vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 441 · 2013-08-29 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, MAXIME INQUISITOIRE, APPRÉCIATION DES PREUVES, ASSISTANCE JUDICIAIRE, DÉCISION DE RENVOI | 28 LAI, 17 LPGA, 43 LPGA, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.08.2013 Arrêt / 2013 / 441

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
134/12 - 216/2013
ZD12.022641
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 août 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Brélaz
Braillard
Juges
:              Mme
Röthenbacher et M. Merz
Greffière
:              Mme
Simonin
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à Renens, recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17, 43 LPGA, 28 LAI, 87 al. 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
Le 6 mai 2002, M.________, (ci-après: l'assuré
ou le recourant), né en juillet 1952, peintre en bâtiment, a déposé une demande de
prestations AI auprès de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité du Valais (ci-après:
OAI-VS). Il souffrait d'un syndrome rotulien gauche sur chondropathie patellaire (cf. rapport médical
du 9 mars 2001 du Dr Francesco Munaretto, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l'appareil locomoteur, adressé au Dr S______, spécialiste en médecine interne générale
et médecin traitant de l'assuré). L'assuré avait perçu des indemnités journalières
de la part de l'assurance collective perte de gain en cas de maladie de son employeurR.________ assurances,
du 13 décembre 2000 au 31 mai 2002.
Par rapport médical du 27 juin 2002 à l'OAI-VS, le Dr S.________ a attesté d'une incapacité
de travail dans l'activité habituelle de 100% du 13 décembre 2000 au 22 juillet 2001, de 50%
du 23 juillet 2001 au 28 août 2001, de 100% du 1
er
novembre 2001 au 10 juin 2002, et de 50% dès le 11 juin 2002. Ce médecin expliquait que la
mise en place de mesures professionnelles se discutait et nécessiterait une évaluation des
aptitudes de son patient; il recommandait un changement de profession dans une activité évitant
le port de charges et les pressions dans les genoux lors de l'appui en génuflexion. Le médecin
a encore indiqué que l'assuré pouvait exercer d'autres activités que son activité
habituelle à un horaire normal ainsi que les limitations fonctionnelles suivantes: alternance de
positions, port de charge limité à 10 kg, pas de travaux lourds.
Par avis du 13 septembre 2002, le Dr D.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin pour l'OAI-VS, a rappelé le diagnostic de syndrome rotulien gauche sur chondropathie
patellaire et les limitations fonctionnelles, soit pas de port de charges de plus de 10 kg, pas de travail
lourd, pas de déplacements prolongés ou en terrain accidenté ou sur échelle, pas
de travail en position accroupie. La capacité de travail de l'assuré était, selon ce médecin,
de 50% dans l'activité de peintre en bâtiment et de 100% dans une activité adaptée.
Par communication du 16 septembre 2002, l'OAI-VS a octroyé à l'assuré le droit à
une mesure d'orientation professionnelle et à l'examen de ses possibilités de réadaptation.
Selon la communication du 9 janvier 2003, l'OAI-VS a fait savoir à l'assuré qu'il participerait
à un stage d'orientation professionnelle, afin de lui permettre de choisir une activité professionnelle
dans laquelle il pourrait utiliser au mieux sa capacité de gain résiduelle, au Centre [...]
de [...], du 6 janvier 2003 au 6 avril 2003.
Dans un rapport d'expertise médicale du 9 octobre 2002 adressé au médecin conseil de R.________,
le Dr C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, a expliqué ce qui suit:
"
Anamnèse
actuelle:
(…)
Malgré
l'absence d'amélioration, le patient a insisté pour reprendre le travail de sorte qu'il a repris
à 50% (demi-journée) le 23.07.2001 puis à 100% le 27.08.2001.
L'évolution
fut à nouveau défavorable avec réapparition des gonalgies gauches à l'effort ainsi
que des douleurs lombaires irradiant dans tout le membre inférieur droit jusqu'aux orteils.
Il
a été remis à l'arrêt de travail à 100% depuis le 01.11.2001.
Au
début de cette année, son genou gauche a été infiltré à 2 reprises, sans
amélioration. Un traitement anti-inflammatoire par du [...] a été poursuivi régulièrement,
sans grande amélioration. Par contre, il précise qu'il utilise un spray anti-inflammatoire
qui lui calme bien les douleurs pendant environ 3 heures.
Le
11.06.2002, une nouvelle tentative de reprise du travail à 50% a été faite mais il a rapidement
été remis à l'arrêt de travail complet.
Actuellement,
le seul traitement est la prise d'anti-inflammatoire.
(…)
Diagnostics:
-
insertionite chronique du quadriceps gauche sur la rotule
-
chondropathie rotulienne gauche débutante
-
possible syndrome radiculaire irritatif intermittent L5-S1 à gauche
Réponses
aux questions:
(…)
3.
Le traitement médical actuellement suivi par le patient est-il adapté? Quelles sont vos propositions
de traitement à court terme?
Actuellement,
le traitement se résume à l'administration d'anti-inflammatoire sans amélioration significative.
Il
est difficile de proposer d'autre traitement, d'une part en l'absence d'amélioration suite à
ceux qui ont déjà été entrepris (physiothérapie, AINS) et d'autre part en raison
du diagnostic qui reste peu clair (cf. ci-dessous).
4.
La pathologie dont souffre le patient est-elle exclusivement due à un état maladif?
Si
non quelles sont les autres causes ayant déclenché les douleurs actuelles de M. M.________?
La
nature de l'affection au genou gauche reste peu claire. En effet, la clinique se présente comme
une insertionite chronique du quadriceps sur la rotule. Radiologiquement, on ne retrouve pas de corrélation
anatomique avec une telle insertionite, mais, par contre, de très discrets signes de chondropathie
rotulienne à nouveau sans traduction clinique classique.
Par
ailleurs, on peut quand-même objectiver une diminution de 1 cm du périmètre de la cuisse
gauche par rapport à la droite, ce qui parlerait plutôt en faveur d'une réelle souffrance
chronique de l'appareil extenseur. Par contre, l'amplitude des plaintes et leur répercussion fonctionnelle,
notamment professionnelle, contraste avec la pauvreté des éléments objectivables de sorte
que des facteurs non somatiques interviennent peut-être.
Comme
la situation est actuellement bloquée, je propose de poursuivre les investigations au moyen d'une
scintigraphie osseuse et d'une IRM lombaire. Si la scintigraphie osseuse reste négative au niveau
du genou gauche, je pense que l'on peut raisonnablement exclure une pathologie somatique significative
à ce niveau, qu'elle soit de nature cartilagineuse ou tendineuse. Cet examen permettra aussi d'exclure
une éventuelle arthrite inflammatoire sous-jacente quoi que clinique pas suspecte. L'IRM lombaire
pourra, quant à elle, objectiver l'état du disque L5-S1 qui semble faire une hernie intra-spongieuse
dans le corps vertébral de L5 mais qui pourrait éventuellement provoquer une irritation radiculaire.
Si l'IRM permet d'exclure un conflit radiculaire, il conviendra de banaliser l'affection ostéo-articulaire.
Un
petit bilan biologique pourrait être utile afin d'éliminer une maladie rhumatismale sous-jacente.
En
conclusion, les éléments objectivables sont actuellement minces. Des investigations supplémentaires
sont proposées également dans le but d'évaluer l'influence des facteurs non somatiques.
5.
L'incapacité de travail de M. M.________ en qualité de peintre en bâtiment est-elle justifiée?
Si oui, dans quelle mesure?
Actuellement,
une capacité de travail de 50% comme peintre en bâtiment me semble exigible surtout si son
poste de travail peut être adapté de façon à limiter les travaux qui doivent se faire
en position accroupie.
6.
Quel est votre pronostic quant à une éventuelle reprise du travail à court et moyen terme?
Ce
pronostic dépend essentiellement des résultats des investigations proposées sous chiffre
4.
Si
la scintigraphie osseuse reste négative, s'il n'y a pas de suspicion biologique de maladie rhumatismale
et si la discopathie L5-S1 ne provoque pas de conflit radiculaire, on peut raisonnablement penser à
une pleine capacité de travail. Dans le cas contraire, il serait nécessaire de réévaluer
la situation. De toute façon j'ai bien peur que la chronification des plaintes et les longues périodes
d'absence de travail depuis fin 2000 soient à elles seules un facteur très défavorable
pour une quelconque reprise du travail.
7.
Quelles seraient les activités que l'on peut raisonnablement exiger de la part de M. M.________?
Dans quelle mesure pourrait-il les accomplir?
Actuellement,
une reprise du travail à 50% me semble exigible dans l'attente des résultats des investigations
proposées. Idéalement, il faudrait, si c'est possible, limiter les travaux nécessitant
une position accroupie ou un agenouillement. Le ménagement de pauses au travail avec la possibilité
de s'asseoir pourrait également être un avantage. Il n'est malheureusement pas possible d'être
plus précis en l'état actuel".
Le 28 novembre 2002, l'employeur de l'assuré a résilié le contrat de travail qui les liait,
avec effet au 31 décembre 2002.
Par rapport interne du 17 avril 2003, l'OAI-VS a formulé les observations qui suivent au sujet du
rapport rendu par l'[...] le 3 avril 2003 relatif au stage de l'assuré:
"(…)
Récemment,
le Centre nous a envoyé son rapport final dans lequel nous retrouvons la confirmation de faibles
aptitudes sur le plan théorique avec difficultés de compréhension des consignes. Du point
de vue pratique, quel que soit le domaine d'activité qui a été abordé, mécanique,
soudure, menuiserie ou conciergerie, on retrouve une qualité moyenne, mais surtout un rendement
faible. Notre assuré a adopté un comportement très démonstratif, s'auto-limitant
quasi systématiquement, et n'a pas fait preuve de collaboration. C'est en raison de cette attitude
qu'aucun stage en entreprise n'a pu être mis sur pied.
Au
vu des plaintes de M. M.________, les personnes qui l'encadraient ont pris contact avec le Dr S.________,
médecin-traitant, qui a précisé qu'aucune aggravation de l'état de santé de
notre assuré n'était survenue. Il apparaît par conséquent que la pleine capacité
de travail reconnue n'est pas remise en question, seule l'attitude nonchalante, démonstrative et
non collaborante ayant entravé le rendement. Notre assuré peut parfaitement oeuvrer dans une
activité simple, par contre, il est clair qu'il n'a pas les aptitudes pour entreprendre ne serait-ce
qu'une courte formation pratique".
Dans un rapport médical du 26 juin 2003 à l'OAI-VS, le Dr S.________ a expliqué que l'état
de santé de son patient ne s'était pas modifié et qu'il souffrait toujours d'un syndrome
rotulien chronique à gauche. L'atteinte à la mobilité articulaire était minime et
la flexion/extension du genou était satisfaisante. Pour ce médecin, l'assuré pouvait envisager
l'exercice d'une activité sans port de charges, sans efforts au niveau des genoux et avec la possibilité
de se déplacer fréquemment sur de courts trajets.
Par avis médical du 21 juillet 2003, le Dr D.________, de l'OAI-VS, a relevé que médicalement
la situation était inchangée. Une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
était toujours exigible, comme indiqué dans son avis de septembre 2002.
Par décision du 23 juillet 2003, l'OAI-VS a refusé le droit de l'assuré à une rente
d'invalidité, en raison d'un taux d'invalidité de 24%. L'OAI-VS a en effet considéré
qu'il présentait une pleine capacité de travail, avec un rendement normal, dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (toute activité légère, sans travaux
lourds, ni port de charge de plus de 10 kg, ni travail en position accroupie et sans déplacements
prolongés, en terrain accidenté ou sur échelle) et ce avant le délai de carence d'une
année, le 1
er
novembre 2001. Le même jour, l'OAI-VS a également rendu une décision de refus de reclassement
et d'aide au placement, au motif que le comportement de l'assuré durant le stage au Centre [...]
avait montré qu'il ne remplissait pas les conditions subjectives à une réadaptation professionnelle.
A la suite des oppositions de l'assuré à ces deux décisions, l'OAI-VS a rendu, le 11 décembre
2003, une décision sur opposition les confirmant.
Par acte du 14 janvier 2004, l'assuré a formé recours contre cette décision sur opposition
devant le Tribunal cantonal des assurances du Valais, concluant à l'octroi de mesures de reclassement
professionnel, subsidiairement à la reconnaissance de son droit à une rente entière d'invalidité,
et plus subsidiairement au renvoi de la cause devant l'OAI-VS pour complément d'instruction.
Par jugement du 24 mars 2004, le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais a admis le recours,
annulé la décision sur opposition et renvoyé la cause devant l'OAI-VS pour instruction
complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants. En substance, le tribunal
a estimé que l'avis du Dr S.________ sur la capacité de travail de l'assuré n'avait pas
de valeur probante suffisante ce d'autant plus que dans son dernier rapport, ce médecin n'avait
pas clairement indiqué de taux de capacité de travail, ni s'il s'écartait du taux de 50%
posé par le Dr C.________. Quant à l'expertise de ce dernier médecin, le tribunal a souligné
qu'elle ne se prononçait pas de manière définitive sur la capacité de travail de
l'assuré et indiquait que des examens médicaux complémentaires, aux plans somatique et
psychiatrique étaient nécessaires pour ce faire. Ce médecin avait donc réservé
son appréciation et simplement relevé qu'au cas où ces investigations supplémentaires
ne devaient finalement établir aucune atteinte, l'on pouvait raisonnablement espérer une reprise
de l'activité habituelle à 100%. Dans l'attente des résultats des examens, une reprise
de l'activité à 50% lui paraissait possible. Le tribunal valaisan a donc estimé que l'OAI-VS
devait, au vu de l'avis de cet expert, compléter son instruction, en requérant des examens
complémentaires tendant à éclaircir la question d'une éventuelle atteinte somatique
ou psychiatrique, pour pouvoir se prononcer en toute connaissance de cause sur la capacité de travail
de l'assuré.
B.
L'OAI-VS a dès lors repris l'instruction et confié aux Drs Z.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie et P.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie,
le soin de réaliser une expertise pluridisciplinaire, lesquels ont rendus leur rapport le 15 février
2005. Le Dr Z.________ a écrit ce qui suit:
"(…)
2.
Plaintes et données subjectives
C'est
de douleurs situées sur la face antérieure du genou gauche dont se plaint principalement l'expertisé.
Ces douleurs sont décrites comme un clou qu'on enfonce et "puis ça chauffe". Elles
peuvent irradier sur la face antérieure du pied jusqu'aux doigts du pied. Ces douleurs sont permanentes
en position debout à la marche. La descente des escaliers est particulièrement pénible.
Ses douleurs sont exacerbées par le froid; l'été, le genou "gonfle". Ces douleurs
peuvent être à l'origine d'insomnies. Il a, dit-il, consulté un confrère chirurgien
orthopédique qui lui aurait proposé une opération uniquement dans la mesure où le
genou se bloquait. Comme traitement, il aurait fait 140 à 200 séances de physiothérapie,
me cite [...] comme médicament; fréquemment, il met du [...] sur le genou qui le soulage environ
deux heures. A relever l'absence de plainte spontanée dans la sphère psychique.
3.
Status
L'expertisé
se présente comme un homme obèse, à l'allure peu soignée, avec une barbe de 5 jours,
mais surtout se déplaçant avec une boiterie démonstrative ainsi que le port d'une canne
anglaise qu'il semble par instants promener. Il parle dans un français approximatif. Il se montre
certes collaborant, mais une certaine méfiance voire aggressivité apparaît en début
d'entretien. Le thymisme est dans les normes. Les plaintes sont diffuses, mal systématisées.
Des troubles de mémoire sont perceptibles, à mettre en relation avec un état régressé
chez une personnalité fruste. Au cours de nos deux entretiens, un grave trouble de personnalité
a pu être écarté au même titre qu'une sémiologie psychotique.
4.
Diagnostic
4.1.
Diagnostic ayant une
répercussion sur la capacité de travail
-
chondropathie rotulienne gauche (cf. Dr P.________)
4.2.
Diagnostic sans répercussion
sur la capacité de travail
-
majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0)
Selon
la CIM-10, il s'agit de symptômes physiques compatibles avec – et initialement dus –
à un trouble, une maladie ou un handicap physique, mais amplifiés ou entretenus par l'état
psychique du patient. Le sujet adopte une attitude histrionique (recherche de l'attention d'autrui) comprenant
aussi parfois des plaintes surajoutées (habituellement non spécifiques) sans substrat anatomique.
Le sujet réagit habituellement par un sentiment de détresse à la douleur ou handicap provoqué
par son affection physique, et redoute, parfois à juste titre, une persistance ou une aggravation
de son handicap ou de sa douleur. L'insatisfaction relative au résultat du traitement ou des investigations
et la déception quant à la qualité des soins médicaux (telle qu'elle est perçue)
peuvent aussi représenter un facteur déclenchant. Dans certains cas, il existe une motivation
claire comme la recherche d'une compensation financière à la suite d'accidents ou de blessures.
Le syndrome ne disparaît pas toujours rapidement même lorsque la revendication est entièrement
satisfaite. En terminologie française, on parlerait de "sursimulation".
5.
Discussion du cas et pronostic
(…)
L'affection
actuelle à l'origine d'une incapacité totale de travail dès le 01.11.2001 consiste en
un syndrome rotulien gauche dont les tous premiers signes semblent remonter à 1995. Dès lors,
le processus d'invalidation suit son cours. L'expertise du Dr C.________ datée du 09.10.2002 chiffrait
à 50% la capacité de travail de l'expertisé comme peintre en bâtiment. Il proposait
aussi une poursuite des investigations sous forme d'une scintigraphie osseuse, d'une IRM lombaire ainsi
qu'une investigation dans le but d'évaluer l'influence des facteurs extra-médicaux. Si ces
investigations devaient rester négatives, le Dr C.________ écrirait: "on peut raisonnablement
penser à une pleine capacité de travail".
Dans
le cadre de cette expertise bidisciplinaire, le Dr P.________, co-expert, note que conformément
à la proposition du Dr C.________, l'IRM lombaire et la scintigraphie osseuse ont été
réalisées les 08.11 et 07.11.2002: "ces deux examens ne montrent aucune anomalie susceptible
d'expliquer tout ou partie des symptômes".
Quant
à l'examen psychiatrique, seul le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques a été retenu. C'est un diagnostic qui fait référence manifestement
à des facteurs extra-médicaux et qui n'impliquent pas de reconnaître une atteinte à
la santé entraînant une incapacité de travail.
C'est
dire qu'au terme de cette expertise bidisciplinaire, il faut admettre une capacité de travail de
50% comme peintre en bâtiment et de 100% dans une activité adaptée (port de charges inférieur
à 10 kg, sans déplacements prolongés ou en terrain accidenté ou sur une échelle
ni travail accroupi). L'expert souligne que cet avis est aussi celui du médecin traitant, implicitement
du Dr C.________ et accessoirement du médecin AI.
B.
Influence de l'atteinte à la santé sur la capacité de travail dans l'activité habituelle
1.
Limitations en relation avec les troubles constatés
-
au plan physique: port de charges supérieur à 10 kg, position accroupie ou sur échelle,
terrain accidenté.
-
au plan psychique et mental: nihil.
2.
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
2.1.
Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici?
Ces
troubles sont à l'origine de douleurs du genou gauche apparaissant dans des positions de longue
durée auxquelles se sont surajoutés des facteurs d'autolimitations purement subjectifs.
2.2.
L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible? Si oui, dans quelle mesure?
Oui
à 50%.
2.3.
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Depuis
le 01.11.2001.
2.4.
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Ce
degré de travail est resté nul, mais comprenant notamment des facteurs d'autolimitations.
2.5.
Description précise de la capacité résiduelle de travail?
50%
dans l'activité habituelle de peintre en bâtiment.
(…)
C.
Influence de l'atteinte à la santé sur la réadaptation professionnelle et la nécessité
de changer de profession
1.
D'autres activités sont-elles exigibles de la part de l'assuré?
Oui.
Sur un plan médico-théorique, une activité adaptée avec pleine capacité de travail
est exigible".
Quant au Dr P.________, il a observé ce qui suit:
"Diagnostic
retentissant sur la capacité de travail
-
chondropathie rotulienne gauche
Appréciation
L'incapacité
de travail alléguée repose uniquement sur une atteinte du genou gauche. Selon l'expertisé,
le problème serait ancien, engendrant des conséquences en escalier, justifiant une incapacité
partielle puis totale, d'abord dans le métier habituel puis dans toute activité, imposant finalement
l'utilisation d'une canne anglaise depuis l'été 2004.
Les
plaintes paraissent d'emblées disproportionnées si l'on se réfère aux données
émanant du dossier. La douleur est cotée à 70 mm sur une échelle visuelle analogique
de 100. Elle est indépendante de l'effort, si bien que l'intéressé a pour principale activité
la promenade, ce qui peut expliquer l'absence d'atrophie musculaire malgré la décharge. Autre
motif d'étonnement, la nécessité de prendre quotidiennement un comprimé de [...]
(la question a été posée à plusieurs reprise), M. M.________ semblant ignorer que
ce médicament a été retiré en septembre 2004.
On
ne voit pas comment on pourrait, concernant l'atteinte à la santé, prendre une position différente
de celle du médecin traitant ou encore de l'expert C.________. L'hypothèse d'une chondropathie
est rendue plausible par l'anamnèse, qui révèle une exacerbation, durant la période
initiale à tout le moins des douleurs lors de la marche sur terrain déclive ou sur des échelles,
par le déclenchement des douleurs au rabot et par les données de l'IRM. Il s'agit toutefois
d'une lésion cartilagineuse limitée, à l'évidence insuffisante pour expliquer un
pareil processus d'invalidation. On peut relever que, conformément à la proposition du Dr C.________,
une IRM lombaire et une scintigraphie osseuse ont été réalisées: ces deux examens
ne montrent aucune anomalie susceptible d'expliquer tout ou partie des symptômes.
Sur
la base des constatations actuelles concernant l'atteinte de l'appareil locomoteur, on peut cautionner
la prise de position du médecin conseil de l'AI du 13.09.02: l'on peut admettre que la capacité
de travail est limitée à 50% dans la profession de peintre en bâtiment. Dans une activité
adaptée, aux conditions maintes fois précisées dans le dossier (port de charge inférieur
à 10 kg, limitation du travail en position accroupie, limitation des déplacements sur terrain
accidenté), une capacité totale est médicalement exigible".
Selon le rapport final du Dr D.________, médecin au SMR Rhône, du 21 février 2006, l'assuré
présentait une capacité de travail entière dans une activité adaptée, en tout
cas depuis juin 2002, comme l'attestait le Dr S.________ dans son rapport médical de juin 2002 et
même en tout cas avant l'échéance du délai de carence, puisque l'état de santé
ne s'était pas péjoré depuis novembre 2001, comme l'attestait le Dr P.________ dans son
expertise de février 2005. Comme limitations fonctionnelles, il a indiqué une limite du port
de charges de 10 kg, pas de travaux lourds, marche limitée, pas de marche en terrain inégal
ou sur une échelle, pas de position accroupie.
Le 28 février 2006, l'assuré a annoncé à l'OAI-VS qu'il serait domicilié à
Renens dès le 1
er
mars 2006.
Par décision du 2 mars 2006, l'OAI-VS a refusé l'octroi de mesures professionnelles (art.
17 et 18 LAI), les conditions subjectives du droit à de telles mesures n'étant pas réunies.
Par décision du 3 mars 2006, l'OAI-VS a de plus nié le droit de l'assuré à une rente
d'invalidité, en raison d'un taux d'invalidité de 24% (revenu sans invalidité comme peintre
en bâtiment: 68'895 fr. 85 et revenu d'invalide: 52'126 fr. 75). En substance l'OAI-VS a retenu
que l'assuré disposait, selon l'expertise pluridisciplinaire du 15 février 2005 des Drs Z.________
et P.________, d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, à compter
du 11 juin 2002, soit une activité légère, avec limite de port de charge de 10 kg, sans
position accroupie ou sur échelle ou sur terrain accidenté.
L'assuré, représenté par Me Olivier Carré, a formé opposition le 16 mars 2006
à l'encontre des décisions des 2 et 3 mars 2006.
Par certificat médical du 19 avril 2006, le Dr A.N.________, médecin du sport et nouveau médecin
traitant, a précisé qu'il avait fait procéder à une nouvelle IRM qui n'avait pas
démontré d'aggravation du tendon rotulien par rapport aux précédentes images. En
revanche, il avait repéré une fente dans le ménisque externe qui pouvait expliquer les
douleurs de l'assuré. Ce médecin préconisait de recueillir l'avis d'un orthopédiste
ainsi que celui d'un psychiatre, soupçonnant l'existence d'un trouble somatoforme douloureux. Ce
médecin a également attesté le 7 juin 2006 une incapacité totale de travail de l'assuré
jusqu'au 31 juillet 2006.
Selon un entretien téléphonique du 13 décembre 2006 entre l'OAI-VS et le SMR, la fente
dans le ménisque interne était une nouvelle pathologie, toutefois, elle n'ajoutait aucune limitation
et ne diminuait pas la capacité de travail dans une activité déjà adaptée aux
précédents problèmes du genou.
Le 19 avril 2007, l'assuré a informé l'OAI-VS qu'il était suivi sur le plan psychiatrique
à tout le moins depuis le 6 septembre 2006, par la psychologue G.________. Le 27 avril 2007, il
a informé l'OAI qu'il poursuivait ce traitement.
Par rapport médical du 2 mai 2007 adressé au Dr A.N.________, la Dresse V.________, spécialiste
en médecine interne et endocrinologie-diabétologie, a attesté que l'assuré présentait
un diabète de type 2.
Dans un rapport d'entretien téléphonique entre l'OAI-VS et le SMR du 6 juin 2007, il est indiqué
que de manière générale, un diabète sans complications (pas de néphropathie,
pas de neuropathie périphérique, pas de troubles visuels) est réputé non invalidant.
Par décision sur opposition du 14 juin 2007, l'OAI-VS a rejeté l'opposition du 16 mars 2006
formée par l'assuré.
Le 20 août 2007, l'assuré a formé recours contre cette dernière décision sur
opposition devant le Tribunal cantonal des assurances du Valais, concluant à sa réforme dans
le sens de l'octroi d'une rente d'invalidité et renvoi pour instruction complémentaire, subsidiairement
à la reconnaissance de son droit à des mesures professionnelles. Il a fait valoir qu'il souffrait
d'un épisode dépressif sévère, produisant un rapport médical du 13 août
2007 du Dr W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d'enfants et d'adolescents,
et de la psychologue G.________. Ces spécialistes ont expliqué que l'assuré avait débuté
un suivi le 21 août 2006, à raison d'une séance par semaines, en raison d'une symptomatologie
dépressive. Ils ont posé le diagnostic d'épisode dépressif sévère, sans
symptômes psychotiques. Ils ont relevé qu'il paraissait très collaborant et qu'il s'investissait
dans la relation thérapeutique et que dans ce contexte, ils avaient pu constater une amélioration
de son état psychique et une baisse ponctuelle de la symptomatologie dépressive. Cependant,
l'état de leur patient restait fragile, avec la survenue de rechutes assez régulières
et qui paraissaient être indépendantes des évènements extérieurs. Ils avaient
en effet la certitude que l'état de fait actuel et l'impossibilité de travailler était
la cause principale de son état psychique, du développement d'une symptomatologie dépressive
ainsi que d'une fragilisation générale. L'incapacité de travail était la conséquence
des douleurs physiques et ces dernières leur paraissaient authentiques dans la manière dont
elles étaient exprimées. Le pronostic à long terme pouvait être favorable si le patient
continuait de bénéficier d'un soutien psychologique et si ses souffrances, qu'elles soient
psychiques ou physiques, étaient reconnues. A la lumière des conclusions de ces spécialistes
et parce que les rapports médicaux au dossier étaient tous anciens, l'assuré demandait
une nouvelle évaluation de sa situation. Au plan physique, il faisait valoir que les imageries médicales
remontaient à une période comprise entre janvier 2001 et novembre 2002 et que de nouvelles
investigations étaient nécessaires.
Dans un rapport médical du 11 septembre 2007, le Dr K.________, spécialiste en médecine
interne générale, médecin au SMR Rhône, a estimé que le rapport du Dr W.________
et de la psychologue G.________ rendait plausible une aggravation de l'état de santé de l'assuré
dès le 21 août 2006, date du début du suivi psychiatrique. Pour ce médecin, une expertise
psychiatrique neutre était cependant nécessaire, car il trouvait les conclusions des spécialistes
sujettes à caution, car trop pessimistes au vu du fait qu'ils constataient une amélioration
de l'état de santé et que l'assuré suivait une consultation hebdomadaire depuis plus d'un
an.
Par jugement du 19 novembre 2007, le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais a partiellement
admis le recours, annulé la décision et renvoyé la cause à l'OAI pour instruction
complémentaire, sous la forme d'une nouvelle expertise psychiatrique.
C.
Une expertise psychiatrique
a dès lors été confiée au Dr J.________, qui a vu l'assuré à deux reprises,
les 15 et 22 décembre 2007 et a rendu son rapport le 26 décembre 2007. Il ressort notamment
ce qui suit du rapport:
"(…)
4.
Diagnostic
A/
M. M.________. présente essentiellement une
réaction
comportementale à tonalité dépressive
liée à la persistance d'une gonalgie gauche qu'il estime lui enlever [la possibilité]
d'exercer la moindre activité lucrative. L'état dépressif qui en résulte est
manifestement
exagéré
, de même que l'intensité
de sa gonalgie. Son niveau cognitif est faible et paraît correspondre à ce qu'il a toujours
été. Ce qui y est constaté sur le plan mnésique semble n'être que fonctionnel.
B/
De ce fait, les catégories cliniques de la
"Classification
internationale des troubles mentaux et des troubles du comportement. Descriptions cliniques et directives
pour le diagnostic" CIM-10
à laquelle
on peut se référer sont:
F68.0
Majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques
F32.9
Episode dépressif, sans précision.
5.
Appréciation du cas et pronostic
A/
La présentation dépressive de M. M.________. n'a pas les caractères d'endogénéité
qui permettraient de la considérer comme autre que réactionnelle. Il n'y a en particulier aucune
inversion du rythme nycthéméral de la thymie. Il n'a aucun sentiment de culpabilité. Il
ne rumine jamais les erreurs du passé.
B/
On note dans l'histoire clinique de M. M.________ des
variations
dans la localisation de ses douleurs
.
C/
Du point de vue psychiatrique, les syndromes algiques de M. M.________ ne correspondent pas à un
trouble somatoforme douloureux persistant. L'importance de sa composante affective relativise sa composante
sensorielle.
D/
Le comportement de M. M.________, qui semble actuellement fixé, ne permettra vraisemblablement pas
d'obtenir de M. M.________ qu'il valorise sa capacité de travail présente pour la reprise d'un
emploi adapté tout à fait possible sur le plan psychique.
II.
Influence de l'atteinte à la santé sur la capacité de travail dans l'activité habituelle
1.
Limitations (quantitatives et qualitatives) en relation avec les troubles constatés
Sur
le plan psychique, ces limitations sont subjectives, bien qu'objectivement compatibles avec une activité
professionnelle adaptée.
2.
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
2.1
.
Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici?
Ils
permettent sur le plan psychique un emploi lucratif adapté.
2.2.
L'activité exercée
jusqu'ici est-elle encore exigible? Si oui, dans quelle mesure?
Elle
l'est sur le plan strictement psychique.
2.3.
Depuis quand, au point de vue
médical, y'a-t-il une incapacité de travail de 20% au
moins?
On
peut admettre que c'est depuis le 13 décembre 2000.
2.4
Comment le degré d'incapacité
de travail a-t-il évolué depuis lors?
M.
M.________ est en incapacité totale de travailler du 13 décembre 2000 au 22 juillet 2001, puis
de 50% du 23 juillet au 26 août 2001, de 100% du 1
er
novembre 2001 au 10 juin 2002, de 50% du 11 juin au 22 juillet 2002, de 100% du 23 juillet 2002 au 12
janvier 2003, de 50% du 13 janvier au 31 mars 2003 et de 100% depuis le 1
er
avril 2003. Le 15 février 2005, Monsieur le Dr Z.________Z.________, en accord avec les constatations
de Monsieur le Docteur P.________ du 28 janvier 2005, estime que la capacité de travail de M. M.________
est de 50% dans sa profession de peintre en bâtiment et totale dans une activité adaptée.
Le 14 novembre 2005, Monsieur le Docteur S.________ accorde à M. M.________ un certificat de travail
à 50% mais indique que l'on peut augmenter son temps de travail à 100% ou progressivement.
Le 13 août 2007, Monsieur le Docteur W.________ ne s'exprime pas clairement sur la capacité
de travail de M. M.________ mais il semble ressortir de son analyse que l'incapacité de travail
est totale sur le plan psychique.
2.5
Description précise de
la capacité résiduelle de travail
Actuellement
sur le seul plan psychique, M. M.________ a la capacité d'exercer à temps plein une activité
professionnelle adaptée.
(…)
Les
mesures psychiques prises présentement par M. M.________ peuvent lui être utiles, mais son
attitude psychologique, en particulier dans les stages qu'il a effectués, laisse peu d'espoir à
court, moyen ou long terme pour la reprise de sa part d'une quelconque activité lucrative.
4.
Gravité des troubles psychiques
4.1.
Constatez-vous chez cet assuré une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations
de la vie? ou de longue durée?
Non.
4.2.
Existe-t-il chez l'assuré des indices laissant supposer un profit secondaire tiré de la maladie?
Il
le semble.
4.3.
Peut-on raisonnablement exiger
de l'assuré en dépit du caractère chronique des douleurs et malgré l'absence de suivi
psychiatrique qu'il fasse par lui-même les efforts nécessaires pour surmonter les douleurs
et réintégrer un processus de travail?
M.
M.________ est actuellement suivi sur le plan psychique. Ses douleurs ne sont pas telles qu'elles l'empêchent
d'assurer une activité professionnelle adaptée.
4.4.
Pouvez-vous préciser si
les singularités psychiques constatées limitent la capacité de travail de façon permanente
ou de longue durée?
Non,
sur le plan psychique.
(…)
V.
Question complémentaire
Chez
cet assuré au bénéfice d'une pleine capacité de travail médico-théorique
dans une activité adaptée à des troubles du genou, le médecin de notre Service
Médical Régional Rhône met en doute la présence d'une psychopathologie susceptible
d'entraîner une incapacité de travail de longue durée. Qu'en pensez-vous?
M.
M.________ ne présente pas un état psychopathologique justifiant une incapacité de travail
de longue durée dans une activité adaptée".
Par projet de décision du 3 mars 2008, l'OAI a nié le droit de l'assuré à une rente
d'invalidité, en raison d'un taux d'invalidité de 24%. L'office a retenu, sur la base de l'expertise
psychiatrique du Dr J.________, que la gravité de ses troubles psychiques n'était pas suffisante
pour entraver sa capacité de travail sur une longue durée et que dès lors, les conclusions
de sa décision du 3 mars 2006 restaient pleinement valables. Il retenait que l'assuré était
capable d'exercer une activité légère et adaptée à 100%, soit une activité
en position alternée, avec limite du port de charge à 10 kg, sans position accroupie, sur échelle
ou sur terrain accidenté.
Par projet de décision du 4 mars 2008, l'OAI a nié le droit à une mesure de reclassement
(art. 17 LAI), mais a reconnu le droit de l'assuré à une mesure d'aide au placement (art. 18
LAI), s'il souhaitait bénéficier d'une orientation professionnelle et un soutien dans ses recherches
d'emploi.
Par décisions du 15 mai 2008, respectivement du 16 mai 2008, l'OAI-VS a confirmé ses projets
précités.
Par acte du 23 juin 2008, l'assuré a recouru, devant le Tribunal cantonal des assurances du Valais,
contre les deux décisions des 15 et 16 mai 2008, concluant principalement à leur réforme
dans le sens de l'octroi d'une rente d'invalidité, respectivement à l'octroi de mesures professionnelles
et subsidiairement au renvoi de la cause à l'OAI-VS pour nouvelle instruction. A l'appui de son
recours, il a fait valoir que la persistance d'une invalidité économique liée à ses
problèmes de santé était notamment attestée par le Dr A.N.________, qui le suivait
depuis plusieurs années. A l'appui de son recours, il a produit un certificat médical du Dr
A.N.________, daté du 2 juin 2008 et attestant d'une incapacité totale de travail à compter
du 5 avril 2006, jusqu'au 11 juillet 2008. Le recourant a par ailleurs argué qu'il souffrait de
comorbidités, tel le diabète, qui pour n'être pas en elles-mêmes invalidantes, ajoutaient
"à un tableau déjà lourd" et qu'il "eût été convenable de
tenir compte de cet élément supplémentaire". Il a par ailleurs critiqué l'expertise
du Dr J.________, qu'il estimait incomplète et insatisfaisante, car ne tenant pas compte des éléments
avancés par le Dr W.________ et la psychologue G.________. Il a produit un rapport médical
de ces derniers spécialistes du 25 février 2008, attestant qu'ils continuaient la prise en
charge de l'assuré et maintenant les conclusions de leur dernier rapport médical. Sur la base
de ces éléments, l'assuré a requis la mise en œuvre d'une nouvelle expertise.
Par jugement du 22 janvier 2009, la Cour des assurances sociales du canton du Valais a rejeté le
recours et confirmé les décisions de l'OAI-VS des 15 et 16 mai 2008. En substance, la Cour
a retenu que l'absence d'atteinte psychiatrique grave et incapacitante avait été attestée
de manière probante par l'expertise du Dr J.________, lequel avait d'ailleurs pris en compte les
avis des Dr A.N.________ et W.________ et de la psychologue G.________, qui n'avaient pour leur part
apporté aucun éléments permettant au  tribunal de retenir que l'appréciation
de l'expert était erronée. Une nouvelle expertise psychiatrique n'était dès lors
pas nécessaire. Au plan somatique, la Cour a retenu qu'il n'y avait pas lieu de s'écarter des
rapports médicaux concordants présents au dossier et antérieurs à celui du Dr A.N.________.
En effet, le SMR avait expliqué de manière convaincante que la fente dans le ménisque
mise en évidence par ce médecin ne justifiait pas de retenir de nouvelles limitations fonctionnelles,
car le problème de genou avait déjà été pris en compte. La Cour a également
retenu, sur la base du rapport médical du 2 mai 2007 de la Dresse V.________ et de l'avis du SMR
que le diabète de l'assuré n'était pas de nature incapacitante. La Cour a également
confirmé le refus du droit à un reclassement professionnel, faute pour l'assuré de réaliser
les conditions subjectives d'une telle mesure.
Par acte du 26 février 2009, l'assuré a recouru contre ce jugement devant le Tribunal fédéral,
concluant principalement à la réforme des décisions dans le sens de la reconnaissance
de son droit à une rente d'invalidité et à des mesures de reclassement, subsidiairement
au renvoi de la cause aux autorités intimées pour nouvelle instruction et nouvelles décisions
au sens des considérants. En substance, il a réitéré les critiques qu'il avait formulées
devant la Cour des assurances sociales du canton du Valais.
Par arrêt du 4 juin 2009, la I
ère
Cour de droit social du Tribunal fédéral a rejeté le recours selon la procédure prévue
à l'art. 109 al. 2 let. a LTF, celui-ci étant manifestement mal fondé.
D.
Dans un rapport médical
du 15 février 2010 à l'avocat de l'assuré, le Dr B.N.________, spécialiste en anesthésiologie,
nouveau médecin traitant de l'assuré, a rapporté ce qui suit:
"Suite
à votre demande, voici les éléments pertinents qui témoignent d'une péjoration
importante depuis mai 2008.
Tout
d'abord, l'état neurologique de M. M.________ s'est fortement aggravé. L'état dépressif
dont il souffre et dont l'origine est multifactorielle, dans le cadre d'un syndrome douloureux chronique
et de la perte de sa capacité de travail et donc en même temps de sa place dans la société,
se péjore de manière importante.
A
cela se rajoute un élément nouveau mais inquiétant, une désorientation spatio-temporale
accompagnée de moments de confusion. Ces éléments ont été remarqués par
sa famille depuis 2008. J'ai pu les authentifier à mon cabinet mais les investigations sont en cours
afin d'en déterminer l'étiologie. S'agit-il d'une maladie neuro-dégénérative?
D'une démence débutante dans le cadre d'un diabète à long court? d'une encéphalite
hypertensive?...
Un
rendez-vous a été pris au Centre hospitalier [...] au département des maladies neuro-dégénératives
afin d'avancer dans la démarche.
Mais
d'un point de vue médical, il est peu probable que l'on trouve une cause traitable et l'évolution
risque bien d'être défavorable.
Tout
cela se rajoute évidemment au contexte physique global qui lié à un déconditionnement
global sévère va aller en se péjorant de mois en mois.
-
diabète non insulino-requérant
-
obésité en aggravation
-
perte de la stabilité musculaire du tronc
-
HTA [hypertension artérielle]
-
Insuffisance rhénale chronique
-
trouble dégénératif rachidien
Je
ne reviens pas sur l'histoire de son genou au sujet duquel l'AI a déjà statué.
Par
contre un élément nouveau est à prendre en compte. Lié à sa prise de poids de
ces dernières années et à sa consommation de tabac importante par le passé, il développe
une maladie pulmonaire chronique de type bronchite chronique associé à un syndrome obésité-hyperventilation.
Ce qui se marque par une diminution des capacités respiratoires, une fatigue plus importante et
des surinfections pulmonaires fréquentes.
L'autre
élément à noter est l'apparition de douleurs au niveau des membres inférieurs liés
à sa boiterie (secondaire au genou gauche) de type périostite et tendinite de surcharge.
D'un
point de vue médical, la situation s'est fortement péjorée depuis 2008. Je vous laisse
le soin de juger s'il faut effectuer de nouvelles expertises (pneumologue) pour confirmer la situation
ou si mon rapport s'avère suffisant".
Dans un rapport médical du 22 mars 2010, les Dr [...], [...] et [...], respectivement spécialistes
en médecine nucléaire et médecin assistant auprès du [...], ont attesté qu'il
n'y avait pas d'argument scintigraphique pour l'existence d'une maladie neuro-dégénérative
ou pour une démence de type Alzheimer et l'examen du débit sanguin cérébral était
dans les limites de la normes. Cet examen avait été effectué sur indications de bilan
de troubles cognitifs ainsi que d'un trouble dépressif, de désorientation temporelle ainsi
que dans l'espace progressive depuis environ deux ans.
Dans un rapport médical du 6 avril 2010 au Dr B.N.________, les Dr X.________ et L.________, spécialistes
en neurologie, respectivement en médecine interne et gériatrie, ont attesté ce qui suit:
"
Diagnostics
retenus:
·
Troubles cognitivo-comportementaux atypiques avec
notion familiale non précisable
·
Probable trouble dépressif traité
Diagnostics
secondaires:
·
Diabète sucré de
type II non insulino-requérant
·
Obésité abdominale
·
Hypertension artérielle
traitée
·
Hypercholestérolémie
·
Troubles dégénératifs
du rachis cervical et lombaire
·
Gonalgie gauche chronique après
accident de la voie publique, non daté
·
Syndrome douloureux chronique
Anamnèse
actuelle
: La consultation actuelle est en présence
du patient et du fils qui traduit de l'albanais en français. Le patient lui-même semble comprendre
le sens des questions posées, mais ne répond quasiment pas en français. L'hétéroanamnèse
est difficile à obtenir. Il apparaît que le patient présenterait depuis environ une année
des troubles cognitifs nouveaux, d'évolution progressive, qui inquiéteraient son entourage,
suffisamment longtemps afin que le patient puisse monter à bord. Le patient présenterait des
oublis d'évènements à la fois récents et anciens. Il n'y aurait pas de fausse reconnaissance.
Le langage serait conservé dans la langue maternelle du patient (albanais). Le calcul serait impossible
et les finances seraient gérées par ses enfants. Il est rapporté en particulier des épisodes
au cours desquels le patient se serait perdu dans la ville. Il aurait été retrouvé en
particulier par son fils sur les quais [...], ne retrouvant plus le chemin du domicile. Il est également
rapporté des épisodes d'agressivité envers son entourage et ses proches lorsque confronté
à des incapacités à effectuer certaines activités, comme par exemple se faire à
manger. Une possible maltraitance domestique envers l'épouse et les enfants est suspectée bien
que difficilement évaluable anamnestiquement. Durant la nuit, la patient se lèverait souvent
pour se faire à manger ou regarder la télévision. Lorsqu'il serait irrité, il serait
bruyant et crierait. Il irait dormir seulement à partir de 2-3 heures du matin et son sommeil serait
entrecoupé de cauchemars avec sudations profuses. Il est également rapporté des épisodes
d'agressivité sur la voie publique avec un coup de canne contre un bus, alors que le chauffeur n'aurait
pas pris le temps de s'arrêter. Du point de vue thymique, le patient semble durant l'entretien d'humeur
neutre. Il serait connu pour un syndrome douloureux chronique ainsi qu'un état dépressif. Il
est au bénéfice d'un suivi psychiatrique depuis environ trois ans. Il rapporte des cauchemars
fréquents au cours desquels il verrait des corbeaux ou aurait l'impression de tomber d'un arbre.
A noter que le patient lui-même n'a pas fait la guerre et ne semble pas avoir été témoin
d'atrocités.
Du
point de vue fonctionnel, le patient est capable d'effectuer sa toilette et de s'habiller seul. Dans
la réalisation des activités instrumentales, il est dépendant de son épouse et des
enfants pour les commissions, le ménage, la lessive et la gestion des finances.
Anamnèse
familiale
: Le patient dit avoir 8 membres de sa
famille qui auraient présenté des troubles cognitifs. Son père en particulier aurait présenté
une possible maladie de la mémoire et rapportait qu'il tirait avec une arme à feu sur des cailloux
en croyant avoir à faire à des corbeaux.
Situation
socio-familiale
: Patient originaire du [...],
vivant en Suisse depuis environ 20 ans. Ancien peintre en bâtiment. Actuellement au bénéfice
d'un arrêt de travail depuis environ 7 ans, suite à un accident de la voie publique. Il a 5
enfants. Une demande AI est actuellement en cours.
Status
neurologique
: Patient apathique, se présentant
dans une tenue hygiéno- vestimentaire limite. Pas de déficit sensitivomoteur aux 4 membres.
Hypomimie. Oculomotricité conservée dans toutes les directions. ROT hypovifs et symétriques.
Réalisation des gestes sans signification impossible car manque de collaboration.
Scores
cognitifs
: MMSE: difficile à réaliser
car troubles de la compréhension et manque de collaboration, patient légèrement désorienté
dans le temps et orienté dans l'espace, pas d'application dans la réalisation de reproduction
des pentagones ainsi que dans le test de l'horloge.
Synthèse
et conclusion
:
M.
M.________ nous est adressé pour un bilan cognitif dans le cadre d'une demande de rente AI.
M.
M.________ est suivi depuis environ 3 ans pour un état dépressif ainsi qu'un syndrome douloureux
chronique après un accident de la voie publique avec gonalgie gauche persistante. Il présente
des troubles majeurs de la marche et de l'équilibre.
Du
point de vue cognitif, il est rapporté en particulier des épisodes de désorientation spatiale
avec incapacité d'utiliser les transports publics. Le patient présenterait de plus des troubles
du comportement majeurs sous la forme d'agressivité envers son entourage avec possible violence
domestique. Le sommeil serait en particulier perturbé avec des cauchemars fréquents.
L'auto-
et l'hétéroanamnèse sont difficiles à obtenir. Les tests de dépistage des troubles
cognitifs ne sont pas réalisables.
Nous
avons organisé une IRM cérébrale et un débit sanguin (SPECT) qui sont tous deux normaux.
Nous allons encore organiser un EEG [électroencéphalogramme] et une PL [ponction lombaire]
ainsi qu'un examen neuropsychologique avec un traducteur".
Par rapport médical du 13 mai 2010 au Dr B.N.________, le Dr B.________, spécialiste en médecine
interne et  pneumologie, a expliqué que la dyspnée que présentait l'assuré était
due à une maladie des petites bronches liée à son ancien tabagisme, à un asthme d'origine
non allergique et à une obésité abdominale et une surcharge pondérale générale.
E.
Le 29 juin 2010, M.________ a formellement déposé une nouvelle demande de prestations auprès
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: OAI), indiquant une
aggravation massive des atteintes à sa santé depuis l'été 2008, ainsi que des atteintes
nouvelles, spécialement au niveau de ses facultés cognitives. Il a transmis à l'OAI, par
son avocat, notamment les pièces médicales décrites ci-dessus (point D).
Par rapport médical du 9 juillet 2010 à l'OAI, le Dr B.N.________, a indiqué comme diagnostics
avec effet sur la capacité de travail une broncho-pneumopathie chronique obstructive [BPCO] (sur
ancien gros tabagisme), un asthme allergique, une résistance des bronches avec valeurs supérieures
au double de la normale, une obésité évoluant depuis longtemps, un diabète non insulino-dépendant
découvert en 2007, un déconditionnement global évoluant depuis son problème au genou
gauche, soit plus de dix ans, un état dépressif chronique, évoluant depuis plus de cinq
ans, ainsi que des troubles cognitifs multifactoriels, du diabète et une hypertension artérielle
se péjorant sévèrement depuis 2008. Comme diagnostics sans effet sur la capacité
de travail, il a indiqué une hypertension artérielle ainsi qu'une insuffisance rhénale
chronique. Il a émis un pronostic très défavorable, estimant que l'état de santé
de son patient était impossible à améliorer car il présentait des troubles multiples
dont les traitements respectifs étaient rendus inefficaces par les autres pathologies. L'assuré
présentait une incapacité totale de travail depuis 2002. Comme limitations fonctionnelles,
il a indiqué: pas d'activité uniquement en position debout ou assise, pas d'activités
dans différentes positions, ni exercées principalement en marchant, ne pas se pencher ou travailler
avec les bras au-dessus de la tête, accroupi ou à genoux, pas de rotation en position assise,
ne pas soulever ou porter, ne pas monter sur une échelle ou un échafaudage, ni monter les escaliers,
limite de poids à 15 kg. Il a encore indiqué des capacités de concentration, de compréhension
et d'adaptation limitées en raison d'un trouble cognitif et une résistance limitée en
raison d'un déconditionnement global, de son obésité et d'une broncho-pneumopathie chronique
obstructive. Ces limitations étaient valables depuis 2005 au moins, avec une péjoration nette
depuis 2008.
Le Dr B.N.________ a également joint au rapport susmentionné à l'OAI un rapport médical
du même jour adressé à l'avocat de l'assuré, rédigé en ces termes:
"Par
la présente, je vous confirme que d'un point de vue médical, la situation de M. M.________
s'est nettement péjorée depuis deux ans.
En
substance, voici les différents domaines où s'est produit une détérioration depuis
deux ans.
-
La bronchite chronique dont souffre le patient était traitée occasionnellement auparavant.
Actuellement, un traitement de [...] et de [...] est nécessaire pour avoir un état relativement
stable. Malheureusement, de manière globale, la situation est, malgré les traitements, moins
bonne qu'il y a deux ans.
-
l'obésité, associée à ce problème pulmonaire rend à mon avis une amélioration
de son état physique général, dans le cadre d'un déconditionnement général,
impossible.
-
Le diabète continuant à faire ses dégâts de manière sournoise, une péjoration
de l'état vasculaire continue avec principalement depuis un an et demi, une péjoration des
capacités mentales sévères. Malgré les bilans effectués au Centre hospitalier
universitaires vaudois, il ne ressort pas de causes traitables. Il faut donc s'attendre à une longue
détérioration qui aboutira à une démence dans un avenir je l'espère le plus
lointain possible.
- Actuellement, le patient est incapable de se gérer dans les activités de la vie de tous les
jours sans avoir un encadrement familial de soutien".
Dans un rapport médical du 12 août 2010 à l'OAI, le Dr W.________ a posé comme diagnostic
avec effet sur la capacité de travail, un trouble dépressif récurrent, avec épisode
actuel sévère, sans symptômes psychotiques, qu'il avait constaté depuis le début
du suivi en 2006, mais dont l'apparition probable se situait en 1999, quelque temps après l'accident
dont l'assuré avait été victime. Il suivait le patient depuis le 21 août 2006 jusqu'à
ce jour. Ce médecin ne s'est pas prononcé sur l'exigibilité de l'exercice de l'activité
habituelle, mais a indiqué que le rendement de l'assuré était "totalement réduit"
en raison de son état de santé, en particulier en raison d'une perte de volonté, d'idées
noires, de mise en échec, de dévalorisation ainsi que d'autres facteurs comme l'âge et
la profession. Il a encore précisé ce qui suit:
"
Anamnèse:
(…)
Suite
à un accident de travail, Monsieur M.________ cessera de travailler en 1999. Il se serait en effet
fait renversé par une camionnette et aurait été blessé au niveau de son genou membre
inférieur droit. Cette blessure n'aurait pas été traitée immédiatement car Monsieur
ne voulait pas perdre sa place de travail, faisant de fait de grands efforts pour continuer à exercer
malgré les douleurs et le fait que ceci allait aggraver sa blessure.
Monsieur
M.________ n'a plus repris le travail depuis. Il vit actuellement grâce à l'aide des services
sociaux. Il évolue de manière très renfermée, s'isole de plus en plus même de
sa famille proche et n'a que peu de projections pour l'avenir.
Après
une période de stabilisation de la symptomatologie dépressive, l'état de notre patient
s'est aggravé en début de cette année, avec une perte de joie de vivre très importante
et une symptomatologie (pertes de conscience, sentiment de ne plus savoir où il est panique, …)
qui a nécessité des examens plus poussés au [...] et qui ont abouti au diagnostic de troubles
cognitifs atypiques avec notion familiale non précisable et celui d'un état dépressif
traité.
Symptômes
actuels/état actuel:
Le
patient dit ne pas faire grand-chose de ses journées: il se rend à ses rendez-vous médicaux
et autrement reste à la maison. Il ne sort pas beaucoup, supportant mal la foule et la compagnie
de manière générale. A la maison avec les membres de sa famille, il lui arrive également
d'être tendu, nerveux et de rester isolé et silencieux. Il se dit tendu et sous pression et
n'avoir par moments aucune envie de communiquer avec quiconque. Il décrit également des nuits
sans sommeil avec une grande nervosité et une impossibilité de trouver la paix malgré
sa volonté. La fatigue est alors très importante. Monsieur M.________ se plaint également
de ses fréquentes pertes de connaissance, de son impossibilité de sortir et se débrouiller
seul, de ses très fréquentes sensations de se perdre, de partir avec un but et se rendre compte
qu'il ne sait plus où il est…. De fait il vient toujours aux entretiens accompagné par
son fils qui l'y conduit.
Indications
subjectives par le patient/constat objectif:
Sur
le plan somatique, le patient se plaint de fortes douleurs dans les jambes et notamment au genou droit.
Il affirme avoir des difficultés à marcher, se fatiguer rapidement et avoir très mal dès
qu'il est en mouvement. Il utilise une béquille pour marcher. Le patient se plaint notamment d'importants
troubles du sommeil avec des grandes difficultés voire impossibilité à s'endormir, des
réveils fréquents, à cause de violents cauchemars et d'une grande fatigue. Le patient
se dit également très nerveux et irritable, a une sensation de pression quasi constante mais
aussi une perte de volonté et de toute motivation, perte d'envie de vivre, car la vie ne lui apporte
plus aucune satisfaction. Nous notons également une absence de projection dans le temps.
Le
patient peut en effet être fort irritable et nerveux surtout lorsqu'on évoque son passé
ou alors un éventuel futur. Il est très tendu et son anxiété est visible au niveau
de sa tension musculaire notamment.
Cependant,
le sujet évite au maximum d'aborder les thèmes qui le mettent dans ces états et préfère
continuellement les éviter. La tristesse est également de plus en plus présente. Monsieur
peut facilement pleurer, interrompre l'entretien et demander qu'un autre lui soit donné.
Le
patient signale également un ralentissement important dans l'exécution des actes de la vie
quotidienne, se sentant dans un état végétatif. Il dira se sentir perdu et ne plus savoir
où il est et avoir de manière générale des problèmes de concentration et de
mémorisation. Souvent, il se sent démuni, s'énerve et est pris de panique. Nous devons
également remarquer une importante perte d'envie de vivre, perte de toute motivation et volonté
avec un désespoir grandissant. L'idéation suicidaire est présente mais pas verbalisée
en tant que scénarisée, davantage formulée sous un mode passif.
(…)
Question
sur l'activité exercée à ce jour:
Enumération
des restrictions physiques, mentales ou psychiques existantes?
Fatigue,
manque de concentration, pensées noires, démotivation, perte de volonté, mise en échec,
nervosité…
Comment
se manifestent-elles au travail?:
Démotivation,
tensions, colère contre soi, mise en échec, réduction du rendement".
Dans un avis médical du 16 novembre 2010, les Drs F.________, spécialiste en médecine
du travail et ???.________, spécialiste en anesthésiologie, médecins au SMR, ont relevé
ce qui suit:
"Le
Dr W.________, psychiatre traitant de l'assuré, nous informe en date du 12 octobre 2010 que son
patient présente un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
sans symptômes psychotiques. Il nous informe en outre que son patient souffre de troubles cognitivo-comportementaux
avec des épisodes de désorientation spatiale. Il a été vu pour cela en consultation
au service de neurologie du CHUV par le Professeur X.________ le 06.04.10. Une IRM cérébrale
et un débit sanguin étaient alors normaux. En raison d'un problème de langue, les tests
de dépistage des troubles cognitifs n'étaient pas réalisables. Le Professeur X.________
devait organiser un électroencéphalogramme et une ponction lombaire ainsi qu'un examen neuropsychologique
avec traducteur. Afin de poursuivre l'instruction de ce dossier, il conviendrait d'interroger le Professeur
X.________ et de lui demander de nous communiquer ces documents s'ils sont en sa possession. Il serait
intéressant d'interroger le Professeur X.________ à cette occasion pour lui demander la capacité
de travail de son patient dans son ancien métier de peintre en bâtiment ou dans une activité
plus adaptée ainsi que ses limitations fonctionnelles
".
Par rapport du 8 décembre 2010 à l'OAI, le Dr X.________ a indiqué comme diagnostics avec
effet sur la capacité de travail, des troubles cognotivo-comportementaux atypiques, avec notion
familiale depuis environ 2009, et comme diagnostics sans effets sur la capacité de travail, un diabète
de type II, de l'obésité, une hypertension artérielle, de l'arthrose, des gonalgies gauches
et un syndrome douloureux chronique. Il n'avait pas revu le patient depuis la consultation du 17 mars
2010. Il a recommandé la mise en oeuvre d'un bilan psychiatrique et une nouvelle IRM. Pour ce médecin,
l'assuré était totalement incapable de travailler à compter du 17 mars 2010. Comme limitations
fonctionnelles, il a indiqué qu'aucune collaboration n'était possible, l'assuré étant
agressif, présentant des oublis et étant désorienté. Il a encore fait état de
capacités de concentration, de compréhension et d'adaptation limitées et d'une résistance
limitée.
Dans un nouvel avis médical du 18 janvier 2011, les Dr F.________ et ???.________ du SMR, ont relevé
ce qui suit:
"(…)
Une
nouvelle demande est déposée en juin 2010. Elle est accompagnée de plusieurs rapports
médicaux. De la lecture de ces rapports, il ressort que depuis 2008, Monsieur M.________ présente
une désorientation temporo-spatiale accompagnée de moments de confusion. Un avis médical
a été demandé au Centre hospitalier [...], Service de neurologie. Il a été réalisé
une IRM cérébrale et un débit sanguin qui sont tous deux normaux.
En
raison de problèmes de langage, aucun test de dépistage des troubles cognitifs n'a pu être
réalisé, il était prévu un électroencéphalogramme et une ponction lombaire,
mais le patient n'a jamais été revu, ce qui m'est confirmé dans un rapport médical
reçu le 8 décembre 2010 du Professeur X.________, non signé, qui n'apporte aucun élément
médical nouveaux.
Il
s'agit d'un dossier médical complexe, chez un patient jusque-là peu coopérant, surtout
à la recherche d'avantages financiers.
Dans
ces conditions, il est difficile d'admettre, sans preuve médicale clairement établie, que l'assuré
présente un réel trouble cognitif, invalidant au sens de l'AI.
Le
diagnostic doit être impérativement confirmé par un
examen
neuropsychologique
auprès de Mme
[...] à [...] réalisé en présence
d'un traducteur albanais".
Un examen neuropsychologique a dès lors été réalisé par Mme Marie-H.________,
spécialiste en neuropsychologie FSP, qui a rendu son rapport le 22 février 2011. Elle a émis
les conclusions suivantes:
"Cet
examen, effectué chez un assuré de langue maternelle albanaise, peu collaborant, peu impliqué,
indifférent quant à la décision future de l'AI, socialement inadéquat, a été
effectué avec l'aide d'un interprète.
Nous
avons mis en évidence une dysfonction cognitive sévère et diffuse, avec une désorientation
aux trois modes, des troubles mnésiques importants et une atteinte des fonctions instrumentales.
Nous
avons également mis en évidence des éléments de surcharge (erreurs peu plausibles
en raison de leur faible fréquence dans la population, erreurs systématiques et difficilement
attribuables au hasard, nombre d'erreurs très élevé et dépassant le seuil du hasard)
qui rendent par conséquent l'examen ininterprétable. On ne peut pas exclure que Monsieur M.________
présente réellement des troubles cognitifs, mais l'examen de ce jour ne permet pas d'en évaluer
l'importance de manière objective et la présence d'une majoration fait peu de doutes. La sévérité
des troubles cognitifs est par ailleurs peu compatible avec une imagerie cérébrale normale.
Etant
donné le tableau de ce jour ainsi que les résultats à l'imagerie cérébrale,
nous pensons qu'un avis psychiatrique et éventuellement un EEG (en raison des crises qu'il décrit)
serait plus pertinent pour pouvoir se prononcer sur la capacité de travail. Il faudrait naturellement
au préalable s'assurer de la bonne collaboration de l'assuré".
Par avis médical du 9 mars 2011, le Dr F.________ du SMR a retenu ce qui suit:
"(…)
Afin
d'apprécier objectivement les éléments apportés par les différents praticiens
de monsieur, une expertise neuropsychologique a été réalisée par Mme H.________,
spécialiste en neuropsychologie FSP, le 22.02.2011. Comme dit dans ses conclusions par la spécialiste,
l'examen est inexploitable en raison de la non collaboration de l'assuré et de réponses volontairement
fausses. Objectivement, il n'y a pas de corrélation entre la sévérité (feinte) des
troubles cognitifs et l'imagerie cérébrale normale. L'expert nous renvoie d'ailleurs à
un avis psychiatrique pour expliquer les problèmes de l'assuré.
En
conclusion, comme déjà constaté à plusieurs reprises, dans ce dossier, nous sommes
en présence d'un assuré peu coopérant "qui présente essentiellement une réaction
comportementale à tonalité dépressive liée à la persistance d'une gonalgie gauche
qu'il estime lui enlever d'exercer la moindre activité lucrative" (expertise médicale
du Prof. J.________ des 15 et 22.12.2007, p. 16). Les éléments médicaux nouveaux apportés
au dossier pour justifier une aggravation de l'état de santé de l'assuré sous forme de
troubles cognitifs et de moments de confusion (surtout le rapport médical du Dr W.________ du 12.10.2010)
ont fait l'objet de nombreuses investigations qui sont revenues normales. L'expertise neuropsychologique
réalisée, si elle ne permet pas de conclure sur les réelles capacités de l'assuré,
est formelle sur un point: l'assuré triche, toujours à la recherches d'avantages financiers,
sans volonté réelle de réduire son handicap comme la loi l'y oblige, mais en essayant
de le majorer. Il n'y a pas lieu de revenir sur les conclusions du Dr J.________".
Le 22 novembre 2011, l'assuré a été soumis à une expertise psychiatrique effectuée
par le Dr [...], spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Celui-ci a rendu son rapport
le 28 novembre 2011, dans lequel il a conclu aux diagnostics d'épisode dépressif sans précision
et de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, lesquels étaient sans
répercussion sur la capacité de travail. L'expert a de plus précisé que la présence
d'une épilepsie devait être exclue par les examens appropriés. Il a expliqué notamment
ce qui suit:
"
Appréciation
diagnostique
(…)
·
Episode dépressif sans
précision
En
l'état, il est vrai que l'assuré rapporte quelques symptômes du registre dépressif.
Il est vrai qu'il y a des troubles du sommeil. Il est vrai qu'il se dit fatigué, fatigable et dit
avoir perdu l'intérêt et le plaisir à sa vie de tous les jours, tout en sachant que ces
symptômes sont très probablement inconstants.
Objectivement,
M. M.________ s'est pourtant montré détendu pendant l'entretien. Il a été le plus
souvent souriant. Il a plaisanté avec l'interprète et le soussigné. Une telle présentation
clinique n'est certainement pas compatible avec un état dépressif grave et ce que définit
un simple
épisode dépressif
,
en particulier.
Sachant
la présence de symptômes dépressifs finalement peu consistants et inclassables dans la
nosographie usuelle, le soussigné retient un épisode dépressif sans précision.
Cette
appréciation diagnostique rejoint celle de l'expertise J.________ du 26.12.2007. Elle ne s'éloigne
pas manifestement de l'expertise Z.________, sachant que ce confrère n'a pas retenu de trouble dépressif
et de trouble dépressif spécifique en particulier.
Cette
appréciation diagnostique s'écarte du rapport médical du 12.08.2010 [NB: il s'agit du
rapport médical du Dr W.________ retenant un diagnostic de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère] pour des motifs que le soussigné n'arrive pas à comprendre,
sachant que M. M.________ et son fils réfutent toute amélioration  depuis le rapport médical
du 12.10.2010 et que rien n'indique qu'il y ait véritablement un véritable épisode dépressif
dans les antécédents de cet assuré.
Le
soussigné ne peut que répéter que la présentation de cet assuré n'est absolument
pas celle d'une dépression et d'une dépression sévère en particulier.
·
Majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques
Selon
le code F68.0, la CIM-10 décrit une entité diagnostique appelée majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques qu'elle classe dans le chapitre général des troubles
de la personnalité et du comportement chez l'adulte et dans le même sous-chapitre que les troubles
factices. Le trouble est assimilé à l'ancienne terminologie de névrose de compensation.
Les
critères diagnostiques du trouble impliquent un point de départ corporel. Il s'agit d'un trouble,
d'une maladie ou d'une incapacité du domaine somatique. Les symptômes physiques sont par la
suite amplifiés ou excessivement prolongés par rapport au trouble somatique initial. Cette
majoration survient dans le contexte de facteurs psychologiques identifiables. La CIM-10 en désigne
trois:
-
la crainte manifeste de handicap ou de mort
-
la possibilité d'une compensation financière
-
la déception par rapport à la qualité des soins médicaux
Plusieurs
auteurs ont étendu la notion de compensation aux aspects relationnels des symptômes en interprétant
la demande de réparation ou de reconnaissance comme moyen de communiquer autre chose que la simple
recherche d'une compensation financière. Cette interprétation des plaintes veut intégrer
l'aspect relationnel et interactif du comportement de ces patients difficiles. Elle veut ouvrir des voies
de prise en soins pluridisciplinaires incluant des approches, non seulement médicales, mais encore
sociales et professionnelles.
Dans
le cas présent, l'assuré rapporte un accident de la circulation et un traumatisme du genou
gauche avec un important œdème. Il dit avoir consulté un médecin. Il pense que celui-ci
l'aurait renvoyé au travail sans reconnaître d'incapacité parce que ce médecin aurait
été l'ami du patron de l'assuré. M. M.________ reste très remonté au sujet de
la façon dont il dit avoir été traité à l'époque.
Par
la suite, on a un tableau de troubles comprenant des douleurs et maintenant une symptomatologie pseudo
neurologique qui sont manifestement pas fondées par un socle organique consistant.
Au
vu de ce qui précède, le soussigné pose le diagnostic de majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques, à l'instar des experts Z.________ et J.________ qui se
sont déjà prononcés dans ce dossier.
·
Autres diagnostics psychiatriques
La
recherche d'autres pathologies psychiatriques n'a pas été contributive. On peut exclure un
trouble de la personnalité
,
si on applique les critères des ouvrages diagnostiques de référence.
L'assuré
a bien fonctionné jusqu'aux faits qui nous préoccupent et n'a pas présenté de troubles
psychiques manifestes jusque-là. Sachant qu'un trouble de la personnalité doit se manifester
au plus tard aux débuts de l'âge adulte, on est en droit de récuser une telle pathologie.
On peut en tout cas récuser un trouble de la personnalité grave et incapacitant en soi.
Une
telle situation peut aussi faire penser à des troubles dissociatifs (de conversion) hystériques
et à un syndrome de Ganser, en particulier. Ce trouble complexe survient dans des circonstances
particulières d'incarcération et de vie militaire, par exemple. Il est caractérisé
par des "réponses à côté" qu'on retrouve chez l'assuré. Il s'agit
néanmoins d'une symptomatologie fugace de quelques heures ou de quelques jours. Il paraît difficile
de retenir ce diagnostic dans ce cas, d'autant plus que l'assuré n'a jamais paru "dissocié"
en séance alors qu'il donnait des réponses incongrues dans le domaine de l'orientation.
On
doit aussi souligner que le fait de retenir ou de ne pas retenir un trouble dissociatif ne devrait rien
changer à l'appréciation assécurologique qui va suivre. Ce trouble devrait être assimilé
aux troubles somatoformes. Ce qui se dégage de ce rapport médical exclut une comorbidité
psychiatrique très sévère et chronique et aussi la perte d'intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie, entre autres choses. Sur le plan médico-théorique, on
devrait considérer que l'assuré est à même de faire l'effort de surmonter les symptômes
somatoformes et à réintégrer le monde ordinaire du travail en plein.
Appréciation
assécurologique
Au
terme de son évaluation, le soussigné retient un épisode dépressif sans précision
(F32.8) et une majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0).
·
Episode dépressif sans
précision
Au
terme de son évaluation, le soussigné retient un simple épisode dépressif sans précision
auquel on ne saurait conférer de quelconques limitations psychiatriques.
·
Majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques
La
CIM-10 assimile la majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques à ce que
désignait le terme aujourd'hui désuet de névrose de compensation. Elle classe cette entité
diagnostique dans le même chapitre que les troubles factices.
Alors
qu'on admet que dans l'hystérie et les troubles somatoformes, la production de symptômes serait
involontaire et inconsciente, la chose est moins bien établie dans la majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques. Les symptômes visent à obtenir une reconnaissance
et une compensation. Ils relèvent d'un certain contrôle conscient, bien qu'on ne soit pas vraiment
dans le champ de ce que désigne la simulation.
La
majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques relève le plus souvent de
facteurs personnels et socioculturels qui sont étrangers à une maladie au sens strict du terme.
Elle peut survenir dans le contexte de personnalité fruste, d'une scolarisation rudimentaire, de
précarité économique, de problématiques familiales ou conjugales ou encore de conséquences
négatives d'une émigration. On est bien plus souvent dans le champ d'un comportement d'invalide
que dans celui de la maladie psychiatrique au sens biomédical du terme. L'assuré est ici plus
une personne souffrante qu'une personne malade.
Pour
tous ces motifs, la majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques ne saurait
être associée à une incapacité de travail significative. Rien n'indique que le cas
de M. M.________ soit une exception à cette règle.
·
Conclusion
Actuellement,
le traitement psychiatrique est adéquat tant en qualité qu'en quantité. L'assuré
bénéficie d'un traitement suivi spécialisé. Il a une médication appropriée,
sachant qu'on peut se poser la question de son indication, puisqu'il n'y a pas de véritable tableau
dépressif. Il reste pris en soins régulièrement par son médecin de premier recours.
Des
mesures professionnelles n'ont aucun sens chez un sujet qui se vit comme totalement invalide et qui n'a
aucune demande motivée de rejoindre le monde ordinaire du travail.
Le
pronostic est difficile à établir, sachant que ce tableau clinique psychiatrique est totalement
atypique. Comme il pourrait s'agir bien plus d'un comportement de malade que d'une maladie psychiatrique
stricto sensu, l'évolution de l'expertisé n'est pas nécessairement défavorable.
Conclusions
En
conclusion, l'assuré M.________ est un homme de 59 ans qui a probablement toujours travaillé
dur et beaucoup. L'histoire n'est pas manifestement traumatique tout en sachant de vraisemblables troubles
psychiatriques chez le père et les conséquences de la guerre civile de l'ancienne Yougoslavie
pour une famille d'origine qui a dû se réfugier au Kosovo.
Actuellement,
l'assuré offre un tableau psychiatrique atypique qu'il est difficile d'attribuer à un trouble
mental stricto sensu. L'ordinaire des plaintes du registre neuropsychologique n'a pas d'explication relevant
d'un trouble mental autre que ne que désigne la majoration de symptômes, tout en sachant qu'une
comitialité devrait être exclue par les examens appropriés.
Au
terme de son évaluation, le soussigné ne retient pas de limitations et d'incapacités de
travail strictement psychiatriques dans ce cas. Il n'a pas de propositions à formuler tant sur le
plan médical que professionnel pour ce qui relève de sa spécialité.
Le
pronostic psychiatrique est difficile à établir face à un tableau clinique aussi atypique.
Il n'est pas nécessairement mauvais sachant que le soussigné, à l'instar des précédents
experts, ne retient pas de maladie psychiatrique grave stricto sensu.
Remarque
importante
La
seule hypothèse somatique ouverte reste celle d'une
épilepsie
.
M. M.________ rapporte tout de même des malaises peu clairs suivis de désorientation et peut-être
de somnolence. Cette piste doit évidemment être investiguée, puisqu'elle déboucherait
sur un traitement efficace d'une partie de la symptomatologie.
De
telles crises pourraient expliquer des épisodes de désorientation et le fait que l'assuré
se soit perdu en ville, comme le rapportent ses proches.
Ces
crises n'expliqueraient pourtant pas les symptômes pseudo neurologiques observés actuellement
et ceux qui ont été décrits lors d'autres évaluations sachant qu'ils sont
incohérents
au regard de l'ensemble de la présentation clinique et aussi
invraisemblables
,
au vu de ce que met en évidence le remarquable rapport d'examen neuropsychologique de Mme [...]
[recte: Mme H.________].
Un
électroencéphalogramme a d'ailleurs été proposé par les neurologues du CHUV
sans qu'il y ait de suite.
Même
si l'épilepsie était retenue pour les phases de désorientation qui ont été décrites
en ville, elle ne saurait expliquer la présentation de l'assuré lors de la consultation psychiatrique.
Les
troubles neuropsychologiques que M. M.________ montre en séance ne correspondent pas à ce qu'on
devrait observer s'ils étaient fondés sur une pathologie cérébro-organique. Ils correspondent
vraisemblablement à la représentation que l'intéressé se fait d'une démence
dégénérative et de la maladie d'Alzheimer, en particulier, sans qu'on doive véritablement
parler de simulation".
Dans un avis médical du 9 décembre 2011, le Dr F.________ du SMR a relevé que le Dr [...]
retenait les diagnostics d'épisode dépressif sans précision et de majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques, lesquels n'avaient pas de répercussion sur la capacité
de travail de l'assuré, ni n'entraînaient de limitations fonctionnelles psychiatriques. Il
a par ailleurs dit: "l'expertise exclut en outre une comitialité".
Par projet de décision du 5 janvier 2012, l'OAI a refusé à l'assuré tout droit à
des prestations de l'AI, au motif qu'il ne présentait pas d'atteinte à la santé invalidante
et que sa capacité de travail était totale dans une activité adaptée à sa "situation
personnelle, sans aucune limitation fonctionnelle d'ordre psychiatrique".
Le 23 janvier 2012, le Dr B.N.________ a écrit à l'OAI, déclarant s'opposer au projet
de décision sur demande de son patient. Il a expliqué que ce dernier présentait une pathologie
cérébrale que les différents experts n'arrivaient pas à définir mais qui était
grave. Sa famille avait peur de le laisser seul durant la journée car il n'arrivait plus à
se gérer, pouvant à tout moment se perdre, se trouver désorienté et effectuer des
tâches anormales. A l'heure actuelle, il était impossible de "trouver du travail à
M. M.________, car il [était] inconstant, il [était] impossible de prévoir quand son cerveau
[défaillerait], et il [fallait] un gestionnaire de son temps, de ses activités en permanence".
De plus, depuis deux ans, la situation s'aggravait progressivement, ce qui faisait penser à un phénomène
dégénératif de type démence mixte à bas bruit.
Le 9 février 2012, l'assuré a, par l'intermédiaire de son avocat, transmis à l'OAI
une lettre du 7 février 2012 de la Dresse [...], spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
adressée à l'avocat de l'assuré, déclarant ce qui suit:
"Je
suis ce patient depuis septembre 2011. Le diagnostic retenu et probable: Troubles schizo-affectifs sans
précision.
Ce
patient a été suivi pendant 4 ans par le Dr W.________ pour un trouble dépressif sévère
sans symptôme psychotique et a changé de psychothérapeute pour être suivi dans sa
langue maternelle.
La
symptomatologie observée à ma consultation persiste avec des symptômes dépressifs,
comme des insomnies, une diminution d'intérêt et une perte d'espoir, avec anticipation
négative de l'avenir, un sentiment de culpabilité, d'impuissance et présence d'idées
noires, le tout alterné avec, par moments, de l'irritabilité, de l'interprétativité,
voire des idées délirantes de persécution, qui l'amènent à être hétéro-agressif
verbalement et parfois physiquement.
En
conclusion, je doute fort de la possibilité d'une rémission totale qui pourrait permettre à
ce patient de retrouver sa capacité de travail, malgré la bonne volonté dont il fait preuve
en thérapie. Actuellement son sentiment d'injustice est renforcé, notamment par les refus de
rente qu'il a reçus dans le courant de ces derniers mois".
Par avis médical du 28 mars 2012, les Dr F.________ et ???.________, du SMR ont relevé ce qui
suit:
"Le
[Dr B.N.________, dans son rapport médical du 23 janvier 2012] fait état d'une pathologie cérébrale
grave qui aurait échappé au diagnostic de tous les experts. L'assuré nécessiterait
une surveillance constante en raison d'épisodes de désorientation. Le médecin évoque
un diagnostic de démence sans aucune preuve. L'expertise du Dr [...] retenait le diagnostic de majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques. Son expertise probante décrivait un
assuré parfaitement vigile, sans troubles attentionnels, donnant des réponses absurdes à
certaines questions mais comprenant parfaitement la situation. Il est décrit comme intelligent,
capable de manier l'humour et n'ayant en aucune façon la présentation d'un sujet souffrant
de détérioration cérébro-organique. L'activité psychomotrice est décrite
comme normale, nullement ralentie. Le cours de la pensée est tout à fait normal. En conclusion,
l'expert confirme que ses réponses fantaisistes ne sont pas compatibles avec ce que l'on sait des
processus démentiels.
La
tentative de l'assuré de nous faire croire à une atteinte cérébrale organique avait
d'ailleurs déjà été largement écartée dans mon avis médical du 09.03.2011.
L'expertise du Dr [...] n'a fait que confirmer mon avis.
Les
éléments apportés par le Dr B.N.________, qui voudrait faire croire à une erreur
de diagnostic, ne présentent aucun caractère convainquant qui permette de nous éloigner
des avis des différents experts ayant vu cet assuré".
Par décision du 7 mai 2012, l'OAI a confirmé le refus de toutes prestations de l'AI, précisant
que les rapports médicaux du Dr B.N.________ et de la Dresse [...] ne permettaient pas de mettre
en doute le bien fondé de sa position.
F.
Le 11 juin 2012, M.________ a formé recours contre la décision du 7 mai 2012 devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à son annulation et au renvoi de la cause
à l'OAI pour complément d'instruction. En substance, il met en doute la valeur probante de
l'expertise du Dr [...], lui opposant le rapport médical de la Dresse [...] ainsi que celui du Dr
B.N.________. Il critique également le fait que la question d'une éventuelle épilepsie
n'ait pas été investiguée.
Dans sa réponse du 9 août 2012, l'OAI a maintenu sa position.
Dans sa réplique du 18 octobre 2012, le recourant a requis la mise en œuvre d'une nouvelle
expertise psychiatrique judiciaire et produit diverses pièces, dont :
- un courrier du 18 octobre 2012 de la Dresse [...] à l'avocat du recourant, lui expliquant qu'avec
le Dr B.N.________, il avait été décidé d'approfondir le diagnostic par de nouvelles
investigations, soit un Pet-scan cérébral, des tests psychologiques dans sa langue maternelle
ainsi qu'un EEG;
-
un certificat établi le même jour par cette même doctoresse attestant qu'elle suivait
le recourant à sa consultation à raison d'une fois par mois en moyenne, qu'il souffrait d'une
affection psychique et se trouvait en incapacité de travail pour une durée indéterminée.
-
un courrier du 17 octobre 2012 du Dr B.N.________ à l'avocat du recourant, qui expliquait qu'au
plan psychique, il y avait une nette péjoration, relevant que l'ensemble des médecins décrivaient
des pathologies en disant qu'elles n'étaient pas graves, mais ne posant aucun diagnostic précis.
Il disait encore : "la plupart de mes collègues décrivent des difficultés liées
à la langue, à son état dépressif, … pour justifier le non diagnostic".
Le 30 novembre 2012, l'OAI a maintenu ses conclusions.
Le 15 février 2013, le recourant a produit deux pièces médicales supplémentaires
démontrant selon lui à eux seuls son invalidité psychique, à savoir:
-
une lettre du 14 janvier 2013 de la Dresse [...] adressée à son avocat, expliquant qu'un examen
radiologique avait été fait le 22 novembre 2012 qui s'avérait normal et qui concluait
de la manière suivante: "cet examen de débit sanguin cérébral régional
ne montre pas de pattern de démence de type Alzheimer ou fronto-temporal". Le test neuropsychologique
était difficile à organiser car l'état psychique du patient était un obstacle à
ce dernier. Au plan du diagnostic psychiatrique, l'on se dirigeait vers "des troubles mixtes de
la personnalité péjorés dans le cadre d'un état dépressif chronicisé associé
à un trouble dissociatif".
-
une lettre du 15 janvier 2013 du Dr B.N.________ à l'avocat du recourant relatant que les imageries
fonctionnelles faites au [...] (PET-CT) ne permettaient pas de comprendre et de poser un diagnostic précis.
Il expliquait : "L'ensemble des investigations discutées avec mes différents confrères
ont été faites. Nous ne pouvons pousser plus loin car nous sommes aux limites de la médecine
au niveau du fonctionnement du cerveau. Nous n'avons par contre toujours pas de diagnostics clairs. Par
contre, en raison de la clinique et des résultats des différentes investigations, il est clair
que M. M.________ présente une démence progressive rendant son autonomie quotidienne impossible
et nécessitant un accompagnement de tous les instants. La médecine ne permet pas dans certaines
maladies classifiées d'orphelines, de donner un nom à la pathologie et un traitement, malheureusement.
Probablement que nous n'aurons jamais de diagnostic précis et que nous devrons constater la lente
dégradation de ses facultés cognitives".
Le 19 mars 2013, l'OAI a maintenu ses conclusions et transmis un avis médical du 13 mars 2013 des
Drs [...], spécialiste en anesthésiologie et [...], spécialiste en médecine interne
générale et gériatrie, médecins au SMR, libellé de la manière suivante:
"Courrier
du Dr B.N.________ du 15 janvier 2013: il n'annonce aucune aggravation, ni aucun fait nouveau depuis
l'avis du SMR du 28 mars 2012. En février 2010, il retenait déjà comme problème un
état dépressif d'origine multifactoriel et un syndrome douloureux chronique. L'hypothèse
d'une démence avancée par le médecin de famille n'a été retenue ni par les neurologues
du [...], ni par les psychiatres qui ont suivi ou examiné l'assuré.
Courrier
du Dr [...] du 14 janvier 2013: Ce psychiatre estime que le bilan radiologique du 22 novembre 2012 s'avère
normal avec la conclusion suivante: "cet examen de débit sanguin ne montre pas de pattern de
démence de  type Alzheimer ou fronto-temporal". Le Dr [...]  n'évoque pas non
plus l'hypothèse diagnostique d'une démence, mais celle d'un épisode dépressif chronicisé
associé à un trouble dissociatif. Le trouble dissociatif est assimilé par la jurisprudence
du TFA au TSD/fibromyalgie. Il n'y a donc pas là non plus de fait nouveau. Quant au trouble dépressif,
il s'agit précisément du problème de santé retenu et apprécié par l'expert
[...] dans son travail du 28 novembre 2011.
Nous
maintenons notre position".
G.
Par décision du 17 juillet 2012, la juge instructrice a accordé l'assistance judiciaire au
recourant, avec effet au 11 juin 2012, sous la forme d'exonération d'avances et des frais judiciaires
et de l'assistance d'office d'un avocat en la personne de Me Carré. Elle a par ailleurs astreint
le recourant au paiement d'une franchise mensuelle de 50 fr. à compter du 1
er
août 2012.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent à la l'assurance-invalidité, à
moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 al. 1 LPGA).
b)
En l'espèce, le recours a été déposé en temps utile (art. 60 LPGA) auprès
du tribunal compétent (cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative; RSV 173.36]) et il respecte les autres conditions de forme prévues
par la loi (notamment art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière.
Le litige portant sur le droit à une rente d'invalidité, la valeur litigieuse est supérieure
à 30'000 fr., de sorte qu'il relève de la compétence de la Cour (art. 94 al. 4 LPA-VD).
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité, à la suite de la nouvelle
demande qu'il a déposée dans le canton de Vaud, le 29 juin 2010. Plus particulièrement
se pose la question de savoir si son état de santé s'est aggravé au point d'influencer
son droit à la rente.
3.
a)
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré à
droit à une rente d'invalidité s'il remplit les trois conditions cumulatives suivantes: sa
capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let.
a); il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant
une année sans interruption notable (let. b); au terme de cette année, il est invalide (art.
8 LPGA) à 40% (let. c). En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon
le taux d'invalidité: l'assuré a le droit à un quart de rente si le taux d'invalidité
est de 40% au moins, à une demi-rente pour un taux de 50% au moins, trois quarts de rente pour un
taux de 60% au moins et une rente entière pour un taux d'invalidité de 70% au moins.
Selon l’art. 8 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité peut
résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de
gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Seules les conséquences
de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité
de gain. De plus il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable
(art. 7 al. 2 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA,
comme toute perte totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration - en cas de recours,
le tribunal - se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256, consid.
4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256, consid. 4;
ATF 115 V 133, consid. 2; ATF 114 V 310, consid. 3c; ATF 105 V 156, consid. 1; TFA I 274/05 du 21 mars
2006, consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007, consid. 2).
b)
L’assureur social - et le juge des assurances sociales en cas de recours - doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (cf. sur ce dernier point, ci-après consid. 3c) (ATF 126 V 353, consid.
5b; ATF 125 V 351, consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid. 2.1). C’est ainsi qu’il
importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes de la
personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 125 V 351, consid. 3a; ATF 134 V 231, consid. 5.1; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351, consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2). Il faut toutefois relever
qu’un rapport médical ne saurait être écarté au seul motif qu’il émane
du médecin traitant ou d’un médecin se trouvant en rapport de subordination avec un assureur
(TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009, consid. 3.2). Par ailleurs, la jurisprudence attache une présomption
d'objectivité aux expertises confiées par l'administration à des médecins spécialistes
externes ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux. Le juge des assurances
ne peut, sans motifs concluants, s'écarter de l'avis exprimé par l'expert ou substituer son
avis à celui exprimé par ce dernier, dont c'est précisément le rôle de mettre
ses connaissances particulières au service de l'administration ou de la justice pour qualifier un
état de fait (ATF 125 V 351, consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb).
Dans une procédure portant sur l’octroi ou le refus de prestations d’assurances sociales,
le Tribunal fédéral a précisé que lorsqu’une décision administrative s’appuie
exclusivement sur l’appréciation d’un médecin interne à l’assureur social
et que l’avis d’un médecin traitant ou d’un expert privé auquel on peut également
attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité
et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant
sur l’un ou l’autre de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un médecin
indépendant selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135
V 465).
c)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde généralement sa décision sur des
faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable apparaissent comme les plus
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible; la vraisemblance prépondérante suppose que d'un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités ne revêtent
une importance significative ou n'entrent raisonnablement en considération. En droit des assurances
sociales, il n'existe pas de principe selon lequel le juge ou l'administration devraient, en cas de doute,
statuer en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39, consid. 6.1 et les références).
d)
Lorsque, comme en l'espèce, l'administration entre en matière sur une nouvelle demande après
un refus de prestations (cf. art. 87 al. 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.201), elle doit examiner l'affaire au fond, et vérifier que la modification du degré
d'invalidité rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue. Elle doit instruire
la cause et déterminer si la situation de fait s'est modifiée de manière à influencer
les droits de l'assuré. En cas de recours, le juge est tenu d'effectuer le même examen (ATF
130 V 64 consid. 2 et les arrêts cités). Les autorités doivent procéder de la même
manière qu'en cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA (cf. ATF 130 V 64, consid. 2, ATF 133
V 108, consid. 5.2). Selon l'art. 17 LPGA, lorsque le taux d'invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée
pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence ou encore supprimée.
Selon la jurisprudence, tout changement important des circonstances, propre à influencer le taux
d'invalidité, donc le droit à la rente peut donner lieu à une révision de celle-ci.
La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état
de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 133 V 545, consid. 6.1; ATF 130 V
343, consid. 3.5). Une appréciation différente d'une situation demeurée inchangée
pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (TFA I 491/03 du 20 novembre 2003, consid.
2.2 in fine et les références). L'assurance-invalidité connaissant un système de
rentes échelonnées, la révision se justifie lorsque le degré d'invalidité franchit
un taux déterminant (ATF 133 V 545, consid. 6.2 à 7).
Le point de savoir si un changement important s'est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en
force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et les
circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108, consid.
5.4; ATF 130 V 343, consid. 3.5.2).
4.
En l'espèce, s'agissant d'une nouvelle demande de rente après une décision de refus, il
convient d'examiner si un changement important de circonstances s'est produit, en particulier une modification
sensible de l'état de santé du recourant, en comparant les faits tels qu'ils se présentaient
au moment de la décision de refus de rente du 15 mai 2008 - confirmée le 4 juin 2009 par le
Tribunal fédéral – et les circonstances régnant à l'époque de la décision
litigieuse du 7 mai 2012.
a)
Au plan psychiatrique, le recourant met en doute la valeur probante de l'expertise du Dr [...]. Il reproche
à l'expert d'avoir rendu son rapport à l'issue d'un seul entretien avec l'assuré, d'avoir
relevé qu'il n'avait pu recevoir que des "réponses succinctes et laconiques", d'avoir
respecté le fait que l'expertisé ne souhaitait pas aborder certains sujet, estimant que précisément
ces éléments auraient dû être approfondis. Le recourant critique encore le fait que
l'expert se soit prononcé "avec un bon degré de sécurité" (cf. expertise,
p. 4.), estimant que cela n'était pas suffisant et qu'il aurait dû approfondir l'étude
de son cas. Le recourant oppose en outre à l'avis de l'expert les différents rapports médicaux
de la Dresse [...] (rapports médicaux du 7 février 2012 et du 14 janvier 2013) et du Dr B.N.________
(rapport médical du 17 octobre 2012) lesquels démontrent, selon lui, une aggravation de son
état de santé psychique.
Après avoir requis un renvoi de la cause à l'OAI pour complément d'instruction, il a demandé
dans sa réplique du 18 octobre 2012 la mise en œuvre par le tribunal d'une nouvelle expertise
psychiatrique.
aa)
Le Dr [...] a retenu les diagnostics d'épisode dépressif sans précision et de majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, lesquels ne sont pas incapacitants. L'expertise
remplit tous les critères posés par la jurisprudence permettant de conférer pleine valeur
probante à un rapport médical. En effet, l'expert s'est fondé sur l'ensemble des pièces
du dossier, en particulier les pièces médicales, prenant ainsi en compte les avis des experts
psychiatres l'ayant précédé, à savoir les Drs Z.________ (expertise du 15 février
2005) et J.________ (expertise du 26 décembre 2007), relevant qu'ils étaient parvenus en leur
temps à des diagnostics identiques aux siens pour le second et largement similaire pour le premier.
Il a également pris acte des diagnostics divergents posés par les médecins traitants de
l'assuré - les Drs B.N.________, médecin traitant, [...] et W.________ tous deux spécialistes
en psychiatrie et psychothérapie - et a expliqué de manière convaincante les raisons pour
lesquelles il s'écartait de leurs diagnostics (cf. infra bb). L'expert a dressé une anamnèse
familiale, personnelle et médicale détaillée et a tenu compte des plaintes de l'assuré
pour poser les diagnostics. Ceux-ci sont solidement et clairement motivés. En effet, à l'appui
du diagnostic d'épisode dépressif sans précision, l'expert a expliqué que l'assuré
présentait quelques symptômes du registre dépressif, tels des troubles du sommeil, une
fatigue et une perte d'intérêt et de plaisir à sa vie de tous les jours. Il a toutefois
expliqué que l'assuré s'était montré détendu durant l'entretien, qu'il avait
été le plus souvent souriant et qu'il avait plaisanté avec l'interprète et lui-même,
de sorte que sa présentation n'était absolument pas compatible avec celle d'une dépression
et d'une dépression sévère en particulier. Ensuite l'expert a expliqué la définition
scientifique de l'entité diagnostique appelée majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques, selon la CIM-10 (Classification internationale des maladies, 10
ème
révision, publiée par l'organisation mondiale de la santé) et a montré que l'assuré
présentait les caractéristiques d'un tel trouble, comme les Drs Z.________ et J.________ l'avaient
déjà constaté. L'expert a en effet expliqué que ce diagnostic impliquait "un
point de départ corporel. Il s'agit d'un trouble, d'une maladie ou d'une incapacité du domaine
somatique. Les symptômes physiques sont par la suite amplifiés ou excessivement prolongés
par rapport au trouble initial. Cette majoration survient dans le contexte de facteurs psychologiques
identifiables. La CIM-10 en désigne trois: - la crainte manifeste de handicap ou de mort; - la possibilité
d'une compensation financière; - la déception par rapport à la qualité des soins
médicaux". L'expert a ensuite montré de manière convaincante que l'assuré remplissait
ces critères: "Dans le cas présent, l'assuré rapporte un accident de circulation
et un traumatisme au genou gauche avec un important œdème. Il dit avoir consulté un médecin.
Il pense que celui-ci l'aurait renvoyé au travail sans reconnaître d'incapacité parce
que ce praticien aurait été l'ami du patron de l'assuré. M. M.________ reste très
remonté au sujet de la façon dont il dit avoir été traité à l'époque.
Par la suite, on a un tableau de troubles comprenant des douleurs et maintenant une symptomatologie pseudo
neurologique qui ne sont manifestement pas fondées par un socle organique consistant". Enfin
l'expert a expliqué qu'un tel trouble ne saurait en règle générale être associé
à une incapacité de travail significative, car il relevait le plus souvent de facteurs personnels
et socioculturels qui sont étrangers à une maladie au sens strict du terme. Or rien n'indiquait
en l'occurrence que le recourant fasse exception à cette règle. On relèvera également
que l'avis du Dr [...] et celui de la neuropsychologue H.________ se rejoignent sur l'existence d'une
majoration de symptômes pour leurs domaines de compétences respectifs, puisque celle-ci a conclu,
à l'issue de son rapport d'examen complet et sérieusement motivé qu'elle ne pouvait pas
exclure le fait que l'assuré présentait réellement des troubles cognitifs mais que la
présence d'une majoration de symptômes faisait peu de doute.
Contrairement à ce que soutient le recourant, on ne saurait reprocher à l'expert [...] de ne
l'avoir rencontré qu'une seule fois pour établir son expertise. En effet, une consultation,
même de courte durée n'exclut pas nécessairement une étude fouillée et complète
du cas (TF I 533/06 du 23 mai 2007, consid. 5.6) ce qui est, comme constaté ci-dessus, manifestement
le cas en l'occurrence au strict plan psychiatrique, domaine de compétences du Dr […] et pour
lequel il était invité à se prononcer. De plus, on ne saurait reprocher à l'expert
d'avoir précisé qu'il se prononçait avec un " bon degré de sécurité",
d'avoir respecté le choix de l'assuré de ne pas vouloir aborder certains sujets ou encore d'avoir
relevé que ce dernier avait tendance à ne donner que des réponses succinctes et laconiques.
En effet, l'expert a également précisé que l'assuré avait collaboré correctement
durant l'entretien et qu'il avait pu puiser dans les informations déjà présentes au dossier
de l'assuré pour obtenir toutes les informations nécessaires à l'établissement de
son rapport d'expertise. Au demeurant, le recourant ne rapporte aucun élément que l'expert
n'aurait pas relevé et qui aurait été susceptible de modifier ses conclusions. Enfin les
les allégations du recourant qui tendent à mettre en doute l'impartialité du Dr [...]
ne reposent sur aucun élément sérieux et objectif de son rapport d'expertise. Finalement,
la jurisprudence du Tribunal fédéral n'exige pas qu'un expert psychiatre procède à
plusieurs entretiens avec l'expertisé.
bb)
Les rapports médicaux divergents des Drs B.N.________ (cf. rapport médical du 9 juillet 2010),
W.________ (cf. rapport médical du 12 août 2010) et [...] (cf. rapports médicaux des 7
février 2012 et 14 janvier 2013) ne contiennent aucun élément susceptible de mettre en
doute la valeur probante de l'expertise du Dr [...], pour les motifs qui suivent.
L'avis du Dr B.N.________, selon lequel le recourant présente un état dépressif chronique
évoluant depuis 2005 se trouve en contradiction manifeste avec l'expertise du Dr J.________ réalisée
en décembre 2007, lequel avait retenu les diagnostics d'épisode dépressif sans précision
et de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, qui ne limitaient pas la
capacité de travail de l'assuré. On rappellera que la valeur probante de cette expertise a
été reconnue par la Cour des assurances sociales du canton du Valais et confirmée par
le Tribunal fédéral. Par ailleurs, le Dr B.N.________ n'étant pas psychiatre, on ne saurait
accorder plus de poids à son avis, au demeurant très peu étayé, qu'à celui des
experts J.________ et [...], dont c'est précisément le rôle de mettre leurs connaissances
spéciales au service de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux du dossier.
Le Dr W.________ dans son rapport médical du 12 août 2010, retient que l'assuré présente
un trouble dépressif récurrent, avec épisode actuel sévère, sans symptômes
psychotiques, présent depuis le début du suivi en 2006 et causant une diminution totale de
rendement. Ce psychiatre n'a lui non plus pas tenu compte du fait que l'expert J.________, lequel s'est
prononcé en 2007, soit pendant la période où il suivait l'assuré n'aboutissait pas
au même diagnostic que lui. L'avis du Dr W.________ n'est donc pas suffisamment étayé
pour mettre en doute les conclusions de ses confrères. On relèvera également que le Dr
[...] a pris acte du fait que son appréciation diagnostique s'écartait de celle du Dr W.________.
Il a cependant expliqué que rien n'indiquait qu'il y ait eu un véritable état dépressif
sévère dans les antécédents de l'assuré, sachant que ce dernier et son fils
réfutaient toute amélioration de son état depuis le mois d'août 2010.
Enfin, la psychiatre traitante de l'assuré depuis septembre 2011, la Dresse [...], a mentionné
dans son rapport du 7 février 2012 un probable "trouble schizo-affectif, sans précision",
sans tenir compte de l'avis étayé du Dr [...] qui a réalisé son expertise alors que
le recourant avait déjà débuté le suivi auprès de cette doctoresse, ni des expertises
psychiatriques antérieures soigneusement motivées. Ainsi, son rapport ne saurait jeter le doute
sur les conclusions de ses confrères. Quant à sa lettre à l'avocat de l'assuré du
14 janvier 2013 dans laquelle elle mentionne: "nous nous orientons plutôt vers des troubles
mixtes de la personnalité, péjorés dans le cadre d'un état dépressif chronicisé
associé à un trouble dissociatif", outre le fait que la doctoresse se rapporte très
probablement à des faits postérieurs à la décision litigieuse, de sorte que l'on
peut douter de leur pertinence pour l'appréciation de la validité de celle-ci, son diagnostic
n'est aucunement étayé.
cc)
Il résulte de ce qui précède que d'un point de vue purement psychiatrique, il est établi
au degré de la vraisemblance prépondérante que le recourant ne présente pas d'atteinte
à la santé invalidante et qu'en conséquence, on ne saurait retenir une aggravation par
rapport à la situation qui prévalait à l'époque de la décision du 15 mai 2008.
Il n'y a dès lors pas lieu de compléter l'instruction sur ce point, que ce soit sous la forme
d'un renvoi à l'OAI ou par l'ordonnancement d'une expertise judiciaire.
.
b)
Au
plan physique, il y a lieu de constater ce qui suit.
aa)
Dans le cadre de la décision du 15 mai 2008, il a été reconnu que le recourant présentait
une affection au genou gauche (syndrome rotulien gauche sur chondropathie patellaire et fente dans le
ménisque), laquelle ne limitait pas sa capacité de travail dans activité adaptée,
soit une activité légère, avec alternance des positions, sans position accroupie, sans
nécessité de marcher sur une échelle ou en terrain accidenté et avec limite du port
de charge à 10 kg. Dès lors qu'aucun élément ressortant du dossier n'atteste d'une
aggravation de la situation au niveau du genou gauche du recourant (voir également les propos du
Dr B.N.________ dans son rapport médical à l'avocat de l'assuré du 15 février 2010
où il déclare qu'il ne revient "pas sur l'histoire du genou au sujet duquel l'AI a déjà
statué"), ces constatations restent pleinement valables dans le cadre de la présente procédure.
On constatera également que les Dr B.N.________ et X.________ ont attesté de manière concordante
que l'hypertension artérielle du recourant était sans effet sur sa capacité de travail
(cf. rapport médical à l'OAI du Dr B.N.________ du 9 juillet 2010 et du Dr X.________ du 8
décembre 2010), de sorte qu'il n'y a pas lieu de retenir d'aggravation à cet égard.
bb)
Néanmoins, au plan des facultés
cognitives du recourant, et contrairement à ce qu'a retenu l'OAI, il ressort de plusieurs avis médicaux
qu'il subsiste un doute sérieux sur l'existence d'une aggravation de l'état de santé du
recourant, susceptible d'influer sur sa capacité de travail. En effet, si la neuropsychologue H.________
a émis des doutes sur l'objectivité des troubles cognitifs rapportés par le recourant,
elle a toutefois précisé que l'existence de tels troubles ne pouvait être exclue et a
notamment recommandé la réalisation d'un électroencéphalogramme (EEG). Un tel examen
avait lui aussi été recommandé par les Drs X.________ et L.________, spécialistes
en neurologie, respectivement en médecine interne et gériatrie, le 6 avril 2010. Quant au Dr
[...], il a expliqué que la seule hypothèse somatique ouverte était celle d'une épilepsie,
le recourant rapportant des malaises peu clairs suivis de désorientation et de somnolence et que
cette piste devait être investiguée. Enfin, le Dr B.N.________, a émis l'hypothèse
d'une démence en lien avec le diabète dont souffre son patient (cf. les rapports médicaux
de ce médecin des 15 février et 9 juillet 2010). Dans ces circonstances, la Cour considère
qu'il subsiste des incertitudes sur une aggravation de l'état de santé de l'assuré, au
plan de ses facultés cognitives, et de ses conséquences sur sa capacité de travail, depuis
la situation qui prévalait à l'époque de la décision du 15 mai 2008. Ces incertitudes
doivent être levées. Il y a donc lieu de compléter l'instruction à cet égard,
en procédant à tous le moins aux examens médicaux nécessaires à la vérification
de l'hypothèse d'une épilepsie, à la réalisation d'un électroencéphalogramme
et en vérifiant la piste d'une démence liée au diabète.
Finalement, il apparaît qu'il subsiste également des incertitudes, qui n'ont pas été
écartées à satisfaction de droit, au sujet d'une aggravation de l'état de santé
de l'assuré au plan pneumologique et de ses conséquences sur sa capacité de travail. En
effet, le Dr B.________ a attesté dans son rapport du 13 mai 2010 que l'assuré présentait
une dyspnée due à une maladie des petites bronches, un asthme d'origine non allergique et une
obésité abdominale. Dans le même sens, le Dr B.N.________ a rapporté une aggravation
des atteintes que le recourant présentait du point de vue pneumologique (cf. ses rapports des 15
février et 9 juillet 2010 : dans ce dernier rapport, il explique en effet que "la bronchite
chronique dont souffre le patient était traitée occasionnellement auparavant. Actuellement,
un traitement de [...] et de [...] est nécessaire pour avoir un état relativement stable").
Ces médecins ne se sont pourtant pas prononcés sur la capacité de travail du recourant
en lien avec ces difficultés. Il convient donc également de compléter l'instruction sur
ce point, par exemple en interpellant les médecins concernés ou en faisant procéder à
un nouvel examen pneumologique.
5.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment établis a en principe le choix
entre deux solutions: soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (cf. TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal
les éclaircirait comme il convient en cas de recours (cf. DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2).
Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors
fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative;
a contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par l'administration
en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l'occurrence, l'OAI n'a pas tenu compte du fait que plusieurs médecins ont relevé que des
investigations complémentaires étaient nécessaires pour pouvoir se prononcer sur l'état
de santé du recourant et sa capacité de travail du point de vue cognitif. L'Office AI n'a pas
non plus instruit pour élucider la question de la capacité de travail de l'assuré compte
tenu de ses difficultés pulmonaires – le SMR n'ayant même pas pris acte de l'existence
de ces dernières. L'OAI a dès lors omis d'ordonner des mesures d'instructions de base et de
ce fait constitué un dossier incomplet. Compte tenu de ces circonstances particulières, le
renvoi de la cause à l'OAI – auquel il appartient au premier chef d'instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, selon
l'art. 43 al. 1 LPGA  – apparaît comme étant la solution la plus opportune. Il se
justifie donc de lui renvoyer l'affaire pour qu'il en complète l'instruction conformément au
considérant 4 b/bb ci-dessus, puis rende une nouvelle décision.
6.
a)
Le recours doit dès lors être admis
et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour complément d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr. à la charge
de l'OAI débouté.
Le recourant, qui obtient gain de cause avec le concours d'un mandataire, a droit à une indemnité
de dépens, dont le montant doit être déterminé d'après l'importance et la complexité
du litige (art. 61 let. g LPGA; cf. également art. 7 TFJAS [tarif du 2 décembre
2008 des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales; RSV 173.36.5.2]).
En l'espèce, il y a lieu d'arrêter le montant des dépens à 2'000 fr. à la charge
de l'intimé, qui succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD). Ce montant correspondant au moins à ce qui
aurait été alloué au titre de l'assistance judiciaire selon le tarif, il n'y a pas lieu
de fixer, au surplus, l'indemnité d'office de Me Carré.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 7 mai 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément d'instruction
au sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant un montant de 2'000
fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Carré (pour M.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :