vd_findinfo · Décision / 2011 / 174 · 2011-04-28 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, NON-LIEU | 320 CPP (CH), 322 al. 2 CPP (CH), 393 al. 1 let. a CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 28.04.2011 Décision / 2011 / 174

TRIBUNAL
CANTONAL
131
PE07.020535-BEB
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Séance
du 28 avril 2011
__________________
Présidence
de               M.
Krieger
,
président
Juges
:              Mme
Epard et M. Abrecht
Greffière
:              Mme
de Watteville
*****
Art.
320, 393 al. 1 let. a CPP
La
Chambre des recours pénale prend séance à huis clos pour statuer sur le recours interjeté
le 16 mars 2011 par
M.________
,
dans la cause
n° PE07.020535-BEB
,
instruite d'office et sur plainte contre
D.________
et
J.________
.
Elle
considère
EN
FAIT:
A.
Le 2 octobre 2007, M.________
a déposé plainte pénale contre inconnu, pour lésions corporelles graves par négligence,
à la suite de l’intervention chirurgicale qui s'est déroulée le 13 juin 2006 (P.
5). Le recourant aurait décidé de porter plainte pénale plus d'une année après
l'opération car la Doctoresse D.________ lui aurait dit lors d'une consultation en juillet 2007
qu'un "incident" se serait produit lors de l'opération (P. 5, p. 2).
B.
M.________ s'est fait
opérer une première fois de la hanche droite en août 2005 à l’Hôpital
orthopédique de la Suisse romande par la Dresse D.________ (PV aud. 1, p. 1 lignes 12-13).
L'opération s'était bien déroulée (PV aud. 1, p. 1, lignes 38-39). Le 13 juin
2006, M.________ a dû se faire opérer une nouvelle fois. La Dresse D.________, accompagnée
par le Dr W.________ et assistée par le Dr J.________, a procédé à l'opération.
Quelques jours avant l'opération, D.________ s'est entretenue avec le recourant et l'a rendu attentif
aux complications possibles que comportait l'intervention. Elle lui a également fait signer la feuille
de consentement à l'opération mentionnant les différents risques dont ils s'étaient
entretenus (P. 5/1, 5/3). D.________ a notamment attiré l'attention de M.________ sur le risque
de transmission du SIDA et d'une hépatite B, d'infection, de thrombose, d'embolie pulmonaire et
de lésions vasculo-nerveuses (PV aud. 1, p. 2, lignes 31-35 et PV aud. 7bis, p. 1, lignes 18-19,
PV aud. 2, p. 3, lignes 85-102, PV aud. 7bis, p. 1, lignes 19-20, PV aud. 2, p. 3, ligne 85-94; P. 40/2).
Elle ne lui aurait toutefois pas spécifié le risque de paralysie consécutive aux lésions
vasculo-nerveuses. D.________ a indiqué ne pas avoir parlé de ce risque, car "il est clair
qu'une lésion du nerf peut entraîner une atteinte de la motricité, ou plus simplement
de la fonction d'un muscle" (PV aud. 2, p. 3, lignes 85-102).
L'opération du 13 juin 2006 s'est déroulée par voie antérieure. Lors de l'intervention,
le Dr J.________ a tenu l'écarteur tel que positionné par D.________ et le Dr W.________ afin
de permettre une bonne visibilité de la zone lors de l'opération (PV aud. 7, p. 2 lignes
29-33). Le nerf fémoral ainsi que le nerf fémoro-cutané latéral ont été
inspectés en cours d’opération et étaient intacts (P. 40/2, p. 6).
Après l’opération, le personnel soignant a constaté une perte de la sensibilité
de la cuisse droite. D.________ s’est rendue, le lendemain matin, soit le 14 juin 2006, au chevet
de son patient et a diagnostiqué une paresse du nerf fémoral.
Des examens cliniques effectués le 7 août 2006 et le 18 décembre 2006 ont révélé,
malgré un bon état général, une complication post-opératoire se présentant
sous la forme d'une hypotrophie du quadriceps droit et de la musculature de toute la jambe droite. Une
hypo- et dysesthésie dans la région de la cuisse a en outre été constatée. Le
rectus femoris paraissait innervé.
A l'occasion d'un examen neurophysiologique effectué le 12 mars 2008 (P. 23/1), il a été
constaté que M.________ souffrait d’une hypersthénie douloureuse au niveau de la face
antérieure de la cuisse droite. Selon le diagnostic posé au terme de cet examen, M.________
souffre d’une sévère neuropathie crurale droite comportant un déficit moteur, une
aréflexie rotulienne et des troubles sensitifs.
Suite à un examen du 31 décembre 2008, par le Dr R.________ (P. 40/2, pp. 12 s.), M.________
souffre toujours de douleurs à l’aine, surtout quand il est assis mais également après
une longue marche. Il doit également porter une orthèse (attelle) grâce à laquelle
il peut se mouvoir sans canne. Il arrive toutefois que l’articulation se bloque lors de marches
rapides. De plus, il souffre de douleurs brûlantes au niveau de la cuisse, nécessitant un traitement
au Lyrica. En raison, d’une part, de ces douleurs, qui apparaissent la nuit, et, d’autre
part, de l’impact psychique résultant de la situation, M.________ prendrait des somnifères
une fois par semaine. Il a dû arrêter toute activité sportive et ne peut plus conduire
sur de longues distances.
Selon les différents médecins et experts, le nerf fémoral est intact de façon anatomique
mais ne fonctionne plus correctement; il n'y aurait donc pas eu de section du nerf (PV aud. 2, p. 2 ligne
64; P. 15). La lésion du nerf est probablement le fait d'un écarteur qui aurait pu étendre
une partie du nerf (PV aud. 2, p. 4, lignes 132-134 et PV aud. 3 lignes 47-51 et 57-58; P. 15).
D'après le Dr J.________ et un expert, le risque d'une lésion du nerf fémoral est très
rare, de l'ordre de 1% (PV aud. 7, p. 3 ligne 88; P. 15).
C.
Le 13 janvier 2009, le Dr R.________ a effectué une expertise médicale sur demande du juge
d'instruction (P. 40/1 et 40/2, traduction). Il a confirmé que le patient avait été informé
des éventuelles complications de l'intervention notamment concernant le risque d'infection, de persistance
des douleurs, de thrombose, d'embolie et de lésions neurovasculaires (P. 40/2, p. 6). L'intervention
effectuée était correcte car les douleurs dont souffrait le patient pouvaient être causées
par l'enchodrome comme par la lésion du labrum (P. 40/2, p. 15). Il a estimé que les informations
concernant les complications pouvant survenir suite à l'opération étaient adéquates.
Dans un tel cas, il n'aurait pas non plus informé le patient d'un risque aussi rare que la paralysie
de la jambe (P. 40/2, p. 16). Selon l'expert, la cause la plus probable de la lésion du nerf était
une trop grande extension en raison de la pose de l'écarteur médial (P. 40/2, p. 16). Sur question
du juge d'instruction, le Dr R.________ a précisé que la "trop grande" extension
de l'écarteur n'était qu'une supposition. Au vu du rapport d'opération, ce mécanisme
lui semblait être le plus vraisemblable (P. 66 p. 2). D'après lui, "on ne peut affirmer
que l'extension de l'écarteur a été trop grande au moment où ce type de lésion
est détectée dans la phase postopératoire" (P. 66, p. 2). Il a précisé
également que pour arriver à une extension du nerf fémoral, "aucun incident opératoire
n'est nécessaire" (P. 40/2, p. 16). Comme l'avaient mentionné d'autres experts, le glissement
de l'écarteur paraissait également peu probable comme cause, car cet écarteur, positionné
autour de la capsule médialement n'était pas en contact avec ce nerf (P. 40/2, p. 16;
P. 15). L'expert en a conclu que "[p]our ces motifs, j'estime que cette lésion du nervus femoralis
fait partie des risques que comporte une telle intervention, qui, même si c'est très rarement,
peuvent surgir sans qu'il y ait violation du devoir de diligence et des règles de l'art médical"
(P. 40/2, p. 17).
Dans son rapport, l'expert a ainsi répondu par la négative à la question 5 du juge d'instruction
demandant si la lésion était la conséquence d'une violation (par omission le cas échéant)
des règles de l'art (médical) (P. 40/2, pp. 19 s.). Il a précisé que le but de l'utilisation
d'un écarteur au cours d'une opération était toujours la pression sur le tissu ou l'extension
du tissu des parties molles et qu'il causait en principe toujours des lésions nécessaires pour
procéder à une intervention chirurgicale. La lésion devait, toutefois, dans l'idéal,
être proportionnelle au bénéfice tiré de l'opération et se justifiait de ce
fait (P. 66, p. 3). Le Dr R.________ a conclu en exposant que "je suppose que les opérateurs
de Monsieur M.________ avaient de l'expérience nécessaire ainsi que l'intention de maintenir
le dommage causé par l'intervention à son plus bas niveau et que, par conséquent, il n'y
a aucune violation du devoir de diligence, ni des règles de l'art médical" (P. 66, p.
3).
Dans son rapport complémentaire (P. 66), le Dr R.________ a indiqué qu'en 2006, très
peu de données existaient au sujet de la fréquence de lésion du nerf fémoral dans
le cadre d'une intervention par voie antérieure. Ce n'était qu'à partir de 2006 que des
articles au sujet des risques de complications lors d'une intervention par voie antérieure avaient
été publiés; "en conséquence, à l'époque de l'intervention chirurgicale
en question, le risque d'une lésion du nervus femoralis dans ce type d'intervention chirurgicale
n'était pas connu" (P. 66, p. 2).
D'après la Dresse [...] et le Dr [...], il y a de bonnes chances que M.________ récupère
petit à petit l'usage de sa jambe (P. 15 et 40/2, p. 7). En effet, la paresse s'est améliorée
depuis l'opération et l'innervation du muscle est actuellement possible (P. 40/2, p. 18).
D.
Par ordonnance du 22 février
2011, le Procureur de l’arrondissement de Lausanne, appliquant l’art. 319 al. 1 let. b CPP,
a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre J.________ et D.________
pour lésions corporelles graves (ch. I), a levé les séquestres qui avaient été
ordonnés sur divers documents (ch. II et III) et a laissé les frais de procédure à
la charge de l’Etat (IV). Il considère qu'il n'y a pas eu de violation du devoir d'information
ou des règles de l'art médical. Ainsi, les éléments constitutifs de l'infraction
de lésions corporelles graves par négligence ne seraient par réunis.
E.
Par acte du 16 mars 2011,
M.________ a recouru à la Chambre des recours pénale contre cette ordonnance de classement,
en concluant avec suite de frais et dépens à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère
public pour qu’il rende une ordonnance de mise en accusation à l’encontre de J.________
et D.________ devant un Tribunal correctionnel.
Dans leurs déterminations respectives du 11 avril 2011 (P. 89 et 90), D.________ et J.________ ont
conclu au rejet du recours déposé par M.________ avec suite de dépens.
Par courrier du 11 avril 2011, le procureur s'est référé à son ordonnance de classement
du 22 février 2011 (P. 90).
EN
DROIT:
1.
Les parties peuvent attaquer
une ordonnance de classement rendue par le ministère public (cf. art. 319 CPP [Code de procédure
pénale suisse du 5 octobre 2007, RS 312.0]) dans les dix jours devant l’autorité de recours
(art. 322 al. 2 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP), qui dans le canton de Vaud est la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP, RSV 312.01 ; art. 80 LOJV, RS 173.01).
Interjeté dans le délai légal (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP) par la partie plaignante
qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
a) Le recourant estime,
en premier lieu, que D.________ a violé son devoir d’information en ne mentionnant pas le
risque de paralysie suite à l'opération. Il soutient que s'il avait été informé
de ce risque, il aurait demandé un deuxième avis afin de pouvoir décider en toute connaissance
de cause s'il consentait ou non au traitement qui lui était proposé.
b) Selon la jurisprudence, les interventions médicales réalisent les éléments constitutifs
objectifs d'une lésion corporelle en tout cas si elles touchent à une partie du corps (par
exemple lors d'une amputation) ou si elles lèsent ou diminuent, de manière non négligeable
ou au moins temporairement, les aptitudes et le bien-être physique. Cela vaut même si les interventions
étaient médicalement indiquées et ont été pratiquées dans les règles
de l'art (TF 6B_640/2007 du 11 février 2008, c. 3.1; ATF 124 IV 258 c. 2, JT 2001 IV 2).
Ainsi, toute atteinte à l'intégrité corporelle, même causée comme en l'espèce
par une intervention chirurgicale, est illicite à moins qu'il n'existe un fait justificatif. Dans
le domaine médical, la justification de l'atteinte ne peut en principe venir que du consentement
du patient, exprès ou que l'on peut présumer (TF 6B_640/2007, précité, c. 3.1;
ATF 124 IV 258 c. 2, JT 2001 IV 2). L'exigence d'un consentement éclairé du patient se
déduit directement du droit de ce dernier à la liberté personnelle et à l'intégrité
corporelle, qui est un bien protégé par un droit absolu (ATF 117 Ib 197 c. 2a; TF 6B_640/2007,
précité, c. 3.1). Il est également prévu par l'art. 21 de la loi vaudoise du 29 mai
1985 sur la santé publique (RSV 800.01).
La jurisprudence admet, au moins implicitement, que l'on puisse s'inspirer, sur le plan pénal, de
la jurisprudence développée en matière civile, s'agissant des exigences relatives au devoir
d'information du médecin (TF 1P.71/2007 du 12 juillet 2007, c. 3; TF 6B_640/2007, précité,
c. 3.1). Pour être efficace, le consentement doit être éclairé, ce qui suppose de
la part du praticien de renseigner suffisamment le malade pour que celui-ci donne son accord en connaissance
de cause (ATF 133 III 121 c. 4.1.1; TF 4C.66/2007 et 4A_382/2007 du 9 janvier 2008, c. 5.1). Le médecin
doit ainsi donner au patient, en termes clairs, intelligibles et aussi complets que possible, une information
sur le diagnostic, la thérapie, l'opération, les chances de guérison, éventuellement
sur l'évolution spontanée de la maladie et les questions financières, notamment relatives
à l'assurance (ATF 133 III 121 c. 4.1.1 et les références citées; TF 4C.66/2007 et
4A_382/2007 précité, c. 5.1). L'obligation d'information du médecin ne saurait toutefois
être étendue à une information propre à alarmer le malade et, partant, à porter
préjudice à son état physique ou psychique (ATF 105 II 284 c. 6c). En outre, on ne saurait
exiger que le médecin renseigne minutieusement un patient qui a subi une ou plusieurs opérations
du même genre (ATF 133 III 121 précité, c. 4.2.1). Le devoir d'information est toutefois
d'autant plus grand que l'opération s'accompagne de risques importants (TF 6B_640/2007 précité,
c. 3.1; ATF 117 Ib 197, c. 3b). En ce qui concerne le fardeau de la preuve, à la différence
de la procédure civile, il incombe en procédure pénale à l'accusation de prouver
une violation du devoir d'information du médecin (TF 6B_640/2007, précité, c. 3.1).
La question est de savoir si, en l'espèce, le risque de paralysie devait être évoqué
en sus du risque vasculo-nerveux qui l'a été.
c) M.________ avait déjà reçu une première série d'informations lors de sa première
intervention en 2005 (P. 81/2). Il a reconnu lors de l'instruction et, implicitement, dans son recours
que D.________ l'avait informé avant la seconde opération du risque d' "une lésion
du nerf ou d'un vaisseau sanguin qui empêcherait les muscles de la jambe de fonctionner normalement"
(P. 84/2 p. 3 ch. 5). Contrairement à ce que le recourant invoque dans son recours, celui-ci souffre,
suite à l'opération, d'une insuffisance musculaire et non d'une paralysie, puisqu'il récupère
peu à peu la mobilité de ses jambes et de ses hanches (P. 15 et 40/2, notamment p. 13).
Par conséquent, il s'agit bien d'un dysfonctionnement de la jambe et non pas d'une paralysie, même
si ce terme est souvent employé dans le rapport de l'expert. De plus, l'expert judiciaire a confirmé,
dans son rapport, que les informations données à M.________ concernant les complications pouvant
survenir lors de l'intervention étaient adéquates. Il a précisé que dans un pareil
cas, "[il] n'aurai[t] pas donné [au patient] plus d'informations au sujet d'un risque d'une
complication aussi rare que celle de la paralysie de la jambe" (P. 40/2, p. 16). M.________
s'étant déjà fait opérer une première fois, il connaissait les risques de l'intervention
qui lui ont tout de même été rappelés lors du dernier entretien avant l'opération.
Si le médecin attire l'attention du patient sur le risque que le muscle de la jambe ne fonctionne
plus normalement, celui-ci peut s'attendre au risque de ne plus pouvoir marcher ou mouvoir sa jambe comme
avant l'opération.
Par ailleurs, la lésion du nerf fémoral est une complication très rare. Comme l'a rappelé
l'expert judiciaire, "à l'époque de l'intervention en question, le risque d'une lésion
du nervus femoralis dans ce type d'intervention n'était pas connu" (P. 66, p. 2). En effet,
ce n'est que dans des publications éditées en 2009 qu'il est fait état de deux cas de
lésions du nerf fémoral sur trente-trois patients opérés, bien que le Prof. [...]
et la Dresse [...] mentionnent que la lésion du nerf fémoral fait partie des complications
reconnues dans ce genre d'intervention même si elle est vraisemblablement très rare (P. 5/3
et 15). Par conséquent, on ne peut pas reprocher à D.________ d'avoir indiqué en termes
généraux uniquement le risque de "lésion d'un nerf ou d'un vaisseau sanguin qui empêcherait
les muscles de la jambe de fonctionner normalement" (PV aud. 8, p. 1, lignes 16-18).
Dans une affaire semblable, le Tribunal fédéral a retenu que le chirurgien était tenu
de "signaler de manière générale" les risques de lésions nerveuses ou vasculaires,
notamment dans des cas où la probabilité que le risque se produise était inférieur
à 1% (ATF 133 III 121 précité, c. 4.2; Devaud, L'information en droit médical,
thèse, Lausanne 2009, p. 155). En l'espèce, D.________ a donné à M.________ ce type
d'information sur le risque de lésions vasculo-nerveuses dont la probabilité que le risque
se produise est très rare, de l'ordre de 1% (PV aud. 7, p. 3, ligne 88).
De plus, même si le patient avait été informé spécifiquement du risque de paralysie,
il n'aurait fort probablement pas changé d'avis. En effet, il avait déjà subi une première
opération qui s'était bien déroulée. Il souffrait tellement de la hanche qu'il souhaitait
être opéré rapidement pour remédier au plus vite et le plus efficacement aux douleurs
(P. 40/2, p. 2). En outre, D.________ n'a pas mis de pression sur le recourant pour qu'il se fasse opérer.
Bien au contraire, elle a organisé l'entretien et la signature du formulaire de consentement à
l'opération quelques jours avant l'intervention pour permettre au recourant de réfléchir
et de changer d'avis, en lui rappelant qu'il pouvait l'appeler à tout moment (PV aud. 2, p. 3).
d) Par conséquent, au vu de l'expertise et des avis des différents médecins, M.________
a été suffisamment informé en des termes clairs, intelligibles et complets des complications
encourues par l'intervention. Le recourant ayant été informé de manière générale
sur le risque de lésion vasculo-nerveuse, D.________ n'a pas violé son devoir d'information.
3.
Le recourant invoque en second lieu la violation des règles de l'art.
a) Selon l'art. 125 al. 2 CP, celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une
atteinte grave à l'intégrité corporelle ou à la santé sera puni de l'emprisonnement
ou de l'amende. La négligence est l'imprévoyance coupable commise par celui qui, ne se rendant
pas compte des conséquences de son acte, agit sans user des précautions commandées par
les circonstances et sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP). Ainsi, deux conditions doivent être
remplies pour qu'il y ait négligence. Il faut, en premier lieu, que l'auteur viole les règles
de la prudence, à savoir le devoir général de diligence qui interdit tout comportement
quelconque mettant en danger les biens d'autrui pénalement protégés contre les atteintes
involontaires (TF 6B_852/2010 du 4 avril 2011, c. 3.1; ATF 134 IV 255 c. 4.2.3). Pour déterminer
le contenu du devoir de prudence, il faut se demander si une personne raisonnable dans la même situation
et avec les mêmes aptitudes que l'auteur aurait pu prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement
des événements. Cette question s'examine suivant la théorie de la causalité adéquate.
En second lieu, pour qu'il y ait négligence, il faut que la violation du devoir de prudence soit
fautive, à savoir que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles,
une inattention ou un manque d'effort blâmable (TF 6B_852/2010 précité, c. 3.1; ATF 134
IV 255 c. 4.2.3). Une condamnation pour lésions corporelles graves par négligence suppose donc
que l'auteur ait provoqué le résultat en violant un devoir de prudence.
b) Dans le cas d'espèce, pour déterminer l'étendue de la prudence requise, il faut partir
du devoir général qu'a le médecin d'exercer l'art de la guérison selon les principes
reconnus de la science médicale et de l'humanité, de tout entreprendre pour guérir le
patient et d'éviter tout ce qui pourrait lui porter préjudice. La particularité de l'art
médical réside dans le fait que le médecin doit, avec ses connaissances et ses capacités,
tendre vers le résultat désiré, mais n'a pas l'obligation de l'atteindre ou même
de le garantir. Les exigences que le devoir de prudence impose au médecin sont fonction des circonstances
du cas d'espèce, notamment du genre d'intervention ou de traitement, des risques qui y sont liés,
du pouvoir de jugement ou d'appréciation laissé au médecin, des moyens à disposition
et de l'urgence de l'acte médical. Le médecin répond en principe de tout manquement à
ses devoirs (ATF 120 Ib 411 c. 4a, JT 1995 I 554; ATF 130 IV 7 précité, c. 3.3). Ces règles
s'appliquent de la même manière lorsqu'il s'agit de déterminer le devoir de prudence d'un
point de vue pénal (ATF 130 IV 7 précité, c. 3.3).
La notion de manquement à ses devoirs ne doit cependant pas être comprise de telle manière
que chaque acte ou omission qui, par un jugement a posteriori, aurait provoqué le dommage ou l'aurait
évité, entrerait dans cette définition (cf. ATF 57 II 196 c. 3). Le médecin ne doit
en principe pas répondre des dangers et des risques qui sont inhérents à tout acte médical
ainsi qu'à toute maladie. Le médecin ne viole ses devoirs que lorsqu'il pose un diagnostic
ou choisit une thérapie ou une autre méthode qui, selon l'état général des connaissances
professionnelles, n'apparaît plus défendable et ne satisfait ainsi pas aux exigences objectives
de l'art médical (ATF 120 Ib 411, précité, c. 4a).
c) Les lésions corporelles sont reconnues en l'espèce. En effet, comme développé
sous le considérant 2b, toute intervention médicale constitue une lésion corporelle qui
se justifie par le consentement du patient.
M.________, suffisamment informé, a donné son consentement éclairé pour l'opération
(cf. c. 2d
supra
).
Cependant, il n'a pas consenti aux lésions corporelles qui proviendraient d'une violation des règles
de prudence. La question est donc de savoir si la lésion du nerf fémoral est consécutive
à une violation des règles de l'art médical.
En l'occurrence, il n'est pas contesté que la lésion du nerf fémoral résulte de l'opération
(P. 5/3 et 40/2, p. 18).
Il ressort du dossier que le nerf fémoral et le nerf fémoro-cutané latéral droite
ont été inspectés en cours d'opération et étaient intacts (P. 40/2, p. 6).
Les médecins et l'expert, respectivement [...], [...], [...] et R.________ sont unanimes pour dire
que l'intervention chirurgicale était justifiée. La technique employée était adéquate
et réalisée selon les modalités thérapeutiques reconnues et acceptées dans la
littérature médicale (P. 5/3, 15, 40/2, p. 15 et 66).
Selon l'expert, "la section nette du nerf paraît extrêmement peu probable, d'une part
parce que le nerf a été localisé et estimé intact par palpation au cours de l'opération
et, d'autre part, parce que le nerf n'était pas dans la région de l'intervention chirurgicale"
(P. 40/2, p. 16). Il semble également extrêmement peu probable que l'on puisse se tromper de
chemin d'accès, car dans le cas d'espèce, on a accédé latéralement par décollement
partiel de l'abducteur de la hanche (P. 40/2, p. 16). Les médecins et l'expert supposent que la
cause la plus probable de la lésion du nerf fémoral serait due à l'écarteur. L'écarteur
aurait pu étendre une partie du nerf (PV aud. 2 et 3; P. 15 et 40/2, p. 16). Le glissement
de celui-ci paraît fort peu probable car l'écarteur n'est pas en contact avec le nerf lésé.
En effet, le but de l'écarteur est l'extension des tissus d'une partie molle pour permettre une
bonne visibilité de la zone à opérer. Il cause en principe toujours des lésions.
Ces lésions sont une partie de la lésion corporelle nécessaire pour procéder à
une intervention chirurgicale (P. 66 p. 3). L'expert R.________ a également précisé
dans son rapport que la lésion du nerf fémoral faisait partie des risques que comportait l'intervention
subie par M.________. Selon les différents médecins qui se sont prononcés sur le cas du
recourant, la lésion du nerf fémoral serait une complication chirurgicale reconnue dans ce
genre d'intervention et non un incident (P. 5/3 et 15). Ainsi, de tels risques, bien que très rares,
peuvent surgir sans qu'il y ait violation du devoir de diligence et des règles de l'art.
En conséquence, un incident opératoire ou faute médicale n'est pas nécessaire pour
arriver à une extension du nerf fémoral qui est un risque inhérent à une telle intervention.
En acceptant de se faire opérer, M.________ a accepté les lésions qu'un écarteur
peut engendrer, raison pour laquelle D.________ l'a informé au préalable du risque de lésions
vasculo-nerveuses.
Aucun devoir de prudence n'ayant été violé par les médecins, les éléments
constitutifs de l'infraction de l'art. 125 CP ne sont donc pas réalisés.
4.
a) Selon l’art.
319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure
notamment (let. a) lorsqu’aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi
ou (let. b) lorsque les éléments constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis.
Ces deux motifs reprennent ceux du non-lieu selon l'ancien droit de procédure pénale (art.
260 CPP-VD [Code de procédure pénale du canton de Vaud du 12 septembre 1967]; Roth, in: Kuhn/Jeanneret
(éd.), Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 3 ad art.
319 CPP).
b) L’art. 319 al. 1 let. a CPP prévoit le classement de l’affaire lorsqu’aucun
soupçon justifiant une mise en accusation n’a été établi durant l’instruction.
Il s’agit des cas où les soupçons initiaux qui ont conduit le ministère public à
ouvrir une instruction (cf. art. 309 al. 1 let. a CPP) n’ont pas été confirmés (Grädel/Heiniger,
in: Niggli/Heer/Wiprächtiger (éd.), Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung,
Bâle 2011, n. 8 ad art. 319 CPP). Toutefois, le ministère public doit faire preuve de retenue
sur ce point. Ainsi, s’il y a contradiction entre les preuves, il n’appartient pas au ministère
public de procéder à leur appréciation; en outre, le principe
in
dubio pro reo
énoncé à l’art.
10 al. 3 CPP – qui veut que lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments
factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l’état de fait le plus favorable
au prévenu – ne saurait s’appliquer lors de la décision de classement (Message
du Conseil fédéral, FF 2006 II 1057 ss, 1255 s. ; Grädel/Heiniger, op. cit.,
n. 8 ad art. 319 CPP ; Roth, op. cit., n. 5 ad art. 319 CPP). En revanche, s'il apparaît qu'une
condamnation est exclue, le procureur clôt la procédure par une ordonnance de classement (Piquerez,
Traité de procédure pénale suisse, 2
e
éd., Bâle 2006, n. 1098, § 137, p. 693).
c) L’art. 319 al. 1 let. b CPP prévoit le classement de l’affaire lorsque les éléments
constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis. Il s’agit des cas où le comportement
incriminé, quand bien même il serait établi, ne réalise les éléments constitutifs
objectifs et subjectifs d’aucune infraction pénale (Grädel/Heiniger, op. cit., n. 9 ad
art. 319 CPP ; cf. Roth, op. cit., n. 4 ad art. 319 CPP). Sur ce point également, le ministère
public doit faire preuve de retenue et engager l’accusation devant le tribunal compétent (cf.
art. 324 al. 1 CPP), en application du principe
in
dubio pro duriore
, sauf dans les cas qui, devant
le tribunal, déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un acquittement
ou sur une clôture produisant des effets similaires (Grädel/Heiniger, op. cit., n. 9 ad art.
319 CPP ; cf. Message du Conseil fédéral, FF 2006 p. 1057 ss, 1255).
d) Au vu de ce qui précède, aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'a été
établi et les faits reprochés à D.________ et J.________ ne sont pas constitutifs d'une
infraction pénale. En effet, le devoir d'information n'a pas été violé et aucun élément
au dossier ne permet d'affirmer que les lésions subies sont dues à la violation des règles
de l'art médical.
En conséquence, c'est à juste titre que le ministère public a classé l'affaire sur
le plan pénal, le sort d'une action civile étant toutefois réservé.
5.
Il résulte de ce
qui précède que le recours doit être rejeté (art. 390 al. 2 CPP) et l'ordonnance
attaquée confirmée. Les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce
des émoluments d'arrêts (art. 422 al. 1 CPP), par 1'540 fr. (art. 20 al. 1 TFJP, RSV 312.03.01),
sont mis à la charge du recourant qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). S'agissant d'une indemnité
de défense, comprenant la procédure de recours, requise par D.________ et J.________, celle-ci
pourra être sollicitée auprès du procureur qui a instruit l'enquête en application
de l'art. 429 CPP, puisqu'il n'a pas encore statué sur une éventuelle indemnité (Mizel/Rétornaz,
Commentaire romand, op. cit., n. 61 ad art. 429 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale,
statuant
à huis clos :
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance attaquée.
III.
Dit que les frais d'arrêt par 1'540 fr. (mille
cinq cent quarante francs), sont mis à la charge de M.________.
IV.
Déclare le présent arrêt exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
M. Pierre-Xavier Luciani, avocat (pour M.________),
-
M. Marc Mullegg, avocat (pour D.________),
-
M. Raymond Didisheim, avocat (pour J.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :