vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 484 · 2023-08-18 · fr

DOULEUR, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, SUPPRESSION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, RENTE D'INVALIDITÉ, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 484

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
227/22 - 223/2023
ZD22.036866
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 août 2023
__________________
Composition
:               Mme
DURUSSEL
,
présidente
Mme
Berberat, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Séverin Tissot-Daguette, avocat auprès
d’indemnis, à Delémont,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
X.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 196[...], secrétaire
médicale depuis 1983, souffrait d’hypoacousie bilatérale prédominante à gauche
avec chute rapide sur les aigus, probablement depuis l’enfance. Depuis 1994, l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
a pris en charge les frais pour des appareils acoustiques, à titre de moyens auxiliaires. Ce moyen
auxiliaire a été renouvelé régulièrement au fil des années. En février
2003, l’OAI a pris en charge les frais relatifs à un entraînement auditif et de cours
de lecture labiale.
Le 16 septembre 2005, l’assurée a adressé à l’OAI une demande de prestations,
en raison de douleurs dorsales présentes depuis environ 10 ans. Elle a exposé avoir réduit
son taux à 80 % pendant six mois, à titre d’essai, ce qui s’était avéré
bénéfique. Son employeur, l’Institut universitaire [...], avait consenti à réduire
son taux de travail de 100 % à 80 %, à partir du 1
er
janvier 2006. Elle avait également souffert par le passé d’abcès périanaux,
subi une hystérectomie avec une fixation du rectum en 1999 et une fixation du sphincter anal en
2002.
Dans un rapport du 16 décembre 2005, le Professeur J.________, spécialiste en neurochirurgie,
a posé les diagnostics de status après cure de hernie discale L4-L5 gauche en 1998 et de status
après spondylodèse L4-L5-S1 le 13 février 2001. Il a joint son dossier complet.
Par décision du 6 avril 2006, l’OAI a rejeté le droit de l’assurée à
une rente, au motif que son état de santé n’influençait pas sa capacité de
travail en tant que secrétaire-médicale et que l’exercice de son activité à
plein temps était exigible. Il n’y avait donc pas d’invalidité.
En juin 2006, l’OAI a été informé du versement d’une rente d’invalidité
de 10 % par la Caisse de pension [...] en raison d’un syndrome lombo-vertébral statique et
fonctionnel dans le cadre d’un status après cure de hernie discale L4-L5 gauche et de status
post-décompression et spondylodèse bilatérale L4-L5-S1.
B.
Le 20 août 2014, le nouvel employeur de l’assurée, Ensemble Hospitalier U.________, a
adressé à l’OAI une demande de prestations pour la prise en charge d’un aménagement
de poste, à titre de moyen auxiliaire.
Le 27 octobre 2014, l’assurance perte de gain maladie de l’employeur de l’assurée
a adressé une nouvelle demande de prestations à l’OAI, en raison d’une névralgie
pudentale ayant engendré une incapacité de travail totale du 11 au 17 juillet 2013, puis
une incapacité de travail à 50 % jusqu’au 13 septembre 2013 et du 7 juillet au 2 octobre
2014, et à nouveau une incapacité totale de travail depuis le 3 octobre 2014.
Le 12 novembre 2014, la Dre P.________, spécialiste en anesthésiologie au Centre de la Douleur,
a indiqué qu’elle n’était jamais associée à l’évaluation professionnelle
ou d’invalidité des patients. Elle a joint un rapport du 13 novembre 2013 dans lequel
elle retenait les diagnostics de douleurs sacrales et vaginales multifactorielles survenant dans un contexte
de probable névralgie pudentale droite ainsi que de probable syndrome facettaire après chirurgie
pour hernie discale, de status après cure de hernie discale en 1998 et 2001 et de status après
chirurgie pour bandelette en janvier 2013. Les traitements de physiothérapie et d’ostéopathie
n’avaient pas eu d’effet sur les douleurs, tandis que le traitement médicamenteux avait
permis de les diminuer mais causait beaucoup d’effets secondaires.
Dans un rapport du 1
er
décembre 2014, le Dr C.________, spécialiste en chirurgie, a posé les diagnostics de névrite
pudentale bilatérale et de désinsertion musculaire pelvienne. Le 13 octobre 2014, il avait
procédé à la réinsertion musculaire. L’assurée était actuellement
incapable de travailler, en raison des douleurs rendant la position assise impossible. Une activité
serait possible dès que les douleurs auraient diminué, avec une reprise attendue à mi-temps
dès la mi-janvier 2015.
Dans un rapport du même jour, le Dr W.________, spécialiste en neurologie, a retenu les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de plaintes mnésiques d’origine X, de troubles
du sommeil d’origine psychophysiologique, de douleurs pelviennes sur probable neuropathie pudentale
à prédominance droite et désinsertion de la sangle pubo-rectale et prolapsus rectal incomplet
avec incontinence fécale depuis 15 ans, d’hypoacousie bilatérale appareillée et
de lombalgies sur antécédent de hernie discale. Le Dr W.________ avait examiné l’assurée
en novembre 2011 en raison de troubles du sommeil et de la mémoire. Une évaluation avait alors
mis en évidence des difficultés attentionnelles et mnésiques avec ralentissement dans
le cadre d’une fatigue chronique, insomnie, céphalées chroniques et possiblement dépression
marquée. Il l’avait revue en septembre 2014 en raison d’une suspicion de polyneuropathie
des membres inférieurs, qui avait été exclue par un bilan d’électroneuromyogramme.
Il avait donc évoqué une possibilité de talalgies d’origine indéterminée,
éventuellement en relation avec un syndrome du canal tarsien qui n’avait pas été
démontré. Des radiographies du talon n’avaient pas mis en évidence d’éperon
calcanéen. Le neurologue n’ayant pas revu l’assurée depuis a renvoyé à
l’évaluation du Dr C.________ concernant la capacité de travail, précisant que le
rendement était certainement diminué en raison des douleurs, des troubles de la mémoire
et de la fatigue. Il a fait état des limitations fonctionnelles suivantes : pas d’activité
uniquement assise ou exercée uniquement en marchant, ne pas se pencher, pas de travail accroupi
ou à genoux, pas de travail sur une échelle ou un échafaudage. L’assurée était
également limitée dans ses capacités de concentration, d’adaptation et de résistance.
A titre de mesures d’intervention précoce, l’OAI a pris en charge les frais pour un
aménagement de la place de travail de l’assurée, par le biais d’un bureau électrique
(cf. communication du 28 janvier 2015) et l’installation d’un corps de bureau adapté
à l’aménagement de la place de travail (cf. communication du 8 juillet 2015).
A partir du 19 janvier 2015, l’assurée a repris son activité de secrétaire médicale
à 50 % de son taux contractuel. Elle a bénéficié de la part de l’OAI d’un
suivi de reprise, à titre de mesure d’intervention précoce (communication du 18 février
2015). Elle a tenté une reprise de son activité à son taux contractuel, dès le 2
mars 2015, mais a été remise en incapacité de travail à 50 % dès le 9 mars 2015
en raison d’une recrudescence des douleurs. A partir du 4 mai 2015, elle a réalisé une
nouvelle tentative de reprise de son activité à 100 %, avec succès.
Le 24 septembre 2015, l’OAI a rendu une décision aux termes de laquelle il a refusé d’accorder
une rente à l’assurée, celle-ci s’étant retrouvée incapable de travailler
durant moins d’une année, du 7 juillet 2014 au 4 mai 2015, date à laquelle elle avait
recouvré une pleine capacité de travail dans son activité habituelle, avec le soutien
de son service de réadaptation.
C.
Dans un rapport du 12 décembre 2017, le Dr S.________, spécialiste en médecine interne
générale, a fait état d’une péjoration des troubles attentionnels et de la
mémoire, amenant l’assurée à un état d’épuisement. Une récente
évaluation neuropsychologique et logopédique du 15 février 2017 avait mis en évidence
des difficultés attentionnelles, des difficultés de mémoire visuo-spatiale et verbale,
un léger dysfonctionnement exécutif sur le plan cognitif, un ralentissement modéré
à la dénomination et sévère à la lecture, de possibles discrètes difficultés
aux pantomimes d’utilisation d’objets, de possibles difficultés à la reconnaissance
d’images et la présence de possibles hallucinations visuelles et auditives.
Après avoir déposé une demande de détection précoce le 23 janvier 2018, en raison
de ses douleurs lombaires et de difficultés neurologiques ayant occasionné une incapacité
totale de travail du 21 août au 3 septembre 2017 puis une incapacité partielle de travail depuis
le 4 septembre 2017, l’assurée a adressé une nouvelle demande de prestations à l’OAI,
le 5 mars 2018.
D’entente entre l’assurée, les médecins et son employeur, celle-ci a repris son
activité de secrétaire médicale à titre thérapeutique, à raison de deux
matinées par semaine, sans objectif de rendement, en juillet 2018 (cf. note d’entretien du
28 août 2018).
Dans un rapport du 28 août 2018, le Dr W.________ a posé les diagnostics incapacitants de troubles
de la mémoire, de l’attention et de la concentration, de douleurs lombaires et de douleurs
neuropathiques pudentales. La capacité de travail de l’assurée était diminuée
de manière significative en raison des troubles neuropsychologiques et des douleurs. Le Dr W.________
a fait état d’un examen neurologique normal et d’un bilan neuropsychologique du 29 mars
2018 globalement superposable avec celui de février 2017, avec des troubles neuropsychologiques
d’intensité légère à moyenne et de nature à entraîner une répercussion
sur l’activité professionnelle au niveau quantitatif et qualitatif.
Dans un rapport du 13 février 2019, le Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a indiqué avoir suivi l’assurée du 28 février au 21 juin 2018 en raison d’un
sentiment d’épuisement. Le travail réalisé portait sur l’affirmation de soi
dans le cadre familial et professionnel. Les différentes évaluations (neurologique et neuropsychologique)
pouvant concerner le champ psychiatrique révélaient des limitations cognitives globalement
stables, légères à modérées, mais fluctuantes dans le détail entre les
différents examens et périodes. La nature de ces difficultés (attention, mémoire,
concentration, etc.) ainsi que l’impression-subjective lors du suivi pouvait faire penser à
un possible trouble de l’attention, ayant eu un impact léger sur le parcours professionnel,
à investiguer. Il n’y avait pas eu d’incapacité de travail attestée sur le
plan psychiatrique. Le Dr Z.________ a notamment joint les rapports de bilan neuropsychologique
des 15 février 2017 et 29 mars 2018.
Les rapports de travail de l’assurée avec l’Ensemble Hospitalier U.________ ont pris
fin en février 2019.
L’OAI s’est vu remettre, à sa demande, le dossier constitué par l’assurance
perte de gain maladie de l’ancien employeur de l’assurée. Il en ressortait notamment
que l’assurée avait subi deux arthroscopies des hanches en septembre et novembre 2018, avec
une évolution lentement favorable malgré la persistance de douleurs (rapport du 7 avril 2019
du Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur).
Dans un rapport à l’OAI du 31 mai 2019, la Dre R.________, spécialiste en médecine
interne générale et en rhumatologie, a indiqué avoir vu l’assurée à trois
reprises, en 2003 pour une épicondylite bilatérale modérée, en 2008 à la suite
d’une chute dans les escaliers et une atteinte à l’épaule ayant évolué
favorablement, et de février à juin 2018 en raison de rachialgies associées à des
cruralgies et coxalgies droites. Elle a posé les diagnostics, avec effet sur la capacité de
travail, de coxalgies droites sur chondropathie coxofémorale droite modérée et synovites
coxofémorales droites en 2018, de status post névralgie pudendale en 2014, de trouble attentionnel
et mnésique d’origine indéterminée, et de douleurs des petites articulations des
mains, plutôt de type mécanique. En avril 2018, elle avait estimé qu’une reprise
progressive de l’activité habituelle à 40 % serait possible à moyen terme, du strict
point de vue articulaire. Elle ignorait toutefois l’évolution de la situation depuis la fin
du suivi en juin 2018. Elle a joint des rapports d’imagerie.
Dans un rapport du 27 juin 2019, le Dr L.________ a posé le diagnostic de status post deux arthroscopies
des hanches en 2018. L’assurée était incapable de travailler dans une activité adaptée.
Le Dr L.________ a indiqué qu’une évaluation neurochirurgicale était programmée
auprès du Dr M.________, spécialiste en neurochirurgie.
Le 1
er
juillet 2019, le Dr S.________ a adressé une liste des antécédents de l’assurée.
Dans un rapport non daté reçu par l’OAI le 12 août 2019, Dr [...], spécialiste
en oto-rhino-laryngologie, a mentionné avoir vu l’assurée à une reprise pour un
vertige positionnel paroxystique bénin au début de l’année 2019.
Le 6 novembre 2019, le Dr M.________ a indiqué à l’OAI qu’il avait examiné
l’assurée le 26 juin 2019 dans le cadre d’une suspicion de dysfonction de l'articulation
sacro-iliaque et périarthropathie des hanches. Après des infiltrations dont le résultat
s’était avéré négatif, il avait conclu que l’assurée souffrait de
douleurs en lien avec le segment L4-L5 et les articulations sacro-iliaques. Une intervention chirurgicale
était prévue en janvier 2020.
En réponse à un questionnaire de l’OAI, complété le 28 novembre 2019, le Dr
L.________ a précisé que, depuis son dernier rapport, l’état de santé de l’assurée
s’était aggravé avec des rachialgies et douleurs lombaires. Depuis le 1
er
septembre
2019, il avait attesté une incapacité de travail réduite à 85 %, une reprise d’activité
dans un poste adapté étant possible depuis lors. Le périmètre de marche était
limité et inférieur à 20 minutes. L’incapacité de travail dans l’activité
habituelle était toujours totale.
L’assurée a informé l’OAI, le 17 décembre 2019, que ses rapports de travail
auprès d’un chocolatier avaient été résilié avec effet au 31 janvier 2020.
En réponse à un questionnaire de l’OAI établi en mars 2020, le Dr M.________
a exposé que l’assurée avait été opérée en janvier 2020 d’un
complément de spondylodèse avec une évolution lentement favorable. L’incapacité
de travail était totale dans toutes activités, à réévaluer en avril 2020.
Quant au Dr S.________, il a fait état en mars 2020 d’une amélioration progressive des
douleurs dorsales depuis l’opération du Dr M.________ et une médication en diminution.
L’incapacité de travail était toujours totale dans toutes activités depuis l’opération.
L’assurée présentait les limitations fonctionnelles suivantes : pas de port de charges,
alternance des positions toutes les heures, ne pas se pencher en avant. Le Dr S.________ a ajouté
qu’un essai de reprise d’activité professionnelle à 50 % chez un chocolatier
en novembre et décembre 2019 avait échoué.
En juillet 2020, le Dr M.________ a précisé que l’évolution de l’état
de santé de l’assurée était marquée par d’importantes douleurs au niveau
des hanches. Il a listé les limitations fonctionnelles suivantes : pas port de charges supérieures
à 3 kg, pas de travail en position statique ou en porte-à-faux. Il a renvoyé pour le surplus
à des rapports de consultation qu’il avait établis les 6 mai et 24 juin 2020, dans lesquels
il constatait que l’assurée souffrait à son avis de péri-arthropathie des hanches
qui s’était aggravée. L’assurée avait connu une évolution favorable jusqu’en
juin 2020.
Le 1
er
juillet 2020, le Dr S.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
de lombalgies persistantes malgré une reprise de spondylodèse, de bursite pertrochantérienne
bilatérale et de trouble de l’attention et trouble mnésique chronique. L’évolution
de la situation était lentement favorable au niveau des lombalgies depuis mars 2020, avec une recrudescence
toutefois depuis quelques mois des coxalgies sur probable bursite pertrochantérienne bilatérale.
Dans l’activité habituelle, la capacité de travail était nulle. Elle pourrait être
de 25 % au maximum dans une activité adaptée permettant d’alterner les positions toutes
les 30 minutes ou toutes les heures, et sans port de charges supérieures à 3 kg. Pour l’heure,
l’assurée bénéficiait d’une aide pour la planification et l’administratif
en raison de ses troubles mnésiques.
Sollicité pour avis, le Service médical régional de l’AI (ci-après : SMR)
a relevé, le 24 septembre 2020, qu’au terme d’une longue instruction, il était
difficile de statuer en tout état de cause en raison de la multiplicité des atteintes à
la santé. S’il apparaissait clair que des périodes d’incapacité de travail
totale étaient justifiées et qu’une activité physiquement contraignante ne pourrait
être exigée, il n’était pas expliqué la raison pour laquelle une capacité
de travail supérieure à 25 % ne pouvait être attendue. De plus, les répercussions
des troubles cognitifs restaient peu claires. Le SMR a préconisé la réalisation d’une
expertise pluridisciplinaire.
L’OAI a informé l’assurée qu’une expertise était nécessaire et
était confiée à la Clinique B.________ (ci-après : Clinique B.________), en
particulier aux Drs O.________, spécialiste en médecine interne générale, F.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, Q.________, spécialiste en rhumatologie,
et la neuropsychologue V.________ (cf. communications des 28 septembre 2020 et 13 avril 2021).
Dans leur rapport du 20 juillet 2021, les experts de la Clinique B.________ ont retenu les diagnostics
de douleurs chroniques sur lombarthrose multi-opérée (M47.8) et de douleurs post-opératoires
aux deux hanches (M79.6). Sans incidence sur la capacité de travail, ils ont posé les diagnostics
d’hallux rigidus à droite (M20.2), de tendinopathie de la coiffe des rotateurs (M79.6) et
de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4). Les experts ont constaté un décalage
lors des différents examens entre l'intensité des plaintes et leurs observations, qui était
manifestement imputable au syndrome somatoforme retenu par l'expert psychiatre. Les experts ont constaté
que l’assurée était capable de travailler dans une activité sédentaire adaptée,
à savoir sans port répété ou prolongé de charges de 5 kg, alternant les positions,
sans porte-à-faux du tronc, sans élévation des membres supérieurs au-dessus de l’horizontale.
En raison des suites de son opération des hanches, la marche était limitée durant 3 à
6 mois. Ses activités de secrétaire médicale ou d’organisatrice de voyage étaient
adaptées. La capacité de travail était exploitable dès l’expertise, les experts
ne pouvant se prononcer rétrospectivement en raison de la multiplicité des interventions chirurgicales.
Ils ont précisé que les douleurs et l’hypoacousie étaient responsables d'une baisse
de rendement de 20 %, qui était déjà prise en compte ces dernières années
dans son emploi à 80 %.
Dans un avis du 6 septembre 2021, le SMR a estimé que l’expertise était convaincante
et pouvait être suivie. Ainsi, en raison des nombreuses interventions chirurgicales, il proposait
de retenir que l’incapacité de travail était justifiée du 21 août 2017 au mois
de mai 2021, l’assurée ayant par la suite recouvré une capacité de travail à
80 % dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée, une baisse de rendement
de 20 % étant retenue en raison des douleurs et de l’hypoacousie.
Dans un projet de décision du 1
er
octobre 2021, l’OAI a informé l’assurée de son intention de lui accorder une rente
entière d’invalidité, du 1
er
septembre
2018 au 31 août 2021, basée sur un degré d’invalidité de 80 %. L’OAI
a retenu que l’assurée était incapable de travailler depuis le 21 août 2017. À
l’échéance du délai d’attente d’un an, son incapacité de travail
était totale. En application de la méthode mixte d’évaluation de l’invalidité,
son degré d’invalidité dans la part active s’élevait à 80 % (80
x 100 %), ce qui ouvrait droit à une rente entière d’invalidité. Il n’était
ainsi pas nécessaire de procéder à une enquête ménagère pour déterminer
les empêchements dans la part ménagère. Dès le mois de juin 2021, l’assurée
était capable de travailler à 80 % dans toutes activités. Ses empêchements dans
la part active s’élevaient à 20 %. En application de la méthode mixte, le préjudice
dans sa part active s’élevait à 16 % (20 x 80 %). Compte tenu du degré
d’invalidité de 16 % dans la part active, il apparaissait d’emblée que les
empêchements ménagers ne seraient pas suffisants pour parvenir à un taux d’invalidité
global de 40 %, seuil minimal permettant d’ouvrir le droit à une rente. Le droit à
la rente prendrait ainsi fin trois mois après l’amélioration de la situation.
Le 29 octobre 2021, l’assurée, désormais représentée par son conseil, a fait
part de ses objections contre ce projet de décision. Elle a d’abord précisé que,
sans atteinte à la santé, elle travaillerait à plein temps et non à 80 %, de
sorte que le recours à la méthode mixte ne se justifiait pas. Elle a également contesté
les conclusions de l’expertise de la Clinique B.________, notamment l’absence de gravité
du diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant.
Le 4 janvier 2022, elle a complété ses objections en se fondant sur un rapport établi
le 20 décembre 2022 par le Dr S.________. Ce médecin reprochait aux experts de ne pas avoir
tenu compte dans leur évaluation des troubles de l’audition et de la névralgie pudentale
dont elle souffrait. En outre, chacune de ces pathologies entraînait une baisse de rendement, qu’il
convenait d’additionner.
Dans un avis juriste du 1
er
avril 2022, l’OAI a considéré que l’assurée travaillait à 80 % pour des
raisons de santé et qu’il y avait donc lieu de retenir un statut d’active à 100
%, sans atteinte à la santé.
Après avoir dressé une fiche de calcul du salaire exigible, le responsable du service de réadaptation
a rendu son rapport final le 6 avril 2022. Il a relevé qu’il n’était pas nécessaire
d’examiner quelle activité pourrait réaliser l’assurée, celle-ci n’ayant
pas à changer d’activité lucrative. Elle exerçait de plus une activité indépendante
adaptée. Il a suggéré d’appliquer la méthode de comparaison en pour-cent, pour
calculer le degré d’invalidité.
Par courrier du 17 mai 2022, l’OAI s’est prononcé sur les griefs de l’assurée.
Il a exposé que le diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant avait été retenu
et que son influence sur la capacité de travail avait été examinée au moyen d’une
grille d’indicateurs. L’expert psychiatre s’était ainsi prononcé sur le degré
de gravité fonctionnelle, les ressources, la cohérence, la plausibilité et le caractère
adéquat du traitement. L’examen des critères pertinents conduisait en l’occurrence
à nier le caractère incapacitant de ce diagnostic. Quant au rapport du Dr S.________, il n’apportait
aucun élément nouveau, étant précisé que le but d’une expertise pluridisciplinaire
était de prendre en considération l’ensemble des atteintes et d’intégrer les
diminutions de la capacité de travail dans une appréciation globale. En revanche, l’OAI
a indiqué qu’il y avait bien lieu de retenir un statut d’active à 100 % pour
l’assurée. Aussi, à partir du moins de juin 2021, son degré d’invalidité
s’élevait à 20 %, ce qui était insuffisant pour maintenir le droit à une rente.
Le projet de décision serait ainsi confirmé dans une décision à intervenir.
Le 30 mai 2022, l’assurée a exposé que son état de santé s’était
aggravé, qu’une imagerie par résonance magnétique était prévue au mois
de juin et qu’une opération du dos était déjà envisagée. Le 30 juin 2022,
elle a précisé que, de l’avis des Drs M.________ et L.________, sa capacité de travail
n’était plus que de 50 % en raison de son atteinte auditive et lombaire.
Le 6 juillet 2022, l’OAI a informé l’assurée que les nouveaux éléments
qu’elle avait apportés ne modifiaient pas ses précédentes conclusions.
Par décision du 14 juillet 2022, l’OAI a accordé une rente entière d’invalidité
à l’assurée, fondée sur un degré d’invalidité de 100 %, du 1
er
septembre 2018 au 31 août 2021, conformément à son projet de décision, excepté
s’agissant du calcul du degré d’invalidité où il a eu recours à la méthode
de la comparaison en pour-cent.
D.
Par acte du 13 septembre 2022, X.________, toujours représentée par son conseil, a interjeté
un recours devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la
décision qui précède, concluant à son annulation [recte : réforme] et au
versement d’une rente postérieurement au 31 août 2021, subsidiairement à son annulation
et au renvoi de la cause à l’intimé pour instruction complémentaire. La recourante
a contesté la valeur probante de l’expertise de la Clinique B.________, plus particulièrement
l’appréciation de sa capacité de travail dans son activité habituelle, ainsi que
le caractère non incapacitant du diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant. Elle a
encore reproché aux experts de ne pas avoir tenu compte de ses troubles de l’audition et de
la névralgie pudentale dont elle souffrait.
Par réponse du 25 octobre 2022, l’intimé a conclu au rejet du recours, renvoyant à
son courrier du 17 mai 2022.
Répliquant le 6 janvier 2023, la recourante a maintenu ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries estivales (art. 60
et 38 al. 4 let. b LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité,
singulièrement
sur le point de savoir si c’est à bon droit que l’OAI lui a octroyé une rente d’invalidité
entière limitée dans le temps, du 1
er
septembre 2018 au 31 août 2021.
b)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). La réglementation y relative prévoit que l’ancien
droit reste applicable en cas de révision d’un droit à la rente né avant le 1
er
janvier 2022 pour un ayant droit âgé d’au moins 55 ans à cette dernière
date (let. c des dispositions transitoires de la novelle du 1
er
janvier 2022). Il en est de même lorsque le moment de la naissance du droit à la rente est
antérieur au 1
er
janvier 2022, comme c’est le cas en l’occurrence.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al.
2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 %
donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit
à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts
de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
c)
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé
à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Lorsqu'on
procède à une évaluation, celle-ci ne doit pas nécessairement consister à chiffrer
des valeurs ; une comparaison de valeurs exprimées simplement en pour cent peut aussi suffire.
Ainsi, lorsque la personne assurée dispose encore d’une capacité de travail dans son
activité habituelle, le taux d’invalidité est identique au taux de l’incapacité
de travail (application de la méthode de la
comparaison
en pour cent
; ATF 119 V 475
consid. 2b ; TF 9C_252/2021 du 9 février 2022 consid. 6 ; TF 9C_396/2009
du 12 février 2010 consid. 3.2).
d)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande,
il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021),
si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108
consid. 5.2).
e)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [
dans
sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité
est établie, en particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité
de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine
soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité
alloue, avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée
(ATF 145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
f)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement
les preuves médicales, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse,
sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
g)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans
le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
4.
En l’occurrence, l’OAI a accordé à l’assurée une rente entière
d’invalidité limitée dans le temps, du 1
er
septembre
2018 au 31 août 2021, compte tenu d’un degré d’invalidité de 100 %, en se
fondant sur les conclusions du rapport d’expertise de la Clinique B.________.
La recourante soutient que l’expertise de la Clinique B.________ est dénuée de toute
valeur probante. Elle reproche aux experts d’avoir exclu un caractère invalidant au diagnostic
de trouble somatoforme douloureux persistant et de ne pas avoir pris en compte son hypoacousie et sa
névralgie pudentale. Elle conteste également leur appréciation de sa capacité de
travail, soutenant d’une part que son activité habituelle de secrétaire médicale
n’est pas adaptée à son état de santé et, d’autre part, que sa capacité
de travail dans cette activité ne serait que de 50 %, se référant aux rapports de
ses médecins traitants.
a)
Selon les experts de la Clinique B.________, la recourante souffre de douleurs chroniques sur lombarthrose
multi-opérée et de douleurs post-opératoires aux deux hanches, avec effet sur la capacité
de travail. Elle présente également un hallux rigidus à droite, une tendinopathie de la
coiffe des rotateurs et un syndrome douloureux somatoforme persistant, sans effet sur la capacité
de travail.
aa)
Sur le plan neuropsychologique, l’assurée présente un déficit léger. La neuropsychologue
V.________ a précisé que l’assurée était collaborante et investie. Elle n’a
pas relevé de ralentissement ni signes de fatigue au cours de l’examen qui s’est déroulé
en deux temps, 1 heure le matin et 2 heures l’après-midi. Les résultats de l’examen
faisaient état d’une légère difficulté de mémoire verbale et visuelle,
les scores côtoyant la limite inférieure de la norme. Le reste de l’examen s’avérait
globalement dans la norme. La neuropsychologue a indiqué qu’au regard des trois évaluations
réalisées par le passé, le bilan actuel objectivait une amélioration globale ;
les fonctions attentionnelles appréciées sur la base des mêmes tests se révélaient
dans la norme, voire la norme supérieure, la mémoire verbale et visuo-spatiale demeurait faible
avec les mêmes caractéristiques qu’en 2010 mais les scores d’apprentissage et d’évocation
différée étaient néanmoins juste suffisants. La neuropsychologue a encore fait état
des limites de l’assurée, à savoir un possible apprentissage plus laborieux au vu de
la faiblesse des compétences mnésiques, une possible variation des fonctions attentionnelles
selon le contexte, des efforts plus soutenus en raison de l’hypoacousie afin d’assurer une
compréhension auditivo-verbale pouvant accaparer les ressources et induire une fatigue. Ces éléments
justifiaient une diminution de rendement. Elle a relevé qu’il existait un décalage entre
l’image que se faisait l’assurée de ses capacités et ses compétences réelles
qui pourraient être mieux exploitées.
bb)
Sur le plan de la médecine interne, le Dr O.________ a réalisé une anamnèse détaillée
par système et fait état d’un examen cutané normal hormis les cicatrices consécutives
à ses opérations, de l’absence de statut variqueux, d’un examen cardio-vasculaire
normal et d’un examen neurologique normal. Il a exposé qu’au plan neurologique, les
douleurs périanales et périnéales avaient conduit le neurologue traitant à retenir
le diagnostic de névralgie pudentale et avaient encore généré des plaintes en cours
de son examen. La situation n’avait toutefois pas évolué sur ce plan : connues depuis
2011, elles semblaient avoir réémergé lors de l’expertise. Les plaintes douloureuses
avaient paru disproportionnées dans l’importance que l’assurée leur attribuait
dans sa vie, hormis celles relatives à son hypoacousie. Dans le contexte des multiples plaintes,
le diagnostic n’était certes pas remis en cause, mais n’était plus jugé pertinent
pour l’évaluation de la capacité de travail, n’ayant pas empêché l’assurée
d’exercer son activité durant des années.
cc)
Sur le plan rhumatologique, la Dre Q.________ a recueilli les plaintes de l’assurée, établi
une anamnèse détaillée, analysé les rapports au dossier dont les rapports d’imagerie
et procédé à un examen clinique de l’intéressée. Elle a retenu que l'assurée
présentait des douleurs lombaires, d'allure mécanique, évoluant depuis une vingtaine d'années
et qui avaient motivé plusieurs traitements. La rhumatologue a retenu le diagnostic de lombalgies
chroniques sur lombarthrose multi-opérée (M47.8), malgré un traitement bien conduit. Elle
a constaté que l’ampleur des plaintes contrastait avec un examen clinique où les mobilités
étaient bonnes et très peu douloureuses, et avec des examens radiologiques rassurants dont
les plus récents montraient un matériel d'ostéosynthèse en place sans signe de descellement
ni d'autres complications post-opératoires. Au niveau des hanches, l’examen clinique avait
mis en évidence des douleurs musculaires et péri-trochantériennes bilatérales avec
des limitations d'amplitude articulaire des hanches notamment en flexion à 110°. L’experte
n’a pas pu définir, au jour de son examen, s'il s'agissait de douleurs post-opératoires
qui seraient encore normales, étant donné qu'elles concernaient la zone sous-jacente à
la cicatrice, ou s'il s'agissait de douleurs qui persisteraient. Au jour de l’expertise, la Dre
Q.________ a retenu le diagnostic de douleurs post-opératoires aux deux hanches (M79.6). L’assurée
avait encore rapporté des plaintes douloureuses chroniques au niveau de son hallux rigidus droit
(M202) et des douleurs à son épaule gauche. Au vu des douleurs peu spécifiques sans réelle
limitation relevée lors de l’examen, la Dre Q.________ a considéré que ces plaintes
permettaient au mieux de retenir une petite tendinopathie de la coiffe des rotateurs (M79.6), sans incidence
sur la capacité de travail.
L’experte rhumatologue a relevé que le tableau dans son ensemble évoquait un état
douloureux chronique diffus. Elle a été surprise de l'intensité des douleurs décrites
et des limitations fonctionnelles alléguées, alors que l'examen clinique et le comportement
peu douloureux de l'assurée étaient rassurants. Elle a ajouté qu'une lombaire atteinte
telle que celle de l’assurée pouvait limiter les activités contraignantes du dos et des
hanches. Cependant, la description des limitations par l'assurée, qui indiquait ne pas arriver à
se baisser pour vider le lave-vaisselle, semblait dépasser l'atteinte physique. L'assurée étant
tout à fait authentique dans ses plaintes et collaborante, cela laissait suspecter une part importante
de l'aspect psychologique dans le vécu douloureux.
dd)
Sur le plan psychiatrique, le Dr F.________ a tout d'abord relevé qu'il n'y avait dans le dossier
de l’OAI qu'un seul rapport psychiatrique établi le 13 février 2019 par le Dr Z.________,
qui indiquait avoir suivi brièvement l’assurée au niveau psychiatrique-psychothérapeutique
durant l'année 2018, sans avoir attesté d’incapacité de travail ni retenu de diagnostic
psychiatrique.
Après l'étude du dossier, l'anamnèse psychiatrique et l'examen de l’assurée,
l’expert a exposé qu’il se trouvait dans une situation pratiquement sans symptomatologie
psychiatrique à proprement parler. L’examen n’avait pas mis en évidence de symptomatologie
dépressive, ni actuellement, ni dans le passé. Le score de l'échelle de dépression
MADRS était d’ailleurs normal. L'expertisée n'avait jamais présenté de symptomatologie
maniforme. Un trouble affectif, qu'il soit de type dépressif ou bipolaire, était donc exclu.
S’agissant de l'anxiété, il n'y avait pas de symptomatologie anxieuse, ni rapportée,
ni observée. Il n'y avait pas d'anticipation anxieuse, pas de symptômes phobiques ni de symptomatologie
obsessionnelle-compulsive. Il y avait un certain degré de craintes et des difficultés de gestion
du stress qui étaient à inclure dans les traits de personnalité. Il n'y avait donc pas
non plus lieu de retenir un trouble anxieux au sens de la CIM 10. L’expert psychiatre n’a
pas relevé, au cours de son examen, de trouble attentionnel important. Au recueil de l'anamnèse,
il a toutefois noté des troubles mnésiques concernant certaines dates biographiques importantes
mais qui n’étaient pas ou peu corroborés avec l'examen clinique ; il n'y avait pas
de manque du mot, pas de persévération, l’assurée pouvait sans aucune difficulté
décrire une journée type avec détails ou d'autres événements récents sans
que des troubles mnésiques puissent être identifiés. L’expert a évoqué
un trouble cognitif léger (F06.7) avant de l’exclure au motif que les allégations de
difficultés attentionnelles et de concentration n’étaient pas objectivées et les
troubles mnésiques étaient peu cohérents. Enfin, il n'y avait pas d'éléments
anamnestiques, particulièrement durant l'enfance, ni cliniques en faveur d'un trouble de déficit
de l'attention avec hyperactivité de l'adulte. L’expert n’a pas non plus observé
d'éléments anamnestiques ou cliniques en faveur d'un autre trouble psychique. Il a relevé
que l’assurée présentait une constellation de traits de personnalité à la fois
anxieux, perfectionniste et dépendant. Ces traits ne l’avaient pas empêchée d'avoir
une activité professionnelle, ni de se réinsérer sur le marché du travail. En revanche,
ils pouvaient défavorablement influencer l'évolution d'un syndrome douloureux et participer
à son maintien.
En ce qui concerne les plaintes douloureuses, l’expert F.________ a constaté qu’elles
étaient importantes, évoluant depuis de nombreuses années avec de multiples investigations
et interventions auprès de divers spécialistes. Elles étaient décrites comme intenses,
persistantes avec une souffrance subjective et un impact fonctionnel. Bien qu'il y ait une atteinte indéniable
du rachis, selon la co-experte rhumatologue, les plaintes et les limitations fonctionnelles alléguées
ne semblaient pas suffisamment expliquées par cette atteinte. Il y avait donc un décalage entre
les plaintes et les atteintes organiques objectivées justifiant de retenir un syndrome douloureux
somatoforme persistant. Procédant à une évaluation structurée des ressources et des
limitations au moyen de la mini CIF-APP, l’expert psychiatre a souligné qu’il n’y
avait pas de limitation pour la plupart des critères. Il a relevé que l’assurée
présentait certes des limitations peu prononcées (pour la flexibilité et l’adaptation,
l’endurance, la résistance et l’affirmation de soi), mais disposait de nombreuses ressources
– personnelles et sociales – qui pouvaient être mobilisées pour se réinsérer
sur le marché du travail. L’assurée avait d’ailleurs débuté une activité
indépendante d’organisatrice de voyage, en 2020, ce qui attestait de ses ressources.
En définitive, l’expert psychiatre a retenu comme seul diagnostic psychiatrique un syndrome
douloureux somatoforme persistant, évoluant depuis de nombreuses années en parallèle à
l'atteinte organique. Si cette dernière paraissait indéniable selon les co-experts, elle était
insuffisante pour expliquer la sévérité des limitations alléguées. L'ensemble
du tableau clinique n’était pas d'une sévérité telle qu'il pourrait influencer
la capacité de travail, au vu notamment des ressources mises en évidence. En conclusion, sur
le plan purement psychiatrique, il n'y avait pas d'éléments de gravité pour influencer
la capacité de travail.
ee)
Après avoir évalué individuellement la capacité de travail de l’assurée,
en se fondant sur leurs propres observations, les experts se sont livrés à une évaluation
consensuelle. Ils n’ont pas pu se prononcer rétrospectivement sur la capacité de travail
de l’assurée depuis le début de son arrêt de travail, au vu des nombreuses interventions
chirurgicales subies au niveau rachidien et des hanches. L’ensemble des pièces au dossier,
que ce soit les rapports des médecins traitants ou les rapports de réadaptation de l’OAI,
confirment cette incapacité totale de travail dans toutes activités. Il n’est ainsi pas
contesté que l’assurée était incapable de travailler dans toutes activités
du 21 août 2017 au mois de mai 2021, tel que retenu par l’OAI dans la décision entreprise.
Au jour de l’expertise, les experts ont considéré que l’assurée était
capable de travailler à 80 %, les douleurs et l’hypoacousie occasionnant une baisse de
rendement de 20 %, comme cela était déjà le cas par le passé. Ils ont fait état
des limitations fonctionnelles suivantes : pas de port répété ou prolongé de
charges de 5 kg, alternance des positions, pas de travail en porte-à-faux du tronc, pas d’élévation
des membres supérieurs au-dessus de l’horizontale, limitation de la marche durant encore 3
à 6 mois en raison des douleurs aux hanches dont il ne pouvait être exclu qu’elles soient
encore des douleurs post-opératoires. Les experts ont ainsi retenu des limitations fonctionnelles
strictement d’ordre rhumatologique, lesquelles sont compatibles avec l’activité habituelle
de secrétaire ainsi que la nouvelle activité indépendante d’organisatrice de voyage
exercée par l’assurée. La capacité de travail de 80 % était ainsi exigible
tant dans l’activité habituelle que dans toutes activités adaptées.
b)
L’expertise de la Clinique B.________ peut se voir conférer une pleine valeur probante. L’ensemble
des éléments ont en effet fait l’objet d’une étude circonstanciée par
chacun des experts, lesquels se sont fondés sur des examens complets, en pleine connaissance de
l’anamnèse, prenant en considération les plaintes spontanées et dirigées de
l’assurée. L’expertise contient des conclusions claires et motivées, tant dans
les volets de chacune des spécialités que dans l’évaluation consensuelle.
Elle n’est au demeurant pas remise en cause par l’appréciation des médecins traitants
de l’assurée. Ceux-ci n’étayent en effet pas leur point de vue, s’agissant
des incapacités de travail qu’ils attestent et ne prennent pas en compte les ressources de
l’assurée (cf. rapport du 23 juin 2022 du Dr M.________ ou du 30 mai 2022 du Dr L.________).
Ils n’exposent pas non plus pour quels motifs l’appréciation des experts serait erronée,
opposant seulement leur propre appréciation. Enfin, comme exposé par l’OAI, dans son
courrier du 17 mai 2022, l’appréciation de la capacité de travail et de l’éventuelle
diminution de rendement présentée par un assuré est le résultat d’une appréciation
globale de la situation à l’issue d’une évaluation consensuelle des experts, comme
dans le cas d’espèce. Il n’y a pas lieu, comme le soutient le Dr S.________ dans son
rapport du 20 décembre 2021, de cumuler d’éventuelles diminutions de rendement que les
experts auraient constatées.
Dans un autre moyen, la recourante se prévaut de l’arrêt du Tribunal fédéral
9C_492/2014 du 3 juin 2015 (publié à l’ATF 141 V 281) et soutient que le diagnostic de
trouble somatoforme douloureux persistant est incapacitant. Il apparait toutefois que l’expert
psychiatre est arrivé à la conclusion inverse après s’être livré à
une appréciation globale de la capacité de travail de l’assurée, fondée sur
une analyse structurée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, comme l’exige le
Tribunal fédéral (ATF 141 V 281). Selon la jurisprudence – désormais constante –
du Tribunal fédéral, une fois le diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant posé,
la capacité de travail doit être évaluée au moyen de ces indicateurs. Dans ces circonstances,
retenir ce diagnostic ne suffit pas encore à admettre qu’il présente un degré de
gravité. Le fait que l’assurée soit en partie limitée dans son quotidien ne constitue
qu’une partie de l’évaluation, laquelle se veut globale.
La recourante soutient également que son activité habituelle de secrétaire médicale
n’est plus exigible. Son grief ne saurait être suivi. D’une part, l’assurée
dispose d’un bureau électrique, financé par l’OAI à titre de moyen auxiliaire,
qui lui permet d’alterner les positions et de soulager les douleurs dues à sa névralgie
pudentale ou les douleurs lombaires. Son poste de travail est ainsi adapté. S’agissant des
limitations du périmètre de marche, que celles-ci soient temporaires, comme estimé par
les experts, ou qu’elles deviennent définitives, l’emploi de secrétaire est adapté
car il ne nécessite pas de longues marches ni de grands déplacements. D’autre part, l’hypoacousie
dont souffre l’assurée depuis de nombreuses années ne l’a pas empêchée
d’exercer son activité de secrétaire médicale. Cette pathologie a du reste été
prise compte par les experts, ceux-ci retenant une baisse de rendement pour ce motif. Si, comme le prétend
l’assurée, cette pathologie occasionne une certaine fatigue et des difficultés organisationnelles,
il y a lieu de souligner que les difficultés neuropsychologiques sont moins importantes qu’elles
ne l’ont été par le passé et ne sont désormais plus que légères.
L’appréciation des experts apparait ainsi convaincante à cet égard. Les experts
ont du reste pris également en considération les douleurs de l’assurée lorsqu’ils
ont retenu la diminution de rendement de 20 %. L’activité habituelle de secrétaire est
donc bien compatible avec les limitations fonctionnelles présentées par l’assurée.
c)
Vu ce qui précède, l’OAI était légitimé à se fonder sur les conclusions
des experts de la Clinique B.________ et à accorder à l’assurée une rente entière
d’invalidité, limitée dans le temps. L’assurée s’est en effet retrouvée
incapable de travailler dans toutes activités du 21 août 2017 au mois de mai 2021. Le droit
à une rente entière doit ainsi être reconnu ; il prend naissance à partir du
1
er
septembre
2018, soit à l’échéance d’un délai de six mois à compter du dépôt
de la demande de prestations. A partir du mois de juin 2021, l’assurée a toutefois recouvré
une capacité de travail à 80 %, compte tenu d’une baisse de rendement de 20 %,
tant dans son activité habituelle que dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Aussi, dès lors que l’activité habituelle de secrétaire médicale
est toujours exigible, l’OAI a, à juste titre, eu recours à la méthode de la comparaison
en pour-cent (
ATF 119 V 475 consid. 2b ;
TF 9C_252/2021 du 9 février 2022 consid. 6 ; TF 9C_396/2009 du 12 février
2010 consid. 3.2)
. Le degré d’invalidité
correspond ainsi au taux d’incapacité de travail, soit en l’occurrence 20 %. Ce
taux étant inférieur au seuil de 40 %, il n’ouvre pas droit à une rente. La rente
entière accordée à l’assurée prend donc fin au 31 août 2021, trois mois
après l’amélioration de son état de santé.
5.
a)
En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision entreprise confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie
recourante, vu le sort de ses conclusions.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision du 14 juillet 2022 rendue par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de X.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Séverin Tissot-Daguette (pour X.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :