vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 726 · 2011-08-15 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, RÉVISION{DÉCISION}, FIBROMYALGIE | 17 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.08.2011 Arrêt / 2011 / 726

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
483/09 - 376/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 août 2011
__________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              M. Jomini et Mme Thalmann
Greffière:
Mme              Favre
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à Villeneuve, recourant, représenté par Me Roberto Izzo, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 al. 1, art 28 LAI; art. 6, art. 7 al. 1, art. 8 al.1, art 16, art. 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après: l'assuré), né en 1949, marié, père de deux enfants aujourd'hui
majeurs, a déposé une demande de prestations AI auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud. Il a indiqué avoir été victime d'un accident de travail le 14
août 1990, lors duquel il a chuté d'un talus et est tombé en arrière (déclaration
du 23 février 1995).
Dans un rapport du 20 décembre 1994, le Dr J.________, médecin traitant de l'assuré, a
attesté une incapacité de travail à 50% dans l'activité de concierge dès le
18 octobre 1993. Il expliquait que l'intéressé, depuis sa chute, était un homme cassé;
il avait remis son entreprise de maçonnerie et travaillait comme concierge dans un club de tennis
à Villeneuve à 50%, au prix de gros efforts. Ce médecin était pessimiste sur l'évolution
de l'état de santé de son patient et doutait qu'un recyclage fût possible, précisant
que l'assuré lui avait déclaré que c'était impensable.
Les 20 décembre 1994 et 9 février 1995, l'assuré a été examiné par les
médecins du Centre pluridisciplinaire de la douleur du CHUV (Centre hospitalier universitaire vaudois).
Dans leur  rapport du 9 mars 1995, les Drs K.________, médecin associé, et Q.________,
médecin assistante, ont posé les diagnostics de fibromyalgie, de personnalité à traits
paranoïaques, ainsi que de syndrome d'apnée du sommeil. Ils expliquaient que depuis l'accident
du mois d'août 1990, l'assuré se plaignait de douleurs et de paresthésies constantes dans
tout le corps; ils précisaient toutefois que le bilan somatique effectué n'avait pas mis en
évidence de pathologie spécifique, excepté un syndrome d'apnée du sommeil pour lequel
il avait été mis au bénéfice d'un CPAP. Le status avait révélé une
polyinsertionnite des quatre membres, des troubles sensitifs subjectifs, mais aucun syndrome cervical
ou lombovertébral. Sur le plan psychique, l'assuré avait fait l'objet d'un consilium psychiatrique
qui avait conclu à des somatisations chez une personnalité à traits paranoïaques,
ayant une capacité d'introspection limitée et utilisant son corps comme voix d'expression.
Dans
leur consilium psychiatrique du 24 février 1995, les Drs W.________, chef de clinique et S.________,
médecin assistant, ont indiqué ceci:
"De
constitution pycnique, ce patient semble figé dans une attitude antalgique. Il reste assis, prostré
dans son siège et exprime de manière quasi monotone une longue succession de plaintes somatiques.
Discours-fleuve plaintif qui occupe tout l’espace relationnel et que l’on doit interrompre
de manière directive. Dans son discours, le patient peut se montrer parfois démonstratif, collant
et oppositionnel montrant une agressivité marquée à l’encontre du milieu médical
et tout particulièrement à l’encontre de son médecin traitant face à qui il
semble prendre une attitude hautaine. Sans troubles de la conscience, de l’orientation ou de la
mémoire, il présente des idées strictement fixées sur ses douleurs et ses malaises
induisant une atmosphère de délire hypochondriaque. A la description de ses symptômes,
il est parfois difficile de faire la distinction entre hallucinations cénesthésiques et troubles
paresthésiques réels. L’humeur apparaît plaintive, inquiète et laisse paraître
un sentiment d’insuffisance alternant avec un sentiment de toute-puissance sur fond d’une
certaine monotonie affective. On décèle un trouble certain du tonus vital avec adynamie qui
semble être amélioré le matin et s’aggraver dès que le patient se lève
et se met en mouvement. Les tests psychologiques démontrent un état sub-délirant de persécution
monoïdéique. Le Rorschach et le T.A.T. révèlent un esprit méfiant, soupçonneux
et rigide, le tout dans un climat de persécution semblant orienter le diagnostic vers un sub-délire
paranoïaque à forme hypochondriaque.
Impression
diagnostique:
Somatisations
chez une personnalité à traits paranoïaques.
Discussion:
M.
D.________ souffre depuis 1990 de douleurs chroniques et de malaises très invalidants. Ceux-ci sont
apparus à la suite d’une chute banale qui ne peut être reconnue comme cause unique des
problèmes du patient. La personnalité du patient semble d’emblée orienter la problématique
dans une dimension psychologique. L’apparition de la symptomatologie est apparue dans une période
très proche de l’apparition de symptômes identiques chez le père du patient. La
femme du patient a aussi fait deux dépressions durant cette période, tout comme la mère
du patient. Il semble ainsi apparaître un schéma transgénérationnel sous forme d’une
sorte de compétition entre le fils cadet et son père, compétition dont l'enjeu semble
peu à peu s’éloigner de la réalité. Le patient a sans doute mal vécu l’invalidité
progressive du son père. M. D.________ ayant une capacité d’introspection limitée
et utilisant le corps comme voie d’expression préférentielle a, au travers de sa personnalité
à traits paranoïaques, probablement élaboré un sub-délire paranoïaque hypochondriaque.
Les tests psychologiques semblent du reste confirmer cette hypothèse. Dans ce contexte, l’agressivité
qu’exprime le patient vis-à-vis du milieu médical devient plus compréhensible, tout
comme sa quête quasi désespérée de la cause primordiale de tout son mal-être.
Forts de ces constatations, nous proposons d’introduire une médication neuroleptique légère
type Mellerit 2x30 mg/jour, ainsi que la poursuite d’une demande de rente à l’assurance-invalidité."
Dans une déclaration du 28 juin 1995, la société [...], à Villeneuve, a indiqué
que l'assuré était employé comme concierge à 50% depuis le 1
er
janvier 1994 pour un salaire mensuel brut de 2'100 fr.
Le 5 septembre 1995, l'assuré a toutefois informé l'Office AI, qu'il devait cesser son activité
auprès de la société précitée dès le 10 septembre 1995, ajoutant que dès
le 1
er
janvier 1996, le contrat de conciergerie serait repris par la société [...] ― actuellement
en liquidation ― dont il était administrateur.
Le 5 octobre 1995, le Dr J.________ a fait état d'une aggravation de l'état de santé de
l'assuré. Il posait les diagnostics de polyinsertionnite, de personnalité à traits paranoïaques,
de status après uvulo-pharyngoplastie pour un problème d'apnée du sommeil, ainsi que d'inadaptation
à l'effort. Il attestait une incapacité de travail à 80% dans l'activité habituelle
de l'assuré.
Fondé sur ces éléments, l'Office AI a, par décision du 12 août 1996, octroyé
le droit à une rente entière à l'assuré dès le 1
er
octobre 1994, en raison d'un degré d'invalidité de 80%.
B.
Par la suite, deux procédures de révision, initiées en 1997 et 2000, ont abouti au maintien
du droit à la rente, le médecin traitant ayant attesté un état stationnaire (cf.
rapports du Dr R.________ des 4 juillet 1997 et 7 mai 2001).
L'assuré a été hospitalisé à la Fondation de Nant, secteur psychiatrique de
l'Est vaudois du 26 février 1997 au 8 mars 1997. Le rapport de sortie du 18 avril 1997 faisait état
de ce qui suit:
"Monsieur
D.________, 1949, a séjourné à la clinique de Nant du 26 février 1997 au 8 mars 1997,
date de son retour à domicile.
Nous
avons posé le diagnostic de trouble de l’adaptation avec réaction mixte anxiodépressive
(F 43.22). Trouble hypocondriaque (F 45.2) chez une personnalité à traits paranoïaques
(F 60.0).
RESUME
DU SEJOUR
Hospitalisation
d’office demandée par vous-même [Dr R.________] pour un état dépressif et risques
suicidaires.
Anamnèse
actuelle
Patient
de 48 ans, d’origine sicilienne, en Suisse depuis 22 ans, au bénéfice d’un permis
B. Il est marié depuis 22 ans avec une compatriote, mariage dont sont issus une fille âgée
de 19 ans, fiancée mais sans projet de mariage et d’autonomisation ainsi qu’un garçon
de 13 ans. La mère, qui vit en Sicile auprès du père, est chroniquement dépressive.
Le patient dit lui ressembler sur ce point et être, contrairement au reste de la famille, introverti,
n’arrivant pas à extérioriser ses problèmes. Depuis 2 mois, le patient souffre davantage
de sentiments dépressifs: son sommeil se détériore, surtout selon lui, en raison du dispositif
anti-apnée qui lui est nécessaire durant la nuit pour lutter contre un syndrome d’apnée
du sommeil. Il décrit une perte pondérale de 10 kg sur quelques mois avec difficultés
de concentration, fatigabilité, idées noires et accentuation de ses malaises sous forme de
céphalées, vertiges, paresthésies. Ces difficultés semblent intervenir au moment
où le couple va quitter son domicile actuel pour s’établir dans une villa en périphérie
de Villeneuve. Ce déménagement semble particulièrement inquiéter le patient qui craint
de souffrir d’une certaine solitude.
[…]
A
l’entrée
Le
patient se présente seul, en pyjama. Il est collaborant, l’orientation spatio-temporelle est
conservée. L’anxiété est nettement perceptible. La thymie est dépressive avec
des idées de mort sans projet suicidaire. Le discours est marqué par une discrépence entre
sa perception de la réalité et celle décrite par sa femme. On relève le peu de capacité
d’introspection, la tendance massive à la projection et la lutte acharnée contre l’intrusion.
Il attend de cette hospitalisation que l’on puisse régler son dispositif respiratoire afin
qu’il puisse retrouver un meilleur sommeil. On ne met pas en évidence de symptôme psychotique
floride.
Traitement
et évolution
Le
début du séjour sera marqué par l’inconstance des plaintes du patient qui se focaliseront
d’abord sur sa situation professionnelle pour se concentrer par la suite sur son dispositif respiratoire
et pour finir sur le désir de se reposer.
Nous
introduisons une anxiolyse par voie buccale pour remplacer l’injection d’lmap qui semblait
provoquer chez ce patient un certain inconfort (akathisie). L’évolution sera alors favorable
avec restauration du sommeil et diminution des plaintes anxiodépressives. Des entretiens avec sa
femme nous ont permis de confirmer la perception subdélirante qu’a ce patient tant de son
corps que des interactions socio-professionnelles. Cette disposition ne semble pas engendrer de tension
au sein du couple, la femme adhérant presque aux vues de son mari.
Au
vu de cette symptomatologie chronique, nous avons proposé à M. D.________ de reprendre un suivi
ambulatoire auprès de la Policlinique en ce qui concerne ses troubles d’ordre psychique, vous-même
continuant à assurer le suivi somatique."
C.
Lors de la 3
e
procédure de révision, initiée en décembre 2003, le SMR a estimé qu'il était
nécessaire de procéder à un examen bidisciplinaire, au motif que les derniers rapports
médicaux au dossier n'étaient pas suffisants pour statuer. Ceux-ci comprenaient un rapport
du 10 février 2004 du Dr L.________, médecin traitant de l'assuré qui, renvoyant aux diagnostics
posés par les médecins de la Fondation de Nant, notait que M. D.________ se plaignait beaucoup
de douleurs, ressenties à tous les niveaux, l'empêchant progressivement de marcher, ainsi qu'un
rapport 26 avril 2004 de la Dresse P.________, de l'Unité médecine et sport de l'Hôpital
de la Riviera, qui posait les diagnostics d'état anxio-dépressif chronique chez une personnalité
à traits paranoïaques, de lombalgie récidivante sur discopathie dégénérative,
de talalgie droite sur fascéïte plantaire, de trouble de la statique des pieds, calcification
insertion tendon d'Achille droit, syndrome de l'apnée du sommeil, ainsi que d'excès pondéral.
La Dresse P.________ écrivait ceci:
"3.
Anamnèse: Il s’agit d’un patient de 55 ans, patron d’une petite entreprise de
construction, qui souffre depuis 1990 de douleurs chroniques et de malaises très invalidants apparus
après une chute sur le dos en août 1990 qui avaient motivé une hospitalisation au Centre
Pluridisciplinaire de la Douleur du CHUV en décembre 1994. L’examen avait conclu à une
fibromyalgie, à un état dépressif sur une personnalité à traits paranoïaques.
Le patient bénéficie d’une rente Al à 80% depuis 1995. lI était suivi régulièrement
[pour] des séances d’acupuncture par son médecin traitant, le Docteur R.________, à
Montreux, qui malheureusement est décédé dans l’automne 2003. Ce décès,
la maladie grave de son épouse et des problèmes familiaux ont motivé une décompensation
de l’état du patient. M. D.________ présente depuis octobre 2003 une talalgie droite
et des lombalgies basses à l’origine de plaintes importantes sans que les différents
traitements effectués puissent apporter une amélioration. Le patient a été adressé
à notre Unité pour un traitement Dolorclast de la talalgie droite par le médecin-traitant
qui a repris son cas après le décès du docteur R.________, le Docteur L.________, à
Montreux, qui le suit pour son problème d'apnée du sommeil. Les différents examens effectués
dont une IRM du pied et de la colonne lombaire ne montrent pas un substrat anatomique qui justifie cette
symptomatologie algique irréductible. De toute évidence, le problème réside dans
une décompensation psychologique probablement motivée par le décès du médecin
traitant. Le patient qui avait été hospitalisé à Nant et par la suite suivi à
la Policlinique psychiatrique de Clarens, refuse actuellement de se rendre en consultation à la
Policlinique psychiatrique d’Aigle, district auquel il appartient de par son domicile à Villeneuve.
Il adapte selon besoin le traitement de Truxal et de Tranxiilium indiqué lors de son hospitalisation
à Nant en 1995 (cf. rapport annexe).
4.
Plaintes subjectives: Le patient se plaint de douleurs multiples, mal systématisées, au dos,
aux jambes, aux talons et d’un état d’angoisse permanent avec des crises de panique
face à des difficultés mineures qui sont assumées par son épouse et sa fille.
5.
Constatations objectives : Patient obèse, syndrome lombo-vertébral sans déficit neurologique.
Talalgie sur fasciite plantaire, patient très anxieux et fixé sur les douleurs du dos et du
pied, ne constate aucune amélioration avec le traitement.
[…]
7.
Thérapie / Pronostic: Thérapie : Les différents traitements effectués pour les douleurs
lombaires et du talon droit, à savoir: AINS, physiothérapie du dos et du talon, support plantaire,
infiltration du talon n’ont donné aucun résultat d’après le patient. Il ne
souhaite pas qu’on intervienne en ce qui concerne la modification de son traitement antidépresseur.
Il refuse de consulter de nouveau la clinique psychiatrique. Il a été adressé le 15 mars
2003 à la consultation du Docteur B.________ à Clarens qui effectuera dorénavant les séances
d’acupuncture qui permettaient de stabiliser la symptomatologie. Pronostic : Ce patient présente
de multiples somatisations chez une personnalité à traits paranoïaques. Après le
décès de son médecin traitant, il semble être de nouveau dans un état de sub-délire
paranoïaque-hypocondriaque. Il a beaucoup de difficultés à effectuer les tâches quotidiennes,
une reprise de ses activités professionnelles en tant qu’entrepreneur indépendant est
très compromise et pour le moment impossible. Le traitement à notre Unité de Médecine
du Sport pour son problème de talalgie et lombalgie basse est fini le 26.03.04. Il sera suivi dorénavant
par le Docteur L.________ à Montreux et par le Docteur B.________ à Clarens. Prière d’adresser,
dans le futur, à ces deux praticiens les demandes des rapports intermédiaires d’évolution."
L'examen bidisciplinaire au SMR a eu lieu le 9 décembre 2004. Dans leur rapport du 14 décembre
2004, les Drs G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, et X.________, psychiatre,
ont retenu un trouble factice et des troubles de la personnalité avec traits hypochondriaques et
histrioniques non invalidants. Ils ont toutefois estimé qu'en raison d'un probable syndrome lombo-vertébral
chronique sur discopathies dégénératives de L3 à S1 avec protrusion médiane
des disques, l’assuré devait avoir un travail sédentaire ou semi-sédentaire, sans
port de charges de plus de 10 kg, permettant d'alterner les positions assise et debout, de ne pas travailler
penché en avant ni sur des échelles.
Ces
spécialistes ont en particulier relevé ceci:
"Du
point de vue somatique, il y a très peu de signes objectifs de maladie. L’assuré se plaint
d’avoir des symptômes pratiquement dans tous les organes. On a des signes de non-organicité
et une grosse impression d’exagération des symptômes voire de fabulation. Contrairement
à ce que son médecin traitant affirme, chez cet assuré je ne peux pas poser le diagnostic
de fibromyalgie.
L’appréciation
psychiatrique nous conduit vers un assuré qui, suite à une chute à hauteur d’homme
sur un terrain herbeux, manifeste une kyrielle de symptômes tout aussi imaginatifs qu’inconsistants.
La présentation clinique est floride, elle éveille un amusement certain au vu des éléments
contradictoires et du maintien de l’expression sérieuse de l’assuré. Tous les domaines
abordés font l’objet d’une atteinte subjective. Malgré des investigations poussées
et une hospitalisation en milieu psychiatrique, aucun substrat morphologique n’a pu être mis
en évidence pour illustrer une maladie invalidante.
Outre
le débordement des symptômes, les préoccupations hypochondriaques prennent toute la place
dans la vie psychique de l’assuré: La fragilité de son monde intérieur le conduit
à s’exprimer au moyen de son corps, mais aucune capacité d’introspection n’a
été détectée chez celui-ci, qui lui permettrait d’évaluer l’impact
de ses propos envers son interlocuteur. Ce mode de fonctionnement est constitutionnel, donc présent
depuis toujours, et n’a pas empêché l’assuré de devenir chef d’entreprise
et de diriger une douzaine d’employés.
Cette
constitution n’a donc aucune influence sur la capacité de travail de l’assuré.
L’examen
ne met pas en évidence non plus de trouble de la personnalité de type mythomanie ni de perte
de contact avec la réalité de type psychose. L’existence de douleurs est possible, mais
leur mode de présentation ne permet pas leur association à une pathologie psychiatrique pouvant
porter atteinte à la capacité de travail."
Dans un avis SMR du 27 juin 2006, le Dr [...] a constaté que le diagnostic de fibromyalgie posé
par le Centre pluridisciplinaire de la douleur du CHUV en 1994 n'avait pas été retrouvé
à l'examen du SMR du 9 décembre 2004 et que le trouble de la personnalité à traits
paranoïaques avait été identifié par le psychiatre du SMR comme un trouble de la
personnalité avec des traits hypocondriaques et histrioniques, qui n'était toutefois pas invalidant.
Le 4 octobre 2007, l'Office AI a notifié à l'assuré un projet de suppression du droit
à la rente, motivé comme suit:
"Résultat
de nos constatations:
·
En raison d’une fibromyalgie, de vos troubles
paranoïaques et d’un syndrome d’apnée, vous avez été mis au bénéfice
d’une rente entière d’invalidité dès le 1
er
octobre 1994, votre taux d’invalidité ayant été fixé à 80 %.
·
Lors de la révision d’office entreprise
en décembre 2003, le Service médical régional Al (SMR) a estimé qu’une expertise
bidisciplinaire était indispensable pour déterminer la capacité de travail encore exigible
dans une activité adaptée à votre état de santé.
·
Vous avez été convoqué au Service
médical régional Al pour cette expertise le 9 décembre 2004. lI ressort de cette expertise
que vous présentez des troubles de la personnalité qui n’ont aucune répercussion
sur votre état de santé et que votre capacité de travail est entière dans une activité
adaptée à votre état de santé (activité semi sédentaire à sédentaire,
sans charges supérieures à 10 kg avec alternance des positions, évitant le travail sur
échelles et en porte-à-faux du tronc), ceci depuis la date de l’examen médical au
SMR le 9 décembre 2004.
·
Lors de cet examen médical, la fibromyalgie
n’a pas pu être mise en évidence et les atteintes somatiques relevées ne justifient
pas une incapacité de travail dans toute activité. Quant au trouble de la personnalité,
il n’est pas invalidant en soi. Quant au syndrome d’apnée du sommeil il est appareillé.
·
L’examen clinique du SMR se base sur des
examens complets, prend en compte les plaintes exprimées et décrit clairement le contexte médical.
Ses conclusions sont claires, exemptes de contradictions et dûment motivées. Cet examen a dès
lors valeur probante.
·
Nous avons mandaté notre Service de réadaptation
professionnelle afin de vous faire part des conclusions du SMR et de vous aider à trouver une activité
adaptée à votre état de santé.
·
Or vous n’envisagez aucun avenir sur le
plan professionnel. De ce fait, des mesures professionnelles ainsi qu’une aide au placement ne
sont pas envisageables compte tenu de votre position.
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l’assuré
n’a pas — comme c’est votre cas — repris d’activité professionnelle,
on peut se référer aux données statistiques, telles qu’elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l’Office fédéral de la statistique, pour
estimer le revenu d’invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à
la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur
centrale.
En
l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes
effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2004, CHF 4’588.- par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête
suisse sur la structure des salaires 2004, TA1; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2004
(41,6 heures; La Vie économique, 10-2006, p.90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à CHF 4771.52 (CHF 4588.- x 41,6 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 57’258.24.
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l’assuré, à savoir les limitations liées au handicap,
l’âge, les années de service, la nationalité / catégorie de permis de séjour
et le taux d’occupation. Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des déductions
distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder
à une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide, compte
tenu de l’ensemble des circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas de déduction
globale supérieure à 25% (ATF 126 V 80 consid.5b/cc).
Compte
tenu de vos limitations fonctionnelles, un abattement de 10 % sur le revenu d’invalide est justifié.
Le
revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à CHF 51'532.42.
Sans
atteinte à la santé, vous auriez poursuivi votre activité de concierge professionnel à
100 % et votre revenu annuel atteindrait en 2004 (date de l’amélioration de votre état
de santé constatée par le SMR) Fr. 81’372.-. En comparant ce revenu avec celui que vous
pourriez obtenir dans une activité adaptée à votre état de santé et qui tienne
compte de vos limitations fonctionnelles, votre préjudice économique est inférieur à
40 % selon le calcul suivant:
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible:
sans
invalidité              CHF
81372.-
avec
invalidité              CHF
51’532.-
La
perte de gain s’élève à
CHF              29’840.- = un
degré d’invalidité de 36,67 %.
Le
degré d’invalidité étant inférieur à 40%, le droit à la rente s’éteint.
Notre
décision est par conséquent la suivante:
La
rente sera supprimée dès le premier jour du 2ème mois qui suit la notification de la décision."
L'assuré, représenté par l'avocat Roberto Izzo, a contesté ce préavis en faisant
valoir que l'ensemble des médecins consultés, excepté le SMR, reconnaissait une aggravation
de son état de santé en raison de multiples facteurs (douleurs articulaires et musculaires,
paresthésies de tout le corps, vertiges, malaises, fibromyalgie, dépression et apnée du
sommeil) l'empêchant d'exercer une quelconque activité. Ces pathologies avaient d'ailleurs
motivé la décision d'octroi de rente du mois d'août 1996. Dans la mesure où le rapport
du SMR du 9 décembre 2004 reconnaissait une capacité de travail entière dans une activité
adaptée, il se fondait sur l'hypothèse soit d'une amélioration de son état de santé
depuis la décision initiale d'octroi de rente, soit du caractère manifestement erroné
de cette décision. Dans les deux cas, l'avis du SMR était en totale contradiction avec l'avis
des autres médecins consultés et n'était pas pleinement probant. Le recourant estimait
nécessaire de mettre en œuvre une expertise médicale neutre.
Par décision du 3 septembre 2009, l'Office AI a supprimé le droit à la rente de l'assuré
pour les motifs explicités dans son préavis, considérant que le rapport d'examen du SMR
du mois de décembre 2004 était pleinement probant et permettait de conclure à une amélioration
significative de son état de santé et à une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée. Il était précisé que la suppression de la rente interviendrait le 1
er
jour du 2
e
mois qui suivrait la notification de ladite décision et qu'un éventuel recours au Tribunal
cantonal n'aurait pas d'effet suspensif.
D.
Par acte du 8 octobre 2009, l'assuré a recouru
auprès de la Cour des assurances sociales contre cette décision, concluant préalablement
à la restitution de l'effet suspensif du recours, principalement à l'annulation de la décision
attaquée et au maintien du droit à la rente, subsidiairement au renvoi du dossier en vue d'une
instruction complémentaire. Il reprend en substance les motifs invoqués dans ses objections
au préavis de la décision attaquée, et fait valoir que l'avis médical du SMR du mois
de décembre 2004, sur lequel l'office s'est fondé pour supprimer sa rente, constitue une appréciation
différente d'une même situation médicale n'ouvrant pas le droit à révision selon
la jurisprudence fédérale.
L'office intimé s'est opposé à la restitution de l'effet suspensif au recours. Dans sa
réponse, il conclut au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée,
au motif que le rapport du SMR du 9 décembre 2004 est pleinement probant et permet de retenir une
amélioration significative de l'état de santé du recourant. Il ajoute qu'au demeurant
le recourant a été surpris sur un chantier en février 2009, et qu'il a réalisé
des revenus importants pour l'année 2007. Il produit à cet égard une copie du rapport
de contrôle de chantier réalisé par la [...] (ci-après: [...]) le 19 février
2009, ainsi qu'une copie des renseignements fiscaux du recourant pour l'année 2007, qui atteste
un revenu et une fortune imposables de, respectivement, 149'300 et 987'000 francs.
Le 25 janvier 2010, l'office intimé a encore produit une copie des déterminations de l'assuré
dans une procédure de droit du bail l'opposant à ses locataires, qui contient l'affirmation
suivante: «D.________ n'a aucun problème ni cardiaque ni respiratoire qui l'empêcherait
de monter deux étages».
Dans ses déterminations des 5 février et 30 avril 2010, le recourant conteste exercer une quelconque
activité professionnelle. S'agissant du rapport de contrôle de chantier figurant au dossier,
il explique qu'il se trouvait sur le chantier en qualité de propriétaire pour vérifier
le bon avancement des travaux et non pour y exercer une quelconque activité professionnelle. Il
fait valoir d'autre part que les documents fiscaux produits par l'intimé ne sont pas pertinents
pour juger du présent litige, et qu'ils ne lui étaient de surcroît pas destinés,
de sorte qu'ils doivent être retirés du dossier. Il ajoute que son revenu est constitué
de ses rentes et pensions des 1
er
et 2
e
piliers, ajoutés à ceux de son épouse, ainsi que du rendement de ses immeubles, ceux-ci
étant toutefois grevés d'importantes hypothèques. Sa situation financière serait
dès lors bien moins confortable que ce que laisseraient entendre les déclarations de l'office.
Il produit également les résultats d'une échocardiographie cardiaque du 29 octobre 2009
du Dr Y.________, spécialiste en cardiologie, mettant en évidence une hypertrophie concentrique
limite des parois ventriculaires gauches, et  une dysfonction diastolique du ventricule gauche.
L'office intimé a répliqué qu'il avait reçu les documents fiscaux et les déterminations
relatives au litige de droit du bail par dénonciation anonyme. Quant au rapport de contrôle
de chantier, il lui avait été transmis directement par la [...], conformément à ce
que prévoit la convention signée par l'Etat de Vaud, la SUVA, et les partenaires sociaux du
secteur de la construction. Il a également produit un avis du SMR du 20 mai 2010, auquel il déclare
se rallier, dont la teneur est la suivante:
"Le
rapport d’échographie cardiaque du 29.10.2009 du Dr Y.________ fait état d’une
fonction systolique normale du ventricule gauche, de cavités droites et gauches de taille normale,
d’une dysfonction diastolique du ventricule gauche et d’une hypertrophie concentrique limite
du ventricule gauche (paroi postérieure: 12 mm pour une norme de 6 à 11 mm).
La
dysfonction diastolique et l’hypertrophie ventriculaire gauche sont les conséquences anatomiques
de l’hypertension artérielle. Selon la littérature médicale, la dysfonction ventriculaire
gauche est présente chez près de 80% des hypertendus et l’hypertrophie ventriculaire
gauche chez 32% des hommes hypertendus de plus de 60 ans. Compte tenu de la prévalence élevée
de l’hypertension artérielle dans la population (plus de 30% des hommes de plus de 60 ans),
une proportion importante de la population active vit et travaille avec de telles anomalies, dont bon
nombre sans même le savoir. Ces paramètres ont surtout une valeur pronostique mais ne sont
pas directement corrélé[s] avec un handicap clinique.
En
conclusion, les anomalies mises en évidence par l’échocardiographie sont celles attendues
chez un sujet hypertendu, [elles] sont fréquentes dans la population active et ne peuvent pas être
corrélé[es] avec une incapacité de travail.
Les
paramètres cardiaques et l’hypertension artérielle de M. D.________ sont parfaitement
compatibles avec une activité à plein temps, semi-sédentaire à sédentaire, sans
charge supérieure à 10 kg, telle que nous avons défini une activité adaptée
dans notre rapport du 20.12.2004."
Le recourant s'est encore déterminé le 5 juillet 2010 en faisant valoir que c'est bien l'ensemble
de ses affections, et non chacune prise séparément, qui doit être considéré
pour évaluer sa capacité de travail résiduelle, laquelle serait en définitive nulle.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
entreprise, le recours qui respecte au surplus les conditions formelles (art. 60 al. 1, 61 let. b LPGA
[loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales;
RS 830.1]) est recevable.
2.
Est litigieuse en l'espèce la décision du 3 septembre 2009 de l'Office AI supprimant le droit
à la rente du recourant dès le 1
er
novembre 2009 en raison d'une amélioration significative de son état de santé.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine
d’activité (art. 6 LPGA in fine).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40%
au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il
est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
b)
Si le taux d'invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée
pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée
conformément à l'art. 17 LPGA. Cela vaut également pour d'autres prestations durables
accordées en vertu d'une décision entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant
se modifie notablement par la suite. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale
de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse. Tout
changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc
le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut être
révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité
de gain ont subi un changement important (TFA I 408/05 du 18 août 2006 consid. 3.1 et les références).
Sous cet angle, une simple appréciation différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel,
est demeuré inchangé, n'est pas déterminante (ATF 112 V 372 consid. 2b, 390 consid. 1b).
Le point de savoir si un changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits
tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force qui
repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit et les circonstances
régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5 p. 110 s.;
voir également ATF 125 V 368 consid. 2 p. 369 et la référence; TF 9C_860/2008 du 19 février
2009, consid. 2.1).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde
sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis
de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b, 125 V 193 consid. 2
et les références; TF 8C_24/2010 du 27 décembre 2010, consid. 2, 8C_1034/2010 du 28 juillet
2010, consid. 4.2 et 8C_704/2007 du 9 avril 2008, consid. 2). La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261 consid. 4;
TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115
V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 2c, 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; VSI 2002 p. 64; TFA I 274/2005
du 21 mars 2006, consid. 1.1).
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a et la référence citée). Ce dernier constat
a été précisé par le Tribunal fédéral, lequel a relevé en substance
que l'appréciation de la situation médicale d'un assuré ne se résume pas à trancher,
sur la base de critères formels, la question de savoir quel est parmi les rapports médicaux
versés au dossier, celui qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en matière
de valeur probante (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2).
Un rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane
du médecin traitant. De même, le simple fait qu'un certificat est établi à la demande
d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa
valeur probante. De surcroît, une expertise présentée par une partie peut également
valoir comme moyen de preuve (TF I 81/2007 du 8 janvier 2008, consid. 5.2). Cependant, selon la Haute
Cour, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être
admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi au vu de la divergence consacrée
par la jurisprudence entre mandat thérapeutique et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en
cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles
investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire
(ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/2006 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1 in SVR 2008 IV n°15 p. 43).
3.
Le recourant fait grief à l'office intimé d'avoir violé les principes régissant l'appréciation
des preuves en accordant une pleine valeur probante au rapport d'examen bidisciplinaire du SMR du 9 décembre
2004 qui retenait une amélioration de son état de santé. Il soutient que l'ensemble des
médecins consultés, excepté le SMR, s'accorde à reconnaître une aggravation
de son état de santé en raison de multiples pathologies somatiques et psychiques (douleurs
articulaires et musculaires, paresthésies de tout le corps, vertiges, malaises, fibromyalgie, dépression
et apnée du sommeil), l'empêchant d'exercer une quelconque activité.
a)
On constate en l'occurrence que la décision initiale d'octroi de rente de 1996 ne contient pas de
motivation mais indique uniquement un degré d'invalidité de 80%. Il ressort néanmoins
du dossier médical que cette décision se fondait sur les diagnostics de fibromyalgie (ou polyinsertionite),
de personnalité à traits paranoïaques, ainsi que de syndrome d'apnée du sommeil.
Ces diagnostics avaient été posés par les médecins du Centre pluridisciplinaire de
la douleur (cf. rapport du 9 mars 1995), ainsi que par le médecin traitant qui attestait une incapacité
de travail de 80% dans l'activité habituelle de l'assuré (cf. rapport du Dr J.________ du 5
octobre 1995).
Les 1
ère
et 2
e
procédures de révision ont abouti au maintien de la rente sur la base des rapports médicaux
du médecin traitant attestant un état stationnaire (cf. rapports du Dr R.________ des 4 juillet
1997 et 7 mai 2001).
Lors de la 3
e
procédure de révision ouverte en 2003, l'Office AI a estimé que les rapports médicaux
remis par le médecin traitant, le Dr L.________, ainsi que par la Dresse P.________, n'étaient
pas suffisamment étayés pour déterminer si l'état de santé du recourant avait
évolué ou non, raison pour laquelle il a mis en oeuvre un examen bidisciplinaire au SMR.
b)
Sur le plan somatique, le Dr G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique au SMR a retenu
un probable syndrome lombo-vertébral chronique sur discopathies dégénératives de
L3 à S1 avec protrusion médiane des disques en raison duquel l'assuré devait avoir un
travail sédentaire ou semi-sédentaire, sans port de charges de plus de 10 kg, permettant d'alterner
les positions assise et debout et d'éviter le travail penché en avant ou sur des échelles.
Toutefois dans une activité respectant ces limitations, la capacité de travail du recourant
était entière, selon ce spécialiste. Il a relevé que malgré l'absence de signe
objectif d'atteinte somatique — également mise en évidence par les médecins du Centre
pluridisciplinaire de la douleur dans leur rapport du 9 mars 1995, ainsi que par la Dresse P.________
dans son rapport du 26 mars 2004 —, l'examen clinique avait déclenché des douleurs multiples
et généralisées de la part de l'assuré mettant en évidence la présence
de nombreux signes de non-organicité. Il a également noté une forte impression d'exagération
des symptômes. S'agissant enfin du syndrome d'apnée du sommeil, le recourant ayant été
opéré en 1995, et utilisant un appareil CPAP pour dormir, ce trouble n'était à l'évidence
pas responsable d'une incapacité de travail.
On constate que les conclusions du rapport d'examen bidisciplinaire du SMR 14 décembre 2004 sur
le plan somatique sont corroborées par les pièces médicales au dossier, en particulier
par les constatations des médecins du Centre pluridisciplinaire de la douleur, ainsi que par celles
de la Dresse P.________, mettant en évidence l'absence d'atteinte somatique expliquant les multiples
plaintes invoquées par l'assuré. Quant à l'aggravation mentionnée par le médecin
traitant dans son rapport du 10 février 2004, elle ne repose sur aucun élément médical
objectif, mais exclusivement sur les plaintes de l'assuré dont on a vu qu'elles ne pouvaient être
corrélées à une atteinte objective. L'avis du médecin traitant n'est dès lors
guère probant et ne saurait remettre cause les conclusions étayées des spécialistes
du SMR.
S'agissant enfin des anomalies mises en évidence par l’échocardiographie du Dr Y.________
(cf. rapport du 29 octobre 2009), elles sont, selon l'avis médical du SMR du 20 mai 2010, attendues
chez un sujet hypertendu et fréquentes dans la population active. Elles sont ainsi parfaitement
compatibles avec une activité à plein temps, semi-sédentaire à sédentaire, sans
charge supérieure à 10 kg, telle que définie lors de l'examen bidisciplinaire du 9 décembre
2004. Sur ce point non plus l'avis du SMR n'est pas contredit par les pièces médicales au dossier.
Dès lors, on retiendra que l'assuré présente sur le plan somatique une capacité de
travail exigible entière dans une activité adaptée telle que décrite par les médecins
du SMR dans leur rapport du 14 décembre 2004.
c)
Sur le plan psychiatrique,
on
rappelle que les spécialistes du Centre pluridisciplinaire de la douleur avaient posé le diagnostic
de personnalité à traits paranoïaques (cf. rapport du 9 mars 1995), mais qu'ils ne s'étaient
pas prononcés sur le caractère invalidant de cette atteinte.
La psychiatre du SMR a pour sa part retenu un trouble factice et des troubles de la personnalité
avec traits hypochondriaques et histrioniques (cf. rapport d'examen bidisciplinaire du 14 décembre
2004). Elle a toutefois précisé que ces troubles étaient présents depuis toujours
et n'avaient pas empêché l'assuré de devenir chef d'entreprise. Lors de l'examen clinique
du 9 décembre 2004, cette spécialiste a constaté un débordement des symptômes,
ainsi que la présence de préoccupations hypochondriaques prenant toute la place dans la vie
psychique de l’assuré. Elle a expliqué que la fragilité de son monde intérieur
conduisait l'intéressé à s’exprimer au moyen de son corps, et qu'il ne disposait
d'aucune capacité d’introspection lui permettrant d’évaluer l’impact de ses
propos envers son interlocuteur. Toutefois, ce mode de fonctionnement était constitutionnel, donc
présent depuis toujours, et n’avait cependant pas empêché l’assuré de
devenir chef d’entreprise et de diriger une douzaine d’employés. Il n'avait donc pas
de répercussion sur la capacité de travail. Elle précisait n'avoir pas retrouvé lors
de l'examen clinique du 9 décembre 2004 des troubles de la personnalité de type mythomanie
ni de perte avec la réalité de type psychose. Quant au mode de présentation des douleurs
par l'assuré, il ne permettait pas de les associer à une pathologie psychiatrique pouvant porter
atteinte à la capacité de travail.
L'appréciation médicale de la psychiatre
du SMR est claire et bien motivée. Elle se fonde sur un examen clinique et prend en compte le dossier
médical, ainsi que les plaintes de l'assuré. On constate par ailleurs que le conclusions de
cette spécialiste en psychiatrie ne sont pas contredites par les différents rapports médicaux
subséquents produits par le recourant. Ceux-ci ne contiennent en effet pas d'avis médical émanant
d'un psychiatre, étant précisé que l'assuré a renoncé à produire une contre-expertise
psychiatrique, tel qu'annoncée lors de son opposition à la décision querellée. Quant
à l'avis médical de la Dresse P.________ du 26 mars 2004, qui retenait un état anxio-dépressif
chronique chez une personnalité à traits paranoïaques, cette praticienne expliquait que
la problématique résidait dans une décompensation psychologique probablement induite par
le décès du médecin traitant, cette problématique n'ayant par la suite pas été
retrouvée lors de l'examen clinique du SMR du 9 décembre 2004. S'agissant enfin de l'avis du
médecin traitant (cf. rapport du Dr L.________ du 10 février 2004), ce généraliste
se contentait de renvoyer aux diagnostics posés 7 ans plus tôt par les médecins de la
Fondation de Nant lors de l'hospitalisation de l'assuré en mars-février 1997. Ces médecins
ne s'étaient toutefois pas prononcés sur l'existence d'une atteinte psychiatrique invalidante
(cf. rapport de sortie du 18 avril 1997).
On retiendra par conséquent sur la base de l'avis médical du SMR du 14 décembre 2004,
pleinement probant, que le recourant souffre sur le plan psychiatrique d'un trouble factice et de troubles
de la personnalité avec traits hypochondriaques et histrioniques qui n'ont toutefois aucune répercussion
sur sa capacité de travail. Le trouble de la personnalité à traits paranoïaques diagnostiqué
10 ans plus tôt par les psychiatres du Centre pluridisciplinaire de la douleur ─ qui ne s'étaient
au demeurant pas prononcés sur les conséquences d'un tel trouble sur la capacité de travail
de l'assuré ─ n'a pas été retrouvé lors l'examen clinique du SMR du 9 décembre
2004. Il y a donc lieu de retenir une amélioration de l'état de santé du recourant.
4.
a)
Il reste à examiner la problématique de la fibromyalgie.
A cet égard, les médecins du SMR ont écarté ce diagnostic, expliquant qu'ils ne pouvaient
se rallier à l'avis des médecins traitants au motif qu'il existait de nombreux signes de non-organicité
et d'exagération mis en évidence lors de leur examen clinique. Il y a donc une divergence d'appréciation
entre l'avis des spécialistes du SMR et celui des médecins traitants, qui n'est toutefois pas
déterminante, comme on le verra, sur l'issue du litige.
b)
En
effet, selon la jurisprudence bien établie du Tribunal fédéral, il existe dans les cas
de troubles somatoformes douloureux une présomption – étendue au diagnostic de fibromyalgie
– selon laquelle cette atteinte à la santé ou ses effets peuvent être surmontés
par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 p. 71; TF 9C_547/2008
du 19 juin 2009, consid. 2.2).
Ce n'est qu'en présence de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance,
rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté, que l'on admettra le caractère
invalidant de la fibromyalgie. Dans un tel cas, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires
pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies
doit être tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères, au
premier plan desquels figure la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa
gravité, son acuité et sa durée. Parmi les autres critères déterminants, doivent
être considérés comme pertinents un processus maladif s'étendant sur plusieurs années
sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles
chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec
de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents
types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée;
en présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera également tenu compte de l'existence
d'un état psychique cristallisé résultant d'un processus défectueux de résolution
du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la
maladie, fuite dans la maladie).
Si
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à l'absence
d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au nombre des
situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites et le comportement
observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues,
l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre les informations fournies par le patient
et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent
insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial
intact (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2; 131 V 49; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 consid. 2.2; TF I 81/07
du 8 janvier 2008 consid. 3.2 et les références citées).
c)
En l'occurrence, le recourant ne souffre pas, comme on vient de le voir, d'une atteinte à la santé
psychiatrique invalidante ayant valeur de comorbidité psychiatrique.
Quant aux autres critères de gravité des troubles somatoformes et affections assimilées,
tel que définis par la jurisprudence (cf. consid. 4b supra), ils n'apparaissent manifestement pas
remplis en l'espèce. En particulier, il n'y a pas de perte d'intégration sociale dans toutes
les manifestations de la vie, l'assuré maintient un contact proche et régulier avec les membres
de sa famille et s'occupe de la gestion de son patrimoine immobilier. Il est à même de se déplacer
et de surveiller les travaux sur ses immeubles, comme cela ressort du procès-verbal de contrôle
de chantier du 19 février 2009. Il n'existe pas non plus d'affections corporelles chroniques importantes,
les divers médecins qui ont examiné le recourant ont constaté l'absence d'atteinte somatique
importante, et on ne peut parler d'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes
aux règles de l'art en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée, dès
lors que le recourant n'est pas suivi sur le plan psychiatrique. Enfin, les spécialistes du SMR
ont relevé les graves discordances entre les douleurs décrites et le status objectif, qui plaident
en faveur d'une importante majoration des symptômes de la fibromyalgie.
Il faut donc en conclure que l'assuré ne souffre pas d'atteinte à la santé invalidante
en raison de la fibromyalgie.
d)
Le dossier étant complet, il permet à la cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'ordonner une instruction complémentaire sous la forme
d'une expertise médicale telle que requise en l'espèce. En effet, selon le principe de l'appréciation
anticipée des preuves, si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse
des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus
que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres
mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer
d'autres preuves (ATF 122 II 464 consid. 4a; TF 8C_764/2009 du 12 octobre 2009, consid. 3.2 et les références
citées; TF 9C_440/2008 du 5 août 2008); une telle manière de procéder ne viole pas
le droit d'être entendu (ATF 124 V 90 consid. 4b et 122 V 157 consid. 1d; TF 8C_764/2009 du 12 octobre
2009, consid. 3.2 et les références citées).
5.
a)
En résumé, tant sur les plans somatique
que psychique, la capacité de travail du recourant est entière dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles.
b)
Le degré d'invalidité, qui résulte de la méthode générale de comparaison
des revenus et qui tient compte d'un taux d'abattement de 10% sur le revenu statistique d'invalide (cf.
ATF 126 V 80 consid.5b/cc
),
retenu par l'office AI et non contesté par le recourant, est inférieur à 40% (
36,67%)
.
C'est donc à juste titre que le droit à la rente de l'assuré été supprimé.
Au demeurant, le recourant était âgé de 55 ans au moment de l'examen bidisciplinaire du
SMR et de 60 ans à peine au moment de la décision litigieuse. Quelque soit ainsi le moment
auquel on se place, il était encore éloigné de l'âge à partir duquel le Tribunal
fédéral reconnaît généralement que ce facteur devient déterminant et nécessite,
le cas échéant, une approche particulière (cf. notamment SVR 2003 IV n° 35 p. 107
[I 462/02]; arrêts 9C_849/2007 du 22 juillet 2008, 9C_612/2007 du 14 juillet 2008, I 1034/06 du
6 décembre 2007, I 61/05 du 27 juillet 2005, I 819/04 du 27 mai 2005, I 462/02 du 26 mai 2003, I
617/02 du mars 2003, I 461/01 du 4 avril 2002).
6.
Il s'ensuit que le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
Il reste à statuer sur les frais et dépens
(art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). En dérogation à l’art. 61
let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi
ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à
des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la
procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr.
(art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens,
le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 3 septembre 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à un montant de 400 fr. (quatre cents francs), sont mis
à la charge du recourant D.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Roberto Izzo (pour M. D.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :