vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 815 · 2018-11-07 · fr

ADMISSION DE LA DEMANDE, DÉCISION DE RENVOI, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 al. 1 LAI, 43 al. 1 LPGA, 6 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.11.2018 Arrêt / 2018 / 815

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
397/17 - 319/2018
ZD17.052985
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 novembre 2018
______________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mmes
Durussel, juge, et Gabellon, assesseure
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
N.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Philippe Graf, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 et 43 al. 1 LPGA ; 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
N.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1960, travaillait depuis
2008 en qualité d’agent d’exploitation pour le compte de la société M.________
SA.
Souffrant principalement de problèmes dorsaux à l’origine d’une incapacité
totale de travail depuis octobre 2015, il a déposé le 3 novembre 2015 une demande de prestations
de l’assurance-invalidité. Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou
l’intimé) a recueilli les renseignements médicaux usuels auprès du Dr T.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant (rapport du 15
janvier 2016). De ceux-ci, il ressortait que l’assuré souffrait de lombosciatalgies chroniques
sur arthrose facettaire pluri-étagée. Il présentait également un diabète, une
hypertension artérielle, diverses affections rénales ainsi qu’un status après orchidectomie
pour séminome en 1977. S’agissant de la capacité de travail, le Dr T.________ a relevé
qu’en dépit d’une tentative d’adaptation de l’activité habituelle de
gardien de parking, son patient n’avait pas été en mesure d’exécuter les tâches
confiées. Par ailleurs, la situation sur le plan des douleurs lombaires ne s’était pas
améliorée. Il estimait par conséquent que l’exigibilité était nulle dans
la profession exercée.
L’office AI a fait verser à la procédure le dossier constitué par H.________ Assurances
SA, assureur perte de gain en cas de maladie de l’employeur. Parmi les pièces déposées,
figurait une expertise réalisée par le Dr S.________, spécialiste en médecine interne
générale. Dans son rapport du 30 avril 2016, ce médecin a posé le diagnostic –
avec effet sur la capacité de travail – de dorso-lombalgies chroniques. Sans répercussion
sur la capacité de travail, il a retenu un syndrome métabolique (surcharge pondérale avec
BMI à 29,6 kg/m
2
,
diabète de type 2 traité par antidiabétique oral dès 2015, hypertension artérielle
traitée et hyperuricémie avec goutte traitée), une insuffisance rénale chronique
de stade III (rein unique), une polyneuropathie essentiellement sensitive distale dans le cadre du diabète
ainsi qu’une tendinite des releveurs de l’épaule bilatérale. En conclusion de son
rapport, il a évoqué en ces termes l’histoire médicale de N.________:
En
1977, lorsqu’on lui a trouvé son cancer testiculaire, il présentait déjà une
métastase rénale qui a dû être traitée par néphrectomie droite. Il n’y
a pas eu de rechute après chimiothérapie et radiothérapie. En revanche, il présente
une insuffisance rénale chronique actuellement de stade III, stable. Une acidose métabolique
est traitée par Néphrotrans. Une tendance à l’hyperkaliémie est corrigée
par Sorbisterit. Une hyperuricémie avec crises de goutte est traitée dès 2005 avec succès.
Dans ces conditions, l’insuffisance rénale et ses complications peuvent être considérées
comme asymptomatiques. Il n’en découle pas de limitation fonctionnelle et la capacité
de travail n’est pas altérée.
M.
N.________ présente un syndrome métabolique avec hypertension artérielle traitée
de longue date, une surcharge pondérale avec BMI actuellement à 29,6 kg/m
2
et un diabète de type 2 diagnostiqué en juillet 2015. Il n’y a pas de complication significative
résultant de ce diabète encore qu’il présente une neuropathie pratiquement asymptomatique,
se manifestant essentiellement sous la forme de zones d’hypoesthésie des pieds. Lorsqu’’il
avait été examiné par le Dr F.________ en 2008, il était déjà constaté
l’absence de réflexes ostéo-tendineux, une pallesthésie diminuée à 4/8
aux pieds mais sans atteinte de la sensibilité superficielle et posturale. L’ENMG montrait
déjà en 2008 une atteinte polyneuropathique axonale et myélinique dont l’origine
n’était alors pas connue. Elle s’est sans doute aggravée et il est possible qu’elle
résulte du diabète, sans cependant constituer une gêne significative à la marche
ou aux épreuves d’équilibre.
Il
est ainsi considéré que le syndrome métabolique avec diabète de type 2 ne permet
pas de reconnaître de limitation fonctionnelle impactant la capacité de travail pour autant
qu’il n’y ait pas d’usage d’échelle, d’escabeau ou d’échafaudage.
L’expertisé évite de toute façon ce genre d’engins, étant très sujet
au vertige.
Finalement,
les plaintes principales intéressent le rachis lombaire. Il déclare être intolérant
à tout effort, à l’usage de tout appareil vibrant et aux longues positions assises. Il
admet une restriction du périmètre de marche à 500 mètres. Les lombalgies ont fait
l’objet de plusieurs bilans, notamment en 2011 investiguées par le Dr L.________. Elles datent
des années 2008 et sont annoncées en aggravation. M. N.________ indique être incapable
de marcher plus de trois minutes et demie. Il y a clairement des troubles posturaux, des troubles de
la stature d’ailleurs tant au niveau cervico-dorsal que lombaire avec une raideur. Les cervicalgies
sont à l’arrière-plan alors qu’elles avaient déjà motivé des investigations
en 2008 et 2013. Les radiographies de la colonne cervicale montraient alors une sévère discopathie
dégénérative C4-C5 et des ossifications des parties molles. Cette cervico-uncodiscarthrose
est cliniquement manifeste avec une réduction de la mobilité du rachis cervical. Quant au rachis
lombaire, les radiographies montraient des troubles dégénératifs postérieurs facettaires
mais avec respect de l’alignement, sans protrusion discale, sans restriction canalaire et sans
atteinte sacro-iliaque. Il existe cependant une ostéophytose étagée en partie en L2-L3
suggestive d’une maladie de Forestier. Au fond et concernant le rachis dorso-lombaire, les troubles
objectivés sont d’allure banale. Cliniquement, il n’y a pas d’argument pour un
syndrome radiculaire et les atteintes neuropathiques des membres inférieurs ne sont pas expliquées
par l’IRM. Il n’y pas de signe clinique d’irritation radiculaire ou plexulaire. Il
n’y a pas de raideur matinale, ou d’argument en faveur d’une affection rhumatologique
évolutive. La rigidification du dos est donc probablement à mettre dans le contexte de la maladie
de Forestier et d’une personnalité un peu particulière, extrêmement sédentaire
et kinésiophobe. Dans ce contexte et compte tenu d’une symptomatologie déclarée
progressivement invalidante avec un succès très relatif des thérapies, il est conclu que
les limitations fonctionnelles qui en découlent, ne permettent plus d’activité autre
que légère, plutôt sédentaire avec limitation du port de charges à un maximum
de 5 kg, sans mouvement en porte-à-faux et sans travail nécessitant la flexion du tronc. Dans
une telle activité, par l’exemple dans l’activité d’aide de bureau qu’il
a acquise par le biais de l’AI, il n’y a pas de raison de supposer qu’il existe une
perte de rendement. Il est à remarquer qu’actuellement, les douleurs sont intermittentes,
qu’elles ne surviennent pas au repos ni la nuit et que la position assise est largement soutenue
comme on peut se l’imaginer en examinant les activités de la vie quotidienne lesquelles sont
la plupart du temps en position assise. Dans une activité adaptée, il n’y a pas de perte
de rendement. Il n’y a pas de nécessité de repos supplémentaire, M. N.________ ne
prenant pas d’antalgique.
Enfin,
l’examen clinique identifie une légère tendinite des releveurs des deux épaules.
Il n’y a pas de plainte spontanée et ce n’est qu’en fin d’examen qu’il
nous annonce avoir bénéficié, en janvier 2016, d’une échographie des deux épaules
qui mettait en évidence une tendinopathie dégénérative confirmée cliniquement
et sans impact sur la capacité de travail dans une activité adaptée.
Nous
avons été surpris à l’examen clinique d’identifier une tachycardie régulière
à près de 130/min, raison pour laquelle nous avons effectué un ECG montrant une tachycardie
sinusale chez un patient relativement stressé par l’examen lequel n’était pas tout
à fait simple à réaliser en raison d’une variabilité des mesures. Nous avons
eu l’impression d’une nette amplification des troubles avec une attitude un peu théâtrale.
Nous avons observé certaines incohérences notamment entre l’intensité des douleurs
décrites et l’absence de nécessité d’antalgique, même respectueux de
son état rénal. Enfin, nous avons pris note qu’il a des ressources, qu’il n’est
pas dans la précarité ou pas encore et qu’il affiche une absence totale de motivation
à retrouver un travail adapté.
En réponse aux questions de H.________ Assurances SA, le Dr S.________ a indiqué que la capacité
de travail était nulle dans l’activité d’agent d’exploitation. En revanche,
dans une profession adaptée, elle était totale depuis le mois de janvier 2016. Les limitations
fonctionnelles étaient les suivantes : port de charges uniquement léger, au maximum de
5 kg, non répétitif ; pas de travaux en flexion antérieure du tronc ; pas d’activité
nécessitant une position statique debout, mobile et prolongée ; pas d’activité
nécessitant le franchissement d’escalier, d’escabeau ou d’échafaudage.
Dans un courrier du 27 juillet 2016 à l’office AI, le Dr L.________, spécialiste en rhumatologie
et en médecine interne générale, a précisé que N.________ lui avait été
adressé par son médecin traitant pour évaluation rhumatologique. Les investigations effectuées
avaient confirmé que l’intéressé souffrait d’une polyneuropathie sévère
avec une camptocormie secondaire (insuffisance de la musculature posturale des extenseurs du rachis).
Ce problème entraînait des limitations fonctionnelles concernant tous les efforts sur le rachis
ainsi que sur la capacité à se déplacer et à utiliser des escaliers. Il en résultait
une incapacité de travail en tant que surveillant de parking, dans la mesure où 80% du temps
était consacré à des travaux de nettoyage effectués en station debout. Le Dr L.________
a joint à son pli divers documents médicaux, dont un rapport du 25 mai 2016 du Dr F.________,
spécialiste en neurologie, dans lequel celui-ci s’exprimait comme suit sous l’intitulé
« Résumé du cas et appréciation » :
Il s’agit d’une situation un peu difficile
dans son appréciation.
Rappelons
que les bilans pratiqués préalablement avaient permis de mettre en évidence une atteinte
polyneuropathique axonale et myélinique ainsi qu’une atteinte bilatérale du nerf médian
au niveau du canal carpien à prédominance droite. Cette atteinte a semble-t-il été
opérée.
Actuellement,
M. N.________ se plaint de douleurs rachidiennes dorso-lombaires ainsi que de douleurs au niveau des
épaules. Il se plaint également de crampes au niveau des membres inférieurs (surtout des
cuisses) et d’un manque de sensibilité distal des 2 membres inférieurs, subjectivement
sans participation motrice significative et actuellement sans troubles sensitivo-moteurs au niveau des
membres supérieurs. Enfin, impossibilité à se redresser complètement.
Rappelons
que les troubles susmentionnés interviennent dans un contexte d’insuffisance rénale,
d’hyperkaliémie, de diabète et d’hypertension artérielle.
En
résumé, l’examen clinique que j’ai pratiqué permet de retrouver une camptocormie
nette avec une nette amyotrophie de la musculature paravertébrale surtout dorsale. Il n’y
a pas de net syndrome lombo-vertébral ni de signes d’irritation radiculaire au niveau des
membres inférieurs. Les différentes épreuves de marche sont encore correctement effectuées,
si ce n’est que le patient se déplace en flexion antérieure du tronc et que l’épreuve
de Romberg est modérément instable. L’examen des membres supérieurs est actuellement
sans anomalie, si ce n’est une hypopallesthésie bilatérale. A l’examen des membres
inférieurs, on note un certain degré d’amyotrophie à prédominance distale,
une aréflexie tendineuse généralisée et une altération distale de la sensibilité
superficielle et profonde, ceci apparemment sans déficit moteur bien significatif.
L’examen
clinique a été complété par un ENMG. Cet examen permet de retrouver une atteinte
polyneuropathique axonale et myélinique, avec un ralentissement des vitesses de conduction motrice
relativement important, un microvoltage sévère des potentiels moteurs des membres inférieurs,
un microvoltage des potentiels sensitifs des membres supérieurs et l’absence des potentiels
sensitifs des nerfs péronier et tibial. L’étude myographique révèle des signes
d’atteinte polyneuropathique au niveau des muscles surtout distaux des membres inférieurs.
A l’étude de la musculature paravertébrale, on note la présence indubitable de signes
de dénervation spontanés alors que les tracés aux mouvements sont difficilement appréciables
en raison d’une insuffisance de mouvements obtenus.
J’ai
revu les quelques documents radiologiques à disposition qui n’apportent pas la preuve d’un
canal lombaire étroit ou d’une autre pathologie intrarachidienne significative.
Au
terme du présent bilan, M. N.________ présente indubitablement une atteinte polyneuropathique
pouvant être en relation avec le diabète apparemment relativement mal compensé et l’insuffisance
rénale, entre autres. Il est possible également qu’il s’agisse d’une forme
de polyradiculonévrite lentement évolutive ou d’une autre forme de polyneuropathie. Pour
ce qui est du syndrome du tunnel carpien droit, l’évolution paraît favorable après
le traitement, les anomalies persistantes étant vraisemblablement à mettre en relation avec
l’atteinte polyneuropathique plutôt que la persistance/récidive d’un syndrome du
tunnel carpien compte tenu également de l’absence de plaintes sur le plan clinique.
En
ce qui concerne la camptocormie, il n’y a pas de doute que M. N.________ présente une atteinte
neuromusculaire au niveau de la musculature paravertébrale, notamment dorsale, expliquant le tableau
de camptocormie. Au terme du présent bilan, il est par contre difficile de dire s’il s’agit
d’une atteinte neurogène périphérique (comme le suggère les signes de dénervation
spontanés abondants observés à l’ENMG) ou d’une forme de myopathie avec des
signes de dénervation comme cela peut être le cas. Il n’est pas possible non plus de
déterminer si l’atteinte musculaire paravertébrale est en relation avec l’atteinte
polyneuropathique ou représente un processus distinct.
Sur
le plan des examens complémentaires, je pense qu’il vaudrait la peine effectivement de pratiquer
une IRM visant à apprécier tout particulièrement l’état de la musculature paravertébrale,
notamment dorsale. S’agissant d’un éventuel canal lombaire étroit, je ne pense
pas que les troubles ou les constatations cliniques évoquent ce diagnostic. Enfin, un bilan de recherche
étiologique pour l’atteinte polyneuropathique pourrait également avoir un sens.
Se prononçant sur les documents médicaux versés au dossier, la Dresse Z.________, médecin
au Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR),
a fait siennes les conclusions du Dr S.________. Son appréciation de l’exigibilité était
en cohérence avec les constatations effectuées et prenait en compte toutes les atteintes à
la santé mentionnées par les différents spécialistes. Concernant plus particulièrement
les volets rhumatologique et neurologique, le status clinique décrit par l’expert ne s’éloignait
pas de façon substantielle de ce qui avait été décrit par les deux spécialistes,
les limitations fonctionnelles retenues par le Dr S.________ en présence d’une polyneuropathie
étant du reste identiques à celles énoncées par le Dr L.________ (rapport du 17 novembre
2016).
Par projet de décision du 8 février 2017, l’office AI a informé l’assuré
qu’il entendait lui refuser l’octroi d’une rente d’invalidité, motif pris
qu’il disposait d’une pleine capacité de travail dans l’exercice d’activités
adaptées à son état de santé, si bien que l’incapacité de gain qui en
résultait (6,69%) n’était pas suffisante pour ouvrir le droit à la prestation sollicitée.
Les conditions d’une aide au placement étaient en revanche remplies.
Représenté par Me Philippe Graf, avocat, N.________ a présenté des objections à
l’encontre de ce projet en date du 9 mars 2017, déclarant contester dans son intégralité
l’expertise du Dr S.________. Il a tout d’abord relevé qu’elle était contredite
par les constatations professionnelles objectives et concrètes effectuées par son employeur
et consignées dans un procès-verbal du 17 septembre 2015. Ensuite, l’expertise du Dr
S.________ était critiquée sur le fond par le Dr L.________. Enfin, l’assuré s’est
prévalu d’un courriel du 8 février 2017, dans lequel son conseiller ORP avait constaté
qu’il se déplaçait plié en deux à chacun de leurs entretiens en raison de ses
douleurs, ce qui l’avait amené à conclure qu’il ne pouvait être engagé
par un employeur dans une quelconque activité professionnelle. A l’appui de ses allégations,
il a produit diverses pièces, dont un courrier du 20 décembre 2016 adressé par le Dr L.________
au Dr T.________ à la teneur suivante :
J’ai
bien reçu (…) le rapport d’expertise du Docteur S.________ daté du 30 avril 2016.
Je
relève que depuis cette expertise effectuée en avril 2016 il y a eu des investigations qui
ont permis d’expliquer les symptômes présentés par le patient. En effet, les dorso-lombalgies
chroniques sont expliquées par une atteinte neuro-musculaire sévère de la musculature
para-vertébrale, entraînant une atrophie et se traduisant par une camptocormie. Ce problème
est bien expliqué dans mes lettres du 4 mai, 30 mai et 31 octobre 2016, l’examen neurologique
du Docteur F.________ des 20 et 24 mai 2016, l’I.R.M. lombaire du 28 septembre 2016 et le complément
d’appréciation neurologique du Docteur D.________ du 28 septembre 2016.
Contrairement
à l’avis exprimé par le Docteur S.________, interniste, il y a une excellente corrélation
entre les symptômes de fléchissement progressif du rachis lorsqu’il est en station debout
ou assise et les constatations objectives, constatées par plusieurs spécialistes, notamment
un rhumatologue, un radiologue et un neurologue.
Ces
anomalies importantes entraînent des limitations fonctionnelles incompatibles avec son activité
antérieure qui nécessitait, d’après ses dires, 80% du temps consacré à
des nettoyages en station debout. Pour ces raisons, des mesures professionnelles ont été demandées
à l’Office AI (voir ma lettre du 27 juillet 2016). Si de telles mesures sont envisageables,
il faut tenir compte d’une diminution de rendement d’environ 50% et d’une diminution
de la capacité de travail d’environ 50%, la capacité exigible n’excédant donc
pas environ 25% actuellement. Compte tenu des constatations objectives et de l’évolution de
ces dernières années, force est de constater que le pronostic est très réservé,
d’autant qu’il n’y a pas de traitements évidents pour améliorer les problèmes
médicaux et par là, la capacité de travail.
Pour
répondre à la question de l’avocat du patient concernant la compatibilité entre
les traitements et une activité lucrative, je peux répondre qu’il s’agit de traitements
symptomatiques qui essayent de sauvegarder l’autonomie du patient et d’améliorer ce
que l’on peut améliorer de sa condition physique et qu’il n’y pas d’incompatibilité
avec des mesures professionnelles à temps partiel.
A la demande du conseil de l’assuré, le Dr T.________ a procédé à une analyse
médicale de la situation. Dans son rapport du 28 avril 2017, il a écrit ce qui suit en guise
de synthèse :
Monsieur
N.________ se plaint donc de dorso-lombalgies chroniques apparues à partir de 2007 et qui se sont
aggravées progressivement. Ces dorso-lombalgies ont eu un impact de plus en plus important sur ses
capacités physiques et fonctionnelles entraînant une diminution progressive de sa capacité
de travail, qui aboutit finalement à son licenciement en octobre 2015.
Ces
dorso-lombalgies sont survenues dans le contexte d’une insuffisance rénale chronique avec
protéinurie importante mais stable, une hypertension artérielle et plus récemment un diabète
de type 2. Les douleurs touchent le dos, la face antérieure des cuisses, les épaules, parfois
la nuque. La recherche d’une étiologie à ces différentes manifestations est restée
plutôt frustrante. La première IRM lombaire datant de 2010 ne montrait aucune anomalie. Par
la suite, les radiographies de la colonne cervicale ont montré des discopathies d’aspect banal
et une spondylophytose antérieure et postérieure stable entre 2013 et 2015. Ces différentes
manifestations y compris une coxarthrose débutante et une suspicion d’une maladie de Forestier
ne semblait guère correspondre avec la symptomatologie douloureuse de plus en plus importante et
la faiblesse musculaire décrite par le patient dans ses activités.
Une
myopathie avait également été suspectée en raison de l’augmentation des enzymes
musculaires à partir de 2008 et en association avec les douleurs lombaires et des crampes musculaires
des membres inférieurs. Un premier bilan neurologique effectué par le Docteur F.________ n’avait
pas permis de conclure de manière claire à ce moment-là. L’ENMG ne montrait pas
d’atteinte myogène claire et le bilan neurographique mettait en évidence des éléments
compatibles avec une atteinte polyneuropathique axonale et myélinique.
Une
première recherche étiologique de la polyneuropathie s’était avérée toutefois
négative. Une biopsie sur la musculature de la cuisse droite n’avait pas montré d’anomalie
significative.
L’atteinte
myopathique suspectée pouvait être mise en relation avec le traitement de statine que le patient
avait reçu pour une hyperlipidémie ou également en relation avec le Neotigason qu’il
avait également pris pour sa dysidrose des mains. Toutefois, l’arrêt de ces médications
n’ont pas modifié les symptômes ou les valeurs biologiques.
Les
différents traitements effectués sous forme de physiothérapie n’ont pas permis durant
toutes ces années de modifier les symptômes dans un sens favorable. Bien au contraire, la faiblesse
musculaire s’est accentuée progressivement et les douleurs ont persisté jusqu’à
l’apparition à partir de 2015 de la flexion antérieure du tronc caractéristique.
C’est ce symptôme particulièrement frappant qui a amené à rechercher une faiblesse
des muscles du tronc. L’aspect clinique caractéristique avec fléchissement marqué
du tronc à partir de la région lombaire est connu sous le nom de camptocormie et est associé
à une atrophie importante et généralisée de la musculature des érecteurs du
tronc. L’examen clinique confirme cette importante faiblesse des érecteurs avec la flexion
consécutive qui peut par contre être réduite totalement en position couchée. L’examen
par résonance magnétique du rachis lombaire effectué en septembre 2016 confirme sans équivoque
ce diagnostic. Il montre l’aspect caractéristique d’une atrophie étendue de la
musculature des érecteurs du tronc sur toute la hauteur de la colonne lombaire. Il s’agit
d’une atrophie musculaire à volume conservé et infiltration graisseuse caractéristique
de la forme primaire idiopathique de la maladie. Dans les formes neurologiques, l’atteinte musculaire
est différente, se caractérisant à l’IRM par une atrophie avec diminution du volume
musculaire mais conservation de la densité musculaire. Cette forme primaire parfois héréditaire
est également la forme la plus fréquente. Dans cette condition, une forme secondaire de myopathie
doit être également recherchée mais ne peut être confirmée dans ce cas.
Celle-ci
peut être en relation avec des pathologies métaboliques ou endocriniennes comme l’ostéomalacie,
l’hypothyroïdie ou un traitement prolongé par la cortisone qui n’entre pas en considération
dans notre cas. Une association à d’autres entités neurologiques faisant partie des myopathies
des ceintures ou d’autres formes de myopathies n’entrant pas en ligne de compte, non plus.
D’autre
part, l’examen neurologique et l’ENMG effectué en complément de ces investigations
met en évidence une atteinte polyneuropathique indépendante de l’atrophie musculaire
du rachis avec un microvoltage sévère des potentiels moteurs des membres inférieurs et
des potentiels sensitifs des membres supérieurs. Cette atteinte polyneuropathique axonale et myélinique
peut elle être mise en rapport avec le diabète et l’insuffisance rénale. Elle est
responsable des symptômes aux niveaux des membres inférieurs en particulier les troubles sensitifs.
Ce
sont donc bien ces deux atteintes, l’atrophie des muscles érecteurs du tronc avec la faiblesse
consécutive et la flexion antérieure progressive du tronc ainsi que la polyneuropathie avec
les douleurs aux membres inférieurs et les troubles sensitifs qui sont responsables des principaux
symptômes évoqués par Monsieur N.________.
L’aggravation
progressive des symptômes et les conséquences fonctionnelles ont été responsables
de la diminution de la capacité de travail de Monsieur N.________. Diminution inéluctable au
cours des années malgré l’adaptation de son poste de travail et amenant finalement à
son licenciement en octobre 2015, sa capacité résiduelle étant estimée à ce
moment-là à moins de 10%. Les autres affections mentionnées ci-dessus sous « diagnostics »
ne jouent pas à l’heure actuelle de rôle important pour l’évaluation fonctionnelle
et la capacité de travail.
Monsieur
N.________ a souffert à plusieurs reprises de crise de goutte au niveau des genoux mais ces symptômes
ne sont plus apparus au cours des dernières années. Il présente encore actuellement un
syndrome sous-acromial bilatéral qui pourrait jouer un rôle dans les activités nécessitant
de travailler les bras au-dessus du corps ou des mouvements répétitifs avec les membres supérieurs.
Enfin, il a présenté jusqu’en 2006 une importante dysidrose des mains avec des crevasses
et des eczémas. Cette symptomatologie n’est plus réapparue depuis 2006.
Dans un avis du 16 juin 2017, la Dresse Z.________ a expliqué qu’il n’y avait pas lieu
de suivre l’analyse du Dr T.________ au vu de sa qualité de médecin traitant. S’agissant
de la capacité de travail, elle a répété qu’elle était nulle dans l’activité
d’agent d’exploitation. A l’instar du Dr L.________, elle a retenu une exigibilité
de 50% depuis septembre 2016 (date de l’IRM lombaire ayant mis en évidence une camptocormie)
dans une activité compatible avec les nouvelles limitations fonctionnelles énoncées :
« pas de port de charges (du tout), activité en position assise, pas debout, à exercer
sur des demi-journées. », tout en écartant une diminution de rendement en l’absence
d’éléments médicaux nouveaux apportés par le Dr L.________ dans son rapport
du 20 décembre 2016 et justifiant une aggravation du status clinique au plan ostéo-articulaire.
Par pli du 26 juillet 2017, N.________ a reproché à l’office AI d’avoir écarté
le rapport du Dr T.________ du 28 avril 2017 au seul motif qu’il émanait de son médecin
traitant. Estimant par ailleurs que l’analyse à laquelle avait procédé la Dresse
Z.________ n’était guère sérieuse, il a demandé que le rapport précité
soit soumis à un autre médecin du SMR. L’assuré a encore joint à sa lettre
un courrier du Dr L.________ du 20 juillet 2017, dans lequel celui-ci qualifiait l’évaluation
de la Dresse Z.________, tantôt de fantaisiste, tantôt d’incongrue. Ainsi, il existait,
selon l‘assuré, d’importants doutes quant à la fiabilité et à la pertinence
des constatations médicales effectuées par l’office AI.
Le 8 novembre 2017, l’office AI a rendu une décision formelle identique à son projet
du 8 février précédent. Une lettre d’accompagnement du même jour prenait position
sur les objections formulées.
B.
a)
Par acte du 8 décembre 2017, N.________ a recouru contre cette décision devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, concluant principalement au renvoi de la
cause à l’office AI afin qu’il détermine le début et le montant de la rente
d’invalidité sur la base des conclusions de l’expertise médicale judiciaire à
mettre en œuvre et, subsidiairement, au renvoi du dossier à l’office AI pour complément
d’instruction et nouvelle décision. D’un point de vue formel, l’assuré a
relevé que la décision attaquée reposait sur l’avis de la Dresse Z.________, médecin
au SMR, laquelle, outre qu’elle n’était pas spécialiste FMH, s’était
prononcée en qualité de médecin interne à l’assurance. A cela s’ajoutait
que son avis se fondait sur celui du Dr S.________, lui-même spécialiste en médecine interne.
Or, si son cas relevait certes de la médecine interne, il soulevait également des problématiques
de rhumatologie, de neurologie et de diabétologie, ce qui faisait d’autant apparaître
comme sujette à caution l’appréciation de la Dresse Z.________. Sur le fond, le point
de vue de la Dresse Z.________ était contredit non seulement par les Drs L.________ et F.________,
spécialistes respectivement en rhumatologie et en neurologie, mais également par l’analyse
du Dr T.________. De plus, l’assuré a fait remarquer que la position du SMR ne concordait
ni avec les constatations opérées par son ancien employeur (cf. procès-verbal d’entretien
du 17 septembre 2015) ni avec celles de son conseiller ORP (cf. courriel du 8 février 2017). Au
vu de ces éléments, la décision attaquée paraissait à tout le moins médicalement
infondée. Elle était également prématurée, en tant que l’office AI n’avait
pas donné suite à diverses requêtes tendant à la mise en œuvre de mesures professionnelles
et qu’il avait par ailleurs mis un terme à sa mesure d’aide au placement ; si l’office
AI n’avait pas l’intention de diligenter lui-même de telles mesures, il eut convenu
qu’il attendît le résultat des mesures de réinsertion tentées par l’assurance-chômage.
b)
Dans sa réponse du 12 février 2018, l’office AI a conclu au rejet du recours. Renvoyant
aux explications figurant dans son courrier d’accompagnement du 8 novembre 2017 quant aux motifs
l’ayant conduit à écarter l’exigibilité de 50% retenue par la Dresse Z.________,
il a relevé qu’il ne pouvait suivre l’assuré lorsqu’il déclarait que
l’emploi perdu consistait déjà en un travail simple, répétitif et léger.
En dépit d’une adaptation du cahier des charges, les possibilités d’aménagement
de son ancien emploi étaient réduites, l’entreprise ne disposant d’aucun poste
compatible avec son handicap. Même aménagée, sa précédente profession comportait
encore des travaux d’entretien et de nettoyage à savoir des tâches inadaptées à
son état de santé. S’agissant des mesures d’ordre professionnel, l’office
AI a indiqué qu’elles ne faisaient pas l’objet du présent litige et que, compte
tenu d’un préjudice économique de l’ordre de 7%, seul entrait en ligne de compte
le droit à une mesure d’aide au placement. Cependant, comme l’assuré avait invoqué
une incapacité de travail probablement définitive dans toute activité, l’office
AI avait mis un terme à cette mesure en date du 18 juillet 2017, la réussite d’une démarche
de placement semblant d’emblée compromise dans un tel contexte.
c)
Par réplique du 9 avril 2018, l’assuré a fait grief à l’office AI de ne pas
avoir réellement procédé à l’instruction médicale de son cas mais d’avoir
plutôt choisi de confier l’analyse d’une problématique complexe et étayée
par les rapports de divers spécialistes à un médecin ne disposant d’aucune spécialisation.
Au vu des pathologies présentées, il eut été selon lui plus judicieux de confier
son cas aux soins d’un expert médical indépendant. En ce qui concerne l’exercice
d’une activité professionnelle, l’assuré a indiqué que les tâches mentionnées
dans le document intitulé « Calcul du salaire exigible » du 20 décembre
2016 (montage, contrôle, surveillance d’un processus de production, conditionnement ainsi
qu’une activité administrative de type scannage) contrevenaient à ses limitations fonctionnelles
et qu’aucune d’entre elles n’était plus adaptée que sa profession d’agent
d’exploitation de parking. Il s’est par ailleurs référé à un rapport
final « mesure formation » du 27 février 2018 de la Fondation C.________ produit
à l’appui de son écriture, dont il ressortait que sa situation de santé allait se
péjorer au fil du temps, ce qui constituait un gros frein vers une activité professionnelle
en première économie. Ainsi, quelle qu’ait pu être l’analyse de son cas sur
le plan médical, plusieurs pièces au dossier démontraient que les résultats de l’instruction
à laquelle avait procédé l’office AI sur le plan professionnel n’était
ni conforme à la réalité ni vraisemblable d’un point de vue médico-théorique.
d)
Dupliquant en date du 2 mai 2018, l’office AI a répété que le poste de substitution
proposé par l’ancien employeur de l’assuré n’était que très moyennement
adapté puisque comportant encore notamment des travaux d’entretien et de nettoyage, soit des
tâches physiques ne répondant pas aux limitations fonctionnelles retenues, contrairement aux
activités adaptées citées dans le document du 20 décembre 2016. N’ayant rien
à ajouter sur le plan médical, l’office AI a derechef conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité
(art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte – ce qui est les cas des décisions en matière d’assurance-invalidité
(art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36]) et respecte pour le surplus les formalités prévues par la
loi (cf. art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité.
3.
a)
Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne assurée ne peut prétendre à
une rente que si elle a présenté une incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que les médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ;
125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 et les références
citées).
c)
D’après le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure
judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est
pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées,
mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il
se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre. L'élément déterminant
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid.
3.4).
4.
Il convient en premier lieu de constater qu’il
existe une nette divergence d’opinion entre le point de vue du Dr S.________ et le point de vue
défendu par les médecins traitants du recourant, à savoir les Drs T.________, L.________
et F.________.
a)
Se fondant sur l’expertise du Dr S.________, la Dresse Z.________ a retenu, dans son avis du 17
novembre 2016, que la capacité de travail du recourant était de 100% dans une activité
adaptée caractérisée par les mesures classiques d’épargne du rachis. Pour sa
part, le Dr T.________ a estimé que les constatations cliniques et fonctionnelles effectuées
excluaient toute exigibilité dans n’importe quelle activité depuis le mois d’octobre
2015 à tout le moins. Il a précisé être parvenu à cette conclusion en accord
avec les spécialistes consultés, les Drs F.________ et L.________ (cf. rapport du 28 avril
2017). En particulier, le Dr L.________ a relevé que, dans l’hypothèse où des mesures
professionnelles devaient être mises en œuvre conformément à sa demande du 27 juillet
2016, il conviendrait de tenir compte d’une diminution de la capacité de travail de 50% environ
avec une diminution du rendement de 50%, si bien que l’exigibilité n’excéderait
pas 25% dans une activité adaptée (courrier du 20 décembre 2016). Certes, la Dresse Z.________
a, sur cette base, entériné une capacité de travail de 50% (avis du 16 juin 2017) ;
elle n’a toutefois pas retenu une baisse de rendement du même taux, au motif que le Dr L.________
n’avait pas apporté d’éléments médicaux nouveaux justifiant une aggravation
du status clinique au plan ostéo-articulaire ni de limitations fonctionnelles supplémentaires
qui pourraient être à l’origine d’une diminution ultérieure du rendement de
50%. Nonobstant ce qui précède, l’office AI a fait sienne l’appréciation du
Dr S.________ en retenant dans la décision litigieuse une capacité de travail entière
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles énoncées.
b)
Compte tenu de la complexité de la situation médicale, l’opinion du Dr S.________ ne
saurait emporter la conviction.
aa)
D’un point de vue formel, il convient de souligner que ce médecin est uniquement spécialiste
en médecine interne générale, alors que la problématique relève principalement
de la rhumatologie et de la neurologie, et que, partant, il est permis de douter de sa capacité
à apprécier la situation médicale dans sa globalité.
bb)
Dans son rapport du 30 avril 2016, le Dr S.________ a fait mention des plaintes de l’assuré,
selon lesquelles il était intolérant à tout effort, à l’usage de tout appareil
vibrant, aux longues positions assises ainsi qu’à tout déplacement à pied excédant
500 m. Selon ce médecin, les troubles objectivés au niveau du rachis dorso-lombaire étaient
cependant d’allure banale. Cliniquement, il n’y avait pas d’argument pour un syndrome
radiculaire et les atteintes neuropathiques des membres inférieurs n’étaient pas expliquées
par l’imagerie. Dans ce contexte, le Dr S.________ était d’avis que la rigidification
du dos était probablement imputable à une maladie de Forestier ainsi qu’à une personnalité
extrêmement sédentaire et kinésiophobe. Considérant que la position assise était
largement soutenue au vu des activités de l’assuré, le Dr S.________ a conclu qu’une
activité essentiellement sédentaire était exigible. Tout en soulignant le caractère
fouillé de l’expertise du Dr S.________, le Dr T.________ lui a reproché de ne pas avoir
suffisamment tenu compte des plaintes de l’assuré, de l’atteinte fonctionnelle et des
signes cliniques pourtant évidents qu’il présentait alors. Bien qu’ayant relevé
dans son status clinique qu’il se levait avec difficulté et que la marche se faisait avec
le torse fléchi à 70°, il n’en tirait pas les conclusions qui s’imposaient.
L’examen du rachis pratiqué par le Dr S.________ était donc peu conclusif, décrivant
essentiellement un dos plat avec un renversement postérieur modéré, un rachis paraissant
enraidi et des douleurs à la jonction lombaire.
cc)
Le Dr S.________ a retenu que l’assuré présentait un syndrome métabolique avec hypertension
artérielle traitée de longue date dans le contexte d’une surcharge pondérale (BMI
à 29,6 kg/m
2
)
et d’un diabète de type 2 diagnostiqué en juillet 2015. Tout en relevant qu’il
n’y avait pas de complication significative résultant de ce diabète, il avait mis en
évidence une neuropathie pratiquement asymptomatique, se manifestant essentiellement sous la forme
de zones d’hypoesthésie des pieds. Tel n’était toutefois pas l’avis du Dr
F.________. L’ENMG pratiqué par ses soins avait au contraire révélé une atteinte
polyneuropathique axonale et myélinique, avec un ralentissement des vitesses de conduction motrice
relativement important, un microvoltage sévère des potentiels moteurs des membres inférieurs,
un microvoltage des potentiels sensitifs des membres supérieurs et l’absence des potentiels
sensitifs des nerfs péronier et tibial. Quant à l’étude myographique, elle avait
mis en évidence des signes d’atteinte polyneuropathique au niveau des muscles, surtout distaux,
des membres inférieurs. Ainsi, le Dr F.________ en a déduit que l’intéressé
présentait indubitablement une atteinte polyneuropathique pouvant être en relation avec le
diabète apparemment relativement mal compensé et l’insuffisance rénale, entre autres,
ce qui a conduit le Dr L.________ à faire état, sur cette base, d’une polyneuropathie
sévère (cf. courrier du 27 juillet 2016).
dd)
En ce qui concerne le rachis dorso-lombaire, le Dr S.________ a indiqué que les lombalgies chroniques
étaient stabilisées pour autant que l’assuré évite les situations à risque
telles le port de charge, les travaux en flexion du tronc, les activités en porte-à-faux ou
les travaux effectués en flexion antérieure du tronc. Il en déduisait qu’il n’avait
pas d’argument en faveur d’une affection rhumatologique évolutive. Cependant, se disant
frappé par les importants troubles statiques partiellement réductibles avec des efforts en
station debout et pratiquement complètement en station couchée, le Dr L.________ a évoqué
une camptocormie ou « rachis fléchissant » (rapport du 4 mai 2016). Cette atteinte
neuro-musculaire a été confirmée au terme de l’examen clinique pratiqué par
le Dr F.________, ayant permis de retrouver une camptocormie nette avec une nette amyotrophie de la musculature
paravertébrale surtout dorsale. De son côté, le Dr T.________ a relevé qu’une
IRM réalisée le 28 septembre 2016 avait confirmé l’atrophie des muscles érecteurs
du tronc sur toute leur longueur avec des éléments caractéristiques de l’atrophie
primaire idiopathique des muscles érecteurs tronc, symptomatologie caractérisant l’existence
d’une camptocormie. Selon ce médecin, cette atteinte expliquait parfaitement bien les plaintes
de l’assuré et rendait caduques les considérations du Dr S.________, son diagnostic étant
erroné de même que l’évaluation fonctionnelle qui en découlait.
5.
a)
Outre les divergences médicales exposées au considérant précédent, il convient
d’ajouter que le SMR a fait preuve de l’arbitraire le plus total en n’examinant pas
le rapport détaillé établi par le Dr T.________ le 28 avril 2017, au simple motif qu’il
est le médecin traitant du recourant. C’est le lieu de rappeler que, selon la jurisprudence,
un rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu’il
émane du médecin traitant, étant précisé que pour qu’un avis médical
puisse être écarté, il est nécessaire qu’il existe des circonstances particulières
qui permettent de justifier objectivement les doutes émis quant à l’impartialité
ou au bien-fondé de l’évaluation (cf. TF 9C_575/2015 du 23 mars 2016 consid. 5.2). Ainsi,
le fait que le Dr T.________ est le médecin traitant de l'assuré ne justifie pas, à lui
seul, que l'on écarte d'emblée son avis.
b)
Il y a par ailleurs lieu de relever que les avis médicaux établis par le SMR ne reposent pas
sur des observations cliniques auxquelles l'un de ses médecins aurait personnellement procédé,
mais sur une appréciation fondée exclusivement sur une analyse des documents médicaux
versés au dossier. Or, comme développé au considérant 4 ci-dessus, celle-ci est contredite
par plusieurs pièces médicales émanant de divers médecins consultés par l’assuré,
dont plusieurs spécialistes. En outre, comme le recourant le met lui-même en évidence,
le point de vue du SMR ne concorde ni avec celui de son ancien employeur ni avec celui de son conseiller
ORP. Dans ces conditions, il appartenait au SMR d'étayer son point de vue divergent avec des explications
circonstanciées et convaincantes. Les avis rendus les 17 novembre 2016 et 16 juin 2017 par la Dresse
Z.________, dont il convient de préciser qu'elle n'est pas au bénéfice d'une formation
spécialisée dans le domaine de la rhumatologie ou de la neurologie, sont succincts ; en particulier,
le lien entre les troubles objectivement constatés et leurs répercussions sur la capacité
de travail n'est examiné que de manière superficielle.
c)
Enfin, on ne peut que s’étonner de la décision prise par l’office intimé de
s’écarter de l’avis médical établi par le SMR le 16 juin 2017, lequel concluait,
après examen des derniers rapports établis par les Drs L.________ et F.________, à une
capacité résiduelle de travail de 50% dans une activité adaptée. En procédant
de la sorte, l’office intimé s’est livré à des conjectures relevant essentiellement
de la science médicale, outrepassant en cela très largement les limites de sa tâche et
de ses compétences en se prononçant à la place des médecins sur les conséquences
d’une atteinte à la santé (cf. considérant 3b supra).
6.
a)
Sur le vu de ce qui précède, force est de constater que le point de vue défendu par l’office
AI ne résulte pas d’une analyse complète et détaillée tenant compte de l’ensemble
des atteintes à la santé présentées par le recourant. Faute d'une appréciation
exhaustive de la situation médicale, l'office AI ne pouvait, au vu des circonstances, faire l'économie
d'une mesure d'instruction complémentaire avant de rendre sa décision.
b)
Par conséquent, il se justifie d’ordonner le renvoi de la cause à l’office AI,
à qui il appartient au premier chef d’instruire conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). Cette
solution apparaît comme la plus opportune étant donné que plusieurs questions n’ont
pas fait l’objet d’une nécessaire investigation. Il incombera ainsi à l’intimé
de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire, comprenant notamment un examen rhumatologique
et neurologique, conforme aux exigences découlant de l’art. 44 LPGA. Il appartiendra ensuite
à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions du
recourant.
7.
En définitive, le recours doit être admis, la décision attaquée annulée et la
cause renvoyée à l’office intimé pour complément d’instruction au sens
des considérants puis nouvelle décision.
8.
a)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant
des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment
de la valeur litigieuse et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de l’office AI, qui
succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
b)
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l’assistance d’un mandataire professionnel,
a droit à des dépens à la charge de l’office intimé qu’il convient, compte
tenu de l’importance et de la complexité du litige, de fixer à 3'000 fr. (art. 61 let.
g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 8 novembre 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à N.________
une indemnité de 3'000 fr. (trois mille francs) à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Philippe Graf, avocat (pour N.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :