vd_findinfo · AI 89/14 - 308/2015 · 2015-11-30 · fr

AI{ASSURANCE}, NOUVELLE DEMANDE, REFUS DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, RECONVERSION PROFESSIONNELLE, REVENU D'INVALIDE, RÉDUCTION{EN GÉNÉRAL} | 17 al. 1 LAI, 17 LAI, 28 LAI, 8 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 43 LPGA, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 8 LPGA, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.11.2015 AI 89/14 - 308/2015

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
89/14 - 308/2015
ZD14.018080
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 novembre 2015
______________________
Composition
:               Mme
Brélaz
BraillardD
, présidente
MM.
Bonard et Gutmann, assesseurs
Greffière
:              Mme
Rossi
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Eric Muster, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss, 16, 17 et 43 LPGA ; 8, 17 et 28 LAI ; 87 RAI.
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...] 1964, marié,
ressortissant suisse depuis 1996, a notamment travaillé en tant que manœuvre pour l’entreprise
[...] dès le 15 octobre 1997. Le 26 janvier 2000, il a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité en faisant état d’une hernie discale et d’une
atteinte à l’épaule. Il a déclaré être en incapacité de travail totale
dès le 16 mars 1999 et être motivé à exercer un métier dans lequel il pourrait
utiliser les connaissances acquises depuis son arrivée en Suisse en 1987. Il a cependant précisé
que son « manque de scolarité et de formation » ne lui avait permis de travailler
que dans des activités physiques (ouvrier d’usine et manœuvre de chantier) et que son
incapacité à lire, écrire et parler correctement le français l’empêchait
d’entreprendre une formation.
Divers documents médicaux ont été produits, soit notamment le rapport établi le 16 avril
1999 par le Dr  N.________ – médecin associé auprès du Service d’orthopédie
et de traumatologie de l’appareil moteur du Centre Q.________ (ci-après : le Centre Q.________)
–, dans lequel ce médecin posait les diagnostics de tendinopathie et rupture partielle non
transfixiante de la coiffe des rotateurs gauches, ainsi que de scapulalgies droites. Le rapport rédigé
le 25 août 1999 par le Dr  P.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin-conseil de Z.________, a également été versé au dossier. Ce praticien
y formulait à l’attention du Dr  T.________, spécialiste en médecine interne
générale et médecin traitant de l’assuré, notamment la conclusion suivante :
«
Ce manœuvre du bâtiment,
connu du médecin conseil depuis 1996 pour des lombo-sciatalgies gauches sur hernie discale L5-S1
para-médiane gauche et depuis avril [19]99 pour une tendinopathie et rupture partielle non transfixiante
de la coiffe des rotateurs gauches est donc en incapacité de travail à nouveau totale depuis
le 16 mars [19]99. Malgré divers traitements bien conduits, par des spécialistes éminents,
la situation est restée subjectivement la même concernant les deux affections. Après mon
examen de ce jour il m’apparaît comme évident que cet assuré ne présente aucune
atrophie musculaire, aucun signe inflammatoire objectivable, musculaire ou tendineux permettant d’expliquer
la symptomatologie douloureuse actuelle.
[…] Je conçois, toutefois, que dans une activité de force, même à 50 %,
les douleurs de l’épaule peuvent reprendre et entraîner une incapacité de travail
définitive dans ce type de travail. Comme je l’ai dit dans ma lettre adressée à
Z.________, la capacité de travail de cet assuré dans une activité nécessitant le
port de charges ne dépassant pas 10 à 15 kg, même en position debout prolongée
est possible, à 100 % […].
»
Dans un rapport médical du 8 février 2000, le Dr T.________ a posé les diagnostics
de lombalgies et lombosciatalgies gauches sur hernie discale L5-S1 gauche luxée, de nécrose
du disque L5-S1 avec instabilité modérée, ainsi que de tendinopathie et rupture partielle
non transfixiante de la coiffe des rotateurs gauches.
Dans un rapport médical du 28 mai 2001, le Dr  S.________, médecin auprès du
Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR),
a retenu une capacité de travail exigible inférieure à 30 % dans l’activité
habituelle et de 100 % dans une activité adaptée. Il a indiqué que l’assuré
présentait conjointement une atteinte lombaire sous la forme d’une hernie discale et une pathologie
dégénérative au niveau de l’épaule gauche. Ces affections étaient dûment
documentées, avaient fait l’objet d’évaluations répétées par des
spécialistes compétents et ne requéraient pas de sanction chirurgicale. S’agissant
du rachis lombaire, ce médecin a retenu les limitations fonctionnelles suivantes : incapacité
à porter régulièrement des charges d’un poids excédant 5 kg et à
en soulever – sauf exception – d’un poids supérieur à 10 kg, incapacité
à effectuer des efforts en antéflexion du tronc, en latéroflexion ou en rotation, ainsi
que des difficultés à rester debout ou assis immobile pendant plus de trente minutes. En ce
qui concernait l’épaule gauche, la limitation fonctionnelle résidait dans l’incapacité
à effectuer des travaux impliquant le membre supérieur gauche en force à la hauteur ou
au-dessus de l’horizontale.
Le 22 avril 2002, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) a informé l’assuré qu’il entendait rejeter
sa demande de prestations.
Dans ses déterminations adressées le 6 mai 2002 à l’OAI, l’assuré a estimé
qu’il avait droit à une réadaptation professionnelle.
Par décision du 10 juillet 2002 – confirmant le projet de décision du 22 avril 2002
–, l’OAI a refusé à l’assuré tout droit à une rente d’invalidité
et à des mesures professionnelles. Il a considéré que l’intéressé disposait
d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée tenant compte de
ses limitations fonctionnelles, comme par exemple employé d’usine affecté au montage
et câblage d’appareils électriques, façonneur de lumière ou employé de
garage, qui ne nécessitaient pas de formation particulière. De plus, le degré d’invalidité
de l’assuré s’élevait à 10,20 %, taux insuffisant pour ouvrir le droit
à une rente et pour octroyer des mesures de reclassement professionnel.
Dans une correspondance du même jour, l’OAI a expliqué à l’assuré que
le droit à des mesures de reclassement professionnel supposait que l’atteinte à la santé
entraîne une perte de gain d’environ 20 % dans toute activité exigible et ne nécessitant
pas une formation professionnelle complémentaire. Les conditions d’octroi n’étaient
ainsi pas remplies dans le cas d’espèce, qui relevait de l’assurance-chômage. Un
conseiller en profession restait toutefois à sa disposition pour l’aider dans ses démarches,
en collaboration avec la personne en charge de son dossier auprès de l’Office régional
de placement (ci-après : l’ORP).
B.
Le 23 avril 2008, l’épouse de l’assuré a communiqué à l’OAI le
cas de son conjoint en vue d’une détection précoce.
Dans le procès-verbal établi le 16 mai 2008 à la suite de l’entretien du 9 mai
2008, le conseiller en charge du dossier de l’assuré a notamment mentionné, sur la base
des indications de l’intéressé, que celui-ci présentait trois hernies discales,
ainsi qu’une tendinite à l’épaule gauche. L’assuré était en incapacité
de travail totale depuis le 1
er
mars
2008, pour une durée indéterminée. Ces atteintes avaient déjà entraîné
des arrêts de travail réguliers entre 2000 et 2002, puis quelques-uns en 2006. L’intéressé
souhaitait pouvoir reprendre son activité à temps complet, mais ne pouvait pas accomplir des
travaux pénibles et lourds. A la suite de cette entrevue, l’OAI a invité l’assuré
à formuler une demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Le 5 juin 2008, l’assuré a déposé une deuxième demande de prestations de l’assurance-invalidité
tendant à l’octroi d’une rente. Il a notamment précisé avoir fréquenté
une école primaire durant trois ans dans son pays d’origine et ne bénéficier d’aucune
formation professionnelle. Il a indiqué être employé comme manœuvre de chantier par
la société U.________ SA et être en incapacité totale de travailler depuis le 26 février
2008. Il a ajouté qu’il souffrait de hernies discales et d’une tendinite à l’épaule
gauche.
Plusieurs rapports médicaux ont été produits, soit notamment celui rédigé le
28 mars 2008 par le Dr  M.________, spécialiste en neurologie, à l’attention
du Dr  L.________, spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie.
Ensuite d’un examen neurologique et électroneurographique, le Dr M.________ a retenu
les diagnostics d’omalgie gauche sur probable irritation du nerf supra-scapulaire gauche et de
lombosciatalgies irritatives sur hernie discale L5-S1 paramédiane gauche luxée vers le bas.
Dans la synthèse et la conclusion de son rapport, ce médecin s’est notamment exprimé
en ces termes :
«
Ton sympathique patient présente
depuis 10 ans une omalgie gauche déjà explorée à de multiples reprises. La localisation
de la douleur se projette sur l’omoplate et en particulier sur le sous-épineux. Il existe
en outre un problème de lombosciatalgies importantes sur une hernie discale L5-S1 luxée vers
le bas déjà diagnostiquée dans une IRM de novembre 2007.
Dans le status neurologique on constate une minime myatrophie au niveau du sous-épineux et du sus-épineux,
sans que des déficits au testing sélectif de la force aient pu être détectés.
Il n’y a également aucun déficit sensitif. Malgré la localisation, la symptomatologie
et le status parlent peu pour un syndrome de Parsonage Turner. Par contre la forte douleur à la
palpation des muscles laissait suspecter un syndrome d’irritation chronique du nerf suprascapulaire.
Mon bilan électro-neurophysiologique constate comme seule altération des potentiels d’une
petite amplitude sur la stimulation du nerf suprascapulaire et des dérivations sur le sus-épineux
et le sous-épineux, sans signes pour une atteinte neurogène de dénervation. L’activité
volontaire maximale est légèrement déficitaire pour ces deux muscles.
Comme seule option thérapeutique dans l’immédiat, il serait utile de faire des infiltrations
soit par toi soit par le Dr D.________ au niveau de l’insisura scapulae ou de la protubérance
spino-glénoïdale qui déclenche souvent des soulagements immédiats et prolongés
de telles douleurs comme test diagnostic et thérapeutique. En plus le patient présente une
hernie discale L5-S1 paramédiane à gauche déclenchant des importantes lombosciatalgies
pour lesquelles il n’a plus de traitement antalgique. Il me décrit que de multiples infiltrations
du Dr D.________ ont seulement amélioré transitoirement la symptomatologie.
»
Le Dr L.________, qui avait déjà examiné l’assuré en 2003, a revu celui-ci
les 3 et 10 mars 2008. Dans son rapport médical adressé le 16 juin 2008 à l’OAI,
il a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’omalgies gauches dans
le cadre d’une amyotrophie du deltoïde et du sous-épineux gauche, ainsi que de lombalgies
chroniques intermittentes actuellement en amélioration (hernie discale L4-L5 anamnestique). S’agissant
de l’épaule gauche, ce praticien a estimé que l’assuré présentait des
limitations dans le travail avec les bras au-dessus de la tête, ainsi que dans le port et le soulèvement
de charges supérieures à 15 kg et dans la montée sur une échelle ou un échafaudage.
Bien que n’étant pas le médecin traitant de l’assuré pour les lombalgies,
le Dr L.________ a évalué que l’intéressé devait à cet égard
également être limité fonctionnellement dans sa capacité à porter et à
soulever des charges de plus de 15 kg, notamment en position de porte-à-faux.
Dans un rapport médical du 27 juin 2008, le Dr T.________ a exposé que l’assuré
n’avait aucune formation professionnelle, qu’il était analphabète dans son propre
pays et qu’il maîtrisait très mal le français, de sorte que ses capacités d’adaptation
professionnelle étaient très limitées. Ce médecin a retenu les diagnostics avec effet
sur la capacité de travail de lombosciatalgie S1 gauche chronique avec déficit réflexe
sur hernie discale L5-S1 paramédiane gauche et de tendinopathie de la coiffe des rotateurs sus-épineux
gauches, atteintes existant respectivement depuis juillet 1996 et 1998-1999. Il a relevé que l’assuré
avait séjourné du 14 avril au 5 mai 2008 au Service de rhumatologie et rééducation
du Centre Q.________ et mentionné notamment ce qui suit :
«
1.4
Anamnèse (évolution chronologique, thérapie
suivie à ce jour)
M.  B.________ présente des lombalgies chroniques depuis une dizaine d’années, en
relation avec une hernie discale L5-S1 gauche. Il a déjà bénéficié à plusieurs
reprises d’infiltrations épidurales ainsi que d’un traitement par dénervation du
disque L5-S1 (mars 2000, Prof.  K.________).
Lors
du dernier séjour en rhumatologie au Centre Q.________, M.  B.________ a pu bénéficier
d’une infiltration épidurale et d’un bloc des racines L5-S1 gauche. La persistance des
douleurs a nécessité malgré tout un soutien antalgique (Oxycontin
®
,
Lyrica
®
).
M.
B.________ souffre également de douleurs chroniques au niveau de l’épaule gauche sur
une atteinte de la coiffe. L’indication chirurgicale n’a pas été retenue (Dr
N.________, 13.09.2006). Par la suite, M.  B.________ a été pris en charge pour un programme
de physiothérapie à l’Unité du rachis et de la réhabilitation orthopédique
(Dr F.________).
[…]
Pronostic
Nous sommes en présence d’une lombalgie qui dure depuis plus d’une dizaine d’années
avec l’échec des traitements conservateurs, y compris les traitements invasifs (infiltrations,
dénervation). L’indication opératoire n’a pas été retenue à de multiples
reprises, également pour les douleurs de l’épaule gauche. Nous sommes donc confrontés
à une double atteinte, de la colonne lombaire et de l’épaule pour laquelle il n’y
a objectivement pas de solution thérapeutique à apporter, en dehors d’essayer de contrôler
la douleur.
»
Le Dr T.________ a en outre estimé qu’aucun des travaux énumérés dans
le formulaire de l’assurance-invalidité n’était encore exigible et que l’assuré
présentait des capacités de concentration, de compréhension et d’adaptation, ainsi
qu’une résistance, limitées.
En annexe du rapport précité, le Dr T.________ a notamment produit le rapport rédigé
le 13 septembre 2006 par le Dr N.________, qui faisait l’appréciation du cas suivante :
«
M.  B.________ se plaint de douleurs
chroniques intenses de l’épaule gauche. Objectivement, il existe des signes discrets de tendinopathie
de la coiffe des rotateurs. Il est actuellement difficile d’affirmer que la gêne et les douleurs
soient en relation avec les lésions constatées sur l’IRM. En effet, il s’agit de
lésions relativement banales et de petite taille et la symptomatologie décrite par le patient
est relativement peu spécifique.
Je n’ai par conséquent pas retenu d’indication à une approche chirurgicale. L’alternative
est de demander une évaluation globale du syndrome douloureux chronique […] afin de déterminer
s[‘]il existe une possibilité d’améliorer les choses par des moyens conservateurs
[…].
»
Le Dr T.________ a en outre joint le rapport que le Prof.  V.________ et les Drs  C.________
et G.________ – respectivement chef de service, cheffe de clinique adjointe et médecin-assistant
auprès du Service de rhumatologie et rééducation du Centre Q.________ – lui avaient
adressé le 22 mai 2008 ensuite du séjour de l’assuré dans leur service du 14 avril
au 5 mai 2008. Ces médecins ont posé le diagnostic principal de lombosciatalgies S1 gauches
chroniques avec déficit réflexe sur hernie discale L5-S1 paramédiane gauche. Au titre
de diagnostics secondaires et de comorbidités, ils ont retenu une tendinopathie de la coiffe des
rotateurs sus- et sous-épineux gauches et des lombalgies chroniques. Ils ont en outre indiqué
notamment ce qui suit :
«
Monsieur
B.________
présente des lombalgies chroniques depuis
une dizaine d’années. En raison d’une exacerbation de lombosciatalgies S1 gauches, il
a déjà bénéficié d’infiltrations épidurales à plusieurs reprises.
N’ayant pas présenté d’amélioration sous un traitement conservateur par physiothérapie
intensive, nous avons d’abord contacté le service d’antalgie, le Dr W.________.
Par son intermédiaire, le patient a bénéficié d’un bloc L5-S1 G le 15.04.2008,
sans complication et sans nette amélioration subjective, raison pour laquelle le patient a été
présenté au Dr R.________ (unité du rachis) qui n’a pas retenu d’indication
opératoire étant donné la présence des hernies discales pluri-étagées n’évoluant
radiologiquement pas depuis 2005, ce qui rendrait toute opération compliquée, et avec la possibilité
d’induire des douleurs neurogènes post-opératoires.
Le patient a donc bénéficié d’une 2
ème
infiltration
épidurale sous contrôle scanner par les radiologues avec, à la suite immédiate de
la procédure, une amélioration subjective de la douleur. Toutefois, devant les plaintes du
patient, nous avons initié un traitement d’Oxycontin qui a montré des effets positifs
dans les douleurs d’origine neurogène.
Monsieur B.________ est évalué à deux reprises par le Dr  H.________, médecin
chef de l’unité rachis, d’abord seul, puis en présence de son épouse et du
Dr G.________. Nous lui avons expliqué sa pathologie en détails et il a pu comprendre
l’origine des douleurs. Un traitement de Lyrica est instauré et majoré progressivement.
Il reste éventuellement la possibilité d’introduire un traitement de Tryptizol, que nous
vous laissons le soin d’évaluer si nécessaire.
[…] Il est clair qu’actuellement, ce patient ne peut plus effectuer son travail habituel
où il porte des charges allant parfois jusqu’à 70 kg.
»
Dans un rapport médical du 9 juillet 2008, la Dresse C.________ a confirmé les diagnostics
posés par ses collègues et elle le 22 mai 2008. S’agissant des restrictions physiques,
elle a estimé que l’assuré ne pouvait pas porter de charge lourde, ni se déplacer
sur de trop longues distances. L’activité habituelle n’était plus exigible et le
rendement réduit en raison des douleurs. Ce médecin a considéré que les activités
exercées dans différentes positions, ainsi que principalement en marchant (terrain irrégulier)
et en se penchant, n’étaient plus exigibles. Il en allait de même pour les travaux avec
les bras au-dessus de la tête, accroupi et à genoux, ainsi que pour le port et le soulèvement
de charges de plus de 5 kg et la montée sur une échelle ou un échafaudage. La capacité
de compréhension, à cause de la langue, et d’adaptation étaient également limitées.
La Dresse C.________ a en outre relevé ce qui suit :
«
1.4
Anamnèse (évolution chronologique, thérapie
suivie à ce jour)
Patient de 44 ans, connu pour un syndrome lombo-radiculaire S1 sur hernie discale L4-L5 et L5-S1 gauche,
qui présente depuis 2 mois une recrudescence de lombosciatalgies gauches sur la face latérale
du mollet jusqu’au pied avec paresthésie des 2
ème
,
3
ème
,
et 4
ème
orteils. Une IRM lombaire a été réalisée le 01.11.2007 et montre la persistance d’une
hernie discale L4-L5 et L5-S1 paramédiane gauche. Une infiltration épidurale a été
faite en octobre 2007 avec effet bénéfique transitoire.
Symptômes actuels/état actuel
Le patient décrit des douleurs allant jusqu’à 10/10 avec des réveils nocturnes et
une raideur matinale de 40 minutes. Les douleurs irradient le long de la face latérale de la
jambe jusqu’au pied. Le traitement conservateur et la physiothérapie n’ont pas amélioré
les symptômes.
Indications subjectives par le patient/constat
objectif
Absence de douleur à la percussion et à la palpation du rachis. Scoliose dorsale avec hypercyphose
dorsale et effacement de la lordose lombaire. Schober lombaire 10-12,5 cm. Distance doigts-sol 20 cm.
Douleur déclenchée au Valsalva. Lasègue négatif. Réflexe ostéo-tendineux :
aréflexie achilléenne gauche. Absence de déficit sensitivomoteur.
Pronostic
Le pronostic est défavorable en raison de la présence de lombalgies chroniques depuis une dizaine
d’années chez un patient qui effectue un travail lourd avec, parfois, port de charge allant
jusqu’à 70 kg. Durant l’hospitalisation, le patient n’a présenté
aucune amélioration subjective, ce qui rend le pronostic d’autant plus sombre.
»
Dans un avis médical SMR du 10 juillet 2008, le Dr  J.________ a notamment indiqué que
les diagnostics retenus par le Dr T.________ et les médecins du Service de rhumatologie du
Centre Q.________ étaient présents depuis une dizaine d’années et qu’ils avaient
« déjà fait l’objet d’une rente ». Après avoir rappelé
que le rapport SMR du 28 mai 2001 avait retenu une capacité de travail inférieure à
30 % dans l’activité habituelle et entière dans une activité adaptée respectant
les limitations fonctionnelles pour le rachis et l’épaule, ce médecin a estimé que
d’un point de vue médical, il était clair que l’assuré avait dans l’intervalle
travaillé dans une activité non adaptée, ce qui n’avait pas dû être favorable
à l’évolution de son état. Le Dr  J.________ a considéré que l’intéressé
était totalement incapable de travailler en tant que maçon-coffreur, mais qu’il disposait
d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. Il a retenu les limitations
fonctionnelles suivantes : pas de port de charges supérieures à 10 kg, pas de soulèvement
de charges de plus de 5 kg, pas de porte-à-faux, pas de positions statiques prolongées,
pas de déplacement sur sol irrégulier, pas de montée/descente régulières d’échafaudage,
pas de mouvements de rotation/inclinaison répétés du tronc, pas de travaux à genoux,
pas de positions accroupies régulières, pas de travaux au-dessus de l’horizontale avec
le bras gauche et pas de mouvements répétés du bras gauche contre résistance.
Lors d’un entretien à l’OAI le 3 septembre 2008, l’assuré a déclaré
qu’il était incapable de travailler, avis selon lui partagé par son médecin traitant
le Dr T.________, qui semblait retenir une incapacité de travail totale dans toute activité.
Par communication du 7 novembre 2008, l’OAI a informé l’assuré que le droit à
une aide au placement lui était reconnu, de sorte qu’il bénéficierait d’une
orientation professionnelle et d’un soutien dans ses recherches d’emploi.
A la suite d’une entrevue le 8 décembre 2008, l’OAI a mis fin, le même jour,
à l’aide au placement qui avait été accordée à l’assuré. En
effet, celui-ci avait affirmé que son état de santé actuel ne lui permettait pas de rechercher
une activité professionnelle et qu’il n’était pas dans une démarche de placement
en ce moment.
Le 11 décembre 2008, l’assuré, par l’intermédiaire de l’avocat Eric
Muster, a demandé à l’OAI de rendre une décision sujette à recours. Il a notamment
fait valoir qu’en raison de l’aggravation de ses atteintes à la santé, il était
actuellement totalement inapte au placement et n’était pas en mesure de travailler. Il a souligné
que le Dr  DD.________ – spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur – préconisait dorénavant une opération de l’épaule
gauche, pour tenter de supprimer ses importantes douleurs. L’assuré a estimé qu’une
réadaptation était impossible et qu’il y avait lieu de lui verser une rente d’invalidité.
Par décision du 10 mars 2009, confirmant un projet de décision du 12 décembre 2008
sur lequel l’assuré s’était déterminé le 12 janvier 2009, l’OAI
a refusé à l’intéressé tout droit à une rente d’invalidité.
Il a notamment constaté que son activité habituelle de manœuvre n’était plus
exigible en raison de ses atteintes à la santé. Toutefois, dans une activité adaptée,
une pleine capacité de travail pouvait lui être reconnue en respectant les limitations fonctionnelles
énumérées dans l’avis SMR du 10 juillet 2008. Son revenu annuel était
de 65'292 fr. sans invalidité et de 55'250 fr. 50 avec invalidité (sur la base
de l’Enquête suisse sur la structure des salaires [ci-après : ESS] 2006 et compte
tenu d’un abattement de 10 % sur le revenu d’invalide en raison de ses limitations fonctionnelles),
de sorte que son degré d’invalidité s’élevait à 15,37 %, taux insuffisant
pour ouvrir le droit à une rente.
Par acte du 23 avril 2009, l’assuré, par son mandataire, a recouru contre cette décision
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal.
Ensuite de la réponse de l’OAI, l’assuré a retiré son recours, ce dont il
a été pris acte par décision de la Cour des assurances sociales du 16 octobre 2009
(AI 199/09 – 324/2009). La décision rendue le 10 mars 2009 par l’OAI est en
conséquence devenue définitive et exécutoire.
C.
Le 11 novembre 2010, l’assuré a déposé
une troisième demande de prestations de l’assurance-invalidité, sous la forme de mesures
pour une réadaptation professionnelle, en invoquant des hernies cervicales dont il souffrait depuis
2010. Il a notamment indiqué avoir travaillé en tant qu’aide-maçon à plein
temps auprès de U.________ SA entre 2006 et 2008, puis auprès d’Y.________ SA en 2009-2010
(hors période de chômage entre les mois de mai 2009 et avril 2010), et être en incapacité
totale de travailler depuis le 2 juillet 2010.
Le même jour, l’OAI a reçu divers documents de la part de Assurance-maladie BB.________
SA (ci-après : Assurance-maladie BB.________ SA), assureur perte de gain. Parmi ceux-ci figurait
le rapport dressé le 5 juillet 2010 par le Dr  I.________, chef de clinique adjoint auprès
du Centre EE.________, site du Centre Q.________, dont le contenu est le suivant :
«
[…]
Rappel anamnestique
Il s’agit d’un patient de 46 ans, connu de notre service pour une cure de hernie discale
L5-S1 G le 28.04.2009, qui nous est réadressé en raison de cervicobrachialgies D évoluant
depuis environ 6 mois. Les douleurs à type de décharges électriques suivant le dermatome
C6 associées à des fourmillements du pouce D, limitant le port de charges ainsi que la mobilisation
cervicale. Pas de notion de troubles sphinctériens, ni de troubles de la marche anamnestiques. Maçon
de profession, il n’est pas à l’arrêt de travail. A ce jour, M.  B.________
est sous traitement conservateur antalgique à base de Tramal, Ponstan, Co-Dafalga[n] avec toutefois
persistance de la symptomatologie algique, insomniante.
En ce qui concerne la lombosciatalgie G sur hernie discale opérée en 2009, le patient note
une évolution tout à fait satisfaisante, sans plainte neurologique.
Objectivement
Présence d’une hypoesthésie des 1
er
et 2
ème
rayons de la main D, force musculaire à M4 aux différents segments des 4 membres. ROT normovifs
et symétriques, RCP en flexion ddc. Pas de Hoffmann. Présence d’un Spürling positif
à D, pas de signe de Lhermitte. Marche physiologique, marche sur la pointe des pieds et sur les
talons sp.
Examens(s) complémentaire(s)
IRM cervicale du 04.06.2010 :
présence
d’une hernie discale C5-C6 molle avec contrainte sur la racine C6. Conservation de la lordose cervicale.
Appréciation
M.  B.________ présente donc une radiculopathie C6 D qui est corrélée à l’imagerie
cervicale mettant en évidence une hernie discale C5-C6 paramédiane D. Au vu de la persistance
de la symptomatologie depuis environ 6 mois malgré un traitement conservateur antalgique et
anti-inflammatoire, de l’imagerie radiologique, nous retenons l’indication opératoire
pour microdiscectomie C5-C6 par abord postérieur […].
»
Dans un rapport du 9 août 2010 également produit par Assurance-maladie BB.________ SA,
le Prof.  E.________, chef de service, ainsi que la Dresse  X.________, médecin associée,
la Dresse  CC.________, médecin-assistante, et le Dr I.________, pratiquant tous auprès
du centre susmentionné, ont posé le diagnostic principal de hernie discale C5-C6 droite partiellement
luxée caudalement avec conflit radiculaire C6 et le diagnostic secondaire et comorbidité de
status post-microdiscectomie discale L5-S1 gauche le 28 avril 2009. Ils ont notamment indiqué
que l’assuré avait été hospitalisé du 1
er
au 5 août 2010 et qu’il avait subi le 2 août 2010 une foraminotomie C5-C6 droite
avec séquestrectomie discale par abord postérieur, sans complication. A la sortie, l’intéressé
présentait une force symétrique dans les quatre membres à M5, des réflexes ostéo-tendineux
(ROT) vifs et symétriques, une hypoesthésie du pouce à droite, ainsi que des tests de
Hoffmann et Spürling négatifs. Une incapacité totale de travail a été attestée
du 1
er
août
au 19 septembre 2010.
Dans un avis médical SMR du 30 novembre 2010, le Dr  FF.________ a estimé que l’intervention
chirurgicale du 2 août 2010 précitée constituait un élément nouveau justifiant
une entrée en matière sur la troisième demande de prestations de l’assuré.
Le 8 décembre 2010, le Dr T.________ a adressé un rapport médical à l’OAI.
Il a retenu les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de status après foraminotomie
C5-C6 droite pour hernie discale dès le 2 août 2010, de status après discectomie
L5-S1 gauche existant depuis le 28 avril 2009 et de rupture de la coiffe de rotateurs gauches entre
2000 et 2003. Selon ce médecin, l’assuré n’était pas en mesure de reprendre
son activité d’ouvrier du bâtiment. Une observation dans le cadre d’un reclassement
professionnel lui semblait adéquate, dès lors que l’intéressé était analphabète
et ne savait que se servir de sa force physique. Le Dr T.________ a considéré que l’assuré
ne pouvait plus porter des charges reposant sur la colonne cervicale, ni en position de porte-à-faux,
et qu’il devait pouvoir alterner les positions assise et debout.
Le 4 mars 2011, le Service de neurochirurgie du Centre Q.________ a transmis divers documents à
l’OAI, soit notamment le rapport dressé le 29 octobre 2010 par les Drs I.________
et GG.________, médecin-assistant auprès du Centre EE.________, site du Centre Q.________,
ensuite de la consultation ambulatoire du 22 octobre 2010. Ces médecins ont notamment exposé
les éléments suivants au Dr T.________ :
«
Objectivement
Amélioration nette de la névralgie brachiale, pas de déficit moteur au niveau des quatre
membres, force musculaire bien conservée à M5, les réflexes ostéotendineux sont présents
et symétriques au niveau des quatre membres, pas de Hoffmann ni de Babinski.
Appréciation
Nous sommes tout à fait d’accord avec le Dr  T.________ pour que l’arrêt de
travail de M.  B.________ dure jusqu’au mois de décembre, vu le travail pénible
qu’il exerce (maçon, avec port de charges lourdes). Actuellement, on ne propose pas de traitement
spécifique pour ce patient en dehors d’une physiothérapie avec des massages décontracturants
au niveau cervical, à raison de deux séances par semaine pendant six semaines. Si la symptomatologie
douloureuse persistait, un contrôle par IRM cervicale serait souhaitable […].
»
Le 28 avril 2011, Assurance-maladie BB.________ SA a transmis à l’OAI, sur requête de
celui-ci, le rapport de l’expertise médicale neurologique qu’elle avait mise en œuvre
et qui s’était déroulée le 19 janvier 2011. Ainsi, dans son rapport d’expertise
du 11 février 2011, le Dr  JJ.________, spécialiste en neurologie auprès du
Centre KK.________ de [...] (ci-après : le Centre KK.________), a notamment observé ce
qui suit dans sa synthèse et la discussion :
«
Rappel
de l’histoire médicale
:
Monsieur B.________ est un sympathique patient âgé de 46 ans, kurde, de nationalité
turque, analphabète, sans formation professionnelle, ayant toujours travaillé en Suisse comme
manœuvre de chantier puis coffreur à plein-temps.
Courant avril 1996, Monsieur B.________ s’est plaint de l’apparition de lombosciatalgies
gauches pour lesquelles il a consulté le Docteur T.________, lequel a fait pratiquer un bilan
radiologique qui démontrera la présence d’une hernie discale L5-S1 gauche comprimant
la racine S1 gauche. Les traitements comporteront AINS, antalgiques, physiothérapie et infiltrations
péridurales, sans effet bien significatif de telle sorte que, après avoir longuement hésité,
Monsieur B.________ finira par se soumettre à une cure de hernie discale L5-S1 gauche en avril
2009, avec une évolution post-opératoire tout à fait favorable si ce n’est la persistance
de quelques douleurs lombaires avec quelques paresthésies à la face externe du pied gauche
n’ayant pas empêché le patient de reprendre son activité professionnelle de coffreur
à 100% avec comme traitement d’entretien du Dafalgan et de la physiothérapie par séries.
Courant mai 2010, Monsieur B.________ a noté la survenance d’un blocage cervical conjointement
à des cervico-brachialgies droites, raison pour laquelle, il va consulter tout d’abord les
urgences de LL.________ puis le Docteur MM.________. Finalement, une IRM cervicale sera pratiquée
qui révélera une hernie discale C5-C6 foraminale droite et le patient subira une cure de hernie
discale cervicale au Centre Q.________ le 02.08.2010.
A nouveau, l’évolution post-opératoire sera tout à fait favorable avec néanmoins
la persistance de cervicalgies, sans radiculalgies ni trouble[s] sensitivo-moteurs associés mais
avec une certaine raideur cervicale.
Dans les suites opératoires, Monsieur B.________ sera pris en charge par les Docteurs L.________
et F.________, ainsi que par le Docteur T.________. Le traitement comportera Dafalgan, Ponstan,
Tramal à la demande et physiothérapie.
Troisième problème de santé présenté par Monsieur B.________, ce dernier
souffre depuis douze à treize ans de douleurs au niveau de l’épaule gauche en raison
desquelles il a été suivi par le Docteur T.________ avec différents traitements conservateurs
comportant AINS, antalgiques et physiothérapie, de même qu’infiltrations par le Docteur D.________.
Une IRM de l’épaule gauche sera effectuée déjà en 2006 qui sera interprétée
comme révélant des altérations dégénératives des tendons de la coiffe sans
rupture tendineuse.
Tout récemment, Monsieur B.________ sera examiné par le Professeur N.________ qui
conclura à des douleurs chroniques de l’épaule gauche dans le cadre de tendinopathies
modérées des sus- et sous-épineux. Le Docteur F.________, quant à lui, parlera
d’un syndrome sous-acromial gauche avec tendinopathie des sus- et sous-épineux gauches. Aucune
indication chirurgicale ne sera retenue.
En raison de l’ensemble de ces problèmes, Monsieur B.________ ne reprendra plus son activité
professionnelle préalable à partir de juillet 2010.
Situation
actuelle et conclusions
:
Actuellement, Monsieur B.________ se plaint donc de la persistance de cervicalgies, d’une
tension cervicale, sans brachialgies ni troubles sensitivo-moteurs associés, de douleurs lombaires
à nouveau sans irradiations douloureuses dans les membres inférieurs et sans troubles sensitivo-moteurs
associés et enfin de douleurs au niveau de l’épaule gauche.
Le traitement actuel comporte Ponstan, Dafalgan, Tramal occasionnellement et physiothérapie.
A l’examen neurologique, on note une nuque de mobilité modérément limitée,
dont la mobilisation entraîne des douleurs locales irradiant sur les épaules des deux côtés.
Il n’y a par contre pas de contracture des muscles paracervicaux et du chef supérieur du trapèze.
L’examen du rachis dorso-lombaire révèle une limitation modérée de la mobilité
lombaire avec provocation de douleurs locales irradiant le long du membre inférieur gauche. Les
différentes épreuves de marche sont correctement exécutées. L’examen des membres
supérieurs est sans anomalie hormis une mobilisation de l’épaule gauche sensible. A l’examen
des membres inférieurs, la manœuvre de Lasègue est un peu sensible en fin de mouvement
à gauche alors que les points de Valleix sont bilatéralement négatifs. On note par ailleurs
une atteinte radiculaire S1 gauche d’aspect ancien et séquellaire caractérisée par
une aréflexie achilléenne et une hypoesthésie tactile et douloureuse au niveau de la plante
du pied.
J’ai revu les documents radiologiques à disposition. L’IRM cervicale du 04.06.2010 révèle
indubitablement la présence d’une hernie discale C5-C6 foraminale droite. Les deux IRM lombaires
(07.05.09 et 01.11.2007) montrent indubitablement la présence d’une hernie discale L5-S1 gauche
comprimant la racine S1 gauche.
Compte tenu de l’ensemble des éléments à notre disposition, il ne fait aucun doute
que Monsieur B.________ a présenté par le passé des cervico-brachialgies droites
sur hernie discale C5-C6 et des lombo-sciatalgies gauches sur hernie discale L5-S1. Actuellement, l’évolution
post-opératoire au niveau cervical et lombaire est normalement favorable avec persistance uniquement
comme cela est classiquement le cas de douleurs cervicales et lombaires modérées.
Sur le plan thérapeutique, il n’y a d’autre mesure à envisager que la poursuite
du traitement actuellement en cours comportant AINS, antalgiques et physiothérapie.
Par ailleurs, Monsieur B.________ présente également des douleurs au niveau de l’épaule
gauche liées à des troubles dégénératifs tendineux modérés. Je laisse
le soin au médecin traitant et au rhumatologue, ainsi qu’au Professeur N.________ de
décider des modalités thérapeutiques ultérieures pour ce problème.
Sur le plan de la capacité de travail, il ne fait aucun doute que les altérations dégénératives
disco-vertébrales cervicales et lombaires et le status post-intervention neurochirurgicale au niveau
cervical et lombaire constituent une cause d’incapacité de travail totale et définitive
dans l’activité de coffreur. Tout comme les médecins amenés à examiner et traiter
préalablement Monsieur B.________, je suis étonné du fait qu’il ait pu pendant
longtemps reprendre son activité professionnelle préalable.
Si dans l’activité de coffreur, la capacité de travail est nulle et à titre définitif
depuis l’instauration de l’incapacité de travail par les médecins traitants, je
confirme que Monsieur B.________ présente une capacité de travail complète dans une
activité adaptée, c’est-à-dire une activité ne nécessitant pas un engagement
physique lourd, le port régulier de charges de plus de 10 kilos et autorisant des changements
relativement fréquents de position. Etant donné que Monsieur B.________ est analphabète
et qu’il ne dispose d’aucune formation professionnelle, comme proposé par le médecin
traitant, le Docteur T.________, il convient qu’un stage d’observation puis une aide
à l’emploi soient organisés afin de permettre à ce patient, dans la mesure du possible,
de se réintégrer dans le circuit économique normal. On relèvera que Monsieur B.________
est un homme de tout à fait bonne composition, dynamique et désireux de retrouver une activité
lucrative.
»
En réponse aux questions de Assurance-maladie BB.________ SA, le Dr JJ.________ a précisé
que dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles précitées,
l’assuré pouvait travailler à plein temps et avec un rendement de 100 %.
Dans un avis médical SMR du 4 mai 2011, le Dr FF.________, se fondant en particulier sur l’expertise
neurologique, a formulé les observations suivantes :
«
1.
Il y a une incapacité de travail totale comme coffreur ou manœuvre dans le bâtiment. En
ce qui nous concerne, cette incapacité est reconnue depuis plusieurs années. Ceci n’a
pas empêché l’assuré de reprendre la même activité à plein temps
jusqu’en juin 2010.
2.
La cure de hernie discale cervicale justifie une incapacité de travail totale dans toute activité
du 2.7.2010 au 19.1.2011 (date de l’expertise).
3.
Dès le 20.1.2011 il y a une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée.
4.
Limitations fonctionnelles : activité légère, pas de port régulier de charges
de plus de 10 kg, alternance fréquente des postures, pas de travail du [M]SG au-dessus de l’horizontale,
pas de travail en porte-à-faux du tronc, pas de flexion-extension, latéro-flexion ou rotation
du tronc.
»
Par communication du 28 juin 2011, l’OAI a informé l’assuré qu’une mesure
d’orientation professionnelle allait être mise en œuvre en sa faveur.
Dans son rapport final du 26 août 2011, la Division de réadaptation (ci-après : REA)
de l’OAI a notamment relevé avoir renseigné l’assuré sur l’aide au placement.
Concernant le préjudice économique, compte tenu du fait que l’intéressé avait
poursuivi son activité d’aide-maçon/coffreur malgré les recommandations médicales,
l’OAI n’avait pas retenu le salaire du dernier emploi de l’assuré, mais le revenu
sans invalidité retenu en 2009, indexé à 2011. Le taux d’invalidité était
ainsi de 17,5 %. En accord avec l’assuré, la REA a proposé une aide au placement.
Par communication du 2 septembre 2011, l’OAI a informé l’assuré que le droit à
une aide au placement lui était reconnu, de sorte qu’il bénéficierait d’une
orientation professionnelle et d’un soutien dans ses recherches d’emploi.
Par courrier du 11 novembre 2011, la fondation O.________ a indiqué à l’OAI que l’assuré
avait déclaré ne pas souhaiter bénéficier de ses services pour le moment et que son
suivi par l’ORP lui convenait mieux.
Le 18 juin 2012, l’OAI a mis fin à la mesure d’aide au placement de l’assuré,
au motif que, malgré le soutien mis à disposition, il n’avait pas réussi à
le réintégrer dans le marché du travail dans un délai convenable.
Le 10 décembre 2013, l’OAI a informé l’assuré qu’il entendait rejeter
sa demande de rente d’invalidité.
L’assuré, par son mandataire, s’est déterminé le 24 février 2014
sur ce projet de décision. Il a fait valoir en substance que ses limitations fonctionnelles étaient
plus importantes qu’en 2009 et que son état de santé s’était péjoré
depuis lors. Il a estimé qu’un abattement de 25 % devait être pris en compte dans
le calcul de son revenu d’invalide, que celui-ci n’était en aucun cas supérieur
à 50'159 fr. 75 et que son degré d’invalidité s’élevait au
moins à 26,67 %. L’assuré a ajouté que le Dr  NN.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur auprès de la Clinique
PP.________, lui avait dit lors d’un entretien que le port de charge maximal était dorénavant
de 2 kg. Au vu du taux d’invalidité ainsi que des difficultés pour un homme de cinquante
ans, sans formation et analphabète pour trouver un emploi par le biais d’une simple aide au
placement, l’assuré a demandé l’octroi en sa faveur d’une mesure de reclassement
professionnel.
A l’appui de cette écriture, l’assuré a produit une attestation médicale établie
le 16 janvier 2014 par le Dr NN.________, formulée en ces termes :
«
Le patient susnommé est suivi
à ma consultation pour un status post acromioplastie arthroscopique de l’épaule gauche
le 14 janvier 2013.
L’évolution post-opératoire est marquée par une récupération fonctionnelle
complète de l’épaule gauche, mais persistance de douleurs de cette épaule à
l’effort.
En r[ai]son de la symptomatologie douloureuse, le patient ne peut reprendre une activité professionnelle
lourde, ou avec mobilisation répétitive de l’épaule gauche au-dessus du buste.
Compte tenu du délai depuis l’intervention, ces observations sont définitives.
»
Dans un avis médical SMR du 27 février 2014, le Dr FF.________ a souligné que l’atteinte
à l’épaule gauche invoquée par l’assuré était connue depuis plus
de quinze ans, qu’elle avait été investiguée par le Prof.  N.________, qu’elle
avait été prise en compte par le SMR dans son avis médical du 4 mai 2011 en proscrivant
le travail du membre supérieur gauche au-dessus de l’horizontale et que l’expert JJ.________
l’avait mentionnée. Le Dr FF.________ a estimé que l’intervention arthroscopique
justifiait en soi une incapacité de travail d’au plus deux à trois mois. Dès lors
que le Dr NN.________ n’expliquait pas dans son attestation pourquoi le port de charge serait
limité à 2 kg, le Dr FF.________ a déclaré s’écarter de l’appréciation
de ce praticien sur ce point.
Par décision du 20 mars 2014 confirmant le projet du 10 décembre 2013, l’OAI a refusé
à l’assuré tout droit à une rente d’invalidité. Il a considéré
qu’au 2 juillet 2011, soit au terme du délai d’attente d’une année prévu
par la loi, l’intéressé présentait une incapacité de travail totale dans son
activité habituelle. Toutefois, une pleine capacité de travail était exigible depuis le
20 janvier 2011 dans une activité adaptée à son état de santé et respectant
ses limitations fonctionnelles (activité légère, pas de port régulier de charges
de plus de 10 kg, alternance fréquente des postures, pas de travail du membre supérieur
gauche au-dessus de l’horizontale, pas de travail en porte-à-faux du tronc, pas de flexion-extension
ni de latéro-flexion ou de rotation du tronc). L’OAI a retenu un revenu sans invalidité
de 68'404 fr. 50 et un revenu avec invalidité de 56'429 fr. 72, sur la base
de l’ESS 2008 indexée jusqu’en 2011 s’agissant du salaire pour les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé et compte tenu d’un
abattement de 10 % en raison des limitations fonctionnelles. L’assuré subissait ainsi,
de par son invalidité, une perte de gain de 11'974 fr. 78, de sorte que son degré
d’invalidité s’élevait à 17,51 %, taux insuffisant pour ouvrir le droit
à une rente d’invalidité.
D.
Par acte du 2 mai 2014, B.________, représenté par l’avocat Eric Muster, a recouru contre
cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Il a conclu,
sous suite de frais et dépens, principalement à la réforme de cette décision en ce
sens qu’il a droit à une mesure de reclassement et, subsidiairement, à son annulation
et au renvoi de la cause à l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle
décision. Le recourant a fait notamment valoir que l’intimé avait rendu une décision
portant uniquement sur le droit à une rente d’invalidité, sans se prononcer sur la demande
de reclassement. De plus, aucune mesure d’instruction complémentaire ni aucune expertise n’avait
été mise en œuvre par l’OAI en plus de trois ans d’instruction. Or, les nouveaux
éléments qu’il avait apportés et les résultats infructueux de la mesure d’aide
au placement auraient dû inciter l’intimé à instruire le dossier plus avant, de
sorte que son droit d’être entendu avait été violé. Le recourant a également
reproché à l’intimé de ne pas avoir pris en considération l’ensemble
des circonstances du cas d’espèce, évaluant à 25 % l’abattement qui devrait
être pris en compte dans le calcul de son revenu d’invalide. Celui-ci ne pouvait en aucun
cas être supérieur à 50'159 fr. 75 et son degré d’invalidité
s’élevait ainsi au moins à 26,67 %, le revenu sans invalidité n’étant
quant à lui pas contesté. Selon le recourant, un tel taux devait permettre l’octroi d’une
mesure de reclassement. L’aide au placement avait été insuffisante et la plupart des
emplois manuels exigeaient un apprentissage, de sorte qu’une mesure de reclassement paraissait
inévitable. Le recourant a en outre formulé une demande d’assistance judiciaire, complétée
– sur requête – le 17 juin 2014.
A l’appui de cette écriture, le recourant a produit un bordereau de pièces, parmi lesquelles
figurent notamment les documents suivants :
- le constat amiable d’accident automobile dressé le 16 juillet 2012, événement
ayant impliqué un véhicule dans lequel le recourant était passager ;
- le rapport médical intermédiaire établi le 21 août 2012 par la Dresse
RR.________, spécialiste en médecine interne générale, dans le cadre de la procédure
de l’assurance-accidents, retenant le diagnostic d’entorse cervicale sur mécanisme de
« coup du lapin » et mentionnant que les radiographies effectuées n’avaient
pas objectivé de lésion osseuse, que l’assuré présentait des contractures musculaires
cervico-scapulaires douloureuses persistantes ainsi que des douleurs de « dérouillage »
cervicales, et que le pronostic était a priori favorable ;
- la décision rendue le 23 octobre 2012 par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas
d’accidents (ci-après : la CNA) mettant fin au versement de ses prestations en faveur
du recourant au 31 octobre 2012, au motif que les troubles subsistants n’étaient plus
dus à l’accident du 16 juillet 2012 mais étaient exclusivement de nature maladive ;
- le courrier adressé le 29 avril 2014 par le Dr NN.________ au mandataire du recourant
en réponse aux questions que cet avocat lui avait soumises et dont la teneur est notamment la suivante :
«
1.
Quels sont les problèmes de santé apparus dès l’année 2010 ? Merci de
préciser à quelle date ?
Le patient est suivi à
ma consultation depuis le 15 octobre 2012 en raison de douleurs de l’épaule gauche, sans
notion de traumatisme. Les douleurs sont présentes depuis plusieurs années, mais en augmentation
depuis 2012. Le bilan a mis en évidence une tendinopathie du sus-épineux de l’épaule
gauche sur un conflit sous-acromial, ainsi qu’une arthropathie acromio-claviculaire gauche traités
chirurgicalement le 14.01.2013.
2.
Les problèmes de santé
antérieurs à 2010 se sont-ils dégradés ? Si oui merci de préciser votre
réponse.
Les
douleurs de l’épaule gauche ont augmenté en intensité durant l’année
2012. L’évolution post-opératoire est favorable avec actuellement des douleurs de l’épaule
gauche uniquement à l’effort.
M.
B.________ est suivi à ma consultation uniquement pour la problématique de l’épaule
gauche. Je vous prie de vous adresser aux médecins qui l’ont traité avant cette date
afin d’obtenir plus de renseignement[s] […]
».
Dans ce document, le Dr NN.________ a également estimé, s’agissant uniquement de
la problématique de l’épaule gauche, que le recourant était limité dans le
travail avec les bras au-dessus de la tête, pour soulever ou porter des charges et pour monter sur
une échelle ou un échafaudage. Il a précisé que l’assuré devait éviter
les travaux lourds (de plus de 2 à 5 kg), les travaux avec mobilisation de l’épaule
gauche au-dessus du buste, ainsi que ceux avec mobilisation répétitive de l’épaule
gauche.
Par décision du 26 juin 2014, la Juge instructrice de la Cour des assurances sociales a accordé
à B.________ le bénéfice de l’assistance judiciaire pour la procédure de recours,
avec effet au 2 mai 2014, sous la forme de l’exonération des avances et frais judiciaires,
ainsi que de l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Eric Muster.
Le recourant a été astreint au versement d’une franchise mensuelle de 50 fr., dès
et y compris le 4 août 2014, conformément à l’accord qu’il avait donné
dans sa demande d’assistance judiciaire.
Dans sa réponse du 7 août 2014, l’intimé a conclu au rejet du recours et produit
son dossier concernant le recourant. Il a en substance fait valoir que même s’il ne s’était
pas formellement prononcé sur le droit de l’assuré à une mesure de reclassement,
il était évident, au vu du degré d’invalidité et des circonstances du cas d’espèce
– à savoir notamment le manque de qualifications professionnelles du recourant –, que
celui-ci ne pouvait pas être mis au bénéfice de la prestation sollicitée. De plus,
conformément à la jurisprudence, les difficultés linguistiques ou le manque de formation
professionnelle ne pouvaient être pris en considération dans l’estimation de la réduction
du revenu d’invalide.
Le recourant a répliqué le 13 octobre 2014 et produit une pièce, à savoir le protocole
opératoire de l’intervention subie le 14 janvier 2013 à la Clinique PP.________.
Il a confirmé ses conclusions et estimé qu’un abattement de 10 % ne tenait pas suffisamment
compte de sa situation personnelle. En effet, il était d’origine étrangère, ne pouvait
pas porter de charge lourde, n’avait aucune formation et ne savait ni lire ni écrire.
Dans sa duplique du 3 novembre 2014, l’intimé a maintenu ses conclusions. Il a notamment indiqué
que pour octroyer une mesure de reclassement, il fallait que celle-ci soit nécessaire et suffisante
pour procurer à l’assuré une possibilité de gain approximativement équivalente
à ce qu’offrait son activité avant la survenance de l’invalidité. Une formation
de niveau supérieur à celui de l’ancienne activité ne pouvait être envisagée
que si la nature et la gravité de l’invalidité étaient telles que seul ce schéma
permettrait de mettre à profit d’une manière optimale la capacité de travail à
un niveau professionnel plus élevé, ce qui n’était pas le cas en l’espèce.
De plus, selon la jurisprudence, seules les limitations liées au handicap, à l’âge,
aux années de service, à la nationalité, à la catégorie d’autorisation
de séjour ou au taux d’activité étaient susceptibles de limiter les perspectives
salariales d’une personne invalide. Or, le recourant avait obtenu la nationalité suisse en
1996 et avait travaillé depuis son arrivée en Suisse, réussissant son intégration
professionnelle. Enfin, le manque de formation et les difficultés linguistiques ne constituaient
pas des critères déterminants s’agissant des activités simples et répétitives
prévues par l’ESS.
Le 8 juin 2015, Me Eric Muster a produit, sur requête, la liste de ses opérations.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA ;
RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité, à moins que la loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI ; RS 831.20) ne déroge expressément
à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation
aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices de l’assurance-invalidité
cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile
de l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
Dans le cas présent, Ie recours a été interjeté en temps utile, compte tenu des féries
pascales (cf. art. 38 al. 4 let. a et 60 al. 2 LPGA), et auprès du tribunal compétent.
Respectant pour le surplus les autres conditions de forme prévues par la loi (cf. art. 61
let. b LPGA notamment), il est recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD ;
RSV 173.36) s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une mesure de reclassement au sens de l’art. 17
LAI, dans le cadre de sa troisième demande de prestations de l’assurance-invalidité.
En effet, l’assuré ne conteste pas l’absence de droit à une rente d’invalidité,
mais reproche à l’intimé de ne pas avoir examiné ni pris en considération son
droit à des mesures d’ordre professionnel, auxquelles il prétend.
3.
a)
Préalablement, il convient de se prononcer sur le grief d’ordre formel soulevé par le
recourant, à savoir que l’intimé a statué uniquement sur le droit à une rente
d’invalidité, alors qu’il avait également développé des arguments en
faveur de l’octroi d’un reclassement.
b)
Le droit d’être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont
la violation doit en principe entraîner l’annulation de la décision attaquée indépendamment
des chances de succès du recourant sur le fond (ATF 137 I 195 consid. 2.2, 132 V 387 consid. 5.1,
127 V 431 consid. 3d/aa). Pour autant qu’elle ne soit pas d’une gravité particulière,
la violation du droit d’être entendu est réparée lorsque la partie lésée
a la possibilité de s’exprimer devant une autorité de recours jouissant d’un plein
pouvoir d’examen (ATF 132 V 387 consid. 5.1 et les arrêts cités). Néanmoins,
même en cas de violation grave du droit d’être entendu, un renvoi de la cause pour des
motifs d’ordre formel à l’instance précédente peut être exclu, par économie
de procédure, lorsque cela retarderait inutilement un jugement définitif sur le litige, ce
qui n’est dans l’intérêt ni de la partie intimée, ni de l’assuré
dont le droit d’être entendu a été lésé (ATF 137 I 195 consid. 2.3.2,
136 V 117 consid. 4.2.2.2, 133 I 201 consid. 2.2).
c)
On peut en l’espèce regretter que l’intimé ne se soit pas expressément prononcé
sur la question du reclassement. Il faut néanmoins relever qu’avant de pouvoir statuer sur
un reclassement professionnel, l’OAI devait déterminer si l’assuré présentait
un degré d’invalidité suffisant pour qu’une telle mesure entre en considération.
Ayant estimé le taux d’invalidité du recourant à 17,51 %, il paraît avoir
implicitement considéré que tel n’était pas le cas. Cela étant, la question
d’une violation du droit d’être entendu peut en l’occurrence demeurer indécise.
En effet, le recourant a pu faire valoir ses motifs relatifs au reclassement devant la Cour de céans
– qui dispose d’un plein pouvoir d’examen –, d’abord dans son recours puis,
ensuite des éléments développés par l’intimé sur ce point, dans sa réplique.
De plus, un renvoi de la cause à l’intimé pour ce motif d’ordre formel retarderait
inutilement l’issue du litige, ce qui ne serait dans l’intérêt d’aucune des
parties. Le recourant ne conclut d’ailleurs pas à l’annulation de la décision entreprise
pour ce motif-là.
4.
a)
Tant le droit au reclassement professionnel (art. 17 LAI) que le droit à une rente (art. 28
LAI) supposent que l'assuré soit invalide ou menacé d'une invalidité. Selon l'art. 4
al. 1 LAI, l'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain
de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7
al. 1 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale
ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail de longue
durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Selon
l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à
40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois-quarts
de rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70 % au moins.
b)
Aux termes de l'art. 87 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201), dans sa nouvelle teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier
2012, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de
façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin
de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de
manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente, l'allocation pour impotent
ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait
pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que
si les conditions prévues à l'alinéa 2 sont remplies (al. 3). Ces dispositions correspondent
aux alinéas 3 et 4 de l'art. 87 RAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre
2011, c'est-à-dire encore au moment de la troisième demande déposée par l'assuré
le 11 novembre 2010. Les exigences découlant de cette réglementation doivent permettre
à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations
entrée en force d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré
se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits
déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2 , 130 V 64 consid. 5.2.3, 117 V 198 consid. 4b
avec les références ; TF I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). A cet égard,
une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas encore de
conclure à l’existence d’une aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b ;
TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1).
Lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l'affaire au fond et de vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence
rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par
analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière décision entrée en force qui repose
sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision
litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité,
et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108, 130 V 71 consid. 3.2). Si l’administration
constate que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas modifiée depuis la décision précédente,
passée en force, elle rejette la demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée
suffit à fonder une invalidité ou une impotence donnant droit à des prestations et statuer
en conséquence. En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au
juge (cf. TFA I 238/03 du 30 décembre 2003 consid. 2).
5.
a)
Selon
le principe inquisitoire, qui régit la procédure
dans le domaine des assurances sociales, les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements
dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce
que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés
(TF 8C_746/2011 du 13 mars 2012 consid. 4.2). Toutefois, le principe inquisitoire n'est
pas absolu. Sa portée est restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction
de l'affaire (ATF 125 V 193 consid. 2, 122 V 157 consid. 1a, 121 V 204 consid. 6c
et les références citées). Celui-ci comprend en particulier l'obligation des parties d'apporter,
dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées
par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter
les conséquences de l'absence de preuves (ATF 139 V 176 consid. 5.2, 125 V 193 consid. 2,
117 V 261 consid. 3b et les références citées ; TF 9C_694/2014 du 1
er
avril
2015 consid. 3.2).
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’assureur social – en cas de recours,
le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, sur
des documents émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du
médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée
et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler
(cf. ATF 125 V 256 consid. 4 ; cf. TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009
consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2,
114 V 310 consid. 3c, 105 V 156 consid. 1 ; cf. TF I 562/06 du 25 juillet
2007 consid. 2.1 ; TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant,
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale
soient claires et, enfin, que les conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni
sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_851/2012 du 5 mars 2013 consid. 2.2,
TF 9C_22/2011 du 16 mai 2011 consid. 5).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra toutefois en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute,
à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée
(ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Par ailleurs, en principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une
expertise ordonnée par l’administration ou par le juge, la tâche de l'expert étant
précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de ces derniers
afin de les éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence,
peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante.
En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une
instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid.
3b/aa et les références). En revanche, il n’y a pas lieu de procéder à de nouvelles
investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire.
Il n'en va différemment que si ces médecins font état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb : cf.
également TF 9C_113/2010 du 25 juin 2010 consid. 3.3).
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, la jurisprudence a posé
quelques principes relatifs à la manière d’apprécier certains types d’expertises
ou de rapports médicaux. Le Tribunal fédéral a notamment précisé qu’il
n’y avait pas lieu de mettre en doute la valeur probante d’une expertise réalisée
dans un Centre d’observation médicale de l’assurance-invalidité (COMAI), conformément
à l’art. 44 LPGA, au seul motif que celui-ci était lié par un contrat-cadre
avec l’Office fédéral des assurances sociales et fréquemment mandaté par les
offices de l’assurance-invalidité (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3, 2.3 et 3.4.2.7 ; cf. également
ATF 136 V 376). Il a par ailleurs considéré que la valeur probante d’un rapport d’examen
établi par un Service médical régional de l’assurance-invalidité était
en principe comparable à celle d’une expertise réalisée par un spécialiste
externe à l’assurance-invalidité, étant toutefois précisé qu’en
cas de divergence avec les autres avis médicaux probants figurant au dossier, une expertise externe
devait être mise en œuvre conformément à l’art. 44 LPGA (cf. ATF 137 V
210 précité consid. 1.2.1 in fine, avec les références, ainsi que l’ATF
135 V 465 consid. 4.4).
c)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde généralement sa décision sur des
faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable apparaissent comme les plus
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que d'un point de vue objectif, des
motifs importants plaident pour l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités
ne revêtent une importance significative ou n'entrent raisonnablement en considération. En
droit des assurances sociales, il n'existe pas de principe selon lequel le juge ou l'administration devraient,
en cas de doute, statuer en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et les références).
6.
a)
En l’espèce, l’intimé
est entré en matière sur la nouvelle demande de prestations du recourant, compte tenu de l’opération
d’une hernie discale C5-C6 que celui-ci avait subie le 2 août 2010. Dans le cadre de
l’instruction, il a demandé des renseignements médicaux aux médecins traitants de
l’assuré, à savoir en particulier au Dr T.________ et aux médecins du Centre
Q.________ ayant traité l’intéressé pour cette atteinte à la santé. L’intimé
a en outre requis de Assurance-maladie BB.________ SA, assureur perte de gain, la transmission du rapport
de l’expertise neurologique qu’il avait mise en œuvre auprès du Centre KK.________.
Il y a dès lors lieu d’examiner si le degré d’invalidité du recourant s’est
modifié au point d’avoir une influence sur son droit aux prestations de l’assurance-invalidité,
en procédant à la comparaison de la situation de fait existant au moment de la dernière
décision du 10 mars 2009 entrée en force et celle ayant fait l’objet de la décision
litigieuse du 20 mars 2014.
b/aa)
Dans le cadre de la procédure ayant abouti à la décision du 10 mars 2009, les avis
médicaux au dossier faisaient tous état d’atteintes au dos et à l’épaule
gauche. Ainsi, le Dr M.________ a retenu, dans son rapport du 28 mars 2008, les diagnostics
d’omalgie gauche sur probable irritation du nerf supra-scapulaire gauche et de lombosciatalgies
irritatives sur hernie discale L5-S1 paramédiane gauche luxée vers le bas. Un diagnostic similaire
a été posé le 16 juin 2008 par le Dr L.________, qui a considéré que
l’assuré présentait des omalgies gauches dans le cadre d’une amyotrophie du deltoïde
et du sous-épineux gauche, ainsi que des lombalgies chroniques intermittentes alors en amélioration
(hernie discale L4-L5 anamnestique), atteintes ayant un effet sur la capacité de travail. Ces lombalgies
et omalgies ont également été mentionnées par le Dr T.________ le 27 juin
2008, qui a rappelé que son patient avait bénéficié de plusieurs infiltrations épidurales,
ainsi que d’un traitement par dénervation du disque L5-S1 en mars 2000, et qu’aucune
indication chirurgicale n’avait en l’état été retenue s’agissant de
l’épaule gauche, selon le rapport dressé le 13 septembre 2006 par le Dr N.________.
Les 22 mai et 9 juillet 2008, les médecins du Centre Q.________ ont posé le diagnostic
principal de lombosciatalgies S1 gauches chroniques avec déficit réflexe sur hernie discale
L5-S1 paramédiane gauche et, au titre de diagnostics secondaires et de comorbidités, de tendinopathie
de la coiffe des rotateurs sus- et sous-épineux gauches et des lombalgies chroniques.
S’agissant des limitations fonctionnelles, l’intimé a en particulier fondé sa décision
sur le rapport de la Dresse C.________ du 9 juillet 2008. Selon ce médecin, l’assuré
ne pouvait pas porter de charge lourde, ni se déplacer sur de trop longues distances. Les activités
exercées dans différentes positions, ainsi que principalement en marchant (terrain irrégulier)
et en se penchant, n’étaient plus exigibles. Il en allait de même pour les travaux avec
les bras au-dessus de la tête, accroupi et à genoux, ainsi que pour le port et le soulèvement
de charges de plus de 5 kg et la montée sur une échelle ou un échafaudage. Cette
appréciation rejoignait celle faite le 16 juin 2008 par le Dr L.________, à l’exception
du port et du soulèvement de charges qui ne devait selon ce médecin pas dépasser 15 kg.
Sur la base des éléments au dossier, le Dr  J.________ du SMR a considéré, le
10 juillet 2008, que le recourant était totalement incapable d’exercer son activité
habituelle, mais qu’il disposait d’une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée respectant ses limitations fonctionnelles. Dans sa décision du 10 mars 2009, l’OAI
est arrivé à la même conclusion.
bb)
A l’appui de sa demande de prestations du 11 novembre 2010, le recourant a invoqué des
hernies cervicales dont il souffrait depuis 2010. En cours d’instruction, deux rapports dressés
par des médecins du Centre EE.________, site du Centre Q.________, ont été produits. Dans
le document rédigé le 5 juillet 2010, le Dr I.________ a observé une radiculopathie
C6 droite corrélée à l’imagerie cervicale, qui mettait en évidence une hernie
discale C5-C6 paramédiane droite. La symptomatologie persistant depuis environ six mois malgré
un traitement conservateur antalgique et anti-inflammatoire, ce médecin a retenu une indication
opératoire pour microdiscectomie C5-C6 par abord postérieur. Concernant la lombosciatalgie
gauche sur hernie discale opérée en 2009, le Dr I.________ a souligné que le patient
mentionnait une évolution tout à fait satisfaisante, sans plainte neurologique. L’intervention
chirurgicale préconisée par ce praticien a été effectuée le 2 août
2010. Dans un rapport du 9 août 2010, les médecins du Centre EE.________ ont posé
le diagnostic principal de hernie discale C5-C6 droite partiellement luxée caudalement avec conflit
radiculaire C6 et le diagnostic secondaire et comorbidité de status post-microdiscectomie discale
L5-S1 gauche le 28 avril 2009. Ils ont précisé que l’opération de foraminotomie
C5-C6 droite avec séquestrectomie discale par abord postérieur s’était déroulée
sans complication. A la suite d’une consultation ambulatoire du 22 octobre 2010, les Drs I.________
et GG.________ ont notamment noté chez le recourant une nette amélioration de la névralgie
brachiale, l’absence de déficit moteur au niveau des quatre membres, une force musculaire
bien conservée, ainsi que des réflexes ostéotendineux présents et symétriques
aux quatre membres. Aucun traitement spécifique n’était proposé hormis de la physiothérapie
avec des massages décontracturants au niveau cervical. Se prononçant le 8 décembre
2010 sur les limitations fonctionnelles, le médecin traitant du recourant, le Dr T.________,
a estimé que son patient ne pouvait plus porter de charges reposant sur la colonne cervicale, qu’il
devait éviter les positions de porte-à-faux, et qu’il devait pouvoir alterner les positions
assise et debout.
En sus de ces renseignements, l’intimé a demandé à l’assureur perte de gain
la transmission de l’expertise neurologique que celui-ci avait mise en œuvre auprès du
Centre KK.________, réalisée le 19 janvier 2011 par le Dr JJ.________, spécialiste
en neurochirurgie. Ce médecin a en particulier relevé que le recourant avait présenté
par le passé des cervico-brachialgies droites sur hernie discale C5-C6 et des lombosciatalgies gauches
sur hernie discale L5-S1. L’évolution post-opératoire au niveau cervical et lombaire
était normalement favorable, avec persistance uniquement – comme cela était classiquement
le cas – de douleurs cervicales et lombaires modérées. Aucune mesure thérapeutique
autre que la poursuite du traitement en cours comportant des anti-inflammatoires non stéroïdiens
(AINS), des antalgiques et de la physiothérapie n’était à envisager. Le Dr JJ.________
a laissé aux médecins traitants du recourant et au Prof.  N.________ le soin de déterminer
les modalités thérapeutiques pour les douleurs au niveau de l’épaule gauche liées
à des troubles dégénératifs tendineux modérés. S’agissant de la capacité
de travail, l’expert a considéré que l’assuré présentait, depuis l’incapacité
de travail attestée par les médecins traitants, une incapacité totale et définitive
dans son activité de coffreur, en raison des altérations dégénératives disco-vertébrales
cervicales et lombaires, ainsi que du status post-intervention neurochirurgicale au niveau cervical et
lombaire. En revanche, le recourant disposait d’une capacité de travail complète dans
une activité adaptée, c’est-à-dire une activité ne nécessitant pas un
engagement physique lourd, ni le port régulier de charges de plus de 10 kg, et autorisant des
changements relativement fréquents de position. Sur la base notamment de cette expertise, le Dr FF.________
du SMR a confirmé, le 4 mai 2011, que le recourant était dans l’incapacité
totale de travailler comme coffreur ou manœuvre dans le bâtiment. La cure de hernie discale
cervicale justifiait une incapacité de travail totale du 2 juillet 2010 au 19 janvier
2011 (date de l’expertise) dans toute activité, mais, dès le 20 janvier 2011, l’assuré
avait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. Le Dr FF.________
a retenu les limitations fonctionnelles suivantes : activité légère, pas de port
régulier de charges de plus de 10 kg, alternance fréquente des postures, pas de travail
du membre supérieur gauche au-dessus de l’horizontale, pas de travail en porte-à-faux
du tronc, pas de flexion-extension, ni latéro-flexion ou rotation du tronc.
En outre, le recourant a été victime d’un accident de la circulation le 16 juillet
2012. Il a souffert d’une entorse cervicale sur mécanisme de « coup du lapin »,
sans lésion osseuse.
Enfin, le recourant a subi une opération pour traiter son atteinte à l’épaule gauche.
Une acromioplastie arthroscopique de l’épaule gauche été effectuée le 14 janvier
2013 et, selon l’attestation médicale rédigée le 16 janvier 2014 par le Dr NN.________,
l’évolution post-opératoire montrait une récupération fonctionnelle complète
de l’épaule gauche, avec toutefois une persistance de douleurs à l’effort. La symptomatologie
douloureuse empêchait la reprise par l’assuré d’une activité professionnelle
lourde ou avec mobilisation répétitive de l’épaule gauche au-dessus du buste. Le
Dr FF.________ du SMR a pris position sur ce nouvel élément le 27 février 2014
et estimé que cette intervention arthroscopique justifiait une incapacité de travail de deux
à trois mois au plus. Réinterpellé par le mandataire du recourant, le Dr NN.________
a indiqué le 29 avril 2014 qu’il suivait l’assuré depuis le 15 octobre
2012 et que les douleurs à l’épaule gauche s’étaient intensifiées durant
l’année 2012. Il a qualifié de favorable l’évolution post-opératoire,
les douleurs à l’épaule gauche subsistant uniquement à l’effort. Selon ce
médecin, le recourant était limité par son atteinte à l’épaule gauche
dans le travail avec les bras au-dessus de la tête, pour soulever ou porter des charges et pour
monter sur une échelle ou un échafaudage. L’assuré devait éviter les travaux
lourds (de plus de 2 à 5 kg), les travaux avec mobilisation de l’épaule gauche au-dessus
du buste, ainsi que ceux avec mobilisation répétitive de l’épaule gauche.
c)
Au vu des éléments qui précèdent, il faut constater que la situation du recourant
a certes évolué, mais qu’elle ne s’est pas péjorée de manière à
influencer le degré d’invalidité permettant d’admettre tel quel un droit aux prestations.
En effet, la hernie discale L5-S1 dont souffrait l’assuré au moment de la décision du
10 mars 2009 a été opérée le 28 avril 2009, avec succès, étant
relevé que le recourant a par la suite repris son travail d’aide-maçon alors même
que l’intimé avait considéré que cette activité n’était plus exigible.
L’accident du 16 juillet 2012 n’a pour sa part entraîné aucune conséquence
durable au niveau de l’assurance-accidents, la CNA ayant mis un terme à ses prestations en
faveur du recourant le 31 octobre 2012 au motif que les troubles subsistants étaient de nature
exclusivement maladive. En ce qui concerne la problématique de l’épaule gauche, ce point
a été relevé par le Dr P.________ le 25 août 1999 déjà. S’il
n’y a eu initialement aucune indication chirurgicale, une acromioplastie arthroscopique a été
pratiquée le 14 janvier 2013. Toutefois, le Dr NN.________ a attesté les 16 janvier
et 29 avril 2014 d’une récupération fonctionnelle complète de l’épaule
gauche, avec persistance des douleurs uniquement à l’effort. S’agissant des limitations
fonctionnelles retenues par l’intimé, elles sont similaires à celles énoncées
le 8 décembre 2010 par le Dr T.________, le 11 février 2011 par l’expert
JJ.________ et le 4 mai 2011 par le Dr FF.________ du SMR. La limitation du travail au-dessus
de l’horizontale pour l’épaule gauche a dûment été prise en compte par
l’intimé dans la décision entreprise. De plus, si les médecins ne s’accordent
pas exactement sur le poids que le recourant est en mesure de porter – à savoir entre 2 et
5 kg selon le Dr NN.________, 10 kg pour l’expert JJ.________ et le Dr FF.________
du SMR –, cet élément ne permet pas à lui seul de remettre en cause le bien-fondé
de la décision litigieuse. Il faut encore souligner que si le Dr NN.________ a énoncé
les limitations fonctionnelles en lien avec l’épaule gauche, il n’a jamais mentionné
que le recourant présenterait une incapacité de travail totale dans toutes les activités.
C’est ainsi à juste titre que l’intimé a considéré que le recourant disposait,
dès le 20 janvier 2011, d’une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée respectant ses limitations fonctionnelles.
d)
Le recourant reproche à l’intimé de ne pas avoir procédé à des mesures
d’instruction complémentaire, notamment en mettant en œuvre une expertise. Ce grief est
infondé. En effet, aucun indice au dossier ni aucun élément avancé par le recourant
ne permettent de penser que l’état de l’assuré ensuite des opérations des
28 avril 2009, 2 août 2010 et 14 janvier 2013 n’aurait pas évolué
favorablement, malgré des douleurs résiduelles modérées, et que l’intéressé
ne présenterait pas, comme en 2009, une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
respectant ses limitations fonctionnelles. Ainsi, on peut notamment relever que les médecins du
Centre Q.________, dans leur rapport du 29 octobre 2010, ont observé une nette amélioration
de la névralgie brachiale. L’expert du Centre KK.________ a quant à lui fait état
le 11 février 2011 d’une évolution post-opératoire au niveau cervical et lombaire
normalement favorable, et le Dr NN.________ a évoqué dans son rapport du 16 janvier 2014
une récupération fonctionnelle complète de l’épaule gauche. En outre, les rapports
médicaux que le recourant a lui-même produits ne permettent pas d’admettre qu’il
subsiste un doute concernant sa pleine capacité de travail dans une activité adaptée.
A cet égard, même son médecin traitant, le Dr T.________ – qui avait par le
passé estimé qu’aucune activité n’était exigible de son patient –
a préconisé le 8 décembre 2010 une observation dans le cadre d’un reclassement
professionnel, sous-entendant ainsi que le recourant disposait à tout le moins d’une certaine
capacité de travail dans une activité adaptée. Enfin, ensuite des déterminations
de l’assuré du 24 février 2014 et au vu de l’attestation médicale produite
à l’appui de cette écriture, l’intimé a réinterpellé le SMR, qui
s’est exprimé le 27 février 2014 sur les conséquences de l’intervention
chirurgicale invoquée par le recourant.
Le recourant est encore d’avis que les résultats infructueux de la mesure d’aide au
placement auraient dû inciter l’intimé à instruire le cas plus avant. Or, cette
mesure a pris fin du fait de l’assuré, qui a déclaré ne pas vouloir bénéficier
des services de la fondation O.________ et que le suivi effectué par l’ORP lui convenait mieux.
Ainsi, on ne saurait suivre le recourant lorsqu’il estime que son droit d’être entendu
aurait été violé et que l’intimé aurait failli à son devoir d’instruction.
Il faut également rappeler que le principe inquisitoire n’entraîne pas l’obligation
pour l’assureur d’investiguer, sans indice, toute atteinte à la santé qui pourrait
entrer en ligne de compte pour allouer des prestations, l’assuré étant tenu de collaborer
à l’instruction de la cause.
C’est au surplus avec raison que le recourant ne critique pas l’expertise réalisée
par le Dr JJ.________. Celle-ci remplit en effet tous les réquisits jurisprudentiels permettant
de lui reconnaître une pleine valeur probante (cf. consid. 5b supra). Le fait qu’elle
ait été mise en œuvre par l’assureur perte de gain, et non par l’intimé,
ne lui ôte en rien son caractère probant.
7.
Dans la décision litigieuse, l’intimé
a retenu un revenu sans invalidité de 68'404 fr. 50 et un revenu avec invalidité
de 56'429 fr. 72, le degré d’invalidité du recourant s’élevant ainsi
à 17,51 %.
a)
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré. La comparaison des revenus s'effectue, en règle
ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant
l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (ATF 130
V 343 consid. 3.4, 128 V 29 consid. 1 ; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1).
Le revenu hypothétique de la personne valide se détermine en établissant au degré
de la vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment
déterminant si elle avait été en bonne santé (ATF 134 V 322 consid. 4.1,
129 V 222 consid. 4.3.1 ; TF 9C_501/2009 du 12 mai 2010 consid. 5.2).
Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle
concrète de la personne assurée. Lorsque l'activité exercée après la survenance
de l'atteinte à la santé repose sur des rapports de travail particulièrement stables,
qu'elle met pleinement en valeur la capacité de travail résiduelle exigible et que le gain
obtenu correspond au travail effectivement fourni et ne contient pas d'éléments de salaire
social, c'est le revenu effectivement réalisé qui doit être pris en compte pour fixer
le revenu d'invalide. En l'absence d'un revenu effectivement réalisé – soit lorsque la
personne assurée, après la survenance de l'atteinte à la santé, n'a pas repris d'activité
lucrative ou alors aucune activité normalement exigible –, le revenu d'invalide peut être
évalué notamment sur la base de salaires fondés sur les données statistiques résultant
de l’ESS publiées par l'Office fédéral de la statistique (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1 ;
TF 9C_900/2009 du 27 avril 2010 consid. 3.3, 9C_609/2009 du 15 avril 2010 consid. 8.2.2).
On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant
toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 321 consid. 3b/bb ; TF 9C_93/2008
du 19 janvier 2009 consid. 6.3.3, I 7/06 du 12 janvier 2007 consid. 5.2 ; Pratique
VSI 1999 p. 182).
Lorsque le revenu d'invalide est fixé sur la base de données statistiques, il y a lieu de procéder
à une réduction du salaire ainsi obtenu, afin de tenir compte des circonstances concrètes
dans lesquelles se trouvent les personnes invalides et qui ne leur permettent pas de toucher le salaire
découlant de ces données (ATF 126 V 75 ; cf. Kieser, Bundesgesetz über den Allgemeinen
Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG), in : SBVR, Soziale Sicherheit, Meyer Hrsg., 2
ème
éd.,
Bâle 2007, n. 35, p. 248). La réduction n'est pas automatique, mais doit intervenir
seulement lorsqu'il existe, dans le cas d'espèce, des motifs qui indiquent que l'assuré ne
peut pas réaliser, dans le cadre de sa capacité de travail résiduelle, le salaire découlant
des données statistiques (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa). A cet égard, il y a lieu de tenir
compte des circonstances personnelles et professionnelles dans lesquelles se trouve la personne invalide,
telles que les limitations liées au handicap, l'âge, les années de service, la nationalité,
ou la catégorie d'autorisation de séjour et le taux d'activité (ATF 126 V 75 consid. 5a/cc).
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits résulte
d'une évaluation globale sous l'angle de l'ensemble de ces critères, dans les limites du pouvoir
d'appréciation de l'administration et du juge ; il ne se justifie pas de quantifier séparément
chacun des critères selon les circonstances d'espèce (ATF 137 V 71 consid. 5.2, 126 V
75 consid. 5b/bb). Enfin, il y a lieu de rappeler que, de jurisprudence constante, la déduction
globale maximale est limitée à 25 % (cf. notamment ATF 126 V 75 consid. 5b/cc ;
TF 9C_692/2010 du 31 janvier 2011 consid. 3.5).
Si un assuré ne trouve pas un travail approprié en raison de son âge, d’une formation
insuffisante ou de difficultés linguistiques à se faire comprendre – ou à comprendre
les autres –, l’assurance-invalidité n’a pas à en répondre (ATF 107
V 17 consid. 2c). S’il est vrai que de tels facteurs – étrangers à l’invalidité
– jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités
que l’on peut encore raisonnablement exiger d’un assuré, ils ne constituent pas des
circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d’une
activité, sont susceptibles d’influencer l’étendue de l’invalidité,
même s’ils rendent parfois difficile, voire impossible, la recherche d’une place et,
partant, l’utilisation de la capacité de travail résiduelle (ATF 107 V 17 consid. 2c ;
TF I 1082/06 du 24 septembre 2007 consid. 2.2).
b/aa)
En l’espèce, le recourant ne critique pas le revenu sans invalidité retenu par l’intimé,
soit 68'404 fr. 50, calculé sur la base du revenu figurant dans la décision du 10 mars
2009, indexé à 2011. Vérifié d’office, ce montant ne prête au demeurant
pas flanc à la critique.
bb)
Le recourant ne conteste pas non plus en tant que tel le revenu avec invalidité pris en compte par
l’intimé, à savoir 56'429 fr. 72, mais s’en prend à l’abattement
de 10 % auquel l’OAI a procédé sur ce montant. Il reproche à l’intimé
de ne pas avoir suffisamment pris en considération les circonstances du cas d’espèce,
énumérant l’ensemble de ses limitations fonctionnelles et soulignant qu’il n’a
aucune formation professionnelle, qu’il est d’origine étrangère, qu’il parle
mal le français et qu’il ne sait pratiquement pas lire ni écrire. Il estime qu’une
réduction de 25 % doit être appliquée, que son revenu avec invalidité ne saurait
ainsi excéder 50'159 fr. 75 et que son taux d’invalidité s’élève
en conséquence au moins à 26,67 %.
L’intimé a considéré qu’un abattement de 10 % se justifiait en raison
des limitations fonctionnelles du recourant. A cet égard, il faut souligner que les limitations
fonctionnelles de l’assuré prises en considération dans le cadre de la troisième
demande de prestations se rapprochent de celles retenues dans la procédure précédente
ayant abouti à la décision du 10 mars 2009 (cf. consid. 6b et c supra). L’intimé
pouvait ainsi retenir une réduction similaire à celle de la décision de 2009, soit 10 %.
Ainsi, l’abattement auquel l’OAI a procédé dans la décision litigieuse tient
compte dans une mesure satisfaisante du désavantage salarial causé par les limitations fonctionnelles
de l’intéressé.
En outre, contrairement à ce que soutient le recourant, on ne saurait en l’occurrence fonder
un abattement de 25 % sur l’arrêt C-3494/2010 rendu le 19 juillet 2012 par le Tribunal
administratif fédéral. En effet, dans cette dernière affaire, les limitations fonctionnelles
de l’assuré, âgé au demeurant de cinquante-neuf ans au moment de la décision
querellée, étaient plus importantes que celles du recourant, dès lors que l’intéressé
présentait des handicaps ne laissant place qu’à des activités légères
sans port de charge, sans surcharge du rachis et ne nécessitant pas une bonne acuité visuelle
binoculaire (cf. consid. 15.7 de cet arrêt).
Enfin, c’est à tort que le recourant invoque l’absence de formation professionnelle,
son manque de connaissances de la langue française et son illettrisme pour justifier un abattement
de 25 %. En effet, conformément à la jurisprudence susmentionnée (cf. supra
consid. 7a in fine), de tels facteurs ne constituent pas – du point de vue de l’assurance-invalidité
– des circonstances supplémentaires susceptibles d’influer sur l’étendue
de l’invalidité de l’intéressé, même s’ils peuvent rendre difficile
la recherche d’un emploi. En l’espèce, la situation personnelle et professionnelle du
recourant a été dûment prise en compte, un abattement lié aux limitations fonctionnelles
ayant été retenu. En revanche, l’âge de l’assuré, les années de
service, la nationalité et le taux d’activité ne justifiaient pas une réduction
(cf. ATF 126 V 75 consid. 5a/cc), dès lors que le recourant était âgé
de cinquante ans au moment de la décision litigieuse, qu’il dispose de la nationalité
suisse depuis 1996 et qu’il a exercé une activité professionnelle durant plusieurs années,
à temps plein.
En conséquence, aucun élément n’est susceptible de conduire la Cour de céans
à s’écarter de l’évaluation de l’abattement faite par l’intimé.
Le degré d’invalidité du recourant, fixé à 17,51 %, ne prête ainsi
pas flanc à la critique.
8.
Enfin, même si le degré d’invalidité du recourant avait pu être évalué
à 26,67 % comme il le requiert, taux qui aurait offert la possibilité d’un reclassement,
les conditions d’octroi d’une telle mesure n’auraient de toute manière pas été
remplies.
a/aa)
L'art. 8 al. 1 LAI pose le principe
de l'octroi, en faveur des assurés invalides ou menacés d'une invalidité imminente, de
mesures de réadaptation nécessaires et de nature à rétablir leur capacité de
gain, à l'améliorer, à la sauvegarder ou à en favoriser l'usage. Selon l'art. 8
al. 3 let. b LAI, les mesures de réadaptation comprennent les mesures d'ordre professionnel au sens
des art. 15 à 18 LAI.
bb)
Conformément à l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle
profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut
ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.
Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour l'ouverture du droit à une mesure de reclassement
professionnel au sens de l’art. 17 LAI est une diminution de la capacité de gain de 20 %
environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3, 130 V 488 consid. 4.2, 124 V 108 consid. 2b ;
TF 8C_36/2009 du 15 avril 2009 consid. 4, 9C_818/2007 du 11 novembre 2008 consid. 2.2).
Par reclassement, la jurisprudence entend l'ensemble des mesures de réadaptation de nature professionnelle
qui sont nécessaires et suffisantes pour procurer à l'assuré une possibilité de gain
approximativement équivalente à celle que lui offrait son activité avant la survenance
de l'invalidité. La notion d'équivalence approximative entre l'activité antérieure
et l'activité envisagée ne se réfère pas en premier lieu au niveau de formation en
tant que tel, mais aux perspectives de gain après la réadaptation (ATF 124 V 108 consid. 2a ;
TF 9C_644/2008 du 12 décembre 2008 consid. 3). En règle générale, l'assuré
n'a droit qu'aux mesures nécessaires, propres à atteindre le but de la réadaptation visé,
mais non pas à celles qui seraient les meilleures dans son cas, car la loi ne veut garantir la réadaptation
que dans la mesure où elle est nécessaire et suffisante dans le cas d'espèce. En particulier,
il ne peut prétendre à une formation d'un niveau nettement supérieur à celui de son
ancienne activité (TF 9C_644/2008 précité consid. 3 et les références),
sauf si la nature et la gravité de l'invalidité sont telles que seule une formation d'un niveau
supérieur permet de mettre à profit d'une manière optimale la capacité de travail
à un niveau professionnel plus élevé (ATF 139 V 399 consid. 5.4, 130 V 488 consid. 4.2,
124 V 108 consid. 2a ; TF 9C_644/2008 précité consid. 3). Comme toute mesure
de réadaptation, les mesures de reclassement doivent par ailleurs être adéquates :
il doit exister une proportion raisonnable entre les frais qu'elles entraînent, leur durée
et le résultat que l'on peut en attendre (ATF 103 V 16 consid. 1b, 99 V 34) et, si les
préférences de l'intéressé quant au choix du genre de reclassement doivent être
prises en considération, elles ne sauraient toutefois jouer un rôle déterminant (TF 9C_644/2008
précité consid. 3).
Le droit à une mesure de réadaptation déterminée suppose en effet qu'elle soit appropriée
au but de la réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité tant objectivement s’agissant
de la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de l'assuré (TFA I 370/98
du 26 août 1999, publié in : Pratique VSI 2002 p. 111 consid. 2 et les
références ; TF 9C_386/2009 du 1
er
février
2010 consid. 2.4, 9C_420/2009 du 24 novembre 2009 consid. 5.4 ; TFA I 268/03 du 4 mai
2004 consid. 2.2). Partant, si l'aptitude subjective de réadaptation de l'assuré fait
défaut, l'administration peut refuser de mettre en oeuvre une mesure ou y mettre fin (TF I
552/06 du 13 juin 2007 consid. 3.1 ; TFA I 370/98 précité). Pour déterminer
si une mesure est de nature à maintenir ou à améliorer la capacité de gain d'un assuré,
il convient d'effectuer un pronostic sur les chances de succès des mesures demandées (ATF 132
V 215 consid. 3.2.2 et les références). Celles-ci ne seront pas allouées si elles sont
vouées à l'échec, selon toute vraisemblance (TF I 388/06 du 25 avril 2007
consid. 7.2 ; TFA I 660/02 du 2 décembre 2002 consid. 2.1).
b)
En l’espèce, à l’appui de sa demande de reclassement, le recourant invoque que
la plupart des emplois manuels exigent un apprentissage. Or, comme il l’a à réitérées
reprises déclaré, il n’est au bénéfice d’aucune formation de base, ni
dans son pays d’origine ni en Suisse. De plus, la nature et la gravité de son invalidité
ne sont pas telles que seule une formation de niveau supérieur permettrait de mettre au mieux à
profit sa capacité de travail à un niveau plus élevé, en l’occurrence un apprentissage.
Il faut en outre relever que le recourant admet et fait valoir dans ses écritures qu’il ne
parle pas bien le français et qu’il est analphabète, ce qui n’est pas compatible
avec une telle formation, qui présuppose de savoir lire et écrire. L’aptitude subjective
de réadaptation de l’intéressé fait donc défaut. Dans ces circonstances, un
reclassement sous la forme d’un apprentissage serait selon toute vraisemblance voué à
l’échec, de sorte que le recourant ne saurait se voir octroyer une telle mesure.
9.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision entreprise confirmée.
b/aa)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est onéreuse. En principe, la partie dont les conclusions
sont rejetées supporte les frais de procédure, qui doivent se situer entre 200 et 1'000 fr.
en fonction de la charge liée à la procédure (cf.
art. 69
al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD). Cependant,
lorsqu’une partie qui a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire
succombe, les frais judiciaires, ainsi que l’équitable indemnité au conseil juridique
désigné d’office pour la procédure, sont supportés par le canton (art. 122
al. 1 let. a et b CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). L’octroi de l’assistance judiciaire
ne libère toutefois que provisoirement la partie qui en bénéficie du paiement des frais
judiciaires et de l’indemnité de son conseil d’office, puisqu’elle est tenue à
remboursement dès qu’elle est en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 400 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1
LPA-VD) et devraient être mis à la charge du recourant, qui succombe. Toutefois, dès lors
que ce dernier est au bénéfice de l’assistance judiciaire, ces frais sont laissés
provisoirement à la charge de l’Etat.
Il n’y a au demeurant pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas
gain de cause (cf. art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
bb)
Le recourant a bénéficié, au titre de l’assistance judiciaire, de la commission
d’office d’un avocat en la personne de Me Eric Muster, à compter du 2 mai
2014 et jusqu’au terme de la présente procédure (art. 118 al. 1 let. c CPC, applicable
par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Cet avocat a produit, le 8 juin 2015, la liste de ses opérations. Il a indiqué avoir consacré
14 heures et 18 minutes à l’exécution de son mandat, dont 1 heure et 36 minutes
de travail effectué par une avocate-stagiaire. Son activité a été contrôlée
au regard de la conduite du procès et entre globalement dans le cadre de l’accomplissement
du mandat confié, de sorte qu’elle peut être admise. Sur la base d’un tarif horaire
de 180 fr. pour Me Muster et de 110 fr. pour l’avocate-stagiaire (art. 2 al.
1 let. a et b RAJ [règlement du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière
civile ; RSV 211.02.3]), l’indemnité doit être fixée à 2'462 fr.
([12,7 h x 180 fr.] + [1,6 h x 110 fr.]). A cela s’ajoutent les débours
allégués, par 20 fr., ainsi que la TVA à 8 % sur ces deux montants, par respectivement
196 fr. 95 et 1 fr. 60. Ainsi, l’indemnité d’office allouée
à Me Muster pour son activité s’élève au total à 2'680 fr. 55,
TVA et débours compris.
La rémunération de l’avocat d’office
est provisoirement supportée par le canton, le recourant étant rendu attentif au fait qu’il
est tenu d’en rembourser le montant dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123
al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique
et législatif de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ), en prenant en considération
les montants payés à titre de contribution mensuelle depuis le 4 août 2014.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 20 mars 2014 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III
.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité d’office de Me Eric Muster, conseil de B.________, est arrêtée
à 2'680 fr. 55 (deux mille six cent huitante francs et cinquante-cinq centimes), débours
et TVA compris.
VI.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires
et de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Eric Muster, avocat (pour B.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :