vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 699 · 2022-09-02 · fr

NOUVELLE DEMANDE, FORCE PROBANTE, DÉPENDANCE{MALADIE}, ALCOOLISME, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2022 / 699

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
366/21 - 279/2022
ZD21.041725
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 septembre 2022
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
Mme
Durussel, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière
:              Mme
Huser
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1 et 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1977, a déposé,
le 17 mars 2016, une première demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en invoquant une dépression,
des insomnies, un burn out, de l’alcoolisme et de l’hypertension.
Dans
le cadre de l’instruction de la demande, l’OAI a notamment recueilli l’avis des Dres
W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et J.________, médecin assistante,
auprès du Centre G.________. Dans leur rapport du 14 septembre 2016, les médecins précitées
ont posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’épisode dépressif
moyen, en rémission complète (F32.11) depuis 2014, de trouble de la personnalité, sans
précision (F60.9) depuis plusieurs années et de dépendance à l’alcool, alors
abstinent (F10.20). Selon elles, une reprise progressive d’une activité professionnelle adaptée
à l’état de santé psychique de l’assuré était tout à fait envisageable,
étant précisé que trop de pression pouvait amener le patient à consommer de l’alcool
ou des drogues, mais aussi exacerber sa symptomatologie anxiodépressive.
Par avis du 13 octobre
2017, le Service médical régional de l’AI (SMR) a mentionné notamment ce qui suit :
« Selon le RM du Dr W.________ du 14.9.16, psychiatre, l’assuré est en rémission
complète d’un épisode dépressif moyen et abstinent en ce qui concerne la dépendance
à l’alcool, dont la consommation a débuté à 14 ans et qui est devenue problématique
à 16 ans. Consommation de drogue dès la fin du gymnase (cocaïne de façon conséquente
entre 20 et 30 ans). Un tr[ouble] de la personnalité, sans précision, est retenu depuis plusieurs
années. A l’examen clinique une certaine anxiété et une agitation psychomotrice
modérée lors des entretiens sont relevées. L’assuré dit avoir besoin d’être
en mouvement et compense par la pratique du sport (tous les matins, il court 10-12 km). Il n’y
a pas de ralentissement psychomoteur, la thymie est neutre. Le suivi psychiatrique a débuté
en novembre 15, le rythme du suivi est bimensuel. Le Trittico au coucher est donné comme somnifère.
Il n’y a pas d’autres traitement médicamenteux. L’assuré est capable d’exercer
une activité professionnelle.
Les tests neuropsychologiques de juillet 16 montrent un fonctionnement intellectuel dans la moyenne avec
des résultats homogènes (QI de 103), pas de particularité au niveau attentionnel, pas
de tr[ouble] d’attention avec hyperactivité.
Conclusion : l’assuré présente une toxicomanie primaire ayant commencé à
14 ans. Une dépression moyenne n’entraîne pas d’incapacité durable, celle-ci
est en rémission le 4.9.16, sans traitement médicamenteux et après un suivi psychiatrique
depuis novembre 15 (donc inférieur à 1 année).
Le cas a été discuté à l’interne avec un médecin psychiatre au SMR, qui
confirme l’absence d’une atteinte à la santé. »
Par décision du 28
novembre 2017, l’OAI a refusé à l’assuré l’octroi d’une rente
d’invalidité, au motif qu’il ne présentait pas d’atteinte incapacitante durable
au sens de l’assurance-invalidité et que sa capacité de travail était par conséquent
totale.
b)
Le 9 octobre 2020, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations auprès
de l’OAI, en faisant état d’un trouble de la personnalité bipolaire, d’une
dépression et d’alcoolisme.
Sur demande de l’OAI,
les Drs Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et J.________, tous deux
médecins au sein du Centre G.________, ont établi un rapport daté du 10 décembre
2020, dans lequel ils ont retenu les diagnostics de troubles mentaux et du comportement liés à
l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance, utilisation continue (F10.25), de troubles
mentaux et du comportement liés à l’utilisation de cocaïne, syndrome de dépendance,
utilisation épisodique (F14.26) et de trouble de la personnalité, sans précision (F60.9).
Ils ont fait état d’une aggravation de l’état de santé psychique de l’assuré,
précisant qu’entre 2018 et 2020, celui-ci a été hospitalisé à trois reprises
à l’Unité O.________ de l’Hôpital S.________ pour des sevrages avec à
chaque fois une reprise de consommation d’alcool quelques semaines après sa sortie et à
cinq reprises en milieu psychiatrique à la suite du développement d’idées suicidaires
scénarisées, le dernier séjour ayant eu lieu à l’Hôpital S.________ du
10 au 25 février 2020. Selon les médecins, la capacité de travail de l’assuré
était nulle dans toute activité. Les lettres de sortie des différentes hospitalisations
étaient jointes à leur rapport.
Par avis du 29 janvier
2021, le SMR a mentionné qu’il convenait d’entrer en matière sur la nouvelle demande
de prestations de l’assurée et de mettre en œuvre une expertise psychiatrique pour
déterminer s’il y avait effectivement une aggravation de l’état de santé de
l’assuré et si un sevrage était exigible ou non de la part de celui-ci, dans la mesure
où il disposait de certaines ressources.
L’expertise en question
a été confiée au Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans le rapport y relatif du 11 mai 2021, l’expert a posé les diagnostics avec incidence sur
la capacité de travail de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
d’alcool, syndrome de dépendance, utilisation continue (F10.25), de troubles mentaux et du
comportement liés à l’utilisation de cocaïne, syndrome de dépendance, utilisation
épisodique (F14.26) et de trouble de la personnalité, sans précision (F60.9). Il a conclu
à une capacité de travail, tant dans l’activité habituelle de vendeur que dans une
activité adaptée, de 100% avec diminution de rendement de 20% en raison des limitations dues
au trouble de la personnalité, sans précision (sensibilité au stress, à la pression,
difficultés dans la gestion des émotions).
Dans un avis du 21 juin
2021, le SMR a estimé que le rapport d’expertise du Dr T.________ était convaincant.
L’appréciation « actuelle » d’une diminution de rendement de 20%
liée au trouble de la personnalité, sans précision, ne se justifiait toutefois pas, aucune
aggravation n’étant observée dans l’axe de la personnalité. Aucun diagnostic
psychiatrique de troubles de l’humeur ou anxieux n’était retenu. La mise sous Antabuse
était exigible si l’assuré ne pouvait tenir une abstinence, ce qui était le cas
en l’état et l’avait déjà été par le passé. L’assuré
n’avait en outre pas de limitation dans la vie quotidienne et disposait de ressources importantes
tant intellectuelles que dans sa capacité à profiter de l’étayage offert :
suivi psychothérapeutique, activités sportives, thérapies complémentaires, ateliers
occupationnels afin de maintenir le rythme et capacité à s’imposer une abstinence lorsqu’il
rencontrait sa compagne. Le SMR a ainsi conclu qu’il n’y avait pas de modification de l’état
de santé depuis la dernière décision susceptible d’influer sur le droit aux prestations.
Par décision du 7
septembre 2021 confirmant un projet du 24 juin 2021, l’OAI a rejeté la demande de l’assuré,
et, partant, lui a refusé le droit à des prestations, au motif qu’il n’y avait
aucune modification de son état de santé ayant une incidence sur la capacité de travail
retenue dans la précédente décision.
B.
Par acte du 30 septembre 2021, l’assuré a déféré la décision précitée
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à ce qu’il soit
mis au bénéfice d’une rente provisoire « tant que dure le traitement et [s]on
incapacité » et de mesures professionnelles en vue d’une reprise progressive d’une
activité adaptée. Il fait en substance valoir que l’aggravation de l’impact de
sa maladie psychique et de son alcoolisme sur sa capacité de travail est confirmée par son
psychiatre traitant, lequel devait encore se prononcer sur le rapport d’expertise et qu’il
suit un traitement afin de tout mettre en œuvre pour pouvoir à terme reprendre progressivement
une activité adaptée accompagnée de mesures. Il cite également la jurisprudence du
Tribunal fédéral, selon laquelle il faut, comme pour toutes les autres maladies psychiques,
clarifier au moyen d’une grille d’évaluation normative et structurée si la dépendance
à des substances addictives diagnostiquée par des spécialistes influe sur la capacité
de travail de la personne concernée.
Par réponse du 16
février 2022, l’intimé a relevé que l’évaluation normative et structurée
préconisée par la jurisprudence citée par le recourant avait été effectuée
par le Dr T.________ dans son rapport d’expertise du 11 mai 2021 et qu’après comparaison
de la situation médicale entre 2017 (date de la première décision) et 2021 (date de la
seconde décision), le SMR était parvenu à la conclusion que celle-ci n’avait pas
connu de modification significative. Il n’y avait ainsi pas lieu de revenir sur la décision
litigieuse. L’intimé a également pris note que le psychiatre traitant devait encore se
prononcer sur le rapport d’expertise.
Répliquant le 11
avril 2022, le recourant a fait part de ses doléances, tout en rappelant son parcours psychiatrique.
Par duplique du 9 mai
2022, l’intimé a déclaré n’avoir rien à ajouter et s’est référé
à son écriture du 16 février 2022.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le
droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité dans le cadre d’une
nouvelle demande déposée le 9 octobre 2020.
3.
Des modifications législatives
et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 7 septembre 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4.
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a
droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
5.
Lorsque la rente a été
refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande
ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est
modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée
en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier
que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par l’assuré est
réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA,
si entre la dernière décision de refus de rente - qui repose sur un examen matériel du
droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit - et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133 V 108 consid.  5.2 ; 130 V 71).
Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important
des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à
la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée non seulement en
cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5). En revanche, une appréciation différente
d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de
révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3).
6.
Pour pouvoir fixer le
degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur
des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références
citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
La jurisprudence attache
toutefois une présomption d’objectivité aux expertises confiées par l’administration
à des médecins spécialisés externes ainsi qu’aux expertises judiciaires pour
résoudre un cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants, s’écarter
de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui exprimé par
ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses connaissances particulières
au service de l’administration ou de la justice pour qualifier un état de fait (ATF 125 V
351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale,
il appartient à l’assuré d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été
ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre
en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet
(TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9 novembre 2012
consid. 3, 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011
consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs
médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011
consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée). Lorsque d’autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions
de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions
de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une
nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b, 352 consid. 3b/aa et les références ;
TF 9C _803/2013 du 13 février 2014 consid. 3.1, 9C_298/2009 du 3 février 2010
consid. 2.2 et 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.2).
7.
Le
Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit
aux prestations de l’assurance-invalidité en cas de syndrome de dépendance (ATF 145 V
215). Il a notamment abandonné la présomption que les toxicomanies primaires en tant que telles
ne justifiaient en principe pas la reconnaissance d’une invalidité au sens de la loi (consid.
5.3.3) et étendu l’application de la jurisprudence relative aux troubles psychiques (ATF 143
V 418) aux cas de syndromes de dépendance. Il s’agit dorénavant de déterminer au
moyen d’une procédure structurée d’administration des preuves (ATF 141 V 281) si,
et le cas échéant jusqu’à quel point, un syndrome de dépendance diagnostiqué
par des spécialistes influence dans le cas examiné la capacité de travail de la personne
concernée (ATF 145 V 215 consid. 5.3.2). Selon l’ATF 141 V 281, le caractère invalidant
des affections psychosomatiques, des affections psychiques et dorénavant des toxicomanies doit être
établi dans le cadre d’un examen global en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée,
de même que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles
de l’art (ATF 145 V 215 consid. 4.1 et les références citées ; 143 V 409 consid.
4.4 ; 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
8.
a)
En l’espèce, l’intimé
est entré en matière sur la seconde demande de prestations déposée le 9 octobre 2020
par le recourant, si bien qu’il y a lieu de comparer la situation telle qu’elle se présentait
lors de la dernière décision de refus de prestations du 28 novembre 2017 – entrée
en force – avec celle existant au moment de la décision litigieuse du 7 septembre 2021
pour déterminer s’il existe une aggravation de son état de santé susceptible d’influencer
le degré d’invalidité et, partant, le droit à une rente.
b)
Pour rendre sa décision du 28 novembre 2017, l’intimé s’est fondé sur le rapport
du 14 septembre 2016 des Dres W.________ et J.________ du Centre G.________, aux termes duquel les médecins
précitées avaient posé les diagnostics d’épisode dépressif moyen, en rémission
complète (F32.11), de trouble de la personnalité, sans précision (F60.9) et de dépendance
à l’alcool, alors abstinent (F10.20), précisant qu’une reprise progressive d’une
activité professionnelle adaptée à l’état de santé psychique de l’assuré
était tout à fait envisageable. Le SMR avait conclu que l’assuré présentait
une toxicomanie primaire ainsi qu’une dépression moyenne qui n’entraînait pas d’incapacité
durable, étant en rémission, si bien qu’il n’y avait pas d’atteinte à
la santé incapacitante au sens de l’assurance-invalidité.
c/aa)
Dans le cadre de l’instruction faisant suite
à la seconde demande de prestations déposée par l’assuré, une expertise psychiatrique
a été confiée au Dr T.________ qui a retenu les diagnostics, aux termes de son rapport
du 11 mai 2021, de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool,
syndrome de dépendance, utilisation continue (F10.25), de troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation de cocaïne, syndrome de dépendance, utilisation épisodique
(F14.26) et de trouble de la personnalité, sans précision (F60.9). Il a conclu à une capacité
de travail, tant dans l’activité habituelle de vendeur que dans une activité adaptée,
de 100% avec diminution de rendement de 20% en raison des limitations dues au trouble de la personnalité,
sans précision (sensibilité au stress, à la pression, difficultés dans la gestion
des émotions). C’est sur le rapport du Dr T.________ que s’est fondé l’intimé,
par l’intermédiaire du SMR, pour prononcer un refus d’octroi de prestations, considérant
qu’il n’y avait pas d’aggravation de l’état de santé du recourant susceptible
d’influencer le degré d’invalidité (cf. décision du 7 septembre 2021).
bb)
En l’occurrence, le rapport d’expertise du Dr T.________, de plus de 50 pages, contient
une analyse détaillée de la situation du recourant. Il tient compte de l’ensemble de
son dossier médical sur dix ans, y compris les différentes lettres de sortie émises à
l’issue des hospitalisations du recourant entre 2018 et 2020 (cf. pp. 3 à 23). Le rapport
prend en considération les plaintes du recourant (cf. pp. 24-25) qui ont pu être exprimées
lors d’un entretien approfondi avec l’expert (cf. pp. 25 à 30). Celui-ci a également
fait part de ses constatations au niveau clinique (cf. pp. 30-31), a posé des diagnostics clairs
qu’il a détaillés (pp. 32-33) et a procédé à une appréciation du
cas de manière très circonstanciée (pp. 33 à 44). Enfin, ses conclusions sont bien
motivées (pp. 52 à 55). S’agissant en particulier de la procédure applicable en
cas de toxicomanies, force est de constater que l’expert a fait état de la personnalité
du recourant (pp. 40 à 44) et a mentionné quelles étaient ses ressources (pp. 48-52).
Il a également considéré qu’un sevrage par traitement médicamenteux était
exigible de la part du recourant (p. 45). L’expert s’est également prononcé sur
les indicateurs de cohérence et de plausibilité (pp. 46-47). Dans ces conditions, le rapport
d’expertise du Dr T.________, très complet et fouillé, peut se voir reconnaître
une pleine valeur probante.
cc)
A cela s’ajoute qu’aucun avis médical
ne vient contredire l’appréciation de l’expert quant aux diagnostics posés. Au
contraire, ceux-ci sont superposables à ceux retenus par les Drs Z.________ et J.________ du Centre
G.________ (cf. rapport du 10 décembre 2020). Seule l’appréciation de l’influence
des différents diagnostics sur la capacité de travail du recourant diffère. A cet égard,
l’expert a conclu à une capacité de travail de 100% avec une baisse de rendement de 20%
en raison des limitations dues au trouble de la personnalité, sans précision (sensibilité
au stress, à la pression, difficultés dans la gestion des émotions). Il a cependant précisé
que le manque de confiance en soi ainsi que l’intolérance au stress et à la pression
pouvaient au maximum diminuer l’endurance mais que cela pouvait être probablement corrigé,
ajoutant également que la vie quotidienne était conservée avec présence d’un
trouble de la personnalité sans précision qui, au jour de l’expertise, semblait être
compensé et n’avait donc aucun impact sur la capacité de travail médicalement exigible.
La condition essentielle, selon l’expert, pour permettre au recourant d’utiliser sa capacité
de travail résiduelle dans sa profession habituelle qu’il pouvait attester à 100% était
le maintien de l’abstinence à toutes sortes de toxiques, qui devait être exigé par
le biais de contrôles non annoncés et par l’introduction dans le traitement médicamenteux
de l’Antabuse. L’expert a également relevé que le trouble de la personnalité,
sans précision, présent depuis toujours chez le recourant ne l’avait pas empêché
de s’engager dans différentes activités professionnelles et de s’investir dans
des relations stables et durables.
dd)
Pour sa part, le SMR a estimé que le recourant était apte à travailler à 100%, dans
la mesure où, selon lui, le trouble de la personnalité, sans précision, ne justifiait
pas de baisse de rendement de 20%. Il soulignait encore qu’aucune aggravation n’était
observée dans l’axe personnalité et qu’aucun diagnostic psychiatrique de troubles
de l’humeur ou anxieux n’était retenu.
La mise sous Antabuse pour une abstinence totale
était exigible du recourant. Celui-ci ne rencontrait en outre pas de limitation dans la vie quotidienne
et il disposait de ressources importantes tant intellectuelles que dans sa capacité à profiter
des possibilités offertes : suivi psychothérapeutique, activités sportives, thérapies
complémentaires, ateliers occupationnels et capacité à s’imposer une abstinence
lorsqu’il rencontrait sa compagne (cf. avis du 21 juin 2021). Il n’y a en l’occurrence
pas de motifs de s’écarter de la capacité médico-théorique retenue par l’expert
(100%) et reprise par le SMR.
ee)
On relèvera encore que le psychiatre traitant du Centre G.________, qui a eu connaissance du dossier
du recourant, constitué auprès de l’OAI, et qui a reçu le rapport d’expertise,
ne s’est pas prononcé sur celui-ci et n’a pas fourni de nouveau rapport, malgré
ce qu’avait indiqué le recourant, ce qui laisse à penser qu’il n’avait pas
de commentaire particulier à ajouter à la suite du rapport d’expertise convaincant du
Dr T.________.
d)
C’est en définitive à bon droit que l’intimé a considéré, en se
fondant sur le rapport d’expertise du Dr T.________, qu’il n’existait pas d’aggravation
de l’état de santé du recourant susceptible de lui ouvrir un droit à une rente et
qu’il a ainsi rejeté sa demande par décision du 7 septembre 2021.
9.
Le seuil minimum fixé par la jurisprudence
pour ouvrir le droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité de gain
de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3). Lorsqu’une personne a recouvré la capacité
à reprendre l’exercice de son activité habituelle, elle ne remplit pas les conditions
du droit à une mesure de reclassement (TF 9C_413/2008 du 14 novembre 2008 consid. 2.2).
Il n’y a en l’occurrence
pas matière à l’octroi de mesures d’ordre professionnel.
10.
a)
Compte tenu de ce qui précède, le
recours doit être rejeté et la décision entreprise confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge du recourant,
vu le sort de ses conclusions.
Celui-ci est au bénéfice de l’assistance judiciaire limitée aux frais de justice
(cf. décision du 18 janvier 2022). Les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont donc
provisoirement supportés par l’Etat. Le recourant est toutefois rendu attentif au fait qu’il
devra en rembourser le montant dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123
CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Les
modalités de ce remboursement sont fixées par la Direction du recouvrement de la Direction
générale des affaires institutionnelles et des communes (auparavant : le Service juridique
et législatif ; art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V
205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 7 septembre 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont provisoirement
laissés à la charge de l’Etat.
IV.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires provisoirement
mis à la charge de l’Etat.
V.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :               La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :