vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 490 · 2018-07-19 · fr

AI{ASSURANCE}, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, REJET DE LA DEMANDE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.07.2018 Arrêt / 2018 / 490

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
349/16 - 221/2018
ZD16.054585
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 juillet 2018
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
M.
Neu et Mme Di Ferro Demierre, juges
Greffière
:              Mme
Berseth Béboux
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Paul-Arthur Treyvaud, avocat à Yverdon-les-Bains
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), ressortissante [...] née
en [...], est arrivée en Suisse en 1998. Mariée et mère de deux enfants nés en 199
[...] et 200 [...], elle est femme au foyer sans formation. Le 21 janvier 2015, elle a déposé
une demande de prestations de l’assurance-invalidité, au motif qu’elle souffrait de
maladie coéliaque, d’intolérance au gluten, de migraines et de problèmes de dos.
Dans un rapport du 3 février 2015 à l’attention de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), la Dresse  B.________,
spécialiste en rhumatologie, a retenu les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
de rachialgies diffuses, d’asthénie et de cervicalgies, ainsi que les diagnostics sans effet
sur la capacité de travail de dysthyroïdie, de troubles digestifs et de céphalées.
Elle a joint à son rapport ses courriers des 20 juin, 30 juin et 25 septembre 2014 au Dr G.________,
médecin traitant, dont il ressort notamment que la rhumatologue a estimé que les éléments
en sa possession, et notamment les conclusions de la radiographie du 11 juin 2014 et de l’IRM
du 27 février 2014, étaient plutôt rassurants, que les clichés de la colonne cervicale
du 23 juin 2014 confirmaient des lésions tout à fait débutantes de cervicarthrose
avec discopathies C5-C6 et uncarthrose C5-C6, expliquant en partie la symptomatologie prédominant
à ce niveau. L’échographie du même jour confirmait l’hétérogénéité
et l’échogénicité compatibles avec une thyroïdite auto-immune. La Dresse B.________
signalait également au médecin traitant que cliniquement, l’assurée présentait
encore des tensions assez globales, mais pas de souffrances aiguës électives, si ce n’était
lombo-sciatalgiques droites, en raison d’un éventuel faux mouvement récent. Le contexte
dysthyroïdien était en cours d’amélioration, mais bien en rapport avec une thyroïdite
auto-immune, symptomatique, dont les derniers dosages étaient corrects. La rhumatologue soulevait
enfin que l’assurée était seule à préparer les repas ; elle tentait d’être
parfaitement autonome pour la plupart des activités et restait partiellement aidée pour les
courses et une partie du ménage.
Renseignant à son tour l’OAI le 4 mars 2015, le Dr S.________, spécialiste en gastroentérologie,
a posé le diagnostic incapacitant de maladie coeliaque et a précisé que le diagnostic
avait été mis en exergue en 2013, mais que la patiente était symptomatique depuis 2008.
Le Dr S.________ a indiqué que sa patiente avait dû interrompre le régime sans gluten
car elle ne le tolérait pas et qu’elle souffrait d’une importante asthénie qui
limitait son activité physique.
Egalement interpellé par l’OAI, le Dr K.________, spécialiste en neurologie, s’est
prononcé le 7 avril 2015, attestant une totale incapacité de travail depuis le 6 février
2015, dans toute activité. Le Dr K.________ a estimé que sa patiente n’était plus
capable d’exercer aucune activité, que ce soit assise, debout, en positions alternées,
en marchant, en se penchant, accroupie, à genoux, les bras au-dessus de la tête, etc., ses
limitations étant totales. Il a également mentionné une capacité de concentration,
de compréhension, d’adaptation et de résistance limitée, ceci depuis le début
de l’affection, une dégradation étant au demeurant à prévoir. S’agissant
des diagnostics, le Dr K.________ a renvoyé à plusieurs rapports médicaux antérieurs,
en particulier à son rapport du 1
er
avril 2015, aux termes duquel il retenait les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
de polyneuropathie des membres inférieurs depuis février 2015, de maladie coeliaque avec intolérance
au gluten depuis octobre 2013, de syndrome radiculaire L5/S1 avec lumbago en septembre 2012, de céphalées
depuis 2006 et de migraines avec aura visuelle depuis 2003. Au titre des diagnostics sans effet sur la
capacité de travail, le Dr K.________ a mentionné une anémie fériprive depuis
février 2013, une carence en acide folique et en vitamine D, une hypothyroïdie latente depuis
février 2013 et des facteurs rhumatoïdes depuis avril 2013 (cf. rapport du 1
er
avril 2015 p. 1 et 2). Plus loin dans son rapport, le DrK.________ a également évoqué
un neuro-status depuis février 2015, une dépression réactive en raison des douleurs, des
vertiges, des saignements de nez et des troubles du sommeil, notamment (cf. rapport du 1
er
avril 2015 p. 5).
Aux termes d’un rapport du 2 juin 2015 à l’attention du médecin traitant, le Dr
Z.________, spécialiste en endocrinologie et diabétologie, a posé les conclusions suivantes :
« Sous
substitution en L-T4, à moins d'un sous-dosage, il n'est pas possible de confirmer un diagnostic
d’hypothyroïdie ni, par conséquent, l'indication à la substitution. Sous une dose
quotidienne de 50 μg de L-T4, alors que la patiente fait part de symptômes pouvant évoquer
un sous-dosage en hormones thyroïdiennes, on constate que le taux de la TSH est légèrement
supérieur à ce que l’on souhaite, sous substitution, pour témoigner d’un dosage
adéquat. On peut en déduire que, sans substitution, le taux de la TSH serait certainement plus
élevé. En outre, nous avons des indices biologiques et échographiques d’une atteinte
auto-immune qui en constitue certainement la cause. Une légère augmentation de la dose de L-T4
est donc indiquée. Je propose de la porter à 75 μg par jour. Vu la notion d’intolérance
au gluten (j’attends la confirmation du diagnostic du Docteur T.________), je propose à la
patiente de passer au Tirosint, mieux absorbé dans de telles conditions
.
Cette augmentation de la dose justifie
un contrôle biologique dans deux mois environ ».
Dans un rapport du 18 juin 2015 au Dr G.________, la Dresse  B.________ a fourni les indications
suivantes :
«
Le
dernier contrôle biologique n'a pas montré d'anomalie très particulière :
-
Absence de syndrome inflammatoire,
pas de tendance anémique. Bilan glucidique, métabolisme calcique, taux d'acide urique, lipasémie
: tout est normal.
-
Fonction rénale tout est normal.
-
Bilan lipidique très légèrement perturbé.
-
Très légère élévation des ALAT [
alanine
transaminase
]
non significative.
La
seule anomalie bien réelle est une hypovitaminose D persistante pouvant justifier une majoration
de la supplémentation (…).
Il
n'y avait pas de dosage de la TSH [
thyréostimuline
]
lors du dernier bilan.
La
patiente est sans doute sous supplémentation à 75 μg ».
Dans un avis du 30 octobre 2015, la Dresse H.________, médecin auprès du Service médical
de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a estimé que les positions des
Drs B.________ et K.________ étaient contradictoires et non concluantes, la première estimant
que l’assurée conservait une certaine autonomie, et le second qu’elle était incapable
de déployer quelque activité que ce soit, et ce depuis dix ans. La Dresse H.________ a préconisé
la mise en œuvre d’une expertise rhumatologique,
dont l’OAI a confié la réalisation à la Dresse  U.________, spécialiste
en médecine physique rééducation et en rhumatologie.
Dans son rapport du 26 novembre 2015, la Dresse U.________ a retenu les éléments suivants :
« (…)
En
somme
: les
douleurs sont trop diffuses à la palpation lombaire, pour pouvoir exclure à 100% des douleurs
localisées en L4-L5 ou L5-S1 comme on pourrait s'y attendre en cas de discopathies. Cependant, il
n'y a pas de contractures métamériques, ni du carré des lombes, une décompensation
douloureuse actuellement est très peu probable (cf. commentaires plus haut). L'assurée n'a
pas voulu se pencher en avant, les mesures de Schober ne sont pas contributives. Ce n'est pas grave,
l'experte peut conclure qu'il n'existe pas de lombalgies actuellement dans le contexte d'une décompensation
intervertébrale. De plus, il faut remarquer qu'il n'y a pas de modification des prises antalgiques,
ces derniers temps qui apparaisse dans l'historique pharmaceutique qui démontre une prise extrêmement
modeste de Dafalgan.
Dans
le contexte des douleurs diffuses cervicales, la problématique C5-C6 n'apparaît plus au premier
plan. Il n'y a pas d'atteinte radiculaire C6, pas même de rénitence métamérique à
la palpation à ce niveau.
A
noter que Mme est démonstrative, qu'elle n'est pas honnête avec la quantité des prises
de Dafalgan et persiste dans ses allégations de prise de 5-6 cp/j alors qu'elle est confrontée
à son historique pharmaceutique.
Elle
nie être déprimée, dans sa famille tout va bien.
Elle
est particulièrement floue dans ses descriptions de topographies douloureuses, donne des intensités
douloureuses très élevées en contradiction avec la prise modeste d'antalgie et la gestuelle
spontanée observée à son insu.
Souvent
oppositionnelle pour l'examen physique.
Le
diagnostic au premier plan est celui de fibromyalgie (diagnostic qui n'a jamais été posé
jusqu'ici mais seulement évoqué)
ou
de trouble douloureux somatoforme pour lequel une tentative de mise en place de Lyrica a été
effectuée par le Médecin traitant le Dr G.________ sans succès car il provoquait des épigastralgies,
cet effet secondaire n'étant pas décrit dans le Compendium.
Il
faudrait essayer en premier lieu un traitement de Cymbalta. Cependant l'experte rappelle que ce médicament
peut pendant une semaine ou deux à son début donner des effets secondaires de céphalées
et de nausées, ce que présente déjà Madame E.________. L'experte lui a demandé
de faire un effort pour supporter ce traitement.
Elle
rappelle à l'assurée que lors d'une demande une prestation AI, l'assuré doit faire en
sorte de se soigner au mieux pour les diagnostics relevés.
L'experte
a transmis au Dr G.________ son médecin traitant la liste de ses
demandes
:
-
Eviter les
hypovitaminoses et baisses de ferritine pour réduire le sentiment de fatigue.
-
Introduire
en premier lieu du Cymbalta 30 mg et 60 mg si possible en demandant à sa patiente de supporter les
effets secondaires de nausées et céphalées transitoires, éventuellement de réintroduire
progressivement du Lyrica.
-
De combattre
le déconditionnement musculaire global par une prescription continue de physiothérapie, surtout
reconditionnement des abdominaux par des exercices respiratoires de type Pilates qui ne demandent aucun
mouvement ce qui est bien supporté par les fibromyalgiques et très efficace pour soutenir les
lombaires.
-
Vérifier qu'il n'existe pas
de syndrome d'apnée du sommeil qui pourrait expliquer la fatigue décrite.
QUESTIONNAIRE
AI
La
personne assurée présente-t-elle une ou plusieurs atteintes à la santé ayant des
répercussions sur la capacité de travail/sur la tenue du ménage ? Si oui lesquelles ?
Dans
l'exécution des tâches ménagères pas de diagnostic engendrant une diminution de capacité.
Passe l'aspirateur, sorties chez sa belle-soeur qui n'habite pas sur place.
Partage
des tâches ménagères avec les membres de la famille. L'examen physique ne montre aucune
limitation fonctionnelle des 4 membres et aucune évidence de limitation au niveau des cervicales
et des lombaires.
Y
a-t-il une ou des maladies sans répercussion sur la capacité de travail ? Si oui lesquelles
?
-
Fibromyalgie
-
Lombalgies L5-S1, discopathie minime non compressive sur les racines ; canal lombaire étroit L1-L2,
L2-L3 sans retentissement radiculaire ; discopathies pluri-étagées au niveau L4-L5 avec protrusion
discale circonférentielle discrètement plus importante à droite sans conflit radiculaire.
Légère arthrose articulaire postérieure aux niveaux L4-L5 et L5-S1.
-
Discopathie C5-C6 non décompensée.
-
Déconditionnement musculaire global
Quelles
sont les limitations fonctionnelles liées à /aux atteinte-s à la santé incapacitante-s
?
Pas
de limitations
Quelles
sont leurs répercussions sur la capacité de travail ?
Pas
de répercussion car pourrait fractionner l'exécution des différentes tâches ménagères.
De plus dans un trois pièces, avec des enfants en âge de se prendre en charge, il n'y a pas
de quoi devoir réaliser 2h00 par jour de ménage.
Les
limitations liées à l'exercice de l'activité résultent-elles d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soin, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourd handicap malgré un environnement
psychosocial intact) ?
Se
reporter à la conclusion et aussi noter que bien en famille, fière de ses enfants, sorties
dans les magasins, sorties quotidiennes, rend visite à sa famille etc... Donc pas de retentissement
psychosocial.
Oui,
il y a exagération dans la description des intensités douloureuses au regard du volume de la
prise médicamenteuse antalgique modeste et du manque de donnée objective de décompensation
douloureuse des sites déclarés atteints.
Comportement
oppositionnel inadéquat. Refus de revenir sur les doses absorbées de Dafalgan même confrontée
aux données chiffrées des historiques pharmaceutiques de Mme et de son mari de qui elle a annoncé
prendre le Dafalgan.
Le
cas échéant, depuis quand la personne assurée présente-t-elle une incapacité
de travail justifiée médicalement ? Respectivement des empêchements ménagers ? Comment
l'IT [incapacité de travail] justifiée médicalement a-t-elle évolué dans son
activité habituelle/ou son champ de formation (date et taux précis) ? Respectivement dans l'activité
ménagère ?
Pas
d'incapacité sur le plan rhumatologique. En ce qui concerne la fatigue liée à la maladie
coeliaque avec malabsorption (hypovitaminoses), la ferritine basse, l'hypothyroidie après thyroïdite
transitoirement Mme a pu être empêchée dans son ménage. Tout ceci est curable et
n'engendre pas d'incapacité à long terme.
Quelle
est la capacité de travail (CT) exigible dans l'activité habituelle (exprimée sur un 100%
ou un nombre d'heures par jour) ? Respectivement dans l'activité de ménagère ?
100%
Quelle
est la capacité (CT) exigible dans une activité adaptée ? Et depuis quand une telle activité
est-elle exigible ? Comment cette CT a-t-elle évolué ?
100%
Quelles
conditions/caractéristiques l'activité adaptée devrait-elle remplir ?
Caduque
Le
traitement actuel est-il conforme aux règles de l'art ? La personne assurée est-elle observante
?
Malheureusement,
le diagnostic n'a pas été posé de manière formelle et jusqu'ici aucun traitement
spécifique n'a été mis en route.
Quelles
sont les éventuelles propositions thérapeutiques ? Et quelle serait leur influence sur la CT
? Un tel traitement est-il exigible, et pourquoi ?
Cymbalta
et/Lyrica et reconditionnement musculaire
Quel
est le pronostic ?
Bon
La
personne assurée est-elle apte à participer à des mesures de réadaptation professionnelle
? Si oui, à quel taux et de quoi doit-on tenir compte ?
Pas
de profession, n'a jamais travaillé en Suisse.
Quelles
sont les remarques ?
Aucune
De
l'avis de l'expert, des investigations médicales complémentaires sont-elles nécessaires
? Si oui, dans quelle-s spécialité-s ?
Pas
d'investigation complémentaire nécessaire »
.
Aux termes d’un avis du SMR du 26 janvier 2016, la Dresse H.________ a estimé que le rapport
d’expertise précité était probant et s’est ralliée aux conclusions de
la Dresse U.________ dans le sens de l’absence de diagnostic incapacitant ainsi que de toute limitation
fonctionnelle, la capacité de travail de l’assurée étant de 100%. Elle a en particulier
retenu que la maladie coeliaque, l’hypothyréose ainsi que les migraines étaient traitables
et n’entraînaient pas d’incapacité de travail durable.
A l’issue d’une oesogastroduodenoscopie du 23 mars 2016, le Dr S.________ a observé
que le duodénum présentait un aspect en écailles compatible avec une atrophie villositaire.
L’examen n’avait démontré ainsi aucune autre lésion que la maladie coeliaque
déjà connue.
Par projet de décision du 13 avril 2016, l’OAI a fait savoir à l’assurée qu’il
envisageait de lui refuser le droit à une rente d’invalidité ainsi qu’à un
reclassement professionnel, au motif que l’instruction de sa demande n’avait mis en évidence
aucun élément objectif plaidant en faveur d’une limitation de sa capacité de travail.
Le 19 avril 2016, l’assurée a fait part de ses objections au projet précité. Dans
ce cadre, le Dr G.________ a adressé à l’OAI son dossier médical. Il en ressort
en particulier un rapport de radiographies de la colonne cervicale, de la colonne dorsale et de la colonne
lombaire face et profil du 26 avril 2016, concluant à une légère discopathie cervicale
en C3-C4 et C4-C5 et une discopathie modérément marquée en C5-C6, une légère
arthrose facettaire de la transition cervico-dorsale, des légers troubles statiques dorsolombaires
associés à une légère bascule pelvienne, une discopathie modérée en L1-L2
et L2-L3 et légère en L3-L4 ainsi qu’une anomalie jonctionnelle de la transition lombo-sacrée.
Dans un avis du SMR du 7 juillet 2016, la Dresse H.________ a estimé que les nouvelles pièces
médicales produites par l’assurée ne démontraient aucune modification fonctionnelle
objective nouvelle par rapport à l’expertise du 1
er
décembre 2015.
Par décision du 11 novembre 2016, accompagnée d’une lettre explicative du même jour,
l’OAI a maintenu son refus de prestations, au motif que les documents médicaux rassemblés
au cours de l’instruction de la demande de l’assurée n’avaient pas permis d’établir
une atteinte à la santé invalidante.
B.
Par acte daté du 10 décembre 2016, complété le 6 janvier 2017 par son représentant
Me Paul-Arthur Treyvaud, E.________ a recouru contre la décision précitée, dont elle a
conclu à l’annulation, suivie du renvoi de la cause à l’intimé pour expertise
puis nouvelle décision. En substance, elle fait valoir que son état de santé l’empêche
d’exercer son travail de ménagère. Elle explique que c’est l’addition de
ses atteintes à la santé qui doit conduire à constater son incapacité à exercer
une activité, quand bien même aucune pathologie ne pourrait peut-être justifier l’octroi
d’une rente d’invalidité à elle seule. Elle est dès lors d’avis qu’il
convient de renvoyer la cause à l’OAI pour qu’il ordonne une expertise propre à
déterminer son taux d’invalidité dans son activité ménagère. La recourante
ajoute que la tenue de son ménage, incluant deux enfants en commun avec son mari et trois enfants
de ce dernier (dont l’ex-conjointe était décédée), avait provoqué des
fatigues qui avaient aggravé ses pathologies. Elle soutient également souffrir d’un état
dépressif nécessitant des investigations. L’intéressée estime dès lors
que l’expertise à intervenir devrait aussi porter sur son état de santé psychique.
Elle fait enfin grief à la Dresse U.________ de n’avoir pas fait preuve de toute l’objectivité
nécessaire dans la mesure où elle n’a pas pris en compte ses « composantes
techniques », alors qu’elle était assistée d’un interprète. La recourante
estime que l’experte n’a pas fait preuve de respect à son égard, mettant en doute
ses réponses aux questions, et de là, son honnêteté.
Aux termes d’une réponse du 28 février 2017, l’intimé a conclu au rejet du
recours et au maintien de la décision entreprise.
En réplique, la recourante a produit un rapport du 8 mai 2017 du Dr K.________, qui évoque
notamment des troubles neurologiques et qui atteste d’une limitation de la capacité ménagère,
sa patiente ayant notamment besoin d’aide pour six tâches liées au ménage. La recourante
fait valoir qu’au vu du doute jeté par ce rapport sur les conclusions de l’expertise
de la Dresse U.________, il convient de mettre en œuvre une expertise neutre. L’assurée
s’interroge également sur la question de savoir s’il avait été judicieux de
recourir à une experte rhumatologue en la personne de la Dresse U.________, plutôt que d’un
neurologue.
Par duplique du 19 juin 2017, se fondant sur l’avis de la Dresse H.________ du 13 juin 2017,
l’intimé a maintenu ses conclusions.
A la requête du précédent juge instructeur, le conseil de la recourante a répondu
le 14 juillet 2017 que sa cliente n’était pas en mesure de produire une traduction du rapport
médical du Dr K.________ du 8 mai 2017 ni des pièces mentionnées par la Dresse H.________
dans son avis médical du 13 juin 2017.
Finalement, le 29 août 2017, la recourante a produit une traduction faite le 29 août 2017 par
le Dr K.________ de son rapport du 8 mai 2017.
Le 20 septembre 2017, l’OAI a fait valoir que la traduction produite ne correspondait pas en tout
point au rapport original du 8 mai 2017, certains passages ayant été ajoutés, d’autres
supprimés. En outre, les rapports d’examen effectués en 2017 n’avaient toujours
pas été versés au dossier.
Le 19 décembre 2017, l’OAI a fait suivre à la Cour de céans deux rapports du Dr
K.________ au Dr G.________ des 6 octobre et 6 novembre 2017 que lui avait adressés directement
le neurologue.
Le 15 février 2018, la recourante a encore produit trois photographies.
Le 7 mars 2018, l’OAI a expliqué avoir soumis les trois photographies ainsi que les rapports
des 6 octobre et 6 novembre 2017 du Dr K.________ à la Dresse H.________ du SMR, laquelle avait
relevé, dans son avis du 6 mars 2018, que les pièces nouvellement versées au dossier n’apportaient
aucun élément clinique objectif nouveau, les pathologies mises en exergue par le Dr K.________
étant connues de longue date. Un ultrason de la thyroïde avait également déjà
été réalisé en 2015. Cela étant, la Dresse H.________ estimait que, faute d’élément
nouveau, l’avis du SMR du 7 juillet 2017 restait valable. Sur la base de ces éléments,
l’OAI a proposé le rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent
à l’Al (cf. art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité
; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d’AI (cf. art. 69 al. 1 let. a LAI)
– sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (cf. art.
56, 58 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60 al. 1 LPGA).
En l’espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites par la loi (cf. art. 61
let. b LPGA), le recours est recevable. Il y a donc lieu d’entrer en matière.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36)
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (cf. art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
Saisi d'un recours contre une décision
prise par un assureur social, le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
– et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette
décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués
ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 134 V 418 consid. 5.2.1, 131 V 164,
125 V 413 consid. 2c p. 417, 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, le litige porte sur le droit
de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité à la suite de sa demande
du 21 janvier 2015.
3.
a)
Est
réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7
LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale
ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré
peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (cf. art. 6 LPGA).
L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins (cf. art. 28 al. 1
let. c LAI). L’assuré peut en outre prétendre à une mesure de reclassement s’il
est invalide à 20% environ (cf. ATF 139 V 399 consid. 5.3, 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V
108 consid. 2b).
b)
Les atteintes à la santé
psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art.
4 al. 1 LAI en lien avec l'art. 8 LPGA.
Avant
tout, la reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose
la présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant
lege artis
sur les critères d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid.
2.1 et 2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
Le Tribunal fédéral a récemment retenu qu’il y a lieu d’appliquer à toutes
les maladies psychiques, et en particulier aussi aux dépressions légères à moyennes,
la procédure d’administration des preuves prévalant en matière de troubles douloureux
sans substrat organique (troubles somatoformes douloureux) et de troubles psychosomatiques analogues,
à savoir au moyen d’une grille d’indicateurs, puisque des problèmes de preuve analogues
se posent pour les maladies psychiques (TF 8C_841/2016 et 130/2017 du 30 novembre 2017, renvoyant
à l’ATF 141 V 281).
c)
La jurisprudence a dégagé un certain nombre de principes et de critères pour permettre
d'apprécier le caractère invalidant de certains syndromes somatiques dont l'étiologie
et la pathogénie sont incertaines, tels que le trouble somatoforme douloureux (ATF 130
V 352 consid. 2.2), la fibromyalgie (ATF 132 V 65), des atteintes non objectivables de la colonne
cervicale (ATF 136 V 279 consid. 3) ou encore des pathologies présentant un ensemble de symptômes
comparables (ATF 139 V 547 consid. 2.2 ; 137 V 64 consid. 1.2 ; 131 V 49 consid.
1.2).
Par arrêt du 3 juin 2015, le Tribunal fédéral a toutefois modifié sa pratique en
matière d’évaluation du droit à une rente AI en cas de troubles somatoformes douloureux
et d’affections psychosomatiques assimilées. La présomption, selon laquelle ces syndromes
pouvaient être surmontés en règle générale par un effort de volonté raisonnablement
exigible, a été abandonnée. La capacité de travail réellement exigible des personnes
concernées devra être évaluée dans le cadre d’une procédure d’établissement
des faits structurées, au moyen d’indicateurs, à la lumière des circonstances du
cas particulier et sans résultat prédéfini (ATF 141 V 281).
Cette modification jurisprudentielle n’influe
cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA, qui requiert la seule
prise en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen
objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve
matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de l’arrêt cité).
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux,
ou d’un autre des troubles apparentés tels que la fibromyalgie, suppose en premier lieu que
l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art, en
tenant compte en particulier du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et en
faisant référence aux limitations fonctionnelles constatées. Le diagnostic doit également
résister à des motifs d’exclusion ; il y a ainsi lieu de conclure à l’absence
d’une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations
liées à l’exercice d’une activité résultent d'une exagération des
symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un trouble
somatoforme douloureux au sens de la classification sont réalisées (consid. 2.2 de l'arrêt
cité, TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices d'une telle exagération
apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande
de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant
de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert,
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social intact. A
lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à une exagération (cf.
également TF 8C_607/2015 du 3 février 2016 consid. 4.2.2). Le Tribunal fédéral
a précisé qu’une exagération des symptômes par l’assuré ne doit
pas permettre d’exclure facilement la présence d’une atteinte à la santé assurée.
Cela ne doit être possible que si, dans le cas concret,
il
découle de manière plausible de l’analyse médicale que l’exagération,
clairement prouvée, prédomine de manière significative, et qu’elle excède la
mesure d’un comportement simplement démonstratif. Il faut en outre que l’exagération
ne soit pas la conséquence d’un diagnostic psychiatrique indépendant (cf. TF 9C_154/2016
du 19 octobre 2016).
Une fois le diagnostic posé, le point de
savoir si l’atteinte à la santé entraîne une incapacité de travail doit être
examiné au travers d’une grille d’évaluation normative et structurée, à
l’aide d’indicateurs objectifs plaidant en faveur ou en défaveur d’une incapacité
de travail totale ou partielle (ATF 141 V 281 consid. 3 et 4). Le catalogue d’indicateurs
doit être appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondre aux exigences
spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1 de l’arrêt cité). Cette grille comprendra
un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, ainsi qu’un
examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et
le traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 4.3, 4.4 et référence citée).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des
documents émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin
consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne
assurée (cf. ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid.
1 ; cf. TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4).
Conformément au principe de la libre appréciation des preuves (cf. art. 61 let. c
LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles et procède librement à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Dans le domaine médical, le juge
doit ainsi examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance,
avant de décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire
sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical
et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur
probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et les
références citées ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient d'établir
l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir le
caractère incomplet (cf. TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (cf. TF 9C_268/2011 précité loc.
cit. ; cf. également TF 9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2).
Les avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports au sens de l'art. 59 al. 2bis
LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI). De tels rapports ont pour fonction d'opérer
la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations
quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu'ils ne contiennent
aucune observation clinique, ils se distinguent d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un
examen médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs
fonctionnalités différentes, ces différents documents ne sont d'ailleurs pas soumis aux
mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante aux avis de
synthèse du SMR, dès lors qu'ils contiennent des informations utiles à la prise de décision
pour l'administration ou les tribunaux, sous forme d'un résumé de la situation médicale
et d'une appréciation de celle-ci (cf. TF I 143/07 du 14 septembre 2007 consid. 3.3).
S’agissant enfin des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit
tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport
de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc ; TF 8C_407/2014
du 23 mars 2015 consid. 4.2). Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder à
une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports produits
par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité
et la validité des constatations du médecin de l'assurance (TF 8C_407/2014 précité ;
voir également TF 9C_276/2015 du 10 novembre 2015 consid. 4.3).
b)
Dans le domaine des assurances
sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui,
faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables,
c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit
donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible.
Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant,
retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V 353 consid.
5b ; 125 V 193 consid. 2 et les références citées).
5.
a)
Dans le cas d’espèce, se fondant principalement sur le rapport d’expertise de la Dresse
U.________ du 26 novembre 2015, auquel la Dresse H.________ s’est ralliée, l’intimé
a rejeté la demande de prestations de la recourante, au motif qu’elle ne présentait aucune
atteinte à la santé invalidante et disposait d’une pleine capacité de travail.
La recourante conteste ce point de vue, estimant que les conclusions de la Dresse U.________ ne sont
pas probantes, l’experte ayant manqué d’objectivité et de respect à son égard.
La recourante soutient que la conjonction de ses différentes atteintes à la santé conduit
à une incapacité à exercer une activité et qu’une nouvelle expertise s’impose.
b)
Dans son rapport d’expertise du 26 novembre
2015, la Dresse U.________ a retenu les diagnostics de :
-
fibromyalgie,
-
lombalgies L5-S1, discopathie minime non compressive sur les racines ; canal lombaire étroit L1-L2,
L2-L3 sans retentissement radiculaire ; discopathies pluri-étagées au niveau L4-L5 avec protrusion
discale circonférentielle discrètement plus importante à droite sans conflit radiculaire.
Légère arthrose articulaire postérieure aux niveaux L4-L5 et L5-S1,
-
discopathie C5-C6 non décompensée,
-
déconditionnement musculaire global.
La Dresse U.________ a estimé que ces atteintes restaient sans incidence sur la capacité de
travail de l’assurée et celle d’exécuter les tâches ménagères, précisant
que l’examen physique n’avait mis en évidence aucune limitation fonctionnelle des quatre
membres et aucune évidence de limitation au niveau des cervicales et lombaires. Dans le cadre de
l’anamnèse, la Dresse U.________ a d’ailleurs relevé que l’assurée exécutait
les tâches ménagères lorsqu’elle se sentait bien. Elle les faisait un peu tous les
jours, en fractionnant les tâches. Si elle aspirait, elle ne lavait pas le sol le même jour.
Elle passait l’aspirateur chaque deux à trois jours. Elle nettoyait la cuisine et la salle
de bains si elle se sentait bien. Elle était en outre aidée par ses filles pour le changement
des draps de lit et pour le repassage. Son fils l’aidait à descendre et remonter le linge
de la buanderie une fois par semaine. La Dresse U.________ a en outre pris note du fait que l’assurée
préparait les repas et qu’elle chargeait de lave-vaisselle, qui était ensuite vidé
par son fils. Enfin, elle faisait rarement les vitres et effectuait les courses avec son mari. On relèvera
à cet égard que le fait que l’assurée recourt dans une certaine mesure à l’aide
de ses proches ne suffit pas à conclure qu’elle subit une invalidité au plan ménager.
En effet,
de jurisprudence constante, les empêchements
de la personne assurée doivent être évalués en tenant compte de l'aide que l'on peut
exiger des proches au titre de l'obligation de réduire le dommage (ATF 133 V 504 consid. 4.2 ;
TF 9C_784/2013 du 5 mars 2014 consid. 3.2 et I 561/06 du 26 juillet 2007 consid. 5.2.1).
On notera dès lors d’ores et déjà que c’est sans fondement que le Dr K.________
justifie l’incapacité au ménage par le fait que l’assurée bénéficie
de l’aide de ses proches pour six tâches ménagères.
De l’avis de l’experte, en l’absence de limitations fonctionnelles, l’assurée
ne présente pas d’incapacité au plan rhumatologique. Quant à la fatigue liée
à la maladie coeliaque avec malabsorption (hypovitaminoses), la ferritine basse, l’hypothyroïdie
après thyroïdite, elles avaient pu transitoirement induire un empêchement au ménage,
mais elles étaient curables et n’engendraient pas d’incapacité à long terme.
En définitive, elle estimait que l’exigibilité était entière.
Force est de constater que le rapport de la Dresse U.________
remplit
les réquisits jurisprudentiels permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante et
qu’il
ne se trouve au dossier aucun élément
de nature à le remettre sérieusement en cause. L’experte a procédé à une
étude circonstanciée de la situation de la recourante, dont elle a pris en compte les plaintes
de façon détaillée (cf. rapport d’expertise p. 12 à 14). Elle a dressé
une riche anamnèse par système (cf. rapport d’expertise p. 7 à 12) puis effectué
un examen clinique particulièrement fouillé, en prenant en considération l’ensemble
des éléments au dossier. Son appréciation de la situation médicale et ses conclusions
sont claires et dûment motivées. Son rapport d’expertise est ainsi probant.
c)
Aucun des griefs soulevés par la recourante ne permet d’aboutir à une conclusion différente.
C’est ainsi tout d’abord sans fondement que l’assurée allègue que la Dresse
U.________ a manqué d’objectivité et de respect à son égard. Constitue à
son sens un manque d’objectivité le fait que l’experte a relevé des incohérences
dans ses déclarations et a mis en doute certains de ses propos. Or, la Dresse U.________ a décrit
précisément et motivé avec soin ce qu’elle considérait comme des incohérences
dans le comportement et les affirmations de l’assurée. L’experte a ainsi notamment relevé
que bien qu’elle évalue l’intensité de ses douleurs entre 4,5 et 10 sur 10 sur
l’échelle EVA, et 7 au jour de l’expertise, ce qui est somme toute conséquent,
l’assurée reste particulièrement floue dans la description des topographies douloureuses.
De même, interrogée sur les empêchements au ménage, l’assurée n’a
pas donné d’exemples d’activités irréalisables, à part la difficulté
rencontrée lorsqu’il s’agit de déplacer une chaise. Lors de l’examen de sa
mobilité dorso-lombaire par un test de Schober, l’assurée a refusé de se pencher
en avant, se limitant à ébaucher le mouvement. Pourtant, elle venait de se déshabiller
en délordose sur la chaise en croisant un membre inférieur alternativement sur le genou opposé
pour enlever ses chaussettes et ses chaussures. Elle avait également ramassé ses chaussettes
et chaussures afin de les remettre. De même, lors de l’examen de sa mobilité cervicale,
l’assurée a montré une limitation correspondant à une distance menton sternum située
entre 3 et 14 cm, alors qu’en ramassant spontanément une radiographie par terre, elle avait
collé le menton à la poitrine. A la palpation, l’assurée se plaignait et gémissait,
sans que l’experte ne sente de contracture métamérique. L’experte a également
relevé une mauvaise collaboration de l’assurée, qui a régulièrement refusé
certains tests ou montré des limitations importantes lors de leur réalisation, pour finir par
les exécuter correctement sur insistance de l’experte, et souvent sans même signaler
de douleurs. La Dresse U.________ a également mis en avant de manière convaincante une importante
discordance entre les prises de Dafalgan annoncées par la recourante et son historique pharmaceutique.
Sur la base des informations obtenues de l’époux et de l’historique pharmaceutique,
la Dresse U.________ a acquis la conviction que la consommation de l’intéressée se situait
entre 1 et 2 comprimés par jour, même en tenant compte des comprimés remis par l’époux,
au lieu des 4 à 5 comprimés annoncés par l’intéressée. C’est d’ailleurs
ce qui s’était vérifié le jour de l’expertise, puisque l’assurée
avait annoncé avoir pris deux comprimés de Dafalgan depuis la veille de l’expertise,
soit un à 6 heures et un à 23 heures, ce qui restait fort peu dès lors qu’elle
indiquait souffrir de douleurs de 7 sur 10 ce jour-là. Confrontée à son historique pharmaceutique
et à la démonstration de l’experte, la recourante avait toutefois persisté dans
ses allégations. L’experte en a conclu de manière justifiée que l’assurée
ne la renseignait pas correctement. De même, elle a à juste titre estimé qu’une
prise si réduite d’antalgique n’était pas cohérente pour une assurée
qui prétendait souffrir de douleurs allant jusqu’à une intensité de 10 sur 10, et
que cela remettait sérieusement en cause l’intensité des douleurs annoncées. Enfin,
la DresseU.________ a signalé avoir observé l’assurée lorsqu’elle avait quitté
son cabinet et relevé qu’elle était descendue les escaliers assez vite, qu’elle
avait ouvert elle-même la lourde porte de l’immeuble en devançant son mari, puis qu’elle
avait marché normalement dans la rue. Contrairement à ce que soutient l’assurée,
en se prononçant de la sorte, la Dresse U.________ est restée dans le cadre de l’expertise,
qui a notamment pour vocation d’indiquer si l’expertisé adopte une attitude démonstrative,
ou encore peine à décrire les douleurs dont il allègue souffrir.  Le fait que l’experte
ait mis en doute la véracité de certaines réponses de l’assurée ne suffit pas
à conclure qu’elle lui a manqué de respect. La Dresse U.________ s’est employée
à motiver précisément et à documenter chacune de ses prises de position lorsqu’elle
se distançait des informations fournies par la recourante, ou des apparences que l’intéressée
donnait au travers de son comportement.
Ensuite, on suit mal l’assurée lorsqu’elle fait grief à l’intimé d’avoir
convoqué un interprète pour la tenue de l’expertise, dans la mesure où il est établi
qu’elle comprend le français mais s’exprime avec difficulté dans cette langue.
Le recours à un interprète était au contraire favorable à l’assurée, notamment
afin de garantir une retranscription fidèle de ses propos. On peine également à saisir
ce que la recourante entend lorsqu’elle affirme dans son complément au recours que l’experte
n’aurait pas tenu compte de ses « composantes techniques ». Il ressort bien
plutôt de l’expertise que le travail réalisé par la Dresse U.________ a été
élaboré avec soin, et que cette spécialiste a intégré à son appréciation
les paramètres de nature plus technique, comme les données radiologiques, l’historique
pharmaceutique, ou encore les examens de laboratoire. On relèvera encore que quoi qu’en dise
la recourante, la Dresse U.________ a bien évalué sa situation dans sa globalité, en procédant
en particulier à une riche anamnèse ainsi qu’à un examen clinique complet (général,
cardio-vasculaire, respiratoire, digestif, urogénital, neurologique et ostéo-articulaire).
L’assurée allègue ensuite une fatigue en lien avec la tenue du ménage, qu’elle
attribue au fait qu’elle a élevé les trois enfants de son époux veuf, ainsi que
les deux enfants du couple. Cet argument n’est toutefois pas convaincant. Les enfants du couple
sont en effet nés en 199 [...] et 200 [...], si bien que le plus jeune d’entre eux avait plus
de 15 ans au moment de l’expertise. Or il est constant que des enfants adolescents ne requièrent
pas une surveillance permanente ou accrue, contrairement à de petits enfants. Au contraire, ils
sont autonomes et peuvent déjà contribuer aux tâches ménagères dans une certaine
mesure, ce qu’ils font d’ailleurs dans le cas d’espèce. En outre, aux dires de
l’assurée qui se sent fière de leur réussite, ils vont bien et ne lui posent pas
de soucis, travaillant seuls et bien dans le cadre de leurs études (école obligatoire et gymnase).
Quant aux enfants de l’époux, âgés respectivement de 27, 26 et 23 ans au moment
de l’expertise, ils avaient déjà quitté le foyer depuis plusieurs années, l’aîné
s’apprêtant à devenir père. On rappellera d’ailleurs à cet égard
que la jurisprudence a souligné que les facteurs psychosociaux ou socioculturels ne figurent pas
au nombre des atteintes à la santé susceptibles d'entraîner une incapacité de gain
au sens de la loi. Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas,
qu'un substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs psychosociaux
et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent l'anamnèse, plus il est essentiel
que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la santé psychique qui équivaut
à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau clinique soit constitué d'atteintes qui
relèvent de facteurs socioculturels ; il faut au contraire que le tableau clinique comporte d'autres
éléments pertinents au plan psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au
sens médical ou un état psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une
telle atteinte psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit
de manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive
pour que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le champ socioculturel
ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère invalidant (ATF 127 V 294
consid. 5a). Quoi qu’il en soit, la recourante s’est plainte de fatigue dans le cadre de
l’expertise et l’experte a dûment pris en compte cette composante dans le cadre de son
appréciation globale de la situation. Elle a notamment retenu, de manière fondée, que
l’assurée pouvait fractionner l’exécution de ses tâches ménagères
tout au long de la journée et profiter ainsi de se reposer entre deux. Elle a également émis
des recommandations à l’attention du médecin traitant pour éviter les hypovitaminoses
et les baisses de féritine.
Quant à l’état dépressif
allégué par la recourante, il y a lieu de constater que lors de la réalisation de l’expertise,
aucun suivi au plan psychique n’était en cours, pas plus que lorsqu’a été
rendue la décision attaquée. Aucun diagnostic d’ordre psychique n’a été
posé dans les règles de l’art par un spécialiste en psychiatrie et fondé sur
un système de classification reconnu, comme l’exige la jurisprudence. Seul le Dr K.________
a avancé une atteinte au plan psychique, qu’il a qualifiée de « dépression
réactive ». Son diagnostic ne saurait être retenu, dans la mesure où il n’est
pas posé dans les règles de l’art ni motivé, et que le Dr K.________ est neurologue,
et non psychiatre. Une atteinte au plan psychiatrique ne peut dès lors être valablement retenue.
A cela s’ajoute que l’experte a constaté que la recourante trouvait que sa vie familiale
est bonne avec son conjoint et ses enfants, ajoutant que « dans sa famille tout va bien ».
Elle a expliqué être proche de l’une de ses belles-sœurs, qu’elle rencontre
quotidiennement, les deux femmes se rendant visite alternativement, soit chez l’assurée, à
[...], soit au domicile de sa belle-sœur, à [...]. L’assurée lit également
environ 3 heures par jour, en albanais, et sort en promenade avec son mari. Le samedi précédent
l’expertise, elle s’était rendue en ville avec son fils pour lui acheter des vêtements
et le dimanche après-midi, ils étaient allé boire un café chez leur fille à
[...]. Ces éléments ne dénotent pas d’une atteinte au plan psychique invalidante
et témoignent au contraire de bonnes ressources de l’assurée.
En réplique, la recourante s’interroge
encore sur la question de savoir si une expertise neurologique n’aurait pas été plus
appropriée qu’une expertise rhumatologique. Or, les troubles neurologiques ont été
exclus par la Dresse B.________, qui a conclu à un examen neurologique normal (cf. rapport du 20 juin
2014 au Dr G.________). Dans la cadre de l’expertise, la Dresse U.________ a également procédé
à un examen neurologique et conclu à l’absence de déficit. Elle a en particulier
constaté que
l’examen
des nerfs crâniens s’était révélé en ordre. Les membres supérieurs
présentaient une trophicité symétrique avec des mesures de volumes complétement symétrique
des deux bras et avant-bras. Les testing de force au Mingazzini étaient tenus. S’agissant
des test de force métamérique contre résistance, la Dresse U.________ avait constaté
que l’assurée faisait preuve d’une mauvaise collaboration, avec des lâchages au
début, mais que par la suite, après sollicitation verbale, elle avait exécuté correctement
les manœuvres, hormis pour la force de serrage du poignet et la force de pince pouce-index où
elle n’avait manifestement pas donné le maximum. Le tonus était normal et les réflexes
ostéotendineux normovifs et symétriques. La sensibilité tactile était respectée
sur tous les membres supérieurs. L’épreuve doigt-nez les yeux fermés était
correcte ce qui permettait de conclure à une sensibilité profonde respectée. Les manœuvres
cérébelleuses étaient également en ordre. L’assurée ne présentait
pas de signe de Tinel aux poignets et aux coudes. L’experte a constaté qu’elle se plaignait
de douleurs là où elle percutait, mais ne décrivait pas de paresthésies. Le test
de Phalen était au demeurant négatif ; l’assurée avait rechigné, mais
n’avait pas décrit de paresthésies dans les premiers doigts. Au niveau des membres inférieurs,
la Dresse U.________ a observé un déconditionnement musculaire global et non pas radiculaire.
Les réflexes ostéotendineux étaient normovifs et symétriques. La sensibilité
distale tactile était correcte. Le test de Romberg était tenu sans déstabilisation, ce
qui démontrait une sensibilité profonde respectée. Le test de Lasègue direct et le
rétro-Lasègue donnaient des résultats négatifs ; ils n’avaient mis en
évidence aucun soulèvement des fesses de la table, ce qui aurait été le cas s’il
avait existé une irradiation radiculaire. Il n’y avait pas de douleur à l’émergence
au niveau du fessier des racines L5 et S1 en parasacré. La manœuvre talon-genou avait été
exécutée sans problème, et le test de Babinski avait donné un résultat négatif,
plaidant en faveur de l’absence d’atteinte neurologique. La Dresse U.________ avait également
constaté une absence d’amyotrophie sectorisée des muscles intrinsèques des mains ;
elle en a conclu qu’il n’y avait pas d’atteinte chronique dans les territoires cubital
et médian, donc a priori pas de signe pour un syndrome du tunnel carpien. L’experte a rappelé
à cet égard que comme il n’y avait pas de troubles sensitifs au niveau des mains, que
les cinq doigts étaient perçus de la même manière, il n’y avait pas non plus
d’atteinte conséquente dans le territoire cubital.
Seul
le Dr K.________ a fait état d’une polyneuropathie des membres inférieurs depuis février
2015. Il n’a toutefois pas motivé en quoi cette atteinte serait sévère au point
d’impliquer une réduction de la capacité d’assumer les tâches ménagères,
classant cette atteinte tantôt dans les diagnostics incapacitants (cf. rapport du 1
er
avril
2015), tantôt dans les diagnostics restant sans effets sur la capacité de travail (cf. rapports
des 8 mai 2017 et 29 août 2017). C’est le lieu de relever que les rapports du Dr K.________
ne permettent pas de remettre en cause valablement les conclusions de l’experte, qui en a d’ailleurs
largement tenu compte dans son rapport. Particulièrement confus, tant dans leur version allemande
que française, ils ne sont pas clairs ni motivés, et contiennent des contradictions, notamment
sur l’impact incapacitant des atteintes. Le médecin n’apporte rien qui permette d’établir
les très nombreux diagnostics de manière objective ni qui explique en quoi et dans quelle mesure
ils porteraient atteintes à la capacité ménagère de sa patiente. Sa détermination
sur les limitations fonctionnelles de l’assurée n’est pas convaincante. Il n’apparait
en effet nullement vraisemblable que l’assurée soit atteinte de limitations fonctionnelles
totales (le Dr K.________ a systématiquement coché la case « non » à
la question de savoir quels travaux sa patiente était encore capable de réaliser, incluant
les activités assise, debout, en positions alternées, en marchant, en se penchant, accroupie,
à genoux, les bras au-dessus de la tête, etc.), compte tenu des activités qu’elle
décrit faire concrètement dans sa vie quotidienne. Les rapports du Dr K.________ ne sont
dès lors pas susceptibles de remettre en cause la valeur probante du rapport d’expertise de
la Dresse U.________.
La Dresse B.________ n’apporte pour sa part aucun élément qui justifierait de s’écarter
des conclusions de la Dresse U.________. Outre le fait qu’elle a elle aussi exclu toute atteinte
neurologique, elle a retenu  des rachialgies diffuses, une asthénie, des cervicalgies, une
dysthyroïdie, des troubles digestifs ainsi que des céphalées. Elle n’a ainsi fait
état d’aucune atteinte significative qui aurait été ignorée de l’experte.
La Dresse B.________ a en outre estimé que les imageries réalisées les 27 février,
11 juin et 23 juin 2014 étaient plutôt rassurantes et confirmaient des lésions tout à
fait débutantes. Dans son rapport du 25 septembre 2014 au Dr G.________, elle observait une légère
amélioration. Elle signalait que l’assurée présentait des tensions assez globales,
mais pas de souffrances aigües électives, si ce n’était au niveau lombo-sciatalgiques
droit, en raison d’un faux mouvement récent. Elle relevait que l’assurée préparait
seule les repas et qu’elle tentait d’être parfaitement autonome pour la plupart des
activités, tout en étant partiellement aidée pour les courses et une partie du ménage,
ce qui correspond aux constatations faites par la Dresse U.________ à cet égard. La Dresse
B.________ précisait aussi que l’assurée avait reçu un traitement migraineux de
ses médecins traitants, qu’elle n’avait toutefois pas mis en œuvre, ce que la Dresse
U.________ avait également relevé. Le 18 juin 2015, la Dresse B.________ a fait état d’une
situation rassurante : le dernier contrôle biologique n’avait pas montré d’anomalie
très particulière (absence de syndrome inflammatoire ; pas de tendance anémique ;
bilan glucidique, métabolisme calcique, taux d’acide urique, lipasémie, fonctions rénales
normaux ; bilan lipidique très légèrement perturbé ; très légère
élévation des ALAT non significative). La Dresse B.________ ne s’est pas prononcée
sur la question de la capacité de travail et des limitations fonctionnelles, mais les éléments
qu’elle retient ne diffèrent pas de manière significative de ceux retenus par la Dresse
U.________, qui a d’ailleurs intégré dans son rapport les conclusions de la rhumatologue
traitante.
C’est en définitive de manière
fondée par la Dresse U.________ a conclu à des atteintes du rachis légères, insuffisantes
pour induire une incapacité de travail ou une incapacité au ménage (cf. également
IRM lombaire du 21 mai 2015 et radiographie cervicale dorsale et lombaire du 26 avril 2016, concluant
notamment à l’absence de contraintes radiculaires et a des atteintes du rachis légères
ou tout au plus modérées). L’experte convainc également lorsqu’elle estime
que la fibromyalgie diagnostiquée n’est pas invalidante. L’assurée présente
des atteintes somatiques légères, n’impliquant pas de limitation fonctionnelle dans l’exécution
des tâches ménagères. Sa vie sociale et familiale est riche et préservée, de
sorte qu’on peut lui reconnaître des ressources certaines. Elle a également fait preuve
d’une majoration des plaintes dans le sens où l’entend la jurisprudence. Comme développé
ci-dessus, l’experte a constaté une discordance entre les douleurs décrites et le comportement
observé ; l’assurée s’est montrée très démonstrative et a allégué
d’intenses douleurs dont les caractéristiques sont demeurées vagues, et alors même
que la médication consommée restait légère, sans cohérence avec l’importance
des douleurs alléguées. L’exagération a été clairement établie par
l’experte, de sorte qu’on peut retenir qu’elle prédomine de manière significative
et qu’elle excède la mesure d’un comportement simplement démonstratif, et qui n’est
pas la conséquence d’un diagnostic psychiatrique indépendant. Compte tenu de ces éléments,
et après examen de la situation de la recourante à la lumière des principes retenus par
le Tribunal fédéral, il y a lieu de suivre la Dresse U.________ lorsqu’elle estime que
la fibromylagie n’est pas incapacitante.
C’est ainsi de manière convaincante que le SMR, dans son avis du 7 juillet 2016, a estimé
que les pièces médicales produites dans le cadre de la procédure d’audition n’apportaient
aucun élément nouveau par rapport à ceux qui figuraient dans les rapports d’imagerie
des 11 juin 2014 et 27 février 2014, ainsi que dans les rapports de la Dresse B.________ des 20
juin 2014 et 3 février 2015, dont la Dresse U.________ avait tenu compte dans son expertise. Comme
observé à juste titre par la Dresse H.________ le 7 juillet 2016, les plaintes douloureuses
étaient déjà présentes lors de l’expertise ; la Dresse U.________ en a
tenu compte et s’est prononcée à leur égard. De même, le 6 mars 2018, la Dresse
H.________ était fondée à considérer qu’aucun des éléments apportés
par la recourante en recours n’était de nature à remettre en cause les conclusions du
SMR du 7 juillet 2016. En particulier, la Dresse H.________ a relevé à juste titre que le vertige
évoqué par le Dr K.________ est connu depuis 2003, l’anémie depuis 2002, la
substitution de l’hormone thyroïdienne et la surveillance de la thyroïde depuis 2013,
un ultrason de thyroïde ayant déjà été fait en 2015, et que dès lors, ces
éléments avaient été pris en compte par la Dresse U.________ et par le SMR le 7 juillet
2016.
d)
En définitive, la Cour de céans n'a aucun motif de s’écarter des constatations de
la Dresse U.________ et des conclusions du SMR. Il sied ainsi de retenir comme établi au degré
de la vraisemblance prépondérante que l’assurée ne présente aucune limitation
dans l’exécution des tâches ménagères et que l’exigibilité à
cet égard est entière.
6.
Si l'assureur ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par
les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires
ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu de rechercher d'autres preuves (appréciation
anticipée des preuves ; ATF 131 I 153 consid. 3 ; 125 I 127 consid. 6c/cc). Une telle
manière de procéder ne viole pas en tant que telle, les garanties de procédure (ATF 130
II 425 consid. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a ; 119 V 335 consid. 3c ; TF 9C_382/2008 du
22 juillet 2008 consid. 3 et les références citées).
En l'occurrence, les faits pertinents ayant pu être constatés à satisfaction de droit,
le dossier est suffisamment complet pour permettre à la Cour de statuer en pleine connaissance de
cause. Il n'y a dès lors pas lieu de donner suite à la requête de nouvelle expertise formulée
par la recourante. Une telle mesure d’instruction ne serait en effet pas de nature à modifier
les considérations qui précèdent.
7.
a)
Au vu de ce qui précède, le recours
se révèle mal fondé et doit être rejeté, la décision querellée étant
confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al 1bis LAI). En principe, la partie dont les conclusions
sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis LAI et art. 49 al. 1 LPA-VD).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être fixés à 400 fr. et doivent être mis à la charge de la recourante, qui n’obtient
pas gain de cause.
c)
Il n’y a au demeurant pas lieu d’allouer des dépens, la recourante ayant été
déboutée de ses conclusions (art. 61 let. g LPGA et art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 11 novembre 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge
de la recourante.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Paul-Arthur Treyaud (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :