vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 460 · 2013-09-10 · fr

ACCIDENT NON PROFESSIONNEL, EXPERTISE MÉDICALE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, FORCE PROBANTE, ÉTAT ANTÉRIEUR, RÉTABLISSEMENT DE L'ÉTAT ANTÉRIEUR, SUSPENSION{ASSURANCE}, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES | 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.09.2013 Arrêt / 2013 / 460

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
2/13 - 79/2013
ZA13.000459
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
10 septembre 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              Mmes
Thalmann et Brélaz Braillard
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
A._________
,
à 39400 Morez (F), recourant, représenté par Me Michel Chavanne, avocat à Lausanne,
et
M.________
SA
,
à Bâle, intimée, représentée par Me Christian Grosjean, avocat à Genève.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
A._________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né le 13 octobre 1979, de nationalité
française, a été engagé le 1
er
novembre 2006 en qualité de boulanger par la Boulangerie-Confiserie X.________ SA à [...] et,
à ce titre, était assuré pour les accidents professionnels et non professionnels par M.________
(ci-après: M.________ ou l'intimée). Le 11 juin 2007, l'assuré a consulté la Dresse
B.________, médecin traitant généraliste, à [...], pour cause de maladie.
Le 25 juin 2007, l'assuré a glissé sur le sol mouillé de son domicile privé et s'est
blessé au poignet droit ainsi qu'à la cheville gauche. Il a alors consulté la Dresse B.________
qui a établi un certificat d'arrêt de travail pour la période du 25 juin 2007 au 13 juillet
2007. Le 10 juillet 2007, la Dresse B.________ a établi un nouveau certificat médical à
teneur duquel A._________ s'est trouvé en arrêt de travail pour la période du 10 juillet
2007 au 2 septembre 2007. L'assuré a consulté la Dresse B.________ les 25 juin 2007, 28 juin
2007, 30 juin 2007 et le 16 juillet 2007, qui a signé des feuilles de soins pour cause de maladie.
Le 25 juillet 2007, l'employeur a adressé à M.________ une déclaration de sinistre LAA
et déclaration d'accident, incomplètes, motif pris de l'absence d'indications s'agissant notamment
des circonstances de l'accident et des blessures de la part de l'assuré. Des demandes de précision
ont de ce fait été adressées le 31 juillet 2007 tant à l'employeur qu'à l'assuré.
A._________ a été notamment prié d'adresser à M.________ toutes les pièces médicales,
soit les rapports médicaux, les rapports radiologiques, les avis de sortie, etc.
Le 8 août 2007, l'assuré a complété et retourné le questionnaire à M.________,
qui l'a contacté téléphoniquement le 13 août 2007.
Il ressort du questionnaire que l'accident survenu le 25 juin 2007 au domicile privé de l'assuré
s'est déroulé à 11h.30. Il a glissé dans les escaliers sur le sol mouillé est
s'est heurté la cheville gauche ainsi que le poignet droit. Son médecin traitant est la Dresse
B.________ à [...]. Les parties du corps atteintes sont le poignet droit, la cheville gauche, une
tension artérielle de 19 ainsi que des problèmes cardiaques. Les lésions sont une entorse
de la cheville gauche, une contusion de l'avant-bras – poignet ainsi qu'un œdème bi-malléolaire.
Il avait rendez-vous le 27 août 2007 chez un cardiologue et chez le Dr K.________, chirurgien orthopédique
et traumatologique.
M.________ a procédé au versement d'indemnités journalières pour la période
du 26 juin 2007 au 31 août 2007. Le 3 septembre 2007, la Dresse B.________ a établi un nouveau
certificat médical à teneur duquel A._________ souffrait d'un traumatisme à la main droite
avec contusion et impotence fonctionnelle, d'une entorse à la cheville gauche, d'un œdème
et d'une impotence fonctionnelle avec hypertension artérielle récente et des lombalgies d'aggravation
récente. L'assuré se trouvait ainsi en arrêt de travail du 3 septembre 2007 au 30 septembre
2007. L'incapacité de travail, selon certificat médical du 24 septembre 2007, a été
prolongée du 24 septembre 2007 au 6 janvier 2008.
Le 28 septembre 2007, l'employeur a retourné à M.________ une déclaration de sinistre
LAA complétée à teneur de laquelle, A._________ a glissé dans l'escalier de sa maison
à cause de la rampe d'escaliers qui a été arrachée et qui présente un danger
pour les autres utilisateurs qui en auraient déjà été victimes. Les parties du corps
atteintes sont la main droite et la cheville gauche et les lésions sont des traumatismes, contusion
et entorse.
M.________ a procédé au versement d'indemnités journalières pour la période
du 1
er
septembre 2007 au 30 septembre 2007.
Du 14 janvier au 18 janvier 2008, A._________ a été opéré par le Dr I.__________,
chirurgien au centre hospitalier de [...], pour une hernie inguinale droite.
A teneur d'un certificat médical du 7 octobre 2008, le Dr K.________ attestait que l'état de
santé de l'assuré avait nécessité une intervention chirurgicale dans les suites d'un
accident du 25 juin 2007 et que son état impliquait une incapacité de travail  totale
temporaire jusqu'au 16 novembre 2008, sauf complications.
Le 3 février 2009, un contrat de travail de durée indéterminée a été passé
entre l'assuré et la société E.___________ Sàrl à [...] concernant un poste
de boulanger exercé à plein temps dans le secteur Boulangerie sis à Lausanne. Cet engagement
débutait en date du 2 février 2009 à 0h.00 avec un temps d'essai d'une durée de trois
mois.
Le 29 mars 2011, la Dresse B.________ a établi un certificat médical attestant que l'assuré
se trouvait en arrêt de travail du 25 juin 2007 au 31 janvier 2010 pour plusieurs motifs, à
savoir: une ligamentoplastie de la cheville en octobre 2008 (Dr K.________) et une hernie inguinale droite
opérée par le Dr I.__________ avec des arrêts de travail délivrés par elle-même
et ses collègues spécialistes, soit les Drs I.__________ et K.________. Les dates exactes ne
lui étaient plus connues.
Dans le cadre de l'instruction de son dossier, M.________ a mandaté le Dr P.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique, pour la réalisation d'une expertise médicale d'A._________.
Au terme de son rapport d'expertise du 28 février 2012, établi à la suite d'une consultation
du 31 janvier 2012 comprenant plusieurs bilans radiologiques de l'assuré, cet expert s'est notamment
prononcé comme il suit sur l'état de santé de l'expertisé:
"
Appréciation
du cas et diagnostics
Il
s’agit d’un homme de 32 ans en date de l’expertise, en bonne santé habituelle,
français, frontalier, travaillant en Suisse comme boulanger, ayant présenté des antécédents
d’entorse de la cheville gauche traitée par plastie avec des suites simples en 2003.
Nouvelle
entorse de la cheville gauche le 25 juin 2007 en chutant à son domicile, pour laquelle il consulte
de suite son médecin traitant, puis l’Hôpital. Traitement conservateur par immobilisation
par botte amovible, puis cannes. L’évolution est défavorable, le traitement est un peu
erratique, et six mois plus tard alors qu’il persiste des douleurs, l’assuré est pris
en charge pour une hernie inguinale droite, mais toujours pas pour sa cheville gauche. Il y a peu de
documents médicaux, durant cette période de 2008, à part un arrêt de travail en janvier
2008 fait par la Doctoresse B.________, de même qu’un nouvel arrêt de travail datant
de février 2009, justifiant d’un arrêt de travail du 25 juin 2007 au 31 janvier 2008
suite à un traumatisme.
Une
IRM est pratiquée en août 2008, mettant en évidence des signes de rupture complète
du chef antérieur du ligament tibio-péronéo-antéro inférieur avec granulome,
et rupture incomplète du ligament tibio-astragalien. Il n’y a pas de bilan radiologique, en
particulier des clichés fonctionnels montrant un bâillement externe de la cheville. Une nouvelle
intervention chirurgicale le 1
er
octobre 2008 est pratiquée à la cheville gauche, avec stabilisation externe par le tendon
du court péronier laissé inséré sur la base du 5
ème
métatarsien, suturé à lui-même en passant à travers la pointe de la malléole
externe. Les suites sont décrites comme un peu douloureuses selon l’assuré. Après
une rééducation habituelle avec kinésithérapie, reprise de l’activité
professionnelle en décembre 2010 en France, qu’il arrête à nouveau, pour reprendre
une nouvelle activité professionnelle en Suisse.
Les
prescriptions d’arrêt de travail de la Doctoresse B.________ sont peu claires, souvent rétrospectives,
en particulier celui du 29 mars 2011 qui déclare que Monsieur A._________ a été arrêté
du 25.06.07 au 31.01.10 pour
plusieurs motifs, ligamentoplastie de cheville en octobre 2009 (Dr. K.________), hernie inguinale droite
opérée par le Dr. I.__________, avec des arrêts de moi-même et de mes collègues
spécialistes, les dates exactes ne sont plus connues
.
Malgré
mes questions itératives, l’assuré n’a pas été capable de me donner des
dates exactes, il ne m’a absolument pas parlé de son hernie inguinale, ce n’est que
lorsque je lui en ai parlé qu’il me l’a signalée, ne se rappelant à nouveau
plus des dates, ni du nom de son chirurgien, des suites, etc.
J’ai
été frappé lors de l’expertise par les difficultés d’obtenir des renseignements
précis concernant les durées des traitements, et par l’absence de dates précises
de ses diverses activités professionnelles.
J’ai
également été frappé durant l’expertise par l’importance des plaintes
de l’assuré, et le status somme toute dans les limites de la norme de sa cheville gauche pour
un status après plastie itérative de cette dernière. Celle-ci est stable, sans augmentation
de chaleur, de tuméfaction ou d’épanchement. Il existe certes des zones d’hyperpigmentation
cutanée, en particulier externe, mais ceci arrive après la chirurgie itérative, particulièrement
chez les gens présentant des débuts d’insuffisance veineuse, dans un contexte d’obésité
pathologique, ce qui est le cas chez Monsieur A._________ qui présente un BMI à plus de 40kg
par m2, mais surtout un poids de 145kg.
Les
examens objectifs, en particulier l’IRM de la cheville gauche pratiquée le 31 janvier 2012,
montre un status dans les limites de la norme après plastie itérative d’une cheville.
J’ai également été frappé par l’importance de la médication antalgique
prise par l’assuré, pour ses douleurs lombaires.
Le
25 juin 2007, Monsieur A._________ a fait une nouvelle entorse de sa cheville gauche qui lui a entraîné
une rupture partielle de sa plastie externe de sa cheville gauche. Le traitement a été conservateur
dans un premier temps, avec échec thérapeutique, et une nouvelle plastie chirurgicale a été
réalisée en octobre 2008, avec immobilisation dans des délais habituels et rééducation.
Il
n’y a aucuns documents médicaux déclarant des complications post opératoires, que
cela soit de la part du médecin traitant ou du chirurgien traitant.
L’assuré
ne déclare pas non plus des suites particulièrement longues lors de l’expertise, avec
des douleurs qui sont allées en s’amendant.
La
nouvelle entorse de juin 2007 ne s’est pas faite sur une cheville normale, mais sur une cheville
qui avait déjà eu une instabilité chronique antérieure, et ayant nécessité
une plastie externe en 2003. La nouvelle entorse a rompu partiellement la plastie, et celle-ci a été
effectuée à nouveau permettant de retrouver une stabilité antérieure de la cheville
gauche. Je fixerai le statu quo sine six mois après l’intervention chirurgicale, date à
laquelle on est revenu à l’état antérieur.
Au-delà
de cette date, les comorbidités associées, soit l’hypertension artérielle, l’obésité
pathologique (IMC supérieur à 40kg/m2), etc. sont prédominantes dans la gêne fonctionnelle
décrite par l’assuré, lui ayant toutefois permis de reprendre une activité professionnelle
dans son ancienne activité de boulanger.
L’assuré
est une nouvelle fois à l’arrêt de travail pour des dorso-lombalgies post traumatiques
qu’il y a lieu d’investiguer, mais qui sont sans rapport avec l’événement
du 25 juin 2007 et l’assureur LAA M.________.
Réponses
aux questions
[…]
Question
4: Diagnostics?
1.
Plastie itérative externe de la cheville gauche le 1
er
octobre 2008 après entorse récidivante de la cheville gauche, après plastie en 2003.
2.
Syndrome douloureux chronique de la cheville gauche d'origine indéterminée.
3.
Obésité pathologique IMC à 42kg/m2 (145kg pour 188cm).
4.
Lombalgies.
Question
5: Causalité naturelle
Question
5.1.: Lesquelles de vos constatations sont pour le moins partiellement en relation de causalité
probable à hautement probable avec l'accident du 25.06.2007?
La
causalité naturelle est probable entre la rupture partielle du complexe ligamentaire externe de
la cheville gauche et l'événement du 25 juin 2007, qui a consisté en une rupture partielle
ou complète de l'ancienne plastie externe de la cheville gauche effectuée en 2003.
Six
mois après la nouvelle plastie ligamentaire externe du 1
er
octobre 2008, le statu quo sine et atteint et on retrouve l'état antérieur de la cheville gauche.
Question
5.2: Pour autant qu'il subsiste des séquelles en relation de causalité naturelle avec l'accident
du 25.06.2007, l'état de santé est-il également influencé par des maladies, des états
maladifs antérieurs, d'autres facteurs étrangers non accidentels ou des suites d'accidents
précédents? Cas échéant, lesquels sont-ils et degrés (%) d'influence?
C.f.
réponse à la question précédente.
Question
5.3.: L'accident du 25.06.2007 a-t-il décompensé un état antérieur au sens du point
5.2? Statu quo ante ou sine rétabli?
C.f.
réponse à la question précédente.
Question
6: Capacité de travail? Comment appréciez-vous la capacité de travail en relation avec
les séquelles de l'accident du 25.06.2007?
La
capacité de travail est totale dans son activité de boulanger vis-à-vis des suites de
l'événement du 25 juin 2007, le statu quo sine étant atteint six mois après l'intervention
chirurgicale du 1
er
octobre 2008, soit au 1
er
avril 2009.
Question
6.1.: Dans quelle mesure (heures par jour) et avec quel rendement l'assuré est-il apte à exercer
son activité de membre de professeur [recte: de boulanger]?
La
capacité de travail est totale dans son activité de boulanger vis-à-vis des suites de
l'événement du 25 juin 2007, le statu quo sine étant atteint six mois après l'intervention
chirurgicale du 1
er
octobre 2008, soit au 1
er
avril 2009.
A
noter que Monsieur A._________ n'a pas une activité de professeur comme indiqué dans le libellé
de la question 6.
Question
6.1.1.: Des limitations en raison des séquelles de l'accident influencent-elles l'activité
professionnelle de l'assuré(e)?
C.f.
réponses aux questions précédentes.
Question
6.1.2.: Les cas échéant quelles sont-elles?
C.f.
réponses aux questions précédentes.
Question
6.1.3.: Au vu des limitations, dans quelle mesure (heures par jour) et avec quel rendement l'assuré(e)
pourrait-il (elle) exercer une autre activité, par exemple une activité assise ou légère?
C.f.
réponses aux questions précédentes.
Question
6.1.4.: A quel type d'activité pensez-vous?
C.f.
réponses aux questions précédentes.
Question
6.2.: Pronostic: doit-on s'attendre à une adaptation/accoutumance aux séquelles de l'accident?
Cas échéant, dans quelle mesure l'incapacité de travail serait-elle influencée?
C.f.
réponses aux questions précédentes.
Question
7: Traitement médical?
Question
7.1.: Un traitement économique et adéquat susceptible d'améliorer les séquelles de
l'accident entre-t-il en ligne de compte?
N'a
pas de sens compte tenu du statu quo sine fixé au 1
er
avril 2009.
Question
7.1.1.: Cas échéant lequel?
C.f.
réponses aux questions précédentes.
Question
7.1.2.: Quel est votre pronostic concernant l'amélioration à en attendre tant au niveau de
l'état de santé que de la capacité de travail?
C.f.
réponses aux questions précédentes.
Question
7.2.: En cas de capacité de travail résiduelle, l'assuré a-t-il besoin de manière
durable d'un traitement et de soins pour conserver sa capacité de travail résiduelle? Cas échéant
dans quelle mesure?
C.f.
réponses aux questions précédentes.
Question
7.3.: En cas d'incapacité de gain pour les suites de l'accident du 25.06.2007, des mesures médicales
sont-elles de nature à améliorer notablement l'état de santé de l'assuré ou
empêcheraient-elles que celui-ci ne subisse une notable détérioration? Cas échéant
dans quelle mesure?
C.f.
réponses aux questions précédentes.
Question
8: Atteinte à l'intégrité? L'assuré souffre-t-il d'une atteinte importante (altération
évidente ou grave) et durable (prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité
pendant toute la vie) de son intégrité physique ou mentale? Cas échéant quel pourcentage
correspond à cette atteinte selon le barème LAA des atteintes à l'intégrité
(annexe 3 de l'OLAA [ordonnance sur l'assurance-accidents du 20 décembre 1982, RS 832.202])? Merci
de motiver votre réponse. Une éventuelle part en raison des facteurs étrangers à
l'accident ou résultant d'un accident antérieur doit être évaluée (%) séparément?
N'a
pas de sens compte tenu du statu quo sine fixé au 1
er
avril 2009.
Question
9: remarques ou précisions complémentaires?
Aucunes.
"
Il ressortait ce qui suit d'un rapport d'IRM de
la cheville gauche réalisée le 31 janvier 2012 par le Dr Q.________ radiologue au Centre d'Imagerie
Diagnostique (CID) à [...] :
"
Douleurs
à prédominance latérale de la cheville gauche avec épanchement récidivant. Status
post plastie externe en 2003 et 2008.
[…]
Sur
le compartiment latéral, épaississement modéré mais continu des tendons des péroniers,
en subluxation partielle interne par rapport à la malléole, accompagné par une 3
ème
formation tubulaire tendineuse inhomogène d'aspect en anse de sceau passant sur le versant latéral
de la pointe de la malléole et enserrant cette dernière par ses attaches antérieure et
postérieure aux péroniers. Epaississement modéré mais continu des ligaments talo-fibulaires,
accompagné par un discret manchon d'épaississement inflammatoire, celui-ci étant également
discrètement ébauché au niveau de la plastie latérale. Le complexe tendino-ligamentaire
collatéral interne apparaît préservé tout comme le tendon d'Achille, le tendon du
tibial antérieur et l'aponévrose plantaire.
Petites
lésions millimétriques ostéo-sous-chondrales en miroir au niveau de l'articulation talocalcanéenne
interne.
Lame
d'épanchement dans les limites physiologiques sans synovite.
CONCLUSION
Aspect
continu de la plastie latérale avec une subluxation relative interne des péroniers par rapport
à la malléole externe. Status post-distorsion sans rupture des ligaments talo-fibulaires, accompagné
par une discrète surcharge inflammatoire. Quelques altérations à caractère ostéo-arthrosique
talo-calcanéennes internes.
"
Par décision du 28 juin 2012, M.________ a nié tout lien de causalité naturelle entre
l'incapacité de travail actuelle et l'accident du 25 juin 2007 dès le 1
er
avril 2009. Les frais médicaux postérieurs à cette dernière date n'étant plus
à sa charge. A la suite de l'opposition formée par l'assuré, par décision sur opposition
du 20 novembre 2012, M.________ l'a rejetée et confirmé sa décision du 28 juin 2012. Ses
constatations s'articulaient comme il suit:
"
[…]
II.
Considérants en droit
Litigieuse
est la suppression du droit aux prestations LAA dès le 01.04.2009 pour défaut de causalité
[…]
2.
L'expertise auprès du Dr. P.________, FMH en chirurgie orthopédique a été organisée
dans le respect des règles prévues par la jurisprudence. L'expertise est concluante et permet
de prendre une position définitive sur le cas concret. Les objections soulevées par l'assuré
ne peuvent être retenues. Il est fait rappel que dans le cadre de la procédure LAA, et même
que celle-ci est régie par le principe inquisitoire, l'assuré a une obligation de collaboration
et d'information à l'égard de l'assureur (art. 28 LPGA [loi fédérale sur la partie
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000, RS 830.1]).
3.
Après avoir écouté et examiné l'assuré, en avoir étudié l'anamnèse,
le médecin expert intervenu apprécie le cas de l'assuré comme suit:
[…]
Le
diagnostic différentiel posé par le médecin est de:
1.
Plastie itérative externe de la cheville gauche le 1
er
octobre 2008 après entorse récidivante de la cheville gauche, après plastie en 2003.
2.
Syndrome douloureux chronique de la cheville gauche d'origine indéterminée.
3.
Obésité pathologique IMC à 42kg/m2 (145kg pour 188cm).
4.
Lombalgies.
[…]
Contrairement
à ce qui est soutenu par l'assuré, les conclusions du médecin quant au statu quo sine
trouvent motivation dans l'appréciation du cas faite par le médecin. D'autres problématiques
influencent l'état de santé tel que ressenti par l'assuré (obésité et ses conséquences,
lombalgies non causales avec l'événement qui nous occupe).
C'est
donc à juste titre que M.________ a considéré le cas comme conclu à six mois de l'intervention
chirurgicale.
"
B.
Par acte du 7 janvier 2013, A._________, représenté par Me Michel Chavanne, a recouru devant
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois. Il conclut, avec dépens et principalement,
à la réforme de la décision sur opposition attaquée en ce sens qu'il est reconnu
être incapable de travailler des suites de l'événement du 25 juin 2007 jusqu'au 31 décembre
2009. Subsidiairement, il conclut à l'annulation de la décision litigieuse et à son renvoi
à M.________ pour nouvelle décision. Le recourant requiert, en tant que mesures d'instruction,
l'audition du Dr P.________ par l'intimée ainsi que la production de l'intégralité de
son dossier tant par l'assureur LAA que par son médecin traitant la Dresse B.________ qui, si besoin,
devra être entendue. Il expose avoir été victime d'un "accident grave" dont
il résulte une incapacité de travail pour la période du 25 juin 2007 au 31 janvier 2010.
Il observe que dans son expertise, le Dr P.________ indique que l'entorse à sa cheville gauche de
juin 2007 ayant conduit à la plastie d'octobre 2008, l'avait été sur une cheville présentant
déjà une instabilité chronique suite à une opération de 2003. A suivre le recourant,
le statu quo sine tel qu'arrêté serait le fait d'une appréciation personnelle du Dr P.________,
"dénuée de toute motivation". Il souligne à ce propos avoir été en
tous les cas, en incapacité de travailler jusqu'au 31 décembre 2009. Les informations communiquées
par l'intéressé au Dr P.________ étant peu claires et lacunaires, il appartenait à
l'expert de rechercher les informations manquantes. Il observe par ailleurs que l'expertise médicale
en question a eu lieu plus de trois ans après l'intervention chirurgicale subie, ne faisant qu'ajouter
des doutes quant à son bien fondé. Le recourant se plaint en définitive d'une application
arbitraire, lacunaire du droit en violation de son droit d'être entendu étant précisé,
qu'en suivant les constatations et conclusions non probantes de l'expertise du Dr P.________, l'intimée
aurait transgressé l'art. 49 al. 3 LPGA qui prévoit que les décisions doivent être
motivées si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des parties.
Au terme de sa réponse du 7 mars 2013, M.________, représentée par Me Christian Grosjean,
prend les conclusions suivantes:
"
III.
CONCLUSIONS
Fondée
sur ce qui précède,
M.________
SA conclut, sous suite de frais et dépens, à ce qu'il
PLAISE
A LA COUR DES ASSURANCES SOCIALES
A.
A la forme
M.________
SA s'en rapporte à l'appréciation du Tribunal de céans s'agissant de la recevabilité
du recours interjeté par Monsieur
A._________
.
B.
Au fond
Rejeter
le recours interjeté par Monsieur
A._________
contre la décision sur opposition prononcée par
M.________
SA le 20 novembre 2012.
Confirmer
la décision sur opposition prononcée le 20 novembre 2012 par
M.________
SA.
Débouter
Monsieur
A._________
de toutes autres ou contraires conclusions.
"
L'intimée relève en substance que l'expertise du Dr P.________ revêt une pleine valeur
probante. C'est ainsi à raison que par décision du 28 juin 2012, confirmée par décision
sur opposition du 20 novembre 2012, M.________ retient que le lien de causalité entre les troubles
et l'accident survenu le 25 juin 2007 s'est éteint le 1
er
avril 2009, soit six mois après le geste chirurgical pratiqué le 1
er
octobre 2008 et a, de ce fait, mis un terme à la prise en charge du cas avec effet au 1
er
avril 2009.
Au terme de leur second échange d'écritures, les parties maintiennent leur position respective,
sans fournir de plus amples explications.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents, sous
réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981
sur l’assurance-accidents, RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles
la voie de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 LPGA). Le
tribunal des assurances compétent est celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une
autre partie au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). Vu la valeur litigieuse potentiellement
supérieure à 30'000 fr., la présente cause relève de la compétence de la Cour
des assurances sociales (art. 94 al. 4 LPA-VD).
c)
En l'espèce, le recourant ayant élu domicilie en l'étude de l'avocat Michel Chavanne à
Lausanne dans le canton de Vaud; son recours a été interjeté en temps utile, compte tenu
des féries judiciaires courant du 18 décembre 2012 au 2 janvier 2013 inclusivement (art. 38
al. 4 let. c LPGA), auprès du tribunal compétent et il satisfait aux autres conditions de forme;
il est donc recevable.
2.
a)
En
tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53, consid.
3b).
b)
L'intimée
admet que la chute dans les escaliers sur sol mouillé survenue le 25 juin 2007 au domicile privé
du recourant A._________ répond à la notion d'accident au sens de l'art. 4 LPGA.
Cet aspect ne sera dès lors pas discuté.
Le litige porte en revanche sur la question de savoir s'il appartient à l'intimée, soit l'assureur-accidents,
de prendre en charge les suites de cet événement accidentel à compter du 1
er
avril 2009.
Il importe dès lors de déterminer s’il est établi ou non, au degré de la vraisemblance
prépondérante, que le statu quo sine vel ante était atteint dès le 1
er
avril 2009.
3.
a)
Selon l’art. 6 al. 1
er
LAA, si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées
en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par accident
au sens de cette disposition, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée
au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale
ou psychique, ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).
b)
Selon
la jurisprudence du Tribunal fédéral, lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé
ou, de manière générale, apparaît consécutivement à un accident, le devoir
de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle
(et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères
à l'accident. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte en question sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l'administration ou, le cas échéant,
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical et qui doit
être tranchée à la lumière de la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale
(ATF 115 V 403 consid. 3).
La jurisprudence a précisé que si un accident n'a fait que déclencher un processus qui
serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle
entre les symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié
lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident
(
statu quo ante
)
ou s'il est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (
statu
quo sine
; RAMA 1992 n° U 142 p. 75, consid.
4b; TF 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011, consid. 1.2 et 8C_565/2008 du 27 janvier 2009, consid. 4.1).
A contrario
,
aussi longtemps que le
statu
quo sine vel ante
n'est pas rétabli, l'assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où
il a été causé ou aggravé par l'accident (TF 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011, consid.
1.2 et 8C_565/2008 du 27 janvier 2009, consid. 4.1; TFA U 172/2006 du 10 mai 2007, consid. 6.1 et les
références citées). Le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la
suppression du droit.
La preuve de la disparition du lien de causalité
naturel ne doit toutefois pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à
l'accident. Il est encore moins question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative qu'aucune
atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en
parfaite santé. Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte
à la santé ne jouent plus de rôle et doivent être ainsi considérées comme
ayant disparu (TFA U 172/2006 du 10 mai 2007, consid. 6.2 et les références citées).
c)
L’assureur
social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b et 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril
2008, consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a et 134 V 231 consid.
5.1; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1). En outre, en matière d’assurances sociales,
s’agissant de l’appréciation des renseignements d’ordre médical, la jurisprudence
fédérale attache une présomption d’objectivité aux expertises ordonnées
pour résoudre un cas litigieux. Le juge des assurances sociales ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par les experts, et/ou substituer son avis à celui
exprimé par ces spécialistes dont c’est précisément le rôle de mettre
leurs connaissances particulières au service de la justice pour qualifier un état de fait déterminé
(VSI 2000 p. 152 et les références citées).
4.
a)
Le recourant soutient que l'expert P.________ aurait fixé la date du statu quo sine au 1
er
avril 2009, soit six mois après l'intervention chirurgicale pratiquée le 1
er
octobre 2008, sur la base d'une pure appréciation personnelle non motivée et non fondée
sur des éléments ou faits médicaux avérés. L'assureur intimé est d'un avis
opposé à celui de l'assuré.
A la lecture du dossier, dans un questionnaire d'accident transmis après complément, le recourant
indiquait que les parties atteintes étaient son poignet droit, sa cheville gauche, une tension artérielle
de 19 ainsi que des problèmes cardiaques. La Dresse B.________  mentionne, dans un certificat
du 3 septembre 2007, que son patient souffre d'un traumatisme à la main droite avec contusion et
impotence fonctionnelle, d'une entorse à la cheville gauche, d'un œdème et d'une impotence
fonctionnelle avec hypertension artérielle récente et de lombalgies d'aggravation également
récente. Le 1
er
octobre 2008 – consécutivement à une IRM datant d'août 2008 et mettant en évidence
des signes de rupture des ligaments tibio-péronéo-antéro inférieur et tibio-astragalien
–, le Dr K.________, chirurgien traitant, intervient sur la plastie ligamentaire externe de la
cheville gauche du recourant. A l'occasion de l'instruction du cas, une IRM est pratiquée le 31
janvier 2012 par le radiologue Q.________, mettant en évidence un status post-distorsion sans rupture
des ligaments talo-fibulaires avec une discrète surcharge inflammatoire ainsi que quelques altérations
à caractère ostéo-arthrosique talocalcanéennes internes. Dans son rapport d'expertise,
le Dr P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, pose le diagnostic différentiel
de plastie itérative externe de la cheville gauche le 1
er
octobre 2008 après entorse récidivante de la cheville gauche (post plastie en 2003), de syndrome
douloureux chronique de la cheville gauche, d'obésité pathologique (IMC à 42kg/m2) et
de lombalgie (P. 11 du rapport d'expertise du 28 février 2012). Ces observations ne sont pas contestées
par le recourant.
S'agissant en particulier du statu quo sine dont la date est fixée au 1
er
avril 2009, l'expert retient des suites de l'opération pratiquée le 1
er
octobre 2008 décrites comme peu douloureuses par l'examiné, après le suivi d'une rééducation
habituelle avec kinésithérapie (P. 8 du rapport d'expertise du 28 février 2012). Le Dr
P.________ souligne à ce propos, l'absence de documents médicaux attestant de complications
post opératoires suite à la plastie ligamentaire externe pratiquée le 1
er
octobre 2008 par le Dr K.________, que ce soit de la part du médecin traitant ou du chirurgien traitant
(P. 9 du rapport d'expertise du 28 février 2012). Entendu dans le cadre de l'expertise, A._________
n'a du reste pas fait état de suites particulièrement longues, indiquant même que les
douleurs allaient en s'amendant (P. 9 du rapport d'expertise du 28 février 2012). Le recourant ne
conteste du reste pas, que l'entorse survenue lors de l'accident du 25 juin 2007 ne s'est pas produite
sur une cheville "normale" mais sur une cheville qui présentait déjà une instabilité
chronique antérieure ayant nécessité une plastie externe en 2003. Il ne conteste également
pas souffrir de comorbidités associées, sans relation de causalité avec l'accident dont
il est question, soit une hypertension artérielle, une obésité pathologique, une hernie
inguinale droite et des douleurs lombaires.
La Cour constate que les prescriptions d'arrêt de travail attestées par la Dresse B.________
sont majoritairement rétrospectives, peu claires, à l'instar du certificat médical établi
le 29 mars 2011 qui déclare que le recourant se trouvait arrêté du 25 juin 2007 au 31
janvier 2010 pour plusieurs motifs, soit une ligamentoplastie de la cheville en octobre 2008 et une hernie
inguinale droite opérée. Or, si cette dernière affection a pu occasionner des arrêts
de travail du recourant aux yeux de la Dresse B.________, il n'en demeure pas moins qu'elle n'est pas
en relation de causalité naturelle et adéquate avec l'accident survenu le 25 juin 2007, fait
au demeurant non contesté par l'assuré. Le Dr P.________ constate pour sa part, également
une pauvreté en documents médicaux concernant l'année 2008 excepté des certificats
d'arrêt de travail établis par le médecin traitant.
Les conclusions de l'expertise se basent non seulement sur une étude complète et fouillée
du dossier médical mais sont corroborées par un bilan radiologique de la cheville gauche du
recourant qui relate un status post-distorsion dans la norme. Au surplus, aucun rapport médical
contradictoire pertinent ne permet de douter du bien fondé des conclusions de l'expertise du Dr
P.________. La Dresse B.________, médecin traitant, ne contredit pas ces conclusions s'agissant
en particulier de l'état de santé antérieur à l'accident, des diagnostics posés
et de l'extinction du lien de causalité. Le Dr K.________ ayant procédé à la ligamentoplastie
le 1
er
octobre 2008 retient pour sa part une incapacité de travail à 100 % jusqu'au 16 novembre 2008,
sauf complications (cf. certificat médical établi le 7 octobre 2008). Or, de telles complications
ne sont pas apparues en l'espèce. Ces constatations valent d'autant plus qu'à compter du 2
février 2009, A._________ a repris en plein l'exercice d'une activité professionnelle en qualité
de boulanger pour le compte de E.___________ Sàrl à [...], soit en l'occurrence presque deux
mois avant l'extinction du lien de causalité au 1
er
avril 2009 selon la décision litigieuse. Par la suite, il y a encore eu une reprise de l’activité
professionnelle en décembre 2010 en France, qu’il a une nouvelle fois arrêté, pour
reprendre une nouvelle activité professionnelle en Suisse.
b)
Finalement,
le rapport d'expertise médical du Dr P.________ du 28 février 2012, établi par un spécialiste
en chirurgie orthopédique, se fonde sur un examen clinique du recourant (comprenant en particulier
un bilan radiologique de sa cheville gauche), une étude complète et fouillée des pièces
du dossier ainsi que sur une anamnèse rigoureuse. L'appréciation du cas est cohérente
et claire, tenant en particulier compte de la totalité des éléments médicaux à
disposition de l'expert. Ainsi, ses constatations et conclusions s'avèrent-elles objectives, scientifiques
et dûment motivées, de sorte qu'elles emportent pleine valeur probante, au sens de la jurisprudence
rappelée sous consid. 3c supra.
Il est par ailleurs ici le lieu de rappeler que si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office,
sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante
et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est alors
superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves; ATF 122 II 464
consid. 4a; TF 9C_818/2008 du 18 juin 2009 consid. 2.2; TF 9C_440/2008 du 5 août 2008). Ainsi l'audition
par la présente Cour du Dr P.________, voire du médecin traitant du recourant – à
savoir la Dresse B.________ –, n'est pas nécessaire pour statuer.
En se fondant sur l'ensemble des rapports médicaux au dossier, et en particulier l'expertise médicale
du Dr P.________, la Cour de céans constate que le recourant bénéficie à nouveau
d'une pleine capacité de travail en tant que boulanger, à compter du 1
er
avril 2009. Partant en regard de la situation médicale, c'est à bon droit que l'intimée
a retenu que le lien de causalité (naturelle et adéquate) entre l'accident survenu le 25 juin
2007 et les troubles s'est éteint le 1
er
avril 2009, mettant ainsi un terme à la prise en charge du cas dès cette dernière date.
5.
Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté et la décision
sur opposition rendue par M.________ le 20 novembre 2012 confirmée.
Conformément à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations en matière d'assurance-accidents devant le tribunal
cantonal des assurances est gratuite. En outre, il n'y a pas lieu, en l'espèce, d'allouer de dépens,
le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD). Selon la jurisprudence,
les assureurs sociaux qui obtiennent gain de cause devant une juridiction de première instance n'ont
droit à des dépens dans aucune des branches de l'assurance sociale fédérale, sous
réserve de recours téméraire ou interjeté à la légère par l'assuré
(ATF 126 V 143 consid. 4). En l'espèce, M.________ SA intervenant en tant qu'assureur social n'a
droit à aucun dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 20 novembre 2012 par M.________ SA est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Michel Chavanne (pour A._________),
‑
Me Christian Grosjean (pour M.________ SA),
-
Office fédéral de la santé publique (OFSP),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier: