vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 852 · 2023-12-18 · fr

TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, ACCIDENT PROFESSIONNEL, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, EXPERTISE, REJET DE LA DEMANDE, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, LIEN DE CAUSALITÉ | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 4 LPGA, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 852

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
43/23 - 138/2023
ZA23.019825
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 décembre 2023
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
MM.
Parrone, juge, et Reinberg, assesseur
Greffier
:
M.              Genilloud
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Hüsnü Yilmaz, avocat à Lausanne,
et
CAISSE
NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
4 et 61 let. c LPGA ; 6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], titulaire d’un
CFC de maçon, travaille comme chef d’équipe maçon au sein de la société
E.________ SA. A ce titre, il est assuré obligatoirement contre les accidents professionnels et
non professionnels et contre les maladies professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse
d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Selon la déclaration d’accident du 18 mai 2020, l’employeur a informé la CNA que
l’assuré avait subi, le 12 mai 2020 (recte et ci-après : le 13 mai 2020), une
électrocution des nerfs du bras gauche dans les circonstances suivantes (sic) :
« En sondant une canalisation qui se
situait à 15cm du niveau de la route(sans aucune indication,banderolle etc..) à l’aide
d’un marteau électrique, M. R.________ a traversé cette canalisation qui en fait n’en
était pas une car elle contenait un câble électrique. Il a reçu une décharge
électrique ».
L’assuré s’est rendu le soir même au Service des urgences du [...] ([...]). Dans
son rapport du 14 mai 2020, la Dre J.________, médecin assistante, a relaté que l’assuré,
alors qu’il utilisait une perceuse, avait touché un câble électrique ; il avait
ressenti une décharge dans tout le corps, avait fait un saut en arrière, mais n’avait
pas chuté et n’avait pas perdu connaissance. Elle a constaté de légères céphalées
et des paresthésies bilatérales des avant-bras et des mains, sans perte de force.
Le 22 mai 2020, dans ses réponses au questionnaire de la CNA, l’assuré a indiqué
qu’à la suite de l’électrocution, il avait ressenti des décharges dans le
bras gauche ainsi que des douleurs, qui étaient apparues immédiatement.
La CNA a pris en charge le cas.
Dans leur rapport du 5 juin 2020, le Prof P.________, spécialiste en neurologie, et la Dre C.________,
médecin assistante, du [...], ont posé le diagnostic principal de tunnel carpien bilatéral
à prédominance gauche et, à titre de diagnostic secondaire et comorbidité, une probable
neuropathie ulnaire gauche. Ils ont relevé que l’ENMG (électroneuromyographie) du 3 juin
2020 mettait en évidence une conduction nerveuse anormale du nerf médian droit par un allongement
de la latence distale, compatible avec un canal carpien droit. Ils ont prescrit une attelle de poignet
gauche à porter la nuit durant six à huit semaines, précisant qu’une décompression
du nerf médian au poignet était à envisager en cas de persistance de la symptomatologie.
Par rapport du 29 juin 2020, la Dre K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur ainsi qu’en chirurgie de la main, a diagnostiqué un syndrome
du canal carpien à gauche dans les suites d’une électrocution. Compte tenu de la gêne
importante pour l’assuré, elle lui a proposé une décompression par voie ouverte,
laquelle a été effectuée le 1
er
juillet 2020 (cure chirurgicale d’un syndrome de tunnel carpien à gauche).
Par avis du 13 juillet 2020, le Dr V.________, médecin d’arrondissement, spécialiste
en chirurgie, constatant que l’assuré avait d’emblée présenté des paresthésies,
et en l’absence de notion d’état antérieur, a préconisé de prendre en
charge l’intervention du 1
er
juillet 2020.
Selon le procès-verbal relatif à un entretien téléphonique du 28 juillet 2020 avec
la CNA, l’assuré a expliqué qu’il ne ressentait plus de « douleurs électrique »
mais a relaté un manque de force très prononcé. Il a également constaté que
les décharges électriques qu’il avait dans la main gauche s’étaient reportées
dans la main droite.
Dans son rapport du 6 août 2020, la Dre K.________ a diagnostiqué un syndrome du canal carpien
à droite et constaté un status après décompression du canal carpien gauche. Etant
donné la gêne importante rencontrée par l’assuré à la main droite, avec
des réveils nocturnes, une nouvelle opération (décompression du nerf médian de la
main droite) a été agendée le 14 août 2020.
Selon l’avis du Dr V.________ du 18 septembre 2020, les affections présentées par le
recourant à la main droite et ayant nécessité l’intervention du 14 août
2020 étaient « probablement » en lien avec l’évènement du 13
mai 2020.
Selon un rapport du 21 octobre 2020, la Dre K.________, après avoir effectué un ultrason du
pouce gauche, mettant en évidence notamment une zone hypoéchogène autour du tendon fléchisseurs
avec une inflammation claire, a diagnostiqué une ténosynovite sténosante du pouce gauche.
Compte tenu de la persistance des douleurs au pouce gauche, avec sensations de sable et de ressaut, malgré
l’infiltration, une ténolyse chirurgicale a été planifiée le 4 novembre 2020.
Selon l’avis du 26 octobre 2020 du Dr V.________, il convient d’admettre le lien de causalité
entre l’évènement du 13 mai 2020
et l’intervention prévue le 4 novembre
2020, précisant qu’il était judicieux de rencontrer l’assuré, un cas d’électrocution
n’étant jamais banal.
Selon le procès-verbal relatif à un entretien téléphonique du 30 décembre
2020 avec la CNA, l’assuré a informé cette dernière qu’il allait rependre
le travail à 100 % à compter du 4 janvier 2021, précisant qu’il était satisfait
de l’évolution de son état de santé mais qu’il souffrait encore de tremblements
de la main se manifestant lors d’un effort et qui l’empêchaient, dès leur apparition,
de se saisir d’objets. Il a également fait état de craquements permanents au niveau du
pouce gauche, lesquels n’étaient toutefois pas incapacitants.
Selon le procès-verbal relatif à un entretien téléphonique du 4 février 2020
avec la CNA, l’assuré a expliqué qu’il avait repris le travail depuis une semaine
et constaté que sa main avait gonflé, avec des douleurs.
Dans son rapport du 9 février 2021, la Dre K.________ a indiqué que les fourmillements s’étaient
complètement estompés mais que l’assuré présentait toujours des douleurs importantes
au niveau thénarien et vers le pouce, notamment le soir après le travail. Les anti-inflammatoires,
l’ergothérapie et l’infiltration au Diprophos n’avaient pas eu les effets escomptés.
La force de serrage progressait bien par rapport au dernier contrôle et le recourant arrivait, pour
le moment, à assurer son travail malgré les douleurs. Toutefois, au vu de la persistance de
l’hypoesthésie de la pulpe, ainsi que des douleurs sur le trajet de la branche nerveuse pour
le pouce, elle a estimé qu’un nouvel examen neurologique était indiqué.
Dans leur rapport du 25 juin 2021, les Drs X.________, spécialiste en neurologie, et N.________,
médecin assistant, du [...], ont diagnostiqué un tunnel carpien bilatéral à prédominance
gauche et des douleurs à la main gauche DD (diagnostic différentiel) articulaire, précisant
que l’ENMG effectuée le 23 juin 2021 avait mis en évidence la persistance d’une
conduction nerveuse anormale du nerf médian des deux côtés par un allongement de la latence
distale, compatible avec un canal carpien bilatéral. L’examen n’avait en revanche pas
mis en évidence de CRPS (en français : SDRC [Syndrome douloureux régional complexe]).
Ils ont suggéré de compléter le bilan par une IRM de la main gauche.
Dans un rapport du 28 juin 2021, la Dre K.________ a noté qu’il subsistait des décharges
très importantes à gauche, ce qui ne permettait plus à l’assuré de mener à
bien son activité, du fait qu’il lâchait régulièrement des objets. Compte tenu
de la persistance de la compression à gauche, une nouvelle intervention chirurgicale a été
proposée à l’assuré, laquelle a été fixée le 2 juillet 2021.
Selon le rapport du 30 juin 2020 du Pr W.________, spécialiste en radiologie, l’IRM du poignet
gauche effectuée le même jour a montré un nerf médian sans anomalie morphologique
significative, hormis un aspect discrètement hétérogène, et sans mettre en évidence
d’autres anomalies pouvant expliquer la symptomatologie du patient, en particulier aucun signe
de compression ou de changement de diamètre.
Le 2 juillet 2021, l’assuré a subi une neurolyse étendue du nerf médian au poignet
gauche, un enrobement du nerf dans une membrane amniotique ainsi qu’une excision d’une lésion
cutanée au niveau du pouce gauche (cf. protocole opératoire du 2 juillet 2021 de la Dre K.________).
Le 1
er
septembre 2021, l’assuré a repris le travail (cf. notice téléphonique du 17 septembre
2021).
Dans son rapport du 15 novembre 2021, la Dre K.________ a relaté que l’assuré avait de
plus en plus de douleurs à la main gauche, irradiant proximalement, avec de nouveaux fourmillements
nocturnes. Elle a estimé qu’il était improbable qu’il puisse continuer d’assumer
ce travail lourd impliquant des vibrations et des mouvements répétitifs, une nouvelle intervention
ne permettant probablement pas une reprise de son activité comme avant. Compte tenu de sa perte
de force notable dans les deux mains, elle a considéré qu’une reconversion professionnelle
était à long terme nécessaire, évoquant à cet égard la possibilité
d’un séjour à la […] (ci-après : [...]) afin de lui trouver une activité
adaptée.
L’assuré a séjourné à la […] du 11 au 31 janvier 2022. Selon le rapport
du 23 février 2022 du Dr Q.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation
et de la Dre F.________, médecin-assistante, médecins à la [...], le diagnostic retenu
était une électrisation des membres supérieurs le 13 mai 2020, avec neuropathie sensitivo-motrice
du nerf médian des deux côtés et sensitive du nerf ulnaire des deux côtés (ENMG
des 3 juin 2020 et 20 janvier 2022), ainsi qu’une ténosynovite sténosante du long fléchisseur
du pouce gauche (US [ultrason] du 21 octobre 2020). Ils ont précisé qu’aucun nouveau
diagnostic n’avait été posé au cours du séjour, en particulier aucune psychopathologie
n’avait été retenue par le psychiatre, lequel n’avait pas proposé de suivi
particulier. Sur le plan neurologique, une ENMG effectuée le 20 janvier 2022 par la Dre M.________,
spécialiste en neurologie, avait mis en évidence la persistance d’une légère
atteinte sensitivo-motrice des nerfs médians et une légère atteinte sensitive des nerfs
ulnaires, à mettre sur le compte de l’électrisation des membres supérieurs plutôt
qu’en rapport avec un mécanisme d’enclavement au niveau du tunnel carpien, raison pour
laquelle aucune nouvelle chirurgie n’était indiquée ; un traitement par Gabapentine
a permis, selon l’assuré, une diminution d’environ 50 % des décharges électriques,
des attelles d’immobilisation des doigts et des poignets pour la nuit ayant quant à elles
permis une nette diminution des douleurs nocturnes.
Ils ont en outre relevé que les plaintes et les limitations fonctionnelles s’expliquaient
principalement par les lésions objectives constatées pendant le séjour. Tout en précisant
que la situation de l’assuré n’était à cet instant pas stabilisée du
point de vue médical et des aptitudes fonctionnelles, ils ont retenu les limitations fonctionnelles
suivantes : ports de charges supérieures à cinq kilos, ports de charges répétés,
toutes activités avec mouvements répétitifs et prolongés des membres supérieurs,
surtout en utilisant la force, et activités nécessitant une dextérité fine. A cet
égard, ils ont estimé que le pronostic de réinsertion de l’assuré dans son
ancienne activité était défavorable, mais qu’il était favorable dans une activité
adaptée respectant les limitations fonctionnelles susmentionnées.
Par rapport du 2 mars 2022, la Dre G.________, spécialiste en neurochirurgie, a considéré
que l’ENMG parlait en faveur d’une atteinte sensitivo-motrice médiane et ulnaire. L’IRM
du rachis cervical effectuée le 21 février 2022 a exclu une lésion intramédullaire.
Dans un rapport versé au dossier le 12 avril 2022, la Dre G.________, estimant que les douleurs
résiduelles présentées par l’assuré étaient incompatibles avec une reprise
d’activité quotidienne et professionnelle, et après avoir diagnostiqué un CRPS,
a suggéré une nouvelle intervention sous la forme d’une neurostimulation médullaire,
dont la prise en charge par la CNA était requise. Ce même rapport faisait mention d’un
état anxio-dépressif secondaire aux douleurs chroniques ressortant d’une évaluation
psychologique effectuée le 29 mars 2022 par la Dre T.________, psychologue, évaluation ne figurant
toutefois pas au dossier.
Par avis du 19 avril 2022, le Dr O.________, médecin d’arrondissement, spécialiste en
neurologie, a contesté les diagnostics de CRPS et de syndrome centromédullaire. Il a en outre
considéré que les diagnostics de syndrome neuropathique périphérique sensitif et
de tunnel carpien bilatéral ne pouvaient être considérés comme en relation probable
avec l’accident du 13 mai 2020. La CNA n’avait ainsi pas à prendre en charge la pose
d’un neurostimulateur médullaire. Etayant sa position dans un complément du 25 avril
2022, il a encore relevé que l’électrisation n’avait pas causé de lésion
tissulaire visible, n’était pas susceptible de produire un allongement de la latence distale
motrice au poignet, caractéristique d’un syndrome du tunnel carpien, et qu’il n’y
avait pas de corrélation entre les examens cliniques successifs, les résultats des examens
neuropsychologiques et la localisation des douleurs.
Par décision du 25 avril 2022, la CNA a indiqué qu’elle revenait sur son obligation de
prester qu’elle avait reconnue et qu’elle cessait le versement des prestations d’assurance
le 30 avril 2022 au soir, au motif que selon les pièces médicales au dossier, il n’y
avait aucun lien de causalité certain, du moins vraisemblable, entre l’évènement
du 13 mai 2020 et les troubles pour lesquels les opérations ont été effectuées en
2020, renonçant toutefois à demander la restitution des prestations versées jusqu’alors.
A défaut également de lien de causalité vraisemblable entre l’évènement
du 13 mai 2020 et les troubles actuels, elle a refusé la prise en charge du neurostimulateur médullaire.
Le 20 mai 2022, l’assuré, représenté par S.________, juriste à [...], s’est
opposé à la décision du 25 avril 2022 de la CNA, demandant l’octroi d’un délai
au 1
er
juillet 2022 pour fournir sa motivation et les documents médicaux en attente.
Le 1
er
juin 2022, l’assuré a complété son opposition, concluant à l’annulation
de la décision du 25 avril 2022 de la CNA (recte : sa réforme) et à l’octroi
des prestations de l’assurance-accidents au-delà du 30 avril 2022. En substance, il a critiqué
l’appréciation du 19 avril 2022 du Dr O.________, lequel, sans motiver et sans poser d’autres
diagnostics, s’écarte des appréciations des médecins consultés et de celles
des autres médecins d’arrondissement, lesquels avaient admis un lien de causalité direct
entre ses troubles persistants et l’évènement du 13 mai 2020.
Il a produit un rapport du 4 mai 2022 de la Dre K.________ indiquant que l’accident constituait
« clairement un évènement traumatique avec persistance de douleurs neuropathiques »,
ainsi qu’un rapport du 13 mai 2022 du Dr Q.________, de la [...], lequel estimait que la neuropathie
sensitivo-motrice du nerf médian des deux côtés et sensitive ulnaires des deux côtés
étaient « probablement en lien avec l’électrisation des membres supérieurs »
le 13 mai 2020, ce qui était aussi l’avis du neurologue du centre. Le Dr Q.________ s’est
toutefois refusé à prendre position quant au lien de causalité entre l’évènement
litigieux et la symptomatologie actuelle présentée par l’assuré.
Courant août 2022, le neurostimulateur a été mis en place (cf. rapport du 28 septembre
2022 du Dr A.________, médecin traitant de l’assuré, et rapport d’expertise du
23 novembre 2022 du Dr Z.________, spécialiste en neurologie), ce qui aurait amélioré
ses douleurs à hauteur de 50 à 60 % (rapport d’expertise, p. 12).
Compte tenu des avis divergents entre les médecins consultés et la […], d’une part,
et le médecin d’arrondissement, d’autre part, la CNA a décidé de mettre en
œuvre une expertise neurologique, laquelle a été confiée au Dr Z.________. Dans
son rapport d’expertise du 23 novembre 2022, l’expert a conclu à l’absence
de lien de causalité entre l’électrocution et les troubles actuels de l’assuré.
Il a relevé que le 13 mai 2020, le recourant avait été victime d’une électrocution
au niveau des deux membres supérieurs, dont l’évolution avait été objectivement
favorable, mais sur laquelle était venu se greffer un tableau d’atteinte sensitivo-motrice,
sans substrat somatique et notamment post-traumatique évident. Il a estimé que l’électrocution
était la cause des troubles et de l’incapacité de travail pour une période ne dépassant
pas six mois, précisant qu’il s’agissait-là d’une appréciation médico-théorique
dans la mesure où l’anamnèse, l’examen clinique, l’étude du dossier
et le résultat des examens complémentaires ne permettaient pas de déterminer précisément
la nature des troubles actuels. Compte tenu du fait que l’assuré ne présentait aucune
plainte avant l’accident et que les différents ENMG pratiqués dans les suites immédiates
et différées de celui-ci avaient démontré une discrète atteinte du nerf médian
au niveau du canal carpien, l’expert n’avait pas exclu que préexistait, préalablement
à l’accident, une discrète atteinte du nerf médian au niveau du canal carpien, dont
le rôle symptomatologique clinique ne pouvait être défini précisément, une telle
atteinte, même asymptomatique, étant d’ailleurs fréquemment observée chez les
maçons.
Le 15 mars 2023, l’assuré, désormais représenté par Me Hüsnü Yilmaz,
avocat à Lausanne, a transmis ses observations relatives au rapport d’expertise précité.
Il a notamment reproché à l’expert de ne pas avoir expliqué les raisons qui l’ont
poussées à s’écarter des examens et conclusions au dossier démontrant l’existence
de plaintes objectivables. L’expert n’ayant pas été en mesure de se prononcer sur
ses limitations fonctionnelles, une observation professionnelle auprès du [...] devait être
mis en place, en vue de déterminer ses limitations fonctionnelles ainsi que la nature et le taux
d’une activité exigible. Enfin, il a estimé qu’une expertise pluridisciplinaire
incluant un volet neurologique et psychiatrique était nécessaire, du fait que l’expert
avait évoqué un éventuel trouble somatoforme douloureux sans substrat somatique certain.
Par décision sur opposition du 20 mars 2023, la CNA, en se fondant sur l’expertise du Dr Z.________,
a partiellement admis l’opposition, en ce sens qu’elle a pris en charge les suites de l’accident
litigieux jusqu’au 13 novembre 2020, la rejetant pour le surplus. Elle a en outre retiré l’effet
suspensif à un éventuel recours.
B.
Le 5 mai 2023, R.________ a recouru contre cette dernière décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant, à titre préalable, à la restitution
de l’effet suspensif au présent recours ainsi qu’à la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire et d’une observation professionnelle auprès du […]. Sur
le fond, il a conclu, principalement à l’annulation de la décision du 20 mars 2023 et
au renvoi de la cause à la CNA pour nouvelle décision, subsidiairement à sa réforme,
en ce sens que la CNA continue à prendre en charge les suites de l’accident litigieux et à
fournir les prestations légales. En substance, il remet en doute le caractère probant du rapport
d’expertise du 23 novembre 2022 du Dr Z.________, lequel ne tient pas compte de tous les examens
médicaux précédents, de ses douleurs et comporte des contradictions. Il reproche également
à l’expert de ne pas avoir suffisamment étayé ses appréciations, en particulier
les raisons pour lesquelles il avait fixé à six mois seulement la durée pendant laquelle
les troubles de l’intéressé étaient en lien de causalité avec l’électrocution
alors même que son appréciation différait de celles d’autres médecins consultés
et que la situation médicale actuelle n’était pas différente de celle prévalant
juste après l’accident. Contrairement à l’avis de l’expert qui a évoqué
l’existence d’un syndrome somatoforme douloureux sans substrat somatique, sans l’étayer
et sans suggérer d’examens complémentaires, il faut admettre, sur la base des examens
effectués par les différents médecins, notamment les ENMG, qu’il existe des atteintes
objectivées à ses plaintes. Enfin, il fait valoir qu’en ne donnant pas suite à sa
requête tendant à prévoir un nouveau séjour au […] et à celle visant à
mettre en place une nouvelle période d’observation professionnelle, la CNA a violé son
droit d’être entendu.
Par ordonnance du 16 mai 2023, la juge instructrice a rejeté la demande de restitution de l’effet
suspensif.
Dans sa réponse du 31 mai 2023, l’intimée a conclu au rejet du recours. Elle relève
d’abord que le recourant ne se réfère pas aux principes qui s’appliquent lors de
l’évaluation de la causalité adéquate des troubles somatiques mais examine la problématique
uniquement à l’aune des troubles psychiques et sans corrélat organique, ce qui confirme
sa position et celle de l’expert quant au fait que l’évènement litigieux a cessé
de déployer ses effets sur le plan somatique après six mois. Elle précise que si l’on
devait admettre, comme le soutient le recourant, que ses troubles s’expliquent en raison d’une
composante psychique, un lien de causalité adéquate entre ces troubles et l’électrocution
du 13 mai 2020 ferait, au vu des critères jurisprudentiels applicables, quoi qu’il en soit
défaut. Enfin, elle réaffirme le caractère probant de l’expertise.
Par réplique du 14 juillet 2023, le recourant a réitéré ses moyens et ses conclusions.
Par courrier du 8 août 2023, l’intimée a conclu au rejet du recours, renvoyant la Cour
de céans à la décision attaquée et à son mémoire de réponse.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile, compte tenu des féries pascales (art. 38
al. 4 let. a LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant aux
prestations de l’assurance-accidents au-delà du 13 novembre 2020, respectivement du 30 avril
2022.
3.
Dans un premier moyen de nature formelle, le recourant estime que l’intimée a violé son
droit d’être entendu en n’ordonnant pas un complément d’expertise, voire
une nouvelle expertise pluridisciplinaire, et en ne donnant pas suite à sa requête tendant
à la mise en place d’une nouvelle période d’observation professionnelle. Cela étant,
la violation du droit d’être entendu, telle qu’invoquée en l’espèce,
se confond avec le grief d’appréciation arbitraire des preuves et celui de l’insuffisance
de l’instruction. Il sera donc examiné avec le fond du litige.
4.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la
loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon l’art. 4
LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée
au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale
ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le
droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité
naturelle entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte
à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage
ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans
l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit
que l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la personne
assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1
; 142 V 435 consid. 1 et les références).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb
; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec l’événement
assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c)
Le
droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11
juin 2021 consid. 6.2.1).
En vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident et une affection
psychique additionnelle à une atteinte à la santé physique, il faut d’abord classer
les accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants
ou de peu de gravité, les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour procéder
à cette classification, il convient non pas de s’attacher à la manière dont l’assuré
a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d’un point de
vue objectif, sur l’événement accidentel lui-même (ATF 115 V 133 consid. 6 ; 403
consid. 5). Le Tribunal fédéral a encore précisé que ce qui est déterminant
à cet égard, ce sont les forces générées par l’accident et non pas les
conséquences qui en résultent (ATF 148 V 301 consid. 4.3.1). La gravité des lésions
subies – qui constitue l’un des critères objectifs définis par la jurisprudence
pour juger du caractère adéquat du lien de causalité – ne doit être prise en
considération à ce stade de l’examen que dans la mesure où elle donne une indication
sur les forces en jeu lors de l’accident (TF 8C_816/2021 du 2 mai 2022 consid. 5.2.1). Le caractère
adéquat du lien de causalité ne peut être admis que si l’accident revêt une
importance déterminante dans le déclenchement de l’affection psychique. Ainsi, lorsque
l’événement accidentel est insignifiant, l’existence du lien en question peut d’emblée
être niée, tandis qu’il y a lieu de le considérer comme établi, lorsque l’assuré
est victime d’un accident grave. En revanche, lorsque la gravité de l’événement
est qualifiée de moyenne, la jurisprudence a dégagé un certain nombre de critères
objectifs à prendre en considération pour l’examen du caractère adéquat du
lien de causalité, dont les plus importants sont les suivants (ATF 129 V 402 consid. 4.4.1 et les
références) :
-
les circonstances concomitantes
particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l’accident
;
-
la gravité ou la nature particulière
des lésions physiques, compte tenu notamment du fait qu’elles sont propres, selon l’expérience,
à entraîner des troubles psychiques ;
-
la durée anormalement longue
du traitement médical ;
-
les douleurs physiques persistantes
;
-
les erreurs dans le traitement
médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l’accident ;
-
les difficultés apparues au
cours de la guérison et des complications importantes ;
-
le degré et la durée
de l’incapacité de travail due aux lésions physiques.
De manière générale, lorsque l’on se trouve en présence d’un accident
de gravité moyenne, il faut un cumul de trois critères sur les sept ou au moins que l’un
des critères retenus se soit manifesté de manière particulièrement marquante (TF
8C_816/2021 précité consid. 3.3 et les références).
d)
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi
que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure
où il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été
aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du
28 octobre 2021 consid. 3.3).
5.
a)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un
point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation,
sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références
citées).
b)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les preuves médicales,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans être lié par
des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
6.
A
titre liminaire, il y a lieu de constater que la qualification de l’évènement du 13 mai
2020 en accident est admise par l’intimée, laquelle a d’ailleurs accepté de prester
jusqu’au 13 novembre 2020, respectivement jusqu’au 30 avril 2022. Se fondant sur le rapport
d’expertise du 23 novembre 2022, l’intimée a toutefois estimé que les troubles
du recourant n’étaient en relation de causalité avec l’accident que durant six
mois après ce dernier. De son côté, le recourant conteste les conclusions de l’expert
neurologue et estime que des investigations auraient également dû être menées sur
les conséquences de l’accident sur son état de santé psychique.
Or, quoi qu’en dise le recourant, il convient
d’accorder une pleine valeur probante à l’expertise du Dr Z.________. En effet, cet
expert a fondé ses conclusions sur la base d’une anamnèse détaillée et de l’ensemble
des éléments au dossier, en particulier les rapports médicaux, les imageries et les résultats
des ENMG (y compris, bien que la date ne soit pas mentionnée, l’ENMG du 3 juin 2020 lors de
la discussion, lequel avait été repris dans le rapport médical du 5 juin 2020 du
Prof P.________ et du Dr C.________, discuté par l’expert), et après avoir effectué
une description complète du déroulement de l’accident. Il a personnellement rencontré
le recourant le 27 octobre 2022 et a procédé à son examen clinique. Il a également
pris en considération les plaintes exprimées par le recourant, aussi bien celles relatées
dans les rapports médicaux figurant au dossier que celles indiquées lors de l’examen
clinique du 27 octobre 2022. A cet égard, il a également tenu compte des effets du neurostimulateur
sur l’état de santé du recourant. Enfin, les conclusions de l’expert sont dûment
motivées, claires et exemptes de contradiction. Il explique de manière convaincante pourquoi
il retient un avis médical plutôt qu’un autre, après les avoir confrontés et
exclu d’autres diagnostics alternatifs susceptibles d’entrer en ligne de compte.
Dans son rapport, l’expert a tout d’abord constaté que l’examen des membres supérieurs
avait montré des troubles et un status clinique atypiques, et a par ailleurs écarté le
diagnostic de CRPS, motivant son constat de la manière suivante :
« On
relèvera tout d’abord que Monsieur R.________ semble utiliser spontanément relativement
aisément ses 2 membres supérieurs, se déshabillant et s’habillant sans problème
majeur. La station debout et les différentes épreuves de marche sont correctement exécutées.
L’examen de la nuque, des paires crâniennes, du tronc et des membres inférieurs est entièrement
normal, notamment, sans éléments en direction d’autres conséquences de l’électrocution
ou d’une affection neurologique sous-jacente indépendante du traumatisme, avec notamment pas
d’éléments en direction d’une atteinte polyneuropathique, d’un syndrome de
compression multiple, etc.
A
l’examen des membres supérieurs, on observe des troubles atypiques : [T]out d’abord,
il n’y a clairement pas d’éléments en direction d’un CRPS, même ancien
et séquellaire. La recherche des signes d’irritation sur les nerfs médians et ulnaires
semble diffusément positive au niveau des 2 avant-bras et des poignets. A relever, l'absence de
francs signes de luxation du nerf ulnaire au passage du coude. La recherche du signe de Tinel sur le
nerf médian au niveau du canal carpien reste positive [des deux côtés], mais avec également
un signe de Tinel, comme précité, tout le long de l’avant-bras jusqu’au coude.
La manoeuvre de Phalen, quant à elle, semble déclencher des phénomènes de décharges
électriques, non seulement au niveau du poignet, mais tout le long de l’avant-bras, à
nouveau jusqu’au coude. Contrastant avec les éléments précités, la trophicité
musculaire et les réflexes tendineux sont intacts. Le testing de la force musculaire est caractérisé
par des phénomènes de lâchages étagés, sans topographie radiculaire ou tronculaire,
intéressant l’ensemble des muscles au niveau des avant-bras et des mains [des deux côtés].
Quant à l’examen de la sensibilité, ce dernier semble révéler une zone d’hypodysesthésie
globale des 2 avant-bras et des mains, à nouveau sans topographie tronculaire ou même radiculaire.
Enfin, il semble exister également une discrète altération de la sensibilité posturale
et vibratoire un peu douteuse.
En
bref, un tableau clinique objectivement atypique ne permettant pas d’affirmer l’existence
d’une atteinte neurologique périphérique ou centrale significative en relation ou sans
relation avec l’électrocution du 13.05.2020. Pas d’éléments non plus au présent
bilan, comme précité, en direction d’une atteinte périphérique ou centrale
d’autre nature et à d’autres niveaux du système nerveux ».
L’expert a ensuite souligné un certain manque de fiabilité dans les résultats des
imageries. S’agissant des ENMG au dossier, s’ils semblaient démontrer l’existence
d’une discrète atteinte bilatérale du nerf médian au niveau du canal carpien et
une possible atteinte du nerf ulnaire (pas très claire), il a toutefois souligné que ces ENMG
avaient été effectuées dans des conditions de collaboration difficile, de telle sorte
que les examens sont restés partiels avec des résultats quelque peu incertains. Il a indiqué
avoir lui-même tenté de pratiquer un ENMG, lequel avait révélé une latence distale
motrice du nerf médian droit au niveau du canal carpien qui était discrètement allongée,
mais qu’en raison du manque de collaboration du recourant, il avait toutefois renoncé à
poursuivre l’examen, les conclusions qu’il pouvait en tirer ne pouvant être, dans ces
circonstances, que partielles et incertaines. S’agissant des bilans radiologiques, il a estimé
qu’ils ne démontraient pas de façon certaine et constante d’atteinte significative
du nerf médian au niveau du canal carpien.
L’expert a également relevé que les rapports opératoires de la Dre K.________
ne décrivaient pas précisément la situation au niveau des canaux carpiens, estimant toutefois,
qu’au vu de la description donnée, il n’y avait pas eu de compression nerveuse majeure.
Fort de ce qui précède, l’expert a conclu son rapport en ces termes :
« Au
terme du présent bilan, compte tenu de l’ensemble des éléments à disposition,
il apparaît que Monsieur R.________ présente actuellement un tableau de troubles neurologiques
atypiques ne permettant pas de retenir l’existence probable ou certaine d’une atteinte neurologique,
et notamment, d’une atteinte des nerfs médians et ulnaires cliniquement significative, avec
un tableau de troubles sensitifs et moteurs, sans topographie tronculaire, radiculaire et sans éléments
en direction d’une atteinte médullaire et du système nerveux central. L’origine
des plaintes formulées encore actuellement par Monsieur R.________ reste donc incertaine avec une
relation de causalité entre les troubles et l’électrocution du 13.05.2020 tout au plus
possible, mais non probable ou certaine.
A
l'écoute du sujet et à la lecture du dossier, on a en fait l’impression d’une atteinte
initialement somatique, liée à l’électrocution, mais une évolution ultérieure
vers une sorte de syndrome somatoforme douloureux sans substrat somatique certain (la discrète atteinte
éventuelle du nerf médian au niveau du canal carpien ne pouvant expliquer en soi l’importance
et l'extension des troubles).
Une
atteinte post électrocution persistante des 2 membres supérieurs me paraît devoir être
écartée compte tenu du caractère objectivement modéré de l’électrocution,
de l’atypie des constatations cliniques actuelles et de l'expérience que l’on a à
travers la littérature de révolution habituelle de ce type d’atteinte ».
Au niveau de la causalité, il en a déduit, de manière convaincante, que les plaintes initiales
étaient en relation de causalité avec l’électrocution du 13 mai 2020, mais que la
situation avait évolué objectivement favorablement dans les mois qui avaient suivi (six mois),
les troubles actuels ne pouvant être considérés comme présentant clairement un substrat
somatique et notamment un substrat post-traumatique. Ainsi, il a estimé que l’électrocution
du 13 mai 2020 était la cause des troubles et de l’incapacité de travail pour une période
ne dépassant pas six mois après l’évènement, précisant qu’il s’agissait-là
d’une appréciation médico-théorique, l’anamnèse, l’examen clinique,
l’étude du dossier et le résultat des examens complémentaires ne permettant pas
de déterminer précisément la nature des troubles actuels, ce qui l’avait contraint
de procéder par analogie en estimant que l’accident du 13 mai 2020 n’était pas
de nature suffisamment importante pour être responsable de troubles après une période
de six mois selon le cours ordinaire des troubles survenus dans les suites de l’électrocution.
Pour le surplus, contrairement à ce que soutient le recourant, l’examen neurologique du 20
janvier 2022 de la Dre M.________ ne permet pas de remettre en cause les conclusions de l’expert,
celle-ci mentionnant seulement que l’étiologie de l’atteinte neuropathique était
« plutôt » à mettre en rapport avec son électrocution du 13 mai, motivant
cet avis notamment par le fait que les douleurs étaient apparues après l’accident (raisonnement
post hoc ergo propter hoc
).
En définitive, sur le plan physique, il y a lieu de se fonder sur les conclusions convaincantes
et motivées de l’expertise et de retenir que les effets de l’accident ont cessé
six mois après celui-ci, étant précisé que l’intimée a presté jusqu’au
30 avril 2022, soit durant près de deux ans après l’accident.
7.
Sur
le plan psychique, il ressort d’une évaluation psychologique du 29 mars 2023 de la psychologue
T.________ (non présente au dossier mais mentionnée par le rapport de la Dre G.________ versé
au dossier le 12 avril 2022) que le recourant présente un état anxio-dépressif secondaire
aux douleurs chroniques. Cependant, aucun des autres médecins consultés n’a constaté
ni même évoqué une atteinte du domaine psychiatrique et le recourant ne fournit aucun
rapport médical établi par un psychiatre. Pour sa part, le Dr Z.________, dans son rapport
d’expertise du 23 novembre 2022, évoque un trouble somatoforme douloureux, ce diagnostic n’étant
toutefois confirmé par aucun psychiatre. A cet égard, il y a lieu de rappeler que l’examen
psychiatrique effectué à la [...] n’a pas permis de poser un diagnostic du registre psychiatrique
(rapport du 23 février 2022 des Drs Q.________ et F.________).
Quoi qu’il en soit, et nonobstant le fait que le recourant n’a pas été soumis à
une expertise psychiatrique, la question de la causalité naturelle peut en l’espèce demeurer
indécise dans la mesure où la jurisprudence admet de laisser ouverte la question de la causalité
naturelle d'éventuels troubles psychiques dans les cas où ce lien de causalité ne peut
de toute façon pas être qualifié d'adéquat (ATF 147 V 207 consid. 6.1 ; 135
V 465 consid. 5.1). Or, pour les raisons suivantes, l’existence d’un lien de causalité
adéquate entre les éventuels troubles somatoformes douloureux présentés par le recourant
et l’accident du 13 mai 2020 ferait de toute manière défaut.
8.
a)
En l’occurrence, l’accident subi le 13 mai 2020 par le recourant doit être rangé,
d’un point de vue objectif, dans la catégorie des accidents de gravité moyenne. En effet,
selon la jurisprudence, un accident d'électrisation suivi d'une perte de connaissance ou, à
tout le moins, d'étourdissements, ainsi que de crampes musculaires, doit être rangé dans
la catégorie des accidents de gravité moyenne
stricto
sensu
(TF 8C_729/2016 du 31 mars 2017 consid.
5.5.1). C’est seulement dans le cas où, à la suite d’une électrisation, un
assuré avait fait une chute d’environ trois mètres sur un sol en béton que la jurisprudence
avait classé l’évènement dans la catégorie des accidents de gravité moyenne
à la limite des cas graves (TF 8C_584/2010 du 11 mars 2011 consid. 4.2.4). Or en l’espèce,
le recourant a certes ressenti la décharge dans tous le corps et fait un saut en arrière, mais
n’a pas chuté, ressenti de crampe ou perdu connaissance. Aucune lésion cutanée visible
ou de brûlure n’a été constatée, ni de lésion musculaire ou une quelconque
autre atteinte. En outre, le recourant a subi une électrisation par un voltage domestique (bas voltage,
230/400 volts, 25A), laquelle a d’ailleurs fort heureusement été brève, puisqu’un
système automatique de sécurité a coupé le courant après quelques secondes.
Au vu de ces éléments, on aurait également pu se demander si l’accident litigieux
ne devrait pas être considéré comme de gravité moyenne, à la limite des accidents
de peu de gravité, cette question pouvant toutefois demeurer indécise en l’espèce
dans la mesure où l’on peut d’ores et déjà constater que le recourant ne satisfait
pas à au moins trois des critères jurisprudentiels nécessaires pour reconnaître un
lien de causalité adéquat entre son accident et les troubles somatoformes douloureux.
b)
En l’espèce, et sur la base des mêmes éléments évoqués ci-dessus
(cf. supra consid. 8a), on peut exclure l’existence de circonstances concomitantes particulièrement
dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l’accident. Un cas d’électrocution
n’est certes jamais anodin ; toutefois, il faut observer qu’à tout accident de
gravité moyenne est associé un caractère impressionnant, lequel ne suffit pas pour admettre
l’existence du critère en question (TF 8C_662/2022 du 25 août 2023 consid. 7.3.1). On
peut encore relever que les circonstances de l’espèce se distinguent d’autres affaires
d’électrisation dans lesquelles le Tribunal fédéral a admis ce critère (par
exemple : TF 8C_729/2016 précité consid. 5.5.1 ; TF 8C_584/2010 précité
consid. 4.3.2). Dans le cas présent, le recourant a subi une électrisation par un bas voltage
qui n’a pas occasionné de brûlure ou de lésion visible, ni de perte de connaissance
ou de chute en arrière.
Quant au critère du degré et de la durée de l’incapacité de travail, due aux
lésions physiques, il y a lieu de relever que le recourant était en incapacité totale
de travail du 13 mai 2020 au 3 janvier 2021. Le 4 janvier 2021, il a repris le travail à 100
% mais a subi une nouvelle période d’incapacité totale de travail à compter du 14
juin 2021. Il a tenté une nouvelle reprise du travail le 1
er
septembre 2021, puis a à nouveau été en incapacité totale de travail à compter
du 11 janvier 2022. Cela étant, dans la mesure où les troubles de nature psychogène ont
eu relativement tôt un rôle prédominant sur l’état de santé de l’intéressé
(soit six mois après l’accident), l’existence du critère relatif au degré
et à la durée de l’incapacité de travail due aux lésions physiques doit être
niée (cf. TF 8C_729/2016 précité consid. 5.5.2.3).
En ce qui concerne le critère de la durée anormalement longue du traitement médical, l’aspect
temporel n’est, selon la jurisprudence, pas à lui seul décisif ; il convient également
de prendre en considération la nature et l’intensité du traitement, et si l’on
peut en attendre une amélioration de l’état de santé du recourant. La prise de médicaments
antalgiques et la prescription de traitements par manipulations, même pendant une certaine durée,
ne suffisent pas à fonder ce critère (cf. TF 8C_209/2020 du 18 janvier 2021 consid. 5.2.1 et
les références). Ainsi, la réalisation de ce critère a été niée par
la jurisprudence dans le cas d’un assuré ayant subi quatre interventions chirurgicales entre
juillet 2010 et juillet 2015, au motif notamment que les hospitalisations avaient été de courte
durée et qu’hormis lesdites interventions, l’essentiel du traitement médical avait
consisté en des mesures conservatrice (cf. TF 8C_249/2018 du 12 mars 2019 consid. 5.2.3). En l’espèce,
le recourant a subi quatre interventions chirurgicales. Cela étant, celles-ci n’étaient
pas particulièrement lourdes et elles se sont toutes déroulées en ambulatoire. Un neurostimulateur
lui a également été posé, vraisemblablement le 29 août 2022 (cf. courriers
du 8 juillet 2022 du Service des admissions de la [...] et du 23 août 2022 de S.________), le rapport
opératoire ne figurant toutefois pas au dossier. Il a également dû porter une attelle
la nuit pour soulager ses douleurs. Pour le reste, le traitement consistait essentiellement à prendre
des antalgiques et à suivre des séances d’ergothérapie. Dans ces conditions, le
critère de la durée anormalement longue du traitement doit être nié.
S’agissant des douleurs physiques du recourant, bien que persistantes sur une longue durée,
elles ne peuvent être rattachées à un substrat organique qui les expliquerait ; la
réalisation de ce critère doit donc également être niée.
De même, le dossier ne fait état d’aucune difficulté apparue au cours de la guérison
ou de complications importantes qui seraient d’une intensité suffisante pour admettre le lien
de causalité adéquate, étant précisé qu’il faut pour cela des raisons
particulières qui ont entravé la guérison (TF 8C_786/2011 du 3 janvier 2012 consid. 3.2).
Enfin, aucun élément au dossier ne suggérant, et le recourant ne le prétend d’ailleurs
pas, qu’une erreur médicale, entraînant une aggravation notable des séquelles de
l’accident, aurait été commise, ce critère n’entre pas en considération.
Ainsi, aucun des sept critères définis par la jurisprudence ne sont réalisés en l’espèce,
si bien que l’existence d’un lien de causalité adéquate entre les éventuels
troubles somatoformes douloureux et l’accident du 13 mai 2020 doit être nié.
9.
Le dossier est complet
et permet à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès
lors pas lieu de donner suite aux mesures d’instruction requises par le recourant, à savoir
la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire, l’organisation d’un nouveau
séjour à la […] et la mise en place d’une observation professionnelle (appréciation
anticipée des preuves ; ATF 130 II 425 consid. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a).
10.
a)
Au vu de ce qui précède, il convient de rejeter le recours et de confirmer la décision
sur opposition rendue le 20 mars 2023 par l’intimée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f bis LPGA), ni d’allouer
de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 20 mars 2023 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Hüsnü (pour R.________), à Lausanne,
‑
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents, à Lucerne,
-
Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :