vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 801 · 2016-09-12 · fr

ÉTAT DE SANTÉ, DÉCISION DE RENVOI, RENTE D'INVALIDITÉ, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL} | 28 LAI, 17 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.09.2016 Arrêt / 2016 / 801

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
138/15 - 240/2016
ZD15.020367
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 septembre 2016
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mme
Dessaux, juge et Gutmann, assesseur
Greffière
:              Mme
Blanc
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1, 17 LPGA ; 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
D.________
(ci-après : l'assurée ou la recourante), née en [...], mère de deux enfants
nés en [...] et [...], est au bénéfice d’une formation d’employée de
commerce. Elle a travaillé du 1
er
octobre 1991 au 30 novembre 1997 en qualité d’employée de bureau auprès de l’O.________
(licenciement par l’employeur suite à une restructuration). Par la suite, elle a sollicité
l’intervention de l’assurance-chômage.
Le 2 décembre 1997, l’assurée a déposé une demande de prestations AI auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé) en indiquant comme genre de l’atteinte « Diabète type I
+ hypothyroïdie (dépression) ».
Dans un rapport médical du 7 janvier 1998, la DresseP.________, spécialiste en médecine
interne, a posé les diagnostics de diabète sucré insulinodépendant cétosique
inaugural, d’hypothyroïdie et d’état anxio-dépressif. Elle a attesté
une incapacité de travail à 100% du 19 mars au 31 août 1997, puis à 50% dès
le 1
er
septembre 1997 pour une durée indéterminée.
Dans un rapport médical du 4 mars 1998, le Dr A.R.________, médecin généraliste,
a confirmé les diagnostics de diabète type I traité, d’hypothyroïdie fruste
et d’état anxio-dépressif, qualifiant les deux premiers de non invalidants et le troisième
de réactionnel. Il a attesté une incapacité de travail à 100% du 6 au 28 février
1997, à 50% du 1
er
au 18 mars 1997, à 100% 19 mars au 31 août 1997, à 50% du 1
er
septembre 1997 au 28 février 1998, puis à 75% dès le 1
er
mars
1998 pour une durée indéterminée.
Par courrier du 28 août 1998, l’assurée a répondu par la négative à la
question de l’OAI quant à un éventuel suivi psychiatrique, l’intéressée
précisant que son problème était d’ordre physique et non psychique.
Au vu de ces éléments, l’OAI a mandaté les Drs K.________ et X.________, respectivement
médecin directeur et chef de clinique adjoint de l’Hôpital  J.________, pour la
réalisation d’une expertise. Dans un rapport du 18 février 1999, les experts ont
relevé l’absence de syndrome dépressif caractérisé, constatant toutefois la
présence d’une surcharge psychologique liée aux troubles somatiques (F54). L’assurée
présentait une incapacité professionnelle à 100% pour des raisons somatiques depuis le
19 mars 1997, laquelle avait évolué vers un 50% du 1
er
septembre
1997 au 28 février 1998, puis dès le 1
er
mars 1998 à 75%. Actuellement, l’incapacité de travail restait stable sans traitement
psychiatrique spécifique afin de juguler la surcharge psychologique liée aux troubles somatiques.
En conclusion, les experts préconisaient un essai thérapeutique psychiatrique durant un trimestre,
puis une réévaluation de la situation. Ils ont toutefois précisé que sans amélioration
du status somatique par un meilleur contrôle des variations de glycémies liées au diabète,
il était difficile d’imaginer une amélioration de la capacité professionnelle de
l’expertisée après le traitement psychiatrique.
Dans un rapport complémentaire du 31 août 1999 à l’OAI, le Dr X.________ a
relevé qu’il n’avait pas mis en évidence de syndrome dépressif franc, la patiente
présentant des variations de l’humeur, essentiellement anxieuses avec des phases d’anxiété
modérée en relation avec son problème diabétique difficilement équilibrable.
Il a conclu que la grande variabilité de la glycémie entraînait des difficultés de
somnolence, rendant toute reprise professionnelle hypothétique.
Les 16 août et 10 septembre 1999, les Drs F.________ et Z.________, respectivement médecin
associé et chef de clinique adjoint auprès de la division d'endocrinologie, diabétologie
et métabolisme du G.________, ont, à la demande de l’OAI, rendu deux rapports concernant
l’assurée. Ils ont relevé que l'intéressée était atteinte d'un diabète
de type 1, sans complications cliniques propres à entraver ses capacités de travail ;
qu'elle était cependant victime d'hypoglycémies qui pouvaient entraver ses capacités de
travail et expliquer, à tout le moins partiellement, son état de fatigue; que, dans ce contexte,
une incapacité de travail de 50% était justifiée ; que l'état de santé
de l'assurée était cependant susceptible d'amélioration, moyennant un traitement médical
approprié; qu'après disparition des hypoglycémies, une capacité de travail de 100%
devrait être envisagée d'un point de vue diabétologique.
Par décision du 8 mai 2000 confirmant un projet de décision du 10 décembre 1999,
l'OAI a reconnu un degré d'invalidité de 50% à l’assurée et lui a alloué
une demi-rente d'invalidité, ainsi qu'une demi-rente d’invalidité pour chacun de ses
enfants, avec effet au 1
er
février 1998.
Saisi d’un recours déposé le 30 mai 2000 par l’assurée, le Tribunal des assurances
du canton de Vaud (ci-après : Tass) a, par jugement du 29 mai 2001 (AI [...]), rejeté
le recours précité, en considérant notamment ce qui suit :
« 3. c) […].
Il
s'ensuit, en l'espèce, que l'opinion émise par les Drs F.________ et Z.________, au sujet du
degré d'incapacité de travail présenté par la recourante, l'emporte sur celle du
médecin traitant A.R.________, à laquelle se réfèrent plusieurs autres praticiens.
A cela s'ajoute le fait que les médecins spécialisés dans l'étude des maladies liées
au diabète sont certainement les mieux à même d'apprécier le caractère invalidant
d'une telle maladie. Il convient dès lors de s'en tenir à l'appréciation des Drs F.________
et Z.________ et d'admettre avec ceux-ci que l'incapacité de travail de D.________ est de 50%. A
ce propos, le tribunal de céans relève au demeurant que de nombreuses personnes atteintes du
même type de diabète que la recourante doivent suivre un traitement analogue et contrôler
leur glycémie à intervalles réguliers, sans pour autant que leur capacité de travail
s'en trouve diminuée (cf. rapport des Drs F.________ et Z.________ du 10 septembre 1999, p. 2).
En
ce qui concerne le degré d'invalidité au sens de l'article 28 LAI, il y a lieu de constater
que les troubles dont D.________ est atteinte ne l'empêchent pas d'exercer à mi-temps son activité
antérieure de secrétaire. Il apparaît ainsi que l'intéressée est en mesure de
réaliser un revenu équivalant à la moitié du salaire qu'elle percevrait si elle n'était
pas invalide. L'invalidité de la recourante doit dès lors être évaluée à
50%. En conséquence, c'est avec raison que l'OAI a alloué à l'assurée une demi-rente
ordinaire d'invalidité, ainsi qu'une demi-rente ordinaire pour chacun de ses enfants, avec effet
au 1
er
février
1998.
d)
Pour le surplus, il convient de préciser que la recourante conserve la faculté de demander
une révision de la rente si, comme elle le prétend dans sa réplique du 21 septembre 2000,
son état de santé s'est aggravé dans une mesure telle que son degré d'invalidité
actuel justifie désormais une augmentation de rente ».
[...]
b)
Dans le cadre de la révision d’office
du droit à la rente initiée le 2 décembre 2004, l’assurée a complété
le 10 janvier 2005 le questionnaire y relatif, estimant que son état de santé était toujours
le même. Elle a ajouté qu’elle exerçait une activité accessoire à la M.________
de [...] (travail de bureau) en fonction des besoins mais au minimum 4 heures par semaine à raison
de 30 fr. par heure.
Elle a également rempli le formulaire 531bis relatif à la détermination de son statut
(ci-après : formulaire 531bis) en précisant que si elle était en bonne santé,
elle travaillerait à 100% dans le domaine du secrétariat et ce, par nécessité financière,
en raison des charges familiales et du travail plaisant.
Dans un rapport médical du 1
er
février 2005, le Dr  A.R.________ a retenu que les diagnostics de diabète type 2 insulinodépendant
et d’hypothyroïdie fruste compensée avaient des répercussions sur la capacité
de travail de sa patiente, ce qui n’était pas le cas pour les diagnostics d’hyperactivité
bronchique et d’obésité. Qualifiant l’état de santé de stationnaire avec
instabilité quotidienne des glycémies, il a attesté une incapacité de travail à
75% dès le 1
er
mars
1998. Les limitations fonctionnelles étaient la fatigue, la baisse de concentration, la perte de
mémoire et la prise de poids.
Dans un questionnaire pour l’employeur complété le 11 juillet 2005, la M.________ a indiqué
que l’assurée travaillait en qualité de secrétaire à l’heure, soit entre
10 et 14 heures par semaine.
Par avis médical du 3 novembre 2005, la Dresse N.________ du Service médical régional
de l’AI (ci-après : le SMR) a conclu au maintien du statu quo (invalidité à
50%) au vu de l’absence d’aggravation et de limitation fonctionnelle dans une activité
de bureau à 50%.
Par communication du 10 août 2006, l’OAI a informé l’assurée qu’elle
continuait à bénéficier de la même rente que jusqu’à ce jour (degré
d’invalidité : 50%), le degré d’invalidité n’ayant pas changé
au point d’influencer son droit à la rente.
c)
Dans le cadre d’une seconde révision du droit à la rente initiée le 19 septembre
2008, l’assurée a confirmé que son état de santé était inchangé et
qu’elle continuait d’œuvrer au sein de la M.________. Cette dernière a précisé
que l’intéressée avait été engagée par un contrat individuel de travail
comme responsable administratif dès le 1
er
janvier 2007 à 40% et dès le 1
er
janvier 2008 à 45%.
Dans un rapport médical du 17 décembre 2008, le Dr A.R.________ a estimé que les diagnostics
de diabète insulino dépendant difficilement contrôlable, d’hypothyroïdie substituée
et de bronchite asthmatiforme entraînaient une incapacité de travail de 50%. Il a précisé
qu’en raison des importantes variations de la glycémie, sa patiente souffrait de « coups
de pompe » durant la journée, soit de la fatigue dès le matin, des troubles de la
concentration et une diminution de la capacité physique.
Par communication du 26 mars 2009, l’OAI a informé l’assurée qu’elle continuait
à bénéficier de la même rente que jusqu’à ce jour (degré d’invalidité :
50%), le degré d’invalidité n’ayant pas changé au point d’influencer
son droit à la rente.
d)
Dans le cadre d’une troisième procédure
de révision d’office de la rente mise en œuvre le 14 juin 2012, l’assurée
a précisé que son état de santé s’était aggravé en raison d’une
« chute le 13.06.2011
sur épaule gauche. A ce jour encore douloureux et peu de mobilité. Dépression suite surmenage
prof., problème épaule peu mobile et problèmes familiaux »
.
Elle était en outre sans activité lucrative depuis le 1
er
mai 2012.
Dans un rapport médical du 2 juillet 2012, le Dr A.R.________ a confirmé une nette aggravation
de l’état de santé de sa patiente en raison d’un état dépressif moyen
avec multiples somatisations, d’un diabète insulino dépendant labile, d’une capsulite
rétractile de l’épaule gauche et d’une hypothyroïdie avec surpoids. Il a en
outre exposé ce qui suit :
« (…).
L'état
dépressif s'est installé progressivement depuis l'automne 2011 en relation avec le décès
de sa mère, les conflits professionnels, le retour à domicile du fils aussi pensionné.
Malgré un traitement médicamenteux et (sic) actuellement dans l'incapacité de suivre un
traitement psychothérapeutique. Elle n'arrive pas à entretenir son ménage, présente
une agoraphobie et une très importante fatigue. Sa capacité de travail est
nulle
depuis septembre 2011 même dans une activité adaptée en raison de troubles de la concentration
et de la mémoire.
Le
pronostic est très réservé chez cette patiente dont le diabète est aussi une lourde
épreuve quotidienne ».
Dans un questionnaire pour l’employeur complété le 17 juillet 2012, la M.________ a confirmé
que l’assurée avait travaillé du 1
er
janvier 2005 au 30 avril 2012 en qualité de responsable administrative à raison de 16 heures
par semaine pour un montant mensuel de 2'110 francs, précisant que leur employée avait présenté
une totale incapacité de travail du 13 juin 2011 au 30 avril 2012. A la demande de l’OAI,
la M.________ a indiqué que l’intéressée avait été licenciée pour
des raisons médicales, car son état physique ne lui permettait plus d’assumer son travail.
L’assurée a complété le 4 août 2012 le formulaire 531bis en précisant
que si elle était en bonne santé, elle travaillerait à 100% en qualité d’employée
de commerce/bureau et ce, par nécessité financière.
Par avis médical du 21 janvier 2013, le Dr B.________ du SMR a estimé qu’il convenait
notamment de solliciter le dossier accident relatif à la chute sur l’épaule gauche.
Le 5 février 2013, S.________ (ci-après : S.________) a transmis à l’OAI le
dossier complet de l’assurée lequel contient notamment les documents suivants :
-
un rapport médical initial LAA du 28 juin
2011 du Dr A.R.________ lequel pose le diagnostic de contusion de l’épaule gauche avec tendinopathie
du sous-épineux suite à une chute avec réception sur l’épaule gauche entraînant
une incapacité de travail de 100% depuis le 14 juin 2011 ;
-
un rapport d’IRM de l’épaule
gauche du 29 juin 2011 concluant à une tendinite du sous-épineux associée à une atrophie
modérée de son chef ;
-
un échange de courriers entre le Dr A.R.________
et le Dr  T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et médecin-conseil de
S.________ ;
-
un rapport du 13 février 2012 du Dr T.________
faisant suite à un examen clinique de l’assurée le 10 février 2012 et dont l’appréciation
à la teneur suivante :
« (…).
Appréciation
Mme
D.________ souffre encore actuellement de séquelles de son accident du 13.6.11. L'épaule est
encore douloureuse, surtout à sa mobilisation, qui est limitée. Cependant, l'épaule gauche
était douloureuse, nécessitait un traitement d'ostéopathie quelques mois avant l'accident.
D'autre part, elle souffre aussi de cervicalgies, de brachialgies à l'épaule droite, sans rapport
avec l'accident. Elle souffre aussi d'un état dépressif, en avait souffert aussi plusieurs
années et quelques mois avant l'accident,
Je
propose à la S.________ de poursuivre l'incapacité de travail jusqu'à la fin du mois de
février en retenant une incapacité de travail de 50% en rapport avec l'accident, de 50% sans
rapport avec l'accident. A partir du 1.3, on peut considérer l'incapacité de travail comme
uniquement en rapport avec les pathologies sans rapport avec l'accident, mais il est bien évident
que le traitement pour l'épaule peut, si nécessaire se poursuivre en mars : principalement
des séances de physiothérapie. Je pense que ce traitement de physiothérapie pourra prendre
fin fin avril 12 » ;
-
une décision du 20 février 2012 de S.________
mettant fin au versement d’indemnités journalières LAA avec effet au 1
er
mars 2012.
Le 19 mars 2013, le Dr A.R.________ a confirmé que sa patiente était suivie par une psychologue
et qu’elle était sous traitement antidépresseur.
Dans un rapport médical du 3 novembre 2013, la Dresse B.R.________, spécialiste en psychiatrie
et en psychothérapie, a posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen, et a retenu les limitations fonctionnelles suivantes : diabète type I, prise
d’insuline, état difficile à stabiliser, asthme, prise de poids et phobie sociale. Le
traitement actuel permettait un soutien de l’humeur et une diminution de la phobie sociale. La
capacité de travail exigible était nulle tant dans l’activité habituelle que dans
une activité adaptée.
Dans un rapport médical du 14 avril 2014, le Dr A.R.________ a posé les diagnostics d’état
anxio-dépressif, de diabète de type 2 insulino-requérant, d’hypothyroïdie fruste,
de lombalgie, de surpoids et de status post-capsulite de l’épaule gauche. Il a estimé
que la capacité de travail tant dans l’activité habituelle que dans une activité
adaptée était de 15%.
Par avis médical du 12 décembre 2014, le Dr B.________ du SMR a exposé ce qui suit :
« Assurée
de [...] ans, responsable administrative d'une M.________ 16 heures par semaine, au bénéfice
d'une demi-rente dès le 1
er
février 1996 au motif d'un diabète insulino-dépendant, d'une hypothyroïdie traitée,
d'un état anxiodépressif qui justifiait une IT de 50% aux yeux du Dr P.________ (RM du 7 janvier
1998).
Du
fait d'un accident, l'assurée a été en IT à 100% du 13 juin 2011 au 31 décembre
2011.
Le
Dr A.R.________, médecin de famille, écrit le 14 avril 2014 que l'état de santé est
stationnaire en précisant au point 11 que l'état physique est satisfaisant et au point 12 il
retient comme premier problème un état anxiodépressif. Le 13 janvier 2012, ce médecin
écrivait à S.________ que l'état dépressif justifiait à ses yeux une IT de 50%.
Le
3 octobre 2013, le Dr B.R.________, psychiatre, retenait un épisode dépressif de gravité
moyenne F33.1 sans avancer d'éléments objectifs nous permettant de retenir une aggravation
durable de l'état de santé depuis la décision Al initiale qui reconnaissait une IT de
50% pour un trouble anxiodépressif.
Le
diabète est suivi par le médecin de famille.
Les
différents problèmes ostéo-articulaires évoqués dans certains documents ne sont
pas de nature à influencer une activité de type employée à l'administration.
Il
n'y a pas d'éléments rendant plausible une aggravation durable et la capacité de travail
est donc inchangée depuis la dernière décision Al ».
Par projet de décision du 6 février 2015, l'OAI a constaté que le droit à une demi-rente
d'invalidité basé sur un taux d'invalidité de 50% restait inchangé, considérant
que la capacité de travail était toujours de 50% dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles. Certes, l’assurée avait présenté une aggravation
de son état de santé avec incapacité de travail totale du 13 juin au 31 décembre
2011 en raison d’un accident suite à une chute sur l’épaule gauche. Cette incapacité
ouvre normalement le droit à une rente entière durant quelques mois. Toutefois, l’assurée
n’ayant signalé cette aggravation que le 14 juin 2012 soit plus de trois mois après l’amélioration
de son état de santé, dite aggravation ne pouvait être prise en compte.
Dans sa contestation du 2 mars 2015, l’assurée a rappelé qu’en 2012, elle avait
signalé une aggravation de son état de santé soit un problème à l’épaule
gauche, mais également un état dépressif. Or, elle a constaté que le projet soumis
concernait uniquement le problème de son épaule. A cet égard, elle a précisé
que son épaule était gelée et qu’elle ne lui permettait pas d’effectuer certains
mouvements et lui occasionnant une gêne dans sa vie quotidienne pour certaines activités. Toutefois,
elle ne l’empêchait pas d’effectuer un travail de bureau, encore qu’il lui faille
des pauses pour reposer son épaule. Elle a insisté sur la présence d’un état
dépressif présent depuis 2011 qui malgré un suivi médical et psychiatrique ne s’améliorait
pas. Elle a ajouté qu’elle n’arrivait plus à sortir de chez elle et qu’elle
n’avait plus d’énergie, ni goût à rien.
Par décision du 21 avril 2015, l’OAI a confirmé le projet du 6 février 2015.
B.
Par acte du 19 mai 2015,
D.________ recourt contre la décision précitée et conclut implicitement à l’augmentation
de son droit à la rente compte tenu d’une dépression débutée en 2011 et qui
dure toujours. Elle annexe à son recours un lot de pièces dont les rapports médicaux des
12 mai 2015 du Dr A.R.________ et du 13 mai 2015 de la Dresse B.R.________ et de W.________, psychologue-psychothérapeute.
Dans sa réponse du 13 juillet 2015, l’intimé conclut au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20) (art. 1 LAI). Les décisions sur oppositions et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions des offices AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI)
– sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Déposé en temps utile auprès
du tribunal compétent (cf. art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et dans le respect des autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable
en la forme, de sorte qu’il y lieu d’entrer en matière au fond.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît,
dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque des points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; ATF 125 V 413 consid. 2c).
b)
En l’occurrence, le litige porte sur
le droit de la recourante à une rente d’invalidité, en particulier sur l’augmentation
de la demi-rente d’invalidité, par voie de révision, à une rente d’un degré
plus important. Cela étant, la question se pose de savoir si, ainsi que la recourante l’allègue
dans le cadre de la procédure de révision d'office initiée par l'OAI en juin 2012, son
état de santé s’est péjoré depuis l’année 2011, justifiant une augmentation
du droit à la rente.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al.
1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte
à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité
de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable
(al. 2).
Quant
à l'incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou
son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En
cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine
d’activité.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente d'invalidité est échelonnée selon le taux d’invalidité :
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente
s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins
et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
b)
En vertu de
l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande,
augmentée ou réduite en conséquence ou encore supprimée. Tout changement important
des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la
rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut ainsi être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci
est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi
un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5, 113 V 275 consid. 1a ; voir également TF
I 367/04 du 14 février 2005 consid. 2). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit
être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière
décision entrée en force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et cas échéant
– en cas d'indices d'une modification des effets économiques – une comparaison des revenus
conformes au droit, et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse
(ATF 133 V 108 consid. 5b, 125 V 368 consid. 2 et 112 V 372 consid. 2b ; cf. TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009
consid. 2.1).
Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées
et que le motif de l'augmentation ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle
appréciation du cas (cf. ATF 112 V 372 consid. 2b ; TF 9C_104/2014 du 30 mai 2014 consid. 3.1 ;
TFA I 755/04 du 25 septembre 2006 consid. 5.1). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit
clairement ressortir du dossier. La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer
un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (TFA I 755/04
du 25 septembre 2006 consid. 5.1 ; cf. Michel Valterio, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants
[AVS] et de l'assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3065 p.
833).
c)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité,
l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l'assuré (cf. ATF 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133 consid. 2 ; cf. TF 8C_406/2012 du 6 juin
2013 consid. 2 et les références citées).
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a avec la référence citée). Un rapport
médical ne saurait au demeurant être écarté pour la simple et unique raison qu'il
émane du médecin traitant. Cependant, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées ; cf.
Pratique VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc).
Cela étant, pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient
d'établir l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir
le caractère incomplet (cf. TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (cf. TF 9C_268/2011 précité, loc.
cit., avec la jurisprudence citée).
d)
Dans le domaine des assurances sociales, le
juge fonde généralement sa décision sur des faits qui, faute d'être établis
de manière irréfutable apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être
considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante
suppose que d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une allégation,
sans que d'autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n'entrent raisonnablement
en considération. En droit des assurances sociales, il n'existe pas de principe selon lequel le
juge ou l'administration devraient, en cas de doute, statuer en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39,
consid. 6.1 et les références).
e)
En assurances sociales,
la procédure est régie par le principe
inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office
par l'administration ou le juge. Sont pertinents tous les faits dont l'existence peut influencer d'une
manière ou d'une autre le jugement relatif à la prétention litigieuse. Dans ce contexte,
l'administration ou le juge doit procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner
lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties
ou aux indices résultant du dossier (VSI 1994 p. 220 consid. 4a). Mais le principe inquisitoire
n'est pas absolu. Sa portée est restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction
de l'affaire. Celui-ci comprend en particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où
cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du
litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les conséquences
de l'absence de preuves (ATF 125 V 195 consid. 2 et les références ; cf. également
TF I 906/05 du 23 janvier 2007 consid. 5.1).
4.
a)
En l'espèce, la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente est celle de l’octroi d’une demi-rente d'invalidité à
compter du 1
er
février 1998 par décision du 8 mai 2000, l’OAI ayant considéré que l'assurée
présentait une capacité de travail de 50% à partir du 6 février 1997 (diagnostic
de diabète de type I, début de l’incapacité de travail attestée médicalement)
dans l’activité habituelle d’employée de bureau. Cette décision de rente reposait
notamment sur les rapports des 16 août et 10 septembre 1999 des Drs F.________ et Z.________, dont
la valeur probante concernant l’impact du diabète sur la capacité de travail de la recourante
a été confirmée par l'arrêt du Tass du 29 mai 2001 (AI 181/00 – 138/2001).
Les diabétologues avaient retenu que la survenue rapprochée d’hypoglycémies telles
que présentées par l’intéressée entravait sa capacité de travail à
50% et expliquait, partiellement du moins, son état de fatigue. Ils précisaient en outre que
les hypoglycémies altéraient les fonctions psychomotrices et neuropsychologiques, si bien qu’aucune
distinction ne pouvait être effectuée entre un travail physique ou intellectuel. Au plan psychiatrique,
l'OAI s'était fondé sur l'expertise pleinement probante des Drs K.________ et X.________ des
18 février et 31 août 1999, lesquels avaient conclu à l’absence de syndrome
dépressif franc, retenant que les difficultés de somnolence étaient dues à la grande
variabilité de la glycémie.
b)
La décision querellée du 21 avril
2015 est, pour sa part, fondée en partie sur l’avis médical du Dr B.________ du SMR lequel
a considéré qu’il n’y avait pas d’éléments rendant plausible une
aggravation durable de l’état de santé de l’assurée. En effet, la Dresse B.R.________
retenait un épisode dépressif de gravité moyenne sans avancer d’éléments
objectifs permettant de retenir une telle aggravation depuis la dernière décision AI, respectivement
depuis la décision initiale de l’intimé qui reconnaissait une incapacité de travail
de 50% pour un trouble anxiodépressif. La Cour de céans considère cependant que l’avis
médical du Dr B.________ n’emporte pas la conviction. Force est en effet de constater
qu’il ressort de la décision initiale de rente du 8 mai 2000 – confirmée par l'arrêt
du Tass du 29 mai 2001 (AI [...]) –, que seule l’affection liée au diabète
a motivé l’attribution d’une demi-rente d’invalidité, c’est-à-dire
la reconnaissance d’une incapacité de travail de 50% fondée sur la seule appréciation
des diabétologues F.________ et Z.________, lesquels ont estimé que la survenue d’hypoglycémies
telles que présentées par l’intéressée entravait sa capacité de travail
à 50%. Les experts psychiatres ont, quant à eux, écarté tout syndrome dépressif
franc. On peine à comprendre dans ce contexte pour quels motifs le Dr B.________, dans le cadre
de son appréciation, s’est référé à l’avis de la Dresse P.________
et non à l’appréciation des praticiens mandatés par l’intimé (Drs F.________,
Z.________, K.________ et X.________) pour procéder à la comparaison des situations déterminantes
pour la révision du droit à la rente de l’assurée, soit entre celle prévalant
lors de la décision initiale d’octroi de rente du 8 mai 2000 et celle prévalant en 2012
lors de la mise en œuvre de la procédure de révision d’office.
c)
En l’espèce, il ressort des éléments
médicaux présentés dans le cadre de la révision d’office initiée en juin
2012 que si l’assurée a pu œuvrer au sein de la M.________ du 1
er
janvier 2005 au 30 avril 2012 à 45% en qualité de responsable administrative, elle a toutefois
présenté dès le 13 juin 2011 une incapacité totale de travail, tout d’abord
en raison d’une chute sur l’épaule gauche (membre dominant), à laquelle s’est
semble-t-il ajoutée une évolution défavorable sur le plan psychique ayant nécessité
une prise en charge psychiatrique depuis le 4 septembre 2012 (toujours en cours). Sur le plan somatique
(notamment diabétologique et ostéoarticulaire), il convient de relever que l’état
de santé n’a pas été investigué dans le cadre de la procédure de révision
d’office. Certes, le Dr A.R.________, médecin traitant de l'assurée, a confirmé
que le diabète dont souffrait sa patiente restait une lourde épreuve quotidienne (rapport du
2 juillet 2012), relevant l’apparition d’épisodes d’hypoglycémie sévère
malgré une connaissance adéquate du traitement de son diabète (rapport du 12 mai 2015).
Il a également posé les diagnostics de bronchite asthmatiforme, d’hypothyroïdie
avec surpoids et de capsulite rétractile de l’épaule gauche. A cet égard, si la
recourante a admis que ce diagnostic ne l’empêchait pas d’effectuer un travail de bureau,
elle a cependant précisé qu’il lui faudrait des pauses pour reposer son épaule (courrier
du 2 mars 2015 à l’OAI). Le Dr A.R.________ a en outre allégué une péjoration
de l'état de santé de sa patiente notamment au plan psychiatrique (rapport médical du
2 juillet 2012). Il a exposé qu’un état dépressif s’était installé
progressivement depuis l’automne 2011 en relation avec le décès de sa mère, les
conflits professionnels, le retour à domicile de son fils également pensionné. L’assurée
n’arrivait pas à entretenir son ménage, présentait une agoraphobie et une très
importante fatigue. Il s’est finalement prononcé de manière générale sur la
capacité de travail de patiente, retenant qu’elle était dès lors nulle depuis septembre
2011 même dans une activité adaptée en raison de troubles de la concentration et de la
mémoire.
Sur le plan psychiatrique, dans leur rapport du 13 mai 2015, la DresseB.R.________ et la psychologue
W.________ ont actualisé les éléments que la psychiatre traitante avait mentionnés
en 2013 dans un précédent rapport à l’intimé (rapport du 3 novembre 2013) et
qui concluait à la présence d’un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen. Ces praticiennes ont mentionné que la recourante était leur patiente depuis le
4 septembre 2012 à raison d’une séance par semaine jusqu’en février 2013,
à quinzaine dès lors. Elles ont fait état d’une marginalisation progressive de leur
patiente avec difficulté de maintenir une hygiène personnelle, d’entretenir son logement,
d’assumer ses tâches administratives et domestiques. Souffrant d’agoraphobie sévère,
l’assurée vit recluse chez elle, ne sortant que pour ses consultations médicales soit
trois fois par mois. Le fonctionnement psychique de la patiente peut faire penser à une aggravation
de type schizoïde, lequel se caractérise par la survenue insidieuse et progressive de bizarreries
du comportement, d’une impossibilité de répondre aux exigences et attentes sociales et
professionnelles, ainsi qu’à une diminution des performances intellectuelles, mnésiques
et organisationnelles. Ces praticiennes ont donc finalement retenu le diagnostic de schizophrénie
simple et ont considéré que leur patiente ne pouvait s’adapter à une reprise de
travail simple ou à une réinsertion professionnelle. Au vu de la gravité de ses troubles
psychiques, la péjoration au niveau personnel, social et psychologique, elles ont conclu que l’assurée
devait être mise au bénéfice d’une rente d’invalidité totale.
5.
Etant donné les carences
dont souffre le dossier de la cause sur le plan médical (absence de comparaison de l’état
de santé somatique, comparaison erronée sur le plan psychique), la Cour de céans n’est
pas en mesure de statuer sur une éventuelle aggravation de l’état de santé de l’assurée
depuis la décision du 8 mai 2000, un complément d’instruction devant incontestablement
être mené à bien au préalable.
a)
Dans le domaine des assurances sociales notamment,
la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la
cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA).
Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des
prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_746/2011 du 13 mars 2012 consid.
4.2 et 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait déterminant
n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante
des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires
au complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4 ; TF I 906/05 du 23 janvier 2007 consid.
6).
b)
Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité
de renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément d'instruction,
son comportement ne doit être dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire
(sur le plan médical) est nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, l'état de fait déterminant sur le plan juridique
(TF
U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2, in SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ;
Ueli
Kieser, ATSG-Kommentar, 3
ème
éd., n° 18-19 et 27 ad art. 43 LPGA).
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (ATF 137 V 210 consid. 4 et 122 V
157 consid. 1d). Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice
(par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure
probatoire serait propre à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné
dans le cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur
apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits de façon
sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours
(DTA 2001 n° 22 p. 170, consid. 2).
Un renvoi à l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question
qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification,
une précision ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité
administrative ; a contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies
par l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des
points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
c)
En l’espèce, il ne fait pas de doute
qu’il incombe à l’OAI de procéder à l’ensemble des mesures d’instruction
permettant d’élucider la situation médicale de la recourante et de clarifier sa capacité
de travail effective compte tenu de son état de santé global, ainsi que de se prononcer sur
l’évolution de cette capacité depuis la décision initiale d’octroi de rente
du 8 mai 2000. Se pose par conséquent la question de la mise en œuvre d'une expertise médicale
sur la base de l'art. 44 LPGA aux fins de déterminer la capacité résiduelle de travail
de la recourante en fonction des limitations fonctionnelles existant aujourd'hui – somatiques (diabète
et atteinte ostéoarticulaire) et psychiques – et de préciser quelle activité adaptée
serait exigible. Il n'appartient toutefois pas à la Cour de céans de mettre en œuvre une
telle expertise dans la mesure où le dossier est également lacunaire en ce qui concerne l'aspect
économique de l'éventuelle activité lucrative adaptée qui pourrait être exigée
de la recourante. L'instruction devant également être complétée sur ce point et l'évaluation
du degré d'invalidité ressortissant à la compétence de l'intimé (16 LPGA), l'annulation
de la décision entreprise et le renvoi de la cause à l'intimé s'imposent.
Ce n’est qu’à l’issue de ce complément d’instruction que pourra être
déterminé si un motif de réexamen de la situation de l’assurée, qui serait
survenu depuis la décision initiale de rente, est ou non avéré en l’occurrence.
6.
Il découle de ce
qui précède que le recours est admis, la décision rendue par l'OAI le 21 avril 2015 annulée,
la cause lui étant renvoyée pour complément d'instruction au sens des considérants.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a
LPGA, la procédure de recours en matière de contestation portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice.
Le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment
de la valeur litigieuse et doit se situer entre 200 et 1'000 francs (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l'espèce, vu l'ampleur de la procédure, les frais judiciaires, fixés à 400
francs, sont mis à la charge de l'OAI qui succombe (art. 49 al. 1, 91 et 99 LPA-VD).
b)
La recourante, qui n'est pas assistée
par un mandataire professionnel, n'a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA, art. 55,
91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis
II.
La décision rendue le 21 avril 2015 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément d'instruction
au sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
Il n'est pas alloué
de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
D.________, à [...],
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :