vd_findinfo · AI 504/09 - 472/2010 · 2010-10-13 · fr

AI{ASSURANCE}, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, FORCE PROBANTE, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX | 28 LAI, 16 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 13.10.2010 AI 504/09 - 472/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
504/09 - 472/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 octobre 2010
____________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              MM.
Monod et Pittet, assesseurs
Greffier
:
M.              Bichsel
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à Prilly, recourante, représentée par Me Laurent Damond, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
16 LPGA  et  28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
R.________, née en 1957, mariée et mère de trois enfants, originaire de Turquie, est arrivée
en Suisse en 1982. Elle a travaillé respectivement en qualité de femme de ménage, à
raison de deux heures par jour, pendant six mois en 1996; comme maman de jour, en 1997 et 1998; enfin,
comme ouvrière de fabrication pour l'entreprise [...] SA, du 1
er
octobre au 5 novembre 1999.
Le 27 novembre 2000, l'assurée a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
pour adultes, tendant à l'octroi d'une rente. Dans un questionnaire complété le 10 janvier
2001, elle a indiqué que si sa santé le lui permettait, elle travaillerait comme couturière
ou ouvrière (ou autre), à 100 %, et ce depuis 1984. Elle a ainsi été considérée
comme active à 100 pour-cent.
b)
Dans un rapport médical établi le 1
er
février 2001, le Dr T.________, spécialiste FMH en médecine générale consulté
par l'assurée depuis le mois d'octobre 2000, a posé les diagnostics suivants:
"
A.
Diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail :
Cervico-brachialgie
évoluant par crises paroxystiques, existant depuis 23 ans
Protrusion
discale C5-C7 en contact avec le sac dural et troubles dégénératifs cervicales
Lombalgies
chroniques non spécifiques sur trouble de la statique lombaire
Etat
dépressif associé à divers troubles somatoformes douloureux
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail :
Obésité
de classe II (BMI = 39)
Status
après cure d’hernie ombilicale en 1995
Status
après amygdalectomie existant depuis 1984
Status
après appendicectomie en 1974
Status
après accouchement par voie basse en 1992, 90 et 84
Lithiase
vésiculaire découverte le 27.01.2000
Epigastralgie
et reflux gastro-oesophagien chronique"
Selon ce médecin, les atteintes en cause occasionnaient chez l'intéressée une incapacité
totale de travail depuis le 29 septembre 1999 et pour une durée indéterminée, son état
de santé étant qualifié de stationnaire.
c)
Le 24 août 2001, le Service de Rhumatologie, Médecine physique et Réhabilitation [...]
a adressé à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après:
l'OAI ou l'office) notamment un rapport médical établi le 1
er
novembre 2000 par le Dr K.________ et la Dresse S.________, respectivement chef de clinique adjoint et
médecin assistante auprès de ce service, dont il résulte que l'assurée y avait séjourné
du 9 au 27 octobre 2000, et avait été mise en arrêt de travail à 100 % du 9 octobre
au 12 novembre 2000. Etaient retenus les diagnostics suivants:
"
DIAGNOSTIC
PRINCIPAL :
•              Cervico-lombalgies
chroniques non spécifiques.
•              Trouble somatoforme
douloureux débutant.
DIAGNOSTIC(S) SECONDAIRE(S) & COMORBIDITE(S) :
•              Obésité
classe II (BMI = 39).
•              Etat dépressif.
•              Status après
cure de hernie ombilicale en 1995.
•              Status après
amygdalectomie en 1984.
•              Status après
appendicectomie en 1974.
•              Status après
accouchement par voie basse en 1992, 1990 et 1984.
"
d)
Dans un nouveau rapport médical adressé à l'OAI le 28 janvier 2003, le Dr T.________ a
posé comme ayant des répercussions sur la capacité de travail de l'assurée le diagnostic
de "
syndrome fibromyalgique
mis en évidence en mars 2002, accompagnant des troubles orthopédiques cervicaux et lombaires
préexistants
". Selon ce praticien, le
pronostic était réservé, en raison de l'inefficacité de toutes les mesures entreprises
tant au niveau pharmacologiques que de médecine physique; compte tenu de ces atteintes, l'assurée
présentait une incapacité de travail prolongée, une diminution de rendement étant
par ailleurs retenue dans la mesure où l'intéressée, qualifiée de "
complètement
déconditionnée
", était incapable
de travailler. Etaient annexés à ce rapport du Dr T.________ notamment les pièces médicales
suivantes:
– un rapport médical établi le 19 mars 2002 par le Dr N.________, spécialiste FMH
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, lequel mentionnait en
particulier que les signes de Waddell étaient "
de
plus de 18
", ce qui permettait de poser le
diagnostic de fibromyalgie;
– un rapport médical établi le 11 juin 2002 par le Dr L.________, spécialiste FMH
en cardiologie, dans lequel étaient retenus les diagnostics de douleurs thoraciques d’allure
extracardiaque, de tachycardie sinusale inappropriée, ainsi que d'obésité morbide;
– un rapport médical établi le 2 septembre 2002 par le Dr D.________ et par la Dresse
P.________, respectivement médecin associé et médecin assistante du Service de rhumatologie,
Médecine physique et Réhabilitation du [...], dont il résulte que l'assurée présentait
des cervicalgies et des lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs multi-étagés,
dans un contexte d'obésité avec hyperlordose lombaire. Ces médecins relevaient qu'il existait
certainement une composante fonctionnelle avec la présence de douze points de fibromyalgie, mais
que les signes de Waddell étaient absents.
e)
Dans un rapport médical adressé à l'office le 22 avril 2003, le
Dr
M.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie et médecin traitant de l'assurée
depuis le mois de janvier 2001, a retenu les diagnostics suivants:
"
Diagnostic selon le DSM
IV :
Axe I
épisode dépressif majeur de gravité légère
trouble somatoforme indifférencié
Axe II              personnalité
dépendante
Axe III              obésité
morbide
Axe IV              inadaptation socio-culturelle,
problèmes linguistiques, émancipation de ses enfants, conflit conjugal latent"
Ce psychiatre ne se prononçait pas sur la capacité de travail résiduelle de l'intéressée
(évoquant tout au plus une diminution de rendement de 30 % dans l'activité habituelle de "
ménagère
"),
estimant qu'il était "
préférable
que le cas soit définitivement évalué par un médecin extérieur, peut-être
le SMR
[Service médical régional AI],
ou un expert psychiatre
".
L'OAI a dès lors décidé la mise en œuvre d'un examen psychiatrique, réalisé
le 3 novembre 2003 par la Dresse E.________ du SMR (en présence de la Dresse G.________, spécialiste
en médecine interne). Il résulte du rapport y relatif, établi le 7 novembre 2003, en particulier
ce qui suit:
"
D
iagnostic
•               T
rouble
somatoforme indifférencié
F45.1.
•               S
tructure
de personnalité dépendante
.
A
ppreciation
du cas
Depuis plusieurs années, l’assurée souffre de cervicalgies chroniques augmentant lors
des mouvements de la tête, et des lombalgies chroniques non spécifiques associées à
des pseudo-sciatalgies. Dans le rapport médical du 5.12.2001, le Dr Z.________, spécialiste
FMH en neurologie, pose le diagnostic de cervico-brachialgie gauche chronique. Selon lui, l’examen
clinique montre un syndrome vertébral cervical mais aucun signe d’une atteinte radiculaire
ou médullaire cervicale et, du point de vue neurologique il n’y a aucun traitement à
proposer.
Le médecin-traitant, le Dr T.________, dans le rapport du 28.01.2003, diagnostique un syndrome fibromyalgique
mis en évidence en mars 2002 accompagnant les troubles orthopédiques cervicaux et lombaires
préexistants et il atteste une incapacité de travail prolongée.
Sur le plan psychiatrique, le Dr M.________, psychiatre à [...], dans le rapport du 22.04.2003,
pose le diagnostic d’épisode dépressif majeur de gravité légère, trouble
somatoforme indifférencié, personnalité dépendante, obésité morbide, inadaptation
socioculturelle, problème linguistique, émancipation de ses enfants, conflit conjugal latent,
mais il ne se prononce pas sur la capacité de travail. Par ailleurs, la prise en charge psychiatrique
a été stoppée suite à une nette amélioration de l’état de l’assurée
le 3.12.2001.
Notre examen clinique psychiatrique n’a pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d’anxiété généralisée, de trouble phobique ni de trouble
de la personnalité morbide.
Le diagnostic d’épisode dépressif majeur de gravité légère posé par
le
Dr M._________, sur la base de la prise
en charge psychiatrique du 5.01.2001 au 3.12.2001, est en rémission complète.
Pendant l’examen clinique psychiatrique, nous avons objectivé une structure de personnalité
dépendante, mais structure ne veut pas dire trouble de la personnalité. Par structure de personnalité
on entend une organisation psycho-dynamique particulière faisant référence à la théorie
psychanalytique. L’identification de ces structures de personnalité relèvent de tests
psychologiques projectifs (Rorschach, TAT ["Thematic Apperception Test"]). Ces tests, qui laissent
une grande part à la subjectivité de l’examinateur et que certains considèrent aujourd’hui
comme obsolètes, ont été essentiellement configurés pour poser l’indication
à une éventuelle psychothérapie psychanalytique. Ils ne sont pas un outil diagnostic et
encore moins un instrument de mesure valide de la capacité de travail. Il est certainement abusif
de faire de ces tests projectifs, un argument déterminant pour une incapacité de travail sans
le corollaire d’un diagnostic psychiatrique posé selon les critères rigoureux et objectifs
des ouvrages de référence.
Sur la base de notre observation clinique, nous avons posé le diagnostic de trouble somatoforme
indifférencié, en rapport avec une inadaptation socioculturelle, problème linguistique
et conflit conjugal. Le diagnostic de trouble somatoforme indifférencié, repose sur des plaintes
somatiques multiples et persistantes qui ne répond[ent] pas au tableau clinique complet et typique
d’une somatisation. Dans le cadre de notre assuré[e], les plaintes ne présentent pas
le caractère insistant et dramatique d’une somatisation, et nous n’avons pas noté
d’altérations des relations interpersonnelles.
Du point de vue psychiatrique, l’examen n’a pas montré de maladie psychiatrique chronique,
de trouble de la personnalité morbide, de perturbation de l’environnement psychosocial ni
de limitations fonctionnelles psychiatriques et dès lors il n’a pas [été] retenu
d’incapacité de travail justifiable du point de vue médico-juridique.
En conclusion, sur le plan psychiatrique, l’assurée présente une capacité de travail
exigible de 100 %. L’examen psychiatrique clinique comporte tous les éléments d’un
examen clinique psychiatrique habituel et il n’a pas permis de mettre en évidence une relation
de causalité entre les constatations cliniques objectives et l’incapacité de travail
attestée par le médecin-traitant, à notre avis pour des raisons somatiques."
f)
L'OAI a mandaté le Dr D.________ pour une expertise rhumatologique. Dans son rapport du 28 janvier
2004, cet expert a notamment retenu ce qui suit:
"
DIAGNOSTICS
:
-               Cervico-Iombalgies chroniques
non spécifiques
-               Syndrome douloureux
chronique de type fibromyalgique
-               Obésité morbide
-               Status après multiples
interventions chirurgicales
INFLUENCE
SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
Les limitations fonctionnelles ostéo-articulaires objectives sont minimes.
Mme
R.________ présente des plaintes ostéo-articulaires diffuses, pouvant répondre à
la définition d’un syndrome fibromyalgique puisque l’on note la présence de douleurs
des 4 quadrants depuis plus de 6 mois et associées à des points spécifiques décrits
comme douloureux. La symptomatologie se focalise néanmoins sur le rachis et avant tout le rachis
cervical chez une patiente qui se présente avec une collerette mousse et a, à l’examen
clinique, une mobilité grossièrement altérée mais sans aucune corrélation avec
une quelconque atteinte radiologique. De plus, la mobilité est à la limite de la norme par
période, lorsque la patiente est moins attentive. De même, l’examen manuel de la nuque,
même si la patiente le décrit comme douloureux, ne démontre aucune contracture particulière
ou autre élément vraiment pathologique.
On observe donc une discordance importante entre d’une part un examen clinique et des examens paracliniques
radiologiques banaux, présentant tout au plus des troubles dégénératifs tout à
fait modérés et pouvant être considérés comme à la limite de la norme pour
l’âge, et des plaintes subjectives intenses, violentes et imposant une limitation fonctionnelle
majeure même dans les tâches ménagères quotidiennes d’autre part. Néanmoins,
d’un point de vue objectif, je n’ai noté aucun signe clinique ou paraclinique pour une
limitation fonctionnelle ostéo-articulaire objective. Je n’ai pas trouvé de limitation
fonctionnelle évidente qui contre-indique l’ancienne activité professionnelle. Tout au
plus, on peut envisager certaines difficultés en raison des plaintes cervicales de la patiente et
la description de la position de travail qui peut, potentiellement favoriser des contractures paracervicales.
Il n’y avait pas de contracture lors de mon examen, mais
Mme
R.________ n’exerce plus cette activité depuis longtemps. Il existe donc peut-être une
contre-indication relative à cette activité, mais certainement pas une incapacité flagrante.
De même, je pense que de nombreuses activités seraient adaptées aux limitations fonctionnelles
puisqu’il n’y a pas d’atteinte ostéo-articulaire objective flagrante. Idéalement,
il serait néanmoins souhaitable d’éviter les positions en flexion antérieure du
tronc et en particulier de la tête qui pourraient favoriser une contracture paracervicale et l’aggravation
des cervicalgies. On évitera aussi les activités nécessitant une élévation/abduction
trop fréquente des bras chez une patiente se plaignant d’une symptomatologie de type périarthrite
scapulo-humérale avec, à l’examen clinique, une manoeuvre Neer décrite comme douloureuse
et signant probablement une tendance au conflit sous-acromial.
En conclusion, je n’ai pas de limitation fonctionnelle ostéo-articulaire objective. Mme R.________
présente un syndrome douloureux chronique de type fibromyalgie et des cervico-brachialgies et des
lombalgies chroniques non spécifiques à l’examen clinique alors que l’examen radiologique
est à la limite de la norme compte tenu de l’âge. Les altérations grossières
de la mobilité cervicale sont fluctuantes et ne correspondent à aucun trouble objectivable."
g)
Dans un rapport d'examen du 29 avril 2004, le Dr X.________ du SMR, se fondant en particulier sur le
rapport d'examen clinique psychiatrique du 7 novembre 2003 (cf. let. A.e
supra
)
et sur le rapport d'expertise rhumatologique du 28 janvier 2004 (cf. let. A.f
supra
),
a conclu que l'assurée ne présentait aucune maladie invalidante, ni sur le plan psychiatrique
ni sur le plan somatique.
B.
a)
Par décision du 5 mai 2004, l’OAI
a rejeté la demande de prestations déposée par R.________, au motif qu'il résultait
des renseignements médicaux au dossier, notamment de l'expertise rhumatologique et de l'examen clinique
psychiatrique, que l'intéressée ne présentait pas d'atteinte à la santé invalidante
au sens de l'assurance-invalidité.
b)
Par l’intermédiaire de sa protection juridique, l'assurée a formé opposition contre
cette décision, en concluant à l’octroi d’une rentière entière d’invalidité,
subsidiairement à un complément d’instruction sur le plan médical. A l’appui
de son opposition, elle a produit un certificat médical établi le 3 août 2004 par le Dr
T.________, dont la teneur est la suivante:
"Le médecin soussigné certifie après avoir été délié du secret
médical que Madame
R.________
est très atteinte dans sa santé physique et psychique. En effet elle souffre depuis 25 ans
de cervicobrachialgies bilatérales non-spécifiques initialement à caractère paroxystique
suivi d’une installation chronique progressive actuelle. Par ailleurs lombalgies chroniques non-spécifiques
évoluant depuis 1984 suite à son premier accouchement. Ces troubles orthopédiques s'inscrivent
dans le contexte des lésions dégénératives modérées tant au niveau cervical
que lombaire associées aux troubles de la statique lombaire. Troubles d’adaptation avec réaction
dépressive chronique et syndrome douloureux somatoforme généralisé versus fibromyalgie.
A noter que les différentes thérapies psychopharmacologiques, antalgiques, de médecine
physique et fonctionnelle n'ont pas depuis des années permis d’améliorer l’état
de Madame
R.________
.
Y compris les techniques d’infiltration de la médecine de la douleur. Toute cette problématique
était associée à une obésité morbide importante. Nous avions fondé notre
espoir sur l'intervention du by-pass gastrique qui malgré une perte pondérale satisfaisante,
n’a malheureusement pas provoqué l’effet favorable escompté sur les différents
problèmes orthopédiques de Madame
R.________
.
Ses souffrances persistent. C'est la raison pour laquelle je tiens à préciser qu’il n'existe
aucune simulation de la part de Madame
R.________
qui a toujours collaboré sur le plan médical, à tous les niveaux avec une compliance remarquable
face à tous les traitements et investigations proposés, même les plus invasifs. Certes,
il existe des signes de non-organicité représentés par la présence des signes de
Wadel positif. Il n'en demeure pas moins que Madame
R.________
présente bien des troubles fonctionnels la rendant incapable d’effectuer ses taches ménagères
(aide de l’entourage). Par ailleurs besoins de moyen auxiliaire, par exemple usage d’une
minerve pour pouvoir accomplir quelques actes de la vie quotidienne. Tout ça contrairement à
ce qui a été déclaré dans l’expertise du 28 janvier 2004.
En
outre, Madame
R.________
n'a pas été confrontée à une évaluation de son aptitude au travail, telle dans
un atelier professionnel seul capable de nous déterminer sur la capacité résiduelle professionnelle
de Madame
R.________
dans une autre activité, conformément aux restrictions."
c)
Par décision sur opposition du 11 mars 2005, I’OAI a rejeté l’opposition formée
par l'assurée et confirmé sa décision du 5 mai 2004, en exposant notamment ce qui suit:
"En l’occurrence, votre état de santé a fait l’objet d’une instruction
médicale exhaustive, sous la forme notamment d’un examen psychiatrique effectué par notre
Service médical régional (SMR) le 3 novembre 2003 et d’une expertise rhumatologique établie
par le Dr D.________ le 28 janvier 2004. Nous sommes de plus en possession de nombreux rapports médicaux
des spécialistes que vous avez consultés.
(…)
L’expertise du Dr D.________ fait principalement état de cervico-lombalgies chroniques non
spécifiques et d’un syndrome douloureux chronique de type fibromyalgique. Il observe une discordance
importante entre d’une part un examen clinique et des examens paracliniques radiologiques banaux
et d’autre part des plaintes subjectives intenses et violentes. Il considère que les limitations
fonctionnelles ostéo-articulaires objectives sont minimes et qu’elles ne contre-indiquent
pas votre ancienne activité professionnelle.
(…)
De notre point de vue, le rapport d’expertise du Dr D.________ remplit les critères posés
par la jurisprudence. Nous n’avons dès lors aucune raison de nous écarter de ses conclusions.
Il sied de plus de relever que le Dr D.________ ne fait pas allusion à une simulation de votre part.
Il relève en effet que vous souffrez de cervico-lombalgies qui ne peuvent pas être objectivées
médicalement, et qu’on peut donc considérer que vous présentez un trouble douloureux
chronique de type fibromyalgique. Les douleurs que vous ressentez n’ont donc à aucun moment
été mises en doute.
Les rapports médicaux figurant au dossier et auxquels vous vous référez dans votre opposition
font d’ailleurs état des mêmes constatations. Ainsi, les rapports du [...] retiennent
principalement des cervico-lombalgies chroniques non spécifiques et un trouble somatoforme douloureux.
Il est indiqué que les troubles dégénératifs au niveau de la colonne cervicale et
les troubles statiques au niveau de la colonne lombaire mis en évidence n’expliquent pas à
eux seuls les douleurs alléguées. Les autres spécialistes consultés (cardiologue,
neurologue) n’ont par ailleurs pas trouvé d’autres atteintes significatives. Le certificat
médical du Dr T.________ du 3 août 2004 n’apporte finalement aucun élément
nouveau.
Au vu de ce qui précède, nous considérons que vous ne présentez aucune limitation
fonctionnelle sur le plan somatique.
S’agissant des troubles somatoformes douloureux (auxquels la fibromyalgie est assimilée),
ils peuvent, dans certaines circonstances, conduire à une incapacité de travail (…).
Suivant la jurisprudence du TFA [Tribunal fédéral des assurances], nous avons fait procéder
à un examen psychiatrique, réalisé en l’espèce par le SMR. Or, cet examen n’a
pas mis en évidence de maladie psychiatrique chronique, de trouble de la personnalité morbide,
de perturbation de l’environnement psychosocial ni de limitations fonctionnelles psychiatriques.
Il a de plus été constaté que le diagnostic d’épisode dépressif majeur
de gravité légère posé par le Dr M.________ est en rémission complète.
Le SMR n’a par conséquent pas retenu d’incapacité de travail sur le plan psychiatrique.
Finalement, il y a lieu de relever que les facteurs psychosociaux ou socioculturels ne figurent pas au
nombre des atteintes à la santé susceptibles d’entraîner une incapacité de
gain au sens de l’art. 4 al. 1 LAI (…). L’inadaptation socioculturelle, les difficultés
linguistiques et le manque de formation évoqués dans certains rapports médicaux au dossier,
en particulier ceux du Dr T.________, ne peuvent dès lors pas être pris en considération
dans l’évaluation de votre capacité de travail.
Par conséquent, nous considérons que, malgré le trouble somatoforme douloureux dont vous
souffrez, il est raisonnablement exigible que vous repreniez une activité professionnelle à
plein temps."
d)
R.________ a formé recours contre cette décision sur opposition auprès du Tribunal des
assurances du canton de Vaud (actuellement: Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal) par acte
du 27 avril 2005, concluant principalement à sa réforme en ce sens qu'elle avait droit à
une rente entière; elle concluait préalablement à la mise en œuvre d'une expertise
psychiatrique.
Dans le cadre d'un second échange d'écritures, l'intéressée a produit un courrier
du 25 juillet 2005 de la Dresse J.________, attestant de sa prise en charge par le Centre de consultations
psychothérapeutiques depuis le 6 novembre 2003, pour un état dépressif sévère
sans symptômes psychotiques (F23.2) qui la rendait incapable de travailler. Sur invitation du juge
instructeur, l'OAI a chargé le SMR d'effectuer un nouvel examen psychiatrique de l'assurée.
Cet examen a été effectué le 13 février 2006 par la Dresse E.________, laquelle a
posé, dans son rapport du même jour, pour seul diagnostic psychiatrique celui de trouble somatoforme
indifférencié d'intensité légère (F45.1), et retenu que l'assurée ne souffrait
d'aucune limitation fonctionnelle sur le plan psychiatrique, respectivement présentait, sur ce plan,
une capacité de travail pleine et entière dans toute activité.
Dans le cadre de cette procédure, l'assurée a encore produit un certificat médical établi
le 2 mai 2006 par la Dresse J.________, attestant un "
état
psychique
(…)
stabilisé
mais sans aucun changement notable
", ceci
avec un soutien psychothérapeutique accompagné d'un traitement médicamenteux (antidépresseur).
Par jugement du 2 novembre 2006 (AI 85/05 – 191/2006), le Tribunal des assurances a rejeté
le recours de l’assurée et confirmé la décision sur opposition du 11 mars 2005.
e)
Saisi d'un recours formé par l'intéressée contre ce jugement, le Tribunal fédéral
l'a admis par arrêt du 26 septembre 2007 (I 47/07), renvoyant le dossier à l’OAI pour
instruction complémentaire et nouvelle décision. Il a considéré qu'il n'était
pas possible de conclure à l'absence d'une incapacité de travail sur le plan psychiatrique
sur la seule base des rapports médicaux établis par la
Dresse
E.________ – étant précisé que l'avis de la Dresse J.________ avait été
écarté par les juges cantonaux pour des motifs qui ne relevaient pas d'une constatation manifestement
inexacte des faits –, en raison d'une irrégularité d'ordre formel liée à l'utilisation
d'un titre auquel ce médecin du SMR ne pouvait prétendre; la cause devait ainsi être renvoyée
à l'office pour qu'il en complète l'instruction sous la forme d'une expertise psychiatrique,
le cas échéant pluridisciplinaire, puis se prononce à nouveau (consid. 4.2).
f)
Reprenant l'instruction de la cause, l'OAI a décidé la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique,
confiée au Dr F.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport
du 15 avril 2008, ce spécialiste a posé les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4) et de trouble dépressif majeur récurrent (état actuel moyen) (F33.1),
atteintes réputées sans répercussion sur la capacité de travail de l'intéressée.
Il en résulte notamment ce qui suit:
"
Résumé du cas
L’assurée est une ressortissante turque de 51 ans, mariée, mère de trois grands
enfants dont les cadettes vivent encore au domicile parental. On sait un conflit conjugal, le couple
ayant récemment menacé de se séparer.
Les antécédents sont un milieu plutôt aisé, une enfance, une adolescence et une émigration
en Suisse, qui semblent s’être passées sans problème majeur. Par la suite, l’assurée
a travaillé de façon stable pendant un peu plus de dix ans avant de présenter les problèmes
de santé actuels.
En ce moment, le tableau est essentiellement celui de plaintes somatiques qui ne sont pas expliquées
par des bases organiques objectives. Il y a un état dépressif d’accompagnement qui n’a
rien de préoccupant. Il y a enfin la présentation d’une personne théâtrale
qui sait comment communiquer avec les médecins et connaît manifestement bien le milieu des
soins. L’assurée conclut d’ailleurs l’entretien en disant au soussigné qu’il
doit maintenant bien voir qu’elle est malade.
L’assurée est suivie par son médecin traitant et un médecin psychiatre. Elle consulte
par ailleurs régulièrement [...] où elle dit elle-même être très connue
de beaucoup de médecins. Elle a subi de nombreuses interventions chirurgicales.
Appréciation diagnostique
Un tel tableau doit bien évidemment faire évoquer des troubles factices, c’est-à-dire
le trouble du comportement consistant à produire des symptômes en vue de jouer le rôle
de malade. L’assurée est pourtant stable dans les soins et dans la relation avec ses médecins,
ce qui parle contre cette affection. Il y a une souffrance manifeste. La présentation n’est
pas non plus atypique. Bref, il paraît dès lors raisonnable d’écarter cette hypothèse.
Sur le plan diagnostique, il y a beaucoup d’arguments pour un trouble du chapitre des troubles
somatoformes. Actuellement, la présentation est surtout celle de douleurs sans base organique probante.
A part la perte d’énergie et une diminution de l’appétit recensées dans les
symptômes dépressifs, on ne retrouve pas d’autres symptômes fonctionnels manifestes,
hormis ce qui relève des plaintes douloureuses. Ils ne sont pas non plus mentionnés ailleurs
dans le dossier. Il paraît dès lors justifié de retenir le
syndrome
douloureux somatoforme persistant
plutôt
que le trouble somatoforme indifférencié. Choisir l’une ou l’autre de ces entités
n’a d’ailleurs pas grande importance tant pour les conséquences thérapeutiques
et pronostiques que pour l’appréciation assécurologique. Le tableau clinique reste dans
le chapitre des troubles somatoformes et au sein de deux entités cliniques très voisines.
On a par ailleurs les critères d’un épisode dépressif. Il y a la perte d’intérêt
et la tristesse la plupart du temps, tous les jours et depuis plusieurs semaines, même si ces symptômes
cardinaux de la dépression ne sont pas très prononcés. Il y a l’insomnie matinale.
Il y a la perte d’énergie. Il y a une perte d’appétit. On a donc au moins cinq
symptômes qui sont le minimum requis pour le diagnostic.
Nous avons vu que le trouble a été en rémission dans le passé. Il y a donc des intervalles
libres et des rechutes. On peut par conséquent retenir la récurrence. Il n’y a aucune
notion de phases maniaques ou hypomaniaques (élévation de l’humeur). Un trouble bipolaire
doit être par conséquent exclu. L’état actuel donne cliniquement l’impression
d’être léger, voire moyen. L’échelle de dépression de Hamilton (17 items)
du 07.04.2008 cote à 17 ce qui met l’assurée à la limite inférieure de l’état
actuel moyen (17 à 26). Par voie de conséquence, on doit maintenant retenir un
trouble
dépressif majeur récurrent (état actuel moyen)
.
La recherche d’autres pathologies psychiatriques est restée vaine. Il y a des éléments
de dépendance au vu d’une certaine passivité et d’une délégation de la
plupart des responsabilités de vie aux autres. Il y a des éléments histrioniques marqués,
chez une personne qui a quelque part constamment besoin d’être le centre de l’intérêt.
Ces éléments peuvent expliquer sa quête d’attention et de soins médicaux que
les seules préoccupations hypocondriaques n’expliquent probablement pas de façon exhaustive.
Cette personne paraît pourtant avoir bien fonctionné jusqu’aux faits qui nous préoccupent.
Elle a pu rester stable sur le plan familial et professionnel pendant des années. Pour le soussigné,
il n’est par conséquent pas légitime de retenir un trouble de personnalité
stricto
sensu
. Une telle pathologie doit, par définition,
se manifester dès les débuts de l’âge adulte, si on se réfère à ce
qu’exigent les ouvrages diagnostiques de référence et en particulier si on voulait lui
conférer des qualités de gravité qui seraient incapacitantes.
En conclusion, on doit maintenant retenir un diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant
avec la comorbidité d’un trouble dépressif majeur (état actuel moyen tout en sachant
que l’assurée est très proche de l’état actuel léger).
Appréciation assécurologique
Le syndrome douloureux somatoforme persistant procède, comme la fibromyalgie, d’une
classification
syndromatologique
. L’idée qui sous-tend
ce type de classifications consiste à catégoriser des ensembles de signes et symptômes
qui sont délimités par une association cohérente, vérifiable et reproductible, quelle
qu’en soit la cause. Il s’agit donc d’une démarche purement descriptive.
Cette démarche s’éloigne des classifications nosologiques du modèle biomédical
stricto sensu
où la maladie correspond à une cause, à des lésions démontrables, à une
évolution et à une réponse thérapeutique qui demeurent toujours corrélées
à l’état des lésions.
Ce préambule est fondamental, car il souligne le fait que certains syndromes (trouble somatoforme,
fibromyalgie, syndrome de fatigue chronique) n’ont pas forcément valeur de maladie au sens
biomédical du terme. Ils ont en fait un seul objectif de classification pour favoriser la communication
entre soignants et la recherche scientifique dans le domaine qu’ils désignent. De façon
délibérée ou non, la confusion entre syndrome et maladie se pratique fréquemment,
surtout dans les situations de possible compensation.
Au vu de qui précède, le soussigné considère comme tout à fait justifié
qu’un syndrome douloureux somatoforme persistant ne légitime pas une incapacité de travail
en soi. Il paraît raisonnable d’exiger que le tableau clinique procède d’un contexte
psychosocial délétère et d’une comorbidité psychiatrique manifestement sévère
pour envisager la reconnaissance d’une incapacité de travail de longue durée.
Dans un tel contexte, iI convient d’examiner un certain nombre de critères. La comorbidité
psychiatrique est aujourd’hui celle d’un seul trouble dépressif majeur. Il se situe
à la limite inférieure de l’état actuel moyen. Il ne peut dès lors pas être
considéré comme une comorbidité psychiatrique grave. Le trouble varie d’ailleurs
d’intensité. Il est passé par des périodes de rémission. La chose a laissé
des traces au dossier.
Pour ma part, je ne suis pas convaincu que le trouble dépressif ait pu être sévère,
comme cela est décrit dans un courrier du médecin psychiatre traitant. Les menaces de suicide
collectif mentionnées ici ont une dimension relationnelle qui relève plus, de l’avis
du soussigné, des traits histrioniques que de la dépression grave et inquiétante. Si les
idées de mort avaient été de ce dernier registre, on peut raisonnablement penser que les
médecins traitants et les proches auraient voulu une hospitalisation en milieu psychiatrique, même
sous un mode non volontaire. Cela n’a pas été le cas.
Par ailleurs, on ne peut pas parler ici d’affection corporelle chronique et en tout cas pas d’affection
corporelle chronique ayant valeur invalidante. L’hypertension artérielle est asymptomatique.
Les douleurs de l’appareil locomoteur et abdominales sont intégrées dans le concept du
trouble somatoforme. Les cervico-lombalgies chroniques sont qualifiées de non spécifiques,
ce qui les associe également au syndrome douloureux somatoforme persistant. Enfin, les conséquences
de la chirurgie bariatrique sont ici positives. La patiente a perdu du poids. Elle n’a pas présenté,
selon dossier, des complications incapacitantes de cette intervention. Les douleurs abdominales décrites
n'ont jamais été inquiétantes et n’ont jamais déclenché des investigations
et des traitements conséquents.
Pour ce qui relève du champ médical et de la dépression en particulier, on ne peut pas
parler non plus de résistance au traitement selon les règles de l’art. L’assurée
a répondu au traitement du Dr M.________, d’après les informations contenues dans son
rapport médical. Les médications psychotropes lui sont utiles. Puisqu’elle le continue,
on peut aussi supposer qu’elle tire un bénéfice du suivi psychothérapeutique actuel.
Elle ne donne pas non plus l’impression de quelqu’un d’irrémédiablement figé
dans la maladie.
Pour le reste, il est vrai que l’expertisée s’est installée dans un comportement
d’invalide. C’est ce motif qui fait, de l’avis du soussigné, mentionner à
tort ici un trouble de personnalité. On peut admettre une certaine “cristallisation de son
état”. La chose s’inscrit dans sa dynamique personnelle et dans le fonctionnement du
système familial qui réagit de façon complémentaire aux sollicitations conscientes
ou inconscientes de l’assuré.
Pour le solde, on ne peut pas parler ici d’une perte de l’intégration sociale. Il est
vrai que l’expertisée a vu son réseau se restreindre avec son retrait du monde du travail.
Elle garde pourtant les contacts avec sa famille nucléaire. Elle garde des liens avec sa famille
d’origine. Elle a deux amies intimes. Elle a un réseau de soins conséquent. Bref, il
est exclu d’admettre ici une perte d’intégration dans toutes les manifestations de la
vie.
Au vu de ce qui précède, il ne peut donc être retenu une quelconque incapacité de
travail dans ce cas. Cette appréciation se dégage de l’impression clinique globale du
soussigné. Elle est également la conséquence des diagnostics retenus. Elle est enfin manifeste,
si sont appliqués les critères jurisprudentiels en termes de trouble somatoforme et d’incapacité
de travail.
Par ailleurs, il faut souligner que l’assurée est manifestement une personne souffrante. Elle
semble s’être campée dans une croyance d’avoir droit à une compensation. Si
votre office décidait d’aller vers un refus de prestation, elle le vivrait certainement comme
une injustice et il n’est pas exclu qu’elle aille vers d’autres procédures pour
défendre ce qu’elle pense être ses droits.
Conclusions
En conclusion, l’assurée est une ressortissante turque émigrée de la première
génération qui semble n’avoir pas présenté de problèmes majeurs jusqu’à
la fin des années 90. On a évoqué les facteurs déclenchant de troubles psychiques
qu’ont pu être la maladie de son mari puis l’émancipation de la fille aînée.
L’assurée s’est progressivement installée dans un comportement de plaintes somatiques
multiples et de plaintes douloureuses, en particulier. Celles-ci n’ont pas trouvé leur base
organique suffisant à expliquer tant leur durée que leur intensité.
Cette situation a fait retenir un trouble somatoforme (trouble somatoforme indifférencié, syndrome
douloureux somatoforme persistant) ou la fibromyalgie qui, le plus souvent, est une entité nosologique
tout à fait similaire.
Actuellement, il n’y a ni la comorbidité psychiatrique ni les critères cumulés permettant
de retenir un trouble d’une telle gravité que la reprise de travail ne soit pas exigible.
On ne peut donc retenir d’incapacité de travail psychiatrique dans ce cas.
Il est par contre vrai que l’assurée pourrait ne jamais reprendre d’activité professionnelle.
La situation s’est maintenant chronifiée. Elle s’inscrit dans une dynamique familiale
qui tend vraisemblablement à la maintenir. Elle peut relever de facteurs socioculturels liés
à l’émigration chez cette patiente qui ne parle pas correctement français, après
une vingtaine d’années passées en Suisse romande. Ces facteurs sociaux ont valeur d’explication.
Ils sortent pourtant du champ médical
stricto
sensu
.
En l’état, les mesures thérapeutiques paraissent adéquates tant en qualité
qu’en quantité. Sur le plan professionnel, li n’y a rien à proposer."
g)
Entre-temps, le 20 mars 2008, l'assurée a produit un courrier du
Dr
T.________ du 29 janvier 2008, lequel relevait que son état de santé s'était "
considérablement
dégradé
" depuis le 28 janvier 2003,
date du dernier rapport transmis à l'OAI par ce médecin, et plus encore depuis le 28 janvier
2004, date du rapport d'expertise rhumatologique établi par le Dr D.________. En particulier, la
découverte d'une tumeur (schwannome de la queue de cheval) avait donné lieu à une intervention
neurochirurgicale réalisée le 20 septembre 2007, sous la forme d'une hémilaminectomie
L5-S1 droite pour exégèse macroscopiquement complète du schwannome, en position L4; l'évolution
post-opératoire s'était rapidement caractérisée par des fortes douleurs lombaires
persistantes, une imagerie par résonance magnétique (IRM) effectuée le 30 novembre 2007
mettant finalement en évidence une importante méningocèle, rendant une reprise chirurgicale
récemment nécessaire. Etaient annexées différentes pièces médicales en
lien avec les affections décrites.
C.
a)
Le 28 octobre 2008, l'OAI a adressé à
l'assurée un projet de refus de rente, au motif qu'il résultait de l'instruction du dossier
qu'elle ne présentait aucune atteinte à la santé invalidante au sens de l'assurance-invalidité.
Le 16 décembre 2008, l'assurée a produit un rapport médical établi le 8 décembre
2008 par le Dr T.________, lequel insistait sur le fait que sa situation n'avait cessé de se péjorer
graduellement depuis de nombreuses années, plus particulièrement en mai 2007 avec une forte
recrudescence des lombalgies – ayant conduit à la prise en charge chirurgicale du 20 septembre
2007; ce médecin relevait en outre les preuves irréfutables, aujourd'hui, d'une atteinte anatomique,
largement démontrée par l'examen par IRM.
b)
Suite à la proposition dans ce sens du Dr Q.________, médecin-chef adjoint du SMR, dans un
avis du 9 janvier 2009, un examen clinique rhumatologique a été réalisé le 28 janvier
2009 par le Dr V.________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie du SMR. Dans
son rapport du même jour, ce médecin a retenu en particulier ce qui suit:
"
D
iagnostics
-
avec répercussion
sur la capacité de travail
•               L
ombalgies
chroniques
(M 51.39) :
o
discopathie
L5-S1
o
status
après exérèse d'un schwannome à la hauteur de
L4
le
20.09.2007
compliqué par une
pseudo-méningocèle nécessitant une reprise chirurgicale le
10.12.2007
•               C
ervicalgies
chroniques
(M 50.3) :
o
discopathie
C5-C6
•
S
yndrome
rotulien bilatéral prédominant très nettement à
D [droite] (M 22.4)
- sans répercussion
sur la capacité de travail
•               H
ypertension
artérielle traitée
•               D
iscret
status variqueux des
MI [membres inférieurs]
•               S
tatus
après by-pass gastrique pour obésité morbide en
2003
•               S
yndrome
douloureux ostéoarticulaire diffus évoquant une fibromyalgie
.
A
ppréciation
du cas
Mme R.________ présente une anamnèse très fournie en termes de douleurs notamment musculo-squelettiques
et abdominales.
En ce qui concerne la problématique musculo-squelettique, elle annonce des cervicalgies puis des
lombalgies pratiquement depuis l’adolescence, avec une nette aggravation des douleurs lombaires,
surtout depuis le début des années 2000. En 2007, mise en évidence fortuite d’un
schwannome à la hauteur de L4, qui sera réséqué chirurgicalement le 20.09.2007, l’opération
se compliquant d’une fuite de LCR [liquide céphalorachidien] conduisant à la formation
d’une pseudo-méningocèle qui devra être fermée chirurgicalement en décembre
2007. Depuis lors, l’assurée annonce une situation néfaste, avec des douleurs lombaires
insupportables, incompatibles à ses yeux avec quelque activité que ce soit, même ménagères
légères. De plus, depuis l’intervention de décembre 2007 en particulier, l’assurée
annonce une extension de ses douleurs à l’ensemble du rachis, remontant jusque vers la région
inter-scapulaire et la région cervicale, l’obligeant, affirme-t-elle, à passer le plus
clair de sa journée étendue sur son canapé. En plus, elle signale des douleurs importantes
des genoux, prédominant à D, avec des épisodes répétés de dérobement
de ce genou, au point qu’elle renonce à sortir seule tant en raison de la crainte d’une
chute en relation avec un lâchage du genou D qu’en raison de ses douleurs lombaires. De plus,
elle signale des douleurs musculo-squelettiques périphériques ubiquitaires permanentes.
En plus des douleurs musculo-squelettiques, l’assurée annonce des douleurs abdominales permanentes,
avec des paroxysmes itératifs la contraignant, affirme-t-elle, à consulter très régulièrement
les urgences [...] à ce propos.
Cliniquement, on est en présence d’une assurée en état général moyen,
déconditionnée au plan physique, volubile, présentant ses plaintes avec beaucoup de détails,
soulignant l’importance de ses douleurs par des gémissements et des changements perpétuels
de position.
L’examen général est sans grande particularité, si l’on excepte un net relâchement
de la sangle abdominale.
L’examen neurologique est sans grande particularité, hormis une discrète bande d’hypoesthésie
dans le territoire correspondant à L5 à D. En revanche, il n’y a pas d’altération
des réflexes, pas de déficit moteur ni de signe irritatif puisque l’épreuve de Lasègue
peut être conduite sans aucun problème jusqu’à 90° ddc [des deux côtés].
Au plan rachidien, l’examen met en évidence des troubles de la statique vertébrale et
une certaine limitation de mobilité au niveau lombaire et dans une moindre mesure au niveau cervical.
Au niveau lombaire, on ne peut manquer d’être frappé par le fait que la DDS [distance
doigt-sol] péniblement atteinte est de 50 cm, alors que la distance doigt-orteil mesurée au
bord du lit d’examen est aisément de 20 cm, et que l’épreuve de Lasègue est
négative. Il y a donc une auto-limitation de la mobilité du rachis lombaire, notamment l’antéflexion,
par appréhension de la douleur vraisemblablement. Prise isolément, cette incohérence entre
la DDS et la distance doigt-orteil ne peut pas être considérée comme un signe de non organicité
significatif.
Quant à l’examen ostéoarticulaire périphérique, il est normal hormis en ce
qui concerne les genoux, notamment le genou D; on y observe une très significative hypomyotrophie
du vaste interne, une bascule vers l’extérieur de la rotule ainsi qu’un signe du rabot
très nettement positif.
Les documents radiologiques pertinents à disposition ont été commentés ci-dessus.
Il existe à l’évidence une atteinte lombaire significative sous forme d’une discopathie
L5-S1 avec une réaction oedémateuse de type MODIC Il, dans la région du plateau inférieur
de L5 et du plateau supérieur de S1, ce qui indique une fragilité biomécanique du carrefour
lombo-sacré. Au plan cervical, il existe une discopathie C5-C6 banale, non neuro-compressive. Au
niveau des genoux, surtout à D, l’imagerie radiologique confirme le syndrome rotulien. Il
y a donc une cohérence correcte entre les plaintes lombaires et cervicales ainsi que les plaintes
au niveau du genou D. En revanche, les autres plaintes musculo-squelettiques sont subjectives exclusivement
et entrent dans le cadre d’un tableau douloureux de type fibromyalgie.
Si la discopathie L5-S1 représente une atteinte évidente à la santé entraînant
des limitations fonctionnelles, le status après exérèse d’un schwannome, même
si cette intervention a été compliquée par une fuite de LCR qui a dû être reprise
chirurgicalement, n’entraîne aucune limitation fonctionnelle puisqu’il s’agit
d’un problème définitivement réglé.
En ce qui concerne les douleurs abdominales très importantes qu’annonce l’assurée,
elles ne reposent pas sur un substrat pathologique inquiétant, si l’on en croit notamment
le rapport qu’a adressé le 13.06.2008 le Dr H._________, chirurgien qui avait opéré
Mme R.________ et qui est un spécialiste incontesté de la chirurgie bariatrique adressé
au médecin traitant; dans ce rapport, le Dr H.________ conclut sur la base des examens complets
qui avaient été effectués à des «
troubles
fonctionnels
». A noter d’ailleurs
que dans ce même rapport, le Dr H.________ dit qu’il a incité l’assurée à
augmenter son activité physique. Il s’agit d’une problématique qui inquiète
l’assurée mais qui est d’ordre fonctionnel.
Dans son expertise du 28.01.2004, le Dr D.________, spécialiste en rhumatologie, médecin associé
dans le Service de rhumatologie [...], avait conclu à des cervico-lombalgies chroniques non spécifiques
et à un syndrome douloureux chronique de type fibromyalgique. Le Dr D.________ avait fait pratiquer
le 04.12.2003 des examens radiologiques du rachis, qui avaient mis en évidence une discopathie C5-C6,
une discrète arthrose postérieure L4-L5 et L5-S1 «
sans
vrais pincements discaux
». De manière
logique par rapport à ses observations objectives, il avait conclu à l’absence d’atteintes
à la santé incapacitantes au plan musculo-squelettique.
L’évaluation actuelle est complétée par rapport aux documents dont disposait le
Dr D.________ par des clichés d’IRM lombaires. Ceux-ci sont commentés ci-dessus; on y
constate donc la présence d’un schwannome à la hauteur de L4 qui a été réséqué
avec succès et, de manière plus intéressante pour l’appréciation actuelle du
cas, une discopathie L5-S1 significative non neuro-compressive. Ceci détermine des limitations fonctionnelles
certes, mais n’est pas synonyme d’une incapacité complète à travailler.
Les limitations
fonctionnelles sont les suivantes
: nécessité
de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise et la position debout, pas de soulèvement
régulier de charges d’un poids > 7 kg, pas de port régulier de charges d’un
poids > 9 kg, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc, pas de travail
impliquant les MS [membres supérieurs] en force-endurance à plus de 45° de flexion et
d’abduction des épaules; pas de travail imposant des génuflexions répétées
ni de travail se faisant en position agenouillée ou impliquant le franchissement régulier d’escaliers
ou d’escabeaux. Nécessité lors de la position assise prolongée, de pouvoir étendre
et/ou fléchir à volonté les genoux.
Depuis quand
y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
D’après ce qu’elle affirme et d’après le dossier, l’assurée est
sans activité professionnelle depuis 1999.
Comment le
degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Depuis lors, l’assurée ne semble pas avoir eu d’activité professionnelle hormis
éventuellement une activité comme maman de jour.
Concernant
la capacité de travail exigible
, elle est
limitée par les atteintes à la santé objectives incapacitantes mentionnées plus haut,
lesquelles déterminent des limitations fonctionnelles strictes. Vu que l’expertise psychiatrique
récente du Dr F.________ a permis d’exclure une psychopathologie incapacitante, les plaintes
fonctionnelles douloureuses musculo-squelettiques et abdominales ne possèdent pas de caractère
incapacitant et ne sont par conséquent pas prises en considération. Les atteintes au niveau
rachidien, notamment lombaires, et au niveau des genoux, notamment à D, sont évidentes et imposent
des limitations fonctionnelles claires. Dans ce sens-là, il y a certainement une aggravation de
la situation par rapport à ce qu’avait relevé le Dr D.________ au terme de son examen
minutieux de 2004. On ne peut donc plus suivre les conclusions de la dite expertise, qui considérait
l’assurée comme capable de travailler sans limitation dans quelque activité que ce soit.
Vu l’imprécision des données anamnestiques, il est impossible de fixer précisément
à partir de quand les problèmes ostéoarticulaires objectifs recensés lors du présent
examen sont à considérer comme interférant avec la capacité de travail exigible.
Les IRM dont on dispose datent de 2007 et on peut donc légitimement admettre que c’est dès
l’automne 2007 que les limitations fonctionnelles retenues ci-dessus méritent d’être
absolument prises en considération. En revanche, une activité professionnelle respectueuse
des dites limitations est possible et exigible dès ce moment-là.
C
apacité
de travail exigible
D
ans
une activité adaptée
: 100 %."
c)
Le 20 juillet 2009, l'OAI a adressé à l'assurée un projet de décision de refus de
rente d’invalidité et de mesures professionnelles. Il a retenu que, selon les renseignements
médicaux en sa possession, l’intéressée présentait une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée à son état de santé et qui respectait les
limitations fonctionnelles décrites dans le rapport d’examen clinique rhumatologique du 28
janvier 2009 (cf. let. C.b
supra
).
Cela étant, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, lorsque l’assuré avait
exercé différentes activités à des taux irréguliers et pour des durées
limitées, il était admissible d’estimer le revenu sans invalidité sur la base de
l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de l’Office fédéral de
la statistique, ce qui conduisait en l’espèce à retenir un revenu annuel brut moyen,
sans atteinte à la santé, de 51'978 fr. 83 pour l’année 2008. L’assurée
n’ayant pas repris d’activité professionnelle, le revenu d’invalide devait également
être estimé en se fondant sur les données de l’ESS, moyennant un abattement de 10
% justifié par les limitations fonctionnelles induites par ses atteintes, ce qui conduisait à
retenir un revenu annuel d’invalide de 46'780 fr. 94 en 2008. La comparaison des revenus avec et
sans invalidité faisait ainsi apparaître un degré d’invalidité de 10 %, lequel
n'ouvrait le droit ni à une rente d’invalidité, ni à des mesures d’ordre professionnel
sous forme de reclassement.
d)
L’assurée a fait part de ses objections à ce projet de décision par courrier du
11 septembre 2009, estimant que, compte tenu de ses atteintes sur les plan somatique et psychique, elle
avait droit à une rente entière.
Le 17 septembre 2009, l'OAI a rendu une décision identique à son projet de décision du
20 juillet 2009, accompagnée d’une lettre explicative dans laquelle il exposait en substance
que l’assurée n’amenait aucun élément nouveau susceptible de modifier sa position.
D.
a)
R.________ a formé recours contre cette
décision par acte du 22 octobre 2009 (posté le même jour), affirmant avoir reçu la
décision du jeudi 17 septembre 2009 – adressée à son conseil – le 23 septembre
2009. Invité à produire l'enveloppe qui contenait la décision attaquée, le conseil
de la recourante a indiqué le 12 novembre 2009 que cette enveloppe n'avait pas été conservée,
la décision attaquée n'ayant pas été notifiée sous pli recommandé.
A l'appui de son recours, l'intéressée a soutenu qu'il était établi qu'elle souffrait
d’atteintes à la santé physique et psychique diminuant de manière déterminante
sa capacité de gain. En effet, à l’exception des médecins du SMR, l’intégralité
des médecins consultés avaient évoqué l’existence d’une incapacité
de travail voire d’une invalidité, certains d’entre eux l’estimant à 100
%; l’expertise médicale du SMR mise en œuvre par l’OAI présentait ainsi des
conclusions opposées à tous les autres documents médicaux. A cet égard, il était
relevé que le nombre de médecins ayant rencontré la recourante était important, et
que ce médecins avaient des spécialités différentes. Devant une telle contradiction,
l’OAI aurait dû instruire plus avant le dossier et mandater un expert indépendant, plutôt
que de se contenter d’une expertise succincte du SMR. Cela était d'autant plus vrai, selon
la recourante, qu'elle était actuellement suivie par la Dresse J.________, médecin psychiatre
[...] à Lausanne, étant précisé que si l'intéressée avait cessé de
se rendre à la consultation du Dr M.________, c’était uniquement parce qu'elle n’avait
pas de rapports de confiance avec ce médecin, et en aucun cas au motif que sa situation de santé
psychiatrique s’était améliorée.
La recourante relevait également que le rapport [...] du
1
er
novembre 2000 (cf. let. A.c
supra
)
avait relevé l’existence de gonalgies de caractère mécanique, entraînant des
douleurs qui rendaient l’accroupissement impossible; le diagnostic principal retenu consistait
dans des cervico-lombalgies chroniques non spécifiques et un trouble somatoforme douloureux débutant;
l'examen ostéo-articulaire était défavorable, la palpation des apophyses épineuses
était douloureuse, tout comme l’inclinaison latérale et extension; les signes de Waddell
étaient positifs et les points de fibromyalgie douloureux. Quant au
Dr
N.________, il avait clairement posé le diagnostic de fibromyalgie (cf. let. A.d
supra
).
Le Dr T.________, dans un rapport du 23 décembre 2002 (
recte
:
28 janvier 2003; cf. let. A.d
supra
),
avait pour sa part indiqué que l’activité exercée jusqu’alors n’était
plus du tout exigible; il avait ajouté qu’il n’était pas possible d’améliorer
la capacité de travail de la recourante aux postes qu’elle occupait jusqu’alors, et
que l’on ne pouvait pas exiger d'elle qu’elle exerçât une autre activité.
Enfin, l’état de santé de l'intéressée ne s'était pas amélioré
malgré une perte de poids conséquente; en effet, si son poids avait passé de 115 kg à
78 kg en une année, ses douleurs s'étaient exacerbées alors qu’elles auraient dû
diminuer. Ainsi le Dr T.________ avait-il confirmé dans son rapport du 8 décembre 2008 (cf.
let. C.a
supra
)
que l’état de santé de sa patiente s’était péjoré.
La recourante estimait ainsi que, compte tenu des multiples rapports médicaux attestant d’une
incapacité de travail, il convenait de lui octroyer une rente entière de l’assurance-invalidité.
Elle se déclarait toutefois disposée à se soumettre à une nouvelle expertise psychiatrique
indépendante, afin que son état de santé sur le plan psychique puisse être évalué.
Elle concluait dès lors, avec suite de frais et dépens, préalablement à la mise en
œuvre d'une expertise psychiatrique et, sur le fond, principalement à la réforme de la
décision attaquée dans le sens de l'octroi d'une rente entière d’invalidité,
et subsidiairement à l'annulation de cette décision, le dossier étant renvoyé à
l’OAI pour instruction complémentaire.
b)
Dans sa réponse du 3 février 2010, l'OAI a rappelé que la recourante avait fait l’objet
de deux examens cliniques psychiatriques au SMR, mais qu'en raison d’irrégularités formelles,
il n’avait pas été possible de tirer des conclusions de ces examens, de sorte qu'une
expertise externe avait été organisée auprès du
Dr
F.________. Ce spécialiste, se fondant sur l’ensemble de la documentation médicale au
dossier ainsi que sur son propre examen, avait confirmé les conclusions de l’expert du SMR,
à savoir que le trouble somatoforme douloureux persistant n’était pas invalidant; selon
l'OAI, l'appréciation diagnostique du Dr F.________ était très bien motivée, et l’expert
expliquait de manière tout à fait convaincante les motifs pour lesquels il ne retenait aucune
comorbidité psychiatrique importante; les autres critères permettant de définir le caractère
invalidant d’un trouble somatoforme douloureux étaient également abondamment discutés.
S’agissant des autres médecins consultés par la recourante, l'OAI a relevé que le
Dr M.________, qui la suivait en 2001, mentionnait déjà le diagnostic de trouble somatoforme
douloureux, associé à quelques symptômes de la lignée anxiodépressive. Ce spécialiste
ne se prononçait pas sur la capacité de travail et indiquait que cette question devait être
tranchée par un expert; or c'était justement ce qui avait été fait, à trois
reprises. Quant au Dr T.________, médecin généraliste qui attestait une incapacité
totale de travail depuis 1999, son avis ne saurait prévaloir sur les avis des différents experts,
et donc spécialistes, qui avaient examiné la recourante. Enfin, si l'intéressée était
suivie par la Dresse J.________, [...], l’expert F.________ avait pris en compte l'avis de ce médecin
– dont on ne connaissait au demeurant pas la spécialité –, et clairement expliqué
les raisons pour lesquelles il s’écartait de ses conclusions.
Sur le plan somatique, l'OAI a exposé que sa position se fondait principalement sur l’expertise
du Dr D.________ du 28 janvier 2004 (cf. let. A.f
supra
),
expertise qui avait été reconnue comme pleinement probante par le Tribunal des assurances du
canton de Vaud (cf. let. B.d
supra
),
ainsi que sur l’examen clinique rhumatologique réalisé au SMR le 28 janvier 2009 (cf.
let. C.b
supra
)
– lequel avait été mis en oeuvre afin de déterminer l’évolution de l’état
de santé ainsi que la capacité de travail exigible suite à l’apparition d’un
problème neurochirurgical. Ce dernier examen, qualifié de succinct par la recourante, faisait
pourtant état d’une anamnèse particulièrement fouillée; les documents radiologiques
étaient énumérés et commentés; le status ostéoarticulaire était précisément
décrit et détaillé; les plaintes de la recourante étaient rappelées tout au
long de l’anamnèse; enfin, les conclusions de l'experts étaient claires, exemptes de
contradictions et dûment motivées.
Il en résultait que l’examen neurologique était sans particularité. L’examen
rachidien mettait en évidence des troubles de la statique vertébrale, ce qui était confirmé
par les constatations radiologiques (discopathie significative L5-S1, non neuro-compressive, et discopathie
banale C5-C6, également non neuro-compressive). Par ailleurs, le status après exérèse
d’un schwannome n’entraînait aucune limitation fonctionnelle, le problème étant
définitivement réglé. L’examen ostéoarticulaire périphérique était
également dans la norme, hormis s'agissant des genoux; là encore, les clichés radiologiques
confirmaient la présence d’un syndrome rotulien. Les autres plaintes musculo-squelettiques
n'étaient pas justifiées par des éléments objectifs, et s'intégraient dans le
cadre du trouble somatoforme. En particulier, les douleurs abdominales étaient, selon le Dr H.________
(chirurgien de la recourante), d’ordre fonctionnel; ce médecin l’avait d’ailleurs
incitée à augmenter son activité physique.
Dès lors, par rapport à la situation existant lors de l’expertise du
Dr
D.________ (aucune limitation fonctionnelle ostéoarticulaire objective), l’examinateur du
SMR attestait une aggravation notamment au niveau lombaire et des genoux. Ces atteintes entraînaient
des limitations fonctionnelles claires, mais n’empêchaient assurément pas la recourante
de travailler dans une activité adaptée.
Si le Dr T.________ attestait une incapacité totale de travail depuis 1999, ses constatations objectives
concordaient, à travers le temps, avec celles du Dr D.________ et de l’expert du SMR. Son
avis, nettement moins étayé que ceux des deux experts, ne saurait dès lors être reconnu
comme probant. Cela étant, aucun autre médecin ne s’était spécifiquement prononcé
sur la capacité de travail exigible ainsi que sur les limitations fonctionnelles. Les différents
rapports [...] versés au dossier faisaient essentiellement état d’attitudes thérapeutiques
suite à des interventions; on ne pouvait dès lors, comme le faisait la recourante, en tirer
des conclusions sur sa capacité, respectivement son incapacité de travail. Il n’était
par conséquent absolument pas correct d’affirmer que l’intégralité des médecins
avaient évoqué l’existence d’une incapacité de travail et que l’examen
du SMR présentait des conclusions opposées à tous les autres documents médicaux.
Dans la mesure où, tant du point de vue psychiatrique que somatique, le médecin traitant de
la recourante ne faisait état d’aucun élément objectif qui n’aurait pas été
pris en compte dans le cadre des différentes expertises, il convenait, selon l'OAI, de retenir les
conclusions respectives qui ressortaient des expertises, à savoir que depuis l’automne 2007,
la capacité de travail de l'intéressée était entière dans une activité
adaptée, et qu'auparavant, sa capacité de travail était entière dans toute activité.
L'OAI proposait dès lors le rejet du recours.
c)
Dans sa réplique du 24 mars 2010, la recourante a déclaré maintenir intégralement
les conclusions de son recours. Elle a produit un certificat médical établi le 10 décembre
2009 par le Dr B.________, médecin conseil du Service de l'emploi [...], lequel attestait que, "
pour
des raisons médicales, Madame R.________, née le 9.6.1957,
[était]
dans l'incapacité de travailler
dès le 17 novembre 2009 pour une durée indéterminée
",
étant précisé que "[c]
e
certificat n'
[était]
valable
que pour le Service de l'emploi
".
d)
Le 29 mars 2010, le juge instructeur a informé les parties que, l'instruction médicale apparaissant
complète, il n'était pas donné suite à la requête de la recourante tendant à
la mise en œuvre d'une expertise judiciaire; il a réservé l'avis des autres membres de
la cour qui serait appelée à statuer.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI).
L'art.
69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (qui consacre la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 de
la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA, RS 172.021)
et des exigences minimales prévues par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure
de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD,
RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al.
1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
le 22 octobre 2009 par R.________ contre la décision rendue le 17 septembre 2009 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, décision que la recourante affirme n’avoir
reçue que le 23 septembre 2009
(cf.
let. D.a
supra
)
de sorte que le recours doit être considéré comme interjeté en temps utile (art.
60 al. 1 LPGA).
S'agissant d'une contestation relative à l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidité, il
est par principe admis que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr. (cf. Exposé
des motifs et projet de LPA-VD, mai 2008, n° 81, p. 47); la cause doit en conséquence être
tranchée par la cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi vaudoise d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979,
RSV
173.01]), et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 125 V 413
consid.
2c et les références; cf. ég. TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009, consid. 2).
En l'espèce, est litigieuse la capacité de travail résiduelle de la recourante –
celle-ci s’estimant totalement incapable de travailler, tandis que l’office intimé considère
qu’elle présente une pleine capacité de travail dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles induites par ses atteintes sur le plan
somatique
–, respectivement son degré d'invalidité et, partant, son droit à une rente.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale,
d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
in
fine
LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier 2008 (pour la période antérieure, cf. art. 28 al. 1 de l'ancienne LAI), l'assuré
a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50 % au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins et
à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins.
A teneur de l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité d'un assuré actif, le revenu
qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir
en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration (en cas de recours, le tribunal)
se base sur des documents médicaux, le cas échéant des documents émanant d'autres
spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité
peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 261,
consid. 4 et les références; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1).
c)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales, en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, avant de
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans
apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale plutôt que sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires, enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur
probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231, consid. 5.1; ATF 125 V 351, consid. 3a
et les références; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009,
consid.
2.1.1).
Cela étant, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles d'un
médecin traitant (ATF 125 V 351 précité,
cons.
3b/cc et les références; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010, consid. 3.2). Ainsi, au vu de la
divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique et mandat d'expertise,
on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder
à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion
contradictoire (ATF 124 I 170, consid. 4; TF I 514/06 du 25 mai 2007, consid. 2.2.1,
in
SVR 2008 IV n° 15 p. 43). Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état
d'éléments objectifs ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont
suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de celle-ci (TF 9C_776/2009 du 11 juin
2010, consid. 2.2 ; TF 9C_514/2009 du 3 novembre 2009, consid. 4; TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009, consid.
3).
d)
Selon la jurisprudence, les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes à
la santé physique, entraîner une invalidité. On ne considère toutefois pas comme
des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre
en charge par l’assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit
être déterminée aussi objectivement que possible (TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid.
2.1 et les références).
Dans les cas de troubles somatoformes douloureux, il existe une présomption selon laquelle cette
atteinte à la santé ou ses effets peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible; la jurisprudence a étendu cette présomption au diagnostic de fibromyalgie
(ATF 132 V 65,
consid. 4.2.1; TF 9C_547/2008
précité, consid. 2.2). Le caractère non exigible de la réintégration dans le
processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité
et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté; dans un tel cas
en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La
question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être tranchée
de cas en cas à la lumière de différents critères, au premier plan desquels figure
la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité
et sa durée; peut constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur (ATF
132 V 65 précité, consid. 4.2.2; TF 9C_547/2008 précité, consid. 2.2). Parmi les
autres critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents un processus
maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie inchangée
ou progressive), la présence d'affections corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale
dans toutes les manifestations de la vie, ou encore l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit
de l'attitude coopérative de la personne assurée; en présence d'une comorbidité psychiatrique,
il sera également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant
d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point
de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie) (ATF 132 V 65 précité,
consid. 4.2.2; TF 9C_387/2009 du 5 octobre 2009, consid. 3.2).
4.
En l’espèce, il convient d’apprécier la situation médicale de la recourante
et les répercussions de ses atteintes à la santé sur sa capacité de travail tant
sur le plan somatique (cf. consid. 4a
infra
)
que sur le plan psychiatrique
(cf. consid.
4b
infra
).
a)
Afin d’apprécier les atteintes à la santé dont souffre la recourante sur le plan
somatique, l’OAI a d’abord mandaté le Dr D.________, médecin associé au Service
de rhumatologie [...], pour une expertise médicale indépendante, qui a donné lieu à
un rapport d’expertise du 28 janvier 2004 (cf. let. A.f
supra
).
Après que l'assurée eut produit le rapport établi le 8 décembre 2008 par le Dr T.________,
lequel faisait état d'une aggravation de l'état de santé sur le plan rachidien, avec notamment
une hémilaminectomie L5-S1 pour exérèse d'un schwannome le 20 septembre 2007 (cf. let.
C.a
supra
),
l’OAI a fait effectuer un examen clinique rhumatologique au SMR par le Dr V.________, spécialiste
FMH en médecine interne et rhumatologie, qui a donné lieu à un rapport d’examen
du 28 janvier 2009 (cf. let. C.b
supra
).
Le rapport d’examen du Dr V.________ contient une anamnèse particulièrement fouillée,
dans laquelle les plaintes et données subjectives de l’assurée sont également exposées
de manière circonstanciée (p. 2-4), une description précise et détaillée du
status clinique ostéoarticulaire (p. 4-6), un examen commenté des documents radiologiques (p.
6), les diagnostics selon la CIM-10 (p. 7) et une appréciation du cas (p. 7-9) qui décrit la
situation médicale et aboutit à des conclusions claires, convaincantes, exemptes de contradictions
et dûment motivées. Ce rapport médical remplit ainsi toutes les exigences posées
par la jurisprudence pour qu’une pleine valeur probante lui soit accordée (cf. consid. 3c
supra
).
Le
Dr V.________ expose de manière
détaillée et convaincante les raisons pour lesquelles il retient, sur la base notamment de
clichés d’IRM lombaires dont ne disposait pas le Dr D.________, une aggravation de la situation
par rapport à ce qu’avait relevé ce dernier au terme de son examen réalisé
en 2004, la capacité de travail de la recourante demeurant toutefois entière dans une activité
professionnelle respectant les limitations fonctionnelles énoncées sur le plan somatique. Toutes
les constatations objectives ressortant des rapports médicaux établis par les autres médecins
qui ont examiné la recourante ont été dûment prises en compte par le
Dr
V.________. Celui-ci indique en particulier de manière motivée que le status après exérèse
d’un schwannome le 20 septembre 2007, dont faisait état le Dr T.________ dans son rapport
du 8 décembre 2008 (cf. let. C.a
supra
),
n’entraîne aucune limitation fonctionnelle, le problème étant définitivement
réglé. Quant aux constatations objectives contenues dans les rapports médicaux invoqués
par la recourante (cf. let. D.a
supra
),
soit en particulier dans le rapport des médecins du CHUV du 1
er
novembre 2000 et dans celui du Dr N.________ du 19 mars 2002 (cf. let. A.d
supra
),
sont mentionnés dans le rapport d’examen du Dr V.________ du 28 janvier 2009. Le diagnostic
de troubles somaformes douloureux, respectivement de syndrome fibromyalgique, évoqué par les
médecins du CHUV et par le
Dr N.________,
mais également par le Dr T.________ (cf. let. A.b, A.d, B.b, B.g et C.a
supra
)
et par le Dr D.________ (cf. let. A.f
supra
),
est également pris en compte par le Dr V.________, qui retient le diagnostic voisin de syndrome
douloureux ostéoarticulaire diffus évoquant une fibromyalgie. Comme rappelé (cf. consid.
3d
supra
),
le caractère invalidant d’un tel syndrome doit être examiné au regard des critères
posés par la jurisprudence, sur la base d’une expertise psychiatrique (cf. consid. 4b
infra
).
Cela étant, sur le plan strictement somatique, aucun élément ne justifie de s’écarter
des conclusions du Dr V.________, en ce sens que, dans une activité réputée adaptée
aux limitations fonctionnelles décrites par ce spécialiste, la capacité de travail de
la recourante est pleine et entière.
b)
Afin d’établir les atteintes à la santé dont souffre la recourante sur le plan psychique,
respectivement les éventuelles répercussions de telles atteintes sur sa capacité de travail,
l’OAI, après que le Tribunal fédéral lui a renvoyé le dossier pour qu’il
complète l’instruction sous la forme d’une expertise psychiatrique ou pluridisciplinaire
(cf. let. B.e
supra
),
a mandaté à cet effet le Dr F.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie
(cf. let. B.f
supra
).
Le rapport de cet expert, déposé le 15 avril 2008, contient une anamnèse, la description
des plaintes de l’expertisée, la description de l’observation clinique, les résultats
des tests psychologiques, les diagnostics et une appréciation circonstanciée. Ce rapport, dans
lequel sont retenus les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) et de trouble
dépressif majeur récurrent (état actuel moyen) (F33.1), satisfait en tous points aux exigences
posées par la jurisprudence pour se voir reconnaître pleine valeur probante (cf. consid. 3c
supra
).
Le Dr F.________ se fonde sur l’ensemble de la documentation médicale au dossier ainsi que
sur son propre examen; l'appréciation diagnostique est très bien motivée et l’expert
explique de manière tout à fait convaincante les raisons pour lesquelles il ne retient aucune
comorbidité psychiatrique importante au sens de la jurisprudence (cf. consid. 3d
supra
);
les autres critères permettant selon la jurisprudence du Tribunal fédéral de définir
le caractère invalidant d’un trouble somatoforme douloureux (cf. consid. 3d
supra
)
sont également discutés de manière circonstanciée par l’expert, et conduisent
clairement à nier un tel caractère invalidant en l’espèce.
S’agissant des autres médecins consultés par la recourante, le
Dr
M._________, qui suivait celle-ci en 2001, mentionnait déjà dans son rapport du 7 avril 2003
le diagnostic de trouble somatoforme douloureux, associé à quelques symptômes de la lignée
anxiodépressive; ce spécialiste ne se prononçait pas sur la capacité de travail,
estimant que cette question devait être tranchée par un expert (cf. let. A.e
supra
).
Or, c’est précisément ce qui a été fait par le Dr F.________ dans son rapport
d’expertise du 15 avril 2008. Les conclusions de cette expertise confirment au demeurant celles
des deux examens cliniques psychiatriques effectués antérieurement par la Dresse E.________
du SMR (cf. let. A.e et B.d
supra
),
lesquels ne pouvaient à eux seuls se voir reconnaître de caractère probant non pas en
raison de leur contenu, mais en raison d’irrégularités formelles – liées à
l'utilisation d'un titre auquel ce médecin ne pouvait prétendre (cf. let. B.e
supra
).
Enfin, si la recourante est suivie depuis le 6 novembre 2003 par la
Dresse
J.________ [...] (cf. let. B.d
supra
),
l’expert F.________ a pris en compte l'avis de cette dernière (avec laquelle il s’est
entretenu téléphoniquement le 15 avril 2008), et a clairement exposé les motifs pour lesquelles
il s’est écarté de ses conclusions. Dans ces conditions, il n’existe aucune raison
de remettre en cause les conclusions claires, convaincantes et soigneusement motivées de l’expert
F.________ (cf. consid. 3c
supra
).
c)
Il résulte de ce qui précède que la décision attaquée échappe à la
critique en tant qu’elle retient que la recourante présente, tant sur le plan psychiatrique
que sur le plan somatique, une pleine capacité de travail dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles décrites par le Dr V.________. La Cour étant en mesure de statuer
sur la base des avis médicaux au dossier, en particulier des rapports particulièrement complets
des Drs V.________ (sur le plan somatique) et F.________ (sur le plan psychiatrique), de nouvelles mesures
d'instruction, en particulier la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique judiciaire telle
que requise par la recourante (cf. let. D.a
supra
),
se révèlent superflues.
Dès lors que la comparaison des revenus avec et sans invalidité retenus par l’OAI –
lesquels ne sont pas critiqués – fait apparaître un degré d’invalidité
de 10 % (cf. let. C.c
supra
),
largement inférieur au seuil de 40 % ouvrant le droit à un quart de rente d'invalidité
(art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007; cf. actuellement art. 28
al. 1 et 2 LAI), le recours se révèle mal fondé et doit être rejeté.
5.
a)
En définitive, le recours doit être
rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b)
Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art.
99 LPA-VD).
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais
est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la
valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce,
compte tenu de la charge liée à la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49
al. 1 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1
et 56 al. 3 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 17 septembre 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de R.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Laurent Damond, à 1002 Lausanne (pour R.________);
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à 1800 Vevey;
-
Office fédéral des assurances sociales, à 3003 Berne;
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi fédérale du 17 juin 2005 sur le
Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :