vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 239 · 2020-03-09 · fr

REJET DE LA DEMANDE, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, RENTE TEMPORAIRE, ÉTAT DE SANTÉ, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, SUPPRESSION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, SERVICE MÉDICAL RÉGIONAL | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.03.2020 Arrêt / 2020 / 239

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
346/19 - 82/2020
ZD19.046132
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 mars 2020
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
MM.
Métral, juge et Oppikofer, assesseur
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
U.________
,
à V.________, recourant, représenté par Me Pierre-André Oberson, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 al. 1 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI ; 88
a
al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
U.________, né en 1966, sans formation,
travaillait en qualité de nettoyeur assainisseur auprès de D.________ SA à O.________
pour un revenu brut de 5'350 fr. par mois, perçu treize fois l’an, soit 69'550 fr. par an
dès le 1
er
janvier 2016.
b)
Le 16 avril 2015, l’assuré a déposé une demande de moyens auxiliaires auprès
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI)
en raison d’un affaissement des pieds avec métatarsalgie. Le 22 juin 2015, l’OAI est
entré en matière et a pris en charge les coûts de chaussures orthopédiques.
c)
Le 2 novembre 2016, l’assurance perte de gain de l’assuré a déposé un signalement
en vue d’une détection précoce auprès de l’OAI en invoquant une incapacité
de travail totale depuis le 10 mai 2016 en raison d’une discarthrose.
d)
Etant toujours en incapacité de travail le 29 novembre 2016, l’assuré a déposé
une demande de prestations AI.
B.
a)
Dans le cadre de l’instruction de la demande de rente, l'OAI a requis des renseignements médicaux.
Le 3 juin 2016, le Dr W.________, spécialiste en médecine générale, a posé les
diagnostics de discarthrose étagée et hernie discale L4-L5 et L5-S1 à gauche, ainsi que
des sciatalgies à gauche existantes depuis 3 mois. Le 1
er
septembre 2016, ce médecin a précisé que l’assuré connaissait une sensibilité
du membre inférieur gauche avec une force diminuée générant une incapacité de
travail, mais il a constaté une évolution lentement favorable et envisageait une reprise du
travail à 50% dès le 3 octobre 2016, puis à 100% dès novembre 2016. Le 8 décembre
2016, ce médecin a fait état d’une récidive de douleurs du membre inférieur
gauche et suggéré une éventuelle reprise à 50% début janvier 2017. Puis, le
6 février 2017, il a indiqué que l’assuré était à nouveau en incapacité
de travail depuis le 30 janvier 2017, précisant qu’à chaque reprise du travail, les plaintes
augmentaient en raison d’un travail trop dur physiquement. Une IRM du 31 janvier 2017 confirmait
que la hernie discale L5-S1 était régressive depuis mai 2016, mais que son aspect en hypersignal
T2 évoquait un état inflammatoire.
Cette situation a également été observée par le Dr X.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique, lequel a confirmé que l’assuré souffrait d’une hernie
discale L5-S1 à gauche depuis avril 2016. Le 19 juillet 2016, le status était rassurant sans
aucun déficit moteur. Le 29 août 2016, il a constaté une évolution favorable, précisant
qu’il n’y avait plus de Lasègue et que la force distale était tout à fait
symétrique ; la reprise du travail était prévue à 50% pour le mois d’octobre
2016. Le 8 novembre 2016, ce médecin a sollicité de l’employeur de l’assuré
qu’il lui propose une activité de conciergerie plutôt que de l’entretien lourd,
dès lors qu’à la suite d’une reprise du travail, la tolérance avait vite diminué.
Dans un rapport du 20 juin 2016, le Dr K.________, spécialiste en neurologie, a aussi constaté
l’existence d’une hernie discale L5-S1 paramédiane gauche, pour laquelle il proposait
un traitement conservateur sous la forme de repos et d’infiltration ; il a ajouté que
comme il existait un fragment discal luxé, il était peu probable que la compression radiculaire
disparût et qu’il était vraisemblable qu’un avis chirurgical dût être
sollicité. Le 12 décembre 2016, il a constaté que la situation était inchangée
mais que le patient n’était pas motivé à se faire opérer.
L’assuré a par la suite consenti à une intervention chirurgicale, à savoir une laminectomie
L5 et cure d’hernie discale L5-S1 gauche, qui a eu lieu le 13 avril 2017 dans l’unité
de chirurgie spinale de l’Hôpital Q.________. Après sa consultation du 7 juin 2017, le
Dr A.________, médecin assistant auprès de cette unité, a relevé que la disparition
complète des symptômes post-opératoires immédiats et la réapparition de ces
derniers étaient évocatrices d’une récidive de hernie discale, justifiant la réalisation
d’une nouvelle IRM, en parallèle à des séances de physiothérapie. Après
sa consultation du 12 juillet 2017, le Dr A.________ a constaté que l’IRM du 7 juin 2017 attestait
de l’absence de récidive de hernie discale L5-S1, mais qu’il persistait des symptômes
de type lombosciatalgies S1 non déficitaires au status, précisant encore que l’assuré
marchait sans douleur ni boiterie ; il préconisait la poursuite des séances de physiothérapie.
Le 15 septembre 2017, après la consultation du 16 août 2017, le Dr T.________, médecin
associé de l’unité de chirurgie spinale, et le Dr A.________ ont rappelé que l’IRM
réalisée en juin 2017 ne montrait pas de récidive de hernie discale et que, compte tenu
d’une péjoration des douleurs, une nouvelle IRM avait été effectuée ce jour,
laquelle ne retrouvait pas de phénomène compressif lombaire, de sorte qu’ils préconisaient
une consultation en antalgie ainsi qu’auprès du Dr B.________. Le 28 septembre 2017, le Dr
T.________ a indiqué que l’assuré ressentait toujours les mêmes douleurs, des lombosciatalgies
S1, malgré le bon déroulement de l’intervention chirurgicale, et a estimé qu’une
reprise de son activité était impossible compte tenu de la persistance d’importantes
douleurs dans le membre inférieur gauche.
La Dre F.________, cheffe de clinique du centre d’antalgie de l’Hôpital Q.________,
a indiqué que l’anamnèse et l’examen clinique de l’assuré l’avait
orientée vers une sciatalgie gauche dans le territoire S1, avec une composante de douleurs neuropathiques
sous forme de brûlures, picotements, fourmillements et la sensation d’une jambe engourdie.
Au vu des IRM post-opératoires, elle a exclu un mécanisme de compression herniaire sur la racine
S1. Elle a ajouté que l’assuré présentait également une inflammation des processus
articulaires postérieurs au niveau lombaire prédominant à gauche. Elle a proposé
des infiltrations en parallèle à la physiothérapie.
Le 14 novembre 2017, le Dr B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et réadaptation
physique, a posé les diagnostics de kinésiophobie et de lombo-pygalgies gauche avec sciatalgies
gauche intermittentes dans le cadre de status après cure de hernie discale L5-S1 gauche par laminectomie
L5, dysfonction D12-L1 (syndrome de Maigne) et déconditionnement physique et psychique. Il a indiqué
qu’une partie des douleurs semblait avoir une composante neuropathique et il se demandait si un
traitement de Pregabaline à doses progressives ne pouvait pas aider l’assuré. Il a relevé
que la durée des symptômes présents depuis plusieurs mois constituait néanmoins un
mauvais pronostic. Il a ajouté qu’un geste infiltratif gauche pourrait apporter une aide par
rapport à la douleur dans la  région fessière gauche (syndrome de Maigne), puis qu’un
reconditionnement musculaire devrait être réinvesti. Il a signalé la présence de
facteurs de non organicité avec à la fois des signes de Waddell et de Kummel présents,
le questionnaire montrant une évaluation haute. Il a donc prescrit à l’assuré des
séances de physiothérapie tout en évoquant la possibilité d’une rééducation
stationnaire dans un centre ciblé sur la douleur ; toutefois, il ne fallait pas oublier que
des signes de non organicité étaient présents qui prétéritaient un peu le pronostic
à long terme. Dans un rapport médical du 28 décembre 2017, le Dr B.________ a noté
une incapacité de travail totale dès le 25 janvier 2017 tout en précisant que les restrictions
physiques n’avaient pas été évaluées.
Le 11 décembre 2017, le Dr T.________ a indiqué que l’assuré présentait des
douleurs depuis plus de deux ans et a proposé de l’adresser à la Clinique J.________
pour une rééducation stationnaire. Le 26 février 2018, ce même médecin a conclu
que l’on était probablement en présence d’une radiculopathie chronique et que celle-ci,
liée à des compressions de plus de 6 mois, pouvait provoquer des douleurs chroniques dans les
membres inférieurs. Il a ajouté que l’assuré ne pouvait pas reprendre son activité
antérieure et que, comme il présentait une radiculopathie et une démarche avec boiterie,
il ne pouvait pas retravailler dans le domaine du nettoyage.
Examinant les différents avis médicaux le 14 mars 2018, le Dr R.________, médecin auprès
du SMR, a considéré que la plupart de la symptomatologie douloureuse ne pouvait pas être
objectivée par les constatations médicales et a sollicité la poursuite des investigations
médicales.
L’IRM lombaire réalisée le 13 avril 2018 a montré des signes dégénératifs
modérés de type discopathie modérée et d’arthrose facettaire modérée,
mais pas de cicatrice hyperémiée, ni de hernie intra ou extra-foraminale.
Le 17 avril 2018, les Drs G.________, spécialiste en médecine interne générale auprès
de la Clinique J.________ et P.________, médecin auprès de la même clinique, ont attesté
de l’hospitalisation de l’assuré du 12 mars au 7 avril 2018 et de la persistance des
douleurs.
Le 7 mai 2018, le Dr E.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, a
attesté d’une incapacité de travail pour les activités debout (périmètre
de marche de 100 mètres) et assises (toléré 5 minutes) due aux suites de l’opération
de la hernie discale lombaire. Il a indiqué que toutes les activités étaient actuellement
douloureuses.
Après avoir constaté que la marche se faisait sans boiterie, le Dr T.________ a relevé
le 15 mai 2018 que l’assuré avait des cervicalgies nouvelles et une lombosciatalgie gauche
S1 chroniques depuis quelques temps et qu’une radiculalgie chronique persistait. Il se trouvait
toutefois dans une impasse thérapeutique avec ce patient présentant des douleurs qu’aucune
intervention (ni les infiltrations et séances de physiothérapie) n’a été en
mesure de soulager.
Le 21 juin 2018, constatant que l’intensité de la symptomatologie douloureuse n’était
toujours pas objectivée par les constatations médicales, le Dr R.________ a suggéré
de recourir à un examen rhumatologique afin de déterminer les limitations fonctionnelles et
la capacité de travail de l’assuré dans une activité habituelle ou adaptée.
Un examen clinique rhumatologique de l’assuré a été effectué le 22 août
2018 par le Dr M.________, médecin spécialiste en rhumatologie auprès du SMR. Dans son
rapport du 28 septembre 2018, il a posé le diagnostic avec répercussion sur la capacité
de travail de rachialgies diffuses avec surtout lombosciatalgies gauche dans le cadre de troubles statiques
et dégénératifs du rachis avec status après cure de hernie discale L5-S1 gauche (M54),
associées à un syndrome rotulien gauche (M22.2). Il a retenu comme diagnostics sans effet sur
la capacité de travail des troubles statiques discrets des pieds avec hallux valgus bilatéral
discret et débutant, discret excès pondéral avec BMI à 27,5 et ostéophytose
de l’extrémité distale de l’acromion droit. Il a observé que la capacité
de travail dans l’activité habituelle était nulle depuis le 10 mai 2016, mais dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles requises par la pathologie ostéoarticulaire,
il n’y avait aucune indication biomécanique à attester une incapacité de travail,
de sorte que la capacité de travail était complète depuis le 13 octobre 2017 (six mois
après l’intervention chirurgicale lombaire). Les limitations fonctionnelles retenues sont
la nécessité de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise et la position debout,
pas de soulèvement ou de port régulier de charges d’un poids excédant 5 kg, pas
de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc, pas d’exposition à des vibrations,
pas de génuflexion répétée, pas de franchissement régulier d’escabeau,
échelle ou escalier. Il a précisé qu’en raison de l’importante démonstrativité
et des nombreux signes comportementaux selon Waddell et Kummel, des mesures professionnelles risquaient
d’échouer.
b)
Par projet de décision du 18 mars 2019, l’OAI a octroyé une rente entière à
l’assuré du 1
er
mai 2017 au 31 janvier 2018, considérant qu’à partir du 13 octobre 2017 une pleine capacité
de travail était exigible dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles,
soit alterner les positions deux fois par heure, pas de port de charges de plus de 5 kg, pas de travail
en porte-à-faux statique prolongé du tronc, pas d’expositions à des vibrations,
pas de génuflexions répétées, pas de franchissement régulier d’escabeau,
échelle ou escalier. L’assuré pouvait donc, dès cette date, exercer des activités
simples et répétitives dans le domaine industriel léger. Après comparaison des revenus
avec et sans invalidité, l’intimé a constaté que le degré d’invalidité
de 8,75% n’ouvrait pas le droit à une rente au-delà du 31 janvier 2018.
Le 12 avril 2019, l’assuré a fait valoir des objections à ce projet, en contestant une
amélioration de son état de santé et niant avoir recouvré une pleine capacité
de travail dès le 13 octobre 2017. Il a notamment produit une attestation du Dr E.________ du 17
avril 2019, selon laquelle l’assuré était victime de maladie douloureuse dorso-lombaire,
il avait subi une opération neurochirurgicale qui avait doublé sa plainte douloureuse, des
mesures thérapeutiques et des infiltrations lombaires lui avaient été prescrites et il
avait été confié à la consultation de la douleur ; en conclusion, ce médecin
a observé que l’assuré ne présentait pas d’impotence motrice ou mentale, que
son état de santé était correct, mais qu’il avait une situation douloureuse permanente
non fluctuante dorso-lombaire. Il a ajouté qu’il doutait pouvoir améliorer la situation
de son patient car il avait épuisé les moyens thérapeutiques inutilement. Le 26 avril
2019, ce même médecin a attesté d’une incapacité totale de travail de l’assuré
en raison de son état douloureux dorso-lombaire.
Dans son avis du 18 juin 2019, le Dr R.________ a relevé que le but de l’examen clinique SMR
du 22 août 2018 était essentiellement de se prononcer sur l’intensité de la symptomatologie
douloureuse qui n’était pas objectivée par des éléments médicaux suffisants.
Il a considéré que les conclusions résultant de cet examen étaient complètes
et motivées et pouvaient être suivies, aucun élément au dossier ne permettant de
s’en écarter, les récents rapports médicaux produits n’étant que des
appréciations différentes d’un même état de fait.
Par décision du 11 septembre 2019, l’OAI a confirmé le projet de décision du 18
mars 2019.
c)
Le 17 septembre 2019, l’intimé a reçu les documents médicaux suivants :
Le 28 août 2019, le Dr E.________ a confirmé l’incapacité de travail de l’assuré.
Le 2 septembre 2019, le Dr T.________ a notamment noté qu’il avait été estimé
que l’installation d’un neurostimulateur aurait été inefficace, dès lors que
la Dre C.________ avait constaté l’absence d’une radiculopathie chronique sur l’ENMG.
L’assuré présentait toujours des douleurs lombaires irradiant dans le membre inférieur
droit et remontant le long de sa colonne avec des douleurs cervicales et thoraciques. Le médecin
a ajouté que le patient pensait clairement qu’il ne pouvait pas travailler ; la reprise
du travail était toutefois difficile à évaluer pour le Dr T.________.
L’IRM réalisée le 5 septembre 2019 a permis de constater une régression du rehaussement
cicatriciel latéralisé à gauche en L5-S1, après cure de hernie discale ; il
persistait toutefois un rehaussement articulaire adjacent ; les articulations postérieures
étaient également rehaussées de L3 à L5, prédominant à droite en L3-L4,
relativement symétrique en L4-L5. Il n’y avait pas de nouvelle hernie, les foramens étaient
modérément rétrécis par l’arthrose postérieure et il y avait une déchirure
des anneaux fibreux prédiscaux de manière étagée de L3 à L5.
Dans un bref rapport daté du 6 septembre 2019, le Dr E.________ a déclaré que l’état
de l’assuré restait stationnaire et était même aggravé, qu’il présentait
un syndrome déficitaire L5-S1 et qu’il était quasi impossible que l’intéressé
pût effectuer son travail d’origine ou un travail adapté.
C.
Par acte du 17 octobre 2019, U.________, par le biais de son conseil l’avocat Pierre-André
Oberson, a recouru contre la décision du 11 septembre 2019, concluant, avec suite de frais et dépens,
par voie de mesures provisionnelles à ce qu’une nouvelle expertise soit ordonnée et à
la suspension de la cause pendant la durée de l’expertise, et à titre principal à
la réforme de la décision entreprise en ce sens qu’il est mis au bénéfice d’une
rente d’invalidité complète dès le 1
er
mai 2017 pour une durée illimitée, puis subsidiairement au renvoi de la cause devant l’autorité
intimée pour nouvel examen et nouvelle décision. En substance, il conteste bénéficier
d’une quelconque capacité de travail.
Dans ses déterminations du 11 décembre 2019, l’OAI a conclu au rejet du recours, se référant
à l’avis du SMR du 26 novembre 2019 émis par le Dr R.________, lequel constate que les
pièces médicales produites font état de la même symptomatologie irritative et déficitaire
déjà connue et résistante au traitement. Le Dr R.________ considère qu’il n’en
ressort pas d’éléments permettant de s’écarter de ses précédentes
conclusions.
Le 20 décembre 2019, le recourant a confirmé ses arguments et maintenu ses conclusions.
E n d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision. De surcroît,
dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1 ; 131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ;
TF 9C_678/2011 du 4 janvier 2012 consid. 3.1).
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité
au-delà du 31 janvier 2018, singulièrement sur sa capacité de travail après le mois
d’octobre 2017.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Une décision qui simultanément accorde une rente avec effet rétroactif et en prévoit
l’augmentation, la réduction ou la suppression, respectivement octroie une rente pour une
durée limitée, correspond à une décision de révision selon l’art. 17 LPGA
(ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413 consid. 2d). Aux termes de cette
disposition, si le degré d’invalidité du bénéficiaire subit une modification
notable, la rente est d’office ou sur demande révisée pour l’avenir (augmentée,
réduite, supprimée). Tout changement important des circonstances propres à influencer
le droit à la rente peut motiver une révision au sens de l’art. 17 LPGA (TF 9C_441/2008
du 10 juin 2009 consid. 4.1). En revanche, une appréciation différente d'une situation demeurée
inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3).
L’assurance-invalidité connaissant un système de rentes échelonnées, la révision
se justifie lorsque le degré d’invalidité franchit un taux déterminant (ATF 133
V 545 consid. 6.2 à 7).
A teneur de l’art. 88
a
al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201),
si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore,
ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à
partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne
durant une assez longue période ; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant
a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine
soit à craindre.
A contrario
,
si la capacité de gain de l'assuré ou
sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ce changement est déterminant
pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption
notable  (art. 88a al. 2 RAI).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée
(ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017
consid. 5.1 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves recueillies, sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à sa disposition, quelle que
soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
Les rapports d’examen réalisés par un SMR en vertu de l'art. 49 al. 2 RAI
peuvent revêtir la même valeur probatoire que des expertises, dans la mesure où ils satisfont
aux exigences requises par la jurisprudence en matière d’expertise médicale rappelées
ci-dessus, bien qu’ils ne soient pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA et ne soient pas
soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4 ; TF 9C_745/2010
du 30 mars 2011 consid. 3.3, 9C_600/2010 du 21 janvier 2011 consid. 2 et 9C_204/2009 du 6 juillet 2009
consid. 3.3.2 et les références citées, passage non publié in ATF 135 V 254).
Il n'existe en effet pas, dans la procédure d'octroi ou de refus de prestations d'assurances sociales,
de droit formel à une expertise menée par un médecin externe à l'assurance (ATF 135
V 465 consid. 4.3). Cela étant, il convient d'ordonner une expertise si des doutes, mêmes faibles,
subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence des constatations médicales effectuées
par le service médical interne de l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.6).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
5.
a)
En l’espèce, aux termes de la décision attaquée, l’intimé a retenu que
l’état de santé du recourant s’était amélioré au plus tard en octobre
2017 et que l’intéressé ne présentait dès lors plus d’invalidité
au sens de la loi.
Le recourant, de son côté,
a fait valoir que sa situation n’avait connu aucun changement important susceptible de modifier
le droit à la rente.
Il est constant que l’assuré
s’est vu allouer une rente entière temporaire d’invalidité eu égard aux atteintes
résultant de la hernie discale, puis de l’intervention chirurgicale lombaire qu’elle
a suscité, et qui empêchaient toute activité de l’assuré. Au regard de l’objet
du présent litige, il n’y a pas lieu de revenir sur l’octroi de cette prestation. Il
y a lieu d’examiner si, comme il le prétend, le recourant présentait encore une atteinte
invalidante au-delà du mois d’octobre 2017.
b)
Dans son rapport d’examen rhumatologique du 28 septembre 2018, le Dr M.________ a effectué
une anamnèse complète de l’assuré, tenu compte de ses plaintes, procédé
à un examen clinique et analysé les rapports médicaux et imageries médicales au dossier
avant de faire une appréciation claire du cas et dénuée de contradiction aboutissant à
des conclusions motivées.
Il a ainsi constaté
au status ostéoarticulaire et neurologique que l’assuré marchait sans boiterie, que l’accroupissement
était limité et entraînait des lombalgies, mais que le relèvement se faisait sans
aide extérieure. Il a ajouté que le reste du status neurologique était parfaitement normal,
si ce n’était une hypoesthésie de toute la jambe gauche, de tout le pied gauche et de
tout le membre supérieur droit, ces troubles sensitifs paraissant d’ordre fonctionnel, au
vu de leur caractère diffus ne respectant pas vraiment un territoire radiculaire précis et
au vu du reste du status neurologique qui était rassurant. Il a encore observé une hyporéflexie
rotulienne bilatérale et achiléenne droite et une aréflexie achiléenne gauche. Les
épreuves de Lasègue étaient négatives mais étaient limitées des deux côtés
à 60° par un raccourcissement des muscles ischiojambiers et par des lombalgies.
Sur le plan rachidien,
ce médecin a noté de discrets troubles statiques du rachis. La mobilité lombaire était
très diminuée, mais il a relevé la présence de 4 signes sur 5 de non organicité
selon Waddell sous forme de lombalgies à la pression axiale céphalique, à la rotation
du tronc les ceintures bloquées, d’une importante discordance entre la distance doigts-sol
et la distance doigts-orteils sur le lit d’examen et d’une certaine démonstrativité,
l’assuré poussant des soupirs aux latéroflexions du tronc et un petit cri à la rétroflexion
du tronc d’une manière démonstrative. Par ailleurs, le recourant développait une
importante résistance volontaire à la mobilisation passive du tronc en rétroflexion et
aux latéroflexions du tronc avec des contrepulsions. L’assuré présentait également
1 signe sur 2 de non organicité selon Kummel, sous forme de lombalgies à la mobilisation des
épaules.
Le Dr M.________ a indiqué que la mobilité cervicale était également limitée
mais que, là encore, l’assuré s’autolimitait, probablement en raison d’une
kinésiophobie relevée par le Dr B.________. La mobilité des articulations périphériques
était bien conservée. Seule l’abduction des deux épaules était limitée
à 150°, la droite entraînant des douleurs de l’épaule droite. Cependant, les
épreuves de périarthrite scapulo-humérale étaient toutes négatives, notamment
l’épreuve de Hawkins était négative même à droite, ce qui permettait d’exclure
un conflit sous-acromial, malgré la présence d’un ostéophyte exubérant à
l’extrémité distale de l’acromion sur les rayons X.
Selon ce médecin, l’assuré présentait un syndrome rotulien gauche et de discrets
troubles statiques des pieds, sous forme d’une tendance aux pieds plats, aux orteils en griffe,
avec hallux valgus bilatéral débutant. Il n’y avait aucun signe pour une arthropathie
inflammatoire périphérique. Par ailleurs, une IRM lombaire réalisée avant et après
injection de produit de contraste, le 13 avril 2018, montrait des signes dégénératifs
modérés de type discopathies modérées et d’arthrose facettaire modérée.
Il n’y avait pas de cicatrice hyperémiée, pas de hernie intra- ou extraforaminale sur
cet examen. Le Dr M.________ a conclu que le recourant présentait donc des troubles dégénératifs
du rachis lombaire.
Il a relevé la présence, sur les rayons X de l’épaule droite, d’une ostéophytose
exubérante sur l’extrémité distale de l’acromion, avec possible impingement
syndrome, qui n’était cependant pas retrouvable au status clinique. Il existait en outre un
petit ostéophyte sur l’extrémité distale de la clavicule. Il existait des troubles
dégénératifs relativement discrets à la colonne cervicale.
C’est dans ce contexte clinique que le médecin a retenu, d’une part, les diagnostics
de rachialgies diffuses avec surtout lombosciatalgies gauche dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs
du rachis avec status après cure de hernie discale L5-S1 gauche (M54), associées à un
syndrome rotulien gauche (M22.2), avec effet sur la capacité de travail, et, d’autre part,
les diagnostics de troubles statiques discrets des pieds avec hallux valgus bilatéral discret et
débutant, discret excès pondéral avec BMI à 27,5 et ostéophytose de l’extrémité
distale de l’acromion droit, sans effet sur la capacité de travail.
Le Dr M.________ a ensuite considéré que les limitations fonctionnelles n’étaient
pas respectées dans l’activité habituelle de nettoyeur de sinistres. En revanche, dans
une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles requises par la pathologie
ostéoarticulaire, il n’y avait aucune limitation biomécanique à attester une incapacité
de travail, de sorte que la capacité de travail était entière. Le médecin a relevé
que malgré des douleurs que le recourant notait à 7/10 à l’EVA (échelle visuelle
analogique), donc assez hautes, et qu’il qualifiait d’insupportables, celui-ci était
arrivé à partir en février 2018 au Kosovo en avion, quand bien même ses douleurs
auraient augmenté pendant le trajet. Il a indiqué que l’assuré gardait en outre
une bonne intégration sociale, voyant régulièrement des amis et d’anciens collègues
de travail, buvant des cafés avec eux ; il faisait également des tours à V.________
et à H.________ pendant 20 à 30 minutes, puis s’asseyait. Le recourant bénéficiait
de ressources mobilisables puisqu’il était entouré par ses amis et par sa famille, mais
il n’était pas motivé par la reprise d’une activité professionnelle. Il semblait
avoir bien adhéré à la thérapie, mais bizarrement aucun traitement ne s’était
avéré efficace malgré l’absence de lésions cicatricielles hyperémiées
dans le trajet de l’ancienne cure de hernie discale. Le Dr M.________ a estimé que cela s’expliquait
par la présence d’importants motifs d’exclusion, tels que déjà relevés
par le Dr B.________, qui signalait aussi des signes comportementaux selon Waddell et Kummel. Le Dr M.________
a déclaré que le recourant s’était montré démonstratif en cours d’entretien,
passant la plupart de l’entretien debout en déambulant dans la salle d’examen et ne
s’asseyant que de manière courte à quelques reprises. Il s’était montré
également démonstratif en cours d’examen du rachis lombaire et cervical, développant
une importante résistance volontaire avec contrepulsions à la mobilisation active du rachis
lombaire et cervical. L’assuré avait poussé des cris à la rétroflexion du tronc
et des soupirs de manière démonstrative aux latéroflexions du tronc, ce qui constituait
1 signe comportemental selon Waddell.
Les limitations fonctionnelles ont été définies par rapport au rachis et au membre inférieur,
soit, pour l’un, la nécessité de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise
et la position debout, pas de soulèvement ou de port régulier de charges d’un poids excédant
5 kg, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc, pas d’exposition à
des vibrations, et, pour l’autre, pas de génuflexion répétée, pas de franchissement
régulier d’escabeau, échelle ou escalier.
Le Dr M.________ a fixé le début de l’incapacité de travail dans l’activité
habituelle au 10 mai 2016 en se référant aux déclarations de l’employeur du 9 février
2017 et au rapport médical du Dr W.________ du 3 juin 2016. Il a considéré que le recourant
pouvait reprendre une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles à temps complet
dès le 13 octobre 2017, soit six mois après l’intervention chirurgicale lombaire. Il
a ajouté qu’au vu de l’importante démonstrativité et des nombreux signes comportementaux
selon Waddell et Kummel, des mesures professionnelles risquaient d’échouer.
c)
Les rapports médicaux au dossier relatifs
à la période postérieure au 13 octobre 2017 ne permettent pas de conclure différemment.
Les Drs A.________ et T.________ ont confirmé l’absence de récidive de la hernie discale
et que l’IRM de juin 2017 ne montrait pas de phénomène compressif lombaire. La Dre F.________
a également exclu un tel mécanisme. La fin des effets invalidants de la hernie et de ses suites
opératoires en octobre 2017 ne peut donc qu’être confirmée. Après cela, l’ensemble
des médecins a constaté la persistance des douleurs sans toutefois réussir à expliquer
leur intensité par un substrat organique. Le Dr E.________ a ainsi rapporté les importantes
plaintes douloureuses du recourant, tout en observant que l’intéressé ne présentait
pas d’impotence motrice ou mentale et que son état de santé était correct. Les diagnostics
posés par le Dr M.________ n’ont pas été contestés ; c’est davantage
son appréciation de l’exigibilité d’une activité adaptée qui a été
mise en cause. On relève que le Dr B.________ avait déjà posé le diagnostic de kinésiophobie
et signalé la présence de facteurs de non organicité avec des signes de Waddell et de
Kummel. S’agissant de l’incapacité de travail invoquée, le Dr E.________ ne l’a
justifiée que par l’état douloureux dorso-lombaire du recourant, sans toutefois alléguer
des limitations fonctionnelles qui n’auraient pas été retenues par le Dr M.________.
Puis, dans un rapport daté du 6 septembre 2019, il a déclaré que l’état du
recourant restait stationnaire et était même aggravé, ce qui est contradictoire ;
de toute manière, il n’a donné aucun élément objectivant une aggravation de
l’état de santé du recourant. Quant au Dr T.________, il a déclaré ne pas être
en mesure d’évaluer la capacité de travail, mais que le patient s’estimait clairement
incapable de travailler, ce qui est largement insuffisant pour mettre en doute les conclusions du médecin
du SMR.
En définitive, le recourant ne met pas en évidence des éléments objectivement vérifiables,
de nature notamment clinique ou diagnostique, qui auraient été ignorés dans le cadre de
l’appréciation du médecin du SMR et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre
en cause le bien-fondé du point de vue sur lequel s’est fondé l’office intimé
ou pour établir le caractère incomplet de celui-ci. Le Dr M.________ a pris en compte l’ensemble
de la situation du recourant et a procédé à un examen approfondi et détaillé
avant de poser les diagnostics retenus, clairement motivés, et de se prononcer de manière circonstanciée
sur la capacité de travail et son exigibilité. Le recourant ne fait que souligner la divergence
d’opinions existant entre les médecins du SMR et les médecins traitants au sujet de l’importance
des répercussions des atteintes sur la capacité de travail résiduelle. Il n’apporte,
en revanche, aucun élément objectivement vérifiable qui aurait été omis par
l’intimé dans son appréciation, ni ne démontre que l’examen rhumatologique,
complété par des appréciations postérieures d’un médecin du SMR, comporterait
des contradictions manifestes ou ignorerait des éléments cliniques ou diagnostiques essentiels.
d)
En conclusion, il convient de retenir, à l’instar de l’intimé, que l’état
de santé du recourant s’est effectivement amélioré à compter du 13 octobre
2017, l’incapacité totale de travail ayant pris fin à cette date. Partant, l’intimé
était légitimé à supprimer la rente d’invalidité servie au recourant avec
effet au 31 janvier 2018, conformément à l’art. 88
a
al. 1 RAI. Au-delà de cette date, le recourant a retrouvé une capacité de travail entière
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
6.
Pour le surplus, le calcul du degré d’invalidité n’est, à juste titre, pas
contesté, ni le fait que le degré d’invalidité ainsi obtenu n’ouvre pas le
droit à une rente d’invalidité au-delà du 31 janvier 2018.
7.
Le dossier est complet, permettant ainsi à la Cour de statuer en pleine connaissance de cause, de
sorte qu'un complément d'instruction apparaît inutile. La requête de mise en œuvre
d'une expertise médicale formulée par le recourant doit dès lors être rejetée.
Le juge peut en effet mettre fin à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis
de se forger une conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation
anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient
pas l'amener à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3 ; 131 I 153 consid. 3 ; 130
II 425 consid. 2 ; TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1).
8.
a)
Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1’000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte tenu
de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400
fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ;
art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de
cause (art. 55 al. 1 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 11 septembre 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
d’
U.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Pierre-André Oberson, avocat (pour U.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :