vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 754 · 2021-09-21 · fr

FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE, ATTEINTE À LA SANTÉ | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.09.2021 Arrêt / 2021 / 754

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
270/20 - 281/2021
ZD20.034834
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 septembre 2021
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
Mme
Berberat, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière
:              Mme
Huser
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
K.________ (ci-après :
l’assurée), née en 1972, a travaillé dès le 1
er
février
2011 en qualité d’aide-infirmière dans l’établissement médico-social
(EMS) la Résidence [...] à [...]. Le 13 juin 2011, dans le cadre de son travail, l’assurée
a chuté sur le sol en tentant de rattraper une résidente ; dans sa chute, elle s’est
tapé le bas du dos sur la barrière métallique du lit. Une contusion lombaire a été
diagnostiquée par la Dresse Q.________ du Centre médical de [...], et de courtes incapacités
de travail, les 13 et 14 juin puis du 17 au 26 juin 2011, ont été prescrites. Le traitement
médical a pris fin le 20 juin 2011, date de la dernière consultation chez son médecin
traitant, le Dr A.________, spécialiste en médecine interne générale. L’assurée
a été licenciée le 31 janvier 2012.
Le
7 mars 2012, K.________ a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
tendant à l’octroi de mesures professionnelles, subsidiairement d’une rente, en raison
de la contusion lombaire survenue lors de l’accident du 13 juin 2011 et d’une « reprise
du travail trop tôt ».
Dans
le cadre de l’instruction de la demande de l’assurée, divers rapports médicaux
ont été produits, à savoir notamment un rapport du 15 mars 2012 du Dr N.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, dans lequel ce médecin
posait les diagnostics de syndrome lombaire modeste et maladie de Baastrup, de destruction inflammatoire
du disque L5-S1 avec impression L5 gauche et d’arthrose des articulations sacro-iliaques, comme
affectant la capacité de travail et attestait une incapacité de travail totale dans l’activité
d’aide-infirmière depuis le 22 novembre 2011, estimant qu’une reprise de l’activité
professionnelle respectivement une amélioration de la capacité de travail était attendue,
mais à fixer selon l’évolution clinique. Un rapport du Dr E.________, médecin traitant
de l’assurée depuis mai 2012, a également été produit. Ce médecin retenait
les diagnostics affectant la capacité de travail de traumatisme rachidien et de status post-traumatique
réactionnel et attestait une incapacité de travail totale dans l’activité d’auxiliaire
de soin, activité dont la reprise devait dépendre de l’évolution clinique avec suivi
psychiatrique, en soulignant que la patiente présentait une instabilité émotionnelle avec
de possibles traits paranoïdes, en sus de limitations physiques pour la station debout et le port
de charges. Le Dr D.________, psychiatre traitant, s’est également prononcé le 18 septembre
2012, en évoquant une « véritable
et profonde dépression » en raison
des douleurs et limitations fonctionnelles dans la vie quotidienne de l’assurée, et d’une
incapacité de travail de longue durée ayant engendré son licenciement. Il retenait également
un PTSD (post traumatic stress disorder) et était d’avis que l’état psychologique
d’alors n’était pas propice à des mesures de réadaptation mais une nouvelle
formation pourrait être suivie « sans aucun problème » sitôt que la
situation psychologique de sa patiente serait nettement améliorée. Dans un rapport ultérieur
du 4 février 2013, il retenait un état anxiodépressif sévère et indiquait que
l’incapacité de travail demeurait totale.
Dans
ce contexte, l’assurance perte de gain de l’assurée a estimé nécessaire de
mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire. C’est ainsi que l’assurée a été
examinée le 11 février 2013 au Bureau d'expertises M.________ ( [...]) par la Dresse
V.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine interne générale, et par le
Dr P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans leur rapport du 17 avril
2013, les experts ont posé les diagnostics affectant la capacité de travail de spondylodiscarthrose
lombaire sans radiculopathie ni myélopathie (M 47.8) et de trouble panique (F 41.0) ;
ils ont retenu comme diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail un status après
contusion lombaire en juin 2011 (S 30.0), une insuffisance pondérale (E 45), un status
après appendicectomie par voie laparoscopique et un syndrome douloureux somatoforme persistant (F 45.4).
Sur le plan somatique, la Dresse V.________ a estimé que dans une activité adaptée, respectant
les mesures d’épargne du rachis et ne nécessitant pas de soulever de manière occasionnelle
des charges de plus de 15 kg et répétitive de plus de 5 kg avec des alternances de position,
il n’y avait pas de limitation de la capacité de travail. Sur le plan psychiatrique, le Dr
P.________ a indiqué que le trableau actuel des symptômes anxieux et dépressifs de l’assurée
mettait en évidence un syndrome dépressif incomplet ainsi qu’un élément anxieux
atteignant le degré d’un trouble spécifique. Il a expliqué pour quelles raisons
il ne retenait ni de trouble dépressif selon la CIM-10, ni d’autres troubles de l’humeur
ayant valeur de maladie, ni de PTSD et a expliqué que le syndrome anxio-dépressif observé
à partir de janvier 2012 avait évolué de trouble de l’adaptation, réaction
mixte anxieuse et dépressive, à un trouble panique à partir d’avril 2012. L’expert
P.________ ne retenait aucune limitation fonctionnelle en lien avec le trouble anxieux qui justifiait
une incapacité de travail totale et durable, mais un sentiment d’insécurité persistant
permettait d’envisager une reprise du travail à 50% dès le jour de l’expertise
avec une augmentation un mois plus tard. Il n’y avait pas d’indication psychiatrique à
un changement d’activité professionnelle. Enfin, pour ce qui était du trouble somatoforme,
le caractère invalidant était déterminé par des critères juridiques qui ne permettaient
en l’occurrence pas de retenir un tel caractère. En conclusion, les Drs  V.________ et
P.________ ont retenu, de manière consensuelle, une diminution de la capacité de travail de
20% en raison de l’atteinte somatique, dès la récidive de lombalgie avec sciatalgie gauche
en novembre 2011, dans un poste d’aide-infirmière nécessitant le port de charges répétitives
de plus de 5 kg et occasionnellement de plus de 15 kg. Les experts ont considéré
par ailleurs que dans une activité adaptée, correspondant à l’ancienne activité
de l’assurée mais avec des aménagements, cette dernière présentait une capacité
de travail entière sur le plan somatique ; la comorbitié psychiatrique justifiait quant
à elle une incapacité de travail de 50% pour la durée d’un mois encore à compter
de la date de l’expertise. Les experts ont encore précisé que le haut score de kinésiophobie
et le lourd handicap allégué subjectivement constituaient des facteurs de mauvais pronostic
pour une reprise professionnelle.
Par décision du 1
er
octobre 2014, l’OAI a maintenu le droit de l’assurée à la rente entière d’invalidité
pour la période du 1
er
novembre 2012 au 31 mai 2013, niant le droit aux prestations d’invalidité pour la période
postérieure.
Par arrêt du 13 juin 2016 (AI 256/14 - 147/2016), la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
(CASSO) a admis le recours et renvoyé la cause à l’OAI pour instruction complémentaire.
Sur le plan somatique, la CASSO a considéré que les conclusions des experts du Bureau d'expertises
M.________ pouvaient être suivies. En revanche, du point de vue psychiatrique, il convenait d’examiner
si l’application de la nouvelle jurisprudence, applicable sur le plan du droit intertemporel, conduisait
à une appréciation différente s’agissant du trouble somatoforme douloureux affectant
l’assurée, dans la mesure où l’expert retenait, sur la base des anciens critères,
que ce diagnostic ne présentait aucun caractère incapacitant. D’autres éléments
faisaient défaut dans l’expertise du Dr P.________, si bien qu’il avait lieu de compléter
l’instruction par la mise en œuvre d’une expertise bidisciplinaire ou pluridisciplinaire
tenant compte, d’une part, de la nouvelle grille d’analyse posée par le Tribunal fédéral
et, d’autre part, d’une nouvelle intervention chirurgicale subie par l’assurée
en 2015.
B.
A la suite de l'arrêt
de renvoi précité, une expertise bi-disciplinaire a été mise en œuvre auprès
du Dr X.________, spécialiste en rhumatologie, et du Dr T.________, spécialiste en psychiatrie.
Ceux-ci ont rendu leurs rapports respectifs en date des 25 mars 2018 et 24 avril 2018.
Sur le plan somatique, l’expert X._________ a retenu des lombopygialgies récurrentes sur hypo-extensibilité
du moyen fessier et status post-spondylodèse L5-S1. En interrogeant l’assurée, l’expert
a noté une évolution globalement favorable des douleurs lombaires depuis l’intervention
de mars 2015. Le status montrait peu de limitations objectives. Les radiographies faisaient état
d’un matériel de spondylodèse en place sans anomalies majeurs surajoutées. L’expert
a relevé un niveau de fonctionnement au quotidien peu limité par les douleurs lombaires résiduelles.
Il a en définitive retenu l’absence de port de charges en porte-à-faux avec long bras
de levier comme limitation fonctionnelle.
Sur le plan psychiatrique, l’expert T.________ n’a observé aucun signe de psychopathologie
au status et, en particulier, aucun signe en faveur d’un trouble somatoforme. L’étude
du fonctionnement social et des ressources déployées par l’assurée ne montrait aucune
limitation significative. En conséquence, l’expert psychiatre n’a retenu aucun diagnostic
incapacitant ni aucune limitation d’ordre psychiatrique. L’expert a également signalé
un « trouble anxieux et dépressif mixte léger secondaire à la douleur »
et des traits de personnalité anxieuse qui n’avaient aucun caractère incapacitant. Il
a expliqué pourquoi il ne retenait plus le diagnostic de trouble panique et de trouble somatoforme
douloureux comme en 2013.
Les experts ont ainsi conclu à une capacité de travail de 60% dans l’activité habituelle
et de 100% dans une activité adaptée respectant les mesures d’épargne du rachis,
tout en mentionnant qu’il y avait eu une diminution de la capacité de travail depuis mars
2015, date de l’opération du rachis et qu’une reprise d’activité en octobre
2015, soit six mois après l’intervention, aurait pu être raisonnablement exigée.
Invités, sur demande de l’OAI du 25 juillet 2018, à préciser leurs conclusions consensuelles,
les experts ont indiqué, dans un courrier du 21 novembre 2018, que la capacité de travail de
l’assurée dans l’activité d’aide-soignante était nulle de mai 2013 à
mars 2015, mais de 100% dans une activité adaptée de mai 2013 à octobre 2014 et de 50%
de novembre 2014 à mars 2015, date de l’opération, jusqu’en octobre 2015.
Par avis du 21 janvier 2019, le Dr B.________ du
Service médical régional AI (SMR) a
repris les conclusions de l’expertise. Ainsi, outre la période d'incapacité de travail
totale (de novembre 2011 à février 2013, époque de l'expertise rhumatologique et psychiatrique
effectuée au Bureau d'expertises M.________ sur mandat de l'assurance perte de gain maladie) retenue
lors de la précédente décision annulée, l'intéressée avait subi, dans une
activité adaptée, une nouvelle période d'incapacité de travail entre novembre 2014
et octobre 2015, d'abord à 50% puis à 100% dans les suites de l'opération de mars 2015
et durant la convalescence y relative. Dès novembre 2015, l'exigibilité était à nouveau
entière dans une activité adaptée.
L’OAI, se fondant sur les rapports d’expertises
des 25 mars 2018 et 24 avril 2018, ainsi que sur les conclusions consensuelles du 21 novembre 2018,
a, par projet de décision du 15 avril 2019, reconnu à l’assurée le droit à
une rente entière du 1
er
novembre 2012 au 31 mai 2013 puis à une demi-rente du 1
er
novembre 2014 au 28 février 2015, suivie d’une rente entière du 1
er
mars 2015 au 31 janvier 2016.
Le 28 mai 2019, l’assurée s’est
opposée au projet précité. Dans le cadre de la contestation, elle a notamment produit
un rapport du 27 mai 2019 du Dr  D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
un rapport du 15 mai 2019 de son médecin-traitant, le Dr E.________, un rapport du 1
er
février 2016 du Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, un rapport du 27 août 2018 du Dr S.________, spécialiste en
urologie ainsi qu’un rapport du 30 août 2017 du service des urgences du Centre hospitalier
F.________.
Par avis SMR du 28 janvier 2020, le Dr B.________
a estimé que les rapports produits n’apportaient pas d’éléments permettant
de s’écarter des conclusions de l’expertise bidisciplinaire.
Le 6 février 2020, l’OAI a adressé
à l’assurée la motivation de la décision qui confirmait le projet du 15 avril 2019.
Il a également répondu aux griefs invoqués par celle-ci dans un courrier daté du
même jour.
Par décision du 6 juillet 2020, l’OAI
a octroyé à l’assurée une demi-rente d’invalidité du 1
er
novembre 2014 au 28 février 2015 puis une rente entière du 1
er
mars 2015 au 31 janvier 2016, étant précisé que celle-ci avait déjà mise au
bénéfice d’une rente entière du 1
er
novembre 2012 au 31 mai 2013.
C.
Par acte du 8 septembre 2020, l’assurée, sous la plume de son conseil, a recouru contre la
décision précitée, en concluant à son annulation et à ce qu’il soit constaté
qu’elle a droit à des prestations de l’assurance-invalidité avec effet au 1
er
novembre
2012 et au-delà du 31 janvier 2016 et, subsidiairement au renvoi du dossier à l’intimé
pour nouvelle instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants. Elle fait en
substance valoir que l’intimé n’a jamais interpellé l’expert T.________ pour
lui soumettre le rapport du psychiatre D.________ du 27 mai 2019 et que l’expert précité
n’a jamais rendu de rapport complémentaire à la suite des questions supplémentaires
posées par l’intimé en date du 25 juillet 2018. La décision entreprise devrait ainsi
être annulée pour ces seuls motifs d’ordre formel. La capacité médico-théorique
retenue serait inexploitable et irréaliste compte tenu des limitations fonctionnelles de la recourante
et l’activité habituelle d’aide-soignante en EMS ne serait plus exigible compte tenu
des contraintes qu’elle implique. Enfin, la recourante réfute l’argument de l’intimé
selon lequel les constatations des médecins consultés doivent être admis avec réserve
et celui de l’expert l’emporter. Elle sollicite en outre la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire avec volets orthopédique, rhumatologique et psychiatrique.
Par réponse du 20 octobre 2020, l’intimé
propose le rejet du recours. Il estime en substance que les motifs d’ordre formel invoqués
par la recourante n’enlèvent rien à la valeur probante de l’expertise réalisée
par le Dr T.________, que celle-ci sollicite une expertise pluridisciplinaire avec volet orthopédique
mais ne précise pas en quoi ce volet serait indispensable et que la décision litigieuse se
fonde sur l’exigibilité dans une activité adaptée, si bien que l’argument
de la recourante concernant l’activité habituelle n’a pas à être examiné
plus avant.
Répliquant le 13 novembre 2020, la recourante
soutient qu’une simple interpellation du SMR en lien avec le rapport du Dr D.________ n’est
pas suffisante et ne peut se substituer à une interpellation des experts, ce d’autant que
le médecin précité a évoqué des éléments faisant apparaître des
divergences flagrantes avec l’expertise du Dr T.________. Concernant la nécessité d’un
volet orthopédique, la recourante renvoie à une précédente écriture du 11 juillet
2019 ainsi qu’au rapport du 1
er
février 2016 du Dr L.________ annexé à dite écriture. S’agissant de la capacité
de travail exigible, la recourante rappelle que l’intimé n’a jamais mis en place de
mesure professionnelle en sa faveur et que l’expertise, qui retient un taux de 60% dans l’activité
habituelle alors que l’expert rhumatologue note comme limitation fonctionnelle l’absence
de port de charges en porte à faux avec long bras de levier, serait incohérente. La recourante
relève encore que sa problématique urinaire n’est pas compatible avec la majorité
des emplois. Elle réitère enfin la nécessité de mettre en œuvre une expertise
pluridisciplinaire. A l’appui de son écriture, elle produit une lettre de son conseil du 12
août 2020 au Dr E.________ ainsi que la réponse de celui-ci du 4 octobre 2020.
Par duplique du 7 décembre 2020, l’intimé
maintient sa position, en se référant à un avis SMR du 24 novembre 2020, selon lequel
les pièces nouvellement produites n’apportaient pas d’éléments objectifs qui
auraient été ignorés ou qui n’auraient pas été pris en compte lors de
l’expertise de début 2018 ou encore qui seraient apparus entre cette expertise et la décision
litigieuse du 7 juillet 2020. Il relève en outre qu’il n’a pas mis en place de mesures
professionnelles, dans la mesure où le degré d’invalidité de la recourante se situait
nettement au-dessous du seuil des 20% requis pour l’octroi de telles mesures.
Par déterminations du 7 janvier 2021, la
recourante déclare maintenir ses conclusions, tout en renvoyant à ses précédentes
écritures.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de l’assurée à une rente d’invalidité avec effet
au 1
er
novembre
2012 et au-delà du 31 janvier 2016, étant précisé que celle-ci a été mise
au bénéfice d’une rente d’invalidité entière du 1
er
novembre 2012 au 31 mai 2013 puis d’une demi-rente du 1
er
novembre 2014 au 28 février 2015, suivie d’une rente entière du 1
er
mars 2015 au 31 janvier 2016.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI,
un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins
donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit
à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité)
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet
2019 consid. 5).
c)
La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration
à des médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre
un cas litigieux. Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il appartient
d’établir l’existence d’éléments objectivement vérifiables –
de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise
et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de
l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid.
4.1, 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3, 9C_584/2011
du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant
de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée).
Lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement
en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation
divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b, 352 consid. 3b/aa et
les références ; TF 9C_323/2015 du 25 janvier 2016 consid. 5.1, 9C_803/2013 du 13 février
2014 consid. 3.1, 9C_298/2009 du 3 février 2010 consid. 2.2 et 9C_603/2009 du 2 février 2010
consid. 3.2).
5.
a)
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 consid. 4.2 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références
citées).
b)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée
ou d’un trouble psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation
comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé,
avec notamment une prise en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement dans les
règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance à
une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité physique
ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de
procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec des exigences de motivation
accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une
part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part, des ressources
mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier,
ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et
les références citées).
La grille d’évaluation
de la capacité résiduelle de travail comprend également un examen de la cohérence
entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion
de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre
part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé
se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes
sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres domaines
de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec le niveau d’activité
sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit également de vérifier
si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois
qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé par la procédure
en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de lourdes
souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie recommandée
et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une incapacité
(inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement
de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit
être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
6.
a)
En l’espèce, à la suite de l’arrêt de renvoi de la CASSO du 13 juin 2016,
l’intimé s’est vu contraint de mettre en œuvre une expertise rhumatologique et
psychiatrique, qu’il a confiée aux Drs X.________, rhumatologue, et T.________, psychiatre.
C’est sur les rapports y relatifs des 25 mars 2018 et 24 avril 2018, ainsi que sur le complément
du 21 novembre 2018, que l’intimé s’est fondé pour octroyer à la recourante,
par décision du 6 juillet 2020, une demi-rente d’invalidité du 1
er
novembre 2014 au 28 février 2015, suivie d’une rente entière du 1
er
mars 2015 au 31 janvier 2016, celle-ci ayant déjà été mise au bénéfice
d’une rente d’invalidité entière du 1
er
novembre
2012 au 31 mai 2013.
Les experts ont procédé à des examens complets chacun dans leurs domaines de compétences
respectifs en rendant un rapport par spécialité (rhumatologie et psychiatre), avant de mettre
en commun leurs appréciations, pour aboutir à une conclusion consensuelle relative à la
capacité de travail exigible. L’expert rhumatologue a en particulier pris en considération
les plaintes de la recourante (cf. pp. 4 et 5 du rapport d’expertise rhumatologique). Son rapport
a été établi en pleine connaissance du dossier (cf. l’anamnèse en pp. 2 à
4 du rapport d’expertise). L’expert X.________ a procédé à un examen clinique
complet (cf. pp. 8 à 10 dudit rapport) et a décrit le contexte médical (cf. notamment
pp. 11 et 12 du rapport d’expertise). Il a également procédé à une appréciation
claire de la situation médicale (pp. 11 à 13 du rapport) et les conclusions de son rapport,
complétées en date du 21 novembre 2018, sont bien motivées (pp. 15 à 17 du rapport).
Pour ce qui est plus spécifiquement du domaine psychiatrique, on relèvera que l’expert
T.________ a posé des diagnostics conformes à la classification mondiale des maladies (CIM-10)
et a précisé pour quelles raisons ils excluaient certains diagnostics retenus auparavant (notamment
par rapport au trouble somatoforme douloureux ou au trouble panique ; cf. pp. 16 et 17 du rapport
d’expertise psychiatrique). Il a procédé à l’examen de la gravité des
atteintes par des constats objectifs (cf. pp. 11 à 13 du rapport). Il s’est exprimé sur
les ressources disponibles de la recourante (cf. p. 11 du rapport), sur sa personnalité (cf. p.
15 du rapport), a constaté que celle-ci ne prenait pas le traitement prescrit par son psychiatre
traitant, dans la mesure où les dosages plasmatiques montraient des résultats négatifs
(cf. pp. 17 et 18 du rapport). Enfin, l’expert s’est également prononcé sur l’indicateur
de la cohérence (pp. 19 à 20 du rapport) avant de conclure – logiquement – à
une capacité de travail de 100%, en tout cas depuis 2013, du point de vue psychiatrique tant dans
l’activité habituelle que dans une activité adaptée (cf. p. 21 du rapport),
dès lors qu’il n’avait retenu aucun diagnostic psychiatrique incapacitant. Il y a ainsi
lieu de constater que tant le rapport de l’expert X.________ que celui du Dr T.________ remplissent
les réquisits posés par la jurisprudence pour se voir accorder une pleine valeur probante.
b/aa)
Cela étant, la recourante critique
l’expertise réalisée par les Drs X.________ et T.________ à plusieurs égards.
Elle estime en effet, dans un premier grief en lien avec cette expertise, que la décision litigieuse
devrait être annulée pour des motifs formels, en particulier parce que l’intimé
n’a jamais interpellé l’expert T.________ pour lui soumettre le rapport du psychiatre
D.________ du 27 mai 2019 et parce que l’expert T.________ n’a pas rendu de rapport complémentaire
à la suite des questions supplémentaires posées par l’intimé en date du 25
juillet 2018. Elle relève en outre que le rapport du 21 novembre 2018 n’est signé que
de la main du Dr X.________.
Contrairement à ce que soutient la recourante,
un rapport complémentaire a bel et bien été établi par le Dr X.________ le 21 novembre
2021 à la suite des questions posées par l’intimé. D’ailleurs, la recourante
le mentionne dans son recours. Dans ce document, le Dr X.________ a bien précisé qu’il
avait été rédigé après s’être entretenu avec le Dr T.________. Ainsi,
le fait que l'expert X.________ n'ait pas fait contresigner par le Dr T.________ les réponses communes
aux questions du complément d'expertise n'est pas un motif pour annuler la décision querellée.
Il en va de même pour la non-interpellation de l'expert T.________ au sujet du rapport du Dr D.________
du 27 mai 2019. Le Dr T.________ a en particulier fondé son opinion sur ses propres observations
cliniques au cours de l'entretien de février 2019 ainsi que sur l'anamnèse. Quant au SMR, il
a, après analyse de la situation médicale, expliqué pour quelles raisons les rapports
des Drs E.________, D.________ et L.________ n'apportaient pas d'éléments permettant de s'écarter
des conclusions de l'expertise bidisciplinaire précitée et de modifier sa position. C’est
ainsi qu’il a relevé des contradictions dans les affirmations du Dr D.________ notamment en
rapport avec les idées suicidaires scénarisées et des tentamens, éléments que
l’on ne retrouvait pas dans l’expertise du Dr T.________. En particulier, ce médecin
justifiait son appréciation uniquement par la présence de telles idées chez la recourante.
Or de mars 2017 – début de la consultation (une seule consultation en 2016) – à
janvier 2018, on ne trouvait aucune mesure thérapeutique en lien avec des idées suicidaires
et des tentamens ou corroborant la gravité des troubles annoncés dans ce rapport telle qu’une
hospitalisation ou un traitement. D’ailleurs l’expertise relevait un manque de suivi médicamenteux
par la recourante. En juillet 2017, la recourante avait pu partir trois semaines en vacances par avion
en [...]. En août 2017, à l’occasion d’un passage aux urgences du Centre hospitalier
F.________, l’anamnèse ne faisait pas mention d’un traitement antidépresseur ou
de tentamens récents. En août 2018, soit 9 mois après le décès de son compagnon,
l’assurée n’exprimait, lors de l’expertise, aucune idée suicidaire et indiquait
une absence de tentamens depuis 2014. En outre, les éléments biographiques indiqués par
le Dr D.________ étaient connus lors de l’expertise psychiatrique. Partant, le rapport peu
motivé du Dr D.________ était insuffisant pour mettre en doute les conclusions de l’expertise.
Le Dr E.________ commentait,
dans son rapport du 15 mai 2019, le projet de décision AI du 15 avril 2019 sans avancer d’arguments
médicaux. Par ailleurs, les éléments mentionnés par le Dr L.________ dans son
rapport du 1
er
février 2016, déjà formulés dans un précédent rapport du 13 mars 2015,
avaient été pris en compte par les experts qui avaient reconnu une incapacité de travail
post-opératoire de six mois à 100%. Le rapport du Dr S.________ du 27 août 2018 faisait,
quant à lui, état d’un diagnostic de status post-infection urinaire récidivante,
sans mention de limitations fonctionnelles ou d’incapacité de travail. Le bilan urologique
ne montrait en outre pas d’anomalies majeures. Enfin, le rapport du service des urgences du Centre
hospitalier F.________ faisait suite à une consultation pour un unique épisode aigu de céphalées
dont on ne pouvait rien tirer (cf. avis SMR du 28 janvier 2020).
En conclusion, de l’avis du SMR, les rapports produits dans le cadre de la procédure administrative
ne faisaient état d’aucun éléments objectifs pouvant remettre en cause les conclusions
de l’expertise.
S’agissant du rapport du 4 octobre 2020
du Dr E.________ produit au stade de la procédure de recours, il y a lieu de se référer
aux constatations du SMR faites dans son avis du 24 novembre 2020. Il a en particulier relevé, concernant
les douleurs rachidiennes et l'aspect psychique, que le Dr E.________ ne donnait pas d'éléments
objectifs pouvant faire le poids par rapport à l'expertise bidisciplinaire qui avait largement exploré
les plaintes de l'assurée dans ce domaine. En effet, le Dr E.________ faisait état du
ressenti de l'assurée sans décrire de status objectif ni mentionner de diagnostic précis.
Au surplus, les experts psychiatres successifs, en 2013, puis en 2019, ne retenaient pas le diagnostic
de trouble de la personnalité évoqué par le Dr E.________, dont ce n’était,
au demeurant, pas la spécialité. Concernant les troubles urinaires dont se plaignait l'assurée,
le Dr E.________ n'apportait aucun élément en faveur de modifications anatomiques et/ou fonctionnelles
de l'appareil urinaire. De plus, ce médecin ne mentionnait aucune investigation spécifique
en ce sens ou de prise en charge spécialisée. Son rapport ne donnait donc aucune consistance
à une atteinte sur cet axe. Enfin, lors de l'expertise, aucun empêchement de cet ordre n'avait
élé relevé tant dans la journée type que lors des status (cf. rapport d’expertise
psychiatrique du 24 avril 2018, p. 10 et rapport d’expertise rhumatologique du 19 juin 2018, p.
5). Pour mémoire, le Dr S.________, urologue, n’avait retenu, à l'issue d'un bilan approfondi
(ultrasons, cystoscopie.) aucune atteinte organique de l'appareil urinaire (cf. rapport du 12 juillet
2019. Concernant les « migraines », le Dr E.________ ne posait pas de diagnostic mais indiquait
rapporter le ressenti subjectif de l'assurée. En ce sens, il ne reprenait pas le terme de «
migraine » qui décrit un type de céphalées répondant à des critères
diagnostics très précis dont le traitement fait l'objet de guidelines. D'ailleurs, ce diagnostic
de « migraine » n’avait pas été retenu lorsque l'assurée avait consulté
les urgences du Centre hospitalier F.________ pour des maux de tête en août 2017 (cf. rapport
du 12 juillet 2019).
Il y avait ainsi lieu de constater que le rapport
du Dr E.________ ne faisait état d’aucun élément objectif pouvant remettre en cause
les conclusions de l’expertise.
En l’occurrence, les avis médicaux du SMR, convaincants, peuvent être suivis tant en
ce qui concerne les pièces produites dans le cadre de la procédure administrative que celles
produites dans le cadre du recours, étant précisé que les rapports du SMR ne sont pas
dénués de toute valeur probante et qu’il est admissible que l’office intimé,
ou la juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu, sauf s’ils
sont sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux que les médecins du
SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars
2017 consid. 5.1 et les références citées), ce qui n’est pas le cas en l’espèce.
bb)
Dans un deuxième grief, la recourante soutient
que la capacité médico-théorique retenue par l’intimé paraît inexploitable
et irréaliste, compte tenu de ses limitations fonctionnelles et que même une activité
simple comme celle exercée auprès des [...] est parfois difficile à assumer pour elle.
C’est le lieu de relever que si les experts
et le médecin du SMR ont effectivement retenu des limitations fonctionnelles sur le plan somatique,
ils ont en revanche conclu au fait que l’intéressée, âgée de 46 ans lors de
l’expertise de 2018, disposait d’une capacité de travail entière dans une activité
respectant les mesures d’épargne du rachis. Il n’y a, en l’occurrence, pas matière
à revenir sur cette appréciation qui se fonde sur une analyse fouillée et sur un examen
détaillé des atteintes à la santé de la recourante et des répercussions sur
la capacité de travail exigible.
cc)
La recourante fait encore valoir qu’il est nécessaire de mettre sur pied une expertise avec
un volet orthopédique.
Dans l’arrêt de renvoi du 13 juin 2015, la CASSO laissait le choix à l’intimé
de mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire ou pluridisciplinaire. Celui-ci a opté pour
une expertise bidisciplinaire, dont on ne peut lui en faire grief, dans la mesure où elle respecte
l’injonction de l’autorité cantonale. On se contentera donc de relever que le conseil
de la recourante n'explique pas en quoi le volet orthopédique qu'il requiert aurait été
indispensable en plus des volets rhumatologique et psychiatrique. Son argument doit ainsi être écarté.
c)
C’est en définitive à bon droit que l’intimé, se fondant sur l’expertise
probante des Drs X.________ et T.________ réalisée en 2018, a tenu compte d’une capacité
de travail de la recourante nulle dans l’activité habituelle de mai 2013 à mars 2015
mais de 100% dans une activité adaptée de mai 2013 à octobre 2014 et de 50% de novembre
2014 à mars 2015, date de l’opération, jusqu’en octobre 2015, avant de considérer
que celle-ci avait recouvré une capacité de travail entière dans une activité adaptée
dès novembre 2015.
7.
Pour le surplus, la recourante ne revient pas
sur la méthode de calcul utilisée par l’intimé pour déterminer le degré
d’invalidité, ni sur les chiffres retenus à titre de revenus avec et sans invalidité.
Elle n’a pas formulé non plus de grief à l’encontre du taux d’abattement
pris en compte. Vérifié d’office, le calcul opéré par l’intimé ne
prête pas le flanc à la critique et peut être confirmé.
8.
Le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause.
Il n’y a dès lors pas lieu de compléter l’instruction comme le requiert, à
titre subsidiaire, la recourante par la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire.
En effet, une telle mesure d’instruction ne serait pas de nature à modifier les considérations
qui précèdent puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction
de droit (appréciation anticipée des preuves ; ATF 130 II 425 c. 2.1 ; 122 II 464
consid. 4a ; TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1 ; TF 8C_361/2009 du
3 mars 2010 consid. 3.2).
9.
Compte tenu de ce qui
précède, le recours doit être rejeté et la décision entreprise confirmée.
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante,
vu le sort de ses conclusions. Celle-ci étant toutefois au bénéfice de l’assistance
judiciaire, les frais judiciaires seront provisoirement supportés par l’Etat.
Il n’y a pas lieu
d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de cause (art.
61 let. g LPGA).
Me
Olivier Carré peut prétendre une équitable indemnité pour son mandat d’office.
Après examen de la liste des opérations déposée le 21 juin 2021 et compte tenu de
l’importance et de la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité
à 2'028 fr. 75, débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ [règlement cantonal
du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
La partie recourante est
rendue attentive au fait qu’elle devra rembourser les frais et l’indemnité provisoirement
mis à la charge de l’Etat dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al.
1 et 123 CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables
par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif
de fixer les modalités de remboursement (art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 6 juillet 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), mis à la charge de
K.________, sont provisoirement supportés par l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité de Me Olivier Carré,
conseil d’office de K.________, est arrêtée à 2'028 fr. 75 (deux mille vingt-huit
francs et septante-cinq centimes), débours et TVA compris.
VI.
La bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18
al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité du conseil d’office
mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Carré (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :