vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 806 · 2020-11-16 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, EXPERTISE, SUREXPERTISE, ADMISSION DE LA DEMANDE | 28 al. 2 LAI, 29 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.11.2020 Arrêt / 2020 / 806

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
110/16 - 376/2020
ZD16.020488
COUR
DES
ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 novembre 2020
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
M.
Gutmann et Mme Silva, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Guy Longchamp, avocat à Assens,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s. et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 2 et 29 al. 1 - 3 LAI
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...] et originaire
du [...], est établie en Suisse depuis le mois de [...]. Elle est divorcée depuis [...] et
mère de trois enfants (nés en [...], [...] et [...]). Au bénéfice d’une formation
de coiffeuse dans son pays, elle a travaillé en Suisse comme serveuse dans un night-club à
[...], de [...] à [...]. L'assurée est bénéficiaire du Revenu d'Insertion (RI).
Après avoir présenté des arrêts de travail du 21 mai 2012 au 17 juin 2012 et depuis
le 28 janvier 2013 pour six semaines, l’assurée a été annoncée, le 19 mai 2014,
à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé)
dans le cadre d'une démarche de détection précoce, en raison de « troubles psy
/ estomac / jambes ». Selon un rapport initial rédigé le 13 juin 2014 par une spécialiste
en réinsertion professionnelle à l’OAI, lors d’une entrevue téléphonique
du 6 juin 2014, l’assurée était décrite comme confuse ; elle n’avait
pu donner le nom de ses médecins, ni décrire ses problèmes de santé et sa situation,
hormis le fait qu’elle avait des « douleurs à la tête, des problèmes d’estomac,
des douleurs aux pieds à la marche, des problèmes d’alcool et de foie », et
qu’elle était « angoissée pas tout le temps bien moralement ». Une
demande de prestations de l’assurance-invalidité pour adultes (à savoir, des mesures
professionnelles et/ou une rente) a été déposée le 18 août 2014.
A la fin du mois de septembre 2014, l’assurée a été hospitalisée dans le Service
d'oto-rhino-laryngologie (ORL) du CHUV où elle a subi une ethmoïdectomie avec méatotomie
moyenne gauche et résection de l’ostéome du récessus fronto-éthmoïdal
gauche et plastie du crâne antérieur.
Dans un rapport du 3 octobre 2014 à l'OAI, le Dr Q.________, médecin généraliste
consulté depuis le 3 janvier 2014, a posé les diagnostics incapacitants de syndrome cervico-brachial
bilatéral (depuis deux ans) et de troubles anxio-dépressifs (depuis trois ans). Sans répercussion
sur la capacité de travail, sont diagnostiqués un status post-traumatisme poignet-main bilatéral
(depuis deux ans), un asthme (depuis deux ans), une gastrite (depuis quelques mois), un fibrome (depuis
six ans), des allergies aux yeux ainsi que des troubles de la vue. Sans se prononcer sur la capacité
de travail de l’assurée, ce médecin a qualifié le pronostic de mauvais face à
une patiente centrée sur ses « douleurs sans base objective claire » ; elle
était par ailleurs sans perspective sociale et professionnelle. Le traitement anxiolytique prescrit
était à base de benzodiazépines (Anxiolit® et Xanax®).
Aux termes d’un rapport médical du 4 novembre 2014, la Dre T.________, médecin traitant
de 2010 à 2014, a retenu comme diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail,
un syndrome de dépendance à l’alcool (F10.25 ; depuis 1995), une dysthymie (F34.1)
ainsi qu’un trouble de la personnalité type borderline (F60.1). Sans effet sur la capacité
de travail, cette médecin a évoqué une BPCO (bronchopneumopathie chronique obstructive)
sur tabagisme, une sinusite chronique, un status post ablation d’un ostéome du sinus maxillaire
gauche (opéré en septembre 2014), et une hystérectomie. Dans son anamnèse, la Dre
T.________ a relevé que l’assurée consommait de l’alcool depuis environ vingt ans,
régulièrement, souvent seule et en quantité augmentée si l’assurée était
déprimée ou lorsqu’elle présentait des problèmes de sommeil. Elle se plaignait
constamment d’épigastralgies avec parfois des nausées et vomissements, des céphalées,
des vertiges, des myalgies diffuses, des paresthésies au membre inférieur gauche, ainsi qu’un
manque de force dans le bras gauche. Sur le plan psychologique, l’intéressée se plaignait
d’une asthénie, d’une thymie abaissée, d’une baisse de l’élan
vital, de troubles du sommeil, ainsi que de symptômes anxieux avec oppression dans le thorax, vertiges
et boule à l’estomac. Le pronostic était qualifié de peu favorable au vu de la personnalité
de l’intéressée et de sa dépendance à l’alcool de longue date. Le traitement
psychotrope comprenait du Xanax® 0,5 à 1 mg par jour. Pour la Dre T.________, la capacité
de travail de l’assurée était de 50 %, avec un rendement diminué en raison d’un
« ralentissement psychique en rapport avec un état psychologique », dans l’activité
de coiffeuse. Les limitations fonctionnelles étaient « surtout psychiques »
en raison d’asthénie, d’anhédonie et d’adynamie aggravées par la consommation
d’alcool. Ces restrictions étaient susceptibles d’être réduites par un sevrage
alcoolique. En annexe à son rapport, la Dre T.________ a notamment remis :
-
un rapport du 23 octobre 2002 consécutif à des consultations des 6, 14, 21 et 28 août
2002 auprès du [...] ( [...]), à [...], aux termes duquel l’assurée était décrite
comme se plaignant de symptômes dépressifs persistants (à savoir une fatigue, une anhédonie,
une tristesse, des troubles du sommeil avec réveils itératifs, une irritabilité, des troubles
de la concentration et une humeur variable). Elle mentionnait aussi des symptômes anxieux (boule
à l’estomac, serrement de gorge, oppression thoracique, bouffées de chaleur, frissons,
peur de mourir, vertiges et sensation de syncope imminente), ainsi qu’une impulsivité marquée
par des bris d’objets et par une consommation alcoolique excessive. Une tentative de suicide médicamenteuse
était signalée. Au status, l’assurée était décrite comme ayant une thymie
« très clairement abaissée » avec un ralentissement psychomoteur. Son langage
était monocorde. Il n’y avait pas de troubles du cours de la pensée, ni délires
ni hallucinations. Les diagnostics retenus étaient une dysthymie (F34.1) et un syndrome de dépendance
à l’alcool, utilisation continue (F10.25). Un diagnostic différentiel était évoqué
au regard des difficultés de l’assurée à contrôler ses impulsions, à se
percevoir et à fonctionner dans ses relations affectives, sous la forme d’un trouble de la
personnalité borderline. De l’avis des médecins consultés, il importait de régler
le problème de la consommation abusive d’alcool ;
-
un rapport du 29 janvier 2003 relatif à un sevrage en ambulatoire du 6 au 8 novembre 2002 puis une
hospitalisation, du 11 au 29 novembre 2002, de l’assurée auprès de l’Unité
hospitalière [...], Site de [...]. Il a été évoqué un « alcoolisme
d’entraînement » de l’intéressée avec son compagnon qui dirigeait
une discothèque. Elle était décrite comme soignée, vigile, orientée, sans trouble
de la mémoire. Le discours était cohérent mais laconique, l’intéressée
se montrant passive. Il n’y avait pas de trouble formel de la pensée, pas de notion d’hallucination,
ni d’idée délirante. Il a été noté la présence de troubles de l’humeur
avec asthénie, anhédonie, diminution du dynamisme et des ruminations avec sentiments de dévalorisation
et d’échec. Il n’existait pas d’idée suicidaire. L’assurée avait
démontré une évolution favorable, participé aux activités proposées de
manière régulière, et voulait reprendre son suivi psychologique. Aux tests sanguins, une
anémie ferriprive en rapport avec une thalassémie avait pu être relevée.
Par communication du 15 janvier 2015, l’OAI a informé l’assurée que, selon ses
investigations, aucune mesure de réadaptation d’ordre professionnel n’était possible
actuellement.
Le 3 février 2015, requis par l’OAI de donner son point de vue sur les éléments
recueillis au dossier, le SMR (Service médical régional de l’assurance-invalidité)
a estimé qu’il convenait, dans un premier temps, de s’informer auprès des médecins
traitants afin d’obtenir des renseignements sur le suivi rhumatologique / orthopédique, psychiatrique
et neurologique de l’assurée.
Par rapport du 13 avril 2015, le Dr H.________, médecin-assistant au Service ORL du CHUV, a posé
le diagnostic incapacitant d’ostéome du récessus fronto-éthmoïdal gauche depuis
septembre 2014, opéré du 30 septembre au 6 octobre 2014. Le traitement étant terminé
et au vu de l’absence de pronostic de récidive, ce spécialiste a estimé que la capacité
de travail de l’assurée était à nouveau entière dans toute activité depuis
le 1
er
janvier 2015.
Dans un rapport du 21 avril 2015 à l’OAI, le Professeur A.__________, spécialiste en
rhumatologie et en médecine interne générale, médecin-chef du Département de
l’appareil locomoteur (DAL) au CHUV, a posé les diagnostics suivants :
‟
Diagnostics
avec effet sur la capacité de travail :
•
Syndrome d’hypermobilité probablement depuis la naissance.
•
Talalgies mécaniques depuis 6 ans.
•
Probable fibromyalgie secondaire.
•
Probable tunnel carpien à G [gauche].
•
Suspicion de maladie microcristalline.
Diagnostics
sans effet sur la capacité de travail :
•
Ethmoïdectomie avec métotomie moyenne G et résection de l’ostéome du récessus
fronto-éthmoïdal G et plastie du crâne antérieur en septembre 2014.
•
Etat dépressif depuis 2000.
•
Asthme connu depuis 2012.
•
Alcoolisme et tabagisme arrêtés en novembre 2014.
ˮ
Sans
se prononcer sur la capacité de travail de l’assurée compte tenu de l’absence d’activité
exercée par celle-ci depuis plusieurs années, le Professeur A.__________ a toutefois précisé
que les polyarthralgies étaient incompatibles avec le métier de coiffeuse. Le pronostic dépendait
de la réponse aux traitements proposés, à savoir de la physiothérapie proprioceptive
pour le syndrome d’hypermobilité, des ondes de choc au niveau des talons, ainsi que de la
phytothérapie (Millepertuis® 250 mg deux fois par jour).
Par
rapport du 7 septembre 2015, enregistré au dossier le 1
er
octobre 2015 par l’OAI, le Dr B.________, spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive
et esthétique ainsi qu’en chirurgie de la main, a écrit qu’il pensait que des facteurs
non somatiques jouaient un rôle prépondérant, si ce n’était unique, dans les
plaintes de l’assurée, et que par conséquent une intervention chirurgicale était
contre-indiquée.
Le
5 octobre 2015, l’OAI a reçu un descriptif du lourd traitement médicamenteux prescrit
à l’assurée tel que listé par le médecin traitant (Dr Q.________).
Entretemps et après avoir obtenu la prise de position du SMR sur les derniers renseignements recueillis
à son dossier (avis du 8 mai 2015), l'OAI a mis en œuvre un examen clinique rhumatologique
et psychiatrique. Les 7, 14 septembre et 30 novembre 2015, les Drs G.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, et I._________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie,
ont examiné l’assurée dans les locaux du SMR, à Vevey. Sur la base de leurs constatations
cliniques et l'étude du dossier médical à disposition, ces spécialistes ont établi
leur rapport le 4 février 2016. Sans répercussion sur la capacité de travail, ils ont
posé les diagnostics de fibromyalgie (M79.0), de syndrome d’hypermobilité articulaire
bénin (M25.2), de syndrome de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche (M75.1), de
status après possible entorse du poignet droit (subluxation du cubitus distal et augmentation de
l’interligne scapho-lunaire [S63.5]), de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
d’alcool actuellement abstinent (F10.20), ainsi que de dysthymie d’intensité légère
(F34.1). Au moment d’apprécier la situation, les Drs G.________ et I._________ ont notamment
émis les considérations suivantes (rapport d'examen clinique rhumatologique et psychiatrique
du 4 février 2016 p. 12 s.) :
‟
[…]
Un syndrome d’hypermobilité articulaire bénin est présent dès la naissance.
Il n’a pas empêché l’assurée de travailler dans un restaurant-bar ni d’aider
sa sœur dans un salon de coiffure. Le syndrome d’hypermobilité justifie toutefois des
limitations pour les activités à fortes contraintes sur les articulations.
Les
douleurs diffuses de l’assurée relèvent plutôt de la fibromyalgie. Le comportement
douloureux et les autolimitations rendent difficile l’identification clinique d’atteinte
ostéo-articulaire. En se basant sur les éléments objectivables à disposition, le
dossier radiologique montre une tendinopathie du muscle sous-scapulaire et du long chef du biceps. Ces
anomalies justifient des limitations pour le port de charges, les mouvements fréquents contre résistance
en rotation interne de l’épaule G [gauche]. Le CT-Scan du poignet D [droit] montre une subluxation
du cubitus distal et un élargissement de l’interligne scapho[-]lunaire. Ces éléments
peuvent correspondre soit aux séquelles d’une entorse du poignet, soit aux manifestations
du syndrome d’hypermobilité articulaire. Dans les 2 cas, il y a lieu de limiter les contraintes
mécaniques exercées sur le poignet D en évitant les travaux de force ou les mouvements
répétitifs.
Les
activités exercées par l’assurée au restaurant-bar le [...] dans la cuisine, le
service et comme surveillante et les activités de coiffure se limitant à la réalisation
de tresses africaines n’exposent pas les articulations à des contraintes mécaniques excessives.
Dans ces activités, il n’y a pas d’incapacité de travail. Comme femme au foyer,
il n’y a pas non plus de limitation dans les différentes activités ménagères.
Les
variations concernant la description des douleurs, les changements concernant le tableau clinique ne
correspondent pas à une atteinte organique. Dans le rapport du 07.09.2015, le Dr B.________ évoque
également des facteurs non somatiques qui jouent un rôle prépondérant dans les plaintes
de l’assurée. Le comportement douloureux ne s’expliquant que très partiellement
par les atteintes ostéo-articulaires représente un obstacle à la remise au travail.
Malgré
l’importance des douleurs et du handicap allégué par l’assurée, sa vie sociale
n’est pas changée. Elle maintient des contacts réguliers avec sa famille, ses amis. Ceci
indique que l’assurée dispose de bonnes ressources et que le non-retour sur le marché
du travail ne s’explique pas par une atteinte somatique.
Sur
le plan psychiatrique, notre assurée souffre d’un alcoolisme chronique de longue date, qui
a été diagnostiqué pour la première fois en 2001, en l’absence de toute autre
pathologie psychiatrique. Il s’agit d’un alcoolisme primaire, qui n’est pas la conséquence
ou le symptôme d’une atteinte à la santé physique ou mentale engendrant une invalidité,
et qui n’est pas non plus à l’origine d’une atteinte à la santé physique
ou mentale importante et durable, comme une lésion cérébrale organique ou neurologique
ou une altération d’origine organique de la personnalité sur le plan affectif. Cependant,
des tests neuropsychologiques devraient être mis en place.
A
ce jour, l’alcoolisme chronique est en rémission et, anamnestiquement, l’assurée
est abstinente depuis une année. Un rapport médical AI devrait être demandé au Dr
[...] du Centre de psychiatrie et psychothérapie [...] à [...].
Sur
la base de notre observation clinique, nous avons retenu également le diagnostic de dysthymie d’intensité
légère, qui est une dépression chronique de l’humeur, mais dont la sévérité
est insuffisante pour justifier actuellement un diagnostic de trouble dépressif récurrent,
léger ou moyen.
L’assurée
présente une amplification verbale de toutes ses plaintes, une divergence considérable entre
les douleurs et son comportement, la caractéristique des douleurs intenses alléguées reste
vague, les plaintes présentées de manière démonstrative semblent peu crédibles,
les limitations importantes dans le quotidien sont alléguées, toutefois l’entourage psychosocial
reste intact. Selon la CIM-10 [Classification internationale des maladies dans sa 10
e
révision], les critères cliniques en faveur d’un diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant ou de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques ne sont pas réunis.
En
conclusion, sur le plan psychiatrique, notre assurée ne souffre d’aucune pathologie aiguë
ou chronique à caractère incapacitant et la capacité de travail exigible est de 100 %
dans toute activité.
Lors
de l’examen du 30.11.2015, l’assurée signale l’apparition, depuis 7 à 8 ans,
de douleurs à la tête, au bras G de l’épaule jusqu’au coude, comme de l’électricité
et aux poignets, puis quelques temps après, des douleurs aux genoux, au dos des pieds. L’intensité
des douleurs fluctue. L’assurée ajoute qu’il y a des douleurs dans toutes les articulations.
Actuellement, elle est surtout gênée par des douleurs au coude G, à la main G.
Limitations
fonctionnelles
Syndrome
d’hypermobilité articulaire : travaux de force exposant les articulations à de fortes
contraintes mécaniques, port de charges au-delà de 10 kg.
Epaule
G : mouvements répétitifs contre résistance en rotation interne, port de charges
au-delà de 5 kg.
Poignet
D : travaux de force ou mouvements répétitifs du poignet, port de charges au-delà
de 5 kg.
Il
n’y a pas de limitations fonctionnelles psychiatriques à caractère incapacitant. […]
ˮ
En guise de conclusions, les Drs G.________ et I._________ ont estimé que sur le plan ostéo-articulaire,
il n’existait aucune incapacité de travail durable dans l’activité exercée
au bar-restaurant le [...], ni comme aide-coiffeuse ni comme femme au foyer. Il n’y avait également
pas d’incapacité de travail au plan psychiatrique.
Aux termes d’un
avis du 9 février 2016, le Dr O.__________, du SMR, a fait siennes les constatations et conclusions
de l’examen médical bidisciplinaire précité ; en l'absence de diagnostic incapacitant,
il a confirmé la capacité de travail totale de l'assurée dans toute activité.
Par projet puis par décision du 8 avril 2016, l’OAI a refusé le droit à une rente
d’invalidité en faveur de l’assurée, au motif de l’absence d’atteinte
à la santé incapacitante au sens de l’assurance-invalidité, en retenant donc une
capacité de travail entière de l’intéressée dans toute activité.
B.
Par recours déposé le 3 mai 2016 (timbre postal) devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal, complété le 7 octobre 2016, E.________, représentée par Me Guy
Longchamp, a conclu à la réforme de la décision précitée en ce sens qu'elle
a droit à une rente entière d’invalidité dès le 1
er
février 2015. Subsidiairement, elle a conclu à l’annulation de la décision attaquée
et au renvoi de la cause à l’OAI pour complément d'instruction puis nouvelle décision
au sens des considérants. Elle a reproché à l'office intimé d’avoir instruit
son cas sur la base d’un dossier médical incomplet ; s’estimant « clairement
atteinte dans sa santé, sous l’angle psychique et somatique, en particulier un syndrome d’hypermobilité
et une fibromyalgie » sur la base des rapports des médecins consultés, elle a fait
valoir que l’OAI avait sous-estimé les répercussions des maux sur son état de santé
à l’aune des critères de la nouvelle pratique en matière d’évaluation
du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux
et d’affections psychosomatiques assimilées. La recourante a requis, à titre de mesures
d'instruction, la mise en œuvre d'une « véritable expertise pluridisciplinaire, conforme
à la jurisprudence et à son droit d’être entendue » par le tribunal. Elle a
requis en outre l’octroi de l’assistance judiciaire, selon le formulaire idoine transmis
par pli séparé.
Par décision du 11 octobre 2016, E.________ a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire avec effet au 26 mai précédant. Elle était exonérée du paiement d’avances
et des frais judiciaires ainsi que de toute franchise mensuelle. Un avocat d’office en la personne
de Me Guy Longchamp lui a été désigné.
Dans sa réponse du 7 novembre 2016, l'OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision querellée. Il a relevé le caractère probant du rapport d’examen
du SMR du 4 février 2016.
Le 20 octobre 2017, en réplique, confirmant ses précédentes conclusions, la recourante
a produit un rapport du 11 octobre 2017 adressé à son conseil par la Dre F.________, spécialiste
en psychiatrie et en psychothérapie, du Centre de psychiatrie et psychothérapie J.________,
à [...]. Selon cette psychiatre la recourante présente une schizophrénie paranoïde
(F20.0) et une schizophrénie paranoïde épisodique avec des déficits progressifs qui
s’est révélée au fil du temps. Sont associés à ces diagnostics :
des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool (F10), l’intéressée
étant actuellement abstinente, ainsi qu’un retard mental léger (F70.9). En annexe, ce
rapport rend compte des résultats de tests neuropsychologiques, qui avaient été proposés
par la Dre I._________, et dont on extrait ce qui suit :
‟
Interprétation
et recommandations
Cette
évaluation neuropsychologique réalisée chez cette patiente de 51 ans, orientée aux
trois modes testés, à la collaboration délicate (cf. rubrique « observations
et comportement »), ralentie sur le plan psychomoteur et fatigable, met en évidence :
-
un déficit sévère
en mémoire épisodique verbale et visuelle, associé à de faibles performances en mémoire
à court terme,
-
une dysfonction exécutive modérée à sévère (BREF à 8/18 ; défaut
d’incitation, flexibilité mentale, inhibition, programmation),
-
des difficultés attentionnelles (ralentissement de la vitesse de traitement, déficit de l’attention
soutenue).
Signalons
par ailleurs des difficultés à l’écriture et à la résolution de calculs
simples à l’oral (rappelons néanmoins le faible niveau d’éducation) ainsi
que de possibles troubles gnosiques visuels et sémantiques qui n’ont toutefois pas pu être
investigués plus spécifiquement, l’étendue de l’examen ayant été
limité chez cette patiente ralentie et fatigable.
Ce
tableau met en évidence une atteinte mnésique, exécutive et attentionnelle sévère
associée à de possibles déficits instrumentaux. L’étiologie des difficultés
reste néanmoins à préciser. Rappelons les antécédents de consommation abusive
d’alcool sur plusieurs années, la prise d’un traitement médicamenteux lourd quoiqu’il
soit difficile de savoir quels sont les médicaments pris actuellement, sans oublier les aspects
psychiques (cf. rapports tests projectifs effectués par Mme [...] le 8 mars 2017). Dans ce contexte,
la réalisation d’une imagerie cérébrale et d’un bilan sanguin complet sont
vivement recommandés.
ˮ
Dans sa duplique du 13 novembre 2017, produisant un avis du 2 novembre précédant du Dr D.________,
du SMR, auquel il se ralliait, l’OAI a derechef conclu au rejet du recours et au maintien de la
décision querellée.
Au terme d’échanges
d’écritures des 30 mai, 10 août et 3 décembre 2019 ainsi que du 17 mai 2019, les
parties, rapports médicaux divergents à l’appui, ont maintenu leurs positions respectives.
De son côté, la recourante a précisé requérir la mise en œuvre d’une
expertise psychiatrique par le tribunal.
C.
Le 24 juillet 2019, le magistrat instructeur a
confié à la Dre R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, le soin
de procéder à l’expertise psychiatrique de E.________. Se fondant sur ses propres examens
cliniques et contacts téléphoniques avec les médecins consultés ainsi que sur l'analyse
du dossier médical constitué, l'experte a rendu son rapport le 28 juillet 2020. Celui-ci résume
les pièces médicales et administratives versées au dossier, procède d’une anamnèse,
relate l’évolution des troubles somatiques et psychopathologiques de l’assurée,
décrit sa vie quotidienne et sociale, rapporte ses plaintes et rend compte du status clinique. L'experte
a retenu, sur la base de son analyse, les diagnostics suivants :
‟
Diagnostics
psychiatriques (CIM-10)
•
En l’état actuel de l’investigation, je peux retenir un
diagnostic
différentiel
entre :
►
Schizophrénie paranoïde, épisodique avec déficit progressif (F20.01) et
►
Trouble délirant organique d’allure schizophrénique (F06.2) dans le cadre d’une
suspicion de porphyrie aiguë intermittente (E80)
•
A quoi s’ajoutent :
►
Syndrome de dépendance à l’alcool, actuellement abstinente (F10.20)
►
Déficit cognitif persistant d’origine probablement alcoolique et psychotique (F10.74 et F03)
►
Probable dysthymie (F34.1)
ˮ
Au titre de ses conclusions, l'experte a notamment
retenu les éléments suivants :
‟
Ce
qui me paraît le plus vraisemblable est qu’en août 2014, soit à la date du dépôt
de la demande AI, Mme E.________ n’était plus capable de travailler. En raison d’un
alcoolisme certes difficilement quantifiable, mais de gravité et de durée suffisamment sévères
pour avoir probablement engendré une atteinte organique avec un déficit des fonctions mnésiques
et exécutives sévère. De plus, Mme E.________ a présenté, en tout cas dès
avril 2015, une atteinte anxieuse invalidante nécessitant une lourde médication, et finalement,
à ce tableau clinique s’est surajoutée une pathologie qui nécessite d’être
investiguée plus avant, mais qui induit cliniquement des décompensations psychotiques d’allure
schizophrénique majeures, en tout cas depuis 2016, (mais probablement depuis plus longtemps si on
se fie aux observations du fils de l’expertisée), telles que décrites par la Dre F.________
et telles qu’observées dans le cadre de cette expertise.
ˮ
Dans ses déterminations du 25 août 2020,
l'office intimé a maintenu ses conclusions tendant au rejet du recours et à la confirmation
de la décision attaquée, en contestant la valeur probante du rapport d'expertise psychiatrique
du 28 juillet 2020 qu’il estimait devoir être complété. Il a produit un avis SMR
du 17 août 2020 du Dr K.________, auquel il se ralliait, et qui se termine comme suit :
‟
L’experte
évoque le diagnostic différentiel de schizophrénie paranoïde versus crises de porphyrie
aiguë intermittente ce qui est compatible avec le tableau clinique mettant en évidence des
signes d’appel multisystémiques et psychiques présentés de façon progressive
depuis longue date.
La
lecture attentive de l’examen SMR de septembre 2015 met en évidence l’absence de signes
psychiatriques préoccupants (page 9) en particulier psychotiques, en cohérence avec les observations
du Dr Q.________, médecin traitant.
La
journée type est décrite à la page 9 ainsi que les activités exercées par l’assurée :
service dans le restaurant-bar et coiffure.
Au-delà
des considérations étiologiques et diagnostiques, ces éléments factuels sont déterminants
pour l’appréciation de l’exigibilité et ne sont pas pris en considération
dans l’argumentation de l’expertise de la Dre R.________.
La
suggestion de mise en place de tests neuropsychologiques (page 12 de l’examen SMR) est certainement
souhaitable dans un contexte d’abus d’alcool mais non indispensable pour l’évaluation
de l’exigibilité au moment de l’examen sinon, la Dre I._________ l’aurait demandée
pour en disposer lors du deuxième volet de l’examen ; ceci en raison des éléments
cliniques à disposition jugés suffisants dans un contexte de gestion du quotidien et des activités
non inquiétant.
L’évolution
récente met en évidence l’aggravation de l’état de santé qui est indiscutable
à partir de mai 2017 avec la description d’une symptomatologie psychotique floride et l’objectivation
de trouble[s] neuropsychologiques sévères (RM [rapport médical] 11.10.2017, selon le RM
de la Dre F.________, psychiatre aux J.________). Ces éléments psychotiques ont encore évolué
pendant la période de confinement Covid.
Les
éléments qui fondent le début de la longue maladie en 2014 retenue par l’experte,
sont essentiellement appuyé par l’évolution et non par les éléments connus
à l’époque (2015, date de l’examen SMR ; RM du Dr Q.________) et par les dires
du frère de l’assurée, certainement fiables mais peu contributifs pour l’estimation
de l’exigibilité.
Pour
ces raisons nous ne pouvons ainsi pas adhérer aux conclusions de la Dre R.________ qui fait remonter
le caractère incapacitant de la maladie à 2014, date du dépôt de la demande, en effet,
à ce moment, le tableau clinique était fort différent rien ne faisait suspecter ce que
seulement l’évolution a éclairci.
ˮ
Le 27 août 2020, la recourante a fait siennes
les conclusions de l’experte R.________. Elle a par conséquent maintenu ses conclusions tendant
à la réforme de la décision querellée dans le sens de la reconnaissance de son droit
à une rente entière dès le 1
er
février 2015, sous suite de dépens. En annexe, Me Longchamp a produit la liste de ses opérations.
Aux termes d’ultimes déterminations du 11 septembre 2020, maintenant sa position, l’OAI
a requis un complément d’expertise « en demandant à la Dre R.________ d’expliquer
quels sont les éléments médicaux qui lui permettent de s’écarter du tableau
clinique décrit par le médecin traitant ainsi que par le rapport d’examen clinique du
Service Médical Régional ».
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur l’appréciation du degré d’invalidité propre à
fonder cette prestation
3.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux
d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité
de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Le droit à la rente prend naissance
au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter
de la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément
à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
d)
Selon
la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées).
e)
Pour
pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
f)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
g)
En principe, le juge ne s'écarte
pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche
de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition
de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné
(ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références citées). Selon la jurisprudence, peut constituer
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante.
En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une
instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid.
3b/aa et les références citées ; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 5.2.1 et les références
citées).
4.
a)
En l'espèce, il convient d’examiner
si, par sa décision du 8 avril 2016, l'OAI était fondé à refuser l’octroi d’une
rente d’invalidité, au motif que la recourante bénéficie d’une capacité
de travail entière dans toute activité.
La recourante conteste, pour sa part, être en mesure de travailler compte tenu de son état
de santé déficient. Elle s'en remet à cet effet au rapport d'expertise psychiatrique judiciaire
du 28 juillet 2020 de la Dre R.________ retenant un trouble totalement incapacitant vraisemblablement
depuis le dépôt de la demande de prestations d’août 2014.
De son côté, l'intimé conteste le caractère probant du rapport d'expertise judiciaire,
en lui opposant un avis SMR du 17 août 2020 du Dr K.________, plaidant l'absence de diagnostic incapacitant
chez la recourante remontant à la date du dépôt de la demande.
b)
Après
avoir recueilli un rapport du 21 avril 2015 du Professeur A.__________ mettant en évidence un syndrome
d’hypermobilité ainsi qu’une fibromyalgie, et dans le contexte des atteintes décrites,
à savoir un alcoolisme apparemment de type primaire, un état anxio-dépressif / dysthymie
et une fibromyalgie, l'OAI a confié un examen clinique rhumatologique et psychiatrique aux Drs G.________
et I._________ qui ont établi leur rapport le 4 février 2016. Posant les diagnostics, sans
répercussion sur la capacité de travail, de fibromyalgie (M79.0), de syndrome d’hypermobilité
articulaire bénin (M25.2), de syndrome de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche
(M75.1), de status après possible entorse du poignet droit (subluxation du cubitus distal et augmentation
de l’interligne scapho-lunaire [S63.5]), de troubles mentaux et troubles du comportement liés
à l’utilisation d’alcool actuellement abstinent (F10.20) et de dysthymie d’intensité
légère (F34.1), ces spécialistes ont retenu une capacité de travail entière
de l’assurée dans l’activité exercée au bar-restaurant [...], comme aide-coiffeuse
et comme femme au foyer depuis « l’âge légal pour l’exercice d’une
activité professionnelle ». Le SMR, suivi par l'OAI dans sa décision, a repris ces
conclusions médicales (rapport du 9 février 2016 du Dr O.__________).
Dans le cadre du mandat
d’expertise judiciaire, la recourante a été examinée à deux reprises, la deuxième
fois en présence de son fils aîné, par la Dre R.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, qui a posé le diagnostic différentiel avec influence sur la capacité
de travail de schizophrénie paranoïde, épisodique avec déficit progressif (F20.01)
versus
trouble
délirant organique d’allure schizophrénique (F06.2) dans le cadre d’une suspicion
de porphyrie aiguë intermittente (E80), à quoi s’ajoutent un syndrome de dépendance
à l’alcool, actuellement abstinente (F10.20), un déficit cognitif persistant d’origine
probablement alcoolique et psychotique (F10.74 et F03) et une probable dysthymie (F34.1). Dans son appréciation
globale de la situation, l'experte judiciaire a notamment émis les considérations suivantes
(rapport d'expertise psychiatrique du 28 juillet 2020 p. 11 s.)  :
‟
En
l’état actuel de mon investigation, je ne peux définir le diagnostic principal expliquant
le tableau clinique que présente l’expertisée avec certitude. Cliniquement Mme E.________
présente actuellement une décompensation psychotique majeure d’allure schizophrénique,
marquée au premier plan par un délire de persécution constant, des hallucinations auditives
et visuelles, une interprétation délirante de la réalité, une profonde désorganisation
de la pensée avec un discours totalement incohérent, des affects inappropriés, et des
moments de perte d’identité proches de dissociations. Cette symptomatologie pourrait relever
d’une schizophrénie paranoïde, mais elle pourrait aussi être celle d’un trouble
délirant organique d’allure schizophrénique.
S’il
est difficile de caractériser le diagnostic, c’est parce que ce tableau psychotique particulièrement
floride aujourd’hui contraste fortement avec les descriptions médicales de l’expertisée
tout au long de son parcours de vie. En effet, depuis 2002, elle est décrite comme anxio-dépressive,
avec un diagnostic différentiel de trouble de la personnalité borderline, ou encore comme dysthymique ;
elle a présenté par ailleurs une problématique alcoolique durant une longue période,
à quoi s’ajoutent des douleurs multiples, diagnostiquées comme fibromyalgiques, avec
une hypermobilité articulaire, mais jusqu’en 2016, il n’est jamais décrit de tableau
psychotique tel qu’aussi évident qu’aujourd’hui.
Ce
n’est en effet que depuis 2016 que la psychiatre traitante de Mme E.________, la Dre F.________,
décrit cette symptomatologie psychotique telle que je l’ai observée en entretien d’expertise.
Elle évoque toutefois que ces symptômes ne sont pas florides en continu, ce qui est confirmé
par le Dr Q.________, généraliste de Mme E.________ qui ne l’a jamais vue à ce point
décompensée, et ce qui est aussi décrit par le fils de l’expertisée. La Dre
F.________ retient comme diagnostic une schizophrénie paranoïde, un trouble délirant persistant
et un retard mental léger. Elle formule l’hypothèse que ces pathologies sont présentes
depuis longtemps, mais que l’expertisée est parvenue à cacher ses symptômes derrière
ses silences et absences, symptômes qui auraient aussi été masqués par la consommation
d’alcool, mais qu’au fil du temps, les symptômes sont devenus si bruyants qu’elle
ne peut plus les contenir.
L’hypothèse
que Mme E.________ soit atteinte d’une schizophrénie est à mon sens plausible. Selon
la classification Internationale de Maladies mentales (CIM-10), la schizophrénie regroupe les troubles
caractérisés par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et
de la perception, entraînant une altération des fonctions fondamentales permettant d’être
conscient de son identité, de son unicité et de son autonomie. Les symptômes les plus
courants sont les phénomènes de devinement de la pensée, idées délirantes, les
hallucinations, les troubles du cours de la pensée, des symptômes dits négatifs (apathie,
émoussement des affects, retrait social, etc.). Il est fréquent de voir apparaître des
déficits cognitifs au cours de l’évolution. Le diagnostic repose sur la présence
manifeste d’au moins un symptôme parmi les plus importants. De ce fait, les arguments du Dr
[...] sont infondés : contrairement à ce qu’il affirme, le syndrome d’influence
et encore moins les éléments dissociatifs ne sont pas indispensables pour retenir un diagnostic
de schizophrénie. Si un symptôme parmi le devinement de la pensée, les idées délirantes
ou les hallucinations sont présents de manière manifeste durant au moins 1 mois, le diagnostic
peut être posé.
La
schizophrénie paranoïde est la forme la plus fréquente de ce type de psychoses et est
caractérisée essentiellement par des idées délirantes de persécution, de référence ;
des hallucinations auditives, olfactives, visuelles ; des troubles du cours de la pensée ;
des perturbations de l’humeur (irritabilité, accès de colère, plaintes multiples
ou méfiance). Elle peut également amener à un tableau déficitaire avec perte et des
compétences cognitives et des habilités sociales, ce qui a été mis en évidence
chez cette expertisée. Mme E.________ présente actuellement un tableau clinique totalement
compatible avec le diagnostic de schizophrénie paranoïde. Ce diagnostic rend aussi compte de
l’évolution par phases de décompensations florides, telles que celle vécue actuellement,
alternant avec des phases moins bruyantes durant lesquelles les symptômes négatifs sont au
premier plan.
Si
habituellement, les premières décompensations d’une telle maladie surgissent au début
de l’âge adulte, il existe un deuxième pic d’apparition vers la cinquantaine, plus
particulièrement chez les femmes, en lien avec la baisse des œstrogènes qui protégeaient
le cerveau jusque-là. Il est donc possible que la schizophrénie de Mme E.________ ne se déclare
clairement qu’à présent. Il est aussi possible qu’au début de l’apparition
de sa schizophrénie, Mme E.________ ait pu contenir ses interprétations erronées de la
réalité et ses idées délirantes, jusqu’à ce que la maladie soit devenue
suffisamment sévère pour qu’elle n’ait plus été en mesure de cacher son
délire et ses hallucinations, tellement ses symptômes sont devenus envahissants. On ne peut
pas non plus exclure formellement qu’il existe un lien entre les manifestations psychotiques d’aspect
schizophrénique observé[e]s déjà en 2016 et la consommation abusive d’alcool
que Mme E.________ a eue durant des années. Cette consommation aurait pu tant escamoter une symptomatologie
psychotique alors moins floride qu’actuellement, que contribuer à l’émergence d’une
psychose chronique tardive de type schizophrénique, même après avoir arrêté
toute consommation d’alcool.
Si
une schizophrénie paranoïde d’apparition tardive est plausible, il n’en demeure
pas moins que l’histoire médicale de Mme E.________ peut aussi évoquer une étiologie
organique expliquant ses décompensations psychotiques. En effet, son dossier médical relève
qu’elle souffre d’une thalassémie et d’une anémie, et que depuis des années,
elle se plaint de douleurs aux membres, de douleurs gastro-intestinales mal comprises, qu’elle
a eu présenté des nausées, des vomissements et des céphalées fréquentes ;
à quoi s’ajoutent ces décompensations psychotiques florides, par crises. Pris ensemble,
ces symptômes sont évocateurs d’une porphyrie aiguë et ce diagnostic différentiel
devrait être exploré. Cette pathologie génétique est due à un trouble métabolique
de la biosynthèse de l’hème, caractérisé par l’accumulation et l’excrétion
accrue de porphyrines (composantes de l’hémoglobine) et de leurs précurseurs. Il existe
plusieurs types de porphyrie, notamment hépatique et érythropoïétique, cette dernière
étant associée à des lésions de peau et à une anémie hémolytique.
Cliniquement, la maladie se déclare le plus souvent chez la femme, dans la trentaine, et les symptômes
consistent en douleurs abdominales aiguës, douleurs aux jambes ou au dos, souvent associées
avec des nausées, vomissements, céphalées, constipation. On note que de tels symptômes
ont été décrits à plusieurs reprises chez l’expertisée. Dans 25 à
75% des cas, des symptômes psychiatriques s’expriment, parfois même dominent le tableau.
Les sujets sont émotionnellement perturbés, parfois fortement déprimés, parfois agités
et violents. Une labilité émotionnelle est fréquente, avec des comportements histrioniques
et démonstratifs. Ces aspects ont tous été décrits chez Mme E.________, y compris
une impulsivité qui a fait penser en 2002 à un trouble de la personnalité borderline.
Le tableau clinique peut aller jusqu’à une altération de la conscience, avec un délire,
des hallucinations et un comportement très perturbé, tableau évoquant une schizophrénie
paranoïde. Les crises peuvent être précipitées par une infection aiguë, l’alcool
et certains médicaments (notamment les barbituriques, certaines benzodiazépines comme le diazépam
et de nombreux autres médicaments). Il n’y a pas de traitement spécifique pour cette
maladie, mais les crises peuvent être diminuées par l’évitement des médicaments
précipitants, une abstinence à l’alcool et une attention particulière au traitement
rapide de toute infection. Même si les symptômes de la porphyrie ne sont pas pathognomoniques
chez l’expertisée, il est frappant de voir les similitudes entre ce qui est décrit dans
la littérature et des différents symptômes que Mme E.________ a présentés au
cours de sa vie d’adulte. Dans ce sens, il me paraît nécessaire de poursuivre les investigations
afin de déterminer si elle souffre effectivement de cette maladie ou non. Si cela devait être
le cas, la décompensation actuelle pourrait avoir été précipitée par son infection
au COVID-19.
Que
Mme E.________ souffre d’une schizophrénie paranoïde de survenue tardive ou précoce,
ou d’une psychose induite ou majorée par une porphyrie, le pronostic paraît mauvais dans
les deux cas. Il est néanmoins nécessaire de clarifier le diagnostic afin de pouvoir apaiser
les symptômes et prédire l’évolution de la pathologie et son impact sur le fonctionnement
de l’expertisée. S’il s’agit d’une schizophrénie paranoïde, la
prise en charge thérapeutique visera avant tout à lui faire accepter un traitement neuroleptique,
probablement au gré d’une hospitalisation en milieu psychiatrique. S’il s’agit
d’une décompensation psychotique sur crise de porphyrie, bien qu’il n’existe pas
de traitement spécifique pour cette atteinte, on connaît tout de même les éléments
favorisant les crises, soit certains médicaments qui seront à proscrire, l’abstinence
à l’alcool qu’il faudra absolument maintenir, et une attention toute particulière
aux éventuelles infections qu’elle pourrait contracter. Dans un cas comme dans l’autre,
le pronostic restera défavorable en raison de l’altération majeure du fonctionnement
psychique et neuropsychologique de Mme E.________.
Depuis
en tout cas 2002, Mme E.________ est décrite comme ayant une humeur abaissée, ce qui a été
diagnostiqué comme une dysthymie. Au vu des descriptions passées, ce diagnostic est probable,
mais il pourrait aussi, au vu de l’évolution psychotique actuelle, avoir été les
manifestations négatives d’un trouble schizophrénique, ce pourquoi je ne le retiendrai
que comme probable.
Mme
E.________ présente également un déficit neuropsychologique majeur proche de la démence,
qui est plus probablement d’origine plurifactoriel, alcoolique et psychotique.
Comme
l’attestent les tests neuropsychologiques effectués en 2017, ce tableau déficitaire est
sévère sur le plan mnésique, et touche aussi les fonctions exécutive de manière
modérée à sévère.
L’absence
d’évaluation de l’intelligence de Mme E.________ avant les dégradations neuropsychologiques
majeures qu’elle présente aujourd’hui, ne permet pas de retenir un diagnostic caractérisé
de retard mental léger. Il est de plus, très difficile au vu des éléments anamnestiques
en ma possession, de se faire une représentation des capacités intellectuelles de l’expertisée
par le passé.
Concernant
la capacité de travail de Mme E.________, à l’heure actuelle, au vu des symptômes
psychotiques tellement bruyants, il est clair qu’elle présente une complète incapacité
de travail.
La
question qui se pose alors et à laquelle il est, là encore, difficile de répondre avec
certitude, est de savoir à partir de quand Mme E.________ a été entravée dans sa
capacité de travail en raison de ses pathologies. Ont été reconnues depuis 2002 des atteintes
sous forme d’un état anxio-dépressif, une dysthymie, une dépendance à l’alcool
et une fibromyalgie. Ces atteintes sont en soi susceptibles d’entraver la capacité de travail,
en fonction de leur gravité.
L’atteinte
neuropsychologique, sous forme de troubles de la mémoire sévères et de troubles de fonctions
exécutives est un facteur déterminant pour juger de sa capacité de travail, et là
encore, nous ne savons pas avec certitude à partir de quand cette atteinte est manifeste. Les troubles
de la mémoire limitent la capacité à travailler dans la mesure où la personne atteinte
aura des difficultés à retenir les consignes, se souvenir des processus, de ce qu’elle
a fait ou non dans les tâches à accomplir. Une atteinte exécutive est tout autant limitante,
les fonctions exécutives étant les processus cognitifs nécessaires à l’exécution
de comportements dirigés vers un but, soit l’élaboration de stratégies, la planification
des tâches jusqu’à la réalisation du plan, la flexibilité mentale (adaptation
aux imprévus, correction des erreurs, passage d’une tâche à l’autre), et le
contrôle de l’inhibition (capacités à résister aux informations non pertinentes,
et aux comportements inadaptés ou automatiques). De telles atteintes ont été mis[es] en
évidence en tout cas en 2017 grâce aux tests neuropsychologiques réalisés aux J.________
qui révélaient « un déficit sévère en mémoire épisodique
verbale et visuelle, associé à de faibles performances en mémoire à court terme ;
une dysfonction exécutive modérée à sévère ; des difficultés
attentionnelles ». La Dre I._________ a examiné l’expertisée entre septembre
et novembre 2015, et relevait une dysthymie n’ayant, selon elle, pas de répercussion sur la
capacité de travail. La psychiatre attestait de l’alcoolisme de Mme E.________, dépendance
qu’elle a jugée comme n’étant pas à l’origine d’une altération
cérébrale organique ou neurologique, sans avoir néanmoins la preuve de cette affirmation,
ce qu’elle a souligné elle-même, en disant que des tests psychologiques devraient être
mis en place. Son investigation reste donc incomplète et ses conclusions partielles, puisque précisément,
des tests neuropsychologiques auraient été nécessaires pour affirmer si Mme E.________
avait ou non déjà, à l’époque, une altération cérébrale organique,
susceptible d’entraver sa capacité de travail. Si on formule l’hypothèse d’une
origine principalement alcoolique aux altérations neuropsychologiques attestées en 2017, alors
que celles-ci devaient être déjà présentes en 2015, puisque tous les soignants de
Mme E.________ s’accordent à dire qu’elle était abstinente depuis 2014. Ne consommant
plus d’alcool depuis lors, elle n’a donc ni déclaré, ni aggravé son atteinte
entre l’examen de la Dre I._________ de 2015 et les tests de 2017. Tout au plus aurions-nous pu
même observer une amélioration de ses fonctions cognitives en lien avec une récupération
partielle grâce à l’abstinence de l’alcool entre 2014 et 2017. Si l’origine
de l’atteinte cognitive est principalement secondaire à la psychose, il faut alors que celle-ci
soit suffisamment intense ou prolongée pour entraîner de tels déficits, et on peut imaginer
que les médecins traitants habituels de Mme E.________ auraient déjà observé une
telle symptomatologie psychotique. Si les troubles cognitifs venaient à s’aggraver dans les
prochaines années on ne pourrait exclure une origine organique autre comme une démence débutante.
Si
la Dre I._________ a vu Mme E.________ dans une période où elle n’était pas
floridement décompensée sur un mode psychotique, elle ne pouvait mettre en évidence de
tels symptômes positifs, et a pu interpréter les symptômes psychotiques négatifs
(retrait, émoussement affectif, apragmatisme, etc.) comme des manifestations dépressives qu’elle
a mises sur le compte d’une dysthymie.
Concernant
ses autres atteintes, notamment anxio-dépressives, telles que décrites depuis 2002, on note
que les différentes observations médicales les retenaient tantôt comme suffisamment invalidantes
pour interférer avec sa capacité de travail, tantôt comme n’ayant pas de conséquences
sur sa capacité de travail, comme l’affirmait la Dre I._________. Il est difficile au vu de
l’impossibilité actuelle d’interroger Mme E.________ à ce sujet, de se faire une
idée plus précise sur les limitations fonctionnelles en lien avec cet état anxio-dépressif.
On note néanmoins que quelques mois avant l’évaluation de l’expertisée par
la Dre I._________, le Dr [...] des J.________, avait introduit un traitement neuroleptique de Risperdal®
1 mg. Les notes du dossier, étudiées par la Dre F.________, ne permettent pas de comprendre
précisément ce qui a motivé l’introduction d’un neuroleptique. Deux hypothèses
s’offrent à nous. Peut-être que le Dr [...] a observé une symptomatologie psychotique
qu’il a tenté de juguler avec un neuroleptique. Cette hypothèse est possible, mais la
dose relativement faible prescrite parle contre un tableau fortement décompensé, qui aurait
requis des doses de Risperdal® autour de 4 mg. L’autre hypothèse est que le Dr [...]
a observé chez sa patiente, des angoisses suffisamment fortes pour tenter de les pallier par un
traitement neuroleptique, faisant office, à petites doses, d’anxiolytiques pour des anxiétés
sévères.
Ce
qui me paraît le plus vraisemblable est qu’en août 2014, soit à la date du dépôt
de la demande AI, Mme E.________ n’était plus capable de travailler. En raison d’un
alcoolisme certes difficilement quantifiable, mais de gravité et de durée suffisamment sévères
pour avoir probablement engendré une atteinte organique avec un déficit des fonctions mnésiques
et exécutives sévères. De plus, Mme E.________ a présenté, en tout cas dès
avril 2015, une atteinte anxieuse invalidante nécessitant une lourde médication, et finalement,
à ce tableau clinique s’est surajoutée une pathologie qui nécessite d’être
investiguée plus avant, mais qui induit cliniquement des décompensations psychotiques d’allure
schizophrénique majeures, en tout cas depuis 2016, (mais probablement depuis plus longtemps si on
se fie aux observations du fils de l’expertisée), telles que décrites par la Dre F.________
et telles qu’observées dans le cadre de cette expertise.
ˮ
c)
On
ne voit en l'occurrence aucune raison de s'écarter des conclusions circonstanciées de l'experte
R.________, dont le rapport d'expertise judiciaire du 28 juillet 2020 remplit à l’évidence
les réquisits jurisprudentiels pour se voir accorder pleine valeur probante (cf. consid. 3f supra).
Ce rapport est en effet le fruit d'une analyse particulièrement approfondie du cas, en ce qu'il
fait état des plaintes exprimées par la recourante, comporte une anamnèse détaillée
et décrit le contexte déterminant. Reposant sur des investigations cliniques complètes
et minutieuses, les répercussions fonctionnelles des troubles psychiques diagnostiqués par
l'experteR.________ sur la capacité de travail de la recourante emportent la conviction, conformément
à la jurisprudence du Tribunal fédéral en la matière (cf. consid. 3d supra). Ce rapport
procède d’une appréciation claire de la situation et il répond en outre à l'avis
divergent de la Dre I._________. Ces conclusions seront donc suivies.
d)
Au
demeurant, l'intimé ne fait pas mention d'éléments objectivement vérifiables qui
auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise psychiatrique de mai- juillet 2020,
ni ne produit de rapports médicaux suffisamment pertinents pour en remettre en cause la valeur probante
ou le bien-fondé. Il oppose en effet uniquement l'avis du 17 août 2020 de son médecin-conseil,
le Dr K.________, du SMR. Or ce médecin se borne à opposer un examen clinique SMR de l’automne
2015. Sur la base des constats effectués lors de son examen psychiatrique, la Dre I._________ a
écrit que « des tests neuropsychologiques devraient être mis en place ».
Or de tels examens complémentaires, pourtant expressément évoqués, n’ont pas
été mis en œuvre par l’intimé ; ces tests ont finalement été
conduits par la psychiatre traitante (Dre F.________) et ils ont mis en évidence un déficit
des fonctions mnésiques et exécutive sévère chez l’assurée. Déjà
pour ce motif, l’appréciation du cas par la Dre I._________ est sujette à caution. On
constatera que d’autre part, l’appréciation de l’examinatrice du SMR divergeait
de celle des médecins du CHUV, lesquels étaient d’avis qu’il convenait d’attendre
la réponse aux traitements proposés avant de se prononcer en connaissance de cause sur la capacité
de travail (cf. rapport du 21 avril 2015 du Professeur A.__________). Cette réserve se comprend
également à la lecture du rapport du 7 septembre 2015 du Dr B.________ qui disait que des facteurs
non somatiques jouaient un rôle prépondérant, si ce n’était unique, dans les
plaintes de l’assurée, et que par conséquent une intervention chirurgicale était
contre-indiquée. De son côté, l’experte R.________ fait la synthèse de
ces avis, les confronte et pose des conclusions parfaitement claires, exemptes de contradictions. L’experte
explique en particulier que « si la Dre I._________ a vu Mme E.________ dans une période
où elle n’était pas floridement décompensée sur un mode psychotique, elle ne
pouvait mettre en évidence de tels symptômes positifs, et a pu interpréter les symptômes
psychotiques négatifs (retrait, émoussement affectif, apragmatisme, etc.) comme des manifestations
dépressives qu’elle a mises sur le compte d’une dysthymie » (expertise psychiatrique
du 28 juillet 2020 p. 16). L’incapacité de travail est retenue au degré de la vraisemblance,
mais s’avère parfaitement convaincante au regard des diagnostics posés et de la discussion
circonstanciée du cas, par une spécialiste confirmée. Par sa qualité, cet avis expertal
exclut toute spéculation sur les tenants du cas d'une assurée gravement affectée de longue
date au plan psychique, sans qu’il se justifie d’ordonner le complément d’expertise
requis par l’intimé dans sa dernière écriture du 11 septembre 2020.
e)
Des
conclusions du rapport d'expertise judiciaire de la Dre R.________, il ressort donc qu'en raison d'un
schizophrénie paranoïde, épisodique avec déficit progressif (F20.01)
versus
un trouble délirant organique d’allure schizophrénique (F06.2) dans le cadre d’une
suspicion de porphyrie aiguë intermittente (E80), à quoi s’ajoutent un syndrome de dépendance
à l’alcool, actuellement abstinente (F10.20), un déficit cognitif persistant d’origine
probablement alcoolique et psychotique (F10.74 et F03) et une probable dysthymie (F34.1), l'assurée
présente, depuis août 2014, soit à la date du dépôt de sa demande, une capacité
de travail nulle dans toute activité. Le début du droit à la rente est fixé à
l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle
l’assurée a fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29
al. 1 LPGA, et la rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend
naissance (cf. art. 29 al. 1 et 3 LAI), avec un degré d'invalidité à fonder sur une incapacité
de travail de 100 % au long cours telle que retenue par l'experte judiciaire. Supérieur à 70
% (cf. art. 28 al. 2 LAI), le degré d’invalidité de la recourante ouvrait en conséquence
le droit à une rente entière dès le 1
er
février 2015, contrairement à ce qu'a retenu l’OAI au terme de la décision dont
est recours.
5.
a)
En définitive bien fondé, le
recours doit être admis et la décision attaquée réformée en ce sens que E.________
a droit à une rente entière à partir du 1
er
février 2015.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à
la charge de l’OAI, qui succombe.
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié, la recourante a droit
à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à 2’500 fr., débours
et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens
en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé
qui succombe.
c)
Par décision du juge instructeur du 11
octobre 2016, la recourante a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire
avec effet au 26 mai 2016 et a obtenu à ce titre la commission d’un avocat d’office
en la personne de Me Guy Longchamp. Ce dernier a produit sa liste des opérations le 27 août
2020. Ces opérations étant justifiées, l’indemnité de Me Longchamp est arrêtée
à 5’087 fr. 20, débours et TVA compris.
L’indemnité d’office n’étant
que partiellement couverte par les dépens, le solde, soit 2’587 fr. 20 (5’087 fr. 20
– 2'500 fr.), sera provisoirement supporté par le canton. La recourante étant rendue
attentive au fait qu’elle est tenue d’en rembourser le montant dès qu’elle sera
en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS
272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif
de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal du 7 décembre
2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 8 avril 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est réformée en ce sens que E.________ a le droit à une rente entière
à compter du 1
er
février 2015.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à E.________ une indemnité de 2'500 fr. (deux mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
V.
L’indemnité d’office de Me Guy
Longchamp, conseil de E.________ est fixée, après déduction des dépens précités,
à 2’587 fr. 20 (deux mille cinq cent huitante-sept francs et vingt centimes), débours
et TVA compris.
VI.
La
bénéficiaire de l’assistante judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC applicable
par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement du solde de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Guy Longchamp (pour E.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :