vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 967 · 2011-07-07 · fr

AI{ASSURANCE}, RENTE{EN GÉNÉRAL}, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL} | 28 LAI, 4 LAI, 7 LPGA, 8 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.07.2011 Arrêt / 2011 / 967

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
97/09 - 427/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 juillet 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              M.
Neu et M. Perdrix, assesseur
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à Vevey, recourant, représenté par Me Pascal Nicollier, avocat à Vevey,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7 et 8 LPGA; 4 et 28 LAI; 88a al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
Le 4 juin 1998, L.________ (ci-après : l'assuré), né en 1952, installateur sanitaire,
a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité (AI), indiquant souffrir
d’un syndrome lombo-vertébral avec discopathie L5-S1.
La division administrative de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: l'OAI) indique, dans un rapport intermédiaire du 7 janvier 2000, que l’assuré a effectué
un stage d’évaluation auprès du Centre de formation Y.________, du 16 août au 15
novembre 2000. L’appréciation est très positive. Il est toutefois relevé que l'intéressé
a présenté un rendement oscillant entre 60 % et 70 %, en raison de son absence prolongée
du marché du travail.
Dans un rapport médical du 8 mai 2001, le Dr T.________, spécialiste FMH en neurologie, mentionne
que le CT-scan de la colonne lombaire effectué en 1997 et en octobre 2000 montre une hernie discale
paramédiane gauche L5-S1 tout à fait nette expliquant une lombo-sciatalgie depuis cinq ans.
Malgré l’absence de déficit, il estime qu’un avis chirurgical doit être requis.
Le 15 juin 2002, le Dr C.________, spécialiste FMH en neurochirurgie, diagnostique une hernie discale
L5-S1 gauche opérée le 15 juin 2001 et une insuffisance segmentaire L5-S1 post-opératoire.
Il indique que la marche ainsi que la position assise sont limitées à moins d’une heure.
Il estime la capacité de travail nulle dans toute activité.
Les Drs Q.________, rhumatologue, et J.________, psychiatre, du Service médical régional de
l'AI (ci-après : le SMR), ont établi un rapport d’examen bidisciplinaire le 20 septembre
2002. Ils indiquent notamment ce qui suit :
"
Diagnostic
•
Syndrome lombo-vertébral
modéré à sévère sur status après cure de hernie discale lombaire L5-S1
avec possible récidive et/ou canal étroit arthrosique surajouté et probable instabilité
lombaire mono-segmentaire
•
Status après fractures
multifragmentaire[s] étagées du fémur et de la jambe D avec remaniements sévères
suggérant des séquelles d’ostéomyélite.
Appreciation
consensuelle du cas
Dans
l’activité d’installateur sanitaire, la capacité de travail est d’ordre occupationnel.
Dans
un métier adapté au rachis, la capacité résiduelle est de l’ordre de 60%. Etant
donné l’attitude vicieuse actuelle, on peut s’attendre à une diminution du temps
de travail : l’assuré a besoin de changer très fréquemment de position, environ
quatre fois par heure. Le pronostic d’une instabilité, même avec les nouvelles techniques
d’injection de silicone, n’est pas bon chez ce patient douloureux chronique de longue date
; l’on ne peut s’attendre à une pleine capacité de travail, même dans un métier
adapté à moyen terme.
Suivant
les déplacements de ses parents, l’assuré vit plusieurs déménagements durant
son enfance, terminant sa scolarité secondaire à [...]. Au moment de son apprentissage, il
manifeste une certaine intolérance au cadre de travail trop rigide de l’usine métallurgique
de [...], où il a commencé une formation de mécanicien, Il se trouve mieux à sa place
dans l’activité d’installateur sanitaire, dont il obtient le CFC. L’accident de
circulation, qui provoque de graves lésions de sa jambe droite en 1975 l’amène à
demander des mesures professionnelles à l'AI sous la forme d’un apprentissage de mécanicien
sur cycles et motos. Ce dernier est interrompu par un nouvel accident en 1979, puis par la faillite de
son patron en 1980. Après avoir repris son métier, l’assuré connaît sa période
faste, sous forme de travaux effectués durant près de cinq ans en Arabie Saoudite pour le compte
du roi [...]. L’assuré se voit promu chef de chantier, dirigeant 150 ouvriers philippins.
Au terme de son engagement, il revient en Suisse et travaille pour divers employeurs, avant de présenter
des lombosciatiques en rapport avec une hernie discale. Désireux de reprendre le travail dans une
activité adaptée, l’assuré fait une nouvelle demande de mesures professionnelles
à l’Al. Durant son stage à Y.________, l’assuré apparaît certes comme
un original, très engagé dans la vie sociale et politique, dans la défense des plus démunis.
Il manifeste de par son caractère une certaine difficulté à trouver sa place dans des
cadres rigides comme une activité d’usine. Une mesure de réadaptation professionnelle
devrait lui laisser une certaine marge de liberté, permettant de développer ses capacités
d’inventivité et de débrouillardise. Dans ces conditions, l’assuré ne présente
pas, d’un point de vue psychiatrique, de limitations fonctionnelles à la mise en oeuvre de
mesures professionnelles.
Les
limitations fonctionnelles :
Elles
sont de nature ostéo-articulaire (rachis et séquelles traumatologiques du MID). Ce sont :
-
le porter à l’horizontal doit être limité à des charges légères de
10 kg au maximum
-
le soulever du sol ou en dessus des épaules limité à 5 kg
-
le pousser-tirer sur palettes à 50 kg
-
éviter les activités en flexion-rotation du tronc debout
-
éviter la flexion-rotation en position assise
-
éviter les activités à quatre pattes, ou à genoux, accroupi
-
éviter de monter sur une échelle/un échafaudage
-
éviter de marcher en équilibre ou d’utiliser un engin vibrant
-
éviter la même position plus d’une heure
Concernant
la capacité de travail exigible
, dans le
métier d’installateur sanitaire, il n’y a plus d’exigibilité depuis 1997.
Dans un travail adapté une exigibilité de 100% a été reconnue ensuite jusqu’à
l’aggravation de mars 2001 avec incapacité totale dans un métier adapté. Une exigibilité
de 60% peut être reconnue depuis la date du présent examen, faute d’un status post-opératoire
comparatif antérieur.
Capacite
de travail exigible
Dans
l’ancien métier 0% depuis 1997, définitive.
Dans
une activité adaptée 100% de 1997 à mars 2001, puis 0% jusqu’au présent examen,
puis 60%."
Dans un rapport du 6 mai 2003, le Dr C.________ pose les diagnostics de hernie discale L5-S1 gauche,
d'hémilaminectomie L5-S1 gauche et discectomie, et d'insuffisance segmentaire L5-S1 post-opératoire.
Il mentionne en outre l’échec du traitement conservateur ainsi que de la physiothérapie.
Il précise que les blocs facettaires L4-L5 et L5-S1 de septembre 2002 ont apporté une amélioration
modérée de courte durée, et que ceux d’avril 2003 (L5-S1) ont échoué.
Il estime la capacité de travail comme étant probablement nulle quelle que soit l’activité
– avis partagé par le Dr Z.________, anesthésiste, dans un certificat médical datant
également du 6 mai 2003, annexé au rapport du Dr C.________ – et ajoute qu’une
évaluation par un médecin-conseil est souhaitable.
Par décision du 26 janvier 2004, l’OAI a accordé à L.________ une rente entière
d’invalidité du 1
er
juin 2001 au 30 septembre 2002, fondée sur un taux d’invalidité de 100 %, puis une demi-rente
dès le 1
er
octobre 2002, basée sur un taux d’invalidité de 54 %.
Le prénommé a formé opposition à cette décision le 26 février 2004.
Dans un écrit du 16 mars 2004 adressé à l'assuré, le Dr Z.________ expose qu'il ne
lui est pas possible d'intervenir concernant l'appréciation émise par l'OAI dans la présente
affaire. Il relève en particulier que sa position et celle du Dr C.________ sont connues de l'office
précité, lequel s'est sciemment déterminé en ne tenant que partiellement compte de
leur avis, ce qui est son droit. Il observe par ailleurs qu'en l'absence de fait nouveau, l'OAI ne rentre
pas en matière sur d'éventuelles interventions de tiers, quels qu'en soient les auteurs.
Figurent encore au dossier :
- Un certificat du Dr C.________ du 12 novembre 2004 attestant d’une incapacité totale de
travail dès le 22 avril 2003 ;
- Une confirmation pré-opératoire datant également du 12 novembre 2004, relative à
une intervention prévue pour le 9 décembre suivant à la Clinique M.________ ;
- Un rapport signé par le Dr Z.________ le 14 février 2005, mentionnant les différentes
opérations pratiquées en 2001, 2002 et 2003, et retenant que la capacité de travail de
l'assuré est nulle, mais pourrait être supérieure dans une activité adaptée.
A ce constat est joint un rapport du 29 septembre 2004 du Dr D.________, du Centre [...], relatif à
une imagerie par résonance magnétique (IRM) lombaire effectuée le 28 septembre 2004. Il
ressort de ce compte-rendu qu’en comparaison avec un précédent examen du 22 janvier 2002,
les altérations au niveau L4-L5 présentent un aspect inchangé, et que, s’agissant
du status après disectomie L5-S1 gauche, il n’y a pas de modification notable de l’aspect
IRM de la colonne lombaire; cela étant, le Dr D.________ observe une «
discarthrose
L5-S1, hypertrophie des facettes articulaires et arthropathie bilatérale plus prononcée à
ce niveau un peu plus nettement du côté gauche
», ainsi qu'une «
protrusion
postérieure de l’ensemble du disque un peu plus nettement médiane avec une extension
intraforaminale des deux côtés, avec sténose mixte osseuse et discale des trous de conjugaison
des deux côtés de moyenne importance
» ;
- Une confirmation pré-opératoire datée du 25 février 2005, se référant
à une opération prévue pour le 17 mars suivant à l'Hôpital B.________ ;
- Une fiche se rapportant à un entretien téléphonique du 19 avril 2005 entre la Dresse
X.________ du SMR et le Dr C.________, document dont il appert qu'il n’y a pas eu de nouvelle intervention
depuis le 22 avril 2003, et que, sur le plan radiologique, il n’y a pas de modification notable
de l’aspect IRM de la colonne lombaire depuis le 22 janvier 2002 – le Dr C.________ attestant
par ailleurs une incapacité de travail totale dans l’activité antérieure de l'assuré,
mais estimant que l'exercice d'une activité adaptée est exigible sur le plan médical.
Par décision sur opposition du 7 juin 2005, l’OAI a partiellement admis l'opposition du 26
février 2004, en ce sens qu'il a fixé le début de la demi-rente au 1
er
janvier 2003 et non au 1
er
octobre 2002, sur la base d'un degré d'invalidité de 53%. Pour le reste, il a en substance
confirmé son prononcé du 26 janvier 2004.
Par jugement du 3 avril 2006, le Tribunal cantonal des assurances (TASS) a annulé la décision
précitée et renvoyé la cause à l'OAI pour complément d'instruction sous forme
d'une expertise confiée à un médecin d'un centre hospitalier universitaire, puis nouvelle
décision. Il a notamment considéré ce qui suit :
"7.
a) En l’espèce, le rapport du SMR du 20 septembre 2002 est complet, détaillé et
bien motivé, de sorte qu’il a valeur probante au sens de la jurisprudence. Les Drs Q.________
et J.________ estiment la capacité de travail du recourant nulle dans son ancienne profession depuis
1997. Dans une activité adaptée, ils l’estiment à 100 % de 1997 à mars 2001,
ce qui correspond à l’appréciation des divers médecins qui ont examiné le recourant
pendant cette période. Ils retiennent une capacité de travail nulle jusqu’à l’examen
par le SMR, ce qui correspond à l’appréciation du Dr C.________ qui l’estimait
nulle en février 2002.
L’OAI,
pour calculer la perte de gain, s’est fondé sur les revenus avec et sans invalidité en
2003, alors qu’il aurait dû prendre en compte l’année du début du droit à
la rente. Peu importe toutefois, dès lors qu’il n’y a pas eu de modification dans les
revenus du recourant pendant cette période.
L’OAI
a retenu un revenu sans invalidité de 69'410 fr. qui n’est pas contesté. Ce chiffre est
fondé sur les renseignements fournis par l’Association [...], selon le rapport du 4 mars 2003
de la Division administrative de l’OAI.
Après
comparaison des revenus en se fondant sur les Descriptions de postes de travail (DPT), l’OAI obtient
une perte de gain de 21 %. Si l’on se fonde sur les statistiques de l’Enquête suisse
sur la structure des salaires (ESS) 2002, le salaire annuel, indexé en 2003, serait de 57'806 fr,
qu’il conviendrait de réduire de 10 %, compte tenu du handicap de l’époque du recourant,
ce qui entraînerait une perte de gain de l’ordre de 25 %. Conformément aux développements
exposés sous c. 5e supra, c’est donc à juste titre que l’intimé a considéré
que le délai d’attente a débuté en 1998, de sorte que l’incapacité totale
de travail ayant débuté en mars 2001 entraîne le droit à une rente entière trois
mois plus tard, soit dès le 1er juin 2001 (art. 88a al. 2 RAI).
b) Lors de leur examen de septembre 2002, les Drs Q.________ et J.________ du SMR ont estimé la
capacité de travail du recourant à 60 % dans une activité adaptée. Aucun élément
pertinent figurant au dossier ne permet de s’écarter de cette appréciation."
Le TASS a ensuite considéré que depuis l'examen du SMR de septembre 2002 jusqu'à la décision
attaquée du 7 juin 2005, il n'existait aucun rapport d'examen clinique du recourant, et qu'il n'était
dès lors pas possible de statuer en l'état du dossier. Aussi a-t-il annulé la décision
entreprise et renvoyé l'affaire à l'OAI pour complément d’instruction, afin que
celui-ci ordonne une expertise devant notamment décrire l’évolution de l’état
de santé du recourant au-delà de la date de l’examen du SMR.
B.
L'OAI a mandaté le Prof. K.________ du Centre hospitalier [...] (ci-après : le Centre hospitalier
F.________), qui a établi son rapport le 8 janvier 2007. Il en résulte notamment ce qui suit
:
"
4.
Diagnostics (si possible selon classification lCD-10)
4.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail. Depuis quand sont-ils présents?
Ø
Lombalgies chroniques (présentes depuis 2000).
Ø
Surcharge fonctionnelle avec plusieurs signes
de non organicité (je ne peux pas les dater) (ils n’étaient pas signalés dans le
rapport SMR [...] de septembre 2002).
4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
Ø
Séquelles de fractures du fémur et du
tibia droit (1979).
Ø
Tachycardie et hypertension artérielle modérée
(à investiguer auprès d’un médecin généraliste ou interniste).
5.
Appréciation du cas et pronostic :
Ce
patient présente indéniablement un état douloureux chronique lombaire pouvant être
rattaché à une discopathie L5-S1 n’ayant pas entraîné de répercussion
neurologique. Les troubles ne se sont pas améliorés après une première intervention
neurochirurgicale en 2001. Ils ont persisté après une deuxième intervention neurochirurgicale
en juillet 2006; mais le patient signale néanmoins une amélioration de son état douloureux
depuis lors.
Sur
le plan objectif, il y a indéniablement une limitation de la mobilité lombaire, en partie explicable
par un raccourcissement des masses musculaires lombaires et des ischiojambiers. Les muscles abdominaux
paraissent faibles.
A
ce tableau organique se superpose un état de surcharge fonctionnelle qui paraît important au
vu de la mise en évidence de nombreux signes de non organicité. Monsieur L.________ paraît
anxieux et se décrit comme nerveux et émotif. Il faut relever que l’examen psychiatrique
lors de l’expertise de 2002 n’a pas révélé un état pathologique psychiatrique
déterminé. Il n’est pas fait mention non plus d’état anxieux ou dépressif.
B.
Influences sur la capacité de travail
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
Au
plan physique [:]
Limitation
de la mobilité lombaire notamment pour les mouvements d’extension et de flexion du tronc et
pour les inflexions latérales.
Au
plan psychique et mental :
Ce
patient paraît anxieux, mais non déprimé. Il raisonne normalement. Il paraît bien
adapté au milieu social qu’il fréquente: Ses connaissances intellectuelles ont l’air
satisfaisantes.
Au
plan social :
Il
n'y a pas de retrait signalé. Monsieur L.________, qui a fait de la politique dans le passé,
a dû abandonner en raison de l’impossibilité pour lui de rester en position assise plus
d’une ou deux heures.
2.
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici :
2.1
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici?
Le
patient n’a pas pu reprendre ses activités comme installateur-sanitaire.
Description
précise de la capacité résiduelle de travail :
La
capacité résiduelle de travail dans le métier susmentionné est actuellement nulle.
L’activité
exercée jusqu’ici est-elle encore exigible? Si oui, dans quelle mesure (heures par jour) ?
Non.
2.2
Y a-t-il une diminution du rendement? Si oui, dans quelle mesure?
Certainement
oui.
2.3
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Juin
2001.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Le
patient n’a pas repris d’activité lucrative.
C.
Influence sur la réadaptation professionnelle
1.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables ? Si oui, dans quel délai
? Si non, pour quelles raisons?
Oui.
Immédiatement.
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu’à présent?
Oui.
2.1
Si oui par quelles mesures? (par ex. mesures médicales, moyens auxiliaires, adaptation du poste
de travail)
Utilisation
d’AINS et d’analgésiques de façon régulière (le patient semble être
opposé à la prise de médicaments).
Adaptation,
si on trouve, d’un poste de travail adéquat.
2.2
A votre avis, quelle sera l’influence de ces mesures sur la capacité de travail ?
Dans
le travail antérieur, ces mesures seront certainement peu bénéfiques.
3.
D’autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assuré?
Oui.
3.1
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire, et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d’une autre activité ?
Tout
travail en positions debout et assise alternativement (une heure environ dans chaque position), puis
un changement est nécessaire (le patient devrait par exemple se relever pendant cinq à dix
minutes environ après une position assise durant une heure).
3.2
Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-elle être
exercée (par ex. heures par jour) ?
Sept
heures par jour.
3.3
Y a-t-il une diminution du rendement? Si oui, dans quelle mesure.
Non.
3.4
Si plus aucune autre activité n’est possible, quelles en sont les raisons ?
Une
activité est possible chez ce patient.
Réponse
à la  question :
Suite
au jugement du TCA prière de décrire l’évolution de l’état de santé
de l’assuré suite à l’examen effectué par le SMR en date du 20.09.2002, d’évaluer
sa capacité de travail dans une activité adaptée et de décrire lesdites activités.
Par
rapport à l’examen effectué par le SMR en date du 20.09.2002, il y a eu une évolution
dans le sens où la mobilité lombaire est actuellement davantage restreinte dans les mouvements
antéro-postérieurs. Il y a également une évolution dans le sens où des signes
fonctionnels de non organicité se sont développés vraisemblablement depuis cette époque.
L’exigibilité dans un travail adapté est néanmoins identique à ce qu’elle
était en 2002 à mon avis.
Une
activité globale de 50 % peut raisonnablement être reconnue."
Interpellé par la Dresse G.________ du SMR, le Prof. K.________ a précisé ce qui suit
par lettre du 27 février 2007 :
"En
reprenant et en réétudiant le dossier, je confirme que la capacité de travail dans une
activité adaptée devrait être de 80 % environ (sept heures par jour). Cette capacité
est donc supérieure à 60 % telle qu’elle avait été estimée par le SMR
en 2002.
Toutefois,
compte tenu de l’apparition depuis 2002 d’éléments de surcharge fonctionnelle,
le rendement serait diminué. Globalement la capacité de travail que j’ai retenue comme
raisonnablement exigible a été donc estimée à 50 % dans mon expertise."
Dans un avis du 23 avril 2007, la Dresse G.________ mentionne  notamment ce qui suit :
"L’examen
SMR du 09.09.2002 conclut à un syndrome lombo-vertébral, status après cure de hernie discale
L5-S1, et l’absence de limitations fonctionnelles psychiatriques. La CT dans une activité
adaptée est fixée à 100% de 1997 à mars 2001, puis 0%, puis 60% dès septembre
2002.
Décision
AI: rente entière du 1.6.01 au 30.09.02, puis demi-rente dès le 1.10.02. Opposition. Recours,
Le jugement du TCA du 03.04.2005 conclut à la nécessité d’une expertise pour évaluer
la CT dès septembre 2002.
Entre[-]temps
l’assuré a subi plusieurs blocs facettaires et thermocoagulations facettaires, puis une nouvelle
opération le 10.07.2006 (PLIF L5-S1 et vissage à visée stabilisatrice bilatérale
en L5 et S1) qui a apporté une amélioration des douleurs.
L’expertise
du 08.01.2007 du Prof. K.________ met en évidence un état douloureux chronique lombaire, sans
répercussion neurologique, avec une limitation de la mobilité lombaire. Il s’y ajoute
un état de surcharge fonctionnelle qui paraît importante au vu de la mise en évidence
de nombreux signes de non organicité. La CT reste nulle dans l’activité d’installateur
sanitaire. Les limitations fonctionnelles sont les suivantes : alternance de position debout et assise
([1] h max). La CT dans une activité adaptée est indiquée en des termes contradictoires,
puis précisée: cette activité peut être exercée 7 heures par jour soit à
80%, donc à un taux supérieur à l’estimation du SMR en 2002. Toutefois, compte tenu
de l’apparition depuis 2002 d’éléments de surcharge fonctionnelle, le rendement
serait diminué, si bien que la CT raisonnablement exigible est de 50%.
Cette
expertise confirme donc les diagnostics et les limitations fonctionnelles indiqués dans le rapport
de l’examen clinique SMR de 2002. Dans une activité adaptée, la CT actuelle théorique
est de 80% sur le plan objectif, et la différence avec l’examen SMR (qui la fixait à
60%) peut être expliquée par l’évolution favorable, décrite par l’assuré
lui-même dans l’expertise. Le Prof. K.________ indique par ailleurs que la CT globale est
de 50% en évoquant un trouble non organique mis en évidence par les signes de Waddell. Selon
la jurisprudence, un trouble non organique n’est pas à la charge de l’AI, en l’absence
de comorbidité psychiatrique invalidante ou de signes de gravité. Toutefois étant donné
que l’assuré est actuellement déconditionné sur le plan physique par une longue
période d’inactivité professionnelle, nous adhérons au taux de 50% établi par
le Prof. K.________, pour la période suivant l’examen SMR de 2002. Nous estimons qu’après
un reconditionnement progressif au travail, cet assuré pourrait atteindre une CT de 70% dans une
activité adaptée."
Dans un projet de décision du 5 novembre 2008, l'OAI a considéré ce qui suit :
"
Résultat
de nos constatations :
•
Au vu du jugement du Tribunal cantonal des assurances (TCA) du 3 avril 2006, renvoyant le dossier pour
complément d’instruction, nous avons fait réaliser une expertise rhumatologique auprès
du Dr K.________.
•
Le TCA avait estimé que le rapport d’examen clinique du Service médical régional
Al (SMR) du 20 septembre 2002 qui concluait à une capacité de travail de 60 % était probant
mais qu’il convenait de déterminer si votre état de santé est resté stationnaire
depuis cette date ou s’il s’était aggravé comme vous le prétendiez.
•
Le Dr K.________ évalue votre capacité de travail exigible à 80 % dans une activité
adaptée tout en précisant qu’un trouble non organique réduisait en fait votre capacité
de travail de 50 %. Force est de constater que les conclusions de l’expert ne peuvent pas être
suivies.
•
L’expert estime en effet que votre mobilité lombaire est d’avantage restreinte dans
les mouvements antéro-postérieurs qu’en 2002 et que des signes fonctionnels de non organicité
[s]e sont développés. Il relève cependant que ces modifications sont sans influence sur
la capacité de travail exigible retenue en septembre 2002. Il y a dès lors lieu de s'en tenir
à cette capacité de 60 %. A noter par ailleurs qu’un trouble non organique n’est
pas invalidant en l’absence de comorbidité psychiatrique. [En] l’espèce, l’examen
psychiatrique de 2002 ne mentionne aucune atteinte psychique et aucun élément au dossier n’indique
l’existence dune comorbidité psychiatrique invalidante.
•
Au vu de ce qui précède, il convient de conclure que votre capacité de travail est de
60 % depuis septembre 2002 et que celle-ci n’a pas varié depuis.
•
Pour la période pendant laquelle votre capacité de travail dans une activité adaptée
était entière (soit jusqu’en mars 2001) le calcul de votre préjudice se présente
donc comme suit (cf. revenus retenus dans le jugement du TCA du 3 avril 2006) :
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible :
sans
invalidité
CHF
69'410.00
avec
invalidité
CHF
52'025.00
La
perte de gain s’élève à
CHF              17'385.00 = un degré
d’invalidité
de 25
%
Selon
l’article 28, al. 1 LAI dans sa tenue avant le 1
er
janvier 2004, un taux d’invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une
rente d’invalidité.
Votre
incapacité de travail était totale dans n’importe quelle activité du 1
er
mars 2001 à fin septembre 2002. Vous avez donc droit à une rente entière pour la période
du 1
er
juin 2001 au 31 décembre 2002 (article 88 a al. [1] RAI).
Comme
exposé plus haut votre capacité de travail dans une activité adaptée [est] à
nouveau de 60 % depuis le mois de septembre 2002. Le calcul du préjudice se présente dès
lors comme suit :
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible :
sans
invalidité
CHF
69'410.00
avec
invalidité
CHF
31'215.00
La
perte de gain s’élève à
CHF              38'195.00 = un degré
d’invalidité
de 55%.
Selon
l’article 28, al. 1 LAI dans sa teneur avant et après le 1
er
janvier 2004, un taux d’invalidité de 55 % donne droit à une demi-rente d’invalidité.
Notre
décision est par conséquent la suivante :
Vous
avez donc droit à une rente entière du 1
er
juin 2001 au 31 décembre 2002 fondée sur un taux d’invalidité de 100 %, puis à
une demi-rente dès le 1
er
janvier 2003, fondée sur un taux de 55%, ceci sous déduction des rentes déjà perçues.
"
Par décision du 23 janvier 2009 confirmant le projet précité, l'OAI a alloué au recourant
une rente entière d'invalidité du 1
er
juin 2001 au 31 décembre 2002, puis une demi-rente à compter du 1
er
janvier 2003.
C.
Par acte du 23 février 2009, L.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal à l'encontre cette décision en concluant, avec dépens, à sa
réforme en ce sens qu'une rente entière d'invalidité lui est allouée depuis le 1
er
juin 2001. Il allègue que son état de santé s'est particulièrement aggravé au
cours du deuxième semestre 2008 en raison de maux de dos dus à des implants métalliques
bloquant complètement ce dernier et d'un eczéma aussi persistant qu'handicapant.
Dans sa réponse du 24 juillet 2009, l'OAI a conclu au rejet du recours soutenant que le recourant
ne l'a pas informé de l'aggravation qu'il allègue et n'a fourni aucune pièces médicale
établissant celle-ci.
Le recourant a maintenu ses conclusions dans sa réplique du 10 novembre 2009. Il fait valoir en
substance que l'expertise du Dr K.________ manque de clarté et qu'en outre son état de santé
s'est aggravé depuis cette analyse, raisons pour lesquelles il estime qu'il doit être procédé
à une nouvelle expertise. Il requiert par ailleurs l'audition du Dr C.________, dont il produit
notamment une attestation datée du 6 novembre 2009, ainsi libellée :
"Le
diagnostic retenu est "Failed back surgery Syndrome", ce qui correspond à des douleurs
résiduelles après pathologies rachidiennes opérées.
Nous
estimons que sa capacité de travail est nulle dans son métier de base et de l'ordre de 25%
(en temps) dans un métier adapté. Les douleurs étant l'élément clé dans
la détermination de la capacité de travail, notre appréciation est par définition
subjective".
Il a également versé au dossier une attestation de ce médecin datée du 3 août
2006 mentionnant un arrêt de travail à 100% depuis le 14 janvier 2001.
L'OAI a maintenu ses conclusions dans sa duplique du 24 novembre 2009. Il a également conclu au
rejet de la requête en complément d'instruction.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI énonce
qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 2008 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36), qui prévoit à cet égard la compétence de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent et satisfaisant aux autres conditions
de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), le recours est recevable.
2.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins (art. 28
LAI).
b)
Une décision par laquelle l'assurance-invalidité accorde une rente d'invalidité avec effet
rétroactif et, en même temps, prévoit la réduction de cette rente, correspond à
une décision de révision (ATF 125 V 417 sv. consid. 2d et les références; VSI 2001
p. 157 consid. 2). En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée
pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité
et, partant, le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci.
c)
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la référence citée). Ce dernier constat
a récemment été précisé par le Tribunal Fédéral, lequel a relevé
en substance que l'appréciation de la situation médicale d'un assuré ne se résume
pas à trancher, sur la base de critères formels, la question de savoir quel est parmi les rapports
médicaux versés au dossier, celui qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en
matière de valeur probante. Un rapport médical ne saurait être écarté pour la
simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant. De même, le simple fait qu'un
certificat est établi à la demande d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie
pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante. De surcroît, une expertise présentée
par une partie peut également valoir comme moyen de preuve (TF I 81/2007 du 8 janvier 2008, consid.
5.2). Cependant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2001
p. 106 consid. 3b/bb et cc). L'appréciation des circonstances ne saurait reposer sur les seules
impressions de l'expertisé, la méfiance envers l'expert devant au contraire être démontrée
par des éléments objectifs (TF 9C_67/2007 du 28 août 2007, consid. 2.4). La Haute Cour
a encore indiqué à ce propos que la présomption d'impartialité de l'expert, ne pouvait
être renversée au seul motif de l'existence d'un rapport de travail (subordination) liant l'expert
et l'organisme d'assurance (ATF 132 V 376 consid. 6.2, 123 V 175 consid. 4b et 122 V 157 consid. 1c;
TF 9C_67/2007 du 28 août 2007, consid. 2.4).
3.
a)
La question à examiner est celle de l'évolution de la capacité de travail du recourant
depuis le 20 septembre 2002, date du rapport d'examen du SMR.
En effet, dans son jugement du 3 avril 2006, le TASS a retenu que le rapport du 20 septembre 2002 des
Drs Q.________ et J.________ du SMR – estimant que le recourant n'était plus à même
d'exercer son activité habituelle, et que sa capacité de travail dans une activité adaptée
était entière de 1997 à mars 2001, puis nulle de mars 2001 jusqu'à la date du rapport
en question, et enfin de 60% dès celle-ci – avait valeur probante. Ce jugement n'ayant pas
fait l'objet d'un recours, il est dès lors entré en force et ne saurait être remis en
question dans le cadre de la présente procédure.
b)
Les Drs Q.________ et J.________ diagnostiquent un syndrome lombo-vertébral modéré à
sévère sur status après cure de hernie discale lombaire L5-S1 avec possible récidive
et/ou canal étroit arthrosique surajouté et probable instabilité lombaire mono-segmentaire.
L'expert K.________ pose également le diagnostic de lombalgies chroniques présentes depuis
2000. Il diagnostique en outre une surcharge fonctionnelle avec plusieurs signes de non organicité.
Par rapport à l’examen effectué par le SMR en date du 20 septembre 2002, il expose qu'il
y a eu une évolution dans le sens où la mobilité lombaire est actuellement davantage restreinte
dans les mouvements antéro-postérieurs, ainsi qu'une évolution dans le sens où des
signes fonctionnels de non organicité se sont développés vraisemblablement depuis cette
époque. Il ajoute que les troubles ne se sont pas améliorés après une première
intervention neurochirurgicale en 2001, qu'ils ont persisté après une deuxième intervention
neurochirurgicale en juillet 2006, mais que le recourant signale néanmoins une amélioration
de son état douloureux depuis lors. Il en conclut que dans un travail adapté l'exigibilité
est identique à ce qu’elle était en 2002, à savoir lors de l'examen pratiqué
par les Drs Q.________ et J.________, qui ont retenu une capacité de travail dans une activité
adaptée de 60% et non pas de 100% comme le soutient le recourant. L'expert ne mentionne pas d'ailleurs
de limitations fonctionnelles plus nombreuses que celles retenues par les Drs Q.________ et J.________.
En revanche, l'appréciation de l'expert quant à une capacité de travail de 80% n'apparaît
pas fondée au regard des constatations objectives mentionnées dans son rapport. Il en va de
même de la prise en compte de signes comportementaux, l'expert n'expliquant pas les raisons pour
lesquelles il retient une capacité de travail de 50% alors qu'il a exposé de manière détaillée
que l'exigibilité était identique à celle retenue par les Drs Q.________ et J.________.
Il y a dès lors lieu de retenir une capacité de travail de 60 % dès septembre 2002.
Les rapports médicaux des Drs C.________ et Z.________, ne sauraient remettre en cause cette appréciation.
En effet, ces rapports, qui retiennent une capacité de travail nulle dans une activité adaptée,
respectivement de 25% selon l'attestation du Dr C.________ du 6 novembre 2009, sont insuffisamment motivés.
S'agissant plus particulièrement de l'attestation précitée du Dr C.________, force est
de constater que de l'aveu même de ce médecin (cf. let. C supra), son appréciation quant
à la capacité de travail de l'assuré se fonde sur les douleurs de ce dernier et est par
conséquent subjective.
Il découle de ce qui précède que la capacité de travail du recourant est entière
dans une activité adaptée de 1997 au 1
er
juin 2001, qu'elle est ensuite nulle dès cette date jusqu'au au 20 septembre 2002, et que depuis
lors, elle s'élève à 60%.
Vu ce qui précède, le dossier est complet sur le plan médical, permettant ainsi à
la Cour de statuer en pleine connaissance de cause. Un complément d'instruction n'apparaît
ainsi pas nécessaire et la requête du recourant en ce sens doit dès lors être rejetée.
5.
Sur le plan économique, le calcul effectué par l'OAI n'est pas critiquable  est doit être
ainsi confirmé.
Le taux d'invalidité est ainsi de 25% de 1997 au 1
er
juin 2001, de 100% dès cette date jusqu'au au 20 septembre 2002, puis de 55% depuis lors.
Le recourant a par conséquent droit à une rente entière d'invalidité du 1
er
juin 2001 au 31 décembre 2002, puis à une demi-rente depuis le 1
er
janvier 2003 (art. 88 a al.1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.201]).
6.
a)
Le recours doit en conséquence être rejeté.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 francs (art. 69 al.1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure,
les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 49 LPA-VD; cf. également TF 9C_801/2010 du 5 juillet 2011 consid. 5.1 et réf.
cit.).
c)
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, puisque le recourant n'obtient pas gain de cause (art. 61
let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 23 janvier 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Pascal Nicollier (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
L'arrêt est communiqué, par courrier électronique, au Service juridique et législatif.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :