vd_findinfo · AI 177/08 - 289/2009 · 2010-01-04 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, MÉTHODE MIXTE D'ÉVALUATION, FORCE PROBANTE, COMPARAISON DES REVENUS, MESURE DE RÉADAPTATION{ASSURANCE SOCIALE} | 28 al. 1 let. b LAI, 28 al. 2 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 27 RAI, 27bis RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.01.2010 AI 177/08 - 289/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 177/08 - 289/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 janvier
2010
__________________
Présidence
de   Mme
Thalmann
Juges
:
Mme   Rossier et M. Bidiville, assesseurs
Greffière
:
Mme   de Quattro Pfeiffer
*****
Cause pendante entre
:
H.________
, à Château-d'Oex, recourante,
représentée par Me Jean-Louis Duc, audit
lieu,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 28 al. 2 LAI,  16
LPGA  et  27bis RAI
E n  f a i t  :
A.
H.________, ressortissante française née en 1967,
mariée et mère de famille, a suivi une formation
d'horticultrice avant de travailler en Suisse comme
sommelière, puis comme vendeuse auxiliaire à temps
partiel chez [...], du 1
er
septembre 2003 au 30
juin 2005. Selon le questionnaire pour l'employeur du 22 mai
2006, le nombre d'heures par semaine dans l'entreprise était
de 41 heures et l'intéressée aurait gagné un
salaire horaire de 18 fr. 70 en 2005 et de 19 fr. en 2006.
Souffrant de douleurs abdominales chroniques, elle a subi plusieurs
opérations successives de la vésicule biliaire entre
2001 et 2002.  Elle a déposé, le 5 avril 2006,
une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI) tendant à l'octroi d'une rente,
précisant, le 11 mai suivant, qu'elle aurait
travaillé à 80 ou 100% dans la vente ou
l'hôtellerie depuis 2002 si elle était restée
en bonne santé.
L'assurée est suivie depuis 1990 par la Dresse F.________,
spécialiste FMH en médecine interne, qui a
posé, dans un rapport du 3 juin 2006, les diagnostics
principaux de trouble digestif chronique avec douleurs abdominales
consécutives à une
cholédocojéjunostomie sur anse en Y après
sténose inflammatoire du canal cholédoque
après cholécystectomie en 2001, avec constipation et
diarrhées, ainsi que d'état dépressif latent,
affections existant depuis 2001. Elle énumérait de
nombreuses périodes d'incapacité totale de travail
à compter du 6 mai 2004, la dernière remontant au
1
er
janvier 2006 et perdurant lors de l'examen. Selon le
médecin traitant, la capacité de travail de
l'intéressée en tant que caissière
était diminuée de 50% en raison de ses douleurs
abdominales fréquentes, aucune autre activité
n'étant exigible.
Etaient joints à ce rapport maints documents médicaux
retraçant l'évolution de l'état de
santé de l'intéressée de 1990 à 2006,
à savoir notamment un rapport de la Dresse D.________,
neurologue, du 19 avril 2006, qui retenait les diagnostics de
migraine sans aura, de status après
cholédocojéjunostomie sur anse en Y après
sténose inflammatoire du canal cholédoque
après cholécystectomie en 2001, d'état
dépressif larvé, ainsi que de mononucléose
infectieuse en 1990 avec manifestations neurologiques, et
prescrivait un traitement conservateur.
Dans un rapport du 18 juillet 2006, le Dr V.________,
spécialiste FMH en gastro-entérologie et
hépatologie, a diagnostiqué des douleurs de
l'hypocondre gauche d'origine indéterminée depuis
2002, de reconstruction des voies biliaires et
cholédocojéjunostomie sur anse en Y le 25 juin 2002,
de status après sténose récidivante du canal
hépatique post-cholécystectomie en 2001, de
colopathie fonctionnelle et d'état dépressif. Il
observait une évolution post-opératoire favorable,
avec une disparition de la cholestase, malgré la persistance
de troubles digestifs se manifestant par une constipation
accompagnée de douleurs récidivantes en spasmes
localisés au niveau de l'hypocondre gauche,
exacerbées lors de périodes de surcharge de travail.
Il estimait que ces troubles, dont l'origine demeurait
indéterminée, limitaient la capacité de
travail de l'assurée à 50% depuis 2004 dans son
activité habituelle, compte tenu du port de lourdes charges
que celle-ci impliquait, et qu'un travail moins physique
était indiqué, tel que la vente, au même
taux.
Un examen chirurgical a été effectué au
Service médical régional AI (ci-après :
SMR) par le Dr M.________, spécialiste FMH en chirurgie,
dont le rapport du 18 janvier 2007 retenait le diagnostic
principal de douleurs abdominales résiduelles après
cholécystectomie et cholédocojéjunostomie sur
anse de Roux en Y, ainsi que ceux - sans répercussion sur la
capacité de travail - de migraines, d'allergie de contact au
nickel, de status après amygdalectomie et appendicectomie et
de status après traumatisme
crânio-cérébral en 1998. Il ressortait du
rapport d'examen que, les migraines étant désormais
bien contrôlées, seules restaient à prendre en
compte les limitations fonctionnelles liées au
système digestif. Selon le médecin du SMR, quand bien
même l'origine des douleurs résiduelles demeurait
incertaine, la cholestase s'étant normalisée
après la dernière intervention et le CT-scan
abdominal n'ayant rien révélé de particulier,
la typologie des douleurs évoquait un côlon spastique
à cause mécanique, ce qui rejoignait le diagnostic
posé par le Dr V.________. Il admettait une
incapacité de travail totale depuis le mois de janvier 2001,
date de la première opération, jusqu'à fin
septembre 2002, soit trois mois après la dérivation
biliaire, l'état de santé s'étant par la suite
stabilisé, et était d'avis que dès le mois
d'octobre 2002, l'assurée avait recouvré une
capacité de travail de 30% comme sommelière et de 50%
comme vendeuse auxiliaire, voire même de 80% dans une
activité semi-sédentaire ou sédentaire, sans
port de charges de plus de 5kg, telle que caissière ou aide
de bureau.
Lors d'une enquête économique sur le ménage
réalisée en date du 6 mars 2007, il a
été relevé que l'assurée avait
diminué d'elle-même son taux de travail à 40%
depuis le 1
er
janvier 2005 en raison de son atteinte
à la santé, avant de donner son congé en juin
2005, car elle ne pouvait plus assumer physiquement son
activité. Lors de l'enquête,
l'intéressée se serait déclarée
incapable de reprendre une nouvelle activité
professionnelle, même à taux réduit, et aurait
affirmé assumer au mieux les tâches
ménagères, bien que souvent au-delà de ses
possibilités. Le rapport retenait un statut d'active
à 80% et de ménagère à 20% et parvenait
à la conclusion qu'il n'existait pas d'empêchement
ménager, dès lors que l'assurée était
en tout temps à la maison et pouvait s'organiser à sa
guise.
Sur la base de ces éléments, l'OAI a rendu, le 29
juin 2007, un projet de décision de refus de rente
d'invalidité, considérant que l'assurée
disposait d'une capacité de travail exigible de 80% dans une
activité adaptée à ses problèmes de
santé. Il comparait dès lors le revenu avec
invalidité de 36'319 fr. avec celui qu'elle aurait
touché si elle avait poursuivi son activité de
vendeuse auxiliaire à 80% chez [...], soit 38'230 fr., ce
qui correspondait, après prise en compte de
l'activité ménagère à 20%, à un
degré d'invalidité global de 4%, insuffisant pour
ouvrir le droit à une rente. L'OAI précisait
toutefois que l'intéressée aurait eu droit à
une rente entière à partir du 1
er
janvier
2002, mais qu'au vu du dépôt tardif de sa demande, le
5 avril 2006, ce droit n'était plus ouvert.
L'assurée a contesté ce projet par courrier du 17
août 2007, reprochant au SMR d'avoir évalué sa
capacité de travail de manière purement
théorique, sans tenir compte du fait que, disposant d'une
formation en horticulture, elle n'était pas en mesure
d'exercer une nouvelle profession sans mesure de
réadaptation, à tout le moins au taux
d'activité retenu. Elle demandait par conséquent
à l'OAI de revoir sa position au regard des pièces
médicales versées au dossier et d'examiner ses
possibilités de réinsertion sur le marché du
travail.
Dans un avis médical du 11 mars 2008, le Dr M.________ du
SMR a rappelé qu'il avait été tenu compte des
douleurs abdominales de l'intéressée et de leurs
répercussions sur la capacité de travail par le biais
d'une baisse de rendement de 20% dans une activité
adaptée, ajoutant que le courrier du 17 août 2007 ne
faisait état d'aucun élément médical
susceptible de mettre en doute les conclusions du SMR.
Par décision du 28 mars 2008, l'OAI a confirmé son
projet du 29 juin 2007 et rejeté la demande de rente de
l'assurée.
B.
H.________ a recouru contre cette décision auprès du
Tribunal des assurances par acte du 9 avril 2008, concluant, sous
suite de frais et dépens, à son annulation et au
renvoi de la cause à l'OAI pour nouvel examen du droit
à des mesures de réadaptation et, cas
échéant, à une rente. Elle allègue
qu'elle bénéficie d'une formation d'horticultrice et
qu'il ne lui est dès lors pas possible d'exercer une
activité adaptée à ses problèmes de
santé sans mesure de réadaptation préalable.
Elle soutient en outre qu'il existe une différence
d'appréciation considérable entre les opinions des
différents médecins consultés et celle du SMR,
dont les conclusions quant à la capacité de travail
résiduelle lui paraissent extrêmement
théoriques. Elle réfute enfin la valeur probante du
rapport d'examen chirurgical du 18 janvier 2007, qu'elle qualifie
de sommaire et contredisant les autres avis médicaux
versés au dossier, dont elle déduit qu'il existe un
état invalidant.
Dans sa réponse du 4 juillet 2008, l'OAI conclut au rejet du
recours, en se référant à sa décision
litigieuse. S'agissant des mesures professionnelles requises par la
recourante, il précise que le droit au reclassement exige,
selon la jurisprudence, un degré d'invalidité
d'environ 20%, taux non atteint en l'espèce. Il ajoute que
l'intéressée n'a jamais exercé la profession
d'horticultrice en Suisse, soit pendant plus de quinze ans, raison
pour laquelle il n'a pas été tenu compte du salaire
résultant de cette activité dans l'évaluation
de l'invalidité, ni de perspectives de gain
supérieures.
Dans sa réplique du 23 juillet 2008, complétée
le 7 août suivant, la recourante insiste sur le fait qu'il ne
peut lui être reproché de ne pas exercer une nouvelle
activité professionnelle si elle ne dispose pas des mesures
de formation ou reclassement adéquates, relevant qu'une
incapacité de travail de 50% lui a été
reconnue en tant que vendeuse auxiliaire. Elle déplore en
outre le fait que l'OAI n'ait pas examiné
sérieusement quelles seraient les activités
adaptées à son handicap sans mesures de
réadaptation préalable, compte tenu de sa situation
personnelle.
Dans sa duplique du 15 septembre 2008, l'OAI soutient qu'une
activité légère, semi-sédentaire et
sans port de charges, ni soulèvement répétitif
est exigible de la part de l'assurée et expose que, seule
l'activité exercée à l'extérieur du
ménage devant être prise en considération, le
taux d'invalidité pour la part active est largement
inférieur à 20%, de sorte que la question du droit
à des mesures professionnelles ne se pose pas.
Dans ses déterminations complémentaires du 25
septembre 2008, la recourante a réitéré ses
griefs.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours est déposé en temps utile
(art. 60 al. 1
LPGA [loi fédérale du
6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1]) ; il satisfait en outre aux
autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte
qu'il est recevable en la forme.
2.
Est litigieuse en l'espèce la question du
droit de la recourante à des mesures de réadaptation
professionnelle et à une rente
d'invalidité.
La recourante fait valoir que les maux dont elle souffre ne lui
permettent pas de travailler dans une mesure telle que retenue par
l'OAI et qu'une nouvelle activité n'est pas exigible sans
bénéficier au préalable des mesures de
réadaptation adéquates.
L'OAI soutient pour sa part que la recourante dispose d'une
capacité de travail exigible de 80% dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles et que son
taux d'invalidité étant ainsi de 4%, le droit
à une rente ou à des mesures professionnelles n'est
pas ouvert.
3.
a)
Selon l'art. 6 LPGA, est
réputée incapacité de travail toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de
travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de lui peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité.
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
D'après l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. Cette invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
b)
Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a
droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au
moins, aux trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60%
au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70% au moins.
L'évaluation de l'invalidité peut être
effectuée selon trois méthodes, entre lesquelles il y
a lieu d'opter lors du premier examen du droit d'un assuré
à des prestations, de même que lors d'une
révision de celui-ci : méthode
générale de la comparaison des revenus,
méthode mixte, méthode spécifique. Le choix
entre ces méthodes dépend du statut de
l'intéressé : assuré exerçant une
activité lucrative à temps complet, assuré
exerçant une activité lucrative à temps
partiel et assuré non-actif. Est en principe
déterminante l'activité qu'exercerait l'assuré
s'il n'était pas atteint dans sa santé (ATF 125 V 146
consid. 2c ; TF I 85/07 du 14 avril 2008, consid.
3.2).
La méthode ordinaire de comparaison des revenus
prévoit que, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide (revenu sans
invalidité) est comparé avec celui qu'il pourrait
obtenir en exerçant l'activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré (revenu
d'invalide) (art. 16 LPGA ; TF 9C_236/2009 du 7 octobre 2009,
consid. 3.1).
Selon la méthode spécifique, l'invalidité des
assurés qui n'exercent pas d'activité lucrative est
évaluée en fonction de l'incapacité
d'accomplir leurs travaux habituels (art. 27 RAI [règlement
sur l'assurance-invalidité, RS 831.201]). Par travaux
habituels dans le ménage, il faut entendre notamment
l'activité usuelle dans le ménage, l'éducation
des enfants, ainsi que toute activité artistique ou
d'utilité publique.
D'après la méthode mixte, l'invalidité des
assurés qui n'exercent une activité lucrative
qu'à temps partiel est, pour cette part,
évaluée selon la méthode ordinaire de
comparaison des revenus. S'ils se consacrent en outre à
leurs travaux habituels, l'invalidité est fixée selon
la méthode spécifique pour cette activité.
Dans ce cas, il faudra déterminer la part respective de
l'activité lucrative et celle de l'accomplissement des
autres travaux habituels et calculer le degré
d'invalidité d'après le handicap dont l'assuré
est affecté dans les deux activités en question
(art. 27bis RAI). L'invalidité totale de la personne
résultera de l'addition des taux d'invalidité
pondérés dans les deux domaines (ATF 133 V
504).
c)
Selon la jurisprudence constante, toute personne qui
demande des prestations de l'assurance-invalidité doit,
préalablement, faire tout ce qu'on peut raisonnablement
exiger d'elle afin d'atténuer autant que possible les
conséquences de son invalidité. Il incombe à
l'assuré, fût-ce au prix d'un effort important, de
diminuer le dommage résultant de son atteinte à la
santé (ATF 113 V 22 consid. 4a et les
références ; TF 9C_236/2009 du 7 octobre 2009,
consid. 4.1). En outre, l'âge de l'assuré, à
l'instar du défaut de qualifications professionnelles et du
manque de connaissances linguistiques, n'est pas un facteur
lié à l'invalidité, de sorte que l'on ne doit
pas en tenir compte dans l'évaluation de celle-ci (ATF 107 V
17 consid. 2c ; TF 9C_651/2008 du 9 octobre 2009, consid.
6.2.2.1).
d)
Le juge des assurances sociales doit examiner tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. En présence d'avis
médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre, en se conformant à la règle du
degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b ; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008,
consid. 2.1). A cet égard, l'élément
décisif pour apprécier la valeur probante d'une
pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni
sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid.
5.1). En particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un
rapport qui émane d'un SMR au sens de l'art. 69 al. 4 RAI
(règlement sur l'assurance-invalidité, RS 831.201) a
une valeur probante s'il remplit les exigences requises par la
jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TFA I 573/04 du 10
novembre 2005, consid. 5.2 ; cf. aussi TF 9C_105/2009 du
19 août 2009, consid. 4.2). Il faut en outre tenir compte du
fait que le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier
(ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références ;
TF 8C_658/2008, 8C_662/2008 du 23 mars 2009, consid.
3.3.1).
4.
En l'espèce, la décision litigieuse se fonde
essentiellement sur les constatations médicales du Dr
M.________, selon lesquelles seules constituent un obstacle
à la capacité de travail de la recourante les
douleurs résultant du système digestif. Le
médecin du SMR constate en effet que les migraines sont
dorénavant traitées et équilibrées et
que symptomatologie douloureuse se voit provoquée par
l'effort, de sorte qu'un travail sédentaire ou
semi-sédentaire sans port de charges doit pouvoir être
exigé, moyennant une diminution de rendement de 20
pour-cent.
La recourante allègue toutefois que cette
appréciation contreviendrait aux observations des autres
médecins interpellés, qui lui reconnaîtraient
une atteinte à la santé invalidante, et remet
dès lors en cause la valeur probante du rapport d'examen
chirurgical du SMR. Toutefois, ce grief est infondé. En
effet, tant la Dresse  F.________ que le Dr V.________,
médecins traitant de l'assurée, retiennent une
capacité de travail résiduelle de 50% dans l'ancienne
activité de vendeuse auxiliaire, compte tenu des
fréquentes douleurs abdominales et des ports de charges
qu'implique cette activité, conclusions rejoignant
précisément celles du Dr M.________. En outre, il
sied de relever que même si elle exclut l'exercice d'une
autre activité professionnelle, adaptée aux
problèmes de santé de sa patiente, la Dresse
F.________ n'étaye en rien sa position, malgré le peu
de limitations fonctionnelles indiquées. Cette même
critique peut être émise à l'encontre du Dr
V.________, qui n'explique pas les raisons pour lesquelles une
activité non physique, telle qu'il la recommande, ne
permettrait pas à l'intéressée
d'améliorer sa capacité de travail. En tout
état de cause, ces deux avis médicaux ne sont pas de
nature à mettre en doute la valeur probante du rapport
d'examen du Dr M.________, lequel prend en compte tant
l'anamnèse que les plaintes de la recourante, est bien
étayé et dont les conclusions sont claires,
motivées et convaincantes.
S'agissant des autres documents médicaux versés au
dossier, force est de constater qu'ils ne plaident pas davantage en
faveur de la recourante, dans la mesure où la plupart sont
obsolètes et où nul autre médecin ne se
prononce sur la capacité de travail exigible. En
particulier, l'éventualité d'une atteinte psychique
doit être écartée, étant donné
que le dernier rapport psychiatrique figurant au dossier, datant du
20 mai 2005, ne fait état que d'un épisode
dépressif et relève l'absence de volonté de
l'assurée de se soumettre à un suivi psychiatrique.
En outre, les Drs  F.________, D.________ et V.________
n'étant pas psychiatre, leur appréciation ne saurait
être suivie sur ce point. Au demeurant, la recourante ne s'en
prévaut pas.
Cela étant, il y a lieu de reconnaître pleine valeur
probante au rapport d'examen chirurgical du SMR et de
considérer, conformément à la décision
litigieuse, que la recourante dispose d'une capacité de
travail exigible de 80% dans une activité industrielle
légère.
5.
S'agissant du calcul économique, non
contesté par la recourante, l'OAI a considéré
à juste titre cette dernière comme active
à  80% et comme ménagère à 20%,
sur la base de ses déclarations du 11 mai 2006 et compte
tenu du fait qu'elle n'a jamais travaillé à plein
temps au vu des comptes individuels (ci-après : CI).
C'est donc conformément à la jurisprudence
précitée (cf. supra, consid. 3b) que l'intimé
a appliqué la méthode mixte d'évaluation de
l'invalidité.
Pour procéder à la comparaison des revenus, il
convient, selon la jurisprudence, de se placer au moment de la
naissance du droit éventuel à la rente, soit dans la
plupart des cas à l'échéance du délai
d'attente d'une année. Dans la mesure où, in casu,
l'intéressée a présenté une
incapacité de travail durable à compter du mois de
janvier 2001, il convient d'arrêter ici l'année de
référence à 2002 (art. 28 al. 1 let. b LAI ;
cf. ATF 129 V 222 ; TF 8C_40/2009 du 13 mars 2009,
consid. 1).
a) Revenu avec invalidité
L'assurée n'ayant pas repris d'activité
professionnelle, ou aucune activité adaptée lui
permettant de mettre pleinement en valeur sa capacité de
travail résiduelle, contrairement à ce qui aurait
raisonnablement été exigible de sa part dans un
marché du travail équilibré, le revenu
d'invalide doit être déterminé selon les
données statistiques telles qu'elles résultent de
l'Enquête suisse sur la structure des salaires
(ci-après : ESS), éditée par l'Office
fédéral de la statistique (ATF 129 V 472 consid.
4.2.1 ; TF 9C_625/2008 du 26 février 2009, consid.
3.2.1).
Le salaire de référence en l'espèce est celui
auquel peuvent prétendre les femmes effectuant des
activités simples et répétitives dans le
secteur privé (production et services), soit en 2002, 3'820
fr. par mois, part au 13
ème
salaire comprise (cf.
ESS 2002, TA1 ; niveau de qualification 4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un
horaire de travail de quarante heures, soit une durée
hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les
entreprises en 2002 (41,7 heures ; cf. La vie
économique 6/2009, p. 86, tableau B 9.2.), ce montant
doit être porté à 3'982 fr. 35, ce qui donne un
salaire annuel de 47'788 fr. 20.
Compte tenu de la capacité de travail exigible de 80% dans
une activité adaptée, le revenu d'invalide doit
être réduit en proportion pour atteindre un montant
annuel de 38'230 fr. 56.
Le montant ainsi obtenu doit encore, le cas échéant,
être réduit en fonction des empêchements propres
à la personne de l'assuré, par exemple certaines
limitations liées au handicap, à l'âge,
à la nationalité, à la catégorie de
permis de séjour ou au taux d'occupation. Il n'y a toutefois
pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour
chacun des facteurs entrant en considération, mais il
convient plutôt de procéder à une
évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu
d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas
concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale
supérieur à 25% (ATF 134 V 322 consid.
5.2).
Dans le cas présent, l'abattement de 5% opéré
par l'intimé sur le revenu d'invalide est approprié,
dès lors qu'il prend en compte les limitations
fonctionnelles de l'intéressée. Le revenu annuel avec
invalidité s'élève par conséquent
à 36'319 fr. 03.
b) Revenu sans invalidité
Selon la jurisprudence, bien qu'il soit hypothétique, le
revenu sans invalidité n'en doit pas moins être
évalué de manière aussi concrète que
possible. Ainsi, il convient en règle générale
de se référer au dernier salaire que l'assuré
a obtenu avant l'atteinte à la santé, en prenant en
considération l'évolution des salaires jusqu'au
moment du prononcé de la décision (ATF 129 V 222
consid. 4.3.1 ; TF 9C_651/2008 du 9 octobre 2009, consid.
6.1.2.1). Ce n'est qu'en présence de circonstances
particulières qu'il peut se justifier qu'on s'en
écarte et qu'on recoure aux données statistiques de
l'ESS. Tel sera le cas lorsqu'on ne dispose d'aucun renseignement
au sujet de la dernière activité professionnelle
exercée par l'assuré ou si le dernier salaire que
celui-ci a perçu ne correspond manifestement pas à ce
qu'il aurait été en mesure de réaliser, selon
toute vraisemblance, en tant que personne valide (ATF 126 V 76
consid. 3b/aa et bb ; TF I 294/06 du 20 avril 2007, consid.
5.3 ; TFA I 168/05 du 24 avril 2006, consid. 3.3 et les
références).
En l'occurrence, dans la mesure où il résulte des CI
que la recourante n'a pas exercé d'activité lucrative
entre 1998 et septembre 2003, il y a lieu de se
référer, conformément à la
jurisprudence exposée ci-dessus, à l'ESS 2002.
Toutefois, l'OAI mentionne par erreur dans sa décision
litigieuse que la recourante aurait gagné un revenu annuel
de 38'230 fr. en tant que vendeuse auprès de son ancien
employeur. Or, si l'on se réfère au salaire qu'elle
aurait perçu en tant que telle en 2005 selon le
questionnaire pour l'employeur du 22 mai 2006, on obtient, pour un
taux d'activité de 80%, un montant de l'ordre de 34'551 fr.
(18 fr. 70 x 41 x 52 = 39'868 fr. 40 + 8,33% = 43'189 fr. 44 x
80%). Le montant retenu par l'OAI correspond en
réalité à celui résultant des
données statistiques de l'ESS 2002 (cf. supra,
consid. 5a). Il est ainsi conforme à la jurisprudence
précitée et doit dès lors être
confirmé. Enfin, le fait que la recourante
bénéficie d'une formation initiale d'horticultrice
est sans incidence.
c)
En comparant ces deux revenus, on obtient un taux
d'invalidité de 5,26%, arrondi à 5% (ATF 130 V 121),
qui se calcule comme suit:
(
38'230 fr.
-
36'319 fr.
03
) x 100
36'319 fr. 03
La recourante présente ainsi une invalidité de 5% en
tant qu'active à 80% et de 0% en tant que
ménagère à 20%, soit un degré
d'invalidité total de 4%, tel que calculé par
l'OAI.
Ce taux, inférieur à 40%, est insuffisant pour ouvrir
le droit à une rente
d'invalidité
(cf. art. 28 al. 2 LAI). En outre, dans la mesure où la
diminution de la capacité de gain n'atteint pas 20% et que
la majeure partie des postes de travail pouvant entrer en ligne de
compte ne nécessite pas de formation particulière
autre qu'une mise au courant initiale, c'est à tort que la
recourante demande à être mise au
bénéfice de mesures de réadaptation (ATF 124 V
108 consid. 2b et les références ; TF
9C_279/2008 du 16 décembre 2008, consid. 5.2).
6.
En définitive, le recours se
révèle mal fondé et doit donc être
rejeté, ce qui entraîne le maintien de la
décision entreprise.
7.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice sont arrêtés à 250 fr. et mis à
la charge de la recourante, qui succombe (art. 69 al. 1bis
LAI ; cf. aussi art. 49 al. 1 LPA-VD et art. 2 al. 1
TFJAS [tarif des frais judiciaires et des dépens en
matière de droit des assurances sociales, RSV
173.36.5.2]).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 55 al. 1
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision de l'OAI du 28 mars
2008 est confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante francs),
sont mis à la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Jean-Louis Duc,
avocat (pour H.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :