vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 37 · 2009-01-20 · fr

LÉSION CORPORELLE PAR NÉGLIGENCE | 125 al. 2 CP, 260 al. 1 CPP, 294 let. f CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 04.03.2009 Arrêt / 2009 / 37

TRIBUNAL CANTONAL
218
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 4 mars
2009
___________________
Présidence
de   M.      J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:         MM.
F. Meylan et Sauterel
Greffier
:         Mme
Moret
*****
Art. 260, 294 litt. f
CPP
Vu l'enquête n° PE06.005312-BBU
instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois contre
X.________
pour
lésions corporelles graves par négligence, d'office
et sur plainte de
B.K.________
et
C.K.________
,
au nom de leur fille mineure,
A.K.________
,
vu l'ordonnance du 20 janvier 2009, par laquelle le magistrat
instructeur a prononcé un non-lieu en faveur d'X.________ et
laissé les frais à la charge de l'Etat,
vu le recours, exercé en temps utile, par B.K.________ et
C.K.________, au nom de leur fille, A.K.________, contre cette
décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
, en l'espèce, que le 19 janvier 2006, alors
qu'elle suivait un cours d'équitation dans un manège
équestre de La Riviera vaudoise, donné par le
moniteur, X.________, A.K.________, née le 27 avril 1992,
élève de l'Ecole [...], a été victime
d'une grave chute ayant entraîné une paraplégie
complète (cf. notamment P. 8),
que le 10 février 2006, les parents d'A.K.________ ont
déposé plainte, notamment contre le moniteur
précité pour lésions corporelles graves par
négligence (cf. P. 4),
que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en
faveur d'X.________, considérant qu'aucune
négligence, de quelque nature que ce soit, ne pouvait
être retenue à la charge de ce dernier, celui-ci ayant
effectué son travail avec toute la diligence
requise,
que B.K.________ et C.K.________ contestent cette
décision;
attendu que se rend  coupable de lésions corporelles
par négligence au sens de l'article 125 CP celui qui, par
négligence, aura fait subir à une personne une
atteinte à l'intégrité corporelle ou à
la santé,
que pour qu'il y ait lésions corporelles par
négligence, il faut tout d'abord que l'auteur ait, d'une
part, violé les règles de prudence que les
circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites
du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas
déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait
attendre de lui pour se conformer à son devoir (cf.
notamment ATF 121 IV 207, spéc. p. 211),
qu'il faut donc, s'il y a eu violation des devoirs de la prudence,
que cette violation puisse être imputée à
faute, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à
l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir
fait preuve d'un manque d'effort blâmable (Corboz, Les
infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, n. 8 ad art. 125
CP, p. 147),
qu'enfin, pour que l'infraction de lésions corporelles par
négligence soit réalisée, il ne suffit pas de
constater la violation fautive d'un devoir de prudence et la
survenance des lésions corporelles, encore faut-il qu'il
existe un rapport de causalité naturelle et adéquate
entre cette violation et les lésions subies (cf. notamment
ATF 121 IV 207, spéc. p. 212),
que la causalité adéquate peut être exclue,
l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique,
si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle,
le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une
circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si
extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre,
qu'il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il
s'impose comme la cause la plus probable et la plus
immédiate de l'événement
considéré, reléguant à
l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont
contribué à l'amener et notamment le comportement de
l'auteur (Corboz, op. cit., n. 7 ad art. 125 CP, p.
147),
qu'en l'occurrence, X.________ donnait le jour en question une
leçon d'équitation à six élèves
de l'Ecole [...],
qu'il a attribué les chevaux en fonction du niveau de
chacune d'entre elles,
qu'A.K.________ était considérée comme une
élève ayant des connaissances de base
d'équitation,
que le cheval qui lui a été attribué le 19
janvier 2006 et qu'elle avait déjà monté
auparavant est décrit comme un cheval docile, gentil, facile
et habitué au travail de manège (cf. PV aud. 10, 11,
12 et 13),
que toutes les personnes entendues qui avaient déjà
eu l'occasion de monter le cheval en question n'ont jamais eu de
problème particulier avec celui-ci (ibid.),
qu'après avoir attribué leurs montures aux six
élèves, X.________ les a aidées à se
mettre en selle, a réglé les étriers et
vérifié que le matériel était
correctement attaché,
que toutes les cavalières portaient une bombe,
que les élèves précitées n'ayant pas
suivi de cours depuis deux semaines, leur moniteur a alors
commencé le cours au pas, avec des exercices basiques (cf.
notamment PV aud. 3, 6, 7 et 14),
que les élèves présentes le 19 janvier 2006,
même les plus débutantes en équitation, ont
décrit le cours comme facile et ne représentant pas
de difficulté particulière (cf. notamment PV aud.
6),
que lorsqu'il s'est rendu compte que tout se passait bien,
X.________ a demandé à ses élèves de
passer au trot,
que le cheval de tête n'a pas voulu suivre le
rythme,
qu'X.________ s'est alors approché de la première
cavalière et lui a remis une cravache,
que malgré les précautions prises par X.________ pour
tendre cet objet, le cheval a fait un écart, s'est mis
à trotter et a heurté un pare-bottes d'un de ses
sabots, provoquant un bruit,
que le cheval d'A.K.________ a réagi en partant au
trot,
que cette dernière n'a pas réussi à
l'arrêter et a chuté contre un pare-bottes, alors que
son cheval effectuait un virage et baissait la
tête,
qu'X.________ avait auparavant expliqué à ses
élèves une technique pour stopper un cheval qui
s'emballe,
qu'A.K.________ elle-même reconnaît qu'elle savait
comment faire mais qu'elle n'a pas eu le temps de réagir
(cf. PV aud. 8),
qu'en ce qui concerne la remise de la cravache, l'expert
B.________, dans son rapport du 25 juillet 2007, a
considéré que cette manœuvre, tout à
fait adaptée aux circonstances, avait été
faite selon les règles de l'art (cf. P. 38), tout comme
l'ensemble du cours donné par X.________,
que les distances à respecter entre les cheveux
étaient également conformes (cf. P. 53),
que la réaction du cheval de tête n'était pas
prévisible, pas plus que celle de celui monté par
A.K.________,
qu'au vu de ces éléments, c'est à bon droit
que le magistrat instructeur a considéré qu'aucune
négligence de quelques nature que ce soit ne pouvait
être retenue à l'encontre d'X.________,
que le non-lieu prononcé en faveur de ce dernier se
justifie;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge des recourants, solidairement entre eux.
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
550 fr. (cinq cent cinquante francs), sont mis à la charge
de B.K.________ et C.K.________, solidairement entre
eux.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      M. Eduardo Redondo, avocat (pour
B.K.________ et C.K.________, au nom de leur fille mineure,
A.K.________),
-      M. Eric Stauffacher, avocat (pour
X.________).
Il est également communiqué, pour information, par
l'envoi d'une copie complète à:
-      [...] (réf: M. [...]),
-      [...] (réf: [...]).
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une
copie complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: