vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 418 · 2012-05-23 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ, SUPPRESSION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, MESURE DE RÉADAPTATION{ASSURANCE SOCIALE}, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, FRAIS JUDICIAIRES | 30 al. 3 Cst., 28 al. 2 LAI, 4 LAI, 69 al. 1bis LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 43 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.05.2012 Arrêt / 2012 / 418

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
144/11 - 193/2012
ZD11.018321
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 mai 2012
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              MM.
Jomini et Merz
Greffière
:              Mme
Pradervand
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à […], recourant, représenté par Me Stéphane Rey, avocat à Genève,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 16, 17, 43 et 61 let. c LPGA; 4, 28 al. 2, 69 al. 1
bis
LAI; 30 al. 3 Cst
E n  f a i t  :
A.
a)
P.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1954, a travaillé comme cuisinier
au service d'un restaurant de [...], du 1
er
juillet 1999 au 30 avril 2001. Le 22 août 2000, il a été victime d'un accident de la circulation
alors qu'il circulait au guidon de sa moto. Il a subi une entorse du poignet droit avec déchirure
du ligament pyramido-lunaire ainsi qu'une entorse grave du poignet gauche avec fracture-arrachement de
la face dorsale du pyramidal, fracture du scaphoïde, déchirure du ligament pyramido-lunaire
et de l'insertion radiale du ligament triangulaire du carpe et fracture de la styloïde cubitale.
Il a été traité par le Dr Q.________. Le cas a été pris en charge par l'assureur-accidents,
X.________SA (ci-après: X.________SA).
Dans un rapport du 6 février 2001, le Dr M.________, neurologue, a exposé que le patient lui
avait été adressé en raison d'acroparesthésies bilatérales prédominant
largement à gauche qui faisaient penser à un syndrome du tunnel carpien bilatéral. L'anamnèse
mentionnait l'apparition de sensations d'oppression rétrosternale associées à une impression
de manque d’air provoquant des paresthésies des quatre extrémités et péri-orales.
Après avoir procédé à un examen neurographique et à une électromyographie,
le neurologue a confirmé l'hypothèse d'une souffrance sensitivo-motrice du nerf médian
au niveau du tunnel carpien des deux côtés et prédominant légèrement à
gauche.
Le 26 février 2001, l’assuré a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(AI) pour adultes tendant à un reclassement dans une nouvelle profession, à des mesures médicales
de réadaptation et à une rente, en raison des suites de son accident du 22 août 2000.
Le Dr Q.________ l'a opéré le 28 mars 2001 au poignet gauche pour résection arthroplastique
de la première rangée des os du carpe, dénervation du carpe selon Wilhelm modifiée,
décompression du tunnel carpien et neurolyse in situ du nerf médian.
Dans son rapport médical à l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après: OAI) du 4 avril 2001, le Dr Q.________ a fait état d’une incapacité
de travail totale dès le 22 août 2000 dans la profession de cuisinier.
Selon le questionnaire pour l’employeur du 25 avril 2001, l’assuré avait œuvré
du 25 avril 1998 au 30 juin 1999 pour le compte du restaurant G.________ comme cuisinier, pour un salaire
de 3'980 fr. par mois. Il avait en outre été employé du 1
er
juillet 1999 au 30 avril 2001 auprès du restaurant J.________, et percevait à ce titre un salaire
mensuel de 4’000 fr. (cf. questionnaire pour l’employeur du 15 juin 2001).
Dans son rapport médical du 5 juin 2001 à l’OAI, le Dr F.________, spécialiste en
médecine interne générale et en rhumatologie, a posé les diagnostics de dissociation
scapho-lunaire du poignet gauche et de cal vicieux après fracture du scaphoïde gauche, précisant
ne plus avoir vu le patient depuis le 31 octobre 2000.
Après avoir soumis l'assuré à l'expertise du Dr T.________, spécialiste en chirurgie,
lequel a rendu deux rapports datés des 4 septembre 2001 et 21 février 2003, X.________SA
a décidé de lui allouer une indemnité pour atteinte à l'intégrité au taux
de 25% et de le mettre au bénéfice d'une rente complémentaire d'invalidité à
100% dès le 1
er
mai 2003 (cf. décision du 9 avril 2003 remplacée par celle du 6 mai 2003).
Par projet d’acceptation de rente du 8 mars 2002, l’OAI a pour sa part préavisé
en faveur de l’octroi d’une rente fondée sur un degré d’invalidité de
84%, en retenant ce qui suit:
«
Suite à un accident survenu le 22 août
2000, vous avez présenté une incapacité totale de travail. A l’issue du délai
de carence d’une année prévu à l’art. 29, 1er al. LAI, soit le 22 août
2001, vous êtes toujours en incapacité de travail. Suite au stage effectué au Centre R.________,
nous avons évalué votre capacité de travail et de gain dans une activité adaptée.
Votre degré d’invalidité découle du calcul suivant:
francs
Revenu provenant d'une activité lucrative,
sans invalidité
53560.00
Revenu provenant d'une activité
raisonnablement
exigible, avec invalidité
8625.00
Manque
à gagner/degré d'invalidité
44935.00 = 83,89%
A partir du 1
er
août 2001, vous avez droit à une rente de l’AI basée sur un degré d’invalidité
de 84%, sous déduction des périodes pendant lesquelles des indemnités journalières
AI ont été versées.»
Par décision du 18 novembre 2002, l’OAI a confirmé son projet de décision.
Le 27 juin 2003, le Dr V.________, qui avait prodigué des soins d'acupuncture à l’assuré,
a transmis à l'assureur-accidents un rapport médical dans lequel il a indiqué que son
patient était atteint de fibromyalgie avec dorsalgies ainsi que de séquelles douloureuses du
poignet gauche à la suite d'un accident et d'une opération. Par lettre du 28 juillet 2003,
X.________SA a informé l'assuré qu'elle n'interviendrait pas pour la fibromyalgie avec dorsalgies,
estimant que cette affection était étrangère à l'accident en question.
b)
Procédant d’office à la révision de la rente, l’OAI a interpellé l’assuré.
Ce dernier a indiqué le 31 mars 2005 que son état de santé était toujours le même.
Dans son rapport médical du 30 mai 2005 à l’OAI, le Dr F.________ a posé les diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail de dissociation du scapho-lunaire du poignet gauche
avec cal vicieux sur fracture du scaphoïde, de tunnel carpien à gauche opéré et de
fibromyalgie, estimant l’incapacité de travail totale dans l’activité habituelle
et la capacité de travail de 25 à 30% dans un travail très léger permettant l’alternance
des positions assis-debout.
Par communication du 7 juillet 2005, l’OAI a fait savoir à l’assuré que la rente
était maintenue sans modification du droit.
c)
Interpellé par X.________SA le 29 novembre 2006 pour savoir si l'évolution de l'état de
santé de l’assuré permettait à ce dernier la reprise d'une activité professionnelle,
le Dr Q.________ a répondu que l'intéressé souffrait de douleurs résiduelles, fréquentes
après le type d'intervention qu'il avait subie. Il a estimé en outre que, dans une activité
parfaitement adaptée, il pourrait avoir une capacité de travail totale (cf. rapport médical
du 5 décembre 2006). Dès lors, l'assureur-accidents a soumis l'assuré à l'expertise
du Dr C.________, spécialiste en chirurgie de la main, lequel a rendu son rapport le 14 mai 2007.
Selon les conclusions de l'expert, l’assuré n'était durablement plus apte à exercer
son ancienne profession de cuisinier. Il devait éviter les mouvements répétitifs des mains
ou des poignets, les terrains accidentés, toute activité s'exerçant sur les toits ou impliquant
l'utilisation d'une échelle, le port de charges supérieures à 5 kilos ainsi que les activités
nécessitant des appuis en extension sur les poignets. Par ailleurs, toujours de l'avis de l'expert,
l'assuré devrait pouvoir exercer une activité adaptée, respectant ces limitations, avec
un taux d'occupation d'au moins 50% et probablement jusqu'à 80%. Dans un certificat du 17 septembre
2007, le Dr F.________, médecin traitant de l’assuré, a estimé que l'état de
ce dernier n'était pas stabilisé et qu'il pouvait encore s'aggraver, notamment dans la capacité
fonctionnelle. Nonobstant cet avis, se fondant sur les conclusions du Dr C.________, X.________SA a fixé
le degré d'invalidité de l'assuré à 29% et réduit son droit à une rente
d'invalidité en conséquence à partir du 1
er
janvier 2008 (cf. décision du 29 octobre 2007). Le 28 janvier 2008, l'assureur-accidents a en outre
rejeté l'opposition que l’assuré avait formulée contre ce prononcé.
Pour sa part, l’OAI a entrepris la révision d’office du droit à la rente de l’assuré
le 4 août 2007. Dans le questionnaire pour la révision de la rente qu’il a adressé
à cet office, l’assuré a indiqué que son état de santé s’était
aggravé depuis environ un an, avec des douleurs plus fortes aux mains.
Dans un rapport médical du 22 août 2007 à l’OAI, le Dr F.________ a posé les
diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de cal vicieux à la suite d’une
fracture du scaphoïde du poignet gauche et de dissociation du scapho-lunaire du poignet gauche.
Sans répercussion sur la capacité de travail, il a fait état d’une maladie de Forestier,
d’une opération du tunnel carpien droit en 2006 et de fibromyalgie. Il estimait que l’incapacité
de travail était totale dans l’activité habituelle comme dans une activité adaptée.
Selon un certificat du Dr F.________ du 17 septembre 2007, il persistait une impotence fonctionnelle
importante et des douleurs, l’état du patient n’étant pas stabilisé et pouvant
encore s’aggraver.
Par avis médical du 5 novembre 2007, le Dr S.________ du Service médical régional de l'assurance-invalidité
(ci-après: SMR) a relevé que l’expertise du Dr C.________ était probante, que l’incapacité
de travail était totale dans l’activité de cuisinier, mais que l’assuré avait
une capacité de travail exigible de 50% à compter du 10 mai 2007 dans une activité adaptée,
avec une augmentation progressive de 10% par mois jusqu’à 80%.
Saisi d'un recours contre la décision sur opposition du 28 janvier 2008 de X.________SA, le Tribunal
cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève l'a partiellement admis
et fixé le droit de l'assuré à une rente correspondant à un degré d'invalidité
de 38% dès le 1
er
janvier 2008 (cf. jugement du 26 mars 2009). Il a considéré en substance que l’expertise
du Dr C.________ était probante, que X.________SA avait à juste titre admis une capacité
de travail résiduelle de 65% dans une activité adaptée, appliquant ainsi la valeur moyenne
de la fourchette de 50 à 80% évaluée par l’expert, qu’il convenait de fixer
le revenu sans invalidité à 53'733 fr. 75 en 2007 et de tenir compte d’un revenu basé
sur l’ESS, à 65%, de 33'229 fr. 05, compte tenu d’un abattement de 15%, conduisant à
l’admission partielle du recours en ce sens que l’assuré avait droit à une rente
de l’assurance-accidents correspondant à un taux d’invalidité de 38% dès le
1
er
janvier
2008.
Selon une note de premier
entretien de l’OAI du 27 juin 2008, l’assuré
s’estimait incapable de travailler dans quelque activité que ce soit. Il se limitait à
promener son chien et à méditer.
Par arrêt du 18 février 2010 (8C_377/2009), le Tribunal fédéral a rejeté le
recours interjeté par l’assuré contre la décision des juges genevois du 26 mars
2009. Il a retenu en substance que, selon la vraisemblance prépondérante, il n'existait pas
de lien de causalité naturelle entre la fibromyalgie alléguée par l’assuré
et l'accident en cause. Il a encore observé qu’il y avait lieu de reconnaître pleine
valeur probante aux conclusions de l’expertise du Dr C.________ et qu’en particulier, les
avis des médecins traitants du recourant n’étaient pas de nature à battre en brèche
cette appréciation. Le Tribunal fédéral a encore noté que le calcul du degré
d'invalidité auquel avaient procédé les premiers juges ne prêtait pas flanc à
la critique. Il a en outre rappelé avoir retenu à de très nombreuses reprises que les
données ressortant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) recouvraient un
large éventail d'activités simples et répétitives dont on devait admettre qu'un nombre
significatif était adapté à des handicaps tels que ceux dont souffrait l'intéressé
(TFA I 397/05 du 5 juillet 2006; cf. aussi notamment, I 112/06, I 111/06, I 372/06 et I 700/05 des
16 août, 19 avril, 25 et 12 janvier 2007), si bien que l’on ne pouvait faire grief à
la juridiction cantonale d'avoir violé le droit fédéral en faisant référence
à des emplois nécessitant des mouvements répétitifs de la main gauche. C’était
en outre à tort que le recourant se plaignait de ce que le jugement attaqué retenait une limitation
du port de charges le concernant de 5 kilos au lieu de 500 grammes, les premiers juges n'ayant fait que
se référer à l'avis de l'expert C.________ dont il avait été admis qu'il fallait
lui reconnaître pleine valeur probante. Le Tribunal fédéral a encore noté qu’en
s'arrêtant au taux moyen de la fourchette d'activité exigible indiquée par l'expert médical
(entre 50% et 80%), les autorités précédentes n'avaient pas abusé de leur pouvoir
d'appréciation. Ledit expert ayant précisé que la valeur supérieure devrait probablement
être atteinte, le taux retenu se révélait d'ailleurs plutôt favorable au recourant.
S’agissant en dernier lieu de la réduction du montant des salaires ressortant des statistiques
en vue de fixer le gain d'invalide en l'absence d'un revenu effectivement réalisé, le Tribunal
fédéral a confirmé que si le taux de réduction retenu par les premiers juges (15%)
pouvait certes apparaître peu généreux, il demeurait toutefois soutenable et n'avait pas
à être modifié.
B.
Poursuivant l’instruction du cas, l’OAI a soumis le dossier de l’assuré au SMR.
Par avis médical du 8 février 2010, le Dr S.________ a relevé que le diagnostic de fibromyalgie
était mentionné pour une première fois en juin 2003 par le Dr V.________, qui estimait
que l’évolution était favorable et mettait ainsi fin au traitement. Ce terme réapparaissait
dans un rapport du Dr F.________ en août 2007 dans la rubrique «diagnostics sans répercussion
sur la capacité de travail». Le Dr S.________ indiquait à cet égard n’en avoir
dès lors pas tenu compte, la même remarque valant pour l’opération du tunnel carpien
droit. Quant à la maladie de Forestier, elle n’avait pas d’incidence sur le taux retenu.
Le Dr S.________ concluait que seules les limitations fonctionnelles objectives telles que décrites
dans l’expertise du Dr C.________ devaient être prises en compte.
Selon rapport final du 8 mars 2010, l’assuré aurait pu réaliser un revenu annuel brut
de 57'650 fr. en 2007 dans son ancienne activité (selon rapport de l’employeur du 15 juin
2001, indexé). Son revenu à 80% dans une activité adaptée était quant à
lui estimé à 40'898 fr. en 2007.
Par projet de décision du 11 mars 2010, l’OAI a préavisé en faveur de la suppression
de la rente d’invalidité, retenant ce qui suit sous le titre «résultat de nos constatations»:
«
Vous avez été mis au bénéfice
d’une rente entière Al depuis le 1er août 2001, votre degré d’invalidité
ayant été fixé à 84%.
En
date du 4 août 2007, nous avons procédé à la révision de votre dossier et suite
aux investigations médicales qui ont été entreprises, il ressort que votre capacité
de travail est de 50% dès le 10 mai 2007 et de 80% après une augmentation progressive de 10%
par mois.
Suite à l’entretien que vous avez eu avec une collaboratrice de notre division de réadaptation
le 27 juin 2008, vous estimez ne plus être en mesure de travailler dans quelque activité que
soit en raison de votre état de santé. Par conséquent, des mesures d’ordre professionnel
sont pour l’instant vouées à l’échec.
Au vu de ce qui précède, nous nous voyons dans l’obligation de procéder à une
approche théorique des gains.
Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l’assuré
n’a pas — comme c’est votre cas — repris d’activité professionnelle,
on peut se référer aux données statistiques, telles qu’elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l’office fédéral de la statistique, pour
estimer le revenu d’invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à
la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur
centrale.
En l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les
hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2006, CHF 4'732.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête
suisse sur la structure des salaires 2006, TA1; niveau de qualification 4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de quarante
heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises
en 2006 (41,7 heures; La Vie économique,       10-2006, p.90, tableau B
9.2), ce montant doit être porté à CHF 4'933.11 (CHF 4’732.00 X 41,7: 40), ce qui
donne un salaire annuel de CHF 59’197.32.
Après adaptation de ce chiffre à l’évolution des salaires nominaux de 2006 à
2007 (+ 1.6% ; La Vie économique, 10-2006, p.91, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de
CHF 60'144.48 (année d’ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Attendu qu’on peut raisonnablement exiger de vous que vous exerciez une activité légère
de substitution à 80%, le salaire hypothétique est dès lors de CHF 48’115.58 par
année.
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des
empêchements propres à la personne de l’assuré, à savoir les limitations liées
au handicap, l’âge, les années de service, la nationalité / catégorie de permis
de séjour et le taux d’occupation. Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des
déductions distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt
de procéder à une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide,
compte tenu de l’ensemble des circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas
de déduction globale supérieure à 25% (ATF 126V 80 consid.5b/cc).
Compte tenu de vos limitations fonctionnelles, un abattement de 15% sur le revenu d’invalide est
justifié.
Le revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à CHF 40'898.24.
Sans vos problèmes de santé vous pourriez prétendre réaliser, dans votre activité
de cuisinier un revenu annuel pour 2007 de CHF 57'650.00.
Revenu annuel professionnel
raisonnablement exigible:
sans invalidité
CHF
57’650.00
avec invalidité
CHF
40'898.25
La perte de gain s’élève
à              CHF
16'751.75 = un degré d’invalidité de 29.05%
Le degré d’invalidité étant inférieur à 40%, le droit à la rente
s’éteint.
Notre
décision est par conséquent la suivante
:
La rente sera supprimée dès le premier jour du 2ème mois qui suit la notification de la
décision.»
L’assuré, par son conseil, a fait part de ses observations sur le projet de décision
précité par courrier du 29 mars 2010, en faisant notamment état d’un suivi auprès
du Dr Z.________, spécialiste en médecine interne générale.
L’OAI a dès lors prié ce médecin de compléter un rapport médical. Dans
son rapport médical du 3 septembre 2010, le Dr Z.________ a posé les diagnostics avec effet
sur la capacité de travail de troubles douloureux chroniques (F45.4), de probable fibromyalgie,
de status après cure du tunnel carpien droit, de status après résection de la première
rangée des os du carpe, dénervation du poignet, neurolyse du nerf médian pour syndrome
du tunnel carpien gauche, et de status après fracture du scaphoïde gauche et lésion ligamentaire
suite à un accident de la circulation. Il faisait état, sans répercussion sur la capacité
de travail, de cervico-dorsolombalgies chroniques sur troubles statiques dorsolombaires et discopathie
cervicale bilatérale. Il relevait que l’incapacité de travail était de 100% depuis
août 2000 dans la profession de cuisinier, en indiquant que la symptomatologie douloureuse et l’incapacité
subjective de porter des charges l’empêchaient totalement d’exercer une profession de
cuisinier. Dans une activité adaptée, le Dr Z.________ a noté que, sur le plan théorique,
une activité sans port de lourdes charges et sans contrainte importante au niveau des membres supérieurs
serait possible mais difficile à chiffrer. Le Dr Z.________ a encore indiqué suivre l’assuré
depuis le 23 mars 2010, et que ce dernier avait été suivi de 2000 à 2006 par le Dr Q.________,
et de 2006 à 2010 par le Dr F.________. Le Dr Z.________ a joint à son rapport médical,
un rapport de la Dresse N.________, neurologue, du 4 juin 2010 à son attention, qui concluait que
l’examen clinique montrait un syndrome cervical sans déficit radiculaire aux membres supérieurs,
sans parésie ni troubles sensitifs. Quant aux lombalgies, elles étaient corrélées
à une rectitude modérée du segment lombaire mais sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire.
Les radiographies de la colonne dorsale face et profil réalisées le 30 août 2010 montraient
un aspect radiologique normal, avec de discrets troubles statiques mais pas de lésion lytique ou
autre visible (cf. rapport médical du Dr D.________, radiologue, du 30 août 2010). Quant à
la radiographie de la colonne lombaire, elle a permis de conclure à des troubles statiques modérés
et une discopathie L5-S1 sans autre lésion évidente, l’IRM cervicale du 22 juin 2010
ayant conduit à constater la présence de discopathies C3-C4 paramédianes gauches et C4-C5
paramédianes droites en contact avec la face antérieure du cordon médullaire, mais sans
signe de myélopathie sous-jacente ni d’autre pathologie qui pourrait expliquer les symptômes
actuels du patient (cf. rapport médical du Dr D.________ du 22 juin 2010).
Par avis médical du 1
er
octobre 2010, le Dr S.________ du SMR a relevé que toutes les pathologies dont le Dr Z.________
avait fait état étaient antérieures à 2003, rappelant qu’il n’était
pas contesté que l’assuré ne pouvait plus travailler comme cuisinier.
Par décision du 8 avril 2011, l’OAI a supprimé la rente de l'assuré dès le
premier jour du deuxième mois suivant sa notification, retenant qu’il présentait un degré
d’invalidité de 24% (revenu sans invalidité de 53'939 fr.; revenu avec invalidité
de 40'898 fr. 25), insuffisant pour maintenir le droit à une rente. Le même jour, il a adressé
un courrier explicatif à l’assuré, dans lequel il a exposé que le rapport médical
du Dr Z.________ ne faisait pas ressortir d’élément ni de diagnostic nouveau, que le
diagnostic de fibromyalgie n’avait jamais été établi de manière circonstanciée,
qu’en tous les cas, il ne paraissait pas en remplir les critères, que la capacité de
travail se montait à 80%, la capacité de travail de 65% retenue par X.________SA ne reflétant
selon l’OAI pas les réelles conclusions de l’expertise du Dr C.________. L’OAI
précisait encore que dès lors qu’il touchait un revenu servi 12 fois et non 13 fois l'an
avant l’atteinte à la santé, son revenu sans invalidité était de 53'939 fr.
Le revenu avec invalidité était pour sa part de 40'898 fr. 24, ce qui donnait un taux d’invalidité
de 24%. L’OAI notait enfin que même s’il avait pris en considération un taux d’occupation
de 65%, le taux d’invalidité se monterait alors à 38%, ce qui serait toujours insuffisant
pour ouvrir le droit à une rente.
C.
Par acte du 16 mai 2011, P.________, par son conseil, a recouru contre cette décision auprès
de la Cour des assurance sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation, si bien qu’il
doit être mis au bénéfice d’une rente entière. A titre de mesures d’instruction,
il requiert la mise en œuvre d’une nouvelle expertise, l’audition des Drs Q.________
et F.________, et que sa comparution personnelle soit ordonnée. En substance, il conteste l’appréciation
que l’intimé a faite de sa capacité résiduelle de travail. Il estime en particulier
que l'affection de fibromyalgie a été indûment ignorée et que ses limitations fonctionnelles
n’ont pas été prises en compte. S’agissant du calcul du taux d’invalidité,
il conteste les revenus avec et sans invalidité, ainsi que l’abattement, qui aurait dû
selon lui s’élever à 20%, compte tenu de son âge et de son état de santé
notamment. Il fait enfin valoir que vu sa longue période de désintégration professionnelle
notamment, ses chances de réintégrer par ses propres moyens le marché du travail semblent
aléatoires.
Dans sa réponse du 8 juillet 2011, l’OAI propose le rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins
que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20) ne déroge
expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation
aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA (qui consacre la compétence
du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du
dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet
d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances sociales institué par chaque canton
en application de l’art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve
de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative;
RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud,
la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative (LPA-VD; RSV 173.36). Cette loi attribue à la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal la compétence pour statuer sur les recours interjetés conformément aux art. 56
ss LPGA (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'en suit que la Cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
selon l'écriture du 16 mai 2011 par P.________ contre la décision de suppression de rente d'invalidité
rendue par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 8 avril 2011. Formé
dans le délai légal de 30 jours dès sa notification, le recours doit être considéré
comme interjeté en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA). Il convient donc d'entrer
en matière.
2.
En tant qu'autorité de recours contre une décision prise par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 131 V 164; 125 V 410 consid. 2c; 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985
p. 53).
En l’espèce, le litige porte sur la suppression du droit de l’intimé à une
rente entière d’invalidité par voie de révision, à compter du 1
er
juin 2011, à teneur de la décision du 8 avril 2011.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA in
fine).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40%
au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il
est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
b)
Si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la
rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée conformément à l'art. 17 LPGA. Cela
vaut également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision entrée
en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la suite. Le point
de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels
qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les circonstances régnant
à l'époque de la décision litigieuse. Tout changement important des circonstances propre
à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une
révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi
le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important
(TFA I 408/05 du 18 août 2006, consid. 3.1 et les références). Sous cet angle,
une simple appréciation différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré
inchangé, n'est pas déterminante (ATF 112 V 371 consid. 2b; 112 V 387 consid. 1b). Le point
de savoir si un changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils
se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force qui repose sur
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit et les circonstances régnant à
l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5 p. 110; voir également
125 V 368 consid. 2 p. 369 et la référence; TF 9C_860/2008 du 19 février 2009, consid.
2.1).
c)
En raison de l’uniformité de la notion d’invalidité, il convient d’éviter
que pour une même atteinte à la santé, assurance-accidents, assurance militaire et assurance-invalidité
n’aboutissent à des appréciations divergentes quant au taux d’invalidité.
Cela n’a cependant pas pour conséquence de les libérer de l’obligation de procéder
dans chaque cas et de manière indépendante à l’évaluation de l’invalidité.
En aucune manière un assureur ne peut se contenter de reprendre simplement et sans plus ample examen,
le taux d’invalidité fixé par l’autre assureur car un effet obligatoire aussi étendu
ne se justifierait pas. D’un autre côté, l’évaluation de l’invalidité
par l’un des assureurs ne peut être effectuée en faisant totalement abstraction de la
décision rendue par l’autre. A tout le moins, une évaluation entérinée par
une décision entrée en force ne peut pas rester simplement ignorée. Elle doit au contraire
être considérée comme un indice d’une appréciation fiable et, par voie de conséquence,
prise en compte ultérieurement dans le processus de décision par le deuxième assureur.
Peuvent constituer des motifs suffisants de s’écarter d’une telle évaluation le
fait que celle-ci repose sur une erreur de droit ou sur une appréciation insoutenable ou encore
qu’elle résulte d’une simple transaction conclue avec l’assuré. A ces motifs
de divergence déjà reconnus antérieurement par la jurisprudence, il faut ajouter des mesures
d’instruction extrêmement limitées et superficielles, ainsi qu’une évaluation
pas du tout convaincante ou entachée d'inobjectivité (ATFA U 298/2003 du 30 décembre 2004;
ATF 126 V 288 consid. 2d; VSI 2004 p. 185 consid. 3; RAMA 2001 no U 410 p. 73 ss. consid. 3,
2000 no U 406 p. 402 ss. consid. 3). Dans un arrêt publié aux ATF 133 V 549, le Tribunal fédéral
a précisé sa jurisprudence relative au principe d'uniformité de la notion d'invalidité
en assurances sociales en ce sens que l'évaluation de l'invalidité par les organes de l'assurance-accidents
n'a pas force de chose contraignante pour l'assurance-invalidité au sens de l'ATF 126 V 288, et
que l'assurance-invalidité n'est dès lors pas liée de manière absolue par l'évaluation
de l'invalidité de l'assurance-accidents au sens de la jurisprudence précitée (cf. ATF 133 V
549 consid. 6; voir également TF 9C_343/2007 du 4 février 2008).
4.
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde
sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis
de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b; 125 V 193 consid. 2
et les références; TF 8C_24/2010 du 27 décembre 2010, consid. 2; 8C_1034/2010 du
28 juillet 2010, consid. 4.2 et 8C_704/2007 du 9 avril 2008, consid. 2). La tâche du médecin
consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256
consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par
les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité
peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256
consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 2c; 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; VSI
2002 p. 64; TFA I 274/2005 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a et la référence citée). En ce qui concerne
les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en considération
le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009, consid. 4.2).
5.
A ce stade, il convient de déterminer si un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d'invalidité s'est produit depuis la décision d'octroi de rente AI
du 18 novembre 2002, justifiant la suppression de cette prestation décidée par l'office intimé
le 8 avril 2011.
Pour déterminer si l’état de santé du recourant s’était amélioré
de manière à entraîner une modification de son taux d’invalidité, et partant
de son droit à la rente, l’intimé s’est fondé sur les conclusions du rapport
d’expertise du Dr C.________ du 14 mai 2007.
Dans le cadre de son examen, le Dr C.________ a évalué différentes activités combinées
et est arrivé à la conclusion que le patient était capable de prendre un livre (un kilo)
et de rechercher une page à l’intérieur, d’utiliser un clavier et de faire un calcul
sur une petite machine à calculer, d’allumer du premier coup un briquet indépendamment
de la main droite ou de la main gauche, de dévisser et revisser le bouchon d'une bouteille déjà
ouverte, de procéder à des manipulations fines comme le triage et l'alignement d'une série
de huit trombones, opération qui était aisée de la main droite et plus fastidieuse de
la main gauche, et de soulever un objet volumineux, à savoir une chaise légère, en utilisant
les deux mains. Il a examiné des radiographies du 10 mai 2007 et a conclu que l’aspect du
poignet droit était celui d’un poignet subnormal après une entorse luno-triquétrale
et que le poignet gauche présentait un aspect habituel six ans après la résection de la
première rangée des os du carpe, sans évolution arthrosique particulière. Il a précisé
que le poignet droit ne montrait que des séquelles mineures d’une entorse luno-triquétrale.
Il a considéré que les limitations fonctionnelles du poignet ainsi que de la main à droite
étaient minimes puisqu’elles n’excédaient pas 10% de la capacité fonctionnelle
normale. Du côté gauche, la limitation fonctionnelle pouvait être évaluée à
50% d’un poignet normal selon l’expérience habituelle après résection de la
première rangée des os du carpe. Par conséquent, il en résultait une capacité
résiduelle exploitable dans le cadre d’un recyclage dans une activité adaptée. L’expert
a confirmé que l’incapacité de travail était complète et définitive dans
l’activité de cuisinier. Il a en revanche considéré qu’une autre activité
était parfaitement exigible du recourant et devrait pouvoir être exercée à 50% au
moins, voire à 80%, étant précisé qu’il faudrait éviter les mouvements
répétitifs des mains ou des poignets, les terrains accidentés, la montée sur des
toits ou l’utilisation d’une échelle, le soulèvement de charges supérieures
à 5 kilos et les activités nécessitant des appuis en extension sur les poignets. Des activités
telles que la vente (sans manutention lourde), la réception, la vidéosurveillance ou des activités
analogues lui paraissaient des objectifs réalistes.
Le Dr C.________ a rédigé son rapport après avoir étudié les pièces du
dossier, établi une anamnèse, pris note des plaintes du recourant, procédé à
un examen clinique ainsi qu’à des nouvelles radiographies des poignets. Il s’est exprimé
sur l'évolution de l'état de santé du recourant et sur sa capacité de travail. Il
retient principalement les mêmes limitations fonctionnelles que le Dr Q.________ et son rapport
ne contient pas de contradictions puisque, si le recourant, qui est droitier, présente des limitations
fonctionnelles de 50% à la main gauche et de 10% à la main droite, il apparaît cohérent
de lui reconnaître une capacité résiduelle de travail de plus de 50% dans une activité
adaptée. En outre, contrairement à ce que soutient le recourant, l’expert n’avait
pas à tenir compte de son âge et de ses difficultés linguistiques pour fixer sa capacité
résiduelle raisonnablement exigible étant donné qu’il s’agit de critères
étrangers à l’atteinte à la santé. En effet, l'assurance-accidents, l'assurance
militaire ou l'assurance-invalidité n'ont pas à répondre d'une diminution de la capacité
de gain due essentiellement à d'autres facteurs qu'à une atteinte à la santé, tels
que le manque de formation professionnelle, des difficultés d'ordre linguistique ou l'âge (facteurs
étrangers à l'invalidité; cf. ATF 107 V 17 consid. 2c; VSI 1999 p. 247 consid. 1; ATFA
non publié U 388/01 du 2 décembre 2002, consid. 2.2). Enfin, le Dr C.________ a répondu
à toutes les questions du mandat d’expertise en précisant les domaines d’activité
dans lesquels il considérait que le recourant dispose d’une capacité résiduelle
de travail. Par conséquent, ses conclusions procèdent d'une analyse complète de l'ensemble
des circonstances déterminantes ressortant de l'anamnèse, du dossier médical et de l'examen.
L’expertise du Dr C.________ peut ainsi se voir reconnaître une pleine valeur probante. Il
convient dès lors d’admettre, avec l’expert, que l’état de santé du
recourant s’est amélioré de manière notable depuis 2002.
S’agissant de la fibromyalgie dont le recourant fait état, et qui n’aurait selon lui
pas été prise en compte, il convient de relever qu’aucun médecin n’a posé
ce diagnostic de façon circonstanciée. Comme le note en effet le Dr S.________ dans son avis
médical du 8 février 2010, le diagnostic de fibromyalgie a été mentionné pour
une première fois en juin 2003 par le Dr V.________, qui estimait que l’évolution était
favorable et mettait ainsi fin au traitement. Certes le Dr F.________ mentionnait ce diagnostic avec
effet sur la capacité de travail dans son rapport médical à l'OAI du 30 mai 2005.
Pourtant, dans un rapport du 22 août 2007, ce praticien retient que ce diagnostic est sans répercussion
sur la capacité de travail. Quant au Dr Z.________, il mentionne uniquement une «probable»
fibromyalgie, sans autre indication (cf. rapport médical du 3 septembre 2010).
Il convient dès lors de retenir que le Dr C.________ admet, dès la date de l’expertise,
une capacité de travail résiduelle d’au moins 50% allant même jusqu’à
80% dans une activité adaptée et suivant l’activité effective.
Se pose à cet égard encore la question de savoir quel taux de capacité de travail doit
être retenu.
Pour sa part, X.________SA a admis une capacité de travail résiduelle de 65% dans une activité
adaptée, appliquant la valeur moyenne de la fourchette de 50 à 80% évaluée par l’expert.
Le recourant est également d’avis que c’est un taux de 65% qui devait être retenu.
A cet égard, il convient de rappeler que lorsqu’un rapport médical atteste une incapacité
de travail sous la forme d'une fourchette de valeurs, il convient en règle générale de
se fonder sur la valeur moyenne, ce qui permet d'éviter les inégalités de traitement résultant
de ce genre d'évaluation (TF 9C_280/2010 du 12 avril 2011, consid. 4.2; 9C_776/2009 du 11 juin
2010, consid. 3.3 et I 822/04 du 21 avril 2005, consid. 4.4 et les références). S’il
est exact que le Tribunal fédéral a effectivement relevé dans l’affaire opposant
le recourant à X.________SA que dans la mesure où le Dr C.________ avait précisé
que la valeur supérieure [80%] devait probablement être atteinte, le taux retenu [65%] se révélait
plutôt favorable au recourant, il a pourtant considéré qu’en s’arrêtant
au taux moyen de la fourchette d’activité exigible indiquée par l’expert médical
(entre 50% et 80%), les autorités précédentes n’avaient pas abusé de leur pouvoir
d’appréciation. En l’espèce, il n’y a dès lors pas lieu de s’écarter
du taux de capacité résiduelle de 65%.
6.
Cela étant constaté, encore faut-il déterminer le degré d’invalidité présenté
par le recourant.
a)
A teneur de l’art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
b)
L’OAI retient un revenu sans invalidité de 53'939 fr. en 2007, en se fondant sur les renseignements
obtenus auprès de l’ancien employeur du recourant et en indexant ce montant. Il apparaît
que cette somme, au demeurant plus élevée que celle retenue par l’assureur-accident (53'733
fr. 75) est favorable au recourant. On peine du reste à comprendre pour quel motif celui-ci soutient
que son revenu sans invalidité serait de 31'633 fr., montant qui, quant à lui, lui serait clairement
défavorable.
c)
Pour établir le revenu que l’assuré pourrait réaliser malgré les atteintes
à la santé dont il souffre (revenu d’invalide), la jurisprudence admet de se référer,
à certaines conditions, aux données statistiques de l’ESS, publiées par l’Office
fédéral de la statistique, lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité
lucrative dans une profession adaptée. En l’absence de formation professionnelle dans une
telle activité, il convient de se référer au revenu mensuel brut (valeur centrale) pour
une activité simple et répétitive dans l’économie privée, tous secteurs
confondus (RAMA 2001 no U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés mentionnés dans I’ESS
correspondent à une semaine de travail de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à
la durée du travail hebdomadaire moyenne dans les entreprises pour l’année prise en considération.
Par ailleurs, l’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales
être réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services,
la nationalité, la catégorie d’autorisation de séjour ou le taux d’occupation.
Une évaluation globale des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire.
La jurisprudence admet de procéder à une déduction de 25% au maximum pour en tenir compte
(ATF 126 V 75).
En l'espèce, le recourant, sans formation professionnelle, a travaillé comme cuisinier. Cette
activité est considérée, de l'avis unanime des médecins interrogés, comme n'étant
plus adaptée. Il convient par conséquent de se référer aux données de l'ESS
2006, soit 4'732 fr. par mois (ESS 2006, TA1; niveau de qualification 4). A cet égard, et quoi qu’en
dise le recourant, compte tenu du large éventail d'activités simples et répétitives
(qui correspondent à un emploi léger et respectant les limitations fonctionnelles observées)
que recouvre le marché du travail en général – et le marché du travail équilibré
en particulier – on constate qu'un nombre significatif d'entre elles, ne nécessitant aucune
formation spécifique, sont adaptées aux problèmes physiques qu’il présente
(cf. TF 9C_695/2010 du 15 mars 2011, consid. 6.3).
En procédant aux adaptations requises pour prendre en considération la durée du travail
hebdomadaire dans les entreprises en 2006 (41.7 heures, La Vie Economique, 10-2006, p. 91, tableau B
9.2), on obtient un revenu annuel de 59'197 fr. 32. Après adaptation de ce chiffre à l’évolution
des salaires nominaux de 2006 à 2007 (+ 1.6%; La Vie économique, 10-2006. p. 91 tableau B 10.2),
on obtient un revenu annuel de 60'144 fr. 48. Compte tenu d’un taux d’activité de 65%
dans une activité adaptée, le salaire hypothétique est dès lors de 39'093 fr. 91.
L'intimé a procédé à une déduction de 15% pour tenir compte des limitations
fonctionnelles du recourant. Le recourant soutient que l’administration n’a pas tenu suffisamment
compte de l’ensemble des circonstances du cas (âge, longue période d’inactivité,
capacité de travail résiduelle réduite, limitations fonctionelles), et qu’il convient
de retenir un abattement supérieur à 15%. Or un tel abattement a été considéré
comme conforme au droit par le Tribunal fédéral dans l’affaire opposant le recourant
à X.________SA, quand bien même la haute Cour a relevé que ce taux de réduction apparaissant
«peu généreux». Cela étant, le recourant avait 56 ans et demi lors de la décision
attaquée. Il s’agit là d’un âge inférieur au seuil à partir duquel
le Tribunal fédéral parle d’âge avancé, où l'exercice d'une nouvelle activité
adaptée ne peut plus raisonnablement être exigée compte tenu des années de travail
restant avant la retraite (TF 9C_918/2008 du 28 mai 2009, consid. 4.2.2; 9C_437/2008 du 19 mars
2009, consid. 4; 9C_612/2007 du 14 juillet 2008, consid. 5.1). S’il est exact que le recourant
n’a plus retravaillé depuis 2000, ses limitations fonctionnelles ne sont, de l’avis
du Dr C.________, pas conséquentes au point de l’empêcher de mettre à profit sa
capacité de travail résiduelle. Ainsi elles sont minimes pour le poignet et la main à
droite, et évaluées à 50% d’un poignet normal du côté gauche (cf. rapport
d’expertise, p. 7). En outre, il subsiste un taux d’occupation de 65%.
L’abattement de 15% retenu par l’intimé ne prête dès lors pas le flanc à
la critique. Il en résulte un revenu avec invalidité de 33'229 fr. 85. En comparant ce revenu
avec le revenu hypothétique sans invalidité de 53'939 fr., cela conduit à retenir une
perte de gain de 20'709 fr. 15, soit un taux d'invalidité de 38,39%, qu’il convient d’arrondir
à 38%, et qui n’ouvre pas le droit à la rente.
7.
Dans un dernier moyen, le recourant fait valoir qu’il ne peut exploiter sa capacité de travail
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles et qu’au regard de sa
longue période de désintégration professionnelle et de l’impossibilité de faire
appel à son expérience passée, ses chances de pouvoir se réintégrer par ses
propres moyens sur le marché du travail paraissent particulièrement aléatoires.
a)
Selon
la jurisprudence, avant de réduire ou supprimer la rente par suite de révision ou de reconsidération,
l'administration doit examiner si la capacité de travail résiduelle médico-théorique
mise en évidence sur le plan médical permet d'inférer une amélioration de la capacité
de gain et, partant, une diminution du degré d'invalidité, ou s'il est nécessaire, au
préalable, de mettre en œuvre une mesure d'observation professionnelle (afin d'examiner l'aptitude
au travail, la résistance à l'effort, etc.) et/ou des mesures légales de réadaptation.
Dans la plupart des cas, cet examen n'entraînera aucune conséquence particulière, puisque
les efforts que l'on peut raisonnablement exiger de la personne assurée (en vertu de l'obligation
de diminuer le dommage), lesquels priment sur le droit à des mesures de réadaptation, suffiront
à mettre à profit la capacité de gain sur le marché équilibré du travail
dans une mesure suffisante à réduire ou à supprimer la rente (TF 9C_694/2010 du 23 février
2011, consid. 5.4; 9C_163/2009 du 10 septembre 2010, consid. 4.2.2). Ainsi, le principe de la réadaptation
par soi-même est un aspect de l'obligation de diminuer le dommage qui prime en règle générale
le droit à des mesures de réadaptation (TF 9C_254/2011 du 15 novembre 2011, consid. 7.1.2.1).
Ceci a pour conséquence que dans une procédure de révision, une amélioration de capacité
de travail médicalement documentée permet, nonobstant une durée prolongée de la période
pendant laquelle la rente a été allouée, d'inférer une amélioration de la capacité
de gain et partant, de procéder sans délai à une nouvelle comparaison des revenus. Cette
jurisprudence exprime le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente, d'après
lequel aucune rente ne saurait être allouée dès qu'une mesure de réadaptation est
susceptible d'avoir une incidence sur la capacité de gain de la personne assurée (TF 9C_254/2011
du 15 novembre 2011, consid. 7.1.2.1 et les références citées).
Dans ces conditions, lorsqu'il incombe à l'assuré de se réadapter par lui-même pour
obtenir un revenu d'invalide adéquat, l'administration peut procéder sans délai au calcul
du taux d'invalidité, parce qu'il apparaît d'emblée que l'assuré n'a besoin d'aucune
mesure de réadaptation, ou tout au plus d'une mesure d'aide au placement au sens de l'art. 18 LAI
(TF 9C_694/2010 du 23 février 2011, consid. 5.1; 9C_163/2009 du 10 septembre 2010, consid. 4.1.1;
9C_ 141/2009 du 5 octobre 2009, consid. 2.3.1).
Selon la jurisprudence, il existe essentiellement deux situations où la valorisation de la capacité
fonctionnelle de travail présuppose l'octroi préalable de mesures de réadaptation:
D'un point de vue médical, l'octroi d'une mesure de réadaptation peut constituer une condition
sine qua non pour permettre à la personne assurée d'accroître sa capacité fonctionnelle
de travail. Lorsque le corps médical fixe une capacité résiduelle tout en réservant
que celle-ci ne pourra être atteinte que moyennant l'exécution préalable de mesures de
réadaptation, il n'y a pas lieu de procéder à une évaluation du taux d'invalidité
sur la base de la capacité de travail résiduelle médico-théorique, avant que lesdites
mesures n'aient été exécutées (TF 9C_694/2010 du 23 février 2011, consid.
5.3.1; 9C_ 141/2009 du 5 octobre 2009, consid. 2.3.1).
L'octroi d'une mesure de réadaptation peut également constituer une condition sine qua non
d'un point de vue professionnel. En effet, dans certains cas très particuliers, lorsque la rente
a été allouée de façon prolongée, la jurisprudence a considéré qu'il
n'était pas opportun de supprimer la rente malgré l'existence d'une capacité de travail
médicalement documentée, avant que les possibilités théoriques de travail n'aient
été confirmées à l'aide de mesures médicales de réhabilitation et/ou de
mesures d'ordre professionnel. Il convient dans chaque cas de vérifier que la personne assurée
est concrètement en mesure de mettre à profit sa capacité de gain sur le marché équilibré
du travail (art. 7 al. 1 LPGA, en corrélation avec l'art. 16 LPGA). Il peut en effet arriver
que les exigences du marché du travail ne permettent pas l'exploitation immédiate d'une capacité
de travail médicalement documentée; c'est le cas lorsqu'il ressort clairement du dossier que
la personne assurée n'est pas en mesure, pour des motifs objectifs et/ou subjectifs liés principalement
à la longue absence du marché du travail, de mettre à profit par ses propres moyens les
possibilités théoriques qui lui ont été reconnues et nécessite de ce fait l'octroi
d'une aide préalable (TF 9C_694/2010 du 23 février 2010, consid. 5.3.2.2; 9C_163/2009
du 10 septembre 2010, consid. 4.2.2).
Sur la base de ces règles générales, le Tribunal fédéral a encore précisé
ce qui suit, dans un arrêt du 26 avril 2011 – postérieur à la décision attaquée,
qui ne pouvait donc pas être connu de l'OAI – : dans les cas où la réduction ou
la suppression de la rente d'invalidité par révision ou reconsidération concerne un assuré
qui est âgé de 55 ans révolus – ce qui est le cas du recourant – ou qui a
bénéficié d'une rente depuis plus de quinze ans, l'administration doit d'abord examiner
sérieusement l'opportunité de l'octroi de mesures de réadaptation (TF 9C_228/2010
du 26 avril 2011, consid. 3.3; 9C_254/2011 du 15 novembre 2011, consid. 7). Ensuite, elle doit prendre
les mesures nécessaires à la réintégration de l'assuré dans le circuit économique,
sous réserve de la réalisation des conditions matérielles du droit à la prestation
et de la collaboration de l'intéressé. Ce n'est qu'à la suite de cet examen que l'autorité
pourra statuer définitivement sur la révision de la rente d'invalidité (TF 9C_254/2011
du 15 novembre 2011, consid. 7.2. in fine). Cela ne signifie cependant pas que ces assurés peuvent
faire valoir des droits acquis dans le contexte de la révision ou de la reconsidération, mais
seulement qu'une réadaptation par soi-même n'est – sauf exception – pas objectivement
concevable, en raison de leur âge ou de la longue durée pendant laquelle la rente a été
perçue (TF 9C_228/2010 du 26 avril 2011, consid. 3.5).
b)
En l'espèce, il y a lieu d'examiner s'il est nécessaire, d'un point de vue médical ou
d'un point de vue professionnel, de fournir au recourant des mesures de réadaptation pour qu'il
puisse valoriser sa capacité fonctionnelle de travail sur le marché du travail ou si les efforts
que l'on peut raisonnablement exiger de lui, lesquels priment en principe sur le droit à des mesures
de réadaptation, suffisent à inférer une amélioration de sa capacité de gain.
Dès lors que le recourant était âgé de plus de 55 ans lors de la suppression de rente
par voie de révision, il fait partie de la catégorie des assurés dont on ne peut en principe
exiger d'entreprendre de leur propre chef tout ce qu'on peut raisonnablement attendre d'eux pour tirer
profit de leur capacité résiduelle de travail médicalement documentée. De plus, on
constate que le recourant n’a plus travaillé depuis le 22 août 2000, date de son accident
de moto. A cela s’ajoute que de l’avis de l’expert, le recourant n’est plus apte
à exercer son ancienne activité de cuisinier. Or il apparaît à lecture de son compte
individuel de travail que s’il a effectivement eu plusieurs employeurs durant sa carrière
professionnel, il a toujours œuvré en qualité de cuisinier, n’ayant ainsi pas été
confronté à un changement de profession. On ne saurait dès lors exiger du recourant qu’il
reprenne une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles sans pouvoir, au préalable,
bénéficier de mesures de réadaptation d’ordre professionnel. S’il est exact
qu’à l’occasion d’un entretien verbal du 27 juin 2008, le recourant a indiqué
qu’il s’estimait incapable de travailler, l’examen de l’intimé aurait dû
être plus poussé et faire l’objet d’une décision concrète.
Par conséquent, il convient de renvoyer la cause à l'intimé afin qu'il prenne les mesures
nécessaires à la réintégration du recourant dans le circuit économique, sous
réserve de la réalisation des conditions matérielles du droit à la prestation et
de la collaboration de l'intéressé (art. 21 al. 4 LPGA). Ce n'est qu'à la suite de cet
examen que l'intimé pourra statuer définitivement sur la révision de la rente d'invalidité.
En ce sens, le recours est bien fondé.
8.
L'instruction étant complète sur le plan médical, il n’y a pas lieu de donner suite
à la requête de mise en œuvre d’expertise formulée par le recourant, pas plus
que d’entendre les Drs F.________ et Q.________, lesquels ont été interpellés à
plusieurs reprises en cours de procédure et ne sont au demeurant plus les médecins du recourant.
En effet, si l'administration ou le juge (art. 43 et 61 let. c LPGA), se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office,
sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante
et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu
d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves; Kieser, Das Verwaltungsverfahren
in der Sozialversicherung, p. 212, n° 450; ATF 130 II 425 consid. 2.1; 122 II 469 consid. 4a; 122
III 223 consid. 3c; 120 Ib 229 consid. 2b; 119 V 344 consid. 3c et la référence). Il n’y
a pas lieu non plus de donner suite à la demande du recourant tendant à sa comparution personnelle.
En effet, l'art. 30 al. 3 Cst (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999; RS 101), selon lequel l'audience et le prononcé du jugement sont publics,
ne confère pas au justiciable de droit à une audience publique. Il se limite à garantir
qu'une telle audience se déroule publiquement lorsqu'il y a lieu d'en tenir une. Une requête
de preuve (demande tendant à la comparution personnelle, à l'interrogatoire des parties, à
l'audition de témoins ou à une inspection locale) ne suffit pas à fonder une obligation
d’organiser des débats publics (cf. ATF 122 V 47 consid. 2c p. 52 sv. et 3a p. 55). En
l’occurrence, le recourant a uniquement sollicité sa «comparution personnelle»,
ce qui correspond à une requête de preuve, qui peut dès lors être écartée
par appréciation anticipée des preuves.
9.
En conclusion, bien fondé, le recours doit
être admis, la décision attaquée étant annulée et la cause renvoyée à
l'OAI pour complément d'instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
Il reste à statuer sur les frais et les dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art.
99 LPA-VD).
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI).
En l'espèce, vu le changement de jurisprudence consacré par l’arrêt du Tribunal
cantonal vaudois AI 230/11 – 144/2012 du 23 avril 2012, il convient de considérer, conformément
à la jurisprudence fédérale, que l’art. 69 al. 1
bis
LAI impose la perception de frais de justice à la charge de la partie qui succombe, qu’il
s’agisse de la partie recourante ou intimée. Sur le principe même de l’absence
de gratuité de la procédure, les cantons sont liés par cette disposition (ATF 133 V 402
consid. 4.3; TF 9C_581/2007 du 14 juillet 2008, consid. 5).
Compte tenu de ce qui précède, les frais de procédure sont mis à la charge de l’intimé,
conformément à l’art. 69 al. 1
bis
LAI.
Obtenant partiellement gain de cause sur le fond, le recourant, assisté d'un mandataire professionnel,
a droit à des dépens arrêtés à 1'800 fr. (art. 61 let. g LPGA,
art. 55 al. 1 LPA-VD et art. 7 TFJAS [Tarif vaudois du 2 décembre 2008 des frais judiciaires
et des dépens en matière de droit des assurances sociales; RSV 173.36.5.2]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 8 avril 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément d'instruction
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, par 500 fr. (cinq cents francs), sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à P.________ la somme de
1'800 fr. (mille huit cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Stéphane Rey (pour M. P.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :