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RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.01.2010 AI 263/08 - 27/2010

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI

TRIBUNAL CANTONAL
AI 263/08 - 27/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 21 janvier
2010
__________________
Présidence
de   Mme
Di Ferro
Demierre
Juges
:
M.
Dind et Mme Thalmann
Greffier
:
Mme
Vuagniaux
*****
Cause pendante entre
:
E.________
, à Nyon, recourant, représenté par
la CAP Assurance Protection Juridique, à
Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
E.________, né en [...], oeuvrait depuis le 16 septembre
1997 en qualité d' [...] pour la société
[...]. En incapacité totale de travailler depuis le 17
février 2003, il a été licencié avec
effet au 30 novembre 2003. Selon le questionnaire pour l'employeur,
il aurait gagné en 2004, sans atteinte à la
santé, un salaire mensuel brut de 4'469 fr, payable treize
fois l'an. L'assuré exerçait également une
activité accessoire en tant que [...] de son immeuble depuis
1996.
Le 17 février 2004, l'assuré a déposé
une demande de prestations auprès de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'Office AI) tendant à l'octroi de
mesures médicales de réadaptation spéciales.
Le 13 septembre 2004, il s'est inscrit au chômage pour
une aptitude au placement à 50 pour-cent.
Dans un rapport du 27 mars 2004, le Dr X.________,
généraliste et médecin traitant, a
diagnostiqué des lombalgies essentiellement droites sans
caractère irritatif et une discopathie L4-L5 avec hernie
discale droite. Il a résumé le parcours
médical de son patient comme suit :
« Patient d'origine kosovare,
en Suisse depuis 1985; pas de problèmes de santé
notables, sinon, depuis 1988, des épisodes récurrents
de lombalgies, sans irradiation radiculaire, traités par des
AINS et de la physiothérapie. Avec des interruptions de
travail de deux à quatre semaines en moyenne, jusqu'à
l'épisode actuel (1988 - 1991 - 1992 - 1993 - 1994 - 1996 -
2002).
Des radiographies
pratiquées en 1988 ne montraient pas d'anomalie de la
colonne lombaire; en 1992, CT-Scan lombaire qui montre
(déjà) une hernie discale L4-L5 luxée vers le
bas. La même image est retrouvée sur une IRM d'octobre
2002 et de février 2003.
A noter en 1990 une
intervention pour lésion kystique (ou granulome) du premier
espace interdigital du pied gauche (Dr [...]).
En 1990, radiographies de
la colonne cervicale pour douleurs cervico-trapéziennes
gauches : normales. Autre épisode de douleurs
cervico-dorsales en 1995, suite à un faux mouvement;
évolution favorable dans les deux cas.
L'anamnèse actuelle
débute le 13 octobre 2002, où, sans effort ou faux
mouvement particulier, il ressent de nouveau des lombalgies
irradiant dans la fesse droite. Arrêt de travail du 14 au 27
octobre, mais une douleur modérée persiste, et il
poursuit un traitement d'AINS ainsi que de la
physiothérapie.
Il revient consulter le 3
février 2003, suite à une exacerbation des douleurs
apparue 48 h auparavant. Il présente, comme dans les
épisodes précédents, une douleur plutôt
basse, plus marquée à droite, avec une raideur
importante; traitement d'AINS et d'antalgiques/myorelaxants;
finalement, devant l'absence d'amélioration, un arrêt
de travail est prescrit à partir du 17 février. Par
la suite, malgré des doses importantes d'antalgiques
(Tramadol), AINS (Irfen), myorelaxant (Sirdalud) puis
corticoïdes, le tout associé à de la
physiothérapie, la situation ne s'améliore
pas.
En mai 2003, je le confie
pour évaluation et traitement au Dr [...], rhumatologue, qui
pratique deux infiltrations, sans amélioration et, en juin,
l'adresse à [...] (Dr V.________) où une prise en
charge pour physiothérapie intensive à [...] est
entreprise, sans succès.
Il poursuit par ailleurs
son traitement habituel, y compris du Tryptizol et, début
2004 subit, dans le service d'antalgie du [...] une infiltration
péridurale, puis des infiltrations interfacettaires (Dr
[...]) sans amélioration non plus.
A noter que le patient a
été licencié de son travail fin novembre 2003,
et qu'il présente, suite à son handicap physique, un
état dépressif.
Il est possible que, dans
une activité adaptée, une capacité de travail
en tout cas partielle pourrait être envisagée (cf.
rapport du Dr V.________ du 9 mars 2004), mais il est certain que
toute activité "lourde" impliquant le port de charges n'est
plus envisageable ».
Le 2 juin 2004, le Dr V.________, orthopédiste, a
diagnostiqué des lombalgies chroniques sur
déconditionnement physique global et discopathie L4-L5 et un
état dépressif réactionnel. Il a
considéré que l'intéressé ne pouvait
plus exercer son activité habituelle depuis le 17
février 2003, mais que l'on pouvait exiger de lui qu'il
travaille dans une activité adaptée,
c'est-à-dire sans port de charges supérieur à
10-15 kg, permettant des changements fréquents de postures
tant assises que debout et évitant un travail sur un plan
incliné, à un taux de 50 % dès le
1
er
mai 2004.
Par lettre du 16 juillet 2004, E.________ a informé l'Office
AI qu'après avoir discuté avec son médecin, il
sollicitait l'aide de l'assurance-invalidité dans le sens
d'une orientation professionnelle.
Mandaté par l'Office AI, le W.________
(ci-après : W.________), a convoqué
l'assuré les 20 décembre 2004, 4 et 7 janvier 2005.
Dans leur expertise interdisciplinaire du 21 mars 2005, les
Dr  [...], rhumatologue FMH et [...], psychiatre FMH, ont
relevé que l'intéressé souffrait de lombalgies
chroniques sur troubles dégénératifs du rachis
lombaire avec hernie discale L4-L5, stable depuis 1992, et que
l'évaluation psychiatrique n'avait démontré
aucune pathologie psychique avec répercussion sur la
capacité de travail. L'exercice de l'activité
habituelle d' [...] n'était plus exigible; en revanche,
l'assuré pouvait travailler à plein temps dans une
activité adaptée, soit sans port de charges de plus
de 10 kg (et, s'il devait le faire, en les portant près du
corps pour ne pas être en porte-à-faux avec le rachis)
et sans position prolongée du buste incliné en avant.
Les praticiens ont estimé une diminution de rendement de 20
à 30 % susceptible de disparaître à long
terme.
Dans un rapport du 11 avril 2005, le Service médical
régional AI (ci-après : SMR) a
considéré que l'assuré ne pouvait plus exercer
ses activités habituelles, mais pouvait travailler dans une
activité adaptée à un taux de 70-80 % en
raison des limitations fonctionnelles suivantes : pas de
contrainte pour le dos, pas de port de charges et de
soulèvement de plus de 10 kg, pas de position en
porte-à-faux, pas de position avec inclinaison du buste en
avant de façon prolongée, pas de déplacement
sur terrain inégal, changements fréquents de position
et nécessité de pauses en cas de douleurs.
L'assuré a été victime d'un infarctus du
myocarde le 22 mars 2006. Le 17 août 2006, le Dr X.________ a
posé le diagnostic suivant :
« -   lombalgies
chroniques / discopathie L4-L5 avec hernie discale
droite;
-      gonalgies
gauches fluctuantes sur syndrome
fémoro-patellaire;
-      status
après infarctus latéral et pose d'un stent dans la
marginale de la circonflexe;
-      probable
diverticulose sigmoïdienne (en investigation);
-      HTA /
hypercholestérolémie / excès
pondéral.
L'incapacité reste
de façon prépondérante liée au
problème des lombalgies. Après réadaptation
cardiovasculaire, la fonction ventriculaire gauche est normale et
ne contre-indique donc aucune activité.
Une réadaptation
peut être envisagée dès que possible dans une
activité adaptée au problème
vertébral.
Les limitations restent
celles signalées dans le rapport d'expertise du W.________
du 21 mars 2005 et ne sont donc pas modifiées par le
problème cardio-vasculaire survenu en mars
2006 ».
L'assuré a suivi une mesure de réadaptation
professionnelle organisée par le Centre M.________
(ci-après : M.________) du 8 janvier au 6 mai 2007. Il
a tout d'abord effectué une période d'observation
professionnelle du 8 janvier au 23 février 2007
(rapport CAM du 28 février 2007), suivie, après
quelques recherches d'orientation, de deux stages, l'un en tant
qu'agent de maintenance auprès de l'EMS [...] du 12 au 30
mars 2007 (rapport ESPACE du 5 avril 2007) et l'autre chez
R.________ en qualité d'ouvrier à l'établi du
9 avril au 6 mai 2007 (rapport ESPACE du 15 mai 2007). Les deux
premiers rapports ont fait l'objet d'une synthèse le 25
avril 2007 (sous l'intitulé « rapport
OSER »), de même que le troisième le 23 mai
2007. Quelques extraits des rapports sont reproduits ci-dessous en
l'état :
«
Rapport CAM du 28
février 2007, p. 5 - Observations des troubles physiques et
remarques de la personne
:
M. E.________ est
très démonstratif en atelier. Il montre souvent des
signes d'inconfort, et alterne fréquemment les positions. En
entretien, l'assuré reste centré sur ses atteintes et
douleurs. Globalement, il nous apparaît que l'assuré
cherche systématiquement à restreindre ses
rendements, soit en alternant les positions, soit en s'octroyant
des pauses, etc. A noter également que M. E.________, lors
de l'entretien de début de stage, ne s'estimait pas capable
de travailler à plus de 50 %, voire même 2
à 3 heures par jour. De sensibles améliorations sont
intervenues en toute fin de stage notamment au niveau du maintien
de la position debout mais surtout par rapport à son
comportement en animation TSE (meilleur engagement,
participation).
Rapport OSER du 25 avril 2007 -
Synthèse
:
Le rapport d'orientation
professionnelle OSER conclut à la possibilité de
reclasser M. E.________ dans le circuit économique normal,
en tant qu'ouvrier à l'établi, dans des
activités industrielles légères en position
plutôt assise s'il a la possibilité d'alterner
régulièrement les positions (montage et assemblage,
travaux sériels, conditionnement). L'assuré avait
été orienté en tant qu'agent de maintenance,
mais un stage à l'EMS [...] a mis en évidence un
manque d'intérêt et de motivation, avec de nombreuses
plaintes de douleur.
(…)
Après discussion
orale avec l'OAI, nous vous demandons d'accorder à M.
E.________ un mandat ESPACE d'une durée d'un mois (du 9
avril au 6 mai 2007). En effet, un stage en entreprise, en tant
qu'ouvrier à l'établi, est nécessaire avant de
pouvoir mettre en place un projet professionnel (avec une mise au
courant pratique et progressive en emploi ou alors conclure en
direction d'une évaluation théorique, si la
motivation n'est pas au rendez-vous.
Rapport ESPACE du 15
mai 2007, pp. 2 et 3
:
Rendements
observés : entre 60 % et 70 % (ce qui est bon
pour un débutant selon le chef d'atelier).
(…)
-   Stage chez
R.________ comme ouvrier pour travaux de reprise sur presse, les
rendements sont de 70 %. L'engagement était
qualifié de bon.
Le type d'activité
le plus adaptée est :
-   ouvrier
à l'établi;
-
opérateur CNC.
Le dernier stage chez R.________ a
montré une capacité de l'assuré pour un
travail comme ouvrier à l'établi ou opérateur
CNC. Cependant, l'assuré dit avoir mal au dos quel que soit
la position et le travail à effectuer. Toutefois,
après plusieurs entretiens avec M. E.________, ce dernier
semble avoir compris qu'il devait montrer une motivation un peu
plus importante, ce qu'il a fait dans la dernière partie du
stage ».
«
Rapport du 23 mai 2007 -
Synthèse
:
Dans le cadre de cette
prolongation, nous avons pu constater que M. E.________ avait
amélioré sa motivation, tout en se plaignant souvent
de douleurs dorsales. Il est également ressorti que
l'assuré pouvait travailler sur machine et que l'orientation
d'opérateur CNC pouvait être proposée à
des postes de travail adéquats, c'est-à-dire
légers et sollicitant peu le dos (pas de port de charge ou
d'efforts avec le buste incliné, pas de position en
porte-à-faux).
Après une aide au
placement et une formation pratique en entreprise sur 6 mois,
il est exigible que l'assuré produise un rendement de
75 % sur un plein temps ».
Le 14 août 2007, la Division administrative de l'Office AI a
calculé qu'en bonne santé, l'assuré aurait eu
un revenu annuel brut total de 69'560 fr., soit 58'097 fr.
dans son activité d' [...] selon le rapport de l'employeur
et de 11'463 fr. dans son activité accessoire de [...] en se
basant sur la moyenne de 1999 à 2003 des chiffres
indiqués sur l'extrait du compte individuel AVS. Quant au
revenu avec invalidité, en tenant compte des données
de l'Enquête suisse sur la structure des salaires
(ci-après : ESS) de l'Office fédéral de
la statistique (tableau 1, niveau de qualification 4, année
2004) et d'une baisse de rendement de 25 %, il était de
42'943 fr. 68.
Par projet de décision du 5 novembre 2007, l'Office AI a
refusé à l'assuré le droit à une rente
de l'assurance-invalidité. En effet, en comparant le revenu
sans invalidité (69'560 fr.) et le revenu avec
invalidité réalisable à 75 % dans une
activité industrielle légère à
l'établi afin de respecter les limitations fonctionnelles
(42'943 fr. 68), il résultait un degré
d'invalidité de 38,26 %, inférieur au minimum de
40 % requis pour ouvrir le droit à une rente.
L'administration a précisé pour le surplus que
d'autres mesures professionnelles n'étaient pas
envisageables dès lors que l'intéressé
contestait le taux de capacité de travail exigible dans une
activité adaptée.
L'assuré s'est déterminé sur ce projet de
décision le 3 décembre 2007. D'une part, il ne
comprenait pas pourquoi l'Office AI avait retenu un rendement de
75 % alors que le stage auprès de R.________ avait
démontré que les rendements se situaient entre 60 et
70 %. D'autre part, compte tenu de son âge, de son
absence de formation et du fait qu'il n'était pas de langue
maternelle française et n'avait pas travaillé depuis
2003, il fallait admettre un abattement de 25 % sur le revenu
d'invalide.
Le 22 avril 2008, l'Office AI a rendu une décision identique
au projet de décision au motif que la contestation de
l'assuré du 3 décembre 2007 n'avait apporté
aucun élément susceptible de modifier sa
position.
B.
Agissant par l'intermédiaire de la CAP Assurance Protection
Juridique, E.________ a recouru contre la décision du 22
avril 2008 par acte du 23 mai 2008, en concluant à son
annulation et à l'octroi d'une demi-rente
d'invalidité. Il a soutenu qu'il n'y avait aucune raison de
s'écarter des rendements entre 60 et 70 %
observés par le patron et le responsable d'atelier de
R.________ et qu'il fallait dès lors retenir un taux de
capacité de 60 %. Partant, il a calculé qu'en
tant qu'invalide, il gagnerait un montant de 41'232 fr. 74, soit
34'354 fr. 94 dans son activité d' [...] (60 % de
57'258 fr. 24) et 6'877 fr. 80 dans son activité accessoire
de [...] (= 60 % de 11'463 fr.). De plus, en tenant compte
d'un abattement de 25 % en raison de son inactivité
depuis 2003, de ses limitations fonctionnelles, de son âge,
de l'absence de formation professionnelle et des difficultés
linguistiques liées au fait qu'il était pas de langue
maternelle française, le revenu sans invalidité final
s'élèverait à 30'924 fr. 55, lequel,
comparé au revenu avec invalidité de 69'560 fr.,
aboutissait à un degré d'invalidité de
55,55 % donnant droit à une demi-rente
d'invalidité.
Dans sa réponse du 25 juillet 2008, l'Office AI a
considéré qu'il n'y avait pas lieu de
s'écarter du rapport d'expertise du W.________ qui
remplissait tous les critères posés par la
jurisprudence pour que pleine valeur probante lui fut reconnue. En
outre, l'intimé a considéré qu'un abattement
de 25 % ne se justifiait pas dès lors que les
limitations fonctionnelles avaient déjà
été prises en compte dans la diminution de rendement
et que les autres critères motivant une réduction
n'étaient pas remplis (l'assuré étant
âgé de 48 ans et ayant de bonnes connaissances en
français puisque naturalisé suisse).
E n  d r o i t  :
1.
Aux termes de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1
LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur dès
le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. d LPA-VD).
2.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
dès la notification de la décision entreprise, le
recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA
[loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS
830.1]); il satisfait en outre aux autres conditions légales
(art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à la
forme.
3.
Le litige porte sur le droit du recourant à
des prestations de l'assurance-invalidité, plus
précisément sur la capacité de travail
exigible et le calcul du revenu d'invalide.
4.
a)
Selon l'art. 4 al. 1 LAI (loi fédérale du
19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20) en
relation avec l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle,
présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une atteinte à la santé physique
ou mentale provenant d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident.
Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de
gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Est réputée
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou
d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
b)
Pour conférer pleine valeur probante à un
rapport médical, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions soient
dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a
précité).
c)
Les données médicales permettent
généralement une appréciation plus objective
du cas et l'emportent, en principe, sur les constatations qui
peuvent être faites à l'occasion
d
'un
stage
d
'observation
professionnelle
, qui sont susceptibles
d
'être influencées par
des éléments subjectifs liés au comportement
de l'assuré pendant le
stage
(TF 9C_462/2009 du 2 décembre 2009 consid. 2.4; TFA I_762/02
du 6 mai 2003 consid. 2).
d)
Le recourant reproche à l'Office AI d'avoir
privilégié les conclusions de l'expertise
interdisciplinaire du W.________ du 21 mars 2005 et celles du SMR
du 11 avril 2005 (rendement estimé entre 70 et 80 %) au
détriment du rapport ESPACE du 15 mai 2007 (rendement
observé entre 60 et 70 %). Il estime que les personnes
les mieux à même d'évaluer son rendement sont
les personnes qui l'ont suivi pendant son stage de
réorientation professionnelle chez R.________.
En l'espèce, selon les renseignements fournis tant par les
maîtres de réadaptation du stage d'évaluation
que ceux des stages en entreprise, il apparaît que le
recourant a montré d'emblée un manque de motivation,
une attitude minimaliste et cherché à restreindre ses
rendements. Pendant le stage d'évaluation, ce n'est que lors
des animations TSE (Trouver son Emploi), soit après
plusieurs semaines d'exercice théoriques et en atelier,
qu'il a petit à petit compris qu'il pouvait se reconstruire
un avenir professionnel sur la base de ses acquis et de ses
aspirations (cf. rapport CAM du 28 février 2007, p. 12).
Quant au stage effectué auprès de R.________, on sait
aussi que ce n'est qu'après plusieurs entretiens avec les
maîtres de réadaptation que l'intéressé
semble avoir saisi qu'il devait montrer une motivation un peu plus
importante, ce qu'il a fait dans la dernière partie du
séjour (cf. rapport ESPACE du 15 mai 2007, p. 3). Aussi,
l'estimation du responsable réadaptation professionnelle
selon laquelle on peut exiger de l'assuré qu'il produise un
rendement de 75 % sur un plein temps est-elle tout à
fait réaliste. Son appréciation coïncide
d'ailleurs avec celles des experts du W.________ et du
médecin du SMR qui retiennent un rendement (soit une
capacité de travail) entre 70 et 80 %. Ceci dit, on
rappellera que le but d'un stage d'orientation est d'évaluer
les compétences professionnelles des assurés et
d'élaborer un projet professionnel et non pas de fixer leur
capacité résiduelle de travail, ce qui est une
tâche purement médicale. C'est dès lors avec
raison que l'Office AI a retenu une capacité de travail de
75 % dans une activité adaptée
conformément aux conclusions des spécialistes du
W.________, dont l'expertise a pleine valeur probante au sens des
réquisits posés par la jurisprudence.
5.
Il convient de déterminer le taux d'invalidité sur
cette base.
a)
Aux termes de l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation
utiles, sur un marché du travail
équilibré
Selon l'art. 28 LAI, dans sa teneur au 1
er
janvier 2008,
l'assuré a droit à une rente aux conditions
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des
mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (a), il a
présenté une incapacité de travail d'au moins
40 % en moyenne durant une année sans interruption
notable (b) et au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (c) (al. 1). Les personnes
assurées ont droit à une rente entière si
elles sont invalides à 70 % au moins, à trois
quarts de rente si elles sont invalides à 60 % au
moins, à une demi-rente si elles sont invalides à
50 % au moins ou à un quart de rente si elles sont
invalides à 40 % au moins (al. 2).
b)
En règle générale, le revenu
hypothétique de la personne valide se détermine en
établissant, au degré de la vraisemblance
prépondérante, ce qu'elle aurait pu effectivement
réaliser au moment déterminant si elle était
en bonne santé. Le revenu sans invalidité doit
être évalué de la manière la plus
concrète possible; c'est pourquoi il se déduit en
principe du salaire réalisé en dernier lieu par
l'assuré avant l'atteinte à la santé, en
tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment de
la naissance du droit à la rente (TF 9C_181/2008 du 23
octobre 2008 consid. 4.3.3; ATF 129 V 222 consid. 4.3.1 et la
référence).
En l'espèce, le recourant exerçait la profession d'
[...] à plein temps et aurait gagné en 2004, soit au
moment de la naissance d'un éventuel droit à la rente
(art. 28 al. 1 let. b LAI), un salaire annuel de 58'097 fr. (4'469
x 13) s'il était resté en bonne santé. Il
avait aussi une activité accessoire de [...] dont le salaire
moyen, selon l'extrait du compte individuel AVS, était de
11'463 fr. sur les cinq dernières années (de 1999
à 2003). Le revenu total de valide s'élève
ainsi à 69'560 francs.
c)
aa)
S'agissant du gain d'invalide, il est constant
que l'intéressé ne peut plus travailler en
qualité d' [...] et de [...], mais peut exercer une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles (pas
de contrainte pour le dos, pas de port de charges et de
soulèvement de plus de 10 kg, pas de position en
porte-à-faux, pas de position avec inclinaison du buste en
avant de façon prolongée, pas de déplacement
sur terrain inégal, changements fréquents de position
et nécessité de pauses en cas de douleurs). Le
recourant se méprend donc lorsqu'il se base sur les salaires
de ses deux anciennes activités pour calculer le revenu avec
invalidité. En l'espèce, dans la mesure où il
n'a pas repris d'activité professionnelle depuis le 17
février 2003, il y a lieu de se référer aux
données statistiques telles qu'elles résultent des
chiffres ESS de l'Office fédéral de la statistique,
singulièrement aux salaires bruts standardisés en se
fondant toujours sur la valeur médiane ou valeur centrale
(ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb). En l'occurrence, le salaire de
référence est celui auquel pouvaient
prétendre, en 2004, les hommes effectuant des
activités simples et répétitives dans le
secteur privé (production et services), à savoir
4'588 fr. par mois (tableau TA1, niveau de qualification 4), soit
55'056 fr. par année. Comme les salaires bruts
standardisés se basent sur un horaire de travail de 40
heures, ce salaire doit être converti à la moyenne
usuelle dans les entreprises en 2004, soit 41,6 heures (La Vie
économique 7/8-2009, tableau B 9.2), ce qui
représente 57'258 fr. 24 fr. (55'056 : 40 x 41,6).
Adapté au taux exigible de 75 %, le salaire annuel
d'invalide est de 42'943 fr. 68.
bb)
La prise en compte des limitations fonctionnelles de
l'assuré dans la réduction du revenu d'invalide
ressortant des statistiques, alors même qu'elles ont
déjà été prises en considération
au moment de l'évaluation de la capacité
résiduelle de travail, est sans conséquence sur la
réduction des salaires ressortant des statistiques. La
mesure de cette réduction dépend de l'ensemble des
circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier
(limitations liées au handicap, âge, années de
service, nationalité/catégorie d'autorisation de
séjour et taux d'occupation) et résulte d'une
évaluation dans les limites du pouvoir
d'appréciation. Une déduction globale maximum de
25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des
différents éléments qui peuvent influencer le
revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 consid.
5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 ss consid. 4b). De jurisprudence
constante, le Tribunal fédéral considère que
la nature des limitations fonctionnelles présentées
par une personne assurée peut constituer un facteur
susceptible d'influer sur ses perspectives salariales (ATF 126 V 75
consid. 5a/bb et les références citées; voir
également arrêt I_848/05 du 29 novembre 2006, consid.
5.3.3). Ainsi dans un arrêt du 28 mars 2008 (9G_532/2007), le
Tribunal fédéral a t-il jugé que
c'était à tort que l'OAI contestait le principe de la
prise en compte des limitations fonctionnelles lorsqu'il s'agissait
d'apprécier la mesure dans laquelle les salaires ressortant
des statistiques devaient être réduits. Il a en outre
confirmé la réduction de 15 %
opérée par le Tribunal des assurances vaudois au vu
des limitations fonctionnelles de l'intéressée
(alternance des positions assise-debout deux fois par heure, pas de
soulèvement de charges supérieures à 5 kilos,
pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du
tronc, pas de travail impliquant une élévation ou une
abduction du membre supérieur).
Dans le cas particulier, compte tenu de l'âge de
l'assuré, de la nécessité d'un reclassement
dans une autre profession et de la diminution de rendement
observée durant le stage d'orientation en raison des
limitations fonctionnelles, il convient de retenir un abattement de
5 % conformément à la jurisprudence
précitée. Il en résulte ainsi un revenu
d'invalide de 40'796 fr. 49 (42'943 fr. 68 x 0.95).
d)
Le calcul de la perte économique du recourant
(soit du degré d'invalidité) est par
conséquent le suivant :
(69'560 fr. - 40'796 fr. 49) : 69'560 fr. x 100
= 41,35 %
ce qui lui ouvre le droit à un quart de rente
d'invalidité (art. 28 al. 2 LAI).
6.
En conclusion, le recours doit être admis et la
décision attaquée
réformée en ce sens que le recourant a
droit à un quart de rente d'invalidité dès le
1
er
février 2004
.
7.
Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit à des
dépens qu'il convient de fixer à 1'000 fr. (art. 61
let. g LPGA, 55 LPA-VD). Il n'est pas perçu de frais de
justice (
art. 52 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens que le recourant a droit à
un quart de rente d'invalidité dès le 1
er
février 2004.
III.
L'intimé versera au recourant
la somme de 1'000 fr. (mille francs) à titre de
dépens.
IV.
Il n'est pas perçu de frais de
justice.
La
présidente :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      CAP Assurance
Protection Juridique (pour E.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
‑      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS)
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: