vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 540 · 2009-05-20 · fr

NON-LIEU, LÉSION CORPORELLE SIMPLE, VOL{DROIT PÉNAL} | 123 CP, 139 CP, 260 CPP, 294 let. f CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 14.07.2009 Arrêt / 2009 / 540

TRIBUNAL CANTONAL
488
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 14 juillet
2009
__________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     F. Meylan et Sauterel
Greffière
:
Mme   Brabis
*****
Art. 260, 294 let. f
CPP
Vu l'enquête n° PE08.006673-BUF
instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois contre
Y.________
et
W.________
pour
lésions corporelles simples et vol, d'office et sur plainte
de
C.________
,
vu l'ordonnance du 20 mai 2009, par laquelle le magistrat
instruction a prononcé un non-lieu en faveur des
prénommées sur les chefs d'accusation
précités et a laissé les frais à la
charge de l'Etat,
vu le recours exercé en temps utile par C.________ contre
cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
que C.________ a déposé plainte le 2
avril 2008 contre Y.________ et W.________, leur reprochant de lui
avoir volé de l'argent le matin du 2 avril 2008, alors
qu'ils se trouvaient tous trois dans la chambre de W.________ (PV
aud. 1),
qu'il accuse également W.________ de l'avoir mordu au bras
gauche et de l'avoir poussé, le faisant ainsi casser la
vitre de la fenêtre avec son épaule gauche;
attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu
en faveur de Y.________ et de W.________, considérant que le
dossier ne permettait pas de trancher entre les déclarations
contradictoires des parties,
que C.________ conteste cette décision;
attendu que W.________ a été entendue à deux
reprises sur ce qui lui était reproché et a
catégoriquement nié avoir volé de l'argent au
plaignant (PV aud. 2 et 4),
qu'elle a expliqué que C.________ lui a offert ainsi
qu'à Y.________ 200 fr.,
qu'il aurait ensuite constaté qu'il manquait de l'argent
dans son porte-monnaie et serait alors devenu violent,
qu'elle a précisé que le plaignant lui a tordu le
bras et qu'elle l'a mordu afin qu'il arrête,
qu'elle a déclaré que Y.________ s'est
interposée et que le plaignant lui a donné une gifle
par-dessus la tête de la prénommée,
qu'elle se serait défendue en le poussant et qu'il aurait
alors heurté la vitre d'une fenêtre avec la
tête,
qu'entendue également à deux reprises, Y.________ a
aussi formellement contesté avoir dérobé de
l'argent au plaignant (PV aud. 3 et 5),
qu'elle a expliqué avoir demandé un cadeau au
plaignant pour rester en sa compagnie et que ce dernier lui a
spontanément donné 200fr.,
qu'elle a précisé avoir quitté la chambre et
avoir entendu, peu après, des cris provenant de ladite
chambre,
que lorsqu'elle est arrivée dans la chambre, elle aurait
aperçu le plaignant fou de rage et en train de tordre le
bras de W.________,
qu'il aurait ensuite cassé la vitre et jeté l'armoire
à travers la pièce,
qu'au vu de ce qui précède, les
versions des parties sont irrémédiablement
divergentes,
que c'est, dès lors, à juste titre que le Juge
d'instruction a prononcé un non-lieu en raison d'une
insuffisance de charges;
attendu, en définitive, que le recours est
rejeté
et l'ordonnance
confirmée,
que les frais d'arrêt sont mis à la charge du
recourant (art. 307 CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de
C.________.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      M. C.________,
-      Mme
Y.________,
-      Mme
W.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: