vd_findinfo · Jug / 2012 / 147 · 2012-01-20 · fr

FIXATION DE LA PEINE, ASSASSINAT, MEURTRE PASSIONNEL, INJURE, MENACE{DROIT PÉNAL} | 112 CP, 113 CP, 177 CP, 180 CP, 47 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 21.05.2012 Jug / 2012 / 147

TRIBUNAL
CANTONAL
70
PE10.016038/MPB
JUGEMENT
DE LA COUR D’APPEL PENALE
______________________________________________________
Audience du
21 mai 2012
_____________________
Présidence
de               Mme
B E N D A N I, présidente
Juges :
MM.
Battistolo et Meylan
Greffière
:               Mme
Brabis Lehmann
*****
Parties
à la présente cause :
A.T.________
,
prévenu, représenté par Me Julien Gafner, défenseur d'office à Lausanne, appelant,
et
B.T.________
,
partie plaignante, représentée par son tuteur, Q.________ et par Me Gilles Monnier, conseil
d'office à Lausanne, intimée,
S.________,
A.E.________, B.E.________ et C.E.________
, parties
plaignantes, représentés par Me Gilles-Antoine Hofstetter, conseil d'office à Lausanne,
intimés,
Ministère
public
, représenté par le Procureur
général adjoint du Ministère public central, division affaires spéciales, contrôle
et mineurs, intimé.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 20 janvier 2012, le Tribunal criminel de l’arrondissement de Lausanne a libéré
A.T.________ des chefs d’accusation de dommages à la propriété, contrainte sexuelle
et viol (I), condamné ce dernier pour assassinat, injure et menaces qualifiées à 20 ans
de peine privative de liberté, sous déduction de 568 jours de détention avant jugement
(II), pris acte, pour valoir jugement, de la transaction en vertu de laquelle A.T.________ doit immédiat
paiement à B.T.________ de 110'000 fr., avec intérêt à 5% l’an dès le
2 juillet 2010, plus 60'000 fr. à titre de tort moral, avec intérêt à 5% l’an
dès le 2 juillet 2010, la ratification par l'autorité tutélaire étant réservée
(III), alloué les sommes suivantes, à titre de tort moral, avec intérêt à 5%
l’an dès le 2 juillet 2010, et dit que A.T.________ en est le débiteur : 40'000
fr. à S.________, 20'000 fr. à B.E.________, 20'000 fr. à A.E.________ et 20'000 fr. à
C.E.________ (IV), levé, en faveur de A.T.________, le séquestre sur un natel Nokia gris IMEI
n° 357062007971913, une carte AVS au nom de ce dernier (séquestre n° 2), un passeport
marocain au nom du prénommé et une carte d’identité à son nom (séquestre
n° TRIB 163) (V), ordonné la confiscation et la destruction d’un natel Nokia gris et
noir IMEI n° 359774004059884, avec un pendentif en forme de cœur, et une carte SYMYC au nom
de A.T.________ valable jusqu’au 12 février 2011 (séquestre n° 2) (VI), ordonné
le maintien au dossier au titre de pièces à conviction d’un lot de photos (séquestre
n° TRIB 163) et de trois CD contenant des données de téléphones portables (séquestre
n° 3) (VII), fixé l’indemnité de conseil d’office de B.T.________ à 10'719
fr.85, l’indemnité de conseil d’office de la famille [...] à 11'299 fr. 55 (VIII),
et l’indemnité de défenseur d’office de A.T.________ à 24'397 fr. 15 (VIII),
dit que A.T.________ supportera l’entier des frais de la cause par 76’296 fr. 35 (IX) et
dit que le remboursement de l’indemnité allouée à son défenseur d’office
ne sera exigé de l'intéressé que pour autant que sa situation financière le permette
(X).
B.
Le 23 janvier 2012, A.T.________ a formé
appel contre le jugement précité.
Par déclaration d'appel motivée du 21 février 2012, l'appelant a conclu, avec suite de
frais et dépens, principalement à la réforme du jugement entrepris en son chiffre II,
en ce sens qu'il est condamné pour meurtre passionnel et injure à une peine que justice dira.
Subsidiairement, il a conclu à la réforme du chiffre II du jugement en ce sens que la peine
privative de liberté est réduite dans une mesure que justice dira et plus subsidiairement,
à l'annulation du jugement et au renvoi de la cause à l'autorité de première instance
pour nouveau jugement.
Par courrier du 12 avril 2012, le conseil d'office de B.T.________ a requis la dispense de comparution
personnelle de Q.________, tuteur de la prénommée, à l'audience d'appel et a indiqué
qu'il représentera ce dernier lors des débats d'appel. Cette dispense lui a été accordée
par la Présidente de la Cour d'appel par courrier du 23 avril 2012.
Par courrier du 16 avril 2012, le conseil d'office de S.________, A.E.________, B.E.________ et C.E.________
a sollicité la dispense de comparution personnelle de S.________, A.E.________ et B.E.________.
Cette dispense lui a été accordée par la Présidente de la Cour d'appel par courrier
du 23 avril 2012.
Lors de l’audience d'appel du 21 mai 2012, le défenseur d'office de l'appelant a confirmé
les conclusions de sa déclaration d'appel. Le Procureur a conclu au rejet de l'appel. Le conseil
d'office de B.T.________ et le conseil d'office de C.E.________, A.E.________, B.E.________ et S.________
ont tous deux également conclu au rejet de l'appel.
C.
La juridiction d'appel n'examine que les points attaqués du jugement de première instance.
Dans le cadre de la procédure d'appel, A.T.________ conclut à la réforme du chiffre II
du jugement attaqué en ce sens qu'il est condamné pour meurtre passionnel et injure à
une peine que justice dira et subsidiairement, à la réforme du chiffre II du jugement en ce
sens que la peine privative de liberté est réduite dans une mesure que justice dira. Le jugement
n'est pas contesté pour le surplus. Ainsi, seuls les faits relatifs aux préventions d'assassinat,
d'injure et de menaces qualifiées seront examinés, la Cour de céans se référant
pour le surplus à l'état de fait retenu par le Tribunal correctionnel.
1.
1.1.
A.T.________ est né le [...] au Maroc, son pays d’origine. Cadet d’une famille de six
enfants, il a été élevé par ses parents, son père étant enseignant. Il
a fréquenté l’école jusqu’à l’âge de 20 ans, sans effectuer
d’études supérieures, ni obtenir son baccalauréat. Il n’a pas acquis de formation
professionnelle spécifique. Il a travaillé comme manœuvre, matelot, et dans la restauration,
habitant principalement chez ses parents, voire chez l’une de ses sœurs au bord de la mer
durant la période estivale.
En 2006, A.T.________ a quitté le Maroc pour venir en Europe, principalement chez son frère
domicilié en Belgique. A cette époque, le prévenu a fait plusieurs aller-retour entre
la Belgique et la Suisse, où s’étaient installées deux de ses sœurs.
1.2.
En 2008, lors d’un voyage en Suisse, A.T.________ a fait la connaissance de I.________, née
le [...], marocaine d’origine elle aussi. La jeune femme vivait en Suisse depuis plusieurs années;
elle avait été mariée à un ressortissant suisse dont elle avait divorcé. A.T.________
et I.________ ont rapidement noué une relation intime et décidé de se marier; le mariage
a été célébré au Maroc le 22 avril 2009. I.________ est ensuite revenue en Suisse
seule, oeuvrant pour que son époux puisse la rejoindre aussi vite que possible au bénéfice
d’une décision de regroupement familial.
Le [...], à Lausanne, est née B.T.________, fille de I.________ et de A.T.________. Ce dernier
n’a pas pu être présent à l’époque de l’accouchement, mais I.________
s’est rendue au Maroc avec le nouveau-né peu de temps après la naissance; la famille
a passé plusieurs semaines réunie au Maroc.
Au terme de son congé maternité, I.________ est rentrée en Suisse avec sa fille pour reprendre
son travail. A.T.________ a pu rejoindre sa famille au début du mois de février 2010. A l’époque,
I.________ vivait avec sa fille dans un modeste studio à [...]. A.T.________ s’y est installé
avec sa femme et son enfant dès son arrivée en Suisse.
1.3.
I.________ travaillait en qualité de caissière chez [...], au magasin de Bussigny tout d’abord,
puis au magasin de Malley, dès le 30 juin 2010. Son horaire de travail était soutenu; elle
avait un contrat fixe à 70% et effectuait de nombreuses heures supplémentaires, de sorte qu’elle
assumait une activité professionnelle à plein temps. Elle réalisait un salaire d’environ
3’200 fr. brut, complété selon les mois par l’aide sociale. La jeune femme avait
organisé une prise en charge de son enfant par une maman de jour. Elle se réjouissait de l’arrivée
de son époux en Suisse, afin de trouver appui et soutien au quotidien, notamment s’agissant
de la garde de leur enfant.
La famille de I.________, soit deux de ses frères et sa mère, réside principalement au
Maroc ; un troisième frère habite en Italie. En Suisse, la victime avait des contacts
réguliers avec un oncle établi à Soleure.
A.T.________ a deux sœurs vivant dans la région lausannoise, un frère établi en Belgique,
une sœur au Maroc et une quatrième sœur aux Etats-Unis. La mère du prévenu partage
son temps principalement entre le Maroc et les Etats-Unis.
Il semble que quelques tensions aient existé entre les familles [...], d’une part, et [...],
d’autre part, dès le mariage de A.T.________ et I.________ que tout un chacun n’approuvait
pas, chaque famille étant en revanche très soudée en son sein.
1.4.
Très peu de temps après l’arrivée en Suisse de A.T.________, le couple a rencontré
des difficultés. I.________ travaillait beaucoup. Elle attendait de son époux qu’il trouve
rapidement du travail de son côté et que, dans l’intervalle, il s’occupe essentiellement
de leur fille. Une discussion avait eu lieu avec la responsable des mamans de jour dans le but de diminuer
les heures de placement de B.T.________. Il avait cependant été déconseillé au couple
A.T.________– I.________ de renoncer à certains jours de prise en charge, car il risquait
de perdre la place auprès de la maman de jour et de ne pas avoir de solution de garde au moment
où A.T.________ trouverait lui aussi du travail. Il ressort toutefois de plusieurs témoignages
que la victime aurait souhaité qu’en l’absence de travail, son époux assume plus
la garde de leur enfant. Le prévenu soutient avoir activement recherché un emploi; officiellement
au bénéfice d’un permis B depuis le 22 février 2010, il a été engagé
comme cuisinier et plongeur dès le 9 juin 2010, selon un contrat de travail de durée indéterminée.
Dans l’intervalle, l'intéressé a souffert de dépendre financièrement de son
épouse, laquelle ne lui laissait que très peu d’argent à disposition, craignant
qu’il ne boive de l’alcool et ne fume cigarette et/ou cannabis.
Dès la fin du mois de février 2010, des disputes ont éclaté. A.T.________ et I.________
en ont fait part à quelques voisins devenus amis, ainsi qu’à certains membres de leur
famille respective. Une première séparation brève a eu lieu fin mars – début
avril, le prévenu étant parti vivre chez une de ses sœurs. Le couple s’est toutefois
réconcilié notamment à l’approche de son anniversaire de mariage. La réconciliation
a cependant été de courte durée; une violente dispute a eu lieu le 26 avril 2010. I.________
a requis des mesures protectrices de l’union conjugale le 29 avril 2010 par l’intermédiaire
d’un avocat, qui concluait à ce que les époux soient autorisés à vivre séparés,
à ce que la jouissance de l’appartement conjugal soit attribuée à I.________, de
même que la garde de l’enfant, le droit de visite étant provisoirement suspendu. En outre,
dès sa première requête, la victime demandait qu’une interdiction de périmètre
soit prononcée à l’encontre de A.T.________. A l’audience du 17 mai 2010, le président
du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne a ratifié une convention partielle au cours
de laquelle les époux s’étaient mis d’accord pour vivre séparés pour
une durée d’une année, soit jusqu’au 31 mai 2011. La garde de l’enfant B.T.________
était confiée à sa mère, le père bénéficiant d’un droit de visite
tous les samedis et dimanches après-midi, de 14 heures à 18 heures, A.T.________ s’engageant
au surplus à remettre son passeport et sa carte d’identité marocains au greffe du tribunal.
La jouissance de l’appartement conjugal était attribuée à I.________ et le prévenu
s’était engagé à ne plus contacter son épouse de quelque manière que ce
soit, en particulier à ne pas lui téléphoner, ni s’approcher de son domicile à
moins de 500 m. Il s’était également engagé à ne pas importuner son épouse
lors de la transmission de l’enfant lors du droit de visite et à ne pas demander de renseignements
sur elle lorsqu’il prenait l’enfant ou la ramenait à la maman de jour. Les parties n’ayant
pas trouvé d’accord sur la question de la pension, le président du Tribunal a rendu un
prononcé en date du 26 mai 2010 indiquant qu’en l’état, il n’était pas
dû de contribution par A.T.________ à l’entretien des siens.
A.T.________ s’était installé chez sa sœur [...], laquelle habite avec son mari
et leurs deux enfants à [...].
2.
Le 21 juin 2010, I.________ se trouvait chez Manor, avec une amie, C.________. Alors qu’elle attendait
cette dernière au restaurant Manora, le prévenu s’est approché d’elle, nonobstant
l’engagement pris et ratifié par le président du Tribunal civil de ne pas importuner
son épouse. La victime a indiqué qu’elle attendait une amie et ne voulait pas que son
époux prenne place à sa table. Comme celui-ci insistait, I.________ s’est levée
et s’est dirigée vers l’ascenseur. Le prévenu l’a suivie et est entré
avec elle dans l’ascenseur. A peine sorti à l’étage inférieur, A.T.________
a alors craché sur son épouse en lui disant, en arabe, "dis à ta copine de te chercher
un string pour tes fesses pour faire la pute". La victime a eu du crachat sur son visage et ses
lunettes optiques. L’amie de cette dernière l’a rejointe et l’a trouvée tremblante.
Comme I.________ racontait ce qui venait de se passer, A.T.________ a appelé sur le téléphone
mobile de sa femme. Cette dernière a répondu en utilisant le haut-parleur, de sorte que son
amie a pu entendre les propos de l’appelant. Le prévenu a déclaré, toujours en arabe,
"ce n’est qu’un crachat pour l’instant, après je vais te tuer". La victime
et son amie se sont rendues immédiatement à l’Hôtel de police pour déposer
plainte. Alors que les deux femmes s'y rendaient, le prévenu a confirmé ses menaces par l’envoi
de SMS. Il a notamment écrit à 16h56 (traduction figurant dans le rapport de police): "Vas
te faire foutre toi et ta copine la sale. Toujours tu tournes en rond pour trouver où que tu puisses
manger. L’affamée, tout le monde te connaît", puis à 17h09: "Aujourd’hui
C.E.________ A.E.________ il va voir ta réalité en vision et parole", puis à 17h55:
"Tu as demandé des infos sur le divorce à ton frère A.E.________. Hihihi. Tu verras
c’est facile. Hihihi. Mais tu es bête", et enfin à 19h17: "Ton frère t’a
dit ce qu’il pensait. Tu as oublié il ne reste que moi, je te crache dessus. B.T.________,
je vais te la reprendre avec la loi. La sale je vais te montrer comme un homme ce que je vaux".
La policière qui a enregistré la plainte a constaté la présence de crachat sur le
verre des lunettes de I.________. Celle-ci a déclaré à la police prendre très au
sérieux les menaces de son mari et avoir peur de lui.
3.
Le 27 juin 2010, alors qu’il se trouvait devant l’Hôtel de police pour ramener B.T.________
à sa mère en fin de week-end, le prévenu a insulté son épouse en arabe. Celle-ci
a déposé plainte le même jour en traduisant les insultes de la manière suivante:
"Tu es venue la pute", "Putain de pute, je sais ce que tu fais", et aussi "Mal
salope".
4.
4.1.
Nonobstant l’engagement qu’il avait pris devant le président du Tribunal civil, A.T.________
a pris contact avec son épouse par téléphone à d’innombrables reprises. Il
s’est en outre rendu dans son immeuble, malgré l’interdiction de périmètre
ratifiée le 17 mai 2010.
Ainsi, le 2 juillet 2010, le prévenu a cherché à atteindre son épouse à vingt-quatre
reprises entre 7 heures 41 et 18 heures 06. Il lui aurait parlé le matin pour savoir quand il pourrait
prendre sa fille durant le week-end. Il a admis qu’il utilisait le prétexte du droit de visite
pour entrer en contact avec I.________, qu’il voulait absolument convaincre de reprendre la vie
commune. Le prévenu a demandé à plusieurs personnes d’intercéder en sa faveur
auprès de sa femme. En particulier, il a eu un contact téléphonique avec O.________ le
2 juillet 2010 peu avant 13 heures, alors qu’il se trouvait à son travail. L’amie avait
parlé avec la victime et cette dernière lui avait indiqué que "A.T.________ n’était
plus dans son cœur"; ces propos ont été transmis à A.T.________ lors de cet
appel du 2 juillet 2010. Le prévenu était abattu par cette nouvelle. En quittant son travail
vers 14 heures, il a emporté un couteau de cuisine. Il s’est rendu directement de Pully, où
il travaillait, à [...] dans l’immeuble de son épouse. Il a passé l’après-midi
dans l’appartement du voisin de I.________, H.________, en guettant continuellement par la fenêtre,
espérant voir son épouse rentrer du travail. Durant l’après-midi, il aurait bu deux
ou trois bières. Vers 17 heures, le prévenu s’est rendu dans les toilettes de l’appartement
de H.________ pour téléphoner une énième fois à sa femme. Celle-ci lui a répondu
qu’il pourrait prendre B.T.________ le lendemain, samedi, pour l’exercice de son droit de
visite. La victime a précisé qu’elle laisserait la petite chez une amie, puis qu’elle
viendrait l’y rechercher; en revanche, elle ne souhaitait pas rencontrer son époux. Ce dernier
n’était pas satisfait de cette réponse car il voulait absolument parler à sa femme.
Il a décidé d’attendre qu’elle rentre du travail alors même qu’il devait
retourner à Pully pour 18 heures, pour le service du soir. Vers 18 heures 27, A.T.________ a atteint
par téléphone son employeur pour s’excuser de son retard, mentionnant qu’il viendrait
travailler plus tard mais que son épouse avait fait appel à la police.
I.________ est partie de chez la maman de jour de B.T.________ aux environs de 18 heures 15. Elle est
arrivée vraisemblablement peu avant 18 heures 30 chez elle. Elle a entendu qu’un couple se
disputait violemment dans l’appartement d’à côté, soit celui de H.________.
Elle a dès lors composé le 117 pour demander l’envoi d’une patrouille de Police-secours.
L’appel a été enregistré dès 18 heures 28 et 10 secondes. Comme la victime
tentait d’expliquer au policier dans quel appartement exactement avait lieu la dispute conjugale,
elle a proposé de regarder le numéro de l’appartement figurant sur la porte du voisin;
elle a demandé au policier d’attendre et a posé son téléphone mobile. Elle
est alors sortie de son appartement et s’est retrouvée nez à nez avec le prévenu
qui était dans le corridor. Il a immédiatement bondi dans l’appartement de son épouse,
alors que celle-ci lui disait très clairement: "non arrête, non, arrête A.T.________,
non tu n’entres pas chez moi". L’on entend ensuite I.________ reprendre le combiné
et dire d’une voix paniquée: "Bonjour monsieur", puis le combiné lui est probablement
arraché des mains et la suite de la conversation est entendue en bruit de fond :
-
I.________ : (voix paniquée)
pourquoi tu viens frapper, pourquoi tu viens frapper, non.
-
A.T.________ : (en arabe,
voix calme) attends un petit peu (en français, voix calme) où elle est B.T.________ ?
-
I.________ : (en français,
voix forte) elle est là.
-
A.T.________ : (en arabe,
voix calme) ne crie pas.
-
I.________ : (en arabe, voix
forte de plus en plus poussée) qu’est-ce que tu me veux, pourquoi ?
-
A.T.________ : (en arabe,
voix calme) ne crie pas.
-
I.________ : (en arabe, voix
paniquée) pourquoi tu viens chez moi
A.T.________
?
-
A.T.________ : (en arabe,
voix calme) ne crie pas. Ne crie pas. Tu ne cries pas. Moi, qu’est-ce que je t’ai fait. Qu’est-ce
que je t’ai fait ?
-
I.________ : (en arabe, voix
forte) je fais qu’est-ce que… (phrase coupée, puis cri strident étouffé par
intervention extérieure)
-
A.T.________ : (en arabe,
voix calme) donne-moi la fille.
-
I.________ : (elle continue
de crier)
-
A.T.________ : (en arabe)
vas-y crie seulement.
On
entend des bruits de lutte.
-
A.T.________ : (en arabe,
voix nerveuse) sors, sors.
-
I.________ : (en arabe, tout
en criant très fort) au secours les gens. Au secours les gens. Au secours tout le monde. Au secours
tout le monde (cris de grande peur).
L’enregistrement prend fin à 18 heures 30 et 53 secondes.
L’instruction a permis d’établir que A.T.________ avait sorti le couteau de cuisine
qu’il avait emmené de son lieu de travail et qu’il avait poignardé son épouse
d’au moins 30 coups. Il a fini par l’égorger, lui infligeant une profonde blessure au
niveau de cou. Il a ensuite laissé son épouse sur place, alors même qu’il avait,
selon ses dires, entendu qu’elle râlait. Il a également laissé dans le studio de
sa femme le couteau de cuisine ensanglanté. Il est sorti sur le palier, emmenant sa fille B.T.________
qui était dans son maxi-cosy. Il a appelé la police au 117. Son appel est enregistré à
partir de 18 heures 35 et 32 secondes. Il s’annonce et indique au policier d’entrée
de cause: "J’ai tué ma femme". On perçoit dans l’enregistrement que d’autres
personnes se trouvent à proximité. Il dit à deux reprises à l’une d’entre
elles, en arabe, "Je l’ai tuée", puis il dit, toujours en arabe: "I.________,
meurs comme tu as envie, comme cela tu connaîtras l’homme que je suis". D’autres
voisins sont entendus en bruit de fond et s’expriment en français. On comprend que A.T.________
dit: "elle est morte, …, elle m’a fait beaucoup", quelques instants plus tard :
"J’ai fait ça parce qu’elle m’a fait beaucoup, …, elle m’a fait
beaucoup de soucis". Au moment où la police arrive, A.T.________ déclare : "c’est
moi qui ai appelé, je suis A.T.________. Je voulais aller au travail, je parle avec elle, elle m’a
dit viens on discute".
L’enregistrement de l’appel prend fin à 18 heures 39 et 28 secondes.
Il résulte de l’instruction que le premier voisin entendu au cours de cet appel était
vraisemblablement H.________, qui est retourné dans son appartement, purement et simplement. Puis
les voisins B.________ et W.________, habitant l’étage au dessus, sont descendus et ont pris
en charge, avec l’accord de A.T.________, la petite B.T.________ jusqu’à l’arrivée
de la police. C’est également B.________ qui a fait appel à l’ambulance après
avoir aperçu le corps de I.________ gisant dans son sang. B.________ avait pu constater que la victime
respirait encore.
4.2.
4.2.1.
La fiche d’intervention des secours mentionne qu’à leur arrivée, la patiente était
en arrêt cardio-respiratoire. Les secouristes ont constaté qu’elle avait reçu plusieurs
coups de couteau, soit deux fois à l’abdomen, deux fois à la gorge dont une avec hémorragie
importante en saccades, et d’autres plaies au niveau de la bouche, de la langue, du palais mou,
à la cuisse gauche et à l’omoplate gauche. Ils ont fait état d’un lac de sang
dans tout l’appartement. Ils ont procédé à une réanimation et transporté
la victime au CHUV avec point de compression continue à la gorge. A l’arrivée au CHUV,
les plaies du cou saignaient et les manœuvres de compression ont été poursuivies. La patiente
a été réanimée, y compris en salle de déchoquage. Son pouls a été
récupéré à trois reprises, mais la réanimation a finalement échoué
et le décès a été déclaré à 20 heures 05 aux urgences du CHUV.
4.2.2.
Dans leur rapport d’autopsie du 4 janvier 2011, les médecins légistes ont émis les
conclusions suivantes: 69 lésions ont été provoquées par un instrument tranchant,
deux d’entre elles ont entraîné une section partielle des veines jugulaires communes,
une touche le foie, plusieurs intéressent la face palmaire des mains, 32 sont superficielles. De
multiples autres lésions contondantes ont été mises en évidence telles qu’une
fracture du nez, des ecchymoses du cuir chevelu, du visage et des membres, ainsi qu’un hématome
diffus du cuir chevelu et des muscles temporaux. Le couteau présenté par la police peut, selon
les médecins légistes, avoir provoqué la totalité des 69 lésions. La cause du
décès est une hémorragie massive. Les plaies ayant entraîné la section des veines
jugulaires communes peuvent, à elles seules, être à l’origine du décès.
Les lésions contondantes constatées peuvent être la conséquence de plusieurs coups
portés. Des plaies des mains compatibles avec des lésions de défense ont été
mises en évidence. La distribution et la localisation des lésions indiquent manifestement une
hétéro-agression. Aucune pathologie préexistante pouvant avoir joué un rôle
dans le mécanisme du décès n’a été constatée.
4.2.3.
L’identité judiciaire a pris des clichés photographiques dans le studio de la victime.
On y aperçoit d’immenses taches de sang au sol, contre les murs, sur les meubles. Une véritable
mare de sang se trouve à l’endroit où le corps de I.________ été pris en charge.
La victime était en peignoir blanc au moment des faits. Des photographies de celui-ci totalement
imbibé de sang des épaules à la taille figurent au dossier. Les photographies de la victime
après son décès mettent en évidence un nombre incalculable de plaies à la hauteur
du visage; I.________ a été littéralement défigurée par les coups qui lui ont
été portés. Une dent a été retrouvée sur le sol de l’appartement
par les inspecteurs de police.
4.3.
B.T.________ a été placée dès le 2 juillet 2010 au soir à la pouponnière
l’Abri, où elle a vécu durant quatre mois. Le visage de l’enfant, ses habits et
son maxi-cosy avaient été éclaboussés par le sang de sa mère. L'enfant était
âgée de dix mois au moment des faits, de sorte qu’elle ne peut pas, de l’avis des
spécialistes, avoir de perception consciente des faits qui se sont déroulés à quelques
centimètres d’elle ce soir-là. En revanche, B.T.________ a fait des cauchemars de manière
répétée durant son séjour à l’Abri; elle était craintive et ne semblait
à l’aise véritablement qu’en présence de son ancienne maman de jour qui a
pu lui rendre quelques visites. Au bout de quatre mois, B.T.________ a été placée en famille
d’accueil, où elle se trouve encore actuellement. L’Office du Tuteur général
s’est vu confié par la Justice de paix le mandat de placer l’enfant au mieux de ses
intérêts, ainsi qu’une curatelle de représentation. Une ordonnance en limitation
de l’autorité parentale de A.T.________ sur sa fille a été rendue. Une procédure
en retrait de cette autorité est actuellement pendante devant la Chambre des tutelles du Tribunal
cantonal vaudois. Entendu aux débats, le responsable du mandat tutélaire au sein de l’Office
du Tuteur général a indiqué que l’enfant B.T.________ se portait globalement bien,
mais réagissait de manière disproportionnée à certaines situations a priori bénignes,
notamment en présence d’inconnus. Un suivi par des psychologues sera nécessaire. Les
contacts tant avec la famille de A.T.________ qu’avec celle de I.________ ont été suspendus
pour l’instant, dans l’intérêt de l’enfant. Celle-ci a été informée
que sa maman "est au ciel" et que son papa est en prison. Compte tenu de son jeune âge,
elle n’a pas eu d’autres informations pour l’heure et n’en a pas demandé.
4.4.
A.T.________ a été arrêté sur les lieux le 2 juillet 2010. Blessé à une
main, il a été tout d’abord conduit au CHUV. Une prise de sang effectuée à
20 heures a révélé un taux moyen d’alcool inférieur à la limite conventionnelle
(moins de 0,10 gramme par kilo). En outre, les recherches de toxiques médicamenteux et de stupéfiants
ont révélé des traces de cannabis, de cotinine (métabolite de la nicotine) et de
caféine. S’agissant des traces de cannabis, les médecins ont précisé que le
résultat était indicateur d’une consommation de cannabis non récente, devant dater
de plusieurs heures, voire jours avant le prélèvement.
5.
5.1.
A.T.________ a été soumis à une
expertise psychiatrique réalisée par le Centre d’expertise du département de psychiatrie
du CHUV (P. 64). Dans leur rapport daté du 24 décembre 2010, les experts psychiatres indiquent
qu’ils n’ont pas identifié de période comprenant une symptomatologie psychiatrique
significative d’ordre dépressif, anxieux ou psychotique, avant la première venue de l’expertisé
en Suisse. Le prévenu a rapporté une consommation occasionnelle de cannabis dans son pays d’origine,
de même qu’une consommation intermittente de faibles quantités d’alcool. Les experts
décrivent l'intéressé comme un homme calme, collaborant et respectueux, triste aussi.
Il n’existe pas, selon les médecins, d’éléments faisant évoquer la présence
d’hallucinations, ni d’idées suicidaires. Les médecins relèvent que l’expertisé
a des larmes aux yeux lorsqu’il évoque sa découverte de ce que son épouse "ne
l’aimait pas" et qu’elle l’aurait dépeint comme un homme "méchant
et alcoolique". Les regrets qui sont à répétition spontanément exprimés
se réfèrent aux conséquences de son acte sur la vie de sa fille et de lui-même. Confronté
à des contradictions entre son récit et des éléments du dossier, il donne parfois
des explications qui se modifient au fur et à mesure qu’elles se déploient. Les psychiatres
sont parvenus à la conclusion qu’aucun diagnostic psychiatrique constitué selon la Classification
Internationale des Maladies (CIM-10) ne peut être retenu. Notamment, il n’existe pas d’éléments
faisant évoquer la présence d’un trouble d’origine organique, d’un trouble
psychotique, d’un trouble de l’humeur, d’un trouble anxieux ou d’un retard mental.
Le mode de consommation d’alcool ne correspond pas non plus à un syndrome de dépendance,
ni au diagnostic d’une utilisation nocive pour la santé. S’agissant plus particulièrement
des éventuels effets de la consommation d’alcool l’après-midi du 2 juillet 2010,
les experts n’ont pas retenu de diagnostic d’intoxication aiguë à l’alcool,
vu l’absence de signes compatibles avec un tel diagnostic dans la description du statut psychique
de l’expertisé effectué dans la soirée qui a suivi les faits. Quant à l’utilisation
de cannabis, les médecins ont souligné que le prévenu prétendait ne plus en avoir
consommé depuis quelques années, alors que le résultat de l’expertise toxicologique
pratiquée au CHUV le 2 juillet 2010 était compatible avec une consommation de quelques heures,
voire jours, avant le prélèvement. Toutefois, la fréquence et la quantité de cette
consommation ne correspondent, selon les experts, de toute probabilité pas à un syndrome de
dépendance ni à une utilisation nocive pour la santé au sens de la CIM-10. Enfin, les
médecins ont écarté tout diagnostic de troubles de la personnalité chez A.T.________.
Celui-ci avait ainsi, selon les experts, conservé la faculté d’apprécier le caractère
illicite de ses actes et de se déterminer d’après cette appréciation au moment des
faits qui lui sont reprochés. L’éventuel présence de symptômes thymiques légers,
la consommation d’alcool plus tôt dans l’après-midi et les particularités
de la personnalité de l'intéressé ne sont pas de nature à diminuer, du point de vue
psychiatrique, le degré de responsabilité pénale. De plus, ces mêmes facteurs, ou
l’accentuation du stress lié à l’incertitude de son statut en Suisse (si cela était
le cas), ou encore l’exposition à la violence dans l’appartement voisin avant les faits,
ne sont pas suffisants pour permettre aux experts de formuler une hypothèse psychiatrique spécifique
pouvant expliquer l’acte du meurtre. Toujours selon les médecins, le risque que l’expertisé
commette d’autres infractions de la même nature est relativement faible, étant donné
qu’il y a peu de chance qu’il se retrouve à nouveau dans ce type de situation. Cette
estimation doit être pondérée par le fait que l’expertisé disait ne pas comprendre
comment il avait pu commettre un homicide étranger à sa conception de lui-même et à
sa connaissance de ses impulsions, idées et sentiments. Les experts ont déclaré ne pas
être en mesure d’indiquer un traitement médical susceptible de diminuer le risque de
récidive. Toutefois, ils ont conseillé au prévenu un travail psychothérapeutique
avec l’objectif d’explorer et, peut-être, parvenir à assumer cette partie de lui-même
qui s’est exprimée dans son acte. Les psychiatres ont conclu leur rapport en indiquant qu’une
aide à s’accepter comme auteur de l’acte incriminé leur paraissait d’une
grande importance pour l’évolution future de l’état psychique de A.T.________ et
un des garants de son comportement.
5.2.
Lorsque qu’il était en exécution de peine anticipée à Bellechasse, A.T.________
effectuait un suivi thérapeutique hebdomadaire avec le Dr L.________, psychiatre consultant aux
Etablissements pénitentiaires de Bellechasse. Ce traitement a été entrepris volontairement.
Entendu aux débats de première instance (jgt attaqué, pp. 34-36), le Dr L.________ a,
dans les grandes lignes, confirmé les conclusions de l’expertise psychiatrique du Département
de psychiatrie du CHUV. Il a toutefois soutenu qu'à son avis, au moment des faits, le prévenu
se trouvait dans "un état spécial dissocié". Il a mis en évidence, selon
sa connaissance partielle du dossier pénal, un manque de repères et d’encadrement du
prévenu à l’époque des faits. Il a évoqué aussi des recherches récentes
sur l’influence de la consommation d’alcool même infime qui peut, dans un cadre de fortes
émotions, autoriser un sujet à commettre des actes violents qu’il n’aurait pas
commis avec une absence totale de consommation. Le Dr L.________ a précisé cependant qu’il
s’agissait d’une possibilité et qu’il ne pouvait pas affirmer qu’en l’absence
de toute consommation d’alcool, A.T.________ ne serait pas passé à l’acte le 2
juillet 2010. Il a également précisé que s'agissant des faits, il ne connaissait que la
version que lui avait donnée le prévenu.
Depuis qu'il a été transféré aux Etablissements pénitentiaires de la plaine
de l'Orbe, A.T.________ a demandé un suivi thérapeutique et a expliqué à l'audience
d'appel qu'il devrait voir le médecin à raison d’une fois par mois. Il a précisé
qu'il l'avait déjà vu à une reprise et qu'il pouvait le voir sur demande.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délai légaux par une partie ayant la qualité pour recourir
contre le jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398
al. 1 CPP), l'appel de A.T.________, suffisamment motivé au sens de l’art. 399 al. 3 et 4
CPP, est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière sur le fond.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
pour constatation incomplète ou erronée des faits et pour inopportunité (al. 3).
En l'espèce, l'appelant conteste principalement sa condamnation pour assassinat soutenant qu'il
s'agit d'un meurtre passionnel ainsi que sa condamnation pour menaces qualifiée s'agissant des faits
du 21 juin 2010 et pour injure concernant les faits du 27 juin 2010. Il se plaint également de l'appréciation
des preuves et de l'établissement des faits. Subsidiairement, il requiert une diminution de la peine
prononcée et plus subsidiairement l'annulation du jugement entrepris et le renvoi de la cause à
l'autorité de première instance.
3.
L’appelant se plaint de l’appréciation
des preuves et de l’établissement des faits. Il considère que les premiers juges se sont
fondés sur un état de faits inexact et incomplet pour rendre leur jugement.
3.1.
La constatation des faits est incomplète lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens
de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de
première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un
fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l'administration
d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec
les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in: Commentaire romand, Code de procédure pénale
suisse, Bâle 2011, n. 19 ad art. 398 CPP).
3.2.
3.2.1.
Se fondant sur divers éléments et témoignages, l’appelant soutient que les reproches
formulés par son épouse étaient infondés et que les confessions peu crédibles
de cette dernière doivent donc être relativisées. A cet égard, il fait valoir que
la victime ne se réjouissait en réalité pas de son arrivée en Suisse et qu'elle a
formulé à son encontre des reproches lourds et injustes, l'accusant de consommer excessivement
de l'alcool et de refuser de chercher un travail. Il fait également référence à divers
témoignages qui permettraient, selon lui, de retenir qu'il était perçu comme une personne
responsable et non violente.
3.2.2.
Les voisins et amis de I.________ ont relevé que celle-ci craignait de plus en plus son mari. Elle
avait fait état de violences à plusieurs reprises. Elle lui reprochait sa consommation d’alcool,
de cigarettes, voire de drogue. Elle était déçue, mais surtout inquiète à la
suite des menaces proférées à son encontre. Elle aurait souhaité qu’en l’absence
de travail, son époux assume plus la garde de leur enfant.
Les éléments invoqués par l’appelant tant dans son mémoire que dans le cadre
de sa plaidoirie sont insuffisants pour infirmer l’appréciation selon laquelle la victime
craignait son époux. Par ailleurs, cette crainte est confirmée non seulement par plusieurs
témoignages, mais également par d’autres éléments du dossier, à savoir
en particulier les conclusions prises devant le juge des mesures protectrices de l’union conjugale
(elle a demandé une interdiction de périmètre) et le dépôt des plaintes pénales
de la victime.
Pour le reste, les éléments invoqués par l’appelant ne permettent pas davantage
de retenir que la victime n’était pas crédible dans le cadre des plaintes pénales
déposées et examinées ci-dessous.
3.3.
3.3.1.
L’appelant relève que le contexte relationnel de son couple était très délicat
et constitue la première explication de son état psychologique dégradé. Il explique
que la péjoration des relations du couple et plus largement la désillusion de l’avenir
familial l’ont mené dans un désespoir complet, qui s’est aggravé au fil des
semaines du printemps 2010.
3.3.2.
Il n’est pas contesté — que ce soit par le Tribunal criminel ou la Cour de céans
- que le contexte relationnel du couple était très délicat, qu’il y avait des disputes,
que A.T.________ était déprimé, pleurait beaucoup, souhaitait reprendre la vie commune
et était dans l’incertitude de son statut en Suisse. En revanche, l’ensemble des éléments
ne permettent en aucun cas de conclure que l’appelant était dans une situation de profond
désarroi suite à l’échec de son mariage. En effet, d’une part, il bénéficiait
d’un cadre et n’était donc pas esseulé. Ainsi, il était père d’un
enfant de dix mois; il avait trouvé un emploi; il était accueilli par une de ses soeurs et
était entouré de son beau-frère, d’une autre soeur, de ses neveux et nièces
qui lui portaient de l’affection. D’autre part, sa situation n’avait rien d’exceptionnelle.
Ainsi, il pouvait exercer régulièrement son droit de visite; la procédure de mesures protectrices
de l’union conjugale n’en était qu’à son début et une convention partielle
avait été passée. La situation n’était donc pas heureuse, mais pas de nature
à créer une situation de désespoir durable, ce d’autant plus que l’union a
été de très courte durée et que 15 jours à peine après les retrouvailles
en Suisse, le couple connaissait déjà des difficultés.
4.
S’agissant de l’épisode du 21 juin 2010 au restaurant Manora, l’appelant admet
avoir injurié son épouse, mais conteste avoir proféré des menaces à son encontre.
Il invoque une violation du principe "in dubio pro reo".
4.1.
En vertu de l’art. 180 CP, celui qui, par une menace grave, aura alarmé ou effrayé une
personne sera, sur plainte, puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou
d’une peine pécuniaire (al. 1). La poursuite aura lieu d’office si l’auteur est
le conjoint de la victime et que la menace a été commise durant le mariage ou dans l’année
qui a suivi le divorce (al. 2 let. a).
La punition de l'auteur dépend de la réalisation de deux conditions. Il faut, d'une part, que
l'auteur ait émis une menace grave et, d'autre part, que la victime ait été alarmée
ou effrayée. Une menace est qualifiée de grave si elle est objectivement de nature à alarmer
ou à effrayer la victime. Il faut donc se demander si une personne raisonnable, dotée d'une
résistance psychologique plus ou moins normale, aurait ressenti la menace comme grave (TF 6B_234/2010
du 4 janvier 2011 c. 3.1
;
ATF
99 IV 212 c. 1a).
4.2.
Selon l'art. 10 CPP, toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments
factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable
au prévenu (al. 3). La présomption d'innocence, également garantie par les art. 14 par.
2 Pacte ONU, 6 par. 2 CEDH et 32 al. 1 Cst., ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo,
concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves.
Comme règle de l’appréciation des preuves, le principe "in dubio pro reo" interdit
au juge de se déclarer convaincu d’un état de fait défavorable à l’accusé,
lorsqu’une appréciation objective des éléments de preuve recueillis laisse subsister
un doute sérieux et insurmontable quant à l’existence de cet état de fait (ATF 127
I 38 c. 2a).
4.3.
La Cour d’appel, comme le tribunal de première instance, est convaincue que la version des
faits de la plaignante correspond à la réalité et que l’appelant l’a non seulement
injuriée - ce qui n’est plus contesté en appel - mais qu’il a également proféré
des menaces de mort à l’encontre de son épouse, le 21 juin 2010.
En effet, d’une part, la version des faits de la victime est corroborée par le témoignage
de son amie, C.________, qui était présente au moment des faits et parle parfaitement l’arabe.
D’autre part, les deux femmes se sont rendues directement à la police après les faits.
En outre, la nature et le contenu des SMS envoyés par l’appelant à la victime dans le
courant de l’après-midi (cf. pp. 16-17 du présent jgt) confortent le fait qu’il
a bien eu des menaces proférées. Pour le reste, il est évident que la victime prenait
au sérieux les menaces de son mari, au regard de ses déclarations à la police et des démarches
effectuées auprès des autorités.
Au regard de ces éléments, la condamnation de l’appelant pour menaces qualifiées
ne viole ni le principe de la présomption d’innocence, ni l’art. 180 al. 1 et 2 let.
a CP.
5.
S’agissant de l’épisode du 27 juin 2010 devant l'Hôtel de police, l’appelant
conteste avoir insulté la victime. Il invoque également une violation du principe "in
dubio pro reo".
La Cour d’appel, à l’instar des premiers juges, estime qu’il convient d’écarter
les dénégations de l’appelant au profit de la version de la victime selon laquelle elle
s'est fait traiter de "pute". En effet, d’une part, cette dernière a immédiatement
déposé plainte. D’autre part, sa version des faits est confortée par le contexte
et les injures proférées quelques jours auparavant, qui étaient par ailleurs de même
nature (cf. pp. 16-17 du présent jgt).
Partant, la condamnation du prévenu pour injure ne viole pas le droit fédéral, ni ne viole
la présomption d’innocence.
6.
S’agissant du drame du 2 juillet 2010, l’appelant
conteste s’être rendu coupable d’assassinat et plaide le meurtre passionnel. A cet égard,
il allègue s'être rendu chez H.________ afin d'aller voir son épouse pour lui répéter
son amour pour elle et pour sa fille. Il soutient que se blesser devant elle ainsi que le fait de lui
donner tout son salaire gagné grâce à son nouvel emploi était une manière de
le lui montrer. Selon lui, c'est pour cette seule et unique raison qu'il avait un couteau sur lui. Il
explique être tombé par hasard sur son épouse, qui avait ouvert la porte de son logement
pour indiquer au policer le numéro de l'appartement de H.________ alors qu'il allait se rendre à
son travail. Surpris de la voir, il a pénétré chez elle de force mais avec pour seul but,
selon ses dires, de voir sa fille et discuter avec son épouse. Toutefois, une explosion de violence
l'aurait très vite traversé. Il soutient qu'il ne se souvient pas des premiers coups qu'il
a donnés. Il explique ne pas avoir été lui-même et n'avoir repris ses esprits qu'au
moment du dernier coup porté. Le fait qu'il ait alors paru calme, tant devant les voisins intervenus
qu'à l'audition de son appel au 117, n'exclurait aucunement un état de choc, bien au contraire.
Il fait valoir que le Tribunal de première instance a toutefois retenu, de façon péremptoire,
un acte prémédité commis de manière déterminée et avec sang-froid. Cette
appréciation ne tiendrait compte ni de l'état de faits complexe, ni de l'avis de spécialistes.
Il soutient que les traits particuliers de sa personnalité ne sont pas évoqués dans le
jugement attaqué. Il se plaint également du fait que les premiers juges ont écarté
les conclusions médicales du Dr L.________, lequel a indiqué qu'à son avis, au moment
des faits, A.T.________ se trouvait dans un "état spécial dissocié". L'appelant
fait valoir que cette conclusion permet d'appuyer la thèse d'un crime passionnel, traduisant un
profond désarroi au sens de l'art. 113 CP.
6.1.
6.1.1.
Selon l’art. 112 CP, il y a assassinat si l’auteur a tué avec une absence particulière
de scrupules, notamment si son mobile, son but ou sa façon d’agir est particulièrement
odieux. Il s’agit d’une forme qualifiée d’homicide intentionnel, qui se distingue
du meurtre ordinaire (art. 111 CP) par le caractère particulièrement répréhensible
de l’acte (ATF 127 IV 10 c. 1a). L’absence particulière de scrupules suppose une faute
spécialement lourde et déduite exclusivement de la commission de l’acte; pour la caractériser
l’art. 112 CP évoque le cas où les mobiles, le but ou la façon d’agir de l’auteur
sont hautement répréhensibles, mais cet énoncé n’est pas exhaustif.
Les mobiles de l’auteur sont particulièrement odieux lorsqu'il tue pour obtenir une rémunération,
pour voler sa victime ou lorsque le mobile apparaît futile, soit lorsqu’il tue pour se venger,
sans motif sérieux, ou encore pour une broutille (Corboz, Les infractions en droit suisse, Berne
2010, n. 8 ad art. 112 CP, p. 36). Son but est particulièrement odieux lorsqu’il agit pour
éliminer un témoin gênant ou une personne qui l’entrave dans la commission d’une
infraction. Quant à sa façon d’agir, elle est particulièrement odieuse s’il
fait preuve de cruauté, prenant plaisir à faire souffrir ou à tuer sa victime (TF 6S.21/2003
du 11 mars 2003 c. 2.1)
.
Il
ne s’agit toutefois là que d’exemples destinés à illustrer la notion; il n’est
donc pas nécessaire que l’une de ces hypothèses soit réalisée. On ne saurait
cependant conclure à l’existence d’un assassinat dès que l’on distingue,
dans un cas d’espèce, l’un ou l’autre élément qui lui confère une
gravité particulière; il faut au contraire procéder à une appréciation d’ensemble
pour dire si l’acte, examiné sous toutes ses facettes, donne à l'auteur les traits caractéristiques
de l’assassin. Tel est notamment le cas s’il ressort des circonstances de l’acte que
son auteur a fait preuve du mépris le plus complet pour la vie d’autrui. Alors que le meurtrier
agit pour des motifs plus ou moins compréhensibles, généralement dans une grave situation
conflictuelle, l’assassin est une personne qui agit de sang froid, sans scrupules, qui démontre
un égoïsme primaire et odieux, avec une absence quasi totale de tendances sociales, et qui,
dans le but de poursuivre ses propres intérêts, ne tient aucunement compte de la vie d’autrui
(TF 6B_158/2009 du 1
er
mai 2009 c. 3; ATF 127 IV 10 c. 1a). Chez l’assassin, l’égoïsme l’emporte
en général sur toute autre considération; il est souvent prêt à sacrifier, pour
satisfaire des besoins égoïstes, un être humain dont il n’a pas eu à souffrir
et fait preuve d’un manque complet de scrupules et d’une grande froideur affective. La destruction
de la vie d’autrui est toujours d’une gravité extrême, mais, comme le montre la
différence de peine, il faut, pour retenir la qualification d’assassinat, que la faute de
l’auteur, par son caractère particulièrement odieux, se distingue nettement de celle
d’un meurtrier au sens de l’art. 111 CP (TF 6B_158/2009 du 1
er
mai 2009 c. 3; ATF 127 IV 10 c. 1a; ATF 120 IV 265 c. 3a).
Il n’y a pas d’absence particulière de scrupules, sous réserve de la façon
d’agir, lorsque le motif de l’acte est compréhensible et n’est pas d’un
égoïsme absolu, notamment lorsqu’il résulte d’une grave situation conflictuelle
(TF 6B_158/2009 du 1
er
mai 2009 c. 3; ATF 120 IV 265 c. 3a; ATF 118 IV122 c. 3d). Une réaction de souffrance fondée
sérieusement sur des motifs objectifs imputables à la victime exclut en général la
qualification d’assassinat (ATF 118 IV 122 c. 3d). Il faut en revanche retenir l'assassinat lorsqu'il
ressort des circonstances de l'acte que son auteur fait preuve du mépris le plus complet pour la
vie d'autrui (TF 6B_158/2009 du 1
er
mai 2009 c. 3; ATF 120 IV 265 c. 3a; ATF 118 IV122 c. 2b).
La responsabilité restreinte, l’émotion ou des particularités de caractère
n’excluent pas la qualification d’assassinat (TF 6S.21/2003  du 11 mars 2003 c. 2.1;
Corboz, op. cit., n. 22 ad art. 112 CP, p. 38).
Le critère de la préméditation qui figurait dans l'ancien art. 112 CP, n'est plus une
condition de l'assassinat (TF 6P.254/2006 du 23 février 2007 c. 6.2; TF 6S.359/2004 du 22 octobre
2004 c. 2.2).
6.1.2.
En vertu de l'art. 113 CP, se rend coupable de meurtre passionnel celui qui a tué alors qu’il
était en proie à une émotion violente que les circonstances rendaient excusable, ou qu’il
était au moment de l’acte dans un état de profond désarroi.
Le meurtre passionnel est une forme privilégiée d’homicide intentionnel, qui se distingue
par l’état particulier dans lequel se trouvait l’auteur au moment d’agir. Celui-ci
doit avoir tué alors qu’il était en proie à une émotion violente ou se trouvait
dans un profond désarroi, état devant avoir été rendu excusable par les circonstances
(TF 6B_391/2011 du 11 août 2011 c. 4.1; ATF 119 IV 202 c. 2a). Ce n’est pas l’acte commis
qui doit être excusable, mais l’état dans lequel se trouvait l’auteur. Le plus
souvent, cet état est rendu excusable par le comportement blâmable de la victime à son
égard. Il peut cependant aussi l’être par le comportement d’un tiers ou par des
circonstances objectives (ibidem). L’application de l’art. 113 CP est réservée
à des circonstances dramatiques dues principalement à des causes échappant à la volonté
de l’auteur et qui s’imposent à lui (ibidem). Pour que son état soit excusable,
l’auteur ne doit pas être responsable ou principalement responsable de la situation conflictuelle
qui le provoque (TF 6B_391/2011 du 11 août 2011 c. 4.1; ATF 118 IV 233 c. 2b).
Pour savoir si le caractère excusable d’un profond désarroi ou d’une émotion
violente peut être retenu, il faut procéder à une appréciation objective des causes
de ces états et déterminer si un homme raisonnable, de la même condition que l’auteur
et placé dans une situation identique, se trouverait facilement dans un tel état (TF 6B_391/2011
du 11 août 2011 c. 4.1; ATF 107 IV 105 consid. 2b/bb p. 106). Il convient à cet égard
de tenir compte de la condition personnelle de l’auteur, notamment des moeurs et valeurs de sa
communauté d’origine, de son éducation et de son mode de vie, en écartant les traits
de caractère anormaux ou particuliers, tels qu’une irritabilité marquée ou une jalousie
maladive, qui ne peuvent être pris en considération que dans l’appréciation de la
culpabilité (TF 6B_391/2011 du 11 août 2011 c. 4.1; ATF 108 IV 99 c. 3b; ATF 107 IV 105 c.
2b/bb).
6.2.
L’appelant reproche aux premiers juges d’avoir écarté les conclusions du Dr L.________
selon lesquelles il se trouvait, au moment des faits, dans un état spécial dissocié. Il
soutient que cet état spécial dissocié ne peut être que la traduction d’un
profond désarroi.
Lors des débats de première instance, le Dr L.________ a déclaré qu’il allait
dans le sens du rapport d’expertise s’agissant de l’absence de diagnostic selon la
liste CIM-10, mais qu’à son avis, au moment des faits, A.T.________ se trouvait dans un état
spécial dissocié et qu’il y avait aussi une certaine désinhibition due à la
consommation d’alcool.
En l’espèce, les déclarations précitées du Dr L.________ ne sauraient être
prises en compte au regard de la relation thérapeutique le liant à l’appelant, du fait
qu’il n’a pas eu accès au dossier, qu’il se base sur la seule version de son patient
– pourtant amnésique – et qu’il ne fait pas état d’éléments
objectivement vérifiables qui auraient été ignorés par les experts judiciaires et
seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l’expertise.
Par ailleurs, on peut relever que l’appelant se trompe en affirmant que l’état spécial
dissocié relevé par ce médecin ne pourrait être que la traduction d’un profond
désarroi au sens de l’art. 113 CP. En effet, le contexte psychologique ou la configuration
psychiatrique ne peuvent jouer un rôle éventuel qu’au stade de la fixation de la peine,
mais non pas au stade de la qualification de l’infraction, qui suppose un jugement objectif sur
les circonstances de l’acte (TF 6B_719/2009 du 3 décembre 2009 c. 2.3; TF 6S.357/2004 du 20
octobre 2004 c. 2.2).
6.3.
Meurtre passionnel
S'agissant de la qualification des faits du 2 juillet 2010, on ne saurait retenir que l’appelant
était dans un état de profond désarroi ou en proie à une émotion violente au
moment des faits. D’une part, les circonstances ne permettent pas de conclure à un état
de profond désarroi (cf. supra c. 3.3.2). D’autre part, il résulte du déroulement
des événements que l’appelant n’a pas agi sous le coup d’une émotion
violente. En effet, il a fermement attendu sa victime, armé d’un couteau de cuisine, de sorte
qu’on ne saurait admettre, au vu des circonstances, qu’il aurait pu être subitement
submergé par un sentiment violent ayant pour effet de restreindre dans une certaine mesure son aptitude
à analyser la situation ou à conserver la maîtrise de lui-même. Par ailleurs, un
profond désarroi ou une émotion violente doit être également nié au regard de
l’attitude de l’appelant durant les actes. L’enregistrement des appels au 117 atteste
qu’il est resté calme pendant son explosion de violences. De même, les voisins qui l’ont
approché juste après le faits ont indiqué qu’il était extrêmement calme
et même soulagé.
Au demeurant, quand bien même l’appelant aurait été dans un tel état - ce qui
n’est toutefois pas retenu - en aucun cas cet état ne pourrait être rendu excusable,
que ce soit par un comportement blâmable de la victime à son égard ou par les circonstances
objectives. En effet, la situation de son couple n’était pas heureuse, mais elle n’était
pas non plus particulière. La victime a certes requis des mesures protectrices et décidé
de se séparer. Reste qu’aucun comportement blâmable ne peut lui être reproché.
Une simple rupture ne peut conduire un époux au désir de tuer la femme qui le quitte. Si l’appelant
a tué, ce n’est pas en raison d’un immense amour déçu, mais du fait qu’il
n’a pas accepté la séparation et le fait d’être éconduit et qu’il
a voulu se venger, faisant preuve d’un mépris total de la vie de la victime. Le cas se distingue
ainsi nettement de celui où l’auteur tue une personne qui se trouve en conflit aigu avec lui
ou qui l’a fait profondément souffrir. De plus, il convient de souligner que l’union
de A.T.________ et I.________ a été de très courte durée et que 15 jours à peine
après les retrouvailles en Suisse, le couple a déjà connu des difficultés qui l’a
conduit à une première séparation de quelques jours. Ainsi, les circonstances ne rendent
pas non plus le comportement de l’intéressé excusable.
Au vu de ce qui précède, les éléments de l'infraction de meurtre passionnel ne sont
pas réunis et le moyen de l'appelant, mal fondé, doit être rejeté.
6.4.
Assassinat
S’agissant de la façon d’agir de l’appelant, il convient de relever que celle-ci
a été d’une extrême brutalité et démontre l’existence d’une
détermination, d’une froideur, et d’une cruauté manifeste. Ainsi, l’appelant,
alors qu’il s’était engagé devant la justice de ne plus s’approcher de sa
femme, l’a attendue durant près de quatre heures dans l’appartement des voisins de son
épouse, avec en poche le couteau de cuisine qu’il avait pris le soin d’emporter en quittant
son lieu de travail. Il est ensuite passé à l’acte avec une sauvagerie indescriptible
dès l’arrivée de sa victime. D’emblée, il l’a agressée, forçant
le passage pour entrer dans son appartement malgré les contestations de son épouse et la présence
de sa toute jeune fille. Il s’est emparé du couteau qu’il avait dans la poche et a froidement
transpercé le corps de son épouse. L’instruction a démontré qu’il lui
porté au moins 30 coups, le rapport d’autopsie relevant 69 lésions. Il a voulu la défigurer,
le dossier photographique mettant en évidence un nombre incalculable de plaies à la hauteur
du visage. Il a cherché à lui prendre la vie et ne lui a laissé aucune chance de s’en
sortir. En effet, il a fini par l’égorger, lui infligeant une profonde blessure au niveau
du cou. Il a ensuite laissé son épouse sur place, alors même qu’il avait, selon
ses dires, entendu qu’elle râlait. De plus, conformément à l’enregistrement
des appels au 117, l’appelant est resté calme, alors que sa victime hurlait de terreur et
cherchait à se défendre. Les voisins, qui ont approché A.T.________ juste après le
faits, ont également confirmé qu’il était extrêmement calme et même soulagé.
Concernant les mobiles de l’infraction, on doit reconnaître que l’appelant a agi pour
des motifs particulièrement futiles et égoïstes, à savoir pour se venger. En effet,
il avait auparavant menacé de mort sa femme. Il l’avait également injuriée à
plusieurs reprises. De plus, il résulte des enregistrements à la police que A.T.________ a
dit à l’attention de son épouse, alors que celle-ci agonisait dans son sang: "I.________
meurt comme tu as envie, comme cela tu connaîtras l’homme que je suis". Ainsi, on doit
retenir que l’appelant ne supportait pas l’idée que son épouse veuille se séparer
de lui. La victime devait reprendre la vie commune ou disparaître. De plus, l’appelant a tué
sa femme, en présence de son enfant et tout ensachant que la petite fille était là et
sans manifestement penser aux conséquences que son acte allait entraîner pour cette dernière.
Ainsi, au regard des mobiles purement égoïste et de la façon d’agir extrêmement
brutale et déterminée de l’appelant, l’acte commis justifie la qualification d’assassinat
au sens de l'art. 112 CP. Aucun comportement blâmable de la victime ne pouvait justifier cette haine
homicide. Ayant mal supporté la rupture de sa relation avec la victime, l’appelant a été
aveuglé par son désir de vengeance et a fait preuve d’un mépris total pour la vie
d’autrui, en causant intentionnellement la mort de sa femme.
7.
L’appelant conteste la peine infligée et conclut à une réduction de la peine privative
de liberté prononcée.
7.1.
7.1.1.
Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération
les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur
son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion
ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible
de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait
pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances
extérieures (al. 2).
Les critères énumérés de manière non exhaustive par l'art. 47 CP correspondent
à ceux fixés par l'art. 63 aCP et la jurisprudence élaborée en application de cette
disposition, qui conserve toute sa valeur. Ainsi, la culpabilité de l'auteur doit être évaluée
en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même,
à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible
de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité
de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes
de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même, à
savoir les antécédents (judiciaires et non judiciaires), la réputation, la situation personnelle
(état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive,
etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l'acte
et au cours de la procédure pénale (TF 6B_722/2010 du 17 février 2011 c. 1.2.1 et 1.2.2;
ATF 134 IV 17 c. 2.1; ATF 129 IV 6 c. 6.1). L'absence d'antécédents, sauf circonstances exceptionnelles,
n'a plus à être prise en compte dans un sens atténuant (ATF 137 IV 313 c. 5.2 non publié;
ATF 136 IV 1 c. 2.6.4).
7.1.2.
Selon l’art. 50 CP, le juge doit motiver sa décision de manière suffisante. Sa motivation
doit permettre de vérifier s’il a été tenu compte de tous les éléments
pertinents et comment ils ont été appréciés (cf. ATF 134 IV 5 c. 4.2.1; ATF 128 IV
193 c. 3a).
7.1.3.
En vertu de l’art. 19 al. 2 CP, le juge atténue la peine si, au moment d’agir, l’auteur
ne possédait que partiellement la faculté d’apprécier le caractère illicite
de son acte ou de se déterminer d’après celle appréciation.
Dans I’ATF 136 IV 55, le Tribunal fédéral a jugé que la réduction purement
mathématique d’une peine hypothétique, comme le permettait l’ancienne jurisprudence,
était contraire au système, qu’elle restreignait de manière inadmissible le pouvoir
d’appréciation du juge et conduisait à accorder un poids trop important à la diminution
de la capacité cognitive ou volitive telle qu’elle a été constatée par l’expert.
Désormais, le juge doit procéder comme suit en cas de diminution de la responsabilité
pénale: dans un premier temps, il doit décider sur la base des constatations de fait de l’expertise
dans quelle mesure la responsabilité pénale de l’auteur doit être restreinte sur
le plan juridique et comment cette diminution de la responsabilité se répercute sur l’appréciation
de la faute. La faute globale doit être qualifiée et désignée expressément dans
le jugement (art. 50 CP). Dans un second temps, il convient de déterminer la peine hypothétique,
qui correspond à cette faute. La peine ainsi fixée peut enfin être modifiée en raison
de facteurs liés à l’auteur (Täterkomponente) ainsi qu’en raison d’une
éventuelle tentative selon l’art. 22 al. 1 CP.
7.2.
L’appelant reproche au Tribunal criminel de ne pas avoir tenu compte de sa prise de conscience
et de la sincérité de ses regrets.
Contrairement à ce que semble penser l’appelant, le Tribunal criminel ne lui a pas réfuté
toute prise de conscience, mais uniquement constaté que celle-ci n’était pas complète.
Cette appréciation ne porte pas le flanc à la critique, dès lors que, même dans le
cadre de son appel, A.T.________ tente encore et toujours de minimiser ses actes et les faits d’une
extrême gravité en se retranchant derrière un profond désarroi nullement établi
et que les circonstances ne sauraient d’ailleurs en aucun cas justifier.
S'agissant des regrets, encore aujourd'hui, l'appelant peine à les exprimer et parle avant tout
de sa situation, de sa solitude et de ses propres pertes.
On doit admettre que le traitement thérapeutique entrepris volontairement par l’appelant constitue
un élément à décharge, ce qui n’a au demeurant pas été ignoré
par les premiers juges. En effet, selon l’expert entendu aux débats, au moment de l’expertise,
A.T.________ était au fait de la gravité de ses actes, mais avait de la peine à comprendre
comment il pouvait en être l’auteur; il exprimait spontanément des regrets par rapport
aux conséquences de ses actes sur sa vie et celle de sa fille, mais n’avait pas exprimé
de regrets directs concernant sa femme. Dans le cadre de leur rapport, les experts judiciaires ont mentionné
avoir conseillé à A.T.________ un travail psychothérapeutique avec l’objectif d’explorer
et, peut-être, parvenir à assumer cette partie de lui-même qui s’était exprimée
dans son acte. Ils ont indiqué qu’une aide à s’accepter comme auteur de l’acte
incriminé leur paraissait d’une grande importance pour l’évolution future de l’état
psychique de l’appelant et un des garants de son comportement. Or, précisément, l’appelant
a entrepris la thérapie qu’on lui préconisait, avec certains résultats, semble-t-il,
au regard des déclarations du Dr L.________ (cf. jgt attaqué pp. 34 et 35). Ces éléments
sont à apprécier en faveur de l’appelant.
7.3.
L’appelant reproche au Tribunal d’avoir pris en compte son manque de franchise alors que
son absence de souvenirs serait la conséquence d’un mécanisme de défense psychologique,
conformément aux dires des experts.
Lors des débats de première instance, l’expert a précisé qu’on ne retrouvait
pas d’élément qui montrerait que A.T.________ avait des difficultés à se souvenir
de ses actes, qu’on ne pouvait déduire de l’existence d’une amnésie potentielle
survenue après les faits une diminution de la capacité mentale au moment des faits et que lui-même
ne pouvait faire la distinction, d’une point de vue psychiatrique, entre la difficulté à
se remémorer qui serait le résultat d’un processus de défense psychologique ou une
tentative de nier les faits. Enfin, il a relevé que l’amnésie de A.T.________ postérieurement
aux faits pouvait être due à une défense psychologique qui induisait des mécanismes
d’absence de souvenirs après les faits. De manière générale, une corrélation
entre un événement extrême provoquant une perturbation émotionnelle et une absence
de souvenirs n'était pas rare.
En l’espèce, aux dires de l’expert, il n’est pas possible de déterminer précisément
si l’appelant souffre réellement d’amnésie due à une défense psychologique
ou s’il nie simplement les faits. Cette question n’est toutefois pas déterminante. En
effet, d’une part, il résulte du dossier que le comportement du prévenu n’a pas
été particulièrement exemplaire durant la procédure. Ainsi, lors de ses premières
auditions, il a soutenu qu’il avait été invité par son épouse à son domicile
pour discuter, qu’il avait tenté de la prendre dans ses bras, mais qu’elle l’avait
repoussé et que, tout à coup, alors que la discussion se poursuivait, elle avait sorti un couteau
de nulle part et s’était mise à le frapper. Il a affirmé que son épouse l’avait
provoqué et que la discussion avait dégénéré. Ce n’est qu’une fois
confronté à l’écoute de l’appel de son épouse au 117 que l’appelant
a fait état d’une amnésie, indiquant que ce qu’il avait fait était terrible,
mais qu’il ne pouvait pas concevoir qu’il en était l’auteur et ne se souvenait
pas d’avoir donné plus de 3 ou 4 coups de couteau. lI a indiqué s’être réveillé
au moment où il égorgeait sa femme, soutenant n’avoir pas appuyé son geste car il
était affaibli par ses blessures. D’autre part, on peut également relever que s’agissant
des faits dont il se souvient, il persiste à les nier (cf. supra c. 4 et 5), voire à les minimiser.
En effet, il se souvient du dernier coup de couteau, mais soutient ne pas avoir appuyé la lame alors
que, selon le dossier photographique et l’autopsie, la victime a eu la gorge tranchée quasiment
d’une oreille à l’autre.
7.4.
L'appelant s'est rendu coupable d'un assassinat, dont le minimum de la peine légale est de dix ans
et le maximum la privation de liberté à vie. L'atteinte au bien juridique, en l'espèce
la vie, est extrêmement grave. Le mode d'exécution est d'une extrême brutalité; le
prévenu s'est acharné sur son épouse, mutilant son visage et son corps de 69 lésions,
sous les yeux de leur fille de dix mois. I.________ n'a pas eu un comportement pouvant expliquer l'acte
du prévenu, qui a conservé jusqu'à son geste fatal une pleine liberté de choix entre
un comportement licite et un autre interdit par la loi. Dans ces conditions, la faute de l'appelant est
objectivement très grave. Le comportement de l’appelant lors de la procédure n'a pas
été particulièrement exemplaire. En effet, ce dernier a démontré une prise de
conscience partielle de la gravité de ses actes, mettant la faute sur son épouse qui, par son
comportement blâmable à son égard, aurait déclenché en lui un profond désarroi.
Par ailleurs, sa version des faits a varié en cours de procédure, laissant toutefois à
chaque fois entendre que son épouse l'avait provoqué le 2 juillet 2010. Il a également
nié jusqu'au bout avoir menacé son épouse le 21 juin 2010 et l'avoir injuriée le
27 juin 2010. Interpellé à l’audience d’appel, l'appelant a surtout fait état
des conséquences de ses actes pour lui-même, ne démontrant toujours pas clairement regretter
d'avoir pris la vie de son épouse. De plus, il convient également de prendre en considération
le concours d’infractions au sens de l’art. 49 al. 1 CP. En effet, l'appelant s'est également
rendu coupable de menaces qualifiées et d'injures.
S’agissant des éléments à décharge, il convient de prendre en compte le fait
que l'appelant a entrepris volontairement un traitement thérapeutique. En outre, il a signé
des reconnaissances de dettes en faveur des parties plaignantes.
Sur le plan personnel, il faut relever que si, au moment des faits, l'appelant avait rompu avec son épouse,
il avait cependant une activité professionnelle, pouvait voir sa fille dans le cadre de son droit
de visite et avait un réseau social. En outre, sa responsabilité était pleine et entière,
comme l'ont relevé les psychiatres.
La peine privative de liberté de 20 ans infligée à l’appelant a été fixée
dans le cadre légal et sur la base de critères pertinents conformément à l'art. 47
CP. Au vu des éléments, tant favorables que défavorables à prendre en compte dans
le cas particulier, exposés ci-dessus et dans le jugement attaqué, on doit admettre que cette
sanction ne viole pas le droit fédéral. Elle doit par conséquent être confirmée.
Il convient encore de relever que la détention subie depuis le jugement de première instance
est déduite. En outre, le maintien en détention de A.T.________
à titre de sûreté est ordonné.
8.
En définitive, l’appel doit être rejeté et le jugement attaqué confirmé
dans son entier.
Vu l'issue de la cause, les frais de la procédure d'appel doivent être mis à la charge
de A.T.________ (art. 428 al. 1 CPP). Outre l'émolument, qui se monte à 4'886 fr. 75 (art 422
CPP; art. 21 al. 1 et 2 TFJP [Tarif des frais judiciaires pénaux du 28 septembre 2010, RSV 312.03.1]),
ces frais comprennent l'indemnité allouée au défenseur d'office de l'appelant et aux conseils
d'office des intimées (cf. art. 135 al. 2 et 422 al. 2 let. a CPP, art. 2 al. 2 ch. 1 TFJP).
Le défenseur d'office de l'appelant a indiqué qu'il avait consacré 30 heures au dossier
et que ses débours se montaient à 207 fr. 60. Au vu de la complexité de la cause, des
opérations mentionnées dans la note d'honoraires et de la procédure d'appel, il convient
d'admettre que le défenseur d'office de l'appelant a dû consacrer 20 heures à l'exécution
de son mandat. En effet, le nombre d'heures indiquées par le défenseur d'office de l'appelant
est exagéré, dès lors qu'il était déjà conseil en première instance.
L'indemnité sera dès lors arrêtée à 4'112 fr., TVA et débours inclus (cf.
art. 135 al. 1 CPP).
Le conseil d'office de S.________, A.E.________, B.E.________ et C.E.________ a indiqué qu'il avait
consacré 8 heures 48 au dossier. Le nombre d'heures indiquées est exagéré et sera
dès lors réduit à 8 heures, de sorte qu'il convient de lui allouer une indemnité
de 1555 fr. 20, TVA incluse. Quant au conseil d'office de B.T.________, il a indiqué avoir consacré
4 heures 54 au dossier, de sorte qu'il convient de lui allouer une indemnité de 972 fr. TVA comprise.
L'appelant ne sera tenu de rembourser à l'Etat le montant des indemnités allouées en faveur
de son défenseur d'office et des deux conseils d'office des parties plaignantes que lorsque sa situation
financière le permettra (art. 135 al. 4 let. a CPP).
La
Cour d’appel pénale,
vu
les articles 144 al. 1, 189 et 190 CP,
appliquant
les articles 30, 40, 47, 49 al. 1, 50, 51, 69, 112, 177 al. 1, 180 al. 1 et 2  let. a CP; 398 ss
CPP,
prononce
:
I.
L'appel
est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 20 janvier 2012 par le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne est confirmé
selon le dispositif suivant :
"
I.
Libère A.T.________ des chefs d’accusation de dommages à la propriété, contrainte
sexuelle et viol.
II.
Condamne A.T.________ pour assassinat, injure et menaces qualifiées à 20 ans (vingt ans) de
peine privative de liberté, sous déduction de 568 jours de détention avant jugement.
III.
Prend acte, pour valoir jugement, de la transaction en vertu de laquelle A.T.________ doit immédiat
paiement à B.T.________ de CHF 110'000.- (cent dix mille francs), avec intérêt à
5% l’an dès le 2 juillet 2010, plus CHF 60'000.- (soixante mille francs) à titre de tort
moral, avec intérêt à 5% l’an dès le 2 juillet 2010. La ratification par l’autorité
tutélaire est réservée.
IV.
Alloue les sommes suivantes,
à titre de tort moral, avec intérêt à 5% l’an dès le 2 juillet 2010, et
dit que A.T.________
en
est le débiteur :
- CHF 40'000.- (quarante mille francs) à S.________,
- CHF 20'000.- (vingt mille francs) à B.E.________,
- CHF 20'000.- (vingt mille francs) à A.E.________
,
-
CHF 20'000.- (vingt mille francs) à C.E.________.
V.
Lève, en faveur de A.T.________,
le séquestre sur un natel Nokia gris IMEI n° 357062007971913, une carte AVS au nom de A.T.________
(séquestre n° 2), un passeport marocain au nom de A.T.________ et une carte d’identité
au nom de A.T.________ (séquestre n° TRIB 163).
VI.
Ordonne la confiscation et
la destruction d’un natel Nokia gris et noir IMEI n° 359774004059884, avec un pendentif en
forme de cœur, et une carte SYMYC au nom de A.T.________ valable jusqu’au 12 février
2011 (séquestre n° 2).
VII.
Ordonne le maintien au dossier
au titre de pièces à conviction d’un lot de photos (séquestre n° TRIB 163)
et de trois CD contenant des données de téléphones portables (séquestre n° 3).
VIII.
Fixe l’indemnité
de conseil d’office de B.T.________ à
CHF 10'719.85 (dix mille sept cent dix-neuf francs et huitante-cinq centimes), l’indemnité
de conseil d’office de la famille [...] à CHF 11'299.55 (onze mille deux cent nonante-neuf
francs et cinquante-cinq centimes), et l’indemnité de défenseur d’office de A.T.________
à CHF 24'397.15 (vingt-quatre
mille trois cent nonante-sept francs et quinze centimes).
IX.
Dit que A.T.________ supportera
l’entier des frais de la cause par CHF 76’296.35.
X.
Dit que le remboursement de
l’indemnité allouée à son défenseur d’office ne sera exigé de A.T.________
que pour autant que sa situation financière le permette."
III.
La détention subie depuis le jugement de
première instance est déduite.
IV.
Le maintien en détention de A.T.________
à titre de sûreté est ordonné.
V.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 4’112 fr., y compris débours et TVA, est allouée
à Me Julien Gafner.
VI.
Une indemnité de conseil d'office pour la
procédure d'appel d'un montant de 972 fr., TVA comprise, est allouée à Me Gilles Monnier.
VII.
Une indemnité de conseil d'office pour la
procédure d'appel d'un montant de 1'555 fr. 20, TVA comprise, est allouée à Me Gilles-Antoine
Hofstetter.
VIII.
Les frais d'appel, par 11'525 fr. 95, y compris les indemnités allouées sous chiffres V, VI
et VII ci-dessus, sont mis à la charge de A.T.________.
IX.
A.T.________
ne sera tenu de rembourser
à l’Etat le montant
des indemnités
allouées sous chiffres V, VI et VII ci-dessus
que
lorsque sa situation financière le permettra.
La
présidente :              La greffière
:
Du
22 mai 2012
Le dispositif du jugement qui précède est communiqué à l'appelant et aux autres intéressés.
La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Julien Gafner, avocat (pour A.T.________),
-
Me Gilles Monnier, avocat (pour B.T.________),
-
Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat (pour S.________, A.E.________, C.E.________ et C.E.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne,
-
Office d’exécution des peines,
-
Etablissements pénitentiaires de la plaine de l'Orbe,
-
Service de la population, secteur E,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :