vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 797 · 2017-12-20 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, DEGRÉ DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, REJET DE LA DEMANDE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE | 28 LAI, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.12.2017 Arrêt / 2017 / 797

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
238/16 - 372/2017
ZD16.040645
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 décembre 2017
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mme
Dessaux, juge et Mme Dormond Béguelin, assesseuse
Greffière
:              Mme
Simonin
*****
Cause
pendante entre :
N.________
,
à […], recourant, représenté par Me Benoît Morzier, avocat à Lausanne,
et
A.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 17 LPGA, 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
N.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en […] 1952,
peintre
en bâtiment, a déposé le 6 mai 2002 une demande de prestations AI auprès de l'Office
cantonal de l'assurance-invalidité du Valais (ci-après: OAI-VS). Il souffrait d'un syndrome
rotulien gauche sur chondropathie patellaire (cf. rapport médical du 9 mars 2001 du Dr [...], spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, adressé au Dr Z.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant de l'assuré).
L'assuré a perçu des indemnités journalières de la part de l'assurance collective
perte de gain en cas de maladie de son employeur, [...], du 13 décembre 2000 au 31 mai 2002. Le
28 novembre 2002, l'employeur de l'assuré a résilié le contrat de travail qui les liait,
avec effet au 31 décembre 2002.
Par décision du 23 juillet 2003, l'OAI-VS a refusé à l'assuré le droit à une
rente d'invalidité, en raison d'un taux d'invalidité de 24%. L'OAI-VS a considéré
qu'il présentait une capacité de travail de 100%, avec un rendement normal, dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (toute activité légère, sans travaux
lourds, ni port de charge de plus de 10 kg, ni travail en position accroupie et sans déplacements
prolongés, en terrain accidenté ou sur échelle) et ce avant le délai de carence d'une
année, le 1
er
novembre 2001. Le même jour, l'OAI-VS a également rendu une décision de refus de reclassement
et d'aide au placement, au motif que le comportement de l'assuré durant le stage au Centre [...]
avait montré qu'il ne remplissait pas les conditions subjectives à une réadaptation professionnelle.
A la suite des oppositions de l'assuré à ces deux décisions, l'OAI-VS a rendu, le 11 décembre
2003, une décision sur opposition les confirmant.
Par acte du 14 janvier 2004, l'assuré a formé recours contre cette décision sur opposition
devant le Tribunal cantonal des assurances du Valais, concluant à l'octroi de mesures de reclassement
professionnel, subsidiairement à la reconnaissance de son droit à une rente entière d'invalidité,
et plus subsidiairement au renvoi de la cause devant l'OAI-VS pour complément d'instruction.
Par jugement du 24 mars 2004, le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais a admis le recours,
annulé la décision sur opposition et renvoyé la cause devant l'OAI-VS pour instruction
complémentaire puis nouvelle décision au sens des considérants. En substance, le tribunal
a estimé que l'avis du Dr Z.________, sur la capacité de travail de l'assuré n'avait pas
une valeur probante suffisante ce d'autant plus que dans son dernier rapport, ce médecin n'avait
pas clairement indiqué de taux d’incapacité de travail, ni s'il s'écartait du taux
de 50% indiqué par le Dr V.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, dans son expertise du 9 octobre 2002. Le tribunal a par ailleurs
souligné que dans cette expertise, le Dr V.________ ne se prononçait pas de manière définitive
sur la capacité de travail de l'assuré, puisqu’il avait indiqué que des examens
médicaux complémentaires, aux plans somatique et psychiatrique étaient nécessaires
avant de pouvoir se prononcer. Ce médecin avait donc réservé son appréciation et
simplement relevé qu'au cas où ces investigations supplémentaires ne devaient finalement
établir aucune atteinte, l'on pouvait raisonnablement espérer une reprise de l'activité
habituelle à 100%. Dans l'attente des résultats de ces examens, une reprise de cette activité
à 50% lui paraissait possible. Le tribunal valaisan a donc jugé que l'OAI-VS devait compléter
son instruction, en requérant des examens complémentaires tendant à éclaircir la
question d'une éventuelle atteinte somatique ou psychiatrique, pour pouvoir se prononcer en toute
connaissance de cause sur la capacité de travail de l'assuré.
b)
L'OAI-VS a dès lors repris l'instruction
et confié aux Drs Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et G.________,
spécialiste en médecine interne et rhumatologie, le soin de réaliser une expertise pluridisciplinaire.
Ils ont rendu leur rapport d’expertise le 15 février 2005. Le Dr Q.________ a notamment écrit
ce qui suit :
«
2. Plaintes et données
subjectives
C'est
de douleurs situées sur la face antérieure du genou gauche dont se plaint principalement l'expertisé.
Ces douleurs sont décrites comme un clou qu'on enfonce et " puis ça chauffe ".
Elles peuvent irradier sur la face antérieure du pied jusqu'aux doigts du pied. Ces douleurs sont
permanentes en position debout à la marche. La descente des escaliers est particulièrement
pénible. Ses douleurs sont exacerbées par le froid ; l'été, le genou "
gonfle ". Ces douleurs peuvent être à l'origine d'insomnies. Il a, dit-il, consulté
un confrère chirurgien orthopédique qui lui aurait proposé une opération uniquement
dans la mesure où le genou se bloquait. Comme traitement, il aurait fait 140 à 200 séances
de physiothérapie, me cite [...] comme médicament ; fréquemment, il met du [...]
sur le genou qui le soulage environ deux heures. A relever l'absence de plainte spontanée dans la
sphère psychique.
3.
Status
L'expertisé
se présente comme un homme obèse, à l'allure peu soignée, avec une barbe de 5 jours,
mais surtout se déplaçant avec une boiterie démonstrative ainsi que le port d'une canne
anglaise qu'il semble par instants promener. Il parle dans un français approximatif. Il se montre
certes collaborant, mais une certaine méfiance voire agressivité apparaît en début
d'entretien. Le thymisme est dans les normes. Les plaintes sont diffuses, mal systématisées.
Des troubles de mémoire sont perceptibles, à mettre en relation avec un état régressé
chez une personnalité fruste. Au cours de nos deux entretiens, un grave trouble de personnalité
a pu être écarté au même titre qu'une sémiologie psychotique.
4.
Diagnostic
4.1.
Diagnostic ayant une
répercussion sur la capacité de travail
-
chondropathie rotulienne gauche (cf. Dr G.________).
4.2.
Diagnostic sans répercussion
sur la capacité de travail
-
majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0)
Selon
la CIM-10, il s'agit de symptômes physiques compatibles avec – et initialement dus –
à un trouble, une maladie ou un handicap physique, mais amplifiés ou entretenus par l'état
psychique du patient. Le sujet adopte une attitude histrionique (recherche de l'attention d'autrui) comprenant
aussi parfois des plaintes surajoutées (habituellement non spécifiques) sans substrat anatomique.
Le sujet réagit habituellement par un sentiment de détresse à la douleur ou handicap provoqué
par son affection physique, et redoute, parfois à juste titre, une persistance ou une aggravation
de son handicap ou de sa douleur. L'insatisfaction relative au résultat du traitement ou des investigations
et la déception quant à la qualité des soins médicaux (telle qu'elle est perçue)
peuvent aussi représenter un facteur déclenchant. Dans certains cas, il existe une motivation
claire comme la recherche d'une compensation financière à la suite d'accidents ou de blessures.
Le syndrome ne disparaît pas toujours rapidement même lorsque la revendication est entièrement
satisfaite. En terminologie française, on parlerait de "sursimulation".
5.
Discussion du cas et pronostic
(…)
L'affection
actuelle à l'origine d'une incapacité totale de travail dès le 01.11.2001 consiste en
un syndrome rotulien gauche dont les tous premiers signes semblent remonter à 1995. Dès lors,
le processus d'invalidation suit son cours. L'expertise du Dr V.________ datée du 09.10.2002 chiffrait
à 50% la capacité de travail de l'expertisé comme peintre en bâtiment. Il proposait
aussi une poursuite des investigations sous forme d'une scintigraphie osseuse, d'une IRM lombaire ainsi
qu'une investigation dans le but d'évaluer l'influence des facteurs extra-médicaux. Si ces
investigations devaient rester négatives, le Dr V.________ écrirait : "on peut raisonnablement
penser à une pleine capacité de travail".
Dans
le cadre de cette expertise bidisciplinaire, le Dr G.________, co-expert, note que conformément
à la proposition du Dr V.________, l'IRM lombaire et la scintigraphie osseuse ont été
réalisées les 08.11 et 07.11.2002 : " ces deux examens ne montrent aucune anomalie
susceptible d'expliquer tout ou partie des symptômes ".
Quant
à l'examen psychiatrique, seul le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques a été retenu. C'est un diagnostic qui fait référence manifestement
à des facteurs extra-médicaux et qui n'impliquent pas de reconnaître une atteinte à
la santé entraînant une incapacité de travail.
C'est
dire qu'au terme de cette expertise bidisciplinaire, il faut admettre une capacité de travail de
50% comme peintre en bâtiment et de 100% dans une activité adaptée (port de charges inférieur
à 10 kg, sans déplacements prolongés ou en terrain accidenté ou sur une échelle
ni travail accroupi). L'expert souligne que cet avis est aussi celui du médecin traitant, implicitement
du Dr V.________ et accessoirement du médecin AI.
B.
Influence de l'atteinte à la santé sur la capacité de travail dans l'activité habituelle
1.
Limitations en relation avec les troubles constatés
-
au plan physique : port de charges supérieur à 10 kg, position accroupie ou sur échelle,
terrain accidenté.
-
au plan psychique et mental : nihil.
2.
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
2.1.
Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici?
Ces
troubles sont à l'origine de douleurs du genou gauche apparaissant dans des positions de longue
durée auxquelles se sont surajoutés des facteurs d'autolimitations purement subjectifs.
2.2.
L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible? Si oui, dans quelle mesure?
Oui
à 50%.
2.3.
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Depuis
le 01.11.2001.
2.4.
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Ce
degré de travail est resté nul, mais comprenant notamment des facteurs d'autolimitations.
2.5.
Description précise de la capacité résiduelle de travail?
50%
dans l'activité habituelle de peintre en bâtiment.
(…)
C.
Influence de l'atteinte à la santé sur la réadaptation professionnelle et la nécessité
de changer de profession
1.
D'autres activités sont-elles exigibles de la part de l'assuré?
Oui.
Sur un plan médico-théorique, une activité adaptée avec pleine capacité de travail
est exigible ».
Quant au Dr G.________ il a écrit ce qui suit :
« Diagnostic
retentissant sur la capacité de travail
-
chondropathie rotulienne gauche
Appréciation
L'incapacité
de travail alléguée repose uniquement sur une atteinte du genou gauche. Selon l'expertisé,
le problème serait ancien, engendrant des conséquences en escalier, justifiant une incapacité
partielle puis totale, d'abord dans le métier habituel puis dans toute activité, imposant finalement
l'utilisation d'une canne anglaise depuis l'été 2004.
Les
plaintes paraissent d'emblées disproportionnées si l'on se réfère aux données
émanant du dossier. La douleur est cotée à 70 mm sur une échelle visuelle analogique
de 100. Elle est indépendante de l'effort, si bien que l'intéressé a pour principale activité
la promenade, ce qui peut expliquer l'absence d'atrophie musculaire malgré la décharge. Autre
motif d'étonnement, la nécessité de prendre quotidiennement un comprimé de [...]
(la question a été posée à plusieurs reprise), M. N.______ semblant ignorer que ce
médicament a été retiré en septembre 2004.
On
ne voit pas comment on pourrait, concernant l'atteinte à la santé, prendre une position différente
de celle du médecin traitant ou encore de l'expert V.­­­____ L'hypothèse d'une
chondropathie est rendue plausible par l'anamnèse, qui révèle une exacerbation, durant
la période initiale à tout le moins des douleurs lors de la marche sur terrain déclive
ou sur des échelles, par le déclenchement des douleurs au rabot et par les données de
l'IRM. Il s'agit toutefois d'une lésion cartilagineuse limitée, à l'évidence insuffisante
pour expliquer un pareil processus d'invalidation. On peut relever que, conformément à la proposition
du Dr V.­­­____, une IRM lombaire et une scintigraphie osseuse ont été réalisées:
ces deux examens ne montrent aucune anomalie susceptible d'expliquer tout ou partie des symptômes.
Sur
la base des constatations actuelles concernant l'atteinte de l'appareil locomoteur, on peut cautionner
la prise de position du médecin conseil de l'AI du 13.09.02 : l'on peut admettre que la capacité
de travail est limitée à 50% dans la profession de peintre en bâtiment. Dans une activité
adaptée, aux conditions maintes fois précisées dans le dossier (port de charge inférieur
à 10 kg, limitation du travail en position accroupie, limitation des déplacements sur terrain
accidenté), une capacité totale est médicalement exigible ».
Selon le rapport final du 21 février 2006 du Dr [...], médecin au SMR Rhône, l'assuré
présentait une capacité de travail entière dans une activité adaptée, en tout
cas depuis juin 2002, comme l'attestait le Dr Z.________ dans son rapport médical de juin 2002 et
même en tout cas avant l'échéance du délai de carence, puisque l'état de santé
ne s'était pas péjoré depuis novembre 2001, ainsi que l'attestait le Dr G.________ dans
l’expertise de février 2005. Comme limitations fonctionnelles, il a indiqué une limite
du port de charges de 10 kg, pas de travaux lourds, marche limitée, pas de marche en terrain inégal
ou sur une échelle, pas de position accroupie.
Le 28 février 2006, l'assuré a annoncé à l'OAI-VS qu'il serait domicilié à
[...] dès le 1
er
mars 2006.
Par décision du 2 mars 2006, l'OAI-VS a refusé l'octroi de mesures professionnelles (art.
17 et 18 LAI), les conditions subjectives du droit à de telles mesures n'étant pas réunies.
Par décision du 3 mars 2006, l'OAI-VS a refusé à l'assuré le droit à une rente
d'invalidité, en raison d'un taux d'invalidité de 24% (revenu sans invalidité comme peintre
en bâtiment : 68'895 fr. 85 et revenu d'invalide : 52'126 fr. 75). En substance l'OAI-VS
a retenu que l'assuré disposait, selon l'expertise pluridisciplinaire du 15 février 2005 des
Drs Q.________ et G.________ d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, soit une activité légère, avec limite de port de
charge de 10 kg, sans position accroupie ou sur échelle ou sur terrain accidenté, à compter
du 11 juin 2002.
L'assuré, représenté par Me Olivier Carré, a formé opposition le 16 mars 2006
à l'encontre des décisions des 2 et 3 mars 2006. Par avis médical du 19 avril 2006 complété
à la demande de Me Carré, le Dr [...], médecin du sport, a indiqué qu’il avait
fait procéder à une nouvelle IRM qui n’avait pas démontré d’aggravation
au niveau du tendon rotulien par rapport aux précédentes images. En revanche, il avait repéré
une fente dans le ménisque externe qui pouvait expliquer les douleurs de l'assuré. Ce médecin
préconisait de recueillir l'avis d'un orthopédiste ainsi que celui d'un psychiatre, soupçonnant
l'existence d'un trouble somatoforme douloureux.
Lors d’un entretien téléphonique du 13 décembre 2006 entre l'OAI-VS et le SMR, le
SMR a indiqué  que la fente dans le ménisque interne était une nouvelle pathologie,
mais qui n’ajoutait pas de limitation et ne diminuait pas la capacité de travail dans une
activité déjà adaptée aux précédents problèmes du genou.
Le 19 avril 2007, l'assuré a informé l'OAI-VS qu'il était suivi sur le plan psychiatrique
à tout le moins depuis le 6 septembre 2006, par K.________ psychologue dans le cabinet du Dr H.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d'enfants et d'adolescents.
Par rapport médical du 2 mai 2007 adressé au Dr [...], la Dresse [...] spécialiste en
médecine interne et endocrinologie-diabétologie, a indiqué que l'assuré présentait
un diabète de type 2. Lors d’un entretien téléphonique entre l'OAI-VS et le SMR
le 6 juin 2007, ce dernier a indiqué que de manière générale, un diabète sans
complications (pas de néphropathie, pas de neuropathie périphérique, pas de troubles visuels)
était réputé non invalidant.
Par décision sur opposition du 14 juin 2007, l'OAI-VS a rejeté l'opposition du 16 mars 2006
formée par l'assuré.
Le 20 août 2007, l'assuré a formé recours contre cette dernière décision sur
opposition devant le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais, concluant à sa réforme
dans le sens de l'octroi d'une rente d'invalidité et renvoi pour instruction complémentaire,
subsidiairement à la reconnaissance de son droit à des mesures professionnelles. Il a fait
valoir qu'il souffrait d'un épisode dépressif sévère, produisant un rapport médical
du 13 août 2007 du Dr H.________ et de la psychologue K.________. Ces spécialistes ont expliqué
que l'assuré avait débuté un suivi le 21 août 2006, à raison d'une séance
par semaine, en raison d'une symptomatologie dépressive. Ils ont posé le diagnostic d'épisode
dépressif sévère, sans symptômes psychotiques. Ils ont relevé qu'il paraissait
très collaborant et qu'il s'investissait dans la relation thérapeutique et que dans ce contexte,
ils avaient pu constater une amélioration de son état psychique et une baisse ponctuelle de
la symptomatologie dépressive. Cependant, l'état de leur patient restait fragile, avec la survenue
de rechutes assez régulières et qui paraissaient être indépendantes des évènements
extérieurs. Ils avaient en effet la certitude que l'état de fait actuel et l'impossibilité
de travailler était la cause principale de son état psychique, du développement d'une
symptomatologie dépressive ainsi que d'une fragilisation générale. L'incapacité de
travail était la conséquence des douleurs physiques et ces dernières leur paraissaient
authentiques dans la manière dont elles étaient exprimées. Le pronostic à long terme
pouvait être favorable si le patient continuait de bénéficier d'un soutien psychologique
et si ses souffrances, qu'elles soient psychiques ou physiques, étaient reconnues. A la lumière
des conclusions de ces spécialistes et parce que les rapports médicaux au dossier étaient
tous anciens, le recourant demandait une nouvelle évaluation de sa situation. Au plan physique,
il faisait valoir que les imageries médicales remontaient à une période comprise entre
janvier 2001 et novembre 2002 et que de nouvelles investigations étaient nécessaires.
Dans un rapport médical du 11 septembre 2007, le Dr […], spécialiste en médecine
interne générale, médecin au SMR Rhône, a estimé que le rapport du Dr H.________
et de la psychologue K.________ rendait plausible une aggravation de l'état de santé de l'assuré
dès le 21 août 2006, date du début du suivi psychiatrique. Pour ce médecin, une expertise
psychiatrique neutre était cependant nécessaire, car il trouvait les conclusions des spécialistes
sujettes à caution, car trop pessimistes au vu du fait qu'ils constataient une amélioration
de l'état de santé et que l'assuré suivait une consultation hebdomadaire depuis plus d'un
an.
Par jugement du 19 novembre 2007, le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais a partiellement
admis le recours, annulé la décision et renvoyé la cause à l'OAI-VS pour instruction
complémentaire, sous la forme d'une nouvelle expertise psychiatrique tendant à déterminer
l’évolution de l’état de santé psychique et de la capacité de travail
de l’assuré depuis l’expertise de février 2005.
c)
L’OAI-VS a dès lors confié au Dr X.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
le soin de réaliser une expertise. Celui-ci a vu l'assuré à deux reprises, les 15 et 22
décembre 2007 et rendu son rapport le 26 décembre 2007. Le Dr X.________ a posé les diagnostics
de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0) et d’épisode
dépressif sans précision (F32.9). Il a expliqué que l’assuré présentait
essentiellement une réaction comportementale à tonalité dépressive liée à
la persistance d’une gonalgie gauche qu’il estimait lui enlever la possibilité d’exercer
la moindre activité lucrative. L’état dépressif en résultant était manifestement
exagéré de même que l’intensité de la gonalgie. Le niveau cognitif était
faible et correspondait à ce qu’il avait toujours été. De plus, du point de vue
psychiatrique, les syndromes algiques de l’expertisé ne correspondaient pas à un syndrome
douloureux persistant et l’importance de la composante affective relativisait la composante sensorielle.
Selon le Dr X.________, l’intéressé avait une capacité de travail à temps plein,
au plan psychiatrique, dans une activité professionnelle adaptée. Il a précisé que
le comportement de l’assuré semblait actuellement fixé et ne permettrait vraisemblablement
pas d’obtenir qu’il valorise sa capacité de travail pour la reprise d’un emploi,
tout à fait possible sur le plan psychique.
Par projet de décision du 3 mars 2008, l'OAI-VS a refusé à l'assuré le droit à
une rente d'invalidité, confirmant que le taux d'invalidité était de 24%. L'office a en
particulier retenu, sur la base de l'expertise psychiatrique du Dr X.________, que la gravité de
ses troubles psychiques n'était pas suffisante pour entraver sa capacité de travail sur une
longue durée et que dès lors, les conclusions de sa décision du 3 mars 2006 restaient
pleinement valables. Il retenait donc que l'assuré avait une capacité de travail de 100%, d'exercer
une activité légère et adaptée à ses limitations fonctionnelles physiques, soit
une activité en positions alternées, avec limite du port de charge à 10 kg, sans position
accroupie, sur échelle ou sur terrain accidenté.
Dans un projet de décision du 4 mars 2008, l'OAI a refusé à l’assuré le droit
à une mesure de reclassement (art. 17 LAI), mais lui a reconnu le droit à une aide au placement
(art. 18 LAI), dans la mesure où il souhaitait bénéficier d'une orientation professionnelle
et d’un soutien dans ses recherches d'emploi.
Par décisions du 15 mai 2008, respectivement du 16 mai 2008, l'OAI-VS a confirmé ses projets
précités.
Par acte du 23 juin 2008, l'assuré a recouru, devant le Tribunal cantonal des assurances du Valais,
contre les deux décisions des 15 et 16 mai 2008, concluant principalement à leur réforme
dans le sens de l'octroi d'une rente d'invalidité, respectivement à l'octroi de mesures professionnelles
et subsidiairement au renvoi de la cause à l'OAI-VS pour nouvelle instruction. A l'appui de son
recours, il a fait valoir que la persistance d'une invalidité économique liée à ses
problèmes de santé était notamment attestée par le Dr D.________, qui le suivait
depuis plusieurs années. A l'appui de son recours, il a produit un certificat médical du Dr
D.________, daté du 2 juin 2008 et attestant une incapacité totale de travail à compter
du 5 avril 2006, jusqu'au 11 juillet 2008. Le recourant a par ailleurs exposé qu'il souffrait de
comorbidités, tel le diabète, qui pour n'être pas en elles-mêmes invalidantes, s’ajoutaient
« à un tableau déjà lourd » et qu'il « eût été
convenable de tenir compte de cet élément supplémentaire ». Il a par ailleurs
critiqué l'expertise du Dr X.________ qu'il estimait incomplète et insatisfaisante, car ne
tenant pas compte des éléments avancés par le Dr H.________ et la psychologue K.________.
Il a produit un rapport médical de ces derniers spécialistes du 25 février 2008, attestant
qu'ils continuaient la prise en charge de l'assuré et maintenaient les conclusions de leur dernier
rapport médical. Sur la base de ces éléments, l'assuré a requis la mise en œuvre
d'une nouvelle expertise.
Dans un jugement du 22 janvier 2009, la Cour des assurances sociales du canton du Valais a rejeté
le recours et confirmé les décisions de l'OAI-VS des 15 et 16 mai 2008. En substance, la Cour
a retenu que l'absence d'atteinte psychiatrique grave et incapacitante avait été attestée
de manière probante par l'expertise du Dr X.________ lequel avait d'ailleurs pris en compte les
avis des Dr D.________ et H.________ et de la psychologue K.________, qui n'avaient pour leur part apporté
aucun élément permettant au  tribunal de retenir que l'appréciation de l'expert était
erronée. Une nouvelle expertise psychiatrique n'était dès lors pas nécessaire. Au
plan somatique, la Cour a retenu qu'il n'y avait pas lieu de s'écarter des rapports médicaux
concordants présents au dossier et antérieurs à celui du Dr D.________. En effet, le SMR
avait expliqué de manière convaincante que la fente dans le ménisque mise en évidence
par ce médecin ne justifiait pas de retenir de nouvelles limitations fonctionnelles, car le problème
de genou avait déjà été pris en compte. La Cour a également retenu, sur la base
du rapport médical du 2 mai 2007 de la Dresse [...] et de l'avis du SMR que le diabète de l'assuré
n'était pas de nature incapacitante.
Le 26 février 2009, l'assuré a recouru contre ce jugement devant le Tribunal fédéral,
concluant principalement à la réforme des décisions dans le sens de la reconnaissance
de son droit à une rente d'invalidité et à des mesures de reclassement, subsidiairement
au renvoi de la cause aux autorités intimées pour nouvelle instruction et nouvelles décisions
au sens des considérants. En substance, il a réitéré les critiques qu'il avait formulées
devant la Cour des assurances sociales du canton du Valais.
Par arrêt du 4 juin 2009, la I
ère
Cour de droit social du Tribunal fédéral a rejeté le recours selon la procédure prévue
à l'art. 109 al. 2 let. a LTF, retenant que celui-ci était manifestement mal fondé.
d)
Le 29 juin 2010, N.________ a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI). Il a indiqué
une aggravation massive des atteintes à sa santé depuis l'été 2008, ainsi que des
atteintes nouvelles, spécialement au niveau de ses facultés cognitives. Il a produit avec sa
demande les rapports médicaux suivants :
˗
un rapport du 15 février 2010 du Dr D.________,
spécialiste en anesthésiologie, nouveau médecin traitant, à Me Carré, indiquant
qu’il y avait une aggravation de l’état de santé de l’assuré depuis
mai 2008. D’abord l’état dépressif, d’origine multi-factorielle, se péjorait.
A cela s’ajoutait un élément nouveau et inquiétant à savoir une désorientation
spatio-temporale accompagnée de moments de confusion, le Dr D.________ posant les hypothèses
de maladie-neurodégénérative ou démence débutante dans le cadre d’un diabète
au long cours, cela s’ajoutant à un déconditionnement physique important. De plus, l’assuré
avait développé une bronchite chronique, qui se marquait par une diminution des capacités
respiratoires, une fatigue plus importante et des surinfections pulmonaires fréquentes.
˗
un rapport médical du 22 mars 2010 au Dr
[...] (cf. infra), dans lequel les Drs [...] et [...], spécialistes en médecine nucléaire
auprès du [...], ont indiqué qu'il n'y avait pas d'argument scintigraphique pour l'existence
d'une maladie neuro-dégénérative ou pour une démence de type Alzheimer et que l'examen
du débit sanguin cérébral était dans les limites de la norme. Cet examen avait été
effectué sur indications de bilan de troubles cognitifs ainsi que d'un trouble dépressif, de
désorientation temporelle ainsi que dans l'espace progressive depuis environ deux ans.
˗
un rapport médical du 6 avril 2010 des Drs
[...], spécialiste en neurologie et [...], spécialiste en médecine interne et gériatrie,
ont diagnostiqué des troubles cognitivo-comportementaux atypiques avec notion familiale non précisable
et un probable trouble dépressif traité. Ils ont précisé qu’il avait été
rapporté pendant l’examen clinique, des épisodes de désorientation spatiale avec
incapacité d’utiliser les transports publics, des troubles du comportement majeurs sous forme
d’agressivité envers son entourage et un sommeil perturbé avec des cauchemars fréquents.
Une IRM cérébrale et un débit sanguin (SPECT) avaient été faits et étaient
tous deux normaux. Un EEG [électroencéphalogramme] et une PL [ponction lombaire] ainsi qu'un
examen neuropsychologique avec un traducteur devaient encore être organisés.
˗
un rapport médical du 13 mai 2010 au Dr D.________
dans lequel le Dr [...], spécialiste en médecine interne et pneumologie, exposait que la dyspnée
que présentait l'assuré était due à une maladie des petites bronches liée à
son ancien tabagisme, à un asthme d'origine non allergique, à une obésité abdominale
et à une surcharge pondérale générale.
Dans un rapport médical
du 9 juillet 2010 à l'OAI, le Dr D.________, a indiqué comme diagnostics avec effet sur la
capacité de travail une broncho-pneumopathie chronique obstructive [BPCO] (sur ancien gros tabagisme),
un asthme allergique, une résistance des bronches avec valeurs supérieures au double de la
normale, une obésité évoluant depuis longtemps, un diabète non insulino-dépendant
découvert en 2007, un déconditionnement global évoluant depuis son problème au genou
gauche, soit plus de dix ans, un état dépressif chronique, évoluant depuis plus de cinq
ans, ainsi que des troubles cognitifs multifactoriels, du diabète et une hypertension artérielle
se péjorant sévèrement depuis 2008. Comme diagnostics sans effet sur la capacité
de travail, il a indiqué une hypertension artérielle ainsi qu'une insuffisance rénale
chronique. Il a émis un pronostic très défavorable, estimant que l'état de santé
de son patient était impossible à améliorer car il présentait des troubles multiples
dont les traitements respectifs étaient rendus inefficaces par les autres pathologies. L'assuré
présentait une incapacité totale de travail depuis 2002.
Le Dr D.________ a également joint au rapport susmentionné à l'OAI un rapport médical
du même jour adressé à l'avocat de l'assuré, indiquant en substance
les
différents domaines où s'est produite une détérioration depuis deux ans, à savoir :
˗
une bronchite chronique pour laquelle un traitement
de sérétide et de spiriva était maintenant nécessaire pour avoir un état relativement
stable ;
˗
une obésité, associée au problème
pulmonaire rendant, de l’avis du Dr D.________ une amélioration de l’état physique
général impossible ;
˗
un diabète continuant à faire ses dégâts
de manière sournoise et une péjoration de l'état vasculaire continue avec principalement
depuis un an et demi, une péjoration des capacités mentales sévères. Le Dr D.________
précisait que malgré les bilans effectués au [...], il ne ressortait pas de causes traitables.
Il fallait donc s'attendre selon ce médecin à une longue détérioration qui aboutirait
à une démence, à terme. Il ajoutait qu’actuellement, le patient était incapable
de se gérer dans les activités de la vie de tous les jours sans avoir un encadrement familial
de soutien.
Dans un rapport médical du 12 août 2010 à l'OAI, le Dr H.________ a diagnostiqué
un trouble dépressif récurrent, avec épisode actuel sévère, sans symptômes
psychotiques, ayant un effet sur la capacité de travail, qu'il avait constaté depuis le début
du suivi en 2006, mais dont l'apparition probable se situait en 1999, quelque temps après l'accident
dont l'assuré avait été victime. Il le suivait depuis le 21 août 2006. Ce médecin
ne s'est pas prononcé sur l'exigibilité de l'exercice de l'activité habituelle, mais a
indiqué que le rendement de l'assuré était "totalement réduit" en raison
de son état de santé, en particulier en raison d'une perte de volonté, d'idées noires,
de mise en échec, de dévalorisation, de fatigue ainsi que d'autres facteurs comme l'âge
et la profession.
Par avis médical du 16 novembre 2010, les Drs […], spécialiste en médecine du travail
et […], spécialiste en anesthésiologie, médecins au SMR, ont relevé qu’il
conviendrait d'interroger le Professeur [...] et de lui demander de communiquer les résultats des
examens complémentaires dont il était question dans son rapport du 6 avril 2010.
Dans un rapport du 8 décembre 2010 à l'OAI, le Dr [...] a diagnostiqué des troubles cognitivo-comportementaux
atypiques, avec notion familiale depuis environ 2009, ayant un effet sur la capacité de travail.
Il a rappelé la présence d’un diabète de type II, de l'obésité, d’une
hypertension artérielle, de l'arthrose, des gonalgies gauches et d’un syndrome douloureux
chronique, ces atteintes étant sans effet sur la capacité de travail. Le Dr [...] n'avait pas
revu le patient depuis la consultation du 17 mars 2010. Il a recommandé la mise en oeuvre d'un bilan
psychiatrique et une nouvelle IRM. Pour ce médecin, l'assuré était totalement incapable
de travailler à compter du 17 mars 2010. Comme limitations fonctionnelles, il a indiqué qu'aucune
collaboration n'était possible, l'assuré étant agressif, désorienté, présentant
des oublis et des capacités de concentration, de compréhension, d'adaptation et de résistance
limitées.
Dans un nouvel avis médical du 18 janvier 2011, les Dr [...] et [...] du SMR, ont préconisé
la mise en œuvre d’un examen neuropsychologique.
Un examen neuropsychologique a dès lors été réalisé par Mme W.________, spécialiste
en neuropsychologie FSP, qui a rendu son rapport le 22 février 2011. Elle a posé les conclusions
suivantes :
« Cet examen, effectué chez un assuré de langue maternelle albanaise, peu collaborant,
peu impliqué, indifférent quant à la décision future de l'AI, socialement inadéquat,
a été effectué avec l'aide d'un interprète.
Nous
avons mis en évidence une dysfonction cognitive sévère et diffuse, avec une désorientation
aux trois modes, des troubles mnésiques importants et une atteinte des fonctions instrumentales.
Nous
avons également mis en évidence des éléments de surcharge (erreurs peu plausibles
en raison de leur faible fréquence dans la population, erreurs systématiques et difficilement
attribuables au hasard, nombre d'erreurs très élevé et dépassant le seuil du hasard)
qui rendent par conséquent l'examen ininterprétable. On ne peut pas exclure que Monsieur N.________
présente réellement des troubles cognitifs, mais l'examen de ce jour ne permet pas d'en évaluer
l'importance de manière objective et la présence d'une majoration fait peu de doutes. La sévérité
des troubles cognitifs est par ailleurs peu compatible avec une imagerie cérébrale normale.
Etant
donné le tableau de ce jour ainsi que les résultats à l'imagerie cérébrale,
nous pensons qu'un avis psychiatrique et éventuellement un EEG (en raison des crises qu'il décrit)
serait plus pertinent pour pouvoir se prononcer sur la capacité de travail. Il faudrait naturellement
au préalable s'assurer de la bonne collaboration de l'assuré ».
Le 22 novembre 2011, une expertise psychiatrique de l’assuré a été effectuée
par le Dr J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Celui-ci a rendu son rapport
le 28 novembre 2011, dans lequel il a diagnostiqué un épisode dépressif sans précision
et une majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, lesquels étaient
sans répercussion sur la capacité de travail selon l'expert. Il a de plus précisé
que la présence d'une épilepsie devait être exclue par les examens appropriés. Il
a expliqué notamment ce qui suit :
«
Appréciation
diagnostique
(…)
˗
Episode dépressif sans
précision
En
l'état, il est vrai que l'assuré rapporte quelques symptômes du registre dépressif.
Il est vrai qu'il y a des troubles du sommeil. Il est vrai qu'il se dit fatigué, fatigable et dit
avoir perdu l'intérêt et le plaisir à sa vie de tous les jours, tout en sachant que ces
symptômes sont très probablement inconstants.
Objectivement,
M. N.______ s'est pourtant montré détendu pendant l'entretien. Il a été le plus souvent
souriant. Il a plaisanté avec l'interprète et le soussigné. Une telle présentation
clinique n'est certainement pas compatible avec un état dépressif grave et ce que définit
un simple
épisode dépressif
,
en particulier.
Sachant
la présence de symptômes dépressifs finalement peu consistants et inclassables dans la
nosographie usuelle, le soussigné retient un épisode dépressif sans précision.
Cette
appréciation diagnostique rejoint celle de l'expertise X.________ du 26.12.2007. Elle ne s'éloigne
pas manifestement de l'expertise Q.________, sachant que ce confrère n'a pas retenu de trouble dépressif
et de trouble dépressif spécifique en particulier.
Cette
appréciation diagnostique s'écarte du rapport médical du 12.08.2010 [NB: il s'agit du
rapport médical du Dr H.________ retenant un diagnostic de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère] pour des motifs que le soussigné n'arrive pas à comprendre,
sachant que M. N.______ et son fils réfutent toute amélioration  depuis le rapport médical
du 12.10.2010 et que rien n'indique qu'il y ait véritablement un véritable épisode dépressif
dans les antécédents de cet assuré.
Le
soussigné ne peut que répéter que la présentation de cet assuré n'est absolument
pas celle d'une dépression et d'une dépression sévère en particulier.
˗
Majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques
Selon
le code F68.0, la CIM-10 décrit une entité diagnostique appelée majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques qu'elle classe dans le chapitre général des troubles
de la personnalité et du comportement chez l'adulte et dans le même sous-chapitre que les troubles
factices. Le trouble est assimilé à l'ancienne terminologie de névrose de compensation.
Les
critères diagnostiques du trouble impliquent un point de départ corporel. Il s'agit d'un trouble,
d'une maladie ou d'une incapacité du domaine somatique. Les symptômes physiques sont par la
suite amplifiés ou excessivement prolongés par rapport au trouble somatique initial. Cette
majoration survient dans le contexte de facteurs psychologiques identifiables. La CIM-10 en désigne
trois:
-
la crainte manifeste de handicap ou de mort
-
la possibilité d'une compensation financière
-
la déception par rapport à la qualité des soins médicaux
Plusieurs
auteurs ont étendu la notion de compensation aux aspects relationnels des symptômes en interprétant
la demande de réparation ou de reconnaissance comme moyen de communiquer autre chose que la simple
recherche d'une compensation financière. Cette interprétation des plaintes veut intégrer
l'aspect relationnel et interactif du comportement de ces patients difficiles. Elle veut ouvrir des voies
de prise en soins pluridisciplinaires incluant des approches, non seulement médicales, mais encore
sociales et professionnelles.
Dans
le cas présent, l'assuré rapporte un accident de la circulation et un traumatisme du genou
gauche avec un important œdème. Il dit avoir consulté un médecin. Il pense que celui-ci
l'aurait renvoyé au travail sans reconnaître d'incapacité parce que ce médecin aurait
été l'ami du patron de l'assuré. M. N.______ reste très remonté au sujet de
la façon dont il dit avoir été traité à l'époque.
Par
la suite, on a un tableau de troubles comprenant des douleurs et maintenant une symptomatologie pseudo
neurologique qui ne sont manifestement pas fondées par un socle organique consistant.
Au
vu de ce qui précède, le soussigné pose le diagnostic de majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques, à l'instar des experts Q.________ et X.________ qui se
sont déjà prononcés dans ce dossier.
˗
Autres diagnostics psychiatriques
La
recherche d'autres pathologies psychiatriques n'a pas été contributive. On peut exclure un
trouble de la personnalité
,
si on applique les critères des ouvrages diagnostiques de référence.
L'assuré
a bien fonctionné jusqu'aux faits qui nous préoccupent et n'a pas présenté de troubles
psychiques manifestes jusque-là. Sachant qu'un trouble de la personnalité doit se manifester
au plus tard aux débuts de l'âge adulte, on est en droit de récuser une telle pathologie.
On peut en tout cas récuser un trouble de la personnalité grave et incapacitant en soi.
Une
telle situation peut aussi faire penser à des troubles dissociatifs (de conversion) hystériques
et à un syndrome de Ganser, en particulier. Ce trouble complexe survient dans des circonstances
particulières d'incarcération et de vie militaire, par exemple. Il est caractérisé
par des "réponses à côté" qu'on retrouve chez l'assuré. Il s'agit
néanmoins d'une symptomatologie fugace de quelques heures ou de quelques jours. Il paraît difficile
de retenir ce diagnostic dans ce cas, d'autant plus que l'assuré n'a jamais paru "dissocié"
en séance alors qu'il donnait des réponses incongrues dans le domaine de l'orientation.
On
doit aussi souligner que le fait de retenir ou de ne pas retenir un trouble dissociatif ne devrait rien
changer à l'appréciation assécurologique qui va suivre. Ce trouble devrait être assimilé
aux troubles somatoformes. Ce qui se dégage de ce rapport médical exclut une comorbidité
psychiatrique très sévère et chronique et aussi la perte d'intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie, entre autres choses. Sur le plan médico-théorique, on
devrait considérer que l'assuré est à même de faire l'effort de surmonter les symptômes
somatoformes et à réintégrer le monde ordinaire du travail en plein.
Appréciation
assécurologique
Au
terme de son évaluation, le soussigné retient un épisode dépressif sans précision
(F32.8) et une majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0).
˗
Episode dépressif sans
précision
Au
terme de son évaluation, le soussigné retient un simple épisode dépressif sans précision
auquel on ne saurait conférer de quelconques limitations psychiatriques.
˗
Majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques
La
CIM-10 assimile la majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques à ce que
désignait le terme aujourd'hui désuet de névrose de compensation. Elle classe cette entité
diagnostique dans le même chapitre que les troubles factices.
Alors
qu'on admet que dans l'hystérie et les troubles somatoformes, la production de symptômes serait
involontaire et inconsciente, la chose est moins bien établie dans la majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques. Les symptômes visent à obtenir une reconnaissance
et une compensation. Ils relèvent d'un certain contrôle conscient, bien qu'on ne soit pas vraiment
dans le champ de ce que désigne la simulation.
La
majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques relève le plus souvent de
facteurs personnels et socioculturels qui sont étrangers à une maladie au sens strict du terme.
Elle peut survenir dans le contexte de personnalité fruste, d'une scolarisation rudimentaire, de
précarité économique, de problématiques familiales ou conjugales ou encore de conséquences
négatives d'une émigration. On est bien plus souvent dans le champ d'un comportement d'invalide
que dans celui de la maladie psychiatrique au sens biomédical du terme. L'assuré est ici plus
une personne souffrante qu'une personne malade.
Pour
tous ces motifs, la majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques ne saurait
être associée à une incapacité de travail significative. Rien n'indique que le cas
de M. N.______ soit une exception à cette règle.
˗
Conclusion
Actuellement,
le traitement psychiatrique est adéquat tant en qualité qu'en quantité. L'assuré
bénéficie d'un traitement suivi spécialisé. Il a une médication appropriée,
sachant qu'on peut se poser la question de son indication, puisqu'il n'y a pas de véritable tableau
dépressif. Il reste pris en soins régulièrement par son médecin de premier recours.
Des
mesures professionnelles n'ont aucun sens chez un sujet qui se vit comme totalement invalide et qui n'a
aucune demande motivée de rejoindre le monde ordinaire du travail.
Le
pronostic est difficile à établir, sachant que ce tableau clinique psychiatrique est totalement
atypique. Comme il pourrait s'agir bien plus d'un comportement de malade que d'une maladie psychiatrique
stricto sensu, l'évolution de l'expertisé n'est pas nécessairement défavorable.
Conclusions
En
conclusion, l'assuré N.________ est un homme de 59 ans qui a probablement toujours travaillé
dur et beaucoup. L'histoire n'est pas manifestement traumatique tout en sachant de vraisemblables troubles
psychiatriques chez le père et les conséquences de la guerre civile de l'ancienne Yougoslavie
pour une famille d'origine qui a dû se réfugier au Kosovo.
Actuellement,
l'assuré offre un tableau psychiatrique atypique qu'il est difficile d'attribuer à un trouble
mental stricto sensu. L'ordinaire des plaintes du registre neuropsychologique n'a pas d'explication relevant
d'un trouble mental autre que ne que désigne la majoration de symptômes, tout en sachant qu'une
comitialité devrait être exclue par les examens appropriés.
Au
terme de son évaluation, le soussigné ne retient pas de limitations et d'incapacités de
travail strictement psychiatriques dans ce cas. Il n'a pas de propositions à formuler tant sur le
plan médical que professionnel pour ce qui relève de sa spécialité.
Le
pronostic psychiatrique est difficile à établir face à un tableau clinique aussi atypique.
Il n'est pas nécessairement mauvais sachant que le soussigné, à l'instar des précédents
experts, ne retient pas de maladie psychiatrique grave stricto sensu.
Remarque
importante
La
seule hypothèse somatique ouverte reste celle d'une
épilepsie
.
M. N.________ rapporte tout de même des malaises peu clairs suivis de désorientation et peut-être
de somnolence. Cette piste doit évidemment être investiguée, puisqu'elle déboucherait
sur un traitement efficace d'une partie de la symptomatologie.
De
telles crises pourraient expliquer des épisodes de désorientation et le fait que l'assuré
se soit perdu en ville, comme le rapportent ses proches.
Ces
crises n'expliqueraient pourtant pas les symptômes pseudo neurologiques observés actuellement
et ceux qui ont été décrits lors d'autres évaluations sachant qu'ils sont
incohérents
au regard de l'ensemble de la présentation clinique et aussi
invraisemblables
,
au vu de ce que met en évidence le remarquable rapport d'examen neuropsychologique de Mme [...]
[recte : Mme W.________].
Un
électroencéphalogramme a d'ailleurs été proposé par les neurologues du [...]
sans qu'il y ait de suite.
Même
si l'épilepsie était retenue pour les phases de désorientation qui ont été décrites
en ville, elle ne saurait expliquer la présentation de l'assuré lors de la consultation psychiatrique.
Les
troubles neuropsychologiques que M. N.________ montre en séance ne correspondent pas à ce qu'on
devrait observer s'ils étaient fondés sur une pathologie cérébro-organique. Ils correspondent
vraisemblablement à la représentation que l'intéressé se fait d'une démence
dégénérative et de la maladie d'Alzheimer, en particulier, sans qu'on doive véritablement
parler de simulation ».
Dans un avis médical
du 9 décembre 2011, le Dr […] du SMR a relevé que le Dr [...] retenait les diagnostics
d'épisode dépressif sans précision et de majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques, lesquels n'avaient pas de répercussion sur la capacité de travail de
l'assuré, ni n'entraînaient de limitations fonctionnelles psychiatriques. Il a par ailleurs
écrit : « l'expertise exclut en outre une comitialité ».
Par projet de décision du 5 janvier 2012, l'OAI a refusé à l'assuré tout droit à
des prestations de l'AI, au motif qu'il ne présentait pas d'atteinte à la santé invalidante
et que sa capacité de travail était totale dans une activité adaptée à sa « situation
personnelle, sans aucune limitation fonctionnelle d'ordre psychiatrique ».
Le 23 janvier 2012, le
Dr […] a écrit à l'OAI, déclarant s'opposer au projet de décision sur demande
de son patient. Il a expliqué que ce dernier présentait une pathologie cérébrale
que les différents experts n'arrivaient pas à définir mais qui était grave. Sa famille
avait peur de le laisser seul durant la journée car il n'arrivait plus à se gérer, pouvant
à tout moment se perdre, se trouver désorienté et effectuer des tâches anormales.
A l'heure actuelle, il était impossible de « trouver du travail à M.
N.______
,
car il [était] inconstant, il [était] impossible de prévoir quand son cerveau [défaillerait],
et il [fallait] un gestionnaire de son temps, de ses activités en permanence ». De plus,
depuis deux ans, la situation s'aggravait progressivement, ce qui faisait penser à un phénomène
dégénératif de type démence mixte à bas bruit.
Le 9 février 2012,
l'assuré a, par l'intermédiaire de son avocat, transmis à l'OAI une lettre du 7 février
2012 de la Dresse C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, adressée à
l'avocat de l'assuré, déclarant ce qui suit :
« Je
suis ce patient depuis septembre 2011. Le diagnostic retenu et probable: Troubles schizo-affectifs sans
précision.
Ce
patient a été suivi pendant 4 ans par le Dr H.________ pour un trouble dépressif sévère
sans symptôme psychotique et a changé de psychothérapeute pour être suivi dans sa
langue maternelle.
La
symptomatologie observée à ma consultation persiste avec des symptômes dépressifs,
comme des insomnies, une diminution d'intérêt et une perte d'espoir, avec anticipation
négative de l'avenir, un sentiment de culpabilité, d'impuissance et présence d'idées
noires, le tout alterné avec, par moments, de l'irritabilité, de l'interprétativité,
voire des idées délirantes de persécution, qui l'amènent à être hétéro-agressif
verbalement et parfois physiquement.
En
conclusion, je doute fort de la possibilité d'une rémission totale qui pourrait permettre à
ce patient de retrouver sa capacité de travail, malgré la bonne volonté dont il fait preuve
en thérapie. Actuellement son sentiment d'injustice est renforcé, notamment par les refus de
rente qu'il a reçus dans le courant de ces derniers mois ».
Par décision du 7
mai 2012, l'OAI a confirmé le refus de toutes prestations, au motif que les rapports médicaux
du Dr D.________ et de la Dresse C.________ ne permettaient pas de mettre en doute le bien-fondé
de sa position, selon un avis médical SMR du 28 mars 2012.
Le 11 juin 2012, N.________
a recouru contre la décision du 7 mai 2012 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l'OAI pour complément d'instruction.
En substance, il a mis en doute la valeur probante de l'expertise du Dr J.________ lui opposant le rapport
médical de la Dresse C.________ ainsi que celui du Dr D.________. Il a également critiqué
le fait que la question d'une éventuelle épilepsie n'ait pas été investiguée.
Après avoir requis la mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique judiciaire
dans sa réplique du 18 octobre 2012, l’assuré a produit le 15 février 2013 deux
nouvelles pièces médicales qui démontraient selon lui son invalidité psychiatrique,
à savoir :
˗
une lettre du 14 janvier 2013 de la Dresse C.________
adressée à son avocat, expliquant qu'un examen radiologique avait été fait le 22
novembre 2012 qui s'avérait normal et qui concluait de la manière suivante : « cet
examen de débit sanguin cérébral régional ne montre pas de pattern de démence
de type Alzheimer ou fronto-temporal ». Le test neuropsychologique était difficile à
organiser car l'état psychique du patient était un obstacle à ce dernier. Au plan du diagnostic
psychiatrique, l'on se dirigeait vers « des troubles mixtes de la personnalité péjorés
dans le cadre d'un état dépressif chronicisé associé à un trouble dissociatif ».
˗
une lettre du 15 janvier 2013 du Dr D.________
à l'avocat du recourant relatant que les imageries fonctionnelles faites au [...] (PET-CT) ne permettaient
pas de comprendre et de poser un diagnostic précis, mais qu’il estimait clair que l’assuré
présentait une démence progressive rendant son autonomie quotidienne impossible et nécessitant
un accompagnement de tous les instants.
Le 19 mars 2013, l'OAI
a conclu au rejet du recours.
Par arrêt du 29 août
2013, la Cour de céans a admis le recours et renvoyé la cause à l’OAI pour instruction
complémentaire. La Cour a retenu que l’expertise du Dr J.________ était probante, en
particulier que les diagnostics d’épisode dépressif sans précision et de majoration
des symptômes physiques pour des raisons psychologiques, non incapacitants, étaient motivés
et convaincants. La Cour a rappelé que des diagnostics identiques avaient été posés
par le Dr X.________ dans son expertise du 26 décembre 2007 et largement similaires par le Dr Q.________
dans son expertise du 15 février 2005, relevant que la neuropsychologue W.________ rejoignait également
le Dr J.________ sur l’existence d’une majoration de symptômes. Quant aux rapports divergents
des Drs D.________ (cf. rapport médical du 9 juillet 2010), H.________ (cf. rapport médical
du 12 août 2010) et C.________ (cf. rapports médicaux des 7 février 2012 et 14 janvier
2013), ils n’étaient pas suffisamment probants pour mettre en doute la valeur probante de
l'expertise du Dr J.________. Dès lors, la Cour a estimé que d'un point de vue purement psychiatrique,
il était établi au degré de la vraisemblance prépondérante que le recourant
ne présentait pas d'atteinte à la santé invalidante et qu'en conséquence, on ne saurait
retenir une aggravation par rapport à la situation qui prévalait à l'époque de la
décision du 15 mai 2008. L’instruction était donc complète sur ce point. Cela étant,
la Cour a jugé qu’il y avait lieu de compléter l’instruction au plan somatique,
des doutes subsistant au sujet d’une aggravation de l’état de santé, concernant
les facultés cognitives du recourant et qu’il convenait de vérifier les hypothèses
d’une épilepsie (faite par le Dr J.________) et d’une démence liée au diabète
(faite par Dr D.________) ainsi que de réaliser un électro-encéphalogramme comme l’avaient
préconisé les Drs [...] et [...] (rapport du 6 avril 2010) ainsi que la neuropsychologue [...].
La Cour a estimé qu’une aggravation de l’état de santé au plan pneumologique
était probable, vu les rapports du Dr [...] du 13 mai 2010 et du Dr D.________ des 15 février
et 9 juillet 2010 et qu’il y avait donc lieu de compléter l’instruction sur ce point
également.
B.
L’OAI
a donc repris l’instruction de la cause.
Le 20 janvier 2014, l’Office
a demandé au Dr D.________ de lui communiquer les comptes-rendus de consultation de pneumologie
depuis mai 2012 et à défaut de consultation, de lui communiquer le résultat d’une
ergorespirométrie à faire effectuer par un pneumologue. Le Dr D.________ a répondu que
l’assuré avait une autonomie qui rendait le test impossible. Il a par ailleurs remis à
l’OAI un rapport du 29 janvier 2014 que lui ont adressé les Dr [...] et [...] de la consultation
spécialisée de la mémoire au [...]. Ces médecins ont posé le diagnostic de « phénotype
démentiel atypique avec trouble du comportement à prédominance agressive, état dépressif
et apragmatisme, psychose non formellement exclue avec séquelles post-traumatique probables ».
Ils ont en outre exposé notamment ce qui suit :
« Vous
nous adressez ce patient pour un syndrome démentiel avec troubles du comportement crescendo devenant
ingérables pour les proches ceci dans le but d'en déterminer l'étiologie et de peut-être
établir une stratégie de prise en charge plus adaptée au patient et à la détresse
de l'entourage. Nous retrouvons bien d'importants troubles cognitifs avec perte d'autonomie caractérisant
un état démentiel auquel s'ajoutent des troubles du comportement manifestes si bien que la
consultation n'a pu se poursuivre jusqu'à son terme. En l'absence de collaboration de la part du
patient il va être difficile de tenter d'obtenir une étiologie. La désinhibition, l’apathie
pourraient évoquer une démence fronto-temporale, les troubles mnésiques le sont moins ;
les hallucinations, les manifestations au cours du sommeil et malaises s’ils peuvent être
rencontrés dans une démence à corps de Lewy, ont ici une présentation très atypique
pour cette hypothèse. La précocité des troubles pourrait aussi faire évoquer une
leucodystrophie ou une poliodystrophie métabolique adulte mais l’IRM n'est pas évocatrice
du premier et il n'y a pas les autres associations (parkinsonisme, crises épileptiques, myoctonies,
dystonie...) pour la deuxième hypothèse. On ne voit pas de séquelles de l'ancien traumatisme
crânien notamment en région fronto-temporale et pathologie psychiatrique psychotique avec phénocopie
de DFT reste hautement possible
[…] ».
Par courrier du 20 janvier
2014, l’OAI a également interrogé la Dresse C.________ sur l’évolution de
la situation s’agissant des examens qu’elle avait souhaité réaliser dans son rapport
du 18 octobre 2012 et lui a demandé un descriptif de son dernier examen clinique. Elle a répondu
comme suit le 24 mars 2014 :
« Oui,
le patient a accepté les investigations et a donc bénéficié d’un examen radiologique
du 22 novembre 2012 qui s’avère normal avec la conclusion suivante : " cet
examen de débit sanguin cérébral régional ne montre pas de pattern de démence
de type Alzheimer ou fronto-temporal ". L’électro-encéphalogramme est aussi
normal (rapport du Dr [...] du 21.11.2012).
Le
test neuropsychologique est quant à lui difficilement organisable, dans la mesure où l’état
psychique du patient se révèle être un obstacle à ce dernier. En l’occurrence,
en ce qui concerne les diagnostics psychiatriques, nous nous orientons plutôt vers des troubles
mixtes de la personnalité péjorés dans le cadre d’un état dépressif chronicisé
associé à un trouble de dissociatif probable.
Le
patient se présente en rendez-vous toujours accompagné et les séances se passent  selon
" son état d’humeur ". Parfois il bénéficie du cadre et
exprime la souffrance liée à sa situation et d’autre moment il est plutôt tendu
et son discours est habité par la violence verbale ».
Dans un rapport médical du 15 mai 2014 à l’OAI, le Dr D.________ a posé les diagnostics
suivant, ayant un effet sur la capacité de travail de l’assuré :
˗
trouble cognitif sévère avec perte de
la capacité à se gérer dans la vie quotidienne (démence non identifiée malgré
les multiples investigations) ;
˗
état dépressif sévère associé
à un trouble de la personnalité avec dissociation ;
˗
DNID sifficile à stabiliser ;
˗
obésité BMI > 34 ;
˗
déconditionnement global sévère ;
˗
arthrose genou gauche sévère ;
˗
BPCO sévère
˗
apnée du sommeil non appareillée car
patient pas dément.
Le Dr D.________ a précisé
que ces atteintes étaient en aggravation sévère depuis 2012.
Dans un rapport médical
du 28 juin 2014 à Me Benoît Morzier, nouveau conseil du recourant, la Dresse C.________ a indiqué
que l’état de santé de l’assuré s’était péjoré depuis
la période examinée dans la dernière décision de l’AI, en ce sens que l’intéressé
était de plus en plus agressif, avec un fonctionnement antisocial ainsi qu’une augmentation
de la fréquence des états dissociatifs avec perte de contact avec son entourage, ce qui se
traduisait par des chutes à répétition. Elle a précisé ce qui suit :
« Etayage
du diagnostic :
Actuellement,
je retiens celui de troubles de l'humeur chronicisés en tenant compte des symptômes comme :
l'anhédonie, l'isolement social, la diminution de la tolérance et de la frustration ; ces troubles
se traduisent par des conflits à répétition voire des comportements hétéro agressifs,
ainsi que des symptômes neurovégétatifs comme une diminution de la libido. Il souffre
également d'une hyperphagie avec prise de poids, une augmentation des problèmes somatiques
comme une obésité morbide avec une influence négative sur le syndrome métabolique,
des hyperglycémies liées aussi souvent à un état de nervosité et de stress que
le patient vit en permanence. A noter aussi des troubles importants du sommeil avec des insomnies. Monsieur
N.________ n'arrive pas à dormir avant 04h00 du matin.
Concernant
sa personnalité, je maintiens l'hypothèse diagnostic d'un trouble de la personnalité d'allure
paranoïaque, en tenant compte de la méfiance que le patient a envers les autres depuis son
plus jeune âge. Le patient arrive toujours à l'entretien avec des revendications et il est
très rancunier par rapport à des sujets différents. Il est toujours préoccupé
par le sentiment d'injustice fait à sa famille mais aussi à un niveau plus grand comme à
son action par « les ennemis Serbes » et, il se sent trahi par le politicien actuel
du Kosovo. Il a un sentiment de trahison aussi par ses proches car, selon lui on s'occupe de sa personne
uniquement face au regard des autres mais pas par amour. Il devient vite agressif lorsqu'il a l'impression
d'être humilié, insulté et blessé par des personnes connues ou inconnues. A plusieurs
reprises depuis que je le suis en consultation, il a eu des conflits jusqu'à aller attaquer les
autres physiquement. Il réagit avec une colère incroyable qui se voit aussi dans son attitude
physique en devenant pour des raisons peu claires, tout pâle, tendu, crispé et prêt à
exploser ».
Sur questionnaire du Dr
[...] du SMR, le Dr [...] a indiqué le 5 juin 2014 que le patient présentait une démence
atypique avec probable psychose sous-jacente.
Par communication du 13
octobre 2014, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’une expertise médicale
pluridisciplinaire (avec volets de médecine interne, neurologie, rhumatologie, pneumologie et psychiatrie)
était nécessaire. Par une nouvelle communication du 24 novembre 2015, l’OAI a indiqué
à l’assuré que l’expertise serait réalisée à la Clinique T.________
(ci-après : T.________).
Afin de réaliser
cette expertise, l’assuré a séjourné à la T.________ du 4 au 7 janvier 2016
et a été examiné le 4 janvier 2016 par la Dresse […], spécialiste en médecine
interne et rhumatologie (expert principal), le 6 janvier 2016 par le Dr G.________, spécialiste
en rhumatologie, le 7 janvier 2016 par le Dr […], spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
le 6 janvier 2016 par le Dr […], spécialiste en pneumologie, et le 5 janvier 2016 par le Dr
B.________, spécialiste en neurologie. Dans le rapport du 25 janvier 2016, les experts ont posé
le diagnostic de chondropathie fémoro-patellaire gauche (M 22.4), ayant un effet sur la capacité
de travail. Ils ont en outre posé les diagnostics suivants, n’ayant pas d’effet sur
la capacité de travail :
˗
trouble dépressif récurrent, épisode
actuel léger (F 33.0) ;
˗
majoration des symptômes physiques pour des
raisons psychologiques (F 68.0) ;
˗
BPCO de stade gold Ia sur emphysème pulmonaire
post-tabagique (J 44.1) ;
˗
diabète de type II non insulino-requérant
(E 11) ;
˗
polyneuropathie diabétique asymptomatique
(G 62.88) ;
˗
hypertension artérielle traitée (I 10) ;
˗
hypercholestérolémie traitée (E
78.0) ;
˗
obésité de grade I (E 66.0) ;
˗
reflux gastro-oesophagien (K 21.9).
Les experts ont apprécié
la situation de la manière suivante :
«
L'assuré n'a donc plus exercé d'activité lucrative quelle qu'elle soit depuis le 1
er
novembre 2001. Il dit ne vivre que grâce aux revenus de son épouse qui percevrait une rente.
Au
plan médical, l'assuré est suivi pour un diabète de type II non insulino-requérant,
une hypertension artérielle, hypercholestérolémie et pour un reflux gastro-oesophagien.
L'assuré mentionne également des épisodes de dyspnée, avec un BPCO sur ancien gros
tabagisme interrompu il y a dix ans.
Selon
l'assuré, un accident aurait été à l'origine des troubles. En 1999, il est victime
d'un accident de la voie publique. Il était passager et a été éjecté du véhicule.
Il n'y a pas eu de traumatisme grave mais un oedème de la jambe suivi de la persistance de gonalgies
gauches. Les investigations orthopédiques ont permis de mettre en évidence
une
chondropathie fémoro-patellaire interne de grade II
,
aboutissant finalement en novembre 2001 à l'incapacité de travail. L'évolution s'est faite
au fil des années avec une aggravation des gonalgies gauches, justifiant l'emploi quasi constant
d'une canne anglaise, malgré les traitements médicamenteux et de nombreuses séances de
physiothérapie. Aucune intervention chirurgicale n'a été programmée jusqu'à
présent.
Ces
dernières années, les douleurs ont diffusé en regard du rachis, et plus distalement au
niveau de la jambe avec des troubles de la sensibilité des trois derniers rayons du pied gauche.
L'assuré mentionne également des scapulalgies bilatérales.
Depuis
environ 5 ans, l'assuré concède avoir développé progressivement et de manière
insidieuse des troubles de la mémoire avec des épisodes de désorientation justifiant de
nombreuses investigations en milieu universitaire dans le service de neurologie et à la consultation
de la mémoire. Une IRM cérébrale n'a rien démontré de particulier et il a été
conclu à des troubles d'origine indéterminée.
Quand
on l'interroge sur ses plaintes, l'assuré peine à les décrire avec systématique.
Il exprime en premier lieu un sentiment d'injustice en regard de sa situation financière et morale.
Quand on lui demande de préciser les plaintes en ce qui concerne sa santé physique, il décrit
d'abord des douleurs des genoux, des épaules, du dos ainsi que des céphalées. Ces douleurs
sont décrites comme étant constantes, nocturnes comme diurnes, partiellement soulagées
par les médicaments, l'application de pommade et par des massages. Il dit pouvoir se déplacer
à l'aide d'une canne anglaise pendant 10 à 15 minutes mais s'il reste assis trop longtemps
la jambe gauche devient engourdie. L'assuré dit ne pas pouvoir du tout monter ou descendre les escaliers.
Il
se plaint également de vertiges et parfois de sudations, suivis d'épisodes de chutes et même
de pertes de connaissance. Il décrit également des troubles du sommeil ainsi que des épisodes
où il se sent perdu, désorienté, avec des oublis et une irritabilité.
Ainsi
l'assuré dit rester complètement oisif à domicile, dépendant de son épouse pour
la préparation des repas, cette dernière l'aidant parfois selon lui à s'habiller. Il ne
sort jamais seul et dit être toujours accompagné par un membre de sa famille, sa journée
étant planifiée par les soins de cette dernière.
En
raison des douleurs, l'assuré dit consommer du Dafalgan 1g 1 à 3 fois par jour et de l'Ibuprofen
600 mg 1 à 3 fois par jour en réserve. Il suit également un traitement anti-hypertenseur,
hypolipémiant et pour le diabète.
L'approche
clinique nous met face à un assuré faisant son âge, soigné et ponctuel. Il s'est
rendu à la présente expertise accompagné de son beau-fils. Il se montre souriant voire
jovial, est collaborant et n'exprime pas de propos revendicateur. L'entretien se fait à l'aide d'une
traductrice mais l’assuré est toutefois capable de répondre en français à plusieurs
reprises. On obtient facilement les dates des événements tant de sa vie familiale que professionnelle
et sociale. Il reste assis durant les 60 minutes que dure l'entretien sans manifester d'inconfort particulier
ni se lever. Il se déplace rapidement, tenant la canne anglaise à droite, sans boiterie manifeste
lorsqu'on l'observe sortir de la clinique. Il se déshabille sans épargne particulière,
est capable d'ôter et remettre seul ses chaussettes en croisant les jambes. Il ne parasite enfin
pas l'examen par un comportement démonstratif et se plie sans rechigner aux tests à effectuer
sur ordre. Objectivement, l'examen de médecine interne démontre une obésité surtout
abdominale ainsi qu'une édentation totale. La tension artérielle est élevée, mesurée
à 160/100 mmHg au bras droit.
Au
plan respiratoire,
l'expert
pneumologue
confirme l'existence d'une maladie
obstructive dont le degré de sévérité est léger avec un VEMS mesuré 80
% de la valeur prédite sans trouble de la diffusion. La description de l'intolérance à
l'effort s'exprime selon l'expert sans cohérence avec cette atteinte fonctionnelle objective. Concernant
la possibilité d'un trouble respiratoire obstructif du sommeil, le profil clinique de l'assuré
confirme la probabilité élevée d'une telle affection. On relève à l'anamnèse
l'absence de ronflements mais des symptômes suggestifs tels que la fragmentation du sommeil et les
sudations nocturnes, le sommeil est décrit comme non réparateur et la somnolence diurne légèrement
élevée. Même si ce diagnostic est fort probable, en l'absence de preuves graphiques on
ne peut le retenir formellement. Cette pathologie, si elle existe, ne présente de limitations que
pour les activités qui requièrent des facultés attentionnelles intactes.
L'expertise
rhumatologique
ne révèle pas de différence
significative en regard de l'examen pratiqué par le même expert il y a 11 ans, sauf à
préciser qu'il apparaît un peu plus déconditionné. Les différences tiennent
à des nuances et sont essentiellement d'ordre comportemental avec une diminution de la force de
préhension incompréhensible du côté gauche, et des douleurs annoncées au niveau
du genou lors du testing de la cheville par exemple. L'assuré collabore correctement à l'examen
du rachis avec un excellent déroulement lombaire et parvient à s'accroupir en charge bipodale
en dépit de l'utilisation d'une canne anglaise. A noter qu'il utilisait déjà une canne
anglaise en 2005 et l'on s'étonnait comme on le fait maintenant de la bonne préservation de
la musculature du membre inférieur gauche. L'expert rhumatologue relève une collaboration imparfaite,
le sujet alléguant une mauvaise compréhension du français alors qu'il avait pu communiquer
directement avec l'examinateur en 2005. Il donne des réponses stéréotypées, convenues
ou tombant à propos. Il dit qu'il reste oisif tout le temps, se contentant de deux à trois
promenades mensuelles de courte durée avec sa femme. On voit malgré tout qu'il garde le focus
sur la question, qu'il est attentif et ne présente aucun trouble mnésique même s'il ne
reconnaît pas l'expert.
À
la question de savoir où se trouve son dossier d'imagerie, M. N.________ est incapable de répondre.
La plainte principale ayant jalonné son parcours étant une gonalgie gauche, on réalise
à nouveau un bilan radiographique. Ce bilan ne montre aucune anomalie, à tel point qu'on pourrait
mettre en doute le bien-fondé du diagnostic principal retenu comme partiellement incapacitant en
2005. À l'époque on disposait toutefois d'une IRM.
En
ce qui concerne l'atteinte de l'appareil locomoteur, qui a constitué la base des démarches
durant les premières années, l'expert rhumatologue ne trouve au final pas de motif raisonnable
à un retrait du monde du travail de plus de 15 ans. Si l'on fait abstraction de la chondropathie
rotulienne avec les limitations reconnues il y a plus de 10 ans, et qui rétrospectivement paraissent
généreuses, Il n'y a pas d'atteinte ostéo-articulaire justifiant une quelconque incapacité
de travail.
L'expertise
neurologique
relève également des réponses
vagues et évasives lorsqu'on interroge l'assuré sur la notion des pertes de connaissance décrites
depuis 3 ou 4 ans. Compte tenu d'une telle sémiologie subjective, associée à un électro-encéphalogramme
normal et en l'absence de toute lésion focale décelée tant au status qu'à l'imagerie,
une maladie épileptique est écartée. Concernant une éventuelle atteinte cognitive,
l'expert insiste sur le fait de la présence d'une majoration de symptômes observée à
de nombreuses reprises, les dires de l'assuré ainsi que l'examen neuropsychologique n'étant
pas des éléments fiables. L'expert neurologue note pouvoir toutefois s'appuyer sur les éléments
para-cliniques objectifs, tels que l'IRM cérébrale, l'examen du débit sanguin cérébral
et l'électro-encéphalogramme qui sont normaux, ce qui est peu compatible avec une encéphalopathie
quelle qu'elle soit. À cela il faut ajouter les plaintes subjectives qui n'orientent pas vers des
troubles mnésiques significatifs, l'assuré mentionnant plutôt des périodes de désorientation
intermittentes relativement banales ainsi que l'approche clinique qui nous met face à un homme collaborant
et non ralenti. L'expert neurologue souligne enfin que lors de l'examen il est confronté à
des anomalies aberrantes et incohérentes en lien avec une majoration des symptômes qui ne fait
selon lui aucun doute. Le seul élément significatif retrouvé est une aréflexie achiliéenne
s'expliquant par une vraisemblable polyneuropathie diabétique par ailleurs asymptomatique.
L'assuré
cumule donc les facteurs socio-culturels pouvant créer obstacle sur la voie d'un retour au travail.
On peut également considérer que d'éventuelles singularités psychiques aient pu intervenir
dans ce processus défavorable.
L'examen
psychiatrique
spécialisé effectué
en présence d'une traductrice nous met face à un assuré ponctuel et compliant, qui ne
se raconte pas aisément mais répond volontiers de manière laconique aux questions. La
trame de son discours apparaît cohérente et informative. Il n'y a pas de manifestation psychotique
floride, il n'est ni délirant ni dissocié, sans difficulté à formuler ses pensées.
La thymie apparaît neutre, avec une modulation des affects, notamment en parlant des enfants ;
l'assuré plaisante volontiers autour de la relation qu'il entretient avec son médecin psychiatre ;
des sourires émaillent l'entretien et quelques traits d'humour sont même présents. L'échelle
de dépression objective de Hamilton retrouve une note de 12, ce qui correspond à des symptômes
dépressifs légers.
L'assuré
est correctement orienté aux trois modes. Il évoque des troubles de la concentration qui ne
sont pas retrouvés ce jour. Il n'y a pas de trouble formel de la pensée qui n'est ni ralentie
ni circonstanciée, exempte de persévérations verbales, de ruminations ou d'idées
envahissantes. Il n'existe pas de pensée barrée ou de réponse à côté, les
élaborations mentales sont cohérentes. Du point de vue affectif, il existe des allégations
en faveur d'une baisse de la capacité hédonique et d'une humeur dépressive, sans perplexité
ni anesthésie affective. L'humeur déprimée l'est sur une intensité légère
ce qui est confirmé par l'impression clinique globale de l'entretien. La capacité hédonique
concédée comme anéantie contraste avec les nombreuses visites familiales qui manifestement
satisfont cet assuré et lui procurent une importante modulation affective. Interrogé sur sa
perception d'une incapacité totale à pouvoir exercer une quelconque activité professionnelle,
M. N.________ est fixé sur des limitations fonctionnelles somatiques telles que douleurs, vertiges,
pertes de connaissance et chutes à répétition, qui n'apparaissent pas corroborés
par les investigations cliniques et para-cliniques. Dans ce contexte le diagnostic de majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques est retenu. Les allégations dépressives de l'assuré
permettent de retenir un diagnostic de syndrome dépressif récurrent d'intensité légère.
On ne retrouve enfin pas de trouble de la personnalité dont l'intensité pourrait être
incapacitante, chez un assuré ayant bien fonctionné socialement, professionnellement et familialement
jusqu'en 2001.
Au
terme de l'entretien de synthèse
, les experts
retiennent unanimement une atteinte à la santé somatique telle qu'elle avait été
déjà reconnue dans les évaluations précédentes, sous la forme d'une chondropathie
rotulienne gauche entraînant des limitations connues. Cette atteinte entraîne une incapacité
de l'ordre de 50% dans son ancienne activité de plâtrier-peintre. Dans une activité adaptée
l'exigibilité est entière et ce dès 2001.
On
ne retient pas d'atteinte significative objective au plan neurologique. La plupart des manifestations
sont en effet secondaires à une majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques.
Une polyneuropathie diabétique débutante des membres inférieurs d'origine diabétique
n'entraîne actuellement pas de limitation particulière, étant asymptomatique.
L'atteinte
respiratoire dont se plaint l'assuré contraste avec les constatations objectives ce qui va également
dans le sens d'une majoration de symptômes physiques pour raisons psychologiques.
Aucune
atteinte psychiatrique significative n'est retenue. L'état dépressif est d'intensité légère
et n'entraîne pas d'incapacité de travail. Nous rejoignons donc les évaluations psychiatriques
réalisées précédemment en 2005, 2007 et 2011.
Cet
assuré a bénéficié à deux reprises de mesures professionnelles où iI ne
s'est pas impliqué. Il s'est figé dans une attitude expectative se bornant à contester
les décisions de l'assurance sociale qui lui étaient négatives. Pour cette raison, des
mesures professionnelles n'entrent pas en considération.
Le
pronostic d'une hypothétique reprise professionnelle est plus que réservé chez cet assuré
convaincu de ne plus pouvoir exercer quelque activité que ce soit, fixé sur des limitations
fonctionnelles somatiques et qui est éloigné du monde du travail depuis plus de 15 ans.
Aucune
mesure thérapeutique n'est enfin susceptible d'améliorer ce pronostic ».
Par avis médical
du 19 février 2016, le Dr [...] du SMR a conclu, sur la base de l’expertise, que la capacité
de travail était inchangée depuis la dernière décision de l’AI.
Dans un projet de décision
du 26 février 2016, l’OAI a refusé à l’assuré le droit à une rente
d’invalidité au motif que la situation ne s’était pas modifiée, et que malgré
l’atteinte à la santé (chondropathie fémoro-patellaire gauche), sa capacité
de travail était toujours totale dans une activité adaptée à son état de santé.
Dans ses observations
du 17 mai 2016, l’assuré, par son avocat, a demandé qu’une contre-expertise soit
diligentée par un « praticien neutre » au motif qu’à la lecture de
l’expertise du Dr B.________, « un élément mettant en lumière un soupçon
de subjectivité » avait attiré son œil et celui de son conseil car il relevait
une exagération des symptômes concernant les limitations de ses membres supérieurs et
inférieurs sans qu’une motivation circonstanciée ne vienne étayer ce propos. Par
un nouveau courrier du 18 mai 2016, l’assuré a transmis à l’OAI un rapport médical
du 9 mai 2016 du Dr F.________, son nouveau médecin généraliste traitant, et au vu duquel,
la question de la contre-expertise se justifiait, selon l’assuré.
Dans ce rapport du 9 mai 2016, le Dr F.________ a écrit ce qui suit :
« 1.
Diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail :
˗
Trouble dépressif récurent, épisode
actuel sévère avec symptôme Psychotique F33.3
˗
Trouble anxieux avec phobie sociale et attaques
de paniques F40.1
˗
Trouble de la personnalité de type dépendant
F60.7
˗
Trouble obsessionnel compulsif F42
˗
Esprit d'abanndoniste
˗
Insomnies
˗
Céphalées persistantes
˗
Trouble du comportement à prédominance
agressive.
˗
Modification durable de la personnalité après
une expérience de catastrophe F 62
˗
Démence non spécifiée F 03
˗
Etat de stress post-traumatique F 43.1
˗
Traumatisme crânien en 1999
˗
Ostéosclérose sous-chondrale du plateau
tibial interne et externe
˗
Reflux gastrique (Gastrite chronique à Helicobacter
pylori avec s/p éradication)
˗
Trouble douloureux chronique
˗
Hypertension artérielle traitée
˗
Diabète type II
˗
Obésité morbide
2.
Limitations fonctionnelles d'origine strictement médicale : état d'épuisement physique
et psychique résistance et endurance fortement réduites. Suite à son accident en 1999
le patient présente parfois des pertes de connaissance, troubles cognitifs avec une forte baisse
de la concentration et l'attention et de la mémoire, humeur triste et anhédonie, retrait social,
pics d'angoisses avec épisodes d'anxiété paroxystique, notamment lors d'exposition à
des situations de prestations sociales ou de rencontres, perte totale de confiance en lui, apragmatisme,
difficultés à prendre des décisions. Ralentissement moteur, hypersensibilité au stress.
Episodes de pleurs très fréquents. Symptomatologie psychotique négative avec un apragmatisme,
barrage de la pensée, attitudes d'écoute, retrait social, un ralentissement psychique, une
humeur neutre avec de la description d'une certaine indifférence face au monde.
3.
Les symptômes psychiatriques, en particulier les symptômes psychotiques, sont invalidants et
le patient présente toujours une incapacité de travail, difficulté à se déplacer,
marche avec une canne à l'intérieur et toujours accompagné par un tiers pour l'extérieur.
Dépendant pour tous les actes de la vie quotidienne, présente une perte de mémoire et
de concentration, méfiant, agressivité verbale limite physique, hétéro agressif,
persécuté, hallucination visuelle et auditive, désorientation dans le temps et dans l'espace.
4.
Etat dépressif sévère accompagné par des idées suicidaires, monsieur a de la
peine à exprimer son ressenti, persécution, réduction d'énergie, perturbations concernant
sa propre image, tendance à s'engager dans des relations instables avec des crises émotionnelles,
efforts démesurés afin d'éviter d'être abandonné. Sentiment permanent de vide
à l'intérieur, diverses plaintes somatiques hypochondrie, céphalées de tension, etc...
5.
Traitement en cours :
Risperdal
1 mg              1x/j
Tegretor
200mg              2x/j
Truxal
15mg              1x/j
Distraneurin
3x/j
Aspirin
Cardio1x/j
Enatec
20mg              1 x/j
Inegy
10/40              1x/j
Janumet
50/100 2x/j
Diamicron
60mg 3x/j
Agopton
30mg1x/j
Brufen
600mg 3x/j
Spiriva
Caps INH 18 2x/j
Dafalgan
1g              3x/j Plus un en réserve,
utilise très souvent la réserve
Le
patient présente même sous médication antidépresseurs encore une symptomatologie
psychotique négative, avec un apragmatisme, un retrait social, des attitudes d'écoute ;
un ralentissement psychique, une humeur neutre avec la description d'une certaine indifférence face
au monde.
La
compliance médicamenteuse est bonne, de plus il se rend scrupuleusement à ses entretiens de
psychothérapie. Il bénéficie d'une prise en charge intégrée, avec un suivi (psychothérapeute)
en ambulatoire à domicile.
Pronostic
:
Défavorable
sur le plan de la capacité de travail, évolution incertaine avec des symptômes invalidants
actuellement, malgré une prise en charge intégrée et maximale ».
Par courrier du 7 juin
2016, l’OAI a répondu à l’assuré que le fait que l’expert neurologue
relève une exagération des symptômes ne constituait nullement un jugement de valeur permettant
d’admettre un soupçon de partialité, mais démontrait au contraire qu’il avait
examiné l’expertisé avec un regard critique ce qui était précisément demandé
à un expert. L’OAI a ajouté que tous les experts somaticiens avaient relevé des
plaintes disproportionnées. Par un nouveau courrier du 2 août 2016, l’OAI a indiqué
avoir soumis le rapport du Dr F.________ au SMR, lequel estimait qu’il n’en ressortait ni
fait nouveau ni aggravation de l’état de santé de l’assuré depuis l’expertise.
Dans une décision
du 2 août 2016, l’OAI a confirmé son projet de décision du 26 février 2016.
C.
Par acte du 14 septembre 2016, N.________, par son mandataire, Me Morzier, a recouru contre cette décision
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à son annulation et, principalement,
au renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction dans le sens de la
mise en œuvre d’une contre-expertise médicale ou un complément d’expertise,
au vu des diagnostics posés par le Dr F.________ le 9 mai 2016, subsidiairement pour nouvelle décision
dans le sens des considérants. Il fait valoir qu’il est interpellé par les perceptions
diamétralement opposées des experts de la T.________ d’une part et du Dr T.________ d’autre
part, sur le type et le nombre de symptômes et leur influence sur la capacité de travail en
particulier au plan psychiatrique. Au vu également des rapports du Centre [...] de la mémoire
(rapports des 29 janvier 2014 et un nouveau rapport du 1
er
décembre 2015 qu’il produit), il est d’avis qu’il subsiste un doute quant aux
résultats de l’expertise. Il met en doute le diagnostic de majoration des symptômes physiques
pour des raisons psychologiques, qui, selon lui, « semble posé de manière circonstancielle
et dans le but de justifier un refus de prestations de l’AI ». Dans le rapport du 1
er
décembre 2015 susmentionné au Dr [...], le Dr [...], spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a diagnostiqué un trouble mental sans précision (F 99). Il a exposé avoir été
consulté dans un contexte de péjoration des troubles cognitifs, mais également dans un
contexte assécurologique difficile. Le Dr [...] a indiqué que l’assuré ne collaborait
pas suffisamment à l’examen, ce qui ne lui avait pas permis de poser un diagnostic plus précis.
Malgré cela il lui apparaissait « évident que devant certains symptômes psychotiques
allégués et thymiques observés et devant l’histoire du patient présentant une
telle chronicisation, l’existence d’une trouble mental [était] avéré ».
Par ailleurs, le Dr [...] a indiqué qu’en l’absence d’élément organique
pouvant mieux expliquer le tableau, il pensait que les plaintes cognitives étaient en lien d’une
part avec le trouble mental précité, mais également avec une « composante contextuelle
de préjudices ressentis comme extrêmement pénible pour le patient ».
Dans sa réponse du 6 décembre 2016, l’OAI a conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à la LAI (loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20) (art. 1 LAI). Les décisions
sur oppositions et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions des offices AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, le recours a été déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (cf. art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36]), et dans le respect des autres conditions formelles prévues par
la loi (art. 61 let. b LPGA notamment). Il y a donc lieu d’entrer en matière sur le fond.
2.
En l’occurrence, le litige porte sur le
point de savoir si c’est à juste titre
que l’intimé a nié le droit à des prestations de l’AI à la suite de la
nouvelle demande de prestations qu’il a déposée le 29 juin 2010, et plus particulièrement
après l’arrêt de renvoi de la Cour de céans du 29 août 2013.
3.
a)
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré à
droit à une rente d'invalidité s'il remplit les trois conditions cumulatives suivantes :
sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins
40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au terme de cette année,
il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% (let. c). En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée
selon le taux d'invalidité : l'assuré a le droit à un quart de rente si le taux d'invalidité
est de 40% au moins, à une demi-rente pour un taux de 50% au moins, trois quarts de rente pour un
taux de 60% au moins et une rente entière pour un taux d'invalidité de 70% au moins.
Selon l’art. 8 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité peut
résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de
gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Seules les conséquences
de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité
de gain. De plus il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable
(art. 7 al. 2 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA,
comme toute perte totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration - en cas de recours,
le tribunal - se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256, consid.
4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256, consid. 4 ;
ATF 115 V 133, consid. 2 ; ATF 114 V 310, consid. 3c ; ATF 105 V 156, consid. 1 ; TFA I 274/05 du 21
mars 2006, consid. 1.2 ; TF I 562/06 du 25 juillet 2007, consid. 2).
b)
L’assureur social - et le juge des assurances sociales en cas de recours - doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353, consid. 5b ; ATF 125 V 351, consid. 3a ; TF 9C_418/2007
du 8 avril 2008, consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait
été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a ; ATF 134 V
231, consid. 5.1 ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1). En ce qui concerne les rapports
établis par le médecin traitant de l’assuré, le juge prendra en considération
le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009, consid. 4.2). Il faut toutefois relever qu’un rapport médical ne saurait
être écarté au seul motif qu’il émane du médecin traitant ou d’un
médecin se trouvant en rapport de subordination avec un assureur (TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009,
consid. 3.2). Par ailleurs, la jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises
confiées par l'administration à des médecins spécialistes externes ainsi qu'aux expertises
judiciaires pour résoudre un cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s'écarter de l'avis exprimé par l'expert ou substituer son avis à celui exprimé par
ce dernier, dont c'est précisément le rôle de mettre ses connaissances particulières
au service de l'administration ou de la justice pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351, consid.
3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb).
c)
Lorsque, comme en l'espèce, l'administration
entre en matière sur une nouvelle demande après un refus de prestations (cf. art. 87 al. 3
RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201]), elle doit examiner
l'affaire au fond, et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue plausible
par l'assuré est réellement intervenue. Elle doit instruire la cause et déterminer si
la situation de fait s'est modifiée de manière à influencer les droits de l'assuré.
En cas de recours, le juge est tenu d'effectuer le même examen (ATF 130 V 64 consid. 2 et les arrêts
cités). Les autorités doivent procéder de la même manière qu'en cas de révision
au sens de l'art. 17 LPGA (cf. ATF 130 V 64, consid. 2, ATF 133 V 108, consid. 5.2). Selon l'art. 17
LPGA, lorsque le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence ou encore supprimée. Selon la jurisprudence, tout changement
important des circonstances, propre à influencer le taux d'invalidité, donc le droit à
la rente peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci
est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi
un changement important (ATF 133 V 545, consid. 6.1 ; ATF 130 V 343, consid. 3.5).
Le point de savoir si un changement important s'est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en
force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et les
circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108, consid.
5.4 ; ATF 130 V 343, consid. 3.5.2).
4.
Dans l’arrêt du 29 août 2013, la Cour des assurances sociales a considéré qu’il
subsistait un doute sur l’existence d’une aggravation de l’état de santé
de l’assuré pouvant avoir une influence sur sa capacité de travail, au plan de ses capacités
cognitives. Vu l’expertise du 28 novembre 2011 du Dr J.________, l’hypothèse d’une
épilepsie devait être vérifiée, ainsi que celle d’une démence liée
au diabète vu les rapports du Dr D.________ des 15 février et 9 juillet 2010. La Cour a également
considéré que la situation d’un point de vue pneumologique n’était pas établie
à satisfaction de droit. En revanche, au plan psychiatrique, l’expertise du Dr J.________,
concluant à l’absence d’atteinte invalidante, était probante.
A la suite de cet arrêt, l’OAI a complété l’instruction aux plans psychiatrique
et rhumatologique également, et a donc mis en oeuvre une expertise avec volets rhumatologique et
de médecine interne, psychiatrique, pneumologique et neurologique, à la Clinique T.________
(rapport du 25 janvier 2016).
Dans le cadre de l’expertise, au plan rhumatologique, le Dr G.________ a effectué un bilan
radiographique ne montrant aucune nouvelle anomalie (pas d’atteinte dégénérative
des compartiments fémoro-tibiaux, pas de chondrocalcinose, pas d’altération significative
sur les clichés en axial ou de profil). Il n’est pas non plus ressorti de l’examen clinique
de différence significative par rapport à l’examen réalisé onze ans plus tôt
si ce n’était que l’assuré était un peu plus déconditionné. Au final,
le Dr G.________ a conclu à l’absence d’une nouvelle atteinte ostéoarticulaire
justifiant une incapacité de travail, outre la chondropathie rotulienne déjà reconnue
dix ans plus tôt. Aucune pièce au dossier ne permet de douter de ces constatations qui sont
claires et dûment motivées.
Au plan pneumologique, la situation objective décrite par l’expert L.________, sur la base
d’examens complets (anamnèse, examen clinique et une épreuve fonctionnelle respiratoire),
s’avère rassurante. Elle n’atteste pas d’aggravation significative par rapport
à la situation antérieure. L’expert a en effet confirmé la présence d’une
maladie obstructive, qui est toutefois d’intensité légère (VEMS [volume expiratoire
maximal par seconde] mesuré à 80% de la valeur prédite, sans trouble de la diffusion).
Il a également exposé qu’un trouble respiratoire obstructif du sommeil était fort
probable, mais que quoi qu’il en soit, ce trouble ne présentait de limitations que pour des
activités spécifiques requérant des facultés attentionnelles intactes. Ainsi, l’expert
a conclu de manière convaincante que la capacité de travail pouvait être considérée
comme entière au plan pneumologique.
D’un point de vue neurologique, le Dr B.________, a écarté la présence d’une
épilepsie, compte tenu du fait que l’électro-encéphalogramme et l’IRM cérébrale
étaient normaux, vu l’absence de lésion focale, mais aussi vu les réponses vagues
et évasives de l’assuré au sujet des pertes de connaissances décrites depuis 3-4
ans. Ces conclusions sont dûment motivées et convaincantes, étant donné qu’elles
reposent sur des examens objectifs, tout comme celles réfutant la présence d’une atteinte
cognitive, l’expert exposant à cet égard que l’examen du débit sanguin, l’électro-encéphalogramme
et l’IRM sont normaux et dès lors peu compatibles avec une encéphalopathie quelle qu’elle
soit. On rappelle à cet égard que la présence d’une maladie fronto-temporale a également
été exclue par la Dresse C.________ dans sa lettre du 14 janvier 2013 au conseil de l’assuré
puis dans son rapport à l’OAI du 24 mars 2014. L’hypothèse d’une telle maladie
fronto-temporale posée par le Centre [...] de la mémoire dans le rapport du 29 janvier 2014
n’est donc pas vérifiée.
Le recourant reproche au Dr B.________ « un soupçon de subjectivité » dans
la mesure où l’expert aurait relevé une majoration des symptômes (notamment en lien
avec les limitations de l’assuré à ses membres supérieurs et inférieurs) sans
étayer ce propos. Or, au contraire, il apparaît que le Dr B.________ a expliqué pour quelle
raison il retenait une telle majoration des symptômes, puisqu’il a constaté à l’examen
neurologique de très nombreuses anomalies caractéristiques d’une exagération des
symptômes. Par exemple, l’expert a qualifié l’épreuve doigt-nez de caricaturale
(« L’assuré effectue un geste lent et harmonieux sans ataxie, mais la cible est
systématiquement manquée, et l’assuré va toucher son front et ceci des deux côtés,
tant les yeux fermés que les yeux ouverts »), tout comme l’épreuve de sensibilité,
expliquant que l’assuré mentionne des anesthésies/analgésies au niveau des membres,
mais donne des réponses aléatoires à l’examen de la pallesthésie et en sens
postural. On ajoutera que l’ensemble des experts a constaté la présence d’une exagération
des symptômes dans leur domaine respectif et que le diagnostic de majoration des symptômes
physiques pour des raisons psychologiques a été retenu unanimement. Les experts exposent à
ce égard que l’assuré est « fixé sur des limitations fonctionnelles telles
que douleurs, vertiges, pertes de connaissance et chutes à répétition, qui n’apparaissent
pas corroborés par les investigations cliniques et paracliniques ». Au plan pneumologique,
l’expert a relevé que la description de l’intolérance à l’effort par
l’assuré était exprimée sans cohérence avec la maladie obstructive dont le
degré de sévérité était léger. Le diagnostic de majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques, sans influence sur la capacité de travail, a d’ailleurs
déjà été posé lors des expertises précédentes (expertises bi-disciplinaire
des Drs G.________ et Q.________ du 15 février 2005, expertises psychiatriques du Dr X.________
du 26 décembre 2007 et du Dr J.________ du 28 novembre 2011). Vu ce qui précède, une telle
majoration des symptômes physiques pour motifs psychologiques ne fait pas de doutes. Quant à
l’hypothèse d’une démence liée au diabète, il y a lieu de considérer
qu’elle n’est pas vérifiée aux termes de l’expertise, étant rappelé
que l’expert neurologue a exclu la présence d’une encéphalopathie quelle qu’elle
soit. On relèvera finalement que le Dr B.________ a estimé que le seul élément significatif
retenu lors de l’examen neurologique était la présence d’une aréflexie achilléenne
- laquelle paraît pouvoir expliquer les symptômes sensitifs de l’assuré au niveau
de ses membres inférieurs - due vraisemblablement à une polyneuropathie diabétique par
ailleurs asymptomatique. Cela étant, le neurologue n’a pas attesté d’incapacité
de travail en lien avec cette atteinte.
Au plan psychiatrique, outre le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques, l’expert a diagnostiqué un trouble dépressif récurrent, exposant
que des évocations d’un registre dépressif figuraient dans le dossier et qu’il
existait au jour de l’examen des manifestations dépressives. Il a toutefois retenu que ce
trouble était d’une intensité légère en motivant dûment cette appréciation
(baisse thymique mesurée à l’échelle de Hamilton avec un score de 12, soit presque
infra-clinique ; absence d’idée de ruine ou de culpabilité ; maintien des relations
intra-familiales induisant une modulation affective apparemment satisfaisante). A cet égard, l’expert
psychiatre a également souligné que les ressources de l’assuré étaient loin
d’être éteintes, comme en témoignait la volonté chronique, ancienne et active
de maintenir une procédure assécurologique et le maintien des relations affectives intra-familiales,
ce qui contrastait avec les allégations de l’assuré de ne plus rien pouvoir faire. Les
conclusions de l’expert psychiatre sont convaincantes. Elles corroborent d’ailleurs largement
les expertises psychiatriques antérieures, puisque le diagnostic de majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques est à nouveau confirmé (cf. expertises bi-disciplinaire
des Drs G._______ et Q.________ du 15 février 2005, expertises psychiatriques du Dr X.________ du
26 décembre 2007 et du Dr J.________ du 28 novembre 2011) et que l’expert M.________ réfute
lui aussi la présence d’une maladie dépressive majeure et incapacitante. Quant à
la question de l’existence d’un trouble de la personnalité (cf. rapport du 28 juin 2014
de la Dresse C.________), le Dr M.________ ne l’a pas exclu, mais a exposé que ce trouble
n’apparaît pas d’une intensité telle qu’il serait incapacitant. L’expert
a en effet expliqué que les troubles de la personnalité apparaissaient dès la fin de l’adolescence
ou le début de la vie adulte. Or l’assuré avait correctement fonctionné socialement,
professionnellement et familialement jusqu’en 2001.
Le recourant est d’avis que le rapport du Dr F.________ met en doute les conclusions de l’expertise
en particulier au plan psychiatrique, au vu des « perceptions diamétralement opposées
entre les experts et le Dr F.________ sur le type et le nombre de symptômes et leur influence sur
la capacité de travail ». Or, d’une part, le Dr F.________ n’est pas spécialiste
en psychiatrie, de sorte que ses conclusions dans ce domaine, en particulier s’agissant de la gravité
de la dépression, ne sauraient remettre en cause celles dûment motivées de l’expert
psychiatre de la T.________. En effet, la reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé
psychique suppose la présence d'un diagnostic émanant d'un expert, psychiatre en principe,
et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 130 V
398 consid. 5.3 et 6). D’autre part, plusieurs des diagnostics posés par le Dr F.________
ne sont ni motivés ni décrits précisément et n’ont jamais été évoqués
par d’autres spécialistes en psychiatrie (à savoir le trouble anxieux avec phobie sociale
et attaques de panique, le trouble obsessionnel compulsif, la modification durable de la personnalité
après une expérience catastrophe, l’état de stress post-traumatique ; quant
à l’élément « esprit d’abandonniste », il apparaît
ne pas ressortir du domaine médical), ce qui rend la présence de telles atteintes largement
douteuse. S’agissant des troubles cognitifs rapportés, le Dr F.________ n’apporte aucun
élément nouveau depuis l’expertise de la T.________, qui permettrait d’en déterminer
une cause objective, et leur impact sur la capacité de travail. Enfin, le Dr [...] du Centre [...]
de la mémoire a conclu à l’existence d’un trouble mental sans précision, sans
indiquer d’incapacité de travail en lien avec cette atteinte, tout en relevant le manque de
collaboration de l’assuré (cf. rapport du 1
er
décembre 2015). Il ressort en outre du rapport du Dr [...] que les plaintes du registre cognitif
de l’assuré paraissent en grande partie ne pas ressortir du champ médical, le médecin
ayant précisé qu’elles avaient une « composante contextuelle de préjudices
ressentis comme extrêmement pénibles par le patient ». En conséquence, ni le
rapport du Dr F.________, ni celui du Centre [...] de la mémoire ne contiennent d’éléments
importants remettant en cause les diagnostics et l’appréciation de la capacité de travail
du recourant ressortant de l’expertise pluridisciplinaire de la T.________.
En définitive, les conclusions de l’expertise pluridisciplinaire réalisée à
la T.________ le 25 janvier 2016 sont motivées et convaincantes, de sorte qu’elles permettent
d’établir au degré de la vraisemblance prépondérante généralement
requis en droit des assurances sociales (cf.
ATF
139 V 176 consid. 5.3 et les références citées),
la
situation médicale et la capacité de travail du recourant. Ainsi, il en ressort que la seule
atteinte ayant un effet sur sa capacité de travail est la chondropathie rotulienne gauche déjà
reconnue lors de la première demande de prestations (cf. décision de l’OAI-VS du 15 mai
2008 confirmée par le Tribunal fédéral dans son arrêt du 4 juin 2009). Cette atteinte
somatique entraîne une incapacité de travail de l’ordre de 50% dans l’ancienne
activité de plâtrier-peintre du recourant. Sa capacité de travail est cependant entière,
depuis 2001, dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles physiques, qui
sont les mêmes que celles reconnues dans la décision de l’OAI-VS du 15 mai 2008 (à
savoir une activité légère, avec alternance des positions, port de charge limité
à 10 kg, pas de position accroupie, sur une échelle ou en terrain accidenté). La situation
est donc inchangée depuis le dernier examen du droit aux prestations, tant sur le plan médical
qu’économique. Par conséquent, le taux d’invalidité est toujours le même
(à savoir 24%, cf. décision de l’OAI-VS du 15 mai 2008 confirmée par arrêt
du Tribunal fédéral du 4 juin 2009), et est insuffisant pour ouvrir le droit à une rente
d’invalidité (art. 28 LAI).
Enfin, il n’y a pas lieu de mettre en œuvre une contre-expertise, comme le requiert le recourant,
la Cour de céans étant convaincue qu’une telle mesure d’instruction ne modifierait
pas l’appréciation qui précède (appréciation anticipée des preuves, cf.
ATF 134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 ; TF 9C_303/2015 du 11 décembre 2015 consid. 3.2, 8C_285/2013
du 11 février 2014 consid. 5.2).
5.
a)
Vu ce qui précède, le recours est rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision
du 2 août 2016 de l’OAI.
b)
La procédure est onéreuse. En principe, la partie dont les conclusions sont rejetées supporte
les frais de procédure (cf. art. 69 al. 1
bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD). Cependant, lorsqu'une partie a été mise au bénéfice de l'assistance
judiciaire, les frais judiciaires, ainsi qu'une équitable indemnité au conseil juridique désigné
d'office pour la procédure, sont supportés par le canton (cf. art. 122 al. 1 let. a et b CPC
[code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi
de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). L'octroi de l'assistance judiciaire ne libère toutefois que provisoirement
la partie qui en bénéficie du paiement des frais judiciaires et des indemnités. Celle-ci
est en effet tenue à remboursement dès qu'elle est en mesure de le faire (cf. art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif
de fixer les modalités de ce remboursement (cf. art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 2
décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile ; RSV 211.02.3]).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
fixés à 400 fr. et devraient être mis à la charge du recourant, qui succombe (cf.
art. 69 al. 1
bis
LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, dès lors que ce dernier est au bénéfice de
l'assistance judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat. Il n'y
a au demeurant pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 61
let. g LPGA et art. 55 al. 1 LPA-VD).
S’agissant du montant de l’indemnité du conseil d’office – laquelle doit
être fixée eu égard aux opérations nécessaires pour la conduite du procès,
et en considération de l'importance de la cause, de ses difficultés, de l'ampleur du travail
et du temps consacré par le conseil juridique (cf. art. 2 al. 1 RAJ) –, Me Benoît Morzier
a produit le 4 juillet 2017, la liste de ses opérations. Celle-ci n’est toutefois pas détaillée,
Me Morzier faisant état de 41 correspondances pour 9 h. 05 minutes de travail sans préciser
suffisamment ces démarches et, au total de 18 heures et 10 minutes de travail. Il convient donc
de fixer l’indemnité sur la base d’une estimation des opérations nécessaires
pour la conduite du procès (art. 3 al. 2 RAJ), à savoir en l’occurrence l’étude
du dossier et la rédaction d’un mémoire de recours, la prise de connaissance de la réponse
de l’intimée, deux conférences avec le client et deux heures de travail consacrées
à la correspondance. Il apparaît ainsi équitable de tenir compte de 12 heures de travail.
Il en résulte que le montant total de l’indemnité couvrant le défraiement et les
débours doit être arrêté à 2'398 fr. 15, TVA comprise (soit 2'160 fr. pour le
défraiement équitable + 60 fr. 50 pour les débours + 177 fr. 65 de TVA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 2 août 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l'Etat.
IV.
L'indemnité d'office de Me Benoît Morzier, conseil du recourant, est arrêtée à
2’398 fr. 15 (deux mille trois cent nonante-huit francs et quinze centimes), débours et TVA
compris.
V
.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Benoît Morzier, avocat (pour N.________), à Lausanne,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :