vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 26 · 2014-07-30 · fr

RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.07.2014 Arrêt / 2014 / 26

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
1/13 - 191/2014
ZD13.000025
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 juillet 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              M.
Merz et Mme Dessaux
Greffière
:              Mme
Barman Ionta
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à Vevey, recourante,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7 et 8 LPGA; 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après: l'assurée), née
en 1961, originaire de Turquie, sans formation professionnelle, a travaillé en qualité d'employée
de nettoyage auprès de l'entreprise [...] SA dès septembre 1999. Le 18 janvier 2000,
dans le contexte d'un accident de travail (chute d'une échelle), l'assurée a subi des contusions
multiples. L'accident a été annoncé à la Caisse nationale suisse d'assurance en cas
d'accidents (ci-après: la CNA), laquelle a pris en charge le traitement médical et alloué
des indemnités journalières.
Le 4 avril 2000, l'assurée a été examiné par le Dr Q.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique, médecin d'arrondissement de la CNA. A deux mois et demi de l'accident,
l'assurée présentait un syndrome douloureux diffus cervico-dorso-lombaires irradiant sur l'ensemble
du flanc gauche et de la fesse gauche, avec sensation de dysesthésies de l'ensemble du membre inférieur
gauche. Le Dr Q.________ faisait état de traits dépressifs et d'une surcharge pondérale
non négligeable, et constatait que des éléments subjectifs, occupant le devant de la scène,
contrastaient de manière étonnante avec des éléments objectifs plutôt pauvres.
En l'absence de lésion organique objectivable, il proposait à la CNA de mettre un terme à
ses prestations.
Une IRM (imagerie par résonance magnétique), pratiquée le 28 avril 2000, a mis en évidence
une image de contusion avec déformation modérée vers l'avant de la première vertèbre
coccygienne, compatible avec une fracture actuellement en cours de consolidation. Le Dr Q.________, dans
son rapport du 14 juin 2000, n'a pas contesté ce diagnostic mais a émis des doutes quant à
la relation entre ce dernier et les plaintes de l'assurée. Il a admis une participation de la surcharge
pondérale et des contraintes excessives dues à la morphologie raciale, ainsi qu’une extension
des symptômes dans le temps.
Le Dr Q.________ a procédé à un nouvel examen de l'assurée le 4 juillet 2000. Dans
son rapport daté du 5 juillet suivant, il relevait avoir constaté une nouvelle fois une nette
discordance entre les éléments objectifs et subjectifs. Il s'agissait manifestement, selon
lui, d'un cas où des facteurs extra-anatomiques étaient encore présents de manière
floride, occupant le devant de la scène de manière prépondérante, voire exclusive.
Il reconnaissait une pleine capacité de travail dès le lundi suivant son rapport, pour les
seules suites de l'accident du 18 janvier 2000.
Par décision du 17 juillet 2000, la CNA a informé l'assurée qu'elle mettait fin au paiement
des frais médicaux et à l'indemnité journalière, avec effet au 9 juillet 2000.
B.
Le 12 février 2001, G.________ a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
tendant à l'octroi d'une rente, en raison des douleurs dans le dos et le corps survenues à
la suite de l'accident du 18 janvier 2000.
Interpellée par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI),
la CNA a transmis le dossier constitué en faveur de l'assurée.
Le 20 mars 2001, la Dresse T.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
cheffe de clinique adjointe à l'Hôpital [...], a adressé à l'OAI un rapport aux termes
duquel les diagnostics de syndrome douloureux chronique à prédominance lombo-sacro-coccygienne
dans un contexte post-traumatique, déconditionnement musculaire et important état anxio-dépressif,
existant depuis janvier 2000, étaient reconnus comme affectant la capacité de travail. La Dresse
T.________ exposait que les plaintes dépassaient largement les suites d'un banal accident et mentionnait
une situation très complexe de syndrome douloureux chronique avec importante composante psychologique
et difficulté d'adaptation chez une femme épuisée physiquement et dépassée par
les soucis socio-économiques. L'incapacité de travail était totale et s'expliquait surtout
par des raisons tant physiques que psychologiques. La Dresse T.________ estimait qu'un examen psychiatrique
complémentaire était nécessaire.
Le 1
er
mai 2001, le Dr S.________, spécialiste en médecine interne générale, médecin
traitant de l'assurée, a posé les diagnostics de syndrome douloureux sacro-coccygien à
la suite d'une chute sur le siège le 18 janvier 2000 avec éventuellement fracture coccygienne,
trouble somatoforme douloureux et état dépressif, existant depuis le printemps 2000, affectant
la capacité de travail. Les plaintes de l'assurée se traduisaient par des douleurs musculaires
rachidiennes multiples. De l'avis du Dr S.________, un examen psychiatrique s'avérait utile.
Par avis du 20 août 2001, le Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après: SMR) a décidé la mise en œuvre d’un examen psychiatrique, lequel
a été réalisé le 16 novembre 2001 au SMR par le Dr B.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie. Le rapport, établi le 27 décembre 2001, mentionnait les
diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) chez une personnalité
dépendante à l’intelligence limite, et de trouble somatoforme douloureux. Le Dr B.________
exposait en outre ce qui suit:
«
Appréciation
du cas
Malgré
son analphabétisme et ses capacités intellectuelles limitées, l’assurée a tenté
de faire face à la situation issue de la séparation d’avec son mari. Elle a ainsi commencé
une activité professionnelle pour subvenir aux besoins de sa famille. L’accident de travail,
survenu dans ce contexte fragilisé, a marqué le début d’une évolution dépressive
défavorable, malgré les traitements médicamenteux
lege
artis
instauré par son médecin-généraliste.
L’assurée continue à présenter des douleurs dans la région lombo-sacro-coccygienne
et montre une importante régression dans ses contacts sociaux. Le tableau clinique qu’elle
présente n’est pas celui d’une dépression réactionnelle, mais une évolution
dépressive récurrente de type endogène, chez cette personnalité fragile et dépendante,
à l’intelligence limite.
Capacité
de travail exigible
Les
troubles psychiatriques présentés par l’assurée constituent une atteinte durable
à la santé au sens de l’article 4 LAI et justifient une incapacité de travail à
100% dans sa profession, pour une durée indéterminée. La capacité de l’assurée
n’est pas susceptible d’être améliorée par des mesures médicales. Au
vu de la faiblesse de ses capacités intellectuelles, une réadaptation professionnelle est exclue.
»
Dans un rapport d’examen du 7 janvier 2002, les Drs M.________ et J.________ du SMR ont estimé
qu'il convenait de suivre l'appréciation du Dr B.________ tant sur le plan des diagnostics que de
la capacité de travail. Elle a conclu que l'incapacité de travail, motivée par la problématique
psychiatrique, reconnue et traitée comme telle d'emblée mais sans succès, se justifiait
depuis le 18 janvier 2000.
Le 8 juillet 2002, l’OAI a rendu une décision d’octroi de rente d’invalidité,
confirmant un projet du 10 janvier 2002. Il exposait que les différents renseignements en sa possession
révélaient une incapacité de travail de longue durée depuis le 18 janvier 2000, à
100%. A l’échéance du délai d’attente d’une année, l’incapacité
de travail et de gain étant toujours totales, une rente entière d’invalidité lui
était accordée dès le 1
er
janvier 2001.
C.
Le 24 janvier 2006, G.________ a répondu à l’OAI, au moyen du "questionnaire pour
la révision de la rente", que son état de santé était inchangé depuis l’octroi
de la rente et qu’elle n’avait pas repris d’activité lucrative. Elle précisait,
dans le formulaire relatif à son statut, qu’en l’absence d’atteinte à la
santé, elle travaillerait à 100% par nécessité financière.
Interpellé par l’OAI, le Dr S.________ a mentionné, dans un rapport du 23 avril 2006,
que l’état de santé était stationnaire; il n’y avait pas de changement depuis
son dernier rapport établi en 2001, l’assurée présentant toujours des douleurs musculaires
multiples essentiellement para-rachidiennes, irradiant dans le membre inférieur gauche.
Par communication du 15 mai 2006, l’OAI a informé l’assurée qu’il maintenait
le droit à la rente entière d’invalidité.
D.
G.________ a rempli un nouveau "questionnaire
pour la révision de la rente" le 9 juin 2011. Elle y mentionnait que son état de santé
demeurait stationnaire.
Dans un rapport du 5 septembre 2011, le Dr S.________ a maintenu les diagnostics affectant la capacité
de travail de trouble somatoforme douloureux et d’état dépressif. L’état de
santé de l’assurée était toujours stationnaire et l’incapacité de travail
demeurait nulle, étant précisé que l’intéressée comprenait mal le français,
était incapable de s’adapter et peu motivée.
En mars 2012, l'OAI a procédé à la révision du droit à la rente d'invalidité
de l'assurée en se basant sur les dispositions finales de la modification de la loi fédérale
sur l'assurance-invalidité du 18 mars 2011. A cet effet, il a informé l'assurée qu'une
évaluation médicale était nécessaire et l'a convoquée à une expertise auprès
du Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Ce dernier a adressé son
rapport d'expertise à l'OAI le 21 juillet 2012. Il indiquait notamment ce qui suit:
«
Apparemment,
après l’attribution de la rente, il y a eu une stabilisation de la situation sociale avec
l’arrangement intra familial décrit. L’assurée n’est de plus pas du tout
isolée. En dehors de ses enfants et petits-enfants, elle entretient des contacts avec des connaissances
en ville, des voisins et aussi avec sa famille d’origine. Même illettrée, elle s’est
créée un système de repérage par prénoms, noms, numéros de téléphone
et elle est apte à utiliser un téléphone portable.
Si
du côté social il y a eu une sorte d’apprentissage et de reconditionnement à sa
nouvelle situation de femme divorcée, elle est restée fixée sur les aspects somatiques
et le déconditionnement physique décrit a persévéré. Tous les conseils donnés
à l’époque de son traitement au [...] n’ont pas été suivis et elle semble
avoir pris du poids. Dans notre examen, les plaintes étaient spontanément et essentiellement
centrées sur les différentes atteintes douloureuses du corps et comme un état de fait.
Il n’y avait pas de plaintes psychiques – psychiatriques proprement dites.
Visiblement,
sur le plan psychique, il y a eu une amélioration. L’assurée s’est habituée
à sa nouvelle situation, elle a fait ce que nous avons appelé ci-dessus un reconditionnement
social et les antidépresseurs prescrits ont été arrêtés au plus tard au début
de l’année 2009. Ici les informations du médecin traitant et de Mme G.________ sont concordantes.
Ce
qui reste objectivement de l’état dépressif antérieur est aujourd’hui nettement
amoindri. Nous avons vu et décrit une femme dans une présentation soignée et discrète,
avec une féminité en retrait, légèrement ralentie, déconditionnée physiquement,
mais dans un discours spontané. Notre examen s’est fait avec l’aide d’un interprète
turque qui a montré une bonne capacité de s’exprimer, des propos assez précis mais
aussi des moments évasifs, sans problème majeur de vocabulaire ou de la syntaxe. Il n’y
avait pas de troubles cognitifs à observer même si on disait l’intelligence à la
limite inférieure de la norme, l’expertisée n’a montré aucune faiblesse d’esprit,
aucune suspicion de retard mental véritable, mais au contraire malgré tout une certaine débrouillardise.
Sur
le plan affectif, elle était dans un mal-être diffus, avec des traits de morosité, un
manque d’enthousiasme, nullement dans un état de tristesse prononcée et dans l’ensemble
plutôt dysphorique. Nous avons pu aussi l’observer à certains moments avec de petits
sourires et réactions amusées. Il n’y avait pas de fixation émotionnelle bien nette
et sa physionomie montre une certaine inscription négative.
Si
l’on prend l’ensemble de ces observations et éléments, nous arrivons à la
conclusion que cet état dysphorique décrit correspond au mieux à ce que le code diagnostique
décrit sous forme de dysthymie, à savoir des fluctuations d’humeur avec périodes
de dépression mais dont la sévérité est insuffisante ou dont la durée des différents
épisodes est trop brève pour poser un diagnostic de trouble dépressif proprement dit.
Avec un tel diagnostic, la personne reste habituellement capable de faire face aux exigences élémentaires
de la vie quotidienne, ce qui est exactement le cas pour Mme G.________. Pour vérifier les choses
encore une fois ou d’une autre manière, voici l’application des critères d’une
dépression selon l’OMS :
Résumé,
conclusions : Les critères pour un état dépressif chronique ne sont pas remplis
Il
ressort ici encore une fois très clairement que nous ne nous trouvons pas du tout dans un état
dépressif cliniquement défini. Indirectement, ceci est confirmé encore par l’absence
de traitement spécifique à tous les niveaux (pharmacothérapie, psychothérapie, psychiatre,
etc.)
Pour
ce qui concerne le trouble douloureux somatoforme, il y a effectivement continuité des plaintes
douloureuses. L’application des critères pour savoir s’il s’agit d’une atteinte
éventuellement invalidante, montre ceci :
Pondération,
conclusions : Les critères pour un aspect invalidant ne sont pas remplis
Si
nous pouvons donc retenir le diagnostic tel quel (avec une dominance de la plainte douloureuse), il y
a clairement absence de comorbidité psychiatrique, et absence de critères invalidants.
Lors
de l’étude de ce cas, nous avons constaté à nouveau la présence de nombreux
facteurs extra médicaux. Il y a ici à mentionner :
-
différents facteurs sociaux,
-
déconditionnement professionnel,
-
absence de scolarisation,
-
analphabétisme et faible expérience
professionnelle,
-
plaintes relatives aux symptômes,
-
aménagement familial particulier,
-
manque de motivation,
-
passivité,
-
une certaine solitude.
Force
est de constater que tous ces facteurs ne peuvent pas entrer dans la détermination de la capacité
de travail.
En
finalité, nous nous trouvons donc devant un double constat : d’une part nous n’avons
pas tiré les mêmes conclusions de la situation de 2000 – 2002 que notre confrère
psychiatre, d’autre part, il y a objectivement une amélioration de la situation. Notre constat
est totalement à contre-courant de la conception personnelle de l’assurée, de son aménagement
familial, du confort et de la stabilité qui s’est créée avec la rente, également
à contre-courant des appréciations de son médecin traitant. Avec la distance, il est devenu
aussi claire que l’hypothèse d’un état dépressif endogène était
erronée.
VIII.
Diagnostic et conclusions
:
Avec
l’ensemble des éléments discutés, ainsi que nos analyses effectuées et après
pondération de tous les éléments, nous retenons sur le plan diagnostic psychiatrique actuellement
1.
Dysthymie/dysphorie
(F34.1 – CIM-10)
2.
Syndrome douloureux somatoforme
persistant sans comorbidité psychiatrique majeure
(F45.4 – CIM-10).
Le
tout se situe dans une évolution régressive de long terme avec déconditionnement surtout
physique et professionnel. Les constats quant à la capacité de travail ne peuvent de ce fait
être que théorique : vu l’absence de diagnostic sévère et invalidant,
il y a théoriquement un postulat de capacité de travail. Si l’on imagine l’assurée
dans des activités qu’elle a auparavant assumées, activités non qualifiées
dans l’hôtellerie et les nettoyages, rien ne nous empêche de la visualiser exécuter
celles-ci sur la plan purement psychique.
Il
est pour nous impossible de se déterminer avec précision sur le déroulement du passé,
il existe ici uniquement le fait que l’arrêt des antidépresseurs a eu lieu au plus tard
au début de l’année 2009. Nous situons l’amélioration psychique décrite
au plus tard dans cette période.
»
L’expert a conclu que les diagnostics n’avaient pas de répercussion sur la capacité
de travail de l’assurée, laquelle était entière sur le plan psychiatrique.
Par avis du 9 août 2012, le Dr Z.________ du SMR s’est rallié à l’appréciation
du Dr F.________, considérant que la capacité de travail dans le domaine de compétence
de l’assurée était entière depuis le début 2009 au plus tard.
Lors d’un entretien du 1
er
octobre 2012, un spécialiste en réadaptation a exposé à l’assurée la possibilité
de bénéficier de mesures de nouvelles réadaptation (ci-après: MNR). Au terme de son
rapport initial, le spécialiste mentionnait l’absence de motivation à la réadaptation
de la part de l’assurée ainsi que le problème de la langue et de la cristallisation de
sa vie en fonction de son état de santé.
Le 2 octobre 2012, l’OAI a communiqué à l’assurée un projet de suppression
de rente d’invalidité. Il relevait qu’à la suite de l’entrée en vigueur
de la 6
e
révision de l’assurance-invalidité, une révision du droit à la rente avait
été faite, et apportait les considérations suivantes:
«
Vous
êtes au bénéfice d’une rente d’invalidité depuis 2001, et d’après
les informations médicales en notre possession, vous souffrez d’un trouble somatoforme douloureux
persistant.
Selon
nos observations, vous n’avez pas de suivi psychiatrique, ni de traitement antidépresseur
depuis plusieurs années ; par conséquent – dans le cadre de la révision de
votre rente – une expertise psychiatrique a été mandatée afin de déterminer
si cette affection était de nature à engendrer une limitation durable de votre capacité
de travail.
Le
rapport d’examen y relatif est convaincant et selon l’expert, suivi dans cet avis par le
Service médical régional AI (SMR), vous ne présentez pas de comorbidité psychiatrique
à votre trouble somatoforme douloureux : cette atteinte ne peut donc pas être considérée
comme invalidante au sens de l’AI.
Ce
qui signifie que les conditions d’octroi ne sont plus remplies et que la rente doit être supprimée.
C’est
pourquoi notre spécialiste en Réadaptation vous a rencontrée, en présence de votre
fille, pour vous proposer la mise en place de mesures de nouvelle réadaptation, avec poursuite du
versement de la rente pendant la durée de la mesure (au maximum pendant deux ans).
Ceci
afin de vous soutenir dans la démarche de reprise d’une activité. Vous avez décliné
cette proposition, estimant que votre état de santé ne vous le permettait pas.
»
Selon une note d’entretien du 29 octobre 2012 du service de réadaptation de l’OAI, l’assurée
a mentionné une aggravation de son état de santé et l’impossibilité de reprendre
le travail. Il lui a été indiqué que le mandat réadaptation allait être fermé
le jour même, ce qu’elle n’a pas contesté.
L’assurée s'est opposée au projet de suppression de rente le 30 octobre 2012, alléguant
ne pas être d’accord avec l’évaluation de l’expert psychiatre. Elle mentionnait
que d’autres rapports allaient être adressés prochainement à l’OAI.
Le 26 novembre 2012, en l'absence d'élément susceptible de modifier sa position, l’OAI
a rendu une décision conforme au projet de suppression de rente, laquelle prenait effet au 1
er
janvier 2013.
E.
G.________ a formé recours contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal par acte du 27 décembre 2012, concluant à sa réforme en ce sens que
le droit à une rente d’invalidité soit maintenu. Elle fait valoir que son état de
santé psychique ne s’améliore pas, précisant être suivie à D.________.
A l’appui de son recours, elle a produit notamment les pièces suivantes:
- un rapport du 14 février 2012 adressé au Dr S.________ par le Dr K.________, spécialiste
en médecine interne générale et rhumatologie, dont il résulte notamment ce qui suit:
«
J’ai
eu l’occasion de voir à ma consultation ta patiente susnommée le 06.02.2012 pour les
affections suivantes:
·
Douleurs poly et péri-articulaires diffuses
et migrantes sur probable syndrome polyinsertionnel récurrent.
·
Cervicobrachialgies récurrentes sans signe
radiculaire irritatif ou déficitaire.
Mme
G.________ signale depuis 2 ans, l’apparition de douleurs poly et péri-articulaires touchant
les épaules, les coudes, les poignets, ainsi que les péri-hanches et les genoux. Elle signale
également des paresthésies au niveau des pulpes digitales tant des mains que des pieds. Ses
douleurs sont d’allure mécanique et entraînent une impotence fonctionnelle dans ses activités
de la vie quotidienne.
Au
status, la marche est fluide, les mouvements d’antéversion sont harmonieux, l’examen
segmentaire met en évidence une hypomobilité cervicale diffuse, l’examen des épaules
met en évidence un arc douloureux à 90° en abduction, cependant peu spécifique, les
tests de Job, Paté, Yokum et Gerber sont négatifs. Les tests de conflits sont négatifs.
L’examen des mains ne met pas en évidence de signe de synovite ou de ténosynovite, la
force de préhension est conservée.
Du
point de vue paraclinique, le bilan sanguin ne met pas en évidence de syndrome inflammatoire, il
n’y a pas de carence martiale mais un trouble vitaminique D 32. Les FR et anti-corps anti-CCP sont
négatifs. Les anti-DNA sont dans les normes.
L’ultrasonographie
des épaules est rassurante, il n’y a pas de signe de tendinopathie, l’ultrasonographie
des mains et des chevilles sont dans les normes, il n’y a pas de signe de synovite, il n’y
a pas de réhaussement au doppler.
La
radiographie des mains et des pieds est rassurante, il n’y a pas de signe d’érosion
ou de trouble dégénératif significatif, la radiographie des cervicales met en évidence
une inversion de la courbure cervicale avec spondylose antérieure significative en C5-C6, et une
légère diminution du trou de conjugaison ddc.
Dès
lors, les douleurs poly et péri-articulaires sont probablement imputables à un syndrome polyinsertionnel
douloureux récurrent avec signe de polyinsertionite positif pour lequel je préconiserai une
approche sous forme de bains de Paraffine pour les mains et exercices de décontraction.
Une
prise en charge en balnéothérapie pourrait être rediscutée en fonction de l’évolution.
Une médication de type myorelaxante le soir associée à l’application de bains au
Soufrol à domicile est de mise.
»
- un rapport du 11 septembre 2012 adressé au Dr S.________ par le Dr K.________, qui indique
ce qui suit:
«
J’ai
eu l’occasion de revoir à ma consultation ta patiente susnommée le 06.09.2012 pour les
affections suivantes:
·
Douleurs facialgies plantaires G sur probable
nodulose fibreuse.
·
Crampes digitales sur probablement déconditionnement
musculaire.
·
Lombopygialgies et cervicalgies chroniques.
Mme
G.________ a bénéficié d’une substitution vitaminique D associée à une
prise en charge physiothérapeutique régulière sous forme de thérapie manuelle concernant
le rachis tant lombaire que cervicale. L’évolution est caractérisée par une fluctuation
de la symptomatologie douloureuse rachidienne. Le 24.05.2012, elle a bénéficié d’une
infiltration de l’émergence du nerf d’Arnold à D avec évolution favorable.
Actuellement, elle se plaint essentiellement de douleurs plantaires G ainsi que de tendance à des
crampes digitales tant des mains que des pieds.
Le
status de ce jour met en évidence au niveau du pied, une nodulose plantaire au niveau du tiers distal
du fascia plantaire G ainsi qu’une douleur à l’insertion calcanéenne à D.
L’examen des mains est rassurant, il n’y a pas de signe de Gaenslen, il n’y a pas de
signe de synovite ou de ténosynovite. L’examen du rachis met en évidence une hypoextensibilité
du fascia lata avec douleurs en ses diverses insertions.
Dès
lors, devant la présence de facialgies plantaires, je préconiserais l’utilisation de
semelles plantaires de type Viscospot, de procéder à quelques séances de physiothérapie
avec onde courte et de garder en réserve une infiltration sous contrôle ultrasonographique
en fonction de l’évolution et ce d’ici 10 jours.
»
- un rapport du 14 septembre 2012 adressé au Dr S.________ par le Dr K.________, qui pose le diagnostic
de douleurs plantaires droite et gauche sur syndrome de Morton – affaissement des voûtes plantaires,
et indique ce qui suit:
«
Mme
G.________ signale toujours la persistance de douleurs au niveau plantaire antérieur ddc, prédominant
à D, devenant de plus en plus importantes et entraînant une impotence fonctionnelle dans ses
déplacements limitant le périmètre de marche à ½ heure. Les douleurs sont d’allure
mécanique et ne répondent que partiellement à un TTT de physiothérapie.
Au
status, l’examen des pieds met en évidence un affaissement des voûtes plantaires transverses
avec présence d’un corps en regard de la IIème MTP D. Le signe de Gaenslen est positif,
la palpation de l’espace intercapitaire des II-IIIèmes rayons est douloureux et reproduit
la symptomatologie douloureuse.
Dès
lors, devant la présence d’un syndrome de Morton inséré dans un contexte d’affaissement
de la voûte plantaire, je me suis autorisé à effectuer une infiltration intercapitaire
des II-IIIèmes rayons à D et à poser un K-Tape à G et ce à visée de test
thérapeutique.
Je
l’ai encouragée à continuer à utiliser la semelle plantaire en silicone de type
viscoped qu’elle a déjà et à poursuivre une médication d’AINS.
»
- un certificat médical du 5 décembre 2012 du Dr H.________, spécialiste en diabétologie
et endocrinologie, attestant que la recourante présente un diabète nouveau de type II depuis
le 9 octobre 2012 et reçoit un traitement adéquat de même que des mesures d’hygiène
de vie.
Dans sa réponse du 28 février 2013, l’OAI a conclu au rejet du recours et au maintien
de la décision attaquée. Il indique se rallier à l’avis médical du 12 février
2013 du Dr Z.________, dont il résulte notamment ce qui suit:
«
Certificat
médical du Dr H.________ du 5.12.2012
:
le Dr H.________ atteste que l’assurée présente un diabète de type 2 traité
depuis octobre 2012.
Ce
document est clairement insuffisant pour justifier une incapacité de travail quelconque.
Rapport
du Dr K.________ du 14.2.2012
: fait état
de « douleurs poly et péri-articulaires diffuses et migrantes sur probable syndrome polyinsertionnelle
récurrent, et de cervicobrachialgies récurrentes sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire ».
La clinique est peu spécifique, avec une hypomobilité cervicale diffuse et des douleurs des
épaules en abduction à 90°. Les tests sanguins sont normaux. L’imagerie montre des
troubles statiques et dégénératifs modérés de la colonne cervicale. Le médecin
conclut à un syndrome polyinsertionnel douloureux (équivalent d’une fibromyalgie ou d’un
trouble somatoforme douloureux persistant) pour lequel il propose un traitement conservateur (bains,
myorelaxants).
En
l’absence de comorbidité psychiatrique, le trouble somatoforme douloureux et ses équivalents
ne constituent pas une atteinte invalidante au sens de l’AI.
Rapport
du Dr K.________ du 14.9.2012
: mentionne
des « douleurs plantaires D et G sur syndrome de Morton – affaissement des voûtes
plantaires » traitées par infiltration et port d’une semelle en silicone.
Cette
atteinte n’est pas à l’origine d’une incapacité de travail durable.
Rapport
du Dr K.________ du 11.9.2012
: retient des
« douleurs facialgies (sic) plantaires G sur probable nodulose fibreuse, crampes digitales
sur probablement déconditionnement musculaire, lombopygialgies et cervicalgies chroniques »
pour lesquelles des semelles plantaires et de la physiothérapie sont proposés.
Même
remarque que ci-dessus.
»
Le 4 avril 2013, la recourante a requis la mise en œuvre d’un « bilan psychique
et physique » par un médecin neutre, désigné par la Cour de céans. Elle
produit en outre un consilium psychiatrique de la Dresse N.________, cheffe de clinique à D.________,
rédigé le 11 février 2013. Il en résulte notamment ce qui suit:
«
Observation
clinique
Femme
de 51 ans vêtue sobrement et à l’hygiène soignée. Le faciès est figé
hormis des grimaces de douleurs lorsque Mme bouge dans son siège. Le langage spontané est pauvre
et on relève des réponses « à côté ». La plainte concerne
un sentiment de « tête gelée », une irritabilité et des douleurs.
On retient également un vécu persécutoire avec l’impression que les gens la regardent
bizarrement. Mme rapporte des réveils nocturnes et le sentiment de ne pas s’être reposée
le matin. Il y a également des bruits que Mme entend sans qu’il s’agisse d’authentiques
hallucinations auditives. L’humeur est selon Mme variable, cliniquement elle paraît émoussée.
Mme ne sort que très peu de son domicile et évite les endroits où il y a beaucoup de monde.
Elle n’entretient pas de relations hormis avec ses deux enfants. Elle décrit une inactivité
quasi-totale, n’ayant aucun loisir et les tâches ménagères et administratives sont
assurées essentiellement par ses enfants.
Diagnostic
(CIM 10)
Schizophrénie
simple (F 20.6)
Probable
épisode dépressif en 2001 (F 32)
Difficultés
liées à l’éducation et à l’alphabétisation (Z 55)
Discussion
et proposition thérapeutique
Mme
G.________ est une femme de 51 ans présentant un état psychique qui s’est péjoré
insidieusement à la suite d’événements de vie (accident de travail, décès
du père, divorce), laissant apparaître un apragmatisme important et une dépendance croissante
à ses enfants pour la vie quotidienne. Au vu du tableau présenté, passablement aspécifique
mais néanmoins invalidant et chronique, nous avons retenu un diagnostic de schizophrénie simple
chez une personne présentant un illettrisme.
Le
diagnostic retenu n’implique pas un traitement spécifique, nous proposerions néanmoins
l’introduction d’une médication telle que Truxal (cp 15 mg, 3x/j. max, en réserve)
pour aider Mme au niveau de l’irritabilité. Par ailleurs, Mme G.________ se plaint d’entendre
des bruits ne relevant pas d’une problématique psychiatrique, nous suggèrerions donc
un examen ORL.
»
Dans sa duplique du 30 avril 2013, l’OAI a considéré que l’avis de la Dresse N.________
reposait sur une appréciation différente d’une situation médicale identique et ne
pouvait, en conséquence, être suivi. Il produisait un avis SMR du 23 avril 2013, signé
par le Dr Z.________, lequel considérait que le diagnostic de schizophrénie était sujet
à caution dans la mesure où les symptômes mentionnés étaient aspécifiques
et pouvaient fort bien relever d’une pathologie dépressive ou dysthymique. Il relevait que
le Dr F.________ avait formellement et expressément écarté une schizophrénie dans
son rapport de juin 2012, et proposait que l’expert se prononce sur le rapport de la Dresse N.________.
Dans ses déterminations du 27 mai 2013, la recourante a réitéré sa requête tendant
à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire neutre, eu égard aux divergences et
argumentations du Dr Z.________.
La juge instructeur a invité le Dr F.________ à se déterminer sur le rapport du 11 février
2013 de la Dresse N.________. Le 19 août 2013, le Dr F.________ s’est prononcé comme
suit:
« Suite
à votre demande de me positionner par rapport à l’écrit de D.________ du 11.2.2013,
j’ai repris le dossier de Mme G.________ et je peux vous dire ceci :
Le
plus surprenant est l’apparition du diagnostic de schizophrénie simple. Il s’agit ici
d’une notion de grande pathologie et qui n’est à mon avis pas du tout étayée.
Selon la définition CIM en vigueur, il s’agit d’un trouble avec
-
survenue insidieuse et progressive de bizarreries
de comportement,
-
incapacité de répondre aux exigences
de la vie en société,
-
diminution globale des performances,
-
absence d’idées délirantes, ni
d’hallucinations,
-
présence d’au moins
une
année
de symptômes dits « négatifs »,
-
évolution vers une désinsertion sociale
croissante avec vagabondage, inactivité, perte d’intérêts, absence de projets et
retrait social important.
Les
thérapeutes de D.________ ont effectué un consilium psychiatrique, il n’y a donc pas
de suivi et/ou observation sur la durée. Dans les « observations cliniques »
on trouve des plaintes de l’assurée et sa vision subjective des choses. Les thérapeutes
énumèrent ce que Madame G.________ leur a dit : « son vécu…, ses
impressions…, son sentiment…, elle décrit…, les choses selon Mme… ».
Dans
les observations proprement dites il y a les notions suivantes : « vêtue sobrement…,
hygiène soignée, faciès figée, grimaces de douleurs, langage pauvre, réponse
à côté ». Ces notions ne permettent absolument pas de faire une déduction
diagnostique comme mentionnée. Ce qui est établi dans le paragraphe « discussion »
est de ce fait une pure interprétation.
Un
des critères concerne les « symptômes négatifs ». On entend ici les
éléments suivants :
-
ralentissement psychomoteur,
-
hypoactivité,
-
émoussement affectif,
-
passivité et manque d’initiative,
-
pauvreté du discours,
-
pauvreté de la communication non verbale,
-
manque de soins,
-
performances sociales médiocres.
Lors
de mon examen je n’ai pas constaté de ralentissement pathologique (vérifié avec
l’échelle EDR) et une partie du léger ralentissement était due aux problèmes
corporels. Elle était activement participante et présente dans la relation. Une oscillation
émotionnelle a bien existé avec variations entre moments de tristesse, dysphorie, neutralité
et sourire. Plus l’entretien avançait, plus la vie émotionnelle était perceptible.
Je n’ai donc pas constaté d’émoussement. De mon côté, il n’y avait
donc pas de symptomatologie négative.
Les
informations sociales obtenues lors de l’expertise étaient beaucoup moins dramatiques que
décrites par D.________. Il s’agit évidemment d’une personne dans une situation
particulière et atypique pour la Suisse. Elle est illettrée, avec son divorce elle a perdu
un repère important et ceci l’a mis dans une dépendance de ses enfants.
Mais
elle s’est crée aussi un petit système d’orientation, elle sort régulièrement
et elle s’occupe régulièrement de ses petits enfants. Il y a ici aussi le témoignage
de son médecin que j’ai cité et qui disait avoir vu régulièrement Mme G.________
se promener avec une poussette en ville. Elle a évoqué des relations avec des amis à Vevey
et des voisines. Elle regarde la télévision et elle s’occupe de son ménage. Elle
a activement argumenté pourquoi elle a fait le choix de rester en Suisse.
J’ai
constaté un important nombre de facteurs extramédicaux (dont fait partie l’analphabétisme)
que j’ai résumé sur la page 20 de mon rapport. Même s’il est possible de saisir
« empathiquement » la situation particulière et difficile de l’assurée,
il n’est à mon avis pas juste de la transformer dans une pathologie psychiatrique.
De
ce fait, basé sur l’ensemble de mon étude de ce cas et de mes arguments, je ne vois aucune
raison de modifier mes appréciations.
»
Dans ses déterminations du 10 septembre 2013, l’intimé a confirmé ses conclusions.
La recourante a produit céans une attestation rédigée par sa fille, laquelle mentionnait
que si sa mère avait effectivement gardé ses enfants de temps en temps par le passé, ces
derniers étaient à la garderie depuis le début du mois d’août, sa mère
n’étant plus en mesure d’assurer leur prise en charge. Elle ajoutait que la recourante
faisait « son petit ménage » et qu’elle et son frère venaient régulièrement
l’aider.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité, à moins que la loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité (LAI; RS 831.20) ne déroge expressément
à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 69 al. 1 let. a LAI en dérogation à l’art. 58 LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36),
qui s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est applicable dans le cas présent. La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
En l'occurrence, le recours a été formé en temps utile auprès du tribunal compétent.
Respectant pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
il convient d'entrer en matière sur le fond.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre une décision prise par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 131 V 164, 125 V 413 consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
Le litige porte sur le bien-fondé de la suppression, par voie de révision, de la rente entière
d’invalidité accordée à la recourante depuis le 1
er
janvier 2001, avec effet au 1
er
janvier 2013, singulièrement sur le point de savoir si le dossier médical permettait à
l'intimé d'aboutir à une telle conclusion. La recourante allègue pour l'essentiel que
son état de santé psychique ne s'est pas amélioré, si bien qu'une suppression de
sa rente d'invalidité n'était pas justifiée.
3.
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7
LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique; en cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession
ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
La rente est échelonnée selon le taux d’invalidité. L’assuré a droit
à une rente s’il est invalide à 40% au moins en moyenne durant une année sans interruption
notable; un degré d’invalidité de 40% donne droit à un quart de rente, un degré
d’invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité
de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d’invalidité
de 70% au moins donne droit à une rente entière (art. 28 LAI).
4.
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – ou le juge, s'il y a recours
– a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes,
doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état
de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125
V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références
citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales
soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450
consid. 11.1.3, 125 V 351 consid. 3a, 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid.
4.2).
Cela étant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 cons. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p.
106 cons. 3b/bb et cc). Ainsi, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat
thérapeutique et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée
par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un
ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170 consid. 4; TF
I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV no 15 p. 43). Il n'en va différemment
que si ces médecins traitants font état d'éléments objectifs ayant été
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause
les conclusions de l'expertise (TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009 consid. 3). Ce principe est aussi valable
s'agissant de l'appréciation émise par un psychiatre traitant (TF I 50/06 du 17 janvier
2007 consid. 9.4).
5.
Il convient d’examiner si, comme l’a retenu l’intimé, la suppression de la rente
d’invalidité se justifiait.
a)
Conformément à l'art. 17 al. 1 LPGA,
si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la
rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances,
propre à influencer le degré d'invalidité, donc le droit à la rente, peut donner
lieu à une révision de celle-ci au sens de l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci
est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi
un changement important (cf. ATF 130 V 343 consid. 3.5 et 113 V 273 consid. 1a). Sous cet angle, une
simple appréciation différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré
inchangé, n'est pas déterminante (cf. ATF 112 V 372 consid. 2b et 112 V 390 consid. 1b). Un
motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La réglementation
sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans
condition du droit à la rente (cf. Michel Valterio, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants
[AVS] et de l'assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3065 p. 833).
Le point de savoir si un changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits
tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force qui
repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit et les circonstances
régnant à l'époque de la décision litigieuse (cf. ATF 133 V 108 consid. 5 ;
cf. voir également ATF 125 V 368 consid. 2 et la référence ; cf. TF 9C_181/2011 du
9 décembre 2011 consid. 6.1).
b)
Selon l’al. 1 de la let. a des dispositions finales de la modification du 18 mars 2011 de la LAI
(6
e
révision de l’AI, premier volet), entrées en vigueur le 1
er
janvier
2012, les rentes octroyées en raison d’un syndrome sans pathogenèse ni étiologie
claires et sans constat de déficit organique seront réexaminées dans un délai de
trois ans à compter de l’entrée en vigueur de la présente modification. Si les conditions
visées à l’art. 7 LPGA ne sont pas remplies, la rente sera réduite ou supprimée,
même si les conditions de l’art. 17 al. 1 LPGA ne sont pas remplies.
L’al. 4 de la let. a des dispositions finales précise que l’al. 1 ne s’applique
pas aux personnes qui ont atteint 55 ans au moment de l’entrée en vigueur de la présente
modification, ou qui touchent une rente de l’assurance-invalidité depuis plus de quinze ans
au moment de l’ouverture de la procédure de réexamen.
Le Tribunal fédéral a tout d'abord jugé que trois conditions doivent être réalisées
pour que puisse avoir lieu une révision du droit à la rente fondée sur l’al. 1 de
la let. a des dispositions finales, étant précisé qu’il n’est pas nécessaire
qu’une modification notable de l’état de santé au sens de l’art. 17 LPGA
soit intervenue. Premièrement, la rente d’invalidité versée jusqu’ici doit
avoir été accordée uniquement « ausschliesslich ») en raison d’un
syndrome sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit organique. Ce
n’est que si cette condition est remplie qu’une procédure de révision fondée
sur les dispositions finales peut être introduite. Deuxièmement, au moment de la révision,
seul un tel diagnostic doit exister ; il convient également d’examiner si l’état
de santé s’est dégradé et si un autre diagnostic peut être posé en se
fondant, cas échéant, sur une expertise. Enfin, il faut vérifier si les « critères
de Foerster » (cf. consid. 6b/cc
infra
)
sont remplis et s’ils permettent de conclure au caractère invalidant du trouble somatoforme
douloureux (cf. ATF 139 V 547 consid. 10.1 ; cf. TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid.
5.2, 8C_436/2013 du 23 janvier 2014 consid. 4 et 8C_505/2013 du 8 janvier 2014 consid. 4.1). L’application
de l’al. 1 de la let. a des dispositions finales découle exclusivement de la nature de l’atteinte
à la santé ayant fondé le droit à la rente. Il n’y a pas lieu d’étendre
l’application de cette réglementation par analogie aux cas dans lesquels il existe une pathologie
objectivée, mais où l’on peut se demander si celle-ci justifie l’intégralité
des plaintes exprimées par le patient (cf. TF 8C_738/2013 du 8 avril 2014 consid. 3.1.2.1 et
TF 9C_379/2013 du 13 novembre 2013 consid. 3.2.3).
Dans un arrêt récent, le Tribunal fédéral a déclaré « préciser »
cette jurisprudence en ce qui concerne la première condition, à savoir que la let. a al. 1
des dispositions finales de la LAI est également applicable lorsque la rente n'a pas été
allouée exclusivement en raison d’un syndrome sans pathogenèse ni étiologie claires
et sans constat de déficit organique (TF 8C_74/2014 du 16 mai 2014). Le Tribunal fédéral
a considéré qu'il fallait séparer le syndrome sans pathogenèse des autres affections
dont l'assuré était atteint, dans la mesure où une telle séparation est possible
(cf. « Lassen sich solche von erklärbaren Beschwerden trennen, können die Schlussbestimmungen
der 6. IV-Revision auf erstere Anwendung finden », TF 8C_74/2014
op.
cit.
, consid. 6.2.3
in
fine
). Ainsi, dans cet arrêt destiné
à la publication, où l'assuré était atteint d'un trouble somatoforme et d'un trouble
somatique (en l’espèce rhumatologique) à raison de 37%, le Tribunal fédéral,
après avoir constaté que le trouble somatoforme n'était pas invalidant, a supprimé
la rente, le taux de 37% étant insuffisant pour ouvrir le droit à la rente.
c)
En l’occurrence, il convient de relever que les circonstances du cas particulier ne tombent pas
sous le coup des motifs d’exclusion prévus à l’al. 4 de la let. a des dispositions
finales de la modification du 18 mars 2011 de la LAI. En effet, lors de la procédure de révision,
la recourante, née en 1961, n’avait pas atteint l’âge de 55 ans et n’était
pas au bénéfice de la rente depuis plus de quinze ans. En outre, si elle a certes répondu
au « questionnaire pour la révision de la rente » en juin 2011, le réexamen
devait se faire, dès le 1
er
janvier 2012, en application des règles prévues par les dispositions finales (ch. 1017 CFD
[sur les dispositions finales de la modification de la LAI du 18 mars 2011, valable dès le 1
er
janvier 2013]), comme l’en a informé l’OAI en mars 2012.
6.
Au moment de la décision initiale d’octroi de la rente entière d’invalidité
en juillet 2002, la recourante présentait selon le rapport du Dr B.________ du 27 décembre
2001 un trouble dépressif récurrent et un trouble somatoforme douloureux entraînant une
incapacité de travail totale dès le mois de janvier 2000. La Dresse J.________ s'est ralliée
à ces conclusions. L'OAI s’est fondé sur ces rapports et a dès lors alloué
une rente entière à la recourante.
a)
Lors de la décision attaquée, sur le plan somatique, dans son certificat médical du 5
décembre 2012, le Dr H.________ mentionne que la recourante souffre d'un diabète de type 2
depuis octobre 2012 et reçoit un traitement adéquat et des mesures d’hygiène de
vie. Il ne mentionne pas d'incapacité de travail. Comme le relève à juste titre le Dr
Z.________, ce certificat médical est clairement insuffisant pour justifier une quelconque incapacité
de travail.
Dans son rapport du 14 février 2012, le Dr K.________ fait état de douleurs poly- et péri-articulaires
diffuses et migrantes sur probable syndrome polyinsertionnel récurrent et de cervicobrachialgies
récurrentes sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire. Il relève que les examens
pratiqués se sont révélés rassurants, ne faisant apparaître aucun signe de tendinopathie,
synovite, érosion ou trouble dégénératif significatif, hormis une imagerie qui a
révélé des troubles statiques et dégénératifs modérés de la colonne
cervicale. Ce spécialiste en rhumatologie impute les douleurs à un syndrome polyinsertionnel
douloureux, soit une fibromyalgie ou un trouble somatoforme douloureux persistant selon le Dr Z.________ ;
ce dernier considère qu’en l’absence de comorbidité psychiatrique, ce trouble ne
constitue pas une atteinte invalidante au sens de l’assurance-invalidité. Dans ses rapports
des 11 et 14 septembre 2012, le Dr K.________ mentionne une fluctuation de la symptomatologie douloureuse
rachidienne et énonce des douleurs plantaires droite et gauche et un affaissement des voûtes
plantaires, traitées par infiltration et port d’une semelle en silicone. Il énonce une
impotence fonctionnelle dans les déplacements de l’assurée, limitant le périmètre
de marche à 30 minutes, mais n’évoque aucune autre limitation fonctionnelle ni une quelconque
incapacité de travail.
Sous réserve de la fibromyalgie, laquelle doit être examinée selon les mêmes critères
que les troubles somatoformes douloureux (cf. consid. 6b
infra
),
il ressort de ces éléments qu’aucune pathologie somatique n’est à considérer
comme une atteinte incapacitante. Comme les Drs H.________ et K.________, le Dr Z.________ ne retient
pas d'incapacité de travail les troubles énoncés n’engendrant pas de limitations
fonctionnelles justifiant une telle incapacité de manière durable.
b)
Reste à examiner s’il existe un trouble psychiatrique ayant des répercussions sur la
capacité de travail de la recourante.
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes à la santé physique,
entraîner une invalidité. Pour déterminer si tel est le cas, il faut établir si et
dans quelle mesure un assuré peut, malgré son atteinte à la santé psychique, exercer
une activité que le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point déterminant
est ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être exigée dans son cas. La mesure
de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible. Pour admettre
l’existence d’une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé
psychique, il n’est donc pas décisif que l’assuré exerce une activité lucrative
insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s’il y a lieu d’admettre que la
mise à profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement
exigée de lui, ou – comme condition alternative – qu’elle est même insupportable
pour la société (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1 et la référence).
aa)
S’agissant du trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, retenu par le Dr
B.________ en novembre 2001, l'expert F.________ s’est écarté de ce diagnostic au profit
de celui de dysthymie. Il explique que l’état dysphorique présenté par l’expertisée
correspond mieux à ce que le code diagnostique décrit sous forme de dysthymie, savoir des fluctuations
d’humeur avec périodes de dépression mais dont la sévérité est insuffisante
ou dont la durée des différents épisodes est trop brève pour poser un diagnostic
de trouble dépressif proprement dit. Il précise qu’avec un tel diagnostic, la personne
reste habituellement capable de faire face aux exigences élémentaires de la vie quotidienne,
ce qui est exactement le cas de la recourante. De surcroît, il mentionne avoir examiné les
critères de la CIM-10 (classification statistique internationale des maladies et des problèmes
de santé connexes) permettant de retenir l’existence d’un trouble dépressif. Cet
examen l’a conforté dans son appréciation ; il apparaissait clairement que l’on
ne se trouvait pas dans un état dépressif cliniquement défini, ce qui était en outre
confirmé indirectement par l’absence de traitement spécifique à tous les niveaux
(pharmacothérapie, psychothérapie, psychiatre, etc.). Il situe l'amélioration de l'état
de santé de la recourante début 2009, soit lors de l'arrêt des antidépresseurs.
Compte tenu des motifs convaincants évoqués par l'expert, il y a lieu de retenir que depuis
2009, le trouble dépressif récurrent s'est amendé, seul subsistant le diagnostic de dysthymie,
cette affection n'entraînant pas d'incapacité de travail.
bb)
Dans son rapport du 11 février 2013, la Dresse N.________ a posé le diagnostic de schizophrénie
simple. L'expert F.________ auquel ce rapport a été soumis a indiqué que ce diagnostic
n'était pas du tout étayé. Après avoir rappelé la définition de ce trouble
selon la CIM-10, ce que n'a pas fait la Dresse N.________, il a relevé que les critères
décrits n'étaient pas réalisés. Parmi ceux-ci, pour que ce diagnostic puisse être
posé, il faut la présence d'au moins une année de symptômes dits négatifs. Or
d'une part cette praticienne a effectué un consilium, donc pas de suivi et pas d'observations sur
la durée, d'autre part, le rapport se limite à mentionner les plaintes de la patiente et les
observations cliniques ne permettent pas de conclure au diagnostic posé. Enfin, l'expert n'a pas
constaté de symptomatologie négative. La recourante a certes une situation sociale particulière
compte tenu de son illettrisme, la perte de ses repères à cause de son divorce et une dépendance
vis-à-vis de ses enfants. Le diagnostic de difficultés liées à l’éducation
et à l’alphabétisation ne relève toutefois pas de l’assurance-invalidité.
En outre, comme le relève l'expert, la recourante s'est créée un petit système d'orientation,
s'occupe régulièrement de ses petits-enfants et a des relations avec des amis et ses voisines.
En définitive, au contraire de celles de la Dresse N.________, les conclusions de l'expert sont
motivées et convaincantes. Il n'y a dès lors pas lieu de retenir le diagnostic de schizophrénie
simple.
Quant au diagnostic de probable épisode dépressif évoqué par cette praticienne, il
a été réfuté par le Dr F.________ dans le cadre de son expertise, au terme d’explications
convaincantes comme exposé ci-dessus.
cc)
En ce qui concerne le trouble somatoforme douloureux ou la fibromyalgie, selon la jurisprudence (ATF
132 V 65 consid. 4.2.1 et 4.2.3 et les références citées), de tels troubles n’entraînent
pas, en règle générale, une limitation de longue durée de la capacité de travail
pouvant conduire à une invalidité. Il existe une présomption que les troubles somatoformes
douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible. La jurisprudence a toutefois reconnu qu’il existe des facteurs déterminés qui,
par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté.
Elle a établi des critères permettant d’apprécier le caractère invalidant de
troubles somatoformes douloureux (« critères de Foerster »). A cet égard,
on retiendra, au premier plan, la présence d’une comorbidité psychiatrique importante
par sa gravité, son acuité et sa durée. Parmi les autres critères déterminants,
doivent être considérés comme pertinents, des affections corporelles chroniques (dont
les manifestations douloureuses ne se recoupent pas avec le trouble somatoforme douloureux), un processus
maladif s’étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie
inchangée ou progressive), une perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations
de la vie, un état psychique cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique,
résultant d’un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un
soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie),
l’échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l’art
(même avec différents types de traitements), cela en dépit de l’attitude coopérative
de la personne assurée (ATF 130 V 132). Plus ces critères se manifestent et imprègnent
les constatations médicales, moins on admettra l’exigibilité d’un effort de volonté
(TF I 506/04 arrêt du 22 février 2006). Enfin, on conclura à l’absence d’une
atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance, si les limitations
liées à l’exercice d’une activité résultent d’une exagération
des symptômes ou d’une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs
décrites et le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont
les caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, de grandes divergences
entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l’anamnèse, le fait
que des plaintes très démonstratives laissent insensible l’expert; ainsi que l’allégation
de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial intact ; ATF 131 V 49).
Au sujet de la comorbidité psychiatrique, les états dépressifs (pris en tant que comorbidité
psychiatrique) constituent généralement des manifestations (réactives) d’accompagnement
des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu’ils ne sauraient faire l’objet d’un
diagnostic séparé (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1
in
fine
), sauf à présenter les caractères
de sévérité susceptibles de les distinguer sans conteste d’un tel trouble (TF I
87/06 du 31 janvier 2007 et la jurisprudence citée).
Comme on l'a vu aux consid. 6 b) aa) et bb) ci-dessus, seul le diagnostic de dysthymie doit être
retenu, lequel n'a pas d'incidence sur la capacité de travail. Il n'y a donc pas de comorbidité
psychiatrique importante.
Quant aux autres critères consacrés par la jurisprudence, dont l’existence permet d’admettre
le caractère non exigible de la reprise du travail, ils ne sont pas non plus réalisés.
On ne voit pas que la recourante réunisse en sa personne plusieurs de ces critères (ou du moins
pas dans une mesure très marquée) qui fondent un pronostic défavorable en ce qui concerne
l’exigibilité d’une reprise d’activité professionnelle. Certes, celle-ci
présente en sus du syndrome douloureux somatoforme persistant des affections corporelles, mais dont
l’importance est mineure selon les descriptions du dossier et n’entravent pas sa capacité
de travail (cf. consid. 6a
supra
).
Il n’y a pas non plus de perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations
de la vie puisqu’il y a eu une stabilisation de la situation sociale avec un arrangement intra
familial et que, selon le descriptif qu’a fait la recourante lors de l’expertise de 2012,
elle entretient, en dehors de ses enfants et petits-enfants, des contacts avec des connaissances en ville,
des voisins et sa famille d’origine, et s’est créée un système de repérage
de manière à pouvoir utiliser un téléphone portable. Dans son rapport du 21 juillet
2012, l'expert mentionne que la recourante s’est habituée à sa nouvelle situation de
femme divorcée et a fait, ce qu’il a appelé, un reconditionnement social. Cela étant,
on ne voit pas au dossier que chez la recourante, l’apparition du trouble somatoforme douloureux
résulterait d’une libération du processus de résolution du conflit, mais apportant
un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie).
L’expert ne fait mention d’aucune source de conflit intrapsychique ni situation conflictuelle
extrême permettant d’expliquer le développement du syndrome douloureux et son aboutissement
jusqu’à une interruption totale de toute activité lucrative. Enfin, il n’y a pas
non plus d’échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de
l’art. A cet égard, on relèvera que le Dr S.________, interpellé par le Dr F.________
dans le cadre de l’expertise, a mentionné l’absence de prescription d’antidépresseur
depuis le début de l’année 2009, la recourante n'étant pas venue pour renouveler
les prescriptions.
Il résulte de ce qui précède que sur le plan psychiatrique, la recourante ne présente
aucune atteinte invalidante, sa capacité de travail étant entière dans les activités
professionnelles assumées auparavant. Les conclusions de l’expertise du Dr F.________, confirmées
par son complément du 19 août 2013, doivent dès lors être suivies, étant précisé
qu'elle souscrit aux réquisits jurisprudentiels pour se voir accorder pleine valeur probante (cf.
consid. 4
supra
).
Ces rapports décrivent clairement de manière fouillée tous les points importants, l’appréciation
de la situation médicale est bien expliquée et les conclusions de l’expert sont parfaitement
motivées. Les raisons pour lesquelles une dysthymie et un syndrome douloureux somatoforme persistant
sans comorbidité psychiatrique majeure, selon la terminologie de la CIM-10, sont les mieux à
même de décrire la psychopathologie de la recourante font l’objet d’une démonstration
convaincante. Il en va de même des raisons pour lesquelles l’expert considère que l’on
peut écarter d’autres troubles psychiatriques, en particulier des signes de trouble dépressif.
c)
Il résulte de ce qui précède que le seul diagnostic existant lors de la procédure
de révision en plus de celui de dysthymie qui n'entraîne pas d'incapacité de travail est
celui de trouble somatoforme douloureux, soit une atteinte sans pathogenèse ni étiologie claires
et sans constat de déficit organique. Les conditions de la let. a al. 1 des dispositions finales
étaient ainsi remplies, l’intimé pouvait, par conséquent, sur la base de cette disposition,
supprimer le droit de la recourante à une rente d’invalidité.
7.
L’instruction du
dossier permettant dès lors de statuer en toute connaissance de cause, tant sur le plan psychique
que somatique, on ne voit pas, dans ce contexte, ce qu’une expertise pourrait apporter de plus,
si ce n’est une appréciation médicale supplémentaire. En effet, l’autorité
peut renoncer à accomplir certains actes d’instruction si, en se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves, elle est convaincue que certains faits présentent un degré de vraisemblance
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne peuvent plus modifier cette appréciation
(ATF 130 lI 425 consid. 2.1). Il sera dès lors renoncé à la mise en œuvre d'un « bilan
psychique et physique » tel que demandé par la recourante.
8.
a)
Sur le vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir que les conditions d'octroi de la rente
d'invalidité ne sont plus remplies, de sorte que l'intimé était fondé à supprimer
la rente d'invalidité le premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision
du 26 novembre 2012 (art. 88
bis
al. 2 let. a RAI).
Le recours doit par conséquent être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la
décision attaquée.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Ceux-ci, arrêtés
à 400 fr., doivent être mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 49 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à la recourante, qui n'obtient pas gain de cause (art.
55 LPA-VD et 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 26 novembre 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument de justice de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
G.________
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :