vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 357 · 2011-04-13 · fr

FORCE PROBANTE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, REFUS DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, PRESTATION D'ASSURANCE{AI} | 28 al. 1 LAI, 43 al. 1 LPGA, 43 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 13.04.2011 Arrêt / 2011 / 357

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
256/09 - 121/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 avril 2011
_________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              Mmes
Röthenbacher et Thalmann
Greffière :
Mme              Desscan
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à Lausanne, recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimée.
_______________
Art.
6-8, 43 al. 1 LPGA, art. 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
H.________ (ci-après : l'assuré ou le
recourant),
né le 28 mars 1955, ressortissant du Kosovo, est arrivé en Suisse en 1983. Il est marié
et père de deux enfants. Sans formation reconnue, l'assuré a notamment
travaillé en qualité de poseur de plafond, d'aide-menuisier et d'aide-ébéniste pour
diverses entreprises, souvent dans le cadre de missions temporaires. L'assuré est sans activité
lucrative depuis 2002 et a bénéficié de prestations de l'assurance-chômage. Il se
trouve au bénéfice du revenu d'insertion (RI) depuis 2006.
En septembre ou en octobre 2006, l'assuré a voulu ramasser une télévision le long de la
route. Il s'est alors encoublé et est tombé
au
sol. Depuis cette chute, l'assuré ressent de fortes douleurs lombaires, les examens médicaux
ayant mis en évidence un tassement vertébral de L2. L'assuré étant déjà
au bénéfice du RI, son assurance-maladie obligatoire a pris les frais en charge.
Dans un certificat médical du 5 mars 2008, le Dr X.________ spécialiste FMH en médecine
générale et médecin traitant de l'assuré a attesté que celui-ci était apte
au travail dans une activité adaptée à son état de santé, soit une activité
qui ne nécessite pas de port de charge supérieur à 10 kg, de station debout ou assise
prolongée ou de mouvement en porte-à-faux. Il n'a toutefois pas précisé à quel
taux l'assuré était capable de travailler.
Le 27 août 2008, l'assuré a fait l'objet d'une communication de détection précoce
auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI)
de la part de l'Office régional de placement de Lausanne. Le formulaire de détection précoce
mentionne que l'assuré était en incapacité de travail depuis environ 2006 suite à
un accident et qu'il souffrait de problèmes de dos l'empêchant un port de charge supérieur
à 5-10 kg, les positions de porte-à-faux et les marches d'une durée supérieure à
une demie heure. L'assuré devait en outre changer régulièrement de position.
Suite à un entretien de détection précoce du 12 septembre 2008, l'OAI a invité l'assuré,
dans un courrier daté du même jour, à remplir une demande de prestations AI pour adultes.
L'assuré a rempli et signé ladite demande le 23 septembre 2008.
Du 1
er
au 19 décembre 2008, l'assuré a bénéficié d'une mesure d'intervention précoce
de l'AI sous la forme d'un stage d'évaluation et d'orientation auprès de la société
D.________, à Cheseaux-sur-Lausanne. Il ressort du rapport de stage du 18 décembre 2008 ce
qui suit :
"M. H.________ a effectué un stage de 3 semaines à 100% au sein de notre atelier de conditionnement
et a réalisé divers travaux de types mises sous plis, montages de boîtes cartons, mises
sous films plastiques, conditionnement de pâtes alimentaires dans des présentoirs en cartons.
Certains de ces travaux étaient réalisés en positions debout, nécessitaient des déplacements
dans l'atelier avec des ports de charge d'un max. de 6 kg.
Durant ces 3 semaines, M. H.________ a fait preuve d'un très bon comportement, d'engagement et de
motivation. Il s'est bien intégré au sein d'une équipe d'environ 60 personnes. Il n'a
pas rencontré de difficulté de compréhension des consignes orales et a régulièrement
pris des initiatives visant à optimiser le travail de production.
Les limitations de M. H.________ observées dans notre contexte d'atelier de conditionnement se situent
clairement au niveau physique. Il se plaint souvent de lombalgies et doit régulièrement alterner
les positions debout et assises. Ses douleurs semblent plus fortes l'après-midi et son rendement
diminue au fil des heures. Par conséquent, il nous semble qu'actuellement, une activité à
50% le matin serait plus adéquate."
Sur demande de l'OAI, le Dr X.________ a émis un rapport médical du 4 décembre 2008
du Dr X.________, qui a la teneur suivante :
"Diagnostics avec effet sur la capacité
de travail
En cas de maladies psychiques, prière de donner le code CIM ou DSMAI
Dorsolombalgies chroniques résiduelles post-tassement vertébral de L2 en 2006
Hyperostose articulaire cunéo-métatarsienne.
Diagnostics sans effet sur la capacité de travail
Status après ulcère duodénal postérieur en 1994
Status après colique néphrétique
gauche en 2004
Hypercholestérolémie
Surcharge pondérale.
(…)
C'est
en 2006 que le patient déjà en recherche de travail au service social présente après
avoir soulevé une charge une douleur transfixiante immédiate localisée à la jonction
dorso-lombaire. Les douleurs deviennent progressivement de plus en plus violentes. Les investigations
ont mis en évidence un tassement vertébral de L2, sous traitements d'anti-inflammatoires et
antalgiques la situation s'améliore mais depuis persiste des douleurs de la jonction dorso-lombaire
au moindre effort ou en station debout ou assise prolongée. Le port de charges déclenche également
une douleur. Il présente en outre depuis quelques mois des douleurs au niveau du pied droit liées
à une hyperostose articulaire cunéo-métatarsienne du gros orteil. Pour cette affection,
le patient doit faire attention au chaussage qui peut entraîner une compression de ce nerf. Une
intervention chirurgicale peut être envisagée si la gène persiste.
Symptômes actuels/état actuel
Au status le patient est en bon état général, avec une surcharge pondérale pesant
94 kg pour 170cm. La marche talons-pointes est possible, douleurs au renversement antéro-postérieur,
distance doigts-sol de 5 cm, pas de signe sensitivo-moteurs.
(…)
Le
patient a été au chômage puis à l'aide sociale depuis quelques années, impossible
à définir la capacité de ce patient
(…)
Le
patient travaillait sur les chantiers. Les activités liées aux bâtiments me semblent contre-indiquées."
Dans un bref rapport médical du 5 mars 2009, le Dr J.________ du SMR a indiqué ce qui suit :
"Selon le MT [médecin traitant], il souffre de dorsalgies non déficitaires depuis 2006,
suite à une fracture tassement L2.
Cette atteinte justifie une IT [incapacité de travail] dans l'activité lourde de poseur de
plafond, mais ne justifie pas une IT dans une activité plus légère sans contrainte majeure
sur le dos.
A relever qu'au moment de cet accident, l'assuré était déjà sans activité. L'inactivité
depuis lors ne se justifie pas du point de vue médical."
B.
Le 9 mars 2009, l’OAI a adressé à l'assuré un projet de décision rejetant sa
demande du 23 septembre 2008. Les motivations de l'OAI étaient les suivantes :
"Du point de vue médical, votre dossier a fait l’objet d’un examen approfondi par
le Service médical régional. Nous constatons que vous présentez depuis le mois d’octobre
2006 des dorsolombalgies à la suite d’une chute. En relation avec vos problèmes de santé,
votre activité de poseur de plafonds est contre-indiquée. En effet, vous présentez les
limitations fonctionnelles suivantes : port de charge de plus de 15kg répété, porte
à faux, mouvements répétés d’inclinaison/rotation du tronc, stations statiques
prolongées, travail sur machines vibrantes ; qui contre-indiquent l’exercice de votre
activité de poseur de plafonds. Par contre, dans une activité adaptée à vos limitations
fonctionnelles précitées, vous présentez une capacité de travail raisonnablement
exigible de 100% à compter du début de l’année 2007, soit avant l’échéance
du délai de carence d’une année.
Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l’assuré
n’a pas — comme c’est votre cas — repris d’activité professionnelle,
on peut se référer aux données statistiques, telles qu’elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l’office fédéral de la statistique, pour
estimer le revenu d’invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à
la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur
centrale.
En l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les
hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2006, CHF 4732.00 par mois, part au 13
ème
salaire comprise (Enquête suisse sur la structure des salaires 2006, TA1 ; niveau de qualification
4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de quarante
heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises
en 2006 (41,7 heures ; La Vie économique, 10-2006, p. tableau B 9.2), ce montant doit être
porté à CHF 4933.11 (CHF 4732.00 x 41,7 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 59197.32.
Après adaptation de ce chiffre à l’évolution des salaires nominaux de 2006 à
2007 (+ 1.60 % ; La Vie économique, 10-2006, p. tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel
de CHF 60144.48 (année d’ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des
empêchements propres à la personne de l’assuré, à savoir les limitations liées
au handicap, l’âge, les années de service, la nationalité / catégorie de permis
de séjour et le taux d’occupation. Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des
déductions distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt
de procéder â une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide,
compte tenu de l’ensemble des circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas
de déduction globale supérieure à 25% (ATF 126 V 80 consid.5b/cc).
Compte tenu de vos limitations fonctionnelles, un abattement de 15 % sur le revenu d’invalide est
justifié.
Le revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à CHF 51122.81.
Revenu annuel professionnel
raisonnablement exigible :
sans invalidité
CHF
55900.00
avec invalidité
CHF
51122.81
La perte de gain s’élève à
CHF              4777.19
= un degré d’invalidité de 8.5 %
Un degré d’invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d’invalidité.
Par contre, vous pouvez prétendre à l’aide de notre service de placement qui fait l’objet
d’une communication d’octroi."
Le 16 mars 2009, l'assuré a contesté ce projet de décision auprès de l'OAI. Il a
produit un certificat médical du Dr X.________ attestant une incapacité de travail de 70% du
1
er
mars au 30 avril 2009. Il a requis en outre la production de son dossier complet par l'OAI
Il ressort d'une "note 1
er
entretien placement" du 9 avril 2009 de l'OAI ce qui suit :
"M. H.________ est sous CM [congé-maladie] à 70%. Il touche actuellement le RI à
hauteur de 3500.- par mois selon ses dires. Il ne se voit pas travailler de part ses douleurs mais veut
bien essayer si je lui propose qqch. Il ne peut conduire longtemps, ne peut lire correctement et se trouve
vieux. Je lui explique la question du placement. Il a RDV [rendez-vous] chez son médecin le 22 avril
et devrait avoir des nouvelles infos le 6 mai 2009.
Je lui avoue ne pas percevoir de motivation de sa part au placement. Ce qui signifie qu'il me sera très
difficile de lui proposer un emploi.
=> le relancer dès le 06 mai pour savoir si toujours sous CM."
Par décision du 6 mai 2009, l’OAI a confirmé son projet de décision du 16 mars 2009
au motif que l'assuré disposait d'une capacité de travail totale dans une activité adaptée
et qu'il présentait un préjudice économique inférieur à 40% n'ouvrant pas le
droit à une rente d'invalidité.
C.
Par acte du 19 mai 2009, H.________ a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances
sociales ; il conclut à ce que son cas soit réexaminé, notamment à la lumière
d'examens médicaux qu'il devrait recevoir prochainement. Le même jour, il a envoyé copie
de ce recours à l'OAI et lui a transmis un certificat médical du 15 mai 2009 du Dr X.________
attestant une incapacité de travail totale du 1
er
mai au 30 juin 2009, la durée probable de l'incapacité étant toutefois indéterminée.
Par un courrier du 26 juin 2009, l'assuré a déclaré renoncer à l'aide au placement
proposée par l'OAI.
Dans sa réponse du 14 septembre 2009, l'OAI a proposé le rejet du recours et le maintien de
la décision attaquée. Il retient que l'assuré présente un préjudice économique
inférieur à 40% (9%) et que, par conséquent, il n'a pas droit à une rente de l'assurance-invalidité.
Invité à se déterminer sur la réponse du 14 septembre 2009 de l'OAI, le recourant
a produit, le 5 octobre 2009, divers rapports médicaux dont :
-
Un avis médical du 27 avril 2009 du Dr F.________, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine
interne, qui expose ce qui suit :
"
Diagnostics
Ø
Lombalgies chroniques aspécifiques
○ Syndrome d’amplification des symptômes
○ Status après tassement du plateau supérieur de L2 sur la partie antérolatérale
droite.
Anamnèse
Ce ressortissant kosovar, connu essentiellement pour un tabagisme chronique, déclare qu’en
2006, alors qu’il était au chômage (profession de poseur de plafonds), il avait soulevé
une lourde télévision en septembre 2006 et il aurait ressenti depuis lors des lombalgies inaugurales
pour lesquelles il avait consulté les urgences du CHUV.
Une radiographie avait démontré un léger tassement de L2 et ensuite des bilans complémentaires
alliant une IRM lombaire et un Scanner lombaire réalisés en novembre 2006 au CID (Centre d'Imagerie
Diagnostique de Lausanne) ont confirmé l’existence d’un petit tassement de la partie
supérieure de L2 sur la partie antérolatérale droite, d’après les rapports
d’interprétation (le patient a malheureusement égaré ses clichés radiologiques...).
Depuis lors, le patient souffre de lombalgies chroniques qui n’ont pas été améliorées
par les diverses médications antalgiques, anti-inflammatoires et les multiples séances de physiothérapie
qu’il a reçues. Ainsi, une demande de rente Al a été déposée, on lui aurait
informé d’un préavis de refus. Enfin, des mesures d’aide au placement seraient
envisagées chez ce patient. Actuellement, il bénéficie de l’aide sociale, il est
marié et père de 6 enfants.
Il relate ainsi la persistance de lombalgies permanentes, présentes de jour et de nuit, exacerbées
à là moindre station assise ou debout prolongée, au port de charges même légères,
notamment en antéflexion du tronc. Il a également été examiné par notre Confrère
le Dr [...], orthopédiste, en raison d’une hyperostose au niveau de l’articulation cunéo-métatarsienne
du gros orteil, et une intervention chirurgicale serait envisagée. Il ne signale donc pas de plainte
neurologique, les anamnèses systématique et familiale sont sans élément pour une
cause spécifique quant à ses douleurs. Il déclare actuellement être uniquement sous
traitement de Dafalgan en réserve et il prend également des statines en raison d’une
hypercholestérolémie.
Examen
clinique
Patient relativement dolent qui n’a toutefois aucune difficulté à se déplacer, les
transferts sont réalisés d’une manière harmonieuse, et prestement. Le patient est
resté assis durant son audition sans solliciter le droit de se mettre debout. L’examen clinique
est cependant parasité par de nombreux signes suggestifs d’amplification des symptômes,
des signes de Waddell tous présents avec à l’inspection un patient pesant 92 kilos pour
175 cm, des flèches de Forestier à 0-9-0-4-3 cm avec un fil à plomb centré. Le patient
est costaud avec une importante musculature au niveau des épaules. Le Schober lombaire est à
10 cm, la distance doigts-sol est à 38 cm. En revanche, la distance doigts-orteils s’il est
assis sur le lit est à 0 cm On constate l’absence de contractures musculaires significatives
et le patient fait allégation de douleurs de tout l’hémicorps droit, notamment de toute
la région lombaire du côté droit. Les apophyses épineuses sont insensibles à
la percussion et à la palpation, il n’y a pas de signe de la Sonnette. Les sacro-iliaques
sont sans particularité, le rachis cervico-dorsal est non-limité, il est légèrement
sensible du côté droit à la palpation et à la percussion de la musculature. Le status
neurologique est sans particularité (pas de Lasègue et pas de déficit sensitivo-moteur
ou réflexe).
(…)
Toutefois, le patient déclare être capable encore de conduire sa voiture pendant plus de 30
minutes. L’examen clinique est difficilement interprétable puisque « parasité »
par de nombreux signes de surcharges fonctionnelles suggestifs d’un syndrome d’amplification
des symptômes, puisqu’il y a effectivement une importante discordance entre la distance doigts-orteils
en position assise qui est à 0 cm et la distance doigts-sol, alors que le patient est debout, était
à 38 cm et les signes de Waddell sont donc tous présents, enfin il y a des douleurs qui sont
diffuses ubiquitaires au niveau du rachis lombaire signalé par le patient sinon, du point de vue
neurologique, un examen normal et un examen des sacro-iliaques également normal.
Dans ces conditions, le tableau clinique que présente M. H.________ est compatible avec des lombalgies
chroniques avec syndrome d’amplification des symptômes d’origine aspécifique.
Toujours est-il que l’existence d’une fracture tassement de L2 justifierait la pratique d’un
densitométrie osseuse afin d’écarter le possibilité d’une ostéoporose
sous-jacente chez ce patient passablement tabagique mais qui n’aurait à priori pas d’autre
facteur de risque d’une ostéoporose masculine.
D’autre part, au vu de la longue évolution de la symptomatologie sans aucun résultat
sous traitement physiothérapeutique ambulatoire et une médication antalgique, il me semble
nécessaire que M. H.________ soit évalué dans le cadre d’un Centre de rééducation
multidisciplinaire du rachis comme celui de l’Hôpital Orthopédique (Dr [...] ou Dr [...]),
en vue d’une prise en charge multimodale de rééducation rachidienne.
Au vue de la longue évolution de la situation, le pronostic semble toutefois réservé quant
à une reprise d’un activité professionnelle, en tout cas dans son activité habituelle,
d’autant plus que le patient présente à l’examen clinique des signes comportementaux
et qu’il n’y a donc pas eu d’amélioration de la symptomatologie depuis trois ans,
avec au contraire même une aggravation.
Je
n'ai donc malheureusement aucune autre proposition thérapeutique magistrale à faire à
M. H.________. Pour ce qui est de la problématique avec l'AI, en cas de litige et d'avis divergents
entre les différents médecins, il semblerait justifié qu'une expertise rhumatologique
soit mise sur pied."
-
un rapport du 24 juin 2009 de la Dresse C.________, spécialiste FMH en médecine physique et
réadaptation, dans lequel elle retient les diagnostics de troubles statiques, un status post-tassement
vertébral de L2 post-traumatique en 2006, un syndrome de déconditionnement physiquement, d'obésité
ainsi que de déconditionnement psychologique dans un contexte socio-professionnel difficile, le
recourant étant hors circuit professionnel depuis 2002. Elle relève que l'ostéoporose
du recourant est en investigation et conclut comme suit :
"Selon les renseignements anamnestiques et cliniques que j’ai pu recueillir aujourd’hui,
mon diagnostic s’oriente vers un important déconditionnement physique et psychologique d’un
patient qui est hors circuit professionnel depuis 7 ans. Les douleurs du rachis ne suggèrent pas
la présence d’une affection spécifique.
Quant à l’ostéoporose, elle bénéficiera certainement d’un traitement
de fond que mes collègues du CMO (Centre Multidisciplinaire de l’ostéoporose) vont lui
prescrire.
Monsieur H.________ doit comprendre que pour améliorer sa condition physique, il est obligatoire
d’effectuer de manière régulière des exercices de reconditionnement musculaire.
Il n’y a absolument aucun geste miracle et ce n’est que son travail personnel qui pourra
l’aider. Je reste à disposition pour organiser un traitement intensif (stationnaire ou ambulatoire)
pour autant que Monsieur H.________ soit réellement motivé et s’implique activement dans
ce type de prise en charge."
-
un rapport du 20 juillet 2009 des Drs O.________ et L.________ du Service de rhumatologie, médecine
physique et réhabilitation du CHUV (Centre hospitalier universitaire vaudois), qui diagnostiquent
une ostéoporose fracturaire, une fracture L2 suite à un effort de soulèvement en 2006
ainsi qu'un mauvais état dentaire. Ils indiquent qu'il y a une indication formelle à débuter
un traitement ostéotrope et précisent qu'ils reverront le recourant trois mois après le
début du traitement.
Invité à se déterminer, l'OAI a transmis ces pièces médicales au SMR. Dans un
avis médical du SMR du 15 octobre 2009, le Dr Z.________, spécialiste FMH en médecine
générale, retient que les trois documents médicaux n'apportent pas d'éléments
nouveaux susceptibles de modifier les conclusions du rapport d'examen SMR du 5 mars 2009, d'autant plus
que les limitations fonctionnelles correspondent également à l'ostéoporose, qui ne justifie
en soi pas d'incapacité de travail. Suivant cet avis, l'OAI considère que les nouvelles pièces
médicales produites par le recourant ne sont pas de nature à remettre en cause le bien-fondé
de sa décision. Il a en outre relevé que seul le rapport médical du Dr F.________ du 27 avril
2009 se rapportait à des faits antérieurs à la décision attaquée et que par
conséquent, les deux autres pièces médicales n'étaient pas à prendre en considération
dans la présente cause.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté dans le délai légal (art. 60 al.1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1]), auprès
du Tribunal compétent (art. 69 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.20]), selon les formes prévues par la loi (notamment art. 61 let. b LPGA]), le recours est
recevable et il y a lieu d’entrer en matière.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD ; RSV
173.36) s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). Au vu de la valeur litigieuse, la présente cause relève
de la compétence d'une cour composée de trois magistrats (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Le recourant se plaint d'une appréciation incomplète et erronée de sa situation sur le
plan médical par l'Office intimé et conclut à l'annulation de la décision attaquée
pour complément d'instruction et nouvelle décision.
a)
Selon
l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité.
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
LAI).
b)
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40
% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, aux trois quart de rente s'il
est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
L'évaluation du taux d'invalidité d'un assuré résulte d'une comparaison entre le
revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide (capacité de gain hypothétique)
avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut être raisonnablement
exigée de lui sur un marché du travail équilibré (capacité de gain résiduelle),
après traitements et mesures de réadaptation le cas échéant (art. 16 LPGA).
3.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2 et 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 256 consid. 4 ; ATF 115 V 133 consid. 2 ; ATF 114 V 310 consid. 3c ; ATF 105
V 156 consid. 1 ; RCC 1980 p. 263 ; Pratique VSI 2002 p. 64 ; TF 8C_862/2008 du 19 août
2009 consid. 4.2).
b)
Il incombe à l'assureur – en l'espèce l'OAI – de prendre d'office les mesures d'instruction
nécessaires (art. 43 al. 1 LPGA) lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité (art. 57 al.
1 let. f LAI). Ainsi, lorsqu'un avis médical est nécessaire pour évaluer l'état de
santé de la personne assurée et déterminer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler, l'OAI doit selon les cas recueillir les avis médicaux de médecins
qui ont déjà examiné l'assuré, faire examiner l'assuré par son service médical
régional (art. 59 al. 2bis LAI) ou recourir aux services d'un expert indépendant (art. 44 LPGA
et 59 al. 3 LAI). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires
à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 9C_1012/2008
du 30 juin 2009 consid. 3.2.1 ; TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Dans la conduite
de la procédure, l'assureur dispose d'un large pouvoir d'appréciation en ce qui concerne la
nécessité , l'étendue et l'adéquation de recueillir des données médicales
(TF 9C_1012/2008 du 30 juin 2009 consid. 3.2.1).
c)
Il appartient au juge des assurances sociales
d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
de décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, il importe
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3a ; ATF 122 V 157 consid.
1c ; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2). En ce qui concerne les rapports établis
par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci
peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation
de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août
2009 consid. 4.2).
d)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal
les éclaircirait comme il convient en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2).
e)
Selon
une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées d'après l'état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue (ATF 121 V 362 consid. 1b ; ATF 116 V 246 consid. 1a et les références ;
cf. encore TF 9C_81/2007 du 21 février 2008 consid. 2.4 et TF 9C_397/2007 du 14 mai 2008 consid.
2.1). Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent normalement
faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 121 V 362 consid. 1b ; ATF 117 V
287 consid. 4 et les références ; cf. encore TF 9C_81/2007 du 21 février 2008 consid.
2.4 et TF 9C_397/2007 du 14 mai 2008 consid. 2.1), sauf s'ils sont étroitement liés à
l'objet du litige et de nature à influencer l'appréciation au moment où la décision
attaquée a été rendue (ATF 99 V 98 et les arrêts cités ; TF 9C_449/2007
du 28 juillet 2008 consid. 2.2).
4.
Le recourant a produit plusieurs rapports médicaux
à l'appui de son recours dont il estime qu'ils sont de nature à remettre en cause l'avis médical
du SMR du 5 mars 2009 sur lequel l'OAI s'est fondé pour lui dénier tout droit à une rente
d'invalidité.
a)
Contrairement
à ce que soutient l'OAI dans la décision litigieuse, la situation du recourant n'a pas fait
l'objet d'un examen approfondi du point de vue médical.
Au contraire, le Dr X.________ a renoncé à se déterminer sur la capacité de travail
dans une activité adaptée dans son rapport médical du 4 décembre 2008, le recourant
n'ayant plus travaillé depuis 2002. D'autre part, aucun des autres spécialistes consultés
par le recourant ne s'est déterminé sur cette question se limitant tout au plus à énumérer
les pathologies dont souffrent le recourant.
Seul le Dr J.________ s'est prononcé, dans son rapport du 5 mars 2009 sur la capacité de travail
du recourant dans une activité adaptée qu'il considère comme totale, sans toutefois étayer
sa position ni même avoir examiné le recourant. On ne saurait attribuer pleine valeur probante
à ce rapport selon les critères posés par la jurisprudence, étant donné qu'il
n'est pas le résultat d'une étude fouillé, qu'il ne se fonde pas sur des examens complets,
qu'il ne prend pas en considération les plaintes du recourant et qu'enfin ses conclusions sont insuffisamment
motivées.
b)
A la suite d'une aggravation de ses douleurs, le recourant a consulté le Dr F.________. Dans son
rapport du 27 avril 2009, le Dr F.________ relève que l'existence d'une fracture de tassement L2
justifierait la pratique d'une densiométrie osseuse afin d'écarter la possibilité d'une
ostéoporose sous-jacente. Il préconise une expertise rhumatologique. Le rapport est antérieur
à la décision litigieuse et a été produit par le recourant à l'appui de son
recours. Les investigations effectuées par la suite ont effectivement mis en exergue une ostéoporose
et ont abouti à la mise en place d'un traitement. Les Drs F.________, C.________, O.________ et
L.________ ne se sont pas déterminés sur la capacité de travail de l'assuré dans
une activité adaptée dans la mesure où des traitements étaient en cours aussi bien
auprès du Centre Multidisciplinaire de l'Ostéoporose qu'auprès du département de
l'appareil locomoteur. Il conviendra dès lors d'attendre la fin du traitement et d'évaluer
ensuite, à l'aide d'une expertise rhumatologique la capacité de travail du recourant dans une
activité adaptée.
L'OAI s'est déterminé sur les pièces médicales produites par le recourant, par l'intermédiaire
du Dr Z.________ du SMR, le 23 octobre 2009. Le DrZ.________ retient simplement que l'ostéoporose
ne justifie pas une incapacité de travail sans aucune motivation ni explication. Le SMR constate
également que le rapport du Dr F.________ est circonstancié, mais qu'il n'apporte aucun élément
nouveau et que les rapports des Drs C.________ et O.________ sont postérieurs à la décision
attaquée.
c)
A cet égard, il faut préciser que si le rapport de la Dresse C.________ et celui des Drs O.________
et L.________ sont postérieurs à la décision attaquée, il n'en demeure pas moins
qu'ils font état d'éléments médicaux antérieurs à la décision attaquée
et liés à l'état de santé du recourant sur lequel est fondé la décision
litigieuse, soit notamment les diagnostics de déconditionnement physique et psychique, l'assuré
ne travaillant plus depuis plusieurs années. Ainsi, contrairement à ce que soutient l'OAI,
il y a lieu de prendre en considération ces deux pièces médicales dans la présente
cause.
Dans ces conditions, on doit retenir qu'en l’absence d’un rapport médical
ayant
valeur probante permettant d’admettre, comme l'a fait l'OAI, une capacité de travail de 100%
dans une activité adaptée, la Cour de céans ne peut pas se déterminer sur cette question.
Ainsi, l'instruction de la cause doit être complétée sur le plan médical, en vue
de déterminer la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée. A cette
fin, une expertise rhumatologique doit être mise en œuvre et il apparaît plus adéquat
que cela soit fait par l'OAI, le cas échéant conformément à l'art. 44 LPGA, qui pourra
ensuite tirer les conséquences qu'il convient du complément ordonné. Partant, la décision
querellée doit être annulée et la cause renvoyée à l'autorité intimée
pour qu'elle procède selon les considérants et rende une nouvelle décision.
5.
En définitive, le recours, bien fondé, doit être admis, la décision attaquée
annulée et le dossier de la cause renvoyé à l’OAI pour complément d’instruction
sur le plan médical et nouvelle décision.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant la Cour des assurances sociales est soumise
à des frais de justice ; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1000 francs (art. 69 al. 1 bis LAI).
En l'espèce, le recourant obtient gain de cause et n'aura donc pas à supporter de frais judiciaires.
Ceux-ci ne peuvent pas non plus être mis à la charge de l'OAI ; en effet, selon l'art.
52 LPA-VD, des frais de procédure ne peuvent pas être exigés de la Confédération
et de l'Etat, ni donc de l'OAI en tant qu'organisme chargé de tâches d'intérêt public.
Le recourant, qui obtient gain de cause, mais sans le concours d'un mandataire autorisé, n'a pas
droit à des dépens (art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision du 6 mai 2009 de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
annulée et l'affaire est renvoyée à cet office afin qu'il procède à la mise
en œuvre d'une expertise rhumatologique et rende une nouvelle décision.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
H.________
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :