vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 995 · 2021-11-18 · fr

REJET DE LA DEMANDE, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, EXPERTISE ORDONNÉE PAR L'ADMINISTRATION, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.11.2021 Arrêt / 2021 / 995

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
203/21 - 358/2021
ZD21.021826
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 novembre 2021
______________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
M.
Métral et Mme Durussel, juges
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à Lausanne, recourant,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
Au bénéfice d’un certificat fédéral de capacité de confiseur-pâtissier-glacier,
K.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1963, a exercé
diverses activités au service de plusieurs employeurs avant de travailler en qualité d’agent
de sécurité pour le compte de l’Etablissement U.________ du 1
er
septembre 2003 au 28 février 2018, date pour laquelle il a résilié les rapports de travail.
Souffrant de problèmes cardiaques et aux genoux ainsi que d’une surdité à l’oreille
droite, l’assuré a déposé, en date du 31 janvier 2019, une demande de prestations
de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé).
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’office AI a recueilli les renseignements
médicaux usuels auprès des médecins traitants de l’assuré. Dans un rapport
du 21 juin 2019, le Dr S.________, spécialiste en médecine interne générale, a posé
les diagnostics – avec effet sur la capacité de travail – de coronopathie avec stents
en 2012 et 2015, de status après un accident vasculaire cérébral en 2012 et de probable
trouble de la personnalité, atteintes qui ne faisaient toutefois pas obstacle à l’exercice
d’une activité adaptée à plein temps. Dans leur rapport des 27 juin et 5 juillet
2019, les Drs F.________, spécialiste en gastroentérologie, et C.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique, ont pour leur part indiqué n’avoir vu l’assuré
qu’à l’occasion d’une seule consultation, respectivement en 2016 et 2015 et ne
pas être en mesure de compléter le questionnaire qui leur avait été adressé.
Le 7 octobre 2019, l’office AI a informé l’assuré qu’il entendait lui dénier
le droit à des prestations de l’assurance-invalidité (rente et mesures professionnelles),
au motif que, selon les renseignements médicaux recueillis, il ne présentait pas d’atteinte
à la santé invalidante au sens de l’assurance-invalidité et qu’une pleine
capacité de travail était exigible de sa part tant dans son activité habituelle que dans
toute autre activité.
Par courrier du 1
er
novembre 2019, l’assuré a fait part de son désaccord avec ce projet de décision,
en soulignant plus particulièrement que la gravité et la complexité de son état de
santé rendaient difficile toute réinsertion professionnelle.
Ensuite des informations communiquées par l’assuré à l’office AI (courrier
du 20 février 2020), celui-ci a demandé au Dr B.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, de lui faire parvenir un rapport médical, ce qu’il a fait en date du
29 avril 2020. D’après le document produit, l’assuré était suivi à sa
consultation depuis le mois de février 2020 et présentait un tableau clinique qui conduisait
à retenir les symptômes d’un état de stress post-traumatique sévère évoluant
vers une modification durable de la personnalité. En outre, des douleurs thoraciques et des maladies
cardiovasculaires ne faisaient qu’augmenter ses angoisses et ses craintes. Compte tenu des problèmes
de santé physique et psychique de l’assuré, la reprise d’une activité professionnelle
lui paraissait difficile.
Après examen des éléments médicaux au dossier, la Dre Q.________, médecin auprès
du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR),
a estimé qu’il convenait de poursuivre l’instruction par une expertise pluridisciplinaire
comportant un volet psychiatrique, de médecine interne et rhumatologique (ou de médecine physique
et réadaptation) afin de poser des diagnostics clairs et d’évaluer leur caractère
incapacitant ainsi que la capacité de travail dans l’activité habituelle et dans une
activité adaptée de même que son évolution au fil du temps (avis médical du
18 août 2020).
Pour ce faire, l’office AI a mandaté le Centre d'expertises V.________ à M.________.
Dans leur rapport de synthèse du 7 janvier 2021, les Drs D.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, R.________, spécialiste en médecine interne générale, et
L.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, ont conclu à l’absence
de pathologie influençant la capacité de travail dans une activité compatible avec les
limitations fonctionnelles suivantes : pas de port de charges supérieures à 10 kg en rectitude
du tronc et pas de port de charges supérieures à 2 kg en antéflexion du tronc, pas d’exposition
aux intempéries ou d’utilisation d’engins vibrants, pas de travail à genoux ou
en position accroupie et limitation des montées et descentes d’escaliers. Moyennant le respect
de ces limitations, la capacité de travail était entière dans l’activité habituelle
d’agent de sécurité considérée comme adaptée.
Sollicitée pour détermination, la Dre Q.________ a fait sienne l’appréciation des
experts (avis médical du 22 mars 2021).
Par décision du 13 avril 2021, l’office AI a entériné son refus de prester. Dans
une lettre d’accompagnement datée du même jour, il a exposé en quoi les objections
formulées le 1
er
novembre 2019 n’étaient pas de nature à remettre en cause le bien-fondé de sa position.
L’assuré ayant transmis cette décision au Dr B.________, ce dernier s’est entretenu
par téléphone, le 26 avril 2021, avec la gestionnaire en charge du dossier de son patient.
A cette occasion, il s’est étonné que les experts se soient prononcés sans avoir
pris contact avec aucun de ses médecins traitants. D’après lui, au vu de l’ensemble
de ses pathologies, l’intéressé était incapable de travailler, sauf à admettre
que le corps médical chargé de son suivi s’était trompé, ce qui le surprenait
compte tenu de la durée de celui-ci. Il a annoncé le dépôt d’un recours (note
d’entretien téléphonique du 26 avril 2021).
B.
a)
Par acte du 20 mai 2021 (timbre postal), K.________ a recouru devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal du canton de Vaud contre la décision du 13 avril 2021. En substance, il a fait
valoir que son état de santé, tant psychique que somatique, excluait l’exercice de quelque
activité professionnelle que ce soit. A l’appui de ses allégations, il a produit un document
– déjà au dossier – faisant état d’une intervention cardiaque pratiquée
en 2020 en raison d’une artère bouchée à 95 %, ce qui aurait engagé son pronostic
vital. Dans ce contexte, la décision litigieuse était incompréhensible aussi bien pour
son réseau de soins que pour lui-même, qui s’estimait blessé de ne pas être
reconnu dans ses souffrances.
b)
S’exprimant spontanément par pli du 29 juin 2021, l’assuré a expliqué avoir
soumis le rapport d’expertise du Centre d'expertises V.________ au Dr B.________, lequel avait
suggéré une contre-expertise au vu des incohérences relevées dans l’appréciation
du Dr D.________.
c)
Dans sa réponse du 9 août 2021, l’office AI a relevé qu’en l’absence
d’éléments objectifs nouveaux, il n’y avait rien à reprocher au rapport d’expertise
du Centre d'expertises V.________, lequel devait ainsi se voir conférer pleine valeur probante.
Partant, il a conclu au rejet du recours.
d)
Après avoir exprimé en quoi l’appréciation du Dr D.________ n’emportait pas
sa conviction, l’assuré a réitéré sa requête tendant à la mise en
œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique. Pour le reste, il a répété qu’il
s’estimait incapable de travailler en raison de son état de santé (courrier du 16 août
2021).
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité, singulièrement
sur la question de savoir s’il présente une atteinte invalidante au sens de la loi.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
4.
a)
En l’occurrence, le recourant a fait l’objet d’examens complets sur les plans de la
médecine physique/réadaptation, de la médecine interne et de la psychiatrie auprès
du Centre d'expertises V.________, dont les conclusions ont été suivies par l’intimé
pour rendre la décision litigieuse. Aux termes de celle-ci, il disposait, malgré les atteintes
à la santé qu’il présentait, d’une capacité de travail entière en
toute activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues (pas de port de charges supérieures
à 10 kg en rectitude du tronc et pas de port de charges supérieures à 2 kg en antéflexion
du tronc, pas d’exposition aux intempéries ou d’utilisation d’engins vibrants,
pas de travail à genoux ou en position accroupie et limitation des montées et descentes d’escaliers).
b)
Sur le plan somatique, le recourant présente essentiellement des problèmes au dos et aux genoux
ainsi qu’au niveau cardiaque.
aa)
Dans son rapport du 7 janvier 2021, le Dr L.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
a posé les diagnostics de lombalgies basses sur spondylolisthésis de grade I de L5/S1 avec
discopathie L5-S1 et de gonarthrose fémoro-tibiale médiale modérée sur genu varum.
L’examen clinique, réalisé dans d’excellentes conditions de participation, a mis
en évidence, outre une obésité abdominale, un genu varum bilatéral ; la mobilité
des membres, notamment des genoux, était normale avec même une hyperextension à 15°
bilatérale ; il n’existait pas de laxité et la palpation était indolore au
niveau des interlignes articulaires des genoux ; la force musculaire était respectée aux
quatre membres et il n’existait aucun critère diagnostique de fibromyalgie avec absence de
signe de Waddell ; quant à la mobilité rachidienne, elle n’était pas limitée
et il n’y avait pas de déclenchement d’une douleur lombaire basse médiane lors
de l’extension ; la palpation était également indolore. Hormis la reprise d’une
physiothérapie active de type renforcement musculaire global, notamment lombaire, le Dr L.________
n’a préconisé aucun traitement, en particulier de prise en charge chirurgicale lombaire
ou des genoux. Au terme de son analyse, il a estimé que l’activité de surveillant était
parfaitement adaptée, à condition d’éviter le port de charges supérieures à
2 kg en antéflexion du tronc, respectivement à 10 kg en rectitude du tronc, le travail à
genoux ou accroupi ainsi que la montée et la descente d’escaliers. Moyennant le respect de
ces limitations, la capacité de travail du recourant était entière depuis toujours dans
une telle profession.
bb)
Sous l’angle de la médecine interne, le Dr R.________ a posé les diagnostics de cardiopathie
ischémique, de dyssomnie nocturne plurifactorielle, de surcharge pondérale, d’hypertension
artérielle, de dyslipidémie traitée, de status après hémorragie digestive sur
ulcère antral en 2016, de lithiase urétrale en 2018 et de tabagisme actif. Dans un contexte
d’hypertension artérielle et de dyslipidémie, l’assuré a présenté,
en décembre 2012, une cardiopathie bitronculaire ayant nécessité une double intervention
chirurgicale (pose de trois stents) puis, en septembre 2015, un nouveau malaise a conduit à la pose
d’un nouveau stent. L’évolution a été favorable avec une reprise du travail
malgré une dysfonction ventriculaire gauche modérée de l’ordre de 40 à 45 %.
Le contrôle annuel pratiqué en juillet 2020 avait révélé une situation globalement
stable tandis que la coronographie du 23 août 2020 avait montré une sténose serrée
de l’interventriculaire antérieure ostiale ayant motivé la pose d’un stent actif.
Depuis lors, l’évolution était favorable avec, aux dires de l’intéressé,
une amélioration de son état général. Il n’avait au demeurant jamais présenté
d’arythmie ou d’insuffisance cardiaque.
Au vu des plaintes de l’assuré, une IRM cérébrale pratiquée en 2017 s’était
révélée normale, tandis qu’une polysomnographie réalisée en novembre 2020
avait mis en évidence une dyssomnie : même si le sommeil était entrecoupé, voire
agité, cet examen n’avait pas réellement montré de syndrome d’apnées
obstructives du sommeil ; s’il existait certes quelques mouvements périodiques des jambes,
l’index de désaturation était cependant dans les normes. La dyssomnie faisait l’objet
de mesures comportementales et n’induisait pas d’altération de la vigilance en l’absence
d’un trouble primaire du sommeil. Le Dr R.________ a qualifié le reste de l’examen clinique
de normal, l’assuré étant normo-tendu. Il a en particulier relevé que l’hypoacousie
droite annoncée par l’assuré n’avait pas été retrouvée à l’examen
clinique et que l’otoscopie était normale. Pour le reste, il existait un traitement de l’hypertension
artérielle, de la dyslipidémie ainsi qu’un traitement antiplaquettaire double en raison
du stenting récent de la première marginale. Ces traitements étaient adéquats et
bien tolérés. Toutefois, l’effort essentiel concernait une modification de l’hygiène
de vie impliquant l’arrêt du tabac, la reprise d’une activité physique, la lutte
contre le déconditionnement et une perte de poids. Le Dr R.________ déplorait que les facteurs
de risque constitués par la sédentarité, le déconditionnement, la poursuite du tabagisme
et la surcharge pondérale n’étaient pas envisagés. Pour autant, il n’y avait
pas de limitation fonctionnelle significative ni de diminution de rendement dans une activité moyennement
lourde et sans exposition aux engins vibrants ou aux intempéries.
c)
Du point de vue psychiatrique, le Dr D.________ a conclu son rapport en relevant que le tableau clinique
était compatible avec un diagnostic de troubles anxieux et dépressifs mixtes (F 41.2) avec
la précision que le caractère chronique de l’évolution de la symptomatologie ne
permettait pas de retenir le diagnostic de trouble de l’adaptation. La symptomatologie anxieuse
était insuffisante pour retenir un diagnostic spécifique dans ce groupe de pathologie. Au vu
du parcours professionnel de l’intéressé et après une recherche systématique
et minutieuse de symptômes, les critères pour retenir la présence d’un syndrome
d’état de stress post-traumatique n’étaient pas réunis. De même, la symptomatologie
dépressive était insuffisante pour retenir un diagnostic spécifique dans ce groupe de
pathologie. L’existence d’une dyssomnie (F 51.8) – diagnostiquée par l’expert
psychiatre –, soit un trouble du sommeil, remontait à plusieurs années et n’avait
pas de lien avec une psychopathologie floride ; elle faisait l’objet d’une prise en
charge sous la forme d’un programme de rééducation spécialisée avec constitution
d’un agenda du sommeil. L’expert a écarté un syndrome douloureux somatoforme persistant,
les critères diagnostics n’étant pas réalisés. Pour le reste, il n’y
avait pas de troubles cognitifs ni signe objectif de fatigue même s’il existait un certain
sentiment de détresse expliqué par les processus physiologiques ; il n’y avait pas
d’organisation pathologique de la personnalité ; l’assuré avait une bonne
perception de soi et des autres et, quand bien même il avait vécu des moments professionnels
difficiles, il avait fait preuve de résilience. Selon l’expert, la poursuite du traitement
psychiatrique-psychothérapeutique se justifiait dans la mesure où il s’agissait de valoriser
les compétences de l’assuré, de le confronter au caractère subjectif de certaines
de ses plaintes psychiques ainsi qu’à la non-observance du traitement antidépresseur,
lequel était toutefois sans indication formelle. Même s’il existait des divergences entre
les symptômes décrits et les résultats de l’examen clinique, il ne pouvait valider
ni l’appréciation diagnostique (
un
état de stress post-traumatique sévère tendant vers une modification durable de la personnalité
)
ni l’appréciation de la capacité de travail du psychiatre traitant (cf. rapport du Dr
B.________ du 29 avril 2020). De plus, son analyse était en cohérence avec l’évaluation
des troubles du sommeil. En conséquence, le Dr D.________ a jugé qu’en l’absence
de limitations fonctionnelles psychiatriques, il n’y avait pas de diminution de rendement et que
la capacité de travail était entière.
d)
Dans leur appréciation consensuelle, les experts ont relevé qu’il n'existait pas de grande
incohérence, si ce n’était l’angoisse d’une mort subite et la poursuite du
tabac. Par ailleurs, le recourant n’avait pas effectué de séances de physiothérapie
alors même qu’il prétendait qu’elles étaient de nature à soulager efficacement
ses douleurs. Quant aux ressources, l’assuré était capable de communiquer et, même
s’il manquait un peu de flexibilité psychique, de respecter un cadre, de s’adapter et
de s’organiser ; rationnel et endurant, il disposait également de capacités relationnelles.
e)
Cela étant, rien au dossier ne permet de retenir que le recourant ne serait pas objectivement en
mesure, pour des motifs psychiques ou somatiques, d’exercer une activité lucrative. Ainsi,
les avis exprimés au cours de la procédure en date des 29 avril 2020 (par courrier) et le 26
avril 2021 (dans le cadre d’un entretien téléphonique) par le Dr B.________ ne sont pas
suffisamment étayés – en particulier sur le plan clinique – pour jeter le doute
sur les conclusions prises par les experts. Il ne fait en effet pas état d’éléments
qui n’auraient pas été pris en compte par les experts du Centre d'expertises V.________
ou qui justifieraient de plus amples restrictions dans l’exercice d’une activité adaptée.
On relèvera encore que le Dr B.________ ne s’est pas exprimé sur la teneur du rapport
d’expertise pluridisciplinaire ni n’a communiqué aucun constat clinique qui n’aurait
pas été analysé par le Centre d'expertises V.________.
f)
Sur le vu de ce qui précède, c’est à juste titre que l’intimé a suivi
l’opinion exprimée par les experts du Centre d'expertises V.________ le 7 janvier 2021 et
retenu que le recourant disposait depuis toujours d’une capacité de travail entière dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
5.
Le dossier est complet, permettant à la Cour de céans de statuer en connaissance de cause.
Un complément d’instruction apparaît ainsi inutile et la requête formulée en
ce sens par le recourant dans son écriture du 16 août 2021 – soit la réalisation
d'une expertise judiciaire psychiatrique – doit être rejetée. Le juge peut en effet mettre
fin à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une
conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une appréciation
anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la conviction qu’elles ne pourraient
pas l’amener à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3 ; 131 I 153 consid. 3 et
130 Il 425 consid. 2 ; cf. TF 9C_303/2015 du 11 décembre 2015 consid. 3.2).
6.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation
de la décision attaquée.
7.
a)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie
recourante, vu le sort de ses conclusions.
b)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127
V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 13 avril 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de K.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M. K.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :