vd_findinfo · AI 542/07 - 177/2009 · 2009-03-25 · fr

RECONSIDÉRATION, RENTE D'INVALIDITÉ | 53 al. 2 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.03.2009 AI 542/07 - 177/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 542/07 - 177/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 mars
2009
____________________
Présidence
de   M.
Dind
Juges
:         Mme
Lanz Pleines et Mme Di Ferro Demierre
Greffier
:
M.        Bichsel
*****
Cause pendante entre
:
E.________
, à Renens, recourant, représenté
par l'avocat Alexandre Bernel, à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI ou l'office), à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 53 al. 2
LPGA
E n  f a i t  :
A.
E.________, né en 1950, soudeur-monteur, a
déposé le 26 janvier 1997 une demande de prestations
de l'assurance-invalidité, tendant à l'octroi d'une
rente.
Interpellé par l'office, le Dr Q.________,
spécialiste en médecine interne et médecin
traitant de l'assuré, a établi un rapport le 15 avril
1998, posant le diagnostic de "maladie coronarienne plusieurs fois
dilatée". Ce praticien, qui estimait que des mesures
professionnelles n'étaient pas indiquées dans le cas
particulier, ne se prononçait pas sur la capacité de
travail de l'intéressé, relevant simplement qu'il ne
travaillait plus depuis le 13 janvier 1997. Etait notamment
annexé un rapport établi le 19 mars 1998 par la
Division de cardiologie du Centre Hospitalier Universitaire Vaudois
(CHUV), dans lequel étaient posés le diagnostic
principal de maladie coronarienne monotronculaire
(athéroscléreuse), les diagnostics secondaires de
status post-angioplastie et endoprothèse coronaire sur
l'artère coronaire circonflexe en février 1997, de
status post-angioplastie pour resténose dans
l'endoprothèse en juillet 1997 et de status
post-angioplastie pour resténose dans l'endoprothèse
en novembre 1997, ainsi que les comorbidités d'hypertension
artérielle, d'hypercholestérolémie et de
tabagisme chronique; il n'était fait aucune mention de la
capacité de travail résiduelle de
l'intéressé, ni des limitations fonctionnelles
résultant de ses atteintes.
Par projet de décision du 1
er
septembre 1998,
confirmé par décision du 8 janvier 1999, l'office a
octroyé à l'assuré une rente entière,
avec effet dès le 1
er
janvier 1998. L'OAI
indiquait que, selon les renseignements en sa possession,
l'intéressé présentait une incapacité
de travail de 100 % dès le 13 janvier 1997 en raison de ses
problèmes de santé.
B.
Dans le cadre d'une procédure de
révision de la rente, le Dr Q.________ a établi un
rapport le 28 novembre 2000, posant les diagnostics de status
après dilatation coronarienne avec pose de stent en 1997,
d'angioplasties complémentaires à 2 reprises pour
resténoses, d'hypertension artérielle,
d'hyperlipidémie, enfin de dépression nerveuse. Ce
médecin indiquait que l'état de santé de
l'intéressé était stationnaire, et
précisait, sans se prononcer expressément sur sa
capacité de travail, ce qui suit:
"
Le patient ne se
sent apte pour aucun travail, même adapté, car il
ressent encore des douleurs thoraciques, il est
déprimé et angoissé
".
Par prononcé du 26 mars 2001, l'office a maintenu la rente
entière octroyée à l'assuré, indiquant
que son degré d'invalidité n'avait pas changé
au point d'influencer son droit à la rente. Il
résulte d'une fiche d'examen interne à l'OAI du
même jour que la procédure de révision suivante
était prévue 5 ans plus tard.
C.
Dans un questionnaire pour la révision de la rente
complété le 14 mars 2006, l'assuré a
indiqué que son état de santé s'était
aggravé depuis 1 à 2 ans, avec notamment l'apparition
d'un diabète. Interpellé par l'office, le Dr
Q.________ a établi un rapport le 25 avril 2006, posant
comme ayant des répercussions sur la capacité de
travail de l'intéressé les diagnostics de maladie
coronarienne, d'hypertension artérielle, de
dépression nerveuse et de gonalgies sur arthrose (le
diagnostic de diabète étant réputé sans
répercussion sur la capacité de travail); ce
praticien mentionnait que l'état de santé de
l'assuré était stationnaire, et précisait
qu'aucune activité n'était exigible de sa part, en
raison de la maladie coronarienne et d'angor malgré le
traitement.
A la question de l'office, l'assuré a indiqué qu'il
était suivi par le Dr Z.________, cardiologue, et qu'il ne
faisait l'objet d'aucun suivi psychiatrique.
Dans un rapport établi le 12 juillet 2006, le Dr Z.________,
cardiologue traitant de l'intéressé depuis 1998, a
retenu comme ayant des répercussions sur sa capacité
de travail le seul diagnostic de douleurs thoraciques atypiques
(existant depuis 1998), les diagnostics de status
post-angioplastique artère coronaire droite, de
coronarographie de contrôle et de coronaropathie
monotronculaire de la droite, lésions jugées non
significatives, étant réputés sans
répercussion sur la capacité de travail. Concernant
ses constatations objectives, respectivement les résultats
d'examens médicaux spécialisés, ce praticien
mentionnait ce qui suit:
"
ECG
[électrocardiogramme] normal
Ergométrie négative objectivant une bonne
capacité fonctionnelle
Echocardiographie normale
"
A son sens, l'intéressé ne présentait ni
n'avait jamais présenté aucune incapacité de
travail d'au moins 20 % sur le plan cardiologique, le pronostic
étant toutefois qualifié
d'imprévisible.
Dans un avis médical du 4 septembre 2006, le Dr W.________
du Service médical régional AI (SMR) a proposé
que le Dr Z.________ soit interpellé notamment quant aux
éventuelles limitations fonctionnelles cardio-vasculaires
présentées par l'assuré, quant à sa
capacité de travail médico-théorique dans son
activité habituelle de soudeur, respectivement dans une
activité adaptée, ainsi que quant à
l'évolution de son état de santé depuis 1998.
Par écriture du 19 septembre 2006, le Dr Z.________ a
renvoyé à cet égard à son rapport du 12
juillet précédent, respectivement à
l'appréciation du Dr Q.________, médecin traitant de
l'intéressé.
Le Dr W.________ a rendu un nouvel avis le 9 novembre 2006,
relevant notamment ce qui suit:
[…] "La rente a
été octroyée en 1998 après que seul le
médecin traitant se soit prononcé sur la
capacité de travail."
[…]
"Les estimations de la capacité de travail par ces deux
médecins [
i.e. les Drs Q.________ et Z.________
] sont
contradictoires. L'avis du Dr Z.________ doit être
privilégié parce qu'il repose sur des arguments
médicaux objectifs (ergométrie,
échocardiographie) d'une part et qu'il émane d'un
spécialiste FMH en cardiologie, mieux à même
d'évaluer les limitations fonctionnelles cardiaques d'autre
part.
Le Dr Q.________ fait état d'une «dépression
nerveuse», qui ne fait l'objet d'aucune prise en charge
psychiatrique, d'aucun traitement antidépresseur et n'a
nécessité aucune hospitalisation psychiatrique. Elle
ne peut pas être considérée comme incapacitante
au sens de l'AI et ne justifie pas d'investigation
complémentaire.
En conclusion, en l'absence de limitations fonctionnelles
médicalement justifiées, la capacité de
travail est entière, comme l'atteste le Dr
Z.________."
L'office a, le 20 novembre 2006, soumis un projet de
décision à l'assuré dans le sens de la
suppression de la rente dont il bénéficiait, retenant
en substance qu'il ne présentait plus d'invalidité
sur le plan cardiologique.
L'intéressé, représenté par son conseil
l'avocat Alexandre Bernel, s'est déterminé sur ce
projet de décision par écriture du 8 janvier 2007,
faisant valoir qu'il n'avait pas été tenu compte de
ses atteintes autres que sur le plan cardiologique. Ainsi, le SMR
avait indiqué que la "dépression nerveuse" retenue
par le Dr Q.________ ne faisait l'objet d'aucun traitement
antidépresseur, alors qu'il se voyait prescrire du Lexotanil
(déjà mentionné dans le rapport du 28 novembre
2000); était annexé à cet égard une
ordonnance établie le 19 décembre 2006 par ce
praticien, dans laquelle figurait notamment ce médicament.
Il convenait dès lors, à son sens, d'interpeller le
Dr Q.________ quant à ses affections invalidantes, en
particulier quant à la nature et à l'ampleur du
trouble psychiatrique diagnostiqué, voire de mettre en
œuvre une expertise pluridisciplinaire.
Dans un avis du 10 octobre 2007, le Service juridique de l'OAI a
indiqué qu'à la lecture des pièces
médicales versées au dossier, l'état de
santé de l'intéressé ne s'était pas
amélioré de manière significative, de sorte
qu'il n'y avait aucun motif de révision des prestations qui
lui étaient octroyées. En revanche, dans la mesure
où l'exigibilité dans une activité
adaptée n'avait aucunement été
investiguée - ni par un spécialiste en cardiologie ni
par la division de réadaptation de l'AI -, la
décision initiale du 8 janvier 1999 devait être
considérée comme manifestement erronée; pour
autant que sa rectification revêtît une importance
notable, elle pouvait en conséquence faire l'objet d'une
reconsidération au sens de l'art. 53 al. 2 LPGA (loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS 830.1).
Le Service juridique proposait dès lors que le
Dr W.________ du SMR soit interpellé sur la
nécessité d'un complément d'instruction,
compte tenu des arguments - notamment concernant la prescription de
Lexotanil - avancés par l'assuré dans ses
déterminations du 8 janvier 2007.
Le Dr W.________ a rendu un avis le 19 novembre 2007, relevant que
le Lexotanil, dont les indications concernaient les états
d'anxiété, ne faisait pas partie des
antidépresseurs, n'avait pas d'effet antidépresseur
et n'était pas reconnu dans cette indication; une
"dépression nerveuse" traitée par ce seul
médicament n'était dès lors pas constitutif
d'un "épisode dépressif" au sens de la CIM-10. Ce
médecin confirmait en conséquence les conclusions de
son précédent avis du 9 novembre 2006.
Par décision datée du 20 novembre 2006 (
recte
:
2007), l'office a confirmé son projet de décision
dans le sens de la suppression de la rente octroyée à
l'assuré, avec effet au premier jour du deuxième mois
suivant sa notification. Cette décision était
accompagnée d'une motivation adressée le 19 novembre
2007 au conseil de l'intéressé, selon laquelle la
décision initiale du 8 janvier 1999, respectivement le
prononcé du 26 mars 2001, étaient manifestement
erronés dans la mesure où ils étaient
fondés sur le seul avis du médecin traitant. Une
reconsidération était en l'espèce
justifiée, étant précisé que la
capacité de travail de l'assurée était
réputée pleine et entière,
l'appréciation du Dr Z.________, qui reposait sur arguments
médicaux objectifs et émanait d'un spécialiste
FMH en cardiologie, devant à cet égard être
préférée à celle du Dr Q.________. Il
était précisé qu'un éventuel recours
dirigé contre cette décision n'aurait pas d'effet
suspensif.
D.
E.________, par l'intermédiaire de son
conseil, a formé recours contre cette décision par
acte du 20 décembre, concluant principalement à sa
réforme dans le sens du maintien de la rente entière
qui lui était octroyée, subsidiairement à son
annulation. Il a fait valoir, en substance, que l'avis
ultérieur du Dr Z.________ ne suffisait pas à
considérer comme manifestement erronée la
décision initiale du 8 janvier 1999, ce d'autant moins que
cet avis ne portait que sur les seuls aspects cardiologiques du
cas, et ne permettait dès lors pas de porter une
appréciation fiable sur son état de santé
global. En l'état, le dossier ne permettait ainsi pas de
dire si la rectification de cette décision initiale
revêtirait une importance notable au sens de l'art. 53 al. 2
LPGA, raison pour laquelle l'intéressé avait requis,
dans le cadre de la procédure de première instance,
que des renseignements complémentaires soient recueillis
auprès de son médecin traitant, subsidiairement
qu'une expertise pluridisiciplinaire soit mise en œuvre; le
fait que l'office n'ait pas donné suite à ces
réquisitions constituait à son sens une violation de
son droit d'être entendu, justifiant l'annulation de la
décision entreprise. Etait en outre requise la restitution
de l'effet suspensif, ainsi que, dans la mesure où
l'autorité de céans ne considèrerait pas
qu'une révision ou une reconsidération de la
décision initiale du 8 janvier 1999 était
d'emblée exclue, la mise en œuvre d'une expertise
pluridisciplinaire, à confier au Centre d'expertise de la
Policlinique médicale universitaire de Lausanne. Etait enfin
annexé un rapport d'imagerie par résonance
magnétique (IRM) lombaire du 4 décembre 2007, lequel
avait conclu ce qui suit:
"
Canal lombaire
dans les limites inférieures de la norme en L2-L3 et en
L3-L4.
Protrusions discales étagées
postéromédianes légèrement
sténosantes en L3-L4, en L4-L5 et en L5-S1.
Arthrose inter-facettaire en L4-L5 et en L5-S1 susceptible
d'irriter la racine S1 gauche à son
émergence.
"
Dans sa réponse du 30 janvier 2008, l'OAI a conclu au rejet
de la demande de restitution de l'effet suspensif, respectivement,
sur le fond, au rejet du recours.
Par courrier du 12 février 2009, le recourant a
confirmé sa requête  tendant à la mise en
œuvre d'une expertise pluridisciplinaire. Par courrier du 23
février 2009, il a expressément renoncé
à répliquer, renvoyant aux motifs et conclusions
contenues dans son acte de recours.
Par jugement incident du 21 février 2008, le Tribunal des
assurances a rejeté la requête de l'effet suspensif
déposée par l'intéressé.
Dans sa duplique du 10 mars 2009, l'office s'est opposé
à la mise en œuvre de l'expertise pluridisciplinaire
requise, le dossier étant à son sens clair et ne
comportant pas de lacunes.
Par courrier du 23 mars 2009, le recourant a précisé
que la mise en œuvre de l'expertise en cause n'était
requise qu'à titre subsidiaire, dans l'hypothèse
où l'autorité de céans ne se
considérerait pas en position de réformer
d'emblée la décision attaquée dans le sens des
conclusions du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours suivant la notification de la décision
entreprise (art. 60 al. 1 LPGA), le recours a été
déposé en temps utile; il est en outre recevable en
la forme, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le
fond.
b)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de dite loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est ainsi
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 LPA-VD).
2.
Il n'est pas contesté, en l'espèce, que l'état
de santé du recourant ne s'est pas modifié depuis la
décision initiale de rente du 8 janvier 1999 dans une mesure
telle qu'une révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA serait
justifiée; est seule litigieuse la reconsidération au
sens de l'art. 53 al. 2 LPGA à laquelle a
procédé l'intimé, le recourant faisant en
substance valoir que la décision en cause n'était pas
manifestement erronée, respectivement que sa rectification
ne revêt pas une importance notable.
3.
a)
Conformément à un
principe général du droit des assurances sociales,
aujourd'hui consacré à l'art. 53 al. 2 LPGA,
l'administration (ou l'assureur) peut reconsidérer une
décision formellement passée en force de chose
jugée et sur laquelle une autorité judiciaire ne
s'est pas prononcée quant au fond, à condition
qu'elle soit sans nul doute erronée et que sa rectification
revête une importance notable (ATF 117 V 8, consid. 2a et les
références; ATF 9C_447/2007 du 10 juillet 2008,
consid. 1).
Pour apprécier s'il est admissible de reconsidérer
une décision pour le motif qu'elle est sans nul doute
erronée, il faut se fonder sur les faits et la situation
juridique existant au moment cette décision a
été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur
à l'époque (ATF 119 V 475, consid. 1b/cc et les
références). Par le biais de la
reconsidération, on corrigera une application initiale
erronée du droit, de même qu'une constatation
erronée résultant de l'appréciation des faits;
un changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en
principe justifier une reconsidération. Pour des motifs de
sécurité juridique, l'irrégularité doit
être manifeste, de manière à éviter que
la reconsidération devienne un instrument autorisant sans
autre limitation un nouvel examen des conditions à la base
des prestations de longue durée. En particulier, les organes
d'application ne sauraient procéder en tout temps à
une nouvelle appréciation de la situation après un
examen plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste
ne saurait être admise lorsque l'octroi de la prestation
dépend de conditions matérielles dont l'examen
suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains
de leurs aspects ou de leurs éléments, et que la
décision initiale paraît admissible compte tenu de la
situation antérieure de fait ou de droit. S'il subsiste des
doutes raisonnables sur le caractère erroné de la
décision initiale, les conditions de la
reconsidération ne sont pas remplies (ATF 9C_359/2007 du 8
mai 2008, consid. 2 et les références).
b)
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les avis médicaux sont contradictoires, il ne
peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale plutôt que sur une autre (ATF
I 274/05 de 21 mars 2006, consid. 1.1). Selon la jurisprudence, il
importe, pour conférer pleine valeur probante à un
rapport médical, que les points litigieux importants aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne en
considération les plaintes exprimées par
l'assuré, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires, enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant pour la valeur probante
n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid. 2.1 et les
références).
4.
a)
En l'espèce, il convient d'examiner si la
décision initiale du 8 janvier 1999 était
entachée d'une inexactitude manifeste, propre à
justifier une reconsidération. L'office a alors
alloué une rente entière au recourant, fondée
sur une incapacité totale de travail, sur la seule base du
rapport médical établi le 15 avril 1998 par le Dr
Q.________, son médecin traitant; les rapports
établis par la Division de cardiologie qui y étaient
annexés, s'ils confirmaient en substance le diagnostic de
maladie coronarienne posé par ce praticien, ne contenaient
en effet aucune indication sur la capacité de travail
résiduelle de l'intéressé dans son
activité habituelle de soudeur-monteur, respectivement dans
une activité adaptée à son handicap, pas plus
que sur les limitations fonctionnelles résultant de ses
atteintes. Or, le Dr Q.________ ne se prononçait pas
clairement sur la capacité de travail du recourant, se
limitant à relever qu'il ne travaillait plus depuis le 13
janvier 1997, et que la mise en œuvre de mesures
professionnelles ne lui paraissaient pas indiquées dans le
cas d'espèce. Le rapport établi le 28 novembre 2000
par ce même médecin - sur lequel l'intimé s'est
fondé pour maintenir la rente entière octroyée
à l'intéressé, dans le cadre d'une
première procédure de révision - n'est
guère plus étayé; il y est en substance fait
mention de ce que son état de santé est stationnaire,
et qu'il ne se sent apte pour aucun travail, même
adapté.
Dans le cadre de la seconde procédure de
révision mise en œuvre, l'OAI a interpellé le
Dr Z.________, cardiologue traitant de l'intéressé,
lequel a indiqué que celui-ci ne présentait ni
n'avait jamais présenté d'incapacité de
travail d'au moins 20 % sur le plan cardiologique,
précisant par ailleurs qu'il n'y avait "pas
d'invalidité cardiologique"; les résultats de
l'électrocardiogramme et de l'échocardiographie
étaient ainsi "normaux", l'ergométrie,
négative, objectivant en outre une bonne capacité
fonctionnelle. Comme le relève à juste titre
l'intimé, l'appréciation de ce praticien doit
à l'évidence être
préférée, sur le plan cardiologique, à
celle du Dr Q.________, dès lors que le Dr Z.________ est un
spécialiste de ce domaine, que son appréciation est
confirmée par les résultats d'examens
complémentaires, enfin qu'il suit l'intéressé
depuis le mois d'août 1998 - soit dès avant que la
décision initiale n'ait été rendue.
b)
Cela étant, le recourant soutient qu'il
présente d'autres atteintes que sur le seul plan
cardiologique, de sorte que l'appréciation du Dr Z.________
ne permettrait pas de porter une appréciation fiable sur son
état de santé global, singulièrement sur sa
capacité de travail résiduelle; il en conclut
principalement au maintien de son droit à l'octroi d'une
rente entière, subsidiairement à la mise en
œuvre d'une expertise pluridisciplinaire.
Cet argument ne saurait manifestement être suivi s'agissant
de la décision initiale du 8 janvier 1999, le Dr Q.________
n'ayant posé dans son rapport du 15 avril 1998 que le seul
diagnostic de "maladie coronarienne plusieurs fois dilatée".
Quant aux autres atteintes mentionnées par ce même
médecin dans ses rapports ultérieurs - hypertension
artérielle, hyperlipidémie, dépression
nerveuse (rapport du 28 novembre 2000); hypertension
artérielle, dépression nerveuse, gonalgies sur
arthrose et diabète (rapport du 25 avril 2006) -, elles ne
sauraient être considérées d'une gravité
telle qu'elles auraient des répercussions sur la
capacité de travail de l'intéressé,
respectivement qu'elles justifieraient la mise en oeuvre de mesures
d'instruction complémentaire. En particulier, en l'absence
de suivi sur le plan psychiatrique et de traitement
antidépresseur, le diagnostic de dépression nerveuse,
au surplus posé par un médecin
généraliste, ni la prescription d'un
médicament anxiolytique ne sauraient remettre en cause la
pleine exigibilité à laquelle a conclu le Dr
W.________ du SMR; il en va de même, à
l'évidence, de l'hypertension artérielle, de
l'hyperlipidémie et du diabète, étant au
demeurant précisé à cet égard que le
diagnostic d'hyperlipidémie ne figure plus dans le rapport
établi le 25 avril 2006 par le Dr Q.________, d'une part,
que ce praticien a lui-même posé celui de
diabète dans les atteintes sans répercussion sur la
capacité de travail, d'autre part. Enfin, le rapport d'IRM
lombaire du 4 décembre 2007, produit par
l'intéressé à l'appui de son recours, ne fait
état d'aucune atteinte significative, de sorte qu'il n'y a
pas lieu de compléter l'instruction du cas concernant le
diagnostic de "gonalgies sur arthrose" posé par le Dr
Q.________.
c)
Il résulte de ce qui précède que la
décision initiale du 8 janvier 1999, qui faisait sienne sans
autre examen l'opinion - au surplus peu étayée - du
médecin traitant du recourant, était manifestement
erronée. Dès lors qu'aucune autorité
judiciaire ne s'est prononcée sur le bien-fondé de
celle-ci et que, portant sur des prestations périodiques, sa
rectification revêt une importance notable, la modification
de cette décision par voie de reconsidération est
fondée et doit être confirmée.
Il n'y a pas lieu de donner suite à la requête
présentée par le recourant tendant à la mise
en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire
complémentaire, le dossier de la cause étant
suffisamment instruit pour permettre à l'autorité de
céans de statuer.
5.
Il en résulte que le recours doit être
rejeté, ce qui entraîne le maintien de la
décision entreprise.
Aux termes de l'art. 69 al. 1bis, 1
ère
phrase,
LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20), lequel déroge au
principe général de l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de
l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice. En
l'espèce, il convient d'arrêter le montant de ces
frais à 500 fr. et de les mettre à la charge du
recourant, qui succombe.
Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens (art. 61 let. g LPGA;
art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision attaquée est
confirmée.
III.
Les frais de justice, par 500 fr.
(cinq cents francs), sont mis à la charge du
recourant.
I
V.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Alexandre
Bernel, à 1002 Lausanne (pour E.________);
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à 1800
Vevey;
-      Office
fédéral des assurances sociales, à 3003
Berne;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :