vd_findinfo · AI 161/20 - 261/2021 · 2021-09-13 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, EXPERTISE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, DROIT À UNE AUTORITÉ INDÉPENDANTE ET IMPARTIALE, FORCE OBLIGATOIRE{SENS GÉNÉRAL}, RÉCUSATION | 28 al. 1 LAI, 16 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 13.09.2021 AI 161/20 - 261/2021

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
161/20 - 261/2021
ZD20.019340
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 septembre 2021
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme
Pasche, juge, et M. Küng, assesseur
Greffière
:              Mme
Tedeschi
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI ; 8 al. 1 et 16 LPGA.
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], était employé
en qualité de maître d’enseignement professionnel au secteur peinture-maçonnerie
auprès du Centre F.________ (ci-après : le Centre F.________ ou l’employeur), depuis
le 1
er
août
2000. Il exerçait à un taux de 80 % depuis le 1
er
août
2013.
En incapacité de travail complète à compter du 30 novembre 2016, l’assuré
a déposé le 12 janvier 2017 une demande de mesures professionnelles et de rente de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), mentionnant des troubles neurologiques accompagnés d’atteintes
à la colonne vertébrale, existant depuis 2000 et 2008.
Par rapport du 22 juin 2017, le Dr  H.________, spécialiste en médecine interne générale,
a diagnostiqué des troubles sensitivomoteurs douloureux des membres inférieurs depuis 2008,
mentionnant l’existence d’une nette aggravation à compter de l’automne 2016, laquelle
se traduisait par des spasmes dans les membres inférieurs et de grandes difficultés à
la marche, avec une impression de « lâchage » des membres inférieurs. La
capacité de travail était actuellement nulle. Ce médecin a également remis le rapport
du 6 mars 2017 des Drs  C.________, spécialiste en neurologie et médecin-associé,
et K.________, médecin-assistant auprès du Centre D.________ (ci-après : le Centre
D.________), lesquels avaient diagnostiqué des troubles sensitivomoteurs douloureux des membres
inférieurs d'origine encore indéterminée, sur une petite hernie discale L3-L4 paramédiane
droite sans syndrome radiculaire irritatif ou déficitaire actuel (la possibilité d’un
conflit radiculaire d'émergence de la racine L4 droite étant néanmoins mentionnée),
ainsi que des migraines. Ces médecins rappelaient que l’assuré avait déjà présenté
en 2008, suite à des lombocruralgies gauches, des troubles sensitivomoteurs des membres inférieurs,
avec lâchages et tremblements intermittents, associés à des céphalées, pour
lesquels le bilan étiologique large s'était à l’époque révélé
dans la norme, et indiquaient que l’assuré leur décrivait une exacerbation desdits symptômes.
Ils ont conclu que l'examen ne démontrait ni déficit clinique, ni déficit électrophysiologique.
Par ailleurs, il n'y avait actuellement pas d'argument pour un syndrome radiculaire irritatif ou déficitaire
en lien avec la hernie discale. Ainsi, ils retenaient que l'origine des troubles restait encore indéterminée,
soulignant tout de même que, dans le contexte d’antécédents de douleurs d’origine
probablement somatoforme – ce qui ressortait d’un bilan extensif réalisé en 2008
–, il existait des arguments en faveur d'une éventuelle rechute de ces troubles fonctionnels.
A compter du 21 août 2017, l’assuré a entrepris une reprise thérapeutique de
son activité professionnelle auprès de son employeur à un taux de 40 %.
Dans un rapport du
19 septembre
2017, le Dr  P.________, spécialiste en chiropratique, a mentionné que les troubles de
l’assuré étaient clairement fonctionnels, tous les examens subis n’étant pas
à même d’expliquer les atteintes. Il a néanmoins noté que son patient n’était
ni revendicatif, ni simulateur et que ses troubles l’affectaient réellement dans sa vie quotidienne
et dans son activité professionnelle. Il a ainsi suggéré l’octroi d’une rente
d’invalidité à titre exceptionnel, ayant l’impression que le système nerveux
de l’assuré « dysfonctionnait », et estimé la capacité de travail
à 30 %, dans une activité sans port de lourdes charges (soit de plus de 15 kg), sans
position assise d’une durée supérieure à une heure consécutive, sans travaux
sur échelle ou en hauteur et sans travaux en position agenouillée.
Dans un rapport du 21 septembre 2017, les Dres  A.________, spécialiste en neurologie
et chef de clinique adjointe, et Q.________, médecin-adjointe auprès de l’Hôpital
E.________, ont posé le diagnostic principal de troubles neurologiques fonctionnels (avec trouble
de la marche et secousses musculaires intermittentes irrégulières à prédominance
des membres inférieurs, distractibles, sans claire stéréotypie et épargnant le tronc),
ainsi que les diagnostics secondaires de migraines sans aura et de lombalgies chroniques. Elles ont retenu
que la symptomatologie avait été possiblement déclenchée par des lombalgies récidivantes,
sans signes cliniques et électrophysiologiques (ENMG ; électroneuromyogramme) d'une atteinte
radiculaire. Elles ont exposé que les troubles neurologiques fonctionnels étaient souvent d'intensité
fluctuante et précisé que, par définition, on ne retrouvait pas de corrélat structurel
à l'imagerie, mais que cela ne signifiait pas qu'il s'agissait d'une simulation.
Le 19 mars 2018, le Dr H.________ a transmis à l’OAI un rapport du 2 mars 2018
des Dres A.________ et Q.________, lesquelles maintenaient le diagnostic principal de troubles neurologiques
fonctionnels moteurs avec trouble de la marche et secousses musculaires intermittentes, rapportaient
une amélioration des douleurs lombaires chroniques et, depuis peu, l’absence de récidive
des mouvements involontaires fonctionnels, et notaient que l’assuré avait fait état de
douleurs abdominales avec des valeurs hépatiques élevées, ainsi que d’un érythème
avec prurit.
Dans un rapport du 17 juillet 2018, les Dres A.________ et Q.________ ont confirmé, subjectivement
et objectivement, une évolution lentement favorable, malgré la persistance de fluctuations
au niveau de l'intensité des douleurs lombaires chroniques, des troubles visuels et des secousses
musculaires involontaires intermittentes.
Dans un rapport d’évaluation interdisciplinaire du 27 août 2018, réalisé
au sein de l’Hôpital E.________, les Drs  N.________ et Z.________, tous deux spécialistes
en anesthésiologie et médecins-chefs, BB.________, spécialiste en rhumatologie et médecin-chef,
et AA.________, médecin-assistante, ainsi que CC.________, physiothérapeute, ont principalement
diagnostiqué un trouble chronique généralisé de la douleur, avec notamment des spasmes
musculaires intermittents accompagnés d’un dysfonctionnement moteur neurologique fonctionnel.
Ils ont constaté que les résultats des examens cliniques n’expliquaient pas l’étendue
des plaintes et que la localisation changeante et les fluctuations d’intensité des douleurs
associées à l’absence intermittente des symptômes indiquaient plutôt une origine
fonctionnelle. En particulier, les douleurs décrites ne pouvaient pas être attribuées
à une maladie rhumatologique. De même, les symptômes neurologiques n'étaient pas
objectivables.
Dans un avis du 24 octobre 2018, la Dre  I.________, médecin auprès du Service médical
régional de l’OAI (ci-après : le SMR), a requis la mise en œuvre d'une expertise
multidisciplinaire rhumatologique, psychiatrique et neurologique, laquelle a été confiée
à la Clinique G.________ (ci-après : la Clinique G.________).
Dès le 1
er
novembre
2018, l’assuré a repris son activité habituelle auprès de son employeur à un
taux de 40 %.
A teneur d’une décision du 18 juin 2019, la Caisse de pension B.________ (ci-après :
la Caisse de pension B.________) a octroyé à l’assuré le droit à une pension
d’invalidité définitive partielle de 60 % à compter du 1
er
août
2019, laquelle faisait suite à la rente de 20 % déjà accordée dès le 1
er
août
2013.
Dans un rapport d’expertise du 15 juillet 2019, les
Drs
DD.________, spécialiste en rhumatologie, EE.________, spécialiste en médecine interne
générale, FF.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et GG.________,
spécialiste en neurologie, ont diagnostiqué principalement un trouble dissociatif mixte, lequel
était à l’origine des plaintes multiples et variées de l'assuré. Ce trouble
psychiatrique n’atteignait pas une gravité suffisante pour affecter la capacité de travail
de l’assuré, mais justifiait néanmoins une baisse de rendement de 20 % dans l’activité
habituelle. Ils ont également posé les diagnostics de rachialgies non spécifiques et de
discopathies protrusives cervicales de C5 à D1, atteintes qui étaient toutefois impropres à
expliquer tout ou partie du tableau douloureux et qui n’entrainaient aucune incapacité de
travail.
Dans un avis SMR du 27 août 2019, la Dre I.________ s’est fondée sur le rapport
d’expertise établi le 15 juillet 2019 par la Clinique G.________ pour retenir une capacité
de travail exigible de 80 %, que cela soit dans l’activité habituelle ou dans une activité
adaptée. Les limitations fonctionnelles correspondaient à une endurance légèrement
à moyennement abaissée et une diminution de la capacité à évoluer au sein d’un
groupe.
Par projet de décision du 19 décembre 2019, l’OAI a informé l’assuré
qu'il entendait lui refuser toute rente d’invalidité,
compte
tenu de sa capacité de travail de 80 % dans l’activité habituelle, respectivement
dans une activité adaptée, depuis 2008.
Le 10 février 2020, l’assuré a contesté le projet de décision, faisant
valoir que sa capacité de gain était de 40 % et que son institution de prévoyance
LPP lui avait reconnu un taux d’invalidité de 60 % dès le 1
er
août
2019.
Par décision du 22 avril 2020, l’OAI a confirmé à l’assuré le refus
de rente.
B.
a)
Par acte du 20 mai 2020, R.________, désormais représenté par Me Gilles-Antoine
Hofstetter, avocat à Lausanne, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal à l’encontre de la décision du 22 avril 2020, concluant principalement
à sa réforme, en ce sens qu’un trois-quarts de rente d’invalidité lui soit
allouée dès le 1
er
juillet
2017, subsidiairement à son annulation avec renvoi à l’office intimé pour instruction
supplémentaire et nouvelle décision dans le sens des considérants. En substance, il contestait
la capacité de travail exigible retenue, estimant être capable de travailler au maximum à
un taux de 40 %, ceci dans un environnement professionnel adapté à son état de santé.
b)
Dans
sa réponse du 3 juillet 2020, l’OAI a conclu au rejet du recours, se prévalant de
ce que l’instruction médicale menée était complète et probante.
c)
Répliquant
successivement les 13 juillet, 19 août et 20 août 2020, R.________ a confirmé
ses conclusions et contesté la valeur probante du rapport d’expertise du 15 juillet 2019.
Son argumentation portait en particulier sur le manque d’objectivité et sur l’apparence
de prévention des experts de la Clinique G.________. De surcroît, il a indiqué être
désormais suivi par le Dr  L.________, spécialiste en chiropratique spécialisée,
dont l’appréciation devait être recueillie. Enfin, il a produit les pièces suivantes :
-
un rapport du 30 juin 2020 de la Dre
M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et de O.________, psychologue et
psychothérapeute, lesquelles indiquaient que R.________ était suivi depuis le 28 mai 2018
auprès du Centre J.________. En lien avec l’avis des experts de la Clinique G.________, selon
lequel l’assuré pouvait dérouler précisément et calmement une série impressionnante
de plaintes sans afficher une expression de douleur et de détresse, ces praticiennes relevaient
que cette indifférence émotionnelle ne signifiait pas que les nombreux symptômes de leur
patient ne se traduisaient pas chez lui en une détresse émotionnelle profonde et inconsciente,
laquelle « le handicapait de manière fluctuante et imprévisible » et ne
devait pas être sous-évaluée. Pour ces raisons, il fallait lui permettre « d’utiliser
pour le moment un filet de sécurité par une demi-rente d’invalidité » ;
-
un rapport du 14 août 2020 de la Dre Q.________,
laquelle estimait que d’un point de vue purement neurologique, une reprise progressive de l’activité
professionnelle était recommandée dans des cas de troubles neurologiques fonctionnels et devait
se limiter à un taux initial de 10 à 20 %, pour augmenter lentement et progressivement
selon l’évolution clinique.
d)
Dupliquant le 8 septembre 2020, l’OAI a également maintenu ses conclusions et produit
un avis SMR du 27 août 2020 de la Dre I.________.
e)
Dans des déterminations des 2 novembre et 15 décembre 2020, R.________ a remis en
cause la prise de position de la Dre I.________ et produit un rapport du 26 octobre 2020 du
Dr L.________, lequel indiquait que des nouveaux examens avaient fait apparaitre une problématique
auto-immunitaire.
f)
A
teneur de son ordonnance du 28 janvier 2021, le juge instructeur a indiqué qu’après
examen des pièces au dossier, il n’estimait pas nécessaire en l’état d’ordonner
des mesures d’instruction complémentaires, soit l'audition de témoins et une expertise
médicale pluridisciplinaire. Il a également octroyé un délai à R.________ pour
se déterminer sur le maintien de sa requête tendant à la tenue d’une audience de
débats publics.
g)
Dans ses déterminations du 5 février
2021, R.________ a indiqué au juge en charge de l’instruction s’en remettre à son
appréciation relativement à la tenue d’une audience de débats publics, tout en précisant
qu’il aurait souhaité brièvement s’exprimer,
sans
en faire « une affaire de principe ».
h)
Se déterminant les 27 et 31 mai 2021, R.________ a formellement réitéré sa demande
de mise en œuvre d’une investigation expertale. Pour appuyer sa requête, il s’est
référé à un rapport du 20 mai 2021 du Dr L.________, lequel exposait ce
qui suit (sic) :
R.________
présente des troubles neurologiques en évolution depuis 2008. Ces troubles sont caractérisés
par une symptomatologie multiple et complexe, fluctuante en intensité et en fréquence. Cette
symptomatologie inclut mais n'est pas limitée à une ataxie avec troubles de l'équilibre
et de la marche, des spasmes / tétanies des membres inférieurs sous forme de dyskinésie
et de mouvements involontaires et de contractions musculaires dystoniques, impression de lâchage
et de tremblements des membres inférieurs, des douleurs généralisées, une rigidité
et réduction de mobilité du rachis, des sensations de brûlure, de paresthésies et
de démangeaisons, une importante fatigue, des troubles visuels, des troubles du sommeil, des périodes
de sudation et des incontinences fécales.
Malgré
de nombreuses investigations menées à ce jour, la symptomatologie reste médicalement inexpliquée,
au point que l'expertise médicale du 15 juillet 2019 pose un diagnostic de trouble dissociatif
mixte F44.7 à l'origine des plaintes. La réalité des plaintes n'est pas remise en question
par les quatre experts consultés, qui reconnaissent une production inconsciente dans le cadre d'un
syndrome de conversion. Ces experts concluent qu'aucun facteur authentiquement somatique ne vient limiter
la capacité de travail.
Les
examens réalisés de mon côté apportent plusieurs éléments cliniques qui
n’ont pas encore été retenus à ce jour. R.________ présente une élévation
marquée des anticorps anti-nucléaires et anti-cytoplasmiques à 1/320. Le Dr X.________
a écarté une maladie auto-immunitaire diagnosticable. Il n’en reste pas moins qu’il
y a clairement des signes de la présence d’un processus auto-immunitaire qui n’entre
pas dans le cadre d’une pathologie spécifique.
Bien
qu’une maladie céliaque ait pu être écartée, R.________ est positif pour l’allèle
DQA1*05 qui est un des deux allèles créant le sérotype DQ2, un facteur de risque de maladie
céliaque. La présence de cet allèle confère un risque accru de maladie céliaque
multiplié par trois. Même si cela reste infiniment moindre que la présence des deux allèles
de DQ2 qui augmentent le risque de 157 fois, la présence de cet allèle suggère néanmoins
une susceptibilité génétique à l'encontre du gluten. Nous avons réalisé
un examen complémentaire des réactivités au protéome du gluten auprès du laboratoire
spécialisé S.________ aux [...] qui a confirmé une réactivité à la gliadine 33
et à la glutéomorphine.
Ces
examens confirment donc clairement que R.________ présente une forme de sensibilité non-cœliaque
au gluten.
Les
problématiques liées au gluten sont essentiellement liées, en médecine classique,
à une maladie céliaque. Cependant, les travaux de Hadjivassiliou en Angleterre ont clairement
montré que certains patients pouvaient développer des troubles neurologiques liés au gluten
en absence d'entéropathie intestinale.
Une
sensibilité au gluten a été mise en évidence dans l'ataxie au gluten - la cause la
plus fréquente des ataxies sporadiques - un syndrome caractérisé par différents troubles
de la fonction cérébelleuse, principalement de l'ataxie des membres inférieurs. La sensibilité
au gluten est également associée à divers troubles du mouvement, à des neuropathies
des petites fibres et au « Stiff person syndrome » (SPS) un syndrome neurologique rare
caractérisé par de la raideur et de la rigidité dans les jambes et le tronc, des spasmes
douloureux, de l'ataxie et des dysfonctions du tronc cérébral.
Sur
les bases des éléments cliniques et de laboratoire, mon impression clinique est que la symptomatologie
de R.________ est, en partie du moins, explicable par un chevauchement de différents syndromes neurologiques
rares (ataxie au gluten, neuropathie au gluten et SPS), mais bien décrits dans la littérature
scientifique, qui trouvent leur origine dans une atteinte neurologique immunitaire (« immunemediated »)
engendrée par une sensibilité non-cœliaque au gluten.
Le
fait que ces différents syndromes sont souvent imbriqués et qu'ils n'entrent pas dans des catégories
diagnostiques médicales classiques ne doit pas nous faire perdre de vue qu'ils sont réels et
bien décrits dans la littérature. Les troubles neurologiques de R.________ ont donc, en partie
du moins, une origine biologique et sa capacité de travail est effectivement affectée.
Sa
symptomatologie physique est donc réelle et ne peut pas être uniquement attribuable à
un diagnostic psychiatrique. En conséquence, et au contraire de ce que conclut l’expertise
médicale de 2019, sa capacité de travail est bel et bien affectée. J’estime personnellement
que R.________ présente une incapacité de travail de 60 % à 70 %.
La
présentation sporadique et fluctuante caractéristique de ce type de syndrome neurologiques
rendent difficile l’évaluation des capacités de travail de R.________. C’est pourquoi
je recommande que, au-delà de la reconnaissance de son incapacité de travail, R.________ puisse
bénéficier d’une évaluation complète de ses capacités. Afin de prendre
en compte la présentation fluctuante de la symptomatologie, il est essentiel que cette évaluation
porte sur plusieurs semaines et qu’une décision soit prise sur la base des capacités
de R.________ lors des phases les plus péjorées de la présentation clinique. […]
i)
Le 14 juin 2021, l’OAI a communiqué un avis SMR du 7 juin 2021 de la Dre I.________,
laquelle considérait que le rapport du 20 mai 2021 du Dr L.________ correspondait à
une appréciation différente d’un même état médical. Elle relevait par
ailleurs que la problématique des symptômes fluctuants avait été évaluée
au cours d’une hospitalisation de trois jours auprès de la Clinique G.________. Enfin, elle
soulignait que, indépendamment de l’origine des symptômes – avec ou sans substrat
biologique –, la capacité de travail devait être appréciée sur la base
des limitations fonctionnelles de R.________, lesquelles étaient faibles selon les experts de la
Clinique G.________.
j)
Le 9 juillet 2021, R.________ a contesté
l’avis SMR du 7 juin 2021, notamment au vu de sa brièveté et du fait qu’il
ne prenait pas en compte le caractère fluctuant et évolutif de sa symptomatologie. En particulier,
il récusait le fait qu'il avait été hospitalisé auprès de la Clinique G.________.
Dès lors, il n’avait pas été possible d’effectuer un suivi sur la durée
et d’évaluer ses symptômes fluctuants, ce qu’aurait permis une hospitalisation,
éléments justifiant la mise en œuvre d’une nouvelle évaluation expertale.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI
cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité,
singulièrement sur le degré d’invalidité à la base de cette prestation.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux
d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité
de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5.
a)
Selon la jurisprudence récente, tant les
affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418
consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles
atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de
la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4
; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
b)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée
ou d’un trouble psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
6.
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit,
le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 139 V 176 consid. 5.3
; 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V 360 consid. 5b). En droit des assurances sociales, il n'existe
par conséquent pas de principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le
doute, en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et 126 V 319 consid. 5a).
7.
En l’occurrence, le recourant se plaint du défaut de valeur probante du rapport d’expertise
du 15 juillet 2019 et soulève à cet égard des critiques de différentes natures.
a)
Sur
le plan formel, il y a lieu de constater que le rapport d’expertise du 15 juillet 2019 remplit
toutes les exigences auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d’un tel document.
aa)
En l’occurrence, les experts ont tous individuellement rencontré le recourant, examens ayant
fait l’objet de trois rapports détaillés en matière psychiatrique, rhumatologique
et neurologique. Ils se sont ensuite concertés et ont rendu un rapport de synthèse contenant
une évaluation consensuelle de la situation.
Ils ont examiné le dossier médical complet du recourant, prenant notamment en compte le dossier
d’imageries fourni par celui-ci. Ils sont revenus sur son historique familial, personnel et professionnel,
ainsi que sur le contexte social dans lequel il évoluait, et se sont également renseignés
sur ses loisirs, ainsi que sur ses activités quotidiennes et sur son emploi du temps.
Les experts ont ensuite fait état de manière circonstanciée des plaintes de l’expertisé,
mentionnant une fatigabilité accompagnée de troubles du sommeil, un sentiment d’incapacité
à reprendre l’activité professionnelle, des troubles visuels variables (diplopie de l’œil
droit et sensation de flou visuel de l’œil gauche), la nécessité d’utiliser
une canne pour se déplacer, des blocages et tétanies du dos, des douleurs lombaires, des tremblements
intermittents (décrits par le recourant comme « des spasmes musculaires de l’ensemble
de son cops » et touchant particulièrement les membres inférieurs), un manque d’équilibre,
des problèmes d’incontinence (défécations incontrôlées et urgences mictionnelles),
des problèmes d’ordre dermatologique (furoncles), des migraines (de type pulsatile, latéralisées
et accompagnées de nausées, ainsi que d’une légère photophobie et sonophobie)
et des douleurs et contractions cervicales et paravertébrales latéralisées à droite
ou à gauche. A cet égard, il sied de constater que les multiples plaintes mentionnées
par les experts correspondent à celles décrites dans les différents rapports médicaux
au dossier.
Le rapport d’expertise
est par ailleurs structuré et ses conclusions quant au diagnostic et à la capacité de
travail sont motivées et fondées sur des constatations objectives. S'agissant plus particulièrement
de l'expertise psychiatrique, le Dr FF.________ a procédé à un examen des différents
indicateurs posés par la jurisprudence, en étudiant la personnalité du recourant, en évaluant
les traitements, les mesures de réadaptation mises en œuvre et les chances de guérison,
en examinant la cohérence et la plausibilité des troubles et en appréciant les limitations,
les ressources et les difficultés de l’expertisé.
bb)
Au vu de ce qui précède, les différentes imprécisions relevées par le recourant
(notamment quant à l’historique médical de sa famille, aux erreurs de date et aux motivations
l’ayant conduit à réduire son taux d’activité au 1
er
août
2013) ne portent nullement sur des éléments déterminants pour l’appréciation
de la situation médicale. Ces griefs doivent donc être écartés et ne remettent pas
en cause la force probante de l’expertise.
b)
Sur
le plan matériel, les experts ont retenu au terme de leur évaluation consensuelle que les plaintes
exprimées par le recourant présentaient essentiellement une apparence neurologique et étaient
« d'une multiplicité déroutante », décrites avec force détails
et variables d'un jour à l'autre. Néanmoins,
ces
symptômes étaient « atypiques » et, partant, de nature fonctionnelle, aucune
base organique ne pouvant être retenue. En l'absence de toute explication objective aux plaintes
multiples, les experts ont fait état d'un comportement paradoxal « associant une multitude
de plaintes pour justifier l'incapacité du recourant à augmenter son temps de travail, mais
ne l'empêchant pas d'exercer une vie normale et active », comportement qui soulevait l'hypothèse
de troubles psychiques prédominants. Ce faisant, ils ont reconnu une production inconsciente dans
le cadre d’un syndrome de conversion et retenu le diagnostic de
trouble
dissociatif mixte,
compte
tenu de l’authenticité (« bien perçue par les experts »), l’absence
de tout calcul et la candeur de l’expertisé.
aa)
Sur le plan rhumatologique, le Dr DD.________ a considéré que les douleurs lombaires décrites
correspondaient à des rachialgies non spécifiques, lesquelles n'entraînaient aucune limitation
objective à l'examen clinique. Quant à la mobilité, tant rachidienne que des articulations
périphériques, elle était d'amplitude parfaitement normale. A l’imagerie, ils retrouvaient
des discopathies protusives cervicales C5 à D1, impropres à expliquer tout ou partie du tableau
douloureux.
Ces observations coïncident avec les appréciations des médecins qui se sont exprimés
au cours de la procédure, lesquels ont également constaté l’absence de substrat
organique rhumatologique propre à expliquer la symptomatologie. A cet égard, les Drs C.________
et K.________ retenaient, dans leur rapport du 6 mars 2017, une petite hernie discale L3-L4 sans
syndrome radiculaire irritatif ou déficitaire. Le Dr P.________ mentionnait, dans son rapport
du 19 septembre 2017, des petites protrusions discales médianes paramédianes gauches en
C6-C7 et C7-D1, des petites hernies sous-ligamentaire D1-2 médiane et discales paramédianes
à droite en L3-L4 et à gauche en L5-S1, ainsi qu’un micro-adénome hypophysaire en
contact de la racine de la glande pituitaire, tout en précisant que ces quelques anomalies n’étaient
pas à même d’expliquer les troubles. Quant aux Dres A.________ et Q.________, il
ressort de leur rapport du 21 septembre 2017 que la symptomatologie douloureuse avait été
possiblement déclenchée par des lombalgies récidivantes, sans signes cliniques et électrophysiologiques
(examen ENMG) d’une atteinte radiculaire. Enfin,
le
rapport d'évaluation interdisciplinaire du 27 août 2018 de l'Hôpital E.________ indiquait
que les douleurs décrites ne pouvaient pas être attribuées à une maladie rhumatologique
sous-jacente sur la base des données cliniques, anamnestiques et antérieures du dossier ; l'examen
clinique avait bien plutôt révélé une libre mobilité des articulations périphériques
et, axialement, des troubles dégénératifs préexistants étaient connus dans la
région lombaire avec une discrète irritation des articulations facettaires.
bb)
Sur le plan neurologique, le Dr GG.________ a considéré qu'il n’y avait pas d’anomalie
qui pouvait orienter vers une pathologie organique du système nerveux central ou périphérique.
Le tableau subjectif était au contraire très polymorphe et mal systématisé, comme
c’était le cas dans les troubles fonctionnels.
Ces observations rejoignent celles des neurologues qui ont examiné le recourant au cours de la procédure,
lesquels ont également retenu que les examens réalisés se trouvaient dans la norme et
n’expliquaient pas l’étendue des plaintes. Tel a notamment été le cas des
Dres A.________ et Q.________ dans leur rapport du 21 septembre 2017 et des Drs C.________
et K.________ dans leur rapport du 6 mars 2017, lesquels relevaient que l'examen ne démontrait
ni déficit clinique, ni déficit électrophysiologique, ce qui permettait d’exclure
une polyneuropathie des grosses et petites fibres, ainsi qu'une anomalie sur les trajets des voies cortico-spinales.
De même, le rapport d'évaluation interdisciplinaire du 27 août 2018 de l'Hôpital
E.________ indiquait que les symptômes neurologiques n'étaient pas objectivables.
cc)
Sur
le plan psychiatrique, le Dr FF.________ a écarté la possibilité d’une majoration
intentionnelle (soit une simulation), ainsi que d’une production consciente des symptômes
(soit un trouble factice), bien que la présentation démonstrative et variable (selon le type
d’examen pratiqué) du recourant pouvait suggérer une production intentionnelle. Il a
finalement diagnostiqué un trouble dissociatif mixte, sur la base du caractère authentique
du recourant, retenant une production inconsciente des symptômes.
dd)
Compte tenu de la situation diagnostique, les experts ont évalué globalement, sur une base
individuelle, les capacités fonctionnelles effectives du recourant en tenant compte, d’une
part, des facteurs contraignants extérieurs limitants les capacités fonctionnelles, et, d’autre
part, des potentiels de compensation (ressources).
i)
Les experts ont tout d’abord relevé qu’aucun facteur authentiquement somatique ne venait
limiter la capacité de travail, que la question de la difficulté pour le recourant, dans le
cadre de la reprise professionnelle (incomplète depuis le mois d’octobre 2018), de s’adapter
aux exigences de l’enseignement ne s’expliquait par aucune limitation cognitive de ses ressources,
même s’il l’évoquait subjectivement, et que la capacité à exercer une
activité professionnelle n’était que peu limitée par les plaintes subjectives.
ii)
Certes, les experts ont à diverses reprises mentionné que l’expertisé leur avait
indiqué que sa symptomatologie était instable d’un jour à l’autre et qu’il
« ne savait pas à quoi s’attendre le matin en se levant ». Les médecins
qui se sont déterminés au cours de la procédure ont également noté la fluctuation
des symptômes, dont notamment le Dr P.________ dans son rapport du 19 septembre 2017,
les Dres A.________
et Q.________ dans leur rapport du 17 juillet 2018 et
les
médecins de l'Hôpital E.________ dans leur rapport du 27 août 2018. C’est précisément
en raison de la constatation et de l’admission du caractère variable de la symptomatologie,
ainsi que de l’absence d’un substrat organique permettant de l’expliquer, que les experts
et les médecins ont unanimement retenu des troubles neurologiques fonctionnels. Il y a dès
lors lieu d’écarter l’argument du recourant selon lequel les experts n’auraient
pas pris en compte le fait que son état de santé évoluait « en dent de scie »
et qu’au moment de l’expertise, il était dans une période d’accalmie.
iii)
Le Dr FF.________ retenait que l’évaluation structurée des limitations psychiques
et des ressources montrait une prédominance des ressources sur de faibles limitations fonctionnelles,
à savoir une endurance légèrement et moyennement abaissé par les douleurs et troubles
du sommeil qui en découlaient, ainsi qu’une capacité à évoluer au sein d’un
groupe diminuée par le vécu douloureux. En effet, le recourant démontrait des capacités
préservées de comprendre les consignes et de s’y adapter, d’attention et de concentration
(les difficultés cognitives étant avant tout subjectives et n’apparaissant pas de façon
évidente au status psychiatrique), de planification et de structuration, de prendre des décisions
et d’émettre un jugement, d’affirmation et de déplacement. Par ailleurs, il avait
de bonnes compétences spécifiques, son sens du contact était préservé, les activités
spontanées étaient fournies et les relations avec les proches étaient source de soutien,
le recourant décrivant une relation conjugale satisfaisante, ainsi que l’absence de conflit
avec les enfants et son ex-compagne. L’expertisé se disait également soutenu sur le plan
du réseau amical.
iv)
Sur le plan de la cohérence, l’expert psychiatrique relevait que dans son fonctionnement social,
interpersonnel et familial, le recourant démontrait des ressources et exerçaient des activités
spontanées et de loisir, ce qui ne cadrait pas avec une pathologie psychiatrique sévère
impactant les différents domaines comparables de la vie, de sorte qu’on ne pouvait retenir
une limitation uniforme dans tous les domaines de la vie et le poids des souffrances alléguées
méritait d’être pondéré. Il a précisé que même si un trouble
psychique avait été mis en évidence, on ne pouvait exclure la participation de facteur
extra-médicaux, d’ordre motivationnel – le recourant ayant indiqué la lassitude
éprouvée pour son métier –, lesquels pourraient amener l’expertisé à
ne pas exploiter sa capacité de travail dans le futur.
Dans leur rapport de synthèse, les experts ont souligné avoir « été frappés
par le côté déroutant et paradoxal du recourant, possédant une documentation impressionnante,
notamment un enregistrement vidéo, visant à convaincre de l'authenticité de ses symptômes
en dépit de leur variabilité », ceci alors que celui-ci décrivait simultanément
« une existence parfaitement normale et ne faisait pas mystère de ses activités physiques
dans la vie courante (entretien de sa maison, bricolage, etc.) ». A cet égard, ils ont
estimé de façon unanime que la cohérence entre les symptômes et leur organicité,
respectivement la description du recourant de sa vie quotidienne très active (notamment l’entretien
de sa maison et de son jardin et les activités de loisir, telles que la mécanique sur son mini-bus
ou la pratique du wellness et de la piscine), était totalement absente. Le Dr FF.________ a
ainsi mentionné qu’il avait été frappé par le hiatus entre l’importance
des plaintes et les activités quotidiennes décrites par le recourant. Le Dr DD.________
a, pour sa part, décrit le recourant comme étant très actif dans sa vie quotidienne, dans
la mesure où il marchait chaque jour une à deux heure(s), se déplaçait au moyen d’un
mini-bus, effectuait les travaux d’entretien de sa maison (utilisation d’une fraiseuse pour
déneiger en hiver, de la tondeuse à gazon et d’autres instruments de jardin, telle que
la débroussailleuse) et était bronzé (le recourant ayant indiqué à cet égard
« ne pas supporter être dedans ») ; s'il a relevé l’authenticité
et l’absence de toute méfiance du recourant dans le contexte de l’expertise, il a néanmoins
précisé qu’il existait un écart « monumental » entre, d’une
part, les allégations de handicap – même en tenant compte de la variabilité de la
symptomatologie – et, d’autre part, ses propres constatations cliniques et les activités
quotidiennes décrites par le recourant.
La constatation de ces comportements paradoxaux constitue un élément essentiel ayant permis
aux experts de retenir que le recourant ne simulait et ne majorait pas sa symptomatologie, partant de
poser le diagnostic de trouble dissociatif mixte avec production inconsciente – et non consciente
– comme origine de ses plaintes multiples et variées.
Il s’agit donc bien de constatations objectives relevantes dans le cadre d’un examen global
interdisciplinaire, et non de jugements de valeur portés sur la personne du recourant. Contrairement
à ce que soutient ce dernier, la mention par les experts de ces paradoxes n'est pas la preuve de
leur incompréhension, négligence et partialité, mais bien plutôt le reflet du caractère
exhaustif de l'examen des indicateurs auquel ont procédé les experts.
v)
S’il
est exact que le traitement du recourant est en partie physique avec de la physiothérapie (fitness
médicalisé une fois par semaine), tel que mentionné d’ailleurs par le Dr DD.________
dans le rapport d’expertise, il est incontestable que les nombreuses activités pratiquées
par le recourant – il est singulièrement fait référence à l’entretien
de sa maison et au bricolage – dépassent le cadre strictement médical. Le recourant ne
saurait donc rien tirer de la critique selon laquelle les experts auraient évoqué ses diverses
activités de manière orientée, en omettant de préciser qu’elles étaient
exercées dans un but thérapeutique.
c)
Les différents rapports produits au cours de la procédure, aussi bien administrative que judiciaire,
ne permettent pas de susciter un doute quant au bien-fondé des conclusions rendues par les experts,
ou, à tout le moins, de justifier la mise en œuvre d’une nouvelle expertise. Ainsi les
éléments mis en évidence par le Dr L.________ dans son rapport du 20 mai 2021
ne permettent pas de remettre en cause les conclusions consensuelles de l’expertise réalisée
par la Clinique G.________. Si les investigations récentes ouvrent de nouvelles perspectives quant
à la compréhension de la problématique et quant à la prise en charge thérapeutique,
elles ne suffisent pas à remettre en cause l’appréciation des experts relative à
l’influence des symptômes sur la capacité de travail. Quant aux rapports du 30 juin
2020 de la Dre M.________ et de O.________ et du 14 août 2020 de la Dre Q.________,
ils n'apportent aucun élément nouveau.
d)
L’expertise réalisée par la Clinique G.________ ne prête ainsi pas le flanc à
la critique et il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions des experts, aux termes
desquelles le recourant présente, en raison d’un trouble dissociatif mixte, une capacité
résiduelle de travail de 80 %, quelle que soit l’activité envisagée.
8.
S’agissant enfin de la décision du 18 juin 2019 de la Caisse de pension B.________, laquelle
a retenu un taux d’invalidité de 60 % dès le 1
er
août
2019, la question pertinente est de déterminer si la décision de l'office intimé doit
influencer l'appréciation de la caisse de prévoyance professionnelle, et non l'inverse. En
effet, on rappellera que dans le système de la prévoyance professionnelle, la loi fédérale
du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité
(LPP ; RS 831.40), respectivement le règlement de prévoyance, déterminent les
conditions auxquelles les différentes prestations sont allouées. Si une institution de prévoyance
reprend – explicitement ou par renvoi – la définition de l'invalidité
de la LAI, elle est en principe liée, lors de la survenance du fait assuré, par l'estimation
des organes de cette assurance, sauf si cette estimation apparaît d'emblée insoutenable (ATF
138 V 409 consid. 3.1). Cette force contraignante de la décision de l'organe de l'assurance-invalidité
pour l'institution de prévoyance vaut notamment pour la fixation du degré d'invalidité
et repose sur l'idée de décharger celle-ci de mesures d'instruction relativement importantes
(TF 9C_122/2017 du 20 décembre 2017 consid. 2.3 et les références citées).
Or, en l'occurrence, le règlement de prévoyance prévoit une procédure d'octroi de
prestations en cas d'invalidité qui lui est propre, notamment à ses art. 61 et 62. De
même, il ne renvoie pas directement à la décision relative au droit à la rente d'invalidité
prise par les organes de l'intimé. Par conséquent, la Caisse de pension B.________ n'est pas
liée par l'appréciation de l'invalidité effectuée par l'intimé, lequel ne saurait
réciproquement pas voir sa propre évaluation influencée par celle de la caisse de prévoyance.
9.
a)
L’obligation d’organiser des débats
publics au sens de l’art. 6 § 1 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme
et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) suppose une demande formulée
de manière claire et indiscutable de l’une des parties au procès (ATF 136 I 279
consid. 1 ; 122 V 47 consid. 2e, 3a et 3b ; TF 9C_442/2018 du 16 octobre 2018 consid. 2.1
et 2.2). Toutefois, on ne saurait considérer que tel a été le cas en l'occurrence, dans
la mesure où le recourant s'en est remis à l'appréciation de la Cour de céans dans
son courrier du 5 février 2021, mentionnant de manière équivoque « souhaiter
s'exprimer sans en faire une affaire de principe ».
b)
Pour le reste, le dossier est complet et permet
à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n'y a dès lors pas lieu
de donner suite aux mesures d'instruction requises par le recourant, que ce soit son audition ou la mise
en œuvre d’une expertise judiciaire (appréciation anticipée des preuves ; TF 8C_253/2020
du 12 novembre 2020 consid. 3.2 et les références citées).
10.
a)
En définitive, le recours doit être
rejeté et la décision du 22 avril 2020 confirmée.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge de la partie
recourante, vu le sort de ses conclusions.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de
dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g
LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision du 22 avril 2020 de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la
charge de R.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour R.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :