vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 20 · 2013-04-24 · fr

RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, DÉCISION DE RENVOI | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.04.2013 Arrêt / 2013 / 20

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
68/12 - 100/2013
ZD12.011612
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 avril 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              Mme
Férolles et M. Gasser, assesseurs
Greffière
:              Mme
Simonin
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par DAS Protection Juridique SA,
et
I.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 17 et 44 LPGA; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1950, ayant travaillé comme
maçon et nettoyeur, a déposé le 21 mai 2008 une première demande de prestations de
l'assurance-invalidité (ci-après: AI), en faisant état d'une tumeur cancéreuse à
la gorge diagnostiquée en juillet 2007.
Dans son rapport médical du 4 juin 2008 adressé à l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI), le Dr M.________, spécialiste en médecine interne
et médecin traitant depuis mars 1993, a indiqué comme diagnostics un "carcinome épidermoïde
de la face linguale de l'épiglotte stade cT3, cN2c, cMo traité par chimio-radiothérapie
depuis juillet 2007", des "lombo-sciatalgies gauches irradiant dans le membre inférieur
gauche depuis une dizaine d'années, d'intensité variable", ainsi qu'une "hypertension
artérielle essentielle". Comme symptômes actuels, le médecin indiquait la persistance
d'une dysphagie en relation avec une muqueuse buccale légèrement sèche mais avec une bonne
mobilité linguale, sans lésions au niveau de l'ancien site tumoral. Son patient se plaignait
également d'une discrète dysphalgie et de douleurs dorsales sous forme de sciatalgies gauches
intermittentes. Il était actuellement suivi au niveau oncologique, sans traitement médicamenteux,
ni radiothérapie. On extrait par ailleurs ce qui suit du rapport médical:
"
1.6.
Incapacité de travail?
100%
attestée, depuis le 13.06.2007 jusqu'à non déterminée.
1.7.
Questions sur l'activité exercée à ce jour?
Attention
extrême au port de charges lourdes, dans son ancien métier de maçon.
L'activité
exercée est-elle encore exigible?
Oui
à un degré qu'il reste à déterminer, certainement pas à 100%.
Le
rendement est-il réduit?
Oui,
surtout en relation avec les douleurs lombo-sacrée (sciatalgies gauches).
1.8.
Réadaptation professionnelle
Quel
effet ont ces mesures sur la capacité de travail?
On
ne peut pas considérer une reprise du travail à 100% dans ce métier particulièrement
physique.
1.9
Peut s'attendre à une reprise de l'activité professionnelle?
Oui.
A
partir de quelle date et à quel degré?
Situation
à évaluer avec le service universitaire d'ORL en relation avec la sonde PEG encore en place".
Il ressort de l'extrait du compte individuel AVS de l'assuré que celui-ci a réalisé les
revenus suivants auprès de différents employeurs:
-
en 2003: il a gagné 67'206 fr. auprès d'U.________, 2'508 fr. auprès de W.________, 10'291
fr. auprès d'Y.________, soit au total 80'005 fr. en 2003;
-
en 2004: il a réalisé un revenu de 60'039 fr. auprès d'U.________, 2'653 fr. auprès
de W.________ et 14'187 fr. auprès d'Y.________, soit au total 76'879 fr en 2004;
-
en 2005: il a réalisé un revenu de 56'593 fr. auprès d'U.________, de 2'601 fr. auprès
de W.________ et de 15'037 fr. auprès d'Y.________, soit au total 74'231 fr. en 2005;
-
en 2006: il a gagné 6'446 fr. auprès d'U.________, 1'730 fr. auprès de W.________, 50'923
fr. auprès d'O.________, et 14'082 fr. auprès d'Y.________, soit au total 73'181 fr. en 2006.
Selon le questionnaire pour l'employeur du 3 juillet 2008, complété par O.________, société
de placement de personnel, l'assuré exerçait, avant son atteinte à la santé, l'activité
de maçon B, pour un salaire horaire de 33 fr. 31 y compris les indemnités de vacances, de jours
fériés et le 13
ème
salaire, depuis le 1
er
février 2006. L'horaire de travail était de 9 heures par jour et 45 heures par semaine. En
particulier, faisaient partie de son travail le montage de murs, le coffrage et le décoffrage ainsi
que le nettoyage des chantiers. L'activité impliquait souvent de marcher, rester debout, soulever
des poids de 10 à 25 kg de 3 à 5 heures 30 par jours, ainsi que parfois de soulever ou porter
des poids de moins de 10 kg ou de plus de 25 kg.
Dans son rapport médical du 22 juillet 2008, la Dresse P.________, médecin assistant au service
d'oncologie [...], a indiqué comme diagnostic avec effet sur la capacité de travail un carcinome
épidermoïde de la face linguale de l'épiglotte depuis l'été 2007. Comme diagnostics
sans effet sur la capacité de travail, elle a indiqué une hypertension artérielle ainsi
que de l'arthrose. Le traitement ambulatoire était toujours en cours, le dernier contrôle ayant
eu lieu le 22 mai 2008. La radio-chimiothérapie avait débuté en juillet 2007 et s'était
terminée en octobre 2007. L'assuré se trouvait en rémission complète. Il était
totalement incapable de travailler depuis le 1
er
juillet 2007, pour une durée indéterminée. On pouvait cependant s'attendre à une
reprise de l'activité professionnelle à 30% à partir de septembre 2008, éventuellement
dans le cadre d'une autre activité professionnelle. L'augmentation de la capacité de travail
était possible, mais devait être réévaluée avec le médecin traitant en
raison de l'arthrose de l'assuré. La Dresse P.________ a listé les limitations fonctionnelles
suivantes, valables à partir de septembre 2008: pas d'activité exercée principalement
en marchant, accroupi, à genoux, pas de rotation en position assise ou debout, ne pas soulever ou
porter de poids, ne pas monter sur une échelle ou un échafaudage, ne pas monter les escaliers,
un maximum de 4 heures par jour pour des activités uniquement en position assise, uniquement en
position debout ou dans différentes positions, travailler avec les bras au-dessus de la tête
au maximum 30 minutes par jour. Elle a encore indiqué une capacité d'adaptation limitée,
l'assuré parlant très mal le français, ainsi qu'une résistance limitée.
Y.________ a indiqué à l'OAI au moyen du questionnaire pour l'employeur du 25 juillet 2008
que l'assuré avait exercé pour son compte l'activité de nettoyeur de bureau depuis 1991
jusqu'en juillet 2007, à raison de 11 heures par semaine. Son salaire horaire était de 17 fr.
35, vacances comprises. Cette activité n'impliquait pas de soulever ou porter des charges, mais
impliquait de rester debout à 100% et de marcher à 100%.
Dans son rapport médical du 12 septembre 2008, le Dr J.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie,
a indiqué comme diagnostics avec effet sur la capacité de travail, "status après
radiochimiothérapie d'un carcinome épidermoïde de l'hypopharynx existant depuis juin 2007",
"lombalgies chroniques" et "douleurs dans les membres inférieurs prédominant
à gauche d'origine indéterminée". Comme diagnostic sans effet sur la capacité
de travail, il a signalé une hypertension artérielle traitée. Le Dr J.________ a expliqué
que l'assuré se trouvait en arrêt de travail à 100% depuis le 13 juillet 2007, avec prévision
d'arrêt de travail à 50% depuis le 1
er
octobre 2008. L'évolution après le traitement de radio-chimiothérapie était favorable
et il n'y avait pas de signe clinique de récidive locale. Actuellement, le patient était surtout
gêné par son problème de lombalgies chroniques et des douleurs dans ses membres inférieurs
prédominant à gauche. Le pronostic était favorable concernant le résultat après
traitement de radiochimiothérapie, mais réservé concernant le problème des lombalgies.
D'un point de vue médical, l'activité était encore exigible à 50% et le rendement
était réduit en raison des douleurs qui avaient une influence sur la posture de travail. On
ne pouvait pas s'attendre à une amélioration de la capacité de travail. Comme limitations
fonctionnelles, le médecin a indiqué une limitation des activités accroupies, à genou,
ainsi que du port de charges lourdes en raison des lombalgies et des douleurs des membres inférieurs
gauche. Il a encore précisé que les activités uniquement en position assise ou debout
pouvaient être effectuées à raison de 4 heures par jour, pas d'activités dans différentes
positions, ni exercées principalement en marchant, ne pas se pencher, pas de position accroupie
ou à genoux, possibilité de soulever ou porter avec une limite de 15 kg, de monter les escaliers,
monter sur une échelle ou un échafaudage à 50%, rotation en position assise ou à
genoux à raison de 4 heures par jour, travailler avec les bras au-dessus de la tête à
raison de 2 heures par jour. La résistance était par ailleurs limitée. Il n'y avait pas
de limitation des capacités de concentration, de compréhension ou d'adaptation.
Il ressort d'un rapport médical du 18 août 2008 du Dr A.________, spécialiste en médecine
interne générale et angiologie, du Service d'angiologie du Centre hospitalier N.________, adressé
au Dr M.________, ce qui suit:
"
Rappel anamnestique:
Monsieur
E.________ est un patient de 58 ans, (…), que vous nous avez adressé pour un bilan artériel
des gros vaisseaux. Il n'a jamais eu d'accident vasculaire cérébral. Il se plaint de douleurs
précordiales à l'effort. Il mentionne également des lombalgies chroniques exacerbées
lors des changements de position. Lorsqu'il marche en montée, il ressent des douleurs aux hanches
prédominant à gauche et il a l'impression que sa jambe est "morte". Il doit s'arrêter
et les symptômes cèdent rapidement en quelques minutes. Il est asymptomatique lorsqu'il marche
à plat. Il ne pratique pas une activité physique régulière. Il a exercé le métier
de maçon et il est actuellement à l'arrêt de travail. Une demande d'assurance-invalidité
serait en cours.
(…)
Conclusion:
L'echodoppler
précérébral que nous avons réalisé aujourd'hui montre une athéromatose
des carrefours carotidiens avec présence d'une plaque asymptomatique d'environ 50% dans la portion
proximale de l'artère carotide interne D. L'aorte abdominale est de diamètre normal. L'échodoppler
montre également une athéromatose non significative des carrefours fémoraux. Les index
de pression cheville/bras sont normaux ddc (sic) au repos.
Comme
l'anamnèse est suspecte d'une claudication vasculaire prédominant à gauche, un test sur
tapis roulant a été réalisé et Monsieur E.________ a pu parcourir 210 m. avant d'arrêter
l'effort en raison d'une fatigue du mollet gauche et de douleurs lombo-fessières. Cet examen a permis
d'exclure une origine vasculaire aux douleurs. Les symptômes pourraient être dus à une
arthrose lombaire et une coxarthrose bilatérale prédominant à gauche".
Il ressort d'un rapport médical du 2 juillet 2008 du Dr [...], médecin assistant au service
de radio-oncologie du Centre hospitalier N.________, adressé au Dr M.________, qu'à huit mois
de la fin de la radio-chimiothérapie, l'assuré était en bon état général
et ne présentait aucun signe clinique de récidive.
Le rapport de l'IRM lombaire du 9 octobre 2008 fait état d'une discarthrose modérée étagée
sans argument pour une hernie discale. Il y avait  également des éléments de canal
lombaire étroit d'origine constitutionnelle et majoré par les remaniements dégénératifs.
Un certificat médical du 8 septembre 2008 de la Dresse [...] indique que l'assuré s'est trouvé
en incapacité de travail à 50% du 1
er
octobre 2008 au 1
er
janvier 2009.
Dans son rapport médical du 28 octobre 2008 au Dr M.________, le Dr B.________, spécialiste
en médecine interne et rhumatologie, a expliqué ce qui suit:
"(…)
Pour
ce qui est de mon domaine de spécialité, M. E.________ rapporte des douleurs lombaires, se
prolongeant au niveau des membres inférieurs sur un trajet postérieur, algies survenant principalement
à la marche et lors des relèvements d'une position assise. Il est limité après environ
une quinzaine de marches en montée, ressentant comme l'impossibilité de passer une jambe devant
l'autre au-delà de cette distance, devant récupérer quelques minutes puis à nouveau
faire une nouvelle tranche de 15 m. Pour ce qui est de la marche à plat, il ressent là aussi
des douleurs mais qui n'ont pas d'influence sur sa démarche. Il n'évoque aucune paresthésie
associée, une certaine fatigabilité.
Ses
symptômes sont apparus de manière plus significative à la suite de son problème ORL,
se plaignant auparavant de douleurs essentiellement du membre inférieur gauche mais plutôt
supportable, symptômes qui n'ont pas généré d'incapacité ou justifié de
prise en charge médicale particulière.
Un
examen vasculaire a été réalisé au service d'angiologie en août 2008, écartant
une claudication vasculaire.
(…)
Appréciation
du cas:
M.
E.________ présente certains critères anamnestiques d'une éventuelle claudication neurogène
ceci dans un contexte de troubles disco-dégénératifs du rachis lombaire. Par ailleurs,
il ressort actuellement un examen clinique relativement rassurant, peu contributif quant à l'étiologie
des symptômes, la mobilité tronculaire est complète et indolore, seule la palpation segmentaire
retrouvant des douleurs médianes paramédianes bilatérales de la charnière lombosacrée
avec des zones insertionnelles intéressant les crêtes iliaques et la musculature fessière.
On retrouve par ailleurs une discrète limitation de la mobilité en rotation de la hanche gauche
dans un contexte de coxarthrose bilatérale débutante.
Les
radiographies de la colonne lombaire face et profil relevant la présence d'une diminution de l'espace
intersomatique pluri-étagé lombaire haut de L1 à L4 avec remaniement des plateaux correspondants
et ostéophytose antérolatérale.
A
la recherche d'un éventuel phénomène de canal lombaire étroit constitutionnel majoré
par les remaniements dégénératifs mais sans hernie discale focale visualisée.
L'éventualité
d'une claudication neurogène reste donc envisageable, le rententissement radiculaire réel devant
être étayé par un bilan neurologique avec EMG. Les traitements antalgiques habituels ou
anti-inflammatoires n'ont malheureusement que peu d'influence sur ce type de douleurs, vous suggérant
éventuellement de débuter un traitement de Neurontin, voire de Lyrica, médication reconnue
pour ce type de symptomatologie mais malheureusement au prix d'effets secondaires souvent mal tolérés
par les patients.
Par
ailleurs les symptômes allégués par M. E.________ dépassent, à mon sens, largement
le cadre d'une problématique rhumatologique seule, considérant son parcours médical et
professionnel et une demande AI en cours, cette problématique complexe intégrant plusieurs
disciplines médicales mériterait à mon sens une expertise multidisciplinaire.
(…)".
Dans son rapport médical du 3 novembre 2008, le Dr M.________ a résumé la situation en
ce sens que sur le plan oncologique, l'évolution était stable, qu'elle l'était également
au plan rhumatologique, l'IRM lombaire ayant mis en évidence des éléments d'un canal lombaire
étroit d'origine constitutionnelle et majoré par des remaniements dégénératifs.
Il proposait de "viser une incapacité de travail de l'ordre de 50%" et d'essayer de trouver
une activité à effort léger avec alternance des stations debout et assise. Un retour à
son ancien métier de maçon était strictement contre-indiqué et n'était pas une
alternative envisageable.
Faisant suite à la proposition du Dr B.________ d'effectuer un bilan neurologique complet avec EMG
des membres inférieurs, en raison de la suspicion d'une claudication neurogène, l'assuré
a été vu par le Dr V.________, spécialiste en neurologie. On extrait ce qui suit du rapport
médical de ce dernier médecin, daté du 20 novembre 2008:
"(…)
Synthèse
et conclusion:
Ce
maçon de 58 ans souffre depuis longtemps d'une lombosciatalgie gauche et c'est depuis la découverte
d'un carcinome épidermoïde de l'épiglotte en juin 2007 où il a développé
des douleurs dans les deux membres inférieurs. Depuis cette année, il y a une limitation de
son périmètre de la marche, après environ 20 mètres en montée, il y a l'installation
d'une douleur qui descend du bas du dos dans la surface postérieure de la cuisse et de la jambe
des deux côtés associée à une sensation d'engourdissement et faiblesse dans les deux
pieds. Dès que le patient reprend la position assise, il y a une diminution voire disparition des
symptômes. L'examen neurologique révèle une hyporéflexie au niveau des membres supérieurs
et une aréflexie au niveau des achilléens, cela pourrait également être en relation
avec son ancien étylisme. Il n'y a par contre pas de déficit moteur ou sensitif. La démarche
s'effectue sans difficulté. Aussi le bilan électrophysiologique des membres inférieurs
est dans la limite de la norme, je ne trouve pas d'anomalie de la conduction nerveuse contrairement à
un ENMG effectué il y a trois ans, la myographie des myotomes L4, L5 et S1 droits ne démontre
que quelques rares signes d'une activité spontanée dans le myotome L5 droit. Je pense que la
présentation clinique est bien compatible avec la présence d'un canal lombaire étroit,
très souvent il n'y a pas une nette anomalie à l'examen électrophysiologique.
Je
vous propose donc de présenter le patient à un spécialiste expérimenté dans
la chirurgie du rachis comme par exemple, le Dr [...] à l'Hôpital Orthopédique. Eventuellement
on pourrait encore tenter des infiltrations lombaires.
(…)".
L'assuré a effectué un stage au centre ???.________ de [...] du 12 au 30 janvier 2009. A l'issue
du stage, le Directeur du centre ???.________ a relevé, dans un rapport du 30 janvier 2009, que
les activités nécessitant la rotation du tronc ou celles mettant à contribution le dos
de l'assuré devaient être évitées. Les travaux qui exigeaient des mouvements répétés
d'inclinaison engendraient des douleurs. Par ailleurs, le métier de concierge professionnel avec
toutes les connaissances exigées pour gérer un bâtiment dans son ensemble (techniques
entre autre) ne semblait pas abordable. Cela étant, une mise au courant pour des travaux légers
de nettoyage devait pouvoir s'effectuer directement au sein d'une entreprise. Durant les trois semaines
de stage, l'assuré avait été présent à 100% et avait fourni un rendement d'environ
50%, notamment en raison de ses difficultés de respiration.
Dans son rapport médical du 18 février 2009, le Dr L.________, spécialiste en anesthésiologie,
du Service médical régional de l'AI (ci-après: SMR),  a retenu ce qui suit:
"Assuré
de 59 ans, d'origine portugaise, en Suisse depuis 1983, qui travaille comme maçon et nettoyeur.
En arrêt de travail depuis juillet 2007, suite à la découverte d'un carcinome épidermoïde
de l'hypopharynx. Prise en charge par radio et chimiothérapie à visée curative. Pose d'une
PEG (gastrostomie percutanée endoscopique) en juillet 2007. Traitement terminé en octobre 2007.
L'évolution
au plan oncologique est favorable. La PEG a pu être enlevée mi-août 2008. L'assuré
est en rémission clinique. Cette atteinte justifie l'incapacité de travail entre juillet 2007
et octobre 2008. Depuis lors, la capacité de travail sur le plan oncologique est à nouveau
entière.
Outre
l'atteinte oncologique, l'assuré présente des lombalgies sur canal lombaire étroit avec
claudication neurogène. L'assuré a été vu par le Dr V.________, neurologue et par
le Dr B.________, rhumatologue. Le status clinique est rassurant. Absence de déficit moteur ou sensitif,
ENMG normale. L'IRM met en évidence un canal lombaire étroit, ainsi qu'une discarthrose pluri-étagée
modérée.
En
raison de l'atteinte dorsale, des limitations fonctionnelles doivent être retenues. L'activité
de maçon ainsi que l'activité de nettoyeur ne sont pas adaptées à l'atteinte ostéoarticulaire
de l'assuré.
Dans
une activité qui respecte les limitations fonctionnelles, la capacité de travail reste entière".
L'assuré a ensuite bénéficié d'une mesure d'intervention précoce, sous la forme
d'un cours de formation auprès des établissements [...] (ci-après: [...]) à [...],
du 16 mars au 12 avril 2009, en vue de l'orientation et de l'évaluation de ses capacités professionnelles.
On extrait ce qui suit du rapport de stage du 21 avril 2009:
"
Synthèse
:
La
mesure d'orientation professionnelle conclut que l'assuré, ancien maçon et nettoyeur, âgé
de bientôt 59 ans, n'est plus clairement dans une démarche de reclassement professionnel "à
mon âge, qui va me donner du travail, j'ai déjà essayé à 50%". En effet,
M. E.________ montre une certaine ambivalence dans ses propos, tout en étant adéquat lorsqu'il
dit qu'il envisage la retraite ou/et des prestations financières de l'AI ou/et une éventuelle
activité professionnelle à mi-temps (il parle de nettoyage ou de conciergerie, alors que l'???.________
semblait avoir écarté cette option selon le dossier).
Dans
ce contexte, une importante préoccupation de l'assuré (à laquelle nous ne pouvions répondre)
était de savoir quels étaient ses droits, ceci afin de pouvoir opérer des choix en toute
connaissance de cause. M. E.________ était également très préoccupé par sa santé
(essentiellement les peurs en lien avec les incertitudes concernant l'évolution de son cancer de
la gorge) tout en indiquant qu'il préférait travailler que ne rien faire.
(…)
Capacités
physiques (motricité)
(…)
M.
E.________ met de la bonne volonté dans l'exécution des activités, connues ou non connues
et ses finitions peuvent être correctes et proches des temps normaux.
Vu
ses limitations fonctionnelles, constatées durant l'observation, les positions statiques longues
(plus d'une heure) sont à éviter ainsi que partiellement le port de charges. Sa résistance
pour la journée entière nous semble insuffisante.
Nous
l'avons testé sur deux postes de type répétitif, semblables à ceux de l'APAIL. Les
résultats sont mitigés: ils sont assez bons dans la gravure des plaquettes (chaque pièce
est différente mais les étapes et les gestes sont les mêmes), avec une production de qualité
commerciale, et faibles dans le montage sériel (toutes les pièces sont identiques). Il faut
dire que son tonus peut être très différent d'un jour à l'autre.
Compétences
relevées
Très
bon niveau d'attention ponctuelle, capacité d'organisation, proactif, bonne maîtrise, rapidité
dans les prises de décision, bonne vision en deux dimensions.
Aptitudes
à la formation
M.
E.________ peut suivre une formation pratique en entreprise, sans éléments théoriques.
Cibles
professionnelles
·
Agent de maintenance (bureaux, EMS, grands ensembles,
hôpital), aide concierge. Les activités doivent être légères.
·
Contrôle visuel de qualité à la
production (il a un très bon niveau d'attention, même s'il est parfois affecté par ses
constantes préoccupations sur sa santé, et il a un assez bon sens de la vision 2D).
M.
E.________ reste centré sur ses difficultés et problèmes de santé. Il nous dit accepter
l'éventualité de travailler mais pas à plus de 50%. Il envisage volontiers un emploi dans
le nettoyage ou la conciergerie mais avec des restrictions, par exemple au niveau des déplacements.
(…)".
Par rapport du 1
er
mai 2009 adressé à l'OAI, le Dr M.________ a indiqué que les symptômes actuels étaient
les suivants: dorso-lombalgies chroniques, douleurs au niveau des deux membres inférieurs, céphalées
récidivantes et surtout à l'effort, sécheresse buccale avec hyposialie, hypoacousies manifestes
plus prononcées à gauche qu'à droite, épigastralgies récidivantes. Le médecin
a synthétisé la situation de la manière suivante :
"
Evolution
de la pathologie
:
Le
carcinome de l'épiglotte qui a bénéficié d'une radio-chimiothérapie se trouve
actuellement en rémission depuis fin 2007.
Retentissement
sur l'état de santé
: Sécheresse
de la bouche très gênante avec hyposialie accentuée par une bronchite chronique de l'ancien
tabagisme.
Déficits
fonctionnels
: douleurs des membres inférieurs
plus à gauche qu'à droite sur troubles dégénératifs de la colonne dorso-lombo-sacrée
et sur un canal étroit congénital et acquis.
Par
rapport à l'examen pratiqué il y a six mois
:
la situation s'est détériorée. L'assuré demeure capable d'exercer de façon irrégulière
l'activité suivante: travaux légers".
Par communication du 19 mai 2009, l'OAI a informé l'assuré qu'il lui octroyait une mesure professionnelle
au sens de l'art. 17 LAI, sous la forme d'un réentraînement au travail et d'une préformation
au travail industriel, notamment dans le domaine du contrôle de production, du 20 mai au 21 juin
2009. La mesure serait exécutée au sein de l'entreprise [...] à [...], l'agent d'exécution
de la mesure étant les [...] à [...]. Selon la communication du 8 juin 2009, la mesure a été
prolongée du 22 juin au 26 juin 2009.
Par projet d'acceptation de rente du 12 juin 2009, l'OAI a signifié à l'assuré qu'il avait
le droit à une rente entière d'invalidité du 13 juillet 2008 au 31 décembre 2008.
L'OAI s'est basé sur les constatations suivantes:
"
·
Selon les renseignements en notre possession,
vous travaillez en qualité de maçon chez O.________ depuis le 01.02.2006 et vous avez notamment
une activité accessoire, en qualité de nettoyeur chez Y.________ dès le 01.08.1991.
·
Du point de vue médical, votre dossier a
fait l'objet d'un examen approfondi par le SMR.
·
Au vu de ce qui précède, nous constatons
qu'à l'échéance du délai de carence (…), le 13 juillet 2008, votre incapacité
de travail est complète dans toute activité.
·
Suite à une amélioration de l'état
de santé, nous constatons que des mesures professionnelles sont indiquées.
·
En effet, depuis le mois d'octobre 2008, vous
présentez une capacité de travail raisonnablement exigible de 100% dans une activité adaptée.
A ce sujet, vous bénéficiez actuellement des mesures professionnelles de l'assurance-invalidité.
·
Au vu de ce qui précède, vous avez droit
à une rente basée sur un degré d'invalidité de 100% dès le 13 juillet 2008 jusqu'au
31 décembre 2008 (après trois mois d'amélioration de l'état de santé), sous
déduction des indemnités journalières versées".
Il ressort du rapport de l'OAI du 29 juin 2009 que durant son stage en entreprise du 20 mai au 26 juin
2009, l'assuré avait principalement travaillé comme ouvrier à l'établi. Une formation
dans le contrôle de qualité à la production avait été discutée, mais le
stage avait montré qu'il ne disposait pas des ressources suffisantes pour suivre une telle formation.
Au terme de la mesure, il était apte à travailler comme ouvrier à l'établi. L'assuré
avait constaté que cette activité lui permettait d'alterner les positions et ne nécessitait
pas le port de charges lourdes. Son rendement était fluctuant mais proche de la norme dans l'ensemble
et l'assuré disait être à l'aise dans cette fonction. L'employeur qui l'avait accueilli
en stage n'avait pas de poste de travail à proposer à l'assuré, de sorte qu'il convenait
de l'accompagner dans ses recherches d'emploi. Par ailleurs, l'OAI avait pris en considération,
pour calculer le revenu d'invalide, le montant de 52'181 fr. selon les données découlant de
l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après: ESS); le revenu sans invalidité
était quant à lui de 71'167 fr. Ainsi, le taux d'invalidité  était de 27%, ce
qui n'ouvrait pas le droit à une rente.
Par communication du 6 juillet 2009, l'OAI a indiqué à l'assuré qu'au terme de la mesure
professionnelle, il était apte à travailler comme ouvrier à l'établi et que cette
activité était adaptée car elle lui permettait d'alterner les positions et ne nécessitait
pas le port de charges lourdes. La réadaptation professionnelle était achevée et il était
en mesure de réaliser un revenu excluant le droit à la rente, son taux d'invalidité étant
de 27%.
Par une seconde communication du même jour, l'OAI a informé l'assuré qu'il avait le droit
à une orientation professionnelle et un soutien dans ses recherches d'emploi.
Par décision du 1
er
septembre 2009, l'assuré s'est vu reconnaître le droit à une rente entière d'invalidité
du 1
er
juillet au 31 décembre 2008, fondée sur les mêmes motifs que ceux contenus dans le projet
d'acceptation du 12 juin 2009. Cette décision est entrée en force.
Il ressort du rapport final du 15 juin 2010 relatif à la mesure d'aide au placement accordée
à l'assuré le 6 juillet 2009, ainsi que du courrier du même jour adressé à l'assuré,
que l'OAI a mis fin à celle-ci, au motif que l'assuré avait repris son activité de maçon
auprès d'U.________, depuis le 1
er
juin 2010, par l'intermédiaire d'une agence de placement. Même si cette activité n'était
pas recommandée, l'OAI respectait le choix de l'assuré.
B.
Le 31 mai 2011, la Dresse D.________, spécialiste en médecine générale et médecin
traitant, a adressé à l'OAI un rapport médical qui a la teneur suivante:
"M.
E.________ présente, outre les douleurs invalidantes liées au canal lombaire étroit connu,
des douleurs au niveau des membres inférieurs attribuées à une insuffisance artérielle.
Actuellement, il doit marcher lentement, sur des distances sinon courtes, et peine à se relever
lorsqu'il est accroupi (cf. rapport en annexe).
M.
E.________ a dû se résoudre en 2009 à reprendre une activité sur les chantiers essentiellement,
en tant qu'intérimaire, n'étant qualifié dans aucun autre domaine. A l'heure actuelle,
il n'obtient plus de mandat, vraisemblablement car ses aptitudes et rendements sont trop limités.
Je
souligne que l'initiative d'une réouverture du dossier AI de M. E.________ vient de moi, alors que
je l'ai revu en consultation le 27.05.2011. Il m'est apparu clairement qu'il n'était plus apte,
toutes atteintes à sa santé confondues, à exercer une activité professionnelle, si
ce n'est très légère, avec des limitations et critères définis à respecter".
Etait joint à l'envoi de la Dresse D.________ un rapport médical du 7 mars 2011 du Dr T.________,
spécialiste en médecine interne et angiologie, rédigé notamment en ces termes:
"Ce
patient de 60 ans qui cumule plusieurs facteurs de risques cardio-vasculaires, se plaint de douleurs
dans les jambes à la marche latéralisées du côté gauche évoluant depuis
2005 environ et survenues sur un fond de lombalgies chroniques. Il décrit actuellement clairement
que les douleurs dans le mollet gauche à la marche le gênent surtout lorsqu'il marche en montée
et nettement moins à plat et pas du tout en descente. Il décrit aussi des douleurs dans les
fesses qui paraissent provenir du bas du dos. A l'anamnèse par systèmes, il souffre d'une disapnée
en montée avec peut-être aussi une légère oppression thoracique, il souffre de quelques
troubles de déglutition et d'une sécheresse de la muqueuse buccale (…).
(…)
Conclusions
et propositions:
Le
bilan artériel effectué chez votre patient a permis de clarifier l'origine des douleurs des
membres inférieurs. Il souffre en effet d'une insuffisance artérielle du membre inférieur
gauche avec une occlusion de l'artère fémorale superficielle qui explique les douleurs dans
le mollet à la marche en montée. Les autres localisations douloureuses touchant le bas du dos
et les fesses proviennent d'un syndrome lombaire chronique qui s'est développé progressivement
à la suite de son ancienne profession de maçon. Il y a certainement des troubles dégénératifs
à ce niveau. Etant donné qu'il n'est pas invalidé dans la vie de tous les jours par sa
claudication artérielle, je pense qu'il faut rester conservateur pour le moment. Je lui ai suggéré
de marcher le plus régulièrement possible pour entretenir son capital artériel en poursuivant
ses différents médicaments qui me paraissent bien adaptés pour ses facteurs de risque".
La Dresse D.________ a également transmis à l'OAI un rapport d'examen du 6 juin 2011 du Dr
X.________, spécialiste en radiologie, faisant état d'une coxarthrose gauche avancée.
Il était précisé ce qui suit dans le rapport de radiologie:
"(…)
Description:
Coxarthrose
gauche avancée, avec pincement du fond du cotyle et polaire inférieur, surtout, sclérose
du toit du cotyle, ostéophytose du sourcil et surtout grossière ostéophytose en collerette
autour de la tête fémorale; intégrité de la ligne innominée, de la structure
osseuse, des branches ilio et ischio-pubiennes, de l'hémibassin gauche, périostose des crêtes
iliaques. Calcifications artérielles (…)".
L'assuré a formellement déposé une nouvelle demande de prestations le 20 juin 2011 en
mentionnant comme atteintes à la santé un canal lombaire étroit, une insuffisance artérielle
des membres inférieurs, une coxarthrose gauche avancée et un ulcère duodénal. Par
lettre du 29 juin 2011, il a en outre demandé à l'OAI  une réévaluation de son
droit à des prestations.
Par avis médical du 4 juillet 2011, le Dr C.________, spécialiste en chirurgie, du SMR, a indiqué
ce qui suit:
"Cette
2
ème
demande à l'initiative de la Dresse D.________ est motivée par une insuffisance artérielle
des membres inférieurs, obligeant l'assuré à marcher lentement sur des distances courtes.
Il
ressort très clairement de l'examen angiologique du Dr T.________ que l'assuré présente
une occlusion de l'artère  fémorale superficielle gauche à l'origine d'une claudication
intermittente du mollet survenant à la marche en montée, et plus rarement à plat. Le Dr
T.________ n'a pas fait de test de marche, mais il précise que l'assuré n'est pas invalidé
dans la vie de tous les jours, de sorte qu'un traitement conservateur est privilégié.
Dans
ces conditions, même si l'atteinte artérielle n'est devenue symptomatique que récemment,
elle n'entraîne pas de nouvelles limitations fonctionnelles. Les douleurs n'apparaissent qu'à
la marche en montée (plus rarement à plat), après une distance dépassant largement
ce qui est exigé d'un ouvrier à l'établi.
La
Dresse D.________ indique que l'assuré a repris une activité sur les chantiers, ce qui n'est
absolument pas adapté à son état de santé.
Dans
ces conditions il n'y a pas lieu de modifier notre position".
Par projet de décision du 7 juillet 2011, l'OAI a rejeté la nouvelle demande de prestations,
au motif que l'état de santé de l'assuré n'avait pas changé au point d'influencer
sa capacité de travail. Celle-ci était toujours entière dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles.
Le 15 juillet 2011, l'assuré s'est opposé au projet de décision et a requis un entretien
avec l'OAI.
Par  courrier du 20 juillet 2011, l'OAI a indiqué à l'assuré qu'il devait fournir
des éléments médicaux à l'appui de sa contestation, pour qu'elle ait une chance d'aboutir.
Par courrier du 26 juillet 2011, l'assuré a complété son opposition en précisant
qu'il avait eu un cancer de la gorge en 2007 et que le traitement avait eu pour effet qu'il avait l'œsophage
brûlé et qu'il supportait depuis lors les diverses séquelles dues au traitement du cancer.
Il souffrait par ailleurs de douleurs dorsales et dans les jambes l'empêchant de se mouvoir correctement.
Il devait d'ailleurs subir le 2 août 2011 une opération de la hanche gauche, avec pose d'une
prothèse. Il présentait en outre régulièrement des vertiges qui l'avaient déjà
fait chuter et ses douleurs ne faisaient que s'intensifier et se propager à d'autres régions
de son corps.
Il ressort d'une communication interne du 10 août 2011 de l'OAI les éléments suivants:
"Téléphone
avec la Dresse D.________:
M'informe
que l'assuré est actuellement hospitalisé pour la mise en place d'une prothèse de la hanche.
Il faut compter environ trois mois de rééducation.
Est
étonnée que l'avis du SMR du 4 juillet 2011 mentionne uniquement le problème d'insuffisance
artérielle des MI et pas le canal lombaire étroit ni le problème de hanche. En effet des
limitations fonctionnelles supplémentaires sont à prendre en considération, la Dresse
D.________ estime par exemple que l'assuré ne pourra plus travailler debout, même à l'établi.
Je
lui explique le rôle du SMR (détermination CT et LF), des conseillers en réadaptation
professionnelle et des gestionnaires ainsi que le contexte de loi à laquelle nous sommes soumis.
Au
vu du dossier et des éléments amenés par la Dresse D.________, nous convenons d'annuler
notre projet du 7 juillet 2011, de resoumettre le cas au SMR afin que tous les problèmes médicaux
soient pris en compte et d'octroyer l'aide au placement à l'assuré puisque ce dernier désire
avant tout travailler. En effet, il a droit à sa retraite anticipée dans une année et
demi seulement à cause des incapacités de travail qu'il a présenté lors de son cancer
en 2007".
Par courrier du 10 août 2011, l'OAI a informé l'assuré que le projet de décision
du 7 juillet 2011 était annulé et que l'instruction de son dossier allait être poursuivie.
Par avis médical du 17 août 2011, le Dr C.________ du SMR a précisé que comme il
s'agissait d'une deuxième demande, il ne lui était pas paru utile de mentionner l'atteinte
rachidienne dont il avait déjà été tenu compte dans le rapport SMR du 18 février
2009, ni de la légère coxarthrose gauche relevée par le Dr B.________ en 2008. On extrait
par ailleurs ce qui suit de son rapport médical:
"C'est
la raison pour laquelle je n'ai parlé que de l'atteinte nouvelle motivant la 2
ème
demande. Comme je l'ai précisé, cette atteinte vasculaire n'entraîne pas de nouvelle limitation
fonctionnelle, de telle sorte que l'on peut répondre comme suit à vos questions:
·
Capacité de travail dans l'activité
habituelle: 0% comme indiqué dans le rapport SMR du 18.02.2009
·
Capacité de travail dans une activité
adaptée: 100% comme indiqué dans le rapport SMR du 18.02.2009
·
Limitations fonctionnelles à prendre en considération:
travaux lourds, port de charges régulier > 12 kg, porte-à-faux, mouvements répétés
d'inclinaison/rotation du tronc, station debout prolongée, possibilité d'alterner la position
debout avec la position assise (mieux supportée), montée/descente d'escalier, travail sur machines
vibrantes (comme indiqué dans le rapport SMR du 18.02.2009). A quoi on peut ajouter des marches
à la montée".
L'OAI a rendu un nouveau projet de décision le 4 octobre 2011, par lequel il a nié le droit
à la rente. Il a retenu que la capacité de travail était entière dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles indiquées par le SMR. Une activité dans le domaine
industriel, dans lequel l'assuré avait déjà bénéficié de mesures de reclassement,
était adaptée à ses limitations fonctionnelles. Le taux d'invalidité était de
26.7% - compte tenu d'un revenu sans invalidité de 71'167 fr. et d'un revenu avec invalidité
de 52'181 fr. (avec un abattement de 15%) - ce qui n'ouvrait pas le droit à une rente. S'agissant
des motifs, l'OAI a retenu ce qui suit:
"(…)
Résultat
de nos constatations:
Du
point de vue médical, votre dossier a fait l'objet d'un examen approfondi par le Service médical
régional.
(…)
nous constatons que vous présentez une incapacité de travail et de gain entière dans votre
activité habituelle de maçon. Toutefois, votre capacité de travail est raisonnablement
exigible à 100% dans une activité adaptée à vos limitations fonctionnelles, lesquelles
sont les suivantes: travaux lourds, port de charge régulier supérieur à 12 kg, porte-à-faux,
mouvements répétés d'inclinaison/rotation du tronc, station debout prolongée, possibilité
d'alterner la position debout avec la position assise, montées/descentes d'escaliers, travail sur
machines vibrantes, marches à la montée.
Dans
ces conditions, force est de constater qu'une activité dans le domaine du travail industriel, domaine
dans lequel vous avez été reclassé par nos soins, est adaptée à vos limitations
fonctionnelles.
Dès
lors, nous avons déterminé votre degré d'invalidité par le biais d'une approche théorique.
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l'assuré
n'a pas - comme c'est votre cas – repris d'activité professionnelle, on peut se référer
aux données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des
salaires de l'Office fédéral de la statistique, pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126
V 76, consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés,
en se fondant toujours sur la médiane ou la valeur centrale.
En
l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services),
soit en 2008, 4'732 fr. par mois, part au 13
ème
salaire comprise (Enquête suisse sur la structure des salaires 2008, TA1; niveau de qualification
4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2008 (41,7
heures; La Vie économique, tableau B 9.2), ce montant doit être porté à 4'933.11
fr. (4'732 x 41.7 : 40), ce qui donne un salaire annuel de 59'197 fr. 32.
Après
adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 2006 à 2008 (+1.6% en
2007 et + 2.07% en 2008; La Vie économique, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de 61'389
fr. 47 (année d'ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174, consid. 4a).
(…)
Compte
tenu de votre âge et de vos limitations fonctionnelles, un abattement de 15% sur le revenu d'invalide
est justifié.
Le
revenu d'invalide s'élève ainsi à CHF 52'181 fr. 05.
Sans
invalidité, dans votre activité habituelle, vous auriez pu prétendre, en 2008, à
un revenu annuel de 71'167 fr.
Comparaison
des revenus:
Sans
invalidité              CHF
71'167
Avec
invalidité              CHF
52'181.05
Perte
de gain              CHF
18'985.95    = un degré d'invalidité de 26.7%
(…)
La
demande est rejetée".
Par communication du même jour, l'OAI a informé l'assuré qu'une orientation professionnelle
et un soutien dans ses recherches d'emploi lui seraient octroyés.
Par courrier du 15 décembre 2011, l'assuré, représenté par DAS, Protection juridique,
a formulé des objections à l'encontre du projet de décision du 4 octobre 2011. Il a sollicité
la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire, au vu des nombreuses atteintes à la santé
dont il souffrait et afin que sa capacité de travail soit analysée de manière globale.
Le 16 février 2012, le Dr C.________ du SMR a rédigé un avis médical à la teneur
suivante:
"
Se
fondant sur la coexistence de pathologies multiples, Me [...], avocate de la DAS, sollicite la mise en
place d'une expertise pluridisciplinaire. Ses arguments sont cités ci-dessous:
1.
M. E.________ a eu un cancer de la gorge en 2007 avec les traitements de radiothérapie et de chimiothérapie:
cette atteinte a été prise en compte par le SMR dans son rapport du 18 février 2009. Il
est rappelé que l'évolution oncologique a été favorable. Le traitement radio et chimiothérapeutique
s'est terminé en octobre 2007. La sonde de gastrostomie percutanée d'alimentation a été
retirée en août 2008. A ce jour, l'assuré est considéré en rémission de
son atteinte cancéreuse. D'un strict point de vue oncologique, la capacité de travail est entière
(rapport du Dr J.________, expert OLR, 12.09.2008).
2.
Il a eu l'œsophage brûlé: les séquelles du traitement oncologique sont une xérostomie
(bouche sèche), une dysgueusie (altération du goût) et une salive épaisse. L'assuré
peut manger de tout sans odynodysohagie (difficultés à avaler).
3.
Il souffre de douleurs dorsales: M. E.________ présente une discarthrose étagée modérée
et des éléments de canal lombaire étroit constitutionnel documentés par une IRM d'octobre
2008. Le rapport SMR du 18.2.2009 mentionne cette atteinte et en tient compte avec une description précise
des limitations fonctionnelles qu'elle entraîne. C'est la pathologie rachidienne qui a été
tenue pour responsable de l'incapacité de travail totale dans l'activité de maçon et de
nettoyeur.
4.
Et de douleurs dans les jambes: les douleurs dans les jambes sont dues à une insuffisance artérielle
des membres inférieurs obligeant l'assuré à marcher lentement sur des distances courtes.
Cet aspect a été investigué dans les règles de l'art par le Dr T.________, spécialiste
en angiologie, qui a diagnostiqué une occlusion de l'artère fémorale superficielle gauche
à l'origine d'une claudication intermittente survenant à la marche à la montée, et
plus rarement à plat. Le spécialiste précise que l'assuré n'est pas invalidé
dans sa vie de tous les jours, de sorte qu'un traitement conservateur est privilégié. Comme
je l'ai dit dans mon avis du 17.08.2011, cette atteinte ne diminue pas la capacité de travail dans
une activité adaptée, mais introduit une nouvelle limitation fonctionnelle (marche à la
montée).
5.
Il doit subir une intervention pour la pose d'une prothèse de la hanche gauche: s'agissant d'un
évènement à venir, on ne peut pas préjuger de son effet à long terme sur la
capacité de travail. Il conviendra de revoir la situation le moment venu.
6.
Il a des vertiges suffisamment importants pour qu'il chute: ces vertiges ne sont mentionnés dans
aucun des documents médicaux à disposition.
En
résumé, nous disons que tous les éléments (à l'exception des vertiges) cités
par Me [...] ont été correctement investigués. Les limitations fonctionnelles y relatives
ont été prises en compte dans notre évaluation de l'exigibilité. Une expertise ne
se justifie pas à nos yeux".
Par décision du 20 février 2012, l'OAI a nié le droit à la rente, pour les mêmes
motifs que ceux contenus dans le projet du 4 octobre 2011. L'OAI a par ailleurs complété la
motivation par courrier séparé, précisant que selon l'avis du SMR, tous les éléments
cités dans la contestation du 15 décembre 2011 avaient été correctement investigués,
les limitations fonctionnelles y relatives avaient été prises en compte et qu'il ne se justifiait
pas de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire. La contestation n'apportait donc aucun
élément susceptible de mettre en doute le bien-fondé de la position de l'OAI, l'instruction
étant complète aux plans médical et économique.
C.
Par acte du 26 mars 2012, E.________, représenté par DAS protection juridique, a recouru contre
la décision du 20 février 2012 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
en concluant principalement à sa réforme dans le sens de l'octroi d'au moins une demi-rente
d'invalidité, subsidiairement à son annulation et à la mise en œuvre d'une expertise
pluridisciplinaire, et très subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à
l'OAI pour mesures d'instruction complémentaire. En substance, il fait valoir que l'OAI a violé
les dispositions légales relatives au calcul du taux d'invalidité, contestant les revenus avec
et sans invalidité et en déduisant qu'il présente, après comparaison des revenus,
un degré d'invalidité de 53.1%, lui ouvrant le droit à une demi-rente. Dans un autre moyen,
il se plaint d'un défaut d'instruction. A cet égard, il explique que dans la mesure où
sa coxarthrose s'est aggravée, le SMR ne pouvait pas, dans son avis médical du 16 février
2012, se référer au rapport médical du Dr B.________ du 28 octobre 2008. Il soutient également
que le fait que les vertiges n'aient été mentionnés dans aucun rapport médical, aurait
dû conduire l'OAI non pas à les exclure, mais à demander des rapports médicaux supplémentaires,
requérant dès lors la mise en œuvre d'une expertise multidisciplinaire ou le renvoi de
la cause à l'intimé pour mesures d'instruction complémentaires.
Dans sa réponse du 15 mai 2012, l'OAI a renvoyé, s'agissant du calcul du revenu sans invalidité,
à un nouveau calcul, établissant un montant de 76'457 fr. brut, correspondant à l'addition
des revenus suivants:
-
un montant de 62'022 fr. pour l'activité mentionnée dans le questionnaire de l'employeur du
3 juillet 2008 complété par O.________, selon le calcul suivant: 26.55 fr. brut par heure x
41.5 heures (horaire hebdomadaire moyen) x 4.33 ( nombre de semaines par mois) x 13;
-
un montant de 14'435 fr. correspondant à la moyenne des revenus réalisés annuellement
auprès d'Y.________ SA entre 2004 et 2006.
S'agissant du revenu avec invalidité, l'OAI a confirmé que selon lui, il convenait de se référer
aux données statistiques résultant de l'ESS. Il a en outre renvoyé à l'avis médical
du SMR du 16 février 2012.
Dans sa réplique du 21 juin 2012, le recourant fait valoir que le revenu sans invalidité s'élève
à 85'830 fr., compte tenu d'un montant de 14'435 fr. pour l'activité accessoire et de 71'395
fr. pour l'activité de maçon. A cet égard, il explique que l'OAI s'est écarté
du mode de rémunération indiqué par l'employeur, soit un salaire horaire de 33 fr. 31
y compris les vacances, le 13
ème
salaire et les jours fériés, l'horaire de travail hebdomadaire étant de 45 heures par
semaine, alors que l'OAI n'en compte que 41.5. S'agissant du revenu d'invalide, le recourant fait valoir
qu'il convient de retenir un revenu annuel de 44'850 (3'450 x 13), selon les indications données
par [...]. Le taux d'invalidité s'élève donc à 55.58%, selon lui.
Dans sa duplique du 9 juillet 2012, l'OAI a maintenu sa position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité à moins
que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20) ne déroge
expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l'espèce, le recours a été déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36]) et respecte les autres conditions de forme prévues par la loi (notamment
art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité, singulièrement sur
le point de savoir si l'atteinte à la santé qu'il présente et ses conséquences sur
la capacité de travail ont subi un changement important et si le taux d'invalidité fondant
le droit à la prestation a subi une modification notable. Le recourant critique en outre les deux
termes de la comparaison des revenus effectuée par l'intimé pour évaluer l'invalidité.
3.
a)
Lorsque comme en l'espèce, l'administration entre en matière sur une nouvelle demande, elle
doit examiner l'affaire au fond, et vérifier que la modification du degré d'invalidité
rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue. Elle doit par conséquent procéder
de la même manière qu'en cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 130 V 71). Selon
l'art. 17 al. 1 LPGA, lorsque le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence ou encore supprimée.
Selon la jurisprudence, tout changement important des circonstances, propre à influencer le taux
d'invalidité, donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci
au sens de l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification
sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même,
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 133
V 545, consid. 6.1; ATF 130 V 343 consid. 3.5). Une appréciation différente d'une situation
demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (TFA I 491/03
du 20 novembre 2003, consid. 2.2 in fine et les références). L'assurance-invalidité connaissant
un système de rentes échelonnées, la révision se justifie lorsque le degré d'invalidité
franchit un taux déterminant (ATF 133 V 545, consid. 6.2 à 7).
Le point de savoir si un changement important s'est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en
force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et les
circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108, consid.
5.4; ATF 130 V 343, consid. 3.5.2).
b)
Selon l’art. 8 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité peut
résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de
gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Seules les conséquences
de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité
de gain. De plus il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable
(art. 7 al. 2 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA,
comme toute perte totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré à droit à une rente d'invalidité s'il remplit
les trois conditions cumulatives suivantes: sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a présenté une incapacité
de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let.
b); au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% (let. c). En vertu de l'art.
28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le taux d'invalidité: l'assuré a le droit
à un quart de rente si le taux d'invalidité est de 40% au moins, à une demi-rente pour
un taux de 50% au moins, trois quarts de rente pour un taux de 60% au moins et une rente entière
pour un taux d'invalidité de 70% au moins.
En vertu de l'art. 28a al. 1 LAI, l'art. 16 LPGA s'applique à l'évaluation de  l'invalidité
des assurés exerçant une activité lucrative; selon cette disposition, pour évaluer
le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré.
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration - en cas de recours,
le tribunal - se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256, consid.
4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256, consid. 4;
ATF 115 V 133, consid. 2; ATF 114 V 310, consid. 3c; ATF 105 V 156, consid. 1; TFA I 274/05 du 21 mars
2006, consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007, consid. 2).
c)
Dans le domaine des assurances sociales, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'administration
(cf. art. 43 LPGA) ou le juge des assurances sociales (cf. art. 61 let. c LPGA). Sont pertinents tous
les faits dont l'existence peut influencer d'une manière ou d'une autre le jugement relatif à
la prétention litigieuse. Dans ce contexte, l'administration ou le juge doit procéder à
des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le
faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier.
(VSI 1994 p. 220, consid. 4a). Toutefois, le principe inquisitoire n'est pas absolu. Sa portée est
restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire (ainsi que le prévoit
expressément l'art. 61 let. c LPGA pour la procédure devant le tribunal des assurances). Celui-ci
comprend en particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où cela peut être
raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du litige et des faits
invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les risques de l'absence de preuve (ATF
125 V 195, consid. 2  et les références; TF I 906/05 du 23 janvier 2007, consid. 5.1).
Selon l’art. 43
LPGA, l’assureur examine les demandes, prend d’office les mesures d’instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être
consignés par écrit (al. 1). L’assuré doit se soumettre à des examens médicaux
ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l’appréciation du cas et qu’ils
peuvent être raisonnablement exigés (al. 2). En matière d’assurance-invalidité,
l’art. 69 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201)
précise que si les conditions d’assurance sont remplies, l'OAI réunit les pièces
nécessaires, en particulier sur l’état de santé du requérant, son activité,
sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l’indication
de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises
ou une enquête sur place peuvent être exigés ou effectués ; il peut être fait
appel aux spécialistes de l’aide publique ou privée aux invalides. L'OAI dispose à
cet égard d’une grande liberté d’appréciation. Le devoir d’instruction
s’étend jusqu’à ce que les faits nécessaires à l’examen des prétentions
en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007, consid. 3.2). Si
l'OAI estime que l’état de fait déterminant n’est pas suffisamment établi,
ou qu’il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments
recueillis, il doit mettre en oeuvre les mesures nécessaires au complément d’instruction
(ATF 132 V 93; TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007).
d)
L’assureur social - et le juge des assurances sociales en cas de recours - doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353, consid. 5b; ATF 125 V 351, consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril
2008, consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a; ATF 134 V 231, consid.
5.1; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1). En ce qui concerne les rapports établis par
le médecin traitant de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci
peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation
de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août
2009, consid. 4.2). Il faut toutefois relever qu’un rapport médical ne saurait être écarté
au seul motif qu’il émane du médecin traitant ou d’un médecin se trouvant
en rapport de subordination avec un assureur (TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009, consid. 3.2). Dans une
procédure portant sur l’octroi ou le refus de prestations d’assurances sociales, le
Tribunal fédéral a précisé que lorsqu’une décision administrative s’appuie
exclusivement sur l’appréciation d’un médecin interne à l’assureur social
et que l’avis d’un médecin traitant ou d’un expert privé auquel on peut également
attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité
et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant
sur l’un ou l’autre de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un médecin
indépendant selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135
V 465).
e)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde généralement sa décision sur des
faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable apparaissent comme les plus
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible; la vraisemblance prépondérante suppose que d'un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités ne revêtent
une importance significative ou n'entrent raisonnablement en considération. En droit des assurances
sociales, il n'existe pas de principe selon lequel le juge ou l'administration devraient, en cas de doute,
statuer en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39, consid. 6.1 et les références).
4.
a)
En l'espèce, s'agissant d'une nouvelle
demande de rente, il convient d'examiner si un changement important de circonstances s'est produit –
en particulier une modification sensible de l'état de santé du recourant - en comparant les
faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision de rente limitée dans le temps
du 1
er
septembre 2009 et les circonstances régnant à l'époque de la décision administrative
litigieuse du 20 février 2012 (cf. supra consid. 3a).
b)
La
rente limitée dans le temps octroyée au recourant du 1
er
juillet au 31 décembre 2008 était fondée sur l'incapacité totale de travailler qu'il
a présentée en raison de son cancer de la gorge et du traitement et la convalescence qu'il
a engendrés. Par ailleurs, il présentait des lombalgies chroniques avec des douleurs dans les
membres inférieurs prédominant à gauche. L'instruction menée à l'époque
de la décision de 2009 a révélé que ces dernières atteintes entraînaient
certes des limitations fonctionnelles et, en particulier, que les activités de maçon et de
nettoyeur n'était plus adaptées à l'état de santé du recourant; cependant, dans
une activité adaptée respectant ces limitations, il a été considéré que
sa capacité de travail était entière, à partir du mois d'octobre 2008, soit depuis
la fin de l'incapacité de travail liée au cancer.
De l'instruction faisant suite à la nouvelle demande de rente, déposée le 20 juin 2011,
il ressort que le recourant présente actuellement des lombalgies liées à un canal lombaire
étroit ainsi que des douleurs dans les membres inférieurs, surtout du côté gauche.
Le recourant présente également une coxarthrose gauche avancée et aurait subi une opération
de la hanche gauche en août 2011, visant la pose d'une prothèse. Le recourant a encore rappelé
qu'il avait eu un cancer de la gorge en 2007, expliqué qu'il avait eu "l'oesophage brûlé"
et qu'il avait régulièrement des vertiges.
En ce qui concerne les lombalgies, il y a lieu de constater que l'état de santé du recourant
n'a pas subi de modification notable entre les deux périodes de référence. En effet dans
son rapport médical du 31 mai 2011, la Dresse D.________ ne mentionne pas d'aggravation particulière
à cet égard, mais se réfère à des douleurs invalidantes "liées au
canal lombaire étroit connu". Dès lors, les limitations fonctionnelles et la capacité
de travail qui ont été posées dans le cadre de l'instruction de la première demande
de rente restent d'actualité.
Quant aux douleurs que présente E.________ dans les membres inférieurs prédominant du
côté gauche - douleurs qui elles aussi étaient déjà présentes à l'époque
de la première décision -, si leur origine a pu être clarifiée par les investigations
du Dr T.________, à savoir qu'elles sont dues à une insuffisance artérielle du membre
inférieur gauche, il faut constater qu'elles n'influencent pas non plus la capacité de travail
du recourant dans une activité adaptée de manière fondamentalement différente de
ce qui prévalait à l'époque de la première décision. En effet, ce spécialiste
relève que "les douleurs dans le mollet gauche à la marche gênent [le recourant]
surtout lorsqu'il marche en montée et nettement moins à plat et pas du tout en descente"
mais qu'il "n'est pas invalidé dans sa vie de tous les jours par sa claudication artérielle"
et qu'il lui est recommandé "de marcher le plus régulièrement possible pour entretenir
son capital artériel en poursuivant ses différents médicaments". Dans ces conditions,
il faut retenir, à l'instar du SMR dans son avis médical du 16 février 2012, que cette
atteinte introduit certes une nouvelle limitation fonctionnelle, soit d'éviter une activité
qui implique de la marche en montée, mais reste largement compatible avec l'évaluation de la
capacité de travail dans une activité adaptée telle que décrite à l'époque
de la première décision.
Le recourant a également rappelé, suite au projet de décision du 7 juillet 2011, qu'il
avait eu un cancer de la gorge en 2007, qu'il avait depuis l'œsophage brûlé et qu'il supportait
depuis lors diverses séquelles dues au traitement du cancer. Sur ce point, il faut relever que le
recourant n'a pas apporté d'élément médical rendant plausible une aggravation de
son état de santé, telle une rechute ou une nouvelle séquelle liée au cancer, et
qui aurait justifié que l'OAI instruise plus avant sur ce point. Ainsi, il y a lieu de retenir,
comme le SMR, que d'un strict point de vue oncologique, et malgré les séquelles du cancer qui
ont été reconnues dans le cadre de la première décision, la capacité de travail
du recourant dans une activité adaptée est toujours entière.
Quant aux vertiges auxquels le recourant fait référence, ce dernier n'apportant aucune pièce
médicale rendant plausible leur existence, l'OAI a à juste titre renoncé à instruire
plus avant sur ce point.
Cependant, en ce qui concerne la coxarthrose du recourant, on ne saurait suivre l'avis du Dr C.________
du SMR du 16 février 2012, qui considère que la situation au plan médical a été
correctement investiguée dans le cadre de la nouvelle demande de rente. En effet, alors que dans
son rapport médical du 28 octobre 2008, le Dr B.________ avait signalé l'existence d'une "discrète
limitation de la mobilité de la rotation de la hanche gauche dans un contexte de coxarthrose bilatérale
débutante", l'examen de radiologie effectué par le Dr X.________ en juin 2011 atteste
de l'existence d'une coxarthrose gauche avancée. Le recourant, ainsi que la Dresse D.________, ont
d'ailleurs signalé en cours d'instruction qu'une opération de la hanche visant la pose d'une
prothèse allait être réalisée, élément que le SMR a souligné, sans
toutefois juger nécessaire de procéder à un examen clinique du recourant ou de requérir
plus d'informations à cet égard. Au vu de ces éléments, il faut retenir qu'une aggravation
de l'état de santé du recourant susceptible d'influencer sa capacité de travail et donc
une éventuelle modification du taux d'invalidité, est suffisamment vraisemblable pour qu'il
soit nécessaire d'instruire plus avant sur cette question, en particulier en examinant l'incidence
de la coxarthrose gauche sur la capacité de travail du recourant. Par ailleurs, si les autres pathologies
sus-décrites que ce dernier présente (en particulier les lombalgies et les douleurs dans les
membres inférieurs prédominant à gauche) ne se sont, vraisemblablement, pas fondamentalement
modifiées depuis l'époque de la décision de septembre 2009, l'instruction complémentaire
visant à déterminer sa capacité de travail actuelle ne manquera pas de tenir compte de
son état de santé dans sa globalité, au vu de l'ensemble des atteintes dont il souffre
et pour tenir compte d'éventuelles interactions entre celles-ci.
5.
Reste à examiner sous quelle forme la mesure d'instruction complémentaire interviendra.
a)
Selon la jurisprudence,
deux solutions s'offrent en principe au juge qui
estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés. Il peut soit renvoyer la cause à
l'autorité intimée pour complément d'instruction, soit procéder lui-même à
l'instruction complémentaire, par exemple en ordonnant une expertise judiciaire. Un renvoi à
l'assureur, lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait ne viole ni le principe de simplicité
et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va différemment lorsqu'un
renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple lorsqu'en raison des circonstances, seule
une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (RAMA 1993 n°
U 170 p. 136 et RAMA 1989 n° K 809 p. 206). A l'inverse, le renvoi à l'administration apparaît
en général justifié si celle-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans
l'idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (DTA 2001 n°
22 p. 170, consid. 2). Le Tribunal fédéral a récemment précisé cette jurisprudence
en indiquant qu'un renvoi à l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher
une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir
une clarification, une précision ou un complément quant à l'avis des experts interpellés
par l'autorité administrative; a contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données
recueillies par l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante
sur des points décisifs (ATF 137 V 210, consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l'espèce, l'OAI a soumis au SMR les rapports médicaux transmis par la Dresse D.________,
en particulier l'examen radiologique indiquant la présence de la coxarthrose gauche avancée
du recourant. Or le SMR ne s'est prononcé ni sur l'évolution de la coxarthrose (se limitant
à mentionner l'intervention chirurgicale), ni n'a jugé utile de convoquer le recourant pour
un examen clinique. Par la suite, l'OAI n'a pas non plus jugé important d'éclaircir ce point.
Dans ces conditions, on doit considérer que l'OAI a constaté les faits de façon sommaire,
de sorte que la cause doit lui être renvoyée pour complément d'instruction en la forme
d'une expertise au sens de l'art. 44 LPGA. L'expertise comportera à tout le moins un volet rhumatologique
et ne manquera pas de tenir compte de l'état de santé du recourant dans sa globalité (cf.
supra consid. 4b in fine, p. 28).
6.
On relèvera encore
qu'il est à ce stade prématuré de se prononcer sur les aspects économiques du droit
à la rente, en particulier sur la comparaison des revenus à laquelle l'intimé a procédé,
étant donné le renvoi de la cause. On soulignera néanmoins, qu'il y aura lieu, le cas
échéant, de tenir compte de l'âge du recourant dans le cadre de la comparaison des revenus.
7.
Vu ce qui précède le recours doit être admis et la décision du 20 février 2012
rendue par l'OAI annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d'instruction
au sens des considérants, puis nouvelle décision.
Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD par renvoi de l'art. 99 LPA-VD).
Des frais judiciaires, à hauteur de 400 fr. sont mis à la charge de l'OAI qui succombe (art.
69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD).
Obtenant gain de cause, le recourant qui est assisté d'un mandataire professionnel a droit à
l'octroi de dépens (art. 55 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA), dont le montant doit en l'espèce
être arrêté à 1'800 francs.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 20 février 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d'instruction au
sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Des frais judiciaires à hauteur de 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera 1'800 fr. (mille huit cents francs) à E.________ à titre de
dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
DAS Protection Juridique SA (pour E.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :