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MAINLEVÉE PROVISOIRE, TITRE DE MAINLEVÉE, CONVERSION{CALCUL} | 82 LP

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 10.02.2010 ML / 2010 / 20

TRIBUNAL CANTONAL
68
Cour des
poursuites et faillites
________________________________________________
Arrêt du
10 février 2010
__________________
Présidence
de   M.
Muller
,
président
Juges
:
MM.     Bosshard et  Sauterel
Greffier
:
Mme   Nüssli
*****
Art. 82 LP
Vu le prononcé rendu le 11 septembre 2009, à la suite
de l'audience du 10 septembre 2009, par le Juge de paix du district
de Morges, levant provisoirement, à concurrence de 602'764
fr., plus intérêt au taux de 10 % l'an dès le
16 avril 2009, l'opposition formée par
E.________
, à Lonay, au commandement de payer qui lui a
été notifié le 30 juin 2009, dans la poursuite
n° 5'085'231 de l'Office des poursuites de l'arrondissement de
Morges-Aubonne, introduite à la requête d'
N.________
, à
Genève, indiquant comme titre de la créance :
"Reconnaissance de dette du 9 mars 2009 pour Euro
400'000.00",
vu les motifs de cette décision notifiés aux parties
le 2 octobre 2009,
vu le recours déposé le 12 octobre 2009 par
E.________,
vu l'écriture complémentaire déposée le
14 janvier 2010 par le recourant,
vu les pièces du dossier;
attendu que le prononcé motivé a été
notifié au recourant le 2 octobre 2009, de sorte que son
recours du 12 octobre a été déposé en
temps utile (art. 57 al. 1 LVLP; loi d'application dans le canton
de Vaud de la loi fédérale sur la poursuite pour
dettes et la faillite du 18 mai 1955, RSV 280.05),
que le recourant a conclu principalement à la réforme
du prononcé dans le sens du maintien de l'opposition et
subsidiairement à sa nullité, cette seconde
conclusion ayant toutefois été retirée dans
son écriture complémentaire,
que le recours est ainsi recevable formellement (art. 461 CPC, Code
de procédure civile du canton de Vaud du 14 décembre
1966, RSV 270.11, applicable par le renvoi de l'art. 58 al. 1
LVLP);
attendu qu'à l'appui de sa requête de mainlevée
du 7 juillet 2009 le poursuivant a produit outre le commandement de
payer les pièces suivantes :
- une reconnaissance de dette ainsi
rédigée :
"Je soussigné
E.________ né le 7.10.1959 à Gap (05) France, atteste
par la présente devoir à M. N.________ la somme de
400'000 € (quatre cent  mille euros) payable au plus tard
le 15 avril 2009. Tout retard portera intérêt au taux
de 10 %/an. Ceci vaut reconnaissance de dettes.
Fait à Genève
le 9.03.09 (signature)";
- un courriel en provenance d'une
adresse e-mail chez UBS indiquant que le taux moyen Euro/CHF
était de 1.5072 au 18 juin 2009;
considérant que, selon l'art. 82 al. 1 LP (loi
fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite
du 11 avril 1889, RS 281.1), le créancier dont la poursuite
se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte
authentique ou sous seing privé peut requérir la
mainlevée provisoire de l'opposition au commandement de
payer,
que constitue une telle reconnaissance de dette l'acte d'où
résulte la volonté du poursuivi de payer au
poursuivant une somme d'argent déterminée et
échue, sans  réserve ni condition (ATF 132 III
480, JT 2007 II 75; Gilliéron, Commentaire de la loi
fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite,
n. 29 ad art. 82 LP),
qu'en l'espèce, force est de constater, avec le premier
juge, que la reconnaissance de dette signée le 25
février 2009 par le recourant vaut titre de mainlevée
au sens de l'art. 82 al. 1 LP,
qu'au taux de change indiqué dans la pièce produite
par l'intimé (1.5072), la somme de 400'000 euros correspond
au 18 juin 2009, jour du dépôt de la
réquisition de poursuite, à 602'880 fr., soit un
montant légèrement supérieur à celui en
poursuite,
que, toutefois, comme l'a relevé le premier juge, le
Tribunal fédéral a récemment admis que le taux
de conversion était un fait notoire qui ne devait être
ni allégué ni prouvé par le créancier
poursuivant (ATF 135 III 88),
que le convertisseur de devises du site oanda.com indique quant
à lui un taux de change moyen de 1.5069 au 18 juin
2009,  d'où il résulte que la somme de 400'000
euros correspond à 602'764 fr., soit
précisément le montant en poursuite,
que le recourant ne justifie d'aucun moyen
libératoire,
que c'est donc à juste titre que le premier juge a
prononcé la mainlevée provisoire;
considérant que le prononcé attaqué
échappe à toute critique et ne peut qu'être
confirmé par adoption de motifs,
que le recours doit être rejeté en application de
l'art. 465 al. 1 CPC et le prononcé maintenu,
que les frais du présent arrêt, par 1'350 fr., sont
à la charge du recourant.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites
du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa
qualité d'autorité
de recours en matière sommaire
de poursuites,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le prononcé est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième instance
du recourant sont arrêtés à 1'350 fr. (mille
trois cent cinquante francs).
IV.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 10 février
2010
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, prend date
de ce jour.
Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à
:
‑      Me Olivier
Righetti, avocat (pour E.________),
‑      Me Marc
Isserles, avocat (pour N.________).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de
602'764 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à
moins que la contestation ne soulève une question juridique
de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100  al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      M. le Juge de
paix du district de Morges.
L
a
greffi
ère
: