vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 170 · 2014-06-23 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE | 28 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.06.2014 Arrêt / 2014 / 170

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
290/11 - 155/2014
ZD11.038754
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 juin 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Brélaz
Braillard
Juges
:              Mme
Pasche et M. Bidiville, assesseur
Greffière
:              Mme
Simonin
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Corinne Monnard Séchaud, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 LPGA, 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
D.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en 1962, a déposé le 12 janvier 2011, une demande de prestations
AI tendant à l’octroi d’une rente d’invalidité et de mesures visant à
la réadaptation professionnelle. Il a mentionné comme atteinte à la santé une spondarthropathie
séronégative avec inflammation aléatoire et de fortes douleurs, précisant que celles-ci
avaient commencé au début de l’année 2009. Titulaire d’un MBA en Business
Administration et de certificats en programmation informatique, il avait été lié par contrat
de travail avec A.________ SA (engagé en tant qu’« operation manager »
auprès de la « Information et Communication Technology Unit ») du 1
er
janvier 2008 au 31 décembre 2009, pour un salaire mensuel brut de 12'998 fr, payé treize fois
l’an. Dans sa demande, il a déclaré être homme au foyer depuis le mois d’août
2009. En incapacité totale de travailler depuis le 13 août 2009, il avait touché des indemnités
journalières de la part d’[...], assureur perte de gain en cas de maladie, qui avait ensuite
refusé de payer. L’Office régional de placement de [...] refusait de l’inscrire
comme demandeur d’emploi.
b)
Dans un rapport médical du 12 août 2009 adressé au médecin traitant de l’assuré,
le Dr B.________, spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie a expliqué
ce qui suit :
« Ton
patient, connu pour des lombalgies depuis une dizaine d’années l’empêchant de rester
au lit le matin et aggravées par les mouvements, a présenté depuis quelques jours des
douleurs de type radiculaire dans le membre inférieur gauche avec apparition de vésicules sur
la crête tibiale gauche que j’attribue à [un] zona (…).
Il
se plaint de douleurs du membre supérieur gauche d’allure neurologique avec des paresthésies
cubitales d’allure C7 et des douleurs pouvant survenir de manière intense sans mobilisation
particulière. Il y a aussi quelques douleurs lors des mouvements de l’épaule gauche évoquant
un conflit sous acromial et une possible tendinopathie du sus-épineux.
Cette
symptomatologie semble s’intensifier depuis quelques semaines. Il marche avec le bras gauche collé
contre le corps, coude fléchi.
Etant
donné une aggravation après de la physiothérapie, j’ai demandé à M. D.________,
suspectant une discopathie avec syndrome radiculaire C7 du membre supérieur gauche, d’effectuer
une IRM cervicale. Parallèlement, je demande aussi une échographie de l’épaule gauche
étant donné des douleurs d’origine peu claire et parfois mal systématisées
à la recherche d’une éventuelle confirmation d’un conflit sous-acromial ou d’une
tendinopathie. Le cas échéant, on pourrait effectuer alors une infiltration intra-articulaire.
J’espère
que ces deux examens permettront de trouver l’origine des douleurs dont il se plaint.
(…) ».
Dans un rapport du 9 octobre 2009 au Dr B.________, le Dr Z.________, spécialiste en neurologie,
a écrit ce qui suit :
« (…)
Dans
l’anamnèse personnelle, notion de lombalgies basses intermittentes qui auraient nécessité
d’être vues par notre collègue et ami le Dr [...] en janvier 2009. Il me montre une série
de clichés dont des radiographies standards de la colonne lombaire qui révèlent une très
discrète discopathie L4-L5 avec une légère sacralisation de L5. Sinon, il n’y a
pas de discopathie plus importante. Il n’y a pas eu d’IRM lombaire. Les plaintes qui sont
fluctuantes comme les lombalgies basses apparaissent plutôt le matin, sans notion de sciatique,
je reste dans l’expectative.
Le
2
ème
problème : des douleurs de l’épaule gauche qui irradient ensuite au niveau du biceps
gauche avec des dysesthésies sur le bord externe de l’avant-bras gauche et au niveau des deux
derniers ou trois derniers doigts de la main gauche sans qu’il y ait notion de chute ou d’effort
particulier. Vous avez procédé à des US de l’épaule gauche qui révèlent
une tendinopathie calcifiante bifocale, touchant avant tout le muscle sous-épineux gauche. Etant
donné les douleurs qui diffusaient dans le bras, certainement pas en relation avec cette tendinite
calcifiante, vous avez programmé une IRM cervicale le 18.08.09. J’ai pu observer les clichés,
il existe une discopathie dégénérative modérée C5-C6, C5-C7. Nous n’avons
par contre pas de canal cervical étroit. Par la suite le patient développe des douleurs sur
la face externe de la jambe gauche, très rapidement associées à une réaction dermatologique
faisant suspecter fortement semble-t-il un zona et vous l’avez « lege artis ». Depuis
lors le patient se plaint de violentes douleurs à ses dires caractérisées par des douleurs
au niveau de l’épaule gauche dès qu’il essaie de se mobiliser, des dysesthésies
au niveau de l’avant-bras gauche, des douleurs sur la face externe de la jambe gauche, des douleurs
dit-il lorsqu’il se mobilise ou qu’il marche au niveau de la hanche gauche. Il a quelques
douleurs basi-cervicales et en bas du dos. Vous avez proposé à juste titre du [...] matin et
soir après un échec du [...], d’autant plus que cette médication avait engendré
une inappétence et une perte de 10 kg (poids actuel 86 kg). Il prend en plus du [...] 2 à 3
fois par jour. Par la suite vous proposez du [...]. Récemment vous avez donné une prescription
de [...] car le patient se plaint qu’il n’arrive pas à dormir à cause de cette
sensation de douleur, de trouver une position adéquate, que ce soit pour l’épaule et
l’avant-bras gauche ou pour la jambe gauche.
(…)
Appréciations
générales
Si
nous tenons compte des plaintes du patient, de l’intensité des douleurs qu’il exprime
alors que le bilan radiologique (du point de vue cervical, colonne cervicale, IRM cervicale et radiographies
de la colonne lombaire) par rapport à mon examen neurologique confirme que les discopathies aussi
bien cervicales que lombaires sont
extrêmement
modérées
et n’expliquent pas
l’intensité
des douleurs
que le patient exprime.
Je
ne peux que souscrire éventuellement aux douleurs de déafférentation après son zona
pour la face externe de la jambe gauche.
L’examen
révèle des dysfonctions sensitives extrêmement modérées. Ce qui me surprend
surtout c’est les mouvements vraiment atypiques pour cette tendinite calcifiante du sous scapulaire
à gauche.
J’ai
rassuré le patient que mon examen neurologique est extrêmement satisfaisant. Il n’est
pas nécessaire de poursuivre la physiothérapie. Je ne vois aucune indication quelconque à
faire un EMG.
Concernant
la stratégie thérapeutique, je souscris au maintien du [...] au souper, [...] matin et soir,
[...] le matin, [...] à la demande. J’ai proposé d’introduire tout de même
du [...] au coucher associé à du [...] au coucher. Il pourra aussi prendre son [...] en cas
de nécessité.
Je
lui ai recommandé qu’il vous revoie le 28 octobre 2009 et suis prêt à le revoir
(…).
Si
la situation devait perdurer, je souscris que ce patient devrait avoir tout de même une consultation
psychiatrique concernant ce licenciement, l’échec sur le plan professionnel et cette problématique
aussi conjugale ».
Dans un rapport médical du 27 avril 2010 au Dr B.________, le Dr X.________, spécialiste en
médecine interne générale et rhumatologie, a expliqué que l’assuré l’avait
consulté spontanément. Le Dr X.________ a posé notamment les diagnostics suivants :
-
un syndrome lombovertébral chronique ;
-
une gonarthrose droite débutante ;
-
suspicion de perception de la douleur conditionnée
de manière psychosociale et de difficultés d’assimilation de la douleur (« Verdacht
auf überlagernde psychosozial konditionierte Schmerzperzeptions- und Verarbeitungsstörung ») ;
-
suspicion de noyau douloureux inflammatoire dans
le cadre d’une possible spondylarthropathie séronégative, faisant penser à une psoriasis-arthropathie
sans psoriaris ;
-
status après herpès à la jambe
gauche au début de 2009.
Le Dr X.________ expliquait que le patient présentait un tableau douloureux pratiquement généralisé
depuis début 2009 vraisemblablement dû à plusieurs facteurs. D’une part, le patient
avait des lombalgies chroniques, en raison d’une discopathie médiane sans effet neurocompresseur.
A côté de ces lombalgies de type mécaniques, s’ajoutaient des douleurs de type inflammatoire,
au niveau de la colonne vertébrale, de même que des arthralgies et des périarthralgies
(polyarthralgie). Du fait que les examens radiologiques ne montraient pas clairement de processus inflammatoire,
la présence d’un processus inflammatoire en la forme séronégative, comme une spondylarthropathie
séronégative, entrait en ligne de compte du point de vue du diagnostic différentiel. En
raison des douleurs importantes lors de la dernière consultation, le Dr X.________ avait prescrit
à l’assuré du [...] (médicament à base de cortisone) pendant 10 jours. Au contrôle
de ce jour, le patient paraissait bien répondre à ce traitement, surtout en ce qui concernait
les polyarthralgies/périarthralgies, mais moins en ce qui concernait les lombalgies. Le fait que
le patient répondait bien au traitement de [...] excluait que l’on se trouve en présence
d’une problématique exclusive ou prépondérante de perception dérangée
de la douleur. C’est pourquoi le médecin avait prescrit à l’assuré de continuer
ce traitement, dans l’optique de soulager les polyarthralgies. Le médecin précisait que
bien que dans les formes séronégatives de spondylarthropathies, le [...] ou le [...] étaient
des traitements de choix, il paraissait pour le moment excessif de les prescrire. Enfin, selon le Dr
X.________, il n’y avait pas d’indices en faveur d’une arthrite rhumathoïde, d’une
polymyalgia rheumatica, d’un processus infectieux ou d’une borréliose, sur la base des
examens cliniques et des examens en laboratoire.
Dans un nouveau rapport médical du 29 juin 2010, le Dr X.________ a fait savoir au Dr B.________
que des infiltrations avaient été effectuées et que les douleurs dans la région lombaire
s’étaient largement atténuées. Actuellement, le patient se plaignait toujours de
douleurs dans la région thoracolombaire du côté droit, principalement la nuit. Les polyarthralgies
de type inflammatoire avaient cependant disparu avec la prise de [...]. Cette tournure allait à
l’encontre d’une problématique exclusive ou prépondérante de perception dérangée
de la douleur, bien qu’assurément un tel phénomène devait être présent
dans une certaine mesure. Ceci était bien compréhensible vu la perte de travail et les problèmes
financiers. Cependant, des douleurs dans la région de la colonne vertébrale subsistaient et
comme les douleurs thoraco-lombaires parlaient également en faveur d’une spondylarthrite séronégative,
il y avait lieu d’intensifier le traitement en donnant au patient de la [...]. S’agissant
de la capacité de travail, le médecin expliquait que de son point de vue, les douleurs étaient
vraisemblables, vu qu’en cas de spondylarthrite séronégative, il n’était pas
possible de les objectiver par des radiographies ou des tests en laboratoire. De ce point de vue, le
médecin était d’avis que l’assureur perte de gain devait continuer à allouer
ses prestations, jusqu’à ce que la médication fasse effet. D’un autre côté,
le médecin précisait qu’il avait clairement expliqué à son patient que la cause
somatique du tableau douloureux qu’il présentait était sans aucun doute traitable et
ne justifiait en aucun cas une incapacité de travail totale ou partielle de longue durée.
Dans une expertise médicale du 21 juillet 2010, effectuée à la demande de [...], assurance
de protection juridique de l’assuré, le Dr N.________, spécialiste en médecine interne
générale et rhumatologie, a posé les diagnostics de lombalgies chroniques depuis 2009,
d’état anxiodépressif au décours (des éléments d’une dépression
étaient anamnestiquement présents en août 2009) et d’une surcharge fonctionnelle
avec quelques signes de non organicité. Le Dr N.________ a relevé ce qui suit :
«
Evaluation et discussion
On
peut donc écarter chez ce patient un certain nombre d’affections d’origine organique,
hormis l’arthrose lombaire, modérée il est vrai.
On
s’oriente donc chez lui vers un diagnostic de lombalgies chroniques s’accompagnant d’une
surcharge fonctionnelle. Le diagnostic de folliculite ainsi que celui d’urticaire factitia ont
été retenus par le Dr H.________. On peut donc raisonnablement écarter un diagnostic de
psoriasis.
Les
lombalgies ne peuvent pas s’expliquer par un état inflammatoire qu’il s’agisse
d’une pelvispondylite rhumatismale ou d’un rhumatisme psoriasique ni par une maladie osseuse
métabolique comme une ostéoporose ou une ostéomalacie.
Le
pronostic est donc bon.
Sur
le plan thérapeutique, il y aurait lieu de diminuer progressivement puis d’arrêter les
corticostéroïdes. Il y aurait lieu également d’envisager une physiothérapie
active ansi qu’une prescription de conseils ergonomiques. Le port d’une ceinture élastique
lombaire serait en outre souhaitable au moment de la reprise du travail.
Capacité
de travail
Il
faut admettre que Monsieur D.________ a été dans l’incapacité de travailler à
100% d’août 2009 jusqu’au 31 décembre 2009. Du 1
er
janvier 2010 au 30 juin 2010, la capacité de travail a été réduite à 50%. Dès
le 1
er
juillet 2010, la capacité de travail peut être considérée comme égale à
100%. Toutefois le patient devrait recevoir des conseils ergonomiques et continuer à être suivi
sur le plan médicamenteux pour assurer une antalgie compatible avec la reprise du travail ».
Dans un troisième rapport médical du 13 août 2010 au Dr B.________, le Dr X.________ a
expliqué qu’il avait introduit un traitement de [...], car le patient supportait mal la [...].
Dans un rapport médical du 28 août 2010 au médecin-conseil d’[...] assurances, le
Dr X.________ a expliqué qu’il suivait l’assuré depuis le 14 avril 2010 et que
la cause des douleurs chroniques était certainement multifactorielle. En restant superficiel, on
pouvait poser le diagnostic de lombalgies non spécifiques avec superposition de causes psychosomatiques.
En se penchant sur l’anamnèse, il y avait toutefois des éléments pour une « Beschwerdenkern »
inflammatoire dans le cadre d’une possible spondylarthropathie séronégative. Il expliquait
que la plupart du temps, la maladie passait inaperçue, à son stade initial, sur les radiographies
initiales, les examens en laboratoire et les scintigraphies. C’est pourquoi, comme il l’avait
expliqué dans ses rapports au Dr B.________, il avait prescrit du [...], médicament qui avait
conduit à une diminution éclatante des douleurs. Ceci consolidait le soupçon de l’existence
d’une maladie inflammatoire non détectable. Comme à terme, l’on ne pouvait continuer
un traitement de corticostéroïdes à hautes doses, il avait tenté d’introduire
de la [...] , laquelle avait malheureusement causé une allergie. Dès lors, depuis maintenant
deux semaines, un traitement de [...] avait été introduit qui était jusqu’ici bien
toléré, mais l’effet du médicament n’intervenait qu’entre six à
huit semaines après sa prise. Parallèlement, les doses de stéroïde étaient diminuées.
Selon le Dr X.________, jusqu’à ce que la nouvelle médication soit totalement efficace,
l’assuré restait totalement incapable de travailler, en raison des douleurs massives dans
le dos et aussi dans les articulations périphériques. Il était cependant d’avis
que d’ici deux mois environ [réd : soit dès le mois de novembre 2010], la capacité
de travail pourrait être progressivement augmentée, d’abord à 50%. A partir du mois
de novembre 2010, une reprise du travail à 50% devrait être possible.
Dans un rapport médical du 12 octobre 2010 au Dr B.________, le Dr X.________ a posé le diagnostic
de syndrome douloureux multifactoriel chronique depuis début 2009 avec notamment :
-
un noyau douloureux inflammatoire dans le cadre
d’une possible spondylarthropathie séronégative, faisant penser à une psoriasis-arthropathie
sans psoriaris ;
-
un syndrome lombovertébral chronique ;
-
des douleurs structurelles à droites peu
claires ;
-
une périarthrite humero-scapulaire à
gauche ;
-
une discrète gonarthrose droite débutante ;
-
suspicion de perception de la douleur conditionnée
de manière psychosociale et de difficultés d’assimilation de la douleur (« Verdacht
auf überlagernde psychosozial konditionierte Schmerzperzeptions- und Verarbeitungsstörung ») ;
-
Herpès à la jambe gauche au début
de 2009.
Le Dr X.________ a relevé que le traitement de [...] avait été suspendu et qu’il
renonçait pour le moment à introduire un autre antidépresseur, car actuellement le patient
allait bien d’un point de vue psychique.
L’assureur perte de gain en cas de maladie a confié une nouvelle expertise au Dr Y.________,
spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie, lequel a vu l’assuré
le 21 octobre 2010. Dans son rapport du 10 novembre 2010, l’expert a écrit notamment ce qui
suit :
« 1.
Quelle
est l’anamnèse
?
L’anamnèse
débute en 2009 par des douleurs lombaires basses pour lesquelles il consulte le Dr [...] à
[...], lequel propose une solution chirurgicale. Il bénéficie depuis cette date d’une
physiothérapie régulière.
En
mai 2009
,
il signale des dysesthésies prenant le bras et la jambe gauche. Il est adressé à Monsieur
[...] physiothérapeute : les douleurs s’améliorent au niveau du bras gauche les
douleurs lombaires restent parfaitement inchangées.
Le
12.08.2009, il consulte le Dr B.________, rhumatologue à [...] qui le met au bénéfice
d’un arrêt de travail. En août, il présente une éruption sur la face latéro-interne
de la jambe gauche pour laquelle on diagnostique un zona.
En
octobre, il est vu par le Prof. Z.________, neurologue, qui retient les diagnostics de discopathies cervicales
et lombaires, de douleurs post-zostériennes de la jambe gauche.
Un
traitement médicamenteux comprenant du [...], du [...], du [...] et du [...] est proposé.
Parallèlement,
Monsieur D.________ poursuit la physiothérapie sans amélioration notable.
Il
consulte alors le Dr X.________, rhumatologue, qui le voit à 3 reprises entre le 6 avril et le 29
juin. Il évoque le diagnostic de spondylarthrite séronégative : dans un premier temps,
M. D.________ reçoit de la [...], puis un traitement de corticoïdes. Monsieur consulte en urgence
pour l’apparition d’acouphènes et on lui conseille d’arrêter la [...].
En
août 2010, il est revu par le Dr X.________, un traitement de [...] est commencé en injection
hebdomadaire, d’abord 15 mg puis 20 mg avec parallèlement un traitement corticoïde.
2.
Quelles sont les plaintes de l’assuré
?
Monsieur
D.________ se plaint essentiellement de douleurs lombaires basses latéralisées à droite
et présentes la nuit. Parallèlement, les dysesthésies du membre inférieur gauche
persistent.
Il
signale également des gonalgies droites avec parfois une tuméfaction d’évolution
spontanément favorable.
Il
est toujours excessivement gêné par des acouphènes au niveau de son oreille droite.
3.
Quelles sont vos constatations objectives
?
A
l’examen clinique, patient paraissant déprimé. (…)
Au
status ostéo-articulaire, douleurs dans les mouvements de latéro-flexion et de flexion antérieure.
Importante
contracture paravértébrale droite.
L’examen
des sacro-iliaques met en évidence une sensibilité au niveau de la sacro-iliaque droite.
L’examen
des épaules, des coudes, des poignets et des mains est sans particularité.
Au
niveau des membres inférieurs, l’examen des genoux, des chevilles et des pieds est normal.
La
distance doigts-sol est de 30 cm, le Schober est de 4.5 cm.
(…)
4.
Quel est votre diagnostic
?
-
Lombalgies communes
-
Etat dépressif réactionnel avec douleurs somatoformes
-
Discopathie dégénérative L5-S1
-
Discopathies dégénératives cervicales C5-C6 et C6-C7
-
Tendinopathie calcifiante de l’épaule gauche touchant le sous-scapulaire et le sous-épineux.
5.
Quel est le traitement suivi à ce jour
?
Le
patient a été vu à une reprise par le Dr [...], psychiatre à [...] et a bénéficié
d’un traitement de [...].
6.
Préconisez-vous d’autres mesures
?
J’ai
proposé au Dr B.________ d’arrêter le traitement de ­­­________.
J’ai
également demandé au Dr B.________ de solliciter à nouveau une prise en charge psychiatrique
auprès du Dr [...].
7
.
Quel est le mécanisme qui a déclenché et entretient les troubles psychiques
?
Les
lombalgies présentées par Monsieur D.________ sont certainement à l’origine de son
état dépressif réactionnel et d’une somatisation certaine. L’organicité
des plaintes de l’assuré est moyenne.
8.
Dans quelles mesures l’assuré n’est-il plus capable d’exercer son activité
habituelle
?
L’activité
d’informaticien est exigible.
9.
Est-il en mesure d’exercer une autre activité
?
Sans
objet.
10.
Quel est votre pronostic en ce qui concerne le pourcentage et la durée de l’incapacité
de travail
?
Un
terme doit être mis à son arrêt de travail, notamment en ce qui concerne son problème
lombaire ».
Dans un rapport médical du 16 novembre 2010
au médecin conseil de [...], le Dr X.________ a posé en substance les mêmes diagnostics
que dans son rapport médical du 12 octobre 2010. Il a expliqué que les douleurs du patient
étaient réapparues massivement suite à une réduction successive des doses médicamenteuses.
Celui-ci avait de nouveau des douleurs importantes la nuit, avant tout à l’épaule droite,
au genou droit et dans les basses lombaires. Il avait été décidé de procéder
à une IRM du genou droit afin d’objectiver les douleurs, car une composante psychogène
était présente. Le résultat de l’IRM n’était pas encore disponible. Une
reprise du travail n’était toujours pas possible en raison de la recrudescence des douleurs
pendant la nuit. Du point de vue du Dr X.________, le diagnostic supposé d’une étiologie
principalement inflammatoire était superficiel, en raison du déroulement et aussi de la réponse
partielle au traitement anti-inflammatoire. Le fait que la réponse au traitement de [...] ne soit
pas suffisante, n’était en aucun cas inhabituel en cas de spondylarthrite séronégative,
au contraire. Dans ce type de maladie, les analyses en laboratoires donnaient des résultats à
peine visible et les constats radiologiques survenaient la plupart du temps aussi après une longue
période de latence. Finalement, d’un point de vue thérapeutique, le Dr X.________ expliquait
se trouver dos au mur, car les traitements entrepris depuis 2009 tant au plan somatique (physiothérapie
et traitement analgésique) qu’au plan psychologique n’avaient pas abouti au résultat
escompté et le patient était toujours en incapacité de travail en raison de ses douleurs
nocturnes. Le Dr X.________ voulait tenter encore une thérapie de [...] pendant trois à quatre
mois.
Le 21 janvier 2011, l’assuré a déclaré au moyen du formulaire 531 bis qu’en
bonne santé, il travaillerait à 100% en tant qu’ICT Operations manager, et ce depuis
toujours.
Dans un rapport médical du 21 janvier 2011 au Dr B.________, le Dr X.________ a indiqué que
l’assuré avait été adressé à un psychiatre qui n’avait posé
aucun diagnostic psychiatrique.
Sur demande de l’assureur perte de gain, l’assuré s’est soumis à une expertise
psychiatrique le 19 janvier 2011 qui a été réalisée par le Dr M.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, du [...]. Dans son rapport du 27 janvier 2011, le Dr M.________
a notamment écrit ce qui suit :
«
Données
objectives
Status
psychique
Monsieur
D.________ est ponctuel à son rendez-vous. Sa présentation est sans particularité. II
se déplace librement sans difficulté. En fin d’entretien, il demande à se lever
pour atténuer ses douleurs. Durant tout l’entretien, il adopte une position antalgique, ne
pouvant pas se tenir droit sur sa chaise. Nous n’observons pas d’attitude particulièrement
démonstrative.
Il
s’exprime bien en français avec un léger accent suisse-allemand. Il est normalement orienté
dans les trois modes. Il n’y a pas de trouble de la vigilance. On n’observe pas de trouble
cognitif. Il a de bonnes compétences intellectuelles.
On
perçoit une certaine fragilité en lien avec la situation actuelle. Toutefois, on n’observe
pas de labilité émotionnelle, ni de tristesse envahissante. On n’observe pas de fatigue
marquée durant l’entretien. L’assuré est quelque peu tendu. Toutefois il parvient
à se livrer avec authenticité. Il n’y a pas de signe neurovégétatif d’angoisse.
Il n’y a pas de trouble du contenu de la pensée.
Il
ne présente pas d’élément maniaque ni d’élément psychotique. Il
n’y a pas de trait psychopathologique manifeste.
(…)
Synthèse
et discussion
Rappel
de l’histoire médicale
Monsieur
D.________ est un assuré de 42 ans, marié à deux reprises, vivant actuellement en concubinage,
père de trois enfants issu des deux mariages et d’une liaison actuelle, le couple vit en concubinage.
Monsieur
D.________ a semble-t-iI travaillé initialement comme mécanicien. Il aurait ensuite obtenu
diverses formations notamment un MBA en business administration en 2005. II a travaillé dans la
vente et le soutien technique. Il est ensuite devenu indépendant de 1986 à 1988 dans un centre
de réparation de voitures.
Depuis
le début des années 80, il s’occupe de technologie informatique, ayant eu le plus souvent
des responsabilités d’équipe. Il a également travaillé pour son compte à
plusieurs reprises. En dernier lieu, il travaillait pour A.________. lI y est resté du 1
er
janvier 2008 à août 2009, date de son arrêt de travail. Il avait la responsabilité
d’une équipe d’une trentaine de personnes.
Il
n’avait aucune crainte concernant son avenir professionnel. Il avait des perspectives de retrouver
un travail à A.________ à partir de 2012. Il avait été également sollicité
par l’entreprise à laquelle avait été outsourcé une partie du service informatique.
Il a reçu d’autres propositions.
Monsieur
D.________ n’a pas d’antécédents psychiatriques Les problèmes psychiques ont
été évoqués à la fin de l’année 2009. Ceci a conduit à une évaluation
unique par le Dr [...], psychiatre. Il n’y a pas eu de suite de traitement. Par la suite, un trouble
somatoforme a également été évoqué. Il a reçu du [...] et du [...] mais
il n’est pas possible de savoir si ce médicament a été donné à visée
antalgique ou antidépressive. Il apparaît probable que ce soit quand même un effet antidépresseur
qui était recherché puisque la prescription de ce traitement a été préconisée
dans le rapport du Dr Z.________ qui mentionnait un état dépressif.
Pour
sa part, l’assuré ne reconnaît pas de symptomatologie dépressive.
Situation
actuelle et conclusions
:
Sur
la base des plaintes subjectives et de nos constatations, nous retenons un trouble de l’adaptation
avec une réaction mixte anxieuse et dépressive (F43 22). Les plaintes subjectives correspondent
bien aux constatations objectives hormis pour la description d’un état de fatigue que nous
n’avons pas observé.
L’état
psychique actuel n’atteint pas le seuil diagnostic d’un épisode dépressif. En effet,
on n’observe pas de ralentissement ni de trouble cognitif ou d’état de tristesse important.
L’assuré décrit parfois des idées noires mais celles-ci ne sont pas envahissantes
et il n’y a pas d’idées suicidaires.
La
question d’un trouble somatoforme doit être posée. On pourrait penser en premier lieu
soit à une somatisation soit un syndrome douloureux somatoforme persistant. Dans ce type d’affection,
on observe souvent à l’origine des conflits interpersonnels ou des conflits intrapsychiques.
Notre anamnèse n’en a pas mis en évidence. II y a bel et bien un licenciement mais l’assuré
avait des perspectives de retrouver un emploi. On observe une attitude algique mais pas de rétrécissement
marqué du champ de la pensée sur les douleurs. L’assuré a des doutes quant à
la nature exacte de ses douleurs. On note toutefois qu’il y a eu parfois des bonnes réponses
au traitement, parfois des échecs au traitement.
Il
n’est pas possible de déduire de ces échecs thérapeutiques un diagnosic de trouble
somatoforme. Conformément à ce qui est mentionné dans le dossier médical, le fait
que l’assuré ait contesté certaines conclusions d’un confrère et la façon
dont il l’a fait ne nous parait pas un élément pertinent pour retenir un trouble somatoforme.
Il
y a peut-être une attention plus particulière portée aux douleurs dans un contexte anxieux
et peut-être de déstabilisation en lien avec la perte de son travail mais nous pensons que
cela ne représente pas un trouble somatoforme.
En
conclusion, l’assuré ne présente pas de limitations fonctionnelles sur le plan psychique.
Il nous a questionné en fin d’entretien sur l’opportunité d’un traitement
psychothérapeutique. Un tel suivi n’est pas formellement indiqué ».
Dans un rapport médical du 12 février 2011 au Dr B.________, le Dr X.________ a rappelé
le diagnostic de syndrome douloureux multifactoriel chronique depuis début 2009 avec :
-
Suspicion d’un noyau douloureux (« Beschwerdenkern »)
inflammatoire dans le cadre d’une possible spondylarthropathie séronégative, faisant
penser à une psoriasis-arthropathie sans psoriaris ;
-
Suspicion de perception de la douleur conditionnée
de manière psychosociale et difficulté d’assimilation de la douleur (« Verdacht
auf überlagernde psychosozial konditionierte Schmerzperzeptions- und Verarbeitungsstörung »)
et de syndrome de fibromyalgie ;
-
un syndrome lombovertébral chronique ;
-
des douleurs structurelles à droites peu
claires ;
-
une périarthrite huméro-scapulaire à
gauche ;
-
une discrète gonarthrose droite débutante ;
-
Status après herpès à la jambe
gauche au début 2009.
Le Dr X.________ a de plus expliqué que la réponse au traitement de [...] n’était
pas bonne, ce qui rendait la présence d’un spondylarthrite séronégative douteuse
et permettait de mettre au premier plan plutôt le diagnostic psychosocial de perception de la douleur
psycho-socialement conditionnée. D’un autre côté, le psychiatre consulté n’avait
trouvé aucune évidence pour un trouble somatoforme douloureux. Le Dr X.________ avait dès
lors décidé de tenter un dernier traitement (au moyen de [...]) limité à deux ou
trois mois. Dans l’hypothèse où son patient ne répondrait pas à ce traitement
de manière significative, le diagnostic supposé de maladie rhumato-inflammatoire serait définitivement
abandonné, ce que le Dr X.________ lui avait largement expliqué. Il lui avait également
expliqué que le diagnostic supposé d’une telle maladie inflammatoire reposait avant tout
sur la présentation anamnestique des douleurs (principalement douleurs nocturnes) ainsi que la réponse
à la thérapie de [...]
e
et de [...] et qu’il n’y avait pas de possibilité supplémentaire de l’objectiver
clairement. En effet, les spondylarthropathies séronégatives ne pouvaient la plupart du temps,
au stade initial de la maladie, pas être constatées par radiologie ou par le biais d’examens
en laboratoire. Dès lors, soit le diagnostic pouvait être confirmé sur la base d’une
réponse évidente aux traitements, soit en l’absence de réponse, il faudrait se prononcer
en faveur d’un diagnostic de syndrome douloureux chronique, respectivement de fibromyalgie. Le
Dr X.________ a encore précisé que le fait que la spondylarthrite soit confirmée ou non,
n’aurait pas d’incidence essentielle sur l’évaluation de la capacité de travail
de l’assuré. En effet, les pathologies rhumato-inflammatoires étaient de nos jours traitables
et ne conduisaient en règle générale pas à des incapacités de travail de longue
durée pour des activités légères, hormis en cas de processus dégénératif
important, ce qui n’était pas le cas en l’espèce. Quant au diagnostic de syndrome
douloureux chronique, il ne donnait pas droit, selon la jurisprudence, à une rente d’invalidité.
S’agissant de la capacité de travail au plan psychique, il faudrait assurément la déterminer
au moyen d’une expertise. Finalement, le médecin avait recommandé à son patient
de reprendre le travail aussi vite que possible, car cela pouvait avoir un effet positif sur ses douleurs.
Dans un rapport médical à l’OAI du 25 février 2011, le Dr X.________ n’a pas
posé de diagnostics avec effet sur la capacité de travail. Il considérait que l’activité
exercée par l’assuré était encore exigible d’un point de vue médical,
renvoyant également à cet égard à son rapport du 12 février 2011 et précisant
que d’un point de vue rhumatologique, la capacité de travail était totale. De ce point
de vue, la reprise du travail était possible dans les prochaines semaines, éventuellement de
manière progressive.
Le 20 mars 2011, l’assuré a été admis aux urgences des Hôpitaux [...] (ci-après :
[...]), puis a séjourné dans cet hôpital jusqu’au 24 mars 2011, date à laquelle
il est retourné à son domicile. Il ressort d’une lettre de sortie du 29 mars 2011 rédigée
par les Dresses S.________, cheffe de clinique et V.________, que le motif de l’hospitalisation
était un malaise d’origine indéterminée. Ces médecins ont indiqué comme
diagnostic secondaire une pyélonéphrite à E. coli., ainsi que comme comorbidités
actives un syndrome douloureux chronique évoluant depuis 2009, avec :
·
suspicion de spondylarthropathie séronégative
(DD :arthropathie psoriasique sans atteinte cutanée) traité par immuno-suppresseur et
[...] avec contrôle antalgique peu favorable,
·
suspiscion de fibromyalgie,
·
trouble de la perception de la douleur,
·
syndrome lombo-vertébral chronique avec troubles
dénégératifs de la colonne L5-S1 et
·
gonarthrose droite sans lésion méniscale
médiale.
Les Dresses S.________ et V.________ ont par ailleurs écrit ce qui suit :
« (…)
Ananmnèse
actuelle
Monsieur
D.________ se plaint depuis quelques jours d’une exacerbation de douleurs diffuses chroniques,
principalement lombaires, avec une fatigue importante. Il présente le 23.03.2011 un malaise avec
possible perte de connaissance sans traumatisme crânien. A noter l’absence d’argument
pour une crise d’épilepsie. Il est transféré aux urgences pour suite de prise en
charge. A son arrivée, le patient est hémo-dynamiquement stable avec GCS à 15/15. Une
IRM dorso-lombaire ne montre pas d’argument pour une spondylodiscite ni pour une spondylathropathie
active. Une formule sanguine complète montre un discret syndrome inflammatoire et un sédiment
urinaire revient pathologique. Le patient bénéficie d’un traitement de [...] et est,
dans un contexte d’immunosuppression par [...], [...]
e
et [...], transféré dans notre service pour suite de prise en charge.
(…)
Evolution,
discussion et prise en charge des différents problèmes
(…)
En
ce qui concerne les douleurs diffuses, nous les mettons sur le compte d’un syndrome douloureux
chronique. Ces dernières seront partiellement calmées par la prise de paracétamol, AINS
et [...]. Nous poursuivons également son traitement de [...], mais mettons en suspens le [...]
e
dont nous vous laissons le soin de réévaluer l’introduction à distance. Après
discussion avec vous, nous comprenons que ces douleurs rentrent également dans un contexte psycho-social
difficile. Nous proposons à Monsieur D.________ une évaluation par nos confrères du centre
multidisciplinaire de la douleur des [...], et vous laissons le soin d’organiser un rendez-vous.
(…)
Incapacité
Aucune ».
Dans un rapport médical
du 18 mai 2011 à l’OAI, le Dr B.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail de suspicion de spondylarthropathie séronégative (DD : arthropathie psoriasique
sans atteinte cutanée), syndrome douloureux chronique (suspicion de fibromyalgie), syndrome lombo-vertébral
chronique avec trouble dégénératif L5-S1, gonarthrose droite avec lésion méniscale
médiale, cervicalgies secondaires à des discopathies étagées C5-C6-C7. Il a diagnostiqué,
sans effet sur la capacité de travail, une tendinite péritrochantérienne gauche, un status
post-périarthrite de l’épaule gauche, un status post-zona de la jambe gauche avec douleurs
post-zostériennes traitées par [...] et [...]. Actuellement, le patient présentait des
douleurs tendino-musculaires de l’avant-bras gauche, du biceps à gauche, à la palpation
latéro-cervicale gauche et scapulo-humérale gauche. La mobilisation de l’épaule
gauche était douloureuse mais sans déficit, il y avait des lombalgies à la percussion,
la flexion était possible mais douloureuse. Il y avait des douleurs péritrochantériennes
gauches et le genou gauche était douloureux à la mobilisation, ainsi qu’à droite
(lésion méniscale connue). Le Dr B.________ a attesté d’une incapacité totale
de travailler en tant qu’informaticien à compter du 13 août 2009 et a fait état
d’une fatigabilité importante, d’un syndrome douloureux chronifié. Il ne fallait
pas s’attendre à une amélioration de la capacité de travail.
Dans un rapport médical
du 11 juin 2011 au Dr B.________, le Dr X.________ a expliqué que le résultat de la thérapie
de [...] était troublant. En effet, après que le patient ait dit se porter mieux (lors du contrôle
du 6 mai 2011), raison pour laquelle le diagnostic de suspicion de perception dérangée de la
douleur aurait pu être écarté, il avait ensuite rapporté à son médecin
la présence de toute une liste de symptômes. Lors du dernier contrôle du 7 juin, le patient
rapportait des douleurs non spécifiées et présentes à divers endroits (« multiple
polytope unspezifische Beschwerden »), dans diverses articulations et à côté
de cela des plaintes typiquement psychovégétatives, comme des maux de têtes, des douleurs
abdominales et des vertiges. La symptomatologie et surtout l’ampleur des plaintes subjectivement
ressenties ne pouvait pas être suffisamment expliquée d’un point de vue somatique. La
présentation des symptômes donnait bien plutôt l’impression d’une difficulté
d’assimilation de la douleur en aggravation. Vu la tournure que prenaient les choses, le Dr X.________
avait expliqué à son patient qu’une maladie rhumatologique nécessitant un traitement
intensif, n’était certainement pas présente, raison pour laquelle ils avaient décidé
de mettre un terme à la thérapie. Seuls des analgésiques lui avaient été prescrits
en réserve. Au sujet de la capacité de travail, le Dr X.________ expliquait que d’un
point de vue somatique, il n’y avait pas de fondement à une incapacité de travail, comme
il l’avait dit dans ses précédents rapports et comme il l’avait largement expliqué
au patient. Il l’avait encouragé à reprendre son activité qui était physiquement
légère. Il précisait que même dans le cas d’une maladie rhumato-inflammatoire,
il n’y avait pas de raison médicale de reconnaître une incapacité de travail de
longue durée, et que les patients qui présentaient de telles maladies, travaillaient en général
à 100%, en particulier dans des activités légères. Le médecin rapportait finalement
que le patient lui avait dit qu’il ne renoncerait pas à chercher la cause de ses douleurs.
Dans un rapport du 28
juin 2011, le Dr [...], médecin praticien, du Service médical régional de l’AI (ci-après :
SMR), a écrit ce qui suit :
« Assuré
de 48 ans, avec la formation de Computer Progra aux USA et un Master of business Administration (1 an
en [...]).
En
arrêt de travail depuis le 13.08.2009, l’assuré a été expertisé à
trois reprises par l’assurance perte de gain, deux fois par des rhumatologues et une fois par un
psychiatre. En analysant les trois expertises nous considérons qu’elles possèdent une
valeur probante haute.
Selon
le Prof. N.________, rhumatologue, l’activité d’informaticien est exigible. Atteste
une IT à 100% du 13.08.2009 au 31.12.2009, de 50% du 01.01.2010 au 30.06.2010, et une pleine capacité
de travail à partir du 01.07.2010, à noter que cette date est antérieure à l’expertise.
L’opposition et les remarques de l’assuré ont porté à l’organisation
d’une deuxième expertise.
Le
Dr Y.________ confirme que l’activité d’informaticien est exigible. Par rapport aux
remarques que l’assuré avait faites à l’expertise du Prof. N.________, il considère
un trouble douloureux somatoforme.
En
janvier 2011, l’expertise psychiatrique du Dr M.________, psychiatre, infirme le diagnostic de
trouble somatoforme. L’assuré ne réunit pas les critères.
L’assuré
ne présente pas de limitations fonctionnelles sur le plan psychique, un suivi psychothérapeutique
n’est pas formellement indiqué.
Les
rapports médicaux du 21.01.2011, 06.05.2011 et 18.05.2011 n’apportent pas d’éléments
nouveaux qui auraient pu échapper aux auteurs des expertises.
En
conclusion, en l’absence de limitations psychiques et son travail complètement adapté
à sa pathologie lombaire, nous considérons la capacité de travail de l’assuré
pleine ».
Par projet de décision
du 4 juillet 2011, l’OAI a nié le droit de l’assuré à des prestations d’invaldité,
sur le base des constations suivantes :
« Vous
exerciez l’activité d’ « ICT Operations Manager ».
Pour
des raisons de santé, vous avez présenté une incapacité de travail, sans interruption
notable, depuis le 13 août 2009. C’est à partir de cette date qu’est fixé
le début du délai d’attente d’une année prévu par l’article 28
LAI susmentionné.
Après
consultation de votre dossier par le Service Médical Régional, nous constatons que votre capacité
de travail est totale dans toute activité depuis le 1
er
juillet 2010. Des mesures d’ordre professionnel ne sont donc pas nécessaires.
De
plus, la durée de votre incapacité de travail étant inférieure à une année,
le droit à la rente n’est pas ouvert ».
Le 15 juillet 2011, l’assuré s’est opposé à cette décision, faisant en
substance valoir qu’il était toujours en incapacité totale de travailler depuis le 13
août 2009.
Par décision du 14
septembre 2011, l’OAI a confirmé son projet du 4 juillet 2011.
B.
Par acte du 14 octobre 2011, D.________, par l’intermédiaire de sa mandante, Me Corinne Monnard
Séchaud, recourt contre cette decision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant à son annulation et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité
depuis le 1
er
août 2010, avec intérêt à 5% l’an dès le 1
er
août 2011. A titre de mesure d’instruction, il requiert la mise en œuvre d’une
expertise médicale pluridisciplinaire pour déterminer son taux d’incapacité de travail
et à l’audition de ses médecins traitants. A l’appui de son recours, il produit
notamment un courrier du Dr B.________ du 19 août 2011 adressé à son conseil, dans lequel
ce médecin renvoyait à son rapport du 18 mai 2011 à l’OAI contenant les diagnostics
posés. Il rappelait que selon lui, l’incapacité de travail de l’assuré était
totale depuis le 13 août 2009 au 18 mai 2011, ce qui était confirmé par le courrier du
Dr X.________ du 28 août 2010, lequel demandait la poursuite de l’arrêt de travail jusqu’à
fin 2010. Il précisait que son patient souffrait d’un syndrome douloureux qui avait été
traité comme un rhumatisme inflammatoire jusqu’à fin juin 2011. Le patient avait rendez-vous
à la fin août 2011 avec le Dr [...], neurologue, en raison des lombalgies et de sensations
de faiblesse des membres inférieurs dont il se plaignait. Le recourant produit également deux
convocations pour les 24 octobre et 22 décembre 2011, émises par le service de neurologie des
[...].
Dans sa réponse du
16 janvier 2012, l’OAI conclut au rejet du recours et à la requête d’expertise,
considérant que les trois expertises déjà effectuées (respectivement par les Drs
N.________, Y.________ et M.________) sont probantes.
C.
Dans sa réplique
du 19 décembre 2012, le recourant fait valoir que, selon lui, les avis de ses médecins traitants,
les Dr X.________ et B.________, sont en contradiction avec les expertises réalisées, de même
que des rapports médicaux du Dr H.________, spécialiste en dermatologie et allergologie, du
22 avril 2010, ainsi que du Dr T.________, spécialiste en neurologie, du 7 septembre 2011, qu’il
produit. Il explique également avoir consulté le Prof. P.________, spécialiste en neurologie
et pathologie à [...] qui a posé un diagnostic d’inflammation des muscles (myositis)
et la présence d’une coxellia burnetii, dont il produit également les rapports médicaux.
Il se réfère encore à un rapport médical du Dr B.________ du 21 décembre 2011
ainsi qu’à deux rapports médicaux du Dr W.________, spécialiste en allergologie
et immunologie clinique, datés respectivement des 8 février et 13 juillet 2012. Au vu de ces
différents rapports médicaux, le recourant est d’avis que l’on ne peut accorder
de valeur probante aux trois expertises sur lesquelles s’est fondé l’OAI, et qu’une
expertise judiciaire doit être ordonnée.
Dans son rapport 22 avril
2010, adressé à [...], le Dr H.________ a diagnostiqué un syndrome de douleur diffuse
chronique au niveau musculaire et articulaire, précisant que les douleurs ne sont pas dues à
un zona et qu’une maladie sous-jacente, rhumatologique (polymyalgia rheumatica, maladie auto-immune)
est probable. Il a également diagnostiqué un urticaire facticia et une folliculite (cuir chevelu
et tronc). Il ressort encore ce qui suit du rapport médical :
«
Anamnèse
et status
En
août 2009, les premiers symptômes sont apparus: douleurs ainsi que perte de sensibilité
au niveau du bras gauche. De plus, on constate que le patient s’est plaint de troubles de la vision.
Environ deux semaines plus tard, M. D.________ a développé des vésicules caractérisées
par du liquide séreux au niveau de la jambe gauche inférieure, qui a été diagnostiqué
par le Dr B.________ comme un zona. Le patient a été traité pendant sept jours par du
[...] et quelque temps après, il a présenté des douleurs dans toute la jambe gauche, aux
épaules, aux bras, ainsi qu’aux deux jambes. Par ailleurs, on retient que les douleurs persistent
le jour comme la nuit et plus récemment, les douleurs étaient plus fortes du côté
droit que du gauche. En outre, divers examens rhumatologiques (anticorps antinucléaire), des examens
neurologiques (IRM de la colonne vertébrale) ainsi que des examens psychiatriques n’ont rien
révélé.
Au
plan thérapeutique, le patient a suivi plusieurs traitements par [...], [...], [...], [...], [...],
[...], [...], et ainsi que des injections de corticostéroïdes systémiques.
Pour
l’instant, le patient a souhaité bénéficier d’un deuxième avis rhumatologique,
en la personne du Dr X.________, originaire de la région de [...]. Ce dernier a administré
des corticostéroïdes systémiques et les douleurs se sont légèrement atténuées.
Status
Au
niveau dermatologique, je n’ai pas constaté de traces de zona au niveau de la jambe gauche.
Par contre, j’ai retenu une urticaire factitia qui a provoqué un dermographisme palpable assez
clair au niveau du dos. De plus, le patient a présenté des papules érosives au niveau
du tronc et du cuir chevelu.
Conclusions
Au
niveau cutané, le patient souffre vraisemblablement d’une urticaire factitia qui pourrait
déclencher des douleurs ou des démangeaisons au niveau de la peau. Par ailleurs, je n’ai
administré aucun traitement au patient, car il suit déjà plusieurs médications chez
divers médecins. Je pouvais proposer un traitement antihistaminique régulier avec [...] le
matin et [...] le soir. Par contre, le patient se plaint surtout des douleurs profondes et pas au niveau
de la peau, c’est pourquoi je ne pense pas que les douleurs sont uniquement liées à cette
urticaire ».
Je
pense que l’anamnèse parle pour une problematique rhumatologique/autoimmune, éventuellement
dans le cadre d’une Polymyalgia rheumatica. Dans ce sens-là je propose un second avis d’un
rhumatologue, soit Dr X.________ de [...] ou Prof. [...] au [...]. Le patient a vraiment ces faiblesses
musculaires et ces douleurs et je suspecte fortement un problème soujacent. On pouvait même
discuter une hospitalisation dans une clinique rhumatologique pour un bilan extensif. C’est important
que le patient reçoive maintenant tout le soutien financier et médicale, que la vie professionnelle
et familiale ne se détériore pas ».
Dans son rapport du 7
septembre 2011 au Dr B.________, le Dr T.________ a notamment écrit ce qui suit :
«
Appréciation
Le
tableau syndrome douloureux chronique avec élément fonctionnel au status neurologique paraît
déjà à un stade d’évolution avancé rendant difficile une prise en charge
thérapeutique. Je n’ai pas d’élément neurologique organique convaincant, mais
cela dit, d’un point de vue purement pragmatique, et aussi pour utiliser l’information « positive »
que donne le patient sur le traitement antibiotique, et malgré la négativité des tests
concernant la borréliose, il me semblerait utile d’une part de refaire les tests détaillés
de borréliose, et d’autre part de faire un traitement d’essai de Vibramycine durant
trois semaines, cette éventualité n’étant pas entièrement écartée
par la négativité des tests, parfois difficile à prouver dans les formes très chroniques.
(…)
Bien
que le patient soit a priori révolté que l’on puisse évoquer une composante psychologique
à sa douleur, j’ai abordé le problème en mettant en exergue les conséquences
mentales et psychologiques des syndromes douloureux chroniques, et en évoquant la possibilité
à ce sujet d’une psychothérapie de soutien. (…)
Enfin
par rapport à des étiologies rares, vous avez déjà recherché des associations
particulières avec des maladies inflammatoires gastro-intestinales ou de type Whipple, et il me
semble raisonnable à ce stade de ne pas proposer de ponction lombaire avec étude du LCR ou
de biopsie musculaire, en l’absence de signe d’appel, et en tout cas avant d’avoir
procédé aux essais thérapeutiques susmentionnés ».
Dans son rapport médical
du 8 février 2012 au Dr B.________, le Dr W.________ a rapporté ce qui suit :
« J’ai
connu Monsieur D.________ en septembre 2011. Il nous avait été référé par le
Dr [...] pour chercher à comprendre si une maladie inflammatoire systémique pouvait expliquer
les douleurs musculo-tendineuses desquelles Monsieur D.________ souffre depuis 2009 (…).
Dans
le passé, un diagnostic de spondylarthrite séronégative avait été posée
et des traitements à base de [...][...], [...], [...], [...], avaient été tentés.
En simplifiant les propos du patient on peut dire que chacun des traitements a eu au début un bon
effet pour le contrôle des douleurs, effet qui s’est plus ou moins rapidement estompé
par la suite. A remarquer qu’un traitement par [...] administré pour une angine à streptocoque
en juin 2011 avait aussi permis une nette diminution des douleurs d’après le patient. En fin
septembre 2011, Monsieur D.________ a été hospitalisé dans notre unité afin de chercher
d’établir si une origine inflammatoire systémique pouvait expliquer les douleurs. Une
infection chronique virale, une maladie de Still, une maladie de Behçet, une infection par Borrelia
burgerdorferi, un syndrome myéloprolifératif, une mastocytose, ainsi qu’une polymoyosite
ou une fasciite avaient été prises en considération dans le diagnostic différentiel
pour chercher d’expliquer les symptômes douloureux. Comme noté dans notre lettre datée
fin octobre, nous n’avons pu identifier aucune cause spécifique pour expliquer les douleurs
présentées par Monsieur D.________.
Des
lésions cutanées présentes avant l’hospitalisation ont été par la suite
évaluées par nos collègues de dermatologie qui ont posé le diagnostic de pityriasis
lichenoïde. Ces lésions cutanées prédominant aux paumes et plantes des pieds et dans
la région lombaire ne sont à mon avis pas en relation avec le syndrome douloureux chronique.
[…]
A
l’occasion de notre consultation du 8 février 2012, on a passé en revue avec votre patient
tous les résultats obtenus aux [...] et on a tenté de lui expliquer qu’aucun des examens
pratiqués n’a permis de définitivement identifier la cause de ces douleurs chroniques.
Par ailleurs, nous lui avons confié les documents avec tous ces résultats.
Je
crois qu’une approche multidisciplinaire sera nécessaire pour chercher à soulager les
douleurs de Monsieur D.________, et dans ce sens il pourrait être référé à la
consultation de la douleur dans un institut [...].
Je
ne suis pas en mesure d’objectiver la capacité de travail chez Monsieur D.________, mais il
est très probable que le syndrome douloureux chronique duquel il souffre empiète grandement
sur sa performance physique et intellectuelle.
(…) ».
Dans son rapport du 19
mai 2012, le Dr P.________ a expliqué avoir trouvé, dans les analyses effectuées, la présence
d’anticorps de la fièvre Q et par conséquent des preuves de présence de la coxellia
burnetii. Ce médecin explique que la coxiella burnetii est susceptible de persister pour une longue
période après l’infection. Si dans la majorité des cas, les patients présentant
une fièvre Q aigue guérissaient complètement, dans 10 à 25% des cas, la présence
d’un syndrome de fatigue post fièvre Q avait été constatée. Ce syndrome se
caractérisait par une fatigue récurrente, des sudations nocturnes, des maux de têtes,
une sensibilité des yeux à la lumière, des douleurs musculaires et aux articulations,
des changements d’humeur et des difficultés à dormir. Le Dr P.________ expliquait que
l’apparente fivère Q dont souffrait le recourant pouvait être à l’origine
de plusieurs de ses symptômes. Il notait aussi que le recourant présentait des marqueurs « dysimmune ».
Il recommandait que le recourant, à son retour en Suisse, consulte un spécialiste des maladies
infectieuses, connaissant en particulier la coxellia burnetii, pour éventuellement commencer un
traitement tout de suite. Il recommandait également la prise d’un traitement pour l’aspect
autoimmune putatif. Dans un certificat médical non daté, le Dr P.________ considérait
que les symptômes présentés par le recourant étaient totalement invalidants. Il attribuait
cette invalidité  à une combinaison de symptômes, dont principalement les suivants :
-
des douleurs intenses dans plusieurs parties du
corps qui rendaient très difficiles le fait de marcher, de s’asseoir et d’être
couché sur plusieurs heures. Ces douleurs étaient vraisemblablement dues à un myositis
inflammatoire (inflammation des muscles) dans le cadre d’une possible infection de la fièvre
Q et une probable neuropathie sensory-moteur dysimmunitaire (probably-dysimmune sensory-motor neuropathy) ;
-
Une fatigue incapacitante, probablement causée
par les mêmes atteintes décrites ci-dessus ;
-
Une insomnie chronique ;
-
Une anxiété secondaire en raison de
la frustration d’avoir des symptômes incapacitants qui n’ont pas pu être traités
jusqu’à présent malgré de nombreuses interventions de plusieurs spécialistes ;
-
Une ténosynovite de l’épaule gauche ;
-
des problèmes gastriques d’origine
incertaine ;
-
une photophobie (sensibilité à la lumière)
d’origine incertaine.
Dans un nouveau rapport
médical du 13 juillet 2012 au Dr B.________, le Dr W.________ a rajouté les diagnostics suivants
à ceux posés dans son rapport du 8 février 2012 : possible enclavement des nerfs
ulnaires au niveau du coude, bilatéralement, et status post-éradication d’une infection
par Blastocytis hominis traité par Humatin (problèmes digestifs). Il expliquait avoir pris
connaissance du rapport du Dr P.________ du 19 mai 2012, et que le Dr [...], infectiologue aux [...]
avait conclu à l’absence d’une évidente infection chronique à coxiella burnetii.
Par ailleurs des investigations complémentaires avaient été effectuées au sujet d’une
possible atteinte neurologique, mais l’examen réalisé par le Dr K.________rt, spécialiste
en neurologie et électroneuromyographie, ne montrait pas d’altération électroneuromyographique
significative en faveur d’une polyneuropathie ou d’une myosite (atteinte musculaire inflammatoire).
Au contraire, une possible neuropathie focale d’enclavement  des deux nerfs ulnaires au niveau
du coude avait été mise en évidence et le Dr K.________ suggérait de compléter
les investigations à ce sujet et en fonction des résultats d’adresser le patient en consultation
de chirurgie de la main. Le Dr W.________ expliquait enfin que le cas de M. D.________ avait été
discuté collégialement avec les neurologues, neuro-pathologues et les neurophysiologues du
service en tenant compte de l’opinion du Dr P.________, mais il était difficile de retenir,
aux termes de cette discussion, une cause auto-immune ou auto-inflammatoire comme origine aux douleurs
ostéomusculaires du patient. Le Dr W.________ a encore rapporté ce qui suit : « Même
si une origine inflammatoire n’a pas pu être documentée définitivement comme cause
des douleurs que Monsieur D.________ présente, il est clair que celles-ci restent très invalidantes
pour lui et pratiquement incompatibles avec une activité de travail, comme cela a été
souligné par le Professeur P.________ dans son évaluation ».
Dans sa duplique du 7
février 2013, l’OAI maintient sa position, se référant à un avis médical
des Drs [...] et [...] du SMR du 17 janvier 2013, auquels la documentation médicale annexée
à la réplique du recourant a été soumise. Selon l’avis médical du SMR,
il n’y avait, dans les rapports du Dr P.________, aucun fait nouveau par rapport aux plaintes et
symptômes pris en compte par les rapports des trois experts sur lesquels le SMR s’était
précédemment fondé. Les médecins du SMR rappelaient que le Dr W.________ avait établi
l’absence d’une évidente infection à coxiella burnetii et que le Dr K.________rt
avait conclu à l’absence d’altération significative en faveur d’une polyneuropathie
ou d’une myosite. Quant aux souffrances des nerfs ulnaires au niveau des coudes, elles étaient
curables. En d’autres termes, selon les médecins du SMR, l’enquête médicale
fouillée conduite par le Dr W.________ ne mettait pas non plus à jour de faits nouveaux ou
d’aggravation de l’état de santé depuis le prise de position du SMR du 28 juin
2011.
Dans ses déterminations
du 8 mars 2013, le recourant fait valoir que le SMR a ignoré les éléments objectivement
vérifiables qu’il a mis en évidence dans le cadre de sa réplique, malgré le
fait que les pièces médicales produites sont à son avis suffisamment pertinentes pour
établir le carctère incomplet de la documentation médicale. Il fait également valoir
que les expertises médicales versées au dossier, anciennes de sucroît, sont en parfaite
contradiction avec les rapports médicaux des Dr B.________, X.________, [...], T.________, P.________
et W.________. Dès lors, l’avis du SMR du 17 janvier 2013 ne revêt pas, selon lui, pleine
valeur probante. Le recourant ajoute qu’il a interpellé le Dr W.________ sur cet avis du SMR,
lequel a confirmé le passage précité de son rapport du 13 juillet 2012. Le recourant fait
également valoir que ni l’OAI ni le SMR n’ont tenu compte de son hospitalisation du
20 au 24 mars 2011 dans leur analyse et que toutes les expertises sur lesquelles l’OAI fonde sa
décision sont antérieures à cet évènement. Il se réfère encore à
une IRM du bassin effectuée le 14 janvier 2013 par le Dr [...] qui conclut de la sorte : « Cet
examen ne démontre pas d’anomalie au niveau des articulations sacro-iliaques droites ou gauche.
Insertionite de la musculature fessière au niveau du grand trochanter des deux côtés,
plus importante à droite, associée à une prise de contraste après injection. Pas
d’autre lésion significative ». Sur la base de ces éléments, le recourant
conclut que la mise en œuvre d’une expertise judiciaire est indispensable.
Le 28 mars 2013, l’OAI
maintient ses conclusions, considérant que le recourant n’a pas apporté d’élément
nouveau.
Dans un courrier du 15
août 2013, la juge instructeur a fait savoir au recourant que, sur la base d’une appréciation
anticipée des preuves, elle n’estimait pas nécessaire de procéder aux mesures d’instruction
demandées, à savoir l’audition du Dr B.________ et la mise en œuvre d’une
expertise judiciaire.
Le 21 novembre 2013, la
juge instructeur a refusé la demande de suspension de cause formulée par le recourant le 25
octobre 2013.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1), s'appliquent
à la loi sur l'assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles
la voie de l'opposition n'est pas ouverte, ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité
(art. 69 al. 1 let. a LAI), sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent
(cf. art. 56, 58 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile et respecte les autres conditions
de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
Le litige portant sur le droit à une rente d’invalidité, la valeur litigieuse est supérieure
à 30'000 fr, de sorte que la Cour des assurances sociales statue dans sa composition ordinaire (cf.
art. 94 LPA-VD).
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à
une rente d’invalidité, singulièrement sur l’évaluation de sa capacité
de travail. En substance, il fait valoir que les avis de ses médecins traitants sont en contradiction
avec les trois expertises versées au dossier. De plus, il est d’avis qu’une instruction
complémentaire en la forme d’une expertise pluridisciplinaire est nécessaire. Il considère
en effet que la documentation médicale qui a fondé la décision de l’OAI est incomplète,
au vu des diverses pièces qu’il a produites postérieurement à son recours du 14
octobre 2011. Selon lui, celles-ci jettent un doute sur sa situation au plan médical et partant
sur l’évaluation de sa capacité de travail.
3.
a)
Selon
l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré à droit à une rente d'invalidité s'il remplit les trois
conditions cumulatives suivantes: sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles (let. a); il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA)
d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b); au terme de cette
année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% (let. c).
Selon l’art. 8 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité peut
résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de
gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Seules les conséquences
de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité
de gain. De plus il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable
(art. 7 al. 2 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA,
comme toute perte totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration - en cas de recours,
le tribunal - se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256, consid.
4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256, consid. 4;
ATF 115 V 133, consid. 2; ATF 114 V 310, consid. 3c; ATF 105 V 156, consid. 1; TFA I 274/05 du 21 mars
2006, consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007, consid. 2).
b)
L’assureur social - et le juge des assurances sociales en cas de recours - doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (cf. sur ce dernier point, ci-après consid. 3c) (ATF 126 V 353, consid.
5b; ATF 125 V 351, consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid. 2.1). C’est ainsi qu’il
importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes de la
personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 125 V 351, consid. 3a; ATF 134 V 231, consid. 5.1; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351, consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2). Il faut toutefois relever
qu’un rapport médical ne saurait être écarté au seul motif qu’il émane
du médecin traitant ou d’un médecin se trouvant en rapport de subordination avec un assureur
(TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009, consid. 3.2). Par ailleurs, la jurisprudence attache une présomption
d'objectivité aux expertises confiées par l'administration à des médecins spécialistes
externes ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux. Le juge des assurances
ne peut, sans motifs concluants, s'écarter de l'avis exprimé par l'expert ou substituer son
avis à celui exprimé par ce dernier, dont c'est précisément le rôle de mettre
ses connaissances particulières au service de l'administration ou de la justice pour qualifier un
état de fait (ATF 125 V 351, consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb).
c)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde généralement sa décision sur des
faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable apparaissent comme les plus
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que d'un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités ne revêtent
une importance significative ou n'entrent raisonnablement en considération. En droit des assurances
sociales, il n'existe pas de principe selon lequel le juge ou l'administration devraient, en cas de doute,
statuer en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39, consid. 6.1 et les références).
d)
La
procédure est régie
par le principe inquisitoire, selon lequel les
faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’administration
(cf. art. 43 LPGA) ou le juge des assurances sociales (cf. art. 61 let. c LPGA). Sont pertinents tous
les faits dont l’existence peut influencer d’une manière ou d’une autre le jugement
relatif à la prétention litigieuse. Dans ce contexte, l’administration ou le juge doit
procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu’il y a suffisamment
de raison pour le faire eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant
du dossier (Pratique VSI 1994 p. 220 consid. 4a ; TF I 906/05 du 23 janvier 2007 consid. 5.1).
4.
Au sujet de l’évaluation de la capacité de travail à laquelle a procédé
l’intimé, le recourant lui reproche principalement de s’être fondé sur les
trois expertises réalisées à la demande de l’assureur perte de gain par deux rhumatologues,
le Dr N.________ (le 21 juillet 2010) et le Dr Y.________ (le 10 novembre 2010) ainsi que par un psychiatre,
le Dr M.________ (le 27 janvier 2011).
a)
Dans un premier grief, le recourant fait valoir que l’OAI n’a pas tenu compte des rapports
médicaux des Drs X.________ et B.________, qui sont, selon lui, en totale contradiction avec les
expertises des Drs N.________ et Y.________.
aa)
On ne saurait suivre le recourant dans la mesure où il voit une totale contradiction entre ces deux
expertises et l’évaluation du Dr X.________.
En effet, au plan somatique, relevons d’abord que ces trois médecins s’accordent sur
le diagnostic de lombalgies chroniques (cf. expertises des Drs N.________ et Y.________, rapports médicaux
du Dr X.________), comme l’avait déjà retenu le Dr Z.________ dans son rapport du 9 octobre
2009, de même que les Dresse S.________ et V.________ dans la lettre de sortie du 29 mars 2011.
Quant aux douleurs diffuses et persistantes que décrit le recourant principalement au niveau du
rachis et les périarthralgies, le Dr Y.________ les a mises sur le compte d’un état dépressif
réactionnel avec douleurs somatoformes, constatant que l’ampleur de ses douleurs ne s’expliquaient
pas entièrement par ses atteintes au plan physique (cf. expertise du Dr Y.________ qui constate
que « l’organicité des plaintes de l’assuré est moyenne ».
Le rapport du Dr Z.________, qui relève ce qui suit, va également dans ce sens : « si
nous tenons compte des plaintes du patient, de l’intensité des douleurs qu’il exprime
alors que le bilan radiologique [du point de vue cervical, colonne cervicale, IRM cervicale et radiographies
de la colonne lombaire] par rapport à mon examen neurologique confirme que les discopathies aussi
bien cervicales que lombaires sont extrêmement modérées et n’expliquent pas l’intensité
des douleurs que le patient exprime »).
Confronté en tant que médecin traitant à ces douleurs mal systématisées de type
polyarthralgie, le Dr X.________ a pour sa part procédé à des investigations complémentaires
suspectant la présence d’une spondylarthrite séronégative. Durant plusieurs mois,
ce médecin a essayé d’introduire différents médicaments (traitement de cortico-stéroïde,
­­­­­______, ­­­­­______, ­­­­­______)
pour tenter de soulager son patient et compte tenu du fait que pour poser un tel diagnostic de manière
fiable, il n’existait pas d’autre moyen scientifique que d’examiner si la réponse
à ces traitements était bonne (voir les explications qu’il donne à ce sujet dans
son rapport du 12 février 2011 au Dr B.________). Au final, devant l’absence de réponse
significative à ces traitements, le Dr X.________ est parvenu à la conclusion que la présence
d’une spondylarthrite séronégative, respectivement d’une maladie rhumato-inflammatoire
était très douteuse et que l’hypothèse d’un syndrome de trouble de la perception
de la douleur, respectivement de fibromyalgie passait au premier plan (voir ses rapports médicaux
des 12 février 2011 et 11 juin 2011 au Dr B.________). Dès lors, il apparaît que l’opinion
du Dr X.________ ne se trouve pas en contradiction avec les rapports des autres rhumatologues, puisqu’au
final il considère que la présence d’un trouble de type fibromylagie est hautement vraisemblable.
De plus, on relèvera que les rapports de ce médecin complètent de manière très
utile les rapports des experts N.________ et Y.________, car il s’est attaché, dans le cadre
d’un diagnostic différentiel fouillé, à examiner et écarter plusieurs hypothèses
somatiques pouvant expliquer l’ampleur des douleurs du recourant, avant de se prononcer en faveur
de la présence d’un phénomène non organique prépondérant. En effet, il
a non seulement écarté la présence d’une spondylarthropathie séronégative,
mais a aussi constaté, sur la base d’examens cliniques et de tests en laboratoire, qu’il
n’y avait pas d’indices en faveur d’une arthrite rhumathoïde, d’une polymyalgia
rheumatica, d’un processus infectieux ou d’une borréliose (cf. son rapport médical
du 27 avril 2010).
Au plan rhumatologique, l’évaluation de la capacité de travail de l’assuré
par les Drs N.________, Y.________ et X.________ concorde également dans une large mesure. En effet,
finalement, tous ces médecins considèrent que la capacité de travail de l’assuré
est complète dans son activité habituelle d’informaticien, compte tenu de ses atteintes
organiques, à savoir des lombalgies d’origine mécanique principalement. Même le
Dr X.________ estime que la capacité de travail de l’assuré est entière dans son
activité habituelle, alors qu’il retient la présence d’atteintes supplémentaires,
à savoir une tendinopathie calcifiante de l’épaule gauche touchant le sous-scapulaire
et le sous-épineux (diagnostic lui aussi retenu par le Dr Y.________), ainsi qu’une discrète
gonarthrose droite débutante.
S’agissant
de la date à compter de laquelle la capacité de travail du recourant est entière, il y
a lieu de s’en tenir à l’appréciation du Dr N.________ qui considère qu’elle
est totale dès le mois de juillet 2010. Même si le Dr X.________ a dans un premier temps considéré
que la reprise du travail n’était possible qu’à compter du mois de novembre 2010
(cf. son rapport médical du 28 août 2010), il a procédé à cette évaluation
alors qu’il n’avait pas encore exclu la présence d’une spondylarthrite séronégative
comme cause prépondérante aux douleurs de l’assuré, soit alors qu’il envisageait
encore la possibilité d’une cause organique à l’intensité du tableau douloureux
présenté par son patient. Or, dès que ce médecin a pu exclure de manière prépondérante
qu’une telle maladie soit la cause des douleurs, et ainsi se prononcer sur la présence d’un
syndrome douloureux sans substrat organique, il a considéré la capacité de travail de
l’assuré comme totale au plan rhumatologique (cf. en particulier son rapport médical
du 11 juin 2011 au Dr B.________). Au demeurant, on relèvera que ce médecin a précisé
que même si une spondylarthrite séronégative était présente, elle n’était
pas incapacitante (cf. son rapport médical du 12 février 2011).
bb)
On ne saurait suivre l’opinion du Dr B.________ qui considère que le recourant est totalement
incapable de travailler à compter du 13 août 2009 jusqu’au 18 mai 2011 à tout le
moins. En effet, cette évaluation ne repose pas sur des diagnostics et des constats médicaux
différents de ceux déjà pris en compte par les experts N.________ et Y.________, ainsi
que le Dr X.________, dont les rapports largement concordants et étayés emportent conviction.
On relèvera par ailleurs que le Dr B.________ justifie essentiellement la durée de l’incapacité
totale de travail par les douleurs qu’exprime son patient.
b)
Dans
un deuxième grief,
le
recourant fait valoir que les rapports médicaux qu’il produit dans le cadre de sa réplique,
à savoir les rapports médicaux des Drs T.________, P.________, W.________ et H.________ jettent
le doute sur l’évaluation de la situation au plan médical et de la capacité de travail
retenues par l’intimé.
Pour le recourant, ces rapports contiennent de
nouveaux éléments permettant d’établir le caractère incomplet de la documentation
médicale qui a fondé la décision de l’OAI, éléments qui contredisent les
expertises médicales versées au dossier, et qui appellent la mise en œuvre d’une
expertise judiciaire.
S’agissant d’abord du rapport du Dr H.________ du 22 avril 2010, dermatologue, on relèvera
que ce médecin a constaté que l’assuré se plaignait surtout de « douleurs
profondes et pas au niveau de la peau » estimant que ces douleurs n’étaient pas
liées à son urticaire. Pour lui, il y avait éventuellement une problématique rhumatologique
de type autoimmune, comme une polymyalgia rheumatica, de sorte qu’il a renvoyé à l’avis
d’un rhumatologue. Or, dans son rapport du 27 avril 2010, le Dr X.________, rhumatologue, a précisément
écarté la présence d’une polymyalgia rhumatica, sur la base d’examens cliniques
et d’examen en laboratoire.
Selon son rapport médical du 7 septembre 2011, le Dr T.________, neurologue, consulté par l’assuré
le 6 septembre, n’a quant à lui pas trouvé d’élément neurologique organique
convainquant au syndrome douloureux chronique du recourant. Il explique que le status neurologique ne
montre pas d’anomalie spécifique aux paires crâniennes, ni signe de polyneuropathie,
de signe sensitivo-moteur ou réflexe central et aucun autre élément neurologique spécifique.
Il ressort de son rapport que des signes de non organicité sont présents et évoque la
présence d’une composante psychologique à la douleur, tout comme cela ressort des rapports
des deux experts rhumatologues mandatés par l’assurance perte de gain et le Dr X.________.
Le Dr T.________ a seulement recommandé de refaire les tests de borréliose. Or, il ressort
du rapport médical subséquent du Dr W.________ du 8 février 2012 qu’une infection
par Borrelia burgerdorfi notamment a pu être écartée lorsque l’assuré a été
hospitalisé aux [...] à fin septembre 2011, dans l’unité d’immunologie et
allergologie. On relèvera que dans ce même rapport, le Dr W.________ explique qu’aucune
origine inflammatoire systémique pouvant expliquer les douleurs de l’assuré n’a
été trouvée, alors même que plusieurs hypothèses ont été prises en
compte dans le cadre de ce nouveau diagnostic différentiel (à savoir une infection  chronique
virale, une maladie de Still, une maladie de Behçet, un syndrome myéloprolifératif, une
mastocytose, ainsi qu’une polymoyosite et une fasciite).
Le Dr P.________ a quant à lui estimé, dans son rapport médical du 19 mai 2012, que plusieurs
des symptômes ressentis par l’assuré - en particulier ses douleurs diffuses - pouvaient
s’expliquer par une possible infection à la fièvre Q, qui aurait été causée
par une infection à coxiella burnetii. Il a également émis l’hypothèse de la
présence d’une neuropathie « sensory-moteur dysimmune ». Or, par la suite,
le Dr W.________, à nouveau consulté par le recourant, a vérifié ces nouvelles hypothèses,
s’entourant de spécialistes, notamment un infectiologue, le Dr U.________, et un neurologue,
le Dr K.________. Le premier a conclu à l’absence d’une infection à coxiella burnetii.
Quant au neurologue, il a exclu la présence d’une polyneuropathie et d’une myosite,
constatant que l’assuré ne présentait pas d’altération électroneuromyographique
significative. Au final, le Dr W.________ explique qu’après discussion collégiale, les
experts de son équipe n’ont pas pu retenir de cause auto-immune ou auto inflammatoire comme
origine aux douleurs ostéomusculaires du recourant et qu’ils ne préconisaient pas de
traitement immuno-modulateur. Comme l’ont relevé les médecins du SMR dans leur avis médical
du 17 janvier 2013, ces rapports médicaux n’apportent dès lors pas d’éléments
nouveaux au plan organique qui expliqueraient les douleurs diffuses ressenties par l’assuré.
On relèvera encore que si le Dr W.________ qualifie les douleurs du recourant de « très
invalidantes pour lui et pratiquement incompatibles avec une activité de travail, comme cela a été
souligné par le Professeur P.________», on ne saurait retenir sur cette base que l’assuré
est incapable de travailler. En effet, il s’agit d’une appréciation essentiellement
fondée sur les plaintes du recourant et non sur une appréciation de l’impact d’atteintes
objectives sur sa capacité de travail, déterminante en vertu de l’art. 6 LPGA.
Le recourant fait encore valoir que l’appréciation de sa capacité de travail par l’OAI
est incomplète également du fait que le malaise avec possible perte de connaissance dont il
a été victime le 20 mars 2011 n’a pas été pris en compte. Or ainsi que l’a
relevé l’OAI, il apparaît à la lecture de la lettre de sortie des [...] qu’il
s’est agi d’un malaise isolé qui n’a pas porté à conséquence par
la suite, le recourant n’apportant au demeurant aucun indice qui démontrerait le contraire.
On rappellera à cet égard que les Dresses S.________ et V.________ ont pu exclure une crise
d’épilepsie et la prise en charge aux [...], qui a fait suite à cet évènement
a essentiellement porté sur une nouvelle tentative de déterminer une cause organique aux douleurs
de l’assuré, lesquelles ont finalement été mises sur le compte d’un syndrome
douloureux chronique. Au demeurant, cet évènement isolé ne saurait avoir d’influence
sur l’appréciation de son droit à des prestations de longue durée. Quant à
la possible neuropathie focale d’enclavement des deux nerfs ulnaires que rapporte le Dr W.________
dans son rapport du 13 juillet 2012, il apparaît qu’une telle atteinte n’expliquerait
pas l’ampleur des symptômes ressentis par l’assuré de sorte qu’il ne se justifie
pas de renvoyer le dossier à l’OAI pour une instruction complémentaire à ce sujet
(voir en particulier le rapport du Dr K.________ du 10 juillet 2012 qui qualifie l’éventuelle
neuropathie des nerfs ulnaires de discrète et qui explique que cette atteinte ne permet pas d’expliquer
l’ensemble de la symptomatologie, en particulier la fatigue et les myalgies chroniques). Enfin,
s’agissant de l’insertionite de la musculature fessière qu’a révélée
l’IRM du 14 janvier 2013, il s’agit selon toute vraisemblance d’une atteinte postérieure
à la décision de l’OAI, qui a été rendue seize mois auparavant. Cette atteinte
ne saurait être prise en compte dans la présente procédure. En effet, de jurisprudence
constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées,
en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue (
ATF
121 V 362
consid. 1b p. 366 et les références,
TF 9C_803/2009 du 25 mars 2010 consid. 5.2).
Vu ce qui précède, il faut retenir qu’aucun des rapports médicaux produits par l’assuré
dans le cadre de sa réplique n’apportent d’élément nouveau mettant en doute
qu’il présente, au plan somatique, une pleine capacité de travail comme l’ont retenu
les Drs N.________, Y.________ et X.________. Il ressort seulement de ces pièces que de nouvelles
hypothèses d’atteintes somatiques pouvant théoriquement expliquer l’ampleur des
douleurs ressenties par l’assuré, ont été explorées, sans succès, par
les médecins consultés. On relèvera par ailleurs que postérieurement au rapport médical
du Dr W.________ du 13 juillet 2012, aucun médecin n’a émis de nouvelle hypothèse
qui justifierait la mise en œuvre d’une instruction complémentaire, sous la forme d’une
expertise judiciaire comme le requiert l’assuré.
c)
Plusieurs médecins ont mis les douleurs diffuses que présente le recourant sur le compte d’un
syndrome douloureux ou d’une fibromylagie (voir notamment le rapport médical du Dr X.________
du 12 février 2011 et lettre de sortie des Dresses V.________ et S.________ du 29 mars 2011, rapport
médical du 7 septembre 2011 du Dr T.________, rapport médical du 8 février 2012 du Dr
W.________).
aa)
Dans
les cas de troubles somatoformes douloureux, il existe une présomption selon laquelle cette atteinte
à la santé ou ses effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible. La jurisprudence a étendu cette présomption au diagnostic de fibromyalgie (
ATF
132 V 65
consid. 4.2.1), ainsi que de manière
plus générale aux syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat
de déficit organique (cf. TF 9C_49/2013 du 2 juillet 2013 consid. 4.1). Le caractère non exigible
de la réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de
volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires
pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies
doit être tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. On
retiendra, au premier plan, la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité,
son acuité et sa durée. Peut constituer une telle comorbidité un état dépressif
majeur (voir en matière de troubles somatoformes douloureux,
ATF
130 V 352
consid. 3.3.1). Parmi les autres
critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents un processus
maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie inchangée
ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes
les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux
règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude
coopérative de la personne assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique,
il sera également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant
d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point
de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, on conclura
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact) (
ATF
132 V 65
consid. 4.2.2) (cf. TF 9C_38/2007
du 8 avril 2008 consid. 3.2).
bb)
En l’espèce une expertise psychiatrique a été réalisée le 19 janvier 2011
par le Dr M.________ aux termes de laquelle l’expert a conclu à la présence d’un
trouble de l’adaptation avec une réaction mixte anxieuse et dépressive. Il a exclu la
présence d’un épisode dépressif, constatant qu’il n’y avait pas de ralentissement,
de trouble cognitif ou d’état de tristesse important. Il a par ailleurs exclu la présence
d’un trouble somatoforme et n’a pas retenu de limitations fonctionnelles au plan psychique.
Ce rapport d’expertise emporte conviction. Il tient compte en effet de l’anamnèse –
en particulier du fait que des difficultés psychiques ont été évoquées par plusieurs
autres médecins à la fin 2009 - et des plaintes du recourant. Par ailleurs ses conclusions
sont claires et motivées. Sur cette base, on doit retenir que le recourant ne présente pas
de comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée rendant
inexigible la mise en valeur de sa capacité de travail. On relèvera par ailleurs que les autres
critères rappelés ci-dessus (let. aa) n’apparaissent pas non plus être réunis
au vu des pièces du dossier.
d)
Vu ce qui précède, il faut considérer que la capacité de travail du recourant a pu
être établie à satisfaction de droit sur la base de nombreux rapports médicaux probants
et complets. Dès lors, il n’y a pas lieu de procéder à un complément d’instruction,
en particulier de mettre en œuvre une expertise judiciaire pluridisciplinaire, ni de suspendre la
cause dans l’attente que l’assuré se soumette à une expertise privée, comme
il le requiert dans son écriture du 25 octobre 2013. Il est ainsi établi, au degré de
la vraisemblance prépondérante, qu’à l’issue du délai d’attente
d’une année prévu par l’art. 28 LAI, soit à compter du 1
er
août 2010, le recourant disposait d’une capacité totale de travail dans son activité
habituelle, de sorte qu’il n’a pas le droit à une rente d’invalidité.
5.
Il découle de ce qui précède que le recours, mal fondé, doit être rejeté,
ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumises à des frais de justice, fixés en fonction
de la charge liée à la procédure (art. 69 al. 1
bis
LAI). Ils sont mis à la charge de la partie qui succombe (art. 49 LPA-VD). En l’espèce,
compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 500 francs et mis à la charge du recourant.
Vu l’issue du litige, il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant (art.
61 let. g LPGA et art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 14 septembre 2011 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, fixés à 500 fr. (cinq cents francs), sont mis à la charge du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué
de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Corinne Monnard Séchaud (pour D.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :