vd_findinfo · AP / 2010 / 70 · 2009-05-06 · fr

GARANTIE EN RAISON DES DÉFAUTS DE LA CHOSE, CONTRAT D'ENTREPRISE | 368 al. 2 CO

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 10.03.2010 AP / 2010 / 70

TRIBUNAL
CANTONAL
107/I
CHAMBRE
DES RECOURS
________________________________
Séance
du 10 mars 2010
____________________
Présidence
de               M.
Colombini
,
président
Juges
:              M.
Creux et M. Piotet, juge suppléant
Greffier
:
M.               d'Eggis
*****
Art.
368 al. 2 CO; 169, 170 Norme SIA 118
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance pour s’occuper du recours interjeté
par
M.________
SA
, à Corseaux, demanderesse, contre le jugement
rendu le 6 mai 2009 par le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne dans la cause divisant la recourante
d’avec
E.________
Sàrl
, à Crissier, défenderesse.
Délibérant en audience publique, la cour voit :
En fait :
A.
Par jugement du 6 mai 2009, dont la motivation a été expédiée le 17 juin 2009 pour
notification, le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a rejeté les conclusions prises
M.________ SA contre E.________ Sàrl, selon demande du 23 décembre 2002 (I), admis les conclusions
reconventionnelles prises par la défenderesse contre la demanderesse, selon réponse du 24 mai
2005 (II), prononcé que la demanderesse doit payer à la défenderesse la somme de 13'544
fr. 10, avec intérêt à 5 % l'an dès le 30 mai 2005 (III), fixé les frais d'expertise
et de justice (IV et V) et arrêté les dépens en faveur de la défenderesse (VI) et
rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (VII).
L'état de fait de ce jugement est le suivant :
"1.
La demanderesse M.________ SA est une société anonyme dont le but, tel qu'inscrit au Registre
du commerce du canton de Vaud, est le suivant : recherche et développement d'habitats expérimentaux;
opérations immobilières; entreprise générale et services dans le domaine de la construction.
Son siège a été transféré officiellement de Lausanne à Corseaux, route
[...], le 27 janvier 2003. Toutefois, en août 2002 à tout le moins, cette adresse figurait
déjà sur son papier à lettre.
La société C.________ SA (ci-après C.________ SA), dont le siège a été
transféré du Mont-sur-Lausanne à Corseaux, route [...], le 14 janvier 2003 (adresse déjà
utilisée par la société dès août 2002 à tout le moins), a pour but l'exécution
de prestations inhérentes à la gestion d'entreprises; conseils et assistance dans le domaine
de la construction.
La société A.________ SA (ci-après A.________ SA), dont le siège est à Renens,
a pour but l'exploitation d'un bureau d'architecture.
La défenderesse E.________ Sàrl, dont le siège est à Echallens, a pour but de réaliser
des travaux de carrelage et de revêtement de sols.
Ces sociétés ont été amenées à collaborer dans le cadre de la construction
de neuf villas, construites par groupes de deux ou trois, dont la villa A1 du complexe Espace et Lumière,
à Corseaux, sur laquelle porte le présent litige, et qui est située route [...].
2.
C'est ainsi que, le 7 juin 2001, un contrat d'entreprise a été signé entre les parties
suivantes :
i) la
demanderesse
,
en qualité de
maître
de l'ouvrage
, sous la signature de ADM.________,
administrateur-président, avec signature individuelle, de la société C.________ SA, qui
se présentait alors également comme administrateur de la demanderesse; il a d'ailleurs été
inscrit au Registre du commerce en qualité d'administrateur-président de la demanderesse, avec
signature individuelle, le 27 janvier 2003;
ii) l'entreprise
A.________ SA
,
pour la
direction des
travaux
;
iii) la
défenderesse
,
pour
l'exécution
des travaux
, sous la signature de E.1________
associé-gérant avec signature individuelle.
Par dit contrat, la demanderesse confiait l'exécution des travaux de carrelage CFC 281.6 à
la défenderesse pour la villa A1 susmentionnée, destinée à être habitée
par ADM.________. En réalité, il s'agissait de réaliser des travaux de marbrerie dans
les locaux de W.C.-douche et salle de bains, et des travaux de carrelage dans l'office.
Le
prix contractuel pour l'ensemble des travaux était de Fr. 13'544.10, correspondant au devis établi
le 7 mai 2001 par la défenderesse (devis fourniture et pose). Le récapitulatif de l'adjudication,
dans le contrat, est le suivant :
(…)
L'article
3 du contrat renvoie expressément aux conditions générales de la SIA pour l'exécution
des travaux de construction, Norme 118, Edition 1977/1991, ainsi qu'aux conditions spéciales, normes
et mode de mesurage de la SIA, se rapportant en particulier au travail adjugé, soit la norme SIA
246, édition de 1976, pour les travaux en pierre naturelle et la norme SIA 248, édition 1976,
pour les travaux de carrelages et de revêtements.
La
norme SIA 246 édition 1976 précise notamment ce qui suit :
"1
1 VEINES
Dessins
allongés d'un matériau différent de la masse principale de la pierre.
4
21 La plupart des pierres naturelles se composent de différentes matières variant dans leur
composition, leur dureté et leur teinte. Elles ne forment donc pas une masse homogène bien
déterminée. Elles présentent des particularités inhérentes à leur nature
même, telle que le litage, les nœuds, les veines, etc. qui ne diminuent pas la valeur du matériau
si le travail est effectué selon toutes les règles de l'art.
4
32 1 La grandeur, l'épaisseur, la répartition et les tolérances de traitement, de nuance,
de structure et de texture (image de la surface visible) seront déterminés, pour tous les éléments
de construction, de commun accord entre les intéressés et l'entrepreneur, en tenant compte
des propriétés spécifiques des matériaux choisis."
3. a)
Durant l'exécution des travaux par la défenderesse, ADM.________ se rendait très régulièrement
sur le chantier, de sorte qu'il peut être admis qu'il a pu se rendre compte d'emblée de la
qualité du marbre commandé et en particulier des veines naturelles de ce marbre.
Au
moment de la pose des pièces de marbre, il a exigé de nombreux changements de pièces,
collant des bouts de ruban adhésif dit de "carrossier" sur celles qu'il souhaitait voir
changées. La défenderesse s'est exécutée et a opéré diverses corrections.
Il
est admis, tant par l'expert EXP.________, mandaté par le tribunal dans le cadre du procès,
et qui a rendu son rapport le 1
er
août 2008, que par les témoins, qu'il est usuel, pour ce genre de travaux, de majorer la quantité
de matériel commandé en prévision des casses et déchets divers. Si plusieurs témoins
admettent qu'une marge de 20 % est indispensable, l'expert en revanche se positionne différemment,
constatant que "dans le cadre d'une mise en œuvre normale avec des exigences de teintes et
d'orientation des veines normales, une réserve de l'ordre de 10 à 15 % était suffisante"
et que au final, le supplément de 16.2 % commandé par la défenderesse était adéquat.
Trois commandes de marbre ont finalement été passées auprès de l'entreprise S.________,
pour des pièces de 40 cm sur 40 cm, issues de la même pierre, mais pas nécessairement
du même bloc pour les deuxième et troisième commandes, portant toutes deux sur 2,88 m2
de matériau. Bien que T.________, employé chez S.________, se soit efforcé d'obtenir un
marbre le plus ressemblant possible de la première commande, ces dernières présentaient
forcément des nuances différentes. Les factures de l'entreprise S.________ sont datées
respectivement des 20 juillet, 31 juillet et 19 septembre 2001.
b)
Le 27 juillet 2001, ADM.________, au nom de l'entreprise C.________ SA, écrivait ce qui suit à
la défenderesse :
"Messieurs,
Pour
la bonne forme et compte tenu des circonstances préoccupantes, nous jugeons utile de vous confirmer
les constats que nous avons évoqués lors du dernier rendez-vous de chantier hebdomadaire du
mercredi 25 juillet écoulé.
1.
Les plaques de marbre sont d'une manière générale posées de façon non satisfaisante
et plusieurs de ces carreaux sont carrément inacceptables et seraient refusés lors de la réception
de votre travail.
2.
Il apparaît que votre commande de fournitures est insuffisante pour les besoins des deux salles
d'eau concernées et vous avez de ce fait été contraints de procéder à une nouvelle
commande pour terminer le travail en cours. Or nous savons qu'il s'agit de pierres naturelles pouvant
comporter des différences sensibles de structures selon les livraisons et votre complément
de commande pourrait tout à fait ne pas correspondre à la précédente livraison, ce
qui nous amènerait dans la situation de devoir recommencer complètement le travail déjà
effectué.
3.
Vous avez récemment procédé au remplissage des joints et nous avons malheureusement constaté
aujourd'hui même que plusieurs carreaux sont rayés, ceci précisément à proximité
des joints. Ces carreaux devront inévitablement être eux aussi changés. Ceci pose de façon
encore plus probante le problème de la fourniture dont vous pourrez disposer.
Cette
situation est donc alarmante, plus particulièrement encore en raison des vacances d'été
où les livraisons de fournitures sont très aléatoires, ce qui risque de retarder considérablement
votre travail et dans l'enchaînement, celui de l'installateur sanitaire. La conséquence finale
serait l'obligation de reporter la date d'emménagement des propriétaires prévue nous vous
le rappelons pour la semaine no 35.
Nous
vous faisons donc toutes les réserves d'usage en pareilles circonstances et vous prions de bien
vouloir participer à une réunion sur le chantier prévue exclusivement pour cet objet :
Le
mardi 31 juillet à 15h00
…"
Il ressort d'un courrier du 2 août 2001 que les représentants de la défenderesse ne se
sont pas présentés à dite convocation. Le procès-verbal de chantier pour la séance
tenue à la date convenue relate les différents problèmes en rapport avec la pose des carreaux
de marbre.
c)
Une séance de chantier s'est finalement tenue le 6 août 2001 en présence de ADM.________,
A1.________ pour l'entreprise A.________ SA - il est précisé que seul A2.________ est administrateur,
avec signature individuelle, de cette entreprise - et père E.________, père de E.1________
et E.2________, ces derniers étant seuls titulaires, en tant qu'associés-gérants, du droit
de signature individuelle pour la défenderesse. Un procès-verbal, signé par ADM.________,
a été rédigé à l'issue de cette entrevue. Il a le contenu suivant :
"
But
de la séance
:
La
séance a pour but d'examiner, en présence de l'entrepreneur, les travaux de pose de marbre
dans les salles d'eau, travail effectué par l'entreprise E.________ Sàrl à Echallens.
La
bienfacture de ces travaux est en cause et il y a lieu d'examiner les possibilités de corriger les
défauts constatés.
Procès-verbal
de la séance
:
père
E.________ prend connaissance des défauts évoqués par le maître de l'ouvrage et la
direction des travaux et qui sont contenus dans la correspondance qui lui a été adressée
le 27 juillet écoulé. A ces défauts s'ajoute aujourd'hui le fait que les carreaux présentent
des taches de 2 à 3 cm le long des joints, taches qui pourraient provenir d'une réaction chimique
du ciment utilisé pour les joints sur la pierre naturelle.
père
E.________ se détermine de la façon suivante sur les défauts constatés :
1.
Les taches décrites ci-dessus proviennent probablement d'un excès d'humidité et vont disparaître
avec l'évacuation de l'humidité contenue dans la pierre et qui est liée à l'exécution
des joints. Ce phénomène est d'ailleurs plus marqué dans le local douche qui est moins
bien ventilé que le bain.
2.
Les carreaux reçus récemment semblent heureusement correspondre à la structure et à
la couleur de ceux utilisés jusqu'ici.
3.
Il reconnaît une pose déficiente pour certains carreaux. Il va procéder au changement
des pièces en cause, puis en fonction de ses disponibilités en fournitures, il changera également
les carreaux dont le sens de la veine est mis en cause.
4.
Il va procéder à un polissage des carreaux rayés, qui ont été abîmés
par la spatule utilisée pour la confection des joints; les griffures et rayures devraient complètement
disparaître.
5.
Il va par ailleurs terminer le travail laissé en attente par défaut de fournitures.
6.
Il propose qu'un nouvel examen de la situation ait lieu lorsque ses fils auront exécuté les
travaux en question et alors que l'on pourra se rendre compte de la bienfacture du travail de base qui
consiste à changer plusieurs carreaux inacceptables.
Le
maître de l'ouvrage et la direction des travaux estiment que l'attitude de père E.________
est positive et qu'il y a effectivement lieu de lui donner l'occasion de remédier aux défauts
constatés, après quoi une décision définitive pourra alors être prise quant
à une éventuelle nécessité de procéder à une réfection complète
par une pose de nouveaux carreaux qui pourrait se faire par-dessus ceux déjà posés.
En
conclusion, une nouvelle séance liée à cet objet sera fixée en fonction de l'avancement
des travaux, mais ce au plus tard mardi ou mercredi 7/8 août 2001."
d)
Le 8 août 2001 s'est tenue une nouvelle séance de chantier entre les mêmes protagonistes.
Le procès verbal de la séance a été transmis à la défenderesse par courrier
du 10 août 2001. Il est rédigé en ces termes :
"…
-
Quelques carreaux ont été changés. Il est cependant trop tôt pour se prononcer car
des traces d'humidité importantes subsistent, les joints n'ont pas encore été faits. Il
n'a pas été remédié aux autres défauts constatés (veines, rayures, tablettage,
etc.).
-
Afin de couper court à toute discussion, père E.________ précise qu'après s'être
entretenu avec ses 2 fils, ils ont pris la décision de poser, sur les faces, de nouveaux carreaux.
Cette pose se fera par-dessus ceux déjà posés. La robinetterie autorise cette pose représentant
env. 10 mm supplémentaires.
-
L'entreprise E.________ Sàrl va commander immédiatement la fourniture nécessaire, cependant
il ne faut pas compter sur une livraison avant le courant septembre, ce qui contraindra le propriétaire
à accepter la nuisance des travaux dans l'immeuble occupé.
-
ADM.________ accepte cet inconvénient, la contrepartie étant des locaux impeccables tels qu'il
les a commandés. Toutefois, la douche devra être terminée et sera utilisée dès
l'aménagement puis il y aura transfert lorsque la salle de bain sera terminée.
-
père E.________ veillera à utiliser des produits conseillés par le fournisseur pour les
joints (éventuellement poudre de marbre).
-
Les sols seront encore à contrôler mais il ne devrait en principe pas être nécessaire
de les changer."
e)
Une séance de chantier s'est à nouveau déroulée le 10 août 2001, sur la demande
de A1.________. A2.________ s'est joint aux autres intervenants pendant une partie de la séance.
La défenderesse a reçu communication du procès-verbal par courrier du 13 août 2001.
On peut y lire ce qui suit :
"
Local
douche
:
Joints
marqués sur une largeur de 2 à 3 cm. Vraisemblablement tache d'humidité, toutefois il
n'y a guère d'évolution vers une disparition qui devrait être constatée ces derniers
jours. Quelques carreaux sur les faces présentent des défauts de pose et doivent être
changés.
Un
carreau changé récemment a de nouveau été posé dans le mauvais sens des veines
et se situe face à la porte. Il doit à nouveau être reposé.
Conclusions
:
Il
est trop tôt pour se prononcer sur l'acceptation ou le refus de cet ouvrage. Les travaux de réfection
doivent être entrepris très rapidement et le local rendu terminé pour le lundi 13 au soir
au plus tard afin que puissent suivre les travaux de peinture et pose porte et huisserie.
Un
constat définitif sera effectué lors de la réception de l'immeuble lors de l'emménagement
des propriétaires.
Local
bains
:
Joints
marqués idem local douche mais moins nombreux et moins marqués.
Nombreux
carreaux présentant des défauts sur les faces ainsi que sur le sol qui a été récemment
dégagé. Carreaux rayés à proximité de joints sur la face sud.
Conclusions
:
Confirmation
des décisions de la séance précédente et admises par l'entreprise, qui prévoient
une repose complète sur les faces, de même qu'au sol. Au sol cependant les carreaux devront
être enlevés et la surface rendue propre et prête à la nouvelle pose.
Admis
par les partenaires présents à l'unanimité que la nouvelle pose devrait s'effectuer par
une entreprise spécialisée dans les travaux de marbrerie. Il y a donc lieu de chercher une
entreprise susceptible d'exécuter ce travail dans les plus brefs délais compte tenu que l'immeuble
sera habité dès la fin du mois d'août. Il ne sera toutefois pas possible d'obtenir une
nouvelle marchandise avant le courant septembre, de même qu'un poseur.
L'entreprise
E.________ Sàrl n'accepte toutefois pas de s'occuper de la recherche d'une entreprise susceptible
d'entreprendre cette réfection ni de commander la marchandise nécessaire qui, à son avis,
doit être effectuée par le nouvel entrepreneur. Elle fournira cependant les indications nécessaires
à cette commande. Afin de ne pas perdre de temps, il est convenu que l'architecte se chargera de
ces démarches pour rendre le travail dans les meilleurs conditions et délais.
Le
maître de l'ouvrage fait remarquer qu'il ne s'agit nullement d'un transfert de contrat vers une
autre entreprise, l'entreprise E.________ Sàrl reste responsable du travail qui lui a été
commandé. De plus, il n'accepte pas la proposition financière de père E.________ pour
régler ce cas, en revanche, il se déclare cependant prêt à revoir le prix de pose
du marbre contenu dans le devis de l'entreprise E.________ Sàrl, ceci dans le but de faciliter la
nouvelle exécution par une entreprise spécialisée. Cet aspect du problème fera l'objet
d'une prochaine proposition de sa part étant donné qu'il s'agit dans l'immédiat de parer
au plus pressé ainsi que décrit précédemment et que de toute manière la plus-value
qu'il acceptera est à bien plaire."
Par fax du 14 août 2001, la défenderesse a signifié à ADM.________ que ce procès-verbal
ne correspondait pas aux discussions intervenues et qu'une expertise pourrait être demandée
afin de le satisfaire pleinement et dans les meilleurs délais.
L'entreprise C.________ SA a répondu le lendemain, exprimant son accord avec la proposition suggérée
de faire examiner le travail par un spécialiste marbrier avant de prendre une décision définitive.
Par courrier du 16 août 2001, dite société, sous la signature de ADM.________, a écrit
ce qui suit à la défenderesse :
"Messieurs,
Nous
avions, comme convenu, rencontré hier après-midi un spécialiste marbrier qui, a confirmé
en tous points notre appréciation de la situation ce qui nous a ainsi conforté dans les décisions
que nous avions prises.
En
résumé, il semble que ces carreaux aient été posés comme du carrelage, alors
que la pierre naturelle demande une pose particulière avec surtout des soins particuliers.
Aujourd'hui
vous ne paraissez plus admettre simplement ce point de vue, vous nous proposez d'attendre mardi prochain
21 août la venue d'un autre spécialiste que vous auriez vous-même contacté.
Votre
attitude s'est donc modifiée, votre bonne volonté prétendue paraît s'émousser
et ceci nous fait perdre en définitive un temps précieux. En effet, ces diverses expertises
hors procès n'ont guère de valeur et nous risquons de devoir attendre l'issue d'un procès
avant de pouvoir utiliser cette salle d'eau ce qui ne nous convient absolument pas.
Nous
avons donc pris la décision de terminer rapidement l'ensemble de ces travaux et de rendre donc ces
salles d'eau utilisables normalement pour la date d'emménagement. Un constat définitif et contractuel
sera établi lors de la réception de l'ouvrage.
Nous
vous confirmons ainsi vous avoir verbalement, de même que l'architecte A1.________, donné l'ordre
de terminer vos travaux ce qui devra impérativement être réalisé pour le vendredi
17 août prochain au soir, le parqueteur commençant ses travaux le lundi 20, il n'y aura par
conséquent plus d'accès possible. Le peintre a été averti également de cette
situation et termine ses travaux pour ce soir jeudi 16 août…"
f)
Le 20 août 2001, l'entreprise C.________ SA constatait que la défenderesse n'avait pas achevé
les travaux faute de marchandise suffisante, ce malgré une deuxième commande de matériau.
Elle la mettait en garde de la mise en place de protections nécessaires à ses frais, l'immeuble
devant être habité avant la fin des travaux.
g)
Le 30 août 2001, ADM.________, agissant au nom de C.________ SA, a envoyé à la défenderesse
une facture de Fr. 42'231.75, accompagnée du décompte définitif, daté du 23 août
2001, relative aux travaux de réfection des salles de bains. Il précise dans le courrier joint
que, n'ayant pas été en mesure de trouver un marbre identique, il a été contraint
de poser un matériau différent, sensiblement plus cher, mais qu'en fin de compte il a été
tenu compte du prix du marbre de Bardiglio, tel que figurant dans la soumission.
4.
La réception de l'ouvrage devait avoir finalement lieu le 26 septembre 2001. Le 28 septembre 2001,
ADM.________, au nom de la société C.________ SA, a envoyé le courrier suivant à
la défenderesse :
"Messieurs,
Lors
de la séance de réception de l'ouvrage du 26 septembre 2001, nous avons été amenés
à différer ladite réception en raison des défauts majeurs constatés, ceci conformément
à l'article 161 de la norme SIA 118. Selon ce même article et compte tenu que l'immeuble est
habité depuis maintenant 3 semaines, nous sommes convenus de pouvoir utiliser l'ouvrage en attendant
de remédier aux défauts. Aussi nous attendons que vous terminiez rapidement le tub de douche
de la salle de bain et pour ce faire preniez vos ordres auprès de l'architecte.
Vous
avez à l'évidence reconnu le bien-fondé de nos remarques et vous nous avez prié de
bien vouloir faire une proposition en vue du règlement à notre satisfaction et à l'amiable
de cette affaire.
Nous
sommes tout d'abord abasourdis d'apprendre qu'après vous y êtes pris en trois fois pour commander
votre marchandise, vous ne vous êtes pas assurés auprès de votre fournisseur de la quantité
nécessaire pour terminer vos travaux, si bien qu'aujourd'hui nous n'avons même pas un seul
carreau disponible pour parer aux plus gros défauts! Nous nous acheminons donc vraisemblablement
vers une repose complète, non seulement pour cette raison, mais aussi parce que les défauts
sont trop nombreux et que ce serait mission impossible que de vouloir simplement essayer de "réparer".
Nous
vous prions en conséquence de faire le nécessaire pour remédier à l'ensemble des
défauts en faisant reposer de nouveaux carreaux mais que, au préalable, vous preniez la peine
de nous soumettre un échantillon de ceux-ci. De plus, ce travail sera comme nous en sommes convenus,
confié à une entreprise spécialisée dans les travaux de marbrerie, ceci afin de ne
pas renouveler cette bien triste expérience.
Nous
entendons que les travaux, une fois terminés, soient conformes à notre commande, que l'exécution
soit faite dans les règles de l'art tel que l'on est en droit de s'y attendre et surtout conformes
aux dispositions des normes SIA relatives à la pose de ce type de carreaux en pierre naturelle et
qui sont à la base de votre contrat. Ces travaux devront être terminés au plus tard pour
le
31 octobre 2001
et devront s'effectuer en étroite collaboration avec l'architecte.
Nous
vous signalons encore que, pour la bonne forme, nous faisons également procéder à un contrat
par un spécialiste marbrier ainsi que par un généraliste en la personne d'un architecte,
bien entendu étranger au projet, ceci non pas dans un esprit conflictuel mais précisément
dans un but préventif à une telle situation…"
5.
Le 1
er
octobre 2001, l'entreprise A.________ SA a établi un rapport de réception de l'ouvrage, dont
le contenu est le suivant :
"…
Nous
constatons les défauts suivants
:
•
Le sens des veines n'est pas respecté (la pose ne respecte pas le sens de veines des carreaux).
•
Vers les joints les plaques ne sont pas alignées sur le même plan (décalages).
•
Les plaques présentent des teintes différentes suite à plusieurs livraisons.
•
Autour des plaques (vers joints) il y a des taches (auréole foncée).
•
Plusieurs griffures apparaissent au droit des joints (surtout sur les parois).
•
Le tablettage des carreaux sous-dalle n'est pas régulier.
•
Les évidements laissés à disposition par le sanitaire sont plus grands que les garnitures.
•
Les joints silicone au sol dans douche ne sont pas réguliers et la couleur nettement différente.
•
La pose des plaques dans les deux tubes de douches n'est pas satisfaisante (pas stable); celles-ci sont
simplement posées sur des taquets polystyrène extrudé.
•
Une fissure sur un carreau est constatée en bas à gauche de la porte d'entrée Ouest.
•
Manque un solde de carreaux à disposition pour réserve (selon contrat).
père
E.________ signale qu'il n'est plus possible d'obtenir ce marbre auprès de son fournisseur; de ce
fait aucune correction ne paraît possible pour remédier aux défauts constatés.
Conclusions
:
En
raison des nombreux défauts majeurs constatés au sens de l'art. 161 de la norme SIA 118, la
réception doit donc être différée.
Les
parties conviennent cependant que l'ouvrage sera dorénavant utilisé, l'immeuble étant
habité depuis trois semaines.
père
E.________ reconnaît les défauts constatés et prie le maître d'ouvrage de faire une
proposition quant à la suite à donner à cette affaire.
Le
maître d'ouvrage fixera à père E.________ un délai pour remédier à ces
défauts et lui fera une proposition dans le sens demandé."
6. a)
La demanderesse a fait procéder à une expertise privée. ARCH.________ architecte, a rendu
son rapport, intitulé "constat", le 16 octobre 2001. Il a relevé les défauts
suivants :
"1/
Aucun tri ni sélection préalable des carreaux ne paraît avoir été opéré.
2/
La pose des carreaux ne respecte pas le sens du veinage du marbre.
3/
De nombreux crochets sont constatés sur revêtement paroi (mesure jusqu'à 2 mm).
4/
Griffures, rayures en surface des carreaux, particulièrement face Sud salle de bain.
5/
Mauvais ajustage des coupes du dernier rang des carreaux sous dalle plafond (largeur joint très
irrégulière).
6/
Plusieurs découpes, entailles imprécises des carreaux autour des alimentations du sanitaire.
7/
Jointoyage des chanfreins entre plaques par mortier à joint.
8/
Des zones "auréoles foncées" apparaissent localement.
9/
Joints souples : irrégularités dans l'épaisseur et dans la couleur des joints, mauvaise
mise en œuvre, matériau peut-être défectueux ou inadéquat.
10/
Absence de joint souple dans les angles des locaux.
11/
Dispositif inadéquat pour la mise en place des carreaux au sol des douches (mauvais calage, instabilité,
joints irréguliers, etc…).
12/
Certaines coupes de carreaux présentent de légers éclats sur la tranche (ébréchures)
dus probablement au type d'appareil utilisé pour le sciage des carreaux.
13/
Réparations par changement de carreaux provenant d'une seconde livraison avec marchandise différente
de celle d'origine (nuances de tonalité).
14/
Aucun carreau en réserve."
L'expert judiciaire EXP.________ a donné son avis sur cette expertise dans le sens suivant :
"Pour
l'essentiel, le rapport de constat du 16 octobre 2001 de l'architecte ARCH.________ (…) reprend
les points signalés comme malfaçons par le maître de l'ouvrage…
Le
rapport de constat est accompagné de photographies qui ne permettent pas toujours d'apprécier
objectivement les malfaçons et leur importance…
Certaines
photos d'ensemble donnent même plutôt une image d'ensemble relativement harmonieuse (…)
Le
contenu n'est pas contestable mais représente une toute petite partie de l'ouvrage complet en cause."
b)
Par courrier du 16 octobre 2001, la société C.________ SA, au nom de la demanderesse, a fait
part à la défenderesse de son étonnement face à son manque de réaction suite
au courrier du 28 septembre 2001. La correspondance contient encore ce qui suit :
"…
Eu égard aux expertises techniques auxquelles nous avons fait procéder, il s'avère en
effet qu'il n'est pas possible de simplement corriger les défauts constatés ceux-ci étant
trop nombreux et qu'il est donc indispensable de procéder, ainsi que nous l'avions initialement
envisagé, à une nouvelle pose de carreaux de marbre qui devront bien entendu faire l'objet
d'une commande particulière et globale si nous voulons obtenir des tons et des veines compatibles.
Nous
allons donc solliciter une entreprise spécialisée dans ce genre de travail afin que ces travaux
puissent avoir lieu dans les plus brefs délais et ceci bien entendu à vos frais. Nous vous
rappelons en effet que cet immeuble est habité depuis le 31 août dernier et que c'est donc
un chantier de réfection/transformation auquel nous allons être confronté, avec les travaux
de préparations et de protections, ainsi que les nuisances qui y sont associés…"
c)
Par courrier du 26 octobre 2001, signé par ADM.________, C.________ SA a fait savoir à la défenderesse
que, faute d'un avis contraire dans les cinq jours, elle ferait procéder aux travaux par une tierce
entreprise, aux frais de la défenderesse.
7.
Onze rapports ont été rédigés suite à des séances de chantier entre le
29 octobre 2001 et le 15 mai 2002, dont il résulte notamment qu'il est apparu, à l'usage -
la villa étant d'ores et déjà occupée par le propriétaire – que la pierre
absorbait l'eau de manière anormale, qu'aucune étanchéité n'avait été faite
dans la cabine de douche, que l'eau s'étendait, lors de l'utilisation de la douche, jusqu'à
la cuvette du W.C., que les plaques dans la douche de la salle de bains bougeaient, etc…
8.
Pour la majorité des témoins entendus à l'audience de jugement, l'impression générale
qui se dégageait du chantier n'était pas bonne. Pour T2.________, c'était même "irrécupérable".
T1.________ était également convaincu qu'il fallait tout refaire. Il y avait des tâches
d'humidité, des rayures, en particulier sur la face sud, une mauvaise réalisation des joints
d'étanchéité (la colle utilisée n'étant pas compatible avec le marbre et les
joints fabriqués avec un matériau sablé qui ne va pas avec la pierre) et une pose des
plaques de marbre sans tenir compte du sens des veines de la pierre, alors même que la défenderesse
avait été rendue attentive, notamment par A1.________ - qui a estimé que les défauts
étaient inadmissibles - au fait qu'il fallait faire attention que les veines soient dans le même
sens. Les changements réalisés en cours de chantier, pour tenter de refaçonner l'ouvrage,
ont contribué à épuiser le stock de matériel.
Toutefois, l'expert EXP.________ est d'avis que "les exigences esthétiques de la demanderesse
quant au sens de pose respectant les veinures et les nuances de teinte n'étaient pas implicitement
comprises et prévues dans le contrat, ni du reste dans les règles de l'art compte tenu de la
diversité d'apparence des carreaux qui caractérise ce type de marbre." Entendu à
l'audience de jugement, l'expert a confirmé que les exigences de la demanderesse étaient disproportionnées
par rapport au matériau utilisé.
Pour ARCH.________, le problème résulte du fait qu'un travail de marbrerie a été
fait comme un travail de carrelage, par une entreprise spécialisée dans ce dernier domaine
et non dans le premier.
Au final, la demanderesse a décidé de refaire l'ensemble de l'ouvrage. C'est T2.________ qui
s'est chargé du travail en 2002. Il a remplacé le marbre existant par du granit noir. Les témoins
admettent que les travaux ont été rendus plus coûteux du fait de l'occupation de la villa
qui a rendu nécessaire des mesures de protection supplémentaires.
9.
L'expert EXP.________ rappelle que le choix du marbre a été fait par le maître de l'ouvrage,
sur la base d'un carreau de 30x30 cm. ADM.________, professionnel de la construction, avait connaissance
des prix bas pratiqués par la défenderesse en comparaison des autres offres reçues.
D'un point de vue général, sur la réalisation de l'ouvrage par la défenderesse, l'expert
considère que les malfaçons étaient réparables : "il s'agissait surtout d'imprécisions
de pose et de mise en œuvre, malfaçons mineures dans l'exécution de l'ouvrage".
L'expert admet qu'il y a eu des "retards dans les livraisons de matériaux supplémentaires
pour procéder à la réfection de certaines malfaçons et répondre aux exigences
esthétiques accrues du maître de l'ouvrage concernant le respect du sens du veinage dans la
pose des carreaux de marbre."
L'expert estime que le choix du maître de l'ouvrage de changer de matériau plutôt que
de procéder à une réfection des malfaçons doit être assumé par lui. La
demanderesse admettait d'ailleurs de prendre à sa charge la différence de coûts entre
le granit noir du Zimbabwé et le marbre initial. Le remplacement complet des carreaux de marbre
a eu un coût que l'expert estime à Fr. 50'000.-.
La défenderesse est d'avis que la demanderesse n'a pas amené la preuve d'un défaut de
l'ouvrage lié au sens des veines, compte tenu des règles de l'art applicables. A cette affirmation,
l'expert a répondu de la manière suivante :
"Dans
l'ensemble, s'agissant du sens des veines, les photos prises par l'expert ARCH.________ révèlent
bien de temps en temps des écarts de couleurs et/ou des variations du sens des veines dans la pose
qui ne peuvent être cependant considérés à proprement parler comme défauts;
il ne s'agit que de la réalité du marbre, soit son hétérogénéité;
considéré sous l'angle des règles de l'art et s'agissant de critères purement esthétiques
donc propre à chaque maître d'ouvrage, l'expert admet ici que les règles de l'art s'adaptent
au mieux des exigences du maître de l'ouvrage; si ces dernières vont à l'encontre de la
nature même du matériau, cela peut se traduire par une plus-value importante (quantités
à commander très supérieures à la normale) et un résultat de toute façon
que partiellement satisfaisant".
A l'allégué de la défenderesse disant que la demanderesse n'a pas apporté la preuve
d'un défaut de l'ouvrage lié à l'alignement des plaques vers les joints, compte tenu des
règles de l'art applicables, l'expert a répondu ceci :
"Les
photos du rapport de constat ARCH.________, comme celles reçues de la demanderesse, ne révèlent
pas de manière évidente de grands décalages des carreaux vers les joints et plus particulièrement
dans la zone de rencontre des angles des carreaux; selon la qualité des carreaux, il peut y avoir
de temps à autre des petits décalages provenant de différences dimensionnelles entre certaines
arrêtes des carreaux (imprécisions de calibrage et d'épaisseur lors du débitage en
usine); si tel est le cas l'artisan se doit de mettre ce ou ces carreaux de côté pour les utiliser
dans des zones de coupes".
L'expert estime encore que "peu importe le nombre de commande, la caractéristique même
du marbre en petits carreaux étant la variété de son veinage et de ses teintes".
S'agissant des auréoles foncées autour des plaques vers les joints, l'expert rapporte ce qui
suit :
"Le
marbre est connu comme matériau pierreux assez poreux; les chants des carreaux ne sont pas polis;
ils absorbent une humidité certaine lors du jointoyage des carreaux, humidité qui met du temps
à se résorber et qui peut toujours réapparaître à proximité des joints
compte tenu de la porosité de ces derniers et la relative imperméabilité de la surface
même du carreau qui est poli. Au même titre que de nombreux autres matériaux minéraux
et végétaux, le marbre vit, il absorbe et rejette l'humidité, en particulier lorsqu'une
surface comporte de nombreux joints entre les plaques polies dans des locaux sanitaires régulièrement
et fortement humides. Ces tâches sont suscitées par l'humidité et normalement elles disparaissent
après quelques semaines, même plus rapidement si le local est bien ventilé. Mais elles
peuvent également réapparaître en cas d'exposition des carreaux à une humidité
répétée".
L'expert suggère que les griffures, visibles au moins sur trois carreaux, proviennent du déplacement
d'objets lourds, tels qu'appareils sanitaires qui auraient été manipulés sans précaution.
Les carreaux touchés devaient, selon lui, être remplacés.
Pour l'expert, il n'y avait pas de défaut provenant d'un tablettage des carreaux sous-dalle irrégulier,
pas plus qu'il n'y avait de vide entre revêtement et appareils sanitaires ou électriques et
les joints lui paraissaient satisfaisants, les quelques irrégularités pouvant être arrangées,
moyennant les précautions nécessaires.
Selon l'expert, la pose des plaques de marbre dans les tubs de douche avec de simples taquets, sans fixation,
résulte d'un choix économique, non du contrat ou du devis. Il s'agit d'une technique fréquemment
utilisée qui aurait pu être modifiée si la demanderesse en avait fait la demande. Si des
carreaux avaient été fissurés, ce qui n'était pas le cas, il aurait été
possible de commander à nouveau du marbre auprès du fournisseur S.________.
D'après l'expert, à la réception de l'ouvrage, il restait des malfaçons, mais auxquelles
la défenderesse pouvait remédier. "Tout était réparable hormis le sens de pose
respectant le sens des veinures qui ne peut être considéré comme un défaut, s'agissant
de pierre naturelle dont la caractéristique est l'hétérogénéité de sa structure
et de son aspect".
L'expert estime au final qu'une vingtaine de carreaux devaient être suffisants pour exécuter
les réparations et améliorations à un coût estimé de Fr. 3'700.- en chiffre
rond. Entendu à l'audience, l'expert a augmenté ce chiffre à Fr. 3'981.- compte tenu
de la TVA, travaux qui, s'ils avaient été entrepris tout de suite, n'auraient pas nécessité
la pose de tous les frais annexes de protections, pose et dépose d'appareils, évalués
à quelques Fr. 30'000.-.
L'expert est d'avis que la facture finale établie par la défenderesse le 14 novembre 2003 correspond
au contrat mais ne tient pas compte des corrections techniques restant à faire.
Les conclusions de l'expert sont les suivantes :
"Les
travaux de pose de carrelage de marbre exécutés par l'entreprise E.________ Sàrl présentaient
quelques malfaçons – planie insatisfaisante, joints de teintes irrégulières et griffures.
Il
était possible d'y remédier et l'entrepreneur l'avait admis.
Apparemment
le maître de l'ouvrage en a décidé autrement et a opté pour le remplacement du marbre
gris par du granit noir, superbe.
Décision
qui est toujours du ressort du maître de l'ouvrage dans la mesure où il en accepte les conséquences
de coût, de techniques, de délais et de désagréments de chantier.
Comme
il appartient à l'entrepreneur d'assumer les frais de réparation des malfaçons, ce qu'il
aurait dû faire si le maître de l'ouvrage en était resté à son choix initial.
Mais
le changement d'avis du maître de l'ouvrage sur le matériau adopté en rend la réparation
désormais impossible, les malfaçons n'ayant techniquement, in fine, aucune importance dans
le nouveau style des salles d'eau du propriétaire, noir plutôt que gris, par ailleurs beaucoup
mieux accordé au style contemporain épuré de la villa raffinée et luxueuse de la
demanderesse."
Dans le cadre de son expertise, EXP.________ s'est adjoint les services de l'architecte K.________ et
de D.________, maître carreleur.
La demanderesse, qui a jugé que l'expertise était inacceptable, a renoncé à réclamer
un complément d'expertise.
10.
Le 23 août 2002, la demanderesse, par l'intermédiaire de l'entreprise A.________ SA, a adressé
à la défenderesse une facture portant sur un montant de Fr. 42'231.75, pour le coût
de la réfection des salles d'eau.
Le 2 octobre 2002, la demanderesse lui a envoyé un rappel l'invitant à s'acquitter de ce montant.
Un deuxième rappel a été envoyé le 11 octobre 2002.
Le 25 octobre 2002, ADM.________, au nom de la demanderesse, a informé la défenderesse de la
transmission du dossier à son avocat.
Le 19 novembre 2002, le conseil de la demanderesse a mis en demeure la défenderesse de s'acquitter
de la facture susmentionnée.
Le 14 novembre 2003, c'est la défenderesse qui a adressé à la demanderesse sa propre facture
d'un montant de Fr. 13'544.10.
11.
Par demande du 23 décembre 2002, la demanderesse a conclu, avec dépens, à ce qu'il soit
prononcé que la défenderesse est sa débitrice et lui doit immédiat paiement de la
somme de Fr. 42'231.75, avec intérêt à 5 % l'an dès le 21 octobre 2002.
Par réponse du 24 mai 2005, reçue au greffe de céans le 26 mai 2005, la défenderesse
a conclu, avec dépens, au rejet de la demande, reconventionnellement à ce que la demanderesse
soit reconnu sa débitrice et lui doit paiement de la somme de Fr. 13'544.10, avec intérêt
à 5 % l'an dès le 26 mai 2005.
Dans ses déterminations du 20 septembre 2005, la demanderesse a conclu au rejet de dites conclusions.
La défenderesse s'est déterminée le 23 février 2006.
L'audience de jugement s'est tenue le 23 avril 2009. La demanderesse y a été représentée
par ADM.________, assisté de son conseil, la défenderesse par E.1________, assisté également
de son conseil. L'expert a été entendu, de même que sept témoins."
En droit, les premiers juges ont considéré en bref que l'ouvrage livré par l'entrepreneur
et refusé par le maître présentait des défauts réparables pour un coût
inférieur à 4'000 fr.; or, la norme SIA 118 donne la primauté au droit à la réfection
de l'ouvrage par l'entrepreneur, exigée par le maître selon lettre du 28 septembre 2001; toutefois,
par courrier 16 octobre 2001, confirmé le 26 octobre 2001, le maître a informé l'entrepreneur
qu'il choisissait une autre entreprise; dès lors, il n'avait pas laissé un délai convenable
à l'entrepreneur pour réparer l'ouvrage, si bien que les conclusions contre ce dernier doivent
être rejetées pour ce seul motif déjà. En outre, les premiers juges ont rappelé
que le maître avait unilatéralement décidé de modifier l'ouvrage et devait, selon
l'expert, assumer seul ce choix, d'autant que les défauts consistaient essentiellement en des "imprécisions
de pose et de mise en œuvre". Par surabondance, ils ont ajouté que le contrat d'entreprise
ne donnait aucune précision quant aux exigences de pose d'un matériau somme toute assez aléatoire
quant à l'aspect final, les exigences du maître étant disproportionnées par rapport
au travail exigé et au devis proposé.
B.
M.________ SA a recouru contre ce jugement en
concluant, avec dépens, principalement à sa réforme en ce sens que E.________ Sàrl
doit lui payer la somme de 42'231 fr. 75, avec intérêt à 5 % l'an dès le 21 octobre
2002, les conclusions reconventionnelles prises par E.________ Sàrl étant rejetées, subsidiairement
à son annulation. Dans son mémoire, il a développé ses moyens, confirmé sa conclusion
en réforme et retiré sa conclusion en nullité.
L'intimée a conclu au rejet du recours.
En droit
:
1.
La voie du recours en réforme (art. 451 ch. 2 CPC) est ouverte contre un jugement principal rendu
par un tribunal d'arrondissement.
2.
a)
Les conclusions prises en réforme ne sont
ni nouvelles ni plus amples (art. 452 al. 1 CPC); elles sont recevables.
b)
Dans le cadre du recours en réforme contre un jugement principal rendu en procédure accélérée
ou sommaire par un tribunal d'arrondissement ou son président, les parties ne peuvent articuler
des faits nouveaux, sous réserve de ceux résultant du dossier et qui auraient dû être
retenus ou de ceux pouvant résulter d'une instruction complémentaire selon l'art. 456a CPC
(art. 452 al. 1ter CPC; JT 2006 III 29, c. 1b, 30/31; JT 2003 III 3, 16 et 109). Dans ces limites, la
Chambre des re­cours revoit librement la cause en fait et en droit (art. 452 al. 2 CPC).
En l'espèce, les faits retenus dans le jugement attaqué ne sont pas critiqués par les
parties et peuvent être repris sous réserve de la précision qui suit. La recourante relève
à juste titre que la date d'envoi de la facture par ADM.________, au nom de C.________ SA, à
E.________ Sàrl était le 30 août 2002, et non pas le 30 août 2001 comme indiqué
par erreur dans le jugement (p. 75 let. g). Il y a donc lieu de rectifier l'état de fait du jugement
sur ce point.
Par ailleurs, la recourante a critiqué et critique toujours le rapport d'expertise, notamment le
lien entre des difficultés d'évaluation des défauts et les chiffres de coûts de réfection
retenus. Elle n'a cependant pas requis de complément, ni sollicité une seconde expertise (art.
238 et 239 CPC). Elle ne requiert pas non plus une telle expertise devant la cour de céans, ce qui
ne serait au demeurant pas adapté au cadre étroit laissé à une instruction en deuxième
instance par l'art. 456a CPC. Comme on le soulignera, la cause doit pouvoir être tranchée indépendamment
des critiques formulées par rapport aux appréciations finales de l'expert. Les points précis
de l'expertise critiqués par la recourante seront examinés ci-dessous dans la mesure utile.
3.
Il est établi que le contrat d'entreprise en cause était soumis aux normes techniques SIA,
en particulier à la norme SIA 118 (éd. 1977/1991). Ce point n'est pas contesté.
L'existence de défauts a été constatée non seulement par les témoins et par
l'expert judiciaire, mais encore admise par l'intimée à la réception de l'ouvrage (différée),
selon reconnaissance écrite du 1
er
octobre 2001 (pièce 10).
4.
Comme l'ont exposé
à juste titre les premiers juges, le système des art. 169 et 170 de la norme SIA 118 donne
en priorité à l'entrepreneur le droit de réparer l'ouvrage affecté de défauts.
En cas de défauts de l'ouvrage, la norme SIA 118 donne une créance au maître de l'ouvrage
en réfection contre l'entrepreneur responsable; la question de savoir s'il s'agit non pas de l'exercice
d'un droit formateur du maître comme à l'art. 368 CO, mais d'une créance née directement
du contrat (A. Koller, Das Nachbesserungsrecht im Werkvertrag, Zurich 1995, n. 240 p. 85; contra : Gauch,
Le contrat d'entreprise, traduction française par Benoît Carron, 1999, n. 2669 p. 724), peut
rester indécise.
En l'occurrence, la recourante a fixé le 28 septembre 2001 un délai à l'intimée pour
réparer les défauts au 31 octobre 2001. Il ne ressort ni des allégations de l'intimée,
qui n'a pas réagi, ni de l'ensemble des éléments au dossier que ce délai d'un mois
eût été insuffisant.
Les premiers juges ont considéré qu'en mettant en œuvre une tierce entreprise avant l'échéance
du délai le 31 octobre 2001, la recourante n'était plus en mesure d'en facturer le coût
imputable à l'intimée (jgt p. 87). L'architecte de la recourante, le 16 octobre, puis le 26
octobre 2001, a expressément notifié à la recourante que, faute de réaction au 31
octobre 2001, la recourante confierait une réfection complète aux frais de l'intimée à
une tierce entreprise. Sans qu'il résulte du dossier qu'une adjudication soit intervenue avant le
31 octobre 2001, une première séance de chantier a eu lieu le 29 octobre 2001 dans cette perspective.
Tenant compte de ces faits, il n'est pas possible de suivre les premiers juges qui admettent une déchéance
faute d'avoir attendu le 31 octobre 2001 pour mettre en œuvre le tiers chargé de la réfection.
La recourante a au contraire expressément rappelé à l'intimée le 26 octobre 2001
l'échéance du 31 octobre 2001, en lui indiquant qu'elle devait se manifester avant cette échéance
pour éviter la réfection par un tiers.
N'ayant pas conclu en fait avec ce tiers, la seule séance de mise en œuvre du 29 octobre 2001
n'est pas à même d'entraîner la déchéance. Du reste, y eût-il eu conclusion
avant le 31 octobre 2001, l'acceptation de la réfection par l'intimée aurait été
décisive et il eût appartenu à la recourante de régler ses comptes avec le tiers
déjà mis en œuvre sans que cela modifie les rapports entre les parties. Le silence de
l'entrepreneur responsable des défauts jusqu'au 31 octobre 2001 inclus est seul décisif par
conséquent, et légitime, sur le principe, le recours à un tiers pour la réfection,
selon l'art. 169 al. 1 ch. 1 de la norme SIA 118.
5.
Le droit de recourir à
un tiers pour la réfection de l'ouvrage selon l'art. 169 al. 1 de la norme SIA 118 est subordonné,
puisque l'entrepreneur responsable doit en supporter le coût, à la condition que la réfection
exigée n'entraîne pas de dépenses excessives par rapport à l'intérêt que
présente l'élimination du défaut. Cette condition est identique à celle posée
par le système légal selon lequel en cas de disproportion, le maître ne peut exiger que
la réduction du prix ou la résolution du contrat (art. 368 al. 2 CO; Tercier/Favre, Les contrats
spéciaux, 4
ème
éd., 2009, n. 4572 p. 689).
Si l'intérêt à l'élimination du défaut n'a pas à correspondre à une
proportion entre le coût de l'ouvrage selon le contrat d'entreprise et le coût de la réfection
(TF 4C.346/2003 du 26 octobre 2004), il doit en aller différemment lorsque le coût de la réfection
est du double de celui du contrat d'entreprise ("cas extrême"; TF 4C.130/2006 du 8 mai
2007). Si les conditions d'un droit à la réfection ne sont pas remplies, le maître qui
l'a demandée à un tiers n'a pas de prétention de prise en charge de ces frais par l'entrepreneur
responsable des défauts (TF 4C.91/2006 du 29 mai 2006; Gauch, op. cit., n. 1748 p. 489).
En l'espèce, sur un point non contesté de l'expertise judiciaire (mémoire de la recourante,
pp. 17/18), déduction faite du surcoût dû au choix d'un matériau différent imputable
au maître, la charge de la réfection telle qu'exécutée est pour l'entrepreneur de
42'231 fr. 75. Le coût de la réfection représente plus du triple du prix contractuel,
soit une proportion qui n'autorise pas le remboursement du coût de la réfection opérée
par un tiers par l'entrepreneur fautif en application de l'art. 169 al. 1 ch. 1 de la norme SIA 118.
Il n'y a dès lors pas lieu d'examiner plus avant les critiques de la recourante relatives à
l'expertise, qui retient que les travaux de réfection justifiés s'élèvent à
3'981 francs. Dans tous les cas, allouer à la recourante la part reconnue par l'expert du coût
des réfections imputable aux défauts de l'intimée – qu'il s'agisse d'un montant
de 3'981 fr. ou d'un montant plus élevé – reviendrait à convertir une créance
en réfection inexistante en celle en dommages-intérêts qui aurait pu exister si les travaux
n'avaient pas été excessifs. La loi ne passe pas place à un tel mécanisme. Lorsque
la réfection est disproportionnée, seule l'action en réduction de prix ou la résolution
du contrat sont possibles (Tercier/Favre, op. cit., n. 4572 p. 689). Or, la recourante n'a pas résolu
le contrat, ni exercé une action en réduction de prix. Le juge ne peut pas corriger le mauvais
choix du droit formateur exercé ou de la créance prétendue. Le maître supporte un
risque important, soit que le recours à l'exécution par un tiers ne remplisse pas les conditions
posées par la loi ou le contrat, selon ce que décidera a posteriori un tribunal (cf. Favre/Tercier,
op. cit., n. 4586 p. 690; Engel, Contrats de droit suisse, Berne 2000, p. 452). Ce risque s'est concrétisé
pour la recourante, dont les conclusions actives doivent dès lors être rejetées.
6.
En définitive, le recours doit être rejeté et le jugement confirmé.
Les frais de deuxième instance de la recourante sont arrêtés à 857 fr. (art. 232
TFJC).
La recourante doit verser à l'intimée la somme de 2'400 fr. à titre de dépens de
deuxième instance.
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours du Tribunal cantonal,
statuant
en audience publique,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Le jugement est confirmé.
III.
Les frais de deuxième instance de la recourante sont arrêtés à 857 fr. (huit cent
cinquante-sept francs).
IV.
La recourante M.________ SA doit verser à l'intimée E.________ Sàrl la somme de 2'400
fr. (deux mille quatre cents francs) à titre de dépens de deuxième instance.
V.
L'arrêt motivé est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
10 mars 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies à :
‑
Me Baptiste Rusconi (pour M.________ SA),
‑
Me Alexandre Bernel (pour E.________ Sàrl).
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse est de 55'575 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit
du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève
une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne.
Le greffier :