vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 587 · 2011-07-18 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, RECONSIDÉRATION, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA, 53 al. 2 LPGA, 87 al. 3 RAI, 87 al. 4 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.07.2011 Arrêt / 2011 / 587

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
354/10 - 339/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 juillet 2011
__________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              Mme
Dormond Béguelin et M. Zbinden, assesseurs
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à Renens, recourant, représenté par Me Jean-Marie Agier, du Service juridique d'Intégration
Handicap, à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI, 87 al. 3 et 4 RAI, 17 et 53 al. 2 LPGA
E n  f a i t
:
A.
a)
A.________, né en 1961, travaillait à temps complet depuis le 16 mai 1999 en qualité de
tailleur de pierres auprès de l'entreprise S.________ SA à [...]. Le 31 mai 1999, le prénommé
a fait une chute dans les escaliers de l'entreprise avec réception sur le poignet gauche entraînant
une fracture du scaphoïde et du poignet. Cette fracture a tout d'abord été traitée
de façon fonctionnelle par quelques séances de physiothérapie, puis par une attelle immobilisant
le pouce. Vu la persistance des douleurs, le patient a été adressé au Dr Q.________,
spécialiste FMH en chirurgie de la main et chirurgie orthopédique, qui a posé les diagnostics
de nécrose avasculaire du scaphoïde à gauche et de pseudoarthrose du scaphoïde traumatisé
(rapport du 1
er
juillet 1999). Le 17 novembre 1999, une tentative de vascularisation du scaphoïde nécrotique
a été effectuée par greffon cortico-spongieux vascularisé. Le 1
er
mars 2000, il a été procédé à l'ablation de la broche du scaphoïde. Son
cas a été pris en charge par la Caisse nationale suisse en cas d'accidents (CNA).
L'évolution est toutefois
restée défavorable en raison de la persistance de douleurs sur le compartiment radial, dues
à la nécrose persistante du scaphoïde, incitant le Dr Q.________ à proposer
la mise sur pied d'un stage de rééducation, (rapport du 6 avril 2000). Dans un rapport du 27
avril 2000, le Dr N.________, médecin-conseil à la CNA, a également constaté
une évolution défavorable, avec persistance d'un syndrome douloureux du poignet, majoré
à l'effort. Les documents radiologiques démontraient ainsi que l'affaissement du pôle
proximal du scaphoïde se poursuivait. Comme le Dr Q.________, le Dr N.________ a préconisé
une chirurgie plus radicale, sous forme d'une résection de la 1
ère
rangée du carpe ou une résection du scaphoïde avec arthrodèse des quatre os, tout
en admettant qu'une évaluation des possibilités professionnelles de ce patient était plus
raisonnable dans l'immédiat.
L'assuré a finalement
séjourné du 17 au 26 mai 2000 à la Clinique T.________ à L.________ en vue d'une
évaluation professionnelle et d'un 2
ème
avis chirurgical. Dans un rapport de synthèse du 21 juin 2000, les
Drs R.________
et P.________, respectivement chef de clinique et médecin-assistant du Service de réadaptation
générale, ont exposé que le bilan d'entrée montrait une importante limitation fonctionnelle,
surtout en flexion extension et en inclinaison, ainsi qu'en force de préhension diminuée de
presque 80 %. Pendant son séjour, le patient n'avait quasiment pas utilisé son membre
supérieur droit dans toutes les évaluations, ni dans les activités de la vie quotidienne.
Tout en attestant une totale incapacité de travail, ils ont sollicité un 2
ème
avis chirurgical auprès du Dr G.________ qui a confirmé que les résections préconisées
étaient deux solutions de choix chez ce patient, sans différence significative dans le résultat
post-opératoire. Le choix de l'intervention dépendait de l'expérience du chirurgien et
de la situation per-opératoire. Dans ce contexte et en l'absence d'amélioration sous traitement
conservateur, le séjour a été interrompu.
En date du 30 mai 2000,
l'assuré a déposé une demande de prestations AI auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (OAI). Dans un rapport médical du 14 juin 2000, le Dr Q.________ a estimé
qu'à cette époque, la reprise de n'importe quel travail manuel n'était pas possible, le
patient étant toujours en incapacité de travail à 100 %, ceci malgré une physiothérapie
intense en ambulatoire et à L.________. Ce praticien a ajouté qu'à long terme le poignet
de l'assuré resterait toujours faible et qu'il fallait donc reconvertir ce patient pour des travaux
qui ne nécessitaient ni force de la main gauche, ni mouvements répétitifs, ni charges
dans des positions extrêmes.
En date du 30 août
2000, l'intéressé a subi une nouvelle intervention chirurgicale sous forme de résection
de la 1
ère
rangée du carpe à gauche. Dans un rapport médical intermédiaire du 12 octobre 2000,
le Dr Q.________ a indiqué que l'évolution était difficile à juger, mais qu'il
persistait des douleurs importantes.
Un nouveau séjour
du 31 octobre au 22 novembre 2000 à la Clinique T.________ n'a pas apporté d'amélioration
significative (rapport du 27 décembre 2000). Avant d'envisager une quelconque chirurgie complémentaire,
il a été proposé une immobilisation test par une orthrèse en cuir durant une période
de six mois.
Dans un rapport médical
complémentaire du 8 mars 2001, le Dr Q.________ a fait état de la persistance des limitations
de la mobilité et de la force de serrage. Il a estimé que l'on pouvait encore actuellement
s'attendre à une légère amélioration spontanée. Il a en outre considéré
que la main gauche était tout à fait valable en tant que main d'aide dans des travaux légers,
sans mouvements répétitifs et sans charges au-delà de 15 kg. Le Dr Q.________
a enfin informé la CNA qu'il était temps de procéder à l'appréciation de la
capacité de travail de son patient dans une activité adaptée.
Dans un rapport du 16
juin 2001 faisant suite à un examen clinique de l'assuré, le Dr N.________ a noté
une limitation de la mobilité, en flexion-extension, une inclinaison radio-cubitale, ainsi qu'une
diminution de la force de préhension. En revanche, le poignet était relativement calme, sans
hyperthermie significative et sans hypersudation régionale. Les troubles trophiques de la main étaient
mineurs. La différence de circonférence au niveau des avant-bras semblait peu importante eu
égard à la longue "inutilisation" du membre supérieur. Il y avait dès lors
lieu d'admettre que la capacité de travail en tant que tailleur de pierres était nulle et ce,
de manière définitive. En revanche, l'assuré pouvait parfaitement réaliser les mouvements
fins avec ses doigts, faire du rangement d'objets légers, travailler au-dessus de l'horizontale.
La main pouvait également être utilisée comme contre-appui. La conduite devait être
limitée à celle d'un véhicule léger. L'intéressé pouvait sans autre effectuer
un travail de surveillant. Selon le Dr N.________, il était désormais raisonnable d'envisager
un reclassement professionnel, sur la base de l'exigibilité énoncée, après la fin
de la période de test (3 - 4 mois) du port de l'orthrèse.
b)
Dans un rapport intermédiaire du 14 août 2001, le service de réadaptation de l'OAI (REA)
a mentionné avoir visité l'entreprise S.________ SA qui avait finalement résilié
le contrat de travail de l'assuré pour le 5 novembre 1999 en raison de son absentéisme A cette
occasion, il s'est avéré que cette entreprise était en réalité active dans la
fabrication de pierres précieuses synthétiques pour la bijouterie. L'étude du poste occupé
par l'assuré avant son accident, a ainsi permis de constater que cette activité respectait
les limitations fonctionnelles décrites. Le service REA a toutefois proposé de solliciter un
rapport médical intermédiaire du Dr Q.________ afin de s'assurer que l'activité exercée
jusqu'alors était toujours adaptée compte tenu de la description du poste. Dans ce contexte,
des mesures de réadaptation ne se justifiaient pas, l'assuré n'ayant au demeurant travaillé
que deux semaines auprès de S.________ SA, soit après avoir exercé en qualité de
déménageur indépendant.
Dans un rapport médical
intermédiaire du 6 janvier 2002, le Dr Q.________ s'est référé au rapport du
Dr N.________ du 16 juin 2001, lequel fixait une incapacité totale de travail en qualité
de tailleur de pierres. Toutefois, le Dr Q.________ a indiqué que l'activité d'ouvrier
(taille de pierres synthétiques;  DPT n°3220) pouvait être exercée à temps
complet.
Dans l'intervalle, soit
par appréciation médicale du 3 décembre 2001, le Dr N.________ a corroboré l'avis
de l'assurance-invalidité, à savoir que le patient pouvait sans autre reprendre l'activité
de tailleur de pierres précieuses.
Dans un rapport d'examen
du 10 décembre 2003, le Service médical régional de l'assurance-invalidité (SMR)
a retenu comme atteinte principale à la santé les diagnostics de status après fracture
compliquée du poignet gauche, de pseudarthrose du scaphoïde et de résection de la première
rangée des os du carpe. Il a retenu une incapacité totale du 31 mai 1999 à fin juin 2001.
Toutefois, depuis lors, la capacité de travail était de 100 % tant dans l'activité
habituelle que dans une activité adaptée.
Par décision du 20
juillet 2004, la CNA a alloué à l'assuré une indemnité pour atteinte à l'intégrité
de 15 % ascendant à 14'580 fr.
c)
Par décision sur opposition du 26 juin 2006, confirmant les décisions des 2 mars 2004 et 10
janvier 2005 (remplaçant celle du 7 septembre 2004 qui n'avait notamment pas été notifiée
à l'assuré), l'OAI a octroyé à l'assuré une rente entière d'invalidité
pour la période allant du 1
er
mai 2000 (à l'issue du délai d'attente d'un an) au 30 septembre 2001 (soit après 3 mois
d'amélioration). Ainsi, après instruction et examen du dossier, il a retenu qu'à l'issue
du délai d'attente, la capacité de travail et de gain de l'assuré était nulle dans
toute activité professionnelle et ce, jusqu'au mois de juin 2001. A partir de cette date, sa capacité
de travail était entière aussi bien dans l'activité habituelle de tailleur de pierres
fines que dans une autre activité adaptée.
B.
Le 22 mars 2007, A.________
a formulé une nouvelle demande de prestations AI tendant à l'octroi d'une rente en raison d'une
dépression et d'un trouble de l'adaptation avec réaction mixte anxio-dépressive.
Par courrier du 2 avril
2007 adressé à l'assuré, l'OAI a rappelé qu'il avait déjà fait l'objet
d'une décision de refus, si bien que la nouvelle demande ne pouvait être examinée que
s'il était établi de façon plausible que l'invalidité ou l'impotence s'était
modifiée de manière à influencer ses droits.
L'intéressé
n'ayant pas fourni de réponse dans le délai qui lui avait été imparti, l'OAI a soumis
à l'assuré en date du 22 mai 2007 un projet de décision par lequel il lui signifiait son
intention de refuser d'entrer en matière sur la demande de prestations.
Dans un rapport médical
du 7 juin 2007, le Dr H.________, médecin-assistant à la policlinique du Département
de psychiatrie X.________ (consultation de V.________), a posé les diagnostics ayant des répercussions
sur la capacité de travail d'épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques
(F32.3) existant depuis 2005, de trouble mixte de la personnalité (F61), à traits impulsifs
et dépendants et de syndrome de dépendance à l'alcool (F10.2), existants depuis plusieurs
années, ainsi que de douleurs fonctionnelles de la main suite à un accident de travail (status
post-2 interventions chirurgicales), existant depuis 2002. Selon ce praticien, compte tenu de la sévérité
de la symptomatologie dépressive, de son évolution chronique, de l'absence de réponse
aux divers traitements entrepris, des comorbidités psychiatrique et somatiques (conflit familial
majeur, problèmes de santé de plusieurs de ses enfants, absence de soutien de proximité),
les chances d'une amélioration de l'état de santé de son patient et partant de la récupération,
même partielle, d'une capacité de gain paraissaient très faibles.
Par avis médical
du 26 juillet 2007, le SMR a sollicité du médecin répondant tous les rapports d'hospitalisation
de l'assuré dans les institutions de psychiatrie, notamment celui relatif à une hospitalisation
au Site de K.________ du 8 au 18 août 2005 afin d'orienter l'instruction médicale
du dossier.
Ainsi, dans un rapport
du 13 septembre 2005, les Dresses B.________ et J.________, respectivement cheffe de clinique adjointe
et médecin-assistante au département de psychiatrie du X.________, ont mentionné que l'assuré
avait été admis de manière volontaire dans leur établissement. Au niveau de l'appréciation
et du pronostic du cas, elles ont considéré ce qui suit :
"en
raison d'une symptomatologie anxiodépressive sous forme de pleurs, insomnies, troubles de l'appétit,
irritabilité, troubles de la concentration et de la mémoire et enfin anxiété avec
crises d'angoisse apparues trois jours avant l'hospitalisation et dont la résolution sera rapidement
favorable, nous retenons un diagnostic de trouble de l'adaptation avec réaction mixte anxieuse et
dépressive. Les facteurs de stress majeurs semblent être liés d'une part à la grossesse
de l'amie du patient, d'autre part au départ de la fille aînée qui est prévu dans
deux mois, cette dernière s'étant mariée et enfin d'un conflit du patient avec son concierge
en raison du nombre de personnes occupant son appartement.
Durant
l'hospitalisation, nous avons introduit un traitement antidépresseur d'Exefor que nous avons pu
progressivement augmenter à 150 mg/j., dosage qui a été bien supporté par le patient.
Un traitement hypnotique de Dalmadorm 15 mg a également été introduit avec une nette amélioration
du sommeil du patient.
La
situation sociale précaire décrite plus haut a pu être discutée durant l'hospitalisation
avec M. F.________, assistant social, qui va prendre contact avec les divers intervenants et tenter de
faire évoluer la situation. L'évolution du patient a été rapidement favorable avec
régression presque totale de la symptomatologie anxiodépressive en quelques jours dans le cadre
contenant et sécurisant de l'hôpital. A noter que durant l'hospitalisation, le patient a beaucoup
été soutenu par sa famille, venant fréquemment lui rendre visite, et par son amie, passant
ses journées à l'hôpital. Un entretien nous a permis de rencontrer cette dernière,
ainsi que la fille aînée du patient, leur permettant d'exprimer leur inquiétude. Après
discussion avec le patient, ce dernier évoque le souhait d'être suivi par la C.________ ambulatoire,
préférant cette solution à celle de consulter un médecin généraliste (le
patient n'en ayant pas) ou celle d'aller chez un psychiatre privé. En effet, un suivi nous semble
nécessaire pour ce patient père de famille connaissant des difficultés sociales importantes,
afin d'éviter une rechute sur le plan psychique et une dérive sociale".
Par courrier du 7 avril
2006, le Dr Z.________, chef de clinique au département de psychiatrie du X.________, a confirmé
que le patient était suivi à la section des troubles anxieux et de l'humeur (C.________) de
manière ambulatoire depuis le 30 août 2005 suite à un épisode dépressif sévère
avec symptômes psychotiques, dans un contexte social précaire.
Par avis médical
du 18 février 2008, le SMR a considéré ce qui suit compte tenu des documents médicaux
présentés :
"Le
Dr H.________ de la consultation V.________ retient un trouble dépressif sévère avec
symptômes psychotiques F32.3 depuis 2005, un trouble de la personnalité à traits dépendants
et syndrome de dépendance de l'alcool. L'état de santé est annoncé comme s'aggravant.
La
maladie alcoolique est d'allure primaire. Les idées, inconstantes de concernement que rapporte l'assuré
sont liées à la pratique de l'alcool excessive et nocive à la santé. Le rapport de
K.________ décrit avant tout des problèmes liés à la problématique sociale de
l'assuré. L'arrêt de l'alcool est exigible et les conséquences de cette pratique ne sont
pas à la charge de l'assurance.
Il
en va de même des particularités comportementales de nature socioculturelle, ethnique ou familiale,
ainsi que des difficultés émotionnelles causées en premier lieu par l'émigration
(déracinement et acclimatation) (ATF 127 V 294). Or le §3 page 2 du RM 12/09/2009 concerne
essentiellement des éléments familiaux et culturels. Reste donc un Trouble de l'adaptation
avec réaction mixte anxieuse et dépressive F 43.22 dont le séjour hospitalier décrit
une évolution favorable sous traitement et abstinence de l'alcool. Les empêchements de l'assuré
à réintégrer le monde de l'économie ne sont pas du domaine de LAI.
Le
courrier du Dr Z.________ à la M.________ Assurance 07/04/2006 démontre que l'avis de
la C.________ n'est qu'une appréciation différente d'une situation similaire à celle des
médecins de K.________, le trouble retenu remontant à août 2005, soit exactement à
la sortie de K.________. Nous estimons qu'il n'y a pas de raison de s'éloigner de l'appréciation
des médecins de K.________.
La
situation est inchangée depuis la dernière décision AI".
Par décision du 29
septembre 2008 confirmant un projet de décision du 6 août 2008, l'OAI a refusé l'octroi
d'une rente et de mesures professionnelles, la situation sur le plan médical étant restée
stationnaire depuis les précédentes décisions.
C.
Par courrier du 2 mars
2010, les Drs W.________ et O.________, respectivement chef de clinique adjoint et médecin
assistante à la Consultation de V.________, ont fait état d'une péjoration de l'état
de santé de l'assuré. Ainsi, en 2009, deux hospitalisations en milieu psychiatrique ont été
nécessaires, l'une pour une péjoration de sa symptomatologie dépressive et une mise à
l'abri d'un risque suicidaire, l'autre pour le protéger d'un risque auto- et hétéro-agressif
avec des accès d'irritabilité sévères qui ont poussé l'assuré à des
crises clastiques, des actes agressifs contre lui-même comme se frapper la tête contre un mur
à plusieurs reprises ou à menacer son épouse de la frapper. Ils ont en outre constaté
que la symptomatologie dépressive restait présente avec une thymie abaissée de manière
quotidienne, une diminution de l'estime de soi et un sentiment de dévalorisation qui persistait
depuis son arrêt de travail en 2001, des troubles de la concentration et de mémoire, des troubles
de l'appétit (prise de poids de 20 kg), des idées suicidaires permanentes, passivement
ou activement scénarisées, ainsi qu'un intense sentiment de culpabilité vis-à-vis
de ses enfants et de son épouse, puisqu'il n'arrivait pas à faire face à ses obligations
de père et mari notamment à améliorer la précarité de sa situation sociale.
Durant l'hospitalisation de l'assuré, des contrôles ont été effectués qui ont
confirmé l'abstinence de l'intéressé à toute consommation d'alcool, raison pour laquelle
le diagnostic de syndrome de dépendance à l'alcool n'a pas été reconduit. Face à
la détérioration récente du tableau clinique de l'assuré qui avait abouti à
deux hospitalisations en 2009, les praticiens précités ont estimé que la stabilisation
de la situation financière et du tableau clinique du patient au moyen d'une rente d'invalide permettrait
à l'assuré de s'investir dans un traitement psychothérapeutique plus intensif, susceptible
d'améliorer son état clinique, ainsi que de retrouver une capacité à travailler.
Les Drs W.________ et O.________ souhaitaient dès lors la reconsidération de la décision
de refus de rente d'invalidité au moyen d'une expertise.
Le 15 mars 2010, A.________
a rempli formellement une demande de prestations AI tendant à l'octroi d'une rente pour cause de
dépression.
Par avis médical
du 28 mai 2010, le SMR a estimé que le rapport de la Consultation de V.________ du 2 mars 2010 n'était
pas convaincant, s'agissant d'une modification de l'état de santé de l'assuré depuis la
dernière décision AI.
Par décision du 27
septembre 2010, confirmant un projet de décision du 21 juin 2010, l'OAI a refusé d'entrer en
matière sur la nouvelle demande, l'assuré n'ayant pas rendu vraisemblable que les conditions
de fait s'étaient modifiées de manière essentielle. Il a considéré qu'une autre
appréciation d'un état de fait demeuré inchangé n'était pas possible.
D.
a)
Par acte de son mandataire du 20 octobre 2010, A.________ interjette recours contre la décision
précitée. Il conclut à l'annulation de la décision attaquée et au renvoi de
la cause à l'OAI afin que ce dernier entre en matière sur la demande du recourant, sous suite
de frais et dépens. Il estime qu'il n'est pas possible de se référer à la décision
du 29 septembre 2008 pour conclure ou non à une modification notable de l'état de santé,
dans la mesure où elle se révèle manifestement erronée. La comparaison entre la situation
qui prévalait au mois de septembre 2004 et l'état de santé actuel de l'intéressé
mettait en évidence une aggravation très importante, soit des troubles psychiques graves, voire
très graves et susceptible à eux seuls d'expliquer la survenance et la persistance d'une incapacité
de travail et de gain totale.
E.
Par décision du 12 novembre 2009, le Bureau de l'assistance judiciaire a mis l'assuré au bénéfice
de l'assistance judiciaire pour la procédure en cours avec effet au 20 octobre 2010 et désigné
Me Jean-Marie Agier en qualité d'avocat d'office. Interpellé à la fin de l'instruction,
Me Agier a exposé que lui, ou son organisation, ne prétendaient pas à une indemnité
d'office, si des dépens ne pouvaient pas être alloués au recourant (courrier du 24 mars
2011).
Dans sa réponse du
21 décembre 2010, l'intimé a conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t
:
1.
Les dispositions de la
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles
la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA).
Interjeté le 20 octobre
2010, dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision entreprise,
le recours a été déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA).
2.
En
l'espèce, le recourant soutient qu'il n'y a pas lieu de se référer à la décision
du 29 septembre 2008 pour conclure ou non à une modification notable de son état de santé,
dans la mesure où la décision précitée se révèle manifestement erronée.
Selon le recourant, il se justifie dès lors de procéder à la comparaison de la situation
qui prévalait au mois de septembre 2004 et celle qui a cours aujourd'hui. Le litige porte ainsi
sur le point de savoir si la décision entreprise, par laquelle l'intimé a refusé d'entrer
en matière sur la demande de rente du 2 mars 2010, est conforme au droit.
a)
Lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité ou son impotence s'est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 3 et 4 RAI). Cette exigence doit permettre
à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations
entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré
se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits
déterminants (
ATF
130 V 68
consid. 5.2.3, 117 V 200 consid.
4b et les références).
Lorsqu'elle est saisie
d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré
sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée
d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. A cet
égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère
plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis
sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation
que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché
la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand
l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que
l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire
n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la
nouvelle demande (
ATF
109 V 114
consid. 2b).
b)
Selon les termes contenus dans son recours, l'assuré demande en réalité la reconsidération
– plutôt que la révision - de la décision du 29 septembre 2008. Le recourant
soutient en effet qu'elle est manifestement erronée, l'intimé ayant à l'époque retenu
un état de santé de stationnaire entre 2004 et 2007, ce qui était impossible. L'argumentation
du recourant ne tend dès lors pas à démontrer une aggravation de son état de santé
depuis la décision du 29 septembre 2008, mais le caractère erroné de cette dernière.
Selon la jurisprudence
toujours valable sous l'empire de l'art. 53 al. 2 LPGA (
ATF
133 V 50
consid. 4.1 p. 52 et 4.2.1 p. 54),
si l'administration peut en tout temps revenir sur une décision formellement passée en force
sur laquelle une autorité judiciaire ne s'est pas prononcée au fond, aux conditions posées
par la jurisprudence pour la reconsidération (sur ces conditions, voir
ATF
127 V 466
consid. 2c p. 468 sv. et les références),
le juge des assurances sociales ne peut la contraindre à reconsidérer pareille décision
(ATF 117 V 8 consid. 2a p. 12 et les références; cf. aussi
ATF
119 V 475
consid. 1b/cc p. 479). En outre,
le juge n'est pas habilité, en l'absence d'une disposition idoine, à lui imposer les modalités
d'un tel réexamen (
ATF
119 V 180
consid. 3b p. 184; SVR 1995 AHV
n° 71 p. 215 consid. 2a).
En l'absence d'une décision
de l'intimé ayant pour objet la reconsidération de la décision du 29 septembre 2008 -
sa décision du 27 septembre 2010 ne portant que sur le point de savoir si les conditions de l'entrée
en matière sur une demande de révision du droit à la rente au sens de l'art. 17 LPGA étaient
remplies -, il n'y a pas lieu de se prononcer sur la reconsidération demandée par le l'assuré
dans le cadre de son recours. En d'autres termes, si le recourant avait conclu expressément à
la reconsidération de la décision du 29 septembre 2008 (ce qui n'est pas le cas en l'espèce),
son recours aurait dû être déclaré irrecevable (TF I 44/07 du 25 septembre 2007,
consid. 2.2). En tout état de cause, la décision du 29 septembre 2008 ne présente
pas de vice évident dont il faudrait tenir compte d'office en tout état de procédure.
c)
Il y a lieu à présent d'examiner si l'état de santé de l'assuré s'est modifié
dans le sens d'une aggravation depuis la dernière décision entrée en force, soit celle
du 29 septembre 2008. L'intimé a ainsi refusé d'entrer en matière sur la nouvelle demande,
l'assuré n'ayant pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s'étaient modifiées
de manière essentielle.
A l'appui de sa demande
du 22 mars 2007, le recourant a produit un rapport du 2 mars 2010 émanant des Drs W.________
et O.________ de la Consultation de V.________, lesquels, sous l'angle psychique, ont retenu une aggravation
de l'état de santé, sous la forme d'une détérioration récente du tableau clinique
ayant nécessité deux hospitalisations en 2009. Ils ont dès lors demandé la reconsidération
de la décision de refus de rente au moyen d'une expertise, l'octroi d'une rente d'invalidité
pouvant fortement contribuer à stabiliser le tableau clinique, ainsi que la situation financière
de leur patient.
Il
n'appert pas du rapport précité que la capacité de travail de l'intéressé se
trouve affectée dans une mesure propre à influencer ses droits au sens des art. 4 LAI
et 8 LPGA, ainsi que l'art. 87 al. 4 RAI le requiert pour justifier la réouverture du dossier. En
effet, les Drs W.________ et O.________ se sont limités dans leur rapport à exposer leurs
constatations objectives, les plaintes subjectives de leur patient et des éléments du suivi.
Ils n'ont évoqué aucun diagnostic précis, ni indiqué les dates et la durée des
séjours en institution psychiatrique, ni annexé les lettres de sortie y relatives. Sur le plan
de l'humeur, ils ont simplement mentionné que la symptomatologie dépressive restait présente
(après les deux hospitalisations) sous la forme d'une thymie abaissée et que la symptomatologie
d'allure persécutoire était caractérisée par des hallucinations visuelles (impression
d'être habité par un homme noir), qui était toutefois déjà présente en
2005. Par ailleurs, ils ne sont pas prononcés quant à la capacité de travail de l'assuré.
En réalité, les Drs W.________ et O.________ se sont plutôt référés
à la situation globale de leur patient pour justifier la nécessité d'une expertise. Or,
pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (
ATF
125 V 261
consid. 4, 115 V 134 consid. 2,
114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). A défaut d'éléments objectivement vérifiables
attestant de la gravité de l'atteinte psychique affectant le recourant et de son influence sur la
capacité de travail, il sied de retenir que l'assuré n'a pas rendu vraisemblable une péjoration
de son état de santé depuis la décision du 29 septembre 2008, ce qui aurait justifié
l'entrée en matière sur une demande de révision du droit à la rente.
3.
a)
Au vu de ce qui précède, il convient de constater qu'il n'existe en l'espèce aucun motif
justifiant de procéder à une révision du droit à la rente ou à une reconsidération
de la décision du 29 septembre 2008. La décision attaquée n'est, par conséquent,
pas critiquable dans son résultat et doit être confirmée, ce qui conduit au rejet du recours.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1000 francs (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, compte tenu de
l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr.
et devrait être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art.
49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, dès lors que le recourant est au bénéfice de l'assistance
judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat. Il n'y a pas lieu
d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61
let. g LPGA), ni indemnité d'office, le mandataire désigné ayant renoncé à en
solliciter le versement en cas de rejet du recours (courrier du 24 mars 2011).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 27 septembre 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Il n'est pas alloué de dépens, ni indemnité d'office.
IV.
Les frais judiciaires arrêtés à 400 fr. sont mis à la charge de l'Etat.
V.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge
de l'Etat.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me J.-M. Agier du Service juridique d'Intégration Handicap à Lausanne (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
L'arrêt qui précède
est communiqué, par courrier électronique, au Service juridique et législatif.
Le présent arrêt
peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral
au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110),
cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :