vd_findinfo · Décision / 2023 / 544 · 2023-05-08 · fr

DIFFAMATION, CALOMNIE, PREUVE LIBÉRATOIRE, ORDONNANCE DE CLASSEMENT, REJET DE LA DEMANDE, DÉPENS, INDEMNITÉ{EN GÉNÉRAL}, PRESTATION EN CAPITAL | 14 CP, 173 CP, 174 CP, 319 CPP (CH), 429 al. 1 let. a CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 08.05.2023 Décision / 2023 / 544

TRIBUNAL
CANTONAL
368
PE22.004476-TAN
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
8 mai 2023
__________________
Composition
:               Mme
Byrde
,
présidente
M.
Perrot et Mme Elkaim, juges
Greffier
:              M.
Robadey
*****
Art.
14, 173, 174 CP ; 319 et 429 al. 1 let. a CPP
Statuant sur les recours interjetés le 20 février 2023 par
A.B.________
et
B.B.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 8 février 2023 par le Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause
n° PE22.004476-TAN
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
A.B.________ (ci-après : le plaignant) et B.B.________ (ci-après : le prévenu)
sont les fils de feu [...], décédée le 6 juillet 2021 au sein de l’EMS [...], à
[...].
b)
Le 5 mars 2021, Me [...], notaire à Lutry, a établi un testament authentique à la demande
de la défunte. Des modifications y ont été apportées le 26 mars 2021 au moyen d’un
codicille authentique.
Au décès de sa mère, A.B.________ a transmis à la Justice de paix du district de
Lavaux-Oron (ci-après : la Justice de paix) deux brefs documents manuscrits datés du 8
juin 2021 et signés par la défunte, lesquels modifient les dispositions de dernières volontés
authentiques des 5 et 26 mars 2021, en révoquant notamment, au bénéfice d’A.B.________,
une institution d’héritier en faveur de la fille d’B.B.________, [...], pour la quotité
disponible.
Le 9 juin 2021, A.B.________ a envoyé un SMS à B.B.________, dans lequel il sous-entendait
que ce dernier avait repris contact avec leur mère parce qu’il aurait eu besoin d’argent
et le menaçait de plainte pénale pour « dissimulation de bien » (P. 7).
La Justice de paix a adressé un courrier à B.B.________, avec les deux documents précités
en annexe, afin qu’il déclare s’il acceptait ou non la succession de feu sa mère.
Le 5 octobre 2021, B.B.________ s’est déterminé auprès de cette autorité (P.
4/3). Il a déclaré accepter la succession de feu sa mère, selon le testament et le codicille
authentiques des 5 et 26 mars 2021, mais contester formellement les écrits du 8 juin 2021. Il a
notamment précisé ce qui suit :
«
En
effet, ces écrits ont été dictés par mon frère [...] à feue notre mère
sur son lit à l’EMS. Elle a dû le faire sous l’autoritarisme de mon frère
quand il a pris connaissance des actes authentiques des souhaits qu’elle avait émis pour sa
succession. D’ailleurs, je me pose les questions à savoir comment il a fait pour les obtenir ?
et pourquoi il m’a accusé de dissimulation de biens dont je n’avais jamais eu connaissance
jusqu’à votre courrier du 29 septembre 2021 ?
[…].
Depuis
ce jour-là
[ndr :
le 8 juin 2021, date des deux documents manuscrits signés par la défunte]
,
il n’a plus été rendre visite à sa mère à l’EMS, étrange coïncidence,
non ? Pourquoi les jours qui ont suivi feue notre mère a répété, à chacune
de mes visites, que mon frère n’a pas été correct avec elle et qu’elle était
très fâchée ? Apparemment on peut trouver la réponse dans les manuscrits qu’il
a dictés à feue notre mère afin de faire évoluer les actes authentiques passés
vers Me [...] en sa faveur.
[…]
Si
feue notre mère a décidé par le codicille du mars 2021
(sic)
d’instituer sa
petite-fille [...] héritière pour la quotité disponible de deux-huitième (2/8e) c’est
bien du fait que celle-ci s’est beaucoup occupée d’elle pendant toutes ces années
et surtout tous les jours durant la pandémie de covid-19. Elles étaient très proches,
elles ont partagé beaucoup de temps et de choses ensemble, même des voyages et vacances. Elle
mérite cette part dans la succession et elle doit l’avoir.
».
c)
Le 8 mars 2022, A.B.________ a déposé plainte contre B.B.________ pour calomnie notamment.
Il estimait que le contenu du courrier écrit par son frère le 5 octobre 2021 à la Justice
de paix portait atteinte à son honneur, en tant qu’il l’accusait d’avoir contraint
leur mère à établir deux testaments olographes et d’avoir usé d’autoritarisme
pour parvenir à ses fins, en le faisant passer pour un fils opportuniste et malhonnête, uniquement
intéressé par l’argent. Il ajoutait que ces accusations étaient complètement
fausses et que cela ressortait notamment des agissements contradictoires de son frère qui avait
adressé un courrier le 2 août 2021 à son conseil «
pour
une reprises de dialogue
».
d)
Le 30 août 2022, A.B.________ et B.B.________ ont été entendus par la procureure dans
le cadre d’une audience de conciliation, laquelle a échoué (PV aud. 1). Interrogé
sur la plainte pénale, B.B.________ a déclaré ce qui suit :
«
Je
l’ai encore relue aujourd’hui. Peut-être que j’ai été un peu dur dans
mon écriture, cela ressort aussi de mon caractère. En date du 9 juin 2021, mon frère m’a
envoyé un message incendiaire et c’est là que tout a démarré. J’ai alors
voulu demander des explications et il m’a répondu que c’était trop tard. Beaucoup
de choses se sont passées ensuite. J’étais en froid avec ma mère durant de nombreuses
années. Nous avions voulu nous réconcilier avant le Covid, soit début 2020, puis en mars
ou avril 2021, mais ça n’a pas pu être fait et finalement nous avons pu nous revoir en
mai 2021. Elle m’a alors expliqué beaucoup de choses, dont ce qui ressort de mon écrit
à la Justice de paix. J’ai peut-être utilisé un ton un peu fort. Il y a beaucoup
de choses qui ne m’ont pas plu dans le comportement de mon frère. Je n’ai rien inventé.
»
(ibidem, l. 63-72).
Interrogé sur la possibilité que les déclarations de sa mère n’aient plus été
très crédibles, il a indiqué notamment ce qui suit :
«
Le
dernier mois je retrouvais ma mère pratiquement tous les soirs. Les infirmières m’ont
toujours dit qu’elle attendait un téléphone du notaire. Un soir, le 25 juin 2021, une
infirmière m’a dit qu’elle était contente car elle avait enfin reçu le téléphone
du notaire. Je suis rentré dans la chambre et ma mère m’a dit spontanément :
« [...], ne te fais pas de souci, avec [...] tu auras ta part, comme j’avais prévu. [...]
n’a pas été correct avec moi et a fait des choses pas correctes, c’est pour cela
qu’il ne vient plus me trouver ».
[…]
Je
considère donc que ma mère était lucide quand elle me parlait de mon frère. Sa façon
de me le dire, oui, elle était lucide et crédible. Vous comprendrez qu’avec le 8 juin
le testament olographe et le message reçu le 9 juin, je sois très sceptique quant à la
validité du testament olographe. Si ma mère ne m’en avais jamais parlé, je n’aurais
jamais écrit cela
»
(ibidem, l. 77-92).
e)
Le 28 septembre 2022, [...] a ouvert une action en constatation de l’inexistence d’un testament,
subsidiairement en annulation de testament à l’encontre d’A.B.________ auprès du
Tribunal de l’arrondissement de l’Est vaudois (P. 10/1).
B.
Par ordonnance du 8 février 2023, le Ministère
public de l’arrondissement de l’Est vaudois (ci-après : le Ministère public)
a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre B.B.________ pour calomnie,
subsidiairement diffamation (I), dit qu’il n’y avait pas lieu de lui octroyer une indemnité
au sens de l’art. 429 CPP (II) et laissé les frais de la procédure à la charge de
l’Etat (III).
La procureure a considéré que le but du courrier litigieux rédigé par B.B.________
était de contester la validité des testaments olographes du 8 juin 2021 et non de nuire
gratuitement à la réputation du plaignant. Elle a relevé que le prévenu avait du
reste ouvert une action civile en vue de constater l’inexistence de ces testaments, subsidiairement
aux fins de les annuler. Au vu de l’ensemble du dossier, elle a estimé que le prévenu
pensait sincèrement – et pense toujours – que les testaments olographes ne sont pas
valables et qu’ils aient été rédigés à la demande du plaignant. Dès
lors, l’élément constitutif subjectif de l’infraction de calomnie ferait défaut.
De même, les éléments constitutifs de l’infraction de diffamation ne seraient également
pas remplis, le prévenu étant de bonne foi.
S’agissant des effets du classement, la procureure a considéré que les infractions reprochées,
même si elles ne constituaient pas des contraventions, n’avaient rien de complexe et que la
cause ne présentait pas de difficulté particulière, si bien que le recours aux services
d’un avocat ne se justifiait pas et qu’aucune indemnité au sens de l’art. 429
CPP ne devait être allouée au prévenu. Elle a par ailleurs considéré que le
plaignant n’avait pas fait preuve de témérité et a exclu l’application de
l’art. 432 CPP.
C.
a)
Par acte du 20 février 2023, A.B.________
a conclu, avec suite de frais et dépens, à l’annulation de l’ordonnance de classement
du 8 février 2023 et au renvoi du dossier de la cause au Ministère public pour complément
d’instruction dans le sens des considérants de l’arrêt à rendre, respectivement
en vue de rendre une ordonnance de condamnation ou un renvoi devant l’autorité de jugement.
b)
Par acte du 20 février 2023, B.B.________ a conclu, avec suite de frais et dépens, principalement,
à la réforme de l’ordonnance du 8 février 2023 en ce sens qu’une indemnité
d’un montant de 2'780 fr. 80 lui est allouée à titre d’indemnité pour l’exercice
raisonnable de ses droits de procédure, et, subsidiairement, à son annulation, la cause étant
renvoyée à l’autorité inférieure pour nouvelle instruction et décision
dans le sens des considérants de l’arrêt à intervenir.
Par courrier du 1
er
mai 2023, le Ministère public a indiqué qu’il n’entendait pas déposer de déterminations
sur le recours d’B.B.________ et se référait intégralement à la décision
attaquée.
En droit
:
1.
1.1
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
classement rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP (Code de procédure
pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les dix jours devant l’autorité de recours
(art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction
du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise
d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2
En l’espèce, les recours d’A.B.________
et d’B.B.________ ont été interjetés en temps utile, devant l’autorité
compétente, par le prévenu et le plaignant, qui ont la qualité pour recourir (art. 382
al. 1 CPP) ; le premier contre le classement et le second contre le refus d’une indemnité
au sens de l’art. 429 CPP. Au surplus, ces recours satisfont aux conditions de forme prescrites
(art. 385 al. 1 CPP). Ils sont donc recevables.
2.
Recours d’A.B.________
Le recourant fait grief à la procureure d’avoir appliqué le droit de manière erronée.
Il soutient que les accusations d’B.B.________ dans son courrier du 5 octobre 2021 tombent sous
le coup des infractions de calomnie et de diffamation, notamment par l’usage de l’indicatif
et non du conditionnel et par le fait qu’elles ne reposent sur aucun indice objectif laissant penser
qu’il aurait pu adopter une telle attitude envers leur mère. Il reproche à la procureure
de ne s’être fondée, de manière arbitraire, que sur les déclarations du prévenu.
Il se prévaut enfin d’une instruction incomplète, compte tenu du rejet arbitraire par
la procureure des réquisitions qu’il avait formulées, à savoir l’audition
de sa fille [...] et la production par l’EMS de tout document de nature à prouver le nombre
et la date des visites rendue à sa mère au sein de l’établissement et jusqu’au
décès de celle-ci. Ces réquisitions seraient, selon lui, de nature à démontrer
la fausseté des allégations d’B.B.________ et le caractère mensonger de ses accusations.
2.1
2.1.1
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure
lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent
de retenir une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines conditions
à l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements
de procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
La décision de classer la procédure doit être prise en application du principe «
in dubio pro duriore », qui signifie qu’en règle générale, un classement ne
peut être prononcé que lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables
ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se
poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un acquittement ou
lorsque les probabilités d’acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes,
en particulier en présence d’une infraction grave. En effet, en cas de doute s’agissant
de la situation factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité d’instruction
ou d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les références
; TF 6B_1064/2019 du 16 janvier 2020 consid. 2.1 ; TF 6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.1). En revanche,
le Ministère public doit classer la procédure s’il apparaît, sur la base de faits
assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une appréciation
différente de l’autorité de jugement, qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance
à un acquittement (ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2).
2.1.2
2.1.2.1
Aux termes de l'art. 173 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), se rend coupable
de diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre
à porter atteinte à sa considération, celui qui aura propagé une telle accusation
ou un tel soupçon (ch. 1).
Tant la diffamation que la calomnie sont des infractions intentionnelles (Corboz, Les infractions en
droit suisse, 3
e
éd., vol. I, Berne 2010, n. 48 ad art. 173 CP et n. 11 ad art. 174 CP). La calomnie est une forme
qualifiée de diffamation, dont elle se distingue en cela que les allégations attentatoires
à l’honneur sont fausses, que l’auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté
de ses allégations et qu’il n’y a dès lors pas de place pour les preuves libératoires
prévues dans le cas de la diffamation (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_1215/2020 du 22 avril
2021 consid. 3.1 ; TF 6B_119/2017 du 12 décembre 2017 consid. 3.1).
Ces dispositions protègent la réputation d'être un individu honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues. Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée
au mépris en sa qualité d'homme (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1).
Dans le domaine des activités socio-professionnelles, il ne suffit ainsi pas de dénier à
une personne certaines qualités, de lui imputer des défauts ou de l'abaisser par rapport à
ses concurrents. En revanche, il y a atteinte à l'honneur, même dans ces domaines, si on évoque
une infraction pénale ou un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales
généralement admises (ATF 148 IV 409 consid. 2.3 et les références citées).
Les autorités officielles peuvent aussi revêtir la qualité de tiers au sens de l’art.
173 CP (Dupuis et alii., Petit commentaire du Code pénal, 2
e
éd., Bâle 2017, n. 19 ad art. 173 CP).
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut procéder
à une interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu devait, dans
les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3). Les mêmes termes
n'ont donc pas nécessairement la même portée suivant le contexte dans lequel ils sont
employés (ATF 118 IV 248 consid. 2b ; ATF 105 IV 196 consid. 2). Selon la jurisprudence, un texte
doit être analysé non seulement en fonction des expressions utilisées, prises séparément,
mais aussi selon le sens général qui se dégage du texte dans son ensemble (ATF 137 IV
313 précité consid. 2.1.3). Déterminer le contenu d'un message relève des constatations
de fait. Le sens qu'un destinataire non prévenu confère aux expressions et images utilisées
constitue en revanche une question de droit (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.3 p. 464 ; 137 IV 313 précité
consid. 2.1.3).
L’inculpé n’encourra aucune peine, selon l’art. 173 ch. 2 CP, s’il prouve
que les allégations qu’il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité
(preuve de la vérité) ou qu’il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne
foi pour vraies (preuve de la bonne foi). La preuve de la bonne foi est apportée lorsque le prévenu
démontre qu’il a cru à la véracité de ce qu’il disait, d’une part,
et qu’il avait des raisons sérieuses de le croire, après avoir accompli ce qu’on
pouvait attendre de lui pour en contrôler l’exactitude, d’autre part (ATF 124 IV 149
consid. 3b ; TF 6B_1047/2019 du 15 janvier 2020 consid. 3.1).
Pour faire la preuve de sa bonne foi, il faut se fonder sur les éléments dont l’auteur
avait connaissance au moment de son allégation et se demander s’il avait des raisons sérieuses
de tenir de bonne foi pour vrai ce qu’il a affirmé (Dupuis et alii., op. cit., n. 36 ad art.
173 CP et jurisprudence citée). Plus l’allégation est préjudiciable ou invraisemblable
plus les exigences quant à la crédibilité des sources et aux mesures de vérification
à prendre sont élevées (ibidem, n. 38 ad art. 173 CP). L’auteur ne sera toutefois
pas admis à faire ces preuves et il sera punissable si ses allégations ont été articulées
ou propagées sans égard à l’intérêt public ou sans autre motif suffisant,
principalement dans le dessein de dire du mal d’autrui, notamment lorsqu’elles ont trait
à la vie privée ou à la vie de famille (art. 173 ch. 3 CP ; ATF 137 IV 313 précité
consid. 2.4.4 p. 321 ; ATF 132 IV 112 consid. 3.1). L’exigence de la preuve de la bonne foi est
plus ou moins stricte selon le cas d’espèce. Elle est moins stricte si l’auteur souhaite
sauvegarder ses intérêts légitimes. Tel est le cas de celui qui s’exprime en tant
que partie dans un procès (Dupuis et alii., op. cit., n. 38 ad art. 173 CP et jurisprudence citée).
2.1.2.2
Conformément à l’art. 14 CP, quiconque agit comme la loi l’ordonne ou l’autorise
se comporte de manière licite, même si l’acte est punissable en vertu du Code pénal
ou d’une autre loi. Le fait justificatif doit en principe être examiné avant la question
des preuves libératoires prévues par l’art. 173 ch. 2 CP (ATF 135 IV 177 consid. 4 ;
TF 6B_1254/2019 du 16 mars 2020 consid. 7.1). La jurisprudence admet donc que le devoir procédural
d'alléguer les faits constitue un devoir de s'exprimer selon l'art. 14 CP ; une partie (et son avocat)
peut ainsi invoquer cette disposition à la condition de s'être exprimée de bonne foi,
de s'être limitée aux déclarations nécessaires et pertinentes et d'avoir présenté
comme telles de simples suppositions (ATF 135 IV 177 consid. 4 ; ATF 131 IV 154 consid. 1.3.1 ; TF 6B_475/2020
du 31 août 2020 consid. 2.2.2 ; TF 6B_541/2019 du 15 juillet 2019 consid. 2.2 et les références
citées).
2.1.3
Sont nulles toutes dispositions que leur auteur a faites sous l'empire d'une erreur, d'un dol, d'une
menace ou d'une violence (art. 469 al. 1 CC [Code civile suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210])
; elles peuvent être annulées en vertu de l'art. 519 al. 1 ch. 2 CC puisqu'elles ne sont pas
l'expression d'une volonté libre.  L'erreur doit être causale. Il peut s'agir d'une erreur
de déclaration ou une erreur sur les motifs (Steinauer, Le droit des successions, 2
e
éd., 2015, n. 339 ss). Constitue un dol le fait d'éveiller chez le disposant une fausse idée
ou d'exploiter l'erreur dans laquelle il se trouve, afin de l'amener à faire une disposition pour
cause de mort (TF 5A_204/2007 du 16 octobre 2007 consid. 6.1 publié in RNRF 2011 30 ss et la référence).
La violence physique correspond, avec la menace, à la notion de « crainte fondée »
des art. 29-30 CO (Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220). Le terme de « violence »
vise la violence psychique (ATF 72 II 154 consid. 2 ; TF 5A_204/2007 précité consid. 6.1).
En vertu de l'art. 540 al. 1 ch. 3 CC, est indigne d'être héritier celui qui, notamment par
dol, a induit le défunt à faire une disposition de dernière volonté. L'indignité
au sens du ch. 3 concorde presque mot pour mot avec le motif de nullité prévu à l'art.
519 al. 1 ch. 2 CC, lui-même en rapport avec l'art. 469 CC (vice de la volonté). Comme le motif
de nullité, l'indignité consécutive à l'instigation illicite du testateur à
disposer pour cause de mort a aussi pour but de protéger la volonté du disposant, ainsi que
l'expression de sa volonté, contre toute atteinte extérieure (ATF 132 III 305 consid.
3.3 ; TF 5A_ 795/2013 du 27 février 2014).
2.2
En l’espèce, la plainte déposée s’inscrit dans une configuration familiale
très tendue, où les deux frères s’accusent mutuellement de leurs comportements respectifs
à l’égard de leur mère. C’est dans ce contexte qu’il convient d’analyser
les propos d’B.B.________ dans son courrier du 5 octobre 2021 à la Justice de paix.
Dans ses déterminations, l’intention du prénommé était de faire savoir qu’il
acceptait la succession de feu sa mère, en tant qu’elle était régie par les dispositions
pour cause de mort passées en la forme authentiques les 5 et 26 mars 2021, mais contestait la validité
des nouvelles dispositions olographes modifiant les premières, notamment au détriment de sa
fille [...]. Sa contestation portait précisément sur le fait qu’il estimait que sa mère
avait été manipulée par son frère, en exposant en quoi, selon lui, il y avait eu
tromperie, cas qui est expressément prévu dans le Code civil comme étant, d’une
part, un cas d’annulation de la disposition testamentaire (art. 520 CC) et, d’autre
part, un cas d’indignité au sens de l’art. 540 al. 1 ch. 3 CC. Il est indéniable
qu’B.B.________ tenait les faits pour vrais (PV. aud. 1, l. 63-92 ; P. 10/1). A cet égard,
les preuves complémentaires requises par A.B.________ n’y changeraient rien. Cela exclut dès
lors l’infraction de calomnie. Les propos tenus ne visaient pas à dire du mal d’autrui
au sens de l’art. 173 ch. 3 CP mais à protéger les intérêts de la fille du
prévenu. Ce dernier pourrait donc être amené à faire la preuve de la vérité
ou de sa bonne foi.
La bonne foi, qui ne doit pas s’apprécier de manière trop stricte ici, doit l’être
en fonction des éléments dont B.B.________ avait connaissance au moment des faits. Il savait
que feu sa mère avait établi un testament authentique et un codicille au mois de mars 2021
qui instituaient sa fille [...] pour la quotité disponible. Le 9 juin 2021, soit un mois avant le
décès de [...] et à peine plus de deux mois après les testaments authentiques, A.B.________
a adressé un SMS à son frère dans lequel il l’accusait d’adopter un comportement
malhonnête envers leur mère et le menaçait de plainte pénale pour « dissimulation
de bien » (cf. P. 7). Compte tenu de ces éléments, et dans la mesure où
le prévenu n’avait pas connaissance des deux testaments olographes produits par A.B.________
au décès de leur mère avant le courrier de la Justice de paix, la bonne foi d’B.B.________
paraît devoir être admise, ce d’autant que le procès civil en annulation des dispositions
testamentaires a effectivement été engagé par [...].
Il résulte de ce qui précède que, non seulement B.B.________ était autorisé
par la loi à formuler les allégations litigieuses (art. 520 et 540 al. 1 ch. 3 CC) et
s’est ainsi comporté de manière licite en vertu de l’art. 14 CP, mais en plus,
il avait des raisons sérieuses de tenir ses allégations de bonne foi pour vraies, de sorte
qu’il ne serait pas punissable à l’aune de l’art. 173 al. 2 CP.
Pour les motifs développés ci-dessus, c’est donc à bon droit que le Ministère
public a jugé que la plainte d’A.B.________ n’avait que peu de chances d’aboutir.
Le recours de ce dernier doit ainsi être rejeté et l’ordonnance confirmée sur ce
point.
3.
Recours d’B.B.________
Le recourant invoque une violation du droit et un abus du pouvoir d’appréciation. Il relève
que le principe veut qu’en laissant les frais de la procédure à la charge de l’Etat,
le Ministère public aurait dû en parallèle lui accorder une indemnité pour l’exercice
raisonnable des droits de procédure. Or, cette autorité n’aurait donné aucun motif
justifiant une dérogation à ce principe. S’agissant du recours à un avocat, il indique
que la diffamation et la calomnie sont des délits et non des contraventions, qui nécessitent
le déploiement de moyens sérieux pour se défendre et qui revêtent une certaine forme
de complexité juridique. Le recourant se prévaut encore du fait que la cause s’inscrit
dans un enchevêtrement d’affaires civiles et pénales qui, prises dans leur globalité,
présentent un degré de complexité certain, et que l’issue de la présente cause
était susceptible d’avoir des répercussions sur les autres volets de l’affaire.
Enfin, il relève que le plaignant a agi avec le soutien d’un avocat et qu’en vertu du
principe d’égalité des parties, lui aussi y avait droit.
3.1
L'indemnisation du prévenu est régie par les art. 429 à 432 CPP. Aux termes de l'art.
429 al. 1 let. a CPP, le prévenu, acquitté totalement ou en partie ou qui bénéficie
d'une ordonnance de classement, a droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées
par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure.
Selon l'art. 430 al. 1 let. a CPP, l'autorité pénale peut réduire ou refuser l'indemnité
visée par l'art. 429 al. 1 CPP lorsque le prévenu a provoqué illicitement et fautivement
l'ouverture de la procédure ou a rendu plus difficile la conduite de celle-ci. L'art. 430 al. 1
let. a CPP est le pendant de la règle énoncée à l'art. 426 al. 2 CPP en matière
de frais.
La question de l'indemnisation du prévenu (art. 429 CPP) doit être traitée en relation
avec celle des frais (art. 426 CPP) et doit être tranchée après la question des frais.
Dans cette mesure, la décision sur les frais préjuge de la question de l’indemnisation.
En d'autres termes, si le prévenu supporte les frais en application de l'art. 426 al. 1 ou 2 CPP,
une indemnité est en règle générale exclue, alors que le prévenu y a, en principe,
droit si l'Etat supporte les frais de la procédure pénale (ATF 145 IV 268 consid. 1.2
; ATF 144 IV 207 consid. 1.8.2 ; ATF 137 IV 352 consid. 2.4.2, JdT 2012 IV 255 ; TF 6B_15/2021 et 6B_32/2021
du 12 novembre 2021 consid. 4.1.2 et les réf. citées ; TF 6B_1090/2020 du 1
er
avril 2021 consid. 2.1.2 ; TF 6B_7/2020 du 17 février 2020 consid. 5.1). L’art. 430 al.
1 CPP posant les mêmes conditions que l’art. 426 al. 2 CPP, il est adéquat de se référer
dans les deux cas à la jurisprudence rendue en matière de condamnation aux frais du prévenu
acquitté (ATF 137 IV 352 précité ; TF 6B_77/2013 précité consid. 2.3) (CREP
7 février 2023/89).
L'allocation d'une indemnité pour frais de défense selon l'art. 429 al. 1 let. a CPP n'est
pas limitée aux cas de défense obligatoire visés par l'art. 130 CPP. Elle peut être
accordée dans les cas où le recours à un avocat apparaît tout simplement raisonnable.
Il faut garder à l'esprit que le droit pénal matériel et le droit de procédure sont
complexes et représentent, pour des personnes qui ne sont pas habituées à procéder,
une source de difficultés. Celui qui se défend seul est susceptible d'être moins bien
loti. Dans le cadre de l'examen du caractère raisonnable du recours à un avocat, il doit être
tenu compte, outre de la gravité de l'infraction et de la complexité de l'affaire en fait ou
en droit, de la durée de la procédure et de son impact sur la vie personnelle et professionnelle
du prévenu. Par rapport à un délit ou à un crime, ce n'est qu'exceptionnellement
que l'assistance d'un avocat peut être considérée comme ne constituant pas un exercice
raisonnable des droits de la défense. Cela pourrait par exemple être le cas lorsque la procédure
fait immédiatement l'objet d'un classement après une première audition (cf. ATF 142 IV 45
consid. 2.1 ; ATF 138 IV 197 consid. 2.3.5, JdT 2013 IV 184 ; TF 6B_938/2018 du 28 novembre 2018 consid.
1.1 ; TF 6B_237/2016 du 18 juillet 2016 consid. 3.1).
L'indemnité visée par l'art. 429 al. 1 let. a CPP doit correspondre au tarif usuel du barreau
applicable dans le canton où la procédure se déroule et englober la totalité des
coûts de défense (ATF 142 IV 163 consid. 3.2.1 ; TF 6B_331/2019 précité). Elle doit
couvrir l'entier des frais de défense usuels et raisonnables. Lorsqu'un tarif cantonal existe, il
doit être pris en considération pour fixer le montant de l'indemnisation. Il sert de guide
pour la détermination de ce qu'il faut entendre par frais de défense usuels (TF 6B_111/2017
du 17 octobre 2017 consid. 4.1 ; TF 6B_796/2016 du 15 mai 2017 consid. 2.2.2 ; TF 6B_392/2013 du
4 novembre 2013 consid. 2.3). Tel est le cas dans le canton de Vaud depuis le 1
er
avril 2014 par l'adoption de l'art. 26a TFIP (Tarif des frais de procédure et indemnités en
matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1), qui énonce les principes applicables
à la fixation des indemnités allouées selon les art. 429 ss CPP à raison de l'assistance
d'un avocat dans la procédure pénale. Cette disposition prévoit que l'indemnité pour
l'activité de l'avocat est fixée en fonction du temps nécessaire à l'exercice raisonnable
des droits de procédure, de la nature des opérations effectuées, des difficultés
de la cause, des intérêts en cause et de l'expérience de l'avocat (al. 2). Le tarif horaire
déterminant – hors TVA – est de 250 fr. au minimum et de 350 fr. au maximum pour l'activité
déployée par un avocat. Il est de 160 fr. pour l'activité déployée par un avocat
stagiaire (al. 3).
3.2
En l’espèce, la procédure pénale s’est soldée par une ordonnance de classement
en faveur d’B.B.________ et les frais de justice ont été laissés à la charge
de l’Etat. Contrairement à ce qu’a retenu le Ministère public, la cause ne revêtait
pas un caractère particulièrement simple, dans la mesure où les infractions en cause sont
en elles-mêmes complexes et que les conditions, à tiroirs, ne sont pas à la portée
de tout un chacun. Par ailleurs, le plaignant a agi par l’intermédiaire d’un avocat
et l’égalité des parties doit prévaloir dans ce cas. En outre, B.B.________ n’a
pas compliqué l’instruction. Il n’y a dès lors aucun motif de refuser à ce
dernier une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP.
L’indemnité réclamée de 2'780 fr. 80 représente, au tarif horaire moyen de
l’avocat vaudois de 300 fr., un peu plus de 9 heures d’activité et un peu moins de 8 heures
au tarif de 350 francs. Le nombre d’heures et la liste des opérations fournie (P. 15) justifient
l’indemnité réclamée, qui sera donc allouée.
4.
En définitive, le recours d’A.B.________ doit être rejeté et celui d’B.B.________
admis. L’ordonnance sera réformée au chiffre II de son dispositif en ce sens qu’une
indemnité de 2'780 fr. 80 est allouée à B.B.________ au titre de l’art. 429
al. 1 let. a CPP, à charge de l’Etat, et elle sera confirmée pour le surplus.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure de recours, par 1’650 fr. (art. 20
al. 1 TFIP), seront mis par deux tiers, soit par 1’100 fr., à la charge d’A.B.________,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP), le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
Le recourant B.B.________, qui obtient gain de cause et qui a procédé avec l’assistance
d’un mandataire professionnel, a droit, à la charge de l’Etat, à une juste indemnité
pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure de recours. Au vu du mémoire
produit et de la nature de l’affaire, cette indemnité sera fixée à 900 fr., correspondant
à 3 heures d’activité nécessaire d’avocat au tarif horaire de 300 fr. (cf.
art. 26a al. 3 TFIP), auxquels il convient d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence
de 2 % (cf. art. 19 al. 2 TDC [Tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV
270.11.6], applicable par renvoi de l’art. 26a al. 6 TFIP), par 18 fr., plus un montant correspondant
à la TVA, par 70 fr. 70, soit à 989 fr. au total en chiffres arrondis.
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours d’A.B.________ est rejeté.
II.
Le recours d’B.B.________ est admis.
III.
L’ordonnance du 8 février 2023 est
réformée comme il suit au chiffre II de son dispositif :
«
II.
Une indemnité de 2'780 fr. 80 est allouée à [...] au titre de l’art. 429 al. 1 let.
a CPP, à charge de l’Etat. »
L’ordonnance est
confirmée pour le surplus.
IV.
Les frais d’arrêt, par 1’650 fr. (mille six cent cinquante francs), sont mis pour deux
tiers, soit par 1’100 fr. (mille cent francs), à la charge d’A.B.________, le solde
étant laissé à la charge de l’Etat.
V.
Une indemnité de 989 fr. (neuf cent huitante-neuf francs) est allouée à B.B.________ pour
la procédure de recours, à la charge de l’Etat.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
La
présidente :               Le greffier
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Christian Dénériaz, avocat (pour A.B.________),
-
Me Christoph Loetscher, avocat (pour B.B.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :