vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 791 · 2010-06-22 · fr

RÉVISION DE LA RENTE, AFFECTION PSYCHIQUE, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.06.2010 Arrêt / 2010 / 791

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
324/08-255/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
22 juin 2010
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              Mmes
Röthenbacher et Lanz Pleines
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
Y.________
,
à Yverdon-les-Bains, recourant, représenté par Me Charles Munoz, avocat à Yverdon-les-Bains,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI; 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
Y.________, né en 1955, a travaillé en qualité de paysagiste dans le cadre d'un emploi
temporaire auprès d'A.________ à [...] du 10 mars 1997 au 3 avril 1998. Suite à un effort
professionnel en avril 1998, il a présenté des cervico-scapulalgies gauches engendrant un arrêt
de travail.
Il a déposé
le 15 mai 1999 une demande de prestations AI auprès de l'Office de l'assurance-invalidité du
canton de Vaud (ci-après : OAI) tendant à l'octroi d'une rente. Dans un rapport médical
du 23 février 2000, le Dr K.________, médecin-assistant au Centre D.________ [...], a posé
les diagnostics de trouble de l'adaptation, réaction dépressive prolongée et syndrome
physique (F43.21) et de facteur de stress lié à la guerre et à des expériences catastrophiques
(Z65.5). Il a attesté une incapacité de travail à 100 % dès le 6 avril 1998
pour une durée indéterminée. Dans un rapport médical du 22 août 2000, le Dr
M.________, spécialiste en médecine générale, a posé les diagnostics de troubles
somatoformes douloureux persistants et d'état dépressif sévère et a confirmé
une incapacité totale de travail dès le 6 avril 1998.
b)
Par prononcé du 28 décembre 2000, l'OAI
a informé l'assuré qu'il avait droit à une rente d'invalidité entière dès
le 6 avril 1999 compte tenu de ses problèmes de santé.
La première procédure
de révision instruite en 2001 n'a mis en évidence aucun élément susceptible de modifier
le droit à la rente (communication du 29 août 2002).
Dans le cadre de la révision
de la rente mise en œuvre par l'OAI en juin 2004 et compte tenu d'une demande d'allocation d'impotence
déposée dans l'intervalle par l'assuré, ce dernier a rempli un formulaire le 17 juillet
2004, en indiquant notamment que son état de santé était toujours le même. Dans un
rapport médical du 15 octobre 2004, la Dresse N.________, médecin-assistante à O.________
à [...], a posé les diagnostics d'épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques (F32.2), de syndrome douloureux somatoforme persistant (F.45.4) et de facteurs de stress
liés à la guerre et à des expériences catastrophiques (Z65.5).
Compte tenu de ces éléments,
l'OAI a mandaté le Service médical régional de l'assurance-invalidité (SMR) pour
la réalisation d'une expertise rhumatologique et psychiatrique. Dans un rapport d'expertise du 22
mai 2006, faisant suite à un examen clinique rhumatologique et psychiatrique, les Drs  P.________,
spécialiste FMH en médecine physique et rééducation et Q.________, spécialiste
FMH en psychiatrie, n'ont retenu aucun diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de
travail de l'assuré. Ils ont posé les diagnostics sans répercussion sur la capacité
de travail de dysthymie (F34.1), de troubles statiques et dégénératifs mineurs du rachis
lombaire en parfaite adéquation avec l'âge de l'assuré et de troubles factices associés
à un comportement de type hystrionique (F68.1). Ils ont précisé que "comme l'assuré
avait interrompu son suivi psychiatrique à l'O.________ [...] en juin 2005, ses symptômes dépressifs
ont forcément dû être amendés à cette période".
En date du 30 mai 2006,
la Dresse L.________ du SMR a considéré au vu de l'expertise précitée que depuis
juillet 2005, l'assuré ne présentait plus aucune atteinte à la santé invalidante
et toute activité adaptée aux compétences professionnelles était exigible à
100 %.
c)
En date du 12 juin 2006, l'OAI a adressé à Y.________ une décision de suppression de la
rente d'invalidité avec effet au 31 juillet 2006. Dans une seconde décision également
datée du 12 juin 2006, l'OAI a rejeté la demande d'allocation pour impotent. En date du 12
juillet 2006, le prénommé, par l'intermédiaire de son mandataire, a formé opposition
contre la décision relative à la suppression de la rente AI. L'assuré a relevé que
l'avis de ses psychiatres traitants devait être préféré aux conclusions du rapport
du SMR, qui ne faisait qu'apprécier différemment un état de santé inchangé depuis
l'octroi de la rente à 100 %.
Par décision sur
opposition du 16 mai 2008, l'OAI a confirmé la suppression de la rente d'invalidité de l'assuré.
Il a considéré que la comparaison de la situation actuelle avec les faits tels qu'ils se présentaient
au moment de la première décision permettait de constater que la situation s'était modifiée
au point d'influencer les droits de l'intéressé, si bien que les conditions d'une révision
au sens de l'art. 17 LPGA étaient remplies.
B.
a)
Par acte de son mandataire du 16 juin 2008, Y.________ a recouru contre cette décision, en concluant
à l'admission de son recours et à l'annulation de la décision attaquée, l'intéressé
conservant le droit à la rente de 100 %, sous suite de frais et dépens. Il allègue
que l'amélioration de son état de santé relevée dans la décision entreprise
ne repose sur aucun élément objectif. Ainsi, le rapport du SMR sur lequel s'est basé l'OAI
est en décalage total avec les différents rapports déposés par les rapports des médecins
qu'il a consultés. Il indique en outre qu'il est suivi à l'O.________ depuis septembre 1998
et qu'il se présente régulièrement aux rendez-vous tous les deux mois. Il admet qu'une
interruption passagère est intervenue, mais durant une très brève période en raison
d'un manque de personnel à l'O.________. Il produit à cet effet un avis médical de l'O.________
du 6 juin 2008.
b)
Dans sa réponse du 19 septembre 2008, l'OAI se fonde sur un avis médical du SMR du 4 septembre
2008 qui confirme les conclusions du rapport d'examen clinique du 22 mai 2006, l'avis de l'O.________
démontrant que l'état de santé psychiatrique de l'assuré n'est pas préoccupant.
c)
Dans ses explications complémentaires du 15 octobre 2008, le recourant indique que le fait de ne
pas avoir été renvoyé à consulter un autre thérapeute ne saurait signifier que
son état de santé psychiatrique devait être qualifié de rassurant, respectivement
qu'il exclut tout versement d'une rente AI. Son état de santé demeure préoccupant, quoiqu'en
dise l'intimé.
d)
Dans sa duplique du 14 novembre 2009, l'intimé conclut au rejet du recours et au maintien de la
décision attaquée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile
auprès du tribunal compétent, – à l'époque le Tribunal des assurances –
est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD; 117 LPA-VD).
2.
Le litige a pour objet
le point de savoir si l'invalidité du recourant s'est modifiée - de manière à influencer
son droit à la rente - entre le 28 décembre 2000, date de la décision initiale par laquelle
cette prestation lui a été accordée, et le 16 mai 2008, date de la décision litigieuse
a)
Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut également pour d'autres
prestations durables accordées en vertu d'une décision entrée en force, lorsque l'état
de fait déterminant se modifie notablement par la suite. Tout changement important des circonstances
propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas
de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en
soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important (ATF 130 V 349 consid. 3.5., 126 V 75 consid. 1b, 113 V 275 consid. 1a; VSI 2000, p. 314, 1996,
p. 192 consid. 2d). Sous cet angle, une simple appréciation différente d'un état de fait
qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé, n'est pas déterminante (ATF 112 V 372 consid.
2b, 390 consid. 1b). Le point de savoir si un changement s'est produit doit être tranché en
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée
en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit et les
circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid.
5 p. 110 s.; voir également ATF 125 V 368 consid. 2 p. 369 et la référence; TF 9C_860/2008
du 19 février 2009, consid. 2.1).
b)
Une révision peut se justifier lorsqu'un autre mode d'évaluation de l'invalidité est applicable.
Ainsi, le Tribunal fédéral des assurances a maintes fois jugé que la méthode d'évaluation
de l'invalidité valable à un moment donné ne saurait préjuger le futur statut juridique
de l'assuré, mais qu'il pouvait arriver que dans un cas d'espèce le critère de l'incapacité
de gain succède à celui de l'empêchement d'accomplir ses travaux habituels ou inversement
(ATF 119 V 478 consid. 1b/aa, 113 V 275 consid. 1a et les références).
Tant lors de l'examen
initial du droit à la rente qu'à l'occasion d'une révision de celle-ci (art. 17 LPGA),
il faut donc examiner quelle méthode d'évaluation de l'invalidité il convient d'appliquer.
Le choix de l'une des trois méthodes considérées (méthode générale de comparaison
des revenus [art. 28 al. 2 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA], méthode spécifique
[art. 28 al. 2bis LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA], méthode mixte [art.
28 al. 2ter LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI, ainsi que les art. 16 LPGA et 28 al. 2bis
LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA]) dépendra du statut du bénéficiaire
potentiel de la rente: assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré
non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. On décidera
que l'assuré appartient à l'une ou l'autre de ces trois catégories en fonction de ce qu'il
aurait fait dans les mêmes circonstances si l'atteinte à la santé n'était pas survenue.
Pour les assurés travaillant dans le ménage, il convient d'examiner si l'assuré, étant
valide, aurait consacré l'essentiel de son activité à son ménage ou à une occupation
lucrative après son mariage, cela à la lumière de sa situation personnelle, familiale,
sociale et professionnelle. Ainsi, pour déterminer voire circonscrire le champ d'activité probable
de l'assurée, si elle était demeurée valide, on tiendra compte d'éléments tels
que la situation financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assurée,
ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels
(ATF 117 V 195 consid. 3b; VSI 1996 p. 209 consid. 1c). Selon la pratique, la question du statut doit
être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la
décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité de la reprise
d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement
en droit des assurances sociales atteigne le degré de vraisemblance prépondérante (ATF
130 V 396 consid. 3.3, 125 V 150 consid. 2c, 117 V 194 consid. 3b et les références).
3.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins;
un taux d'invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
b)
Pour
pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge
des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V
157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En ce qui concerne les
rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en considération
le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
4.
Le recourant fait grief
à l'intimé d'avoir violé le droit fédéral en considérant que les conditions
d'une révision étaient réalisées en l'espèce. L'assuré estime qu'une juste
appréciation des pièces médicales disponibles ne pouvait amener l'intimé à privilégier
le rapport d'expertise au détriment de celui des médecins traitants. Il ne ressortirait en
effet pas du dossier que son état de santé aurait subi une évolution positive, l'ensemble
des médecins l'ayant pris en charge ayant attesté un état de santé stationnaire,
voire une péjoration.
Les investigations médicales
pratiquées dans le cas d'espèce n'ont révélé chez le recourant aucune atteinte
somatique susceptible, par elle-même, d'entraîner une incapacité de travail et de gain
d'une certaine importance. En revanche, le tableau clinique révèle une problématique de
nature essentiellement psychique dont il convient d'examiner le caractère invalidant.
a)
Il y a lieu de constater qu'une rente entière a été octroyée à l'assuré
en date du 28 décembre 2000 avec effet au 6 avril 1999 en raison d'une maladie de longue durée,
le numéro de l'infirmité retenu étant le 646. Ce code comprend des pathologies psychiques
difficiles à classer telles que les troubles dépressifs, les cas des états limites (borderline)
ou les névroses. Dans un rapport médical du 23 février 2000, le Dr K.________ avait en
effet posé les diagnostics de trouble de l'adaptation, réaction dépressive prolongée
et syndrome physique (F43.21) et de facteur de stress lié à la guerre et à des expériences
catastrophiques (Z65.5). Dans son rapport d'expertise du 22 mai 2006, la Dresse Q.________ a conclu que
le recourant ne présentait plus les troubles précités, mais uniquement une dysthymie non
invalidante. La psychiatre a ainsi exclu l'existence d'une dépression à caractère invalidant
en raison de la qualité des capacités cognitives de l'intéressé, de l'absence totale
de troubles de l'attention et de la concentration, de la capacité de retranscrire son anamnèse
avec précision, de la présence d'une vie sociale riche, d'un entourage constitué par de
nombreux membres de la famille qui s'invitent réciproquement, le fait qu'il conduise sa voiture,
certes pour de courts trajets, mais qu'il puisse voyager jusqu'en [...] en voiture, qu'il s'intéresse
à l'actualité de son pays, qu'il se préoccupe de l'état de santé de son fils
et qu'il n'a pas d'idéation suicidaire. Par ailleurs, la spécialiste a fait état de discordances
au niveau des explications fournies, l'assuré justifiant à l'époque de l'octroi de la
rente une dépression consécutive à la découverte en juin 1997 de la destruction de
sa maison au pays (rapport médical du 23 février 2000 du Dr K.________), alors que lors
de l'expertise, il a parlé des préoccupations vis-à-vis de l'état de santé de
son fils comme cause de la dépression alléguée. En outre, elle a constaté que l'assuré
avait refusé d'être hospitalisé en milieu psychiatrique par crainte de prétériter
la scolarité de sa fille, élément difficilement concevable chez un assuré qui, s'il
était sévèrement déprimé, aurait justement besoin de soutien. En effet, un individu
sévèrement déprimé ne peut pas se préoccuper de la pensée d'autrui, la
maladie dépressive empêchant par définition cette capacité. Les plaintes de l'assuré
relatives à sa situation financière difficile mettaient également en doute la crédibilité
de l'existence d'une dépression.
Le rapport d'examen psychiatrique du SMR du 22 mai 2006 répond en tous points aux critères
formels retenus par la jurisprudence pour accorder pleine valeur probante à un rapport médical
(ATF 125 V 352, consid. 3a et les références). Il contient une anamnèse complète
et un résumé des renseignements tirés du dossier; il fait également état des
indications subjectives de l'intéressé ainsi que du résultat des observations faites au
cours de l'examen clinique ("status psychiatrique"); les conclusions auxquelles il a abouti
sont motivées de manière convaincante. Les médecins de l'O.________ dans leur rapport
du 6 juin 2008, se limitent en revanche à poser le diagnostic d'épisode dépressif sévère
sans symptômes psychotiques, sans toutefois procéder à une description de ce dernier.
Ils ne se prononcent pas non plus sur l'évaluation du SMR. A l'examen, les éléments du
rapport précité sont purement subjectifs, l'O.________ ayant simplement reproduit les plaintes
du patient.
b)
Il y a en outre lieu de constater que le diagnostic de trouble somatoforme, posé par les médecins
de l'O.________, n'a été retenu ni par le Dr K.________, ni par l'intimé à l'époque
de l'octroi de la rente. Ledit diagnostic est, au demeurant, très peu étayé par les médecins
de l'O.________, qui se sont limités à relever que la symptomatologie dépressive se mêle
à la symptomatologie douloureuse. Dans ces circonstances, le rapport des médecins de l'O.________
apparaît insuffisamment motivé. Dans leur rapport d'expertise du 22 mai 2006, les Drs P.________
et Q.________ ont de manière convaincante conclu que le recourant ne souffrait d'aucune affection
corporelle chronique, qu'il ne subissait pas de retrait social, ni ne présentait un état psychique
cristallisé et que les critères permettant d'admettre le caractère invalidant du trouble
somatoforme douloureux n'étaient pas réunis, de sorte qu'en l'absence d'une autre affection
invalidante, ils ont estimé, en toute état de cause, qu'aucune incapacité de travail ne
pouvait être admise.
Par conséquent, le
rapport des médecins de l'O.________ n'est pas de nature à mettre en doute les conclusions
de l'expertise du SMR, à savoir que le recourant présente actuellement des troubles statiques
et dégénératifs du rachis lombaire mineurs en parfaite adéquation avec son âge,
cette atteinte ne limitant cependant pas la capacité de travail de l'assuré dans l'activité
qu'il a exercée antérieurement (paysagiste) ou toute autre activité adaptée.
c)
Les experts du SMR ont estimé qu'il était plausible de retenir "la disparition" du
diagnostic de trouble dépressif sévère dès juillet 2005 en relation avec l'interruption
du suivi psychiatrique en juin 2005. Certes, l'assuré a été pris en charge sur le plan
psychiatrique, mais la fréquence des entretiens s'est limitée à deux mois. Par la suite,
soit de septembre 2007 à avril 2008, le recourant n'a absolument pas été pris en charge.
Or, si son état de santé psychiatrique avait été grave, il aurait été adressé
auprès d'un autre thérapeute, ce qui n'a pas été le cas.
5.
Au regard de ce qui précède, il apparaît que le trouble dépressif, qui seul avait
justifié l'octroi d'une rente entière en 2000, est d'une intensité moins grande qu'à
l'époque, puisque seule une dysthymie peut être à présent retenue. Un tel diagnostic
s'avère dès lors insuffisant pour retenir un état dépressif majeur. La décision
attaquée n'est, par conséquent, pas critiquable dans son résultat et doit être confirmée,
ce qui conduit au rejet du recours.
6.
En dérogation à
l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi
ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 francs (art. 69 al.1bis
LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 250 fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 49
LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, puisque le recourant n'obtient pas gain de cause
(art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 16 mai 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, par 250 francs, sont mis à la charge de Y.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Munoz (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :