vd_findinfo · AI 473/07- 321/2009 · 2009-10-20 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION DE LA RENTE | 28 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.10.2009 AI 473/07- 321/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 473/07- 321/2009
AI 473/07- 321/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 20 octobre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Dind
Juges
:           M.
Berthoud et M. Bidiville,
assesseurs
Greffier
:
Mme   Rouiller
*****
Cause pendante entre
:
V.________
, à Ecublens, recourante,
représentée par l'avocat Eric Stauffacher, à
Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidite
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 6ss LAI; 53 al.2
LPGA
E n  f a i t  :
A.
Le 14 mars 1995, V.________, née le 24 décembre 1959,
travaillant comme aide hospitalière au CHUV, a rempli une
demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI) tendant à l'octroi d'une rente en
indiquant souffrir des suites d'un accident de la circulation
survenu le 30 août 1993.
Un certificat médical  a été
établi par le médecin du personnel du CHUV le 16 mars
1994, précisant ce qui suit au sujet des atteintes de
l'intéressée :
(…)
la patiente susnommée
(…)  est à l'arrêt de travail (…)
suite à un accident de la circulation. En effet, alors
qu'elle était arrêtée à un feu rouge,
une voiture l'a emboutie latéralement. Depuis lors, elle
souffre d'un syndrome de "Whiplash" avec des douleurs diffuses de
toute la colonne et en particulier de la colonne cervicale avec des
troubles neuro-végétatifs sous forme de chaud-froid,
etc. Les examens paracliniques, radiologiques et l'EMG ne montrent
toutefois aucune pathologie. Les plans thérapeutiques visent
à remettre cette patiente au travail et des contacts ont
déjà été pris avec la supérieure
hiérarchique pour recommencer à un taux
peut-être de 10 voire 20%. (…).
Le 22 février 1995, après un séjour de
l'assurée du 23 janvier au 12 février 1995, les
médecins du CHUV (Service de rhumatologie, Drs A.________ et
B.________) ont établi un rapport médical à
l'attention du Dr C.________. Dans ce rapport, il ont retenu les
diagnostics de "Tendomyogéloses de l'hémicorps
gauche, status post-whiplash injury en 1993, troubles
neuro-végétatifs marqués, intolérances
médicamenteuses multiples" et donné les
précisions suivantes :
(…)
Il s'agit (…) de douleurs diffuses
de l'hémicorps gauche, sans substrat organique, et dont
l'exacerbation actuelle reste difficile à expliquer. Madame
V.________ s'est en effet à nouveau opposée à
un entretien avec un psychiatre.
(…) de la même façon
qu'en décembre 94 au terme d'une période plus
favorable, la situation a basculé avec apparition de
troubles neurovégétatifs sévères
(vertiges, nausées, céphalées, sensation de
chaud-froid, etc.) qui ont cloué Madame V.________ au lit
pour quelques jours. Nous avons alors introduit de l'Inderal
à petites doses, bien supporté, et Madame V.________
a pu surmonter son ambivalence pour rentrer à domicile
(…). A relever qu'un bilan neuropsychologique a mis en
évidence de discrets troubles cognitifs compatibles avec les
séquelles d'un whiplash (…)".
D'après le questionnaire de l'employeur rempli le 18 avril
1995, l'intéressée a été engagée
à mi-temps par le CHUV le 13 janvier 1981 comme aide
hospitalière, pour un salaire mensuel de 2'460 fr. 10 pour 4
h 15 par jour 5 jours par semaine.
Dans un rapport médical établi à l'attention
de l'OAI le 1
er
mai 1995, le Dr C.________,
médecin associé à l'Hôpital
orthopédique, à Lausanne, a posé les
diagnostics de "cervico-brachialgies chroniques, séquelles
de Whiplash de 1993, dysfonction de l'articulation
temporo-mandibulaire gauche, poly-allergie". Il a noté une
incapacité de travail totale dès la date de
l'accident, avec une période d'incapacité partielle
(60%) du 25 avril au 23 octobre 1994. Au surplus, il a
constaté que l'état de la patiente était
stationnaire et que l'octroi d'une rente AI à 100% devait
être envisagé au vu des échecs successifs de
tous les traitements de médecine physique et des multiples
vaines tentatives de reprise de travail.
Dans un avis médical du 12 mai 1995 destiné à
l'OAI, le Dr D.________, généraliste à
Lausanne, a posé les diagnostics de "status post whiplash
injury en 1993, tendomyogélose de l'hémicorps gauche,
troubles neurovégératifs, intolérances
médicamenteuses". Il a également mentionné
diverses périodes d'incapacité de travail
:
- 100% du 30 août 1993 (jour de l'accident) au 30 mars
1994;
- 90% du 31 mars au 24 avril 1994;
- 80% du 25 avril 1994 au 23 octobre 1994;
- 100 % dès le 24 octobre 1994 pour une durée
indéterminée.
Dans ce même rapport, les indications suivantes ont encore
été données :
(…)
Cette patiente me consulte (…)
depuis octobre 1993, suite à un accident de circulation le
30.08.1993. Elle présente des douleurs diffuses importantes
de toute la colonne vertébrale et de l'hémicorps
gauche. Des investigations nombreuses ont été faites
qui n'ont pas montré d'atteinte osseuse ou ligamentaire
importante. De nombreux traitements médicamenteux,
(…), acupuncture ont été tentés, ainsi
qu'une hospitalisation prolongée (CHUV) sans
amélioration des douleurs ni de l'évolution
progressive vers une tendomyogélose, actuellement
sévère, lui empêchant toute activité
professionnelle. Elle ne présentait aucune douleur avant
l'accident du 30.08.1993. (…).
Une enquête économique sur le ménage a
été effectuée le 8 mars 1996. Pour
l'intéressée - dont il a été
constaté qu'elle était
mi-active/mi-ménagère, veuve et mère de trois
enfants - le degré d'invalidité été
fixé à 69, 4 %, et calculé comme suit
:
Activité
Part
Empêchement
Degré
d'invalidité
Employée d'hôpital
50 %
100, 0 %
50, 0 %
Ménagère chef de
famille
50 %
38, 8 %
19, 4 %
Degré d'invalidité
total
:
69,4 %
Sur ces bases, l'OAI a, par décision du 23
septembre 1996, reconnu à l'intéressée le
droit à une demi-rente AI dès le 1
er
août 1994, puis à une rente entière dès
le 1
er
janvier 1995. Une révision de la rente
était prévue pour le 1
er
juillet
1998.
B.
Dans le cadre de la procédure de révision, l'OAI a
interpellé le Dr D.________. Dans son rapport
intermédiaire du 23 février 1999, ce médecin a
indiqué que la capacité de travail de
l'assurée ne s'était pas améliorée et
que "l'invalidité" était totale; il a noté
l'apparition de paresthésies à investiguer dans le
territoire du nerf médian gauche.
Le 20 mai 2003, l'intéressée a fait savoir à
l'OAI qu'en bonne santé elle serait obligée de
travailler puisqu'elle est veuve et mère de trois enfants.
En outre, elle poursuivrait dans la plus large mesure possible son
ancienne activité d'aide hospitalière, par
nécessité et par intérêt
personnel.
Dans un rapport du 26 juin 2003 établi à l'attention
de l'OAI, le Dr C.________ a posé les diagnostics "de
séquelles de whiplash, lombosciatalgies sur troubles
posturaux, gonalgies D sur troubles
dégénératifs". Il a noté une
aggravation de l'état de santé de l'assurée
liée à l'apparition de gonalgies, en précisant
que sa patiente, qui se déplaçait avec des cannes
anglaises, avait besoin d'un "compex de stabilisation de la
musculature des cuisses". Pour le surplus, il a estimé que
la capacité résiduelle de travail était nulle
dans l'activité habituelle exercée jusqu'à la
date de l'accident, sans pouvoir être améliorée
par des mesures médicales. S'agissant de la symptomatologie
cervicale, les indications suivantes ont été
données en considération des plaintes de la patiente
:
(…) celle-ci (la patiente, n.d.r) a
été plutôt dans l'ensemble vers le mieux avec
une meilleure acceptation de l'handicap physique (sic) et une
atténuation des limitations fonctionnelles en particulier en
périodes chaudes. Les blocages cervicaux s'opérant
lors des hivers. La rééducation en piscine a dû
être interrompue en raison d'allergie.
En outre, quant au pronostic et aux thérapies à
envisager, le praticien a précisé que :
La situation (…) est
extrêmement précaire (…). En effet, l'existence
de cette gonarthrose avec flexum de ce genou se répercute
sur l'ensemble de l'axe vertébral avec majoration
récente des blocages intercurrents. Pour le moment, on
n'envisage pas de geste chirurgical au niveau de ce genou. Elle (la
patiente, n.d.r) a bénéficié tout
récemment d'un ttt (traitement, n.d.r.) d'Ostényl
avec un effet mitigé. Des investigations
complémentaires seront menées
prochainement.
Enfin, s'agissant des limitations fonctionnelles et d'une
éventuelle reprise d'activité :
Restriction des ports de charge.
(…) Des déplacements et des positions statiques
longtemps maintenues sont difficilement tolérables en raison
des problématiques vertébrales et du genou. Il est
ainsi totalement illusoire d'envisager une réinsertion
professionnelle.
Une nouvelle enquête économique sur le ménage a
été effectuée le 15 avril 2004. Pour
l'intéressée -mi-active/mi-ménagère,
veuve et mère de trois adolescents - le degré
d'invalidité a été fixé à 67,7%.
L'empêchement en tant que ménagère a faiblement
diminué, compte tenu de l'aide apportée par les
enfants dans le cadre des tâches ménagères et
vu leur plus grande autonomie. Dans le rapport de même date,
le détail du calcul se présente comme suit
:
Activité
Part
Empêchement
Degré
d'invalidité
Lucrative
50 %
100, 0 %
50, 0 %
Ménagère chef de
famille
50 %
35, 4 %
17, 7 %
Degré d'invalidité
total
:
67,7 %
En outre, l'enquêtrice a noté :
Situation stable depuis la
précédente enquête. Cependant,
découverte depuis 2 ans d'un problème cardiologique
ainsi que d'un dérèglement de la glande
thyroïde. Selon l'assurée, avec le temps, il y a une
adaptation par rapport à l'atteinte à la
santé, l'on trouve des astuces pour se faciliter la
tâche et les limitations fonctionnelles diminuent.
(…). En raison de l'atteinte à la santé,
l'assurée ne pourrait pas assumer une activité
professionnelle même partielle à l'extérieur
ainsi que le suivi des tâches ménagères
actuelles avec 3 enfants adolescents aux études. Ce serait
au-dessus de ses forces autant sur le plan physique que
psychique.
C.
Par décision du 4 mai 2004 rendue en application des
dispositions de la  4
ème
révision de
la loi fédérale sur l'assurance-invalidité
(LAI), l'OAI, retenant un taux d'invalidité de 67,7%
(arrondi à 68 %), a réduit la rente en cours à
un trois-quarts de rente dès le 1
er
juillet
2004,
Le 4 juin 2004, par l'intermédiaire de l'avocat Eric
Stauffacher, l'assurée s'est opposée à cette
décision pour les motifs suivants :
(…) une réduction de 100%
à 68% du degré d'invalidité apparaît
comme manifestement injustifiable, dès lors que
l'état de santé de l'opposante ne s'est pas
amélioré, bien au contraire. On relèvera
à ce propos, que le nouveau degré d'invalidité
ne se situe curieusement qu'à 2% du seuil de la rente
entière.
(…) Au surplus, la décision
attaquée ne tient aucunement compte de ce que, de
manière admise par tous les assureurs, l'opposante aurait
accru selon toute probabilité son taux d'activité
professionnel à 100% dès l'année 2004, ce qui
rend illusoire toute réduction de son
«invalidité ménagère ». En effet,
seule son « invalidité professionnelle » aurait
dû être prise en compte. Cette dernière n'est en
tout cas pas réduite à un taux inférieur
à 70%, si l'on en croit les avis et les expertises
médicales rendus à ce propos.
Par lettre du 14 septembre 2004, l'assurance-accidents de
l'intéressée (à l'époque, La Suisse
Assurances, plus anciennement encore, la Caisse Vaudoise), a
indiqué, sans plus ample précision, qu'elle versait
une rente d'invalidité à
l'intéressée.
Dans un avis médical du 10 mars 2005, le SMR (Dresse
J.________), considérant les éléments
ressortant du dossier de l'assurance-accidents, a estimé
qu'un examen bidisciplinaire était indispensable pour fixer
la capacité de travail exigible dans l'activité
antérieure d'aide hospitalière comme dans une
activité adaptée :
Cette assurée a été
au bénéfice d'une demi-rente (invalidité 60%)
dès le 01.08.94, puis d'une rente entière
(invalidité 100%, alors que le préjudice était
de 69.5%) dès le 01.01.1995 (aggravation de l'état de
santé survenu le 24.10.94), en raison de séquelles
mineures d'un whiplash survenues lors d'un accident de la
circulation le 30.08.93 avec IT (incapacité de travail,
n.d.r.) attestée et effective à 100% dès le
02.09.93. (…). L'assurance-accidents a retenu une
invalidité de 23.35% qui faisait suite à une
expertise du Dr E.________ (28.02.97 avec complément du
04.04.99) (…). Une expertise psychiatrique effectuée
par le Dr F.________ le 21.06.1996 ne retenait aucun diagnostic
psychiatrique ni aucune diminution de la capacité de
travail. Ce dossier complexe n'a jamais été vu par un
médecin du SMR. (…) Je vous propose d'effectuer un
examen SMR bidisciplinaire (rhumato-psy). Les médecins du
SMR devront se prononcer sur une éventuelle atteinte
à la santé, sur les limitations fonctionnelles
objectives, sur la capacité de travail exigible lors de
l'octroi de la rente (dans l'activité antérieure tout
comme dans une activité adaptée), ainsi que sur
l'évolution de l'exigibilité depuis lors, tout comme
sur les empêchements ménagers retenus lors des deux
enquêtes ménagères. (…).
Un examen clinique bidisciplinaire a donc eu lieu, également
dans le but de réactualiser les renseignements
médicaux. Dans un rapport d'examen signé le 15
août 2005 par le Dr G.________ (rhumatologue) et la Dresse
H.________ (psychiatre), le SMR a posé les diagnostics de
"douleurs persistantes de l'hémicorps G avec tendomyoses en
cascade (M79.9), syndrome rotulien bilatéral
prédominant à D, épicondylalgies D, status
après traumatisme cervical indirect le 30.08.1993" en
précisant qu'ils avaient une influence sur la
capacité de travail de l'assurée. Pour le surplus,
l'examen spécialisé n'a mis en évidence aucun
élément évocateur d'un trouble grave de la
personnalité, ou d'une atteinte de l'ordre psychotique. Au
vu de ces troubles, la capacité de travail était
nulle dans l'ancienne activité d'aide hospitalière,
tandis qu'elle était, depuis le 28 février 1997
(première expertise du Dr E.________), de 50% dans une
activité adaptée respectant les limitations suivantes
:
A)
Rachis
cervical : pas de travail imposant des mouvements
répétés et amples de rotation et, surtout, de
flexion et rétroflexion de la nuque de manière
répétée, pas de travail imposant le maintien
de la nuque dans une position absolument immobile
prolongée.
B) MSG (membre supérieur gauche,
n.d.r.) : pas de travail imposant un déploiement de force
quelconque avec le MSG (membre supérieur gauche (n.d.r), ni
de travail imposant une importante habileté manuelle avec la
main G.
C) Genoux: pas de travail imposant des
déplacements réguliers à pied, pas de travail
imposant des génuflexions, nécessité pour un
travail en position assise, de permettre l'alternance une fois par
heure de la position assise avec la position debout
.
Au demeurant, s'agissant de l'évolution de l'état de
santé de l'intéressée, le SMR a
précisé que :
Comme cela a
été présenté ci-dessus, il nous
apparaît actuellement, même si le tableau
symptomatologique a évolué, que la reconnaissance
depuis le moment de l'accident d'une incapacité de travail
pratiquement totale ne repose pas sur une analyse incontestable de
la situation objective. Certes, depuis lors sont apparues d'autres
plaintes, sous forme notamment de douleurs au niveau du coude G et
du genou D; objectivement, les atteintes à ces niveaux sont
des lésions banales et fondamentalement bénignes,
compatibles avec une activité adaptée. Certes, il
n'est pas possible de s'exprimer de manière incontestable
à titre rétrospectif; les constatations faites lors
de l'examen de ce jour sont toutefois compatibles avec une
activité adaptée, exigible à 50%, ceci pour
tenir compte d'un élément de douleurs chroniques et
d'une difficulté certaine à rendre compatibles les
unes avec les autres les diverses limitations fonctionnelles
retenues.
(…) en l'absence d'une
psychopathologie active imputable aux lésions somatiques en
présence, lesquelles sont objectivement modestes, une
activité respectueuse des diverses limitations
fonctionnelles retenues est exigible à 50%.
Enfin, s'agissant d'apprécier à quel taux
l'assurée pourrait travailler, le SMR s'écarte des
constations faites en 1997 et précisées en 1999 par
le Dr E.________ qui estimait cette capacité à 25 %
dans une activité adaptée:
Malgré les nombreuses incertitudes
quant à la valeur des plaintes annoncées par
l'assurée et des constatations qui peuvent être faites
cliniquement, il apparaît clairement que la situation
actuelle n'est pas compatible avec l'activité d'aide
hospitalière; ceci, même si notre base d'observation
diffère de celle du Dr E.________, nos conclusions sont
identiques. En revanche, il n'y a pas d'argument objectif solide
pour reconnaître une incapacité de travail
complète dans une activité adaptée.
A
posteriori
si l'on se base sur l'expertise du Dr
E.________ du 28.02.1997 et son complément du 04.04.1999, il
est difficile d'admettre, comme cela avait été fait
jusqu'alors, une capacité de travail résiduelle de 25
% seulement, même dans une activité adaptée
(…).
Ces constatations ont été confirmées et
résumées par la Dresse J.________ (SMR) dans un avis
médical du 25 août 2005,  rédigé en
ces termes :
(…) Dans le cadre
de la révision d'office de ce dossier, nous avons
organisé un examen SMR bidisciplinaire (rhumato/psy) dont le
rapport fait partie intégrante de cet avis médical
SMR. Cet examen démontre que lors de l'octroi de la rente
entière (invalidité 100 %), l'analyse du dossier n'a
pas été objective et que l'octroi s'est basé
sur le complément d'expertise du Dr E.________ du 04.04.99.
Or, comme le mentionne le Dr G.________, le traumatisme initial
était modeste et ne permet pas d'expliquer toutes les
plaintes de l'assurée, qui sont d'ailleurs
différentes en fonction de l'interlocuteur. Les
médecins examinateurs ont donc retenu que l'activité
d'aide hospitalière n'était plus compatible avec
l'atteinte à la santé, mais qu'une activité
adaptée était exigible à 50 % depuis le
28.02.97 (soit depuis l'expertise du Dr E.________).
(…).
Dans son rapport final du 10 mai 2006, l'OAI a effectué une
analyse économique en retenant une capacité de
travail de 50 % dans une activité adaptée dès
le mois de février 1997. Il a fixé un revenu
hypothétique sans invalidité de 34'203 fr. par mois
(activité d'aide hospitalière; chiffres de 2006;
région vaudoise; [(5'262 fr. x 13) :2]), pour une
activité à mi-temps. Le salaire d'invalide est de
21'243 fr. 24 à 50% sur la base des données
statistiques fédérales (ESS; chiffres de 2006) et
après abattement de 15 % pour tenir compte de la situation
particulière de l'assurée (âge, années
de service, nationalité, taux d'occupation). La comparaison
de ces revenus donne un préjudice économique
inférieur à 40% qui n'ouvre pas le droit à une
rente.
Le 13 février 2007, l'OAI a adressé à
l'intéressée un "avis d'une possible
reformatio in
peius
" fixant le taux d'invalidité à 36,7% qu'il
motive comme suit quant à l'aspect médical :
(…) en réexaminant le
dossier de votre cliente, nous avons constaté que le dossier
était incomplet sur le plan médical. En effet, dans
la décision d'octroi de la rente entière du 23
septembre 1996, nous avons considéré que Mme
V.________ présentait une incapacité de travail
totale. Or, il était constant à l'époque
déjà que votre cliente ne présentait pas de
substrat organique à sa symptomatologie douloureuse. Il est
ainsi indiqué dans le rapport d'expertise neurologique du Dr
I.________ pour la Caisse vaudoise (l'assureur-accidents)
(…), que si l'amélioration attendue ne se
réalisait pas, il fallait procéder à une
expertise psychiatrique. Or, une telle expertise n'a pas
été effectuée par nos soins et on ignorait que
la Caisse-Vaudoise y avait procédé, n'étant
pas en possession des pièces de son dossier
postérieures à avril 1995. Dès lors, sur notre
demande, la Suisse Assurances nous a adressé copie des
pièces de son dossier depuis mai 1995, notamment les
pièces essentielles suivantes, dont nous vous remettons
copie en annexe:
- une expertise psychiatrique du Dr
F.________ du 21 juin 1996 concluant à l'absence de
pathologie psychiatrique;
- une expertise rhumatologique du Dr
E.________ du 28 février 1997 concluant à une
incapacité de travail de 100 % dans l'activité
habituelle d'aide-soignante et à une capacité de
travail de 50 % dans une activité
sédentaire;
- un courrier du Dr E.________ à
vous-même du 4 avril 1999 indiquant que la capacité de
travail dans une activité adaptée était de 25
% (sur 100 %). (…).
Afin d'établir la capacité
de travail actuelle de V.________ celle-ci a été
convoquée pour un examen rhumatologique et psychiatrique
auprès du Service médical régional de l'AI (ci
après: SMR) le 8 août 2005. Il ressort du rapport de
cet examen, dont nous vous remettons copie en annexe, que Mme
V.________ ne présente aucune atteinte à la
santé sur le plan psychiatrique. Les atteintes à la
santé qu'elle présente sur le plan rhumatologique
justifient, elles, une limitation de la capacité de travail
à 50 % dans une activité adaptée,
l'activité habituelle d'aide hospitalière
n'étant quant à elle plus exigible.
(…).
Sur le plan économique, l'OAI a fixé à 36,7%
le taux d'invalidité de cette assurée qu'il a
considérée comme étant
mi-active/mi-ménagère. Il a fixé à
21'541 fr. par an à mi-temps le revenu avec
invalidité, et à 34'682 fr. par an à mi-temps
le revenu hypothétique d'invalide, comme cela avait
été retenu dans le rapport final du 10 mai 2006. Sur
ces bases, le détail de son calcul se présente comme
suit :
Préjudice
économique pour la part active
34'682-21'541 x100
34'682
37,88% (arrondi à
38%)
Activité
partielle
Part
Empêchement
Degré
d'invalidité
Active
50%
38%
19 %
Ménagère
50 %
35,4
%
17,7%
Degré global d'invalidité
36,7%
Au pied de sa communication, l'office intimé
précisait que si l'opposition était retirée,
la décision du 4 avril (recte 4 mai) 2004 entrerait en
force.
D.
L'opposition n'ayant pas été retirée, l'OAI a,
par décision sur opposition du 24 octobre 2007,
réformé la décision du 4 mai 2004 en
supprimant, avec effet au 1
er
décembre 2007, la
rente en cours sur la base d'un degré d'invalidité
36,7%. Il a aussi indiqué qu'un éventuel recours
n'aurait pas d'effet suspensif.
E.
Par acte du 26 novembre 2007, l'assurée a recouru
contre cette décision en concluant à son annulation
et au maintien du versement d'une rente entière
d'invalidité. Au préalable, elle a requis la
restitution de l'effet suspensif. En outre et sur le fond,
l'intéressée a reproché à l'OAI de ne
pas avoir considéré l'ampleur de son
incapacité physique. Elle a estimé qu'il n'y avait
pas lieu de privilégier l'avis des médecins du SMR au
détriment des constatations des Drs F.________ et
E.________. Pour le surplus, elle a exposé ce qui suit
:
(…) L'expertise psychiatrique du
Docteur F.________ et les deux expertises du Dr E.________ se
basaient sur des examens complets qui prenaient en compte les
plaintes exprimées et décrivaient clairement le
contexte médical.(…).A cela, l'OAI oppose un rapport
d'examen clinique bidisciplinaire exécuté par le SMR,
soit des praticiens qui sont à la solde de l'AI.
(…)
(…) S'agissant du revenu annuel
futur moyen, (…) les projections salariales contenues dans
la décision entreprise, (…) ne tiennent pas non plus
compte des perspectives concrètes d'avancement auquel la
recourante aurait pu prétendre si, en bonne santé,
elle avait poursuivi son activité d'aide
hospitalière. (…). Dans sa décision, l'OAI
fait référence à une «activité
légère de substitution» raisonnablement
exigible.
Or, il résulte clairement de
l'expertise du Docteur E.________ et de son complément, que
de telles activités, vu les limitations fonctionnelles de la
recourante, ne sont pas à sa portée. (…)
Ainsi, les calculs comparatifs auxquels l'OAI s'est livré
dans sa décision ne sont pas pertinents dès lors
qu'ils se réfèrent à des postes et à
des emplois que la recourante serait incapable d'occuper
pratiquement à un taux raisonnable de
rentabilité.
(…) Enfin, après 14 ans
d'inactivité et d'invalidité, il est manifestement
illusoire de vouloir restaurer une quelconque capacité de
travail résiduelle chez cette femme de 48 ans qui est
incapable - et tout le monde est au moins unanime sur ce point - de
réintégrer son ancienne profession. A tout le moins,
faudrait-il pour cela de nombreuses années de «
salaire social », et de réadaptation aléatoire.
Dans tous les cas, compte tenu de ce qui précède,
l'abattement de 15 % effectué par l'OAI dans la
décision entreprise est insuffisant pour rendre compte de
ces difficultés.
Au final, on ne comprend pas très
bien les raisons qui ont poussé l'OAI a subitement remettre
en cause une décision qui, à l'époque
s'était imposée à tous les médecins,
experts et assureurs (…).
A l'appui de son recours, elle a produit les pièces
médicales suivantes, complémentaires à celles
déjà citées ci-dessus :
-  Un rapport du Dr I.________ du 31 mai 1994, selon lequel la
capacité de travail de l'intéressée comme aide
hospitalière reste très certainement nulle , et
:
(…)
On peut espérer néanmoins
une reprise partielle de l'activité professionnelle dans les
deux à trois mois à venir (25 % soit 50% du 50 %)
s'il est possible d'alléger son activité
professionnelle (…). Si des plaintes importantes
persistaient et si une reprise même partielle de
l'activité professionnelle s'avérait impossible d'ici
à fin août 2003, on devrait envisager une expertise
psychiatrique dans l'idée de déterminer 1)
l'importance et le caractère des troubles psychiques 2) leur
relation de causalité avec l'accident (…), 3) le
traitement éventuel, 4) la capacité de travail ainsi
que les possibilités de reconversion professionnelle
(…)"
(cf. p. 14 et
15);
- Une expertise psychiatrique du Dr F.________, spécialiste
FMH en psychiatrie, du 21 juin 1996, dans lequel le diagnostic de
syndrome cervical post-traumatique a été posé
et où l'expert avait constaté que l'assurée ne
souffrait d'aucun trouble psychique ou psychosomatique dû
à l'accident. En outre, au moment du rapport,
l'incapacité de travail était toujours totale pour
cette assurée souffrant de céphalées, de
douleurs dans l'hémiscorps gauche, de contractures et de
douleurs cervicales  (cf. p. 12 et 13);
- Une expertise rhumatologique du Dr E.________ médecine
interne, maladies rhumatismales, de 28 février 1997 et son
complément du  4 avril 1999. Le 28 février 2007,
le praticien a indiquait que la capacité de travail
était nulle dans l'activité habituelle d'aide
hospitalière, mais possible à 50 % dans une
activité relativement sédentaire sans efforts de
soulèvement (cf. p. 7). En page 2 de son rapport
complémentaire du mois d'avril 1999, le praticien donne les
précisions suivantes :
(…)
. Toutefois, au vu de l'état
fonctionnel actuel, on peut considérer que Madame V.________
est capable d'exercer une activité professionnelle
adaptée (…)
à un taux de 25 % sur une
activité à plein temps (100%)
.
(…).
F.
Par jugement incident du 20 décembre 2007, le tribunal a
rejeté la demande de restitution de l'effet suspensif. Par
arrêt du 26 mai 2008 (9C_328/2008), le recours en
matière de droit public interjeté par
l'assurée contre ce dernier jugement a été
déclaré irrecevable.
G.
Par réponse du 28 juillet 2008, l'OAI a conclu au rejet du
recours du 24 octobre 2007. Au vu des conclusions des
médecins du SMR, seules concluantes à ses yeux,
l'office intimé a précisé avoir
reconsidéré sa décision de rente (du 4 mai
2004); ladite décision lui paraissait manifestement
erronée dès lors que la question de
l'exigibilité de l'exercice d'une activité
adaptée n'avait pas fait l'objet d'une instruction
suffisante. Il a explicité comme suit sa position
:
(…). L'examen clinique
réalisé par le SMR est récent, (…)
remplit tous les critères posés par la jurisprudence
pour que pleine valeur probante lui soit reconnue.
L'appréciation du Dr E.________, dont se prévaut
l'assurée (cf. rapports de 28 février 1997 et 4 avril
1999) (…) est nettement moins étayée que celle
du SMR.
(…)  il y a lieu de relever
que la recourante a confirmé son statut de 50% active lors
de la dernière enquête effectuée le 15 avril
2004. Elle a en outre précisé que, malgré
l'âge de ses enfants, elle souhaitait rester disponible pour
eux.
(…) nous considérons qu'elle
(la décision attaquée, n.d.r.) doit être
interprétée dans le sens d'une
reconsidération. (…). Quant au caractère
manifestement erroné de la décision initiale, il
ressort très clairement du dossier que, lors de notre prise
de position initiale, les pièces médicales (…)
ne déterminaient pas clairement la capacité de
travail de l'assurée dans une activité adaptée
et aucune mesure d'instruction médicale
complémentaire n'a été ordonnée. Or,
comme le mentionnent le Dr G.________ et le SMR, le traumatisme
initial était modeste et ne permettait pas d'expliquer
toutes les plaintes de l'assurée. (…).
En réplique du 24 octobre 2008, l'intéressée
s'est référée aux motifs et aux conclusions de
son recours, plaidant en outre que les conditions d'une
reconsidération n'étaient pas réunies. Par
ailleurs, pour apprécier l'incapacité de travail, il
devait être tenu compte des limitations fonctionnelles mises
en exergue par les Drs I.________, C.________, E.________ et
F.________. Enfin, sur le plan économique, le taux
d'invalidité devait être supérieur à 40%
malgré l'abattement de 25% à opérer sur le
salaire d'invalide pour tenir compte notamment de la longue
période d'inactivité.
En duplique du 3 décembre 2008, l'OAI a
conclu au rejet du recours en confirmant en tous points sa position
du 28 juillet 2008.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les autorités
administratives et de justice administratives à
l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
b)
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
Interjeté le 26 novembre 2007, soit dans les trente jours
dès la notification de la décision attaquée du
24 octobre précédent, le recours l'a
été en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS
830.1]). Les autres conditions de recevabilité étant
remplies, il est en outre recevable en la forme.
3.
a)
Dans le cadre d'un contentieux
objectif (sur cette notion, cf. Moor, Droit administratif, volume
II, 2ème éd., Berne 2002, ch. 5.3.1.3), l'objet du
litige est doublement circonscrit : par la décision
attaquée, d'une part, et par les griefs formulés par
le recourant contre celle-ci, d'autre part. Ainsi, le juge ne peut,
en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, conformément
au principe dit du grief ("Rügeprinzip"), le juge ne
vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non
critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (ATF 125 V 413; ATF 110 V 48, RCC 1985 p.
53).
b)
Par décision du 23 septembre
1996, l'OAI a accordé à l'intéressée
une demi-rente dès le 1
er
août 1994, puis
une rente entière dès le 1
er
janvier 1995,
une révision étant prévue pour le
1
er
juillet 1998. En procédure de
révision, l'office intimé a adapté la rente en
cours aux dispositions de la 4
ème
révision
de l'AI. Ainsi, compte tenu d'un taux d'invalidité arrondi
à 68%, la rente entière est devenue un trois-quarts
de rente (décision du 4 mai 2004). La décision du 4
mai 2004 ayant été contestée, l'OAI a soumis
le dossier aux médecins du SMR qui ont conclu à une
capacité résiduelle de travail de 50% dans une
activité adaptée pour cette assurée
mi-active/mi-ménagère. Procédant à une
nouvelle analyse économique sur la base des conclusions du
SMR, l'OAI a fixé à 36,7% le taux d'invalidité
l'assurée, inférieur au taux de 40 % ouvrant le droit
à une rente. Par la décision attaquée du 24
octobre 2007, l'OAI a reconsidéré sa décision
du 4 mai 2004 en se prévalant de son caractère
manifestement erroné, la question de la capacité de
travail résiduelle dans une activité adaptée
n'ayant pas été examinée à
l'époque. Cette reconsidération, présentement
contestée, a entraîné la suppression de la
rente en cours avec effet au 1
er
décembre
2007.
c)
Est donc à examiner la question de savoir si l'OAI
pouvait reconsidérer sa décision du 4 mai 2004 et
supprimer la rente en cours avec effet au 1
er
décembre 2007.
4.
a)
D'après l'art. 53 al. 2 LPGA,
l'assureur peut revenir sur les décisions ou les
décisions sur opposition lorsqu'elles sont manifestement
erronées et que leur rectification revêt une
importance notable.
b)
Selon un principe général du droit des
assurances sociales, l'administration peut reconsidérer une
décision ou une décision sur opposition formellement
passée en force et sur laquelle une autorité
judiciaire ne s'est pas prononcée quant au fond (ce qui est
le cas de la décision initiale du 4 mai 2004), à
condition qu'elle soit manifestement erronée et que sa
rectification revête une importance notable (art. 53 al. 2
LPGA; ATF 133 V 50 consid. 4.1 p. 52). Pour juger s'il est
admissible de reconsidérer une décision pour le motif
qu'elle est sans nul doute erronée, il faut se fonder sur
les faits et la situation juridique existant au moment où
cette décision a été rendue, compte tenu de la
pratique en vigueur à l'époque (ATF 125 V 383 consid.
3 p. 389 et les références). Par le biais de la
reconsidération, on corrigera une application initiale
erronée du droit, de même qu'une constatation
erronée résultant de l'appréciation des faits.
Un changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en
principe justifier une reconsidération (ATF 117 V 8 consid.
2c p. 17, 115 V 308 consid. 4a/cc p. 314). Pour des motifs de
sécurité juridique, l'irrégularité doit
être manifeste, de manière à éviter que
la reconsidération devienne un instrument autorisant sans
autre limitation un nouvel examen des conditions à la base
des prestations de longue durée. En particulier, les organes
d'application ne sauraient procéder en tout temps à
une nouvelle appréciation de la situation après un
examen plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste
ne saurait être admise lorsque l'octroi de la prestation
dépend de conditions matérielles dont l'examen
suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains
de leurs aspects ou de leurs éléments, et que la
décision initiale paraît admissible compte tenu de la
situation antérieure de fait ou de droit. S'il subsiste des
doutes raisonnables sur le caractère erroné de la
décision initiale, les conditions de la
reconsidération ne sont pas remplies (v. par exemple
arrêts 9C_71/2008 du 14 mars 2008 consid. 2, 9C_575/2007 du
18 octobre 2007 consid. 2.2, cités in TF arrêt
9C_527/2008 du 29 juin 2009 consid. 2). Dans l'arrêt du 29
juin 2009 précité, la Cour suprême a en outre
précisé qu'une appréciation médicale
différente ultérieure ne suffisait pas pour faire
apparaître comme manifestement erronée la
décision initiale (consid. 4.2).
c)
En l'espèce, la capacité résiduelle
dans l'activité de ménagère n'est pas remise
en cause, seule la part active étant discutée. A
l'époque de la décision du 4 mai 2004, les avis
médicaux au dossier avaient déjà
été exprimés, à l'exception des
constatations du SMR, établies ultérieurement (en
2005). L'anamnèse médicale de l'assurée
contenait les conclusions du Dr E.________ du 4 avril 1999, selon
lesquelles
"au vu de l'état fonctionnel actuel, on peut
considérer que Madame Nguyen est capable d'exercer une
activité professionnelle adaptée (…) à
un taux de 25 % sur une activité à plein temps
(…)".
Sur ces bases, ainsi que sur le résultat
des enquêtes ménagères des 8 mars 1994 et le 15
avril 2004 (qui notent un empêchement de 100% du 50%), la
décision du 4 mai 2004 retient que la capacité
résiduelle de travail de l'assurée est nulle dans la
part active en raison des limitations fonctionnelles
découlant des troubles somatiques diagnostiqués
(Tendomyogéloses de l'hémicorps gauche, status
post-whiplash injury en 1993, troubles
neuro-végétatifs marqués, intolérances
médicamenteuses multiples et, dès 2003, gonalgies sur
troubles dégénératifs). Examinant ce dossier
en 2005, notamment dans le but de réactualiser les
constatations médicales, le SMR pose les mêmes
diagnostics, et constate aussi l'apparition de gonalgies, qu'il
qualifie de
"syndrome rotulien prédominant à
droite".
Il considère cependant que
"même si le
tableau symptomatologique a évolué (…) la
reconnaissance depuis le moment de l'accident d'une
incapacité de travail pratiquement totale ne repose pas sur
une analyse incontestable de la situation objective".
Selon le SMR,  si la capacité de travail est
nulle dans l'ancienne activité, l'état de
santé constaté sur le plan somatique
n'empêcherait pas l'exercice d'une activité
légère et adaptée à 50 %, vu l'absence
d'atteinte d'ordre psychiatrique. Dans ses avis, le SMR
s'écarte de l'ensemble des conclusions médicales au
dossier. Il remet en cause les constatations médicales du Dr
E.________, motif pris
"qu'il est difficile d'admettre, comme
cela a été fait jusqu'alors, une capacité de
travail résiduelle de 25 % seulement, même dans une
activité adaptée"
. Appréciant globalement
ses conclusions, il admet tout de même
"qu'il n'est pas
possible de s'exprimer de manière incontestable à
titre rétroactif".
d)
Ainsi, la suppression de la rente AI procède d'une
appréciation médicale ultérieure
différente. Qui plus est, cette nouvelle appréciation
repose sur des avis médicaux assez hésitants et mal
explicités, dénués de valeur probante (ATF 125
V 351; TFA arrêt I 573/04 du 10 novembre 2005). Sur de telles
bases, on ne saurait retenir avec l'OAI que la décision du 4
mai 2004 était manifestement erronée et devait
être reconsidérée (cf. supra consid. 4b). Il
existe à tout le moins des doutes suffisants sur le
caractère manifestement erroné de la décision
initiale de rente (cf. TF arrêt 9C_527/2008 du 29 juin 2009
consid. 2.2, op.cit.).
5.
Il faut encore examiner si la suppression de rente
peut se fonder sur une révision.
a)
L'art. 17 LPGA prévoit que si le taux
d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (al.1).
b)
Aux termes de l'art. 87 al. 2 RAI (règlement sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201), la révision a
lieu d'office lorsqu'en prévision d'une modification
importante possible du taux d'invalidité, un terme a
été fixé au moment de l'octroi de la rente, ou
lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou
ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification
importante du taux d'invalidité.
Constitue un motif de révision n'importe quel fait propre
à entraîner une modification du degré
d'invalidité. La rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l'état de
santé de l'assuré, mais aussi lorsque cet état
est resté en soi le même, mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un
changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.3 ; ATF 130 V 343
consid. 3 ; TF 8C_44/2008 du 7 janvier 2009, consid. 3). Le point
de savoir si un tel changement s'est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu'ils se
présentaient au moment de la dernière décision
entrée en force reposant sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit et les circonstances régnant à
l'époque de la décision litigieuse.
c)
In casu, les avis médicaux
concordent au sujet des diagnostics à retenir. Il en ressort
aussi - les conclusions du SMR étant à
écarter, car non concluantes- qu'il n'y a pas eu de
modification de l'état de santé propre à
influencer le taux d'invalidité. Au demeurant, même si
selon la deuxième enquête sur le ménage (2004),
l'empêchement constaté dans l'activité de
ménagère a légèrement diminué,
la situation économique ne s'est pas non plus
modifiée de manière déterminante.
6.
En définitive, il n'y a ni motif de révision, ni
motif de reconsidération permettant la suppression de la
rente en cours. Par identité de motifs, toute comparaison
des gains est sans objet, tout comme l'est le terme de la
suppression de la rente fixé selon l'art. 88bis al. 2 let. a
RAI.
7.
Au vu de ce qui précède, le recours doit être
admis et la décision attaquée réformée
en ce sens que le droit au trois-quarts de rente est
maintenu.
8.
Conformément à l'art. 52 LPA-VD,
applicable notamment en procédure de recours, des frais de
procédure ne peuvent pas être exigés de la
Confédération et de l'Etat. Selon la jurisprudence de
la cour de céans, cette règle s'applique
également à l'OAI, organe d'une collectivité
publique.
Il n'y a donc pas lieu de percevoir de frais
judiciaires.
9.
En vertu de l'art. 61 let. g LPGA, le recourant qui
obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et
dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur
montant est déterminé sans égard à la
valeur litigieuse d'après l'importance et la
complexité du litige.
L'art. 55 LPA-VD précise en outre qu'en procédure de
recours et de révision, l'autorité alloue une
indemnité à la partie qui obtient totalement ou
partiellement gain de cause, en remboursement des frais qu'elle a
engagés pour défendre ses intérêts (al.
1). Cette indemnité est mise à la charge de la partie
qui succombe (al. 2).
En l'espèce, la recourante, qui obtient gain de cause, a
été représentée par un mandataire
autorisé et a droit à des dépens.
Conformément aux critères légaux ci-dessus, il
convient en l'espèce d'arrêter à 2'000 fr. la
somme allouée à titre de dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 24
octobre 2007 par l'OAI est réformée en ce sens que le
trois-quarts de rente d'invalidité est maintenu.
III.
Il n'est pas perçu de frais de
justice.
IV.
Une indemnité de 2'000 fr.
(deux mille francs), à verser à la recourante
V.________ à titre de dépens, est mise à la
charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à  :
-      Me Eric Stauffacher
(pour V.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS).
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :