vd_findinfo · Jug / 2025 / 63 · 2024-04-11 · fr

VIOLATION DU DEVOIR D'ASSISTANCE OU D'ÉDUCATION, PRÉSOMPTION D'INNOCENCE, PORNOGRAPHIE, ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, ACTE D'ORDRE SEXUEL SUR UN INCAPABLE DE DISCERNEMENT, TORT MORAL | 49 al. 1 CO, 187 ch. 1 al. 1 CP, 191 CP, 197 ch. 1 CP, 219 al. 1 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale Jug / 2025 / 63

TRIBUNAL
CANTONAL
6
PE20.010311-XMA/CGS
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
25 février 2025
__________________
Composition
:               Mme
Kühnlein
,
présidente
Mme
Rouleau et M. Stoudmann, juges
Greffier
:              M.
Jaunin
*****
Parties
à la présente cause :
C.________
,
prévenue, représentée par Me Maëlle Le Boudec, défenseur d’office à
Vevey, appelante,
D.________
,
prévenu, représenté par Me Carola Massatsch, défenseur d’office à Nyon,
appelant et intimé par voie de jonction,
Q.________
,
partie plaignante, représentée par Me Malika Belet, conseil juridique gratuit à Lutry,
appelante par voie de jonction et intimée,
et
MINISTERE
PUBLIC
, intimé, représenté par
le Procureur de l’arrondissement de Lausanne.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 11 avril 2024, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a libéré
C.________ du chef d’accusation de lésions corporelles simples qualifiées (I), a constaté
qu’elle s'est rendue coupable d’injure, de menaces et de violation du devoir d’assistance
ou d’éducation (II), l’a condamnée à une peine privative de liberté de
5 mois, ladite peine étant partiellement complémentaire à celle prononcée le 20 janvier
2016 par le Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois (III), l’a en outre
condamnée à une peine pécuniaire de 30 jours-amende, le jour-amende étant fixé
à 10 fr. (IV), a suspendu l’exécution des peines prononcées sous chiffres III et
IV ci‑dessus et fixé à la condamnée un délai d'épreuve de 2 ans (V),
a constaté que D.________ s'est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants,
d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance
et de pornographie (VI), l’a condamné à une peine privative de liberté de 18
mois (VII), a suspendu l’exécution de cette peine et fixé au condamné un délai
d'épreuve de 3 ans (VIII), a rejeté les conclusions de D.________ tendant à
l’allocation d’une indemnité pour tort moral à hauteur de 2'000 fr. au sens de
l’art. 429 al. 1 let. c CPP (IX), a dit qu’il est le débiteur
de Q.________ et lui doit immédiat paiement de la somme de 6'000 fr. avec intérêts à
5 % l’an depuis le 15 mai 2013, échéance moyenne, à titre d’indemnité
pour tort moral (X), a statué sur le sort des pièces à conviction (XI), a arrêté
l’indemnité due à Me Maëlle Le Boudec, défenseur d’office de C.________,
à 10'342 fr. 85, débours et TVA compris (XII), a arrêté l’indemnité due
à Me Carola Massatsch, défenseur d’office de D.________, à 10'418 fr. 25, débours
et TVA compris, sous déduction du montant de 4'500 fr. à titre d’avance d’indemnité
d’ores et déjà perçue (XIII) a arrêté l’indemnité due
à
Me Malika Belet, conseil juridique
gratuit de Q.________, à 12'588 fr. 85, débours et TVA compris (XIV), a mis les frais
de justice à la charge de C.________ par 19'431 fr., comprenant 40 % des frais communs et de
l’indemnité allouée au conseil juridique gratuit de la partie plaignante et l’intégralité
de l’indemnité allouée à son défenseur d’office, et à la charge
de D.________ par 24'050 fr. 50, comprenant 60 % des frais communs et de l’indemnité allouée
au conseil juridique gratuit de la partie plaignante et l’intégralité de l’indemnité
allouée à son défenseur d’office (XV) et a dit
que
C.________
et D.________
ne
seront tenus au remboursement des indemnités d’office fixées aux chiffres XII à
XIV que pour autant que leur situation financière le permette (XVI).
B.
Par annonce du 15 avril 2024, puis déclaration
motivée du 20 juin 2024, D.________ a interjeté appel contre ce jugement, concluant, avec suite
de frais et dépens, à son acquittement des chefs d’accusation d’actes d’ordre
sexuel avec des enfants, d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement
ou de résistance et de pornographie, à l’octroi d’une indemnité de 2'000 fr.
et au rejet des conclusions civiles de Q.________, les frais de première instance le concernant
étant laissés à la charge de l’Etat.
Par annonce du 22 avril 2024, puis déclaration motivée du 20 juin 2024, C.________ a également
interjeté appel contre ce jugement, concluant, avec suite de frais et dépens, à son acquittement
des chefs d’accusation d’injure, de menaces et de violation du devoir d’assistance
ou d’éducation, les frais de première instance la concernant étant laissés
à la charge de l’Etat.
Le 25 juillet 2024, Q.________ a déposé un appel joint, concluant, avec suite de frais et dépens,
au rejet de l’appel formé par D.________ et à la réforme du jugement, en ce sens
que ce dernier est reconnu son débiteur et lui doit immédiat paiement de la somme de 20'000
fr. avec intérêts à 5 % l’an depuis le 15 mai 2023, échéance moyenne,
à titre de réparation du tort moral, et qu’il lui est donné acte, pour le surplus,
de ses réserves civiles.
Par courrier du 18 février 2025, Q.________ a produit une convention de retrait de plainte en faveur
de sa mère, C.________.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1
1.1.1
Ressortissante somalienne, C.________ est née
le [...] 1978 à [...], en Somalie. Elle a effectué sa scolarité obligatoire durant quatre
ans, avant de fuir dans une autre région du pays, en raison de la guerre. Après avoir séjourné
en Afrique du Sud, au Soudan et en Libye, elle est arrivée en Suisse en 2008. Elle est actuellement
au bénéfice d’un livret F. Divorcée, elle a eu six enfants, dont trois sont nés
en Somalie, respectivement en 1995, 1997 et 2003. Leur père étant décédé, elle
a récemment renoué contact avec eux. Deux autres enfants sont nés à [...], en 2000
et 2001. C.________ n’a toutefois plus aucun contact avec eux. Quant à Q.________, celle-ci
est née le [...] 2008, à [...]. C.________ est sans activité. Elle reçoit 620 fr.
de l’EVAM, qui s’acquitte en sus de son abonnement de bus, de son loyer et de son assurance-maladie.
Elle bénéficie d’un suivi psychothérapeutique, à raison de deux séances
par mois et prend un traitement médicamenteux.
1.1.2
L’extrait du casier judiciaire suisse de C.________ comporte une condamnation prononcée le
20 janvier 2016 par le Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois, à une peine
privative de liberté de 30 jours et à une amende de 200 fr. pour voies de fait et menaces.
1.2
1.2.1
Ressortissant somalien, D.________ est né
le [...] 1959 à [...], en Somalie. Il y a effectué toute sa scolarité, a obtenu son diplôme,
puis a travaillé dans l’administration pendant deux ans. Il est arrivé en Suisse à
l’âge de 28 ans, œuvrant alors dans les domaines de la cuisine et du nettoyage. Il est
titulaire d’un livret C. Il est divorcé et père de deux filles, aujourd’hui majeures.
Sa pension de retraite s’élève au total à 4'200 fr. par mois. Il vit seul dans un
appartement, dont le loyer mensuel est de 760 francs. Sa prime d’assurance-maladie est de 580 fr.
par mois. Il verse en outre 580 fr. par mois à l’une de ses filles, qui est encore étudiante.
Enfin, il fait l’objet de poursuites pour un montant d’environ
80'000
francs.
1.2.2
L’extrait du casier judiciaire suisse de
D.________ comporte les condamnations suivantes :
-              08.07.2013, Ministère
public du canton de Genève : 40 jours-amende à 30 fr. le jour, avec sursis pendant 3 ans,
pour violation d'une obligation d'entretien ;
-              03.09.2013, Ministère
public de l'arrondissement du Nord vaudois : 180 jours-amende à 30 fr. le jour, avec sursis
pendant 3 ans, et amende de 1'000 fr. pour délit et contravention à la loi fédérale
sur les stupéfiants ;
-              21.10.2014, Staatsanwaltschaft
Zürich-Limmat : 120 jours-amende à 30 fr. le jour, avec sursis pendant 4 ans, pour tentative
d’incitation à l'entrée, à la sortie ou au séjour illégaux ;
-              17.12.2014, Ministère
public du canton de Genève : 30 jours-amende à 30 fr. le jour pour violation d'une
obligation d'entretien.
2.
Après avoir fui la Somalie, C.________ est
arrivée en Suisse en 2008, enceinte de sa fille Q.________, qui est née le [...] 2008 à
[...]. Ayant passé la majorité de sa vie en Somalie, C.________ a eu de très grandes difficultés
à s’adapter en Suisse, reproduisant sur sa fille, soit le seul de ses enfants dont elle s’est
occupée, le même schéma éducatif qu’elle avait connu durant son enfance, à
savoir une éducation excluant toute communication et se basant uniquement sur des violences psychologiques
(injures et menaces) et physiques.
C.________ a rencontré D.________ en 2012. Elle l’a épousé religieusement. Tous
deux ont entretenu des relations intimes jusqu’en 2015.
Le 22 juin 2020, Q.________, alors âgée de 12 ans, s’est confiée auprès de
l’une de ses enseignantes, respectivement du médiateur et de l’infirmière scolaires,
au sujet des violences psychologiques, physiques dont elle était victime de la part de sa mère.
Elle a également expliqué avoir été victime d’agissements à caractère
sexuel de la part de D.________. L’enfant a manifesté ses craintes quant à retour chez
elle et a demandé une protection. Le jour-même, elle a été placée en urgence
en foyer.
2.1
A [...], notamment au domicile familial sis [...]
puis [...], entre 2014 et le 21 juin 2020, C.________ a adopté des comportements négligents
et violents envers sa fille Q.________, mettant ainsi en danger le développement psychique de l’enfant.
Ainsi :
- entre 2014, les faits antérieurs étant prescrits, et le 21 juin 2020, C.________ a presque
quotidiennement frappé sa fille Q.________, en lui assénant des gifles ainsi que des coups
de poing, de genou et de coude au niveau notamment du dos, des bras et des pieds. A certaines occasions,
elle a utilisé le chargeur d’un appareil électronique pour fouetter l’enfant et
lui a lancé divers objets dessus, tels qu’un téléphone portable ou une sandale.
En particulier, le 21 juin 2020, dans la soirée, C.________ a asséné à sa fille des
gifles ainsi que des coups de poing et de coude au niveau du haut de son dos, de son omoplate droite
et de ses deux bras, lui occasionnant une marque triangulaire de 4.5 x 5 cm à l’omoplate droite.
Le 22 juin 2020, la Dre [...], médecin scolaire au collège de [...], a examiné Q.________
et a constaté qu’elle présentait une cicatrice à l’arrière de la cuisse
gauche de 6 x 0.5 cm (d’allure ancienne), d’une cicatrice à l’arrière de
la cuisse droite de 2.5 x 0.6 cm (d’allure ancienne) et d’une cicatrice sur la fesse gauche
de 3.5 x 0.6 cm (d’allure ancienne) ;
-
entre le 24 avril et le  20 juin 2020, C.________
a presque quotidiennement injurié et menacé sa fille, en la traitant de «
pute
» et en criant notamment : «
je
vais te prendre et je vais te lancer du balcon
» ou encore «
tu
devrais te suicider
».
Q.________, par l’intermédiaire de sa curatrice et avocate Me Malika Belet, a déposé
plainte le 24 juillet 2020. Elle l’a toutefois retiré par courrier du
18
février 2025.
2.2
A [...], au domicile de C.________, à [...],
puis à [...], entre 2012 et 2015, profitant du fait que la précitée était occupée
à la cuisine ou qu’elle était absente du domicile, D.________ a, à cinq reprises
à tout le moins, entraîné Q.________ à lui toucher et à embrasser son sexe en
érection, lui promettant de lui offrir un jouet si elle s’exécutait. Durant cette même
période, D.________ lui a également, à une reprise, montré une vidéo à
caractère pornographique.
Q.________, par l’intermédiaire de sa curatrice et avocate Me Malika Belet, a déposé
plainte le 24 juillet 2020.
En droit
:
1.
Interjetés dans les formes et délais
légaux (art. 399 et 400 al. 3 let. b CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre
2007 ; RS 312.0])  par des parties ayant la qualité pour recourir contre le jugement d’un
tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), les appels de C.________
et D.________, ainsi que l’appel joint Q.________, sont recevables.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé pour (a) violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
(b) constatation incomplète ou erronée des faits et (c) inopportunité (al. 3).
L’appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d’appel. Celle-ci ne doit
pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement
de ce dernier ; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves.
L’appel tend à la répétition de l’examen des faits et au prononcé d’un
nouveau jugement (TF 6B_494/2022 du
4 mai
2022 consid. 4.2 et les références citées).
I.
Appel de C.________
3.
Invoquant
une constatation incomplète et inexact des faits, ainsi qu’une violation du principe de la
présomption d’innocence et de l’art. 219 al. 1 CP, l’appelante conteste sa condamnation
pour violation du devoir d’assistance ou d’éducation. Elle reproche aux premiers juges
d’avoir mis en doute la crédibilité de ses déclarations. Elle réfute notamment
l’idée que les abus physiques subis au cours de sa vie aient pu l’amener à reproduire
un schéma de violence à l’égard de sa fille. De même, elle rejette l’affirmation
selon laquelle elle aurait entretenu des relations sexuelles avec D.________ dans la même pièce
que sa fille, soulignant qu’elle s’était toujours assurée que celle-ci dormait
et qu’il était impossible qu’elle ait pu voir ou entendre quoi que ce soit. Elle fait
également valoir que, si ces faits avaient eu lieu, ils ne pouvaient s’être produits
que dans l’appartement qu’elle a quitté le 3 septembre 2013, ce qui impliquerait la
prescription de l’infraction. Par ailleurs, elle critique la conclusion des premiers juges selon
laquelle son mode d’éducation constituerait une violation du devoir d’assistance ou
d’éducation. Selon elle, aucun élément ne démontrerait que la violence qu’elle
aurait exercée sur sa fille était d’une intensité et d’une fréquence
telles que l’art. 219 CP puisse trouver application, ce d’autant qu’elle a été
acquittée du chef d’accusation de lésions corporelles simples qualifiées. Enfin,
elle soutient que les séquelles subies par l’enfant résulteraient uniquement des abus
sexuels dont elle a été victime et non de son propre comportement. A ses yeux, rien ne permet
d’affirmer que l’enfant aurait souffert de conséquences physiques ou psychiques durables
du fait d’une éventuelle exposition aux relations sexuelles qu’elle entretenait avec
D.________, ni du fait d’un cadre éducatif fondé sur la violence qui lui aurait été
imposé.
3.1
3.1.1
La constatation des faits est incomplète
au sens de l’art. 398 al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens
de preuve déterminants pour le jugement n’ont pas été pris en compte par le tribunal
de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d’administrer la preuve
d’un fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l’administration
d’un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction
avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand,
Code de procédure pénale suisse [ci-après : CR CPP], 2
e
éd., Bâle 2019,
n. 19 ad art.
398 CPP et les références citées).
3.1.2
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal
apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble
de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu
lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation
(al. 3).
La présomption d'innocence, ainsi que son corollaire, le principe
in
dubio pro reo
, concernent tant le fardeau de la
preuve que l'appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38 consid. 2a).
En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie que
toute personne prévenue d'une infraction pénale doit être présumée innocente
jusqu'à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient
à l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 ; TF 68_47/2018 consid.
1.1). Comme règle d'appréciation des preuves, elle signifie que le juge ne doit pas se déclarer
convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif,
il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement
abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être
exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles,
c'est-à-dire
de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Lorsque l’appréciation
des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence au principe
in
dubio pro reo
, celui-ci n’a pas de portée
plus large
que l’interdiction de l’arbitraire
(ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ; ATF 145 IV 154
consid.
1.1 ; TF 6B_215/2021 du 17 janvier 2022 consid. 1.2).
L’appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond évalue librement
la valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens
afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait
pertinents pour l'application du droit pénal matériel. Elle est dite libre, car le juge peut
par exemple attribuer plus de crédit à un témoin, même prévenu dans la même
affaire, dont la déclaration va dans un sens, qu’à plusieurs témoins soutenant la
thèse inverse. Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d’indices ; en cas de
versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d’autres
termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force
de persuasion (Verniory, in : CR CPP, n. 34 ad
art.
10 CPP ; Kistler Vianin, in : CR CPP, nn. 19 ss ad art. 398 CPP et les références citées).
L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire
si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement
de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou
plusieurs arguments corroboratifs apparaissent fragiles, si la solution retenue peut être justifiée
de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (TF 6B_732/2021
du 24 février 2022 consid. 2.1 ; TF 6B_1189/2021 du 16 février 2022 consid. 3.1 ; TF 6B_802/2021
du 10 février 2022 consid. 1.1 et les références citées).
3.1.3
L'art. 219 al. 1 CP punit d'une peine privative
de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque viole son devoir d'assister
ou d'élever une personne mineure dont il met ainsi en danger le développement physique ou psychique,
ou qui aura manqué à ce devoir.
Cette disposition protège le développement physique et psychique du mineur, à savoir d'une
personne âgée de moins de 18 ans (ATF 126 IV 136
consid.
1b ; ATF 125 IV 64 consid. 1). Pour que l'art. 219 CP soit applicable, il faut que l'auteur ait violé
son devoir d'assistance ou d'éducation ou qu'il ait manqué à ce devoir. Le comportement
délictueux peut donc consister en une action (par exemple l'auteur maltraite le mineur) ou en une
omission (par exemple l'auteur abandonne l'enfant, en négligeant de lui donner des soins ou en ne
prenant pas, face à un danger, les mesures de sécurité qui s'imposent). Ces actes doivent
mettre en danger le développement physique ou psychique du mineur. Définissant un délit
de mise en danger concrète, l'art. 219 CP n'exige pas une atteinte à l'intégrité
corporelle ou psychique du mineur : une mise en danger suffit, celle-ci devant toutefois être concrète,
c'est-à-dire qu'elle doit apparaître vraisemblable dans le cas concret (TF 6B_1100/2016 du
25 octobre 2017 consid. 3.2; TF 6B_457/2013 du 29 octobre 2013 consid. 1.1.3 et 1.1.4; TF 6B_539/2010
du 30 mai 2011 consid. 4.2). En pratique, il sera souvent difficile de déterminer quand il y aura
un risque pour le développement du mineur. Il sera en particulier difficile de distinguer les atteintes
qui devront relever de l'art. 219 CP des traumatismes qui font partie de la vie de tout enfant. Vu l'imprécision
de la disposition, la doctrine recommande de l'interpréter de manière restrictive et d'en limiter
l'application aux cas manifestes. Des séquelles durables, d'ordre physique ou psychique, devront
apparaître vraisemblables, de telle sorte que le développement du mineur sera mis en danger.
Pour provoquer un tel résultat, il faudra normalement que l'auteur agisse de façon répétée
ou viole durablement son devoir (TF 6B_457/2013 du 29 octobre 2013 consid. 1.2).
Sur le plan subjectif, l'auteur peut avoir agi intentionnellement – dans ce cas, le dol éventuel
suffit – ou par négligence (ATF 125 IV 64 consid. 1a).
3.2
3.2.1
Les premiers juges ont constaté que l’appelante
avait reconnu avoir traité sa fille de «
pute
»,
avoir utilisé les cris comme méthode éducative et lui avoir donné, à une reprise,
une tape avec la main ouverte sur la cuisse, mais qu’elle avait contesté toute autre forme
de violence physique ou châtiment corporel. Elle avait également admis avoir entretenu des
relations sexuelles avec D.________ alors que sa fille dormait dans la même pièce, assurant
toutefois qu’elle était absolument certaine que l’enfant n’avait rien vu ni même
entendu. Cela étant, le Tribunal correctionnel a retenu que le récit de Q.________ était
crédible. Celui-ci était clair, cohérent et mesuré, dans le sens où l’enfant
avait précisé que sa mère avait agi «
en
raison de la culture africaine, car les Africains tapent leurs enfants
»
et qu’elle avait, selon elle, reproduit ce qu’elle avait vécu avec sa propre mère.
Le tribunal a ainsi considéré que l’appelante avait minimisé les faits. Elle avait
eu beaucoup de mal à accepter les accusations portées par sa fille, commençant par les
nier presque entièrement, avant de concéder certaines paroles inadéquates.
Ce faisant, les premiers juges ont retenu que C.________ devait être condamnée pour injure
et menaces. Ils se sont également déclarés convaincus de l’existence de violences
physiques exercées par l’appelante sur sa fille. Ils l’ont néanmoins acquittée
du chef d’accusation de lésions corporelles simples qualifiées, l’enfant ne présentant
aucune marque visible à la suite de l’altercation du 21 juin 2020 et aucun élément
ne permettant d’établir un lien de causalité entre ses anciennes cicatrices et de possibles
coups infligés par la mère. En conséquence, seules des voies de fait qualifiées au
sens de l’art. 126 al. 1 let. a CP auraient pu être retenues, cette contravention étant
toutefois prescrite. Par ailleurs, les premiers juges ont estimé que le fait, pour l’appelante,
d’avoir adopté depuis l’enfance de sa fille et jusqu’à la dénonciation
des faits en 2020, un mode d’éducation fondé sur la violence physique et psychologique,
ainsi que celui d’avoir entretenu des relations sexuelles avec D.________ dans la même pièce
que l’enfant, exposant ainsi celle-ci au risque de voir ou d’entendre leurs ébats –
traduisant une priorité accordée à sa vie sexuelle au détriment de la protection
de sa fille –, constituaient une violation du devoir d’assistance ou d’éducation
au sens de l’art. 219 al. 1 CP. Le comportement de l’appelante avait ainsi mis en danger
le développement psychique de Q.________, ce qu’elle ne pouvait ignorer et qui avait notamment
conduit au placement d’urgence de l’enfant en foyer après la dénonciation des faits.
Le Tribunal correctionnel a encore précisé, s’agissant des relations sexuelles, que C.________
et D.________ s’accordaient à dire qu’elles avaient eu lieu dans l’appartement
de [...], à [...], où l’appelante avait résidé entre le 25 janvier et le 3
septembre 2013, de sorte que c’était cette période qui devait être retenue pour
les faits figurant au premier tiret du chiffre 1 de l’acte d’accusation (cf. jgt, pp. 21
à 23).
3.2.2
En ce qui concerne les cris, les menaces et les injures, l'appréciation des premiers juges doit
être confirmée. Q.________ s’est effectivement montrée crédible dans la description
des violences qu’elle subissait. Elle a expliqué les menaces et les violences psychologiques,
en détaillant les termes utilisés par sa mère, tels que : «
Je
vais te prendre et je vais te lancer du balcon
»
ou encore «
nique
ta mère
» (PV d’audition
n° 2, p. 3). Ces menaces sont précises, ce qui permet d’exclure un problème linguistique
tel qu’invoqué par l’appelante. En outre, Q.________ a livré ce même récit
à tous les professionnels qu’elle a rencontrés, d’abord à l’infirmière,
puis au médecin scolaire (cf. P. 6 et 7). S’agissant des violences physiques, elle a été
en mesure de préciser, tant à la police qu’au médecin scolaire, les objets utilisés,
mentionnant un chargeur de téléphone, un téléphone et une sandale (PV d’audition
n° 2, p. 2 ; P. 7). Avec un vocabulaire d’enfant, elle a décrit de manière
imagée les violences psychologiques («
elle
me crie ou elle me dit des trucs mal, qui sortent de sa bouche
»)
et a donné des détails sur les coups qu’elle recevait («
Elle
me tape avec sa main, des fois avec deux, ou une fois, ou trois, elle avait tapé avec moi avec son
chargeur de son téléphone. Elle m’a lancé et aussi son téléphone. Aussi
sa main
[…],
mais
fort, comme un caillou
[…].
Dans
le dos, dans le bras, dans les pieds. Aussi, elle tapait avec son genou, son coude.
[…]. »
(PV d’audition n° 2, p. 2). Le fait qu’elle ait expliqué avoir adopté une
stratégie consistant à faire venir son amie [...] à la maison pour éviter que sa
mère s’en prenne à elle renforce encore sa crédibilité (PV d’audition
n° 2, p. 3
in fine
).
De son côté, l’appelante a minimisé son comportement tout au long de la procédure
pénale, y compris lors des débats d’appel. On relève en outre, à l’instar
des premiers juges, que ses déclarations ont été particulièrement fluctuantes : au
début, elle a nié presque entièrement les faits, se vantant même d'être une
mère exemplaire, en affirmant donner «
une
bonne éducation, à 100% comme une mère doit le faire
» et être «
une
des meilleures mères du monde
»
(PV d’audition n° 1,
R. 8, p.
4 et R.13, p. 5), tout en reconnaissant avoir «
crié
fort
», avoir usé de «
mots
pas doux
» et avoir insulté sa
fille, en la traitant de «
pute
»
(PV d’audition n° 1, R. 8,
p.
4). Elle l’a par ailleurs accablée, la qualifiant de «
perdue
» et de «
gâtée
» (PV d’audition n° 1, R. 8, p. 4). Plus tard, lors d’entretiens avec la Direction
générale de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ), l’appelante
a admis l’inadéquation de son cadre éducatif, reconnaissant avoir de la peine à
se contenir lorsqu’elle était poussée à bout et indiquant avoir pris conscience
que la violence n’était pas acceptable (P. 34/2). De plus, dans la convention de retrait de
plainte, elle a déclaré qu’elle s’excusait envers sa fille du tort qu’elle
avait pu lui causer (p. 109/1). Pourtant, lors de débats d’appel, elle a, à nouveau,
contesté la quasi-intégralité des faits, en répétant qu’elle avait toujours
été adéquate et que sa fille avait menti (cf.
supra
p. 4). Par ailleurs, il faut relever que l’appelante a un passé empreint de violences, puisqu’elle
a relaté avoir été battue régulièrement par son mari en Somalie, lequel l’aurait
également menacée avec une arme et lui aurait fracturé la mâchoire. Elle aurait aussi
subi des violences physiques, psychologiques et sexuelles durant ses déplacements migratoires (P.
34/3). Cet élément, parmi d’autres, corrobore les déclarations de l'enfant, laquelle
a expliqué, avec ses propres mots, que sa mère reproduisait un schéma éducatif basé
sur des violences répétées. Au vu de ce qui précède, les faits tels qu’ils
figurent dans l’acte d’accusation doivent être considérés comme établis.
Pour le reste, contrairement à ce que soutient l’appelante, son acquittement du chef d’accusation
de lésions corporelles simples qualifiées – les premiers juges ayant toutefois constaté
à raison que les faits reprochés relevaient des voies de fait qualifiées, non punissables
car prescrites – n’exclut pas l’infraction de violation du devoir d’éducation
ou d’assistance. D’une part, les biens juridiques protégés ne sont pas les mêmes,
et d’autre part, une éducation fondée sur des violences répétées, tant
psychologiques que physiques, lesquelles sont en l’espèce établies, nuit nécessairement
au bon développement de l’enfant. Au demeurant, le seul fait que Q.________ ait dû être
placée en extrême urgence pour l’éloigner des violences quotidiennes infligées
par sa mère, atteste de l’atteinte à son développement, à tout le moins d’une
mise en danger. Partant, la condamnation de C.________ pour violation du devoir d’éducation
ou d’assistance doit être confirmée.
En revanche, en ce qui concerne les relations sexuelles que l’appelante aurait entretenues en présence
de l’enfant, si ces faits se sont effectivement déroulés en septembre 2013, comme l’ont
retenu les premiers juges, ils sont couverts par la prescription.
4
En ce qui concerne les infractions d’injure
et de menaces, qui sont contestées dans la déclaration d’appel, il y a lieu de prendre
acte du retrait de plainte de Q.________ en faveur de sa mère, C.________ (cf. P. 109/1). L’appelante
sera dès lors libérée des infractions susmentionnées, qui ne se poursuivent pas d’office.
Les chiffres I à V du dispositif du jugement entrepris seront modifiés en conséquence.
II.
Appel de D.________
5.
S’agissant des infractions d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants et d’actes d’ordre sexuel avec une personne incapable
de discernement ou de résistance, l’appelant soutient que le principe
in
dubio pro reo
aurait été violé.
Il rappelle que l’absence de preuves matérielles impose de procéder à une appréciation
de la crédibilité des parties, en se fondant sur leurs déclarations respectives et le
contenu du dossier pénal. A cet égard, il considère que les premiers juges ont accordé
une force probante excessive aux déclarations de Q.________, alors que celles-ci seraient pauvres,
imprécises et peu élaborées. Son récit, froid et détaché, fragiliserait
son authenticité. Par ailleurs, l’appelant relève que, lors de son audition, Q.________
a dû être guidée par l’inspecteur, ce qui suggèrerait une construction progressive
de son récit. Elle avait notamment indiqué, dans un premier temps, qu’elle avait été
harcelée par plusieurs hommes, avant de l’impliquer après avoir été invitée
à décrire «
cet
homme
». Elle n’avait pas non
plus été en mesure de préciser clairement le nombre d’abus qu’elle avait subis,
déclarant finalement qu’elle «
ne
compte pas les trucs comme ça
».
Elle avait en outre admis dire parfois de «
petits
mensonges
», ce qui jette le doute sur
la fiabilité de ses déclarations. Son discours manquait de spontanéité et d’émotion,
et ce n’est que sous l’insistance de l’enquêteur qu’elle avait livré
certains détails, notamment s’agissant des actes subis. L’appelant relève également
que Q.________ s’est montrée tout aussi imprécise lorsqu’elle s’est adressée
à des tiers, soit sa mère, l’infirmière scolaire, la
Dre
[...], la DGEJ et le Service universitaire de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescente
(ci-après : SUPEA). Sa mère l’a d’ailleurs décrite comme une enfant influençable,
susceptible de s’approprier des récits extérieurs. En définitive, en l’absence
de preuves matérielles et au vu des nombreuses imprécisions et contradictions relevées
dans les déclarations de l’enfant, le principe de la présomption d’innocence impose
un acquittement.
5.1
Les principes relatifs à la présomption
d’innocence ont été rappelés
ci-dessus
(cf.
supra
consid. 3.1.2).
5.2
Comme l'a expliqué le Tribunal correctionnel,
en présence de versions contradictoires, il est nécessaire de déterminer laquelle est
la plus crédible. A cet égard, il est vrai que le récit de Q.________ apparaît fragile
en ce qui concerne la description des gestes subis. En effet, si l’enfant se montre convaincante
et précise lorsqu’elle évoque les maltraitances infligées par sa mère, elle
l’est beaucoup moins quand il s’agit de relater les actes sexuels commis par l’appelant.
Son témoignage reste sommaire, détaché et dépourvu d’émotion, l’inspecteur
étant contraint de la guider en lui posant des questions fermées pour obtenir des précisions.
Son discours manque ainsi de spontanéité, alors même qu’elle réagit avec naturel
lorsqu’elle décrit d’autres évènements survenus à la même période,
comme l’irruption, en colère, de la compagne de l’appelant dans la maison. Dès
lors, contrairement aux conclusions des premiers juges, il ne saurait être retenu que les déclarations
de l’enfant sont détaillées, nuancées et mesurées. Par ailleurs, si Q.________
est capable d’identifier l’appelant par son surnom, « [...] », et d’évoquer
son surpoids – ce qui exclut une erreur sur la personne –, cela ne constitue pas pour autant
la preuve qu’une agression sexuelle a eu lieu.
Cela étant, le fait que le récit de l’enfant puisse paraître froid et détaché
peut aussi s’expliquer par divers facteurs, tels que la brièveté des gestes décrits,
le fait que l’enfant ait été très jeune, soit entre quatre et cinq ans au moment
des actes subis, la dénonciation étant intervenue des années plus tard, ainsi que par
la gêne ressentie à livrer des détails intimes, qui plus est traumatisants. En effet,
Q.________ a précisé à l’inspecteur, lorsqu’il l’a interrogée sur
le fait qu’elle devait embrasser le «
zizi
» de l’appelant, qu’elle «
n’aime
pas parler de ça
» (PV d’audition
n° 2, p. 5). Elle a aussi éprouvé des difficultés à évoquer certaines situations,
déclarant : «
Il
m’obligeait à faire des trucs. Ah, j’arrive pas à dire, j’ai… j’aime
pas
» (PV d’audition n° 2, p.
4). Il est néanmoins important de souligner qu'elle a spontanément fourni un détail précis,
qu’elle ne pouvait manifestement pas inventer : le «
zizi
était haut mais pas assez grand
» (PV
d’audition n° 2, p. 7), évoquant ainsi un sexe en érection. Par ailleurs, elle a
exprimé plusieurs fois un sentiment de culpabilité, en déclarant par exemple : «
J’étais tellement
bête de faire ça. Que vraiment, je regrette, mais beaucoup. Je regrette ce que j’ai fait
» (PV d’audition n° 2, p. 4), ou encore «
Je
suis tellement stupide d’avoir fait ça
»
(audition-vidéo, à
12 : 01),
sentiment de culpabilité typique des victimes d’agression sexuelle qui est également
de nature à la rendre convaincante. De même, elle a rapporté avec exactitude certaines
paroles de son agresseur, telles que «
si
tu vas pas faire, je ne vais plus te parler
»
(audition-vidéo à 11 : 25), ou encore «
je
suis ton père
» et «
viens,
embrasse-moi
» (audition-vidéo
à 11 : 28). Il est difficilement envisageable que l’enfant ait pu inventer de tels propos.
Il en va de même pour ses explications concernant le fait que l’appelant l’avait obligée
à lui embrasser le sexe en échange de la promesse de recevoir un jouet qu’elle n’avait
finalement jamais obtenu. Ainsi, si les gestes en eux-mêmes sont peu détaillés, les circonstances
dans lesquelles l’enfant a cédé aux demandes de l’appelant le sont bien davantage.
On peut encore noter que l’enfant a révélé qu’elle avait, à l’âge
de neuf ans, informé sa mère des actes subis, et qu’elle a pu décrire la réaction
de cette dernière (audition-vidéo,
11 :
34), ce qui ajoute de la crédibilité à ses déclarations. Enfin, avec les premiers
juges, on ne distingue pas pour quelles raisons, Q.________ aurait dénoncé faussement l’appelant,
alors qu’elle ne l’avait plus vu ni même n’avait entendu parler de lui depuis
de 2015, soit au moment où sa mère a mis un terme à sa relation.
A l’inverse, l’appelant n’apparaît pas crédible. En effet, lorsqu’il
a évoqué sa relation avec C.________, il a parlé d’une relation d’amitié,
puis de relations sexuelles épisodiques, expliquant lui avoir dit, à plusieurs reprises, qu’il
ne souhaitait pas être en couple (PV d’audition n° 5, R. 8), alors qu’en réalité,
tous deux se sont unis religieusement devant l’Imam de Soleure et ont conçu un enfant, avant
que la mère ne procède à un avortement (PV d’audition n° 9, ll. 73 ss). De
plus, alors qu’il était interrogé sur Q.________, il a d’abord affirmé qu’il
ignorait son prénom et son âge, même approximativement (PV d’audition n° 5,
R. 8, p. 3), avant de livrer plusieurs détails sur les relations qu’entretenait l’enfant
avec sa mère (PV d’audition n° 5, R. 9), puis de répondre à l’inspecteur,
qui l’informait que Q.________ avait indiqué avoir embrassé son «
zizi
»
en échange d’un jouet, qu’il lui avait uniquement promis un cadeau si elle faisait de
bonnes notes à l’école (PV d’audition n° 5, R. 16), contredisant ainsi clairement
ses premières affirmations selon lesquelles, en substance, il aurait tout ignoré de cet enfant.
Au demeurant, lors des débats d’appel, il s’est à nouveau contredit en déclarant
n’avoir jamais dit qu’il ne connaissait pas la jeune fille (cf. jgt, p. 3). Ses explications
quant au fait, en substance, qu’il serait la cible d’une vengeance ourdie par une enfant
jalouse, dont on rappelle qu’elle était âgée de quatre à six ans moment de
faits, ne sont tout simplement pas crédibles.
Enfin, il faut constater, avec les premiers juges, que, selon le rapport établi le 16 février
2021 par le SUPEA et l’attestation rédigée le 9 juin 2022 par l’Espace de soutien
et de prévention-abus sexuels (ci-après-ESPAS), Q.________ présente une symptomatologie
typique de celle qui peut être constatée chez une victime d’agressions sexuelles, à
savoir un état de stress post-traumatique, une méfiance envers les hommes, une tendance à
l’isolement et sentiment d’insécurité entraînant une hypervigilance (P. 40
et 55/2 ; cf. aussi
infra
consid. 7.2). Certes, l’enfant a indiqué, lors de son audition qu’elle avait été
confrontée à d’autres comportements déplacés de la part d’hommes, mais
ceux-ci ne revêtent pas le même caractère traumatisant que les actes reprochés à
D.________.
En définitive, aucun doute insurmontable ne pèse sur la réalité des faits dénoncés
par l’enfant, lesquels réalisent les éléments constitutifs, non contestés à
titre subsidiaire, d’actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP) et d’actes
d’ordre sexuel commis une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 CP).
Ces deux infractions entrent en concours idéal en raison du jeune âge de la victime au moment
des faits (Dupuis et al. [éd.], Petit Commentaire, Code pénal, 2
e
éd., Bâle 2017, n. 26 ad art. 191 CP et références citées).
6.
L’appelant conteste que l’infraction
de pornographie soit réalisée. Il soutient que l’enfant ne se trouvait pas à ses
côtés et que, dès qu’il a constaté que celle-ci pouvait voir ce qu’il
y avait sur l’écran, il avait immédiatement refermé l’ordinateur. Il avait
ainsi démontré que son intention n’avait jamais été d’offrir, de montrer
ou de rendre accessible des images pornographiques à Q.________.
6.1
Selon l’art. 197 al. 1 CP, quiconque offre,
montre, rend accessible à une personne de moins de 16 ans ou met à sa disposition des écrits,
enregistrements sonores ou visuels, images ou autres objets pornographiques ou des représentations
pornographiques, ou les diffuse à la radio ou à la télévision, est puni d’une
peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
L’art. 197 al. 1 CP protège le développement sexuel paisible des jeunes de moins de 16
ans (ATF 131 IV 64 consid. 10.1.1, JdT 2007 IV 161). L'acte délictueux consiste à rendre le
message pornographique accessible à des jeunes. La liste des comportements réprimés étant
rédigée en des termes généraux, la manière de procéder importe peu. Parmi
les exemples cités par la doctrine, figure notamment le fait de laisser traîner une revue pornographique
sur la table d'une salle d'attente ou dans un logement occupé par des enfants de moins de 16 ans
(TF 6B_299/2018 du 4 juillet 2018 consid. 1.2 et les références citées).
Sur le plan subjectif, l’auteur doit agir intentionnellement. L’intention doit notamment
porter sur le caractère pornographique de l’objet ou de la représentation en question
(ATF 99 IV 57, JdT 1974 IV 34). S’agissant de l’art. 197 all. 1 CP, il faut encore que l’auteur
sache ou accepte que l’objet ou la représentation pornographique est accessible à des
jeunes de moins de 16 ans (Dupuis et al. [éd.], op. cit., n, 39 ad art. 197 CP et les références
citées). Le dol éventuel suffit (ATF 100 IV 233 consid. 4 ; TF 6B_299/2018 précité).
6.2
Comme on l’a vu, les déclarations de
Q.________ sont plus crédibles que celles de D.________ (cf.
supra
consid. 5.2). En l’espèce, celle-ci a pu décrire précisément ce qu’elle
avait vu sur l’écran, en employant des termes suffisamment explicites tels que «
vidéos
sexuelles sur des femmes
» et «
femmes
sexuelles nues
» (PV d’audition
n° 2, pp. 4 et 6). Quant à l’appelant, sa version des faits s’est révélée
fluctuante. Dans un premier temps, il a nié les accusations portées par l’enfant, affirmant
n’avoir utilisé son ordinateur que pour consulter ses courriels (PV d’audition n°
5, p. 9). Ce n’est qu’en première instance qu’il a reconnu visionner occasionnellement
des vidéos pornographiques, avançant ensuite qu’il aurait, un jour, découvert involontairement
un tel contenu en ouvrant un ordinateur portable qui ne lui appartenait pas (jgt, p. 10 ;
supra
p. 3). Cette explication apparaît peu crédible. Comme l’ont relevé les premiers
juges, elle supposerait que l’ordinateur en question appartenait soit à l’enfant soit
à sa mère, et que l’une d’elles ait elle-même visionné, peu avant, une
vidéo pornographique, ce qui est hautement improbable, aucun élément du dossier ne permettant
de corroborer une telle hypothèse. En outre, même en admettant qu’il ne s’agissait
pas de son propre ordinateur, on ne distingue pas en quoi cela aurait empêché l’appelant
de visionner un tel contenu. A cela s’ajoute que la version de l’enfant est corroborée
par le témoignage de sa mère, qui s’est souvenue qu’en 2015, sa fille était
venue vers elle et lui avait dit que l’appelant regardait «
des
gens faire du sexe
». Lorsqu’elle
avait confronté ce dernier, elle avait constaté qu’il avait, sur l’écran,
«
réduit la
page et mis la musique
». Interrogé
sur ce qu’il visionnait, il avait répondu «
rien
», avant de refermer l’ordinateur lorsqu’elle avait tenté de vérifier par
elle-même (PV d’audition n° 6, R. 5, p. 5). Enfin, on peut douter que l’appelant
ait pris la précaution de refermer l’ordinateur lorsque Q.________ s’est approchée
de lui alors que, d’une part, il a admis avoir entretenu des relations sexuelles avec C.________
en présence de l’enfant (cf. jgt, p. 8) et que, d’autre part, il est établi qu’il
s’est livré sur celle-ci à des actes d’ordre sexuel (cf.
supra
consid. 5.2).
Quoi qu’il en soit, en visionnant du contenu pornographique dans les parties communes de l’appartement
tout en ayant conscience de la présence d’une enfant, l’appelant a accepté le risque
que celle-ci puisse y avoir accès. Dès lors, l’infraction de pornographie est réalisée
à tout le moins par dol éventuel, justifiant ainsi la confirmation de sa condamnation pour
ce chef d’accusation.
III.
Appel joint de Q.________
7.
L’appelante par voie de jonction conteste
le montant qui lui a été allouée à titre de conclusions civiles, concluant à
cet égard à l’octroi d’un montant de 20'000 fr., à la charge de D.________.
Elle fait valoir, en se référant aux avis émis le SUPEA et l’ESPAS, que l’atteinte
subie est très grave.
7.1
En vertu de l'art. 49 al. 1 CO, celui qui subit
une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation
morale, pour autant que la gravité de l'atteinte se justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné
satisfaction autrement.
Selon l'art. 49 CO, celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à
une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte
le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. Le juge en proportionnera
donc le montant à la gravité de l'atteinte subie et évitera que la somme accordée
n'apparaisse dérisoire à la victime. La détermination de l'indemnité pour tort moral
relève du pouvoir d'appréciation du juge qui statue selon les règles du droit et de l'équité
(art. 4 CC ; ATF 132 Il 117 consid. 2.2.3). Cette indemnité a pour but de compenser le préjudice
que représente une atteinte au bien-être moral. Le principe d'une indemnisation pour tort moral
et l'ampleur de la réparation dépendent d'une manière décisive de la nature et de
la gravité de l'atteinte, de l'intensité et de la durée des effets sur la personnalité
de la victime concernée, du degré de la faute de l'auteur de l'atteinte et de la possibilité
d'adoucir de façon sensible, par le versement d'une somme d'argent, la douleur physique ou morale
(ATF 132 I l 117 consid. 2.2.2 ; TF 4A 489/2007 du 22 février 2008 consid. 8.2). En raison de sa
nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un dommage qui ne
peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute
fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne
saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable
(ATF 130 III 699 consid. 5.1 et les arrêts cités ; ATF 141 III 97 consid. 11.2).
7.2
Comme l’a retenu le Tribunal correctionnel,
il est indéniable que les agissements des appelants, notamment ceux de D.________, ont eu des répercussions
néfastes sur le développement de l’enfant ainsi que sur sa santé psychique. Le SUPEA,
service vers lequel Q.________ a été orientée par la DGEJ, a relevé que la perturbation
émotionnelle d’hypersensibilité et d’irritabilité, décrite par les éducateurs
du foyer où elle avait été placée, ainsi que ses difficultés de fonctionnement,
notamment ses comportements d’évitement et son sentiment de méfiance, étaient en
lien avec la crainte d’une nouvelle agression. Il a également souligné qu’en perturbant
le registre sexuel infantile, les attouchements dont elle avait victime avaient profondément entravé
l’appropriation de son corps sexué
(P.
40). De son côté, l’ESPAS, qui suit Q.________ depuis début 2021, a constaté
qu’elle présentait un fort repli sur elle-même ainsi qu’une grande méfiance
envers autrui. L’enfant décrivait des souvenirs intrusifs sous forme de flashbacks visuels
affectant considérablement son quotidien, notamment sa concentration. Elle présentait également
des moments d’absence lorsqu’étaient évoqués les abus subis et évitait
activement d’en parler. Par ailleurs, elle exprimait un sentiment d’insécurité
permanent qui la conduisait à s’isoler et à développer un état d’hypervigilance,
perceptible lors des consultations par des sursauts fréquents et une sensibilité accrue aux
bruits. Son humeur était marquée par une tendance dépressive et elle verbalisait des difficultés
à comprendre et à réguler ses émotions. L’ensemble de ces symptômes correspondait
aux critères diagnostiques d’un état de stress
post-traumatique
(P. 55/2).
Toutefois, bien que le traumatisme de Q.________ soit manifeste, il demeure difficile d’attribuer
l’intégralité de ses souffrances aux gestes à caractère sexuel commis par D.________.
La maltraitance prolongée infligée par sa mère, ainsi que les violences psychiques et
psychologiques, notamment le déni des violences sexuelles qui lui ont été infligées,
ont assurément contribué dans une large mesure à la symptomatologie de Q.________.
En conséquence, une indemnité de 6'000 fr. apparaît appropriée à titre de réparation
pour les souffrances morales endurées par la plaignante en lien avec les agressions perpétrées
par D.________. L’appel joint doit dès lors être rejeté.
IV.
Peines
8.
8.1
D.________, qui conclut à son acquittement,
ne conteste pas à titre subsidiaire la quotité de la peine à laquelle il a été
condamné. Vérifiée d’office, la peine privative de liberté prononcée par
le premier juge a été fixée en application des critères légaux, tels que prévus
à l’art. 47 CP, et conformément à la culpabilité de l’appelant, qui doit
être qualifiée de lourde, ce d’autant qu’il a démontré, en appel, une
absence totale de remise en question, persistant à nier, malgré l’évidence, les
comportements qui lui sont reprochés. Au surplus, il peut être renvoyé, par adoption de
motifs, à la motivation du jugement attaqué (art. 82 al. 4 CPP ; cf. jgt, p. 29), qui est parfaitement
claire et convaincante.
Les infractions d’actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP) et d’actes
d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de résistance
(art.
191 CP), cette dernière constituant, au vu de la peine maximale qu’il est possible de prononcer,
l’infraction la plus grave, justifient une peine privative de liberté de 16 mois. Celle-ci
sera augmentée, par l’effet du concours (art. 49 al. 1 CP), de 2 mois pour sanctionner l’infraction
de pornographie (art. 197 al. 1 CP). Il s’ensuit que la peine privative de liberté de 18 mois
prononcée en première instance est adéquate et peut être confirmée.
8.2
En ce qui concerne C.________, qui conclut également
à son acquittement, sans contester, à titre subsidiaire, la peine prononcée à son
encontre, il y a lieu de refixer la peine afin de tenir compte du retrait de plainte intervenu s’agissant
des infractions de menaces et d’injure. La culpabilité de l’appelante n’en reste
pas moins importante, la motivation des premiers juges pouvant, sur ce point, être reprise ici par
adoption de motifs (art. 82 al. 4 CPP ; cf. jgt, pp. 27 et 28). On relèvera en outre que l’appelante,
qui semblait pourtant avoir amorcé une prise de conscience, s’est à nouveau montrée
hermétique aux reproches qui lui sont adressés, affirmant à la Cour de céans, en
contradiction avec l’ensemble des éléments du dossier, qu’elle a toujours été
adéquate dans sa manière d’éduquer sa fille, allant même jusqu’à
dire que celle-ci avait menti (cf.
supra
p. 4). Dans ces conditions, une peine privative de liberté s’impose pour de motifs de prévention
spéciale, étant ajouté qu’une peine pécuniaire serait de toute manière
impossible
à exécuter dès
lors que l’appelante est dépendante des prestations de l’EVAM
(cf.
art. 41 al. 1 CP). Les faits s’étant produits en partie avant la condamnation prononcée
le 20 janvier 2016 par le Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois, il faut prononcer
une peine partiellement complémentaire (cf. art. 49 al. 2 CP). Ainsi, si l’infraction de violation
du devoir d’éducation ou d’assistance avait été jugée simultanément
le 20 janvier 2015, c’est une peine privative de liberté de l’ordre de 4 mois qui aurait
dû être prononcée. Il s’ensuit que la peine complémentaire sera fixée
à 3 mois. Les conditions du sursis sont réalisées (art. 42 al. 1 CP). Enfin, compte tenu
de la cessation des poursuites s’agissant de l’infraction d’injure, il convient de
supprimer la peine pécuniaire de 30 jours-amende prononcée en première instance.
V.
Frais et indemnités
9.
En définitive, les appels de C.________ et D.________, ainsi que l’appel joint de Q.________,
doivent être rejetés. Le jugement entrepris sera dès lors confirmé, sous réserve
des chiffres I, II, III, IV et V de son dispositif qui seront modifiés d’office afin de tenir
compte du retrait de plainte de Q.________ en faveur de sa mère.
Me Maelle Le Boudec, défenseur d’office de C.________, a produit une liste d’opérations
dans laquelle elle indique une activité nécessaire d’avocat de 23h56 (dont 18h05 par
l’avocate-stagiaire), hors temps d’audience (estimé à 4h00), dont 11h30 consacrées
à la préparation de l’audience, ce qui est excessif compte tenu de la nature et de la
complexité de la cause, ainsi que de la connaissance du dossier acquise en première instance.
Le temps nécessaire à cette opération sera arrêté à 6h30. Il sera encore
ajouté 2h40 pour tenir compte de la durée des débats. L’indemnité due sera
dès lors fixée à 2'785 fr. 50 ([5h51 x 180 fr.] + [15h45 x 110 fr.]), plus des débours
forfaitaires, par 55 fr. 70, une vacation à 80 fr. et la TVA à 8,1 %, par 236 fr. 60, soit
à un total de 3'157 fr. 80.
Me Carola Massatsch, défenseur d’office de D.________, a produit une liste d’opérations
dans laquelle elle indique une activité nécessaire d’avocat de 16h06, hors temps d’audience
(estimé à 3h00), ce qui est adéquat. On y ajoutera 2h40 pour tenir compte de la durée
des débats. L’indemnité due sera dès lors fixée à 3’378 fr. (18h46
x 180 fr.), plus une vacation, par 120 fr., des débours forfaitaires par 67 fr. 55, et la TVA à
8,1 %, par 288 fr. 80, soit à un total de
3'854
fr. 35.
Me Malika Belet, conseil juridique gratuit de Q.________, a produit une liste d’opérations
dans laquelle elle indique une activité nécessaire d’avocat de 12h26 (dont 0h12 par l’avocate-stagiaire),
hors temps d’audience (estimé à 3h00), ce qui est adéquat. On y ajoutera 2h40 pour
tenir compte de la durée des débats. L’indemnité due sera dès lors fixée
à 2’674 fr. ([14h44 x 180 fr.] + [0h12 x 110 fr.]), plus une vacation, par 120 fr., des débours
forfaitaires par 53 fr. 50, et la TVA à
8,1
%, par 230 fr. 65, soit à un total de 3'078 fr. 15.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, constitués de l’émolument
de jugement et d’audience, par 3’560 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP), seront mis à la
charge de C.________ et D.________, par un tiers chacun, soit par 1'186 fr. 65 chacun. C.________ supportera
en outre l’indemnité en faveur de son défenseur d’office, soit 3'157 fr. 80, ainsi
que le tiers de l’indemnité en faveur du conseil juridique gratuit de Q.________, soit 1'026
fr. 05. D.________ supportera également l’indemnité en faveur de son défenseur d’office,
par 3'854 fr. 35, ainsi que le tiers de l’indemnité en faveur du conseil juridique gratuit
de Q.________, soit 1'026 fr. 05. Le solde sera laissé à la charge de l’Etat.
C.________ sera tenue
de rembourser à l’Etat l’indemnité en faveur de son défenseur d’office,
ainsi que le tiers de l’indemnité
en faveur du conseil juridique gratuit de Q.________, dès que sa situation financière le permettra.
D.________ sera tenu de rembourser à l’Etat l’indemnité en faveur de son défenseur
d’office, ainsi que le tiers de l’indemnité en faveur du conseil juridique gratuit de
Q.________, dès que sa situation financière le permettra.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
vu,
pour C.________, les art. 123 ch. 1 et 2 al. 3, 177 al. 1 et 180 al. 1 CP ;
appliquant,
pour C.________, les art. 40, 41, 42 al. 1, 44 al. 1,
47
et 219 al. 1 CP ; 398 ss et 422 ss CPP ;
appliquant,
pour D.________, les art. 40, 42 al. 1, 44 al. 1, 47, 49 al. 1,
187
ch. 1, 191 et 197 al. 1 CP ; 398 ss et 422 ss CPP,
prononce :
I.
Il est pris acte du retrait de plainte de Q.________
contre C.________.
II.
Les appels de C.________ et D.________ sont rejetés.
III.
L’appel joint de Q.________ est rejeté.
IV.
Le jugement rendu le 11 avril 2024 par le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de Lausanne est modifié aux chiffres I, II, III, IV et V
de son dispositif, celui-ci étant désormais le suivant :
« I.
libère C.________ des chefs d’accusation de lésions corporelles simples qualifiées,
d’injure et de menaces ;
II.
constate que C.________ s'est rendue coupable de violation du devoir d’assistance ou d’éducation
;
III.
condamne C.________ à une peine privative de liberté de 3 (trois) mois, ladite peine étant
partiellement complémentaire à celle du 20 janvier 2016 prononcée par le Ministère
public de l’arrondissement du Nord vaudois ;
IV.
supprimé ;
V.
suspend l’exécution des peines prononcées sous chiffre III ci‑dessus et fixe à
la condamnée un délai d'épreuve de 2 (deux) ans ;
VI.
constate que D.________ s'est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, d’actes
d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance et de pornographie ;
VII.
condamne D.________ à une peine privative de liberté de 18 (dix-huit) mois ;
VIII.
suspend l’exécution de la peine prononcée sous chiffre VII ci‑dessus et fixe au
condamné un délai d'épreuve de 3 (trois) ans ;
IX.
rejette la conclusion de D.________ tendant à l’allocation d’une indemnité pour
tort moral à hauteur de 2'000 fr. (deux mille francs) au sens de l’art. 429 al. 1 let. c
CPP ;
X.
dit que D.________ est le débiteur de Q.________ et lui doit immédiat paiement de la somme
de 6'000 fr. (six mille francs) avec intérêts à 5 % l’an depuis le 15 mai 2013,
échéance moyenne, à titre d’indemnité pour tort moral ;
XI.
ordonne le maintien au dossier à titre de pièces à conviction des objets suivants :
-
1 DVD de l’audition LAVI de Q.________, née le [...], du 26.06.2020 inventorié sous fiche
n° 28784 (P. 13) ;
-
1 DVD de l’audition LAVI de Q.________, née le [...], du 26.06.2020 inventorié sous fiche
n° 28785 (P. 14) ;
XII.
arrête l’indemnité due à Me Maëlle Le Boudec, défenseur d’office
de C.________, à 10'342 fr. 85, débours et TVA compris ;
XIII.
arrête l’indemnité due à Me Carola Massatsch, défenseur d’office de D.________,
à 10'418 fr. 25, débours et TVA compris, dont est à déduire le montant de 4'500 fr.
à titre d’avance d’indemnité d’ores et déjà perçue ;
XIV.
arrête l’indemnité due à Me Malika Belet, conseil juridique gratuit de Q.________,
à 12'588 fr. 85, débours et TVA compris ;
XV.
met les frais de justice :
-
à la charge de C.________
par 19'431 fr., comprenant 40 % des frais communs et de l’indemnité allouée au conseil
juridique gratuit de la partie plaignante et l’intégralité de l’indemnité
allouée à son défenseur d’office ;
-
à la charge de D.________ par 24'050 fr. 50, comprenant 60 % des frais communs et de l’indemnité
allouée au conseil juridique gratuit de la partie plaignante et l’intégralité
de l’indemnité allouée à son défenseur d’office ;
XVI.
dit que C.________ et D.________
ne
seront tenus au remboursement des indemnités d’office fixées aux chiffres XII à
XIV que pour autant que leur situation financière le permette. »
V.
Une indemnité de défenseur d'office,
pour la procédure d'appel, d'un montant de 3'157 fr. 80 est allouée à Me Maëlle Le
Boudec.
VI.
Une indemnité de défenseur d'office,
pour la procédure d'appel, d'un montant de 3'854 fr. 35 est allouée à Me Carola Massatsch.
VII.
Une indemnité de conseil juridique gratuit,
pour la procédure d'appel, d'un montant de 3'078 fr. 15 est allouée à Me Malika Bellet.
VIII.
Les frais de la procédure d’appel,
par 13'650 fr. 30, sont répartis comme il suit :
-
à la charge de C.________, un tiers de l’émolument
d’audience et de jugement, soit 1'186 fr. 65, plus l’indemnité en faveur de son défenseur
d’office, par 3'157 fr. 80, plus un tiers de l’indemnité en faveur du conseil juridique
gratuit de Q.________, par 1'026 fr. 15 ;
-
à la charge de D.________, un tiers de l’émolument
d’audience et de jugement, soit 1'186 fr. 65, plus l’indemnité en faveur de son défenseur
d’office, par 3'854 fr. 35, plus un tiers de l’indemnité en faveur du conseil juridique
gratuit de Q.________, par 1'026 fr. 15 ;
-
le solde est laissé à la charge de l’Etat.
IX.
C.________ est tenue de rembourser
à l’Etat l’indemnité en faveur de son défenseur d’office, ainsi que
le tiers de l’indemnité en faveur du conseil juridique gratuit de Q.________, dès que
sa situation financière le permettra.
X.
D.________ est tenu de rembourser
à l’Etat l’indemnité en faveur de son défenseur d’office, ainsi que
le tiers de l’indemnité en faveur du conseil juridique gratuit de Q.________, dès que
sa situation financière le permettra.
XI.
Le présent jugement est exécutoire.
La
présidente :               Le greffier
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
27
février 2025
, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète, à :
-
Me Maëlle Le Boudec, avocate (pour C.________),
-
Me Carola Massatsch, avocate (pour D.________),
-
Me Malika Belet, avocate (pour Q.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne,
-
Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
-
Service de la population,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :