vd_findinfo · AI 246/08 - 430/2009 · 2009-12-22 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.12.2009 AI 246/08 - 430/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 246/08 - 430/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
22 décembre 2009
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:           M.
Bidiville et Mme
Férolles, assesseurs
Greffier
:
M.
Cuérel
*****
Cause pendante entre
:
M.________
, à Yverdon-les-Bains, recourant, assisté
de Me Paul-Arthur Treyvaud, avocat à
Yverdon-les-Bains,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1, 16 LPGA
; 4 al. 1, 28 LAI ; 88a al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
M.________ (ci-après :
l'assuré), né le 5 mars 1950, a travaillé en
tant que manœuvre dans la construction depuis 1982. Atteint
dans sa santé le 3 novembre 2000, il n'a repris aucune
activité depuis lors. Le 2 novembre 2001, il a
déposé une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (ci-après : AI). Sur ce
document, il a indiqué que l'atteinte dont il entendait se
prévaloir consistait en un "problème de nerfs" de la
5
e
à la 7
e
vertèbre.
b)
Le 15 décembre 2000, le Dr G.________,
spécialiste FMH en neurologie, a adressé au Dr
J.________, généraliste consulté auparavant
par l'assuré, un avis médical dans lequel il pose
notamment ce qui suit :
"Il s'agit d'un manœuvre dans la
construction, qui voit apparaître semble-t-il subitement, au
début novembre, une douleur cervico-rétroscapulaire
irradiant jusque dans la main gauche avec un engourdissement du
territoire médian de la main gauche, une impression de
baisse de force et d'efficacité du bras. Le patient ne
s'exprime pas très bien en français si bien que
l'anamnèse ne peut pas être très fine notamment
sur le type de mouvements qui seraient parétiques. Quoi
qu'il en soit, sous un traitement anti-inflammatoire et de
physiothérapie, la douleur s'améliore très
nettement, un syndrome cervical vraisemblable dont il souffrait au
départ s'améliore également si bien que le
patient peut de nouveau faire une rotation de la tête sans
douleur. L'évolution des troubles de la force et de la
sensibilité ne peut pas être faite avec certitude.
[…]
La présentation clinique du
déficit sur le plan moteur est un peu atypique mais
correspond bien à des muscles d'innervation principale C7 de
même que l'atteinte de la sensibilité au niveau de la
main. Il s'agit donc vraisemblablement d'un syndrome radiculaire C7
gauche déficitaire sur les plans moteurs et sensitifs mais
pas sur le plan réflexe (réflexe
tricipital).
L'évolution symptomatique semble
positive, c'est-à-dire que les douleurs ont fortement
diminué.
Il reste néanmoins une
parésie touchant les muscles contrôlant
l'épaule (pectoral, grand dorsal, probablement en partie
grand dentelé) me paraissant contre-indiquer la reprise d'un
travail comme celui qu'effectue ce patient, c'est-à-dire
d'utiliser des pelles et des pioches. En effet, en raison de cette
difficulté, la possibilité d'une part d'une
fatigabilité musculaire anormale, d'autre part de
lésion de l'épaule n'est pas mince si bien que je
pense qu'il faut surseoir pour l'instant à la reprise de
travail jusqu'au début de l'année
prochaine.
Du moment que l'on n'a pas d'arguments en
faveur d'une origine autre que radiculaire compressive banale
(ostéophylaire ou discale) et que la situation
s'améliore clairement sur le plan symptomatique, il n'y a
pas d'indication à pousser les investigations
neuro-radiologiques parce qu'elles n'aboutiraient à aucune
décision thérapeutique.
Pour l'instant, il faut garder une
attitude attentiste, surveiller l'évolution des
déficits en question et réviser cette attitude s'il y
a aggravation de la parésie. […]"
L'assuré a été soumis à une IRM
cervicale en date du 27 février 2001 au centre hospitalier
D.________. Dans un rapport du 2 mars 2001, le Dr T.________ a
constaté l'existence de "discopathies C5-C6-C6-C7 avec image
de rétrécissement des trous de conjugaison C5-C6
droit C6-C7 gauche et conflit nettement évident sur la
sortie de la racine C7 gauche".
Le 6 mars 2001, le Dr G.________ a en substance écrit au Dr
J.________ que l'assuré se plaignait de la persistance de
ses troubles et que l'IRM pratiquée avait
démontré une ostéophyse compressive des
niveaux C6 et C7, sans lésion médullaire même
si le canal était un peu large à l'endroit en
question. Il en concluait que les problèmes de
l'assuré étaient liés à une compression
dure ostéophytaire et non pas discale et suggérait
une intervention neurochirurgicale.
L'assuré a été adressé par le Dr
J.________ au département de neurochirurgie des
établissements hospitaliers H.________. Dans un rapport du
26 mars 2001, le Dr Z.________, chef de clinique adjoint, a
confirmé l'existence d'un conflit radiculaire C7 droit dans
le trou de conjugaison C6-C7 gauche, suspectant toutefois
également un début de syndrome du canal carpien. Il
préconisait ainsi un traitement sur le canal carpien avant
d'envisager, le cas échéant, une intervention
chirurgicale. Ce même médecin et son équipe ont
par la suite reçu l'assuré à plusieurs
reprises, se montrant hésitants quant aux
bénéfices d'une telle intervention et lui
préférant des examens complémentaires.
Finalement, dans un rapport du 27 août 2001 adressé au
Dr J.________, le Dr Z.________ a  posé
l'appréciation suivante :
"Bien que M. M.________ présente
des signes cliniques objectifs dépassant le cadre d'un
tunnel carpien et pouvant être la conséquence d'une
ancienne compression radiculaire C7 G [ndr. : gauche] sur une
discopathie visible à ce niveau, nous ne mettons d'une part
pas en évidence de signe clinique d'irradiation radiculaire
actuellement, le patient n'a pas de douleur mais uniquement des
paresthésies et l'imagerie n'est pas franchement parlante.
Pour ces 3 raisons et après en avoir discuté avec le
Prof. K.________, nous ne pensons pas qu'un geste chirurgical lui
sera bénéfique, d'autant plus que la situation
clinique qu'il présente actuellement me paraît plus
liée à un syndrome du tunnel carpien, même si
l'EMG [ndr. : électromyographie] n'était pas
très parlante et que l'infiltration de corticoïdes n'a
pas donné de résultat, ce qui à notre avis
n'exclut pas totalement le diagnostic."
Le 27 septembre 2001, le Dr G.________ a écrit au Dr
J.________, lui confirmant son diagnostic d'"atteinte radiculaire
à majorité C7, irritante pour le patient, et
handicapante car ne lui permettant plus de faire des efforts
prolongés". Et ce médecin de conclure qu'au vu de la
longue durée d'évolution et du fait que
l'assuré était incapable de reprendre le travail, il
y avait lieu d'envisager une intervention chirurgicale de
libération des racines C6 et C7 gauches, faute de quoi l'on
se dirigerait vers une invalidité certaine.
Dans un courrier du 22 novembre 2001 à l'attention du Dr
J.________, le Dr Z.________ a indiqué qu'il allait
convoquer l'assuré pour une myélographie cervicale
couplée à un CT-Scan post myélographie afin de
déterminer la ou les racines impliquées dans la
symptomatologie.
Le 6 décembre 2001, le Dr J.________ a adressé
à l'OAI un rapport médical dans lequel il a
posé le diagnostic ayant des répercussions sur la
capacité de travail d'atteinte radiculaire gauche à
majorité C7. Il précisait que cette affection
existait depuis le 3 novembre 2000 et concluait à une
incapacité totale de travail dès cette date et pour
une durée indéterminée. Dans ce rapport, il
relevait en outre que l'assuré était encore en
investigation en neurochirurgie et qu'une décision
opératoire devait être prise à bref
délai, raison pour laquelle il proposait d'attendre deux
à trois mois avant de se prononcer au plan médical.
L'état de santé stationnaire de l'assuré
pouvait ainsi encore être amélioré par des
mesures médicales. Enfin, dans une annexe à ce
rapport, datée du 7 décembre 2001, le Dr J.________
indiquait encore que, sous réserve de l'intervention
chirurgicale envisagée, l'activité professionnelle
exercée jusqu'alors par l'assuré n'était selon
lui plus exigible mais que l'on pourrait exiger de ce dernier qu'il
exerce une autre activité.
L'assuré a été soumis à des examens
complémentaires (myélographie couplée à
un CT-Scan cervical) dans le courant du mois de décembre
2001, puis a subi, en février 2002, une intervention
chirurgicale sous la forme d'une spondylodèse C5-C6 et C6-C7
selon Smith-Robinson.
Le 27 février 2002, les médecins du
département de neurochirurgie des établissements
hospitaliers H.________ ont établi un rapport de sortie. Ils
y exposent notamment ce qui suit :
"[…] Diagnostic principal
:
- Syndrome radiculaire irritatif et
déficitaire C6 et C7 G sur spondylarthrose et protrusion
discale C6-C7.
Diagnostic(s) s
econdaire(s) & commorbidités
:
- Hypertension artérielle
traitée.
- Diabète non
insulino-requérant.
- Status post chirurgie ligamentaire de la
cheville G.
[…] L'évolution
postopératoire de M. M.________ se fait de façon
favorable. En effet, dès le 1
er
jour
postopératoire, la mobilisation peut être
commencée avec une minerve thermoformée. Le patient
signale une disparition des douleurs avec cependant une persistance
de dysesthésies au niveau des 3 premiers rayons de la main
G. Il n'y a pas de nouveau déficit neurologique. Le
contrôle radiologique après le premier lever et
à la sortie du patient montre un bon alignement des corps
vertébraux avec des greffons bien en place. Ceci permet donc
un retour à domicile le 26.02.02. […]
Incapacité de travail :
A 100 % jusqu'au prochain
contrôle."
Le 15 avril 2002, le Dr Z.________ a établi un rapport dans
lequel il constate que l'évolution postopératoire est
marquée par la persistance de paresthésies dans les
trois premiers doigts de la main gauche et qu'il est possible, bien
qu'il soit prématuré de se prononcer sur
l'évolution définitive, que cette symptomatologie
persiste à long terme, comme il l'avait signalé
à l'assuré avant l'intervention.
Au mois de juin 2002, l'assuré a
entamé un sevrage de la minerve qui lui avait
été posée, de même que des
séances de physiothérapie.
Dans un rapport médical du 27 juin 2002 établi
à l'attention du Dr J.________, le Dr Z.________ et son
équipe ont notamment relevé ce qui suit :
"[…] Les douleurs irradiant dans le
bras G ont disparu, mais il persiste toutefois des
paresthésies dans les 3 premiers doigts de la main G.
Autrement, il se plaint parfois de cervicalgies ainsi que d'un
épisode, il y a 1 semaine, d'une gêne en avalant
accompagnée d'une voie comme enrhumée. […]
L'évolution de M. M.________ est favorable en ce qui
concerne les brachialgies, mais il se plaint toutefois de la
persistance de fourmillements et de légères
cervicalgies. D'un point de vue neurochirurgical, nous n'avons pas
de contre-indication à une reprise du travail, mais nous
considérons le travail sur un chantier trop lourd pour une
personne ayant bénéficié une
spondylodèse cervicale sur 2 niveaux. En ce qui concerne le
problème de la voie, nous n'avons pas non plus d'explication
neurochirurgicale et nous vous proposons en cas de persistance de
ces troubles d'organiser un contrôle en ORL."
Interpellé par l'OAI, le Dr Q.________, du
département de neurochirurgie des établissements
hospitaliers H.________, a établi un rapport médical
le 7 août 2002, dans lequel il a posé le diagnostic
ayant des répercussions sur la capacité de travail
d'hernies discales de la colonne vertébrale (cervicale)
à deux niveaux (C5/6, C6/6). Retenant une incapacité
de travail de 100 % du 22 février 2002 au 27 juin 2002, il
précisait en outre que l'état de santé de
l'assuré était stationnaire, que la capacité
de travail ne pouvait plus être améliorée par
des mesures médicales, que des mesures professionnelles
étaient indiquées et enfin qu'un examen
complémentaire était encore nécessaire. Dans
une annexe à ce rapport médical, le Dr Q.________
mentionnait que l'activité professionnelle exercée
jusqu'alors n'était plus exigible mais que l'on pouvait
attendre de l'assuré qu'il exerce une autre activité,
sans diminution de rendement.
Par courrier du 10 septembre 2002, le Dr J.________ a transmis
à l'OAI une copie du rapport du 27 juin 2002 du Dr
Z.________ et invité cette dernière à
envisager rapidement une reconversion professionnelle,
l'assuré étant selon lui impatient de reprendre une
activité.
Le 4 décembre 2002, le Dr G.________ a à son tour
déposé un rapport médical à l'attention
de l'OAI. Il y a posé le diagnostic ayant des
répercussions sur la capacité de travail de syndrome
radiculaire C7 gauche. Il indiquait également qu'un examen
médical complémentaire était
nécessaire, précisant qu'il lui paraissait
nécessaire, avant de déclarer l'assuré inapte
à la reprise de travail, que ce dernier soit pris en charge
dans une institution de rééducation. Enfin, il
relevait qu'il était normal qu'une certaine douleur
cervicale persiste mais que les parésies, troubles sensitifs
et brachialgies devaient disparaître, et que dans le cas
contraire, une expertise rhumatologique et neurologique devait
être proposée. Dans l'annexe à ce rapport, le
Dr G.________ a noté que l'activité exercée
jusqu'alors était encore exigible, ne se déterminant
pas sur une éventuelle diminution de rendement. Il
préconisait en outre une rééducation en milieu
spécialisé, susceptible selon lui d'améliorer
la capacité de travail. Au demeurant, il estimait qu'une
autre activité était également exigible sans
diminution de rendement, évoquant en revanche une limitation
quant au port de charges.
c)
L'OAI a décidé de soumettre l'assuré
à un stage d'observation auprès du Centre
d'observation professionnelle de l'assurance-invalidité
(COPAI) d'Yverdon-les-Bains. Ce stage s'est déroulé
du 27 octobre au 21 novembre 2003. Au terme de celui-ci, les
observateurs du COPAI ont déposé un rapport,
daté du 5 décembre 2003, dans lequel ces derniers
formulent les conclusions suivantes :
"[…]
5.        CONCLUSION
Au terme de l'examen, notre équipe
d'observation est d'avis que la capacité résiduelle
de travail de l'assuré est trop faible pour pouvoir
être exploitée en milieu économique. En effet,
M. M.________ était, par le passé, un travailleur
manuel qui a toujours fonctionné en tant que manœuvre
de la construction et il ne peut désormais plus assumer de
tels travaux. En outre, ses lacunes intellectuelles et pratiques le
contraignent à se tourner vers des activités simples
et répétitives. Or, le stage a
révélé que ce type d'activités ne lui
est accessible qu'à court terme et qu'au-delà d'un
mois de travail régulier, son endurance et sa
résistance à l'effort s'affaiblissent trop nettement,
rendant ses prestations insuffisantes dans une optique de
production industrielle.
6.
OPNION DE L'ASSURE
Lors de la séance de bilan du 4
décembre 2003, en présence de M. [...] de l'OAI VD et
des soussignés, la discussion et les conclusions du rapport
du COPAI sont expliquées à l'assuré. Il nous
dit que sa santé lui fait défaut, en outre il nous
montre une liste importante de médicaments qu'il consomme
quotidiennement, qu'il connaît des problèmes
d'équilibre et qu'en définitive, il ne se voit pas
travailler dans ces conditions. […]"
d)
L'OAI, constatant l'absence d'arguments médicaux
susceptibles d'expliquer les conclusions du rapport d'observation
professionnelle, a décidé de mandater le Dr
B.________, rhumatologue, afin qu'il procède à une
expertise.
Dans un courrier du 30 janvier 2004 adressé à
l'expert, par lequel il lui a transmis des documents
médicaux, le Dr J.________ a notamment relevé qu'il
regrettait que l'on n'ait pas encore proposé une
reconversion professionnelle à l'assuré, celui-ci
restant selon lui toujours très positif.
Le Dr B.________ a déposé son rapport d'expertise le
19 mars 2004. Il y expose notamment ce qui suit :
"[…] DIAGNOSTICS
- Cervico-radiculalgies
déficitaires sensitivo-motrices C7 gauche
- Troubles
dégénératifs et statiques cervicaux
modérés
- Trouble somatoforme douloureux
persistant
- Obésité
- Hypertension
artérielle
- Diabète de type II
- Status après discectomie C5-C6 et
C6-C7 et spondylodèse de ces deux niveaux selon
Smith-Robinson le 22 février 2002
APPRECIATION DU CAS
M. M.________ est un patient de 54 ans,
présentant sans facteur déclenchant particulier, des
cervicalgies compliquées d'une irradiation douloureuse
intéressant l'omoplate et l'épaule gauche, se
prolongeant au membre supérieur du même
côté jusqu'aux trois premiers doigts, symptômes
accompagnés d'hypo-paresthésies et d'une
altération de la force. Ces symptômes, à
l'origine d'un arrêt de travail à 100% depuis le 3
novembre 2000, persistent malgré un long traitement
conservateur alliant de la physiothérapie et des antalgiques
le conduisant à être présenté au Dr
G.________ en décembre 2000, ce dernier concluant
après EMG et examen clinique à un syndrome
radiculaire C7 gauche déficitaire, syndrome toutefois
atypique dans un contexte de signe de dénervation
retrouvé à I'EMG impliquant le grand pectoral et le
triceps. Une IRM cervicale pratiquée le 27 février
2001 permet de visualiser un trouble
dégénératif concordant sous la forme d'une
uncarthrose comprimant la racine C7 gauche. Compte-tenu de la
persistance des symptômes, alors que le Dr Z.________, qui a
déjà examiné le
patient dès mars 2001, ait lui
aussi ait retenu l'indication opératoire compte tenu des
syndromes neurologiques atypiques, M. M.________
bénéficiera d'une discectomie C5-C6 et C6-C7
accompagnant une spondylodèse de ces mêmes niveaux par
Smith-Robinson, le 22 février 2002. Malgré cette
intervention chirurgicale, la symptomatologie, bien que fluctuante
mais intéressant les mêmes territoires, est
restée stationnaire jusqu'au jour de l'expertise. L'examen
clinique actuel révèle une discrète
altération de la mobilité cervicale principalement en
inclinaison latérale, des douleurs éparses à
la palpation de la musculature para-cervicale gauche, se
prolongeant au muscle trapèze et à l'omoplate du
même côté avec des contractures musculaires
concordantes ainsi qu'une hypoesthésie C gauche
reproductible et un déficit moteur estimé à M4
pour même trajet radiculaire. Les examens radiologiques de ce
jour montrent les stigmates d'une stabilisation de C5 à C7
selon Smith-Robinson sans trouble dégénératif
manifeste à l'exclusion d'une raideur secondaire à la
fusion segmentaire de C5 à C7. On reste par ailleurs
frappé par les symptômes neurologiques atypiques
rejoignant en cela les conclusions répétées du
Dr G.________ et Z.________ qui ont examiné à
plusieurs reprises l'assuré par le passé. On note une
altération globale de la force de son membre
supérieur gauche estimée à M4 intégrant
aussi le muscle pectoral, associé à des
lâchages intermittents lors des manoeuvres de mobilisations,
dépassant largement le cadre d'une neuropathie Cl gauche,
ceci sans amyotrophie notoire constatée, avec un
diamètre tant des bras que de l'avant-bras superposable
à l'autre côté. On retrouve aussi des signes
d'hyposensibilités englobant pratiquement tout le membre
supérieur gauche au-delà d'un respect radiculaire C7
gauche pathologique tel qu'il lui avait été
démontré à deux reprises par EMG en 2000 et
2001 auprès du Dr G.________.
Ni l'anamnèse ni l'examen clinique
ne permettent donc d'expliquer la globalité des troubles
dont souffre l'assuré, leurs intensités, leurs
localisations, et leurs retentissements sur son fonctionnement
actuel. La non-concordance de certains éléments
à l'examen clinique et l'évocation à
l'anamnèse d'une fatigue chronique, l'assuré se
réveillant plus fatigué qu'il ne s'est couché
le soir précédent, une labilité
émotionnelle, une nervosité et une
irritabilité, reste évocateur d'un trouble
somatoforme douloureux persistant.
Du point de vue rhumatologique
théorique seul, la capacité de travail de M.
M.________ dans son activité professionnelle
antérieure d'ouvrier dans la construction est de
50%.
Dans une activité
légère, épargnant les ports de charges
au-delà de 15kg, les mouvements répétitifs de
la nuque et les mouvements répétitifs du membre
supérieurs gauche, principalement les travaux minutieux avec
la main de ce même côté, sa capacité de
travail est entière.
Un stage effectué au COPAI s'est
révélé infructueux tandis que le patient
attend une libération de ses symptômes avant de
pouvoir retravailler un jour. Dans ce contexte, en tenant compte de
son âge, de son manque de qualification professionnelle et de
son absence de connaissance de la langue française, et se
rajoutant un trouble somatoforme douloureux persistant, toutes
mesures de reconversion professionnelle se révéleront
vouées à l'échec.
Du point de vue thérapeutique, ni
la prise en charge conservatrice au long cours alliant de la
physiothérapie et des antalgiques, ni la chirurgie de
décompression et stabilisation de C5 à C7 n'ont
permis d'améliorer les symptômes. Nous ne connaissons
malheureusement à l'heure actuelle aucun traitement
susceptible de pouvoir traiter un trouble somatoforme douloureux
persistant de façon durable. L'assuré pourrait
bénéficier d'une médication
anti-dépressive, reconnu pour augmenter le seuil de la
douleur et améliorer la qualité du sommeil.
L'assuré devrait faire attention à son poids, facteur
favorisant les comorbidités vasculaires et l'usure
précoce des articulations portantes.
REPONSES AUX QUESTIONS
• Degré de la capacité
de travail résiduelle en % d'activité lucrative
exercée jusqu'à ce jour.
50% comme manoeuvre dans la
construction
• À quelle date la
capacité de travail a t-elle subi une réduction de 25
% au moins ?
Dès le 3 novembre 2000
• Comment le degré de
capacité de travail a-t-il évolué depuis lors
?
L'assuré n'a plus repris
d'activité professionnelle quelconque depuis cette date, il
a bénéficié d'un stage au COPAI d'un mois,
entre octobre et novembre 2003.
• La capacité de travail
peut-elle être améliorée par des mesures
médicales ?
Non. Nous ne connaissons actuellement
aucun traitement susceptible de pouvoir traiter un trouble
somatoforme douloureux persistant de façon durable. Il
pourrait bénéficier d'un traitement
antidépresseur connu pour augmenter le seuil de
tolérance à la douleur et améliorer la
qualité du sommeil. Dans le cadre de ses paresthésies
des mains et des doigts, il pourrait bénéficier d'une
médication de type Rivotril ou Tegre à augmenter
progressivement en fonction de la tolérance et des effets
secondaires.
• La capacité de travail,
peut-elle être améliorée par des mesures
d'ordre professionnel ?
Non.
• Un reclassement professionnel
est-il judicieux ?
Non. Compte de son trouble somatoforme
douloureux persistant, de son âge, de son manque de
qualification professionnelle et de sa méconnaissance du
français, et ayant déjà
bénéficié d'un stage au COPAI sans suite,
l'assuré attendant une libération de ses
symptômes pour retravailler, principalement comme manoeuvre,
toutes mesures de reconversion professionnelle seront
vraisemblablement vouées à l'échec.
• Quelles sont les limitations dues
à l'atteinte à la santé ?
Travaux lourds, ports de charges de plus
de 15kg, Mouvements répétitifs de la colonne
cervicale, mouvements répétitifs du membres
supérieur gauche, principalement les travaux minutieux
impliquant la main et les doigts du côté
gauche.
• La capacité de travail,
peut-elle être améliorée par des moyens
auxiliaires ?
Non.
• Quelle capacité de travail
peut-on espérer dans un emploi adapté ?
100% dans un travail adapté
respectant ses limitations fonctionnelles."
Au vu du diagnostic de trouble somatoforme douloureux posé
par le Dr B.________, il a été décidé
de soumettre l'assuré à un examen psychiatrique
auprès du Service Médical Régional de
l'assurance-invalidité (ci-après : SMR). Le Dr
V.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, a procédé à cet examen
en date du 23 juillet 2004. Dans son rapport du 26 novembre 2004,
ce médecin indique en particulier ce qui suit :
"[…] Vie quotidienne
L'assuré se lève à
0730, il prend son café, puis se rend au magasin pour
acheter du pain. Il voit des connaissances qui ne travaillent pas.
L'assuré dit avoir un moral fluctuant, en fonction de ses
douleurs. Son épouse ne travaille plus depuis six à
sept ans. L'assuré l'aide pour faire les courses, mais ne
fait aucun travail ménager. Il se décrit comme
irritable, se mettant facilement en colère. Il essaie tant
que faire se peut, d'éviter les stress. Il regarde des
programmes en serbo-croate à la TV, mais peu, car il est
facilement irrité par ce qu'il voit. L'assuré ne fume
pas et boit rarement de l'alcool en raison de ses
médicaments.
Status psychiatrique
L'assuré est un homme de 54 ans,
faisant son âge, de constitution forte. Lucide et
orienté, il ne présente pas de troubles du cours de
la pensée ou d'autres signes de la lignée
psychotique. A l'entretien, qui se passe en présence d'un
interprète agréé, l'assuré
répond sans difficulté aux questions qui lui sont
posées. Ses capacités de jugement et de raisonnement
correspondent à une intelligence dans les limites de la
norme. A l'examen, sa thymie n'est pas dépressive ou
anxieuse. L'assuré décrit une certaine tristesse, en
rapport avec le décès récent de deux de ses
frères, qui relève d'un deuil normal. Nous n'avons
pas noté de troubles de l'attention et de la concentration.
L'assuré présente des insomnies, en rapport avec ses
douleurs. Il est irritable et s'emporte contre son entourage. On ne
relève pas d'anhédonie ou d'aboulie. L'assuré
ne présente pas de retrait social. Sa personnalité
est sans particularités.
DIAGNOSTIC
- avec répercussion sur la
capacité de travail:
Aucun sur le plan psychiatrique.
APPRECIATION DU CAS
L'assuré a montré,
malgré sa faible connaissance de la langue française
de bonnes capacités d'adaptation en Suisse, travaillant
durant 18 ans comme manoeuvre à la [...]. L'assuré
est victime de plusieurs accidents mineurs dans le cadre de son
activité professionnelle, qui n'entraînent pas
d'arrêts de travail de longue durée. En novembre 2000,
l'assuré commence à présenter des douleurs
cervicales, irradiant dans le MSG [ndr. : membre supérieur
gauche], qui ont fait l'objet d'une expertise rhumatologique par le
Dr B.________, en date du 16 mars 2004.
L'expert ayant mentionné le
diagnostic d'un trouble somatoforme douloureux, dont l'usage est
strictement réservé aux psychiatres, l'assuré
est examiné au SMR afin d'estimer sa capacité de
travail exigible sur le plan psychiatrique.
A l'examen, l'assuré ne
présente pas de troubles dépressif ou anxieux
justifiant en soi une incapacité de travail. Sa
personnalité est sans particularités. Nous sommes en
présence d'un status douloureux, fondé sur une
pathologique somatique avérée. Nous n'avons pas mis
en évidence de signes parlant en faveur d'un trouble
somatoforme douloureux, dont le diagnostic doit être
écarté. L'intégration sociale de
l'assuré est conservée.
En l'absence de limitations fonctionnelles
sur le plan psychiatrique, la capacité de travail exigible
de l'assuré est uniquement tributaire de son état sur
le plan somatique.
Depuis quand y a-t-il une
incapacité de travail de 20 % au moins ?
cf. expertise rhumatologique par le Dr
B.________.
Comment le degré
d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
cf. expertise rhumatologique par le Dr
B.________.
Concernant la capacité de travail exigible, elle n'est pas
réduite sur le plan psychiatrique. Il n'y a pas de contre
indication à des mesures professionnelles.
CAPACITE DE TRAVAIL EXIGIBLE
Dans l'activité habituelle : cf.
expertise rhumatologique par le Dr B.________.
Dans une activité adaptée :
cf. expertise rhumatologique par le Dr B.________.
"
Dans un rapport d'examen du 6 décembre 2004, la Dresse
W.________ du SMR, se référant notamment au rapport
médical du 6 décembre 2001 du Dr J.________, retient
une incapacité de travail totale du 3 novembre 2000 au 27
juin 2002, puis de 50 % dès le 28 juin 2002. S'agissant de
la capacité de travail exigible, elle considère
qu'elle est de 50 % dans l'ancienne activité mais que dans
une activité adaptée, elle demeure entière ;
elle renvoie sur ce point au rapport d'expertise du Dr B.________
ainsi qu'au rapport d'examen psychiatrique du Dr V.________. Elle
relève en outre que l'ancienne activité aurait pu
être reprise en août 2002, comme le confirme le Dr
J.________ dans son courrier du 10 septembre 2002. Enfin, la Dresse
W.________ conclut que sur le plan médical, il n'y a aucun
argument qui pourrait expliquer les conclusions du stage
effectué au COPAI et qu'il fallait admettre qu'il existait
des facteurs extra-médicaux qui pouvaient expliquer le
manque de motivation de l'assuré, qui selon ses propres
dires ne se voyait plus travailler.
e)
Dans un questionnaire-type adressé à l'OAI
le 17 janvier 2002, l'entreprise [...], employeur de
l'assuré, a indiqué que ce dernier aurait
théoriquement réalisé, en 2002, un salaire
horaire de 25 fr. 35 à raison de 8.5 heures de travail par
jour, cinq jours par semaine. Il résulte également de
ce questionnaire que l'assuré percevait un 13
e
salaire.
f)
Le 8 juin 2006, l'OAI a adressé à
l'assuré une décision lui octroyant une rente
entière d'invalidité du 1
er
novembre 2001
au 31 août 2002 et lui refusant le droit à des mesures
professionnelles.
M.________ a formé opposition contre cette décision
le 26 juin 2006. Cette opposition a été
complétée le 5 octobre 2006 par une écriture
du conseil du prénommé.
Le 16 avril 2008, l'OAI a adressé à l'assuré
une décision sur opposition octroyant à ce dernier
une rente entière d'invalidité du 1
er
novembre 2001 au 30 septembre 2002, soit pour une durée
supplémentaire d'un mois par rapport à la
décision du 8 juin 2006, et confirmant pour le surplus cette
précédente décision.
Dans sa décision sur opposition, l'OAI a en substance
considéré que l'assuré avait
présenté une incapacité totale de travail et
de gain du 3 novembre 2000 au 27 juin 2002 et qu'ensuite, il avait
recouvré une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée. Se fondant sur un revenu annuel
sans invalidité de 52'730 fr. ainsi que sur un revenu annuel
d'invalide de 51'307 fr. 26, l'OAI obtenait un taux
d'invalidité de 2.69 %, insuffisant pour ouvrir le droit
à une rente.
Il ressort d'une fiche de calcul interne à l'OAI
établie le 9 décembre 2005 que le revenu de 51'307
fr. 262 susmentionné est fondé sur le salaire
statistique moyen à 100 % en 2002 pour les activités
simples et répétitives (niveau de qualification 4)
tel que résultant de l'Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS), diminué de 10 % pour tenir compte des
limitations fonctionnelles présentées par
l'assuré de même que de son âge.
B.
M.________ a recouru contre cette décision auprès du
Tribunal des assurances par acte du 19 mai 2008, au pied duquel il
a formulé les conclusions suivantes, avec suite de frais et
dépens :
"I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 16 avril 2008 par
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
est annulée, soit réformée en ce sens que le
taux d'invalidité du recourant est fixé à
100 %.
Subsidiairement
III.
Le dossier est renvoyé à l'autorité
intimée pour nouvelle expertise."
A l'appui de son recours, le recourant allègue en substance
que le rapport d'examen psychiatrique du Dr V.________ est
dénué de toute force probante dès lors qu'il
recèle des contradictions internes, ce praticien retenant
d'un côté une absence de troubles dépressifs ou
anxieux justifiant une incapacité de travail tout en
admettant, de l'autre, l'existence d'un status douloureux,
fondé sur une pathologie somatique avérée. Il
relève en outre que l'existence des troubles en question est
largement décrite dans le rapport du COPAI, dont les
conclusions sont tout à fait claires, et que même le
Dr B.________, qui conclut pourtant à une capacité
entière de travail, admet l'existence de ces troubles sans
pouvoir les expliquer. Dans cette mesure, le rapport de ce dernier
praticien ne revêtirait également aucune valeur
probante.
Dans sa réponse du 5 septembre 2008, l'OAI renvoie à
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, selon
laquelle les données médicales l'emportent sur les
constatations faites lors de stages d'observation
professionnelle.
Le recourant a renoncé à répliquer.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
dès la notification de la décision entreprise, le
recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA
[loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS 830.1])
; il satisfait en outre aux autres conditions légales (art.
61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à la
forme.
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD
(loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative, RSV 173.36), en vigueur dès le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités de justice administrative à l'entrée
en vigueur de ladite loi sont traitées selon cette
dernière. La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La
cause doit être tranchée par la cour composée
de trois magistrats (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur
litigieuse selon toute vraisemblance supérieure à
30'000 fr. s'agissant de l'octroi d'une rente
d'invalidité.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c).
En l'espèce, le recourant ne s'en prend à la
décision querellée qu'en tant qu'elle retient un taux
d'invalidité n'ouvrant pas de droit à une rente
au-delà du 30 septembre 2002. Il ne formule en revanche
aucun grief en relation avec le refus d'octroi par l'OAI de mesures
professionnelles. Dans ces conditions, le tribunal se bornera
à examiner la question du droit du recourant à une
rente d'invalidité.
3.
a)
La demande de rente AI litigieuse a été
déposée le 2 novembre 2001. Quant à la
décision entreprise, elle a été rendue le 16
avril 2008.  Enfin, le recours tend implicitement à
l'octroi d'une rente dès le 1
er
octobre
2002.
La LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20) ayant subi deux
révisions depuis 2002 et la LPGA, entrée en vigueur
le 1
er
janvier 2003, ayant entraîné la
modification de nombreuses dispositions légales dans le
domaine des assurances sociales et par conséquent de
l'assurance-invalidité, il convient de déterminer
quel est le droit matériel applicable au présent
cas.
Les principes généraux en matière de droit
intertemporel, selon lesquels on applique, en cas de changement de
règles de droit, la législation en vigueur lors de la
réalisation de l'état de fait qui doit être
apprécié juridiquement ou qui a des
conséquences juridiques sont valables dans le domaine des
assurances sociales (ATF 130 V 329 consid. 2.2 et 2.3, 130 V 445).
Le juge n'a toutefois pas à prendre en considération
les modifications du droit postérieures à la date
déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 4
consid. 1.2), en l'occurrence le 16 avril 2008.
Cela étant, même si le droit éventuel aux
prestations litigieuses doit être examiné, pour la
période jusqu'au 31 décembre 2002 au regard de la LAI
dans sa teneur avant le 1
er
janvier 2004, pour la
période jusqu'au 31 décembre 2007 au regard des
dispositions de la LPGA et des modifications de la LAI,
consécutives à la 4
e
révision,
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2004 et pour la
suite au regard des modifications de la LAI consécutives
à la 5
e
révision de cette loi,
entrées en vigueur le 1
er
janvier 2008, les
principes développés jusqu'à ce jour par la
jurisprudence en matière d'évaluation de
l'invalidité conservent leur pertinence, quelle que soit la
version de la loi sous laquelle ils ont été
posés.
b)
En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI dans sa teneur
antérieure au 1
er
janvier 2004, une
invalidité d'au moins 40 % ouvre le droit à un quart
de rente, celle de 50 % au moins à une demi-rente, et celle
de 66 2/3 % au moins à une rente entière. Selon
l'art. 28 al. 1 LAI dans sa version postérieure au
1
er
janvier 2004 (qui n'a pas été
modifié lors de la 5
e
révision, si ce
n'est qu'il est devenu l'art. 28 al. 2 LAI), l'assuré a
droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au
moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60
% au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70 % au moins.
Est réputée invalidité l'incapacité de
gain totale ou partielle qui est présumée permanente
ou de longue durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA ; cf. art. 4 al. 1 aLAI). Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est
définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité.
Aux termes de l'art. 16 LPGA (cf. art. 28 al. 2 aLAI), pour
évaluer le taux d'invalidité, le revenu que
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
Enfin, selon l'art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier
1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201), si la
capacité de gain ou la capacité d'accomplir les
travaux habituels d'un assuré s'améliore ou que son
impotence ou le besoin de soins découlant de
l'invalidité s'atténue, il y a lieu de
considérer que ce changement supprime, le cas
échéant, tout ou partie de son droit aux prestations
dès qu'on peut s'attendre à ce que
l'amélioration constatée se maintienne durant une
assez longue période ; il en va de même lorsqu'un tel
changement déterminant a duré trois mois
déjà, sans interruption notable et sans qu'une
complication prochaine soit à craindre.
c)
Pour pouvoir fixer le degré
d'invalidité, l'administration (en cas de recours, le
tribunal) se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du
médecin consiste à évaluer l'état de
santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est
incapable de travailler (ATF 125 V 256, consid. 4 ; TF, 10 mars
2009, 9C_519/2008, consid. 2.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il
ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a
et les références citées).
Le juge peut en particulier accorder valeur probante aux rapports
des médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci
aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent
pas de contradiction et qu'aucun indice concret ne permet de
remettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et les références citées). Ainsi, la
jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui émane d'un
SMR a une valeur probante s'il remplit les exigences requises par
la jurisprudence (TF I 573/04 du 10 novembre 2005 consid. 5.2; I
523/02 du 28 octobre 2002 consid. 3).
Les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent pour leur part
être admises avec réserve ; il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitants peuvent avoir tendance à se
prononcer en faveur de leurs patients ; il convient en principe
d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à
celles d'un médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et
les références ; Pratique VSI 2001, p. 106 consid.
3b/bb et cc ; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents
obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR],
Soziale Sicherheit, 2
e
éd., n. 688c, p. 1025). Il
faut cependant relever qu'un rapport médical ne saurait
être écarté pour la simple et unique raison
qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2).
Quant aux
informations des organes
d'observation professionnelle, ils ont pour fonction de
compléter les données médicales en examinant
concrètement dans quelle mesure l'assuré est à
même de mettre en valeur une capacité de travail et de
gain sur le marché du travail. De telles informations, pour
utiles qu'elles soient, ne sauraient, en principe, supplanter
l'avis dûment motivé d'un médecin à qui
il appartient, au premier chef, de porter un jugement sur
l'état de santé de l'assuré et d'indiquer dans
quelle mesure et pour quelles activités celui-ci est capable
de travailler, le cas échéant quels travaux on peut
encore raisonnablement exiger de lui (TF, 11 juillet 2005, I
531/04, consid. 4.2).
Enfin, d'une manière générale, dans le domaine
particulier des assurances sociales, le juge doit, pour autant que
la loi n'en dispose pas autrement, rendre son arrêt suivant
le principe probatoire de la vraisemblance
prépondérante, principe selon lequel la simple
possibilité d'un état de fait donné ne suffit
pas à satisfaire aux exigences de preuve, le juge devant
plutôt s'en tenir à la présentation des faits
qu'il considère comme la plus vraisemblable parmi toutes les
possibilités du cours des événements (ATF 125
V 193 ; ATF 119 V 9 et les arrêts cités ; Thomas
Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, 3
e
éd., Berne 2003, n° 30 p. 331 ; Alfred Maurer,
Bundessozialversicherungsrecht, Bâle et Francfort-sur-le-Main
1993, pp. 422-423).
4.
a)
En l'espèce, l'OAI, se fondant
sur les rapports des Drs B.________ et V.________, a retenu que le
recourant avait présenté une incapacité totale
de travail et de gain du 3 novembre 2000 au 27 juin 2002, mais
qu'il avait ensuite, notamment grâce à l'intervention
chirurgicale subie en février 2002, recouvré une
pleine capacité résiduelle de travail dans une
activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
Le recourant conteste cette amélioration de son état
de santé, alléguant se trouver toujours en
incapacité totale de travail. Il ne remet en revanche pas en
cause l'appréciation de l'OAI en tant qu'elle concerne la
période reconnue d'incapacité totale de gain. Cela
dit, s'agissant de la période contestée, le recourant
appuie son argumentation sur le rapport établi par les
observateurs du COPAI et reproche en substance aux Drs B.________
et V.________ d'admettre l'existence d'un status douloureux mais de
ne pas l'expliquer et de conclure, de manière
contradictoire, à une capacité de travail
entière dans une activité adaptée. Aussi, les
rapports de ces deux praticiens ne rempliraient-ils pas les
conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante
d'un rapport médical.
Le recourant ne saurait être suivi dans son
raisonnement.
Sur le plan somatique, tous les médecins qui ont
examiné le recourant ensuite de l'opération
chirurgicale qu'il a subie en février 2002, savoir les Drs
Z.________ (le premier, dans son rapport du 27 juin 2002),
Q.________, G.________ et B.________, ont unanimement reconnu
à ce dernier une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée. Le rapport du 19 mars 2004 du Dr
B.________, en particulier, procède d'un examen exhaustif du
cas qui lui était soumis. S'agissant une fois encore des
aspects strictement somatiques, la situation médicale y est
clairement décrite, l'évaluation de la
capacité de travail en fonction des diagnostics somatiques
retenus a été examinée de manière
complète. Les conclusions de l'expert sont motivées
et convaincantes. L'appréciation de ce dernier est par
ailleurs, on l'a dit, corroborée par les avis de l'ensemble
des autres praticiens consultés. Le fait qu'il explique une
partie des plaintes du recourant par des facteurs d'ordre
psychologique, attribuant à tort (on le verra) cette
symptomatologie douloureuse à un trouble somatoforme, n'est
pas de nature à remettre en question le bien-fondé de
ses conclusions quant à la capacité de travail
résiduelle, qu'il ne fonde que sur des critères
strictement rhumatologiques, comme il le précise d'ailleurs
expressément. Pour ce qui est des considérations de
l'expert selon lesquelles toutes mesures de reconversion
professionnelles sont vouées à l'échec, elles
ne sont pas déterminantes dans la mesure où elles
sont dictées soit par l'existence du trouble somatoforme,
lequel n'entre pas en compte dans une appréciation sous
l'angle strictement somatique, soit par des éléments
d'ordre extra-médical, qui sont sans influence sur la
question litigieuse de la capacité théorique de
travail.
Le Dr B.________ ayant évoqué un diagnostic de
trouble somatoforme, l'OAI a fait procéder, à juste
titre, à un examen psychiatrique du recourant. En effet,
conformément à la jurisprudence du Tribunal
fédéral, la reconnaissance de l'existence d'un
trouble somatoforme douloureux suppose, comme c'est le cas pour
tout autre trouble psychique, un diagnostic émanant d'un
expert psychiatre  - et non d'un rhumatologue tel que le
médecin précité - et s'appuyant
lege
artis
sur les critères d'un système de
classification reconnu (ATF 130 V 396, consid. 5.3 et consid.
6).
Dans son rapport d'examen psychiatrique du 26 novembre 2004, le Dr
V.________, se basant sur une anamnèse complète,
analyse, certes de manière succincte mais néanmoins
convaincante, l'état de santé psychique du recourant.
Au terme de son examen, il exclut l'existence d'une affection
psychique susceptible d'influencer la capacité de travail,
écartant notamment les diagnostics de trouble
dépressif ou anxieux et de trouble somatoforme douloureux.
Il conclut que les douleurs dont souffre le recourant sont
fondées sur une pathologie somatique avérée.
Cette conclusion ne peut être interprétée en ce
sens que l'ensemble des douleurs s'explique par la pathologie
somatique avérée, mais uniquement qu'elles y trouvent
leur origine ; en d'autres termes, le Dr V.________ n'exclut pas
qu'une partie des troubles puisse résulter de facteurs
externes, qui ne sont ni d'ordre somatique, ni d'ordre
psychique.
Le recourant entend déduire du fait qu'aucun des deux
experts susmentionnés ne se trouve en mesure d'expliquer,
sur le plan médical, l'entier de ses plaintes que leurs
rapports ne satisfont pas aux exigences jurisprudentielles
permettant qu'on leur accorde une pleine valeur probante. Ce grief
n'est pas fondé. Le fait qu'ils excluent tous deux des
diagnostics posés une partie des plaintes du recourant
n'implique pas qu'ils se trouvent en contradiction l'un avec
l'autre, ni qu'ils soient incomplets, mais uniquement, comme le
relève d'ailleurs la Dresse W.________ dans son rapport du 6
décembre 2004, que ces plaintes s'expliquent par des
facteurs extra-médicaux, qui ne sont pas du ressort de
l'AI.
Cela dit, les deux rapports en question sont tout à fait
complets et circonstanciés. Leurs conclusions respectives
sont clairement motivées et convaincantes. Elles ne sont du
reste remises en cause par aucun autre élément du
dossier. En particulier, aucun trouble psychique n'a jamais
été diagnostiqué ou même
évoqué auparavant par un quelconque psychiatre.
S'agissant du rapport du 5 décembre 2003 des observateurs du
COPAI, il n'est pas non plus de nature à les remettre en
cause. En effet, comme il a été rappelé plus
haut (cf. consid. 3c), un tel rapport ne saurait, par principe,
l'emporter sur des avis médicaux dûment
motivés. De plus, les conclusions de ce rapport ne se
trouvent pas forcément en contradiction avec
l'appréciation des Drs B.________ et V.________ puisqu'elles
tiennent en particulier compte d'éléments
extra-médicaux qui n'ont précisément pas pu
être pris en considération par ces
médecins.
Dans ces circonstances, c'est à bon droit que l'OAI a
accordé une pleine valeur probante aux rapports des
médecins précités et qu'il a ainsi retenu que
le recourant disposait, dès le 27 juin 2002 (date du rapport
du Dr Z.________), d'une capacité de travail
résiduelle totale dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles.
b)
Cela étant posé, il
convient encore de procéder à la comparaison des
revenus, avec et sans invalidité, que l'assuré
était susceptible de réaliser en 2002, année
au cours de laquelle le recouvrement de sa capacité de
travail est intervenu, ce afin de déterminer son taux
d'invalidité.
Le revenu sans invalidité doit en principe être
déterminé en fonction du gain que l'assuré
réaliserait vraisemblablement s'il était en bonne
santé.
En l'espèce, il résulte des renseignements fournis
par les anciens employeurs du recourant (cf. questionnaire
adressé à l'OAI le 17 janvier 2002) que sans
invalidité, le recourant aurait réalisé, en
2002, un revenu annuel brut à 100 % (treizième
salaire non compris) de (25 fr. 35 x 8.5 x 21,75 x 12 =) 56'239
francs.
S'agissant du calcul du revenu avec invalidité auquel a
procédé l'intimé, il ne prête pas le
flanc à la critique.
Conformément à la jurisprudence, l'OAI a
évalué le revenu d'invalide sur la base de
statistiques salariales, en l'absence d'un revenu effectivement
réalisé (cf. ATF 126 V 75). Il s'est ainsi
valablement fondé sur l'Enquête suisse sur la
structure des salaires (ESS) (édition 2002) en retenant le
salaire statistique moyen afférant à un niveau de
qualification 4, qui correspond aux activités simples et
répétitives. L'OAI a ensuite correctement
réajusté cette valeur centrale en fonction de
l'horaire hebdomadaire moyen, qui est de 41.7 heures (cf. ATF 126 V
75 précité ; TFA, 26 juin 2003, I 616/02 ; La Vie
économique, n° 10/2006, p. 90), pour obtenir un revenu
théorique pour l'année 2002 de 57'008 fr.
07.
Selon la jurisprudence, le montant ainsi obtenu peut, le cas
échéant, encore être réduit en raison
des empêchements propres à la personne de
l'assuré, par exemple certaines limitations liées au
handicap, à l'âge, à la nationalité,
à la catégorie de permis de séjour ou au taux
d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des
déductions distinctes pour chacun des paramètres
entrant en considération, mais il convient plutôt de
procéder à une évaluation globale des effets
de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble
des circonstances du cas concret. La jurisprudence n'admet pas de
déduction globale supérieure à 25%. Enfin, le
juge des assurances sociales ne peut, sans motif pertinent,
substituer son appréciation à celle de
l'administration dans la fixation de cette déduction (ATF
126 V 75 précité, consid. 5b s.).
Dans le cas présent, l'OAI a opéré une
déduction de 10%. La Cour de céans ne voit aucune
raison de s'écarter de ce cette évaluation, qui
relève d'une appréciation correcte de la situation
compte tenu des limitations fonctionnelles auxquelles le recourant
doit faire face, de même que de son âge.
En conséquence, le revenu exigible annuel brut retenu par
l'OAI, savoir 51'307 fr. 26, n'est pas critiquable.
Cela étant dit, il résulte de la comparaison des
revenus sans et avec invalidité un taux d'invalidité
de ([56'239 - 51'307 fr. 26] x 100 / 56'239 =) 8.7 %.
Compte tenu de ce qui précède, l'OAI était
fondé à cesser le versement de la rente
d'invalidité servie au recourant après trois mois
d'amélioration de son état de santé (88a al. 1
RAI), laquelle est attestée en l'occurrence dès le 27
juin 2002.
c)
Les éléments du dossier étant tout
à fait probants pour résoudre, sous l'angle de la
vraisemblance prépondérante, la question litigieuse
du taux d'invalidité du recourant et du droit de ce dernier
à une rente, l'expertise requise par le recourant dans sa
conclusion III subsidiaire s'avère superflue. Il n'y a
dès lors pas lieu d'y donner suite.
5.
En définitive, mal fondé, le recours doit être
rejeté et la décision entreprise
confirmée.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice sont arrêtés à 250 fr. et mis à
la charge du recourant (art. 69 al. 1bis LAI, 49 LPA-VD). Ce
dernier succombant à la procédure, il n'y a pas lieu
d'allouer des dépens (art. 61 let. g LPGA, 55
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision sur opposition
rendue le 16 avril 2008 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 250
(deux cents cinquante) fr. est mis à la charge du
recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Paul-Arthur
Treyvaud, avocat (pour M.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :