vd_findinfo · AA 97/21 - 57/2022 · 2022-05-23 · fr

ACCIDENT NON PROFESSIONNEL, LÉSION DE L'ÉPAULE, LIEN DE CAUSALITÉ, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, REJET DE LA DEMANDE | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.05.2022 AA 97/21 - 57/2022

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
97/21 - 57/2022
ZA21.035558
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 mai 2022
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Berberat, juge, et Mme Gabellon, assesseure
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Yvan Henzer, avocat à Lausanne,
et
A._____________
,
à Winterthur, intimée, représentée par Me Patrick Moser, avocat à Lausanne.
_______________
Art.
61 let. c LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], était employé
en qualité de sapeur-pompier professionnel, depuis le [...], par la J.________, et était à
ce titre assuré contre les accidents auprès d’A._____________ (ci-après : A._____________
ou l’intimée).
Le 19 juin 2019, il a été victime d’un accident à son domicile. Selon la déclaration
de sinistre LAA de l’employeur du 26 juin 2019, il était monté sur un escabeau pour marquer
un emplacement au plafond avec un feutre afin de préparer des travaux pour un peintre, avait glissé
et s’était blessé à l’épaule droite dans sa chute. Il était en arrêt
de travail depuis cet incident. Il a été pris en charge le jour même aux urgences du [...],
où le diagnostic de luxation acromio-claviculaire droite a été posé. Dans le rapport
médical LAA du 11 juillet 2019 relatif à cette consultation en urgence, il est indiqué
dans l’anamnèse que l’assuré a chuté depuis un escabeau (hauteur 60-80 cm)
en arrière avec réception sur la face postérieure de l’épaule droite. L’IRM
(imagerie par résonance magnétique) de l’épaule droite réalisée le 25
juin 2019 à la [...] a mis en évidence ceci :
“
Conclusion
Remaniement
acromio-claviculaire sévère probablement sur instabilité, avec rupture des ligaments coraco-claviculaires.
PSH calcifiante distale le long du sus-épineux sans signe de rupture. Pas d’autre lésion
significative.
”
A._____________ a pris le cas en charge.
Lors de la consultation du 26 juin 2019, le Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, a diagnostiqué une luxation acromio-claviculaire stade
V selon Rockwood, épaule droite. Son rapport corrélatif du 27 juin 2019 se termine comme suit :
“
Appréciation
du cas
:
Ce
patient présente des douleurs de son épaule droite associée[s] à une impotence fonctionnelle
dans le cadre d’une luxation acromio-claviculaire stade V selon Rockwood pour laquelle j’ai
proposé une réduction fermée et stabilisation par système Dog Bone par arthroscopie.
Les
tenants et les aboutissants d’une telle intervention ont été expliqués au patient
(risques infectieux, de capsulite, risques neurologiques et taux de cicatrisation) et nous avons réservé
la date du 2 juillet 2019 pour procéder à une réduction fermée et stabilisation acromio-claviculaire
par système Dog Bone par arthroscopie.
”
Du 2 au 5 juillet 2019, l’assuré a séjourné à la Clinique [...] de [...] où
il a été opéré, le 2 juillet 2019, par le Dr T.________ qui a procédé à
une réduction par voie mini-open et stabilisation acromio-claviculaire par arthroscopie, technique
de Dog Bone, de l’épaule droite de l’assuré. Les suites ont été simples
de sorte que l’assuré a pu rentrer à domicile à sa sortie de la clinique (rapport
de contrôle du 5 juillet 2019 du Dr T.________).
Dans un rapport du 19 août 2019 adressé au Dr T.________, consécutif à une consultation
de l’assuré du 15 août 2019 à la Clinique [...], le Dr E.____________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a diagnostiqué une épaule
droite, stabilisation acromio-claviculaire le 2 juillet 2019 par le Dr T.________. A l’examen clinique,
la cicatrice était calme et propre, sans trouble neurologique mis en évidence. La mobilisation
passive s’effectuait en abduction 40°, en flexion 50° ainsi qu’en rotation externe
30° et interne à la fesse. Sur le plan thérapeutique, des suivis devaient être débutés
d’abord en passif puis en actif assisté dès la quatrième séance de physiothérapie
si l’assuré le tolérait. Concernant la position de son épaule, l’orthopédiste
avait montré quelques exercices de stretching du petit pectoral à l’intéressé.
Un contrôle à trois mois post-opératoire était prévu à la consultation
du Dr T.________ et une autorisation pour voyager au mois de septembre 2019 avait été délivrée
pour un petit séjour en [...] lors duquel l’assuré n’allait pas effectuer d’activité
physique, mais seulement des vacances.
Dans un rapport de consultation post-opératoire du 26 août 2019, le Dr T.________ a confirmé
le diagnostic de luxation acromio-claviculaire stade V selon Rockwood de l’épaule droite.
Ce médecin a noté que l’assuré bénéficiait d’une incapacité
de travail à 100 % depuis le 2 juillet 2019, qu’il était pompier professionnel et que
l’incapacité devait être de quatre à six mois.
Au dernier contrôle du 2 décembre 2019, le Dr T.________ a constaté une bonne mobilité
de l’épaule droite et l’assuré avait pu reprendre son travail à plein temps
dès le 1
er
janvier 2020 (courriel du 29 mai 2020 envoyé à A._____________ par le secrétariat du Dr
T.________).
Le 12 mai 2020, l’assuré a informé l’assurance-accidents qu’il souffrait
encore de douleurs à l’épaule lors de mouvements en arrière et en-haut, et s’est
plaint de tensions musculaires entre la clavicule et la colonne vertébrale.
Par courriel du 29 mai 2020 à A._____________, le Dr T.________ a indiqué notamment que l’assuré
avait présenté une tendinite calcifiante à la suite de l’intervention du 2 juillet
2019 pour laquelle une trituration-aspiration avait été prescrite les 7 et 23 janvier 2020.
Le 29 juillet 2020, une nouvelle infiltration de la bourse sous-acromio-deltoïdienne sous guidage
échographique ainsi qu’une trituration d’une calcification du tendon sus-épineux
ont été réalisées par le Dr H.________, spécialiste en radiologie, à la
demande du Dr T.________ (rapport de radiographies et d’échographie de l’épaule
droite et trituration par infiltration sous guidage échographique du 29 juillet 2020 adressé
au Dr T.________ par le Dr H.________).
Selon le rapport de consultation du 28 août 2020 du Dr H.________, des douleurs ont persisté
lors des mouvements de grande amplitude d’élévation et rotation externe de l’épaule
ainsi qu’au niveau nocturne lorsque l’assuré dormait sur cette épaule droite. Ce
médecin laissait au Dr T.________ le soin de discuter avec l’intéressé des possibilités
thérapeutiques pour tenter d’agir sur ces douleurs persistantes.
Dans un rapport du 5 novembre 2020 adressé au Dr W.________, spécialiste en anesthésiologie,
médecin traitant, le Dr T.________ a diagnostiqué un status post réduction par voie mini-open
et stabilisation acromio-claviculaire par arthroscopie, technique de Dog Bone, épaule droite le
2 juillet 2019, et a indiqué avoir demandé une arthro-IRM afin d’affiner le diagnostic.
Une arthro-IRM de l’épaule droite du 10 novembre 2020 a mis en évidence ce qui suit (rapport
d’arthro-IRM de l’épaule droite du 10 novembre 2020 du Dr B.________, spécialiste
en radiologie) :
“
Conclusion
Minime
calcification résiduelle millimétrique se situant en profondeur du tendon du muscle supra-épineux.
Déchirure
non significative de la face bursale des deux tiers postérieurs du tendon du supra-épineux,
connue et inchangée.
Deux
déchirures intéressant la face articulaire du tendon du muscle supra-épineux.
La
première au niveau de son tiers moyen intéressant 20 à 30% de l’épaisseur tendineuse
et la deuxième située sur le versant postérieur du tendon est quasiment sub-transfixiante.
Tendinopathie
du long chef bicipital.
On
retrouve un amincissement de la face bursale du tendon du muscle sous-scapulaire au niveau de sa moitié
supérieure.
Bursite
sous-acromio-deltoïdienne d’importance modérée.
Poussée
congestive modérée de l’arthropathie acromio-claviculaire avec un status post stabilisation.
Bonne
trophicité sans infiltration graisseuse des différents corps musculaires de la coiffe des rotateurs.
”
Dans un rapport du 16 novembre 2020 adressé à A._____________, le Dr T.________ a fait savoir
qu’après la réduction de la luxation AC stade V, l’assuré avait gardé
des douleurs au niveau de son épaule droite, raison pour laquelle il avait bénéficié
de deux séances de trituration – aspiration d’une tendinite calcifiante, qu’une
arthro-IRM de contrôle du 10 novembre 2020 avait mis en évidence des lésions sub-transfixiantes
du tendon sus-épineux qui devaient bénéficier d’une réparation arthroscopique.
Aux termes d’un courrier adressé le 17 novembre 2020 au Dr W.________ le Dr T.________ a posé
le diagnostic de tendinite calcifiante avec lésion sub-transfixiante, partie postérieure et
antérieure du tendon du sus-épineux, épaule droite, et a proposé une réparation
arthroscopique (des lésions de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite).
Le cas a été soumis au médecin-conseil d’A._____________, le Dr X.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Dans un rapport intitulé
« évaluation des dossiers LAA » du 21 novembre 2020, ce médecin a répondu
aux questions posées par l’assurance-accidents comme suit :
“
Question
1 :               Existe-t-il une
probabilité prédominante que les réclamations faisant l’objet de la plainte (au
moins dans le sens d’une cause partielle) aient un lien de cause à effet naturel avec l’événement
signalé ?
Les
douleurs/symptômes évoqués présentent une probabilité prépondérante
(>50 %) dans le cadre de l’événement signalé.
La
luxation acromio-claviculaire est en relation de causalité pour le moins probable avec l’événement
initial.
Pour
la lésion de la coiffe il existe une tendinopathie calcifiante, d’origine dégénérative,
qui a évolué vers une quasi déchirure. Cette lésion dégénérative est
en relation de causalité au mieux possible avec l’événement traumatique du 19 06
2019 car elle était déjà présente sur l’IRM du 25 06 2019 et a continué
de progresser.
Question
2 :              La santé
de l’assuré était-elle déjà touchée de manière invisible ou manifeste
avant l’événement ?
Oui.
Description
Tendinopathie
calcifiante de la coiffe des rotateurs [p]ré existante, d’origine dégénérative.
L’événement
était-il de nature à entraîner une aggravation de l’état antérieur ?
Oui,
mais seulement une aggravation temporaire.
Le
statuo quo ante ou le statu quo sine est-il atteint ?
Statu
quo sine.
Atteinte
depuis le / au
02.01.2020
Description
La
chute a pu déstabiliser temporairement ces lésions tendineuses du sus-épineux et du sous-scapulaire
avec l’impact mais n’a pas pu créer les volumineuses calcifications constatées.
Au bout de six mois dans son activité professionnelle le cas était stabilisé pour l’entorse
acromio-claviculaire, seuls les troubles tendineux entrainaient les douleurs comme le confirmera l’IRM
du 10 11 2020.
Question
3 :              Les plaintes invoquées
(après un traumatisme accéléré) sont-elles fondées sur une constatation organique ?
Oui.
Changements
structurels
Lésion
dégénérative de la coiffe des rotateurs.
Remarques
Néant.
”
Par courrier du 10 décembre 2020 adressé à A._____________, le Dr T.________ a fait part
de ses remarques en lien avec le refus de prise en charge de l’opération programmée de
l’épaule droite de l’assuré. Rappelant en quoi avait consisté l’intervention
du 2 juillet 2019, ce chirurgien a relevé que, sur l’IRM préopératoire il était
décrit une tendinite calcifiante, mais que lors de l’arthroscopie, il y avait déjà
une lésion de grade I à II du tendon du sus-épineux. Il a également indiqué
que l’IRM de contrôle du 10 décembre 2019 montrait aussi une lésion partielle de
la face bursale des deux tiers postérieurs du tendon du sus-épineux, que par la suite une arthro-IRM
avait mis effectivement en évidence une lésion sub-transfixiante de la partie antéro-médiane
du tendon du sus-épineux, épaule droite, et que cette lésion était donc déjà
présente après le traumatisme ce qui justifiait sa prise en charge par l’assurance-accidents.
Par décision du 1
er
mars 2021, A._____________ a refusé de verser ses prestations de l’assurance-accidents au-delà
du 1
er
janvier 2020, motif pris de l’absence d’un lien de causalité entre l’événement
accidentel du 19 juin 2019 et les troubles persistants dès le 2 janvier 2020. A._____________ a
par ailleurs renoncé à demander le remboursement à l’assuré des prestations
versées à tort.
Q.________, désormais représenté par Me Yvan Henzer, s’est opposé à la
décision d’A._____________ le 16 avril 2021. Il a invoqué le point de vue du Dr T.________
divergent de celui du médecin-conseil de l’assurance-accidents, plaidant que l’unique
cause de ses lésions était l’événement du 19 juin 2019, avec la précision
qu’il n’avait jamais souffert de l’épaule et du bras droits avant cet incident.
A l’appui de sa contestation, il a remis un rapport du 27 avril 2021 adressé à son avocat
par le Dr T.________, dont il ressort ceci :
“
Cher Maître,
En
réponse à votre mail du 22 avril 2021 concernant le patient susmentionné, je peux vous
donner les renseignements suivants :
[
1.
Dans quelle mesure la
tendinopathie calcifiante est-elle liée à l’accident du 19 juin 2019 ?]
1.
La tendinite calcifiante n’est pas liée à l’accident, c’est une découverte
fortuite suite à la luxation acromio-claviculaire que le patient a présenté, pour laquelle
il a d’ailleurs bénéficié d’une trituration – aspiration.
[
2.
La lésion de la coiffe serait-elle présente aujourd’hui sans la survenance de l’accident ?
]
2.
Non, le patient a présenté une lésion de la coiffe des rotateurs lors de l’accident
de 2019 et cette lésion a augmenté avec le temps. A l’heure actuelle, cette lésion
qui a été diagnostiquée lors de l’arthroscopie lors de la prise en charge de la
luxation acromio-claviculaire, est devenue douloureuse et a augmenté en taille. Actuellement, elle
est sub-transfixiante et c’est la raison pour laquelle une réparation de la coiffe des rotateurs
devait être programmée.
[
3.
L’état de santé de M. Q.________ serait-il le même actuellement sans la survenance
de l’accident ?]
3.
Non, il y a selon toute vraisemblance une lésion de la coiffe des rotateurs apparue lors de l’accident
qui a évolué avec le temps, qui actuellement est sub-transfixiante et nécessite une prise
en charge chirurgicale.
”
Le 12 juin 2021, le cas a été soumis au Dr X.________ qui a rédigé une nouvelle appréciation
médicale. A cette occasion, le médecin-conseil a indiqué que, selon la littérature
médicale, « une chute avec un impact direct sur le moignon de l’épaule ne peut
pas provoquer de lésion de la coiffe des rotateurs mais certainement une luxation acromio[-]claviculaire
ce qui est bien le cas ici ». Il a rappelé par ailleurs que les ruptures tendineuses sont
– toujours d’après la littérature – rarement associées à la présence
de calcifications. Le Dr X.________ a encore retenu que l’IRM du 25 juin 2019 montrait un état
dégénératif de l’épaule avec une arthrose acromio-claviculaire évoluée
et des signes de conflit sous-acromial préexistants. Le médecin-conseil a également relevé
que lors de la consultation auprès du Dr T.________ du 27 juin 2019, huit jours après l’accident,
il n’y avait pas de pseudo-paralysie du membre supérieur mais une limitation de la mobilité
en rapport probable avec les douleurs provoquées par la luxation acromio-claviculaire. Il a ainsi
conclu à un mécanisme de compression axiale de la tête humérale avec une chute le
bras en rétropulsion, non susceptible de provoquer une déchirure traumatique de la coiffe des
rotateurs. Enfin, le Dr X.________ a expliqué que l’augmentation progressive des douleurs
et de la limitation fonctionnelle au fur et à mesure du temps parlait en faveur d’une lésion
dégénérative, cela d’autant plus qu’aucune déchirure n’avait été
mise en évidence sur l’IRM standard initiale, mais uniquement sur l’arthroscopie du
Dr T.________. En conclusion, selon le Dr X.________, « la déchirure s’est poursuivie
de façon physiologique sans que l’événement du 19.06.2019 n’ait influencé
son évolution ». Dans ces conditions, le médecin-conseil a maintenu sa prise de position
antérieure.
Par décision sur opposition du 25 juin 2021, A._____________ a rejeté l’opposition de
l’assuré, en retenant, sur la base du rapport du 12 juin 2021 du Dr X.________, que si l’accident
du 19 juin 2019 avait causé la luxation acromio-claviculaire à l’épaule droite de
l’assuré, cela ne signifiait pas nécessairement que toutes les atteintes au niveau de
cette épaule pouvaient lui être attribuées. Partant, la déchirure du sus-épineux
constatée secondairement et qui s’était amplifiée avec le temps n’avait pas
été causée par l’accident en question. Cette lésion était le résultat
d’une évolution naturelle dégénérative qui se serait manifestée même
en l’absence d’un accident. Les suites de la luxation acromio-claviculaire à l’épaule
droite ayant été traitées avec succès, les symptômes en lien avec la déchirure
dégénérative du sus-épineux persistants au-delà du 1
er
janvier 2020 n’étaient plus, selon toute vraisemblance, les conséquences de l’accident
mais bien l’évolution naturelle des troubles dégénératifs. Selon l’assurance-accidents,
la « brève » motivation du Dr T.________ n’était pas convaincante,
et du reste, contraire aux opinions défendues par la doctrine médicale dominante selon laquelle,
pour produire une lésion de la coiffe des rotateurs, il faut, immédiatement avant l’atteinte,
que l’articulation de l’épaule ait été stabilisée musculairement et qu’un
brusque mouvement passif violent se surajoute ce qui provoque une surcharge des tendons de la coiffe.
Il y est également précisé qu’un choc direct contre l’épaule (chute,
ecchymose, impact) est inadapté, car la coiffe des rotateurs est bien protégée par l’ossature
au niveau de l’épaule (acromion) et du muscle delta. Enfin, l’assurance invoque que
le Tribunal fédéral a, en se basant sur ces publications, eu l’occasion de confirmer
à plusieurs reprises qu’un choc direct sur l’épaule n’était pas susceptible
de léser la coiffe des rotateurs.
B.
Par acte du 19 août 2021, Q.________, toujours
représenté par Me Yvan Henzer, a recouru contre cette décision auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant, avec suite de dépens, principalement
à ce que la décision attaquée soit annulée et qu’A._____________ soit invitée
à prendre en charge les frais de traitements du recourant qui sont en lien de causalité avec
l’accident du 19 juin 2019, et subsidiairement que le dossier soit renvoyé à l’assureur-accidents
pour réexamen et mesures d’instructions complémentaires au sens des considérants.
En substance, il déplore
une instruction médicale erronée du cas. Il rappelle qu’il n’a jamais souffert
de « la moindre douleur aux épaules qui sont pourtant mis[es] à contribution au travers
de son activité professionnelle » avant l’accident du 19 juin 2019, estimant que
cet événement, associé éventuellement à d’autres facteurs, est la cause
probable des douleurs à la coiffe de son épaule droite, ou au moins un élément déclencheur.
Il ajoute que le
statuo quo
sine vel ante
n’a pas été atteint
dès lors que son état de santé nécessite encore des soins, comme le Dr T.________
l’explique. Il estime dès lors qu’un lien de causalité naturel et adéquat
existe entre l’événement de juin 2019 et le dommage subi, sans que les appréciations
du Dr X.________ ne l’emportent sur les avis divergents des Drs T.________ et W.________ écartés sans
aucune raison apparente et qui ne sont même pas discutés par A._____________. Ce faisant, il
soutient que l’opinion du Dr T.________ doit l’emporter, ce d’autant plus que le point
de vue du médecin-conseil de l’assurance-accidents comportant des erreurs manifestes est établi
sur dossier uniquement. Pour le recourant, les rapports successifs du Dr X.________ ne peuvent dès
lors se voir reconnaître une valeur probante, et le dossier doit en conséquence être renvoyé
à A._____________ pour instruction complémentaire.
Par réponse du 22 novembre 2021, A._____________, représentée par Me Patrick Moser, a
conclu au rejet du recours. Elle relève le caractère probant de l’avis du Dr X.________,
estimant que les allégations du recourant et de ses médecins sont exclusivement dictées
par le principe «
post
hoc ergo propter hoc
», lequel est impropre,
selon la jurisprudence, à établir un lien de cause à effet entre un accident assuré
et une atteinte à la santé. Pour le reste, le dossier étant complet, un complément
d’instruction sous la forme d’une expertise judiciaire n’est pas nécessaire.
Répliquant le 10 décembre 2021, le recourant a maintenu sa position. Il soutient qu’en
présence de l’appréciation du Dr X.________ qui est « sommaire, mal documentée
et repose sur des prémices inexactes », l’avis du Dr T.________, chirurgien orthopédiste
FMH spécialisé en chirurgie de l’épaule, doit seul être pris en compte. En
annexe à son mémoire, le recourant a produit un extrait de la Revue Médicale Suisse du
16 décembre 2009.
A._____________ a à nouveau conclu au rejet du recours par duplique du 12 janvier 2022. Rappelant
le caractère probant de l’appréciation de son médecin-conseil, l’intimée
ajoute avoir tenu compte d’un choc direct sur l’épaule qui n’est pas susceptible,
selon la jurisprudence du Tribunal fédéral en la matière, de léser la coiffe des
rotateurs, confirmant le point de vue de son médecin-conseil voulant que la lésion de la coiffe
des rotateurs est une conséquence de la tendinopathie calcifiante d’origine dégénérative.
L’intimée maintient avoir mis un terme, à juste titre, à ses prestations au 1
er
janvier 2020.
Le 4 février 2022, le recourant a informé le tribunal renoncer à déposer des déterminations
complémentaires à ses précédentes écritures des 19 août et 10 décembre
2021.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries (art. 38 al. 4 let.
b LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-accidents au-delà
du 1
er
janvier 2020.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA,
si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon
l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations découlant
d’un accident assuré suppose en premier lieu, entre l’événement dommageable
de caractère accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle.
Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique
ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l’événement
dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte
à la santé physique, mentale ou psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il
se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci. Savoir si l’événement
assuré et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité
naturelle est une question de fait, que l’administration, le cas échéant le juge, examine
en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans le droit des
assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux
ne se sont manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à
établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb
; TF 8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport
de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable
dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.2).
c)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents
suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident
et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après
le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce
résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF
129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité
adéquate se confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_220/2016 du 10 février 2017 consid. 7.3).
d)
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA,
les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières
et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement
à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer des prestations cesse si
l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque
ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est
le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui
qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (TF 8C_595/2017 du
16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
4.
a)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b)
D’après
la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les
médecins des assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants,
que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions
et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte
de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont
à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur
l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid.
3.3).
5.
a)
En
l’espèce, A._____________ a refusé de prester au-delà du 1
er
janvier 2020. Cette décision se base sur l’appréciation de son médecin-conseil,
le Dr X.________, selon laquelle la relation de causalité entre l’accident du 19 juin 2019
et les troubles persistants peut être exclue après un délai de six mois dans l’activité
professionnelle de l’assuré. Ce médecin estime que l’événement a uniquement
causé une entorse acromio-claviculaire guérie et stabilisée à ce moment-là.
Si, pour le Dr X.________, la luxation est à la charge de l’accident, tel n’est par
contre pas le cas de la quasi-déchirure de la coiffe des rotateurs où il existe une tendinopathie
calcifiante, d’origine dégénérative, étant précisé que le lien de
causalité est au mieux possible avec l’événement traumatique du 19 juin 2019 ;
cette affection, déjà présente sur l’IRM du 25 juin 2019, a continué de progresser
et la chute a pu déstabiliser temporairement ces lésions tendineuses du sus-épineux et
du sous-scapulaire avec l’impact, mais n’a pas pu créer les volumineuses calcifications
constatées.
De son côté, le recourant fait valoir que l’opinion du Dr X.________ est contredite par
les avis divergents des Drs W.________ et T.________. Ce dernier spécialiste, dans ses rapports
des 10 décembre 2020 et 27 avril 2021, estime que l’assuré a présenté une lésion
de la coiffe des rotateurs lors de l’accident du mois de juin 2019, et que cette lésion a
augmenté avec le temps. Selon le Dr T.________, la lésion de la coiffe des rotateurs, diagnostiquée
lors de l’arthroscopie effectuée le 2 juillet 2019 dans le cadre de la prise en charge de
la luxation acromio-claviculaire, est devenue douloureuse, a augmenté en taille, et est actuellement
sub-transfixiante, raison pour laquelle une nouvelle intervention pour une réparation de la coiffe
des rotateurs devrait être programmée.
b)
En l’occurrence, le 19 juin 2019,
le recourant a chuté depuis un escabeau en arrière avec réception sur la face postérieure
de l’épaule droite. Le diagnostic de luxation acromio-claviculaire droite a été
posé le jour même aux urgences du [...]. Ce traumatisme est survenu dans le contexte d’une
épaule droite présentant, à l’IRM du 25 juin 2019, soit une image réalisée
une semaine plus tard, des éléments signant un état antérieur significatif du moins
au plan morphologique (à savoir, un remaniement acromio-claviculaire sévère probablement
sur instabilité et déjà des signes de détérioration de la coiffe des rotateurs
avec une calcification distale du tendon, minime et sans signe de rupture).
Dans son rapport de consultation du 27 juin 2019, le Dr T.________ diagnostique une luxation acromio-calviculaire
stade V selon Rockwood, épaule droite. Selon la littérature médicale (ISSN : 1660-9379,
Revue médicale suisse, 6 août 2008, Lésions acromio-claviculaires : diagnostic et
traitement, Steve Brenn et Alain Farron), la luxation de stade V selon la classification de Rockwood
est un stade chirurgical au plan thérapeutique car la luxation, à ce stade, est irréductible,
l’instabilité qui en découle causant des lésions des structures avoisinantes (ligaments,
muscles). Dans le stade V, la clavicule est malmenée et luxée vers le haut, les ligaments articulaires
sont sectionnés, les insertions des muscles trapèze et déltoïde de la clavicule sont
rompues. Il s’agit de structures anatomiques situées plus haut que la coiffe.
Lors de l’opération réalisée le 2 juillet 2019 par le Dr T.________, il est notamment
décrit ce qui suit (protocole opératoire du 2 juillet 2019) :
“
[…]
On commence par inciser en regard de la clavicule distale. Discision des tissus sous-cutanés. Hémostase.
Mise en évidence de la clavicule distale qui est plantée dans le muscle.
On
passe ensuite au temps arthroscopique
:
Introduction
de l’arthroscope par voie postérieure.
Tendon
sous-scapulaire
:
Il existe une petite lésion de la face profonde.
Tendon
sus-épineux
:
petite lésion de la face profonde de grade I – II  mais non transfixiante.
Tendon
sous-
épineux
:
sp.
Tendon
du long chef du biceps
:
sp.
Cartilage
glène
:
sp.
Cartilage
humérus
:
sp.
Je
rappelle que sur l’IRM il y a une tendinite calcifiante au niveau du sus-épineux. […]
”
Le chirurgien décrit une petite lésion de la face profonde de la coiffe mais il ne parle pas
de franche rupture traumatique. Le type de lésion qu’il décrit est de nature dégénérative,
en face profonde, non transfixiante.
Dans son rapport de sortie de l’hospitalisation à la Clinique [...] du 5 juillet 2019, le
Dr T.________ confirme la luxation acromio-claviculaire stade V selon Rockwood, épaule droite. Il
mentionne son geste chirurgical sous la forme de la réduction par voie mini-open et la stabilisation
acromio-claviculaire par arthroscopie, technique de Dog Bone de l’épaule droite. Le chirurgien
n’évoque pas la complication d’une lésion de la coiffe.
Cette appréciation du cas n’est pas remise en question lors de la consultation de contrôle
post-opératoire du 15 août 2019 du Dr E.____________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur. Ce médecin avait du reste autorisé l’assuré
à partir en vacances du moment qu’il n’effectuait pas d’activité physique.
Le rapport envoyé par courriel du Dr T.________ à l’assurance le 29 mai 2020 confirme
une bonne évolution sur le plan de cette luxation réduite chirurgicalement et ne décrit
pas de complication post-chirurgicale. Il relate la survenue d’une tendinite calcifiante du supra-épineux
(déjà présente dans l’IRM du 25 juin 2019). Le Dr T.________ ne revient nullement
sur ses diagnostics précédents. Il précise que cette tendinite calcifiante a été
prise en charge par les radiologues les 7 et 23 janvier 2020. Dans ces conditions, ce chirurgien n’établit
pas de lien de causalité entre l’accident et les douleurs persistantes à cette date.
Le rapport de radiographies et d’échographie de l’épaule droite et trituration
par infiltration sous guidage échographique du 29 juillet 2020 est indiqué en raison d’une
tendinite calcifiante du supra-épineux avec une première trituration de bonne évolution
initialement puis récidive de douleurs justifiant une nouvelle tentative de trituration, mais il
ne mentionne toutefois pas d’élément susceptible de relier cette atteinte au fait traumatique.
L’évolution est défavorable au plan clinique et radiologique ; l’arthro-IRM
de l’épaule droite du 10 novembre 2020 montre une aggravation certaine des lésions de
la coiffe. La trophicité musculaire conservée évoque malgré tout un pronostic fonctionnel
favorable,
a priori
et permet d’envisager une réparation chirurgicale telle que le suggère le Dr T.________
dans son rapport du 16 novembre 2020.
Dans un rapport du 21 novembre 2020 adressé à l’assurance, le Dr X.________ a estimé
que la luxation acromio-claviculaire était en relation de causalité pour le moins probable
avec l’événement initial. S’agissant de la lésion de la coiffe pour laquelle
existait une tendinopathie calcifiante, d’origine dégénérative ayant évolué
vers une quasi déchirure, le médecin-conseil retient que cette atteinte à la santé
dégénérative est perçue comme étant « en relation de causalité au
mieux possible avec l’événement traumatique du 19 06 2019 car elle était déjà
présente sur l’IRM du 25 06 2019 et a continué de progresser ». Pour le Dr X.________
si la chute a pu déstabiliser temporairement ces lésions tendineuses du sus-épineux et
du sous-scapulaire avec l’impact, elle n’a toutefois pas pu créer les volumineuses calcifications
constatées. Aussi, au bout de six mois dans l’activité professionnelle de l’assuré
le cas est stabilisé en ce qui concerne l’entorse acromio-claviculaire, et les trouble tendineux
entrainent des douleurs confirmées à l’IRM du 10 novembre 2020. Un
statu
quo sine
entre l’accident et ses suites
est réputé atteint le 2 janvier 2020.
Le 10 décembre 2020, le Dr T.________ décrit d’une part que la tendinite calcifiante
est existante à l’IRM préopératoire, ce que l’on peut considérer comme
un état antérieur à l’accident étant donné le délai d’une semaine
entre cette découverte et le traumatisme. Ce médecin dit d’autre part que cette lésion
est « présente après le premier traumatisme ». Toutefois dans aucun de ses rapports
médicaux, le Dr T.________ ne décrit cette tendinite calcifiante comme faisant partie du tableau
post-traumatique ou post-chirurgical. Certains rapports post-opératoires montrent initialement une
bonne évolution sans que la coiffe ne soit du tout mentionnée. Les suites post-opératoire
sont décrites comme simples sans évocation de la coiffe.
Le
statu quo sine
admis au 2 janvier 2020 par le médecin-conseil de l’assurance est en adéquation avec
la bonne évolution notée par les Drs T.________ et E.____________ lors des contrôles post-opératoires
et avec la durée de décompensation de la lésion (luxation acromio-claviculaire stade V
selon Rockwood, épaule droite).
Dans son rapport du 27 avril 2021, le Dr T.________ écrit que « la tendinite calcifiante n’est
pas liée à l’accident, c’est une découverte fortuite » mais il attribue
une lésion de la coiffe des rotateurs à l’accident. Cette prise de position est contradictoire
et s’inscrit à l’encontre de la lecture du dossier ainsi que des premières constatations
et évocations diagnostiques de ce médecin.
Le 12 juin 2021, le Dr X.________ indique, en se basant sur la littérature médicale, qu’une
chute avec un impact direct sur le moignon de l’épaule n’est pas susceptible de causer
des lésions de la coiffe des rotateurs mais certainement une luxation acromio-claviculaire comme
en l’espèce. Il ajoute que les ruptures tendineuses sont rarement associées à la
présence de calcifications sur le tendon du sus-épineux. Il retient par ailleurs un état
dégénératif de l’épaule droite de l’assuré sur l’IRM du 25
juin 2019 avec une arthrose acromio-claviculaire évoluée et des signes de conflit sous acromial
préexistants. A huit jours de l’accident, soit à la consultation du 27 juin 2019 du Dr
T.________, il n’y a pas de pseudo-paralysie du membre supérieur mais une limitation de la
mobilité probablement en rapport avec les douleurs provoquées par la luxation acromio-claviculaire.
Au total, le Dr X.________ retient un mécanisme de compression axiale de la tête humérale
avec une chute le bras en rétropulsion, non susceptible de provoquer une déchirure traumatique
de la coiffe des rotateurs. Il mentionne par ailleurs une augmentation des douleurs et de la limitation
fonctionnelle au fur et à mesure du temps en faveur d’une lésion dégénérative.
Sur le plan mécanique, le médecin-conseil de l’assurance expose que la clavicule lorsqu’elle
se luxe, une fois libérée du système ligamentaire stabilisateur, se déplace vers
le haut et ne peut pas provoquer de lésion de la coiffe. A son avis, l’usure est ici responsable
de façon pour le moins probable de la lésion tendineuse du sus-épineux d’autant
qu’elle n’a pas été constatée sur l’IRM standard initial, mais uniquement
sur l’arthroscopie du Dr T.________. Finalement, le Dr X.________ est d’avis que la déchirure
s’est poursuivie de façon physiologique, sans que l’événement du 19 juin 2019
n’ait influencé son évolution. Dans ces conditions, il confirme sa prise de position
antérieure du 21 novembre 2020.
c)
Le
Dr X.________ a motivé son point de vue sur la base des rapports figurant au dossier. Il en ressort
que la tendinite calcifiante du supra-épineux décrite par le Dr T.________ lors de l’opération
de juillet 2019 n’est pas dans un rapport de causalité probable avec l’événement
assuré. Il s’agit d’un état dégénératif de l’épaule droite
avec une arthrose acromio-claviculaire évoluée et des signes de conflit sous acromial préexistants
mis en évidence sur l’IRM de juin 2019, ainsi qu’une augmentation des douleurs et de
la limitation fonctionnelle au fur et à mesure du temps. Aussi, sur la base des considérations
du médecin-conseil de l’intimée – qui procède d’une analyse approfondie,
claire et cohérente du cas et répond en outre à l’avis divergent du Dr T.________
–, les rapports médicaux au dossier ne permettent pas de s’écarter des constatations
et conclusions probantes (sur cette notion, cf. consid. 4 supra) du Dr X.________ ou de justifier
un complément d’instruction de la part de l’assureur-accidents.
d)
Au
vu de l’atteinte considérée (luxation acromio-claviculaire stade V selon Rockwood, épaule
droite), et en l’absence d’argument convaincant du DrT.________ sur la prétendue nature
accidentelle de la lésion tendineuse de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite, avis
qui n’a d’ailleurs été émis qu’après que la décision d’A._____________
avait été rendue, il ne peut être fait grief à l’intimée d’avoir
mis un terme à ses prestations, sur la base de l’appréciation probante (au sens de la
jurisprudence, cf. consid. 4 supra) du Dr X.________, en retenant que l’état de santé
du recourant tel qu’il aurait été sans l’accident du 19 juin 2019 (
statu
quo sine
) était atteint le 1
er
janvier 2020, les troubles subsistant à l’épaule droite après cette date n’étant
plus dus à l’accident.
6.
a)
En définitive, le recours doit être
rejeté et la décision sur opposition entreprise confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de
frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61
let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue
le
25 juin 2021 par A._____________ est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Yvan Henzer (pour Q.________),
‑
Me Patrick Moser (pour A._____________),
-
Office fédéral de la santé publique (OFSP),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :