vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 210 · 2017-03-03 · fr

TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, DÉCISION DE RENVOI | 28 al. 1 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.03.2017 Arrêt / 2017 / 210

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
263/15 - 99/2017
ZD15.040721
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 mars 2017
__________________
Composition
:               Mme
Thalmann
,
présidente
MM.
Monod et Gutmann, assesseurs
Greffière
:              Mme
Kuburas
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Jean-Tristan Michel, avocat à Morges,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
W.________ (ci-après :
l’assurée ou la recourante), née en [...], a déposé une demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAl ou l’intimé) le 19 février
2013.
Dans un rapport du 27 février 2013, le Dr E.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie
et chirurgie cervico-faciale, a posé le diagnostic de maladie de Ménière existant environ
depuis sept ans, le traitement ambulatoire par lui-même ayant commencé le 23 août 2012.
Il a indiqué dans l'anamnèse que l'assurée souffrait de plusieurs crises par semaine et
qu'il avait constaté un déficit vestibulaire périphérique droit, les restrictions
physiques étant de l'instabilité et des vertiges. Il faisait également état d'une
hypoacousie bilatérale légère.
La Dresse U.________, médecin traitant, a posé le 27 février 2013 également les diagnostics
d'état dépressif récurrent chronique, d'abus d'alcool selon dossier depuis l’année
2000, de maladie de Ménière et de cervicodorsalgies depuis 2001. Elle a indiqué traiter
l'assurée depuis janvier 2011, le médecin précédent étant le Dr P.________,
spécialiste en médecine interne générale. Elle relevait que l'état dépressif
de l’assurée s'accompagnait de décompensations favorisant des abus d'alcool et de cannabis.
Elle mentionnait en outre « Menière prise en charge par médecin ORL [
oto-rhino-laryngologie]
R.________ et opéré ». Concernant les limitations fonctionnelles, elle indiquait
que le problème était psychologique ce qui limitait toute activité et que les vertiges
liés à la maladie de Ménière n'arrangeaient pas les choses. Elle précisait enfin
que son rapport était rempli sur la base du dossier du Dr P.________ et des consultations au cours
des deux années, depuis qu'elle avait repris le cabinet.
Par communication du 1
er
octobre 2013, l'OAI a informé l'assurée qu'elle avait droit à des mesures de réinsertion
et qu'il prenait en charge un entraînement à l'endurance du 28 octobre 2013 au 7 février
2014 (y compris fermeture du Centre pour vacances) auprès de la J.________ (ci-après :
J.________).
Le 18 novembre 2013, la Dresse
U.________ a attesté une incapacité totale de travail de l'assurée du 18 au 22 novembre
2013.
Il résulte du rapport de J.________ du 16 décembre 2013, relatif à l'évaluation du
stage pour la période du 28 octobre au 16 décembre 2013, en particulier ce qui suit :
«
Synthèse,
appréciation de la situation, suite envisagée
:
Durant
cette première période, Madame W.________ a assimilé toute la technique de base des paniers
avec fond en bois, tresse finale inclue et elle a déjà débuté l'apprentissage du
panier avec fond en rotin. Elle démontre de très bonnes capacités d'apprentissage et une
très bonne habileté manuelle. Elle fournit un travail soigné. Elle est impliquée
dans les apprentissages et relève volontiers les défis proposés.
Au
niveau du savoir-être, Madame W.________ s'est aujourd'hui bien intégrée au groupe. Dans
un premier temps, elle prenait plutôt un rôle d'observatrice mais depuis deux semaines, elle
est réellement intégrée à l'équipe tout en conservant des moments « au
calme » durant la pause officielle. Avec les MSP, la communication est aisée. Les entretiens
sont basés sur l'échange. Madame semble avoir une santé psychique stable ; cependant,
son moral peut être quelques fois altéré par ce qu'elle vit par la maladie (sans que cela
ait de répercussion sur son activité).
Nous
avons observé un changement général chez Madame W.________ depuis trois semaines. Nous
remarquons qu'elle a « embelli ». Lorsque nous faisons part de cette observation
à Madame, elle nous dit en souriant qu'elle a du plaisir à prendre plus soin d'elle et qu'elle
a déjà eu des retours en ce sens. Elle peut également nous dire que l'activité lui
fait du bien et qu'aujourd'hui, les trajets ne génèrent plus de stress comme au départ
de la mesure.
Au
sujet des trajets une réflexion liée à un changement d'horaire doit être menée
par Madame W.________ (Changements d'horaire des bus
de Bière à Berolle).
Nous
félicitons Madame W.________ pour ce début de mesure, pour son implication et sa gentillesse. »
Le 15 janvier 2014, la Dresse U.________ a attesté une incapacité totale de travail de l'assurée
du 30 décembre 2013 au 24 janvier 2014.
Par courrier électronique du 20 janvier 2014, le conseiller en réadaptation de l'OAI a notamment
informé l'assurée avoir pris note de l'incapacité de travail certifiée par la Dresse
U.________ et qu'au vu de la situation et des nombreuses absences, il avait été convenu avec
J.________ de mettre un terme à la mesure en cours à partir du 20 janvier 2014. Il mentionnait
que la situation de l’assurée serait présentée au médecin-conseil du Service
médical régional de l’AI (ci-après : le SMR) afin d'évaluer la suite
à donner sur le plan médical.
Il résulte d'un rapport intermédiaire de J.________ du 20 janvier 2014 notamment ce qui suit
:
«
Synthèse,
appréciation de la situation, suite envisagée :
Madame
W.________ est en arrêt maladie depuis le 30 décembre 2013 souffrant d'une infection de l'oreille
interne générant des vertiges importants.
Madame
W.________ nous a tenus informés de la situation avec régularité. Elle peut nous dire
que cette
situation est difficile
à vivre au niveau du moral. A chacun de ses appels elle nous a dit qu'elle espérait
aller mieux afin de reprendre l'atelier.
Nous
sommes partagés entre l'évolution observée durant le premier mois et ce mois de maladie.
La
mesure ne semble pas pertinente à ce jour au vu de la santé instable de Mme W.________. »
Dans un rapport du 24 mars 2014, la Dresse U.________
a posé les diagnostics de maladie de Ménière invalidante et d'état dépressif
récurrent avec abus d'alcool. Elle indiquait que l'évolution était stationnaire concernant
la maladie de Ménière et que les symptômes de la dépression étaient compensés.
Elle estimait très limitée la capacité de travail actuelle dans l'ancienne profession
soit d'environ 20 % depuis deux ans.
Le 14 mai 2014, le Dr E.________ a posé le diagnostic de maladie de Ménière, la situation
n’ayant pas évolué depuis son dernier rapport et l’incapacité de travail étant
totale. Quant à la capacité de travail dans une activité adaptée, il s’est
interrogé sur la possibilité d’un essai de travail dans un bureau. Il a indiqué
que les limitations fonctionnelles étaient une instabilité posturale et des vertiges à
la mobilisation.
Une expertise a été confiée au B.________ (ci-après : B.________). Celle-ci
a été réalisée par les Drs L.________, spécialiste en médecine interne
générale, X.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie et G.________, spécialiste
en psychiatrie. Dans leur rapport du 5 janvier 2015, les experts ont indiqué notamment
ce qui suit :
« (…)
Situation
actuelle et conclusions
:
Sur
le plan médecine interne
l'examen
actuel est rigoureusement normal. Les tests hépatiques effectués le 24.09.2014 ne montrent
qu'une augmentation modérée de la gamma-GT (68 U/I pour une norme allant jusqu'à 39),
peut-être surconsommation exagérée d'alcool, ce qui n'a toutefois pas été le
cas durant les deux semaines précédant l'expertise puisque la CDT est normale.
Il
n'y a pas d'incapacité de travail à retenir.
Sur
le plan ORL
le bilan otoneurologique
est normal, hormis une discrète élévation des seuils auditifs dans les fréquences
aiguës, symétrique. Les plaintes exprimées par Madame W.________ ne sont pas du tout typiques
d'une maladie de Ménière ; ce diagnostic est à remettre en question. En effet, dans
la maladie de Ménière, les symptômes de vertige sont systématiquement accompagnés
de symptômes auditifs (déficit auditif unilatéral fluctuant, acouphène) toujours
du même côté. Ce n'est pas le cas de l'expertisée. Lorsqu'une maladie de Ménière
évolue depuis plusieurs années, il s'installe progressivement un déficit cochléaire
et vestibulaire unilatéral irréversible. Dans le cas présent, l'audition est parfaitement
symétrique et il n'y a aucune atteinte vestibulaire.
Il
est surprenant de constater que le Dr E.________ a posé un drain transtympanique du côté
gauche, alors qu'il signale une
hyporéflexie
droite
comme indication d'une IRM, et qu'il mentionne dans un rapport médical adressé à l'Al
un
déficit
vestibulaire
périphérique
à
droite
.
En
conclusion, les symptômes de vertiges évoluant depuis 2003, ne sont pas liés à une
atteinte vestibulaire, on relèvera aussi que l'anamnèse aux différents médecins est
imprécises (sic). Le diagnostic de maladie de Ménière ne peut pas être retenu dans
ce cas. Du point de vue ORL, le seul diagnostic à retenir est celui d'un déficit auditif de
perception, modéré.
Sur
le plan psychique
on relève
des antécédents psychiatriques familiaux : la mère a souffert d'un trouble bipolaire,
le frère et un cousin du côté paternel sont schizophrènes. Comme facteurs de stress,
nous retenons que Madame W.________ a subi dès son enfance les troubles du comportement de sa mère,
de multiples déménagements, l'accident de son frère lorsqu'elle avait 16 ans, le décès
du père en 2003 puis celui du compagnon en février 2008, enfin celui de sa mère en 2012.
Elle est par ailleurs endettée et subit actuellement les troubles du comportement de son colocataire
toxicomane, qui s'est montré violent à son égard à une reprise.
L'expertisée
mentionne :
-
une symptomatologie anxieuse diffuse
depuis l'enfance, provoquant des troubles de sommeil et des tensions musculaires ; elle fait environ
3 crises de panique par mois, qui durent une trentaine de minutes ;
-
il y a 10 - 15 ans, et durant 5
ans, des périodes de hauts et bas durant lesquelles elle se sentait déprimée pendant une
quinzaine de jours et à la limite de l'euphorie durant les quinze jours suivants ; elle se sentait
particulièrement en confiance, se montrait très active, énergique, ne dormait que trois
heures par jour et effectuait des achats compulsifs ;
-
en lien direct avec ses vertiges,
des symptômes dépressifs sous forme de tristesse, de découragement, de fatigue d'intensité
moyenne, d'une diminution de la confiance et de l'estime depuis 3 ou 4 ans ; elle a eu des idées
suicidaires en 2008.
En
ce qui concerne sa personnalité, elle se décrit comme parfois envahissante, voulant aider les
autres, et émotive. Elle fume une vingtaine de cigarettes par jour, environ trois joints par semaine
et a passé par une période de dépendance à l'alcool entre 2008 et 2010, suite au
décès de son compagnon.
Madame
W.________ reste active, prend en charge toutes ses tâches ménagères et administratives.
Elle regarde la télévision, dessine et lit plusieurs heures par jour. Elle se promène
avec son chien plusieurs heures par jour. Elle rencontre rarement des amis ; craignant que les vertiges
ne se déclenchent, elle évite de sortir. Pour la même raison, elle n'ose plus conduire
depuis quatre ans.
L'examen
psychiatrique est dans les limites de la norme.
En
conclusion
,
l'expertisée présente un tableau clinique compatible avec un diagnostic d'anxiété
généralisée (F41.1), de trouble panique (F41.0), de trouble dépressif récurrent
actuellement en rémission (F33.4). La symptomatologie d'allure somatique, faite de vertiges, nausées
et pertes de connaissance est, en l'absence de substrat organique, compatible avec un diagnostic de somatisation
(F45.0).
Cette
expertisée est de toute évidence vulnérable au stresse en raison des troubles thymiques
récurrents et des troubles anxieux dont elle souffre depuis longtemps. Néanmoins, depuis septembre
2011, elle ne prend plus d’antidépresseur, ni ne suit de psychothérapie. Elle ne se sent
plus déprimée et peut gérer, par la relaxation, ses attaques de panique occasionnelles.
Il serait utile que Madame W.________ puisse bénéficier d’un suivi psychothérapeutique
et d’un traitement psychotrope à visée anxiolytique prescrit par un psychiatre ;
cela pourrait améliorer sa qualité de vie et prévenir une décompensation psychiatrique
plus grave.
On
relèvera qu'elle a diminué sa consommation d'alcool, elle continue de fumer du cannabis à
petite dose, 2 à 3 fois par semaine, un joint, pour calmer ses nausées et se détendre
mentionne-t-elle.
La
somatisation est considérée comme un trouble somatoforme. On notera que ce trouble n'est pas
associé actuellement à une autre pathologie psychiatrique sévère, il n'y a pas de
processus maladif s'étendant sur plusieurs années, pas de perte d'intégration sociale,
pas d'état psychique cristallisé, pas d'échec des traitements ambulatoires.
Entre
2008 et 2011, il est probable que des incapacités de travail passagères aient été
nécessaires en raison du trouble dépressif.
Actuellement,
nous ne constatons pas de limitations fonctionnelles d'ordre psychiatrique ; la capacité de
travail peut être considérée comme complète en temps et rendement dans toute activité,
sans limitation. »
Les experts n'ont pas retenu de diagnostic ayant une influence sur la capacité de travail. Quant
aux diagnostics sans incidence sur cette capacité, ils ont posé les
suivants
:
«               -
Anxiété
généralisée (F41.1), trouble panique (F41.0) (adolescence)
-
Trouble dépressif récurrent actuellement en rémission (F33.4) (adolescence) Somatisation
(F45.0) (probablement 2001)
-
Déficit
auditif de perception, bilatéral, léger (non datable)
-
Troubles mentaux et du comportement
liés à l'utilisation d'alcool, actuellement en diminution, F10
-
Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de dérivés du cannabis,
F12 »
A la date de l'expertise, ils n'ont pas retenu d'incapacité de travail.
Le 11 mai 2015, l'OAI a informé l'assurée de son intention de rejeter sa demande de prestations
dès lors qu'elle ne présentait pas d'incapacité de travail.
L’assurée a formulé ses observations le 17 juin 2015 quant au projet de décision
de l’OAI du 11 mai 2015. Elle a exposé que malgré la prise d’antidépresseurs,
son état de santé ne s’améliorait pas, de sorte qu’elle a débuté
une psychothérapie avec la Dresse Q.________, médecin assistante au Département de psychiatrie,
secteur psychiatrique Ouest du V.________ (ci-après : V.________), sis à la Policlinique
de [...]. Elle a précisé qu’elle souffrait d’angoisses et de vertiges.
L’OAI a confirmé son projet du 11 mai 2015 par décision du 25 août 2015.
B.
Par acte du 25 septembre 2015, W.________ a recouru contre ce jugement auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à l'octroi d'une rente Al à 100 %
dès le 19 février 2013 et subsidiairement au renvoi de la cause à l'intimé
pour complément d'instruction. Elle soutient en substance que sa problématique d'ordre psychiatrique
a été sous-estimée, l'expert ne pouvant poser un diagnostic dans ce registre suite à
un entretien d'une durée de quarante-cinq minutes, la recourante ayant de la peine à montrer
et à accepter ses faiblesses. Le 28 octobre 2015, elle a produit un certificat médical
établi le 30 septembre 2015 par les Dresses H.________ et Q.________
ainsi
libellé :
« Par la présente,
les médecins soussignés certifient que la patiente susnommée est suivie à la Policlinique
psychiatrique de [...] par la Dresse Q.________, depuis le mois de mai 2015 en raison d’un symptomatologie
anxio-dépressive d’intensité fluctuante, accompagnée par des crises de panique et
symptômes somatoformes sévères, nécessitant, outre un suivi hebdomadaire, des interventions
en urgence et hospitalisations. Les investigations d’une suspicion d’un trouble d’humeur
invalidant sont en cours, ainsi que l’adaptation du traitement.
Dans ce contexte, nous vous confirmons que Madame W.________ présente une incapacité de travail
à 100 % pour une durée indéterminée, dont le caractère est difficile à
prévoir. »
Par réponse du 10 décembre 2015, l'intimé a conclu au rejet du recours. Il soutient notamment
ne pas avoir de motifs de s'écarter des conclusions circonstanciées du B.________. Quant au
certificat médical du 30 septembre 2015 établi par les Dresses H.________ et Q.________ produit
par la recourante le 28 octobre 2015, il estime que cette évaluation repose sur l'avis de médecins
qui, d'une part, n'ont pas établi d'anamnèse, de description des activités quotidiennes,
un status psychiatrique ainsi qu'un diagnostic précis et, d'autre part, ne mettent en évidence
qu'une suspicion d'un trouble de l’humeur invalidant.
Par réplique du 16 février 2016, la recourante, désormais
représentée
par Me Jean-Tristan Michel,
a confirmé les conclusions prises dans son recours sous suite de dépens. Elle a notamment relevé
les divergences de diagnostics concernant le syndrome de Ménière, estimant une expertise nécessaire
pour trancher la question. Elle conteste également les conclusions de l'expertise sur le plan psychiatrique.
Elle allègue ne pas avoir eu que des incapacités de travail passagères entre 2008 et 2011
comme le relèvent les experts, les mesures de réadaptation ordonnées par l'OAI en hiver
2013 – 2014 s'étant soldées par un échec, en raison de sa santé défaillante
et une hospitalisation ayant même été ordonnée du 29 juin au 10 juillet 2015. Elle
ajoute être suivie par la Dresse Q.________, laquelle maintient le diagnostic de dépression
et que l'incapacité de travail est complète.
Par duplique du 7 mars 2016, l'intimé a confirmé ses conclusions.
Le 11 avril 2016, la recourante a produit un rapport établi le 7 avril 2016 par les Dresses
H.________ et Q.________, qui était adressé à son conseil, dont la teneur est la suivante
:
« Nous avons bien reçu
votre demande de rapport médical concernant la personne susmentionnée et pouvons y répondre
de la manière suivante :
1.
Depuis quand suivez-vous Mme W.________ ?
Le suivi ambulatoire de Mme W.________ à la Policlinique psychiatrique de [...], auprès de
la Dresse Q.________, a débuté le 22.05.2015 à une fréquence hebdomadaire dans un
premier temps, puis bimensuelle par la suite.
2.
Quel est le diagnostic posé ? Y a-t-il d'autres problèmes médicaux que ceux pour
lesquels
vous
êtes consultés par Mme W.________ ?
Les diagnostics retenus sont les suivants :
·
Trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen, avec syndrome somatique – F33.11
·
Trouble panique – F41.0
·
Trouble mixte de la personnalité
(émotionnellement labile, type impulsif, dépendant et anxieux) – F61.0
·
Difficultés liées à
l'enfance malheureuse – Z61
·
Solitude – Z60.2
·
Difficultés liées au
logement et aux conditions économiques – Z59
3.
Y a-t-il un
traitement médicamenteux, et si oui, lequel ? Selon ce que vous savez, est-il suivi par Mme
W.________ ?
Le traitement psychotrope actuel de la patiente a dû être adapté à plusieurs reprises
en raison d'effets secondaires de type gastro-intestinal ayant nécessité une investigation
et aboutissant à une hospitalisation en milieu psychiatrique à l'Hôpital de [...] du 29.06.2015
au 10.07.2015.
Ce traitement est le suivant :
Paroxétine 20 mg cpr 2-0-0-0
Lyrica 50 mg cpr 2-0-2-0
Seroquel 25 mg cpr 3-4xjour en réserve
La compliance médicamenteuse de Mme W.________ sentie bonne, vu la diminution des symptômes
anxieux depuis la dernière adaptation du traitement psychotrope et l'introduction du Lyrica.
4.
Selon vos constatations,
votre diagnostic et les médicaments prescrits, Mme Lucie W.________ possède-t-elle une capacité
de travail ? Si oui, pour quel(s) type(s)
de
travaux? Et
dans quelle mesure (temps complet, partiel, quel pourcentage) ?
Selon notre appréciation, la patiente devrait bénéficier d'une reconnaissance par l'Al
et ne paraît plus apte à travailler dans l'économie libre. Des travaux occupationnels
dans un milieu protégé à temps partiel nous sembleraient être la perspective la plus
adaptée pour elle et auxquels elle sera apte à adhérer.
5.
Quel pronostic
posez-vous sur la situation future de Mme W.________ ?
En ce qui concerne la santé psychologique de notre patiente, le pronostic reste réservé,
vu l'anamnèse familiale chargée de maladies psychiatriques et ses propres troubles psychoneurologiques
bien présents depuis l'enfance.
6.
Des mesures
de réinsertion de l'Al vous semblent-elles compatibles avec l'état de Mme W.________ ?
Malgré que nous restions réservés par rapport à une réinsertion professionnelle
chez
cette
patiente, une tentative peut cependant toujours être organisée dans le cadre de l'Al (pour
rappel : le dernier essai dans des ateliers protégés aux J.________ a échoué).
7.
Quel est votre
pronostic à bref, moyen et long terme ? En particulier, y a-t-il des chances de rémission
complète ?
Notre pronostic à bref, moyen et long terme reste réservé. Dans le meilleur des cas, avec
le temps et l'amélioration des conditions de vie actuelles (plus d'ancrage de
la patiente dans un réseau
social stable), nous ne pouvons espérer qu'une rémission partielle.
8.
Mme W.________
a-t-elle déjà été soignée pour cette (ces) maladie(s) par le passé ?
Si oui, quand ?
A notre connaissance, et selon les dires de la patiente, elle n'a jamais bénéficié d'aucune
aide psychologique spécialisée antérieure, raison pour laquelle son handicap psychique
est resté sous-estimé et non reconnu. »
Invité à se déterminer, l'intimé a maintenu ses conclusions le 2 mai 2016 et
produit un avis médical du SMR d
u
27 avril 2016 qui conclut ne pas disposer de raisons valables de s'écarter des résultats du
B.________.
La recourante a maintenu ses conclusions le 26 mai 2016.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, sous
réserve de dérogations expresses
(art.
1 al. 1 LAI
[loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]
).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions
des offices Al cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent.
Respectant pour le surplus les autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), il est recevable.
b)
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36). La Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
c)
La question à examiner est celle du droit à la rente.
2.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un
accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique.
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 %
au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à
70 % au moins.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se fonde sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion
et dans quelles activités elle est incapable de travailler (cf. ATF 125 V 256 consid.
4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (cf. ATF 125 V 256 précité
consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2 ; 114 V 310 consid. 3c ; 105 V 156 consid. 1). Il importe,
pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants
aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées.
Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (cf.
ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c).
Quant aux constatations émanant de médecins consultés par l'assuré, elles doivent
être admises avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi, il convient en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (cf. ATF 125 V 351 consid.
3b/cc et les références citées ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid.
4.2).
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances
spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux
d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter
d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée
par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des
déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme
d'une nouvelle expertise médicale (cf. ATF 125 V 351 consid.
3b/aa et les références citées ; TF 9C_418/2012 du 30 août 2012 consid. 4 et
9C_256/2011 du 23 novembre 2011 consid. 3.1).
c)
Dans un arrêt publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a modifié sa pratique
en matière d'évaluation du droit à une rente de l'assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d'affections psychosomatiques assimilées, dont fait notamment
partie la fibromyalgie. Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes
peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281
précité consid. 3.4 et 3.5) et a introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen
d'indicateurs en lieu et place de l'ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 précité
consid. 4). Cette modification jurisprudentielle n'influe cependant pas sur la jurisprudence relative
à l'art. 7 al. 2 LPGA, qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l'atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l'exigibilité, étant
précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante
(ATF 141 V 281 précité consid. 3.7).
La preuve d'un trouble somatoforme douloureux suppose, en premier lieu, que l'atteinte soit diagnostiquée
par l'expert selon les règles de l'art, en tenant compte en particulier du critère de gravité
inhérent à ce diagnostic et en faisant référence aux limitations fonctionnelles constatées.
Le diagnostic doit également résister à des motifs d'exclusion ; il y a ainsi lieu de
conclure à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance
si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un
trouble somatoforme douloureux au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281 précité
consid. 2.2 ; TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices d'une telle
exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le
comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent
vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le
patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psycho-social intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à
une exagération (cf. également TF 8C_607/2015 du 3 février 2016 consid. 4.2.2).
Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si l'atteinte à la santé entraîne
une incapacité de travail doit être examiné au travers d'une grille d'évaluation
normative et structurée, à l'aide d'indicateurs objectifs plaidant en faveur ou en défaveur
d'une incapacité de travail totale ou partielle (ATF 141 V 281 consid. 3 et 4). Le catalogue
d'indicateurs doit être appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondre
aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 précité consid. 4.1.1). Cette grille
comprendra un examen du degré de gravité fonctionnel de l'atteinte à la santé, ainsi
qu'un examen de la cohérence entre l'analyse du degré de gravité fonctionnel, d'une part,
et la répercussion de l'atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi,
d'autre part (ATF 141 V 281 précité consid. 4.3, 4.4 et les références citées).
Le Tribunal fédéral a précisé que ce changement de jurisprudence ne justifie pas
en soi de retirer toute valeur probante aux expertises rendues lorsque l'ancienne jurisprudence était
applicable. Il y a lieu d'examiner dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les expertises
judiciaires le cas échéant, en les mettant en relation avec d'autres rapports médicaux,
permettent ou non une appréciation concluante du cas au regard des indicateurs déterminants
(TAF C-1916/2015 du 31 mai 2016 et les références citées).
3.
a)
En l'espèce, sur le plan psychiatrique, le Dr G.________ a notamment posé les diagnostics d'anxiété
généralisée, de trouble panique et de trouble dépressif récurrent actuellement
en rémission. Il a également retenu le diagnostic de somatisation dès lors que la symptomatologie
d'allure somatique, faite de vertiges, nausées et pertes de connaissance n'a pas de substrat organique.
L'expert explique que, depuis septembre 2011, la recourante ne prend plus d'antidépresseur, ni ne
suit de psychothérapie, qu'elle ne se sent plus déprimée et peut gérer, par la relaxation,
ses attaques de panique occasionnelles. L'expert fait toutefois abstraction des problèmes rencontrés
par la recourante lors du stage à la J.________ qui a dû être interrompu à cause
des vertiges selon le rapport de cette J.________. Une exagération des symptômes est à
exclure, la bonne volonté de la recourante n'étant mise en doute par aucune des personnes l'ayant
suivie. L'expert mentionne en outre que la recourante se promène avec son chien plusieurs heures
par jour mais aussi qu'elle rencontre rarement des amis parce qu'elle évite de sortir craignant
que les vertiges ne se déclenchent, ce qui apparaît totalement contradictoire. On ne peut pas
dire non plus que la recourante ne suit plus de psychothérapie, ce qui laisserait entendre que son
état s'est amélioré, alors que les Dresses H.________ et Q.________ mentionnent qu'à
leur connaissance, et selon les dires de la patiente, elle n'a jamais bénéficié d'aucune
aide psychologique spécialisée antérieure, raison pour laquelle son handicap psychique
serait resté sous-estimé et non reconnu. Enfin l'expert examine les critères – tels
qu'existants lors de l'ancienne jurisprudence – relatifs aux troubles somatoformes de façon
laconique en se limitant à des affirmations sans autre explication.
Il n’est ainsi pas possible de statuer en connaissance de cause sur le plan psychiatrique.
b)
Sur le plan somatique, le diagnostic de maladie de Ménière a été
posé
par le Dr E.________. Ce diagnostic est réfuté par l'expert. Celui-ci ne nie pas l’existence
des vertiges mais ne donne toutefois aucune explication à ces troubles, se limitant à constater
qu’ils ne sont pas liés à une atteinte vestibulaire. Il ne résulte pas de l’expertise
qu’il ait cherché à savoir si ces troubles étaient dus à une autre affection
de l’oreille de la recourante. Cette analyse extrêmement sommaire, apparaît insuffisante.
Au final, il apparaît que l'expertise tant sur le plan psychiatrique que somatique ne permet pas
d'apprécier valablement les atteintes à la santé de la recourante et leurs répercussions
sur sa capacité de travail. La Cour de céans ne dispose au demeurant pas d'informations médicales
suffisantes pour trancher la question du droit aux prestations de la recourante en toute connaissance
de cause.
Il se justifie donc d'ordonner le renvoi de la cause à l'intimé, dès lors qu'il lui appartient
au premier chef d'instruire conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure
dans le domaine des assurances sociales (art. 43 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend en effet
jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Il incombera à l'intimé
de mettre en œuvre une expertise tant sur les plans somatique que psychique (art. 44 LPGA). L'intimé
rendra ensuite une nouvelle décision sur le droit de la recourante à des prestations de l'assurance-invalidité.
c)
Au vu de ce qui précède, l'audition de témoins apparaît superflue et la requête
en ce sens doit être rejetée. Le juge peut en effet mettre fin à l'instruction lorsque
les preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant d'une
manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore
proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener à modifier son avis (ATF 134
I 140 consid. 5.3 ; 131 1153 consid. 3 ; 130 II 425 consid. 2 ; TF 9C_748/2013 du
10 février 2014).
4.
En conclusion, le recours est admis dans le sens que la décision attaquée est annulée
et la cause renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction, puis nouvelle
décision.
La recourante, qui obtient gain de cause, a agi avec le concours d’un mandataire professionnel
et a dès lors le droit à une indemnité à titre de dépens (art. 61 let.
g LPGA et art. 55 al. 1 LPA-VD), à savoir à une participation aux honoraires et débours
indispensables (art. 7 al. 2 TFJAS [tarif vaudois du 2 décembre 2008 des frais judiciaires
et des dépens en matière de droit des assurances sociales]) de son conseil.
Au regard de l’importance et de la complexité du litige, il y a lieu d’arrêter
le montant des dépens à 2'500 fr. à la charge de l’intimé, qui succombe (art. 7
al. 3 TFJAS).
En outre, un émolument judiciaire de 400 fr. est également mis à sa charge.
La recourante a obtenu le 10 novembre 2015, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération
de l’avance de frais ainsi que la commission d’office d’un avocat (art. 118 al. 1 let.
a et c CPC
[code fédéral de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Il y a donc lieu, dans le présent arrêt, de fixer la rémunération de l’avocat
d’office.
En l’occurrence, Me Michel a chiffré à 22 heures et 35 minutes le temps consacré
à ce dossier et ses frais et débours à 150 fr. Après examen, le temps consacré
à la réalisation des opérations listées paraît toutefois trop important eu égard
à la complexité de la cause. Il ressort en particulier de la liste des opérations que
25 courriers et courriels ont été adressés par Me Michel à la recourante, ce qui
représente 5 heures vu le temps consacré à chacun d’eux, et paraît dès
lors excessif. De même, alors que son intervention est limitée au stade de la réplique,
deux séances avec la recourante au lieu de trois apparaissent largement suffisantes. Afin de rapporter
les heures dans une mesure raisonnable s’agissant des opérations utiles et nécessaires
en l’espèce, le temps total consacré doit être réduit à 17 heures. C’est
ainsi un montant de 3'060 fr. (17 heures x tarif horaire de 180 fr.) qui doit être reconnu à
titre d’honoraires pour les opérations effectuées, plus TVA à 8 % d’un montant
de 244 fr. 80. Au demeurant, l’avocat d’office a droit au remboursement de tous les débours
qui s’inscrivent raisonnablement dans l’exécution de sa tâche (ATF 122 I 1).
En l’occurrence, c’est un montant forfaitaire de 100 fr., TVA à 8 % en sus, qui doit
être reconnu à ce titre dès lors qu’aucune liste détaillée des débours
n’a été produite (art. 3 RAJ [règlement vaudois du 7 décembre 2010 sur l'assistance
judiciaire en matière civile ; RSV 211.02.3]). L’indemnité d’office doit ainsi
être fixée à 3'412 fr. 80.
Cette indemnité étant partiellement couverte par les dépens à hauteur de 2'500 fr.,
le solde de 912 fr. 80 est provisoirement supporté par le canton. La recourante est rendue attentive
au fait qu’elle est tenue de rembourser ce dernier montant dès qu’elle sera en
mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC et art. 18 al. 5 LPA-VD).
Il incombera au Service de justice et législation de fixer les modalités de remboursement (art.
5 RAJ) en tenant compte du montant payé à titre de dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
le 25 août 2015 est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction, puis nouvelle décision.
III.
Les frais de justice, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à la recourante
la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
V.
Il est alloué à Me Jean-Tristan Michel, conseil d’office de la recourante, une indemnité
fixée, après déduction des dépens précités, à 912 fr. 80 (neuf cent
douze francs et huitante centimes), TVA et débours compris.
VI.
La recourante est, dans la mesure de l’art. 123 CPC, tenue au remboursement de l’indemnité
du conseil d’office, laquelle est mise provisoirement à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Tristan Michel (pour W.________), à Morges,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :