vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 584 · 2010-06-21 · fr

AI{ASSURANCE}, REFUS DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, RENTE{EN GÉNÉRAL}, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ | 28 al. 1 LAI, 4 al. 2 LAI, 69 LAI, 16 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.06.2010 Arrêt / 2010 / 584

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
89/09 – 248/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 juin 2010
_________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              MM.
Schmutz et Bonard, assesseurs
Greffier
:
M.              Laurent
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7 al. 1, 8 al. 1, 16 LPGA; 4 al. 2, 28 al. 1, 28a al. 1, 69 al. 1 et 1bis LAI; 93 al. 1 let. a LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
a)
B.________ (ci-après:
l'assuré), né le 1
er
mai 1953, a exercé depuis 1982 la profession de monteur en paratonnerres auprès de C.________
SA. Il occupait la fonction de chef d'équipe. En 2003, il a réalisé un revenu de 71'136
francs.
b)
Le 2 novembre 2004, l'assuré a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI) pour adultes, tendant à l'octroi de mesures professionnelles ou d'une rente.
Il invoquait des douleurs et une limitation de mobilité de l'épaule droite depuis une opération
effectuée le 22 mars 2004, ensuite d'une rupture de la coiffe des rotateurs. B.________ se trouvait
en incapacité totale de travailler depuis cette opération.
Le 20 décembre 2004,
l'assuré a été opéré à nouveau et a subi une capsulotomie et une mobilisation
par arthroscopie sous narcose de l'épaule droite.
Dans un rapport du 21
décembre 2004 à l'OAI, le Dr F.________, médecin généraliste traitant de l'assuré,
a indiqué que celui-ci soufrait de douleurs à l'extension de l'épaule droite, ce qui l'handicapait
dans le domaine professionnel. Ce médecin a posé un pronostic favorable, aucune mesure thérapeutique
supplémentaire n'étant prévue.
c)
Le Dr V.________, chef de clinique à l'Hôpital orthopédique, à Lausanne, a établi
un rapport médical à l'attention de l'OAI, le 9 mars 2005. Il a posé les diagnostics suivants
ayant une répercussion sur la capacité de travail de l'assuré : rupture transfixiante
du tendon du sus-épineux de l'épaule droite et capsulite rétractile. Il a indiqué
que, malgré l'intervention du 20 décembre 2004, de la physiothérapie intensive et des
exercices réguliers, l'épaule droite du patient s'était à nouveau enraidie, ce qui
entraînait des douleurs dans les mouvements d'abduction et rendait pénible toute activité
nécessitant l'élévation du bras. Selon le Dr V.________, la limitation de la mobilité
de l'épaule affectait la capacité de travail de l'assuré dans sa profession habituelle,
qui était nulle depuis le 22 mars 2004. Ce médecin a posé un pronostic défavorable.
d)
Dans un rapport médical du 7 juillet 2005, la Dresse S.________, du Service médical régional
AI (ci-après : SMR), a retenu que l'assuré présentait une capacité de travail de
100 % dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles de l'intéressé,
soit sans élévation des bras et sans soulèvement de charges d'un poids supérieur
à 5 kg.
e)
Du 27 février au 24 mars 2006, l'assuré a effectué un stage d'observation au Centre Oriph-COPAI,
à Yverdon-les-Bains.
Le 28 mars 2006, le Dr
Z.________, médecin-conseil auprès de l'Oriph, a rédigé un résumé de préexamen
du 14 février précédent et du stage d'observation. Il a relevé que l'assuré
utilisait sa main droite uniquement en appui et qu'il conservait le bras droit collé au corps. Il
n'a pas constaté de trouble circulatoire de la main droite ni de déficit neurologique. La force
de la main était bonne. Le Dr Z.________ a exposé les plaintes de B.________ concernant
des douleurs à l'épaule droite, dont il disait ne plus pouvoir se servir. Il a néanmoins
mis en évidence de discrètes traces de travail sur la main droite avec une légère
hyperkératose et une absence d'hypotrophie du bras, de l'avant-bras et de la main. Ce médecin
a considéré que, sur le plan médico-théorique, il n'avait aucune raison de s'écarter
des conclusions du SMR, selon lequel l'assuré disposait d'une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée. Il a toutefois souligné qu'en atelier, l'assuré avait obtenu
des rendements de l'ordre de 40 % uniquement, dans des activités très simples. A cela s'ajoutait
que l'intéressé s'avérait daltonien et qu'il confondait les couleurs, ce qui limitait
le choix d'une nouvelle activité, compte tenu également d'un faible niveau intellectuel.
Selon un bilan COPAI du
3 avril 2006, la capacité de travail de B.________ dans une activité adaptée était
de 100 %, avec un rendement observé et envisageable d'environ 40 %. Le travail exigible consistait
en des activités de conditionnement léger ou la conduite de machines, par exemple.
Dans un rapport du 5 avril
2006, le COPAI a mis en évidence l'excellente attitude de l'assuré durant le stage. La diminution
de productivité provenait du fait que B.________ n'avait utilisé que son bras gauche pour effectuer
les tâches qui lui avaient été confiées. Le COPAI a mis en évidence que l'assuré
avait perdu l'usage de son membre supérieur droit dominant d'un point de vue professionnel et qu'il
ne pouvait assumer une productivité industrielle rentable dans des activités nécessitant
d'utiliser les deux mains. Il n'avait en outre pas les compétences requises pour faire face à
des fonctions où l'usage des mains était restreint, comme des activités de contrôle
ou de surveillance. Le COPAI a encore précisé que l'assuré disposait de bonnes aptitudes
dans la compréhension et l'expression orales du français, mais qu'il n'était pas en mesure
de l'écrire et ne pouvait lire que des phrases simples.
f)
Par avis médical du 25 avril 2006, la Dresse S.________ a indiqué que le médecin-conseil
du COPAI avait examiné l'assuré à trois reprises et n'avait constaté aucun signe
de non-utilisation du membre supérieur droit. Elle a noté l'absence d'hypotrophie musculaire,
la présence de légères traces de travail sur la main droite et une bonne force de la même
main. Elle a donc estimé que B.________ n'avait pas mis en valeur toutes ses ressources au cours
du stage d'observation auprès de l'Oriph. Ce médecin a dès lors confirmé son appréciation
du 7 juillet 2005, qui concluait à une pleine capacité de travail dans une activité adaptée.
g)
Par décision du 19
juin 2006, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI) a octroyé
à l'assuré un reclassement (art. 17 LAI) sous la forme d'un stage auprès du Centre d'Intégration
Professionnelle (ci-après : CIP), à Genève. Le 17 novembre 2006, l'OAI a prolongé
cette mesure de reclassement jusqu'au 18 février 2007.
Dans un rapport du 5 décembre
2006, le CIP a indiqué que l'assuré n'utilisait pratiquement pas sa main droite dans l'exécution
de ses tâches et qu'il en résultait un rendement limité de 30 % à 35 %, pouvant exceptionnellement
atteindre 40 %. Il était possible d'envisager une réadaptation dans une activité d'ouvrier
au conditionnement léger ou d'ouvrier à l'établi pour des travaux simples sans port de
charge. Le CIP a préconisé un nouveau mandat de trois mois au sein du service ESPACE pour la
mise en place de stages en entreprises et, si possible, l'élaboration d'un projet professionnel.
Dans un rapport d'observation
du 22 février 2007, le service ESPACE a considéré que l'assuré pouvait théoriquement
être reclassé dans une activité simple ne demandant l'utilisation de la main droite que
comme aide. Les rendements durant les stages en entreprise avaient été de l'ordre de 40% pour
une activité à plein temps, ce qui était insuffisant pour être engagé, malgré
la bonne volonté de l'assuré.
h)
Le 9 mars 2007, la division
administrative de l'OAI a rendu un rapport final dont la teneur était la suivante :
"Notre
assuré est arrivé au terme de son stage auprès du CIP. A l’issue de cette mesure,
les conclusions du Centre sont que Monsieur B.________ peut être réadapté dans une activité
simple ne demandant l’utilisation de la main droite que comme aide exclusivement. Les rendements
évalués lors du stage à I’APAIL, ainsi qu’en entreprise sont de l’ordre
de 40%.
Malgré
l’engagement et la bonne volonté de l’intéressé, il n’est pas parvenu
à augmenter son niveau de rendement.
Dès
lors, nous pouvons conclure comme suit : notre assuré a perdu l’usage de son membre supérieur
dominant d’un point de vue professionnel, cela étant, il ne peut assumer une productivité
entière face à des activités sollicitant l’usage des mains. Par ailleurs, il ne
dispose pas des ressources intellectuelles et cognitives requises pour faire face à des fonctions
où l’usage des mains est restreint (contrôle, surveillance).
Une
activité d’ouvrier au conditionnement léger ou ouvrier à l’établi serait
adaptée avec un taux de présence de 100% et un rendement de 40%.
Nous
nous voyons ainsi contraints de nous éloigner de l’exigibilité du SMR. En effet, le stage
d’observation au COPAl, la mesure d’orientation au CIP, ainsi que les stages en entreprises
présentent les mêmes conclusions en ce qui concerne le rendement.
Les
activités adaptées relevant du domaine industriel, nous allons nous référer à
la méthode de détermination du revenu d’invalide selon l’ESS. Il n’y a pas
lieu de tenir compte de facteurs de réduction étant donné la diminution de rendement admise.
Le
revenu sans invalidité se monte à Sfr. 71’136.- en 2005 pour l’activité de
monteur en paratonnerre chez Haehni SA."
i)
Le 9 août 2007, la
Dresse X.________, rhumatologue et médecin traitant de l'assuré, a adressé une lettre
à l'OAI, soulignant que son patient souffrait d'une sévère capsulite rétractile de
l'épaule droite, laquelle était totalement bloquée. Selon ce médecin, l'assuré
se plaignait également de douleurs importantes. Cette situation entraînait une impotence complète
du membre supérieur droit. La Dresse X.________ a encore précisé qu'au vu du résultat
des stages d'observation effectué par B.________, celui-ci ne pourrait travailler que quelques heures
par jour, avec un rendement diminué, dans une activité ne nécessitant pas l'usage du bras
droit.
B.
Un rapport médical
du 4 juillet 2007 émanant des Drs H.________ et J.________, respectivement chef de clinique adjoint
et médecin assistant à la Consultation de Chauderon de la Policlinique du Département
de psychiatrie du CHUV, retenait les diagnostics d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique
et de troubles somatoformes douloureux. Au vu de cet avis médical, l'OAI a confié une expertise
psychiatrique de l'assuré au Centre d'expertise médicale (ci-après : CEMed),
à Nyon. B.________ a été examiné le 20 décembre 2007. Dans son rapport d'expertise
du 5 mars 2008, le Dr P.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a procédé
à l'anamnèse personnelle, professionnelle et sociale de l'assuré. Il a également
décrit l'évolution de la maladie et le résultat des thérapies entreprises. Il a expliqué
que l'assuré se plaignait essentiellement de douleurs permanentes de l'épaule droite, d'une
certaine anxiété, d'une grande émotivité, d'une fatigue et d'une tristesse légères,
ainsi que de sentiments de dévalorisation et d'un manque de confiance. Ce médecin a souligné
que l'attitude de B.________ était démonstrative, puisqu'il disait ne pas pouvoir détacher
son bras droit du corps sans ressentir de vives douleurs, alors qu'en cas de distraction, la mobilité
du membre supérieur était plus importante; l'assuré avait ainsi pu faire un mouvement
ample du bras droit pour enlever et mettre son pull ou prendre un document dans son porte-monnaie. Le
Dr P.________ a également relevé le manque de compliance de l'assuré à ses traitements
antalgique et antidépresseur. Sur la base de ses observations, il a souligné que les plaintes
subjectives étaient beaucoup plus importantes que les constatations objectives.
Le Dr P.________ a retenu
le diagnostic de dysthymie (F34.1) existant depuis le mois de mars 2004 et s'inscrivant dans l'évolution
chronique d'un trouble de l'adaptation avec une réaction dépressive prolongée. Il a estimé
que l'état thymique de l'assuré ne présentait plus les critères diagnostics d'un
épisode dépressif tel que celui retenu par le CHUV le 4 juillet 2007. Le Dr P.________ a encore
retenu le diagnostic de majoration des plaintes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0), de
début indéterminé. Il a précisé qu'il n'avait pas pu mettre en évidence
de critères pour un trouble somatoforme. Il a considéré que les affections dont souffrait
B.________ n'étaient pas graves et qu'elles ne causaient pas de limitations fonctionnelles du point
de vue psychiatrique. Ce médecin a donc estimé que l'assuré présentait une capacité
de travail exigible de 100% sans limitation fonctionnelle sur le plan psychiatrique et qu'un effort de
volonté pouvait raisonnablement être exigé de lui, afin qu'il collabore mieux aux mesures
de réadaptation professionnelles.
C.
a)
Par avis médical du 17 mars 2008, le Dr R.________, du SMR, a confirmé les conclusions des
avis des 7 juillet 2005 et 26 avril 2006 de ce service.
b)
Le 19 août 2008, le Prof. M.________, chef de service au Service d'orthopédie et de traumatologie
du CHUV, a réexaminé l'assuré à sa demande. Par lettre du 21 août 2008 à
la Dresse X.________, il a indiqué ce qui suit :
"
A
l'examen clinique :
Garde
son MS droit collé au corps, coude fléchi à 90°. Il n'y a pas d'atrophie musculaire
significative. Pour fléchir le coude, doit appuyer sur l'épaule droite. Sur demande la flexion
et l'abduction actives ne dépassent pas 10° mais le patient, pour se vêtir, est capable
de faire une abduction d'environ 80°. La rotation externe ne dépasse pas – 10°,
rotation interne grand trochanter. Le patient exerce une forte résistance active avec mouvement
de retrait.
Radiologiquement,
les RX de l'épaule droite réalisées ce jour ne montrent pas de troubles dégénératifs
gléno-huméraux.
Appréciation
:
M.
B.________ présente donc des douleurs chroniques intenses du MS droit ainsi qu'un important handicap
fonctionnel vraisemblablement dans le cadre d'un syndrome douloureux somatoforme.
Il
n'y a, à ce stade, aucune indication à une révision chirurgicale. (…) "
c)
Le 1
er
septembre 2008, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision de refus de rente
d'invalidité. Il a retenu que, médicalement, le recourant présentait une incapacité
de travail entière dans son ancienne activité de monteur en paratonnerre, mais qu'il conservait
une pleine capacité de travail et de gain dans des activités adaptées. L'expertise psychiatrique
du CEMed du 5 mars 2008 montrait qu'il n'y avait pas de limitations psychiatriques et que la capacité
de travail était, à cet égard, de 100%. La comparaison du revenu sans invalidité,
soit 74'655 fr. 50, et du revenu d'invalide exigible selon les statistiques de I'ESS après un abattement
de 15%, ce qui représentait 51'181 fr. 05, aboutissait à un degré d'invalidité de
30%, n'ouvrant pas le droit à une rente. L'abattement de 15 % était justifié par les limitations
fonctionnelles de l'activité adaptée, soit ne nécessitant pas l'élévation des
bras ou le soulèvement de charges supérieure à 5 kg.
d)
Par lettre du 3 octobre 2008, les Drs H.________ et N.________, respectivement chef de clinique et médecin
assistant auprès de la Consultation de Chauderon de la Policlinique du Département de psychiatrie
du CHUV, ont décrit l'état de santé psychique de B.________ comme suit :
"clinique
anxio-dépressive moyenne à sévère avec une anhédonie, un ralentissement psychomoteur,
des troubles de la concentration et de la mémoire, une perturbation du sommeil, des idées d'insuffisance,
de dévalorisation, d'inutilité et une vison atrophiée de l'avenir avec perte d'espoir"
.
Cette lettre a été transmise à l'OAI le 7 octobre 2008 par l'avocat de l'assuré.
Le 14 octobre 2008, le
conseil de l'assuré a fait parvenir à l'OAI une lettre du 7 octobre précédent du
Prof. M.________, selon lequel l'évaluation de la capacité de travail et des activités
encore exigibles de la part de B.________ devait faire l'objet d'un examen approfondi sous la forme d'une
expertise réalisée par un médecin neutre.
Le 15 septembre 2008,
l'assuré a été auditionné par le SMR, qui a rendu un avis le 8 décembre suivant.
Selon ce service, les avis médicaux des Drs H.________ et N.________ et du Prof. M.________
n'apportaient pas d'éléments nouveaux susceptibles de changer l’appréciation de
la capacité de travail résiduelle de l’assuré. Le SMR a donc confirmé les conclusions
du rapport d’examen du 7 juillet 2005.
e)
Le 19 janvier 2009, l'OAI a rendu une décision identique à son projet du 1
er
septembre 2008, accompagnée d'une lettre explicative dans laquelle il se fondait sur les motifs
invoqués par le SMR dans son rapport médical du 8 décembre 2008 pour écarter les
objections de l'assuré.
D.
a)
B.________ a recouru contre cette décision par acte du 17 février 2009, concluant principalement
à sa réforme en ce sens qu'une rente d'invalidité entière lui est allouée dès
le 2 novembre 2003 et, subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité
intimée pour complément d'instruction et nouvelle décision. Il fait valoir que sa capacité
de travail et de rendement, telle qu'elle a été arrêtée dans la décision entreprise,
n'est pas conforme aux pièces du dossier. Il relève que, selon le COPAI, il dispose d'une faculté
de rendement de 40 % dans une activité adaptée. Le recourant indique que les mesures de reclassement
mises en œuvre ont également démontré un rendement de 40 % au maximum dans une activité
adéquate. Le recourant en déduit que sa capacité de travail est de 35 % en moyenne. Il
met encore en évidence le fait que sa motivation a toujours été jugée bonne. De plus,
selon le recourant, les conclusions de l'expertise psychiatrique du CEMed ne sauraient jouer un rôle
déterminant, dès lors que la limitation de sa capacité de travail est principalement la
conséquence de la perte de l'usage de son bras droit. Le recourant relève néanmoins que
son médecin traitant a, dans sa lettre du 9 août 2007, fait état d'une incapacité
de travail complète aussi pour des raisons psychiques. Enfin, compte tenu de ces éléments
et des douleurs ressenties à l'épaule droite, le recourant estime qu'il y a lieu de retenir
un abattement de 25 % au moins sur le revenu d'invalide, à titre de limitations fonctionnelles.
Ainsi, pour B.________, la décision querellée repose sur une constatation et une appréciation
des faits insoutenables et donc arbitraires. Se fondant sur un salaire annuel d'invalide de 61'389 fr.
47, il arrive à un revenu exigible de 16'114 fr. 73 (61'389 fr. 47 x 35 % x 25 %). Comparé
au revenu réalisable sans invalidité de 74'655 fr. 50, cela représente, selon le recourant,
un degré d'invalidité de 78,41 % et ouvre le droit à une rente entière d'invalidité.
A titre de mesure d'instruction,
et pour le cas où l'autorité de recours estimerait que le dossier de la cause n'est pas suffisamment
complet, le recourant requiert la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire tendant à
déterminer sa capacité de travail et de rendement exigible au vu de son état de santé.
Le recourant plaide au
bénéfice de l'assistance judiciaire.
b)
Dans sa réponse du 1
er
avril 2009, l'OAI a conclu au rejet du recours. Il fait valoir que, du point de vue médical, les
rapports du Prof. M.________ sont clairs et ne font pas ressortir de pathologie, tant sur le plan orthopédique
que neurologique, qui permettrait d'expliquer l'intensité de la symptomatologie douloureuse. L'office
intimé relève que, selon les éléments figurant au dossier, le recourant n'utilise
sa main droite que comme appui, le bras collé au corps, et cela depuis plus de deux ans, alors qu'il
n'existe aucun signe d'atrophie musculaire significative des ceintures scapulaires et que les circonférences
sont symétriques au niveau des bras et des avant-bras. Selon l'OAI, les plaintes subjectives d'un
assuré ne sont donc pas suffisantes pour justifier une invalidité entière ou partielle;
dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'allégation de douleurs
doit être confirmée par des observations médicales concluantes, à défaut de
quoi une appréciation du droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme
à l'égalité de traitement des assurés. Sur le plan psychiatrique, l'OAI souligne
que le Dr  P.________, dans une expertise détaillée et complète, n'a pas retenu d'atteinte
à la santé incapacitante. Par ailleurs, la Dresse X.________ n'a pas contesté l'appréciation
de l'expert psychiatre, son courrier du 9 août 2007 étant antérieur à l'expertise.
D'après l'OAI, le médecin traitant de l'assuré a uniquement attesté d'une incapacité
de travail totale depuis 2004 en raison d'un blocage complet de l'épaule droite et d'importantes
douleurs, sans mentionner aucun diagnostic somatique et sans relever une quelconque cause d'ordre psychiatrique.
c)
Le 9 avril 2009, le recourant
a produit un rapport médical du 1
er
avril précédent du Dr H.________ faisant état du désaccord de ce médecin avec
les conclusions de l'expertise du 5 mars 2008 du CEMed. Le Dr H.________ a estimé que le recourant
présentait un tableau clinique constituant un état dépressif sévère sans symptôme
psychotique. Il a également retenu le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant sur
plusieurs années sans rémission durable, accompagné d'une perte d'intégration sociale,
caractérisé par un état psychique cristallisé et n'ayant pas répondu à
une prise en charge pluridisciplinaire en centre universitaire spécialisé. Le Dr H.________
a considéré qu'en raison de son état de santé, le recourant se trouvait en incapacité
de travail complète. Il a posé un pronostic
"très
réservé"
.
d)
Le 11 mai 2009, l'OAI a produit un avis médical du 4 mai 2009 du SMR, selon lequel, dans son appréciation
du 1
er
avril précédent, le Dr H.________ n'avait apporté aucun élément objectif nouveau
permettant de retenir une aggravation de l'état psychique du recourant. L'OAI a donc estimé
que l'expertise CEMed devait être préférée à l'avis du Dr H.________, médecin
au bénéfice d'un mandat thérapeutique et dont l'avis était connu de l'expert, qui
en avait tenu compte.
e)
Le 18 mai 2009, le recourant a produit une lettre du 7 mai précédent de la Dresse X.________,
qui estimait que l'incapacité de travail était complète, que les avis des différents
médecins somaticiens qui avaient vu le recourant allaient tous dans le même sens et que le
stage au CIP attestait d'un rendement très réduit.
Le 10 août 2009,
le recourant a produit un rapport médical du 27 juillet précédent de la Dresse C.________,
spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation et médecin associée à
l'Unité du rachis du Département de l'appareil locomoteur du CHUV, auprès duquel le recourant,
à sa demande, avait fait l'objet d'une prise en charge intensive et multidisciplinaire du 22 juin
au 10 juillet 2009. Dans ce rapport, il était indiqué que le recourant avait arrêté
de lui-même son traitement médicamenteux par antidépresseurs, sans consulter aucun médecin,
alors que ce traitement semblait avoir une bonne efficacité. La Dresse C.________ a relevé
que B.________ voyait ses problèmes de santé comme définitifs, estimant que l'AI devait
les prendre en charge, sans envisager de pouvoir exercer une activité professionnelle. Ce médecin
a relevé que le recourant conservait son bras droit collé au corps, le coude en flexion à
90°. La mobilisation active était nulle, mais, lors des gestes d'habillage et de déshabillage,
l'intéressé arrivait à faire une abduction du bras suffisamment importante pour enfiler
la manche de son t-shirt. La mobilisation passive amenait 10° de flexion, d'extension et d'abduction,
avec une résistance très vive de la musculature. La Dresse C.________ n'a constaté aucune
atrophie du bras. Sur le plan psychiatrique, l'évaluation effectuée par les médecins du
service de psychiatrie de liaison avait conduit au diagnostic de
"troubles
dépressifs récurrents, épisode actuel moyen avec syndrome somatique"
.
Les conclusions du rapport étaient les suivantes :
"Les
lésions organiques de ce patient sont bien réelles mais leur manifestation clinique est plus
importante et cela tient de la dimension émotionnelle que le patient donne à ses douleurs.
En effet, peu élaboré, Monsieur de Marco exprime sa souffrance par le «langage du corps».
Les attitudes qu'il a adoptées, ne sont vraisemblablement pas volontaires mais restent le seul moyen
pour exprimer son désarroi. Il faut reconnaître que suite à sa déchirure tendineuse
et aux deux opérations subies par la suite, il a développé un syndrome douloureux régional
complexe type I où en d’autres termes une capsulite rétractile qui l’empêche
d’avoir une mobilité complète de l’épaule droite. Dans une activité manuelle,
seul créneau professionnel pour ce patient qui n'a pas de formation de base et qui est par ailleurs
droitier, sa capacité de travail est a nos yeux nulle."
f)
Par lettre du 7 septembre
2009, l'OAI a indiqué que le rapport médical de la Dresse C.________ n'était, selon lui,
pas de nature à remettre en question le bien-fondé de la décision entreprise. Pour cet
office, ce rapport n'apportait aucun élément nouveau attestant d'une modification ou d'une
aggravation de l'état de santé du recourant. L'OAI a encore indiqué qu'il se ralliait
à l'avis médical du SMR du 27 août 2009, qu'il avait joint à son écriture. De
cet avis médical, il ressort que l'appréciation de la Dresse C.________ concernant la capacité
de travail résiduelle de B.________ faisait intervenir des facteurs extra-médicaux, tels que
le niveau de formation. Selon le SMR, si la lésion de l'épaule droite justifiait une incapacité
totale de travail dans l'activité habituelle de monteur en paratonnerre, elle ne pouvait toutefois
pas fonder une incapacité totale dans n'importe quelle activité. Sur le plan médico-théorique,
une pleine capacité de travail était donc exigible dans une activité adaptée monomanuelle.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent en matière d'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20] et art. 2 LPGA), sous réserve d'exceptions
prévues dans la loi. En matière de contentieux, l'art. 69 al. 1 let. a LAI prévoit qu'en
dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. En
l'espèce, la décision querellée émanant de l'OAI pour le canton de Vaud, elle est
donc directement sujette à recours auprès de l'autorité vaudoise compétente.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
en connaître (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). S'agissant d'une contestation relative à l'octroi
d'une rente de l'AI, il est par principe admis que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000
fr. (Exposé des motifs et projet de LPA-VD, mai 2008, n° 81, p. 47) et la cour doit en conséquence
être composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi vaudoise du 12 décembre
1979 d'organisation judiciaire; RSV 173.01]).
c)
Le recours, déposé en temps utile auprès de l'autorité compétente, satisfait
en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à
la forme.
2.
a)
Le recourant fait grief
à l'autorité intimée de ne pas avoir reconnu qu'il souffre d'une affection invalidante
sur le plan physique, en raison de la perte de l'usage de son bras droit. Il se fonde en particulier
sur l'appréciation du COPAI et sur le résultat des mesures mises en place sous forme de stages
en 2006 et 2007, selon lesquels sa capacité de travail est de 35 % dans une activité ne nécessitant
pas l'usage de sa main droite.
b)
aa)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). L'invalidité peut résulter d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 2 LAI).
L'incapacité de gain
consiste en une diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité,
si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique
et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art.
7 al. 1 LPGA). Il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (art.
7 al. 2 in fine LPGA).
L'assuré a droit
à une rente lorsque sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels
ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité de travail d'au moins 40 % en
moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d'invalidité d'un assuré
exerçant une activité lucrative, le revenu que celui-ci aurait pu obtenir s'il n'était
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA, applicable par renvoi de l'art. 28a
al. 1 LAI). Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter économiquement
sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en considération
pour lui, on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des perspectives
de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y
a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut être placé eu égard aux
conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore
exploiter économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de travail
disponibles correspondent à l'offre de la main d'oeuvre (TFA I 198/97 du 7 juillet 1998 c. 3b et
les réf. citées, in VSI 1998 p. 293).
bb)
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu'en soit la provenance, puis décider si les documents permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. En présence d'avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation
plutôt que sur une autre. A cet égard, l'élément décisif pour apprécier
la valeur probante d'une pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni sa désignation
sous la forme d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également
en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées (ATF 134 V 231 c. 5.1; ATF 125 V 251 c. 3.a et les réf. citées;
RAMA 2000 KV 124 p. 214).
Les rapports des médecins
des assureurs peuvent également se voir reconnaître valeur probante aussi longtemps qu'ils
aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que
ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu'aucun indice concret ne permet de remettre en cause
leur bien-fondé (TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 c. 3.3.2; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009
c. 4.2; ATF 125 V 351 c. 3b/ee et les ref. citées). En particulier, la jurisprudence reconnaît
qu'un rapport qui émane d'un service médical régional, au sens de l'art. 69 al. 4 RAI
(règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.01), a une valeur probante
s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence (TFA I 573/04 du 10 novembre 2005 c. 5.2; TFA
I 523/02 du 28 octobre 2002 c. 3).
D'après une jurisprudence
constante, l'administration est tenue, au stade de la procédure administrative, de confier une expertise
à un médecin indépendant, si une telle mesure se révèle nécessaire. Lorsque
de telles expertises sont établies par des spécialiste reconnus, sur la base d'observations
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que les
experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi
longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (TFA I 129/02 du 29 janvier
2003; ATF 125 V 351 c. 3.b/bb). Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position
de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi, il convient en
principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant
(ATF 125 V 351 c. 3.b/cc et les réf. citées; VSI 2001 p. 106 c. 3.b/bb et cc).
cc)
Enfin, d'une manière générale, dans le domaine particulier des assurances sociales, le
juge doit, pour autant que la loi n'en dispose pas autrement, rendre son arrêt suivant le principe
probatoire de la vraisemblance prépondérante, selon lequel la simple possibilité d'un
état de fait donné ne suffit pas à satisfaire aux exigences de preuve, le juge devant
plutôt s'en tenir à la présentation des faits qu'il considère comme la plus vraisemblable
parmi toutes les possibilités du cours des événements (ATF 125 V 193; ATF 119 V 9 et les
réf. citées).
c)
Au mois de mars 2004, le recourant a subi une opération ensuite d'une rupture de la coiffe des rotateurs
de l'épaule droite. Il souffre depuis lors de douleurs qu'il décrit comme très importantes.
Le recourant dit ne plus pouvoir utiliser sont bras droit, qu'il a tenu collé au corps lors des
différents examens médicaux auxquels il a été soumis ensuite de la demande de prestations
de l'AI. Durant les stages qu'il a effectués, il ne s'est servi de sa main droite que comme appui.
Force est toutefois de constater que l'ampleur des plaintes de B.________ divergent fortement des constatations
médicales objectives qui ont été effectuées, comme l'a indiqué la Dresse C.________
dans les conclusions de son rapport du 27 juillet 2009. L'ensemble des spécialistes ayant examiné
le recourant a relevé l'absence d'atrophie de son bras droit et le fait que l'intéressé
est capable de faire des mouvements d'abduction bien plus importants que ce qu'il prétend pour mettre
ou enlever ses habits notamment. Ces médecins ont également mis en évidence une résistance
musculaire très vive à la mobilisation passive. Cela ressort expressément de la lettre
du 21 août 2008 du Prof. M.________ à la Dresse X.________ et du rapport de la Dresse C.________.
L'ampleur des douleurs dont le recourant se plaint, ainsi que leurs conséquences, ne trouvent donc
pas de fondement médical objectif sur le plan somatique. C'est sous l'angle psychique qu'il conviendra
dès lors d'examiner l'existence ou non d'une atteinte à la santé invalidante. Sur le plan
physique, il n'y a pas lieu de s'écarter de l'appréciation du SMR, selon laquelle le recourant
dispose d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée monomanuelle, puisqu'aucune
constatation médicale contraire ne résulte du dossier.
d)
Les constatations du médecin traitant du recourant ne sont pas suffisantes pour fonder l'invalidité
et la capacité de rendement fortement réduite dont l'intéressé se prévaut. Il
résulte des lettres de la Dresse X.________ que celle-ci a uniquement décrit la situation de
son patient telle qu'il la vivait. Ces documents ne fondent ainsi pas la constatation médicale objective
d'une invalidité découlant d'une atteinte physique.
En ce qui concerne le
rapport du Dr Z.________, du COPAI, dont le recourant estime qu'il doit l'emporter sur les autres avis
médicaux et s'imposer aux autorités, les constatations qu'il contient découlent de stages
d'observation effectués en 2006 et 2007. Certes, les informations des organes d'observation professionnelle
ont pour fonction de compléter les données médicales en examinant concrètement dans
quelle mesure l'assuré est à même de mettre en valeur une capacité de travail et
de gain sur le marché du travail. Dans le cas où ces appréciations divergent sensiblement,
il incombe à l'administration, respectivement au juge, de les confronter et, au besoin, de requérir
un complément d'instruction. Il n'en demeure pas moins que les informations recueillies au cours
d'un stage, pour utiles qu'elles soient, ne sauraient, en principe, supplanter l'avis dûment motivé
d'un médecin, à qui il appartient, au premier chef, de porter un jugement sur l'état de
santé de l'assuré et d'indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités celui-ci
est capable de travailler, le cas échéant quels travaux on peut encore raisonnablement exiger
de lui (TFA I 531/04 du 11 juillet 2005 c. 4.2). Or, comme pour les avis du médecin traitant du
recourant, ceux du COPAI procèdent d'une appréciation de la situation du recourant donnant
à certains facteurs, soit les capacités intellectuelles et d'apprentissage et le ressenti subjectif
de l'assuré, une importance qui ne peut leur être accordée du point de vue de l'AI. D'ailleurs,
on relèvera que tant le rapport du COPAI que celui du service ESPACE font état, sur le plan
théorique, d'une capacité de travail complète du recourant dans une activité adaptée,
comme l'a retenu le SMR.
e)
En définitive, il apparaît que le recourant ne souffre d'aucune affection physique invalidante
qui justifierait à elle seule l'octroi d'une rente AI et son recours est, à cet égard,
mal fondé.
3.
a)
Le recourant soutient également que les conclusions de l'expertise du 5 mars 2008 du CEMed ne peuvent
être suivies. Il se fonde en particulier sur la lettre du 9 août 2007 de son médecin traitant
à l'OAI et sur l'avis médical du 9 avril 2009 du Dr H.________. Il invoque ainsi implicitement
l'existence d'un trouble somatoforme douloureux accompagné d'une comorbidité psychiatrique
d'une ampleur telle qu'ils devraient être reconnus comme invalidants.
b)
Selon la jurisprudence (ATF 132 V 65 c. 4.2.1 et 4.2.3 et les réf. citées), les troubles somatoformes
douloureux n'entraînent pas, en règle générale, une limitation de longue durée
de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité. Il existe une présomption
que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort
de volonté raisonnablement exigible. La jurisprudence a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs
déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de
fournir cet effort de volonté; elle a établi des critères permettant d'apprécier
le caractère invalidant de troubles somatoformes douloureux. A cet égard, on retiendra, au
premier plan, la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son
acuité et sa durée. Peut constituer une telle comorbidité un état dépressif
majeur. Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés comme
pertinents un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit
de l'attitude coopérative de la personne assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique,
il sera également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant
d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point
de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, comme dans
les cas de troubles somatoformes douloureux, on conclura à l'absence d'une atteinte à la santé
ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple
une discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses
douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences
entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des
plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds
handicaps malgré un environnement psychosocial intact).
S'agissant de troubles
psychiques, les mêmes règles que celles exposées au c. 2.b/bb ci-dessus valent en matière
d'appréciation des preuves.
c)
En l'espèce, est tout d'abord litigieuse la question de savoir si le recourant souffre d'un trouble
somatoforme douloureux, diagnostic retenu par le Dr H.________ mais non par le Dr P.________, dans l'expertise
du 5 mars 2008 du CEMed. Le recourant soutient que l'avis du Dr H.________ doit l'emporter. Selon lui,
l'expertise du CEMed serait sujette à caution, pour le motif que cet établissement est rémunéré
par l'OAI. Cette argumentation ne peut être suivie. Au contraire, selon la jurisprudence, lorsqu'une
expertise est mise en œuvre par l'administration et confiée à un spécialiste reconnu,
que celui-ci rendu un rapport établi sur la base d'observations approfondies et d'investigations
complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et qu'il aboutit à des résultats
convaincants, comme c'est le cas en l'espèce, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps
qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (TFA I 129/02 du 29 janvier 2003;
ATF 125 V 351 c. 3.b/bb). Or, l'avis du psychiatre traitant du recourant, compte tenu de sa position
de mandataire privilégié (ATF 125 V 351 c. 3.b/cc), ne saurait à lui seul constituer un
indice suffisant pour douter de la crédibilité des conclusions du Dr P.________. A cela s'ajoute
que le Service de psychiatrie de liaison du CHUV, qui, en 2009, a procédé à une évaluation
du recourant, à la demande de celui-ci, n'a pas retenu le diagnostic de trouble somatoforme douloureux
mais de troubles dépressifs récurrents avec syndrome somatique.
d)
Au demeurant, même si on devait retenir que le recourant souffre d'un trouble somatoforme douloureux,
il faudrait encore constater qu'il n'existe pas de comorbidité d'une importance telle qu'une atteinte
invalidante devrait être tenue pour établie. En effet, le Dr P.________ a retenu, dans son
rapport d'expertise, que le recourant souffrait de dysthymie, soit d'un trouble de l'humeur moins intense
qu'une dépression, alors que seul un état dépressif majeur accompagnant un trouble somatoforme
douloureux justifie de reconnaître une atteinte invalidante à la santé. Le recourant fait
certes valoir qu'il souffre d'un tel état, en se fondant sur le rapport médical du 1
er
avril 2009 du Dr H.________. Toutefois, pour les mêmes raisons que celles exposées ci-dessus,
l'avis de ce médecin ne saurait prévaloir celui de l'expert du CEMed. Au demeurant, l'avis
du Dr H.________ n'est pas si clair que le fait valoir le recourant, puisque ce psychiatre, en se fondant
sur les mêmes éléments, a évoqué une clinique anxio-dépressive moyenne
à sévère dans un avis du 3 octobre 2008, puis un état dépressif sévère
dans son avis du 1
er
avril suivant, sans expliquer les raisons de ce changement d'appréciation. Enfin, l'avis du Service
de psychiatrie de liaison du CHUV, également consulté par le recourant et postérieur à
l'avis médical du Dr H.________, fait état d'un épisode dépressif moyen. Pour le
surplus, la lettre du 9 août 2009 de la Dresse X.________ à l'OAI ne mentionne à aucun
moment l'existence d'une incapacité de travail totale pour des motifs psychiques. Ce médecin
est du reste rhumatologue et non psychiatre, de sorte que son appréciation n'aurait dans tous les
cas pas pu prévaloir.
e)
Au vu des considérations qui précèdent, il apparaît que le recourant ne souffre pas
d'une affection psychique invalidante et son recours, sur ce point, apparaît mal fondé.
4.
a)
Le recourant conteste le calcul du taux d'invalidité telle qu'il ressort de la décision entreprise.
Il soutient que sa capacité de rendement est de 35 % en moyenne. Il estime en outre que la perte
de l'usage de son bras droit, l'absence de qualification professionnelle et les troubles psychiques dont
il souffre doivent amener à retenir un abattement de 25 % à titre de limitation fonctionnelles.
Se fondant sur le salaire annuel d'invalide de 61'389 fr. 47 tel qu'arrêté par l'autorité
intimée, B.________ arrive à un revenu exigible de 16'114 fr. 73 (61'389 fr. 47 x 35 % x 25
%). Comparé au revenu réalisable sans invalidité de 74'655 fr. 50, cela représente,
selon le recourant, un degré d'invalidité de 78,41 % et ouvre le droit à une rente entière
d'invalidité.
b)
En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007, l'assuré
a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il
est invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins
et à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins.
En l'absence d'un revenu
effectivement réalisé - soit lorsque l'assuré, après la survenance de l'atteinte
à la santé, n'a pas repris d'activité lucrative ou alors aucune activité adaptée
normalement exigible - le revenu d'invalide peut être évalué sur la base de données
statistiques sur les salaires moyens, telles que résultant notamment de l'Enquête suisse sur
la structure des salaires (ESS) publiée par l'Office fédéral de la statistique (TF 9C_57/2008
du 3 novembre 2008 c. 3; TF I 322/03 du 22 mars 2004 c. 3). Dans ce cas, l'on réduira le montant
des salaires ressortant de ces données en fonction des empêchements propres à la personne
de l'invalide, tels que le handicap, l'âge, les années de service, la nationalité, la
catégorie d'autorisation de séjour ou le taux d'occupation, susceptibles de limiter ses perspectives
salariales. On procédera alors à une évaluation globale des effets de ces empêchements
sur le revenu d'invalide, étant précisé que la jurisprudence n'admet pas de déduction
supérieure à 25 % (ATF 126 V 75 c. 3b/aa et bb et 5a). En principe, le juge des assurances
sociales ne peut, sans motif pertinent, substituer son appréciation à celle de l'administration
(ATF 126 V 75 c. 6; ATF 123 V 150 c. 2).
c)
B.________ soutient que sa capacité de rendement n'est que de 35 % en moyenne en se fondant sur
le rapport du 5 décembre 2006 du CIP. S'il est exact que ce rapport fait état d'un rendement
limité de 30 % à 35 %, pouvant exceptionnellement atteindre 40 %, cela ne saurait influencer
le calcul du revenu d'invalide au stade de l'évaluation du degré d'invalidité. En effet,
seule des constatations médicales peuvent justifier de retenir une diminution de la capacité
de rendement. Un tel avis médical fait toutefois défaut dans la présente cause, puisque
seuls le Dr Z.________ et la Dresse X.________ ont indiqué que le recourant présentait une
capacité de rendement diminuée. Il s'agissait toutefois de constatations relatives aux stages
effectués durant l'année 2006 et non d'une appréciation médico-théorique de
ce qui pouvait être exigé du recourant. On sait en outre que, malgré sa bonne volonté
durant lesdits stages, B.________ n'a pas mis en valeur toutes les ressources dont il dispose, de sorte
qu'un effort supplémentaire, même conséquent, peut lui être demandé, compte
tenu de ses obligations d'assuré (cf. TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009 c. 3.1; ATF 113 V 22 c.
4.a et les réf. citées, RCC 1987 p. 458). A cet égard, le SMR a retenu que le recourant
présentait une pleine capacité de travail, et donc de rendement, dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, c'est-à-dire ne nécessitant ni d'élévation
des bras ni le soulèvement de charges d'un poids supérieur à 5 kg. Dans son bilan
du 3 avril 2006, le COPAI a émis la même appréciation et le service ESPACE également,
dans un rapport d'observation du 22 février 2007. L'OAI a donc retenu à juste titre, dans la
décision entreprise, que le recourant disposait d'une capacité de travail entière dans
une activité adaptée monomanuelle, sans qu'il faille tenir compte d'un rendement réduit.
d)
En ce qui concerne l'abattement à effectuer compte tenu des limitations fonctionnelles du recourant,
l'OAI l'a arrêté à 15 % du revenu d'invalide. Sans prétendre que l'autorité
intimée aurait omis de tenir compte d'éléments pertinents, le recourant soutient que ce
taux doit être porté à 25 %. Un tel abattement constitue toutefois le maximum admissible
en vertu de la jurisprudence et ne saurait être justifié que dans des cas particuliers. En
ce qui concerne les éléments pouvant influer sur les perspectives salariales de B.________,
né en 1953, on retiendra ses limitations fonctionnelles, telles que décrites ci-dessus, son
absence de formation professionnelle, ses capacités intellectuelles limitées et sa maîtrise
imparfaite de la langue française écrite. Un abattement de 15 % apparaît dès lors
adéquat et on ne peut retenir que l'OAI, qui n'a méconnu aucun de ces éléments, aurait
abusé de son pouvoir d'appréciation à cet égard.
5.
En définitive, il apparaît que le recourant ne présente pas d'atteinte à la santé
invalidante, que ce soit sur le plan physique ou psychique. Le dossier de la cause contient des avis
médicaux pertinents et complets, qui permettent de statuer en particulier sur la question de la
capacité de travail du recourant dans une activité adaptée monomanuelle. Dans ces conditions,
de nouvelles mesures d'instruction ne seraient pas susceptibles de modifier l'appréciation de la
cour de céans, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'ordonner la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire
telle que requise par le recourant. Ainsi, entièrement mal fondé, le recours doit être
rejeté et la décision entreprise confirmée.
S'agissant d'une contestation portant sur le refus de prestations de l'AI, des frais, par 400 fr., sont
mis à la charge du recourant (art. 69 al. 1bis LAI, 91 et 99 LPA-VD et 2 al. 1 TFJAS [tarif
du 2 décembre 2008 des frais judiciaire en matière de droit des assurances sociales; RSV 173.36.5.2]).
Il n'y a pas lieu à allocation de dépens (art. 55 et 56 al. 3 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé par B.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 19 janvier 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de B.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour B.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :