vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 360 · 2010-01-04 · fr

AI{ASSURANCE}, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, COORDINATION{ASSURANCE}, STATISTIQUE | 28 al. 1 LAI, 16 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.01.2010 Arrêt / 2010 / 360

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
9/08 - 2/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 janvier
2010
____________________
Présidence de
M.
Dind
Juges
:           Mmes
Dormond Béguelin et Rossier, assesseurs
Greffier
:
Mme   Diserens, greffière ad hoc
*****
Cause pendante entre
:
J.________
, à
Chavannes-Renens, recourant, représenté par l'avocat
Christian Bacon, à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI), à Vevey, intimé.
_______________
Art. 7,  8 et 16 LPGA ; 28 al. 1
LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
J.________, né en 1957, a déposé une
demande de prestations de l'assurance-invalidité en octobre
2003. Par décision du 13 mai 2005, l'OAI a retenu que ce
dernier présentait une incapacité de travail totale
dans son métier habituel d'opérateur sur machines,
mais que, dans une activité adaptée,
privilégiant le contrôle et la surveillance, il
possédait une capacité de travail entière. Sur
le plan économique, après comparaison des revenus, le
degré d'invalidité était de 16.85%,
d'où un refus de prestations.
b)
En date du 21 juin 2005, J.________ a fait opposition
à dite décision ; il a produit
complémentairement un rapport médical du 15 juillet
2005 de la Dresse B.________, rhumatologue, attestant d'une
aggravation de son état de santé,
particulièrement sur le plan psychique, et
préconisant une expertise pluri-disciplinaire.
L'OAI a entrepris des mesures d'instruction complémentaires.
Le 16 avril 2007, le Service médical régional AI
(SMR), par le Dr Z.________, rhumatologue, et le Dr A.________,
psychiatre, ont procédé à un examen
rhumato-psychiatrique. Ce rapport contient notamment une
anamnèse circonstanciée, la description du status
médical et l'examen du dossier radiologique. Le diagnostic
posé est le suivant :
-
avec répercussion sur la capacité de
travail :
·
séquelles
douloureuses et fonctionnelles d'une plaie délabrante de la
face postérieure de la main G survenue le 30.01.2002 (T
92.8)
·
séquelles
douloureuses et fonctionnelles d'une plaie du poignet et de la main
D survenue le 28.02.2003 (T 92.8)
·
Omalgies D (M 75.4)
·
Troubles statiques et
dégénératifs rachidiens étagés
(M 54.2.3)
·
Aucun sur le plan
psychiatrique
-
sans répercussion sur la capacité de travail
·
Trouble dépressif
récurrent, actuellement en rémission (F 33.4)
·
Dysthymie à
début tardif (F 34.1)
·
Traits de
personnalité dépendante (F 60.7)
En conclusion, le SMR retient ce qui
suit (p. 9 et 10) :
« Les limitations fonctionnelles somatiques sont les
suivantes :
A)
MSG : ce MSG est à considérer comme
pratiquement inopérant sauf pour de petites activités
sollicitant la main G et ne nécessitant aucune
dextérité et aucune force.
B)
MSD : pas de travail sollicitant le MSD en force ou avec
déploiement d'une importante force de préhension,
d'une grande précision ou d'une grande
dextérité ; pas de travail imposant de tenir le
MSD surélevé à plus de 45° environ de
flexion ou d'abduction ou niveau de l'épaule.
C)
Rachis : les importantes limitations fonctionnelles
imposées par les atteintes des MS n'étant compatibles
qu'avec des activités des plus légères, aucune
limitation fonctionnelle supplémentaire n'est à
retenir pour ce qui concerne le rachis.
Les limitations fonctionnelles psychiatriques : aucune.
(…) L'évolution a été favorable
dès l'été 2005 (moins d'une année).
Concernant la capacité de travail exigible, elle est
limitée de manière très significative par les
importantes atteintes fonctionnelles des MS, prédominant
à G. Comme cela a été mentionné plus
haut, aucune activité manuelle réaliste n'est
exigible du MSG. En ce qui concerne le MSD, il n'est sollicitable
que pour des activités manuelles légères ; la
rentabilité dans une hypothétique activité
même adaptée au plan biomécanique est
limitée par la persistance des douleurs neurogènes,
même si celles-ci touchent le MSG lequel ne devrait pas
être sollicité significativement dans une
activité respectueuse des limitations fonctionnelles
énumérées ci-dessus.
Dans son rapport du 04.12.2003 à l'AI, la Dresse W.________,
chef de clinique à Longeraie, reconnaît une
incapacité de travail de 100% comme opérateur de
machine sur une chaîne de production, elle conclut d'ailleurs
à un pronostic sombre.
Dans son examen
détaillé du 05.07.2004, le médecin
d'arrondissement de la SUVA à Lausanne, le Dr X.________,
conclut au fait que « du point de vue
médico-théorique, une pleine capacité de
travail reste cependant envisageable dans une activité
légère, n'exigeant pas d'habileté
particulière, privilégiant clairement le
contrôle et la surveillance au travail purement manuel
». Certes, actuellement, l'assuré annonce une
gêne plus marquée que ce qui semblait avoir
été le cas lors de l'examen par le Dr X.________, au
niveau cervico-scapulaire D. Les limitations fonctionnelles
imposées par la problématique au niveau de
l'épaule sont clairement respectées par les
limitations fonctionnelles imposées par les atteintes au
niveau de la main elle-même. Dans ce contexte, au plan
purement somatique, il n'y a pas d'argument permettant de
s'écarter des conclusions de la SUVA dans le sens que la
capacité de travail exigible au plan somatique est
complète dans une activité extrêmement
légère, respectant les diverses limitations
fonctionnelles contraignantes énumérées plus
haut. Sur le plan somatique, il est également adéquat
de suivre la SUVA en admettant que les dites conclusions sont
valables dès le 31.05.2005, puisque c'est la date retenue
par la Suva (courrier à Me Bacon du
07.04.2005) ».
Par décision du 2 octobre 2007, et conformément au
jugement rendu par le Tribunal des assurances le 7 mai 2007, la
CNA/SUVA a accordé à l'intéressé une
rente d'invalidité de 30% à partir du 1
er
juin 2005.
Par décision sur opposition du 21 novembre 2007, l'OAI a
considéré ce qui suit :
« Vous contestez notre position avant tout au plan
médical, considérant que votre capacité de
travail est réduite dans toute activité, même
adaptée ; vous alléguez en outre une aggravation de
votre état de santé tant somatique que psychiatrique,
vous référant à cet égard à un
certificat de la Dresse B.________ du 15 juillet 2005.
Pour donner suite à votre opposition, et notamment pour
juger d'une possible aggravation de votre état de
santé, nous avons fait procéder à un examen
clinique rhumatologique et psychiatrique auprès du Service
médical régional Al (SMR).
Il ressort de cet examen qu'au plan psychiatrique, vous avez
souffert d'un épisode dépressif sévère,
lequel a justifié une incapacité de travail totale,
mais d'une durée largement inférieure â une
année, donc n'ouvrant pas le droit à une rente
Al.
D'autre part, du point de vue somatique, les atteintes d'origine
non accidentelle que vous présentez ne limitent pas votre
capacité de travail dans une activité adaptée
à votre état de santé.
Les médecins examinateurs du SMR rejoignent donc le
médecin d'arrondissement de la SUVA, pour lequel les
conséquences des deux accidents que vous avez subis ne
permettent plus l'exercice de votre dernière activité
professionnelle, mais autorisent une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée à vos
limitations fonctionnelles. (…)
Dans le cadre de l'examen médical pluridisciplinaire
effectué au SMR, vous avez été examiné
par un médecin psychiatre et par un spécialiste en
médecine interne et rhumatologie. Cet examen a fait l'objet
d'un rapport fort détaillé ; les médecins se
basent sur des examens complets, tant du point de vue psychiatrique
que somatique, ont tenu compte des plaintes exprimées ainsi
que de l'ensemble des autres avis médicaux au dossier, et
leurs conclusions sont claires et motivées.
Nous considérons dès lors que ce rapport remplit
toutes les conditions posées par la jurisprudence pour
admettre la valeur probante d'un rapport médical, et n'avons
ainsi aucune raison de nous écarter de ses conclusions.
Force est de constater que les rapports des différents
médecins que vous avez consultés ne permettent pas de
comprendre les raisons pour lesquelles il conviendrait de
s'écarter de l'avis des spécialistes du SMR.
Nous rappelons en outre que selon la jurisprudence, l'avis de
l'expert, respectivement du spécialiste, doit en principe
être préféré à celui du
médecin traitant en raison des rapports de confiance qui
lient ce dernier à son patient, lesquels peuvent nuire
à l'appréciation objective de la situation (ATF 125 V
350 spéc. cons. 3b/cc p. 353 et la jurisprudence
citée ; VSI 2000 p. 154 et 2001 p. 106; RCC 1988 pp. 504
ss).
Nous soulignons également que selon la jurisprudence du
Tribunal fédéral, la notion d'invalidité est,
en principe, identique en matière d'assurance-accidents,
d'assurance militaire et d'assurance-invalidité.
En l'espèce, en l'absence d'atteintes invalidantes, tant
somatiques que psychiatriques, autres qu'accidentelles, nous
n'avons aucune raison de nous écarter de la prise de
position de l'assurance-accidents, jugée par le Tribunal
cantonal des assurances.
En conclusion, nous considérons qu'une capacité de
travail totale peut raisonnablement être exigée de
vous dans une activité adaptée à vos
limitations fonctionnelles.
Il convient maintenant d'évaluer votre capacité de
gain dans une telle activité. (…) En l'occurrence, le
salaire de référence est celui auquel peuvent
prétendre les hommes effectuant des activités simples
et répétitives dans le secteur privé
(production et services), soit en 2004, Fr. 4588.- par mois, part
au 13
ème
salaire comprise (Enquête suisse
sur la structure des salaires 2004, TA1 ; niveau de
qualification 4).
Au regard du large éventail d'activités simples et
répétitives que recouvrent les secteurs de la
production et des services, on doit en effet convenir qu'un certain
nombre d'entre elles vous sont accessibles malgré vos
atteintes à la santé (ATFA du 6.3.03 réf. I
419/02, ATFA du 2.4.03 réf. I 339/02). (…)
- taux d'invalidité : 30.73%, arrondi à 31%.
Ce taux d'invalidité inférieur à 40% ne vous
ouvre pas le droit à une rente AI (…). En revanche,
ce degré d'invalidité pourrait vous ouvrir le droit
à des mesures professionnelles, et nous demandons dès
lors à notre service de réadaptation de reprendre
l'examen de votre droit à cette prestation sans délai
(…) ».
B.
Dans un mémoire du 7 janvier 2008, J.________ a recouru
auprès du Tribunal des assurances contre la décision
sur opposition. Il conclut, en procédure, à la mise
en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire et, au fond, à
l'octroi d'une rente entière d'invalidité avec effet
rétroactif.
Dans ses griefs, le recourant fait valoir qu'il n'est pas en mesure
d'exercer une activité simple et répétitive
dans les secteurs de la production et des services. Selon lui,
l'application des statistiques ESS ne serait pas possible en
l'espèce, eu égard aux limitations fonctionnelles
importantes de ses membres supérieurs. Ainsi, les
activités regroupées dans le tableau TA1, niveau 4,
de l'ESS, à savoir portier, surveillant ou surveillant de
parking, ne seraient pas adaptées à ses
difficultés, notamment son impossibilité à
« rester dans une même position plus d'un certain
laps de temps ». Le recourant fait également
valoir qu'il s'est montré coopératif en acceptant une
éventuelle mesure de réinsertion
professionnelle ; dès lors qu'il n'a reçu aucune
convocation de l'OAI afin de discuter d'un placement, il en conclut
que la réinsertion a échoué et ceci sans que
cela ne lui soit imputable. Enfin, le recourant se
réfère au rapport du 15 juillet 2005 de la Dresse
B.________, préconisant une expertise
pluridisciplinaire.
Dans sa réponse du 20 février 2008, l'OAI propose le
rejet du recours en se référant à sa
décision.
En réplique, le recourant a déposé un rapport
adressé à son conseil le 18 mars 2008 par le Dr
S.________, médecin généraliste, qui retient
ce qui suit :
« Les
problèmes ostéoarticulaires et psychiques de M.
J.________ ne sont malheureusement pas susceptibles de
s'améliorer au cours du temps (sa capacité de travail
résiduelle n'excède pas 30% même pour un
travail léger par ex : gardien de parking). On peut se
demander s'il serait pertinent d'entrevoir une reconversion ou un
reclassement professionnel pour cet homme âgé de 50
ans et muni d'un bagage socio-professionnel peu
étoffé. (…) Afin d'étayer au mieux mes
constatations et mon pronostic, je pense qu'une expertise
multidisciplinaire (rhumatologue & psychiatre) serait
souhaitable ».
Dans sa duplique du 26 juin 2008, l'OAI, se référant
à un avis du SMR du 20 juin 2008, constate que le Dr
S.________, médecin traitant, ne fait pas état
d'éléments nouveaux mais formule une opinion
divergente.
Le recourant, dans ses déterminations du 16 octobre 2008, et
l'OAI, sans ses déterminations du 12 novembre 2008, ont
chacun maintenu leur position.
E n  d r o i t  :
1.
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36), entrée en
vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD).
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Les conditions prévues par la loi pour la
recevabilité des recours auprès du Tribunal cantonal
des assurances (art. 60 ss LPGA [loi fédérale sur la
partie générale du droit des assurances sociales du 6
octobre 2000 ; RS 830.1] notamment) sont manifestement
remplies et il y a lieu d'entrer en matière.
3.
Le recourant prétend à une rente d'invalidité
entière.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. L'invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 in fine LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). En
vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des
possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et mesures de
réadaptation exigibles.
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur antérieure au
1
er
janvier 2004, l'assuré a droit à un
quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à
une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins et à
une rente entière s'il est invalide à 66 2/3 %
au moins. A partir du 1
er
janvier 2004, un degré
d'invalidité de 40 % au moins donne droit à un quart
de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un degré
d'invalidité de 60 % au moins donne droit à un
trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70
% au moins donne droit à une rente entière.
Aux termes de l'art. 16 LPGA (et auparavant de l'art. 28 al. 2
LAI), pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu
que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptations, sur un marché du travail
équilibré.
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration (en cas de recours, le tribunal) se base sur des
documents médicaux, le cas échéant, des
documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125
V 261 consid. 4). En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent une base importante pour
apprécier la question de savoir quelle activité peut
encore être raisonnablement exigée de la part de la
personne assurée (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid.
2, 114 V 314 consid. 2c, 105 V 158 consid. 1 ; RCC 1980 p.
263 ; Pratique VSI 2002 p. 64).
b)
La première question à résoudre est
celle de la valeur probante des pièces médicales au
dossier. A cet égard, suite à l'opposition du
recourant à la décision du 13 mai 2005, l'OAI a
mandaté le SMR pour un examen rhumatologique et
psychiatrique, qui a été réalisé le 16
avril 2007 par deux médecins spécialistes FMH. Ce
rapport d'examen contient une anamnèse
circonstanciée, la description du status médical,
l'examen du dossier radiologique, les diagnostics, ainsi qu'une
appréciation consensuelle du cas étayée, avec
des conclusions claires. Il répond ainsi aux exigences de la
jurisprudence pour avoir pleine valeur probante (cf. ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; ATF 125 V 351 consid. 3a ; TFA I 573/2004
du 10 novembre 2005, consid. 5.2).
Le rapport de la Dresse B.________ invoqué par le recourant,
daté du 15 juillet 2005, ne saurait remettre en cause la
valeur probante de l'examen réalisé
postérieurement au SMR. Il en va de même du rapport du
Dr S.________ du 18 mars 2008 déposé en
procédure ; en sa qualité de médecin
traitant, celui-ci apporte sa propre appréciation de la
situation mais ne pose pas de diagnostic qui ne serait pas connu du
SMR, susceptible d'entraîner une incapacité de travail
de longue durée, partant, de remettre en cause les
conclusions de l'expertise (cf avis du SMR du 20 juin 2008).
c)
Par décision du 2 octobre 2007, la CNA,
conformément au jugement du Tribunal des assurances du 7 mai
précédent, a fixé le degré
d'invalidité du recourant à 30%.
La question de la coordination entre l'assurance accidents et
l'assurance invalidité a fait l'objet de différents
arrêts. Dans l'arrêt 133 V 549, le Tribunal
fédéral s'exprime comme suit :
« (…) 6.3 Schliesslich ist Folgendes zu beachten
: In BGE 126 V 288 E. 2d S. 294 wird ausgeführt, dass
zumindest rechtskräftig abgeschlossene
Invaliditätsschätzungen nicht unbeachtet bleiben
dürfen. Vielmehr müssen sie als Indizien für eine
zuverlässige Beurteilung gewertet und als solches in den
Entscheidungsprozess erst später verfügender
Versicherungsträger miteinbezogen werden. (…)
6.4 Aus den
vorstehenden Gründen ist in gleicher Weise wie in AHI 2004 S.
181, I 564/02 und BGE 131 V 362 eine absolute Bindungswirkung der
lnvaliditätsschätzung der Unfallvesicherung für die
Invalidenversicherung im Sinne von BGE 126 V 288 und daher die
Berechtigung der IV-Stelle zur Einsprache gegen die Verfügung
und zur Beschwerde gegen den Einspracheentscheid des
Unfallversicherers über den Rentenanspruch als solchen oder
den lnvaliditätsgrad zu verneinen ».
Suivant cette jurisprudence, l'évaluation de l'assureur
accidents n'a donc pas une portée absolue et il en va de
même pour celle de l'assurance invalidité. Il s'agit
néanmoins d'éléments qui doivent être
pris en considération et dont on ne saurait s'écarter
sans motifs suffisants.
d)
En l'espèce, sur le plan somatique, il ressort de
l'examen du SMR qu'il n'y a pas d'élément
médical que l'assureur accidents n'aurait pas pris en
considération et que l'OAI devrait prendre en compte. Le
recourant ne le prétend du reste pas, se bornant à
contester la valeur de l'examen SMR et l'évaluation sur le
plan économique, c'est-à-dire l'application des
statistiques ESS. Sur le plan psychique, le SMR ne retient pas de
limitations fonctionnelles.
Dans ces conditions, il apparaît que l'on doit
considérer comme déterminantes les
appréciations concordantes de l'évaluation de la
capacité de travail et de gain faite par la CNA/SUVA et
l'OAI, à savoir un taux d'invalidité de 30%, ce taux
n'ouvrant pas droit à une rente, même partielle, de
l'assurance invalidité.
Au demeurant, l'argumentation développée par le
recourant pour contester l'application des valeurs statistiques ne
peut être retenue. La jurisprudence admet en effet qu'en
l'absence d'un revenu effectivement réalisé - soit
lorsque l'assuré, après la survenance de l'atteinte
à la santé, n'a pas repris d'activité, ou
alors aucune activité adaptée, normalement exigible
-, le revenu d'invalide peut être évalué sur la
base des salaires fondés sur les données statistiques
résultant des enquêtes sur la structure des salaires
de l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 V 76
consid. 3b/aa et bb ; VSI 2002 p. 68). Il est également
de jurisprudence constante que le salaire statistique est
suffisamment représentatif de ce que
l'intéressé est en mesure de réaliser en tant
qu'invalide dès lors qu'il recouvre un large éventail
d'activités variées et non qualifiées
compatibles avec les limitations fonctionnelles citées ; il
n'est donc pas nécessaire de faire allusion à des
exemples concrets (cf ATF 129 V 472 consid. 4.2.1 p. 475 ss). La
méthode d'évaluation de l'invalidité mise en
oeuvre par l'administration n'est ainsi pas critiquable et
correspond aux exigences du Tribunal fédéral en la
matière, ce d'autant plus que la déduction maximale
de 25% a été admise pour tenir compte des importantes
limitations fonctionnelles du recourant. Enfin, ce n'est pas parce
que le recourant n'a pas été convoqué par
l'OAI pour une éventuelle mesure de placement qu'il faut en
déduire qu'une réinsertion a échoué. Au
contraire, la décision attaquée, tout en refusant au
recourant le droit à une rente, admet que le taux
d'invalidité reconnu pourrait lui ouvrir le droit à
des mesures professionnelles.
4.
Il s'ensuit que le recours doit être rejeté et la
décision sur opposition confirmée. Les frais de
justice sont mis à la charge du recourant, qui succombe
(art. 49 LPA-VD). Celui-ci n'a pas droit à des dépens
(art. 55 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des
assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition
rendue le 21 novembre 2007 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
confirmée.
III.
Les frais de justice, fixés
à 450 fr. (quatre cent cinquante francs), sont mis à
la charge de J.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Christian Bacon (pour
J.________) ;
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(OAI) ;
-      Office fédéral des
assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :