vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 1048 · 2021-12-15 · fr

ADMISSION DE LA DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, REFUS D'ENTRER EN MATIÈRE SUR CERTAINS GRIEFS | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.12.2021 Arrêt / 2021 / 1048

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
77/20 - 402/2021
ZD20.010627
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 décembre 2021
______________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
MM.
Bidiville et Peter, assesseurs
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à Lausanne, recourant,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Au bénéfice d’un certificat fédéral de capacité de boucher-charcutier,
H.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1974, a travaillé
en dernier lieu comme cuisinier pour le compte de la Buvette J.________ jusqu’au 31 mai 2006, date
pour laquelle l’employeur a résilié les rapports de travail en raison d’un abandon
inexpliqué du poste de travail (courrier de l’employeur du 29 mai 2006).
Souffrant d’un syndrome de Marfan ainsi que de diverses comorbidités (problèmes au dos,
aux poumons et de circulation sanguine), H.________ a déposé, en date du 29 mai 2007, une demande
de prestations de l’assurance-invalidité en expliquant que son état de santé ne
lui permettait plus «
de
travailler comme avant
». Dans le cadre
de l’instruction de cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) s’est procuré
les renseignements médicaux auprès des médecins de l’assuré.
Dans un rapport du 2 octobre 2007, le Dr P.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin traitant, a posé les diagnostics – avec effet sur la capacité de travail
– de syndrome de Marfan avec atteintes ostéo-articulaires, de status après épisode
d’embolie pulmonaire segmentaire postéro-basale droite idiopathique avec infarctus pulmonaire,
d’emphysème pulmonaire paraseptal et apical bilatéral sur tabagisme chronique, de status
après hospitalisation à l’Hôpital Q.________ en 1998 (non documenté) et d’antécédents
de problèmes de toxicomanie (héroïne IV, cocaïne IV, cannabis et autres substances
psycho-actives). Sans répercussion sur la capacité de travail, il a diagnostiqué un status
après appendicectomie, un status après cure de varices bilatérales et un status après
incision et drainage d’un abcès para-anal en 2004. Compte tenu de la labilité montrée
par son patient dans sa prise en charge médicale, le Dr P.________ a fait état de sa difficulté
à se prononcer sur sa capacité de travail, si bien qu’il a recommandé une évaluation
complète de la situation tant d’un point de vue psychiatrique que somatique. Il a également
joint divers rapports établis lors de consultations spécialisées.
Après avoir pris connaissance des renseignements médicaux complémentaires recueillis (rapport
du Dr P.________ du 30 septembre 2008 auquel étaient notamment joints un rapport du 23 septembre
2008 de la Consultation d’alcoologie de la Policlinique D.________ et un rapport du 12 septembre
2008 du Département de l’appareil locomoteur de l’Hôpital F.________), le Dr B.________,
médecin auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
le SMR), a proposé l’organisation d’un stage d’évaluation (avis médical
du 15 octobre 2008).
Le 16 février 2009, l’assuré a commencé une mesure d’observation professionnelle
sous la forme d’un stage d’aide-cuisinier auprès d’un Centre Orif en vue d’une
formation dans ce domaine. Le rapport final d’évaluation du 19 mai 2009 concluait à l’existence
des bases théoriques suffisantes et des aptitudes nécessaires pour débuter un préapprentissage
de cuisinier au sein du même centre du 18 mai au 31 juillet 2009. L’engouement et la motivation
dont l’assuré a fait preuve durant son stage (cf. rapport de stage du 10 juillet 2009) ont
débouché sur son engagement en tant qu’apprenti cuisinier auprès de l’Institution
U.________ (courrier du 13 juillet 2009).
Par courrier du 1
er
février 2010, l’assuré a transmis à l’office AI une attestation médicale
établie le 25 janvier précédent par le Dr P.________. Celui-ci y évoquait la situation
de crise dans laquelle se trouvait son patient avec des symptômes d’épuisement, d’anxiété
et de dépression. Au vu de ces éléments, il a demandé à ce qu’il soit
réintégré au Centre Orif, qui lui paraissait offrir un cadre plus structuré et sécurisant
pour la suite de son apprentissage.
Le 4 mai 2010, le Dr P.________ a informé l’office AI que son patient avait présenté
une rechute concernant sa consommation d’alcool, en lien avec une grande anxiété et une
sollicitation professionnelle importante ayant entraîné un stress intense. L’assuré
ne s’étant plus présenté à sa place de travail, son médecin a une nouvelle
fois sollicité de l’office AI que la formation entreprise se poursuive au Centre Orif. En
parallèle, il a organisé une prise en charge à la Consultation d’alcoologie.
A la demande de l’office AI, le Dr P.________ a indiqué que, sur le plan somatique, les limitations
fonctionnelles de l’assuré étaient essentiellement d’ordre ostéo-articulaire,
mais qu’elles n’entravaient pas, au moins pour le moment, sa capacité de travail en
tant que cuisinier. En revanche, il a retenu qu’il pouvait y avoir des limitations sur le plan
psychologique ; les antécédents de troubles addictifs avaient probablement induit un trouble
de la personnalité (traits émotionnellement labiles, défenses caractérielles), si
bien qu’il réitéré sa requête tendant à ce que la formation s’effectue
au sein d’un Centre Orif (courrier du 23 juin 2010).
Après analyse des renseignements médicaux recueillis, le Dr K.________, médecin auprès
du SMR, a fixé le début de la longue maladie au mois d’avril 2007, date à laquelle
l’assuré a été victime d’une embolie pulmonaire. Depuis lors, la capacité
de travail dans la profession de boucher était nulle de même que dans toutes activités
ne respectant pas les limitations fonctionnelles retenues (pas de manipulations répétées
de charges supérieures à 10 kg, pas de poste de travail nécessitant le maintien du rachis
en porte-à-faux, pas de position statique tenue de façon prolongée et possibilité
d’alterner les positions). En revanche, dans une activité adaptée, la capacité de
travail était entière, sans baisse de rendement, sur la base du bilan cardiologique de juin
2007. Selon le Dr K.________, il n’y avait pas d’éléments médicaux permettant
de reconnaître que les obstacles à la réinsertion proposée par l’office AI
trouvaient leur explication dans les problèmes de santé reconnus comme restant liés à
la profession antérieure de l’assuré (avis médical du 20 juillet 2010).
Par décision du 1
er
novembre 2010, l’office AI a rejeté la demande de prestations déposée par l’assuré.
Si la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle de boucher-charcutier,
elle était entière dans une activité compatible avec les limitations fonctionnelles énoncées.
Il a relevé que l’échec des mesures professionnelles mises en œuvre était imputable
à la consommation d’alcool. La comparaison du revenu qu’il aurait pu obtenir en tant
que cuisinier certifié (52'507 fr.) avec celui qu’il toucherait dans sa profession de boucher-charcutier
en 2010 (52'000 fr.) conduisait au constat de l’absence de tout préjudice économique.
Partant, le droit à une rente d’invalidité n’était pas ouvert.
Cette décision est entrée en force.
b)
En date du 19 décembre 2017, H.________ a déposé une demande de moyens auxiliaires, tendant
à la remise de chaussures orthopédiques.
Selon les renseignements obtenus auprès du Dr G.________, spécialiste en médecine interne
générale et nouveau médecin traitant, le syndrome de Marfan présenté par l’assuré
était responsable de la taille démesurée de ses pieds (taille 50) et de leur difformité
bilatérale. Il lui était donc difficile de trouver des chaussures adaptées dans le commerce
(rapport du 10 janvier 2018).
Le 22 février 2018, l’office AI a informé l’assuré que les conditions d’octroi
de moyens auxiliaires étaient remplies et qu’il prenait donc en charge les coûts de chaussures
orthopédiques.
c)
Par courrier du 16 avril 2018, l’assuré a informé l’office AI d’une dégradation
de son état de santé avec reprise de la consommation de drogues et d’alcool en lien avec
une symptomatologie dépressive et des troubles du comportement dans le contexte d’une évolution
du syndrome de Marfan, lequel aurait entraîné l’apparition de divers troubles (thrombose,
sciatique, épicondylite, problèmes au dos, aux chevilles ainsi qu’à l’estomac
consécutifs à la prise d’antalgiques). Il a précisé avoir bénéficié
d’un suivi psychothérapeutique auprès du Dr N.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, durant près de trois ans et d’une prise en charge de sa consommation
d’alcool au sein de la Fondation L.________.
L’office AI n’ayant pas réagi à son courrier, l’assuré lui a adressé
une nouvelle lettre en date du 30 avril 2019, à laquelle l’administration n’a pas davantage
répondu, si bien qu’il a déposé, le 3 mai 2019, une seconde demande de prestations,
traitée comme une demande de révision (courrier du 9 mai 2019).
Le 20 juin 2019, l’office AI a informé l’assuré de son intention de ne pas entrer
en matière sur sa demande de prestations du 3 mai 2019, au motif qu’il n’avait pas constaté
de modifications dans sa situation professionnelle ou médicale (pas de nouveaux diagnostics, pas
de nouvelle situation).
Le 12 août 2019, l’assuré a fait part de son désaccord avec ce projet de décision.
Outre la détérioration de son état de santé physique, l’office AI aurait fait
fi de la réapparition d’une consommation d’alcool problématique associée à
un état dépressif.
A la demande de l’office AI (courrier du 15 août 2019), l’assuré lui a transmis,
le 7 septembre 2019, copie de diverses pièces médicales établies entre 2016 et 2019.
Sollicité pour détermination, le Dr W.________, médecin auprès du SMR, a relevé
que, parmi les pièces produites, le dernier examen datait du 3 juillet 2019 et émanait des
cardiologues de la Policlinique D.________, lesquels rapportaient l’absence de symptômes cardiaques
avec une certaine activité physique et une fraction d’éjection à 52 %. Au surplus,
les documents médicaux rédigés pour l’essentiel en 2016 et 2017 ne comportaient
aucune notion d’aggravation de l’état de santé. L’assuré présentait
un syndrome de Marfan connu et le bilan de juin 2019 éliminait un retentissement vasculaire fonctionnel
(avis médical du 10 février 2020).
Par décision du 11 février 2020, l’office AI a entériné son refus d’entrer
en matière sur la demande de prestations du 3 mai 2019, conformément à son projet de décision
du 20 juin 2019.
B.
a)
Par acte du 11 mars 2020, H.________ a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
du canton de Vaud contre la décision du 11 février 2020. Il s’est, pour l’essentiel,
attaché à résumer les étapes essentielles de son existence, en mettant en évidence
ses divers problèmes de santé et les difficultés rencontrées sur le plan professionnel.
L’assuré a qualifié la décision litigieuse d’inique, dans la mesure où
elle ne tenait aucun compte des efforts entrepris pour s’en sortir et faire face à ses responsabilités.
Cela étant, il s’est étonné que l’office AI ait rendu cette décision
sans qu’il ait été examiné par des médecins et sans qu’il ait pu faire
valoir son point de vue au cours d’un entretien.
b)
Le 30 mai 2020, l’assuré a transmis à la Cour de céans un rapport rédigé
le 27 mai précédent par le Dr G.________, dans lequel il a indiqué que son patient souffrait
d’un syndrome de Marfan diagnostiqué en juillet 2018 ; il s’agissait d’une
maladie génétique entraînant divers problèmes de santé associés à
de multiples symptômes invalidants chroniques et qui, en l’état des connaissances médicales,
demeurait incurable. A cela s’ajoutaient des problèmes psychiques, au sujet desquels le Dr
G.________ n’a fourni aucune précision. Au regard de la multiplicité des atteintes à
la santé présentées, dont l’une était génétique, multisymptomatique
et sans traitement, il a estimé qu’il se justifiait de mettre en œuvre une expertise
afin d’évaluer «
les
incompétences fonctionnelles chronicisées
»
de son patient.
c)
Dans sa réponse du 3 juillet 2020, l’office AI a relevé que, dans le cadre de la procédure
d’audition, l’assuré lui avait transmis diverses pièces médicales. Or, après
analyse, il s’était avéré qu’aucune d’entre elles ne permettait de retenir
une aggravation de l’état de santé. Quant au rapport du Dr G.________ du 27 mai 2020,
il était postérieur à la décision litigieuse et ne pouvait par conséquent pas
être pris en considération dans le cadre de la présente procédure. Ce nonobstant,
il ne contenait aucun élément démontrant une péjoration de l’état de santé
de l’assuré. Dans ces conditions, la décision attaquée ne prêtait pas flanc
à la critique, si bien que l’office AI a conclu au rejet du recours.
d)
En réplique du 3 août 2020, l’assuré a souligné que le dossier constitué
contenait des éléments attestant de la sévérité des problèmes de santé
présentés, si bien qu’il réitérait son incompréhension face aux arguments
qui lui étaient opposés. Il a produit une liste des principales manifestations du syndrome
d’Ehlers-Danlos – déjà versée au dossier –, mettant en évidence
celles dont il estimait qu’elles correspondaient à son état.
e)
Dupliquant en date du 25 août 2020, l’office AI a indiqué que les arguments développés
n’étaient pas de nature à remettre en cause le bien-fondé de la décision litigieuse,
de sorte qu’il a derechef conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le refus de l’office AI d’entrer en matière sur la nouvelle demande
de prestations présentée par le recourant le 3 mai 2019. Il convient en particulier d’examiner
si le recourant a rendu plausible une modification des faits depuis la dernière décision de
refus de prestations du 1
er
novembre 2010, qui justifierait un nouvel examen de son cas.
3.
a)
Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art.
87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles
demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments
sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel
du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Par dernier
examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée
en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure
prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie
d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations
de l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est
pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant
plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l’assuré
que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
Selon la doctrine, « rendre plausible » ne doit pas être compris au sens de la preuve
de la vraisemblance prépondérante telle qu’elle est souvent exigée en droit des
assurances sociales. Il ne s’agit en effet pas ici d’apporter une « preuve complète
» qu’un changement notable est intervenu dans l’état de fait depuis la dernière
décision. Il suffit bien plutôt qu’il existe des indices à l’appui de ce changement
et que le juge ou l’administration puissent être convaincus que les faits allégués
se sont vraisemblablement produits (
Michel
Valterio
, Droit de l’assurance-vieillesse
et survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle 2011,
n° 3100, p. 840 ss).
c)
Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle
demande, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point
de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non
la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après
l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment
où celle-ci a statué. Il ne prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
Toutefois, même s’il a été rendu postérieurement à la date déterminante,
un rapport médical doit être pris en considération s’il a trait à la situation
antérieure à cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2).
4.
a)
En l’occurrence, l’office AI n’est pas entré en matière sur la nouvelle demande
déposée par le recourant le 3 mai 2019. Il n’y a donc pas lieu d’examiner si, entre
la décision de refus de prestations du 1
er
novembre 2010 – dernière décision reposant sur un examen matériel du droit à
la rente – et la décision litigieuse du 11 février 2020, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d’invalidité – et donc le droit
à la rente – s’est produit. Il faut au contraire se limiter à examiner si le recourant,
dans ses démarches auprès de l’office AI jusqu’à la décision objet de
la présente procédure, a établi de façon plausible que son invalidité s’était
modifiée depuis le précédent refus de prestations, en comparant les faits tels qu’ils
se présentaient au moment de la décision de refus d’entrer en matière du 11 février
2020 et les circonstances prévalant à l’époque de la décision du 1
er
novembre 2010. En d’autres termes, la Cour de céans se bornera à examiner si les pièces
déposées en procédure administrative avec la nouvelle demande de prestations justifient
ou non la reprise de l’instruction du dossier.
b)
A juste titre, le SMR et l’office AI observent que les pièces médicales produites par
le recourant en procédure administrative à l’appui de son courrier du 7 septembre 2019
se rapportent à un état de santé investigué antérieurement, déjà connu
sur le plan somatique (syndrome de Marfan), et sans mention d’une aggravation particulière
sur ce plan. Néanmoins, la nouvelle demande n’est pas motivée par la seule problématique
liée à l’évolution des pathologies en lien avec le syndrome de Marfan, mais par
la reprise d’une consommation excessive d’alcool dans le contexte d’une rechute de
la symptomatologie dépressive. A cet égard, aucun document médical n’a certes été
produit, si ce n’est celui du 27 mai 2020 établi par le Dr G.________, médecin traitant.
c)
L’intimé conteste la recevabilité de ce rapport dans la mesure où il a été
rendu postérieurement à la décision attaquée. Toutefois, la jurisprudence admet de
prendre en compte des documents postérieurs à la procédure administrative s’ils
rendent compte d’éléments qui se rapportent à la période déterminante
(cf. considérant 3c ci-dessus). Or tel est bien le cas, le Dr G.________ sollicitant une expertise
de l’office AI en faisant non seulement état de la problématique évolutive sur le
plan somatique (maladie génétique incurable confirmée par les spécialistes de l’Hôpital
F.________ en 2018, avec de multiples symptômes invalidants évoluant de façon chronique
et sans traitement ni espoir de guérison) mais également de problèmes psychiques importants,
passés et actuels. A ce dernier titre, si la consommation excessive d’alcool et les troubles
psychiques étaient déjà connus en 2010, une rechute est déjà documentée
du fait de l’abandon de l’apprentissage de cuisinier, des cures suivies par l’assuré
auprès de la Fondation L.________ notamment, et du status dont le médecin traitant rend compte.
La problématique de la dépendance, manifeste dans ce cas, a été traitée en 2010
par le SMR sous l’angle des anciens critères de la jurisprudence (primaire/secondaire), lesquels
n’ont plus cours, au regard de la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral assimilant
cette problématique et son examen aux mêmes critères que ceux applicables à l’évaluation
du caractère incapacitant des troubles psychiques (ATF 145 V 215). On observera encore que le Dr
G.________ était déjà le médecin traitant de l’assuré à tout le moins
dès 2017, soit au moment du dépôt de la demande de moyens auxiliaires qu’il avait
motivée.
d)
Fort des éléments mis en évidence au considérant précédent, le recourant,
dont on peut concevoir que l’état de santé ait pu l’entraver dans la bonne compréhension
des exigences de forme posées à la recevabilité d’une nouvelle demande, a produit,
certes à l’appui de son recours, un avis de son médecin traitant se rapportant à
son état de santé dont ce dernier a pu apprécier l’évolution sur plusieurs
années, au point de requérir une expertise afin d’évaluer les «
incompétences
fonctionnelles chronicisées
»,
respectivement de justifier l’entrée en matière sur cette nouvelle demande.
e)
Au final, il s’avère que les éléments médicaux avancés par le recourant
rendent plausible une modification de son état de santé tant sur le plan somatique que psychique
depuis la dernière décision de refus de prestations rendue le 1
er
novembre 2010. L’appréciation de l’état de santé de l’intéressé
et de sa capacité de travail ne concorde plus avec les indications ressortant des documents médicaux
produits à l’appui de la dernière demande de prestations du 3 mai 2019. Ainsi, le SMR
ne pouvait qualifier la situation d’inchangée sans procéder à un minimum d’investigations
sur le fond, ce dont il s’est abstenu. A ce stade, il n’appartient toutefois pas au Tribunal
d’ordonner la forme que doit prendre cette instruction, mais uniquement à l’intimé
d’entrer en matière sur la demande de prestations déposée le 3 mai 2019. En conséquence,
il y a lieu de renvoyer la cause à l’office AI afin qu’il entre en matière sur
cette demande de prestations puis, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure
dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), mette en œuvre les mesures d’instruction
idoines aux fins d’éclaircir les questions faisant l’objet des considérants 4c
et 4d ci-dessus. Concrètement, il s’agira d’éprouver les atteintes à la santé
alléguées et leur répercussion en termes de capacité de travail.
5.
a)
En définitive, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la
cause étant renvoyée à l’intimé afin qu’il entre en matière sur
la demande de prestations du 3 mai 2019, instruise effectivement la cause puis rende une nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis,
première phrase, LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter les frais de justice
à 400 fr. et de les mettre à la charge de l’office AI, qui succombe.
c)
Obtenant gain de cause sans l’assistance d’un mandataire qualifié, le recourant n’a
pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 11 février 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet Office pour qu’il
procède au sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M. H.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :