vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 239 · 2009-06-05 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 4 al. 1 LAI, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.06.2009 Arrêt / 2009 / 239

TRIBUNAL CANTONAL
AI
52/08
- 208/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 5 juin 2009
___________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:           Mmes
Di Ferro Demierre et Röthenbacher
Greffier
:
M.       Bichsel
*****
Cause pendante entre
:
O.________
, à [...], recourante, représentée
par le Service juridique de Procap, à Bienne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI ou l'office), à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 al. 1 LAI
et  8 al. 1 LPGA
E n  f a i t  :
A.
O.________, née en 1964, a déposé le 3 octobre
2005 une demande de prestations de l'assurance-invalidité
tendant à l'octroi d'une rente, invoquant de "nombreuses
interventions chirurgicales sur les intestins".
Dans un questionnaire complété le 2 novembre 2005, la
Clinique [...], à Lausanne, a indiqué que
l'assurée avait travaillé à son service en
tant que téléphoniste-réceptionniste, à
plein temps, du mois d'avril 2000 à la fin du mois de mai
2004; étaient annexés les courriers des 29 mars et 3
mai 2004 par lesquels l'intéressée avait
résilié son contrat de travail, suite au changement
de poste - avec baisse du taux d'activité et du salaire -
proposé par l'employeur.
La Dresse L.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie et médecin traitant de
l'intéressée depuis le mois d'avril 2005, a
établi un rapport le 3 novembre 2005, retenant comme
diagnostic ayant des répercussions sur sa capacité de
travail celui de trouble de l'humeur dû à des troubles
intestinaux avec complication, type: épisode d'allure de
dépression majeure avec anxiété. Il
était relevé, sur le plan anamnestique, que
l'assurée avait subi 18 interventions chirurgicales
abdominales, dont 8 avaient porté sur les intestins,
notamment les 4 dernières depuis le mois de mars 2005;
était apparu depuis lors un épisode dépressif
majeur, avec forte composante anxieuse et idées suicidaires.
La capacité de travail de l'intéressée
était réputée nulle depuis le 10 octobre 2005,
étant précisé ce qui suit:
"
pronostic du point
de vue de la capacité de travail: Nécessité
d'éviter le plus possible les sources de stress au vu de la
fragilité de sa sphère digestive. Il est possible
qu'une activité administrative à temps partiel (50 %)
dans un contexte autant que possible dépourvu de facteurs de
stress soit encore réalisable sans trop de risques de
dommage à sa santé.
"
Dans un questionnaire
ad hoc
complété le 8
novembre 2005, l'assurée a indiqué qu'en bonne
santé, elle travaillerait à 100 % dans une
activité administrative, de préférence dans un
hôpital.
Interpellé par l'office, le Dr D.________, chirurgien FMH, a
établi un rapport le 10 novembre 2005, posant comme
diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de
travail de l'intéressée celui de syndrome
adhérentiel intestinal sévère, existant depuis
le mois de janvier 2005. Il relevait que l'assurée avait
subi une intervention chirurgicale "très compliquée"
le 16 mars 2005, ayant nécessité 3
réinterventions; le pronostic était depuis lors
réservé. Etaient mentionnées les
incapacités de travail suivantes: 100 % du 15 mars au 28
août 2005, 50 % du 29 août au 9 octobre 2005, enfin 100
% depuis le 10 octobre 2005. Selon le Dr D.________, une
activité de secrétariat, dans un environnement
harmonieux et non stressant, était encore envisageable,
à raison de 3 à 4 heures par jour.
Dans un questionnaire complété le 22 novembre 2005,
l'Hôpital [...], à [...], a indiqué que
l'intéressée travaillait à son service,
à plein temps, depuis le 1
er
août 2004;
elle était en incapacité totale de travail depuis le
10 octobre 2005, suite à une tentative de reprise à
50 %, du 29 août au 9 octobre 2005.
Dans un certificat médical établi le 5
décembre 2005, la Dresse L.________ a relevé une
lente amélioration dans l'évolution du cas,
précisant qu'il était probable qu'une
incapacité de travail partielle persiste, compte tenu des
séquelles.
Par communication du 9 mars 2006, l'office a informé
l'assurée qu'une expertise médicale était
nécessaire afin de pouvoir évaluer son droit aux
prestations de l'assurance-invalidité. Mandaté
à cet effet par l'OAI, le Dr R.________, spécialiste
FMH en chirurgie, a établi un rapport le 24 avril 2006,
posant comme diagnostics ayant des répercussions sur la
capacité de travail de l'intéressée notamment
ceux de syndrome adhérentiel intestinal susceptible de se
compliquer et d'état anxio-dépressif avec importante
fatigabilité sur troubles du sommeil. Ce chirurgien relevait
par ailleurs ce qui suit:
"
Cette femme de 42
ans a subi, depuis l'année 2000, 8 interventions digestives,
dont les 4 dernières se sont déroulées entre
mars et juin 2005; l'élément commun à toutes
ces opérations était la présence, à
chaque fois plus sévère, d'un status
adhérentiel nécessitant des adhésiolyses du
grêle à chaque fois plus difficiles, de plus longue
durée et, pour finir, grevées de complications
(perforation du grêle, péritonite nécessitant
la confection d'une iléostomie provisoire de
décharge)."
[…]
"
Description précise de la capacité
résiduelle de travail ?
Depuis le 16 janvier 2006,
Madame O.________ a repris son activité dans le service de
réservations de l'Hôpital [...] à [...]
à un taux de 50 %. Elle y travaille de 12'00 à 16'00
et s'y rend volontiers, n'y éprouve pas de stress, le climat
de travail étant harmonieux et son activité
intéressante. D'un point de vue chirurgical, la
capacité de travail devrait pouvoir être
augmentée à 80 % si le problème de la
fatigabilité était résolu par un traitement
antidépresseur qu'elle refuse; la seule concession qu'elle
veut bien faire est de prendre un anxiolytique (Lexotanil) à
dose homéopathique.
L'activité exercée jusqu'ici
est-elle
encore exigible ? Si oui, dans quelle
mesure ?
Oui, à 50 % en l'état actuel
des choses. Si le sommeil pouvait être
amélioré, une activité à 80 % serait
à mon sens exigible."
[…]
"
Si plus aucune autre activité
n'est possible, quelles en sont les raisons ?
Une capacité de travail de 50 % est
possible dans l'activité exercée jusqu'ici, et ceci
depuis le 16.01.2006. Sur le plan chirurgical, ce taux pourrait
être augmenté à 80 %. Seul l'état
psychique de la patiente limite cette capacité de travail
à 50 %. A mon sens, une expertise psychiatrique serait
à même de préciser l'exigibilité
à la lumière des troubles psychiques résiduels
évalués par un expert psychiatre."
[…]
"Sur le plan chirurgical, comme
mentionné ci-dessus, une activité prof. de 80 %
est exigible."
Dans un avis du 26 mai 2006, le Dr N.________, chirurgien FMH
pratiquant pour le compte du Service médical régional
AI (SMR), a retenu que le facteur limitant le plus important
consistait en une fatigue, que le Dr R.________ attribuait à
des troubles du sommeil dans le cadre d'un état
dépressif incomplètement traité. Il a
dès lors proposé la mise en œuvre d'une
expertise psychiatrique, afin de préciser le diagnostic, les
limitations fonctionnelles et la capacité de travail
résiduelle.
Par courrier du 20 mars 2007, l'assurée a informé
l'office qu'elle venait de subir 2 nouvelles interventions,
successives, et que son état de santé s'était
aggravé.
Sur mandat de l'office, le Dr Z.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie, a établi un rapport le
27 avril 2007, posant le diagnostic de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel léger sans syndrome
somatique, existant depuis 1992. Dans son appréciation du
cas, ce praticien relevait notamment ce qui suit:
[…] "s'il existe
une fatigue, celle-ci est surtout physique; la fatigue psychique
n'est pas à l'origine de troubles cognitifs (attention,
concentration, mémoire) ni d'un ralentissement.
Madame O.________ présente donc un
épisode dépressif actuel léger dont les
éléments constitutifs sont insuffisamment
marqués pour être à l'origine d'une diminution
de la capacité de travail. Cela étant, relevons que
l'assurée est dans une lutte permanente contre
l'effondrement dépressif, pour lequel le risque est
élevé. Il existe un début de perte d'espoir
ainsi que des idées autour de la mort très
présentes (l'assurée a effectué des
démarches concrètes pour adhérer à
l'organisation d'assistance au suicide «
Exit
»). Ces éléments sont des signes de
gravité; le risque de suicide est
élevé."
Selon le Dr Z.________, la capacité de travail de
l'assurée était totale sur le plan strictement
psychiatrique, sans limitation fonctionnelle ni diminution de
rendement.
Dans un questionnaire pour l'employeur complété le 10
mai 2007, l'Hôpital [...] a indiqué qu'un nouveau
contrat de travail, en tant qu'employée de bureau à
50 %, avait été conclu avec
l'intéressée, avec effet au 11 mars 2007. Etaient par
ailleurs mentionnées les incapacités de travail
suivantes: 100 % du 10 octobre 2005 au 15 janvier 2006, 50 % 16
janvier 2006 au 19 février 2007, enfin 100 % du 20
février au 6 mai 2007.
Dans un avis du 8 juin 2007, le Dr N.________, se
référant notamment aux conclusions des Drs R.________
et Z.________, a retenu que la capacité de travail de
l'assurée s'élevait à 80 % depuis le 16
janvier 2007 dans son activité habituelle comme dans toute
activité adaptée, la seule limitation fonctionnelle
consistant en une "fatigabilité".
L'office a dès lors soumis à
l'intéressée un projet de décision du 6
juillet 2007, dans le sens du rejet de sa demande. Il était
précisé que, sur requête expresse de sa part,
l'OAI pourrait intervenir afin de mettre en place une aide au
retour au travail.
La Dresse L.________ s'est déterminée sur ce projet
de décision par courrier adressé à l'office le
17 août 2007, relevant notamment ce qui suit:
"
L'épisode
dépressif actuel s'est aggravé au point où
Madame O.________ a accepté de reprendre un traitement
antidépresseur, malgré les risques que cela peut
représenter pour elle en raison des effets secondaires
gastro-intestinaux potentiellement à même d'augmenter
le risque de récidive d'occlusion.
L'ensemble des éléments récapitulés ici
me conduisent à un diagnostic d'épisode
dépressif majeur avec risque suicidaire important, ce qui
est un signe de gravité.
Dans l'appréciation de cette
situation, il faut prendre en compte que la stabilité
très précaire de l'état psychique de Madame
O.________ a été obtenue notamment grâce
à la réduction de son temps de travail à 50 %
et à la souplesse de ses employeurs pour moduler ses
horaires et sa charge de travail.
La seule chose qui pourrait permettre
à Madame O.________ de continuer à vivre
malgré les souffrances (douleurs quotidiennes et
permanentes), la restriction des activités (contraintes du
régime alimentaire et troubles du transit intestinal qui
rendent difficiles ou impossibles nombre d'activités
sociales) et les récidives qui surviendront tôt ou
tard, serait de bénéficier de l'allégement que
représente une rente d'invalidité de 50 %. Cela
permettrait simplement de maintenir l'équilibre
précaire de son organisation de vie actuelle et une relative
stabilité de son état anxio-dépressif à
un niveau acceptable."
Par courrier du 19 août 2007, l'assurée a
demandé à l'OAI de revoir sa position, invoquant en
particulier ses douleurs permanentes, l'importance du régime
alimentaire auquel elle était astreinte, sa fatigue
perpétuelle - résultant en partie des nombreuses
anesthésies dont elle avait fait l'objet -, ainsi que les
efforts qu'elle devait faire pour éviter tout état de
stress. Etaient annexés les pièces médicales
suivantes:
- les comptes rendus d'hospitalisation concernant les
opérations pratiquées les 20 février et 2 mars
2007, mentionnant les interventions suivantes: "Laparoscopie
exploratrice: Status adhérentiel dense avec occlusion
grêle complète. Adhésiolyse extensive (7 heures
40 minutes d'intervention)", respectivement "En urgence:
Laparoscopie exploratrice: nouvelle occlusion sur bride au sein
d'un magma adhérentiel impressionnant";
- un rapport établi le 9 août 2007 par le Dr
D.________, lequel indiquait que l'état physique et
psychique de l'intéressée s'était largement
péjoré depuis 2005, compte tenu notamment des
récidives d'occlusion intestinale en février et mars
2007. Il était relevé que l'assurée
présentait des douleurs abdominales chroniques, dues
à un état adhérentiel intestinal
sévère, que le risque certain de récidive
occlusif s'accompagnait d'un stress permanent, et que les
nombreuses anesthésies qu'elle avait subi ces
dernières années ne contribuaient pas à
arranger la situation. Ce chirurgien demandait à l'office de
mettre en œuvre une nouvelle expertise complète,
à la lumière de ces faits nouveaux, précisant
que l'assurée avait à son sens droit à une
demi-rente compte tenu de ses antécédents
médico-chirurgicaux.
Le Dr N.________ a en substance indiqué, dans un avis du 31
août 2007, que les interventions réalisées en
2007 justifiaient certainement un arrêt de travail, mais de
courte durée et sans influence sur l'exigibilité
à terme; aucun élément nouveau ne venait ainsi
remettre en cause les conclusions des Drs R.________ et Z.________,
sur lesquelles était fondé son
précédent avis du 8 juin 2007.
Par courrier du 12 septembre 2007, l'assurée a
informé l'office qu'elle avait été
licenciée, avec effet au 30 septembre suivant, et qu'elle
était allée s'installer auprès de sa famille,
dans le canton de Fribourg; elle requerrait de l'aide afin de
pouvoir retrouver un emploi dans sa nouvelle région. Cette
demande restera sans réponse.
Par décision du 17 décembre 2007, l'office a
confirmé son projet de décision du 6 juillet 2007,
dans le sens du rejet de la demande présentée par
l'assurée. Il a retenu, en se fondant sur les
appréciations des Drs R.________ et Z.________, que sa
capacité de travail était de 80 % dans son
activité habituelle comme dans toute autre activité
adaptée à sa "fatigabilité", et ce depuis le
16 janvier 2006. Il a par ailleurs renouvelé sa proposition
concernant une aide au retour au travail.
B.
O.________, représentée par le Service juridique de
Procap, a formé recours contre cette décision devant
le Tribunal des assurances par acte du 23 janvier 2008, concluant
à son annulation, avec pour suite, principalement, que soit
constaté son droit aux prestations de
l'assurance-invalidité, ou, subsidiairement, le renvoi du
dossier de la cause à l'OAI pour complément
d'instruction et nouvelle décision dans le sens des
considérants. Elle a fait valoir que les rapports des Drs
R.________ et Z.________, sur lesquels la décision
litigieuse était fondée, apportaient des informations
contradictoires quant à l'origine de son importante
fatigabilité; ainsi, le spécialiste en chirurgie
avait considéré qu'une capacité de travail de
80 % pourrait être récupérée moyennant
le suivi d'un traitement antidépresseur réputé
propre à régler les problèmes de fatigue,
alors que, selon le spécialiste en psychiatrie, la fatigue
était d'origine strictement physique. En outre,
l'intéressée s'était effectivement soumise
à un traitement antidépresseur, lequel n'avait
apporté aucune amélioration sur son état de
fatigue, ainsi que l'avait attesté la Dresse L.________, ce
qui infirmait les conclusions du Dr R.________ concernant une
récupération hypothétique d'une
capacité de travail de 80 pour-cent. Il était par
ailleurs fait grief à l'OAI de n'avoir pas abordé le
cas sous l'angle des interférences entre les sphères
somatiques et psychiques, en ce sens que les rapports des Drs
R.________ et Z.________, trop sectoriels et comportant des
contradictions, ne permettaient aucunement de prendre valablement
position sur son droit aux prestations de
l'assurance-invalidité, ce d'autant moins que l'ensemble des
autres médecins consultés avaient unanimement conclu
à une capacité de travail résiduelle maximale
de 50 %; au surplus, l'office n'avait tenu aucun compte des 2
interventions chirurgicales subies en 2007, soit
postérieurement au rapport établi par le Dr
R.________, pas plus que de l'aggravation de l'état
psychique attestée par la Dresse L.________,
précisant à cet égard que les avis du SMR ne
permettaient pas de suppléer à l'absence de
données médicales spécialisées et
récentes. Etaient annexés les avis médicaux
suivants:
- une attestation établie le 9 janvier 2008 par le Dr
I.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie et médecin traitant de
l'assurée depuis le mois d'octobre 2007 - suite à son
déménagement dans le canton de Fribourg -, à
teneur duquel sa capacité de travail s'élevait
à 50 pour-cent. Dans un rapport établi le 14 janvier
2008, ce médecin indiquait que l'intéressée
présentait un état anxio-dépressif lié
à ses troubles physiques, savoir un trouble dépressif
récurrent d'intensité moyenne à
sévère, avec un tableau symptomatologique de
tristesse, d'épuisement et de désespoir, auquel
s'ajoutait un état anxieux permanent (fortes angoisses,
troubles du sommeil) lié à la crainte d'une
récidive au niveau de ses troubles intestinaux. Il
était relevé que l'aggravation de l'état de
santé physique contribuait ainsi à l'aggravation de
la symptomatologie anxieuse et dépressive; selon le Dr
I.________, il paraissait indiqué que l'assurée
conserve une activité à temps partiel, à 50 %
au maximum, qui tienne compte de l'état physique et
psychique dont, entre autres, la fatigue et le risque
d'absentéisme inhérents à ses
troubles;
- un certificat médical établi le 14 janvier 2008 par
le Dr K.________, spécialiste FMH en médecine
interne, lequel relevait notamment l'absence de solution
médico-chirurgicale dans le cas de
l'intéressée, d'une part, l'existence d'un "gros
état dysthimique réactionnel", non améliorable
malgré une bonne prise en charge sur le plan psychiatrique,
d'autre part;
- un rapport établi le 16 janvier 2007 par le Dr P.________,
spécialiste FMH en chirurgie, qui indiquait qu'il lui
semblait illusoire d'imaginer que l'assurée puisse reprendre
une activité à 100 %, compte tenu notamment de
l'absentéisme irrégulier non négligeable
induit par ses atteintes. Il était ainsi relevé
qu'elle avait eu de la chance de retrouver une activité
à 50 % auprès d'un employeur qui acceptait cet
absentéisme irrégulier, l'intéressée
compensant parfois ses absences en travaillant le
samedi.
Se référant à ces différentes
appréciations ainsi qu'à l'ensemble du dossier
médical, la recourante estimait que sa capacité de
travail résiduelle s'élevait tout au plus à 50
%, très probablement réduite encore par une
importante diminution de rendement.
Dans sa réponse du 10 avril 2008, l'OAI a indiqué que
les arguments développés par
l'intéressée, respectivement les documents produits
à l'appui de son recours, n'étaient pas de nature
à remettre en cause le bien-fondé de sa
décision, et conclu au rejet du recours. Il était
renvoyé à cet égard à un avis rendu le
13 mars 2008 par le Dr N.________ du SMR, selon lequel le fait que
la fatigabilité de l'assurée ne s'explique que
partiellement par les atteintes somatiques et psychiques ne
préjugeait en rien de son caractère invalidant ou
non. En outre, l'attestation établie le 9 janvier 2008 par
le Dr I.________, qui retenait une capacité de travail de 50
%, n'apportait aucune précision, et ne comportait en
particulier ni diagnostic, ni status psychiatrique, ni indications
concernant les limitations fonctionnelles et le traitement en
cours. Quant aux avis des Drs P.________ et K.________, ils
n'infirmaient à son sens aucunement les conclusions des Drs
R.________ et Z.________.
L'intéressée a répliqué par
écriture du 6 juin 2008, maintenant intégralement les
conclusions de son acte de recours. Par courrier du 19 juin 2008,
elle a produit un rapport établi le 9 juin 2008 par la
Dresse S.________, spécialiste FMH en anesthésie et
antalgie, mentionnant notamment une aggravation de sa perte
pondérale, la présence d'une ostéoporose
(comme comorbidité) et un déconditionnement
musculaire important, ainsi qu'un rapport établi le 13 juin
2008 par le Dr P.________, lequel relevait ce qui suit:
"L'estimation de
l'incapacité de travail et de ses causes est difficile
à estimer au vu de l'intrication des
problèmes.
D'un côté la situation
abdominale de Madame O.________ semble actuellement
stabilisée mais il persiste des douleurs. Nous savons que
les douleurs sont à la fois cause et effet de situation de
dysthimie réactionnelle. Ainsi, la fatigue peut être
secondaire tant aux douleurs résiduelles et aux
épisodes de coliques itératifs (qui n'influence pas
son état de nutrition) que aux épisodes
dépressifs larvés qui semblent ressortir des diverses
expertises." […] "Pour ma part, je pense que les douleurs
chroniques abdominales, quelle que soient leur origine sont une
cause d'épuisement progressif chez nos patients et que ces
derniers devraient être considérés comme des
handicapés dont l'évolution et le pronostic restent
toujours incertains."
Par courriers des 4 et 28 juillet 2008, l'office a indiqué
que les écritures de la recourante, respectivement les deux
derniers rapports produits, n'apportaient aucun
élément objectif susceptible de remettre en cause sa
position.
L'assurée a produit, le 31 mars 2009, un rapport
établi le 6 mars 2009 par le Dr I.________ et la Dresse
H.________, psychologue spécialiste en psychothérapie
FSP, dans lequel étaient posés les diagnostics de
"autres troubles anxieux mixtes" et de "personnalité
anxieuse", occasionnant une incapacité de travail de 50
pour-cent. Il était notamment relevé ce qui
suit:
[…] "depuis quelques mois, son
état de santé s'est péjoré suite
à différents événements qui ont
contribué à une aggravation du niveau
d'anxiété. Or, l'augmentation du stress et de
l'anxiété chez cette patiente amplifie les douleurs
abdominales. Cet état lui a d'ailleurs valu une
hospitalisation durant le mois de janvier 2009.
De plus, nous savons que les douleurs au
ventre amplifient chez Mme O.________ le niveau
d'anxiété par la peur d'être
hospitalisée ou d'avoir une ixième occlusion
intestinale. Il s'agit là d'un cercle vicieux que seule une
situation professionnelle stable et ralentie permettrait de
gérer au mieux." […]
L'OAI s'est déterminé sur ce dernier rapport par
écriture du 23 avril 2009, faisant siennes les conclusions
d'un avis rendu le 16 avril précédent par le Dr
N.________. Celui-ci indiquait qu'il n'était pas
précisé en quoi consistait l'aggravation
alléguée, ni dans quel service
l'intéressée avait été
hospitalisée. Au demeurant, le diagnostic posé
précédemment par le Dr I.________ de trouble
dépressif récurrent d'intensité moyenne
à sévère (rapport du 14 janvier 2008)
n'était plus mentionné, seules persistant les
manifestations anxieuses; il s'agissait ainsi plutôt d'une
amélioration objective que d'une péjoration,
étant précisé que le diagnostic de
personnalité anxieuse n'était pas en soi
incapacitant. Enfin, on ne pouvait parler de dégradation de
la situation, dès lors que l'évaluation de la
capacité résiduelle, estimée à
50 %, était restée la même depuis le
début de la prise en charge. Ce dernier rapport
n'était en conséquence pas de nature à
convaincre de la réalité d'une péjoration
significative de l'état de santé de la
recourante.
C.
Une audience d'instruction a été
tenue le 5 mai 2009.
La recourante a expliqué, à l'attention de
l'intimé, que l'hospitalisation subie en 2009 tenait
à une suspicion de récidive d'occlusion intestinale.
Elle a précisé que le régime alimentaire
auquel elle devait se soumettre générait une
ostéoporose, qui la limitait également dans certaines
de ses activités en raison des risques de fractures. Enfin,
elle a indiqué avoir perdu son dernier emploi, suite
à un nouvel arrêt de travail, et déploré
de constater l'absences d'aide de l'OAI comme le fait qu'aucun
employeur n'avait donné suite aux nombreuses recherches
d'emploi qu'elle avait personnellement effectuées depuis
lors, précisément compte tenu du risque permanent de
rechute.
La recourante a produit un rapport établi le 28 mai 2009 par
le Dr I.________ et la Dresse H.________, à teneur duquel le
contexte de travail, dans sa dernière activité de
secrétaire de direction à 50 %, l'avait mise dans un
état de surcharge et de stress important, avec apparition
progressive de symptômes anxio-dépressifs (forte
tension motrice, ruminations, trouble du sommeil, grande fatigue,
isolement, notamment); or, ces situations de stress et
d'anxiété engendraient une aggravation des douleurs
abdominales, lesquelles, déjà continuellement
présentes en temps normal, étaient devenues
insupportables au point de nécessiter une hospitalisation en
janvier 2009. Il était en outre indiqué qu'une
médication antidépressive, tentée sur
plusieurs mois, avait été interrompue d'un commun
accord compte tenu de l'absence d'amélioration. Enfin, les
manifestations anxieuses étaient qualifiées de
"très incapacitantes" dans le cas de la recourante,
étant donné la dégradation de son état
physique qui en découlait.
Les parties ont confirmé leurs conclusions
respectives.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté dans le respect du délai
légal de trente jours suivant la notification de la
décision entreprise (art. 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS
830.1]), compte tenu de la suspension du délai durant les
féries de fin d'année (art. 39 al. 4 let. c LPGA), le
recours a été déposé en temps utile; il
est en outre recevable en la forme, de sorte qu'il y a lieu
d'entrer en matière sur le fond.
b)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de dite loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est ainsi
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 LPA-VD).
2.
Est litigieuse en l'espèce l'évaluation de la
capacité de travail résiduelle de travail de la
recourante, partant son droit à l'octroi d'une
rente.
3.
a)
A teneur de l'art. 4 al. 1 LAI (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20) en relation avec l'art. 8
al. 1 LPGA, est réputée invalidité la
diminution de gain, présumée permanente ou de longue
durée, résultant d'une atteinte à la
santé physique ou mentale provenant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident.
Aux termes de l'art. 7 al. 1 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de
travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de lui peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6
LPGA).
b)
En vertu de
l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur du 1
er
janvier 2004 au 31 décembre 2007, l'assuré a droit
à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au
moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60
% au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70 % au moins. Le droit à la rente prend naissance,
selon l'art. 29 al. 1 LAI, au plus tôt à la date
dès laquelle la personne assurée présente une
incapacité de gain durable de 40 % au moins (let. a), ou a
présenté, en moyenne, une incapacité de
travail de 40 % au moins pendant une année sans interruption
notable (let. b).
Pour évaluer le taux d'invalidité d'un assuré
actif, le revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation utiles, sur un marché du
travail équilibré (art. 16 LPGA). La comparaison
s'effectue, en règle générale, en chiffrant
aussi exactement que possible le montant de ces deux revenus et en
les confrontant l'un avec l'autre, la différence,
exprimée en pour-cent, permettant de calculer le
degré d'invalidité.
Lorsqu'il s'agit d'apprécier dans quelle mesure un
assuré peut encore exploiter économiquement sa
capacité de gain résiduelle, on ne saurait
subordonner la concrétisation des possibilités de
travail et des perspectives de gain à des exigences
excessives; il n'y a ainsi pas lieu d'examiner si l'assuré
peut être placé eu égard aux conditions
concrètes du marché du travail, mais uniquement s'il
pourrait encore exploiter économiquement sa capacité
résiduelle de travail lorsque les places de travail
disponibles correspondent à l'offre de la main
d'œuvre. On ne saurait toutefois se fonder sur des
possibilités de travail irréalistes; ainsi, on ne
peut parler d'une activité exigible au sens de l'art. 16
LPGA lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une
forme tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le
marché du travail, ou que son exercice suppose de la part de
l'employeur des concessions irréalistes et que, de ce fait,
il semble exclu de trouver un emploi correspondant (ATF 9C_437/2008
du 19 mars 2009, consid. 4.2 et les
références).
c)
Le juge des assurances sociales doit
examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu'en soit la provenance, avant de décider si les
documents à dispositions permettent de trancher la question
litigieuse. Selon la jurisprudence, il importe, pour
conférer pleine valeur probante à une
appréciation médicale, que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires, enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 122 V 157,
consid. 1c et les références; ATF 125 V 351, consid.
3a et les références). Lorsque sont présentes
simultanément des atteintes sur les plans somatiques et
psychiques, le taux d'incapacité de travail ne
résulte pas de la simple addition ou de la moyenne de deux
taux d'incapacité de travail (d'origine somatique et
psychique), mais procède bien plutôt d'une
évaluation globale (cf. ATF I 131/03 du 22 mars 2004,
consid. 2.3 et les références; ATF I 143/03 du 26 mai
2003, consid. 3.3).
En matière d'assurances sociales, la jurisprudence
fédérale attache une présomption
d'objectivité aux expertises ordonnées par l'assureur
pour résoudre un cas litigieux, dans toute la mesure
où les rapports en cause remplissent les exigences requises
(cf. ATF I 110/06 du 9 février 2007, consid. 1.3
in
fine
). A l'inverse, les constatations émanant de
médecins consultés par l'assuré ne doivent
être admises qu'avec réserve; il convient en effet de
tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitant ont généralement tendance
à se prononcer en faveur de leurs patients (ATF I 205/04 du
26 octobre 2004, consid. 4; ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les
références). Cela étant, l'appréciation
de la situation médicale d'un assuré ne se
résume pas à trancher, sur la base de critères
formels, la question de savoir quel est parmi les rapports
médicaux versés au dossier celui qui remplit au mieux
les critères jurisprudentiels en matière de valeur
probante. Si la provenance et la qualité formelle sont des
facteurs permettant de pondérer la portée des
différents rapports médicaux, seul leur contenu
matériel permet de porter en définitive un jugement
valable sur le droit litigieux. Un rapport médical ne
saurait ainsi être écarté pour la simple et
unique raison qu'il émane d'un médecin traitant, ou
qu'il a été établi par un médecin se
trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un
assureur; pour qu'un avis médical puisse être
écarté, il est nécessaire qu'il existe des
circonstances particulières qui permettent de justifier
objectivement les doutes émis quant à
l'impartialité ou au bien-fondé de
l'évaluation (ATF 9C_773 du 23 juin 2008, consid. 5.2 et la
référence).
4.
En l'espèce,
l'intimé a retenu que la capacité de travail de la
recourante s'élevait à 80 % à compter du 16
janvier 2006, en se fondant sur les appréciations
respectives des Drs R.________, sur le plan chirurgical, et
Z.________, sur le plan psychiatrique. La recourante conteste les
conclusions de ces médecins, faisant valoir en substance
qu'elles sont contradictoires entre elles, qu'elles ne tiennent pas
compte des interférences entre ses atteintes sur les plans
somatique et psychique, qu'elles sont infirmées par les avis
de l'ensemble des autres médecins consultés, enfin
que son état de santé s'est dégradé
depuis les rapports en cause.
a)
Il convient tout d'abord d'observer que,
contrairement à ce qu'a retenu l'intimé, le Dr
R.________ n'atteste pas clairement d'une capacité de
travail résiduelle effective de 80 % dans son rapport du 24
avril 2006. En effet, ce médecin conclut certes son rapport
en indiquant qu'une activité professionnelle de 80 % est
exigible sur le plan chirurgical, mais il n'en retient pas moins
dans ses réponses aux questions topiques de l'OAI, et ce
à plusieurs reprises, une capacité de travail 50 % en
l'état, "susceptible" à son sens de pouvoir
être portée à 80 % "si le problème de
fatigabilité était résolu par un traitement
antidépresseur". Le Dr R.________ admet ainsi
expressément une diminution de la capacité de travail
de l'ordre de 30 % en raison de la forte fatigabilité
présentée par la recourante, qu'il attribue à
son état psychique. Or, dans son rapport du 27 avril 2007,
le Dr Z.________ indique que, s'il existe une fatigue, celle-ci est
avant tout physique, et qu'elle n'a aucune répercussion, sur
le plan psychique, sur la capacité de travail de
l'intéressée. On comprend dès lors mal que le
problème de la fatigabilité se trouve
relégué, dans l'avis rendu le 8 juin 2007 par le Dr
N.________, au rang des limitations fonctionnelles, alors
même que ce médecin avait retenu, dans son premier
avis du 26 mai 2006, la fatigue comme facteur limitant le plus
important. Ce faisant, le médecin du SMR ne pouvait pas
avoir correctement apprécié la répercussion de
cette atteinte sur la capacité de travail de la recourante,
alors même que cette répercussion n'est pas remise en
cause par les spécialistes mandatés par
l'intimé, lesquels ont bien plutôt renoncé
à rendre un avis péremptoire au motif que la
fatigabilité ne relevait pas de leurs domaines de
compétence respectifs. Il semble à cet égard
manifeste, comme l'a notamment relevé de manière
précise et convaincante le Dr P.________ dans son rapport du
13 juin 2008, que la fatigabilité présentée
par l'intéressée est secondaire, tant aux douleurs
somatiques qu'aux atteintes psychiques, lesquelles sont
étroitement enchevêtrées et s'entretiennent
réciproquement. Or, c'est précisément en
pareil cas, soit en présence d'atteintes tant sur le plan
somatique que sur le plan psychique, que la jurisprudence
rappelée ci-dessus (consid. 3c) commande de se fonder sur
une évaluation globale du cas, et non pas, comme l'a fait
l'intimé, de simplement juxtaposer les taux
d'incapacités résultant de différentes
atteintes.
Ensuite, on peut s'étonner que le Dr R.________ se borne
à ne retenir qu'un syndrome adhérentiel intestinal
"susceptible de se compliquer", s'agissant d'une assurée qui
avait alors déjà subi 8 interventions chirurgicales
concernant cette atteinte, et au sujet desquelles ce même
médecin expose dans son appréciation du cas qu'elles
ont en commun "la présence, à chaque fois plus
sévère, d'un status adhérentiel
nécessitant des adhésiolyses du grêle à
chaque fois plus difficiles, de plus longue durée et, pour
finir, grevées de complications (perforation du grêle,
péritonite nécessitant la confection d'une
iléostomie provisoire de décharge)". Compte tenu, au
surplus, des deux récidives d'occlusion intestinales en
février et mars 2007 - et des interventions en urgence
qu'elles ont nécessité -, le diagnostic de syndrome
adhérentiel intestinal sévère, posé
notamment dans le rapport établi le 10 novembre 2005 par le
Dr D.________ (dont il y a lieu de souligner qu'il a lui-même
procédé à certaines des opérations en
cause, en mars et juin 2005), paraît à cet
égard répondre au cas de l'intéressée.
On s'étonne également que le Dr Z.________ retienne
le diagnostic de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel léger sans syndrome somatique, en
précisant que les éléments constitutifs de ce
trouble sont insuffisamment marqués pour être à
l'origine d'une diminution de la capacité de travail, alors
même qu'il met en évidence, dans son
appréciation du cas, une lutte permanente contre
l'effondrement dépressif - pour lequel le risque est
élevé -, un début de perte d'espoir et des
idées morbides très présentes,
éléments qu'il tient expressément pour des
signes de gravité.
A cela s'ajoute encore que la capacité de travail
réputée résiduelle a pu être
éprouvée dans le cadre d'activités
professionnelles effectivement exercées, permettant ainsi
aux médecins traitant consultés de se prononcer en
connaissance de cause. Enfin, on ne voit pas que l'on puisse
reprocher à l'assurée un défaut de compliance
aux traitements utiles, en particulier s'agissant de la prise
d'antidépresseurs, l'intéressée s'y
étant soumise sans succès ou y ayant temporairement
renoncé sur la base d'avis médicaux
autorisés.
Dans ces conditions, on ne saurait considérer que les
rapports des Drs R.________ et Z.________ sont étayés
et exempts de contradictions dans une mesure telle que leurs
conclusions respectives devraient se voir reconnaître pleine
valeur probante, respectivement l'emporter sur les avis contraires
ou divergents des autres médecins consultés. Cela
s'avère d'autant plus que, comme l'ont relevé
plusieurs de ces derniers, la particularité des atteintes
somatiques et psychiques présentées par la recourante
tient au fait qu'elles sont étroitement et inextricablement
liées (l'état de stress et d'anxiété
étant tout à la fois la cause et la
conséquence de ses douleurs abdominales), de sorte que
l'intimé ne pouvait se borner à dissocier les
incapacités de travail retenues - de surcroît à
un an d'intervalle - par deux spécialistes mandatés
chacun dans son domaine de compétences, mais se devait bien
plutôt de procéder à une évaluation
globale du cas.
Cela étant, il y a lieu d'examiner s'il peut être
statué au vu de l'ensemble des pièces
médicales versées au dossier, à défaut
s'il convient de procéder à un complément
d'instruction.
b)
Sur le plan somatique, il est
établi que la recourante présente un syndrome
adhérentiel intestinal sévère (diagnostic
posé par le Dr D.________), ayant nécessité 10
interventions depuis l'an 2000. Cette atteinte l'oblige en outre
à se soumettre à un régime alimentaire
draconien et durable, lequel induit une ostéoporose
(mentionnée notamment dans le rapport établi le 9
juin 2008 par la Dresse S.________), et provoque - à tout le
moins contribue à provoquer - un épuisement
progressif (cf. le rapport établi le 13 juin 2008 par le Dr
P.________), lequel tient également aux nombreuses
anesthésies dont l'intéressée a fait l'objet
(cf. le rapport établi le 9 août 2007 par le Dr
D.________).
La recourante présente en outre, sur le plan psychique, une
atteinte étroitement liée à ses troubles
physiques, dont la qualification en termes de diagnostic varie
suivant les rapports des différents spécialistes en
psychiatrie consultés: "trouble de l'humeur dû
à des troubles intestinaux avec complication, type:
épisode d'allure de dépression majeure avec
anxiété" (rapport établi le 3 novembre 2005
par la Dresse L.________), "trouble dépressif
récurrent, épisode actuel léger sans syndrome
somatique" (rapport établi le 27 avril 2007 par le Dr
Z.________), "épisode dépressif majeur avec risque
suicidaire important" (rapport établi le 17 août 2007
par la Dresse L.________), "trouble dépressif
récurrent d'intensité moyenne à
sévère" auquel s'ajoute un "état anxieux
permanent" (rapport établi le 9 janvier 2008 par le Dr
I.________), enfin "troubles anxieux mixtes" et
"personnalité anxieuse" (rapport établi le 6 mars
2009 par le Dr I.________ et la Dresse H.________). On observe
ainsi que, quelles que soient les qualifications retenues, tous les
spécialistes consultés ont admis l'existence d'une
atteinte cliniquement significative. Le Dr Z.________ n'en
disconvient du reste pas, dont le diagnostic de trouble
dépressif qualifié de récurrent induit,
indépendamment de la gravité qualifiée
d'"actuelle" de l'épisode dépressif, le
caractère chronique de l'atteinte.
Partant, dès lors que le caractère durable des
affections somatiques n'apparaît pas contestable, et qu'une
comorbidité psychique d'une intensité significative
se trouve en l'occurrence induite et entretenue par la
problématique somatique, les atteintes à la
santé présentées par l'assurée doivent
être, dans leur globalité, qualifiées de
durable.
c)
Subsiste la question de la
capacité de travail résiduelle de
l'intéressée. A cet égard, les Drs L.________,
D.________, I.________ et H.________ ont conclu a une
capacité de travail maximale de 50 %; le Dr P.________ ne
s'est pas expressément prononcé sur
l'exigibilité, indiquant toutefois que l'exercice d'une
activité à 100 % lui semblait illusoire, et que
l'intéressée avait eu de la chance de retrouver,
après son déménagement, une activité
à 50 %, compte tenu de l'absentéisme
irrégulier important induit par ses atteintes. Or, ces
médecins ne se sont à juste titre pas bornés
à apprécier la capacité de travail eu
égard à leur domaine strict de compétence,
rendant bien plutôt compte de la complexité
particulière du cas tenant à l'imbrication des
atteintes somatiques et psychiques, respectivement du "cercle
vicieux" en résultant. Dès lors, compte tenu de la
concordance manifeste entre leurs avis concernant
l'exigibilité - laquelle est au demeurant confirmée
par le Dr R.________, dans son appréciation globale tenant
également compte de la fatigabilité -, il
apparaît que ce taux de 50 % doit être retenu, au
degré de vraisemblance requis, compte tenu de l'importance
et de la récurrence des atteintes à la santé
présentées par l'intéressée.  On
relèvera du reste à cet égard que l'estimation
du Dr Z.________ n'est pas de nature à remettre en cause le
taux de 50 % retenu par l'ensemble des autres médecins
consultés, dans la mesure où elle ne porte
expressément que sur le plan psychiatrique, et n'est en
outre, comme déjà relevé, pas totalement
exempte de contradictions. On relèvera également que,
concrètement, la recourante n'est jamais parvenue, depuis
l'intervention réalisée en mars 2005, à
reprendre une activité à un taux supérieur
à 50 %, ce malgré une bonne volonté et une
motivation qu'aucune pièce du dossier ne permet de remettre
en cause; c'est ainsi sans le concours de l'office qu'elle a
retrouvé une activité après son
déménagement dans le canton de Fribourg, travaillant
même occasionnellement le samedi afin de compenser au mieux
d'impondérables absences. Force est dès lors de
constater qu'il serait illusoire de retenir une capacité de
travail supérieure à 50 %, respectivement que
l'exercice d'une activité à un taux supérieur
ne saurait être raisonnablement exigé, supposant de la
part de l'employée comme de son employeur
l'aménagement de conditions de travail
irréalistes.
d)
En définitive, il convient de
retenir que la capacité de travail de la recourante n'a
jamais dépassé 50 % depuis l'intervention subie le 15
mars 2005, date déterminante pour fixer le début
d'une incapacité de travail réputée durable.
Dès lors qu'il n'est pas contesté que son
activité habituelle est réputée adaptée
aux limitations résultant de ses atteintes, le degré
d'invalidité en découlant équivaut au taux
d'incapacité de travail dans l'activité habituelle,
soit 50 pour-cent. L'intéressée se voit donc
reconnaître le droit à une demi-rente (art. 28 al. 1
LAI) avec effet dès le 1
er
mars 2006, soit
à l'échéance du délai de carence d'un
an (art. 29 al. 1 let. b LAI).
5.
Des considérants
qui précèdent, il résulte que le recours doit
être admis et la décision attaquée
réformée en ce sens que le droit à une
demi-rente d'invalidité est reconnu avec effet au
1
er
mars 2006.
6.
a)
A teneur de l'art. 69 al. 1bis LAI, lequel déroge
au principe de l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou
le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice. Toutefois, selon l'art. 52 al. 1 LPA-VD, directement
applicable aux causes pendantes lors de l'entrée en vigueur
de dite loi (art. 117 al. 1 LPA-VD), des frais de procédure
ne peuvent être exigés de la
Confédération et de l'Etat, auxquels doivent
être assimilés les offices chargés de
l'exécution de tâches publics, comme les OAI (art 54
ss LAI).
Compte tenu de l'issue du litige, il n'y a pas lieu de percevoir
des frais de justice à la charge de l'office
débouté.
b)
La recourante, qui obtient gain de cause, a droit au
remboursement de ses frais et dépens dans la mesure
fixée par le tribunal, leur montant étant
déterminé, sans égard à la valeur
litigieuse, d'après l'importance et la complexité du
litige (art. 61 let. g LPGA, 55 al. 1 LPA-VD).
En l'espèce, compte tenu d'un double échange
d'écritures, de déterminations ponctuelles sur divers
avis médicaux et de la tenue d'une audience, il convient
d'arrêter le montant des dépens à 2'500
fr. à la charge de l'intimé, qui succombe
(art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens que O.________ a droit à
une demi-rente d'invalidité, avec effet au 1
er
mars 2006.
III.
L'intimé versera à la
recourante la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs)
à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu de frais de
justice.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Service juridique
de Procap, à 2500 Bienne 3 (pour O.________);
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à 1800
Vevey;
-      Office
fédéral des assurances sociales, à 3003
Berne;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :