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CONCLUSIONS, MAINLEVÉE{LP} | 17 CPC

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 23.06.2009 ML / 2009 / 59

CONCLUSIONS, MAINLEVÉE{LP} | 17 CPC

TRIBUNAL CANTONAL
190
Cour des
poursuites et faillites
________________________________________________
Arrêt du
23 juin 2009
_________________
Présidence
de   M.     M U L L E R,
président
Juges      :
MM.
Bosshard et Hack
Greffier    :
Mme
Joye
*****
Art. 58
LVLP; 17 et 461 CPC
Vu le prononcé rendu le 22 janvier 2009, à la suite
de l'audience du
15 janvier 2009, par le Juge de paix du district Morges dans la
cause opposant
T.________
, à Préverenges,
à
B.________
, à Lonay (poursuite
n° 3'188'735 de l'Office des poursuites de Morges-Aubonne),
vu la demande de motivation déposée par T.________ le
28 janvier 2009,
vu le prononcé motivé adressé pour
notification aux parties le
10 février 2009,
vu l'acte de recours déposé par T.________ le 18
février 2009 ;
considérant que l'acte de recours a été
déposé en temps utile (art. 57 al. 1 LP),
que dans cette écriture, le recourant explique longuement sa
situation, sans toutefois chiffrer ni préciser ce qu'il
conteste dans la décision attaquée,
qu'il formule une conclusion tendant « très
subsidiairement, à l'annula-tion du jugement »,
sans toutefois invoquer d'irrégularité dans la
procédure suivie ;
considérant que le prononcé motivé
précisait que l'acte de recours devait contenir, sous peine
d'irrecevabilité, la désignation du prononcé
attaqué et les conclusions du recourant, en réforme
ou en nullité, ou, à défaut, indiquer sur
quels points le prononcé était attaqué et
quelle était la modification demandée (art. 461 CPC
applicable par le renvoi de l'art. 58 al. 1 LVLP),
que l'avis indiquait également que si un recours avait
déjà été déposé dans le
délai de demande de motivation sans contenir de conclusions
conformes aux exigences susmentionnées, le recours serait
déclaré irrecevable, à moins que des
conclusions régulières ne fussent formulées
dans le délai de dix jours dès réception de la
décision motivée,
que, par avis du 12 mars 2009, le président de la cour de
céans, en application de l'article 17 CPC, a imparti au
recourant un délai de cinq jours pour refaire son acte, en
précisant le montant exact qu'il réclamait,
contestait devoir ou reconnaissait devoir, faute de quoi le recours
pourrait être déclaré irrecevable,
que le recourant n'a pas retiré ce pli, qui a
été retourné au greffe avec la mention "non
réclamé",
que, selon une jurisprudence constante, un envoi recommandé
qui n'a pu être distribué est réputé
notifié le dernier jour du délai de garde postal de
sept jours suivant la remise de l'avis d'arrivée dans la
boîte aux lettres ou la case postale invitant son
destinataire à retirer le pli à l'office de poste
(CPF, 12 février 2004/41; CPF,  26 juin 2003/242 et
arrêts cités), soit en l'espèce le 20 mars
2009,
que la fiction de la notification vaut en tout cas si le
destinataire devait s'attendre, avec une certaine
probabilité, à recevoir une communication des
autorités (ATF 123 III 492 c. 1, JT 1999 II 109; SJ 1999 p.
145; CPF, 6 novembre 2000/445), ce qui est le cas du poursuivi, qui
avait formé recours contre le prononcé de
main-levée et devait s'attendre à recevoir des actes
judiciaires,
que le recourant n'a pas déposé de nouvel acte de
recours conforme dans le délai imparti,
que, faute de satisfaire aux exigences de l'art. 461 CPC,
applicable par le renvoi de l'art. 58 al. 1 LVLP, son recours est
ainsi irrecevable,
qu'il doit donc être écarté, le prononcé
entrepris étant maintenu ;
considérant que l'arrêt est rendu sans frais ni
dépens.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites
du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa
qualité d'autorité
de recours en matière sommaire
de poursuites,
prononce
:
I.
Le recours est
écarté.
II.
Le prononcé est
confirmé.
III.
Le présent arrêt, rendu
sans frais ni dépens, est exécutoire.
Le président
:
La greffière :
Du 23 juin 2009
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, prend date
de ce jour.
Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à
:
‑      M.
T.________,
‑      Me Laurent
Trivelli, avocat (pour B.________
).
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à
moins que la contestation ne soulève une question juridique
de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100  al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      M. le Juge de
paix du district de Morges.
La greffière :