vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 666 · 2021-08-20 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 29 al. 1 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.08.2021 Arrêt / 2021 / 666

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
336/19 - 237/2021
ZD19.044346
COUR
DES ASSURANC
ES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 août 2021
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
MM.
Küng et Bonard, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Albert J. Graf, avocat à Nyon,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s., 17 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 LAI ; 88
a
RAI
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), naturalisé suisse, d’origine
kosovare né en [...], réside en Suisse depuis [...]. Sans formation, il devient mécanicien-réparateur
et carrossier, d’abord comme indépendant en 2006 puis comme salarié dès 2011 dans
l’entreprise de son fils, la Carrosserie [...], à [...].
Dès le 23 septembre 2014, l’assuré s’est trouvé en incapacité de travail
en raison d’un syndrome coronarien avec infarctus. Cette pathologie a nécessité la pose
de plusieurs stents.
L’intéressé a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
le 8 février 2015, invoquant une crise cardiaque au travail.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après ; l’OAI
ou l’intimé) a requis des rapports médicaux auprès des Drs Q.________, spécialiste
en médecine interne générale (rapport du 27 avril 2015), B.________, spécialiste
en cardiologie (rapport du 18 mai 2015) et E.________, spécialiste en hématologie et en oncologie
(rapport du 11 décembre 2015). Il en ressortait principalement que l’assuré s’était
trouvé en incapacité de travail pendant six semaines en raison d’une gastrectomie des
4/5
ème
par laparotomie médiane sus-ombilicale, après conversion de laparoscopie pratiquée le
29 avril 2015, visant à traiter un adénocarcinome gastrique invasif. Les suites de la gastrectomie
étaient favorables, malgré la nécessité pour l’intéressé de fractionner
ses prises alimentaires (rapport médical du 14 janvier 2016 établi par le Dr L.________, spécialiste
en chirurgie, médecin-chef à l’Hôpital de Nyon). Quant au spécialiste en cardiologie,
il relevait un épisode d’incapacité de travail d’une durée d’un mois,
survenu à la suite de son infarctus.
D’un point de vue professionnel,
V.________ a tenté de reprendre son activité à 50% le 2 novembre 2015. Cette tentative
a pris fin le 21 novembre 2015 suite à un accident professionnel. Après une nouvelle période
d’incapacité de travail, il a essayé une seconde fois de reprendre son activité
à 50 %, le 29 février 2016, échouant à cette tentative à compter du 9 mai 2016.
Dans un rapport du 30 août 2016 adressé à l’assureur-maladie perte de gain de l’intéressé
([...]), le Dr Q.________ préconisait la mise en oeuvre d’une expertise médicale. Il
était également nécessaire d’envisager une réorientation professionnelle.
Par rapport du 19 décembre 2016, le SMR, sous la plume du Dr N.________, a opéré une première
synthèse des pièces médicales à disposition. L’atteinte principale à la
santé consistait en un status après gastrectomie des 2/3 pour adénocarcinome gastrique.
En tant que pathologies associées du ressort de l’assurance-invalidité, le SMR retenait
un syndrome coronarien aigu en 2014, avec infarctus sous-endocardique sur occlusion de l’interventriculaire
antérieure, avec thrombectomie primaire, angioplastie de la coronaire droite moyenne, de la bissectrice
et implantation à divers niveaux de stents actifs ainsi qu’un status post-fracture du gros
orteil à droite. Le début d’une incapacité de travail durable à hauteur de
100%, puis reprise à 50% dès le 29 février 2016, était fixé au 23 septembre
2014. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : fatigue, pas de travail nécessitant
un effort physique important, pas de port de poids de plus de 10 kilos, pas de marche prolongée
en terrain irrégulier et pas de travail en ambiance non tempérée. A l’appui de ses
conclusions, le Dr N.________ a exposé ce qui suit :
« Assuré
de 61 ans, albanais, marié, 4 enfants (de 1983-1997), travaillant comme carrossier, ayant fait en
2014 un syndrome coronarien aigu justifiant une incapacité de travail de 100% durant un mois le
23.9.2014. Cependant, si dès janvier 2015, une reprise semblait possible, un adénocarcinome
gastrique a été diagnostiqué et l’incapacité de travail redevient totale dès
le 23 mars 2015. Nous estimons que dans le cadre d’un infarctus myocardique, il est justifié
dans le cas d’espèce de considérer que la capacité de travail est nulle depuis la
date de l’infarctus jusqu’à la découverte du cancer gastrique. La reprise a pu
être faite comme mentionné en page 1 et compliquée d’une fracture du gros orteil
droit, l’assuré ayant lâché lors d’un vertige un poids. L’occurrence
d’un cancer gastrique est de mauvais pronostic et nous suivons le médecin traitant dans son
évaluation d’une reprise de la capacité à 50%, une révision pouvant être
évaluée à une année. »
Le registre psychiatrique a également été investigué par la psychiatre traitant de
l’assuré, la Dre J.________. Dans un rapport du 20 juin 2017, ce médecin retenait le
diagnostic psychiatrique – avec effet sur la capacité de travail – de trouble de l’adaptation,
humeur anxieuse et dépressive. L’incidence de cette pathologie sur l’activité professionnelle
de l’intéressé se traduisait par une asthénie, des difficultés de concentration,
une perte de confiance en soi ainsi qu’une irritabilité. L’assuré éprouvait
également passablement de peine afin d’accepter ses problèmes de santé et le sentiment
d’impuissance en découlant. En lien avec la problématique somatique, la capacité
de travail se voyait ainsi réduite à néant.
Le SMR a retenu, en date du 20 juillet 2017, qu’aucun élément dans les rapports récemment
produits ne pouvait justifier une diminution de la capacité de travail, sauf l’impossibilité
de travailler plus de deux heures d’affilée.
L’OAI a entrepris d’interpeller une nouvelle fois les médecins traitants afin de déterminer
l’évolution de l’état de santé du recourant. Le Dr B.________, le 19 décembre
2017, a observé un état stable, sans amélioration ainsi qu’une bonne compliance
aux traitements entrepris. Les limitations fonctionnelles d’ordre strictement médical se limitaient
au port de charges lourdes et à éviter toute activité isométrique. La Dre J.________
a également constaté, le 20 décembre 2017, que l’état de santé psychique
demeurait stationnaire, sans évolution notable. L’assuré se trouvait toujours en incapacité
totale de travail, et ce pour une durée indéterminée. Une situation stationnaire était
également constatée par le Dr Q.________, le 18 décembre 2018. Pour ce médecin traitant,
la capacité de travail de l’intéressé était nulle, aucune alternative n’existant
sur son lieu de travail. Le Dr Q.________ réitérait la nécessité de procéder
à une expertise.
Devant l’absence de pathologie somatique active, la mention d’un trouble de l’adaptation
justifiait, aux yeux du SMR (avis médical du 12 janvier 2018) l’établissement d’une
expertise psychiatrique. Le mandat a été attribué au Dr Ulf Z.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie.
Dans son rapport du 5 novembre 2018, le Dr Z.________ a retenu les diagnostics de dysphorie/dysthymie
ainsi qu’un échec de la réponse génitale. Selon l’analyse de ce spécialiste,
le diagnostic de trouble de l’adaptation s’était transformé en état de dysphorie/dysthymie.
La situation s’était stabilisée par elle-même. L’assuré conservait des
notions concernant son propre fonctionnement qui correspondaient aux observations. Il n’existait
pas de limitations fonctionnelles significatives. La capacité de travail était pleine. Il n’était
ainsi pas nécessaire, sur le plan psychique, de rechercher une alternative professionnelle.
Le 14 décembre 2018, le SMR, sous la plume du Dr C.________, a conclu son avis médical comme
suit :
« Avec
l’apport de l’expertise psychiatrique qui permet de conclure à une capacité de
travail (psychiatrique) de 100% dans toute activité, il n’y a pas de raison médicale
de modifier les conclusions du rapport du SMR de 2016 avec une capacité de travail de 50% tant dans
son activité habituelle que dans une activité adaptée compte tenu des limitations fonctionnelles
dues à l’infarctus du myocarde. L’assuré pouvait continuer son activité au
sein du garage de son fils à 50%. »
Le 31 janvier 2019, suivant la position du SMR, l’OAI a adressé un projet de décision
à l’assuré lui annonçant l’allocation, dès le 1
er
septembre 2015, d’une rente entière d’invalidité à un degré de 100% jusqu’au
31 mai 2016, puis d’une demi-rente d’invalidité à un degré de 50%.
Le Dr Q.________ a réagi à ce projet de décision en date du 6 mai 2019, soulignant que
l’assuré s’était toujours plaint sur la durée des mêmes problématiques,
à savoir une asthénie, respectivement des vertiges imprévisibles aux changements de position,
des brûlures thoraciques, une dyspnée à l’effort et plus récemment une adynamie,
une tristesse ainsi que des troubles mnésiques antérogrades. L’employeur de l’intéressé
le disait totalement incapable de travailler. A la suite d’un examen MoCA (Montreal Cognitive Assessment),
le médecin traitant retenait également des troubles cognitifs modérés à sévères
ainsi que des troubles mnésiques et attentionnels au premier plan.
Le Dr Q.________ a également transmis un certificat médical daté au 1
er
mai 2019 établi par la Dre J.________, cette spécialiste retenant une incapacité de travail
de 100% en raison d’une anxiété, d’une humeur déprimée toute la journée
avec des idées de mort, d’une fatigabilité accrue, d’importantes difficultés
de mémoire et de concentration et de troubles du sommeil. Le diagnostic retenu était désormais
celui de dépression modérée à sévère.
Appelé à se déterminer sur les éléments médicaux récemment produits,
le SMR a estimé le 24 juin 2019 qu’il ne disposait pas de suffisamment d’éléments
objectifs nouveaux pour s’écarter des conclusions du précédent avis SMR. Il a notamment
retenu que, du point de vue psychiatrique, la psychiatre traitante reprenait uniquement les doléances
de l’assuré.
Par décision du 6 septembre 2019, l’OAI a confirmé son projet de décision.
Par la suite, deux rapport médicaux établis respectivement le 27 juin 2019 et le 7 août
2019 par la Dre G.________, spécialiste en gériatrie, sont parvenus à l’OAI. Ces
rapports faisaient état de troubles cognitifs en lien avec une pathologie psychiatrique (syndrome
dépressif réactionnel, voire stress post traumatique). Le bilan réalisé révélait
une atteinte légère aux différentes fonctions, telles que la mémoire verbale et visuelle,
les fonctions exécutives, les fonctions attentionnelles, le langage oral et écrit. Un bilan
dans une année était proposé, afin d’analyser l’évolution des troubles
ainsi décrits.
B.
a)
Par
acte du 7 octobre 2019, V.________, par son conseil Me Albert J. Graf, a déféré cette
décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant en son annulation,
à la constatation d’un degré d’invalidité supérieur à 50% et à
l’octroi d’une rente d’invalidité en ce sens. Il soutenait l’arbitraire
du degré d’invalidité retenu, l’appréciation erronée des preuves et la
motivation insuffisante de la décision attaquée.
b)
Dans
sa réponse du 20 novembre 2019, l’OAI a conclu au rejet du recours ainsi qu’à la
confirmation de la décision attaquée. Il renvoyait aux prises de positions successives de son
service médical.
c)
Répliquant
le 12 février 2020, l’assuré a confirmé ses conclusions. Il contestait en particulier
l’expertise réalisée par le Dr Z.________ et faisait valoir un état de santé
lourd depuis 2016, fondant une incapacité totale de travail.
d)
Par
duplique du 4 mars 2020, l’OAI a une nouvelle fois conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision querellée.
e)
Le
29 mai 2020, l’assuré a expressément requis l’établissement d’une expertise
actualisée, sauf en cas d’admission directe du recours, au vu notamment de l’échec
de la reprise du travail à 50%.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit à une rente entière limitée dans le temps, puis réduite
à 50% pour amélioration de l’état de santé et de la capacité de travail
résiduelle du recourant.
3.
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
4.
a)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux
d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité
de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
c)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Une diminution notable
du taux d’invalidité est établie, en particulier, dès qu’une amélioration
déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans
qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables,
par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet rétroactif,
une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 133 V 263 consid. 6.1 ;
131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
5.
Selon
la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid.
4.1 et les références citées).
6.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable
de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ;
TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017
du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas
le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature
à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
7.
a)
En l’occurrence, le recourant présente
ou a présenté des problèmes médicaux de nature cardiaque et oncologique (syndrome
coronarien avec infarctus et status après gastrectomie des 2/3 pour adénocarcinome gastrique),
ainsi que psychiatrique sous la forme d’un trouble de l’adaptation, humeur anxieuse et dépressive,
respectivement d’une dysphorie/dysthymie et d’un échec de la réponse génitale.
Des atteintes cognitives ont également été évoquées.
b)
Sur
le plan somatique, le bilan apparaît clair. L’adénocarcinome gastrique est en rémission
à la suite de l’intervention chirurgicale en avril 2015, ce que confirment les médecins
traitants du recourant, le Dr L.________ qualifiant en date du 14 janvier 2016 les suites de la gastrectomie
comme favorables, malgré la nécessité pour l’intéressé de fractionner
ses prises alimentaires. Aucune pièce médicale n’atteste, par la suite, d’une rechute
de l’atteinte gastrique. Quant à la problématique cardiaque, le Dr B.________ (rapport
du 8 décembre 2017), a observé un état stable, sans amélioration ainsi qu’une
bonne compliance aux traitements entrepris. Les limitations fonctionnelles d’ordre strictement
médical se limitaient au port de charges lourdes et toute activité isométrique, compatible
avec une activité professionnelle de 50%. Un tel tableau clinique indiquait un retour à un
état stationnaire justifiant une capacité de travail de 50% dans le respect des limitations
fonctionnelles posées, soit une fatigue, pas de travail nécessitant un effort physique important,
pas de port de poids de plus de 10 kilos, pas de marche prolongée en terrain irrégulier, pas
de travail en ambiance non tempérée. Ces éléments ne sont pas contestés par
le recourant, le SMR ayant en outre rendu une synthèse claire des différents avis des médecins
traitants.
c)
Sur
le plan psychiatrique, l’expertise du Dr Z.________ du 5 novembre 2018, à juste titre mandaté
par l’intimé afin d’éprouver l’incapacité totale de travail retenue
par la psychiatre traitante du recourant, la Dre J.________, elle-même relayée par le Dr Q.________,
est déterminante. A la lecture du document en question, force est de constater qu’il convainc
pleinement. L’anamnèse est complète et systématique, tant sur les plans médical,
personnel, professionnel et familial que relationnel et affectif. Les observations cliniques sont fines
et claires, assorties d’un entretien et d’observations cliniques, d’un test AMDO et
d’un examen toxicologique. La synthèse comporte l’appréciation des avis divergents,
notamment celui de la psychiatre traitante, qui retient un trouble anxiodépressif et d’adaptation.
Le Dr Z.________ estime notamment que si le diagnostic de trouble de l’adaptation était juste
par le passé, l’état émotionnel avait subi une amélioration sensible menant
ainsi au diagnostic de dysphorie/dysthymie. Au vu de ressources conséquentes dont continue à
disposer le recourant, manifestant de bonnes capacités d’adaptation, d’organisation,
d’endurance ou encore relationnelle, l’appréciation de l’expert, claire, motivée
et sans contradiction, peut être suivie. La capacité de travail du recourant n’est ainsi
pas altérée sur le plan psychiatrique.
Contrairement à ce que soutient le recourant, rien ne laisse penser que l’expertise réalisée
par le Dr Z.________ soit intervenue dans le cadre d’une amélioration passagère de son
état de santé psychiatrique. Le contenu des rapports subséquents établis tant par
la Dre J.________ que par le Dr Q.________ ne suffisent à jeter le doute sur l’amélioration
observée cliniquement par l’expert (rapports des 1
er
et 24 mai 2019). Le Dr Q.________, outre sa position de médecin traitant (ATF 125 V 351 consid.
3b/bb et cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid.
3.3), n’est au demeurant pas spécialiste en psychiatrie. Quant à la position de la Dre
J.________, dans son rapport du 1
er
mai 2019, elle ne saurait se voir attribuer une valeur probante, dans la mesure où elle se borne
à rapporter les plaintes formulées par le recourant, sans faire état de facteurs objectifs
propres à justifier l’incapacité totale de travail rapportée.
d)
On observera par ailleurs que les atteintes cognitives rapportées par la Dre G.________ sont qualifiées
de légères et n’entravent pas de manière significative la capacité de travail
du recourant.
e)
En
définitive, les avis ponctuels successifs, puis la synthèse du SMR rendent compte d’une
instruction médicale complète et consciencieuse, sur tous les plans, le retour à une capacité
de travail à hauteur de 50% étant motivé à satisfaction, non pas par deux courtes
reprises d’activité à ce taux en 2015 et 2016, comme le soutient le recourant, mais sur
la base d’avis médicaux des médecins traitants versés au dossier, ainsi que, sur
le plan psychiatrique, de l’expertise Z.________, qui convainquent faute d’être objectivement
contredits. L’octroi, dès le 1
er
septembre 2015, d’une rente entière d’invalidité à un degré de 100% jusqu’au
31 mai 2016, puis d’une demi-rente d’invalidité à un degré de 50%, peut ainsi
être confirmé, les dates retenues respectant les délais de carence prévus par la
loi (art. 28 LAI, art. 29 al. 1 et 3 LAI et 88a al. 1 RAI).
8.
a)
Mal
fondé, le recours doit par conséquent être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA (dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre
2020, applicable conformément à l’art. 83 LPGA), la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais
est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la
valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce,
compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et être mis à la charge de du recourant, qui succombe (cf. art. 69 al. 1 LAI
; art. 49 al. 1 LPA-VD).
c)
Enfin,
il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain de cause
(art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 6 septembre 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de V.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Graf, pour le recourant,
‑
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
l’Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :