vd_findinfo · HC / 2010 / 63 · 2009-12-03 · fr

COMMERCE DE STUPÉFIANTS, DÉTENTION DE STUPÉFIANTS, LOI FÉDÉRALE SUR LES STUPÉFIANTS ET LES SUBSTANCES PSYCHOTROPES, MOTIVATION DE LA DÉCISION, INTERDICTION DE L'ARBITRAIRE, DOUTE, FIXATION DE LA PEINE | 47 CP, 373 al. 2 let. b CPP, 411 let. g CPP, 411 let. i CPP, 447 CPP, 19 ch. 2 let. a LStup

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 15.01.2010 HC / 2010 / 63

TRIBUNAL CANTONAL
23
PE09.010401-JLR/JON/NMO
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 15 janvier
2010
_______________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
MM.     Battistolo et  Winzap
Greffier
:
Mme   Gabaz
*****
Art.
19 ch. 2 let. a LStup; 47 CP; 373 al. 2 let.
b, 411 let. g et i, 447 CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance à huis clos pour
statuer sur le
recours
interjeté par
T.________
contre le
jugement rendu le 3 décembre 2009 par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois dans la cause le
concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 3 décembre 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a notamment
constaté que T.________ s'était rendu coupable
d'infraction grave à la loi fédérale sur les
stupéfiants, de contravention à la loi
fédérale sur les stupéfiants, d'infraction
à la loi fédérale sur le séjour et
l'établissement des étrangers et d'infraction
à la loi sur les étrangers et l'a condamné
à une peine privative de liberté de quatre ans, sous
déduction de 204 jours de détention préventive
(I et II), mis les frais de la cause par 40'715 fr. 45 à la
charge de T.________ (V) et dit que le remboursement à
l'Etat de l'indemnité allouée au défenseur
d'office par 1'517 fr. 20, comprise dans le montant des frais de la
cause, sera exigible pour autant que la situation économique
de T.________ se soit améliorée (VI).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
T.________, ressortissant malien, est né le 1
er
janvier 1983. Fils unique, il a été
élevé par ses parents dans un petit village proche de
Gao, au Mali. Il n'est pas allé à l'école, n'a
aucune formation professionnelle et est illettré. Vers 12 ou
13 ans, il a laissé son village pour se rendre à la
capitale du Mali, Bamako, où il a travaillé comme
vendeur de rue. Pour fuir sa misère, il a quitté le
Mali en 2001. Il est arrivé en Suisse en 2002, via l'Italie.
Le 7 avril 2002, il a déposé une demande d'asile dans
notre pays, qui a été rejetée par une
décision entrée en force le 8 octobre 2002.
Dès cette date, il a été
considéré comme NEM et a séjourné dans
divers centres d'accueil, en dernier lieu à Roche où
il est resté jusqu'en 2008. Depuis lors, il a
sous-loué un appartement à Montreux pour un loyer de
420 fr. par mois. Célibataire, T.________ n'a pas
d'activité licite. Il est connu dans le milieu de la drogue
sous les pseudonymes de Seco, Sako, Secou et Choukou.
2.
T.________ s'est livré entre 2007 et mai 2009 à un
trafic de stupéfiants. L'instruction a permis
d'établir que, durant cette période, il a acquis 940
grammes de cocaïne, ce qui représente, au taux de
pureté moyen de 20% (taux le plus favorable à
l'accusé) retenu par le tribunal sur la base de
l'analyse effectuée par l'ESC
de l'Université de Lausanne
, un poids de 188 grammes
de drogue pure. Les acquisitions de T.________ peuvent se
répartir comme il suit en deux périodes
distinctes:
- entre 2007 et début 2009, T.________ a acquis,
auprès de divers fournisseurs africains, 240 grammes de
cocaïne pour une somme de 14'400 francs. Aux débats,
T.________ a prétendu n'avoir acquis que la moitié de
ce qui lui était reproché. Le tribunal n'a pas tenu
compte de ses déclarations, convaincu que la quantité
acquise, équivalant à l'acquisition d'une dizaine de
grammes de cocaïne par semaine, correspondait à
l'activité de petit dealer que T.________ prétendait
avoir.
- entre mars et mai 2009, T.________ a commandé et
reçu 700 grammes de cocaïne d'une seule fournisseuse.
T.________ a contesté ce fait, soutenant n'avoir acquis que
450 grammes de cocaïne durant cette période. Le
tribunal a écarté cette version des faits en se
fondant sur les déclarations de la fournisseuse qui n'avait
aucune raison d'exagérer les quantités de drogues
transportées.
3.
Considérant les faits qui précèdent, le
tribunal a retenu que T.________ s'était rendu coupable
d'infraction grave à la LStup (loi fédérale
sur les stupéfiants; RS 812.121).
C.
En temps utile, T.________ a recouru contre le
jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire
concluant principalement à sa réforme en ce sens que
la peine prononcée à son encontre est réduite
dans la mesure que justice dira et assortie du sursis.
Subsidiairement, il a conclu à l'annulation du jugement
entrepris.
En droit
:
I.
Le recours est en nullité et en
réforme. En pareil cas, il appartient à la cour de
céans de déterminer la priorité d'examen des
moyens invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de
jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989
III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 107;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3
e
éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l'occurrence, il convient d'examiner en premier lieu les moyens
de nullité, ces derniers pouvant faire apparaître des
doutes sur l'existence des faits admis et importants pour le
jugement de la cause (art. 411 let. i CPP [Code de procédure
pénale du 12 septembre 1967, RSV 312.01]),
éventualité qui n'est plus examinée dans le
cadre du recours en réforme.
II.
Recours en nullité
1.
Invoquant l'art. 411
let. g CPP, le recourant allègue que la motivation des
premiers juges portant sur la quotité de la peine
infligée est insuffisante. En cela, il soutient que le
tribunal a violé l'art. 373 al. 2 let. b CPP.
a)
L'art. 411 let. g CPP ouvre la voie du recours en
nullité s'il y a eu une violation d'une règle
essentielle de procédure et que cette violation a
été de nature à influer sur la décision
attaquée. S'agissant des éléments de droit,
l'art. 373 al. 2 let. b CPP pose quant à lui la règle
selon laquelle le jugement doit contenir des considérants
permettant de comprendre, au moins dans les grandes lignes, les
motifs sur la base desquels le tribunal a fondé sa
conviction. L'art. 373 al. 2 let. b CPP relatif aux
considérants de droit constitue une règle essentielle
de procédure, dont la violation tombe sous le coup de
l'art.
411 let. g CPP (Bovay et alii.,
op. cit., n. 3.4 ad art. 373, p. 414, et n. 9.11 ad art. 411, p.
479).
b)
En
l'espèce, les premiers juges ont considéré que
la culpabilité du recourant était lourde en se
fondant notamment sur la durée de la commission des actes
pénalement répréhensibles, sur l'ampleur que
ses actes avaient pris et sur leur terme qui n'était
arrivé qu'en raison de l'arrestation du recourant. Ils ont
en outre pris en compte dans leur raisonnement la quantité
de drogue en jeu, la position hiérarchique du recourant dans
le trafic et le concours d'infractions commises. Le
caractère illégal de son séjour en Suisse,
ainsi que l'absence de regrets ou de remords ou encore la
minimisation systématique des infractions commises sont
également des éléments soulevés par le
tribunal dans l'appréciation des faits à charge de
l'accusé. A décharge, il a retenu l'absence
d'antécédents du recourant et sa relative bonne
collaboration en cours d'enquête (cf. jgt, p. 9).
Au vu de ce qui précède, la motivation des premiers
juges portant sur la quotité de la peine apparaît
suffisante pour comprendre les motifs sur la base desquels ils ont
fondé leur conviction. Sous l'angle du moyen de
nullité invoqué, leur motivation ne souffre ainsi
aucune critique. D'ailleurs, cette motivation correspond aux
exigences posées par le Tribunal fédéral en ce
qui concerne la motivation de la peine. En effet, le jugement doit
indiquer les éléments essentiels au regard de la
culpabilité pour ce qui est de la personnalité de
l'auteur d'une part et des actes commis d'autre part, de
façon à ce que l'on puisse vérifier si toutes
les circonstances aggravantes et atténuantes ont
été prises en considération et quel poids a
été accordé à chacune d'entre elles, ce
qui ne signifie pas pour autant que le juge doivent raisonner en
terme de pourcents ou de chiffres absolus (Favre/Pellet/Stoudmann,
Code pénal annoté, 3
ème
éd.,
2007, n. 1.3 ad art. 50 CP, pp. 185-186; Commentaire romand, n. 21
ad art. 50 CP, p. 516).
Mal fondé, le moyen doit ainsi être
rejeté.
2.
Le recourant se plaint encore en nullité de ce que les
premiers juges auraient arbitrairement retenu qu'il avait acquis,
entre 2007 et le début de l'année 2009, 240 grammes
de cocaïne auprès de divers fournisseurs africains. En
cela, il invoque le moyen de nullité tiré de l'art.
411 let. i CPP.
a)
S'agissant d'un recours en nullité fondé
sur l'art. 411 let. h ou i CPP, il sied de rappeler en
préambule que le tribunal de première instance
établit souverainement les faits selon sa conviction, en
appréciant tous les éléments d'instruction
réunis en cours d'enquête et lors des débats et
en exposant de façon claire et complète les
circonstances qu'il retient (art. 365 al. 2 et 372 al. 2 litt. a
CPP; Bovay et alii, op. cit., n. 10.2 ad art. 411 CPP et les
réf. cit., p. 482). La Cour de cassation n'étant pas
une juridiction d'appel, le moyen de nullité tiré de
l'art. 411 let. h et i CPP doit être envisagé comme un
remède exceptionnel et ne permet pas au recourant de
discuter librement l'état de fait du jugement devant
l'autorité de recours, à laquelle il appartiendrait
de choisir la version la plus vraisemblable (Bovay et alii., op.
cit., n. 8.1 ad art. 411 CPP, p. 469; Cass., 19 septembre 2000, n.
504; Cass., 14 septembre 2000, n. 494; JT 1999 III 83 c. 6b;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 103).
Le moyen de nullité de l'art. 411 let. i CPP est ouvert s'il
existe des doutes sur l'existence des faits admis et importants
pour le jugement de la cause. L'existence d'un doute sur un fait au
sens de l'art. 411 let. i CPP se confond avec la mise en cause
d'une appréciation arbitraire des preuves qui s'y rapportent
(Bersier, op. cit., p. 83). Les constatations de fait et
l'appréciation des preuves sont arbitraires lorsqu'elles
sont évidemment fausses, contredisent d'une manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité,
reposent sur une inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir
d'appréciation, par exemple si l'autorité s'est
laissé guider par des considérations aberrantes ou a
refusé de tenir compte de faits ou de preuves manifestement
décisifs (Cass., 9 mars 1999, n. 249; Bersier, op. cit., p.
83; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf.
cit.). Une constatation de fait n'est donc pas arbitraire pour la
seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide
pas avec celle de l'accusé; encore faut-il que
l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable,
en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle
repose sur une inadvertance manifeste, ou encore qu'elle heurte de
façon grossière le sentiment de la justice et de
l'équité (ATF 118 Ia 28 c. 1b et les réf.
cit.).
Il convient de préciser qu'un léger doute, un doute
théorique ou encore abstrait ne suffit pas à
entraîner l'annulation du jugement. Seul un doute concret,
d'une certaine consistance, en d'autres termes un doute
raisonnable, peut conduire à cette sanction (Bovay et alii,
op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP, p. 487; Bersier, op. cit., p.
83). Tel n'est pas le cas lorsque le premier juge n'a
méconnu aucun des éléments de l'instruction et
que, pour fixer le point litigieux, on ne peut que s'en
référer à son appréciation (JT 2003 III
70 c. 2a; Bovay et alii, op. cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP et les
réf. cit., p. 490). Il ne suffit pas non plus qu'une
solution différente puisse être tenue pour
également concevable ou apparaisse même
préférable. En particulier, il ne suffit pas au
recourant de faire d'amples considérations en concluant que
certaines appréciations du premier juge sont
erronées, avant de plaider sa propre appréciation des
faits et des témoignages (JT 2003 III 70
précité, c. 2b; ATF 126 I 168 c. 3a; ATF 125 I 166 c.
2a; Bersier, op. cit., pp. 83 et 91).
b)
En l'espèce, il ressort du jugement (cf. p. 6, ch.
4) que le recourant a cherché aux débats à
minimiser ses acquisitions durant la période
incriminée en prétendant avoir acquis la
moitié de ce qu'il lui est reproché. On comprend
cependant à la lecture du jugement que T.________ a
lui-même admis en cours d'instruction avoir acquis durant la
période en cause une dizaine de grammes de cocaïne par
semaine, ce qui, selon les premiers juges, correspondait à
l'activité de petit dealer que le recourant prétend
avoir eue durant la période considérée. Ainsi,
en retenant que l'accusé avait acquis 240 grammes de
cocaïne, le tribunal s'est éloigné des
premières déclarations du recourant et a retenu le
chiffre qui lui était le plus favorable en raison du doute
qui gouverne chaque affaire de stupéfiants. Il aurait en
effet été loisible aux premiers juges d'admettre que
l'accusé avait acquis entre 2007 et début 2009 une
dizaine de grammes de cocaïne par semaine, ce qui correspond
à une quantité de drogue achetée bien
supérieure aux 240 grammes retenus. En conséquence,
le raisonnement des premiers juges n'est pas entaché
d'arbitraire.
Pour le surplus, les autres griefs du recourant, appellatoires,
sont irrecevables en nullité.
En conséquence, ce moyen doit être rejeté et
avec lui, l'entier du recours en nullité.
II.
Recours en réforme.
1.
Saisie d'un recours en réforme, la cour de
céans examine librement les questions de droit sans
être limitée aux moyens que les parties invoquent
(art. 447 al. 1 CPP). Elle ne peut cependant aller au-delà
des conclusions du recourant. Elle est liée en outre par les
faits constatés dans le jugement attaqué, sous
réserve des inadvertances manifestes, inexistantes en
l'espèce, qu'elle rectifie d'office, ou d'éventuels
compléments qui ressortiraient des pièces du dossier
(art. 447 al. 2 CPP; Bersier, op.cit., pp. 70 s., ch.
8).
2.
En réforme, le recourant soutient que la peine
infligée par les premiers juges l'a été sur la
base de critère étrangers à l'art. 47 CP ou
sans tenir compte d'éléments d'appréciation
prévus par cette disposition. Il considère en outre
que la peine est exagérément sévère en
comparaison à d'autres affaires de trafic de cocaïne
portant sur des quantités de drogues plus
importantes.
a)
Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après
la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération
les antécédents et la situation personnelle de ce
dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La
culpabilité est déterminée par la
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien
juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de
sa situation personnelle et des circonstances extérieures
(al. 2). Le critère essentiel est celui de la
faute.
L'art. 47 CP n'énonce pas de manière
détaillée et exhaustive tous les
éléments qui doivent être pris en
considération, ni les conséquences exactes qu'il faut
en tirer quant à la fixation de la peine. Cette disposition
laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de
sorte qu'un recours portant sur la quotité de la peine ne
sera admis que si la sanction a été fixée en
dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des
critères étrangers à l'art. 47 CP, si les
éléments d'appréciation prévus par
cette disposition n'ont pas été pris en compte ou
enfin si la peine apparaît exagérément
sévère ou clémente au point que l'on doive
parler d'un abus du pouvoir d'appréciation. La cour de
céans ne peut donc modifier la peine infligée que si
elle a été fixée sur la base d'une
argumentation erronée ou si elle est arbitrairement
sévère (Bovay et alii, op. cit., n. 1.4 ad art. 415
CPP et les réf. cit., p. 497; ATF 129 IV 6 c. 6.1; 128
IV 73 c. 3b; 127 IV 101 c. 2c; 123 IV 150 c. 2a; 122 IV 241 c. 1a;
118 IV 21 c. 2a; 116 IV 288 c. 2b).
Une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement
insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un
principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de
manière choquante le sentiment de la justice et de
l'équité. Il ne suffit pas qu'une autre solution
paraisse concevable, voire préférable, encore faut-il
qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses
motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 132 III 209 c.
2.1).
En matière de trafic de stupéfiants, il y a lieu de
tenir compte, plus spécialement, des circonstances
suivantes. Même si la quantité de drogue ne joue pas
un rôle prépondérant, elle constitue sans
conteste un élément important. Elle perd cependant de
l'importance au fur et à mesure que l'on s'éloigne de
la limite à partir de laquelle le cas doit être
considéré comme grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let.
a LStup. Il en va de même lorsque plusieurs des circonstances
aggravantes prévues à l'art. 19 ch. 2 LStup sont
réalisées. Le type de drogue et sa pureté
doivent aussi être pris en considération. Si l'auteur
sait que la drogue est particulièrement pure, sa
culpabilité sera plus grande; en revanche, sa
culpabilité sera moindre s'il sait qu'elle est diluée
plus que normalement (ATF 122 IV 299 c. 2c; ATF 121 IV 193 c.
2b/aa).
Le type et la nature du trafic en cause sont aussi
déterminants. L'appréciation est différente
selon que l'auteur a agi de manière autonome ou comme membre
d'une organisation. Dans ce dernier cas, il importera de
déterminer la nature de sa participation et sa position au
sein de l'organisation: un simple passeur sera ainsi moins coupable
que celui qui joue un rôle décisif dans la mise sur
pied des opérations et qui participe de manière
importante au bénéfice illicite (ATF 121 IV 202 c.
2d/cc). L'étendue du trafic entrera également en
considération. Un trafic purement local sera en règle
générale considéré comme moins grave
qu'un trafic avec des ramifications internationales. Le
délinquant qui traverse les frontières (qui sont
surveillées) doit en effet déployer une
énergie criminelle plus grande que celui qui transporte des
drogues à l'intérieur du pays et qui limite son
risque à une arrestation fortuite lors d'un contrôle;
à cela s'ajoute que l'importation en Suisse de drogues a des
répercussions plus graves que le seul transport à
l'intérieur des frontières. Enfin, le nombre
d'opérations constitue un indice pour mesurer
l'intensité du comportement délictueux; celui qui
écoule une fois un kilo d'héroïne sera en
principe moins sévèrement puni que celui qui vend
cent grammes à dix reprises (TF 6B_297/2008 du 19 juin 2008
c. 5.1.2).
Outre les éléments qui portent sur l'acte
lui-même, le juge doit prendre en considération la
situation personnelle du délinquant. Les mobiles,
c'est-à-dire les raisons qui ont poussé l'auteur
à agir, ont aussi une influence sur la détermination
de la peine. Il conviendra ainsi de distinguer le cas de l'auteur
qui est lui-même toxicomane et qui agit pour financer sa
propre consommation de celui qui participe à un trafic
uniquement poussé par l'appât du gain (ATF 122 IV 299
c. 2b). Il faudra enfin tenir compte des antécédents,
qui comprennent aussi bien les condamnations antérieures que
les circonstances de la vie passée.
Enfin, le comportement du délinquant lors de la
procédure peut aussi jouer un rôle. Le juge pourra
atténuer la peine en raison de l'aveu ou de la bonne
coopération de l'auteur de l'infraction avec les
autorités policières ou judiciaires notamment si
cette coopération a permis d'élucider des faits qui,
à ce défaut, seraient restés obscurs (ATF 121
IV 202 c. 2d/aa; ATF 118 IV 342 c. 2d; TF
6S.21/2002
du 17 avril 2002 c.
2c).
b)
Selon la jurisprudence, il est
possible d'invoquer, dans le cadre d'un recours en réforme
pour violation de l'art. 47 CP, le fait que la peine
infligée consacre une inégalité de traitement
(ATF 116 IV 292 c. 2, JT 1992 IV 104). Toutefois, en raison des
nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la
peine, notamment des données personnelles, la comparaison
est d'emblée délicate lorsqu'elle porte sur des
accusés différents (ATF 120 IV 136 c. 3a; ATF 116 IV
292 précité). En effet,
selon la jurisprudence constante du
Tribunal fédéral, le principe de l'individualisation
de la peine et le large pouvoir conféré par la loi au
juge dans la fixation de celle-ci conduisent nécessairement
à une certaine inégalité dont le
législateur s'est accommodé. Les diverses
pondérations entre les critères déterminants
sont notamment la conséquence de la libre
appréciation des preuves par le juge et de l'important
pouvoir dont il dispose. De ce point de vue, il faut
considérer que même des cas identiques ou semblables
se différencient en général de manière
importante en ce qui concerne les points déterminants pour
la mesure de la peine. Pour ces raisons, une
inégalité dans la fixation de cette dernière
ne suffit en elle-même pas pour conclure à un abus du
pouvoir d'appréciation. Aussi longtemps que la sanction se
cantonne dans les limites légales du champ pénal,
qu'elle se fonde sur toutes les considérations essentielles
et qu'elle n'excède pas le pouvoir du juge, les
différences dans sa fixation doivent être
considérées comme une conséquence
inhérente de notre système juridique
(Wiprächtiger, Basler Kommentar, Strafrecht I, 2
e
éd., 2007, n. 159 ad art. 47 CP, pp. 876 s. et les
réf. cit.).
Ainsi, si la prise en compte d'une
inégalité de traitement est en principe
adéquate, elle ne sera opérante
qu'exceptionnellement, la comparaison avec les peines
prononcées étant généralement
stérile, dans la mesure où il existe presque toujours
des circonstances objectives ou subjectives dont le juge doit tenir
compte dans chaque cas et qui le conduisent à individualiser
la peine (ATF 116 IV 292, précité, JT 1992 IV 104).
En outre, la jurisprudence a affirmé la primauté du
principe de la légalité sur celui de
l'égalité. Il ne suffit pas que la loi ait
été mal appliquée dans un cas pour que
l'accusé puisse prétendre à un droit à
l'égalité dans l'illégalité (ATF 122 II
446 c. 4a; ATF 124 IV 44 c. 2c).
c)
En l'espèce, le recourant reproche
premièrement au tribunal de n'avoir pas accordé de
poids à sa situation personnelle, en particulier au fait
qu'il était analphabète et qu'il avait vécu
dans son pays dans des conditions misérables. Un jugement
forme un tout. Rien n'autorise le recourant à penser que les
premiers juges n'avaient pas à l'esprit qu'il était
sans formation et qu'il avait connu des conditions de vie qui
étaient rudes durant son enfance et son adolescence. Ils en
font précisément état dans leur jugement.
Néanmoins, il ne convient pas non plus, comme le fait le
recourant, de donner à ces circonstances un poids qu'elles
n'ont pas. L'analphabétisme n'est pas une circonstance qui,
dans les conditions d'espèce, permet de relativiser la
gravité de ses agissements. Il n'en va pas
différemment des conditions de vie qu'il a connues,
malgré leur dureté. Dans ces conditions, on ne peut
faire grief au tribunal de n'avoir pas élevé au rang
de circonstances à décharge la situation personnelle
de l'accusé.
C'est également en vain que le recourant conteste sa
qualité de "semi-grossiste" que les premiers juges ont
retenue à charge dans la fixation de sa peine. En effet, par
ce moyen, il remet en cause l'état de fait du jugement
attaqué, alors que celui-ci lie la cour de céans dans
le cadre du recours en réforme. Son moyen est dès
lors irrecevable. Quand bien même il aurait été
recevable, il aurait de toute manière dû être
rejeté. Le jugement retient en effet (p. 9) que le recourant
ne vendait pas seulement à des consommateurs, mais aussi
à des revendeurs. En outre, les livraisons qui lui
étaient destinées portaient sur des quantités
totalement inhabituelles pour un vendeur de rue. C'est donc
à juste titre que les premiers juges ont retenu que le
trafic du recourant s'apparentait à celui d'un
semi-grossiste.
Le recourant considère encore que les premiers juges ont
fait de ses déclarations relatives à son
départ de la Suisse pour le Mali une circonstance
aggravante. On ne voit cependant pas sur quoi se fonde cette
déclaration péremptoire. Le tribunal, en relevant ces
déclarations de l'accusé (cf. jgt, p. 9), a
simplement voulu indiquer qu'il en doutait, ce qu'il était
en droit de faire au vu des éléments en sa
possession. Il ressort en effet du jugement que le recourant
séjourne illégalement dans notre pays depuis
plusieurs années et qu'il n'a jamais soutenu avoir
apporté une aide quelconque à ses proches par ses
revenus illicitement acquis. L'infraction de blanchiment d'argent
ne lui est d'ailleurs pas reprochée. Au demeurant,
T.________ ne souhaite plus retourner dans son pays, si bien que
cette question ne mérite pas de plus amples
considérations.
Enfin, le recourant se livre à une comparaison avec d'autres
affaires de trafic de drogue pour en déduire que la peine
qui lui a été infligée est arbitrairement
sévère. Comme mentionné ci-dessus (cf. c. II,
ch. 2, let. b), une telle comparaison est d'emblée
délicate lorsqu'elle porte sur des accusés
différents, en raison des nombreux paramètres qui
interviennent dans la fixation de la peine (cf. not. ATF 120 IV 136
c. 3a) et qui conduise ainsi à l'individualiser. Cette
comparaison est ainsi généralement
stérile
(ATF 116 IV 292
précité, JT 1992 IV 104). Il n'en va pas
différemment dans le cas présent où les
arrêts cités par le recourant, s'ils traitent tous
d'infractions à la LStup, concernent également
d'autres types d'infractions, dont l'influence sur la
quotité de la peine ne peut être
déterminée, tout comme les circonstances subjectives
qui ont conduit dans ces cas à prononcer les peines
invoquées. Ce grief doit donc ainsi aussi être
rejeté.
En résumé, au moment de fixer la peine, les premiers
juges ont considéré que la culpabilité du
recourant était lourde. Ils ne se sont pas attachés
au seul critère de la quantité de drogue, qui est un
élément important, mais pas unique, pour fixer la
sanction. C'est ainsi qu'ils ont considéré que
l'accusé avait mis sur pied un trafic qui, au fil du temps,
avait pris de plus en plus d'ampleur et qui n'avait cessé
que par son arrestation. Ils ont également noté que
le recourant occupait une place hiérarchiquement plus
élevée que d'autres dans ce trafic, puisque son
activité s'apparentait à celle d'un "semi-grossiste".
Ils ont en outre qualifié sa consommation de cocaïne
"des plus réduites" (cf. jgt., p. 6), ce qui permet
d'affirmer que le mobile est celui de l'appât du gain. Enfin,
toujours à charge, les premiers juges ont retenu qu'il avait
systématiquement minimisé ses agissements et qu'il
n'avait pas manifesté le moindre regret ou remords. S'ajoute
encore à ces éléments le concours
d'infractions. A décharge, le tribunal a relevé qu'il
jugeait un délinquant primaire qui avait relativement bien
collaboré en cours d'enquête. Les premiers juges ont
ainsi pris en compte tous les éléments pertinents et
ont motivé leur appréciation de manière
complète et convaincante. Sur cette base, la peine
prononcée n'apparaît pas arbitraire et peut dès
lors être confirmée.
Pour le surplus, la quotité de la peine prononcée et
confirmée étant largement incompatible avec l'octroi
d'un sursis complet ou partiel, le recours est sans objet lorsqu'il
fait grief aux premiers juges d'avoir violé les art. 42 ou
43 CP.
3.
En conclusion, le recours doit être rejeté et le
jugement confirmé.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais de deuxième
instance (art. 450 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 2'570 fr.  (deux mille cinq cent
septante francs), y compris l'indemnité allouée
à son défenseur d'office par 750 fr.  (sept
cent cinquante francs), sont mis à la charge du
recourant.
.
IV.
Le remboursement à l'Etat de
l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera
exigible pour autant que la situation économique de
T.________ se soit améliorée.
V.
La détention subie depuis le
jugement est déduite.
VI.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 19 janvier
2010
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Yan
Schumacher, avocat-stagiaire (pour T.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
-      Prison de la
Tuilière,
‑      Service de la
population, division asile ( [...]),
‑
Ministère public de la
Confédération,
-      Office
fédéral des migrations,
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
l'Est vaudois,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
a
greffi
ère
: