vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1465 · 2010-10-14 · fr

RETRAIT DU DROIT DE GARDE, PROVISOIRE, REJET DE LA DEMANDE | 310 al. 1 CC, 420 al. 2 CC, 401 CPC, 489 CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des tutelles 14.10.2010 Arrêt / 2010 / 1465

TRIBUNAL
CANTONAL
186
CHAMBRE
DES TUTELLES
________________________________
Arrêt
du 14 octobre 2010
_____________________
Présidence
de               M.
Denys
,
président
Juges
:              MM.
Giroud et Battistolo
Greffier
:
Mme              Villars
*****
Art.
310 al. 1, 420 al. 2 CC; 401, 489 ss CPC
La Chambre des tutelles du Tribunal cantonal prend séance pour s’occuper du recours interjeté
par
A.R.________
,
à Lausanne, contre l'ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 12 août 2010 par le Juge
de paix du district de Lausanne lui retirant provisoirement son droit de garde sur son fils mineur
B.R.________
.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
B.R.________, né le 1
er
janvier 2000, est le fils d'A.R.________, seule détentrice de l'autorité parentale et domiciliée
à Lausanne. Son père naturel vit en France.
Par requête du 22 juillet 2010, le Service de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ) a
fait part à l'autorité tutélaire de ses inquiétudes concernant la situation de l'enfant
mineur B.R.________ et demandé que le droit de garde sur cet enfant soit retiré à sa mère
A.R.________. Il a exposé en substance que, durant ses deux mariages successifs, A.R.________, originaire
de Côte-d'Ivoire, avait subi des violen­ces conjugales importantes dont B.R.________ avait
été le témoin, qu'elle s'était retrouvée sans logement et sans emploi, qu'elle
avait alors envoyé B.R.________ en Côte-d'Ivoire dans une école privée, entre 2004
et 2006, pour le protéger, que l'école lui avait signalé la situation de B.R.________
en décembre 2006 pour comportements suicidaires et situation critique à la maison, qu'A.R.________
avait été suspectée d'avoir administré des coups de ceinture à son fils, mais
que les faits n'avaient pas été établis avec certitu­de, que B.R.________ avait alors
débuté un suivi psychologique, qu'il avait ultérieu­rement dû être hospitalisé
à l'Hôpital de l'enfance avant d'être pris en charge par le Centre d'intervention thérapeutique
pour enfants (ci-après : CITE), lequel avait conclu qu'il y avait un problème d'alcool chez
la mère qui n'avait pas de représen­tation claire de son fils et de ses besoins, que B.R.________
manquait de solidité intérieure et souffrait d'une carence dans le lien aux autres, séquelle
d'un trauma­tisme liée aux images de violence dont il avait été témoin entre
sa mère et son mari, aux séparations d'avec sa mère et à la migration, qu'il avait
besoin d'être rassuré dans le lien, que le CITE avait proposé le placement de B.R.________
en raison des difficultés de la mère à faire face à cette situation de manière
adéquate et que celui-ci séjournait au Châtelard depuis août 2007. Le SPJ a observé
que plusieurs événements de violence s'étaient produits depuis le mois de février
2010, que B.R.________ s'était montré très violent envers ses cama­rades dans des
situations de frustration, de sentiment d'injustice ou d'inquiétude quant à l'amour que les
adultes lui portent, qu'il explosait et ne pouvait plus se contrôler, lançant une chaise et
une table sur des adultes et s'en prenant au matériel, que ces actes de violence étaient la
conséquence des difficultés très importantes qu'il rencontrait avec sa mère, laquelle
se montrait très dure avec lui, passant sans cesse du rejet à la volonté de le reprendre
auprès de lui, qu'A.R.________ n'avait pas conscience des besoins de son fils, qu'elle s'était
opposée à un suivi mère-enfant aux Boréales, que B.R.________ manquait de repères
et de limites, qu'il avait déclaré que sa mère le battait, qu'à plusieurs reprises,
il avait montrer de la peur à l'idée de rester seul avec elle, que la mère niait les faits,
qu'après avoir raconté à sa mère qu'il avait menacé des camarades avec une couteau,
celle-ci lui avait données des fessées et qu'A.R.________ exerçait également de la
violence psychologique sur son fils. Le SPJ a ajouté que B.R.________ prenait des neuroleptiques
depuis mai 2010, qu'il ne prenait pas son médicament chez sa mère, qu'A.R.________ n'avait
rien mis en place pour que son fils puisse renouer avec son père, qu'elle changeait souvent d'avis
sur la question de la poursuite du placement de son fils, que B.R.________ avait répété
ses actes de violences en fin d'année scolaire et qu'il manifestait par-là un sentiment d'insécu­rité
grandissant à l'approche des vacances avec sa mère. En conclusion, le SPJ a relevé que
B.R.________ avait besoin d'un placement institutionnel à long terme et d'une certaine stabilité
durant ces prochaines années, et qu'une mesure de retrait du droit de garde permettrait au SPJ de
prendre les décisions nécessaires quant à la pour­sui­te du placement et au
sujet des week-ends et des vacances chez la mère, les visites de celle-ci étant sujettes aux
fluctuations inces­santes des relations mère-fils.
Lors de son audience du 12 août 2010, le juge de paix a procédé à l'audition d'A.R.________.
Elle a déclaré qu'elle était opposée au retrait de son droit de garde, qu'elle souhaitait
que son fils vive auprès d'elle et qu'il se rende tous les matins au Châtelard, qu'elle avait
fait tout son possible pour que son fils soit en contact avec son père qui habitait à Orléans,
qu'elle avait actuellement une bonne entente avec son fils, qu'ils étaient allés en vacances
ensemble à Paris chez sa demi-sœur, qu'elle n'avait jamais été violente avec son
fils, excepté lorsqu'elle avait appris qu'il avait menacé des camarades avec un couteau, qu'elle
contrôlait la prise des médicaments par son fils lorsqu'il était au­près d'elle
et qu'elle était prête à repren­dre le suivi de la thérapie aux Boréales
pour le bien de son fils. Egalement entendues, Dolorès Dao et Marie Jaffrain, respectivement adjointe
suppléante et assistante sociale auprès du SPJ, ont confirmé souhaiter obtenir le mandat
de gar­dien de B.R.________, tout en expliquant qu'A.R.________ ne s'était pas rendue au rendez-vous
fixé par le SPJ pour rencontrer son nouveau contact et qu'elle était ambivalente s'agissant
du placement de son fils, lequel était incertain quant à son lieu de vie.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du même jour, com­mu­ni­quée le 19
août 2010, le Juge de paix du district de Lausanne a ordonné l'ouverture d'une enquête
en limitation de l'autorité parentale à l'encontre d'A.R.________ (I), retiré provisoirement
à A.R.________ le droit de garde sur son fils B.R.________ (II), confié provisoirement ce droit
au SPJ tout en l'invitant à faire rapport sur l'évolution de la situation de l'enfant dans
un délai au 20 octobre 2010 (III et IV) et déclaré la décision immédiatement
exécutoire nonobstant recours (V).
B.
Par actes d'emblée motivés datés du 22 août 2010, A.R.________ a recouru contre cette
décision, s'opposant au retrait de son droit de garde sur son fils B.R.________.
Dans son mémoire ampliatif du 14 septembre 2010, A.R.________ a confirmé ses conclusions et
développé ses moyens.
Dans ses déterminations du 6 octobre 2010, le SPJ a conclu au rejet du recours. Il a précisé
que, depuis le dépôt de sa requête le 22 juillet 2010, l'assistante sociale référence
s'était entretenue avec B.R.________ pour lui expliquer que les décisions le concernant seraient
prises par le SPJ, d'un commun accord avec les professionnels qui l'entouraient, qu'il semblait plus
apaisé depuis qu'il savait que les adultes décide­raient des moments qu'il pourrait passer
avec sa mère et qu'il ne se trouverait plus dans un conflit de loyauté avec cette dernière,
qu'il continuait à avoir des accès de violence et à chercher, par son comportement agressif
et ses débordements, une réponse éducative de la part des professionnels, qu'il pourrait
probablement rejoindre une classe de l'enseignement normal à la rentrée prochaine et qu'A.R.________
se montrait plus collaborante depuis la décision du juge de paix et plus encline à suivre les
recommandations qui lui étaient faites.
En droit :
1.
a)
La décision entreprise, qui retire provisoirement à la recourante son droit de garde sur son
fils, constitue une ordonnance de mesures provision­nelles au sens de l'art. 401 CPC (Code de procédure
civile du 14 décembre 1966, RSV 270.11).
b)
Contre une telle décision, le recours non contentieux de l'art. 420 al. 2 CC (Code civil suisse
du 10 décembre 1907, RS 210) est ouvert à la Chambre des tutelles (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure
civile vaudoise, 3
ème
éd., Lausanne
2002,
n. 3 ad art. 401 CPC, p. 619; JT 1990 III 34; 2001 III 121 c. 1a; art. 76 LOJV, Loi d'organisation judiciaire
du 12 décembre 1979, RSV 173.01). Ce recours, qui s'instruit conformément aux art. 489 ss CPC
(art. 109 al. 3 LVCC, Loi d'introduction dans le canton de Vaud du Code civil suisse du 30 novembre 1910,
RSV 211.01), s'exerce par acte écrit dans les dix jours dès la communication de la décision
attaquée (art. 492 al. 1 et 2 CPC).
Il est ouvert à tout intéressé (art. 420 al. 1 CC et 405 CPC, par analo­gie),
soit dans les causes en limi­tatio­n de l'auto­rité paren­tale, à
chacun des parents notam­ment (Hegnauer, Droit suisse de la filia­tion, 4
ème
éd., 1998, adapt­ation fran­çaise par Meier, n. 27.64, p. 205; RDT 1955,
p. 101). La Chambre des tu­telles peut réformer la décision attaquée ou en prononcer
la nullité (art. 498 al. 1 CPC). Si la cause n'est pas suffisamment ins­truite, elle peut la
renvoyer à l'autorité tutélaire ou procéder elle-même à l'instruction
complé­mentaire (art. 498 al. 2 CPC); le recours étant pleinement dévolutif,
elle revoit librement la cause en fait et en droit (JT 2001 III 121, 2000 III 109). Toutefois, en matière
de mesures provisionnelles, la Chambre des tutelles peut se limiter à un examen prima facie, plus
sommaire qu'au fond, et statuer sous l'angle du déni de justice (JT 2003 III 35; JT 2001 III 121).
c)
Le présent recours, interjeté en temps utile par la mère du mineur con­cerné
détentrice de l'autorité parentale, est recevable à la forme. Il en va de même des
écritures déposées dans les délais impartis (art. 496 al. 2 CPC).
2.
a)
La Chambre des tutelles, qui n'est pas tenue par
les moyens et les conclusions des parties, examine d'office si la décision n'est pas affectée
de vices d'ordre formel. Elle peut même retenir des moyens de nullité non articulés par
le recourant lorsqu'il s'agit de vices apparents qui affectent la décision attaquée. Elle examine
en outre si l'une ou l'autre des critiques formulées est fondée et si elle doit entraîner
la réforme de la décision, son annulation complète, ou encore le renvoi de la cause au
premier juge pour complément d'instruction et nouveau jugement. Elle ne doit toutefois annuler une
décision que s'il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en présence
d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation d'une règle essentielle de
la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à
exercer une influence sur la solution de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., nn. 3 et 4 ad art.
492 CPC, p. 763).
b)
La procédure en matière de mesures limitant
l'exercice de l'autorité parentale est régie par les art. 399 ss CPC. Selon l'art. 400 CPC,
lorsque la justice de paix est saisie ou encore lorsqu'elle intervient d'office, le juge de paix procède
à une enquête (al. 1). Il entend le dénonçant, le dénoncé, ainsi que toute
autre personne ou autorité dont l'audition lui paraît utile (al. 2). Il dresse procès-verbal
de ces auditions (al. 3). Le juge de paix ou un tiers nommé à cet effet entend l'enfant, conformément
à l'art. 371a (al. 4).
Aux
termes de l'art. 401 al. 1 CPC, en cas d'urgence, après avoir entendu ou dûment cité les
dénoncés, le juge de paix peut leur retirer provisoirement la garde des enfants et les placer
dans une famille ou un établissement, conformément à l'art. 310 al. 1 CC. S'il y a péril
en la demeure, le juge peut ordonner cette mesure immédiatement et sans entendre les dénoncés;
il est alors tenu de les convoquer à bref délai et de prendre, après les avoir entendus,
une nouvelle décision provisionnelle qui confirme, modifie ou abroge sa première décision
(art. 401 al. 2 CPC). Lorsque des mesures provisionnelles ont été ordonnées, le prononcé
– au fond – de la justice de paix doit intervenir dans les trois mois dès l'ordonnance
du juge (art. 401 al. 3 CPC). Ce délai de validité de trois mois des mesures provisionnelles
n'exclut pas leur renouvellement, mais à chaque fois, les parents doivent être réentendus
et la justice de paix doit être saisie rapidement dès la fin de l'enquête (JT 2000 III
39). En cas de recours, le délai de trois mois part de la communication de l'arrêt de l'autorité
de recours aux intéressés (Poudret/ Haldy/Tappy, op. cit., n. 2 ad art. 401 CPC, p. 619).
Conformément aux art. 315 al. 1 CC et 399 al. 1 CPC, les mesures protectrices sont ordonnées
par la justice de paix du domicile de l'enfant. Celui-ci correspond en principe au domicile du ou des
parents qui a ou ont l'autorité parentale (art. 25 al. 1 CC). Le moment décisif pour la détermination
de la compétence ratione loci de l'autorité tutélaire est celui de l'ouverture de la procédure.
c)
En l'espèce, la recourante, seule détentrice de l'autorité parentale sur son fils B.R.________,
est domiciliée à Lausanne. La Justice de paix du district de Lausanne était donc compétente
pour prendre des mesures en faveur de ce mineur. Le juge de paix a procédé à l'audition
de la mère de l'enfant concerné à son audience du 12 août 2010 (art. 401 al. 1 CPC),
de sorte que son droit d'être entendue a été respecté. B.R.________, né 2000,
n'a pas été entendu par le juge de paix, mais son avis a été recueilli par le SPJ,
organisme approprié au sens de l'art. 12 al. 2 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux
droits de l'enfant (RS 0.107), ce qui satisfait aux exigen­ces jurisprudentielles (ATF 133 III 553
c. 4, JT 2008 I 244). La décision est ainsi formellement correcte.
3.
A.R.________ conteste
le retrait de son droit de garde, soutenant qu'elle est apte à s'occuper de son fils.
a)
En règle générale, la garde d'un
enfant appartient au détenteur de l'autorité parentale. Le droit de garde, qui implique la
compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d'encadrement de l'enfant et pour
exercer les droits et les responsabilités liés à l'assistance, aux soins et à l'éducation
quotidienne, doit être distingué de la garde de fait consistant à donner au mineur tout
ce dont il a journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le plan physique, affectif
et intellectuel (ATF 128 III 9; Stettler, Le droit suisse de la filiation, Traité de droit privé
suisse, III, tome II, 1, p. 247; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 4
ème
éd., 2009, n. 1216, p. 699).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le déve­loppement de l'enfant
ne soit compr­omis, l'autorité tutélaire doit retirer l'en­fant aux père et
mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al.
1 CC). La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel
ou moral de l'en­fant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses
père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (Hegnaue­r, op. cit., n. 27.36,
p. 194). Les dissensions entre parents peuvent également représenter un danger pour l'enfant
(Hegnauer, op. cit., n. 27.14, p. 186).
L'intérêt de l'enfant est la justifica­tion fon­damentale de toutes les mesures des
art. 307 ss CC. Les mesures de protec­tion de l'enfant sont en outre régies par les principes
de propor­tionnalité et de subsidiarité (Message, FF 1974 II, p. 84), ce qui impl­ique
qu'elles doivent correspondre au degré du danger que court l'enfant en restreignant l'autorité
parentale aus­si peu que possible mais autant que nécessaire et n'int­ervenir que si les
parents ne remédient pas eux-mêmes à la situation ou sont hors d'état de le faire;
elles doivent en outre compléter, et non évincer les possibili­tés offertes par les
parents eux-mêmes, selon le principe de complémentarité (Hegnauer, op. cit., nn. 27.09
à 27.12, pp. 185-186). Le respect du principe de proportionnalité suppose que la mesure
soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à atteindre le but recherché
(Moor, Droit administratif, vol. I, 2
ème
éd., Berne 1994, n. 5.2.1.2, p. 418; Knapp, Précis de droit administratif, 4
ème
éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114). Une mesure telle que le retrait du droit de garde n'est ainsi
légi­time que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques
pré­vues aux art. 307 et 308 CC (Hegnauer, op. cit., n. 27.36, p. 194). Le retrait
du droit de garde doit être levé lorsque le milieu fami­lial évolue favorablement,
de sorte qu'un retour de l'en­fant dans celui-ci devient opportun (art. 313 al. 1 CC).
b)
En l'espèce, il résulte de l'examen du dossier que la recourante se trouve dans une situation
psychosociale relativement difficile, que ses difficultés personnelles l'avaient poussée à
envoyer son fils en école privée en Côte-d'Ivoire entre 2004 et 2006, que l'école
de B.R.________ était intervenue auprès du SPJ en décem­bre 2006 en rai­son
de ses comportements suicidaires et de la situation critique à la maison, que la recourante avait
alors été suspectée d'avoir administré des coups de ceinture à son fils, que
le CITE, qui avait pris en charge B.R.________, avait constaté qu'il y avait un problème d'alcool
chez la mère, que la mère était incapable d'avoir une représen­tation claire
des besoins de son fils qui manquait de solidité intérieure et qui souffrait d'une carence
dans ses liens avec les autres et que le CITE avait ainsi pro­po­sé le placement de B.R.________
en raison des difficultés de la mère à faire face à cette situation de manière
adéquate. B.R.________ demeure dans un établissement spécialisé depuis août
2007. Il prend des neuroleptiques depuis mai 2010 et a des accès de violence envers ses camarades
et les éducateurs en cas de frustrations et de senti­ments d'injustice. Selon le SPJ, les nombreux
incidents de violence qui ont eu lieu depuis février 2010 sont la consé­quen­ce des
diffi­cultés rencon­trées par le fils avec sa mère, laquelle est soupçonnée
d'avoir fait preuve de violence à l'égard de son fils. La recourante a refusé l'aide qui
lui était proposée pour faire un travail sur elle-mê­me, soutenant qu'elle n'en avait
pas besoin. La volonté de reprendre le suivi aux Boréales affirmée par la recourante le
12 août 2010 lors de son audition par le juge de paix n'a pas été concrétisée.
Vu les hésitations
de la mère quant à la poursuite du placement de son fils, vu l'encadrement irrégulier
qu'elle lui offre et vu les souffrances de B.R.________, le retrait provisoire du droit de garde de la
mère s'impose. Le développement de B.R.________, qui est scolarisé dans un établissement
spécialisé depuis trois ans, est en danger. Il faut donc admettre que la recourante n'est pas
en mesure d'apporter à B.R.________ le cadre éducatif qui lui est nécessaire, de sorte
que son bien-être et son dévelop­pement sont manifestement compromis. En l'état,
aucune mesure moins incisi­ve qu'un retrait du droit de garde n'est envisageable pour proté­ger
l'enfant, mesure apparaissant nécessaire et adéquate pour permettre la poursuite du placement
de l'enfant et l'intervention d'un tiers professionnel pour l'organisation des conditions et des modalités
des retours périodiques de l'enfant à la maison. Partant, la cour de céans considère
que les conditions d'un retrait provisoire du droit de garde de la mère sur son fils, conforme aux
principes de proportionnalité et de subsidiarité, sont réalisées et que la décision
attaquée, bien fondée, doit être confirmée. S'agissant d'une mesure provi­sion­nelle,
un réexamen de la situation devra intervenir à l'échéan­ce du délai de
trois mois de l'art. 401 al. 3 CPC
4.
En définitive, le recours interjeté par A.R.________ doit être rejeté et l'ordonnance
entreprise confirmée.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais (art. 236 al. 2 TFJC, Tarif du 4 décembre
1984 des frais judiciaires en matière civile, RSV 270.11.5).
Par
ces motifs,
la
Chambre des tutelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
L'arrêt est rendu sans frais.
IV.
L'arrêt motivé est exécutoire.
Le
président :              La greffière
:
Du
14 octobre 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Miriam Mazou (pour A.R.________),
‑
Service de protection de la jeunesse,
et
communiqué à :
‑
Juge de paix du district de Lausanne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :