vd_findinfo · Plainte / 2010 / 31 · 2010-11-30 · fr

PLAINTE{LP}, PROCÈS DEVENU SANS OBJET | 17 LP

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 30.11.2010 Plainte / 2010 / 31

TRIBUNAL
CANTONAL
30
Cour
des poursuites et faillites
________________________________________________
Arrêt du
30 novembre 2010
______________________
Présidence
de               M.
Muller
,
président
Juges
:              MM.
Denys et Hack
Greffier
:
Mme              Debétaz Ponnaz
*****
Art.
17, 18 al. 1 LP
Vu le prononcé rendu le 14 juillet 2010, à la suite de l'audience du 1
er
juillet 2010, par le Président du Tribunal d'arrondissement de Lausanne, autorité inférieure
de surveillance, rejetant la plainte déposée le 12 mai 2010 par
M.________
,
à Renens, contre l'
Office
des poursuites de Lausanne-Ouest
, dans la poursuite
n° 5'364'580 exercée contre lui à l'instance de la
Centrale
H.________
, à Lausanne, représentée
par la
Fondation
T.________
, à Nyon,
vu le recours formé le 26 juillet 2010 par M.________ contre ce prononcé, concluant principalement
à sa réforme en ce sens qu'ordre est donné à l'Office des poursuites de Lausanne-Ouest
de procéder à la radiation de la poursuite n° 5'364'580, subsidiairement à son annulation;
attendu que, par courrier du 29 septembre 2010, la Fondation T.________ a transmis à la cour de
céans, autorité supérieure de surveillance, copie d'une "convention pour abandon
de toute créance et de toute poursuite" signée par les parties le 24 septembre 2010, prévoyant
notamment l'abandon avec effet immédiat de la poursuite en cause et de la plainte du 12 mai 2010,
et l'a priée de bien vouloir annuler la procédure de plainte,
qu'à la suite de cet envoi, le Président de la cour de céans, par lettre du 12 octobre
2010, a avisé le recourant, par son conseil, que, sous réserve d'éventuelles objections
motivées émises jusqu'au 20 octobre 2010, le recours serait déclaré sans objet et
la cause rayée du rôle,
que l'intéressé n'a donné aucune suite à cet avis dans le délai imparti,
que le recours doit ainsi être déclaré sans objet et la cause rayée du rôle,
que le présent arrêt est rendu sans frais ni dépens (art. 20a al. 2 ch. 5 LP, 61 al. 2
let. a et 62 al. 2 OELP – ordonnance sur les émoluments perçus en application de
la LP; RS 281.35).
Par
ces motifs,
la
Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos en sa qualité d'autorité cantonale
supérieure
de surveillance,
p
r o n o n c e :
I.
Le recours est sans objet.
II.
La cause est rayée du rôle.
III.
L’arrêt, rendu sans frais ni dépens, est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, prend date de ce jour.
Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
M. Thierry Zumbach, agent d'affaires breveté (pour M.________),
‑
Fondation T.________ (pour Centrale H.________),
‑
M. le Préposé à l'Office des poursuites de Lausanne-Ouest.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
dix jours – cinq jours dans la poursuite pour effets de change – qui suivent la présente
notification (art. 100 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
M. le Président du Tribunal d'arrondissement de Lausanne, autorité inférieure de surveillance.
La greffière :