vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 142 · 2018-03-13 · fr

DÉCISION DE RENVOI, ASSISTANCE JUDICIAIRE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ÉTAT DE SANTÉ, OPÉRATION | 28 al. 1 LAI, 43 al. 1 LPGA, 6 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 13.03.2018 Arrêt / 2018 / 142

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
98/16 - 77/2018
ZD16.019664
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 mars 2018
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mmes
Brélaz Braillard et Dessaux, juges
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 et 43 al. 1 LPGA ; 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
F.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1972, travaillait depuis
le 1
er
septembre 2013 en tant que chauffeur-livreur pour le compte de la société H.________ SA.
Par déclaration de sinistre LAA du 26 février 2015, l’employeur a annoncé à
la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA) que
F.________ avait été victime d’un accident en date du 21 février 2015 ; alors
qu’il portait un meuble avec un collègue, il a glissé en descendant des escaliers ce
qui l’a fait chuter sur le coccyx et le dos. La CNA a alloué ses prestations à l’assuré
pour les suites de cet accident (indemnités journalières et frais de traitement).
b)
Le 12 mars 2015, F.________ a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) a versé au
dossier les renseignements recueillis par la CNA, tout en récoltant diverses informations sur la
situation personnelle, professionnelle et médicale de l’assuré.
Dans un rapport du 15 juin 2015, le Dr R.________, spécialiste en neurologie, a posé les diagnostics
– avec effet sur la capacité de travail – de paresthésies et douleurs dans le territoire
cubital de l’avant-bras et de la main gauches après traumatisme par chute le 21 février
2015, de neuropathie cubitale au passage du poignet gauche après avoir déplacé des meubles,
existant depuis novembre 2012 et de distorsion à la base de l’auriculaire gauche responsable
d’un flexum douloureux, existant depuis 2009. Tout en indiquant que l’activité exercée
était encore exigible mais qu’elle était limitée en raison des douleurs à la
main gauche, il a relevé n’avoir aucun élément en faveur d’une souffrance
d’origine radiculaire ou plexulaire (cf. courrier annexé du 26 mai 2015 adressé par le
Dr R.________ au Dr W.________, chef de clinique à l’Hôpital B.________).
Le 22 juin 2015, le Dr A.________, médecin généraliste, a complété un rapport
médical à l’intention de l’office AI, dans lequel il a posé les diagnostics
incapacitants de luxation du cinquième doigt de la main gauche survenue en 1999 et de lombosciatique,
existant depuis 2015. Selon ce praticien, la reprise du travail à 100% en tant que chauffeur était
possible, pour autant que la lombosciatique soit guérie et que tout port de charges soit exclu en
raison des lésions à la main gauche.
Le 27 mai 2015, H.________ SA a résilié les rapports de travail pour le 31 juillet 2015 pour
des motifs tenant à une restructuration des tournées.
L’assuré a séjourné à la Clinique G.________ de P.________ du 13 au 14 juillet
2015 en vue d’une évaluation interdisciplinaire (neurologique et psychiatrique). Dans leur
rapport du 15 juillet 2015, les Drs S.________, spécialiste en neurologie et C.________, spécialiste
en médecine interne et rhumatologie, ont posé le diagnostic primaire de paresthésies persistantes
du versant cubital du poignet de la main gauche après entorse du cinquième rayon en 1999, traumatismes
à répétition sur flexum irréductible de l’articulation interphalangienne du
cinquième rayon gauche ainsi qu’après libération chirurgicale du canal de Guyon
en 2013 et contusion le 21 février 2015. A titre de co-morbidités, ils ont retenu une contusion
rachidienne le 21 février 2015, une discopathie cervicale C4-C5 et C5-C6 ainsi qu’une discopathie
C4-C5 et C5-C6. Ils ont conclu leur rapport en ces termes :
Actuellement,
ce sont les paresthésies de l’extrémité supérieure gauche qui occupent, très
nettement, le devant de la scène et occultent les rachialgies. Le patient décrit une gêne
s’exprimant par différentes modalités intéressant les deux doigts cubitaux, le versant
cubital du poignet et interne de l’avant-bras, jusqu’à l’épitrochlée.
La gêne, constante, est conditionnée par la position du membre supérieur. Elle est partiellement
calmée par la prise d’ibuprofen et de paracétamol. Elle est encore cotée à
un haut degré d’intensité (70 sur l’EVA de 100).
M.
F.________ participe adéquatement à l’examen physique, même si l’on observe
des réactions douloureuses un peu marquées à des stimuli non nociceptifs (cf. détail
ci-dessus), par exemple une douleur annoncée à la palpation d’un lipome dans la région
du trapèze gauche. On est face à un sujet en excellent état général, qui se
soumet sans rechigner aux tests à effectuer sur ordre, qui ne manifeste pas d’épargne
dans la gestuelle ou dans les activités courantes. En ce qui concerne l’appareil locomoteur,
on observe un flexum irréductible, de l’ordre de 40°, de l’IPP du 5
e
rayon gauche. Pour le reste, on ne fait pas de constatation anormale.
L’examen
neurologique spécialisé révèle une légère altération de la sensibilité
tacto-algique dans le territoire du nerf ulnaire à la main gauche, sans déficit moteur ni de
signe de Tinel. Les neurographies sensitivo-motrices sont rassurantes, hormis une légère prolongation
du potentiel moteur ulnaire, mais sans signe d’une atteinte focale du coude.
L’examen
des documents radiologiques n’est contributif que dans la mesure où il exclut toute lésion
traumatique récente tant au niveau cervical que du poignet et de la main gauches.
A
ce stade, on retient donc le diagnostic de contusions simples des poignets et du rachis le 21 février
2015, sans lésion anatomique démontrée.
M.
F.________ collabore nettement moins bien à l’évaluation des capacités fonctionnelles
qu’il ne l’a fait au cours de l’approche médicale. Le score de 19 atteint au PACT
donne à penser qu’il ne peut s’employer qu’à des activités exigeant
un niveau d’effort inférieur à sédentaire ou essentiellement assis. Au vu des résultats
obtenus au cours des tests proprement dits, on doit admettre que le sujet sous-estime considérablement
ses aptitudes fonctionnelles. Il est en effet capable de manutentionner régulièrement des charges
allant de 5 à 12,5 kg. Et pourtant il s’autolimite constamment, à savoir qu’il
met fin à la tâche avant que l’évaluateur n’ait pu observer les signes physiques
d’un effort maximal sans danger. La très faible excursion de la fréquence cardiaque (FC
mesurée à 105 au maximum de l’effort pour une FC maximale théorique de 147) dit
bien la faiblesse de l’effort consenti. Au vu de ce qui précède, la volonté de donner
le maximum est insuffisante et interdit toute mesure reflétant de façon pertinente la performance
dont est capable M. F.________ dans une activité de vie réelle.
Le
patient collabore volontiers à l’entretien psychiatrique. On ne trouve pas dans son discours
de propos revendicateur. Il possède une assez bonne maîtrise du français. Du point de
vue cognitif, on ne retient aucun signe orientant vers un trouble de l’attention, de l’orientation,
de la vigilance ou de la mémoire. L’intelligence semble dans la norme. Le discours est fluent,
adapté et informatif. Il n’y a pas d’élément suggérant un trouble psychotique.
Du point de vue de l’humeur, la thymie est parfaitement conservée, le patient est souriant,
sans signe de tristesse, d’abattement, d’anhédonie ou de baisse de l’élan
vital. Il n’y a aucun indice d’anxiété durant l’examen et le patient ne rapporte
aucun élément orientant vers un trouble anxieux spécifique. Concernant les traits de personnalité,
le patient semble plutôt à la recherche d’une solution externe à son problème
(médicale, AI). Finalement, le bilan psychiatrique ne débouche sur aucune singularité
atteignant le seuil d’un trouble.
Le
pronostic, si l’on s’en tient aux strictes données médicales, est excellent. Même
si le flexum du cinquième rayon gauche peut favoriser les chocs et les traumatismes, il s’agit
d’un handicap mineur dont M. F.________ a du reste pu s’accommoder de longue date. On ne
voit pas comment le traumatisme du 21 février [2015], qu’on peut taxer de banal, a pareillement
décompensé la situation, sachant que les constatations objectives sont extrêmement pauvres.
Le
score intermed élevé (30) traduit une complexité bio-psychosociale très importante.
Manifestement, d’autres facteurs qu’organiques viennent influencer l’évolution
à un point tel que M. F.________ se considère maintenant dans l’impossibilité d’envisager
toute activité rémunérée, même adaptée à ce qu’il tient pour
un handicap. Ses plaintes paraissent démesurées et ses réactions douloureuses hors de
proportions. L’estimation qu’il fait de ses propres aptitudes est dénuée de sens :
à l’en croire, il ne pourrait atteindre le niveau d’effort qu’on attendrait d’un
sujet paraplégique (PACT à 19 !). Sa participation très faible à des tâches
simples disent également qu’il n’est pas prêt à s’engager dans une mesure
de retour au travail. Enfin, il attend des assurances sociales (dépôt d’une demande AI
sur le conseil, dit-il, de son avocat) qu’elles lui proposent une formation.
Finalement,
les effets néfastes de la chute du 21 février [2015] sur le rachis sont objectivement insignifiants
et ne nécessitent plus de traitement. Pour ce qui concerne le poignet gauche, la situation était
stabilisée il y a plus d’un an et cette chute est impropre à expliquer une aggravation
durable. Là encore, toutes les possibilités thérapeutiques ont été épuisées.
On a donc atteint le stade où une exigibilité pourrait être fixée sans attendre :
une prolongation de l’incapacité actuelle ne constitue qu’un facteur supplémentaire
augmentant le risque d’invalidation.
Le 31 août 2015, le Dr Q.________, spécialiste en chirurgie et médecin d’arrondissement
auprès de la CNA, a procédé à l’examen médical final de F.________. De
son rapport daté du même jour, on extrait ce qui suit :
Du
point de vue assécurologique, l’assuré a, suite à son accident du 21.02.2015, bénéficié
d’investigations approfondies avec en particulier une évaluation interdisciplinaire à
la Clinique G.________. Ces investigations approfondies nous permettent d’affirmer que l’accident
du 21.02.2015 n’a entraîné aucune lésion structurelle. Il a probablement pu décompenser,
de façon transitoire, une pathologie préexistante, au niveau du rachis et du membre supérieur
gauche. Il ne persiste aucune séquelle objectivable de cet accident (examens neurologiques superposables
à celui effectué en 2013). Ainsi, à plus de 6 mois de l’accident, le status quo
sine peut être déclaré atteint. En effet, en présence d’un status pathologique
préexistant, on admet en pratique médicale et assécurologique, en se reposant pour cela
toutefois davantage sur l’expérience que sur des travaux scientifiques, qu’un traumatisme
puisse avoir des conséquences symptomatiques plus importantes que s’il survenait sur une zone
indemne de toute lésion. On admet alors que les symptômes en relation avec un accident n’ayant
entraîné aucune lésion structurelle puissent perdurer jusqu’à 3, voire 6 mois
de l’accident. A partir de 6 mois après l’accident, ce dernier, n’ayant entraîné
aucune lésion structurelle, ne peut plus raisonnablement être incriminé, dans une relation
de causalité pour le moins probable, avec quelque symptomatologie somatique que ce soit.
Dans un avis médical du 18 novembre 2015, le Dr V.________, médecin auprès du Service
médical régional de l’AI (ci-après : le SMR), a, à l’instar de la
CNA, suivi les conclusions de la Clinique G.________, en ce sens que F.________ présentait une capacité
de travail entière dans toute activité et sans limitations fonctionnelles. Aucune incapacité
de travail durable ne pouvait dès lors lui être reconnue en relation avec une chute banale
et sans conséquence.
c)
Par projet de décision du 19 novembre 2015, l’office AI a informé F.________ qu’il
entendait lui dénier le droit à ses prestations (rente d’invalidité et reclassement).
Sur le plan médical, l’assuré ne bénéficiait pas d’un traitement médical
en relation avec le rachis et, s’agissant du poignet gauche, la situation devait être considérée
comme stabilisée depuis plus d’un an. Du point de vue économique, l’intéressé
ne subissait aucun préjudice, dès lors que le revenu d’invalide auquel il pouvait prétendre
– fixé à 66'177 fr. sur la base des salaires statistiques – était supérieur
à celui réalisé avant son atteinte à la santé, lequel s’élevait à
57'200 francs.
Le 3 décembre 2015, F.________ a, par l’intermédiaire de son conseil, présenté
des objections à l’encontre de ce projet. Ayant rappelé qu’il s’était
réceptionné sur les deux mains lors de sa chute du 21 février 2015, il a fait valoir que
son état n’était pas stabilisé compte tenu de la persistance des douleurs et que
l’atteinte à son membre supérieur gauche excluait le port de toutes charges. Selon l’assuré,
cette limitation faisait obstacle à l’exercice de sa profession de chauffeur-livreur, de sorte
qu’il convenait de déterminer quelle activité adaptée n’impliquant aucun port
de charges il pourrait exercer, le cas échéant en mettant en œuvre des mesures d’instruction
complémentaires. A l’appui de ses allégations, il a produit un certificat médical
du 30 novembre 2015 du Dr A.________, dans lequel celui-ci s’est exprimé en ces termes :
(…)
On peut résumer ainsi l’incident amenant à demander une réinsertion ou une rente
à l’AI : Mr F.________, au cours d’un déménagement dans le cadre de son
emploi habituel, suite à une douleur lombaire, choit en février sur ses fesses et se reçoit
sur les deux paumes (talons des mains). Des lésions préexistantes de la main et du poignet
gauches réveillent des douleurs du membre supérieur prises en charge par le chirurgien qui
l’a opéré. Les autres douleurs liées à la chute (rachis lombaire et cervical)
disparaissent progressivement, et sont actuellement absentes. L’atteinte du poignet gauche, initialement
exprimée sous forme d’algies du poignet et d’algies secondaires du coude (épitrochléite)
attestées et traitées par le chirurgien (Dr W.________) persistent à ce jour au niveau
du poignet gauche. Il existe une limitation de la capacité de travail puisque le membre supérieur
gauche ne peut soulever aucune charge usuelle du travail. Aucun port de charge n’est autorisé.
Il y a donc clairement un handicap et une limitation de la capacité de travail qui semble définitive.
Par courrier du 3 février 2016, F.________ a produit un rapport médical du 29 janvier 2016
du Dr D.________, chef de clinique adjoint au service de chirurgie plastique et de la main de l’Hôpital
X.________. En se fondant sur le status résultant de l’examen clinique du 15 décembre
2015, ce médecin estimait que la symptomatologie présentée par l’assuré correspondait
à un syndrome de compression du nerf ulnaire au coude gauche, laquelle excluait selon lui toute
capacité de travail dans une activité manuelle, au vu de la symptomatologie douloureuse en
flexion/extension du coude et des fourmillements des quatrième et cinquième rayons, douloureux
au toucher. Tout en relevant avoir instauré un traitement conservateur pour le nerf cubital, il
envisageait, en fonction de l’évolution, une éventuelle libération du nerf ulnaire
au coude, en vue d’améliorer la symptomatologie. Arguant que l’état de santé
de l’intéressé n’était pas encore stabilisé, le Dr D.________ a renoncé
à se prononcer sur l’évolution de la capacité de travail.
Se déterminant sur les rapports médicaux produits dans le cadre de la procédure d’audition,
le Dr V.________ a considéré que ces documents ne faisaient état d’aucun fait nouveau
et, partant, ne constituaient qu’un avis différent au sujet d’une situation demeurée
inchangée pour laquelle ils n’apportaient aucune solution (avis médical du 8 mars 2016).
d)
Le 10 mars 2016, l’office AI a rendu une décision formelle identique à son projet du
19 novembre 2015. Une lettre d’accompagnement datée du même jour prenait position sur
les objections formulées.
B.
a)
Par acte du 28 avril 2016, F.________ a saisi la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du
canton de Vaud d’un recours contre cette décision, concluant, sous suite de frais et dépens,
principalement, à l’octroi de prestations de l’assurance-invalidité et, à
titre subsidiaire, au renvoi de la cause à l’office AI afin qu’il mette en œuvre
des mesures d’instruction complémentaires. Sous l’angle médical, l’assuré
s’est plaint d’une violation du principe inquisitoire, reprochant à l’office AI
d’avoir procédé à une instruction lacunaire de son cas au regard des avis médicaux
divergents quant à sa capacité de travail. Celui-ci ne pouvait se fonder sur les seules conclusions
des médecins de la Clinique G.________ pour retenir qu’il présentait une capacité
de travail totale, alors même que les Drs A.________ et D.________ affirmaient que l’exigibilité
était nulle dans toute activité manuelle. Au demeurant, le Dr D.________ avait pratiqué,
en date du 22 février 2016, une intervention chirurgicale consistant en une neurolyse épineurale
du nerf ulnaire au niveau du coude gauche (cf. rapport du 6 avril 2016 produit à l’appui du
recours). Du point de vue économique, l’assuré a critiqué l’évaluation
de son degré d’invalidité, s’en prenant plus particulièrement à la détermination
du revenu d’invalide sur la base des salaires statistiques. En premier lieu, il estimait que le
salaire retenu impliquait l’exercice de tâches manuelles ou physiques simples alors qu’il
était en réalité totalement incapable d’exercer tout travail manuel. En second lieu,
ce revenu faisait fi du caractère élémentaire de sa formation ainsi que de son origine
et de sa faible maîtrise de la langue française. A ses yeux, ces éléments justifiaient
un abattement de 25% sur le salaire d’invalide – s’élevant désormais à
46'152 fr. – lequel, comparé au gain sans invalidité de 57'200 fr., conduisait à
une incapacité de gain de 20%, taux ouvrant le droit à des mesures de réadaptation professionnelle.
b)
Dans sa réponse du 15 juin 2016, l’office AI a indiqué que le rapport du Dr D.________
du 6 avril 2016 ne justifiait ni une incapacité de travail de longue durée, ni des limitations
fonctionnelles durables. Par ailleurs, en l’absence de limitations fonctionnelles, il n’y
avait pas lieu de se référer à un salaire statistique, de sorte qu’un éventuel
abattement n’entrait pas en considération. Il a en conséquence proposé le rejet
du recours.
c)
Par réplique du 31 août 2016, F.________ a relevé que tant le Dr A.________ que le Dr
D.________ avaient exclu l’exercice de toute profession impliquant le port de charges lourdes,
si bien que l’existence de limitations fonctionnelles était avérée.
d)
Dupliquant en date du 20 septembre 2016, l’office AI a fait savoir qu’il n’avait rien
à ajouter à sa réponse du 15 juin précédent qu’il confirmait intégralement.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve
de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.20]). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une
procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du
canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal
des assurances du domicile de l'office concerné. Le recours doit être déposé dans
les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile compte tenu des féries
pascales (art. 38 al. 4 let. a et 60 LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36])
et respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), de sorte
qu'il est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité.
3.
a)
Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne assurée ne peut prétendre à
une rente que si elle a présenté une incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, elle est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que les médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125
V 256 consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 et les références citées).
c)
D’après le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure
judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est
pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées,
mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il
se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre. L'élément déterminant
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid.
3.4).
4.
En décrivant dans leur rapport du 15 juillet 2015 les circonstances de l’accident du 21 février
2015, les Drs S.________ et C.________, médecins à la Clinique G.________, ont relevé
que, lors du transport d’un meuble avec un collègue dans un escalier, l’assuré
avait tout à coup ressenti une décharge douloureuse dans la main gauche, avant de choir sur
les fesses en tentant d’amortir sa chute avec la paume de la main. Outre que les symptômes
intéressant la main gauche s’étaient exacerbés à cette occasion, il s’en
était également suivi des lombosciatalgies droites, ayant progressivement cédé la
place à des cervicalgies.
Il convient dès lors d’examiner comment les atteintes au rachis et au membre supérieur
gauche ont évolué et dans quelle mesure elles sont compatibles avec l’exercice d’une
activité professionnelle.
a)
S’agissant des lésions au rachis, le Dr R.________ a déclaré en date du 26 mai 2015
n’avoir aucun élément en faveur d’une souffrance d’origine radiculaire. Ce
point de vue a été confirmé par les Drs S.________ et C.________, lesquels ont relevé,
à la lumière des examens cliniques et radiologiques pratiqués, que les effets néfastes
de la chute du 21 février 2015 sur le rachis étaient objectivement insignifiants et ne nécessitaient
plus de traitement. Se ralliant à l’avis des médecins de la Clinique G.________, le Dr
Q.________ a ainsi retenu qu’il ne persistait aucune séquelle objectivable de l’accident
du 21 février 2015 (rapport du 31 août 2015). Celui-ci n’avait du reste entraîné
aucune lésion structurelle. Quant au Dr A.________, il a mentionné l’absence de douleurs
au rachis lombaire et cervical ensuite de la chute du 21 février 2015 (cf. rapport du 30 novembre
2015). Aucun des médecins prénommés n’a par ailleurs fait état de limitations
fonctionnelles en relation avec une atteinte au rachis de nature à entraîner une diminution
de l’exigibilité. C’est donc à juste titre que, dans la décision attaquée,
l’office AI a conclu que le recourant ne présentait aucune atteinte au niveau du rachis susceptible
de justifier une incapacité de travail et, partant, une incapacité de gain.
b)
En ce qui concerne le membre supérieur gauche, il ressort du rapport médical du Dr D.________
du 29 janvier 2016 que celui-ci envisageait de pratiquer une intervention chirurgicale sur le nerf ulnaire
au niveau du coude, en raison des fourmillements mis en évidence à l’examen clinique.
Il convient ainsi de constater que, contrairement à ce qu’a retenu l’office AI, la situation
concernant le coude et le poignet gauches n’était pas stabilisée au moment où il
a rendu sa décision de refus de prestations, ce d’autant que le recourant a subi le 22 février
2016, soit antérieurement à la décision litigieuse, une intervention chirurgicale consistant
en une libération du nerf ulnaire.
c)
Dans ces conditions, nonobstant les constatations rapportées par la Clinique G.________ dans son
rapport du 15 juillet 2015 et par le Dr Q.________ dans son rapport du 31 août 2015, l’office
AI ne pouvait retenir que la situation du poignet gauche était stabilisée et, partant, statuer
sur le droit aux prestations du recourant, en s’abstenant de mettre en œuvre de plus amples
investigations. Compte tenu du caractère incomplet de l’instruction menée par l’intimé,
il y a lieu de lui renvoyer la cause pour qu’il procède à une instruction complémentaire
sur l’atteinte que le recourant présente au coude et au poignet gauches (diagnostic, étiologie,
évolution), puis, sur la base des renseignements recueillis, à un nouvel examen de l’exigibilité
et de la capacité de gain.
d)
Compte tenu de l’issue de la présente procédure, les griefs liés au calcul du préjudice
économique (fixation du revenu d’invalide ; abattement sur le salaire statistique pris
en compte pour fixer le revenu d’invalide) peuvent demeurer indécis.
5.
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être admis, la décision attaquée
annulée et la cause renvoyée à l’office intimé pour complément d’instruction
au sens des considérants puis nouvelle décision.
6.
Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l’art.
99 LPA-VD).
a)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge de l’office AI, qui succombe
(art. 49 al. 1 LPA-VD).
b)
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l’assistance d’un mandataire professionnel,
a droit à des dépens à la charge de l’office intimé qu’il convient, compte
tenu de l’importance et de la complexité du litige de fixer à 2'000 fr. (art. 61 let.
g LPGA et 55 LPA-VD), ce montant couvrant celui qui aurait été alloué au titre de l’assistance
judiciaire.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 10 mars 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à F.________
une indemnité de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc, avocat (pour F.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :