vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 425 · 2009-04-03 · fr

NON-LIEU | 187 ch. 1 CP, 260 al. 1 CPP, 294 let. f CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 15.07.2009 Arrêt / 2009 / 425

TRIBUNAL CANTONAL
415
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 15 juillet
2009
___________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     Krieger et Sauterel
Greffier
:
Mme   Moret
*****
Art. 260, 294 let. f
CPP
Vu l'enquête n° PE08.001591-HNI
instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois contre
INCONNU
pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, d'office
et sur plainte de
A.K.________
et
B.K.________
,
vu l'ordonnance du 3 avril 2009, par laquelle le magistrat
instructeur a prononcé un non-lieu et laissé les
frais à la charge de l'Etat,
vu le recours exercé en temps utile par A.K.________ et
B.K.________ contre cette décision,
vu le préavis du Ministère public,
vu les déterminations des recourants sur ledit
préavis,
vu les pièces du dossier;
attendu
que le 25 janvier 2008, A.K.________ et B.K.________
ont déposé plainte contre inconnu pour actes d'ordre
sexuel commis sur M.________ leur fils, respectivement beau-fils,
né le 17 novembre 1988 et décédé lors
d'une sortie scolaire en Ardèche le 15 septembre 2004 (cf.
P. 5),
que selon les plaignants, l'enquête instruite suite à
la noyade de leur fils, respectivement beau-fils, aurait
révélé divers éléments
permettant d'affirmer que ce dernier aurait été
victime d'actes d'ordre sexuels notamment avant son
décès,
que les plaignants se basent notamment sur la présence de
trace de sperme de leur fils sur le slip et le pantalon de ce
dernier,
que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu,
considérant que l'enquête n'avait pas
révélé d'indices d'actes d'ordre sexuel commis
sur M.________ et que le seul élément concret, soit
les traces de sperme retrouvées, ne justifiait pas
d'envisager concrètement un acte délictueux commis
à son endroit,
que A.K.________ et B.K.________ contestent cette
décision;
attendu que les époux A.K.________ et B.K.________ ont fait
analyser les habits de M.________ sur lesquels il a
été découvert, comme déjà
mentionné, des traces de son sperme,
que de cette constatation, les recourants ont fait le rapprochement
avec le fait que leur fils avait fait le voyage jusqu'en
Ardèche avec son enseignant seul en voiture, que ses habits
avaient été lavés avant de leur être
rendus, que la position du sperme suggérait l'intervention
d'un tiers, que l'enseignant de la victime défunte avait
parlé de "son [...]" et que le rapport d'autopsie ne
mentionnait rien sur le sexe et l'anus du défunt, pour
arriver à la conclusion que leur fils, respectivement
beau-fils, avait dû être victime d'actes d'ordre
sexuel,
que ces éléments ne sauraient toutefois être
considérés comme des indices permettant d'envisager
des actes d'ordre sexuels commis à l'encontre de
M.________,
qu'il ressort en effet du dossier que c'est pour des raisons
pratiques que M.________ a fait le trajet entre la Suisse et
l'Ardèche dans la voiture de C.________, son
enseignant,
qu'en effet, il n'y avait pas assez de place dans le bus devant
conduire les élèves et M.________ se trouvait
déjà dans la voiture du
prénommé,
que lors de son audition, C.________ a également
précisé que ses rapports avec M.________
étaient strictement ceux d'un enseignant avec l'un de ses
élèves (cf. PV aud. 2),
que pour ce qui est du lavage des vêtements de la victime
défunte, l'amie de C.________ a expliqué qu'elle
avait nettoyé tous les habits ayant été
laissés dans le bus à la suite de la noyade et pas
seulement ceux de M.________ parce qu'ils étaient sales,
qu'ils sentaient assez fort et que du jus d'orange avait
coulé dessus (cf. PV aud. 3),
qu'elle aurait agi de la sorte pour rendre service
(ibid.),
que ses explications sont convaincantes,
que le fait que C.________ ait déclaré, alors que
M.________ se noyait "trouvez-moi mon [...]" ainsi que le fait
qu'il n'est pas fait mention dans le rapport d'autopsie de
constatation relative au sexe, à l'anus et à la
position de la verge de la victime ne sauraient en aucun cas
être considérés comme des indices d'actes
d'ordre sexuel,
que sur ce dernier point, on relèvera que l'ami des
recourants s'étant occupé du rapatriement du corps de
M.________ a déclaré lors de son audition, et ceci
contrairement à ce qu'avance A.K.________, que personne ne
lui a laissé entendre que quelques chose de particulier
avait été mis en évidence lors de l'autopsie
du défunt (cf. PV aud. 4),
qu'en ce qui concerne les traces de sperme retrouvées sur
les habits, elles peuvent très certainement provenir du fait
que M.________ se serait livré à une masturbation le
15 septembre 2004,
que leur localisation ne saurait être
considérée comme suspecte,
qu'enfin, l'explication relative au taux d'alcoolémie
révélé est convaincante,
que par ailleurs, comme le Ministère public, la cour de
céans peine à voir quel lien sérieux il y
aurait entre ce taux d'alcoolémie et les soi-disant actes
d'ordre sexuel,
qu'au vu de tous ces éléments, c'est à bon
droit que le magistrat instructeur a prononcé un
non-lieu;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que l'indemnité due au conseil LAVI des recourants est
fixée à 360 fr., plus la TVA, par 27 fr. 35, soit un
total de 387 fr. 35,
que les frais du présent arrêt, ainsi que
l'indemnité précitée, sont mis à la
charge des recourants, solidairement entre eux,
que, toutefois, le remboursement à l'Etat de
l'indemnité susmentionnée sera exigible pour autant
que la situation économique des recourants se soit
améliorée.
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Fixe à 387 fr. 35 (trois cent
huitante-sept francs et trente-cinq centimes) l'indemnité
due au conseil LAVI des recourants.
IV.
Dit que les frais d'arrêt, par
440 fr. (quatre cent quarante francs), ainsi que l'indemnité
précitée, par 387 fr. 35 (trois cent huitante-sept
francs et trente-cinq centimes), sont mis à la charge des
recourants, solidairement entre eux.
V.
Dit que le remboursement à
l'Etat de l'indemnité allouée au ch. III ci-dessus
sera exigible pour autant que la situation économique des
recourants se soit améliorée.
VI.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié au conseil des recourants, ainsi qu'au
Ministère public, par l'envoi d'une copie
complète
:
-      Mme Mireille Loroch,
avocat (pour A.K.________ et B.K.________).
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: