vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 910 · 2009-11-18 · fr

FIBROMYALGIE, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, DEGRÉ DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 LAI, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.11.2009 Arrêt / 2009 / 910

TRIBUNAL CANTONAL
AI 133/08 - 392/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 18 novembre
2009
__________________
Présidence
de   Mme
Di Ferro
Demierre
Juges
:           MM.
Jomini et Dind
Greffière
:
Mme
Trachsel
*****
Cause pendante entre
:
Q.________
, à Ecublens, recourante,
représentée par Me Colette Chable, avocate, à
Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI) à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 LPGA ; 28
LAI ; 29 bis RAI
E n  f a i t  :
A.
Q.________, née le 31 janvier 1959, d'origine portugaise, a
travaillé comme employée de maison du mois de janvier
1999 au mois de janvier 2001 puis a effectué une
période de chômage à partir du 1
er
avril 2001, ce jusqu'au 2 mai suivant. Le 20 décembre 2002,
elle a déposé une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (AI), sollicitant l'octroi d'une
rente et indiquant avoir été victime d'un accident de
vélo ayant entraîné une atteinte à
l'épaule et, par la suite, a
voir
souffert d'une dépression, qui a débuté
après son licenciement abusif. Elle a tout d'abord
perçu des indemnités journalières de la part
de son assureur-accidents, la SUVA, puis de son assureur perte de
gain maladie, la Suisse Assurances.
Dans un rapport médical du 22 août 2001, le Dr
C.________, spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique, a diagnostiqué un status douloureux de
l'épaule droite après contusion sévère
et lésion post-contusionnelle du tendon sus-épineux.
Il a relevé en outre que l'évolution médicale
était lentement favorable, que des douleurs
résiduelles à l'effort étaient à
craindre et que la reprise du travail était prévue
pour le mois de septembre 2001. Dans un rapport du 23 janvier 2002,
ce même médecin a rendu compte d'une aggravation de
l'état de santé de l'intéressée depuis
le mois de novembre 2001, relevant la présence de
fibromyalgies trapézo-occipitales, de l'épaule et du
coude droits. Il a également souligné l'apparition
d'un état anxio-dépressif sous traitement et a
attesté une incapacité de travail totale pour une
durée indéterminée.
Le Dr S.________, spécialiste FMH en neurologie, dans un
rapport du 15 janvier 2002, relève que l'examen neurologique
est normal et que la patiente présente des
céphalées quotidiennes chroniques et une
dépression.
Dans un rapport établi le 7 février 2002, le Dr
R.________, médecin d'arrondissement de la SUVA, constatant
que l'évolution de l'état de santé avait
d'abord été favorable puis s'était
aggravée dès le mois de novembre 2001,
l'assurée présentant des douleurs suggestives de
fibromylagie du membre supérieur droit, a estimé
qu'il était prudent de mettre en œuvre un examen
neurologique pour exclure une atteinte neurogène à
l'origine de la symptomatologie douloureuse. Objectivement, il n'a
pas retenu d'amyotrophie de l'épaule droite, admettant que
la coiffe des rotateurs était fonctionnelle, que la
mobilité active de l'épaule droite était
complète et qu'il y avait donc une importante discordance
entre les plaintes avancées et les constations
radio-cliniques. Du strict point de vue orthopédique, la
reprise d'une activité professionnelle était
envisageable, si bien qu'il a attesté une capacité de
travail entière du moins pour les seules suites de
l'accident.
Le Dr H.________, psychanalyste, dans son
rapport au Dr Y.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, du 25 avril 2002 parle de "troubles
liés à une perte d'objet; licenciement
qualifié d'abusif; crises d'angoisses profuses
répétées; troubles du sommeil; perte sensible
de confiance en soi; crises somatoformes principalement d'ordre
rhumatologique; inappétences sexuelles décrites". Il
note que "vers la fin de l'année, la patiente va mieux, elle
a une bonne compliance médicamenteuse, les crises d'angoisse
s'estompent malgré des troubles du sommeil persistants et
une vie sexuelle semblant pauvre." Il précise "on assiste
à une compensation émotionnelle dans le couple
(…). Les troubles somatoformes semblent persistants
malgré un suivi médical et un traitement en
physiothérapie."
Répondant à un questionnaire pour la Suisse
Assurances en date du 3 juin 2002, le Dr Y.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a
posé les diagnostics de troubles anxio-dépressifs
moyens à sévères, de troubles somatoformes et
de troubles du sommeil, existant depuis le mois de janvier 2001 et
intervenus suite à un licenciement jugé abusif par la
patiente. A la question de la durée de l'incapacité
de travail, il a émis un pronostic aléatoire,
décrivant une évolution torpide depuis le
début de l'année 2001, position qu'il maintiendra
d'ailleurs dans ses rapports des 4 novembre 2002 et 6 juin 2006.
Dans ce dernier rapport, il relèvera l'existence d'un
trouble dépressif récurrent évoluant dans le
sens d'une dépression persistante, d'un trouble anxieux non
spécifique, de troubles du sommeil et d'un trouble
somatoforme indifférencié et attestera ainsi une
incapacité de travail totale.
Dans un rapport du 18 mars 2003, le Dr Z.________,
spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne,
a mis en évidence une périarthrite
scapulo-humérale droite post-traumatique avec tendinite des
muscles sus et sous-épineux droit associée à
un conflit antéro-supérieur, un état
dépressif traité et un status après
cholécystectomie en septembre 2000. Il n'a
préconisé aucun autre examen complémentaire au
niveau de l'épaule et a attesté une capacité
de travail complète.
Dans des rapports médicaux des 24
et 29 mars 2003, le Dr N.________, spécialiste FMH ORL,
allergologie, du Centre médico-chirurgical L.________, a
fait état d'un état anxio-dépressif
sévère existant depuis le mois de juillet 2001 (Dr
Y.________), d'un status après accident de la circulation le
2 mai 2001, d'un status après PSH
(périarthrite-scapulo-humérale) droite
post-traumatique avec tendinite des muscles sus et
sous-épineux droit associée à un conflit
antéro-supérieur, d'un status après
cholécystectomie en septembre 2000, d'une discrète
insuffisance veineuse superficielle, d'un excès
pondéral et de céphalée quotidienne chronique.
Il a relevé que la patiente avait
bénéficié d'un arrêt de travail à
100 % dès le 2 mai 2001 jusqu'au 17 février 2002
à la suite de son accident; dès le 18 février
2002 jusqu'au 21 mai 2002 en raison de son affection rhumatologique
et psychiatrique et depuis le 21 mai 2002 pour pathologie d'ordre
psychiatrique (Dr Y.________). Il a observé que, du point de
vue rhumatologique, la situation était stable et que seule
la pathologie psychiatrique (état anxio-dépressif
sévère) avait des répercussions sur la
capacité de travail. Sur cette question, il renvoyait au
rapport du Dr Y.________.
B.
Malgré plusieurs rappels, le Dr Y.________ n'a pas
répondu aux demandes de rapport de l'OAI. L'Office a alors
décidé de mettre en œuvre une expertise
psychiatrique. Mandaté par l'OAI, le Dr P.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie au
Centre médical W.________ a examiné l'assurée
le 17 novembre 2005 et établi un rapport le 9 janvier 2006.
Il a posé les diagnostics de dysthymie, de trouble panique
avec agoraphobie de gravité légère,
d'épisode dépressif majeur récurrent en
rémission et de personnalité histrionique. Il a
relevé que l'assurée a probablement
présenté une réaction anxio-dépressive
assez importante fin 2001 - début 2002, en relation d'une
part avec une forte blessure narcissique suite à son
licenciement, et d'autre part en raison du projet de son
époux de retourner s'établir au Portugal et de la
prise d'autonomie de sa fille unique.
Enfin, les problèmes de
santé de son mari qui a bénéficié d'une
longue incapacité de travail ont engendré des
problèmes économiques. Celle situation a probablement
créé un sentiment d'insécurité chez
l'expertisée. En effet, le suivi psychothérapeutique
et médicamenteux - d'ailleurs l'observance au traitement est
bonne - paraît avoir permis un amendement suffisant de la
symptomatologie dépressive. Il persiste probablement depuis
lors qu'un fond dysthymique. Il existe aussi la notion de trouble
panique, une très légère agoraphobie, qui
parait avoir aussi évolué en grande partie
favorablement puisque l'évitement phobique semble
relativement limité. Le tout se greffe sur une
personnalité du registre histrionique qui ne paraît
pas pour l'heure décompensée. Par nature, ce type de
personnalités a besoin d'un environnement affectif
très sécurisant sur lequel elles peuvent s'appuyer.
Secondairement, elles utilisent souvent leur problème de
santé, que ce soit des symptômes psychiques ou
physiques, afin d'attirer l'attention de leur entourage sur eux, et
trouver des solutions à leurs difficultés
existentielles, palier à leur manque et insuffisance. Enfin
l'expert ne retient pas en priorité un trouble somatoforme
indifférencié car les plaintes somatiques semblent
être plus une des manifestations de la symptomatologie
anxio-dépressive sous-jacente qu'une pathologie en soi. Le
corps d'ailleurs reste un des champs privilégiés
d'expression de la souffrance psychologique chez la
personnalité histrionique.
Selon ce spécialiste, si l'incapacité de travail
complète se justifiait du 1
er
juillet 2001
jusqu'au 31 décembre 2001, pour des motifs essentiellement
d'ordre psychique, l'évolution a été favorable
depuis probablement début 2003. A ce sujet, il s'est
référé à l'avis du Dr H.________,
psychanalyste, qui avait souligné dans un rapport du 25
avril 2002 que les crises d'angoisse s'estompaient, malgré
les troubles du sommeil persistant et une vie sexuelle pauvre. Ce
dernier précisait que l'on assistait à une
compensation émotionnelle dans le couple. L'expert
P.________ a mis en évidence une personnalité
histrionique, qui a probablement été
décompensée en 2001-2002 suite à des
problèmes professionnels, familiaux et conjugaux et qui
persiste actuellement sous forme d'accoutumance hystérique.
Autrement dit, l'assurée reste volontiers ancrée dans
un statut de malade qui procure attention, gratification de la part
de son entourage. A ce titre, l'environnement familial, social et
économique est tout à fait adéquat, sans
facteurs de stress aigu ou chronique actuellement. En d'autres
termes, depuis le 1
er
janvier 2003, il a
considéré que l'intéressée était
apte à pouvoir reprendre une activité de femme de
ménage chez des particuliers à plus de 70 %.
Il relève à
cet égard que lorsque l'on est face à une maladie
chronique, il ne faut pas hésiter à programmer une
reprise du travail, même si le trouble psychique n'est pas
complètement guéri. Dans le cas d'une
dépression sévère, l'incapacité devient
évidente, mais ce n'est pas le cas actuellement, car les
symptômes dépressifs sont tout au plus légers,
modérés, sans répercussion majeure sur les
activités quotidiennes. Le problème ici est surtout
psychologique, mais aussi pédagogique. Avec ce type de
personnalité, il y a donc peu d'espoir de succès avec
de simples mesures incitatives. Il s'agit aussi alors de fixer des
limites à leurs attentes que ce soit aux espoirs de
guérison complète ou de sa demande de dispense de ses
obligations professionnelles. En effet, à moyen terme,
l'inactivité risque de la conduire à une impasse
aggravation de son comportement régressif; épuisement
de l'entourage. Du point de vue médical le traitement ad hoc
a été entrepris. L'observance au traitement est
bonne. Le pronostic est a priori favorable même si ce type de
sujet est facilement plaintif, parfois même
revendicateur.
Dans un rapport d'examen du SMR (Service médical
régional de l'assurance-invalidité) établi le
21 février 2006, la Dresse T.________, se fondant sur
l'expertise du Dr P.________, a retenu que l'assurée a
présenté une incapacité de travail de 100 % du
2 mai 2001 au 31 décembre 2002, justifiée sur le plan
médical et que, depuis le 1
er
janvier 2003, elle
est de 70 % dans l'ancienne activité comme dans toute
activité adaptée à ses compétences
professionnelles.
Par décision du 8 mai 2006, dont la motivation a fait
l'objet d'un courrier séparé, l'OAI a octroyé
à l'assurée le droit à une rente
entière d'invalidité du 1
er
mai 2002 au 31
mars 2003, constatant qu'à partir du 1
er
janvier
2003, sa capacité de travail était de 70 %. L'office
intimé a ainsi tenu compte de l'application de l'art. 88a
al. 1 RAI (règlement sur l'assurance-invalidité, RS
831.201), soit de la suppression de la rente en raison d'une
amélioration notable après trois mois.
Le 8 juin 2006, Q.________ s'est opposée à cette
décision par acte de son conseil, opposition qui a
été motivée le 14 juillet suivant. Elle a fait
valoir que le rapport d'expertise du Dr P.________ était
gravement lacunaire et que l'OAI l'avait
préféré à tort à tous les autres
rapports médicaux au dossier. Elle a rappelé souffrir
de troubles physiques invalidants (traumatisme à
l'épaule), de fibromyalgie (clairement attestée par
les Drs C.________, dans ses rapports des 23 janvier et 17 juillet
2002 et R.________, dans son rapport du 7 février 2002) et
de troubles anxio-dépressifs attestés par l'ensemble
des médecins l'ayant examinée ou traitée.
Ainsi, écartant les conclusions de l'expert P.________, elle
a conclu principalement à l'octroi d'une rente
entière du 1
er
mai 2002 pour une durée
indéterminée, subsidiairement à la reprise de
l'instruction du dossier par la mise en œuvre d'une
contre-expertise psychiatrique, plus subsidiairement encore par la
mise en œuvre d'un complément d'expertise. En outre,
elle a produit un rapport du Dr Y.________ daté du 13 juin
2006, qui mettait en évidence plusieurs diagnostics, tels
qu'un trouble dépressif récurrent, évoluant
dans le sens d'une dépression persistante, des troubles
anxieux non spécifiques, un trouble du sommeil et un trouble
somatoforme indifférencié. Il indiquait
également que l'intéressée présentait
divers symptômes somatiques (cervicalgies, lombalgies,
céphalées, vertiges) et que la symptomatologie
anxio-dépressive comportait notamment des angoisses
fréquentes, voire continues, des insomnies marquées,
une fatigue excessive surtout matinale, des troubles de la
mémoire, une tristesse persistante avec crises de larmes,
une perte de toute envie. Ce médecin attestait par ailleurs
une incapacité de travail de 100 % dès le
début de la prise en charge (avril 2002), sans modification
depuis lors, l'évolution étant
défavorable.
Selon le rapport du Dr N.________ du 2 août 2006, la patiente
ne peut pas entreprendre une activité lucrative en raison
essentiellement de son affection psychiatrique.
Par décision sur opposition du 1
er
février
2008, l'OAI, se référant aux termes de l'expertise
effectuée par le Dr P.________ et expliquant pour quelles
raisons les conclusions des divers médecins consultés
ne pouvaient être retenues, a conclu au rejet de
l'opposition, confirmant ainsi sa décision du 8 mai
2006.
C.
Q.________ a recouru contre cette décision le 5 mars
2008
, concluant à son annulation, une
rente entière lui étant octroyée à
partir du 1
er
mai 2002 pour une période
indéterminée, subsidiairement, au vu de la mauvaise
évaluation de son état de santé, et, par voie
de conséquence, au droit à une rente
d'invalidité, à la reprise de l'instruction du
dossier, en ce sens qu'une contre-expertise psychiatrique est
ordonnée, ainsi qu'une expertise médicale
multidisciplinaire permettant d'établir si elle souffre de
fibromyalgie. A l'appui de son recours, Q.________ a produit son
dossier médical, dont un rapport médical du
département de psychiatrie du Centre hospitalier M.________,
établi le 11 janvier 2008 par le Dr F.________ et la Dresse
J.________, respectivement chef de clinique et médecin
assistante, qui ont examiné l'assurée suite à
un tentamen médicamenteux dans le contexte d'un conflit
conjugal. Ces praticiens ont posé les diagnostics
d'épisode dépressif sévère avec
symptômes psychotiques et de fibromyalgie. Ils ont
noté que la patiente présentait un ralentissement
psycho-moteur important, que son discours était
cohérent, sans trouble du cours de la pensée, que la
thymie était très abaissée. Ils ont
également constaté des pleurs, des crises d'angoisse
importantes, des troubles du sommeil, de l'appétit, de la
concentration et de la mémoire. En outre, la patiente leur a
signalé une très nette augmentation des douleurs
articulaires et musculaires (fibromyalgie) ces derniers jours et
des idées suicidaires.
Par avis médical du SMR du 15 mai 2008, le Dr G.________,
médecin-chef adjoint, a souligné que la consultation
au CHUV avait été motivée par un tentamen
médicamenteux réactionnel au retour du mari au
Portugal et qu'il s'agissait donc d'un état
réactionnel, diagnostiqué comme
« épisode dépressif » et non
pas comme un trouble dépressif récurrent. Il a
expliqué que cette atteinte ne saurait augurer d'une
incapacité de travail de longue durée, la très
grande majorité de ces épisodes dépressifs
étant résolus en moins d'une année.
Dans ses déterminations du 26 mai 2008, l'OAI a maintenu ses
conclusions et proposé le rejet du recours, relevant que le
Dr P.________ a expliqué clairement les raisons pour
lesquelles il n'a pas retenu le diagnostic de trouble somatoforme
douloureux ou de fibromylagie mis en évidence par la
recourante.
Dans ses déterminations du 20 juin 2008, la recourante a
également maintenu ses conclusions, tout comme l'OAI, par
ses nouvelles déterminations du 7 août
suivant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD ; RSV 173.36)
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, est
immédiatement applicable à la présente cause
(art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances,
est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a
LPA-VD).
b)
Interjeté le 5 mars 2008, dans le délai
légal de trente jours dès la notification de la
décision attaquée, le recours est
déposé en temps utile (art. 60 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS
830.1]). Il est en outre recevable en la forme.
c)
Sur le plan matériel, le point de savoir quel
droit s'applique doit être tranché à la
lumière du principe selon lequel les règles
applicables sont celles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits (ATF 127 V 466
consid. 1; 126 V 134 consid. 4b et les références).
Par faits juridiquement déterminants, on entend
l'état de fait fixé par une décision, en
règle générale, une décision
administrative (cf. Kieser, ATSG - Kommentar, Zurich,
2
ème
éd. 2009, ad art. 82 LPGA, p. 1017).
En outre, le Tribunal fédéral des assurances
apprécie la légalité des décisions
attaquées d'après l'état de fait existant au
moment où la décision litigieuse a été
rendue (ATF 121 V 362 consid. 1b).
2.
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si la
recourante souffre d'une atteinte à la santé
invalidante au sens de la loi et, le cas échéant, si
celle-ci ouvre le droit à une pleine rente AI.
a)
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou
d'un autre domaine d'activité.
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
D'après l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. Cette invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur
jusqu'au 31 décembre 2003, l'assuré avait droit
à un quart de rente, s'il était invalide à
40 % au moins, à une demi-rente s'il était
invalide à 50 % au moins et à une rente
entière s'il était invalide à 66 2/3 % au
moins. Selon la teneur de cette disposition en vigueur à
partir du 1
er
janvier 2004 jusqu'au 31
décembre 2007, l'assuré a droit à un quart de
rente s'il est invalide à 40 % au moins, à une
demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à
trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins
et à une rente entière s'il est invalide à
70 % au moins.
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA).
b)
Le juge des
assurances sociales apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse de celles-ci.
Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport
médical, ce qui est déterminant c'est que les points
litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid 3a p.
352, TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid. 2.1).
Les
constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve
; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients ; ainsi il convient en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les
réf.; VSI 2001, p. 106, consid. 3b/bb et cc). Il convient
cependant de relever qu'un rapport médical ne saurait
être écarté pour la simple et unique raison
qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007, consid. 5.2).
c)
On ajoutera qu'en cas de
divergence d'opinion entre experts et médecins traitants, il
n'est pas, de manière générale,
nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise.
La valeur probante des rapports médicaux des uns et des
autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des
critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352)
qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A
cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence
consacrée par la jurisprudence entre un mandat
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170
consid. 4 p. 175 ; arrêt I 514/06 du 25 mai 2007 consid.
2.2.1, in SVR 2008 IV n° 15 p. 43), on ne saurait remettre en
cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge
et procéder à de nouvelles investigations du seul
fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion
contradictoire. Il n'en va différemment que si ces
médecins traitants font état d'éléments
objectivement vérifiables ayant été
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont
suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de
l'expert.
Comme on le verra ci-dessous, tel n'est pas le cas en
l'espèce.
3.
L
a
recourante conteste la décision de
l'OAI, en critiquant les conclusions de l'expert P.________ Elle
fait valoir que l'expertise effectuée par ce
spécialiste ne satisfait pas aux exigences requises par la
jurisprudence. Elle estime que l'appréciation
médicale est incomplète, que l'expert ne retient pas
le diagnostic de fibromyalgie pourtant posé par plusieurs
médecins. Elle indique par ailleurs que son état de
santé s'est aggravé depuis ladite expertise, en
particulier que ses troubles dépressifs récurrents
évoluent dans le sens d'une dépression persistante.
Elle se réfère principalement aux conclusions des Drs
Y.________ et N.________.
a)
En premier lieu, il faut constater que la recourante
n'émet pas de revendication du point de vue somatique. A cet
égard, le Dr C.________ a admis que la couverture accident
avait pris fin au 17 février 2002. De même, le Dr
Z.________, qui l'a examinée encore le 6 mars 2003, a
précisé que l'examen actuel de l'épaule ne
comptait aucune particularité. Le Dr N.________ a
précisé à plusieurs reprises que
l'incapacité de travail était essentiellement due
à des problèmes psychiques. Il convient donc
uniquement d'examiner si Q.________ présente, comme elle le
prétend, une atteinte psychique à caractère
invalidant.
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité. On ne
considère cependant pas comme des conséquences d'un
état psychique maladif, donc pas comme des affections
à prendre en charge par l'AI, les diminutions de la
capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher
en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est
exigible doit être déterminée aussi
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid.
2b et les références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid.
4c in fine). La reconnaissance de l'existence d'une atteinte
à la santé psychique suppose la présence d'un
diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant
lege artis sur les critères d'un système de
classification reconnu (ATF 130 V 398 as consid. 5.3 et consid.
6).
En ce qui concerne
l
'appréciation de
la capacité de travail d'une personne atteinte de
fibromyalgie, il faut admettre que l'on se trouve dans une
situation comparable à celle de l'assuré souffrant
d'un trouble somatoforme douloureux. Il se justifie donc, sous
l'angle juridique, d'appliquer par analogie les principes
développés par la jurisprudence en matière de
troubles somatoformes douloureux (ATF 132 V 65, consid.
4.1).
Ainsi, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux
n'entraînent pas, en règle générale, une
limitation de longue durée de la capacité de travail
pouvant conduire à une invalidité (
ATF
130 V
352, consid. 2.2.3). Il existe une présomption que les
troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être
surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (
ATF 131 V
49). Pour les raisons qui viennent être exposées
ci-dessus, il y a lieu de poser la même présomption en
présence d'une fibromyalgie. La jurisprudence a toutefois
reconnu qu'il existe des facteurs déterminés qui, par
leur intensité et leur constance, rendent la personne
incapable de fournir cet effort de volonté, et établi
des critères permettant d'apprécier le
caractère invalidant de troubles somatoformes douloureux
(ATF 130 V 352 et 131 V 49 précités). Ces
circonstances sont également susceptibles de fonder
exceptionnellement un pronostic défavorable dans les cas de
fibromyalgie. A cet égard, on retiendra, au premier plan, la
présence d'une comorbidité psychiatrique importante
par sa gravité, son acuité et sa durée. Peut
constituer une telle comorbidité un état
dépressif majeur (voir en matière de troubles
somatoformes douloureux
ATF
130 V
352 précité, consid. 3.3.1 et la
référence).
Parmi les autres critères déterminants, doivent
être considérés comme pertinents et
transposables au contexte de la fibromyalgie, un processus maladif
s'étendant sur plusieurs années sans rémission
durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des
affections corporelles chroniques, une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec
de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux
règles de l'art (même avec différents types de
traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative
de la personne assurée. En présence d'une
comorbidité psychiatrique, il sera également tenu
compte de l'existence d'un état psychique cristallisé
résultant d'un processus défectueux de
résolution du conflit, mais apportant un soulagement du
point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie,
fuite dans la maladie ; critères dits de Mosimann). Enfin,
comme dans les cas de troubles somatoformes douloureux, on conclura
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant
le droit aux prestations d'assurance, si les limitations
liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou
d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre
les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par
le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que
des plaintes très démonstratives laissent insensible
l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact).
b)
La recourante
se
réfère aux conclusions du
Dr
Y.________ et du Dr N.________. Le premier médecin
diagnostique des troubles anxio-dépressifs moyens à
sévères, des troubles somatoformes et des troubles du
sommeil, existant depuis le mois de janvier 2001 et intervenus
suite à un licenciement jugé abusif par la patiente.
A la question de la durée de l'incapacité de travail,
il émet un pronostic aléatoire, décrivant une
évolution torpide depuis le début de l'année
2001, description qu'il maintiendra dans ses rapports des 4
novembre 2002 et 6 juin 2006. Dans ce dernier rapport, il
relève l'existence d'un trouble dépressif
récurrent évoluant dans le sens d'une
dépression persistante, d'un trouble anxieux non
spécifique, de troubles du sommeil, d'un trouble somatoforme
indifférencié et atteste ainsi une incapacité
de travail totale.
Il indique
également que l'intéressée présente
divers symptômes somatiques (cervicalgies, lombalgies,
céphalées, vertiges) et que la symptomatologie
anxio-dépressive comporte notamment des angoisses
fréquentes, voire continues, des insomnies marquées,
une fatigue excessive surtout matinale, des troubles de la
mémoire, une tristesse persistante avec crises de larmes,
une perte de toute envie.
Quant au Dr N.________, il a
attesté une incapacité de travail entière du 2
mai
2001 au 17 février 2002, en
raison des séquelles de l'accident de vélo, puis,
dès le 17 février 2002, en se basant sur le rapport
du Dr Y.________, qui pose le diagnostic d'état
anxio-dépressif sévère.
La décision de l'OAI se fonde sur les conclusions de
l'expert P.________, qui a rendu son rapport d'expertise le 9
janvier 2006 et qui a admis pour l'essentiel, comme le Dr
Y.________, qu'entre fin 2001 et début 2002, la recourante
avait effectivement souffert de troubles psychiques, en
développant une réaction anxio-dépressive
d'intensité assez importante. Grâce à l'aide
d'un suivi psychothérapeutique et médicamenteux
adéquat, il estime cependant que cet épisode
dépressif s'est amendé pour ne laisser persister
dès le mois de janvier 2003 qu'une dysthymie et une
légère agoraphobie. Selon lui, cette symptomatologie
anxio-dépressive, renforcée par une
personnalité de type histrionique décompensée
en 2001-2002 suite à des problèmes professionnels,
familiaux et conjugaux, persiste actuellement sous la forme d'une
accoutumance hystérique. Selon lui, cette symptomatologie
anxio-dépressive, renforcée par une
personnalité de type histrionique,
se
trouve très vraisemblablement à l'origine des
diverses douleurs somatiques.
Du point de
vue anxieux, il indique, tout comme le Dr Y.________, que
l'intéressée semble présenter des
bouffées anxieuses lors d'événements
jugés comme stressants et quelques légers
éléments claustro-agoraphobiques. Il ne met pas en
évidence d'autres éléments phobiques, en
particulier de troubles obsessionnels compulsifs, ni d'argument en
faveur d'un état de stress post-traumatique. Lorsqu'il
invite l'assurée à s'exprimer sur ses
problèmes de santé, celle-ci répond qu'elle
est très désécurisée pour envisager de
reprendre une activité comme gouvernante, même
à proximité de chez elle. Elle lui paraît
toutefois ambivalente dans ses propos.
Le Dr P.________ a pu
constater un phénomène d'amplification des
symptômes.
Elle affirme manquer de
confiance en elle, avoir peur d'être seule et avoir besoin
d'être entourée. Elle se plaint en outre d'une
fatigabilité, parfois d'un manque de motivation. L'expert
précise encore que du point de vue médical, un
traitement ad hoc a été entrepris, que l'observance
au traitement est bonne, et que tout au plus, d'autres alternatives
thérapeutiques pourraient être entreprises. Par
ailleurs, il ne met pas en évidence de signes florides de la
lignée psychotique et émet finalement un pronostic
d'évolution a priori favorable, même si la recourante
est facilement plaintive, voire même revendicatrice. Se
référant au surplus aux conclusions du Dr H.________
qui admet notamment dans son rapport du 25 avril 2002, que les
crises d'angoisse s'estompent, il considère qu'une
incapacité de travail entière est justifiée
pour cette dernière période (2001 - 2002) mais que,
depuis le 1
er
janvier 2003, l'évolution de
l'état de santé est favorable et que la recourante
est apte à reprendre une activité de femme de
ménage chez des particuliers à 70 % au moins ou dans
toute autre activité adaptée à ses
compétences professionnelles.
c)
En
l'espèce, il convient d'accorder valeur probante au sens de
la jurisprudence rappelée ci-dessus à l'expertise
réalisée par l'expert P.________ ; elle est
suffisante pour permettre à l'autorité de
céans de statuer en pleine connaissance de cause. En effet,
force est de constater que les conclusions dudit expert sont
fondées sur des examens complets de l'état de
santé de la recourante. Il a tenu compte des avis
médicaux de tous les médecins consultés par
l'assurée, des plaintes exprimées par la
recourante ; il a par ailleurs lui-même fait
procéder à des tests psychométriques dont les
résultats démontrent que l'intéressée a
une tendance à dramatiser sa situation. L'anamnèse
est fouillée. Les constatations objectives sont clairement
exposées et les conclusions sont dûment
motivées, en ce sens qu'elles ne contredisent pas celles des
expertises effectuées par les autres médecins
consultés par l'assurée, l'expert admettant
d'ailleurs que la recourante a bel et bien développé
une réaction anxio-dépressive d'intensité
importante entre la fin de l'année 2001 et le début
de l'année 2002. Il convient encore de préciser que
le dossier a été soumis à l'examen du Service
médical régional AI (SMR). Ce dernier s'est
rallié à l'appréciation du Dr P.________,
ainsi que cela ressort de son rapport d'examen du 21 février
2006.
A l'examen de l'ensemble
des pièces au dossier, la présence d'un trouble
psychiatrique, singulièrement d'un trouble associé
à la fibromyalgie, a été évoquée
pour la première fois à la suite de l'accident du 2
mai 2001. En effet, les plaintes persistantes ne pouvaient
être attribuées à un substrat organique. Or,
cette déduction était le fait de médecins au
bénéfice d'aucune spécialisation en
psychiatrie, alors qu'il est admis que l'aspect psychiatrique est
une composante essentielle de la fibromyalgie. Rien ne permet
dès lors, sur la base de ces seuls avis, d'affirmer que la
recourante présente effectivement à cette
époque une telle atteinte ou finalement tout autre atteinte
d'ordre psychiatrique. La recourante a toutefois
bénéficié d'un suivi spécialisé
depuis juillet 2001, lequel a été assuré tout
d'abord par le Dr H.________, puis par le Dr Y.________, depuis
2002. Dans son rapport du 25 avril 2002, le Dr H.________ indique
qu'il est intervenu alors que la recourante présentait des
troubles d'angoisse à caractère dépressif. A
la fin de l'année 2002, il a pu observer un état
général amélioré, sous la forme d'une
bonne compliance médicamenteuse, d'une atténuation
des crises d'angoisse malgré des troubles du sommeil
persistants et une vie sexuelle semblant pauvre. Ce dernier ne
s'est pas déterminé sur la capacité de travail
de la recourante. Le Dr Y.________, dans son courrier du 13 juin
2006, pose les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, évoluant dans le sens d'une
dépression persistante, de troubles anxieux non
spécifiques, de troubles du sommeil et d'un trouble
somatoforme indifférencié. Considérant les
observations faites tout au long de la prise en charge, et surtout
l'évolution défavorable de l'état de
santé, le Dr Y.________ estime qu'une incapacité de
travail totale depuis avril 2002 est justifiée. Ainsi,
exception faite du ce dernier médecin, les
spécialistes qui ont pu examiner la recourante,
respectivement les Drs H.________ et P.________, reconnaissent
qu'une amélioration globale de son état de
santé intervient à la fin de l'année 2002. A
ce stade, et compte tenu de ce qui précède, c'est
à juste titre que la décision querellée
reconnaît que la recourante pouvait reprendre son ancienne
activité de femme de ménage ou l'exercice d'une autre
activité adaptée à ses compétences
professionnelles à 70 % au moins à partir du
1
er
janvier 2003.
Une expertise judiciaire complétant une expertise
administrative ne peut être accordée, en principe, que
lorsque la partie qui la requiert fournit des
éléments sérieux permettant de mettre en doute
soit l'impartialité de l'expert, soit la valeur des
méthodes utilisées, ou si le rapport
déposé apparaît comme insuffisant ou
contradictoire. En l'espèce, les éléments
avancés par la recourante concernant une hypothétique
partialité de l'expert sont clairement insuffisants pour
qu'on puisse parler d'une apparence de prévention. Il s'agit
en effet d'éléments subjectifs tirés du texte
même de l'expertise, interprétés comme tels par
la recourante, et non des indices objectifs permettant de mettre en
doute l'impartialité de l'expert. Par ailleurs, le fait que
le Dr P.________ ne se soit pas renseigné auprès des
médecins traitants de la recourante afin de connaître
l'évolution de l'état de santé n'est pas de
nature à qualifier l'expertise de lacunaire. Il convient ici
de noter que les praticiens en question, à savoir les Drs
C.________, S.________ et N.________, ne sont pas des psychiatres.
De plus, les seuls rapports du Dr Y.________ à disposition
du Dr P.________, soit les rapports pour la Suisse Assurance du 3
juin et du 4 novembre 2002, font état d'une
incapacité de travail totale en raison d'un trouble anxieux
et dépressif moyen à sévère ainsi que
d'un trouble somatoforme douloureux. Ceci est confirmé par
l'expert, lequel reconnaît une incapacité totale de
travail de mai 2001 à fin 2002 pour des raisons
psychiatriques. Par contre, ces diagnostics ne se retrouvent pas
lors de l'examen clinique du 9 janvier 2006. Sur ce point, le Dr
P.________ explique de manière claire et convaincante les
raisons pour lesquelles il pose le diagnostic de
personnalité du registre histrionique et ne retient pas de
trouble somatoforme douloureux. Il estime en effet que "les
plaintes somatiques semblent être plus une des manifestations
de la symptomatologie sous jacente qu'une pathologie en soi. Le
corps d'ailleurs reste un des champs privilégiés
d'expression de la souffrance psychologique chez la
personnalité histrionique". Dès lors, la seule
atteinte susceptible de limiter la capacité de travail de la
recourante est sa personnalité histrionique.
Le rapport du 29 mars 2003 du Dr N.________, ainsi que les
pièces annexées (rapports des Drs Z.________ et
S.________) confirment que, du point de vue somatique, la
recourante ne souffre d'aucune atteinte ayant des
répercussions sur sa capacité de travail. Du point de
vue psychiatrique, il n'est par contre pas possible d'en tirer des
conclusions. En effet, bien que ces médecins mentionnent des
troubles dépressifs, ceux-ci doivent être
confirmés par un spécialiste en psychiatrie. On ne
saurait dès lors admettre, sur cette base, une
incapacité de travail. En ce qui concerne le rapport du Dr
Y.________ du 13 juin 2006, il ne saurait remettre en cause les
conclusions de l'expert. Certes, ce praticien a constamment
attesté une incapacité de travail totale, cependant,
les appréciations de ce médecin ne contiennent qu'une
motivation sommaire et apparaissent fondées pour l'essentiel
sur les plaintes subjectives de la recourante.
Même si on retenait le diagnostic de fibromyalgie ou de
trouble somatoforme douloureux, force est de constater qu'il ne
serait pas invalidant. En effet, au vu des éléments
décrits ci-dessus, on peut conclure à l'absence de
comorbidité psychiatrique. L'état
anxio-dépressif de la recourante est en rémission,
celui-ci s'étant amendé pour ne laisser place
qu'à une dysthymie et à une légère
agoraphobie. Il est en outre établi que cette
dernière ne présente pas d'affections corporelles,
toutes affections somatiques ayant été
écartées par les Drs C.________ et Z.________.
Socialement, l'intéressée semble bien
intégrée puisqu'elle est en contact avec des
connaissances. Elle entretient du reste d'excellents rapports avec
sa fille, qu'elle voit régulièrement. On ne peut pas
parler d'échec des traitements entrepris dans la mesure
où d'autres alternatives aux traitements peuvent encore
être explorées.
d)
C'est ainsi à juste titre que
l'OAI a reconnu à la recourante une rente entière
d'invalidité du 2 mai 2001 au 31 décembre 2002, puis
a mis fin à ce droit dès le 31 mars 2003 (art. 88a
al. 1 RAI), dès lors qu'une capacité de travail
à 70 % était à nouveau exigible. Le taux
d'incapacité de travail étant de 70 % dans toute
activité, y compris dans l'activité d'employée
de maison, l'invalidité se confond donc avec celui-ci. Le
droit à la rente n'est dès lors pas ouvert, le taux
d'invalidité étant inférieur à
40 %.
4.
La recourante fait finalement valoir que son
état s'est encore détérioré suite
à une tentative de suicide qui a conduit à une
hospitalisation en clinique psychiatrique le 7 janvier
2008.
a)
Selon l'art. 29 bis RAI, s
i la rente a été
supprimée du fait de l'abaissement du degré
d'invalidité et que l'assuré, dans les trois ans qui
suivent, présente à nouveau un degré
d'invalidité ouvrant le droit à la rente en raison
d'une incapacité de travail de même origine, on
déduira de la période d'attente que lui imposerait
l'art. 28 al. 1 let. b LAI, celle qui a
précédé le premier octroi.
b)
Le Dr F.________ et la Dresse
J.________ du département de psychiatrie du Centre
hospitalier M.________ ont examiné l'assurée le 11
janvier 2008, suite à un tentamen médicamenteux dans
le contexte d'un conflit conjugal. Ces praticiens ont posé
les diagnostics d'épisode dépressif
sévère avec symptômes psychotiques et de
fibromyalgie.
Dans son rapport du 15 mai 2008, le Dr G.________ du SMR
précise à ce sujet qu'il s'agit a priori d'une
nouvelle atteinte, soit d'un état dépressif
réactionnel et non pas d'un trouble dépressif
récurrent. Selon ce dernier, cet épisode
dépressif ne saurait, partant, inaugurer d'une
incapacité de travail de longue durée, la très
grande majorité des états dépressifs
réactionnels étant résolus en moins d'une
année. Ce médecin relève qu'au-delà de
trois ans après l'extinction du droit aux prestations, il
faut considérer, comme c'est le cas en l'espèce,
qu'il s'agit d'une nouvelle atteinte. Il ressort de
l'anamnèse qu'il s'agit effectivement dans ce cas d'un
état réactionnel en raison du retour du mari au
Portugal, diagnostiqué comme un "épisode
dépressif", par opposition à un "trouble
dépressif récurrent" comme le soutient le Dr
Y.________. Ceci tend ainsi à confirmer les conclusions du
Dr P.________, selon lequel la recourante a souffert d'un trouble
anxio-dépressif de mai 2001 à fin 2002, trouble qui
s'est par la suite amendé.
c)
Cela étant, s'il
s'avère que cette atteinte perdure, il appartiendra à
l'OAI d'examiner si la recourante souffre d'une nouvelle atteinte
invalidante au sens de la LAI et, le cas échéant, si
elle lui ouvre un nouveau droit aux prestations. Cette question n'a
pas à être traitée dans la présente
procédure.
5.
En définitive, au vu des
éléments exposés ci-dessus, le recours se
révèle mal fondé et doit être
rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la
décision attaquée sans mesures d'instruction
complémentaires.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice sont arrêtés à 400 fr. et mis à
la charge de la recourante, qui succombe (art. 69 al. 1bis
LAI ; cf. aussi art. 49 al. 1 LPA-VD et art. 2 al. 1
TFJAS [tarif des frais judiciaires et des dépens en
matière de droit des assurances sociales, RSV
173.36.5.2]).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 55 al. 1
LPA-VD).
Par ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision de l'OAI du
1
er
février 2008 est confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
La
présidente :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Colette Chable,
avocate, (pour Q.________) ;
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud ;
-      Office
fédéral des assurances sociales ;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: