vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 523 · 2021-07-21 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, RENTE ÉCHELONNÉE | 28 al. 1 LAI, 28a al. 1 LAI, 16 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.07.2021 Arrêt / 2021 / 523

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
76/20 - 215/2021
ZD20.010397
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 juillet 2021
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme
Pasche, juge, et M. Reinberg, assesseur
Greffière
:              Mme
Tedeschi
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourante, représentée par PROCAP Suisse, Service juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 et 28a LAI ; 8 al. 1 et 16 LPGA.
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], a travaillé
en qualité de vendeuse auprès de la boulangerie-pâtisserie N.________ du 1
er
août
2013 au 30 novembre 2015, à un taux de 80 % et pour un salaire annuel brut de 38'400 francs.
En incapacité de travail complète depuis le 21 juin 2015, l’assurée a déposé
le 14 décembre 2015 une demande de mesures professionnelles et de rente de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), indiquant être atteinte de sarcoïdose.
Dans un rapport du 13 mars 2016, le Dr  P.________, spécialiste en médecine interne
générale, a diagnostiqué, avec effet sur la capacité de travail,
une
tendinopathie d’insertion supra épineux du côté droit et une suspicion de liposarcome,
ainsi que, sans effet sur la capacité de travail, une sarcoïdose et de l’asthme. L’activité
habituelle n’était plus exigible.
Par rapport du 23 janvier 2017, le Dr P.________ a posé les diagnostics supplémentaires
ayant une répercussion sur la capacité de travail de bronchopneumopathie chronique obstructive
(BPCO) de stade III,
de
mucoviscidose de forme frustre et de bronchectasies avec bronchorrhée. Par ailleurs, l’évolution
respiratoire était mauvaise, avec une exacerbation des épisodes infectieux. Ce médecin
a considéré que la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle
à compter du 21 juin 2015. Quant à la capacité de travail dans une activité
adaptée, elle restait encore difficile à déterminer.
Dans une demande de convocation pour consultation mucoviscidose du 8 mars 2017, adressée au
service de pneumologie du Centre C.________ (ci-après : le Centre C.________), la Dre  M.________,
spécialiste en pneumologie, a indiqué avoir diagnostiqué une mutation F508del du gène
CFTR à l'état hétérozygote, une mucoviscidose de forme fruste, une sarcoïdose
associée avec calcification ganglionnaire bilatérale, une BPCO GOLD 3 (sur tabagisme sevré
depuis le mois de septembre 2016), un syndrome des apnées du sommeil de degré léger IAH
7 (traité par c-PAP [Continuous Positive Airway Pressure]) et des bronchectasies avec bronchorrhée.
Elle relevait également une hospitalisation du 21 au 23 juin 2015 auprès du Groupement
hospitalier Q.________ (ci-après : le Groupement hospitalier Q.________) pour décompensation
respiratoire.
Interpelé le 24 octobre 2017, le Dr P.________ a indiqué, dans un rapport du 15 novembre
2017, retenir les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail de tendinopathie
d’insertion supra épineux et subscapulaire en 2015 (actuellement en amélioration depuis
l’éviction du port de charges), de BPCO, de mucoviscidose de forme frustre, de bronchiectasies,
de pneumonies à répétition et de rémission des douleurs sur lipome. Il a également
remis à l’OAI plusieurs documents, dont le rapport du 29 septembre 2017
des
Dres B.________, spécialiste en médecine interne générale et cheffe de clinique adjointe,
et F.________, médecin assistante auprès du Groupement hospitalier Q.________, lesquelles avaient
indiqué que l’assurée avait séjourné dans leur service du 25 au 29 septembre
2017 et retenu le diagnostic principal de pneumonie d'acquisition communautaire à
Haemophilus
influenzae
et les diagnostics secondaires d’insuffisance
respiratoire hypoxémique aiguë sur chronique et d’alcalose métabolique hypochlorémique.
Ces médecins avaient également souligné les comorbidités actives de BPCO GOLD IID
et du fait que l’assurée était porteuse de la mutation F508del du gène CFTR à
l'état hétérozygote, avec une mucoviscidose de forme frustre et des bronchiectasies avec
bronchorrhée, prédominantes aux lobes supérieurs.
Interpellée le
18 janvier 2018, la Dre  M.________ s’est déterminée par rapport du 28 juillet
2018. Elle a diagnostiqué avec effet sur la capacité de travail un syndrome pulmonaire obstructif
sévère non réversible (diagnostiqué à la suite d’une
hospitalisation pour décompensation respiratoire
le 21 juin 2015) de stade GOLD 3 C (VEMS [volume expiratoire maximal par seconde] 50 % du prédit,
exacerbations trois fois par an), un emphysème pulmonaire sévère (DLCO [diffusion libre
du CO] 45 %), des bronchiectasies diffuses prédominantes aux lobes supérieurs (en aggravation
depuis le mois de septembre 2017), une fibrose pulmonaire de type fibroemphysème ou pneumopathie
interstitielle diffuse de type RBILD, des calcifications ganglionnaires médiastinales majeures compatibles
avec une sarcoïdose stade IV séquellaire (diagnostiquée en 2008), une mutation de la protéine
CFTR F508del à l'état hétérozygote de type mucoviscidose à forme fruste, une
exacerbation aigüe ayant conduit à une hospitalisation du 10 au 29 octobre 2016, une hospitalisation
en date du 25 septembre 2017 auprès du Groupement hospitalier Q.________ pour pneumonie aigüe
à
Haemophilus influenzae
et décompensation du syndrome obstructif, ainsi qu’un syndrome des apnées du sommeil
(IAH 7, polygraphie ; diagnostiqué en 2016). Cette médecin considérait que l'atteinte
pulmonaire fonctionnelle était importante, en aggravation progressive et lentement régulière,
ceci malgré le traitement inhalé maximal et la physiothérapie de réhabilitation effectuée
deux fois par semaine. D’après elle, le pronostic allait vers une insuffisance respiratoire
chronique sévère, à haut risque d'une oxygénodépendance. En conclusion, la Dre
M.________ a retenu que sa patiente n'était actuellement pas apte à exercer une activité
professionnelle régulière et que sa situation respiratoire justifiait une incapacité de
travail de 100 % dans un travail physique. L’activité habituelle n’était plus
exigible et on ne pouvait pas s’attendre à une reprise de l’activité professionnelle,
respectivement à une amélioration de la capacité de travail. Les limitations fonctionnelles
étaient d’ordre respiratoire, de sorte que cette médecin a indiqué qu’un travail
de bureau « à temps partiel à un taux d'activité maximal de 30 % »,
hors de toute exposition à un agent irritant ou toxique respiratoire, était imaginable. Toutefois,
la durée de cette aptitude au travail « risquait d'être diminuée au long par
l'évolution spontanée de la maladie vers une aggravation ou par des exacerbations aigües
toujours possibles ».
Dans un avis SMR du 3 août 2018, la Dre R.________, médecin auprès du Service médical
régional de l’OAI (SMR), a requis qu’une expertise pneumologique et rhumatologique soit
mise en œuvre.
A teneur d’un rapport d’expertise du 12 février 2019, les
Drs
A.________, spécialiste en pneumologie, et W.________, spécialiste en rhumatologie, médecins
auprès du H.________, ont diagnostiqué une BPCO de stade IIIC (connue depuis 2008, de type
emphysémateux, en aggravation), des bronchectasies diffuses, de l’asthme à composante
allergique (pollens, acariens et poils d'animaux), un syndrome des apnées du sommeil de degré
léger (avec respiration assistée par pression positive [CPAP] depuis 2016), une sarcoïdose
pulmonaire séquellaire (calcification ganglionnaires médiastinales, connue depuis 2004), une
mucoviscidose à forme fruste (mutation de la protéine CFTR F508del) et une douleur lombo-sacrée
droite (sans irradiation radiculaire). Selon les experts,
les
bilans fonctionnels ventilatoires confirmaient la présence d'une atteinte obstructive sévère
et l'affection respiratoire se traduisait par une dyspnée à l'effort, une toux chronique et
une tendance aux exacerbations infectieuses.
S’agissant
de la capacité de travail dans l’activité habituelle, ces spécialistes ont retenu
qu’en qualité d’employée du secteur de la restauration, la capacité de travail
de l’assurée était théoriquement nulle, en raison des efforts physiques, des horaires
tardifs et du stress professionnel. En revanche, en tant que vendeuse dans un environnement sans stress
et sans exposition à des irritants respiratoires, la capacité de travail était estimée
à 50 %. Dès lors, les experts ont estimé que la capacité de travail dans une
activité adaptée était de 50 %, ceci depuis le mois de juin 2015, si certaines limitations
fonctionnelles étaient respectées, à savoir « pas d’effort physique, pas
d'exposition à des irritants respiratoires, horaires de travail réguliers ». Sur
le plan rhumatologique, compte tenu d'une certaine fragilité lombaire, il était également
nécessaire d’éviter le port de charges lourdes. A cet égard, les spécialistes
ont précisé que l'incapacité de travail reposait entièrement sur l'atteinte respiratoire
et que l’affection rhumatismale n’avait que l’impact mineur susmentionné sur la
capacité de travail. Finalement, les experts ont souligné que la situation actuelle était
instable et qu’il fallait s'attendre à des interruptions de travail en cas d'exacerbation
de la BPCO, à une dégradation progressive de la fonction ventilatoire et à une mise sous
oxygène dans un avenir proche, l'évolution de la BPCO étant progressive malgré l'arrêt
du tabagisme, ce qui signifierait un passage à l'incapacité totale de travail.
Dans un rapport SMR du 2 mai 2019, la Dre R.________ a considéré que le rapport d’expertise
du 12 février 2019 du H.________ était concluant, de sorte que l’avis des experts,
selon lequel la capacité de travail était de 50 % dans l’activité de vendeuse
dans un environnement non stressant et sans exposition à des irritations respiratoires devait être
suivi.
Par projet de décision du 21 juin 2019, l’OAI a indiqué à l’assurée
entendre lui accorder un quart de rente invalidité, dès le 1
er
juin
2016, compte tenu d’un taux d’invalidité de 49 %.
Par acte du 9 juillet 2019, l’assurée a contesté ce projet de décision, se
prévalant d’une dégradation actuelle de son état de santé, survenue quelques
semaines auparavant, et du fait que des examens complémentaires par la Dre  M.________ étaient
en cours.
A teneur d’un rapport du 13 août 2019, la Dre  M.________ a posé les diagnostics
récents d’exacerbation respiratoire sévère avec bronchopneumonie paracardiaque droite
radiologique et culture positive pour
Pseudomonas
aeruginosa
en date du 10 juillet 2019 (traitée
par colistin-ciproxine), d’aggravation des bronchiectasies, de pneumonie inférieure droite
en date du 16 mai 2019 (traitée ambulatoirement), d’une exacerbation sévère
de la BPCO avec une insuffisance respiratoire hypoxémique (ayant nécessité une hospitalisation
auprès du Groupement hospitalier Q.________ du 14  au 20 novembre 2018) et d’impactions
mucoïdes (répondant au mucoclear). Cette médecin arrivait à la conclusion que cette
situation irréversible se dirigeait vers une lente péjoration, laquelle était classique
par rapport à l'évolution physiologique pulmonaire, nonobstant l'agressivité de la prise
en charge au long cours.
Par avis du 23 janvier 2020, les Dres E.________ et X.________, médecins auprès du SMR,
ont considéré que des exacerbations occasionnelles étaient attendues au vu du stade avancé
de la BPCO de l’assurée, que le rapport du 14 août 2019 de la Dre  M.________ décrivait
d'ailleurs une nouvelle exacerbation d'évolution favorable après traitement et que l’état
de santé de l’assurée n’avait pas nécessité de modification du traitement
de fond ni la mise en place d'oxygène au long cours. Il n’y avait dès lors pas d'élément
pour s’écarter des précédentes conclusions du SMR.
Par décisions des 7 février et 3 avril 2020, l’OAI a octroyé un quart
de rente d’invalidité à l’assurée à compter du 1
er
juin
2016.
B.
a)
Par acte du 9 mars 2020, Z.________, désormais sous la plume de son conseil, a recouru auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision du
7 février 2020, concluant, principalement, à sa réforme en ce sens que l’OAI
soit condamné à lui verser une demi-rente d’invalidité à tout le moins, et,
subsidiairement, à son annulation avec renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire
et nouvelle décision dans le sens des considérants. En substance, elle contestait l’instruction
médicale, faisant valoir une aggravation de son état de santé postérieure à
l’expertise réalisée le 12 février 2019 par le H.________, ainsi que l’abattement
de 10 % retenu sur le revenu statistique avec invalidité, faisant valoir qu’un abattement
supplémentaire de 5 % se justifiait au vu des circonstances.
b)
Dans sa réponse du 29 mai 2020, l’OAI a conclu au rejet du recours et au maintien de
ses décisions des 7 février et 3 avril 2020. Il a en particulier renvoyé à
l’avis SMR du 23 janvier 2020 et confirmé le taux d’abattement retenu.
c)
A teneur de sa réplique du 26 octobre 2020, Z.________ a intégralement confirmé ses
conclusions du 9 mars 2020, tout en produisant les pièces suivantes :
-
Un rapport du 3 novembre 2019 des Drs
V.________, spécialiste en pneumologie, K.________, spécialiste en médecine interne générale,
et J.________, spécialiste en médecine interne générale, tous médecins auprès
du Groupement hospitalier Q.________, lesquels indiquaient ce qui suit (sic) :
Votre
patiente, Madame
Z.________
née le [...], a séjourné dans notre service de pneumologie du 21.08 au 10.09.2019, date
de son retour à domicile.
Diagnostic(s)
Diagnostics
actifs
:
·
Bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO)
de stade 3D selon GOLD 2019 (volume expiré maximal la première seconde (VEMS) à 40 %
du prédit post bronchodilatateur en septembre 2019 ; dyspnée mMRC 3 ; profil exacerbateur) :
·
composante asthmatique
·
tabagisme ancien à 47 UPA, sevré en
2017
·
absence de déficit alpha-1-antitrypsine (dépistage
2017)
·
score BODE 4 points.
·
Bronchectasies prédominant aux lobes supérieurs
au HRCT 2015, en aggravation lors de septembre 2019 :
·
porteuse de la mutation F508del du gène CFTR
à l'état hétérozygote.
·
Surinfection bronchique
à
Pseudomonas aeruginosa
le 23.08.19 traitée par Céfepime 14 jours et Colistin inhalée pour une période de
3 mois.
·
Infections respiratoires à répétition
:
·
pneumonie para-cardiaque droite radiologique et
culture positive pour
Pseudomonas
aeruginosa
le 10.07.19, traitée par Colistine
inhalée et Ciprofloxacine pour une période de 21 jours
·
pneumonie lobaire inférieure droite à
germe indéterminé le 16.05.19
·
hospitalisation pour exacerbation infectieuse
à germe non identifié le 14.11.18 et en juillet 2018
·
3 épisodes d'exacerbation en 2017 et pneumonie
à
H Influenza
le 25.09.17
·
hospitalisation pour exacerbation d'allure infectieuse
avec insuffisance respiratoire hypoxémique le 21.06.15
·
immunomodulation par Azithromycine.
·
Insuffisance respiratoire hypoxémique dans
le contexte de la BPCO, aggravée par les multiples exacerbations récentes.
·
Syndrome d'apnées obstructives du sommeil
(SAOS) de degré léger avec index d'apnées / hypopnées (IAH) de 7/h appareillé
depuis octobre 2016.
·
Malnutrition protéino-énergétique
légère (BMI 23.7 kg/m2).
·
Reflux gastro-œsophagien intermittent sous
traitement d'IPP à la demande avec endoscopie non-datée sans particularité.
·
Etat anxieux. […]
Evolution
et discussion
Cette
patiente de 52 ans, connue pour une BPCO, ayant consolidé un sevrage tabagique depuis 2017, continue
de présenter des infections respiratoires à répétition avec un déclin fonctionnel
et une insuffisance respiratoire hypoxémique, malgré un programme de physiothérapie respiratoire
et des drainages bronchiques quotidiens. Elle nous est adressée pour une prise en charge pneumologique
et une réhabilitation respiratoire.[…]
Les
fonctions pulmonaires à l'entrée durant la période aiguë mettent en évidence
un syndrome obstructif de degré très sévère avec un VEMS à 25 % du prédit
non réversible après Salbutamol, un piégeage gazeux (volume résiduel (VR) / capacité
pulmonaire totale (CPT) à 191 % du prédit), une distension (183 % du prédit)
et une capacité de diffusion diminuée de degré sévère (DLCO à 29 %
du prédit). Le NO exhalé est normal à 14 ppb, ne suggérant pas de composante inflammatoire
éosinophilique. Les fonctions pulmonaires de sortie montrent une nette amélioration du VEMS
(1.16 L, 40 % du prédit, gain de 430 ml par rapport à l'admission). […]
En
cas de déclin fonctionnel supplémentaire chez cette patiente avec déjà un score de
BODE de 4 (index for COPD survival), nous vous laissons le soin d'aborder un projet de transplantation
et de référer la patiente au centre de transplantation pour un bilan initial. Cette stratégie
a été discutée avec elle et elle semble consciente de la progression de sa maladie malgré
une prise correcte du traitement, une consolidation du sevrage tabagique et la poursuite régulière
d'un programme de réhabilitation respiratoire.
-
Un rapport du 19 octobre 2020 de la Dre
M.________, selon lequel sa patiente était au bénéfice d’une oxygénothérapie
depuis 2019 et qu’elle utilisait de l’oxygène au repos à la dose de 1 l/min
et à l’effort de 3 à 4 l/min. Cette médecin considérait qu’« il
était évident que la situation respiratoire était invalidante, ceci progressivement avec
des hospitalisation de plus en plus rapprochées », et que, dans ces conditions, sa patiente
n’était plus apte au travail.
d)
Dans
sa duplique du 13 novembre 2020, l’OAI a transmis un avis du 5 novembre 2020 de la Dre
D.________, médecin au SMR, laquelle concluait à la présence de signes objectifs d’aggravation
de l’état de santé à compter du mois de septembre 2019, à savoir une perte
de poids progressive, une dégradation progressive du VEMS (lequel était à 59 % au
mois de juillet 2015, à 50 % au mois de juillet 2018 et à 40 % le 3 novembre
2019), des hospitalisations de plus en plus fréquentes avec des infections à des germes de
plus en plus virulents (notamment une infection à
Pseudomonas
aeroginosa
ayant justifié une hospitalisation
au mois d’août 2019), une dégradation progressive de la saturation en oxygène (laquelle
était à 91 % au mois de juillet 2018 et à 86 % au mois de juillet 2019) et une
oxygénodépendance depuis le mois de septembre 2019. Afin de compléter les éléments
objectifs au dossier, il était nécessaire de demander l’annexe relative aux hospitalisations
de l’année 2019, ainsi que les résultats de la dernière épreuve fonctionnelle
respiratoire. Sur cette base, l’OAI a proposé au juge instructeur de procéder au complément
d’instruction précitée.
e)
Aux
termes d’une ordonnance du 20 novembre 2020, le juge instructeur a requis d’Z.________
qu’elle produise tous les résultats des épreuves fonctionnelles respiratoires réalisées
depuis le mois de septembre 2019.
f)
A l’appui de ses déterminations
du 17 décembre 2020, l’intéressée a transmis au juge instructeur les « Pulmonary
Function Analysis » réalisées par la Dre  M.________
les
13 août 2019 (VEMS à 34 % du prédit), 21 octobre 2019 (VEMS à 28 %
du prédit), 5 novembre 2019 (VEMS à 39 % du prédit), 19 décembre 2019
(VEMS à 39 % du prédit) et 9 novembre 2020 (VEMS à 41 % du prédit).
g)
Dans ses déterminations du 18 janvier 2021, l’OAI a produit un avis SMR du 6 janvier
2021 de la Dre D.________,
laquelle
concluait que les derniers éléments médicaux confirmaient une aggravation de l'état
de santé d’Z.________ depuis le mois de septembre 2019. En effet, à compter de cette
date et ensuite de l'évolution défavorable de la pathologie respiratoire, l'insuffisance respiratoire
était hypoxémiante et l'intéressée était sous oxygène (concentrateur portable).
Se référant aux derniers rapports à sa disposition, cette médecin considérait
que la capacité de travail était nulle dans toute activité depuis le mois de septembre
2019. Compte tenu de ces indications, l’OAI a considéré qu’il y avait lieu d’admettre
la nouvelle incapacité de travail totale survenue à partir du mois de septembre 2019, de sorte
que le taux d’invalidité était de 100 % dès ce moment. Il a proposé de
réformer la décision litigieuse en ce sens que le droit au quart de rente dès le 1
er
juin
2016 soit suivi par le droit à une rente entière dès le 1
er
décembre
2019, soit trois mois après l’aggravation susdite.
h)
Le 12 février 2021, Z.________ s’est déterminée, indiquant rejoindre l’appréciation
de l’OAI quant à son incapacité de travail totale dès le mois de septembre 2019.
Pour la période antérieure, elle persistait néanmoins à considérer qu’un
abattement de 15 % devait être appliqué.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI
cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
En l’occurrence, le recours a été exclusivement interjeté contre la décision
rendue le 7 février 2020 par l’intimé, par laquelle il a octroyé à la
recourante un quart de rente d’invalidité dès le 1
er
mars
2020. La motivation accompagnant ce prononcé précisait toutefois expressément que ce droit
à un quart de rente était reconnu à compter du 1
er
juin
2016. De surcroît, la décision du 7 février 2020 prévoyait qu’une décision
avec effet rétroactif serait rendue ultérieurement pour la période du 1
er
juin
2016 au 29 février 2020, ce qui a été fait en date du 3 avril 2020.
b)
Lorsqu’un office de l’assurance-invalidité rend simultanément et avec effet rétroactif,
en un ou plusieurs prononcés, des décisions par lesquelles il octroie une rente d’invalidité
temporaire ou échelonnée, il règle un rapport juridique complexe : le prononcé
d’une rente pour la première fois et, simultanément, son augmentation, sa réduction
ou sa suppression par application par analogie de la procédure de révision de l’art.
17 LPGA. Même si le recourant ne met en cause la décision qu’à propos de l’une
des périodes entrant en considération, c’est le droit à la rente pour toutes les
périodes depuis le début éventuel du droit à la rente jusqu’à la date
de la décision qui forme l’objet de la contestation et l’objet du litige dans cette
situation (ATF 125 V 413 consid. 2d).
Les mêmes règles sont applicables lorsque dans une situation analogue, l’office de l’assurance-invalidité
procède en deux temps après la procédure de préavis, comme cela est fréquemment
le cas : d’abord en fixant le droit aux prestations pour la période courante, dans une
première décision formelle ; ensuite en fixant la rente pour la période précédente,
dans une seconde décision formelle. Cette procédure permet de verser rapidement les prestations
courantes et de laisser à la caisse de compensation le temps de calculer les prestations dues à
titre rétroactif, en capital et intérêts, déduction faite des prestations compensées
avec celles d’autres assureurs sociaux ou de tiers ayant versé des avances (art. 71 LPGA ; art.
85bis RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Toutefois, même si un recours n’est déposé que contre la première décision,
le juge peut revoir le bien-fondé de la seconde décision relative à l’allocation
de prestations pour une période antérieure.
c)
Par conséquent, il y a lieu de considérer que le recours déposé le 9 mars 2020
porte à la fois sur
la
décision du 7 février 2020 et sur celle du 3 avril 2020 de l’intimé.
3.
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité à compter
du 1
er
juin
2016.
4.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à
l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente,
un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité
de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 %
au moins donne droit à une rente entière.
c)
Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut encore raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité). C’est la méthode ordinaire de comparaison des revenus (art.
16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
aa)
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte
à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au
moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 134 V 322, consid.
4.1 ; 129 V 222). On se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur
ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du
23 septembre 2014 consid. 4.2).
bb)
Lorsque
l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée,
ou lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle,
contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être
évalué en se référant aux données salariales publiées tous les deux ans
par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
Pour une personne ne disposant d’aucune
formation professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale
de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans l’économie privée
(tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus (RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts
standardisés dans l’ESS correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine
et il convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les entreprises pour l’année
prise en considération. On tiendra également compte de l’évolution des salaires
nominaux, pour les hommes ou les femmes selon la personne concernée, entre la date de référence
de l’ESS et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité
(ATF 129 V 408 consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle
le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222).
cc)
L’assuré peut, selon sa situation
personnelle, voir ses perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge,
le handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation.
Une évaluation globale des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire.
La jurisprudence admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir
compte (ATF 129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75).
Le pouvoir d'examen de l'autorité judiciaire de première instance n'est pas limité dans
ce contexte à la violation du droit (y compris l'excès ou l'abus du pouvoir d'appréciation),
mais s'étend également à l'opportunité de la décision administrative ("Angemessenheitskontrolle").
En ce qui concerne l'opportunité de la décision en cause, l'examen porte sur le point de savoir
si une autre solution que celle que l'autorité, dans un cas concret, a adoptée dans le cadre
de son pouvoir d'appréciation et en respectant les principes généraux du droit, n'aurait
pas été plus judicieuse quant à son résultat. A cet égard, le juge des assurances
sociales ne peut, sans motif pertinent, substituer sa propre appréciation à celle de l'administration
; il doit s'appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître sa propre appréciation
comme la mieux appropriée (ATF 126 V 75 consid. 6 ; 8C_227/2017 du 17 mai 2018 consid. 3.3).
d)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée
(art. 17 al. 1 LPGA). Conformément à l’art.
88a
al. 2 RAI, si la capacité de gain de l’assuré ou sa capacité d’accomplir les
travaux habituels se dégrade, ce changement est déterminant pour l’accroissement du droit
aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable. Ces dispositions
sont applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec
effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 133
V 263 consid. 6.1 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
5.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
6.
a)
A titre liminaire, on relèvera que le
rapport d’expertise du 12 février 2019 du H.________ est probant. En effet, les conclusions
de ce rapport d’expertise, particulièrement celles relatives aux diagnostics, à la capacité
de travail et aux limitations fonctionnelles, sont basées sur une étude circonstanciée
du dossier et le résultat d’examens objectifs. Elles sont également claires, motivées
et convaincantes.
Singulièrement, les experts ont relevé que les bilans fonctionnels ventilatoires confirmaient
la présence d'une atteinte obstructive sévère, le volume expiratoire maximal par seconde
(VEMS) étant inférieur à 50 % des valeurs de prédiction. Cette constatation
est également attestée par les autres médecins au dossier, lesquels faisaient état
de valeurs similaires au cours des années ayant précédé l’expertise du 12 février
2019. En effet, dans leur rapport du 29 septembre 2017, les Dres B.________ et F.________ indiquaient
qu’au 4 avril 2017, le VEMS était de 65 %. Dans son rapport du 23 juin 2017, la
Dre  T.________, spécialiste en pneumologie auprès du Centre C.________, retenait un VEMS
de 44 % au 11 octobre 2016, de 49 % au 28 octobre 2016, de 47 % au 14 mars
2017, de 49 % au 13 avril 2017 et de 65 % au 14 avril 2017. Dans son rapport du
28
juillet 2018, la Dre  M.________, pour sa part, indiquait un VEMS de 50 % au 28 mai 2018
et de 65 % au mois de juillet 2018.
b)
Compte
tenu de la valeur probante du rapport d’expertise du 12 février 2019, il n’y a
pas lieu de s’écarter des conclusions des experts du H.________, d’après lesquelles
la recourante disposait d’une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, à savoir pas d’effort physique, pas d'exposition à
des irritants respiratoires, pas de port de charges et pouvoir bénéficier d’horaires
de travail réguliers. A cet égard, les experts ont néanmoins expressément souligné
qu’au vu de la nature progressive de la bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO), la situation
actuelle était instable et qu’il fallait s’attendre à une dégradation progressive
de la fonction ventilatoire et à une mise sous oxygène dans un avenir proche, ce qui signifierait
alors un passage à une incapacité totale de travail.
Ces conclusions concordent au demeurant avec celles du rapport du 28 juillet 2018 de la Dre
M.________, laquelle retenait, elle-aussi, une capacité de travail partielle dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles, sous la forme d’un travail de bureau à un taux
d'activité maximal de 30 %, hors de toute exposition à un agent irritant ou toxique respiratoire.
Plus important, elle prévoyait également que le pronostic se dirigeait vers une insuffisance
respiratoire chronique sévère, à haut risque d'une oxygénodépendance, et que
l’aptitude au travail partielle diminuerait sur le long terme en raison de l'évolution spontanée
de la maladie.
c)
En
l’occurrence, on ne peut que constater qu’ensuite du rapport d’expertise du 12 février
2019, la situation de santé de la recourante s’est en effet aggravée, ce qui est confirmé
par les différents rapports médicaux au dossier.
Déjà dans son rapport du 13 août 2019, la Dre  M.________ signalait une exacerbation
sévère des différentes atteintes respiratoires et plusieurs épisodes infectieux.
De même, elle observait qu’au 9 juillet 2019, le VEMS se situait à
34 %
de la valeur prédite, malgré le traitement intensif entrepris. S’agissant des Drs V.________,
K.________ et J.________, ils soulignaient dans leur rapport du 3 novembre 2019 les infections respiratoires
à répétition – dont notamment une surinfection bronchique à
Pseudomonas
aeruginosa
le 23 août 2019 – accompagnées
du déclin fonctionnel et de l’insuffisance respiratoire hypoxémique, ainsi que les différentes
hospitalisations survenues au cours des mois précédents (notamment du 14 au 20 novembre
2018, durant le mois de juillet 2018 et du 21 août au 10 septembre 2019). En particulier,
ils indiquaient qu’en date du 21 août 2019 – soit à l’entrée de
la recourante dans le service de pneumologie du Groupement hospitalier Q.________ et lorsque l’exacerbation
était la plus aigüe –, le VEMS était à 25 % du prédit ; en revanche,
au mois de septembre 2019, il se situait à 40 % du prédit. De surcroît, ces médecins
mentionnaient encore la possibilité d’une transplantation en cas de déclin fonctionnel
supplémentaire, cette stratégie ayant été discutée avec la recourante. Quant
à la Dre  M.________, elle mentionnait dans son rapport du 19 octobre 2020 que la recourante
bénéficiait d’une oxygénothérapie depuis 2019, élément qui, combiné
aux hospitalisations de plus en plus rapprochées, lui permettait de retenir que l’inaptitude
au travail était complète. Sur la base de ses différents « Pulmonary Function
Analysis », cette médecin a également constaté que le VEMS se situait à
34 % du prédit le 13 août 2019, à 28 % du prédit le 21 octobre 2019,
à 39 % du prédit le 5 novembre 2019, à 39 % du prédit le 19 décembre
2019 et à 41
%
du prédit le 9 novembre 2020. Il découle de ces constatations que les fonctions pulmonaires
de la recourante se sont en effet péjorées, le VEMS se situant à 50 % du prédit
au moment de l’expertise du 12 février 2019, à 34 % de la valeur prédite
au 9 juillet 2019 et à 41 % du prédit le 9 novembre 2020 – le VEMS étant
resté relativement stable entre ses deux dernières dates, oscillant autour des 40 %.
De même, les experts du H.________ affirmaient dans leur rapport d’expertise du 12 février
2019 qu’en ce qui concernait les mesures thérapeutiques susceptibles de ralentir l’évolution
de la BPCO, la chirurgie de réduction des volumes pulmonaires, l’administration d’oxygène
(considérée au moment de l’expertise comme non indiquée, la recourante souffrant
d’une forme de BPCO à prédominance emphysémateuse) et la transplantation pulmonaire
seraient envisagés à un stade ultime de la maladie. Or il apparait que depuis l’expertise
du 12 février 2019, d’une part, la recourante a été mise sous oxygène
– ce qui, comme susmentionné, doit entraîner le passage à une complète incapacité
de travail, selon l’avis des experts – et, d’autre part, la possibilité d’une
transplantation pulmonaire est sérieusement discutée par les médecins et la recourante.
Ces éléments attestent de la péjoration de l’état de santé de la recourante.
Cette aggravation est également reconnue par la Dre D.________ dans ses avis SMR des 5 novembre
2020 et 6 janvier 2021. En particulier, elle conclut dans ce dernier avis que la capacité de
travail est désormais nulle dans toutes activités depuis le mois de septembre 2019, du fait
d'une hypoxémie aggravée au moindre effort et de la nécessité d’une oxygénothérapie
au long cours.
d)
Au vu des éléments qui précédent, il n’est pas contesté – ni contestable
– que la capacité de travail de la recourante est désormais nulle dans toute activité
à compter du mois de septembre 2019. Par conséquent, elle a droit à une rente entière
d’invalidité dès le 1
er
décembre
2019 (art. 88a al. 2 RAI).
7.
a)
Il reste à examiner le taux d’invalidité
fixé par l’intimé pour la période du 1
er
juin
2016 au 30 novembre 2019, la recourante faisant valoir que le taux d’abattement de 10 %
appliqué sur le salaire statistique retenu au titre de revenu d’invalide doit être porté
à 15 %. On indiquera au préalable que dans la mesure où celle-ci ne remet pas en
cause les termes de la comparaison des revenus effectuée par l’office intimé, il n’y
a pas lieu de s’en écarter.
b)
En l’occurrence, le taux d’abattement de 10 % retenu afin de prendre en compte des limitations
fonctionnelles de la recourante tient suffisamment compte des circonstances du cas particulier.
S’agissant en premier lieu des facteurs de l’âge (54 ans au moment du prononcé
de la décision litigieuse) et du taux d’occupation partiel, ceux-ci ne sont pas susceptibles
d’influencer les perspectives salariales de la recourante, eu égard aux activités qui
étaient encore exigibles de sa part jusqu’au mois de septembre 2019, à savoir un travail
en tant que vendeuse à temps partiel dans un environnement non stressant. En particulier et selon
la jurisprudence, le critère du taux d’occupation réduit peut être pris en compte
pour déterminer l'étendue de l'abattement à opérer sur le salaire statistique d'invalide
lorsque le travail à temps partiel se révèle proportionnellement moins rémunéré
que le travail à plein temps. Toutefois, le travail à plein temps n'est pas nécessairement
proportionnellement mieux rémunéré que le travail à temps partiel ; dans certains
domaines d'activités, les emplois à temps partiel sont en effet répandus et répondent
à un besoin de la part des employeurs, qui sont prêts à les rémunérer en conséquence.
En particulier, selon les statistiques de l'Enquête suisse sur les salaires, les femmes exerçant
une activité à temps partiel ne perçoivent souvent pas un revenu moins élevé
proportionnellement à celles qui sont occupées à plein temps (TF 9C_373/2019 du 18 juillet
2019 consid. 4.2 et les références citées ; voir également ATF 126 V 75 consid. 5a/cc).
Or, en l’occurrence, la recourante ne fait pas valoir qu'il en irait différemment dans le
cas d'espèce et ne met pas en évidence un élément qui justifierait de s'écarter
de cette jurisprudence. Au demeurant, elle ne prétend pas que ce facteur induirait un désavantage
salarial puisqu'elle indique simplement qu’« elle devra se contenter d’une activité
à un taux de 50 % » (cf. acte de recours du 9 mars 2020).
En ce qui concerne en second lieu le probable absentéisme professionnel fréquent de la recourante,
le Tribunal fédéral a considéré à diverses reprises que le risque d'absences
pour cause de maladie supérieures à la moyenne n’était pas une circonstance pertinente
pour l’abattement (TF 8C_450/2016 du 6 octobre 2016 consid. 5.3.3 ; TF 9C_380/2015 du 17 novembre
2015 consid. 3.2.1 et les références citées).
c)
Eu
égard à ce qui précède, il convient de confirmer la comparaison des revenus effectuée
par l’office intimé et le taux d’invalidité de 49 % auquel il est parvenu.
La recourante a ainsi droit à
un
quart de rente d’invalidité du 1
er
juin
2016 au 30 novembre 2019.
8.
a)
En définitive, le recours, bien fondé,
doit être admis et
les
décisions rendues les 7 février 2020 et 3 avril 2020 par l’intimé doivent être
réformées, en ce sens qu’Z.________ a droit à un quart de rente d’invalidité
du 1
er
juin
2016 au 30 novembre 2019 et à une rente entière d’invalidité dès le 1
er
décembre
2019.
b)
La
procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations
de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice
doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
c)
Obtenant
gain de cause avec l’assistance d’un avocat du service juridique d’un organisme d’utilité
publique, la recourante a droit à une indemnité de dépens à titre de participation
aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Compte tenu de l’importance et de la complexité
du litige, ainsi que du temps requis pour le traitement d’une telle affaire, il convient d’arrêter
l’équitable indemnité de partie à laquelle elle a droit à 1'500 fr., débours
et éventuelle TVA compris, et de la mettre intégralement à la charge de l’autorité
intimée (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens
en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
Les décisions rendues les 7 février 2020 et 3 avril 2020 par l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud sont réformées, en ce sens qu’Z.________ a droit à un quart
de rente d’invalidité du 1
er
juin
2016 au 30 novembre 2019 et à une rente entière dès le 1
er
décembre
2019.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la
charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à Z.________ une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
PROCAP Suisse (pour Z.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :