vd_findinfo · HC / 2010 / 456 · 2010-03-23 · fr

CONSTATATION DES FAITS, FIXATION DE LA PEINE, SURSIS À L'EXÉCUTION DE LA PEINE, PRONOSTIC, DÉCISION D'IRRECEVABILITÉ | 122 CP, 42 CP, 47 CP, 136 al. 1 CPP, 411 let. h CPP, 425 al. 1 CPP, 431 al. 1 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 09.08.2010 HC / 2010 / 456

TRIBUNAL
CANTONAL
299
PE08.020568-HNI/YBL/MEC
COUR
DE CASSATION penale
______________________________________
Séance
du 9 août 2010
__________________
Présidence
de               M.
Creux
,
président
Juges
:              MM.
Winzap et Perrin, juge suppléant
Greffier
:
M.              Valentino
*****
Art.
34, 42, 47, 122 CP; 411 let. h, 425 al. 1, 431 al. 1 CPP
La Cour de cassation pénale prend séance à huis clos pour statuer sur les recours interjetés
par
M.________
contre le jugement rendu le 23 mars 2010 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois
et contre le prononcé rendu le 30 mars 2010 par le Président du Tribunal d'arrondissement de
l'Est vaudois dans la cause le concernant notamment.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 23 mars 2010, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a, notamment,
libéré M.________ des chefs d'accusation de menaces qualifiées et de lésions corporelles
simples qualifiées et C.________ du chef d'accusation de voies de fait (I), constaté que M.________
s'était rendu coupable de dénonciation calomnieuse et de lésions corporelles graves (II),
condamné ce dernier à deux cent septante jours-amende, le montant du jour-amende étant
fixé à 30 fr. (III), dit que cette peine était entièrement complémentaire à
celle prononcée par les Juges d'instruction de Fribourg le 24 avril 2008 (IV), dit que le recourant
était le débiteur de C.________ et lui devait immédiat paiement des sommes de 16'185 fr.
avec intérêt à 5% l'an dès le 1
er
avril 2009 à titre de dommages et intérêts (V), 4'949 fr. 80 à titre de remboursement
pour l'aide octroyée par le Centre LAVI (VI) et 8'000 fr., valeur échue, à titre d'indemnité
pour tort moral (VII), mis à la charge de M.________ le montant de 2'862 fr. 60, valeur échue,
à titre de dépens pénaux (VIII), donné acte à C.________ de ses réserves
civiles pour l'avenir à l'encontre de M.________ (IX), mis une partie des frais de la cause, par
5'912 fr. 60, y compris l'indemnité allouée au défenseur d'office de C.________ par 2'862
fr. 60, à la charge du recourant (X) et laissé le solde des frais à la charge de l'Etat
(XI).
Par prononcé du 30 mars 2010, le Président du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois a
rectifié le dispositif du jugement du 23 mars 2010 à ses chiffres VIII et X en disant que M.________
était le débiteur de C.________ et lui devait immédiat paiement de la somme de 6'000 fr.
dont à déduire 4'670 fr. 30 et en mettant une partie des frais de la cause, par 7'720 fr. 30,
y compris l'indemnité allouée au défenseur d'office de C.________ par 4'670 fr. 30, à
la charge de M.________.
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son intégralité :
1.
a)
M.________
et C.________ se sont rencontrés sur leur lieu de travail à la fin de l'année 2004. Ils
ont rapidement débuté une liaison sentimentale et ont emménagé ensemble, d'abord
chez la mère du recourant, puis dans un appartement commun loué au seul nom de la victime,
situé rue [...], à Vevey. Leur relation s'est rapidement détériorée. Il ressort
en effet d'une ordonnance de non-lieu rendue le 29 juillet 2005 par le Juge d'instruction du canton de
Fribourg qu'une dispute a éclaté le 2 mai 2005 entre les prénommés, M.________ ayant
admis avoir donné deux coups à son amie avec son sac; aucune plainte n'a toutefois été
déposée. Puis, en date du 17 septembre 2005, l'Hôpital Sud Fribourgeois a rédigé
un constat pour coups et blessures concernant C.________, relevant un hématome sur le bras gauche
et une petite éraflure ainsi que des plaies superficielles sur la joue gauche; la jeune femme a
alors affirmé s'être fait pousser et prendre par les bras lors d'une dispute conjugale, précisant
que son conjoint l'aurait également prise par le cou et l'aurait serrée en mode étranglement
le 16 septembre 2005. Les médecins ont conclu que l'examen clinique était compatible avec les
plaintes formulées.
Ces épisodes de violence ont amené C.________ à louer seule un appartement à Grolley
dès le 1
er
octobre 2005, avant qu'elle ne s'établisse avec sa sœur à Fribourg. La prénommée
soutient avoir de nouveau emménagé avec M.________ au printemps 2007, alors que celui-ci prétend
qu'elle vivait chez ses parents mais qu'elle venait parfois lui rendre visite. En tous les cas, tous
les deux admettent ne plus avoir cohabité dès le 1
er
novembre 2007, sans pour autant que leur relation ne prenne fin.
b)
Selon l'ordonnance de renvoi du 26 novembre 2009,
à laquelle se réfère le tribunal, entre fin 2005 et début 2008, à Vevey, M.________
aurait à plusieurs reprises menacé C.________ de la tuer, ce que le prénommé a formellement
contesté. Les premiers juges ont constaté qu'un doute subsistait quant à la période
durant laquelle les parties avaient cohabité. Se fondant notamment sur les témoignages de la
mère et de la sœur de la victime, ils ont admis qu'ils n'étaient pas convaincus qu'à
l'époque des faits litigieux, les parties faisaient ménage commun pour une durée indéterminée
au sens de la loi. Le tribunal a donc libéré le recourant du chef d'accusation de menaces qualifiées.
Il a en outre précisé que du moment que la plainte déposée par la jeune femme était
datée du 15 septembre 2008 et qu'elle était dès lors tardive, M.________ ne pouvait pas
non plus être reconnu coupable de menaces.
c)
Le 5 février 2008, vers 23h30, à Vevey,
M.________ s'est rendu à la police pour déposer plainte. Il a faussement accusé [...]
de l'avoir frappé au visage pour lui dérober la somme de 1'000 fr., argent qu'il venait en
réalité de lui prêter.
d)
Le 2 avril 2008, toujours à Vevey, une dispute
a éclaté entre M.________ et C.________. Celle-ci désirait quitter la pièce, mais
en a été empêchée par le recourant; elle lui a alors administré une gifle. En
réponse à ce geste, M.________ l'a également giflée et repoussée vers le lit.
La suite des événements fait l'objet de versions totalement contradictoires. D'un côté,
le recourant affirme que la plaignante a été déséquilibrée par la gifle qu'elle
lui a donnée, qu'elle est tombée sur le bord du lit, qu'elle s'est fait mal à ce moment-là
et qu'elle s'est ensuite emparée d'une lampe de chevet. Il aurait alors pris peur et aurait saisi
les jambes de la jeune femme qu'il aurait dirigées vers sa tête pour l'immobiliser, avant de
s'asseoir sur ses fesses. Il conteste s'être jeté sur elle ou avoir pris de l'élan, mais
admet avoir peut-être appuyé fort. D'un autre côté, C.________ soutient que s'il
est vrai que la gifle qu'elle a asséné à M.________ l'a déséquilibrée,
elle est toutefois tombée sur le dos au milieu du lit et n'a plus bougé. Celui-ci lui aurait
pris les jambes, l'aurait enroulée en boule, puis aurait pris son élan avant de se lancer sur
elle de tout son poids. Elle a alors senti un craquement eu niveau de son dos et a hurlé de douleur.
Le tribunal a constaté que la version proposée par M.________ ne résistait pas à
l'examen. Il a exposé que la lésion constatée par les médecins, soit la fracture
d'une vertèbre, et les explications fournies par le Dr [...] avaient achevé de le convaincre
que la jeune femme ne s'était pas blessée en tombant sur le lit et sans l'intervention d'une
tierce personne, mais que seule une forte pression sur la vertèbre avait pu causer une fracture.
C.________ a déposé plainte le 15 septembre 2008. Quant à M.________, il a porté
plainte à une date indéterminée, mais au plus tôt le 17 septembre 2008; les premiers
juges ont toutefois relevé que dans la mesure où la plainte du recourant datait de plus de
cinq mois après les faits litigieux, elle était tardive. Ils ont ainsi libéré la
prénommée du chef d'accusation de voies de fait.
e)
Suite à ces faits, C.________ a été
hospitalisée durant plusieurs semaines et s'est trouvée en incapacité de travail du 2
avril 2008 au 9 juin 2009. Selon les rapports médicaux, elle doit éviter de porter des charges
supérieures à 10 kg et doit changer régulièrement de position (assis-debout), ces
limitations fonctionnelles étant permanentes. En outre, elle souffre d'une hernie intra-spongieuse.
Sur le plan psychique, la victime a été fortement marquée par les événements;
elle consulte hebdomadairement une psychologue et ingère des anti-dépresseurs tous les jours.
2.
Pour les faits relatés ci-dessus, le tribunal
a considéré que M.________ s'était rendu coupable de lésions corporelles graves au
sens de l'art. 122 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937, RS 311.0) et de dénonciation
calomnieuse au sens de l'art. 303 ch. 1 CP.
C.
En temps utile, M.________ a déclaré
recourir contre le jugement du 23 mars 2010 et contre le prononcé rectificatif du 30 mars 2010.
Il a déposé un mémoire de recours reçu le 26 avril 2010 au greffe du Tribunal de
l'arrondissement de l'Est vaudois. Le prénommé conclut principalement à l'annulation du
jugement rendu le 23 mars 2010 et au renvoi de la cause au tribunal de première instance pour nouveau
jugement et subsidiairement à sa réforme en ce sens qu'il est libéré du chef d'accusation
de lésions corporelles graves, la peine étant ramenée à une condamnation maximale
de trente jours-amende avec sursis pendant deux ans, les chiffres V à X du dispositif étant
supprimés pour le surplus.
En droit :
I.
Il sied en premier lieu d'examiner
la recevabilité des recours de M.________.
a)
Aux termes de l'art. 424 al. 1
CPP (Code de procédure pénale du 12 septembre 1967, RSV 312.01), le condamné qui entend
recourir en réforme ou en nullité dépose, dans les cinq jours dès la communication
orale du jugement, une déclaration de recours non motivée auprès du tribunal qui a statué.
Le greffe envoie alors au recourant, sous pli recommandé et dans le plus bref délai, une copie
complète du jugement attaqué et lui donne connaissance de l'art. 425 CPP (cf. art. 424 al.
2 CPP). En vertu de l'art. 425 CPP, le recourant dispose ensuite d'un délai de dix jours pour produire
un mémoire motivé.
S
elon
l'art. 136 al. 1 CPP, les actes écrits sont déposés en temps utile s'ils parviennent à
l'office compétent pour les recevoir ou à une autre autorité judiciaire du canton ou s'ils
ont été remis à leur adresse à un bureau de poste suisse le dernier jour du délai
au plus tard. La date déterminante pour le dépôt d'un recours est ainsi celle à laquelle
l'acte parvient à l'office habilité à le recevoir ou celle de son dépôt à
un bureau de poste suisse à l'adresse dudit office (
Bovay/Dupuis/Monnier/
Moreillon/Piguet, Procédure pénale vaudoise, Code annoté, 3
e
éd., Bâle 2008,
n. 6
ad art. 136 CPP et les réf. cit.).
Si le sceau postal fait foi de la date d'expédition, cette présomption est réfragable,
le recourant
ayant le droit de
prouver par tous les moyens utiles - en particulier par témoins - que le pli a été déposé
en temps utile dans une boîte postale alors même qu'il n'aurait pas été oblitéré
le dernier jour du délai (Poudret, Commentaire de l'OJF, Vol. I, n. 46 ad art. 32 OJF, p. 222 et
les réf. cit., spéc. ATF 115 Ia 8, JT 1990 IV 118, c. 3a),
pour
autant toutefois qu'il ne paraisse pas impossible, au vu de la date figurant sur le sceau postal, que
ce dépôt ait eu lieu à temps (CCASS, 13 octobre 2000, n° 530).
En matière de respect des principes touchant au délai de recours, on ne peut pas se contenter
d'une vraisemblance, mais l'on doit exiger une preuve stricte (TF 2C_711/2008 du 7 novembre 2008, c.
3.2).
b)
En
l'espèce,
l
e
greffe du Tribunal d’arrondissement de l'Est vaudois a fait parvenir à M.________ une copie
complète du jugement entrepris le 13 avril 2010.
L
e délai de dix jours arrivait par conséquent
à échéance le 23 avril 2010 (art. 425 CPP).
L
'acte de recours est certes daté du 23 avril
2010, mais l'enveloppe qui le contenait, affranchie à 2 fr., a été envoyée sous pli
simple et porte le sceau postal du 25 avril 2010, le cachet postal apposé étant un sceau interne
(1300) du centre de tri d'Eclépens. L'enveloppe contenant l'acte de recours porte l'inscription
manuscrite "posté le 23.4.2010" ainsi qu'une signature. Celle-ci est toutefois illisible
et l'accusé ne fournit aucune explication sur ce point dans son mémoire de recours. On ignore
donc si le paraphe en question provient de la personne même qui aurait procédé à
la remise au guichet postal, auquel cas ce moyen de preuve ne pourrait pas être pris en considération
(cf. TF 2C_711/2008, précité, c. 3.2).
Dans ces conditions, seul le sceau postal du 25 avril 2010 faisant foi et déterminant le moment
du dépôt, le recours interjeté par M.________ à l'encontre du jugement du 23 mars
2010 est tardif. Il est donc manifestement irrecevable et doit être écarté préjudiciellement
(art. 431 al. 1 CPP), la Cour de cassation ne pouvant entrer en matière sur une déclaration
de recours non motivée (Bovay et al., op. cit., n. 10 ad art. 424 CPP).
c)
Le recours formé par M.________ contre le
prononcé rectificatif du 30 mars 2010 est également irrecevable.
En effet, si la déclaration de recours du 9 avril 2010, qui ne comporte aucune motivation, a été
expédiée en temps utile, le prénommé n'a toutefois fait parvenir aucun mémoire
dans le délai qui venant à échéance, comme on l'a vu ci-avant, le 23 avril 2010.
Par ailleurs, le mémoire de recours daté du 23 avril 2010 n'est dirigé qu'à l'encontre
du jugement du 23 mars 2010 et les conclusions ne concernent que ce dernier.
d)
En définitive, tant le recours interjeté
contre le jugement du 23 mars 2010 que celui dirigé contre le prononcé du 30 mars 2010 sont
irrecevables et doivent être écartés préjudiciellement en application de l’art.
431 al. 1 CPP.
e)
Par surabondance, même si l'on admettait
la recevabilité du recours déposé par M.________ à l'encontre du jugement du 23 mars
2010, il devrait être rejeté pour les motifs exposés ci-après (ch. II à IV,
pp. 8 à 19).
II.
Le recours est en nullité et en réforme. En pareil cas, il appartient à la cour de céans
de déterminer la priorité d’examen des moyens invoqués (Besse-Matile/Abravanel,
Aperçu de jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal
cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale
du Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 107; Bovay et al.,
op. cit., n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l’occurrence, il convient d’examiner en premier lieu les moyens de nullité, ces derniers
pouvant faire apparaître des contradictions dans l’état de fait retenu par le tribunal
(art. 411 let. h CPP) ou des doutes sur l’existence des faits admis et importants pour le jugement
de la cause (art. 411 let. i CPP), éventualités qui ne sont plus examinées dans le cadre
du recours en réforme.
III.
Recours en nullité
1.
M.________ invoque le moyen tiré de l'art.
411 let. h CPP. Il se plaint d'un état de fait insuffisant. Selon lui, l'acte d'accusation lui reprochait
un geste tendant à "immobiliser" la victime, ce qui a causé un traumatisme direct
sur la colonne vertébrale. Il soutient que sa seule intention était d'immobiliser C.________
et reproche au tribunal de ne pas avoir examiné s'il "avait, sur le plan de l'intention, envisagé
ou accepté, par son geste, la réalisation de lésions corporelles graves".
2.
Le moyen tiré de l'art. 411 let. h CPP, comme
celui de l’art. 411 let. i CPP, est conçu comme un remède exceptionnel. En effet, la
Cour de cassation n’est pas une juridiction d’appel. Le tribunal de première instance
établit souverainement les faits selon sa conviction, en appréciant tous les éléments
d’instruction réunis en cours d’enquête et lors des débats et en exposant
de façon claire, précise et complète les circonstances qu’il retient (Bovay et alii,
op. cit., n. 8.1, 10.2 et 11.1 ad art. 411 CPP; CCASS, 19 septembre 2000, n° 504; CCASS, 14 septembre
2000, n° 494; JT 1999 III 83, c. 6b; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., spéc. p. 103).
Le recours en nullité ne doit pas permettre au recourant de discuter à nouveau librement les
faits devant l’autorité de recours, à laquelle il appartiendrait de choisir la version
la plus vraisemblable (Bovay et alii, op. cit., n. 8.1, 10.3  et 11.1 ad art. 411 CPP; CCASS, 9
mars 1999, n° 249; JT 1991 III 45; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 103).
L'existence d'une lacune ou d'une insuffisance de l'état de fait ne peut être retenue comme
moyen de nullité, conformément à l'art. 411 let. h CPP, que si elle porte sur des points
de nature à exercer une influence sur le dispositif du jugement attaqué, soit essentiellement
sur des éléments de fait qualificatifs de l'infraction ou sur des critères déterminants
de la culpabilité de l'auteur (Bersier, op. cit., p. 81). En revanche, la motivation donnée
par le premier juge à l’appui de sa conviction quant aux faits ne constitue pas comme telle
des faits importants au sens de cette disposition (Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104).
La cour de céans, comme le Tribunal fédéral, n’invalide la solution retenue par
le juge de la cause que lorsque celui-ci a outrepassé son pouvoir d’appréciation et a
interprété les preuves de manière arbitraire. Les constatations de fait et l’appréciation
des preuves sont arbitraires lorsqu’elles sont évidemment fausses, contredisent d’une
manière choquante le sentiment de la justice et de l’équité, reposent sur une inadvertance
manifeste ou un abus du pouvoir d’appréciation, par exemple si l’autorité s’est
laissé guider par des considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte de faits ou
de preuves manifestement décisifs (CCASS, 9 mars 1999, n° 249; Bersier, op. cit., p. 83; Besse-Matile/Abravanel,
op. cit., p. 104 et les réf. cit.).
3.
a)
En
l'espèce, M.________ reproche tout d'abord au tribunal d'avoir retenu qu'il avait "pris l'élan
et s'[était] jeté sur elle (C.________, ndlr) de tout son poids" (jugt, p. 14, par. 2).
Selon lui, il a "saisi les jambes [de la victime] qu'il a dirigées vers sa tête pour l'immobiliser.
Ensuite, il se serait assis sur ses fesses en la regardant" (jugt, p. 13, dernier par).
Le recourant prétend qu'"à aucun moment, au cours des débats, des éléments
sont venus contredire que [son] intention était bel et bien d'immobiliser la plaignante" (recours,
p. 3). Selon lui, la version de cette dernière ne contredirait pas la sienne. Or, cet argument tombe
à faux. Tout d'abord, la jeune femme a, contrairement à ce que fait valoir M.________, affirmé
que celui-ci lui avait pris les jambes, l'avait roulée en boule, avant de prendre son élan
et de se lancer sur elle de tout son poids (jugt, p. 14, par. 1). En outre, les premiers juges n'ont
pas seulement indiqué que les déclarations de la victime étaient "parfaitement crédibles"
(jugt, p. 14, par. 2), appréciation que l'intéressé ne conteste d'ailleurs pas en soi,
mais ont tenu compte "[surtout] des lésions constatées par les médecins", lesquelles
corroborent les assertions de C.________. Sur ce point, le tribunal a rappelé que "dans une
pièce figurant au dossier", le Dr [...] avait d'ailleurs souligné qu'il fallait "une
forte pression pour arriver à ce résultat" (jugt,
ibidem
).
Or, M.________ a lui-même finalement admis "avoir peut-être appuyé fort".
Les éléments de fait retenus par les premiers juges permettent ainsi d'écarter l'argument
du prénommé selon lequel son intention était uniquement d'immobiliser la victime. En effet,
comme ils ont admis que le recourant avait pris de l'élan et s'était jeté sur C.________,
l'intéressé ne démontrant d'ailleurs pas en quoi cette constatation serait arbitraire,
l'hypothèse d'une simple volonté d'immobiliser la plaignante perd toute pertinence.
b)
M.________ se plaint encore de ce que le tribunal a omis d'"examiner la question de la réalisation
de l'élément subjectif de l'infraction de l'art. 122 CP" (recours,
ibidem
).
On rappellera à cet égard qu'il suffit, pour répondre aux exigences de motivation, que
le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé
sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée
de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 123 I 31, c. 2a; 122 IV 8, c. 2c, p. 15 et les
réf. cit.). Elle permet ensuite à l'autorité de recours d'exercer son contrôle (Piquerez,
procédure pénale suisse, Zurich 2000, n° 3086). Le juge doit indiquer les faits desquels
découle la preuve de l'infraction, puis qualifier les faits par rapport à la loi dont il fait
application (Piquerez, op. cit., n
os
3088 et 3089). Conformément à la jurisprudence confirmée par le Tribunal fédéral,
on ne doit pas se montrer trop exigeant concernant l'étendue de la motivation, dès lors que
la protection accordée par le droit d'être entendu ne constitue qu'une garantie minimale et
subsidiaire (ATF 112 Ia 107, c. 2 b, JT 1986 IV 149, cité par Piquerez, op. cit., n° 3090).
Le juge n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués
par les parties, et il peut passer sous silence ce qui, sans arbitraire, lui paraît à l'évidence
non établi ou sans pertinence (TF, 4 mars 1998, ad CCASS, 15 septembre 1997, n° 241; ATF 122
IV 8, précité, c. 2; ATF 121 I 54, c. 2c; ATF 112 Ia 107, précité, c. 2b, p.
110 et la jurisprudence citée). Lorsque les faits sont contestés, on doit cependant pouvoir
comprendre quels sont les moyens de preuve qui ont fondé la décision du tribunal (TF, 22 juin
1995, ad CCASS, 10 novembre 1994, vol. 10, p. 190).
On ajoutera que la motivation donnée par le premier juge à l'appui de sa conviction quant aux
faits ne peut être revue par l'autorité de recours que dans le cadre restreint de l'appréciation
arbitraire des preuves.
En l'occurrence, l'intention de M.________ pouvait être déduite de son comportement, de sorte
que c'est à tort qu'il reproche au tribunal de n'avoir pas examiné s'il "avait, sur le
plan de l'intention, envisagé ou accepté, par son geste, la réalisation de lésions
corporelles graves" (recours,
ibdiem
).
En effet, lorsqu'on veut immobiliser une personne, on ne se lance pas sur elle de tout son poids, au
point de provoquer une fracture d'une vertèbre. Une telle action ne peut que confirmer l'intention
de porter atteinte de manière sérieuse à l'intégrité corporelle de la victime.
Par ailleurs, on relèvera que lorsque C.________ est tombée sur le lit, elle n'a "plus
bougé" et s'est "laissée faire" (jugt, p. 14, par. 1) et le recourant a alors
"saisi les jambes de la plaignante pour l'immobiliser" (recours, p. 13
in
initio
; jugt, p. 13
in
fine
); dans la mesure où la jeune femme était
donc immobilisée, on ne comprend pas les raisons qui auraient poussé l'accusé à s'asseoir
sur ses fesses, comme il le prétend, et encore moins à "appuye[r] fort", si ce n'est
pour lui faire mal.
Mal fondé, le moyen tiré de l'art. 411 let. h CPP doit dès lors être rejeté
et, avec lui, le recours en nullité.
IV.
Recours en réforme
1.
Saisie d’un recours en réforme, la
cour de céans examine librement les questions de droit sans être limitée aux moyens que
les parties invoquent (art. 447 al. 1 CPP). Elle est cependant liée par les faits constatés
dans le jugement attaqué, sous réserve des inadvertances manifestes, inexistantes en l’espèce,
qu’elle rectifie d’office (art. 447 al. 2 CPP).
2.
a)
M.________
invoque tout d'abord une violation de l'art. 122 CP. Il fait valoir que son intention était d'immobiliser
la victime. Selon lui, le fait que seule une forte pression pouvait entraîner une fracture de la
vertèbre démontre qu'il n'est pas possible de conclure qu'il acceptait l'idée d'occasionner
la lésion en question. En outre, le fait qu'il ait appelé les secours démontrerait qu'il
"n'envisageait pas le résultat qui s'est produit" (recours, p. 4).
b)
L'art.
122 réprime celui qui, intentionnellement, aura blessé une personne de façon à mettre
sa vie en danger (al. 1), aura mutilé le corps d'une personne, un de ses membres ou un de ses organes
importants ou causé à une personne une incapacité de travail, une infirmité ou une
maladie mentale permanentes, aura défiguré une personne de façon grave et permanente (al.
2), aura fait subir à une personne toute autre atteinte grave à l'intégrité corporelle
ou à la santé physique ou mentale (al. 3).
La disposition précitée
énumère
ainsi diverses hypothèses dans lesquelles les lésions corporelles graves doivent être
retenues (al. 1 et 2), avant d'énoncer une clause générale (al. 3). Celle-ci a pour but
d'englober les cas de lésions du corps humain ou de maladies, qui ne sont pas cités par l'art.
122 CP, mais qui entraînent néanmoins des conséquences graves sous la forme de plusieurs
mois d'hospitalisation, de longues et graves souffrances ou de nombreux mois d'incapacité de travail
(ATF 124 IV 53, c. 2, pp. 56 s.). Il faut procéder à une appréciation globale et plusieurs
atteintes, dont chacune d'elles est insuffisante en soi, peuvent contribuer à former un tout représentant
une lésion grave (TF 6B_539/2007 du 15 novembre 2007, c. 3.1.1; Roth, in Basler Kommentar, Strafgesetzbuch
II, ad art. 122 CP, n° 1, pp. 129 s.; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, ad art.
12 CP, n° 12, p. 131).
c)
En l'espèce, comme on l'a
vu ci-avant, le tribunal a retenu que M.________ avait "pris de l'élan" et s'était
"jeté sur [C.________] de tout son poids" et que, partant, "il ne cro[ya]it pas un
seul instant que M.________ s'[était] contenté de s'asseoir sur les fesses de son amie pour
l'immobiliser" (jugt, p. 14, par. 2). Cela étant, en prétendant qu'au moment de l'altercation
avec C.________, son intention "était d'immobiliser la plaignante", le recourant s'en
prend en réalité aux faits constatés par le tribunal et non pas à leur qualification
juridique. Il part donc du principe que son recours en nullité est admis, ce qui n'est pas le cas
(cf. ch. III.3
supra
).
En outre, contrairement à ce que prétend l'intéressé, le constat du Dr [...] selon
lequel il fallait "une forte pression" pour causer à la victime une fracture d'une vertèbre
ne permet pas d'exclure, au vu de l'état de fait retenu par les premiers juges, que l'accusé
ait eu l'intention de lui faire très mal ou à tout le moins de s'accommoder de cette perspective,
ce d'autant plus que le recourant a admis "avoir peut-être appuyé fort".
Quant à l'argument de M.________ selon lequel "dès qu'il s'est aperçu que la plaignante
avait mal, [il] s'est immédiatement relevé avant d'appeler les secours", il ne permet
en rien de juger de son intention au moment déterminant.
Mal fondé, le moyen ne peut qu'être rejeté.
3.
a)
M.________
invoque ensuite une violation de l'art. 47 CP. Il soutient que les premiers juges ont tenu compte à
tort "du comportement violent [qu'il aurait] exercé envers son amie, avant les faits".
Selon lui, le tribunal a ainsi "fixé la peine en tenant compte d'affaires distinctes de celles
qui ont été jugées, qui sont closes par un non-lieu et dont lesquelles (
sic
)
[il] n'aurait pas eu l'occasion de s'expliquer".
b)
aa)
Selon
l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération
les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur
son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion
ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible
de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait
pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances
extérieures (al. 2). Le critère essentiel est celui de la faute.
Codifiant la jurisprudence,
l'art. 47 al. 2 CP énumère les critères permettant de déterminer le degré de
gravité de la culpabilité de l'auteur. Ainsi, le juge devra prendre en considération la
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné ainsi que le caractère
répréhensible de l'acte, qui correspondent respectivement au "résultat de l'activité
illicite" et au "mode et exécution de l'acte" de la jurisprudence (TF 6B_710/2007
du 6 février 2008, c. 3.2 et les réf. cit.).
L'art. 47 CP n'énonce
pas de manière détaillée et exhaustive tous les éléments qui doivent être
pris en considération, ni les conséquences exactes qu'il faut en tirer quant à la fixation
de la peine. Cette disposition laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de sorte que
la Cour de cassation, qui ne fonctionne pas comme une juridiction d'appel, n'admettra un recours en réforme
sur la quotité de la peine que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal,
si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, si les éléments
d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin
si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive
parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (Bovay et alii, op. cit., n. 1.4 ad art. 415 CPP et les
réf. cit.; ATF 129 IV 6, c. 6.1; 128 IV 73, c. 3b; 127 IV 101, c. 2c; 123 IV 150, c. 2a; 122 IV
241, c. 1a; 118 IV 21, c. 2a; 116 IV 288, c. 2b).
Une décision est
arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un
principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice
et de l'équité. Il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable,
encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans
son résultat (ATF 132 III 209, c. 2.1).
bb)
La loi fait respectivement de la peine pécuniaire
(art. 34 CP) et du travail d'intérêt général (art. 37 CP) la règle dans le domaine
de la petite criminalité, de la peine pécuniaire et de la peine privative de liberté la
règle pour la criminalité moyenne. Le choix du type de la sanction doit principalement tenir
compte de l’adéquation d’une sanction déterminée, de ses effets sur le condamné
et l’environnement social de ce dernier ainsi que de l’efficacité de la sanction dans
l’optique de la prévention (TF 6B_109/2007 du 17 mars 2008 et 6B_541/2007 du 13 mai 2008 et
les réf. cit.).
La peine pécuniaire
constitue la sanction principale. Les peines privatives de liberté ne doivent être prononcées
que lorsque l’Etat ne peut garantir d’une autre manière la sécurité publique.
En vertu du principe de proportionnalité, il y a en règle générale lieu, lorsque
plusieurs peines entrent en considération et apparaissent sanctionner de manière équivalente
la faute, de choisir celle qui restreint le moins sévèrement la liberté personnelle de
l’intéressé, respectivement qui le touche le moins durement. La peine pécuniaire
et le travail d’intérêt général représentent des atteintes moins importantes
et constituent ainsi des peines plus clémentes.
cc)
Selon l'art. 34 al. 1 2
ème
phr. CP, le juge fixe le nombre de jours-amende en fonction de la culpabilité de l'auteur. Il est
ensuite tenu de fixer le montant du jour-amende selon la situation personnelle et économique de
l'auteur, en tenant compte tant de son revenu que de sa fortune, de son mode de vie, de ses obligations
d'assistance, ainsi que de son minimum vital (art. 34 al. 2 CP).
c)
aa)
En
l'espèce, le tribunal a examiné, à charge et à décharge, les divers éléments
relatifs aux antécédents et à la situation personnelle de M.________ (jugt, p. 16, c.
3). D'une part, il a souligné que celui-ci répondait de la circonstance aggravante d'un concours
d'infractions. Il a également tenu compte des antécédents pénaux de l'accusé.
Sous l'angle de la gravite de la faute, les premiers juges ont à juste titre relevé que le
recourant avait "fait preuve d'une grande violence lors des événements du 2 avril 2008",
précisant qu'à cette occasion, "il n'a[vait] pas hésité à s'en prendre
à une femme sans défense puisqu'elle était à sa merci sur un lit et il a[vait] pris
le risque de lui causer des blessures plus graves encore" (jugt, p. 16
in
fine
). Ils ont ainsi tenu compte du caractère
répréhensible de l'acte, c'est-à-dire du degré d'intensité qui caractérise
en l'espèce le comportement illicite de l'intéressé. Il convient également de prendre
en considération l'attitude de M.________; on retiendra sur ce point, s'agissant de l'infraction
de lésions corporelles graves, ses dénégations malgré des évidences et le fait
qu'il ait persisté à donner aux faits une interprétation qui lui était favorable
(jugt, p. 13, c. 2.2.3.2).
Le prénommé
prétend à tort que le tribunal a pris en considération dans la fixation de la peine des
"affaires distinctes de celles qui ont été jugées" (recours, p. 5
in
initio
). Si la décision entreprise fait état
du comportement de M.________ avant les faits incriminés, c'est uniquement pour situer les événements
litigieux dans "le contexte général" (jugt, p. 8, c. 2.1), "les faits de la
cause" étant d'ailleurs examinés séparément (jugt, p. 10, c. 2.2); rien n'indique
- et le prénommé ne le démontre pas - que le tribunal a tenu compte, dans le cadre de
l'art. 47 CP, "d'affaires (…) closes par un non-lieu" (recours,
ibidem
).
D'autre part, les premiers
juges ont retenu en faveur de l'accusé "les excuses formulées aux débats, les aveux
partiels intervenus et le fait qu'[il] a aidé et soutenu la plaignante lors de sa convalescence".
Ils ont aussi souligné qu'il s'était rendu au chevet de la victime tout au long de son hospitalisation
et qu'il l'avait ensuite secondée dans ses tâches ménagères.
Enfin, le tribunal a précisé
que la peine infligée au recourant était complémentaire à celle prononcée par
les Juges d'instruction de Fribourg le 24 avril 2008.
Partant, la cour de céans
estime que la peine de deux cent septante jours-amende n'est pas arbitrairement sévère. Le
tribunal n'a dès lors pas outrepassé son large pouvoir d'appréciation. L'examen des divers
éléments précités montrent en effet que les premiers juges ne sont pas sortis du
cadre légal en fixant la peine, puisqu'ils ne se sont pas fondés sur des critères étrangers
à l'art. 47 CP.
bb)
Quant au montant du jour-amende, que M.________
ne remet du reste pas en cause, il a été fixé en tenant compte de la situation financière
du prénommé telle qu'exposée au considérant 1.2 du jugement attaqué (art. 34
al. 2 CP). Il doit d'être lors être confirmé.
d)
Par conséquent, le moyen tiré d'une
violation de l'art. 47 CP est mal fondé et doit être rejeté.
4.
a)
M.________
conteste enfin le caractère ferme de la peine. Selon lui, ses antécédents "n'ont
jamais été abordés au cours des débats" et "ne concernent en aucun cas
des infractions contenant des violences envers des tiers". Il se prévaut ensuite du fait qu'il
a été décrit "comme une personne sérieuse, consciencieuse et sincère (…)"
(recours, p. 5).
b)
L'art. 42 CP prévoit que le juge suspend
en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt
général ou d'une peine privative de liberté de six mois au moins et de deux ans au plus
lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes
ou délits.
Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au comportement
futur de l'auteur.
Savoir si le sursis serait de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions
doit être décidé sur la base d'une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances
de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle
au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit être
posé sur la base de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère
de l'accusé et ses chances d'amendement. Le juge doit en outre suffisamment motiver sa décision,
de manière à permettre de vérifier s'il a été tenu compte de tous les éléments
pertinents et comment ils ont été appréciés (TF 6B_103/2007 du 12 novembre 2007,
c. 4.2.1).
Pour p
oser le pronostic, le juge
de répression dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Il y a toutefois violation du droit
fédéral si la décision attaquée repose sur des considérations étrangères
à la disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les critères découlant de
celle-ci ou si le juge s'est montré à ce point sévère ou clément que l'on doive
parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 119 IV 195, c. 3b et les arrêts cités).
L'art. 42 CP n'exige pas l'existence d'un pronostic favorable quant au comportement futur du condamné.
Le sursis est refusé non pas lorsqu'il est impossible d'établir un pronostic favorable, mais
bien parce qu'un pronostic défavorable existe (Kuhn, Le sursis et le sursis partiel,
in
Justice et Sanctions, vol. 8, pp. 213 ss, spéc. p. 220). Le sursis est la règle dont on ne
peut en principe s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable. En cas d'incertitude,
le sursis doit primer (TF 6B_103/2007, précité, c. 4.2.2
in
fine
).
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral,
les conditions subjectives permettant l'octroi du sursis (art. 42 CP), à savoir les perspectives
d'amendement, valent également pour le sursis partiel prévu à l'art. 43 CP, dès lors
que la référence au pronostic ressort implicitement du but et du sens de cette dernière
disposition. Ainsi, lorsque le pronostic quant au comportement futur de l'auteur n'est pas défavorable,
la loi exige que l'exécution de la peine soit au moins partiellement suspendue. En revanche, un
pronostic défavorable exclut également le sursis partiel.
S'il n'existe aucune perspective que l'auteur puisse être influencé de quelque manière
par un sursis complet ou partiel, la peine doit être entièrement exécutée (TF 6B_713/2007,
SJ 2008 I, p. 277, spéc. p. 280; ATF 134 IV 1, c. 5.3.1, p. 10).
Pour bénéficier du sursis, en plus de l'absence d'un pronostic défavorable, il faut que
l'auteur ne soit pas un récidiviste au sens de l'art. 42 al. 2 CP, sauf circonstances particulièrement
favorables, et qu'il ait réparé le dommage comme on pouvait raisonnablement l'attendre de lui
(art. 42 al. 3 CP). Alors que, selon l'ancien droit, la réparation du dommage était une condition
matérielle positive du sursis, l'art. 42 al. 3 CP érige ce fait en condition matérielle
négative : en l'absence d'une réparation du dommage par l'auteur, le juge a la possibilité
de refuser le sursis. Le juge tient compte des motifs de l'absence de réparation du dommage.
c)
En l'espèce, les premiers juges ont omis
de se pencher sur la question du sursis. Cette lacune peut cependant être comblée par la cour
de céans.
On relèvera tout d'abord que les antécédents pénaux sont défavorables à
M.________. Depuis janvier 2001, il a été condamné à cinq reprises, ce qui dénote
une incapacité à prendre en compte la finalité préventive de la sanction prononcée.
Le prénommé ne fait pas grand cas des décisions rendues par la justice à son encontre.
En particulier, malgré une condamnation en janvier 2001 pour des infractions en matière de
circulation routière, il n'a pas hésité à récidiver dans le même domaine
et ce, à trois reprises, soit en août 2001, novembre 2003 et avril 2008. Par ailleurs, le 27
mars 2007, M.________ a été condamné notamment pour complicité d'induction de la
justice en erreur; or, en commettant en l'espèce une dénonciation calomnieuse, il s'est à
nouveau rendu coupable d'une infraction contre l'administration de la justice (art. 303 ss) et ce, moins
d'une année après ladite condamnation. Cette attitude traduit des limites importantes à
la capacité d'amendement du recourant. Cela étant, c'est en vain que l'intéressé
souligne que ses antécédents "ne concernent en aucun cas des infractions contenant des
violences envers des tiers".
Ensuite, les circonstances du cas d'espèce dénotent un caractère violent qui laisse entrevoir
un risque de récidive assez élevé. A cela s'ajoute que l'accusé ne semble pas avoir
pris conscience de la gravité de ses actes, ni de l'effet produit sur C.________, qui
risque
de subir toute sa vie les séquelles des événements traumatisants qu'elle a vécus.
L'intéressé a certes exprimé des regrets et formulé des excuses (jugt, pp. 4 et 17
in initio
);
toutefois, il persiste à nier, ou à tout le moins à minimiser les faits
survenus
le 2 avril 2008, en prétextant qu'il s'est limité à immobiliser la plaignante et que la
version de cette dernière ne contredit pas la sienne (recours, p. 3).
Enfin, M.________ refuse de réparer le préjudice subi par C.________, dès lors qu'il conclut,
sans même motiver sa position, à l'annulation des chiffres du dispositif du jugement qui allouent
à la victime des dommages-intérêts et une indemnité pour tort moral.
Les seuls éléments qui plaident en faveur du recourant sont le soutien qu'il a apporté
à la victime après les faits litigieux et le témoignage de sa mère concernant sa
personnalité. Ils ne suffisent toutefois pas à écarter un pronostic défavorable.
Dans ces conditions, seule une peine ferme paraît susceptible de détourner M.________ de commettre
de nouvelles infractions.
En définitive, le tribunal n'a pas excédé son pouvoir d'appréciation en refusant
d'octroyer le sursis au prénommé.
Mal fondé, le moyen doit donc être rejeté.
V.
En définitive, comme relevé ci-avant
(ch. 1, pp. 6 ss), tant le recours interjeté à l'encontre du jugement du 23 mars 2010 que celui
dirigé contre le prononcé du 30 mars 2010 sont irrecevables et doivent être écartés
préjudiciellement en application de l’art. 431 al. 1 CPP, étant précisé que
même recevable, le recours contre le jugement du 23 mars 2010 devrait être rejeté pour
les motifs relatés ci-dessus (cf. ch. II à IV, pp. 8 ss
supra
).
Vu l'issue des recours, les frais de deuxième instance seront supportés par M.________ (art.
450 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour de cassation pénale,
statuant
à huis clos
en
application de l'art. 431 al. 1 CPP,
prononce
:
I.
Les recours sont écartés.
II.
Le jugement du 23 mars 2010 et le prononcé du 30 mars 2010 sont maintenus.
III.
Les frais de deuxième instance, par 2'600 fr. (deux mille six cents francs), sont mis à la
charge du recourant.
IV.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :              Le
greffier :
Du
12 août 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué au recourant et aux autres intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Eduardo Redondo, avocat (pour M.________),
-
Me Lise-Marie Gonzalez Pennec, avocate (pour C.________),
‑
M. le Procureur général du canton de Vaud,
et
communiqué à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois,
‑
M. le Juge d'instruction cantonal,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100
al.
1 LTF).
Le greffier :