vd_findinfo · HC / 2010 / 319 · 2010-04-21 · fr

FIXATION DE LA PEINE, CONTRAINTE SEXUELLE, LÉSION CORPORELLE SIMPLE, APPRÉCIATION DES PREUVES | 123 CP, 189 CP, 47 CP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 01.06.2010 HC / 2010 / 319

TRIBUNAL
CANTONAL
223
PE08.015597-VIY/ECO/MEC
COUR
DE CASSATION penale
______________________________________
Séance
du 1er juin 2010
_________________
Présidence
de               M.
Creux
,
président
Juges
:              MM.
Battistolo et Winzap
Greffier
:
M.              Rebetez
*****
Art.
47, 123, 189 CP; 411 let. h et i, 415 CPP
La Cour de cassation pénale prend séance à huis clos pour statuer sur le recours interjeté
par
V.________
contre le jugement rendu le 21 avril 2010 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de
Lausanne dans la cause le concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 21 avril 2010, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a, notamment,
libéré V.________ des chefs d'accusation de voies de fait qualifiées et de voies de fait
(I); constaté qu'il s'était rendu coupable de lésions corporelles simples, lésions
corporelles simples qualifiées, dommages à la propriété, injure, menaces et contrainte
sexuelle (II); l'a condamné à 18 mois de peine privative de liberté (III); suspendu l'exécution
de la peine et fixé au condamné un délai d'épreuve de trois ans (IV); dit que cette
peine était très partiellement complémentaire à celles prononcées par la Cour
de cassation pénale du canton de Vaud le 5 janvier 2006 et par le Juge d'instruction de Lausanne
le 26 janvier 2006 (V); renoncé à révoquer les délais d'épreuve pour la radiation
des amendes prononcées le 5 janvier 2006 par la Cour de cassation pénale du canton de Vaud
et le 26 janvier 2006 par le Juge d'instruction de Lausanne (VI).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit,
la cour de céans se référant pour le surplus à l'état de fait dans son intégralité :
1.
V.________ est né le 17 mars 1982 à Kinshasa, en République démocratique du Congo,
pays dont il est ressortissant. Il est arrivé en Suisse avec sa famille à l’âge
de neuf mois et y a suivi toute sa scolarité obligatoire. Par la suite, il a entrepris un apprentissage
de boulanger auquel il a toutefois mis fin après environ un an et demi. Il a alors commencé
une formation d’ingénieur du son au CFAM à Genève, formation qu’il a également
arrêtée, cette fois après huit mois, en raison de problèmes financiers. Durant deux
ans et demi, soit jusqu’en 2004 environ, l'accusé a alors oeuvré en qualité de peintre
en bâtiments pour diverses missions temporaires. En 2006, il a suivi durant six mois une formation
accélérée auprès du CHUV afin de devenir aide de salle. Il a exercé cette activité
au CHUV durant quelques mois avant d’être engagé à la clinique de [...]. Il a cependant
donné sa démission à la fin de l’été 2009 et n’exerce depuis plus
aucune activité lucrative. L’accusé n’a actuellement aucun revenu, dit “
se
débrouiller
” et organiser parfois des
soirées dans un bar lausannois. Il vit chez sa soeur à laquelle il ne verse aucune pension.
Titulaire d’un permis C, il a expliqué qu’il devait effectuer des démarches pour
le renouveler prochainement et qu’il attendait l’issue de l’audience pour rechercher
un emploi, à nouveau dans le domaine médical. Célibataire, il n’a personne à
charge.
Le casier judiciaire suisse de V.________ mentionne les condamnations suivantes :
-
5 janvier 2006, Cour de cassation pénale Lausanne, 400 fr. d’amende
avec sursis durant un an pour violence ou menace contre les autorités
ou les fonctionnaires;
-
26 janvier 2006, Juge d’instruction de Lausanne, 300 fr. d’amende avec
sursis durant deux ans pour vol d’usage et circulation sans permis de
conduire.
2.
V.________ et T.________ ont entretenu une relation
sentimentale dès l’année 2002. Ils ont vécu ensemble dès le début de l’année
2003 et jusqu’au printemps 2007 à tout le moins. Par la suite, ils ne formaient plus vraiment
un couple mais ont toutefois continué à entretenir des relations, notamment sexuelles, de façon
irrégulière jusqu’en juillet 2008.
T.________ a décrit leur relation comme empreinte de violence. Elle avait peur de l’accusé
mais en était amoureuse, raison pour laquelle elle n’a pas réussi à s’en détacher
avant. Ce sont les faits survenus en juillet 2008 et dont il sera question ci-dessous qui lui ont permis
de se rendre compte qu’une séparation totale était nécessaire. Elle dit s’être
aujourd’hui aperçue qu’elle était sous l’emprise psychologique de V.________
et qu’elle en était dépendante.
Quant à ce dernier, il soutient que T.________ est aujourd’hui encore amoureuse de lui et
qu’elle n’accepte pas la rupture qu’il lui aurait signifiée le 19 juillet 2008.
Il en veut pour preuve deux SMS qu'elle lui a écrit à 04 h 00 le 8 novembre 2008 et qui
ont trait à la fille avec laquelle ce dernier se trouvait ce soir‑là ainsi que le fait
qu’ils se sont revus dans une boîte de nuit lausannoise en 2009 et que durant cette soirée
elle lui a passé plusieurs fois devant et qu’ils sont sortis ensemble de l’établissement.
Cet épisode a été confirmé par le témoin [...] qui a déclaré avoir
vu l’accusé avec T.________ devant le Loft sans savoir ce qu’ils avaient fait par la
suite.
T.________ a confirmé qu’elle avait croisé V.________ après le dépôt de
sa plainte dans des soirées et a dit ne pas se souvenir des SMS susmentionnés. Par contre,
elle est formelle sur le fait qu’il ne s’est plus rien passé entre eux depuis le mois
de juillet 2008, ce que l’accusé n’a du reste pas contredit.
Appréciant les versions en présence, le tribunal n'a pas été convaincu par les explications
de l’accusé et a considéré qu'il ne faisait pas de doute que T.________ était
bel et bien sous l’emprise de son ami dont elle était amoureuse et dont il lui a été
difficile de se détacher malgré leur vécu houleux mais qu’elle ne l’est plus
aujourd’hui.
3.
a)
Dans la région lausannoise notamment,
entre le mois d’avril 2004 et le mois de juillet 2007, époque de la fin de leur relation,
V.________ a frappé à plusieurs reprises sa compagne, alors qu’ils faisaient ménage
commun, et ce notamment :
-
au mois d’août 2005, il l’a bousculée, fouettée avec sa jaquette et
plaquée plusieurs fois contre une armoire. Suite à ces coups, son amie
a souffert d’une contracture-paravertébrale, de dermabrasion lombaire
gauche, de la face antérieure du genou gauche ainsi que de douleurs
dans le pli inguinal droit d’origine pariétale;
-
à la fin du mois d’août 2005, il l'a poussée la faisant ainsi trébucher.
T.________ a souffert d’une contusion au pied gauche;
-
le 18 mai 2007, il lui a donné un coup sur la face latérale de la cuisse
gauche lui occasionnant une contusion à cet endroit.
Confronté à des versions divergentes, le tribunal s'est finalement déclaré convaincu
que V.________ avait frappé sa compagne durant leur vie commune à tout le moins à sept
reprises, et notamment en août 2005 et en mai 2007 ainsi que le relate l'ordonnance de renvoi du
30 juillet 2009 rendue par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne.
En raison de ces faits, l'accusé a été reconnu coupable de lésions corporelles simples
qualifiées.
b)
A Lutry, en juin 2007, alors qu’ils visionnaient ensemble les vidéos des vacances qu’ils
avaient passées en Croatie, l’accusé a commencé à toucher T.________ et a continué
en dépit du fait qu’elle lui demandait d’arrêter. Celle-ci s’est alors levée
du sofa sur lequel ils se trouvaient. V.________ en a fait de même et l'a prise dans ses bras, la
tenant fermement, nonobstant le fait qu’elle lui disait de la lâcher. T.________ s’est
cependant laissée faire de crainte qu’il ne la frappe si elle persistait dans son refus. Alors
qu’ils étaient toujours debout, il l’a soudainement retournée et sodomisée
bien qu’elle lui ait toujours signifié qu’elle refusait une telle pratique sexuelle.
Malgré les dénégations de l'accusé, à l’issue de l’instruction,
le tribunal a acquis la conviction que les faits s'étaient déroulés de la façon décrite
par T.________.
En raison de ces faits, V.________ a été reconnu coupable de contrainte sexuelle.
c)
A Lausanne, le 19 juillet 2008, l'accusé a adressé à T.________ deux SMS a caractère
injurieux et menaçant.
Cette dernière a déposé plainte le 20 juillet 2008. V.________ a reconnu les faits.
En raison de ces faits, le prénommé a été reconnu coupable d'injures et de menaces.
d)
A
Lausanne, le 20 juillet 2008, entre 14 h 20 et 14 h 30, l’accusé s’est rendu au domicile
de T.________. Comme celle-ci ne lui ouvrait pas la porte, il a arraché et endommagé la sonnette,
la poignée extérieure et le cache serrure de la porte palière. Elle a déposé
plainte le même jour.
V.________ a admis les faits.
En raison de ceux-ci, il a été reconnu coupable de dommages à la propriété.
e)
A Lausanne, devant le MAD, le 9 août 2008, comme T.________ refusait de lui parler, V.________ l'a
traitée de “
connasse
”
et de “
pute
”
et l’a violemment agrippée par le bras lui occasionnant ainsi une ecchymose à la partie
postéro-interne de ce membre.
T.________ a déposé plainte le 20 août 2008.
L'accusé a déclaré ne pas se souvenir d’avoir injurié la plaignante. Il a reconnu
par contre l’avoir agrippée par le bras pour pouvoir lui parler, ce qui a pu provoquer une
ecchymose.
En raison de ces faits, V.________ a été reconnu coupable de lésions corporelles simples.
C.
En temps utile, V.________ a recouru contre le jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire concluant à son annulation. Subsidiairement,
il conclut à sa réforme en ce sens qu'il est libéré des infractions de lésions
corporelles simples qualifiées et contrainte sexuelle et qu'il est condamné à une peine
réduite fixée à dire de justice.
En droit
:
I.
Le recours est en nullité et en réforme.
En pareil cas, il appartient à la cour de céans de déterminer la priorité d’examen
des moyens invoqués (Besse‑Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les voies de
recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc.
99; Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 107; Bovay et alii, op. cit., n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l’espèce, il convient d'examiner en premier lieu les moyens de nullité, ceux-ci pouvant
faire apparaître des irrégularités propres à influer sur la décision attaquée,
éventualité qui n'est plus examinée dans le cadre du recours en réforme.
II.
Recours en nullité
1.
En ce qui concerne l'infraction de lésions
corporelles simples qualifiées retenue à son encontre, le recourant soutient qu'il existe des
doutes sérieux et objectifs quant à la crédibilité de la plaignante et quant aux
faits retenus par le jugement litigieux. Selon lui, à l'exception de l'épisode survenu en août
2005, la conviction des premiers juges reposerait exclusivement sur les déclarations de T.________
qui seraient manifestement fausses. En outre, aucun témoin n'aurait jamais constaté le moindre
épisode de violence de la part du recourant sur la plaignante et personne n'aurait constaté
de lésions sur cette dernière.
1.1
Le moyen tiré de l'art. 411 let. i CPP, comme
celui de l'art. 411 let. h CPP, est conçu comme un remède exceptionnel. En effet, la Cour de
cassation n'est pas une juridiction d'appel. Le tribunal de première instance établit souverainement
les faits selon sa conviction, en appréciant tous les éléments d'instruction réunis
en cours d'enquête et lors des débats et en exposant de façon claire, précise et
complète les circonstances qu'il retient (Bovay et alii, op. cit., n. 8.1, 10.2 et 11.1 ad art.
411 CPP; CCASS, A., 19 septembre 2000, n° 504; CCASS, V., 14 septembre 2000, n° 494; JT 1999
III 83, c. 6b; Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les voies de recours à la
Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. p. 103). Le
recours en nullité ne doit pas permettre au recourant de discuter à nouveau librement les faits
devant l'autorité de recours, à laquelle il appartiendrait de choisir la version la plus vraisemblable
(Bovay et alii, op. cit., n. 8.1, 10.3 et 11.1 ad art. 411 CPP; CCASS, A., 9 mars 1999, n° 249;
JT 1991 III 45; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 103).
Il convient de préciser qu'un léger doute, un doute théorique ou encore abstrait ne suffit
pas à entraîner l'annulation du jugement. Seul un doute concret, d'une certaine consistance,
en d'autres termes un doute raisonnable, peut conduire à cette sanction (Bovay et alii, op. cit.,
n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p. 83; JT 1991 III 45). Tel n'est pas le cas lorsque le premier
juge n'a méconnu aucun des éléments de l'instruction et que, pour fixer le point litigieux,
on ne peut que s'en référer à son appréciation (JT 2003 III 70, c. 2a; CCASS, D.,
18 octobre 1978, n° 220, cité par Bovay et alii, op. cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP). Il ne
suffit pas non plus qu'une solution différente puisse être tenue pour également concevable,
ou apparaisse même préférable (JT 2003 III 70, précité, c. 2b; ATF 126 I 168
c. 3a; ATF 125 I 166 c. 2a; Bersier, loc. cit.).
La cour de céans, comme le Tribunal fédéral, n'invalide la solution retenue par le juge
de la cause que lorsque celui-ci a outrepassé son pouvoir d'appréciation et a interprété
les preuves de manière arbitraire. Les constatations de fait et l'appréciation des preuves
sont arbitraires lorsqu'elles sont évidemment fausses, contredisent d'une manière choquante
le sentiment de la justice et de l'équité, reposent sur une inadvertance manifeste ou un abus
du pouvoir d'appréciation, par exemple si l'autorité s'est laissé guider par des considérations
aberrantes ou a refusé de tenir compte de faits ou de preuves manifestement décisifs (CCASS,
A., 9 mars 1999, n° 249; Bersier, op. cit., p. 83; Besse‑Matile/Abravanel, op. cit., p. 104
et les références citées).
De surcroît, l'arbitraire n'existe pas du simple fait qu'une autre solution eût été
possible ou serait apparue plus justifiée; il faut également que la décision apparaisse
arbitraire dans son résultat. D'amples considérations d'un recourant, déclarant erronées
certaines appréciations du jugement avant de plaider à nouveau sa propre thèse de l'appréciation
des faits et témoignages, ne sont pas suffisantes (Bovay et alii, op. cit., n. 11.1 ad art. 411
let. i CPP).
1.2
Le principe in dubio pro reo ne figure expressis
verbis dans aucune disposition de notre ordre juridique (Corboz, In dubio pro reo, in RJB 1993, pp. 403
ss, spéc. p. 404), mais découle de la présomption d’innocence (Corboz, op. cit.,
p. 405), garantie par l’art. 6 par. 2 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des
libertés fondamentales du 4 novembre 1950, RS 0.101) et figurant également expressément
à l’art. 32 al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse
du 18 avril 1999, RS 101). Il concerne tant le fardeau de la preuve que l’appréciation des
preuves. Comme règle d’appréciation des preuves, il signifie que le juge ne doit pas
se déclarer convaincu de l’existence d’un fait défavorable à l’accusé
si, d’un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l’existence de ce fait
(CCASS, 30 mai 2000, n° 395; CCASS, 19 juillet 1999, n° 388; ATF 120 Ia 31 c. 2c; Corboz, op.
cit., p. 425). Sur ce point, des doutes simplement abstraits et théoriques ne suffisent pas, car
de tels doutes sont toujours possibles et une certitude absolue ne peut être exigée. Il doit
s’agir de doutes importants et irréductibles, qui s’imposent au vu de la situation objective
(ATF 127 I 38 c. 2a; CCASS, 30 mai 2000, n° 395, précité; ATF 124 IV 86 c. 2a, JT 1999
IV 136; SJ 1994, p. 541, spéc. p. 545, c. 2c).
Dans cette mesure, le principe in dubio pro reo se confond avec l’interdiction générale
de l’arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans
pertinence (Bovay et alii, op. cit., n. 11.4 ad art. 411 CPP; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 102).
Il est donc examiné sous l'angle de l'art. 411 let. i CPP (JT 2003 III 70, c. 2a et les réf.
cit.; JT 1997 III 124). Il existe néanmoins une nuance entre l’arbitraire dans l’appréciation
des preuves et la mise en œuvre du principe in dubio pro reo. Ce principe ne dit pas comment les
preuves doivent être appréciées et comment le juge doit former sa conviction. Il n’intervient
donc pas à ce stade, qui est régi par la seule interdiction de l’arbitraire (Corboz,
op. cit., p. 422). D’un point de vue chronologique, le juge doit d’abord apprécier les
preuves et se demander s’il parvient à une conviction personnelle excluant tout doute sérieux.
Ce n’est que si cette première phase se solde par un doute sur un fait pertinent qu’il
doit ensuite appliquer l’adage in dubio pro reo et trancher la question de fait dans le sens favorable
à l’accusé (Piquerez, Procédure pénale suisse, Zurich 2000, n° 1905 ss,
spéc. n° 1918 s., p. 403; Corboz, op. cit., pp. 422 s.; Arzt, In dubio pro reo vor Bundesgericht,
in RJB 1993, pp. 1 ss, spéc. p. 21, n. 5).
En procédure vaudoise, lorsque le principe in dubio pro reo est invoqué en tant que règle
sur l'appréciation des preuves, le grief relève du moyen de nullité prévu à
l'art. 411 let. i CPP (JT 1997 III 125, spéc. p. 127; JT 2003 III 70, précité, c. 2a;
JT 2004 III 53, c. 3 c/bb). En revanche, lorsque ce principe est invoqué en tant que règle
sur le fardeau de la preuve, sa violation relève du moyen de nullité de l'art. 411 let. g CPP
(JT 1997 III 125, précité, spéc. p. 128; JT 2003 III 70, précité, c. 2a; CCASS,
11 juillet 2006, n° 256; 4 janvier 2006, n° 75; 13 janvier 2005, n° 18; 29 décembre
2004, n° 440).
1.3
L'argumentation de V.________ est irrecevable
dans la mesure où il s'écarte largement des faits retenus, introduit des éléments
non constatés ou propose encore sa propre appréciation des preuves.
Afin de démontrer qu'il n'a pas frappé T.________, l'accusé rediscute, point par point,
les éléments sur lesquels le tribunal a fondé sa conviction et tente de développer,
sur chaque point, une autre version que celle retenue par le jugement, sans toutefois expliquer ni justifier
en quoi celle-ci serait arbitraire. Dans la mesure où il élève des critiques qui reviennent
à exposer pourquoi c'est une version des faits qui aurait dû être retenue plutôt
qu'une autre, elles relèvent de l'appel et les moyens qui en sont tirés sont, partant, irrecevables.
Il sied encore de préciser que c'est en vain que le recourant se réfère aux déclarations
faites par la plaignante en cours d'instruction, dès lors qu'il est de jurisprudence constante que
les procès-verbaux d'audition ne constituent pas des pièces pouvant fonder le motif de contradiction
ou de lacune ou faire naître des doutes sérieux sur l'existence des faits admis et importants
pour le jugement de la cause, sauf si les premiers juges se sont fondés expressément sur des
déclarations verbales durant l'enquête (Bovay et alii, op. cit., n. 10.4 ad art. 411). Tel
n'est cependant pas le cas en l'espèce.
T.________ a été entendue à l'audience de jugement et, faute de requête du recourant,
les déclarations de la prénommée n'ont pas été protocolées. La cour de
céans n'est donc pas en mesure de vérifier ce que la plaignante a dit à cette occasion.
Or, le tribunal a précisément fondé sa conviction sur les déclarations de cette dernière,
qu'il a considérées comme étant parfaitement crédibles (jgt., p. 9).
Le tribunal a exposé de manière convaincante les raisons pour lesquelles il retenait les déclarations
de la plaignante ainsi que les raisons pour lesquelles il se justifiait d'apporter peu de crédit
à celles du recourant (jgt., pp. 8-10). En particulier, il a pris en considération la constance
de la version des faits présentée par T.________, qui a notamment révélé avoir
subi des violences dès sa première audition. Celle-ci a tenu des propos invariables, non dictés
par la vengeance, qui sont au demeurant corroborés par plusieurs constats médicaux (jgt., p.
8). Les premiers juges se sont encore exprimés de manière convaincante sur les motifs qui ont
poussé la plaignante à parler après avoir gardé le silence sur les agissements de
son ex-compagnon. Ils ont pris soin de noter que si elle avait continué à vivre avec V.________
ainsi qu'à entretenir des relations sexuelles avec lui, c'est qu'elle était sous son emprise
et ne parvenait pas à s'en détacher (jgt., p. 9). De surcroît, ses parents n'étaient
pas favorables à sa relation avec l'accusé, de sorte qu'elle ne pouvait compter sur leur appui
à cette période et a voulu les préserver (jgt., pp. 9‑10).
Enfin, le jugement met en exergue de manière adéquate l'absence de crédibilité des
dénégations de l'accusé qui a lui-même qualifiée la relation qu'il entretenait
avec T.________ de "
tumultueuse
".
Il a d'ailleurs précisé qu'il lui était arrivé de la tenir fermement pour tenter
de la calmer et qu'il l'avait parfois laissée tomber car il en avait assez mais ce n'était
pas dans l'intention de lui faire du mal (jgt., p. 8).
Au vu de ce qui précède, les magistrats de première instance ont acquis la conviction
que la victime était sincère et que les faits s'étaient déroulés de la manière
qu'elle avait décrite. Ils ont motivé cette appréciation de manière adéquate
et circonstanciée, sans tomber dans l'arbitraire ni violer le principe in dubio pro reo.
Mal fondé, le grief doit être rejeté.
2.
S'agissant de l'infraction de contrainte sexuelle,
le recourant fait grief au tribunal,
confronté à des versions contradictoires des événements litigieux, d'avoir retenu
celle de la plaignante au détriment de la sienne. Il estime que les déclarations de T.________
sont dénuées de crédibilité et devaient être mises en doute. En outre, l'attitude
de la prénommée après les faits ferait naître de sérieux doutes sur la réalité
des faits ainsi que sur ses prétendues craintes.
Il faut constater ici encore que les critiques de V.________ se réduisent à opposer son appréciation
des preuves à celle des premiers juges et à affirmer que le jugement est empreint d'arbitraire,
ce dont il ne fournit aucune démonstration. Elles ne vont pas au-delà d'une rediscussion appellatoire
des éléments retenus, manifestement insuffisante à faire admettre qu'il était absolument
inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable, de ne pas retenir sa version des faits pour
préférer celle de la victime.
Il se fonde de surcroît sur des procès-verbaux d'audition, lesquels
ne
peuvent faire naître des doutes sérieux sur l'existence des faits admis et importants pour
le jugement de la cause (Bovay et alii, op. cit., n. 10.3 ad art. 411 CPP).
Dans le cas d'espèce, les premiers juges étaient confrontés à deux versions contradictoires,
entre lesquelles ils ont tranché en exposant de manière circonstanciée les motifs de leur
conviction. En outre, aucun de ses arguments ne permet de conclure qu'ils auraient dû éprouver
un doute concret et irréductible quant à la véracité des propos de la victime.
Les déclarations faites par T.________, tant durant l'enquête que lors des débats, sont
parfaitement crédibles, vraisemblables et exemptes d'esprit de vengeance. En outre, elles sont corroborées
par le témoignage d'une amie à qui elle a confié que l'accusé lui avait imposé
une sodomie non consentie (jgt. p. 12). Quant au fait d'avoir continué à entretenir des relations
sexuelles avec V.________, les explications des premiers juges sont parfaitement compréhensibles
(cf. supra c. II/1.3).
Au vu de ce qui précède, la cour de céans ne peut qu'admettre que la motivation du tribunal
à l'appui de sa conviction n'est pas arbitraire. L'autorité intimée a présenté
la version des faits de la victime et a relevé tous les éléments qui permettaient de considérer
ce témoignage comme véridique. Elle a également examiné les arguments avancés
par V.________ et les a réfutés. Aux affirmations constantes de la plaignante, le recourant
n'a en effet opposé que des explications confuses, dont il ressort pour l'essentiel qu'il aurait
glissé en prenant son ex‑compagne en levrette sur un tabouret.
En définitive, il apparaît que la motivation du jugement est, sur ce point, suffisante et le
dossier ne contient aucun élément propre à mettre en doute l’existence des faits
tels qu’ils ont été constatés par le tribunal.
Mal fondé, le moyen doit être rejeté, ainsi que le recours en nullité dans son intégralité.
III.
Recours en réforme
1.
Dans le cadre du recours en réforme, la cour de céans est liée par les faits constatés
dans le jugement attaqué, sous réserve des inadvertances manifestes, inexistantes en l'espèce,
qu'elle rectifie d'office, ou d'éventuels compléments qui ressortiraient des pièces du
dossier (art. 447 al. 2 CPP; Bersier, op. cit., pp. 70 s.). En revanche, elle examine librement les questions
de droit sans être limitée aux moyens invoqués (art. 447 al. 1 CPP). Elle ne peut cependant
aller au delà des conclusions du recourant (art. 447 al. 2 CPP).
2.
Le recourant soutient n'avoir exercé des
violences à l'encontre de T.________ qu'à une seule reprise en août 2005 et qu'en conséquence
elles ne se poursuivraient que sur plainte. En outre, les blessures subies par la prénommée
à cette occasion ne seraient constitutives que d'une atteinte limitée à l'intégrité
corporelle devant être qualifiée de voies de fait et non de lésions corporelles simples.
2.1
L'art. 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la santé qui ne peuvent être
qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP. Cette disposition protège l'intégrité
corporelle et la santé tant physique que psychique. Elle implique une atteinte importante aux biens
juridiques ainsi protégés. A titre d'exemples, la jurisprudence cite l'administration d'injections,
la tonsure totale et tout acte qui provoque un état maladif, l'aggrave ou en retarde la guérison,
comme les blessures, les meurtrissures, les écorchures ou les griffures, sauf si ces lésions
n'ont pas d'autres conséquences qu'un trouble passager et sans importance du sentiment de bien-être
(ATF 134 IV 189 c. 1.1; 119 IV 25 c. 2a). Les voies de fait, réprimées par l'art. 126 CP, se
définissent comme des atteintes physiques qui excèdent ce qui est socialement toléré
et qui ne causent ni lésions corporelles, ni dommage à la santé. Une telle atteinte peut
exister même si elle n'a causé aucune douleur physique (ATF 134 IV 189, précité;
119 IV 25, précité).
La distinction entre lésions corporelles et voies de fait peut s'avérer délicate, notamment
lorsque l'atteinte s'est limitée à des meurtrissures, des écorchures, des griffures ou
des contusions. Ainsi, une éraflure au nez avec contusion a été considérée comme
une voie de fait; de même une meurtrissure au bras et une douleur à la mâchoire sans contusion.
En revanche, un coup de poing au visage donné avec une violence brutale propre à provoquer
d'importantes meurtrissures, voire une fracture de la mâchoire, des dents ou de l'os nasal, a été
qualifié de lésion corporelle; de même de nombreux coups de poing et de pied provoquant
chez l'une des victimes des marques dans la région de l'oeil et une meurtrissure de la lèvre
inférieure et chez l'autre une meurtrissure de la mâchoire inférieure, une contusion des
côtes, des écorchures de l'avant-bras et de la main. La question peut parfois être résolue
de manière satisfaisante par l'application de l'art. 123 ch. 1 al. 2 CP, qui permet une atténuation
libre de la peine dans les cas de peu de gravité (ATF 134 IV 189, précité; 119 IV 25,
précité).
Il convient par exemple de tenir compte d'éléments tels que la sensibilité de la peau
de jeunes victimes, ainsi que de celles de certaines parties du corps particulièrement délicates,
comme le visage, en particulier lorsque les lésions demeurent visibles un jour après les faits
(Favre/Pellet/Stoudmann, Code pénal annoté, 3
ème
éd., Lausanne 2007, n. 1.4 ad art. 123 CP et la référence citée). En tous les cas,
un hématome, qui laisse normalement des traces pendant plusieurs jours, doit être qualifié
de lésion corporelle simple au sens de l'art. 123 CP, même si une telle lésion du corps
humain est superficielle et de peu d'importance (ATF 119 IV 25, précité).
Dans les cas limites, il faut tenir compte de l'importance de la douleur provoquée, afin de déterminer
s'il s'agit de lésions corporelles simples ou de voies de fait. Comme les notions de voies de fait
et d'atteinte à l'intégrité corporelle, qui sont décisives pour l'application des
art. 123 et 126 CP, sont des notions juridiques indéterminées, la jurisprudence reconnaît,
dans ces cas, une certaine marge d'appréciation au juge du fait car l'établissement des faits
et l'interprétation de la notion juridique indéterminée sont étroitement liés
(ATF 134 IV 189, précité; 119 IV 25, précité).
2.2
Au vu de la jurisprudence précitée, les atteintes subies par T.________ telles que décrites
par le jugement, à savoir notamment, une contracture paravertébrale, une dermabrasion lombaire
gauche de la face antérieure du genou gauche ainsi que plusieurs contusions (jgt., p. 8), excèdent
un trouble passager et sans importance du sentiment du bien-être et sont constitutives de lésions
corporelles simples. Les traces laissées par ces coups ainsi que la fréquence de ceux-ci, excluent
que l'on puisse qualifier de relativement peu importante l'atteinte qu'ils ont portée à la
victime. Il n'est de surcroît pas déterminant que T.________ ne se soit pas rendue à l'hôpital
à chaque fois que V.________ la frappait, celle-ci n'allant consulter que lorsqu'elle ressentait
des douleurs (jgt., p. 9). A cet égard, il est encore précisé qu'à une reprise au
moins, elle ne s'est pas rendue à son travail en raison des marques de coups qu'elle présentait
sur son nez (jgt., 9).
Dans ces conditions, c'est à juste titre que l'autorité intimée a qualifié les actes
en cause de lésions corporelles simples qualifiées, et non de voies de fait qualifiées.
Au reste, le recourant se méprend manifestement sur les raisons pour lesquelles le tribunal a retenu
les lésions corporelles simples qualifiées et non les lésions corporelles simples. En
effet, aux termes de l'art. 123 ch. 2 al. 5 CP, la peine sera une peine privative de liberté de
trois ans au plus ou une peine pécuniaire et la poursuite aura lieu d’office, si l’auteur
est le partenaire hétérosexuel ou homosexuel de la victime pour autant qu’ils fassent
ménage commun pour une durée indéterminée et que l’atteinte ait été
commise durant cette période ou dans l’année qui a suivi la séparation, ce qui est
le cas en l'espèce. Peu importe dès lors que les violences ait été commises à
réitérées reprises.
Mal fondé, le moyen doit être rejeté.
3.
Invoquant une violation de l'art. 189 al. 1 CP, le recourant fait valoir qu'il n'a fait usage d'aucun
moyen de contrainte prévu par la loi. En outre, T.________ n'aurait pas résisté au moment
des faits et aurait continué à entretenir des rapports sexuels avec lui, de telle sorte, que
même à considérer qu'elle ne consentait pas à avoir des rapports sexuels, V.________
n'était absolument pas en mesure de se rendre compte d'une hypothétique contrainte.
3.1
Aux termes de l'art. 189 al. 1 CP, celui qui, notamment en usant de menace ou de violence envers une
personne, en exerçant sur elles des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état
de résister l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte
d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
La contrainte présuppose que la victime se trouve dans une situation telle qu'il soit possible d'accomplir
l'acte sans tenir compte du refus; il suffit que, selon les circonstances concrètes, la soumission
de la victime soit compréhensible (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002,
n. 14 ad art. 189 CP; ATF 122 IV 97 c. 3, JT 1997 IV 120).
S'agissant plus précisément des moyens employés pour contraindre la victime, les dispositions
précitées mentionnent "
notamment
"
la menace, la violence, et les pressions d'ordre psychique et la mise hors d'état de résister
(ATF 122 IV 97, précité, c. 2b, JT 1997 IV 120, précité).
Par violence, il faut entendre l'emploi volontaire de la force physique sur la personne de la victime,
dans le but de la faire céder (ATF 122 IV 97, précité, c. 2b, JT 1997 IV 120, précité).
Il suffit que la violence employée soit efficace, de manière compréhensible, dans les
circonstances d'espèce; ainsi, suivant les cas, un emploi limité de la force peut suffire (Corboz,
op. cit., n. 17 ad art. 189 CP).
Les pressions d'ordre psychique visent un comportement de l'auteur qui provoque intentionnellement chez
la victime des effets d'ordre psychique propres à la faire céder. La doctrine évoque par
exemple la frayeur, une situation sans espoir, le chantage au suicide ou encore la violence ou les menaces
contre un tiers. Dans ce cas également, en procédant à une appréciation objective
des circonstances concrètes, il suffit qu'il soit compréhensible que la victime ait cédé
(Corboz, op. cit., n. 18 ad art. 189 CP et les références citées). Une mise hors d'état
de résister n'est pas nécessaire. Une situation d'infériorité physique et de dépendance
sociale et émotionnelle peut suffire (ATF 124 IV 154 c. 3b et 3c, JT 2000 IV 134). Il suffit que
l'auteur exploite une situation qui lui permet d'accomplir ou de faire accomplir l'acte sans tenir compte
du refus de la victime. Tel est le cas lorsque celle-ci est placée dans une situation telle qu'il
serait vain de résister physiquement ou d'appeler du secours, ou que cela entraînerait un préjudice
disproportionné, de sorte que l'auteur parvient à ses fins, en passant outre au refus, sans
avoir nécessairement à employer la violence ou la menace (cf. par exemple ATF 122 IV 97, précité,
JT 1997 IV 120, précité : crainte de la victime d'être rejetée par sa mère,
dont l'auteur des actes est l'ami intime). Un climat de psycho-terreur entre époux peut, même
sans violence, exercer une telle influence sur la volonté que la victime considère, de manière
compréhensible, qu'elle n'a pas de possibilité réelle de résister (ATF 126 IV 124
c. 3b et c).
Comme l'indique l'adverbe "
notamment
",
l'art. 189 CP n'énumère pas les motifs de contrainte punissables de manière exhaustive.
Il n'importe dès lors pas que l'un ou l'autre moyen énuméré soit réalisé.
En dehors des menaces, violences, pressions d'ordre psychique ou autres mises hors d'état de résister,
il y a aussi contrainte du seul fait que l'auteur exploite une situation qui lui permet d'accomplir l'acte
sans tenir compte du refus de la victime (Corboz, op. cit., n. 14 et n. 20 ad art. 189 CP), sans qu'il
faille se demander si la victime aurait pu résister davantage (Corboz, op. cit., n. 10 ad art. 189
CP).
Pour déterminer si l'on se trouve en présence d'une contrainte sexuelle, il faut procéder
à une appréciation globale des circonstances concrètes déterminantes. Une appréciation
individualisée est nécessaire, laquelle doit reposer sur des éléments suffisamment
typiques (ATF 128 IV 97 c. 2b).
La contrainte doit être en relation de causalité avec l'acte d'ordre sexuel; la victime subit
ou accomplit l'acte non pas de son plein gré, mais sous l'effet de la contrainte (Corboz, op. cit.,
n. 21 ad art. 189 CP).
3.2
En l'espèce, il ressort du jugement qu'alors
qu'ils visionnaient des vidéos de vacances assis sur un sofa, V.________ a pris T.________ dans
ses bras, l'a tenue fermement avant de la retourner et de lui faire subir une sodomie (jgt., p. 11).
En agissant de la sorte, le recourant a usé d'une forme de violence, certes limitée, mais suffisamment
caractérisée au regard de la différence de force physique qui existait entre les deux
protagonistes. L'accusé a indéniablement usé de la force, dans la mesure nécessaire
pour briser la résistance de sa victime, compte tenu également de l'effet de surprise causé
par son geste.
On précisera que les actes en cause s'inscrivent dans le contexte particulier d'une relation amoureuse
empreinte de violence (jgt., p. 6), la victime étant sous l'emprise de son ami dont elle était
amoureuse (jgt. p. 7). Il est incontestable que V.________ a exploité l'ascendant dont il bénéficiait
sur la plaignante, qui avait peur d'être maltraitée.
A l'évidence, la domination physique, cumulée à la peur qu'il suscitait en raison de ses
accès de rage, a empêché la victime de s'opposer à l'acte qu'elle a été
contrainte d'effectuer. Compte tenu des circonstances du cas d'espèce, la soumission de T.________
était compréhensible.
En outre, V.________ soutient en vain que la prénommée était consentante. Il résulte
de l'état de fait, qui lie la cour de céans, que la victime a clairement exprimé son refus,
par la parole et par le geste, en signifiant à l'accusé d'arrêter puis en se levant du
sofa où elle était assise. Au demeurant, elle avait toujours dit à son compagnon qu'elle
refusait de pratiquer la sodomie. Il ne pouvait dès lors échapper à celui-ci que T.________
subissait l'acte contre son gré, dans la mesure où elle avait opposé une résistance
clairement reconnaissable. Or, malgré le fait qu'il connaissait l'opposition de son ex-amie à
la sodomie, le recourant est passé outre ce refus.
Toutes les conditions étant réunies, c'est à juste titre que le tribunal a retenu que
le recourant s'est rendu coupable de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP).
Mal fondé, le moyen doit être rejeté.
4.
Sans développer d'argumentation à cet égard, le recourant conclut à ce qu'il soit
condamné à une peine réduite fixée à dire de justice.
4.1
Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après
la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est
déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique
concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts
de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion,
compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
Le critère essentiel est celui de la faute. Codifiant la jurisprudence, l'art. 47 al. 2 CP énumère
les critères permettant de déterminer le degré de gravité de la culpabilité
de l'auteur. Ainsi, le juge devra prendre en considération la gravité de la lésion ou
de la mise en danger du bien juridique concerné ainsi que le caractère répréhensible
de l'acte, qui correspondent respectivement au "résultat de l'activité illicite"
et au "mode et exécution de l'acte" de la jurisprudence (TF 6B_710/2007 du 6 février
2008, c. 3.2 et les références citées).
L'art. 47 CP n'énonce cependant pas de manière détaillée et exhaustive tous les éléments
qui doivent être pris en considération, ni les conséquences exactes qu'il faut en tirer
quant à la fixation de la peine. Cette disposition laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation.
Il n'appartient ainsi pas à la Cour de cassation de revoir la mesure de la peine selon sa propre
appréciation : elle n'intervient que si le tribunal est sorti du cadre légal des peines encourues,
s'est inspiré d'éléments sans pertinence, n'a pas pris en considération l'un ou l'autre
des facteurs juridiquement déterminants ou a outrepassé son pouvoir d'appréciation de
sorte que la peine apparaisse arbitrairement sévère ou clémente (art. 415 al. 3 CPP; Bovay
et alii, op. cit., n. 1.4. ad art. 415 CPP; ATF 129 IV 6, c. 6.1; ATF 127 IV 101, c. 2c; ATF 122 IV 156,
c. 3b; ATF 116 IV 288, c. 2b).
4.2
Au stade de la fixation de la peine, les magistrats de première instance ont relevé que la
culpabilité de V.________ était lourde. Ils ont souligné ses antécédents judiciaires,
son comportement violent développé sur plusieurs années ainsi que le concours d'infractions.
Le jugement mentionne encore que l'accusé a profité de la dépendance dans laquelle son
amie se trouvait pour la contraindre sexuellement. En outre, seul le dépôt d'une plainte a
mis fin à ses agissements délictueux et son attitude tendant à rejeter la faute sur la
plaignante a été qualifiée de détestable. A décharge, le tribunal a retenu que
depuis les faits, il n'a plus occupé les services de police ni importuné T.________. Il a également
offert de réparer le dommage occasionné à la porte de celle-ci.
En définitive, la peine a été fixée sur la base de critères pertinents, sans
que l'on en discerne d'importants qui auraient été omis ou pris en considération à
tort. Les magistrats de première instance ont donc déterminé la gravité de la faute
de l'accusé sur la base d'éléments adéquats. Ils ont procédé à un
examen circonstancié en exposant, en pages 15 et 16 du jugement attaqué, les critères
qui les ont amenés à qualifier la culpabilité de l'intéressé de "
lourde
".
Une peine privative de liberté de 18 mois, eu égard à l'ensemble des éléments
devant être pris en considération apparaît proportionnée à la culpabilité
du recourant. Elle n'est en tout cas pas excessive au point que l'autorité intimée doive se
voir reprocher un abus de son pouvoir d'appréciation.
IV.
En définitive, aucun des moyens invoqués par V.________ n’est retenu. Son recours ne
peut dès lors qu’être rejeté en application de l’art. 431 al. 2 CPP et le
jugement confirmé, les frais de deuxième instance, y compris l’indemnité allouée
à son défenseur d’office, étant mis à sa charge (art. 450 al. 1 CPP). Le remboursement
à l’Etat de cette indemnité sera exigible pour autant que la situation économique
de l’intéressé se soit améliorée.
Par
ces motifs,
la
Cour de cassation pénale,
statuant
à huis clos
en
application de l'art. 431 al. 2 CPP,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Le jugement est confirmé.
III.
Les frais de deuxième instance, par 3'390 fr.  (trois mille trois cent nonante francs),
y compris l'indemnité allouée à son défenseur d'office par 660 fr. (six
cent soixante francs), sont mis à la charge du recourant V.________.
IV.
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité
allouée au chiffre III ci-dessus sera exigible pour autant que la situation économique de V.________
se soit améliorée.
V.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :              Le
greffier :
Du
3 juin 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué au recourant et aux autres intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Bastian, avocat-stagiaire (pour V.________),
-
Me Rachid Hussein, avocat-stagiaire (pour T.________),
‑
M. le Procureur général du canton de Vaud,
et
communiqué à :
-
Département de l'intérieur, Office d'exécution des peines
‑
Service de la population, secteur étrangers (17.03.1982),
‑
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne,
‑
M. le Juge d'instruction cantonal,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100
al.
1 LTF).
Le greffier :