vd_findinfo · AP / 2009 / 71 · 2008-06-10 · fr

DROIT DU TRAVAIL, RÉSILIATION ABUSIVE, INDEMNITÉ{EN GÉNÉRAL}, INDEMNITÉ DE VACANCES | 329d al. 2 CO, 335 al. 1 CO, 336 al. 1 let. d CO, 336a al. 1 CO, 336a al. 2 CO, 42 al. 2 CO, 451 ch. 2 CPC, 452 al. 2 CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 13.05.2009 AP / 2009 / 71

TRIBUNAL CANTONAL
206/I
CHAMBRE DES
RECOURS
________________________________
Séance du 13 mai
2009
__________________
Présidence
de   M.
Colombini
,
président
Juges
:
M.
F.
Meylan et MmeCharif Feller,
juge suppléant
Greffier
:
Mme   Bourckholzer
*****
Art. 8 CC ; 42 al. 2, 329d
al. 2, 335 al. 1, 336 al. 1 let. d, 336a al. 1 et 2 CO ; 451 ch. 2,
452 al. 2 CPC
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance
pour s'occuper du recours interjeté par
B.________
, à [...],
demanderesse, contre le jugement
rendu le 10 juin 2008 par le Tribunal civil de l'arrondissement de
La Côte dans la cause divisant la recourante d'avec
L.________
,
à [...], défenderesse.
Délibérant en audience publique, la cour
voit :
En fait :
A.
Par jugement du 10 juin 2008, dont la motivation a
été notifiée aux parties le 26 novembre 2008,
le Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte a pris acte
de la convention partielle signée par les parties lors de
l'audience de jugement du 4 juin 2008 (I), dit que L.________ doit
délivrer à B.________ un certificat de travail
indiquant la durée et la nature des rapports de service,
ainsi que la qualité du travail accompli (II), que
L.________ doit délivrer à B.________, dès
jugement définitif et exécutoire, les
décomptes 2006 de salaires, AVS et LPP correspondants aux
salaires effectivement versés (III), a arrêté
les frais de justice de la demanderesse à 1'625 fr. et ceux
de la défenderesse, à 1'675 fr. (IV), dit que la
demanderesse doit payer à la défenderesse la somme de
4'675 fr. à titre de dépens (V) et rejeté
toutes autres ou plus amples conclusions (VI).
La Chambre des recours fait sien l'état de fait du jugement
qui est le suivant :
«
1.
L.________, défenderesse, est propriétaire d'une
villa sise Chemin de [...] à [...]. Elle y réside
essentiellement durant l'été.
Le 1er avril 2004, elle a, par la société Q.________
SA (ci-après Q._________ SA), engagé B.________,
demanderesse, en qualité de gouvernante employée de
maison. Le contrat de travail passé entre les parties avait
notamment la teneur suivante:
"(…)
2. Commencement et durée
L'employée prend ses fonctions le 1er avril 2004.
Le rapport de travail est conclu pour une durée
indéterminée.
3. Temps d'essai et délai de congé
La période du 1er avril au 30 avril 2004 est
considérée comme temps d'essai.
Chaque partie pourra résilier ce contrat de travail de la
façon suivante:
a). (…)
c). Dès le 1er mai 2005, le délai de congé
sera porté à deux mois (fin d'un mois pour deux mois
plus tard).
La résiliation du présent contrat se fera sous forme
écrite et en courrier recommandé.
4. Rémunération
La rémunération est constituée d'un salaire
annuel en espèces net de Frs 52'000.-- (cinquante deux mille
francs) payable en treize mensualités.
A la fin de chaque année civile, il sera versé un
treizième salaire. Pour l'année 2004 et en cas de
départ en cours d'année, la prétention au
treizième salaire est due prorata temporis.
En outre et pour toute la durée du présent contrat
l'employeur loge et nourrit l'employée
gratuitement.
(…)
Les impôts fédéraux, cantonaux et communaux
liés, exclusivement à l'activité de
l'employée, chez l'employeur, sont à la charge de
l'employeur.
(…)
5. Horaire, heures supplémentaires et congés
hebdomadaires
(…)
Les heures supplémentaires effectuées seront
compensées par une durée égale en l'absence de
l'employeur afin que la moyenne de 45 heures hebdomadaires soit
respectée conformément au présent
contrat.
(…)
6. Vacances payées
L'employée a droit à quatre semaines de vacances par
année civile. En cas de départ en cours
d'année, la prétention à ces vacances
s'établit prorata temporis.
Les vacances sont prises d'entente avec l'employeur et ne seront
pas prises entre le 15 juin et le 30 septembre, période qui
correspond à la pleine occupation de la maison.
8. Assurances sociales, LPP, LAA, assurance maladie et assurance
perte de gain en cas de maladie
(…)
En dérogation aux prescriptions légales, l'employeur
prend entièrement à sa charge les cotisations des
assurances sociales (AVS, AI, AC, LPP)
(…)
L'employée déclare être assurée (frais
médicaux, pharmaceutiques et d'hospitalisation) en cas de
maladie, les primes de cette assurance, s'agissant des condition
(sic) minimales selon la LAMAL, sont, également, totalement
prises en charge par l'employeur.
(…)
9. Confidentialité
L'employée est tenue de respecter le principe de
confidentialité professionnelle et ne doit communiquer
à l'extérieur aucune information concernant
l'employeur, sa famille et ses invités ainsi que leurs
habitudes. Cet engagement reste valable après la fin des
rapports de travail.
10. Dispositions complémentaires
Dans les cas non réglés par le présent
contrat, les dispositions du contrat-type de travail pour le
personnel des ménages privés du canton de Vaud
(arrêté du 16 mars 1973 et mises à jour) sont
applicables. Pour le surplus, les rapports juridiques entre les
parties sont réglés par le Code des
Obligations.
(…).".
2.
Le 16 octobre 2006, les parties se sont entretenues par
téléphone, la défenderesse désirant que
la demanderesse déplace un week-end de congé. Par
courrier recommandé du 17 octobre, celle-ci a refusé
de donner satisfaction à la défenderesse, au motif
qu'elle avait déjà pris des dispositions les jours
concernés. Elle a par ailleurs précisé que ses
vacances, qui débutaient le lundi 6 novembre 2006, la
verraient absente dès le samedi 4 déjà. Par
courrier recommandé du 18 octobre, la défenderesse
lui a en substance répondu qu'elle avait pris les
dispositions pour palier son refus et qu'elle n'avait dès
lors plus besoin de ses services avant son retour de vacances,
agendé au 19 novembre 2006.
3.
a) Par courrier recommandé du 25 octobre 2006, la
défenderesse a résilié le contrat de travail
qui la liait à la demanderesse, avec effet au 31
décembre 2006.
b) Par courrier recommandé du 28 octobre 2006, la
demanderesse a fait part de son incompréhension. Elle a
notamment tenus les propos suivants:
"(…)
Certaine d'avoir travaillé depuis le début, avec la
conviction qui est la mienne :
Celle de bien faire, avec le sourire, et avec la joie de vivre qui
me caractérise.
Votre famille, vos amis et vous-même, appréciez les
repas, et le service fait avec bonne humeur.
La gestion des courses et le budget correspondent à vos
attentes.
A ce propos, vous avez pu constater mon attention à faire de
mieux en mieux depuis mon arrivée chez vous.
De même, mes rapports avec els (sic) entreprises
extérieures, sont bons ;
je suis ponctuelle lors de RV.
J'aime mon travail au grand [...].
Pour le début de l'année prochaine, je pensais vous
demander un réajustement de mérite, de mon
salaire.
Que me reprochez-vous, Madame ?
Mon indépendance ? mon autonomie ?
Je ne comprends pas ce qui arrive aujourd'hui ; bien sur, mon
caractère est entier et l'énergie qui est mienne, est
la même à organiser, préparer et dresser un
buffet pour vous satisfaire, que pour réagir au quart de
tour si je me sens agressée. Vous me savez extrêmement
sensible.
Habituée depuis trop longtemps, à gérer seule,
j'ai effectivement beaucoup de mal à déléguer;
beaucoup de difficultés à accepter certaines
contraintes.
Je râle, je me rebelle, mais je suis efficace, ponctuelle,
énergique, et malgré tout,
dévouée.
La maison est bien entretenue. Certes, plus sur le fond que sur les
petits détails; je décape et je bricole, plus que je
n'époussette. Je compense avec peinture et petites remises
en état durant l'hiver.
Madame L.________, vous ne m'auriez pas offert une très
chouette montre, en septembre, si mon travail ne vous convenait
plus.
Je n'aurai certainement pas travaillé à la suite de
mon accident de travail, le 15/09/06, pendant la période de
mon incapacité à 100%, si vous étiez un
employeur désagréable, ou si j'avais pressenti un
licenciement proche.
Dès les premiers jours, après mon embauche à
votre service, j'avais "rendu mon tablier".
Nous avons parlé, et concilié.
3 années plus tard, cette fois, c'est moi qui vous le
demande : Pouvons-nous discuter?
(…)
Si la teneur de mes propos à votre égard, l'ampleur
des mots débités sous l'effet de la colère,
lors de notre conversion téléphonique du 16 octobre
dernier, étaient largement disproportionnés, je vous
prie, Madame de bien vouloir m'en excuser.
(…)
Si vous abandonnez l'idée d'un entretien, je vous prie de
bien vouloir me faire connaître par écrit, le motif du
licenciement.
(…).".
c) Le 1er novembre 2006, la défenderesse a adressé
à la demanderesse le courrier suivant - remis en main propre
- que cette dernière a ensuite
contresigné:
"B.________,
Suite à notre entretien de ce jour, et compte tenu du fait
de votre licenciement, vous souhaitez, de préférence,
annuler votre départ en vacances (prévues du 6
novembre au 19 novembre 2006) et reprendre votre travail chez moi
durant cette période.
J'accède à votre demande car je peux en comprendre
les raisons diverses, et notamment les recherches d'un logement et
d'un emploi.
Le montant équivalent à ces congés
payés sera reporté sur les comptes de fin de contrat,
soit au 31 décembre 2006 au plus tard.
(…).".
d) Le 6 novembre 2006, la défenderesse a, par courrier
recommandé, précisé le motif de la
résiliation du contrat de travail en ces termes:
"B.________,
Etant donné que vous insistez auprès de moi, depuis
la notification de votre licenciement, pour en connaître
précisément le motif, je vous l'indique par ces
lignes. A savoir: incompatibilité de caractère entre
vous et moi.
Je pense que ce motif ne vous surprendra pas, et vous suffira
pleinement dans les démarches ultérieures.
(…).".
e) Le 30 novembre 2006, le conseil de la défenderesse a
envoyé à la demanderesse le courrier
suivant:
"Madame,
Par la présente, je vous informe avoir été
consulté par Mme L.________, à raison de son absence
à l'étranger, et en relation avec le congé qui
vous a été notifié par ma cliente pour le 31
décembre prochain.
Je suis chargé par Mme L.________ de vous confirmer l'accord
auquel vous êtes parvenues par téléphone, qui
s'articule comme il suit:
1) Vous avez reçu votre congé pour le 31
décembre 2006, par lettre qui vous a été
notifiée dans les délais légaux.
2) Vous avez souhaité, vu ce congé, d'être
libérée de toute obligation de travail dès le
17 décembre prochain. Mme L.________ a marqué son
accord avec votre proposition. Je vous le confirme par ces
lignes.
3) Nonobstant le fait que vous cesserez toute activité le 17
décembre, votre salaire vous sera ponctuellement payé
jusqu'au 31 décembre, à chaque
échéance.
4) Mme L.________ a pris acte de votre solde de jours de vacances,
qui ne pourra pas être pris avant la fin des relations
contractuelles et qui vous sera donc également payé
sur la base d'un décompte que je vais être
amené à vous soumettre dans une prochaine
correspondance.
Pour le bon ordre de nos dossiers respectifs, vous voudrez bien me
retourner le double de la présente pour valoir accusé
de réception et accord. Il va dans (sic) dire que le
décompte de vacances, qui vous parviendra par une
correspondance ultérieure, ne saurait être couvert par
votre signature sur le double de la présente. Il y aura lieu
que vous le vérifiez en temps utile et que vous me donniez
également votre accord.
Je vous prie de prendre les dispositions pour restituer le 17
décembre prochain l'entier des clés qui vous ont
été confiées.
Je suis bien sûr à votre disposition si une question
quelconque vous paraissait devoir se poser.
(…).".
f) Le 4 décembre 2006, la demanderesse a, par un courrier de
conseil à conseil, formé opposition à son
licenciement, en ces termes:
"Cher Maître,
Je vous informe que je suis consulté par madame
B.________.
Agissant en son nom, je forme opposition au licenciement qui lui a
été notifié.
Il est certain que ce licenciement est abusif. Madame L.________ a
confirmé par écrit que c'est parce que madame
B.________ a refusé de déplacer un congé qui
lui avait été accordé que Madame L.________ a
licencié ma cliente. C'est donc parce que ma cliente faisait
valoir de bonne foi des prétentions découlant du
contrat de travail qu'elle a été
licenciée.
En cas de refus de maintien des relations de travail, ma cliente
demandera une indemnité de six mois de salaire.
(…).".
g) Le 6 décembre 2006, la défenderesse a, par
conseils interposés, accusé réception de
l'opposition de la demanderesse et notamment exposé ce qui
suit:
"(…)
Je regrette que votre cliente ne réponde pas aux
interrogations figurant dans ma lettre du 30 novembre. La
décision de dénonciation du contrat de travail a
été mûrement pesée. Elle n'a rien
à voir avec de prétendues représailles. Il
sera aisé à ma cliente d'établir les motifs du
congé du 24 octobre 2006.
Dois-je considérer que votre lettre constitue une demande de
motivation du congé? Si oui, je vous donnerai toutes les
précisions utiles par un prochain courrier.
Pour le surplus, la décision de congé est
définitive. Le fait que votre cliente fasse valoir qu'il
s'agit d'un congé abusif ne remet pas en cause ledit
congé. Je vous saurais donc gré de me confirmer que
Mme B.________ aura cessé toute activité le 17
décembre prochain et qu'elle remettra les clés dont
elle dispose. Son salaire lui sera ponctuellement payé
jusqu'à la fin de l'année. Un certificat de travail
va être établi à son attention. Les questions
des assurances sociales seront réglées, de même
que le paiement des vacances non prises, sur la base d'un
décompte que je vous fournirai par un prochain
courrier.
(…).".
h) La demanderesse a, par courrier de son conseil, donné
suite le 7 décembre 2006:
"(…)
J'accuse réception de votre lettre du 6 décembre
2006. Ma cliente maintient son opposition au congé et offre
de maintenir les relations contractuelles.
Je retiens de votre lettre que votre cliente maintient le
congé et libère ma cliente de son obligation de
travailler dès le 17 décembre 2006.
Je vous remets copie de deux lettres de Madame L.________ des 18 et
24 octobre qui démontrent que le congé est
effectivement un congé de représailles. Je mets donc
en demeure Madame L.________ de payer une indemnité de six
mois de salaire à Madame B.________, soit frs 33'000.-- sur
mon compte, au moyen du bulletin de versement joint.
(…).".
i) Par courrier du 9 décembre 2006, la défenderesse a
entièrement contesté la position de la demanderesse
et précisé qu'elle ne donnerait aucune suite à
sa mise en demeure.
j) Le 21 décembre 2006, la défenderesse a, par
courrier de conseil à conseil, notamment
précisé ce qui suit:
"(…)
Le salaire de Mme B.________ pour le mois de décembre sera
ponctuellement payé, de même que le 13ème
salaire.
Pour ce qui concerne les congés non pris, je dois me
référer au décompte de votre client du 22
novembre 2006, qui doit encore faire l'objet d'une
vérification. Dans la mesure où il s'agit de vingt
jours de travail, cela devrait représenter une somme de
l'ordre de CHF 3'450.--. Je vous donne cette indication sous toute
réserve car suite à l'intervention de votre cliente
auprès de la Caisse cantonale vaudoise de compensation, il
apparaît que des ajustements doivent encore être
opérés en liaison avec les avantages en nature dont
bénéficiait Mme B.________.
Je vais donc faire procéder aux calculs adéquats,
faire régler le problème avec la Caisse cantonale
vaudoise de compensation, puis vous soumettre un décompte
précis pour approbation. Simultanément, je vous
acheminerai un projet de certificat de travail. Ces
éléments vous seront adressés entre Noël
et Nouvel An ou au plus tard dans les premiers jours de janvier
pour détermination.
(…).".
k) Le 17 janvier 2007, le conseil de la défenderesse a,
s'adressant par écrit au conseil de la demanderesse, tenu
les propos suivants:
"(…)
…, le décompte de vacances n'a pas encore pu
être établi, pour des raisons indépendantes de
la volonté de ma cliente. En effet, la société
qui s'occupait des tâches administratives et qui apparemment
n'a pas effectué de manière complète les
déclarations adéquates, s'est à
l'évidence désintéressée du dossier, en
sorte que ma cliente a été contrainte de mandater une
autre société. Le nécessaire sera fait
à bref délai. Simultanément je vous
acheminerai un projet de certificat de travail.
Je vais donc revenir vers vous dans une prochaine
correspondance.
Je souhaiterais toutefois ne pas terminer la présente sans
vous inviter à attirer l'attention de Mme B.________ sur les
obligations de l'employé, même après la fin des
relations de travail. Il semble que votre cliente n'a de cesse
d'intervenir auprès des autorités, comme elle l'a
fait auprès de la Caisse cantonale vaudoise de compensation,
non tellement pour préserver ses droits, mais pour colporter
certains éléments qui n'ont d'autre but que de porter
atteinte à la réputation de Mme
L.________.
Il sied de vous indiquer ici que ce mode de faire, s'il devait
s'avérer exact, ne sera pas toléré par ma
cliente qui se réserve d'agir par tout moyen de droit
qu'elle estimera utile. Je fais ici appel à la sagesse des
uns et des autres pour que nous puissions rapidement, au travers du
paiement des jours de vacances non encore payés et de la
remise d'un certificat de salaire, mettre un terme définitif
aux relations entre parties.
(…).".
4.
Dans le cadre de ses activités pour le compte de la
défenderesse, la demanderesse s'est
révélée compétente. Son
caractère et son comportement ont en revanche posé
problème. La défenderesse a produit quatre
témoignages écrits de connaissances qui avaient
séjourné à [...] alors que la demanderesse y
travaillait. Deux d'entre elles ont été entendues
à l'audience de jugement.
A.________, ami de la défenderesse depuis une quarantaine
d'année, vient régulièrement la visiter
à [...], pour des périodes de 15 à 30 jours.
Il a décrit le caractère de la demanderesse comme
difficile et a précisé que celle-ci entretenait avec
la défenderesse une relation conflictuelle, qui s'est
aggravée avec le temps. Il en était selon lui de
même avec le personnel. Il a ainsi estimé le
licenciement de cette dernière comme inévitable. Il a
par ailleurs décrit la défenderesse comme un (sic)
personne exigeante, mais pas désagréable.
C.________, qui connaît la défenderesse depuis plus de
50 ans, se rend régulièrement à [...]
l'été, et y séjourne une quinzaine de jour
(sic) à chaque fois. Elle s'est dite parfois mal à
l'aise lorsqu'elle était confrontée au comportement
et aux réactions de la demanderesse envers la
défenderesse. Elle a également affirmé que la
relation entre les parties s'était dégradée et
qu'elle n'avait pas été surprise de la
résiliation du contrat. Elle a par ailleurs dit avoir
surpris une fois la demanderesse en train de consulter un "carnet"
appartenant à la défenderesse.
Le 2 septembre 2005, le fils de la défenderesse, P.________,
chez qui la demanderesse était amenée à faire
le ménage, a quant à lui adressé à
celle-ci un mail intitulé "Mise au point", et qui avait la
teneur suivante:
"Bonjour B.________,
J'ai été très surpris hier de recevoir un
appel de N.________ comme vous vous en doutez.
Je retiens quatre choses :
La première : Je pense qu'il est très clair pour vous
contractuellement que vous n'avez qu'un employeur et que ce n'est
pas moi. Que N.________ ne travaille pas pour ma mère ce qui
ne vous confère pas d'autorité sur elle.
La seconde : Si cela partait d'un sentiment louable, je ne vous ai
jamais demandé de vérifier le travail de N.________,
ni ses heures.
La troisième : En prenant ainsi cette initiative vous parlez
en mon nom avec des termes que je n'aime pas et je n'ai nul besoin
d'intermédiaire pour ce genre de chose.
La quatrième : Avant de tirer des conclusions attives (sic)
et de juger le comportement de telle ou telle personne il est bon
de réfléchir et de vérifier si l'on est en
mesure de formuler des critiques.
En conclusion et cela vous fera certainement plaisir, mes relations
avec ma sœur sont bonnes et je suis sur (sic) que cela
n'intéresse absolument pas N.________… Je vous
confirme également que nous aimons et tenons avant tout, ma
mère, ma sœur et moi-même à la
discrétion et je vous remercie d'en prendre bonne
note.
Le sujet est clos.
(…).".
5.
La gestion administrative du dossier de la demanderesse,
lorsqu'elle travaillait pour la défenderesse, a
été assurée par la société
Q._________ SA, avec qui la demanderesse a d'ailleurs traité
directement. Ce fut notamment le cas lors de la conclusion du
contrat de travail, puis quelques jours après, lorsque la
demanderesse a "rendu son tablier", avant de se raviser, ou encore
lorsqu'elle s'est renseignée sur le montant de la
rémunération de ses jours de travail
supplémentaires. Dit montant était en l'occurrence de
181 fr. 80 par jour en 2004 et 2005, et de 200 fr. par jour en
2006. Au début du contrat, elle s'est également
adressée à son assurance-maladie, Intras, pour lui
demander de facturer ses primes mensuelles directement à
Q._________ SA. Enfin, dans un document daté du 30 mars 2004
qu'elle a rédigé à l'attention de Madame
G.________, collaboratrice au sein de Q._________ SA, la
demanderesse demandait à Madame I.________, de Q._________
SA également, de la renseigner sur le montant de son revenu
brut imposable, éventuellement en lui remettant un bulletin
de salaire pro forma.
6.
a) Selon certificats de salaire établis par Q._________ SA,
la demanderesse a perçu, pour ses activités au
service de la défenderesse, un salaire annuel de 47'100 fr.
en 2004 et de 66'000 fr. en 2005. Le salaire était
composé de treize versements annuels de 4'000 francs, le
treizième salaire étant payé prorata temporis
en 2004, et de prestations en nature à hauteur de 900 fr.
par mois. Q._________ SA a établi une fiche de salaire
chaque mois, avec un récapitulatif en fin d'année.
L'assurance-maladie (4'092 fr. en 2004), les cotisations sociales
et les impôts étaient par ailleurs couverts par la
défenderesse.
b) En 2006, la demanderesse a vu son salaire augmenter de 400
francs. Elle s'est par ailleurs faite (sic) rémunérer
des heures supplémentaires par 5'664 fr. 40 et ses primes
d'assurance-maladie annuelles ont été payées,
par 4'243 fr. 20.
Les impôts 2006 de la demanderesse se sont
élevés, selon décision de taxation du 17
décembre 2007 - produite par la demanderesse le 24 avril
2008 - à 12'839 fr. 35, impôt fédéral
direct compris. Celle-ci a remis directement à Q._________
SA les documents liés aux acomptes d'impôt à
payer en 2006 qui, pour la défenderesse, a payé ces
acomptes, soit 9'776 fr. 20 pour l'impôt cantonal et
communal; un relevé interne de Q._________ SA laisse par
ailleurs entendre que la défenderesse s'est également
acquittée des acomptes portant sur l'impôt
fédéral direct, pour un montant de 1'160 fr.
75.
7.
Chaque mois, Q._________ SA a établi des bulletins de
salaire relatifs à l'activité de la demanderesse. Il
s'est avéré que ces bulletins donnaient une vision
erronée du revenu réel perçu par la
demanderesse, notamment d'un point de vue fiscal, mais aussi par
rapport aux cotisations sociales, au paiement des heures
supplémentaires et de l'assurance-maladie.
a) Par courrier du 31 octobre 2006, la demanderesse s'est ainsi
adressée à la Caisse cantonale vaudoise de
compensation AVS en ces termes:
"(…)
Licenciée pour le 31/12/2006, et me rapprochant des services
de l'emploi, je constate que le salaire pris en compte pour le
calcul des cotisations, est le salaire net!!! Et non le salaire
brut.
(attestations annuelles jointes 2004/2005)
Chaque mois, je reçois un virement de : 4400, net. (X 13
mois)
+ avantages en nature : 900, (nourriture et logement) (X 12
mois)
je suis au bénéfice d'un permis C, depuis mon
embauche en 04/2004.
L'entreprise comptable (Q._________), tardant à me
répondre, je me rapproche de vous.
Voulez-vous bien me donnez la marche à suivre, afin que mon
employeur rectifie (depuis avril 2004) non seulement mes
attestations des salaires, mais très probablement, les
cotisations s'y rapportant.
Je vais avoir besoin d'attestations de salaire pour justifier mes
prétentions (salaire brut, montant détaillé
des cotisations, avantages en nature, et salaire net à
payer)
Il est évident que, dans les conditions présentes,
les indemnités de la caisse de chomage (sic), vont
m'être défavorables, parce qu'injuste-ment
calculées.
Le salaire de référence pour les cotisations LPP, est
également la base nette !
(…)".
Ce document, tel que produit par la demanderesse, contient la note
manuscrite suivante:
"PS: le fait que Mme L.________ se substitue à moi pour
prendre à sa charge la totalité des assurances, en
dérogation aux Prescriptions légales, ne doit pas
modifier la rédaction du bulletin de salaire
soit:
+ Salaire Brut
+ Avantage nature
900,-
+ Total Brut
?
- AVS/LAA/AC .. LPP      ?
- avantage nature
900,-
= salaire net
==>   4400,=
".
b) Le 23 janvier 2007, la Caisse cantonale vaudoise de compensation
AVS a adressé une sommation à la
société Q._________ SA, par laquelle elle
requérait cette dernière de produire, dans les dix
jours, les déclarations complémentaires des salaires
versés à la demanderesse pour les années 2004
et 2005.
Le 26 février 2007, le conseil de la défenderesse a
requis la demanderesse de produire "ses déclarations de
salaire", afin qu'il puisse "régler les problèmes AVS
et LPP".
La demanderesse a donné suite à cette requête
par courrier du 1er mars 2007, précisant qu'il revenait
à la défenderesse "de faire les décomptes" en
question. Elle a par ailleurs précisé qu'elle n'avait
pas eu d'autres activités rémunérées
lorsqu'elle travaillait pour la défenderesse.
c) De son côté, la défenderesse s'est, par son
conseil, adressée à la Caisse cantonale de
chômage à qui elle a envoyé, le 26 mars 2007,
le courrier suivant:
"(…)
Mes excuses pour ne pas avoir pu en début de semaine vous
remettre l'attestation de l'employeur concernant Mme B.________
B.________.
Vous voudrez bien trouver en annexe ce document, signé par
mes soins.
J'y joins la lettre de congé ainsi qu'une copie du contrat
de travail. En l'état, j'ignore les éventuelles
absences de Mme B.________ pendant son emploi de 2004 à fin
2006. Pour ce qui concerne son salaire, et comme je vous l'ai
expliqué, c'est la société Q._________ qui
était chargée d'établir les
déclarations de salaire. Elle l'a fait en prenant en compte
CHF 52'000.-- de salaire plus CHF 10'800.-- de prestations en
nature, ce qui me paraît tout à fait inadéquat,
dès l'instant qu'en plus du salaire net et des prestations
en nature, ma cliente, employeur, prenait à sa charge les
impôts, la totalité de l'AVS, de la LPP ainsi que les
assurances maladie.
J'ai établi un récapitulatif pour indiquer une
contrevaleur sous rubriques 16 et 17, qui constitue une projection,
d'où ma prudence; le récapitulatif annexé fait
partie intégrante de l'attestation.
Je pense ne pas être loin de la vérité mais
devrais encore disposer d'une attestation de Swiss Life, qui a
repris la fondation collective LPP de la Vaudoise pour les taux
exacts qui avaient été pris en compte.
(…)".
d) Le 25 avril 2007, la défenderesse s'est également
adressée par écrit à la Caisse cantonale
vaudoise de compensation AVS, en ces termes:
"(…)
Je fais suite à votre rappel justifié et à
notre conversation téléphonique de ce
jour.
Par souci de simplification, je vous remets en annexe copie
intégrale de mon envoi à la Caisse cantonale vaudoise
de compensation du 26 mars [en réalité, il s'agissait
d'un courrier adressé à la Caisse cantonale de
chômage], lettre qui explique la situation.
Je vous remets également copie de l'attestation fournie par
mon confrère, Me [...] en lieu et place des
déclarations d'impôt de Mme B.________, qui auraient
permis d'être plus précis encore.
Sur la base de ces éléments, j'ai établi trois
nouvelles attestations que je joins en annexe, avec une feuille de
calcul pour chaque période de référence. J'ai
soustrait du total des salaires le montant de l'AVS, dès
l'instant que l'on ne saurait envisager de payer de l'AVS sur de
l'AVS.
Je reste toutefois à votre disposition pour en
conférer ou pour apporter les ajustements que vous jugerez
nécessaires. J'insiste enfin sur l'entière bonne foi
de ma cliente qui s'en est remise à une
société, dont les carences se sont malheureusement
révélées criantes.
(…)".
e) Le 4 mai 2007, la Caisse de compensation AVS a envoyé
à la défenderesse des décomptes
complémentaires et des factures relatives aux cotisations
impayées, soit 1'527 fr. en 2004, 1'584 fr. 45 en 2005 et
10'920 fr. 65 en 2006.
f) Enfin, la défenderesse s'est engagée à
payer le solde d'impôt encore dû, mais uniquement sur
la base d'une déclaration d'impôt et d'une
décision de taxation attestant en particulier que
l'impôt en question était exclusivement en relation
avec les revenus dégagés par la demanderesse dans le
cadre de ses activités au service de la défenderesse.
Comme déjà précisé, une décision
de taxation sera produite au mois d'avril 2008 par la
demanderesse.
8.
a) Le 29 juin 2007, la demanderesse a ouvert action devant le
Tribunal de céans en prenant, avec suite de dépens,
les conclusions suivantes:
"I. L.________ est débitrice de B.________ et lui doit
prompt paiement d'un montant de salaire net de frs 7'469.25, avec
intérêts à 5% l'an dès le 29 juin
2007.
II. L.________ est débitrice de B.________ et lui doit
prompt paiement d'un montant de salaire net de frs 3'015.65, avec
intérêts à 5% l'an dès le 29 juin
2007.
IIII. (sic) L.________ est débitrice de B.________ et lui
doit prompt paiement d'un montant de salaire net de frs 44'815.45,
avec intérêts à 5% l'an dès le 7
décembre 2007.
IV. L.________ doit délivrer à B.________ un
certificat de travail indiquant la durée et la nature des
rapports de service, ainsi que la qualité du travail
accompli.
V. L.________ doit délivrer à B.________ des
décomptes de salaires, AVS et LPP correspondant aux salaires
effectivement versés.
VI. L.________ doit délivrer à B.________ 12
bulletins de salaires pour l'année 2006 correspondant aux
salaires effectivement versés.".
b) Le 23 août 2007, la défenderesse a, avec suite de
dépens, conclu à libération.
c) A l'audience de jugement, les parties ont passé la
convention suivante:
"I. La défenderesse, L.________ se reconnaît
débitrice de la demanderesse B.________ d'un montant de
2'155 fr. 95, payable dans les 10 jours dès le 5 juin
2008.
II. Moyennant bonne exécution du chiffre I ci-dessus, la
demanderesse retire sa conclusion II". »
B.
Par acte de recours
du 4 décembre 2008, la demanderesse a conclu, avec suite de
frais et dépens, à la réforme du jugement en
ce sens que la défenderesse est reconnue sa débitrice
et lui doit prompt paiement d'un montant brut de 7'469 fr. 25 avec
intérêts à 5 % l'an dès le 29 juin 2007
à titre d'indemnité relative aux vacances, un montant
de 44'815 fr. avec intérêts à 5 % l'an
dès le 7 décembre 2007 à titre
d'indemnité pour licenciement abusif, subsidiairement,
à ce que des mesures d'instruction soient ordonnées
en vue d'établir notamment le nombre de jours de vacances
qu'elle a pris et le caractère abusif du congé ;
très subsidiairement, elle a conclu à l'annulation du
jugement.
Dans son mémoire du 12 février 2009, la demanderesse
et recourante a confirmé ses conclusions principales,
limité ses conclusions subsidiaires, les qualifiant de
très subsidiaires en ce sens que des mesures d'instruction
doivent être ordonnées en vue d'établir le
nombre de jours de vacances qu'elle a pris, et renoncé
à ses conclusions tendant à l'annulation du
jugement.
Par mémoire du 19 mars 2009, la défenderesse et
intimée L.________ a conclu au rejet du recours, avec
dépens.
En droit
:
1.
Contre un jugement
rendu par un tribunal d'arrondissement statuant en procédure
accélérée, les recours en nullité (art.
444 et 445 CPC [Code de procédure civile du
14 décembre 1966, RSV 270.11]) et en réforme
(art. 451 ch. 2 CPC) sont ouverts.
En l'espèce, le recours ne tend plus qu'à la
réforme du jugement.
2.
Lorsqu'elle est
saisie d'un recours en réforme contre un jugement principal
rendu par un tribunal d'arrondissement ayant statué en
procédure accélérée, la Chambre des
recours revoit librement la cause en fait et en droit (art. 452 al.
2 CPC). Les parties ne peuvent cependant pas articuler de faits
nouveaux, sous réserve de ceux qui résultent du
dossier et qui auraient dû être retenus ou de ceux
pouvant résulter d'une instruction complémentaire
selon l'article 456a CPC (art. 452 al. 1ter CPC). La Chambre des
recours revoit la cause en fait et en droit sur la base du dossier,
sans réadministration des preuves déjà
administrées en première instance. Elle
développe son raisonnement juridique après avoir
vérifié la conformité de l'état de fait
du jugement aux preuves figurant au dossier et après
l'avoir, le cas échéant, corrigé ou
complété au moyen de celles-ci (JT 2003 III
3).
En l'espèce, l'état de fait du jugement est complet
et conforme aux pièces du dossier. Il permet à la
cour de céans de statuer en réforme, sans devoir
procéder à une instruction
complémentaire.
3.
La recourante
réclame à l'intimée une indemnité de
7'469 fr. 25 avec intérêts à 5 % l'an
dès le 29 juin 2007, pour compenser un solde de vacances
qu'elle n'a pas pris.
3.1.
Les premiers juges ont tout d'abord rappelé que le contrat
de travail conclu entre les parties le 1
er
avril 2004
prévoyait à son chiffre 6 que la recourante avait
droit à quatre semaines de vacances par année et
qu'elle devait les prendre en dehors de la période du 15
juin au 30 septembre. Ils ont également retenu que ces
quatre semaines équivalaient à 20 jours de vacances
par année. Ils ont ensuite relevé que rien dans le
dossier ne permettait d'établir le nombre de jours de
vacances auquel la recourante avait encore droit en 2006. Se
référant à la jurisprudence
fédérale (ATF 128 III 271 c. 2a), ils ont
relevé que le fardeau de la preuve incombait en
l'espèce à l'employeuse, mais que le juge ne pouvait
cependant pas, sans autre élément, tenir les
allégués de l'employée pour vrais. Cette
motivation doit être précisée à la
lumière de la jurisprudence sur laquelle elle se
fonde.
Selon l'arrêt du Tribunal fédéral
précité en effet, si, en ce domaine, il peut
être tenu compte des difficultés qu'il peut y avoir
à établir de manière stricte le nombre de
jours de vacances pris et d'admettre, partant, l'application par
analogie de l'art. 42 al. 2 CO (
Code des obligations du 30 mars 1911,
RS 220), c'est-à-dire d'admettre l'application du principe
de la vraisemblance prépondérante, cela ne doit
toutefois pas conduire à renverser le fardeau de la preuve
qui incombe à l'employeur (c. 2b/aa de l'arrêt
précité). Celui-ci doit en effet prouver, s'il est
possible et raisonnable de l'exiger de sa part, toutes les
circonstances qui étayent l'état de fait
allégué.
En l'espèce, l'employeuse était tout à fait en
mesure d'établir le nombre de jours de vacances qu'avait
pris son employée, puisque le chiffre 6 alinéa 2 du
contrat de travail prévoit que les vacances étaient
prises "d'entente avec l'employeur", et qu'il existe au dossier un
décompte des week-ends et des jours fériés
travaillés. En particulier, il ressort de ce décompte
que seules deux semaines de vacances, à savoir celles du 4/6
au 19 novembre 2006, avaient fait l'objet d'un accord entre les
parties. En outre, dans son courrier du 30 novembre 2006,
l'employeuse a simplement déclaré qu'elle avait pris
acte du solde de jours de vacances que son employée faisait
valoir. Dès lors, n'ayant pas établi l'existence d'un
accord portant sur les deux autres semaines de vacances, elle doit
à la recourante une indemnité de ce chef.
3.2.
Aux termes de l'art. 329d al. 2 CO, tant que durent les rapports de
travail, les vacances ne peuvent pas être remplacées
par des prestations en argent ou d'autres avantages. En
règle générale, l'interdiction de remplacer
les vacances par des prestations en argent s'applique aussi
après la résiliation des rapports de travail. Il peut
cependant être dérogé à ce principe
selon les circonstances. D'après la jurisprudence, des
prestations en argent peuvent remplacer les vacances lorsque
celles-ci ne peuvent être prises avant la fin des rapports de
travail ou lorsqu'on ne peut  exiger  qu'elles  le
soient (ATF 128 III 271 c. 4a/aa pp. 280 ss et
références ; c. 3.2 non publié de l'ATF 131
III 623). La question de savoir si le solde de vacances non pris
doit être indemnisé en espèces doit être
tranchée de cas en cas, en se fondant sur le rapport entre
la durée de la libération de l'obligation de
travailler et le nombre de jours de vacances restant (cf. ATF 128
III 271 c. 4b/cc pp. 282 ss). Il faut en particulier que, durant
cette période, le salarié congédié ait,
en plus de ses vacances, suffisamment de temps à consacrer
à la recherche d'un nouvel emploi (TF 4C.84/2005 du 16 juin
2005 c. 7.2). Le Tribunal fédéral a admis qu'une
employée, qui avait encore droit à cinq jours de
vacances alors que la durée de libération
représentait 20 jours, disposait encore de trois semaines de
vacances pour chercher un nouvel emploi, ce qui représentait
une période de temps trois fois plus élevée
que celles des vacances auxquelles elle avait droit. Dans ces
conditions, l'employée n'était pas à
même de prétendre à une indemnisation en
espèces. De même, il a été jugé
qu'une période de libération de l'obligation de
travailler de plus de 14 semaines par rapport à un solde de
vacances de 2,7 semaines ou 3,3 semaines ne fondait pas un droit
à une indemnisation en espèces (TF 4C.71/2002 du 31
juillet 2002 c. 3).
En l'espèce, le contrat de travail liant les parties
prévoyait que le délai de congé était
de deux mois dès le 1
er
mai 2005.
L'intimée a résilié le contrat de travail le
25 octobre 2006 pour le 31 décembre 2006. La recourante a
été libérée de l'obligation de
travailler dès le 17 décembre 2006. Compte tenu du
rapport entre la durée de la libération de
l'obligation de travailler et le nombre de jours de vacances
restant (20 jours), la recourante n'avait de toute évidence
pas suffisamment de temps pour chercher un nouvel emploi. Il
s'ensuit qu'elle peut prétendre à une indemnisation
en espèces, ce que l'intimée a du reste
proposé dans son courrier du 1
er
novembre 2006.
Peu importe à cet égard que la recourante ait,
d'entente avec son employeuse, renoncé à prendre les
vacances qui étaient prévues initialement du 4/6 au
19 novembre 2006 et qu'elle ait repris le travail afin de pouvoir,
dès sa libération de l'obligation de travailler,
consacrer son temps, notamment à la recherche d'un emploi et
d'un logement (cf. le courrier du 1
er
novembre 2006). A
cet égard, on ne saurait suivre les premiers juges,
lorsqu'ils considèrent que la période du délai
de congé n'était pas celle de la pleine occupation de
la villa et que cela laissait forcément à la
recourante plus de temps pour organiser son départ. Aucun
élément du dossier ne vient étayer cette
hypothèse d'une libération partielle de l'obligation
de travailler (cf. Wyler, Droit du travail, 2
ème
éd., Berne 2008, p. 347 ; cf. courriers des 1
er
novembre 2006 et 30 novembre 2006 qui confirment que
l'employée n'a été libérée de
l'obligation de travailler que dès le 17 décembre
2006). Bien au contraire, le conflit qui est à l'origine du
licenciement concerne justement la disponibilité que
l'intimée avait exigée de son employée pour la
période se situant en dehors de la pleine occupation de la
villa (du 15 juin au 30 septembre), soit pour le week-end du 20 au
23 octobre 2006. Par ailleurs, l'intimée a admis dans un
courrier du 18 octobre 2006 avoir dû prendre des dispositions
pour pallier le refus de son employée. Or, on ne peut parler
de libération de l'obligation de travailler lorsque le
travailleur doit se tenir à la disposition de l'employeur
(Wyler, op. cit., p. 347), ce qui était le cas en
l'espèce.
Il y a donc lieu d'allouer à la recourante une
indemnité brute de 7'469 francs 25, avec
intérêts à 5 % l'an dès le 29 juin 2007,
moins les déductions légales, pour compenser les
vacances non prises.
4.
La recourante
soutient aussi avoir été victime d'un licenciement
abusif.
4.1.
Selon l'art. 335 al.
1 CO, le contrat de travail conclu pour une durée
indéterminée peut être résilié
par chacune des parties. En droit du travail, la liberté de
la résiliation prévaut, de sorte que, pour être
valable, un congé n'a en principe pas besoin de reposer sur
un motif particulier. Le droit de chaque cocontractant de mettre
unilatéralement fin au contrat est cependant limité
par les dispositions sur le congé abusif (art. 336 ss
CO).
L'énumération prévue à l'art. 336 CO -
qui concrétise avant tout l'interdiction
générale de l'abus de droit et en aménage les
conséquences juridiques pour le contrat de travail - n'est
pas exhaustive. Le caractère abusif d'une résiliation
peut découler non seulement de ses motifs, mais
également de la façon dont la partie qui met fin au
contrat exerce son droit. Même lorsqu'elle résilie un
contrat de manière légitime, la partie doit exercer
son droit avec des égards. En particulier, elle ne peut se
livrer à un double jeu, contrevenant de manière
caractéristique au principe de la bonne foi. Ainsi, une
violation grossière du contrat, par exemple une atteinte
grave au droit de la personnalité (cf. art. 328 CO) dans le
contexte d'une résiliation, peut faire apparaître le
congé comme abusif. Le caractère abusif du
licenciement peut aussi résulter de la disproportion
évidente des intérêts en présence.
Hormis ce cas, l'abus peut aussi tenir à l'exercice d'un
droit contrairement à son but ; sous cet angle
également, l'intérêt légitime du
salarié au maintien du contrat doit donc être pris en
compte lors de l'examen du caractère abusif du congé
donné par l'employeur. L'appréciation du
caractère abusif d'un licenciement suppose l'examen de
toutes les circonstances de l'espèce (cf. ATF 132 III 115 c.
2.1 à 2.5 ; 131 III 535 c. 4.2).
L'art. 336 al. 1 let. d CO vise le cas où l'une des parties
résilie le contrat de travail parce que l'autre
élève de bonne foi des prétentions en
résultant ; c'est le cas du congé de
représailles ou congé-vengeance. Cette disposition
tend en particulier à empêcher que le licenciement
soit utilisé pour punir le travailleur d'avoir fait valoir
des prétentions auprès de son employeur en supposant
de bonne foi que les droits dont il soutenait être le
titulaire lui étaient acquis. La notion de
prétention, selon l'art. 336 al. 1 let. d CO, implique que
la partie qui reçoit le congé a eu la volonté
d'exercer un droit. En principe, la bonne foi du travailleur est
présumée et il importe peu que les prétentions
invoquées de bonne foi soient réellement
fondées. Il en est ainsi lorsqu'un employé fait
valoir son droit aux vacances. La réclamation du travailleur
ne doit cependant être ni chicanière ni
téméraire car elle empêcherait une
résiliation en elle-même admissible (TF 4C.237/2005 du
27 octobre 2005 c. 2.2 et 2.3).
En application de l'art. 8 CC (Code civil suisse du 10
décembre 1907, RS 210), c'est en principe à la partie
qui a reçu son congé de démontrer que celui-ci
est abusif. En ce domaine, la jurisprudence a cependant tenu compte
des difficultés qu'il pouvait y avoir à apporter la
preuve d'un élément subjectif, à savoir le
motif réel de celui qui a donné le congé.
Selon le Tribunal fédéral, le juge peut
présumer en fait l'existence d'un congé abusif
lorsque l'employé parvient à présenter des
indices suffisants pour faire apparaître comme non
réel le motif avancé par l'employeur. Si elle
facilite la preuve, cette présomption de fait n'a pas pour
résultat d'en renverser le fardeau. Elle constitue, en
définitive, une forme de « preuve par indices ».
De son côté, l'employeur ne peut rester inactif ; il
n'a pas d'autre issue que de fournir des preuves à l'appui
de ses propres allégations quant au motif du congé
(ATF 130 III 699 c. 4.1 p. 703). En soi, le défaut de
motivation ou la motivation inexacte ne constitue toutefois pas un
motif de licenciement abusif. L'employeur conserve la
possibilité de prouver le motif véritable du
licenciement, lequel sera pris en considération pour juger
du caractère abusif ou non de la résiliation. Lorsque
plusieurs motifs de congé entrent en jeu et que l'un d'eux
n'est pas digne de protection, il convient de déterminer si,
sans le motif illicite, le contrat aurait tout de même
été résilié ; si tel est le cas, le
congé n'est pas abusif.
4.2.
En l'espèce, les premiers juges ont retenu que la
résiliation du contrat de travail n'était pas
abusive. Ils se sont fondés :
a) sur le témoignage de deux
amis de l'intimée qui ont relevé le caractère
difficile de la recourante, le comportement et les réactions
déplacées qu'elle pouvait avoir, non seulement avec
le personnel, mais également avec l'intimée
;
b) sur le fait que les
difficultés relationnelles entre les parties avaient
existé au début du contrat déjà, la
recourante ayant "rendu son tablier" dès les premiers jours
de travail avant de se raviser ;
c) sur l'incident intervenu avec le
fils de l'intimée qui s'était permis de relever, le 2
septembre 2005, le comportement inadéquat de la recourante
;
d) et enfin, sur
l'appréciation de la recourante, qui, dans son courrier du
27 octobre 2006, tout en s'attribuant certaines qualités que
ni l'intimée ni les témoins ne remettent en cause,
avoue notamment avoir de la peine à déléguer
ainsi qu'à accepter les contraintes, et regrette de se
laisser emporter par des excès de colère impulsifs et
déplacés vis-à-vis de son employeuse, cette
dernière étant décrite par les témoins
comme exigeante avec son personnel, mais pas
désagréable.
Le Tribunal a encore retenu que les conditions de travail qui
étaient offertes à l'employée étaient
particulièrement favorables au regard notamment des minima
imposés par la CCT et que les témoins avaient
relevé que les relations entre les parties s'étaient
dégradées avec le temps, de sorte qu'ils n'avaient
pas été surpris par le licenciement
intervenu.
4.3
D'autres faits doivent cependant être pris en compte pour
juger du caractère abusif du licenciement. Ainsi,
l'intimée a motivé la résiliation du contrat
par une incompatibilité de caractère avec son
employée. Or, celle-ci fait valoir que le licenciement
résulterait en réalité de la volonté
qu'elle a exprimée dans son courrier du 17 octobre 2006 de
ne pas déplacer le week-end de congé du 20 au 23
octobre 2006 pour lequel elle avait déjà pris des
dispositions. Il est vrai que le lien chronologique
particulièrement étroit qui existe entre le refus de
la recourante de déplacer son congé et le
licenciement intervenu quelques jours plus tard, après que
l'employeuse ait répondu s'être organisée pour
pallier le refus de son employée et dit qu'elle n'avait pas
besoin de ses services avant le 19 novembre 2006, permet de retenir
que cette circonstance a été l'élément
prépondérant et décisif de la décision
de licenciement. Il convient ici de rappeler que, selon la
jurisprudence, une connexion chronologique étroite entre le
moment où la prétention est élevée et
le moment où la résiliation intervient constitue un
indice suffisant d'un licenciement abusif (Revue Jurassienne de
Jurisprudence [RJP]  1996, p. 253 ; Repertorio di
Guirisprudenza patria [Rep.] 1994, p. 349). De même, en ce
qui concerne le lien de causalité entre le motif
invoqué et le congé donné, la jurisprudence
admet un allègement du fardeau de la preuve, la simple
vraisemblance étant suffisante, lorsqu'il existe entre le
licenciement et l'état de fait allégué une
coïncidence particulièrement troublante
(Favre/Munoz/Tobler, Le contrat de travail, Code annoté,
Lausanne 2001, n. 1.11 ad art. 336 CO, p. 169), à moins que
l'employeur ne prouve la pertinence du motif qu'il invoque
(Brunner/ Bühler/Waeber/Bruchez, Commentaire du contrat de
travail, 3
ème
éd., Lausanne 2004, n. 7 ad
art. 336 CO, p. 254 et références). En l'occurrence,
outre le court laps de temps entre le refus et le licenciement, il
y a lieu également de relever, que, malgré le fait
que l'employée se soit tout d'abord rétractée
au début de son engagement pour revenir sur sa
décision ensuite, les rapports de travail ont duré
plus de deux ans et demi. L'intervention du fils de
l'intimée, le 2 septembre 2005, n'a pas empêché
la poursuite des rapports de travail pendant un an. Par ailleurs,
l'employeuse a non seulement offert une montre à son
employée en septembre 2006, soit un mois avant la
résiliation du contrat de travail, mais elle a
augmenté son salaire de 400 fr. en 2006. Quant à
l'employée, elle a signalé, dans sa lettre du 27
octobre 2006, qu'elle avait travaillé après son
accident de travail, le 15 septembre 2006, pendant la
période de son incapacité à 100 %, ce qu'elle
n'aurait pas fait si son employeuse avait été
désagréable ou si elle avait pressenti un proche
licenciement.
Il s'ensuit que le peu de temps qui s'est écoulé
entre le refus de la recourante et la survenance du licenciement,
ajouté aux autres éléments décrits
ci-dessus, fait apparaître comme non réel le motif
avancé par l'employeuse, à savoir
l'incompatibilité de caractère entre elle-même
et son employée, dès lors que le caractère,
certes difficile, de l'employée, n'a pas
empêché l'employeuse de la garder à son service
jusqu'à ce qu'elle lui oppose le refus discuté. Il
convient donc de considérer que le licenciement est
intervenu parce que l'employée faisait valoir de bonne foi
des prétentions résultant du contrat de travail,
à savoir le droit à un week-end de congé en
dehors de la période de la pleine occupation de la villa,
c'est-à-dire en dehors des mois de juillet, août et
septembre, l'employée n'étant pas astreinte à
dormir sur place au moins un week-end par mois et l'employeuse
s'engageant, dans la limite du possible, à donner un
week-end supplémentaire par mois sauf durant les mois de
juillet, août et septembre (cf.  ch. 1 in fine du
contrat de travail conclu entre les parties ; décompte des
week-ends et jours fériés travaillés en
juillet, août et septembre 2006 ; pièce 11 de
demanderesse et recourante). Le licenciement est donc
abusif.
5.
Le caractère
abusif du licenciement étant démontré, il
convient d'allouer à la recourante une indemnité
à ce titre.
5.1
Selon l'art. 336a al. 1 et 2 CO, la partie qui a
résilié abusivement le contrat doit à l'autre
une indemnité à fixer par le juge, qui doit
correspondre à six mois de salaire au plus.
L'indemnité pour résiliation abusive du contrat de
travail a une double finalité. Elle est à la fois
punitive et réparatrice, cela même si elle ne consiste
pas en des dommages-intérêts au sens classique du
terme, parce qu'elle est due même si la victime ne subit ou
ne prouve aucun dommage. En outre, elle revêt un
caractère sui generis, s'apparentant à la peine
conventionnelle. Le juge doit la fixer équitablement, en
tenant compte de toutes les circonstances. Sont notamment
déterminants la durée des rapports de travail, les
effets économiques du licenciement, la gravité de
l'atteinte à la personnalité du travailleur
congédié et le comportement des deux parties lors de
la résiliation telle la faute concomitante de la personne
congédiée (SJ 1999 I 277 c. 3).
5.2
En l'espèce, les rapports de travail entre les parties n'ont
duré qu'environ 2 ans et demi. La qualité du travail
fourni par la recourante, qui apparaît comme une personne
polyvalente (excellente cuisinière, bricoleuse, etc.), n'a
jamais été remise en cause. En revanche, son
caractère, comme elle l'admet elle-même, ne semble pas
des plus faciles. S'agissant de la conversation
téléphonique du 16 octobre 2006, au cours de laquelle
l'intimée a souhaité que son employée
déplace un week-end de congé, la recourante
reconnaît dans sa lettre du 28 octobre 2006 avoir tenu des
propos largement disproportionnés, sous l'effet de la
colère, à l'endroit de son employeuse. Même si
la recourante a formulé des excuses dans son courrier, une
faute concomitante doit lui être imputée au vu de ces
propos, ainsi qu'au vu des témoignages défavorables
d'amis de l'intimée qui ont par ailleurs qualifié
celle-ci d'exigeante, mais pas de désagréable. Enfin,
la recourante, qui est née le 3 janvier 1948,
n'allègue pas être au chômage. Il n'y a donc pas
lieu d'examiner plus avant les effets économiques du
licenciement. Il s'ensuit que l'ensemble de ces circonstances
justifie l'allocation d'une indemnité équivalant
à un mois de salaire.
A cet égard, la recourante réclame le montant de
44'815 fr., lequel figure dans les conclusions (ch. III) de sa
demande initiale du 29 juin 2007 et représente 6 fois la
somme de 7'469 fr. 20. A la date de la demande, le montant exact du
salaire mensuel moyen de la recourante pour l'année 2006
n'était pas encore connu ; il ressort du jugement entrepris
(p. 20, in fine) qu'il s'élève à 8'363 francs
35. Compte tenu du montant du salaire mensuel de 7'469 fr. 20
qu'elle a allégué, la recourante ne se verra
toutefois allouer que le montant de 7'469 fr. 20 arrondi à
7'500 fr. nets.
6.
En conclusion, le recours doit être partiellement admis et le
jugement réformé au chiffre V de son dispositif,
ainsi que complété par un chiffre Ibis, en ce sens
que l'intimée doit payer à la recourante la somme
brute de 7'469 fr. 25, sous déductions des cotisations
légales, avec intérêts à 5 % l'an
dès le 29 juin 2007, le montant net de 7'500 fr. avec
intérêts à 5 % l'an dès le 7
décembre 2007 (Ibis), ainsi que des dépens de
première instance, qu'il convient de réduire au
montant de 1'870 francs, la recourante ayant obtenu gain de cause
sur le principe de ses deux prétentions pécuniaires
ainsi que sur les points indiqués aux chiffres II et III du
dispositif du jugement, toutefois jusqu'à concurrence de 27
% seulement des montants réclamés (art. 92 al. 2 CPC)
(V).
Les frais de deuxième instance de la recourante sont
arrêtés à 411 francs.
Pour les motifs précédemment indiqués, la
recourante a également droit à un montant
réduit de 765 fr. à titre de dépens de
deuxième instance.
Par ces motifs
la Chambre des recours du
Tribunal cantonal,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
Le jugement est réformé
au ch. V de son dispositif et complété par un chiffre
Ibis comme il suit :
Ibis (nouveau) : dit que L.________ est la débitrice de
B.________  et  lui  doit immédiat paiement
des montants suivants :
-- 7'469 fr. 25 (sept mille quatre cent soixante-neuf francs et
vingt-cinq centimes) bruts, sous déductions légales,
avec intérêts à 5 % l'an dès le 29 juin
2007 ;
--  7'500 fr. (sept mille cinq cents francs) nets, avec
intérêts à 5 % l'an dès le 7
décembre 2007 ;
V.  dit que la défenderesse doit payer à la
demanderesse la somme de 1'870 fr. (mille huit cent septante
francs) à titre de dépens.
Il est confirmé pour le surplus.
III.
Les frais de deuxième instance
de la recourante sont arrêtés à 411 francs
(quatre cent onze francs).
IV.
L'intimée L.________ doit
verser à la recourante B.________ la somme de 765 fr. (sept
cent soixante cinq francs) à titre de dépens de
deuxième instance.
V.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 13 mai
2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies à :
‑      Me Filippo Ryter
(pour B.________),
‑      Me
Jean-Daniel Théraulaz (pour L.________).
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse
est supérieure à 15'000
francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de
principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
au :
‑      Tribunal civil de
l'arrondissement de La Côte.
L
a
greffi
ère
: