vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 22 · 2022-02-07 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, REJET DE LA DEMANDE | 18 LAI, 8 LAI, 17 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.02.2022 Arrêt / 2022 / 22

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
97/21 - 41/2022
ZD21. 011446
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 février 2022
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mme Röthenbacher,
juge, et Mme Silva, assesseur
Greffière
:              Mme
Lopez
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Laurent Damond, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 LPGA ; art. 8 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1960, titulaire d’un
CFC de boulanger, chauffeur livreur à 100 %, a présenté une incapacité de travail
totale à compter du 30 septembre 2016.
Il a déposé le 9 décembre 2016 une demande de prestations de l’assurance-invalidité,
en faisant état d’une atteinte survenue en octobre 2016 et décrite en ces termes « pose
de stent « cœur » ».
Le Dr K.________, médecin généraliste traitant, a posé les diagnostics de troubles
anxio-dépressifs, d’état de fatigue, de troubles du sommeil, de lombalgies et de cervicalgies
dans son rapport du 30 janvier 2017. Pour sa part, le Dr Y.________, spécialiste en médecine
interne générale et cardiologie, a indiqué, le 1
er
février 2017, à l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé) que l’assuré présentait une
maladie coronarienne CX (artère circonflexe) moyenne ayant donné lieu à la pose d’un
stent le 1
er
novembre 2016, qui était sans effet sur la capacité de travail. Il a ajouté que la cause
de l’incapacité de travail était psychique, et a renvoyé l’office au psychiatre
de l’assuré, en relevant l’absence d’incapacité de travail sur le plan cardiologique.
L’assuré a été soumis à une expertise psychiatrique pour le compte de
C.________
SA, assureur perte de gain. Il a ainsi été examiné par le Dr T.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, du Centre V.________. Dans son rapport du 12 septembre 2017, ce
psychiatre a posé les diagnostics d’épisode dépressif d’intensité moyenne
sans syndrome somatique sur le décours (F32.1) présent depuis fin septembre 2016, d’autres
troubles anxieux mixtes (F41.3) décompensés depuis fin juin 2016 et de traits de personnalité
dépendante sans qu’il puisse être retenu de manière certaine un diagnostic de trouble
de personnalité pathologique. Il a estimé que le traitement psychiatrique intégré
était adéquat et bien investi, et que l’incapacité de travail complète était
actuellement justifiée, faisant état d’un risque de déconditionnement chez l’expertisé
en cas de prolongation excessive de l’arrêt maladie.
Le 2 octobre 2017, la Dre
B.________,
médecin praticien, la Dre J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et
le psychologue Q.________ du Centre L.________, qui suivaient l’assuré depuis le 20 juin 2016,
ont posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’épisode dépressif
sévère sans symptômes psychotiques (F32.2), de trouble d’anxiété généralisée
(F41.1), de décès d’un des membres de la famille (F63.3) et de parent à charge au
domicile nécessitant des soins (F63.6). Ils ont estimé que l’incapacité de travail
était totale dans l’activité habituelle du 26 octobre 2016 au 30 septembre 2017.
Par avis du 18 mai 2018, les Drs
N.________
et R.________, médecins auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR) ont conclu à la présence d’une atteinte d’ordre psychique
anxio-dépressive, réactionnelle à de multiples facteurs psychosociaux, chez un assuré
présentant des ressources relativement limitées, sans toutefois de comorbidités psychiatriques
majeures sous-jacentes. Ils ont relevé que le traitement psychiatrique semblait bien conduit et
que la compliance était avérée. Sur la base des éléments du dossier, l’incapacité
de travail était justifiée depuis octobre 2016, mais ils ignoraient quelle avait été
l’évolution clinique de l’assuré, alors qu’une reprise thérapeutique
progressive pourrait être envisageable d’après le dernier expert. Ils préconisaient
d’interroger le psychiatre traitant sur l’évolution clinique de l’assuré.
Le 28 juin 2018, le Dr M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et le psychologue
du Centre L.________ ont posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen, avec syndrome somatique (F33.11), de décès d’un des membres de la famille
(F63.3) et de parent à charge au domicile nécessitant des soins (F63.6). Ils ont relevé
chez leur patient une progression dans le processus de deuil de sa mère [réd. : décédée
le 11 août 2017, cf. rapport d’expertise du Dr T.________, p. 8], avec persistance toutefois
des symptômes anxieux et dépressifs. Pour eux, la capacité de travail était nulle
depuis le 26 octobre 2016, car les douleurs chroniques au dos et aux membres inférieurs et les symptômes
anxieux et dépressifs étaient trop invalidants.
Dans un avis du 20 septembre 2018, le Dr R.________ du SMR a retenu que la situation était relativement
claire pour la période d’octobre 2016 à fin 2017, à savoir une incapacité de
travail totale dans toute activité pour des raisons psychiatriques, sans limitations fonctionnelles,
ni atteinte incapacitante d’un point de vue somatique. Depuis le début 2018, l’évolution
psychiatrique semblait défavorable, au même titre que l’évolution somatique, mais
il ne disposait pas de plus de détails. Il préconisait d’interroger les médecins
traitants de l’assuré.
Dans un rapport du 23 octobre 2018, la Dre
S.________,
nouveau médecin traitante de l’assuré depuis octobre 2017, a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de syndrome dépressif chronique et de lombosciatalgies
chroniques. Comme limitations fonctionnelles, elle a mentionné un syndrome dépressif sévère,
un ralentissement psychomoteur, une irritabilité et des ruminations anxieuses. Le facteur faisant
obstacle à une réadaptation était le syndrome dépressif réactionnel à la
situation sociale et économique.
Le 26 octobre 2018, le Dr Y.________ a indiqué à l’OAI que d’un point de vue cardiologique,
l’assuré ne présentait pas de restrictions physiques à l’exercice de l’activité
habituelle, ni de limitations fonctionnelles.
Dans un rapport du 7 novembre 2018, le Dr M.________ et M. Q.________ du Centre L.________ ont posé
les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique
(F33.11) et de parent à charge au domicile nécessitant des soins (F63.6). Ils étaient
d’avis que la capacité de travail de l’assuré était toujours nulle en raison
des douleurs chroniques et des symptômes anxieux et dépressifs trop invalidants.
Dans un avis du 18 décembre 2018, le Dr R.________ du SMR a préconisé la mise en œuvre
d’une expertise bi-disciplinaire, estimant que si l’incapacité de travail totale d’octobre
2016 à fin 2017 était documentée et justifiée par l’atteinte psychique, qui
avait été décrite comme réactionnelle dans un premier temps, l’absence d’amélioration
psychique et la péjoration somatique n’étaient pas détaillées et ne pouvaient
être considérées comme convaincantes en l’état.
Le 9 juillet 2019, l’OAI a informé l’assuré, par son conseil, que l’expertise
serait confiée aux Drs H.________, spécialiste en rhumatologie, et G.________, spécialiste
en psychiatre et psychothérapie, du Centre D.________.
L’assuré a été examiné le 15 août 2019 par les experts précités.
Ces derniers ont adressé leur rapport à l’OAI le 30 août 2019. Dans le cadre de
leur évaluation consensuelle, ils ont posé les diagnostics avec effet sur les capacités
fonctionnelles de syndrome pan-vertébral sans signes de compression radiculaire des membres supérieurs
ni des membres inférieurs sur discopathies étagées en particulier L5-S1 avec hernie discale
L5-S1 médiane-paramédiane et latérale droite et arthropathie inter-apophysaire postérieure
L4-L5 et L5-S1 à prédominance droite (M51.9), de surdité idiopathique avec essentiellement
trouble de la discrimination vocale (H90.3), et de trouble anxieux (F41.9). Ils ont conclu que la capacité
de travail dans l’activité exercée précédemment était entière depuis
toujours sur le plan somatique, ainsi que dans toute activité adaptée, à savoir sans port
fréquent de charges supérieures à 5 kg, avec éviction de la station debout ou
assise prolongée, et ne nécessitant pas une bonne acuité auditive. Sur le plan psychique,
ils ont retenu une capacité de travail nulle dès le 30 septembre 2016, puis de 50 % de
mars à juin 2018, puis de 70 % dès juillet 2018 aussi bien dans l’activité
habituelle que dans toute autre activité adaptée.
Dans un avis du 9 octobre 2019, le Dr R.________ du SMR a estimé que l’expertise avait permis
de confirmer les périodes d’incapacité de travail depuis 2016, de documenter l’évolution
favorable de l’état de santé de l’assuré, de définir les limitations
fonctionnelles durables à prendre en compte, et qu’il n’y avait pas de raisons de s’écarter
de l’expertise.
Par communication du 21 novembre 2019, l’assuré a été mis au bénéfice
d’une aide au placement sous la forme d’une orientation professionnelle et d’un soutien
dans les recherches d’emploi.
Par courrier de son conseil du 19 décembre 2019, l’assuré a fait savoir à l’OAI
qu’il contestait l’aide au placement et qu’il sollicitait l’octroi d’une
rente, en alléguant qu’il était en incapacité totale de travailler.
Dans un projet de décision du 7 janvier 2020, l’OAI a informé l’assuré qu’il
lui reconnaissait le droit à une rente entière du 1
er
septembre 2017 au 31 mai 2018, basée sur un degré d’invalidité de 100 %, puis
à une demi-rente du 1
er
juin au 30 septembre 2018, basée sur un degré d’invalidité de 50 %. Il a retenu
que l’assuré avait présenté une incapacité de travail durable dans son activité
de chauffeur livreur dès le 30 septembre 2016, ce qui ouvrait le droit à une rente dès
le 30 septembre 2017, soit à l’échéance du délai d’attente d’une
année. L’incapacité de travail avait été d’abord de 100 %, puis
de 50 % du 1
er
mars au 30 juin 2018, et enfin de 30 % depuis le 1
er
juillet 2018, ce dernier taux d’incapacité de travail n’ouvrant pas le droit à
une rente, de sorte que la demi-rente s’éteignait le 30 septembre 2018, soit trois mois après
la nouvelle amélioration de l’état de santé. L’OAI a en effet retenu que depuis
juillet 2018, le degré d’invalidité était de 30,90 %, obtenu après comparaison
d’un revenu de 42'465 fr. 76 fr. pouvant être réalisé par l’assuré au
taux d’activité de 70 % et d’un revenu hypothétique sans invalidité de
61'456 fr., tous deux calculés sur la base des données salariales statistiques, et en tenant
compte d’un abattement de 10 % sur le revenu avec invalidité au vu de l’âge
de l’assuré et du taux d’occupation.
Dans un courrier de son conseil du 11 février 2020, l’assuré a contesté ce projet
de décision. Le 30 septembre 2020, il a complété son opposition en faisant notamment valoir
qu’il souffrait de troubles psychiques chroniques et qu’il présentait une capacité
de travail nulle dans son activité habituelle ou dans toute autre activité. A l’appui
de ses observations, il a produit un rapport du 22 septembre 2020 des Drs
A.________, médecin praticien, et X.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et de M. Q.________ du Centre L.________ posant les diagnostics de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen, avec syndrome somatique et de trouble mixte de la personnalité. Ils étaient
d’avis que les troubles psychiques semblaient chroniques et que la capacité de travail de
l’assuré était nulle dans son activité habituelle et dans toute autre activité.
Dans un avis du 20 novembre 2020, le Dr R.________ du SMR a retenu que le nouveau rapport des médecins
du L.________ ne contenait aucun élément en faveur d’une aggravation de l’état
de santé de l’assuré et ne permettait pas de remettre en cause les capacités de
travail retenues dans l’expertise de D.________.
Dans un courrier du 23 novembre 2020, l’OAI a informé l’assuré que sa contestation
n’apportait pas d’élément susceptible de mettre en doute le bien-fondé de
son projet de décision et qu’une décision lui parviendrait prochainement.
Par décision du 8 février 2021, l’OAI a confirmé son projet de décision du
7 janvier 2020 et alloué à l’assuré une rente entière d’invalidité
du 1
er
septembre 2017 au 31 mai 2018, et une demi-rente du 1
er
juin au 30 septembre 2018.
B.
Par acte du 15 mars 2021, Z.________, représenté par Me Laurent Damond, a recouru contre
cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
principalement à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente entière d’invalidité
à compter du 1
er
septembre 2017, et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI
pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il a fait valoir que les rapports médicaux
transmis à l’intimé démontraient qu’il était atteint dans sa santé,
tant sur le plan physique que psychiatrique, et a allégué que son état de santé n’avait
cessé de se dégrader depuis le dépôt de la demande de prestations. A titre de mesures
d’instruction, il a requis la mise en œuvre d’une expertise médicale pluridisciplinaire
afin de déterminer son exacte capacité de travail résiduelle.
Le 20 juillet 2021, l’OAI a proposé le rejet du recours.
En réplique, le 22 septembre 2021, le recourant a maintenu ses conclusions, en exposant souffrir
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique (F33.11)
et de troubles mixtes de la personnalité (F61.0). Il s’est prévalu à cet égard
d’un rapport du 8 septembre 2021 des Drs A.________ et W.________ et de la psychologue F.________,
du Centre L.________, selon lequel sa capacité de travail était actuellement nulle, les symptômes
dépressifs et anxieux n’étant pas rétablis depuis 2016. Ses médecins traitants
le disaient dans une souffrance psychique importante, majorée par des douleurs chroniques au dos
et aux membres inférieurs.
Le 29 septembre 2021, l’OAI a maintenu sa position tendant au rejet du recours, en relevant que
les médecins du Centre L.________ réitéraient les observations formulées dans leur
rapport du 22 septembre 2020, qui avait été soumis au SMR, lequel avait estimé par avis
du 20 novembre 2020 qu’il n’y avait pas lieu de s’écarter des conclusions de D.________.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur l’étendue et la durée du droit du recourant aux prestations de l’assurance-invalidité.
3.
Des modifications législatives et réglementaires
sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 8 février 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Les règles et principes jurisprudentiels relatifs à la révision du droit à une rente
d’invalidité, au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA, sont applicables lorsque la décision
de l'assurance-invalidité accordant une rente avec effet rétroactif prévoit en même
temps la suppression ou la modification de cette rente, respectivement octroie une rente pour une durée
limitée (ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d et les références ; TF 8C_607/2015
du 3 février 2016 consid. 2). Aux termes de l’art. 17 LPGA, dans sa teneur en vigueur
au 31 décembre 2021, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit
une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Dans ce contexte, lors de l’octroi d’une rente échelonnée ou limitée dans
le temps, le moment déterminant pour effectuer la comparaison est, d’une part, le moment du
début du droit à la rente et, d’autre part, celui de la diminution ou de la suppression
de la rente en application du délai de trois mois prévu à l’art. 88a RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) (Michel Valterio,
Droit de l’assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI],
Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3068 et les références citées ; TF 9C_134/2015
du 3 septembre 2015 consid. 4.1 et les références citées).
d)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017
consid. 5.1).
e)
Selon
la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée
ou d’un trouble psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
f)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet
2019 consid. 5).
g)
On ajoutera que lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à
un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d’observations
approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier,
et que l’expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter
aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (cf. ATF 125
V 351 consid. 3b/bb ; TFA I 266/09 du 19 juin 2006 consid. 2). Pour remettre en cause
la valeur probante d’une expertise médicale, il appartient d’établir l’existence
d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir
le caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; 9C_268/2011 du 26
juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu’un
ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011
déjà cité et les références).
5.
a)
En l’occurrence, l’intimé
a reconnu au recourant le droit à une rente entière du 1
er
septembre 2017 au 31 mai 2018, puis à une demi-rente du 1
er
juin au 30 septembre 2018. Par la suite, il lui a nié le droit à la rente, son état de
santé s’étant amélioré, et l’intéressé ne présentant à
compter du 1
er
juillet 2018 qu’une incapacité de travail de 30 %.
Il est admis que le recourant a présenté une atteinte psychiatrique invalidante à compter
du 30 septembre 2016, date dès laquelle son médecin traitant l’a mis en arrêt complet
en raison d’un trouble anxio-dépressif.
Toutefois, l’OAI a estimé que la situation de l’intéressé s’était
améliorée à compter du mois de mars 2018. Sa capacité de travail, qui était
nulle du 30 septembre 2016 à mars 2018, était ainsi passée à 50 % au mois
de mars 2018, puis avait connu une nouvelle amélioration depuis juillet 2018, pour ascender à
70 %.
Cette appréciation est fondée sur le rapport d’expertise de D.________ du 30 août
2019. A cet égard, le recourant plaide pour l’essentiel que contrairement à ce qu’ont
retenu les experts, son état de santé n’a pas cessé de se dégrader depuis le
dépôt de sa demande de prestations de l’assurance-invalidité, le 9 décembre
2016, si bien qu’une rente entière doit continuer à lui être servie, sans limitation
dans le temps.
Le recourant ne peut cependant être suivi dans ses explications. L’expertise bi-disciplinaire
est en effet pleinement probante, et ne saurait dès lors être écartée. Les experts
G.________ et H.________ ont résumé tout le dossier de l’intéressé. Ils ont
ensuite procédé, l’un et l’autre, à un examen de celui-ci. Ils ont listé
ses plaintes, décrit son quotidien, et relaté leurs observations. Ils ont ensuite procédé
à une appréciation consensuelle du cas, à l’issue de laquelle ils ont retenu une
incapacité de travail totale dans toute activité du 30 septembre 2016 à début mars
2018, de 50 % du mois de mars à juin 2018, et de 30 % dès le mois de juillet 2018.
Leur appréciation est claire, dénuée de contradiction, et bien étayée.
b)
Sur le plan somatique, les experts ont retenu les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
de syndrome pan-vertébral sans signes de compression radiculaire des membres supérieurs ni
des membres inférieurs sur discopathies étagées en particulier L5-S1 avec hernie discale
L5-S1 médiane-paramédiane et latérale droite et arthropathie inter-apophysaire postérieure
L4-L5 et L5-S1 à prédominance droite, ainsi que de surdité idiopathique. Ils ont relevé
que le recourant présentait des douleurs localisées à la nuque et à la région
lombaire irradiant au membre inférieur droit antérieur jusqu’à la rotule, les algies
étant plus accentuées le matin avec une raideur matinale d’environ dix minutes. En position
allongée, il n’y avait en revanche pas trop de douleurs. Le recourant évoquait aussi
l’apparition parfois de crampes à droite, qui l’obligeaient à se lever, ainsi que
des pertes d’équilibre le matin et durant la journée, ainsi que des lâchages du
membre inférieur droit. Son périmètre de marche était limité à dix minutes
depuis une année et demie, et il pouvait rester assis, sans pouvoir préciser pendant combien
de temps, tout en devant souvent changer de position (rapport d’expertise, p. 21). Les experts
ont toutefois observé que l’assuré possédait de nombreuses ressources au plan somatique ;
il aidait son amie dans les travaux ménagers, il passait en particulier l’aspirateur et la
serpillière et faisait les travaux en hauteur que son amie ne pouvait pas faire, il aidait à
la cuisine et s’occupait des achats avec son amie. Il faisait en outre du bricolage pendant plusieurs
heures, et promenait environ une heure par jour avec son père, à qui il consacrait du temps,
en l’aidant à faire ses courses et à gérer son administratif (rapport d’expertise,
p. 25 et 26). L’expert rhumatologue a aussi noté que pendant l’anamnèse, qui avait
duré 1h10, le recourant était resté dans sa chaise sans bouger (rapport d’expertise,
p. 32). Les experts ont aussi relevé que les données subjectives paraissaient cohérentes,
plausibles et en corrélation avec le status clinique et les examens complémentaires (rapport
d’expertise, p. 26). Sur la base de leurs observations, ils ont conclu que moyennant que l’activité
ne comporte pas de port fréquent de charges supérieures à 5 kg, pas de station debout
ou assise prolongée, et ne nécessite pas une bonne acuité auditive, la capacité de
travail était entière depuis toujours. Les experts ont exposé pour quels motifs le recourant
ne présentait pas d’atteinte invalidante au plan somatique et ont tenu compte de tous les
éléments au dossier, en particulier des plaintes du recourant.
Aucun élément ne vient contredire cette appréciation. Le fait que les médecins traitants
du Centre L.________ fassent état de douleurs au dos et aux membres inférieurs n’est
au demeurant pas nouveau, puisque la Dre S.________ faisait déjà état dans son rapport
du 23 octobre 2018 de douleurs lombaires chroniques depuis novembre 2017. Par ailleurs, cette médecin
ne semblait pas être d’avis que ces douleurs étaient un obstacle à une reprise du
travail puisqu’elle a mentionné des limitations fonctionnelles relevant uniquement du volet
psychique, et a signalé uniquement le syndrome dépressif comme facteur faisant obstacle à
une réadaptation. En janvier 2017, les lombalgies et cervicalgies étaient déjà évoquées
par le Dr K.________, qui estimait lui aussi que les restrictions à l’exercice de l’activité
exercée précédemment étaient psychiques. Dans son rapport du 30 janvier 2017, il
a en outre précisé que s’il n’y avait pas de souffrance psychique, le recourant
pourrait fonctionner dans une activité salariée avec quelques limitations dues aux lombalgies
et cervicalgies intermittentes. Les médecins du Centre L.________ n’apportent aucun élément
nouveau objectif mettant en doute les conclusions des experts de D.________ ou permettant de retenir
une aggravation de l’état de santé physique du recourant depuis l’expertise.
c)
Sur le plan psychique, les experts ont posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail
de trouble anxieux (F41.9). Ils ont retenu que le recourant a présenté une incapacité
de travail totale du 30 septembre 2016 à février 2018. Ils sont toutefois d’avis qu’à
compter de mars 2018, son incapacité de travail n’a plus été que de 50 %, pour
ne s’élever qu’à 30 % dès juillet 2018. Les experts ont relevé qu’à
l’examen, les symptômes dépressifs objectifs étaient discrets. L’humeur était
joviale, le recourant plaisantait volontiers, sa mimique et ses gestes étaient bien conservés,
et il n’était pas relevé d’idéation suicidaire ou de tentamen. Il n’y
avait pas de perte d’intérêt, de manque d’énergie ni de perte du plaisir à
des activités habituellement agréables. Les experts ne relevaient pas non plus de perte de
confiance en soi, ni de sentiment de dévalorisation. Le recourant relatait une difficulté sévère
à soutenir son attention et à se concentrer, qui n’était toutefois pas objectivée
lors de l’expertise. Hormis de discrets troubles attentionnels, aucun trouble cognitif n’était
mis en évidence. Le recourant se montrait digressif et prolixe, mais il pouvait être cadré
et une anamnèse avait pu être prise dans les règles de l’art. Si le seuil anxiogène
était abaissé, le recourant ne se plaignait toutefois pas d’une anxiété diffuse
persistante, mais d’épisodes d’angoisse conséquents, présent deux à trois
fois par semaine, cédant rapidement sous la prise de Temesta® Expidet. Par ailleurs, les attaques
de panique avaient cessé depuis 2017. Au jour de l’expertise, l’épisode dépressif
était en rémission quasi-totale, ce qui était confirmé par un score de neuf points
à l’échelle de dépression de Hamilton. L’abaissement du seuil anxiogène
et la vulnérabilité au stress correspondaient à un trouble anxieux, dont l’intensité
était légère à modérée. Les experts ont aussi relevé la présence
de traits de personnalité immatures, dépendants, émotionnellement labiles type borderline,
présents depuis l’adolescence, qui avaient été exacerbés depuis l’été
2016 à la suite de divers facteurs de stress (rapport d’expertise, p. 23 et 24).
Pour le surplus, les experts ont procédé à l’évaluation des ressources du recourant,
en retenant qu’il disposait de capacités d’adaptation à des règles et routine,
le recourant semblant avoir toujours été un employé ponctuel, qui respectait les consignes
et les règles. Concernant la capacité de planification et de structuration des tâches,
les experts ont relevé que le recourant, qui ne souffrait pas de graves troubles de la pensée
ou d’un ralentissement psychomoteur sévère, était en mesure de se concentrer sur
des vidéos de bricolage, d’effectuer plusieurs heures de bricolages et d’activités
manuelles, et de gérer son administratif et celui de son père. Aucun trouble majeur de la concentration
n’était observé, de sorte que le recourant disposait encore de ressources pour planifier
et structurer des tâches simples, de même que pour effectuer des jugements et des prises de
décisions. Au bénéfice d’un CFC de boulanger et ayant travaillé comme chauffeur
livreur, il avait en outre des compétences spécifiques. L’endurance était bien maintenue
le jour de l’expertise, le recourant ne présentant pas de fatigabilité ou de ralentissement
psychomoteur. La confiance en soi était conservée, le recourant savait s’affirmer, et
ne relatait pas de perte d’espoir en l’avenir. La flexibilité et les capacités
d’adaptation étaient par contre diminuées en raison de l’abaissement du seuil anxiogène
et de la vulnérabilité au stress, ainsi que des traits de personnalité immatures. En raison
de traits de personnalité accentués depuis l’été 2016, la capacité du
recourant d’évoluer au sein d’un groupe était réduite et le sens du contact
envers des tiers pouvait être sensiblement perturbé, le recourant supportant mal la critique
ou les remarques, qui étaient rapidement jugées comme disqualifiantes. Il n’y avait toutefois
pas de bizarrerie dans le contact, d’intolérance à l’autorité, ni d’impulsivité
marquée. Les relations proches étaient investies, de même que les activités spontanées
et les loisirs (rapport d’expertise, p. 26). Sous l’angle de la cohérence, les experts
ont noté qu’il y avait des appréciations différentes entre les médecins traitants,
qui retenaient en octobre 2017 un épisode dépressif sévère, et l’expert T.________,
qui constatait un épisode dépressif moyen sans syndrome somatique sur le décours. Cette
divergence d’opinion était probablement due à la difficulté pour les psychiatres
traitants de distinguer entre les plaintes du recourant et ce qui était objectivé. Lors de
l’examen par l’expert, le recourant tendait à majorer ses symptômes thymiques.
Par ailleurs, le fonctionnement et les loisirs infirmaient un épisode dépressif moyen, comme
retenu par le psychiatre traitant dans ses derniers rapports (rapport d’expertise, p. 26 et 27).
Les experts du D.________ ont ainsi exposé de manière claire les raisons les conduisant à
s’éloigner de l’appréciation des psychiatres traitants du Centre L.________.
Ils ont par ailleurs expliqué les motifs les conduisant à retenir une capacité de travail
de 70 %, quelle que soit l’activité, en raison de la présence d’un abaissement
du seuil anxiogène, d’une vulnérabilité au stress, d’une réduction des
capacités adaptatives et d’apprentissage, ainsi que de discrètes difficultés attentionnelles
(rapport d’expertise, p. 58). S’agissant des variations de taux d’incapacité de
travail, ils ont expliqué qu’un ensemble de facteurs de stress (accident de moto du fils du
recourant, découverte d’une tumeur cérébrale chez sa mère) ont conduit à
des troubles de l’adaptation avec réaction mixte anxieuse et dépressive ayant nécessité
un arrêt de travail à 100 % dès le 30 septembre 2016. Dès octobre 2016, le recourant
a été suivi en psychothérapie déléguée au L.________ ; la mise en
place d’un traitement antidépresseur avait été repoussé au profit d’un
anxiolytique en raison d’un problème coronarien, qui avait donné lieu à la pose
d’un stent le 1
er
novembre
2016. Dès février 2017, le suivi psychothérapeutique a été accompagné d’une
prise en charge à L.________ quatre jours par semaine pendant trois mois, et un traitement de
Sertraline®
a été introduit. Les symptômes dépressifs et anxieux ayant perduré plus de six
mois, les troubles de l’adaptation ont évolué vers un épisode dépressif moyen,
associé à une anxiété généralisée. Le décès de la mère
du recourant, le 11 août 2017, avait entraîné une aggravation ponctuelle des symptômes
dépressifs et anxieux. Par la suite, le recourant s’est investi activement auprès de
son père, veuf et âgé, se rendant auprès de lui quotidiennement, se promenant avec
lui, l’aidant dans ses tâches ménagères et s’occupant de son administratif.
En 2017, il a noué une relation avec une femme avec laquelle il cohabitait. Au jour de l’expertise,
les symptômes dépressifs étaient insuffisants pour retenir un épisode dépressif
léger, voire une dysthymie. Le fonctionnement du recourant dans le quotidien était maintenu,
ses relations sociales étaient variées et, selon ses dires, harmonieuses. Il signalait en outre
que son état psychologique était stationnaire depuis environ une année. Les experts ont
aussi relevé que le traitement antidépresseur avait été efficace, et avait permis
une diminution importante de la symptomatologie dépressive et anxieuse. Ils ont ainsi retenu une
incapacité de travail totale dès le 30 septembre 2016 en raison des troubles de l’adaptation
avec réaction mixte anxieuse et dépressive d’intensité moyenne à sévère,
puis d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique et anxiété généralisée.
De mars à fin juin 2018, l’incapacité de travail était de 50 % en lien avec
l’épisode dépressif moyen sans syndrome somatique et une anxiété généralisée.
Dès juillet 2018, l’incapacité de travail était de 30 % en raison d’une
anxiété généralisée au décours, puis en rémission, et d’une
diminution progressive des symptômes dépressifs (rapport d’expertise, p. 58, 59, 60 et
62).
Aucun élément du dossier n’est de nature à mettre en doute les conclusions convaincantes
des experts, ni à établir une aggravation de l’état de santé psychique du recourant
depuis l’expertise. Le 22 septembre 2020, les médecins traitants du L.________ posent pour
la première fois le diagnostic de troubles mixtes de la personnalité, sans expliquer les raisons
qui les conduisent à retenir ce nouveau diagnostic plus de quatre ans après le début du
suivi médical. Ils ne fournissent non plus aucune précision sur les éventuelles limitations
fonctionnelles induites spécifiquement par ce trouble. Leurs rapports très succincts ne permettent
pas d’objectiver une aggravation de l’état de santé psychique du recourant depuis
l’expertise.
d)
Dans ces conditions, l’OAI était fondé à reconnaître au recourant le droit
à une rente entière du 1
er
septembre 2017 au 31 mai 2018, puis à une demi-rente du 1
er
juin au 30 juin 2018, et à mettre un terme aux prestations le 1
er
juillet 2018 (cf. art. 88a al. 1 RAI).
e)
Le calcul du taux d’invalidité n’est pour le surplus pas contesté en tant que tel.
Vérifié d’office, le calcul opéré par l’intimé peut être confirmé,
sans qu’il y ait lieu de revenir plus en détail sur l’évaluation de la perte de
gain.
6.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé,
doit être rejeté, sans qu’il y ait lieu de compléter l’instruction, comme
le requiert le recourant, par la mise en œuvre d’une expertise médicale. En effet, le
dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause
(appréciation anticipée des preuves : ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130
II 425 consid. 2.1).
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge du recourant,
vu le sort de ses conclusions.
c)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 8 février 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de Z.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Laurent Damond (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :