vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 718 · 2017-08-09 · fr

NOUVELLE DEMANDE | 28 LAI, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.08.2017 Arrêt / 2017 / 718

NOUVELLE DEMANDE | 28 LAI, 87 RAI

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
53/15 - 250/2017
ZD15.009312
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 août 2017
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
Mme
Dessaux, juge, et M. Bidiville, assesseur
Greffière :
Mme              Kreiner
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI ; art. 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
K.________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née en [...], sans formation,
travaillait à comme employée du service hôtelier aux Établissements Y.________ (ci-après :
Y.________) depuis le 26 juin 2006.
L'assurée a fait l'objet d'une procédure de détection précoce en août 2009,
suite notamment à une communication de son employeur à l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l’intimé).
Selon un rapport initial DP du 4 septembre 2009, l'assurée souffrait de douleurs à l'épaule,
d'arthrose et de problèmes aux cervicales et au dos. Elle était alors en incapacité de
travail à 50 %.
Selon un procès-verbal d'entretien téléphonique du 8 septembres 2009 établi
par un médecin du Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR),
la Dresse  S.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin
traitant de l'intéressée, a indiqué qu'il n'y avait pas de diagnostic établi pour
les douleurs dont se plaignait cette dernière. Celle-ci décrivait des douleurs en exacerbation
depuis un mois sans substrat organique.
Par courrier du 9 septembre 2009, l'OAI a informé l'intéressée que le dépôt
d'une demande de prestations AI n'était pas indiqué, dans la mesure où elle se plaignait
de douleurs dont le diagnostic n'avait pas pu être établi, du moins à ce stade. N’ayant
pas d'éléments médicaux objectifs montrant une atteinte à la santé invalidante,
l’OAI n’a pas donné suite à l'annonce de détection précoce.
B.
Le 23 décembre 2009, l'assurée a déposé une demande de prestations AI (mesures
professionnelles/rente) auprès de l'OAI. Elle a fait état de maux de nuque, de la colonne vertébrale,
de l’épaule et du bras droit depuis 2003 et a invité à s'adresser à la Dresse S.________
pour des informations plus précises.
Dans un questionnaire 531 bis du 12 janvier 2010, l'intéressée a indiqué que, en bonne
santé, elle travaillerait à 100 % par nécessité financière et intérêt
personnel.
Selon un questionnaire pour l’employeur du 19 janvier 2010, l’assurée travaillait à
plein temps avant l’atteinte à la santé et à mi-temps depuis le 1
er
juin 2009.
Elle percevait un salaire mensuel de 4'659 fr. depuis le 1
er
janvier 2010.
Dans un rapport médical du 13 février 2010, la Dresse S.________ a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de cervico-brachialgies droites, de lombalgies et d'état
dépressif depuis 2003. La patiente était incapable de travailler à 50 % depuis
le 24 août 2009 et pour une durée indéterminée. Elle pouvait travailler quatre heures
par jour, sans port de charge de plus de 10 kg. La praticienne a en outre notamment joint à son
rapport les documents médicaux suivants :
-
un rapport du 17 juin 2003 de la Clinique T.________
(ci-après : la T.________), posant comme diagnostic primaire une rééducation neurologique
et comme diagnostics secondaires un status après distorsion cervicale en janvier 2003 et un
trouble de l'adaptation avec prédominance de réactions anxieuses, et retenant notamment ce
qui suit :
"
LISTE
DES PROBLEMES ET DISCUSSION
:
En
cours de séjour, plusieurs problèmes ont été abordés :
1)
Des cervicalgies irradiant dans le membre supérieur droit : Le status d'entrée montre
une mobilité du rachis cervical conservée en passif chez une patiente très algique et
qui se bloque spontanément. Le status neurologique ne met en évidence que troubles sensitifs
mal systématisés du membre supérieur droit : hypoesthésie globale algique du
membre supérieur droit, hypoesthésie algique du membre supérieur droit épargnant
le territoire dans lequel la patiente dit que les cervicalgies irradient. Les réflexes sont fluctuants,
mais on ne trouve pas de signes en faveur d'une atteinte cortico-spinale. Le bilan est complété
par une résonance magnétique du rachis cervical dont les résultats sont sans corrélations
avec les plaintes et le status clinique. Nous avons également demandé un ENMG qui a permis
d'exclure de manière objective une atteinte neurologique du membre supérieur droit.
Du
point de vue des traitements, nous avons inscrit Mme K.________ en physiothérapie. Nous nous sommes
trouvés face à un échec, les thérapies intensives en milieu stationnaire adaptées
à la tolérance de la patiente n'apportant qu'occasionnellement une amélioration transitoire
de la symptomatologie. Ce fut notamment le cas avec le TENS et la piscine. Les traitements médicamenteux
ont également eu peu d'effet sur les douleurs de la patiente et ont été limités par
la tolérance de celle-ci aux médicaments. Mme K.________ avait déjà avant le séjour
à la clinique mal supporté un traitement de Sirdalud semble-t-il. Nous avons tenté un
traitement de Liorésal qui a également été mal supporté. Nous avons donc utilisé
du Dafalgan et du Ponstan avec protection gastrique.
Nous
avons à plusieurs reprises et en présence du frère de la patiente en tant que traducteur
essayé de rassurer la patiente sur le fait que les douleurs qu'elle présente ne sont pas dues
à une fracture ou lésion neurologique et sont principalement liées à des contractures
et déséquilibres musculaires. La patiente semble avoir compris nos explications et être
un peu rassurée. Nous proposons de poursuivre de la physiothérapie antalgique légère
ambulatoirement, à sec et en piscine.
2)
Du point de vue neuropsychologique : On notera qu'une perte de connaissance n'a pas clairement été
objectivée lors de l'accident de janvier 2003. Le bilan effectué en cours de séjour montre
de légers troubles mnésiques et attentionnels, avec des fonctions exécutives, des praxies
et des gnosies conservée[s], sans gros troubles du langage. Nous ne proposons pas de suivi neuropsychologique.
3)
Du point de vue psychologique, on est frappé par la grande détresse de cette patiente. Nous
avons demandé un consilium psychiatrique qui a montré un trouble de l'adaptation avec prédominance
de réaction anxieuse. Le traitement de Seropram actuellement en cours a été maintenu pour
l'instant. Nous avons expliqué à la patiente que ce traitement doit être essayé sur
plusieurs mois afin de faire effet. En cas d'échec du traitement, nous vous proposons de remplacer
le Seropram par un autre antidépresseur, comme par exemple le Remeron. Un suivi psychologique peut
être discuté en ambulatoire, ceci soit auprès du médecin traitant, soit d'un psychologue.
4)
Du point de vue professionnel, une reprise professionnelle n'est pas envisageable directement à
la sortie de la clinique. Néanmoins, il nous semble nécessaire de prévoir dans un délai
relativement bref une reprise à but thérapeutique afin de maintenir la patiente en activité
et d'enrayer un processus d'invalidation qui risque de s'installer.
En
résumé, on se trouve face à une patiente de [...] ans, accidentée de la route, qui
se plaint de cervicalgies irradiant dans le membre supérieur droit. Les divers examens n'ont pas
montré de fractures ou lésions neurologiques pouvant rendre compte des douleurs de la patiente
qui ont cependant limité la prise en charge physiothérapeutique. Par ailleurs, les choix médicamenteux
ont été limités par la tolérance de la patiente. Nous proposons de poursuivre une
physiothérapie antalgique en ambulatoire et de par ailleurs réévaluer le traitement antidépresseur
en cas d'échec avec le Seropram, ceci d'une part pour améliorer la thymie de la patiente mais
aussi pour le rôle des antidépresseurs dans les douleurs chroniques.
CAPACITE
DE TRAVAIL
:
0 %
du 14.05.2003 au 05.07.2003.
"
-
un rapport du 1
er
mai 2006 du Dr  D.________, spécialiste en neurologie, qui a notamment posé le diagnostic
de probable syndrome somatoforme douloureux surchargé de troubles sensitivo-moteurs sans substrat
somatique objectivable. Le neurologue y a conclu à l'absence d'atteinte électrophysiologiquement
significative du nerf médian au niveau du canal carpien des deux côtés et à l’absence
de signes d'atteinte neurogène périphérique significatifs dans l'ensemble des muscles
examinés au niveau du membre supérieur droit et dépendant des myotomes C5 à D1.
-
un compte-rendu du 24 avril 2008 du Dr  L.________,
spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie, exposant ce qui suit à
l'intention de la Dresse S.________ :
"Originaire
d' [...], en Suisse depuis 20 ans, mère de trois enfants indépendants, cette patiente travaille
comme polyvalente à [...].
Si
j'ai bien compris,
elle est
en incapacité de travail totale depuis 3 à 4 semaines
.
Son mari est lui-même en arrêt de travail en lien à un status après PAC.
C'est
une très longue histoire de cervicobrachialgies droites remontant à un accident avec whiplash
le 5 janvier 2003. La patiente a été poly-investiguée à l'époque, l'IRM de l'épaule
étant quasiment normale, l'IRM de la région cervicale démontrant des protrusions discales
modérées, le bilan neurologique n'objectivant aucun signe radiculaire ou tronculaire avec finalement
une prise en charge dans le centre de rééducation de la SUVA, assurance qui s'est retirée
par la suite, à juste titre. Dans le rapport de sortie on parle de troubles de l'adaptation et de
troubles somatoformes.
Depuis
plusieurs mois tu assistes à une extension du syndrome douloureux, qui maintenant concerne également
le membre supérieur gauche, mais également la racine du membre inférieur gauche, la région
lombaire, avec depuis quelques semaines une main droite décrite comme douloureuse avec une tuméfaction
de certaines IPD, quant à la main gauche elle est douloureuse à la mobilisation du majeur.
De
fait, la patiente annonce des douleurs diffuses, tout au long de l'examen elle n'effectue pas la gestuelle
demandée « parce qu'elle ne peut pas » phrase qui est répétée
à de nombreuses reprises. L'examen révèle essentiellement des éléments de non
organicité avec un bras droit qui est sous-utilisé et épargné, des retraits à
la sollicitation de l'épaule gauche, mais également de la hanche gauche.
Le
rachis est quasiment inexaminable, la région cervicale est tenue en inclinaison droite, la mobilisation
ne serait possible que pour 30 à 40° en rotation gauche et 50 ou 60° en rotation droite,
alors que les inclinaisons sont parfaitement libres. Pour la région lombaire, initialement il n'y
a aucune flexion, à la demande on obtient une distance doigt-sol de 20 cm. Quant au bilan articulaire
périphérique, il est normal, de même que l'examen neurologique radiculaire ou tronculaire.
A la main droite, je relève un aspect très discrètement nodulaire de certaines IPD ce
qui pourrait suggérer un début d'arthrose d'Heberden et à la main gauche une légère
ténosynovite du fléchisseur du majeur.
Les
radiographies de la colonne dorsolombaire de novembre 2006 et janvier 2007 ne mettent en évidence
que de discrets troubles statiques sans aucune discopathie ou atteinte vertébrale. Les radiographies
des mains de fin mars 2008 ne démontrent ni chondrocalcinose, ni érosion, ni même troubles
dégénératifs des IP. Quant au bilan biologique récent, il est strictement normal.
Appréciation :
Actuellement,
je n'ai aucun élément clinique, radiologique ou biologique pour un rhumatisme de type rhumatoïde.
Peut-être
que cette patiente souffre d'une très discrète arthrose nodulaire d'Heberden débutante.
Quant
à la globalité des douleurs, connues depuis 2003, se diffusant depuis quelques mois, elles
sont essentiellement de nature somatoforme, sans élément objectif démontré. J'ai
eu également l'impression d'un syndrome d'amplification des douleurs non négligeable.
L'arrêt
de travail, de même que la physiothérapie n'ont pas amélioré le syndrome douloureux
et j'estime qu'il est urgent de recommencer l'activité, faute d'évoluer vers des problèmes
assécurologiques très sérieux. J'ai dit à Mme K.________ que je ne pense pas que
ses atteintes étaient suffisantes pour justifier une limitation de ses capacités de travail
et à terme une demande d'Al. J'ai donc exigé une reprise du travail à 50 % dès
le 1
er
mai et à 100 % dès le 1
er
juin. En cas d'échec de cette reprise, il faudra alors signaler le cas pour détection précoce
à l'Al.
J'ai
un peu peur que cette patiente ne garde pas un bon souvenir de cette consultation, mais je crois qu'il
était de mon devoir d'assumer le mauvais rôle."
Le 23 septembre 2009, la Dresse S.________ a écrit au médecin-conseil de l'assurance perte
de gain maladie de l’employeur de l’assurée que cette dernière présentait
des cervico-brachialgies droites non déficitaires, status après distorsion cervicale et contusions
d'épaule droite lors d'un accident de voiture en 2003, des lombalgies chroniques et un état
anxio-dépressif. Elle assistait à une chronicisation des symptômes douloureux malgré
tous les traitements essayés jusqu'alors. La capacité de travail était de 50 % dans
l'activité habituelle d'aide de cuisine et totale dans une activité sans port de charges avec
possibilité de s'asseoir.
Dans un rapport SMR du 15 avril 2010, le Dr  J.________, médecin au SMR, a retenu à titre
d’atteinte principale à la santé des rachialgies chroniques sur discopathies étagées
(surtout C3-C4 et C4-C5) et à titre de facteurs/diagnostics associés non du ressort de l’AI
un probable syndrome somatoforme douloureux persistant et un état dépressif. Il a décrit
les limitations fonctionnelles de l'assurée comme suit : «
pas
de port de charges de plus de 10 kg ; alternance des positions ; pas de porte-à-faux ;
pas de travaux avec les membres supérieurs au-dessus de l'horizontale
».
S'agissant de la capacité de travail, le Dr J.________ a repris les conclusions de la Dresse
S.________.
Par communication du 22 juin 2010, l’OAI a octroyé à l’intéressée une
orientation professionnelle et un soutien dans ses recherches d’emploi.
Par projet de décision de ce même 22 juin 2010, l’OAI a informé l'assurée de
son intention de rejeter la demande de prestations, le degré d'invalidité s'élevant à
22 %, compte tenu d’un revenu sans invalidité de 60'567 fr. et d’un revenu avec
invalidité de 47'201 fr. 76, et ne donnant ainsi pas droit à une rente.
Par courrier du 8 juillet 2010, l'assurée a présenté des objections au projet susmentionné.
En substance, elle a soutenu qu’elle n’était réellement pas en mesure de travailler.
Par décision du 3 décembre 2010, identique au projet du 22 juin 2010, l’OAI a rejeté
la demande de prestations de l’assurée.
Par communication du 11 mars 2011, l’OAI a retenu que, malgré ses efforts et son soutien depuis
le 10 septembre 2010, il n’était pas parvenu dans un laps de temps convenable à réintégrer
l’intéressée sur le marché du travail. Par conséquent, l’aide au placement
était terminée.
C.
Le 6 mars 2013 (date du timbre postal), l'assurée a déposé une nouvelle demande de prestations
AI auprès de l’OAI, invoquant une maladie.
Requise de produire un rapport médical établissant une aggravation de son état de santé,
l'intéressée a fait adresser à l’OAI un rapport du 21 mars 2013 de la Dresse S.________,
dans lequel cette dernière a posé les diagnostics suivants :
"
Cervico-brachialgies
à prédominance D sur hernie discale C4-C5
Lombalgies
chroniques avec sciatalgies et épisodes de blocage
Etat
anxio-dépressif
Tendinopathie
achilléenne G
Tendinopathie
de la coiffe des rotateurs épaule G.
"
S'agissant de l'évolution depuis 2010 et de la capacité de travail de la patiente, la praticienne
a écrit ce qui suit :
"
Evolution
depuis 2010
Les
cervico-brachialgies et lombalgies, déjà connues, se sont aggravées depuis 2010. Le problème
du tendon d'Achille est apparu en 2011 et la tendinopathie de l'épaule G en 2012.
Ces
maladies provoquent des douleurs tant diurnes que nocturnes, et rendent pénibles la station debout
prolongée et les travaux de force.
Capacité
de travail
Actuellement
nulle
Remarques
et pronostic
Incapacité
à 50 % (aide de cuisine) depuis août 2009, licenciée le 28.2.2011.
Pendant
la période de chômage, plusieurs tentatives de réinsertion ou de stages ont échoué,
Mme K.________ n'arrivant pas à atteindre les objectifs de rendement en raison de ses douleurs.
Incapacité
totale depuis le 4.9.2012.
Sur
le plan médical, je n'ai malheureusement pas de traitement à proposer pour récupérer
sa capacité de travail."
Dans un rapport médical du 16 avril 2013, la Dresse S.________ a énuméré comme
suit les causes de l'incapacité de travail : cervico-brachialgies à prédominance
droite sur hernie discale C4-C5 depuis 2003, lombosciatalgies chroniques depuis 2003, tendinopathie achilléenne
gauche depuis 2011, tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche depuis 2012 et état
anxio-dépressif depuis 2003. La praticienne a également relevé que les douleurs chroniques
étaient en aggravation progressive au cours des années. Elle a précisé que l'assurée
n'était plus capable de s'occuper entièrement de son ménage. S'agissant des constatations
objectives, la Dresse S.________ a fait état de contractures musculaires cervicales et lombaires
sans déficit neurologique et de douleurs à l'abduction de l'épaule gauche. Elle n'avait
pas de traitement à proposer pour récupérer une capacité de travail. L'incapacité
de travail de la patiente était totale depuis septembre 2012 pour une durée indéterminée.
Dans un rapport médical du 5 mai 2013, le Dr L.________ n’a pas posé de diagnostic
avec effet sur la capacité de travail. Il a également estimé qu'une activité était
exigible dans un travail adapté au rachis (pas de port de charges répétitives/changement
de postures) à un taux complet. Il a en outre produit un rapport adressé le 9 mars 2012 à
la Dresse S.________, dont il ressortait notamment ce qui suit :
"Cette
patiente a donc développé des troubles somatoformes douloureux persistants depuis un accident
de la circulation avec whiplash cervical en 2003. Elle s'est faite licenciée de son activité
à [...], elle est bientôt en fin de droit du chômage, son mari est lui-même à
l'Al.
On
retrouve les plaintes présentes depuis plusieurs années sous forme de cervico-brachialgies
bilatérales, je note qu'une IRM cervicale que j'ai regardée datant de 2009 démontre une
petite protrusion discale en C4-C5 n'engendrant pas de conflit disco-radiculaire évident. D'ailleurs
à l'examen du jour, il n'y a pas de signe radiculaire aux membres supérieurs ou médullaire
aux membres inférieurs. La région cervicale est douloureuse à la mobilisation mais sans
limitation significative.
Par
ailleurs, elle est connue pour des lombosciatalgies à bascule, là également très
atypiques avec une IRM lombaire datant de 2011 que je considère comme strictement normale. Là
également l'examen tant rachidien que radiculaire des membres inférieurs est normal.
Depuis
quelques mois c'est les deux épaules qui sont symptomatiques, tout a commencé à droite
pour basculer sur la gauche avec des douleurs nocturnes décrites comme intolérables.
Tu
te posais la question d'un mal positionnement de l'épaule gauche.
Ta
radiographie de l'épaule ne démontre pas de calcification, peut-être une discrète
ascension de la tête humérale difficile à interpréter.
L'examen
clinique est quasi impossible tant les manifestations fonctionnelles sont exubérantes. Toutefois,
je peux certifier qu'il n'y a pas d'épanchement de l'épaule gauche et surtout aucun élément
en faveur d'une luxation par exemple postérieure de la tête humérale, les rotations étant
tout à fait symétriques.
Cliniquement
l'épaule gauche est douloureuse en regard du long chef du biceps mais également à la sollicitation
de la coiffe en abduction.
Certes
l'examen est très atypique mais compte tenu de ses douleurs à l'abduction rotation externe
et d'une légère ascension de la tête, j'ai tenté une infiltration par voie sous-acromiale
en pensant à une éventuelle irritation ou tendinopathie de coiffe.
Après
l'injection comprenant de la Xylocaïne, la mobilité de l'épaule était complète
et la patiente se disait améliorée.
Quoi
qu'il en soit la présentation est par trop colorée, je doute que ce geste transforme l'avenir
mais peut-être qu'il permettra à la patiente de continuer son stage qu'elle effectue pour le
chômage.
Il
est certain que l'Al ne rentrera pas en matière pour une prise en charge pour le moins sur le plan
somatique. Je ne te propose aucune autre investigation. Quant au traitement, il est basé sur du
Dafalgan, du Zaldiar et parfois du Ponstan, tous les médicaments sont mal tolérés comme
on peut s'y attendre dans ces situations."
Un examen clinique rhumatologique et psychiatrique a été effectué au SMR par les Drs
G.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, et P.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie. L'examen rhumatologique a eu lieu le 22 août 2014, l'examen
psychiatrique le 16 octobre 2014. Les experts ont fait part de leurs constatations et conclusions
dans un rapport daté du 31 octobre 2014, dont on extrait ce qui suit :
"
Diagnostics
-
avec
répercussion durable sur la capacité de travail
·
Cervicalgies
chroniques dans le contexte d'une hernie discale C4-C5 paramédiane droite non déficitaire (M 54.2).
-
sans
répercussion sur la capacité de travail
·
Légère
arthrose des interphalangiennes distales de la main droite, prédominant au niveau de l'index.
·
tendinose
du tendon d'achille.
·
trouble
somatoforme indifférencié F 45.1[.]
Appréciation
du cas
L'assurée
annonce des douleurs de la nuque et de l'épaule droite depuis un accident de la voie publique survenu
en 2003. Cette douleur se manifeste chaque jour sous forme de lancées douloureuses. L'assurée
dit souffrir de douleurs lombaires depuis 2007 ; cette douleur atteint la hanche gauche depuis 7
à 8 mois lors de la marche. Cette douleur est parfois aussi présente en position assise, accompagnée
de fourmillements dans les pieds.
A
l'examen clinique, l'assurée limite les mouvements du rachis dans tous les axes, alléguant
de trop fortes douleurs. Ces limitations sont inconstantes avec, par exemple, une flexion cervicale,
qui est par moments limitée à 10 cm (distance menton-sternum), mais diminue à un autre
moment à 1 cm. La position assise est maintenue pendant 45 minutes, alors que l'assurée affirme
ne pas pouvoir tenir plus de 10 minutes dans cette position. Les signes et symptômes et non-organicité
de Waddell sont à 5/5. L'examen neurologique est normal.
Sur
le plan radiologique, l'IRM de la colonne cervicale du 17.04.2009 montre une légère protrusion
discale C3-C4 et une hernie discale paramédiane droite discrètement luxée vers le haut,
formant une empreinte sur le fourreau dural au niveau C4-C5.
Les
radiographies de la colonne dorsale du 13.11.2006 montrent une discrète scoliose à concavité
gauche et une minime ostéophytose antérieure médiodorsale[.]
Les
radiographies de la colonne lombaire du 10.11.2008 montrent une discrète sclérose des articulaires
postérieurs au niveau des étages inférieurs.
L'IRM
de la colonne lombaire du 11.10.2011 est normale pour l'âge.
La
hernie discale C4-C5 n'explique que très partiellement les douleurs alléguées par l'assurée
et n'explique pas les autolimitations concernant la mobilité du rachis dans tous les axes. Cette
hernie discale ne provoque pas d'atteinte neurologique. Un score de Waddell à 5/5, la fluctuation
des amplitudes articulaires, notamment concernant la flexion cervicale, la non persistance de la boiterie
à la marche, la diffusion des douleurs sans substrat organique évoquent un comportement douloureux.
Les investigations neurologiques effectuées à la Clinique T.________ (cf. lettre de sortie
du Dr
N.________,
neurologue
et du Dr
Z.________,
médecin assistant, du 17.06.2013), les examens
électro-neuromyographiques effectués par le Dr D.________, neurologue (cf. rapport
du 5.12.2003 et du 1.05.2006), ont pu exclure une atteinte neurologique. Malgré l'absence d'atteinte
neurologique, cette hernie discale justifie, sur le plan biomécanique, des limitations fonctionnelles
concernant les positions statiques de la tête, les mouvements répétitifs en flexion-extension
ou rotation, le port de charges de plus de 10 kg au-dessus de l'horizontal[e], les activités prolongées
avec les bras au-dessus de l'horizontale.
Concernant
les membres supérieurs, l'assurée déclare que, depuis l'accident de voiture de 2003, la
douleur de la nuque s'étend jusqu'à l'épaule droite. Depuis 2008, une douleur touche également
l'épaule gauche. Les douleurs des épaules sont plus fortes la nuit, provoquant de fréquents
réveils. Il n'y a pas de dérouillage matinal. La douleur est augmentée lors de l'élévation
des bras. L'assurée signale des fourmillements du bras droit durant la nuit. Elle indique que des
injections de cortisone, effectuées dans l'épaule gauche par le Dr L.________, ont permis d'atténuer
la douleur.
A
l'examen clinique, il n'y a pas d'amyotrophie de la ceinture scapulaire. L'assurée limite les amplitudes
articulaires des épaules, alléguant de trop fortes douleurs. Ces limitations articulaires se
manifestent par des contrepulsions de l'assurée, mais pas par un blocage articulaire. Les différents
muscles de la coiffe des rotateurs sont compétents ; leur force maximale n'est pas évaluable
en raison des nombreux lâchages antalgiques de l'assurée. La palpation et la mobilisation des
épaules est diffusément douloureuse, sans qu'un conflit sous-acromial puisse être mis
en évidence.
La
radiographie de l'épaule gauche du 21.02.2012 est normale.
Le
rapport de radiographie de l'épaule droite du 24.12.2013 du Dr  U.________, radiologue (l'assurée
s'est présentée à l'examen sans les clichés) indique une ébauche d'ostéophytose
de l'extrémité de l'acromion et un début d'arthrose acromio-claviculaire.
Les
minimes anomalies dégénératives objectivées sur la radiographie de l'épaule
droite n'expliquent pas les plaintes de l'assurée et les limitations fonctionnelles.
Le
Dr L.________, rhumatologue, signalait la présence de douleurs des épaules dans son rapport
du 9.03.2012 et mettait en relation la symptomatologie douloureuse à un trouble somatoforme douloureux
persistant et pas à une atteinte ostéoarticulaire. La diffusion des douleurs et le comportement
algique de l'assurée, avec un bilan radiologique rassurant, confirment une origine non organique
à ses douleurs, qui ne nécessitent donc pas de mesures de protection articulaire.
Lors
de l'examen de ce jour, l'assurée ne se plaint pas spontanément des mains. De minimes nodules
arthrosiques sont mis en évidence, principalement au niveau de l'articulation interphalangienne
distale de l'index droit. La mobilité de la main et des doigts est complète. La préhension
des objets est bonne. L'assurée mobilise différents objets ou se sert d'un stylo pour écrire
sans difficulté. Cette légère arthrose des doigts n'est pas incapacitante.
Concernant
les membres inférieurs, l'assurée signale des douleurs du genou gauche depuis 2 ans lorsqu'elle
monte des escaliers et parfois en marchant. Cette douleur est intermittente, calmée par la position
assise. L'assurée signale aussi une douleur à la partie antérieure et latérale de
la cheville gauche. Cette douleur est devenue plus forte depuis novembre 2013, l'obligeant parfois à
s'arrêter lorsqu'elle marche. Cette douleur est aussi intermittente, pas toujours présente
à la marche. Elle n'est pas présente au repos.
A
l'examen clinique, il y a une boiterie intermittente. Les amplitudes articulaires des membres inférieurs
sont conservées. Il n'y a pas de signe inflammatoire. L'assurée n'effectue pas certaines gestuelles
demandées comme s'accroupir, marcher sur les talons, marcher 1 pied devant l'autre en funambule,
répétant à de nombreuses reprises qu'elle ne peut pas ou qu'elle craint de tomber ou que
les douleurs sont trop fortes.
L'assurée
n'a pas de radiographie des genoux. Toutefois, au vu d'un examen clinique normal de cette articulation,
cet examen n'est pas nécessaire.
Le
Dr S.________ signale, dans son rapport du 16.04.2013, la présence d'une tendinopathie achilléenne
gauche depuis 2011.
Selon
le rapport du Dr R.________, chef de clinique en radiologie, daté du 10.01.2011, une IRM de
la cheville gauche montre une tendinopathie à la moitié postérieure du tendon d'Achille,
à environ 6,5 cm de son insertion et une petite bursite rétro-calcanéenne.
Toutefois,
lors de l'examen de ce jour, l'assurée ne se plaint pas de douleur au niveau du tendon d'Achille.
La percussion de ce tendon est indolore. La mobilité de la cheville est conservée. Au vu de
l'absence de plaintes au niveau du tendon d'Achille, d'un examen clinique normal, il n'y a pas lieu de
retenir des limitations fonctionnelles durables concernant cette tendinopathie actuellement asymptomatique
du tendon d'Achille.
Le
rapport du Dr N.________ et du Dr Z.________ concernant l'hospitalisation à la Clinique
T.________ de 2003, les
rapports du Dr D.________ du 5.12.2003 et du 1.05.2006, les rapports du Dr L.________ du 24.04.2008
et du 9.05.2011 font tous état d'une mauvaise corrélation entre les plaintes subjectives de
l'assurée, ses nombreuses auto-limitations avec le peu d'anomalies objectivables. Seule la hernie
discale cervicale C4-C5 justifie une limitation partielle dans l'activité d'aide de cuisine. En
effet, il s'agit d'une activité modérément physique, impliquant de longues périodes
en position debout. Toutefois, en l'absence d'aggravation de cette hernie discale, il n'y a pas lieu
de s'écarter de l'avis du Dr J.________, médecin du SMR, qui indiquait, dans son rapport
du 15.04.2012, une capacité de travail de 50 % comme aide de cuisine et de 100 % dans
une activité adaptée.
Sur
le plan psychiatrique
, il s'agit donc d'une assurée
de [...] ans, originaire du [...], entrée en Suisse en 1991, sans formation, mariée, 3 enfants
adultes, qui a travaillé comme aide de cuisine au[x] Y.________ ( [...]), jusqu'en 2011. Elle a
été licenciée le 28.02.2011 et n'a jamais retravaillé depuis. Elle dépose une
nouvelle demande en date du 07.03.2013, dans un contexte de douleurs somatoformes et de dépression.
L'assurée
relate qu'elle aurait connu un épisode dépressif il y a plus de 15 ans, avant son accident
de janvier 2003. Elle aurait alors consulté un psychiatre à Orbe durant plusieurs années,
et un traitement par Seropram® aurait été prescrit. Par la suite, l'assurée a été
suivie par son médecin traitant et elle n'aurait jamais repris de suivi psychiatrique. L'assurée
déclare : « maintenant, je me sens bien ». Elle voit son médecin traitant,
la Dresse S.________, en moyenne une fois par mois.
Dans
son rapport médical du 23.09.2009, la Dresse S.________ retenait le diagnostic psychiatrique d'état
anxio[-]dépressif. Elle précisait : « il s'agit d'un trouble somatoforme post-traumatique
chronicisé ».
Dans
son rapport médical du 13.02.2010, la Dresse S.________ retenait le diagnostic psychiatrique d'état
dépressif. Elle évoquait une « chronicisation des symptômes douloureux malgré
tous les traitements, état stationnaire ». Une incapacité de travail de 50 %
dès le 24.08.2009 était attestée.
Enfin,
dans son rapport médical du 21.03.2013, la Dresse S.________ retenait le diagnostic psychiatrique
d'état anxio[-]dépressif depuis 2003. La Dresse S.________ attestait une incapacité
de travail de 50 % dès août 2009 et de 100 % dès septembre 2012.
Dans
son rapport neurologique du 05.12.2003, le Dr D.________ écrivait : « la persistance
des troubles doit vraisemblablement être recherchée dans les facteurs psychologiques ».
Le Dr D.________ confirmait son avis diagnostic dans son rapport du 01.05.2006 : « probable
syndrome douloureux sans substrat organique objectivable ».
Enfin,
dans son rapport rhumatologique du 24.04.2008, le Dr L.________ écrivait : « les
douteurs sont essentiellement de nature somatoforme, sans élément objectif démontré ».
L'examen
psychiatrique de ce jour n'objective pas de pathologie psychiatrique. En particulier, il n'existe pas
d'épisode dépressif : l'humeur est normale, non abaissée, il n'y a pas de diminution
de l'intérêt et du plaisir, et la réduction de l'énergie présentée par
l'assurée est à prédominance vespérale et en relation avec ses douleurs. Par ailleurs,
les critères mineurs de la dépression sont absents, de même que le syndrome somatique
de la dépression (un seul symptôme présent, une diminution de la libido).
En
présence de douleurs persistantes non entièrement expliquées par un processus physiologique
ou un trouble physique, mais non accompagnées d'un sentiment de détresse, le diagnostic de
trouble somatoforme indifférencié est retenu. Ce diagnostic impose la discussion des critères
de sévérité : d'une part, il n'existe pas de comorbidité psychiatrique manifeste.
D'autre part, si nous sommes bien en présence d'une affection chronique s'étendant sur plusieurs
années sans rémission durable, et si l'on doit admettre que le traitement a jusqu'à présent
échoué, on ne peut affirmer l'état psychique de l'assurée cristallisé, c'est-à-dire
sans évolution possible [sur] le plan thérapeutique. Enfin, il n'existe pas de perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie, comme le montre la vie quotidienne. L'affection présentée
par l'assurée n'est donc pas incapacitante au sens de l'AI, elle ne relève pas de l'Al.
Au
total, sur le plan psychiatrique, on doit considérer que l'assurée n'a jamais présenté
d'incapacité de travail durable.
Limitations
fonctionnelles
Rachis
cervical : pas de mouvements répétitifs de flexion-extension ou de rotation cervicale,
pas de posture statique prolongée sans possibilité de changer de position, pas de port de charges
supérieures à 10 kg au-dessus de l'horizontal[e], pas d'activité prolongée [des]
membres supérieurs au-dessus de l'horizontale.
Sur
le plan psychiatrique
, en l'absence de diagnostic
incapacitant, il n'y a pas de limitations fonctionnelles.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Il
y a une incapacité de travail de 50 % dans l'activité d'aide de cuisine depuis le 24.08.2009
(cf. rapport du Dr S.________ du 13.02.2010).
Sur
le plan psychiatrique
, en l'absence de diagnostic
incapacitant, il n'y a jamais eu d'incapacité de travail.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Il
est resté stable.
Sur
le plan psychiatrique
, sans objet.
Concernant
la capacité de travail
, elle est déterminée
par la tolérance mécanique du rachis cervical dans le cadre d'une hernie discale C4-C5 non
déficitaire. Dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, la capacité
de travail est complète.
Capacité
de travail exigible
Dans
l'activité habituelle d'aide de cuisine
:
50 %
Dans
une activité adaptée
:
100 %
Depuis
le
24.08.2009
A
traduire en termes de métier par un spécialiste en réadaptation."
Dans un rapport SMR du 20 novembre 2014, la Dresse  M.________, médecin au SMR, a retenu que
l'atteinte principale à la santé consistait en des cervicalgies chroniques dans le contexte
d'une hernie discale C4-C5 paramédiane droite non déficitaire. Comme facteurs/diagnostics associés
non du ressort de l'AI, elle a relevé une légère arthrose des interphalangiennes distales
de la main droite, prédominant au niveau de l'index, une tendinose du tendon d'Achille et un trouble
somatoforme indifférencié (F 45.17). La capacité de travail était de 50 %
dans l’activité habituelle et de 100 %, depuis le 24 août 2009, dans une activité
adaptée. La Dresse M.________ a par ailleurs repris les limitations fonctionnelles énumérées
dans le rapport d'examen clinique du SMR.
Dans un projet de décision du 4 décembre 2014, l'OAI a informé l'assurée qu'il entendait
rejeter sa demande de prestations, au motif qu'il n'y avait aucune modification de son état de santé
depuis la première décision de refus de rente d'invalidité. Dès lors, le préjudice
économique restait inchangé.
L'assurée a présenté des objections par courrier du 15 décembre 2014. En
substance, elle a allégué que son état s'était aggravé, les douleurs présentes
à l'époque de sa première demande s'étant amplifiées, voire étendues, dans
le dos, le bras et les jambes, et de nouvelles douleurs étant apparues. Elle a ajouté que,
psychiquement, il n'était pas aisé de vivre avec ces douleurs. Elle se levait au moins dix
fois par nuit, ne pouvait plus assumer des tâches de son ménage, ni subvenir à ses besoins
sans revenu. L'intéressée a par ailleurs renvoyé aux rapports médicaux de la Dresse S.________.
Sollicitée le 23 décembre 2014 par l'OAI de fournir de nouveaux éléments susceptibles
de permettre à l’autorité de revoir sa position, l'assurée a demandé par courrier
du 25 janvier 2015 une réévaluation au sein de la clinique de [...], afin d'obtenir un nouveau
diagnostic des médecins de l'AI. Elle a ajouté que, si les maux n'étaient peut-être
pas de nature nouvelle, ils s'étaient généralisés à d'autres membres du corps,
de sorte que sa maladie se dégradait.
Par décision du 5 février 2015 identique à son projet du 4 décembre 2014,
l'OAI a rejeté la deuxième demande de prestations AI de l'assurée.
D.
Par acte du 9 mars 2015, K.________, représentée par un conseil, a interjeté recours devant
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision précitée de l’OAI,
concluant principalement à son annulation et à l'octroi d'une rente d'invalidité. Subsidiairement,
elle a conclu à l'annulation de la décision litigieuse et au renvoi de la cause à l'intimé.
En substance, elle a fait valoir que son état de santé s'était modifié et aggravé
depuis la première demande AI déposée. D'une part, les douleurs déjà présentes
s'étaient aggravées et amplifiées. D'autre part, d'autres douleurs s'étaient manifestées
et étendues. Son conseil a également annoncé vouloir compléter le recours dès
qu'elle aura pu prendre connaissance du dossier, l'acte déposé l'ayant été principalement
pour sauvegarder le délai de recours.
Dans sa réponse du 23 avril 2015, l'OAI a proposé le rejet du recours et le maintien de la
décision querellée.
La recourante, qui n'était plus représentée par son conseil, ne s'est pas déterminée
sur la réponse dans le délai imparti.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité, sous réserve de dérogations expresses
prévues par la LAI (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d’assurance-invalidité
(art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal
des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA ; art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
En l’espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites par la loi (art. 61 let.
b LPGA notamment), le recours est recevable. Il y a donc lieu d’entrer en matière.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et contestations
par voie d’action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision. De surcroît, dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1,
131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ; TF 9C_678/2011 du 4 janvier 2012 consid. 3.1 ;
RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, est litigieuse la question
de savoir si la recourante présente, en raison d'une atteinte à la santé, une diminution
de sa capacité de travail et de sa capacité de gain susceptible de lui ouvrir le droit à
des prestations de l’assurance-invalidité à la suite de sa nouvelle demande de prestations
du 6 mars 2013. Le litige porte singulièrement sur le point de savoir si son degré
d'invalidité a subi une modification significative entre la décision rendue le 3 décembre 2010
et la décision litigieuse du 5 février 2015.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 %
au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à
70 % au moins. Il peut en outre prétendre à une mesure de reclassement s’il est
invalide à 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3, 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108
consid. 2b ; TF 9C_645/2016 du 25 janvier 2017 consid. 5.2).
b)
Selon le principe inquisitoire, qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales, les faits pertinents de la cause doivent être
constatés d’office par l’assureur, qui prend les mesures d’instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin (art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d’instruction
s’étend jusqu’à ce que les faits nécessaires à l’examen des prétentions
soient suffisamment élucidés (TF 9C_662/2016 du 15 mars 2017 consid. 2.2 et 9C_88/2013
du 4 septembre 2013 consid. 4.1.2). Mais ce principe n'est pas absolu. Sa portée est restreinte
par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire. Celui-ci comprend en particulier
l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé
d'elles, les preuves commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi
elles risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 130 I 180 consid.
3.2 et 125 V 193 consid. 2 ; TF 9C_718/2015 du 22 mars 2016 consid. 5.2).
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – ou le juge en
cas de recours – se base sur des documents que le médecin, éventuellement aussi d’autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément
utile pour déterminer quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de l’assuré
(ATF 132 V 93 consid. 4, 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133 consid. 2 ; TF 8C_160/2016 du
2 mars 2017 consid. 4.1).
c)
L'assureur social – et le juge des assurances
sociales en cas de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre. L’élément
déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son origine,
ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants
aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne en considération les plaintes exprimées, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 133 V 450 consid. 11.1.3 et
125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_55/2016 du 14 juillet 2016 consid. 3.1).
Les rapports d’examen réalisés par un SMR en vertu de l'art. 49 al. 2 RAI
(règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201) peuvent revêtir
la même valeur probatoire que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences
requises par la jurisprudence en matière d’expertise médicale rappelées ci-dessus,
bien qu’ils ne soient pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux
mêmes exigences formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4 ; TF 9C_745/2010 du 30 mars
2011 consid. 3.3, 9C_600/2010 du 21 janvier 2011 consid. 2 et 9C_204/2009 du 6 juillet 2009 consid. 3.3.2
et les références citées, passage non publié in ATF 135 V 254). Il n'existe en effet
pas, dans la procédure d'octroi ou de refus de prestations d'assurances sociales, de droit formel
à une expertise menée par un médecin externe à l'assurance (ATF 135 V 465 consid.
4.3). Cela étant, il convient d'ordonner une expertise si des doutes, mêmes faibles, subsistent
quant à la fiabilité et à la pertinence des constatations médicales effectuées
par le service médical interne de l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.6).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra
en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3
et les références citées ; TF 4A_318/2016 du 3 août 2016 consid. 6.2).
d)
Pour
remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il ne suffit pas de prétendre
que l'expert aurait dû logiquement présenter des conclusions différentes. Il appartient
d'établir l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou établir
le caractère incomplet de son ouvrage. Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_905/2015 du 29 août 2016 consid.
5.3.2, 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid. 4.1 et 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1).
L'existence de pièces médicales aboutissant à des conclusions apparemment contradictoires
ne suffit en soi pas à justifier l'existence d'un doute minime quant à la pertinence d'avis
de médecins employés par l'assurance (ATF 135 V 465 ; TF 9C_96/2017 du 3 août
2017 consid. 4.2.6).
4.
a)
La
jurisprudence a dégagé au cours de ces dernières années un certain nombre de principes
et de critères normatifs pour permettre d’apprécier – sur les plans médical
et juridique – le caractère invalidant de syndromes sans pathogenèse ni étiologie
claires et sans constat de déficit organique, tels que le trouble somatoforme douloureux (TF 9C_49/2013
du 2 juillet 2013), la fibromyalgie (ATF 132 V 65), le syndrome de fatigue chronique ou de neurasthénie
(TF I 70/07 du 14 avril 2008), l’anesthésie dissociative et les atteintes sensorielles (TF
I 9/07 du 9 février 2007, in SVR 2007 IV no 45 p. 149) ou encore les troubles moteurs dissociatifs
(TF 9C_903/2007 du 30 avril 2008).
b)
Dans les cas de troubles somatoformes douloureux, il existait, jusqu’à l’arrêt
rendu le 3 juin 2015 par le Tribunal fédéral en la cause 9C_492/2014 publié aux ATF 141 V 281,
une présomption selon laquelle cette atteinte à la santé ou ses effets pouvaient être
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible. Le caractère non exigible
de la réintégration dans le processus de travail pouvait résulter de facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendaient la personne incapable de fournir cet effort
de volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne disposait pas des ressources nécessaires
pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances exceptionnelles étaient réunies
devait être tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères.
On retenait, au premier plan, la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa
gravité, son acuité et sa durée. Pouvait constituer une telle comorbidité un état
dépressif majeur. Parmi les autres critères déterminants, devaient être considérés
comme pertinents un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit
de l'attitude coopérative de la personne assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique,
il était également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant
d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point
de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, on devait conclure
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultaient d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeuraient vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissaient insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact ; notamment TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 consid. 2.2 et références
citées).
c)
Dans l’ATF 141 V 281 cité ci-dessus,
le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit
à une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées. Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces
syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (consid. 3.4
et 3.5 de l'arrêt cité) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité).
Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA, qui requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte
à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé
que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7
de l’arrêt cité). En d’autres termes, la reconnaissance d'un taux d'invalidité
fondant le droit à une rente ne sera admise que si, dans le cas d'espèce, les répercussions
fonctionnelles de l'atteinte à la santé médicalement constatée sont établies
de manière concluante et exempte de contradictions, et avec (au moins) un degré de vraisemblance
prépondérante, à l'aide des indicateurs standards. Si tel n'est pas le cas, c'est à
la personne assurée de supporter les conséquences de l'absence de preuve (consid. 6 de l’arrêt
cité).
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit
diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art, en tenant compte en particulier
du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et en faisant référence
aux limitations fonctionnelles constatées. En effet, la définition de cette atteinte mentionne
comme « plainte essentielle », une « douleur persistante, intense, s’accompagnant
d’un sentiment de détresse ». En outre, ce trouble assure habituellement au patient
une aide et une sollicitude accrues de la part de l’entourage et des médecins (ch. F 45.40
de la CIM [Classification internationale des maladies]-10 2014). Le diagnostic doit également résister
à des motifs d’exclusion ; il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une
atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées
à l’exercice d’une activité résultent d'une exagération des symptômes
ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un trouble somatoforme
douloureux au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; TF
8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices d'une telle exagération apparaissent
notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation
d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de
grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse,
le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation
de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social intact. A lui seul, un simple comportement
ostensible ne permet pas de conclure à une exagération (également TF 8C_607/2015
du 3 février 2016 consid. 4.2.2).
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il
s’agit également de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités
inhérentes à la personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles
de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le
Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales
ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par
le passé, mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (consid. 4.3 de l’arrêt précité).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (consid. 4.4 de l’arrêt précité).
Le Tribunal fédéral a précisé que ce changement de jurisprudence ne justifie pas
en soi de retirer toute valeur probante aux expertises rendues à l’aune de l’ancienne
jurisprudence. Il y a lieu d’examiner dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les
expertises judiciaires recueillies, le cas échéant en les mettant en relation avec d’autres
rapports médicaux, permettent ou non une appréciation concluante du cas à l’aune
des indicateurs déterminants (TF 9C_716/2015 du 30 novembre 2015 consid. 4.1 ; TAF C-1916/2015
du 31 mai 2016).
5.
a)
Selon l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu'une
demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que
l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant
de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
L’art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution
d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant,
parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution
d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues
à l'al. 2 sont remplies. Les exigences découlant de cette réglementation doivent permettre
à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations
entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré
se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits
déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2, 130 V 64 consid. 5.2.3 et 117 V 198 consid.
4b et les références citées ; TF 9C_516/2012 du 3 janvier 2013 consid.
2 et I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). A cet égard, une appréciation différente
de la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une
aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b ; TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1).
b)
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande,
l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière
générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de
cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ;
TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2 et 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2). Par contre,
lorsque, comme en l’espèce, l’administration entre en matière sur la nouvelle demande
après un précédent refus de prestations, selon l’art. 87 al. 3 RAI, elle doit examiner
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence
rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par
analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière décision entrée en force qui repose
sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision
litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité,
et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 et 130 V 71 consid. 3.2). Si l’administration
constate que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas modifiée depuis la décision précédente,
passée en force, elle rejette la demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée
suffit à fonder une invalidité ou une impotence donnant droit à des prestations et statuer
en conséquence. En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au
juge (ATF 117 V 198 consid. 3a et la référence citée ; TFA I 238/03 du 30 décembre
2003 consid. 2).
6.
En l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la deuxième demande
de prestations AI déposée le 6 mars 2013 par la recourante et a repris l'instruction en ordonnant
notamment un examen clinique bidisciplinaire au SMR. Il convient dès lors d'examiner si, entre la
dernière décision entrée en force du 3 décembre 2010 et la décision litigieuse
du 5 février 2015, l’état de santé de la recourante s’est modifié de
façon à influencer son droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
a)
Dans le cadre de l’examen de la première demande de l'intéressée, l’OAI s’est
fondé principalement sur le rapport SMR du 15 avril 2010 du Dr J.________. Ce dernier y a posé
le diagnostic de rachialgies chroniques sur discopathies étagées (surtout C3-C4 et C4-C5).
Il a également relevé un probable syndrome somatoforme douloureux persistant et un état
dépressif, étant précisé qu’il s’agissait là de facteurs/diagnostics
associés non du ressort de l’AI. La capacité de travail de l’intéressée
était de 50 % dans l’activité habituelle d’aide de cuisine et entière
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, à savoir en alternance des positions
mais sans port de charges de plus de 10 kg, sans porte-à-faux et sans travaux avec les membres supérieurs
au-dessus de l'horizontale. Sur cette base, l’OAI a refusé par décision du 3 décembre
2010 la demande de prestations de l’intéressée, au motif que le taux d’invalidité
présenté par cette dernière (22 %) ne donnait pas droit à une rente d’invalidité.
Cette décision est entrée en force faute de recours dans le délai légal.
b)
Pour se prononcer sur la deuxième demande
de prestations, l’OAI a mis en œuvre un examen clinique bidisciplinaire au SMR. Dans ce cadre,
les experts G.________ et P.________ ont posé les diagnostics avec répercussion durable sur
la capacité de travail de cervicalgies chroniques dans le contexte d'une hernie discale C4-C5 paramédiane
droite non déficitaire et sans répercussion sur la capacité de travail de légère
arthrose des interphalangiennes distales de la main droite, prédominant au niveau de l'index, de
tendinose du tendon d'Achille et de trouble somatoforme indifférencié.
aa)
aaa)
Sur le plan somatique, le Dr G.________ a relevé que la hernie discale C4-C5 dont souffrait
l’intéressée n'expliquait que très partiellement les douleurs alléguées
par cette dernière et ne justifiait pas les autolimitations concernant la mobilité du rachis
dans tous les axes. Elle ne provoquait par ailleurs pas d'atteinte neurologique. Un score de Waddell
à 5/5, la fluctuation des amplitudes articulaires (en particulier s’agissant de la flexion
cervicale), la non persistance de la boiterie à la marche et la diffusion des douleurs sans substrat
organique évoquaient pour l’expert un comportement douloureux. Cela dit, malgré l'absence
d'atteinte neurologique, la hernie discale justifiait, sur le plan biomécanique, des limitations
fonctionnelles concernant les positions statiques de la tête, les mouvements répétitifs
en flexion-extension ou rotation, le port de charges de plus de 10 kg au-dessus de l'horizontale et les
activités prolongées avec les bras au-dessus de l'horizontale (examen clinique p. 10 et 11).
L'IRM de la colonne lombaire était en outre normale pour l'âge. Concernant les membres supérieurs,
l’expert G.________ a observé qu’à l'examen clinique, il n'y avait pas d'amyotrophie
de la ceinture scapulaire. L'assurée limitait les amplitudes articulaires des épaules, alléguant
de trop fortes douleurs. La radiographie de l'épaule gauche était normale et les minimes anomalies
dégénératives objectivées sur la radiographie de l'épaule droite n'expliquaient
pas les plaintes de l'assurée et les limitations fonctionnelles. La diffusion des douleurs et le
comportement algique de l'intéressée, avec un bilan radiologique rassurant, confirmaient l’origine
non organique de ses douleurs (examen clinique p. 11). Par ailleurs, de minimes nodules arthrosiques
étaient mis en évidence, principalement au niveau de l'articulation interphalangienne distale
de l'index droit, cette légère arthrose n'étant toutefois pas incapacitante (examen clinique
p. 11). Concernant les membres inférieurs, le Dr G.________ a fait état d’un examen
clinique normal du genou, malgré une boiterie intermittente. Les amplitudes articulaires des membres
inférieurs étaient en particulier conservées et il n’y avait pas de signe inflammatoire.
Il a relevé de surcroît que l’assurée ne s’était pas plainte de douleur
au niveau du tendon d’Achille, que la percussion de ce tendon était indolore et que la mobilité
de la cheville était conservée. Au vu de l'absence de plaintes au niveau du tendon d'Achille
et d'un examen clinique normal, il a estimé qu’il n’y avait pas lieu de retenir des
limitations fonctionnelles durables concernant cette tendinopathie asymptomatique (examen clinique p.
11 et 12). En conclusion, l’expert G.________ a relevé que seule la hernie discale cervicale
C4-C5 justifiait une limitation partielle dans l'activité d'aide de cuisine. Toutefois, en l'absence
d'aggravation, il n'y a pas lieu de s'écarter de l'avis du Dr J.________ qui indiquait, dans
son rapport du 15 avril 2012, une capacité de travail de 50 % comme aide de cuisine et de 100 %
dans une activité adaptée (examen clinique p. 12).
bbb)
Aucun des rapports médicaux figurant au dossier ne mettent en doute les conclusions de l’expert.
L’appréciation du Dr L.________ (rapports des 9 mars 2012 et 5 mai 2013) est
en ligne avec celle de l’expert G.________. En effet, s’agissant des cervico-brachialgies,
le premier nommé a noté une protrusion discale en C4-C5 n'engendrant pas de conflit disco-radiculaire
évident. Il n’y avait en outre, selon lui, pas de signe radiculaire aux membres supérieurs
ou médullaire aux membres inférieurs, la région cervicale étant douloureuse à
la mobilisation mais sans limitation significative. Le praticien a par ailleurs qualifié les lombosciatalgies
de « très atypiques », l’IRM lombaire de 2011 étant considérée
comme strictement normale. L’examen clinique des membres inférieurs était également
normal tant sur le plan rachidien que radiculaire. S’agissant des épaules, le praticien a
estimé qu’il n’y avait pas de calcification, mais peut-être une discrète ascension
de la tête humérale difficile à interpréter. L'examen clinique était toutefois
quasi impossible tant les manifestations fonctionnelles étaient exubérantes. Il a néanmoins
certifié qu’il n’y avait pas d'épanchement de l'épaule gauche et surtout aucun
élément en faveur d'une luxation par exemple postérieure de la tête humérale,
les rotations étant tout à fait symétriques. Dans ce contexte, le Dr L.________ s’est
déclaré certain que l'OAI ne rentrerait pas en matière pour une prise en charge, à
tout le moins sur le plan somatique. Finalement, dans son rapport médical du 5 mai 2013, il a retenu
que la recourante était apte à travailler à temps plein dans une activité adaptée
au rachis, sans port de charges répétitives et avec changement de posture.
La Dresse S.________ est la seule à qualifier la capacité de travail de la recourante
de nulle depuis 2012 (rapport du 21 mars 2013). Pour justifier la péjoration de l’état
de santé de cette dernière, elle a fait état d’une aggravation des cervicalgies
et lombalgies connues depuis 2003 et de l’apparition en 2011, respectivement en 2012, d’une
tendinopathie achilléenne à gauche et d’une tendinopathie de la coiffe des rotateurs
de l’épaule gauche. A cet égard, on relèvera toutefois qu’elle n’a apporté
aucun élément objectif étayant son propos. Elle s’est au contraire contentée
de rapporter les plaintes de l’intéressée, en particulier s’agissant de l’aggravation
des pathologies connues de longue date, et de lister ses nouveaux diagnostics. Or, comme l’ont
retenu en particulier l’expert G.________ mais également les médecins de la T.________
(rapport du 17 juin 2003) et le Dr L.________ (rapports médicaux du 24 avril 2008 et du 5 mai
2013), la recourante a montré une tendance à exagérer ses plaintes, de sorte que les médecins
n’ont souvent pas retrouvé de corrélation entre les plaintes et les limitations évoquées.
Par ailleurs, la Cour observe que les diagnostics de tendinopathie achilléenne gauche et de tendinopathie
de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche ne sont pas documentés par la praticienne,
alors que l’examen clinique du tendon d’Achille effectué lors de l’expertise de
2014 était normal, que l’assurée ne s’est pas plainte de douleur à cet endroit
et que la radiographie de l’épaule gauche était également normale. On ne voit ainsi
pas en quoi l’avis laconique de la Dresse S.________ devrait l’emporter sur l’appréciation
fouillée et étayée de l’expert G.________.
ccc)
Au vu de ce qui précède, il n'y a aucun motif de s'écarter des constatations du Dr G.________
sur le plan somatique.
bb)
aaa)
Sur le plan psychique, le Dr P.________ a d’abord exclu tout épisode dépressif.
Il a observé que l’humeur était normale, non abaissée, et qu’il n’y
avait pas de diminution de l’intérêt et du plaisir. Par ailleurs, les critères mineurs
de la dépression étaient absents, de même que le syndrome somatique de la dépression,
sous réserve d’une diminution de la libido (examen clinique p. 9 et 12).
Il n'y a au dossier aucun rapport médical permettant de douter de ces conclusions. En effet, la
Dresse S.________ s’est contentée de mentionner un état anxio-dépressif (rapports
médicaux des 21 mars et 16 avril 2013), sans le documenter. De plus, le fait que l’état
dépressif – au demeurant déjà cité par le Dr J.________ parmi les facteurs/diagnostics
associés non du ressort de l’AI dans le rapport SMR du 15 avril 2010 – dure
depuis 2003 exclut dans tous les cas toute aggravation de l’état de santé de la recourante
depuis la dernière décision entrée en force en 2010.
bbb)
L’expert
psychiatre a également posé le diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail
de trouble somatoforme indifférencié. L’absence de caractère invalidant de ce diagnostic
ayant été admis selon les anciens critères jurisprudentiels, il convient de vérifier
si l’examen clinique bidisciplinaire effectué au SMR, et plus particulièrement son volet
psychiatrique, permet une appréciation concluante de la capacité de travail réellement
exigible au moyen du catalogue d’indicateurs développé par le Tribunal fédéral
dans l’ATF 141 V 281.
En premier lieu, on constate que le diagnostic est posé selon les règles de l’art. Il
ressort en particulier de l’expertise bidisciplinaire que la recourante a signalé dès
2003 des cervicalgies et lombalgies récurrentes qui se sont exacerbées quelques années
plus tard. Des douleurs aux épaules, au genou gauche et à la cheville gauche sont apparues
après 2010, sans élément objectif démontré. Les points douloureux spécifiques
à la fibromyalgie étaient à 16/18 (examen clinique p. 9) et l’intéressée
s’est plainte de mal dormir la nuit en raison de ses douleurs de nuque et d’épaules
(examen clinique p. 6). Le ménage et la cuisine étaient en outre effectués par sa belle-fille,
les courses par son fils et sa belle-fille, même si elle les accompagnait de temps en temps quand
elle ne se sentait pas trop fatiguée (examen clinique p. 7). On soulignera encore que le diagnostic
de trouble somatoforme indifférencié n’est pas contesté par la recourante et est
superposable à celui de trouble somatoforme persistant posé par le Dr L.________ le
9
mars 2012
.
On peut en revanche se demander s’il existe un motif d’exclusion au sens de la jurisprudence
du Tribunal fédéral, compte tenu notamment de l’exagération des symptômes retenus
par les médecins ayant examiné la recourante. Cette question peut toutefois rester ouverte,
dans la mesure où, selon les nouveaux critères jurisprudentiels, le trouble somatoforme indifférencié
de l’intéressée n’est de toute manière pas invalidant pour les raisons exposées
ci-dessous.
Sous l’angle du degré de gravité fonctionnel, on relèvera qu’il n’existe
pas de constat d’échec d’un traitement médical réalisé conformément
aux règles de l’art et avec la collaboration de la recourante. Elle a cessé toute physiothérapie
depuis juin 2014 et l’injection comprenant de la Xylocaïne effectuée par le Dr L.________
a, au moins temporairement, permis d’améliorer la mobilité de son épaule (examen
clinique p. 11). Il s’avère également que l’intéressée ne consulte le
Dr L.________ qu’une fois par an et a cessé tout traitement psychiatrique depuis de très
nombreuses années, le suivi étant assumé depuis lors par la Dresse S.________ qu’elle
voit en moyenne une fois par mois (examen clinique p. 5 et 6). Ainsi, avec l’expert P.________
(examen clinique p. 13), on ne peut en l’état pas exclure une évolution possible sur
le plan thérapeutique.
En ce qui concerne la structure de personnalité de la recourante, la Cour observe qu’au terme
de son examen, l’expert psychiatre était d’avis que la recourante qui, selon le dossier
avait consulté un psychiatre pendant plusieurs années mais avait déclaré «
maintenant
je me sens bien
» (examen clinique p.
5 et 6), ne présentait pas d’épisode dépressif, d’anxiété généralisée,
ni de sentiment de détresse ou de signes de la série psychotique (examen clinique p. 9 et 13).
Il n’a pas non plus relevé de comorbidité psychiatrique manifeste, ni de trouble phobique
obsessionnel ou de trouble de la personnalité (examen clinique p. 9 et 13).
Finalement, s’agissant du contexte social (examen clinique p. 7), il ressort du dossier que la
recourante possédait un bon environnement social, qui était conservé malgré ses atteintes
à la santé. Elle était bien entourée par sa famille puisqu’elle vivait avec
son mari, leurs trois enfants, leur belle-fille et leurs deux petits enfants. Le dîner et le souper
étaient pris en famille. Elle entretenait de bonnes relations avec ses petits-enfants avec qui elle
aimait rigoler et s’amuser (ils lui montraient leurs dessins et venaient l’embrasser). Elle
sortait également régulièrement le soir avec son mari pour aller jouer aux cartes avec
un cousin. L’intéressée a par ailleurs maintenu un cercle d’amis qu’elle
voyait de temps en temps. Son mari et elle avaient aussi des couples d’amis qui se recevaient mutuellement.
Elle n’était en outre pas désœuvrée ni apathique puisqu’elle avait conservé
plusieurs centres d’intérêts (regarder la télévision, jouer aux cartes et avec
ses petits enfants). Il n’existait donc aucun signe d’exclusion sociale.
ccc)
Au vu de ce qui précède, force
est de constater que selon les nouveaux critères jurisprudentiels, le trouble somatoforme indifférencié
de la recourante n’était pas invalidant. Il n'y a ainsi aucun motif de s'écarter des
constatations de l’expert P.________ sur le plan psychique.
c)
En définitive, que ce soit sur le plan
somatique ou psychiatrique, l'examen bidisciplinaire, qui comporte une anamnèse, fait état
des plaintes de la recourante, repose sur un examen clinique approfondi et sur l'ensemble du dossier
est complet. La situation médicale de l’intéressée est exposée de manière
claire et s’avère exhaustivement motivée. Exemptes de contradictions, les conclusions
des experts sont convaincantes et ne sont pas mises en doute par d'autres rapports médicaux. L'examen
bidisciplinaire a par conséquent pleine valeur probante.
Force est ainsi de constater que du point de vue de l’exigibilité de la capacité de travail,
la situation décrite par les experts G.________ et P.________ reste essentiellement superposable
à celle prévalant lors de la décision du 3 décembre 2010. La recourante
est en effet toujours apte à travailler à 50 % dans son ancienne activité et à
100 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, qui sont elles
aussi superposables à celles retenues en 2010. Ce constat n’est remis en doute par aucun avis
médical au dossier. Ainsi, en l’absence d’évolution notable de l’état
de santé de la recourante, les conditions d'une révision ne sont pas remplies. C’est
donc à juste titre que l’OAI a rejeté la deuxième demande de prestations AI de cette
dernière.
d)
Dans ces conditions, un nouveau calcul sur
le plan économique apparaît superflu. On se limitera donc à observer que la recourante
ne critique pas celui effectué par l'OAI et qu'on ne voit aucun motif de s'en écarter.
7.
Le dossier est complet et permet à la Cour
de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n'y a ainsi pas lieu de compléter l'instruction
en ordonnant une nouvelle expertise comme semble le requérir la recourante. Le juge peut en effet
mettre fin à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une
conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée
des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener
à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 consid. 3 et 130 II 425 consid. 2.1 ;
TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1).
8.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la charge
liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre
200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de la recourante, qui succombe
(art. 69 al. 1
bis
LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD).
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, la recourante, au demeurant non représentée,
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 5 février 2015 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de K.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
K.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :