vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 51 · 2010-03-22 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, FORCE PROBANTE | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.03.2010 Arrêt / 2010 / 51

TRIBUNAL CANTONAL
AI 13/09 - 112/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 mars
2010
__________________
Présidence
de   M.
Dind
Juges
:
MM.     Bidiville et Berthoud,
assesseurs
Greffière
:
Mme   de Quattro Pfeiffer
*****
Cause pendante entre
:
G.________
, à Lausanne, recourant,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 6 LPGA,  7
LPGA,  8 al. 1 LPGA  et  28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
G.________, né en 1961, marié, sans formation, a
travaillé comme aide installateur sanitaire pour le compte
d' [...] SA, à Lausanne, depuis le mois d'août 1999.
En arrêt de travail depuis le 25 octobre 2004, il a
déposé, le 19 septembre 2006, une demande de
prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI) tendant à un reclassement dans
une nouvelle profession.
L'assuré est suivi par le Dr D.________,
généraliste, qui a posé, dans un rapport du 26
décembre 2006, les diagnostics principaux d'état
dépressif chronique et d'état de fatigue chronique
avec lombalgies basses chroniques sur troubles statiques et
dégénératifs, douleurs musculaires diffuses,
démangeaisons cutanées et déviation de la
cloison nasale gauche avec obstruction nasale chronique, existant
depuis 2003, ainsi que ceux - sans répercussion sur la
capacité de travail - de rhinite allergique et toux
chronique récidivante, de status après plusieurs
accidents dans le passé occasionnant des contusions au
sacrum (1990), des fractures du col péronier gauche (1991)
et de la deuxième phalange du majeur gauche (2002), avec
douleurs chroniques au sacrum, à la jambe gauche et au
majeur gauche, de diabète type 2 non
insulinodépendant, de tabagisme chronique et de consommation
OH épisodique. Selon le médecin traitant, ces
affections entraînaient une incapacité de travail
totale dans l'activité habituelle d'aide monteur sanitaire
depuis le mois d'avril 2004, pour une durée
indéterminée. Toutefois, une activité
légère, sans manutention pénible, ni mouvement
répétitif lombaire ou stress psychologique lui
semblait envisageable, moyennant un stage d'observation.
Dans un rapport daté du 12 juillet 2007, la Dresse
A.________ de l'association [...] a diagnostiqué un
épisode dépressif moyen et un trouble douloureux
somatoforme persistant existant depuis 2002, des allergies aux
acariens, aux pollens et aux poussières du béton et
de la ferraille depuis 2003, ainsi qu'un diabète non
insulinorequérant depuis 2005. Elle observait une
évolution lente et légèrement favorable, avec
une diminution de la symptomatologie dépressive et anxieuse,
mais constatait que l'assuré se plaignait toujours de son
irritabilité et de sa difficulté à
contrôler son agressivité, ce qui le handicapait dans
son fonctionnement social. Elle considérait par
conséquent que la profession d'aide installateur sanitaire
n'était plus exigible à compter du 1
er
décembre 2004, mais que l'intéressé
était à même d'exercer à mi-temps une
activité légère en position assise et sans
stress excessif, sans diminution de rendement.
Le 7 septembre 2007, la Dresse A.________ a précisé
qu'elle ne contrôlait pas la compliance médicamenteuse
de son patient, bien qu'il lui ait fait part de sa réticence
à l'égard d'un tel traitement, dès lors
qu'elle estimait qu'un suivi psychothérapeutique de la
dépression était suffisamment efficace. S'agissant de
la dépendance à l'alcool, elle indiquait que
l'utilisation était épisodique et que l'assuré
avait de lui-même réduit sa consommation au
début de l'année 2005, à l'annonce du
diagnostic de diabète. Elle ajoutait à cet
égard que l'intéressé suivait également
des entretiens motivationnels et que les tests hépatiques
étaient dans la norme.
La mise en œuvre d'une expertise multidisciplinaire a
été confiée au Centre d'expertise Z.________.
Dans leur rapport du 11 février 2008, les Drs [...],
[...] et [...], respectivement spécialistes FMH en
rhumatologie, psychiatrie et psychothérapie et en
médecine interne, sont arrivés à la conclusion
que l'assuré ne souffrait d'aucune atteinte invalidante
à sa santé, tant sur le plan somatique que
psychiatrique, de sorte que sa capacité de travail demeurait
entière dans toute activité. Ils relevaient en
particulier une nette discordance entre les constatations
objectives ostéo-articulaires et les plaintes émises
par l'expertisé, étant d'avis que la capacité
de travail ne s'en voyait pas affectée. Il en allait de
même pour l'examen de médecine interne, les affections
présentées étant décrites comme banales
et n'entraînant aucune limitation, hormis un horaire si
possible régulier en raison du diabète. D'un point de
vue psychique, le rapport d'expertise exposait en particulier ce
qui suit :
« il n'y a pas de pathologie à relever jusqu'aux
environs de 2003-2004. Le côté plaintif est bien
présent depuis ses accidents en 1990, dont les
séquelles somatiques n'expliqueraient pas à elles
seules de telles attitudes algiques.
En 2004 le diagnostic de dépression majeure est posé
par le Dr C.________ du Département [...] à Lausanne.
Ce diagnostic sera confirmé en 2007. M. G.________
nécessite un suivi psychiatrique en place depuis
2004.
En conclusion
, cet homme a une existence sans
élément particulier à signaler jusqu'à
ses études gymnasiales, moment à partir duquel
plusieurs ruptures significatives vont l'affecter.
D'abord et dans l'ordre chronologique le service militaire qui le
prive de la possibilité de terminer ses études. Puis
les décès successifs de sa première
fiancée, d'un oncle et de son cousin tués dans leur
voiture, décès de son unique demi-frère et
mort violente de son père tué par balle. Il doit
aussi rompre avec son pays pour demander l'asile politique en
Suisse. Viennent ensuite les différents accidents dont il
est victime en 1990, 1991, 1992 et 1998.
Un état dépressif est diagnostiqué depuis 2004
et traité. L'expertisé se montre incapable de
travailler depuis avril 2004. Les psychiatres (Dr C.________)
parlent d'un épisode dépressif moyen en 2004 et, en
2007, la Dresse A.________ l'associe au syndrome douloureux
somatoforme persistant avec une discrète amélioration
de l'état dépressif. Dans le cas de M.
G.________, nous n'avons pas mis en évidence de
détresse secondaire à la douleur [mais dans le
questionnaire d'autoévaluation elle est très
importante]. Son état dépressif se serait
plutôt développé dans les suites des
différentes ruptures douloureuses mentionnées plus
haut.
Si l'on ajoute à cela que l'expertisé ne prend ses
antidépresseurs qu'occasionnellement, on peut supposer qu'il
existe encore une marge d'amélioration possible. On ne peut
dès lors pas parler d'un état psychique
cristallisé, ni d'un échec de tous les traitements
entrepris et suivis dans les règles. Les thérapeutes
devront insister une nouvelle fois sur l'importance d'une
médication quotidienne et procéder, si
nécessaire, aux dosages sanguins de
l'antidépresseur.
Actuellement, l'épisode dépressif est toujours
d'intensité moyenne. Mais dans le cas d'une meilleure
compliance médicamenteuse, l'exigibilité deviendrait
de 100%.
Comme réserve à notre pronostic, nous devons insister
sur les difficultés qu'a cet expertisé à
résoudre ses conflits intrapsychiques et la fuite
répétée dans les somatisations après
chaque accident. La motivation à une réadaptation
professionnelle lui fait défaut. Il est
désinséré du circuit professionnel depuis plus
de trois ans.
Au vu de ce qui précède, nous posons le diagnostic
d'un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen, avec syndrome somatique accompagné.
La capacité de travail actuelle est entière, un
épisode moyen ne justifie pas nécessairement une
incapacité de travail, surtout lorsque la compliance
médicamenteuse n'est pas bonne. A ce propos, on
relèvera que l'épouse de l'assuré doute
elle-même de la compliance de son mari, ce que [le] Dr
C.________ mentionne dans son rapport du 1.12.2004.
On est également frappé que l'assuré indique
des douleurs permanentes, il évalue à 8/10 l'EVA
l'intensité des douleurs de la semaine
précédente, alors qu'il ne semble pas prendre
régulièrement des
antalgiques ».
Sur la base de cette expertise, l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI) a rendu, le 5 septembre 2008, un
projet de décision niant le droit de l'assuré
à des prestations de l'AI, considérant que ce dernier
ne présentait aucune atteinte à sa santé ayant
une quelconque répercussion sur sa capacité de
travail en tant qu'aide installateur sanitaire.
L'assuré a contesté ce projet par courrier du 5
octobre 2008, déplorant le fait que l'expertise du Centre
d'expertise Z.________ ne conçoive pas ses douleurs comme
résultant d'atteintes somatiques objectivables. Il faisait
valoir à cet égard que ses maux étaient la
conséquence de plusieurs accidents de travail et qu'une
procédure était pendante devant son
assureur-accidents, afin de réétudier la situation.
S'agissant de son état de santé psychique,
l'intéressé exposait que quand bien même
l'arrêt de travail prescrit par son médecin traitant
avait permis un relâchement de la pression et la prise de
médicaments avait évité qu'il n'accomplisse un
acte irréversible, ceux-ci l'avaient plongé dans un
état de somnolence et de passivité insupportable
après quelques mois, raison pour laquelle il ne prenait
désormais ses médicaments que lorsqu'il ne parvenait
pas à ménager ses angoisses d'une autre
manière. Il reprochait en outre à l'OAI de ne pas
avoir tenu compte des réserves émises par le Centre
d'expertise Z.________ au sujet de son pronostic et concluait enfin
que c'était bel et bien son état de santé
physique et psychique qui l'empêchait de reprendre une
activité professionnelle.
Par décision du 9 décembre 2008, l'OAI a
confirmé son refus de prestations de l'AI, estimant que
compte tenu des renseignements médicaux obtenus,
l'assuré ne présentait aucune atteinte à sa
santé justifiant une incapacité de travail dans son
activité professionnelle habituelle.
B.
G.________ a recouru contre cette décision le 9 janvier
2009, concluant à l'octroi d'une rente entière
d'invalidité. A l'appui de son recours, il fait valoir les
mêmes arguments que ceux développés dans son
opposition du 5 octobre 2008 et produit un certificat
médical du Dr D.________ du 16 décembre 2008, dans
lequel le médecin traitant atteste que son patient
« est fortement handicapé par tous ses
problèmes médicaux et ne peut plus exercer son
métier d'aide monteur sanitaire depuis avril
2004 » et que « malgré le traitement
médical et le suivi régulier sur le plan psychique et
sur le plan métabolique, son état clinique ne
s'améliore guère ».
Dans sa réponse du 18 mars 2009, l'OAI conclut au rejet du
recours et à la confirmation de la décision
attaquée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition
transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD (loi vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, les causes
pendantes devant les autorités administratives et de justice
administratives à l'entrée en vigueur de la
présente loi sont traitées selon cette
dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours est déposé en temps
utile, abstraction faite même des féries de fin
d'année (art. 38 al. 4 let. c et 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS 830.1])
; il satisfait en outre aux autres conditions légales (art.
61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable en la
forme.
2.
a)
Est litigieuse en l'espèce la question du taux
d'invalidité du recourant et de son éventuel droit
à une rente AI.
Le recourant soutient que ses problèmes chroniques de
santé physiques et psychiques excluent toute reprise
d'activité professionnelle, de sorte que le droit à
une rente entière d'invalidité doit lui être
reconnu.
L'OAI privilégie pour sa part l'avis du Centre d'expertise
Z.________, selon lequel l'assuré ne souffre d'aucune
atteinte invalidante à sa santé, le droit aux
prestations de l'AI devant par conséquent lui être
nié.
b)
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou
d'un autre domaine d'activité.
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
D'après l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. Cette invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
c)
Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a
droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au
moins, aux trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60%
au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70% au moins.
d)
Parmi les atteintes à la santé psychique
qui peuvent provoquer une invalidité au sens des normes en
vigueur, il faut mentionner - outre les maladies mentales
proprement dites - les anomalies psychiques qui équivalent
à des maladies. Pour déterminer si une atteinte
à la santé psychique entraîne une
invalidité, il faut établir si et dans quelle mesure
un assuré peut, malgré son atteinte à la
santé psychique, exercer une activité que le
marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes.
Le point déterminant est ici de savoir quelle
activité peut raisonnablement être exigée dans
son cas. La mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible. Pour
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée
par une atteinte à la santé psychique, il n'est donc
pas décisif que l'assuré exerce une activité
lucrative insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s'il
y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa
capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être
raisonnablement exigée de lui, ou - comme condition
alternative - qu'elle est même insupportable pour la
société (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1 et la
référence).
Dans les cas de troubles somatoformes douloureux, il existe une
présomption selon laquelle cette atteinte à la
santé ou ses effets peuvent être surmontés par
un effort de volonté raisonnablement exigible. La
jurisprudence a étendu cette présomption au
diagnostic de fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 ;
TF 9C_499/2009 du 16 décembre 2009, consid. 4.2). Le
caractère non exigible de la réintégration
dans le processus de travail peut résulter de facteurs
déterminés qui, par leur intensité et leur
constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de
volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne
dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses
douleurs. La question de savoir si ces circonstances
exceptionnelles sont réunies doit être tranchée
de cas en cas à la lumière de différents
critères. On retiendra, au premier plan, la présence
d'une comorbidité psychiatrique importante par sa
gravité, son acuité et sa durée. Peut
constituer une telle comorbidité un état
dépressif majeur. Toutefois, le diagnostic de trouble
dépressif ne suffit pas à établir l'existence
d'une comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une
durée importante au sens de la jurisprudence. En effet,
selon la doctrine médicale (cf. notamment
Dilling/Mombour/Schmidt [éd.], Internationale Klassifikation
psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4ème
éd., p. 191) sur laquelle se fonde le Tribunal
fédéral, les états dépressifs
constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement
des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'un tel diagnostic
ne saurait être reconnu comme constitutif d'une
comorbidité psychiatrique autonome des troubles somatoformes
douloureux (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 et la
référence ; TF 9C_310/2008 du 12 février 2009,
consid. 2.1).
Parmi les autres critères déterminants, doivent
être considérés comme pertinents un processus
maladif s'étendant sur plusieurs années sans
rémission durable (symptomatologie inchangée ou
progressive), des affections corporelles chroniques, une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec
différents types de traitement), cela en dépit de
l'attitude coopérative de la personne assurée. En
présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera
également tenu compte de l'existence d'un état
psychique cristallisé résultant d'un processus
défectueux de résolution du conflit, mais apportant
un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, on
conclura à l'absence d'une atteinte à la santé
ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations
liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou
d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre
les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par
le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que
des plaintes très démonstratives laissent insensible
l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact) (ATF 132 V 65
consid. 4.2.2 ; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 consid.
2.2).
e)
Le juge des assurances sociales doit examiner tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. En présence d'avis
médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre, en se conformant à la règle du
degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b ; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008,
consid. 2.1). A cet égard, l'élément
décisif pour apprécier la valeur probante d'une
pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni
sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid.
5.1). Il faut en outre tenir compte du fait que le médecin
traitant est généralement enclin, en cas de doute,
à prendre parti pour son patient en raison de la relation de
confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid.
3b/cc et les références ; TF 8C_1051/2008 du 6
février 2009 consid. 3.2).
3.
a)
En l'espèce, les avis médicaux divergent
quant à la question de savoir si le recourant est encore
à même, compte tenu de ses problèmes de
santé, d'exercer son activité habituelle d'aide
installateur sanitaire. La décision litigieuse fait siennes
les conclusions de l'expertise du Centre d'expertise Z.________,
qui parvient à la conclusion que les affections
présentées par l'assuré ne limitent pas sa
capacité de travail. Cette appréciation s'oppose
toutefois à celle du Dr D.________ et de la Dresse
A.________, qui s'accordent à penser qu'une telle
activité n'est plus exigible de la part de leur patient,
mais qu'une activité légère adaptée
reste envisageable.
b)
D'un point de vue somatique, les experts du Centre
d'expertise Z.________ relèvent que l'examen clinique
ostéo-articulaire est pauvre et que les radiographies du
genou gauche, de la colonne lombaire, du bassin et du pied gauche,
effectuées le jour de l'expertise, se révèlent
normales et ne permettent pas d'expliquer objectivement les
plaintes du recourant. Ils s'étonnent à cet
égard du fait que ce dernier mentionne des douleurs
permanentes, d'une intensité de 8/10, sans pourtant prendre
régulièrement des antalgiques. Ils observent en outre
que les affections présentées sur le plan de la
médecine interne sont banales et n'entraînent aucune
limitation. Le Dr D.________ décrit quant à lui un
état de fatigue chronique global, avec des lombalgies et des
douleurs musculaires diffuses, associées à des
démangeaisons et à une obstruction nasale chronique.
Toutefois, il n'expose pas en quoi cette affection
empêcherait son patient d'exercer son ancienne profession, se
limitant à suggérer l'exercice d'une activité
plus légère. Dès lors, son avis ne saurait
supplanter celui des experts du Centre d'expertise Z.________, qui
repose sur des examens complets et circonstanciés de
l'ensemble des documents médicaux versés au dossier,
tient compte des antécédents de
l'intéressé et des plaintes émises par
celui-ci, et dont les conclusions, dûment motivées,
sont claires et convaincantes, de sorte qu'il y a lieu de lui
reconnaître pleine valeur probante au sens de la
jurisprudence exposée ci-dessus. De surcroît, il sied
de rappeler ici que les conclusions des médecins traitant
doivent être admises avec réserve, compte tenu de leur
propension naturelle à se prononcer en faveur de leur
patient (cf. supra, consid. 2e).
Cela étant, c'est à juste titre que l'OAI a retenu
une pleine capacité de travail sur le plan somatique dans
l'activité habituelle d'aide installateur
sanitaire.
c)
Sur le plan psychique, la symptomatologie
dépressive remonte à l'année 2004, où
le Dr C.________ pose le diagnostic de trouble dépressif
majeur, épisode actuel moyen, et où le recourant
entame alors un suivi psychiatrique. Ce diagnostic est
confirmé en 2007 par la Dresse A.________, qui retient un
épisode dépressif moyen, ainsi qu'un trouble
douloureux somatoforme persistant. Selon elle, l'incapacité
de travail qui en découle est totale dans l'activité
habituelle d'aide installateur sanitaire dès le mois de
décembre 2004, dans la mesure où l'assuré
« n'arrive pas à se concentrer sur son travail, a
la tête ailleurs, est toujours fatigué, impatient,
irritable, agressif avec ses collègues ou ses
clients ». Or, il appert que ces limitations reposent
davantage sur les plaintes de l'intéressé que sur des
constatations objectives et que la Dresse A.________ n'explique pas
pourquoi elles entraveraient si sévèrement la
capacité de travail. En outre, la description d'un poste
adapté à l'état de santé de son patient
(en position assise, pas trop stressant, évitant un travail
trop lourd physiquement) résulte principalement de
préoccupations d'ordre somatique. Cela étant, le
trouble dépressif, qualifié de moyen depuis 2004, n'a
connu aucune aggravation, la Dresse A.________ constatant
même une évolution lente, mais
légèrement favorable, avec une diminution de la
symptomatologie dépressive et anxieuse. Enfin, la mauvaise
compliance médicamenteuse du recourant est notoire, celui-ci
ne prenant ses antidépresseurs que de manière
aléatoire, selon son humeur. Cette constatation conduit
naturellement les experts du Centre d'expertise Z.________ a
considérer qu'il existe encore une certaine marge
d'amélioration et que moyennant une médication
quotidienne, la capacité de travail exigible doit être
considérée comme entière. Par
conséquent, il n'est pas possible de retenir l'existence
d'une comorbidité psychiatrique d'une importance telle
qu'elle ne permettrait pas à l'intéressé de
surmonter ses troubles par un effort de volonté
raisonnablement exigible.
Pour ces mêmes raisons, il n'y a pas lieu de retenir un
processus maladif s'étendant sur plusieurs années
sans rémission durable, ni des affections corporelles
chroniques, un état psychique cristallisé, ou
l'échec de traitements conformes aux règles de l'art.
Une vie sociale restreinte et les difficultés
rencontrées par l'assuré pour résoudre ses
conflits intrapsychiques ne suffisent pas à eux seuls
à l'empêcher de poursuivre son activité
professionnelle. Ces éléments, auxquels s'ajoute la
nette discordance observée par les experts entre les
constatations objectives et les douleurs décrites par
l'intéressé, permettent de conclure à
l'absence d'atteinte significative à la santé
psychique.
d)
En définitive, force est donc
de constater, comme le fait la décision litigieuse, que le
recourant ne souffre d'aucune atteinte invalidante à sa
santé, tant sur le plan somatique que psychique, de sorte
que sa capacité de gain n'en est pas affectée. Par
conséquent, le droit à une rente d'invalidité
ne lui est pas ouvert.
4.
Au vu de ce qui précède, le recours se
révèle mal fondé et doit donc être
rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la
décision entreprise.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice sont arrêtés à 250 fr. et mis à
la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ;
cf. aussi art. 49 al. 1 LPA-VD et art. 2 al. 1 TFJAS [tarif
des frais judiciaires et des dépens en matière de
droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2]).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 55 al. 1
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud du 9
décembre 2008 est confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante francs),
sont mis à la charge de G.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
G.________
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :