vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 42 · 2022-02-07 · fr

ACCIDENT, CAUSALITÉ NATURELLE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.02.2022 Arrêt / 2022 / 42

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
72/20 - 20/2022
ZA20.026218
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 février 2022
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mmes
Röthenbacher et Berberat, juges
Greffière
:              Mme
Tedeschi
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourant, représenté par Unia Vaud,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art. 6
al. 1 et 36 al. 1 LAA.
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a travaillé
en qualité de constructeur métallique auprès de la société Y.________ Sàrl,
à compter du 6 juin 2017. A ce titre, il était assuré contre les accidents et les
maladies professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
(ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 28 août 2019, l’assuré est tombé, dans le cadre de son travail, d’un
escabeau d’une hauteur d’environ un mètre et demi.
Les premiers soins ont été apportés le 30 août 2019 par le Dr P.________,
spécialiste en médecine interne générale, lequel a mis l’assuré en arrêt
de travail total. Ce médecin a fait réaliser le jour même une imagerie par résonnance
magnétique (ci-après : IRM) du genou droit, laquelle a mis en évidence deux lésions
ostéochondrales, l’une du condyle fémoral latéral et l’autre correspondant
à une chondropathie de stade IV et à une synovite.
Par communication du 25 septembre 2019, la CNA a octroyé ses prestations d’assurance
à l’assuré.
Dans un rapport du 4 novembre 2019, le Dr G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, a diagnostiqué une contusion du genou droit, une chondropathie
du condyle fémoral externe et une rotule traumatisée, tout en relevant la persistance des douleurs.
Le 15 novembre 2019, le Dr G.________ a transmis un rapport d’arthro-IRM du genou droit
du 7 novembre 2019, dont il ressortait une lésion ostéochondrale trochléaire et,
dans une moindre mesure, patellaire, déjà présente sur l’examen antérieur,
ainsi qu’une tendinite de la patte d’oie à son insertion tibiale. Ce médecin a
proposé de réaliser une arthroscopie afin de mieux apprécier lesdites lésions et
a confirmé l’incapacité de travail de 100 %.
Invité à fournir son appréciation spécialisée, le Dr V.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a, par rapport du 23 mars
2020, notamment diagnostiqué une gonarthrose fémoro-patellaire, caractérisée par
une chondropathie de stade IV affectant, de façon relativement focale, la crête et le versant
externe de la facette rotulienne interne d'une part et la partie distale de la joue externe de la trochlée
fémorale, d’autre part. Il n’a pas retenu d'indication pour une prise en charge chirurgicale,
notamment arthroscopique.
Dans son rapport du
20 avril 2020, la Dre L.________, médecin d'arrondissement auprès de la CNA, a relevé
que l’assuré présentait des lésions préexistantes à sa chute du 28 août
2019 de nature dégénérative et a retenu que cet événement avait, tout au plus,
entraîné une contusion du genou droit, laquelle avait aggravé de manière passagère
l’état préexistant. Il n’y avait, en revanche, aucune lésion structurelle
pouvant être imputée à ladite chute. Elle a considéré qu’une contusion
légère du genou guérissait en douze semaines, de sorte que l’événement
en cause avait totalement cessé de déployer ses effets depuis de nombreux mois et, en tout
état de cause, à compter de la fin du mois de novembre 2019.
Par décision du 27 avril 2020, la CNA a mis un terme aux prestations d’assurance à
la date précitée, dans la mesure où l’assuré avait recouvré son état
de santé tel qu’il aurait été sans l’accident du 28 août 2019, au
plus tard, à la fin du mois de novembre 2019.
Par acte du 27 mai 2020, l’assuré, désormais représenté par Unia Vaud,
a formé opposition à l’encontre de cette décision.
Le 2 juin 2020,
l’assuré a transmis un rapport du 19 mai 2020 du Dr G.________, lequel diagnostiquait
un status après contusion axiale du genou droit avec lésion ostéochondrale au condyle
fémoral antéro-externe et œdème sous-chondral confirmant la contusion compliquée
plus tardivement d'une insertionite de la patte d'oie à droite secondairement, ainsi qu’une
lésion ostéochondrale de la rotule avec œdème sous chondral. Selon ce médecin,
l'état de santé n’était pas stabilisé, compte tenu de la persistance des douleurs
depuis la sérieuse contusion du genou droit du 28 août 2019. De surcroît, les atteintes
étaient en lien de causalité avec cet événement, dans la mesure où l’assuré
n’avait jamais souffert du genou jusqu’à cet incident et qu’il continuait actuellement
à en souffrir, alors qu’il était au repos, était en totale incapacité de travail
et bénéficiait d’une médication anti-inflammatoire et de physiothérapie. Le
Dr G.________ admettait par ailleurs que, s’il y avait bien une atteinte dégénérative
du cartilage fémoropatellaire, celle-ci avait été dégradée et décompensée
par l’événement du 28 août 2019, sans que le
statu
quo
n’ait encore été atteint.
Il relevait finalement que bien que l’assuré ait repris son activité professionnelle
à 50 % dès le 20 janvier 2020, il était à nouveau en incapacité de
travail complète depuis le 19 mars 2020.
A teneur d’une appréciation médicale du 2 juin 2020, la Dre L.________ a maintenu
son évaluation du 20 avril 2020, considérant que les arguments du Dr G.________ ne
permettaient pas de modifier sa position.
Par décision sur opposition du 9 juin 2020, la CNA a rejeté l’opposition et retiré
l’effet suspensif à un éventuel recours. Elle a retenu que les atteintes présentées
par l’assuré étaient de nature dégénérative et préexistantes à
la chute et conclu que l’accident du 28 août 2019 avait cessé de déployer ses
effets depuis de nombreux mois, mais au plus tard à la fin du mois de novembre 2019.
Par courrier du 19 juin 2020, le Dr V.________ a transmis un protocole opératoire du 3 juin
2019 établi par le Dr G.________ relatif à une arthroscopie réalisée le 2 juin
précédent, laquelle avait consisté en une résection sélective méniscale
externe des adhérences et de la synovite. Le Dr G.________ y précisait ses diagnostics,
retenant un status après distorsion du genou droit le 28 août 2019, une chondropathie
tricopartimentale très modérée décompensée par la distorsion, des adhérences
sus-rotuliennes, une synovite sous rotulienne et une déchirure méniscale externe du genou droit.
B.
a)
Par acte du 8 juillet 2020, D.________, toujours représenté par Unia Vaud, a recouru
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision
sur opposition du 9 juin 2020, concluant principalement à sa réforme, en ce sens que les
liens de causalité naturelle et adéquate entre l’accident du 28 août 2019 et
les atteintes physiques soient admis, et subsidiairement à son annulation, avec renvoi de la cause
à l’autorité intimée pour complément d’instruction et nouvelle décision
dans le sens des considérants. Il a également requis la restitution de l’effet suspensif
au recours. En substance, il s’est prévalu de l’appréciation du Dr G.________
et a fait valoir que son état de santé actuel ne pouvait être considéré comme
résultant exclusivement de causes étrangères à l’accident. Il a également
argué qu’au regard des conclusions divergentes des médecins, le lien de causalité
naturelle devait être examiné, au besoin, à l’aide d’une expertise pluridisciplinaire.
b)
Dans sa réponse du 17 septembre 2020, la CNA a conclu au rejet du recours. Elle a renvoyé
aux considérants de la décision litigieuse, se prévalant de la valeur probante des appréciations
de la Dre L.________, ainsi que d’une appréciation médicale du 9 septembre
2020 du Dr  M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur rattaché au Centre de compétences de la médecine des assurances de la CNA.
c)
Répliquant
le 9 décembre 2020, D.________ a transmis un rapport du 7 décembre 2020 du Dr G.________
et requis la mise en œuvre d’une expertise orthopédique par la Cour de céans.
d)
Dupliquant le 1
er
février
2021, la CNA, s’appuyant sur une appréciation orthopédique du 6 janvier 2021 du
Dr M.________, a maintenu ses conclusions et proposé le rejet de la requête de mise en
œuvre d’une expertise judiciaire.
e)
Le
18 mars 2021, D.________ a produit un courriel du 25 février 2021 du Dr G.________.
f)
Se
déterminant le 25 mai 2021, la CNA a communiqué une nouvelle appréciation orthopédique
du 6 mai 2021 du Dr M.________.
g)
Par
courrier du 12 juillet 2021, D.________ a indiqué avoir été bousculé en date
du 7 août 2020, ce qui avait dégradé l’état subjectif de son genou. Cet
événement constituait, à son avis, un accident, subsidiairement une rechute au sens de
la législation applicable, car il existait un lien de causalité entre l’événement
du 7 août 2020 et l’accident du 28 août 2019. Il a porté au dossier un
rapport du 1
er
juillet
2021 du Dr G.________ relatif à ce nouvel incident et a conclu qu’il avait droit aux
prestations de l’assurance-accidents.
h)
Dans
ses déterminations du 22 septembre 2021, la CNA a confirmé que l’événement
du 7 août 2020 lui avait été annoncé par déclaration de sinistre du 20 octobre
2020. A cet égard, il avait rendu le 17 juin 2021 une décision de refus de prise en charge,
faute de trouble lié à un accident ou de lésion corporelle assimilée à un accident.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 de la loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents
[LAA ; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de
l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur
notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a de la loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
[LPA-VD ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi
(art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et jugés que
les rapports juridiques à propos desquels l’autorité administrative compétente s’est
prononcée préalablement d’une manière qui la lie, sous la forme d’une décision.
La décision détermine ainsi
l’objet
de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de recours. Si aucune
décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet et un jugement
sur le fond ne peut pas être prononcé. Dans le même sens, les conclusions qui vont au-delà
de l’objet de la contestation, tel que défini par la décision litigieuse, sont en principe
irrecevables (ATF 144 II 359 consid. 4.3; 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b)
En l’espèce, le litige, tel que défini par la décision sur opposition du 9 juin
2020, a pour objet la question de savoir si le recourant peut prétendre à des prestations de
l’assurance-accidents, soit au versement d’indemnités journalières et à la
prise en charge des traitements médicaux, au-delà du 27 avril 2020. Cela étant, il
n’y a pas lieu d’examiner si l’événement survenu le 7 août 2020,
lequel a donné lieu à une décision de l’intimée du 17 juin 2021, doit
être pris en charge par l’intimée. Il convient par ailleurs de préciser qu’il
ne sera pas tenu compte des éléments factuels et des pièces produites en lien avec ledit
événement, la Cour de céans n’ayant pas à prendre en considération les
modifications de l’état de fait postérieures à la date déterminante de la décision
litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1).
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si
la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon
l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
L’exigence de la causalité naturelle est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre
que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il
ne serait pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche,
que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé.
Il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non
de celle‑ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé
sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l’administration,
le cas échéant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans le droit des assurances sociales. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport
de cause à effet entre l’accident et le dommage paraît possible, mais qu’il ne
peut pas être qualifié de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations
fondées sur l’accident assuré doit être nié (ATF 142 V 435 consid. 1 ;
129 V 402 consid. 4.3.1 ; TF 8C_21/2016 du 20 septembre 2016 consid. 3.1).
De même, le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après
la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle
avec cet accident (
raisonnement
post hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.1). Il convient
en principe d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence
du rapport de causalité, à tout le moins probable, avec l’événement assuré
(ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.2).
c)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018
consid. 3.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_220/2016
du 10 février 2017 consid. 7.3).
d)
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi
que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure
où il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été
aggravé par ce dernier (TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
4.
a)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
5.
En l’espèce, le 28 août 2019, le recourant a chuté d’un escabeau d’une
hauteur d’un mètre et demi environ et s’est blessé au genou. A cet égard,
l’intimée ne conteste pas que le recourant a été victime d’un événement
traumatique, constitutif d’un accident au sens de l’art. 6 al. 1 LAA.
6.
Contrairement à ce qu’affirme le recourant, il n’est pas possible de rattacher, au degré
de la vraisemblance prépondérante, les atteintes subsistant au mois d’avril 2020 à
l’événement annoncé.
a)
Il est constant que le recourant présente une atteinte préexistante à sa chute de nature
dégénérative, à savoir une gonarthrose fémoro-patellaire touchant le genou droit.
En effet, aussi bien l’IRM réalisée le 30 août 2019 que l’artho-IRM effectuée
le 7 novembre 2019 ont mis en évidence des lésions ostéochondrales rotuliennes et
trochléennes (voir également le rapport du 23 mars 2020 du Dr V.________ et les appréciations
des 20 avril et 2 juin 2020 de la Dre L.________). Dans son rapport du 19 mai 2020,
le Dr G.________ a d’ailleurs admis l’existence de ladite atteinte dégénérative
du cartilage fémoro-patellaire.
b)
Les médecins qui se sont exprimés dans le cadre du dossier s’accordent également
sur le fait que la chute du recourant lui a causé, à tout le moins, une contusion du genou
(voir notamment les appréciations des 20 avril et 2 juin 2020 de la Dre L.________,
ainsi que les rapports des 4 novembre 2019 et 19 mai 2020 du Dr G.________). Néanmoins,
les opinions divergent quant à la gravité de cette contusion et à l’existence de
lésions structurelles.
aa)
Dans ses appréciations des 20 avril et 2 juin 2020, la Dre L.________ a estimé,
en se fondant sur les observations du 23 mars 2020 du Dr V.________, que la chute n’avait
pas entraîné de lésions structurelles pouvant lui être imputées, les atteintes
ostéochondrales observées sur l’IRM du 30 août 2019 ne paraissant pas de caractère
post-traumatique en raison de l’absence d'épanchement intra-articulaire, du caractère
mal délimité et de la présence suspectée d'une atteinte géodique sous-chondrale.
L’arthro-IRM du 7 novembre 2019 ne permettait également pas d’objectiver de lésions
structurelles. Selon la Dre L.________, la chute avait tout au plus entraîné une légère
contusion du genou droit, laquelle avait aggravé de manière passagère un état préexistant
de nature dégénérative.
bb)
Le Dr G.________, pour sa part, était d’avis que les troubles subsistant au-delà
du mois d’avril 2020 étaient certainement en lien de causalité avec l’accident
du 28 août 2019, dans la mesure où le recourant n’avait jamais souffert du genou
droit et où il en souffrait toujours malgré une période de repos prolongée et un
traitement adapté (cf. rapport du 19 mai 2020). Un tel avis ne saurait toutefois revêtir
une valeur probante suffisante, dès lors qu’il se fonde sur un raisonnement
post hoc ergo propter hoc
,
lequel
ne
suffit pas à prouver, au stade de la vraisemblance prépondérante, un lien de causalité
entre une atteinte et un accident.
cc)
Bien
qu’un traitement conservateur, à base de physiothérapie et d’antalgiques, ait été
préconisé dans un premier temps, le recourant a finalement fait l’objet d’une arthroscopie
de son genou droit en date du 2 juin 2020, compte tenu de la persistance des douleurs (cf. rapports
des 15 novembre 2019 et 19 mai 2020 du Dr G.________). Dans son rapport du 7 décembre
2020, le Dr G.________ a expliqué que la présence de petits fragments cartilagineux libres
pouvait permettre d’objectiver une lésion structurelle. Par ailleurs, l’existence d’œdèmes
du condyle fémoral externe et de la rotule visible à l’IRM étaient, selon lui, la
manifestation d’une sérieuse contusion. De même, les adhérences sus-rotuliennes
étaient classiques après une distorsion du genou, tout comme la synovite et la déchirure
méniscale externe. Le 21 février 2021, le Dr G.________ a précisé que le
fait que les œdèmes osseux présents sur l’IRM réalisée plus de deux mois
après l’accident se soient résorbés était évocateur d’une lésion
traumatique, et non dégénérative. S’agissant des atteintes cartilagineuses et méniscales,
il ne pouvait exclure une cause traumatique ou une dégradation d’un état dégénératif
sérieux par le traumatisme du 28 août 2019.
dd)
Dans ses appréciations orthopédiques des 9 septembre 2020, 6 janvier 2021 et 6 mai
2021, le Dr M.________ a expliqué de manière précise et détaillée les raisons
pour lesquelles l’arthroscopie n’était pas contributive pour établir l’existence
d’une lésion structurelle à caractère potentiellement durable résultant de
l’événement du 28 août 2019.
Pour ce médecin, les observations du Dr G.________ faites dans le cadre de l’arthroscopie
(cf. protocole opératoire du 3 juin 2020) confortaient l’absence de lésion structurelle
à caractère durable résultant de l'événement du 28 août 2018.
En premier lieu, les IRM au dossier ne démontraient aucune atteinte ligamentaire attestant d'une
distorsion sérieuse du genou, telle qu’alléguée par le Dr G.________.
Selon le Dr M.________, la présence d'une adhérence rotulienne et d'une synovite témoignaient
d'un simple état inflammatoire, sans qu’il ne soit possible de savoir si cette adhérence
pouvait être responsable d'une quelconque symptomatologie ou d’en déterminer précisément
son origine. Contrairement à ce qu’affirmait le Dr G.________, les adhérences de
la région rotulienne (telle que la synovite) étaient susceptibles de résulter de n'importe
quelle atteinte articulaire (que celle-ci soit, par exemples, mécanique, rhumatismale, bactérienne,
virale ou microcristalline), mais ne permettaient pas de conclure à une origine traumatique.
De même, le fait que le cartilage trochléen à la partie antérieure
du
condyle fémoral externe était érodé et sans instabilité n’était pas
contributif. Pour le Dr M.________, l’érosion de cette surface impliquait un processus
abrasif et répétitif, caractéristique de l'usure et, partant, de l'arthrose. Les érosions
superficielles du cartilage au niveau du compartiment interne du condyle fémoral, reconnues par
le Dr G.________ être en correspondance avec l'âge et l'activité physique intense
du recourant, confirmaient également l'atteinte dégénérative avec phénomène
d'abrasion. Quant aux nombreuses déchirures radiaires et courtes au niveau du compartiment externe
du ménisque, ainsi que le fait que ce compartiment était superficiellement érodé,
elles résultaient typiquement d'une atteinte méniscale dégénérative avec une
substance méniscale ayant tendance à s'effriter ; elles ne correspondaient absolument
pas aux conséquences d'une atteinte traumatique avec formation de lambeaux et de fragments instables.
Le Dr M.________ observait ensuite que le rinçage arthroscopique n'avait produit que de petits
débris, probablement d'origine cartilagineuse, libres dans l'articulation. De tels débris étaient
caractéristiques d'une fragmentation cartilagineuse dans le cadre de l'arthrose, sans qu’on
ne puisse contester que lesdits débris aient pu s’être détachés à la suite
de la distorsion du 28 août 2019. Pour le Dr M.________, ces petits fragments témoignaient
toutefois de la fragilité des tissus cartilagineux au niveau des foyers arthrosiques et, dans ce
contexte, paraissaient beaucoup plus s’apparenter à un phénomène d’abrasion
du cartilage qu’à une atteinte traumatique. Au demeurant, il n’avait pas été
retrouvé de grands fragments cartilagineux, lesquels pouvaient, quant à eux, résulter
d'une fracture chondrale.
S’agissant finalement de l’œdème des parties molles et au niveau du condyle fémoral
externe et de la rotule, le Dr M.________ a observé, sur l’IRM du 30 août 2019,
que cet œdème était bien circonscrit et limité au voisinage immédiat des foyers
atteints d'arthrose, contrairement à des foyers d'œdème résultant de contusions osseuses,
lesquels étaient beaucoup plus étendus et localisés au niveau des zones de contusion et
non limités aux seuls foyers arthrosiques préexistants. Le fait que les foyers inflammatoires
soient circonscrits et limités aux zones osseuses, recouvertes de cartilage malade, s'expliquait
par l'atteinte arthrosique dégénérative. Le Dr M.________ a néanmoins ajouté
que, même si cet œdème avait été favorisé par l’action vulnérante
du 28 août 2019, cette dernière n’était pas à l’origine d’une
péjoration durable, comme en témoignait la résorption de cet œdème observée
sur l’arthro-IRM du 7 novembre 2019. Cette résorption traduisait bien plutôt le
caractère temporaire d’une activité inflammatoire potentiellement accrue par l’événement
en question.
ee)
Sur le vu de ce qui précède, il est constaté que les circonstances concrètes du cas
d’espèce, ainsi que les explications étayées fournies par le Dr M.________
laissent planer une incertitude sur l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l’accident
du 28 août 2019 et les lésions subsistant au mois d’avril 2020. Les quelques éléments
invoqués par le Dr G.________ peuvent certes parler en faveur de l'existence d'un lien de causalité.
Toutefois, ces éléments rendent tout au plus possible une telle relation ; ils ne suffisent
pas pour la qualifier de probable au sens de la jurisprudence, au regard de l’ensemble des explications
données par le Dr M.________.
c)
Dans ce contexte, il est douteux qu’une expertise puisse résoudre cette question, dès
lors que l’on ne voit guère quel élément nouveau une telle mesure d’instruction
est susceptible d’apporter. Il n'y a dès lors pas lieu de donner suite à la requête
du recourant tendant à la mise en œuvre d'une expertise judiciaire (appréciation anticipée
des preuves ; TF 8C_253/2020 du 12 novembre 2020 consid. 3.2 et les références
citées).
d)
En conclusion, l’intimée n’a pas violé le droit fédéral en considérant
que le
statu quo sine vel ante
avait été rétabli à la fin du mois de novembre 2019, une contusion légère
du genou se guérissant, selon l’expérience médicale, en douze semaines. Faute d’un
lien de causalité naturelle existant entre les atteintes subsistant au genou, au-delà de la
fin du mois de novembre 2019, et l’accident du 28 août 2019, c’est à bon droit
que l’intimée a cessé d’allouer au recourant les prestations d’assurance
dès le mois d’avril 2020.
7.
a)
En définitive, le recours doit être rejeté et la décision sur opposition du 9 juin
2020 confirmée. En ce qui concerne la requête de restitution de l'effet suspensif du 8 juillet
2020, celle-ci est sans objet compte tenu du présent arrêt.
b)
Il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure étant gratuite (art. 61
let. a LPGA dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2020, applicable conformément
à l’art. 82a LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 9 juin 2020 par la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents, est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué d’indemnité de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Unia Vaud (pour D.________),
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
‑
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :