vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 32 · 2012-03-27 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, GAIN ASSURÉ, RENTE{EN GÉNÉRAL}, INDEMNITÉ POUR ATTEINTE À L'INTÉGRITÉ | 15 LAA, 18 LAA, 24 LAA, 24 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.03.2012 Arrêt / 2012 / 32

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
114/10 - 28/2012
ZA10.042152
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 mars 2012
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              MM.
Neu et Métral
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à Lutry, recourant, représenté par Me Denis Merz, avocat à Lausanne,
et
T.________
,
à Zurich, intimée.
_______________
Art.
15, 18 et 24 LAA; art. 24 OLAA
E n  f a i t  :
A.
a)
V.________ (ci-après : l'assuré),
né en 1957, sans formation, marié et père d'un fils né en 1985 et d'une fille née
en 1988, a travaillé comme directeur technique du Théâtre A.________, à K.________,
du 1
er
janvier 1986 au 31 janvier 2005. Il a ensuite bénéficié d'un délai-cadre d'indemnisation
de l'assurance-chômage du 1
er
février 2005 au 31 janvier 2007, tout en occupant parallèlement divers postes de durée
déterminée à titre de gain intermédiaire. Dans ce contexte, il a en particulier été
engagé en tant que technicien lumière et son à l'Opéra E.________ pour les mois d'avril,
mai et juin 2006 pour un salaire horaire de 26 fr. 80, puis du 14 août 2006 au 31 mai 2007 pour
un salaire mensuel de 5'183 fr. 75 (treizième salaire en sus); à ce titre, conformément
à l'art. 6 al. 1 de
l'ordonnance
du 24 janvier 1996 sur l'assurance-accidents des personnes au chômage (OAAC; RS 837.171),
il
était assuré en cas d'accidents professionnels et non professionnels selon la LAA (loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents; RS 832.20) auprès de la T.________ (ci-après : la
T.________).
b)
Dans un second temps, l'assuré, toujours inscrit au chômage, a à nouveau travaillé
en gain intermédiaire à l'Opéra E.________ du 1
er
octobre 2007 au 30 juin 2008, moyennant un salaire mensuel de 5283 fr. 75; dès le mois de janvier
2008, ce montant a été porté à 5'362 fr. 50. Dès septembre 2008, l'intéressé
a été engagé à réitérées reprises par le Théâtre Q.________
en tant que régisseur son, dans le cadre de divers spectacles et productions (notamment du 1
er
septembre au 6 octobre 2008, du 17 au 30 novembre 2008, durant dix-huit jours entre octobre et décembre
2008, du 22 décembre 2008 au 7 février 2009, et du 23 mars au 17 mai 2009).
B.
a)
Par déclaration de sinistre LAA du 3 novembre 2006, l'Opéra E.________ a annoncé à
la T.________ que, le 23 octobre 2006, l'assuré avait subi un accident de la circulation occasionnant
des blessures au niveau du genou droit et du côté droit du bassin.
Les suites de cet accident ont été prises en charge par la T.________, qui a versé les
prestations légales (indemnités journalières et frais de traitements médicaux).
b)
Dans un rapport du 9 janvier 2007, le Dr X.________ (médecin associé au Service d'orthopédie
et de traumatologie de l'appareil moteur du Centre hospitalier [...] [ci-après : le Centre hospitalier
N.________]) a posé les diagnostics de fracture comminutive de la paroi postérieure du cotyle
droit, de fracture arrachement osseux du ligament croisé postérieur (LCP) du genou droit, et
de contusions rénales droites. Il a observé que l'intéressé se trouvait dans l'incapacité
totale de travailler depuis son accident, et ce pour une durée indéterminée.
A teneur d'un constat du 6 juin 2007, le Dr O.________, chef de clinique adjoint au Service d'oto-rhino-laryngologie
du Centre hospitalier N.________, a diagnostiqué un vertige paroxystique positionnel bénin
post-traumatique à gauche, consécutif à l'accident du 23 octobre 2006 mais sans influence
sur la capacité de travail.
Dans un rapport du 23 juillet 2007, le Dr R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, a retenu que l'assuré présentait d'une part, s'agissant
de son genou droit, un status après refixation du ligament croisé postérieur sur le tibia
ainsi qu'une déchirure de la corne postérieure du ménisque interne, et, d'autre part,
au niveau de la hanche droite, un status après fracture du toit acétabulaire droit et du pilier
postérieur ainsi qu'une maladie de Südeck. Il a précisé que l'intéressé
présentait encore une entière incapacité de travail.
Aux termes d'un rapport du 13 mai 2008, le Dr R.________ a notamment observé que l'assuré travaillait
à 75% depuis le 1
er
avril 2008. Puis, par certificat médical du 5 août 2008, ce médecin a attesté que
l'intéressé présentait de manière définitive une incapacité de travail
de 25% dans son activité actuelle, mais que l'exercice d'un emploi adapté (sans port de charges
ni position accroupie, et avec alternance des stations assise et debout) demeurait envisageable à
100%.
Par communication du 7 août 2008, la T.________ a fait savoir à l'assuré qu'en vertu de
l'art. 5 al. 4 OAAC, le versement des indemnités journalières aurait dû être interrompu
au 1
er
avril 2008, date à laquelle l'incapacité de travail avait atteint 25%. Néanmoins, dans
la mesure où ces prestations avaient été servies jusqu'au 30 juin 2008, c'était à
compter de cette dernière date que le droit aux indemnités journalières était supprimé.
Dans un questionnaire rempli le 11 février 2009, le Dr R.________ a considéré que l'assuré
présentait une atteinte à l'intégrité de 40%, se décomposant comme suit : 20%
en raison d'une coxarthrose moyenne, 10% des suites d'une arthrose fémoro-tibiale moyenne, et 10%
en lien avec une instabilité complexe du genou.
Par avis du 6 mars 2009, le Dr W.________, médecin-conseil de la T.________, s'est déterminé
comme suit sur l'atteinte à l'intégrité telle qu'évaluée par le Dr R.________ :
"Pour
la hanche : coxarthrose moyenne : 20% >> Evaluation en ordre.
Pour
le genou : les évaluations d'arthrose (table 5) et d'instabilité (table 6) ne doivent pas être
cumulées. L'appréciation du Dr. R.________ doit donc être rectifiée.
Dans
le cas de cet assuré, pour une arthrose fémoro-tibiale moyenne avec instabilité, il faut
admettre 15% d'atteinte selon [la] table 5.
Globalement,
nous obtenons 35% d'[atteinte à l'intégrité]."
c)
Entre-temps, soit le 31 janvier 2009, la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS a produit un extrait
du compte individuel de l'assuré, dont il ressortait notamment ce qui suit :
[…]
[Mois de
cotisation]
[Année
de cotisation]
[Revenu]
Employeurs
ou genre de revenu
[…]
[…]
[…]
[…]
[…]
[…]
01-12
2000
100'093
COMMUNE
DE ET A K.________
[…]
01-12
2001
105'095
COMMUNE
DE ET A K.________
[…]
01-12
2002
103'456
COMMUNE
DE ET A K.________
[…]
01-12
2003
109'665
COMMUNE
DE ET A K.________
[…]
01-12
2004
108'631
COMMUNE
DE ET A K.________
[…]
12-12
2004
2'790
S.________
Sàrl [...]
[…]
01-01
2005
33'997
COMMUNE
DE ET A K.________
[…]
02-02
2005
280
G.________
[...]
[…]
10-10
2005
420
P.________
[…]
06-06
2005
4'006
M.________
SA
[…]
01-12
2005
54'234
S.________
Sàrl [...]
[…]
02-11
2005
32'941
Indemnité
de chômage
[…]
12-12
2005
2'854
Indemnité
de chômage
[…]
03-12
2006
41'954
Fondation
L.________, [...]
[…]
03-03
2006
1'470
P.________
[…]
01-10
2006
42'259
Indemnité
de chômage
[…]
01-12
2006
4'139
S.________
Sàrl [...]
[…]
01-12
2007
9'823
Fondation
L.________ [...]
[…]
09-09
2007
1'956
Indemnité
de chômage
Par ailleurs, courant 2009, l'assuré a transmis divers documents à la T.________, dont ses
bulletins de salaires depuis janvier 2004, divers contrats de travail, ainsi qu'une décision du
30 septembre 2005 du Service des allocations familiales du Centre patronal, dont il ressortait que les
allocations de formation professionnelle pour son fils étaient fixées à 220 fr pour la
période courant du 1
er
novembre au 31 octobre 2006, tandis que les allocations de formation professionnelle pour sa fille étaient
arrêtées à 220 fr. du 1
er
novembre au 31 juillet 2006.
Le 12 novembre 2009, à la requête de la T.________, l'Office régional de placement de
Pully a produit le dossier de chômage de l'assuré, contenant notamment les procès-verbaux
des entretiens de conseil intervenus entre décembre 2005 et septembre 2009.
d)
Dans l'intervalle, soit le 30 juin 2008, l'assuré a déposé une demande de prestations
de l'assurance-invalidité (AI), en raison des séquelles de l'accident du 23 octobre 2006. Aux
termes d'un rapport d'examen clinique orthopédique du Service médical régional de l'AI
du 15 septembre 2008, il a été retenu que l'intéressé disposait d'une capacité
de travail de 75% dans son activité habituelle depuis le 1
er
avril 2008, et de 100% dans une activité adaptée depuis le 1
er
octobre 2007. Puis, le 10 décembre 2008, l'Opéra E.________ a fourni diverses indications concernant
le poste occupé par l'assuré du 3 avril 2006 au 30 juin 2008, tout en précisant que ce
dernier pourrait travailler à des activités d'organisation, de bureau ou de conception, «
pour
autant que cette activité à elle seule remplisse un emploi du temps et que l'entreprise dispose
d'un poste à pourvoir dans ce domaine[;] [c]e n'[était] malheureusement pas le cas de l'Opéra
E.________
». L'assuré a ensuite bénéficié
de mesures de reclassement de l'AI du 13 février au 30 juin 2009, sous la forme d'un stage de réadaptation
(formation sur les métiers du son et de l'image) et d'une formation parallèle (métiers
du son sur le logiciel Pro Tools), tout en percevant des indemnités journalières de l'AI pour
la période correspondante (cf. décision du 7 avril 2010). Puis, aux termes d'un rapport final
du 3 août 2009, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l'OAI) a considéré que l'assuré avait été reclassé à satisfaction
dans une profession (régisseur) respectant ses limitations fonctionnelles, et dans laquelle il pouvait
prétendre à un salaire allant de 4'000 fr. au minimum à 7'000 fr. et même plus en
fonction du niveau de responsabilités.
Cela étant, le 31 août 2009, l'OAI a informé la T.________ que, l'assuré ayant été
reclassé à satisfaction, il était prévu de retenir à son égard un taux
d'invalidité de 21% sur la base d'un revenu de valide de 68'269 fr. (correspondant au salaire de
5'362 fr. 50 réalisé en 2008 auprès de l'Opéra E.________, sur treize mois, sous
déduction de l'indexation des salaires de 2007 à 2008) et d'un revenu d'invalide de 54'130
fr. 03 (ressortant des données statistiques de 2006, après indexation à 2007). Prenant
position le 25 janvier 2010, la T.________ a fait valoir que le revenu sans invalidité devait être
calculé en fonction des gains effectifs réalisés durant l'année précédant
l'accident, à savoir 49'839 fr. Par courrier du 12 avril 2010, l'OAI a informé la T.________
qu'il maintenait la position défendue dans sa correspondance du 31 août 2009, considérant
notamment que le revenu de valide de quelque 69'000 fr. était plausible au vu des tarifs pratiqués
dans le secteur d'activité de l'assuré et compte tenu des qualifications de ce dernier.
Par décision du 5 octobre 2011 confirmant un projet du 26 août 2011, l'OAI a retenu que l'intéressé
avait été reclassé à satisfaction et qu'il était à même de travailler
comme régisseur de manière à exclure toute prestation financière de l'AI.
e)
Entre-temps, en date du 19 avril 2010, la T.________
a adressé à l'intéressé un projet de décision dans le sens d'une suppression
de la prise en charge des frais médicaux au 31 décembre 2009, d'un refus de rente d'invalidité,
et de l'allocation d'une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 35%. S'agissant
plus particulièrement de l'évaluation de la capacité de gain de l'assuré, la T.________
s'est fondée sur le revenu obtenu par l'intéressé durant l'année précédant
son accident (49'839 fr.) après indexation à 2009 (soit 52'405 fr.), et sur le revenu que ce
dernier pourrait réaliser dans une activité adaptée au vu des données statistiques
ressortant de l'Enquête sur la structure des salaires (ESS) après déduction d'un abattement
de 10% (soit 56'429 fr.). De la comparaison de ces montants, la T.________ a conclu que l'intéressé
ne subissait aucune perte de gain, de sorte qu'il ne pouvait prétendre à une rente d'invalidité.
Par ailleurs, concernant l'indemnité pour atteinte à l'intégrité, la T.________ a
confirmé l'avis de son médecin-conseil.
Par courrier du 28 avril 2010 rédigé par son mandataire, l'intéressé a contesté
le projet précité, faisant valoir qu'il y avait lieu de «
réajuster
le salaire
» au vu du gain assuré de
8'900 fr. retenu par l'assurance-chômage.
Par acte du 3 mai 2010, la T.________ a notamment relevé que le revenu de valide déterminant
en matière d'assurance-accidents devait correspondre aux possibilités économiques réelles
de l'assuré sur le marché du travail et respecter avant tout le principe de vraisemblance prépondérante.
C'est pourquoi il y avait lieu en l'occurrence de tenir compte des rémunérations concrètes
perçues par l'intéressé durant la période du 1
er
novembre 2005 au 31 décembre [recte : octobre] 2006, dans la mesure où elles correspondaient
parfaitement à ses possibilités économiques dans son domaine d'activité.
Dans ses déterminations du 28 mai 2010, l'intéressé a en substance soutenu que l'on ne
pouvait fixer le «
revenu
avant l’accident
» sans tenir compte
du gain assuré de 8'900 fr. retenu par l'assurance-chômage. Par ailleurs, il a contesté
que l'indemnité pour atteinte à l'intégrité ne puisse être calculée en
additionnant les taux relatifs à l'arthrose et à l'instabilité du genou.
f)
Par décision du 11 juin 2010, la T.________ a supprimé la prise en charge des frais médicaux
avec effet au 31 mai 2010, a octroyé à l'assuré une rente d'invalidité de 15% dès
le 1
er
juillet 2009, et lui a alloué une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 35%.
S'agissant plus particulièrement du taux d'invalidité, l'assureur a considéré que
le revenu de valide devait être calculé sur la base du salaire de 49'839 fr. réalisé
par l'intéressé durant les 269 jours de travail effectués au cours de l'année ayant
précédé l'accident, que ce montant devait par ailleurs être converti sur onze mois
puisque comportant déjà une majoration pour vacances de 8,33% (soit au total 62'067 fr.), et
qu'il y avait par ailleurs lieu de tenir compte de l'indexation à 2009, ce qui conduisait à
une somme totale de 64'674 fr. Pour le revenu d'invalide, la T.________ s'est fondée sur un montant
de 55'116 fr. ressortant de l'ESS 2008, après indexation à 2009 et déduction d'un abattement
de 10%. Procédant à la comparaison des revenus avec et sans invalidité, l'assureur a retenu
un taux d'invalidité de 14,8%, qu'il y avait lieu d'arrondir à 15%. S'agissant du gain assuré,
il était arrêté à 62'067 fr. Enfin, concernant l'indemnité pour atteinte à
l'intégrité, la T.________ a confirmé le taux de 35% retenu précédemment sur
la base de l'avis de son médecin-conseil.
Le 25 juin 2010, l'assuré, par son conseil, a formé opposition à l'encontre de cette décision.
S'agissant de l'évaluation de l'atteinte à l'intégrité, il s'est prévalu du
taux de 40% retenu par le Dr R.________. Par ailleurs, il a fait valoir que «
l'appréciation
du revenu déterminant avant accident [était] fausse
».
A ce propos, il a allégué, d'une part, qu'avant son accident, il avait réalisé un
revenu de 49'838 fr. 25 au titre de gain intermédiaire, montant auquel devaient être additionnés
quelque 44'780 fr. 40 de prestations de chômage, ce qui correspondait à un revenu annuel net
de 94'618 fr. 25, respectivement à un revenu brut d'au moins 8'900 fr. par mois ou 106'000 fr. par
année tel que retenu par l'assurance-chômage. D'autre part, il a relevé – pièces
à l'appui – que l'AI lui avait alloué des indemnités journalières le 7 avril
2010 sur la base d'un revenu annuel de 117'395 fr., et qu'il avait payé ses impôts en 2005
en fonction d'un revenu de 95'762 fr.
Par courriers des 27 octobre et 23 novembre 2010, la T.________ a proposé à l’assuré,
dans le cadre d'un arrangement à l'amiable, de fixer le taux d'invalidité à 20% et de
retenir un gain assuré de 67'388 fr. 75 correspondant au revenu annuel réalisé par l'intéressé
auprès de l'Opéra E.________ au moment de son accident. L'assuré a refusé cette offre
par courrier du 24 novembre 2010.
g)
Par décision sur opposition du 9 décembre
2010, la T.________ a partiellement admis l'opposition de l'assuré en ce sens que le gain assuré
était fixé à 78'411 fr. 90, et a pour le surplus maintenu sa décision du 11 juin
2010, tout en retirant l'effet suspensif à un éventuel recours. Dans sa motivation, elle a
retenu les éléments suivants :
"
1.
Gain assuré
[…]
1.4[.]
Il convient […] en l'espèce de retenir pour le gain assuré les différents gains
réalisés auprès de S.________ Sàrl, P.________ et l'Opéra E.________ entre le
1.11.2005 et le 31.10.2006. Pour les périodes sans activité lucrative, il y a lieu de se référer
au salaire réalisé avant la période de chômage, soit CHF 108'639.40.
Le
gain assuré se présente comme suit :
Période
Nbre jours
Salaire
employeur
1.11[.]05[-]30.11.05
30
6'328.60
S.________
Sàrl
1.12.05-22.12.05
22
5'894.90
S.________
Sàrl
23.12.05-9.1.06
19
5'655.20 […]
-
10.1.06-29.1.06
20
2'359.00
S.________
Sàrl
30.1.06-6.2.06
7
2'083.50
-
7.2.0[6]-28.2.06
22
1'780.90
S.________
Sàrl
1.3.06-19.3.06
19
5'655.20
-
20.3.06-24.3.06
5
1'470.00
P.________
25.3.06-31.3.06
7
2'083.50
-
1.4.06-30.4.06
30
4'804.85
Opéra
E.________
1.5.06-31.5.06
31
5'610.50
Opéra
E.________
1.6.06-30.6.06
30
6'761.65
Opéra
E.________
1.7.06-13.8.06
44
13'096.25
-
14.8.06-31.8.06
18
3'319.75
Opéra
E.________
1.9.06-30.9.06
30
5'183.75
Opéra
E.________
1.10.06-31.10.06
31
5'183.75
Opéra
E.________
13è pro
rata
1'140.60
Opéra
E.________
Total
78'411.90
C'est
ainsi sur la base d'un gain assuré de
CHF
78'411.90
que la rente d'invalidité devra
être calculé.
1.5.
Votre opposition doit être partiellement admise sur ce point.
2.
Taux d’invalidité
2.1.
Durant la période de chômage précédant l’accident, M. V.________ a été
au bénéfice de divers contrats de travail à durée déterminée. Ces emplois
et le salaire réalisé correspondent aux possibilités économiques de M. V.________
dans son domaine d’activité.
2.2.
Vous estimez que le revenu de valide correspond au salaire que M. V.________ réalisait auprès
de la commune de K.________ avant son licenciement. Ainsi qu’il a déjà été
correctement relevé dans la décision querellée, dans le domaine d’activité
de M. V.________, des contrats à durée indéterminée sont rares et des périodes
de chômage prévisibles. Il n’est pas vraisemblable que M. V.________ eût sans accident
retrouvé un poste de travail semblable avec le même revenu. Bien plus faut-il partir de l’idée
qu’un salaire annuel de CHF 64’674.- tel qu’il a été retenu dans la décision
querellée correspond tout à fait au gain que M. V.________ serait en mesure de réaliser
sans accident.
2.3.
Nous serions même en droit de nous demander si M. V.________ subit véritablement une invalidité,
si l’on considère que même après l’accident, ce dernier a conclu de nouveaux
contrats de durée déterminée avec l’Opéra E.________, puis avec le Théâtre
Q.________, lui permettant de réaliser un gain même légèrement supérieur au
gain de valide retenu dans la décision que vous contestez. Il ressort du courrier de l’AI
du 3.8.2009 que dans sa nouvelle profession de régisseur, M. V.________ peut prétendre à
un salaire entre CHE 4’000 à CHF 7’000 et même plus s’il accède à
nouveau à un poste à responsabilité. Nous serions ainsi tout à fait en droit de retenir
un revenu d’invalide concret (et non sur la base des statistiques), sur la base du gain réalisé
après l’accident, avec pour conséquence une rente d’invalidité bien inférieure,
voir même nulle.
2.4
Le taux d’invalidité de 15% doit ainsi être confirmé.
3.
IPAI
3.1.
L’appréciation du Dr. R.________ sur laquelle vous vous fondez a toute sa pertinence. Nous
l’avons d’ailleurs également reprise, en la rectifiant. Le Dr. R.________ a en effet
commis une faute en cumulant arthrose et instabilité du genou. Les tables 5 et 6 de la [CNA] sont
claires à ce sujet: en cas d’arthrose et d’instabilité, sera retenu le taux d’atteinte
à l’intégrité le plus élevé. Il n’y a pas de cumul. Il faut admettre
en l’espèce 15% pour le genou selon la table 5.
3.2.
Le taux de 35% doit ainsi être confirmé."
C.
a)
Agissant par l'entremise de son mandataire,
l'assuré a recouru le 22 décembre 2010 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal à l'encontre de la décision précitée, concluant à sa réforme en
ce sens que le gain assuré est arrêté au maximum LAA (106'800 fr.) et le taux d'invalidité
fixé à 48%. Tout d'abord, il rejoint l'intimée s'agissant du degré de l'atteinte
à l'intégrité arrêté à 35%. Cela étant, il se prévaut de l'art.
24 al. 1 OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents; RS 832.202) concernant
le calcul du gain assuré en cas de réduction du salaire par suite de chômage durant l'année
ayant précédé l'accident. En outre, il conteste le montant de 64'674 fr. retenu par l'intimée
comme revenu de valide, se prévalant du salaire de plus de 100'000 fr. qu'il réalisait précédemment
auprès du Théâtre A.________. Il se réfère pour le surplus à l'argumentation
développée dans son opposition du 25 juin 2010 et produit un onglet de pièces se rapportant
aux phases antérieures de la procédure.
b)
Appelée à se prononcer sur le recours, l'intimée en a proposé le rejet dans sa réponse
du 10 janvier 2011. Elle reprend pour l'essentiel la motivation développée dans la décision
attaquée, s'agissant en particulier du gain assuré de 78'411 fr. 90 et du revenu de valide
de 64'674 fr. Elle estime par ailleurs qu'elle aurait tout aussi bien pu procéder à une
reformatio
in pejus
, dès lors que «
même
après l'accident et avec ses atteintes à la santé, le recourant devrait pouvoir être
à même d'exercer la fonction de directeur de théâtre
».
c)
Dans sa réplique du 14 février 2011, le recourant rappelle que le poste qu'il occupait auprès
de l'Opéra E.________ s'inscrivait dans le cadre d'un gain intermédiaire, et que cet employeur
ne l'a finalement pas réengagé faute d'activité adaptée à son état de santé.
Il ajoute qu'il a depuis lors réussi à trouver un poste adéquat auprès du Théâtre
Q.________, bien qu'il ne puisse malgré tout plus exécuter «
toute
une série de prestations
» et qu'il doive
se faire aider pour certains travaux plus lourds. Par ailleurs, il souligne que la direction générale
d'un théâtre, fonction essentiellement administrative, ne saurait être confondue avec
le poste de directeur technique précédemment occupé auprès du Théâtre A.________,
métier qui s'exerce exclusivement sur le terrain, autrement dit un domaine dans lequel il connaît
précisément des limitations. Cela étant, il allègue que faute d'avoir aujourd'hui
les capacités physiques qui étaient les siennes avant l'accident, sa capacité professionnelle
est désormais réduite et l'empêche d'assurer concrètement la direction technique
d'un théâtre, activité qu'il a exercée en bonne santé pendant plus de vingt
ans. A l'appui de ses dires, il produit notamment un courriel du 8 février 2011 adressé à
son conseil, relatant son parcours depuis l'accident du 23 octobre 2006, insistant sur ses limitations
fonctionnelles, et précisant qu'il n'est plus au chômage et qu'il a été engagé
par le Théâtre Q.________ pour la saison 2010-2011 au «
service
son et vidéo
».
d)
Par duplique du 24 février 2011, la T.________ observe que le poste occupé à l'Opéra
E.________ doit être considéré comme étant celui que l'intéressé aurait
exercé sans l'accident du 23 octobre 2006, dès lors qu'il a continué à pratiquer
cette activité même après son accident et ce jusqu'en 2008, et qu'il s'est vu offrir un
contrat par le Théâtre Q.________ pour la saison 2010-2011. L'intimée conteste par ailleurs
que le non renouvellement du contrat de l'assuré avec l'Opéra E.________ ait été
induit par les séquelles de l'accident du 23 octobre 2006, attendu que les changements fréquents
d'employeurs sont courants dans le domaine artistique. Enfin, l'intimée relève que le gain
de valide doit être déterminé en fonction de ce que le recourant aurait été
en mesure de gagner sans son accident, et que la rémunération perçue auprès du Théâtre
A.________ ne saurait ainsi être pertinente, puisque se rapportant à une situation exceptionnelle
ne correspondant pas aux possibilités économiques du recourant dans son secteur d'activité.
e)
Dans ses déterminations du 31 mars 2011, le recourant convient que l'activité exercée
à l'Opéra E.________ correspond à son activité habituelle sans invalidité, mais
rappelle cependant que le poste occupé auprès du Théâtre Q.________ est postérieur
à sa période de chômage et à ses troubles de santé. Il maintient en outre que
la fin de son engagement à l'Opéra E.________ résulte bel et bien des suites de son accident,
et requiert à cet égard l'audition de témoins. Pour le surplus, s'agissant de la «
détermination
du revenu réalisé pendant l'année qui précède l'accident
»,
le recourant maintient «
qu'il
y a lieu de tenir compte des prestations du chômage
»,
et conteste l'opinion de l'intimée selon laquelle les revenus réalisés durant près
de vingt ans auprès du Théâtre A.________ ne pourraient être déterminants sous
prétexte qu'il s'agirait d'une situation exceptionnelle.
f)
Le dossier AI de l'assuré a été versé en cause, à la requête de la juge
instructeur.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents, sous réserve
de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 LPGA). Le
tribunal des assurances compétent est celui du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre
partie au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent
et satisfait aux autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c; 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
Le litige porte, en l'occurrence, sur la fixation du revenu de valide ainsi que sur la détermination
du gain assuré découlant de la décision sur opposition rendue par la T.________ le 9 décembre
2010.
En revanche, l'assuré s'étant rallié, dans son recours du 22 décembre 2010 (p. 2),
à l'indemnité pour atteinte à l'intégrité de 35% retenue par l'intimée,
il y a dès lors lieu de retenir que ce point n'est plus contesté dans le cadre de la présente
procédure.
3.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi
n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel,
d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. En vertu de l'art. 18 al. 1 LAA, si l'assuré
est invalide à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité.
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée (art. 8 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché
du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements et les
mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Pour évaluer le taux d'invalidité, le
revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui
qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA).
b)
A teneur de l'art. 19 al. 1 LAA,
le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation
du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, et que les
éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées
à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès
la naissance du droit à la rente.
En l'occurrence, il apparaît que la position de l'intimée quant à la date d'ouverture
du droit à la rente n'est pas constante. Ainsi, la T.________ a tout d'abord retenu, dans sa décision
du 11 juin 2010, que la rente prenait naissance au 1
er
juillet 2009, tout en maintenant paradoxalement – au mépris de l'art. 19 al. 1 LAA –
le droit au traitement médical jusqu'au 31 mai 2010. Puis, dans sa décision sur opposition
du 9 décembre 2010, l'intimée a fixé au 1
er
juin 2010 la date d'ouverture du droit à la rente. Cela étant, on constate à l'examen
du dossier que, concrètement, les frais de traitement de l'assuré ont été pris en
charge par l'intimée jusqu'au début 2010 (cf. ordonnance du Dr R.________ du 10 mars 2010 prescrivant
neuf séances de physiothérapie [pièce M45 du dossier de l'intimée]). Partant, même
si les mesures de réadaptation de l'AI ont pris fin le 30 juin 2009 (cf. let. B.d supra), on ne
saurait reprocher à la T.________ d'avoir fixé l'ouverture du droit à la rente au 1
er
juin 2010, et, corrélativement, la fin du droit au traitement médical au 31 mai 2010.
c)
Les organes de l'assurance-invalidité ne sont en principe pas liés par l'évaluation de
l'invalidité de l'assureur-accidents, et inversement (ATF 133 V 549; TF 9C_751/2007 du 8 août
2008 consid. 3.1). Les assureurs sont en effet tenus de procéder dans chaque cas et de manière
indépendante à l'évaluation de l'invalidité, les uns ou les autres, sans se contenter
de reprendre simplement et sans avoir effectué leur propre examen, le degré d'invalidité
fixé par l'autre assureur (ATF 126 V 288 consid. 3d; TF 9C_651/2008 du 9 octobre consid. 5.2).
En raison de l'uniformité de la notion d'invalidité, il convient toutefois d'éviter que
pour une même atteinte à la santé, assurance-accidents, assurance militaire et assurance-invalidité
n'aboutissent à des appréciations divergentes quant au taux d'invalidité. La présomption
de l'exactitude de l'évaluation de l'invalidité suppose donc que les assureurs concernés
répondent d'une même atteinte à la santé (ATF 126 V 288 consid. 2d; TF U 84/07 du
31 janvier 2008 consid. 2.3.1; TFA I 864/05 du 26 octobre 2006 consid. 2.1).
4.
Les notions de revenu sans invalidité et de gain assuré sont des concepts bien distincts (cf.
TFA U 259/04 du 7 juillet 2005 consid. 6.1 et les références citées). Dans ses écritures,
l'assuré a développé ses arguments – et notamment critiqué le revenu de valide
retenu par l'intimée – en se référant de manière confuse successivement à
la notion de «
salaire
»
(cf. écrit du 28 avril 2010 let. B.e supra), de «
revenu
avant l'accident
» (cf. écrit du 28 mai
2010 let. B.e supra, et opposition du 25 juin 2010 let. B.f supra), et de «
revenu
réalisé pendant l'année qui précède l'accident
»
(cf. déterminations du 31 mars 2011 let. C.e supra). Cela étant, dans les considérants
qui suivent, la Cour de céans s'attachera tout d'abord à examiner la problématique du
revenu de valide de l'assuré (cf. consid. 5 infra), avant d'analyser la question du gain assuré
(cf. consid. 6 infra).
5.
La notion de revenu sans invalidité s'inscrit dans le contexte plus général de l'évaluation
du taux d’invalidité.
a)
Pour procéder à cette évaluation, le revenu sans invalidité est comparé à
celui que l’assuré devenu invalide par suite d'un accident pourrait obtenir en exerçant
l’activité qu’on peut raisonnablement attendre de lui, après exécution éventuelle
de traitements et de mesures de réadaptation et compte tenu d’une situation équilibrée
du marché du travail (art. 16 LPGA, auquel renvoie implicitement l’art. 18 al. 2 LAA ; TF
8C_125/2010 du 2 novembre 2010, consid. 2 ; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire,
in : Schweizerisches Bundesver-waltungsrecht, Soziale Sicherheit, 2e éd., Bâle/Genève/Munich
2007, n° 165 p. 898). La comparaison des revenus s’effectue, en règle générale,
en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un
avec l’autre, la différence permettant de calculer le taux d’invalidité ; dans
la mesure où ils ne peuvent être chiffrés exactement, ils doivent être estimés
d'après les éléments connus dans le cas particulier, après quoi l'on compare entre
elles les valeurs approximatives ainsi obtenues (méthode générale de comparaison des revenus
; ATF 128 V 29 consid. 1 ; TF 9C_195/2010 du 16 août 2010, consid. 6.2 ; Frésard/Moser-Szeless,
op. cit., n° 165 pp. 898-899). Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient
de se placer au moment de la naissance du droit éventuel à la rente (ATF 129 V 222 ; TF 9C_254/2010
du 29 octobre 2010, consid. 4.2).
Le revenu hypothétique de la personne valide (revenu sans invalidité ou revenu de valide) se
détermine en règle générale en établissant au degré de la vraisemblance
prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment déterminant si
elle était en bonne santé. Le revenu sans invalidité doit être évalué de
la manière la plus concrète possible; c'est pourquoi il se déduit en principe du salaire
réalisé en dernier lieu par l'assuré avant l'atteinte à la santé, en tenant
compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment de la naissance du droit à la rente (ATF
134 V 322 consid. 4.1; 129 V 222 consid. 4.3.1; TF 9C_651/2008 du 9 octobre 2009 consid. 6.1). Il est
toutefois possible de s'écarter de ce principe lorsqu'on ne peut évaluer sûrement le revenu
sans invalidité (ATF 128 V 29 consid. 1). Ainsi, s'il n'est pas possible de se fonder sur le dernier
salaire réalisé en raison de circonstances particulières ou que celui-ci ne peut pas être
déterminé faute de renseignements ou de données concrètes, il faut se référer
à des valeurs moyennes ou des données tirées de l'expérience. Le recours aux données
statistiques résultant de l'ESS suppose aussi de prendre en considération l'ensemble des circonstances
personnelles et professionnelles qui peuvent le cas échéant avoir une répercussion sur
le revenu (cf. TF 9C_910/2010 du 7 juillet 2011 consid. 4.4.2).
En ce qui concerne le revenu d'invalide, il doit être évalué avant tout en fonction de
la situation professionnelle concrète de la personne assurée. En l’absence d’un
revenu effectivement réalisé – soit lorsque la personne assurée, après la survenance
de l’atteinte à la santé, n’a pas repris d’activité lucrative ou alors
aucune activité normalement exigible –, le revenu d’invalide peut être évalué
sur la base de salaires fondés sur les données statistiques résultant de l'ESS (cf. ATF
129 V 472 consid. 4.2.1; TF 8C_287/2010 du 18 novembre 2010 consid. 3 et 9C_900/2009 du 27 avril 2010
consid. 3.3).
b)
Pour déterminer le revenu sans invalidité, l'intimée s'est fondée sur le salaire
effectivement perçu par l'intéressé du 1
er
novembre 2005 au 31 octobre 2006, soit 49'839 fr correspondant à 269 jours de travail effectifs
(part au treizième salaire comprise). La T.________ a ensuite converti ce montant sur 335 jours
(en raison d'une majoration pour vacances de 8,33%), puis l'a indexé à 2009, obtenant ainsi
un revenu de valide de 64'674 fr (cf. décision du 11 juin 2010 pp. 5s.).
La Cour de céans ne saurait se rallier à l'approche retenue par l'intimée. D'une part,
il semble douteux que le revenu de valide puisse être fondé sur l'addition des montants pour
le moins fluctuants perçus par l'assuré en tant que gains intermédiaires du 1
er
novembre 2005 au 31 octobre 2006. Ainsi, il ressort des bulletins de salaire versés au dossier (cf.
let. B.c supra) que, durant cette période, l'intéressé a successivement été
employé par l'entreprise S.________ Sàrl de novembre 2005 à février 2006 pour un
salaire global de 16'363 fr. 40 (6'328 fr. 60 + 5'894 fr. 90 + 2'359 fr. + 1'780 fr.), puis par la société
P.________ en mars 2006 pour un revenu de 1470 fr., avant de travailler pour l'Opéra E.________
pour un salaire horaire de 26 fr. 80 d'avril à juin 2006 (soit 4'804 fr. 85 en avril, 5'610 fr.
50 en mai, et 6'761 fr. 65 en juin [ce montant comprenant les allocations familiales de 420 fr. pour
avril, 420 fr. en mai et 420 fr. en juin]), puis pour un salaire mensuel de 3'319 fr. 75 du 14 au 31
août 2006 (dont 21 fr. d'allocations familiales pour juillet), et enfin de 5'183 fr. 75 pour les
mois de septembre et octobre 2006. Au vu de la nature variable des revenus susmentionnés, perçus
de manière irrégulière au cours de l'année précédant l'atteinte à
la santé, on voit mal comment ceux-ci pourraient être pris en considération pour la détermination
du revenu de valide, lequel doit en principe être déduit du salaire réalisé en dernier
lieu par l'assuré avant l'atteinte à la santé (cf. consid. 4a supra). On pourrait du reste
se demander si l'intimée n'a pas, en définitive, confondu les règles régissant le
calcul du revenu de valide et celles concernant la fixation du gain assuré (cf. à cet égard
l'art. 22 al. 4 phr. 2 OLAA concernant le gain assuré, selon lequel, si les rapports de travail
ont duré moins d'une année, le salaire reçu au cours de cette période est converti
en gain annuel). D'autre part, il appert que la T.________ n'a pas déduit les allocations familiales
comprises dans les salaires de juin et août 2006, alors même que ces prestations ne doivent
pas être prises en compte dans le calcul du revenu sans invalidité (cf. TFA U 259/04 précité
consid. 6.1 in fine).
Cela étant, il demeure que, concrètement, le dernier salaire perçu par le recourant avant
l'accident du 23 octobre 2006 s'avère être celui réalisé auprès de l'Opéra
E.________ à hauteur de 5'183 fr. 75 par mois, treizième salaire non compris. Or, rien ne laisse
à penser que, sans invalidité, l'assuré ne se serait pas contenté d'une telle rémunération
de manière durable (cf. TFA I 276/05 du 24 avril 2006 consid. 5.2.2 et réf. cit.). Bien au
contraire, tant l'intéressé (cf. déterminations du 31 mai 2011 p. 1 ch. 1) que l'intimée
ont admis que l'activité effectuée à l'Opéra E.________ était «
celle
[que l'assuré] aurait pu exercer sans la survenance de l'accident
»
(cf. duplique du 24 février 2011 p. 2 ch. 1). Il est significatif de relever à cet égard
que le recourant a continué à travailler pour l'Opéra E.________ jusqu'au 30 juin 2008,
date à laquelle s'est terminé son dernier contrat de durée déterminée auprès
de cet employeur, celui-ci n'ayant pas souhaité poursuivre la collaboration faute de disposer d'un
poste adapté aux atteintes de l'assuré (cf. réplique du 14 février 2011 p. 2 ch.
4 et déterminations du 31 mai 2011 p. 1 ch. 2). A noter que, sur ce point, on ne saurait suivre
la thèse de l'intimée, selon laquelle le non renouvellement du contrat de l'intéressé
ne serait pas dû aux séquelles de l'accident du 23 octobre 2006, mais serait uniquement imputable
aux changements d'emplois fréquents dans le milieu du spectacle (cf. duplique du 24 février
2011 p. 2 ch. 2). Outre que cette motivation procède de la simple allégation d'un lieu commun,
sans rapport concret avec la présente affaire, il appert également que l'Opéra E.________
a confirmé qu'il ne disposait pas d'un poste adapté aux besoins du recourant (cf. questionnaire
AI du 10 décembre 2008, let. B.d supra), élément qui, à n'en pas douter, a pesé
dans la décision de cet employeur de ne pas réengager l'assuré. A cela s'ajoute enfin
que si l'assuré occupait un poste de technicien son et lumière au sein de l'Opéra E.________,
il n'a plus été engagé par le Théâtre Q.________ qu'en tant que régisseur
son, ce qui incite à penser que l'intéressé a bel et bien dû adapter ses recherches
d'emploi à ses troubles de santé, ainsi qu'il l'a allégué en cours de procédure
(cf. réplique du 14 février 2011 et déterminations du 31 mars 2011, let. C.c et C.e supra).
Partant, les explications du recourant l'emportant au degré de la vraisemblance prépondérante
sur celles de la T.________ quant aux motifs ayant justifié la fin des rapports de travail avec
l'Opéra E.________, il n'y a dès lors pas lieu de donner suite à la requête d'audition
de témoins formulée par l'assuré pour élucider cette question (cf. déterminations
du 31 mai 2011 p. 1 ch. 2).
Au vu des considérations qui précèdent, il s'ensuit que le revenu sans invalidité
doit être évalué sur la base du salaire de 5'183 fr. 75 que le recourant réalisait
concrètement au moment de son accident, sans qu'il ne soit nécessaire de recourir aux données
statistiques de l'ESS (cf. consid. 4a supra). Ce montant doit en outre être augmenté de 8,33%
(soit 430 fr. 25) pour tenir compte de la part au treizième salaire, non comprise dans le revenu
mensuel (cf. ch. 8 du contrat de travail du 6 juillet 2006), ce qui correspond à un revenu mensuel
de 5'614 fr., soit 67'368 fr. par année. Après indexation de ce montant à 2009 (+ 1,6%
en 2007, + 2% en 2008, + 2,1% en 2009 [La Vie économique 12-2011, p. 99, tableau B.10.2]), on aboutit
ainsi à un revenu sans invalidité de 71'280 fr. 90. Cette appréciation a du reste le mérite
de se rapprocher de celle retenue par l'OAI (cf. let. B.d et consid. 3c supra), cet office ayant déterminé
le salaire sans invalidité pour 2007 (année d'ouverture du droit éventuel à la rente
selon l'AI) en se fondant sur le revenu perçu en 2008 auprès de l'Opéra E.________ sous
déduction de l'indexation annuelle de 2,07%, soit 68'269 fr. ([5'362 fr. 50 x 13] – 2,07%).
C'est ici le lieu de relever que l'on ne saurait se fonder sur le salaire précédemment réalisé
par le recourant au sein du Théâtre A.________ pour déterminer le revenu de valide. En
effet, l'intéressé a perdu cet emploi au 31 janvier 2005, soit près de vingt mois avant
la survenance de l'accident du 23 octobre 2006. Or, en l'état du dossier, rien ne laisse à
supposer qu'il aurait pu être réengagé au Théâtre A.________ s'il n'avait pas
été victime de l'accident survenu le 23 octobre 2006. Partant, le revenu de valide ne saurait
être déduit de la rémunération dont bénéficiait l'assuré lorsqu'il
travaillait en tant que directeur technique au sein de ce théâtre (cf. dans ce sens TFA U 83/03
du 22 janvier 2004 consid. 3.2.2 et TFA U 57/01 du 29 novembre 2001 consid. 3a/bb).
On notera, de surcroît, que les indemnités journalières perçues par le recourant
en sus de son gain intermédiaire ne peuvent être prises en compte dans l'évaluation du
revenu sans invalidité (contrairement à ce qu'il prétend dans son recours du 22 décembre
2010 p. 3 ch. 2.3, et ses déterminations du 31 mars 2011 p. 2 ch. 3). En effet, en vertu de l'art.
25 al. 1 let. c RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201),
ces prestations ne sont pas assimilées à un revenu au sens de l'art. 16 LPGA. Or, eu égard
à l'uniformité de la notion de l'invalidité en matière d'assurance-invalidité
et d'assurance-accidents (cf. consid. 3c supra), ce principe vaut également lorsqu'il s'agit de
procéder à l'évaluation de l'invalidité d'un assuré couvert par la LAA (cf.
mutatis mutandis, s'agissant de l'exclusion des allocations familiales pour le calcul du revenu de valide,
TFA U 259/04 précité consid. 6.1).
c)
S'agissant du revenu d'invalide, lequel n'est pas contesté par le recourant, la T.________ a retenu
un montant de 55'116 fr., sur la base des données statistiques ressortant de l'ESS 2008, après
indexation à 2009 et déduction d'un abattement de 10%.
Par surabondance, on relèvera toutefois que c'est à tort que l'intimée soutient qu'elle
aurait pu fonder le revenu d'invalide sur le salaire effectivement réalisé par l'assuré
après son atteinte à la santé (cf. décision sur opposition du 9 décembre 2010
p. 4 ch. 2.3, réponse du 10 janvier 2011 p. 3, et duplique du 24 février 2011 p. 2). En effet,
s'il est vrai que le revenu avec invalidité doit être évalué avant tout en fonction
de la situation professionnelle concrète de l'intéressé, il n'en demeure pas moins que
la prise en compte, dans la comparaison des revenus, d'un salaire provenant de la reprise d'une activité
lucrative après la survenance de l'atteinte à la santé est subordonnée à certaines
conditions cumulatives, à savoir : des rapports de travail particulièrement stables, une activité
mettant pleinement en valeur la capacité de travail résiduelle exigible et, enfin, un gain
correspondant au travail effectivement fourni (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa, 117 V 18 consid. 2c/aa et
les références). Or, force est de constater, d'une part, que le recourant n'a pas pu rester
engagé à l'Opéra E.________ en raison d'atteintes à sa santé. D'autre part,
ses engagements au Théâtre Q.________ étaient de durée déterminée, généralement
dans le cadre de productions spécifiques.
d)
Après comparaison du revenu d'invalide (55'116 fr.) avec celui sans invalidité (71'280 fr.
90), il résulte une perte de gain de 16'164 fr. 90 correspondant à un degré d’invalidité
de 22, 67% (16'164 fr. 90 / 71'280 fr. 90 x 100). Conformément à la jurisprudence (cf. ATF
130 V 121 consid. 3.2), ce taux doit être arrondi à 23% – taux qui se rapproche du reste
de celui de 20% proposé par l'intimée dans ses courriers des 27 octobre et 23 novembre 2010
(cf. let. B.f supra).
Par conséquent, on ne saurait confirmer le taux d'invalidité de 15% retenu par la T.________
dans la décision litigieuse. Sur ce point, dès lors, le recours doit être admis.
6.
Le recourant conteste en outre le montant du gain assuré tel que retenu par l’autorité
intimée.
a)
Selon l'art. 15 al. 1 LAA, les rentes sont calculées d'après le gain assuré. En vertu
de l'art. 15 al. 2 LAA, est déterminant pour le calcul des rentes le salaire que l'assuré a
gagné durant l'année qui a précédé l'accident. Aux termes de l'art. 15 al. 3
LAA, le Conseil fédéral édicte des prescriptions sur le gain assuré pris en considération
dans des cas spéciaux. Faisant usage de cette délégation de compétence, le Conseil
fédéral a prévu de telles dispositions dans l'OLAA, notamment à son art. 24 intitulé
«
Salaire déterminant
pour les rentes dans les cas spéciaux
».
A teneur de l'art. 24 al. 1 OLAA, si, au cours de l'année qui précède l'accident, le salaire
de l'assuré a été réduit par suite de service militaire, de service civil, de service
de protection civile, ou par suite d'accident, de maladie, de maternité, de chômage ou de réduction
d'horaire de travail, le gain assuré est celui que l'assuré aurait reçu sans la survenance
de ces éventualités. L'art. 24 al. 1 OLAA vise les situations dans lesquelles l'assuré
a subi, durant l'année de référence, une perte de salaire en raison de l'une des éventualités
énumérées (cf. ATF 137 V 405 consid. 4.4, TFA U 57/01 du 29 novembre 2001 consid. 4b,
RAMA 1994 n° U 179 consid. 3b p. 35, et RAMA 1990 n° U 114 consid. 3c p. 387). En d'autres
termes, le but de cette disposition consiste à prévoir une réglementation spéciale
en faveur des assurés qui, pour une période déterminée, sont privés d'une moyenne
constante de temps de travail en raison d'un événement empêchant de manière involontaire
la "durée normale du travail" (cf. ATF 114 V 113 consid. 3a).
En cas de chômage, l'art. 24 al. 1 OLAA ne s'applique que pour les périodes durant lesquelles
l'assuré ne reçoit aucun salaire ou uniquement un salaire réduit des suites de son chômage
(cf. 8C_549/2007 du 30 mai 2008 consid. 8.3.4). En revanche, on ne saurait recourir à cette disposition
lorsqu'au terme d'une période de chômage, l'assuré reprend une activité lucrative
à plein temps avec un salaire moins important que celui perçu précédemment; s'il
en allait autrement, on se trouverait alors en présence d'une inégalité de traitement
envers les assurés qui, pour des raisons économiques mais sans s'être trouvés au
chômage, acceptent un poste moins bien rémunéré (cf. TF 8C_434/2009 du 11 novembre
2009 consid. 4.2.2, 8C_879/2008 du 5 février 2009 consid. 3.2; cf. André Pierre Holzer, Der
versicherte Verdienst in der obligatorischen Unfallversicherung, in RSAS 2010 p. 223; cf. RAMA n°
U 179 précité, loc. cit.).
Peuvent par exemple être concernés les assurés travaillant en gain intermédiaire.
Ainsi, dans une affaire concernant un assuré percevant à l'origine un gain intermédiaire
en tant que chauffeur de bus scolaire, l'ancien Tribunal fédéral des assurances a considéré
qu'il y avait lieu d'appliquer l’art. 24 al. 1 OLAA pour les mois où l'intéressé
avait effectué un nombre d'heures réduit dans cette activité, mais que tel ne devait plus
être le cas à partir du moment où le nombre d'heures de travail avait augmenté jusqu'à
atteindre un 100% (cf. TFA U 57/01 précité, en particulier les consid. 4c et 4d).
b)
En l'occurrence, l'intimée a retenu un gain assuré de 78'411 fr. 90, se fondant sur les revenus
effectivement perçus par le recourant durant la période de référence, soit entre
le 1
er
novembre 2005 et le 31 octobre 2006, tout en tenant compte, pour les périodes d'inactivité
intervenues au cours de ce laps de temps, du salaire précédemment réalisé par l'intéressé
auprès du Théâtre A.________ (cf. décision du 9 décembre 2010, let. B.g supra).
aa)
Pour déterminer le gain assuré du recourant, l'intimée s'est fondée sur une période
de référence courant du 1
er
novembre 2005 au 31 octobre 2006, point qui n'est pas contesté par l'intéressé.
bb)
De novembre 2005 à mars 2006, l'assuré a alterné entre des périodes de travail pour
les entreprises S.________ Sàrl et P.________, et entre des périodes d'inactivité. Sur
le vu des pièces du dossier, on retiendra qu'il a travaillé trente jours du 1
er
au 30 novembre 2005, vingt-deux jours du 1
er
au 22 décembre 2005, vingt jours du 10 au 29 janvier 2006 et vingt-deux jours du 7 au 28 février
2006 pour l'entreprise S.________ Sàrl. Puis, il a travaillé cinq jours du 20 au 24 mars 2006
pour la société P.________. Corrélativement, il n'a exercé aucune activité durant
dix-huit jours du 23 décembre 2005 au 9 janvier 2006 (et non pas dix-neuf, comme retenu par l'intimée,
cf. let. B.g supra), puis au cours de huit jours du 30 janvier au 6 février 2006 (et non pas sept
jours, ainsi que mentionné dans la décision entreprise, cf. ibid.), et enfin durant sept jours
du 25 au 31 mars 2006. Si les trente jours de travail effectués en novembre 2005 relèvent à
l'évidence de "la durée normale du travail", force est de constater que pour la période
du 1
er
décembre 2005 au 31 mars 2006, l'assuré ne peut se prévaloir d'une moyenne constante de
temps de travail au sens où la jurisprudence l'entend (cf. consid. 6a supra). Il s'ensuit que si
le salaire effectivement réalisé par le recourant en novembre 2005 peut être retenu pour
le calcul du gain assuré, tel n'est pas le cas des revenus perçus de décembre 2005 à
mars 2006. Ainsi, pour l'ensemble de ces quatre mois, il y a lieu de tenir compte exclusivement du salaire
que l'assuré gagnait avant de s'inscrire au chômage, soit lorsqu'il travaillait pour le Théâtre
A.________ (à savoir 108'631 fr. en 2004, selon l'extrait du compte individuel de l'assuré,
cf. let. B.c supra). Pour cette période, dès lors, la Cour de céans ne saurait se rallier
à l'appréciation de l'autorité intimée.
En avril 2006, alors qu'il se trouvait encore au chômage, l'assuré a été engagé
à plein temps pour effectuer une mission temporaire à l'Opéra E.________, jusqu'à
juin 2006 (cf. procès-verbaux de l'ORP relatifs aux entretiens de conseil des 5 avril et 5 mai 2006).
Il ressort des décomptes de salaire produits par l'intéressée que celui-ci a effectué
165 heures 50 de travail en avril 2006, 193 heures 25 en mai 2006, et 189 heures 50 en juin 2006 –
soit une durée correspondant en moyenne à un 100%, nonobstant l'augmentation des heures de
travail en mai et juin 2010. Dès lors, on ne saurait admettre une quelconque réduction de salaire
imputable au chômage au sens de l'art. 24 a l. 1 OLAA, quand bien même les revenus effectivement
réalisés par le recourant durant ces trois mois d'activité sont inférieurs à
son précédent salaire auprès du Théâtre A.________ (cf. consid. 6a supra). Il
s'ensuit que, pour la période courant du 1
er
avril au 30 juin 2006, le gain assuré du recourant doit être calculé sur la base des revenus
effectivement réalisés auprès de l'Opéra E.________, ainsi que l'a retenu la T.________.
Par ailleurs, l'assuré n'ayant pas travaillé du 1
er
juillet au 13 août 2006, percevant exclusivement des prestations de l'assurance-chômage, la
T.________ était fondée, pour cette période, à faire application de l'art. 24 al.
1 OLAA et à se baser sur le salaire réalisé avant le chômage, auprès du Théâtre
A.________.
Enfin, du 14 août au 31 octobre 2006, le recourant a travaillé pour l'Opéra E.________
dans le cadre d'un nouveau gain intermédiaire, à plein temps, pour un horaire hebdomadaire
de 41 heures 15 (cf. ch. 4 du contrat de travail conclu le 6 juillet 2006). Cela étant, on ne saurait
faire grief à l'intimée de s'être basée sur les revenus effectivement réalisés
par le recourant dans le cadre de cet emploi, ces revenus n'ayant nullement été réduits
du fait de son chômage au sens de l'art. 24 al. 1 OLAA, quand bien mêmes ils étaient moins
élevés que lorsque l'intéressé travaillait au Théâtre A.________ (cf. consid.
6a supra).
Par surabondance, on ajoutera qu'en l'état du dossier, il appert que le recourant n'a perçu
de treizième salaire qu'à la suite à son engagement du 14 août 2006 auprès de
l'Opéra E.________. Partant, on ne saurait critiquer le fait que, dans la décision litigieuse
(cf. let. B.g supra), l'intimée n'ait tenu compte que d'une part au treizième salaire de 1'140
fr. 60, calculée au pro rata pour la période allant du 14 août au 31 octobre 2006.
En définitive, il apparaît que le gain assuré du recourant doit être déterminé
sur la base de son revenu effectif pour les périodes courant du 1
er
au 30 novembre 2005, du 1
er
avril au 30 juin 2006, et du 14 août au 31 octobre 2006. En revanche, pour les périodes allant
du 1
er
décembre 2005 au 31 mars 2006 puis du 1
er
juillet au 13 août 2006, il y a lieu de se fonder sur le salaire perçu au Théâtre
A.________, conformément à l'art. 24 al. 1 OLAA. Cela étant, force est de constater que
les bases de calcul retenues par la T.________ dans sa décision du 9 décembre 2010 sont erronées
en ce qu'elles concernent la période courant du 1
er
décembre 2005 au 31 mars 2006.
cc)
En vertu de l'art. 22 al. 2 let. b OLAA, font également partie du gain assuré les allocations
familiales qui, au titre d'allocations pour enfants, d'allocation pour formation ou d'allocation de ménage,
sont versées conformément aux usages locaux et professionnels (cf. art. 22 al. 2 let. b OLAA).
Dans le cas particulier, force est de constater que la T.________ n'a nullement tenu compte des allocations
familiales perçues par le recourant durant la période ayant précédé son accident.
Il est vrai que certains des revenus pris en compte par l'intimée comprenaient des montants perçus
au titre d'allocations familiales. Ainsi, le salaire de juin 2006 comportait 420 fr. d'allocations pour
avril 2006, 420 fr. pour mai 2006, et 420 fr. pour juin 2006. En outre, le salaire d'août 2006 englobait
21 fr. d'allocations familiales pour juillet 2006 [sic]. Quoi qu'il en soit, il reste que ces montants
ne coïncident pas avec les sommes mentionnées dans la décision du Service des allocations
familiales du Centre patronal du 30 septembre 2005, selon laquelle ces prestations devaient s'élever
globalement à 440 fr. du 1
er
novembre 2005 au 31 juillet 2006, puis à 220 fr. du 1
er
août au 31 octobre 2006 (cf. let. B.c supra). L'état de fait déterminant manquant ainsi
manifestement de clarté quant à la somme exacte des montants perçus par le recourant en
tant qu'allocations familiales au cours de l'année ayant précédé son accident, la
Cour de céans ne saurait statuer en l'état du dossier.
Il convient dans ces conditions de renvoyer la cause à l'autorité intimée pour que cette
dernière en reprenne l'instruction, détermine les montants effectivement perçus par le
recourant à titre d'allocations familiales durant l'année ayant précédé son
accident, et procède à un nouveau calcul du gain assuré en tenant compte des sommes ainsi
obtenues.
d)
En résumé, la Cour de céans constate que le gain assuré calculé par la T.________
s'avère inexact, en cela qu'il procède d'une mauvaise application de l'art. 24 al. 1 OLAA (cf.
consid. 6b/bb supra) et qu'il ne tient pas compte des allocations familiales perçues durant la période
de référence, le montant exact de ces prestations devant par ailleurs être déterminé
par l'autorité intimée au terme d'un complément d'instruction (cf. consid. 6b/cc supra).
e)
Au demeurant, on notera qu'au fil de la procédure,
le recourant a à réitérées reprises fondé son argumentation – s'agissant
tantôt du revenu de valide, tantôt du gain assuré – sur le gain assuré pris
en compte par l'assurance-chômage, sur le revenu déterminant à la base des indemnités
journalières versées par l'assurance-invalidité, ainsi que sur les revenus déclarés
aux autorités fiscales. Les chiffres ainsi invoqués reposent toutefois sur des règles
spécifiques à chacune des matières précitées. Partant, ils s'avèrent dénués
de pertinence pour trancher les points litigieux dans la présente affaire, strictement limitée
à la détermination du revenu de valide et du gain assuré du recourant conformément
aux principes prévalant en matière d'assurance-accidents (cf. consid. 2b supra).
8.
a)
Il s'ensuit que le recours doit être partiellement
admis et la décision sur opposition du 9 décembre 2010 réformée, en ce sens que le
recourant a droit à une rente d'invalidité de l'assurance-accidents fondée sur un degré
d'invalidité de 23% dès le 1
er
juin 2010, la cause étant pour le surplus renvoyée à l'autorité intimée pour
complément d'instruction et nouvelle décision concernant le calcul du gain assuré. Plus
particulièrement, il appartiendra à la T.________ de compléter l'instruction s'agissant
du montant exact des allocations familiales perçues par le recourant durant l'année ayant précédé
son accident; il incombera ensuite à l'intimée de statuer à nouveau sur le gain assuré
de l'intéressé, en tenant compte des revenus effectivement réalisés du 1
er
au 30 novembre 2005, du 1
er
avril au 30 juin 2006, et du 14 août au 31 octobre 2006, en se référant au salaire obtenu
au Théâtre A.________ pour les périodes allant du 1
er
décembre 2005 au 31 mars 2006 puis du 1
er
juillet au 13 août 2006, et en tenant compte des allocations familiales perçues durant l'année
ayant précédé l'accident.
b)
Il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice, la procédure étant gratuite (art. 61 let.
a LPGA). Vu l'issue du litige, le recourant, obtenant partiellement gain de cause avec le concours d'un
mandataire professionnel, a droit à des dépens réduits, qu'il y a lieu d'arrêter
à 1'500 fr. (art. 61 let. g LPGA et 91 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 9 décembre 2010 par la T.________ est réformée,
en ce sens que le recourant a droit à une rente d'invalidité fondée sur une degré
d'invalidité de 23 % dès le 1
er
juin 2010, la cause étant pour le surplus renvoyée à l'intimée pour complément
d'instruction et nouvelle décision portant sur le calcul du gain assuré.
III.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
IV.
La T.________ versera au recourant la somme de 1'500 fr. (mille cinq cent francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Denis Merz (pour le recourant),
‑
T.________,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :