vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 399 · 2014-07-17 · fr

AI{ASSURANCE}, NOUVELLE DEMANDE | 17 LAI, 28 LAI, 17 LPGA, 6 LPGA, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.07.2014 Arrêt / 2014 / 399

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
100/13 - 182/2014
ZD13.015323
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 juillet 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              Mme
Brélaz Braillard et M. Merz
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
I.________
,
à […], recourante, représentée par Procap, Service juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 et 17 LPGA ; art. 17 et 28 LAI ; art. 87 RAI.
E n  f a i t  :
A.
I.________ (ci-après : l’assurée), née le [...] 1973, s’est mariée
le [...] 1991 ; de cette union sont issus trois enfants nés respectivement en 1995, 1997 et
2002. Sans formation professionnelle, l’intéressée n’a jamais exercé d’activité
lucrative à l’exception d’une brève période, en février 1994, durant
laquelle elle a travaillé dans une entreprise de cartonnage à [...].
En date du 11 octobre 2005, l’assurée a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(AI) tendant à l’octroi d’une rente, eu égard à des troubles affectant sa
jambe gauche et, dans une moindre mesure, sa jambe droite depuis l’âge de 11 ans. Dans le
cadre de sa demande, elle a signalé qu’elle était séparée de son époux
depuis le mois de juin 2005 et qu’elle émargeait à l’assistance publique. L’intéressée
a ultérieurement précisé que, bien portante, elle aurait travaillé dans un établissement
médico-social à 50% tant par intérêt personnel que par nécessité financière,
mais qu’elle ne savait pas depuis quand (cf. formulaire 531bis du 10 novembre 2005).
Dans un rapport du 2 août 2006 à l’attention de l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI), le Dr V.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé le diagnostic avec impact
sur la capacité de travail d’instabilité des rotules des deux côtés sur dysplasie
sévère bilatérale opérée plusieurs fois dès l’âge de 11 ans.
Il a précisé que l’incapacité de travail était totale depuis le 1
er
novembre 2005. Il a ajouté qu’une reprise chirurgicale par arthroscopie puis distalisation
de la rotule et plastie de l’aileron rotulien interne avait eu lieu le 22 novembre 2005, que les
suites post-opératoires avaient été simples dans un premier temps mais que les épisodes
de subluxation de la rotule s’étaient progressivement répétés et étaient
actuellement quotidiens. Le problème n’était ainsi pas encore résolu et une nouvelle
reprise chirurgicale était à l’étude.
Le divorce de l’assurée a été prononcé le 22 août 2006, son ex-époux
se voyant attribuer l’exercice de l’autorité parentale sur leurs trois enfants.
Sur mandat de l’OAI, une enquête économique sur le ménage a été réalisée
le 24 avril 2007. Dans son rapport du même jour, l’enquêtrice a relevé que, lors
de l’entretien, l’assurée avait déclaré ne jamais avoir travaillé de
sa vie, s’en sentant incapable, et ne pas avoir supporté les quelques jours de travails effectués
en 1994 dans une fabrique de cartonnage. Il apparaissait en outre que l’intéressée était
incapable de se projeter dans une réalité professionnelle et que, mariée à 17 ans,
elle n’avait jamais rien entrepris en dehors de son rôle de mère. Attendu que la jeune
femme vivait seule et se trouvait dans une situation financière précaire, l’enquêtrice
a estimé qu’il y avait lieu de retenir un statut de 100% active. Quant aux empêchements
ménagers, ils étaient évalués à 6,8%.
L’assurée a fait l'objet d'un examen clinique orthopédique effectué le 13 décembre
2007 par le Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, du Service
médical régional de l’AI (ci-après : le SMR). Dans son rapport du 17 décembre
suivant, ce médecin a retenu les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail
de subluxations récidivantes des deux rotules (M22.0), d’arthrose fémoro-patellaire débutante
à gauche (M17.5) et de status après multiples interventions du genou gauche pour tentative
de stabilisation rotulienne, le genou droit n’ayant jusqu’alors pas été opéré.
Concernant les limitations fonctionnelles, le Dr T.________ a considéré que l’assurée
pouvait exercer un travail sédentaire ou semi-sédentaire lui permettant d’étendre
les genoux à sa guise, que de courts déplacements à plat étaient possibles, mais
qu’il y avait lieu d’éviter tout métier impliquant de monter ou descendre les escaliers
ou les pentes à répétition ainsi que le travail accroupi ou à genoux. Cela étant,
le Dr T.________ a conclu que dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, l’assurée
– laquelle n’avait pratiquement jamais eu d’activité professionnelle à l’exception
de quelques jours en 1994 – disposait d’une entière capacité de travail et ce depuis
toujours. Ces conclusions ont été reprises par le Dr S.________, du SMR, dans un rapport d’examen
du 14 janvier 2008.
Par décision du 21 mai 2008, confirmant un projet de décision du 11 avril 2008, l’OAI
a nié le droit de l’assurée à des mesures réadaptation ainsi qu’à
une rente d’invalidité. Dans sa motivation, il a retenu que la capacité de travail de
l’intéressée était entière dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Cela étant, l’office a déterminé le préjudice économique
en comparant, sur la base de données statistiques, le revenu que l’assurée pourrait réaliser
en bonne santé dans une activité non qualifiée (49'778 fr.) avec le revenu auquel elle
pourrait prétendre dans une activité adaptée (44'800 fr.). Il a observé que cette
comparaison mettait en évidence une perte de gain de 4'978 fr. correspondant à un degré
d'invalidité de 10%, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente AI ou à un reclassement
professionnel. L'OAI a toutefois précisé qu’une aide au placement pourrait être
octroyée sur demande écrite et motivée de l’intéressée.
Aucun recours n’a été interjeté contre de cette décision.
B.
En date du 16 mars 2010, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations
AI tendant à l’octroi d’une rente. A cette occasion, elle s’est référée
aux problèmes de jambes évoqués dans sa précédente demande. En outre, elle a
précisé qu’elle bénéficiait d’un suivi psychologique à la Policlinique
psychiatrique de la Fondation Q.________ et qu’elle avait été hospitalisée pendant
une semaine à l’Hôpital psychiatrique de la Fondation Q.________. Elle a par ailleurs
produit un certificat médical du Dr V.________ du 5 février 2010, faisant mention d’une
atteinte sévère des articulations fémoro-patellaires des deux genoux, plus grave à
gauche, ayant nécessité plusieurs opérations, et indiquant que la mise en place d’une
prothèse fémoro-patellaire était prévue prochainement.
Le 20 août 2010, la Policlinique psychiatrique de la Fondation Q.________ a fait savoir à l’OAI
que l’assurée n’était plus suivie dans cette structure depuis le 7 juillet 2010
et qu’il y avait lieu de s’adresser au nouveau thérapeute, le Dr D.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie. Répondant au questionnaire de l’office le 4 janvier
2011, ce dernier médecin n’a posé aucun diagnostic et a indiqué ce qui suit en relation
avec l’unique consultation ayant eu lieu le 14 juin 2010 :
"
Cette
patiente est venue me voir sous la pression du [Service de protection de la Jeunesse]. Elle n’avait
aucune demande d’aide spontanée, mis [à] part une attente utilitaire (pouvoir rester
dans son appartement à haut loyer grâce à un soutien médical). J’ai bien entendu
refusé d’entrer en matière. Elle n’a pas évoqué spontanément des
accès d’anxiété ou des symptômes de la lignée dépressive. Nous avons
convenu d’une évaluation de sa situation sur quelques séances. Elle n’est pas venu
au rendez-vous suivant […]. Elle ne s’est plus manifestée. […]
"
Entre-temps, le 24 décembre 2010, le Dr V.________ a indiqué que l’assurée demeurait
totalement invalidée par de graves problèmes de l’appareil extenseur des deux genoux ;
il a ajouté que la mise en place d’une prothèse fémoro-patellaire au niveau du genou
droit avait été initialement prévue pour le 14 décembre 2010 mais que cette intervention
avait dû être repoussée pour des raisons familiales et qu’une nouvelle date opératoire
n’avait pas encore été fixée. Par la suite, aux termes d’un rapport du 21
novembre 2011, ce médecin a précisé que l’assurée avait subi une chondroplastie
de la rotule du genou droit – qui présentait une chondromalacie assez importante – le
8 septembre 2011, puis avait été hospitalisée du 9 au 19 septembre 2011. Il a observé
que les suites postopératoires avaient été simples, que la fonction articulaire était
actuellement bonne et que l’articulation fémoro-patellaire était stable. Le Dr V.________
a ajouté qu’il n’y avait pas de changement concernant le genou gauche, qui présentait
une importante instabilité fémoro-patellaire ; il a signalé qu’il faudrait
probablement avoir recours à une pièce prothétique pour résoudre ce problème
et que la date du 2 mars 2012 avait été retenue en vue de pratiquer cette intervention. Il
a relevé que l’incapacité de travail demeurait totale et s’est pour le surplus
référé à son précédent rapport.
Par envoi du 28 janvier 2012, l’Hôpital psychiatrique de la Fondation Q.________ a transmis
à l’OAI des comptes-rendus portant sur deux précédents séjours de l’assurée
auprès de ce même établissement :
- aux termes d’un premier rapport du 25 novembre 2009, le Dr W.________, médecin associé
auprès de l’hôpital précité, indiquait que l’assurée avait été
hospitalisée du 18 au 26 septembre 2009 sur un mode volontaire pour une mise à l’abri
devant une idéation suicidaire persistante et que les diagnostics retenus dans ce contexte consistaient
en un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32-2), un possible
trouble de la personnalité sans précision (F60.9) et des difficultés liées à
de possibles sévices sexuels infligés durant l’enfance (Z61.5). Ce séjour confirmait
l’impression clinique d’un grave trouble de la personnalité associé alors à
un trouble de l’humeur, dans le cadre d’une situation familiale extrêmement compliquée,
marquée par un vécu d’injustice. Il était en outre souligné que l’assurée
avait décidé de quitter l’hôpital au bout d’une semaine, dès l’amélioration
de son état symptomatique ;
- à teneur d’un second rapport du 29 mars 2010, le Dr W.________ et la Dresse H.________,
médecin assistante au sein de l’hôpital susmentionné, exposaient que l’assurée
avait été hospitalisée du 8 au 16 février 2010 après s’être spontanément
présentée à l’hôpital et avoir requis son admission en urgence pour une mise
à l’écart de sa situation compliquée à domicile, les diagnostics retenus à
cette occasion étant ceux d’épisode dépressif moyen (F32.1), de trouble de la personnalité
de type psychotique (F60.8) et de difficultés liées à de possibles sévices sexuels
infligés durant l’enfance (Z61.5). L’assurée, qui présentait un épuisement
psychique en lien avec une situation familiale et psycho-sociale compliquée, avait quitté l’hôpital
après une semaine, dès l’amélioration de son état psychique.
Le 13 janvier 2012, l’intéressée a récupéré l’autorité parentale
sur deux de ses enfants.
Par rapport du 20 février 2012, la Dresse L.________, médecin interniste traitante, a retenu
des diagnostics incapacitants sous forme de status post multiples interventions sur les genoux depuis
l’enfance (15 opérations au total) et de troubles de la personnalité ; en guise
d’atteintes n’ayant pas d’influence sur la capacité de travail, elle a mentionné
un status post état dépressif sévère en 2009 ainsi qu’un asthme versus bronchopneumopathie
chronique obstructive [BPCO]. Pour les détails des atteintes orthopédiques, elle a renvoyé
au Dr V.________. Sur le plan psychique, elle a relevé que l’assurée avait présenté
un état dépressif sévère en relation avec ses difficultés familiales en octobre
2009, ce qui avait conduit à un séjour à l’Hôpital psychiatrique de la Fondation
Q.________ puis à un suivi à la Policlinique psychiatrique de cette même structure, où
le diagnostic de trouble mixte de la personnalité à trait immature et dépendant avait
été évoqué ainsi qu’un retard mental léger avec un quotient intellectuel
(QI) à 60. Concernant le pronostic, la Dresse L.________ a renvoyé au Dr V.________ sous l’angle
orthopédique et a estimé, sur le plan psychique, que l’on pouvait s’attendre à
une rechute de l’état dépressif au vu des difficultés familiales privées. Elle
a ajouté que l’assurée présentait une incapacité de travail de 100% et qu’il
existait des restrictions physiques liées aux problèmes orthopédiques ainsi que des restrictions
psychiques liées à une intolérance au stress, à une difficulté d’adaptation
et à une fragilités mentale liée aux difficultés privées. La Dresse L.________
a souligné que la problématique psychique jouait un rôle très important dans l‘incapacité
de travail de la patiente. S’agissant des travaux pouvant encore être exigés dans le
cadre d'une activité adaptée, cette praticienne a indiqué qu'il y avait lieu d'éviter
les activités uniquement en position debout ou assise, les activités exercées principalement
en marchant, le travail en position accroupi ou à genoux ainsi que les activité nécessitant
de soulever/porter, de monter sur une échelle ou un échafaudage ou de monter les escaliers ;
en outre, la capacité de concentration, de compréhension et d’adaptation ainsi que la
résistance étaient limitées. Enfin, dans la mesure où l’assurée n’avait
aucune formation professionnelle et n’avait jamais exercé d’activité lucrative,
la Dresse L.________ a estimé qu’une réadaptation professionnelle serait indispensable.
Le 4 avril 2012, la Policlinique psychiatrique de la Fondation Q.________ a communiqué à l’OAI
un rapport d’examen psychologique du 28 septembre 2009 contresigné par les psychologues J.________
et F.________, de ladite policlinique. Il en résultait notamment que cet examen, mis en œuvre
les 24 et 27 août 2009 dans le but de préciser la structure de personnalité et le fonctionnement
psychique de l’assurée, avait révélé un tableau montrant une structure psychotique
franche. Pour faire face à une angoisse de morcellement et de déstructuration, on observait
un recours à des mécanismes de défense qui s‘avéraient insuffisants :
«
ainsi les tentatives
d’inversion des rôles, la méfiance, l’agir et les traits de type caractériel
».
En outre, l’examen du niveau intellectuel avait mis en évidence un QI verbal de 62, un QI
performance de 58 et un QI total de 60 ; selon l’âge de l’assurée et l’échelle
d’intelligence pour adultes de Wechsler (WAIS III), un QI total de 60 correspondait à un niveau
très faible.
Dans un avis du 14 mai 2012, les Drs K.________ et G.________, du SMR, ont estimé qu’il y
avait lieu de mettre en œuvre un examen orthopédique et psychiatrique au SMR afin de préciser
les limitations fonctionnelles et la capacité de travail de l’assurée, ainsi que l’existence
d’un éventuel potentiel de réadaptation.
Dans un premier temps, l’assurée a fait l’objet d’un examen clinique orthopédique
réalisé le 3 septembre 2012 par le Dr T.________, lequel a fait part de ses conclusions dans
un rapport du 1
er
octobre 2012 dont on extrait ce qui suit :
"
Diagnostics
-
avec répercussion durable sur la capacité de travail
•
Subluxations
récidivantes des deux rotules. M22.7.
•
Gonarthrose
prédominante fémoro-patellaire à G. M10.5.
•
Status
après multiples interventions des deux genoux pour tentative de stabilisation rotulienne
.
•
Chondromalacie
de la rotule D.
•
Dorsalgies.
-
sans répercussion sur la capacité de travail
•
Aucun.
Appréciation
du cas
Assurée
âgée de 39 ans, sans aucune formation professionnelle particulière. Elle s’est occupée
de son foyer. Elle a travaillé quelques jours en 1994 en tant qu’ouvrière dans une fabrique.
Depuis l’âge de 11 ans, elle fait des épisodes de luxation ou subluxation récidivantes
de la rotule G. Par la suite, elle a eu des subluxations récidivantes aussi à D. Elle a été
opérée à de multiples reprises des deux genoux, Malgré ces interventions, elle continue
à avoir des phénomènes de subluxations des deux rotules.
En
septembre 2011, elle a eu une arthroscopie du genou D, qui a montré une chondromalacie de la rotule.
Elle a bénéficié d’une chondroplastie de la rotule et une résection de plica.
Il n’y a eu aucune amélioration après cette intervention. Une arthroplastie fémoro-patellaire
est programmée pour la fin de l’année 2012.
Limitations
fonctionnelles
L’assurée
peut exercer une activité sédentaire ou semi-sédentaire dans laquelle elle puisse mobiliser
ses genoux à sa guise. De courts déplacements à plat sont possibles. Elle doit éviter
de monter ou descendre les escaliers ou les pentes à répétition. Elle doit éviter
de marcher en terrain irrégulier. Elle doit éviter de travailler accroupie ou à genoux.
Doit éviter le port de charges.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
L’assurée
na jamais exercé d’activité professionnelle lucrative. Le Dr V.________ atteste une incapacité
de travail à 100 % depuis le 01.11.2005.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Elle
n’a pas exercé d’activité professionnelle lucrative.
Capacité
de travail exigible sur le plan somatique
Dans
l’activité habituelle de menagere :
93 %
Dans
une activité adaptée :
100 % sur le plan somatique
Depuis le : toujours
"
Dans un second temps, l’assurée a fait l’objet d’un examen clinique psychiatrique
réalisé le 17 octobre 2012 par le Dr M.________, psychiatre, du SMR. Ce médecin a rendu
son rapport le 24 octobre 2012. Il en ressortait notamment, sur le plan anamnestique, que l’intéressée
avait déclaré avoir été violée par un voisin à l’âge de six
ans et qu’elle avait précisé que son ex-époux n’avait jamais voulu qu’elle
travaille. Le Dr M.________ a en outre relevé ce qui suit :
"
Status
psychiatrique
[…]
Le discours est cohérent et l’orientation aux 3 modes (temps, espace et situation) normale.
Au cours de l’examen qui a duré 1h20, n’ont pas été objectivés de troubles
de l‘attention ou de la concentration. Il existe par contre des trouble de la mémoire épisodique.
Il n’y a pas d’anomalie du cours de la pensée, pas de ralentissement psychomoteur. Le
contenu de la pensée est lui aussi normal, il n’y a pas d’idées délirantes
ni de signes de la série psychotique. L’examen n’objective pas d’anxiété
généralisée en l’absence d’attente craintive et de tension motrice continue.
Il n’existe pas non plus de signes en faveur d’un trouble panique. Il n’y a pas de
trouble phobique ou obsessionnel.
L’exploration
de la thymie n’objective pas d’abaissement de l’humeur. Il n’y a pas de diminution
de l’intérêt et du plaisir. Il existe par contre une réduction de l’énergie,
mais celle-ci n’est pas d’origine dépressive […]. Par ailleurs, il n’y a
pas de diminution de la concentration et de l’attention, l’assurée déclare avoir
confiance en elle (« oui, j’ai confiance, je sais que j’ai la force pour mes enfants »).
Il n’y a pas d’attitude morose et pessimiste face à l’avenir, pas d’idéation
suicidaire, pas de trouble du sommeil d’origine dépressive ni de diminution de l’appétit.
Il existe par contre une perte de poids, en relation avec des nausées et des diarrhées en cours
d’investigation. Enfin, tous les symptômes du syndrome somatique de la dépression sont
absents.
L’assurée
[…] s’est montrée très calme durant l’examen, bien qu’elle ait évoqué
une certaine irritabilité et impulsivité. Ces éléments n’ont pas été
constatés ce jour et aucun trouble de personnalité n’est retenu.
Diagnostics
-
avec répercussion durable sur la capacité de travail
•
sur
le plan psychiatrique, aucun
.
-
sans répercussion sur la capacité de travail
•
trouble
dépressif récurrent, actuellement en rémission F33.4
•
Difficultés
liées à de possibles sévices sexuels infligés durant l’enfance Z 61.5
Appréciation
du cas
Il
s’agit donc d’une assurée de 39 ans, divorcée, trois enfants, qui dépose une
nouvelle demande le 17.03.2010 en relation avec l’apparition de problèmes psychiques. Une
1
ère
demande en date du 18.10.2005 avait conduit à un refus sur la base d’un examen clinique orthopédique
SMR du 13.12.2007, qui retenait une capacité de travail complète dans une activité adaptée.
L’assurée
a commencé à consulter un psychiatre […] à la Policlinique de X.________ à
partir de 2007. La fréquence des consultations était de une par semaine. Il n’y avait
alors pas de traitement psychotrope institué. Celui-ci l’a été à partir de
la 1
ère
hospitalisation à la Clinique de Q.________ entre le 18 et le 26.09.2009. Le compte rendu d’hospitalisation
de la Clinique de Q.________ du 25.11.2009 retenait les diagnostics d’épisode dépressif
sévère, sans symptômes psychotiques (F32.2), possible trouble de la personnalité
sans précision (F60.9) et difficultés liées à de possibles sévices sexuels infligés
durant l’enfance (Z61.5). Une 2
ème
hospitalisation est intervenue entre le 08 et le 16.02.2010. Le compte rendu de l’hospitalisation
de la Clinique de Q.________ du 29.03.2010 retenait les diagnostics d’épisode dépressif
moyen (F32.1), trouble de la personnalité de type psychotique (F60.8) et difficultés liées
à de possibles sexuels infligés durant l’enfance (Z61.5).
Après
la 2
ème
hospitalisation, l’assurée déclare qu’elle se sentait bien et qu’elle a décidé
d’arrêter tout suivi psychiatrique. Elle n’a pas revu de psychiatre depuis, et n’a
pas connu d’autre hospitalisation. Elle est actuellement suivie par son médecin-traitant,
la Dresse L.________, qui prescrit les médicaments. L’assurée est venue sans ordonnance
ni liste des médicaments et le traitement reconstitué de mémoire ne contient pas d’antidépresseur,
mais seulement un anxiolytique, le Seresta® le soir ainsi que du Temesta® en réserve.
L’examen
psychiatrique de ce jour objective un trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission.
En effet, les 3 critères majeurs de la dépression sont absents : pas d’abaissement
de l’humeur, pas de diminution de l’intérêt et du plaisir, pas de réduction
de l’énergie d’origine dépressive. Par ailleurs, tous les critères mineurs
de la dépression sont eux aussi absents : pas de diminution de la concentration et de l’attention,
l’assurée déclare avoir confiance en elle (« oui, j’ai confiance, je
sais que j’ai la force pour mes enfants »), pas d’attitude morose et pessimiste face
à l’avenir, pas d’idéation suicidaire, pas de trouble du sommeil d’origine
dépressive ni de diminution de l’appétit. Enfin, tous les symptômes du syndrome
somatique de la dépression sont absents.
Les
préoccupations et plaintes actuelles de l’assurée se concentrent sur ses problèmes
somatiques qu’elle présente : non seulement orthopédiques, mais aussi digestifs,
thyroïdiens et pulmonaires. Elle se dit par ailleurs très stressée par les problèmes
administratifs auxquels elle doit faire face (Aide sociale, SPJ) et par le harcèlement dont elle
est victime de la part de l’homme dont elle cherche actuellement à se séparer.
Sur
le plan strictement psychiatrique, il n’y a pas de diagnostic incapacitant, et il n’y a jamais
eu d’incapacité de travail durable.
Les
limitations fonctionnelles
En
l’absence de diagnostic incapacitant, il n’y a pas de limitations fonctionnelles.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Sur
le plan psychiatrique, il n’y a jamais eu d’incapacité de travail durable.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Sur
le plan psychiatrique, sans objet.
Capacité
de travail exigible :
100 %
dans toute activité
Depuis
le : début de la vie lucrative de l‘assurée.
"
Dans un rapport SMR du 1
er
novembre 2012 se référant aux examens cliniques des 3 septembre et 17 octobre 2012, la Dresse
K.________ a retenu les atteintes principales à la santé de subluxations récidivantes
des deux rotules et de gonarthrose prédominantes fémoro-patellaire gauche, tout en signalant
à titre de pathologies associées du ressort de l'AI un status après multiples interventions
des deux genoux pour tentatives de stabilisation rotulienne, une chondromalacie de la rotules droite
et des dorsalgies ; s'agissant des facteurs/diagnostics associés étrangers à l'AI,
elle a noté un trouble dépressif récurrent actuellement en rémission (F33.4), ainsi
que des difficultés liées à de possibles sévices sexuels infligés durant l’enfance
(Z61.5). Elle a considéré que l'assurée disposait d'une capacité de travail de 93%
en tant que ménagère et de 100% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
retenues par le Dr T.________. Concernant plus particulièrement l’intervention prévue
pour la fin de l’année 2012, la Dresse K.________ a estimé que celle-ci ne devrait pas
changer l’exigibilité retenue dans une activité adaptée, pas plus que les limitations
fonctionnelles, et ne devrait pas non plus entraîner une incapacité de travail durable à
moins d’une complication majeure.
Par décision du 25 février 2013, confirmant un projet de décision du 14 janvier 2013,
l’OAI a dénié le droit de l‘assurée à un reclassement ainsi qu’à
une rente d’invalidité. Considérant que les rapports consécutifs aux examens cliniques
des 3 septembre et 17 octobre 2012 étaient pleinement probants, l’office a retenu que l’intéressée
présentait une atteinte ostéoarticulaire dont découlait un certain nombre de limitations
fonctionnelles mais qui ne justifiait pas d’incapacité de travail dans une activité adaptée
à ces mêmes limitations, et que, sur le plan psychiatrique, la capacité de travail était
entière dans toute activité dans la mesure où aucune limitation fonctionnelle n’avait
été retenue. Aussi l’OAI a-t-il conclu que la capacité de travail exigible était
de l’ordre de 100% dans une activité adaptée et ce depuis toujours. Cela étant,
l'office a procédé à une évaluation théorique de la capacité de gain de
l'assurée. Sur la base d'un revenu mensuel de 4’225 fr. en 2010 selon l'Enquête suisse
sur la structure des salaires (ESS) de 2010 (dans une activité simple et répétitive dans
le secteur privé [production et services]), et compte tenu du temps de travail moyen effectué
dans les entreprises en 2010 (41,7 heures), de l'adaptation à l'évolution des salaires nominaux
de 2010 à 2012 (+ 1.00% + 1.31%), et d'un abattement de 10% eu égard aux limitations fonctionnelles,
l'OAI a estimé que le revenu annuel avec invalidité s’élevait à 48'674 fr.
36. Pour le revenu sans invalidité, l'office s'est fondé sur un montant de 54'082 fr. 62 en
2012 également fondé sur l’ESS, considérant que sans atteinte à la santé,
l'intéressée aurait exercé une activité non qualifiée. La comparaison des revenus
précités mettait en évidence une perte de gain de 5'408 fr. 26 équivalant à
un degré d'invalidité de 10%, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente AI, respectivement
à un reclassement ; en revanche, il était loisible à l’assurée de requérir
une aide au placement.
C.
Agissant par l’entremise de son conseil, I.________ a recouru le 12 avril 2013 devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée,
concluant principalement à l’annulation de cette décision et à la reconnaissance
de son droit aux prestations de l’AI, subsidiairement au renvoi du dossier à l’OAI pour
instruction complémentaire et nouvelle décision. Elle requiert en outre le bénéfice
de l’assistance judiciaire limitée aux frais de justice. Sur le plan somatique, la recourante
fait valoir que l’analyse du Dr V.________ s’oppose à celle du SMR et que, dans la mesure
où ces avis médicaux contradictoires sont basés chacun sur des appréciations ayant
un caractère probant, il y a dès lors lieu de mettre en oeuvre une expertise orthopédique.
L’assurée estime qu’un complément d’instruction sous la forme d’une
expertise psychiatrique se justifie également eu égard aux appréciations divergentes concernant
son aptitude à exercer une activité lucrative en lien avec ses problèmes psychiques. Elle
ajoute que l’OAI a omis de tenir compte de son «
très
faible quotient intellectuel
». Sous
un autre angle, la recourante confirme présenter un statut de 100% active mais conteste le calcul
de son préjudice économique tel qu’effectué par l’intimé. Elle soutient
sur ce point que, n’ayant pas pu acquérir de connaissances professionnelles suffisantes à
cause de son invalidité, son revenu de valide aurait dû être calculé conformément
à l’art. 26 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.201) et s’élèverait ainsi, pour l’année 2012, à 77'000 fr.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le rejet dans sa
réponse du 9 juillet 2013. Sur le plan médical, l’OAI estime que les rapports d’examen
clinique du SMR des 1
er
et 24 octobre 20102 sont probants et que leurs conclusions ne sont pas remises en doute par les comptes-rendus
des médecins traitants de la recourante. Sous l’angle économique, l’office relève
que même à admettre que l’intéressée n’ait pas pu acquérir de connaissances
professionnelles suffisantes à cause de son invalidité (ce qui n’est pas établi
en l’espèce), il demeure que l’application de l’art. 26 al. 1 RAI n’a aucun
impact concret dans le cas particulier, dès lors que la tabelle prévue par cette disposition
ne porte à conséquence sur le revenu de valide – calculé conformément à
l’enquête de l’Office fédéral de la statistique sur la structure des salaires
– que jusqu’à l’âge de 30 ans révolus. En outre, dès lors que l’assurée
s’est mariée à 17 ans à un homme qui ne souhaitait pas la voir travailler et qu’elle
n’a jamais entrepris de formation professionnelle, l’art. 26 al. 2 RAI n’entre pas
en ligne de compte.
Aux termes de sa réplique du 19 août 2013, la recourante confirme ses précédents
motifs et conclusions, tout en soulignant que l’abattement sur le revenu d’invalide devrait
atteindre non pas 10% mais 20%, comme pourrait le démontrer une expertise complémentaire.
Dans sa duplique du 3 septembre 2013, l’intimé maintient sa position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’Al (cf. art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions en matière d’AI (cf. art. 69 al. 1 let. a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (cf. art. 56, 58 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, formé en temps utile – compte tenu des féries pascales (cf. art. 38
al. 4 let. a LPGA) – selon les formes prescrites par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA), le recours
est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36) s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(cf. art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c ; cf. ATF 110 V 48 consid. 4a ; cf. RCC
1985 p. 53).
b)
Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’AI, à la suite de
la nouvelle demande qu’elle a déposée le 16 mars 2010.
3.
a)
Tant le droit au reclassement professionnel (cf. art. 17 LAI) que le droit à une rente (cf. art.
28 LAI) supposent que l'assuré soit invalide ou menacé d'une invalidité. Selon l'art.
4 al. 1 LAI, l'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée (cf. art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain
de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7
LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle,
de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique; en cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession
ou d'un autre domaine d'activité (cf. art. 6 LPGA).
L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins (cf. art. 28 LAI) et à
une mesure de reclassement s'il est invalide à 20% environ (cf. ATF 139 V 399 consid. 5.3, 130 V
488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b).
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens des art. 4 al. 1 LAI et 8 LPGA. Ne sont pas considérées comme des conséquences
d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité,
les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (cf. ATF 127 V 294 consid. 4c ; cf. TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid. 3.1).
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose d'abord la présence
d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant
lege
artis
sur les critères d'un système
de classification reconnu (cf. ATF 130 V 396 consid. 5.3 ; cf. TF I 1093/06 du 3 décembre 2007
consid. 3.2).
c)
Aux termes de l'art. 87 RAI (nouvelle teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier 2012), lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir
de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin
de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de
manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la
contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était
insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit
à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les
conditions prévues à l'al. 2 sont remplies (al. 3). Ces dispositions correspondent aux alinéas
3 et 4 de l'art. 87 RAI en vigueur jusqu'au 31 décembre 2011, c'est-à-dire encore au moment
de la nouvelle demande déposée par l'assurée le 16 mars 2010. Les exigences découlant
de cette réglementation doivent permettre à l'administration qui a précédemment rendu
une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen
de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes
arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (cf. ATF 133 V 108 consid.
5.2, 130 V 68 consid. 5.2.3 et 117 V 200 consid. 4b avec les références ; cf. TF I 597/05 du
8 janvier 2007 consid. 2). A cet égard, une appréciation différente de la même situation
médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation (cf.
ATF 112 V 371 consid. 2b ; cf. TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles ; si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière (cf. ATF 117 V 198 consid. 3a ; cf. TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2). Le juge
ne doit examiner comment l’administration a tranché la question de l’entrée en
matière que lorsque ce point est litigieux, c’est-à-dire quand l’administration
a refusé d’entrer en matière et que l’assuré a interjeté recours pour
ce motif (cf. ATF 109 V 108 consid. 2b ; cf. TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 1.2 et TF 9C_316/2011
du 20 février 2012 consid. 3.2).
Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande (cf. ATF 109 V 114 consid. 2b ; cf. TFA I 490/03
du 25 mars 2004 consid. 3.2 in fine). Dans une telle situation, il convient de traiter l'affaire au fond
et vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible
par l'assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art.
17 LPGA, si entre la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important
des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à
la rente, s'est produit (cf. ATF 133 V 108 et ATF 130 V 71 consid. 3.2). Si l’administration constate
que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas modifiée depuis la décision précédente,
passée en force, elle rejette la demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée
suffit à fonder une invalidité ou une impotence donnant droit à des prestations et statuer
en conséquence. En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au
juge (cf. TFA I 238/03 du 30 décembre 2003 consid. 2).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée
et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler
(cf. ATF 125 V 256 consid. 4 ; cf. TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(cf. ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1).
b)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 125 V 351 consid. 3a et les réf. citées; TF 9C_1023/2008 du
30 juin 2009 consid. 2.1.1). En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant
de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin,
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils
ont nouée (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; cf. TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient d'établir
l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir le
caractère incomplet (cf. TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (cf. TF 9C_268/2011 précité, loc.
cit., avec la jurisprudence citée).
Bien que les rapports d'examen réalisés par un SMR en vertu de l'art. 49 al. 2 RAI ne soient
pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles
(cf. ATF 135 V 254 consid. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probatoire
que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies par la jurisprudence,
qui sont posées à une expertise médicale (cf. TF 9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 3.1,
9C_28/2011 du 6 octobre 2011 consid. 2.2, 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.3 et 9C_204/2009 du 6
juillet 2009 consid. 3.3.2 avec les références ; cf. également consid. 3.3.2 non
publié de l'ATF 135 V 254). Il convient cependant d'ordonner une expertise si des doutes, mêmes
faibles, subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence des constatations médicales
effectuées par le service médical interne de l'assurance (cf. ATF 135 V 465 consid. 4.6 ;
cf. TF 9C_500/2011 précité loc. cit., 9C_28/2011 précité loc. cit. et 9C_745/2010
précité loc. cit.).
5.
L'OAI est entré en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 16 mars
2010 et a repris l'instruction en procédant notamment à un examen clinique orthopédique
puis psychiatrique au SMR. Il convient dès lors d'examiner si l'état de santé de la recourante
s'est modifié depuis la décision du 21 mai 2008, dans une mesure propre à justifier désormais
l'octroi de prestations de l’AI.
a)
Pour statuer sur les prétentions de l'assurée dans le cadre de la première procédure
AI, l'office s'est essentiellement fondé sur le rapport d’examen clinique orthopédique
du Dr T.________ du 17 décembre 2007. Dans son compte-rendu, ce dernier médecin signalait des
atteintes incapacitantes sous forme de subluxations récidivantes des deux rotules, d’arthrose
fémoro-patellaire débutante à gauche et de status après multiples interventions du
genou gauche pour tentative de stabilisation rotulienne. S’agissant des limitations fonctionnelles,
il considérait que l’assurée était en mesure d’exercer un travail sédentaire
ou semi-sédentaire lui permettant d’étendre les genoux à sa guise, que de courts
déplacements à plat étaient possible, mais qu’il y avait lieu d’éviter
tout métier impliquant de monter ou descendre des escaliers ou des pentes à répétition
ainsi que le travail accroupi ou à genoux. Cela étant, selon le Dr T.________, l’intéressée
disposait d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, et ce depuis toujours. C’est sur la base de cette appréciation
que l’OAI a retenu, aux termes de sa décision du 21 mai 2008, que la perte de gain de la recourante
était insuffisante pour pouvoir prétendre à des prestations d’invalidité.
b)
Sur le plan somatique, la décision litigieuse se fonde sur le rapport d’examen clinique orthopédique
du Dr T.________ du 1
er
octobre 2012 pour retenir que la recourante présente des atteintes ostéoarticulaires engendrant
un certain nombre de limitations mais ne justifiant toutefois aucune diminution de la capacité de
travail dans une activité adaptée à ces mêmes restrictions.
aa)
Dans son rapport du 1
er
octobre 2012, le Dr T.________ a posé les diagnostics se répercutant sur la capacité de
travail de subluxations récidivantes des deux rotules, de gonarthrose prédominante fémoro-patellaire
à gauche, de status après multiples interventions des deux genoux pour tentative de stabilisation
rotulienne, de chondromalacie de la rotule droite et de dorsalgies. Concernant les limitations fonctionnelles,
ce médecin a estimé que l’assurée pouvait exercer une activité sédentaire
ou semi-sédentaire lui permettant de mobiliser ses genoux à sa guise, que de courts déplacements
à plat étaient possible, mais que l’intéressée devait en revanche éviter
de monter ou descendre des escaliers ou des pentes à répétition, de marcher en terrain
irrégulier, de travailler accroupie ou à genoux et de porter des charges. A l’aune de
ces éléments, le Dr T.________ a considéré que la recourante disposait d’une
capacité de travail de 93% dans l’activité habituelle de ménagère et de 100%
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, depuis toujours.
bb)
Rien au dossier ne vient mettre en doute les conclusions du Dr T.________.
En ce qui concerne le Dr V.________, on rappellera que, le 5 février 2010, ce médecin a évoqué
une atteinte sévère des articulations fémoro-patellaires des deux genoux – plus
grave à gauche – ayant nécessité plusieurs opérations et a annoncé la
mise en place prochaine d’une prothèse fémoro-patellaire. Le 24 décembre 2010, il
a signalé que l’intéressée demeurait totalement invalidée par de graves problèmes
de l’appareil extenseur des deux genoux et que l’implantation d’une prothèse fémoro-patellaire
au niveau du genou droit, initialement prévue pour le 14 décembre 2010, avait été
repoussée à une date indéterminée. Le 21 novembre 2011, le Dr V.________ a exposé
que l’assurée avait subi une chondroplastie de la rotule du genou droit – qui présentait
une chondromalacie assez importante – le 8 septembre 2011, que les suites post-opératoires
avaient été simples et que la fonction articulaire était actuellement bonne, avec une
articulation fémoro-patellaire stable. Il a ajouté que la situation demeurait inchangée
s’agissant du genou gauche, qui présentait une importante instabilité fémoro-patellaire
et nécessiterait probablement l’implantation d’une prothèse, la date du 2 mars
2012 ayant été retenue en vue d’une telle intervention. Enfin, il a mentionné que
l’incapacité de travail demeurait totale et s’est pour le surplus référé
à son précédent rapport.
Cela étant, on constate que le Dr V.________ a mentionné des troubles somatiques parfaitement
connus du Dr T.________, qu’il ne s’est pas exprimé quant aux limitations fonctionnelles
y relatives et qu’il a affirmé péremptoirement que les atteintes en question justifiaient
une pleine incapacité de travail, sans motiver ses dires. Ce médecin s’est en définitive
limité à exposer succinctement sa propre appréciation de la situation, sans étayer
son point de vue par des éléments objectifs concrets dont le Dr T.________ n'aurait pas eu
connaissance et qui justifieraient de s'écarter de la capacité de travail fixée par ce
dernier à 100% dans une activité adaptée sur le plan ostéoarticulaire. L’analyse
du Dr V.________ s’avère ainsi bien trop sommaire pour pouvoir emporter la conviction de la
Cour de céans. Au demeurant, il convient d’ajouter que si ce médecin a décrit une
évolution post-opératoire favorable suite à l’intervention du 8 septembre 2011 (cf.
rapport du 21 novembre 2011), le spécialiste du SMR a quant à lui adopté une position
plus nuancée en prenant note des déclarations de la recourante selon lesquelles dite intervention
n’aurait apporté aucun bénéfice (cf. rapport du 1
er
octobre 2012 p. 2 et 4). A la lumière de ce qui précède, on ne peut donc considérer
l’appréciation du Dr V.________ comme probante. Il convient par conséquent de donner
la préséance à l'analyse approfondie et détaillée effectuée par le Dr T.________.
Pour le surplus, on relèvera encore que les indications fournies par le chirurgien traitant concernant
les opérations prévues sont laconiques. On ignore notamment pourquoi l’implantation d’une
prothèse fémoro-patellaire a tour à tour été évoquée en relation avec
le genou droit puis avec le genou gauche de l’assurée, sans qu’aucune prothèse
ne soit au final mise en place – l’opération du 14 décembre 2010 (genou droit)
ayant été annulée sans qu’une nouvelle date ne soit fixée et l’intervention
du 2 mars 2012 (genou gauche) n’ayant manifestement pas non plus eu lieu au vu du dossier. Tout
au plus résulte-t-il de l’examen clinique mené par le Dr T.________ qu’une arthroscopie
fémoro-patellaire était prévue pour la fin de l’année 2012 (cf. rapport du
1
er
octobre 2012 p. 4), étant précisé que l’on ignore si cette opération a effectivement
eu lieu mais qu’en tout état de cause le Tribunal ne dispose d’aucun élément
incitant à s’écarter de l’avis de la Dresse K.________, considérant qu’une
telle intervention n’aurait pas d’influence durable sur la situation de la recourante (cf.
rapport SMR du 1
er
novembre 2012 p. 2).
Par ailleurs, il sied de noter que, dans son rapport du 20 février 2012, la Dresse L.________ s’est
prononcée de manière lacunaire sur les troubles somatiques de la recourante. En effet, bien
qu’ayant retenu le diagnostic incapacitant de status post multiples interventions sur les genoux
depuis l’enfance (15 opérations au total), cette praticienne a pour l’essentiel renvoyé
à l’avis du Dr V.________ concernant les atteintes orthopédiques ainsi que le pronostic
y relatif, et s’est contentée d’évoquer une incapacité de travail de 100%
ainsi que des restrictions au plan orthopédique sans fournir la moindre précision sur ces questions.
Quoi qu’il en soit, la Dresse L.________ n’a pas formellement exclu l’exercice d’une
occupation conforme aux limitations ostéoarticulaires. Ainsi, invitée à décrire les
travaux encore exigibles de l’assurée dans une activité adaptée, elle a mentionné
des limitations somatiques s’inscrivant dans la lignée de celles retenues par le Dr T.________
(à savoir : éviter les activités uniquement en position debout ou assise, les activités
exercées principalement en marchant, le travail en position accroupi ou à genoux ainsi que
les activité nécessitant de soulever/porter, de monter sur une échelle ou un échafaudage
ou de monter les escaliers [cf. annexe au rapport du 20 février 2012]). Par voie de conséquence,
elle a implicitement estimé que l’exercice d’une activité répondant à
ces exigences était envisageable. Dans ces conditions, on ne voit pas en quoi l’avis de la
Dresse L.________ permettrait de mettre en doute les conclusions du Dr T.________.
cc)
En définitive, sur le plan orthopédique, il ne se trouve au dossier aucun avis médical
qui inciterait à douter des conclusions exposées dans le rapport du 1
er
octobre 2012 du Dr T.________, confirmées par la Dresse K.________ du SMR le 1
er
novembre 2012. Par ailleurs, ce rapport procède d’une analyse complète des pièces
mises à disposition et repose sur un examen clinique complet. L'appréciation de la situation
médicale est bien expliquée, et les conclusions médicales sont motivées de manière
cohérente et convaincante. Il y a par conséquent lieu d'admettre que le rapport du Dr T.________
du 1
er
octobre 2012 répond en tous points aux exigences jurisprudentielles en matière de valeur probante
(cf. consid. 4b supra).
Au surplus, il apparaît encore qu’outre ses troubles ostéoarticulaires, l’assurée
souffre de certains problèmes pulmonaires, digestifs et thyroïdiens (cf. rapport de la Dresse
L.________ du 20 février 2012 ; cf. rapport du Dr M.________ du 24 octobre 2012). Néanmoins,
aucune pièce du dossier n’incite à penser que ceux-ci pourraient avoir une quelconque
influence sur la capacité de travail et de gain.
Rien ne s’oppose dès lors à retenir, sur la base des conclusions du Dr T.________, que
l’assurée dispose d’une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles somatiques, et ce depuis toujours – étant précisé
qu’il n’y a pas lieu de faire cas de la capacité de travail de 93% retenue par ce médecin
dans l’activité de ménagère, dès lors que l’intéressée doit
être considérée comme 100% active, ce dont elle ne disconvient pas (cf. recours du 12
avril 2013 p. 7 ch. 2).
Partant, sur le plan physique, il n’y a donc pas eu d’évolution significative depuis
la décision initiale de refus de prestations du 21 mai 2008.
c)
Sur le plan psychique, la décision entreprise reconnaît à la recourante une pleine capacité
de travail dans toute activité, sur la base du rapport d’examen clinique psychiatrique du
Dr M.________ du 24 octobre 2012.
aa)
Aux termes de son rapport du 24 octobre 2012, le Dr M.________ n’a retenu aucune atteinte à
la santé incapacitante, mais a posé les diagnostics sans impact sur la capacité de travail
de trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission, et de difficultés liées
à de possible sévices sexuels infligés durant l’enfance. A défaut d’un
trouble psychique se répercutant sur la capacité de travail, le psychiatre du SMR n’a
pas retenu de limitations fonctionnelles et a conclu que, sur le plan psychiatrique, la capacité
de travail était de 100% dans toute activité, depuis le début de la vie active de l’assurée.
bb)
Du point de vue strictement psychique, cette appréciation n’est infirmée par aucun élément
au dossier.
Il est constant que l’assurée a bénéficié d’un suivi à la Fondation
Q.________ – de 2007 ou 2008 (selon les versions) à juillet 2010 – et qu’elle
a en outre été hospitalisée dans cette structure tout d’abord du 18 au 26 septembre
2009, puis du 8 au 16 février 2010. Plus particulièrement, lors d’un examen psychologique
effectué les 24 et 27 août 2009 à la Policlinique psychiatrique de la Fondation Q.________,
une structure psychotique franche a été évoquée (cf. rapport du 28 septembre 2009).
En outre, à l’occasion de la première hospitalisation, les médecins de l’Hôpital
psychiatrique de la Fondation Q.________ ont posé les diagnostics d’épisode dépressif
sévère sans symptômes psychotiques, de possible trouble de la personnalité sans précision
et de difficultés liées à de possible sévices sexuels infligés durant l’enfance.
Ils ont plus particulièrement observé que le séjour confirmait l’impression clinique
d’un grave trouble de la personnalité associé alors à un trouble de l’humeur,
dans le cadre d’une situation familiale extrêmement compliquée, marquée par un vécu
d’injustice, et que l’assurée avait décidé de quitter l’hôpital
au bout d’une semaine, dès l’amélioration de son état symptomatique (cf. rapport
du 25 novembre 2009). Lors de la seconde hospitalisation, les médecins de l’Hôpital psychiatrique
de la Fondation Q.________ ont retenu les diagnostics d’épisode dépressif moyen, de trouble
de la personnalité de type psychotique et de difficultés liées à de possible sévices
sexuels infligés durant l’enfance. Ils ont rapporté un épuisement psychique en lien
avec une situation familiale et psycho-sociale compliquée et ont indiqué que l’intéressée
avait quitté l’hôpital au terme d’une semaine et dès l’amélioration
de son état psychique (cf. rapport du 29 mars 2010). Cela étant, il apparaît que le Dr
M.________ a dûment pris position sur les troubles psychiques évoqués par les médecins
de la Fondation Q.________. Comme ces derniers, le spécialiste du SMR a également conclu à
des difficultés liées à de possible sévices sexuels infligés durant l’enfance.
Il a par ailleurs expliqué les raisons l’ayant incité à s’écarter des
autres diagnostics retenus par ses confrères de la Fondation Q.________. Ainsi, il a exposé
que le trouble dépressif récurrent de la recourante était actuellement en rémission,
les trois critères majeurs de la dépression étant absents (cf. rapport du 24 octobre 2012
p. 5), que l’on ne constatait aucun signe de la lignée psychotique et que, l’assurée
s’étant montrée très calme durant l’examen, sans présenter d’irritabilité
ou d’impulsivité, un trouble de la personnalité n’était pas retenu (cf. ibid.
p. 4). Au final, rien au dossier ne tend à établir que les observations du Dr M.________ lors
de l’examen clinique du 17 octobre 2012 seraient erronées, respectivement qu’il y aurait
lieu de leur préférer les constatations formulées par les médecins de la Fondation
Q.________ en 2009 et 2010. A cela s’ajoute que ces derniers ne se sont pas prononcés quant
à la capacité de travail de la recourante du point de vue psychiatrique, contrairement au Dr
M.________ qui s’est exprimé de manière claire et convaincante sur la question. Pour
ces motifs, l’appréciation du spécialiste du SMR ne saurait être remise en cause
par celle – plus ancienne et moins détaillé – des praticiens de la Fondation Q.________.
On relèvera en outre que, dans ses observations du 4 janvier 2011, le psychiatre D.________ n’a
mentionné aucun élément tendant à discréditer les conclusions du Dr M.________.
Il n’a d’ailleurs retenu aucune atteinte à la santé ou limitation fonctionnelle
et a relevé que l’assurée, qui l’avait consulté le 14 juin 2010 à des
fins utilitaires («
pouvoir
rester dans son appartement à haut loyer grâce à un soutien médical
»),
n’avait pas évoqué spontanément des accès d’anxiété ou des
symptômes de la lignées dépressive et ne s’était plus manifestée après
un seul et unique rendez-vous.
Dans son compte-rendu du 20 février 2012, la Dresse L.________ a pour sa part retenu que l’assurée
souffrait des troubles de la personnalité incapacitants ; en outre, l’intéressée
présentait un status post état dépressif sévère en 2009 sans impact sur la capacité
de travail, étant précisé qu’au vu des difficultés familiales et privées
on pouvait s’attendre à une rechute de l’état dépressif. La Dresse L.________
a de surcroît estimé que la capacité de travail était nulle et a mentionné des
restrictions psychiques consécutives à une intolérance au stress, une difficulté
d’adaptation et une fragilité mentale liée aux difficultés privées. Elle a
ajouté que la problématique psychique jouait un rôle très important dans l’incapacité
de travail de l’assurée. Force est de constater, toutefois, que si la Dresse L.________ a
signalé des troubles de la personnalité incapacitants, elle n’a en revanche pas motivé
son point de vue mais s’est tout au plus référée dans l’anamnèse à
un diagnostic de trouble mixte de la personnalité à trait immature et dépendant retenu
en 2009 à la Policlinique psychiatrique de la Fondation Q.________ (cf. rapport du 20 février
2012 ch. 1.4 p. 2). Or, à défaut de toute explication médicale, cette seule référence
(non documentée) à un diagnostic posé trois ans plus tôt ne saurait suffire à
infirmer l’appréciation du Dr M.________ concernant l’absence de signes d’un trouble
de la personnalité (cf. rapport du 24 octobre 2012 p. 4). Dès lors que l’unique atteinte
psychique incapacitante mentionnée par la Dresse L.________ ne résiste pas à l’examen,
on voit mal comment il pourrait en aller autrement s’agissant de l’entière incapacité
de travail et des limitations psychiques évoquées par cette praticienne. Quant au risque de
rechute de l’état dépressif mis en avant par la Dresse L.________, il s’agit là
d’une simple hypothèse qui n’est pas susceptible de remettre en question les conclusions
dûment étayées du spécialiste du SMR selon lesquelles cette atteinte serait actuellement
en rémission. Au final, il apparaît que la Dresse L.________ – spécialiste en médecine
interne et non en psychiatrie – n’a fait qu’avancer sa propre évaluation de la
situation sous l’angle psychique, qui plus est très succinctement, sans fournir d’éléments
objectifs concrets qui auraient échappé à l’attention du Dr M.________. Les conclusions
de celui-ci doivent donc l’emporter sur l’analyse de celle-là.
cc)
Pour le reste, le rapport d’examen du Dr M.________ – auquel s’est ralliée la
Dresse K.________ du SMR le 1
er
novembre 2012 – satisfait en tous points aux réquisits jurisprudentiels en matière de
valeur probante (cf. consid. 4b supra), dans la mesure où il comporte des conclusions claires et
bien motivées relevant d’un examen approfondi du cas de la recourante.
Partant, on retiendra donc sur la base des conclusions du Dr M.________ que, sur le plan strictement
psychiatrique, l’assurée dispose d’une entière capacité de travail dans toute
activité.
d)
On relèvera toutefois qu’aux termes du rapport du 28 septembre 2009 de la Policlinique psychiatrique
de la Fondation Q.________, il est ressorti que, lors des examens psychologiques effectués en août
2009, la recourante avait été soumise à des tests du niveau intellectuel qui avaient révélé
un QI verbal de 62, un QI performance de 58 et un QI total de 60, ces trois résultats correspondant
à un niveau très faible selon l’âge de l‘intéressée et les normes
de la WAIS-III.
Cette problématique, apparue au dossier pour la première fois en avril 2012 lors de la communication
du rapport susdit par la Fondation Q.________, n’a toutefois fait l’objet d’aucun examen
en bonne et due forme jusqu’à aujourd’hui. Notamment, le Dr M.________ a certes évoqué
un QI de 60 en lien avec le compte-rendu du 28 septembre 2009 (cf. rapport du 24 octobre 2012 p. 1),
mais il reste que ce médecin s’est abstenu de toute évaluation sous cet angle et s’est
en définitive exclusivement prononcé sur le plan psychiatrique.
Or, l’aspect mental ne saurait être négligé dans le cas particulier. Il est en effet
admis que la quantification exacte du QI peut avoir un caractère invalidant (cf. TFA I 642/04 du
6 décembre 2005 consid. 3.2 et les références citées). Ainsi, selon le chiffre 1011
de la Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invaldiité
(CIIAI) édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (ci-après :
l’OFAS), toute diminution des facultés intellectuelles (oligophrénie, imbécillité,
idiotie, démence) doit être quantifiée au moyen de séries de tests adéquats.
Un quotient intellectuel inférieur à 70 s’accompagne en règle générale
d’une capacité de travail réduite. Il est toutefois nécessaire de procéder
dans chaque cas à une description objective des conséquences sur le comportement, l’activité
professionnelle, les actes ordinaires de la vie et l’environnement social. La nécessité
d’un tel examen dans chaque cas particulier a du reste été confirmée par la jurisprudence
fédérale (cf. TF 9C_198/2011 du 11 novembre 2011 consid. 6.2).
En l’espèce, le rapport d’examen psychologique du 28 septembre 2009 de la Policlinique
psychiatrique de la Fondation Q.________ a conclu à un QI total de 60, inférieur à la
valeur de 70 à compter de laquelle la capacité de travail peut être considérée
comme réduite conformément au chiffre 1011 CIIAI. A cela s’ajoute que la recourante n’a
jamais travaillé – ayant alternativement expliqué sur ce point que son ex-mari ne souhaitait
pas la voir exercer une activité lucrative (cf. rapport d’examen psychiatrique du 24 octobre
2012 p. 2), respectivement qu’elle n’avait jamais occupé emploi dans sa vie car elle
s’en était sentie incapable (cf. rapport d’enquête économique sur le ménage
du 24 avril 2007 p. 2) – et que même si elle a déclaré s’occuper seule de
ses papiers administratifs (cf. rapport d’examen clinique psychiatrique du 24 octobre 2012 p. 3),
elle a également concédé devoir faire face à d’importants problèmes avec
différents services de l’administration (cf. ibid. pp. 3 et 5). Or, rien au dossier ne permet
de se prononcer en toute connaissance de cause sur l’existence d’un éventuel lien entre
l’absence de parcours professionnel ainsi que les difficultés administrative de la recourante
d’une part, et ses facultés intellectuelles limitées d’autre part. A la lumière
de ces éléments et compte tenu des principes découlant de la CIIAI, il incombait donc
à l’OAI d’examiner l’existence d’une éventuelle incapacité de
travail en lien avec une atteinte à la santé mentale. Il appartenait plus particulièrement
à l’office de faire procéder à une évaluation objective des répercussions
concrètes du niveau intellectuel de la recourante sur la situation de cette dernière, ou alors,
s’il entendait mettre en cause les conclusions du rapport d’examen psychologique du 28 septembre
2009, de mettre en œuvre un nouveau test de QI.
Dès lors que l’intimé a fait l’impasse sur cette problématique, la Cour de
céans n’est dès lors pas en mesure de statuer en l’état du dossier.
e)
En résumé, si l'instruction menée par l'OAI échappe à la critique sur les plans
somatique et psychique, des lacunes subsistent en revanche en ce qui concerne l’aspect mental.
La Cour de céans ne peut donc trancher le litige à satisfaction de droit.
6.
Attendu que le dossier de la cause présente des carences sur le plan médical, il ne saurait
être question de procéder ici à l'examen du degré d'invalidité de la recourante.
Les griefs soulevés sur ce plan n’ont donc pas à être analysés dans le présent
arrêt.
Cela dit, en ce qui concerne l’art. 26 RAI invoqué par la recourante en relation avec le calcul
du gain de valide, on relèvera par surabondance que le revenu moyen des salariés à prendre
en compte lors de l'évaluation de l'invalidité sur la base de l’art. 26 al. 1 RAI pour
un assuré de plus 30 ans révolus est supérieur à 70'000 fr. depuis de nombreuses
années (il atteignait déjà 75'000 fr. en 2009 [cf. lettre circulaire de l’OFAS du
25 septembre 2008], soit avant même le dépôt de la nouvelle demande de prestations du
16 mars 2010, et se chiffre actuellement à 77'000 fr. [cf. lettre circulaire de l’OFAS n° 324
du 27 novembre 2013]), et dépasse ainsi largement le gain de valide de 54'821 fr. 62 retenu aux
termes de la décision entreprise. Partant, on peine à comprendre l’argument de l’intimé
selon lequel il serait concrètement exclu que l’art. 26 al. 1 RAI – à supposer
qu’il soit applicable – puisse avoir un impact concret sur le revenu sans invalidité
(cf. réponse du 9 juillet 2013 p. 1).
7.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment établis a en principe le choix
entre deux solutions: soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (cf. TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal
les éclaircirait comme il convient en cas de recours (cf. DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2).
Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors
fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative;
a contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par l'administration
en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l'occurrence, il s'avère que le dossier de la cause présente des lacunes sur le plan médical,
s’agissant de l’évaluation des facultés intellectuelles de la recourante. Compte
tenu de ces carences, ni l'état de santé de la recourante dans sa globalité, ni les conséquences
de son état de santé sur sa capacité de travail n'ont pu être établis à
satisfaction de droit. Dans ces circonstances, il se justifie d’ordonner le renvoi de la cause
à l’OAI – auquel il appartient au premier chef d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, selon
l’art. 43 aI. 1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il appartiendra
dès lors à l'intimé de compléter l’instruction concenrant l’évaluation
des facultés intellectuelles de l’assurée, dans la mesure définie au considérant
5d ci-dessus, puis de statuer à nouveau sur le droit aux prestations de l’intéressée.
8.
a)
Le recours doit dès lors être admis
et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour complément d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l'OAI, qui succombe.
Obtenant gain de cause, la recourante, assistée d'un mandataire professionnel, a droit à des
dépens, qu'il convient d'arrêter en l'occurrence à 1'500 fr. (cf. art. 61 let. g LPGA
et 55 al. 1 LPA-VD ; cf. également art. 7 TFJAS [tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaires
et des dépens en matière de droit des assurances sociales ; RSV 173.36.5.2]). A noter
que, l'octroi de l'assistance judiciaire ayant été limité aux frais de justice sans désignation
d'un avocat d'office, aucune indemnité n'est due à ce titre.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 25 février 2013 par l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d'instruction
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à la recourante un
montant de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap, Service juridique (pour la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :