vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 1062 · 2017-01-03 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, DÉCISION DE RENVOI, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, EXPERTISE MÉDICALE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 LPGA, 43 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.01.2017 Arrêt / 2016 / 1062

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
91/16 - 2/2017
ZD16.018042
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 janvier 2017
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mme
Dessaux, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffière
:              Mme
Berseth Béboux
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par D.________, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 17, 43 et 44 LPGA ; art. 4 al. 1 et  28 LAI ; art. 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant de [...] né
en [...], a travaillé de 1984 à 1992 comme serrurier dans son pays d’origine. Il est
arrivé en Suisse en septembre 1997. Selon l’extrait de son compte individuel AVS, il
a eu plusieurs employeurs en Suisse à partir de 1999. Il a principalement travaillé de mai
à novembre 2004 pour la société N.________ en qualité de préparateur (réception
de la marchandise, préparation des commandes). Le 22 novembre 2004, il a résilié
ce contrat « pour la simple raison que cette entreprise n’a[vait] pas de travail fixe
(à 100 %) à [lui] proposer ». Pour le reste, il a travaillé sporadiquement
comme plongeur, notamment pour le [...], de 1999 à 2006.
Le 9 juillet 2007, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en faisant valoir une totale incapacité de travail dans sa profession, à partir de février 2003.
Dans un rapport du 24 octobre 2007 à l’OAI, le Dr F.________, spécialiste en médecine
interne et médecin traitant, a retenu les diagnostics de gonalgies gauches invalidantes, de dorsalgies,
de lombalgies, de cervicalgies chroniques, d’état de stress post-traumatique et de hernie
inguinale gauche, induisant une totale incapacité de travail depuis le 29 mars 2006. Il
a précisé qu’une décompensation dépressive importante survenue dès mars
2006 s’était améliorée sous traitement de Remeron.
Le Service médical régional de l’OAI (ci-après : le SMR) a effectué un examen
bi-disciplinaire psychiatrique et rhumatologique le 6 mars 2008. Dans leur rapport du 31 mars 2008, la
Dresse C.________ (psychiatre) ont posé les diagnostics suivants :
«
-               avec répercussion
sur la capacité de travail :
•
gonalgies gauches résiduelles dans le cadre
d'un status post-méniscectomie arthroscopique le 24.01.2008, ébauche de gonarthrose bilatérale
et fémoro-patellaire gauche (M17.3)
•
lombalgies gauches chroniques non déficitaires
dans le cadre d'un trouble de la statique rachidienne et de dysbalances musculaires (M54.5)
•
aucun sur le plan psychiatrique.
-
sans répercussion
sur la capacité de travail :
•
excès pondéral
(BMI 27.5)
•
status post fracture du
coude D [droit] avec douleurs résiduelles
•
hernie inguinale G [gauche]
non opérée
•
reflux gastro-oesophagéen
•
dysthymie (F34.1). »
Sur le plan psychiatrique, les Drs O.________ et C.________ ont posé les conclusions suivantes :
«
Le médecin traitant évoque
le diagnostic d’état de stress post traumatique, cependant la CIM-10 précise que ce diagnostic
ne peut être retenu au-delà de six mois succédant un événement traumatique,
qui s’est déroulé pour l’assuré dans la période de 1992 à 1997.
D’autre part si l’assuré précise l’existence de rêves, nous ne retrouvons
pas, lors de l’examen, le contexte habituel de ce type de diagnostic avec “anesthésie
psychique”, d’émoussement émotionnel, détachement par rapport aux autres,
insensibilité à l’environnement, anhédonie. Nous avons déjà souligné
que lors de l’examen, l’assuré présentait plutôt une labilité émotionnelle
alternant du rire aux larmes et qu’en aucun cas nous ne pouvons évoquer un émoussement
émotionnel. D’autre part le diagnostic repose aussi sur l’existence d’une hyperactivité
neurovégétative que nous n’avons pas retrouvée. Il est à noter de plus que
les éléments diagnostics en faveur d’une modification durable de la personnalité
auprès expérience de catastrophe (F60.0) n’ont pas été retrouvés non plus,
à savoir une attitude hostile et méfiante envers le monde, un retrait social, puisque l’assuré
déclare des promenades quotidiennes avec ses camarades tout l’après-midi, un sentiment
de vide, l’assuré fait état d’une labilité émotionnelle et dit vouloir
se battre pour ses enfants dont il est très fier.
En
dehors de ce diagnostic de dysthymie, notre examen clinique psychiatrique n’a pas montré de
signe de dépression majeure, de décompensation psychotique, d’anxiété généralisée
invalidante, de trouble phobique, de trouble de personnalité morbide, de syndrome douloureux somatoforme
persistant, de perturbation de l’environnement psychosocial ni de limitation fonctionnelle psychiatrique.
Nous
pouvons donc conclure que l’examen ne met pas en évidence de maladie psychiatrique ayant pour
conséquence une atteinte à la capacité de travail de longue durée.  »
Au titre des limitations fonctionnelles, les auteurs du rapport ont retenu la nécessité d’éviter
« la position statique prolongée debout, en flexion et rotation du tronc et en porte-à-faux,
accroupie et agenouillée », ainsi qu’une limite occasionnelle à 15 kg pour
le port de charges. En conclusion, ils ont exposé que, dans toute activité adaptée à
ces limitations fonctionnelles, la capacité de travail était totale et l’avait toujours
été (en dehors d’incapacités de travail de courte durée en raison de la fracture
du coude droit et d’une opération au genou gauche).
Le 22 juillet 2008, l’OAl a adressé à l’assuré un projet de décision
dans le sens d’un refus de prestations de l’Al (rente ou reclassement professionnel). L’assuré
s’est opposé à ce projet et a produit un rapport du 18 août 2008 du cabinet
du Dr  S.________, psychiatre, signé par la Dresse Q.________, psychiatre, ainsi que par la
psychologue B.________, faisant état des diagnostics de probable état de stress post traumatique,
d’état dépressif sévère et d’attaque de panique, induisant une totale
incapacité de travail.
Dans un avis du 5 décembre 2008, les Drs W.________ et T.________ du SMR ont confirmé les précédentes
conclusions de leur service. Ils ont en outre fourni les précisions suivantes :
« (…)
Dans
le cadre de l’opposition, un courrier (certificat médical établi par la Dresse Q.________,
psychiatre, et par Mme B.________ [recte : B.________] psychologue, à la demande de l’assuré
après avoir reçu un projet de refus de prestation), retient un diagnostic de probable état
de stress post-traumatique, d’état dépressif sévère et d’attaques de
panique.
En
ce qui concerne l’état de stress post-traumatique, « retenu comme probable »,
un tel diagnostic ne correspond pas à la définition établie par la CIM-10. Nous pouvons
tout au plus évoquer une modification durable de la personnalité après exposition à
un événement stressant ou traumatique mais aucun symptôme clinique n’a été
mis en évidence pour pouvoir soutenir un tel diagnostic lors de l’examen SMR, de même
que dans le document produit par la Dresse Q.________.
En
ce qui concerne les attaques de panique, à aucun moment la fréquence, l’intensité
et la chronologie des attaques de panique n’est clairement décrite par la Dresse Q.________
ou la psychologue B.________ [recte : B.________]. De plus, une telle symptomatologie n’était
pas présente lors de l’examen SMR. De ce fait, ce diagnostic ne peut être retenu comme
une atteinte à la santé à caractère incapacité ou invalidant de longue durée.
En
ce qui concerne l’état dépressif sévère retenu par la Dresse Q.________, aucun
élément du status médical ne permet de soutenir ce diagnostic. Par ailleurs, nous n’avons
aucune information chronologique par rapport au moment où l’évaluation psychique de M.
G.________ a pu être effectuée par Mme Q.________ ou par Mme B.________ [recte : B.________].
Les documents médicaux mis à disposition au dossier médical et confirmés par l’examen
clinique au SMR, retiennent bien un épisode dépressif. L’évolution sous traitement
antidépresseur (Remeron) est signalée comme favorable et l’assuré a suspendu ce
traitement (attesté par une liste de médicaments pris, établie par son médecin-traitant
habituel). Lors de l’évaluation au SMR, aucun élément en faveur d’un état
dépressif sévère n’a pu être mis en évidence. »
Faisant siennes les conclusions des médecins du SMR, l’OAl a rendu le 16 février 2009
une décision refusant le droit à des prestations de l’Al, au motif que l’assuré
était à même de reprendre son ancienne activité (préparation de commandes) ainsi
que toute autre activité adaptée à sa situation, à plein temps, et qu’il ne
subissait dès lors aucun préjudice économique. Cette décision a été confirmée
par la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, dans un arrêt du 10 mars 2010 (AI 151/09
– 94/2010) entre temps entré en force, le tribunal ayant reconnu à l’avis du SMR
une pleine valeur probante.
B.
Le 7 septembre 2010, l’assuré a déposé une nouvelle demande, sur laquelle l’OAI
a refusé d’entrer en matière par décision du 8 novembre 2011.
C.
Le 5 novembre 2014, l’assuré a déposé une troisième demande de prestations,
en indiquant souffrir d’une dépression post-traumatique suite à la guerre, depuis le
29 mars 2006.
Aux termes d’un rapport du 19 janvier 2015 à l’OAI, le Dr S.________ a retenu le diagnostic
de trouble dépressif récurrent moyen à sévère (F33.1), avec apparition de symptômes
psychotiques, induisant une totale incapacité de travail. Comparant cette situation à celle
qui prévalait au moment de l’expertise du SMR du 6 mars 2008, le Dr S.________ a observé
que l’état de son patient ne présentait plus de fluctuations comme à l’époque,
mais restait constant. L’assuré ne faisait plus de promenades avec ses amis ; il continuait
certes à sortir parfois, mais seul, et sans aucun but. Ses sorties, tendant souvent à fuir
le bruit régnant à la maison, ne duraient pas plus de quinze minutes, mais pouvaient se répéter
dix à quinze fois par jour, sans que l’assuré n’en retire aucun plaisir.
Par avis médical du 25 mars 2015, le Dr R.________ du SMR a estimé qu’il convenait d’entrer
en matière sur la nouvelle demande, compte tenu des éléments décrits par le Dr S.________,
en particulier l’aggravation au plan thymique avec un état dépressif décrit comme
moyen à sévère, avec apparition de symptômes psychotiques.
Dans un rapport du 22 juin 2015 à l’OAI, le Dr S.________ a confirmé les diagnostics
de trouble dépressif récurrent moyen à sévère avec apparition de symptômes
psychotiques (F33.1), prévalant au moins depuis le 8 janvier 2014, et de séquelles d’un
état de stress post-traumatique. Le Dr S.________ a indiqué que l’assuré était
dans un premier temps suivi en psychothérapie déléguée à son cabinet, auprès
de la psychologue B.________, et que dès le 8 janvier 2014, il avait repris son suivi personnellement,
à raison d’une consultation par mois, et avait constaté une dégradation régulière.
Le psychiatre estimait que cette évolution n’était pas incompatible avec l’état
de stress post-traumatique, dont la symptomatologie pouvait apparaître plus de six mois après
la survenance du traumatisme. Le Dr S.________ a confirmé une incapacité de travail de 100%
dès le 20 mars 2006 et a fourni les précisions suivantes :
« Actuellement,
M. G.________ présente les symptômes suivants : abaissement de l’humeur (tristesse,
pleurs fréquents), diminution de l’intérêt et du plaisir (ne s’intéresse
à rien, n’a pratiquement plus de liens avec personne, absence de relations sexuelles et aucun
intérêt pour elles – ne dort plus non plus dans la même chambre que sa femme –
, absence d’intérêt pour ce que font ses enfants, ne regarde plus d’émissions
de TV – au mieux zappe incessamment d’une chaîne à l’autre, ne parvient plus
à rester plus de quelques secondes dans la même pièces que sa femme), réduction de
l’énergie (ne va plus en commissions), fatigue, grande diminution de la concentration et de
l’attention (se trompe de bus pour venir à mes rdv ; oublis systématiques, s’il
sort il revient sur ses pas cinq minutes plus tard pour vérifier s’il a bien fermé la
porte), très faible estime de lui-même et de confiance en soi, indifférence face à
tout ce qui l’entoure, attitude morose et pessimiste face à l’avenir (il ne voit pas
de « sortie » à son état, à sa souffrance, rien ne « l’anime »
pour le futur, « ne veut plus rien »), ne supporte plus un quelconque bruit (ni la
musique, ni la radio, ni le jeu de ses petits-enfants ; dit ne véritablement parler que lors
de ses entretiens avec moi), importants troubles du sommeil (dort bien 2 à 3 heures, réveils
par l’irruption de cauchemars, se lève et se couche sans cesse, grande peine à se rendormir),
appétit variable mais n’apprécie plus aucun plat, céphalées, oppressions au
niveau de la poitrine, impression de ne plus parvenir à respirer, effrois, peurs récurrentes.
N’éprouve pas de plaisir à être avec ses enfants, ni avec ses petits-enfants. A
noter aussi qu’en fin de l’an passé (2014), M.  G.________ a exprimé d’importantes
idées suicidaires, scénarisées (pendaison) qui ont légitimement beaucoup angoissé
sa femme.
Il
faut surtout signaler l’apparition, de plus en plus fréquente, d’hallucinations auditives
et visuelles (il entend des voix qui l’appellent, l’obligeant à se retourner) ;
ou voit quelqu’un devant lui, l’amenant à s’approcher, pour réaliser finalement
qu’il n’y a personne.
Il
faut aussi insister sur la pauvreté extrême de ses relations sociales, y compris avec ses proches.
Dit en outre ne plus avoir d’amis ».
Par avis médical du 9 juillet 2015, les Drs R.________ et J.________ du SMR ont estimé qu’il
convenait de mettre en place un examen bi-disciplinaire rhumatologique et psychiatrique de l’assuré,
établi selon les dernières recommandations sur les affections psychosomatiques selon l’arrêt
rendu par le Tribunal fédéral le 3 juin 2015.
L’assuré a fait l’objet d’un examen clinique au SMR le 9 novembre 2015, pratiqué
par le Dr M.________, spécialiste en rhumatologie, et la Dresse  I.________, spécialiste
en psychiatrie. Dans un rapport du 15 novembre 2015, les examinateurs ont retenu notamment les éléments
suivants :
« (…)
DIAGNOSTICS
-
avec
répercussion durable sur la capacité de travail
·
RACHIALGIES DIFFUSES DANS LE CADRE
DE TROUBLES STATIQUES ET DÉGÉNÉRATIFS DU RACHIS (M 54).
·
SYNDROME ROTULIEN BILATÉRAL
DANS LE CADRE D'UNE GONARTHROSE BILATÉRALE ET D'UN STATUS APRÈS MÉNISCECTOMIE ARTHROSCOPIQUE
DU GENOU G [gauche]. (M 17).
-
sans
répercussion sur la capacité de travail
·
FIBROMYALGIE
(M 79.0).
·
TROUBLES
STATIQUES MODÉRÉS DES PIEDS AVEC HALLUX VALGUS BILATÉRAL DÉBUTANT.
·
STATUS APRÈS
FRACTURE DU COUDE D [droit].
·
ASTHME
ALLERGIQUE ANAMNESTIQUE AVEC ALLERGIES AUX POLLENS ET AUX POUSSIÈRES.
·
ALLERGIES
ALIMENTAIRES AUX FRAISES, KIWIS, POMMES ET POIRES.
·
HYPERTENSION
ARTÉRIELLE TRAITÉE.
·
REFLUX GASTRO-OESOPHAGIEN
DISCRET AVEC OESOPHAGITE PEPTIQUE.
·
STÉATOSE
HÉPATIQUE ANAMNESTIQUE.
·
HÉPATITE
B GUÉRIE.
·
EXCÈS
PONDÉRAL AVEC BMI À 27,5.
·
SYNDROME
DES JAMBES SANS REPOS ANAMNESTIQUE.
·
HERNIE INGUINALE
G [gauche] ANAMNESTIQUE.
·
MODIFICATION DURABLE DE LA PERSONNALITÉ
APRÈS UNE EXPÉRIENCE DE CATASTROPHE (F62.0).
·
DYSTHYMIE
(F34.1).
·
TROUBLE DÉPRESSIF RÉCURRENT
EN RÉMISSION COMPLÈTE, DIAGNOSTIC ANAMNESTIQUE (F33.4).
APPRÉCIATION
DU CAS
(…)
Au
status ostéoarticulaire et neurologique, pieds nus dans la salle d'examen, l'assuré déambule
normalement, sans boiterie. La marche sur la pointe des pieds n'est pas exécutée par l'assuré
qui dit que son membre inférieur G [gauche] serait trop faible pour exécuter ce type de marche.
La marche sur les talons est possible ddc [des deux côtés]. L'accroupissement est légèrement
limité, il entraîne des lombalgies et des gonalgies. Le relèvement se fait sans aide extérieure.
Le reste du status neurologique est marqué par une aréflexie rotulienne G [gauche] et achilléenne
G [gauche] et une hyporéflexie rotulienne D [droite] et achilléenne D [droite]. L'épreuve
de Lasègue est limitée à D [droite] à 60° par un raccourcissement des muscles
ischio-jambiers et par des lombalgies. Elle est limitée à G [gauche] à 40° par des
lombalgies et des douleurs du creux poplité G [gauches].
Au
plan rachidien, on note des troubles statiques discrets à modérés du rachis. La mobilité
lombaire est très diminuée, mais on note 4 signes de non organicité selon Waddell sur
5 sous forme de lombalgies à la pression axiale céphalique, à la rotation du tronc les
ceintures bloquées, d'une importante discordance entre la distance doigts-sol et doigts-orteils
sur le lit d'examen et d'une importante démonstrativité, l'assuré poussant des cris à
la mobilisation du rachis lombaire, notamment à la rétroflexion et aux latéroflexions
du tronc. La mobilité cervicale est satisfaisante. La mobilité des articulations périphériques
est bien conservée. Seule la mobilité du genou G [gauche] est limitée en flexion, mais
l'assuré pousse des cris à la mobilisation du genou G [gauche] et développe une importante
résistance volontaire à la mobilisation passive du genou G [gauche]. La mobilité des hanches
en flexion est également limitée, non par un problème local, mais par des gonalgies homolatérales.
L'assuré
pousse également des cris et développe une importante résistance volontaire à la
mobilisation passive des hanches. L'assuré présente également des troubles statiques modérés
des pieds avec hallux valgus bilatéral débutant, tendance aux avant-pieds plats transverses
et 3
ème
orteil D [droit] en griffe. Il ne présente par ailleurs aucun signe pour une arthropathie inflammatoire
périphérique. On note cependant des douleurs à la palpation de 18 points typiques de la
fibromyalgie sur 18, ce nombre étant largement suffisant pour poser ce diagnostic selon les anciens
critères de la fibromyalgie. On peut également poser
ce
diagnostic
selon les nouveaux critères de la fibromyalgie de 2010.
Les
examens radiologiques à notre disposition mettent en évidence des troubles dégénératifs
discrets à modérés du rachis lombaire qui ont eu tendance à s'aggraver entre 2005
et 2008. Une IRM
du genou G [gauche] de 2007 met
en évidence déjà une chondropathie de grade III - IV du cartilage de recouvrement de la
face postérieure du plateau tibial externe. Il existe également une déchirure horizontale
de la corne antérieure du ménisque externe et une déchirure verticale de sa corne postérieure.
Il existe également une déchirure horizontale de la corne postérieure du ménisque
interne et un foyer de chondropathie du versant interne du cartilage rotulien. Il existe une tendinite
quadricipitale distale et un kyste poplité. C'est après cette IRM du genou G [gauche] que l'assuré
a été opéré du genou G [gauche]. Une IRM
du genou D [droit] de mai 2013
met en évidence un status après contusion du plateau tibial interne, une déchirure horizontale
de la corne postérieure du ménisque interne, un status après déchirure partielle
du ligament latéral interne ainsi qu'un volumineux kyste poplité avec un status après
rupture et une déchirure horizontale de la corne antérieure du ménisque externe avec lésion
mucoïde de grade II de la corne postérieure du ménisque externe. Il existe également
des aspects compatibles avec une bursite entre le tractus ilio-tibial et le condyle fémoral externe.
Il existe également une chondropathie fémoro-patellaire de grade III à IV et une insertionnite
quadricipitale distale. Quant à la fracture du coude D [droit], elle paraissait bien consolidée
sans complication sur les dernières radiographies à notre disposition.
Dans
ce contexte clinique, nous retenons les diagnostics susmentionnés. Au vu de ces diagnostics, nous
retenons des limitations fonctionnelles qui ne sont pas respectées dans l'activité de plongeur
dans une cuisine ou de magasinier. Ainsi, dans ces deux activités, la capacité de travail est
nulle. Par contre, dans une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles requises
par la pathologie ostéoarticulaire, il n'y a aucune indication biomécanique à attester
d'une incapacité de travail contrairement à ce que font les médecins traitants. A cet
égard, il faut relever que la tolérance à la position assise en cours d'entretien a été
bonne. Par ailleurs, alors que l'assuré n'a montré aucun comportement algique en cours d'entretien
et est resté assis pendant 1
1/4
heure sans
gêne particulière, il s'est montré très démonstratif à l'examen clinique
et a présenté de nombreux signes de non organicité selon Waddell et Kummel. Ces signes
de non organicité avaient déjà été relevés par le Dr [...] dans son rapport
du 16.06.2009. D'emblée, nous sommes également frappés, comme le Dr [...], par une importante
discordance entre les plaintes importantes de l'assuré et la pauvreté du status clinique qui
est rassurant. Par ailleurs, il existe certaines incohérences, l'assuré se plaignant d'importantes
douleurs et ne prenant aucune médication antalgique systématiquement, se contentant de prendre
des médicaments antalgiques de type Dafalgan®, lorsque son médecin traitant les lui prescrit
en cas d'exacerbation douloureuse. Ceci prouve que ses douleurs ne sont pas importantes de manière
permanente, contrairement à ce qu'il nous a signalé au début de l'anamnèse.
En
ce qui concerne les traitements, l'assuré a eu de la physiothérapie à sec et de l'ostéopathie.
Il a cependant eu surtout des traitements passifs. Dans cette situation, on peut regretter qu'il n'ait
pas eu plus de physiothérapie active, bien que l'assuré nous ait dit qu'il a eu certains exercices
et de l'ostéopathie pour la région lombaire. L'assuré n'a par ailleurs pas eu de physiothérapie
en piscine, ce que l'on peut regretter. Par ailleurs, on peut se demander s'il ne faudrait pas prescrire
à l'assuré un antalgique ou un anti-inflammatoire non stéroïdien de manière
systématique pour atténuer ses douleurs. Il faut par ailleurs noter chez cet assuré des
facteurs négatifs comme le manque de motivation pour la reprise d'une activité professionnelle,
même dans une activité adaptée et plus légère que les activités qu'il a
eues auparavant ainsi que la mauvaise connaissance du français. Ces facteurs négatifs ainsi
que la présence d'une importante démonstrativité et de nombreux signes de non organicité
selon Waddell et de Kummel risquent de faire échouer des mesures d’ordre professionnel.
Sur
le plan psychiatrique, il s'agit d'un assuré, âgé actuellement de [...] ans, originaire
de […], en Suisse depuis 1997, qui a travaillé seulement du 27.05.2004 au 22.11.2004, comme
préparateur des commandes, employé par N.________ à [...].
L'assuré
bénéficie d'une prise en charge psychiatrique ambulatoire à U.________ et après auprès
du cabinet du Dr S.________, pédopsychiatre. Il aurait bénéficié d'une psychothérapie
déléguée auprès d'une psychologue, Mme B.________.
Suite
à une 1
ère
demande de prestations Al en 2007, sur la base d'un examen clinique rhumatologique et psychiatrique au
SMR, en mars 2008, qui concluait à une pleine capacité de travail, la décision de rente
a été refusée. Par jugement du 10.03.2010, la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal a rejeté le recours et confirmé la décision de l'OAI du 16.02.2009.
Le
07.09.2010, I’assuré dépose une 2
ème
demande de rente et son médecin
traitant, le Dr F.________, annonce une aggravation de l'état de santé tant sur le plan psychique
que somatique. Sur le plan psychique, il relève une aggravation de la symptomatologie dépressive
et atteste une incapacité de travail à 100 % depuis mars 2006.
Un
rapport de Mme B.________, psychologue traitante et du Dr S.________, est également versé
au dossier. Ces derniers retiennent le diagnostic d'état de stress post-traumatique, d'épisode
dépressif actuel sévère dans le cadre d'un trouble dépressif récurrent et d'attaques
de panique. Ce rapport médical est presque superposable, mot pour mot, à celui du 18.08.2008,
établi par Mme B.________ et la Dresse Q.________, ainsi qu'à celui du 18.01.2010 de Mme B.________
et du Dr S.________. Les diagnostics retenus sont identiques, notamment au niveau de la sévérité
de l'état dépressif présenté par l'assuré. Toutefois, on notera que si l'assuré
souffre d'un état dépressif qualifié de sévère par sa psychologue et ses psychiatres
traitants, celui-ci est traité uniquement par un traitement anxiolytique, comme en témoigne
le rapport médical du 18.10.2010 du Dr F.________.
Pour
sa 3
ème
demande Al du 05.11.2014, nous
disposons du rapport médical du Dr S.________, pédopsychiatre, qui atteste une aggravation
sur le plan thymique, avec un état dépressif décrit comme moyen à sévère,
avec apparition de symptômes psychotiques. Le Dr S.________ décrit une symptomatologie basée
sur les dires de l'assuré et certaines hallucinations sont exprimées au conditionnel. Le traitement
est de Cymbalta® 60 mg, depuis mars 2014.
Dans
son rapport médical du 19.01.2015, le Dr S.________ retenait comme «possibles» les hallucinations
auditives. Le rapport médical du 22.06.2015 contient une contradiction dans le diagnostic : la présence
de symptômes psychotiques implique un épisode dépressif sévère et non moyen
à sévère. Le code F33.1 désigne un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen. Le Dr S.________ retient encore les séquelles d'un état de stress post-traumatique,
bien que ce diagnostic ait été écarté lors de l'examen SMR de 2008, avec des éléments
pour lesquels nous apprécierions un 2
ème
avis.
Notre
examen clinique psychiatrique de ce jour n'a pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d'anxiété généralisée, de trouble panique, de trouble phobique,
de trouble obsessionnel compulsif, de trouble dissociatif, de syndrome douloureux somatoforme persistant,
de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, de symptômes en faveur
d'un diagnostic d'état de stress post-traumatique ni de limitations fonctionnelles psychiatriques
à caractère incapacitant.
Sur
la base de notre observation clinique, le diagnostic anamnestique de trouble dépressif récurrent,
objectivé par le Dr S.________, est en rémission complète et ne justifie pas une quelconque
diminution de la capacité de travail.
Nous
avons retenu le diagnostic de dysthymie, qui est une dépression chronique de l'humeur, mais dont
la sévérité est insuffisante pour justifier actuellement un diagnostic de trouble dépressif
récurrent léger ou moyen.
Nous
avons retenu également le diagnostic de modification durable de la personnalité après
une expérience de catastrophe qui repose sur la présence d'une attitude hostile, d'un retrait
social, l'impression permanente d'être constamment menacé et d'un détachement. Cette modification
de la personnalité doit exister depuis au moins 2 ans, ce qui est le cas de notre assuré. Elle
n'est pas imputable ni à un trouble antérieur de la personnalité ni à un autre trouble
mental, à l'exception d'un état de stress post-traumatique. La modification durable de la personnalité
est présente depuis de nombreuses années et n'a aucune incidence sur la capacité de travail.
En
l'absence d'un véritable sentiment de détresse, qui fait partie du syndrome douloureux somatoforme
persistant, nous n'avons pas retenu ce diagnostic. L'assuré est démonstratif, ne présente
pas de plaintes somatiques spontanément ni de sentiment de détresse ni de comportement algique.
A
l'examen rhumatologique, le Dr M.________ a retenu le diagnostic de fibromyalgie sans incidence sur la
capacité de travail.
Il
s'agit d'un assuré extrêmement démotivé, sans activité lucrative en tout cas
depuis 2004, où les facteurs étrangers à l'invalidité, tels que la situation économique
difficile, le risque d'être expulsé de la Suisse, les incompétences linguistiques, l'absence
de formation, sont très présents.
Nous
avons été étonnés de voir un assuré très démonstratif, peu authentique,
incapable de donner des informations au sujet de sa souffrance, de ses difficultés actuelles et
des raisons médicales qui l'empêchent d'assumer ses responsabilités socioprofessionnelles.
Sa vie sociale est pauvre, mais l'assuré est soutenu, aidé par son épouse (ressources
mobilisables). L'assuré a adhéré à la prise en charge psychiatrique ambulatoire et
anamnestiquement, la compliance médicale est bonne.
Tout
au long de l'entretien, nous avons objectivé des divergences apparues entre les symptômes décrits
et le comportement de l'assuré en situation d'examen et les observations faites par d'autres experts.
Les oublis de l'assuré ou surtout les « je ne sais pas la date de naissance de mes enfants,
combien de frères et sœurs sont décédés » etc. sont difficiles à évaluer
cliniquement. L'assuré ne présente pas des troubles de la concentration ou de l'attention,
de ralentissement psychomoteur, d'agitation psychomotrice.
Pour
les symptômes psychotiques, soit des hallucinations auditives sous forme de voix qui appellent son
nom, avec un assuré qui crie son nom de façon extrêmement théâtrale, sont difficiles
également à évaluer.
Sur
la base des diagnostics psychiatriques objectivés ce jour, la capacité de travail exigible
est de 100 % dans toute activité.
Limitations
fonctionnelles
Rachis
: nécessité de pouvoir alterner 2x/heure la position assise et la position debout. Pas de soulèvement
régulier de charges d'un poids excédant 7 kg. Pas de port régulier de charges d'un poids
excédant 10 kg. Pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc. Pas d'exposition
à des vibrations.
Membres
inférieurs : pas de génuflexion répétée. Pas de franchissement d'escabeau ou
d'échelle. Pas de travail en hauteur. Pas de marche en terrain irrégulier. Pas de franchissement
régulier d'escalier. Pas de marche ou de position debout de plus de 1/2 heure.
Il
n'y a pas de limitations fonctionnelles psychiatriques.
·
Il s'agit seulement
de la démotivation de l'assuré, de ses difficultés linguistiques, de son âge, de
ses difficultés financières et d'une longue interruption de toute activité professionnelle
depuis 2004.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Depuis
le 31.05.2013, où une IRM du genou D met en évidence une chondropathie fémoro-patellaire
de grade III à IV au genou D.
Il
n’y a pas d’incapacité de travail sur le plan psychiatrique.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Il
est resté complet depuis cette date dans l’activité de magasinier et de plongeur dans
un restaurant. Par contre, dans une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles
requises par la pathologie ostéoarticulaire, la capacité de travail est complète dès
le 31.05.2013.
CAPACITÉ
DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS
L'ACTIVITÉ HABITUELLE :
0 % COMME PLONGEUR DANS UN RESTAURANT, SERRURIER ET MAGASINIER.
DANS
UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE :
100 %               DEPUIS LE 31.05.2013
A
TRADUIRE EN TERMES DE MÉTIER PAR UN SPÉCIALISTE EN RÉADAPTATION. »
Dans un rapport du SMR du 24 novembre 2015, le Dr R.________ a retenu les diagnostics de rachialgies
diffuses et de gonalgies comme atteintes principales à la santé. Au titre de pathologies associées
du ressort de l’AI, il a fait état de rachialgies diffuses dans le cadre de troubles statiques
et dégénératifs du rachis, de syndrome rotulien bilatéral dans le cadre d’une
gonarthrose bilatérale et d’un status après méniscectomie arthroscopique du genou
gauche. Il a en outre estimé qu’il n’existait aucune pathologie du ressort de l’AI
au plan psychiatrique. Demeuraient sans effet sur la capacité de travail la fibromyalgie, les troubles
statiques modérés des pieds avec hallux valgus bilatéral débutant, le status après
fracture du coude droit, l’asthme allergique anamnestique avec allergies aux pollens et aux poussières,
les allergies alimentaires, le syndrome des jambes sans repos anamnestique, la hernie inguinale gauche
anamnestique, la modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe
(F62.0), la dysthymie (F34.1), le trouble dépressif récurrent en rémission complète,
diagnostic anamnestique (F33.4). De l’avis du Dr R.________, l’assuré ne disposait plus
d’aucune capacité de travail dans son activité habituelle ; par contre, il était
pleinement capable de travailler dans une activité adaptée. Il n’a retenu que des limitations
fonctionnelles en lien avec les pathologies du rachis et des genoux, précisant qu’il n’existait
aucune limitation psychiatrique.
Par projet de décision du 1
er
décembre 2015, l’OAI a informé l’assuré de son intention de rejeter sa demande
de prestations. L’office admettait que l’état de santé de l’assuré ne
lui permettait plus d’exercer les activités exercées jusqu’alors (serrurier, hôtellerie).
Par contre, il estimait qu’il existait une capacité de travail entière dans une activité
adaptée à sa situation, telle qu’une activité dans l’industrie légère,
le conditionnement léger, ou l’activité d’ouvrier à l’établi (petits
montages), d’opérateur de production, dans la mesure où elle respectait les limitations
fonctionnelles arrêtées par le SMR. Procédant à une comparaison des revenus réalisables
avec et sans invalidité, l’office a défini un degré d’invalidité de 10%,
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d’invalidité ou à un reclassement professionnel.
Le 19 janvier 2016, représenté par D.________, l’assuré a fait valoir ses objections
au projet de décision précité. Il a contesté les conclusions du SMR ensuite de l’examen
clinique du 9 novembre 2015, soutenant que celui-ci ne satisfaisait pas pleinement aux niveaux indicateurs
standards prescrits par le Tribunal fédéral s’agissant de l’évaluation du
caractère incapacitant des troubles somatoformes douloureux ou autres maladies associées. A
son sens, son état de santé avait connu une aggravation induisant une totale incapacité
de travail et de gain. A l’appui de sa contestation, l’assuré a produit un rapport établi
par le Dr S.________ le 6 janvier 2016, auquel il reconnaissait une valeur probante plus importante
qu’à celui du 18 novembre 2015 du SMR. Dans son rapport du 6 janvier 2016, le Dr S.________
a exposé en quoi, selon lui, l’avis de la Dresse I.________ était erroné. Il a maintenu
que son patient présentait une claire anhédonie et des ruminations, dans la mesure où
aucune activité ne lui procurait de sensations positives et où son discours sur ses difficultés,
sa tristesse et ses douleurs était extrêmement répétitif. Le fait qu’il ait
de la peine à décrire ses cauchemars ne permettait pas de mettre en doute leur existence. Le
Dr S.________ contestait également l’appréciation de la Dresse I.________ selon laquelle
l’assuré ne présenterait pas de comportement d’évitement, dans la mesure où
il avait clairement cherché, lors de son examen au SMR, à éviter toute question se référant
à sa famille, décimée lors du génocide de [...]. Son patient faisait preuve de détachement
par rapport aux autres et restait insensible à son environnement, n’étant même pas
intéressé par ses petits-enfants. S’agissant de la contradiction relevée par le
SMR quant à son diagnostic de dépression, le psychiatre traitant a admis une erreur de codification
et précisé que, comme cela ressortait de sa description « en mots », il
entendait que son patient souffrait parfois d’épisodes moyens (F33.1) et parfois d’épisodes
sévères (F 33.2), et que les symptômes psychotiques apparaissaient durant les phases sévères,
très présentes dans la dernière période. Le Dr S.________ observait encore que le
diagnostic de modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe
retenu par le SMR, souvent corrélé à un état de stress post-traumatique, avait fréquemment
une répercussion sur la capacité de travail. Enfin, examinant la situation de l’assuré
à la lumière des critères de la CIM 10, il a estimé que celui-ci présentait
trois critères de la dépression, ainsi que six voire sept symptômes dépressifs énumérés
par la classification, de sorte que le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode
dépressif sévère, était selon lui manifeste, celui de dysthymie lui paraissant « réellement
stupéfiant ». Le Dr S.________ a ainsi confirmé les diagnostics posés dans son
précédent rapport, tout en acceptant d’y ajouter, selon les conclusions du rapport du
SMR, celui de modification durable de la personnalité à la suite d’une expérience
de catastrophe. Il a maintenu que son patient se trouvait en totale incapacité de travail.
Dans un avis du SMR du 10 février 2016, les Drs I.________, R.________ et B.C.________ se sont déterminé
sur les objections de l’assuré en ces termes :
«
Point
1 :
Intensité
du trouble de l’humeur
: Le Dr C.________
lors de l’examen psychiatrique SMR du 06.03.2008, demandé sur suggestion du Dr F.________,
retient le diagnostic de dysthymie sans caractère incapacitant sur la base de constatations cliniques
cohérentes (page 6) ; l’anamnèse de troubles de l’humeur est détaillée
ainsi que la date de la prise en charge spécifique (automne 2007). La rubrique
plaintes
actuelles
permet de mettre en évidence la
fluctuation de l’humeur reportée par l’assuré. Cet état de fait permet d’écarter
le grief fait par Me [...] au point 5 de sa lettre. En effet, l’alternance thymique est une caractéristique
intrinsèque du trouble dépressif récurrent, qui peut se présenter aux observateurs
avec une intensité variable dans le temps, l’expert a décrit la symptomatologie objectivée
à l’examen clinique.
A
l’examen clinique du 09.11.2015, la symptomatologie dépressive chronique selon les critères
cliniques de la CIM-10 ne justifiait plus un diagnostic de trouble dépressif récurrent, en
rémission complète et sans incidence sur la capacité de travail.
Le
diagnostic de dysthymie existant depuis 2008, montre une évolution stationnaire.
Concernant
la
modification durable de
la personnalité
;  ce diagnostic
a été retenu le 11.10.2005 par la Dresse [...], médecin responsable d’U.________
et il est en effet absent de l’examen du Dr C.________ de 2008, comme d’ailleurs dans le
RM [rapport médical] du Dr F.________ d’octobre 2007. Il est repris comme
probable
dans le rapport du Dr S.________ du 18.01.2010.
Il
est possible que l’assuré ait pu développer un état de stress post-traumatique avant
son arrivée en Suisse en 1997 et selon la CIM-10 la période séparant la survenue du traumatisme
et celle du trouble peut varier de quelques semaines à quelques mois (mais il est rare qu’elle
dépasse six mois). L’évolution est fluctuante, mais se fait vers la guérison dans
la plupart des cas. Dans certains cas, comme dans le cas de l’assuré, le trouble peut présenter
une évolution chronique, durer de nombreuses années et conduire à une modification durable
de la personnalité. A l’examen clinique du 09.11.2015, les critères cliniques sont réunis
en faveur d’un tel diagnostic qui n’a pas empêché de travailler comme plongeur
et magasinier jusqu’en 2003. L’assuré décrit un travail lourd
physiquement
(page 3 de l’examen clinique) sans aucune plainte psychiatrique. Par ailleurs, dans le rapport
médical du 14.11.2001, la Dresse Q.________ d’U.________ atteste que depuis 1999, l’assuré
n’a plus consulté à U.________ et à notre connaissance il ne bénéficiait
d’aucune prise en charge psychiatrique ambulatoire. L’annonce d’un refus d’asile
politique en Suisse et d’un éventuel renvoi, ont réactivé une symptomatologie anxio-dépressive
réactionnelle.
Le
Dr S.________ dans son rapport du 22.06.2015, signale des séquelles d’un état de stress
post-traumatique sur la base d’un état clinique. La description des symptômes, à
dominance dépressive, est compatible avec le diagnostic (point 1.4, dernier paragraphe).
Lors
de l’examen SMR du 09.11.2015, nous avons objectivé les critères cliniques en faveur
d’un diagnostic de modification durable de la personnalité.
Point
2 :
la
symptomatologie psychotique anamnestique, mais objectivée
,
est appréciée différemment par le Dr S.________ et par la Dresse I.________ qui, à
la demande d’évoquer l’hallucination auditive, décrit une certaine « théatralité »
de l’assuré qui commence à montrer comment les voix l’appellent en criant fort
son prénom. Au status clinique il n’y a pas de signes évocateurs d’un état
psychotique (attitude d’écoute, barrages) car nous n’avons pas objectivé de délire
ni des hallucinations auditives.
Il
s’agit d’une appréciation différente de la même description anamnestique.
Point
3 :
Me [...] fait référence aux
indicateurs à prendre en considération dans le respect de l’ATF 9C_492/2014.
La
journée habituelle est décrite selon les dires de l’assuré.
La
démotivation, l’absence de formation, l’âge, les difficultés financières
sont des facteurs qui ne sont pas pris en considération par l’assurance.
Les
ressources personnelles sont diminuées vu la longue incapacité de travail mais sont existantes.
L’expert
a constaté des divergences entre les symptômes décrits et le comportement de l’assuré.
Les
conclusions de l’examen sont inchangées
».
Par décision du 2 mars 2016, l’OAI a confirmé son projet du 1
er
décembre
2015, selon lequel les conditions d’octroi d’une rente ou de mesures de reclassement n’étaient
pas réalisées, compte tenu du taux d’invalidité de 10% reconnu après comparaison
des revenus.
D.
Par acte du 19 avril 2016, G.________, toujours représenté par D.________, a recouru contre
cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction.
En substance, il conteste la valeur probante du rapport d’examen clinique et rhumatologique du
SMR du 18 novembre 2015, l’instruction médicale étant selon lui incomplète. Il fait
en outre valoir que les conséquences de la fibromyalgie et du trouble somatoforme douloureux dont
il souffre n’ont pas été examinés à l’aune de la nouvelle jurisprudence
du Tribunal fédéral (ATF 141 V 281), relevant en particulier que la fibromyalgie n’a
été que constatée et n’a pas fait l’objet d’une évaluation, si
bien que l’on ignore les conséquences de cette atteinte sur sa capacité de travail. A
titre de mesures d’instruction, il requiert la mise en œuvre d’une expertise. Le recourant
a également demandé à être mis au bénéfice de l’assistance judiciaire
s’agissant des frais de justice.
Dans sa réponse du 30 mai 2016, l’OAI a proposé le rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous
réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – comme c’est
le cas en manière d’assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let. a LAI) –
sont  sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et
58 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances, institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA, est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al.
3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS
172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la
procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à
cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let.
a LPA-VD).
c)
Interjeté en temps utile devant le tribunal compétent compte tenu de la suspension des délais
durant les féries judiciaires pascales (art. 60 et
38
al. 4 LPGA) et satisfaisant aux autres conditions de forme prévues par la loi
(art.
61 let. b LPGA et 79 LPA-VD), le recours déposé le 19 avril 2016 contre la décision de
l’OAI du 2 mars 2016 est recevable.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre
les décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413 consid.
2c et 110 V 48 consid. 4a ; cf. RCC 1985 p. 53).
b)
Le présent litige a trait au droit du
recourant à une rente d’invalidité à la suite de sa nouvelle demande du 5 novembre
2014 et porte singulièrement sur le point de savoir si son degré d'invalidité a subi une
modification significative entre la décision rendue le 16 février 2009 et la décision
litigieuse.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à une rente
s'il est invalide à 40% au moins; un taux d'invalidité de 40% au moins donne droit à un
quart de rente, un taux d'invalidité de 50% au moins à une demie-rente, un taux de 60% au moins
à trois quarts de rente, et un taux de 70% au moins à une rente entière (art. 28 LAI).
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA. On ne
considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme
des affections à prendre en charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que
l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de
ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (cf. art. 7
al. 2 phr. 2 LPGA ; cf. ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127 V 294 consid. 4c
in
fine
et 102 V 165 ; cf. VSI 2001 p. 224 consid. 2b
et les références citées). Avant tout, la reconnaissance de l’existence d’une
atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic émanant d’un
expert (psychiatre) et s’appuyant
lege
artis
sur les critères d’un système
de classification reconnu (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3
et 6).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée
et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler
(cf. ATF 125 V 256 consid. 4 ; cf. TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre,
les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (cf. ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et
105 V 156 consid. 1).
c)
De jurisprudence constante, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, les points litigieux importants doivent avoir
fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (cf. ATF 134 V 231 consid.
5.1 et 125 V 351 consid. 3a avec la référence citée). Un rapport médical ne saurait
au demeurant être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin
traitant. Cependant, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position
de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il convient dès
lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin
traitant (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées).
Les rapports d'examen
réalisés par un SMR en vertu de l'art. 49 al. 2 RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), bien qu’ils ne constituent
pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles
(cf. ATF 135 V 254 consid. 3.4), peuvent néanmoins revêtir la même valeur probatoire
que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies par la jurisprudence,
qui sont posées à une expertise médicale (cf. TF 9C_355/2014 du 2 décembre 2014
consid. 4.2 et 9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 3.1 ; cf. également consid. 3.3.2 non
publié de l'ATF 135 V 254 [TF 9C_204/2009 du 6 juillet 2009]). Il convient cependant d'ordonner
une expertise si des doutes, mêmes faibles, subsistent quant à la fiabilité et à
la pertinence des constatations médicales effectuées par le service médical interne de
l'assurance (cf. ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; cf. TF 9C_500/2011 précité loc. cit., 9C_28/2011
du 6 octobre 2011 et 9C_745/2010 du 30 mars 2011).
S’agissant
des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait
que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas
de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l’unit
à celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc ; TF 8C_407/2014 du 23 mars 2015 consid. 4.2).
Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète
des preuves et de prendre en considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir
s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations
du médecin de l'assurance (TF 8C_407/2014 précité ; voir également TF 9C_276/2015
du 10 novembre 2015 consid. 4.3
4.
Aux termes de l'art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une
demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que
l’invalidité (cf. art. 8 LPGA), l’impotence (cf. art. 9 LPGA) ou l’étendue
du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée
de manière à influencer ses droits. L’art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente,
l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le
degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que
le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut
être examinée que si les conditions de l'al. 2 sont remplies.
Ces dispositions doivent permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations entrée en force d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes
dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre
plausible une modification des faits déterminants (cf. ATF 133 V 108 consid. 5.2, 130 V 64 consid.
5.2.3, 117 V 198 consid.  4b ; cf. TF 9C_67/2009 consid. 1.2). Une appréciation différente
d'une situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne permet pas encore de conclure à
l’existence d’une aggravation et ne constitue pas un motif de révision (ATF 112 V 72
consid. 2b ; AVR 1996 IV no 70 p. 204 consid. 3a et les références ; Meyer-Blaser, Rechtprechung
des Bundesgerichts zum IVG, p. 259).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande,
l'administration doit ainsi commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une
manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée
de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière (ATF 117 V 198 consid.
3a ; TF 9C_67/2009 précité consid. 1.2). Par contre, lorsque, comme en l’espèce,
l’administration entre en matière sur la nouvelle demande après un précédent
refus de prestations, selon l’art. 87 al. 3 RAI, elle doit examiner l’affaire au fond, et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par l’assuré
est réellement intervenue. Elle doit instruire la cause et déterminer si la situation de fait
s’est modifiée de manière à influencer les droits de l’assuré. Cela revient
à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière décision entrée
en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (cf. ATF 133 V 108
et ATF 130 V 71 consid. 3.2). Si l’administration constate que l'invalidité ou l'impotence
ne s'est pas modifiée depuis la décision précédente, passée en force, elle rejette
la demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée suffit à fonder une
invalidité ou une impotence donnant droit à des prestations et statuer en conséquence.
En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au juge (cf. TFA I 238/03
du 30 décembre 2003 consid. 2). Selon la jurisprudence, tout changement important des circonstances,
propre à influencer le taux d'invalidité, donc le droit à la rente, peut donner lieu à
une révision de celle-ci. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification
sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même,
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 133
V 545, consid. 6.1 ; ATF 130 V 343, consid. 3.5). L'assurance-invalidité connaissant un système
de rentes échelonnées, la révision se justifie lorsque le degré d'invalidité
franchit un taux déterminant (ATF 133 V 545, consid. 6.2 à 7).
5.
Dans un arrêt récent publié aux
ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation
du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux
et d’affections psychosomatiques assimilées, dont fait notamment partie la fibromyalgie. Il
a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés
par un effort de volonté raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité)
et a introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs en lieu et place de l’ancien
catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité). Cette modification jurisprudentielle
n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA, qui
requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui
impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau
de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de l’arrêt
cité).
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux
suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art, en tenant compte en particulier du critère de gravité inhérent à
ce diagnostic et en faisant référence aux limitations fonctionnelles constatées. Le diagnostic
doit également résister à des motifs d’exclusion ; il y a ainsi lieu de conclure
à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance
si les limitations liées à l’exercice d’une activité résultent d'une
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques
d'un trouble somatoforme douloureux au sens de la classification sont réalisées (consid. 2.2
de l'arrêt cité, TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices d'une telle
exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le
comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent
vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le
patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psycho-social intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à
une exagération (cf. également TF 8C_607/2015 du 3 février 2016 consid. 4.2.2).
Une fois le diagnostic posé, le point de
savoir si l’atteinte à la santé entraîne une incapacité de travail doit être
examiné au travers d’une grille d’évaluation normative et structurée, à
l’aide d’indicateurs objectifs plaidant en faveur ou en défaveur d’une incapacité
de travail totale ou partielle (ATF 141 V 281 consid. 3 et 4). Le catalogue d’indicateurs
doit être appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondre aux exigences
spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1 de l’arrêt cité). Cette grille comprendra
un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, ainsi qu’un
examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et
le traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 4.3, 4.4 et référence citée).
Le
Tribunal fédéral a précisé que ce changement de jurisprudence ne justifie pas en
soi de retirer toute valeur probante aux expertises rendues à l’aune de l’ancienne jurisprudence.
Il y a lieu d’examiner dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires
recueilles, le cas échéant en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux,
permettent ou non une appréciation concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants
(TAF C‑1916/2015 du 31 mai 2016 et réf. cit.).
6.
a)
En l’occurrence, à l'appui de sa
nouvelle demande du 4 novembre 2014, le recourant a argué d’une péjoration de son état
de santé au plan psychiatrique, dans le sens d'une totale incapacité de travail. L’OAI
est entré en matière sur cette nouvelle demande de prestations, admettant que l'assuré
avait rendu plausible une aggravation de son état de santé susceptible d'influencer ses droits.
L’office a ensuite examiné si dite modification suffisait à fonder une invalidité
donnant droit à des prestations et a conclu que tel n'était pas le cas, l’assuré
disposant toujours, selon les conclusions du SMR, d’une capacité de travail résiduelle
entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Dans son acte
de recours, l’assuré ne conteste pas le volet somatique du rapport d’examen du SMR du
15 novembre 2015. Cet aspect de l’évaluation de la capacité de travail et de gain n’étant
pas litigieux, il ne sera pas examiné plus avant. Il convient dès lors de déterminer si,
d’un point de vue psychiatrique, la situation de l’assuré a subi, entre 2009 et 2015,
une aggravation susceptible de lui donner droit à une rente d’invalidité.
b)
aa)
La
décision du 16 février 2009 de l’OAI a été rendue sur la base des conclusions
de l’examen rhumato-psychiatrique pratiqué le 6 mars 2008 au SMR. Dans leur rapport du 31
mars 2008, les Drs O.________ et C.________ avaient en substance retenu que l’assuré souffrait
de gonalgies gauches, assorties d’une ébauche de gonarthrose bilatérale et fémoro-patellaire
gauche, ainsi que de lombalgies gauches chroniques non déficitaires, ces pathologies portant atteinte
à la capacité de travail. Par contre, aucune atteinte invalidante n’avait été
constatée sur le plan psychiatrique, la seule atteinte de cet ordre mentionnée par les médecins
étant une dysthymie, restant sans effet sur la capacité de travail. Les médecins avaient
spécifiquement exclu le diagnostic d’état de stress-post traumatique posé par le
Dr F._______, d’une part compte tenu de l’éloignement dans le temps de l’événement
traumatique (soit la guerre en [...], subie par l’assuré de 1992 à 1997), et, d’autre
part, en raison de l’absence de nombres des symptômes inhérents à une telle pathologie.
Les Drs O.________ et C.________ ont arrêté des limitations fonctionnelles au seul plan physique,
liées aux gonalgies et lombalgies. Ainsi, dans toute activité ne mettant pas outre mesure ces
parties du corps à contribution, l’assuré conservait selon eux une pleine capacité
de travail. Dans un avis du 5 décembre 2008, les Drs W.________ et T.________ du SMR ont confirmé
les conclusions de leurs confrères, en réfutant les diagnostics de probable état de stress
post traumatique, d’état dépressif sévère et d’attaque de panique allégués
par la Dresse Q.________ et la psychologue B.________ dans leur rapport du 18 juillet 2008.
bb)
Procédant à l’évaluation de l’état de santé prévalant au moment
de la nouvelle demande, l’OAI s’est fondée sur les conclusions de l’examen clinique
bidisciplinaire pratiqué le 9 novembre 2015 par les Drs M.________ et I.________, rhumatologue et
psychiatre auprès du SMR. Aux termes de leur rapport du 15 novembre 2015, ces médecins
ont reconnu un effet incapacitant à deux seules pathologies d’ordre somatique (rachialgies
et syndrome rotulien bilatéral). Ils ont également notamment posé les diagnostics de modification
durable de la personnalité après une expérience de catastrophe, de dysthymie, de trouble
dépressif récurrent en complète rémission et de fibromyalgie, qu’ils ont cependant
estimés sans incidence sur la capacité de travail. Ainsi, s’agissant les limitations
fonctionnelles, à l’instar de leurs confrères en 2008, les Drs M.________ et I.________
n’ont retenu que les restrictions usuelles liées aux troubles du rachis et des genoux, à
l’exclusion de toute contre-indication au plan psychiatrique. Dans une activité adaptée
à ces limitations, ils ont estimé que l’assuré disposait d’une capacité
de travail entière, alors que les activités de magasinier, de serrurier et de plongeur n’étaient
plus exigibles.
Le recourant remet en cause le caractère probant du rapport du 15 septembre 2015 des Drs M.________
et I.________, estimant que les conclusions de son psychiatre traitant sont plus convaincantes, et demande
le renvoi de son dossier à l’intimé pour instruction complémentaire. Il convient
dès lors d’examiner ledit rapport du SMR à la lumière des réquisits jurisprudentiels
en matière de valeur probante des rapports médicaux (cf. consid. 3c supra).
7.
Il sied de rappeler à cet égard que la tâche des médecins consiste à évaluer
l’état de santé de la personne examinée et à indiquer dans quelle proportion
et dans quelles activités elle est capable de travailler. Afin que son avis puisse se voir reconnaître
pleine valeur probante, le médecin se doit notamment de motiver clairement ses conclusions. Or,
en l’espèce, cette exigence n’est pas satisfaite.
a)
En effet, s’agissant tout d’abord des troubles de l’humeur, la Dresse I.________
a constaté une dépression chronique de l’humeur, mais elle en a estimé la gravité
insuffisante pour justifier, au moment de son examen, un diagnostic de trouble dépressif récurrent
léger ou moyen, l’examen n’ayant pas montré de dépression majeure. A l’instar
de ses confrères en 2008, elle a ainsi retenu une dysthymie. Elle a cependant admis que le Dr S.________,
qui avait repris personnellement le suivi de l’assuré depuis le 8 janvier 2015, avait objectivé
un trouble dépressif récurrent, mais que celui-ci avait bénéficié depuis lors
d’une rémission complète. Force est toutefois de constater que la Dresse I.________ ne
motive pas à satisfaction son appréciation, qui reste insuffisamment circonstanciée. Elle
n’explicite notamment pas sur quels éléments elle s’est basée pour retenir
que la situation et les symptômes observés par le Dr S.________, dont elle reconnaît le
caractère objectif, n’auraient plus cours, ni depuis quand. Ceci méritait d’autant
plus d’être développé que le Dr S.________ s’est prononcé au travers
de rapports des 19 janvier et 22 juin 2015, soit peu de temps avant l’examen du SMR du 9 novembre
2015, et qu’à teneur du chiffre F33.4 de la CIM 10, un trouble dépressif récurrent
en rémission nécessite une absence de symptôme dépressif depuis plusieurs mois. Ainsi,
à titre exemplatif, dans ses rapports précités, le Dr S.________ observe une diminution
de l’intérêt et du plaisir, en précisant que son patient ne s’intéresse
à rien, qu’il n’a pratiquement plus de lien avec personne, qu’il n’a plus
de relations sexuelles et aucun intérêt pour elles, qu’il ne dort plus dans la même
chambre que sa femme et ne parvient plus à rester dans la même pièce qu’elle plus
de quelques minutes, qu’il ne ressent plus aucun intérêt pour ce que font ses enfants
et n’a plus de plaisir à être ni avec eux ni avec ses petits-enfants, qu’il ne
regarde plus d’émission de télévision, zappant au mieux incessamment d’une
chaîne à l’autre, qu’il ne fait plus de promenades avec ses amis, et que s’il
sort parfois seul, il le fait sans aucun but, souvent pour fuir le bruit régnant chez lui, à
raison d’une dizaine de fois par jours pour quelques minutes seulement, sans en retirer aucun plaisir.
Or, dans le rapport du 15 novembre 2015, la Dresse I.________ se limite à affirmer que son
examen n’a pas montré de dépression majeure et que l’assuré ne présentait
pas d’anhédonie, sans précision, notamment sur ce qu’il était advenu des comportements
observés par le Dr S.________ quelques mois auparavant. Sa description de la vie quotidienne de
l’assuré reste au demeurant peu circonstanciée.
L’avis du SMR du 10 février 2016, signé notamment par la Dresse I.________, ne comble
pas ce défaut de motivation. Dans son rapport du 6 janvier 2016, le Dr S.________ s’était
employé à examiner systématiquement les conditions inhérentes au trouble dépressif
récurrent au sens de la CIM 10, en illustrant chacune d’elles, et en concluant que son patient
présentait un tel trouble, au degré sévère (3 critères principaux : humeur
dépressive, diminution de l’intérêt et du plaisir, fatigabilité, plus 6 à
7 symptômes dépressifs : diminution de l’estime de soi et de la confiance en soi,
idées de culpabilité et de dévalorisation, pessimisme et morosité face à l’avenir,
diminution de l’appétit, perturbation du sommeil, idées ou actes auto-agressifs ou suicidaires,
diminution de la concentration et de l’attention). Invités à se déterminer sur ce
rapport, les médecins du SMR n’ont pas expliqué en quoi, selon eux, les symptômes
relevés par le psychiatre traitant ne dénotaient pas d’un état dépressif, ou
n’étaient plus de mise, et en quoi la situation du recourant ne justifiait plus un tel diagnostic.
Après s’être employé à expliciter en quoi le diagnostic de dysthymie s’imposait
en 2008, ce qui n’est nullement litigieux en l’espèce, le SMR s’est contenté
d’affirmer qu’ «
à
l’examen clinique du 09.11.2015, la symptomatologie dépressive chronique selon les critères
cliniques du la CIM-10 ne justifiait plus un diagnostic de trouble dépressif récurrent, en
rémission complète et sans incidence sur la capacité de travail
».
En définitive, l’appréciation et les conclusions du SMR s’agissant du trouble de
l’humeur et de ses effets sur la capacité de travail ne sont pas suffisamment motivées
et ne permettent pas au tribunal de se prononcer en toute connaissance de cause.
b)
La même conclusion s’impose s’agissant du diagnostic de modification durable de la personnalité
après une expérience catastrophique, retenu par la Dresse I.________. Si finalement, à
teneur de son rapport du 6 janvier 2016, le Dr S.________ se rallie à ce diagnostic, il ne
partage pas l’appréciation du SMR quant au fait qu’il ne serait pas incapacitant. En
réponse au recourant qui lui faisait grief de ne pas avoir motivé en quoi, selon lui, ce diagnostic
ne porterait pas atteinte à sa capacité de travail, le SMR a indiqué, dans son avis du
10 février 2016, que ce trouble, présent  «
depuis
de nombreuses années
», ne l’avait
«
pas empêché
de travailler comme plongeur et magasinier jusqu’en 2003
».
Or, cette motivation n’est pas convaincante. Le fait que l’assuré ait travaillé
sporadiquement dans les années 2000, soit plus de dix ans auparavant, ne suffit pas à établir
de manière probante que le trouble de modification durable de la personnalité diagnostiqué
en 2015 est sans effet sur la capacité de travail. Enfin, on relèvera qu’en 2008, le
SMR avait spécifiquement exclu le diagnostic de modification durable de la personnalité après
une catastrophe, estimant que l’assuré ne présentait pas les symptômes y relatifs (cf. rapport
d’examen du SMR du 31 mars 2008 et avis du SMR du 5 décembre 2008). A cet égard,
l’évocation de périodes de travail en 2003 pour établir le caractère non incapacitant
d’une modification durable de la personnalité se justifie d’autant moins.
c)
S’agissant de la fibromyalgie, les éléments figurant au dossier ne permettent pas une
appréciation concluante du cas d’espèce à l’aune des critères déterminants
selon la jurisprudence du Tribunal fédéral. L’analyse de son caractère incapacitant
est restée sommaire. Le rapport du SMR du 15 novembre 2015 ne montre pas que les médecins aient
procédé à un examen sur la base de la nouvelle grille préconisée par le tribunal
fédéral, et les éléments retenus dans leur rapport ne permettent pas au juge de procéder
à une telle évaluation. Il apparaît ainsi également nécessaire de compléter
l’instruction du dossier s’agissant de la fibromyalgie et de ses répercussions sur la
capacité de travail, étant relevé que dans un arrêt du 19 octobre 2016, le Tribunal
fédéral a précisé qu’une exagération des symptômes par l’assuré
ne doit pas permettre d’exclure facilement la présente d’une atteinte à la santé
assurée. Cela ne doit être possible que si, dans le cas concret,
il
découle de manière plausible de l’analyse médicale que l’exagération,
clairement prouvée, prédomine de manière significative, et qu’elle excède la
mesure d’un comportement simplement démonstratif. Il faut en outre que l’exagération
ne soit pas la conséquence d’un diagnostic psychiatrique indépendant (cf. TF 9C_154/2016
du 19 octobre 2016).
d
) Au final, il appert que le rapport du 15 novembre
2015 du SMR ne permet pas d’apprécier valablement les atteintes à la santé du recourant
et leurs répercussions sur sa capacité de travail. La Cour de céans ne dispose au demeurant
pas d'informations médicales suffisantes pour trancher la question du droit aux prestations du recourant
en toute connaissance de cause. Ledit rapport reste trop peu détaillé et l’analyse au
plan psychiatrique est particulièrement succincte. La Dresse I.________ n’a pas discuté
de manière circonstanciée les pièces médicales versées au dossier et ses conclusions
ne sont pas suffisamment motivées. L'ensemble de ces éléments tend à affaiblir considérablement
sa valeur probante. Même si les pièces produites par le recourant proviennent de son psychiatre
traitant,
il
n’en demeure pas moins qu’elles émanent d’un spécialiste et qu’elles
ne peuvent être simplement écartées du fait du lien qui existe entre le praticien et son
patient. Les rapports du Dr S.________ suffisent en tous les cas à jeter un doute sur la fiabilité
et la validité des constatations médicales du SMR, de sorte que, selon la jurisprudence fédérale,
la mise en œuvre d’une expertise s’impose. Il se justifie donc d’ordonner le renvoi
de la cause à l’OAI, dès lors qu’il lui appartient au premier chef d’instruire
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales (art. 43 LPGA). Le devoir d’instruction s’étend en effet jusqu’à
ce que les faits nécessaires à l’examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2).
Il
incombera à l’intimé de mettre en œuvre une expertise psychiatrique au sens de l’art. 44 LPGA,
étant ici réservée la faculté d’y associer, le cas échéant, toute
autre spécialité médicale jugée opportune.
L’intimé rendra ensuite une nouvelle décision sur le droit du recourant à des prestations
de l’assurance-invalidité.
8.
a)
Le recours doit dès lors être admis
et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour complément d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la charge
liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre
200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En principe, la partie dont les conclusions sont rejetées
supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1
bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge de l’intimé,
qui succombe.
c)
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l’assistance d’un mandataire professionnel,
a droit à des dépens (cf. art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à
2’000 fr. à la charge de l’intimé.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 2 mars 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause lui était renvoyée pour instruction complémentaire
au sens des considérants, puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera une indemnité
de dépens de 2'000 fr. (deux mille francs) à G.________.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
D.________ (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :