vd_findinfo · Jug / 2024 / 515 · 2024-03-25 · fr

CONSTATATION DES FAITS, FIXATION DE LA PEINE, ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, ACTE D'ORDRE SEXUEL SUR UN INCAPABLE DE DISCERNEMENT, ACTION EN RÉPARATION DU TORT MORAL | 49 CO, 187 ch. 1 CP, 191 CP, 47 CP, 49 al. 1 CP, 10 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale Jug / 2024 / 515

TRIBUNAL
CANTONAL
337
PE18.023166-BBD/ACP
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
23 septembre 2024
__________________
Composition
:               M.
de
montvallon,
président
MM.
Winzap et Stoudmann, juges
Greffier
:              M.
Glauser
*****
Parties
à la présente cause :
X.________
,
partie plaignante, représenté par sa mère G.________ et Me Charlotte Iselin, conseil juridique
gratuit à Lausanne, appelant,
MINISTÈRE
PUBLIC
, représenté par la Procureure
de l'arrondissement de l’Est vaudois,
et
A.________
,
prévenu, représenté par Me Anne-Claire Boudry, défenseur d’office à Lausanne,
intimé.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 25 mars 2024, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de l’Est vaudois
a libéré A.________ des infractions d’actes d’ordre sexuel avec des enfants et
actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (I),
a rejeté les conclusions civiles prises par G.________ pour son fils X.________ (II), a arrêté
l’indemnité de Me Charlotte Iselin, conseil d’office de
G.________, à 6'124 fr. 05, dont 5'682 fr. 70, TVA à 7.7% et débours compris pour les
opérations antérieures au 1
er
janvier 2024 et 2'462 fr. 25, TVA à 8.1% et débours compris pour les opérations postérieures
au 1
er
janvier 2024, dont 2'020 fr. 90 ont d’ores et déjà été payées (III), a
arrêté l’indemnité de Me Anne-Claire Boudry, défenseur d’office de A.________,
à 6'580 fr. 45, dont 3'386 fr. 10, TVA à 7.7% et débours compris pour les opérations
antérieures au 1
er
janvier 2024 et 3'194 fr. 35, TVA à 8.1% et débours compris pour les opérations postérieures
au 1
er
janvier 2024 (IV), a laissé les frais de la cause, dont les indemnités précitées,
à la charge de l’Etat (V) et a dit qu’il n’y avait pas lieu d’allouer d’indemnité
au sens de l’art. 429 al. 1 let. c CPP (VI).
B.
Par annonce du 25 mars 2024 puis déclaration
du 30 avril 2024, X.________, par sa mère G.________, a interjeté appel contre ce jugement
en concluant, avec suite de frais et dépens, à sa réforme, en ce sens que A.________ soit
condamné à une peine fixée à dire de justice pour infractions d’ordre sexuel
avec des enfants et actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance, que A.________ soit condamné à verser à X.________ la somme de 15'000
fr. à titre de réparation morale, avec intérêts à 5% l’an dès le
1
er
juillet 2014, acte étant donné à X.________ de ses réserves civiles pour le surplus.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
a)
A.________, ressortissant suisse, est né
le [...] 1995. Il a été élevé
par sa mère et a eu très peu de contacts avec son père, qu’il ne voit plus depuis
plusieurs années. Il a été suivi par des psychologues en raison d’un trouble du
déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDAH) et a suivi sa scolarité
obligatoire dans des écoles spécialisées. Il a ensuite suivi une formation auprès
du centre de formation [...] à Renens mais, ensuite des dénonciations objets de la présente
affaire, il dit avoir « baissé les bras » et avoir été renvoyé.
Il a recommencé un apprentissage de cuisinier à Lausanne qu’il a terminé en 2017,
puis a été en arrêt de travail durant environ deux ans en raison d’un accident de
vélo. Il a déposé une demande d’admission à l’assurance-invalidité,
qui lui a trouvé une place dans l’horlogerie à Morges. Par la suite, il a travaillé
de façon irrégulière. A ce jour, il occupe un poste fixe à horaire variable de cuisinier
dans la restauration rapide et gagne 24 fr. 60 de l’heure. A.________ ne bénéficie plus
d’aucun suivi psychothérapeutique depuis plusieurs années. Alors qu’il avait une
amie intime lors des débats de première instance, il n’est désormais plus en couple.
Il n’a ni fortune ni dettes. Il vit toujours chez sa mère et est libre d’entrer et aller-venir
dans l’appartement en tout temps, y compris lorsque sa mère garde des enfants, ce qui est
le cas actuellement.
A.________ a été condamné le 27 février 2018 par le Ministère public de l’Est
vaudois à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à 30 fr. avec sursis pendant 2 ans ainsi
qu’à une amende de 200 fr. pour diffusion de pornographie dure.
b)
1. A son domicile sis à [...], chemin de [...], à une date indéterminée mais vraisemblablement
en 2014, A.________, fils de [...], maman de jour de l’enfant X.________, né le [...] 2011
et alors âgé de deux ou trois ans, a introduit son sexe dans la bouche de celui-ci.
G.________, mère et représentante légale de l’enfant, a déposé plainte
le 3 décembre 2014 et s’est constituée partie civile.
2. A une ou deux reprises, à son domicile sis à [...], chemin de [...], à des dates indéterminées,
mais vraisemblablement en 2014, A.________ a frotté son sexe en érection contre les fesses
de l’enfant X.________, alors que celui-ci était âgé de trois ou quatre ans, et
a tenté de le pénétrer analement. A une occasion en particulier, A.________ a demandé
à X.________ de venir dans sa chambre alors qu’il y jouait à la PlayStation. A cet endroit,
A.________ a fermé la porte de sa chambre et, alors qu’X.________ s’était couché
sur le côté dans son lit et qu’il regardait le jeu à l’écran, s’est
placé derrière lui dans le lit, lui a dit de ne pas bouger avant de baisser les culottes de
l’enfant et de baisser les siennes. Il a ensuite frotté son sexe en érection contre les
fesses d’X.________ et a tenté de le pénétrer analement. Ensuite des faits, A.________
a dit à X.________ : « c’est un secret, tu dis à personne ».
G.________, mère et représentante légale de l’enfant, a déposé plainte
les 10 décembre 2018 et 5 mars 2019.
D.
Dans le cadre de la présente procédure,
une expertise de crédibilité de l’enfant X.________ a été confiée à
l’Unité familles et Mineurs du Centre d’expertises du CHUV. La Dresse [...], Cheffe
de clinique, et la Psychologue adjointe [...] ont rendu un rapport le 15 juillet 2021 ainsi qu’un
rapport complémentaire le 25 avril 2023.
Les expertes ont indiqué que la méthodologie appliquée dans le cadre de l'expertise s'était
basée sur le visionnement de l'audition vidéo de l'enfant et son analyse selon les critères
SVA, des entretiens avec la mère, un entretien de famille (mère-fils), un entretien avec le
beau-père ainsi qu'un entretien individuel avec X.________. Les observations cliniques avaient été
complétées par la lecture des pièces du dossier pénal ainsi que du dossier médical
de l’enfant. Il a également été tenu compte des observations des divers intervenants
avec lesquels des échanges téléphoniques ont eu lieu.
X.________ était un garçon de 10 ans qui se développait actuellement bien. En novembre
2018, il avait confié à son beau-père se rappeler de faits subis lorsqu'il était
plus jeune, étant rappelé qu'une première procédure avait été classée
en 2016. Il avait alors été auditionné par une inspectrice de la Brigade des mœurs
et des mineurs. L'analyse de crédibilité mettait en évidence des caractéristiques
générales de la déclaration avec une cohérence du récit, une verbalisation spontanée
et des détails en quantité suffisante, des caractéristiques spécifiques de la déclaration
avec un enchâssement contextuel, des descriptions d'interactions et des rappels de conversation,
des particularités du contenu avec des détails périphériques, des états psychologiques
de l'auteur et des contenus relatifs aux motivations de la déclaration avec des aveux de «
blanc » de mémoire et des doutes relatifs à sa propre déclaration. Les expertes n’ont
pas identifié d'éléments spécifiques concernant le délit. Cette analyse permettait
aux expertes de se prononcer sur la crédibilité du discours d'X.________.
Différents éléments avaient été mis en évidence concernant le contexte
du dévoilement. X.________ avait livré spontanément les faits d'abus sexuels de A.________
à sa mère la première fois en 2014. Les relations entre la famille de A.________ et d'X.________
étaient alors empreintes d'une grande confiance mutuelle. Il semblait que, d'après la lecture
du dossier judiciaire, l'enfant avait été soumis à plusieurs interrogatoires successifs
de la part de l'entourage avant que la première plainte ne soit déposée. Cela présentait
un risque de contamination de son discours, les enfants en jeune âge étant particulièrement
suggestibles. Par ailleurs, le fait qu'il se soit passé plus de trois ans entre les abus supposés
et le deuxième dévoilement de l'enfant, en 2018, présentait également un risque de
contamination de son discours. L'enfant avait par exemple pu entendre des interprétations de l'entourage
des faits présumés. Les expertes ont cependant précisé ne pas avoir assez d'éléments
leur permettant de se prononcer sur l'éventualité d'une influence consciente ou inconsciente.
Dans le cadre de l'expertise, X.________ s'était montré calme et collaborant. Sur le plan anamnestique,
il semblait qu'il avait présenté des difficultés comportementales avec les pairs, principalement
sous forme d'agressivité, lors de sa 4
ème
HarmoS. Son comportement avait inquiété la direction de l'école, qui avait formulé
un signalement à la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (DGEJ) à
l'époque. Il avait bénéficié d'un suivi psychologique sur les recommandations du
Centre d’aide aux victimes d’infractions durant sa 4
ème
HarmoS jusqu'en début de 5
ème
HarmoS. Un diagnostic de syndrome de stress post-traumatique avait été mis en évidence
alors, avec une évolution favorable. Au moment de l’expertise, la symptomatologie décrite
par la thérapeute de l'association ESPAS, Madame [...], compatible avec un état de stress post-traumatique,
n'était actuellement plus présente ni cliniquement ni anamestiquement – les expertes
n'ont pas mis en évidence d'impact traumatique lors des entrevues, ni de trouble du développement
de la personnalité, du développement mental ou de troubles du développement du langage
–, hormis une péjoration du comportement en mars 2021, rapportée par l'enseignante. Les
expertes en ont déduit, dans l'hypothèse où les faits étaient avérés, que
la remémoration des actes subis avait engendré une certaine détresse émotionnelle
chez X.________ et que la thérapie suivie avait permis une amélioration de la symptomatologie.
Cela pouvait également expliquer la majoration des décharges agressives envers les pairs rapportée
par l'enseignante en mars 2021.
L'expertisé n'avait pas abordé spontanément les actes visés en entretien. Les expertes
ne l’avaient pas interrogé afin d'éviter un traumatisme secondaire au cas où les
faits se seraient produits. Lors de son audition policière, la mise en confiance par l'inspectrice
paraissait adéquate. L'inspectrice utilisait un langage adapté au niveau de compréhension
d'X.________. Les expertes n’ont pas mis en évidence de questions brutales ou inappropriées.
X.________ avait pu aborder les faits présumés de façon calme et tranquille et les expertes
n’ont pas observé de signe extérieur d'anxiété ni de particularité sur
le plan langagier. Elles n’ont pas non plus mis en évidence d'incohérences dans le contenu
et la forme du discours de l'expertisé, ni de conflit impliquant l'expertisé et son entourage,
y compris avec le prévenu, les relations entre la famille de A.________ et d'X.________ étant
empreinte d'une grande confiance mutuelle lors du premier dévoilement. Les expertes n’ont
pas identifié une influence éventuelle de la crainte de l’auteur ou des conséquences
du dévoilement.
Dans leur complément d’expertise, à la question de savoir si elles avaient constaté
une contamination effective du discours de l'enfant ou s’il s’agissait d’un risque
théorique du fait que l'enfant avait eu des échanges avec plusieurs intervenants, les expertes
ont répondu que compte tenu des différents éléments mis en évidence dans leur
expertise concernant le contexte du dévoilement, il existait un risque théorique de contamination.
Les considérations concernant les motifs du dévoilement faisaient partie de la troisième
étape basée sur une liste de vérification de l'analyse du discours de l'enfant selon la
méthode SVA et pondérait la seconde étape qui visait à analyser le discours du mineur
en utilisant une échelle d'évaluation appelée Criteria-Based Content Analysis (CBCA).
L'analyse de crédibilité mettait en évidence des caractéristiques générales
de la déclaration – cohérence du récit, verbalisation spontanée, détails
en quantité suffisante, caractéristiques spécifiques de la déclaration avec un enchâssement
contextuel, descriptions d'interactions et rappels de conversation, particularités du contenu avec
des détails périphériques, états psychologiques de l'auteur et contenus relatifs
aux motivations de la déclaration avec aveux de « blanc » de mémoire et doutes relatifs
à sa propre déclaration –, aucun élément spécifique concernant le délit
n’a été identifié et cette analyse permettait aux expertes de se prononcer sur la
crédibilité du discours d'X.________.
Aucun
élément ne pouvait faire penser que les souvenirs d'X.________ n’étaient pas fiables
ou qu'ils auraient pu être provoqués ou induits par d'autres personnes, événements
ou situations.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais
légaux (art. 399 CPP) par une partie ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre
le jugement d'un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP),
l’appel d’X.________ est recevable.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus
du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a), pour constatation
incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour inopportunité (let. c) (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier
; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et
selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF
6B_482/2022 du 4 mai 2022 consid. 4.2 et les références citées).
3.
3.1
3.1.1
Le Tribunal de police a libéré A.________
des chefs d’accusation d’actes d’ordre sexuel avec des enfants et d’actes d’ordre
sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance. Il a considéré
que les versions des parties étaient entièrement contradictoires dès lors que l’intimé
avait toujours contesté les faits et qu’il n’existait aucun élément matériel
permettant de trancher en faveur de l’une ou l’autre version. Si on ne pouvait exclure que
l’enfant ait été victime d’actes d’ordre sexuel selon l’expertise de
crédibilité, il subsistait un doute que A.________ en soit l’auteur, doute que ni l’expertise
ni son complément ne permettaient de lever. Le récit d’X.________ était détaillé
et circonstancié mais certains éléments étaient douteux. La porte de la chambre ne
pouvait pas être fermée à clé, faute de clé dans un logement occupé par
des enfants. Le fait que [...] soit venue frapper à la porte pendant les actes, sans interrompre
ceux-ci, était également très incongru. Si l’enfant expliquait se souvenir des faits,
il ne se souvenait pas de fellations, alors qu’il s’agissait des premiers actes dénoncés.
L’instruction avait démontré que [...] avait mis en place des règles précises,
déjà avant les faits, en ce sens que les enfants qu’elle gardait ne devaient pas aller
dans les chambres, exception faite de la sieste, ce qui avait été confirmé par l’intimé,
qui parlait d’espace personnel et de « bulle ». S’il n’était pas exclu
que l’intimé se soit trouvé une fois ou l’autre seul quelques instants avec la
victime au vu des relations d’amitié qui avaient lié les familles d’X.________
et de A.________, la présence d’un tiers était la norme, que ce soit [...], [...] ou
la sœur de l’intimé. La présence de tiers, circulant entre deux appartements de
manière impromptue, rendait ainsi la possibilité d’agir quasiment inexistante. Il n’était
pas suffisant qu’une vidéo pédopornographique ait été retrouvée en possession
de A.________, ce d’autant plus que le Dr [...], qui avait suivi l’intimé de longue
date n’attestait d’aucune tendance pédophile ou d’attirance pour des enfants.
En définitive, seule l’expertise de crédibilité et son complément réalisés
sur l’enfant X.________ constituaient des indices. Or, si des éléments plaidaient en
faveur de la crédibilité de l’enfant, comme les caractéristiques générales
de la déclaration ou le contexte du dévoilement, d’autres étaient de nature à
renforcer le doute, comme le risque de contamination du discours de l’enfant lié aux différents
interrogatoires qu’il avait subis de ses proches ou à l’écoulement du temps. Le
risque de contamination était en outre accru tant par le fait qu’X.________ semblait avoir
été confronté à des actes d’ordre sexuel entre ses grands-parents que par les
rumeurs circulant dans le quartier selon lesquelles A.________ serait un pédophile.
3.1.2
L’appelant reproche aux premiers juges de
ne pas avoir suffisamment tenu compte de ce qu’il avait fourni des déclarations claires et
détaillées sur les faits qu’il avait subis ainsi que sur leur auteur, notamment quant
à leur position respective durant les faits, l’odeur de l’intimé et le sexe de
ce dernier. Il rappelle que l’expertise ordonnée en cours d’enquête a conclu à
la crédibilité de ses déclarations, les premiers juges n’ayant aucune raison de
s’en écarter. Il relève également que l’expertise complémentaire indique
qu’aucun élément ne pouvait faire penser que ses souvenirs n’étaient pas fiables
ou qu’ils auraient pu être provoqués, voire induits par d’autres personnes, événements
ou situations. Il rappelle aussi que l’attestation de ses psychothérapeutes ne mentionne pas
qu’il n’aurait pas vécu les faits dénoncés ou qu’il aurait été
influencé par des tiers, ce rapport indiquant au contraire qu’il souffrait de symptômes
intrusifs souvent associés à des événements traumatiques et posant un diagnostic
d’état de stress post-traumatique, ce qui attestait de l’existence d’une réelle
souffrance en lien avec la dénonciation des abus. Ces éléments ne permettaient pas aux
premiers juges de douter de sa crédibilité, du fait qu’il avait subi des abus ni de la
personne auteur de ces abus. L’appelant fait valoir qu’il a toujours désigné l’intimé
comme étant l’auteur des abus, le dossier ne faisant mention d’aucune manipulation à
cet égard, qu’il a pu donner des détails sur l’endroit où les faits ont été
commis, qu’il n’a pas été questionné à l’époque des premières
révélations sur l’éventualité qu’il y ait eu d’autres actes à
connotation sexuelle et qu’il n'est donc pas étonnant qu’il ait pu compléter son
récit par la suite en restituant ses souvenirs. L’appelant explique avoir passé du temps
avec l’intimé, notamment en jouant à des jeux vidéo dans la chambre de celui-ci,
ce que les déclarations de sa mère confirmeraient puisqu’elle a évoqué des
moments où les enfants allaient jouer chez A.________ alors que les adultes buvaient un café
chez les grands-parents d’X.________. Selon lui, il ne saurait donc être exclu que l’appelant
et l’intimé se soient retrouvés seuls dans la chambre de ce dernier sans que cela n’attire
particulièrement l’attention de la maman de jour. L’appelant fait encore valoir que
le contexte dans lequel il a décrit avoir subi des abus est crédible et qu’il n’avait
aucune raison de dénoncer faussement l’intimé, les familles étant proches. Il relève
que les inspecteurs chargés de la première audition de l’intimé avaient indiqué
au procureur, dans le cadre de la consommation de pornographie de l’intimé, que son attitude
et sa manière d’être étaient assez « parlants ». L’appelant
considère que les recherches Internet effectuées par l’intimé révèleraient
une attirance évidente envers les enfants, ces recherches portant sur des adolescentes ou des jeunes
filles. Il relève également que les recherches en question ont porté sur des vidéos
d’abus commis sur des personnes, l’analyse du téléphone portable de l’intimé
en fin d’enquête ayant montré l’emploi par celui-ci du mot « teen ».
Il fait en outre valoir que l’intimé se fait prénommer « [...] » sur les sites
de jeu en ligne et qu’il serait isolé socialement. Il rappelle encore que l’attestation
fournie par le psychiatre de l’intimé, qui a indiqué que son patient ne souffrait d’aucune
tendance pédophile, n’avait pas valeur d’expertise, le Dr [...] n’ayant fait que
rapporter l’absence de déclarations en ce sens de la part de A.________. Enfin, l’appelant
rappelle que l’intimé a été condamné en 2018 pour pornographie dure pour avoir
diffusé sur Facebook une vidéo à caractère pédopornographique et zoophile, et
qu’il détenait également sur son téléphone une autre vidéo zoophile.
3.1.3
Pour sa part, l’intimé se réfère
pour l’essentiel aux motifs exposés dans le jugement de première instance. Il insiste
pour le surplus sur le risque de contamination de l’enfant évoqué dans le rapport d’expertise
initial, sur le fait que l’enfant a commencé à consulter en 2019 uniquement, que la seconde
dénonciation en 2018 ne porte que sur les déclarations de la mère de l’enfant, qui
ne présentait pas de symptômes auparavant.
3.2
3.2.1
La constatation des faits est incomplète
au sens de l’art. 398 al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens
de preuve déterminants pour le jugement n’ont pas été pris en compte par le tribunal
de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d’administrer la preuve
d’un fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l’administration
d’un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction
avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in : Jeanneret et al. [éd.], CR CPP, 2
e
éd., Bâle, 2019, n. 19 ad art. 398 CPP et les références citées).
L’art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu’elle n’est
pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les
preuves recueillies selon l’intime conviction qu’il retire de l’ensemble de la procédure
(al. 2). Le tribunal se fonde sur l’état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation
(al. 3). La présomption d’innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 6 §
2 CEDH et 14 § 2 Pacte ONU II, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, portent sur
la répartition du fardeau de la preuve dans le procès pénal, d’une part, et sur
la constatation des faits et l’appréciation des preuves, d’autre part. En tant que règle
relative au fardeau de la preuve, la présomption d’innocence signifie que toute personne prévenue
d’une infraction pénale doit être présumée innocente jusqu’à ce
que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu’il appartient à
l’accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 consid. 2a, JdT 2004
IV 65 ; TF 6B_47/2018 du 20 septembre 2018 consid. 1.1). Comme règle d’appréciation des
preuves, la présomption d’innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu
de l’existence d’un fait défavorable à l’accusé si, d’un point
de vue objectif, il existe des doutes quant à l’existence de ce fait. Il importe peu qu’il
subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude
absolue ne pouvant être exigée. Il doit s’agir de doutes sérieux et irréductibles,
c’est-à-dire de doutes qui s’imposent à l’esprit en fonction de la situation
objective (TF 6B_249/2021 du 13 septembre 2021 consid. 3.2). Dans cette mesure, la présomption d’innocence
se confond avec l’interdiction générale de l’arbitraire, prohibant une appréciation
reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ; ATF 145 IV
154 consid. 1.1 ; ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3, JdT 2019 IV 147).
Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation
globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier
librement, sous réserve des cas particuliers où une expertise de la crédibilité des
déclarations de la victime s'impose (cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4). Les cas de « déclarations
contre déclarations », dans lesquels les déclarations de la victime en tant que principal
élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée
s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire à
un acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des participants incombe au
tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3 ; TF 6B_780/2022 du 1er mai 2023 consid. 1.2 ; TF 6B_233/2022
du 12 janvier 2023 consid. 2.1.2).
3.2.2
Aux termes de l’art. 187 ch. 1 CP, quiconque
commet un acte d’ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, quiconque entraîne un enfant
de cet âge à commettre un acte d’ordre sexuel, quiconque mêle un enfant de cet âge
à un acte d’ordre sexuel, est puni d’une peine privative de liberté de cinq ans
au plus ou d’une peine pécuniaire.
La victime doit être un enfant, garçon ou fille, n’ayant pas encore atteint l’âge
de 16 ans. La fixation de l’âge de protection a, de manière constante, été
âprement débattue (ATF 119 IV 141 ; Zermatten, in : Macaluso/Moreillon/Queloz [éd.], Commentaire
romand, Code pénal II, Bâle, 2017, n. 17 ad art. 187 CP ; cf. aussi Stratenwerth/Jenny, Schweizerisches
Strafrecht, Besonderer Teil I (Straftaten gegen Individualinteressen), 6
e
éd., Berne, 2003, § 7 n. 6 ; Jenny, Kommentar zum schweizerischen Strafrecht, Besonderer Teil,
Band 4 (Art. 187-200 StGB), Berne, 1997, n. 5 ad art. 187 StGB ; Trechsel/Bertossa, Schweizerisches Strafgesetzbuch,
Praxiskommentar, Zurich, 2008, n. 1 ad art. 187 StGB). Pour des raisons pratiques, la limite a été
fixée de façon générale, indépendamment du degré de maturité concret
de l’enfant (FF 1985 II 1080 ; cf. ATF 120 IV 198 consid. b ; ATF 119 IV 143 consid. d). La précocité
ne saurait donc exclure l’infraction. Le jeune est protégé en raison de son âge,
de sorte qu’il est sans importance qu’il ait ou non consenti à l’acte (ATF 120
IV 9 consid. aa ; ATF 120 IV 197 précité ; TF 6B_123/2020 du
26
novembre 2020 consid. 6.1).
Sur le plan subjectif, l'auteur doit agir intentionnellement, l'intention devant porter sur le caractère
sexuel de l'acte, sur le fait que la victime est âgée de moins de seize ans et sur le fait
que la différence d'âge est supérieure à trois ans. Les motifs ne sont pas déterminants,
de sorte qu'il importe peu que l'acte tende ou non à l'excitation ou à la jouissance sexuelle.
C'est dire que si l'auteur accepte l'éventualité que le jeune ait moins de 16 ans, il agit
par dol éventuel et ne peut se prévaloir d'une erreur sur l'âge de la victime au sens
de l'art. 187 ch. 4 CP
(TF 6B_866/2022 du
5 juin 2023 consid. 2.1.2 et les références citées). En revanche, l'art. 187 ch. 4 CP
vise l'hypothèse où l'auteur adopte intentionnellement le comportement objectivement délictueux,
mais en croyant par erreur que l'enfant a atteint l'âge de 16 ans, alors que cette erreur était
évitable. Si l'erreur était inévitable, l'auteur doit être acquitté (TF 6B_887/2017
du 8 mars 2018 ; TF 6B_1058/2010 du 1
er
mars 2011 consid. 1.1).
3.2.3
Aux termes de l'art. 191 CP, quiconque profite
du fait qu’une personne est incapable de discernement ou de résistance pour lui faire commettre
ou subir l’acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte d’ordre sexuel est puni d’une
peine privative de liberté de dix ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
Cette disposition protège, indépendamment de leur âge et de leur sexe, les personnes incapables
de discernement ou de résistance dont l'auteur, en connaissance de cause, entend profiter pour commettre
avec elles un acte d'ordre sexuel (ATF 120 IV 194 consid. 2a ; TF 6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid.
4.1.2). Son but est de protéger les personnes qui ne sont pas en état d'exprimer ou de manifester
physiquement leur opposition à l'acte sexuel. A la différence de la contrainte sexuelle (art.
189 CP) et du viol (art. 190 CP), l'intimée est incapable de discernement ou de résistance,
non en raison d'une contrainte exercée par l'auteur, mais pour d'autres motifs (TF 6B_737/2022 du
1
er
mai 2023 consid. 4.1 et la référence citée).
L'art. 191 CP vise une incapacité de discernement ou de résistance totale, qui peut se concrétiser
par l'impossibilité pour l'intimée de se déterminer en raison d'une incapacité psychique,
durable (p. ex. maladie mentale) ou passagère (p. ex. perte de connaissance, alcoolisation importante,
etc.), ou encore par une incapacité de résistance parce qu'entravée dans l'exercice de
ses sens, elle n'est pas en mesure de percevoir l'acte qui lui est imposé avant qu'il soit accompli
et, partant, de porter un jugement sur celui-ci et, cas échéant, le refuser (cf. ATF 133 IV
49 consid. 7.2 ; TF 6B_737/2022 précité). Même passagère, l'incapacité de discernement
ou de résistance doit être totale. S'il subsiste une résistance partielle qui est surmontée
par l'auteur, il sera question d'une infraction au sens de l'art. 189 ou 190 CP (ATF 148 IV 329 consid.
3.2 ; ATF 133 IV 49 précité consid. 4 et 7.2 et les références citées ; TF 6B_737/2022
précité). En outre, une telle incapacité doit être préexistante au comportement
de l'auteur. Ainsi, l'infraction n'est pas réalisée lorsqu'une personne ne peut pas réagir,
à temps, en raison du seul effet de surprise de l'acte (ATF 148 IV 329 précité consid.
5.2 ; TF 6B_737/2022 précité). L'art. 191 CP exige que l'auteur ait profité de l'incapacité
de discernement ou de résistance de l'intimée, autrement dit qu'il ait exploité l'état
ou la situation dans laquelle elle se trouvait (ATF 148 IV 329 précité ; TF 6B_737/2022 précité).
3.3
En l’espèce, le raisonnement des premiers juges ne peut pas être suivi.
En premier lieu, on peine à imaginer qu’un enfant âgé de 3-4 ans ait pu inventer
les déclarations qu’il a faites spontanément à sa mère lors des premières
révélations. Ces révélations – faites à la mère dans un premier temps
et qui, prises dans leur contexte et telles que décrites par celle-ci (Doss. B, PV aud. 1, p. 1
et Doss. B, PV aud. 2), permettent d’exclure toute influence –, savoir « zizi dans
la bouche » puis « A.________, il a mis son zizi dans ma bouche » ont été
faites librement, l’enfant ayant par ailleurs précisé qu’il s’agissait d’un
secret dont il ne pouvait pas parler et ayant été décrit par sa mère comme gêné
et mal à l’aise. Il n’y avait aucun contentieux entre les familles, qui se fréquentaient
quotidiennement depuis de nombreuses années et s’appréciaient. Les circonstances de ce
dévoilement n’ont rien d’insolites ou de troublantes puisque l’enfant s’est
confié à sa mère dans le cadre d’une réunion familiale. Il ne peut avoir inventé
l’abus qu’il a décrit et cela même s’il a pu surprendre à une occasion
ses grands-parents en pleine relation sexuelle, ce qui n’est pas établi et qui n’est
évoqué que par l’intimé et sa mère. On doit d’ailleurs se demander pourquoi
il n’aurait pas parlé de ses grands-parents si cette situation était la seule référence
qu’il pouvait avoir à l’esprit. Quant aux rumeurs qui circulaient dans le quartier selon
lesquelles A.________ était un pédophile, on ne voit pas que cet élément ait pu influencer
tout du moins les premières révélations compte tenu de l’âge de l’enfant
à cette époque et il semble plutôt que ces rumeurs – pour autant qu’elles
aient existé – ont été engendrées par l’affaire ouverte par les premières
révélations et leur sont donc postérieures.
L’analyse de crédibilité indique que l’enfant a été auditionné par
une inspectrice de la Brigade des mœurs et des mineurs de façon conforme et adéquate à
la procédure. L'analyse de crédibilité met en évidence – exemples à l’appui
– des caractéristiques générales de la déclaration avec une cohérence
du récit, une verbalisation spontanée et des détails en quantité suffisante, des
caractéristiques spécifiques de la déclaration avec un enchâssement contextuel, des
descriptions d'interactions et des rappels de conversation, des particularités du contenu avec des
détails périphériques, des états psychologiques de l'auteur et des contenus relatifs
aux motivations de la déclaration avec des aveux de « blanc » de mémoire et des doutes
relatifs à sa propre déclaration, plaidant en faveur de la crédibilité de l’enfant.
Les expertes évoquent certes deux éléments faisant craindre une contamination du discours
de l’enfant, savoir les interrogatoires successifs de la part de son entourage et le fait qu’il
se soit passé plus de trois ans entre les abus supposés et le deuxième dévoilement
de l’enfant, en 2018. Cela étant, les expertes ont précisé ne pas avoir assez d'éléments
leur permettant de se prononcer sur l'éventualité d'une influence consciente ou inconsciente
dans leur rapport initial. De surcroît, dans leur complément, elles ont indiqué que le
risque de contamination n’était que théorique, et qu’aucun élément ne
pouvait faire penser que les souvenirs de l’appelant n’étaient pas fiables ou qu'ils
auraient pu être provoqués ou induits par d'autres personnes, événements ou situations.
Il n’y a aucun motif permettant de douter du sérieux avec lequel a été menée
cette expertise, qui considère que le récit de l’enfant est crédible, et cette expertise
doit être lue en corrélation avec son complément, qui relativise très fortement l’hypothèse
d’une contamination effective du discours de l’enfant, rien en ce sens n’ayant pu être
objectivé par les expertes, qui se sont limitées à évoquer deux éléments,
réservant un risque théorique.
A cet égard, il n’en demeure pas moins, s’agissant du premier élément, que
l’enfant a fait des révélations spontanées à sa mère, révélations
qui ne sauraient comme déjà dit avoir été inventées par un enfant d’un
si jeune âge, et qui identifient en soi clairement l’acte et l’auteur. Cela relativise
par conséquent grandement l’impact qu’ont pu avoir les questionnements des proches de
l’enfant subséquemment, puisque l’enfant avait d’ores et déjà décrit
l’abus qu’il avait subi et désigné son auteur dès le départ. Le second
élément, savoir l’écoulement du temps entre les premières et les secondes révélations,
doit également être relativisé. En effet, on lit en page 10 du rapport d’expertise
initial, au sujet de détails donnés en quantité suffisante, que les faits présumés
se sont déroulés alors qu'X.________ avait 3-4 ans, si bien qu'il est possible que les faits
encodés dans sa mémoire contiennent moins de détails que ce qu'il aurait pu dire de faits
plus récents, en raison d'un développement cognitif plus mature. Il n’est ainsi pas exclu
que l’enfant ait initialement fait la révélation des faits lui paraissant les plus marquants
– la fellation – et qu’il ait omis à cette époque d’autres faits l’ayant
moins marqué, d’autant qu’il n’avait alors pas été interrogé sur
l’existence d’éventuels autres abus. C’est le lieu également de rappeler
que les secondes révélations interviennent lorsque l’enfant commence à suivre des
cours d’éducation sexuelle, ce qui a pu lui permettre de se rendre compte que ce qu’il
avait vécu n’était pas normal, respectivement de faire réapparaitre des souvenirs.
L’écoulement du temps entre les premières et les secondes révélations n’a
donc rien d’invraisemblable ni de rédhibitoire.
Certes, en 2018, lors du second dévoilement à l’ami de la mère de l’appelant,
c’est ce dernier qui a rappelé à l’enfant qu’il avait déclaré que
l’intimé avait mis son sexe dans sa bouche, ce dont l’enfant ne se souvenait plus (P.
12, p. 3). Il est probable que [...] ait interrogé X.________ avec une certaine insistance à
cette occasion, et sur la base d’un événement qui ne le justifiait pas vraiment –
soit une plaisanterie sur le fait de faire pipi dans les plantes de la concierge de l’immeuble
dans lequel habite les grands-parents de l’appelant et de l’intimé, étant précisé
que cette concierge est la grand-mère de A.________ –, mais cela n’implique pas pour
autant que les faits rapportés soient faux. En effet, la vidéo de l’audition LAVI montre
un enfant qui fait des déclarations particulièrement crédibles, ce que confirment les
expertes, qui ont indiqué que l’appelant s’exprimait de manière naturelle, calme
et cohérente, sans signe extérieur d’anxiété ni de particularité sur le
plan langagier, et qui n’ont pas objectivé de contamination effective du récit. En outre,
lorsque [...] a été entendu, il a indiqué avoir posé une question large et en restant
vague afin de ne rien suggérer (cf. jugt. p. 11), ce qui tend à exclure là encore toute
contamination du discours de l’enfant.
Il faut également relever que les psychothérapeutes qui suivaient l’appelant ont rendu
un rapport (P. 40/1) posant un diagnostic de syndrome de stress post-traumatique, avec une évolution
favorable. Même si au moment de l’expertise cette symptomatologie n'était plus présente,
les expertes ont émis l'hypothèse, dans le cas où les faits étaient avérés,
que la remémoration des actes subis avait engendré une certaine détresse émotionnelle
chez X.________ et que la thérapie suivie avait permis une amélioration de la symptomatologie,
ce qui pouvait également expliquer la majoration des décharges agressives rapportée par
l'enseignante en mars 2021. Ce rapport faisant état chez l’enfant d’un stress post-traumatique
ne saurait être relativisé puisque quand bien même cet état a connu une évolution
favorable, les expertes ont pu expliquer le pourquoi de dite évolution, ce qui constitue un indice
probant supplémentaire quant à la réalité des faits. On ne peut en revanche rien
tirer du fait qu’un très jeune enfant n’a pas présenté de symptômes –
qui ont pu ne pas être repérés – ni n’a fait l’objet d’un suivi
plus tôt, et en tout cas pas qu’il ne se serait rien passé. Il apparaît en effet
que la mère de l’enfant était dans une situation de déni par rapport aux faits chaque
fois qu’il en était fait mention (cf. jugt. p. 9 notamment) et que le suivi avait été
mis en œuvre – certes ensuite de la seconde dénonciation – sous l’impulsion
de la direction de l’école, qui avait saisi la DGEJ d’un signalement dès lors que
l’enfant présentait des difficultés comportementales. Quant à la mère et au
beau-père de l’appelant, ils ont tous deux déclaré avoir décidé de ne
rien entreprendre et de ne pas en parler avec l’enfant à moins qu’il ne vienne de lui-même
sur le sujet – ce qui a précisément été le cas en 2018 –, sur conseil
des pédopsychiatres, compte tenu de la possibilité que l’enfant oublie les faits en raison
de son jeune âge (jugt. p. 9 et 10). Pour le surplus, il n’y a rien d’étonnant
à ce qu’un enfant de 10 ans se souviennent mal de faits qu’il a vécu à l’âge
de 3-4 ans et donc qu’X.________ ne se soit pas souvenu de la fellation, même s’il s’agissait
des premiers actes dénoncés, quoi qu’il en soit – doit-on le rappeler – de
façon spontanée.
On ne peut pas non plus suivre les premiers juges lorsqu’ils considèrent que, bien que détaillé
et circonstancié, le récit d’X.________ serait douteux sur certains points. Premièrement,
on ne peut pas exclure que la chambre de A.________ ne pouvait pas être fermée à clé
faute de clé dans un logement occupé par des enfants, ce dernier ayant dans un premier temps
déclaré qu’aucune des pièces de l’appartement ne possédait de clé,
puis finalement que la chambre de sa mère en comportait bien une. Mais cet élément est
secondaire. Surtout, il est probable que l’appelant et l’intimé se soient retrouvés
seuls à plusieurs occasions dans le logement, respectivement dans la chambre de l’intimé
lorsqu’il jouait à des jeux vidéo, comme l’a indiqué la grand-mère de
l’appelant (Doss. B, PV aud. 2, R. 9). Il n'y a pas lieu de douter des déclarations de cette
dernière, dès lors qu’elle s’est montrée neutre à l’égard
de l’intimé (Doss. B, PV aud. 2, R. 12). Certes, l’instruction a mis en lumière
le fait que [...] avait mis en place des règles précises, déjà avant les faits, en
ce sens que les enfants qu’elle gardait ne devaient pas aller dans les chambres, exception faite
de la sieste, et que la chambre de A.________ en particulier était interdite aux enfants, s’agissant
de son espace personnel. De même, tant l’intimé que sa mère ont constamment nié
qu’X.________ et A.________ auraient pu se retrouver seuls dans la chambre du second. Cependant,
il résulte de l’instruction et plus précisément des déclarations de l’ensemble
des protagonistes entendus que les deux prénommés entretenaient une relation particulière
par rapport à celle que A.________ pouvait avoir avec les autres enfants gardés par sa mère,
vu la proximité des domiciles et le lien qui existait de ce fait entre les familles. Ainsi, l’intimé
considérait X.________, qui était gardé par sa mère depuis son plus jeune âge,
comme son petit frère ; ils se faisaient des « bisous » et de « gros
câlins » et se côtoyaient plus fréquemment (Doss. B, PV aud. 3, p. 4 ;
Doss. B, PV aud. 4, R. 6 §2 ; Doss. B, PV aud. 6 ll. 79 ss ; Doss. B, PV aud. 7, ll. 40
s. ; PV aud. 3 l. 172). Il faut aussi préciser qu’X.________ était aussi gardé
hors du cadre professionnel habituel de [...], parfois le soir. Il est également arrivé que
cette dernière se rende chez sa voisine de palier alors qu’X.________ et A.________ regardaient
la télévision chez elle (Doss. B, PV aud. 1, p. 3 §3) ; selon la mère de l’appelant,
elle y était souvent invitée pour boire le café après le souper, occasions lors desquelles
X.________ allait jouer avec A.________ et sa sœur sans que cela ne pose problème (Doss. B,
PV aud. 7, ll. 64 ss). Il apparaît au demeurant que les déclarations de l’intimé
lors de son audition du 11 septembre 2023, selon lesquelles X.________ n’aurait jamais joué
à la Playstation avec lui, ni ne l’aurait regardé jouer, de sorte que la raison pour
laquelle X.________ savait qu’il possédait une Playstation était inexplicable (PV aud.
3, ll. 188 ss), sont particulièrement peu crédibles puisqu’elles sont contredites par
les déclarations des autres protagonistes, y compris [...]. La possibilité matérielle
d’agir était donc donnée, plus particulièrement en soirée et hors du cadre
de l’activité de garde usuelle – soumises aux règles dont il a été question
ci-avant – de [...], et ce quand bien même l’intimé – qui travaillait certes
la journée mais pas le soir, seul moment où il jouait à la Playstation (PV aud. 2, R.
10 p. 9 §2) – se défend de s’être retrouvé seul dans sa chambre avec
l’appelant. En d’autres termes, la proximité et le lien entre les deux familles, tout
comme la relation particulière qu’entretenaient X.________ et A.________, rend particulièrement
crédible le fait que tous deux se soient parfois retrouvés seuls dans l’appartement,
plus particulièrement en soirée, hors du cadre fixé lors de la garde « professionnelle »
des enfants. Il faut en outre relever que, quand bien même les dénégations de l’intimé
sur ce point sont corroborées par sa mère, celle-ci s’est en toute logique montrée
très protectrice à son égard (Doss. B, PV aud. 1, p. 2 §2 ; Doss. B, PV aud.
2, R. 10), et que tout incident survenu lorsqu’elle garde des enfants est susceptible de nuire
à la poursuite de son activité soumise à autorisation (Doss. B, PV aud. 3, R. 6 ;
PV aud. 2 p. 7 §2), si bien que ses déclarations doivent être appréciées avec
circonspection. Ainsi, même si la présence d’un tiers dans l’appartement était
la norme, la possibilité d’agir n’était pas quasiment inexistante comme l’ont
retenu les premiers juges.
S’agissant de l’intimé, celui-ci rencontre quant à lui toute une série de
difficultés psychologiques énumérées par son psychiatre. Il a diffusé une vidéo
pédopornographique dans laquelle on voit un jeune adolescent accomplissant l’acte sexuel avec
un âne ou une ânesse. Il a reconnu lors de son audition du 4 décembre 2018 qu’il
se considérait auparavant – et donc à l’époque des faits – comme bi-sexuel
(PV aud. 2, R. 5), et à l’audience d’appel qu’il avait fait des expériences
sexuelles en ayant recours aux services de transsexuels (cf.
supra
p. 3). S’il paraît difficile de tirer
des conclusions définitives sur les recherches Internet de l’intimé, reste que celles-ci
concernent à plusieurs reprises des transsexuels, des recherches de scènes de violence sexuelle
ou des actes de sodomie. Tout cela suscite à tout le moins l’interrogation dans le contexte
de la présente affaire sur les préférences sexuelles de l’intimé, étant
précisé qu’à l’époque des faits il n’était pas question d’un
prévenu adolescent à la recherche de son identité sexuelle. Le fait que le Dr [...], qui
a suivi l’intimé, n’atteste d’aucune tendance pédophile ou d’attirance
pour des enfants chez ce dernier, n’y change rien puisqu’il ne fait que rapporter l’absence
de déclarations en ce sens de la part de son patient (P. 12). Les éléments qui précèdent,
pris dans leur ensemble, constituent des indices à mêmes d’accréditer les faits
dénoncés par l’appelant.
Enfin, s’il est vrai que le fait que [...] serait venue frapper à la porte pendant les actes,
sans interrompre ceux-ci, semble singulier, ce seul élément ne permet toutefois pas d’instiller
un doute suffisant quant à leur existence.
En conclusion, la Cour de céans n’a aucun doute quant à la réalité des faits
dénoncés par l’enfant ni, contrairement aux premiers juges, sur la personne de leur auteur.
En effet, comme déjà dit, on ne peut concevoir qu’un enfant âgé de 3-4 ans,
puisse impliquer à tort l’intimé en relatant des circonstances aussi précises, sans
autre raison que le seul pouvoir de son imagination. Bien que les déclarations des parties soient
contradictoires, il existe un faisceau d’indices permettant de se convaincre de la culpabilité
de A.________, savoir les premières révélations spontanées de l’enfant, qui
rendent elles-mêmes crédibles les secondes, bien qu’intervenant plusieurs années
après, la crédibilité à dire d’expert du récit détaillé et contextualisé
de l’enfant, la présence d’un risque de contamination uniquement théorique et peu
probable au vu des circonstances, la réalité documentée de l’existence d’un
stress post-traumatique chez l’enfant, l’absence de contentieux susceptible d’expliquer
de fausses accusations, une possibilité matérielle d’agir donnée et les circonstances
propres à l’auteur, qui rendent plausibles les actes commis. Il s’ensuit que A.________
doit être reconnu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants et d’actes
d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance en raison
des faits décrits dans l’acte d’accusation, étant précisé que les qualifications
juridiques de ces faits ne sont pas contestées en soi.
4.
4.1
4.1.1
Aux termes de l’art. 47 CP, le juge fixe
la peine d’après la culpabilité de l’auteur. Il prend en considération les
antécédents et la situation personnelle de ce dernier, ainsi que l’effet de la peine
sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion
ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible
de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci
aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et
des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments
objectifs pertinents, qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité
de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution.
Du point de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle
ainsi que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il
faut ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir les antécédents,
la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales,
situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la
peine, de même que le comportement après l’acte et au cours de la procédure pénale
(ATF 149 IV 217 consid. 1.1 ; ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; TF 6B_1100/2023 du 8 juillet 2024 consid.
1.1).
4.1.2
Aux termes de l'art. 49 CP, si, en raison d'un
ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge
le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il
ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette
infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine (al. 1). Si le
juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que l’auteur a commise avant d’avoir
été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine complémentaire de sorte
que l’auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les diverses infractions avaient
fait l’objet d’un seul jugement (al. 2).
Pour satisfaire à la règle visée à l'art. 49 CP, le juge, dans un premier temps,
fixera la peine pour l'infraction la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents,
parmi lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera
cette peine pour sanctionner les autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les circonstances
y relatives
(ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2
; TF 6B_1175/2017 du 11 avril 2018 consid, 2.1). L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les
peines soient de même genre, implique que le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature
de la peine à prononcer pour chacune d'elle. Le prononcé d'une peine d'ensemble en application
du principe de l'aggravation contenu à l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge choisit,
dans le cas concret, le même genre de peine pour sanctionner chaque infraction commise (ATF 144
IV 313 consid. 1.1.1 ; ATF 142 IV 265 consid. 2.3.2 ; ATF 138 IV 120 consid. 5.2).
4.2
En l’espèce, la culpabilité de
A.________ est lourde. Il n’a pas hésité à satisfaire ses pulsions sexuelles avec
un très jeune enfant qui se trouvait dans une relation de confiance avec lui. Sa responsabilité
est entière et la prise de conscience est nulle. A décharge, on ne voit guère de circonstances
plaidant en faveur de l’intimé si ce n’est l’ancienneté des faits. Les actes
commis ne peuvent qu’être sanctionnés d’une peine privative de liberté compte
tenu de leur gravité. L’infraction la plus grave réside dans la fellation imposée
à l’enfant et sera sanctionnée d’une peine de 12 mois, peine qui sera augmentée
de 6 mois par l’effet du concours avec les actes décrits au chiffre 2 de l’acte d’accusation,
soit une peine privative de liberté globale de 18 mois.
Cette peine sera assortie du sursis complet, un pronostic entièrement défavorable ne pouvant
être posé, compte tenu du temps écoulé, de l’absence d’antécédents
spécifiques en la matière et malgré le défaut de prise de conscience, dès lors
que la peine et sa quotité paraissent suffisants pour détourner l’intimé de commettre
de nouvelles infractions. Le délai d’épreuve sera cependant fixé à 5 ans pour
s’en assurer afin d’exercer une pression suffisante à cet égard, étant donné
la position de déni dans laquelle l’intimé s’est enferré.
Pour le surplus, il n’y a pas lieu de faire interdiction à A.________ de résider chez
sa mère tant qu’elle garde des enfants, comme l’avait requis le Ministère public
en première instance, celui-ci n’ayant pas fait appel du jugement et s’en étant
remis à justice sur le sort de l’appel. On peut du reste douter que le Code pénal permette
d’imposer une telle mesure.
5.
5.1
L'art. 122 CPP prévoit que des prétentions
civiles peuvent être élevées dans le cadre de la procédure pénale. A teneur
de l'art. 126 al. 1 CPP, le tribunal statue également sur les conclusions civiles présentées,
lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à l'encontre du prévenu (let, a) ou lorsqu'il
acquitte le prévenu et que l'état de fait est suffisamment établi (let. b).
En vertu de l'art. 49 al. 1 CO, celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit
à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de
l'atteinte se justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. Cette disposition
exige que l'atteinte dépasse la mesure de ce qu'une personne doit normalement supporter, que ce
soit sur le plan de la durée des souffrances ou de leur intensité. On définit le tort
moral comme les souffrances physiques ou psychiques que ressent la personne à la suite d'une atteinte
à sa personnalité. L'ampleur de la réparation dépend avant tout de la gravité
de l'atteinte – ou, plus exactement, de la gravité des souffrances physiques ou
psychiques consécutives à cette atteinte – et de la possibilité d'adoucir sensiblement,
par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte.
En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un
dommage ne pouvant que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe
à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en
chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être
équitable. Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de l'atteinte subie
et évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime (ATF 130 III
699 consid. 5.1, SJ 2005 1 152, JdT 2006 1 193 ; ATF 129 IV 22 consid. 7.2, JdT 2006 IV 182 ; TF 6B_1404/2021
du 8 juin 2022 consid. 6.1). Statuant selon les règles du droit et de l'équité (art. 4
CC), le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation.
5.2
En l’espèce, il est établi qu’X.________
a souffert durant un temps de stress post-traumatique, en lien avec les faits de la présente cause,
ce qui justifie sur le principe l’allocation de l’indemnité qu’il réclame
pour la souffrance morale qu’il a subie du fait des actes commis par l’intimé sur sa
personne. Le montant réclamé est cependant trop élevé, puisqu’il est également
établi qu’il va dorénavant bien, le suivi qu’il a dû entreprendre ayant porté
ses fruits. Tout bien considéré, une indemnité à titre de réparation morale
d’un montant de 6'000 fr. paraît correspondre de façon adéquate aux souffrance vécues
par X.________. Cette indemnité portera intérêts à 5% l’an dès 1
er
juillet 2014.
6.
Compte tenu de ce qui précède, les frais
de la procédure de première instance, y compris les indemnités allouées au défenseur
d’office de A.________ et au conseil juridique gratuit de G.________ selon les montants arrêtés
aux chiffres III et IV du dispositif du jugement – qui ne sont pas remis en cause – seront
mis à la charge de l’intimé conformément à l’art. 426 al. 1 CPP, celui-ci
étant tenu de rembourser à l’Etat les indemnités précitées dès que
sa situation financière le permettra.
7.
En définitive, l’appel doit être
admis et le jugement entrepris réformé dans le sens des considérants qui précèdent.
Me Anne-Claire Boudry, défenseur d’office de A.________, a produit une liste d’opérations
dont il n’y a pas lieu de s’écarter. Au tarif horaire de 180 fr., le défraiement
de l’avocate s’élève à 1'512 fr. 35. S’y ajoutent 2% pour les débours,
par 30 fr. 25, une vacation à 120 fr. et 8.1% de TVA sur le tout, par 134 fr. 67, de sorte que l’indemnité
de défenseur d’office s’élève au total à 1’797 fr. 25 pour la procédure
d’appel.
Me Charlotte Iselin, conseil juridique gratuit de G.________, a produit une liste d’opérations
dont il n’y a pas lieu de s’écarter, si ce n’est pour adapter le temps consacré
à l’audience d’appel. Au tarif horaire de 180 fr., le défraiement de l’avocate
s’élève à 2'715 fr., tandis qu’au tarif horaire de 110 fr., le défraiement
de l’avocate-stagiaire s’élève à 18 fr. 35. S’y ajoutent 2% pour les
débours, par 54 fr. 67, une vacation à 120 fr. et 8.1% de TVA sur le tout, par 235 fr. 55,
de sorte que l’indemnité de conseil juridique gratuit s’élève au total à
3’143 fr. 55 pour la procédure d’appel.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par 8'280 fr. 80, constitués
des émoluments de jugement et d’audience, par 3’340 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), ainsi que des indemnités précitées, sont mis à la charge de A.________,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
A.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat les indemnités allouées à son
défenseur d’office et au conseil juridique gratuit de la partie plaignante dès que sa
situation financière le permettra (art. 135 al. 4 let. a CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
appliquant
les articles 40, 42, 44 al. 1, 47, 49 al. 1, 50, 67 al. 2, 187 ch. 1,
191
CP et 398 ss CPP,
prononce
:
I.
L’appel est admis.
II.
Le jugement rendu le 25 mars 2024 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de l’Est
vaudois est entièrement réformé, le dispositif du jugement étant désormais le
suivant :
"
I.
constate que A.________ s’est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants
et d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance
;
II.
condamne A.________ à une peine privative de liberté de
18
(dix-huit) mois ;
III.
suspend l’exécution de la peine privative de liberté prévue sous chiffre II ci-dessus
et fixe au condamné un délai d’épreuve de 5 (cinq) ans ;
IV.
dit que A.________ est le débiteur et doit immédiat paiement à X.________, à titre
de réparation du tort moral, de la somme de 6'000 fr. (six mille francs), avec intérêts
à 5% l’an dès le 1
er
juillet
2014 ;
V.
renvoie X.________ à agir par la voie civile pour le surplus ;
VI.
arrête l’indemnité de Me Charlotte Iselin, conseil juridique gratuit de G.________, à
8'144 fr. 95, dont 5'682 fr. 70, TVA à 7.7% et débours compris pour les opérations antérieures
au 1
er
janvier 2024 et 2'462 fr. 25, TVA à 8.1% et débours compris pour les opérations postérieures
au 1
er
janvier 2024, dont 2'020 fr. 90 ont d’ores et déjà été payées ;
VII.
arrête l’indemnité de Me Anne-Claire Boudry, défenseur d’office de
A.________, à 6'580 fr. 45, dont 3'386 fr. 10, TVA à 7.7% et débours compris pour les
opérations antérieures au 1
er
janvier 2024 et 3'194 fr. 35, TVA à 8.1% et débours compris pour les opérations postérieures
au 1
er
janvier 2024 ;
VIII.
met les frais de procédure, y compris les indemnités fixées aux chiffres VI et VII ci-dessus,
à la charge de A.________ ;
IX.
dit que A.________ sera tenu de rembourser à l’Etat de Vaud les indemnités d’office
allouées à son défenseur d’office et au conseil juridique gratuit de la partie plaignante
dès que sa situation financière le permettra."
III.
Une indemnité de conseil juridique gratuit
pour la procédure d'appel d'un montant de 3'143 fr. 55
,
TVA et débours inclus,
est allouée à
Me
Charlotte Iselin.
IV.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 1'797 fr. 25
,
TVA et débours inclus,
est allouée à
Me
Anne-Claire Boudry.
V.
Les frais d'appel, par 8'280 fr. 80, y compris
les indemnités allouées aux défenseur et conseil d'office, sont mis à la charge de
A.________.
VI.
A.________ sera tenu de rembourser
à l’Etat de Vaud le montant des indemnités allouées aux chiffres III et IV ci-dessus
dès que sa situation financière le permettra
.
VII.
Le jugement est exécutoire.
Le
président :              Le greffier
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
26
septembre 2024
, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète,
à :
-
Me Charlotte Iselin, avocate (pour X.________),
-
Me Anne-Claire Boudry, avocate (pour A.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
Mme la Procureure de l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
Office d'exécution des peines,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :