vd_findinfo · AA 150/19 - 70/2020 · 2020-06-17 · fr

ACCIDENT, FACTEUR ÉTRANGER À L'ACCIDENT, ÉTAT ANTÉRIEUR | 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA, 6 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.06.2020 AA 150/19 - 70/2020

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
150/19 - 70/2020
ZA19.048081
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 juin 2020
__________________
Composition :
Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Röthenbacher, juge, et M. Reinberg, assesseur
Greffier :
M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Corinne Monnard Séchaud,
et
A.________
,
à [...], intimée.
_______________
Art.
6 LAA
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante) née en 1968, travaille à
plein temps en qualité d’employée de stérilisation pour le compte de E.________.
A ce titre, elle est assurée contre le risque d'accidents auprès de A.________ (ci-après :
A.________ ou l’intimée).
Le 10 juillet 2018, lors de vacances, l’assurée a glissé sur les catelles d’une
piscine en sortant du bassin, chutant sur le côté droit, plus précisément sur l’épaule.
Elle a immédiatement ressenti des omalgies. Des tiers ont aidé l’intéressée
à se relever.
Ne constatant pas d’amélioration, l’assurée a consulté son médecin traitant,
le Dr  G.________, spécialiste en médecine interne générale, dès le mois
de septembre 2018. Celui-ci a prescrit un traitement antalgique.
L’assurée a consulté le Dr  T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologique de l’appareil locomoteur, dès le 12 novembre 2018. Ce spécialiste
a commandé une arthro-IRM de l’épaule droite.
Le Dr  R.________, spécialiste en radiologie, a réalisé cette arthro-IRM le 21 novembre 2018.
Dans son rapport du 22 novembre 2018, ce spécialiste a tiré les conclusions suivantes :
« Tendinopathie
distale importante du tendon supra-épineux [ci-après : sus-épineux], siège d’une
déchirure interstitielle insertionnelle prenant globalement  50 % de l’épaisseur
tendineuse associée à de petites déchirures partielles de la face articulaire, de l’ordre
de 20 %.
Déchirure
partielle de la face articulaire et distale du tendon subscapulaire.
Bursite
sous-acromio-deltoïdienne marquée.
Arthropathie
dégénérative acromio-claviculaire modérée en poussée congestive.
Pas
d’anomalie labrale significative.
Discrète
tendinopathie de la portion intra-articulaire du long chef du biceps. »
Le 26 novembre 2018, après examen du rapport d’arthro-IRM susmentionné, le Dr T.________
a posé les diagnostics de lésion du tendon sus-épineux de grade III et de lésion
de la partie haute du tendon sous-scapulaire de l’épaule droite. Il a proposé une arthroscopie.
Le 29 janvier 2019, le Dr T.________ a opéré l’assurée en vue de
la réparation de la coiffe des rotateurs par arthroscopie.
A.________ a entendu l’assurée à son domicile le 22 février 2019. L’intéressée
a notamment déclaré ce qui suit :
« Lorsque
j’ai repris le travail, j’avais toujours des douleurs qui allaient en augmentant et une collègue
m’a conseillé d’aller voir le Dr. T.________.
J’ai
seulement pu avoir un rendez-vous début novembre avec lui.
Vu
les douleurs, j’ai consulté le Dr. G.________ (…) en septembre 2018, ce dernier m’a
prescrit des patchs, de l’Irfen et du Dafalgan. »
Le Dr  C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologique de l’appareil
locomoteur et médecin-conseil de A.________, a examiné l’assurée le 18 avril 2019
et commandé une IRM et des radiographies des épaules. Après examen des rapports du 1
er
mai 2019
du Dr  Q.________, spécialiste en radiologie, le Dr C.________ a rendu son rapport le
20 mai 2019. Ce médecin-conseil a indiqué ce qui suit s’agissant de l’appréciation
du cas :
« L’essentiel
de l’histoire orthopédique de Z.________ a été étayé plus haut.
A
l’issue du présent examen, on constate que Z.________ présente une tendinopathie de la
coiffe des rotateurs aux deux épaules. La maladie paraît discrètement plus évoluée
du côté dominant.
Cette
pathologie n’a rien d’exceptionnel à l’âge de 51 ans. De tels troubles débutent
en effet souvent avec le vieillissement (4
ème
décennie), devenant fréquents durant la décennie suivante.
Il
semble que cette dégradation soit corrélée, chez certains, aux contraintes imposées
aux épaules, d’où une relative haute prévalence chez les sportifs. L’association
de troubles métaboliques accentue la dégradation tissulaire. Enfin, la notion d’une responsabilité
élevée d’une prédisposition génétique (responsable d’une apoptose
cellulaire plus précoce) chez certains patients est de plus en plus évoquée dans les études
épidémiologiques.
L’atteinte
se caractérise, macroscopiquement, par une hétérogénéité tendineuse, une
enflure, puis éventuellement par une perte volumique du tendon, avant que ne survienne la rupture.
Les stigmates y relatifs, sur les radiographies standard, sont une sclérose du trochiter, parfois
une altération de sa surface, associant parfois des kystes sous-chondraux à l’aplomb
des insertions tendineuses, réactionnels (à des contraintes biomécaniques chroniques).
Des aléas anatomiques intéressant l’acromion sus-jacent (plongeant, crochet), peuvent
participer à l’usure.
Souvent,
ce processus reste paucisymptomatique, élément qui ressort de plusieurs études épidémiologiques,
où des US ou IRM furent pratiqués sur des populations asymptomatiques. Entre 2,5 et 15 %
des cas (géographie et examinateur dépendants) avaient des déchirures conséquentes
1
Chez
Z.________, l’événement tel qu’il a été décrit plus haut semblait
susceptible de provoquer une lésion anatomique d’envergure de la coiffe des rotateurs. Notons
cependant que la clinique qui a suivi ne corrobore pas une telle lésion. Il n’y a pas eu de
déficit fonctionnel significatif à l’issue de la chute. Ainsi, la première consultation
médicale n’a eu lieu que plusieurs semaines plus tard ! Rappelons enfin que Z.________ a poursuivi
son activité professionnelle, sensiblement contraignante pour une épaule, élément
qui rejoint finalement l’hypothèse d’une faible implication de l’événement
qui nous concerne dans le cursus de cette épaule.
Le
bilan radiologique, réalisé 4 mois après la chute, a montré la présence de troubles
dégénératifs à l’épaule droite, intéressant surtout la coiffe des
rotateurs et plus particulièrement le sus-épineux. Notons l’absence d’atrophie
musculaire (reflet d’une utilisation normale ou presque du membre supérieur en question, traduction
du fait qu’il n’y a pas eu, dans les semaines ou mois qui ont précédé, une
altération biomécanique significative de l’épaule. En revanche, évidence de
quelques stries graisseuses, reflet d’une dégénérescence en cours.
Cette
dégénérescence n’est pas un phénomène récent. Je rappelle l’étude
de Mellis et al., qui démontre que la survenue d’une dégénérescence graisseuse
est tardive en cas de lésions tendineuses d’envergure, le délai se situant entre 2 et
4 ans pour les lésions non transfixiantes.
L’IRM
de contrôle (du 1
er
mai 2019)
met quant à elle en évidence une atrophie, résultat de l’impotence fonctionnelle
en lien avec la capsulite rétractile (qui n’était pas présente avant l’opération).
Elle montre aussi une légère progression de la dégénérescence graisseuse pour
le sus-épineux.
Le
présent bilan révèle la présence d’une tendinopathie de la coiffe des rotateurs
également à l’épaule non dominante, atraumatique. Elle se rapproche de celle touchant
l’épaule dominante (mise à part la dégénérescence musculaire), respectant
le schéma habituel (tant sur l’IRM que sur les clichés standard).
En
pondérant l’ensemble des éléments radio-cliniques recueillis, on constate encore
une fois la propension qu’a (et qu’avait, depuis longtemps) Z.________ à user ses épaules,
plus particulièrement la coiffe des rotateurs. L’événement du 10 juillet 2018 fut
responsable d’une contusion bénigne de l’épaule droite. Nous n’avons pas
d’indices suggérant une dégradation anatomique significative de l’épaule droite
suite audit événement.
Une
contusion de l’épaule cesse généralement de déployer ses effets après
quelques jours, au maximum après 4-6 semaines. Une extension de la symptomatologie dans le temps,
ex. sur 4-6 semaines supplémentaires, pourrait être théoriquement admise, partant de l’hypothèse
que ces tissus fragiles peuvent ralentir le rétablissement fonctionnel.
Au-delà
de ce délai maximal de 3 mois, et sans autre élément probant, une autre raison doit être
recherchée pour rendre compte des plaintes durables concernant l’épaule droite de Z.________
(en l’occurrence la tendinopathie de la coiffe des rotateurs, entité anatomopathologique abordée
plus haut). »
Par décision du 24 mai 2019, A.________ a informé l’assurée de la fin
du versement des prestations au 31 décembre 2018, considérant que, pour les troubles
de l’épaule droite, le
statu
quo ante
était atteint à cette date.
L’intéressée, assistée de son assurance protection juridique, s’est opposée
à cette décision par courriers des 21 juin 2019 et 22 juillet 2019, en invoquant notamment
que le rapport du Dr C.________ ne permettait pas de retenir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, que le retour à l’état antérieur était atteint au
31 décembre 2018. Elle s’est notamment référée au rapport du 30 juin 2019
du Dr T.________, produit en annexe à sa seconde écriture. Le Dr T.________ a estimé
que, s’agissant des atteintes à l’épaule droite, la rupture subtransfixiante du
tendon sus-épineux, la lésion de la partie haute du sous-scapulaire et la tendinopathie du
long chef du biceps étaient en relation de causalité directe avec l’accident du 10 juillet 2018.
Il a indiqué que le traumatisme était « tout à fait adéquat ».
Il a estimé que sa patiente ne présentait pas de signes de lésions dégénératives
du tendon sur l’arthro-IRM du 21 novembre 2018 et que l’involution graisseuse était
physiologique.
A.________ a à nouveau soumis le dossier au Dr C.________. Ce dernier a notamment relevé
ce qui suit dans son rapport du 17 août 2019 :
« Selon
le Dr T.________ (rapport du 30 juin 2019), le traumatisme subi est tout à fait adéquat
et l’assurée ne présente pas de signes de lésion dégénérative du
tendon sur l’arthrographie-IRM du 21 novembre 2018. L’involution graisseuse Goutalier I est
une involution tout à fait physiologique. Les lésions étayées sont : rupture
subtransfixiante du tendon sus-épineux et lésion de la partie haute du sous-scapulaire avec
tendinopathie du long chef du biceps.
Le
Dr T.________ ne fait aucunement référence à la situation concernant l’épaule
controlatérale, atraumatique et asymptomatique au moment de l’examen du 18 avril 2019.
Pourtant,
elle présentait un schéma lésionnel pour ainsi dire similaire à celui intéressant
l’épaule droite, à savoir une déchirure interstitielle, distale, du sus-épineux,
lésion atteignant la surface bursale du tendon, ce qui équivaut à une déchirure ou
tendinopathie « subtransfixiante ». Association d’un épaississement avec
hétérogénéité du tendon sous-scapulaire, traduction d’une tendinopathie
active (ce qui équivaut aussi à une lésion). Association par ailleurs d’une tendinopathie
du sus-épineux et d’une arthropathie dégénérative acromio-claviculaire.
De
mon côté, j’avais estimé que l’événement du 10 juillet 2018
semblait susceptible de provoquer une lésion anatomique d’envergure de la coiffe des rotateurs,
argument qui rejoint la conclusion du Dr T.________.
En
revanche, la clinique qui a suivi le traumatisme en question, argument sur lequel mon collègue ne
se prononce pas, ne correspondait pas à celle usuellement observée après déchirure
(perte de continuité, même partielle) d’un tendon, en l’occurrence celui de la
coiffe des rotateurs. L’assurée avait décrit une clinique de relative faible importance,
sans impotence fonctionnelle, ce qui fait que la première consultation médicale n’a eu
lieu que 2 mois plus tard !
En
cas de rupture tendineuse aiguë, on s’attend à une clinique bruyante, associant une impotence
fonctionnelle, au moins antalgique au début, les patients recherchant dans l’écrasante
majorité des cas une aide médicale rapide (ne serait-ce que pour une antalgie efficace).
Cet
argument a une valeur nettement prépondérante par rapport à celui de l’aspect spectaculaire
ou non du traumatisme subi.
L’involution
graisseuse est tout à fait physiologique chez les personnes qui présentent une dysfonction
chronique (délai généralement de 2 ou plusieurs années) du ou des muscles en question.
A moins qu’elle ne traduise une atteinte du nerf innervant ledit muscle (neuropathie). Encore une
fois, j’invite le lecteur à lire l’étude de Mellis & al, particulièrement
documentée, traitant de ce sujet.
En
définitive, le Dr T.________ se prononce sur certains volets du problème concernant Z.________,
laissant de côté des éléments très importants, en particulier la propension
qu’avait (et a) l’assurée à développer des troubles dégénératifs
de sa coiffe des rotateurs, aux deux épaules, et de manière quasi identique. Nous n’avons
aucune preuve d’une dégradation du côté droit suite au traumatisme bénin subi
le 10 juillet 2018, ni sur le plan radiologique ni sur le plan clinique. »
Par décision sur opposition du 26 septembre 2019, A.________ a confirmé la décision
du 24 mai 2019.
B.
Par acte du 28 octobre 2019, Z.________, sous la plume de son conseil, a déféré
la décision sur opposition précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, en concluant principalement à l’annulation de la décision et à son renvoi
à l’intimée pour complément d’instruction. Subsidiairement, elle a conclu
à la réforme en ce sens que l’intimée était tenue de lui verser les prestations
légales en relation avec l’accident du 10 juillet 2018. La recourante a requis la
mise en œuvre d’une expertise judiciaire, sa propre audition, ainsi que celle du Dr T.________.
Elle a reproché à l’intimée de ne pas avoir mis en œuvre une expertise après
avoir constaté des divergences entre les appréciations des Drs T.________ et C.________.
En substance, la recourante s’est référée aux avis de son orthopédiste traitant
qui retenaient un lien de causalité entre l’accident et les lésions à l’épaule.
Elle s’est aussi prévalue d’une publication parue au Swiss medical forum (2019;19(15-16):260-267).
D’après la recourante, la présence d’éventuels troubles dégénératifs
préexistants ne suffisait pas pour nier l’existence d’un lien de causalité naturelle
entre l’évènement en cause et les atteintes à la santé. Or, le Dr C.________
n’avait pas, selon l’intéressée, procédé à une argumentation complète
permettant de retenir que l’atteinte présentait un caractère dégénératif
prépondérant. La recourante en a inféré que la chute était à l’origine
des atteintes subies au niveau de la coiffe des rotateurs, de sorte que l’intimée devait prester
au-delà du 31 décembre 2018.
Dans sa réponse du 13 décembre 2019, A.________ a conclu au rejet du recours, faisant
valoir que les rapports du Dr C.________ étaient probants. L’intimée a relevé
que la position du Dr T.________ était difficilement compréhensible du fait que la recourante
présentait une affection similaire à l’épaule gauche, atraumatique et asymptomatique.
Elle en a conclu qu’il y avait rupture du lien de causalité entre les atteintes à l’épaule
droite et l’évènement du 10 juillet 2018 au-delà de quelques semaines
post-traumatiques comme en attestaient les explications objectives du Dr C.________, de sorte qu’elle
avait mis à juste titre un terme à ses prestations au 31 décembre 2018.
Répliquant le 7 janvier 2020, la recourante a réitéré que l’intimée
n’avait pas apporté la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante,
de l’absence de lien de causalité, à partir du 31 décembre 2018, entre
l’accident et les atteintes à la santé. En substance, il existait à tout le moins
un doute minime sur la pertinence du rapport du Dr C.________ au vu des rapports du Dr T.________
et de la publication au Swiss medical forum, de sorte qu’il y avait lieu d’ordonner une expertise.
Par duplique du 2 mars 2020, l’intimée a précisé que la clinique présentée
à la suite de l’évènement du 10 juillet 2018 ne correspondait pas, dans
son intensité, à celle observée lors de la déchirure d’un tendon de la coiffe
des rotateurs. Elle a pour le surplus renvoyé à sa précédente écriture.
Le 13 mars 2020, la recourante a confirmé ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations de l’assurance-accidents au-delà
du 31 décembre 2018.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA,
si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon
l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le
droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose en premier lieu,
entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à
la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu
d’admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du
tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire,
en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la
santé ; il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement
à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale
ou psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à
la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que
l’administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des
renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à
la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement
à l’appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid.
1 et les références citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement post hoc ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018
du 10 décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec l’événement
assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit simplement
possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129
V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.1).
La jurisprudence considère que plus le temps écoulé entre l’accident et la manifestation
de l’affection est long, plus les exigences quant à la preuve, au degré de la vraisemblance
prépondérante, du rapport de causalité naturelle doivent être sévères (TF 8C_61/2016
du 19 décembre 2016 consid. 3.2 et les références, in SVR 2017 UV n° 19
p. 63 ; 8C_331/2015 du 21 août 2015 consid. 2.2.2, in SVR 2016 UV n° 18
p. 55).
c)
Le
droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai
2018 consid. 3.1 et les références citées).
d)
En
vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que
les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine
vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure
où il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été
aggravé par ce dernier (TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.2 et les références
citées).
e)
En
vertu de l’art. 6 al. 2 LAA (dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2017 applicable
en l’occurrence vu la date de l’accident, cf. al. 1 des dispositions transitoires relatives
à la modification du 25 septembre 2015), l’assurance alloue aussi ses prestations pour les
lésions corporelles, telles les déchirures de tendons (let. f), pour autant qu’elles
ne soient pas dues de manière prépondérante à l’usure ou à une maladie.
Dans un arrêt du 24 septembre 2019 (ATF 146 V 51), le Tribunal fédéral s’est
penché sur le nouvel art. 6 al. 2 LAA, qui s’applique désormais en lieu et place de l’art.
9 al. 2 aOLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202).
La Haute Cour a tout d’abord constaté que l’obligation de prester de l’assureur-accidents
pour les lésions définies à l’art. 6 al. 2 LAA existe même en l’absence
d’un accident répondant aux critères de l’art. 4 LPGA (consid. 8.2.1). Il y a désormais
une présomption légale, selon laquelle les lésions listées à l’art. 6
al. 2 LAA sont assimilées à un accident et doivent être prises en charge par l’assureur-accidents,
à moins que celui-ci ne parvienne à établir que celles-là sont dues de manière
prépondérante, à savoir à plus de 50 % (consid. 8.2.2.1), à l’usure ou
à une maladie (consid. 8.6). Même si la nouvelle réglementation ne requiert plus l’existence
d’un facteur extérieur comportant un risque de lésion accru, comme cela était le
cas sous l’art. 9 al. 2 aOLAA (ATF 143 V 285 consid. 2 ; TF 8C_150/2018 du 8 novembre
2018 consid. 4.2), la question de savoir s’il s’est passé un événement
dont l’assuré se souvienne et qu’il puisse nommer demeure pertinente sous l’angle
du nouveau droit. Lorsqu’aucun événement initial n’a été évoqué
ou que cet événement est uniquement de nature tout à fait secondaire, respectivement anodin,
cela facilite en règle générale, par la force des choses, la preuve libératoire de
l’assureur-accidents. Il appartient avant tout aux spécialistes du domaine médical d’apprécier
la question de la délimitation, en prenant en considération l’éventail complet des
causes de la lésion corporelle en question. Il convient non seulement d’éclaircir l’état
préexistant, mais également les circonstances de la survenance initiale des douleurs. Les différents
indices, qui parlent en faveur ou en défaveur de l’usure ou de la maladie, doivent être
évalués d’un point de vue médical. Afin de parvenir à apporter la preuve libératoire,
l’assureur-accidents doit établir, au degré de la vraisemblance prépondérante
et sur la base d’appréciations médicales concluantes, que l’atteinte corporelle
en question est attribuable de manière prépondérante, c’est-à-dire à plus
de 50 %, à l’usure ou à la maladie (consid. 8.6).
4.
a)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet
2019 consid. 5).
b)
Dans
le domaine des assurances sociales, le juge fonde généralement sa décision sur les faits
qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif,
des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent raisonnablement en
considération (ATF 139 V 176 consid. 5.3).
c)
D’après
la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les
médecins des assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants,
que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions
et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351
consid. 3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009
consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés
de l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun
doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
d)
S’agissant
des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le juge peut et doit
tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport
de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération
les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller
des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin
2017 consid. 3.3).
5.
a)
En l’espèce, il est constant
que la recourante présente des atteintes à la coiffe des rotateurs de l’épaule droite,
en particulier une rupture du tendon du sus-épineux et une lésion de la partie haute du tendon
sous-scapulaire. Parmi la liste mentionnée à l’art. 6 al. 2 LAA figurent notamment les
déchirures de tendons (let. f). Selon la jurisprudence (notamment 8C_36/2017 du 5 septembre 2017
consid. 5.2.1 et 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 5.1), les déchirures partielles de
tendons constituent des lésions corporelles assimilées à un accident au sens de l’ancien
art. 9 al. 2 let. f aOLAA, jurisprudence qui reste applicable dès lors que la liste des lésions
n’a pas été modifiée avec la révision, mais figure désormais dans la LAA (ATF
146 V 51 consid. 8). La recourante reproche à l’intimée de ne pas avoir appliqué
cette disposition.
Or, les alinéas 1 et 2 de l’art. 6 LAA sont indépendants l’un de l’autre
et, en principe, chaque cas doit être examiné individuellement. Si la lésion assimilée
est due à un événement accidentel au sens de l’art. 4 LPGA, l’assureur accidents
est tenu de verser des prestations jusqu’à ce que l’accident n’est plus la cause
naturelle de la lésion, c’est-à-dire que l’atteinte à la santé est uniquement
et exclusivement due à des causes sans rapport avec l’accident. Si, en revanche, les critères
d’un accident au sens de l’art. 4 LPGA ne sont pas tous remplis, l’assureur accidents
est en principe tenu de verser des prestations pour une lésion assimilée au sens de l’art. 6
al. 2 LAA, à moins qu’il ne puisse prouver que l’atteinte est principalement due à
l’usure ou à une maladie (TF 8C_22/2019 précité consid. 9.1). Lorsque l’assureur-accidents
a admis l’existence d’un accident au sens de l’art. 4 LPGA, il doit prendre en charge
les suites de la lésion en cause sur la base de l’art. 6 al. 1 LAA (TF 8C_169/2019 du
10 mars 2020 consid. 5.2)
Dans le cas d’espèce, l’intimée a reconnu l’événement du 10 juillet 2018
comme un accident au sens de l’art. 4 LPGA et a initialement versé des prestations pour ses
conséquences. En résumé, elle a retenu l’existence d’atteintes dégénératives
préexistantes, dues de manière prépondérante à l’usure ou à une maladie,
mais que ces atteintes avaient été décompensées légèrement et temporairement
par l’événement accidentel. Elle a ainsi admis un lien de causalité partiel avec
l’accident qui a aggravé des lésions préexistantes d’origine maladive. Le cas
doit donc être examiné sous l’angle de l’art. 6 al. 1 LAA et il n’est pas
nécessaire de l’examiner à la lumière de l’art. 6 al. 2 LAA.
b)
L’intimée
a mis fin aux prestations avec effet au 31 décembre 2018 en considérant que les atteintes
persistantes n’étaient plus en lien de causalité avec l’accident, la recourante
ayant atteint le
statu quo
sine vel ante
. Pour ce faire, l’intimée
s’est principalement fondée sur les rapports de son médecin-conseil, le Dr C.________.
Le Dr C.________ a en substance considéré que le mécanisme de la chute pouvait être
compatible avec une lésion anatomique d’envergure de la coiffe des rotateurs, mais que la
clinique qui avait suivi ne corroborait pas une telle lésion. En effet, la recourante n’avait
pas présenté d’impotence fonctionnelle immédiate significative qui serait compatible
avec une rupture transfixiante du sus-épineux. L’intéressée avait repris le travail
après ses vacances et ne s’était pas plainte d’une impotence, alors qu’elle
avait indiqué devoir porter des containers d’environ 10 kg dans son activité professionnelle.
Elle n’avait consulté son médecin que le 28 octobre 2018 et avait refusé
des séances de physiothérapie. L’accident n’a par ailleurs été annoncé
par l’employeur que le 21 décembre 2018, soit deux mois après la première
visite médicale. Sur l’arthro-IRM du 21 novembre 2018 (quatre mois après la
chute), le Dr C.________ a noté l’absence d’atrophie musculaire, ce qui était
le reflet d’une utilisation normale ou presque du membre supérieur en question et signifiait
qu’il n’y avait pas eu dans les semaines ou mois qui avaient précédé une altération
biomécanique significative de l’épaule. Le Dr C.________ s’est ainsi fondé
sur des éléments objectifs pour retenir l’absence d’impotence fonctionnelle et
de conséquence significative de l’accident sur les atteintes à l’épaule droite.
L’absence d’impotence n’est d’ailleurs pas contestée, la recourante ne s’étant
plainte que de douleurs à la suite de l’accident, si l’on se réfère à
son audition par l’intimée le 22 février 2019.
Puis, se fondant sur l’arthro-IRM de l’épaule droite du 21 novembre 2018 et
l’IRM des deux épaules du 1
er
mai 2019,
le médecin-conseil a noté la présence de lésions dégénératives au
niveau de la coiffe des rotateurs et plus particulièrement au niveau du sus-épineux. Celles-ci
étaient sans aucun doute en lien avec la rupture du tendon du sus-épineux. Ce dernier avait
été usé par frottement, ce qui n’était pas exceptionnel chez une personne de
l’âge de l’assurée. Le Dr C.________ a relevé la présence d’une
infiltration graisseuse qui montrait l’existence d’une rupture depuis plus d’une année
et corroborait l’existence d’une dégénérescence en cours.
Le médecin-conseil de l’intimée a ensuite comparé les deux IRM réalisées
à quelques mois d’intervalle (21 novembre 2018 et 1
er
mai 2019).
Celle du 1
er
mai 2019
a révélé une atrophie résultant de l’impotence fonctionnelle en lien avec la
capsulite rétractile qui n’était pas présente avant l’opération. Elle
montrait aussi une légère progression de la dégénérescence graisseuse pour le
sus-épineux. Pour le médecin-conseil, ces éléments témoignaient d’une
dégradation après l’intervention, celle-ci n’étant pas visible, même
quatre mois après l’événement accidentel.
Puis le Dr C.________ a comparé l’état des deux épaules (IRM du 1
er
mai 2019)
et constaté la présence d’une tendinopathie de la coiffe des rotateurs également
à l’épaule gauche non dominante et atraumatique. Il a observé qu’elle se rapprochait
de l’épaule droite dominante (mise à part la dégénérescence musculaire),
respectant le schéma habituel. Il a déduit de l’ensemble de ces éléments que
la recourante souffrait de l’usure de ses deux épaules, la droite, dominante, étant légèrement
plus touchée, et a constaté qu’aucun indice ne suggérait une dégradation anatomique
significative de cette épaule à la suite de l’événement du 10 juillet 2018.
Il a ajouté que les effets d’une contusion de l’épaule cessaient généralement
après quelques jours, voire quatre à six semaines au maximum, tout en admettant une possible
extension de la symptomatologie sur quatre à six semaines supplémentaires, partant de l’hypothèse
que les tissus fragiles pouvaient ralentir le rétablissement fonctionnel. Après un délai
maximal de trois mois, une autre raison devait être recherchée pour rendre compte des plaintes
durables concernant l’épaule droite de la recourante, soit en l’occurrence la tendinopathie
de la coiffe des rotateurs.
Le Dr C.________ a fondé son analyse sur des éléments objectifs, d’abord en
constatant sur les IRM des 21 novembre 2018 et 1
er
mai 2019
l’existence d’atteintes dégénératives à l’épaule droite, puis
en relevant l’absence d’impotence fonctionnelle pendant les mois qui ont suivi l’accident,
et en observant, sur l’IRM du 1
er
mai 2019,
le même phénomène de dégénérescence à l’épaule gauche de
la recourante à un stade moins avancé en raison du fait que l’épaule droite est
l’épaule dominante.
c)
Les
avis médicaux du Dr T.________ ne sont ni motivés ni étayés. Ils ne remettent
ainsi pas sérieusement en cause les conclusions du Dr C.________ qui, elles, sont motivées
et basées sur des éléments objectifs. En effet, il ne suffit pas de déclarer qu’il
existe un lien de causalité entre les atteintes et l’accident pour justifier la continuation
des prestations d’assurance-accidents. Dans son rapport complémentaire, le Dr C.________
a relevé que le Dr T.________ ne se prononçait pas sur l’état de l’épaule
gauche atraumatique, alors qu’elle présentait un schéma lésionnel pour ainsi dire
similaire à celui de l’épaule droite, à savoir une déchirure interstitielle,
distale du sus-épineux, lésion atteignant la surface bursale du tendon, ce qui équivalait
à une déchirure ou tendinopathie subtransfixiante. Comme le Dr T.________, le Dr C.________
a admis que l’événement du 10 juillet 2018 semblait susceptible de provoquer
une lésion anatomique d’envergure de la coiffe des rotateurs. Il a toutefois noté que
la clinique qui avait suivi, sur laquelle le Dr T.________ ne se prononçait pas, ne correspondait
pas à celle observée usuellement après une déchirure (perte de continuité même
partielle) d’un tendon. Il a ajouté qu’en cas de rupture tendineuse aiguë, on pouvait
s’attendre à une clinique bruyante, associant une impotence fonctionnelle, au moins antalgique
au début, les patients recherchant dans l’écrasante majorité des cas une aide médicale
rapide. Or, tel n’a pas été le cas en l’espèce. Le Dr T.________ a indiqué
que l’involution graisseuse de Goutailler I était physiologique et qu’il n’y avait
pas d’atteinte dégénérative du tendon. Le Dr C.________ a précisé
que l’involution graisseuse était physiologique chez les personnes qui présentaient une
dysfonction chronique du ou des muscles en cause (délai généralement de deux ou plusieurs
années), à moins qu’elle ne traduisît une atteinte du nerf innervant ledit muscle
(neuropathie). Le Dr C.________ a mis en évidence le fait que le Dr T.________ ne se prononçait
pas sur des éléments très importants, en particulier la propension qu’avait la recourante
à développer des troubles dégénératifs de sa coiffe des rotateurs aux deux épaules,
ceci de manière quasi identique. Il a conclu qu’il n’y avait aucune preuve d’une
dégradation de la lésion à l’épaule droite à la suite du traumatisme bénin
subi le 10 juillet 2018, ceci ni sur le plan radiologique ni sur le plan clinique. Le Dr T.________
n’a fait que d’exprimer un avis contraire au Dr C.________, mais sans toutefois l’étayer
sur la base d’éléments objectifs probants. Il n’a en outre pas fait une analyse
complète et circonstanciée, dès lors qu’il n’a pas pris en compte des éléments
déterminants relevés par le Dr C.________.
d)
La
recourante se prévaut encore d’arguments fondés sur la publication au Swiss Medical Forum.
Celle-ci ne présente toutefois que des généralités qui ne sont pas rapportées
au cas d’espèce par un avis médical circonstancié, de sorte que cette publication
n’est d’aucune aide à l’intéressée.
e)
En
définitive, dans son rapport du 20 mai 2019 et son complément du 17 août 2019,
le Dr C.________ examine le cas de manière complète sur la base d’éléments
médicaux au dossier et motive clairement ses conclusions qui peuvent ainsi être suivies. Ni
l’avis divergent du Dr T.________ ni la publication au Swiss Medical Forum ne suffisent à
remettre en cause les constatations circonstanciées du Dr C.________. Il convient par conséquent
d’admettre l’existence de lésions dégénératives préexistantes, décompensées
légèrement et temporairement par l’évènement accidentel, mais que le
statu
quo
était atteint trois mois après la
glissade survenue le 10 juillet 2018. Partant, l’intimée n’a – compte
tenu de la nature de l’atteinte à la santé – pas violé le droit fédéral
en mettant un terme à l’octroi de ses prestations au 31 décembre 2018.
6.
Vu l’issue de la procédure et compte tenu des circonstances, en particulier des rapports clairs
et circonstanciés du Dr C.________, ni la mise en œuvre d’une expertise judiciaire
ni les auditions de la recourante et de son orthopédiste traitant n’apparaissent de nature
à apporter un éclairage différent des éléments retenus ci-dessus. Les réquisitions
en ce sens doivent dès lors être écartées par appréciation anticipée des
preuves (ATF 141 I 60 consid. 3.3 ; 137 III 208 consid. 2.2 ; 135 II 286 consid. 5.1).
7.
a)
Mal fondé, le recours doit en conséquence
être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b)
La
procédure étant en principe gratuite (art. 61 let. a LPGA), il n’y a pas lieu de percevoir
de frais judiciaires, ni d’allouer de dépens au vu de l’issue du litige (art. 61 let.
g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 26 septembre 2019 par A.________ est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Monnard Séchaud (pour la recourante),
‑
A.________ (intimée),
‑
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :