vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 268 · 2010-02-15 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, FIBROMYALGIE, PRESTATION D'ASSURANCE{AI} | 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 LAI, 57a LAI, 69 al. 1bis LAI, 16 LPGA, 38 LPGA, 58 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 60 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 2 LPA-VD, 49 al. 1 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 94 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.02.2010 Arrêt / 2010 / 268

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
384/09 - 56/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 février
2010
__________________
Présidence de
M.
Abrecht
Juges
:
MM.     Bidiville et Schmutz, assesseurs
Greffier
:
M.        Greuter
*****
Cause pendante entre
:
K.________
, à La
Tour-de-Peilz, recourant, représenté par Me Charles
Guerry, avocat à Fribourg,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 7, 8 et 16 LPGA; 4
LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
D'origine
italienne, K.________ (ci-après: l'assuré) est
né le [...] 1962. Il est marié et père de deux
enfants nés en 1987 et en 1989. Il a travaillé comme
maçon carreleur pour la société Q.________ SA
depuis le 1
er
juillet 1997.
Le 11 octobre 2001, il a subi un accident professionnel, au cours
duquel il s'est tordu la cheville gauche et s'est fortement
heurté l'épaule gauche contre un tube
d'échafaudage. Le 18 septembre 2002, l'assuré a
été victime d'un nouvel accident, avec chute sur le
dos et l'épaule droite (cf. rapport d'examen médical
final du Dr W.________, médecin d'arrondissement à la
CNA, du 25 mars 2003).
b)
Le 30 décembre 2002, l'assuré a
déposé une demande de prestations AI pour adultes,
tendant à l'octroi d'une rente.
Dans un rapport du 28 janvier 2003 adressé à l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI), le Dr Z.________, spécialiste FMH
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, a posé les diagnostics ayant des
répercussions sur la capacité de travail de rupture
du sus-épineux de l'épaule gauche, d'hypertension
artérielle et de fibromyalgie. L'ensemble de ces
différentes pathologies constituait un tableau qui devait
d'emblée faire envisager une reconversion professionnelle.
Une activité semi-sédentaire, ne nécessitant
pas d'efforts répétitifs sur l'épaule
réalisés à hauteur d'établi, restait
exigible, avec une diminution de rendement de 50% environ,
difficile à estimer plus
précisément.
Dans un rapport médical du 20 février 2003
établi ensuite d'un séjour de cinq semaines de
l'assuré à la Clinique romande de réadaptation
(ci-après: la CRR), les médecins de cette clinique
ont posé les diagnostics d'accident le 27 octobre 2001
(avec: entorse de la cheville gauche; contusion de l'épaule
gauche avec tendino du sus-épineux et déchirure
distale; réinsertion du sus-épineux et acromioplastie
de l'épaule gauche le 19 février 2002), de contusion
de l'épaule droite le 18 novembre 2002, de tendinopathies
multiples de l'épaule droite avec déchirure distale
du sus-épineux et du sous-épineux au niveau de la
tête humérale, et d'état dépressif
majeur de degré léger. Ils ont cité parmi les
comorbidités des lombalgies chroniques, des gonalgies
gauches chroniques, un syndrome fibromyalgique et une hypertension
artérielle. Ils ont estimé que bien que
l'assuré se plaignît de douleurs multiples et
fluctuantes possiblement à mettre en rapport avec une
syndrome fibromyalgique, cela ne constituait pas au vu des
performances réalisées durant son séjour une
incapacité de travail totale; dans un travail adapté
à un niveau d'effort léger et tenant compte des
limitations fonctionnelles, l'assuré pourrait avoir une
capacité de travail avoisinant les 100%.
c)
Par décision du 18 juin 2003, confirmée par
décision sur opposition du 11 décembre 2003
entrée en force, la Caisse nationale suisse d'assurance en
cas d'accidents (ci-après: la CNA) a alloué à
l'assuré une rente d'invalidité de 15%, avec effet
rétroactif au 1
er
mai 2003. Pour parvenir
à ce degré d'invalidité de 18%, elle a retenu
que l'assuré était en mesure d'exercer à plein
temps et avec un plein rendement une activité industrielle
légère en ne mettant pas trop à contribution
ses épaules.
d)
Le 3 octobre 2003, le recourant a fait une nouvelle
chute, se heurtant cette fois-ci l'épaule droite et le
coccyx (cf. rapport SMR du 10 août 2004).
Le 2 juillet 2004, l'assuré a été vu pour un
examen clinique bidisciplinaire au SMR. Dans leur rapport du 10
août 2004, le Dr D.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie, et le Dr G.________,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, ont
notamment exposé ce qui suit:
"
APPRECIATION CONSENSUELLE DU
CAS
(STI) Assuré de 42 ans, ayant
travaillé en Suisse comme carreleur, qui souffre de
lésions des coiffes des rotateurs des 2 côtés,
opérée à G, non-opérée à
D, en arrêt de travail depuis le 27.06.2001. Cet
assuré présente également une multitude de
problèmes physiques annexes. Lors de son séjour,
début 2003, à la Clinique Romande de
Réadaptation de la [CNA] il a été
établi que la capacité de travail de cet
assuré est de 0% en tant que carreleur et de 100% dans une
activité adaptée.
Plusieurs membres de sa famille
séjournant déjà en Suisse, l'assuré les
rejoint en 1980. Il se marie par la suite avec une compatriote,
dont il a deux enfants, respectivement nés en 1987 et 1989.
L'épouse de l'assuré présente, en 1995, une
première poussée de sclérose en plaques, avec
une rechute en 2001. L'assuré travaille depuis 1994 comme
carreleur. C'est dans le cadre de son travail qu'il est victime de
plusieurs accidents de travail, Au cours de son séjour
à la CRR du 8 janvier au 12 février 2003,
l'assuré fait l'objet d'un consilium psychiatrique. Le Dr
N.________ mentionne l'existence d'un trouble dépressif
majeur de degré léger, entrant dans le cadre de son
évolution douloureuse. A l'examen au SMR, nous n'avons pas
mis en évidence de troubles dépressif ou anxieux
d'intensité suffisante pour justifier une incapacité
de travail. La personnalité de l'assuré est sans
particularités et ne constitue pas un caractère
prémorbide à son trouble douloureux chronique. En
l'absence de limitations fonctionnelles sur le plan psychiatrique,
la capacité de travail exigible de l'assuré est
uniquement tributaire de son état sur le plan
somatique.
Les limitations
fonctionnelles
Elles sont multiples: En raison des
troubles des coiffes des rotateurs ddc, l'assuré ne doit pas
porter des objets lourds (<10 kg); il ne doit pas lever les bras
au-dessus de l'horizontale.
En raison des douleurs lombaires, il
devrait avoir une activité légère,
sédentaire ou semi sédentaire dans laquelle il puisse
alterner la position assise avec la position debout, sans porter
des objets lourds, sans se pencher en avant, sans travailler en
porte-à-faux.
En raison des problèmes des 2
genoux, il doit éviter les longues marches, principalement
la montée et il doit éviter les mouvements
répétitifs de flexion-extension.
(…)
Concernant la capacité de travail
exigible, malgré la multitude de problèmes
ostéomusculaires et de médecine interne de ce jeune
assuré, il a une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée respectant les limitations
fonctionnelles. Les multiples problèmes de cet assuré
ne devraient pas faire diminuer la productivité dans un
travail adapté."
e)
Dans un rapport médical du 22 avril 2005
adressé à l'OAI, le Dr Z.________ a indiqué
que l'assuré avait subi une nouvelle opération de
l'épaule le 25 février 2005 et qu'avant
l'opération, il avait une capacité résiduelle
de travail (en ne tenant compte que du problème des
épaules) d'environ 50%, qu'il n'avait toutefois jamais pu
mettre en valeur en raison des autres pathologies.
B.
a)
Le 6 juillet 2006, l'OAI a présenté
à l'assuré un projet de décision reconnaissant
une incapacité de travail totale dans l'activité de
carreleur depuis le mois de juin 2002 et admettant par contre une
capacité de travail entière dans une activité
professionnelle adaptée (emploi de gardien, caissier,
opérateur ou assistant de machines). Sur cette base, le
projet de décision du 6 juillet 2006 fixait à 14% le
degré d'invalidité de l'assuré. Se
référant pour estimer le revenu d'invalide aux
données statistiques, telles qu'elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l'Office
fédéral de la statistique, l'OAI a constaté
que le salaire de référence est celui auquel peuvent
prétendre les hommes effectuant des activités simples
et répétitives dans le secteur privé
(production et services), soit, en 2002, 4'557 fr. par mois, part
au 13
e
salaire comprise. Après adaptation de ce
montant à la durée hebdomadaire de travail usuelle
dans les entreprises en 2002, ce montant doit être
porté à 4'750 fr. 67 (5'557 fr. x 41,7 : 40), ce qui
donne un salaire annuel de 57'008 fr. 07. Après un
abattement de 10% pour tenir compte des limitations fonctionnelles
de l'assuré, l'OAI retient en définitive un revenu
annuel d'invalide de 52'025 fr. 56. Afin de permettre à
l'assuré de réduire le préjudice
économique, l'OAI aurait pu mettre en place une formation
pratique d'opérateur CNC et l'assuré aurait ainsi pu
réaliser un revenu annuel brut de 54'996 fr. Sans ses
problèmes de santé, s'il avait pu poursuivre son
ancienne activité, l'assuré pourrait prétendre
à un revenu annuel brut de 60'892 fr. La comparaison des
revenus avec invalidité (54'996 fr.) et sans
invalidité (60'892 fr.) donne ainsi un degré
d'invalidité de 14%, qui ne donne pas droit à une
rente d'invalidité.
b)
Le 22 août 2006, l'assuré a fait part de ses
objections à l'encontre de ce projet de décision, en
produisant un rapport médical du Dr P.________ du
3 juillet 2006 (dans lequel ce spécialiste, qui se
prononce avant tout sur l'absence d'un lien de causalité
entre l'accident du 3 octobre 2003 et les lésions
supplémentaires de l'épaule droite, pose le
diagnostic de probable syndrome fibromyalgique) et en
requérant la mise en œuvre d'une expertise
pluridisciplinaire.
Sur la base d'un avis SMR de la Dresse J.________ du
17 octobre 2006, l'OAI a confié une expertise
interdisciplinaire à la Clinique [...].
c)
Au début de l'année 2007, l'assuré a
effectué un stage d'un mois à 50% dans les ateliers
[...] de [...]. Dans un rapport d'évaluation adressé
le 15 mars 2007 à l'OAI, la Fondation [...] a
indiqué ce qui suit:
"Suite au stage d'un mois à 50%
effectué par M. K.________ dans les ateliers [...] de [...]
du 10.012007 au 9.02.2007, je me permets de vous communiquer,
ci-dessous, les éléments évalués avec
M. L.________, responsable d'atelier.
• Constance dans le rythme de
travail: suffisante, dans le sens où M. K.________ travaille
à un rythme régulier.
• Rapidité d'exécution
d'une tâche: insuffisante, son rendement est estimé
aux environs de 50%, selon la nature des travaux
confiés.
• Bonne qualité du travail
effectué.
• Bonne adaptation et bonne
intégration dans l'ensemble.
• Mobilité, polyvalence:
insuffisantes, il ne peut pas effectuer de travaux
répétitifs qui demandent un certain degré de
force.
• Autonomie: capable de travailler
seul.
• Bonne motivation à
travailler.
• Compétences
professionnelles: bonnes dans les travaux
confiés.
• Raisonnement, capacité
d'analyse et compréhension: bon niveau.
• Application des consignes:
très bonne.
• Ponctuel, disponible, bonne tenue
et propreté générales.
• Comportement général
adéquat avec la culture de cette entreprise, il s'est bien
plu chez [...].
Suite à cette évaluation, M.
K.________ a exprimé le désir de continuer son stage
dans l'entreprise. Il ressort de cette évaluation que
l'état de santé de M. K.________ ne lui permet pas de
soutenir le rythme de travail dans l'économie, même
à 50%."
d)
Les experts de la Clinique [...] (Dr S.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie;
Dresse B.________, spécialiste FMH en médecine
physique et réhabilitation ainsi qu'en rhumatologie) ont
déposé le 17 juillet 2007 leur rapport
d'expertise interdisciplinaire, auxquels étaient joints le
rapport d'expertise de psychiatrie et le rapport d'expertise de
rhumatologie. Le rapport d'expertise interdisciplinaire
récapitule les pièces sur lesquelles les experts se
sont fondés, résume de manière complète
le dossier médical, contient une anamnèse ainsi qu'un
compte-rendu des plaintes et données subjectives de
l'assuré, et il expose les constatations des examens
cliniques. Sur cette base, les experts retiennent ce qui suit:
"
4. DIAGNOSTICS
(SI POSSIBLE SELON CLASSIFICATION lCD-10)
4.1 Diagnostics
ayant une répercussion sur la capacité de travail.
Depuis quand sont ils présents?
- Omalgies
bilatérales persistantes sur status post acromioplastie et
réinsertion du tendon sus-épineux de l'épaule
gauche le 18 juillet 2002 et sur status post réinsertion
d'une rupture complète du sus-épineux, partielle du
sous-épineux, acromioplastie de l'épaule droite le 25
février 2005.
- Tendinopathie
résiduelle du sus-épineux et du sous-scapulaire aux
deux épaules.
- Arthrose
acromio-claviculaire droite.
- Lombalgies
chroniques avec sciatalgies gauches non déficitaires de type
mécanique.
- Gonalgies
bilatérales à prédominance gauche sur status
post arthroscopie et arthrotomie pour évacuation
d'hématome en 1993 à gauche.
- Talalgies
bilatérales sur épine calcanéenne
bilatérale et insertionite de l'aponévrose plantaire
droite.
4.2 Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail. Depuis
quand sont-ils présents?
-
Fibromyalgie.
- Status post cure
du tunnel carpien droit et épitrochléite gauche en
1993, cure pour tunnel carpien gauche en 2001.
- Hypertension
artérielle traitée.
-
Hypercholestérolémie traitée.
- Epigastralgies
sur oesophagite peptique et hernie hiatale, stéatose
hépatique.
- Status post
cataracte droite en novembre 2006.
- Syndrome
d'apnées du sommeil traité par C-PAP (janvier
2007).
5. APPRECIATION DU
CAS ET PRONOSTIC
Suite à
leurs examens ctiniques respectifs (voir rapports d'expertise
annexés), les experts mandatés (le Docteur
S.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, et le Docteur B.________, spécialiste
FMH en médecine physique et rééducation,
spécialiste FMH en rhumatologie), se sont réunis pour
une discussion interdisciplinaire.
Il ressort de leur
échange que l'assuré est un maçon-carreleur de
45 ans présentant un status bilatéral post
réinsertion du sus-épineux et acromiopiastie
(à gauche le 19 juillet 2002 et à droite le 25
février 2005), des lombalgies chroniques de longue date avec
sciatalgies de type L5-S1 à gauche, des gonalgies
bilatérales prédominantes à gauche (status
post arthroscopie/arthrotomie du genou gauche en 1993), des
douleurs au niveau de la cheville gauche et des talons des deux
côtés et un syndrome algique musculo-squelettique
ubiquitaire caractérisé par des polyarthralgies et
des myalgies diffuses.
Les douleurs des
épaules sont décrites comme modérées et
peuvent avoir un rapport avec l'iconographie radiologique ainsi que
le status post intervention à ce niveau. On conclut donc
à un status fonctionnel, hormis une tendinopathie
résiduelle du sus-épineux et du sous-scapulaire des
deux côtés.
Par contre, en ce
qui concerne les lombosciatalgies gauches, il n'y a pas de
concordance avec les résultats d'une IRM lombaire, bien
qu'il puisse y avoir une hernie discale en D11-D12.
Finalement, les
douleurs diffuses sont certainement rapportées à une
fibromyalgie connue depuis l'année 2000. Il y a
néanmoins une part d'inorganicité aux plaintes
douloureuses, comme le suggèrent 3/5 signes de WADDELL
positifs.
L'examen
psychiatrique confirmera l'absence de syndrome douloureux
somatoforme (ainsi qu'évoqué l'année 2000), ce
qui conforte dans le diagnostic de fibromyalgie.
Le psychiatre
constate finalement une amélioration de l'état
psychique. Ne relevant pas de cause médicale dûment
rapportable à des diagnostics reconnus, les deux experts se
sont donc enquis de l'origine des plaintes. A ce titre, il est
possible que l'assuré n'apprécie guère son
activité à [...] et qu'il y ait un syndrome
d'amplification des plaintes afin de changer de type
d'activité avec l'aide assécurologique,
hypothèse d'autant plus renforcée que les taux
plasmatiques d'antidépresseur étaient relativement
bas, suggérant là encore une origine fonctionnelle
des plaintes.
B. INFLUENCE SUR
LA CAPACITE DE TRAVAIL
1. LIMITATIONS EN
LIEN AVEC LES DIAGNOSTICS RETENUS DANS L'ANCIEN EMPLOI. PRONOSTIC
DE L'EVOLUTION
Les limitations
dans une activité professionnelle concernent essentiellement
les deux épaules opérées. Il persiste à
ce niveau une tendinopathie séquellaire bilatérale du
sus-épineux et du sous-scapulaire, ainsi qu'une arthrose
acromio-claviculaire droite.
Les lombalgies
chroniques jouent également un rôle, mais secondaire.
Il en va de même pour les gonalgies et les
talalgies.
Les limitations
sont donc les suivantes: pas de port itératif de charges
supérieures à 5-10 kg, pas de travail les bras
au-dessus de l'horizontale, pas de mouvements
répétitifs ou de contrainte avec les membres
supérieurs, pas de position statique prolongée, pas
de mouvements itératifs contraignants pour le rachis en
flexion/extension/rotation du tronc, pas de position accroupie ou
à genoux, pas de travail en hauteur ou sur une
échelle, pas de longs déplacements.
2. DEGRE
D'INCAPACITE DE TRAVAIL DANS L'ANCIEN EMPLOI
Après
réunion interdisciplinaire, les experts estiment que dans
l'ancienne activité de maçon-carreleur,
l'incapacité de travail est complète.
(…)
3. TAUX DE
CAPACITE DE TRAVAIL DANS L'ACTIVITE ADAPTEE (…)?
Pour les deux experts, toute
activité respectant les limitations citées ci-dessus
est exigible de la part de l'intéressé à plein
temps, soit huit heures par jour. Dans une activité
adaptée, il n'y a pas lieu de prévoir une diminution
de rendement. Il faut toutefois prévoir une diminution de
rendement de 20% à 30% en raison du problème des
épaules, de la nécessité d'une alternance de
position et de pauses plus fréquentes."
Le 27 mars 2008, le Dr X.________ du SMR, avouant ne pas comprendre
cette dernière phrase, a interpellé les experts. Le 2
avril 2008, le Dr T.________, directeur de la Clinique [...],
a répondu qu'il s'était en effet glissé une
erreur dans le rapport final concernant l'évaluation de la
capacité de travail résiduelle de l'assuré et
que dans les faits, il fallait considérer qu'une
activité adaptée était exigible à plein
temps du point de vue de l'horaire, mais avec une diminution de
rendement de 20% à 30%. En effet, même si les douleurs
étaient clairement majorées par la fibromyalgie, les
problèmes aux deux épaules et, dans une moindre
mesure au rachis et aux deux genoux, entraînaient une plus
grande difficulté dans la mobilisation de ces articulations,
ainsi que des algies secondaires lors d'efforts, avec comme
corollaire la nécessité de devoir changer plus
souvent de position, d'éviter certains gestes, et de prendre
des pauses plus fréquentes en cas de besoin; même
l'activité la mieux adaptée ne pourrait supprimer
totalement ces inconvénients qui avaient clairement des
répercussions sur le rendement, d'où
l'évaluation des experts.
e)
Dans un rapport médical du 18 février 2008,
la Dresse V.________ a estimé la capacité de travail
dans une activité adaptée à 50% (4 heures par
jour), sans diminution de rendement.
Dans un avis médical SMR du 15 avril 2008, le Dr X.________
a déclaré adhérer aux conclusions des experts,
en indiquant que le rapport de la Dresse V.________ était
une appréciation différente de la situation
prévalant lors de l'expertise pluridisciplinaire.
Dans une communication interne du 27 mai 2009, un collaborateur de
l'OAI (H.________) a relevé que lors de l'examen clinique
bi-disciplinaire SMR du 10 août 2004 (cf. lettre A.d supra),
le Dr G.________, chirurgien orthopédiste FMH,
précisait que les multiples problèmes de santé
ne devraient pas faire diminuer la productivité dans un
travail adapté; ce collaborateur a proposé de
considérer que les éléments avancés par
les experts de la Clinique [...] pour justifier une baisse de
rendement (soit le problème des épaules et la
nécessité d'un alternance de positions et de pauses
plus fréquentes) avaient déjà
été pris en compte par l'examen clinique SMR qui ne
retenait pourtant aucune diminution de rendement.
Dans une note d'entretien avec l'assuré du 29 juin 2009, une
collaboratrice de l'OAI (F.________) a estimé qu'au vu des
limitations fonctionnelles, si l'activité était
adaptée, il ne devrait pas y avoir théoriquement de
diminution de rendement; l'assuré devrait tout au plus faire
quelques pauses pendant la journée, ce qui ne
représentait pas une baisse de rendement de 20% à
30%.
f)
Le 8 juillet 2009, l'OAI a rendu une décision de
refus de rente, en retenant en substance ce qui suit:
Par demande de prestations AI du 30 décembre 2002,
l'assuré a sollicité une rente. Il résulte des
investigations médicales qui ont été
entreprises, notamment de l'examen clinique effectué par le
SMR en juillet 2004, que la capacité de travail de
l'assuré était nulle dans son activité
habituelle et ceci depuis le mois de juin 2002; toutefois, dans une
activité adaptée qui tienne compte de ses limitations
fonctionnelles, ce qui serait le cas dans des activités
industrielles légères, elle est estimée
à 100%.
Se référant pour estimer le revenu d'invalide aux
données statistiques, telles qu'elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l'Office
fédéral de la statistique, l'OAI a constaté
que le salaire de référence est celui auquel peuvent
prétendre les hommes effectuant des activités simples
et répétitives dans le secteur privé
(production et services), soit, en 2002, 4'557 fr. par mois, part
au 13
e
salaire comprise. Après adaptation de ce
montant à la durée hebdomadaire de travail usuelle
dans les entreprises en 2002, ce montant doit être
porté à 4'750 fr. 67 (5'557 fr. x 41,7 : 40), ce
qui donne un salaire annuel de 57'008 fr. 07. Après un
abattement de 10% pour tenir compte des limitations fonctionnelles
de l'assuré, l'OAI retient en définitive un revenu
annuel d'invalide de 52'025 fr. 56. Afin de permettre à
l'assuré de réduire le préjudice
économique, l'OAI aurait pu mettre en place une formation
pratique d'opérateur CNC et l'assuré aurait ainsi pu
réaliser un revenu annuel brut de 54'996 fr. Sans ses
problèmes de santé, s'il avait pu poursuivre son
ancienne activité, l'assuré pourrait prétendre
à un revenu annuel brut de 66'003 fr. 80 en 2009. La
comparaison des revenus avec invalidité (54'996 fr.) et sans
invalidité (66'033 fr. 80) donne ainsi un degré
d'invalidité de 17%, qui ne donne pas droit à une
rente d'invalidité.
Dans une lettre d'accompagnement de trois pages, également
datée du 8 juillet 2009, dans laquelle il s'est
exprimé plus avant sur les éléments
soulevés par l'assuré à l'appui de sa
contestation du projet de décision du 6 juillet 2006, l'OAI
s'est borné, s'agissant de la capacité de travail
telle qu'estimée par les experts de la Clinique [...],
à indiquer ce qui suit:
"Les experts concluent à
l'incapacité de travail totale dans l'ancienne
activité de maçon-carreleur. Une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles qui (sic) est
exigible à plein temps."
C.
a)
L'assuré recourt contre cette décision par
acte du 3 septembre 2009, en invoquant une constatation inexacte
des faits pertinents (art. 98 let. b LPA-VD). Il soutient qu'en
retenant que la capacité de travail et de gain de
l'assuré est entière dans une activité
adaptée, l'OAI n'a tenu aucun compte des conclusions du
rapport d'expertise rhumatologique établi par la Clinique
[...] le 17 juillet 2007, qui indique clairement que même
dans une activité adaptée, respectant diverses
limitations, le recourant va subir "une diminution de rendement de
20% à 30% en raison du problème des épaules,
de la nécessité d'une alternance de position et de
pauses pus fréquentes" (cf. rapport d'expertise de
rhumatologie du 17 juillet 2007, p. 11, ch. 3); quant au rapport
d'expertise interdisciplinaire, les indications qu'il fournit au
sujet du rendement du recourant dans une activité
adaptée sont contradictoires, puisqu'il mentionne que "dans
une activité adaptée, il n'y a pas lieu de
prévoir une diminution de rendement. Il faut toutefois
prévoir une diminution de rendement de 20% à 30% en
raison du problème des épaules, de la
nécessité d'une alternance de position et de pauses
plus fréquentes". Selon le recourant, la première
phrase précitée ("dans une activité
adaptée, il n'y a pas lieu de prévoir une diminution
de rendement") se rapporterait uniquement à l'état
psychique du recourant, le rapport d'expertise psychiatrique
indiquant que "le rendement dans l'ancien emploi est intact d'un
point de vue psychiatrique" (rapport d'expertise psychiatrique du
17 juillet 2007, p. 12, ch. 3); sur le plan rhumatologique,
tant le rapport d'expertise interdisciplinaire que le rapport
d'expertise de rhumatologie indiquent clairement une diminution de
rendement de 20% à 30% en raison du problème des
épaules, de la nécessité d'alternance de
position et de pauses plus fréquentes.
Le recourant expose que si l'on recalcule le degré
d'invalidité en prenant en compte une diminution de
rendement de 30%, on parvient à un revenu annuel d'invalide
de 39'905 fr. 65 (57'008 fr. moins 30%), sur lequel il y aurait
lieu de procéder à un abattement de 15% pour aboutir
ainsi à un revenu d'invalide de 33'919 fr. 80 (au lieu du
montant de 54'996 fr. retenu par l'OAI). Or la comparaison de ce
revenu d'invalide avec le revenu sans invalidité de 66'033
fr. 80 donne un degré d'invalidité de 48,63%, ouvrant
le droit à un quart de rente. Dès lors, le recourant
conclut avec suite de dépens à la réforme de
la décision rendue le 8 juillet 2009 par l'OAI en ce sens
qu'il a droit à un quart de rente sur la base d'un
degré d'invalidité de 48,63%.
Le recourant s'est acquitté de l'avance de frais de 400 fr.
qui lui a été demandée.
b)
Dans sa réponse du 16 novembre 2009, l'OAI indique
qu'en l'état du dossier, il n'a rien à ajouter
à la décision attaquée, ainsi qu'à sa
lettre d'accompagnement, qu'il ne peut que confirmer.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1 LAI). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte - ce
qui est le cas des décisions en matière
d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) - sont sujettes
à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le
recours, interjeté en temps utile - compte tenu des
féries judiciaires d'été (art. 38 al. 4 let. b
LPGA, applicable par renvoi de l'art. 60 al. 2 LPGA) -
auprès du tribunal compétent, est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours
et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être
tranchée par la Cour composée de trois magistrats
(art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979; RSV 173.01) et non par un juge unique (cf.
art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse manifestement
supérieure à 30'000 fr.
2.
a) En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413,
consid. 2c; 110 V 48, consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, est litigieuse la question du droit
éventuel du recourant à une rente
d'invalidité.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. L'invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1
in fine
LAI). En vertu de
l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des
possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée
selon le degré d'invalidité; un degré
d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart
de rente (soit au quart d'une rente entière), un
degré d'invalidité de 50% au moins donne droit
à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60%
au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un
degré d'invalidité de 70% au moins donne droit
à une rente entière.
b)
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le degré
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
En règle générale, le revenu
hypothétique de la personne valide se détermine en
établissant au degré de la vraisemblance
prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu
réaliser au moment déterminant si elle était
en bonne santé; le revenu sans invalidité doit
être évalué de la manière la plus
concrète possible; c'est pourquoi il se déduit en
principe du salaire réalisé en dernier lieu par
l'assuré avant l'atteinte à la santé, en
tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment de
la naissance du droit à la rente (ATF 129 V 222, consid.
4.3.1; 134 V 322, consid. 4.1; TF I 1034/06 du 6
décembre 2007, consid. 3.3.2.1).
Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité, ou aucune
activité adaptée lui permettant de mettre pleinement
en valeur sa capacité de travail résiduelle,
contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible de sa
part dans un marché du travail équilibré, le
revenu d'invalide peut être évalué sur la base
notamment des données salariales publiées par
l'Office fédéral de la statistique. Dans ce cas, l'on
réduira le montant des salaires ressortant de ces
données en fonction des empêchements propres à
la personne de l'invalide, tels que le handicap, l'âge, les
années de service, la nationalité, la
catégorie d'autorisation de séjour ou le taux
d'occupation, susceptibles de limiter ses perspectives salariales;
on procédera alors à une évaluation globale
des effets de ces empêchements sur le revenu d'invalide,
étant précisé que la jurisprudence n'admet pas
de déduction supérieure à 25% (ATF 134 V
322, consid. 5.2; 126 V 75, consid. 3b/aa et bb et 5a).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration - en cas de recours, le tribunal - se base sur des
documents médicaux, le cas échéant, des
documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler
(ATF 125 V 261, consid. 4; TF 8C_862/2008 du 19
août 2009, consid. 4.2; 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid.
2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 261, consid. 4; 115 V 134, consid. 2; 114 V 314, consid.
2c; 105 V 158, consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002
p. 64; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid.
4.2).
d)
L'assureur social - et le juge des assurances sociales en
cas de recours - doit examiner de manière objective tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports
médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire
sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur
probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a, et les
références citées; 134 V 231, consid. 5.1; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2). Cela
étant, selon la Haute Cour, les constatations émanant
de médecins consultés par l'assuré doivent
être admises avec réserve; il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitants ont généralement tendance
à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux
constatations d'un expert qu'à celles du médecin
traitant (ATF 125 V 351, cons. 3b/cc, et les
références citées; Pratique VSI 2001 p. 106,
consid. 3b/bb et cc).
4.
a)
En l'espèce, l'expertise interdisciplinaire de la
Clinique [...], ordonnée par l'administration, constitue
l'évaluation indépendante la plus récente et
la plus complète de l'état de santé et de la
capacité de travail de l'assuré. Le rapport
d'expertise interdisciplinaire du 17 juillet 2007 se fonde sur des
examens complets et sur une analyse minutieuse du dossier
médical. Il contient une anamnèse, prend
également en considération les plaintes de la
personne examinée et expose clairement les constatations des
examens cliniques et l'appréciation de la situation
médicale. Enfin, ses conclusions sont bien motivées,
en particulier sur l'appréciation de la répercussion
des troubles constatés sur la capacité de travail du
recourant; les contradictions dans la formulation du rapport final,
résultant d'une erreur de transcription, ont
été levées le 2 avril 2008 par lettre du
directeur de la Clinique [...], qui indique clairement les raisons
pour lesquelles les experts retiennent une diminution de rendement
de 20% à 30% dans une activité adaptée (cf.
lettre B.d
in fine
supra). Le rapport d'expertise
interdisciplinaire du 17 juillet 2007 remplit ainsi toutes les
conditions posées par la jurisprudence pour qu'une pleine
valeur probante lui soit accordée. Tel était
d'ailleurs également l'opinion du Dr X.________, qui dans
son avis SMR du 15 avril 2008 a déclaré
adhérer aux conclusions de la Clinique [...] (cf. lettre B.e
supra).
Dans ces conditions, l'OAI n'était pas fondé à
s'écarter des conclusions des experts, dûment
validées par son service médical régional,
pour retenir au seul vu d'une appréciation différente
de ses collaborateurs administratifs, sans fondement médical
et en contradiction expresse avec les conclusions claires et bien
motivées des experts, qu'il ne devrait pas y avoir
théoriquement de diminution de rendement dans une
activité adaptée (cf. lettre B.e supra). Cette
appréciation n'est d'ailleurs nullement expliquée
dans la lettre d'accompagnement de la décision
attaquée, dans laquelle l'OAI s'est borné à
indiquer que selon les experts de la Clinique [...], une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles
était exigible à plein temps, sans évoquer la
diminution de rendement retenue par les experts (cf. lettre B.g
in fine
supra).
b)
Comme on l'a vu, les conclusions des experts de la
Clinique [...] sur la diminution de rendement de 20% à 30%
dans une activité adaptée sont claires et bien
motivées. Elles doivent dès lors être retenues,
de préférence d'une part aux conclusions des
médecins consultés par l'assuré et du rapport
d'évaluation de la Fondation [...], et d'autre part aux
conclusions de la CRR et des médecins examinateurs du SMR.
En effet, l'appréciation des médecins
consultés par l'assuré, qui retiennent une
capacité résiduelle de travail de 50% respectivement
une diminution de rendement de 50% sur un plein temps, comme l'a
fait le Dr Z.________ dans ses rapports médicaux à
l'OAI du 28 janvier 2003 (cf. lettre A.b supra) et du 22 avril 2005
(cf. lettre A.e supra) et comme l'a fait également la Dresse
V.________ dans son rapport médical du
18 février 2008 (cf. lettre B.e supra), est nettement
moins motivée que celle des experts et doit en outre
être admise avec réserve en raison du lien de
confiance et thérapeutique existant entre ces
médecins et l'assuré. Dès lors, si
l'appréciation des médecins consultés par
l'assuré peut être suivie en ce sens qu'il y a une
diminution du rendement dans une activité adaptée, il
y a lieu de retenir que celle-ci n'est pas de l'ordre de 50%, mais
de l'ordre de 20% à 30%, conformément aux conclusions
des experts indépendants. Les experts ont en outre
exposé (cf. lettre B.d supra) pour quelles raisons le
rendement de 50% environ constaté lors du stage aux ateliers
[...] de [...] (cf. lettre B.c supra) ne s'expliquait pas sur le
plan somatique, mais relevait d'un syndrome d'amplification des
plaintes.
Il n'en reste pas moins, au vu de ce qui précède,
qu'il y a objectivement, sur le plan médical, une diminution
de rendement d'environ 25% (milieu de la fourchette de 20% à
30% retenue par les experts) dans une activité
adaptée. Il n'y a donc pas lieu de retenir à cet
égard les conclusions antérieures - et qui
n'étaient pas dûment étayées comme le
sont celles des experts de la Clinique [...] - des médecins
de la CRR dans leur rapport du 20 février 2003, qui
retenaient une capacité de travail "avoisinant les 100%"
dans une activité adaptée (cf. lettre A.b supra),
appréciation reprise sans autre motivation par les
médecins du SMR dans leur rapport du 10 août 2004 (cf.
lettre A.d supra).
Au vu des explications des experts de la Clinique [...] sur les
raisons de cette diminution de rendement, qui résulte des
problèmes des deux épaules et dans une moindre mesure
au rachis et aux deux genoux - atteintes s'agissant desquelles les
constations des experts sont globalement superposables à
celles qu'avaient déjà faites les médecins de
la CRR et du SMR dans leurs rapports respectifs du 20
février 2003 et du 10 août 2004 -, il doit être
retenu que cette diminution de rendement existait dès le
début de l'atteinte à la santé qui a
entraîné une incapacité de travail totale dans
l'activité habituelle, soit dès le mois de juin
2002.
c)
Sur le vu ce qui précède, la Cour de
céans retient qu'en raison des atteintes à sa
santé, le recourant présentait dès le mois de
juin 2002 - début du délai de carence d'une
année (art. 29 al. 1 aLAI) - une incapacité de
travail totale dans son activité habituelle et une
capacité de travail résiduelle de 75% (en raison
d'une diminution de rendement de 25%) dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles.
d)
Le revenu sans invalidité retenu par l'OAI sur la
base des indications de l'employeur était de 60'892 fr. en
2003, année d'ouverture du droit éventuel à la
rente qui est déterminante pour la comparaison des revenus
(ATF 135 V 58, consid. 3.1). C'est donc ce montant qui doit
être retenu comme revenu sans invalidité, comme l'a
fait l'OAI dans son projet de décision (cf. lettre B.a
supra) et non le montant de 66'003 fr. 80, correspondant à
l'adaptation à 2009 du revenu 2003, évoqué
dans la décision attaquée (cf. lettre B.f supra).
Quant au revenu d'invalide, le recourant ne conteste à juste
titre pas la prise en compte des données statistiques
résultant de l'ESS pour déterminer le revenu
d'invalide, ni les calculs opérés par l'OAI, mais
soutient que, sur le montant annuel de 57'008 fr. résultant
des données statistiques, l'OAI aurait dû
opérer un abattement de 15% et non de 10% compte tenu des
nombreuses limitations fonctionnelles retenues. Toutefois,
l'abattement de 25% maximum à opérer sur le revenu
d'invalide déterminé sur le base des données
statistiques résulte de l'exercice par l'administration de
son pouvoir d'appréciation, et le juge des assurances
sociales ne peut, sans motif pertinent, substituer sa propre
appréciation à celle de l'administration (ATF 132 V
393, consid. 3.3; 126 V 75, consid. 6). En l'espèce, quoique
les limitations fonctionnelles du recourant soient relativement
nombreuses, il n'apparaît pas que l'OAI aurait abusé
de son pouvoir d'appréciation en considérant qu'elles
ne justifiaient pas à elles seules, en l'absence de tout
autre élément qui devrait être pris en compte
dans ce cadre, un abattement supérieur à 10%.
En conséquence, il y a lieu de retenir, en tenant compte
d'un abattement de 10% sur le montant de 57'008 fr.
résultant des données statistiques, un revenu
d'invalide de 51'307 fr. 20 (comme indiqué dans l'annexe 1
au rapport final du 18 novembre 2005, et non de 52'205 fr. 56,
comme indiqué par erreur par l'OAI dans la décision
attaquée), en ne prenant toutefois en compte que 75% de ce
montant, soit 38'480 fr. 40, en raison de la diminution de
rendement de 25% (cf. consid. 4c supra).
e)
La comparaison du revenu sans invalidité (60'892
fr.) avec le revenu d'invalide de 38'480 fr. 40 aboutit à un
degré d'invalidité de 36,80%, soit, arrondi au
pour-cent supérieur (ATF 130 V 121, consid. 3.2), de 37%. Un
tel degré d'invalidité est certes supérieur
à celui de 17% retenu par l'OAI dans la décision
attaquée, mais reste insuffisant pour ouvrir le droit
à une rente d'invalidité (cf. consid. 3a supra).
5.
a)
En définitive, le recours doit être
rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice; le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce,
compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice doivent être arrêtés à 400 fr. et
être mis à la charge du recourant, qui succombe
(art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (cf. art. 61 let. g LPGA; art. 55 al.
1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des
assurances sociales
prononce :
I.
Le
recours est rejeté.
II.
L
a décision rendue le 8
juillet 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Un
émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est
mis à la charge du recourant K.________.
IV.
Il
n'est pas alloué de dépens.
Le
président:
Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à:
‑      Me Charles Guerry (pour
K.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office fédéral des
assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier: