vd_findinfo · AI 133/12 - 32/2013 · 2013-02-14 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, RENTE D'INVALIDITÉ, MÉTHODE MIXTE D'ÉVALUATION, RAPPORT MÉDICAL | 28 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 27bis RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.02.2013 AI 133/12 - 32/2013

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
133/12 - 32/2013
ZD12.022442
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 février 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              Mme
Dessaux et M. Bonard, assesseur
Greffière
:              Mme
Favre
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à […], recourante, représentée par Me Laurent Gilliard, avocat à Yverdon-les-Bains,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 al. 1, art. 28 al. 2, art. 28a LAI ; art. 27bis RAI; art. 7 al. 1, art. 8 al. 1 et 3, art 16 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
M.________ (ci-après : l’assurée), ressortissante suisse, née en 1962, mariée
et mère de quatre enfants dont l’un est mineur, a travaillé principalement en qualité
de monitrice de fitness, notamment pour le Centre thermal de […] de 2003 à 2006. Elle a également
exercé l’activité de caissière-manutentionniste auprès de la société
[…], à […], d’octobre 2006 à août 2007. Elle a par la suite été
indemnisée par l’assurance-chômage pour la période de mars 2008 à mars 2010.
B.
Le 12 mai 2010, M.________ a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
dans laquelle elle faisait état de troubles anxieux chroniques, d’anémie, d’arythmie
cardiaque, ainsi que de douleurs articulaires aux mains, présents depuis janvier 2008.
Dans un rapport du 16 avril 2010, rédigé à l’intention de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’Office AI), la Dresse V.________, spécialiste
en rhumatologie, a posé le diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail de
fibromyalgie depuis trois ou quatre ans, de tendinopathie tractus–iliotibialis depuis février
2010, de dépression chronique avec angoisses depuis janvier 2008, ainsi que de syndrome cervico-spondylogène
depuis l’âge de 13 ans. Elle faisait état d’une incapacité de travail à
100% dans l’activité de caissière exercée en dernier lieu par l’assurée,
et à 50% dans une activité adaptée. Au nombre des limitations physiques et psychiques,
elle mentionnait la position assise qui ne pouvait être exigée plus d’une heure, la rotation
cervicale qui était libre mais douloureuse, l’absence de force dans les mains, ainsi que le
stress à éviter. Ces limitations provoquaient selon elle dans l’exercice de l’activité
professionnelle des symptômes de fatigue et de panique.
Dans un formulaire intitulé « détermination du statut (part active/part ménagère) »,
complété le 31 mai 2005, l’assurée a indiqué que sans atteinte à la santé,
elle exercerait une activité professionnelle à un taux de 50%, ce qui correspondait au taux
auquel elle avait toujours travaillé.
Le 22 octobre 2010, le Dr X.________, médecin-traitant de l’assurée depuis 1999, a adressé
à l’Office AI un rapport médical aux termes duquel il retenait le diagnostic avec répercussion
sur la capacité de travail d’état dépressif ou anxieux sévère depuis 2000
avec plusieurs crises graves et idées suicidaires, de troubles du comportement alimentaire avec
crises de boulimie depuis 2005, d’obésité secondaire, de cervico-scapulalgies récidivantes
depuis 2003 avec discopathies cervicales C5-C6 modérément C6-C7, d’extrasystoles ventriculaires
symptomatiques depuis 2007, de status après accident de la voie publique en 1981 avec fracture du
fémur, traitée par un clou centromédullaire, actuellement avec séquelle tardive sous
la forme d’une coxarthrose précoce droite depuis mars 2010. Selon le Dr X.________, ces atteintes
entraînaient des limitations psychiques sous la forme de symptômes de type phobie sociale présents
essentiellement depuis 2007, de symptômes douloureux cervico-scapulaires et lombaires allant en
s’aggravant, ainsi que de palpitations. Il ajoutait que l’assurée était suivie
par le Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Il attestait une incapacité
de travail à 100% dans l’activité de secrétaire depuis septembre 2008 mais ne se
déterminait en revanche pas sur la capacité de travail résiduelle dans une activité
adaptée aux limitations décrites.
Le Dr X.________ joignait notamment un rapport médical du 31 mars 2009 du Dr H.________, spécialiste
en rhumatologie, qui faisait état de scapulalgies sur discrets troubles dégénératifs
de l’acromio-claviculaire et de rhizarthrose bilatérale avec ossification en regard de la
base du pouce gauche. Ce spécialiste précisait n’avoir aucun argument pour retenir un
rhumatisme inflammatoire, en général, et une polyarthrite rhumatoïde, en particulier.
Il ressort d’une note interne de l’Office AI concernant un entretien téléphonique
du 9 décembre 2010 avec l’assurée, qu’elle ne consultait plus le Dr Z.________
depuis deux ans déjà. Elle avait précisé n’avoir plus les moyens financiers
pour suivre une psychothérapie.
C.
Le 16 février 2011, une enquête ménagère a été effectuée au domicile
de l’assurée dont il résulte notamment ce qui suit:
6 Travaux
Description des empêchements
dus à l'invalidité
Pondération du champ d'activité
(%)
Empêchement
(%)
Invalidité
(%)
6.1 Conduite du ménage
planification/organisation/répartition
du travail/contrôle
5-10%
3%
0%
0%
Pas de problème
6.2 Alimentation
Préparation/cuisson/service/nettoyage
de la cuisine/provisions
10-50%
43%
25%
10.75%
L’intéressée
arrive à préparer et à confectionner ses repas aidée de sa fille. Le four est à
hauteur et c’est facile pour notre assurée ainsi que le frigo. Le plan de travail ne pose
pas de problème car il est aussi à hauteur. Elle arrive à faire la vitre de la cuisine.
En revanche, elle ne fait aucun gros travaux pour le moment l’appartement étant récent.
Le mari et la fille passent aussi l’aspirateur.
6.3 Entretien du logement
5-10%
18%
25%
4.50%
L’assurée
déclare qu’elle arrive à tout faire mais à son rythme. Elle étale sur la semaine
ses tâches ménagères dans le but de gérer ses douleurs. Elle explique que certains
travaux sont trop difficiles comme nettoyer la baignoire (car il faut se baisser), la douche. La fille
et le mari aident aussi à passer l’aspirateur dans tout l’appartement.
6.4 Emplettes et courses diverses
Poste / assurances / services officiels
5-10%
8%
20%
1.6%
L’assurée
fait les courses seule en voiture, elle laisse les achats dans le coffre de la voiture au garage (sous-sol)
et le mari en rentrant le soir les monte dans l’appartement. Le couple se charge des paiements
et des démarches administratives.
6.5 Lessive et entretiens des vêtements
Laver / suspendre / ramasser /
repasser/ raccommoder / nettoyer les chaussures
5-20%
15%
20%
3%
Mme M.________
fait sa lessive, la machine se trouve dans la salle de bains, il n’y a pas d’étages
à descendre. Elle repasse assise par tranches de 20 minutes et doit faire en deux fois. La fille
repasse ses affaires.
6.6 Soins aux enfants ou aux autres
membres de la famille
0-30%
5%
0%
0%
La fille de
14 ans est autonome ; elle fait sa chambre, passe l’aspirateur et change ses draps seule.
6.7 Divers
Soins infirmiers / entretien des
plantes et du jardin / garde des animaux domestiques / confection de vêtements / activité d’utilité
publique / formation complémentaire / création artistique
0-50%
8%
50%
4%
L’assurée
a une petite chienne qu’elle peut promener une demi-heure, mais la fille le fait aussi. Le mari
se charge de l’entretien du jardin, l’assurée ne pouvant pas se baisser. Elle arrose
ses plantes vertes à l’intérieur. Pas de bénévolat.
Total
100%
23.85%
Le 29 mars 2011, l’assurée a été vue en consultation par le Dr J.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie. Il a notamment diagnostiqué une tendinopathie des
fessiers droit secondaire à un déséquilibre lombo-pelvien sur dysmétrie des membres
inférieurs. Il l’a adressée au Professeur K.________, spécialiste en rhumatologie,
en raison des multiples problèmes arthriques dont elle se plaignait.
Dans un rapport médical du 23 mai 2011, le Prof K.________ a posé le diagnostic de rhumatisme
d’origine dégénérative, relevant que les examens effectués n’avaient
pas mis en évidence un rhumatisme inflammatoire sous-jacent.
Suite à une demande de complément d’information médicale de l’Office AI, le
Prof K.________ a adressé un nouveau rapport médical du 29 juin 2011 dans lequel il posait
le diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail de spondylarthropathie possible,
ainsi que de lombalgies chroniques sur troubles statiques et dégénératifs sévères
du rachis. Il indiquait avoir revu l’assurée en consultation le 28 juin 2011. Les douleurs
étaient assez mécaniques mais comprenaient des signes compatibles avec des séquelles de
sacroiliites et des petites lésions actives à l’IRM. Ces éléments ouvraient
à son avis le diagnostic différentiel entre une spondylarthropathie et des troubles dégénératifs.
A l’examen clinique, il avait toutefois retrouvé des signes d’enthésopathies thoraciques
et des épineuses ainsi que des synovites périphériques qui parlaient en faveur d’une
spondylarthropathie. Il attestait une incapacité de travail à 70% dans l’activité
de vendeuse mais n’excluait pas une amélioration de la capacité de travail en cas de
réponse positive au traitement prescrit.
Dans un rapport du 29 juin 2011 adressé au Dr X.________, le Prof K.________ précisait toutefois
que le diagnostic de spondylarthropathie était possible mais qu’il n’était pas
hautement probable.
D.
Le dossier médical de l’assurée a été soumis au Service médical régional
de l’AI (ci-après : le SMR) pour appréciation. Dans un avis médical du 18 juillet
2011, les médecins du SMR ont estimé nécessaire de procéder à un examen rhumato-psychiatrique
afin d’apprécier les limitations fonctionnelles et leurs répercussions sur la capacité
de travail résiduelle de l’assurée.
Cet examen bidisciplinaire a été effectué le 10 août 2011, au sein du SMR, par les
Drs C.________, spécialiste en rhumatologie, et O.________, spécialiste en psychiatrie. Au
terme de leur examen clinique, ces médecins ont posé le diagnostic avec répercussion sur
la capacité de travail de rhizarthrose bilatérale modérée (CIM-10 M19.9), de lombalgies
chroniques, non déficitaires, dans le contexte de protrusions discales étagées et troubles
dégénératifs postérieurs, ainsi que de composante de conflit sous-acromial droit.
Leur rapport, daté du 26 septembre 2011, a notamment la teneur suivante :
"
Appréciation
du cas :
[…]
Dans
son dernier rapport médical du 29.06.2011, le Dr K.________ estime que l’assurée a une
spondylarthropathie possible, qu’elle a des signes compatibles avec des séquelles de sacro-iliite,
avec de petites lésions actives à l’IRM ; le diagnostic différentiel reste ouvert
selon lui entre une spondylarthropathie et des troubles dégénératifs. Vu l’échec
des nombreux traitements anti- inflammatoires, le fort handicap estimé, le Dr K.________ a choisi
de faire un essai de traitement anti-TNF.
Les
éléments anamnestiques, avec des douleurs mécaniques, les éléments du dossier
avec l’avis de plusieurs rhumatologues, les examens radiologiques, les prises de sang, l’examen
clinique de ce jour nous font retenir des douleurs ostéo-articulaires d’origine dégénératives
au niveau de l’épaule droite, des pouces et du rachis lombaire; il se superpose une composante
de fond fibromyalgique. Lors de sa première consultation du 23 mai 2011, le Dr K.________ est d’avis
qu’il s’agit avant tout d’un rhumatisme dégénératif. Les éléments
objectivables cliniques et les examens complémentaires ne permettent pas actuellement de confirmer
la présence d’un rhumatisme inflammatoire.
[…]
Sur
le plan psychiatrique, dans le cadre de ses douleurs chroniques, l’assurée développe
une symptomatologie anxiodépressive d’intensité légère, d’accompagnement
avec une évolution chronique dans le cadre d’une dysthymie.
Notre
examen clinique psychiatrique n’a pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d’anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble de
la personnalité morbide, de syndrome douloureux somatoforme persistant, d’état de stress
post-traumatique, de perturbation de l’environnement psychosocial ni de limitation fonctionnelle
psychiatrique incapacitante.
Sur
la base de notre observation clinique, nous avons retenu le diagnostic de dysthymie d’intensité
légère, qui est une dépression chronique de l’humeur mais dont la sévérité
est insuffisante pour justifier actuellement un diagnostic de trouble dépressif léger ou moyen.
L’assurée présente des périodes de quelques jours où elle se sent mieux, mais
la plupart du temps, elle se sent fatiguée et déprimée. Tout lui coûte et rien ne
lui est agréable.
L’assurée
se plaint, perd confiance en elle-même, mais elle est tout à fait capable de faire face aux
exigences élémentaires de la vie quotidienne.
Limitations
fonctionnelles
:
Pouces:
pas de travaux de force avec les membres supérieurs; pas de travaux nécessitant une flexion-extension
des pouces répétés ou de travaux de vissage; pas de travaux nécessitant une force
importante de la pince pouce-index.
Épaule
D: pas de travail avec le bras au-dessus de la tête, prolongé ; pas de mouvements répétés
d’abduction-adduction.
Rachis
lombaire: pas de mouvement répété de flexion-extension du tronc; pas d’activité
en porte-à-faux; pas de port de charges répété de plus de 10 kg (charges légères);
pas de position statique debout au-delà de 30 minutes, assise au-delà de 1 heure.
Il
n’y a pas de limitation fonctionnelle psychiatrique.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Nous
répondons à cette question en reprenant l’historique des documents médicaux spécialisés
versés au dossier.
Les
diagnostics retenus comme incapacitant par la Dresse V.________, dans son courrier du 16.04.2010 ne sont
pas retenus comme tels. La Dresse V.________ met en avant comme 1
er
diagnostic la fibromyalgie, qui n’est pas retenu comme incapacitante au vu des critères en
vigueur et de l’examen psychiatrique de ce jour. Le syndrome cervicospondylogène présent
depuis 13 ans selon la Dresse V.________ n’a pas empêché l’assurée d’effectuer
auparavant ses activités professionnelles jusqu’à ce qu’elle soit au chômage.
Il n’y a pas de nouvelles investigations au niveau cervical par rapport au descriptif du Dr Q.________
[spécialiste en rhumatologie] de 2004, décrivant une discopathie C5-6 et une dysfonction vertébrale
mineure en C6-7 G. L’examen de ce jour ne montre pas d’aggravation au niveau cervical.
Le
diagnostic retenu comme incapacitant d’extrasystoles ventriculaires symptomatiques depuis 2007
n’est pas considéré comme tel. Le cardiologue, le Dr [...] explique dans sa consultation
le caractère bénin des symptômes; de plus, l’assurée répond en grande
partie au traitement de bêtabloqueur.
La
coxarthrose précoce D n’est pas confirmée. La tendinopathie du moyen fessier D est d’évolution
favorable, comme le montre l’examen clinique de ce jour. Par ailleurs, la tendinopathie n’est
pas floride à l’IRM du bassin.
Le
conflit sous-acromial a été mis en évidence en mars 2009 par le Dr H.________ [spécialiste
en rhumatologie], confirmé en mars 2011, diagnostic confirmé à l’examen de ce jour
à D; le conflit n’est pas floride, mais nécessite des limitations fonctionnelles d’épargne
de l’épaule D. A noter également en mars 2009, que le Dr H.________ décrit une rhizarthrose
bilatérale.
En
conclusion, depuis mars 2009, nous estimons que l’incapacité de travail est complète
dans une activité de monitrice de fitness ou encore dans une activité de vendeuse similaire
à celle réalisée chez […]. Cela est confirmé par la suite en raison des troubles
dégénératifs modérés du rachis lombaire bas.
II
n’y a pas d’incapacité de travail sur le plan psychiatrique.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
L’incapacité
de travail reste totale dans l’activité de monitrice de fitness depuis mars 2009.
Concernant
la capacité de travail exigible, elle [est] déterminée par la tolérance mécanique
des articulations touchées par les troubles dégénératifs, à savoir l’épaule
D, les pouces, le rachis lombaire bas. Dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles,
nous retenons une exigibilité complète depuis mars 2009.
Dans
l’activité de ménagère nous nous alignons sur l’enquête réalisée,
le 24 % d’IT étant cohérent avec l’examen clinique.
A
relever qu’au niveau ostéoarticulaire, l’état de santé de l’assurée
n’est pas inquiétant, elle n’a clairement pas de rhumatisme inflammatoire agressif,
les troubles dégénératifs ne sont pas majeurs, l’assurée n’a pas de compression
radiculaire en relation avec les troubles dégénératifs du rachis. Les multiples consultations
ostéoarticulaires réalisées depuis 2004 montrent les difficultés à expliquer
le ressenti douloureux de l’assurée, sur le mode bio-médical habituel. Par ailleurs,
il existe une discordance entre l’importance des douleurs annoncées et la gestuelle spontanée
de l’assurée qui est conservée (transferts, utilisation des mains, absence de boiterie,
mouvements automatiques de la nuque).
SUR
LE PLAN PSYCHIATRIQUE, l’assurée présente une capacité de travail exigible de 100%
dans toute activité.
CAPACITÉ
DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS
L’ACTIVITÉ HABITUELLE DE MONITRICE DE FITNESS: 0%
DANS
L’ACTIVITÉ DE MÉNAGÈRE : 75 %
DANS
UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE : 100%
DEPUIS :
MARS 2009."
Dans un rapport médical du 22 novembre 2011 adressé à l’Office AI, le Prof K.________
a rendu compte d’une évolution défavorable depuis mai 2011, notamment avec l’échec
du traitement par anti-TNF qui avait eu un effet paradoxal puisque les douleurs avaient, au dernier contrôle
qu’il avait pratiqué le 16 novembre 2011, fortement augmenté en intensité ainsi
que la raideur matinale. Il mentionnait l’apparition d’un syndrome sec important et des synovites
périphériques qui lui faisaient réévaluer le diagnostic posé en faveur d’un
syndrome de Sjögren. Des investigations étaient toujours en cours. Il attestait toutefois une
incapacité de travail de 100% chez une patiente qui était à son avis fortement handicapée
par une atteinte axiale et périphérique.
Le rapport médical du Prof K.________ a été transmis pour appréciation au médecin
du SMR. Dans un avis médical du 9 décembre 2011, le Dr T.________ a estimé que les éléments
apportés par le Prof K.________ n’étaient pas contradictoires avec les conclusions du
rapport d’examen rhumato-psychiatrique du 26 septembre 2011. En effet, l’incapacité
de travail à 100% attestée par le médecin-traitant concernait uniquement l’activité
habituelle de l’assurée et non une activité adaptée, dans laquelle le Prof K.________
ne s’était pas prononcé.
Dans un projet de décision du 19 décembre 2011, l’Office AI a informé l'assurée
de son intention de lui refuser le droit à une rente d’invalidité, motif pris d'un degré
d'invalidité de 16.92%, tenant compte des parts active et ménagère.
Le 29 mars 2012, l’assurée, par l’intermédiaire de son conseil, a demandé
à l’Office AI de revoir sa position. Elle a joint deux rapports médicaux des Drs K.________
et X.________, respectivement datés des 1
er
et 20 mars 2012.
Le rapport du Dr K.________ du 1
er
mars 2012 a notamment la teneur suivante :
"[…]
je ne peux souscrire à ce projet et surtout à l’évaluation faite par le service
médical régional. En effet, les experts [se] basent avant tout, pour leur conclusion, sur le
fait que l’examen radiologique n’est pas pathognomonique d’une spondylarthropathie,
sans tenir compte de la sensibilité et spécificité de ce type d’examen. Il existe
des études qui démontrent que chez les patients sans syndrome inflammatoire majeur la sensibilité
de cet examen est malheureusement aussi basse que 10 %, et un examen n’exclut nullement ce diagnostic.
Madame
M.________ que je suis maintenant depuis quelque temps présente des problèmes ostéoarticulaires
périphérique et axial. Effectivement, il n’y a pas tous les éléments pour la
classifier dans une étude clinique comme une spondylarthropathie, par contre il y a suffisamment
d’éléments suggestifs pour poser ce diagnostic [de] spondylarthropathie en raison de
l’anamnèse, du status et des examens paracliniques. lI s’agit d’une probabilité
modérée initiale, qui devient néanmoins de plus en plus haute avec son évolution.
Finalement, et surtout, on ne peut pas décemment retenir un diagnostic de fibromyalgie chez une
patiente chez qui j’ai observé personnellement des synovites périphériques. En présence
de lombalgies, qui peuvent être en partie dégénérative, mais dans un contexte de
synovite périphérique, thoracodynie et autre élément suggestif, l’anamnèse
est très suggestive d’une spondylarthropathie.
De
plus, la situation s’est encore modifiée ces derniers mois avec une atteinte de plus en plus
périphérique associée à un syndrome sec qui fait maintenant envisager un syndrome
de Sjögren associé, diagnostic qui n’exclut nullement la spondylarthropathie puisque
les deux sont souvent associés, mais qui renforce encore la suspicion d’un rhumatisme inflammatoire.
Quel
que soit le diagnostic final, Madame M.________ est gênée au quotidien par un rhumatisme inflammatoire
avec une raideur matinale, des synovites touchant les membres supérieurs et les membres inférieurs
et une atteinte axiale, probablement inflammatoire dans ce contexte. Il est faux de considérer que
sa capacité de travail est complète, même simplement à 50 %. Madame M.________ présente
une incapacité, de par un rhumatisme inflammatoire, rhumatisme qui même s’il n’est
pas encore totalement classifié est bien présent et peut être objectivé au niveau
périphérique, aussi bien aux membres supérieurs qu’inférieurs. J’estime
qu’avec ce type d’atteinte somatique, son incapacité de travail est d’au moins
de 70 % pour toute activité autre que purement intellectuelle."
Dans son rapport médical du 20 mars 2012, le Dr X.________ a repris et confirmé en substance
l’appréciation médicale du Prof K.________. Il reprochait aux médecins du SMR de
ne pas avoir tenu compte dans leur évaluation médicale du facteur temps s’agissant de
l’évolution clinique de la pathologie inflammatoire présentée par l’assurée
sur laquelle différents traitements avaient été essayés dont seule la morphine donnait
une réponse positive.
Les rapports médicaux des Prof K.________ et Dr X.________ ont été transmis pour appréciation
au médecin du SMR. Dans un avis médical du 10 avril 2012, le Dr T.________ a estimé que
les médecins-traitants n’amenaient aucun élément nouveau d’ordre somatique.
La maladie rhumatismale, qu’elle soit d’origine inflammatoire ou dégénérative,
entraînait selon les Drs C.________ et O.________ une incapacité de travail à 100% dans
l’activité habituelle de monitrice de fitness ou de vendeuse. Le diagnostic de fibromyalgie,
réfuté par le Prof K.________, avait également été posé par la Dresse V.________
des années auparavant et n’avait au demeurant pas de répercussion sur la capacité
de travail. Quant aux limitations fonctionnelles retenues, elles n’étaient pas contestées
par les médecins-traitants ; en réalité seule l’appréciation de la capacité
de travail résiduelle de l’assurée était litigieuse, ce qui de l’avis du Dr
T.________, constituait une appréciation différente d’une situation clinique identique.
E.
Par décision du 9 mai 2012, l’Office AI a refusé le droit de M.________ à une rente
d’invalidité au motif qu’elle présentait un taux d’invalidité de 16.
92%. Ce taux était manifestement inférieur au seuil minimal de 40% à partir duquel le
droit à la rente était ouvert. Dans sa motivation, datée du même jour, l’Office
AI a considéré que le rapport d’examen rhumato-psychiatrique du 26 septembre 2011 avait
pleine valeur probante et que les rapports médicaux rendus postérieurement par les médecins-traitants
ne contenaient aucun élément médical nouveau susceptible de remettre en cause les conclusions
claires et motivées des médecins du SMR. Il maintenait dès lors que dans une activité
adaptée, type opératrice de bureau en salle blanche, opératrice de production, ou collaboratrice
technique, la capacité de travail résiduelle de l’assurée était de 100%.
F.
Par acte du 8 juin 2012, M.________ recourt devant
la Cour des assurance sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision de l’Office
AI du 9 mai 2012, concluant à son "annulation", en ce sens qu’une rente entière
de l’assurance-invalidité lui soit reconnue. Elle fait en substance valoir que l’Office
AI aurait dû suivre l’appréciation médicale de ses médecins-traitants lui reconnaissant
une capacité de travail résiduelle de l’ordre de 20%, quelle que soit l’activité
envisagée.
Par décision du 29 juin 2012, la recourante a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire, à compter du 8 juin 2012, avec l’assistance d’office d’un avocat en
la personne de Me Laurent Gilliard.
Dans sa réponse du 27 septembre 2012, l’Office AI conclut au rejet du recours et au maintien
de la décision attaquée pour les motifs déjà invoqués dans sa motivation du
9 mai 2012.
La recourante s’est encore déterminée le 11 septembre 2012. Elle produit deux nouveaux
rapports médicaux et requiert, le cas échéant, la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire. Le premier rapport du Prof K.________ est daté du 13 août 2012  et a un contenu
identique au rapport précédemment établi par celui-ci le 1
er
mars 2012. Le second, du 28 août 2012, émane du Dr X.________i ; il rend compte d’une
atteinte psychiatrique sévère qui s’est progressivement développée et chronicisée
chez sa patiente en raison de la non reconnaissance de sa souffrance physique et la forte dépendance
à son entourage. Cette atteinte nécessiterait une longue prise en charge spécialisée.
L’Office AI s’est déterminé le 27 septembre 2012 sur les rapports produits par
la recourante, en particulier sur le rapport du Dr X.________. Il relève que sous l’angle
psychiatrique, ce médecin ne fait pas était d’élément objectif qui aurait été
ignoré par la psychiatre du SMR lors de son examen clinique du 10 août 2011. Il estime dès
lors qu’il n’y pas lieu de mettre en œuvre une expertise judiciaire.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte - ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) - sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA). En l'espèce, le recours a été déposé en temps utile. Pour le surplus
respectant les conditions de formes prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours
est recevable de sorte qu’il y a lieu d’entrer en matière sur le fond.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
En l’espèce est seule litigieuse la question de la capacité de travail résiduelle
de l’assurée dans une activité adaptée. En effet, les questions relatives au statut
mixte de l’assurée retenu par l’Office intimé, à savoir 50% active et 50%
ménagère, ainsi quel le calcul des revenus avec et sans invalidité ne sont pas contestées
par la recourante.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale,
d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI). En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA,
est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles. Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité,
le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui
qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation sur un marché du travail équilibré.
b)
L'évaluation
de l'invalidité peut être effectuée selon trois méthodes, entre lesquelles il y a
lieu d'opter lors du premier examen du droit d'un assuré à des prestations, de même que
lors d'une révision de celui-ci: méthode générale de la comparaison des revenus,
méthode mixte, méthode spécifique. Le choix entre ces méthodes dépend du statut
de l'intéressé: assuré exerçant une activité lucrative à temps complet,
assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel et assuré non-actif.
Est en principe déterminante l'activité qu'exercerait l'assuré, s'il n'était pas
atteint dans sa santé (ATF 117 V 194; RCC 1989 p. 125).
Chez les assurés qui n'exerçaient que partiellement une activité lucrative, l'invalidité
est, pour cette part, évaluée selon la méthode générale de comparaison des revenus.
S'ils se consacraient en outre à leurs travaux habituels au sens des art. 28a al. 2 LAI et 8 al.
3 LPGA, l'invalidité est fixée, pour cette activité, selon la méthode spécifique
d'évaluation de l'invalidité. Dans une situation de ce genre, il faut dans un premier temps
déterminer les parts respectives de l'activité lucrative et de l'accomplissement des travaux
habituels, puis dans un second temps calculer le degré d'invalidité d'après le handicap
dont la personne est affectée dans les deux domaines d'activité en question; c'est la méthode
mixte d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis
RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201]; TF 9C_790/2010 du
8 juillet 2011, consid. 3.1.3 et la référence).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI un degré d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart
de rente, un degré d'invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré
d'invalidité de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité
de 70% au moins donne droit à une rente entière.
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde
sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis
de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b, 125 V 193 consid. 2
et les références; TF 8C_657/2009 du 15 novembre 2010, consid. 4.1, 8C_24/2010 du 27 décembre
2010, consid. 2, 8C_1034/2010 du 28 juillet 2010, consid. 4.2 et 8C_704/2007 du 9 avril 2008, consid.
2). La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable
de travailler (ATF 125 V 261 consid. 4; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2 et 9C_519/2008
du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid.
2, 114 V 310 consid. 2c, 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; VSI 2002 p. 64; TF 9C_791/2008 du 27 mai
2009, consid. 3.1; TFA I 274/2005 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à
un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée.
Il faut encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la référence citée; TF 9C_22/2011
du 16 mai 2011, consid. 5, 9C_745/2010 du 30 mars 2011, consid. 3.1, 9C_921/2010 du 23 juin 2010, consid.
3.1 et 9C_609/2009 du 15 avril 2010, consid. 4.1).
Un rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane
du médecin traitant. De même, le simple fait qu'un certificat est établi à la demande
d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa
valeur probante. Cependant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2/2001
p. 106 consid. 3b/bb et cc; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010, consid. 3.2 et 9C_91/2008 du 30 septembre
2008). Ainsi, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique
et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins
traitants ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/2006 du 25 mai 2007, consid.
2.2.1 in SVR 2008 IV n°15 p. 43, 9C_776/2009 du 11 juin 2010, consid. 2.2 et 8C_392/2010 du 21 décembre
2010, consid. 5.2).
4.
La recourante se fonde sur les rapports médicaux des Prof K.________ et Dr X.________ pour soutenir
que son incapacité de travail est d’au moins 70%, quelle que soit l’activité envisagée.
L’office intimé s’est pour sa part appuyé pour rendre la décision incriminée
sur le rapport d’examen bidisciplinaire du 26 septembre 2011 du SMR retenant une capacité
de travail résiduelle de 100% dans une activité adaptée.
a)
Sur le plan somatique, les médecins du SMR on retenu pour l’essentiel une atteinte ostéoarticulaire
d’origine dégénérative entraînant une incapacité de travail totale dans
l’activité habituelle de monitrice de fitness et de vendeuse (caissière-manutentionniste),
ainsi que de 24% dans l’activité de ménagère (cf. rapport d’examen rhumato-psychiatrique
du 26 septembre 2011). Les limitations fonctionnelles retenues par ces médecins portent sur les
pouces, en particulier les travaux de force avec les membres supérieurs, ceux nécessitant une
flexion-extension des pouces répétés, des travaux de vissage ou encore ceux nécessitant
une force importante de la pince pouce-index. Elles portent également sur l’épaule droite,
en particulier le travail prolongé avec le bras au-dessus de la tête, les mouvements répétés
d’abduction-adduction, et enfin sur le rachis lombaire, en particulier les mouvements répétés
en flexion–extension du tronc, les activités en porte-à-faux, le port de charges répété
de plus de 10 kg, les positions statiques debout au-delà de 30 minutes, assises au-delà d’une
heure.
Les médecins du SMR ont en revanche écarté le diagnostic de rhumatisme inflammatoire évoqué
pour la première fois par le Prof K.________ dans son rapport du 29 juin 2011. Ils ont expliqué
à ce propos que les éléments anamnestiques, les douleurs mécaniques de l’assurée,
les avis aux dossiers de différents rhumatologues, ainsi que les examens de sang et l’examen
clinique pratiqué par le Dr C.________ le 10 août 2011, permettaient de conclure à une
atteinte ostéoarticulaire d’origine dégénérative (cf. rapport d’examen
rhumato-psychiatrique du 26 septembre 2011). On constate que dans son rapport du 23 mai 2011, le Prof
K.________ avait pareillement exclu le diagnostic de rhumatisme inflammatoire au motif que les examens
effectués n’avaient pas mis en évidence une telle atteinte. Il avait dès lors retenu,
à l’instar des médecins du SMR, un rhumatisme d’origine dégénérative.
Après avoir revu en consultation l’intéressée en mai 2011, il avait modifié
son appréciation et posé le diagnostic de spondylarthropathie possible. Il décrivait des
douleurs assez mécaniques qui comprenaient des signes compatibles avec des séquelles de sacroiliites
et des petites lésions actives à l’IRM. Ces éléments ouvraient à son avis
le diagnostic différentiel entre une spondylarthropathie et des troubles dégénératifs
(cf. rapport médical du 29 juin 2011 adressé à l’Office AI). Dans un rapport du
même jour adressé au Dr X.________, il avait toutefois fortement nuancé son appréciation,
relevant que le diagnostic de spondylarthropathie était possible même s’il n’était
pas hautement probable. Dans ces circonstances, vu l’incertitude, admise par le Prof K.________
lui-même, sur le diagnostic de spondylarthropathie, les conclusions émises par le rhumatologue
du SMR à l’issue de son examen du 10 août 2011, à savoir que l’atteinte ostéoarticulaire
était d’origine dégénérative, ne sont guère critiquables.
Postérieurement à l’examen du SMR du 10 août 2011, le Prof K.________ a fait état
d’une synovite périphérique et d’une thoracodynie qui précisaient selon lui
le diagnostic de spondylarthropathie. Il a également évoqué l’hypothèse d’un
syndrome de Sjögren, ajoutant que des investigations supplémentaires étaient en cours.
Il a en premier lieu attesté une incapacité de travail à 100%, puis à 70% (cf. ses
rapports médicaux des 22 novembre 2011 et 1
er
mars 2012). Le Dr T.________ du SMR s’est déterminé sur ces éléments et a rappelé
que le rhumatologue du SMR, le Dr C.________, avait retenu, en lien avec la maladie rhumatismale, une
incapacité de travail à 100% dans l’activité habituelle de monitrice de fitness
et de vendeuse (caissière-manutentionniste). Ainsi le point de savoir si cette atteinte était
d’origine inflammatoire ou dégénérative n’était à son avis pas déterminant
dans la mesure où les conséquences de l’atteinte sur la capacité de travail de la
recourante avaient été dûment prises en compte par le rhumatologue du SMR. L’avis
médical du Dr T.________ est convaincant et doit être suivi. En effet, les conclusions des
médecins du SMR et celles du rhumatologue traitant, portant sur la capacité de travail dans
les activités habituellement exercées par la recourante, se rejoignent. Il y a donc lieu d’admettre
que dans cette mesure les éléments médicaux apportés par le Prof K.________ ne sont
pas contradictoires avec les conclusions du rapport d’examen rhumato-psychiatrique du 26 septembre
2011.
En ce qui concerne la capacité de travail résiduelle de la recourante dans une activité
adaptée, comme l’a relevé à juste titre le Dr T.________ dans son avis médical
du 10 avril 2012, les limitations fonctionnelles retenues par le Dr C.________ ne sont pas contestées
par les médecins-traitants. Nonobstant cela, le Prof K.________ estime que l’incapacité
de travail est d’au moins 70% dans toute activité autre que purement intellectuelle. Il n’étaye
cependant pas, sur le plan fonctionnel, les motifs pour lesquels il estime que la recourante est dans
l’impossibilité d’exercer une activité légère, respectant les limitations
fonctionnelles établies par les médecins du SMR, à plus de 30%. Dans ces circonstances,
l’appréciation de ce médecin selon laquelle seule une activité purement intellectuelle
est possible ne convainc pas. Il n’y a dès lors pas lieu de s’écarter des conclusions
motivées et pleinement probantes du rapport d’examen bidisciplinaire du 26 septembre 2011
selon lesquelles la recourante dispose d’une capacité de travail entière dans une activité
légère respectant ses limitations fonctionnelles.
b)
Sur le plan psychique, la Dresse O.________, spécialiste en psychiatrie, a posé le diagnostic
sans répercussion sur la capacité de travail de dysthymie d’intensité légère.
Aux termes de son examen clinique du 10 août 2011, cette psychiatre retient que dans le cadre de
ses douleurs chroniques, la recourante a développé une symptomatologie anxiodépressive
d’intensité légère d’accompagnement avec une évolution chronique dans
le cadre d’une dysthymie. Elle relève que l’intéressée est tout à fait
capable de faire face aux exigences élémentaires de la vie quotidienne, malgré ses plaintes
concernant un état général de fatigue et de tristesse. La psychiatre du SMR précise
qu’elle n’a pas constaté de signes florides de dépression majeure, tels d’adynamie,
d’anhédonie, de perte de l’élan vital, de diminution du plaisir ou d’idée
suicidaire. Elle n’a pas non plus constaté la présence d’un trouble somatoforme
douloureux dans la mesure où les plaintes concernent les douleurs chroniques sans comportement antalgique
ou exagération. Dans son rapport du 28 août 2012, le médecin-traitant fait état quant
à lui d’une atteinte psychiatrique sévère qui s’est progressivement développée
et chronicisée chez la recourante en raison de la non reconnaissance de sa souffrance physique et
de la forte dépendance à son entourage. Il n’étaye cependant pas son diagnostic
ni les conséquences sur la capacité de travail de la recourante. En outre, ce médecin
avait déjà posé en octobre 2010 le diagnostic d’état dépressif ou anxieux
sévère, dès 2000, avec plusieurs crises graves et idées suicidaires. Or, on constate
que la recourante a durablement travaillé jusqu’en 2007 et qu’elle s’est ensuite
inscrite à l’assurance-chômage. Les troubles psychiques attestés par le médecin-traitant
depuis 2000 ne l’ont donc pas empêchée d’exercer une activité professionnelle
durant de nombreuses années. A cela s’ajoute que le 10 août 2011, la recourante a été
examinée par la psychiatre du SMR qui n’a pas confirmé le diagnostic d’état
dépressif sévère posé par le médecin généraliste traitant. Il ne ressort
pas non plus du dossier que la recourante ait consulté un spécialiste en raison de troubles
psychiques depuis 2008, période à laquelle elle a, selon ses propres dires, interrompu la prise
en charge psychiatrique auprès du Dr Z.________ (cf. note d’entretien téléphonique
avec l’Office AI du 9 décembre 2010). Il ne ressort pas non plus du dossier qu’elle
ait été hospitalisée en raison de troubles psychiatriques graves. Dans ces circonstances,
force est de constater qu’il n’y a pas d’argument médical objectif étayant
le diagnostic posé par le médecin-traitant d’atteinte invalidante à la santé
psychique de la recourante.
c)
Finalement
en ce qui concerne le diagnostic litigieux de fibromyalgie posé par les médecins du SMR (cf.
leur rapport d’examen rhumato-psychiatrique du 26 septembre 2011) et dénié par le Prof
K.________ (cf. son rapport médical du 1
er
mars 2012), il n’est pas déterminant pour l’issue du présent litige. En effet,
les médecins du SMR ont estimé que la fibromyalgie n’avait pas d’influence sur
la capacité de travail, ce que ni la recourante ni le Prof K.________ ne contestent à juste
titre. Cette question souffre dès lors de rester indécise.
Au vu des éléments qui précèdent, il apparaît que, sur le plan somatique et
psychiatrique, la cause a été suffisamment instruite. Les rapports médicaux du Prof K.________
(des 1
er
mars et 13 août 2012) et du Dr X.________ (des 22 mars et 28 août 2012) ne font pas état
d’éléments médicaux objectifs qui n’auraient pas été pris en compte
par les médecins du SMR. Partant, les conclusions du rapport rhumato-psychiatrique du SMR du 26
septembre 2011, qui répond aux réquisits de la jurisprudence pour se voir conférer une
pleine valeur probante (cf. ATF 135 V 254; TF 8C_756/2008 du 4 juin 2009), doivent l'emporter sur l'appréciation
des médecins-traitants de la recourante.
d)
Quant
au taux d'invalidité dans les activités ménagères de 23.85% mentionné dans la
décision attaquée, il est fondé sur le rapport détaillé de l'enquête ménagère
effectuée le 16 février 2011 au domicile de la recourante. Dans leur rapport d'examen bidisciplinaire
du 26 septembre 2011, les médecins du SMR se sont d'ailleurs ralliés à ce taux qu'ils
ont qualifié de cohérent avec l'examen clinique qu'ils ont pratiqué. Il n'y a dès
lors aucun motif de s'en écarter, contrairement à ce que soutient la recourante.
e)
L'instruction étant complète sur
le plan médical, il n’y a pas lieu de procéder à un complément d'instruction
sous la forme d'une expertise judiciaire de sorte que la requête formulée en ce sens par la
recourante doit être rejetée par appréciation anticipée des preuves. En effet,
si l'administration ou le juge (art. 43 et 61 let. c LPGA), se fondant sur une appréciation consciencieuse
des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus,
comme en l’espèce, que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante
et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu
d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves; U. Kieser, Das Verwaltungsverfahren
in der Sozialversicherung, p. 212, n° 450; ATF 130 II 425 consid. 2.1, 122 II 469 consid. 4a, 122
III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la référence).
f)
Pour
le surplus, la recourante ne soutient pas que d'autres aspects du dossier la concernant n'auraient pas
été suffisamment instruits. Elle ne remet pas non plus en cause, à juste titre d'ailleurs,
l'application de la méthode mixte pour déterminer son taux d'invalidité (cf. art. 28 al.
3 LAI; ch. 3096 ss de la circulaire sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité
[ci-après : CIIAI] en vigueur depuis le 1
er
janvier 2010).
5.
a)
Au regard des limitations de la capacité
de travail décrites (cf. supra, consid. 4a), l’Office AI a considéré que la recourante
présentait un taux d'invalidité pour la part active de 10%. Il s'est référé
aux données salariales publiées par l'Office fédéral de la statistique dans l'Enquête
suisse sur la structure des salaires (ESS), tant pour établir le revenu que pourrait réaliser
la recourante sans invalidité (revenu hypothétique sans invalidité) que pour établir
celui qu'elle peut encore obtenir malgré ses atteintes à la santé physique. Compte tenu
de l'absence d'activité lucrative exercée durablement depuis deux ans par la recourante lors
de la survenance de l’atteinte à sa santé physique, le procédé est admissible
(cf. ATF 126 V 75).
La jurisprudence admet, dans ce contexte, que l'on se réfère, en l'absence de formation professionnelle,
au revenu mensuel brut (valeur centrale) pour une activité simple et répétitive dans l'économie
privée, tous secteurs confondus (RAMA 2001 n°U 439 p. 347). Il convient par ailleurs de procéder
à plusieurs adaptations pour tenir compte du fait que les salaires bruts standardisés mentionnés
dans l'ESS correspondent à une semaine de travail de 40 heures, qui ne correspond pas forcément
à la durée de travail moyenne dans les entreprises pour l'année prise en considération;
il convient également d'intégrer dans le calcul l'évolution des salaires nominaux entre
la date de l'enquête statistique et l'année déterminante pour statuer sur le droit à
la rente. Enfin, l'assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales
être réduites par des facteurs tels que l'âge, le handicap, les années de service,
la nationalité, la langue, la catégorie d'autorisation de séjour ou le taux d'occupation.
Une évaluation globale des effets de ces circonstances sur le revenu d'invalide est nécessaire.
La jurisprudence admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte
(ATF 126 V 75 précité).
b)
En l'espèce, l’office intimé a procédé aux adaptations requises en opérant
notamment, pour établir le revenu d'invalide, une déduction de 10 % pour tenir compte des circonstances
personnelles propres à la recourante. Cette déduction tient suffisamment compte de la situation
personnelle de l’assurée (en particulier son âge de 50 ans au moment de la décision
litigieuse, ainsi que ses limitations fonctionnelles autorisant une activité légère à
100%), ce qu’elle ne conteste d’ailleurs pas. En outre, l'ESS comprend un éventail d'activités
suffisamment variées pour que l'on puisse s'y référer pour établir le revenu hypothétique
sans invalidité de la recourante en tenant compte des limitations fonctionnelles entraînées
par les atteintes à la santé dont elle souffre.
Le calcul du taux d’invalidité de la recourante est dès lors conforme au droit fédéral
applicable et doit être confirmé. Il en résulte un taux d’invalidité de 23.85%
pour la part ménagère et de 10% pour la part active. Ces deux activités étant exercées
pour chacune à un taux de 50%, il en résulte un taux d’invalidité de 16.92% (23.85
X 50% + 10 X 50%), arrondi à 17%, n’ouvrant pas le droit à une rente d’invalidité
(cf. supra, consid. 3b
in fine
).
6.
a)
Au vu des considérants qui précèdent,
le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances sociales est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Dès lors
que la recourante est au bénéfice de l'assistance judiciaire, ces frais, fixés à
400 fr., resteront provisoirement à la charge de l'Etat.
De même, le bénéfice de l'assistance judiciaire conduit à allouer une équitable
indemnité au conseil juridique désigné d'office pour la procédure, également
supportée par le canton, provisoirement (art. 122 al. 1 let. a et b CPC [Code de procédure
civile du 19 décembre 2008, RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). En effet,
la partie qui a obtenu l'assistance judiciaire reste tenue à remboursement dès qu'elle sera
en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Le Service
juridique et législatif fixera les conditions de ce remboursement, en tenant compte des montants
éventuellement payés à titre de franchise depuis le début de la procédure.
Invité à déposer sa liste des opérations, Me Laurent Gilliard, conseil de la recourante,
a produit le 29 janvier 2013 la liste de ses opérations, correspondant à 11 heures et 30 minutes
de travail ainsi que des débours en sus à hauteur de 21 fr. 60. Le montant dû à Me
Laurent Gilliard doit être arrêté à 2'258 fr. 95, débours et TVA compris.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 9 mai 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés provisoirement
à la charge de l'Etat.
IV.
L'indemnité d'office de Me Laurent Gilliard,
conseil de la recourante, est arrêtée à 2'258 fr. 95 (deux mille deux cent cinquante-huit
francs et nonante-cinq centimes), TVA comprise.
V.
Il n'est pas alloué de dépens.
VI.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire
est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement
des frais judiciaires et de l'indemnité du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
La
présidente:               La greffière:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Laurent Gilliard (pour Mme M.________)
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :