vd_findinfo · HC / 2017 / 256 · 2017-03-15 · fr

CONTRAT D'ARCHITECTE, HONORAIRES, EXPERTISE, APPRÉCIATION DES PREUVES | 394 al. 3 CO, 157 CPC (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 15.03.2017 HC / 2017 / 256

TRIBUNAL
CANTONAL
JJ14.020367-162188
109
CHAMBRE
DES RECOURS CIVILE
_________________________________________
Arrêt du
15 mars 2017
__________________
Composition
:               Mme
Courbat
,
présidente
MM.
Sauterel et Winzap, juges
Greffier
:
M.              Hersch
*****
Art.
157 CPC et 394 al. 3 CO
Statuant à huis clos sur le recours interjeté par
T.________
Sàrl
, à Lutry, demanderesse, contre
la décision finale rendue le 30 juin 2016 par la Juge de paix du district de l’Ouest lausann
ois
dans la cause divisant la recourante d’avec
Q.________
,
à Villars-Sainte-Croix, défendeur, la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal considère :
En fait :
A.
Par décision finale du 30 juin 2016, dont les considérants écrits ont été adressés
aux parties le 17 novembre 2016, la Juge de paix du district de l'Ouest lausannois a condamné Q.________
à verser à T.________ Sàrl la somme de 1'746 fr. 70 plus intérêt à 5 %
l’an dès le 19 décembre 2013, plus les frais de poursuite (I), a levé dans cette
mesure l’opposition au commandement de payer n° [...] de l’Office des poursuites du
district de l’Ouest lausannois (II), a mis les frais judiciaires, arrêtés à 3'379
fr. 80, à la charge des parties, chacune par moitié, et les a compensés avec les avances
de frais de la demanderesse (III et IV), a condamné Q.________ à rembourser à T.________
Sàrl son avance de frais à concurrence de 1'689 fr. 90, à lui verser la somme de
236 fr. 25 à titre de défraiement de son représentant professionnel et à lui rembourser
la moitié de ses frais liés à la procédure de conciliation, soit 150 fr. (V, VI et
VII) et a rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (VIII).
En droit, le premier juge, statuant sur une demande simplifiée de T.________ Sàrl visant au
paiement par Q.________ de ses honoraires d’architecte, a considéré que le temps de travail
retenu par l’expert judiciaire, lequel avait réduit le temps allégué de 18h30 à
15h30, devait encore être réduit à 10h55. En particulier, le poste « esquisse
d’implantation de l’immeuble et des places de parc, entretien téléphonique et email
à la commune, email au géotechnicien », du 7 novembre 2013, devait être réduit
de 1 heure et 45 minutes à 1 heure, puisque l’esquisse n’avait pas dû nécessiter
plus de 10 minutes de travail et les deux courriels 10 minutes chacun. En y ajoutant l’appel téléphonique
à la commune, seule une durée d’une heure pouvait être retenue. S’agissant
du poste « entretien téléphonique avec Q.________, établissement du contrat
d’architecte », du 21 novembre 2013, retenu par l’expert à raison de 2 heures
et 30 minutes, ce poste devait être annulé, le contrat d’architecte constituant une simple
offre et étant au demeurant un copié-collé d’un contrat passé antérieurement
par les parties. Enfin, le poste « contrôle du nouveau plan financier de Q.________ »,
du 26 novembre 2013, retenu par l’expert à raison de 1 heure et 30 minutes, devait être
réduit à 10 minutes, en référence aux heures des courriels échangés par
les parties à ce sujet. S’agissant du tarif horaire de 200 fr. toutes taxes comprises retenu
par l’expert, celui-ci pouvait être admis.
Pour le surplus, T.________ Sàrl, en n’informant pas Q.________ du coût prévisible
de ses honoraires, avait failli à son obligation de diligence vis-à-vis du mandant, ce qui
devait conduire à une réduction forfaitaire de sa rémunération à hauteur de
20 %, puisqu’il n’était pas exclu que l’omission de la demanderesse avait eu pour
conséquence de priver le défendeur de la possibilité de résilier le mandat. En définitive,
les honoraires de la demanderesse devaient donc s’élever à 10 heures et 55 minutes au
tarif horaire de 200 fr., moins une réduction forfaitaire de 20 %, ce qui aboutissait à la
somme de 1'746 fr. 70.
B.
Par acte du 21 décembre 2016, T.________
Sàrl a interjeté recours contre la décision précitée, en concluant, avec suite
de dépens, à sa réforme en ce sens que Q.________ soit condamné à lui verser
la somme de 3'100 fr. plus intérêt à 5 % l’an dès le 19 décembre 2013,
plus les frais de poursuite, à ce que l’opposition au commandement de payer n° [...]
de l’Office des poursuites du district de l’Ouest lausannois soit levée dans cette mesure,
à ce que les frais soient mis à charge de Q.________ et à ce que ce dernier soit condamné
à verser lui verser de pleins dépens.
Dans sa réponse du 6 mars 2017, Q.________ a conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet
du recours.
C.
La Chambre des recours civile fait sien dans son entier l'état de fait de la décision, complété
par les pièces du dossier, dont il ressort notamment ce qui suit :
1.
T.________ est l’unique associé gérant
de la société T.________ Sàrl. Q.________ exploite en raison individuelle l’entreprise
[...], active dans le conseil immobilier.
Durant l’automne 2013, Q.________ et T.________ sont allés examiner une parcelle à [...],
à laquelle Q.________ s’intéressait. Selon T.________, il s’agissait alors d’examiner
les possibilités de construction, en procédant à une évaluation du volume du bâtiment
et à une estimation des coûts des travaux, des surfaces de ventes nettes ainsi que du prix
de vente envisageable, cela pour déterminer si l’opération pouvait s’avérer
rentable. Q.________ allègue pour sa part que ses questions portaient uniquement sur la vérification
des mètres cubes du projet et sur le prix de la construction au mètre cube.
Le 26 octobre 2013, Q.________ a soumis à T.________ un plan financier calqué sur un modèle
réalisé en 2008 par les parties dans le cadre d’une promotion immobilière à
[...], dans lequel il estimait le prix de revient à 3'894'343 fr. et le bénéfice brut
de l’opération à 1'158'258 francs. Il lui a demandé si ses calculs lui semblaient
réalistes et l’a en particulier prié de vérifier les mètres cubes et le prix
de construction. Le 28 octobre 2013, T.________ lui a soumis le plan financier corrigé par ses soins,
dans lequel il estimait le prix de revient à 4'067'858 fr. et le bénéfice brut de l’opération
à 676'142 francs.
Les parties ont échangé des courriels à propos du projet les 3 et 6 novembre 2013. Le
7 novembre 2013, sur demande de Q.________, T.________ a demandé au géologue [...] de lui fournir
des informations sur le sous-sol de la parcelle en question et a interpellé la Commune de [...]
s’agissant de la nécessité de prévoir des places de parc et du règlement sur
les constructions en vigueur dans cette commune.
Un nouvel échange de courriels a eu lieu les 12 et 13 novembre 2013, au cours duquel T.________
a transmis à Q.________ les réponses de la Commune et du géologue.
Le 14 novembre 2013, T.________ a transmis à Q.________ son planning jusqu’à la mise
à l’enquête, qu’il a estimé pouvoir intervenir au plus tard à fin avril.
Il a ajouté qu’en l’absence d’opposition, le chantier pourrait commencer au début
du mois de septembre.
2.
Le 21 novembre 2013, T.________, pour faire suite à la demande de Q.________, a adressé à
ce dernier un contrat d’architecte calqué sur un contrat passé entre les parties dans
le cadre d’une autre promotion immobilère, prévoyant des honoraires forfaitaires de 250'000
fr., TVA non comprise. Le plan financier du 28 octobre 2013 y était annexé et il était
mentionné que ce dernier constituait un document contractuel.
Le 25 novembre 2013, la société [...] Sàrl a fait une offre à Q.________ relativement
au projet en question, proposant des honoraires de 233'186 fr. 69, toutes taxes comprises.
Le 26 novembre 2013, Q.________ a adressé
à T.________ le plan financier du 28 octobre 2013 modifié par ses soins, mentionnant un prix
de revient de 4'051'128 fr. et un bénéfice brut de 893'372 francs. Il s’en est suivi
un échange de courriels, au cours duquel T.________ s’est étonné des modifications
apportées, estimant que le projet n’était pas réalisable dans ces conditions.
T.________ est venu aux nouvelles le 29 novembre 2013. Le 3 décembre 2013, Q.________ lui a annoncé
avoir acheté la parcelle en question le matin-même et avoir trouvé un architecte participant
à hauteur de 30 % à l’opération.
T.________ lui a alors transmis sa note d’honoraires, laquelle mentionnait 18.5 heures à 200
fr., comprenant une étude de faisabilité, des plans financiers, des contacts avec la commune
et le géotechnicien, diverses séances avec Q.________ et sur place, l’établissement
du planning, des entretiens téléphoniques et des déplacements. Le total mentionné
était de 3'996 fr., TVA par 8 % comprise.
Par envoi recommandé du 3 décembre 2013, Q.________ a contesté la note d’honoraires.
3.
Sur réquisition d’T.________ Sàrl,
un commandement de payer dans la poursuite n° [...] a été notifié le 13 décembre
2013 à Q.________, mentionnant une créance de 4'915 fr. et des frais du créancier au sens
de l’art. 106 CO de 490 francs. Q.________ y a fait opposition.
Par demande simplifiée du 5 mai 2014, dont elle a modifié les conclusions le 30 juin 2016,
T.________ Sàrl a conclu, avec suite de frais et dépens, au paiement par Q.________ de la somme
de 3'100 fr. plus intérêts à 5 % l’an dès le 3 décembre 2013, à
ce que l’opposition à la poursuite n° [...] soit levée à concurrence du montant
susmentionné et au remboursement par Q.________ des frais de conciliation à hauteur de 300
francs. Dans sa réponse du 18 août 2014, Q.________ a conclu, avec suite de frais et dépens,
au rejet de la demande.
4.
T.________ Sàrl a établi une note d’honoraires
détaillée le 14 avril 2015, laquelle mentionnait les postes suivants : le 28 octobre 2013,
1 heure d’analyse du plan financier de Q.________ et 2 heures de recherche du règlement sur
la police des constructions de la communes, lecture et analyse attentive du règlement ; le
3 novembre 2013, 1 heure d’entretien téléphonique avec Q.________ et analyse de son nouveau
plan financier ; le 4 novembre 2013, 3 heures et 15 minutes de séance chez Q.________ et déplacement
sur la parcelle ; le 7 novembre 2013, 1 heure et 45 minutes d’esquisse d’implantation
de l’immeuble et des places de parc, entretien téléphonique et email à la commune,
email au géotechnicien ; le 12 novembre 2013, 30 minutes d’entretien avec la commune
de [...] et Q.________ ; le 13 novembre 2013, 2 heures et 45 minutes de divers emails à la
commune et au géotechnicien, entretiens téléphoniques avec le géotechnicien et Q.________ ;
le 14 novembre 2013, 45 minutes d’entretien téléphonique avec Q.________, planning de
l’opération ; le 21 novembre 2013, 2 heures et 30 minutes d’entretien téléphonique
avec Q.________, établissement du contrat d’architecte ; le 26 novembre 2013, 1 heure
et 30 minute de contrôle du nouveau plan financier de Q.________. S’y ajoutaient 1 heure et
30 minutes d’entretiens téléphoniques divers. Au total, le temps allégué s’élevait
à 18 heures et 30 minutes.
En cours d’instruction, une expertise a été ordonnée et confiée à B.________,
architecte SIA, lequel a déposé son rapport le 18 décembre 2015. La démarche de l’expert
a consisté à vérifier les différents postes ressortant de la note d’honoraire
détaillée du 14 avril 2015. Sur les 18.5 heures annoncées, l’expert en a admises
15.5. Il a en particulier réduit l’« entretien téléphonique avec Q.________
et analyse du nouveau plan financier » du 3 novembre 2013 de 1 heure à 30 minutes, sur
la base de l’audition des parties, une durée de 1 heure paraissant élevée. L’expert
a réduit la séance chez Q.________ et le déplacement sur la parcelle du 4 novembre 2011
de 3 heures et 15 minutes à 3 heures, soit une heure de séance chez Q.________ et deux
heures de déplacement et de visite de la parcelle. Les « divers emails à la commune
et au géotechnicien, entretiens téléphoniques avec le géotechnicien et Q.________ »
du 13 novembre 2013 ont été réduits de 2 heures et 45 minutes à 1 heure, au vu des
éléments produits, qui ne permettaient de justifier qu’une heure. Enfin, les « divers
entretiens téléphoniques » ont été réduits de 1 heures et 30 minutes
à 1 heure, le temps facturé paraissant surfait. Selon l’expert, les autres postes étaient
justifiés et pouvaient être admis. B.________ a considéré qu’un tarif horaire
de 200 fr. toutes taxes comprises était justifié. Dès lors, la note d’honoraires
de T.________ Sàrl devait être ramenée à 15 heures et 30 minutes au tarif horaire
de 200 fr., ce qui aboutissait à la somme de 3'100 fr., toutes taxes comprises. L’expert
a encore répondu aux observations des parties le 17 février 2016, maintenant en substance ses
conclusions.
En droit
:
1.
A teneur de l’art. 319 let. a CPC (Code
de procédure civile suisse du 19 décembre 2008 ; RS 272), le recours est recevable contre
les décisions finales de première instance qui ne peuvent faire l’objet d’un appel.
Ceci est le cas, en matière patrimoniale, lorsque la valeur litigieuse au dernier état des
conclusions est inférieure à 10'000 fr. (cf. art. 308 al. 2 CPC
a
contrario
). Le recours, écrit et motivé,
est introduit auprès de l’instance de recours dans les 30 jours à compter de la notification
de la décision motivée (art. 321 al. 1 CPC).
En l’espèce, formé en temps utile
par une partie qui a un intérêt digne de protection (art. 59 al. 2 let. a CPC) et portant sur
des conclusions qui sont inférieures à 10'000 fr., le présent recours est recevable.
2.
Le recours est recevable pour violation du droit
(art. 320 let. a CPC) et constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 let. b CPC). L’autorité
de recours dispose d’un plein pouvoir d’examen s’agissant de la violation du droit
(Spühler, Basler Kommentar ZPO, 2
e
éd., 2013, n. 26 ad art. 319 CPC). Elle revoit librement les questions de droit soulevées par
le recourant et peut substituer ses propres motifs à ceux de l’autorité précédente
ou du recourant (Hohl, Procédure civile, tome II, 2
e
éd., 2010, n. 2508). S’agissant des faits, toutefois, le pouvoir d’examen dont dispose
l’autorité saisie d’un recours est plus restreint qu’en appel, le grief de la
constatation manifestement inexacte des faits se recoupant avec celui de l’arbitraire au sens de
l’art. 9 de la Constitution fédérale (Jeandin, CPC commenté, 2011, n. 4 et 5 ad
art. 321 CPC et les réf. cit.).
3.
3.1
La recourante reproche au premier juge d’avoir revu à la baisse le montant de ses honoraires
estimé par l’expert, quand bien même l’expertise aurait été concluante
et n’aurait donné lieu à aucune demande de complément ni de seconde expertise. Elle
conteste également la réduction forfaitaire de 20 % opérée par le premier juge, affirmant
à cet égard que l’intimé ne pouvait pas ignorer l’ampleur des coûts de
ses prestations.
L’intimé soutient que le juge aurait correctement motivé les points sur lesquels il se
serait écarté de l’appréciation de l’expert, notamment en se fondant sur les
pièces versées au dossier. Dès lors le raisonnement du premier juge ne prêterait
pas le flanc à la critique.
3.2
Le tribunal établit sa conviction par une
libre administration des preuves administrées (art. 157 CPC). L'appréciation
in
concreto
de la valeur probante d'une expertise
ressortit au fait. Le juge n'est en principe pas lié par les conclusions de l'expert. Il doit apprécier
le rapport en tenant compte de l'ensemble des autres preuves administrées. Toutefois, il ne saurait
s'en écarter sans raison sérieuse et doit motiver sa décision à cet égard (TF
5A_ 802/2014 du 7 novembre 2014 consid. 4.1 ; TF 5A_146/2011 du 7 juin 2011 consid. 4.2.1 ;
ATF 129 I 49 consid. 4 ; ATF 128 I 81 consid. 2).
Une expertise revêt une valeur probante lorsqu'elle est complète, compréhensible et concluante.
Le tribunal doit examiner si l'expertise répond à toutes les questions en se basant sur les
faits pertinents et procéder à une appréciation du résultat auquel parvient l'expert.
Le juge doit s'en tenir à la version retenue par l'expert, à moins que ses conclusions reposent
sur des constatations manifestement inexactes ou contradictoires. Il ne peut s'écarter des conclusions
de l'expert qu'en présence de raisons majeures (TF 5A_485/2012 du 11 septembre 2012 consid. 4.1).
3.3
En l’espèce, il convient de reprendre
les postes de la note d’honoraires pour lesquels le premier juge s’est écarté des
conclusions de l’expert et de déterminer si son appréciation divergente repose sur des
raisons majeures.
Le poste « esquisse d’implantation de l’immeuble et des places de parc, entretien
téléphonique et email à la commune, email au géotechnicien », du 7 novembre
2013, facturé par la recourante à raison de 1 heure et 45 minutes, a été admis comme
tel par l’expert, mais réduit à 1 heure par le premier juge. L'expert a considéré
le temps allégué comme correct, puisqu’il comprenait l'établissement d'une esquisse
d'implantation de l'immeuble, une recherche sur [...], un examen du règlement pour les parties enterrées,
une coupe et deux courriels ainsi qu'un entretien avec la commune et avec le géologue [...], sur
demande du défendeur. De l’avis du premier juge, ces opérations ne pouvaient pas prendre
plus de 10 minutes, s'agissant de l'esquisse, qui n'avait pas dû susciter une réflexion intense,
tandis que les deux courriels n'avaient pas pu nécessiter plus de 10 minutes chacun. Il restait
donc 1h15 d'entretien téléphonique avec la commune, ce qui paraissait exagéré. En
définitive, il convenait de réduire ce poste de 45 minutes. En préambule de son expertise,
l'architecte B.________ a relevé que la note d'honoraires détaillée présentée
nécessitait une appréciation quant au temps consacré, au regard des tâches accomplies.
Il a exposé que tous les architectes travaillaient différemment, à une rapidité qui
leur était propre, et accomplissaient une même tâche avec plus ou moins de célérité,
sans que cela puisse être considéré comme un défaut ou une qualité. L'expert
a encore précisé que son appréciation se fondait, notamment quant aux entretiens téléphoniques,
sur les déterminations faites par les deux parties durant les séances des 23 et 25 novembre
2015 dans ses bureaux. En l'espèce, il est manifeste que le premier juge a substitué sa propre
appréciation à celle de l'expert, sans indiquer les raisons sérieuses l’amenant
à s’en écarter. Il a passé sous silence le temps consacré à l'examen du
règlement des parties enterrées et n’a pas davantage relevé l'entretien entre la
recourante et le géologue. Enfin, affirmer qu'une esquisse, certes sommaire, mais comportant des
calculs, ne prend que dix minutes, sans autre motivation, n’est pas suffisant pour s’écarter
de l’avis de l’expert. C’est donc le temps estimé par l'expert, soit 1 heure et
45 minutes, qui doit être retenu.
Le poste « entretien téléphonique avec Q.________, établissement du contrat
d’architecte », du 21 novembre 2013, facturé par la recourante à hauteur de
2 heures et 30 minutes, a été admis comme tel par l’expert, mais annulé par le premier
juge. A cet égard, l’expert a relevé que l’entretien téléphonique avait
duré 15 minutes et que pour l’établissement du contrat de mandat, des calculs avaient
été nécessaires, notamment pour déterminer les montants donnant droit aux honoraires.
Un temps de 2 heures et 15 minutes paraissait convenable. Le premier juge a considéré que le
recourant n'avait droit à aucune rémunération puisqu’il s’agissait d’une
simple offre et au demeurant du copié-collé d'un autre contrat. L'argumentation du juge est
difficilement compréhensible et entre en contradiction avec l’état de fait retenu par
celui-ci, selon lequel le contrat d’architecte établi le 21 novembre 2013 était identique
à celui utilisé lors d’une précédente opération immobilière, mais
adapté au projet litigieux. L’adaptation de contrat à un nouveau projet, situé sur
une autre parcelle, implique qu’il ne s'agit pas d'un copié-collé d'un contrat précédent,
mais d’un nouveau contrat ayant nécessité, à dires d'expert, de nouveaux calculs.
Sur ce point, l'argumentation du premier juge est insoutenable. Quant à qualifier ce document de
simple offre, cette appréciation est à nouveau contradictoire avec le raisonnement selon lequel
il y aurait eu « conclusion par actes concluants d'un contrat partiel sur l'étude préliminaire
» d'une promotion immobilière. Il convient donc de retenir la durée admise par l’expert,
soit 2 heures et 30 minutes.
Enfin, le poste « contrôle du nouveau plan financier de Q.________ », du 26
novembre 2013, facturé à raison de 1 heure et 30 minutes par la recourante, a été
admis comme tel par l’expert, mais ramené à 10 minutes par le premier juge. Le premier
juge a considéré qu'il suffisait ici de se référer aux heures des courriels échangés
entre les parties. Pour l'expert, T.________ a dû examiner le nouveau plan financier, ce qui supposait
de reprendre tous les éléments, et de les contrôler afin de conseiller utilement Q.________.
L'affirmation péremptoire du premier juge, en complète contradiction avec ce que retient l'expert,
n'est nullement convaincante. Il y a lieu de s’en tenir aux conclusions de l’expert.
En définitive, pour tous les postes qu’il a réduits, le premier juge n’a pas été
en mesure d’indiquer des raisons sérieuses le conduisant à s'écarter des conclusions
de l’expert. L’appréciation par le premier juge de la valeur probante de l’expertise
se révélant arbitraire, il y a lieu de s’en tenir à la durée de 15 heures et
trente minutes retenue par l’expert. Au tarif horaire de 200 fr., toutes taxes comprises, la rémunération
de la recourante s’élève donc à ce stade à 3'100 francs.
3.4
Reste à déterminer si la réduction
forfaitaire des honoraires de l’architecte à hauteur de 20 % opérée par le premier
juge était justifiée.
La rémunération due au mandataire représente une contre-prestation pour les services qu'il
rend au mandant, plus précisément pour l'activité diligente qu'il exerce dans l'affaire
dont il est chargé. Par conséquent, le mandataire qui ne rend pas les services promis, c'est-à-dire
qui demeure inactif ou n'agit pas avec le soin requis, ne peut prétendre à l'entier des honoraires
convenus ou à la rémunération qui serait due à un mandataire diligent (ATF 124 III
423 consid. 3b et 4a, JdT 1999 I 462, SJ 1999 I 72 ; TF 4A_34/2011 du 10 mai 2011 consid. 3). La
quotité de la réduction des honoraires est affaire d'appréciation (Tercier/Bieri/Carron,
Les contrats spéciaux, 5
e
éd., 2016, n. 4593, p. 658). Dans une affaire où l’architecte n'avait pas informé
son client comme il le devait au sujet du coût de ses prestations, une réduction des honoraires
à hauteur de 10 % a été admise (CCIV 26 septembre 2012/113).
3.5
En l’espèce, la recourante ne prétend
pas avoir averti l'intimé du coût approximatif de ses honoraires. En n’informant pas
l’intimé sur le coût de ses prestations, elle n'a exécuté qu'imparfaitement
ses obligations contractuelles. Ce défaut n'est pas sans conséquence sur le montant des honoraires
réclamés, qui doivent être réduits. La réduction opérée par le premier
juge, à hauteur de 20%, est toutefois trop sévère, au regard notamment de la jurisprudence
précitée. La rémunération de la recourante doit donc être réduite à
hauteur de 10 % uniquement. Il convient donc de retrancher 310 fr. des honoraires arrêtés plus
haut à 3'100 fr., ce qui porte la rémunération finale de la recourante à 2'790 francs.
4.
Il découle des considérants qui précèdent
que le recours doit être partiellement admis en ce sens que l’intimé doit verser à
la recourante la somme de 2'790 fr., avec intérêts à 5 % l’an dès le 19 décembre
2013, plus les frais de poursuite. Au vu de l’issue du recours, les frais de première instance
doivent être répartis à raison d’un tiers pour la recourante et de deux tiers pour
l’intimé. Les frais judiciaires de première instance, arrêtés à 3'379
fr. 80, seront donc mis par 1'126 fr. 60 à la charge de la recourante et par 2'253 fr.
20 à la charge de l’intimé, qui remboursera à la recourante son avance de frais
à concurrence de ce montant, ainsi que les deux tiers des frais liés à la conciliation,
soit 200 francs. Le défraiement de l’agent d’affaires breveté représentant
la recourante s’élevant à 1'417 fr. 50 et celui de l’avocat de l’intimé
s’élevant à 1'890 fr., l’intimé versera, après compensation, la somme
de 315 fr. à la recourante à titre de défraiement de son représentant professionnel.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 100 fr. (art. 69 al. 1 TFJC
[tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010 ; RSV 270.11.5]), seront mis par 30 fr.
à la charge de la recourante et par 70 fr. à la charge de l’intimé (art. 106
al. 2 CPC). Ce dernier versera à la recourante la somme de 320 fr. à titre de dépens et
de restitution partielle de frais de deuxième instance (art. 13 TDC [tarif des dépens en matière
civile du 23 novembre 2010 ; RSV 270.11.6]).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours civile du Tribunal cantonal,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La décision est réformée comme il suit aux chiffres I, IV, V, VI et VII de son dispositif :
I.
La partie défenderesse Q.________ doit verser
à la partie demanderesse T.________ Sàrl la somme de 2'790 fr. (deux mille sept cent nonante
francs), plus intérêts à 5% l'an dès le 19 décembre 2013, plus les frais de
poursuite.
IV.
Les frais sont mis à la charge des parties
à raison d’un tiers pour la partie demanderesse et de deux tiers pour la partie défenderesse.
V.
La partie défenderesse remboursera à
la partie demanderesse son avance de frais à concurrence de 2'253 fr. 20 (deux mille deux cent cinquante-trois
francs et vingt centimes).
VI.
La partie demanderesse versera à la partie
défenderesse la somme de 315 fr. (trois cent quinze francs) à titre de défraiement de
son représentant professionnel.
VII.
La partie défenderesse remboursera en outre
à la partie demanderesse les deux tiers de ses frais liés à la procédure de conciliation,
soit 200 fr. (deux cents francs).
La
décision est confirmée pour le surplus.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 100 fr. (cent francs), sont
mis à la charge de la recourante par 70 fr. (septante francs) et de l'intimé par 30 fr. (trente
francs).
IV.
L’intimé Q.________ doit verser à la recourante T.________ Sàrl la somme de 320
fr. (trois cent vingt francs) à titre de dépens et de restitution partielle d'avance de frais
de deuxième instance.
V.
L’arrêt est exécutoire.
La
présidente :               Le greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Jean-François Pfeiffer, aab (pour T.________ Sàrl),
‑
Me Pierre-Xavier Luciani (pour Q.________).
La Chambre des recours civile considère que la valeur litigieuse est inférieure à 30’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit
du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève
une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Madame la Juge de paix du district de l’Ouest lausannois.
Le greffier :