vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 527 · 2009-10-14 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, MAXIME INQUISITOIRE, MAXIME OFFICIELLE ET INQUISITOIRE | 28 al. 1 LAI, 16 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 41 LPA-VD, 89 al. 1 LPA-VD, 98 let. b LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.10.2009 Arrêt / 2009 / 527

TRIBUNAL CANTONAL
AI 212/07 - 322/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 octobre 2009
____________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:
Mme   Roethenbacher et M. Abrecht
Greffier
:
M.
Cuérel
*****
Cause pendante entre
:
S.________
, à Lausanne, recourant, représenté
par son conseiller juridique [...], à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 7, 8, 16, 43 al. 1
LPGA ; 28 al. 1 LAI ; 41, 89 al. 1, 98 al. 1 let. b
LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
a)
S.________, né le 8 janvier
1963, d'origine kosovare, a déposé, le 21 octobre
2002, une demande de rente d'invalidité auprès de
l'OAI. Dans ce document, le prénommé a indiqué
que l'atteinte à la santé dont il entendait se
prévaloir résultait des maladies suivantes :
"Pression artérielle, diabète, hypertension,
problèmes de dos". Il exposait également être
suivi, à la Policlinique A.________ de [...], depuis
décembre 1999 par le Prof. X.________, spécialiste
FMH en médecine interne et néphrologie, pour son
hypertension, ainsi que depuis octobre 2001 par la Dresse
O.________, spécialiste FMH en médecine interne,
endocrinologie et diabétologie, pour son
diabète.
b)
Dans un rapport médical du 7 novembre 2002, la
Dresse O.________, médecin assistant, a posé les
diagnostics sans répercussion sur la capacité de
travail suivants :
"- Syndrome métabolique
avec
-   obésité morbide de
stade III selon l'OMS, de répartition
abdominale
-   diabète de type 2 connu
depuis 2001 sans complication connue
à ce
jour
-   HTA [ndr : hypertension artérielle]
sévère
-   dyslipidémie
- Tabagisme
- Suspicion de syndrome de l'apnée
du sommeil
- Lombalgies et gonalgies
chroniques"
Dans un questionnaire annexe à son rapport, ce praticien
précisait notamment que l'activité exercée
jusqu'alors par l'assuré était encore exigible et que
ce dernier ne présentait aucune diminution du
rendement.
Par courrier du 25 juin 2003, S.________ a notamment informé
l'OAI qu'il était désormais suivi à la
Policlinique A.________ par les Dresses J.________ (pour son
diabète) et B.________ (pour ses problèmes
cardiaques). Il a joint à sa correspondance les documents
médicaux suivants :
-           une
attestation médicale du 21 mars 2003 de la Dresse J.________
faisant état des diagnostics d'hypertension
artérielle, de diabète de type 2,
d'hypercholestérolémie, d'obésité de
classe II ainsi que de lombosciatalgies chroniques ;
-           un
certificat médical établi le 4 novembre 1999 par le
Dr H.________, spécialiste FMH en cardiologie, constatant
une incapacité de travail continue de l'assuré "pour
maladie" du 27 septembre au 30 novembre 1999.
Dans un rapport médical du 8 septembre 2004, la Dresse
K.________, médecin assistante à la Policlinique
A.________, a retenu, au titre de diagnostics ayant des
répercussions sur la capacité de travail, une
hypertension artérielle, un diabète de type 2, une
hypercholestérolémie, un tabagisme chronique, un
état dépressif, une obésité de
même que des lombosciatalgies chroniques. Évoquant une
aggravation de l'état de santé de l'assuré
rendant celui-ci incapable de travailler dans toute
activité, elle indiquait que cette incapacité datait
du 23 avril 2001, que l'assuré avait travaillé pour
la dernière fois comme ouvrier du bâtiment de juin
1998 à avril 2001, et qu'il s'était ensuite
trouvé en arrêt de travail à la demande du Dr
H.________ puis du Dr X.________.
Le 24 octobre 2004, l'assuré a adressé à l'OAI
un nouveau formulaire de demande de rente d'invalide, se contentant
de mentionner une incapacité de travail ayant
débuté en 2000, due à une maladie, et
renvoyant au rapport des médecins de la Policlinique
A.________.
Le 12 novembre 2004, les Drs M.________ et Z.________, du Service
médical régional de l'assurance-invalidité
(ci-après : SMR), ont préconisé la mise en
œuvre d'une expertise auprès du Centre d'observation
médicale de l'assurance-invalidité (COMAI) en vue de
déterminer la capacité de travail de
l'assuré.
c)
Le 31 mai 2005, le Dr I.________, médecin-chef au
COMAI, a déposé un rapport d'expertise
pluridisciplinaire dans lequel il pose les diagnostics suivants
:
"A.4.1
avec répercussion sur la capacité de
travail
Lombosciatalgies
chroniques à droite sur trouble
dégénératif modéré du
rachis.
A.4.2
sans répercussion sur la capacité de
travail
trouble de la personnalité de type
narcissique
Syndrome
métabolique avec obésité sévère
(BMI 37 kg/m2), diabète sucré type 2 et hypertension
artérielle sévère."
Se fondant sur les examens rhumatologique et psychiatrique
menés, respectivement, par le Dr P.________
(spécialiste FMH en médecine physique et
réadaptation-rhumatologie) et la Dresse C.________
(spécialiste FMH en psychiatrie), de même que sur un
certain nombre de rapports médicaux établis entre
1997 et 2003, l'expert expose notamment ce qui suit :
"[…] Sur
le plan médical, il apparaît que l'assuré a
souffert de lombalgies chroniques qu'il a attribuées
à une contusion dorsale subie lors d'un accident de la route
en tant que cycliste en 1990, et qui a entraîné une
incapacité de travail de 50% dès 1994.
Autant le
rhumatologue consulté en 1997 que les médecins de la
Clinique de réhabilitation de la SUVA en 1998 ne
s'expliquaient pas le degré d'invalidité et
suspectaient une forte composante non organique. Ces derniers ont
même attesté une capacité de travail
entière pour une activité d'ouvrier en
maçonnerie. Ultérieurement, en 2003, le neurologue
qui ne trouve pas de pathologie non plus, tire la même
conclusion.
Lors de notre
évaluation, nous sommes confrontés à une
personne faisant surtout état de ses préoccupations
devant l'avenir et craignant à chaque instant que le malheur
s'abatte sur lui. Les plaintes concernant une affection
précise sont très diffuses, pratiquement pas
saisissables et, sur le plan médical, non associées
à une pathologie connue.
Ainsi, nous
avons gagné l'impression que M. S.________ a bien une
atteinte dégénérative au niveau du rachis
lombaire qui pourrait être à l'origine des lombalgies
mais qu'il n'en résulte pas une impotence fonctionnelle.
D'ailleurs, les douleurs à la cheville et au genou ne sont
plus d'actualité, ni anamnestiquement ni à l'examen
clinique.
Il est clair
que l'assuré présente sur le plan somatique des
atteintes importantes avec une hypertension artérielle mal
contrôlée malgré un traitement combiné
ayant déjà entraîné une hypertrophie
ventriculaire septale et un diabète sucré
nécessitant un traitement à l'insuline.
Néanmoins, ces atteintes n'entraînent pas de
réduction de sa capacité de travail, bien qu'elles
présentent des facteurs de risques cardio-vasculaires. Il
est d'autre part aussi évident que, par son
sédentarisme, l'assuré a acquis un
déconditionnement physiques défavorable à
toute reprise d'une activité de force, mais aussi psychique,
défavorable à sa propre estime de
lui-même.
L'évaluation
psychique ne relève qu'un trouble de la personnalité
de type narcissique, mais son mode de fonctionnement avec des
menaces de se jeter devant un train ou un camion, montre aussi des
traits d'immaturité.
En conclusion,
nous n'avons pu déceler d'atteintes médicales chez
cet assuré, pouvant expliquer une réduction de sa
capacité de travail. Même une limitation pour le
métier de maçon nous semble médicalement
dépourvu d'arguments nets. […]"
Appelé à se déterminer sur la capacité
de travail de l'assuré, le Dr  I.________ conclut
à une pleine capacité de travail dans toute
activité. Il relève que l'assuré a de son
propre gré diminué son activité à 50%
depuis 1994 et qu'à son sens, il n'y a jamais eu
d'incapacité de travail pour des raisons médicales
durant les années passées. L'expert d'ajouter qu'il
n'y a pas de trouble psychique pouvant interférer avec une
adaptation à son environnement professionnel.
Le Dr P.________, qui avait auparavant examiné
l'assuré sous l'angle rhumatologique et dont l'avis a servi
de base d'appréciation à l'expert I.________, avait
pour sa part posé la conclusion suivante (qui est
citée dans le rapport d'expertise du 31 mai 2005), dont
l'expert s'est ensuite distancié :
"En conclusion, je retiens des
lombosciatalgies droites sans substrat lésionnel clair, avec
des éléments caricaturaux faisant suspecter une
participation fonctionnelle de l'assuré. Concernant la
capacité de travail, d'un point de vue rhumatologique
strict, j'ai peu d'éléments pouvant justifier une
incapacité de travail, néanmoins je pourrais retenir
une certaine restriction de la capacité de travail dans une
activité lourde de maçon étant donné la
présence de discopathies modérées
étagées et de l'obésité. Toutefois dans
un travail moins lourd, je ne peux retenir une incapacité de
travail d'un point de vue rhumatologique."
Au nombre des rapports plus anciens sur lesquels l'expert s'est
notamment fondé figure un rapport du 5 mars 1998
établi par les médecins de la clinique R.________,
clinique de réadaptation de la CNA, dans lequel
étaient posés les diagnostics suivants :
"1. Syndrome lombovertébral, dans
un contexte de :
- Attitude vicieuse (insuffisance
musculaire, déséquilibre)
- Déformation du rachis et mise en
charge pathologique chronique
- Lésions
dégénératives préexistantes, sous la
forme d'une spondylose et de protrusions discales au niveau de
L2/L3, L3/L4 et L4/L5, sténose du canal rachidien au niveau
de L2 à S1
- Suspicion de superposition fonctionnelle
croissante, avec évolution vers la chronicité,
élaboration pathologique de la douleur et évaluation
de la capacité physique nettement diminuée
2. Légère
périarthropathie de l'articulation tibio-tarsienne droite,
dans un contexte de :
- Etat consécutif à une
entorse de l'AFT droite (15.08.97)
- Lésions
dégénératives sous la forme d'une
discrète arthrose astragalo-scaphoïdienne à
droite
3. Hypertension
artérielle
4. Obésité très
importante"
S'agissant de la capacité de travail de l'assuré, les
médecins avaient retenu que ce dernier pouvait envisager,
d'après des critères théoriques
médicaux, tous les travaux qu'il pourrait avoir à
effectuer dans son emploi actuel de maçon, recommandant "la
liquidation du cas, afin d'éviter une nouvelle
évolution vers la chronicité".
Le Dr I.________ a également fondé son
appréciation sur un rapport du 27 mai 2003 établi par
le Dr W.________, spécialiste FMH en neurologie, dans lequel
ce dernier constate n'avoir aucune explication neurologique quant
à l'origine de la lombosciatalgie dont se plaint
l'assuré.
Enfin, l'expert a encore tenu compte, notamment, d'un rapport
médical établi le 12 septembre 1997 par le Dresse
D.________, spécialiste FMH en rhumatologie, dans lequel
celle-ci relève une discordance entre l'importance des
plaintes, leurs répercussions socio-professionnelles et les
constatations cliniques. Elle conclut que ces
considérations, auxquelles s'ajoute le peu de
tolérance au traitement conservateur, font suspecter une
composante de surcharge.
d)
Dans un rapport d'examen interne du 19 juillet 2005
fondé sur l'expertise du COMAI, le Dr M.________ du SMR a
confirmé les diagnostics de sciatalgies chroniques à
droite, de troubles dégénératifs
modérés, de trouble de la personnalité de type
narcissique, ainsi que de syndrome métabolique avec
obésité sévère (BMI 37),
précisant que ces diagnostics demeuraient sans influence sur
la capacité de travail et que l'assuré avait de son
propre gré diminué son activité à 50%
depuis 1994. Il retenait ainsi une pleine capacité de
travail dans toute activité, relevant que l'assuré
était surtout limité par son déconditionnement
physique et son importante fatigue, certainement consécutive
à sa grande obésité.
B.
Par décision du 29 juillet 2005, l'OAI a rejeté la
demande de  prestations de S.________, retenant que ce dernier
ne souffrait d'aucune affection invalidante.
L'assuré a formé opposition contre cette
décision le 16 septembre 2005, par son conseil,
annonçant la production prochaine d'un nouveau rapport
médical émanant du Dr Q.________ et sollicitant un
délai supplémentaire pour produire ledit
document.
Le 7 novembre 2005, le conseil de l'assuré a écrit
à l'OAI que son client n'avait pu obtenir un rapport
médical du Dr Q.________, ce dernier n'étant "pas
membre de l'association des médecins qui auraient le droit
de délivrer ledit rapport". Il annonçait alors que
des contacts avaient été pris avec les Drs F.________
(spécialiste FMH en médecine générale)
et L.________ en vue d'obtenir de nouveaux rapports médicaux
et priait l'OAI de lui accorder une nouvelle prolongation de
délai.
Par courrier du 30 novembre 2005, le conseil de l'assuré a
informé l'OAI qu'il n'avait toujours pas été
en mesure d'obtenir de rapport médical. Aussi
requérait-il de l'OAI qu'il sursoie à la
procédure.
Le 19 juin 2006, le Prof X.________ a déposé un
rapport médical dans lequel il constatait notamment ce qui
suit :
"Diagnostics :
- Hypertension artérielle
sévère résistante aux traitements
- Syndrome métabolique avec
diabète de type II insulino-requérant
diagnostiqué en 1998 compliqué d'une neuropathie
diabétique
- Obésité morbide
- Syndrome dorso-lombaire sur hernie
discale et canal lombaire étroit
- Tabagisme chronique
[…]
En conclusion, M. S.________
présente toujours une hypertension artérielle
sévère résistante à un traitement
anti-hypertenseur très lourd. Cette hypertension
sévère rentre dans le cadre d'un syndrome
plurimétabolique avec diabète de type 2,
obésité et tabagisme. Je ne suis pas convaincu que M.
S.________ ait bien compris les tenants et aboutissants d'une telle
pression artérielle. Sa consommation sodée reste
extrêmement élevée à plus de 20 g/jour
et son poids ne diminue pas malgré toutes les
recommandations. Le risque cardio-vasculaire de ce patient est donc
très élevé et la probabilité de
développer un accident vasculaire cérébral ou
une complication est également très
élevée. A noter que ce patient avait eu des
investigations cardiologiques complètes il y a quelques
années qui ne montraient pas de coronaropathie active.
[…]"
Le 8 septembre 2006, le conseil de l'assuré a produit un
certificat attestant le séjour de l'assuré au Centre
hospitalier V.________ du 28 juillet au 7 août 2006 en raison
d'un infarctus, de même qu'un avis adressé par le Dr
N.________ au Dr F.________ ensuite de ce séjour, faisant
état des diagnostics suivants :
"-
status post infarctus
antérieur avec pose du stent actif sur l'IVA le
28.07.2006
-
trombose
aigue intra stent le 28.7.06 traité par dilatation du
stent
-
FE à
45%
-
lombalgie
récidivante"
Le 28 septembre 2006, le conseil de l'assuré a produit un
nouveau rapport médical établi le 25 septembre 2006
par le Dr F.________ dans lequel ce dernier relève notamment
que l'assuré "a de très hauts risques
cardiovasculaires, souffrant d'un syndrome plurimétabolique
avec une HTA rebelle malgré l'optimisation du traitement
chez le Prof. X.________, et d'un diabète de type II
actuellement insulinorequérant compliqué d'une
néphropathie diabétique de stade III à IV,
d'une obésité morbide et d'une dyslipidémie
mixte traitée". Ce médecin expose également
que l'assuré a été victime, le 28 juillet
2006, d'un "infarctus du myocarde aigu sur maladie coronarienne
monotronculaire sur occlusion de l'IVA moyenne qui a
été dilatée et stentée avec un stent
actif le 28.07.2006 en urgence. Malheureusement, le lendemain de
cette angioplastie, le patient [a] présent[é] une
thrombose aiguë du stent et il [a été]
[…] redilaté le 28.08.2006. Une
échocardiographie du cœur complète le bilan et
montre une hypokinésie antérieure et
postéro-basale de son ventriculaire gauche - qui est par
ailleurs hypertrophié - avec une FE à 40-45 %". Le Dr
F.________ indique au demeurant que l'assuré s'est
trouvé en arrêt de travail à 100% du 28 juillet
au 13 août 2006. A propos de la capacité de travail
résiduelle, il relève qu'il est difficile de se
prononcer sur ce point au vu du contexte biomédical,
s'agissant d'un patient cardiaque pour lequel les efforts sont
contre-indiqués. Enfin, ce praticien conclut qu'il incombe
à l'AI de reconsidérer le cas en fonction de ces
nouveaux éléments. Au cas où les
médecins de l'AI estimeraient qu'il reste une
capacité de travail résiduelle, il incomberait
à cet organisme de lui organiser une réadaptation
professionnelle avec un travail extrêmement
léger.
Le 3 novembre 2006, le conseil de l'assuré a encore produit
un rapport du Prof. X.________, daté du 31 octobre 2006,
dans lequel ce dernier pose les diagnostics suivants :
"-
Maladie coronarienne mono-tronculaire et status post infarctus
antérieur le 28.07.06 avec pose de stent actif
-
Hypertension artérielle sévère sous
traitement
-
Obésité morbide
-
Syndrome métabolique avec diabète de type 2
insulino-requérant"
Ce médecin expose en outre ce qui suit :
"[…] Sur le plan médical, M.
S.________ reste donc à très haut risque de faire une
récidive d'un événement cardio-vasculaire au
cours des prochaines années. Concernant son
incapacité de travail, ce patient ayant eu un infarctus
à la fin juillet 2006, on peut considérer sa
capacité de travail comme réduite à 50% pour
l'instant. Toutefois, dans un délai de 6 mois après
l'infarctus, M. S.________ devrait retrouver une capacité de
travail à 100% pour autant qu'il suive les recommandations
d'hygiène de vie qui lui ont été
prodiguées. Je laisse à son médecin traitant,
le Dr F.________, le soin de déterminer sa capacité
de travail à long terme. Pour ce qui me concerne, je
m'occupe essentiellement de son hypertension artérielle
sévère qui reste difficile à contrôler.
[…]"
Dans un avis médical interne du 15 mars 2007, le Dr
M.________, du SMR, prenant acte des derniers rapports
médicaux produits, a posé les conclusions suivantes
:
"Cet assuré a fait une demande
à l'Al et une expertise avait été
demandée au COMAI de Genève. L'expertise est faite en
date du 31.05.2005. Il n'avait pas été retenu de
diagnostic psychiatrique et sur le plan physique, lombalgies
chroniques sur troubles dégénératifs
modérés du rachis qui n'avaient pas été
jugé invalidants, l'assuré ayant un système
locomoteur intact qu'il peut utiliser sans danger pour sa
santé et sa capacité de travail avait
été jugée normale. Nous avions repris les
conclusions du COMAI dans notre rapport d'examen SMR du 19.07.2005.
Ne retenant pas d'atteinte à la santé au sens de
l'AI, l'algie n'étant pas invalidante, son
obésité sévère n'étant pas
à la charge de l'Al sans syndrome métabolique,
l'assuré ayant de son propre gré diminué son
activité sans justification médicale. A noter encore
que les experts du COMAI rejoignaient les médecins de la
clinique de réhabilitation de la SUVA [ndr.: la CNA] qui en
1998 déclaraient l'assuré entièrement apte
à travailler y compris en maçonnerie. L'assuré
fait opposition en présentant notamment un rapport du Prof.
X.________ du Centre hospitalier V.________ qui atteste que
l'assuré a fait un infarctus en date du 28.07.2006
nécessitant la pose d'un stent actif. Le Pr. X.________
atteste une incapacité de travail depuis la date de
l'infarctus et estime qu'après un délai de 6 mois,
l'assuré devrait retrouver une capacité de travail
à 100% (lettre du 31.10.2006) pour autant qu'il suive les
recommandations d'hygiène de vie qui lui ont
été prodigués, notamment pour
l'obésité et les risques, conséquence de son
syndrome métabolique. Bien sûr, cet assuré est
une personne à risque de refaire une complication
cardio-vasculaire dans le futur, mais actuellement il n'y a pas de
pathologies nouvelles par rapport à notre rapport d'examen
SMR, si ce n'est cet infarctus pour lequel le Pr. X.________ estime
l'incapacité de travail à 6 mois.
En conséquence nos conclusions
restent les mêmes, l'assuré est surtout limité
par son déconditionnement physique, sa fatigue, qui est
consécutive à son obésité morbide, et
s'il reste à hauts risques avec la probabilité de
faire un accident cardio-vasculaire invalidant dans le futur, sa
capacité de travail reste actuellement normale et nos
conclusions du 19.07.2005 restent valables."
C.
Par décision du 30 avril 2007, l'OAI a rejeté
l'opposition, se fondant sur l'argumentation du SMR.
Le 21 mai 2007, le conseil de l'assuré a produit un rapport
médical établi par le Dr F.________ le 11 mai 2007
dans lequel ce dernier rappelle que l'assuré a fait l'objet
d'un arrêt complet de travail du 28 juillet au 13 août
2006 en raison d'un infarctus et conclut qu'il sera difficile de
refaire travailler ce patient, pour lequel les efforts soutenus
sont contre-indiqués du point de vue médical.
Néanmoins, il incombe à l'Office AI de lui organiser
une réadaptation professionnelle, avec un travail
léger, malgré que ce cas soit réservé,
et de mauvais pronostic.
S.________ a recouru contre la décision sur opposition du 30
avril 2007 par acte du 24 mai 2007 adressé au Tribunal
cantonal des assurances, concluant à l'annulation de la
décision litigieuse (conclusion I) et à l'octroi
d'une rente entière d'invalidité (conclusion
II).
Dans sa réponse du 1
er
octobre 2007,
l'intimé a conclu au rejet du recours, relevant notamment
que même si une aggravation de l'état de santé
du recourant devait être admise suite à son infarctus
de juillet 2006, ce dernier n'en conserverait pas moins une
capacité de travail dans une activité adaptée
qui exclurait le droit à une rente.
Le conseil du recourant s'est déterminé le 12
novembre 2007, alléguant que le recourant souffrait d'une
comorbidité physique et psychique d'une gravité et
d'une durée importante, se référant aux
critères retenus par le Tribunal fédéral dans
sa jurisprudence en matière de troubles psychiques. Il
exposait pour le surplus que son mandant s'était toujours
montré prêt à exercer une activité
adaptée ou d'effectuer des mesures de réadaptation
mais que cela n'avait pas été possible vu les risques
cardiovasculaires et ses douleurs dorsolombaires.
Le 13 novembre 2007, le conseil du recourant a produit deux
nouveaux rapports médicaux. Le premier est daté du
même jour, adressé par le Dr G.________,
spécialiste FMH en médecine interne (pneumologie), au
Dr F.________. Dans ce rapport, le Dr G.________ fait état
d'un syndrome d'apnées obstructives du sommeil,
vraisemblablement de sévérité moyenne,
symptomatique par une somnolence diurne et peut-être par une
hypertension artérielle difficile à
équilibrer. Le second, daté du 8 novembre 2007,
établi par le Dr F.________ à l'attention du conseil
du recourant, pose, outre les différents diagnostics qui ont
été précédemment retenus, notamment
celui d'épisode dépressif de degré moyen ; ce
médecin traitant conclut en ces termes :
"[…] Au vu des diagnostics
précités et du contexte biomédical, ainsi que
du long arrêt de travail, je pense qu'il sera
extrêmement difficile de refaire travailler ce patient pour
lequel les efforts soutenus sont contre-indiqués du point de
vue médical. Afin d'éviter d'interrompre l'alliance
thérapeutique, il n'est pas de mon ressort de me
déterminer sur la capacité de travail
résiduelle de ce patient qui, je vous le rappelle, a
été expertisé par l'AI le
30.04.2007."
L'intimé s'est déterminé comme il suit le
1
er
octobre 2007 :
"[…] En l'état du dossier,
nous n'avons cependant rien à ajouter à la
décision susmentionnée que nous ne pouvons que
confirmer.
Par surabondance, nous relevons que si une
aggravation devait être admise suite à l'infarctus de
juillet 2006 qui devrait empêcher M. S.________ de travailler
dans son activité habituelle de manœuvre, il n'en
demeure pas moins qu'il conserve une capacité entière
dans une activité adaptée. Nous devrions pourtant
déterminer le préjudice dans cette
hypothèse.
Dans la mesure où M. S.________ ne
travaille plus depuis plusieurs années, il y a lieu
d'utiliser les données statistiques telles qu'elles
résultent des enquêtes sur la structure des salaires
de l'Office fédéral de la statistique
En l'occurrence, le salaire de
référence est, tant pour le revenu sans
invalidité que pour le revenu d'invalide, celui auquel
peuvent prétendre les hommes effectuant des activités
simples et répétitives dans le secteur privé
(production et services), (Enquête suisse sur la structure
des salaires, TA1; niveau de qualification 4).
Lorsque les revenus avec et sans
invalidité sont basés sur la même tabelle
statistique, il est superflu de les chiffrer avec exactitude. En
pareil cas, le degré d'invalidité se confond avec
celui de l'incapacité de travail, sous réserve d'une
éventuelle réduction du salaire statistique
(arrêt TFA du 23 septembre 2003, I 418/03 et
référence citée).
En l'espèce, seule la limitation
liée au handicap pourrait entrer en ligne de compte. La
réduction pourrait, ainsi, se monter au maximum à un
abattement de 10%.
Le degré d'invalidité se
monterait ainsi au maximum à 10%, ce qui n'ouvrirait, en
tout état de cause, le droit à aucune prestation de
notre assurance.
Nous proposons dès lors le rejet du
recours. […]"
Enfin, le recourant a encore produit une attestation
médicale établie le 16 mai 2007 par le Dr T.________,
médecin-dentiste, dans laquelle ce dernier explique avoir
dû lui poser une prothèse dentaire.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales (LPGA, RS
830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité
(ci-après : AI) (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du
tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours
doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours,
interjeté en temps utile, est recevable en la
forme.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV
173.36), entrée en vigueur le 1er janvier 2009 et qui
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le
domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée
par la cour composée de trois juges (art. 94 al. 1 let. a
LPA-VD), vu la valeur litigieuse manifestement supérieure
à 30'000 fr., s'agissant de l'octroi d'une rente.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision ; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413, consid.
2c ; ATF 110 V 48, consid. 4a ; RCC 1985 p. 53, consid.
3b).
Est litigieuse en l'espèce la question du droit du recourant
à une rente d'invalidité.
3.
a)
Aux termes de l'art. 43 al. 1
première phrase LPGA (loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1), l'assureur examine les demandes,
prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et
recueille les renseignements dont il a besoin.
En vertu du droit de procédure cantonal, celui qui recourt
au Tribunal cantonal peut invoquer la violation du droit, y compris
l'abus ou l'excès du pouvoir d'appréciation (art. 98
let. a LPA-VD), ainsi que la constatation inexacte ou
incomplète des faits pertinents (art. 98 let. b
LPA-VD).
Enfin, conformément à la maxime inquisitoriale, qui
régit la présente procédure (art. 89 LPA-VD),
la Cour de céans n'est pas lié par les conclusions
des parties. Elle applique le droit d'office (art. 41
LPA-VD).
b)
En l'espèce, l'office intimé a instruit la
question déterminante de l'existence d'une invalidité
et de la capacité de travail du recourant par la
récolte de documents médicaux de même que par
la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire
auprès du Centre d'observation médicale de
l'assurance-invalidité (COMAI). Cet organisme a
déposé son rapport en date du 31 mai 2005. Se fondant
sur ces différents éléments probants, l'OAI a
rendu une première décision le 29 juillet 2005,
rejetant la demande de prestations du recourant.
Si, s'agissant de cette décision, contre laquelle le
recourant a formé opposition, l'instruction menée
à l'époque par l'office intimé apparaît
avoir été suffisante pour se prononcer valablement,
sous l'angle de la vraisemblance prépondérante, sur
les questions litigieuses, il n'en va pas de même en ce qui
concerne l'instruction complémentaire menée en amont
de la décision sur opposition rendue le 30 avril
2007.
Il est en effet établi que le recourant a été
pour la première fois victime, en date du 28 juillet 2006,
d'un infarctus du myocarde, puis, au cours de l'hospitalisation qui
a suivi, d'une thrombose. Au vu de ces faits médicaux
nouveaux, il appartenait à l'intimé de mener d'office
un complément d'instruction afin de déterminer s'ils
étaient de nature à entraîner une
invalidité, partant d'influer sur le droit du recourant aux
prestations de l'AI. L'office intimé a certes
récolté divers avis médicaux émanant
des médecins traitants du recourant, à savoir le Dr
F.________ et le Prof. X.________. Ces seuls documents
s'avèrent toutefois, à l'évidence,
insuffisants pour pouvoir se prononcer sur les questions
litigieuses précitées, fût-ce à un
degré de preuve atténué à la
vraisemblance prépondérante. Le Dr F.________ ne
s'est en effet jamais déterminé clairement sur la
capacité de travail du recourant au terme du traitement des
nouvelles affections, se contentant de relever que des efforts
soutenus étaient contre-indiqués, qu'il "incombait
à l'AI de reconsidérer le cas en fonction de ces
nouveaux éléments" et que des mesures de
réadaptation professionnelles avec un travail
extrêmement léger devraient être
organisées pour le cas où l'on considérerait
qu'il subsiste une capacité de travail résiduelle
(cf. rapport médical du 28 septembre 2006). Le Prof.
X.________ a pour sa part écrit, dans son rapport du 3
novembre 2006, que la capacité de travail était
à cette époque de 50%, que dans un délai de
six mois après l'infarctus, le recourant devait retrouver
une pleine capacité pour autant qu'il suive les
recommandations d'hygiène de vie qui lui avaient
été prodigués, et qu'il laissait au Dr
F.________ le soin de déterminer sa capacité de
travail à long terme. Dans sa décision du 30 avril
2007, l'OAI a considéré qu'au vu du rapport du Prof.
X.________, on pouvait retenir que l'infarctus survenu en juillet
2006 n'avait entraîné une incapacité de travail
que durant six mois et qu'au jour de sa décision, le
recourant avait recouvré une pleine capacité dans
toute activité. On ne saurait suivre l'intimé dans
son raisonnement, dans la mesure où ce dernier
médecin n'a très clairement fait que poser un
pronostic (dont on ignore s'il s'est réalisé) tout en
émettant des réserves expresses.
Compte tenu de ce qui précède, force est de
considérer que l'OAI ne disposait pas, au moment où
il a rendu la décision querellée, des
éléments de preuve suffisants lui permettant de
statuer valablement sur les prétentions du recourant. Et
l'intimé ne saurait, comme il l'évoque dans ses
déterminations du 1
er
octobre 2007, se dispenser
d'une instruction complète par le truchement, sans autre
élément de preuve médical, dans le cadre de la
détermination du taux d'invalidité dans une
activité adaptée, d'un abattement global tel que
préconisé par notre haute cour dans sa jurisprudence
(cf. ATF 126 V 75, consid. 5b).
L'office intimé ayant constaté les faits
déterminants de manière incomplète (cf. art.
98 let. b LPA-VD), il s'impose d'admettre le recours, d'annuler la
décision attaquée et de renvoyer l'affaire à
l'OAI afin qu'il complète l'instruction, dans le sens des
considérants, et rende une nouvelle décision. Il
appartiendra du reste au dit office de faire diligence étant
donné que la demande de prestations a été
déposée il y bientôt sept ans.
4.
La présente décision peut être
rendue sans frais.
Le recourant a droit à des dépens dès lors
qu'il obtient gain de cause avec le concours d'un mandataire
professionnel (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 LPA-VD).
Le montant d
e ces
dépens, en règle générale compris entre
500 et 5'000 francs, doit être fixé sans égard
à la valeur litigieuse, d'après l'importance et la
complexité du litige (art. 46 LPA-VD ; 7 TFJAS [tarif du 2
décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en
matière de droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2]).
En l'espèce, il y a lieu d'arrêter ces dépens,
fixés en chiffres ronds incluant la taxe sur la valeur
ajoutée (art. 7 al. 4 TFJAS), à 1'000 fr. et de les
mettre à la charge de l'intimé, qui
succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition
rendue le 30 avril 2007 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud à
l'endroit de S.________ est annulée et l'affaire est
renvoyée à cet office afin qu'il complète
l'instruction, au sens des considérants, et rende une
nouvelle décision.
III.
Il n'est pas perçu de frais de
justice.
IV.
L'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera
à S.________ la somme de 1'000 fr. (mille francs) à
titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      [...] (pour
S.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :