vd_findinfo · Jug / 2022 / 73 · 2021-10-08 · fr

ADAPTATION DE LA VITESSE, HOMICIDE PAR NÉGLIGENCE, TORT MORAL, ACQUITTEMENT, CYCLE | 117 CP, 32 al. 1 LCR, 4 al. 1 OCR

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale Jug / 2022 / 73

TRIBUNAL
CANTONAL
74
PE17.013046-SOO/AWL
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
24 février 2022
__________________
Composition
:               Mme
Rouleau
,
présidente
MM.
Sauterel et Winzap, juges
Greffier
:              M.
Jaunin
*****
Parties
à la présente cause :
B.________
,
prévenu, représenté par Me François Roux, défenseur de choix à Lausanne,
appelant et intimé par voie de jonction,
et
MINISTERE
PUBLIC
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de Lausanne, intimé,
B.Z.________
,
partie plaignante, représentée par Me Imed Abdelli, conseil d’office à Genève,
appelante par voie de jonction et intimée.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 8 octobre 2021, le Tribunal de police de l’arrondissement de l’Est vaudois
a déclaré B.________ coupable d’homicide par négligence (I), l’a condamné
à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à
100
fr. le jour, avec sursis pendant 2 ans, ainsi qu’à une amende de 1'500 fr. et a dit que la
peine privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif dans le délai imparti
est de 15 jours (II), a dit que B.________ est le débiteur de B.Z.________ d’un montant de
10'000 fr., valeur échue, à titre de réparation du tort moral (III), a fixé l’indemnité
due à Me Imed Abdelli, conseil juridique gratuit de B.Z.________, à 13'984 fr. 20 (3'000 fr.
déjà versés), vacations, TVA et débours compris, et l’a laissée à
la charge de l’Etat (IV), a dit qu’il n’y a pas lieu au versement d’une indemnité
fondée sur l’art. 429 CPP en faveur de B.________ (V), a ordonné le maintien au dossier
à titre de pièces à conviction de tous les prélèvements sanguins et urinaires
effectués sur la personne de A.Z.________, de son dossier médical, séquestrés par
ordonnance du 12 juillet 2017, ainsi que d’un DVD des vidéos et photos de la vision locale
du 6 août 2020 enregistré sous fiche
n°
29'016 (VI) et a mis une partie des frais de la cause, par 24'149 fr. 55, à la charge de B.________,
le solde étant laissé à la charge de l’Etat (VII).
B.
Par annonce du 11 octobre 2021, puis déclaration
d’appel du
16 novembre 2021, B.________
a interjeté appel contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et dépens, principalement
à son acquittement et, par voie de conséquence, à la suppression des chiffres I à
III, VI et VII du dispositif, l’entier des frais étant laissé à la charge de l’Etat,
ainsi qu’à une indemnité au sens de l’art. 429 CPP «
qui
sera chiffrée à l’ouverture des débats »
.
Subsidiairement, il a conclu à l’annulation du jugement et au renvoi de la cause au premier
juge pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Le 6 décembre 2021, B.Z.________ a déposé un appel joint, en concluant à la
réforme du jugement en ce sens que B.________ est condamné à lui verser une indemnité
pour tort moral de 60'000 fr., avec intérêts à
5
% dès le 9 juillet 2018.
Par courrier 24 février 2022, remis à la Cour de céans lors des débats, B.________
a conclu à l’allocation d’une indemnité pour tort moral d’un montant de 2'000
fr., à verser à la [...], et à une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let.
a CPP pour les dépenses occasionnées par l’exercice raisonnable de ses droits en première
et deuxième instance, selon listes produites.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
Originaire de [...], B.________ est né le
[...] à [...]. Il exerce la profession
de consultant en construction immobilière pour laquelle il perçoit un salaire mensuel d’environ
15'000 francs. Il est le père de deux
enfants aux études. Il est en outre propriétaire de son logement, grevé d’une dette
hypothécaire de 700'000 francs. Il dispose de quelques économies.
Son casier judiciaire est vierge. Il n’a par ailleurs fait l’objet d’aucune mesure
administrative inscrite au SIAC.
2.
Le 9 juillet 2017 vers 19h50 à [...], sur
la route [...], dans le sens de la descente en direction de [...], A.Z.________ cheminait le long du
muret bordant la chaussée à droite, accompagné de son épouse B.Z.________ qui marchait
devant lui. Au même instant, au guidon de son cycle Cannondale Supersixevo, B.________ descendait
ce tronçon à une vitesse oscillant entre 49 et 50 km/h. Peu avant un premier virage à
droite, B.________ a resserré sa trajectoire pour se rapprocher du bord droit de la chaussée.
Au sortir de la courbe, il a soudain aperçu A.Z.________ à une vingtaine de mètres devant
lui alors que celui-ci était en train de traverser la route de la droite vers la gauche. B.________
a crié pour attirer l’attention du piéton, a freiné légèrement jusqu’à
attendre une vitesse d’environ 46 km/h, et a choisi de conserver sa trajectoire à droite afin
de passer entre le piéton et le muret, plutôt que de contourner l’obstacle par la gauche.
Cependant, concurremment, A.Z.________ s’est retourné pour regarder la chaussée et, lorsqu’il
a aperçu le cycliste, a décidé de rebrousser chemin pour regagner le bord droit de la
chaussée d’où il venait. C’est alors qu’une collision s’est produite
entre l’avant du cycle piloté par B.________ et le flanc droit du piéton A.Z.________.
Les deux hommes ont alors chuté lourdement sur la chaussée.
Consécutivement à l’accident, B.________ et A.Z.________ ont été acheminés
au CHUV, où A.Z.________ est décédé le même jour à 23h50 en raison de lésions
traumatiques cranio-cérébrales et thoraco-abdominales situées principalement du côté
droit. B.________ a quant à lui présenté une contusion sur le côté gauche, une
foulure du pouce et des fractures au niveau de
2
côtes et du bassin, nécessitant deux opérations, une hospitalisation et une période
d’arrêt de travail.
B.Z.________ a déposé plainte et s’est constituée partie civile, sans chiffrer ses
conclusions, le 31 juillet 2017.
En droit
:
1.
Interjetés dans les formes et délais
légaux (art. 399 et 400 al. 3 let. b CPP [Code de procédure pénale suisse du
5 octobre 2007 ; RS 312.0]) par des parties ayant qualité pour recourir contre le jugement d'un
tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel de
B.________ et l’appel joint de B.Z.________ sont recevables.
2.
Aux
termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen
sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour (a)
violation du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation,
le déni de justice et le retard injustifié, (b) constatation incomplète ou erronée
des faits et (c) inopportunité (al. 3).
L’appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d’appel. Celle-ci ne doit
pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement
de ce dernier ; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves.
L’appel tend à la répétition de l’examen des faits et au prononcé d’un
nouveau jugement (Eugster, Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung,
2
e
éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP).
3.
3.1
B.Z.________
fait grief au premier juge d’avoir retenu
que son mari était en train de traverser la route lorsqu’il a été heurté. Elle
soutient qu’il se trouvait derrière elle, le long du muret.
3.2
La
constatation des faits est incomplète au sens de l’art. 398 al. 3
let.
b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le
jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée
lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière
erronée le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision
sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in :
Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse [ci-après :
CR CPP], 2
e
éd., Bâle 2019, n. 19 ad art. 398 CPP et les références citées).
L'art. 10 CPP dispose
que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement
entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime
conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde sur l'état
de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments
factuels justifiant une condamnation (al. 3).
La
présomption d’innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 6 § 2 CEDH
(Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre
1950 ; RS 0.101) et 14 § 2 Pacte ONU II (Pacte international relatif aux droits civils et politiques
du 16 décembre 1966 ; RS 0.103.2), ainsi que son corollaire, le principe «
in
dubio pro reo
», portent sur la répartition
du fardeau de la preuve dans le procès pénal, d'une part, et sur la constatation des faits
et l'appréciation des preuves, d'autre part. En tant que règle relative au fardeau de la preuve,
la présomption d’innocence signifie que toute personne prévenue d’une infraction
pénale doit être présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité
soit légalement établie et, partant, qu’il appartient à l’accusation de prouver
la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 consid. 2a,
JdT
2004 IV 65
; TF 6B_47/2018 du 20 septembre
2018 consid. 1.1). Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence
signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable
à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de
ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours
possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux
et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation
objective (TF 6B_249/2021 du 13 septembre 2021 consid. 3.2). Dans cette mesure, la présomption
d'innocence se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation
reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ;
ATF 145 IV 154 consid. 1.1 ; ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3, JdT 2019 IV 147).
S'agissant
de l'appréciation des preuves et de l'établissement des faits, le juge du fond évalue
librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents
moyens afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de
fait pertinents pour l'application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder une condamnation
sur un faisceau d'indices ; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle
est la plus crédible. En d'autres termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est
déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory, in :
CR CPP, op. cit., n. 34 ad art. 10 CPP et
les références citées).
3.3
En
l’espèce, il ne fait aucun doute que, comme l’a retenu le premier juge, A.Z.________
était en train de traverser la route, que son attention a été attirée par le cri
du cycliste et qu’il est soudainement revenu sur ses pas avant d’être heurté. En
effet, la victime a été blessée sur le côté droit tandis que son épouse,
qui le précédait dans le sens de la descente, n’a pas été touchée, ce
qui contredit ses déclarations selon lesquelles son mari se trouvait juste derrière elle. Si
la victime avait été heurtée le long du muret, comme son épouse le soutient, cette
dernière aurait également été touchée lors du choc. Au demeurant, B.Z.________
a toujours indiqué qu’elle n’avait rien vu de l’accident (jgt, p. 15). Par ailleurs,
il ressort du rapport d’expertise technique de circulation qu’au vu des lésions subies
par le piéton, sur son côté droit, il devait soit traverser la route de gauche à
droite, soit, comme l’a indiqué le prévenu, avoir fait demi-tour après avoir commencé
à traverser de droite à gauche (P. 77, 4.8, p. 23). Il ne pouvait donc se trouver le long du
muret au moment du choc. Il s’ensuit que l’appréciation du tribunal doit être confirmée.
4.
4.1
B.________
estime que les éléments constitutifs de
l’art.
117 CP ne sont pas réalisés. Il considère en outre que les art. 32 al. 1 LCR et
4
al. 1 OCR (ordonnance sur les règles de la circulation routière ; RS 741.11) ne peuvent
pas s’appliquer aux cyclistes de la même manière qu’aux conducteurs de véhicules
automobiles. Il conteste ainsi que sa vitesse ait été excessive compte tenu des circonstances,
relevant qu’elle a été arrêtée à 46-47 km/h selon les données GPS.
Le comportement du piéton était en outre si extraordinaire qu’il n’y aurait pas
de lien de causalité entre sa vitesse et l’accident. Il n’a jamais rencontré aucun
piéton à cet endroit, lequel n’offre aucune possibilité de se mettre à l’abri,
à cause du muret. Les piétons privilégieraient ainsi le chemin [...] se situant le long
de la route, du côté gauche. Il fait valoir qu’il a tenté de freiner mais qu’un
freinage d’urgence risquait de le faire tomber, raison pour laquelle il a préféré
opter pour une manœuvre d’évitement. Il observe que, selon l’expertise, ce choix
était compréhensible et qu’il lui était impossible d’anticiper le revirement
du piéton.
4.2
4.2.1
Aux termes de l'art. 117 CP, celui qui, par négligence, aura causé la mort d'une personne sera
puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. La réalisation
de cette infraction suppose la réunion de trois conditions : le décès d'une personne,
une négligence et un lien de causalité entre la négligence et la mort (ATF 122 IV 145
consid. 3).
Agit
par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans
se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable
quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa
situation personnelle (art. 12 al. 3 CP).
Un
comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu et dû,
au vu des circonstances, de ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte qu'il mettait
en danger des biens juridiquement protégés de la victime et qu'il excédait les limites
du risque admissible (ATF 143 IV 138 consid. 2.1, JdT 2018 IV 31, JdT 2017 I 320 ; ATF 135 IV 56
consid. 2.1 et les réf. citées, JdT 2010 IV 43). Pour déterminer le contenu du devoir
de prudence, il faut se demander si une personne raisonnable dans la même situation et avec les
mêmes aptitudes que l'auteur aurait pu prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement
des événements et, le cas échéant, quelles mesures elle pouvait prendre pour éviter
la survenance du résultat dommageable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 et les réf. citées,
JdT 2009 IV 75). S’agissant d’un accident de la route, il convient de se référer
aux règles de la circulation routière (ATF 143 IV 138 précité ; ATF 122 IV 133
consid. 2a). Par ailleurs, la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire
qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF
135 IV 56 consid. 2.1 ; ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 et les réf. citées ; TF 6B_1287/2018
du 11 mars 2019 consid. 1.1).
La violation fautive d’un devoir de prudence doit être la cause naturelle et adéquate
des lésions subies par la victime (ATF 133 IV 158 consid. 6 ; ATF 129 IV 119
consid. 2.4). Un comportement est la cause naturelle d'un résultat s'il en constitue l'une des conditions
sine qua non
,
c'est-à-dire si, sans lui, le résultat ne se serait pas produit ou du moins pas de la même
manière ; il s'agit là d'une question de fait (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 ;
ATF 138 IV 1 consid. 4.2.3.3 ; TF 6B_714/2020 du 19 octobre 2020 consid. 3.1). Lorsque la causalité
naturelle est établie, il faut encore rechercher si le comportement incriminé est la cause
adéquate du résultat. Tel est le cas lorsque, d'après le cours ordinaire des choses et
l'expérience de la vie, le comportement était propre à entraîner un résultat
du genre de celui qui s'est produit. La causalité adéquate sera admise même si le comportement
de l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du résultat. Peu importe que le résultat soit
dû à d'autres causes, notamment à l'état de la victime, à son comportement ou
à celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 ; TF 6B_71/2020 du 12 juin 2020 consid. 2.3.1).
La causalité adéquate peut toutefois être exclue si une autre cause concomitante, par
exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance
tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre.
Cependant, cette imprévisibilité de l'acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre
le lien de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose
comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré,
reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à amener
celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 ; ATF 133 IV 158 précité
consid. 6.1 ; TF 6B_71/2020 précité). Pour écarter la causalité adéquate
en raison de la rupture de ce lien, il ne suffit pas de mettre en évidence le caractère inhabituel,
voire fautif du comportement de la victime. Il faut encore que ce comportement relègue à l'arrière-plan
celui de l'auteur (ATF 143 III 242 consid. 3.7 ; ATF 134 IV 255 précité ;
TF 6B_1371/2017 du
22 mai 2018 consid. 1.4.2).
4.2.2
Aux termes de l’art. 32 al. 1 LCR, la vitesse
doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule
et du chargement, ainsi qu’aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité.
L'art. 4 al. 1 OCR précise notamment que le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui
l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité. Cette
règle de prudence procède du constat que, la nuit, le risque pour l'automobiliste de rencontrer
sur son chemin un obstacle non éclairé n'est pas si minime qu'il puisse en faire abstraction
(ATF 126 IV 91 consid. 4a/cc et les références citées ; TF 6B_1023/2010 du 3 mars 2011
consid. 2.1). On peut en déduire, dans une appréciation objective, que le non-respect de la
règle de prudence précitée, qui tend précisément à prévenir les conséquences
de telles situations, est propre à entraîner une collision, respectivement des lésions
corporelles ou le décès du piéton qui n'a pu être vu à temps (TF 6B_873/2014
précité ; TF 6B_1023/2010 précité).
4.3
Le
premier juge a retenu que le prévenu avait enfreint les art. 32
al.
1 LCR et 4 al. 1 OCR, soit circulé à une vitesse excessive compte tenu de sa visibilité
réduite dans un virage. Le comportement du piéton qui avait cherché à se mettre à
l’abri en rebroussant chemin n’était pas extraordinaire au point de rompre le lien de
causalité entre la faute et l’accident.
Il
y a lieu de déterminer si B.________ circulait à une vitesse inadaptée aux circonstances.
En l’occurrence, la route était sèche. Il faisait encore jour et le tronçon était
limité à 80 km/h. Les vélos ne sont pas munis de compteur de vitesse. Selon l’expertise,
le prévenu n’aurait pas pu s’arrêter avant le piéton. Cela étant, un
cycliste a d’autres choix que l’arrêt pour éviter un obstacle, son véhicule
n’occupant pas tout l’espace de la voie droite de la chaussée. Un piéton cheminant
sur le côté droit peut ainsi être dépassé sans difficulté ; un piéton
immobilisé peut être contourné. De même, s’il se trouve plus proche du centre
de la chaussée, il est visible plus tôt, comme ce serait le cas d’un véhicule à
moteur occupant toute la voie de droite. De plus, l’appelant, qui est un cycliste expérimenté,
n’avait que très peu de raisons de s’attendre à la présence de piétons
à cet endroit de la chaussée, à savoir cheminant dans le sens de la descente, le long
d’un muret se situant du côté droit de la route, sans aucune mise à l’abri
possible, sauf à se coller au mur, alors qu’ils auraient dû, en tout logique et conformément
à la règle, se tenir sur le bord gauche de la chaussée (cf. art. 49 al. 1 LCR). Il était
encore plus invraisemblable qu’un piéton choisisse de traverser la route à cet endroit-là,
à savoir dans une courbe, où la visibilité était réduite. Dans le cas présent,
l’appelant a vu le piéton, l’a averti de sa présence, a freiné légèrement
et, constatant que ce dernier était en train de traverser, a décidé de passer par la droite.
Il a ainsi choisi d’éviter la victime en effectuant une manœuvre de contournement, raison
pour laquelle il n’a pas freiné de manière importante. Or, en l’espèce, même
si le cycliste avait effectué un freinage beaucoup plus prononcé – sans nécessairement
vouloir s’arrêter avant la position du piéton comme s’il y avait une ligne sur
la chaussée – on ne peut affirmer avec certitude que la collision n’aurait pas pu être
évitée. L’expertise technique ne permet pas de trancher ce point. En réalité,
l’accident est dû au fait malheureux que les protagonistes ont effectué au même
instant le même choix de trajectoire. Celui du piéton résulte d’un changement d’avis
de dernière minute, après que le cycliste avait évalué la situation, signalé
sa présence et choisi l’option du contournement. Si le cycliste doit s’attendre à
des obstacles imprévus, il ne doit pas nécessairement s’attendre à ce que ces obstacles
bougent dans des directions inattendues et illogiques compte tenu de la configuration des lieux, la vision
et le vécu d’un cycliste n’étant de plus pas comparables à ceux d’un
conducteur de voiture. Enfin, il y a lieu de souligner que B.________ est un cycliste expérimenté ;
du fait de ses nombreuses heures de pratique, il a déjà été confronté à
des situations de danger qu’il a su appréhender par le passé. Ici, il a été
en mesure d’estimer la situation et d’identifier le piéton comme étant un adulte,
et non un enfant, de sorte qu’il avait autant moins de raison de s’attendre à un revirement
de trajectoire. Il s’ensuit qu’on ne peut pas affirmer que la vitesse de l’appelant
était inadaptée aux circonstances, compte tenu des particularités de ce type de véhicule,
de sorte qu’aucune faute de circulation ne peut lui être reprochée.
Au vu de ce qui précède,
l’appelant doit être libéré des fins de la poursuite pénale, les conditions
de l’art. 117 CP n’étant pas réalisées.
5.
C
ompte
tenu de son acquittement, l’appelant ne doit pas supporter les frais de première instance,
lesquels seront laissés à la charge de l’Etat (art. 423 CPP). Pour ce même motif,
l’indemnité allouée à la partie plaignante à titre de réparation du tort
moral sera supprimée, celle-ci étant renvoyée à agir par la voie civile. Partant,
l’appel joint, qui porte sur le montant de cette indemnité, doit être rejeté.
6.
Vu
son acquittement, l’appelant a droit à une indemnité au sens de
l’art.
429 al. 1 let. a CPP pour les
dépenses occasionnées
par l’exercice raisonnable de ses droits pour la procédure de première instance. Il a
produit en première instance une liste des opérations (P. 123) faisant état avant débats
de 49 heures d’activité dévolues au mandat. On admettra, audience comprise, 50 heures.
La cause n’étant pas complexe, il y a lieu d’appliquer un tarif horaire de 300 fr.,
équivalant au tarif médian prévu à l’art. 26a al. 3 TFIP
(tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1). C’est donc une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let.
a CPP de 16'155 fr., comprenant les débours et la TVA au taux de 7,7 %, par 1'155 fr., qui sera
allouée à l’appelant.
7.
L’appelant
conclut à une indemnité pour tort moral au sens de l’art. 429 al. 1 let. c CPP. Il la
chiffre à 2'000 francs.
Aucune indemnité
au titre de l’art. 429 al. 1 let. c CPP ne sera allouée à B.________, celui-ci n’ayant
pas établi avoir subi une atteinte particulièrement grave à sa personnalité, du fait
de la procédure.
8.
En
définitive, l’appel de B.________ est admis. Les chiffres I à III, V et VII du dispositif
du jugement attaqué seront donc réformés dans le sens des considérants qui précèdent.
En revanche, l’appel joint de B.Z.________ doit être rejeté.
L’appelant,
qui a procédé avec l’assistance d’un avocat de choix et qui a obtenu gain de cause,
a droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées par la procédure d’appel.
La liste d’opérations produite mentionne 15 heures 12 d’activité à compter
du 8 octobre 2021, soit le lendemain des débats de première instance. Le temps allégué
est adéquat. Il sera augmenté d’une 1 heure 30 pour l’audience d’appel. L’indemnité
sera dès lors fixée à 5’010 fr., correspondant à 16 heures 42 d’activité
nécessaire d’avocat au tarif horaire de 300 fr. (cf.
supra
consid. 6), montant auquel il convient d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence
de 2 % des honoraires (art. 19 al. 2 TDC [Tarif des dépens en matière civile du
23
novembre 2010 ; BLV 270.11.6], applicable par renvoi de l’art. 26a al. 6 TFIP),
par 100 fr. 20, plus la TVA au taux de 7,7 %, par 393 fr. 50, soit à 5'504 fr. 10 au total.
Elle
sera laissée à la charge de l’Etat (art. 423 al. 1 CPP). Le chiffre VI du dispositif
communiqué aux parties qui contient une erreur de calcul manifeste en ce sens qu’il alloue
à l’appelant une indemnité moins élevée de 5'338 fr. 90, sera rectifié
d’office en application de l’art. 83 CPP.
Le conseil juridique gratuit
de B.Z.________ a produit une liste d’opérations mentionnant 8 heures 25 d’activité.
Il n’y a pas lieu de s’écarter du temps allégué, qui est adéquat. On
y ajoutera encore 1 heure 30 pour l’audience d’appel. En définitive, il y a lieu de
retenir une durée de 9 heures 55 d’activité nécessaire d’avocat, au tarif
horaire 180 fr. (cf. art. 2 al. 1 let. a RAJ [Règlement sur l’assistance judiciaire en matière
civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3]), à savoir 1'785 fr., des débours à
hauteur de 2 % des honoraires (art. 3bis RAJ), par
35
fr. 70, une vacation forfaitaire de 120 fr. et la TVA, par 149 fr. 45. L’indemnité du conseil
juridique gratuit sera donc arrêtée à 2'090 fr. 15. A cet égard, le chiffre IV du
dispositif communiqué aux parties contient une erreur de calcul manifeste en ce sens qu’il
alloue à Me Imed Abdelli une indemnité moins élevée de 2'088 fr. 80. En application
de l’art. 83 CPP, le dispositif sera dès lors rectifié d’office sur ce point.
Vu l’issue de la cause, les frais d’appel, comprenant l’émolument d’audience
et de jugement, par 2'020 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP) ainsi que l’indemnité allouée
au conseil juridique gratuit, par 2'090 fr. 15, seront laissés à la charge de l’Etat
(art. 428 al. 4 CPP).
La
Cour d’appel pénale
appliquant
les articles 398 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel de B.________ est admis.
II.
L’appel joint de B.Z.________ est rejeté.
III.
Le jugement rendu le 8 octobre 2021 par le Tribunal de police de l’arrondissement de l’Est
vaudois est modifié comme il suit aux chiffres I à III, V et VII de son dispositif, le dispositif
étant désormais le suivant :
"
I.
libère B.________ des fins de la poursuite pénale ;
II.
supprimé ;
III.              renvoie B.Z.________
à agir par la voie civile ;
IV.              fixe l’indemnité
due à Me Imed Abdelli, conseil juridique gratuit de B.Z.________, à 13'984 fr. 20 (3'000 fr.
déjà versés), vacation, TVA et débours compris, et la laisse à la charge de
l’Etat ;
V.              alloue à B.________
une indemnité de
16'155
fr. pour les dépenses occasionnées par l’exercice raisonnable de ses droits de procédure,
à la charge de l’Etat ;
VI.              ordonne le maintien
au dossier à titre de pièce à conviction de tous les prélèvements sanguins et
urinaires effectués sur la personne de A.Z.________, son dossier médical, séquestrés
par ordonnance du 12 juillet 2017, ainsi qu’un DVD des vidéos et photos de la vision locale
du 6 août 2020 enregistrés sous fiche n° 29’016 ;
VII.              laisse les frais de
la cause à la charge de l’Etat.
"
IV.
Une indemnité de conseil juridique gratuit pour la procédure d’appel d’un montant
de 2'090 fr. 15 est allouée à Me Imed Abdelli.
V.
Les frais d’appel, y compris l’indemnité
allouée au chiffre IV
ci-dessus, sont
laissés à la charge de l’Etat.
VI.
Une indemnité de 5'504 fr. 10 est allouée
à B.________ pour les dépenses occasionnées par l’exercice raisonnable de ses droits
de procédure en appel, à la charge de l’Etat.
VII.
Le présent jugement
est exécutoire.
La
présidente :               Le greffier
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
1
er
mars 2022
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me François Roux, avocat (pour B.________),
-
Me Imed Abdelli, avocat (pour B.Z.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal de police de l’arrondissement de l’Est vaudois,
-
M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne,
-
[...] ([...]),
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :