vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1023 · 2010-06-21 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ, CONDITION DU DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE | 4 LAI, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.06.2010 Arrêt / 2010 / 1023

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
523/08 - 311/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 juin 2010
_________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              M.
Neu et Mme Di Ferro Demierre
Greffier
:
Mme              Parel
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à Yverdon-les-Bains, recourante, représentée par Me Jean-Jacques Schwaab, avocat à
Lausanne
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé
_______________
Art.
4 al. 1 LAI, 8 LPGA
E n  f a i t  :
A.
W.________ (ci-après : l'assurée), née en 1975, originaire de Bosnie-Herzégovine,
s'est installée en Suisse en 1995. Au bénéfice d'un permis C, elle a travaillé en
qualité d'ouvrière pour la société de travail temporaire E.________ de 2002 au 11
avril 2005.
Le 6 février 2006, l'assurée a déposé une demande de rente AI, en faisant valoir
une incapacité totale de travail depuis le 11 avril 2005 en raison d'une dermatose aux deux mains
existant depuis 1995.
Le 27 mars 2006, l'assurée a attesté que, sans atteinte à la santé, elle travaillerait
à 100 % comme ouvrière.
Dans un rapport médical du 31 mai 2006 adressé à l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : OAI), le Dr L.________, spécialiste FMH en médecine
générale et médecin traitant de l'assurée, a indiqué comme diagnostic ayant
des répercussions sur la capacité de travail de sa patiente une dermatose chronique des deux
mains et avant-bras depuis 1995; comme diagnostic n'ayant pas de répercussion sur la capacité
de travail, il a indiqué un état dépressif latent réactionnel. Ce praticien a exposé
que des investigations avaient été faites par la Dresse F.________, spécialiste FMH en
dermatologie), puis au Centre X.________ (ci-après : X._________), où l'assurée a été
hospitalisée du 24 août au 2 septembre 2005. Un eczéma des mains de type irritatif toxique
sur possible terrain atopique a été évoqué, une pathomimie n'étant toutefois
pas exclue. Les dermatologues semblent exclure le lupus, contre l'avis du pathologue. Le Dr L.________
a précisé que les traitements essayés étaient temporairement un peu améliorateurs
de la situation, mais nécessitaient un enveloppement des mains complet pour plus d'une semaine.
Le pronostic est réservé.
Le 3 juin 2006, le Dr L.________ a relevé qu'une ouvrière qui ne peut se servir de ses mains
n'est pas utilisable, précisant que l'activité exercée jusqu'à présent par sa
patiente, ni aucune autre activité ne sont plus exigibles et qu'il n'est pas possible d'améliorer
la capacité de travail.
Le 10 octobre 2006, la Dresse F.________ a établi un rapport médical, dont il ressort que l'assurée
présente une dermatose des mains probablement d'origine artéfactuelle depuis 1995. Elle expose
avoir constaté des efflorescences érythémato-papuleuses bien délimitées du dos
des mains. L'état de santé de l'assurée s'aggrave, mais pourrait être amélioré
par des mesures médicales. Selon cette spécialiste, l'activité exercée jusqu'alors
par sa patiente n'est plus exigible. Etait joint un rapport du X._________ établi le 14 septembre
2005 par le Dr Q.________, chef de clinique du Service de dermatologie et vénéréologie,
à l'attention de la Dresse F.________ faisant suite à l'hospitalisation de l’assurée
du 24 août au 2 septembre 2005. On peut notamment y lire ce qui suit :
"(…)
EVOLUTION
ET DISCUSSiON
Cette
patiente est connue pour un
eczéma
des mains
depuis 10 ans se caractérisant
par une dyshidrose, indépendamment de son travail. Nous avons complété le bilan de cet
eczéma par des pricktests qui s’avèrent négatifs, et par des tests épicutanés
avec une recherche plus vaste. Nous n’avons pas pu mettre en évidence une allergie de contact,
notamment absence d’hypersensibilité au nickel cette fois-ci. En cours d’hospitalisation,
nous avons observé une bonne évolution sous traitement de Betnovate onguent 1 x/j. et d’onguent
émulsifiant 2x/j. avec le port de gants de coton. Vous aviez également tenté un traitement
topique avec des corticostéroïdes de classe 3 à 4 resté sans effet. Nous suspectons
donc une mauvaise compliance chez cette patiente. De plus, au vu des excoriations présentées
et des manipulations à répétition (observées pendant l’hospitalisation), nous
suspectons des artéfacts sous-jacents.
Une
allergie de contact étant exclue, nous suspectons donc un eczéma de type irritatif toxique
mais tout de même survenu sur un terrain atopique (dyshidrose). L’atopie n’a pas pu
être mise en évidence (pricktests négatifs, pas d’antécédents familiaux),
néanmoins Il est bien connu qu’une atopie peut être présente même avec un bilan
négatif.
Nous
avons proposé à Madame W.________ de n’utiliser que des produits dermatologiques pour
soigner sa peau (par exemple Der-med savon ou des produits Spirig de la ligne Excipial Clean et Excipial
Repaire crème) et de poursuivre l’application d’un émollient au moins 1 à
2x/j. De plus, nous avons conseillé à la patiente de porter des gants lors des nettoyages avec
des produits toxiques à domicile.
A
noter que nous n’avons pas d’argument en ce qui concerne la relation de type allergie de
contact avec son travail. Sur son lieu de travail, les mesures proposées (protection de la peau
avec un émollient et un savon dermatologique, port de gants) sont impérativement à poursuivre.
(…)"
Les médecins du X._________ ont attesté un arrêt de travail à 100 % du 24 août
au 2 septembre 2005.
Le 4 mai 2007, le Dr Z.________, médecin assistant du Service de dermatologie du X._________, a
établi un rapport médical à l'attention de l'OAI. Il indique que l’état de
santé de l’assurée s’améliore et que la capacité de travail peut être
améliorée par des mesures médicales. A titre de diagnostics ayant des répercussions
sur la CT, il retient :
-
une dermatite des mains et avant-bras existant depuis 1995, avec comme diagnostic différentiel :
une dermatite de contact irritatif chronique (sur fond de dermatite atopique) et un lupus érythémateux
subaigu.
Comme
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, il indique :
-
des arthralgies des poignets, des articulations métacarpo-phalangiennes et interphalangiennes des
deux mains existant depuis 2005, avec comme diagnostic différentiel :
-              polyarthrite débutante
-
spondylarthropathie
-              connectivite de type
lupus érythémateux
-
des céphalées
temporo-occipitales chroniques
-
un syndrome de stress
psychologique post-traumatique (suite à la guerre en Bosnie)
Ce
dermatologue relève que le pronostic dépend fortement du soin réhydratant quotidien apporté
aux mains et à l’éviction du contact avec des substances irritatives ou avec le nickel,
une excellente compliance ne pouvant être certifiée à cet égard. Il indique que la
capacité de travail de l'assurée au poste occupé jusqu’alors peut être améliorée
grâce à une bonne hydratation des mains et à l'évitement de tout contact avec des
substances irritantes. Une autre activité sans limitation d'heures peut également être
exigée de l'assurée, dans la mesure où ses mains ne sont pas engagées dans des activités
provoquant une irritation. A ce rapport était jointe une copie de la lettre de sortie adressée
par le Service de dermatologie du X._________ au Dr L.________ le 30 mars 2007 faisant suite à l'hospitalisation
de l'assurée dans ce service du 12 au 26 mars 2007. On peut notamment y lire que, lors de son séjour
hospitalier, l'assurée a été examinée par le Dr S.________, psychiatre de liaison.
L'assurée s'est présentée avec un contact difficile, un visage souvent peu expressif.
Le psychiatre retient l'hypothèse diagnostique d'un syndrome de stress post-traumatique en relation
avec les épisodes de guerre vécus en ex-Yougoslavie. L'assurée ayant déjà été
suivie de manière ambulatoire, le Dr S.________ lui a proposé de reprendre ce suivi. Dans leur
synthèse, les dermatologues exposent retenir dans un premier temps l'hypothèse d'un eczéma
de contact de type irritatif, avec un doute quant à la compliance des soins de peau à domicile.
L'hypothèse du lupus érythémateux ne peut toujours pas être clairement exclue, mais
les spécialistes manquent d'éléments pour poser formellement ce diagnostic différentiel,
en relevant qu'il est pour l'heure important de réussir à contrôler au mieux l'état
cutané avec l'application constante d'émollients et le recours aux dermocorticoïdes lors
des exacerbations. Ils indiquent également que la suite de l'évolution et de la prise en charge
dépendront de l'apparition éventuelle de nouveaux signes en faveur d'un lupus érythémateux.
Le 13 mai 2008, le Dr I.________ du Service médical régional de l'OAI (ci-après : SMR)
a établi un avis médical en ces termes :
"(…)
Assurée
d’origine bosniaque, en Suisse depuis 1995, sans formation. Souffrant depuis plusieurs années
d’un eczéma chronique des mains, elle a été mise à l’arrêt de travail
le 12.04 .2005, selon son employeur, et son contrat temporaire a expiré en août 2005. Depuis,
elle est sans travail. D’après la Dresse F.________, qui l’a suivie dès 2005, elle
souffre d’une dermatite chronique de type irritatif des mains. Les tests cutanés effectués
au X._________ en 2005, et confirmés en 2007, font ressortir une sensibilité au nickel et aux
substances émulsifiantes. Selon le rapport du X._________ (annexé à celui de la Dresse
F.________
du
10.10.2006 à la GED), aucun rapport de cause à effet n’a pu être établi avec
son travail, qui aurait pu être poursuivi moyennant des mesures de protection des mains. Une demande
de rente a néanmoins été introduite en 2006. D’après le médecin traitant,
le Dr L.________, qui n’atteste pas de certificat d’incapacité de travail, aucune activité
ne peut être exigée. Les autres rapports médicaux ne mentionnent pas d’autres limitations
que celles mentionnées. Dans ce cas, aucune affection médicale durable invalidante ne peut
être retenue, et la capacité de cette assurée est entière comme ouvrière, sous
réserve de l’éviction des produits irritants mentionnés.
(…)"
Le 27 mai 2008, l’OAI a rendu un projet de refus de rente. Il retient que l’assurée
présente une capacité de travail entière dans son activité habituelle d’ouvrière
à condition d’éviter les substances irritantes.
Par courrier du 20 juin 2008, l'assurée, désormais représentée par Me Jean-Jacques
Schwaab, avocat à Lausanne, a contesté le projet de décision et plus particulièrement
l’avis du SMR sur lequel il se fonde, en faisant notamment valoir qu'il est pour le moins surprenant
que son auteur déclare qu'il n'existe aucune affection médicale durable invalidante et que
la capacité de travail est totale alors qu'il n'a pas rencontré l’assurée. Il a
également relevé qu'aucun diagnostic précis n'avait pu être établi, nonobstant
l'intervention de trois spécialistes et deux hospitalisations et que le médecin traitant était
d'avis qu'en raisons des douleurs qu'elle ressent et des blessures qu'elle présente aux deux mains,
sa patiente ne peut exercer aucune activité d'une certaine douleur, même avec des gants. Me
Schwaab a requis que sa mandante soit examinée par le SMR, voire la mise en œuvre d'une expertise.
Le 15 septembre 2008, l’OAI a rendu une décision confirmant le projet du 27 mai 2005.
B.
Par acte du 19 octobre 2008 de son conseil, W.________
a recouru contre la décision de l'OAI du 15 septembre 2008 et conclu avec dépens à l’annulation
de la décision et au renvoi de la cause à l'OAI pour mise en œuvre d'une expertise. Subsidiairement,
elle a conclu à l'annulation et au renvoi de la cause pour que soient mises en oeuvre des mesures
de réadaptation au sens des art. 15 et 55 LAI.
Par réponse du 26 mars 2009, l’OAI a conclu au rejet du recours.
Le 19 mai 2009, la recourante a requis la mise en œuvre d'une expertise bidisciplinaire et produit,
à l'appui de sa requête, un bref rapport du 14 mai 2009 de la Dresse N.________, spécialiste
FMH en psychiatrie à Neuchâtel, qui a la teneur suivante :
"(…)
J’ai
reçu une première fois Madame W.________ à ma consultation en mai 2006, puis à nouveau
depuis novembre 2008.
Le
diagnostic psychiatrique est, selon la classification CIM-10 un
Etat
de stress post-traumatique sévère
, lié
à ce que la patiente a vu des horreurs de la guerre en Bosnie. Et cette affection psychique est
totalement handicapante pour la patiente : anxiété permanente, reviviscence des événements
sous forme de flashs visuels ou de bruits (cris), état de «qui-vive», insomnies, et dépression.
Les
troubles dermatologiques, assez importants ne jouent qu’un rôle secondaire dans l’incapacité
de travail, dans le sens où ils aggravent une fragilité préexistante, et ont en quelque
sorte révélé le trouble post-traumatique non-diagnostiqué dont souffrait la patiente,
en déséquilibrant un équilibre psychique très fragile.
Nous
pouvons espérer, avec un suivi psychiatrique, améliorer quelque peu la qualité de vie
de la patiente, mais probablement pas la capacité de travail, car le pronostic d’une telle
affection n’est pas bon, surtout dans l’après-coup (des années après le traumatisme).
(…)"
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
Déposé en temps utile auprès du tribunal compétent et répondant pour le surplus
aux autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
b)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36), en vigueur dès le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les autorités de justice administrative à l'entrée
en vigueur de ladite loi sont traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Est litigieux en l'espèce le droit de la
recourante à des prestations d'invalidité, qui lui ont été niées par l'intimé
dans la décision attaquée. La question de savoir si la recourante présente une atteinte
à la santé invalidante au sens de l'AI est contestée. Cette dernière se plaint de
n’avoir fait l’objet d’aucun examen par le SMR, prétend que l'instruction à
laquelle a procédé l'OAI est incomplète en ce sens qu'il aurait dû ordonner une expertise
bidisciplinaire, dermatologique et psychologique, et se prévaut d'une incapacité de travail
totale selon l'avis de ses médecins traitants.
3.
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide (art. 8 LPGA) à
40 % au moins (art. 28 LAI).
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est capable de travailler (ATF 125 V 261, consid. 4; TF 9C_519/2008
du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 261, consid. 4; 115 V 134,
consid. 2; 114 V 314, consid. 2c; 105 V 158, consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64;
TF I 274/05 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
3.
a)
Le juge des assurances
sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance,
puis décider si les documents permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En
présence d'avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l'ensemble des preuves
à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre. A cet égard, l'élément décisif pour apprécier la valeur probante
d'une pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme
d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine
valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées (ATF 134 V 231 c. 5.1; ATF 125 V 251 c. 3.a et les réf. citées;
RAMA 2000, KV 124 p. 214).
b)
Les rapports des médecins des assureurs peuvent se voir reconnaître valeur probante aussi longtemps
qu'ils aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées,
que ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu'aucun indice concret ne permet de remettre en
cause leur bien-fondé (TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 c. 4.2; TF 8C_565/2008 du 27 janvier
2009 c. 3.3.2; ATF 125 V 351 c. 3b/ee et les références citées). En particulier, la jurisprudence
reconnaît qu'un rapport qui émane d'un SMR, au sens de l'art. 69 al. 4 RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.01), a une valeur probante s'il remplit les
exigences requises par la jurisprudence (TF 8C_756/2008 du 4 juin 2009 c. TFA I 573/04 du 10 novembre
2005 c. 5.2; TFA I 523/02 du 28 octobre 2002 c. 3). Il doit donc être établi par des spécialistes
reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine
connaissance du dossier. Lorsqu'un rapport du SMR établi conformément à ces prescriptions
aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait l'écarter aussi longtemps qu'aucun
indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (TFA I 129/02 du 29 janvier 2003; ATF 125
V 351 c. 3.b/bb).
Les constatations émanant
de médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut
en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère
leur mandat, les médecins traitants peuvent avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs
patients; il convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles
d'un médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références; VSI 2001, p. 106
consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2
ème
éd., n. 688c, p. 1025).
Il faut cependant relever
qu'un rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il
émane du médecin traitant ou qu'il a été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid.
5.2). S'il existe des avis contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre, en se conformant à la règle
du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b; 125 V 351 consid. 3a;
TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1).
En résumé, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a précité;
122 V 157 consid. 1c et les références; TF 9C_113/2008 du 11 novembre 2008 consid. 4.2).
Enfin, d'une manière
générale, dans le domaine particulier des assurances sociales, le juge doit, pour autant que
la loi n'en dispose pas autrement, rendre son arrêt suivant le principe probatoire de la vraisemblance
prépondérante, principe selon lequel la simple possibilité d'un état de fait donné
ne suffit pas à satisfaire aux exigences de preuve, le juge devant plutôt s'en tenir à
la présentation des faits qu'il considère comme la plus vraisemblable parmi toutes les possibilités
du cours des événements (ATF 125 V 193; ATF 119 V 9 et les réf. citées).
4.
S'il
est vrai que le SMR n'a pas procédé à un examen médical de la recourante, il a toutefois
fondé son avis du 13 mai 2008 en se référant aux rapports médicaux des dermatologues
du X._________ des 14 septembre 2005, 30 mars 2007 et 4 mai 2007. Dits rapports faisaient suite aux deux
hospitalisations (24 août au 2 septembre 2005 et 12 au 26 mars 2007) de la recourante dans le service
de dermatologie de cet établissement, la deuxième à l'instigation de l'OAI pour une expertise.
Lors de ces hospitalisations, des tests cutanés approfondis et des essais de traitement ont été
effectués. Ces rapports font état des plaintes de la recourante, des constatations objectives
des spécialistes, des résultats des tests de laboratoire et des essais de traitement. Si un
diagnostic définitif n'a pas pu être posé par les dermatologues du X._________, il n'en
demeure pas moins que ceux-ci ont procédé à une analyse détaillée de la situation
médicale de la recourante qui a débouché sur des conclusions claires et bien motivées
quant à l'étiologie de l'atteinte, notamment en ce qui concerne la question de l'éventuel
lien avec l'activité professionnelle de la recourante, les limitations fonctionnelles et la capacité
de travail. Dans ces conditions, on ne saurait soutenir, comme le fait la recourante, que les investigations
médicales ne sont pas suffisantes. On ne voit pas d'ailleurs comment un autre expert pourrait poser
un diagnostic précis, si après deux hospitalisations au X._________, les spécialistes
de cet établissement n'ont pas pu le faire.
Dès
lors que l'appréciation du SMR repose sur les avis médicaux de spécialistes qui ont procédé
à un examen attentif des symptômes, des plaintes de l'assurée, à des analyses de
laboratoire et fait état de leurs constats lesquels ont débouché sur des conclusions médicales
objectives et convaincantes, la Cour de céans considère qu'il satisfait aux critères jurisprudentiels
en matière de valeur probante et fait siennes ses considérations. Le fait que les médecins
traitants de la recourante, le Dr L.________, généraliste, et la Dresse F.________, dermatologue,
ne partagent pas l'opinion du SMR quant à la capacité de travail de la recourante, qu'ils estiment
nulle dans toute activité, ne suffit pas pour remettre en question l'avis médical du SMR, dès
lors que les médecins traitants n'apportent aucun élément médical susceptible de
démontrer la justesse de leur point de vue, mais se contentent de rapporter les plaintes subjectives
de la recourante (douleurs et irritations dues au contact de gants de protection).
5.
La recourante soutient qu'elle est en incapacité
totale de travail, dans quelque activité que ce soit et requiert l'octroi d'une rente entière
d'invalidité, subsidiairement des mesures professionnelles.
Les investigations médicales menées par les dermatologues du X._________ ont abouti à
la conclusion que la recourante pouvait travailler dans une activité ne nécessitant pas l’emploi
des produits irritants. Même si un diagnostic précis n’a pas pu être établi,
les spécialistes sont d'accord pour retenir une dermatite chronique de type irritatif, sans relation
avec l'activité professionnelle de la recourante. Ils recommandent toutefois le respect des consignes
de protection et d'hydratation des deux mains, ainsi que le suivi scrupuleux du traitement médicamenteux,
en relevant qu'il y a des doutes sur la compliance de la recourante à cet égard. Cela étant,
il faut admettre avec le SMR et l'OAI qu'il n'y a pas d'atteinte invalidante à l'état de santé
somatique de la recourante, ce qui justifie le refus de prestations AI.
Sur le plan psychique, la recourante se prévaut du rapport que sa psychiatre traitante, la Dresse
N.________ a établi le 19 mai 2009. II en résulte que la recourante consulte celle-ci depuis
novembre 2008, soit après la décision attaquée. Certes, la Dresse N.________ retient un
état de stress post-traumatique consécutif aux horreurs que la recourante aurait vécu
lors de la guerre de Bosnie, soit avant 1995. Selon le CIM-10, ce trouble constitue une réponse
à une situation ou à un évènement exceptionnellement menaçant ou catastrophiques
et qui provoquerait des symptômes évidents de détresse chez la plupart des individus (F43.1).
En l'espèce, la psychiatre ne rapporte pas les éléments anamnestiques et les constatations
objectives sur lesquels elle se base pour retenir un tel diagnostic, se contentant d'indiquer que "cette
affection psychique est totalement handicapante pour la patiente : anxiété, permanente, reviviscence
des événements sous forme de flashs visuels ou de bruits (cris), état de "qui-vive",
insomnies et dépression". Dans ces circonstances, on ne peut reconnaître le caractère
invalidant, voire l'existence même d'une telle atteinte, une liste de symptômes pouvant être
associés à un état de stress post-traumatique ne suffisant pas à poser le diagnostic.
Au demeurant, il convient de rappeler que la doctrine médicale considère dans la plupart des
cas qu'un syndrome de stress post-traumatique se résout dans les trois mois suivant le traumatisme
(par exemple, TF I 947/06, arrêt du 14 décembre 2007). La Dresse N.________ retient ce diagnostic
sans donner aucune explication sur la durée voire l'émergence d'un syndrome post-traumatique
plus de dix ans après la fin de l'événement déclencheur. Enfin, même si on devait
retenir l'existence d'un syndrome post-traumatique, il n'est pour autant pas établi médicalement
que dit syndrome se manifeste avec une sévérité telle que, d'un point de vue objectif,
la mise en valeur de la capacité de travail de la recourante ne puisse plus être raisonnablement
exigée. Là encore, on observe que la psychiatre ne se prononce ni sur l'importance et l'intensité
des symptômes dans le quotidien de sa patiente, ni sur sa capacité de travail, se contentant
d'affirmer, sans explications, que l'atteinte est totalement invalidante pour la recourante, que le suivi
psychiatrique pourra améliorer quelque peu sa qualité de vie mais probablement pas sa capacité
de travail, sous prétexte que le pronostic d'une telle affection n'est pas bon, surtout dans l'après-coup.
II faut encore relever que l'existence de troubles psychiatriques n’a pas été ignorée
auparavant mais ceux-ci n’ont jamais paru suffisamment importants, même aux yeux du Dr L.________,
pour justifier une incapacité de travail. Ainsi, dans un avis médical du 31 mai 2006, le médecin
traitant de la recourante indique que la recourante présente un état dépressif latent
réactionnel, en précisant que ce diagnostic n'a pas de répercussions sur sa capacité
de travail. De même, dans leur rapport du 30 mars 2007, les médecins du X._________ ont relevé
que lors de son hospitalisation précédente la recourante avait été examinée
par le psychiatre de liaison de l'établissement, à qui elle est apparue d'un contact difficile
et peu expressive. Ce dernier a émis l'hypothèse diagnostique d'un syndrome de stress post
traumatique eu égard aux événements auxquels elle a assisté lors de la guerre de
Bosnie et recommandé à la recourante de reprendre le suivi psychothérapeutique ambulatoire
entamé précédemment. II est donc erroné de dire comme le fait la Dresse N.________
que l’état de stress post-traumatique n’a jamais été diagnostiqué auparavant.
En
conséquence, à l'instar de l'avis des médecins du X._________ et du SMR, on retiendra
que l'assurée ne présente pas d'incapacité de travail dans son activité habituelle
d'ouvrière, ni dans toute autre activité. C'est donc à juste titre que le droit à
des prestations d'invalidité a été nié, étant rappelé que le degré
d'invalidité minimum ouvrant le droit à une rente est de 40 % (art. 28 LAI) et que le seuil
minimum fixé par la jurisprudence pour l'ouverture du droit à des mesures de réadaptation
d'ordre professionnel est une diminution de gain de 20 % (ATF 124 V 108 consid. 2b; TF 9C_818/2007 du
11 novembre 2008 consid. 2.2). Au demeurant, on relève qu'
une
activité professionnelle adaptée à ses limitations fonctionnelles ne paraît pas difficilement
accessible, même si la recourante ne dispose pas d'une formation professionnelle particulière.
Au vu de ce qui précède, le dossier est complet pour que la cause soit jugée et il n'y
a pas lieu de procéder à un complément d'instruction.
6.
En définitive, le
recours interjeté par W.________, mal fondé, doit être rejeté et la décision
du 15 septembre 2008 de l'OAI confirmée.
S'agissant
d'une contestation portant sur le refus de prestations de l'AI, des frais, par 250 fr., sont mis à
la charge de la recourante (art. 69 al. 1bis LAI, 91 et 99 LPA-VD et 2 al. 1 TFJAS [tarif du 2 décembre
2008 des frais judiciaires en matière de droit des assurances sociales; RSV 173.36.5.2]).
La recourante, qui succombe, n'a pas droit à des dépens (cf. art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 19 octobre 2008 par W.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 15 septembre 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Il n'est pas alloué de dépens.
IV.
Les frais de justice, arrêtés à
250 fr. (deux cent cinquante francs), sont mis à la charge de la recourante.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Jacques Schwaab, avocat à Lausanne (pour la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :