vd_findinfo · HC / 2009 / 307 · 2009-08-12 · fr

VIOL, CONTRAINTE SEXUELLE | 189 al. 1 CP, 190 al. 1 CP, 411 let. f CPP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 17.09.2009 HC / 2009 / 307

TRIBUNAL CANTONAL
399
PE08.015772-CHM/JON/PWI
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 17 septembre
2009
________________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:           MM.
de Montmolllin et Battistolo
Greffier
:
M.        Ritter
*****
Art.
189 al. 1, 190 al. 1 CP; 411 let. f, h et i,
415 CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance à huis clos pour
statuer sur le
recours interjeté
par
A.Z.________
contre le jugement rendu le 12 août 2009 par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne dans la cause
dirigée notamment contre lui.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 12 août 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a, notamment,
condamné A.Z.________, pour actes d'ordre sexuel avec des
enfants, contrainte sexuelle et viol, à une peine privative
de liberté de cinq ans, sous déduction de 383 jours
de détention avant jugement (I), a alloué à
T.________ la somme de 20'000 fr. avec intérêt
à 5 % l'an dès le 26 juillet 2008 à titre
d'indemnité pour tort moral à la charge de
A.Z.________ (III) et a mis une part des frais de la cause, par
56'016 fr. 35, à la charge de ce dernier (V).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
L'accusé A.Z.________, né en 1970, ressortissant de
l'ex-Yougoslavie (Kosovo), est l'époux de C.Z.________
depuis le 22 mars 2002. Le couple est séparé depuis
le mois de mai 2008. Un enfant, né le 10 juillet 2007, est
issu de cette union. Jusqu'à son arrestation, le 26 juillet
2008, l'accusé avait principalement travaillé comme
aide réviseur de citernes. Son casier judiciaire est vierge.
Son comportement en détention a été
correct.
C.Z.________ est en outre la mère d'T.________, née
d'un précédent mariage le 17 octobre 1991. Les
enfants ont toujours vécu avec leur mère, puis avec
leur père, respectivement beau-père. D'entente avec
son épouse, ce dernier avait continué à
séjourner au domicile conjugal depuis la séparation
du couple, ce jusqu'à son arrestation. A l'époque de
la naissance du cadet, A.Z.________ buvait plus que de raison et il
lui arrivait de se montrer violent envers sa famille.
T.________ a indiqué que, du début de l'année
2006 au 26 juillet 2008, son beau-père s'était
livré à des attouchements sur sa personne, lesquels
étaient allés croissants dans leur gravité et
dans leur fréquence. Il lui avait ainsi, à un nombre
indéterminé de reprises, touché la poitrine,
que ce soit par-dessus ou en plongeant la main dans son
décolleté. A une occasion au moins, il lui avait
embrassé la poitrine. A une reprise au moins aussi, il avait
menacé de la frapper lorsqu'elle avait tenté de se
débattre pour résister à ses assauts et il
avait introduit un de ses doigts dans son vagin. T.________ a
également fait savoir que l'accusé lui avait
demandé de le masturber et qu'il avait voulu lui
lécher le sexe. Il lui arrivait de subordonner les
autorisations de sortie accordées à sa belle-fille
aux faveurs obtenues de sa part. L'adolescente ne pouvait compter
sur l'appui de sa mère, également
déférée devant le tribunal correctionnel en
rapport avec les faits en question.
Le 26 juillet 2008, l'accusé s'est retrouvé
momentanément seul avec sa belle-fille dans l'appartement
familial. Il était alors fortement sous l'emprise de la
boisson, puisque son alcoolémie s'élevait à
1,88 g o/oo le lendemain à 2 h 08. En
fin d'après-midi/début
de soirée, i
l lui a demandé de le rejoindre au
salon, où se trouvait le matelas sur lequel il était
censé dormir. La victime se trouvait dans sa chambre;
l'accusé l'a menacée d'ôter les fusibles du
logement afin de la priver de l'usage de son ordinateur si elle ne
s'exécutait pas immédiatement. Elle l'a alors rejoint
au salon et il l'a dévêtue, puis a ôté
son caleçon. Il s'est alors couchée sur elle et l'a
pénétrée sans faire usage d'un
préservatif. Selon la victime, les faits ont duré
environ une demi-heure. Alors que l'accusé imposait une
seconde fois l'acte sexuel à sa belle-fille, il a
été interrompu par une jeune voisine, camarade de la
victime, puis par la mère de celle-ci, J.________. Cette
dernière a appelé la police à 20 h 17. Une
première intervention s'ensuivit, suivie d'une seconde en
fin de soirée, à l'appel de C.Z.________, entre-temps
revenue dans le logement. C'est alors que l'accusé a
été arrêté.
Du sperme a été retrouvé sur un
sous-vêtement de la victime, ainsi que du matériel
humain dans son vagin. Ces deux échantillons ont fait
l'objet d'une expertise, confiée au Centre universitaire
romand de médecine légale. Cet institut a
établi un rapport le 21 août 2008,
complété par un avis de synthèse du 8
septembre suivant. A dires d'experts, les échantillons
prélevés sont compatibles avec l'ADN de
l'accusé. Entendue comme témoin à l'audience,
une doctoresse en biologie rattachée au Centre universitaire
romand de médecine légale a exposé que le
profil ADN mis en évidence sur les
prélèvements peut correspondre à celui de
l'accusé comme à celui de 72 autres individus sur un
échantillonnage de 4'000 personnes issu d'une population
mondiale réputée d'un peu plus de 7 milliards
d'êtres humains.
Une expertise psychiatrique a été mise en œuvre
sur la personne de l'accusé. Déposé le 3 avril
2009, ce rapport pose les diagnostics de limitation de l'efficience
intellectuelle et d'utilisation d'alcool nocive pour la
santé. La limitation intellectuelle de
l'intéressé n'est toutefois pas suffisante pour
altérer sa conscience ou sa volonté. Selon les
experts, sa responsabilité pénale est entière.
Un risque de récidive n'est pas à exclure.
2.
Appréciant les faits de la cause, les premiers juges ont,
malgré les dénégations de l'accusé,
considéré que les agissements dévoilés
par la victime correspondaient à la réalité.
La jeune fille est en effet apparue crédible à la
cour et ses déclarations sont corroborées, certes de
manière indirecte, par sa mère ainsi que par son amie
et voisine. Le tribunal correctionnel a considéré que
la victime n'était nullement mue par la haine ou la
vengeance, ce dont témoigneraient deux lettres
adressées à son beau-père
incarcéré par lesquelles elle lui demandait de bien
vouloir admettre les faits tout en s'inquiétant de son sort.
Enfin, toujours selon les premiers juges, l'expertise
génétique, complétée par les
précisions apportées à l'audience, conforte
ces dépositions sur une base statistique, d'où
découle leur conviction
que le matériel
génétique prélevé sur un
sous-vêtement et dans le corps de la victime émane de
l'accusé
. A ceci s'ajoute que le profil
génétique de l'ami de la victime ne correspond pas
aux échantillons et que l'accusé n'avait pas fait
plaider que d'autres hommes cohabitaient dans l'appartement
familial.
Les premiers juges ont considéré que l'accusé
s'était rendu coupable d'actes d'ordre sexuel avec des
enfants, de contrainte sexuelle et de viol, les infractions
étant en concours. Ils ont en particulier retenu que
l'intéressé exerçait un ascendant sur sa
belle-fille et que les attouchements et les actes de contrainte
avaient été tant antérieurs que
postérieurs à la date à laquelle la victime
avait eu 16 ans révolus; pour leur part, les viols avaient
été perpétrés le 26 juillet
2008.
3.
Appréciant la culpabilité de l'accusé, les
premiers juges ont retenu, à charge, la gravité des
actes incriminés, non seulement par leur nature mais aussi
par leur durée et leur fréquence. En outre, les
infractions n'avaient pris fin qu'avec l'arrestation de leur
auteur. Qui plus est, l'accusé a nié les faits ce
qui, toujours selon le tribunal correctionnel, dénote une
absence d'introspection. A décharge ont été
pris en compte l'absence d'antécédents, la
socialisation correcte et les bonnes références
professionnelles de l'accusé.
C.
En temps utile, A.Z.________ recouru contre le
jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire
concluant principalement à son annulation, la cause
étant renvoyée à un autre tribunal
d'arrondissement pour nouvelle instruction et nouveau jugement dans
le sens des considérants. Subsidiairement, il a conclu
à la réforme du jugement en ce sens qu'il est
libéré des chefs d'accusation de contrainte sexuelle
et de viol, la condamnation n'excédant pas une peine
privative de liberté de trois ans, dont la moitié
assortie d'un sursis de telle durée que justice dira.
Egalement a titre subsidiaire, il a conclu à la
réforme du jugement en ce sens que le chiffre III de son
dispositif est annulé, plus subsidiairement à ce
qu'il ne soit alloué à la plaignante qu'un montant de
5'000 fr. à titre de réparation morale.
En droit
:
1.
Le recours est principalement en nullité,
subsidiairement en réforme. La cour de céans
détermine librement l'ordre d'examen des moyens
invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de
jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois,
in
JT
1989 III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour
de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise,
in
JT 1996 III 66, spéc. 107;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3e éd., Lausanne
2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu les
moyens de nullité.
2.a)
Le recourant excipe d'abord de ce que le
président du tribunal correctionnel, après avoir
admis le principe de l'audition du témoin J.________, y a
renoncé avant l'audience, au motif que ce témoin
pressenti avait annoncé être alors en vacances et
avait refusé de l'entendre de manière
anticipée. L'accusé avait alors renouvelé sa
requête par voie incidente à l'audience, requête
qui avait été rejetée par jugement incident
rendu par la cour le 10 août 2009.
b)
Aux termes de l'art. 411 let. f CPP, le recours en
nullité est notamment ouvert si le tribunal a rejeté
à tort des conclusions incidentes du recourant, lorsque ce
rejet a été de nature à influer sur la
décision attaquée. Ce moyen est ainsi recevable
lorsque le recourant a procédé par voie incidente
à l'audience de jugement et que sa requête a
été rejetée par le tribunal (Bovay et alii,
op. cit., n. 7.3 ad art. 411 CPP; Besse-Matile/Abravanel, op. cit.,
p. 101; JT 1981 III 31). En l'espèce, le tribunal a
statué en la forme incidente, de telle sorte que le moyen
est formellement recevable.
Le droit de fournir des preuves découle du
droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.) et comporte pour
l'autorité l'obligation de donner suite aux offres de preuve
présentées en temps utile et dans les formes
requises. Ce droit ne va cependant pas jusqu'à permettre aux
parties d'obtenir l'administration de la totalité des
preuves qu'elles offrent. Un tribunal est parfaitement en droit de
limiter l'administration des preuves à celles relatives aux
points essentiels pour l'issue de la cause. I
l n'est pas tenu de donner suite aux
offres de preuve portant sur des faits qu'il estime peu importants
pour le jugement (Cass., R., 27 octobre 1997, n° 281; JT 1989
III 32; Bovay et alii, op. cit., n. 7.4. ad art. 411 CPP;
Besse-Matile/FAbravanel, op. cit., p. 101
). Si les offres sont manifestement
inaptes à apporter la preuve ou s'il s'agit d'un fait sans
pertinence, la requête sera rejetée.
Au demeurant, le droit de fournir des preuves n'interdit pas au
juge de refuser une mesure probatoire si, en appréciant
d'une manière non arbitraire les preuves déjà
rapportées, il parvient à la conclusion que les faits
pertinents sont déjà établis et qu'un
résultat même favorable au recourant de la mesure
probatoire sollicitée ne pourrait plus modifier sa
conviction (ATF 125 I 127, c. 6c/cc; ATF 124 I 208, c. 4a; Cass.,
M. et consorts, 9 novembre 1998, n° 299; Cass., R., 27 octobre
1997, n° 281; ATF 115 Ia 97, c. 5b, JT 1991 IV 25;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., pp. 101 s. et les réf.
cit.).
Ainsi, déterminer au regard de l'art. 411
lettre f CPP si un tribunal a rejeté à tort des
conclusions incidentes qui tendaient à une mesure
d'instruction complémentaire revient à juger du
caractère arbitraire du refus d'une telle mesure, lequel
échappe à ce grief s'il se fonde sur une
appréciation anticipée des preuves déjà
administrées pour maintenir l'instruction dans un cadre
proportionné aux fins de la procédure (Cass., M. et
consorts, 9 novembre 1998, précité; Cass., R., 27
octobre 1997, précité; Cass., D., 29 janvier 1997,
n° 104; JT 1989 III 32; Besse-Matile et Abravanel, op. cit., p.
101). En résumé, le rejet de conclusions incidentes
n'est injustifié, dans un tel cas, que si le juge a
refusé sans raison pertinente une offre de preuve ou une
réquisition (Cass., M. et consorts, 9 novembre 1998,
précité). Encore faut-il que la requête
concerne un fait pertinent et que la mesure requise soit apte
à le prouver.
On ajoutera que rien n'interdit au Président de
réexaminer une requête d'audition d'un témoin
avant débats et de juger qu'en définitive, l'audition
de ce témoin n'apporterait rien à la
cause.
c)
Dans le cas particulier, les premiers juges ont rejeté la
requête parce que le témoignage d'J.________
n'était pas nécessaire à la manifestation de
la vérité et ils en ont donné les raisons. Ils
ont ainsi constaté que ce témoin ne pouvait pas
apporter d'éléments cruciaux pour l'enquête et
les débats, qu'il avait accompagné sa fille lors de
la deuxième visite de celle-ci au domicile de
l'accusé, qu'il n'avait rien vu de particulier et n'avait de
ce fait pas été entendu par le juge d'instruction
sans réaction de la part du recourant ou de son
défenseur et que la fille du témoin devait, elle,
être entendue. On ne voit pas que ces motifs soient
critiquables ou empreints d'arbitraire. Au surplus, on constatera
que la suite des débats a donné raison aux premiers
juges dès lors que ceux-ci ont fondé leur conviction
sur un ensemble d'indices dont certains particulièrement
probants. Le témoignage d'J.________, à supposer
qu'il ait pu aller dans un sens différent de celui de sa
fille sur un point ou un autre, ne pouvait dès lors que
concerner un point de détail sans grande
pertinence.
3.
Le recourant reproche
ensuite à l'autorité de première instance son
refus d'assigner comme témoins les experts psychiatres ayant
déposé le rapport le concernant, qu'il aurait
souhaité entendre au sujet de sa crédibilité,
"ainsi que de sa dangerosité et de son influence dans le
cadre familial". Cette requête avait également
été déposée par voie incidente, avant
d'être aussi rejetée par le jugement incident du 10
août 2009. Partant, le moyen est formellement recevable sous
l'angle de l'art. 411 let. f CPP, à l'instar de celui
portant sur le refus d'entendre comme témoin
J.________.
Le recourant se méprend quant à la portée et
à l'objet de l'expertise. En effet, celle-ci n'avait pas
à déterminer sa crédibilité, mais
portait sur sa responsabilité pénale. Au demeurant,
la crédibilité d'un adulte n'est pratiquement jamais
soumise à l'appréciation d'un expert. Ce point
relève bien plutôt du juge, et l'on ne voit pas en
quoi la présente cause justifierait une dérogation
à la règle. Qui plus est, le recourant n'étaye
pas son argumentation à ce sujet.
4.
Se prévalant de l'art. 411 let. h et i CPP, le recourant
critique ensuite l'appréciation générale des
divers indices retenus par le tribunal correctionnel. Ce faisant il
se réfère, à nouveau et pour partie,
aux
procès-verbaux d'audition (cf. c.
2 ci-dessus), ce qu'il ne peut faire.
De plus, en l'espèce, le jugement ne se fonde nullement sur
les procès-verbaux d'audition, mais repose sur les
témoignages et l'expertise, complétée par une
déposition recueillie à l'audience. Il ne peut
dès lors comporter les contradictions et zones d'ombre que
le recourant croit déceler à la lecture des
procès-verbaux d'audition entre la version des faits
relatée par la victime et celle de sa camarade. Le moyen
doit donc être rejeté. Pour le surplus, le recourant
se limite à opposer sa version des faits à celle
retenue par le tribunal correctionnel. Dans cette mesure, son
argumentation est purement appellatoire et, partant,
dépourvue de pertinence.
5.
Le recourant fait
également grief aux premiers juges de s'être
fondés sur les dires de la victime pour retenir le viol
plutôt qu'une "grosse dispute", étant
précisé qu'il est constant que la camarade et voisine
de sa belle-fille l'avait entendue
crier.
Ici encore, le jugement ne repose pas que sur les
dépositions, mais aussi sur l'expertise. Rapprochés
des précisions apportées à l'audience, les
rapports d'analyse établissent aux yeux des premiers juges
une certitude que le matériel génétique
prélevé sur un sous-vêtement et dans le corps
de la victime provenait l'accusé. A ceci s'ajoute que les
dépositions des deux jeunes filles étaient
convergentes. S'agissant en particulier de la déposition de
la victime, le tribunal l'a tenue pour crédible au vu de
l'attitude de cette dernière. Ces motifs du jugement
échappent au grief d'arbitraire.
6.
Les moyens
ultérieurs du recours sont spécifiquement
dirigés contre la force probante reconnue à
l'expertise. Comme déjà relevé, les rapports
d'analyse ADN ont été enrichis des précisions
apportées aux débats par une doctoresse en biologie.
Le jugement comporte une synthèse de l'expertise et de la
déposition la complétant.
a)
Le recourant fait en particulier valoir que l'expertise n'a
révélé aucune trace d'ADN intra-vaginale qui
puisse formellement lui être attribuée, la
séquence d'ADN prélevée
in vivo
n'étant que partielle. Il en déduit qu'il n'y a pas
eu pénétration. Sur la base de l'expertise, le
jugement retient la présence de matériel humain dans
le vagin de la victime. Or, même s'ils ne constituaient pas
une séquence d'ADN complète, ces
prélèvements étaient compatibles avec le
profil génétique de l'accusé. Le recourant ne
fournit aucun élément infirmant la
méthodologie de l'expertise ni le témoignage la
complétant. Même si elle ne l'établit pas
positivement, l'analyse des prélèvements est donc
compatible avec une pénétration et en est un indice,
le jugement retenant par ailleurs que l'auteur n'avait pas
utilisé de préservatif. Ce n'est pas sur la seule
base de l'expertise que le tribunal correctionnel a retenu la
pénétration à l'occasion de chacun des deux
attentats à l'intégrité sexuelle
perpétrés le 26 juillet 2008.
L'appréciation des prélèvements de
matériel génétique par le tribunal
correctionnel n'est donc pas entachée
d'arbitraire.
b)
Le recourant fait en outre valoir que les
prélèvements réalisés sur son propre
sexe n'avaient pas permis d'établir un lien entre
lui-même et la victime. L'omission de cet
élément par le tribunal correctionnel
relèverait d'une appréciation arbitraire des preuves.
Certes, le jugement ne mentionne pas cet aspect des analyses
génétiques. Toutefois, l'absence de traces
plaidée ne constitue ni un fait à charge ni un fait
à décharge. En effet, l'accusé n'a
été interpellé qu'en fin de soirée,
lors de la seconde intervention de la police sur les lieux, alors
même que les faits remontaient à la fin
d'après-midi, au plus tard au début de la
soirée. Ce laps de temps était suffisant pour que le
recourant puisse par exemple se laver dans l'intervalle.
c)
Au surplus, le recourant conteste que les traces de son propre
sperme sur un sous-vêtement de la victime constituent la
preuve qu'il ait entretenu des relations sexuelles avec elle. Ce
faisant,
il se limite à opposer sa
version des faits à celle retenue par le tribunal
correctionnel. Ce moyen est purement appellatoire et, partant,
dépourvu de pertinence.
Le recours en nullité doit donc être
rejeté.
7.
Sous l'angle de la réforme, la cour de
céans examine librement les questions de droit sans
être limitée aux moyens que les parties invoquent (cf.
l'art. 447 al. 1 CPP). La cour de cassation ne peut cependant aller
au-delà des conclusions du recourant; elle est liée
en outre par les faits constatés dans le jugement
attaqué, sous réserve des inadvertances manifestes,
qu'elle rectifie d'office (art. 447 al. 2, 1ère et 2e
phrases, CPP), ou d'éventuels compléments qui
ressortiraient des pièces du dossier (JT 1989 III 105). De
telles inadvertances ne sont pas données en l'espèce,
pas plus que l'état de fait n'a à être
complété.
8.
Le recourant conteste tout d'abord que les
éléments constitutifs de la contrainte fussent
réalisés; partant, ceux du viol ne le seraient pas
davantage.
a)
La contrainte sexuelle et le viol sont réprimés par
l'art. 189 CP et par l'art. 190 CP respectivement. La notion de
contrainte est identique sous l'angle de cette norme-ci comme
à l'aune de celle-là. Commet un acte de contrainte
sexuelle celui qui, notamment, use de menace ou de violence, exerce
sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou la met hors
d'état de résister.
Pour qu'il y ait contrainte en matière sexuelle, il faut que
la victime ne soit pas consentante, que l'auteur le sache ou
accepte cette éventualité et qu'il passe outre en
profitant de la situation ou en employant un moyen effi­cace
(ATF 122 IV 97, c. 2b et réf. cit.). La contrainte peut
notamment résulter de l'usage de la violence par l'auteur,
soit de l'utilisation volontaire de la force physique sur la
personne de la victime afin de la faire céder. A cet
égard, il suffit que la violence utilisée soit
efficace, de manière compréhensible, dans les
circonstances d'espèce; ainsi, suivant les cas, un emploi
limité de la force peut suffire (Corboz, Les infractions en
droit suisse, Vol. I, Berne 2002, n. 17 ad art. 189 CP). L'auteur
peut également recourir à des pressions d'ordre
psychique, notion qui vise les cas où la victime est mise
hors d'état de résister par la surprise, la frayeur
ou une situation sans espoir (TF, B., 26 mai 1998, ad Cass., 5
février 1998, et les arrêts cités; Cass., D. et
R., du 13 mai 2009, n° 212).
Comme l'indique l'adverbe "notamment" figurant dans chacune des
deux normes ici topiques, la liste des moyens de contrainte
énoncés par la loi n'est pas exhaustive. Il faut
toutefois que la victime ait été contrainte, ce qui
suppose un moyen efficace, c'est-à-dire que la victime ait
été placée dans une situation telle qu'il
était possible d'accomplir l'acte sans tenir compte de son
refus. Il suffit en définitive que, selon les circonstances
concrètes, la soumission de la victime soit
compréhensible. Il en va ainsi lorsque celle-ci est
placée dans une situation telle qu'il serait vain de
résister phy­siquement ou d'appeler au secours, ou que
cela entraînerait un préjudice disproportionné,
de sorte que l'auteur parvient à ses fins, en passant outre
au refus, sans avoir nécessairement à employer la
violence ou la menace. Il n'est pas exigé que la victime
soit mise totalement hors d'état de résister (ATF 122
IV précité; TF, C., 22 septembre 2000, ad Cass.,
25 janvier 2000; Cass., D. et R., du 13 mai 2009,
précité).
b)
Dans le cas particulier, il est constant que le
recourant est le beau-père de sa victime et qu'ils
habitaient dans le même logement, qui constituait le seul
lieu de vie pour la jeune fille. Ajoutés à la
différence d'âge entre les intéressés,
ces éléments établissent à eux seuls
une relative dépendance de celle-ci envers l'adulte, ce
d'autant que c'était l'accusé qui délivrait
les autorisations de sortie à l'adolescente, qui ne pouvait
compter sur l'appui de sa mère et pour laquelle le foyer
devait constituer un lieu protégé. En effet, comme
l'a précisé la jurisprudence fédérale,
la famille a une fonction protectrice pour les enfants et les
adolescents; elle doit dès lors être maintenue
à l'abri des relations sexuelles et des tensions
érotiques, s'agissant également des rapports des
enfants avec leurs beaux-parents (ATF
128
III 113, c. 4b p. 117
).
De plus, l'accusé était ivre lors des faits survenus
le 26 juillet 2008, ses abus de boisson étant au demeurant
récurrents. Or, il est établi qu'il pouvait se
montrer violent sous l'emprise de l'alcool; aussi bien avait-il
auparavant, à une reprise, menacé sa victime de la
frapper si elle ne lui cédait pas. A ceci s'ajoute que, le
26 juillet 2008, l'accusé avait menacé sa victime
d'ôter les fusibles du logement afin de la priver de l'usage
de son ordinateur si elle ne le rejoignait pas immédiatement
dans le salon. Enfin
, les
actes d'ordre sexuel perpétrés sur la personne de la
victime sont prouvés.
Le rapprochement de ces éléments établit la
contrainte au sens de l'art. 189 al. 1 CP, s'agissant de l'ensemble
des faits reprochés à l'accusé
antérieurs au 26 juillet 2008; la contrainte est
également avérée pour chacun des attentats
à l'intégrité sexuelle perpétrés
le 26 juillet 2008, constitutifs l'un et l'autre de viol au sens de
l'art. 190 al. 1 CP
, les deux infractions
entrant en concours
. C'est donc
à juste titre qu'il a été
condamné
. S'agissant en particulier des infractions
perpétrées avant le 17 octobre 2007, la condamnation
pour actes d'ordre sexuel avec des enfants n'est pas
contestée.
9.
Les autres
conclusions en réforme du recours portent sur
la réduction à trois ans de la
quotité de la peine privative de liberté et sur le
sursis, d'une part, ainsi que sur la suppression, subsidiairement
la réduction à 5'000 fr. de la réparation
morale allouée à la victime, d'autre part.
Ces conclusions sont prises en relation avec la qualification de
deux des trois infractions constituant les chefs d'accusation,
laquelle faisait l'objet de la conclusion préalable en
réforme. Le rejet de celle-ci implique celui de
celles-là.
Tout au plus peut-il être relevé d'office que la peine
privative de liberté n'est pas arbitrairement
sévère; sa quotité exclut le sursis,
même partiel (art. 43 al. 1 CP, a contrario). Quant à
la réparation civile, le tort moral a été
évalué conformément à l'art. 49 CO au
vu de la gravité, du nombre et de la nature des atteintes
illicites portées à la personnalité de la
victime, qui plus est dans un cadre familial, censé
être particulièrement protégé. Les
intérêts constituant l'accessoire de la créance
en capital ne sont pas contestés.
10.
En conclusion, le recours doit être rejeté en
application de l'art. 431 al. 2 CPP. Le jugement est
confirmé.
Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance sont
mis à la charge du recourant (art. 450 al. 1
CPP).
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 1'690 fr. (mille six cent
nonante francs), sont mis à la charge du
recourant.
IV.
La détention subie depuis le
jugement est déduite.
V.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 22 septembre
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué
au
recourant
et aux autres
intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Ludovic
Tirelli, avocat (pour A.Z.________),
-      Me Anna Bourquin,
avocate-stagiaire (pour C.Z.________),
-      Me Benoît
Dormond, avocat-stagiaire (pour T.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
-      M. le
Surveillant-chef, Prison du Bois-Mermet,
‑      Service de la
population, secteur étrangers (18.05.1970),
-      Ministère public
de la Confédération,
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: