vd_findinfo · Jug / 2021 / 426 · 2021-08-19 · fr

ESCROQUERIE, PAR MÉTIER, ABUS DE CONFIANCE, DÉNONCIATION CALOMNIEUSE, FIXATION DE LA PEINE, APPRÉCIATION DES PREUVES, POSITION DE GARANT, CONFISCATION{DROIT PÉNAL}, SÉQUESTRE{MESURE PROVISIONNELLE}, RESTITUTION{EN GÉNÉRAL} | 138 ch. 1 CP, 146 CP, 303 CP, 47 CP, 49 al. 1 CP, 69 CP, 10 CPP (CH), 139 CPP (CH), 389 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 19.08.2021 Jug / 2021 / 426

TRIBUNAL
CANTONAL
375
PE14.008274-KBE/ACP
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
19 août 2021
__________________
Composition
:               M.
stoudmann,
président
M.
Sauterel et Mme Kühnlein, juges
Greffier
:              M.
Glauser
*****
Parties
à la présente cause :
A.T.________
,
prévenu, représenté par Me Gaspard Couchepin, défenseur d’office à Lausanne,
appelant,
et
MINISTÈRE
PUBLIC
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de l’Est vaudois, intimé,
I.________
,
partie plaignante, représenté par Me Pierre Gasser, conseil de choix à Genève, intimé
et appelant,
V.________
,
tiers intéressé à la procédure, appelant,
B.T.________
,
tiers intéressé à la procédure, appelant,
J.________
,
partie plaignante, représenté par Me Benjamin Schwab, conseil de choix à Vevey, intimé
et appelant,
B.________
,
tiers intéressé à la procédure, appelant,
Q.________
,
partie plaignante, intimé et appelant par voie de jonction,
S.________
,
tiers intéressé à la procédure, appelant par voie de jonction,
U.________
,
partie plaignante, intimé et appelant par voie de jonction,
H.________
,
partie plaignante, intimé.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 1
er
juillet 2020, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de l’Est vaudois a libéré
R.________ de l’infraction de banqueroute frauduleuse (I), a libéré A.T.________ des
infractions de banqueroute frauduleuse et diffamation (II), l’a condamné pour abus de confiance,
escroquerie par métier et dénonciation calomnieuse à une peine privative de liberté
de 18 mois avec sursis pendant 4 ans (III), a dit qu’il était le débiteur des montants
suivants (IV) :
- 50'000 fr., avec intérêts à 5% l’an dès le 1
er
juillet 2020, en faveur de H.________ à titre de dommages-intérêts;
- 80'000 fr., valeur échue, en faveur de Q.________ à titre de dommages-intérêts;
- 400'000 fr., avec intérêt à 5% l’an dès le 1
er
février 2020, en faveur de [...] à titre de dommages-intérêts;
- 15'223 fr. 85, valeur échue, en faveur de [...] à titre d’indemnité pour les dépenses
occasionnées par la procédure;
- 50'000 fr., avec intérêts à 5% l’an du 15 mai 2013 au 13 novembre 2013, en faveur
d’I.________ à titre de dommages-intérêts;
- 40'000 fr., avec intérêts à 5% l’an du 16 octobre 2013 au 13 novembre 2013, en
faveur d’I.________ à titre de dommages-intérêts;
- 30'000 fr., valeur échue, en faveur d’I.________ à titre de dommages-intérêts;
- 14'297 fr. 20, en faveur d’I.________ à titre d’indemnité pour les dépenses
occasionnées par la procédure;
- 250'000 fr., avec intérêts à 5% l’an dès le 1
er
juillet 2020 en faveur de J.________ à titre de dommages-intérêts;
- 14'738 fr. 50 en faveur de J.________ à titre d’indemnité pour les dépenses occasionnées
par la procédure;
- 110'000 fr., valeur échue, en faveur de U.________, à titre de dommages-intérêts;
a rejeté les conclusions civiles prises par H.________ à l’encontre de R.________ dans
la mesure de leur recevabilité (V), a rejeté les conclusions civiles prises par [...] à
l’encontre d’A.T.________ (VI, VIII et X), a rejeté les conclusions civiles prises par
[...] à l’encontre de R.________ dans la mesure de leur recevabilité (VII, IX et XI),
a ordonné la levée du séquestre portant sur les avoir déposés sur le compte
personnel [...] de R.________ et la restitution de ces avoirs à cette dernière (XII), a ordonné
la confiscation et la destruction des objets séquestrés suivants :
• bronze 1/6 « Les Bûcherons » de la Fonderie [...], au domicile de [...];
• bronze 2/6 « Les Bûcherons » de la Fonderie [...], au domicile d’I.________;
• bronze 3/6 « Les Bûcherons » de la Fonderie [...], provenant de [...];
• bronze 4/6 « Les Bûcherons » de la Fonderie [...], provenant de J.________, société
des [...];
• bronze 5/6 « Les Bûcherons » de la Fonderie [...], au domicile de V.________;
• bronze 6/6 « Les Bûcherons » de la Fonderie [...], provenant de B.T.________;
• bronze E/A I/IV « Les Bûcherons » de la Fonderie [...], au domicile d’I.________;
• bronze E/A II/IV « Les Bûcherons » de la Fonderie [...], au domicile de Q.________;
• bronze « Les Bûcherons » mention bronze E/A II/IV, provenant de B.________;
• bronze E/A III/IV « Les Bûcherons » de la Fonderie [...], au domicile de R.________;
• bronze E/A III/IV « Les Bûcherons » / caisse fonte [...], au domicile de R.________;
• bronze E/A IV/IV « Les Bûcherons » de la Fonderie [...], au domicile de U.________;
• bronze E/A IV/IV « Les Bûcherons », provenant de S.________, société
des [...];
• Plâtre « Les Bûcherons », au domicile d’I.________;
Selon
inventaire du 15 janvier 2018 :
• N° 3 - Plâtre de travail marque rouge (Les Bûcherons) en caisse;
• N° 4 - Une cire et empreinte signature et dédicace (Les Bûcherons);
• N° 5 - Un moule en plâtre et élastomère (Les Bûcherons);
•              N° 6 - Un
moule en plâtre avec élastomère (Les Bûcherons) et empreinte avec armature;
•              N° 7 - Un
moule en plâtre avec élastomère (Les Bûcherons) et empreinte signature et dédicace;
•              N° 8 - Plâtre
« Les Bûcherons » (plâtre initial) ayant servi comme modèle pour les tirages;
A ordonné le maintien au dossier à titre de pièces à conviction des objets versés
sous fiche n
o
10'398 (XIV), a fixé l’indemnité due à Me Gaspard Couchepin, défenseur d’office
d’A.T.________ à 49'471 fr. 60, dont 26'809 fr., TVA à 8% et débours compris pour
les opérations antérieures au 1
er
janvier 2018 et 22'662 fr. 60, TVA à 7,7% et débours compris pour les opérations postérieures
à cette date, sous déduction de 20'000 fr. d’ores et déjà payés (XV),
a fixé l’indemnité due à Me Laurent Kohli, conseil d’office de [...], à
2'282 fr. 85, TVA et débours compris et l’a laissée à la charge de l’Etat
(XV
bis
),
a mis une partie des frais, arrêtée à 63'631 fr. 60, à la charge d’A.T.________,
dont l’indemnité de son défenseur d’office, le solde étant laissé à
la charge de l’Etat (XVI), a dit que le remboursement à l’Etat de l’indemnité
de son défenseur d’office ne sera exigé que si la situation financière du condamné
le permettait (XVII) et a dit que l’Etat de Vaud était le débiteur de R.________ des
montants de 51'582 fr. 15, valeur échue, à titre d’indemnité au sens de l’art.
429 al. 1 let. a CPP et de 5'000 fr., valeur échue, à titre d’indemnité au sens
de l’art. 429 al. 1 let. c CPP (XVIII).
B.
a)
Par annonce du 8 juillet 2020 puis déclaration
du 4 septembre 2020, I.________, par son conseil de choix, a interjeté appel contre ce jugement,
en concluant à l’annulation du chiffre XIII de son dispositif, en ce sens que la restitution
du bronze 2/6 « Les Bûcherons » de la Fonderie [...] soit ordonnée en sa
faveur, et que la restitution du bronze E/AI/IV « Les Bûcherons » de la Fonderie
[...], ainsi que du plâtre « Les Bûcherons » saisis à son domicile
soit ordonnée en faveur de l’Office des faillites de l’Est vaudois, acte lui étant
donné de son engagement à faire effacer l’inscription et la signature sur les bronzes.
b)
Par annonce du 10 juillet 2020 puis déclaration
du 7 septembre 2020, A.T.________, par son défenseur d’office, a interjeté appel contre
ce jugement en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme,
en ce sens qu’il soit libéré des infractions d’escroquerie par métier, de
dénonciation calomnieuse et d’abus de confiance, qu’aucune peine ne soit prononcée
à son encontre, qu’il soit libéré du paiement des conclusions civiles et en indemnisation
prises par les parties plaignantes, qu’il soit renoncé à la confiscation et à la
destruction des objets séquestrés, à ce que les frais de procédure ne soient pas
mis à sa charge et à ce qu’une indemnité de 1'000 fr. lui soit allouée à
titre de réparation morale. Subsidiairement, il a conclu à la réforme du jugement, en
ce sens qu’il soit condamné à une peine réduite dans une large mesure, tenant compte
des infractions pour lesquelles il aura été acquitté. Plus subsidiairement, il a conclu
à l’annulation du jugement et au renvoi de la cause à l’autorité précédente
pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
c)
Par annonce du 10 juillet 2020 puis déclaration
du 4 septembre 2020, V.________ a interjeté appel contre ce jugement en concluant à la réforme
du chiffre XIII de son dispositif, en ce sens que le bronze de la Fonderie [...] numéroté 5/6
et séquestré à son domicile lui soit restitué ou, à défaut, qu’il
soit remis à un musée ou à l’Institut suisse pour l’étude de l’art
(ci-après : ISEA), et qu’il lui soit ensuite restitué dans le cas où un nouveau
certificat d’authenticité serait délivré.
d)
Par annonce du 13 juillet 2020 puis déclaration
du 7 septembre 2020, J.________, par son conseil de choix, a interjeté appel contre ce jugement
en concluant, avec suite de frais et dépens, à sa réforme, en ce sens que le bronze 4/6
« Les Bûcherons » de la Fonderie [...] provenant de J.________, société
[...], lui soit restitué, sous réserve de l’exécution de mesures préalables
visant à réduire à néant le danger relatif au risque de confusion quant à l’origine
de l’œuvre (effacement de l’inscription litigieuse, ajout d’une inscription destinée
à dissuader toute tentative d’attribution de l’œuvre à [...], expertise ou
autres mesures), à ce que les frais d’appel ne soient pas mis à sa charge et à ce
qu’une indemnité pour ses frais de défense lui soit allouée pour la procédure
d’appel. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation du jugement et au renvoi de la
cause à l’autorité de première instance pour nouvelle décision dans le sens
des considérants.
e)
Par
acte du 3 septembre 2020, B.________ a déclaré s’opposer à la destruction du bronze
« Les Bûcherons » portant le numéro E/A II/IV séquestré à
son domicile et a conclu à ce que celui-ci lui soit restitué. Il a en outre déclaré
ne pas s’opposer à ce que les inscriptions figurant sur cet objet soient meulées.
f)
Par
acte du 8 septembre 2020, B.T.________ a formé appel et a conclu, avec suite de frais, à la
réforme du chiffre XIII du dispositif du jugement, en ce sens que le séquestre portant sur
le bronze « Les Bûcherons » de la Fonderie [...] portant le numéro 6/6
soit levé et que cet objet lui soit restitué, après que la dédicace et la signature
en auront été retirées.
g)
Par
acte du 30 septembre 2020, S.________ a formé appel joint en concluant à l’annulation
du chiffre XIII du dispositif du jugement, à ce que le séquestre portant sur le bronze « Les
Bûcherons » portant le numéro E/A IV/IV soit levé et à ce que cet objet
lui soit restitué. Il a en outre déclaré qu’il se conformerait aux exigences « de
neutralisation » de l’objet si nécessaire.
h)
Par
acte du 30 septembre 2020, U.________ a formé appel joint en concluant à l’annulation
du chiffre XIII du dispositif du jugement, à ce que le séquestre portant sur le bronze « Les
Bûcherons » de la Fonderie [...] portant le numéro E/A IV/IV soit levé et à
ce que cet objet lui soit restitué.
i)
Le 1
er
octobre 2020, H.________ a déposé des déterminations écrites et a conclu au rejet
de l’appel d’A.T.________, en tant qu’il concerne les conclusions civiles allouées
en sa faveur.
j)
Par
acte du 8 octobre 2020, Q.________ a formé appel joint en concluant à l’annulation du
chiffre XIII du dispositif du jugement, à ce que le séquestre portant sur le bronze « Les
Bûcherons » portant le numéro E/A II/IV soit levé et à ce que cet objet
lui soit restitué. Il a en outre déclaré qu’il se conformerait aux exigences « de
neutralisation » de l’objet si nécessaire.
k)
Le
12 août 2021, B.T.________ a adressé une lettre à la Cour d’appel pénale, dans
laquelle il a en substance exposé qu’il était pour lui inconcevable que son père
ait eu la volonté de commettre une infraction pénale, qu’il s’était lésé
lui-même sans en tirer le moindre bénéfice et qu’il partageait la conviction de
l’authenticité de l’œuvre de [...] que son père avait toujours eue et avait
encore.
l)
Le
31 août 2021, Me Benjamin Schwab a requis la rectification du dispositif du présent jugement,
notifié aux parties le 24 août 2021, en ce sens que l’indemnité allouée en
faveur de J.________ pour ses frais de défense en appel soient mis à la charge de l’Etat,
et non à la charge d’A.T.________.
Le 3 septembre 2021, Me Pierre Gasser a également requis la rectification du dispositif du présent
jugement, dans le même sens, s’agissant de l’indemnité allouée en faveur d’I.________.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
a)
A.T.________
est né le [...] 1947 en Italie et a été
élevé par ses parents avec ses deux sœurs. Il est arrivé en Suisse à l’âge
de 11 ans, a été scolarisé jusqu'à l’âge de 16 ans puis a suivi le gymnase
en cours du soir. Il a ensuite entrepris une formation dans les domaines bancaire puis de l’art.
En Suisse, il a en outre été patrouilleur, pompier volontaire, a fait du service civil et a
travaillé à la Commission d'impôts, où il a rencontré la mère de ses enfants.
Actuellement, il vit en concubinage avec R.________. Failli et insolvable, il est aujourd’hui à
la retraite et perçoit l’AVS mais n’a pas de rente LPP.
Au casier judiciaire suisse d’A.T.________, figure une condamnation à 120 jours-amende à
30 fr. avec sursis pendant 2 ans pour violation de l’obligation de tenir une comptabilité,
prononcée par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois le 17 avril
2014.
b)
Le
28 juillet 2001, sur un marché de [...], [...] a acheté un plâtre non signé représentant
deux bûcherons tirant une bille de bois pour 30 fr. à un particulier non-identifié. Il
a vendu le plâtre le 6 août 2001 à K.________ pour 100 francs.
En août 2001, K.________ s’est renseigné sur [...] et a décidé de graver sous
le plâtre la dédicace [...] afin que l’œuvre lui soit attribuée. Après
présentation de ce plâtre à G.________, historien d'art et ancien conservateur des Monuments
historiques du canton de [...], celui-ci a établi un « certificat d'authenticité en forme
de rapport d'expert », document daté successivement des 19 juin 2003, 12 juin 2004 et 10 novembre
2004. K.________ a fait tirer grâce au plâtre deux bronzes auprès de [...], ainsi qu'un
moule en élastomère. En décembre 2006, K.________ a commandé un plâtre à
partir d'un des bronzes obtenus auprès de [...]. Pour ce faire, la Fonderie [...] a créé
un moule en élastomère. En mars 2006 K.________ a encore obtenu trois autres plâtres de
la Fonderie [...]. Le 6 décembre 2004, K.________ a fait tirer deux bronzes par la Fonderie [...].
Le plâtre original ou un tirage a été vendu à A.T.________ pour un montant de 2'500
fr. en 2007. Celui-ci a en outre acquis les quatre bronzes précités, ainsi que deux plâtres.
Un des plâtres est resté, en 2011 à tout le moins, en possession de [...]. Le dernier
tirage ou plâtre original aurait été volé ou détruit. Le 25 juillet 2008, A.T.________
a obtenu de l'ISEA une expertise d'authenticité pour le plâtre qu'il a acheté à K.________
(dossier B, P. 5). Une seconde expertise d'authenticité de cet institut a été établie
le 5 octobre 2009 (dossier B, P. 5). A.T.________ a fait numéroter les bronzes précités
(bronzes suisses) EA I/IV à EA IV/IV par la Fonderie [...]. Il a en outre fait réaliser dix
bronzes par la Fonderie [...], bronzes qui ont été numérotés 1/6 à 6/6 et EA
I/IV à EA IV/IV, entre mars 2010 et juin 2011.
Le 3 novembre 2014, K.________ a été condamné pour escroquerie et faux dans les titres.
Une enquête a en effet été ouverte contre lui en 2010 pour escroquerie en lien avec le
plâtre qu'il a lui-même gravé. L'ISEA a été informée de cette enquête,
tout comme A.T.________, qui a été entendu. Z.________, spécialiste de [...] au sein de
l'Institut, a également été entendu dans l'enquête dirigée contre K.________
(dossier B, P. 14/1). Le 12 décembre 2014, l'ISEA a informé le prévenu du fait que l'extrait
d'archive concernant l'objet était modifié et qu'il n'était plus attribué à
[...] (dossier B, PV aud. 7 p. 3 et annexe 1). L'extrait d'archive en cause avait été au préalable
suspendu, à tout le moins depuis le 11 décembre 2013 (dossier B, annexe 3 PV aud. 7). A.T.________
n'ignorait pas que des soupçons de falsification existaient et que ceux-ci étaient très
sérieux, à tout le moins dès le 25 mars 2011, lorsqu’il a été entendu
dans le cadre de la procédure dirigée contre K.________, et a été invité à
cesser toute transaction en relation avec les objets litigieux (dossier B, P. 14/8).
A.T.________ a par ailleurs produit une expertise privée qui conclut que la dédicace a été
ajoutée récemment (dossier B, P. 48). Dès le 25 mars 2011, il eût été loisible
d'entreprendre une telle démarche pour confirmer ou infirmer les doutes entourant l'authenticité
du plâtre.
Dans ce contexte, les faits suivants sont reprochés à A.T.________ :
ba)
Le
1
er
juin 2007, A.T.________ a vendu à Q.________ le bronze EA III/IV provenant de la Fonderie [...]
pour un montant de 60'000 francs. Il a échangé ce bronze contre le bronze EA II/IV provenant
de la Fonderie [...] et un paiement de 20'000 fr. le 6 octobre 2009, sans informer Q.________ que des
doutes avaient été émis sur son authenticité. Le 26 novembre 2010, A.T.________ a
échangé le bronze précité contre le bronze EA II/IV produit par la Fonderie [...],
sans informer Q.________ des doutes émis sur son authenticité. Q.________ a appris que l'œuvre
n'était pas authentique dans le cadre de la faillite d'A.T.________.
Q.________ a déposé plainte pénale le 8 juillet 2014 et s'est constitué partie civile.
bb)
Le
2 mars 2010, A.T.________ a vendu à [...] le bronze 1/6 produit par la Fonderie [...] pour un montant
de 400'000 fr. en le présentant comme une œuvre authentique de [...] et sans l'informer du
fait que des doutes avaient été émis sur son authenticité notamment par l'Institut
suisse pour l'étude de l'art. A.T.________ n'a ensuite jamais informé [...] du fait que l'œuvre
n'était pas authentique et a ainsi privé ce dernier de la possibilité de se prévaloir
de la clause de remboursement de l'œuvre prévue dans le contrat de vente du 2 mars 2010.
[...] a déposé plainte pénale le 4 juillet 2014.
bc)
Début mars 2011, à Vevey, A.T.________
a vendu à J.________ le bronze 4/6 produit par la Fonderie [...] pour un montant de
250'000
fr., en le présentant comme une œuvre authentique de [...] et sans l'informer du fait que des
doutes avaient été émis sur son authenticité notamment par l'Institut suisse pour
l'étude de l'art. A.T.________ n'a pas informé J.________ de la révocation de l'expertise
d'authenticité avant le 20 mai 2015. En outre, alors qu'il était convenu avec J.________ que
celui-ci pourrait renoncer à la propriété de l'objet moyennant remboursement des 250'000
fr. et que l’intéressé a actionné cette clause contractuelle dans le délai
convenu, A.T.________ ne l'a jamais remboursé.
J.________ a déposé plainte pénale le 22 mars 2018 et s'est constitué partie civile.
bd)
Le
29 mars 2012, A.T.________ a remis à S.________ le bronze EA IV/IV du premier tirage produit par
la Fonderie [...], en garantie d'un prêt de 15'000 fr. en le présentant comme une œuvre
authentique de [...] et sans l'informer du fait que des doutes avaient été émis sur son
authenticité, alors qu'il avait été mis en garde par la police lors de son audition du
25 mars 2011 et s'était engagé à ne plus se défaire d'aucune pièce avant la
fin de l'enquête.
S.________ a déclaré que le certificat d'authenticité n'avait jamais été évoqué
et qu'il n'avait pas procédé à suffisamment de vérifications.
be)
Le
15 mai 2013, A.T.________ a vendu à I.________ le bronze 2/6 produit par la Fonderie [...] pour
un montant de 60'000 fr. en le présentant comme une œuvre authentique de [...], sans l'informer
du fait que des doutes avaient été émis sur son authenticité, alors qu'il avait été
mis en garde par la police lors de son audition du 25 mars 2011 et s'était engagé à ne
plus se défaire d'aucune pièce avant la fin de l'enquête instruite contre K.________.
Le 16 octobre 2013, A.T.________ a remis à I.________ un des plâtres de l'œuvre «
les bûcherons », qu'il avait vendu le 27 mars 2013 à sa compagne, en garantie d'un prêt
de 40'000 fr. en le présentant comme une œuvre authentique de [...], sans l'informer du fait
que des doutes avaient été émis sur son authenticité, qu'il avait été mis
en garde par la police lors de son audition du 25 mars 2011 et s'était engagé à ne plus
se défaire d'aucune pièce avant la fin de l'enquête. A.T.________ n'avait en outre pas
informé I.________ qu'il faisait l'objet d'une procédure de faillite. A.T.________ s'était
engagé à échanger le plâtre contre un exemplaire en bronze avant fin novembre 2013,
ce qu'il n'a jamais fait. Il n'a jamais remboursé le prêt.
Le 10 décembre 2013, A.T.________ a remis à I.________ le bronze EA I/IV produit par la Fonderie
[...] en garantie d'un prêt de  30'000 fr. en le présentant comme une œuvre authentique
de [...], sans l'informer du fait que des doutes avaient été émis sur son authenticité,
alors qu'il avait été mis en garde par la police lors de son audition du 25 mars 2011 et s'était
engagé à ne plus se défaire d'aucune pièce avant la fin de l'enquête. A.T.________
n'avait pas informé I.________ qu'il faisait l'objet d'une procédure de faillite et n'a jamais
remboursé le prêt.
I.________ a déposé plainte pénale le 7 mars 2019.
bf)
En septembre 2013, A.T.________ a remis à
U.________ le bronze EA IV/IV produit par la Fonderie [...] en garantie d'un prêt de 110'000 fr.,
en le présentant comme une œuvre authentique de [...], sans l'informer du fait que des doutes
avaient été émis sur son authenticité, alors qu'il avait été mis en garde
par la police lors de son audition du 25 mars 2011 et s'était engagé à ne plus se défaire
d'aucune pièce avant la fin de l'enquête. A.T.________ n'avait pas informé U.________
qu'il faisait l'objet d'une procédure de faillite et n'a jamais remboursé le prêt.
U.________ a déposé plainte pénale le 19 mars 2018.
bg)
En
août 2013, après avoir donné une conférence présentant la sculpture attribuée
à [...], A.T.________ a pris contact avec [...] en lui expliquant qu'il avait encore un ou deux
exemplaires à vendre et qu'il pouvait lui faire un prix fantastique, 130’000 fr. ou 150'000
francs. [...] n'a pas donné suite car l'objet ne lui plaisait pas.
c)
Le
5 juin 2008, [...] a conclu avec A.T.________, avec lequel il avait déjà fait des affaires,
une convention de participation dans laquelle il s'était engagé à participer financièrement
à la réalisation de huit bronzes « tirés » d'un plâtre original de [...],
en voie d'authentification. La participation de [...] consistait en un prêt d'un montant de 200'000
francs. La somme devait être totalement remboursée au 31 août 2008. A.T.________ s'était
engagé à verser à [...] une prime de 70'000 fr. en cas d'obtention du certificat d'authentification
de l'œuvre ou une prime de 30'000 fr. si le certificat ne devait pas être délivré.
A.T.________ a fait croire à [...] que le montant dû, y compris la prime, était garanti
par un lot d'œuvres mentionnées sur une liste annexée à la convention d'une valeur
de 710'000 fr. en confirmant en être propriétaire, alors qu'il en avait vendu la plupart en
2003, 2006 et 2007. A.T.________ n'a pas remboursé la somme prêtée, ni versé la prime
fixée dans le délai convenu au 31 août 2013. Après plusieurs relances, il s'est acquitté
d'un montant de 60'500 francs. Lorsque sa situation financière a commencé à se détériorer,
A.T.________ a vendu les œuvres d'art qui lui appartenaient encore à R.________, entre 2009
et 2013, afin que ses créanciers ne puissent pas les faire saisir et a utilisé les montants
obtenus à d'autres fins que le remboursement de ses créances. La faillite d'A.T.________ a
été prononcée le 13 novembre 2013. [...] est décédé le 4 mars 2013.
Le 7 juillet 2014, Me [...], agissant en tant qu'exécuteur testamentaire de feu [...] et en sa qualité
de représentant de ses héritiers, a déposé plainte pénale. La plainte pénale
a été retirée le 7 décembre 2016.
d)
En
juin 2007, H.________ a remis les tableaux
[...]
à A.T.________ pour authentification, évaluation et vente. Après l'authentification de
ces œuvres, H.________ et A.T.________ se sont mis d'accord sur le fait que ce dernier devait vendre
l'œuvre de [...] pour un montant minimum de 60'000 fr., l'œuvre de [...] pour un montant de
8'000 euros et celle d'[...] pour un montant de
5'000
francs. A.T.________ a vendu les trois tableaux en juin 2012 pour un montant total de 45'000 fr. mais
n'a remis que 10'000 fr. à H.________, le solde ayant été utilisé par le prévenu
pour des besoins personnels, soit le remboursement d'autres créanciers.
Le 7 août 2015, H.________ a déposé plainte pénale.
e)
Le
21 juillet 2014, A.T.________ a déposé plainte pénale contre [...] et son épouse,
et les a faussement accusés de s'être emparés d'œuvres d'art pour une valeur d'environ
300'000 fr. pour rembourser une partie d’une dette qu'il avait envers eux, alors que c'est lui
qui leur a proposé de prendre ces objets qu'il avait surévalués.
Le 16 novembre 2016, [...] a déposé plainte pénale.
En droit
:
1.
Interjetés dans les formes et délais
légaux (art. 399 et 401 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0])
par des parties ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le jugement d’un tribunal
de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), les appels et appels joints
sont recevables.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié
(al. 3 let. a), pour constatation incomplète ou erronée des faits (al. 3 let. b) et pour inopportunité
(al. 3 let. c).
L'appel doit permettre
un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher
les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction,
qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend à la répétition
de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster, in : Niggli/ Heer/Wiprächtiger
[éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 2
e
éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP).
3.
3.1
A titre de mesure d’instruction, l’appelant A.T.________ a présenté à l’audience
une requête tendant à l’audition de Z.________ en qualité de témoin, afin d’être
entendu sur le déroulement des faits depuis 2009. Cela permettrait selon lui de mieux comprendre
le cadre dans lequel se sont déroulés les échanges entre eux, plus particulièrement
la question de savoir si Z.________ avait lui-même entendu des bruits selon lesquels ce serait le
brocanteur K.________ qui aurait inséré la dédicace et la signature litigieuses avant
2011.
3.2
L'immédiateté des preuves ne s'impose
pas en instance d'appel. Si la juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points
attaqués du jugement (art. 398 al. 2 CPP), la procédure se fonde néanmoins sur les preuves
administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance
(art. 389 al. 1 CPP).  Selon l’art. 389 al. 2 CPP, l'administration des preuves du tribunal
de première instance n'est répétée que si les dispositions en matière de preuves
ont été enfreintes (let. a), si l'administration des preuves était incomplète (let.
b) ou si les pièces relatives à l'administration des preuves ne semblent pas fiables (let.
c).
L'art. 389 al. 3 CPP règle
les preuves complémentaires. Ainsi, la juridiction d’appel administre, d'office ou à
la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement de l’appel.
Conformément à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits
non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment prouvés. Cette
disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite
de l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril
1999; RS 101) en matière d'appréciation anticipée des preuves (TF 6B_999/2019 du 6 novembre
2019 consid. 2.2 et les références citées). Le magistrat peut ainsi refuser des preuves
nouvelles, lorsqu'une administration anticipée de ces preuves démontre qu'elles ne seront pas
de nature à modifier le résultat de celles déjà administrées (ATF 136 I 229
consid. 5.3). Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des parties et l'art. 389 al.
3 CPP que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert est entachée
d'arbitraire (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3; ATF 141 I 60 consid. 3.3; sur la notion d'arbitraire, cf.
ATF 142 II 355 consid. 6; TF 6B_999/2019 précité).
A teneur de l'art. 139
al. 1 CPP, les autorités pénales mettent en œuvre tous les moyens de preuve licites qui,
selon l'état des connaissances scientifiques et l'expérience, sont propres à établir
la vérité. Pour le reste, conformément au principe de la libre appréciation des preuves
(art. 10 al. 2 CPP), l'appréciation de la valeur probante des divers moyens de preuve relève
en premier lieu de la compétence du juge du fait et aucun moyen de preuve ne s'impose à lui
(cf. notamment
TF 6B_204/2019 du 15 mai
2019 consid. 2.1).
3.3
En l’espèce, Z.________ a déjà
été entendu à deux reprises dans le cadre de la procédure pénale menée
contre K.________, puis le
22 juin 2016,
dans le cadre de la présente procédure, en présence du défenseur d’A.T.________,
qui a pu lui poser des questions. On ne voit pas ce que ce témoin pourrait aujourd’hui venir
dire qu’il n’a pas déjà dit, étant de surcroît rappelé que les faits
datent de plus de 10 ans. Au demeurant, son audition n’apparaît pas utile au vu des faits
qui doivent être retenus et des questions que souhaite poser le prévenu, dans la mesure où
les ventes de bronzes antérieures à 2011 ne doivent en définitive pas être retenues
comme étant constitutives d’escroquerie. Enfin, pour les ventes ultérieures, ce que sait
ou savait Z.________ n’est pas susceptible d’avoir une incidence sur le sort de la cause,
l’existence de doutes sur l’authenticité de l’œuvre étant, comme on
le verra, indépendante de la certification – maintenue jusqu’en 2013 – de l’ISEA.
4.
4.1
A.T.________ conteste s’être rendu
coupable des escroqueries qui lui sont reprochées en relation avec la vente des bronzes et du plâtre
initialement attribués à [...]. Il se prévaut de sa bonne foi en faisant valoir qu’il
n’a jamais eu aucun doute sur l’authenticité des œuvres vendues et qu’il
ne pouvait donc pas avoir l’intention de tromper ses cocontractants. Contestant toute tromperie
active, il soutient qu’on ne saurait lui reprocher d’avoir affirmé l’existence
d’un fait faux, mais tout au plus tu l’existence d’un fait vrai, soit l’existence
de soi-disant doutes sur l’authenticité de l’œuvre. Il prétend toutefois avoir
informé chaque acheteur de façon complète, y compris en ce qui concerne la procédure
ouverte contre K.________. Il soutient en outre qu’on ne saurait lui reprocher un comportement
par omission, dès lors qu’il n’occupait pas, selon lui, une position de garant vis-à-vis
de ses cocontractants, auxquels il reproche par ailleurs de n’avoir pas procédé à
suffisamment de vérifications. A cet égard, il expose qu’il serait incompréhensible
qu’un manque de vérification ait été retenu dans le cas concernant S.________ et
non dans les autres cas, le devoir de vérification devant selon lui s’apprécier de façon
identique pour tous. L’appelant soutient encore que le domaine de l’art serait particulier
et qu’il pouvait se fonder sur la certification décernée par l’ISEA tant qu’elle
n’était pas retirée, dès lors qu’elle aurait été donnée ensuite
d’importantes recherches et réflexions. Il conteste avoir influencé l’ISEA pour
obtenir cette certification et se prévaut du fait qu’elle n’a pas été retirée
malgré la procédure ouverte contre K.________, ce qui l’aurait légitimé à
agir comme il l’a fait. Au terme d’une approche chronologique, il soutient que des doutes
ne pouvaient pas exister avant son audition par la police le 25 mars 2011, de sorte qu’il devrait
être libéré des cas antérieurs à cette date, et dès lors de la circonstance
aggravante du métier. Ensuite, il expose n’avoir rien vendu entre la première audition
de Z.________ le 18 mai 2011 et la seconde audition de ce dernier du 22 mars 2012, ce qui démontrerait
sa bonne foi, ensuite de quoi il aurait été légitimé à procéder à
de nouvelles ventes, l’expert de l’ISEA ayant déclaré maintenir sa certification.
Le fait qu’il ait consulté son avocat à cet égard serait gage de sa bonne foi.
4.2
4.2.1
Aux termes de l'art. 146 CP, se rend coupable
d'escroquerie celui qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement
illégitime, aura astucieusement induit en erreur une personne par des affirmations fallacieuses
ou par la dissimulation de faits vrais ou l'aura astucieusement confortée dans son erreur et aura
de la sorte déterminé la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts
pécuniaires ou à ceux d'un tiers.
L'escroquerie consiste à tromper la dupe. Pour qu'il y ait escroquerie, une simple tromperie ne
suffit cependant pas ; il faut qu'elle soit astucieuse. Il y a tromperie astucieuse, au sens de l'art.
146 CP, lorsque l'auteur recourt à un édifice de mensonges, à des manœuvres frauduleuses
ou à une mise en scène, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur
vérification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement être
exigée, de même que si l'auteur dissuade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction
des circonstances, qu'elle renoncera à le faire en raison d'un rapport de confiance particulier
(ATF 142 IV 153 consid. 2.2.2 ; ATF 135 IV 76 consid. 5.2). Tel est notamment le cas si l'auteur conclut
un contrat en ayant d'emblée l'intention de ne pas fournir sa prestation alors que son intention
n'était pas décelable (ATF 142 IV 153 consid. 2.2.2; ATF 118 IV 359 consid. 2), s'il exploite
un rapport de confiance préexistant qui dissuade la dupe de vérifier (ATF 122 IV 246 consid.
3a) ou encore si la dupe, en raison de sa situation personnelle (faiblesse d'esprit, inexpérience,
grand âge ou maladie), n'est pas en mesure de procéder à une vérification et que
l'auteur exploite cette situation (ATF 120 IV 186 consid. la). L'astuce n'est pas réalisée
si la dupe pouvait se protéger avec un minimum d'attention ou éviter l'erreur avec le minimum
de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est cependant pas nécessaire qu'elle ait fait
preuve de la plus grande diligence ou qu'elle ait recouru à toutes les mesures possibles pour éviter
d'être trompée. L'astuce n'est exclue que si elle n'a pas procédé aux vérifications
élémentaires que l'on pouvait attendre d'elle au vu des circonstances. Une co-responsabilité
de la dupe n'exclut toutefois l'astuce que dans des cas exceptionnels (ATF 142 IV 153 consid. 2.2.2 ;
ATF 135 IV 76 consid. 5.2 ; TF 6B_1221/2020 du 2 juin 2021 consid. 1.1.2).
La tromperie peut être réalisée non seulement par l'affirmation d'un fait faux, mais également
par la dissimulation (par commission ou omission improprement dite) d'un fait vrai (ATF 140 IV 206 consid.
6.3.1.2; ATF 140 IV 11 consid. 2.3.2), ou encore en confortant la victime dans son erreur. La tromperie
peut consister en un comportement explicite ou être réalisée par actes concluants (ATF
140 IV 11 consid. 2.3.2; ATF 127 IV 163 consid. 3b). Pour qu'il y ait tromperie par affirmations fallacieuses,
il faut que l'auteur ait affirmé un fait dont il connaissait la fausseté; l'affirmation peut
résulter de n'importe quel acte concluant; il n'est donc pas nécessaire que l'auteur ait fait
une déclaration; il suffit qu'il ait adopté un comportement dont on déduit qu'il affirme
un fait. La tromperie par dissimulation de faits vrais est réalisée lorsque l'auteur s'emploie,
par ses propos ou par ses actes, à cacher la réalité; s'il se borne à se taire, à
ne pas révéler un fait, une tromperie ne peut lui être reprochée que s'il se trouvait
dans une position de garant, à savoir s'il avait, en vertu de la loi, d'un contrat ou d'un rapport
de confiance spécial, une obligation de parler. Un simple devoir légal ou contractuel ne suffit
toutefois pas à fonder une position de garant, pas plus qu'un simple devoir général découlant
du principe général de la bonne foi (art. 2 CC ; ATF 140 IV 206 consid. 6.3.1.4 ;
ATF
140 IV 11 consid. 2.4.2 et 2.4.5). Il faut au contraire que l'auteur se soit trouvé dans une situation
qui l'obligeait à ce point à protéger les intérêts du lésé que son
omission puisse être assimilée à une tromperie résultant d'un comportement actif
(cf. art. 11 al. 3 CP; ATF 140 IV 11 consid. 2.4.2 ; TF 6B_1050/2019 précité consid. 4.1 et
les références citées). Quant au troisième comportement prévu par la loi, consistant
à conforter la victime dans son erreur, il ne suffit pas que l'auteur, en restant purement passif,
bénéficie de l'erreur d'autrui; il faut que, par un comportement actif, c'est-à-dire par
ses paroles ou par ses actes, il ait confirmé la dupe dans son erreur; cette hypothèse se distingue
des deux précédentes en ce sens que l'erreur est préexistante (ATF 128 IV 255 consid.
non publié 2b/aa; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3
e
éd., Berne 2010, pp. 300 ss).
4.2.2
L'art. 146 al. 2 CP prévoit que, si l'auteur
fait métier de l'escroquerie, la peine sera une peine privative de liberté de 10 ans au plus
ou une peine pécuniaire de 90 jours-amende au moins.
L'auteur agit par métier
lorsqu'il résulte du temps et des moyens qu'il consacre à ses agissements délictueux,
de la fréquence des actes pendant une période déterminée ainsi que des revenus envisagés
ou obtenus qu'il exerce son activité coupable à la manière d'une profession, même
accessoire. Il faut que l'auteur aspire à obtenir des revenus relativement réguliers représentant
un apport notable au financement de son genre de vie et qu'il se soit ainsi, d'une certaine façon,
installé dans la délinquance (ATF 129 IV 253 consid. 2.1). La qualification de métier
n'est admise que si l'auteur a déjà agi à plusieurs reprises (ATF 119 IV 129 consid. 3a,
JdT 1994 I 796 ; ATF 116 IV 319 consid. 3b, JdT 1992 IV 79 ; TF 6B_1141/2017 du 7 juin 2018 consid. 3.1).
Les seules infractions tentées ne réalisent pas cette condition. Le fait que la tentative est
absorbée par le délit consommé par métier lorsque l'auteur a commis plusieurs tentatives
et des délits consommés (ATF 123 IV 113 consid. 2d ; ATF 107 IV 172 consid. 4 ; ATF 105 IV
157 consid. 2) ne s'oppose pas à ce principe (TF 6B_1141/2017 du 7 juin 2018 consid. 3.1 ; TF 6B_117/2015
du 11 février 2016 consid. 24.1).
4.3
Les premiers juges ont considéré qu’A.T.________
n’avait pas seulement tu les doutes qui entouraient l'authenticité du plâtre dont étaient
issus les bronzes litigieux, mais s'était, au contraire, retranché derrière la décision
de l'ISEA, parfois même sans la produire, alors qu'il savait que cet institut pouvait à tout
moment modifier l'extrait d'archive au vu des doutes entourant l'origine du plâtre. Les clauses
de rachat prévues dans les contrats [...] et J.________ ou de
«
prime » si l'œuvre n'était pas attestée pour le cas Q.________ démontraient
qu’il était conscient de ce risque. Il n'avait pas hésité à tirer parti de
l'extrait d'archive de l'ISEA pour endormir ses cocontractants, mis en confiance par la notoriété
de cet institut. En parallèle, il avait tu les doutes entourant l'authenticité de l'œuvre,
empêchant ainsi certains de faire valoir leur droit au rachat, voire les dissuadant de se renseigner
personnellement auprès de l'ISEA.
Toujours selon les premiers juges, si cela était déjà avéré en 2009 avec les
premiers doutes, cela était encore plus criant dès l'ouverture de l'enquête pénale
dirigée contre K.________, soit en août 2010, mais surtout dès l’audition d’A.T.________
par la police le 25 mars 2011. A ce moment-là, ce dernier était averti de la fausseté
des informations qu'il transmettait en relation avec l'authenticité de l'œuvre et des conséquences
qu'il encourait à continuer à disposer des bronzes litigieux. Il ne pouvait pas se retrancher
derrière le fait que l'ISEA, d'une manière certes incompréhensible, n'avait pas suspendu
l'extrait d'archive avant fin 2013, compte tenu des informations en sa possession dès 2009, des
arguments qu'il avait lui-même avancé à l'ISEA et de sa position dans la procédure
impliquant K.________. Il savait donc, depuis 2009, que l'authenticité du plâtre était
remise en question et que l'extrait d'archives pouvait être retiré d'un instant à l'autre.
Or, il n’avait pas hésité à attester lui-même de l'authenticité du plâtre
dans un cas, et à obtenir de la fonderie [...] un « extrait d'archive » donnant une apparence
accrue d'authenticité aux bronzes litigieux. Ces différents documents avaient été
présentés à l'un ou l'autre des acheteurs, de manière à renforcer le caractère
authentique de l'œuvre. Il y avait ainsi tromperie astucieuse dans tous les cas, à l'exception
du cas de S.________, qui avait admis qu'il aurait dû procéder à de plus amples vérifications.
Ces considérations sont pertinentes pour
l’essentiel mais, comme on le verra, elles doivent être relativisées sous l’angle
chronologique, comme le plaide la défense.
4.3.1
En premier lieu, il convient de relever que ce qui est reproché à A.T.________, ce n’est
pas, cas échéant, de ne pas avoir lui-même douté de l’authenticité du
plâtre et des bronzes, mais d’avoir tu les doutes qui existaient – objectivement et
quoi qu’il en dise – à ce sujet, et de ne pas avoir mentionné l’existence
de ces doutes à ses cocontractants, les amenant ainsi à dépenser d’importantes sommes
d’argent. C’est donc bien, à tout le moins, un comportement passif contraire à
une obligation d’agir qui lui est reproché. Il est vrai que, dans le domaine contractuel,
les règles de la bonne foi ne permettent de retenir une obligation de détromper la dupe que
lorsqu’il existe entre les parties un lien spécifique, imposant à celui qui se tait l’obligation
de parler pour prévenir l’erreur de son cocontractant. Contrairement à ce que soutient
l’appelant, tel était bien le cas en l’espèce. En effet, dans le cadre de contrats
de vente portant sur des œuvres d’art, la position de garant du galeriste qu’était
A.T.________ doit être admise. Non seulement les transactions portaient sur un marché particulier,
mais le prévenu agissait aussi en tant que professionnel réputé, disposant de connaissances
spécifiques, contrairement aux acquéreurs potentiels, même si certains étaient des
« connaisseurs ». Il a d’ailleurs donné une conférence sur l’œuvre
de [...] en août 2013, ce qui montre le crédit qu’il pouvait avoir à ce sujet vis-à-vis
du public. Il n’était donc pas seulement question de bonne foi en affaires mais d’un
rapport de confiance particulier, lié à la position de l’appelant sur le marché
de l’art. Partant, si l’intéressé n’était pas en mesure de garantir
de manière suffisante l’authenticité des œuvres en question – étant entendu
que pour les œuvres découvertes post mortem tel n’est jamais complètement le cas
–, il devait à tout le moins informer ses partenaires contractuels que des procédures
avaient été ouvertes et qu’elles pouvaient conduire à la révocation des certificats
d’authenticité décernés par l’ISEA.
4.3.2
Avec l’appelant et au bénéfice du doute, on peut admettre que les incertitudes entourant
l’authenticité de l’œuvre n’étaient pas suffisantes avant son audition
par la police dans le cadre de l’affaire pénale concernant K.________. Il est certes vrai
que le 11 décembre 2013, Z.________ écrivait à l’Office des faillites de l’Est
vaudois que depuis 2009, des doutes quant à l’authenticité de l’œuvre avaient
été exprimés et communiqués à A.T.________, qui les contestait (dossier B, aud.
7 p. 3 et annexe 3) ; qu’entendu le 14 février 2012, [...], qui avait vendu un plâtre
à K.________ pour une modique somme, a confirmé avoir informé l’appelant au début
de l’année 2010 du fait que K.________ lui avait confié avoir falsifié le plâtre
(dossier B, P. 14/7, R. 9) ; que K.________ a lui-même confirmé dans son audition du 8
décembre 2010 s’être confié à [...] qui avait répandu la rumeur (dossier
B, P. 14/4, p. 4) ; et que dans un courriel du 11 mai 2010 à Z.________, A.T.________ argumentait
en faveur de l’authenticité de l’œuvre, en écrivant notamment que la crainte
que la signature et la dédicace aient pu être l’œuvre « du brocanteur »
(ndr : de K.________) se trouvait écartée par plusieurs considérations et constats
irréfutables (dossier B, aud. 7, annexe 4).
Cela étant, on ignore ce que l’appelant savait exactement en 2009 et en 2010, et on ne saurait
lui faire le reproche de n’avoir pas accordé davantage de crédit à de simples rumeurs,
ni d’avoir omis de communiquer de telles rumeurs à ses cocontractants, alors que des expertises
d’authenticité avaient été menées par l’ISEA en juillet 2008 et en octobre
2009. Comme l’a expliqué U.________ à l’audience d’appel, un certificat tel
que celui décerné par Z.________ – coauteur du catalogue raisonné de [...] –
dispose d’un crédit sérieux et n’est pas décerné à la légère
(cf.
supra
,
p. 24). Ainsi, faute de savoir de quelles informations l’appelant disposait véritablement
antérieurement, on peut admettre que jusqu’à son audition par la police le 25 mars 2011,
A.T.________ pouvait encore considérer que l’extrait d’archives de l’ISEA reposait
sur des bases solides et qu’il ne serait pas remis en cause. D’ailleurs, lors de son audition
du 22 juin 2016, Z.________ a déclaré que lorsqu’il a délivré le deuxième
extrait d’archive le 5 octobre 2009 il ne doutait pas encore de l’authenticité de l’œuvre,
qu’il avait parlé avec A.T.________ de l’existence de tels doutes en mai 2010 seulement
et non en 2009, et que ces doutes n’étaient pas suffisants pour qu’il remette en cause
son extrait d’archive (dossier B, PV aud. 7, R. 11).
Ainsi, A.T.________ doit être libéré de l’infraction d’escroquerie en ce qui
concerne Q.________ et [...], avec qui il a fait affaires avant 2011, à une époque où
il ne peut pas avoir trompé astucieusement ces derniers en ne leur ayant pas communiqué l’existence
de doutes, soit de rumeurs, sur l’authenticité des bronzes qu’il leur a vendus.
4.3.3
Dès le 25 mars 2011, A.T.________ savait qu’une procédure judiciaire avait été
initiée contre K.________ et que ce dernier avait fait l’aveu de la falsification de la signature
et de la dédicace du plâtre, s’incriminant devant les autorités judiciaires. Il
importe peu que l’appelant ou même Z.________ aient été convaincus que K.________
mentait, aient douté de sa crédibilité, ou aient estimé que la technique de contrefaçon
qu’il avait décrite était invraisemblable. Il importe peu également qu’ils
aient pensé que K.________ avait fait de telles déclarations parce qu’il voulait se venger
d’A.T.________, qui avait obtenu une certification de l’ISEA alors que lui non. D’une
part, si K.________ a certes déclaré qu’il voulait se venger de A.T.________ et saboter
[...] lors de sa seconde audition du 4 décembre 2012, on comprend bien à la lecture du procès-verbal
de cette audition que c’est en raison de la procédure dirigée contre lui qu’il
a fait cette déclaration ; il n’affirme cependant pas et conteste expressément être
passé aux aveux s’agissant de la falsification du plâtre pour se venger du prévenu
(dossier B, P. 14/9, p. 3). D’autre part et quoi qu’il en soit, le risque que K.________
ait dit la vérité existait bel et bien et il s’est d’ailleurs avéré par
la suite que l’intéressé a été condamné pour ces faits, et que la signature
et la dédicace n’étaient effectivement pas de [...].
Dès son audition de police du 25 mars 2011, A.T.________ ne pouvait donc plus se retrancher derrière
la certification de l’ISEA, qui ne reposait alors plus sur une base solide, ni s’en prévaloir
sans informer ses cocontractants de façon complète, alors que des doutes objectifs existaient
au sujet de l’authenticité de l’œuvre, et malgré le maintien de ladite certification,
peu importe qu’il ait pu être convaincu personnellement de l’authenticité de l’œuvre.
Cela est d’autant plus vrai que Z.________ avait informé A.T.________ des doutes qu’il
éprouvait peu après son audition du 18 mai 2011 (cf. dossier B, PV aud. 7, R. 15), doutes qu’il
a réitérés lors de sa seconde audition du 22 mars 2012. A cette occasion, Z.________ a
d’ailleurs fait la déclaration suivante : «
S’il
est prouvé que la dédicace et la signature ne sont pas de la main de [...] nous allons retirer
notre certificat. Dans la situation actuelle, nous allons voir ce qu’il va se passer. Je ne retire
pas mon certificat tant que la vérité n’est pas établie quant à la signature.
Je sais qu’à ce sujet, il est quasiment impossible de l’établir
»
(dossier B, P. 14/1 p. 19). A.T.________ ne pouvait donc que savoir que l’extrait d’archive
pouvait être retiré à tout moment, ce qui résulte clairement des déclarations
de Z.________. Le fait que l’appelant ait bradé les dernières œuvres vendues (alors
qu’il estimait leur valeur à plus d’un million de francs, cf. dossier B, PV aud. 1,
R. 19) démontre d’ailleurs clairement qu’il était conscient de ce risque.
Les premiers juges ont considéré qu’il était peu compréhensible que l’authentification
de l’œuvre n’ait pas été suspendue plus rapidement. Z.________ a toutefois
expliqué qu’il attendait l’issue de la procédure initiée contre K.________
et qu’il avait retiré son authentification lorsque la dédicace et la signature avaient
été considérées comme fausses lors du procès (dossier B, PV aud. 7, R. 22).
Il avait du reste annoncé son intention de procéder ainsi, ce qui ressort clairement de sa
déclaration reproduite ci-dessus. On ne voit ainsi pas comment A.T.________ peut soutenir qu’il
s’est senti légitimé à agir comme il l’a fait ensuite de la seconde audition
de Z.________. Il aurait au contraire dû attendre l’issue de la procédure ouverte contre
K.________ et s’abstenir de vendre les bronzes, comme il s’y était engagé lors
de son audition du 25 mars 2011, en déclarant : « Je prends acte, que je ne dois
plus faire des démarches en vue de négocier ces pièces, jusqu’à conclusion
de l’enquête » (dossier B, P. 14/3, p. 5). Or, au contraire et à tort, il s’est
empressé de reprendre la vente des bronzes, en les bradant, mu par l’appât du gain et
alors que le risque que l’extrait d’archive soit retiré était grandissant.
4.3.4
L’appelant ne peut pas se prévaloir de sa bonne foi en ayant agi comme il l’a fait,
malgré les doutes persistants au sujet de l’authenticité de l’œuvre et la
fragilité de l’extrait d’archive, qu’il n’ignorait pas et ne pouvait pas
ignorer. Il ne pouvait plus se contenter de se retrancher derrière le certificat de l’ISEA
compte tenu des informations en sa possession et se devait d’informer ses cocontractants de façon
complète, ce qu’il n’a pas fait, malgré ce qu’il a constamment soutenu. Les
différents acheteurs ont en effet unanimement déclaré (V.________,
supra
p. 28 ; U.________, dossier B, PV aud. 10,
R. 6, jugt. p. 16 et
supra
p. 23 ; I.________, dossier B, PV aud. 4,
p. 3 ; J.________, commission rogatoire du 16 août 2016, P. 42/2, p. 3, dont le prévenu
a admis au demeurant qu’il ne l’avait pas informé de problèmes d’authenticité,
mais uniquement du fait qu’il y avait de faux plâtres et de faux bronzes qui circulaient,
dossier B, PV aud. l. 165 s.) qu’ils n’avaient pas été informés de doutes
concernant l’authenticité de l’œuvre. Certains ont en outre expressément déclaré
que si tel avait été le cas, ils n’auraient pas conclu l’affaire, ce qui est évident,
tant il est vrai qu’on ne voit pas qui aurait dépensé des milliers de francs pour une
œuvre qui ne vaut rien sans certification, de l’aveu même du prévenu.
Il résulte en outre des déclarations de U.________ qu’une certification de l’ISEA
ne peut pas être obtenue facilement et qu’elle repose nécessairement sur des bases solides,
mais que si l’appelant lui avait parlé des déclarations et de la procédure concernant
K.________, il n’aurait pas conclu la transaction et aurait envisagé que l’expert de
l’ISEA ait pu se tromper (cf.
supra
pp. 23-24). Cela démontre d’une part que les certifications de l’ISEA n’ont pas
une valeur absolue et que l’appelant ne pouvait pas sans autre se retrancher derrière elles.
Cela démontre également que les informations tues par A.T.________ avaient une importance décisive
pour les acheteurs, d’autre part.
On relèvera encore qu’il n’y a pas lieu de remettre en cause les déclarations des
plaignants, sauf à croire que tous mentent sauf le prévenu, d’abord parce que ceux qui
ont été entendus à plusieurs reprises ont été constants, ensuite parce que tous
sont crédibles et n’ont pas cherché à accabler A.T.________, et enfin parce que
tous décrivent un mode opératoire du prévenu identique, consistant à leur remettre
la certification de l’ISEA sans jamais mentionner d’éventuels doutes sur l’authenticité
de l’œuvre. Enfin, il ressort de l’ensemble des déclarations du prévenu que,
prétendument convaincu de l’authenticité de l’œuvre, il se sentait libre d’agir
comme bon lui semblait tant que le certificat de l’ISEA n’était pas suspendu. Compte
tenu de cette situation personnelle et donc, d’un besoin évident de valoriser les bronzes,
il s’est retranché derrière ce certificat alors que des doutes objectifs existaient,
qu’il les connaissait, agissant non par conviction mais par intérêt financier. En délivrant
en outre un certificat, établi par ses soins ou par la réputée fonderie [...], attestant
du fait que les bronzes étaient issus du plâtre certifié, il a renforcé l’apparence
d’authenticité et dissuadé les plaignants de procéder à de plus amples vérifications.
4.3.5
On relèvera encore que l’appelant ne peut pas arguer que les plaignants n’auraient pas
procédé à suffisamment de vérifications.
Il n’est pas nécessaire que la dupe fasse preuve de la plus grande diligence ou qu'elle ait
recouru à toutes les mesures possibles pour éviter d'être trompée, l'astuce n'étant
exclue que si elle n'a pas procédé aux vérifications élémentaires que l'on pouvait
attendre d'elle au vu des circonstances. Or, dès lors que les acheteurs ne disposaient pas des informations
tues par le prévenu, ils ne pouvaient que se fier à la certification émanant de l’ISEA.
Cela était suffisant en raison de la notoriété de cet Institut faisant autorité mondiale
sur l’œuvre de [...], et compte tenu de la confiance particulière qu’ils pouvaient
placer en le prévenu au vu de sa position sur le marché de l’art. Les acheteurs ne disposaient
pas et ne pouvaient pas disposer d’informations aussi complètes qu’A.T.________, qui
avait connaissance des aveux de falsification de K.________ et de la procédure ouverte contre lui,
qui pouvaient d’un moment à l’autre conduire à l’annulation de l’extrait
d’archive décerné par l’ISEA. L’appelant ne peut du reste pas non plus soutenir
que ces informations étaient facilement accessibles, par exemple auprès de l’ISEA, puisque
U.________ a tenté en vain d’obtenir des informations auprès de Z.________, qui a refusé
de lui répondre dès lors qu’une procédure judiciaire était en cours (cf. dossier
B, PV aud. 10, pp. 3-4 ;
supra
p. 24).
S’agissant, enfin, du fait que l’appelant a été libéré du cas concernant
S.________ au motif que celui-ci avait reconnu ne pas avoir procédé à suffisamment de
vérifications, on peut lui concéder que cela est curieux, tant il est vrai que l’intéressé
aurait dû être condamné pour ce cas également, puisque même si S.________ a
reconnu ne pas avoir procédé à des vérifications suffisantes, force est de constater
qu’il ne pouvait pas le faire.
4.3.6
Au vu de ce qui précède, A.T.________
s’est rendu coupable d’escroquerie à l’encontre d’I.________ et de U.________,
ainsi que de tentative d’escroquerie à l’encontre de [...], les trompant astucieusement
en leur vendant des objets et en omettant de leur communiquer des informations essentielles, respectivement
en tentant de le faire. De surcroît, il a remis en garantie de prêts un second bronze et un
plâtre à I.________ alors qu’il n’en était même pas propriétaire,
R.________ ayant revendiqué ces objets avec succès dans la faillite d’A.T.________ ultérieurement.
S’agissant du cas concernant J.________, s’il est vrai que la vente précède de
peu le 25 mars 2011, la clause de remboursement contenue dans le contrat de vente constitue en elle-même
une tromperie, tant il est évident qu’au vu de sa situation financière, le prévenu
n’avait ni les moyens ni l’intention d’honorer dite clause – ce qu’il n’a
du reste pas fait –, induisant ainsi en erreur son cocontractant quant à l’apparence
d’authenticité et de solvabilité donnée (cf., par identité de motifs, le cas
[...] ci-après consid. 5.2), en concluant un contrat en ayant d'emblée l'intention de ne pas
fournir sa prestation alors que son intention n'était pas décelable et, surtout, en n’informant
pas J.________ des doutes entourant l’authenticité de l’œuvre dès qu’il
en a eu connaissance, l’empêchant ainsi de faire valoir son droit au remboursement.
5.
L’appelant A.T.________ conteste s’être
rendu coupable d’escroquerie dans le cadre de la convention de participation conclue avec [...].
Il soutient en substance que la clause de garantie était interprétée par les parties,
y compris par le prénommé, en ce sens que le produit des ventes des œuvres listées
dans le cadre de l’activité de galeriste d’A.T.________ serait versé à [...]
en réduction de la dette. L’appelant expose ensuite qu’il possédait une créance
envers [...] et qu’il était fondé à invoquer la compensation. Il fait encore valoir
que la seule mention d’œuvres à titre de garantie ne valait rien contractuellement, et
qu’il n’y avait en particulier pas de garantie au sens des droits réels, faute de nantissement.
Il conteste ainsi qu’il y ait eu tromperie, astuce ou volonté délictuelle de sa part
et, selon lui, rien au dossier ne démontrerait le contraire.
5.1
Les principes juridiques applicables à l’infraction
d’escroquerie ont été rappelés au consid. 4.1 ci-avant.
5.2
En l’espèce, c’est à juste
titre que les premiers juges ont considéré que, dans le cadre du prêt accordé par
[...], la garantie était clairement définie par une liste des œuvres (P. 20/0/3), que
parmi les œuvres listées à titre de garantie, A.T.________ savait que l'essentiel ne lui
appartenait pas ou plus, et qu'en intégrant volontairement et pour l'essentiel des œuvres ne
lui appartenant pas dans la garantie, celui-ci avait astucieusement trompé son cocontractant.
L’appelant invoque sa propre interprétation de la convention litigieuse, soutenant que telle
était également celle de [...], ce qui ressortirait des pièces au dossier. Toutefois,
ce dernier est décédé, l’appelant ne précise pas de quelles pièces il
s’agirait et on ne trouve aucun élément au dossier allant dans ce sens. Il n’en
demeure pas moins que la liste d’œuvres qui était annexée à cette convention
à titre de garantie, œuvres qui n’appartenaient pour la plupart pas ou plus à A.T.________,
donnait à son cocontractant une apparence de solvabilité sans laquelle il ne lui aurait assurément
pas concédé un prêt de 200'000 francs. C’est dans cette apparence – circonstance
importante pour le prêteur qui envisage de recouvrer sa créance – créée en
toute connaissance de cause que réside la tromperie astucieuse. Il s’ensuit que l’argumentation
consistant à dire que le sens de la garantie contractuelle était seulement de désintéresser
le créancier importe peu, et il n’est par ailleurs pas établi que le produit des ventes
ait réellement servi à rembourser [...] qui, dans les faits, ne l’a pas été
entièrement. L’argumentation consistant à dire que les œuvres promises en garantie
n’étaient pas remises en nantissement est également vaine. D’une part, qu’il
y ait eu nantissement ou non, cela ne change rien à l’apparence de solvabilité donnée,
et déçue par la suite. D’autre part, un nantissement aurait été contre-productif
si, comme le soutient l’appelant, les objets devaient pouvoir être vendus. Quant à l’existence
de la prétendue créance qu’A.T.________ aurait été fondé à invoquer
en compensation envers [...], elle ne trouve aucun fondement tangible au dossier. Il ressort au contraire
de la convention des 14 et 15 juillet 2011 produite à l’audience d’appel (P. 329) que
la prétendue dette de [...] aurait eu pour origine un mandat oral, que cette dette était contestée
par le prénommé et qu’A.T.________ a finalement retiré la poursuite initiée
à ce titre contre [...]. Enfin, l’appelant ne saurait reprocher à son cocontractant un
manque de vérification, dans la mesure où celui-ci pouvait se fier à l’apparence
tirée de la possession des objets.
Il résulte de ce qui précède que les conditions objectives et subjectives de l'escroquerie
sont réalisées, la condamnation d’A.T.________ pour escroquerie devant être confirmée
pour ce cas également.
5.3
Au vu de la durée de l'activité délictueuse,
du temps et des moyens consacrés par A.T.________ à celle-ci, dans le cadre de son métier
de galeriste, ainsi que des montants considérables qu'il en a retirés, sans qu’on puisse
douter qu’il aspirait à obtenir des revenus réguliers de dite activité, il y a lieu
de considérer que la circonstance aggravante du métier au sens de l'art. 146 al. 2 CP est réalisée
compte tenu de l’ensemble des cas retenus et malgré la libération des cas concernant
Q.________ et [...], tant il est au demeurant évident que l’intéressé n’a
cessé son activité que parce qu’il y a été forcé. Pour le surplus, le
métier absorbe la tentative du cas [...].
6.
L’appelant conteste s’être rendu
coupable d’abus de confiance au préjudice de H.________. Il soutient que, s’ils avaient
régulièrement recours à la forme écrite, cela ne les a pas empêchés de
modifier oralement le contenu de leurs accords. Il expose que les tableaux n’ont pas pu être
vendus au prix initialement prévu, puis qu’il aurait été convenu avec H.________
que le prix de vente soit converti en prêt assorti d’intérêts rémunératoires.
Il soutient qu’ensuite de cela, il n’aurait plus été tenu de restituer le produit
de la vente des tableaux.
6.1
Commet un abus de confiance, au sens de l'art.
138 ch. 1 al. 1 CP, celui qui, pour se procurer ou pour procurer à un tiers un enrichissement illégitime,
se sera approprié une chose mobilière appartenant à autrui et qui lui avait été
confiée.
Sur le plan objectif,
l'infraction réprimée à l'art. 138 ch. 1 al. 1 CP suppose l'existence d'une chose mobilière
appartenant à autrui. Une autre personne que l'auteur doit avoir un droit de propriété
sur la chose, même si ce droit n'est pas exclusif. Il faut encore que la chose ait été
confiée à l'auteur, ce qui signifie qu'elle doit lui avoir été remise ou laissée
pour qu'il l'utilise de manière déterminée dans l'intérêt d'autrui, en particulier
pour la conserver, l'administrer ou la livrer selon des instructions qui peuvent être expresses
ou tacites (ATF 120 IV 276 consid. 2). L'acte d'appropriation signifie tout d'abord que l'auteur incorpore
économiquement la chose ou la valeur de la chose à son propre patrimoine, pour la conserver,
la consommer ou pour l’aliéner ; il dispose alors d'une chose, comme propriétaire, sans
pour autant en avoir la qualité. L'auteur doit avoir la volonté, d'une part, de priver durablement
le propriétaire de sa chose, et, d'autre part, de se l'approprier, pour une certaine durée
au moins. Il ne suffit pas que l'auteur ait la volonté d'appropriation, celle-ci devant se manifester
par un comportement extérieurement constatable (ATF 129 IV 223 consid. 6.2.1 ; ATF 121 IV 25 consid.
1c ; ATF 118 IV 148 consid. 2a).
D'un point de vue subjectif,
l'auteur doit avoir agi intentionnellement et dans un dessein d'enrichissement illégitime, lequel
peut être réalisé par dol éventuel (ATF 118 IV 32 consid. 2a). Celui qui dispose
à son profit ou au profit d'un tiers d'un bien qui lui a été confié et qu'il s'est
engagé à tenir en tout temps à disposition de l'ayant droit s'enrichit illégitimement
s'il n'a pas la volonté et la capacité de le restituer immédiatement en tout temps. Celui
qui ne s'est engagé à tenir le bien confié à disposition de l'ayant droit qu'à
un moment déterminé ou à l'échéance d'un délai déterminé ne s'enrichit
illégitimement que s'il n'a pas la volonté et la capacité de le restituer à ce moment
précis (ATF 118 IV 27 consid. 3a ; TF 6B_54/2019 du 3 mai 2019 consid. 2.1).
6.2
En l’espèce, c’est à juste
titre que les premiers juges ont considéré qu’A.T.________ avait violé l’accord
qui le liait à H.________ en ne lui remettant pas l’intégralité du prix de vente
des tableaux qui lui avaient été confiés.
L’appelant n’est absolument pas crédible lorsqu’il prétend que l’accord
initial aurait été oralement converti en prêt. D’une part, on ne voit pas pourquoi
la forme écrite n’aurait pas été utilisée pour formaliser l’existence
de ce prétendu contrat de prêt, alors qu’elle était – du propre aveu du prévenu
dans son mémoire d’appel – usuelle entre les parties. D’autre part, il ressort
du dossier qu’A.T.________ a conclu des contrats de prêt avec d’autres cocontractants
en la forme écrite. On ne voit dès lors pas pourquoi il se serait contenté d’un
accord passé oralement dans le présent cas, alors même que la transaction porte sur plusieurs
milliers de francs.
Par ailleurs, il est évident que si le prévenu a vendu les tableaux de H.________ sans en restituer
le prix de vente, c’est uniquement en raison de sa situation financière obérée.
Il a lui-même admis lors de son audition de police du 7 décembre 2015 portant sur cette question
que s’il n’avait pas remboursé H.________, c’était en raison de ses problèmes
de liquidités (cf. dossier C, PV aud. 1, p. 3 et p. 6, R. 23). Il n’est ainsi pas du tout
crédible lorsqu’il soutient à l’audience d’appel qu’il disposait d’assez
d’argent et aurait pu immédiatement rembourser le plaignant au moment de la vente des tableaux
(cf.
supra
p. 6). Au demeurant, lors de son audition du 7 décembre 2015, il n’a à aucun moment évoqué
la question d’un prétendu prêt. Pour sa part, H.________ a été entendu à
diverses reprises, notamment aux débats puis à l’audience d’appel. Ses déclarations
– notamment quant à l’absence d’un contrat de prêt convenu oralement –
ont été constantes, détaillées et mesurées, celui-ci n’ayant pas cherché
à accabler A.T.________. Elles sont et doivent être tenues pour crédibles, au contraire
de celles du prévenu, qui ne cesse manifestement de trouver explication à tout pour atténuer
sa culpabilité, malgré l’évidence.
Il s’ensuit que les conditions objectives et subjectives de l'infraction d'abus de confiance sont
réunies, la condamnation d’A.T.________ devant être confirmée pour ce chef d’accusation
également.
7.
L’appelant
A.T.________ conteste sa condamnation pour dénonciation calomnieuse contre [...]. Il soutient en
substance qu’il se trouvait avec ces derniers dans une relation d’échange, qu’il
les aurait dénoncés pour usure et non pour une infraction impliquant une soustraction, et que
ses propos auraient été sortis de leur contexte. Il expose ensuite qu’il aurait adressé
une offre de dation en paiement à [...] le 16 mai 2010 et que l’écoulement du temps entre
cette offre et les faits dénoncés, qui datent de juin et décembre 2012, démontrerait
que l’offre initiale n’avait pas été acceptée. Il aurait accepté que
les époux [...] prennent diverses œuvres de leur fils en déduction de sa dette, dans l’espoir
qu’ils interviennent auprès de l’Office des poursuites afin d’acter la réduction
de sa dette et d’éloigner le spectre de la faillite, ce qu’ils n’auraient pas
fait, de sorte qu’il aurait été légitimé à penser que les intéressés
avaient profité de sa naïveté et de sa situation de faiblesse. A cet égard, l’appelant
soutient que la Chambre des recours pénale avait annulé en 2015 l’ordonnance de non-entrée
en matière rendue ensuite des faits qu’il avait dénoncés, et renvoyé le dossier
au Ministère public pour instruction, ce qui démontrerait que les faits dénoncés
n’étaient pas d’emblée infondés. En outre, dans un nouvel arrêt de 2020,
la même autorité avait certes confirmé le classement de la procédure pour usure qu’A.T.________
avait initiée contre les époux [...], mais n’aurait pas écarté leur culpabilité,
considérant que l’appelant n’avait pas pu prouver son état de faiblesse au moment
des faits. Il n’aurait ainsi pas faussement accusé des personnes qu’il savait innocentes.
7.1
Se rend coupable de dénonciation calomnieuse
et sera puni d’une peine privative de liberté ou d’une peine pécuniaire, celui
qui aura dénoncé à l’autorité, comme auteur d’un crime ou d’un
délit, une personne qu’il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite
pénale (art. 303 ch. 1
al. 1 CP).
Sur le plan objectif,
cette norme suppose qu’une communication imputant faussement à une personne la commission
d’un crime ou d’un délit ait été adressée à l’autorité
(ATF 132 IV 20 consid. 4.2 ; ATF 75 IV 78). La dénonciation consiste à imputer en fait à
la personne dénoncée un comportement qui est, en droit, constitutif d’un crime ou d’un
délit. Pour qu’il y ait dénonciation, il n’est pas nécessaire que l’auteur
affirme, comme étant certain, que la personne dénoncée a eu un tel comportement ; il suffit
qu’il rapporte à l’autorité, à dessein, des faits suffisants pour que celle-ci
conçoive un soupçon qui l’oblige à procéder à des investigations (Delnon/Rüdy,
Basler Kommentar, Strafrecht II, 4
e
éd., Bâle 2019,
n. 17 ad art.
303 CP). Une dénonciation n’est calomnieuse que si la personne mise en cause est innocente,
ce qui implique que cette personne n’a pas commis les faits délictueux qui lui sont faussement
imputés. Est considéré comme innocent notamment celui qui a été libéré
par jugement d’acquittement ou par le prononcé d’un non-lieu (ATF 136 IV 170 consid.
2.1). Il est en effet dans l’intérêt de la sécurité du droit qu’une décision
ayant acquis force de chose jugée ne puisse plus être contestée dans une procédure
ultérieure. Un précédent jugement ou une décision d’acquittement ne lie toutefois
le juge appelé à statuer sur l’infraction de dénonciation calomnieuse dans une nouvelle
procédure que pour autant que cette première décision renferme une constatation sur l’imputabilité
d’une infraction pénale à la personne dénoncée. Dans la mesure où la précédente
procédure a été classée pour des motifs d’opportunité ou en vertu de l’art.
66bis aCP (actuel art. 54 CP), cela n’empêche pas le juge appelé à statuer sur l’infraction
de dénonciation calomnieuse de statuer à nouveau sur la culpabilité de la personne dénoncée
(ATF 136 IV 170 consid. 2.1 et les références). Cela étant, celui qui dépose une
dénonciation pénale contre une personne ne se rend pas coupable de dénonciation calomnieuse
du seul fait que la procédure pénale ouverte consécutivement à la dénonciation
est classée ; l’infraction n’est réalisée que si l’innocence de la personne
dénoncée a été constatée dans une procédure précédente (ATF 136
IV 170 précité consid. 2.2 ; CREP
14
octobre 2019/830 consid. 4.2.1.1 et les références).
Sur le plan subjectif,
l’auteur doit savoir que la personne visée par la dénonciation est innocente, comme c'est
le cas pour la calomnie. Par conséquent, il ne suffit pas que l’auteur ait conscience que
ses allégations pourraient être fausses. Ainsi, l’infraction exige l’intention
et la connaissance de la fausseté de l’accusation ; le dol éventuel est exclu (ATF 136
IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_32/2011 du 24 février 2011 consid. 1.1 ; CREP 14 octobre 2019/830 consid.
4.2.1.1 ; Dupuis et alii, Petit Commentaire du Code pénal, 2
e
éd., Bâle 2017, nn. 22-23 ad art. 303 CP).
7.2
En l’espèce, il résulte d’un
courriel adressé par A.T.________ à [...] le 16 mai 2010, que celui-ci leur offrait, dans l’intention
de tenir ses engagements, de reprendre les œuvres de [...] (P. 135/10). L’appelant ne peut
pas invoquer l’écoulement du temps ou prétendre que cette offre n’aurait pas été
acceptée, dès lors qu’il résulte notamment de courriels de [...] qu’il était
toujours intéressé par cette offre en 2012 et en 2013 et que des discussions avaient lieu avec
A.T.________ en vue de la reprise de tableaux en remboursement de sa dette (cf. P. 139/8 et 11). La solution
proposée en 2010 n’a donc cessé d’être d’actualité et, du reste,
dans son appel, le prévenu admet lui-même qu’il avait consenti « en désespoir
de cause » à ce que des œuvres soient reprises par les époux [...] en remboursement
de sa dette.
Cela étant, il importe peu que la plainte du 21 juillet 2014 ait été formellement déposée
pour usure, puisque ce sont les faits dénoncés qui importent, d’une part, et que l’autorité
pénale n’est pas liée par la qualification juridique faite par le plaignant, d’autre
part. Par ailleurs, c’est à tort qu’A.T.________ prétend que seules deux allégations
de sa plainte sorties de leur contexte feraient sous-entendre une soustraction d’œuvres (cf.
P. 134, all. 43, 45, 47, 51 et 71). L’allégué 43 a la teneur suivante : « Il
faut aussi ajouter à mon crédit les fr. 300'000.- d’œuvres d’art dont [...]
et son épouse sont venu s’emparer à la galerie en date des 9 juin 2012 et 28 décembre
2012 ». L’allégué 71 a la teneur suivante : « Auparavant, soit
les 9 juin 2012 et 28 décembre 2012, [...] et [...] étaient venus se servir, en me menaçant,
de me mettre en faillite en cas de refus de ma part, d’œuvres d’art estimées à
fr. 300'000.- ». Ces allégations sans équivoque donnent à penser qu’une
soustraction a eu lieu, quand bien même A.T.________ se plaint essentiellement d’une dette
et de taux d’intérêts usuraires dans sa plainte.
L’appelant ne peut par ailleurs rien tirer des arrêts rendus par la Chambres des recours pénale
en 2015 et en 2020. D’une part, si aucun de ces arrêts ne concerne des infractions impliquant
une soustraction d’œuvres, c’est faute pour les ordonnances attaquées d’examiner
cette question. Au demeurant, l’appelant ne peut pas non plus soutenir que l’arrêt du
14 février 2020 (n
o
118) n’écarterait pas la culpabilité des plaignants s’agissant de l’infraction
d’usure, puisqu’on lit notamment au considérant 2.3 de cet arrêt «
Or,
les œuvres d'art qui ont été remises par le plaignant comme datio in solutum les 9 juin
2012 et 28 décembre 2012 (cf. plainte, ch. 71) ne sont pas en disproportion avec le montant de la
dette qu'elles étaient censées éteindre. Au contraire, l'expert mis en œuvre par
l'Office des faillites mentionne que les œuvres de [...] n'ont qu'une valeur minime, puisque l'artiste
n'a pas de réelle cote internationale, ce que le recourant ne conteste pas ou ne tente pas d'infirmer
».
On pourrait ainsi même se demander si la plainte n’est pas calomnieuse en tant qu’elle
concerne l’infraction d’usure.
Il résulte de ce qui précède que la condamnation d’A.T.________ pour dénonciation
calomnieuse doit être confirmée.
8.
L’appelant, qui a conclu à son acquittement,
ne conteste pas la peine en tant que telle. Il a pris une conclusion subsidiaire, en ce sens que la peine
soit réduite dans une large mesure, tenant compte des infractions pour lesquelles il aura été
acquitté.
8.1
8.1.1
Selon l’art. 47 CP, le juge fixe la peine
d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents
et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité
est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique
concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts
de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion,
compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments
objectifs pertinents qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité
de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution.
Du point de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle
ainsi que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il
faut ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir ses antécédents,
sa réputation, sa situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales,
situation professionnelle, risque de récidive, etc.), sa vulnérabilité face à la
peine, de même que son comportement après l’acte et au cours de la procédure pénale
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1, JdT 2016 I 169 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les références
citées ; TF 6B_183/2021 du 27 octobre 2021 consid. 1.3).
Selon l'art. 41 al. 1 CP, le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place
d'une peine pécuniaire si une peine privative de liberté paraît justifiée pour détourner
l'auteur d'autres crimes ou délits (let. a) et s'il y a lieu de craindre qu'une peine pécuniaire
ne puisse pas être exécutée (let. b). L'art. 41 CP a pour but de garantir à l'Etat
l'exercice de son droit de répression et doit être interprété restrictivement (Dupuis
et alii, op. cit., n. 1 in fine ad art. 41 CP). La condition de l'art. 41 al. 1 let. b CP reflète
la subsidiarité de la peine privative de liberté (Dupuis et alii, op. cit., n. 3 ad art. 41
CP).
8.1.2
Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison
d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le
juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion.
Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette
infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine (ATF 144 IV 313
consid. 1.2 ; TF 6B_183/2021 précité ; TF 6B_79/2020 du 14 février 2020 consid. 2.1.2
; TF 6B_776/2019 du 20 novembre 2019 consid. 4.1).
L'exigence, pour appliquer
l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre, implique que le juge examine, pour chaque
infraction commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune d'elles. Le prononcé d'une
peine d'ensemble en application du principe de l'aggravation contenu à l'art. 49 CP n'est ensuite
possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le même genre de peine pour sanctionner chaque
infraction commise. Que les dispositions pénales applicables prévoient abstraitement des peines
de même genre ne suffit pas. Si les sanctions envisagées concrètement ne sont pas du même
genre, elles doivent être prononcées cumulativement. La peine privative de liberté et
la peine pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre (ATF 144 IV 313 précité
; ATF 144 IV 217, JdT 2018 IV 335 ; ATF 142 IV 265 consid. 2.3.2, JdT 2017 IV 129 ; TF 6B_776/2019 précité
; TF 6B_938/2019 du 18 novembre 2019 consid. 3.4.3).
Lorsque les peines envisagées concrètement sont de même genre, l'art. 49 al. 1 CP impose
au juge, dans un premier temps, de fixer la peine pour l'infraction abstraitement – d'après
le cadre légal fixé pour chaque infraction à sanctionner – la plus grave, en tenant
compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes.
Dans un second temps, il augmentera cette peine pour sanctionner chacune des autres infractions, en tenant
là aussi compte de toutes les circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 précité consid.
1.1.2 ; TF 6B_776/2019 précité).
8.2
En l’espèce, les premiers juges ont
considéré que la culpabilité d’A.T.________ était lourde. Il s’en était
pris au patrimoine d’autrui durant de nombreuses années, en faisant fi des avertissements
qui lui étaient faits. La prise de conscience de la gravité de ses actes était nulle et
le prévenu n’avait eu de cesse de se victimiser. A décharge, ils ont tenu compte de sa
situation financière difficile et de l’écoulement du temps. Ils n’ont pas motivé
le choix du genre de peine, ni le concours d’infractions, ni la durée du délai d’épreuve
assortissant le sursis accordé.
Ainsi qu’on l’a vu, si A.T.________ doit être libéré des cas concernant Q.________
et [...], cela ne change rien à la qualification de l’infraction la plus grave, soit l’escroquerie
par métier. Il doit en sus être condamné pour un cas d’abus de confiance et pour
dénonciation calomnieuse. Sa culpabilité est importante, dans la mesure où il s’en
est effectivement pris au patrimoine d’autrui sur une relativement longue durée et par divers
moyens douteux, sans se poser de question. L’intéressé, animé par son désir
forcené de conclure ces affaires, n’a pas hésité à soutirer de très importantes
sommes d’argent à ses cocontractants. Obnubilé par sa situation financière, il n’a
pas hésité à s’affranchir des normes pénales. Il a fait preuve d’une
grande légèreté dans chaque cas et, concernant la dénonciation calomnieuse, d’un
esprit de vengeance. Il est vrai, également, que la prise de conscience d’A.T.________ est
nulle. Il se pose en victime et, même s’il semble effectivement toujours avoir été
convaincu que les bronzes sont l’œuvre de [...], il paraît incapable de comprendre que
les doutes objectifs qui existaient à ce sujet devaient quoi qu’il en soit l’amener
à informer ses cocontractants de façon complète. Il y a effectivement lieu de tenir compte,
à décharge, de la situation financière difficile de l’intéressé, et de
l’écoulement du temps.
Cela étant, la Cour de céans ne peut pas suivre les premiers juges, qui ont infligé à
l’intéressé une peine privative de liberté de 18 mois avec sursis durant
4
ans. Une telle peine apparaît en effet excessive, l’intensité de la volonté délictuelle
d’A.T.________ devant être relativisée compte tenu du fait qu’il a principalement
agi avec légèreté et aveuglé par ses convictions. Tout d’abord, il n’apparaît
pas nécessaire d’infliger au prévenu une peine privative de liberté pour le détourner
de la commission d’autres crimes et délits. Même si son comportement tombe sous le coup
de la circonstance aggravante du métier, il n’en demeure pas moins qu’il est un délinquant
primaire en la matière et que l’essentiel des cas d’escroquerie concerne uniquement
l’affaire des bronzes. En outre, il est âgé, à la retraite, sa faillite a été
prononcée et il a cessé toute activité. Il ne semble pas non plus s’être fait
connaître des autorités pénales depuis des années. Une peine pécuniaire apparaît
ainsi suffisante. Pour ces mêmes raisons, le délai d’épreuve assortissant le sursis
sera abaissé au minimum légal.
Compte tenu des éléments évoqués ci-dessus, l’escroquerie par métier sera
sanctionnée de 270 jours-amende. Cette peine sera augmentée de 60 jours pour l’abus de
confiance et de 30 jours pour la dénonciation calomnieuse. Le montant du jour amende sera arrêté
à 30 fr., compte tenu de la situation financière du prévenu.
9.
Les bronzes litigieux initialement attribués
à l’œuvre de [...] ont été séquestrés en cours d’instruction
et les premiers juges ont ordonné leur confiscation et leur destruction, refusant ainsi de les restituer
aux plaignants et aux tiers séquestrés qui l’avaient requis, considérant que ces
bronzes ne présentaient pas un intérêt artistique ou scientifique considérable au
point que leur intérêt culturel ne l’emporte sur l’intérêt public à
ce que des œuvres faussement attribuées à [...] continuent à circuler librement.
Le tribunal correctionnel a en outre exposé qu’il ne voyait pas comment il serait possible
d’éviter, de manière permanente, d’attribuer faussement les bronzes à l’artiste
précité, dès lors que n’importe quelle marque, tampon ou inscription était
réversible, le risque que ces faux circulent à nouveau à titre d’œuvres de
[...] étant largement supérieur à leur faible intérêt culturel.
A cela, les plaignants appelants, appelants par voie de jonction et tiers séquestrés intéressés
à la procédure opposent en substance que s’il est établi que la signature et la
dédicace apposée sur le plâtre, respectivement les bronzes, ne sont pas de [...], il reste
une possibilité que le plâtre et les bronzes qui en sont issus soient l’œuvre de
cet artiste. Quoi qu’il en soit, il s’agirait d’une œuvre quel qu’en soit
l’auteur et le risque de confusion pourrait, selon eux, aisément être écarté
par la suppression de la signature et de la dédicace, seul élément permettant de rattacher
les objets séquestrés à [...], en l’absence de certification de l’ISEA. Il
serait donc disproportionné et contraire à la garantie de la propriété d’en
ordonner la destruction, d’autant que leur intérêt culturel serait éminemment subjectif.
9.1
Selon l’art. 69 al. 1 CP, le juge prononce
la confiscation des objets qui ont servi ou devaient servir à commettre une infraction, si ces objets
compromettent la sécurité des personnes, la morale ou l’ordre public. Cette disposition
ne vise pas la protection des intérêts du lésé, mais remplit une fonction préventive,
consistant à empêcher que certains objets dangereux soient utilisés à nouveau pour
menacer la sécurité des personnes, la morale ou l’ordre public (ATF 137 IV 249 consid.
4.4). Selon l’art. 69 al. 2 CP, le juge peut ordonner que les objets confisqués soient mis
hors d’usage ou détruits. Il s’agit d’éviter que la mise en circulation de
ces biens ne permette la commission d’autres infractions (Dupuis et alii, PC CP n. 22 ad art. 69
CP).
Il doit y avoir un lien de connexité entre l'objet à confisquer et l'infraction, en ce sens
que celui-ci doit avoir servi ou devait servir à la commission d'une infraction ou être le
produit d'une infraction. En outre, cet objet doit compromettre la sécurité des personnes,
la morale ou l'ordre public. Cela signifie que, dans le futur, ce danger doit exister et que, précisément
pour cette raison, il faut ordonner la confiscation en tant que mesure de sécurité. Par conséquent,
le juge doit poser un pronostic quant à la vraisemblance suffisante que l'objet, dans la main de
l'auteur, compromette à l'avenir la sécurité des personnes, la morale ou l'ordre public
(ATF 137 IV 249 consid. 4.4; ATF 130 IV 143 consid. 3.3.1). Il ne suffit cependant pas qu'un objet ait
servi ou devait servir à commettre un crime ou un délit pour en justifier la confiscation;
encore faut-il qu'il compromette la sécurité des personnes, la morale ou l'ordre public (ATF
116 IV 117 consid. 2a). Le danger créé ou révélé par l'infraction doit ainsi
subsister ; il peut être inhérent à l'objet lui-même ou ressortir de l'usage que
son détenteur est susceptible d'en faire. On ne saurait émettre des exigences élevées
en ce qui concerne ce danger ; il suffit qu'il soit vraisemblable qu'il y ait un danger si l'objet n'est
pas confisqué en mains de l'ayant droit (ATF 127 IV 203 consid. 7b ; ATF 124 IV 121 consid. 2a et
c ; ATF 117 IV 345 consid. 2a ; ATF 116 IV 117 consid. 2a).
L'objet confisqué sera en règle générale
détruit lorsque son existence, sa fabrication ou sa possession est interdite par l'ordre juridique;
tel sera notamment le cas des appareils détecteurs de radars, de cocktail Molotov ou de la drogue
(Schmid, StGB 69, n. 73, in: Schmid (Hrsg.), Kommentar, Einziehung, Organisiertes Verbrechen, Geldwäscherei,
vol. I, 2
e
éd., Zurich 2007; Schwarzenegger/-Hug/Jositsch, Strafrecht II, Strafen und Massnahmen, 8
e
éd., Zurich 2007, p. 206). Conformément au principe de la proportionnalité, le juge se
bornera à ordonner la mise hors d'usage de l'objet confisqué s'il est possible d'en supprimer
le caractère dangereux en intervenant dans le mécanisme, la substance ou le contenu de l'objet,
sans que sa destruction ne soit nécessaire (Schmid, op. cit, StGB 69, n. 74). Par exemple, de fausses
pièces de monnaie en or seront fondues et le métal précieux restitué à l'auteur
ou une arme de collection sera rendue impropre au tir
(TF
6B_381/2008 du 30 septembre 2008, consid. 3.1.1).
Comme la formulation de l'art. 69 al. 2 CP n'est que potestative (« le juge peut ordonner »),
d'autres mesures entrent en ligne de compte. En règle générale, elles seront ordonnées
pour les objets qui sont dangereux uniquement en mains de l'auteur ou d'un cercle déterminé
de personnes. Ainsi l'objet confisqué peut être restitué à son propriétaire
si celui-ci n'est pas identique au détenteur et n'a pas participé à l'infraction (Schwarzenegger/Hug/Jositsch,
op. cit., p. 206). Mais il peut aussi être réalisé au profit de l'ayant droit (auteur,
tiers ou lésé selon l'art. 73 CP) pour autant qu'il perde son caractère dangereux en main
de l'acquéreur (Schwarzenegger/Hug/Jositsch, op. cit., p. 206; message concernant la modification
du code pénal suisse et du code pénal militaire [révision du droit de la confiscation,
punissabilité de l'organisation criminelle, droit de communication du financier], FF 1993 III 269,
spéc. 298). Si l'objet ou son produit ne peut être remis à son propriétaire ou alloué
au lésé, l'Etat peut le conserver (art. 374 CP). Il peut ensuite le transférer à
des collections non publiques ou aux autorités de poursuite pénale à des fins d'instruction
(ATF 89 IV 136, 101 IV 211).
La confiscation à des fins de sécurité porte atteinte à la garantie de la propriété
et doit en conséquence respecter le principe de la proportionnalité
(ATF
123 IV 55 consid. 3a ; ATF 121 IV 365 consid. 8b ; ATF 117 IV 345 consid. 2a). Conformément à
ce principe, non seulement la mesure restrictive doit être apte à produire le résultat
escompté, mais encore faut-il qu'elle soit seule à même de le faire, c'est-à-dire
qu'il n'y en ait pas d'autres, plus respectueuses des libertés, qui soient efficaces. En matière
de confiscation, la réalisation de l'objet confisqué doit être considérée comme
la mesure la moins grave (Schmid, op. cit., StGB 69, n. 76). Dans la mesure où la réalisation
est possible, il n'existe aucune raison de priver le propriétaire (y compris l'auteur de l'infraction)
du produit de la réalisation et de faire ainsi de la confiscation une peine pécuniaire (TF
6B_381/2008 du 30 septembre 2008, consid. 3.1.1 ; Florian Baumann, Strafrecht I, Basler Kommentar,
2
e
éd., 2007, art. 69, n. 14).
L'aspect artistique de l'objet qui pourrait faire l'objet d'un ordre de confiscation et de destruction
doit être pris en compte ; ainsi, la question se pose tout autrement lorsqu'un objet constitue une
œuvre d'art irremplaçable ou presque. Dans une telle situation, il y a un conflit entre le
risque pour la sécurité, la morale ou l'ordre public et, d'autre part, l'intérêt
culturel au maintien de l'œuvre, ces deux aspects étant importants du point de vue de la civilisation
à laquelle la Suisse participe ; ce qui précède a pour effet d'obliger le juge à
rechercher avec un soin particulier quelles sont les mesures indispensables et celles qui peuvent être
écartées (ATF 89 IV 132 consid. 6). Dans ce cadre, un objet confisqué, rendu inutilisable
dans le sens de la commission de l'infraction réprimée, doit être restitué à
l'ayant droit pour autant qu'il représente encore une valeur pour lui et qu'aucun motif particulier
ne s'oppose à cette restitution (ATF 123 IV 55 consid. 3).
9.2
En l’espèce, les arguments des plaignants
sont bien fondés.
En premier lieu, la Cour de céans ne se risquera pas à dire, comme l’ont fait les premiers
juges, que les bronzes litigieux n’ont qu’un faible intérêt artistique, scientifique
ou culturel. Sans qu’il soit nécessaire de quantifier cet intérêt, il suffit de
constater qu’il existe, d’une part parce que tous les plaignants et tiers séquestrés
sont unanimes pour dire que tel est le cas, quand bien même la dédicace et la signature de
[...] serait supprimée. D’autre part, feu [...], ancien conservateur des Monuments historiques
du canton de Fribourg, écrivait dans un rapport du 14 mai 2007 qu’il avait, avant même
de découvrir la signature attribuant l’œuvre à [...], immédiatement senti l’intérêt
et l’authenticité de cette création, qu’il avait qualifiée de géniale,
se déclarant impressionné par le caractère de l’œuvre (cf. dossier B, P. 11/2,
p. 1). On peut et doit ainsi admettre, avec les appelants, que s’il est établi que la signature
et la dédicace ne sont pas de [...], l’œuvre qui subsisterait sans ces éléments
en demeurerait une, soit celle d’un artiste inconnu, et qu’elle ne serait pas dépourvue
de tout intérêt artistique, voire culturel, si elle devait un jour être attribuée
à un artiste de renom.
Quant à l’intérêt public à ce que des œuvres faussement attribuées
à [...] ne circulent pas, respectivement ne soient pas mises sur le marché, comme l’a
plaidé le Ministère public, il est en soi évident.
Reste à savoir si, en application du principe de proportionnalité, la destruction des œuvres
serait la seule solution permettant d’éviter tout risque de confusion, respectivement d’attribution
desdites œuvres à [...]. Il doit être répondu à cette question par la négative,
pour plusieurs raisons. Tout d’abord, Z.________ a très clairement déclaré, en dernier
lieu lors de son audition du 22 juin 2016, que l’objet en soi ne correspondait que faiblement à
[...] et que son authentification se fondait essentiellement sur la signature et la dédicace (dossier
B, PV aud. 7, R. 22). Cela signifie qu’il est invraisemblable que, dépourvus de toute signature
et dédicace, les objets séquestrés puissent encore être attribué au peintre
suisse. Ensuite, Z.________ a expliqué que l’extrait d’archive n’avait pas été
purement et simplement retiré, mais qu’un nouvel extrait d’archive avait été
établi, mentionnant que l’objet en question n’était plus considéré comme
issu d’une œuvre de [...], mais d’un artiste anonyme (dossier B, PV aud. 7, R. 9 et
ses annexes). Il s’ensuit d’une part que l’œuvre n’est, dans les faits,
déjà plus attribuée à l’artiste malgré la signature et la dédicace,
et qu’elle ne peut déjà plus circuler sur le marché de l’art comme telle,
faute de reconnaissance et d’authentification par la seule instance faisant autorité pour
l’œuvre de [...]. Enfin, la couverture médiatique dont a fait l’objet l’affaire
a déjà assuré une large diffusion auprès du public de l’information selon laquelle
l’œuvre ne peut pas être attribué au peintre suisse.
Dans ces conditions, il y a lieu de considérer, d’une part, que le véritable objet de
l’infraction réside dans la signature et la dédicace, contrefaites, et que, non signés
et non dédicacés, les objets séquestrés ne compromettront pas la sécurité
des personnes, la morale ou l’ordre public.
Par ailleurs, la Cour de céans ne partage pas l’avis des premiers juges, selon lequel il serait
impossible d’éviter de manière permanente d’attribuer faussement les bronzes à
[...], dès lors que n’importe quelle inscription serait réversible. En particulier, on
ne voit pas que d’autres faux bronzes puissent être coulés au moyen d’un plâtre
sur lequel la signature et la dédicace seraient supprimées. On ne voit pas non plus que la
signature et la dédicace puissent être reproduites si elles sont supprimées des bronzes
existants. On rappellera que les inscriptions litigieuses se retrouvent sur les statues parce qu’elles
sont coulées dans la masse lors de la fonte, de sorte que si elles sont meulées, elles ne pourraient
ensuite être reproduites que par une grossière gravure qui ne convaincrait personne.
Par conséquent, il y a lieu de considérer que les plâtres et les bronzes faussement attribués
à [...], mais émanant néanmoins d’un auteur inconnu, peuvent être restitués
à leurs propriétaires respectifs après que la dédicace et la signature apposée
sur ces objets ont été supprimées, à leurs frais. La levée du séquestre
sera ainsi ordonnée.
10.
10.1
Compte tenu de la libération d’A.T.________
du chef d’infraction d’escroquerie dans les cas concernant Q.________ et [...], aucune conclusion
civile et en indemnisation ne peut être allouée à ces derniers à la charge d’A.T.________.
Le chiffre IV du dispositif du jugement sera donc modifié, en ce sens que les montants suivants
mis à la charge du prévenu sont supprimés :
- 80'000 fr. valeur échue en faveur de Q.________ ;
- 400'000 fr. avec intérêt à 5% l’an dès le 1
er
février 2020 en faveur de [...] à titre de dommages-intérêts ;
- 15'223 fr. 85 valeur échue en faveur de [...] à titre d’indemnité pour les dépenses
occasionnées par la procédure.
10.2
Compte tenu de la restitution à J.________
et U.________ de leur bronze respectif, ainsi que du bronze 2/6 à I.________, au préjudice
desquels A.T.________ s’est effectivement rendu coupable d’escroquerie, ces derniers seront
renvoyés à leurs réserves civiles s’agissant du dommage résultant de l’infraction,
la Cour de céans ne disposant d’aucun moyen pour déterminer la différence de valeur
entre le prix de vente versé par les lésés et la valeur résiduelle des objets qui
doivent leur être restitués.
10.3
Pour le surplus, les conclusions civiles et en
indemnisation allouées à H.________, J.________ – s’agissant de ses frais de défense
– et I.________ – s’agissant de ses frais de défense et du bronze E/A I/IV, ainsi
que du plâtre saisis à son domicile, qui ne peuvent lui être restitués puisqu’ils
doivent l’être en faveur de l’Office des faillites de l’arrondissement de l’Est
vaudois – seront maintenues conformément à ce qui figure en pages 80 et 81 du jugement
entrepris.
11.
Compte tenu de son acquittement pour deux cas
supplémentaires, les frais de première instance mis à la charge d’A.T.________,
par 63'631 fr. 60, y compris l’indemnité allouées aux défenseur et conseil d’office
(cf. jugt., p. 83), seront réduits d’un tiers et mis à sa charge par 42'421 fr. 10.
12.
Au vu de ce qui précède, l’appel
d’A.T.________ doit être partiellement admis et les appels et appels joints des plaignants
admis, le jugement attaqué étant réformé dans le sens des considérants qui précèdent.
12.1
La liste des opérations produite par Me Gaspard
Couchepin, défenseur d’office d’A.T.________, fait état de 65 h 20 d’activité
d’avocat au tarif horaire de 180 fr. et d’une vacation, dont 17 h 30 consacrées à
la préparation de l’audience d’appel et 17h55 consacrées à la rédaction
de l’appel, ce qui est excessif compte tenu de la complexité de la cause et de la parfaite
connaissance du dossier que l’avocat, expérimenté, est censé avoir du dossier en
deuxième instance. Le temps consacré à ces opérations sera ainsi réduit de moitié
pour chacune. On enlèvera également 45 minutes consacrées à des « e-mail
compliment », qui apparaissent être du travail de secrétariat. Enfin, le temps consacré
à l’audience d’appel sera ajouté. C’est ainsi une indemnité de 11'235
fr. 45, correspondant à une activité d’avocat de 56 h 16 au tarif horaire de 180 fr.,
par 10'110 fr., à des débours forfaitaires à hauteur de 2 % des honoraires admis (art.
3bis RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre
2010 ; BLV 211.02.3], par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), par 202 fr. 20, à une vacation
à 120 fr. et à la TVA au taux de 7,7 %, par 803 fr. 25, qui sera allouée à Me Gaspard
Couchepin pour la procédure d’appel.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par 17'805 fr. 45, constitués
en l’espèce des émoluments de jugement et d’audience, par 6’570 fr. (art.
21 al. 1 et 2 TFIP), ainsi que de l’indemnité allouée au défenseur d’office
de l’appelant, seront mis par deux tiers, soit par 11'870 fr. 30, à la charge d’A.T.________,
le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
A.T.________ sera tenu de rembourser à l’Etat les deux tiers du montant de l’indemnité
en faveur de son défenseur d’office, par 7'490 fr. 30, lorsque sa situation financière
le permettra (art. 135 al. 4 CPP).
12.2
J.________ et I.________,
qui ont procédé avec l’assistance
d’un avocat de choix, ont droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées
par l’exercice raisonnable de leurs droits en procédure d’appel, à la charge d’A.T.________.
Contrairement à ce qu’ils soutiennent dans leurs requêtes en rectification du dispositif
du jugement d’appel des 31 août et 3 septembre 2021, qui doivent être rejetées,
il n’y a pas lieu de faire supporter ces indemnités à l’Etat. Ils ont en effet
fait plaider et obtenu la confirmation de la condamnation du prévenu pour escroquerie commise à
leur encontre. Les notes d’honoraires déposées par leurs conseils respectifs démontrent
du reste que leur activité ne s’est à l’évidence pas limitée à la
seule question du séquestre. Au demeurant, contrairement à ce que soutient J.________, il ne
peut rien tirer de ce que la Chambre des recours pénale lui a accordé une indemnité à
la charge de l’Etat lorsqu’il a recouru avec succès contre l’ordonnance de séquestre
rendue par le Ministère public le 16 janvier 2018, puisqu’A.T.________ n’était
pas partie à cette procédure de recours.
La note d’honoraires produite par Me Benjamin Schwab ne prête pas le flanc à la critique.
L’activité alléguée, par 16h05, sera toutefois réduite d’une heure et
dix minutes consacrées à la vacation, qui sera indemnisée à forfait. Le temps d’audience
sera en outre adapté à la hausse. Quant au tarif horaire, il sera fixé à 300 fr.
et non à 380 fr., la complexité de la cause ne justifiant pas un tel tarif (art. 26a TFIP).
C’est ainsi une indemnité de 7'462 fr., correspondant à une activité d’avocat
de 22,25 heures au tarif horaire de 300 fr., par 6'675 fr., à des débours forfaitaires à
hauteur de 2 % des honoraires admis, par 133 fr. 50, à une vacation à 120 fr. et à la
TVA au taux de 7,7 %, par 533 fr. 50, qui sera allouée à J.________ pour ses frais de défense
en appel, à la charge d’A.T.________.
La note d’honoraires produite par Me Pierre Gasser fait état d’une activité de
25h20, dont 8 heures consacrées à la préparation de l’audience d’appel, ce
qui est excessif compte tenu de la complexité de la cause et de la connaissance du dossier par l’avocat,
expérimenté, en seconde instance. Cette activité sera réduite de 5 heures. Le temps
consacré à l’audience d’appel sera ajouté. C’est ainsi une indemnité
de 9’576 fr. 70, correspondant à une activité d’avocat de 28,66 heures au tarif
horaire, là aussi, arrêté à 300 fr. – et non à 450 francs –, par
8'600 fr., à des débours forfaitaires à hauteur de 2 % des honoraires admis, par 172 fr.,
à une vacation à 120 fr. et à la TVA au taux de 7,7 %, par 684 fr. 70, qui sera allouée
à I.________ pour ses frais de défense en appel, à la charge d’A.T.________.
La
Cour d’appel pénale
appliquant
les articles 34 aCP, 42, 44, 47, 49 al. 1, 138 ch. 1, 146 al. 1 et 2,
303
ch. 1 CP et 398 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel d’A.T.________ est partiellement
admis.
II.
L’appel d’I.________ est admis.
III.
L’appel de V.________ est admis.
IV.
L’appel de J.________ est admis.
V.
L’appel de B.T.________ est admis.
VI.
L’appel de B.________ est admis.
VII.
L’appel joint de Q.________ est admis.
VIII.
L’appel joint de S.________ est admis.
IX.
L’appel joint de U.________ est admis.
X.
Le jugement rendu le 1
er
juillet 2020 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de l’Est vaudois est modifié
comme il suit aux chiffres III, IV, XIII et XVI de son dispositif, et par l’ajout d’un chiffre
IV
bis
,
le dispositif du jugement étant désormais le suivant :
"
I.
libère R.________ de l’accusation de banqueroute frauduleuse;
II.
libère A.T.________ des infractions de banqueroute frauduleuse et diffamation;
III.
condamne A.T.________ pour abus de confiance, escroquerie par métier et dénonciation calomnieuse
à une peine pécuniaire de 360 (trois cent soixante) jours-amende à 30 (trente) fr. avec
sursis pendant 2 (deux) ans;
IV.
dit qu’A.T.________ est le débiteur des montants suivants :
- 50'000 fr., avec intérêts à 5% l’an dès le 1
er
juillet 2020 en faveur de H.________ à titre de dommages-intérêts;
- 40'000 fr. avec intérêts
à 5% l’an du 16 octobre 2013 au 13 novembre 2013 en faveur d’I.________ à titre
de dommages-intérêts;
- 30'000 fr., valeur échue,
en faveur d’I.________ à titre de dommages-intérêts;
- 14'297 fr. 20 en faveur
d’I.________ à titre d’indemnité pour les dépenses occasionnées par la
procédure;
- 14'738 fr. 50 en faveur
de J.________ à titre d’indemnité pour les dépenses occasionnées par la procédure;
IV
bis
.
renvoie I.________, J.________ et U.________ à agir devant le juge civil pour le surplus;
V.
rejette les conclusions civiles prises par H.________ à l’encontre de R.________ dans la mesure
de leur recevabilité;
VI.
rejette les conclusions civiles prises par [...] à l’encontre d’A.T.________;
VII.
rejette les conclusions civiles prises par [...] à l’encontre de R.________ dans la mesure
de leur recevabilité;
VIII.
rejette les conclusions civiles prises par [...] à l’encontre d’A.T.________;
IX.
rejette les conclusions civiles prises par [...] à l’encontre de R.________ dans la mesure
de leur recevabilité;
X.
rejette les conclusions civiles prises par [...] à l’encontre d’A.T.________;
XI.
rejette les conclusions civiles prises par [...] à l’encontre de R.________ dans la mesure
de leur recevabilité;
XII.
ordonne la levée du séquestre portant sur les avoirs déposés sur le compte personnel
[...] de R.________ et la restitution de ces avoirs à R.________;
XIII.
ordonne la levée du séquestre portant sur les objets suivants, et leur restitution à leurs
propriétaires respectifs après que la dédicace et la signature apposée sur ces objets
ait été supprimée à leurs frais :
• bronze 1/6 « Les Bûcherons » de la [...] à Paris, au domicile de [...];
• bronze 2/6 «
Les Bûcherons » de la [...] à Paris, au domicile d’I.________;
• bronze 3/6 «
Les Bûcherons » de la [...] à Paris, provenant de [...];
• bronze 4/6 «
Les Bûcherons » de la [...] à Paris, provenant de J.________, société [...];
• bronze 5/6 «
Les Bûcherons » de la [...] à Paris, au domicile de V.________;
• bronze 6/6 «
Les Bûcherons » de la [...] à Paris, provenant de B.T.________;
• bronze E/A I/IV
« Les Bûcherons » de la [...] à Paris, au domicile d’I.________;
• bronze E/A II/IV
« Les Bûcherons » de la [...] à Paris, au domicile de Q.________;
• bronze «
Les Bûcherons » mention bronze E/A II/IV, provenant de B.________;
• bronze E/A III/IV
« Les Bûcherons » de la [...] à Paris, au domicile de R.________;
• bronze E/A III/IV
« Les Bûcherons » / [...], au domicile de R.________;
• bronze E/A IV/IV « Les Bûcherons » de la [...] à Paris, au domicile de U.________;
• bronze E/A IV/IV
« Les Bûcherons », provenant de S.________, société [...];
• Plâtre « Les Bûcherons », au domicile d’I.________;
Selon
inventaire du 15 janvier 2018 :
• N° 3 - Plâtre
de travail marque rouge (Les Bûcherons) en caisse;
• N° 4 - Une
cire et empreinte signature et dédicace (Les Bûcherons);
• N° 5 - Un
moule en plâtre et élastomère (Les Bûcherons);
• N° 6 - Un
moule en plâtre avec élastomère (Les Bûcherons) et empreinte avec armature;
• N° 7 - Un
moule en plâtre avec élastomère (Les Bûcherons) et empreinte signature et dédicace;
• N° 8 - Plâtre « Les Bûcherons » (plâtre initial) ayant servi comme
modèle pour les tirages;
XIV.
ordonne le maintien au dossier à titre de pièces à conviction des objets versés sous
fiche n° 10'398;
XV.
fixe l’indemnité due à Me Gaspard Couchepin, défenseur d’office d’A.T.________
à 49'471 fr. 60, dont 26'809 fr., TVA à 8 % et débours compris pour les opérations
antérieures au 1
er
janvier 2018 et 22'662 fr. 60, TVA à 7,7 % et débours compris pour les opérations postérieures
au 1
er
janvier 2018, sous déduction de 20'000 fr. d’ores et déjà payés;
XV
bis
.
Fixe l’indemnité due à Me Laurent Kohli, conseil d’office de [...], à 2'282
fr. 85, TVA et débours compris et la laisse à la charge de l’Etat;
XVI.              met une partie des
frais, arrêtée à 42'421 fr. 10, à la charge d’A.T.________, dont l’indemnité
fixée sous chiffre XV. ci-dessus et laisse le solde à la charge de l’Etat;
XVII.              dit que le remboursement
à l’Etat de l’indemnité de son défenseur d’office ne sera exigé
que si la situation financière du condamné le permet;
XVIII.
dit que l’Etat de Vaud est le débiteur de R.________ des montants de :
- 51'582 fr. 15, valeur
échue, à titre d’indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP;
- 5'000 fr., valeur échue, à titre d’indemnité au sens de l’art. 429 al. 1
let. c CPP."
XI.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 11'235 fr. 45
,
TVA et débours inclus,
est allouée à
Me
Gaspard Couchepin.
XII.
Les frais d'appel, par 17'805 fr. 45, y compris
l’indemnité d’office précitée, sont mis par deux tiers à la charge d’A.T.________,
soit par 11'870 fr. 30, le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
XIII.
A.T.________ ne sera tenu de rembourser
à l’Etat de Vaud le montant de l’indemnité d’office précitée, par
7'490 fr. 30, que lorsque sa situation financière le permettra
.
XIV.
Une indemnité pour les dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure d’appel d'un montant de 9'576 fr. 70, TVA et débours
inclus, est allouée à I.________, à la charge d’A.T.________.
XV.
Une indemnité pour les dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure d’appel d'un montant de 7'462 fr., TVA et débours
inclus, est allouée à J.________, à la charge d’A.T.________.
Le
président :              Le greffier
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
24
août 2021
, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète, à :
-
Me Gaspard Couchepin, avocat (pour A.T.________),
-
Me Pierre Gasser, avocat (pour I.________),
-
Me Benjamin Schwab, avocat (pour J.________),
-
M. V.________,
-
M. B.T.________,
-
M. B.________,
-
M. Q.________,
-
M. S.________,
-
M. U.________,
-
M. H.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
M. le Procureur de l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
Office d'exécution des peines,
-
Service pénitentiaire (Bureau des séquestres),
-
Me Laurent Kohli, avocat (pour [...]),
-
Mme R.________,
-
Hoirie [...],
-
M. [...],
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :