vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 179 · 2016-06-06 · fr

ACCIDENT PROFESSIONNEL, FRACTURE, LÉSION TRAUMATIQUE, SÉQUELLE TARDIVE, CAUSALITÉ NATURELLE | 36 LAA, 6 al. 1 LAA, 6 al. 1 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.06.2016 Arrêt / 2015 / 179

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
54/14 - 65/2016
ZA14.021738
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 juin 2016
__________________
Composition
:               Mme
Thalmann
,
président
M.
Métral et Mme Brélaz Braillard, juges
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
A.___________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat-conseil de
l’Association suisse des assuré(e)s (ASSUAS), à Lausanne,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 et 36 LAA ; 11 OLAA
E n  f a i t  :
A.
A.___________
(ci-après : l’assuré ou le
recourant), né en 1989, ressortissant portugais, était assuré auprès de la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée)
pour les suites des accidents professionnels et non professionnels en raison de son emploi d’aide
monteur-électricien, depuis le 8 mars 2010, auprès de M.________ SA à [...]. L’employeur
a indiqué à la CNA lors d’un entretien téléphonique du 7 février 2014
qu’en 2013 et 2014, le salaire de l’assuré aurait été de 21 fr. l’heure
plus 8.33% pour le treizième salaire, à raison de 40 heures par semaine. Lors d’un entretien
avec un inspecteur de la CNA le 30 août 2012, l’assuré a notamment déclaré
ne pas avoir terminé son apprentissage.
B.
Par déclaration d’accident LAA du 16
juin 2010, cet employeur a annoncé un événement survenu le lundi 7 juin 2010 à 09h.00
sur le lieu de travail de l’assuré (chantier Collège de [...] à [...]), dont le
déroulement était décrit en ces termes :
“
En
descendant précipitamment du pont roulant qui s’effondrait. S’est enfoncé le talon
droit mais n’a pas senti la douleur sur le moment et a continué à travailler jusqu’au
mardi 8 juin au soir puis est allé chez le médecin car [il] avait mal.
”
La partie du corps atteinte était le pied droit.
Selon des certificats des médecins du Centre de Médecine [...] à [...], l’assuré
était en incapacité de travail à 100% du 9 juin 2010 au 2 août 2010.
Le 30 juin 2010, l’assuré a répondu en ces termes au questionnaire que lui avait entre-temps
adressé la CNA en relation avec l’événement précité :
“
[1.
A quelle activité ou circonstances attribuez-vous les douleurs (lieu, date et description détaillée
de l’événement) ?]
J’ai
des douleurs en dessous du talon droit et sous les chevilles. Ça s’est passé lundi 7
juin 2010 pendant que je posais les luminaires dans la salle du collège de [...]. J’ai commencé
à descendre du pont roulant et il a commencé à se dresser et je suis tombé du pont
roulant et la douleur je l’ai ressentie fortement que 3-4 heures après.
[2.
Témoins (noms, adresses) ?]
Z.________,
rue de [...].
[3.
S’agissait-il pour vous d’une activité habituelle ?
S’est-elle
déroulée dans des conditions normales ?]
Oui,
il s’agissait d’une activité habituelle et ça s’est déroulé dans
des conditions normales.
[4.
S’est-il produit quelque chose de particulier (chute, glissade, etc.) ?]
Oui,
j’ai fait une chute de 5 mètres et le pont roulant m’est ensuite tombé dessus.
[5.
Quand avez-vous ressenti pour la première fois les douleurs ?]
J’ai
ressenti les douleurs 1 heure après et 4-5 heures après j’ai ressenti de très fortes
douleurs.
[6.
Etes-vous de nouveau capable de travailler ?
Depuis
quand et dans quelle mesure ?]
Non
je ne suis toujours pas capable de travailler car je ressens encore des douleurs et mon talon est toujours
déplacé.
[7.
Le traitement médical est-il terminé ?]
Non
le traitement médical n’est pas terminé.
[8.
Vous êtes-vous procuré des médicaments dans une pharmacie ?
Si
oui, dans laquelle ?]
Non
je ne me suis pas procuré des médicaments.
”
A la suite d’une IRM de la cheville droite pratiquée le 29 juin 2010, le Dr T.________, radiologue
au Centre [...] ( [...]) à [...] a conclu à une fracture extra-articulaire bi-fragmentaire
du calcanéum, à l’absence de lésion de l’articulation sous-astragalienne et
à une élongation du faisceau talo-fibulaire postérieur du ligament latéral externe.
Dans un rapport médical LAA complété le 7 juillet 2010, le Dr V.________, spécialiste
en anesthésiologie, du Centre de Médecine [...] a posé le diagnostic de fracture du calcanéum
en lien de causalité avec la chute de l’assuré d’une hauteur de 6 mètres avec
réception sur les talons le 7 juin 2010.
Le 4 août 2010, l’assuré a répondu à la CNA qu’il se trouvait toujours
en incapacité de travailler et que le traitement médical n’était pas terminé,
la prochaine consultation étant fixée au 2 septembre 2010.
A teneur de certificats établis les 26 août et 2 septembre 2010 par le Dr V.________, l’assuré
était en incapacité de travail à 100% jusqu’au 26 septembre 2010, puis à 50%
du 27 septembre au 10 octobre 2010, le travail pouvant ensuite être repris en plein dès le
11 octobre 2010.
Dans un rapport intermédiaire complété le 4 septembre 2010, le Dr V.________ a posé
les diagnostics de fracture du calcanéum droit ainsi que de contusion et entorse de la main droite.
Le traitement consistait en le port d’une semelle orthopédique au pied droit et en la prise
d’anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS). Il indiquait que le traitement devait normalement
se terminer à la fin septembre. S’agissant de la reprise du travail, ce médecin confirmait
les dates figurant dans son dernier certificat du 2 septembre 2010. Il précisait en particulier
qu’il ne fallait pas s’attendre à la persistance d’un dommage permanent.
Par lettre du 15 octobre 2010, la CNA a invité l’assuré à lui faire savoir si le
traitement médical était achevé et dans la négative de lui indiquer la date de la
prochaine consultation. Elle lui a adressé la même demande le 30 novembre 2010.
Le 4 janvier 2011, la CNA a écrit à l’assuré que sa demande du 15 octobre 2010 étant
restée sans réponse et en se fondant sur le dernier rapport médical, elle partait de l’idée
qu’il était guéri et qu’elle considérait en conséquence son cas comme
liquidé. Elle ajoutait que si l’assuré était toujours en traitement, il était
invité à le lui faire savoir dans les deux semaines.
C.
Par déclaration LAA du 1
er
mai 2012, E.__________ Sàrl à [...], nouvel employeur de l’assuré depuis le 1
er
décembre 2011, a annoncé un cas de rechute de l’accident du 7 juin 2010. Le type de lésion
décrite était une inflammation du pied droit.
Le 25 avril 2012, le Dr V.________ a prescrit un bon pour une analyse de la marche ainsi qu’une
semelle orthopédique compte tenu de douleurs persistantes de la fracture du calcanéum de l’assuré
en 2010.
Dans un rapport médical du 21 mai 2012, le Dr V.________ a posé le diagnostic de fracture du
calcanéum et mentionnait une incapacité de travail de l’assuré à 100% dès
le 11 avril 2012. Il a constaté un accroissement des douleurs au fur et à mesure de l’augmentation
des charges, l’assuré ne parvenant plus à poser le pied sans douleurs. Le traitement
prodigué consistait en du repos, de la physiothérapie et le port d’une semelle orthopédique.
A teneur d’un certificat du 6 juin 2012, le Dr V.________ a attesté la reprise probable du
travail à 100% dès le 13 juin 2012.
Le 21 juin 2012, la CNA a informé l’assuré de l’octroi de ses prestations d’assurance
pour les suites de l’accident professionnel du 7 juin 2010 à savoir le versement de l’indemnité
journalière (IJ) ainsi que la prise en charge des coûts relatifs au traitement médical.
Le 4 juillet 2012, la société E.__________ Sàrl a fait part à la CNA du licenciement
de l’assuré le même jour avec effet au 31 août 2012.
Dans six certificats établis entre le 29 juin et le 1
er
novembre 2012, le Dr V.________ a attesté une incapacité de travail totale de l’assuré.
Dans un rapport du 26 octobre 2012, les Drs H.________, chef de clinique, et F.________, médecin-assistant
du Service d’orthopédie et traumatologie au CHUV ont posé les diagnostics de status post-fracture
du calcanéus droit et de talalgies droites. Ils ont en outre indiqué notamment ce qui suit :
“
Discussion :
Monsieur
A.___________ âgé de 23 ans, victime d’un accident de travail en 2010 avec chute de 7
mètres occasionnant une fracture du calcanéus, qui présente actuellement des talalgies
ainsi que des douleurs au niveau de la sous-talienne à droite, où une infiltration a été
effectuée n’apportant qu’une amélioration transitoire de la symptomatologie. Dans
un premier temps, nous organisons une nouvelle infiltration sous guidage scopique de la sous-talienne
ainsi qu’un début de physiothérapie sous forme de stretching des chaînes postérieures.
Nous reverrons le patient par la suite pour évaluer le résultat de l’infiltration et
de la physiothérapie. En cas de doute de l’origine des gènes douloureuses, nous effectuerons
un Spect-ct à la recherche d’une arthrose débutante de la sous-talienne du pied droit.
L’infiltration
sera effectuée le 19.10.2012.
”
Le 14 décembre 2012, le Dr V.________ a certifié que le travail pouvait être repris à
100% le 7 janvier 2013.
Selon le compte rendu d’un entretien téléphonique du 18 décembre 2012 entre l’assuré
et l’un des collaborateurs de la CNA, l’assuré a déclaré que les médecins
avaient trouvé l’origine de ses douleurs, à savoir une artère coincée sous
son pied empêchant une bonne circulation sanguine génératrice de douleurs. La dernière
infiltration pratiquée au CHUV avait diminué, voire éliminé, ses douleurs au pied.
Il disait attendre de voir si cette infiltration allait toujours être efficace deux mois après
avoir été pratiquée et que si tel était le cas, la reprise du travail se ferait comme
prévu.
Le 19 décembre 2012, le Dr R.________, spécialiste en chirurgie et médecin d’arrondissement
a indiqué que les douleurs actuelles étaient toujours en relation de causalité pour le
moins probable avec l’accident du 7 juin 2010. Il proposait d’attendre la reprise de travail
prévue en janvier 2013 puis de demander un nouveau rapport aux spécialistes du CHUV. Le Dr
R.________ estimait en outre que la reprise de l’activité antérieure de monteur-électricien
n’était pas nécessairement compromise à terme.
Dans des certificats des 9 et 23 janvier 2013, le Dr V.________ a attesté une incapacité de
travail à 100% dès le 7 janvier 2013.
A la suite d’un examen scintigraphique osseux partiel avec complément tomoscintigraphique
du 11 février 2013, le Dr D.________, spécialiste en médecine nucléaire de la Clinique
[...] à [...] a constaté dans son rapport du 15 février 2013 l’absence d’anomalie
scintigraphique dans le sens d’une lésion osseuse ou ostéoarticulaire évolutive
à l’origine de la symptomatologie clinique. Ce radiologue relevait en particulier l’absence
d’argument pouvant faire suspecter la présence de remaniements arthrosiques post-traumatiques
évolutifs des articulations sous-taliennes du pied droit de l’assuré.
Dans un rapport du 18 mars 2013, les Drs H.________ et L.________, respectivement chef de clinique et
médecin-assistant au Service d’orthopédie et traumatologie du CHUV, ont posé le
diagnostic de douleurs sur fracture du calcanéum droit le 6 juin 2010 traitée conservativement.
Ils ont indiqué que l’assuré présentait des douleurs fluctuantes en relation avec
une ancienne fracture du calcanéus droit consolidée. Ils ne proposaient pas de geste chirurgical
pour l’instant étant précisé qu’en cas de persistance de la symptomatologie,
une nouvelle infiltration pouvait être envisagée. L’assuré était en arrêt
de travail à 100% jusqu’au 31 mars 2013, la situation devant ensuite être réévaluée.
Dans son rapport du 18 avril 2013, le Dr R.________ a notamment relevé ce qui suit :
“
5.
Appréciation
Nous
nous trouvons à pratiquement 3 ans d’une fracture extra-articulaire bi-fragmentaire du calcanéum
traitée conservativement. Le patient est en incapacité de travail depuis plus d’une année.
Une scintigraphie osseuse avec complément tomoscintigraphique de février 2013 ne montrait pas
d’anomalie et, en particulier, pas de remaniement arthrosique post-traumatique de l’articulation
sous-talienne du pied D.
Subjectivement,
le patient se plaint de douleurs de type pré-crampes selon les jours au repos avec, en moyenne,
une fois par semaine, difficultés d’endormissement ou réveils la nuit à cause de
ses douleurs et de douleurs toujours de type pré-crampes du pied D, après environ une heure
de marche en terrain plat, mais plus rapidement lors de marche en portant des charges ou lors de marche
en pente ou lors d’escaliers, particulièrement à la montée.
Objectivement,
à l’examen clinique, légères douleurs à la palpation du calcanéum D, légères
douleurs aux mouvements extrêmes de l’articulation sous-astragalienne D, très légère
amyotrophie de la cuisse D et du mollet G.
Dans
ces conditions, hospitalisation à la CRR avec phase I avec l’entier aval de l’assuré
(le patient est déjà inscrit à l’AI).
”
Le 26 avril 2013, l’assuré a déposé une demande de prestations pour adultes auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’Office AI). S’agissant du genre de l’atteinte à la santé, il indiquait
souffrir du talon droit depuis le 7 juin 2010.
Dans un rapport du 29 mai 2013, le Dr V.________ a posé le diagnostic de syndrome douloureux post-fracture
astragale droit. Il mentionnait la persistance d’une douleur importante dès que l’assuré
chargeait sur sa cheville droite. Il a en outre indiqué que personne n’avait trouvé une
solution et une étiologie aux douleurs mécaniques dont souffrait le recourant. Il mentionnait
que la capacité de travail était nulle dans l’activité de monteur électricien,
et entière dans une activité adaptée sans charge sur la cheville et sans longue marche.
Le 13 juin 2013, l’OAI a accordé des mesures d’intervention précoce à l’assuré
sous la forme d’un accompagnement intensif auprès d’O.________ à [...], du 24 juin
au 20 septembre 2013.
Dans un avis de sortie du 17 juin 2013, consécutif à l’hospitalisation de l’assuré
du 15 mai au 18 juin 2013 auprès de la Clinique Romande de Réadaptation (CRR) de la SUVA à
Sion, le Dr K.________, médecin-assistant a posé les diagnostics de douleurs du talon et de
la cheville droits persistantes et de fracture bi-fragmentaire du calcanéum droit, extra-articulaire
(le 7 juin 2010) traitée conservativement, le traitement consistant en la prise de Dafalgan®
(trois fois par jour maximum).
Dans un rapport du 24 juin 2013, les Drs I._________, chef de clinique, et K.________ de la CRR ont posé
le diagnostic principal de thérapies physiques et fonctionnelles pour douleurs persistantes du talon
droit et celui supplémentaire de fracture bi-fragmentaire du calcanéum droit, extra-articulaire
(le 7 juin 2010), traitée conservativement, consolidée avec persistance d’une hyperactivité
au Spect-CT et à l’IRM. Ces spécialistes ont estimé la situation comme stabilisée
du point de vue médical, aucune nouvelle intervention n’étant proposée. Les limitations
fonctionnelles définitives étaient les suivantes : restrictions à la montée-descente
répétée d’escaliers, pas de ports de charges répétés de plus de 15
à 20 kilos et restrictions dans le maintien des positions prolongées accroupies et à genoux.
Concernant la réinsertion professionnelle de l’assuré, les Drs I._________ et K.________
observaient ce qui suit :
“
Le
pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité est défavorable (facteurs médicaux
retenus après l’accident).
Le
pronostic de réinsertion dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
ci-dessus est favorable. Le patient a été évalué dans nos ateliers pour des périodes
de 4 heures consécutives. Il a fait preuve de bonnes capacités adaptatives. L’engagement
lors des activités pratiquées hors de son champ de compétences s’est avéré
satisfaisant. Il est disposé à entreprendre une réflexion quant à un changement d’orientation
professionnelle mais un soutien avec un encadrement nous paraît nécessaire pour l’accompagner
dans son processus, ce qui a motivé une proposition de phase I de réorientation professionnelle.
Suite aux explications données lors de la séance de présentation de l’AI, le patient
ne considère pas que la phase d’orientation (phase 1) pourra l’aider. M. A.___________
peut compter sur des personnes qui l’ont déjà aidé par le passé. Il souhaite
reprendre contact avec une connaissance qui l’avait suivi en fin de parcours scolaire.
”
En annexe, figurait notamment un rapport d’électroneuromyogramme (ENMG) du 27 mai 2013 de
la Dresse B.________, chef de clinique à la CRR qui était normal, sans aucune anomalie focale
de la conduction des nerfs examinés du membre inférieur droit.
Dans son rapport médical final du 2 octobre 2013, le Dr S.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et médecin d’arrondissement remplaçant, a notamment indiqué ce
qui suit :
“
5.
Appréciation
[…]
Objectivement, la marche s’effectue sans boiterie. Le pied et la cheville D ne sont le siège
d’aucune tuméfaction. Les articulations sous-taliennes et du médiotarse du pied D sont
parfaitement souples.
Aucune
amyotrophie n’est retrouvée au niveau du MID [membre inférieur droit].
Subjectivement,
l’assuré annonce des douleurs sous-malléolaires externes et parfois sous-malléolaires
internes, sans réelle limitation du périmètre de marche. Des difficultés sont signalées
sur terrain irrégulier ainsi qu’à la montée. Aucune prise antalgique n’est
à signaler et tout traitement de physiothérapie est terminé depuis longtemps.
Les
derniers documents radiologiques en notre possession ne font état d’aucun trouble dégénératif
de l’articulation sous-talienne D.
Aucune
IPAI [indemnité pour atteinte à l’intégrité] n’est donc due.
En
ce qui concerne les limitations, on peut reconnaître des limitations fonctionnelles concernant la
montée et la descente répétée d’escaliers, le port de charges supérieures
à 20 kg, la marche prolongée en terrains irréguliers, le maintien prolongé de la
position accroupie ou à genoux.
”
Par lettre du 8 octobre 2013, la CNA a écrit à l’assuré notamment ce qui suit :
“
L’examen
médical que vous avez subi récemment a révélé qu’il n’y a plus lieu
d’attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de votre
état de santé.
Par
conséquent, nous mettons fin au paiement des soins médicaux et de l’indemnité journalière
avec effet au 31.10.2013 au soir.
Nous
examinons actuellement si nous pouvons encore vous allouer d’autres prestations d’assurance.
Nous vous renseignerons sur ce point dès que possible.
”
Par décision du 11 novembre 2013, l'Office Al a rejeté la demande de prestations de l'assuré
(refus de reclassement professionnel et de rente) dès lors que suite au séjour de réadaptation
à la CRR, une capacité de travail à 100% avait pu être mise en évidence dès
le 19 juin 2013 dans l'exercice d'une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Il a en outre considéré ce qui suit :
“
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l'assuré
n'a pas — comme c'est votre cas — repris d'activité professionnelle, on peut se référer
aux données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des
salaires de l'Office fédéral de la statistique, pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126
V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés,
en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En
l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services),
soit en 2010, CHF 4'901.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur la
structure des salaires 2010, TA1; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2010 (41,7
heures ; La Vie économique, tableau B 9.2), ce montant doit être porté à CHF 5'109.29
(CHF 4'901.00 x 41,7 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 61'311.51. Après adaptation de
ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 2010 à 2013 (+ 1.00 % + 0.80 % et 0
%; La Vie économique; tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF 62'420.02 (année
d'ouverture du droit à la rente ATF 128 V 174 consid. 4a).
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l'assuré à savoir les limitations liées au handicap, l'âge,
les années de service, la nationalité, la catégorie de permis de séjour et le taux
d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour chacun des
facteurs entrant en considération mais il convient plutôt de procéder à une évaluation
globale des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances
du cas concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale supérieure à 25% (ATF
126 V 80 consid.5b/cc). Compte tenu des limitations fonctionnelles citées plus haut, un abattement
de 5 % sur le revenu d'invalide est justifié.
Le
revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à CHF 59'299.02. Afin de déterminer le préjudice
économique, le revenu invalide ci-dessus doit être comparé au revenu sans atteinte à
la santé, soit CHF 55’277.00, selon rapport employeur.
Au
vu de ce qui précède, le revenu d'invalide auquel vous pouvez raisonnablement prétendre
est aussi élevé que celui que vous avez réalisé avant votre atteinte à la santé.
”
A la demande de la CNA, le Dr X.________ lui a transmis la copie des pièces médicales suivantes :
-
un rapport d’une IRM de la cheville et du pied droits du 18 novembre 2013 établi par le Dr
T.________ dont il résulte ce qui suit :
“
IRM
de la cheville et du pied droits du 18.11.13
Indication
: Douleurs persistantes sous-malléolaires externes suite à un
accident
en juin 2010 avec fracture du calcanéum.
Technique
: [...]
Description
:
L'examen
des structures osseuses montre une lésion ovoïde hyperintense en
Stir
au niveau du tiers moyen à inférieur de la diaphyse du péroné pouvant correspondre
à un kyste.
Pas
de signe de fracture actuellement visible du calcanéum. Formation kystique visible au niveau du
col du calcanéum. Foyer d'œdème médullaire mal délimité au niveau du tiers
proximal de la diaphyse du 5ème métatarsien se rehaussant après injection de Gadolinium
qui pourrait correspondre à une fracture de fatigue. Lésion semblables mais moins intenses
en regard des diaphyses proximales des 2ème, 3ème et 4ème métatarsiens.
Pas
de lésion ostéo-chondrale ni de signe de chondropathie au niveau des articulations tibio-astragalienne
et sous-astragalienne. Pas de lésion décelée au niveau du sinus du tarse.
Pas
de signe d'arthropathie décelée au niveau du pied droit.
Pas
de lésion visible du ligament latéral externe ni du ligament deltoïde.
Pas
de signe de tendinopathie des fléchisseurs, des extenseurs, des péroniers latéraux ainsi
que du tendon d'Achille.
CONCLUSION
:
Aspects
compatibles avec un status après fracture de fatigue de la diaphyse proximale du 5ème métatarsien
et de fractures plus anciennes des métatarsiens 2 à 4.
Lésion
kystique de la diaphyse moyenne du péroné.
Pas
de lésion ostéo-chondrale ni de signe d'arthropathie de la cheville et du pied droits.
” ;
-
un rapport d’une IRM de la cheville et du pied gauches du 19 novembre 2013 du Dr T.________, à
la teneur suivante :
“
Indication
:
Douleurs persistantes de la suite à un accident en juin 2010.
Technique
:
[…]
Description
:
Pas
de lésion visible au niveau du tibia distal ainsi que du péroné distal.
Pas
de lésion ostéo-chondrale ni de signe de chondropathie des articulations tibio-astragalienne[s]
et sous-astragalienne[s]. Pas de lésion décelée au niveau du sinus du tarse.
Amincissement
et irrégularité des cartillages de l’articulation talo-naviculaire avec kyste osseux
sous-chondral de la berge astragalienne.
Pas
d’autre signe d’arthropathie au niveau du pied gauche.
On
note la présence d’un foyer d’œdème médullaire en regard de la diaphyse
proximale des 3ème,
4ème et 5ème métatarsiens sans
lésion corticale associée.
Pas
de signe de tendinopathie des fléchisseurs, des extenseurs, des péroniers latéraux ainsi
que du tendon d’Achille.
Pas
d’autre lésion à signaler.
CONCLUSION
:
Aspects
compatibles avec un status après fracture de fatigue des trois derniers métatarsiens.
Discrets
remaniements dégénératifs de l’articulation talo-naviculaire.
”
Le 6 janvier 2014, le Dr S.________ a indiqué que ces deux IRM ne modifiaient pas son appréciation
du 2 octobre 2013 et précisé que la bilatéralité des lésions parlait contre
une rechute de cet accident.
Le 9 janvier 2014, la CNA a fait part à l’assuré de son intention de nier l’existence
d’un lien de causalité certain, ou à tout le moins vraisemblable, entre les troubles
au pied gauche et l’événement du 7 juin 2010 et de lui refuser le droit à ses prestations.
Elle précisait en outre prendre en charge à bien plaire et sans engagement futur, la facture
des examens IRM précités.
Le 30 janvier 2014, l’assuré a fait savoir à la CNA que son pied droit n’était
pas encore guéri de sorte qu’il en subissait quotidiennement les conséquences. S’agissant
des lésions au pied gauche, il réfutait l’absence d’un lien de causalité dès
lors que depuis son accident, ce membre servait d’appoint au pied droit, voire de béquille
et qu’à force de « peser de tout son poids » son pied en avait subi les
conséquences.
Dans son rapport du 6 février 2014, le Dr S.________ a notamment indiqué ce qui suit :
“
3.
Appréciation
Notre
assuré est victime d’un traumatisme du talon D le 07.06.2010 se soldant par une fracture extra-articulaire
du calcanéus D qui sera traitée de manière conservatrice.
L’examen
clinique final du 02.10.2013 montre une marche sans boiterie, aucune tuméfaction du pied ou de la
cheville D ainsi qu’une parfaite souplesse des articulations sous-taliennes et du médio-tarse
du pied D.
On
peut admettre que les lésions constatées à l’IRM du pied D sont en relation avec
l’accident du 07.06.2010. En effet, la décharge prolongée consécutive à la
fracture a pu engendrer une certaine déminéralisation de la structure osseuse du pied D et
peut être à l’origine des fractures de fatigue constatées au niveau des métatarsiens
du pied D sur l’IRM du 18.11.2013.
En
ce qui concerne les lésions du pied G, on doit nier le lien de causalité avec l’accident
du 07.06.2010. En effet, l’assuré a marché sur son MIG [membre inférieur gauche]
en déchargeant le MID [membre inférieur droit] et, dès lors, les résultats de l’IRM
du 19.11.2013 entrent dans le cadre d’un possible trouble du métabolisme phosphocalcique mais
ne peuvent pas être expliqués par une décharge du MIG puisque c’est précisément
sur ce membre que le patient a marché durant la période de décharge du MID.
”
Par décision du 13 mars 2014, la CNA a refusé le versement de ses prestations au motif que
les troubles au pied droit n’avaient pas changé depuis l’examen final du 2 octobre 2013
du Dr S.________ et que s’agissant du pied gauche, il n’existait aucun lien de causalité
certain ou vraisemblable entre l’événement du 7 juin 2010 et les troubles affectant ce
membre.
Le 25 avril 2014, la CNA a rejeté l’opposition du 17 avril 2014 de l’assuré et
confirmé la décision rendue le 13 mars 2014. Elle considérait qu’en l’absence
d’élément contraire, le Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique,
expliquait de manière claire et convaincante les motifs pour lesquels les lésions du pied gauche
n’engageaient pas l’assurance-accidents. Quant aux fractures de fatigue constatées au
pied droit, elles concernaient bien la CNA, cette dernière contestait cependant une rechute ou des
séquelles tardives vu l’absence de traitement prescrit. Une copie de cette décision sur
opposition a notamment été adressée à l’assureur-maladie de l’assuré.
S’agissant d’éventuelles prestations, elle indiquait se déterminer dès que
possible comme préconisé dans son courrier du 8 octobre 2013.
D.
Par acte du 27 mai 2014, A.___________,
représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter,
a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision sur opposition
précitée en concluant avec dépens principalement à sa réforme en ce sens que
la CNA est tenue de prendre en charge les suites de l’accident du 7 juin 2010 pour ce qui concerne
les chevilles et pieds droits et gauches du recourant et subsidiairement, à son annulation et au
renvoi du dossier de la cause à l’intimée pour complément d’instruction puis
nouvelle décision. Le recourant allègue que si le rapport du médecin-conseil de la CNA
du 6 février 2014 n’est pas compréhensible, la seule pièce médicale probante
au dossier serait le rapport d’IRM du 19 novembre 2013 du Dr T.________, qui atteste des lésions
à la cheville et au pied gauches compatibles avec une fracture de fatigue des trois derniers métatarsiens.
Cela étant, l’intimée serait tenue à prendre en charge les suites de l’événement
du 7 juin 2010 pour ce qui a trait aux pieds droit et gauche. Il requiert, à titre de mesures d’instruction,
la mise en œuvre d’une expertise orthopédique ayant pour finalité de déterminer
le lien de causalité ainsi que la date du
statu
quo sine
entre les lésions observées
aux IRM et l’accident antérieur du 7 juin 2010. Le recourant a produit une attestation du
13 mai 2014 de son médecin traitant, le Dr X.________, ainsi libellée :
“
Le
médecin soussigné certifie que le patient sus-nommé présente un status après
fracture de fatigue de la diaphyse proximale de 5
ème
métatarsien et d’une fracture plus ancienne des métatarsiens 2 à 4, accompagnée
par une lésion kystique de la diaphyse moyenne du péronné. L’IRM effectuée
le 19.11.2013.
”
Dans sa réponse du 3 novembre 2014, la CNA a conclu au rejet du recours et au maintien de la décision
attaquée. Elle a produit un rapport du 3 novembre 2014 du Dr Q.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, de la division médecine des assurances
dont il ressort notamment ce qui suit :
“
Cas
de M. A.___________
:
Dans
le cas de M. A.___________, on peut déjà sur base clinique et en considération des connaissances
médicales relatives à ces fractures exclure ce diagnostic [à savoir celui de fracture
de fatigue]. Il est en effet clair que M. A.___________ n’a jamais présenté la plus minime
symptomatologie douloureuse au niveau des bases métatarsiennes, ce qui correspond au médiopied
(ou médiotarse).
On
rappellera que lors de l’examen effectué par le Dr S.________, six semaines avant les examens
IRM ayant conclu à des fractures multiples récentes et anciennes des métatarses, il était
référé un médiotarse souple et aucune symptomatologie douloureuse n’était
signalée. Dans ces conditions, des diagnostics de fracture de fatigue chez une personne ne présentant
par ailleurs pas de trouble de la sensibilité objectivée (cf. examens cliniques répétés
et examen neurophysiologique effectué à la CRR) apparaissent tout simplement exclus.
Ensuite,
la multiplicité apparente des fractures et leur localisation proximale au niveau des métatarses
II à IV constitueraient vraiment un cas digne d’être publié, puisqu’il n’existe
à ma connaissance aucun correspondant dans la littérature médicale, même chez des
personnes présentant une conjonction de facteurs de risque, alors même encore une fois que
M. A.___________ ne présente aucun de ces facteurs de risque, étant plutôt en souspoids
qu’en surpoids, n’ayant effectué apparemment aucune activité susceptible de provoquer
une surcharge et n’étant affecté d’aucune maladie susceptible d’entraîner
une augmentation de la fragilité osseuse.
Mais
en plus de tous ces éléments, c’est la lecture directe des examens IRM qui ne permet
absolument pas de confirmer la suspicion diagnostique du radiologue. Cette nouvelle affirmation demande
également quelques explications complémentaires.
Comme
je l’ai dit, le diagnostic de fracture de fatigue peut être fait par IRM, en présence
d’oedème et à visualisation d’une interruption corticale ou d’une réaction
périostée (cal osseux). Afin de détecter l’oedème au niveau osseux, on peut
jouer avec les séquences IRM.
Sur
une séquence pondérée en T1, séquence qu’on appelait originellement anatomique,
l’oedème se traduit par une hypointensité. En pondération T2, pondération originellement
appelée aussi pathologique, l’oedème apparaît en revanche de manière hyperintense
(pour quelques détails généralistes complémentaires sur l’IRM et sur les séquences,
je prie le lecteur de bien vouloir se référer à la petite annexe explicative disponible
en fin de cette appréciation).
Afin
de renforcer le signal de l’oedème, qui correspond le plus souvent à un processus inflammatoire,
on peut ajouter un produit de contraste, à savoir généralement pour l’IRM du gadolinium,
qui va aller se fixer sur les zones oedémateuses et renforcer leur visibilité, le gadolinium
apparaissant de manière hyperintense marquée sur plusieurs types de séquences. Afin également
d’éviter des confusions avec d’autres tissus et en particulier avec le tissus graisseux,
il existe des séquences IRM où par de savantes manipulations le signal de la graisse est annulé,
ou tout au moins estompé. Il existe différentes séquences visant à supprimer le signal
de la graisse, de manière à ce qu’il devienne hypointense (noir), alors qu’il est
normalement plutôt hyperintense. Ces séquences de soustraction du signal de la graisse sont
souvent employées en combinaison avec l’injection du gadolinium. Les paramètres pour
établir ces séquences étant extrêmement fins, il arrive parfois que la soustraction
du signal de la graisse ne se fasse pas tout à fait parfaitement.
Chez
M. A.___________, on note en effet sur les séquences ad hoc et comme l’a décrit le radiologue,
une prise de contraste au niveau diaphyso-métaphysaire proximal de la plupart des métatarses,
respectivement II à V à gauche et au moins III à V à droite. Ce qu’il faut
encore préciser, c’est que les deux examens IRM n’ont pas été faits initialement
pour explorer l’avant-pied et le médio-pied mais la cheville, siège des symptômes
référés par l’assuré. Les images concernant les métatarses sont donc la
plupart tronquées.
S’il
est vrai qu’il existe une prise de contraste au niveau décrit, on notera dans le même
temps, que sur les séquences sans contraste mais avec également suppression de graisse, on
voit encore un hypersignal au même niveau (jonction métaphyso-diaphysaire proximale). En fait,
les séquences avec soustraction de graisse effectuées ne sont pas de qualité optimale,
avec pour conséquence des résidus de signal graisseux. Ceci peut être démontré
par le fait que la sole plantaire, tissu exclusivement adipeux, ne ressort pas en noir mais en gris.
Une partie du signal visualisé au niveau métaphyso-diaphysaire correspond donc aux classiques
zones de dégénérescence graisseuse de la moelle osseuse.
De
plus, il est clair que sur la séquence avec contraste, ce qui est visualisé au niveau métaphyso-diaphysaire
proximal de pratiquement tous les métatarses, ce sont les vaisseaux de l’os. En effet, l’artère
nourricière et la veine de drainage de cette artère se situent au niveau des métatarses
à la jonction métaphyso-diaphysaire proximale. Sur la séquence avec gadolinium, tous les
vaisseaux et en particulier tout le réseau veineux est bien visible (cf. vaisseau sous-cutané
de fort calibre, donc veineux, visible au niveau de la jambe). De plus, la prise de contraste décrite
au niveau des métatarses proximaux en zone métaphyso-diaphysaire n’est pas diffuse et
homogène, comme on la retrouve dans un oedème, mais est dessinée et circonscrite, ce qui
parle très clairement en faveur de contraste au niveau de la veine drainante des métatarses
II à V des deux côtés.
Sur
l’examen de la cheville gauche, on retrouve également une prise de contraste similaire au
niveau du premier métatarse en zone diaphyso-métaphysaire distale, sans que le radiologue en
ait fait cette fois une fracture de fatigue. A cela j’ajouterais encore l’absence d’interruption
de corticale osseuse visible, l’absence de réaction périostée et surtout un aspect
tout à fait similaire de la prise de contraste au niveau des différents métatarses.
Tout
ceci mis ensemble fait que le diagnostic posé uniquement sur base d’un examen IRM, qui plus
est non centré sur les lésions diagnostiquées, de fractures métatarsiennes de fatigue
multiples ne peut en aucun cas être validé.
Il
est dès lors évident, s’il n’y a pas de fracture de fatigue chez M. A.___________,
que l’analyse du lien de causalité est superflue, respectivement qu’elle n’a pas
lieu d’être.
S’il
n’y a pas lieu de discuter d’un éventuel lien de causalité entre des antécédents
de fracture du calcanéum droit en 2010 et des fractures de fatigue des métatarses, puisque
celles-ci n’existent pas, il m’apparaît toutefois opportun d’émettre quelques
remarques complémentaires sur ladite fracture calcanéenne et ses suites.
Selon
la dernière déclaration de M. A.___________, il a donc été victime d’une fracture
calcanéenne droite en conséquence d’une chute de sept mètres de hauteur. Selon les
premières déclarations, l’assuré avait enfoncé le pied droit en descendant
précipitamment d’un pont roulant qui basculait. Par la suite, il expliquera qu’il avait,
à cause de cela fait une chute de trois mètres, avec en plus chute du pont roulant sur l’assuré,
puis il sera référé une chute de six mètres. Finalement, et comme déjà
dit, la chute aurait finalement été de sept mètres.
Dans
les suites immédiates de cette chute, l’assuré n’avait d’autre part pas ressenti
de douleurs. Il avait commencé à ressentir des douleurs une heure après, puis de nouveau
trois, quatre ou cinq heures après de manière intense. Dans le même temps il est clair
que l’assuré a repris son travail le lendemain et que ce n’est que le surlendemain de
l’accident qu’il s’est rendu chez son médecin traitant.
On
notera également que dans les suites de cette chute, apparemment si importante, il n’a été
fait aucune investigation radiologique initialement et ce n’est qu’à trois semaines
de l’accident qu’a été directement demandée une IRM de la cheville droite.
Ces
données objectives suscitent quand même quelques interrogations.
Premièrement,
on peut s’interroger sur la dynamique exacte de l’accident, en présence de la version
pour le moins variable, puisqu’on passe d’un enfoncement d’un talon à une chute
de sept mètres. On peut se demander également dans quelle mesure il n’existait pas une
grave lacune de sécurité sur le chantier, si le pont roulant était ainsi disposé
qu’on risquait en l’empruntant de chuter d’une hauteur de sept mètres.
On
est ensuite en droit de se demander pourquoi après un traumatisme unique clair d’une dynamique
pleinement compatible et même classique pour une fracture du calcanéum, on n’a pas commencé
par pratiquer des examens radiologiques standards, examens qui ont en l’occurrence peut-être
été effectués mais dont je n’ai trouvé aucune trace dans le dossier.
On
est finalement en droit de se demander comment une fracture provoquée par un mécanisme aigu
chez une personne sans aucune altération de la conscience concomitante ni trouble de la sensibilité
a provoqué seulement de manière différée des douleurs.
Si
dans ma fonction de médecin d’assurance la réserve due me fait m’interroger sur
ces éléments non congruents, en tant que traumatologue, j’estime de manière plus
tranchée qu’il existe des éléments qui ne cadrent franchement pas dans le cas de
M. A.___________.
Premièrement,
s’il est comme je l’ai déjà dit, classique suite à une chute avec réception
sur les taIons de se procurer une fracture du calcanéum, ces fractures sont en principe disloquées,
respectivement déplacées. En particulier, une chute d’une hauteur de sept mètres
(ce qui correspond à une hauteur égale ou supérieure à un deuxième étage)
se solde dans la plupart des cas par des fractures extrêmement comminutives (plurifragmentaires)
et intraarticulaires. A ces fractures du calcanéum par choc axial peuvent s’associer suivant
la hauteur de chute des fractures du bassin ou de la colonne, classiquement au niveau des vertèbres
de la transition thoracolombaire.
D’un
point de vue traumatologique, en revanche, une fracture calcanéenne non déplacée suite
à un mécanisme traumatique axial (chute) apparaît tout à fait incongrue. Sans vouloir
prétendre que cela n’existe pas, puisqu’en traumatologie on estime que tout ce qu’on
a jamais vu sera malgré tout décrit un jour, en tant que traumatologue et muni de quinze ans
d’expérience hospitalière dans ce domaine spécifique, je reste assez perplexe, que
ce soit pour le type de fracture présentée en conséquence de la dynamique référée,
pour le fait que les douleurs soient arrivées secondairement, pour le fait qu’il n’ait
pas été référées d’importantes tuméfactions dans la phase aiguë
(alors que les importants hématomes sur fracture calcanéenne sont la règle) et finalement
pour l’absence apparente d’investigations radiologiques standards dans les suites immédiates
de l’accident.
On
aura peut-être noté que dans mon bref résumé du cas en début de la discussion,
j’ai parlé de fractures calcanéennes bilatérales. Il ne s’agit pas d’une
erreur. Il s’agit simplement d’une lecture attentive de l’examen IRM du 29 mai 2010.
En effet, si cet examen a été fait pour la cheville droite, on distingue malgré tout sur
les images également partiellement la partie gauche. De manière très intéressante,
on constate exactement la même fracture postéro-médiale du calcanéum non déplacée
du côté gauche. A droite, il y a en plus de cette fracture parcellaire postéro-médiale
un trait de fracture oblique se dirigeant vers le sinus du tarse. D’autre part, l’oedème
est plus marqué à droite qu’à gauche, mais il ne fait aucun doute qu’il existait
également une fracture calcanéenne gauche postéro-médiale
in
situ
au moment de l’exécution de l’examen
IRM du 29 juin 2010.
On
notera également que sur cet examen, la direction de l’oedème et l’orientation
des traits de fracture, indépendamment du fait surprenant que la fracture n’est pas déplacée,
ne correspondent pas à ce que l’on pourrait s’attendre lors d’un traumatisme axial
sur chute. A vrai dire, en l’absence d’anamnèse relative, j’aurai selon toute
probabilité interprété ces images comme une double fracture de fatigue du calcanéum,
plus marquée à droite et je n’aurais que très subsidiairement évoqué la
possibilité d’un mécanisme traumatique à l’origine des lésions mises
en évidence par l’IRM. Les fractures de fatigue calcanéennes ne sont en effet, comme
je l’ai déjà dit, pas une rareté et, selon les données de la littérature
médicale, la bilatéralité n’est de loin pas exceptionnelle (cf. Rosted & aI,
merci & al.).
Quelle
que fût l’étiologie exacte de ces fractures mises en évidence sur l’examen
IRM du 29 juin 2010, une chose qui est en revanche certaine, c’est que celles-ci ont guéri
parfaitement, comme tous les examens successifs effectués l’ont démontré. S’agissant
de fractures non déplacées, extra- articulaires, ceci n’est pas une surprise.
Dans
ces conditions cependant, je n’ai strictement aucune explication valable d’un point de vue
traumatologique pour donner un substrat aux plaintes présentées par la suite par M. A.___________.
On se souviendra qu’à la reprise du travail, M. A.___________ a déclaré qu’il
ne sentait plus rien et que la situation était comme avant. C’est en effet ce à quoi
on était en droit de s’attendre en status après une fracture bilatérale des calcanéums
non déplacée extra-articulaire ayant parfaitement guéri.
En
fait, la reprise des actes du dossier nous montre bien qu’il n’a jamais été mis
en évidence ni une quelconque atteinte fonctionnelle ni une anomalie sur les examens complémentaires
capables d’expliquer les troubles référés par l’assuré. On est ensuite
en droit de s’interroger grandement sur l’intensité des troubles, si l’on pense
qu’il n’a pratiquement jamais été constaté la moindre boiterie, qu’il
n’a jamais été référé une déambulation avec des cannes et surtout
qu’il n’a jamais été considéré la prise d’une thérapie antalgique
régulière, même mineure.
Dans
ces conditions, on est plus qu’en droit de se demander ce qui a justifié des longues périodes
d’incapacité de travail, octroyées par un médecin traitant qui parle d’abord
de fracture du calcanéum puis de fracture de l’astragale.
Très
clairement et sans ambages, en considération des examens complémentaires effectués chez
M. A.___________ confirmant de manière indubitable une consolidation sans séquelle de ses fractures
calcanéennes, il est clair qu’un
statu
quo sine
peut être défini pour les suites
de l’accident du 7 juin 2010 et qu’il n’y a pas lieu de considérer la possibilité
d’une récidive, respectivement, la présence de troubles résiduels invalidants. Ce
statu quo sine
aurait pu être déjà défini à la reprise du travail en 2010.
Puisque
je ne trouvais pas d’explication post-traumatique aux plaintes référées par M. A.___________,
j’ai encore procédé à une analyse approfondie de ses examens d’imagerie à
la recherche d’une éventuelle pathologie morbide capable d’expliquer ses troubles.
En
analysant la structure interne du calcanéum sur le CT, on peut noter une zone de raréfaction
trabéculaire au centre de celui-ci. Il s’agit d’une raréfaction tout à fait
physiologique et connue au niveau du calcanéum, où les zones osseuses hors contraintes présentent
souvent une raréfaction de la trabéculation osseuse. L’espace laissé est le plus
souvent rempli par du tissu adipeux. On retrouve du reste à ce niveau sur l’examen IRM un
hypersignal compatible avec cette occupation de tissus adipeux au niveau de la zone de raréfaction
trabéculaire. Autour de cette zone, on note classiquement des lignes de renforcement correspondant
au maximum de contraintes, lesquelles sont toutefois modérément marquées chez M. A.___________.
Cette zone de lacune trabéculaire ne correspond donc pas à une tumeur bénigne, susceptible
d’expliquer une symptomatologie un peu vague comme chez M. A.___________.
L’unique
diagnostic, de nature strictement maladive, respectivement non traumatologique, que l’on pourrait
encore évoquer chez M. A.___________ pour expliquer ses douleurs persistantes serait un ostéome
ostéoïde. La présence d’une hypercaptation localisée au niveau du calcanéum
serait compatible avec un tel diagnostic. Cependant, sur les coupes de CT en fenêtres osseuses,
je ne retrouve rien en correspondance avec une telle pathologie, rappelant brièvement que l’ostéome
ostéoïde est une tumeur osseuse bénigne sclérosante, généralement juxta
corticale, qui provoque principalement des douleurs.
Toutefois
et un peu en désespoir de cause vue que personne n’a réussi à soulager M. A.___________
jusqu’ici, on pourrait considérer dans le cadre de l’assurance-maladie d’effectuer
un test diagnostico-thérapeutique avec acide acétylsalicylique (Aspirine®), tel traitement
permettant généralement la disparition des douleurs liées à l’ostéome
ostéoïde (cf. Boscainos & al.).
Cette
hypothèse diagnostique est posée afin de ne rien exclure et parce qu’il existe malgré
tout cette hypercaptation localisée dans le calcanéum au Spect-CT. Toutefois, la nature partiellement
mécanique des douleurs (augmentation avec la marche), l’absence de douleurs nocturnes et encore
une fois l’absence d’images typiques décelées sur le CT parlent plutôt contre
une telle éventualité diagnostique. Il s’agit toutefois à mon avis du dernier diagnostic
qui reste à exclure chez M. A.___________ du point de vue maladif, étant encore une fois clair
que celui-ci ne présente plus de séquelles de son accident du 7 juin 2010.
Conclusions
Il
n’existe pas de lien de causalité entre les fractures métatarsiennes diagnostiquées
aux deux pieds chez M. A.___________ et le status après fracture du calcanéum droit le 7 juin
2010, pour le simple fait que ce diagnostic de fractures de fatigue des métatarsiens bilatéralement
apparaît erroné, après relecture des images de l’examen et intégration des
éléments anamnestico-cliniques spécifiques.
En
status après fracture du calcanéum droit diagnostiqué dans les suites d’un accident
déclaré le 7 juin 2010 et fracture calcanéenne gauche également non déplacée
mais non diagnostiquée, il n’existe aucun état séquellaire susceptible d’expliquer
une quelconque limitation fonctionnelle ou correspondant à une atteinte à l’intégrité,
même minime.
Pour
les suites de ces fractures calcanéennes, un
statu
quo sine
aurait pu être aisément à
la reprise de l’activité professionnelle en 2010, étant donné clairement qu’après
quatre mois déjà, ces fractures devaient être parfaitement guéries.
”
Lors d’un second échange d’écritures, les parties ont chacune maintenu leurs positions
respectives.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA, RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-accidents, sous réserve de dérogations expresses
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981, RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 LPGA). Le tribunal des assurances compétent est
celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une autre partie au moment du dépôt
du recours (art. 58 al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
La LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative du 28 octobre 2008, RSV 173.36) s'applique
aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1
let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
En l'espèce, le recourant est domicilié dans le canton de Vaud, son recours a été
interjeté en temps utile, compte tenu des féries pascales 2014 (cf. art. 38 al. 4 let. a LPGA),
auprès du tribunal compétent et il satisfait aux autres conditions de forme ; il est donc
recevable.
2.
a)
En
tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le
juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p.
53).
b)
Le 4 janvier 2011, la CNA a considéré que le recourant était guéri et son cas liquidé.
Celui-ci n’a pas contesté cette prise de position non formelle dans le délai d’une
année conformément à la jurisprudence (ATF 134 V 145 consid. 5), de sorte que celle-ci
a acquis force de chose décidée (ATF 8C_397/2014 du 27 avril 2015). En revanche, tel n’est
pas le cas de la prise de position du 8 octobre 2013 notamment parce que le recourant a contesté
être guéri le 30 janvier 2014.
Le litige porte sur la question de savoir si le recourant a droit à des prestations de l’assurance-accidents
au-delà du 31 octobre 2013, en lien avec la rechute annoncée le 1
er
mai 2012 et l’accident du 7 juin 2010.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si
la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Le
droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose notamment entre l’évènement
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé un lien de causalité
naturelle. Cette condition est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même
manière (ATF 129 V 177 consid. 3.1, 129 V 402 consid. 4.3.1, 119 V 335 consid. 1 et 118 V 286 consid.
1b et les références citées; TF 8C_377/2009 du 18 février 2010, consid. 5.1). Il
n’est pas nécessaire que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte
à la santé: il suffit qu’associé éventuellement à d’autres facteurs,
il ait provoqué l’atteinte à la santé, c’est-à-dire qu’il se présente
comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 129 V 177 consid. 3.1, 129 V 402 consid. 4.3.1
et 119 V 335 consid. 1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement "post hoc, ergo propter hoc"; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb). Il convient
en principe d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence
du rapport de causalité avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence
d’un rapport de cause à effet soit simplement possible; elle doit pouvoir être qualifiée
de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1, 119 V 335 consid. 1; TF 8C_1025/2008
du 19 octobre 2009, consid. 3.2 et 8C_377/2009 du 18 février 2010, consid. 5.1).
Le juge tranche cette question de fait en se fondant
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, en les appréciant selon la règle
du degré de la vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à
l’appréciation des preuves dans l’assurance sociale (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les
références citées; 119 V 338 consid. 1). Si l’accident n’a fait que déclencher
un processus qui serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité
naturelle entre les symptômes présentés par l’assuré et l’accident doit
être nié lorsque l’état de l’assuré est revenu au stade où il se
trouvait avant l’accident (statu quo ante) ou s’il est parvenu au stade d’évolution
qu’il aurait atteint sans l’accident (statu quo sine) (TF 8C_354/2007 du 4 août 2008,
consid. 2.2; TF 8C_414/2011 du 2 avril 2012, consid. 3.2 et les références citées).
Le
droit à des prestations découlant d’un accident suppose en outre un lien de causalité
adéquate entre l’évènement dommageable et l’atteinte à la santé.
Dans le domaine de l'assurance-accidents obligatoire, cependant, en cas d'atteinte à la santé
physique, la causalité adéquate se recoupe largement avec la causalité naturelle, de sorte
qu'elle ne joue pratiquement pas de rôle (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb, 118 V 286 consid. 3a et 117
V 359 consid. 5d/bb; TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009, consid. 2.1).
b)
En vertu de l'art. 36 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités
journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à
la santé n'est que partiellement imputable à l'accident (al. 1). La jurisprudence du Tribunal
fédéral des assurances a souligné à cet égard que, lorsqu'un état maladif
préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement
à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident
ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de
santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement avant
l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou tard même sans l'accident
par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine). A contrario, aussi longtemps que le statu
quo sine ou ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l'état maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé
par l'accident (TFA U 239/2005 du 31 mai 2006, consid. 2.3 et U 149/2004 du 6 septembre 2004, consid.
2.3).
c)
La responsabilité de l'assureur-accidents
s'étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport
de causalité naturelle et adéquate avec l'événement assuré. Les prestations
d'assurance sont donc également allouées en cas de rechutes et de séquelles tardives (art.
11 OLAA). Selon la jurisprudence, les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun qu'elles
sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans
les faits, était considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c'est la même
maladie qui se manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte apparemment
guérie produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques
qui conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a et les
références citées; TF 8C_533/2013 du 28 avril 2014, consid. 3.2 et 8C_596/2007 du 4 février
2008, consid. 3). Il y a également rechute ou séquelle tardive si, auparavant, le traitement
médical avait permis d'obtenir une relative stabilisation de l'état de santé, au point
qu'il n'y avait plus lieu d'attendre de ce traitement une amélioration sensible de cet état
de santé (TF 8C_1023/2008 du 1
er
décembre 2009, consid. 6.1).
Il incombe à l'assuré d'établir, au degré de vraisemblance prépondérante,
l'existence d'un rapport de causalité entre l'état pathologique qui se manifeste à nouveau
et l'accident (TF 8C_895/2011 du 7 janvier 2013, consid. 5.1). Plus le temps écoulé entre l'accident
et la manifestation de l'affection est long, plus les exigences quant à la preuve d'un rapport de
causalité doivent être sévères (TF 8C_456/2010 du 19 avril 2011, consid. 2.2 et
8C_535/2008 du 2 février 2009, consid. 2.1; RAMA 1997 no U 275 p. 191 consid. 1c). Savoir si
l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés par un
rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l’administration ou, le cas échéant,
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui
doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans l’assurance
sociale. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause à effet entre l’accident
et le dommage paraît possible, mais qu’elle ne peut pas être qualifiée de probable
dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l’accident assuré
doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, 119 V 335 consid. 1, 117 V 359 et les références
citées).
4.
a)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves, le juge apprécie librement les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la cause
sans apprécier l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale plutôt qu’une autre (ATF 126 V 353 consid. 5b ; TF 9C_137/2013
du 22 juillet 2013, consid. 3.1, 9C_1001/2012 du 29 mai 2013, consid. 2.2 et 9C_418/2007 du 8 avril 2008,
consid. 2.1). L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical
n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que
les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne en considération les plaintes
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description des interférences médicales soit claire et enfin, que les conclusions de
l’expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la
référence citée; TF 9C_205/2013 du 1
er
octobre 2013, consid. 3.2, 9C_137/2013 du 22 juillet 2013, op. cit., 9C_66/2013 du 1
er
juillet 2013, consid. 4, 9C_603/2009 du 2 février 2010, consid. 3.1, 8C_658/2008 et 8C_662/2008
du 23 mars 2009, consid. 3.3.1).
b)
Selon la jurisprudence, les rapports des médecins
des assureurs peuvent également se voir reconnaître valeur probante aussi longtemps qu’ils
aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que
ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu’aucun indice concret ne permette de remettre
en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et les références citées ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2 et 8C_565/2008 du 27 janvier 2009, consid. 3.3.2).
Par ailleurs, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés par
l’assuré doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte
du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat,
les médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs
patients ; il convient dès lors en principe d’attacher plus de poids aux constatations
d’un expert qu’à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les
références citées ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2 ; Pratique
VSI 2/2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc).
5.
En l'espèce, le Dr V.________ a retenu une
incapacité de travail totale dans l'activité habituelle mais entière dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles du recourant. Le 24 juin 2013, les Drs I._________
et K.________ ont estimé la situation comme stabilisée du point de vue médical, aucune
nouvelle intervention n'étant proposée. Ils ont retenu comme limitations fonctionnelles d'éviter
la montée-descente répétée d'escaliers, les ports de charges répétés
de plus de 15 à 20 kilos et le maintien des positions prolongées accroupies et à genoux.
Le 2 octobre 2013, le Dr S.________, après avoir constaté que, la marche s'effectuait sans
boiterie, le pied et la cheville droits n'étant le siège d'aucune tuméfaction et les articulations
sous-taliennes et du médiotarse du pied droit étant parfaitement souples, a retenu les mêmes
limitations fonctionnelles et une capacité de travail entière dans une activité adaptée.
Certes, dans ses rapports des 18 et 19 novembre 2013, le Dr T.________ a mentionné s'agissant du
pied droit que les aspects étaient compatibles avec un status après fracture de fatigue de
la diaphyse proximale du 5
ème
métatarsien et de fractures plus anciennes des métatarsiens 2 à 4 et concernant le pied
gauche, avec un status après fracture de fatigue des trois derniers métatarsiens. Il s'est
toutefois limité à suspecter l'existence de ces fractures sans les démontrer.
Le 6 janvier 2014, le Dr S.________
a indiqué que ces deux IRM ne modifiaient pas son appréciation du 2 octobre 2013 et précisé
que la bilatéralité des lésions parlait contre une rechute de l'accident. S'il a estimé
possible le 6 février 2014 que les lésions constatées à l'IRM du pied droit étaient
en relation avec l'accident, il a exclu que tel soit le cas du pied gauche. Quant au Dr X.________, il
a uniquement repris les rapports du Dr T.________ sans donner de motivation.
Le Dr Q.________ a examiné de façon approfondie le dossier du recourant. Ce spécialiste
a exclu tout lien de causalité entre les fractures métatarsiennes diagnostiquées aux deux
pieds et le status après fracture du calcanéum droit le 7 juin 2010. Il a notamment rappelé
que lors de l'examen effectué par le Dr S.________, six semaines avant les examens IRM ayant conclu
à des fractures multiples récentes et anciennes des métatarses, il était référé
un médiotarse souple et aucune symptomatologie douloureuse n'étant signalée. Il a expliqué
que dans ces conditions, des diagnostics de fracture de fatigue chez une personne ne présentant
par ailleurs pas de trouble de la sensibilité objectivée - comme cela résulte des examens
cliniques répétés et de l'examen neurophysiologique effectué à la CRR - étaient
exclus. Le Dr Q.________ a ainsi indiqué de façon détaillée les raisons pour lesquelles
après relecture des images de l'examen et l'intégration des éléments anamnestico-cliniques
spécifiques, le diagnostic de fractures de fatigue des métatarsiens bilatéralement était
erroné.
Ainsi, que l'on retienne ou pas l'existence de fractures de fatigue, aucun lien de causalité n'est
établi entre une telle fracture et le pied gauche du recourant. Quant à son pied droit, il
n'est pas établi non plus. D'ailleurs même si tel était le cas, le Dr S.________ a clairement
exposé que cela ne modifiait pas ses conclusions du 2 octobre 2013.
Force est dès lors de constater que l'état de santé du recourant était stabilisé
au plus tard à cette date, ceci dans l'hypothèse la plus favorable au recourant, le Dr Q.________
ayant d'ailleurs estimé que le statu quo sine était intervenu quelques mois seulement après
l'accident, les troubles allégués par la suite n'étant plus en relation avec cet événement.
Ainsi que l'on privilégie l'un ou l'autre avis, cela n'a aucune incidence sur l'issue du litige.
Au demeurant, le droit à la rente n'est pas ouvert même si l'on retient l'hypothèse la
plus favorable à l'assuré soit une incapacité de travail totale dans l'activité habituelle
due à l'accident et entière dans une activité adaptée comme le retiennent les Drs
V.________, I._________, K.________ et S.________ au contraire du Dr Q.________. En effet, selon l'art.
16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré. La comparaison des revenus s'effectue, en règle
ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant
l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (ATF 130 V 343
consid. 3.4 et 128 V 29 consid. 1; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1). L'année déterminante
est celle de l'ouverture du droit à la rente (ATF 128 V 174 consid. 4a), soit 2013 en l'espèce.
En ce qui concerne le salaire sans invalidité, l'employeur du recourant au moment de l'accident
a déclaré que le revenu de celui-ci aurait été en 2013 et 2014 de 21 fr. l'heure
plus 8.33% pour le treizième salaire, à raison de 40 heures par semaine, ce qui équivaut
à un salaire annuel de 47'300 francs. Si l'on se réfère à la Convention collective
de travail de la branche suisse de l'installation électrique et de l'installation de télécommunication
(art. 35.4 et annexe 8) concernant les personnes sans titre professionnel dans la branche mais travaillant
depuis cinq ans et plus, le salaire s'élève à 4'320 fr. par mois 13 fois l'an en 2012
(56'160 fr.), soit (compte tenu d'un taux d'indexation de 0.7% [tableau B 10.2 de la Vie économique,
n° 10-2014]) à 56'553 fr. 10 en 2013.
En l'absence, comme en l'espèce, d'un revenu effectivement réalisé le revenu d'invalide
peut être évalué sur la base de salaires fondés sur les données statistiques
résultant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1;
TF 9C_900/2009 du 27 avril 2010 consid. 3.3). On se réfère alors à la statistique des
salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF
124 V 323 consid. 3b/bb; TF I 7/2006 du 12 janvier 2007 consid. 5.2; VSI 1999 p. 182). Vu le large éventail
d'activités simples et répétitives (qui correspondent à un emploi léger respectant
les limitations fonctionnelles observées) que recouvre le marché du travail en général
- et le marché du travail équilibré en particulier - (cf. TFA I 383/06 du 5 avril 2005
consid. 4.4), il appert qu'un nombre significatif d'entre elles, ne nécessitant aucune formation
spécifique, sont raisonnablement exigibles de la part du recourant.
En l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes
effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2012, un salaire de 5'210 fr. par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête
suisse sur la structure des salaires 2012, TA 1 , niveau de compétences 1). Comme les salaires bruts
standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire
inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2013 (41,7 heures; Statistique de la
durée normale du travail dans les entreprises, Office fédéral de la statistique, Neuchâtel
2016), le revenu mensuel s'élève à 5'431 fr. 43 (5'210 fr. x 41,7 / 40), ce qui donne
un salaire annuel de 65'177 fr. 10, soit après adaptation de ce chiffre à l'évolution
des salaires de 2012 à 2013 (0.7%), on obtient un revenu annuel de 65'633 fr. 35.
Le montant résultant des statistiques peut faire l'objet d'une déduction, laquelle ne peut
excéder 25% (ATF 126 V 80 consid.5b/cc). Compte tenu des limitations fonctionnelles citées
plus haut, un abattement de 5 % sur le revenu d'invalide comme l'a retenu l'OAI apparaît justifié.
Le salaire avec invalidité est ainsi de 62'351 fr. 70.
Le salaire sans invalidité étant inférieur à ce montant, le recourant ne subit aucune
perte de gain.
C'est dès lors à juste titre que l'intimée a mis fin au versement de ses prestations au
31 octobre 2013.
6.
Le dossier est complet, permettant ainsi à la Cour de statuer en pleine connaissance de cause. Un
complément d'instruction apparaît inutile et la requête d'expertise du recourant doit
dès lors être rejetée. Le juge peut en effet mettre fin à l'instruction lorsque les
preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant d'une manière
non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées,
il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid.
5.3, 131 I 153 consid. 3 et 130 II 425 consid. 2 ; cf. TF 9C_748/2013 du 10 février 2014, consid.
4.2.1).
7.
Vu ce qui précède, le recours mal fondé, doit être rejeté et la décision
sur opposition rendue par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents le 25 avril 2014
confirmée.
Conformément à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations en matière d'assurance-accidents devant le tribunal
cantonal des assurances est gratuite. En outre, il n'y a pas lieu, en l'espèce, d'allouer de dépens,
le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé par A.___________ est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 25 avril 2014 par la Caisse nationale suisse d'assurance en
cas d'accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour A.___________),
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
-
Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :