vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 484 · 2014-06-18 · fr

NOUVELLE DEMANDE, RENTE D'INVALIDITÉ, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, REFUS D'ENTRER EN MATIÈRE SUR CERTAINS GRIEFS, DÉLAI RAISONNABLE | 29 al. 2 Cst., 43 al. 3 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.06.2014 Arrêt / 2014 / 484

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
31/14 - 165/2014
ZD14.007180
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 juin 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              Mmes
Thalmann et Dessaux
Greffière
:              Mme
Simonin
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à […], recourant, représenté par Procap, à Bienne,
et
U.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
29 al. 2 Cst, 43 al. 3 LPGA, 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
T.________ (ci-après : l'assuré ou
le recourant), ressortissant [...] né en 1959, maçon-coffreur de profession, a déposé
le 28 avril 1998 une première demande de prestations de l'assurance-invalidité (AI), auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé). Il a indiqué être en incapacité de travail totale pour cause
de maladie depuis le 28 janvier 1998, et se référant pour le surplus à des rapports médicaux.
Le premier de ces rapports, du 11 novembre 1997, rédigé par le Dr N.________, spécialiste
en médecine interne générale et en pneumologie, faisait état d'une sarcoïdose
de stade I à II, de comorbidités de tachycardie sinusale idiopathique et d'une suspicion de
maladie de Bechterew. Le second rapport, du 25 février 1998, établi par le Dr P.________, spécialiste
en médecine interne générale et en rhumatologie, du Service de rhumatologie, médecine
physique et réhabilitation du Centre hospitalier A.________ (ci-après : A.________), indiquait
une probable sarcoïdose de stade I, des talalgies dans le contexte de troubles statiques et des
rachialgies diffuses.
Dans un rapport du 26 mai 1998, le Dr O.________, médecin traitant de l'assuré et spécialiste
en médecine interne générale, en allergologie et immunologie clinique, a notamment confirmé
les diagnostics précités tout en mentionnant l'existence de cervico-brachialgies droites, et
en indiquant que l'intéressé pouvait travailler pour autant que l'effort physique fût
modéré.
Du 31 janvier au 10 mars 2000, l'assuré a effectué un stage d'observation au Centre de formation
professionnelle (I.________) de [...], qu'il a dû interrompre prématurément pour raisons
médicales, le directeur du centre ayant en outre relevé que l'intéressé rencontrait
des difficultés insurmontables en théorie et que ses aptitudes pratiques étaient faibles.
Le Dr O.________ a complété ses observations par écrit du 23 mai 2000, relevant chez l'assuré
une péjoration de la dyspnée, une diminution des capacités physiques, ainsi qu'une lithiase
urinaire symptomatologique depuis mars 2000 ; il a joint à ses lignes un rapport du 20 octobre 1997
du Dr Y.________, spécialiste en médecine interne et en maladies rhumatismales, objectivant
des douleurs de la colonne cervicale imputables à une hernie discale C5-C6, ainsi que des douleurs
de la colonne dorsale et de la colonne lombaire.
L'OAI s'est adressé au Dr J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Celui-ci
a rendu son rapport le 10 septembre 2000, diagnostiquant un trouble somatoforme indifférencié,
une sarcoïdose (dyspnée d'effort) ainsi que des difficultés socio-économiques. L'expert
a relevé l'absence d'état dépressif ou de trouble anxieux, et a observé qu'aucune
comorbidité psychiatrique notable n'était associée au trouble somatoforme indifférencié,
ce qui signifiait que les douleurs n'étaient pas intenses au point d'engendrer une atteinte émotionnelle.
Il a dès lors considéré qu'il n'y avait jamais eu de réduction de la capacité
de travail d'un point de vue psychique, et que l'assuré pouvait entreprendre n'importe quel reclassement
professionnel adapté à ses problèmes respiratoires en fonction de ses compétences
professionnelles.
L'OAI s'est par ailleurs adressé à la Dresse M.________, spécialiste en médecine
interne générale et en rhumatologie. Dans son rapport du 28 septembre 2000, cette dernière
a posé les diagnostics de sarcoïdose pulmonaire de stade I-II à confirmer, de syndrome
douloureux chronique (avec rachialgies à prédominance cervico-dorsale, brachialgie droite,
gonalgies et une talalgie inférieure bilatérale sur facsiite plantaire chronique des deux pied),
d'hernie discale molle C5-C6 para-médiane droite (IRM du 16 juillet 1996) asymptomatique, de lithiases
urétérales droites et de stéatose hépatique. Elle a notamment ajouté que l'expertise
rhumatologique ne concluait pas à une incapacité de travail sur le plan ostéo-articulaire.
Dans un rapport d'expertise du 19 mars 2001, le Dr E.________, spécialiste en médecine interne
générale et en pneumologie, a fait état d'une probable sarcoïdose de stade II depuis
1996, d'un syndrome douloureux chronique avec rachialgies diffuses et talalgies depuis 1996, ainsi que
d'un syndrome obstructif de degré sévère en décembre 2000 et de degré moyen
depuis novembre 2000. Il a relevé que l'assuré avait une capacité de travail conservée
sur le plan strictement pneumologique, dans une activité sédentaire en position assise ou debout,
voire nécessitant quelques déplacements (marche lente), mais sans port de charges, ni exposition
à des poussières ou à des agents irritants.
b)
Dans un projet de décision du 30 janvier
2002, l'OAI a fait savoir à l'assuré qu'il envisageait de rejeter sa demande, au motif que
le taux d'invalidité retenu (20,55%) était inférieur au seuil de 40% ouvrant le droit
à une rente AI.
L'intéressé s'est opposé à ce projet par acte du 14 mai 2002, appuyé par une
lettre du Dr O.________ du 7 février 2002, dans laquelle ce dernier affirmait que son patient était
incapable d'effectuer une activité professionnelle quelle qu'elle fût.
Le 7 juin 2002, l'OAI a rejeté la demande de prestations de l'assuré pour les motifs indiqués
dans son projet de décision. Ce prononcé a été confirmé sur recours par le Tribunal
cantonal des assurances dans un arrêt du 13 avril 2004, retenant toutefois un taux d'invalidité
de 19,19% (cause AI 240/02 – 223/2004).
B.
a)
Le 26 avril 2005, l'assuré a déposé
une nouvelle demande de prestations AI tendant à l'octroi d'une rente.
Par courrier du 4 octobre 2005, l’OAI a imparti à l’assuré un délai au 10
novembre 2005 pour rendre plausible l’aggravation de son état de santé par des moyens
pertinents, par exemple par un certificat médical décrivant et précisant la date de l’aggravation.
Le Dr O.________ ayant fait savoir à l’OAI que son patient était actuellement examiné
par le Dr X.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, médecin-adjoint à
l'Hôpital psychiatrique de H.________ et médecin traitant de l'assuré, et que ce spécialiste
souhaitait une prolongation du délai imparti jusqu’à fin janvier pour pouvoir établir
un diagnostic précis, l’OAI a imparti un dernier délai à fin janvier 2005 [recte :
2006] au Dr O.________ pour produire son rapport et celui du Dr X.________.
Le 31 janvier 2006, le Dr O.________ a transmis à l'OAI un rapport du 27 janvier 2006 rédigé
par le Dr X.________, qui proposait, d'une part, qu'il soit procédé à une expertise psychiatrique,
et relevait, d'autre part, que les troubles somatiques présentés par son patient avaient induit
une réaction défensive très marquée et un sentiment d'insécurité profond,
symptômes assimilables à un état anxio-dépressif.
Le 22 février 2006, le Dr O.________ a adressé à l'OAI un rapport médical relevant,
au titre de diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail, des troubles respiratoires
chroniques secondaires à une sarcoïdose probable stade II en 1996, des troubles dépressifs
et anxieux, ainsi que des cervico-brachialgies et des douleurs ab-articulaires diffuses. Il était
également souligné que le patient présentait une altération durable de sa santé
sur les plans respiratoire, ostéo-articulaire et psychiatrique, et que le pronostic était défavorable.
A la requête de l'OAI, le Dr D.________, spécialiste en médecine interne générale,
du Service médical régional de l'AI (ci-après : SMR), a relevé, dans un rapport
du 14 mars 2006, que les nouveaux éléments médicaux versés au dossier n'attestaient
pas d'une d'aggravation de l'état de santé physique ou psychique de l'intéressé.
b)
Par décision du 11 avril 2006, l'OAI a
refusé d'entrer en matière sur la demande de prestations de l'assuré, retenant que l'aggravation
de ses pathologies n'était pas établie au vu des pièces médicales produites.
c)
Par acte du 16 mai 2006 rédigé par
son mandataire, l'intéressé s'est opposé à ce refus, alléguant que son état
de santé s'était détérioré depuis l'arrêt sur recours du 13 avril 2004.
Il a joint diverses pièces à son opposition, dont il ressortait notamment qu'il avait effectué
un stage du 6 février au 3 mars 2006 auprès de l’entreprise L.________, que les tâches
qui lui avaient été confiées avaient dû être restreintes en raison d'une forte
gêne respiratoire, et « qu'un poste dans l'économie n'était pas envisageable […].
Les tâches possibles étant trop limitées, seul un placement en atelier protégé
pourrait être envisagé ».
Le 18 mai 2006, l'assuré a transmis à l'OAI un rapport médical du 13 mai 2006 établi
par le Dr X.________. Ce praticien soulignait notamment que l'état de santé psychique de son
patient s'était dégradé de manière invalidante depuis 2002, et que celui-ci présentait,
d'une part, des symptômes dépressifs (se manifestant sous la forme de désespoir, d'aboulie,
d'anhédonie, de manque d'entrain, de tonus et d'initiative, d'un ralentissement psychomoteur modéré
et d'une forme d'émoussement affectif, avec parfois l'expression d'idées noires, voire suicidaires),
et, d'autre part, des symptômes anxieux. Ces derniers s'étaient amplifiés avec une tendance
prononcée à l'expression d'une anxiété anticipatrice importante accompagnée
de symptômes secondaires, comme une tension musculaire, des troubles du sommeil, des difficultés
d'attention et de concentration, étant souligné que les pathologies respiratoires avaient tendance
à accentuer l'expression du symptôme anxieux, dans la mesure où la dyspnée pouvait
apparaître comme provenant des plaintes somatiques (sarcoïdose) et psychiques.
En date du 8 juin 2007, le Dr O.________ a adressé à l'OAI un nouveau rapport, dans lequel
il retenait les diagnostics suivants :
«
- Broncho-pneumopathie chronique obstructive de degré moyen de stade II selon Gold avec composante
d'asthme avec composante allergique (hypersensibilité aux acariens de la poussière).
-
Sarcoïdose pulmonaire de stade II.
-
Syndrome d'apnées du sommeil, appareillées.
-
Cervico-brachialgies droites sur probable syndrome radiculaire C8.
-
Conflit sous acromial droit.
-
Arthrose acromio-claviculaire droite.
-
Hépatalgies et stéatose hépatique.
-
Diabète de type II.
-
Gastrite aspécifique.
-
Probable trouble dépressif et anxieux.
-
Status après ulcère bulbaire en 1995, 1996 et 1999.
-
Status après lithiase urétérale droite en 2000 ».
Dans son écrit, le Dr O.________ a notamment souligné que l'assuré présentait une
détérioration progressive de ses troubles respiratoires, tant du point de vue clinique, que
fonctionnel et radiologique. Il a estimé que la capacité de travail de l'intéressé
devait être fortement diminuée et qu'une nouvelle expertise médico-psychiatrique s'imposait.
Dans des observations complémentaires du 3 juillet 2007, le Dr O.________ a précisé qu'une
des mesures de l'examen des fonctions pulmonaires, le VEMS (volume expiratoire maximum par seconde),
avait diminué de 32% depuis 1996 et que cette progression était pathologique.
Dans un rapport du 28 septembre 2007, le Dr X.________ a repris en substance ses précédentes
constatations, tout soulignant une aggravation de l'état psychique de l'assuré sous la forme
d'un effondrement anxio-dépressif progressif.
d)
A la requête de l'OAI, le Centre d'expertise
médicale [...] (ci-après : le Z.____), par les Drs W.________ (spécialiste en rhumatologie),
G.________ (spécialiste en psychiatrie et psychothérapie), R.________ (spécialiste en
pneumologie) et S.________ (spécialiste en cardiologie), a procédé à une expertise
pluridisciplinaire de l'assuré entre les 10 et 12 juin 2008, et a exposé ses conclusions dans
un rapport du 11 septembre 2008, faisant notamment état de ce qui suit :
« […]
VI.
Synthèse et discussion
[…]
Situation
actuelle:
Sur
le pIan ostéo-articulaire
, on peut retenir
plusieurs problématiques. Des cervico-brachialgies droites connues depuis un certain nombre d’années,
une hernie discale ayant été décrite au niveau C5-C6 à droite, mais sans corrélation
clinique et sans atteinte radiculaire nette. Des cervicalgies et les dorsalgies qui se sont chronicisées,
et plutôt amplifiées depuis l’interruption de l’activité professionnelle.
De
plus, l’assuré présente une douleur chronique de l’épaule droite attribuée
tout d’abord à […] une tendinopathie et à un conflit sous-acromial. D’après
les derniers examens, il s’agit plus d’une arthrose débutante acromio-claviculaire,
ce qui explique les douleurs en fin d’abduction et d’antépulsion, ainsi que la restriction
de mobilité active et non passive. Il n’y a pas de lésion de la coiffe des rotateurs
à l’IRM de 2007. Une tendinite du tendon sous-scapulaire est possible, mais en tous les cas
sans rupture, puisque tous les tests contre résistance sont possibles. On a donc surtout une douleur
sur arthrose acromio-claviculaire droite qui pourrait bénéficier d’une infiltration,
mais dont le résultat est toutefois aléatoire, puisqu[']un état douloureux chronique polyarticulaire
s’est installé depuis 1998.
Ce
tableau ostéo-articulaire ne justifie pas une incapacité de travail, pour autant que l’activité
professionnelle soit adaptée : les charges portées par le membre supérieur droit ne devraient
pas excéder trois à quatre kilos, et par les deux membres supérieurs ensemble, huit à
dix kilos, Il faudrait également éviter le travail en hauteur, l’exposition au froid
et les flexions antérieures fréquentes du tronc. Si ces conditions sont remplies, la capacité
de travail est de 100%.
Sur
le plan cardiologique
, Monsieur T.________ présente
essentiellement des plaintes liées à un essoufflement au moindre effort. Au status, on observe
une tachycardie sinusale au repos à 100 bpm, et une tachypnée à 20 bpm avec présence
d’un wheezing inspiro-expiratoire diffus.
L’échocardiographie
montre une fonction ventriculaire gauche globale et segmentaire normale, des cavités cardiaques
de dimensions normales et l’absence de valvulopathie significative. On ne peut malheureusement
pas évaluer la pression pulmonaire en l’absence de régurgitation tricuspidienne, mais
il n’y a pas d’argument échocardiographique pour une hypertension artérielle pulmonaire
sévère.
L’ergométrie
a été menée jusqu’à 75W, ce qui correspond à une faible aptitude physique.
L’examen est arrêté en raison d’un essoufflement, qui est marqué. On retrouve
une tachycardie sinusale au repos, augmentant rapidement à l’effort.
Il
n’y a pas de contre-indication cardiologique à une activité professionnelle. En revanche,
il existe une limitation fonctionnelle tout à fait évidente, remarquable par l’essoufflement
survenant déjà à une charge de 75W, ce qui correspond à une activité physique
légère, et par une tachycardie sinusale présente déjà au repos, se majorant
rapidement à l’effort. La présence d’une VO
2
max. estimé à 16 ml/kg/min. rend, à mon avis, l’activité professionnelle exercée
inenvisageable.
Sur
le plan pneumologique
, le bilan effectué
met en évidence une perturbation des échanges gazeux et un syndrome pulmonaire obstructif nécessitant
un traitement inhalé bien dosé. Il n’y pas d’argument pour un syndrome des apnées
du sommeil pouvant contribuer à l’asthénie du patient. Par contre, il existe une tachycardie
de repos inexpliquée. Enfin, l’image pulmonaire interstitielle, associée aux adénopathies,
pourrait correspondre à une sarcoïdose, bien que celle-ci n’ait jamais fait l’objet
d’une preuve diagnostique. Au vu de l’aggravation du syndrome pulmonaire obstructif malgré
le traitement inhalé, une bronchoscopie et une éventuelle nouvelle biopsie pulmonaire chirurgicale
permettraient probablement de clarifier le diagnostic. Si la sarcoïdose pulmonaire pouvait être
démontrée, une atteinte musculaire, cardiaque ou cérébrale devrait aussi être
recherchée, dans l’idée d’expliquer certaines des plaintes.
Sur
le plan psychique
, l’assuré rapporte
des idées noires, des ruminations, des angoisses somatiques, des hallucinations auditives, une fatigue
importante, de la tristesse, une réduction de la capacité à éprouver du plaisir,
des troubles du sommeil et une diminution de la libido. Spontanément, l’assuré n’exprime
pas de plainte somatique, notamment pas de douleurs. Lorsqu’il est invité à le faire,
il décrit des douleurs assez diffuses et permanentes.
A
l’examen clinique, on observe surtout une certaine angoisse qui s’atténue au cours de
l'entretien. Il n’y a pas de tristesse manifeste. L’assuré ne présente pas de trouble
cognitif manifeste non plus, il n’y a pas de ralentissement psychomoteur, ni de fatigue. On n’observe
pas de comportement algique, ni de rétrécissement du champ de la pensée sur les douleurs.
En revanche, son esprit est assez focalisé sur les problèmes de santé physique.
Sur
la base de ces éléments, nous retenons le diagnostic de possible syndrome somatoforme indifférencié.
L’assuré n’exprime pas spontanément des douleurs. Les symptômes ne se limitent
pas aux douleurs, mais sont plutôt focalisées sur d’autres atteintes somatiques, essentiellement
respiratoires. Il n’y a pas non plus de démarche répétée en vue d’une
prise en charge pour un traitement antalgique. A notre sens, ceci exclut un syndrome douloureux somatoforme
persistant. Nous émettons une réserve sur ce diagnostic parce que l’assuré souffre
bel et bien d’affections somatiques documentées. L’assuré décrit une certaine
restriction au niveau de son fonctionnement psychosocial, mais essentiellement par crainte du regard
des autres, surtout d’être mal jugé au vu de son incapacité de travail. Toutefois,
il ne souffre pas d’isolement social et il continue à côtoyer ses connaissances, notamment
d’anciens collègues de travail.
L’assuré
présente aussi un trouble mixte, anxieux et dépressif. Les troubles présentés par
l’assuré n’atteignent pourtant pas le seuil diagnostic d’un épisode dépressif.
A la limite, le diagnostic différentiel peut se poser avec une dysthymie secondaire à l’évolution
chronique d’un trouble de l’adaptation.
Il
n’y a pas d’élément psychopathologique manifeste. L’assuré a peu de
capacité d’introspection et d’élaboration psychique. Toutefois, il peut mobiliser
ses ressources personnelles en vue d’éviter un isolement social.
Il
n’y a pas de limitation fonctionnelle en lien avec son status psychiatrique, les atteintes retenues
n’étant pas sévères et, d’autre part, sujette à caution pour le trouble
somatoforme indifférencié. Il n’y a pas non plus de tendance à la majoration, parce
que l’on ne retrouve pas de comportement démonstratif. En revanche, l’assuré semble
pris dans un processus de revendication. De plus, il vit une situation familiale très pénible.
D’un
point de vue psychiatrique, l’assuré pourrait travailler 8 heures par jour sans diminution
de rendement. Il y a bien des limitations pour une réadaptation professionnelle, mais, malgré
les échecs antérieurs successifs, on peut raisonnablement exiger de sa part un effort de volonté.
Toutefois, en raison du déconditionnement important et des limitations dans ses capacités d’apprentissage,
l’assuré doit être bien encadré.
A
notre sens, la symptomatologie anxieuse et dépressive est réactionnelle à son incapacité
de travail ou à son inactivité, plutôt que la cause éventuelle d’une incapacité
de travail. Dans ce sens, l’aggravation du tableau clinique décrit par le Dr X.________ est
secondaire à la persistance des divers problèmes (incapacité de travail, difficultés
familiales et sociales), plutôt que la cause de ces problèmes, pour ce qui concerne l’incapacité
de travail.
La
prescription d’un antidépresseur n’est pas formellement indiquée, toutefois ce
type de traitement a généralement un effet bénéfique sur la perception subjective
de la douleur.
VII.
Réponses aux questions
de l'Assurance Invalidité
A.
Questions
cliniques
[…]
4.
Diagnostics (si possible selon classification ICD-10)
4.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
Depuis
quand sont-ils présents?
·
Syndrome pulmonaire obstructif de degré sévère,
apparemment non réversible (2007).
·
Tachycardie de repos inexpliquée (2008).
·
Adénomégalie et pneumopathie interstitielle
micronodulaire suggestives d'une sarcoïdose (1996), stables.
4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
Depuis
quand sont-ils présents?
·
Syndrome douloureux chronique depuis 1998.
·
Douleur chronique de l'épaule droite sur
arthrose acromio-claviculaire, depuis 1998.
·
Trouble somatoforme indifférencié (F45.1)
depuis 1998.
·
Trouble mixte, anxieux et dépressif (F41.2)
depuis 2000.
[…]
B.
Influences
sur la capacité de travail
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
Sur
le plan somatique
Activité
légère essentiellement sédentaire, sans port de charge de plus de 4 kg avec le membre
supérieur droit, de 8-10 kg avec les deux membres supérieurs, pas de travail en hauteur avec
les bras, pas de flexion antérieure répétée du tronc.
Le
syndrome pulmonaire obstructif, en aggravation depuis 2007, rend impossible un travail lourd de maçon.
De plus, la tachycardie contribue à la dyspnée et à la limitation des performances physiques.
Sur
le plan psychique et mental
Aucune.
Sur
le plan social
Aucune.
2.
Influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici
2.1
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu‘ici?
Le
syndrome pulmonaire obstructif en aggravation par rapport à 2007 rend impossible un travail physique
de maçon. De plus, la tachycardie contribue à la dyspnée et à la limitation physique.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
Sur
le plan pneumologique
, des investigations complémentaires
(pour la tachycardie de repos et la suspicion de sarcoïdose) semblent encore nécessaires, pour
tenter d’améliorer la situation fonctionnelle s’il en découle une option thérapeutique.
Dans le cas contraire, une activité sédentaire est envisageable à temps partiel au moins.
Sur
le plan ostéo-articulaire
, la capacité
de travail est complète dans une activité adaptée qui tienne compte des limitations ostéo-articulaires
décrites.
Sur
le plan cardiologique
, la capacité est complète
dans une activité adaptée légère essentiellement sédentaire.
Sur
le pIan psychique
, la capacité de travail
est complète.
2.3
L‘activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure
(heures par jour) ?
Sur
le plan somatique
, non
Sur
le plan psychique
, oui à 100%.
2.4
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui dans quelle mesure?
Sur
le plan somatique
, sans objet.
Sur
le plan psychique
, non.
2.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-iI une incapacité de travail de 20% au moins?
Sur
le plan somatique
, depuis 1998 (voire même
1996 quand le diagnostic de probable sarcoïdose a été posé).
Sur
le plan psychique
, sans objet.
2.6
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-iI évolué depuis lors?
Sur
le plan somatique
, totale depuis 1998 dans l’activité
exercée.
Sur
le plan psychique
, sans objet.
3.
En raison de ses troubles psychiques, l’assuré (e) est-iI (elle) capable de s’adapter
à son environnement professionnel?
Oui.
C.
Influences sur la réadaptation professionnelle
[…]
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent?
Non.
[…]
3.
D’autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assuré(e) ?
Oui.
3.1
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire, et de quoi faut-iI
tenir compte dans le cadre d’une autre activité ?
Sous
réserve des investigations complémentaires proposées et des éventuelles options thérapeutiques
qui en découleraient.
3.2
Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-elle être
exercée (par ex. heures par jour)?
En
plein, huit heures par jour.
3.3
Y a-t-il une diminution du rendement? Si oui, dans quelle mesure?
Non.
[…]
Remarques
et/ou autres questions:
Des
investigations complémentaires sont nécessaires pour poser un diagnostic de certitude sur le
plan pulmonaire. Nous proposons une bronchoscopie. En cas de résultats négatifs des biopsies
et du lavage broncho-alvéolaire par bronchoscopie, une biopsie pulmonaire et une éventuelle
biopsie des ganglions médiastinaux pourraient être discutées. Si le diagnostic de certitude
d’une sarcoïdose était posé, une IRM cérébrale et une biopsie myocardique
ou de la musculature striée, devraient être envisagées ».
e)
Dans un avis médical du SMR du 6 octobre
2008, le Dr D.________ a relevé ce qui suit :
« On
retiendra pour l'essentiel : l'absence d'aggravation au plan rhumatologique et psychiatrique, une aggravation
au plan pneumologique qui n'empêche cependant pas le travail en plein dans une activité adaptée,
une tachycardie d'origine non expliquée mais non incapacitante dans une activité sédentaire
et légère. En effet l'assuré ne présente pas les éléments constitutifs
pour un épisode dépressif incapacitant ; relevons [u]n trouble mixte, anxieux et dépressif,
qui pose le diagnostic différentiel avec une dysthymie secondaire à l'évolution chronique
d'un trouble de l'adaptation : quoiqu'il [sic] en soit, le tableau psychiatrique n'est pas incapacitant
au sens de l'AI et n'engendre pas de limitation fonctionnelle. Le syndrome somatoforme indifférencié
est seulement possible, et en l'absence d'isolement social, de comorbidité psychiatrique, il n'[a]
pas valeur incapacitante.
[…]
NB
: les experts proposent encore des investigations au plan pulmonaire, afin de clarifier le diagnostic.
Cette proposition n'a pas d'impact sur l'exigibilité.
Je
n'ai pas de raison médicale de m'écarter des conclusions des experts ».
Par avis médical complémentaire du 17 décembre 2008, le SMR, par le Dr F.________, spécialiste
en médecine interne générale, a souligné que la détérioration des fonctions
pulmonaires de l'assuré depuis 2007 entraînait une augmentation des limitations fonctionnelles,
ce dernier ne pouvant plus exercer qu'une activité sédentaire légère.
f)
Le 19 décembre 2008, l'OAI a adressé
à l'assuré un projet de décision rejetant sa demande de prestations, dans la mesure où,
selon le rapport du Z.________ du 11 septembre 2008, il bénéficiait d'une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, si bien que son
taux d'invalidité devait être maintenu à 19,19% conformément à l'arrêt
rendu par le Tribunal cantonal des assurances le 13 avril 2004.
g)
Le 31 mars 2009, l'assuré a contesté
ce projet de décision. Il s'est prévalu d'un rapport du Dr X.________ du 5 mars 2009, dans
lequel ce dernier précisait ne pas remettre en question les diagnostics posés par les experts
du Z.________, mais observer une sous-évaluation de la gravité de l'état anxio-dépressif
de l'intéressé, ainsi que l'absence d'une mise en contexte et d'une vue d'ensemble somato-psychosociale.
L'assuré a également invoqué un courrier du Dr O.________ du 6 mars 2009, dans lequel
ce dernier relevait que son patient ne subirait pas de bronchoscopie supplémentaire, et contestait
les conclusions du rapport du Z.________, dès lors qu'une « contradiction grave » existait
entre l'opinion de la Dresse R.________ figurant à la lettre B, chiffre 2.2 dudit rapport, selon
laquelle une activité sédentaire était envisageable à temps partiel au moins, et
la lettre C, chiffre 3.2 qui mentionnait qu'une activité adaptée à l'invalidité pouvait
être exercée en temps complet. En outre, le Dr O.________ soulignait que de nombreux insuffisants
respiratoires de même sévérité que l'assuré avaient été mis au bénéfice
d'une rente AI.
h)
Dans un avis du SMR du 1
er
mai 2009, le Dr D.________ a précisé notamment ce qui suit :
«
Pathologie
pulmonaire
Certes,
au plan pneumologique au point 2.2 (p35), il est précisé que la CT [capacité de travail]
dans une activité sédentaire est envisageable à temps partiel au moins mais dans le cadre
du consensus réalisé entre les 4 experts, décision d’une pleine CT a été
prise (point 33.1 et 3.2 en p.37). On peut appuyer cette exigibilité par des éléments
objectifs : l’assuré a réalisé un test d’effort sans désaturation significative,
dont la charge maximale atteinte correspond à 4.7 METS, ce qui correspond à une VO
2
max estimée à 16 ml/kg/min ; or selon les tabelles officielles, on sait que de nombreuses activités
requièrent moins de 16mI/kg/min (Exemples: assis au bureau à écrire, calculer : 4.25 /
travail debout à un bar : 8.75 / marche à 4.8km/h : 10,5 / marche à 5.6km/h : 14 / conduite
de voiture : 4.25 / conduite d’un camion : 5.3 / grutier: 8.75 / conduite d’un gros poids
lourd :10.5 / pompiste: 9.45 / entretien des sols (ponçage, cirage, etc) :9.45 / assemblage de petites
pièces en position debout : 8.75 / assemblages plus lourds (mécanique agricole), brasage léger
et stockage d’objets légers 10.5 / etc). Précisons en outre que l’assuré présente
un trouble diffusionnel décrit comme léger, alors qu’en fait il peut être considéré
comme encore normal, puisque la DLCO a été mesurée à 76% du score prédit ; or
au-delà de 75% le résultat est considéré comme normal le trouble de diffusion est
estimé comme léger entre 61 et 75% (réf: ATS/ERS Task Force, Eur Respir J 2005 ;26 :948-
66). Enfin l’assuré continue à fumer quelques cigarettes et/ou cigares / jour, ce qui
ne peut être que délétère pour ses capacités respiratoires.
Avec
les éléments objectifs que sont les examens pratiqués, corrélés aux tables relatant
les efforts possibles en lien avec les performances réalisées, on est en droit d’admettre
une pleine CT dans une activité adaptée.
Pathologie
psychiatrique
Dans
sa lettre du 15.03.2009, le Dr M. X.________, manifeste son désaccord sur les conclusions du volet
psychiatrique de l’expertise. Il se positionne en tant que médecin traitant, dont on sait
que ce rôle empêche une sereine objectivité, et on devra préférer l’appréciation
de l’expert, lequel n’avait par ailleurs pas manqué d’avoir un entretien avec
le psychiatre traitant et de discuter la teneur de ses RM [rapports médicaux]. L’assuré
ne reçoit pas de traitement psychotrope, ce qui paraît surprenant pour un « état
anxio-dépressif » que le Dr X.________ semble juger comme plutôt grave ; il n’évoque
pas le syndrome somatoforme indifférencié pourtant retenu par le Dr J.________ et par les experts
du COMAI. Il demande une réévaluation de l'IT [incapacité de travail], sans pour autant
la chiffrer. Le Dr X.________ n’apporte pas les éléments qui permettent de mettre en
doute les conclusions de l’expertise du COMAI, dans laquelle (p32) les plaintes de l’assuré
sont rapportées, dans laquelle il est bien précisé que l’assuré ne présente
ni trouble cognitif majeur, ni ralentissement psychomoteur, ni fatigue (symptômes que rapporte le
psychiatre traitant) ; l’anxiété n’est pas niée, mais elle s’estompe
[a]u fil de l’entretien ; elle est par ailleurs connue, et déjà rapportée au syndrome
somatoforme par le Dr J.________ ; enfin les experts motivent leurs diagnostics en p32, finissant par
conclure que la symptomatologie anxieuse et dépressive (qui n’est donc pas niée, mais
dont l’intensité n’est pas suffisante pour engendrer des limitations fonctionnelles,
et/ou le diagnostic d’épisode dépressif) est réactionnelle à l’inactivité
ou à l’incapacité de travail et aux problèmes sociaux plutôt que la cause éventuelle
d’une incapacité de travail ».
i)
Par écrit du 16 juin 2009, la Dresse R.________
a expliqué qu'au terme de l'expertise pneumologique réalisée entre les 10 et 12 juin 2008,
elle avait adressé au Z.________ un rapport indiquant que l'activité professionnelle de l'assuré
ne pouvait plus être poursuivie et qu'une réorientation était envisageable à temps
partiel. Aussi était-elle surprise que « les conclusions finales du rapport Z.________
mentionnent une capacité complète dans l'activité professionnelle exercée à
ce jour ». Elle a ajouté qu'il était indispensable de réévaluer la situation
de l'assuré, qu'une activité à temps partiel dans un travail à faible sollicitation
physique serait négociable, et que l'altération de la capacité fonctionnelle respiratoire
de l'intéressé était de l'ordre de 50%, ce qui illustrait sa limitation physique.
j)
En date du 8 juillet 2009, le SMR, par le Dr
F.________, a considéré que le rapport médical de la Dresse R.________ n'apportait pas
d'éléments nouveaux.
C.
Par décision du 9 juillet 2009, l'OAI a rejeté l'opposition. Sur le plan médical, l'office
s'est fondé sur les conclusions de l'expertise du Z.________ du 11 septembre 2008, confirmées
par le SMR dans des avis des 1
er
mai et 8 juillet 2009, pour retenir que l’assuré avait une capacité de travail de 100%
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. En revanche, il a estimé
que les positions des Drs X.________ et O.________ n'étaient pas susceptibles de remettre en
cause l'appréciation des experts précités. Sous l'angle économique, pour déterminer
le revenu d'invalide de l'intéressé, l'OAI a tenu compte du salaire statistique d'hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé de la production et des
services, selon l'enquête suisse sur la structure des salaires 2006. Il a calculé un montant
de 4'933 fr. 11 par mois ou 59'197 fr. 32 par année en 2006, pour un horaire hebdomadaire de travail
de 41,7 heures ; adaptée à l'évolution des salaires nominaux de 2006 à 2008, la rémunération
annuelle atteignait 61'347 fr. 36. Compte tenu d'un abattement pour les limitations fonctionnelles de
15%, le revenu annuel d'invalide a été arrêté à 52'145 fr. 26. Comparant ce
revenu à la rémunération que le recourant aurait perçue sans invalidité dans
son ancienne activité en 2008, soit 65'921 fr., l'OAI a déterminé que le degré d'invalidité
était de 20,90%, résultat qu'il convenait d'arrondir à 21%. Ce taux étant inférieur
au seuil de 40%, l'OAI a retenu que l'assuré n'avait pas droit à une rente d'invalidité.
Pour le surplus, l'office a considéré qu'il n'y avait pas lieu d'accorder des mesures professionnelles,
dès lors qu'elles ne permettraient pas de réduire le préjudice économique subi, l'assuré
pouvant en revanche prétendre à une aide au placement.
D.
L’assuré a recouru contre cette décision par acte du 11 septembre 2009, en concluant
à son annulation et à l'octroi d'une demi-rente, subsidiairement au renvoi de la cause à
l’OAI pour complément d'instruction.
Par arrêt du 13 janvier 2011 (cause AI 433/09 – 50/2011), la Cour de céans a rejeté
le recours de l’assuré. En substance, elle a considéré qu’il convenait d’accorder
pleine valeur probante à l'avis des experts du Z.________, qui retenaient que la capacité de
travail de l'assuré était entière dans une activité adaptée. Elle a en outre
confirmé le degré d'invalidité de 21%, inférieur au minimum de 40% ouvrant le droit
à bénéficier d'un quart de rente d'invalidité.
Cet arrêt n’a pas été contesté.
E.
Le 23 janvier 2013, le Dr X.________ a adressé un rapport à l’OAI, en relevant ce qui
suit:
«
Par la présente, je tiens à nouveau à vous informer de l’évolution psychiatrique
du patient susnommé que je suis en tant que psychiatre-traitant depuis 2005, et qui a fait l’objet
le 21 mars 2011 d’un rejet de son recours contre la décision rendue le 9 juillet 2009 par
l’Office de l’assurance-invalidité, cette décision étant donc confirmée.
Je ne m’exprime pas cependant d’un point de vue strictement psychiatrique, mais d’une
façon un peu plus large, d’un point de vue médico-psycho-social ; je ne me substitue
pas non plus aux autres spécialistes qui ont tenté de définir la situation de l’assuré,
notamment les spécialistes en pneumologie et en rhumatologie.
Je
sais que je m’exprime avec une certaine subjectivité, et je sais aussi que l’on reproche
souvent aux médecins traitants d’être tendancieux, d’avoir tendance à défendre
le point de vue de leur patient, ce qui altérerait en quelque sorte leur jugement et leur capacité
d’appréciation. Je ne dis pas que cela soit totalement inexact, et je serais plutôt étonné
que l’on ne trouve pas normal qu’un médecin-traitant prenne le parti de son patient,
en essayant de le soutenir dans des démarches qu’il estime légitimes. Je pense que cela
ne doit pas faire passer au second plan ce qui relève d’une observation engagée au long
cours, avec une multitude de contacts, de consultations échelonnées sur une période de
plus de 7 ans ; il me semble que ce suivi, ou les données de ce suivi, doivent être prises
en compte, doivent pouvoir être prises en compte par l’AI, comme un des éléments
importants du dossier de ce patient, qui, cela dit, n’a pas encore fait de nouvelle demande de
prestation, parce qu’il ne sait plus très bien à quel saint se vouer.
Je
tente moi-même de rétablir le contact avec l’Al par la présente, parce que je le
considère nécessaire, parce que je crois qu’il est possible de faire comprendre que la
situation de ce patient n’est plus tenable, et qu’elle comporte réellement des risques.
Il est vrai, que l’on m’a reproché auparavant certaines incohérences dans ma démarche,
par exemple de ne pas médiquer un patient que je considère comme assez gravement déprimé
et anxieux, et je peux comprendre ces reproches. Je comprends également que l’on puisse dire
que l’état anxio-dépressif dont il est question se trouve être plutôt la conséquence
des difficultés auxquels M. T.________ est confronté, plutôt que la cause de ces difficultés
Je n’ai jamais dit pour ma part que c’était la cause de ses difficultés, mais je
constate que c’est devenu une cause supplémentaire de ces difficultés, parce que ce patient
se sent pris dans un piège, dont il ne sait pas comment sortir. Je crois tout d’abord qu’il
est tout à fait convaincu qu’il ne pourra pas s’en sortir sans l’aide de l’Al
; il a une réelle attente qui persiste par rapport à des prestations de Al ; parfois il
me dit, il déplore, qu’on ne l’ait jamais aidé auparavant, dans son long parcours,
à se réinsérer. Actuellement, il ne croit plus du tout en la possibilité d’exercer
une activité professionnelle lucrative, même à temps partiel. Il ne peut pas du tout s’imaginer
qu’il pourrait effectuer un quelconque travail salarié parce qu’il ne conçoit pas
qu’un patron veuille engager une personne comme lui, ayant de la peine à se mobiliser, étant
essoufflé au moindre effort, ayant diverses douleurs, et d’autre part un bagage professionnel
qui ne lui permet pas d’ouvrir d’autres portes.
La
décision de l’AI susmentionnée avait maintenu l’existence d’une capacité
complète dans une activité sédentaire, malgré le fait qu’un stage d’un
mois datant de février-mars 2006 (L.________) ait semblé apporter la preuve d’une incapacité
réelle dans une activité pourtant adaptée et sédentaire. Cette décision de l’Al
avait été maintenue aussi malgré des avis divergents provenant de spécialistes, notamment
pneumologues, voire le désaccord exprimé par la Dresse R.________ dans sa lettre du 15 juin
2009, qui se dit surprise des conclusions finales du rapport Z.________, et qui propose une réévaluation
de la situation de l’assuré, ajoutant encore qu’une activité à temps partiel
dans un travail à faible sollicitation physique serait négociable. Elle parle d’une altération
fonctionnelle respiratoire de l’intéressé qui est de l’ordre de 50%. Le Dr F.________
lui-même (SMR), dans un avis médical complémentaire du 17 décembre 2008, avait déjà
souligné que la détérioration des fonctions pulmonaires de l’assuré depuis
2007 entraînait une augmentation des limitations fonctionnelles, l’assuré ne pouvant
plus exercer qu’une activité sédentaire légère.
Alors,
évidemment je m’étonne, comme M. T.________, du fait que ces spécialistes et leurs
avis n’aient pas été entendus. Il me semble qu’il faut bien comprendre que dans
le vécu de M. T.________, cela veut dire en quelque sorte qu’on ne veut pas entendre les avis
qui iraient dans le sens d’une décision d’allocation de prestation dont il est lui-même
certain qu’il devrait être bénéficiaire. Je dois, excusez-moi pour le mélange
des genres, vous faire part d’une sorte d’anecdote au sujet de M. T.________, qui illustre
l’état d’esprit dans lequel il se trouve ; quand il vient en consultation à la
policlinique de [...], le patient passe par un centre commercial ( [...]) où il rencontre d’autres
compatriotes, dont certains sont au bénéfice de l’Al. A plusieurs reprises, le patient
m’a exprimé son étonnement et son désarroi devant la constatation de leur état
et de leur discours ; en ce qui concerne leur état, M. T.________ est persuadé qu’ils
sont en meilleure forme que lui (je précise que je ne sais pas si cela est vrai, mais c’est
important pour comprendre le vécu du patient) ; en ce qui concerne leur discours, M. T.________
les entend dire qu’ils sont très étonnés, eux, les autres bénéficiaires,
qu’il n’ait pas obtenu déjà l’AI (après 14 années de démarche),
et sur ce fait ils s’attaquent non pas à l’AI, mais aux médecins de M. T.________,
qui n’auraient pas fait leur boulot ; en filigrane, M. T.________ ressent un sentiment de honte,
honte de n’être pas capable soit de travailler, soit d’obtenir l’AI, c’est-à-dire
d’être en quelque sorte dans un état d’indéfinition qui soulève des doutes,
ce qui contribue bien sûr à sa désocialisation progressive. Et je crois, je crains, que
le patient soit arrivé petit à petit à la même conclusion que ci-dessus, parce qu’il
constate que rien ne bouge, et que ses médecins n’arrivent pas à faire entendre leur
voix. Il va de soi que cela crée un problème assez gênant dans la relation de ce patient
avec ses médecins, alors que M. T.________ est au départ un patient tout à fait collaborant
et respectueux des médecins et de leurs compétences. Je n’hésite pas à dire
que M. T.________ a le sentiment d’une forme de discrimination. J’ajoute que la situation
actuelle de ce patient entraîne la conséquence qu’il ne vit plus avec sa famille en Suisse,
puisque les services sociaux et autres institutions concernées ne donnent pas l’autorisation
pour un permis de résidence à sa femme et à sa fille, de sorte que leurs liens s’effilochent
et se détériorent au fil du temps.
Je
dois dire ensuite que je constate une progressive aggravation de l’état psychique de ce patient,
mais je précise aussi qu’il ne s’agit pas d’un « simple » épisode
dépressif, mais d’un effondrement anxio-dépressif progressif, marqué par le désespoir,
le découragement, le désarroi, une perplexité immense par rapport à l’avenir
et par rapport à la possibilité de retour à une situation de vie à peu près
normale. M. T.________ a honte de sa situation vis-à-vis de ses proches, de sa famille, de ses quelques
amis, des quelques connaissances qu’il a encore à [...]. Il fuit les contacts parce qu’il
ne sait plus comment s’expliquer sur sa situation. Il a honte également de se présenter
aux services sociaux de la ville, où il déteste devoir attendre car il craint d’être
vu, et de ressentir encore doublement cette honte. Il s’enferme dans son studio, et n’en
sort que rarement pour les quelques courses indispensables qu’il doit faire avec un budget au plus
serré. Il ne peut pas non plus envisager de retourner au [...] de cette façon, car il n’a
aucune possibilité de vivre de façon convenable dans son pays, et parce qu’il aimerait
pouvoir apporter à sa fille et à sa femme un peu de réconfort ; il est sans doute piégé
par cette situation dans laquelle tout le monde autour de lui attend encore de lui qu’il trouve
enfin la solution. Ne la trouvant pas, le patient me dit à plusieurs reprises qu’il va peut-être
faire une bêtise, et en effet je le sens tout à fait désespéré. M. T.________
a perdu à la fois son capital physique à cause d’une maladie pulmonaire invalidante (et
reconnue comme telle), son capital psychosocial à cause d’un processus d’exclusion et
d’invalidation sociale, son identité en raison de ce qui précède, et il a perdu
toute notion de sa valeur en tant qu’être humain. Il n’a pas les ressources psychiques
et physiques pour se mobiliser ou pour trouver une solution par ses propres moyens. Il souffre maintenant
de manière chronique et systématique d’aboulie et d’anhédonie, et bien sûr
d’un manque d’entrain et de tonus, et bien sûr aussi de forts sentiments d’échec,
d’impuissance, d’inutilité et d’impuissance. Il souffre en permanence d’une
anxiété anticipatrice, avec tensions musculaires, douleurs multiples, troubles du sommeil et
troubles de la concentration et de l’attention. Il ne trouve plus aucun moyen pour se distraire,
et même les matchs de foot à ta télé ne l’intéressent plus guère.
J’ajoute à cela que l’anxiété dont souffre le patient est en effet aggravée
par son status pulmonaire et les symptômes de son affection pulmonaire. II me semble important que
je continue à soutenir ce patient, car cela lui permet de maintenir un lien de sécurité
avec le système de santé, ce qui est vrai aussi pour les suivis médicaux que réalisent
son médecin traitant, le Dr O.________ d’une part, et sa pneumologue traitante actuelle, la
Dresse K.________. Mais, les mesures que je peux moi-même mobiliser pour le soutenir d’un
point de vue psychiatrique ne suffisent pas, et je crois que ces lignes en donnent suffisamment la teneur.
Je suis encore une fois assez inquiet pour l’évolution de ce patient, notamment en raison
du fait qu’il se sent emporté dans un processus d’exclusion, et qu’il ne sait
pas à quoi il va pouvoir se rattacher ».
Par courrier du 6 février 2013, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’il
avait reçu un rapport du Dr X.________ et l’a invité à compléter dans un délai
de trente jours le formulaire de demande de prestations pour le cas où il sollicitait la réouverture
de son dossier.
L’assuré a formellement déposé une troisième demande de prestations le 25 février
2013, en indiquant sur le formulaire idoine, quant au genre de l’atteinte, « maladie pulmonaire
et troubles psychiques » existant depuis respectivement 1998 et 2008.
Dans son avis du 23 juillet 2013, le Dr V.________ du SMR a relevé que le rapport du Dr X.________
du 23 janvier 2013 était similaire à ses précédents rapports au dossier. Ce spécialiste
décrivait déjà dans ses rapports des 28 septembre 2007 et 5 mars 2009 les difficultés
psycho-sociales que rencontrait l’assuré et le désespoir dans lequel il se trouvait face
à sa situation. La description clinique était également similaire à celle décrite
précédemment (aboulie, anhédonie, manque d’entrain et de tonus, forts sentiments
d’échecs, d’impuissance, d’inutilité, anxiété anticipatrice, tension
musculaire, douleurs, troubles du sommeil et difficultés d’attention et de concentration,
idées suicidaires). Le rapport du Dr X.________ du 23 janvier 2013 n’apportait ainsi pas d’élément
nouveau et objectif en faveur d’une modification notable de l’état de santé psychique
de l’assuré depuis 2009.
Par projet de décision du 21 août 2013, l’OAI a communiqué à l’assuré
qu’il n’entrait pas en matière sur sa demande de prestations, dans la mesure où
les éléments médicaux qu’il avait produits n’avaient pas rendu vraisemblable
que les conditions de fait s’étaient modifiées de manière essentielle depuis la
dernière décision de refus de prestations du 9 juillet 2009.
Le 18 septembre 2013, le Dr X.________ a fait savoir à l’OAI qu’après discussion
avec son patient, il présentait une objection au projet de décision du 21 août 2013. Le
Dr X.________ relevait que l’assuré était en train, depuis juin 2013, de subir une
nouvelle série d’examens pneumologiques très spécialisés, qui étaient
à sa connaissance en voie de finalisation, auprès du Dr C.________, spécialiste en pneumologie.
Pour le Dr X.________, il convenait dès lors d’attendre les conclusions de ces examens pour
savoir s’ils rendaient plausible une modification de l’état de fait depuis la décision
de refus de prestations du 9 juillet 2009.
Le 27 septembre 2013, l’OAI a adressé la correspondance suivante au Dr X.________, avec copie
à l’assuré et à son représentant :
«
Nous accusons réception de votre lettre du 18 septembre 2013 relative à notre préavis
du 23 août 2013.
Nous
vous laissons le soin de nous transmettre les conclusions des examens pneumologiques spécialisés
et les transmettrons au médecin-conseil du Service médical régional de l’AI pour
examen.
Des
mesures d’instruction complémentaires seront peut-être nécessaires, ce qui peut
prendre un certain temps.
Nous
tiendrons l’assuré et son mandataire informés de notre position dès que possible
».
Le 30 décembre 2013, Procap a invité l’OAI à lui indiquer où en était
l’instruction du dossier de l’assuré et à lui adresser copie de toutes les pièces
postérieures au 13 mars 2012.
Le 9 janvier 2014, l’OAI a adressé à Procap un CD-ROM avec copie de tous les documents
figurant au dossier depuis le 13 mars 2012.
Par décision du 22 janvier 2014, l’OAI a confirmé son refus d’entrer en matière,
pour les mêmes motifs que ceux figurant dans son projet de décision.
F.
Par acte du 19 février 2014, T.________, représenté par Procap, a recouru contre cette
décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à
son annulation et à ce qu’il soit entré en matière sur sa nouvelle demande de prestations,
le dossier étant renvoyé à l’intimé pour instruction complémentaire. En
substance, il fait valoir que le Dr X.________ a expressément informé l’intimé que
des investigations pneumologiques étaient en cours, et qu’il convenait d’attendre leur
résultat. Or l’OAI n’a pas attendu ce rapport et a confirmé son projet de décision,
sans lui impartir préalablement un délai. Il soutient dès lors que son droit d’être
entendu a été violé, mais que cette violation peut être réparée en procédure.
A cet égard, il produit un rapport du Dr C.________ du 29 janvier 2014, selon lequel il présente
une nouvelle baisse du VEMS, qui n’était plus que de 43% le 19 décembre 2013. Pour
le Dr C.________, on peut évaluer une invalidité médicale théorique de 50%. Le patient
pourrait exercer une activité professionnelle légère, en tenant compte que l’atteinte
respiratoire moyenne à sévère qu’il présente entraîne une fatigabilité
accrue pouvant diminuer son rendement, la reprise d’une activité professionnelle nécessitant
en outre des mesures de réinsertion et qu’il en ait les compétences. Pour le recourant,
le rapport du Dr C.________ rend plausible une aggravation de son état de santé depuis le précédent
refus de prestations.
Dans sa réponse du 8 avril 2014, l’OAI propose le rejet du recours. Il relève en particulier
que plus de quatre mois se sont écoulés entre le courrier du Dr X.________ du 18 septembre
2013 et la décision litigieuse du 22 janvier 2014 et qu’il s’agit là d’un
long délai. Il ajoute que l’administration n’avait pas à suspendre indéfiniment
le traitement de la nouvelle demande et qu’il appartenait à l’assuré de produire
les nouveaux documents dans le cadre d’une demande déposée après une décision
de refus de rente et non à l’administration de les demander. Pour l’intimé, le
courrier du Dr C.________ du 29 janvier 2014 ne saurait dès lors être pris en compte.
Dans sa réplique du 12 mai 2014, le recourant soutient que le rapport du Dr X.________ du 23
janvier 2013 fait bien état d’une aggravation de son état de santé. Il ajoute que
le fait d’avoir subi plusieurs examens médicaux depuis le mois de juin 2013 était en
soi suffisant pour rendre plausible l’aggravation, et qu’il incombait à l’intimé
d’entrer en matière sur la nouvelle demande et de recueillir lui-même les rapports complémentaires
annoncés. En annexe à son écriture, le recourant a produit un rapport du Dr O.________
du 2 avril 2014, un rapport du Dr C.________ à l’attention de ce dernier du 1
er
octobre 2013, un rapport d’IRM de l’épaule droite du 6 novembre 2013, un rapport de
CT-Scan thoracique du 10 octobre 2013, ainsi qu’un rapport de test-effort.
Le Dr X.________ a adressé à la Cour de céans son rapport du 7 mai 2014 à l’OAI,
dans lequel il explique que la situation psychiatrique de son patient s’est lentement et progressivement
péjorée ces derniers mois.
Le 26 mai 2014, l’OAI a confirmé préaviser pour le rejet du recours.
E
n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent
à l'assurance-invalidité, à moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité ; RS 831.20) ne déroge expressément à la LPGA (art. 1
al. 1 LAI). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est
pas ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art.
56 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s’applique aux recours et contestations
par voie d’action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est applicable
dans le cas présent. La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
En l’occurrence, le recours a été formé en temps utile auprès du tribunal compétent.
Respectant pour le surplus les autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA notamment), il convient
d’entrer en matière sur le fond.
2.
Le recourant critique la décision de refus d’entrer en matière sur sa nouvelle demande
de prestations, respectivement le fait que l’intimé, bien qu’expressément informé
que des investigations pneumologiques étaient en cours, et qu’il convenait d’attendre
leur résultat, ait statué sans attendre et sans lui impartir préalablement un délai
pour déposer les pièces médicales relatives à ces investigations.
3.
L'art. 29 al. 2 Cst (Constitution fédérale
du 18 avril 1999 ; RS 101) garantit aux parties à une procédure judiciaire ou administrative
le droit d'être entendues. La jurisprudence en a déduit, en particulier, le droit pour le justiciable
de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des
preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui d'avoir accès
au dossier, celui de participer à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de
se déterminer à leur propos (ATF 132 V 368 consid. 3.1 p. 370 et les références).
S'agissant d'une garantie constitutionnelle de caractère formel, la violation du droit d'être
entendu doit en principe entraîner l'annulation de la décision attaquée indépendamment
des chances de succès du recourant sur le fond. Selon la jurisprudence, toutefois, la violation
du droit d'être entendu est réparée – à titre exceptionnel et pour autant qu'elle
ne soit pas d'une gravité particulière – lorsque la partie lésée a la possibilité
de s'exprimer devant une autorité de recours jouissant d'un plein pouvoir d'examen (ATF 135 I 279
consid. 2.6.1 et les références ; TF 8C_1001/2008 du 31 juillet 2009 consid. 2.2 et les références).
4.
a)
Aux termes de l'art. 87 al. 2 RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201 [dans sa teneur en vigueur depuis le
1
er
janvier 2012]), lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir
de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du
besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière
à influencer ses droits. L'art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente, l'allocation pour
impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait
pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que
si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
Selon la jurisprudence, l'exigence posée à l'art. 87 al. 3 et 4 RAI (dans sa teneur en vigueur
jusqu'au 31 décembre 2011, soit actuellement l’art. 87 al. 2 et 3 RAI) doit permettre à
l'administration qui a précédemment rendu une décision entrée en force d'écarter
sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter
les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits déterminants (ATF 133
V 108 consid. 5.2 ; ATF 130 V 64 consid. 5.2.3 ; ATF 117 V 198 consid. 4b ; ATF 109 V 108 consid. 2a).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles ; si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2). A cet égard,
l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible
des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d’un certain pouvoir d’appréciation
que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l’administration
a tranché la question de l’entrée en matière que lorsque ce point est litigieux,
c’est-à-dire quand l’administration a refusé d’entrer en matière et
que l’assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_316/2011
du 20 février 2012 consid. 3.2 ; TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 1.2).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les
faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. ATF 125
V 195 consid. 2 ; ATF 122 V 158 consid. 1a et les références), ne s'applique pas à la
procédure prévue par l'art. 87 al. 2 RAI (art. 87 al. 3 RAI, en vigueur jusqu'au 31 décembre
2011). Eu égard au caractère atypique de cette procédure dans le droit des assurances
sociales, l'administration peut appliquer par analogie l'art. 73 RAI (en vigueur jusqu'au 31 décembre
2007 ; actuellement, voir l'art. 43 al. 3 LPGA) – qui permet aux organes de l'assurance-invalidité
de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à
la procédure régie par l'art. 87 al. 2 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes
découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst). Ainsi, lorsqu'un assuré
introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible
que son invalidité ou son impotence s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer
à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis
médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir
un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera
pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions.
Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils
soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure est respectée,
le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à
l'administration au moment où celle-ci a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF 9C_316/2011
du 20 février 2012 consid. 3.3 ; TF 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3). Il s'ensuit
que les rapports médicaux produits ultérieurement au prononcé de la décision administrative
ne peuvent être pris en considération dans un litige de ce genre, dans lequel l'examen du juge
des assurances sociales est d'emblée limité au point de savoir si les pièces déposées
en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l'instruction du dossier (TF I 597/05
du 8 janvier 2007 consid. 4.1 et les références citées).
5.
Dans le cas présent, se pose en premier lieu la question de savoir si la procédure en cas de
nouvelle demande a été valablement suivie par l’intimé.
Par courrier du 6 février 2013, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’il
avait reçu un rapport du Dr X.________ et l’a invité à compléter dans un délai
de trente jours le formulaire de demande de prestations pour le cas où il sollicitait la réouverture
de son dossier. L’assuré a alors formellement déposé une troisième demande
de prestations, le 25 février 2013. Toutefois, à la suite du dépôt de cette demande,
le recourant ne s’est pas vu impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de
preuve, avec l’avertissement que l’OAI n’entrerait pas en matière sur sa demande
pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions (cf. ATF 130 V 64, consid. 5.2.5, p.
68). Au contraire, l’OAI n’a fait qu’adresser un projet de décision au recourant,
le 21 août 2013, aux termes duquel il l’informait qu’il n’entrait pas en matière
sur sa demande de prestations dans la mesure où les éléments médicaux qu’il
avait produits n’avaient pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s’étaient
modifiées de manière essentielle depuis la décision de refus de prestations du 9 juillet
2009.
Le 18 septembre 2013, le Dr X.________, pour le compte de son patient, a fait savoir à l’intimé
que depuis juin 2013, ce dernier était en train de subir une nouvelle série d’examens
pneumologiques très spécialisés, qui étaient à sa connaissance en voie de finalisation,
auprès du Dr C.________. Le Dr X.________ a alors expliqué à l’OAI qu’il convenait
d’attendre les conclusions de ces examens. L’OAI a donné suite à cette requête
le 27 septembre 2013, en invitant le Dr X.________ à lui transmettre les conclusions des examens
pneumologiques spécialisés. Ce courrier de l’intimé n’impartissait toutefois
pas de délai à cet effet. Ce courrier précisait en outre que des mesures d’instruction
complémentaires seraient peut-être nécessaires, ce qui pouvait prendre un certain temps,
et que l’assuré et son mandataire seraient tenus informés de la position de l’OAI
dès que possible.
Le 30 décembre 2013, Procap a demandé à l’OAI où en était l’instruction
du dossier, ainsi que l’envoi des pièces postérieures au 13 mars 2012. L’OAI a
adressé copie desdites pièces à Procap le 9 janvier 2014, sans toutefois renseigner le
représentant du recourant sur l’état de l’instruction du dossier. Finalement, l’OAI
a confirmé son projet de décision le 22 janvier 2014.
Il résulte de ce qui précède que dans le cadre de sa troisième demande de prestations,
le recourant n’a jamais été invité à rendre la péjoration alléguée
de son état plausible. L’OAI ne lui a en particulier jamais imparti de délai pour déposer
ses moyens de preuve, et ne l’a pas averti qu’il n’entrerait pas en matière sur
sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Le courrier de l’intimé
du 27 septembre 2013 au Dr X.________ est de surcroît ambigu, en tant qu’il laisse entendre
que des mesures d’instruction complémentaires seront peut-être nécessaires, et que
l’assuré et son représentant seront tenus informés, ce courrier pouvant donner à
penser que c’est l’intimé qui se chargerait de la mise en œuvre de la suite de
l’instruction. L’intimé n’a par ailleurs à aucun moment fait savoir à
l’assuré – conformément à l’art. 43 al. 3 LPGA applicable par analogie
– qu’il se prononcerait en l’état du dossier, en lui adressant une mise en demeure
écrite l’avertissant des conséquences juridiques et en lui impartissant un délai
de réflexion convenable.
En statuant sur la nouvelle demande de l’assuré sans qu’il n’ait été
invité formellement à produire ses moyens de preuve dans un délai déterminé,
et alors que le recourant avait fait savoir à l’OAI qu’il attendait des résultats
d’examens médicaux, l’OAI ne s’est pas conformé à la procédure
à suivre en cas de dépôt de nouvelle demande.
On relèvera en dernier lieu que si plusieurs mois se sont effectivement écoulés entre
le courrier de l’OAI du 27 septembre 2013 et la décision attaquée, il n’en demeure
pas moins que la situation visée par l’art. 87 al. 2 RAI en cas de nouvelle demande est différente
de celle dans laquelle une partie est mise en situation de faire ou non usage d’un droit et est
censée y avoir renoncé après l’écoulement d’un délai raisonnable
(cf. par exemple ATF 133 I 98 relatif au droit de réplique).
Dans ces circonstances, il convient de retenir que le droit d’être entendu du recourant a
été violé, et que l’importance de cette violation ne peut être réparée
en instance de recours. La décision attaquée doit dès lors être annulée et la
cause renvoyée à l’intimé, dans l’état dans lequel elle se trouve, afin
qu’y soient données toutes suites utiles, en particulier sous la forme d’un courrier
impartissant formellement au recourant un délai pour rendre vraisemblable la péjoration de
son état de santé, et en le rendant attentif aux conséquences d’un non-respect de
cette injonction.
6.
a)
Vu ce qui précède, le recours doit
être admis et la cause renvoyée à l’intimé pour instruction et nouvelle décision
au sens du considérant 5.
b)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr., à la charge
de l'OAI débouté.
Le recourant, qui obtient gain de cause et qui est assisté d'un mandataire professionnel, a droit
à l'octroi de dépens (art. 55 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA), dont le montant doit en l'espèce
être arrêté à 1’500 francs.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 22 janvier 2014 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant un montant
de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap (pour T.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :