vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 120 · 2009-01-27 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, MESURE DE RÉADAPTATION D'ORDRE PROFESSIONNEL, SUCCÈS DE LA RÉADAPTATION | 17 al. 1 LAI, 28 LAI, 8 LAI, 16 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.01.2009 Arrêt / 2009 / 120

TRIBUNAL CANTONAL
AI 117/06 -
140/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 janvier
2009
___________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:         Mme  Di
Ferro Demierre et M. Dind
Greffier
:
M.        Perret
*****
Cause pendante entre
:
Z.________
, à Yverdon-les-Bains, recourant,
représenté par l'avocat Jacques Micheli, à
Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 16 LPGA; 8, 17 al. 1,
28 LAI
E n  f a i t  :
A.
Né le 10 février 1979, Z.________ est originaire de
Bosnie-Herzégovine. Il est en Suisse sans interruption
depuis le 29 mai 2000. Il y a rejoint sa future épouse,
compatriote au bénéfice d'un permis C, qu'il
épousera le 14 juillet 2001. Dès son arrivée
en Suisse, il s'est inscrit dans une maison de travail temporaire
et y a fait quelques missions. Dès le mois de septembre
2001, il est aide-ferblantier. Il a été victime d'un
accident de voiture le 27 décembre 2001. En raison des
lésions physiques et psychiques résultant de cet
accident (état de stress post-traumatique, traumatisme
crânio-cérébral léger, fracture de la
base du 3
e
métacarpien gauche
ostéo-synthétisée, fracture de la clavicule
gauche), il est en incapacité de travail depuis lors. Dans
un avis du 18 février 2003 à l'OAI, le DrX.________,
médecin-traitant de l'assuré, estimait que dans la
situation actuelle, l'assuré ne pouvait pas reprendre son
activité d'aide-ferblantier et que des mesures de
réinsertion professionnelle devaient être
envisagées, compte tenu de son état actuel. Dans un
rapport du 3 mars 2005, ce même médecin notait la
persistance de plaintes physiques et psychiques.
Z.________ a déposé une demande de prestations AI le
26 décembre 2002. L'OAI a demandé une expertise
au Dr J.________, spécialiste FMH en
psychiatrie-psychothérapie.
- Dans son rapport du
17 août 2004, l'expert psychiatre, qui a
procédé à une anamnèse familiale,
à une anamnèse personnelle et socioprofessionnelle, a
exposé les plaintes et descriptions subjectives de
l'intéressé, et a décrit dans le détail
l'historique médical du dossier et les constatations
cliniques par l'expert, relève (p. 14) que "nous ne
percevons pas Monsieur Z.________ dans un registre dépressif
dans le sens clinique et des définitions habituelles. Il
s'agit plutôt d'un homme encore relativement immature, dans
sa situation quelque peu dépendant de son épouse, qui
manifeste avec plusieurs moyens à sa disposition son
mécontentement avec l'évolution médicosociale
suite à l'accident dont il a été victime".
L'expert note que le tableau psychopathologique de
l'intéressé présenté en pages 15
à 17 est atypique dans la répartition des items; il
n'y a pas d'éléments du registre dépressif,
mais une forte démonstration de mal-être avec tensions
et agressivité sous-jacente.
- Dans la discussion,
le Dr J.________ indique qu'"en faisant tous les efforts
d'abstraction de la problématique conflictuelle, nous voyons
chez Monsieur Z.________ la présence d'une
anxiété en lien avec sa situation sociale et du futur
et quelques variations d'humeur mais qui sont plutôt dans le
registre de l'affligé, de l'affecté, du
négatif, du mal-être que celui d'un état
dépressif". Sur la base d'un tableau portant sur les
"critères ICD-10 d'un épisode dépressif",
l'expert conclut qu'en faisant abstraction des
éléments de démonstration et de manifestation
de mécontentement, il n'y a pas d'état
dépressif dans le sens clinique du terme. Un tableau portant
sur les "critères supplémentaires pour
déterminer la valeur maladie d'un état
dépressif" confirme les conclusions du premier tableau. A
partir d'un tableau portant sur les "critères d'observation
dans les troubles somatoformes", l'expert conclut à
l'absence d'un trouble somatoforme à valeur
invalidante.
- L'expert pose ainsi
le diagnostic de "1. Troubles anxieux, sans précision;
2. Dysthymie; 3. Majoration de symptômes physiques (et
psychiques) pour des raisons psychologiques (et sociales)" (p. 26).
Selon l'expert, il est clair que l'état du patient est
nettement mieux qu'après son accident, qu'il a repris le
volant et qu'il a fait malgré tout une adaptation. En
conséquence assécurologique, toujours en faisant
abstraction de la charge et des enjeux conflictuels, l'expert ne
voit donc pour cet assuré pas de handicap grave ou une
incapacité de travail pour des raisons psychiatriques
proprement dites (p. 27).
- S'agissant de
l'influence des troubles constatés sur la capacité de
travail, l'expert indique que "la très forte
conflictualité de la situation voile l'atteinte
réelle que nous estimons actuellement à une
incapacité de travail de 20 % (p. 28). Ladite
conflictualité et tendance à la somatisation
empêche un retour à son activité d'aide
ferblantier-couvreur et tout travail en hauteur. Pour le reste, il
est (en dehors de la question de la volonté de
l'assuré) imaginable qu'il fasse toute activité
auxiliaire et comparable en exigence à son
précédent emploi" (p. 29). Selon l'expert, des
mesures de réadaptation professionnelle ne sont pas
nécessaires, une aide au placement étant à la
limite indiquée.
Selon un rapport d'examen du Service médical régional
de l'AI (ci-après : SMR) du 30 août 2004 (Dr
S.________, médecine physique et rééducation
FMH), la capacité de travail exigible dans l'activité
habituelle aussi bien que dans une activité adaptée
est de 80 % dès le 1
er
janvier 2003; les
limitations fonctionnelles consistent dans une très forte
conflictualité de la situation, conformément à
l'expertise du Dr J.________; le rapport relève que seule
une aide au placement est suggérée par l'expert
psychiatre, mais paraît assez utopique dans le cadre
conflictuel décrit.
B.
Le 31 mars 2005, l'OAI a rendu une décision refusant la
rente d'invalidité et les mesures professionnelles. Il a
retenu qu'en raison de son atteinte à la santé,
l'assuré ne pouvait plus exercer son activité d'aide
ferblantier-couvreur, mais qu'il présentait une
capacité de travail de 80 % dans une activité
adaptée à son état de santé, telle que
dans le domaine industriel, du conditionnement, du montage ou la
surveillance d'un processus de production. Dans ce genre
d'activité, à un taux de 80 %, il pouvait
prétendre à un revenu annuel brut moyen de 45'606
francs. Sur ce revenu d'invalide, un abattement de 15 %
était justifié compte tenu des limitations
fonctionnelles, du permis de séjour (permis B) et des
années de service; le revenu d'invalide s'élevait
ainsi à 38'765 francs. Compte tenu du revenu sans
invalidité qui aurait été le sien en tant
qu'aide ferblantier-couvreur, soit 48'960 fr. brut par
année, la perte de gain s'élevait à 10'195
fr., soit un degré d'invalidité de 20.82 % qui ne
donnait pas droit à une rente. Par ailleurs, il ressortait
de l'instruction du dossier que des mesures professionnelles
n'étaient actuellement pas envisageables.
Représenté par l'avocate Elisabeth Ziegler, à
Genève, Z.________ a fait opposition le 14 avril 2005, en
faisant notamment valoir que le DrJ.________, avec lequel son
conseil avait eu un contact récemment, était
prêt à appuyer une demande de complément
d'expertise.
Par lettre de son nouveau conseil, Me Jacques Micheli, du
15 novembre 2005, Z.________ a fait valoir que l'expertise
médicale du Dr J.________ n'avait pas été
réalisée dans des conditions acceptables -
l'assuré n'ayant été vu par l'expert
qu'environ une heure et ses propos ayant été
déformés par l'interprète - et a
demandé à être soumis à une seconde
expertise.
Invité par l'OAI à déposer tout document
propre à attester la nécessité de
procéder à un complément d'expertise, le
conseil de l'assuré a produit une décision de
non-lieu attestant que l'assuré aurait proféré
des menaces à l'encontre du Dr J.________, qui a finalement
retiré sa plainte.
Sur la base d'un avis médical du SMR du 18 avril 2006, qui
constate que l'expertise du Dr J.________ du 17 août 2004 a
été faite selon les règles de l'art et que
l'assuré a pu s'exprimer à l'aide d'une
interprète professionnelle, l'OAI a considéré
qu'il n'y avait pas lieu de pratiquer de complément
d'instruction, ni en particulier de seconde expertise
psychiatrique.
L'OAI a donc rendu le 30 juin 2006 une décision sur
opposition confirmant sa précédente décision,
retenant que la capacité de travail de l'assuré
était bien de 80 % dans une activité adaptée
et que le taux d'invalidité arrondi fixé à 21
% n'ouvrait pas le droit à une rente; un tel
préjudice économique ouvrait sur le principe le droit
à des mesures de reclassement, mais celles-ci ne seraient
toutefois pas propres, dans le cas de l'intéressé,
à diminuer son taux d'invalidité.
C.
Représenté par son conseil, Z.________ a recouru le
20 juillet 2006 contre cette décision. Il a payé
l'avance de frais de 1'000 fr. qui lui a été
demandée.
Dans son recours, l'intéressé conclut, à titre
principal, à la réforme de la décision
attaquée en se sens qu'il est mis au bénéficie
d'une rente d'invalidité à partir du
1
er
janvier 2004, subsidiairement en ce sens qu'il
bénéficie de mesures professionnelles, et, à
titre subsidiaire, à l'annulation de la décision
attaquée et au renvoi de la cause à l'OAI.
A titre de mesures d'instruction, le recourant a sollicité
l'audition de témoins et la mise en œuvre d'une
expertise pluridisciplinaire (orthopédique et
psychiatrique), en faisant valoir que lors d'un entretien
téléphonique avec le précédent conseil
du recourant, le Dr J.________ aurait lui-même admis qu'un
complément d'expertise était justifié, et que
les avis des médecins du SMR, qui n'ont même pas vu le
recourant, ne seraient pas déterminants.
En outre, selon le recourant, la décision attaquée,
qui retient qu'il pourrait réaliser un revenu d'invalide de
38'765 fr. 49 par an, se garde bien de dire quelles seraient
précisément les activités exigibles, de sorte
que l'instruction ne serait pas complète.
Enfin, le recourant fait valoir qu'avec un taux d'invalidité
reconnu par l'OAI de plus de 20 %, il a droit à un
reclassement professionnel et demande expressément à
bénéficier de telles mesures.
Dans sa réponse du 15 septembre 2006, l'OAI se
détermine sur les griefs du recourant, en premier lieu le
complément d'expertise demandé. Il fait valoir que le
recourant n'a pas fourni d'éléments sérieux
mettant en doute les conclusions de l'expert.
Sur les mesures de reclassement professionnel, l'OAI se
réfère à un rapport de sa division de
réadaptation du 27 janvier 2005 et fait valoir qu'une mesure
de reclassement professionnel ne peut pas entrer en
considération pour deux raisons essentielles, à
savoir le manque de réadaptabilité subjective du
recourant et surtout l'inexistence de mesures proportionnées
susceptibles de réduire son préjudice
économique. Les conditions d'une aide au placement ne sont
pas non plus remplies, le recourant ne rencontrant pas de
difficultés particulières liées à son
état de santé dans la recherche d'emplois.
S'agissant du revenu d'invalide, l'OAI expose que le rapport du
27 janvier 2005 indique dans quelles activités le
recourant pourrait mettre en valeur sa capacité de travail
résiduelle; il s'agit par exemple d'un travail simple et
répétitif dans le domaine industriel, de
conditionnement, de montage ou encore de surveillance d'un
processus de production.
Dans sa réplique du 11 octobre 2006, le recourant fait
valoir qu'originaire de Bosnie-Herzégovine, il a fait le bac
et a suivi des cours à la faculté de philosophie
pendant un an environ. Déprimé à
l'époque de l'entretien avec la division de
réadaptation de l'OAI, il a aujourd'hui évolué
et retrouvé une motivation pour une réadaptation. Il
veut une formation professionnelle suffisante. Il demande comme
mesures d'instruction un nouvel entretien avec la division de
réadaptation et une évaluation en vue d'une
réorientation professionnelle.
Dans sa duplique du 30 octobre 2006, l'OAI fait valoir que le
recourant a interrompu ses études pour des raisons
personnelles sans lien avec l'atteinte à la
santé.
A l'audience d'instruction qui s'est tenue le 14 décembre
2006, les parties ont convenu qu'en l'état, la cause
était suspendue. L'OAI s'engageait à
réexaminer les possibilités de réadaptation
professionnelle pouvant être offertes au recourant. Pour sa
part, celui-ci s'engageait à collaborer à l'examen de
son dossier et à se soumettre aux propositions de
réadaptation qui lui seront offertes. Dans
l'éventualité où une réadaptation
professionnelle ne pourrait pas s'achever avec succès, la
cause serait reprise à la requête de la partie la plus
diligente.
Suite à l'audience d'instruction du 14 décembre 2006,
le recourant a été reconvoqué par l'OAI, qui a
décidé d'effectuer une évaluation de quatre
semaines au Centre COPAI d'Yverdon-les-Bains. Le rapport final du
COPAI du 12 juin 2007 indique que le niveau de connaissances
scolaires de l'assuré est particulièrement bas,
atteignant à peine un niveau de fin de 4
e
primaire suisse, et que deux tests de raisonnement
général le situent très en dessous de la
moyenne par rapport à une population ouvrière de son
âge (p. 6). Il constate que tout au long du stage,
l'intéressé n'a démontré aucun
intérêt, aucune motivation et aucune
prédisposition pour s'adapter à quelque
activité que ce soit de toutes celles qui lui ont
été proposées (p. 6). Au terme de la mesure et
compte tenu de ce qui précède, le COPAI conclut
n'être pas en mesure de se prononcer sur une capacité
résiduelle de travail objective, ni de décrire
l'activité objectivement adaptée à son
handicap, ceci étant dû essentiellement à
l'attitude démontrée par l'assuré.
Le rapport du médecin-conseil du COPAI, le Dr G.________, du
23 mai 2007, qui a vu l'assuré pour trois entretiens et
examens, constate que celui-ci est inexaminable par défaut
de collaboration et que, l'expert psychiatre ne retenant pas une
affection psychiatrique sous-jacente, il est raisonnable de former
l'hypothèse que ce comportement vise à obtenir une
réparation du préjudice subi. Il précise que
la collaboration à l'atelier n'a pas été
meilleure qu'aux examens médicaux, si bien qu'une conclusion
sur les capacités résiduelles de travail n'est pas
possible; a contrario, le stage n'infirme en aucune manière
l'évaluation médico-théorique du SMR d'une
capacité résiduelle de travail de 80 % dans
l'ancienne profession comme dans une profession
adaptée.
Le 9 novembre 2007, l'OAI, au vu de l'échec de l'aide au
placement, a requis la reprise de la cause.
Le 11 janvier 2008, l'OAI a communiqué au Tribunal un projet
de décision daté du 26 juillet 2007, dans lequel il
expose que lors d'un entretien avec l'Office le 29 janvier 2007, le
recourant s'était dit d'accord avec la capacité de
travail retenue, à savoir 80 % dans une activité
adaptée à son état de santé; de plus,
il avait indiqué ne pas se sentir capable d'entreprendre un
reclassement professionnel, mais était d'accord sur le
principe qu'on l'aide dans la recherche d'un emploi adapté.
Or à l'issue d'un stage de quatre semaines organisé
auprès du centre COPAI à Yverdon-les-Bains, il
s'était avéré que c'était pour des
raisons autres que celles liées à l'atteinte à
la santé, notamment son attitude, que le recourant ne
pouvait actuellement pas être placé sur le
marché économique du travail. Dès lors, il
devait être mis fin à l'aide au placement.
Le recourant a produit une décision du 23 janvier 2008 du
Bureau de l'Assistance judiciaire accordant l'assistance
judiciaire.
Le 19 décembre 2008, les parties ont été
informées qu'un jugement serait notifié d'ici le
premier trimestre de 2009.
E n  d r o i t  :
1.
Le recours, interjeté dans le délai légal de
trente jours dès la notification de la décision sur
opposition attaquée, est recevable en la forme (art. 60 al.
1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales; RS
830.1]).
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative; RSV 173.36), entrée en
vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Le recourant soutient que l'OAI ne pouvait pas estimer la situation
suffisamment élucidée sur le plan médical sur
la base de l'expertise du Dr J.________ et du rapport d'examen du
SMR. Il sollicite une expertise au sujet de sa santé et de
sa capacité de travail.
a)
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il
ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a
et les références citées).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports des
médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci
aboutissent à des résultats convaincants, que leur
conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent
pas de contradiction et qu'aucun indice concret ne permet de
remettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et les références citées). En
particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui
émane d'un service médical régional au sens de
l'art. 69 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.201) a une valeur probante
s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence (ATFA, 28
octobre 2002, I 523/02, consid. 3; ATF 125 V 351 consid.
3a).
D'après une jurisprudence constante, l'administration est
tenue, au stade de la procédure administrative, de confier
une expertise à un médecin indépendant, si une
telle mesure se révèle nécessaire. Lorsque de
telles expertises sont établies par des spécialistes
reconnus, sur la base d'observations approfondies et
d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance
du dossier, et que les experts aboutissent à des
résultats convaincants, le juge ne saurait les
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de
douter de leur bien-fondé (ATFA, 29 janvier 2003, I 129/02;
ATF 125 V 351 consid. 3b/bb).
Selon la Haute Cour, les constatations émanant de
médecins consultés par l'assuré doivent
être admises avec réserve; il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitants ont généralement tendance
à se prononcer en faveur de leurs patients; ainsi il
convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125
V 351 consid. 3b/cc et les références citées;
VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc).
b)
Selon la jurisprudence, les parties ne peuvent, en
matière d'assurances sociales, se prévaloir d'un
droit à l'expertise judiciaire. Doit ainsi être
considérée comme abusive la requête d'une
expertise au seul motif que le premier expert a abouti à des
conclusions opposées à celles que le recourant
eût souhaitées. Une expertise judiciaire
complémentaire ne peut être accordée, en
principe, que lorsque la partie qui la requiert fournit des
éléments sérieux permettant de mettre en doute
soit l'impartialité de l'expert, soit la valeur des
méthodes utilisées, ou encore si le rapport
contesté apparaît comme insuffisant ou contradictoire,
notamment lorsqu'il peut être sérieusement
discuté quant au fond (TAss VD, jugement du 6 février
1980 dans la cause CNA 64/79 - 5/1980, confirmé notamment
par TAss VD, jugement du 15 mai 2007 dans la cause AI 49/07 inc. -
116/2007). En d'autres termes, le dossier médical ne doit
pas être complété pour le seul motif qu'un
examen supplémentaire pourrait éventuellement aboutir
à une appréciation différente, à moins
qu'il ne présente des lacunes, ou ne soit contesté
sur des points précis (ATF I 528/03 du 19 janvier 2004,
consid. 4.2 in fine, qui renvoie à ATF 110 V 48, consid.
4a).
c)
En l'espèce, il ne ressort pas des rapports
médicaux au dossier que les lésions physiques
causées par l'accident de la circulation du 27
décembre 2001 soient encore la cause d'une incapacité
de travail du recourant dans une activité adaptée. On
peut à cet égard se référer au
résumé du dossier et historique médical
contenu dans l'expertise du Dr J.________ (p. 8-11). Selon le
rapport d'examen du SMR du 30 août 2004 (Dr S.________,
médecine physique et rééducation FMH), la
capacité de travail exigible dans l'activité
habituelle aussi bien que dans une activité adaptée
est de 80 % dès le 1
er
janvier 2003; les
limitations fonctionnelles consistent dans une très forte
conflictualité de la situation, conformément à
l'expertise du DrJ.________. Le rapport du Dr X.________ du 3 mars
2005 produit par le recourant ne contient pas de constatations
objectivables venant modifier ce tableau. Le plus récent
certificat médical du Dr X.________, du 9 novembre 2007,
fait simplement état d'une continuation de
l'incapacité de travail du recourant.
Sur la base de l'expertise du Dr J.________, qui répond aux
exigences posées par la jurisprudence et qui a pleine valeur
probante, il faut considérer que la cause est suffisamment
instruite sur le plan médical. Le recourant n'avance
d'ailleurs aucun argument sérieux qui permettrait de mettre
en doute les conclusions de l'expert psychiatre, se bornant
à alléguer que ce dernier aurait été
disposé à appuyer une demande de complément
d'expertise, ce qui ne saurait suffire.
Il y a donc lieu de considérer la cause comme suffisamment
instruite sur le plan médical et de rejeter la requête
d'expertise pluridisciplinaire présentée par le
recourant, en l'absence d'indices probants d'atteintes à la
santé physique qui se répercuteraient sur la
capacité de travail et de gain du recourant au-delà
de ce qui a été décrit par l'expert psychiatre
en relation avec la tendance à la somatisation et la
majoration de symptômes physiques et psychiques pour des
raisons psychologiques et sociales.
3.
Le recourant ne saurait reprocher à l'OAI d'avoir
fixé le revenu d'invalide à 38'765 fr. 49 sans dire
précisément quelles seraient les activités
exigibles, l'OAI ayant exposé, sur la base du rapport du 27
janvier 2005 de sa division de réadaptation, qu'il
s'agissait d'un emploi dans une activité simple et
répétitive dans le domaine industriel, du
conditionnement, du montage ou de la surveillance d'un processus de
production, activités qui apparaissent par ailleurs
adaptées aux limitations du recourant selon les
constatations du Dr J.________.
En définitive, la décision attaquée ne
prête pas le flanc à la critique en tant qu'elle
retient une capacité de travail de 80 % dans une
activité adaptée et qu'elle détermine sur la
base d'une comparaison du revenu d'invalide et du revenu sans
invalidité (cf. l'art. 16 LPGA) un degré
d'invalidité de 20.82 %, qui, étant inférieur
à 40 %, ne donne pas droit à une rente
d'invalidité (cf. art. 28 LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS
831.20]).
4.
Le recourant demande à être mis au
bénéfice de mesures de réadaptation
professionnelle, en faisant valoir que le degré
d'invalidité de 20.82 % reconnu par la décision
attaquée dépasse le seuil de 20 % exigé par la
jurisprudence pour ouvrir le droit au reclassement dans une
nouvelle profession selon l'art. 17 al. 1 LAI.
a)
L'art. 8 al. 1 LAI pose le principe de l'octroi, en
faveur des assurés invalides ou menacés d'une
invalidité imminente, de mesures de réadaptation
nécessaires et de nature à rétablir leur
capacité de gain, à l'améliorer ou à la
sauvegarder ou à en favoriser l'usage. Selon l'art. 8 al. 3
let. b LAI, les mesures de réadaptation comprennent les
mesures d'ordre professionnel au sens des art. 15 à 18
LAI.
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au
reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité
rend nécessaire cette mesure et que sa capacité de
gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou
améliorée. Selon la jurisprudence, est
réputé invalide au sens de l'art. 17 al. 1 LAI
l'assuré qui, du fait de la nature et de la gravité
de l'atteinte à sa santé après la survenance
de celle-ci, subit une perte de gain permanente ou durable
d'environ 20 % dans les activités lucratives qu'on peut
encore attendre de lui sans formation professionnelle
complémentaire (ATF 124 V 108; RCC 1984 p. 95; VSI 1997 p.
79; VSI 2000 p. 63).
Par reclassement, la jurisprudence entend l'ensemble des mesures de
réadaptation de nature professionnelle qui sont
nécessaires et suffisantes pour procurer à
l'assuré une possibilité de gain approximativement
équivalente à celle que lui offrait son
activité avant la survenance de l'invalidité. La
notion d'équivalence approximative entre l'activité
antérieure et l'activité envisagée ne se
réfère pas en premier lieu au niveau de formation en
tant que tel, mais aux perspectives de gain après la
réadaptation (ATF 124 V 108 consid. 2a p. 109; arrêt
du TF 9C_644/2008 du 12 décembre 2008, consid. 3). En
règle ordinaire, l'assuré n'a droit qu'aux mesures
nécessaires, propres à atteindre le but de la
réadaptation visé, mais non pas à celles qui
seraient les meilleures dans son cas, car la loi ne veut garantir
la réadaptation que dans la mesure où elle est
nécessaire et suffisante dans le cas d'espèce; en
particulier, il ne peut prétendre une formation d'un niveau
nettement supérieur à celui de son ancienne
activité (ATFA 1965 p. 42), sauf si la nature et la
gravité de l'invalidité sont telles que seule une
formation d'un niveau supérieur permet de mettre à
profit d'une manière optimale la capacité de travail
à un niveau professionnel plus élevé (ATF 124
V 108 consid. 2a p. 109; arrêt du TF 9C_644/2008 du 12
décembre 2008, consid. 3). Comme toute mesure de
réadaptation, les mesures de reclassement doivent par
ailleurs être adéquates, et il doit exister une
proportion raisonnable entre les frais qu'elles entraînent,
leur durée et le résultat que l'on peut en attendre
(ATF 103 V 316 consid. 1b; 99 V 34). Si les
préférences de l'intéressé quant au
choix du genre de reclassement doivent être prises en
considération, elles ne sauraient toutefois jouer un
rôle déterminant (arrêt du TF 9C_644/2008 du 12
décembre 2008, consid. 3; RCC 1988 p. 266).
La formation doit être adaptée au handicap et
correspondre aux capacités de la personne assurée.
Elle doit en outre être simple et adéquate et procurer
une capacité de gain approximativement équivalente
à celle de l'activité antérieure. Les frais
d'une formation qui n'offre aucune perspective d'une future mise en
valeur économique du travail ne sont pas pris en charge (ch.
4010 de la circulaire de l'Office fédéral des
assurances sociales concernant les mesures de réadaptation
d'ordre professionnel [CRMR]).
Enfin, pour déterminer si une mesure de réadaptation
d'ordre professionnel est de nature à rétablir,
améliorer, sauvegarder ou à favoriser l'usage de la
capacité de gain de l'assuré, l'administration doit
préalablement établir un pronostic sur les chances de
succès des mesures demandées (cf. ATF 110 V 102), qui
ne seront pas allouées si elles sont vouées à
l'échec selon toute vraisemblance. Le droit à une
mesure de réadaptation déterminée suppose en
effet qu'elle soit appropriée au but de la
réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité
tant objectivement en ce qui concerne la mesure, que sur le plan
subjectif en ce qui concerne la personne de l'assuré
(arrêt du TF I 268/03 du 4 mai 2004, consid. 2.2; VSI 2002 p.
112 consid. 2 et les références).
b)
En l'espèce, après suspension de
l'instruction de la cause, le recourant a
bénéficié d'un stage de quatre semaines
auprès du Centre COPAI à Yverdon-les-Bains. Il
résulte clairement du rapport final du COPAI du 12 juin 2007
que tout au long de ce stage, le recourant n'a
démontré aucun intérêt, aucune
motivation et aucune prédisposition pour s'adapter à
quelque activité que ce soit de toutes celles qui lui ont
été proposées (p. 6). Il résulte
également de ce rapport que le niveau de connaissances
scolaires de l'assuré est particulièrement bas,
atteignant à peine un niveau de fin de 4
e
primaire suisse, et que deux tests de raisonnement
général le situent très en dessous de la
moyenne par rapport à une population ouvrière de son
âge (p. 6). Par ailleurs, le recourant, qui affirme avoir
interrompu des études à la faculté de
journalisme de Tuzla pour rejoindre sa future épouse en
Suisse, a travaillé dès son arrivée en Suisse
comme aide-ferblantier jusqu'à son accident et ne peut
prétendre à une formation professionnelle initiale
qu'il n'a pas entreprise (respectivement qu'il a interrompue) pour
des raisons indépendantes et antérieures à son
atteinte à la santé, et qui serait au surplus selon
toute vraisemblance vouée à l'échec au vu des
constatations opérées lors du stage auprès du
COPAI. Il s'ensuit que la décision attaquée ne
prête pas non plus le flanc à la critique en tant
qu'elle rejette les mesures de réadaptation professionnelles
requises par le recourant.
5.
En définitive, il y a lieu de rejeter la requête
d'expertise présentée par le recourant et, sur le
fond, de rejeter le recours.
6.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
Tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 francs (art. 69 al. 1bis LAI, applicable ratione
temporis à la présente procédure puisque
celle-ci a été introduite après le
1
er
juillet 2006). En l'espèce, compte tenu de
l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 500 fr. et être mis
à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis
LAI). Le recourant ayant versé une avance de frais de 1'000
fr. (avant de solliciter l'assistance judiciaire à un stade
ultérieur de la procédure), le solde de 500 fr. lui
sera restitué. Le recourant n'obtenant pas gain de cause, il
n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 61 let. g
LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision attaquée est
confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 500 fr. (cinq cents francs), sont mis
à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Jacques Micheli
(pour Z.________);
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud;
-      Office
fédéral des assurances sociales;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :