vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 1096 · 2020-02-24 · fr

NOUVELLE DEMANDE, FORCE PROBANTE, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, REJET DE LA DEMANDE | 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.02.2020 Arrêt / 2019 / 1096

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
111/19 - 62/2020
ZD19.011270
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 février 2020
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
MM.
Métral et Piguet, juges
Greffière
:              Mme
Neyroud
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Philippe Graf, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI.
E n  f a i t  :
A.
a)
D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a travaillé
en tant que chauffeur-livreur de juin 1989 à février 1996, puis comme portier à temps
partiel du 3 janvier 1997 au 30 avril 1998. Il a présenté une incapacité de travail dès
le 6 juin 1997.
b)
Le 18 février 1998, il a déposé une première demande de prestations de l’assurance-invalidité,
en raison de lombosciatalgies persistantes malgré deux cures chirurgicales d’une hernie discale
en juin 1997, puis en novembre 1997.
En raison d’une discordance entre les éléments somatiques objectifs et les plaintes de
l’assuré (cf. rapport du 16 juin 1998 des Drs M.________ et V.________, spécialistes
en médecine physique et réadaptation), une expertise psychiatrique a été confiée
par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) aux Drs T.________ et P.________, spécialistes en psychiatrie
et psychothérapie. Aux termes de leur rapport du 15 janvier 2000, ces experts ont en particulier
retenu les diagnostics de troubles dépressifs persistants (F34.8) chez une personnalité de
structure psychotique à traits paranoïaques (F600-F608), de syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4), ainsi que de difficultés d’adaptation (étape de vie [Z600]) et autres
difficultés liées à l’environnement social (Z608). Selon eux, l’assuré
présentait une incapacité totale de travail.
A la demande de l’OAI, une contre-expertise a été réalisée par le Dr
F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 30 juin 2000,
ce médecin a retenu les diagnostics de trouble dépressif majeur, degré léger (F32.0),
de syndrome douloureux somatoforme persistant probable (F45.4) et de trouble de la personnalité
non-spécifié (F60.9) et estimé que l’assuré conservait une capacité de
travail d’au moins 70 % dans une activité dite légère, compte tenu également
de la problématique somatique.
Sur cette base, l’OAI a, par décision du 10 mai 2001, dénié le droit à la rente
de l’assuré.
La cause a été portée devant le Tribunal des assurances, qui a mis en œuvre une expertise
judiciaire. Dans son rapport du 21 mai 2003, le Dr  X.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, a posé les diagnostics d’épisode dépressif léger, de
facteurs psychiques aggravant une affection douloureuse chronique (F68.0), de dorsalgies chroniques avec
micro-instabilité L5-S1 atteignant le stade Modic II et une discopathie C5-6 avec protrusion disco-ostéophytique
postérieure médio-latérale gauche, et de modification de la personnalité (F62.8)
par un processus d’invalidation avancé chez une personnalité ayant des traits pathologiques
antérieurs (F60.9) ; pour ce médecin, l’assuré avait présenté une
incapacité de travail de 40 % de juin 2000 à juin 2001, de 50 % de juin 2001 à juin
2002, de 60 % de juin 2002 à mai 2003 et de 70 % depuis le 1
er
juin 2003.
Par jugement du 17 mai 2004 (AI 204/01 – 198/2004 & 369/01 – 199/204), le Tribunal des
assurances a admis le recours et alloué à l’assuré un quart de rente dès le
1
er
juin 2001, une demi-rente dès le 1
er
septembre 2001 et une rente entière dès le 1
er
septembre 2003. Ce jugement a toutefois été annulé par le Tribunal fédéral des
assurances dans un arrêt du 21 juillet 2005 (cause I 514/04), si bien que le refus
de rente a, au final, été confirmé.
c)
Le 17 novembre 2009, le Dr Z.________, spécialiste en médecine interne générale et
médecin traitant de l’assuré, a fait parvenir à l’OAI un rapport dans lequel
il faisait état d’une péjoration de l’état de santé physique de son patient,
avec une accentuation progressive des lombalgies depuis 2006. Depuis 2007, l’assuré présentait
par ailleurs un état dépressif. Cette correspondance a été traitée par l’OAI
comme une nouvelle demande de l’assuré.
Dans ce contexte, l’intéressé a fait l’objet d’un examen clinique rhumatologique
et psychiatrique auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR). Dans leur rapport du 28 avril 2010, les Drs  R.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation, et G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
ont posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de lombo-pseudo-sciatalgies chroniques
(M54.42) comprenant un status après cure de hernie discale L5-S1 et reprise pour récidive en
1996-1997, des discopathies étagées se traduisant par une dessiccation modérée en
L3-L4, L4-L5, discarthrose avancée L5-S1 avec modification de type Modic II, ainsi qu’une
micro-instabilité L5-S1 probable. Aucun diagnostic psychiatrique incapacitant n’était
en revanche retenu. Ces médecins ont ainsi considéré que l’état de santé
de l’assuré était stationnaire et qu’aucun élément objectif ne permettait
d’adhérer aux conclusions du médecin traitant. Ils ont ainsi conclu à une capacité
de travail de 80 % dans une activité adaptée depuis 1999.
Par décision du 29 septembre 2010, l’OAI a conclu à l’absence de motif de révision
du cas et a, par conséquent, prononcé un nouveau refus de rente d’invalidité.
d)
A compter du mois de décembre 2012, l’assuré a repris une activité professionnelle
en tant que chauffeur de bus. Le 30 août 2017, il a chuté sur le dos, ressentant une importante
douleur irradiant aux membres et entraînant une incapacité totale de travail.
Le 26 février 2018, l’assuré a déposé une troisième demande de prestations
de l’assurance-invalidité.
Dans un rapport du 27 avril 2018 adressé à l’OAI, le Dr  W.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré, a expliqué
qu’à la suite de son accident, son patient avait repris son activité professionnelle
à 50 %, mais qu’un temps plein était en l’état impossible. Il a en outre fait
parvenir les documents médicaux suivants :
-
Un rapport du 26 septembre 2017 faisant suite
à une IRM (imagerie par résonnance magnétique) réalisée le 25 septembre 2017,
laquelle montrait des discopathies dégénératives étagées de C5 jusqu’à
D1 avec compromis de racine nerveuse C6 et C7 à gauche et C8 à droite.
-
Un rapport établi le 4 octobre 2017 par le
Dr L.________, spécialiste en neurochirurgie, indiquant qu’il existait une double discopathie
dégénérative ancienne en C5-C6, C6-C7 avec un début d’instabilité, des
protrusions herniaires latéralisées à gauche sur ces deux niveaux, ainsi qu’une
minime protrusion du disque en C7-T1. Selon lui, l’origine des douleurs provenaient des deux disques
C5-C6 et C6-C7. Il existait un terrain antérieur avec des discopathies dégénératives
qui avaient été nettement dégradées et décompensées par la récente
chute, ce qui expliquait la recrudescence des éléments douloureux aussi bien au niveau cervical
que radiculaire.
-
Un rapport du 2 novembre 2017 du Dr L.________
selon lequel, cliniquement, il n’y avait aucun signe déficitaire, mais des douleurs lors de
la mobilisation au niveau des cervicales.
-
Un rapport du 6 décembre 2017 du Dr L.________
indiquant que l’examen électromyographique n’avait montré aucune participation
radiculaire cervicale, plexuelle ou neuropathique tronculaire. Ce médecin constatait en outre l’absence
d’indication chirurgicale.
-
Un rapport du 18 janvier 2018 de ce même
médecin selon lequel il n’était en l’état pas possible d’envisager plus
qu’une reprise de l’activité professionnelle à 50 %.
Dans un avis du 21 juin 2018, la Dre Q.________,
médecin au sein du SMR, a constaté que les cervico-brachialgies n’étaient pas déficitaires
et que l’examen neurologique ne révélait pas d’atteinte. Elle a ainsi estimé
que la symptomatologie douloureuse ne s’expliquait pas par les atteintes organiques actuelles,
mais par un trouble somatoforme douloureux, lequel avait déjà été retenu et pris
en considération lors la dernière demande. Aucun élément nouveau ne permettait d’avancer
que ce trouble serait désormais incapacitant. Aucune atteinte psychiatrique n’était décrite
et un épuisement des ressources n’était pas démontré, l’assuré ayant
par lui-même réussi à retravailler depuis 2012, après une longue période sans
activité.
Sur cette base, l’OAI a, dans un projet de décision du 28 juin 2018, informé l’assuré
de son intention de refuser d’entrer en matière sur sa nouvelle demande.
Le 6 juillet 2018, l’assuré, sous la plume de sa protection juridique, a contesté ce
projet, alléguant que depuis sa chute il souffrait au niveau du haut du dos, alors qu’auparavant
les douleurs étaient localisées au bas du dos.
Par rapport du 1
er
novembre 2018, la Dre K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a indiqué
suivre l’assuré depuis le 21 août 2018. Elle en outre posé les diagnostics
de trouble dépressif majeur récurrent épisode actuel sévère (F33.2) avec caractéristique
mélancolique et de trouble de la personnalité vraisemblablement paranoïaque (F60.0). Selon
elle, l’incapacité de travail s’élevait au minimum à 50 % dans n’importe
quelle activité au vu d’un tableau dépressif sévère entretenu et aggravé
par des douleurs somatiques.
Dans un avis du 18 janvier 2019, le Dr B.________ du SMR a estimé qu’il n’y avait pas
d’éléments nouveaux dans l’axe somatique pour justifier l’aggravation. Par
ailleurs, il s’est étonné que l’axe psychiatrique n’ait pas été
évoqué plus tôt dans le cadre de la troisième demande de l’assuré et a
noté que la survenance du suivi psychiatrique était postérieure à la contestation
de l’assuré. En outre, les éléments avancés par la psychiatre traitante ne
rendaient selon lui pas plausible une aggravation objective dans cet axe dans la mesure où un trouble
dépressif majeur récurrent épisode actuel sévère (F33.2) était retenu alors
que les critères diagnostics s’y référant faisaient défaut. Le traitement médicamenteux
était mentionné sans être précisé. La prise en charge se résumait à
trois consultations du 21 août au 1
er
novembre
de la même année, soit un rythme quasi mensuel, ce qui n’était pas compatible avec
la gravité de l’atteinte annoncée. Il n’y avait au demeurant pas eu d’hospitalisation.
L’assuré restait de surcroît actif à 80 %, ce qui n’était pas en accord
avec un diagnostic F33.2. La même conclusion s’imposait même dans l’hypothèse
d’un taux de 50 %. Il n’y avait pour le surplus pas de description d’une journée
type de l’assuré qui suggérait un épuisement de ses ressources. Le Dr B.________
a ainsi conclu à l’absence d’éléments objectifs nouveaux sur les plans somatiques
et psychiatriques.
Par décision du 7 février 2019, l’OAI a confirmé son projet du 28 juin 2018
dont il a repris la motivation.
B.
Par acte du 11 mars 2019, D.________, représenté par son conseil, a recouru contre cette décision
auprès de la Cour de céans, concluant au renvoi de la cause à l’OAI, principalement,
pour détermination du montant de la rente, subsidiairement, pour complément d’instruction.
Il a en outre requis la mise en œuvre d’une expertise judicaire. En substance, il a contesté
la valeur probante des avis émis par les Drs Q.________ et B.________ du SMR, lesquels s’inscrivaient
en contradiction avec les précédentes expertises et l’appréciation de la psychiatre
traitante.
Par réponse du 25 avril 2019, l’OAI s’est référé à l’avis
du SMR du 21 juin 2018, tout en proposant le rejet du recours et le maintien de la décision
attaquée.
Répliquant le 3 juillet 2019, le recourant a indiqué présenter une incapacité totale
de travail depuis le 2 juin 2019. Il a ajouté que le rapport du 1
er
novembre
2018 de la Dre K.________ rendait hautement vraisemblable l’existence d’un trouble dépressif
majeur récurrent, épisode actuel sévère. Pour le surplus, il a notamment produit
des certificats d’arrêt de travail signés par le Dr W.________ entre le 7 janvier et
31 mai 2019, un rapport de la Dre K.________ du 24 mai 2019, ainsi qu’un courriel de la Dre [...]
du 21 mai 2019.
Le 19 août 2019, l’OAI a confirmé sa position.
Par courrier du 15 octobre 2019, le recourant a informé la Cour de céans de son licenciement.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du siège
de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours
suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le refus de l'OAI d'entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations
déposée par le recourant le 30 juillet 2018.
3.
a)
Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al.
2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles
demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments
sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel
du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure
prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie
d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations
de l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est
pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant
plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l’assuré
que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c)
Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle
demande, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point
de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non
la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après
l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment
où celle-ci a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Il s'ensuit que les rapports médicaux
établis ultérieurement au prononcé de la décision attaquée ne peuvent être
pris en considération dans un litige de ce genre (TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3).
4.
a)
En l'espèce, il faut se limiter à examiner si le recourant, dans ses démarches auprès
de l'OAI à partir du mois de février 2018, a établi de façon plausible que sa situation
médicale s’était modifiée depuis le précédent refus de prestations, en
comparant les circonstances prévalant à l’époque de la décision du 29 septembre
2010 et les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision de refus d’entrer
en matière du 7 février 2019. En d’autres termes, la Cour de céans se bornera à
examiner si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non la
reprise de l’instruction du dossier, les pièces produites ultérieurement ne pouvant être
prises en considération dans cet examen.
b)
Sur le plan somatique, la dernière décision de refus de rente du 29 septembre 2010 reposait
principalement sur le rapport d’examen clinique rhumatologique et psychiatrique du 28 avril
2010 des Drs R.________ et G.________ qui retenaient, à titre de diagnostic avec effet sur la capacité
de travail, des lombo-pseudo-sciatalgies chroniques (M54.42) comprenant un status après cure de
hernie discale L5-S1 et reprise pour récidive en 1996-1997, des discopathies étagées se
traduisant par une dessiccation modérée en L3-L4, L4-L5, une discarthrose avancée L5-S1
avec modification de type Modic II, ainsi qu’une micro-instabilité L5-S1 probable. Les Drs
R.________ et G.________ ont toutefois estimé qu’une activité n’impliquant pas
de fortes charges physiques était théoriquement possible à 100 % avec une diminution
de rendement de tout au plus 25 %.
Dans le cadre de sa nouvelle demande, le recourant a fait valoir une péjoration de son atteinte
au niveau du dos à la suite de sa chute du 30 août 2017, se prévalant en particulier
de l’appréciation de son médecin traitant, le Dr W.________, qui se fondait sur les rapports
d’un spécialiste, le Dr L.________. Constatant une augmentation de l’intensité
des douleurs, le Dr L.________ a en particulier fait état de discopathies dégénératives
C5-C6 et C6-C7 qui avaient été dégradées et décompensées par la chute (cf.
rapport du Dr L.________ du 4 octobre 2017). Des atteintes au niveau des cervicales ressortent également
de l’IRM réalisée le 25 septembre 2017. Selon les Drs W.________ et L.________,
la capacité résiduelle de travail du recourant n’excéderait désormais pas 50
% (cf. rapport du Dr W.________ du 27 avril 2018 et rapport du Dr L.________ du 18 janvier
2018). Compte tenu de ce qui précède, il convient de retenir que le recourant a rendu plausible
une modification de sa situation somatique depuis la dernière décision de refus, en ce sens
qu’il présenterait une nouvelle atteinte à la santé, en particulier au niveau des
cervicales, qui influencerait sa capacité de travail.
c)
Sur le plan psychique, à l’époque de la dernière décision de refus en 2010,
les Drs R.________ et G.________ ont posé les diagnostics d’épisode dépressif léger
en rémission (F32.0) et de troubles de la personnalité, sans précision (F60.9). Ils ont
toutefois estimé que ces derniers n’étaient pas incapacitants, le traitement antidépresseur
étant au demeurant efficace.
Le recourant soutient que son état de santé psychique serait désormais incapacitant, se
fondant principalement sur l’appréciation de la Dre K.________, laquelle a, dans son rapport
du 1
er
novembre 2018, posé les diagnostics de trouble dépressif majeur récurrent épisode
actuel sévère (F33.2) avec caractéristique mélancolique et de trouble de la personnalité
vraisemblablement paranoïaque (F60.0). Elle a en particulier fait état d’une perte de
plaisir dans toutes les activités, d’un ralentissement psychomoteur marqué, de troubles
du sommeil majeurs avec réveil matinal, ainsi que d’une disparition de toute réactivité
aux évènements potentiellement agréables. On relève que ces symptômes de la
lignée dépressive se distinguent de ceux mis en évidence dans le cadre du rapport 28 avril
2010 et justifient, selon la Dre K.________, une capacité de travail de 50 % au plus. L’appréciation
de ce médecin est d’autant plus évocatrice d’une aggravation qu’elle s’accompagne
par la mise en place d’une médication.
Le Dr B.________ estime, dans son avis du 18 janvier 2019, que le rapport établi par la Dre K.________
comporte des contradictions et n’est pas de nature à asseoir un diagnostic de trouble majeur
récurrent épisode actuel sévère. Son point de vue ne saurait toutefois être
suivi dans la mesure où celui-ci semble se fonder principalement sur le moment auquel le suivi a
débuté. Or on ne saurait remettre en question les constatations de la Dre K.________ au seul
motif que le suivi a été entrepris postérieurement à la contestation du recourant,
étant précisé que le Dr B.________ ne discute ni des symptômes mis en exergue par
la psychiatre traitante ni de la nécessité de mettre en place un traitement médicamenteux
dès le premier rendez-vous. Il en résulte que le rapport produit, de par le diagnostic posé
et les informations médicales qu’il contient, rend plausible une aggravation de l’état
de santé psychique du recourant depuis la précédente décision de l’OAI.
d)
Au vu de ce qui précède, force est de constater que l’assuré a rendu plausible une
modification de son état de santé susceptible d’influencer ses droits dans ses démarches
auprès de l’OAI jusqu’à la date de la décision attaquée. Dans ces conditions,
l’intimé n’était pas fondé à refuser d’entrer en matière sur
la demande de révision déposée par l’intéressé le 26 février 2018.
5.
a)
En définitive, le recours se révèle bien fondé et doit donc être admis, ce qui
entraîne l’annulation de la décision de refus d’entrer en matière du 7 février 2019.
Il s’ensuit que la cause doit être renvoyée à l’office intimé afin qu’il
entre en matière sur la demande de prestations déposée par le recourant le 26 février
2018, procède à son instruction et rende une nouvelle décision.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l'occurrence, vu l'ampleur de la procédure, les frais sont fixés à 400 fr. et
mis à la charge de l’intimé qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
c)
Le recourant voit ses conclusions admises, de sorte qu'il peut prétendre à une indemnité
de dépens à la charge de l'intimé. Il convient de fixer cette indemnité à 2’000
fr., compte tenu de l'importance et de la complexité du litige (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 7 février 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée afin qu’il entre
en matière sur la demande de prestations déposée par le recourant le 26 février
2018, procède à son instruction et rende une nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant une indemnité
de dépens de 2'000 fr. (deux mille francs).
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Philippe Graf (pour D.________) ;
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud ;
-
Office fédéral des assurances sociales ;
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :