vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 929 · 2009-08-18 · fr

NON-LIEU, IN DUBIO PRO REO | 177 al. 1 CP, 180 CP, 260 CPP, 294 let. f CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 18.09.2009 Arrêt / 2009 / 929

TRIBUNAL CANTONAL
681
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 18 septembre
2009
________________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     F. Meylan et Krieger
Greffier
:
Mme   Moret
*****
Art. 260, 294 let. f
CPP
Vu l'enquête n° PE08.004440-STP
instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre
T.________
pour injure
et menaces, sur plainte de
U.________
,
vu l'ordonnance du 18 août 2009, par laquelle le magistrat
instructeur a notamment prononcé un non-lieu en faveur de
T.________ et laissé les frais à la charge de
l'Etat,
vu le recours exercé en temps utile par U.________ contre
cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
, en l'espèce, que le recourant a
déposé plainte contre T.________ pour injure et
menaces (cf. PV aud. 1),
que celui-ci l'aurait, le 28 février 2008 au café
[...] à Renens, traité de "fils de pute" et
menacé à l'aide d'une arme de poing
(ibid.),
que T.________ aurait, à un moment de la discussion,
porté sa main à sa ceinture, sorti un pistolet et
effectué un mouvement de charge, le canon de l'arme se
trouvant en direction du sol (ibid.),
qu'entendu sur ce qui lui était reproché, T.________
a contesté ces accusations (cf. PV aud. 3),
que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, en
application du principe
in dubio pro reo
,
que le recourant conteste cette décision;
attendu que l'on se trouve effectivement face à des versions
contradictoires,
que le prévenu conteste tant avoir injurié que
menacé le recourant (ibid.),
qu'il nie également être en possession d'une arme
à feu,
que les clients de l'établissement le soir des faits,
entendus comme témoins par la police, n'ont pas
corroboré les accusations du recourant ni la présence
d'une arme (cf. P. 8 et 9),
que les témoins entendus par le magistrat instructeur n'ont
également jamais confirmé que le prévenu
était en possession d'une arme (cf. notamment PV aud. 2, 5
et 6),
que certes le recourant fait état d'une conversation
téléphonique lors de laquelle les interlocuteurs
parlent d'une arme factice (cf. P. 17/2),
que néanmoins, comme l'a à juste titre reconnu le
magistrat instructeur, les allusions à cette arme sont
vagues et confuses,
qu'aucune autre mesure d'instruction ne paraît susceptible
d'infirmer ou de confirmer l'une ou l'autre des
versions,
que l'audition des deux témoins requise par le recourant
apparaît sans pertinence, ceux-ci n'ayant pas
été présents lors de l'incident du 28
février 2008,
que faute d'élément concret et en vertu du principe
in dubio pro reo
, c'est à bon droit que le magistrat
instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de
T.________;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge du recourant en vertu de l'art. 307 CPP.
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge du
recourant.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      M. Christian Bacon,
avocat (pour U.________),
-      M. T.________.
Il est également communiqué, pour information, par
l'envoi d'une copie complète à:
-      [...].
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: