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MAINLEVÉE{LP} | 17 CPC

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 24.09.2009 ML / 2009 / 91

MAINLEVÉE{LP} | 17 CPC

TRIBUNAL CANTONAL
299
Cour des
poursuites et faillites
________________________________________________
Arrêt du
24 septembre 2009
______________________
Présidence
de   M.
Muller
,
président
Juges
:
Mme   Carlsson et M. Bosshard
Greffier
:
Mme   Joye
*****
Art. 17 CPC
Vu le prononcé rendu le 7 mai 2009 par le Juge de paix du
district d'Aigle, à la suite de l'audience du 21 avril 2009,
écartant la requête de mainlevée
présentée dans la poursuite n° 453'900 de
l'Office des poursuites et faillites d'Aigle introduite par
L.________
, c/o [...], à Aigle, contre
F.________
, à Leysin,
vu le courrier de [...] du 14 mai 2009 ;
attendu qu'une citation à comparaître à
l'audience de mainlevée du
21 avril 2009 a été adressée à
« Madame L.________ c/o [...]» par courrier
recommandé du 16 mars 2009,
que la citation mentionnait que la prénommée devait
faire au greffe, avant l'audience, un dépôt de 360
fr., et qu'à défaut, la requête serait
déclarée irrecevable et la cause rayée du
rôle,
que l'avance des frais requise n'ayant pas été
effectuée, le juge de paix a rendu un prononcé le 7
mai 2009, écartant la requête de mainlevée
présentée, les frais, par 90 fr., à la charge
de la partie poursuivante,
que ce prononcé mentionnait que la partie qui a fait
défaut pouvait demander le relief dans un délai de
trois jours
dès la
communication dudit prononcé, si elle établissait par
pièce s'être trouvée sans sa faute dans
l'impossibilité de comparaître, la demande de relief
devant être accompagnée d'un dépôt
de
360 francs,
qu'il mentionnait également la possibilité pour
chaque partie de recourir au Tribunal cantonal dans un délai
de dix jours dès communication du prononcé en faisant
parvenir à l'autorité qui l'a rendu un acte de
recours en deux exemplaires accompagné de l'enveloppe qui
contenait le prononcé,
que par courrier du 14 mai 2009, [...] a indiqué ce qui
suit : « L'avance de frais de Fr. 360.00 n'a pas
été versée par manque de liquidité. La
famille [...] a fait perdre beaucoup d'argent à la
propriétaire, ils n'ont même pas remboursé les
frais de justice. »,
que ce courrier ne mentionne pas s'il s'agit d'un recours et ne
comporte aucune conclusion (en réforme ou en nullité)
ni aucun moyen de recours reconnais-sable contre la décision
rendue, comme le prescrit l'article 461 CPC,
que par avis recommandé du 29 mai 2009, adressé
à « Madame L.________ c/o [...]», le
président de la cour de céans, en application de
l'article 17 CPC, a imparti à la prénommée un
délai au 12 juin 2009 pour lui faire savoir si le courrier
du 14 mai 2009 devait être considéré comme un
recours contre le prononcé du 7 mai 2009 et, si tel
était le cas, pour refaire son acte, en précisant le
montant exact qu'elle réclamait, contestait devoir ou
reconnaissait devoir, faute de quoi le recours pourrait être
déclaré irrecevable,
que ce pli a été notifié à
l'intéressée le 2 juin 2009, selon les informa-tions
d'acheminement de la Poste figurant au dossier,
qu'L.________ n'a toutefois pas déposé de nouvel acte
de recours conforme dans le délai imparti,
que, faute de satisfaire aux exigences de l'article 461 CPC,
applicable par le renvoi de l'art. 58 al. 1 LVLP, le courrier du 14
mai 2009, pour autant qu'il puisse être
considéré comme un recours, est irrecevable,
qu'il doit donc être écarté ;
attendu que l'arrêt est rendu sans frais ni
dépens.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites
du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa
qualité d'autorité
de recours en matière sommaire
de poursuites,
prononce
:
I.
Le recours est
écarté.
II.
L'arrêt, rendu sans frais ni
dépens, est exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 24 septembre
2009
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, prend date
de ce jour.
Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à
:
‑      Mme
L.________,
‑      M.
F.________.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à
moins que la contestation ne soulève une question juridique
de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Mme le Juge
de paix du district d'Aigle.
L
a
greffi
ère
: