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vd_findinfo · PC 11/09 - 13/2010 · 2010-09-17 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.09.2010 PC 11/09 - 13/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
PC
11/09 - 13/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 17 septembre 2010
_________________________
Présidence
de               M.
Neu
,
juge unique
Greffière
:              Mme
de Quattro Pfeiffer
*****
Cause
pendante entre :
Hoirs de feu
X.________
,
anciennement domicilié à Aigle, soit [...], [...], [...] et [...], recourants, tous représentés
par Me Pierre-Yves Brandt, avocat à Lausanne,
et
Caisse
cantonale vaudoise de compensation AVS
, à
Clarens, intimée.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 17 août 2009
par les hoirs de feu X.________ à l’encontre de la décision sur opposition rendue le
4 juin 2009 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,
vu l'audience d'instruction tenue le 28 mai 2010,
vu les propositions en procédure formulées par l'intimée le 3 juin 2010,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par les recourants le 16 septembre 2010 ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, conformément
à la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative, RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d’allouer de dépens (art.
91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Me Pierre-Yves Brandt (pour les hoirs de feu X.________),
‑
Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · PC 11/13 - 1/2014 · 2014-01-14 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.01.2014 PC 11/13 - 1/2014

TRIBUNAL
CANTONAL
PC
11/13 - 1/2014
ZH13.036674
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 14 janvier 2014
______________________
Présidence
de               Mme
Dessaux
,
juge unique
Greffier
:
Mme              Matile
*****
Cause
pendante entre :
A.C.________
,
à Château d'Oex, recourante, représentée par son fils B.C.________, lui-même
assisté de Me Jean-Louis Duc, avocat à Château-d'Oex,
et
Caisse
cantonale vaudoise de compensation AVS
, à
Clarens, intimée.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours déposé le 27 août
2013 par A.C.________ à l’encontre de la décision sur opposition rendue le 30 juillet
2013 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, laquelle a confirmé sa décision
de supprimer les prestations complémentaires dont bénéficiait jusqu'alors l'assurée,
suite à l'augmentation de la valeur vénale de son bien immobilier,
vu le courrier du 12 janvier 2014 par lequel Me Duc a informé la Cour des assurances sociales du
décès de dame A.C.________ et déclaré que, dans ces circonstances, il retirait le
recours,
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV
173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Me Jean-Louis Duc, avocat (pour B.C.________),
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · PC 11/25 - 56/2025 · 2021-01-01 · de

DÉDUCTION DU LOYER{PC}, REJET DE LA DEMANDE, PAIEMENT COMPTANT, PREUVE FACILITÉE | 10 al. 1 let. b ch. 1 LPC, 16b OPC-AVS/AI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales PC 11/25 - 56/2025

Waadt Cour des assurances sociales
Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales
Vaud Cour des assurances sociales
vd_findinfo · PC 12/13 - 18/2013 · 2013-11-07 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.11.2013 PC 12/13 - 18/2013

TRIBUNAL
CANTONAL
PC
12/13 - 18/2013
ZH13.037818
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 7 novembre 2013
_______________________
Présidence
de               Mme
Dessaux
,
juge unique
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à Yverdon-les-Bains, recourant,
et
CAISSE
CANTONALE VAUDOISE DE COMPENSATION AVS
, à
Clarens, intimée.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 2 septembre 2013 par
P.________ à l’encontre de la décision sur opposition prise le 31 juillet 2013 par la
Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (CCVD),
vu la réponse déposée le 7 octobre 2013 par la CCVD,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 22 octobre 2013;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative;
RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
M. P.________,
‑
Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · PC 13/10 - 18/2010 · 2010-12-14 · fr

RADIATION DU RÔLE, RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 19 al. 1 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.12.2010 PC 13/10 - 18/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
PC
13/10 - 18/2010 - 18/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 14 décembre 2010
_________________________
Présidence
de               M.
Dind
,
juge unique
Greffier
:
Mme              Desscan
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à Lausanne, recourant,
et
AGENCE
COMMUNALE D’ASSURANCES SOCIALES
, à
Lausanne, intimée,
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 7 octobre 2010 par
P.________ à l’encontre de la décision sur opposition prise le 14 septembre 2010 par
l’Agence communale d'assurances sociales – caisse AVS, à Lausanne,
vu la réponse déposée le 22 novembre par la Caisse cantonale de compensation AVS, qui
conclut au rejet du recours et à la confirmation de la décision querellée,
vu la déclaration de retrait du recours remise le 14 décembre 2010 au greffe de la Cour des
assurances sociales,
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
M.              P.________,
‑
Agence communale d'assurances sociales de la ville de Lausanne,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · PC 13/24 - 52/2025 · 2021-01-01 · de

RÉTROACTIVITÉ, PC | 4 al. 1 let. c LPC, 24 al. 1 LPGA, 22 al. 1 OPC-AVS/AI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales PC 13/24 - 52/2025

Waadt Cour des assurances sociales
Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales
Vaud Cour des assurances sociales
vd_findinfo · PC 15/14 - 3/2015 · 2015-02-10 · fr

RADIATION DU RÔLE, RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.02.2015 PC 15/14 - 3/2015

TRIBUNAL
CANTONAL
PC
15/14 - 3/2015
ZH14.040278
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
10 février 2015
_____________________
Présidence
de               M.
Merz
,
juge unique
Greffière
:              Mme
Rossi
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à [...], recourant,
et
Caisse
cantonale vaudoise de compensation AVS
, à
Clarens, intimée.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé par K.________ (ci-après :
le recourant) à l’encontre de la décision prise le 22 août 2014 par la Caisse
cantonale vaudoise de compensation AVS (ci-après : l’intimée), par acte daté
du 1
er
octobre
2014 et remis à la poste le 7 octobre 2014,
vu la réponse déposée le 10 novembre 2014 par l’intimée,
vu la réplique du recourant, datée du 3 novembre 2014 et réceptionnée le 3 décembre
2014,
vu la duplique de l’intimée du 8 janvier 2015,
vu la lettre du 9 février 2015, par laquelle le recourant a déclaré qu’il « laiss[ait]
tomber [sa] demande » ;
considérant
qu’il y a lieu de comprendre cette dernière déclaration comme un retrait du recours et,
dans ces conditions, de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               La
greffière :
Du
L’arrêt qui précède est notifié à :
‑
K.________,
‑
Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · PC 15/15 - 20/2015 · 2015-12-07 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.12.2015 PC 15/15 - 20/2015

TRIBUNAL
CANTONAL
PC
15/15 - 20/2015
ZH15.042325
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 décembre 2015
__________________
Composition
:              M.
Dépraz
,
juge unique
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à Lausanne, recourant,
et
Caisse
cantonale vaudoise de compensation AVS
, à
Clarens, intimée, représentée par l’Agence d'assurances sociales caisse AVS 22.132,
à Lausanne.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 5 octobre 2015 par
K.________ (ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision sur opposition
prise le 29 septembre 2015 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, représentée
par l’Agence d'assurances sociales caisse AVS 22.132 (ci-après : l’intimée),
vu la réponse déposée le 6 novembre 2015 par l’intimée,
vu l’écriture ultérieure du 23 novembre 2015 du recourant dans laquelle celui-ci indiquait
« jeter l’éponge » sans toutefois préciser s’il retirait son
recours,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 3 décembre 2015 ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative du 28 octobre
2008 ; RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               Le
greffier :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à :
‑
K.________,
‑
Agence d'assurances sociales caisse AVS 22.132 (pour la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS),
‑
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · PC 16/09 - 20/2009 · 2009-11-20 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.11.2009 PC 16/09 - 20/2009

TRIBUNAL CANTONAL
PC 16/09 - 20/2009
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Décision du 20 novembre
2009
__________________________
Présidence
de   M.
Dind
,
juge unique
Greffier
:
M.        Addor
*****
Cause pendante entre
:
Y.________
, à Lausanne, recourant,
et
CAISSE CANTONALE VAUDOISE DE
COMPENSATION AVS
(ci-après : la
CCVD), à Clarens, intimée.
_______________
Art. 94 al. 1 let. c
LPA-VD
Vu
le recours formé le 21 octobre
2009 par Y.________ à l'encontre de la décision
rendue par la CCVD le 21 septembre 2009,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par
le recourant le 19 novembre 2009;
considérant
qu'il y a lieu de rayer la cause du
rôle par suite de retrait du recours, selon la
procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV
173.36),
qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer
de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle
par suite de retrait du recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires ni alloué de dépens.
Le juge
unique :
Le greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée
à :
‑
Y.________,
‑      Caisse
cantonale vaudoise de compensation AVS,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours
en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · PC 16/10 - 9/2011 · 2011-03-09 · fr

RADIATION DU RÔLE, RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.03.2011 PC 16/10 - 9/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
PC
16/10 - 9/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 9 mars 2011
____________________
Présidence
de               M.
Neu
,
juge unique
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
Y.________
,
à St-Prex, recourante,
et
CAISSE
CANTONALE VAUDOISE DE COMPENSATION AVS
, à
Clarens, intimée.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours déposé le 16 décembre
2010 par Y.________ à l’encontre de la décision prise le 19 novembre 2010 par la Caisse
cantonale vaudoise de compensation AVS (CCVD),
vu la réponse formée le 21 janvier 2011 par la CCVD,
vu la décision prise par la CCVD le 21 février 2011,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par la recourante le 3 mars 2011;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative;
RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Mme Y.________,
‑
Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · PC 16/11 - 2/2012 · 2012-01-23 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.01.2012 PC 16/11 - 2/2012

TRIBUNAL
CANTONAL
PC
16/11 - 2/2012
ZH11.038757
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 23 janvier 2012
______________________
Présidence
de               M.
Neu
,
juge unique
Greffier
:
Mme              Matile
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
recourante, représentée par son tuteur
J.________
,
à Morges,
et
Caisse
cantonale vaudoise de compensation AVS
, à
Clarens, intimée.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 14 octobre 2011 par
J.________, agissant au nom de sa pupille W.________, à l’encontre de la décision sur
opposition rendue le 13 septembre 2011 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,
vu la réponse déposée le 1
er
décembre 2011 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,
vu la déclaration de retrait du recours adressée le 20 janvier 2012 à la Cour des assurances
sociales par J.________, pour W.________,
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
M. J.________ (pour W.________),
‑
Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · PC 16/12 - 3/2013 · 2013-02-28 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.02.2013 PC 16/12 - 3/2013

TRIBUNAL
CANTONAL
PC
16/12 - 3/2013
ZH12.041932
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 28 février 2013
______________________
Présidence
de               M.
Métral
,
juge unique
Greffière
:              Mme
Pradervand
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à […], recourante, représentée par Procap Suisse, à Bienne,
et
Caisse
cantonale vaudoise de compensation AVS
, à
Clarens, intimée.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours de M.________ (ci-après: la
recourante) du 17 octobre 2012 contre la décision sur opposition rendue le 10 septembre 2012 par
la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (ci-après: l'intimée),
vu la réponse de l'intimée du 22 novembre 2012 et les autres actes de procédure,
vu la nouvelle décision de l'intimée du 17 décembre 2012 en faveur de la recourante,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le conseil de la recourante le 27 février
2012, reçue par la Cour des assurances sociales le 28 février  2012,
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative, RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91
et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Procap Suisse (pour M.________),
‑
Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :