vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 546 · 2018-09-03 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, TRAUMATISME CRANIO-CÉRÉBRAL, CAUSALITÉ NATURELLE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, REJET DE LA DEMANDE, NEUROLOGIE | 6 al. 1 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.09.2018 Arrêt / 2018 / 546

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
103/17 - 101/2018
ZA17.038993
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 septembre 2018
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
Mme
Berberat, juge et M. Küng, assesseur
Greffière
:              Mme
Laurenczy
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourante, représentée par Inclusion Handicap, Me Florence Bourqui, avocate
à Lausanne,
et
X.________
SA
, à [...], intimée.
_______________
Art.
4 LPGA et art. 6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
F.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1951, a travaillé
en qualité d’employée du service hôtelier des Etablissements Y.________. A ce titre,
elle était assurée auprès de la X.________ SA (ci-après : la X.________ SA ou
l’intimée).
Le 13 décembre 2010, l’assurée, qui circulait à vélo, a été victime
d’un accident de la circulation routière. Elle a été hospitalisée du 13 décembre
2010 au 9 février 2011, en réadaptation du 10 février 2011 au 31 mars 2011. Elle
a subi une arthroplastie de la hanche gauche le 13 avril 2011, avec hospitalisation du 12 avril au 26
mai 2011, convalescence et réadaptation comprises. L’assurée a été en arrêt
de travail depuis la date de l’accident.
Aux termes du rapport du 4 avril 2011, les Drs T.________, spécialiste en neurologie, et L.________,
spécialiste en médecine interne générale, du Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation
du Centre Z.________, ont posé le diagnostic de polytraumatisme le 13 décembre 2010 avec trouble
crânio-cérébral (ci-après : TCC) sévère, petite hémorragie sous
arachnoïdienne pariétale droite, troubles mnésiques, exécutifs, attentionnels et
ralentissement psychomoteur, amnésie pré et post-traumatique prolongée, état confusionnel
aigu transitoire notamment. Les médecins ont noté sur le plan neuropsychologique des difficultés
mnésiques rétrogrades et antérogrades en modalité verbale et visuospatiale et de
légers troubles exécutifs et attentionnels, ainsi que de légers troubles du discours.
Les Drs T.________ et L.________ ont mentionné qu’en raison de fluctuations de la thymie,
un traitement de [...], de [...] et de [...] a été introduit afin de stabiliser l’humeur
et d’améliorer la qualité du sommeil. Les psychiatres ayant évalué la patiente,
n’avaient pas retenu de critères pour poser un diagnostic d’épisode dépressif,
ni de trouble anxieux.
Dans un rapport du 26 mai 2011, la Dresse S.________ de l’Hôpital d’[...], où l’assurée
a été transférée à la suite de son opération du 13 avril 2011, a relevé
les éléments suivants :
« A
son arrivée chez nous, la patiente est très agitée avec acathisie, épisodes de désinhibition,
angoisse +++ avec crises de pleurs. Tout ça en péjoration depuis 12/2010. Nous avons demandé
l’avis de la psychiatre (Dresse [...]) qui avait déjà eu l’occasion de parler
avec la pte [patiente] auparavant. […]
En
se rendant compte du fait que le problème principal de la patiente était d’ordre psychiatrique,
nous avons tenté de la transférer à la clinique de B.________ [
recte
:
B.________], mais cela n’a pas marché pour des raisons d’assurance. En raison de la
difficulté de l’équipe à gérer cette patiente, nous avons demandé aussi
un avis à notre psychiatre qui met en évidence des troubles de type narcissiques avec une composante
hystériforme très probablement déjà présente avant l’accident du mois
de décembre. »
Selon un rapport du 14 juin 2011, le Dr G.________, spécialiste en neurologie auprès du Service
de neuropsychologie et de neuroréhabilitation du Centre Z.________, a indiqué que l’évolution
neurologique de l’assurée était globalement stationnaire. Il prédominait un tableau
neuropsychiatrique avec un état anxio-dépressif accompagné d’une irritabilité
accrue, d’un ralentissement psychomoteur et des plaintes concernant des troubles attentionnels,
mnésiques et exécutifs. La reprise d’une activité professionnelle n’était
pas envisageable et l’arrêt de travail a été prolongé jusqu’à la
prochaine consultation.
A teneur d’un rapport du 25 juillet 2011, le Dr G.________ a relevé une aggravation de
l’état anxio-dépressif de l’assurée, surtout de la lignée anxieuse, dans
le cadre d’un syndrome neuropsychiatrique post-TCC sévère. L’aggravation était
apparue à la suite du dernier changement thérapeutique psychotrope. Le médecin a recommandé
un suivi psychiatrique.
Aux termes d’un rapport du 26 octobre 2011 des Drs T.________ et G.________, l’assurée
présentait un syndrome neuropsychiatrique post-TCC associant un état anxio-dépressif avec
irritabilité accrue à des troubles cognitifs pour lequel elle était suivie à leur
consultation spécialisée de neuroréhabilitation depuis le 31 mai 2011. Depuis fin septembre
2011, l’assurée était conjointement suivie par le Dr [...], spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, bénéficiant ainsi d’une pharmacothérapie antidépressive
et anxiolytique et des séances de soutien tous les dix jours.
Dans un rapport du 7 novembre 2011, la Dresse W.________, spécialiste en médecine générale,
de l’Hôpital d’[...], a indiqué que l’assurée avait vu une psychiatre
le 3 mai 2011 dans le cadre de son hospitalisation et que cette dernière avait posé le diagnostic
de troubles de l’adaptation avec dépression et composante anxieuse.
L’assurée a été vue par Mme H.________, psychologue spécialiste en neuropsychologie.
On extrait ce qui suit de son rapport du 23 novembre 2011 :
« Près
d’un an après [un] TCC avec hémorragie sous-arachnoïdienne pariétale droite,
on constate donc une péjoration de l’état cognitif : les performances tant en mémoire
que sur le plan exécutif étaient en effet meilleures à la fin de la prise en charge à
[...] le 31 mars dernier, même si persistaient des troubles d’attention divisée et un
ralentissement. On notera qu’une thymie triste avec anxiété, un manque de motivation
et une attitude négative à l’égard de ses propres performances étaient déjà
notés à l’époque.
Lors
de ce bilan, l’abandon de l’effort paraît plus d’ordre motivationnel et thymique
que lié à la fatigue. La patiente exprime une importante perte narcissique mais il semble que
les séquelles du TCC subi sur le plan intellectuel lui paraissent accessoires par rapport à
l’atteinte à l’intégrité corporelle.
Des
déficiences mnésiques et exécutives, d’ailleurs plus prononcées pour les tâches
traitées par l’hémisphère droit, sont de toute évidence consécutives aux
séquelles du TCC, mais on peut suspecter que l’évolution actuelle, tant sur le plan cognitif
que comportemental soit liée à une décompensation d’ordre psychiatrique consécutive
au traumatisme subi. »
Selon un rapport du 9 janvier 2012, les Drs T.________ et G.________ ont relevé qu’un nouveau
bilan neuropsychologique, effectué le 23 novembre 2011, démontrait une aggravation des troubles
mnésiques et exécutifs séquellaires du TCC. Ils ont estimé que la décompensation
psychique de la patiente et la majoration du traitement psychotrope jouaient très probablement un
rôle prépondérant dans cette aggravation des troubles cognitifs.
Il ressort du rapport du 18 janvier 2012 de la Clinique B.________ que l’assurée a fait un
tentamen par abus médicamenteux et a été hospitalisée du 10 novembre 2011 au
3 janvier 2012. Le diagnostic principal d’épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques a été posé, avec comme comorbidité un trouble de la personnalité,
sans précision.
Aux termes de leur rapport du 24 avril 2012, les Drs T.________ et G.________ ont estimé, en
se basant sur l’évolution clinique depuis l’accident, qu’une reprise d’activité
professionnelle semblait illusoire, et ceci de manière définitive. Les troubles cognitifs multimodaux
(mnésiques, attentionnels, exécutifs) et l’atteinte psychiatrique (état dépressif)
persistaient.
A la suite d’une nouvelle hospitalisation de l’assurée du 16 au 29 mai 2012, il ressort
du rapport du 22 mai 2012 de la Clinique B.________ que la symptomatologie dépressive restait importante
avec présence d’idées noires et d’idées suicidaires fluctuantes, apathie,
aboulie, perte de l’élan vital, ruminations anxieuses autour de l’accident et de l’impossibilité
d’être en bonne santé et de reprendre les habitudes d’avant l’accident. L’assurée
présentait également un trouble de l’attention et de la concentration, un déplaisir,
mais aucun élément de la lignée psychotique.
Les Drs T.________ et G.________ ont revu l’assurée le 19 juin 2012. Les conclusions
de leur rapport du 2 juillet 2012 ont la teneur suivante :
« Il
persiste toujours un syndrome neuropsychiatrique post-TCC sévère prédominé par des
troubles psychiques sous forme d’un état anxio-dépressif modéré, qui semble
toutefois en légère amélioration à la suite d’une ré-hospitalisation en
milieu psychiatrique.
Du
point de vue neurologique, nous constatons une amélioration de l’oculomotricité et la
persistance d’un discret hémisyndrome moteur brachio-crural gauche, avec très peu de
répercussion fonctionnelle et des troubles cognitifs multimodaux (attentionnel, mnésique, exécutif)
de degré modéré.
Sur
le plan thérapeutique, nous n’avons aucune modification de la prise en charge actuelle à
proposer étant donné la prédominance du trouble psychiatrique. La patiente bénéficie
d’un traitement psychotrope lourd et d’un suivi psychiatrique par le Dr [...] et possiblement
également par la Dresse [...] dans un deuxième temps.
Nous
avons reconduit l’incapacité de travail complète jusqu’à la date de la prochaine
consultation. »
Dans un rapport du 19 octobre 2012, les Drs T.________ et G.________ ont noté un tableau neuropsychologique
fluctuant avec notamment une normalisation des capacités mnésiques épisodiques visio-spatiales,
une amélioration de certaines capacités exécutives, mais une péjoration des capacités
mnésiques épisodiques antérogrades verbales. Il persistait également des déficits
attentionnels sévères et un fléchissement exécutif. Les médecins ont prolongé
l’incapacité de travail complète jusqu’à la prochaine consultation, en précisant
que dite capacité était nulle de manière définitive dans n’importe quelle activité
selon eux.
A teneur d’un rapport du 11 décembre 2012 de l’Institution de [...], établi à
la suite d’un examen neuropsychologique, les troubles attentionnels de l’assurée s’étaient
aggravés. Le profil mnésique montrait des capacités d’apprentissage (quand les ressources
attentionnelles nécessaires à l’apprentissage étaient mieux contrôlées),
de stockage de l’information apprise ainsi que de recherche active de celle-ci fluctuantes, mais
relativement conservées. Les troubles de l’humeur et probablement le traitement médicamenteux
interféraient avec le fonctionnement cognitif en diminuant les capacités non seulement attentionnelles
et exécutives, mais également mnésiques.
L’assurée a été mise au bénéficie de trois quarts de rente de l’assurance-invalidité
à partir du 1
er
avril 2013.
Une nouvelle consultation a eu lieu le 11 juin 2013 au Service de neuropsychologie et de la neuroréhabilitation
du Centre Z.________. On extrait ce qui suit du rapport du 21 juin 2013 du Dr G.________ :
« D’un
point de vue purement neurologique, l’évolution est stationnaire. Nous sommes toujours confrontés
à un syndrome neuro-psychiatrique post traumatisme crânio-cérébral sévère
prédominé par des troubles psychiatriques dont une partie nous semble antérieurs au traumatisme
crânio-cérébral. Dans le contexte des troubles psychiatriques, la patiente bénéficie
d’une troisième hospitalisation à la Clinique B.________ avec nouvelle tentative d’adapter
le traitement psychotrope.
La
patiente présente indéniablement des troubles attentionnels et mnésiques, séquelles
du traumatisme crânio-cérébral. Toutefois, une prise en charge neuropsychologique et logopédique
ambulatoire à l’institution de [...] du 18.12.2012 au 31.03.2013 démontre également
que la patiente a un potentiel interne des capacités mnésiques et attentionnels mais les troubles
de l’humeur interfèrent de manière conséquente dans le recrutement de ses capacités
et leur bon fonctionnement. »
Selon un rapport du 22 juillet 2013 de la Clinique B.________, l’assurée a été hospitalisée
pour une quatrième fois du 4 juin au 17 juillet 2013. Les éléments suivants ressortent
dudit rapport :
« Lors
des entretiens psychiatriques, la patiente évoque, à plusieurs reprises, ses difficultés
d’ordre relationnel avec son ami, qui sont soulignées aussi pendant l’entretien de couple.
Ces difficultés représentent un des facteurs déclencheurs de son état anxio-dépressif.
La patiente, lors de disputes avec son ami, perd le contrôle, devient agressive, partiellement irritable
et nerveuse. Un autre facteur de stress est en lien avec ses troubles cognitifs, qui sont pour elle très
handicapants et qui l’empêchent de réinvestir dans des activités, surtout des activités
intellectuelles qui ont toujours été une source de plaisir pour elle. Un autre facteur important
à souligner est le rapport conflictuel avec son fils, qui aurait coupé tous les liens depuis
plusieurs mois, en ne disant pas à sa mère qu’il venait de devenir père pour la
troisième fois, il n’y a pas très longtemps. »
La X.________ SA a mandaté le Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
pour réaliser une expertise pluridisciplinaire neurologique, neuropsychologique et psychiatrique,
avec la collaboration de Mme C.________, psychologue spécialisée en neuropsychologie,
et du Dr K.________, spécialiste en neurologie.
Le rapport du 19 janvier 2014 de Mme C.________ aboutit aux conclusions suivantes :
« Cet
examen neuropsychologique, réalisé chez une assurée collaborante mais cliniquement très
sévèrement ralentie, présentant une faible incitation verbale, met en évidence un
tableau neuropsychologique sans incohérence, avec au premier plan des troubles attentionnels et
un ralentissement sévères, se manifestant à divers niveaux des fonctions attentionnelles
par :
-
des troubles de l’attention divisée et de la vitesse de réaction (épreuves chronométrées
ralenties, temps de réaction informatisés déficitaires) ;
-
des troubles d’attention spatiale fine (épreuve informatisée), avec prédominance
de difficultés pour l’hémichamp visuel gauche ;
-
des troubles sévères de la mémoire de travail avec d’importantes difficultés
à mobiliser les ressources attentionnelles lorsque la tâche devient plus contraignante sur
le plan cognitif.
Une
fragilité de la mémoire verbale antérograde est également présente, ainsi que
sur le plan rétrograde et autobiographique.
Par
ailleurs, bien qu’un nombre important d’omissions soit présent dans l’hémichamp
visuel gauche à une épreuve informatisée (TAP), nous n’observons pas de signes de
latéralisation ni d’héminégligence visuelle ou motrice durant notre évaluation.
Les praxies, les gnosies, le langage, les fonctions exécutives (sur le plan cognitif), se situent
globalement dans les limites de la norme. »
Il ressort du rapport du 10 février 2014 signé par le Dr D.________ qu’il n’existait
aucun diagnostic incapacitant sur le plan psychiatrique. L’assurée présentait néanmoins
un trouble dépressif récurrent (épisode en rémission partielle) et un trouble de
la personnalité non spécifié, mais qui n’avaient pas de répercussion sur la
capacité de travail. Sur le plan psychiatrique (troubles psychogènes), le Dr D.________
a estimé qu’à partir du 13 décembre 2012, les facteurs étrangers à l’accident
avaient pris une valeur prépondérante dans la persistance et la sévérité des
troubles psychiatriques (psychogènes). Il s’agissait de tensions conjugales et familiales.
Sans ces facteurs étrangers, le Dr D.________ était convaincu que l’assurée
aurait dû atteindre le
statu
quo ante
et une guérison complète de
ses troubles psychiques (psychogènes) au plus tard le 13 décembre 2012, soit deux ans après
l’accident, selon la durée maximale pour le trouble de l’adaptation avec réaction
dépressive prolongée de la CIM-10, même si l’assurée avait évolué
vers un trouble dépressif récurrent. Le Dr D.________ a considéré qu’il
était justifié d’admettre une incapacité de travail moyenne de 80 % depuis
l’événement traumatique du 13 décembre 2010 et, ce probablement jusqu’en
été 2013. Cette incapacité de travail psychiatrique était ensuite diminuée.
Selon le Dr D.________, l’épisode dépressif était en rémission partielle
à la date de l’expertise, ce qui signifiait que le seuil diagnostique n’était plus
atteint. Le trouble de la personnalité n’était pas incapacitant
per
se
et depuis le 1
er
janvier
2014 au moins, il n’y avait par conséquent plus d’incapacité de travail pour les
troubles psychogènes. Du point de vue neurologique, le Dr K.________ a retenu, dans son rapport
du 11 février 2014, que l’assurée avait subi un TCC sévère, entraînant
des troubles attentionnels et un ralentissement sévère. Elle avait gardé des séquelles
contusionnelles temporales droites, entre autres choses. Il persistait des séquelles neuropsychologiques,
associées à un discret hémisyndrome moteur gauche, majoré par une composante médicamenteuse,
chez l’assurée traitée par de fortes doses d’antidépresseurs, anxiolytiques
et neuroleptiques. Selon le Dr K.________, avec la réduction du traitement psychotrope, l’état
de santé pouvait s’améliorer, et parallèlement la capacité de travail, raison
pour laquelle la situation méritait d’être réévaluée sur le plan psychiatrique
quelques mois plus tard. La conclusion bidisciplinaire de l’expertise retenait ainsi qu’il
n’y avait plus d’incapacité de travail à partir du 1
er
janvier 2014 sur le plan psychiatrique. Au niveau neurologique, la causalité naturelle entre les
séquelles neuropsychologiques et l’accident était admise avec une vraisemblance prépondérante.
Dites séquelles et l’effet de la médication neuroleptique étaient incompatibles
avec une activité professionnelle quelle qu’elle soit. Des mesures professionnelles étaient
également prématurées. La situation devait faire l’objet d’une nouvelle évaluation
psychiatrique, neurologique et neuropsychologique après l’arrêt ou la réduction
du traitement neuroleptique.
Par courrier du 12 mars 2014, la X.________ SA a informé l’assurée qu’au vu des
conclusions de l’expertise du 10 février 2014, elle déclinait son intervention pour tout
frais de traitement et pour toute incapacité de travail découlant de l’atteinte à
la santé sur le plan psychiatrique à partir du 1
er
janvier 2014. La X.________ SA a précisé qu’en l’absence de limitation permanente
de la capacité de gain, ni d’atteinte à l’intégrité physique ou mentale
sur le plan psychiatrique, aucune rente d’invalidité, ni d’indemnité pour atteinte
à l’intégrité ne pouvaient être allouées sur le plan psychiatrique. Le
versement des indemnités journalières et la prise en charge des frais médicaux ayant un
rapport avec les troubles d’origine neurologique et neuropsychologique se poursuivaient vu que
l’état de l’assurée n’était pas stabilisé sur ce plan.
L’assurée a fait valoir son désaccord dans un courrier du 26 mars 2014, qu’elle
a complété par la suite en remettant un rapport du 4 avril 2014 du Dr V.________, médecin
traitant. Ce dernier a relevé que l’assurée était intègre de toute pathologie
neuropsychiatrique avant l’accident. Selon le Dr V.________, l’assurée a été
précipitée depuis l’accident dans une dépression mélancolique dont elle ne
voyait pas l’issue avec des pensées négatives et des idées noires, voire suicidaires,
obligeant son compagnon à s’occuper d’elle en permanence, compte tenu d’un état
de dépendance à la fois d’ordre somatique et psychologique installé de façon
durable. Le médecin a ajouté que le syndrome dépressif restait marqué avec une douleur
morale, une tristesse pathologique, des idées noires morbides, une labilité émotive et
caractérielle, une impulsivité, des troubles attentionnels majeurs avec une difficulté
d’aptitude à se concentrer, une anhédonie sociale et physique, une autodépréciation,
un effondrement narcissique et une perte de l’élan vital.
Selon un rapport du 3 juillet 2014, les Drs T.________ et G.________ n’ont noté aucune modification
sur le plan neurologique par rapport à la dernière consultation. Le syndrome neuropsychiatrique
post-TCC sévère était toujours présent, prédominé par des troubles psychiatriques
dont une partie semblait être antérieure au TCC.
Par décision du 8 septembre 2014, la X.________ SA a confirmé la teneur de son envoi du 12
mars 2014, en précisant que les frais sur le plan psychiatrique étaient pris en charge jusqu’au
12 mars 2014, sans reconnaissance d’obligation. Cette décision n’a pas fait l’objet
d’une opposition.
Dans un rapport du 30 juin 2015, le Dr N.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
a retenu un tableau dominé par un syndrome post-commotionnel, dont surtout une anxiété
et une humeur dépressive, mais aussi une fatigabilité accrue, une irritabilité, un ralentissement,
des difficultés de concentration et une intolérance au bruit, à la lumière et à
la foule. Admettant une probable composante réactionnelle, sous la forme d’un trouble de l’adaptation,
le Dr N.________ a néanmoins souligné que le fond de la symptomatologie et des limitations
étaient clairement les conséquences du TCC. Il s’est référé à l’expertise
du 11 février 2014 du Dr K.________, exposant que les syndromes dits neuropsychiatriques associés
étaient divers, avec prédominance du syndrome dépressif. Le Dr N.________ s’est
étonné que ni le Dr D.________, ni la X.________ SA n’aient tenu compte de cet élément,
ni d’un syndrome post-commotionnel, qui était selon lui au premier plan du tableau clinique
et pour lequel l’assurée remplissait les critères diagnostics du DSM-IV et de la CIM-10.
Selon le Dr N.________, la limite de deux ans retenue par le Dr D.________ pour la présence
des troubles psychiatriques secondaires au TCC ne reposait sur aucun argument concret, hormis une conviction
et une estimation personnelles. Le Dr N.________ en a conclu qu’une nouvelle expertise devait
être ordonnée, portant sur les éléments dans leur ensemble, en particulier dans la
perspective d’un syndrome post-commotionnel invalidant.
Poursuivant l’instruction sur le plan neurologique et neuropsychiatrique, la X.________ SA a mandaté
le Dr J.________, spécialiste en neurologie, afin de réaliser une expertise neurologique et
neuropsychologique, en collaboration avec M. R.________, neuropsychologue. On extrait ce qui suit
du rapport du 19 novembre 2015 de ce dernier :
« […]
il n’y a pas de ralentissement observable autre que celui induit par les comportements particuliers
de l’assurée. Les fonctions exécutives, l’intensité attentionnelle, la mémoire
de travail et l’efficience intellectuelle sont en ordre.
Il
y a un défaut d’effort à certaines tâches, notamment à celles demandant un
investissement continu ou présentant un certain degré de difficulté, avec des aveux d’incapacité
et des refus de répondre.
Comparaison
avec les bilans précédents :
On
relèvera tout d’abord la persistance de troubles attentionnels de bilan en bilan chez cette
assurée, notamment en attention divisée, où ils sont jugés sévères par
Mme C.________ en 2014. Relativement à l’examen de Mme C.________, on ne retrouve
pas aujourd’hui les troubles sévères en mémoire de travail. Il n’y pas de
trouble exécutif avéré. En ce qui concerne l’attention divisée, je retrouve
des difficultés, mais pas de déficit. Un ralentissement sévère est aussi mentionné
dans plusieurs des évaluations antérieures, mais je ne le retrouve pas dans le présent
examen, ni au plan clinique, ni dans les tests d’intensité attentionnelle. Je ne retrouve
pas non plus les troubles exécutifs qui ont été régulièrement décrits dans
les bilans antérieurs, quoique dans l’évaluation de [...], ils étaient déjà
limités à de
légères
difficultés d’inhibition
.
Discussion :
Les quelques déficits observés sont isolés et peu consistants. Un certain nombre d’entre
eux sont imputables aux comportements de l’assurée qui insiste sur ses incapacités, voire
peut refuser de répondre à certaines tâches en invoquant ses incapacités ou qui peut
répondre plus ou moins au hasard.
Ceci
étant, même si on considérait la totalité des déficits et problèmes constatés
aux tests comme des reflets totalement crédibles des compétences cognitives de l’assurée,
ils constitueraient un ensemble peu typique de séquelles cognitives d’un TCC, notamment du
fait de l’absence de troubles exécutifs avérés et de la préservation de la
mémoire de travail. Ils se trouveraient plus proches de ce que l’on peut observer dans les
tableaux dépressifs, avec une prédominance de troubles de la mémoire correspondant en
fait, comme le montre le profil des troubles au RL RI 16, à un déficit en restitution mais
pas en stockage.
Quant
aux comportements agis par l’assurée, ils ne s’apparentent pas non plus à des troubles
du comportement d’allure frontale comme ils peuvent apparaître suite à un TCC. Il s’agit
bien plutôt de comportements pour partie au moins d’origine dépressive ou relatifs à
un trouble de la personnalité, diagnostics retenus par le Dr D.________. Il en va de même
d’ailleurs du défaut d’effort constaté dans l’examen (relatif au demeurant
puisque la liste des déficits avérés est fort succincte), qui sont en fait des manifestations
conformes à ce que l’on peut observer dans les contextes de dépression et de troubles
de la personnalité.
En
conséquence, on ne peut plus aujourd’hui conclure à la persistance de séquelles
cognitives de l’accident de 2010 et du TCC qui s’en est suivi. En d’autres termes,
[…] la capacité de travail et le rendement dans l’activité antérieure (service
hôtelier d’un hôpital) doivent être estimées complètes du strict point
de vue neuropsychologique. Si altération de la capacité de travail il y a, elle serait liée
à des problématiques psychiatriques ou d’autre nature, mais qui ne sont neuropsychologiques. »
Le Dr J.________ a déposé son rapport d’expertise le 26 novembre 2015. Il en ressort
que l’examen neurologique proprement dit ne mettait pas en évidence d’atteinte significative,
si ce n’est un ralentissement idéatoire et moteur global, non latéralisé, sans syndrome
akinéto-rigide associé, sans atteinte pyramidale, sensitive et extrapyramidale évidente,
les déficits neurologiques latéralisés notés préalablement n’ayant plus
été retrouvés. Les éléments suivants sont retenus en conclusion de l’expertise :
« En
conclusion, sur le plan strictement neurologique, le présent bilan met en évidence un ralentissement
global, ne paraissant pas correspondre à un surdosage médicamenteux sur la base des dosages
effectués par le Dr D.________. L’anamnèse et l’examen clinique n’apportent
pas non plus d’arguments en direction d’un ralentissement lié à une atteinte extrapyramidale
post-traumatique ou d’autre nature puisque les mouvements rapides et alternés, de même
que la marche, sont encore normalement effectués après stimulation de la patiente par l’examinateur,
comme cela était déjà le cas lors des examens pratiqués par le Dr K.________
et le Dr D.________. Mme F.________ paraît donc présenter un ralentissement idéomoteur
global dont l’étiologie exacte ne peut être déterminée sur la base des éléments
actuellement à disposition, l’hypothèse médicamenteuse pouvant être actuellement
raisonnablement écartée sur la base des dosages et du traitement actuel. Comme toujours, dans
le contexte, une origine post-traumatique liée à un ébranlement cérébral avec
lésion axonale diffuse, contusion, etc. est théoriquement envisageable mais les éléments
à notre disposition (anamnèse, dossier médical, résultat des examens neuroradiologiques)
ne permettent pas de retenir avec probabilité ou certitude l’existence d’un traumatisme
cranio-cérébral suffisamment important pour expliquer en soi un ralentissement majeur persistant
au-delà de 1 à 2 ans après l’accident.
[…]
Comme
précité, le présent bilan n’apporte aucun argument en direction d’un syndrome
extrapyramidal ou frontal, de nature post-traumatique ou autre, expliquant le tableau clinique. Etant
donné le contexte psychologique avec une patiente travaillant comme nettoyeuse alors qu’elle
dispose d’un diplôme universitaire, il est bien entendu plutôt envisageable que le ralentissement
observé chez Mme F.________ soit en fait l’expression non pas d’un problème
neurologique / neuropsychologique notamment post-traumatique mais bien l’expression de facteurs
psychiques, qu’il s’agisse d’un état dépressif ou de l’expression d’une
problématique d’autre nature. Je rappelle à ce propos que la part respective des éléments
post-traumatiques et maladifs dans le tableau psychique a déjà été discutée
par le Dr D.________. Il ne sera en conséquence pas rediscuté dans la présente expertise.
En
conclusion, nous ne pouvons que dire que le tableau clinique (ralentissement idéomoteur sans autre
pathologie neurologique significative) ne trouve pas d’explication probable ou certaine dans les
conséquences de l’événement accidentel du 13.12.2010. A cela s’ajoutent les
constatations du bilan neuropsychologique.
S’il
existe vraisemblablement une relation de causalité partielle entre les troubles neuropsychologiques
et l’événement accidentel du 13.12.2010, même si Mme C.________ dit que les
résultats du bilan neuropsychologique sont compatibles avec les séquelles d’un TCC sévère
chez une patiente présentant un haut niveau cognitif de base, il faut bien admettre que le bilan
neuropsychologique s’avère assez particulier avec un tableau «
remarquable
»
comme le décrit M. R.________, la patiente pleurnichant littéralement lorsqu’elle
entre dans son bureau, tremblant, avec un ton très plaintif, une voix faible, une expression orale
marquée par des discrets troubles de l’élocution conduisant à des achoppements phonémiques.
Mme F.________ apparaît comme d’emblée démonstrative, se présentant à
la fois comme désespérée et extrêmement anxieuse, mais présentant finalement
uniquement des déficits isolés avec en particulier pas de ralentissement observable autre que
celui induit par les comportements particuliers de l’assurée, les fonctions exécutives,
l’intensité attentionnelle, la mémoire de travail et l’efficience intellectuelle
étant en ordre. En outre, le bilan montre un défaut d’effort à certaines tâches,
notamment à celles demandant un investissement continu ou présentant un certain degré
de difficultés, les déficits précités apparaissant comme isolés et peu consistants,
un certain nombre d’entre eux étant clairement imputables au comportement de l’assurée
insistant sur ses incapacités.
Ceci
étant, comme le mentionne M. R.________, même si on considérait la totalité
des déficits et problèmes constatés aux tests comme des reflets totalement crédibles
des compétences cognitives effectives de l’assurée, il constituerait un ensemble peu
typique de séquelles cognitives d’un TCC, notamment du fait de l’absence de troubles
exécutifs avérés et de la préservation de la mémoire de travail, se trouvant
plus proche de ce que l’on peut observer dans les tableaux dépressifs que comme séquelles
d’un TCC.
Quant
aux comportements agis par l’assurée, là-encore, comme le mentionne M. R.________,
ils ne s’apparentent pas à des troubles du comportement d’allure frontale comme ils
peuvent apparaître suite à un TCC mais bien à des comportements pour partie au moins d’origine
dépressive ou relative à un trouble de la personnalité, diagnostic retenu par le Dr D.________.
Il en va de même d’ailleurs du défaut d’effort constaté dans l’examen.
En
conséquent, au vu des éléments neurologiques et neuropsychologiques, on ne peut plus aujourd’hui
conclure à la persistance probable ou certaine de séquelles cognitives et neurologiques de
l’accident de 2010 et du TCC qui s’en est suivi.
En
d’autres termes, la relation de causalité entre les troubles actuels et l’événement
accidentel de 2010 est au plus possible mais non probable ou certaine tant sur le plan neurologique que
neuropsychologique.
[…]
la capacité de travail et le rendement dans l’activité antérieure (service hôtelier
d’un hôpital) doivent être estimés comme complets du strict point de vue neuropsychologique
et neurologique car, s’il y avait altération de la capacité de travail, cette dernière
serait liée à des problèmes psychiatriques ou d’autre nature mais non d’ordre
neurologique (il n’y a pas de déficit neurologique stricto sensu important, hormis le ralentissement)
et neuropsychologique.
Au
vu des éléments susmentionnés, les troubles constatés au présent bilan ne trouvent
pas d’explication probable ou certaine dans les conséquences de l’événement
accidentel du 13.12.2010 tant sur le plan neurologique que neuropsychologique en l’absence d’atteinte
post-traumatique clairement documentable. Nous conclurons donc à des troubles neuropsychologiques
et neurologiques apparus dans les suites de l’événement accidentel du 13.12.2010, avec
une relation de causalité temporelle mais sans relation de causalité naturelle probable ou
certaine objectivable sur la base des éléments à disposition, l’origine exacte des
troubles restant indéterminée.
[…]
Contrairement
à ce qui a été écrit préalablement, il faut tout d’abord relever qu’il
n’y a pas, à l’étude du dossier et à l’anamnèse prise auprès
de la patiente, d’éléments clairement indicateurs d’une altération des capacités
cognitives imputables à la consommation régulière de neuroleptiques, étant donné
que, sur la base des éléments à notre disposition, la consommation de neuroleptiques est
restée dans les limites de la norme thérapeutique avec des taux sanguins indiquant une consommation
régulière mais sans exagération des neuroleptiques ordonnés par les différents
médecins-traitants, le taux légèrement élevé d’[...] (prise de sang du
15.01.2014) ne pouvant expliquer l’importance du ralentissement présenté par Mme F.________.
En cela, nous différons de l’appréciation du Dr K.________ quant à l’effet
de la consommation des médicaments dans le cas présent. On ne peut donc pas conclure que les
doses de médicaments psychotropes prises par le passé étaient suffisamment importantes
pour expliquer le ralentissement et l’altération des capacités cognitives observés
lors des différents bilans neuropsychologiques.
[…]
Compte
tenu des éléments à disposition, on peut conclure que les troubles présentés
encore actuellement par Mme F.________ ne peuvent être mis en relation de causalité probable
ou certaine avec l’événement accidentel du 13.12.2010. En conséquence de quoi, on
peut considérer que le traumatisme cranio-cérébral du 13.12.2010 n’a pas laissé
de séquelles significatives. Il n’y a donc pas de traitement à envisager en tant que
traitement des suites de l’accident. L’état de santé est définitif et stabilisé
depuis 2 ans au moins après l’événement accidentel. »
Par décision du 31 décembre 2015, la X.________ SA a informé l’assurée qu’elle
mettait fin à toutes les prestations au 31 décembre 2015 au vu de l’expertise du Dr J.________.
L’assurée s’est opposée à cette décision par courrier du 20 janvier 2016,
en faisant valoir que son problème principal, soit ses troubles de la mémoire, était en
lien direct avec l’accident. Elle a notamment transmis un rapport du 18 janvier 2016 du Dr N.________,
qui reprochait aux derniers experts de s’être satisfaits d’une appréciation médicale
excluant toute étiologie ou explication aux troubles présentés par l’assurée.
Le Dr N.________ a réitéré que le syndrome post-commotionnel, qui était présent
dès le début et qui ne s’était pas amélioré ensuite, avait été
ignoré à tort par les différents experts. Ce syndrome était très vraisemblablement
en lien direct avec l’accident et permettait d’expliquer les troubles de l’assurée.
Le Dr N.________ a ajouté que même s’il fallait retenir comme facteur favorisant
la persistance des troubles de l’assurée la présence de troubles de la personnalité,
ceux-ci n’avaient jamais engendré ni consultation, ni traitement, ni hospitalisation, ni incapacité
professionnelle. Rien ne permettait de supposer ou de prétendre que l’assurée aurait
souffert de ses troubles, déficits et incapacité, sans la survenue de l’accident.
Par décision du 14 juillet 2017, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud a augmenté la rente de l’assurée à une rente entière à partir
du 1
er
juillet
2015.
La X.________ SA a rejeté l’opposition de l’assurée par décision sur opposition
du 15 août 2017, en se référant aux différentes expertises au dossier, considérées
comme probantes. La X.________ SA a relevé que l’assurée n’avait fourni aucun indice
concret permettant de douter de leur bien-fondé.
B.
Par acte du 6 septembre 2017, F.________ a déféré la décision sur opposition précitée
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à l’octroi d’une
rente d’invalidité et d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité
en raison de ses troubles neuropsychologiques. Elle a également requis une allocation pour impotent.
A son avis, l’inadéquation de sa médication ne devait pas la pénaliser, ni l’expertise
du 10 février 2014 qui était selon elle erronée. La recourante a indiqué qu’elle
souffrait toujours d’un syndrome post-commotionnel, ainsi que de troubles de la mémoire. Elle
a reproché à la X.________ SA de ne pas avoir déterminé la cause des troubles qui
persistaient, excluant ainsi à tort un lien de causalité avec l’accident. La date de
fin des troubles dus à l’accident fixé au 31 décembre 2012 était aussi
arbitraire. La recourante s’est référée aux rapports du Dr K.________ du 11
février 2014 et à ceux du Dr N.________, qui retenaient un lien de causalité. A l’appui
de son écriture, elle a produit un certificat médical du 28 août 2017 du Dr N.________
ayant la teneur suivante :
« Le
médecin soussigné certifie que Mme F.________ souffre d’un syndrome post-commotionnel
selon les critères diagnostics de la CIM10 et du DSM IV ; ceci depuis le 20.05.2015 au moins,
soit depuis le début de son suivi à ma consultation.
Sur
la base du dossier médical à ma disposition, Mme F.________ souffrait déjà de ce
syndrome dans les suites immédiates de son traumatisme crânio-cérébral du 13.12.2010.
Ce
syndrome est de degré sévère et invalidant chez Mme F.________. »
Dans un envoi complémentaire daté du 18 septembre 2017, la recourante a rappelé les conséquences
liées à son trouble mnésique, l’empêchant de vivre seule au vu de ses oublis.
Elle a ajouté vivre dans un constant mal-être et ne plus se sentir à sa place. Pour elle,
ses troubles, identiques depuis sa sortie d’hôpital en 2011, étaient entièrement
dus à l’accident du 13 décembre 2010.
Dans sa réponse du 21 novembre 2017, la X.________ SA a conclu au rejet du recours, en faisant valoir
que la recourante n’apportait pas d’éléments nouveaux et qu’elle se limitait
à contester les conclusions de l’expertise du 26 novembre 2015. L’intimée s’est
référée à sa décision sur opposition, ainsi qu’au rapport neuropsychologique
de M. R.________ du 19 novembre 2015 et à l’expertise neurologique du Dr J.________
du 26 novembre 2015.
Répliquant le 15 janvier 2018, F.________, désormais représentée par Inclusion Handicap
en la personne Me Florence Bourqui, a précisé ses conclusions en indiquant qu’elle demandait
l’octroi d’une rente d’invalidité entière à partir du 31 décembre
2015. Elle a soutenu que le rapport du 19 novembre 2015 de M. R.________ devait être écarté
vu son incohérence avec le reste du dossier quant au syndrome post-traumatique sévère
dont elle souffrait, ayant de lourdes conséquences. Elle s’est référée au rapport
du 11 février 2014 du Dr K.________. La recourante a invoqué que ses troubles n’avaient
pas pu disparaître au moment du nouvel examen par M. R.________. La recourante a invoqué
qu’elle présentait de manière définitive des séquelles d’un traumatisme
crânio-cérébral sévère empêchant toute reprise d’une activité
lucrative, traumatisme en lien de causalité naturelle et adéquate avec l’accident du
13 décembre 2010. Elle a contesté l’expertise du 10 février 2014 du Dr D.________,
qui ne mentionnait pas, à tort selon elle, le syndrome post-commotionnel parmi les diagnostics psychiatriques,
alors que les critères de ce syndrome étaient tous remplis. La recourante a également
reproché aux premiers experts d’avoir séparé la problématique psychiatrique
de la problématique neurologique alors qu’elles étaient étroitement liées.
A l’appui de son écriture, la recourante a produit un rapport du 12 décembre 2017 du
Dr N.________, ayant la teneur suivante :
« Le
médecin soussigné certifie suivre Mme F.________ depuis le 20.05.2015 à la suite
du TCC sévère qu’elle a subi le 13.12.2010.
Mme
F.________ est en effet victime d’un traumatisme le 13.12.2010, engendrant un TCC sévère
avec coma (GCS [score de Glasgow] à 4/15), une hémorragie sous-arachnoïdienne pariétale
D, un état confusionnel puis des troubles cognitifs (attentionnels, mnésiques, exécutifs,
ralentissement), ainsi que diverses autres lésions dont des fractures faciales, un œdème
post-traumatique de la rétine G et un hémisyndrome moteur G discret.
Une
fois sortie de son état confusionnel, Mme
F.________ présente un syndrome post-commotionnel, impliquant : déficit de la concentration,
fatigabilité accrue, troubles du sommeil, intolérance au bruit/ à la musique / à
la lumière / à la foule, anxiété, humeur dépressive et irritabilité.
Le
coma, les troubles cognitifs, l’hémisyndrome moteur G et le syndrome post-commotionnel témoignent
toutes de lésions cérébrales, dont des lésions axonales diffuses, nonobstant le fait
que ces dernières ne sont pas visibles sur les examens radiologiques, ce qui n’est pas inhabituel.
Les
troubles thymiques du syndrome post-commotionnel étant marqués, ils motivent une consultation
psychiatrique en février 2011, durant le séjour de Mme F.________ dans le service de neuroréhabilitation
au Centre Z.________. Cette consultation débouche sur l’introduction d’un traitement
thymo-régulateur.
Dans
le cadre du suivi de neuroréhabilitation, les troubles de l’humeur du syndrome post-commotionnel
sont toujours décrits au premier plan, nécessitant plusieurs séjours en milieu psychiatrique,
en [...] comme en [...], pays de domicile de Mme F.________.
Alors
que les neuroréhabilitateurs suivant Mme F.________ attribuent clairement les troubles de l’humeur
au syndrome post-commotionnel, aucun psychiatre consulté ne se prononce pour ou contre ce diagnostic,
pas même le Dr D.________ dans son expertise de 2014.
Actuellement,
comme durant toute la période de mon suivi (depuis le 20.05.2015) et même dès le début
2011, Mme F.________ remplit clairement les critères diagnostics d’un syndrome post-commotionnel,
tant selon la CIM10 que le DSM IV. »
Par duplique du 6 février 2018, la X.________ SA a réitéré les éléments
mentionnés dans sa réponse du 21 novembre 2017, en précisant que l’examen du Dr K.________
datait du 16 janvier 2014 et celui du Dr J.________ du 17 novembre 2015. Leurs conclusions se rapportaient
donc à une situation déterminée à un moment précis. La X.________ SA a ajouté
que la décision du 8 septembre 2014, qui mettait fin aux prestations sur le plan psychiatrique vu
l’absence de lien entre la persistance des troubles psychiatriques et l’accident, n’avait
pas été contestée. Dite décision était ainsi entrée en force et ne pouvait
plus être remise en question.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents (art. 1 LAA
[loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36]) et respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2.
a)
En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et jugés que
les rapports juridiques à propos desquels l’autorité administrative compétente s’est
prononcée préalablement d’une manière qui la lie, sous la forme d’une décision.
La décision détermine ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré
en justice par voie de recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation
n’a pas d’objet et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 134 V
418 consid. 5.2.1). Dans le même sens, les conclusions qui vont au-delà de l’objet de
la contestation, tel que défini par la décision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF
142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b)
Le litige porte en l’espèce sur le point de savoir si la recourante a droit à des prestations
de l'assurance-accidents obligatoire pour les suites de l'événement survenu le 13 décembre
2010.
c)
Il est précisé que le présent litige porte uniquement sur la décision de la X.________
SA du 15 août 2017, soit sur la question de savoir si l’intimée est tenue de verser des
prestations à la recourante en raison d’une atteinte neurologique et neuropsychologique. En
effet, l’intimée a rendu une décision définitive et exécutoire s’agissant
du volet psychiatrique dans la mesure où F.________ n’a pas formé d’opposition
à l’encontre de la décision notifiée le 8 septembre 2014 mettant expressément
fin à la prise en charge des prestations relatives au traitement psychiatrique et déniant le
droit à une rente du chef de cette atteinte. Les arguments invoqués par la recourante sur ce
point ne sont donc pas recevables. Demeure réservée l’hypothèse d’un motif
de révision ou de reconsidération de cette décision par l’assureur. La recourante
n’allègue toutefois pas avoir ouvert une telle procédure et il n’incombe pas à
la Cour de céans de statuer sur la question (art. 56 et 58 LPGA). Il ne s’agit pas non plus
en l’occurrence d’un grief qui doit être examiné d’office (ATF 119 V 347
consid. 1 et consid. 6a
infra
).
3.
Les modifications de la LAA introduites par la novelle du 25 septembre 2015 (RO 2016 4375), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2017, ne sont pas applicables au cas d’espèce. En vertu du ch. 1 des dispositions
transitoires relatives à cette modification (RO 2016 4388), les prestations d'assurance allouées
pour les accidents qui sont survenus avant l'entrée en vigueur de la modification du 25 septembre
2015 et pour les maladies professionnelles qui se sont déclarées avant cette date sont en effet
régies par l'ancien droit.
4.
a)
Selon l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel ou de maladie professionnelle. Est réputé
accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause
extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne
la mort (art. 4 LPGA).
b)
L'obligation éventuelle de l'assureur d'allouer ses prestations suppose un lien de causalité
naturelle entre l'accident et l'atteinte à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu'il y
a lieu d'admettre que, sans la survenance de l'événement accidentel, le dommage ne se serait
pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire,
en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé.
En effet, il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement
à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de
l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci. Savoir si l'événement
assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle
est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur les renseignements médicaux, et qui doit être tranchée à l'aune
du principe du degré de vraisemblance prépondérante, appliqué généralement
à l'appréciation des preuves en matière d'assurance sociale (ATF 142 V 435 consid. 1
et les références citées). Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée
de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré
doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident
(raisonnement
post hoc ergo
propter hoc
; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ;
TF 8C_464/2014 du 17 juillet 2014 consid. 3.2). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie
et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement
assuré. Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à effet soit simplement possible ;
elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid.
3.1 ; TF 8C_283/2017 du 26 novembre 2017 consid. 4.2).
c)
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalité
adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate
si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré
était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance
(ATF 129 V 177 consid. 3.2 et les références citées ; TF 8C_727/2016 du 20 octobre
2017 consid. 3).
Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon
survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés
par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est
revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (
statu
quo ante
) ou s'il est parvenu au stade d'évolution
qu'il aurait atteint sans l'accident en question (
statu
quo sine
; TF 8C_283/2017 du 26 novembre
2017 consid. 3.2 et la référence citée).
d)
En cas d'accident ayant entraîné un traumatisme cranio-cérébral, le dossier doit
contenir suffisamment de renseignements médicaux permettant d'établir si, au moment déterminant,
les troubles non objectivables encore présents doivent être considérés comme faisant
partie du tableau clinique typique d'un tel traumatisme ou si cette problématique représente
une atteinte à la santé psychique propre et distincte du tableau clinique. De la réponse
à ces questions dépend en effet le point de savoir quels critères déterminants le
juge doit appliquer pour se prononcer sur la causalité adéquate. C'est pourquoi la jurisprudence
préconise en principe la mise en œuvre d'une expertise pluri- ou interdisciplinaire (ATF 134
V 109 consid. 9.4 ; TF 8C_384/2013 consid. 7)
e)
Selon la jurisprudence relative au principe d'uniformité de la notion d'invalidité dans l'assurance
sociale, l'évaluation de l'invalidité par les organes de l'assurance-invalidité n'a pas
de force contraignante pour l'assureur-accidents (ATF 131 V 362 consid. 2.3). Plus particulièrement,
l’assureur-accidents ne répond que des conséquences des atteintes à la santé
qui sont en relation de causalité naturelle et adéquate avec l’accident assuré ;
c’est pourquoi l’évaluation de l’invalidité par les organes de l’assurance-accidents
n’a pas de force contraignante absolue pour l’assurance-invalidité, et vice-versa (ATF
133 V 549 consid. 6.2 et 6.4 ; 131 V 362 consid. 2.2.1 et 2.2.2).
5.
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125
V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
6.
a)
Il est relevé à titre liminaire que
le grief de la recourante relatif au fait que l’expertise du 26 novembre 2015 aurait dû porter
sur l’aspect psychiatrique de ses atteintes, en plus des volets neurologique et neuropsychologique,
tombe à faux. En effet, le Dr N.________, seul médecin à critiquer ce point, n’étaye
pas en quoi les conclusions de l’expertise précitée seraient erronées du fait qu’elle
porte uniquement sur les troubles neurologiques et neuropsychologiques. Il ne démontre pas dans
ses différents rapports qu’avec une expertise pluridisciplinaire comportant un examen psychiatrique,
le résultat de l’analyse aurait prouvé, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l’existence d’un lien de causalité entre l’accident du 13 décembre 2010 et
les troubles de la recourante sur le plan neurologique et neuropsychologique, seuls aspects devant être
examinés en l’espèce (consid. 2c
supra
).
b)
Sur le plan médical, il est établi que la recourante a souffert d’un TCC sévère
à la suite de l’accident du 13 décembre 2010, entraînant notamment des troubles
mnésiques, exécutifs et attentionnels, ainsi qu’un ralentissement psychomoteur (en particulier
rapports du 4 avril 2011 des Drs T.________ et L.________ ; du 14 juin 2011 du Dr G.________ ;
du 23 novembre 2011 de Mme H.________ ; des 24 avril et 19 juin 2012 des Drs T.________
et G.________ ; du 19 janvier 2014 de Mme C.________ ; du 11 février 2014 du Dr K.________).
c)
Les différents médecins consultés mettent en avant une évolution des troubles. Dans
leur rapport du 19 octobre 2012, les Drs T.________ et G.________ signalent une normalisation des
capacités mnésiques épisodiques visio-spatiales et une amélioration de certaines
capacités exécutives, mais une péjoration des capacités mnésiques épisodiques
antérogrades verbales. Un rapport de l’Institution de [...] du 11 décembre 2012 fait
état d’une aggravation des troubles attentionnels, les capacités d’apprentissage,
de stockage de l’information apprise et de recherche active étant fluctuantes mais relativement
conservées. Le Dr G.________ note chez la recourante un potentiel interne des capacités
mnésiques et attentionnels, mais avec une interférence des troubles de l’humeur dans
le recrutement de ses capacités et leur bon fonctionnement (rapport du 11 juin 2013). Dans son rapport
du 19 janvier 2014, Mme C.________ détaille les troubles, soit un ralentissement et des troubles
attentionnels sévères, se manifestant par des troubles de l’attention divisée et
spatiale fine, des troubles de la vitesse de réaction et des troubles sévères de la mémoire
de travail. Les autres analyses étaient globalement dans les normes. Le Dr K.________ retient
quant à lui dans son rapport du 10 février 2014 que la recourante présentait encore un
ralentissement sévère et des troubles attentionnels. De son avis, une réduction du traitement
psychotrope pouvait permettre l’amélioration de l’état de santé. Le Dr G.________
décrit également l’influence des médicaments sur l’état de santé
de la recourante en relevant une aggravation à la suite d’un changement de psychotrope (rapport
du 25 juillet 2011). Cette influence de la médication est aussi soulignée par d’autres
médecins (rapports du 9 janvier 2012 des Drs T.________ et G.________ ; du 11 décembre
2012 de l’Institution de [...] ; du 11 février 2014 du Dr K.________).
d)
Sur la base de l’expertise du Dr J.________ du 26 novembre 2015, l’intimée a retenu
que le lien de causalité entre les troubles de la recourante et l’accident du 13 décembre
2010 n’existait plus, ce que la recourante conteste.
aa)
Dans leur analyse, M. R.________ et le Dr J.________ relèvent que la situation de la recourante
a évolué. Les fonctions exécutives, l’intensité attentionnelle, la mémoire
de travail et l’efficience intellectuelle sont en ordre. La recourante présente encore certaines
difficultés concernant l’attention divisée, mais il ne s’agit plus de déficit.
Il résulte uniquement un défaut d’effort à certaines tâches et des déficits
isolés, peu consistants, imputables aux comportements de la recourante, mais qui constituent un
ensemble peu typique de séquelles cognitives d’un TCC. L’examen clinique ne met pas
en évidence d’atteinte significative et les déficits neurologiques latéralisés
précédemment relevés ne sont plus retrouvés. S’agissant des troubles neuropsychologiques,
il existe un ralentissement global, qui est induit selon l’expertise du 26 novembre 2015 par les
comportements particuliers de la recourante. Le Dr J.________ explique les raisons pour lesquelles
une origine post-traumatique ne paraît pas pouvoir être retenue au vu des différents examens
réalisés, soit l’absence d’argument en faveur d’un syndrome extrapyramidal
ou frontal, de nature post-traumatique ou autre. Il en conclut que le lien de causalité naturelle
entre l’accident et les troubles actuels de la recourante doit être considéré comme
ayant disparu. Au demeurant, dans leur rapport du 11 juin 2013, les Drs T.________ et G.________
évoquaient déjà la prévalence des troubles psychiatriques dans le syndrome neuropsychiatrique
post-traumatique, dont une partie (des troubles) pouvait être antérieure à l’accident
(également relevé dans leur rapport du 3 juillet 2014 et celui du 13 avril 2011 de la
Dresse S.________).
bb)
Les rapports de M. R.________ et du Dr J.________ ont été rendus en connaissance
de tous les avis médicaux versés au dossier, notamment des rapports des Drs T.________
et G.________ faisant état d’un syndrome neuropsychiatrique post-TCC. M. R.________ a
réalisé différents examens pour analyser les troubles de la recourante. Cette dernière
ne critique pas la manière dont les examens ont été menés et ne se prévaut d’aucun
avis médical postérieur au 19 novembre 2015 qui aboutirait à des résultats différents.
M. R.________ a en outre exposé les différences constatées avec les rapports précédents
et justifié ses propres constatations au moyen des examens réalisés. Il a de surcroît
expliqué pour quelles raisons les déficits et problèmes constatés lors de la passation
des tests étaient peu typiques des séquelles cognitives d’un TCC mais plus proches d’un
tableau dépressif, tout comme les comportements de la recourante, lesquels ne relevaient pas des
troubles de comportement d’allure frontale pouvant apparaître après un traumatisme crânio-cérébral,
mais plutôt de comportements pour partie au moins d’origine dépressive ou relatifs à
un trouble de la personnalité. Le Dr J.________ a également explicité les raisons
permettant d’exclure la persistance des séquelles cognitives. La recourante ne produit aucun
rapport détaillé s’inscrivant à l’encontre de l’appréciation neurologique
de son état de santé par le Dr J.________. Les rapports de M. R.________ et du Dr J.________
satisfont du reste aux réquisits jurisprudentiels pour se voir conférer entière valeur
probante (consid. 5
supra
).
Ils contiennent une appréciation claire de la situation médicale et aboutissent à des
conclusions soigneusement motivées. Il y a dès lors lieu de pas lieu de s’en écarter.
cc)
Les autres documents médicaux figurant au dossier ne sont pas de nature à remettre en cause
les conclusions de ladite expertise. En particulier, il ne découle pas du rapport du 11 février
2014 du Dr K.________ que les troubles neuropsychologiques seraient définitivement incapacitants,
d’autant que celui-ci s’interrogeait sur l’impact du traitement médicamenteux.
Une évaluation médicale la plus contemporaine possible doit être privilégiée,
en l’occurrence, celle du Dr J.________. Il en va de même des rapports des Drs T.________
et G.________ des 24 avril et 19 octobre 2012, retenant une incapacité de travail définitive.
Ces médecins n’expliquent pas les raisons pour lesquelles l’incapacité serait définitive,
alors même qu’ils constatent au fil de leur rapport une certaine amélioration des troubles
de la recourante. L’appréciation de la situation du point de vue de l’assurance-invalidité
ne justifie pas non plus de s’écarter de l’expertise du 26 novembre 2015 (consid.
4e
supra
).
dd)
Quant aux rapports du Dr N.________, ils ne permettent pas de battre en brèche l’expertise
du 26 novembre 2015. Ce médecin n’expose pas en quoi les examens réalisés par les
experts et les conclusions auxquelles ils ont abouti seraient infondés. Le Dr N.________ substitue
son appréciation quant à l’existence d’un syndrome post-commotionnel, mais ne démontre
pas les raisons pour lesquelles l’analyse des experts serait erronée. Il ne détaille
pas non plus les conséquences d’un syndrome post-commotionnel sur la capacité de travail
de la recourante. Enfin, en relation avec le grief de méconnaissance de la sévérité
des symptômes, il sera rappelé que ce n’est pas la gravité qui fait le lien de causalité
naturelle (consid. 4b et c
supra
).
e)
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir que le lien de causalité naturelle entre
l’accident du 13 décembre 2010 et les troubles persistants de la recourante n’existait
plus au plus tard au stade des examens cliniques fondant l’expertise du 26 novembre 2015 et que
l’intimée n’a pas violé le droit fédéral en mettant un terme aux prestations
au 31 décembre 2015 et en refusant l’octroi d’une rente d’invalidité.
7.
a)
En définitive, le recours s’avère mal fondé et doit en conséquence être
rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b)
La procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), il n’y a pas lieu de percevoir de
frais judiciaires, ni d’allouer de dépens au vu de l’issue du litige (art. 61 let. g
LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue par la X.________ SA le 15 août 2017 est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Inclusion Handicap, Me Florence Bourqui (pour F.________),
‑
X.________ SA,
‑
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :