vd_findinfo · Jug / 2017 / 139 · 2017-04-04 · fr

IN DUBIO PRO REO, APPRÉCIATION DES PREUVES, PRÉSOMPTION D'INNOCENCE, CONSTATATION DES FAITS, PROCÈS ÉQUITABLE, REJET DE LA DEMANDE | 187 ch. 1 CP, 189 al. 1 CP, 10 CPP (CH), 398 al. 3 let. b CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 04.04.2017 Jug / 2017 / 139

TRIBUNAL
CANTONAL
73
PE14.001601-MYO/SOS
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
4 avril 2017
___________________
Composition
:               Mme
Bendani
,
présidente
Mme
Fonjallaz et M. Winzap, juges
Greffière
:              Mme
Villars
*****
Parties
à la présente cause :
T.________,
prévenu, représenté par Me Patrick Michod, défenseur d’office à Lausanne,
appelant,
et
Ministère
public,
représenté par la Procureure
de l’arrondissement de l’Est vaudois, intimé,
A.L.________
,
partie plaignante, représentée par Me Claire-Lise Oswald, conseil de choix à Neuchâtel,
intimée.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 1
er
novembre 2016, le Tribunal de police de l’arrondis­se­ment de l’Est vaudois a constaté
que T.________ s’était rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants
et de contrainte sexuelle (I), l’a condamné à une peine pécuniaire de 150 jours-amende
à 20 fr. le jour avec sursis pendant 2 ans et à une amende de 1'000 fr., convertible en 20
jours de peine priva­tive de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif (II), a
dit que T.________ était le débiteur de A.L.________ de la somme de 3'000 fr. avec intérêt
à 5% l’an à compter du 31 octobre 2016 à titre d’indemnité pour tort
moral et de la somme de 6'426 fr. à titre de dépens (III), a arrêté l’indemnité
du conseil d’office de T.________, Me Patrick Michod, à 10'416 fr. 60, TVA et débours
inclus, dont 4'140 fr. ont d’ores et déjà été versés (IV), a rejeté
la requête d’indemni­sation à forme de l’art. 429 al. 1 let. a CPP de T.________
(V), a mis une partie des frais, par 13’202 fr. 70, à la charge de T.________, montant incluant
l’indemnité de son conseil d’office, le solde étant laissé à la charge
de l’Etat (VI) et a dit que le remboursement à l’Etat de l’indemnité
du défenseur d’office Me Patrick Michod ne sera exigé que si la situation financière
du condamné le permet (VII).
B.
Par annonce du 10 novembre 2016, puis déclaration
du 5 décembre 2016, T.________ a formé appel contre ce jugement en concluant à sa réforme
en ce sens qu’il est libéré des chefs d’inculpation d’actes d’ordre
sexuel avec des enfants et de contrainte sexuelle, que les conclusions civiles de A.L.________ tendant
au paiement de la somme de 3'000 fr. avec intérêt à 5 % l’an dès le 31 octobre
2016 à titre de tort moral et de la somme de 6'426 fr. à titre de dépens sont rejetées
et que la totalité des frais sont mis à la charge de l’Etat. A titre de mesure d’instruction,
il a requis l’audition de la partie plaignante et des témoins P.________ et Q.________.
Par déclaration du 13 décembre 2016, le Ministère public a formé un appel joint contre
ce jugement en concluant à sa réforme en ce sens que T.________ est condamné à une
peine privative de liberté de 10 mois avec sursis pendant 2 ans, ainsi qu’à une amende
de 1'000 fr., convertible en 20 jours de peine privative de liberté de substitution en cas de non-paiement
fautif et que tous les frais sont mis à la charge du condamné.
Par avis du 27 janvier 2017, la Présidente de la Cour de céans a rejeté les réquisitions
de preuves formulées par l’appelant tendant à l’audition des témoins P.________
et Q.________, considérant qu’elles ne répon­daient pas aux conditions de l’art.
389 CPP et qu’elles n’étaient pas pertinentes.
Le 26 mars 2017, le Ministère public a déclaré retirer son appel joint.
Par décision du 30 mars 2017, la Présidente de la Cour de céans a pris acte du retrait
d’appel du Ministère public.
La cour de céans a procédé à l’audition de A.L.________ à l’au­dien­ce
d’appel du 4 avril 2017. La plaignante a conclu au rejet de l’appel et à l’octroi
d’une indemnité dont le montant pourra être fixé à dire de justice.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
T.________, né le [...] 1969 au Portugal, pays dont il est ressortissant, a suivi sa scolarité
au Portugal. Arrivé en Suisse à l'âge de 22 ans pour y travailler, il a œuvré
dans les vignes, puis sur des chantiers. Il est sans emploi depuis plus de deux ans et dans l’attente
d’une rente de l’assurance invalidité en raison de divers problèmes de santé.
Il n’a pas de revenu. Son loyer mensuel est de 1'440 fr. et ses primes d'assurance-maladie se montent
à 160 fr. par mois, subside inclus. Son épouse, qui réalise un salaire mensuel de 3'926
fr., assume les frais du ménage et l’entretien de leurs deux enfants âgés de 11
et 16 ans. T.________ ne déclare ni dette ni fortune en Suisse ou au Portugal, quand bien même
son fils a mentionné en audience l’existence au pays d’une maison du couple, dont le
statut n’a toutefois pas été examiné ni établi.
Son casier judiciaire suisse est vierge.
2.
2.1
Au mois d'août 2002, P.________ et Q.________ ont confié leurs deux enfants B.L.________, alors
âgé de moins de 2 ans, et A.L.________, née le [...] 1996, à leur oncle T.________
et à son épouse N.________ pendant quelques jours, alors qu’ils se rendaient à un
enterrement au Portugal.
Durant le séjour de ses deux neveux à son domicile, T.________ a regardé un film pornographique
au salon alors que son épouse était absente. Il a alors invité A.L.________, qui venait
de se réveiller, à s'installer près de lui pour regarder le film. A un moment donné,
T.________ a enlevé le bas du pyjama de l'enfant, qui portait encore sa culotte et son haut de pyjama.
T.________ a alors sorti son sexe en érection de son pantalon et a demandé à sa nièce
de le toucher. Comme A.L.________ se montrait réticente, il a pris la main de sa nièce pour
la poser sur son pénis.
Au même moment, B.L.________, petit frère de A.L.________, dormait dans la chambre de T.________.
Comme il s’est réveillé et a commencé à pleurer, T.________ a mis un terme
à ses agissements, sans qu’il y ait eu de geste masturbatoire.
2.2
A.L.________ a révélé ces faits à la Police neuchâteloise le 19 décembre
2013 alors qu’elle s’était rendue à la police de La Chaux-de-Fonds pour dénoncer
des mauvais traitements que lui infligeaient ses parents. Alors mineure, elle a indiqué qu’elle
ne voulait pas déposer plainte contre son oncle, expliquant que si elle était retirée
à ses parents, elle ne le verrait plus (P. 5).
Par courrier du 31 janvier 2014, le Procureur général adjoint du canton de Vaud a informé
le Procureur général du canton de Neuchâtel qu’il acceptait la compétence des
autorités judiciaires vaudoises pour connaître de la procédure et que le Ministère
public de l’arrondissement de l’Est vaudois était saisi de l’affaire
(P.
7).
2.3
Devenue majeure, A.L.________ a consulté une avocate, puis elle a déposé une plainte pénale
contre T.________ et s’est constituée partie civile.
2.4
Le 15 mars 2015, sur réquisition du Ministère public, la Dresse [...] et O.________, respectivement
cheffe de clinique et psychologue-psychothérapeute auprès du Centre neuchâtelois de psy­chia­trie,
Enfance et adoles­cence (CNP), ont déposé un rapport concernant A.L.________ (P. 36).
Elles ont expliqué que A.L.________ avait été suivie par le CNP entre le 22 avril et le
8 juillet 2014 alors qu’elle avait été placée au [...], que celle-ci avait parlé
de ce qui s’était passé au mois d’août 2002 lors­qu’elle était
âgée de 6 ans, qu’elle avait confié que son oncle paternel T.________, qui habitait
le canton de Vaud, lui avait demandé de toucher sa partie intime pendant qu’il regardait un
film pornographique et que les propos de la jeune fille étaient crédibles.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais
légaux (art. 399 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]
par une partie ayant qualité pour recourir (art. 382 CPP) contre le jugement d’un tribunal
de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel de T.________
est recevable.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
pour constatation incomplète ou erronée des faits et pour inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ;
elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'exa­men des faits et au prononcé d'un nouveau jugement
(Eugster, in : Niggli/ Heer/Wi­präch­tiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische
Strafprozessordnung, Ju­gend­­stra­f­prozessordnung, 2
e
éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP).
3.
L’appelant conteste sa culpabilité et nie l’intégralité des faits qui lui
sont reprochés. Il soutient que le tribunal de première instance a privilégié à
tort la version des faits de la plaignante et de ses parents, qu’il aurait dû retenir ses
propres déclarations en le mettant au béné­fice du doute et que l’enquête
a été bâclée dès lors qu’il n’y a eu aucun véritable interrogatoire
de la plaignante, laquelle ne s’est pas présentée aux débats de première instance.
3.1
La constatation des faits est incomplète au sens de l’art. 398 al. 3 let. b CPP
lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le jugement
n’ont pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée
lorsque le tribunal a omis d’administrer la preuve d’un fait pertinent, a apprécié
de manière erronée le résultat de l’administration d’un moyen de preuve ou
a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par
exemple (Kistler Vianin, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale
suisse, Bâle 2011, n. 19 ad art. 398 CPP).
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le Tribunal apprécie librement les preuves recueillies
selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde
sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables
quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3).
La présomption d’innocence, ainsi que son corollaire, le principe
in
dubio pro reo
, concernent tant le fardeau de la
preuve que l’appréciation des preuves. En tant que règle relative au fardeau de la preuve,
la présomption d’innocence signifie que toute personne prévenue d’une infraction
pénale doit être présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité
soit légalement établie et, partant, qu’il appartient à l’accusation de prouver
la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 consid. 2a ; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010 consid.
2.2.1). Comme règle d’appréciation des preuves, le principe
in
dubio pro reo
est violé si le juge du fond
se déclare convaincu de faits défavorables à l’accusé sur lesquels, compte
tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement,
éprouver des doutes; on parle alors de doutes raisonnables (cf. ATF 120 la 31 consid. 2c ; TF 6B_831/2009
précité, consid. 2.2.2).
S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves et de l'éta­blis­sement
des faits, il s’agit de l’acte par lequel le juge du fond évalue librement la valeur
de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces diffé­rents moyens
de preuve afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments
de fait pertinents pour l’application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder une
condamnation sur un faisceau d’indices ; en cas de versions contradic­toires, il doit
déterminer laquelle est la plus crédible. En d’autres termes, ce n’est ni le genre
ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory, in : Kuhn/Jeanneret
[éd.], op. cit., n. 34 ad art. 10 CPP; Kistler Vianin, op. cit., nn. 19 ss ad art. 398 CPP, et les
références jurisprudentielles citées).
3.2
L’appelant conteste tout d’abord la crédibilité de la victime. Il fait valoir que
le discours de A.L.________ comporte des incohérences et des contradictions quant au déroulement
des faits, s’agissant en particulier du lieu où elle a dormi chez son oncle et de la présence
ou non de son cousin.
3.2.1
A titre préliminaire, on rappellera que tant la victime que les père et mère de celle-ci
ont été entendus durant l’instruction et confrontés au préve­nu qui était
dûment assisté de son défenseur (PV aud. 3, PV aud. 4 et Jugement p. 13). Si A.L.________
a été entendue seule par la Police neuchâteloise en dé­cem­bre 2013, le
Ministère public a procédé ultérieurement à son audition en présen­ce
du prévenu qui était assisté de son défenseur. La plaignante a ainsi été
confron­tée au prévenu qui a eu l’occasion de lui poser toutes les questions qu’il
désirait, conformément à l’art. 6 § 3 let. d CEDH (Convention de sauvegarde
des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) et
le droit à un procès équitable institué par l’art. 6 § 1 CEDH a été
garanti à l’appelant. Par ailleurs, tout éventuel vice du droit à la confrontation
de l’appelant a été réparé puisque l’autorité d’appel a procédé
à l’audition de la plaignante lors de son au­dience.
3.2.2
Les déclarations de A.L.________ relatives
à l’acte commis par son oncle en août 2002 sont claires, précises, suffisamment
détaillées, cohé­rentes et constantes.
Lors de son audition du 19 décembre 2013 par la Police neuchâteloise dans le cadre d’une
autre procédure menée par les autorités neuchâteloises (P. 5, PV aud. p. 4), la victime
a déclaré ceci : «…
lorsque
j’avais 6 ans, j’étais chez mon oncle à [...]/VD car mes parents étaient repartis
au pays pour un enterrement. Un matin, je me suis réveillée au salon et mon oncle regardait
un film porno. Là, il m’a déshabillée et m’a demandé de lui toucher son
sexe. Toutefois, j’ai eu de la chance car mon frère, qui avait deux ans à l’époque
et mon cousin, soit le fils de mon oncle qui s’appelle [...], se sont réveillés à
ce moment-là et il a dû arrêter ses agissements. ».
Lors de son audition du 3 février 2015 par
le Ministère public (PV aud. 4 pp. 2 et 4), la victime a notamment déclaré ce qui suit :
«
Le jour en question,
je venais de me lever et j’ai constaté que mon oncle regardait la télévision. Il
m’a proposé de m’asseoir pour regarder avec lui. Du haut de mes 6 ans, je lui ai demandé
ce que c’était. Il m’a répondu que c’était quelque chose pour les grands.
Je lui ai demandé pourquoi dès lors je regardais ce film et il m’a répondu que c’est
parce que j’étais avec lui. Je me souviens qu’il y avait un homme et une femme mais
je n’ai pas véritablement retenu ce que j’ai vu de ce fil. A un moment donné, peut-être
en réaction avec ce qu’il voyait à la télévision, mon oncle a sorti son sexe
et m’a demandé si je voulais essayer la même chose. Je lui ai demandé pourquoi je
ferais ça. Je ne voulais pas mais il m’a forcée en prenant ma main qu’il a mise
sur son sexe en érection. Je ne suis pas en mesure de vous dire s’il y a eu un geste masturbatoire
ou pas. C’est tout ce qui s’est passé car à ce moment-là mon frère s’est
réveillé».
A l’avocat du
prévenu qui lui a demandé où elle dormait chez son oncle lors de l’épisode
de 2002, elle a répondu ce qui suit : «
Je
dormais dans la chambre de mon cousin. Je ne suis pas capable de vous dire s’il était là
ou non. J’ai toujours eu le sentiment qu’il était là mais ma famille me dit qu’il
était alors au Portugal ».
A la
question de savoir pourquoi elle avait déclaré à la Police neuchâteloise qu’elle
avait dormi sur le canapé du salon, elle a répondu ceci : «
Je
ne me souviens pas avoir déclaré cela. Vous me redonnez lecture desdites déclarations,
à savoir « Un matin, je me suis réveillée au salon et mon oncle regardait un
film porno ». En réalité, il faut comprendre : « Un matin, je me suis
réveillée et au salon, mon oncle regardait un film porno ». Peut-être que la
police a mal protocolé. ».
Les divergences dans les déclarations de
la victime s’agissant de l’endroit où elle a dormi le jour des faits et de la présence
ou non de son cousin lors de son séjour chez son oncle concernent des détails qui sont sans
pertinence pour l’issue du litige. Par ailleurs, très jeune au moment des faits, la victime
ne les a révé­lés que plusieurs années après leur com­mis­sion,
de sorte qu’il est tout à fait normal qu’elle n’ait pu se souvenir de tous les
moindres détails.
3.2.3
En outre, la version des faits de la plaignante est corroborée par d’au­tres éléments
au dossier.
Ainsi, directement après les faits, A.L.________ en a parlé à ses parents, ce que ces
derniers ont confirmé. En effet, interrogé le 16 octobre 2014 par le Ministère public
(PV aud. 3), P.________ a relevé que sa fille lui avait dit, lorsqu’il l’avait récupérée,
que le prévenu lui avait pris la main pour qu’elle le touche. Ce témoin a par ailleurs
fait des déclarations très spontanées. De même, Q.________ a confirmé, lors
des débats de pre­mière instance (Jugement p. 13), que sa fille s’était confiée
d’abord à son père, puis à elle, à leur retour du Portugal en 2002, et qu’elle
lui avait dit que son oncle l’avait déshabillée et lui avait demandé de lui toucher
le « zizi ». On ne voit pas pour quels motifs une si jeune enfant aurait inventé
une telle histoire, les relations entre les familles paraissant du reste tout à fait normales.
De plus, F.________, parrain de la plaignante, a expliqué lors des débats (Jugement p. 11)
qu’il avait parlé à A.L.________, qu’il lui avait demandé de bien réfléchir
au bien-fondé de ses accusations car celles-ci étaient très graves et que la jeune femme
s’était alors mise à pleurer, lui disant seulement : « on ne fait pas
ça à des enfants ». La réponse de la plaignante ne fait en réalité
que confirmer son statut de victime.
Enfin, A.L.________ s’est également confiée à la psychologue O.________, qui l’a
suivie durant quelques mois en 2014. Cette spécialiste a rapporté la version des faits de sa
patiente, qui est toujours la même, et a considéré que cette dernière était
crédible. Il ne s’agit évidemment pas d’une expertise de crédibilité
au sens de la jurisprudence, mais d’un témoignage indirect, qui constitue également un
indice confirmant la version de la victime.
Au regard de l’ensemble de ces éléments, la version de la victime doit être considérée
comme crédible et donc préférée à celle du prévenu.
3.3
L’appelant invoque également le contexte dans lequel A.L.________ a fait ses révélations,
soutenant qu’elle a voulu surenchérir en proférant des accusations mensongères contre
lui pour être certaine de pouvoir quitter le domicile familial.
La plaignante a révélé les faits litigieux lors de son audition par la Police neuchâteloise
le 19 décembre 2013, alors qu’elle s’était rendue à la police pour dénoncer
les mauvais traitements dont elle se disait victime de la part de ses parents (PV aud. 1). Son interrogatoire
portait donc sur un autre objet, à savoir les violences commises par ses parents. Par ailleurs,
on ne voit pas en quoi l’acte reproché à l’appelant aurait pu lui permettre de
quitter plus facilement le domicile familial, ce dernier n’y résidant pas. Enfin, on peut
relever, tout comme les premiers juges, que les déclarations de la victime ont été faites
de manière extrêmement spontanées, sans que les questions de la police ne soient dirigées,
celles-ci concernant les parents de A.L.________ et non pas son oncle, de sorte que le contexte dans
lequel la victime a dénoncé les faits litigieux n’est pas de nature à remettre en
cause la crédibilité de celle-ci.
3.4
L’appelant soutient que les témoignages des parents de A.L.________ sont également truffés
de contradictions et d’incohérences. Il expli­que qu’il est inimaginable d’admettre
que des parents aient pu renoncer à dénoncer de tels actes.
3.4.1
Dans le cadre de son audition du 16 octobre 2014 par le Ministère public (PV aud. 3), à la
question de savoir s’il savait ce qui était reproché à T.________, P.________, père
de la victime, a répondu ce qui suit : «
Non.
Au mois d’août 2002, lorsque je suis rentré de vacances, j’ai reçu un appel
qui m’annonçait le décès de ma mère. Comme je devais me rendre au Portugal
pour l’enterrement, j’ai pris contact avec ma famille pour savoir si elle pouvait prendre
en charge les enfants. Ils ont été ainsi confiés au prévenu et à sa femme. Une
semaine plus tard, lorsque j’ai récupéré les enfants, ma fille m’a dit quelque
chose. Je lui ai demandé si elle souhaitait aller plus loin. Elle m’a dit « non,
papa, c’est bon ». Je n’étais au courant de rien auparavant. Vous me demandez
ce qu’elle m’a dit exactement. Elle m’a dit qu’il avait pris sa main pour qu’elle
le touche. (…) Pour vous répondre, je n’ai pas d’autres  précisions
sur ce qui s’est passé. Elle m’a juste dit qu’elle avait dû le toucher, mais
je n’en sais pas plus. ».
Lorsque
la Procureure a demandé à P.________ d’être plus précis, il a indiqué :
«
Elle m’a
dit « il m’a touché ». Elle ne m’a jamais dit où. Elle ne m’a
pas parlé de son sexe. ».
Lors des débats de première instance, Q.________, mère de la plaignante, a déclaré
ceci (Jgt p. 13) : «
Aux
questions de Me Michod, je précise que A.L.________ m’a dit en 2002 que T.________ l’avait
déshabillée et lui avait demandé de lui toucher le sexe. Elle nous l’a dit à
mon mari et à moi. (…) Elle m’a dit que son oncle s’était déshabillé
et qu’il lui avait demandé de lui toucher le pénis. (…) Je ne me souviens plus
si elle m’a dit qu’elle l’avait touché ou pas. Elle nous a dit qu’il avait
demandé de le toucher. (…) Elle nous a dit qu’elle avait touché le zizi de T.________. ».
3.4.2
Il peut certes être donné acte à l’appelant que certaines contradictions figurent
dans les déclarations précitées. On relèvera ainsi, à titre d’exemple,
que la mère ne se souvient tout d’abord plus si sa fille lui a dit qu’elle avait touché
ou pas le pénis du prévenu, puis elle précise que son enfant lui a dit avoir touché
le sexe de l’appelant. Il n’en demeure pas moins que les témoignages sont suffisamment
claires sur l’acte en question et qu’ils sont concordants non seulement entre les deux parents,
mais aussi avec les propos de la victime. Par ailleurs, s’agissant de faits qui se sont déroulés
il y a plus de 10 ans, il est inévitable que les souvenirs soient imprécis.
Enfin, lorsque de tels abus se produisent dans un cadre familial,  il n’est pas inhabituel
qu’ils ne soient pas révélés par les parents. De plus, les premiers juges ont également
relevé le caractère fruste des parents, qui ont admis corriger leur fille et qui n’ont
pas hésité à la traiter de menteuse ou de jeune fille facile pour se dédouaner des
accusations portées à leur encontre.
3.5
Au vu de l’ensemble des éléments  exposés ci-dessus, il n’y a aucune
raison de mettre en doute la version des faits de A.L.________, laquelle doit être privilégiée
à celle de l’appelant. Le fait que la première juge ait émis des doutes quant à
la nature des actes commis par l’appelant sur sa nièce entre 2005 et 2008 lorsqu’il
la saluait et que ceux-ci n’aient pas été retenus à la charge du prévenu n’est
d’ailleurs pas de nature à remettre en cause la crédibilité de la plaignante et
des té­moins entendus s’agissant de l’acte litigieux commis en août 2002,
ce d’autant que l’interprétation des gestes en question par la plaignante de­vaient
immanqua­blement être influencée par les faits qui étaient survenus en 2002. La Cour
de céans ne discerne au surplus aucun élément au dossier qui corrobore la thèse invraisem­blable
du prévenu qui a indiqué qu’il aurait puni sa nièce car elle regardait un film porno­graphique
en l’obligeant à rester sur le canapé du salon pendant qu’il finissait le ménage
et que celle-ci se serait vengée.
A l’instar de la première juge, la Cour de céans retient donc que T.________ a visionné
un film pornographique en présence de sa nièce âgée de 6 ans, qu’il a sorti
son sexe en érection de son pantalon et qu’il a pris la main de la plaignante pour la mettre
sur son sexe en érection, celle-ci étant alors réticente à le faire. Le prévenu
a ainsi été condamné sur la base de preuves suffi­santes et sans violation de la
présomption d’innocence. La convergence des élé­ments à charge exclut
tout doute raisonnable quant au compor­tement délictueux de T.________. Partant, c’est à
juste titre que les faits décrits ont été retenus à la charge du prévenu.
Les actes litigieux ayant été commis en août 2002 sur une victime âgée de 6
ans, ceux-ci n’étaient pas prescrits au 30 novembre 2008 (cf. art. 97 et. 101 al. 1 let. e
et al. 3 CP [Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0]) et sont imprescriptibles.
La condamnation de T.________ doit ainsi être con­firmée. Il n’invoque pour le reste
aucun grief s'agissant des qualifications
juridiques des infractions commises qui doivent être également confir­mées.
Mal fondé, ce grief doit être rejeté.
4.
L’appelant, qui a conclu à son acquittement, n’a pas contesté formelle­ment
la quotité de la peine infligée.
Vérifiée d’office, la sanction,
fixée en application des critères légaux à charge et à décharge, et conformément
à la culpabilité de T.________, ne prête pas le flanc à la critique et doit être
confirmée, la Cour de céans faisant sienne la motivation complète et convaincante de la
première juge telle qu’exposée dans le jugement entrepris (art. 82 al. 4 CPP ; Jugement
pp. 28 et 29).
5.
En définitive, l’appel interjeté par T.________ doit être rejeté et le jugement
entrepris intégralement confirmé.
Sur la liste des opérations produites (P. 111), Me Patrick Michod, défen­seur d’office
de T.________, mentionne 17 heures et 42 minutes d’activité d’avocat, y compris 2 heures
pour l’audience d’appel du 4 avril 2017, ainsi que 121 fr. de débours. Dans la mesure
où le défenseur d’office avait déjà acquis une parfaite connaissance du dossier
en première instance, le temps allégué appa­raît un peu excessif. Il convient
par conséquent de retrancher 2 heures des deux postes « Rédaction d’un appel
motivé » qui en comptaient 8h30 au total, et de réduire d’1 heure le temps
consacré à l’audience d’appel qui était estimé à 2 heures. C’est
ainsi une indemnité d’un montant de 3'046 fr. 70, correspondant à 15 heures d’activité
à 180 fr., à 121 fr. de débours et à 225 fr. 70 de TVA, qui doit être allouée
à Me Patrick Michod pour la procédure d’appel.
A.L.________, intimée dans la procédure d’appel et repré­sen­tée
par un conseil de choix, a conclu à l’octroi d’une indemnité pour les dépen­ses
obligatoires occasionnées par la procédure d’appel (art. 433 CPP). Les con­ditions
d’octroi d’une telle indemnité étant réalisées, il y a lieu, sur le principe,
de faire droit à cette conclusion. Invitée à chiffrer et à justifier ses prétentions,
Me Claire-Lise Os­wald a déclaré s’en remettre à justice. Compte tenu de la
connaissance du dos­sier acquise en première instance et des opérations nécessaires
à la défense des intérêts de la plaignante en procédure d’appel, il sera
tenu compte de 8 heures d’activité, temps de déplacement à l’audience et audience
d’appel compris. Au tarif horaire de 250 fr., l’indemnité allouée à Me Claire-Lise
Oswald sera ainsi arrêtée à 2'000 fr., TVA comprise, et mise à la charge du prévenu
qui succombe.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par 4’986 fr. 70, constitués
en l’espèce de l’émolument du présent jugement, par 1’940 fr. (art.
21
al. 1 et 2 TFIP [Tarif des frais
de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV
312.03.1]) et de l’indemnité de défenseur d’office allouée à Me Patrick
Michod, par 3'046 fr. 70, seront mis par moitié, par 2'493 fr. 35, à la charge de T.________,
qui succombe (art. 428 al. 2 CPP).
T.________ ne sera tenu de rembourser le montant de l’indemnité en faveur de son défenseur
d’office que lorsque sa situation financière le permettra (art. 135 al. 4 let. a CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
statuant
en application des art. 34, 42 al. 1 et 4, 44 al. 1, 49 al. 1, 106,
187
ch. 1, 189 al. 1 CP et art. 398 ss CPP,
prononce
:
I.
L’appel est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 1
er
novembre 2016 par le Tribunal de police de l’arrondissement de l’Est vaudois est confirmé
selon le dispositif suivant :
"
I.
constate que T.________ s’est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants
et de contrainte sexuelle ;
II.
condamne T.________ à une peine pécuniaire de 150 (cent cinquante) jours-amende à 20 fr.
(vingt francs) le jour avec sursis durant 2 (deux) ans, ainsi qu’à une amende de 1'000 fr.
(mille francs), convertible en 20 (vingt) jours de peine privative de liberté en cas de non-paiement
fautif ;
III.
dit que T.________ est le débiteur de A.L.________ de la somme de 3'000 fr. (trois mille francs)
avec intérêt à 5% l’an à compter du 31 octobre 2016 à titre d’indemnité
pour tort moral et de la somme de 6'426 fr. (six mille quatre cent vingt-six francs) à titre de
dépens
;
IV.
arrête l’indemnité du conseil d’office de T.________, Me Patrick MICHOD, à
10'416 fr. 60, TVA et débours inclus, dont 4'140 fr. ont d’ores et déjà été
versés
;
V.
rejette la requête d’indemnisation à forme de l’art. 429 al. 1 let. a CPP de T.________
;
VI.
met une partie des frais, par 13’202 fr. 70, à la charge de T.________, montant incluant l’indemnité
de son conseil d’office, et laisse le solde à la charge de l’Etat
;
VII.
dit que le remboursement à l’Etat de l’indemnité de son défenseur d’office
ne sera exigé que si la situation financière du condamné le permet."
III.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de  3'046 fr. 70  fr.
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Patrick Michod.
IV.
T.________ doit payer à A.L.________ la somme
de 2’000 fr. à titre d’indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées
par la procédure d’appel.
V.
Les frais d'appel, par 4’986 fr. 70, y compris
l'indemnité allouée au défenseur d'office, sont mis par moitié, par 2'493 fr. 35,
à la charge de T.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
VI.
T.________ ne sera tenu de rembourser
à l’Etat le montant de l’indemnité en faveur de son conseil d’office prévue
au ch.III  ci-dessus que lorsque sa situation financière le permettra
.
VII.
Le présent jugement est exécutoire.
La
présidente :               La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
5
avril 2017
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Patrick Michod, avocat (pour T.________),
-
Me Claire-Lise Oswald, avocate (pour A.L.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal de police de l’arrondissement de l’Est vaudois,
-
Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
-
Service de la population, secteur étrangers (T.________ né le [...]1969),
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :