vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 1005 · 2011-11-16 · fr

ACCIDENT DE LA CIRCULATION, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, LIEN DE CAUSALITÉ, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, EXPERTISE | 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.11.2011 Arrêt / 2011 / 1005

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
86/09 - 125/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 novembre 2011
______________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              MM. Jomini et Mestral
Greffier
:
Mme              Matile
*****
Cause
pendante entre :
U.________
,
à Penthalaz, recourant, représenté par Me Joëlle Vuadens, avocate à Lausanne,
et
R.________
SA
, à Martigny, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
a)
U.________ (ci-après: l'assuré ou
le recourant), né le 17 février 1975, travaillait comme infirmier à la Clinique W.________
à Gland et, de ce fait, était obligatoirement assuré auprès de R.________ SA (ci-après:
R._______ SA) contre les accidents professionnels et non professionnels ainsi que contre les maladies
professionnelles. Le risque maladie non professionnel était couvert par [...].
Le 26 juin 2007, l'assuré a été victime d'un accident de la circulation en France voisine.
Alors qu'il était passager à l'avant d'un véhicule 4x4 qui l'avait pris en auto-stop,
celui-ci est sorti de la route et a heurté un pilier de béton, à faible allure. U.________
a ainsi heurté le pare-brise, se blessant à la tête et aux cervicales. L'assuré n'a
pas perdu connaissance. Il a repris son travail le 30 juin 2007. Son employeur a rempli une déclaration
d'accident bagatelle LAA le 28 juin 2007.
b)
Le 16 août 2007, l'assuré a été soumis à une Imagerie par Résonance Magnétique
(IRM) de la colonne cervicale au [...]. Les Drs N.________, médecin associé, et E.________,
chef de clinique, ont conclu à une forte suspicion d'une atteinte des ligaments inter-épineux
D1-D2 et possiblement des étages adjacents. Ces spécialistes n'ont pas identifié d'anomalie
osseuse ou discale à cette occasion.
U.________ a tout d'abord suivi les séances de physiothérapie qui lui avaient été
prescrites au [...] avant de consulter la Dresse Q.________, médecin généraliste à
Rolle, dès octobre 2007, qui a continué à lui prescrire des séances de physiothérapie.
L'assuré a effectué quelques séances d'ostéopathie en parallèle.
c)
Dans
un rapport du 3 décembre 2007, le Dr L.________, chirurgien orthopédiste FMH, agissant comme
médecin conseil de R._______ SA appréciait le cas de la manière suivante:
"L’essentiel de l’histoire de ce patient est connu, Il s’agit d’un status
après entorse cervicale bénigne et d’un traumatisme crânien simple.
Initialement,
la symptomatologie y relative a été relativement tolérée, bien que significative.
L’addition des surcharges chroniques a, conjointement à un probable problème relation
patient/premier médecin traitant, conduit à l’incapacité de travail qui court depuis
le 20 octobre 2007, c’est-à-dire à distance du traumatisme.
Actuellement,
le patient garde des séquelles cliniques de son entorse cervicale, à vrai dire mineures, puisque
la mobilité du segment cervical est satisfaisante, alors qu’il n’y a pas de déficit
neurologique distal.
Les supputées
lésions ligamentaires, inter-épineuses, visibles sur la première IRM, ne semblent pas
avoir laissé de traces.
L’IRM
actuelle montre par ailleurs une petite formation herniaire D2-3, banale, stable par rapport à celle
observée sur la première IRM. Il s’agit probablement d’une découverte fortuite,
ne permettant certainement pas de rendre compte de la symptomatologie alléguée par le patient,
symptomatologie très probablement séquellaire à l’entorse cervicale.
Une surcharge
psychogène n’est pas exclue, chez un patient qui a quelques échéances importantes
dans sa vie privée.
Mr U.________
peut terminer son traitement de physiothérapie/ostéopathie, à charge de l’assureur
accident. Il peut reprendre son travail d’ici la fin du mois, la reprise devant se faire par paliers,
par exemple 50% après Noël, 100% dès le 5-10 janvier 2008, selon tolérance. En l’absence
de lésion traumatique macroscopique significative et surtout à effet durable, le patient devrait
à priori retrouver le status fonctionnel usuel de son rachis cervical d’ici 1-2 mois.
Je remercie
le médecin traitant de nous tenir au courant de l’évolution."
Le 7 décembre 2007, le Dr  T.________, radiologue FMH, du [...] à Lausanne, adressait
au Dr L.________ un rapport relatif aux examens radiographiques de la colonne cervicale et IRM cervico-dorsale
demandés. Ce spécialiste souligne qu'il n'y a pas de pathologie disco-dégénérative
à l'étage cervical. Au niveau dorsal, il relève une petite hernie discale médio-latérale
gauche en D2-D3 mais aucune autre lésion éventuellement post-traumatique séquellaire.
d)
Par décision du 20 décembre 2007, R._______ SA informait l'assuré que le Dr L.________
estimait qu'au vu de l'évolution objective des troubles relatifs aux seules suites de l'accident
du 26 juin 2007, son état de santé l'autorisait à augmenter sa capacité de travail
à 50% au plus tard au 31 décembre 2007 et, en plein, le 14 janvier 2008. Cela étant, l'assurance
avisait U.________ qu'elle continuerait à prendre en charge les frais de traitement, tant qu'il
existerait une relation de causalité au degré exigé par la loi.
L'assuré a formé opposition contre cette décision. Par courrier du 16 mai 2008, R._______
SA l'a informé qu'à bien plaire et sans reconnaissance d'obligation, elle règlerait à
l'employeur l'indemnité journalière jusqu'au 4 février 2008 et annulait ainsi sa décision
du 20 décembre 2007.
e)
Dans un rapport du 18 juin 2008 à R._______ SA, le Dr V.________, neurologue FMH consulté par
U.________, pose le diagnostic de syndrome cervical chronique sur déchirure ligamentaire cervicale
supérieure. Il rappelle que l'assuré a subi un traumatisme crânien et cervical direct
lors de l'accident du 26 juin 2007 et estime que le mécanisme de l'événement est compatible
avec les lésions constatées du point de vue IRM. Selon ce spécialiste, les troubles sont
stabilisés et la durée du traitement, uniquement conservateur, est indéterminée.
Une consultation a été sollicitée auprès du Dr G.________, chirurgien orthopédique
FMH.
f)
Dans un rapport du 10 septembre 2008 au Dr V.________, le Dr G.________ évalue la situation de l'assuré
de la manière suivante:
"Je confirme que le patient a été victime d’un traumatisme crânio-cervical
direct avec, notamment, une plaie frontale. Les investigations radiologiques de l’été
2007 laissent en plus suspecter la présence également d’une lésion ligamentaire
dans le complexe interépineux D1-D2 et peut-être des segments sous jacents. L’origine
de la lésion discale D2-D3 mise en évidence sur l’IRM de décembre 2007 n’est
pas tout à fait claire à mes yeux étant donné qu’elle n’existait pas
sur l’examen IRM d’août 2007, pourtant d’excellente qualité. Une petite instabilité
segmentaire occasionnée par la lésion ligamentaire interépineuse pourrait-elle en être
l’origine? Ceci reste une hypothèse sans que l’on puisse en trouver une confirmation
dans la littérature scientifique.
L’étiologie
de la symptomatologie douloureuse de ce patient est probablement la lésion ligamentaire mal ou incomplètement
consolidée, comme cela arrive souvent avec des lésions de ces structures, ou peut-être
la discopathie. J’ai discuté avec le patient de l’attitude thérapeutique à
adopter. La symptomatologie actuelle ne me paraît pas assez importante pour nécessiter un traitement
lourd, voire chirurgical avec une hypothétique spondylodèse, avis que le patient comprend et
partage entièrement. Je lui ai conseillé de continuer avec un traitement essentiellement fonctionnel
tout en continuant ses exercices isométriques de renforcement de la musculature de la nuque.
Concernant
tes questions, j’ai déjà répondu à propos du traitement d’une symptomatologie
douloureuse qui me paraît, à l’heure actuelle, assez bien maîtrisée et qui
devrait tout de même permettre au patient d’exercer son activité professionnelle à
100%.
Quant à
l’avenir, nous ne sommes en possession que de peu ou d’aucune information d’ordre scientifique
à propos d’une lésion située dans cette région de la colonne vertébrale.
Comme je le disais, il est possible qu’il subsiste une légère instabilité segmentaire
au niveau des premiers segments dorsaux en raison des lésions ligamentaires incomplètement
consolidées. Ceci pourrait entraîner le développement de discopathies ou troubles arthrosiques
dans les mêmes segments sans que l’on puisse l’affirmer ni en donner un délai.
La discopathie D1-D2 mise en évidence sur l’IRM de décembre 2007 pourrait en être
le premier signe. Pour l’instant, j’en resterais donc là pour ce qui en est de l’attitude
thérapeutique tout en ne refermant pas complètement le dossier de ce patient."
g)
U.________ a donné son congé de son poste d'infirmier à la Clinique W.________ pour le
31 octobre 2008.
h)
Dans un rapport du 17 novembre 2008, après avoir revu l'assuré à sa consultation, le Dr
L.________ apprécie le cas en ces termes :
"L’essentiel
de l’histoire de ce patient est connu.
À bientôt
18 mois du traumatisme, le bilan objectif est encore une fois rassurant (comme ce fut déjà
le cas en décembre 2007). La mobilité du rachis cervical est bonne. On a pu exclure un trouble
neurologique sous-jacent. Les radiographies standard sont rassurantes pour le segment cervical. L’IRM
de contrôle ne montre pas de séquelle inflammatoire de la lésion ligamentaire inter-épineuse
diagnostiquée dans les suites du traumatisme. Je ne retiens aucun argument en faveur d’une
supputée instabilité régionale, hypothèse qui aurait du être accompagnée
d’un état irritatif chronique des articulations du voisinage, voire des structures ligamentaires!
Il reste à
apprécier la lésion discale D2-3. Est-elle la conséquence de l’événement
qui nous concerne?
L’histoire
naturelle des discopathies est bien connue. Il faut des contraintes bien précises, associant une
mise en charge répétitive, à une fréquence donnée, en combinant une flexion
et une rotation du segment rachidien, et en appliquant une compression donnée, d’une durée
d’action prolongée, pour produire une hernie discale (expulsion du noyau pulpeux à travers
un défect de l’anneau fibreux).
Les lésions
discales aiguës sont rarissimes, secondaires à des actions vulnérantes à haute, voire
très haute énergie, parfois associées à des fractures, des luxations, etc. Ces lésions
« aiguës » sont pour la plupart observées en zone cervicale ou lombaire, siège
d’une « hyper-mobilité » inter-somatique. En d’autres termes, une lésion
discale aiguë, sur un segment rachidien dorsal, segment rigide, chez une personne jeune, relève
de l’exception, devant être le résultat d’un traumatisme violent.
Le traumatisme
subi par Mr U.________ ne rentre clairement pas dans ce cadre, l’énergie déployée
par cet événement, qui a eu lieu à une vitesse de 15-20km/h, étant plutôt modérée.
D’autre
part, une certaine discrépance entre les éléments objectifs et subjectifs laisse pensif.
Cette modeste discopathie, sans autre état irritatif local, dans un segment rachidien rigide, ne
doit clairement pas générer une symptomatologie douloureuse marquée. Plus encore, elle
ne peut expliquer, dans ce cas, la très nette extension des symptômes, situation qui relève
plutôt d’éléments de non organicité (hypersensibilité au toucher sur une
zone étendue, rachidienne et para-rachidienne, douleur pan-rachidienne lors de la pression axiale,
troubles neurologiques frustes du membre supérieur gauche).
Aussi, je pense
que nous avons assez d’éléments pour stipuler que l’événement du 26 juin
2007 ne déploie plus d’effets significatifs actuellement. Une autre raison qu’orthopédique
doit être recherchée pour expliquer l’essentiel, ou la totalité,  de la symptomatologie
alléguée, chez un patient qui présente peut-être une surcharge psychogène."
i)
U.________
a été soumis à une nouvelle IRM à la suite de cette consultation chez le médecin-conseil.
Dans un rapport du 20 novembre 2008, le Dr T.________ relève que "l'examen effectué est
en tout point superposable à celui réalisé en 2007 avec persistance sans changement significatif
d'une petite hernie discale para-médiane gauche en D2-D3. Pas de remaniement résiduel suspect
de nature post-traumatique, tant au niveau des éléments osseux que des tissus mous para-vertébraux
et des structures ligamentaires. Amplitude fonctionnelle cervicale bien préservée".
j)
Par
décision du 28 novembre 2008, R._______ SA a estimé, au vu des divers éléments du
dossier, que la relation de causalité entre les troubles à la colonne cervicale et dorsale
et ledit accident ne pouvait être admise que jusqu'au 30 novembre 2008 et que, partant, l'octroi
des prestations par l'assurance-accident n'était garanti que jusqu'à cette date.
U.________  a formé opposition contre cette décision.
k)
Par décision sur opposition du 3 juin 2009, R._______ SA a rejeté l'opposition et maintenu
sa décision du 28 novembre 2008. L'intimée a estimé qu'au vu des avis exprimés tant
par le Dr G.________ que par le Dr L.________ et des investigations effectuées, il n'était
pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante que les troubles dont souffrait
U.________ au-delà du 30 novembre 2008 étaient encore en relation de causalité avec l'accident
du 26 juin 2007. Cela étant, R._______ SA a estimé être fondée à mettre un terme
à la prise en charge de l'événement du 26 juin 2007 au 30 novembre 2008, le status quo
sine/ante étant à ses yeux atteint à cette date.
B.
Le 30 juin 2009, U.________ a recouru contre la
décision précitée, contestant le fait que R._______ SA cesse la prise en charge des soins
inhérents à l'événement du 26 juin 2007. Il met en cause la vitesse du choc retenue
par le médecin conseil de l'assureur, qu'il estime supérieure, et relève que, contrairement
à ce que retient le Dr L.________, la relation de causalité est clairement exprimée par
le Dr G.________ concernant la hernie D2-D3. Enfin, le recourant souligne n'avoir aucun antécédents
et conteste avoir retrouvé le status quo/ante du fait des douleurs, de la hernie, de la persistance
de céphalées, de la gêne dans son sommeil et dans la limitation de certains sports qu'il
pratiquait auparavant.
Dans sa réponse du 25 août 2009, R._______ SA précise s'être fondée sur les
premières déclarations du recourant pour retenir que la vitesse au moment des faits était
faible, soit inférieure à 30 km/h. L'intimée estime pour le surplus que le recourant n'a
pas apporté d'éléments de preuve contredisant de manière motivée les conclusions
du Dr L.________ qui, à ses yeux, ne vont nullement à l'encontre de celles du Dr G.________.
L'intimée constate enfin qu'au vu des investigations effectuées et des avis exprimés tant
par le Dr G.________ que par le Dr L.________, il n'est pas établi au degré de la vraisemblance
prépondérante que les troubles dont souffre le recourant au-delà du 30 novembre 2008 soient
encore en relation de causalité avec l'accident subi.
Le 8 octobre 2009, U.________ a déposé une réplique dans laquelle il revient sur la vitesse
du véhicule au moment de l'accident et la violence du choc. Soulignant que la question du lien de
causalité n'a jusqu'ici été abordée que par le Dr G.________ et non par les autres
médecins, il sollicite la mise en œuvre d'une expertise tendant à déterminer l'existence
ou non d'un lien de causalité entre la hernie dont il souffre et l'accident du 26 juin 2007 ainsi
qu'entre cet accident et les douleurs qu'il subit aujourd'hui encore.
Dans sa duplique du 7 novembre 2009, R._______ SA est d'avis que le Dr G.________ ne fait que présupposer
un lien de causalité en l'espèce, précisant même que l'origine de la lésion
discale n'est pas tout à fait claire. Pour l'intimée, cela ne suffit pas à établir
que les troubles dont souffre le recourant au-delà du 30 novembre 2008 soient encore en relation
de causalité avec l'accident du 26 juin 2007 au degré de la vraisemblance prépondérante
exigée par la jurisprudence.
Dans ses déterminations du 14 janvier 2010, U.________ confirme ses conclusions ainsi que sa requête
de mise en œuvre d'expertise, rappelant que seul le Dr G.________ avait abordé ce point jusqu'alors.
Selon le recourant, R._______ SA ne peut se borner à contester l'appréciation du Dr G.________
sans autre examen médical de cette question.
C.
Une audience d'instruction a eu lieu le 22 mars 2010. Celle-ci a été suspendue de manière
à permettre à l'intimée de faire une proposition transactionnelle tendant à la prise
en charge des frais de traitement d'U.________ pour une certaine période, pour solde de tout compte
et de toute prétention.
Par courrier du 1
er
avril 2010, l'intimée a informé le Tribunal qu'elle avait transmis une proposition de convention
au mandataire du recourant, à titre de règlement définitif de cette affaire.
Par courrier du 19 avril 2010, U.________ a fait savoir au Tribunal qu'il n'entendait pas accepter la
proposition transactionnelle qui lui avait été faite et a renouvelé sa requête de
mise en œuvre d'expertise.
D.
Le 29 avril 2010, le juge instructeur a fait droit à la requête du recourant et a confié
une expertise neurologique et orthopédique aux Hôpitaux A.________ (ci-après: A._______).
Le rapport d'expertise, daté du 28 janvier 2011 et rédigé par les Drs J.________ et P.________,
contient un préambule, une anamnèse, des constatations cliniques, une liste des investigations
para-médicales, un diagnostic, une appréciation du cas et les réponses aux questions.
Il en ressort en particulier ce qui suit:
"
A.
6 APPRECIATIONS DU CAS ET PRONOSTICS
Jeune patient
âgé de 35 ans actuellement, victime d’un accident de la voie publique (voiture contre
plot en béton à faible-moyenne énergie) le 26.06.2007. Patient partiellement ceinturé.
Traumatisme crânien contre le pare-brise sans perte de connaissance, mais avec mécanisme d’hyper-flexion
cervicale se soldant par une déchirure partielle du ligament inter-épineux au niveau de D1-D2.
Evolution défavorable et persistance de douleurs cervicales chroniques maintenant à plus de
3 ans de l'événement.
L’examen
clinique cervico-dorsal montre une mobilité limitée d’origine algique surtout pour les
rotations gauche et droite; on note une douleur à la palpation des apophyses épineuses de C7,
D4 et D5. ll n’y a pas de douleurs à la palpation des apophyses épineuses D1-D2-D3, par
contre une sensibilité à la palpation du ligament inter-épineux D3-D4 et D4-D5. La palpation
de l’espace D4-D5 provoque des douleurs particulièrement importantes avec déclenchement
de paresthésies diffuses dans la face postérieure de l’épaule gauche ne respectant
pas un dermatome précis. On retrouve également une diminution de la force de préhension
à droite, mais cette évaluation est perturbée par le plâtre brachio-anté-brachial
en raison d’une récente fracture au coude.
Les radiographies
standards et radiographies fonctionnelles de la colonne cervicale ne montrent pas d’instabilité.
Les 2 IRM de 2007 montrent une guérison de la lésion du ligament inter-épineux D1-D2,
ainsi que l’apparition d’une petite hernie discale média-latérale gauche en D2-D3
entre août et décembre 2007.
Les cervicalgies
chroniques présentées par Monsieur U.________ sont probablement à mettre en lien avec
la déchirure du ligament inter-épineux D1-D2. La palpation de la région D2-D3 (en regard
de la hernie) ne provoque pas de douleurs. Par contre, la palpation de la région D4-D5 provoque
des paresthésies non systématisées sur la face postérieure de l’épaule
gauche irradiant dans le bras gauche et les 3
e
,
4
e
et 5
e
doigts à gauche, mais ne respectant en aucune façon pas un dermatome précis.
L’examen
clinique est donc plutôt évocateur de douleurs ligamentaires séquellaires liées à
son accident plutôt qu’à la découverte fortuite de cette hernie discale D2-D3. En
effet, le diagnostic d’hernie discale thoracique est rare et le plus souvent lorsqu’il est
post-traumatique, il est la conséquence de traumatismes à haute énergie se soldant par
des fractures des vertèbres sus et sous-jacentes ainsi qu’une instabilité de la colonne
dorsale pouvant mener à des lésions neurologiques irréversibles.
Sur le plan
professionnel, Monsieur U.________ ne travaille [plus] depuis sa démission en 2008. Une reprise
de travail partielle en tant qu’infirmier est envisageable, avec un rendement réduit, pour
autant que ce poste d’infirmier ne comporte pas le port de charges lourdes et permette une alternance
des positions assises et debout. Dans le contexte professionnel évoqué ci-dessus, le temps
non travaillé pourrait être mis à profit par le patient pour se reposer et réaliser
des séances de rééducation.
A.
7 QUESTIONNAIRE
1. Monsieur
U.________ souffre-t-il d’une lésion discale?
Une hernie
discale D2-D3 a été découverte fortuitement sur l’IRM du 7.12.2007.
A notre sens,
les douleurs que présente Monsieur U.________ ne sont pas directement liées à cette hernie
discale mais surtout à des séquelles d’une lésion du ligament inter-épineux
de D1-D2 .
2. Si oui,
quelle est l’origine de cette lésion ?
Le diagnostic
d’hernie discale thoracique est extrêmement rare. Il y a très peu de littérature
à ce sujet. Il n’y a également pas d’évidence scientifique qu’un traumatisme
à faible-moyenne énergie puisse provoquer des hernies discales à ce niveau. Parfois, des
traumatismes à très haute énergie ont été décrits comme pouvant provoquer
des hernies discales, mais souvent ils se soldent par des fractures des vertèbres sus et sous jacentes
associées ainsi que par une instabilité de la colonne dorsale, pouvant mener à des lésions
neurologiques irréversibles. Nous ne sommes absolument pas dans ce cas de figure chez ce patient.
3. Plus particulièrement
cette lésion peut elle être mise en lien de causalité avec le choc dont a été
victime Monsieur U.________ le 26.06.2007?
La lésion
ligamentaire est probablement d’origine traumatique. Par contre, concernant la lésion discale,
la cause n’est que possiblement traumatique (cf. point 2).
4. Les douleurs
dont souffre actuellement Monsieur U.________ peuvent-elles être mises en lien de causalité
avec l’accident dont il a été victime en juin 2007?
Oui, les douleurs
dont souffre Monsieur U.________ peuvent être mises en lien de causalité avec la lésion
ligamentaire D1-D2, probable conséquence du traumatisme en question.
5. Existe-t-il
un traitement qui pourrait soulager Monsieur U.________? La réalisation occasionnelle de séances
de physiothérapie et d’ostéopathie peut apporter un soulagement temporaire des symptômes,
ce que reconnaît par ailleurs le patient au vu du bon résultat des traitements antérieurs.
La prise d’anti-inflammatoires, d’antalgiques et la mise en place de patchs anti-inflammatoires
ont également apporté un soulagement des symptômes du patient. Cette prise en charge devrait
être associée à un traitement de physiothérapie plus active de type renforcement
musculaire doux, et éventuellement réharmonisation posturale globale.
6. Monsieur
U.________ subit-il encore une incapacité de travail?
Non, actuellement
le patient n’est plus en incapacité de travail puisqu’il a de lui-même démissionné.
Une reprise de travail à 90% en tant qu’infirmier est envisageable, pour autant que ce poste
d’infirmier ne comporte pas le port répété de charges lourdes et permette une alternance
des positions assise et debout. Les 10% restants seraient bénéfiques pour le repos du patient
ainsi que pour d’éventuelles séances de physiothérapie. De plus, cette capacité
de travail de 90% devrait être assortie d’une réduction de rendement de l’ordre
de 5% pour permettre des pauses occasionnelles durant sa journée de travail.
7. Autre remarque?
Afin d’assurer
la qualité de nos expertises médicales, nous vous serions reconnaissants de nous faire parvenir
une copie de votre décision."
Les parties ont été invitées à se déterminer sur le rapport d'expertise judiciaire
du 28 janvier 2011.
Dans ses déterminations du 9 mars 2011, R._______ SA, se référant à l'avis du 4 mars
2011 de son médecin conseil, a estimé que les experts faisaient fausse route en établissant
un lien de causalité entre les plaintes actuelles du recourant et une supputée séquelle
d'une lésion ligamentaire inter-épineuse D1-D2. Selon l'intimée, il est à cet égard
flagrant que les experts des A._______ ont omis de prendre en considération l'IRM cervicale du 20
novembre 2008 qui ne montrait pas de séquelle significative de la lésion ligamentaire suspectée
lors de l'IRM du 16 août 2007. Cela étant, elle estime que l'appréciation des experts
est incomplète et ne permet pas d'établir au degré de la vraisemblance prépondérante
que les plaintes d'U.________ sont en lien de causalité avec l'événement du 26 juin 2007.
Dans ses déterminations du 16 mars 2011, le recourant dit ne pas avoir de remarques à formuler
quant au rapport d'expertise, si ce n'est à souligner que les douleurs dont il souffre peuvent être
mises en lien de causalité avec la lésion ligamentaire D1-D2, probable conséquence du
traumatisme subi le 26 juin 2007. Le recourant relève au demeurant que si R._______ SA entendait
contester l'expertise judiciaire effectuée par les A._______, il lui appartenait de requérir
un complément d'expertise ou une contre-expertise. L'intimée ne pouvait selon lui se borner
à contester les conclusions de l'expertise en la qualifiant d'incomplète, sans motivation aucune.
Le 5 avril 2011, le juge instructeur a invité les experts judiciaires à se déterminer
sur les observations et critiques formulées par l'intimée et son médecin conseil, s'agissant
d'une séquelle d'une lésion ligamentaire inter-épineuse D1-D2, respectivement de sa guérison.
Par courrier du 6 mai 2011, les experts ont confirmé ne pas avoir fait référence, dans
leur rapport du 28 janvier 2011, à l'IRM du 20 novembre 2008 puisque celle-ci n'était pas présente
dans le dossier qui leur avait été adressé. Ils ont estimé qu'ils ne pouvaient, dans
ces circonstances, se fonder sur cet examen dans leur appréciation du cas. Cela étant, ayant
reçu avec le courrier du juge instructeur le compte-rendu de ladite IRM, ils ont affirmé que
la guérison tissulaire ligamentaire inter-épineuse était effectivement acquise. Selon
eux, il n'en demeurait pas moins que le patient gardait des séquelles douloureuses de la charnière
cervico-dorsale et de la région dorsale haute, douleurs qui peuvent être mises en lien de causalité
avec l'accident dont il a été victime en juin 2007.
Le 27 mai 2011, U.________ a confirmé qu'il maintenait intégralement ses conclusions à
l'encontre de R._______ SA tendant à la prise en charge intégrale du traitement subi et à
venir en lien de causalité avec l'accident dont il a été victime.
Le 7 juin 2011, R._______ SA a estimé que, selon les termes mêmes utilisés par les experts
dans leur écriture, la relation de causalité entre les troubles et l'accident n'était
que possible, ce qui était insuffisant pour la retenir. L'intimée relève au demeurant
que même si cette relation de causalité devait être considérée comme admise
par les experts, ceux–ci n'apportent selon elle aucune justification médicale à leur
appréciation de la causalité, se bornant à noter la persistance de douleurs et à
admettre la relation avec l'accident sans autre explication. Cela étant, R._______ SA, estimant
l'appréciation des experts des A._______ comme peu probante, a maintenu ses conclusions tendant
au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents (art.
1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents, RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas
ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l’espèce, formé le 30 juin 2009 contre
la décision sur opposition du 3 juin 2009, le recours a été interjeté en temps utile.
Pour le surplus, répondant aux prescriptions de formes prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le présent recours est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
est donc compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). Dès lors qu'il ne peut être
exclu que la valeur litigieuse dépasse 30'000 fr., la cause doit être tranchée par la
cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 septembre
1979; RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît,
dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 125V 413 c. 2c; 110V 48 c. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
Le litige porte sur le point de savoir si R._______ SA était fondée à refuser d’allouer
à l’assuré des prestations en relation avec l’accident du 26 juin 2007 au-delà
du 30 novembre 2008
.
3.
a)
Selon l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel ou de maladie professionnelle. Le droit à des
prestations découlant d’un accident assuré suppose notamment entre l’évènement
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé un lien de causalité
naturelle. Cette condition est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même
manière (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 129 V 402 consid. 4.3.1; 119 V 335 consid. 1; 118 V 286 consid.
1b et les références citées; TF 8C_377/2009 du 18 février 2010 consid. 5.1). Il n’est
pas nécessaire que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à
la santé: il suffit qu’associé éventuellement à d’autres facteurs, il
ait provoqué l’atteinte à la santé, c’est-à-dire qu’il se présente
comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 129 V 402 consid. 4.3.1;
119 V 335 consid. 1).
Le seul fait que des symptômes
douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit
pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement "post
hoc, ergo propter hoc"; cf. ATF 119 V 335 consid. 2b/bb). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport
de cause à effet soit simplement possible; elle doit pouvoir être qualifiée de probable
dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 129 V 402 consid. 4.3.1; 119 V 335 consid. 1; TF
8C_1025/2008 du 19 octobre 2009 consid. 3.2; TF 8C_377/2009 du 18 février 2010 consid. 5.1; Frésard/Moser-Szeless,
L’assurance-accidents obligatoire, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Vol. XIV, 2
e
éd., no 79 p. 865).
Savoir si l’événement
assuré et l’atteinte en question sont liés par un rapport de causalité naturelle
est une question de fait que l’administration ou, le cas échéant, le juge, examine en
se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l’appréciation des preuves dans l’assurance sociale (ATF
129 V 402 consid. 4.3; 129 V 177 consid. 3.1 et les références citées). Si l’accident
n’a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu sans cet événement,
le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par l’assuré
et l’accident doit être nié lorsque l’état de l’assuré est revenu
au stade où il se trouvait avant l’accident (statu quo ante) ou s’il est parvenu au
stade d’évolution qu’il aurait atteint sans l’accident (statu quo sine; TF 8C_377/2009
du 18 février 2010 consid. 5.1 et les références citées; Frésard/Moser-Szeless,
op. cit., no 80 p. 865).
b)
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalité
adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate
si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré
était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance
(ATF 129 V 177 consid. 3.2; 125 V 456 consid. 5a; TF 8C_361/2009 du 3 mars 2010 consid. 2). En tant que
principe répondant à la nécessité de fixer une limite raisonnable à la responsabilité
de l'assureur-accidents social, la causalité adéquate n'a pratiquement aucune incidence en
présence d'une atteinte à la santé physique en relation de causalité naturelle avec
l'accident, du moment que dans ce cas l'assureur répond aussi des atteintes qui ne se produisent
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb; TF 8C_361/2009
du 3 mars 2010 consid. 4).
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu’en soit la provenance, puis décider si les documents permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. En présence d’avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l’ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur
une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, l’élément décisif
pour apprécier la valeur probante d’une pièce médicale n’est en principe ni
son origine, ni sa désignation sous la forme d’un rapport ou d’une expertise, mais bel
et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 251 consid. 3a et les références citées;
TF 8C_510/2009 du 3 mai 2010 consid. 3.2.2).
Celant étant, en principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer
sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante.
En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une
instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid.
3b/aa; TF 9C_298/2009 du 3 février 2010 consid. 2.2; TF 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid.
3.2; TF 9C_986/2008 du 29 mai 2009 consid. 4.2).
4.
Ainsi que cela a été exposé ci-dessus,
l'intimée estime que l'état de santé de l'assuré a atteint le statu quo sine/ante
dès le 30 novembre 2008, date à laquelle elle a mis fin à ses prestations. De son côté,
U.________ conteste ce point de vue et soutient que l'accident de circulation dont il a été
la victime le 26 juin 2007 est à l'origine de ses problèmes dorsaux actuels.
Selon les diverses pièces médicales figurant au dossier, deux types de lésions ont été
constatées chez l'assuré: une hernie discale D2-D3, d'une part, une lésion ligamentaire
dans le complexe inter-épineux D1-D2, d'autre part. Il convient de se prononcer successivement sur
chacune de celles-ci.
a)
S'agissant de la hernie discale mise en évidence en D2-D3, le Dr L.________, médecin-conseil
de l'intimée, a estimé dans son rapport du 3 décembre 2007 qu'il s'agissait probablement
d'une découverte fortuite, ne permettant certainement pas de rendre compte de la sympatomatologie
alléguée par le patient. Dans son rapport du 17 novembre 2008, le Dr L.________ a confirmé
ce point de vue, estimant que le choc subi par l'assuré ne rentrait pas dans le cadre d'un traumatisme
violent de nature à provoquer, selon la littérature médicale, une lésion discale
aiguë  sur un segment rachidien dorsal. Amené à se prononcer sur l'origine de la
lésion discale, le Dr G.________ a quant à lui relevé, dans son rapport du 10 septembre
2008, que celle-ci n'était pas claire dès lors qu'elle n'existait pas sur l'examen d'IRM d'août
2007, pourtant d'excellente qualité.
Dans le cadre de l'expertise judiciaire, les Drs J.________  et P.________ ont estimé que les
douleurs ressenties par U.________ n'étaient pas directement liées à la hernie discale,
découverte fortuitement, le diagnostic d'hernie discale thoracique à la suite d'un accident
étant d'ailleurs extrêmement rare. Cela étant, les experts ont retenu que, concernant
la lésion discale, la cause n'en était que possiblement traumatique.
L'ensemble des avis ci-dessus convergent. Les experts judiciaires ne retiennent clairement qu'un lien
possible entre la hernie et l'accident, ce qui, au degré de la vraisemblance prépondérante,
est insuffisant pour retenir un lien de causalité naturelle entre la lésion et l'événement
accidentel. Leur point de vue doit être suivi. Certes, le Dr G.________ exprime des doutes quant
à l'origine de la lésion discale dont souffre U.________. Son rapport se borne toutefois à
émettre une hypothèse à ce propos, sans fournir d'éléments propres à modifier
l'appréciation claire retenue par le Dr L.________ ou les experts judiciaires sur ce point.
b)
U.________ souffre également d'une lésion ligamentaire inter-épineuse en D1-D2. Le Dr
L.________ estimait déjà en décembre 2007 que ces lésions n'avaient pas laissé
de traces. Il relevait en outre, dans son rapport du 17 novembre 2008, que la mobilité du rachis
cervical était bonne et que l'IRM de contrôle ne montrait pas de séquelle inflammatoire
de la lésion ligamentaire inter-épineuse diagnostiquée dans les suites du traumatisme.
Quant au Dr G.________, il souligne que l'étiologie de la symptomatologie douloureuse du patient
est probablement la lésion ligamentaire mal ou incomplètement consolidée, comme cela arrive
souvent avec des lésions de ces structures, ou peut-être la discopathie. Les experts judiciaires,
enfin, ont relevé que les douleurs ressenties par U.________ étaient liées à des
séquelles d'une lésion du ligament inter-épineux D1-D2, celle-ci étant probablement
la conséquence du traumatisme subi en juin 2007.
Les avis du médecin-conseil de l'intimée et celui du médecin consulté par U.________
sont contradictoires. Invités à se prononcer sur la question, les experts ont souligné,
s'agissant des lésions ligamentaires inter-épineuses en D1-D2, l'existence d'un lien de causalité
pour le moins probable avec l'accident subi. Ils se sont aussi déterminés, dans leur courrier
du 6 mai 2011, sur les critiques émises par l'intimée quant au fait qu'ils n'auraient pas pris
en compte, dans leur appréciation, les résultats de l'IRM cervicale du 20 novembre 2008, expliquant
clairement pour quelles raisons cet élément n'était pas de nature à modifier leur
appréciation. Au vu des conclusions claires et motivées contenues dans leur rapport, dont il
n'existe aucun motif de s'écarter dès lors qu'elles reposent sur un examen complet du dossier,
l'existence du lien de causalité naturelle et adéquate est établie entre les lésions
ligamentaires dont souffre actuellement U.________ et l'accident qu'il a subi en juin 2007. C'est donc
à tort dans ces circonstances que R._______ SA a mis fin aux prestations allouées à ce
titre à l'assuré.
5.
En conclusion, le recours doit être admis
et la décision sur opposition du 3 juin 2009 réformée en ce sens que R._______ SA doit
assumer la prise en charge des suites de l'événement du 26 juin 2007 au-delà du 30 novembre
2008, en ce qui concerne les conséquences de la lésion ligamentaire D1-D2.
La procédure étant gratuite, il n'y a pas lieu de percevoir des frais judiciaires (art. 61
let. a LPGA). Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat, a droit à des
dépens qu'il convient d'arrêter à 3'000 fr. à la charge de l'intimée (art. 61
let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 3 juin 2009 par R.________ SA est réformée en ce
sens que cet assureur reste astreint à allouer ses prestations après le 30 novembre 2008 pour
les suites de l'événement du 26 juin 2007.
III.
L'intimée R.________ SA versera au recourant U.________ une indemnité de 3'000 fr. (trois mille
francs) à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu d'émolument judiciaire.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Joëlle Vuadens, avocate (pour U.________),
‑
R.________ SA,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :