vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 282 · 2018-04-25 · fr

RELATIONS PERSONNELLES, GARDE ALTERNÉE | 273 CC, 301a CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 25.04.2018 Arrêt / 2018 / 282

TRIBUNAL
CANTONAL
B716.023311-180292
79
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 25 avril 2018
__________________
Composition
:               M.
Krieger
,
président
Mmes
Kühnlein et Giroud Walther, juges
Greffière
:              Mme
Paschoud-Wiedler
*****
Art.
273, 301a ss CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
D.________
à [...], contre la décision rendue le 6 octobre 2017 par la Juge de paix du district de Lausanne
dans la cause l'opposant à
B.T.________
,
à [..
.], et concernant
l'enfant
T.T.________
domicilié à [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par décision du 6 octobre 2017, motivée le 18 janvier 2018 et notifiée le lendemain, la
Justice de paix du district de Lausanne (ci-après : justice de paix) a, en substance, clos l'enquête
en modification du lieu de résidence, respectivement en fixation du droit de visite concernant l'enfant
T.T.________ (I), pris acte du retrait par B.T.________ de la conclusion tendant à ce que le lieu
de résidence de l'enfant soit fixé auprès de lui (II), fixé le droit de visite de
B.T.________ à l'égard de son fils en ce sens qu'il aura l'enfant auprès de lui, en alternance
une semaine sur deux, du vendredi à la sortie de la crèche au mercredi matin au retour de la
crèche, respectivement du lundi à la sortie de la crèche au mercredi matin au retour à
la crèche, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et alternativement durant les
jours fériés usuels, à charge pour lui de chercher et ramener l'enfant là où
il se trouve (III), institué en faveur de T.T.________ une curatelle de surveillance des relations
personnelles au sens de l'art. 308 al. 2 CC (IV), nommé en qualité de curatrice l'avocate Cynthia
Levy, à Lausanne (V), défini le mandat de curatelle (VI), invité la curatrice à remettre
annuellement un rapport de son activité et de l'évolution de la situation de T.T.________ à
l'autorité de protection de l'enfant (VII), dit que les frais d'intervention de la curatrice seront
supportés par les parents de l'enfant, D.________ et B.T.________, chacun par moitié (VIII),
mis les frais judiciaires, par 400 fr., à la charge des parents prénommés, par moitié
entre eux (IX), compensé les dépens (X) et privé d'effet suspensif tout recours éventuel
contre la
décision (art. 450c CC) (XI).
Les premiers juges ont retenu que le Service de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ) avait
souligné les bonnes compétences parentales de B.T.________ ainsi que la très forte relation
entretenue avec son fils. Ils ont estimé qu'il fallait maintenir le droit de visite tel qu'il avait
été instauré par convention de mesures provisionnelles du 24 juin 2016, d'autant plus
que cette organisation semblait convenir à T.T.________. Ils ont également considéré,
qu'à l'instar de ce qu'avait préconisé le SPJ, il convenait de mettre en place une curatelle
de surveillance au sens de l'art. 308 al. 2 CC en faveur de T.T.________ en raison
notamment de l'important conflit subsistant entre D.________ et B.T.________.
B.
Par acte du 19 février 2018, accompagné d'un bordereau de pièces, D.________ a recouru
contre la décision précitée et a conclu, avec suite de frais, à la réforme du
chiffre III du dispositif de la décision attaquée en ce sens que le droit de visite paternel
s'exerce à l'endroit de T.T.________ à raison d'une semaine sur deux, du vendredi à la
sortie de la crèche au vendredi suivant au retour à la crèche, ainsi que durant la moitié
des vacances et jours fériés usuels dans le canton de Vaud, à charge pour lui de chercher
et ramener l'enfant là où il se trouve. Subsidiairement, elle a conclu à l'annulation
de la décision attaquée.
C.
La Chambre retient les faits suivants :
1.
T.T.________ est né le [...] 2013. Il est issu de la relation hors mariage de D.________ et B.T.________.
Par acte du 1
er
juillet 2014, les parents de T.T.________ ont signé, auprès de l'Etat civil de Lausanne, une
déclaration d'autorité parentale conjointe. Après avoir entretenu une relation de plusieurs
années, ils se sont séparés en décembre 2016.
D.________ a eu deux filles d'une précédente union, S.________, née en 2004, et X.________,
née en 2006. B.T.________ a également eu une fille d'une précédente union, Z.________,
née en 2009.
D.________ exploite une boutique à [...].B.T.________ est architecte indépendant et a congé
le mardi. Tous deux habitent à Lausanne.
T.T.________ est inscrit à la garderie du [...] où il se rend quotidiennement. Les mardis et
les mercredis, il finit à 14h00.
2.
Par requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles du 24 mai 2016, D.________ a
notamment requis que la justice de paix fixe le lieu de résidence de l'enfant à son domicile
et dise que B.T.________ exercera son droit aux relations personnelles à l'égard de l'enfant
un week-end sur deux, du vendredi au dimanche, les passages s'opérant par l'intermédiaire du
Point Rencontre à Ecublens.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du même jour, la juge de paix a notamment rejeté
la requête déposée par D.________.
3.
Par acte du 25 mai 2016, B.T.________ a déposé une requête de mesures superprovisionnelles
tendant à ce qu'ordre soit donné à D.________ de confier T.T.________ à la Garderie
du [...] selon le planning usuel et de ne pas interférer dans les relations entre l'enfant et lui.
Il a requis que son droit de visite s'exerce du vendredi 27 mai 2016 au mercredi 1
er
juin 2016, du lundi 6 au mercredi 8 juin 2016, du vendredi 10 au mercredi 15 juin 2016 et du
lundi 20 au mercredi 22 juin 2016.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 27 mai 2016, la juge de paix a notamment retiré
provisoirement et pour autant que de besoin à B.T.________ son droit de déterminer le lieu
de résidence de l'enfant T.T.________ et a fixé le droit de visite de B.T.________ sur son
fils une fin de semaine sur deux, du vendredi soir 18h00 au mardi soir 18h00, la première fois le
27 mai 2016, à charge pour le père d'aller chercher son fils à la garderie et de
l'y ramener.
4.
Le 24 juin 2016, une audience a été tenue par la juge de paix concernant les requêtes
de mesures superprovisionnelles et provisionnelles déposées par B.T.________ et D.________.
Par convention établie le même jour, les parents ont notamment convenu ce qui suit :
"(…)
2.              Désireuses de régler
la question de la garde et du droit de visite sur leur fils, à titre provisionnel, elles conviennent
de ce qui suit :
I.
La
garde sur l'enfant T.T.________, né le [...] 2013, est confiée à D.________.
II.
B.T.________
jouit d'un libre et large droit de visite à l'égard de son fils T.T.________, né le [...]
2013, à exercer d'entente avec la mère.
III.
A
défaut d'entente, T.T.________, né le [...] 2013, sera auprès de B.T.________ selon les
modalités suivantes :
-
en alternance d'une part, une semaine sur deux, du vendredi à la sortie de la crèche au mardi
à 18h00 (retour au domicile de la mère), à charge pour le père de prendre l'enfant
et de le ramener ;
-
d'autre part, une semaine sur deux du lundi à la sortie de la crèche au mardi à 18h00
(retour au domicile de la mère), à charge pour le père de prendre l'enfant et de le ramener ;
-
durant la moitié des vacances scolaires, alternativement à Noël, Nouvel An, Pâques,
Pentecôte, Ascension et le Jeûne fédéral, à charge pour le père de chercher
l'enfant au domicile de la mère et de l'y ramener, à charge des deux parents d'informer l'autre
du lieu de séjour de l'enfant.
(…
)".
Le même jour, la justice de paix a ouvert une enquête en modification du lieu de résidence
de l'enfant T.T.________.
5.
Le 23 mars 2017, R.________, Cheffe de l'Unité évaluation et missions spécifiques du SPJ,
et [...], assistante sociale, ont rendu un rapport d'évaluation dans le cadre de la présente
cause. Il en ressort que les intervenants de la Garderie du [...], notamment N.________, directeur, étaient
d'avis que T.T.________ était toujours très content de retrouver son père avec qu'il semblait
avoir une relation très forte. Elles ont relevé que T.T.________ passait régulièrement
la journée du mardi avec son père et non seulement le mardi après-midi. Les intervenants
de la garderie ont estimé que T.T.________ vivait plutôt bien la situation actuelle et qu'une
stabilité s'était instaurée. Ils ont précisé que la semaine du 13 février
au 17 février 2017, les parents avaient modifié la prise en charge habituelle ce qui avait
un peu perturbé T.T.________. Egalement consultée dans le cadre de cette évaluation, la
Dresse  [...], pédiatre de T.T.________, a quant à elle déclaré que B.T.________
était très impliqué dans le suivi médical de son fils dont il s'était toujours
préoccupé, et que selon elle, les compétences parentales des deux parents étaient
adéquates. Le rapport expose également qu'une médiation entre les parents avait été
tentée, mais qu'elle s'était soldée par un échec. . R.________ et [...] ont préconisé
de ne pas modifier l'organisation établie dans la mesure où elle donnait satisfaction. Les
intervenantes ont précisé que D.________ souhaitait que T.T.________ passe un week-end sur
deux (du vendredi soir au mardi matin) chez son père ainsi qu'un jeudi soir sur deux jusqu'au vendredi
matin, afin de pouvoir organiser sa semaine le lundi et parce qu'elle estimait que les mardis soirs les
transitions étaient problématiques pour l'enfant. R.________ et [...] ont considéré
que la demande de D.________ de modifier le jour de garde ne se justifiait pas puisque cette dernière
pouvait organiser sa semaine avec ses enfants durant le week-end et non le lundi, alors que B.T.________
avait pris ses dispositions pour être avec sa fille Z.________ et avec T.T.________ durant les mardis.
Les intervenantes du SPJ ont toutefois précisé ne pas être opposées à une modification
si B.T.________ y était favorable lui-même. Pour conclure, elles ont relevé que si D.________
estimait que le passage de l'enfant à la crèche le lundi soir posait problème, il suffisait
de le reporter à mardi matin.
Par courrier du 4 mai 2017, B.T.________ a fait savoir qu'il adhérait à l'entier des propositions
du SPJ.
Dans ses déterminations du 19 mai 2017, D.________ s'est partiellement opposée aux constatations
formulées par le SPJ. Elle a notamment exprimé son souhait de pouvoir passer un lundi soir
sur deux avec T.T.________ et, pour des raisons professionnelles, de n'avoir l'enfant qu'un jeudi soir
sur deux.
6.
Par acte du 11 septembre 2017, B.T.________ a requis des mesures superprovisionnelles auprès de
la justice de paix tendant à ce que le lieu de résidence de l'enfant soit fixé auprès
de lui, que le droit de visite de D.________ s'exerce d'entente avec lui et pour autant que la santé
de cette dernière le permette, et à ce qu'il soit autorisé à procéder au renouvellement
du passeport de T.T.________. Par acte du 13 septembre 2017, il a complété ses conclusions
en ce sens que la garde de son fils lui soit accordée jusqu'à nouvelle décision et que
D.________ soit invitée à produire tout document relatif à son état de santé
physique et psychique, respectivement sa capacité à assumer la garde partagée sur un petit
enfant.
A l'appui de sa requête, B.T.________ a exposé qu'il avait dû précipitamment prendre
en charge T.T.________ en raison de l'hospitalisation de D.________ et que cette dernière ne lui
avait pas donné d'explications sur la nature de ses problèmes de santé ni sur la durée
de sa convalescence.
Par déterminations du 13 septembre 2017, D.________ a conclu au rejet de cette requête.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 14 septembre 2017, la juge de paix a notamment
rejeté la requête déposée par B.T.________.
7.
A l'audience de la justice de paix du 6 octobre 2017, D.________ a déclaré qu'elle travaillait
un jeudi soir sur deux, mais qu'elle n'avait pas de problèmes de garde. Elle a déclaré
qu'elle souhaitait avoir T.T.________ auprès d'elle un lundi soir sur deux, comme ses filles, non
pas pour une question d'organisation ou pour un problème organisationnel, mais pour "
le
plaisir de discuter, le lundi, des activités de chacun
"
(PV aud. 6 octobre 2017, p. 3). B.T.________ a quant à lui déclaré que cela faisait
huit ans qu'il s'occupait de sa fille les lundis soirs et les mardis toute la journée et que l'organisation
actuelle permettait à T.T.________ de passer du temps avec sa sœur. Le SPJ a pour sa part souligné
l'importance de dissocier les compétences parentales – bonnes de part et d'autre – des
problèmes conjugaux existants. Il a estimé nécessaire l'instauration d'une curatelle de
surveillance des relations personnelles et a préconisé que le mandat soit confié à
un avocat médiateur.
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix fixant notamment le droit de
visite d'un père sur son fils mineur, en application des art. 273 CC (Code civil suisse
du 10 décembre 1907 ; RS 210).
1.2
Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles
(art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte
et de l'enfant ; RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979
; RSV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC).
Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes
qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision
attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment
motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant
cependant pas être trop élevées (Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456
ZGB, 5
e
éd., Bâle 2014, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2624).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité
de protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de
l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ;
RS 272), si les cantons n’en disposent pas autrement (TF 5A_353/2017
du
30 août 2017 consid. 3.2), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité,
de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations.
Cela vaut aussi en deuxième instance (Steck, op. cit., n. 7 ad 450a CC, p. 2626 et les
auteurs cités ; TF 5A_367/2016 du 6 février 2017
consid.
5). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est
applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits
ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables
(cf.
JdT 2011 III 43 ; CCUR 28 février 2013/56).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant, Guide
pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, [ci-après : Guide pratique COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle
peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour
compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC, applicable
par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE). Selon les situations, le recours sera par conséquent de
nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix (art.
4 al. 1 LVPAE) l'occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre
position, reconsidérer sa décision (al. 2).
1.3
En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère de l’enfant
concerné, partie à la procédure, le recours de D.________ est recevable. Il en va de même
des pièces produites en deuxième instance, si tant est qu’elles ne figuraient pas déjà
au dossier.
1.4
Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des considérations qui seront développées
ci-après, la Chambre des curatelles a renoncé à consulter l’autorité de protection
de l’adulte. L'intimé n’a pas été invité à se déterminer.
2.
L'art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations
personnelles indiquées par les circonstances. Autrefois considéré comme un droit naturel
des parents, le droit aux relations personnelles de l'art. 273 al. 1 CC est désormais conçu
comme un droit-devoir réciproque qui sert en premier lieu les intérêts de l'enfant (ATF
131 III 209 consid. 5 ; TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les réf. cit.). A
cet égard, il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel
et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de recherche d'identité de l'enfant
(ATF 127 III 295 consid. 4a ; ATF 123 III 445 consid. 3c; TF 5A_586/2012 du 12 décembre
2012 consid. 4.2).
Pour apprécier l'étendue du droit de visite, on tiendra compte de manière équitable
de l'ensemble des circonstances (art. 4 CC). La personnalité, la disponibilité (notamment des
horaires de travail irréguliers), le lieu d'habitation et le cadre de vie du titulaire du droit
devront également être pris en considération ; il en va de même de la situation du
parent ou du tiers qui élève l'enfant (état de santé, obligations professionnelles),
de la position des frères et sœurs (possibilité de visites en commun) et de l'éloignement
géographique des domiciles (Meier/Stettler, Droit de la filiation, Genève/Zurich/Bâle
2014, 5
e
éd., nn. 765 et 766, p. 500).
3.
Aux termes de l'art. 298 al. 2
ter
CC, lorsque l'autorité parentale est exercée conjointement, le juge examine, selon le bien
de l'enfant, la possibilité de la garde alternée, si le père, la mère ou l'enfant
la demande.
Le législateur a ainsi souhaité ancrer dans la loi le principe de la garde alternée, laquelle
consiste pour des parents vivant séparés et exerçant en commun l'autorité parentale
à se partager la garde de l'enfant pour des périodes plus ou moins égales, qui peuvent
être fixées en jours ou en semaines, voire en mois (Message du Conseil fédéral concernant
la révision du code civil suisse [Entretien de l'enfant], du 29 novembre 2013, FF 2013 pp. 511 ss
[n° 1.6.2 p. 545]); ci-après: Message). L'instauration d'une garde alternée s'inscrira
toujours dans le cadre de l'exercice conjoint de l'autorité parentale, mais, à la différence
de ce qui prévalait sous l'empire de l'ancien droit, elle ne suppose plus nécessairement l'accord
des deux parents. Par conséquent, en présence d'une autorité parentale exercée en
commun, le juge peut examiner la possibilité d'organiser une garde alternée même lorsqu'un
seul des parents le demande, en particulier dans les cas où les père et mère participaient
les deux aux soins et à l'éducation de l'enfant déjà pendant la vie commune ou ont
adopté le système de la garde alternée durant la vie séparée. Bien entendu,
indépendamment des souhaits des père et mère et de l'existence d'un accord entre eux à
cet égard, la question de la garde doit être appréciée au cas par cas, à l'aune
du bien de l'enfant. Les critères développés par la jurisprudence à ce sujet demeurent
applicables (Büchler/Clausen, in FamKommentar, Scheidung, Band I : ZGB, 3
e
éd. 2017, n° 10 ad art. 298 CC ; Message, n° 1.6.2 pp. 546 ss).
En conclusion, en matière d'attribution des droits parentaux, le bien de l'enfant constitue la règle
fondamentale (ATF 141 III 328 consid. 5.4), les intérêts des parents devant être relégués
au second plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 131 III 209 consid. 5). Un parent ne peut pas déduire
du principe de l'autorité parentale conjointe le droit de pouvoir effectivement s'occuper de l'enfant
pendant la moitié du temps. On ne décidera donc d'une garde alternée ou partagée
que si celle-ci est la meilleure solution pour le bien de l'enfant (TF 5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid.
4.4.3, FamPra.ch 2015 p. 987; cf. Message concernant une modification du Code civil [Autorité parentale]
du 16 novembre 2011, FF 2011 pp. 8315 ss spéc. 8331).
4.
4.1
La recourante se plaint en substance que ce soit l'organisation professionnelle de B.T.________ qui ait
été privilégiée, plutôt que la sienne, estimant que le rapport du SPJ du 23
mars 2017, auquel les premiers juges se sont ralliés, serait empreint de partialité. Selon
D.________, l'intimé, architecte indépendant à 80 %, serait davantage en mesure de s'organiser
professionnellement pour prendre en charge T.T.________ et, malgré cette plus grande latitude, il
aurait unilatéralement choisi de prendre congé le mardi. Elle-même également indépendante
n'aurait d'autre choix que de développer son activité professionnelle les jeudis soirs (jour
d'ouverture des nocturnes à [...]), ce dont le SPJ n'aurait pas tenu compte. Par ailleurs, elle
invoque l'opportunité que T.T.________ puisse passer du temps avec ses sœurs –S.________
et X.________ – présentes à son domicile un lundi sur deux. La recourante considère
que la décision attaquée ne tient pas compte de la disponibilité effective des parents,
contrairement à l'intérêt de l'enfant concerné, dans la mesure où cette décision
l'obligera à prévoir une solution de garde pour le jeudi soir et qu'en tout état de cause,
l'enfant passerait bien plus de temps auprès de son père qu'auprès d'elle, sur la base
d'une alternance fréquente (à la demi-semaine) peu compatible avec ses intérêts.
Elle propose qu'en lieu et place du système actuel, la garde alternée soit instaurée sur
une durée d'une semaine complète, du vendredi au vendredi suivant.
4.2
Lorsque la recourante invoque que T.T.________ passe moins de temps avec elle qu'avec son père,
elle ne tient pas compte du fait qu'en l'état, T.T.________ est sous sa garde durant plus de temps
que sous celle de B.T.________. Si ce dernier a pu s'organiser pour prendre en charge personnellement
son fils en même temps que sa fille le lundi soir et la journée du mardi, c'est dans l'intérêt
de T.T.________ et il n'y a pas lieu de faire des décomptes égalitaires du temps passé
avec l'un des parents plutôt qu'avec l'autre, le seul critère pertinent étant l'intérêt
de l'enfant lui-même. Contrairement à ce que D.________ soutient, on ne voit pas pourquoi son
organisation personnelle devrait davantage être prise en compte par rapport à celle de B.T.________,
d'autant plus que cela fait huit ans que l'intimé a mis en place cette organisation avec sa fille
et que celle-ci convient parfaitement à T.T.________ selon ce qui ressort du rapport du SPJ
du 23 mars 2017. D'ailleurs, selon les propres déclarations de la recourante, sa volonté d'avoir
T.T.________ les lundis soirs ne résulte pas d'un impératif organisationnel, mais bien plutôt
d'un souhait de pouvoir échanger en famille sur les activités scolaires. D.________ a également
invoqué qu'elle n'avait pas de solution de garde pour les jeudis soirs où elle devait se rendre
à son travail, on peut s'en étonner, dès lors que la recourante a déclaré à
l'audience de 6 octobre 2017 que cela n'était pas un problème et qu'elle avait une
solution de prise en charge. En réalité, à la lecture du mémoire de recours, il ressort
implicitement que bien plus qu'un réel problème d'organisation, la situation actuelle ne convient
pas à D.________ (qui travaille dans les faits à 90%) au motif qu'elle passe moins de temps
avec T.T.________ que B.T.________, qui est en mesure de prendre en charge l'enfant tous les mardis.
Or, en matière de prise en charge de l'enfant, seul l'intérêt de celui-ci doit être
pris en compte, étant rappelé que la mise en place d'une garde alternée n'a pas pour but
de rassurer ou apaiser les parents (cf. supra consid. 3). A cet égard, on rappellera que les
divers intervenants sont d'avis que l'organisation actuelle a permis à T.T.________ de trouver une
stabilité. Ainsi, eu égard au bien de l'enfant, on ne saurait modifier le régime en vigueur
pour des considérations de convenance personnelle.
C'est donc à bon droit que les premiers juges, en se basant sur le rapport du SPJ et les déclarations
des divers intervenants, ont fixé le droit de visite de B.T.________ en alternance, une semaine
sur deux, du vendredi à la sortie de la crèche au mercredi matin au retour à la crèche,
et du lundi à la sortie de la crèche au mercredi matin au retour de la crèche.
5.
En conclusion, le recours de D.________ est rejeté et la décision attaquée confirmée.
Compte tenu de l’issue du recours, les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés
à 600 fr. (art. 74a TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; RS 270.11.5]),
seront mis à la charge de la recourante.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance,
arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge de D.________.
IV.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :              La greffière:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
-
Me Astyanax Peca, av. (pour D.________),
-
Me Virginie Rodigari, av. (pour B.T.________),
-
Me Cinthia Levy, av. (pour T.T.________),
et
communiqué à :
-
Madame la Juge de paix du district de Lausanne,
-
Service de protection de la jeunesse, Unité
d'évaluation et missions spécifiques, à l'att. de Mme R.________,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :