le jour même.
En outre, C.I.________, lors de son audition à la police du 8 février 2008 (PV aud. 2), a lui-même
déclaré que son père ne lui avait jamais touché les parties intimes, mais que ce
dernier avait frappé sa mère. Il faut donc relativiser la signification de cet antécédent.
4.3.3.
L’argument de l’appelant consistant à dire qu’on ne peut pas affirmer que l’intimée
n’avait pas de volonté de nuire, faute d’expertise psychiatrique, n’est aucunement
pertinent. En effet, ainsi qu’il a été exposé plus haut, le fonctionnement de l’intéressée
a été passé à la loupe par pléthore d’intervenants sociaux et médicaux.
4.3.4.
L’appelant soutient que l’intimée est une manipulatrice qui a agi de manière subtile.
La "dernière expertise" aurait "confirmé qu’elle était manipulatrice".
Aucune expertise ne retient de manipulation. Dans l’hypothèse d’un acte délibéré,
on doit constater que la mère se serait montrée très maladroite car son comportement globalement
inadapté a amené le SPJ successivement à lui retirer la garde des enfants puis à
lui supprimer tout droit de visite.
4.3.5.
L’appelant observe que les accusations ont été proférées au moment où
son droit de visite allait être élargi. Il relève que ces accusations sont allées
en s’aggravant jusqu’à obtention de l’effet désiré. Il souligne que
le Tribunal de police a aussi mentionné que cette circonstance ne lui avait pas échappé.
La deuxième expertise répond à cet argument en retenant que "l’anamnèse
de suspicion […] d’abus sexuels […] laisse […] suspecter des projections massives"
(P. 109). Ainsi, cela a été pris en compte par l‘autorité de première instance
et ne suffit pas pour dire qu’il y aurait eu manipulation de la part de l’intimée, mais
démontre seulement que cette dernière était sous l'emprise d’une angoisse pathologique.
4.3.6.
L’appelant déclare avoir "su par un ami que son épouse s’était renseignée
et appris d’une amie que la propagation de telles accusations avait pour effet de supprimer le
droit de visite".
Cet argument est inconsistant. L’appelant ne donne pas les coordonnées de cette amie et ne
se réfère à aucun élément du dossier. Ce fait n’est donc pas prouvé.
4.3.7.
L’appelant soutient que si l’intimée n’a plus parlé spontanément de
ses soupçons aux experts, c’est parce que cela était devenu sans intérêt pour
elle depuis le placement des enfants.
L’appelant fait là un procès d’intention à l’intimée que rien ne
corrobore. Certes, des intervenants se sont étonnés qu’elle n’ait pas déposé
plainte pénale. On ne peut toutefois tirer de conclusions de cette circonstance. Une mère uniquement
préoccupée par ses enfants peut parfaitement considérer la procédure pénale
comme secondaire. L'intéressée a déclaré qu'elle n'avait pas déposé plainte
car elle attendait les résultats des différentes enquêtes et les conclusions des intervenants,
notamment du pédopsychiatre (PV aud. 6). L’appelant lui-même fait valoir qu’elle
savait, en dénonçant les faits à des médecins, qu’une procédure pénale
serait ouverte. Partant, il ne s’agit que de suppositions qui ne prouvent rien.
4.3.8.
L’appelant soutient que l’intimée, même si elle s’est convaincue dans un
deuxième temps, a menti au début et savait donc que ses accusations étaient fausses.
Ainsi qu’exposé plus haut, la preuve d’un mensonge délibéré ne ressort
pas du dossier. L’intimée n’a jamais affirmé avoir assisté à quoi que
ce soit. Elle a seulement fait état de soupçons ou d'une conviction sur la base de divers éléments
qu’elle a estimées, comme certains médecins ensuite, troublants.
4.3.9.
L’appelant fait finalement valoir qu’il a beaucoup souffert de cette situation.
Cela n’est pas difficile à croire. Toutefois, cela ne signifie pas pour autant que l’intimée
soit pénalement coupable.
4.4.
En définitive, aucune preuve d'une éventuelle manipulation de la part de l'intimée n'a
été apportée. Les divers avis médicaux concluant à la sincérité de
la mère ne permettent pas, ainsi qu'exposé plus haut, de retenir à son encontre les infractions
de diffamation, calomnie ou de dénonciation calomnieuse, sa bonne foi devant être retenue à
tout le moins au bénéfice du doute. L’appel tendant à la condamnation de l’intimée
doit dès lors être rejeté.
5.
L’appelant demande finalement qu’acte lui soit donné de ses réserves civiles contre
l’intimée.
5.1.
En vertu de l’art. 122 CPP, le lésé peut, en qualité de partie plaignante, faire
valoir des conclusions civiles déduites de l’infraction par adhésion à la procédure
pénale (al. 1). L’action civile devient pendante dès que le lésé a fait valoir
des conclusions civiles en vertu de l’art. 119 al. 2 let. b CPP (al. 3).
Selon l'art. 123 CPP, dans la mesure du possible, la partie plaignante chiffre ses conclusions civiles
dans sa déclaration en vertu de l'art. 119 CPP et les motive par écrit; elle cite les moyens
de preuves qu’elle entend invoquer (al. 1). Le calcul et la motivation des conclusions civiles
doivent être présentés au plus tard durant les plaidoiries (al. 2).
Finalement, l'art. 124 CPP prévoit que le tribunal saisi de la cause pénale juge les conclusions
civiles indépendamment de leur valeur litigieuse (al. 1). Le prévenu doit pouvoir s’exprimer
sur les conclusions civiles, au plus tard lors des débats de première instance (al. 2). Si
le prévenu acquiesce aux conclusions civiles, sa déclaration doit être consignée
au procès-verbal et constatée dans la décision finale (al. 3).
5.2.
En l'espèce, l'appelant n’a pas pris une telle conclusion — ni aucune autre conclusion
civile — durant les débats de première instance. Par lettre du 6 juillet 2011 (P. 123)
il a certes écrit "je demande réparation pour le tort moral que m’a infligé
B.I.________". Il n’a toutefois pas chiffré cette prétention qui n’a pas été
renouvelée ou précisée aux débats, où il était pourtant assisté d’un
avocat. Etant donné que le calcul et la motivation des conclusions civiles n'ont pas été
présentés durant les plaidoiries (cf. art. 123 al. 2 CPP) et que la prévenue n'a dès
lors pas pu s’exprimer à leur sujet lors des débats de première instance (cf. art.
124 al. 2 CPP), il ne justifie pas de donner acte à l'appelant de ses réserves civiles. L'appel
doit également être rejeté sur ce point.
6.
En définitive, l’appel doit être rejeté et le jugement attaqué confirmé
dans son entier.
Vu l'issue de la cause, les frais de la procédure d'appel doivent être mis à la charge
de A.I.________ (art. 428 al. 1 CPP). Outre l'émolument, qui se monte à 3'010 fr. (art. 21
al. 1 et 2 TFJP [Tarif des frais judiciaires pénaux du 28 septembre 2010, RSV 312.03.1]), ces frais
comprennent l'indemnité allouée au conseil d'office de l'appelant et au défenseur d'office
de l'intimée (cf. art. 135 al. 2 et 422 al. 2 let. a CPP, art. 2 al. 2 ch. 1 TFJP). Le conseil d'office
de l'appelant a indiqué qu'il avait consacré 3 heures au dossier, hors audience, de sorte qu'il
convient de lui allouer une indemnité de 1’086 fr. 50, TVA et débours inclus. Quant au
défenseur d'office de l'intimée, il a indiqué avoir consacré 10 heures 20 au dossier,
hors audience, de sorte qu'il convient de lui allouer une indemnité de 2’317 francs.
L'appelant ne sera tenu de rembourser à l'Etat le montant des indemnités en faveur de son conseil
d'office et du défenseur d'office de l'intimée prévues ci-dessus que lorsque sa situation
financière le permettra (art. 135 al. 4 let. a CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
vu
les articles 173, 174, 219, 303 CP,
appliquant
les art. 52, 144 CP; 398 ss CPP,
prononce
:
I.
L'appel
est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 9 août 2011 par le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois
est confirmé selon le dispositif suivant :
"
I.
libère B.I.________ des infractions de diffamation, calomnie, violation du devoir d’assistance
et d’éducation et dénonciation calomnieuse.
II.
libère A.I.________ de
l’infraction de violation du devoir d’assistance et d’éducation.
III.
constate que A.I.________ s’est
rendu coupable de dommages à la propriété mais renonce à lui infliger une peine.
IV.
maintient au dossier, à titre de pièce à conviction, les enregistrements figurant sous
fiche 1681 et 1743.
V.
laisse les frais à la charge de l’Etat, comprenant l’indemnité allouée à
Me Treyvaud par fr. 8'000.- et l’indemnité allouée à Me Gruber par fr. 2'000."
III.
Une indemnité de conseil d'office pour la
procédure d'appel d'un montant de 1’086 fr. 50 (mille huitante-six francs et cinquante centimes),
TVA et débours compris, est allouée à Me Kathrin Gruber.
IV.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 2’317 fr. (deux mille trois cent dix-sept francs),
TVA et débours compris, est allouée à Me Paul-Arthur Treyvaud.
V.
Les frais d'appel, y compris les indemnités
allouées sous chiffres III et IV ci-dessus, par 6'413 fr. 50 (six mille quatre cent treize francs
et cinquante centimes) sont mis à la charge de A.I.________.
VI.
A.I.________
ne
sera tenu de rembourser à l’Etat le montant
des
indemnités allouées sous chiffres III et IV ci-dessus
que
lorsque sa situation financière le permettra.
VII.
Le présent jugement est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
31 janvier 2012
Le dispositif du jugement qui précède est communiqué à l'appelant et aux autres intéressés.
La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Kathrin Gruber, avocate (pour A.I.________),
-
Me Paul-Arthur Treyvaud, avocat (pour B.I.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois,
-
M. le Procureur de l'arrondissement de l'Est vaudois,
-
Service de la population, division étrangers,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :