vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 513 · 2017-10-23 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, BASE DE CALCUL, MOTIF DE RÉVISION, RÉDUCTION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE | 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 88bis al. 2 let. a RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.10.2017 Arrêt / 2017 / 513

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
64/16 - 288/2017
ZD16.012542
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 octobre 2017
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
MM.
Neu et Piguet, juges
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
A._________
,
à [...], recourant, représenté par Me François Magnin, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss et 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 LAI ; 88bis al. 2 let. a RAI
E n  f a i t  :
A.
A._________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), ressortissant portugais né en [...],
était engagé à plein temps en tant que maçon par la société K.________
SA à [...], lorsqu'il a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
tendant à l'octroi d'une rente, le 8 juillet 1998, en raison de douleurs lombaires depuis le 16
décembre 1997.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l'OAI, l'Office AI ou l'intimé) a recueilli les renseignements médicaux
usuels auprès des médecins consultés (rapports du 4 août 1998 du Dr G.________, médecin
traitant, et du 18 août 1998 du Dr R.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation
de l'Hôpital [...] à [...]), qui ont fait état de lombo-sciatalgies chroniques sans trouble
neurologique irritatif ou déficitaire dans un contexte de canal lombaire à la limite de l'étroitesse,
de discopathie L4-L5 et de composante psychogène importante. Indiquant un état stationnaire
sous traitement depuis 1996, ces médecins retenaient une incapacité de travail de l'assuré
à 100 % dans l'activité habituelle de maçon dès le 16 décembre 1997, avec une
réorientation envisageable dans une activité adaptée.
Dans leurs rapports à l'intention du Dr R.________, les Drs J.________, spécialiste en médecine
interne et en rhumatologie (rapports des 28 avril et 4 mai 1998) et N.________, médecin-conseil
de l'assureur perte de gain [...] (rapport du 9 octobre 1998), ont mis en évidence une composante
psychogène importante chez l'assuré sous la forme d'un état anxio-dépressif d'origine
indéterminée qui entrainait, selon eux, une totale incapacité de travail en tant qu'ouvrier
du bâtiment.
Sur la base des renseignements obtenus, l'OAI a confié la réalisation d'une expertise psychiatrique
aux médecins de l'[...] du Département [...] (DUPA) Site de [...] à [...]. Dans leur rapport
du 22 juillet 1999, les Drs L.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie et
médecin-chef, et E._________, médecin-assistante, ont posé les diagnostics, selon la Classification
Internationale des Maladies de l'Organisation Mondiale de la Santé (CIM-10), de syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4), de trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2) et de trouble non
spécifique de la personnalité (F60.9). Au moment d'apprécier la situation, ces experts
ont notamment émis les considérations suivantes :
“
[…] Dans
les diverses observations médicales qui viennent d'être mentionnées, on trouve tous les
éléments de l'apparition, puis du développement, du syndrome douloureux somatoforme persistant
dont nos investigations spécialisées ont confirmé l'existence. Cependant, on constate
aussi l'existence d'un trouble anxieux et dépressif mixte, si bien qu'il faut se demander quel est
le phénomène princeps, car le diagnostic différentiel avec douleur psychogène survenant
au cours d'un état dépressif doit être discuté.
En
l'occurrence, l'anamnèse montre que les lombalgies sont d'apparition précoce, en dehors de
tout contexte anxio-dépressif manifeste, puisque le premier épisode s'est produit lorsque l'expertisé
était âgé de 16 ans alors qu'il travaillait en [...] avec son père. De plus, l'histoire
ultérieure de M. A._________ montre que, depuis son arrivée en Suisse à l'âge de
19 ans, les lumbagos aigus sont devenus récurrents avec une fréquence qui est allée en
augmentant progressivement.
Par
ailleurs, comme le montre le rapport Al établi par le Dr R.________ en date du 18 août 1998,
«
le patient présente une
problématique structurelle expliquant tout à fait bien le présent cortège douloureux
»
, il s'agit essentiellement de
« lombalgies
chroniques sans trouble neurologique irritatif ou déficitaire dans un contexte de canal à la
limite de l'étroitesse et instabilité L4/L5 »
.
Par conséquent, le processus maladif observé est caractérisé par une plainte douloureuse
persistante dont l'intensité et les conséquences invalidantes ne sont que partiellement expliquées
par l'affection somatique objectivable; ce qui entre dans la définition nosologique du trouble somatoforme
douloureux.
Dans
ce contexte, tel qu'il a été détecté par les observations médicales préalables,
avant d'être plus précisément mis en évidence par le résultat de nos investigations
spécialisées, le trouble anxieux et dépressif apparaît comme une perturbation émotionnelle
et un signe de détresse existentielle qui interfère avec le processus psychopathologique somatoforme.
Cette
intrication est favorisée par le trouble non spécifique de la personnalité qui a été
mis en évidence par les tests psychologiques. En effet, comme l'expérience clinique le montre,
les processus douloureux somatoformes sont généralement sous-tendus par un aménagement
psychotique des mécanismes d'adaptation et de défense de la personnalité. Habituellement,
dès lors qu'il reste contenu dans la structure de personnalité, ce genre d'aménagement
ne provoque pas une psychose évolutive avec des manifestations symptomatiques florides ; cependant
il induit, à bas bruits, une mentalisation qui est caractérisée par une altération
du rapport à la réalité objectivable, cela par des phénomènes de perturbation
perceptive et cognitive ou par des distorsions relationnelles.
En
l'occurrence, on observe que le trouble de la personnalité réduit considérablement les
possibilités d'introspection et de prise en considération des tenants et aboutissants psychologiques
de l'affection en cause. De plus, dans le cas particulier de M. A._________, bien qu'il soit en bonne
partie masqué par les dénis ou les dénégations qui permettent d'en éviter la
prise de conscience, le trouble anxieux et dépressif entretient une tendance au négativisme
et à la crainte exagérée du risque d'aggravation, ce qui provoque des conduites d'évitement
et des comportements d'autoprotection, et ce qui tend à exacerber la surcharge psychogène des
douleurs. Il en résulte l'amorce d'un cercle vicieux qui compromet grandement les possibilités
de réorientation professionnelle et de réadaptation au travail.
Il
n'en reste pas moins que l'expertisé manifeste un désir de changement, et qu'il souhaite retrouver
un jour la possibilité de travailler dans une activité professionnelle adaptée à
ses possibilités. De plus, comme le Dr J.________ l'a constaté en son temps, M. A._________
a montré qu'il était capable de participer
«
de façon extrêmement consciencieuse et motivée »
à un programme de rééducation fonctionnelle, tout en donnant l'impression qu'il
« se
sentait concerné et, par conséquent, capable de répondre favorablement à une proposition
de nature psychothérapeutique »
.
Il
est donc envisageable de proposer à l'expertisé un programme thérapeutique spécialisé,
susceptible de l'aider à modifier son rapport à la vulnérabilité somatique et psychique,
qui le caractérise, afin qu'il parvienne à « domestiquer » ses douleurs chroniques,
en maîtrisant suffisamment les difficultés qu'elles occasionnent pour parvenir à envisager
une réorientation professionnelle et une réadaptation progressive au travail. Toutefois, le
cas échéant, il faut prévoir que les résistances induites par le trouble de la personnalité
de l'expertisé compliqueront la mise en œuvre du programme thérapeutique en question,
lequel sera vraisemblablement assez long à réaliser avant qu'une amélioration significative
puisse être obtenue
.”
Sur la base de leurs constatations, les Drs L.________
et E._________ ont retenu qu'en raison des effets intriqués du syndrome douloureux somatoforme persistant
et du trouble anxieux et dépressif mixte mis en évidence, la capacité de travail de l'assuré
était nulle dans l'activité habituelle de manœuvre dans le bâtiment dès le 16
décembre 1997. Au stade de l'évolution, des mesures médicales étaient envisageables
en vue de « tenter de désamorcer le cercle vicieux constitué par l'intrication du
syndrome douloureux somatoforme persistant et du trouble anxieux et dépressif mixte ». La capacité
de travail à attendre par la suite d'un tel programme thérapeutique dépendrait, à
dire d'experts, non seulement du degré d'amélioration obtenu par le programme en question mais
également de la réussite de la réadaptation progressive au travail. Il était alors
prématuré de faire un pronostic.
L'assuré a été examiné le 14 mars 2000 par les médecins du Centre d'observation
médicale de l'assurance-invalidité (COMAI), à [...]. Dans leur rapport de consultation
bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) du 14 août 2000, le Professeur B.________, spécialiste
en médecine interne et médecin-chef, et les Dresses P.________, spécialiste en médecine
interne et cheffe de clinique et C.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie
d'enfants et d'adolescents et chef de clinique adjoint, ont posé les diagnostics de trouble somatoforme
douloureux persistant sous forme de lombalgies, d'épisode dépressif moyen, de trouble non spécifique
de la personnalité et de troubles dégénératifs L4-L5 avec possible instabilité
L4-L5. En présence de lombalgies chroniques invalidantes, avec une très forte limitation fonctionnelle
algique de la colonne lombaire, une possible instabilité L4-L5 et une discopathie L4-L5, et des
signes de non-organicité de Waddell et de Kummel, un syndrome somatoforme douloureux figurait au
premier plan. Les spécialistes du COMAI ont également retenu un diagnostic d'épisode dépressif
de degré moyen et un trouble non spécifique de la personnalité en s'appuyant sur des traits
paranoïaques, borderline et obsessionnels. L'état de santé de l'assuré justifiait
la reconnaissance d'une totale incapacité de travail dans la profession de maçon, manœuvre
de chantier ou tout autre travail de force, ceci de manière définitive. Moyennant une reconversion
professionnelle dans une activité de manutention légère (à savoir, les travaux légers
et de manutention simples, sans mouvement en porte-à-faux répétitif ni port de charges
supérieures à dix kilos et sans maintien de position statique prolongée), une capacité
de travail de 50 % restait médicalement exigible de la part de l'assuré. En raison des faibles
ressources adaptatives de ce dernier, le pronostic à plus long terme quant à la reprise d'une
activité lucrative supérieure à 50 % demeurait réservé. Il était ainsi
souhaitable, selon les experts du COMAI, de réévaluer la situation dans deux ans afin de «
juger avec le recul des possibilités réelles du traitement psychothérapeutique ».
Par projet de décision du 6 novembre 2000, l'Office AI a informé l'assuré qu'il entendait
lui allouer une demi-rente avec effet dès le 1
er
décembre 1998, sur la base d'un degré d'invalidité de 65 %.
A la suite de ses objections du 27 novembre 2000 sur le projet précité, l'assuré a été
convoqué à un examen psychiatrique, le 14 novembre 2001, dans les locaux du Service médical
régional (SMR) de l'assurance-invalidité, à [...]. Dans son rapport du même jour,
le Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, a constaté une évolution
dépressive défavorable depuis 1997, parallèlement à un trouble somatoforme douloureux,
qui le conduisait à retenir une capacité de travail de l'assuré à 40 % dans une activité
adaptée, non susceptible d'être améliorée par des mesures médicales et sans
qu'une réadaptation professionnelle ne soit indiquée étant donné la fragilité
psychique observée.
Dans un nouveau projet du 20 décembre 2001 annulant et remplaçant le précédent, confirmé
par décisions séparées du 14 février 2002, l'OAI a alloué à l'assuré
une rente entière dès le 1
er
décembre 1998, sur la base d'un degré
d'invalidité de 72 %. Ces décisions n'ont pas été contestées.
B.
Dans le cadre d'une procédure de révision initiée en décembre 2003, l'Office AI a,
par communication du 28 septembre 2004, informé l'assuré qu'il continuait à bénéficier
d'une rente entière sur la base d'un degré d'invalidité de 72 %, en l'absence de changement
susceptible d'influencer le droit à cette prestation.
C.
Au terme d'une seconde révision d'office
de la rente initiée en septembre 2008, sur la base des renseignements obtenus auprès du médecin
traitant de l'époque (le Dr X.________, spécialiste en médecine interne à [...]),
l'OAI a décidé le maintien de l'octroi d'une rente entière en faveur de l'assuré,
toujours basée sur un degré d'invalidité de 72 % (communication du 1
er
juillet 2009).
D.
Le 13 mars 2013, l'Office AI a adressé à
l'assuré un questionnaire pour la révision de la rente d'invalidité, complété
le 2 avril 2013, dont il ressort un état stationnaire sans reprise d'une activité lucrative
par l'intéressé.
Des renseignements médicaux usuels ont été recueillis par l'OAI auprès des médecins
consultés, soit le Dr M.________, nouveau médecin traitant, qui a fait part d'un état
de santé stationnaire sous un traitement d'Olfen® 100 mg/j. (rapport du 13 mai 2013) et le
Dr R.________, lequel n'avait pas revu l'assuré depuis sa dernière consultation le 20 juin
2012.
Par communication du 19 novembre 2013, l'OAI a informé l'assuré de la nécessité de
mettre en œuvre une expertise médicale (de médecine interne, rhumatologique et psychiatrique)
afin de clarifier son droit aux prestations.
Dans un courrier accompagnant son mandat d'expertise du 18 décembre 2013, l'Office AI a identifié
le cas de l'assuré comme l'un de ceux devant être réexaminés – selon les dispositions
finales de la novelle du 18 mars 2011 (RO 2011 5659 s., spéc. 5670) – dans un délai de
trois ans après l'entrée en vigueur de la 6
ème
révision, premier volet, de l'assurance-invalidité le 1
er
janvier 2012, pour les rentes octroyées en raison d'un syndrome sans pathogenèse ni étiologie
claires et sans constat de déficit organique (« cas DIF »).
A l’occasion de l’expertise bidisciplinaire mandatée par l'OAI, l’assuré
a été convoqué dans les locaux du W.________ à [...] les 28 janvier, 4, 5 et 11 février
2014. Il y a été examiné par le Dr A.________, spécialiste en médecine interne
et en gériatrie, par le Dr I._________, spécialiste en médecine physique et réadaptation
et en rhumatologie, et par le Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie.
Ces experts ont établi leur rapport le 4 septembre 2014 après lecture attentive de l’ensemble
du dossier à disposition ainsi que d’un résumé établi par un médecin expert
n’ayant pas participé aux examens. Ils ont posé le diagnostic – avec répercussion
sur la capacité de travail – de lombalgies chroniques en relation avec des discopathies lombaires
multi-étagées à l'origine d'un canal lombaire étroit et des sténoses des trous
de conjugaison L4-L5, L5-S1 et celui – sans répercussion sur la capacité de travail –
de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques. Il ressort notamment ce qui
suit de la synthèse et la discussion de ce rapport d’expertise bidisciplinaire :
“
[…]
Plaintes actuelles
:
Sur
le plan psychique
, à l'anamnèse orientée
psychiatrique.
Symptômes
de la lignée dépressive
Il
ne se plaint pas d'humeur dépressive. Il ne se plaint [pas] d'anhédonie, il a encore du désir
sexuel (les relations sexuelles sont en revanche compliquées par les dorsalgies). Il apprécie
rester en famille et fréquenter son réseau social. Il n'y a pas d'inappétence ou d'hyperphagie,
ni de perte ou de gain de poids. Le sommeil est en revanche perturbé par les douleurs qui le réveillent
lors des changements de position régulièrement et quasiment chaque nuit. Il se couche entre
22 et 23 heures, n'a pas de problèmes particuliers à s'endormir, a des réveils nocturnes.
Il se réveille et se lève entre 7 et 8 heures du matin. Il ne fait pas de sieste durant la
journée. Il se sent fatigué toute la journée chaque jour, à une intensité de
8/10, se sent ralenti. Il ne décrit pas de sentiment de dévalorisation ou de culpabilité
excessive, ne se plaint pas de baisse de l'estime ou de la confiance. Il n'y a pas de diminution de l'aptitude
à penser ou à se concentrer ou d'indécision. Il oublie plus facilement par exemple ce
que les gens lui ont raconté, mais cela ne paraît pas être un problème. Il ne se
déclare ni optimiste ni pessimiste, concernant l'avenir. Il n'y a pas de pensée de mort, ni
d'idées suicidaires, ni de tentative de suicide.
Symptômes
de la lignée hypomaniaque et maniaque
Il
n'y a pas de notion d'humeur euphorique, expansive ou irritable. Il n'y a pas de notion d'augmentation
de l'estime de soi ou d'idées de grandeur. Il n'y a pas de réduction du besoin de sommeil.
Il n'y a pas de désinhibition sociale. Il n'y a pas de fuite des idées ou de grande distractibilité.
Il n'y a pas d'hyperactivité ni d'agitation psychomotrice. Il n'y a pas d'engagement excessif dans
des activités à potentiel élevé de conséquences dommageables.
Symptômes
de la lignée anxieuse
Il
n'y a pas de symptômes d'attaque de panique, ni d'angoisse. Il n'y a pas de notion d'agoraphobie,
ni de phobie, ni d'évitement. Il n'y a pas de notion d'obsession ni de compulsion. Il n'y a pas
de notion d'anxiété généralisée.
Symptômes
de la lignée psychotique
Il
n'y a pas de notion d'idées délirantes, ni d'hallucinations, ni de discours ou de comportements
désorganisés, ni de symptômes négatifs de la schizophrénie, ni de dépersonnalisation,
ni de déréalisation.
Appréciation
de la personnalité
Il
ne décrit pas de changement majeur au niveau de son caractère depuis qu'il est malade, hormis
le fait qu'il est moins gai et plus révolté à cause des douleurs. Il se décrit comme
un homme sociable, poli, jamais malhonnête, bon collaborateur apprécié par les différents
patrons qu'il a côtoyés. Les autres l'apprécient en général. Il ne décrit
pas de problèmes relationnels dans le privé comme dans son activité professionnelle. Il
n'aimerait rien changer de particulier dans son caractère. Comme loisirs, il avait l'habitude de
jouer au football, mais a dû arrêter cette activité dans les années 90 à cause
de ses problèmes de dos.
[…]
Situation
actuelle et conclusions
Sur
le plan de la médecine interne
, il n'y a
pas de plaintes spontanées significatives, l'anamnèse systématique relève quelques
troubles banals, le status est dans la norme.
Il
n'y a aucune justification à une incapacité de travail.
Sur
le plan rhumatologique
, Monsieur A._________ est
au bénéfice d'une rente principalement pour des raisons psychiatriques, bien que des troubles
dégénératifs de la colonne lombaire soient décrits dès l'époque où
la rente a été attribuée. Toutefois, ces troubles sont parasités par la présence
d'un comportement démonstratif.
Actuellement,
la situation reste en grande partie identique. L'expertisé décrit des douleurs lombaires intenses
(VAS 8 à 9/10 en moyenne), constantes associées à des sciatalgies à bascule avec
description de troubles neurologiques subjectifs divers (paresthésies, engourdissement, sensations
de froid). L'impact fonctionnel de ses douleurs reste important puisque l'expertisé est gêné
autant en position assise que debout prolongée, ainsi que lors de port de charges, même légères
(3 à 4 kg). Dans les activités de la vie quotidienne, même l'habillage et la toilette
sont décrits comme laborieux.
Il
est clair que Monsieur A._________ présente toujours un syndrome douloureux chronique, si l'on se
réfère à la présence d'un comportement très démonstratif lors de l'expertise,
la présence de douleurs diffuses lors de la mobilisation, la palpation du dos, ainsi que la présence
de contre-pulsions et de retenue lors des diverses mobilisations du dos, mais également lors de
la mobilisation d'autres articulations telles que les épaules, les hanches ou les genoux. De plus,
on retrouve la quasi-totalité des signes de non-organicité de Waddell.
L'examen
neurologique ne montre pas objectivement de signes d'irritation ou de déficit radiculaire aux membres
inférieurs.
Il
existe clairement des atteintes radiologiques objectives pouvant participer à ce tableau douloureux.
En effet, le scanner lombaire du 20.04.2012 montre des discopathies et des altérations dégénératives
multi-étagées à l'origine d'un canal lombaire étroit, s'étendant sur toute la
hauteur du rachis lombaire, sténosant les trous de conjugaison L4-L5 et L5-S1. Les radiographies
de la colonne lombaire du 06 02 2012 montrent également des glissements postérieurs de degré
1 de L3-L4 et L4-L5, sur des troubles dégénératifs interfacettaires postérieurs ainsi
qu'une discopathie sévère L4-L5 et L5-S1.
Il
faut dès lors retenir la présence de lombalgies chroniques sur des troubles dégénératifs
importants de la colonne lombaire avec des discopathies sévères au niveau L4-L5, L5-S1.
Malheureusement,
l'appréciation clinique et objective de ces troubles dégénératifs de la colonne lombaire
est difficile, étant en grande partie parasitée par la présence d'un syndrome douloureux
chronique qui prend clairement le devant de la scène. Sur la base de l'imagerie, on peut estimer
que l'expertisé n'est plus apte à travailler dans une activité contraignante pour le dos,
telle que celle de manœuvre sur chantier ou maçon.
L'évaluation
de la capacité de travail dans une activité adaptée sans port de charges, préférentiellement
en position assise avec possibilité d'alterner la position assise et debout, reste exigible. En
tenant compte à la fois du status, de l'imagerie, des éléments démonstratifs et d'amplification,
on peut estimer que la capacité de travail dans une activité adaptée est complète
en temps, avec une diminution de rendement de 30% en raison des douleurs objectivées, du besoin
de changer fréquemment de position.
Sur
Ie plan psychique
, Monsieur A._________ est sans
antécédents psychiatriques, il n'a jamais eu besoin de suivi psychiatrique, n'a jamais pris
de psychotropes.
Comme
facteurs de stress, il peut être relevé, le décès de son père il y a 7 ans et
le fait que ses deux fils aient abandonné leurs études au Portugal.
Ses
plaintes sont exclusivement d'ordre somatique, il n'exprime aucune symptomatologie psychiatrique hormis
un sommeil perturbé par les douleurs chroniques et une importante fatigue permanente.
L'appréciation
de sa personnalité ne permet pas de retrouver tant dans son histoire personnelle qu'à l'observation
clinique de traits pathologiques de personnalité.
La
description des activités quotidiennes, nous apprend qu'il n'est pas replié socialement, qu'il
prend en charge les tâches administratives et fait quelques activités ménagères légères
prudemment en évitant de solliciter son dos.
L'examen
psychiatrique est dans les limites de la norme, il n'est constaté aucun ralentissement psychomoteur,
ni de troubles cognitifs, l'humeur est euthymique.
En
conclusion
, cet expertisé ne présente
aucun trouble psychiatrique. Nous n'avons constaté aucune limitation fonctionnelle d'ordre mental
ou social, sa capacité de travail est complète dans toute activité sans diminution de
rendement.
L'expertise
psychiatrique effectuée en juillet 1999 évoque plusieurs diagnostics psychiatriques, troubles
anxieux et dépressif mixte, un trouble non spécifique de la personnalité et un diagnostic
différentiel entre un syndrome douloureux somatoforme persistant et une majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques.
Actuellement
l'assuré n'a plus aucun symptôme ni signe dépressif ni anxieux. Le diagnostic de trouble
de la personnalité a été posé d'après des tests psychologiques projectifs. Ces
derniers ont été remis en question et abandonnés depuis quelques années en tant qu'examen
diagnostique, c'est pourquoi nous ne pouvons pas en tenir compte pour avancer qu'il existe un trouble
de la personnalité. Notre évaluation ne retrouve aucun indice pouvant faire penser que l'assuré
souffre de traits de personnalité pathologique. De plus un trouble de personnalité n'est incapacitant
que dans certains cas particulièrement sévères.
En
l'absence [de] symptômes et signes d'ordre psychiatrique, de même que de facteur de stress
majeur dans son existence, mais selon l'expert rhumatologue très démonstratif avec de nombreuses
contre-pulsions, nous retenons le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques.
La
capacité de travail est complète en temps et rendement.
”
Sur la base de leurs constatations, les experts du W.________ ont conclu que si en raison d'une nette
aggravation radiologique au niveau de la colonne lombaire (rapport du 5 mars 2014 relatif à un CT-Scan
lombaire effectué le jour précédent par le Professeur S.________, radiologue de l'Institut
de radiologie de la [...] à [...]) sa capacité de travail était nulle dans une activité
lourde dans la construction depuis 1997, l'assuré disposait cependant, à compter d’une
date qu’il était impossible de préciser, d'une capacité de travail totale dans une
activité adaptée, avec une diminution de rendement de 30 %. Les limitations fonctionnelles,
sur le plan somatique (rhumatologique) uniquement, étaient : une activité permettant un changement
régulier des positions, pas de station (debout ou assise) prolongées, pas de déambulation
trop longue et des ports de charge limités au maximum à trois à cinq kilos.
Dans un avis du 24 septembre 2014, le Dr D.________, médecin au SMR, a fait part de l'appréciation
suivante :
“
Assuré
de 53 ans, dernier emploi comme ouvrier dans le bâtiment, au bénéfice d'une rente entière
dès le 1
er
décembre 1998 au motif d'un épisode dépressif moyen et d'un TSD [trouble somatoforme douloureux]
dans un contexte de lombalgies chroniques contrindiquant l'activité habituelle avec IT [incapacité
de travail] de 100% dès le 16 décembre 1997.
L'expertise
MED@P du 4 septembre 2014 démontre l'amélioration de l'état de santé psychique depuis
la décision initiale (page 13/16) et retient une capacité de travail de 100% avec une baisse
de rendement de 30% (page 15/16) dans une activité adaptée permettant un «changement régulier
de la position, pas de station debout ou assise prolongées, pas de déambulation trop longue,
ports de charge limités au maximum à 3 à 5 kg» page 14/16.
Il
n'y a pas de raison de s'écarter de cette appréciation.
”
Selon une fiche d'examen au dossier de l'OAI établie le 26 mars 2015 en référence à
un avis juriste du 27 octobre 2014, le cas de l'assuré n'était en définitive pas un « cas
DIF » compte tenu de l'amélioration de l'état de santé psychique constatée lors
de l'expertise au W.________.
Par projet de décision du même jour, l'OAI a informé l'assuré de son intention de
réduire le droit à la rente entière versée jusqu'alors par un quart de rente, avec
effet dès le premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision y relative.
Selon les renseignements médicaux obtenus et après analyse par le médecin-conseil du SMR,
l'état de santé de l'intéressé s'était amélioré justifiant la prise
en compte d'une capacité de travail de 100 %, avec une baisse de rendement de 30 %, dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles (à savoir, changement régulier de la position,
pas de station debout ou assise prolongées, pas de déambulation trop longue et des ports de
charge limités au maximum à trois à cinq kilos) et ceci dès le 28 janvier 2014, soit
la date de l'examen médical au W.________. Compte tenu d'un revenu sans invalidité de 66'183
fr. et avec invalidité de 39'051 fr. 85, après abattement de 15 %, le degré d'invalidité
de l'assuré était de 41 %.
Dans un courrier du 6 mai 2015 à l'OAI, le
Dr M.________ a fait part d'une situation somatique, précisément rhumatologique, impliquant
un suivi régulier par le Dr R.________ dont les derniers examens radiologiques avaient mis en évidence
des atteintes pluri-étagées au niveau lombaire, pour lesquelles l'assuré avait bénéficié
de divers traitements antalgiques et devait être réévalué en lien avec une intervention
chirurgicale éventuelle. Les pièces et documents suivants étaient joints à ce courrier :
-
un rapport du 20 avril 2012 relatif à un CT-Scan lombaire du même jour pratiqué par le
Dr V.________, radiologique à l'[...] ([...]) [...] SA à [...] (déjà au dossier)
;
-
un rapport du 5 mars 2014 relatif à un CT-Scan du Professeur S.________ (déjà au dossier)
;
-
une correspondance du 24 mars 2015 à l'intention du Professeur K.K.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et en traumatologie de l'appareil locomoteur, dans laquelle le Dr M.________
lui adressait l'assuré pour l'examen d'une sanction chirurgicale éventuelle à visée
antalgique chez un patient atteint de lombalgies chroniques depuis près de trente ans. Le médecin
traitant indiquait pour sa part une exacerbation des symptômes douloureux antérieure à
la date du 28 janvier 2014 retenue par l'OAI dans son prononcé, acte contre lequel l'assuré
allait « entamer un recours ».
A l'appui de ses objections du 11 mai 2015 sur le projet de décision du 26 mars 2015, l'assuré
a fait valoir que l'application des dispositions transitoires de la 6
ème
révision de l'assurance-invalidité devait conduire au maintien d'une rente entière. Subsidiairement,
il sollicitait la mise en œuvre d'un stage d'observation professionnelle auprès d'un des centres
Orif de l'AI pour évaluer les possibilités de réinsertion sur le marché du travail
avant de statuer sur le droit à la rente. En annexe, l'assuré a produit un rapport du 4 mai
2015 adressé à son conseil par le Dr R.________ dont il ressort en particulier ce qui suit
:
“
Appréciation
:
Monsieur
A._________ est confronté à des lombosciatalgies bilatérales irritatives, sans signe déficitaire
sensitivomoteur à ce jour. Sur le plan structurel, on déplore un canal lombaire étroit,
acquis avec discopathies dégénératives L3/S1 associées à rétrolisthésis
de L4 sur L5, certainement plus instable qu'on ne pourrait le suspecter au bilan radiographique conventionnel.
Quand bien même le patient présente des troubles du comportement, il a extrêmement bien
intégré les principes d'allégement neuro-méningée et les postures à risque,
procédant systématiquement à une autolimitation de peur de revivre, non seulement des
douleurs aiguës, mais des douleurs perdurant
après l'exposition aux postures nocives. Cette autolimitation dans toutes les activités au
quotidien apporte certes un confort, mais il est totalement illusoire de croire que sa vie puisse être
sereine. Sans être un spécialiste en psychologie, je regrette profondément l'attitude
de certains membres du corps médical qui négligent trop souvent la dimension de la douleur
chez les patients souffrant de problèmes psychiques. Si le déni et l'adaptation à l'extrême
dans les postures d'allégement neuro-méningée ont joué en défaveur de ce patient,
je ne comprends pas que l'on puisse rester indifférent à l'importance du remaniement structurel
objectivé par l'imagerie radiologique. Les signes d'autolimitation peuvent tout simplement être
interprétés comme la crainte de vivre une exacerbation douloureuse, sans retenir systématiquement
la notion de simulation. Finalement, on pourrait très clairement remettre en question la pertinence
des appréciations médicales dans les modalités de l'expertise réalisées, puisque
le patient a été contrôlé après de longues périodes en position assise,
posture qui malgré tout, si elles sont entrecoupées de période de changements de position,
aboutissent à une atténuation de l'irritabilité neuro-méningée. En positionnant,
un sujet dans une activité verticale ou dans une posture en porte-à-faux, l'appréciation
des signes subjectifs et objectifs sera assurément radicalement différente. Ainsi, si réellement
on prétend dans pareil cas être objectif, il serait bon de soumettre le sujet à une analyse
fonctionnelle dans le cadre d'un centre habilité à étudier l'exigibilité professionnelle,
le soumettant à des postures variées, tout en étudiant sa tolérance réelle parallèlement
sur une période de temps adéquat.
Sur
le plan purement théorique, lorsque des radiculalgies invalidantes perdurent après six mois
de traitement médical, un acte chirurgical peut être projeté, surtout si les radiculalgies
sont concordantes avec le niveau du spondylolisthésis et de la lésion d'étroitesse. Chez
un sujet jeune tonique confronté [à] un spondylolisthésis dégénérer potentiellement
instable, l'arthrodèse associée à une décompression chirurgicale parait l'intervention
de base. L'intervention chirurgicale consisterait en une décompression alliée à une arthrodèse
instrumentée L4-L5, sans pour autant exclure l'éventualité d'une détérioration
à moyen ou long terme des étages adjacents. Concernant le pronostic d'une telle intervention,
il a été largement décrit dans la littérature que la durée d'évolution,
et l'existence d'un syndrome dépressif préopératoire sont autant d'éléments
qui interfèrent avec le résultat fonctionnel à plus long terme. Ainsi, quand bien même
une sanction opératoire pourrait être retenue sur le plan purement radiologique, les autres
facteurs de risques combinés refroidissent la hardiesse des chirurgiens. Le patient a été
profondément déstabilisé à la suite de la dernière consultation à mon cabinet,
vu qu'il a appris qu'il devait se faire opérer.
Sur
le plan purement physique, le patient n'est pas à même de réintégrer le monde professionnel
dans l'état actuel.
”
Dans un avis médical du 29 mai 2015, les Drs D.________ et G.G.________, du SMR, ont estimé
que le dernier examen du Dr R.________ était superposable à celui du volet rhumatologique du
rapport d'expertise du 4 septembre 2014 au W.________. Il n'existait aucun motif justifiant de revenir
sur l'avis SMR du 24 septembre 2014 en l'absence de fait nouveau ou aggravation durable de l'état
de santé depuis l'expertise précitée et sans exigibilité de l'intervention chirurgicale
préconisée, en présence d'un état de santé stationnaire.
L'assuré a bénéficié par la suite d'une mesure d'observation et d'évaluation
professionnelle, type COPAI, auprès du Centre Orif de [...], du 24 août au 18 septembre 2015
(communication du 13 juillet 2015 de l'OAI).
Selon une note de bilan COPAI faisant suite à une entrevue du 24 septembre 2015 en présence
de l'assuré, ce dernier exécutait un travail de très bonne qualité et souffrait de
douleurs ainsi que de fatigues qui l'obligeaient à souvent changer de position. Les rendements étaient
de l'ordre de 50 %, le meilleur d'entre eux ayant été obtenu sur des machines préréglées
ne nécessitant pas de formation mais une simple mise au courant par l'entreprise. L'assuré
pouvait se déplacer à plat de sorte qu'une activité sur le marché du travail pouvait
être envisagée à 80 %, avec un rendement de 40 à 50 %. Il convenait encore de recueillir
l'avis du SMR sur l'exigibilité mise en évidence avant d'envisager un stage en entreprise et
une aide au placement éventuels.
Dans un rapport final de stage du 5 octobre 2015 consécutif à la mesure d'évaluation suivie
au Centre Orif de [...], les référents de l'assuré ont fait part des observations suivantes
:
“
5.
COMPTE RENDU DES OBSERVATIONS EN ATELIERS
Conformément à votre demande, nous avons
accueilli M. A._________ pour un stage d'observation professionnelle (Art.69 RAI) du 24.08.2015 au 18.09.2015.
Au niveau de son comportement, votre assuré s'est présenté dans nos ateliers en étant
curieux de découvrir ce qu'il peut encore faire. Dans les activités qui lui ont été
proposées, il agit sans parler ni se plaindre. M. A._________ est démonstratif et change régulièrement
de position. Lorsqu'il est debout, il s'appuie pour soulager sa jambe gauche, qui par moment ne touche
pas le sol. Il est en recherche constante d'une position adéquate, mais ne la trouve jamais. Toutefois,
M. A._________ réalise les activités que nous lui proposons, tant dans nos ateliers que lors
du stage en entreprise. Il réalise les activités parce que nous le lui demandons mais ne pose
aucune question et ne manifeste pas d'intérêt pour cela. Il n'adapte l'ergonomie de sa place
de travail que lorsque nous le lui suggérons. C'est une personne de confiance. Il comprend et respecte
les consignes et son travail est de bonne facture. Au terme de son stage, votre assuré nous dit
qu'il est épuisé par la fatigue accumulée durant quatre semaines et ceci malgré le
fait qu'il dispose d'un studio à l'Orif [...].
Dans les ateliers et face aux machines-outils, nous observons que l'intéressé privilégie
la position debout, tout en cherchant appui que ce soit sur un établi une table de machine ou un
mur. De temps en temps il s'étire ou arrondit son dos. M. A._________ change régulièrement
de positions pour trouver un confort positionnel momentané. Ce qui influence certainement son rendement
de façon négative. Nous observons toutefois, que cet inconfort permanent ne péjore en
rien la qualité de son travail. Il est précis et persévérant, il agit de façon
conditionnée en étant très attentif à tous les gestes qu'il entreprend, et ceci dans
le calme.
Lors de son stage en entreprise, l'assuré effectue chaque jour le trajet [...] en train puis en
bus et à pieds de l'arrêt du bus jusqu'à l'entreprise durant cinq jours; il peut marcher
car le terrain est plat. Durant ce stage, M. A._________ effectue uniquement de l'emballage et du conditionnement
d'appareils électroniques. Bien que les tables soient les mêmes qu'à l'Orif COPAI, il
n'a pas su adapter sa place de travail. Il est discret et très ordré. Le responsable a apprécié
la qualité tout en précisant que ses rendements sont symboliques puisqu'ils ne sont pas supérieurs
à 20%, ceci rend son employabilité peu réaliste mais pas impossible si l'employeur est
averti.
6.
CONCLUSION
En conclusion, au terme de cette expertise, notre
équipe d'observation est d'avis que M. A._________ pourrait travailler sur machine réglée
en position debout avec la possibilité de s'asseoir. Dans cette activité le rendement s'approcherait
des 40%. Dans nos ateliers, votre assuré a supporté notre horaire et il a atteint un rendement
moyen de 20%.
À la question :
l'assuré
peut-il travailler dans l'industrie légère
:
Nous répondons
par l'affirmative
. […]
”
En
annexe, figurait un rapport du 21 septembre 2015 du Dr O._______________, médecin-conseil de l'Orif
de [...], dont il ressort notamment ce qui suit :
“
Discussion
M.
A._________ est un manœuvre/maçon portugais de 54 ans, à l'arrêt de travail depuis
l'âge de 37 ans pour des douleurs rachidiennes et lombaires sur canal étroit, pour lesquelles
il bénéficie d'une rente AI entière depuis 1998. Suite à une expertise, le SMR estime
la capacité de travail à 70 % dans une activité adaptée. Cette décision est
contestée. A l'examen, on trouve peu de troubles statiques vertébraux. L'examen dynamique est
quasi impossible chez un assuré très plaintif, démonstratif, présentant des signes
de non-organicité.
A
l'atelier, M. A._________ accomplit les tâches, qu'on lui présente, sans motivation, sur un
rythme très lent. Il est plaintif, il est démonstratif, il s'appuie au mobilier pour soulager
le dos. Il est le plus souvent debout, mais ne trouve pas de position confortable. Il est précis
et essaie de fournir un travail de bonne qualité. Du fait de ses incessants changements de position
et d'un rythme particulièrement lent, ses rendements se situent vers 20 % en général,
un peu meilleurs lors d'un travail de production sur une fraiseuse réglée où il atteint
environ 50 %.
Au
terme de ces 4 semaines de stage, notre groupe d'observation est d'avis que M. A._________ a tenu notre
horaire qui correspond à environ 80 % d'un horaire industriel normal. Lors du stage à
l'extérieur, où il a travaillé à horaire normal, on l'a trouvé particulièrement
fatigué en fin de semaine. Nous pensons donc qu'un horaire à 80 % serait adéquat. Dans
cet horaire, nous n'avons mesuré que des rendements très faibles sur nos supports d'action
de type industriel, de l'ordre de 20 %. Ces rendements sont en plateau, non améliorés par l'apprentissage.
On peut espérer une productivité un peu meilleure, de l'ordre de 50 % dans la production simple
et légère sur machine réglée.
”
Dans un nouvel avis SMR du 14 octobre 2015, les Drs D.________ et G.G.________ ont observé que les
rapports de stage confirmaient l'absence de dépression ch
ez
l'assuré, qualifié de démonstratif par le médecin-conseil de l'Orif. Ils retenaient
une capacité de travail médico-théorique de l'intéressé d'au moins 80 %
avec une baisse de rendement de 30 %.
Dans un courrier du 2 février 2016, l'OAI a expliqué qu'après réexamen et instruction
complémentaire du dossier, il ressortait un taux d'invalidité légèrement supérieur
à celui retenu dans le projet de décision du 26 mars 2015 mais qui restait toutefois inférieur
au seuil de 50 % et ne modifiait donc pas la réduction de la rente entière au quart de rente.
Selon les divers compléments d'instruction, et en particulier le rapport de stage de l'Orif, la
capacité de travail médicalement reconnue comme étant exigible de la part de l'assuré
était désormais de 80 % (et non plus de 100 % comme précédemment retenu par les experts)
en termes de temps de présence, avec une baisse de rendement médicalement attestée de
30 % (similairement aux précédentes conclusions des experts). Aucune mesure de réadaptation
n'était requise, l'Orif confirmant que l'intéressé était d'ores et déjà
apte à effectuer des activités adaptées à ses limitations fonctionnelles, à
savoir des activités industrielles légères (soit par exemple des activités simples
et répétitives, comme la conduite de machines réglées). Le service de réadaptation
de l'OAI se tenait toutefois à disposition pour une éventuelle aide au placement. La réactualisation
du calcul du préjudice économique en fonction du nouveau revenu d'invalide aboutissait désormais
à un taux d'invalidité de 46.8 %, arrondi à 47 %, en retenant par ailleurs un abattement
sur le revenu d'invalide de 5 % tenant compte du taux d'activité partiel que son atteinte à
la santé imposait à l'assuré, sans que ses limitations fonctionnelles ne justifiaient
d'abattement supplémentaire. Bien que la contestation de l'intéressé ait conduit à
rectifier le montant retenu au titre du revenu d'invalide et partant du taux d'invalidité, l'OAI
n'était pas en mesure de modifier ses conclusions.
Par décision du 12 février 2016, l’OAI a remplacé le droit de l'assuré à
une rente entière versée depuis le 1
er
décembre 1998 par l'octroi d'un quart de rente avec effet dès le 1
er
avril
2016, sur la base d'un degré d'invalidité de 47 %. Ses constatations étaient notamment
les suivantes :
“
Vous
êtes actuellement au bénéfice d'une rente entière AI basée sur un degré
d'invalidité de 72% versée depuis le 1
er
février [recte: décembre] 1998.
Cette
rente vous a été accordée sur la base d'une pathologie psychiatrique.
Dans
le questionnaire de révision que vous avez rempli le 2 avril 2013, vous avez indiqué que votre
état de santé est stationnaire.
Afin
de clarifier votre situation médicale, le Service Médical Régional a sollicité une
expertise bidisciplinaire (médecine interne, rhumatologie et psychiatrie). Cet examen a été
effectué le 4 septembre 2014.
[…]
Le
salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des tâches
physiques ou manuelles simples dans le secteur privé (production et services) soit, en 2014, CHF
5'248.00 par mois, part au 13
e
salaire comprise (Enquête suisse sur la structure des salaires 2014, niveau de compétence 1).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2014
(41,7 heures ; La Vie économique, tableau B 9.2), ce montant doit être porté à CHF
5'471.04 (CHF 5'248.00 x 41,7 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 65'652.48. Après adaptation
de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 2014 à 2015 (+ 0,70% en 2015 ; La
Vie économique, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de 66'177.70 (année d'ouverture
du droit à la rente, ATF 128 V consid. 4a). Attendu qu'on peut raisonnablement exiger de votre mandant
qu'il exerce une activité légère de substitution à 80% avec une diminution de rendement
de 30%, et compte tenu de l'abattement précité de 5%, le salaire hypothétique d'invalide
est dès lors de CHF 35'206.54.
Comparaison
des revenus :
sans
invalidité              CHF 66'183.00
avec
invalidité              CHF 35'206.54
La
perte de gain s'élève à
CHF 30'976.46 = un degré d'invalidité de 46.80% » 47%.
Notre
décision est par conséquent la suivante :
La
rente entière qui était versée jusqu'ici est remplacée par un quart de rente.
La
réduction de la prestation sera effective dès le premier jour du 2e mois qui suit la notification
de la présente décision (art. 88bis al. 2, let. a du règlement sur l'assurance-invalidité
[RAI]).
”
E.
Par acte du 16 mars 2016, A._________, représenté
par Me François Magnin, a déféré la décision précitée devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal en concluant à sa réforme, en ce sens qu’il
a droit au maintien d'une rente entière de l’assurance-invalidité. En substance, il reproche
à l'office intimé de ne pas avoir appliqué les dispositions finales de la modification
du 18 mars 2011 (6
ème
révision de l'AI, premier volet) dont la combinaison des alinéas 1 et 4 interdit en particulier
la réduction ou la suppression de rentes octroyées en raison d'un syndrome sans pathogénèse
ni étiologie claires et sans constat de déficit organiques pour des assurés qui, comme
en l'espèce, touchent une rente de l'assurance-invalidité depuis plus de quinze ans au moment
de l'ouverture de la procédure de réexamen dans un délai de trois ans à compter de
l'entrée en vigueur de la novelle au 1
er
janvier 2012. Subsidiairement, même en admettant que l'on se trouve en présence d'un cas de
révision « ordinaire » de la rente d'invalidité, alléguant disposer d'une capacité
de travail résiduelle de 70 % avec un rendement de 40 % au maximum, le recourant fait valoir
un préjudice économique supérieur à 70 % qui justifierait le maintien de son
droit à bénéficier d'une rente entière d'invalidité.
Dans sa réponse du 19 mai 2016, l'OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation de
la décision querellée. Il s'en remet à cet égard à l'avis médical SMR du
14 octobre 2015 ainsi qu'à ses explications du 2 février 2016, précisant que les appréciations
des médecins l'emportent sur les constatations qui peuvent être faites à l'occasion d'un
stage d'observation professionnelle.
En réplique, le 8 juin 2016, le recourant
a maintenu les conclusions prises à l'appui de son acte du 16 mars 2016. Il avance que, dans la
mesure où l'estimation purement médicale de sa capacité de travail par les experts du
W.________ n'était pas totalement fiable, les observations postérieures à l'Orif s'avéraient
indispensables pour évaluer de manière concrète sa capacité à se réinsérer
dans le monde du travail. Il en veut pour preuve les remarques du Dr R.________ dans son rapport du 4
mai 2015 sur les modalités de l'expertise. Concédant qu'un complément d'instruction n'est
pas indiqué sur le plan médical, le recourant conteste par contre l'abattement ramené
de 15 à 5 % par l'OAI pour le calcul du revenu d'invalide. A le suivre, cette réduction
ne saurait être inférieure à 10 % au vu des circonstances et en particulier la prise en
compte par l'intimé d'un horaire de travail exigible de 80 %, supérieur à celui admis
par l'Orif de 70 %.
Dans sa duplique du 23 juin 2016, l'OAI a derechef conclu au rejet du recours et au maintien de la décision
litigieuse, informant ne rien avoir à ajouter à sa réponse du 19 mai 2016.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 de la
loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est
le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let. a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile et auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36]) et respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi
(cf. art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2.
La contestation porte en l'espèce sur la réduction par l'OAI du droit du recourant à une
rente entière (tel qu'introduit depuis le 1
er
décembre 1998 par décisions du 14 février 2002) en un quart de rente alloué avec
effet dès le 1
er
avril 2016. Ce litige s'inscrit dans le cadre d'une procédure de révision de la rente d'invalidité
initiée d'office par l'Office AI dans le courant du mois de mars 2013. En tant qu'autorité
de recours, et sous réserve des conditions d'une révision du droit à la rente, la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal peut examiner d'office l'ensemble des aspects de la prestation
litigieuse. Elle peut toutefois aussi se limiter à se prononcer expressément sur les seuls
griefs soulevés, sans exposer de manière détaillée dans le jugement les autres éléments
fondant la décision, sauf si des aspects particuliers du dossier le justifient (ATF 125 V 413 consid.
2c). Elle se prononce sur la situation en fait et en droit jusqu'au moment de la décision litigieuse
(ATF 140 V 70 consid. 4.2 et 131 V 242 consid. 2.1).
3.
En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée. Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré
d'invalidité, donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci
au sens de l'art. 17 LPGA. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification
sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même,
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important. Une simple
appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé
n'appelle en revanche pas à une révision au sens de l'art. 17 LPGA. Le point de savoir si un
tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient
au moment de la dernière décision entrée en force qui reposait sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et cas échéant – en cas d'indices d'une modification des effets économiques –
une comparaison des revenus conformes au droit, et les circonstances régnant à l'époque
de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 368 consid. 2
et 112 V 371 consid. 2b ; TF 9C_818/2015 du 22 mars 2016 consid. 2.2).
4.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui
peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité (cf. art. 6 LPGA).
b)
L’assuré
a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50 % au moins, aux trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60 % au moins et
à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins (art. 28 al. 2 LAI, dans sa version
en vigueur depuis le 1
er
janvier 2008).
5.
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en lien avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme
des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre
en charge par l’assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit
être déterminée aussi objectivement que possible (cf. ATF 127 V 294 consid. 4c
in
fine
et ATF 102 V 165; cf. VSI 2001 p. 224 consid.
2b et les références citées).
6.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration — en cas de recours, le tribunal — se base sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée
et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler
(ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les autres références
citées). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V
310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1; TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet
2007 consid. 2.1).
L’assureur social — et le juge des
assurances sociales en cas de recours — doit examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre, en se
conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353
consid. 5b et 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il
importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes de la
personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 125 V 351 consid. 3a; 134 V 231 consid. 5.1 ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
En ce qui concerne les rapports établis par
le médecin traitant de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci
peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation
de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 9C_94/2014 du 2 avril 2014
consid. 4.1 et 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
La jurisprudence attache une présomption
d'objectivité aux expertises confiées par l'administration à des médecins spécialistes
externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux. Pour remettre en cause
la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient d'établir l'existence d'éléments
objectivement vérifiables — de nature clinique ou diagnostique — qui auraient été
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause
le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_748/2013
du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3, 9C_584/2011 du 12 mars
2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela
vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle
de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée). Lorsque
d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement
en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation
divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b, 352 consid. 3b/aa et
les références; TF 9C_803/2013 du 13 février 2014 consid. 3.1, 9C_298/2009 du 3 février
2010 consid. 2.2 et 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.2).
c)
Selon
la jurisprudence, les données médicales permettent généralement une appréciation
plus objective du cas et l'emportent, en principe, sur les constatations qui peuvent être faites
à l'occasion d'un stage d'observation professionnelle, lesquelles sont susceptibles d'être
influencées par des éléments subjectifs liés au comportement de la personne assurée
pendant le stage (TF 9C_83/2013 et 9C_104/2013 du 9 juillet 2013 consid. 4.2, 9C_426/2011 du 14 décembre
2011 consid. 4.3 et 9C_854/2010 du 30 décembre 2010 consid. 3.2 et les références citées;
TFA 762/2002 du 6 mai 2003 consid. 2).
Cela étant, les organes d'observation professionnelle
ont pour fonction de compléter les données médicales en examinant concrètement dans
quelle mesure un assuré est à même de mettre en valeur une capacité de travail et
de gain sur le marché du travail (ATF 107 V 17 consid. 2b; TF 9C_136/2014 du 24 juin 2014 consid.
3.3, 9C_83/2013 et 9C_104/2013 du 9 juillet 2013 consid. 4.2, 9C_739/2010 du 1
er
juin 2011 consid. 2.3 et les références citées).
7.
a)
En
l'occurrence, le recourant conteste le bien-fondé de la réduction de son droit à la rente
entière, versée depuis le 1
er
décembre 1998, en un quart de rente dès le 1
er
avril 2016 décidée par l'OAI suivant l’avis médical SMR du 14 octobre 2015, lui-même
basé sur les conclusions de l’expertise bidisciplinaire du W.________ du 4 septembre 2014
et les rapports de stage postérieurs dont notamment celui du Dr O._______________. Il se plaint,
à titre principal, d'être assimilé à un simulateur compte tenu de l'amélioration
retenue en l'absence de problèmes psychiques constatés lors de l'expertise au W.________. Le
corollaire en serait que l'impact sur la capacité de travail résiduelle de la « nette
aggravation objectivée au niveau de la colonne lombaire » aurait été minimisé
par les experts, lesquels auraient justifié la disparition des troubles psychiques et retenu une
amélioration, en se distançant à tort du rapport d'examen psychiatrique du 14 novembre
2001 du Dr Z.________ et du rapport du 4 mai 2015 du Dr R.________, ce dernier évoquant des troubles
du comportement. Outre un risque de décompensation en cas de passage au quart de rente, le recourant
soutient que la mise en balance de la nette aggravation de ses atteintes lombaires avec l'amélioration
psychique justifierait de retenir, à l'instar des Drs M.________ et R.________, un état de
santé global stationnaire.
De plus, les dispositions finales de la novelle du 18 mars 2011 (6ème révision de l'AI, premier
volet) seraient applicables et justifieraient dès lors le maintien du droit à la rente entière
au-delà du 31 mars 2016. En tout état de cause, les conditions pour une révision « ordinaire »,
au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA, de la rente entière ne seraient pas remplies. Selon le recourant,
il résulte de la mesure d'observation professionnelle à l'Orif de [...] un horaire de travail
exigible de 70 % avec un rendement oscillant entre 20 et 40 %. En retenant le taux maximum de 40 %,
le préjudice économique en fonction du revenu sans invalidité de 66'183 fr., s'élèverait
à 72 % ([66'183 fr. - 18'531 fr. 24 {revenu d'invalide} / 66'183 fr.] x 100). L'horaire de
80 % dans les ateliers de l'Orif mentionné par le Dr O._______________ impliquerait, selon le rapport
final de stage du 5 octobre 2015, de tenir compte d'un rendement de 20 % seulement. Or, le Dr D.________
se rallie à l'horaire de travail de 80 % précité en retenant une baisse de rendement de
30 % par référence à l'expertise au W.________ quand bien même, selon le Dr O._______________,
cette diminution ne serait pas uniquement médicale compte tenu de signes de non-organicité.
De plus, le Dr R.________ estime que les examens rhumatologiques du W.________ doivent être remis
en question au motif que « le patient a été contrôlé après de longues
périodes en position assise, posture qui malgré tout, si elles sont entrecoupées de périodes
de changements de positions, aboutissent à une atténuation de l'irritabilité neuroméningée
». Réfutant être un simulateur, le recourant allègue avoir été perçu
comme une personne de confiance, désireuse de collaborer et s'être donné de la peine à
l'Orif de [...]. Il conteste en outre le taux de l'abattement, ramené de 15 à 5 % par l'OAI,
pour le calcul du revenu d'invalide. A ses yeux, cette réduction ne saurait être inférieure
à 10 % compte tenu des circonstances et notamment l'horaire de travail de 80 % retenu, supérieur
à celui de 70 % admis par les observateurs du centre Orif.
b)
Afin
de déterminer l'évolution sur sa capacité de travail des interactions des différentes
atteintes à la santé du recourant depuis l'octroi de sa rente entière en décembre
1998, l'OAI a confié la réalisation d'une expertise bidisciplinaire (de médecine interne,
rhumatologique et psychiatrique) au W.________. Les Drs A.________, I._________ et H.________ du W.________
ont retenu, le 4 septembre 2014, le diagnostic – avec répercussion sur la capacité de
travail – de lombalgies chroniques en relation avec des discopathies lombaires multi-étagées
à l'origine d'un canal lombaire étroit et des sténoses des trous de conjugaison L4-L5,
L5-S1 et celui – sans répercussion sur la capacité de travail – de majoration de
symptômes physiques pour des raisons psychologiques.
Après discussion, les experts ont retenu une amélioration sur le plan psychique de l'état
de santé de l'assuré. Les atteintes psychiatriques retenues comme invalidantes lors de l'octroi
de la rente entière – soit pour rappel, un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4)
et un trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2) dont l'intrication était favorisée par
un trouble non spécifique de la personnalité (F60.9) – ne sont désormais plus présentes,
seule la problématique rhumatologique demeure incapacitante et s'est aggravée. Cette dernière
implique, à dire d'experts, la prise en compte d'une capacité de travail de l'assuré à
70 % dans une activité adaptée (soit une capacité de travail en termes de temps de présence
de 100 %, mais avec une baisse de rendement de 30 %) permettant un « changement régulier de
la position, pas de station debout ou assise prolongées, pas de déambulation trop longue et
des ports de charge limités au maximum à 3 à 5 kg ».
c)
Sur le plan somatique, les avis des médecins
concordent pour retenir une aggravation de l’état de santé du recourant justifiant une
capacité de travail, après des mesures d’observation et d’évaluation professionnelle,
de 80 % dans une activité adaptée avec une diminution de rendement de 30 %. Les derniers examens
radiologiques et évaluations effectués par le Dr R.________ en mai 2015 sont superposables
à celui du volet rhumatologique de l’expertise du W.________ du 4 septembre 2014. Il y a dès
lors lieu de retenir que l’état de santé du recourant sur le plan somatique s’est
aggravé, sa capacité de travail étant de 80 % dans une activité adaptée avec
une diminution de rendement de 30 %.
d)
Sur le plan psychiatrique, le Dr H.________
a écarté le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) sans aucune motivation
ni explication, alors que les précédents experts du [...] et du COMAI avaient non seulement
posé ce diagnostic mais constaté qu’il figurait au premier plan en présence de lombalgies
chroniques invalidantes. Les experts I._________ et A.________ ont fait le même constat. Pourtant
la problématique de la somatisation n’a pas du tout été abordée par l’expert
psychiatre. Les indications sur le développement et la structure de la personnalité du recourant
font défaut. Il manque également dans son appréciation l’évaluation des ressources
personnelles de l’assuré qui avait été faite dans les précédentes expertises.
Dans un arrêt publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a modifié sa pratique
en matière d'évaluation du droit à une rente de l'assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d'affections psychosomatiques assimilées (consid. 4.2 de l'arrêt
cité et jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle
ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible
(consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et introduit un nouveau schéma d'évaluation
au moyen d'indicateurs en lieu et place de l'ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt
cité). Cette modification jurisprudentielle n'influe cependant pas sur la jurisprudence relative
à l'art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences de l'atteinte
à la santé et qui impose un examen objectivé de l'exigibilité, étant précisé
que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de
l'arrêt cité).
La preuve d'un trouble somatoforme douloureux suppose, en premier lieu, que l'atteinte soit diagnostiquée
par l'expert selon les règles de l'art, en tenant compte en particulier du critère de gravité
inhérent à ce diagnostic et en faisant référence aux limitations fonctionnelles constatées.
Le diagnostic doit également résister à des motifs d'exclusion. Une fois le diagnostic
posé, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée au moyen
d'un catalogue d'indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant
aux exigences spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1 de l'arrêt cité). Cette grille d'évaluation
comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de l'atteinte à la santé, avec
notamment une prise en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l'échec d'un traitement dans les règles
de l'art, d'une éventuelle réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation,
et enfin de l'effet d'une éventuelle comorbidité sur les ressources adaptatives de l'assuré.
Il s'agit également de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités inhérentes
à la personnalité de l'assuré et d'éventuels troubles de la personnalité de
l'assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne,
d'une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de côté;
d'autre part, des ressources mobilisables par l'assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social (consid.
4.3 de l'arrêt cité).
La grille d'évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également un
examen de la cohérence entre l'analyse du degré de gravité fonctionnel, d'une part, et
la répercussion de l'atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi,
d'autre part. Il s'agit plus précisément de déterminer si l'atteinte à la santé
se manifeste de la même manière dans l'activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l'exercice des tâches habituelles) et dans les autres domaines de
la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec le niveau d'activité sociale
avant l'atteinte à la santé. Il s'agit également de vérifier si des traitements sont
mis à profit ou, au contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu'aussi longtemps
que le comportement en question n'est pas influencé par la procédure en matière d'assurance
en cours. On ne peut pas conclure à l'absence de lourdes souffrances lorsqu'il est clair que le
fait de ne pas recourir à une thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s'y conformer
doit être attribué à une incapacité (inévitable) de l'assuré de comprendre
sa maladie. De manière similaire, le comportement de l'assuré dans le cadre de sa réadaptation
professionnelle (par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également,
un comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d'autres
raisons qu'à une atteinte à la santé assurée (consid. 4.4 de l'arrêt cité).
Dans le cas présent, l’expert psychiatre du W.________, qui a posé le diagnostic de majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, a examiné la capacité de travail
du recourant au regard d’un seul critère dégagé par l'ancienne jurisprudence sur
les troubles somatoformes douloureux (l’absence de repli social) de sorte que ses conclusions ne
peuvent être suivies telles quelles. Les éléments figurant au dossier ne permettent en
outre pas à la Cour de céans de déterminer la capacité de travail du recourant réellement
exigible au moyen d'un catalogue d'indicateurs.
En conséquence, la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique, voire bidisciplinaire
(psychiatrie, médecine interne, rhumatologie), est nécessaire afin d’évaluer, au
regard des nouveaux principes applicables en la matière, la pertinence du diagnostic de trouble
somatoforme douloureux et son éventuel caractère invalidant.
8.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne
sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la
cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit procéder lui-même à une
telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur, lorsqu'il a pour but d'établir
l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la procédure,
ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni
de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une
autre mesure probatoire serait propre à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît
disproportionné dans le cas particulier (cf. TF 9C_16212007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse,
le renvoi à l'assureur apparaît en général justifié si celui-ci a constaté
les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient
en cas de recours (cf. DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le Tribunal fédéral a précisé
celle jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à l'administration est en principe possible lorsqu'il
s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à l'avis des
experts interpellés par l'autorité administrative; a contrario, une expertise judiciaire s'impose
lorsque les données recueillies par l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas
une valeur probante suffisante sur des points décisifs (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l'occurrence, au vu des lacunes d'instruction,
il s'avère que les faits pertinents n'ont pas été constatés de manière complète.
Il se justifie par conséquent d'ordonner le renvoi de la cause à l'OAI – auquel il appartient
au premier chef d'instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure
dans le domaine des assurances sociales, selon l'art. 43 al. 1 LPGA. L'intimé rendra ensuite une
nouvelle décision après avoir complété l'instruction du dossier sur le plan médical
par une évaluation psychiatrique, voire bidisciplinaire. Il aura aussi à tenir compte de l'évolution
de l'état de santé su recourant sur le plan somatique depuis l'examen du Dr R.________.
c)
Compte tenu de l'issue du litige, la Cour de
céans renonce à examiner les autres arguments invoqués par le recourant.
9.
a)
En conséquence, le recours doit être
admis et la cause renvoyée à l'OAI pour complément d'instruction dans le sens des considérants
puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice, dont le montant est fixé en fonction
de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse. En l’espèce,
compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et mis à la charge de l’intimé, qui succombe (cf. art. 69 al. 1
bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD).
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire professionnel, le recourant a droit
à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil,
qu’il convient en l’espèce d’arrêter à 2'000 fr. (cf. art. 61 let. g
LPGA ; cf. également art. 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens
en matière administrative ; RSV 173.36.5.1]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 12 février 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à A._________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre
de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me François Magnin (pour A._________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :