vd_findinfo · Décision / 2018 / 800 · 2018-09-06 · fr

SUSPENSION DE LA PROCÉDURE, REPRISE, CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, ADMISSION PARTIELLE | 55a CP, 315 CPP (CH), 393 al. 1 let. a CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 06.09.2018 Décision / 2018 / 800

TRIBUNAL
CANTONAL
684
PE15.024371-VWT
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
6 septembre 2018
__________________
Composition
:               M.
Meylan
,
président
M.
Krieger et Mme Byrde, juges
Greffière
:              Mme
Mirus
*****
Art.
55a CP ; 315, 393 al. 1 let. a CPP
Statuant sur le recours interjeté le 30 juillet 2018 par
T.H.________
contre l’ordonnance de reprise de l’instruction rendue le 19 juillet 2018 par le Ministère
public de l’arrondissement de La Côte dans la cause
n° PE15.024371-VWT
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
En
2015, le Ministère public de l’arrondissement de La Côte a ouvert une instruction pénale
contre T.H.________ pour lésions corporelles qualifiées, voies de fait qualifiées, mise
en danger de la vie d'autrui, injure, menaces, contrainte et contravention à la loi fédérale
sur les stupéfiants. Les faits reprochés sont les suivants :
Le 6 décembre 2015, à Lucens, dès 16h30, dans l'appartement de la famille qu'il aurait
fermé à clé, T.H.________ aurait attiré sa femme B.H.________ dans la chambre, pièce
qu'il aurait aussi fermée à clé, afin d'empêcher celle-ci de sortir. Il l'aurait
secouée en la prenant par le pull, aurait pris un couteau à pain caché sous le duvet et,
tenant cet objet de la main droite, lame en avant, aurait menacé son épouse en lui demandant
d'avouer qu'elle avait une liaison. Puis, il aurait approché le couteau de la gorge de sa femme
en menaçant de la tuer. B.H.________ serait parvenue à s'enfuir pour aller se réfugier
chez sa sœur qui résidait à l'étage supérieur. T.H.________ aurait poursuivi
son épouse. Le prévenu aurait brisé la porte vitrée de l’appartement de sa
belle-sœur pour aller à la recherche de son épouse qui s'était cachée. Il l'aurait
encore menacée de mort. Il aurait également menacé de mort sa belle-sœur, laquelle,
sous le coup de la peur, aurait sauté par la fenêtre et se serait sérieusement blessée
lors de sa chute. Après avoir visité plusieurs pièces de l'appartement à la recherche
de son épouse, il aurait saisi B.H.________ par les cheveux, puis à la gorge, et aurait serré
si fort qu'elle aurait eu de la peine à respirer. Puis, il aurait pris à nouveau le couteau
et l'aurait mis sous la gorge de son épouse, en disant qu'il allait lui couper la tête. Il
l'aurait ensuite extraite de l'appartement en la tirant par les cheveux, l'aurait emmenée à
l'extérieur du bâtiment et l'aurait à nouveau menacée de mort. Cette dernière
aurait une nouvelle fois réussi à prendre la fuite. Elle aurait crié dans la rue, afin
qu'un automobiliste s'arrête et la prenne en charge. C'est ainsi qu'elle aurait tenté de monter
dans le véhicule de M.________ pour fuir. T.H.________ aurait rejoint son épouse, l’aurait
saisie par la taille, l'aurait sortie de force de la voiture et l'aurait traînée de force chez
C.________, un ami. Depuis l'habitation de ce dernier, voyant la police devant leur maison – celle-ci
aurait été avertie par le père du prévenu, qui craignait que celui-ci tue son épouse
–,T.H.________ aurait demandé à son épouse d'appeler ses parents depuis une cabine
téléphonique, sans se faire voir par la police, pour leur dire qu'elle était encore en
vie. Obtempérant aux injonctions de son époux, B.H.________ serait sortie du logement, de sorte
à ne pas se faire voir par la police. Voyant la police arriver autour de la maison de laquelle elle
venait de sortir, elle se serait rendue vers celle-ci.
Entre 2009 et 2015, à Lucens, T.H.________ aurait en outre frappé son épouse à plusieurs
reprises, allant jusqu'à lui casser la mâchoire en 2013, et l'aurait menacée de mort à
plusieurs reprises.
b)
Le
6 décembre 2015, pour les faits décrits ci-dessus, B.H.________ a déposé plainte
pénale contre T.H.________, puis a déclaré la retirer lors de l’audition de confrontation
du 4 mai 2016.
c)
Par
avis aux parties du 28 septembre 2017, ensuite de la requête déposée par B.H.________
le 27 septembre 2017, le Ministère public a suspendu provisoirement la procédure jusqu’au
28 mars 2018, en application de l’art. 55a CP. Il a précisé que, si durant cette période,
la prénommée n’avait pas révoqué son accord à la suspension provisoire,
il rendrait une ordonnance de classement. En revanche, si elle révoquait oralement ou par écrit
cet accord, la procédure serait reprise d’office.
B.
Par ordonnance du 19 juillet 2018, le Ministère
public a prononcé la reprise de la procédure pénale suspendue (I) et a dit que les frais
suivaient le sort de la cause (II).
La procureure a d’abord relevé qu’en l’espèce, les qualifications juridiques
de mise en danger de la vie d'autrui et de séquestration et enlèvement entraient en ligne de
compte. Une suspension de la procédure pénale en application de l'art. 55a CP n'était
pas possible lorsque de telles infractions paraissaient réalisées. Pour ce motif déjà,
l'instruction devait être reprise et menée à son terme. Par surabondance, une suspension
de la procédure en application de l'art. 55a CP commandait de mettre en balance l'intérêt
public à la poursuite de la procédure pénale et l'intérêt de la victime au classement
de la procédure. La suspension de la procédure visait uniquement à permettre de corriger,
dans un certain nombre de cas d'infractions bien déterminées, les incidences négatives
que pouvait avoir sur la victime l'exécution de la procédure pénale. L'élément
prépondérant était l'intérêt de la victime. Aussi, la procédure ne devait-elle
être suspendue qu'avec le consentement de celle-ci. Toutefois, l'autorité compétente ne
devait pas prendre sa décision avec des « œillères » (d'où la formule potestative).
Il lui appartenait, bien plutôt, de déterminer, dans chaque cas, si l'intérêt public
que présentait la poursuite pénale ne l'emportait pas sur l'intérêt privé qu'avait
la victime à ce que la procédure soit suspendue. En l'occurrence, il ne faisait aucun doute
que l'intérêt public l'emportait sur l'intérêt de la victime à voir la procédure
classée.
C.
Par acte du 30 juillet 2018, T.H.________, par
son défenseur d’office, a recouru auprès de la Chambre des recours pénale contre
cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme
en ce sens qu’il soit renoncé à la reprise de l’instruction et qu’il soit
dit que la procédure pénale suspendue fera l’objet d’une décision de classement
selon la procédure ordinaire en la matière. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation
de l’ordonnance entreprise, le dossier de la cause étant renvoyé au Ministère public
pour qu’il procède dans le sens des considérants à intervenir.
Invitée à se déterminer, B.H.________ a, par courrier du 20 août 2018, indiqué
s’en remettre à justice quant au recours interjeté par T.H.________.
Dans ses déterminations du 24 août 2018, le Ministère public a conclu implicitement au
rejet du recours déposé par T.H.________.
Le 4 septembre 2018, T.H.________ a répliqué.
En droit
:
1.
Aux termes de l’art. 393 al. 1 let. a CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0), le recours est recevable contre
les décisions et les actes de procédure du Ministère public. Si, conformément à
l’art. 315 al. 2 CPP, la reprise de l’instruction n’est pas sujette à recours,
un recours est cependant envisageable dans le cas de l’art. 55a al. 2 CP, qui prévoit un cas
particulier de reprise de la procédure (Moreillon/Parein-Reymond, Code de procédure pénale,
Petit commentaire, 2
e
éd., Bâle 2016, n. 9 ad art. 315 CPP et les réf. citées). Ainsi, la décision
du Ministère public de reprise de l’instruction au sens de l’art. 55a al. 2 CP peut
faire l’objet d’un recours selon les art. 393 ss CPP. Celui-ci doit être adressé
par écrit, dans un délai de dix jours dès la notification de la décision attaquée
(art. 384 let. b CPP), à l’autorité de recours (art. 396 al. 1 CPP) qui est, dans
le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009; RSV 312.01]; art. 80
LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01]).
Interjeté en temps utile, devant l’autorité compétente, par le prévenu qui
a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP),
le recours est recevable.
2.
2.1
Le recourant invoque une violation de l'art. 55a
al. 3 CP. Il fait valoir qu'en cas de suspension, et sauf si la victime révoque son accord dans
les six mois, le Ministère public n'aurait pas de marge de manœuvre : il devrait rendre une
ordonnance de classement. Or, en l'espèce, les six mois sont arrivés à échéance
le 28 mars 2018, et l'épouse n'a pas révoqué son accord dans ce délai, ni même
après. Le recourant en déduit que le Ministère public ne pouvait pas reprendre la cause,
mais devait rendre une ordonnance de classement. Il invoque en outre la violation du principe de la bonne
foi concrétisé en procédure pénale par l'art. 3 al. 2 let. a CPP. En effet, dans
son avis du 28 septembre 2017 – valant décision formelle – le Ministère public
a annoncé que si l'épouse ne révoquait pas son accord avec la suspension provisoire, il
rendrait une ordonnance de classement ; or, à l'issue de ce délai, il n'a pas rendu une telle
ordonnance, mais décidé de reprendre la cause.
2.2
2.2.1
Selon l'art. 55a CP, en cas de lésions corporelles
simples (art. 123 ch. 2 al. 3 à 5 CP), de voies de fait réitérées (art. 126 al. 2
let. b, b
bis
et c CP), de menaces (art. 180 al. 2 CP) ou de contrainte (art. 181 CP), le ministère public et
les tribunaux peuvent suspendre la procédure si la victime est notamment le conjoint de l'auteur
(al. 1 let. a ch. 1) et si elle le requiert ou donne son accord à la proposition de suspension (al.
1 let. b). La procédure est reprise si la victime révoque son accord, par écrit ou par
oral, dans les six mois qui suivent la suspension (al. 2). En l'absence de révocation de l'accord,
le ministère public et les tribunaux ordonnent le classement de la procédure (al. 3).
L'art. 55a CP a été adopté dans le cadre d'une initiative parlementaire (cf. FF 2003 p.
1750 ss, spéc. p. 1768). Cette disposition introduit une suspension provisoire de la procédure
qui permet à la victime de revenir sur sa décision et de garantir ainsi que celle-ci soit prise
en toute liberté. Pendant le délai de six mois prévu à l'al. 2, la victime peut en
tout temps se déterminer pour la reprise de la procédure et ainsi reconsidérer sa position
(TF 6B_1220/2014 du 22 juin 2015 consid. 3 ; cf. FF 2003 ibidem; cf. aussi Dupuis et al., Code pénal,
Petit commentaire, 2012, n. 14 ad art. 55a CP ; Riedo/Allemann in : Basler Kommentar, Strafrecht
I, 3
e
éd.
2014, n° 188 ad art. 55a CP).
2.2.2
A teneur de l'art. 5 al. 3 Cst. (Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999; RS 101), les organes de l'Etat
et les particuliers doivent agir de manière conforme aux règles de la bonne foi. Ce principe,
concrétisé en procédure pénale à l'art. 3 al. 2 let. a CPP, ne concerne pas
seulement les autorités pénales mais le cas échéant les différentes parties,
y compris le prévenu. On déduit en particulier de ce principe l'interdiction des comportements
contradictoires (ATF 131 I 185 consid. 3.2.4 pp. 192 s.; ATF 130 IV 72 consid. 2.2 p. 74; TF 6B_109/2016
du 13 septembre 2017 consid. 1.2.1 ; TF 6B_1122/2013 du 6 mai 2014 consid. 1.3; TF 6B_214/2011 du
13 septembre 2011 consid. 4.1.3).
2.3
En l'espèce, ensuite de la plainte que son
épouse a déposée le 6 décembre 2015, une instruction pénale a été
ouverte contre T.H.________ pour des infractions énumérées à l'art. 55a al. 1 CP,
soit pour lésions corporelles simples, voies de fait réitérées, menaces et contrainte;
mais l’instruction a aussi été ouverte pour des infractions non énumérées
par cette disposition, soit pour mise en danger de la vie d'autrui, injure et séquestration et enlèvement.
Par avis du 28 septembre 2017, le Ministère public a suspendu la procédure en application de
l'art. 55a al. 1 CP, au vu de l'accord de l'épouse avec cette suspension, et a indiqué que,
si celle-ci ne révoquait pas son accord, il rendrait une ordonnance de classement. Manifestement,
cette suspension et ses conséquences, ne pouvaient pas viser les infractions les plus graves, non
énumérées par l'art. 55a CP. Les parties, et en particulier le recourant, ne pouvaient
pas déduire de bonne foi de cet avis que le Procureur classerait l'ensemble de la procédure,
à savoir celle relative aux infractions énumérées à l'art. 55a al. 1 CP, et
les autres. C'est en vain que le recourant plaide que le principe de la bonne foi aurait été
violé.
Au vu de ce qui précède, c'est à raison que, dans sa motivation, la Procureure a indiqué
que, pour les infractions de mise en danger de la vie d'autrui et de séquestration et enlèvement,
une suspension de la procédure pénale n'était pas possible. C'est toutefois à tort
qu'elle prononce la reprise de l'instruction pour l'ensemble des infractions en cause, y compris celles
relevant de l'art. 55a al. 1 CP, au motif que l'intérêt public à la poursuite de la procédure
pénale l'emporterait sur l'intérêt privé de la victime à la suspension de la
procédure. En effet, au vu du libellé de l'art. 55a al. 3 CP et du considérant qui précède,
dès le moment où la suspension de la procédure avait été prononcée pour
les infractions tombant sous le coup de l'art. 55a al. 1 CP, et que l'épouse n'avait pas révoqué
son consentement à la suspension dans le délai échéant le 28 mars 2018 – ce
qui a été le cas –, la Procureure ne pouvait pas rendre une autre décision qu'une
ordonnance de classement pour ces infractions. Sur ce point, le recours est bien fondé.
3.
Il résulte de ce qui précède que
le recours doit être partiellement admis et l'ordonnance attaquée réformée en ce
sens que le classement de la procédure dirigée contre T.H.________ pour lésions corporelles
simples, voies de fait, menaces et contrainte sur la personne de son épouse B.H.________ est ordonné
et que la procédure se poursuit pour le surplus.
Vu Ie sort de la cause, les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce
de l’émolument d'arrêt, par 880 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), et des frais imputables
à la défense d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés à 540 fr., plus
la TVA, soit un total de 581 fr. 60, seront mis par moitié à la charge du recourant, qui succombe
partiellement (art. 428 al. 1 CPP), le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
Le remboursement à l’Etat de la moitié de l’indemnité allouée au défenseur
d’office du recourant ne sera exigible que pour autant que la situation financière de ce dernier
le permette (art. 135 al. 4 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
L’ordonnance du 19 juillet 2018 est réformée comme il suit :
I.
Le classement de la procédure dirigée
contre T.H.________ pour lésions corporelles simples, voies de fait, menaces et contrainte sur la
personne de son épouse B.H.________ est ordonné.
II.
La procédure se poursuit pour le surplus.
III.
Les frais suivent le sort de la cause.
III.
L’indemnité allouée au défenseur
d’office du recourant est fixée à 581 fr. 60 (cinq cent huitante et un francs et
soixante centimes).
IV
.
Les frais d’arrêt, par 880 fr. (huit cent huitante francs), ainsi que l’indemnité
due au défenseur d’office du recourant, par 581 fr. 60 (cinq cent huitante et un francs
et soixante centimes), sont mis par moitié à la charge de T.H.________, le solde étant
laissé à la charge de l’Etat.
V.
Le
remboursement à l'Etat de la moitié de l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus
ne sera exigible que pour autant que la situation financière du recourant le permette.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Manuela Ryter Godel, avocate (pour T.H.________),
-
Me Matthieu Genillod, avocat (pour B.H.________),
-
Ministère public central ;
et communiqué à :
-
Mme la Procureure de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :