vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 46 · 2010-02-15 · fr

TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, SALAIRE MOYEN, CONSTATATION DES FAITS, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, FORCE PROBANTE | 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 56 LPGA, 57 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 2 LPA-VD, 52 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 94 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.02.2010 Arrêt / 2010 / 46

TRIBUNAL CANTONAL
AI 379/08 - 58/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 février 2010
__________________
Présidence
de   Mme
Di Ferro
Demierre
Juges
:           Mmes
Thalmann et Röthenbacher
Greffier
:
M.        Greuter
*****
Cause pendante entre
:
A.________
, à Lausanne, recourante,
représentée par le service juridique
d'Intégration Handicap, à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 7,8 et 16 LPGA; 4 al.
1 LAI
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après: l'assurée), née en 1956
en ex-Yougoslavie, aide-couturière de formation, est
arrivée en Suisse en janvier 1989. Elle
bénéficie d'un permis C.
a)
Le 11 juin 2001, l'assurée a commencé
à travailler pour l'EMS R.________, en tant
qu'employée de nettoyage. Son contrat prévoyait un
horaire de travail de 8,5 heures par jour à raison de 5
jours par semaine pour un salaire de 2'800 fr.
Le 13 juillet 2001, alors qu'elle était en temps d'essai sur
son lieu de travail, l'assurée a glissé sur le sol
humide, s'est tordue le pied gauche, a chuté et
heurté un mur avec son dos. Elle s'est rendue le lendemain
aux urgences du CHUV, en raison de la persistance de douleurs au
dos, au membre inférieur gauche et à la cheville.
L'assurée n'a plus repris le travail depuis cet incident. Le
5 septembre 2001, l'EMS R.________ l'a licenciée.
Le 24 décembre 2002, l'assurée a rempli une demande
de prestations AI, transmise en janvier 2003 à l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI), au motif qu'elle souffrait d'une hernie
discale.
b)
aa)
Selon un rapport médical du 21
septembre 2001, le Dr Q.________, spécialiste FMH en
neurologie, auquel l'assurée a été
adressée par son médecin traitant, le Dr N.________,
a conclu ce qui suit:
"[M]algré quelques
éléments atypiques, le présent bilan permet
d'attribuer au moins en partie les plaintes à une
radiculaire L5-S1 gauche liée aux altérations
dégénératives disco-vértébrales
observées en
L4-L5 et
éventuellement L5-S1."
bb)
Dans un rapport médical du 16 novembre 2001
faisant suite à une hospitalisation de l'assurée du
22 octobre au 7 novembre 2001, le Prof. S.________ ainsi que les
Drs M.________ et D.________, du service de rhumatologie du CHUV,
ont constaté ce qui suit:
"DIAGNOSTIC PRINCIPAL:
Lombosciatique L5-S1 gauche non
déficitaire.
EXAMEN CLINIQUE:
Patiente en bon état
général, afébrile, anictérique. 158 cm
pour 87,8 kg (BMI=34,8). TA 120/80. Pulsations à 76/mn
régulières.
Cardio-vasculaire et respiratoire:
physiologiques, hormis les artères tibiales
postérieures non palpées ddc.
Digestif: abdomen globuleux, sensible
à la palpation de la fosse iliaque G.
Neurologique: hypoesthésie de la
face antéro-latéro-postérieure de la cuisse,
de la face latérale de la jambe et du pied G. Pas de
déficit moteur. ROT vifs et symétriques.
Réflexes cutanés plantaires indifférents.
Lasègue G positif à 30°, Bragard positif. Marche
sur les talons et la pointe des pieds possible.
Ostéo-articulaire: Schober lombaire
10-12 cm. DDS 1 m. Hyperextension indolore. Douleurs à la
palpation de l'articulaire postérieure L5-S1 G. Hanches:
mobilisation symétrique et indolore, DIM de 87 cm. Genoux:
pas d'épanchement, DTF de 10 cm. Points de fibromyalgie:
10/18 positifs.
INVESTIGATIONS, GESTES
TECHNIQUES:
- Hématologie, hémostase et
chimie sanguine: cf. copies annexées.
- IRM lombaire du 24.10.2001: hernie
discale paramédiane G L5-S1 entrant en conflit avec la
racine S1 G. Kyste du ligament jaune ou kyste articulaire
intra-canalaire paramédian G en L4-L5 qui pourrait
également être responsable d'une irritation de la
racine L5 G.
DISCUSSION ET EVOLUTION:
Votre patiente présente un tableau
clinique de lombosciatique L5-S1 G non déficitaire,
évoluant depuis 4 mois. L'IRM lombaire montre une hernie
discale paramédiane G L5-S1 entrant en conflit avec la
racine S1 G ainsi qu'un kyste du ligament jaune ou de l'articulaire
postérieure intra-canalaire paramédian G en L4-L5 qui
pourrait être responsable également d'une irritation
de la racine L5 G.
Du point de vue thérapeutique, nous
avons renoncé à un traitement de
corticostéroïdes, la patiente en ayant
déjà reçu à plusieurs reprises, sans
effet bénéfique. Un traitement de paracétamol
de tramadol et d'anti-inflammatoires non stéroïdiens a
donc été instauré, associé à une
physiothérapie quotidienne, à sec et en piscine, et
à des séances d'ergothérapie.
L'évolution clinique est alors lentement favorable avec une
atténuation des douleurs. Il persiste cependant en fin de
séjour un syndrome d'irritation radiculaire, avec un
Lasègue positif à 50°."
c) aa)
Dans une expertise médicale du 3 avril 2002
adressée à l'assureur perte de gain (maladie) de
l'assurée, la Dresse V.________, spécialiste FMH en
médecine interne et rhumatologie, a retenu ce qui
suit:
"DIAGNOSTICS
- Lombo-sciatalgie gauche chronique
sur:
- Hernie discale paramédiane gauche
L4-L5 entrant en conflit avec les racines de L5 gauche et
protrusion discale L5-S1 circonférentielle comblant le trou
de conjugaison gauche (scanner du 25.07.2001)
- Kyste du ligament jaune ou kyste
articulaire intra-canalaire paramédian gauche en L4-L5
pouvant entrer en contact avec la racine de L5 gauche et hernie
discale paramédiane gauche en L5-S1 entrant en conflit avec
la racine de S1 gauche (IRM du 24.10.2001)
- Troubles statiques sous forme d'un
renversement postérieur et déconditionnement de la
musculature lombo-abdominale
- Douleurs chroniques dans le cadre d'un
probable trouble de la somatisation
- Etat dépressif
- Status après entorse du pied
gauche le 13.07.2001
[…]
Réponses aux questions 4 à
6
A mon avis, la capacité de travail
de Mme A.________ est actuellement encore limitée et ceci
entièrement, dans l'activité de nettoyeuse, ainsi que
dans toute autre activité. Bien qu'il s'agisse de douleurs
chroniques, comme elles ont progressivement diminué,
d'après les dires de l'expertisée, et qu'elles sont
vraisemblablement en partie majorées par un état
dépressif, il ne me paraît pas exclu que
l'expertisée puisse reprendre une activité
professionnelle d'ici un délai de 6 à 12 mois. Un
examen psychiatrique permettrait de confirmer et de mieux
apprécier la gravité d'un état
dépressif concomitant.
[…]
[La] reprise de l'activité
professionnelle dépendra en grande partie de
l'évolution de son état psychique, et aussi de ses
capacités d'adaptation face à ses
problèmes."
bb)
Selon le rapport médical du DUPA du 29 juillet
2002, les Drs J.________ et B.________, auxquels
l'assurée a été adressée par son
médecin traitant, ont constaté ce qui
suit:
"PROBLEME ACTUEL
[…]
[L'assurée] a fait de multiples
examens qui mettent en évidence une hernie discale L4-L5 et
une protusion discale L5-S1, expliquant partiellement les troubles
présentés. Aux dires de la patiente les douleurs vont
en s'accentuant, ne sont soulagées par aucun traitement et
ont même tendance à envahir de manière moins
marquée le côté droit. La patiente
évoque par ailleurs une gêne abdominale quasi
constante, aggravée par la prise de certains
médicaments, ainsi que des
céphalées.
Madame A.________ vit seule avec son mari,
ancien professeur de philosophie au Kosovo, qui n'a jamais
trouvé d'emploi qualifié en Suisse. Lui aussi souffre
de lombalgies, et n'a aucune activité professionnelle. La
patiente passe ses journées inemployées à la
maison, n'osant pas sortir par crainte de tomber. Elle se dit
triste, pleure fréquemment. En raison de ses
céphalées, elle ne peut plus avoir la moindre
activité gratifiante, et en particulier ne parvient plus
à regarder la télévision, ou à lire.
Elle est irritable, a le sentiment de s'énerver pour un
rien. Elle se sent fatiguée, évoque une perte
d'élan vital, des troubles de la mémoire, de la
concentration et de l'attention. Elle évoque un important
sentiment de dévalorisation et de culpabilité,
lié principalement à son incapacité à
avoir de enfants. Elle décrit par ailleurs des troubles du
sommeil, causés par ses douleurs et des ruminations
constantes sur son état.
ANTECEDENTS PSYCHIATRIQUES
Le 19 février 1996, après
trois mois de grossesse. Madame A.________ a fait une fausse
couche. Après cet événement, qu'elle vit avec
une grande culpabilité, elle décrit la
présence de symptômes dépressifs, qui ont
été constants jusqu'à son accident et
aggravés par celui-ci.
CONTEXTE FAMILIAL SOCIAL ET
PROFESSIONNEL
[…]
A leur arrivée,
l'intégration est difficile, en particulier pour le mari de
la patiente qui ne retrouve pas d'activité professionnelle
à son niveau et développe progressivement un syndrome
douloureux l'empêchant d'avoir une quelconque
activité. Après 17 ans de mariage, la patiente est
heureuse de constater qu'elle est enfin tombée enceinte.
Malheureusement, cet espoir s'éteint suite à une
fausse couche au troisième mois. A ce moment-là, elle
a l'impression d'avoir tout échoué, de n'être
pas parvenue à construire ce qu'elle souhaitait. Depuis
lors, elle dit avoir toujours présenté des sentiments
de dévalorisation et de culpabilité. Son état
s'aggrave encore en raison de la guerre du Kosovo, au cours de
laquelle elle est sans nouvelles de sa famille pendant une longue
période. Elle n'a actuellement aucun réseau social en
dehors de son mari, a des relations épisodiques,
téléphoniques, avec quelques membres de sa famille
restés au pays.
[…]
DIAGNOSTICS PRINCIPAUX
- Syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4)
- Episode dépressif
d'intensité moyenne (F32.10)
DIAGNOSTIC DE COMORBIDITE
- Dysthymie (F34.1)
DISCUSSION
Madame A.________ est une femme qui dit
avoir toujours joui d'une bonne santé. Suite à son
accident de juillet 2001, elle développe des symptômes
somatiques importants et invalidants rendant toute activité
presque impossible. Ces troubles, dans un premier temps
assimilables à des Iombosciatalgies gauches relativement
typiques, s'étendent controlatéralement et sont
associés à une gêne abdominale diffuse et
à des céphalées constantes. Les douleurs ne
sont que peu soulagées par la plupart des traitements
instaurés et les multiples examens effectués n'ont
pas permis de mettre en évidence une cause expliquant
l'entier de la symptomatologie. C'est ce qui permet de retenir,
dans le contexte des conflits psychologiques décrits plus
bas, un diagnostic de troubles somatoformes douloureux
persistants.
Par ailleurs, le patiente présente
depuis 1996 une symptomatologie dépressive non quotidienne,
dominée principalement par des sentiments de
dévalorisation et de culpabilité à
l'idée de ne pas être parvenue à fonder une
famille. Depuis son accident, cette symptomatologie, qui va en se
majorant, est dominée par une fatigue importante, une perte
d'élan vital, une anhédonie, des troubles de le
concentration et de l'attention, des sentiments de
dévalorisation et de culpabilité, des troubles du
sommeil. Ceci répond au diagnostic d'un épisode
dépressif survenant sur un terrain dysthymique,
l'épisode actuel étant à qualifier
d'intensité moyenne.
Le trouble somatoforme est une affection
chronique dont l'évolution est imprévisible et le
pronostic réservé. II a pour effet de masquer en
partie toute conflictualité sous-jacente,
l'agressivité s'exprimant essentiellement au travers des
plaintes somatiques. Dans le cas de Madame A.________, les
difficultés à s'intégrer en Suisse sont
manifestes. Son mari en particulier n'est jamais parvenu à
trouver un emploi répondant à ses compétences.
Madame A.________ est depuis plusieurs années un soutien
important pour ce dernier. En 1996, suite à sa fausse
couche, cet équilibre semble s'être modifié. Il
est frappant de constater que malgré toutes les
difficultés, aucune tension pouvant exister dans le couple
n'est exprimée, puisqu'aux dires de la patiente tous deux
partagent les mêmes douleurs.
Il s'agit par conséquent de
respecter ces défenses et d'offrir à la patiente un
espace de soutien non confrontant tel que vous le pratiquez
actuellement, lui permettant d'exprimer ses maux, et lui offrant un
contenant rassurant.
Madame A.________ présente par
ailleurs un état dépressif bien constitué, qui
justifie à notre sens un traitement. Nous vous proposons
d'introduire un traitement de venlafexine (Efexor ER) d'abord
à une dose de 75 mg à prendre le matin, à
augmenter en ces de besoin deux semaines plus tard à 150 mg,
toujours à prendre en une dose le matin, puis 225 mg. Ce
médicament est indiqué pour le traitement des
dépressions, et peut amener un certain soulagement dans le
cadre des syndromes douloureux."
cc)
Dans un nouveau rapport du service de rhumatologie du
CHUV du 2 août 2002, faisant suite une consultation
ambulatoire recommandée par le médecin traitant, les
Drs M.________, X.________ et C.________ ont retenu ce qui
suit:
"EXAMEN CLINIQUE SOMMAIRE DU
JOUR:
Neurologique: La force est
conservée aux Ml. Les réflexes sont
symétriques et normovifs. Signe de Babinski absent. Le
Lasègue est positif en position assise gauche à
30°. Le Lasègue inverse est négatif. Marche: La
marche est lente. La marche sur pointe et talon est difficile mais
possible après une stimulation verbale. Sensibilité:
Hypoesthésie du bord externe du MIG. Pallesthésie
à 7/10 sur les malléoles internes des deux
côtés.
Ostéo-articulaires: signes de
Waddell sont positifs. Le lever déclenche des douleurs
cervicales et lombaires. Les rotations Hypoesthésie sans
dermatomes correspondants de la face externe du MIG.
Déconditionnement global.
DIAGNOSTIC
Il existe en premier lieu, chez votre
patiente, un syndrome douloureux chronique, comme mentionné
également par la Doctoresse V.________ dans son rapport
d'expertise. Nous objectivons la présence de 4 signes sur 5
de non organicité. A l'examen clinique nous ne retrouvons
pas de déficit sensitivo-moteur ou d'autres
évocateurs d'un conflit avec le kyste intra-canalaire
paramédian gauche en L4-L5.
Pour ce qui est de la prise en charge
thérapeutique, nous prescrivons à votre patiente une
physiothérapie essentiellement active dont elle a
déjà pu bénéficier dans notre service
lorsqu'elle était hospitalisée. Cette
physiothérapie ne peut se faire actuellement dans le cadre
du programme de l'unité de réhabilitation du rachis
puisqu'elle est en arrêt de travail depuis plus de 6 mois et
ne parle pas très bien le français. Par contre, ce
qui nous semble le plus important est que Madame A.________ ait
l'occasion de recevoir des explications sur sa pathologie actuelle
dans sa langue maternelle. De ce fait, nous prendrons contact avec
le Docteur Z.________ à la Policlinique médicale qui
s'exprime en Albanais.
De plus il est évident que le
couple génère une dynamique passive qui ne laisse pas
augurer d'une évolution favorable. Nous avons tenté,
sur la fin de la consultation, de stimuler Madame et Monsieur
A.________ a devenir plus actifs afin d'éviter un
déconditionnement physique global. Nous leur avons ainsi
recommandé d'effectuer, dans un premier temps, des
promenades de 1/4 d'heure par demi-journée et des les
augmenter progressivement par 1/4 d'heure chaque
semaine."
dd)
Dans un nouveau rapport médical du DUPA du 30
avril 2003, le Dr J.________ a déclaré ce qui
suit:
"DIAGNOSTICS PRINCIPAUX
- Syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4).
- Episode dépressif
d'Intensité moyenne (F32.10).
DIAGNOSTIC DE COMORBIDITE
- Dysthymie (F34.1).
- Fibromyalgie.
DISCUSSION
Vous demandez une prise en charge pour
cette patiente souffrant d'un trouble somatoforme douloureux et
d'une dépression mis en évidence lors d'un premier
consilium en juillet 2002. La symptomatologie douloureuse et
dépressive est restée inchangée malgré
les divers traitements prodigués. Mme A.________ se plaint
en premier lieu de ses douleurs, à l'origine selon elle du
tableau dépressif qu'elle a plus de peine cependant à
décrire et à prendre à son compte.
Je retrouve lors de mon observation le
tableau symptomatique décrit l'année passée,
effectivement sans changement et confirme les diagnostics
posés à l'époque, à savoir un trouble
douloureux sur la base de douleurs au centre du tableau clinique,
à l'origine d'une souffrance significative et d'une
altération du fonctionnement social et interpersonnel, chez
une patiente ayant de la peine à accéder à ses
émotions et à élaborer ses conflits
interpersonnels. Au plan thymique, Mme A.________ avait
présenté dès 1996 un tableau dysthymique dans
les suites d'une fausse couche, auquel s'est ajouté un
épisode dépressif clairement constitué survenu
progressivement depuis juillet 2001, chronifié.
[…]
Pour conclure, je me permets de dire un
mot sur la capacité de travail, qui à mon avis est
nulle depuis juillet 2001 en raison du trouble dépressif et
du trouble somatoforme. En me fondant notamment sur le jugement du
Tribunal fédéral du 4 janvier 2000 à propos du
caractère invalidant ou non du trouble somatoforme, j'estime
qu'on ne peut raisonnablement exiger la reprise d'une
activité lucrative chez cette patiente à court et
moyen terme, le pronostic me paraissant défavorable compte
tenu de la chronicité des troubles, de la comorbidité
psychiatrique, d'affections corporelles chroniques (fibromyalgie,
eczéma des ongles), de l'échec des traitements
prodigués, ainsi que de la perte progressive de
l'intégration sociale de cette femme qui se replie à
domicile avec son mari décrit lui-même comme un
invalide, qui voit de moins en moins à ses dires les
quelques amis qu'elle a, et qui n'a pas eu de contact avec ses
frères et soeurs restés au Kosovo depuis qu'elle est
en Suisse. L'octroi d'une rente Al à 100% me
paraîtrait ainsi fondée."
d)
Dans un rapport SMR du 6 juillet 2005 faisant suite
à un examen bidisciplinaire, les Drs F.________,
spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie,
et L.________, spécialiste FMH en psychiatrie, ont retenu ce
qui suit:
"
Vie quotidienne
L'assurée vit en compagnie de son
mari dans un appartement locatif sis à Lausanne. Le couple
est au bénéfice de l'aide sociale depuis de
nombreuses années, le mari ayant essuyé un refus de
rente alors qu'il souffre de symptômes comparables à
ceux de l'assurée.
L'assurée se lève le matin
à 5 heures, marche dans son appartement et passe ses
journées à errer dans leur foyer, alternant entre le
lit, le canapé et la position debout. Elle effectue les
travaux ménagers légers, alors qu'une amie vient
l'aider pour les travaux difficiles comme le nettoyage des
fenêtres. Les achats sont réalisés en couple.
Lorsqu'ils nécessitent une voiture, une amie vient les
aider. L'assurée cuisine la plupart du temps, elle est
parfois aidée par son mari. A midi, le couple mange
ensemble. L'après-midi, l'assurée sort se promener
seule dans la nature à proximité. Le soir, elle
prépare un repas qui sera pris soit ensemble, soit seul(e),
lorsque l'un des deux conjoints ne mange pas.
Sa vie sociale est limitée par sa
vie de couple ainsi que des amis kosovars qui soit se rendent chez
eux soit invitent les conjoints. Elle n'entretenait pas plus de
relations sociales durant la période où elle
travaillait. L'assurée n'aime pas beaucoup sortir car elle
habite au 2
e
étage sans ascenseur. Elle a
tendance à fuir la présence de plusieurs personnes,
étant dérangée par les bruits
générés.
La soirée est passée au
domicile, l'assurée ne lit pas, ne regarde presque pas la TV
et se couche aux environs de 23 h.
Les plaintes de l'assurée sont le
fait de ne pas avoir d'enfant, l'assurée considérant
que la vie n'a aucun sens lorsqu'on n'a pas d'enfant.
[…]
Status
psychiatrique
Assurée de présentation
correcte, orientée et à peu près collaborante.
La mobilisation est harmonieuse, mais la position assise est
instable, nécessitant à plusieurs reprises que
l'assurée se relève et passe une partie de
l'entretien debout. Malgré l'exigence d'un
interprète, l'assurée parle correctement le
français pour ce qui concerne un langage simple. On doit
toutefois systématiquement la reprendre pour qu'elle
s'exprime dans notre langue et ne sollicite pas l'interprète
inutilement. La psychomotricité est calme, non ralentie. La
thymie est fluctuante, elle sourit à plusieurs reprises mais
laisse échapper des larmes lorsqu'on parle des enfants
qu'elle n'a pas eus. Les propos sont cohérents, le focus est
conservé. La réaction à la confrontation est
tout à fait calme, elle se poursuit par une tentative
d'explication. L'appétit est conservé, avec une
tendance à la prise de poids. Le sommeil est
entrecoupé mais l'assurée passe ses journées
allongée prenant un traitement sédatif matin, midi et
soir (Tolvon® 60 mg 3xj). La perception de l'avenir existe mais
n'est pas structurée. Lorsqu'on demande à
l'assurée comment est son moral, elle répond qu'elle
ne sait pas. L'image de soi est correcte, il n'y a pas de trouble
de l'attention ni de la concentration. Sentiment de
culpabilité face à l'absence d'enfant.
Anhédonie, aboulie. Pas de scénario suicidaire.
Fatigabilité anamnestique non perçue durant
l'entretien.
L'examen n'a mis en évidence aucun
élément du registre psychotique, ni évocateur
d'un trouble grave de la personnalité.
[…]
DIAGNOSTICS
- AVEC REPERCUSSION SUR LA CAPACITE DE
TRAVAIL:
o LOMBOSCIATALGIES G CHRONIQUES
PERSISTANTES (M 51.3):
• HERNIE DISCALE L4-L5 G
• HERNIE DISCALE MÉDIANE-PARA-MÉDIANE L5-S1
G
• KYSTE DU LIGAMENT JAUNE D KYSTE
ARTICULAIRE L4-L5 G
• TROUBLES STATIQUES RACHIDIENS
ÉTAGÉS
• RELÂCHEMENT DE LA MUSCULATURE
LOMBO-ABDOMINALE
- SANS REPERCUSSION SUR LA CAPACITE DE
TRAVAIL:
o OBÉSITÉ
o TROUBLE DE L'ADAPTATION AVEC
RÉACTION DÉPRESIVE PROLONGÉE
(F 43.21)
APPRECIATION CONSENSUELLE
DU CAS
[…]
Les RX datant de l'été et de
l'automne 2001 révèlent des troubles statiques
dorso-lombaires évidents et des troubles
dégénératifs au niveau L4-L5 et L5-S1 avec
notamment des images de hernie discale
médiane-para-médiane G en L4-L5 et L5-S1 ainsi qu'une
image qui n'est visible que sur l'IRM lombaire évoquant une
lésion kystique soit intra-canalaire soit à type de
kyste arthro-synovial de l'articulation inter-apophysaire
postérieure L4-L5 G.
Il existe donc à l'évidence
des signes dégénératifs au niveau-lombaire,
qui signent une fragilité biomécanique de ce segment.
Il n'y a en revanche aucun signe objectif incontestable d'une
irritation ou de déficit neurologique à
caractère radiculaire aux Ml. De plus, la symptomatologie
douloureuse ubiquitaire, permanente et réfractaire à
tous les traitements annoncés par cette assurée n'est
aucunement expliquée par les constatations objectives tant
cliniques que radiologiques. Il existe donc une discordance
manifeste entre la réalité biomécanique
objective et les plaintes subjectives au sens d'un syndrome
d'amplification des plaintes.
[…]
A l'examen psychiatrique, [l]es plaintes
[de l'assurée] sont uniquement axées sur sa
souffrance liée au fait qu'elle n'a pas pu avoir d'enfant.
Cet élément étant du registre socio-culturel,
il ne correspond pas à une maladie invalidante. La baisse de
la thymie consécutive à cet élément
correspond aux critères d'une réaction
dépressive prolongée, son intensité n'est pas
d'ordre à porter préjudice à sa
capacité de travail. L'assurée a par ailleurs
travaillé depuis sa fausse couche qui a eu lieu en
1996.
Par ailleurs, l'assurée se plaint
de douleurs multiples et étendues, qui ont été
investiguées au cours de l'examen somatique. Cette atteinte
ne correspond pas aux critères d'un trouble somatoforme
douloureux selon la CIM-10 puisqu'elle n'est pas associée
à un sentiment de détresse. L'assurée ne
présente, pas une personnalité aux traits
prémorbides, il n'y a pas de comorbidité
psychiatrique invalidante, pas d'affection corporelle chronique,
pas de perte d'intégration sociale et le profit tiré
de la maladie est clair: l'assurée n'exerce aucun geste afin
de réduire son dommage: elle tend à échapper
à toute activité physique, passe ses journées
à errer dans son appartement et tente d'échapper
volontairement à tout agissement ou toute activité
qui pourrait réduire cette oisiveté. Dans ce
contexte, il est inévitable que des symptômes
dépressifs apparaissent, la douleur et la baisse de la
thymie étant un moyen de remplir cette existence vide et
désoeuvrée. De plus, bien que l'assurée
connaisse les effets secondaires sédatifs du traitement par
Tolvon®, elle continue à en prendre 1 cp le matin et 1
cp à midi. Le caractère chronique s'étend
actuellement sur 4 ans et les traitements conformes aux
règles de l'art sont décrits comme inefficaces.
L'observation au SMR montre des divergences entre les douleurs
décrites et les comportements observés, notamment
concernant les douleurs des MS: l'assurée nous montre
combien elle a mal aux doigts lorsqu'elle touche un objet, mais ne
se gêne pas de s'appuyer sur la table avec ces mêmes
doigts sans montrer un quelconque signe de douleur. Ces
dernières sont intenses, aux caractéristiques vagues,
l'assurée n'a aucune demande de soins et elle se
promène volontiers en marchant tous les après-midis
(élément confirmé par son hyperkératose
plantaire) alors qu'elle se décrit comme immobilisée
par ses douleurs. Les deux experts sont restés totalement
insensibles aux plaintes et l'environnement psychosocial n'a pas
été altéré par l'apparition des
symptômes.
[…]
Depuis quand y a-t-il une
incapacité de travail de 20% au moins? 14.07.2001,
d'après le rapport du médecin traitant, le Dr
N.________, du 04.03.2003.
[…]
CAPACITE DE TRAVAIL
EXIGIBLE
DANS L'ACTIVITE HABITUELLE:
50%.
DANS UNE ATIVITE ADAPTEE: 100%.
DEPUIS LE: NOVEMBRE 2001 (C'EST-A-DIRE
TROIS MOIS APRES L'INCIDENT INITIAL)."
B.
a)
Le 19 septembre 2007, l'OAI a adressé à
l'assurée un projet de décision par lequel il lui a
refusé le droit à une rente d'invalidité et
à des mesures professionnelles.
En date du 26 septembre 2007, l'assurée, alléguant
une aggravation de son état de santé, a
contesté ce projet de décision.
b)
Dans un rapport médical du 10 décembre
2007, le Dr N.________ a communiqué ce qui suit à
l'OAI:
"A) Diagnostics ayant des
répercussions sur la capacité de travail:
Dystrophie canaliforme des ongles
d'origine obscure, de longue date.
Trouble statique sous forme d'un
renversement postérieur et déconditionnement de la
musculature lombo-abdominale (03.2002).
Syndrome somatoforme douloureux persistant
(DUPA, avril 2003).
Fibromyalgie.
Episode dépressif
d'intensité moyenne et dysthymie (DUPA avril
2003).
Chutes épisodiques sans diagnostic.
Investigations prochaines chez Dr Q.________.
Diagnostics sans répercussion sur
la capacité de travail: Existant depuis quand?
Status après traitement
conservateur d'une hernie discale gauche L4-L5 entrant en conflit
avec la racine L5 gauche, et kyste du ligament jaune ou kyste
articulaire intracanallaire para-médian gauche en L4-L5
pouvant entrer en contact avec la racine L5 gauche, hernie discale
para-médiane gauche L5-S1 en conflit avec la racine S1
gauche (IRM 24.10.2001). Situation prochainement revue par Dr
Q.________, vu la possibilité de séquelles. Tunnel
carpien droit modéré et gauche discret
(07.2005).
Status après tendinite sur
éperon osseux au niveau du calcaneum à droite (1998).
Status après l'ablation d'un basaliome multifocal dans la
région de l'omoplate gauche (2004).
B) Incapacité de travail d'au moins
20% reconnue médicalement dans l'activité
exercée jusqu'ici en tant qu'aide
couturière.
100% depuis le 14.07.2001
C) Questions générales au
médecin:
1) L'état de santé de
l'assuré(e) est stationnaire.
2) La capacité de travail peut-elle
être améliorée par des mesures
médicales?
Pas à mon avis.
3) Des mesures professionnelles sont-elles
indiquées? Non
4) Est-ce que l'assuré(e)
nécessite des moyens auxiliaires? Non
[…]
6) Un examen médical
complémentaire est-il nécessaire? Non
D) Données
médicales:
1) Traitement du 14.12.2001 à
actuellement
2) Dernier examen le 26.11.2007
[…]
4) Plaintes subjectives
Actuellement, la patiente se plaint de
vertiges fréquents et de faiblesse musculaire. Elle est
angoissée dans la solitude, ne supporte pas de rester sans
la présence d'une personne, de jour comme de nuit. Ses
douleurs aux ongles l'empêchent de manipuler des objets sans
risque de les lâcher (distrophie
sus-mentionnée).
Elle se plaint également de
céphalée de tension permanente et de
totalgie.
5) Constatations objectives
Il s'agit d'une patiente qui se
déplace lentement, avec raideur, économisant les
mouvements.
Au status, on note surtout les
lésions de dystrophie au niveau des ongles, sous forme de
vague, douloureuses à la moindre pression. La palpation est
douloureuse aux insertions occipitales, à la musculature
paravertébrale cervicale, au trapèze, le long de
l'épine dorsale et du sacrum, sur les angulaires de
l'omoplate et sur les omoplates, au gril costal postérieur
ddc, sur les ailes iliaques ddc, sur les grands trochanters, sur
les clavicules, sur le sternum, sur l'épichondyle et
l'épitrochlée ddc, sur les poignets ddc.
Une légère pression sur la
tête entraîne immédiatement une douleur (signe
de non organicité), de même que la rotation du bassin.
Suspicion de signe de Lasègue à gauche à
70°. On se pose la question de la persistance d'un syndrome
irritatif séquellaire.
[…]
2.2.3 Si plus aucune autre activité
n'est exigible, qu'elle en est la raison?
Il existe une perte d'intégration
sociale chez une patiente dépressive chronique,
présentant un état d'angoisse en cas de solitude, et
un déconditionnement de tout l'appareil
locomoteur."
Dans un avis médical du 18 mars 2008, le SMR a retenu que,
dans son rapport médical du 10 décembre 2007, le Dr
N.________, médecin traitant de l'assurée, a repris
les diagnostics posés en 2002 et 2003 et que celui-ci a
indiqué que l'état de santé de
l'assurée était stationnaire. S'agissant de la
situation bloquée que ce médecin a souligné,
en particulier des critères de Mosiman relatifs à la
perte d'intégration sociale, le SMR a rappelé qu'il
avait déjà discuté de ce sujet de
manière détaillée et bien argumentée
dans le rapport d'examen bidisciplinaire du
6 juillet 2005.
Pour le SMR, il n'y avait pas d'éléments
médicaux nouveaux invalidants au sens de l'AI susceptibles
de modifier sa précédente appréciation
médicale.
C.
a)
Dans un courrier du 12 juin 2008, l'OAI a informé
l'assurée que le dernier rapport médical du Dr
N.________ reprenait exactement les mêmes diagnostics que
ceux de 2002 et 2003 et que ce médecin avait
déclaré que son état de santé
était stationnaire. Or, l'assurée avait
contesté le projet de décision de l'OAI au motif que
son état de santé s'était
aggravé.
Par ailleurs, l'OAI a déclaré que les examens
réalisés par le SMR étaient complets et que
les rapports et avis de ce dernier satisfaisaient les conditions de
force probante posées par la jurisprudence, de sorte qu'une
telle valeur devait leur être accordée. Selon ces
rapports et avis, la situation de l'assurée ne remplissait
pas les conditions requises par la jurisprudence en ce qui concerne
la reconnaissance du caractère invalidant au sens de l'AI
d'un trouble somatoforme.
b)
L'OAI a rendu, le 12 juin 2008, une décision de
refus de prestations au motif que l'assurée ne
présentait aucune invalidité.
L'OAI se basant sur le rapport d'examen bidisciplinaire du
6 juillet 2005 du SMR a notamment retenu que
l'assurée présentait une capacité de travail
de 50% dans son activité habituelle et une capacité
de travail entière, dès novembre 2001, dans une
activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
L'assurée n'ayant pas repris d'activité, l'OAI se
basant sur les tables statistiques de l'ESS 2002 a retenu pour
salaire annuel brut, 13
e
salaire compris, avec
invalidité le montant de 42'906 fr. 24, compte tenu d'un
abattement de 10%. Il a ensuite considéré que sans
invalidité, l'assurée toucherait un salaire annuel
brut de 36'400 fr. (13 x 2'800 fr.), de sorte que son degré
d'invalidité est nul (36'400 fr. - 42'906 fr. étant
inférieur à 0 fr.).
D.
a)
Par acte daté du 14 juillet 2008,
complété le 13 août 2008, A.________ a recouru
contre la décision de l'OAI du 12 juin 2008.
aa)
Elle soutient présenter une incapacité
totale de travail en raison entre autres d'un syndrome douloureux
somatoforme persistant et d'un épisode dépressif.
S'agissant de l'avis des médecins du SMR ressortant du
rapport d'examen du 6 juillet 2005, selon lesquels la
recourante aurait présenté une capacité de
travail entière dans une activité adaptée 3
mois après l'incident du 13 juillet 2001, la recourante le
juge hypothétique au motif que la Dresse V.________ a
estimé, dans son rapport du 3 avril 2002, que son
état de santé serait susceptible de
s'améliorer uniquement suite à un traitement de 6
à 12 mois. Compte tenu du rapport de ce dernier
médecin, intervenu 9 mois après l'incident et selon
lequel la recourante devait encore bénéficier d'un
traitement d'au moins 6 mois pour permettre une amélioration
de son état de santé, la recourante considère
qu'il est dès lors impossible que sa capacité de
travail puisse être entière à peine 3 mois
après l'incident, comme le soutient l'OAI. Elle fait
également constater que l'incapacité totale de
travail attestée par la Dresse V.________ a
été confirmée par les médecins du DUPA
dans leurs rapports médicaux de juillet 2002 et d'avril
2003. Dès lors, elle estime présenter une
incapacité totale de travail du mois de juillet 2001 au mois
d'avril 2003, aucun examen contenu dans son dossier médical
n'étant de nature à remettre en cause les conclusions
de la Dresse V.________.
S'agissant du trouble somatoforme douloureux, la recourante
souligne que les médecins du SMR, dans leur rapport
médical du 5 juillet 2005, ne font que nier l'existence d'un
tel trouble. Par ailleurs, la recourante, s'appuyant sur un
arrêt du Tribunal fédéral, considère que
les rapports médicaux établis par les médecins
du DUPA, par le Dr Q.________, par la Dresse V.________ et par le
Dr N.________ sont, au sens de la recourante, de nature à
remettre en cause la force probante du rapport d'examen des
médecins du SMR. En effet, elle soutient qu'en comparaison
du rapport du DUPA, celui du SMR apparaît comme léger
sur le plan psychiatrique et que l'anamnèse et le status
sont décrits de façon superficielle. A son sens, la
divergence entre ces rapports est telle qu'il s'avère
impossible de trancher en l'état.
Au vu des motifs avancés, la recourante considère
qu'un examen pluridisciplinaire complet est nécessaire afin
d'établir sa capacité de travail depuis le mois
d'avril 2003.
bb)
Par ailleurs, elle conteste le calcul de l'OAI
s'agissant de son degré d'invalidité. En effet, se
prévalant d'un arrêt du Tribunal
fédéral, elle considère que lorsque le revenu
réalisé dans le cadre de l'activité lucrative
actuelle est inférieur à la moyenne, il y a lieu de
déterminer aussi bien le revenu de personne valide que celui
de personne invalide sur la base des salaires des tables
statistiques selon l'ESS.
Il convient ainsi, selon la recourante, de recalculer son
degré d'invalidité conformément à
l'arrêt dont elle se prévaut.
cc)
La recourante conclut avec suite de frais et
dépens, d'une part, à la réforme de la
décision entreprise en ce sens qu'une rente entière
d'invalidité lui est octroyée pour la période
allant du 1
er
juillet 2002 au 30 avril 2003 et,
d'autre part, à l'annulation de la décision
entreprise s'agissant de la détermination par celle-ci du
degré d'invalidité pour la période
postérieure au 30 avril 2003 ainsi qu'au renvoi de la cause
à l'OAI, dans la mesure de l'annulation, pour instruction
complémentaire en la forme d'une expertise médicale
pluridisciplinaire.
b)
Dans ses déterminations du 16 septembre 2008,
l'OAI déclare n'avoir rien à ajouter à la
décision entreprise, qu'il ne peut que confirmer. Il propose
alors le rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1
LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du
tribunal des assurances compétent (art. 56 s.
LPGA). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée
par la cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1
LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979; RSV 173.01]) et non par un juge unique (voir art. 94 al. 1
let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse manifestement
supérieure à 30'000 fr.
En l'espèce, le recours a été interjeté
en temps utile auprès du tribunal compétent; il est
en outre recevable en la forme.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (voir ATF 125 V 413, consid. 2c; 110 V 48, consid.
4a; RCC 1985 p. 53).
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si c'est
à juste titre que l'OAI a refusé à la
recourante l'octroi de toute prestation, faute d'atteinte
invalidante au sens de l'AI.
3.
a)
aa)
Aux termes
de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée.
L'
invalidité
peut résulter d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1
in fine
LAI). En vertu de
l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des
possibilités de gain du recourant sur un marché du
travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que le recourant aurait pu obtenir
s'il n'était pas invalide est comparé avec celui
qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré.
Chez les assurés actifs - soit les assurés qui, sans
atteinte à la santé, exerceraient une activité
lucrative à plein temps -, le degré
d'invalidité doit être déterminé sur la
base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA). La comparaison
des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant
aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et
en les confrontant l'un avec l'autre, la différence
permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode
générale de comparaison des revenus; ATF 128 V 29,
consid. 1; 104 V 135, consid. 2a et 2b).
Lorsque l'assuré réalise un revenu inférieur
d'au moins 5% au salaire statistique usuel dans la branche en
raison de facteurs étrangers à l'invalidité et
qu'il ne désire pas s'en contenter
délibérément, il convient d'abord d'effectuer
un parallélisme des deux revenus à comparer (ATF 135
V 297, consid. 6.1.2; 134 V 322, consid. 4.1). En
pratique, ce parallélisme peut être effectué
soit au regard du revenu sans invalidité en augmentant de
manière appropriée le revenu effectivement
réalisé ou en se référant aux
données statistiques, soit au regard du revenu d'invalide en
réduisant de manière appropriée la valeur
statistique (ATF 134 V 322, consid. 4.1). Il ne doit toutefois
porter que sur la part qui excède le taux minimal
déterminant de 5% (ATF 135 V 297, consid. 6.1.3). Dans une
seconde phase, il convient d'examiner si une déduction doit
être opérée sur le revenu d'invalide obtenu
à partir des valeurs moyennes statistiques. A cet
égard, il faut remarquer que les facteurs étrangers
à l'invalidité éventuellement
déjà pris en considération lors de la mise en
oeuvre du parallélisme des revenus à comparer ne
peuvent pas, en raison de leur interdépendance avec les
conditions de la déduction résultant du
parallélisme des revenus à comparer, être pris
en compte une seconde fois dans le cadre de la déduction
pour circonstances personnelles et professionnelles (ATF 135 V 297,
consid. 6.2; 134 V 322, consid. 5.2 et 6.2).
bb)
Conformément à
la jurisprudence constante,
toute personne qui demande des prestations de
l'assurance-invalidité doit, préalablement, faire
tout ce qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin
d'atténuer autant que possible les conséquences de
son invalidité; il incombe au recourant, fût-ce au
prix d'un effort considérable, de diminuer le dommage
résultant de son atteinte à la santé
(ATF 113 V 22; RCC 1987 p. 458). Suivant les
circonstances, l'obligation de réduire le dommage peut
s'étendre aux domaines les plus divers
(auto-réadaptation, changement de domicile, obligation de se
soumettre à une mesure de réadaptation
professionnelle ou médicale, etc.). Toutefois, on ne peut
exiger du recourant que des mesures qui sont raisonnablement
exigibles compte tenu de toutes les données objectives et
subjectives (RCC 1985 p. 328; 1987 p. 458).
b) aa)
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, un
degré d'invalidité de 40% au moins donne droit
à un quart de rente, un degré d'invalidité de
50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré
d'invalidité de 60% au moins donne droit à un
trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70%
au moins donne droit à une rente entière.
bb)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration - en cas de recours, le tribunal - se base sur des
documents médicaux, le cas échéant, des
documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler
(ATF 125 V 261, consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars
2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent une base importante pour
apprécier la question de savoir quelle activité peut
encore être raisonnablement exigible de la part de la
personne assurée (ATF 125 V 261, consid. 4; 115 V 134,
consid. 2; 114 V 314, consid. 2c; 105 V 158, consid. 1; RCC 1980 p.
263; Pratique VSI 2002 p. 64; TFA I 274/05 du 21 mars 2006,
consid. 1.1).
Le juge des assurances
sociales doit examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si
les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Cependant, les constatations
émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent être admises avec réserve; il
faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants peuvent avoir tendance
à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient en
principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert
qu'à celles d'un médecin traitant (ATF 125 V 351,
consid. 3b/cc, et les références; Pratique VSI 2001,
p. 106, consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless,
L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2
e
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut cependant relever qu'un
rapport médical ne saurait être écarté
pour la simple et unique raison qu'il émane du
médecin traitant ou qu'il a été établi
par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination
vis-à-vis d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008,
consid. 5.2).
En cas de contradictions entre les rapports médicaux, le
juge des assurances sociales ne peut liquider l'affaire sans
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur
probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a, et les
références citées).
c)
S'agissant du cas particulier des troubles somatoformes
douloureux, il ressort de la jurisprudence constance que de tels
troubles n'entraînent pas, en règle
générale, une limitation de longue durée de la
capacité de travail pouvant conduire à une
invalidité (ATF 130 V 352, consid. 2.2.3). Il existe une
présomption que les troubles somatoformes douloureux ou
leurs effets peuvent être surmontés par un effort de
volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 49).
La
jurisprudence a étendu cette présomption au
diagnostic de fibromyalgie (ATF 132 V 65,
consid. 4.2.1).
Toutefois, le caractère non exigible de la
réintégration dans le processus de travail peut
résulter de facteurs déterminés qui, par leur
intensité et leur constance, rendent la personne incapable
de fournir cet effort de volonté (voir également
ATF 131 V 49; 130 V 352). Dans un tel cas, en effet,
l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires
pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces
circonstances exceptionnelles sont réunies doit être
tranchée de cas en cas à la lumière de
différents critères. On retiendra, au premier plan,
la présence d'une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa
durée. Peut constituer une telle comorbidité un
état dépressif majeur. Toutefois, le diagnostic de
trouble dépressif ne suffit pas à établir
l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une
acuité et d'une durée importante au sens de la
jurisprudence. En effet, selon la doctrine médicale (cf.
notamment Dilling/Mombour/Schmidt [éd.], Internationale
Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F],
4
e
éd., p. 191) sur laquelle se fonde le
Tribunal fédéral, les états dépressifs
constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement
des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'un tel diagnostic
ne saurait être reconnu comme constitutif d'une
comorbidité psychiatrique autonome des troubles somatoformes
douloureux (ATF 130 V 352, consid. 3.3.1, et la
référence).
Parmi les autres critères déterminants, doivent
être considérés comme pertinents un processus
maladif s'étendant sur plusieurs années sans
rémission durable (symptomatologie inchangée ou
progressive), des affections corporelles chroniques, une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec
différents types de traitement), cela en dépit de
l'attitude coopérative de la personne assurée. En
présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera
également tenu compte de l'existence d'un état
psychique cristallisé résultant d'un processus
défectueux de résolution du conflit, mais apportant
un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie, etc.). Enfin, on
conclura à l'absence d'une atteinte à la santé
ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations
liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou
d'une constellation semblable (par exemple, une discordance entre
les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par
le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que
des plaintes très démonstratives laissent insensible
l'expert ainsi que l'allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact; voir ATF 132 V
65, consid. 4.2.2; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009
consid. 2.2).
Une expertise psychiatrique est, en principe,
nécessaire quand il s'agit de se prononcer sur
l'incapacité de travail que les troubles somatoformes
douloureux sont susceptibles d'entraîner (ATF 130 V 352,
consid. 2.2.2, et 396, consid. 5.3.2). Quand bien même le
diagnostic de fibromyalgie ou de troubles somatoformes douloureux
est d'abord le fait d'un médecin rhumatologue, il convient
ici aussi d'exiger le concours d'un médecin
spécialiste en psychiatrie, d'autant plus que, comme on l'a
dit, les facteurs psychosomatiques ont, selon l'opinion dominante,
une influence décisive sur le développement de cette
atteinte à la santé. Une expertise interdisciplinaire
tenant à la fois compte des aspects rhumatologiques et
psychiques apparaît donc la mesure d'instruction
adéquate pour établir de manière objective si
l'assuré présente un état douloureux d'une
gravité telle - eu égard également aux
critères déterminants précités (ATF 132
V 65, consid. 4.2.2) - que la mise en valeur de sa capacité
de travail sur le marché du travail ne peut plus du tout ou
seulement partiellement être exigible de sa part (voir aussi
Henningsen, Zur Begutachtung somatoformer Störungen
in:
Praxis 94/2005, p. 2007 ss). On peut réserver les cas
où le médecin rhumatologue est d'emblée en
mesure de constater, par des observations médicales
concluantes, que les critères déterminants ne sont
pas remplis, ou du moins pas d'une manière suffisamment
intense, pour conclure à une incapacité de
travail.
d)
L'assureur et l'instance de recours, en l'occurrence le
Tribunal de céans, sont tenus d'ordonner une instruction
complémentaire lorsque les allégations des parties et
les éléments ressortant du dossier requièrent
une telle mesure. En particulier, ils doivent mettre en oeuvre une
expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier
les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282, consid. 4a; TFA
I 751/03 du 19 mars 2004, consid. 3.3).
4.
a)
En l'espèce, ni la recourante ni l'intimé
ne conteste que l'incapacité de travail de celle-là a
pris naissance dans le courant du mois de juillet 2001. En
revanche, l'OAI estime que la capacité de travail de la
recourante dans une activité adaptée serait
entière dès le mois de novembre 2001, alors que la
recourante soutient qu'au plus tôt, son état de
santé, partant sa capacité de travail, ne pouvait
s'améliorer avant le mois d'avril 2003. L'OAI se fonde sur
le rapport SMR du 6 juillet 2005 faisant suite à
un examen bidisciplinaire conduit par les Drs F.________,
spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie,
et L.________, spécialiste FMH en psychiatrie. La recourante
se base, quant à elle, sur l'expertise médicale du 3
avril 2002 de la Dresse V.________, spécialiste FMH en
médecine interne et rhumatologie, confirmée par les
rapports médicaux du DUPA des 29 juillet 2002 et
30 avril 2003 et par celui du Service de rhumatologie du CHUV du
2 août 2002. Selon cette expertise, il ressort qu'en
avril 2002, la recourante présentait encore une
incapacité de travail totale dans toute activité et
qu'une
amélioration serait envisageable d'ici 6 à 12 mois,
soit d'ici octobre 2002 à avril 2003.
b)
L'incapacité de travail de la recourante est
survenue le 13 juillet 2001 à la suite d'un accident.
L'expertise médicale de la Dresse V.________ a
confirmé le 3 avril 2002 que l'assurée
présentait toujours une incapacité de travail totale
dans toutes activités en raison notamment de
lombo-sciatalgie gauche chronique sur hernie discale
paramédiane gauche L4-L5. Elle a relevé que
l'état de santé de la recourante était
susceptible d'amélioration suite à un traitement de 6
à 12 mois à partir du mois d'avril 2002. La Dresse
V.________ estime que la recourante pourrait reprendre une
activité professionnelle au plus tôt au mois d'octobre
2002 et au plus tard au mois d'avril 2003, date à laquelle
un nouvel examen devait, selon l'expert, réévaluer la
capacité de travail raisonnablement exigible. Quant à
l'appréciation effectuée le 6 juillet 2005 par les
médecins du SMR, qui estiment que la capacité de
travail serait entière dans une activité
adaptée depuis le mois de novembre 2001, soit trois mois
après l'accident du 13 juillet 2001, force est de constater
qu'elle ne se base sur aucune motivation médicale
sérieuse, les médecins du SMR n'étayant
notamment pas les raisons pour lesquelles ils estiment que
l'état de santé de l'assurée s'était
amélioré de manière si significative qu'il
justifiait une capacité de travail complète. Dans ces
circonstances, seules les conclusions de l'expertise de la Dresse
V.________ sont convaincantes. Il faut dès lors retenir que,
sur le plan somatique, l'assurée a présenté
une incapacité de travail totale dans toute activité
des mois de juillet 2001 à avril 2003. Aucun examen
médical n'est au demeurant de nature à remettre
sérieusement en question cette appréciation. Sur le
plan psychique, le psychiatre du SMR a notamment motivé
l'existence d'une capacité travail entière
principalement par le fait que l'assurée se plaint de
douleurs multiples et étendues et que cette atteinte ne
correspond pas aux critères d'un trouble somatoforme
douloureux selon la CIM-10, puisqu'elle n'est pas associée
à un sentiment de détresse. Cependant, ce dernier
constat est en totale contradiction avec celui des autres
praticiens. A cet égard, dans les deux rapports du DUPA, les
médecins se réfèrent à une
classification internationale et le caractère invalidant du
trouble somatoforme douloureux demeure étayé. En
revanche, en ce qui concerne le volet psychiatrique du rapport du
SMR, force est de constater que l'anamnèse et le status ne
sont pas développés.
Ainsi, les divergences entre le rapport médical des
médecins du SMR et ceux établis par les
médecins du DUPA, par le Dr Q.________, par la Dresse
V.________ et par le Dr N.________ sont de nature à remettre
en question la valeur probante du rapport du SMR, également
à partir du mois d'avril 2003. Quant aux
appréciations des médecins traitants de
l'assurée, ils sont insuffisants pour trancher le litige
à partir de cette date.
c)
En conclusion, en ce qui concerne la
situation après le mois d'avril 2003, on doit constater
que ni le rapport d'expertise du SMR ni ceux des médecins
traitants ne permettent de statuer à satisfaction de droit
sur le caractère invalidant des atteintes physiques et du
trouble somatoforme douloureux présentés par la
recourante. Un examen pluridisciplinaire est donc nécessaire
afin d'établir la capacité de travail de la
recourante depuis le mois d'avril 2003.
5.
Quant au grief selon lequel le calcul du taux d'invalidité
doit être refait sur la base de l'arrêt TF
I 697/05 - parallélisme des revenus -, il faut
effectivement relever que le revenu sans invalidité pris en
compte par l'OAI était celui perçu par la recourante
pendant le temps d'essai et qu'il aurait dû vraisemblablement
être augmenté par la suite.
Il convient de souligner que l'arrêt mentionné par la
recourante a été précisé par l'ATF 135
V 297 en ce sens que lorsque le revenu effectivement
réalisé est inférieur d'au moins 5% au salaire
statistique usuel dans la branche, il est nettement
inférieur à la moyenne pertinente et il peut, si les
autres conditions sont réalisées, justifier un
parallélisme des revenus à comparer. Ce
parallélisme doit porter seulement sur la part qui
excède le taux minimal déterminant de 5%. Il
appartiendra dès lors à l'OAI de refaire sur la base
de la jurisprudence mentionnée (cf. consid. 3a/aa supra) le
calcul du taux d'invalidité si une incapacité de
travail devait être établie depuis le mois d'avril
2003. Dans l'hypothèse où la recourante aurait
retrouvé une capacité de travail entière
dès le mois de mai 2003, l'OAI devra notamment tenir compte
de l'art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.201) pour rendre sa nouvelle
décision.
6.
a)
Il résulte de ce qui précède que le
recours est fondé et qu'il convient de réformer la
décision attaquée en ce sens que la recourante a
droit à une rente entière pour la période du
1
er
juillet 2002 au 30 avril 2003 et que, pour la
période qui suit le 30 avril 2003, la cause est
renvoyée à l'OAl pour instruction
complémentaire sous la forme de la mise en oeuvre d'une
expertise médicale pluridisciplinaire.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice. Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD, immédiatement
applicable aux causes pendantes lors de l'entrée en vigueur
de la loi (voir la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1
LPA-VD), des frais de procédure ne peuvent être
exigés de la Confédération et de l'Etat,
auxquelles doivent être assimilés les offices
chargés de l'exécution de tâches de droit
public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI.
Il ne sera donc pas perçu de frais judiciaires.
La recourante, qui obtient gain de cause, a droit à des
dépens (art. 61 let. g LPGA
; art. 55 al. 1 LPA-VD),
comprenant une participation aux honoraires de son
avocat, fixés d'après l'importance et la
complexité du litige, sans égard à la valeur
litigieuse (art. 61 let. g LPGA
;
art. 7 du Tarif
du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des
dépens en matière de droit des assurances sociales du
2 décembre 2008 [RSV 173.36.5.2]). En
l'espèce, il y a lieu de fixer à 2'000 fr.
l'indemnité à verser par l'OAI à la recourante
à titre de dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée du
12 juin 2008 est réformée en ce sens que la
recourante a droit à une rente entière pour la
période du 1
er
juillet 2002 au 30 avril 2003,
pour la période qui suit le 30 avril 2003, la
décision est annulée et la cause renvoyée
à l'OAl pour instruction complémentaire sous la forme
de la mise en oeuvre d'une expertise médicale
pluridisciplinaire.
III.
Le présent arrêt est
rendu sans frais.
IV.
L'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera
à A.________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs)
à titre de dépens
Le
président:
Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à:
‑      Service juridique
d'Intégration Handicap (pour A.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier: