vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 426 · 2012-11-02 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, DEVOIR DE COLLABORER, ASSURÉ, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, FORCE PROBANTE | 43 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.11.2012 Arrêt / 2012 / 426

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
355/11-370/2012
ZD11.047206
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 novembre 2012
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              MM.
Neu et Métral
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Alain Vuithier, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
43 al. 3 LPGA
E n  f a i t
:
A.
a)
J.________
(ci-après l'assurée ou la recourante), née en 1957, travaillait en qualité d'employée
administrative depuis le 1
er
juin 1994 auprès de la [...] à [...]. Dès le 11 novembre 2002, elle a présenté
une incapacité totale de travail. L'assurance perte de gain de l'employeur a versé des indemnités
journalières jusqu'au 31 octobre 2003. Depuis 2002, elle n'a plus repris d'activité professionnelle
et vit à présent de l'aide sociale.
Le 5 décembre 2003,
l'assurée a déposé une demande de prestations AI tendant à l'octroi d'une rente.
Dans un rapport médical
du 7 février 2004 à l'OAI, la Dresse C.________, généraliste et médecin traitant
de l'assurée, a diagnostiqué une rechute d'un état dépressif important, un état
post-traumatique suite à un mobbing professionnel, un ancien alcoolisme chronique important, ainsi
qu'une dystonie musculaire. La praticienne précisait que sa patiente avait été hospitalisée
en milieu psychiatrique avec, en août 2003, un sevrage d'alcool encore en cours motivant une incapacité
de travail totale dès le 9 novembre 2002. L'activité habituelle restait toutefois exigible
à raison de quatre à six heures par jour et une activité sans port de charges et permettant
des changements fréquents de position était envisageable à 50 %, voire à 75 %.
Le Dr R.________,
chef de clinique adjoint de l'Hôpital psychiatrique de D.________, a retenu, dans son rapport médical
à l'OAI du 14 septembre 2004, les diagnostics d'état dépressif récurrent, épisode
actuel sévère, sans symptômes psychotiques, existant depuis 2002, et de dystonie musculaire
au niveau de la nuque, qui handicapaient l'assurée dans son activité professionnelle de secrétaire.
La capacité de travail de cette dernière était limitée par des difficultés à
rester concentrée longtemps, une fatigabilité, ainsi que des troubles du sommeil existant depuis
2002. Le pronostic était actuellement réservé, l'intéressée étant
"dans
une démarche douloureuse mais légitime d'une demande de justice et de réparation vis-à-vis
de ce qu'elle a vécu sur son lieu de travail"
,
ce qui provoquait des angoisses et fragilisait sa thymie. Bien qu'un suivi psychothérapeutique de
soutien ait permis d'atténuer les répercussions de ces événements et qu'un traitement
d'antidépresseurs et anxiolytique ait partiellement amendé la symptomatologie, le praticien
a considéré que la capacité de travail de sa patiente était pratiquement nulle, plus
aucune activité n'étant exigible, et a estimé qu'une accession à une rente serait
la bienvenue. Le Dr R.________ précisait encore que le dernier examen de l'assurée avait
eu lieu le 25 août 2004.
Dans un rapport médical
à l'OAI du 13 avril 2005, le Dr P.________, spécialiste en neurologie, a posé le diagnostic
de torticolis spasmodique depuis 1987. Il ne s'est prononcé ni sur l'évolution de l'atteinte,
ni sur la capacité de travail, une seule limitation fonctionnelle étant retenue (pas de travail
en hauteur ou sur une échelle).
Le 24 mai 2005, elle a
rempli le formulaire 531 bis et a indiqué qu'elle travaillerait à plein temps en tant
que secrétaire si elle était en bonne santé et ce par nécessité financière.
Dans un rapport à
l'OAI daté du 13 juillet 2005, le Prof. X.________ du Service de neurologie [...] a signalé
une dystonie cervicale – rotation droite – de situation stable depuis plus de trois ans répondant
bien aux injections de toxine botulique. Il a en outre précisé n'avoir jamais délivré
de certificat d'incapacité de travail à l'assurée.
Au vu de ces éléments,
un examen clinique bidisciplinaire a été effectué auprès du Service médical
régional AI (ci-après: SMR) le 21 décembre 2005. Le rapport, daté du 15 mars 2006,
comportait un volet somatique, établi par la Dresse O.________, médecine physique et rééducation,
et un volet psychiatrique, établi par la Dresse E.________, qui signait "psychiatre FMH".
Il a été contresigné, le 12 février 2007, par les Drs W.________, psychiatre FMH,
et M.________, médecin-chef ad interim. Les médecins du SMR ont retenu une dystonie cervicale
avec cervico-brachio-dorsalgies (G 24.3) depuis 1987 comme diagnostic avec répercussion sur
la capacité de travail. Ils ont précisé que cette atteinte avait entraîné des
douleurs diffuses le long de la colonne vertébrale et des bras, notamment du bras gauche, "mais
ne justifi(ait) en aucun cas une incapacité de travail totale", l'activité de secrétaire
étant parfaitement adaptée aux limitations fonctionnelles de l'assurée (éviter les
positions statiques prolongées en flexion-rotation du rachis et les mouvements répétitifs
avec les bras; pas de port de charges de plus de 10 kg). En outre, ils ont posé les diagnostics
suivants sans répercussion sur la capacité de travail :
·
Trouble de
la statique rachidienne et insuffisance posturale;
·
Status post-amygdalectomie
et appendicectomie dans l'enfance;
·
Status post-fracture
du poignet droit dans l'école;
·
Status post-traitement
d'un ulcère gastrique en 2002;
·
Status post-excision
d'un kyste bénin au dos en 2003;
·
Episodes récurrents
de dépression réactionnelle d'intensité légère avec syndrome somatique (F 33.01);
·
Trouble de
la personnalité, sans précision, non décompensé (F 60.9).
Sur le plan ostéoarticulaire,
la Dresse O.________ a relevé que l'intéressée souffrait d'une scoliose dorso-lombaire
depuis l'enfance, qui n'avait cependant pas nécessité de traitement à long terme. Si l'assurée
se plaignait de fatigue et de troubles cardiaques, respiratoires et abdominaux, ceux-ci, investigués,
n'avaient mis en évidence aucune lésion structurelle significative, hormis un ulcère traité
en 2000, avec suspicion de chronification, pour lequel l'intéressée ne souhaitait pas faire
les investigations nécessaires. Sur le plan psychiatrique, la Dresse E.________ a estimé que
le diagnostic posé par le Dr R.________ dans son rapport du 14 septembre 2004 ne respectait
pas les critères cliniques de la CIM-10 en faveur d'un diagnostic d'état dépressif sévère.
Elle a ainsi retenu le diagnostic "d'épisodes récurrents de dépression réactionnelle
d'intensité légère, sans incidence sur la capacité de travail, greffée sur une
fragilité psychologique dans le cadre d'un trouble de la personnalité, sans précision,
non décompensé". N'étant pas invalidants, ces diagnostics ne justifiaient plus aucune
incapacité de travail au-delà du 25 août 2004, date du dernier examen de l'assurée
par le Dr R.________ selon son rapport du 14 septembre 2004. Dès cette date, la capacité
de travail de l'intéressée était totale dans toute activité.
Dans un rapport d'examen
du 29 mars 2006, le Dr N.________, médecin du SMR, a retenu chez l'assurée une pleine
capacité de travail dès le 25 août 2004 tant dans l'activité habituelle que
dans une activité adaptée. Sur le plan rhumatologique, l'activité habituelle de secrétaire
était adaptée et pouvait être reprise, l'atteinte psychiatrique n'ayant que momentanément
empêché l'assurée de travailler, soit du 15 novembre 2002 au 24 août 2004.
Sur la base de ce rapport,
l'OAI a reconnu à J.________, par projet de décision du 3 août 2006, une rente entière
d'invalidité du 1
er
novembre 2003 au 30 novembre 2004, la capacité de travail étant totale dans l'activité
habituelle dès le 1
er
décembre suivant, soit trois mois après l'amélioration de son état de santé.
Dans le cadre de sa contestation
de ce projet de décision, l'assurée a transmis un certificat médical du 16 août 2006
du Dr R.________, lequel attestait qu'elle présentait une incapacité de travail totale
en raison de maladie du 1
er
au 31 septembre 2006 inclus.
Par courrier du Service
de la santé publique du 15 novembre 2006, S.________, chef de service, et le Dr F.________, médecin
cantonal, ont fait savoir à l'OAI que la Dresse E.________ n'était pas autorisée à
pratiquer la médecine à titre indépendant à défaut de diplôme FMH, ni au
bénéfice d'une autorisation de pratiquer, de sorte que ses certificats médicaux étaient
dépourvus de valeur juridique.
Par avis médical
du SMR du 15 mars 2007, les Dresses Z.________, médecin-chef, et E.________, qui signait désormais
"ancien chef de clinique-adjoint en psychiatrie", ont confirmé le rapport d'examen clinique
bidisciplinaire du 15 mars 2006.
Par
décision du 9 novembre 2007, l'OAI a accordé à l'assurée une rente entière du
1
er
novembre
2003 au 30 novembre 2004, en se fondant sur l'examen clinique bidisciplinaire du SMR.
b)
J.________, représentée par son conseil, a recouru contre cette décision auprès du
Tribunal des assurances par acte du 14 décembre 2007, en concluant à sa réforme, en ce
sens qu'une rente entière d'invalidité devait lui être octroyée à compter du
1
er
novembre 2003, le dossier étant renvoyé à l'OAI afin qu'il en calcule le montant dès
cette date-là. En substance, elle s'est prévalue du fait que la Dresse E.________ n'était
pas habilitée à exercer la profession de médecin à titre indépendant ou dépendant,
de sorte que le rapport d'examen bidisciplinaire du 15 mars 2006 n'avait pas pleine valeur probante.
Par jugement du 16 juillet
2008, le Tribunal des assurances (cause AI 534/07 – 321/2008) a admis le recours présenté
par l'assurée et a renvoyé la cause à l'OAI pour complément d'instruction sur le
plan psychiatrique, tout en précisant que si l'OAI l'estimait nécessaire, il pouvait être
procédé à une nouvelle évaluation pluridisciplinaire de l'assurée, tant sur
le plan somatique que psychiatrique. Le Tribunal a notamment considéré ce qui suit :
"4.
En l'espèce, l'OAI se fonde sur un rapport d'examen bidisciplinaire du 15 mars 2006, effectué
par les Dresses O.________, somaticienne, et E.________.
S'agissant
du volet psychiatrique, il est constant qu'à cette date, la Dresse E.________ n'était pas autorisée
à pratiquer à titre indépendant, faute d'être titulaire du titre de psychiatre FMH,
ni à titre dépendant, faute d'être au bénéfice d'une autorisation de pratiquer,
qui ne lui a été délivrée que le 24 novembre 2006 (cf. TASS VD, S. c. O. du
4 mars 2008 [AI 231/07 – 104/2008], consid. 3a; B. c. O. du 9 janvier 2008 [AI 352/07 – 35/2008],
consid. 3b, tous deux précités).
Son
rapport est donc entaché d'un vice dirimant qui doit entraîner l'annulation de la décision
attaquée, pour les motifs indiqués ci-dessus, dès lors qu'il n'existe au dossier aucune
autre évaluation suffisamment circonstanciée de l'état de santé de l'intéressée
sur le plan psychique. Comme exposé dans le jugement du 9 janvier 2008, la simple contre-signature
du rapport par les Dr W.________ et M.________ ne saurait suffire à lui accorder une valeur
probante suffisante, en l'absence d'examen par ces praticiens.
Il
n'est pas non plus possible de statuer sur les faits de la cause sur la seule base des constatations
du Dr R.________, son rapport médical du 14 septembre 2004 n'étant pas suffisamment récent
et le certificat médical du 16 août 2006 n'étant pas motivé. Quant au certificat
médical du 21 juillet 2003 dont se prévaut la recourante, il ne peut en être tenu compte,
cette pièce n'ayant pas été versée au dossier. Par ailleurs, les constatations des
médecins traitants doivent être admises avec réserve (cf. consid. 4b). Le dossier ne contient
pas d'autre évaluation suffisamment circonstanciée de l'état de santé de l'intéressée
sur le plan psychique.
Force
est de constater qu'en l'absence d'évaluation psychiatrique sur laquelle le tribunal puisse se fonder,
la cause n'est pas en état d'être jugée.
5.
Dès lors qu'il appartient en premier chef à l'OAI d'instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales et est codifié
à l'article 43 alinéa 1
er
LPGA, et qui impose notamment à l'administration de mettre en œuvre une expertise lorsqu'il
apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATFA O. c. A. du 19 mars
2004 [I 751/03]; ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985, K 646 p. 235, consid. 4), il convient d'annuler
la décision et de renvoyer le dossier à l'OAI pour qu'il en complète l'instruction et
rende une nouvelle décision. Un renvoi à l'assureur qui a pour but d'établir l'état
de fait déterminant ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la procédure,
ni le principe inquisitoire (RAMA 1985, K 646 p. 235 précité, consid. 4a).
Cela
étant, au vu des pièces du dossier, il se justifie d'annuler la décision entreprise et
de renvoyer le dossier à l'intimé pour qu'il procède à une nouvelle évaluation
psychiatrique, à confier à un spécialiste neutre, muni des titres et autorisations requis
et reconnus. Le cas échéant, s'il l'estime nécessaire, l'OAI procédera à une
nouvelle évaluation pluridisciplinaire du recourant, tant sur le plan somatique que psychiatrique,
qui devra être confiée à des experts extérieurs, par exemple à un Centre d'expertise
comme le COMAI dont l'indépendance et l'impartialité, telle qu'exigée par l'article 29
de la Constitution fédérale du 18 avril 1999 (Cst; RS 101) et 6 alinéa 1
er
de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) est reconnue
(cf. ATF 123 V 178 consid. 4b; VSI 1997 p. 314)".
B.
Reprenant
l'instruction du dossier, l'OAI a chargé la Clinique ???.________ à [...] d'examiner l'assurée.
Cette dernière a séjourné auprès de la Clinique ???.________ du 26 au 28 avril 2010.
Dans un rapport de synthèse du 29 juillet 2010, les Drs V.________, spécialiste en médecine
interne et en rhumatologie, Q.________, spécialiste en neurologie et T.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, ont posé les diagnostics ayant des répercussions sur
la capacité de travail de dystonie cervicale, de trouble dépressif récurrent actuellement
en rémission, de modification durable de la personnalité après une maladie psychiatrique
et mobbing et de trouble mixte de la personnalité à trait borderline passif et dépendant,
motivant une incapacité de travail supérieure à 70 % depuis 2003 tant dans une activité
de secrétariat, que dans toute autre activité. Sur le plan somatique, le Dr V.________
a relevé que l'atteinte ostéo-articulaire se résumait à des troubles statiques du
rachis dorso-lombaire et à une discopathie cervicale banale. Ce praticien a estimé que sur
cette seule base, il ne voyait pas comment justifier une incapacité de travail dans l'activité
d'employée de commerce. Sur le plan neurologique, l'examen était qualifié de normal. La
dystonie se caractérisait ainsi par une réponse incomplète à la toxine botulique
et l'implication de facteurs émotionnels dans son déclenchement, notamment le stress. Les experts
ont ainsi précisé que les singularités psychiques de l'assurée interagissaient avec
la dystonie cervicale et en fondaient le caractère invalidant. Sur le plan psychiatrique, la Dresse
T.________ a exposé les éléments suivants :
"(…)
l'assurée n'a pas de plainte particulière mais surtout la peur de tomber de nouveau dans la
folie et de revivre dans l'angoisse en cas de stress. Elle a été suivie par le Dr R.________
à l'hôpital de D.________ jusqu'en 2008 et depuis une année par le Dr K.________
à [...].
Au
cours de l'entretien téléphonique du 03 mai 2010 avec le Dr K.________, psychiatre traitant,
ce médecin a mentionné une personnalité fragile. Il ne l'estime pas capable d'assumer
une responsabilité dans un travail quelconque.
Au
cours de l'entretien téléphonique du 05.05.10 avec le Dr R.________, il a signalé
que durant la prise en charge de 2003 à 2008, il n'a pas remarqué d'amélioration de la
symptomatologie dépressive majeure. Il y a eu plusieurs changements de traitement après son
hospitalisation à D.________ pour sevrage alcoolique. Il estime que durant la période où
il l'a suivie, elle n'était pas capable de travailler en raison de sa fragilité psychique.
L'examen
psychiatrique de ce jour montre une assurée marquée par une trajectoire de vie chaotique et
perturbée depuis son enfance et adolescence. Sa vie d'adulte a été marquée par des
échecs successifs ayant entraîné des épisodes dépressifs récurrents, des
états de panique et des abus d'alcool.
Dans
son état actuel, son humeur est stable sans modification du comportement durant l'entretien, mais
on relève une certaine fragilité psychique depuis son enfance. L'anamnèse révèle
différents éléments évoquant son instabilité psychique. Plusieurs éléments
de détresse ont déjà été évoqués dans le passé (conflits émotionnels,
ruptures sentimentales, harcèlement moral au travail). Ces événements ont entraîné
une déstabilisation et une cicatrice psychologique qui la fragilise.
Je
retiens les diagnostics de dépression récurrente actuellement en rémission, avec modification
durable de la personnalité après une maladie psychiatrique et mobbing et un trouble mixte de
la personnalité, à traits borderline passifs et dépendants non décompensé.
Le
risque d'une décompensation dépressive est élevé en cas de facteur de stress. Sa
passivité peut entraîner des difficultés relationnelles au travail et des difficultés
d'intégration dans un groupe.
Les
médecins qui ont examiné l'assurée sont tous d'avis que c'est une personnalité fragile.
On peut considérer qu'actuellement, pour des motifs psychiatriques, sa capacité à faire
face au stress est diminuée. L'assurée dispose de peu de ressources psychiques dans la perspective
d'un emploi rémunéré. Sa capacité d'assumer une responsabilité et la contrainte
d'un travail semble diminuée en raison de son instabilité et de sa fragilité psychique.
Actuellement, il y a une rémission de son état dépressif récurrent mais le risque
d'une nouvelle décompensation est élevé en cas de surcharge psychique. La limitation de
sa capacité de travail peut être évaluée à plus de 70 % et ce pour une
longue durée, voire de manière définitive".
Par courrier du 11 janvier
2011 adressé à la Dresse T.________, le Dr B.________, médecin au SMR, s'est
étonné de l'incapacité de travail de plus de 70 % attestée en l'absence de trouble
dépressif et de décompensation du trouble mixte de la personnalité. Le SMR demandait dès
lors à la Dresse T.________ de préciser les limitations fonctionnelles objectives justifiant
une incapacité de travail quasi-totale chez l'assurée.
Dans un complément
d'expertise du 9 février 2011 au Dr B.________ du SMR, la Dresse T.________ a indiqué
ce qui suit :
"Dans
le cas présent, le trouble de la personnalité apparaît comme grave. Il génère
une certaine incompétence sociale et par là une inadaptation au monde du travail. L'état
actuel de l'expertisée paraît stable mais le risque d'une nouvelle décompensation n'est
pas à écarter en cas de stress. C'est ici manifestement le trouble de la personnalité
qui joue un rôle délétère et qui diminue la capacité de travail, avec une incapacité
estimée à 70 %".
Par avis médical
du 4 mai 2011, le Dr B.________ a relevé que le volet rhumatologique, ainsi que l'évaluation
en atelier n'appelaient pas de commentaire. S'agissant de l'aspect psychiatrique, le Dr B.________
a considéré que :
"(…)
Les observations cliniques de la Dresse T.________ tiennent en 9 lignes. On décrit une femme en
bon état général, souriante et détendue, collaborante, ne montrant aucun comportement
douloureux. Il n'y a pas d'humeur dépressive, mais il existe une baisse de l'estime de soi, une
incapacité à établir une relation, une réduction de l'énergie, des craintes
et des doutes. C'est sur cette base, et sur l'anamnèse, que notre Collègue fonde le diagnostic
de trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission, modification durable de la
personnalité après une maladie psychiatrique, et trouble mixte de la personnalité à
traits borderline, passifs et dépendants.
En
d'autres termes, il n'y a plus de trouble dépressif. Le trouble mixte de la personnalité n'est
pas décompensé.
Dès
lors on est en droit de s'étonner de l'incapacité de travail de plus de 70 % attestée
en l'absence de maladie psychique. Sont invoqués une fragilité psychique, l'instabilité
et le risque d'une nouvelle décompensation".
Le Dr B.________
a ajouté qu'il n'avait toujours pas reçu de réponse de la Dresse T.________, raison
pour laquelle, après avoir discuté du dossier avec la permanence psychiatrique, il proposait
une deuxième expertise externe, confiée de préférence à un psychiatre rigoureux
et cohérent.
Par courrier du 7 juin
2011 à l'assurée, l'OAI a indiqué qu'il prenait en charge les frais d'une expertise médicale
laquelle serait confiée au Dr G.________, spécialiste en psychiatrie. L'OAI a en outre
précisé ce qui suit :
"Remarque
Pour
des motifs pertinents, il est possible de récuser, par courrier adressé à l'Office AI,
l'expert, l'experte ou l'organe chargé de l'expertise (une fois connus les noms des experts nommés
pour pratiquer celle-ci) dans un délai de 10 jours. Passé ce délai, d'éventuelles
objections ne pourront plus être prises en considération".
Par avis médical
du 17 juin 2011, le Dr B.________ a relevé que la réponse de la Dresse T.________
[du 9 février 2011] lui était parvenue tardivement et que l'assurée était en attente
d'une expertise chez le Dr G.________.
Par courrier du 17 juin
2011 à l'OAI, Me Alain Vuithier, nouveau conseil de l'assurée, a estimé qu'il n'y avait
pas lieu de soumettre sa cliente à une nouvelle expertise psychiatrique, l'expertise de la Clinique
???.________ datant de moins d'une année. Il sollicitait dès lors qu'une décision soit
rendue, l'OAI ayant à sa disposition tous les éléments pour ce faire.
Par lettre du 23 juin
2011 à Me Vuithier, l'OAI a rappelé que le SMR avait estimé nécessaire de compléter
l'instruction du dossier en réalisant un autre examen psychiatrique, les conclusions de l'examen
psychiatrique réalisé par la Clinique ???.________ n'étant pas convaincantes. L'OAI a
ainsi conclu que l'avis du SMR devait être suivi et que l'on pouvait dès lors exiger de l'assurée
qu'elle se soumette à ce nouvel examen, les dispositions légales topiques sur l'obligation
de collaborer lui étant rappelées, par ailleurs.
Dans ses déterminations
du 21 juillet 2011, Me Vuithier a confirmé que sa mandante considérait qu'il n'y avait pas
lieu de mettre en œuvre une nouvelle expertise. Si un complément devait être requis, il
incombait à l'OAI d'interpeller la Dresse T.________ sur ce point.
Par courrier du 4 août
2011 à Me Vuithier, l'OAI, se référant à l'avis du SMR, a estimé que la réponse
de la Dresse T.________ n'était pas suffisante pour suivre les conclusions formulées dans le
volet psychiatrique de l'expertise réalisée à la Clinique ???.________, raison pour laquelle
l'instruction devait se poursuivre par une nouvelle évaluation chez le Dr G.________.
Par lettre du 15 septembre
2011, Me Vuithier a invité l'OAI à rendre une décision formelle sur l'opportunité
d'une nouvelle expertise avec voies de droit.
Le 21 septembre 2011,
l'OAI a soumis à l'assurée un projet de décision par lequel il entendait rejeter la demande
de prestations en raison de son refus de se soumettre à une nouvelle expertise psychiatrique, en
application notamment de l'art. 43 al. 3 LPGA permettant à l'assureur de clore le dossier
en cas de non collaboration de l'assuré.
Par courrier du 11 octobre
2011 à Me Vuithier, l'OAI a relevé que le motif invoqué par l'assurée à l'encontre
de la seconde expertise psychiatrique requise par l'OAI – à savoir que les faits étaient
suffisamment éclaircis, si bien qu'une autre expertise était superflue – était un
motif matériel de récusation au sens de la jurisprudence en la matière (ATF 132 V 93)
ne pouvant être pris en compte que dans le cadre de l'appréciation des preuves devant un tribunal
(ATF du 9 juin 2009, 9C_199/2009).
L'assurée par son
conseil, a fait part de ses objections à l'OAI par courrier du 26 octobre 2011.
Par décision du 2
novembre 2011, l'OAI a confirmé son projet de décision du 21 septembre 2011. Il a en outre
relevé ce qui suit par courrier du même jour :
"Il
ne suffit pas qu'une expertise se prononce sur la capacité de travail exigible de l'assuré
et énumère les limitations fonctionnelles pour être suivie. Une expertise ne peut être
suivie que si ses conclusions sont convaincantes sur le plan médical. En l'espèce, le SMR estime
que tel n'est pas le cas en ce qui concerne le volet psychiatrique de l'expertise de la Clinique ???.________.
Le
grief selon lequel nous aurions dû statuer sur la base des documents médicaux actuellement
au dossier ne peut pas être admis non plus. Faute de disposer de documents probants sur l'état
de santé psychique de Madame J.________, nous ne pouvons établir son degré d'invalidité".
C.
Par acte de son mandataire
du 7 décembre 2011, J.________ recourt contre la décision de l'office intimé du 2 novembre
2011 et conclut, sous suite de dépens, à sa réforme en ce sens qu'elle a droit à
une rente entière d'invalidité à compter du 1
er
novembre 2003, subsidiairement au renvoi de la cause à l'OAI pour nouvelle décision. Elle rappelle
s'être soumise à une expertise pluridisciplinaire auprès de la Clinique ???.________,
dont les conclusions sur le plan psychiatrique résultent d'un examen approfondi de l'anamnèse,
tiennent compte de ses plaintes et font l'objet d'une discussion détaillée. L'experte a en
outre transmis un complément d'expertise le 9 février 2011. La mise en œuvre d'une nouvelle
expertise n'est dès lors pas nécessaire selon elle à l'appréciation du cas et ne
saurait être raisonnablement être exigée d'elle, dans le seul but de tenter d'obtenir
un résultat qui soit favorable à l'intimé. Elle soutient ainsi que l'intimé a violé
le droit fédéral en la sanctionnant parce qu'elle avait refusé
"de
manière inexcusable de collaborer à l'instruction"
.
En outre, elle constate que dans son jugement du 16 juillet 2008, le Tribunal des assurances avait clairement
enjoint l'intimé de confier une nouvelle évaluation psychiatrique à un médecin neutre,
dont l'indépendance et l'impartialité sont reconnues. Une telle expertise a ainsi été
réalisée par les experts de la Clinique ???.________ dont les qualifications répondent
en tous points aux exigences posés par le Tribunal. La recourante est d'avis que tel n'est pas le
cas du Dr G.________ qui est connu pour effectuer régulièrement des expertises sur mandat
de l'OAI et qui ne répond dès lors pas aux critères précités. La mise en oeuvre
d'une nouvelle expertise auprès de ce praticien, laquelle n'est pas justifiée au regard des
circonstances, serait donc susceptible de violer le principe de l'égalité des armes au sens
de l'art. 6 CEDH. Enfin, la recourante allègue qu'en refusant de se prononcer sur le fond en l'état
du dossier, l'intimé a décidé de ne pas entrer en matière et de rejeter purement
et simplement la demande. Or, il lui incombait de statuer au fond sur la base du rapport d'expertise
de la Clinique ???.________ et de son complément, lesquels suffisaient à établir, au degré
de vraisemblance prépondérante, l'état de fait déterminant sur le plan juridique.
A ce défaut, la recourante expose que l'intimé a une nouvelle fois violé le droit fédéral
et abusé de son pouvoir d'appréciation. La recourante a enfin sollicité l'octroi de l'assistance
judiciaire.
Par décision du 20
janvier 2012 (AJ12.002447), la juge instructeur a accordé à la recourante le bénéfice
de l'assistance judiciaire avec effet au 7 décembre 2011 et désigné Me Alain Vuithier
en qualité d'avocat d'office.
Dans sa réponse du
20 février 2012, l'intimé conclut au rejet du recours.
Dans ses déterminations
du 16 avril 2012, la recourante a indiqué qu'elle n'avait pas de remarques ou de réquisitions
particulières à formuler en l'état.
E n  d r o i t
:
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA). En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est applicable dans le cas présent. La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
En l'espèce, le litige porte sur le droit
de la recourante à une rente d'invalidité dès le 1
er
novembre 2003, singulièrement sur le point de savoir si l'intimé était concrètement
en droit de refuser de procéder à l'examen matériel du droit aux prestations pour toute
la période litigieuse au seul motif que la recourante avait contrevenu à son obligation de
collaborer à l'établissement des faits en refusant de se soumettre à une nouvelle expertise
sur le plan psychiatrique. En substance, la recourante conteste avoir manqué à son devoir de
collaborer et reproche à l'intimé de vouloir mettre en œuvre une nouvelle expertise qui
n'est pas nécessaire pour déterminer son droit aux prestations, ce dernier étant selon
elle en possession de tous les éléments lui permettant de se prononcer. L'intimé maintient
quant à lui sa position.
3.
Il convient tout d'abord
de déterminer si l'intimé pouvait statuer en l'état du dossier ou s'il se justifiait d'ordonner
une mesure d'instruction complémentaire.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 de
la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20; LAI). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7
LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40 % au moins; un taux d'invalidité de 40 % donne droit
à un quart de rente (art. 28 LAI).
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes à la santé physique,
entraîner une invalidité. On ne considère pas comme des conséquences d’un état
psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l’AI, les diminutions
de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne
volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c in fine; 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références
citées; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V
310 consid. 3c, 105 V 156 consid. 1; TF I 274/05 du 21 mars 2006, consid. 1.2; TF I 562/06
du 25 juillet 2007, consid. 2.1).
L'assureur social –
et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière objective
tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves
et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur
une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de
la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351
consid. 3a et les références citées; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Pour qu'un avis médical puisse être écarté, il est nécessaire qu'il existe des
circonstances particulières qui permettent de justifier objectivement les doutes émis quant
à l'impartialité ou au bien-fondé de l'évaluation (TF 9C_885/2007 du 15 septembre
2008 consid. 3.2 et 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2).
d)
Ainsi, selon la jurisprudence, le devoir de prendre d'office les mesures d'instruction nécessaires
à l'appréciation du cas au sens de l'art. 43 al. 1 LPGA ne comprend pas le droit de l'assureur
de recueillir une "seconde opinion" sur les faits déjà établis par une expertise,
lorsque celle-ci ne lui convient pas. La nécessité de mettre sur pied une nouvelle expertise
découle du point de savoir si les rapports médicaux au dossier remplissent les exigences matérielles
et formelles auxquelles sont soumises les expertises médicales. Cela dépend de manière
décisive de la question de savoir si le rapport médical traite de manière complète
et circonstanciée des points litigieux, se fonde sur des examens complets, prend également
en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, a été établi
en pleine connaissance de l'anamnèse et contient une description du contexte médical et une
appréciation de la situation médicale claires, ainsi que des conclusions dûment motivées
de l'expert (TF 9C_1012/2008 du 30 juin 2009 consid. 3.2.2; U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4).
Cela étant, le pouvoir d'appréciation de l'administration dans la mise en oeuvre d'une expertise
médicale n'est pas illimité; elle doit se laisser guider par les principes de l'état de
droit, tels les devoirs d'objectivité et d'impartialité et le principe d'une administration
rationnelle (TF 9C_1012/2008 du 30 juin 2009 consid. 3.2.1, 2
ème
paragraphe, et les références citées).
4.
Par arrêt du 16 juillet 2008 (AI 534/07 – 321/2008), le Tribunal des assurances a considéré,
outre l'irrégularité formelle qui entachait le rapport du 15 mars 2006 de la Dresse E.________
(laquelle s'était prévalue d'un titre auquel elle ne pouvait prétendre, à l'époque,
en vertu de la législation fédérale), que des mesures d'instruction s'imposaient en l'absence
d'évaluation suffisamment circonstanciée de l'état de santé de la recourante sur
le plan psychique et de la capacité de travail raisonnablement exigible. Après avoir pris connaissance
du rapport du 29 juillet 2010 de la Clinique ???.________ mandatée pour la réalisation d'une
expertise pluridisciplinaire, l'intimé a sollicité l'avis du SMR s'agissant de l'expertise
psychiatrique réalisée par la Dresse T.________. Cette dernière avait retenu les
diagnostics de trouble dépressif récurrent actuellement en rémission, de modification
durable de la personnalité après une maladie psychiatrique et mobbing et de trouble mixte de
la personnalité à trait borderline passif et dépendant, motivant une incapacité de
travail supérieure à 70 % depuis 2003 tant dans une activité de secrétariat,
que dans toute autre activité. Par courrier du 11 janvier 2011 à la Dresse T.________, le SMR
a sollicité un complément d'expertise afin que soient précisées les limitations fonctionnelles
objectives justifiant une incapacité de travail quasi-totale, compte tenu de l'absence d'un trouble
dépressif et de décompensation du trouble de la personnalité. Le 9 février 2011,
la Dresse T.________ a indiqué que le trouble de la personnalité était grave, c'est-à-dire
qu'il générait une
"certaine
incompétence sociale et par là une inadaptation au monde du travail"
.
Faisant siennes les critiques
du SMR à l'égard des conclusions de la Dresse T.________ (avis médical du Dr B.________
du 4 mai 2011), l'intimé a considéré que le rapport de l'experte psychiatre ne permettait
pas de comprendre le fondement d'une incapacité de travail de 70 % en l'absence de maladie
psychique. A lecture de l'avis du SMR du 17 juin 2011, il apparaît que le complément d'expertise
fourni par la Dresse T.________ n'était pas probant, dans la mesure où le Dr B.________
a confirmé l'examen psychiatrique auprès du Dr G.________.
Quoi qu'en dise la recourante,
l'appréciation des preuves à laquelle a procédé l'intimé n'est pas contraire
au droit. Tout d'abord, les conclusions de la Dresse T.________ relatives à l'incapacité de
travail de la recourante en raison des troubles psychiques dont elle souffre, se concilient mal avec
les observations de son auteur. On relèvera, en particulier, que la simple référence aux
diagnostics de trouble dépressif récurrent actuellement en rémission, de modification
durable de la personnalité après une maladie psychiatrique et mobbing et de trouble mixte de
la personnalité à trait borderline passif et dépendant, ne saurait suffire, puisqu'elle
ne permet pas de comprendre la gravité de ces atteintes, ni pour quelles raisons elles empêcheraient
la recourante de réintégrer un processus de travail dans une activité adaptée. La
Dresse T.________ a ainsi exposé qu'aucun de ces diagnostics n'était réellement invalidant,
tout en concluant que la pathologie psychique justifiait une incapacité de travail de 70 %.
Ce type de conclusions, non motivées, ne cadre pas avec les critères fixés par la jurisprudence
en matière de force probante des rapports médicaux et n'est pas convaincant, d'autant plus
que le travail de l'expert repose sur un examen clinique et des constatations objectives qui tendent
à démontrer l'absence de tout problème psychiatrique substantiel. L'experte a en effet
retenu comme observations objectives qu'
"elle
[la recourante] ne montre aucun comportement douloureux durant l'entretien et semble sincère et
authentique. Elle n'a pas d'humeur dépressive, mais il existe une baisse de l'estime de soi, un
sentiment de dévalorisation, une incapacité à établir une relation avec les autres,
une réduction de l'énergie, des craintes et des doutes. On n'observe pas de signes de la lignée
psychotique tels que délires, hallucinations ou troubles du cours de la pensée"
.
L'expertise ne met ainsi en évidence aucun élément significatif donnant à penser
que la recourante aurait épuisé toutes ses ressources psychiques. A cet égard, l'affirmation
de l'experte selon laquelle
"l'assurée
dispose de peu de ressources psychiques dans la perspective d'un emploi rémunéré
"
et que
"sa capacité
d'assumer une responsabilité et la contrainte d'un travail semble diminuée en raison de son
instabilité et de sa fragilité psychique"
,
n'est pas motivée plus avant, de sorte qu'elle n'est pas probante. Enfin, le complément d'expertise
du 9 février 2011 faisant état d'un grave trouble de la personnalité pour justifier une
incapacité de travail de 70 %, est très succinct. Les explications fournies apparaissent
certes différenciées, mais sont peu compréhensibles, voire contradictoires. L'experte
ne semble elle-même pas très convaincue, puisqu'elle utilise la formule
"le
trouble de la personnalité apparaît comme grave"
ajoutant que "
l'état
actuel de l'expertisée paraît stable mais le risque d'une nouvelle décompensation n'est
pas à écarter en cas de stress"
.
Au
vu de l'ensemble des éléments précités, il convient de considérer que l'intimé
a ordonné à juste titre une mesure d'instruction sous la forme d'une nouvelle expertise, dont
la mise en œuvre permettra d'obtenir l'avis d'un spécialiste en psychiatrie qui puisse lever
définitivement les doutes que la Dresse T.________ a fait naître quant à la pertinence
de son analyse de la capacité de travail de la recourante.
5.
Il reste toutefois à
examiner si l'intimé était en droit de rejeter la demande de prestations de la recourante à
la suite des courriers des 23 juin, 4 août et 5 septembre 2011.
a)
Aux termes de l'art. 43 al. 1, première phrase, LPGA, l'assureur examine les demandes, prend d'office
les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. L'assuré
doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à
l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés (art. 43 al. 2 LPGA).
Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à
leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en
l'état du dossier ou clore l'instruction et décider de ne pas entrer en matière. Il doit
leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques
et leur impartissant un délai de réflexion convenable (art. 43 al. 3 LPGA). Partant, et selon
les circonstances, l'assureur social qui se heurte à un refus de collaborer d'une partie peut, après
lui avoir imparti un délai pour respecter ses obligations et l'avoir avertie des conséquences
de son attitude, se prononcer en l'état du dossier. Le cas échéant, il peut rejeter la
demande présentée par cette partie en considérant que les faits dont elle entendait tirer
un droit ne sont pas démontrés.
b)
Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales en vertu de cette disposition, il appartient en premier chef à l’administration de
déterminer, en fonction de l’état de fait à élucider, quelles sont les mesures
d’instruction qu’il convient de mettre en oeuvre dans un cas d’espèce. Elle dispose
à cet égard d’une grande liberté d’appréciation. Si elle estime que l’état
de fait déterminant n’est pas suffisamment établi, ou qu’il existe des doutes sérieux
quant à la valeur probante des éléments recueillis, l’administration doit mettre
en oeuvre les mesures nécessaires au complément de l’instruction (TFA U 316/2006
du 6 juillet 2007, consid. 3.1.1). En particulier, elle doit mettre en oeuvre une expertise lorsqu’il
apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (TFA I 751/03 du 19
mars 2004, consid. 3.3). S'agissant de la procédure en matière d'opportunité d'une mesure
d'instruction, le Tribunal fédéral a récemment modifié sa jurisprudence (ATF 137
V 210, consid. 3.4.2.7 in fine) en considérant qu'"il appartient désormais à l'assureur
social concerné de chercher à se mettre d'accord, avec la personne assurée, sur le choix
de l'expert. En cas d'échec, l'assureur doit rendre une décision incidente contre laquelle
la personne assurée peut recourir immédiatement. Elle peut alors soulever des motifs formels
de récusation, mais également des motifs "matériels" de récusation, soit
tous motifs pertinents au sens de l'art. 44 LPGA". Désormais, l'OAI doit rendre une décision
incidente portant sur le choix de l'expert, d'une part, mais également sur l'opportunité d'ordonner
une expertise ou non, en particulier lorsque l'assuré soutient qu'il s'agit d'une simple "seconde
opinion" qui n'est pas justifiée.
6.
a)
En l'occurrence, l'intimé a informé la recourante le 7 juin 2011 de son intention de la soumettre
à une expertise psychiatrique auprès du Dr G.________. L'intimé lui a en outre accordé
un délai de 10 jours pour communiquer ses questions complémentaires aux experts, ainsi que
pour faire valoir d'éventuels motifs de récusation contre ceux-ci. Dans ce délai, la recourante
a invité l'intimé à annuler cet examen, en précisant qu'une expertise avec un volet
psychiatrique avait déjà été pratiquée moins d'une année auparavant (courrier
du 17 juin 2011). Par la suite, l'intimé a fait part à la recourante qu'elle avait un devoir
de collaboration et que l'assureur était habilité à se prononcer en l'état du dossier
(lettre du 23 juin 2011). Par lettre du 21 juillet 2011, la recourante a confirmé son refus
de se présenter à l'expertise, tout en suggérant de requérir un complément d'expertise
auprès de la Dresse T.________ si nécessaire. Par courrier du 4 août 2011, l'intimé
a fixé à la recourante un délai au 31 août 2011 pour lui indiquer si elle acceptait
de se soumettre à l'expertise prévue auprès du Dr G.________, en précisant ce
qui suit à défaut :
"nous
statuerons par un refus de prestations faute d'avoir pu mener l'instruction du dossier à son terme
en raison de votre manque de collaboration"
.
Par acte du 15 septembre 2011, le conseil de la recourante a requis de l'intimé une décision
relative à l'opportunité d'une nouvelle expertise avec indication des voies de droit.
b)
Au vu des éléments précités, il y a lieu de considérer que l'intimé ne
pouvait éluder la requête formée par la recourante tendant à la notification d'une
décision incidente relative à l'opportunité de la mise en œuvre d'une nouvelle expertise
et ce, avec indication des voies de droit. La décision litigieuse consistant à refuser de procéder
à l'examen matériel du droit aux prestations est dès lors prématurée, peu important
qu'il y ait eu préalablement une sommation régulière ou non de se conformer au devoir
de collaborer. Au vu des conséquences graves d'un refus de collaborer, correspondant dans le cas
d'espèce au refus de prestations depuis 2003, une telle décision était nécessaire
conformément à la jurisprudence récente du TF (cf. consid. 5b ci-dessus). En d'autres
termes, l'intimé ne pouvait pas rejeter la demande de prestations avant que la décision précitée
ne soit entrée en force. La recourante devra dès lors se soumettre à une expertise psychiatrique;
à défaut l'intimé sera en droit de statuer en l'état du dossier. Toutefois, à
ce stade de la procédure, la Cour de céans considère qu'il ne se justifie pas d'ordonner
une expertise psychiatrique auprès du Dr G.________, ni de se prononcer sur les motifs de récusation
soulevés par la recourante à l'encontre du psychiatre précité. En effet, la recourante
doit pouvoir bénéficier de la procédure instaurée par la Tribunal fédéral
qui prévoit la possibilité pour les parties de tenter de s'entendre sur le choix de l'expert
(ATF 137 V 210 consid. 3.4.2, en particulier consid. 3.4.2.4, 3.4.2.6 et 3.4.2.7). C'est seulement dans
l'hypothèse d'un échec que la recourante pourra faire valoir ses motifs de récusation
contre l'expert qui aura finalement été désigné par l'intimé.
c)
Cela justifie l'annulation de la décision attaquée et le renvoi du dossier à l'intimé
afin qu'il statue selon la procédure introduite par la nouvelle jurisprudence, laquelle consacre
de nouvelles garanties en faveur de l'assuré en restreignant la très grande liberté d'appréciation
reconnue jusqu'alors à l'administration quant aux mesures d'instruction jugées nécessaires.
7.
Au vu de ce qui précède,
le recours sera admis, la décision dont est recours annulée et la cause renvoyée à
l'intimé, afin qu'il reprenne l'instruction du dossier conformément aux considérants précités.
En dérogation à
l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi
ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice. Selon la pratique récente de la Cour de céans, se
référant à
l'art. 69 al.
1
bis
LAI, cela vaut également pour l'OAI (CASSO AI 230/11 du 23 avril 2012, consid. 7). En l'espèce,
compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 francs et mis à la charge de l'intimé.
La recourante, qui obtient
gain de cause avec le concours d'un mandataire, a droit à une indemnité de dépens, dont
le montant doit être déterminé d'après l'importance et la complexité du litige
(art. 61 let. g LPGA; cf. également art. 7 TFJAS [tarif du 2 décembre 2008 des
frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales; RSV 173.36.5.2]).
En l'espèce, il y a lieu d'arrêter le montant des dépens à 1'500 fr. à
la charge de l'intimé, qui succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD). Ce montant correspondant au moins à
ce qui aurait été alloué au titre de l'assistance judiciaire selon le tarif, il n'y a
pas lieu de fixer, au surplus, l'indemnité d'office de Me Vuithier.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 2 novembre 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à l'Office précité pour la
reprise de l'instruction conformément aux considérants.
III.
Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à la recourante un montant
de 1500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Alain Vuithier (pour la recourante), avocat à Lausanne,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :