vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 130 · 2015-03-31 · fr

RECHUTE, ACCIDENT, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE | 10 LAA, 16 LAA, 36 LAA, 6 LAA, 11 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 31.03.2015 Arrêt / 2015 / 130

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
125/13 - 25/2015
ZA13.054308
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
31 mars 2015
__________________
Composition :
Mme
Dessaux
,
présidente
Mme
Rossier et M. Bidiville, assesseurs
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat, à Lausanne
et
Zurich
Assurances SA
, à Zurich, intimée.
_______________
Art.
6, 10, 16 et 36 LAA ; art. 11 OLAA.
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant italien né
en 1972, a été engagé dès le 1
er
mai 2000 en qualité d’agent de sécurité par H.A.________SA. Il est devenu directeur
de H.B.________SA à compter du
1
er
août 2001.
A ce titre, il était assuré contre les accidents professionnels et non-professionnels auprès
de Zurich Assurances SA (ci-après également : l’intimée).
B.
En date du 22 octobre 2000, il s’est luxé l’épaule droite dans les escaliers de
son domicile en trébuchant et se retenant à la rampe de ces escaliers.
Il s’est rendu le même jour à l’Hôpital P.________ et s’est vu prescrire
un traitement de physiothérapie, sans être contraint d’interrompre son activité
lucrative.
L’employeur de l’assuré a annoncé le sinistre à Zurich Assurances SA par dépôt
d’une déclaration d’accident-bagatelle en date du 12 février 2001, tandis que les
frais de traitement ont été assumés par cet assureur selon communication du 22 février
2001.
C.
En octobre 2001, l’assuré a consulté son médecin traitant, le
Dr
N.________, spécialiste en médecine du sport, qui a préconisé un arrêt total
de travail dès le 6 novembre 2001.
A la demande de ce praticien, le Centre d'imagerie C.________ a effectué une imagerie par résonance
magnétique (IRM) de l’épaule droite de l’assuré, le rapport corrélatif
ayant été établi le 18 octobre 2001. Ses conclusions ont été libellées
en ces termes :
«
Indication
:
douleurs de l’épaule avec limitation fonctionnelle suspectant une lésion de la coiffe
des rotateurs ou l’articulation scapulo-humérale. Antécédent d’un traumatisme
et subluxation de l’épaule en 1998.
[…]
Conclusion
:
Légère
arthrose scapulo-humérale. Status post fracture du rebord glénoïdien postérieur,
déchirure et lésion partielle du labrum postérieur avec légère subluxation postérieure
de la tête de l’humérus et distension de la capsule articulaire. Epanchement articulaire
modéré. Signes d’une tendinopathie et ténosynovite du tendon du long chef du biceps
avec épanchement au niveau de sa gaine synoviale et une hétérogénéité de
son insertion sur le bord supérieur du labrum pouvant correspondre à des séquelles d’une
lésion partielle de l’insertion de ce tendon. Tendinopathie du tendon du sus-épineux
et calcification de 5mm au niveau de la bourse sous-coracoïdienne pouvant correspondre à une
souris articulaire et à une chondromalatose synoviale. »
Une nouvelle déclaration d’accident, mentionnant une rechute de celui survenu le 22 octobre
2000, a été déposée auprès de Zurich Assurances SA le
8
novembre 2001.
Le Dr N.________ a complété un rapport à l’attention de l’assureur précité
le 27 novembre 2001, retenant les diagnostics de « déchirure du bourrelet glénoïdien
inférieur et postérieur », « subluxation chronique partielle »
et « arthrose scapulo-humérale » de l’épaule droite. Il a précisé
que la complexité du cas avait imposé les examens de confrères spécialistes en chirurgie
orthopédique et traumatologie, à savoir les Dr L.________ et Prof. D.________, ce dernier étant
actif au sein de la Clinique G.________ à [...].
Le 29 novembre 2001, le Prof. D.________ a communiqué son rapport d’examen à Zurich Assurances
SA. Après avoir diagnostiqué une « omarthrose avancée à droite chez un
sportif de force », il a mis en exergue les éléments suivants :
«
[…] Anamnese
[…]
Der Patient hat seit mehreren Jahren eigentlich Schmerzen in der rechten Schulter, welche ihn mehr oder
weniger behindert haben und wegen welchen er etwa seit 1996 gelegentlich medizinische Hilfe beansprucht
habe. Man habe ihm stets gesagt, dass dies kein Problem sei und dass er lediglich eine Übermüdung
habe. Anlässlich einer Untersuchung im Oktober wegen eines Unfalles als der Patient ausgeglitten
war und er sich mit der Hand an einem Geländer hielt, hätten die Schmerzen sehr stark zugenommen.
[…]
Beurteilung
und Vorgehen
Leider
leidet [der Versicherte] an einer fortgeschrittenen Omarthrose rechts deren Ursache nicht mit Sicherheit
geklärt werden kann. Ob es sich um eine primäre Arthrose handelt, die durch die sehr heftige
sportliche Tätigkeit verstärkt worden ist oder ob noch andere Faktoren eine Rolle spielen kann
jetzt nicht mehr entschieden werden. Eine sehr ausgeprägte Dysplasie Iiegt nicht vor.
Therapeutisch
bestehen aus meiner Sicht eigentlich praktisch nur zwei Möglichkeiten :
1.
Entweder der Patient wartet ab bis er die jetzigen Schmerzen nicht mehr tolerieren kann oder
2.
es muss eine Totalendoprothese rechts eingesetzt werden. […] »
Le Dr N.________ a fait parvenir un nouveau rapport médical à Zurich Assurances SA, daté
du 18 février 2002, indiquant avoir prononcé une incapacité totale de travail du 6 novembre
2011 au 31 janvier 2012, tandis que son patient avait été adressé auprès du Prof.
D.________ dès le 1
er
février 2012. Il a mentionné au titre de diagnostics une « luxation psotérieure
de l’épaule droite » et une « arthrose importante de l’épaule
droite sur luxation chronique ».
Zurich Assurances SA s’est entretenue avec son médecin-conseil, le
Dr
T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, le
28
février 2002. Celui-ci a relevé la lésion dégénérative importante de l’épaule
droite, une prothèse s’avérant justifiée à cause de l’arthrose. Il a
au surplus sollicité un rapport médical de l’Hôpital P.________.
Le Dr N.________ a signalé, par certificat parvenu à Zurich Assurances SA le 15 mars 2002,
que son patient était atteint d’une « luxation postérieure de l’épaule
droite » et avait présenté « par la suite une subluxation post-traumatique
avec apparition progressive d’une arthrose, vu l’instabilité ».
Le rapport de l’Hôpital P.________, daté du 18 avril 2002, est parvenu à Zurich
Assurances SA le 8 mai 2002, le médecin concerné faisant mention d’un « claquage
deltoïdien » constaté dans le cas de l’assuré le 22 octobre 2000.
A l’occasion d’un nouvel entretien du 16 mai 2002 avec le
Dr
T.________, Zurich Assurances SA a envisagé de refuser ses prestations à l’assuré,
au motif que l’état de son épaule serait « sans rapport [avec] la chute d’octobre
2000 » et que « les lésions préexistantes se [seraient] aggravées
sans événement extérieur ».
Cela étant, Zurich Assurances SA a décidé de mettre en œuvre une expertise de l’assuré,
dont le mandat a été confié le 24 juin 2002 à la
Dresse
J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique. Celle-ci a communiqué son rapport le
26 août 2002, dont des extraits sont cités ci-après :
« […]
Patient très sportif, en bon état général, agent de sécurité de métier,
pratiquant de nombreux sports (vélo, fitness, boxe), il se porte bien jusqu’en octobre 2000
où il tombe dans les escaliers, se retient à la rampe, entend un craquement sinistre et ressent
de violentes douleurs à l’épaule droite.
Il
consulte en urgence à l’Hôpital P.________. J’ai obtenu une copie du dossier ambulatoire
où le diagnostic de claquage musculaire du deltoïde a été posé. Il n’y
a eu aucune radiographie effectuée ce jour-là.
Depuis
cette date, le patient présente des douleurs continuelles de son épaule droite. Au début
les traitements antalgiques l’ont quelque peu aidé, il a continué à pratiquer tous
ses sports car aucun diagnostic précis n’avait été posé. Près d’une
année après l’accident, il consulte le Dr N.________ puis le
Dr
L.________ et enfin le Dr D.________, à ce moment-là il est alors diagnostiqué une fracture
du bord postérieur de la glène et une arthrose de l’épaule.
[…]
Les
radiographies de 2001 montrent une arthrose avec un gros ostéophyte de la tête humérale
et l’IRM une lésion du bord postérieur de la glène avec des déchirures ligamentaires
antérieures et une subluxation postérieure de la tête humérale.
J’ai
donc posé le diagnostic d’arthrose sur fracture du bord postérieur de la glène et
lésion du bourrelet antérieur.
[…]
4.1
Je pense qu’il est certain que les lésions constatées sont dues à l’accident
d’octobre 2000, le patient ne s’étant jamais plaint de douleurs auparavant et ayant
pu pratiquer les sports les plus violents, ainsi que son métier d’agent de sécurité
sans aucun problème. Compte tenu de la gravité des lésions constatées en 2001, il
est tout à fait vraisemblable que l’arthrose, qui est secondaire à ces lésions soit
apparue en une année. Je n’ai malheureusement pas de document radiologique de l’an 2000
ou antérieur à l’accident qui pourrait confirmer cette certitude.
4.2
Il n’y a aucun facteur étranger qui influe l’état de santé.
4.3
Je pense qu’il faut considérer que les lésions de fracture du bord de la glène et
de subluxation dues à l’accident d’octobre 2000 sont toujours présentes, n’ayant
pas été soignées ; l’accident est entièrement responsable de la situation
actuelle.
[…]
L’arthrose
étant assez développée, il est fort probable que seule une prothèse de l’épaule
pourrait aider efficacement notre patient.
Par
ailleurs, je lui ai conseillé de s’adresser à un chirurgien-orthopédiste, formé
en chirurgie de l’épaule, à savoir le Dr F.________ à […], qui sera à
même de décider du traitement à proposer à [l’assuré]. […] »
Compte tenu de ces éléments, Zurich Assurances SA a accepté la prise en charge des frais
de traitement de l’assuré selon communication à son attention du 3 septembre 2002.
Néanmoins, cet assureur a sollicité des précisions auprès de la
Dresse
J.________, plus particulièrement sa prise de position sur le rapport du Prof. D.________, notamment
quant à la date de survenance de l’atteinte. L’experte a exposé ce qui suit le
27 septembre 2002 en complément de son rapport d’expertise :
« […]
Le Professeur D.________ était malade, fatigué, pressé, et la consultation s’est
assez mal déroulée. Connaissant bien le Professeur D.________ et sachant qu’il avait
effectivement été malade à cette époque, je trouve que ceci est assez vraisemblable,
[L’assuré] dit aussi que Monsieur D.________ a vu les radiographies en premier, et avant d’interroger
le malade il semblait avoir déjà eu une idée très précise de la situation. Vous
pensez bien qu’en lisant le rapport de Monsieur D.________ je me suis bien intéressée
à ce problème d’ananmèse et que j’ai posé moult questions à [l’assuré].
Celui-ci a tout de même pratiqué tous ses sports favoris jusqu’au fameux accident de
l’an 2000, ce qu’il n’aurait jamais pu faire avec une telle arthrose si elle avait
pré-existé à cette chute. Je persiste donc dans mon opinion, que la pathologie actuelle
est due à l’accident de l’an 2000 et non pas à un état antérieur. »
Suite à la suggestion de la Dresse J.________, l’assuré a consulté le
Dr
F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, lequel a communiqué un rapport à
Zurich Assurances SA le 11 décembre 2002. Ce dernier a retenu le diagnostic d’une « omarthrose
post-traumatique droite avec subluxation postérieure », précisant ne pas avoir proposé
de traitement dans l’immédiat, tandis qu’une « arthroplastie prothétique »
devrait vraisemblablement être envisagée « à moyen-long terme ».
Un second rapport faisant état des mêmes constats a été adressé par ce spécialiste
à Zurich Assurances en date du 8 mai 2007.
D.
Un nouvel épisode douloureux a contraint l’assuré à se rendre auprès de son
médecin au début 2011. Il s’est soumis à cette occasion à une arthro-IRM de
l’épaule droite, réalisée auprès de la Clinique Q.________ le 4 janvier 2011.
Le rapport corrélatif relate les conclusions suivantes :
« Omarthrose
avec importante ostéophytose inférieure de la tête humérale. Déchirure postérieure
du labrum (SLAP [réd : superior labrum from anterior to posterior] de type VIII). Chondrome
ou ostéochondrome de 2cm dans la bourse sous-coracoïdienne. Pas de déchirure du tendon
de la coiffe ni de trouble de la trophicité de ces muscles. »
L’assuré a annoncé cet événement au titre de rechute de l’accident du
22 octobre 2000 par téléphone à Zurich Assurances SA le 18 janvier 2011.
Son médecin traitant, le Dr M.________ du Centre R.________ a indiqué dans un rapport du 17
février 2011 que son patient souffrait d’une « arthrose très sévère
de l’épaule droite » entraînant « une douleur importante et une impotence
fonctionnelle » dans l’accomplissement de certains mouvements. Une « dégradation
progressive » était susceptible de causer un dommage permanent.
Le 1
er
juillet 2011, le Dr T.________, en sa qualité de médecin-conseil de Zurich Assurances SA, a
fait part de ses doutes quant au « mécanisme de l’accident », considérant
qu’une « fracture du bord postérieur de la glène n’était pas possible
en se retenant » sans une « luxation antérieure », « une
arthose de cette importance » ne pouvant à son sens se déclarer en une année.
Il a rappelé que l’assuré avait subi des luxations en 1998 et suivi des traitements de
son épaule dès 1996. Il en a déduit que Zurich Assurances SA n’aurait dû assumer
les conséquences financières du cas que sur « une période limitée dans
le temps ».
Zurich Assurances SA a recueilli un second avis auprès d’un spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, ainsi que spécialiste de l’épaule,
le Dr K.________, lequel s’est exprimé en ces termes le
4
juillet 2011 :
«
[…] Il s’agit d’un patient sportif « agressif » qui est traité
depuis 1996 pour des douleurs son épaule droite causées par une omarthrose déjà décrite
comme avancée en 2001.
A
mon avis, ces lésions sont manifestement de nature dégénérative et ne peuvent refléter
que l’aboutissement d’un processus évoluant sur plusieurs années.
Le
statu quo sine de l’événement du 22.10.2000 a vraisemblablement été retrouvé
au plus tard 3 mois, et le cas devrait être pris en charge par son assurance-maladie ou son ancien
assureur LAA. […] »
Zurich Assurances SA a mis en œuvre, par communication du
16
août 2011, une expertise de l’assuré auprès du Dr S.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique. Un premier rendez-vous à cette fin n’a pas été honoré
par l’assuré qui s’est toutefois présenté au second le 18 janvier 2012. En
sus de l’examen clinique effectué à cette date, le Dr S.________ a fait procéder
en parallèle à des investigations radiologiques. Dans ce contexte, la Clinique Q.________ a
communiqué ses constats dans un rapport du 18 janvier 2012, à savoir :
«
Epaule
droite en rotation interne / externe et neer
/ 18.01.2012
:
Importante
omarthrose caractérisée par un pincement articulaire, une surélévation de la tête
humérale par rapport à la cavité glénoïde. Le tout est accompagné d’un
volumineux bec ostéophytaire basi-cervical inférieur sur le versant huméral et de discrètes
ostéophytoses sur la portion inférieure de la glène. Par ailleurs on note une déformation
des contours de la tête humérale qui est aplatie et donc perte de sa sphéricité.
On retrouve également une ostéophytose de la portion supérieure de la tête humérale
avec probablement un conflit sous-acromial. Pas de calcification de la coiffe des rotateurs.
E
paule
gauche
:
Pas
de trouble dégénératif gléno-huméral. Pas de calcification en surprojection
de la coiffe des rotateurs. Espace sous-acromial préservé. Articulations acromio-claviculaires
sans particularité. »
En outre, le Centre d'imagerie V.________ de [...] a fourni un rapport daté du 20 mars 2012 et libellé
en ces termes :
«
Angles
de retroversion glenoïdienne
Omarthrose
droite précoce.
Bras
en position neutre le long du corps, séries d’acquisitions millimétriques en algorythme
osseux avec reconstructions jointives 2D dans les trois plans.
Omarthrose
sévère avec pincement articulaire inhomogène, remodelé réactionnel mixte scléro-géodique
et large ostéophytose de l’articulation gléno-humérale droite contrastant avec une
articulation gléno-humérale gauche en rapport avec l’âge. Les différentes mesures
angulaires de rétroversion glénoïdienne des deux côtés sont directement rapportées
sur les images du CD avec possibilité d’autres mesures angulaires et/ou de distances souhaitées
sur ce dernier.
Du
côté droit, l’angle de rétroversion glénoïdienne se situe dans une moyenne
de 15°, la moyenne des angles étant de l’ordre de 6° à gauche (valeurs normales
entre -4 et 10°). »
Compte tenu notamment de ces éléments d’imagerie, le Dr S.________ a communiqué
son rapport d’expertise définitif le 12 avril 2012, retenant au terme de l’anamnèse
et de l’étude des pièces du dossier de l’assuré, les diagnostics suivants :
-
Omarthrose droite sur rétroversion glénoïdienne
exagérée.
-
Tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l’épaule
droite (et vraisemblablement aussi du côté gauche).
-
Status près de 12 ans après entorse
bénigne puis contusion de l’épaule droite.
Il a fait part de son appréciation du cas comme suit :
«
[…] L’essentiel de l’histoire de ce patient a été étayé plus haut.
A
l’âge de 28 ans, [l’assuré] fut victime d’un traumatisme concernant son épaule
droite, épaule considérée jusque-là comme asymptomatique (selon les dires du patient).
Il
s’agissait manifestement d’une entorse en rétropulsion de l’épaule, à
vrai dire de faible envergure (le patient précisant avoir rapidement lâché prise à
la rampe d’escalier), suivie d’une contusion sur la face externe de cette même épaule.
Le
premier bilan radiologique (qui n’a donc pas pu être localisé) n’aurait pas montré
de fracture.
Le
traitement fut symptomatique, basé sur le diagnostic de claquage deltoïdien.
Le
patient a pu reprendre son travail (assez physique, malgré quelques aménagements le concernant)
à très brève échéance.
A
distance du traumatisme on a évoqué les diagnostics de :
-
arthrose gléno-humérale sévère,
-
status après luxation postérieure de l’épaule et,
-
status après fracture de la glène postérieure avec lésion labrale.
La
Dresse J.________, qui a expertisé le patient 1 an après sa chute, a imputé l’arthrose
en question à ladite chute, responsable donc d’une luxation et de la fracture.
Pourtant,
aucun élément probant ressortant de l’anamnèse de ce patient n’évoque
la notion de luxation survenue en octobre 2000. Certes, le patient s’est plaint de douleurs et
d’une impotence fonctionnelle, qui fut cependant de relative faible envergure, ne l’empêchant
donc pas de reprendre son travail. Ces éléments évoquent sans autre un contexte de contusion
de l’épaule (qui peut aussi expliquer l’hématome transitoire autour de l’épaule,
constaté dans les jours qui ont suivi).
En
revanche, on a de la peine à rattacher ces mêmes éléments à la notion de luxation
postérieure, passée inaperçue. Certes, la grande majorité des luxations postérieures
sont manquées à la première consultation. Cependant, le diagnostic est très souvent
redressé à court terme, la gêne fonctionnelle devenant rapidement conséquente.
En
d’autres termes, il paraît improbable, si ce n’est pas hautement improbable, qu’un
jeune patient ayant une articulation saine jusqu’au moment d’une luxation postérieure
inaugurale de son épaule (couplée de surcroît à la fracture postérieure supputée
de la glène), puisse reprendre une vie active, au point d’assumer un poste professionnel à
responsabilité accrue, nécessitant une forme physique impeccable. Ceci même si, encore
une fois, [l’assuré] avait fait quelques aménagements personnels.
Dès
lors, il faut sérieusement se poser la question d’une omarthrose pré-existante, révélée
par le traumatisme du 22 octobre 2000, en admettant tout au plus la notion d’une dégradation
transitoire post-traumatique de ladite arthrose.
Une
telle arthrose est cependant étonnante à cet étage, rarissime, exceptionnelle. En fait,
l’omarthrose, quel que soit l’âge, est rare. Ceci en raison du fait que l’épaule
n’est pas une articulation portante. De plus, elle n’est pas congruente, ce qui fait que
les structures environnantes (muscles et tendons, ligaments) sont responsables de sa stabilité en
tout temps. C’est ainsi qu’une surcharge de l’épaule touche en premier lieu ces
structures molles.
L’omarthrose
représente en réalité 2% des arthroses des grandes articulations du corps humain. Elle
reflète quelques 4,6% de ceux qui consultent pour une douleur d’épaule. Il y a une prédisposition
féminine, plutôt après l’âge de 50-60 ans.
On
distingue les omarthroses secondaires des omarthroses primitives.
Les
omarthroses secondaires font généralement suite à une fracture de la glène, ou encore
de la tête humérale. L’instabilité de l’épaule est également un
facteur important dans la genèse de troubles dégénératifs. La nécrose de la
tête humérale, toute cause confondue (post-fracture ou idiopathique), est une cause plus rare.
Enfin, toute arthropathie inflammatoire, métabolique, infectieuse, ou encore neurologique, peut
être tenue pour responsable.
On
appelle omarthrose primitive l’usure articulaire sans cause connue. En réalité, face
à une telle entité, la recherche minutieuse d’une dysplasie doit être faite. On
doit exclure une malposition (ou malrotation) de la glène, +/- une subluxation de la tête humérale,
éventuellement associée à une lésion de la coiffe des rotateurs, plus particulièrement
du sus-épineux (muscle à être mis en contribution en premier lors de la mobilisation de
l’épaule, subissant par là-même une large part des contraintes).
Précisons
encore qu’une arthrose primitive est aussi plus souvent liée au sexe féminin, souvent
après 50 ans, parfois dans le cadre d’une polyarthrose. L’atteinte chez le sujet plus
jeune doit en revanche obligatoirement faire rechercher des traumatismes sportifs, ou encore des traumatismes
professionnels, répétés.
Chez
[l’assuré], le sexe et l’âge ne correspondent pas aux critères précités.
En revanche, la dysplasie de la glène est évidente (cf. CT-scanner récent), sous forme
d’une rétroversion exagérée, associée donc à la classique subluxation
de la tête humérale. Notons encore la tendinopathie (sans déchirure, du moins pour l’instant)
du sus-épineux (cf. IRM 2011). On retient également le principe de traumatismes sportifs répétés,
exagérés, ayant déjà, en son temps, attiré l’attention du Pr. D.________.
Abordons
également l’évolution usuelle de l’omarthrose dans le temps. Elle est souvent très
lente, se constituant sur une période de plusieurs années. Elle s’associe à une
symptomatologie douloureuse qui peut être variable, ainsi qu’à une raideur progressive.
Après une usure des surfaces cartilagineuses, on assiste généralement à la formation
d’ostéophytes, souvent inférieurs, puis à la déformation de l’une ou
de l’autre structures osseuse.
La
classification de Lawrence définit que l’atteinte articulaire et la formation ostéophytaire
représentent le stade Il de la maladie (sur un total de 4 stades). L’association d’une
déformation, par ex. de la tête humérale, représente le stade III.
Chez
[l’assuré], le stade d’arthrose qui prévalait en 2001 (date de son diagnostic)
était déjà le stade III (cf. radiographies et IRM du moment), reflet d’une pathologie
de très longue date.
[…]
L’omarthrose
rapidement évolutive est un processus en général non réversible, aboutissant à
une impotence quasi-complète de l’épaule, posant alors l’indication à un geste
chirurgical agressif (ex. prothèse) à court terme.
Une
telle entité ne peut être retenue dans le cas de [l’assuré]. Si elle avait pu être
suspectée en 2001 (en partant de l’hypothèse de la luxation, avec fracture du bord glénoïdien,
compliquée d’une chondrolyse massive et d’un début de déformation de la tête
humérale), cette suspicion s’estompe, voire s’efface, avec le temps, puisque 11 ans
plus tard, on se trouve toujours au stade III de la maladie arthrosique (certes un peu plus avancée),
élément qui exclut la notion d’une pathologie rapidement évolutive.
En
définitive, sur la base des éléments recueillis, il semble hautement probable que, la
chute survenue le 20 [recte : 22] octobre 2000 fut responsable d’une entorse bénigne,
voire d’une contusion de l’épaule droite. Le traitement symptomatique y relatif a permis
au patient de retrouver une fonction suffisante de son épaule afin qu’il retrouve rapidement
son activité professionnelle.
A
persisté une symptomatologie douloureuse qui peut sans autre être rattachée à l’omarthrose
dont souffre et souffrait le patient, sans qu’on ait des éléments probants rendant compte
d’une dégradation anatomique aiguë de cette arthrose.
C’est
ainsi que le patient est resté plusieurs mois sans faire appel à une aide médicale. Si
effectivement le contact avec le service médical de l’Hôpital P.________ fut mauvais
ou non concluant, [l’assuré] avait tout loisir de s’en référer à son
médecin traitant du moment (régulièrement consulté durant les années précédentes,
pour d’autres pathologies), ce qu’il n’a pas fait.
Ladite
arthrose paraît clairement secondaire à la dysplasie de la glène, pénalisée
de surcroît par des traumatismes sportifs répétés chez un patient ayant longtemps
pratiqué des sports en force (souvent extrêmes).
L’omarthrose
de [l’assuré] suit un cursus habituel, étant donc lentement évolutive, avec une
symptomatologie douloureuse présente depuis de nombreuses années, sans forcément faire
appel à un traitement (hormis celui du début 2001), de surcroît à répétition.
Pour
la seule contusion/entorse de l’épaule droite, survenue le
20
[recte : 22] octobre 2000, le délai d’atteinte du status quo ante/sine n’aurait
pas dû dépasser les 4-6 semaines. Une extension de la symptomatologie dans le temps, liée
audit accident, est admissible compte tenu de la pathologie dégénérative sous-jacente,
en prétextant une fragilité tissulaire exagérée et partant, un potentiel de cicatrisation
ralenti. Cette extension ne dépasse généralement pas les 6-8 semaines.
Au-delà,
l’omarthrose pré-existante, lentement évolutive, rend parfaitement compte de la symptomatologie
alléguée depuis de nombreuses années. […] »
Le Dr S.________ a ainsi conclu à l’absence de lien de causalité naturelle entre la symptomatologie
présentée dès 2011 et l’accident du
22
octobre 2000, qualifiant celle-ci de « hautement, voire très hautement, invraisemblable ».
Ayant eu dans l’intervalle connaissance des conclusions de l’expert, l’assuré
a manifesté son désaccord avec son appréciation par correspondance du
23
mars 2012, faisant grief au Dr S.________ d’avoir douté de la véracité de ses allégations
et de n’avoir pas mesuré l’impact effectif de l’accident du 22 octobre 2000 dans
son quotidien. Il a soutenu que les sports précédemment pratiqués, soit le cyclisme, la
musculation et la boxe, partiellement entravés par les douleurs de son épaule, n’étaient
pas à son sens des sports extrêmes. Il a annoncé au surplus envisager la production de
nouveaux rapports médicaux spécialisés.
E.
En date du 4 février 2013, vu que l’assuré ne s’était plus manifesté
depuis un entretien téléphonique du 30 août 2012, Zurich Assurances SA a établi une
décision refusant ses prestations des suites de la rechute annoncée dès le
18
janvier 2011, soit la prise en charge des frais engendrés par le traitement de l’omarthrose
de l’épaule droite. Elle a fondé cette décision essentiellement sur les conclusions
du Dr S.________, corroborées par ses médecins-conseils, les
Drs
T.________ et K.________, et retenu l’absence de lien de causalité naturelle et adéquate
entre l’affection diagnostiquée et le sinistre du 22 octobre 2000.
L’assuré a formellement interjeté opposition contre cette décision à teneur
d’une écriture du 21 février 2013, contestant la valeur probante de l’expertise
du Dr S.________, laquelle se trouvait rejoindre partiellement l’appréciation du
Prof.
D.________. Il a souligné les difficultés de compréhension avec ce dernier, compte tenu
de sa méconnaissance de l’allemand, ainsi que les erreurs anamnestiques figurant dans l’avis
de ce spécialiste, notamment eu égard aux sports pratiqués et à d’éventuelles
douleurs de l’épaule droite avant l’accident incriminé. Il a insisté sur les
symptômes ressentis de manière intense et récurrente depuis l’événement
du 22 octobre 2000 et considéré que les conclusions du Dr S.________, qualifié de partial,
ne pouvaient être suivies. Il a conclu au réexamen de son dossier avant nouvelle décision.
L’assuré a complété son opposition en date du 11 avril 2013, avec l’assistance
de Me Gilles-Antoine Hofstetter, réitérant la causalité naturelle à son avis établie
entre l’incident du 22 octobre 2000 et les problèmes affectant son épaule droite. Il
a relevé que l’étiologie sportive et anatomique retenue par le Dr S.________ lui paraissait
peu probable en l’absence de toute lésion de l’épaule gauche. Quant au fond, ce
rapport ne devait pas se voir accorder quelconque valeur, de même d’ailleurs qu’à
la forme au vu des points d’exclamation figurant à quelques reprises dans le rapport du 12
avril 2012, lesquels laissaient supposer la prévention de l’expert. Rappelant en outre la
teneur des conclusions communiquées en son temps par la Dresse J.________, il a signalé soumettre
le rapport du Dr S.________ pour avis à d’autres spécialistes et sollicité un délai
à cette fin.
Le 23 avril 2013, l’assuré a fait parvenir une prise de position de son médecin traitant,
le Dr M.________, datée du 18 avril 2013, laquelle est notamment libellée en ces termes :
« […]
Tout d’abord, il est très difficile malgré les grandes qualités du
Dr
S.________, de faire une expertise 12 ans après les faits.
Lié
à cette chronologie, il me semble que les premières expertises doivent être prises en
considération, leurs informations sont de ce fait nettement plus pertinentes.
Le
point majeur à relever est le fait que l’épaule gauche de [l’assuré] est en
parfait état 12 ans après les évènements. De ce fait, on peut exclure une pathologie
générale, rhumatismale, la pratique sportive, comme cause de la dégradation sévère
de l’épaule droite.
Tous
les médecins sont d’accord pour dire que la dégradation de cette épaule est anormale.
Partant
de ce principe, la question est : Qu’est ce qui a pu détruire l’épaule droite
de [l’assuré] aussi sévèrement, aussi vite, et à un âge aussi précoce ?
Dans
la majorité des cas, cela ne peut découler que d’un accident. Dans de rares cas, on pourrait
retrouver une pathologie exceptionnelle (dont le
Dr
S.________ parle mais en expliquant bien la rareté de celle ci <2%, et auquel le patient ne correspond
pas en genre, en âge,...).
De
sorte, à la question de la probabilité que les lésions de [l’assuré] soient
d’origine traumatique, la réponse est claire, oui à un très haut pourcentage, nettement
plus de 85%. […] »
Zurich Assurances SA a soumis les griefs de l’assuré, ainsi que l’appréciation
de son médecin traitant citée ci-dessus, au Dr S.________ pour avis complémentaire, lequel
s’est déterminé comme suit le 2 août 2013 :
« […]
Le Dr M.________ estime que seul un événement traumatique a pu être à l’origine
d’une omarthrose sévère apparue à un âge précoce. Il admet cependant que,
dans de rares cas, on peut retrouver une pathologie exceptionnelle.
La
rétroversion de la glène, en l’occurrence exceptionnelle, touchant uniquement l’épaule
droite, est indéniable dans le cas de [l’assuré]. La rétroversion pathologique (de
plus de 10-12°) touche à priori une petite partie de la population. Cependant, il est intéressant
de noter que les études rapportent entre 30 et 75% de rétroversion dans les omarthroses primitives !
Ceci
démontre la très haute prédisposition à l’usure gléno-humérale qu’ont
les personnes qui ont un tel aléa anatomique.
En
outre, on a bien démontré qu’une arthrose aussi sévère ne peut (très hautement
invraisemblable) découler d’une luxation d’épaule datant de seulement 1 an, et
qui se serait passée, de surcroît, inaperçue. Une telle coulée ostéophytaire
nécessite plusieurs années pour se constituer.
J’en
viens maintenant à l’argumentaire de Maître Hofstetter. Il allègue, en premier lieu,
qu’il n’y a pas lieu d’être orthopédiste pour savoir qu’une omarthrose
est plus qu’exceptionnelle, voire inconcevable à l’âge de mon client, sans l’existence
d’un facteur extérieur.
Je
rejoins son avis, le facteur extérieur étant, dans ce cas, la rétroversion de la glène
humérale. Elle prédispose l’épaule à une arthrose, en général associée
à une subluxation postéro-inférieure (ce qui est aussi le cas chez ce patient), et qui
peut être considérablement aggravée (ou catalysée) en cas de traumatismes répétés
(en outre sportifs, comme la boxe).
Maître
Hofstetter estime que si telles étiologies étaient responsables des troubles, l’autre
épaule serait bien évidemment touchée....
Maître
Hofstetter fait fausse route. Je rappelle que l’omarthrose, comme pour les autres arthroses d’articulations
surmenées, comme la hanche ou le genou, est plus souvent unilatérale que bilatérale.
En
outre, l’épaule non dominante de [l’assuré] ne présente pas un facteur déterminant
la prédisposant de manière exagérée à une omarthrose, c’est-à-dire
l’aléa anatomique de la glène (rétroversion).
Maître
Hofstetter estime que la boxe et les sports de combat sont, de façon notoire, plus traumatisants
pour l’épaule gauche chez un droitier.
Je
n’ai, à ma connaissance, aucune une étude épidémiologique, faite sur large
échelle, démontrant l’atteinte préférentielle de l’épaule non dominante
dans de telles pratiques sportives. Encore moins si l’épaule touchée présente un
ou des facteur(s) prédisposant(s), tels une rétroversion.
Maître
Hofstetter estime que la pratique de sports extrêmes aurait été purement et simplement
impossible avec une omarthrose aussi avancée avant l’événement qui nous concerne.
Notre
expérience démontre clairement que lorsque les patients consultent pour une telle pathologie,
il n’est pas exceptionnel d’observer des lésions évoluées dès la première
consultation ! Ceci démontre bien une certaine tolérance que peut avoir une arthrose dans
une articulation non portante (mais aussi pas exceptionnelle pour les articulations portantes).
Enfin,
Maître Hofstetter stipule que si d’aventure l’omarthrose diagnostiquée avait été
primitive, elle aurait à l’évidence évolué et se serait aggravée notablement
par la suite, ce qui ne serait pas la cas chez [l’assuré].
Nous
avons démontré que cette omarthrose a évolué avec les années, le bilan radiologique
actuel démontrant, je cite « coulée ostéophytaire inférieure de la tête
humérale qui est plus imposante, émoussement de la glène aux 2 pôles, etc... ».
En d’autres termes, il s’agissait d’une omarthrose à évolution lente, sur
de nombreuses années, ayant démarré bien avant l’événement qui nous concerne.
Je
termine par rappeler que le test par excellence pour déterminer une rétroversion de la glène
est le Ct-scanner, examen qui n’avait pas été réalisé avant 2012, ce qui fait
que les évaluations antérieures étaient incomplètes.
Pour
toutes ces raisons, je maintiens les conclusions de mon rapport du
12
avril 2012. […] »
Invité à se prononcer sur cette nouvelle pièce médicale, l’assuré a maintenu
ses conclusions par courrier du 23 août 2013.
Zurich Assurances SA a établi sa décision sur opposition le
19
novembre 2013, rejetant l’opposition de l’assuré sur la base des observations concordantes
des Drs K.________ et S.________. Elle a relevé que les critiques formulées par l’assuré
à l’encontre de l’avis du Prof. D.________ étaient dénuées de fondement,
des difficultés linguistiques n’étant pas établies au vu du parcours de ce spécialiste.
Des antécédents susceptibles d’expliquer l’importante omarthrose constatée
sur l’IRM réalisée le 18 octobre 2001 étaient en ouvre avérés, en dépit
de l’appréciation de la Dresse J.________ en matière de causalité. S’agissant
spécifiquement de la rechute annoncée en janvier 2011, les opinions concordantes des Drs K.________
et S.________ quant à l’origine dégénérative des troubles emportaient la conviction,
compte tenu de la pratique sportive intensive de l’assuré et d’une « rétroversion
de la glène », constatée par l’expert. Eu égard au grief de prévention
du Dr S.________, Zurich Assurances SA a fait valoir le défaut de tout motif de récusation
soulevé par l’assuré et de reproche concret à son encontre. En outre, les explications
du Dr M.________ n’étaient pas de nature à infirmer les constats du Dr S.________, tout
particulièrement au vu des constats radiologiques de ce dernier. Elle a en conséquence estimé
justifié d’accorder à l’expertise du 12 avril 2012 et son complément du 2
août 2013 pleine valeur probante, conformément à la jurisprudence fédérale sur
cette question.
F.
L’assuré, représenté par son conseil, a déféré la décision sur
opposition du 19 novembre 2013 à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte de
recours du 16 décembre 2013, concluant à son annulation sous suite principalement de prise
en charge des frais de traitement afférents aux troubles présentés à son épaule
droite ou subsidiairement de mise en œuvre d’une instruction complémentaire avant nouvelle
décision. Concernant l’appréciation du Prof. D.________, il a relevé que sa bonne
compréhension par ce spécialiste n’était pas établie, puisque les services
d’un interprète avaient été requis. Cela étant, le rapport du 26 novembre 2011,
au demeurant rédigé en allemand, comportait des erreurs, dans la mesure où l’assuré
n’avait jamais pratiqué de compétition sportive et n’avait rencontré aucun
problème à l’épaule droite avant l’accident du 22 octobre 2000. Par ailleurs,
ainsi que l’avait relevé la Dresse J.________, le Prof. D.________ était souffrant au
moment de l’examen du recourant, ce qui avait entravé la bonne exécution de son mandat.
En outre, l’IRM du 18 octobre 2001 n’avait pas été requise du fait d’antécédents
éventuels survenus en 1998, mais bel et bien en raison de l’incident du 22 octobre 2000. Le
recourant a également déploré que l’intimée eût écarté purement
et simplement les conclusions de l’expertise de la Dresse J.________, à son sens probante,
rendue en pleine connaissance des pièces de son dossier. Eu égard à l’expertise
du Dr S.________, il s’est prévalu derechef du grief de sa prévention, mettant en exergue
des sources médicales qui confirmeraient la partialité de cet expert. S’agissant des
conclusions communiquées par ce dernier, le recourant a considéré qu’elles étaient
empruntes de contradictions, évoquant des étiologies à son sens douteuses pour expliquer
la symptomatologie de l’épaule droite, à savoir la pratique de sport intensive, laquelle
n’aurait précisément pas été possible si une arthrose avait été présente
au moment de l’accident du 22 octobre 2000. Par ailleurs, l’absence de toute lésion
de l’épaule gauche demeurait inexpliquée dans un tel contexte. Se préavalant des
appréciations de la Dresse J.________ et du Dr N.________, il a considéré que l’origine
traumatique de la dégradation de son épaule droite ne faisait aucun doute. Quant au libellé
des rapports des 12 avril 2012 et 2 août 2013, le recourant a relevé une syntaxe susceptible
d’attester de la prévention de l’expert, soit notamment des points d’exclamation,
ainsi que l’avait pris en compte le Tribunal fédéral dans sa jurisprudence, se référant
aux arrêts TF 9C_76/2001 et 9C_603/2009. Il a en conséquence estimé que l’opinion
du Dr S.________ devait être écartée et le lien de causalité naturelle et adéquate
exclusif entre les symptômes présentés à l’épaule droite et l’accident
du 22 octobre 2000 reconnu, ce qui justifiait la prise en charge par l’intimé des frais de
traitement corrélatifs.
Zurich Assurances SA a conclu au rejet du recours par réponse du
28
janvier 2014. Elle a estimé que les griefs du recourant à l’encontre des
Prof.
D.________ et S.________ personnellement relevaient de l’appréciation purement subjective
et peu étayée du recourant, alors que l’expertise de la Dresse J.________, sur laquelle
il s’appuyait notamment était trop ancienne pour demeurer valable à l’occasion
de la rechute annoncée en 2011. Elle a maintenu par ailleurs que des problèmes d’épaule
antérieurs à 2000 étaient avérés au vu de l’IRM de l’épaule
droite, alors que l’accident du 22 octobre 2000 devait être qualifié de banal, n’ayant
requis que quelques séances de physiothérapie. Elle a en outre confirmé la pleine valeur
probante devant être à son avis accordée à l’expertise du
Dr
S.________ du 12 avril 2012, au demeurant complétée à satisfaction par des examens radiologiques
et la prise de position du 2 août 2013, tandis que les remarques du Dr M.________ apparaissaient
peu convaincantes.
Le recourant a répliqué le 19 février 2014, réitérant ses précédents
arguments et proposant la mise en œuvre d’une nouvelle expertise, ainsi que l’audition
du Dr F.________ sur la question du lien de causalité éventuel entre les troubles de l’épaule
droite et l’accident du 22 octobre 2000.
L’intimée a également persisté dans sa précédente détermination par
duplique du 12 mars 2014, suggérant cas échéant également l’audition du
Dr
S.________, si la Cour de céans entendait donner suite à la requête d’instruction
complémentaire du recourant. Elle s’est au surplus opposée à l’organisation
d’une nouvelle expertise compte tenu de celles versées à son dossier.
Par pli du 24 avril 2014, le recourant a à nouveau repris ses précédents arguments et
réitéré qu’une nouvelle expertise s’imposait compte tenu de ses critiques
à l’égard de celle réalisée par le Dr S.________, ensuite de quoi l’intimée
a maintenu sa position au terme d’une écriture du 19 mai 2014.
En date du 17 juin 2014, la juge instructrice a signalé aux parties qu’une nouvelle expertise
apparaissait a priori superflue, de même que l’audition des experts et médecins traitants
du recourant.
En revanche, la juge instructrice a informé les parties en date du
12
septembre 2014 de son intention de requérir un rapport auprès du Dr N.________ quant au diagnostics
de « subluxation chronique de l’épaule droite » indiqué dans le cas
du recourant, ainsi que la production du courrier à l’origine de l’organisation de l’IRM
du 18 octobre 2001.
En réponse à la demande correspondante, formulée auprès du successeur de ce médecin,
le Dr M.________, celui-ci a indiqué le
15
novembre 2014 ne pas avoir été en mesure de retrouver le document souhaité dans les archives
de feu son père, le Dr N.________.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents
sous réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars
1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à recours
(art. 56 al. 1 LPGA).
Le tribunal des assurances compétent est celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une
autre partie au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV
173.36), qui s'applique notamment aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine
des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En l'espèce, le recours, interjeté devant le tribunal compétent en temps utile, respecte
les autres conditions de forme prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte
qu’il est recevable.
2.
Est litigieux le droit du recourant aux prestations de l’intimée à compter du mois de
janvier 2011, suite à la symptomatologie douloureuse présentée à l’épaule
droite, annoncée comme « rechute » de l’accident survenu le
22
octobre 2000.
Il s’agit ainsi de déterminer si cette problématique remplit les conditions mises à
la reconnaissance d’une rechute ou de séquelles tardives au sens de l’art. 11 OLAA (ordonnance
du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents ;
RS
832.202), singulièrement si elle se trouve en lien de causalité naturelle et adéquate
avec l’accident susmentionné.
Préalablement à l’examen de cette question, il convient de déterminer si le dossier
a été instruit à satisfaction par Zurich Assurances SA, en particulier si des mesures
d’instruction complémentaires, telle que la nouvelle expertise médicale requise par le
recourant, se justifient. Dans ce contexte, il y a lieu de se prononcer sur la valeur probante des pièces
médicales réunies par l’intimée, notamment sur celle de l’expertise réalisée
par le Dr S.________, et d’analyser les griefs formulés par le recourant à l’encontre
de cet expert.
Ensuite, il s’agit d’analyser dans quelle mesure Zurich Assurances SA était légitimée
à refuser ses prestations à l’assuré en se fondant sur le rapport d’expertise
du Dr S.________ du 12 avril 2012, complété le 2 août 2013, ainsi que sur les avis de
ses médecins-conseil, les Drs T.________ et K.________.
3.
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont
allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps
humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou
psychique ou qui entraîne la mort
(art.
4 LPGA).
L’assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant
de l’accident (art. 10 al. 1 LAA) et à une indemnité journalière s'il est totalement
ou partiellement incapable de travailler à la suite d’un accident (art. 16 al. 1 LAA).
D’après l’art. 36 LAA (concours de diverses causes de dommages), les prestations pour
soins, les remboursements pour frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations
pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé n’est que
partiellement imputable à l’accident (al. 1).
4.
a)
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose en premier lieu, entre
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un
lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas
survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit
la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué
l'atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il
se présente comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références ;
TF [Tribunal fédéral] 8C_432/2007 du 28 mars 2008 consid. 3.2.1).
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un
rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration, le cas échéant
le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit
être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans le droit des assurances
sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 précité ;
TF
8C_433/2008 du 11 mars 2009 consid. 3.1).
Lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible,
mais qu'elle ne peut être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des
prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié
(TF
8C_513/2007 du 22 avril 2008 consid. 2 et les références).
Ainsi, si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute
façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes
présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est
parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine ; TF 8C_726/2008
du 14 mai 2009 consid. 2.3 et les références).
A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure
où il a été causé ou aggravé par l’accident
(TFA
[Tribunal fédéral des assurances] U 149/04 du 6 septembre 2004 consid. 2.3 et TFA U 266/99
du 14 mars 2000 ; RAMA 1992 n° U 142 p. 75).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident
(non-application du raisonnement «post hoc ergo propter hoc» ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ;
TF 8C_42/2009 du 1
er
octobre 2009
consid. 2.2). On ne saurait
toutefois dénier toute valeur à ce raisonnement lorsqu’il est mis en relation avec d’autres
critères médicalement déterminants. Par ailleurs, la non-applicabilité de l’adage
« post hoc ergo propter hoc » ne libère pas l’administration de son devoir,
selon l’art. 43 al. 1 LPGA, de prendre d’office les mesures d’instruction nécessaires
et de recueillir les renseignements dont elle a besoin. Finalement, si un expert est d’avis que
d’après la description que l’assuré lui a faite de l’accident, celui-ci est
de nature à causer le traumatisme constaté, l’administration ou le juge ne peut pas,
sans motif pertinent, purement et simplement substituer sa propre appréciation à celle de l’expert
(TFA U 349/05 du 21 août 2006).
b)
En second lieu, le droit à des prestations de l'assurance-accidents implique l'existence d'un lien
de causalité adéquate entre l'événement accidentel et l'atteinte à la santé.
La causalité doit être considérée comme adéquate si, d'après le cours ordinaire
des choses et l'expérience de la vie, le fait en cause était propre à entraîner un
effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon
générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et 125 V 456
consid. 5a et les références ; TF 8C_710/2008 du
28
avril 2009 consid. 2).
L’existence d’un rapport de causalité adéquate est une question de droit ;
elle doit être appréciée sous l’angle juridique et tranchée par l’administration
ou le juge, et non par des experts médicaux (ATF 107 V 173 consid. 4b ;
TF
U 493/06 du 5 novembre 2007 consid. 3.1).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 118 V 286 consid. 3a ; 117 V 359 consid. 6a ; TF 8C_718/2010
du 20 octobre 2010 consid. 3.1 in fine ; 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1 in fine et les références).
5.
a)
A teneur de l’art. 11, première phrase, OLAA, les prestations d’assurance sont également
versées en cas de rechutes et de séquelles tardives. Dans ces hypothèses, l'assuré
peut donc à nouveau prétendre à la prise en charge du traitement médical et, en cas
d'incapacité de travail, au paiement d'indemnités journalières.
b)
Selon la jurisprudence, il y a rechute ou séquelle
tardive lorsqu’une atteinte à la santé est guérie en apparence, mais non dans les
faits. En cas de rechute, la même affection se manifeste à nouveau. Une séquelle tardive
survient, en revanche, lorsqu’une atteinte apparemment guérie produit, au cours d’un
laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à
un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a et les arrêt cités ;
TF 8C_1023/2008 du 1
er
décembre 2009 consid. 5.3).
Les rechutes et les séquelles tardives se rattachent par définition à un événement
accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de l’assureur-accidents
(initial) de verser des prestations que s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate
entre les nouvelles plaintes de l’intéressé et l’atteinte à la santé
causée à l’époque par l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et
les références ; RAMA 1994 n°U 206 p. 327 consid. 2). Il incombe à l’assuré
d’établir, au degré de vraisemblance prépondérante, l’existence d’un
rapport de causalité entre l’état pathologique qui se manifeste à nouveau et l’accident.
6.
In casu, ainsi qu’il a été rappelé
sous considérant 2 supra, il convient de se déterminer sur la teneur des pièces médicales
versées au dossier du recourant, singulièrement sur l’expertise réalisée par
le Dr S.________, et de prendre position sur la requête d’instruction complémentaire
formulée par l’assuré.
a)
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine,
ni sa désignation comme expertise, mais son contenu (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3, 125 V 351 consid.
3a, 122 V 157 consid. 1c). A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également
en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi
en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires, afin que les conclusions du rapport soient dûment
motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3, 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_862/2008 du
19
août 2009 consid. 4.2 ; TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 2.1 ;
TF
9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance
qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc).
b)
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impérieux des conclusions d'une expertise
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances
spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux
d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut notamment constituer une raison de s'écarter
d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée
par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des
déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme
d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références).
On peut et on doit attendre d'un expert médecin, dont la mission diffère clairement de celle
du médecin traitant, notamment qu'il procède à un examen objectif de la situation médicale
de la personne expertisée, qu'il rapporte les constatations qu'il a faites de façon neutre
et circonstanciée, et que les conclusions auxquelles il aboutit s'appuient sur des considérations
médicales et non des jugements de valeur. D'un point de vue formel, l'expert doit faire preuve d'une
certaine retenue dans ses propos nonobstant les controverses qui peuvent exister dans le domaine médical
sur tel ou tel sujet : par exemple, s'il est tenant de théories qui ne font pas l'objet d'un
consensus, il est attendu de lui qu'il le signale et en tire toutes les conséquences quant à
ses conclusions. Enfin, son rapport d'expertise doit être rédigé de manière sobre
et libre de toute qualification dépréciative ou, au contraire, de tournures à connotation
subjective, en suivant une structure logique afin que le lecteur puisse comprendre le cheminement intellectuel
et scientifique à la base de l'avis qu'il exprime (TF 9C_76/2011 du 24 août 2011 consid. 5.2.1
et 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.2 et 3.3, cités par le recourant ; voir également
à ce sujet : Jacques Meine, L'expert et l'expertise - critères de validité de l'expertise
médicale, p. 1 ss ; François Paychère, Le juge et l'expert – Plaidoyer pour
une meilleure compréhension, in : L'expertise médicale, 2002, p. 11 ss et 133 ss).
On ajoutera que, selon la jurisprudence relative aux art. 29 al. 1 Cst.,
30
al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ;
RS 101) et 6 par. 1 CEDH (Convention de
sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ; RS 0.101), les parties
à une procédure ont le droit d'exiger la récusation d'un expert dont la situation ou le
comportement sont de nature à faire naître un doute sur son impartialité. Cette garantie
tend notamment à éviter que des circonstances extérieures à la cause ne puissent
influencer le jugement en faveur ou au détriment d'une partie. Elle n'impose pas de récusation
seulement lorsqu'une prévention effective est établie, car une disposition interne de l'expert
ne peut guère être prouvée ; il suffit que des circonstances donnent l'apparence
de la prévention et fassent redouter une activité partiale. Seules des circonstances constatées
objectivement doivent être prises en considération ; les impressions individuelles d'une
des parties au procès ne sont pas décisives (ATF 127 I 198 consid. 2b ; 126 I 73 consid.
3a ; 169 consid. 2a ; 125 II 544 consid. 4a ; 120 V 364 consid. 3a).
c)
Dans le domaine des assurances sociales, l’administration et le juge doivent examiner de manière
objective tous les moyens de preuves, quelle qu'en soit la provenance, avant de décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, ils ne peuvent trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et
sans indiquer les raisons pour lesquelles ils se fondent sur une opinion médicale plutôt que
sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b et 125 V 351 consid. 3a).
d)
Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies
par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires
ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation
anticipée des preuves ; ATF 131 I 153 consid. 3, 125 I 127
consid.
6c/cc). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art.
29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n° 10 p. 28 consid. 4b ; ATF 124 V 90
consid.
4b ; 122 V 157 consid. 1d et référence citée).
7.
En l’espèce, le recourant a fait l’objet de plusieurs examens spécialisés,
diligentés tant sur incitation de ses médecins traitants que sur mandats délivrés
par l’intimée. Figurent ainsi à son dossier les rapports du Prof. D.________, de la Dresse
J.________ et des Drs F.________ et S.________, ainsi que plusieurs documents d’imagerie médicale,
soit notamment le rapport d’IRM du 18 octobre 2001, ainsi que les rapports des 18 janvier 2012
et 20 mars 2012 requis par le Dr S.________.
Zurich Assurances SA a pour l’essentiel suivi les conclusions des experts désignés par
ses soins, la Dresse J.________ et le Dr S.________, pour d’abord prendre en charge les frais afférents
aux traitements de l’épaule droite du recourant, puis refuser de les assumer dès janvier
2011.
Dans ce contexte, l’assuré conteste tout particulièrement les conclusions communiquées
par le Prof. D.________ et le Dr S.________, en émettant de nombreuses critiques quant aux déroulement
des examens effectués par ces spécialistes et en doutant spécifiquement de l’impartialité
du Dr S.________.
a)
S’agissant des remarques formulées à l’encontre de ce dernier, on observe que celles-ci
sont toutefois d’ordre purement subjectif, reposant pour partie sur les impressions toutes personnelles
de l’assuré et pour partie sur des ouï-dire.
On ne voit en effet pas que les rapports établis par le Dr S.________ les 12 avril 2012 et 2 août
2013 contiendraient des jugements de valeur ou quelconque appréciation dépréciative ou
subjective qui viendraient entâcher de partialité ses conclusions.
En particulier, les points d’exclamation contenus dans les rapports du Dr S.________, significatifs
de partialité selon l’assuré, n’apparaissent pas constituer une appréciation
ou un jugement personnel de l’expert. Ils semblent bien davantage avoir pour but d’attirer
l’attention du lecteur sur les dates ressortant des rapports médicaux antérieurs et sur
les doutes quant à la date de la survenance effective de la symptomatologie du recourant qui seraient
susceptibles d’en découler. Cette ponctuation particulière a dès lors trait à
des mentions figurant dans des précédents rapports médicaux et non à l’exposé
des faits, tel que relaté par l’assuré au moment de l’expertise.
Si un rapport d’expertise doit certes être rédigé avec sobriété, ainsi
que le rappelle la jurisprudence fédérale citée par le recourant, les marques de ponctuation
utilisées par le Dr S.________ ne permettent toutefois pas de considérer que ses rapports ne
répondraient pas aux réquisits jurisprudentiels.
Il convient en conséquence d’écarter les griefs de prévention formulés par
le recourant à l’encontre de l’expert mandaté par l’intimée.
Singulièrement, force est de constater que le rapport d’expertise du
12
avril 2012 et son complément du 2 août 2013 sont basés sur une analyse particulièrement
minutieuse des documents à disposition et sur des investigations radiologiques complémentaires
requises par l’expert. Le Dr S.________ a exposé par le détail tant les éléments
pertinents de l’anamnèse que ses constats cliniques, ainsi que les motifs justifiant ses conclusions.
Les explications de ce spécialiste, confirmant d’ailleurs les avis exprimés par les médecins
de Zurich Assurances SA, les Drs T.________ et K.________, sont par ailleurs tout à fait exemptes
de contradictions, tout en reposant sur les éléments objectifs mis en évidence notamment
par les examens complémentaires auxquels s’est soumis l’assuré.
Il s’ensuit manifestement, contrairement à ce que soutient le recourant, que l’expertise
réalisée par le Dr S.________ est conforme aux exigences posées par la jurisprudence fédérale
à cet égard.
b)
Eu égard aux critiques de l’avis du Prof. D.________, communiqué le 26 novembre 2011,
que l’assuré a d’ailleurs consulté de son propre chef sur instigation du Dr N.________,
celles-ci tombent manifestement à faux. On soulignera notamment que le recours à un interprète
ne préjuge précisément pas d’une mauvaise compréhension entre l’assuré
et le spécialiste concerné, mais bien au contraire du souci de ce dernier de lever toute ambiguité
linguistique.
Par ailleurs, quoi qu’en dise le recourant, il ne ressort pas du rapport du Prof. D.________ que
l’assuré aurait participé à des compétitions sportives, ce qui ne permettrait
de toute façon pas vraisemblablement de faire douter de ses observations, puisque le recourant ne
conteste pas sérieusement une pratique intensive de divers sports « de force ».
Cela étant, une erreur anamnestique (entre les années 1996 et 1998) de la part du Prof. D.________
ou consécutive à la traduction est certes plausible, mais demeure sans influence sur l’analyse
de ce praticien, spécifiquement en lien avec l’IRM pratiquée le 18 janvier 2001, tandis
que son appréciation est restée nuancée et réservée s’agissant de l’origine
de l’importante omarthrose diagnostiquée auprès de l’assuré.
c)
Quant au rapport d’expertise de la Dresse J.________ du
26
août 2002, dont les conclusions seraient selon l’assuré toujours d’actualité,
il faut observer que ce document est pour le moins succinct, alors que l’examen effectué par
cette spécialiste apparaît assurément sommaire. Tout en confirmant le diagnostic d’une
« arthrose » de l’épaule droite, elle n’a pas exposé en quoi
et pour quels motifs cette arthrose aurait été secondaire à l’accident du 22 octobre
2000 et aux lésions constatées au moyen de l’IRM du 18 octobre 2001, si ce n’est
pas le biais d’un raisonnement post hoc ergo propter hoc, insuffisant à lui seul pour établir
un lien de causalité. Elle n’a pas davantage expliqué comment cette arthrose se serait
développée dans le cas du recourant dans une mesure aussi étendue en moins d’une
année, alors qu’elle en a attesté l’importance en relatant la présence d’un
« gros ostéophyte ».
En outre, le complément de la Dresse J.________ du
27
septembre 2002, par laquelle elle a fait part de son opinion sur l’attitude du
Prof.
D.________ est assurément subjectif et peu pertinent dans le contexte du mandat d’expertise
confié à cette spécialiste. Il s’agit d’ailleurs d’un témoignage
indirect, critiquable sur le plan déontologique et emprunt de déductions personnelles, qui
ne peut être d’aucun secours au recourant à ce stade.
Il ne fait ainsi pas de doute que l’ancienneté des conclusions de la Dresse J.________, datant
du 26 août 2002, et leur caractère incomplet justifient de les écarter pour se prononcer
sur le lien de causalité entre les symptômes actuels, apparus en 2011, et l’accident
du 22 octobre 2000.
d)
A cet égard, les rapports adressés à Zurich Assurances SA les
11
décembre 2002 et 8 mai 2007 par le Dr F.________ sont également particulièrement succincts
et ne suffisent pas à faire douter des constats ultérieurs communiqués par le Dr S.________.
e)
On ne voit pas davantage qu’à la date du 18 avril 2013, le
Dr
M.________ eût fait état d’éléments nouveaux ou inconnus du Dr S.________ qui
seraient de nature à remettre en question les observations de ce dernier. Singulièrement, le
Dr M.________ s’est abstenu de tout commentaire sur la « rétroversion de la glène
humérale » mise en évidence par l’expert et sur l’impact de ce diagnostic.
Au demeurant, il a fait part de son appréciation sur la base du rapport d’expertise sans avoir
fait procéder à de nouvelles investigations de son patient et sans faire mention d’un
examen clinique spécifique. Son avis, peu étayé, est donc insuffisant pour remettre en
question les constats du Dr S.________.
f)
En définitive, au vu des explications convaincantes et précises du
Dr
S.________, corroborées d’ailleurs par les appréciations des médecins-conseil de
l’intimée, les Dr T.________ et K.________, il convient de leur accorder pleine valeur probante
et se s’y référer afin de trancher le présent litige.
L’on ajoutera qu’il n’apparaît nullement que des investigations supplémentaires
ou une nouvelle expertise s’avéreraient nécessaires pour se prononcer sur le lien de
causalité querellé, alors qu’à l’évidence l’ensemble des examens
susceptibles d’expliquer les symptômes présentés par l’assuré ont été
dûment diligentés tant par l’expert mandaté par l’intimée que sous l’égide
de ses médecins traitants.
8.
S’agissant du lien de causalité entre les troubles allégués depuis janvier 2011
et l’accident du 22 octobre 2000, il y a lieu de considérer l’appréciation de l’intimée
comme bien fondée, au vu des conclusions du Dr S.________.
En effet, il peut être déduit – au degré de la vraisemblance prépondérante
– des rapports de ce dernier que les symptômes présentés par l’assuré
depuis janvier 2011 sont consécutifs à l’importante omarthrose dont il est atteint.
Or, il ne fait pas de doute qu’une telle pathologie est par essence d’origine dégénérative
et, partant, du ressort de la maladie, excluant ainsi manifestement qu’un lien de causalité
naturelle avec l’accident du 22 octobre 2000 soit avéré ou même simplement probable.
La question de la survenance de traumatismes ou de symptômes douloureux antérieurs à l’accident
du 22 octobre 2000 ne paraît au surplus pas déterminante pour l’issue du litige, le Dr
S.________ ayant exposé à satisfaction que la « rétroversion de la glène
humérale » observée chez le recourant constituait un facteur favorisant sans conteste
l’apparition d’une arthrose.
Indépendamment de ce constat, quand bien même n’a pas été mentionnée une
consultation antérieure à l’année 2001 au motif de problèmes de l’épaule
droite par le Dr N.________, le rapport d’IRM du 18 octobre 2001, établi par le centre d’imagerie
mandaté par ce praticien, a relaté clairement un « traumatisme » et une
« subluxation de l’épaule en 1998 ». La précision de cette année
est vraisemblablement imputable au courrier du Dr N.________ requérant cet examen, si ce n’est
aux déclarations de l’assuré lui-même à cette occasion. En outre, en dépit
d’une première consultation auprès du Dr N.________ dès le 15 octobre 2001 du fait
d’une symptomatologie de l’épaule droite, les rapports de ce médecin à Zurich
Assurances SA ont fait sans équivoque état d’un ou plusieurs épisodes de « subluxation »
antérieurs à cette date. On peut en effet lire dans le rapport du
27
novembre 2001 les termes « nouvel épisode » et « il y a quelques années »,
alors qu’est évoquée une « subluxation chronique ». Dans son rapport
du 18 février 2002, consécutif aux résultats de l’IRM du 18 octobre 2001, le Dr
N.________ a retenu une « arthrose importante de l’épaule droite sur luxation chronique
avec mention des premiers symptômes en 2000 ». De même, il a qualifié de « chronique »
la « subluxation » dont les conséquences affectaient son patient, à teneur
du rapport réceptionné par l’intimée le 15 mars 2002, tout en soulignant une « apparition
progressive, vu l’instabilité, d’une arthrose de l’épaule droite ».
Ces documents permettent d’inférer, mais en aucun cas d’exclure, l’hypothèse
d’une atteinte de l’épaule droite – d’origine traumatique ou maladive –
antérieure à l’année 2000.
Quoi qu’il en soit sur cette question, l’expertise du Dr S.________ du
12
avril 2012 et son complément du 2 août 2013 emportent la conviction quant à l’origine
dégénérative de la symptomatologie dont souffre le recourant depuis janvier 2011, compte
tenu de la particularité anatomique observée à son épaule droite, responsable, en
association avec des pratiques sportives intensives, de l’importante arthrose dont il est atteint.
Partant, à l’instar de l’intimée, il convient de retenir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, que les douleurs de l’épaule droite survenues dès janvier 2011
ne sont pas en lien de causalité avec l’événement du
22
octobre 2000, de sorte qu’elles ne sauraient être qualifiées de rechute ou de séquelles
tardives au sens de l’art. 11 OLAA et de la jurisprudence corrélative.
Zurich Assurances SA était en conséquence légitimée à nier le droit à des
prestations de l’assurance-accidents pour les frais engendrés à compter du mois de janvier
2011.
9.
Le recours, en tous points mal fondé, doit dès lors être rejeté et la décision
sur opposition litigieuse confirmée.
a)
La procédure étant gratuite, il n'est pas perçu de frais de justice
(cf.
art. 61 let. a LPGA).
b)
Par ailleurs, le recourant, qui n’obtient pas gain de cause, n’a pas droit à des dépens
(cf. art. 61 let. g LPGA).
Quoique l’intimée obtienne en revanche gain de cause, elle ne saurait prétendre des dépens
de la part du recourant. Zurich Assurances SA, en sa qualité d’assureur social, dispose en
effet d’un service juridique interne qui l’a dûment représentée dans l’accomplissement
de ses tâches de droit public (cf. ATF 134 V 340).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition, rendue le 19 novembre 2013 par Zurich Assurances SA, est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l’envoi de photocopies, à :
‑
Me Gille-Antoine Hofstetter, à Lausanne (pour B.________),
‑
Zurich Assurances SA, à Zurich,
-
Office fédéral de la santé publique, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :