vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 1025 · 2018-01-25 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FIBROMYALGIE, DÉCISION DE RENVOI, EXPERTISE | 28 LAI, 4 LAI, 6 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.01.2018 Arrêt / 2017 / 1025

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
114/17 - 24/20188
ZD17.013908
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 janvier 2018
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
M.
Métral, juge, et M. Monod, assesseur
Greffière
:              Mme
Raetz
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Céline Desscan, avocate à Yverdon-les
Bains,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss LPGA : 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], titulaire d’un
CFC de ramoneur, magasinier sans formation, a présenté à compter du 30 avril 2012 une
incapacité de travail totale, puis de 50 % dès le 1
er
août 2012, date à laquelle il a repris son activité à 50 %. Il a déposé
le 23 octobre 2012 une demande de prestations AI auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en faisant état
d’un infarctus du myocarde survenu le 30 avril 2012.
Dans un rapport du 9 décembre 2012 au Dr J.________, médecin conseil auprès de M.________,
assureur perte de gain de l’employeur, la Dresse  C.________, médecin traitante de l’assuré,
a posé les diagnostics de cardiopathie ischémique (infarctus STEMI et pose d’un stent
non actif le 30 avril 2012), d’obésité modérée, de douleurs des membres d’origine
indéterminée (diagnostic différentiel : polyneuropathie éthylique, myopathie
ou autre pathologie des parties molles), de fibromyalgie, de goutte, de gonarthrose interne bilatérale,
de déficit en vitamine D, de trouble anxio-dépressif récurrent, ainsi que de difficultés
liées à la consommation d’alcool avec une ancienne consommation massive d’alcool
et une abstinence depuis mai 2012. Elle a en outre relevé ce qui suit s’agissant de la capacité
de travail :
« 4)
Raisons médicales et/ou limitations fonctionnelles contribuant à une quelconque incapacité
de travail :
a.
Sur le plan cardiologique aucune limitation n'entrave à l'heure actuelle la reprise du travail à
100 %.
b.
Par contre, la pathologie algique dont souffre M. Q.________ impose encore à l'heure actuelle une
reprise [de l’activité] actuelle à 50 % maximum. Je peux affirmer que c'est en raison
des douleurs et de l'importante fatigabilité de M. Q.________ que j'ai dû prolonger l'incapacité
de travail à 50 % au-delà du 17 juillet 2012.
Je
n'ai aucune idée de l'évolution possible des polyalgies. Il est vrai que M. Q.________
n'a pu m'avouer la gravité de son alcoolisme qu'en date du 26 novembre 2012. Auparavant, il
a toujours minimisé sa consommation, alors qu'elle s'élevait à 20 unités d'alcool
par jour durant 30 ans. Le patient étant abstinent à l'alcool depuis mai 2012, je pense toutefois
que la pathologie algique peut être en lien avec le sevrage à l'alcool et à une probable
polyneuropathie d'origine alcoolique.
5)
Une reprise du travail le cas échéant par paliers progressifs est-elle envisageable, dans la
négative, prière de détailler vos arguments :
Pour
l'instant, une reprise progressive d'une activité à 100 % me semble impossible, mais je
conserve l'espoir de voir une amélioration de la symptomatologie algique, ceci à condition
bien sûr que les dégâts neurologiques ne soient pas définitifs. Je souhaite que vous
puissiez nous autoriser à réévaluer la situation dans 3 à 6 mois, avec un maintien
d'une capacité de travail à 50 % durant cette période. »
Dans un rapport du 22 janvier 2013 à la Dresse C.________, la Dresse V.________, spécialiste
en rhumatologie, a posé les diagnostics de troubles statiques et dégénératifs modérés
du rachis avec dysbalance musculaire, de fibromyalgie (diagnostic différentiel : tunnel carpien,
polyneuropathie éthylique), de gonarthrose interne (status après ostéotomie de valgisation
en 2002 et 2003), d’épisodes de crise de goutte avec traitement d’Allopurinol, de cardiopathie
ischémique, de trouble anxieux et dépressif récurrent, ainsi que d’ancienne consommation
massive d’alcool. Elle a en outre fait état de ce qui suit :
« Monsieur
Q.________ présente des arthralgies, myalgies diffuses, avec épisodes de crampes, dans le cadre
de troubles statiques et dégénératifs modérés du rachis, certainement associées
à une dysbalance musculaire. Les éléments objectifs restent discrets ; l’ensemble
du tableau évoque en effet une fibromyalgie, dans un contexte d’état anxieux très
important, évoluant depuis plusieurs années. La situation s’est décompensée
suite à la problématique cardiaque et ses conséquences, notamment le sevrage éthylique.
Comme je vous l’avais déjà signalé par fax, un nouveau bilan neurologique avec la
question d’un tunnel carpien, mais également d’une polyneuropathie est indiqué,
ainsi qu’une appréciation psychiatrique. Monsieur Q.________ accepte ces deux propositions.
Sur le plan thérapeutique, je ne peux que proposer la poursuite du traitement que vous avez déjà
introduit. En l’état, une capacité de travail de 50 % me paraît justifiée. »
Dans un rapport du 8 mars 2013 à la Dresse C.________, le Dr G.________, spécialiste en
neurologie, a constaté que sur le plan clinique, l’examen neurologique était à considérer
comme normal, sans élément en direction d’une atteinte radiculaire, tronculaire, polyneuropathique
ou musculaire. L’examen clinique avait été complété par un électroneuromyogramme
(ENMG), lequel n’avait pas mis en évidence d’atteinte significative. Le bilan ne faisait
ainsi pas la démonstration d’une affection neurologique contribuant aux plaintes du patient.
Le 12 mai 2013, la Dresse C.________ a adressé l’assuré au Dr W.________, cardiologue,
pour un bilan. Elle a indiqué que malgré une évolution très favorable sur le plan
cardiologique, l’intéressé ne travaillait toujours qu’à 65 % depuis le
1
er
janvier 2013 en raison d’importantes douleurs des membres, en particulier dans les épaules,
les mains, les pieds et les cuisses. Elle a précisé que depuis qu’elle connaissait l’assuré,
soit dès août 2008, il s’était toujours plaint de douleurs mal systématisées
et sans signe clinique évident. Il avait toutefois présenté à quelques reprises des
crises de goutte aux pieds cliniquement indéniables. En juin 2012, elle avait posé un diagnostic
de fibromylagie sur la base de la palpation de 15 points positifs sur les 18 points diagnostiques
de la maladie. Un traitement avait été instauré, sans réel bénéfice. Les
investigations effectuées tant sur le plan sanguin que chez les Drs V.________ et G.________ n’avaient
apporté aucune piste diagnostique, l’amenant à retenir un probable trouble somatoforme
douloureux versus un syndrome fibromyalgique sévère.
Dans un rapport du 18 juillet 2013 au Dr J.________, la Dresse C.________ a informé que la prolongation
de l’incapacité de travail de l’assuré était liée aux diagnostics de
syndrome fibromyalgique (avec fatigue chronique, douleurs des muscles des membres sous forme de brûlures
et douleurs des insertions tendineuses et tensions cervico-scapulaires), de trouble anxio-dépressif
récurrent, ainsi que de difficultés liées à la consommation d’alcool avec une
abstinence depuis mai 2012. Elle a ajouté que depuis la décision du Dr J.________ de « forcer »
son patient à travailler à 65 % à partir du 1
er
janvier 2013, il en résultait une augmentation des douleurs ressenties et une importante fatigue,
de sorte qu’en dehors de ses heures de travail, il passait son temps à dormir.
Dans un rapport à l’OAI du 1
er
août 2013, le Dr N.________, psychiatre traitant depuis le 22 avril 2013, a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique
(F 32.11), de syndrome de dépendance à l’alcool, actuellement abstinent (F 10.2), ainsi
que de fibromyalgie. Ces diagnostics avaient été posés en juin 2013, ces troubles existant
probablement depuis la fin de l’adolescence. Le spécialiste a relevé que les symptômes
de l’assuré étaient survenus à la suite de son sevrage. Ils se manifestaient également
sur le plan somatique. Le patient présentait une alexithymie et une intolérance à l’incertitude,
laquelle amplifiait sa sensibilité au stress. Les facteurs de stress eux-mêmes amplifiaient
sa symptomatologie. Il existait une interaction entre les symptômes présentés et ceux
de la fibromyalgie. Le patient semblait actuellement atteindre ses limites au niveau de la gestion de
ses symptômes et de son activité professionnelle. Cela se manifestait particulièrement
du point de vue des troubles du sommeil, de l’asthénie et de la perte de l’élan
vital. Le pronostic était incertain car l’évolution des douleurs liées à la
fibromyalgie jouait un rôle important par rapport à la capacité de travail du patient
et exerçait une influence sur la symptomatologie psychiatrique. Les restrictions étaient une
fatigabilité, des difficultés de concentration, une hypersensibilité au stress, ainsi
que des douleurs musculaires. L’incertitude liée au travail représentait un facteur de
stress élevé, qui se traduisait par une augmentation des douleurs musculaires et gastriques,
ainsi que de la fatigue et des troubles du sommeil. Par ailleurs, la charge physique du travail de magasinier
produisait également une augmentation des douleurs musculaires et de la fatigue. L’activité
exercée était exigible à un taux de 50 % pour une durée encore indéterminée.
Par avis médical du 20 août 2013, la Dresse S.________, du Service médical régional
de l’AI (ci-après : le SMR), a indiqué qu’au vu de la tentative de reprise
du travail à 65 % qui avait par la suite échoué, elle s’alignait sur la proposition
du psychiatre traitant, soit une capacité de travail à 50 %. Un nouveau rapport devrait être
demandé à celui-ci à la fin de l’année.
Le 9 décembre 2013, l’OAI a été informé du licenciement de l’assuré.
Dans un rapport à l’OAI du 13 décembre 2013, le Dr N.________ a relevé que l’état
de santé de l’assuré était stationnaire depuis août 2013. La capacité
de travail dans l’activité habituelle était toujours de 50 %, celle dans une activité
adaptée restant à évaluer. Les raisons justifiant cette capacité limitée étaient
les mêmes que celles mentionnées dans le rapport précédent. Les limitations fonctionnelles
consistaient en une hypersensibilité au stress, des difficultés relationnelles, des difficultés
dans la gestion des émotions se manifestant sur le plan somatique, de même que des difficultés
à maintenir un rythme diurne/nocturne et à reconnaître la maladie (alexithymie).
A la demande de l’OAI d’indiquer si l’assuré avait une capacité de travail
totale dans une activité adaptée (légère, sans effort, sédentaire), la Dresse V.________
a répondu le 10 mars 2014 qu’elle avait retenu dans son rapport du 22 janvier 2013 une
capacité de travail de 50 %.
Le 2 mai 2014, la Dresse S.________ du SMR a estimé qu’il convenait de mettre en œuvre
une expertise aux plans rhumatologique, psychiatrique et de médecine interne.
Dans un rapport du 20 mars 2015 à la Dresse C.________, le Dr X.________, spécialiste en neurologie,
a constaté que l’assuré présentait des symptômes évoquant un trouble d'hyperactivité
avec déficit d'attention (THADA).
Dans un rapport du 24 juin 2015 à la Dresse C.________, le Dr X.________ a indiqué que selon
les dires du patient, le diagnostic d’un possible THADA avait probablement été validé
par le Dr N.________, qu’il avait été mis sous Concerta et qu’il avait noté
un changement important, avec une augmentation claire de sa concentration dans le cadre du travail. L’assuré
arrivait désormais à finir des tâches auxquelles il renonçait autrefois, son esprit
lui paraissant beaucoup plus clair. Le Dr X.________ a ajouté que la polysomnographie effectuée
le 11 mai 2015, dont le rapport était joint, avait montré d’une part l’absence
de syndrome d’apnées du sommeil, d’autre part un sévère syndrome des jambes
sans repos et des mouvements périodiques durant le sommeil.
L’expertise pluridisciplinaire a été confiée au R.________. L’assuré
a été examiné le 16 juillet 2015 par les Drs D.________, spécialiste en médecine
interne générale, et B.________, spécialiste en rhumatologie, et le 17 juillet 2015 par
le Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Des examens sanguins et des
radiographies des genoux ont été effectués. Dans leur rapport du 28 septembre 2015,
les experts n’ont retenu aucun diagnostic ayant un effet sur la capacité de travail. Sans
répercussion sur ladite capacité, ils ont posé ceux de fibromyalgie (M79.7) / syndrome
somatoforme douloureux persistant (F45.4), de syndrome des jambes sans repos, d’épisode dépressif
léger à moyen sans syndrome somatique (F32.00 à F32.10) prenant une caractéristique
chronique, de perturbation de l’activité et de l’attention (F90.0), de trouble panique
(F41.0) en 2012 en rémission, de syndrome de dépendance à l’alcool avec abstinence
depuis 2012 (F10.20), de coronaropathie (status après implantation d’un stent en 2012), d’obésité
de degré I, ainsi que de troubles dégénératifs discrets aux niveaux cervical et lombaire.
Les experts ont retenu une capacité de travail totale dans l’activité habituelle.
Par ailleurs, ils ont relevé ce qui suit :
«
Situation actuelle
et conclusions
:
Sur
le plan de la médecine interne
, l'affection
cardiaque est asymptomatique, mais justifie une longue liste de médicaments. L'obésité
est stable depuis plusieurs années.
La
seule affection pouvant interférer avec sa capacité de travail est le syndrome des jambes sans
repos, mais cette affection peut être traitée.
Il
n'y a pas d'incapacité de travail à retenir.
Sur
le plan rhumatologique
, Monsieur Q.________ présente
depuis trois ans et suite à son infarctus, des douleurs ostéoarticulaires diffuses entrant
dans le cadre d'un syndrome fibromyalgique si l'on se réfère aux critères diagnostiques
de l'ACR [American college of rheumatology] (1990-2010) : présence de douleurs diffuses touchant
l'ensemble du rachis et les 4 extrémités, de 16/18 points de Smith positifs, d'un état
de fatigue, de troubles du sommeil et de troubles cognitifs. Le diagnostic de fibromyalgie est en partie
un diagnostic d'exclusion, qui peut être retenu en l'absence d'éléments somatiques objectivables
et handicapants.
Dans
le cas présent, les examens sanguins n'ont pas révélé de maladie rhumatismale/inflammatoire
ni de troubles hormonaux ou métaboliques pouvant expliquer les douleurs. Quant au bilan d'imagerie,
il ne montre que des troubles dégénératifs modestes, si l'on se réfère aux radiographies
de 2012 montrant, au niveau cervical, une discarthrose C4-C5 modérée et, au niveau lombaire,
un minime pincement L5-S1, une spondylose discrète en L4. Les radiographies des mains n'ont également
montré aucune pathologie objectivable. De nouvelles radiographies des genoux en charge ne montrent
pas d'atteinte dégénérative significative avec des espaces articulaires préservés,
seuls des minimes ostéophytes peuvent parler tout au plus en faveur d'une arthrose débutante.
En
conclusion, l'expertisé ne présente pas d'atteinte justifiant un handicap professionnel, raison
pour laquelle nous ne retenons ni limitations fonctionnelles, ni restriction de la capacité de travail.
Sur
le plan psychique
, l'expertisé se plaint,
depuis son infarctus de 2012, de symptômes dépressifs et, depuis environ 3 ans, de symptômes
anxieux. Concernant ceux-là, l'humeur est dite dépressive en permanence d'une intensité
entre 5 et 7/10, et sont décrits une tendance au repli social, une libido basse, des troubles de
l'endormissement attribués au syndrome des jambes sans repos, un sommeil léger et non réparateur,
parfois des levers nocturnes pour manger, une fatigue permanente d'intensité maximale de 7/10, une
estime et confiance en soi faibles depuis l'adolescence, un pessimisme avec idées suicidaires occasionnelles.
Il y a environ 3 ans, durant 6 mois, l'expertisé a présenté des attaques de panique dans
les grands magasins et les transports publics, pouvant durer 1 h ; il les attribue à l'arrêt
de sa consommation d'alcool. Il a par ailleurs une phobie de l'ascenseur – mais n'évite pas
systématiquement de le prendre –, et se dit inquiet pour tout : il reconnaît cependant
que l'anxiété est mieux gérable dernièrement, grâce au traitement. Il relève
que, durant l'enfance, il avait beaucoup de peine à suivre à l'école, à se concentrer
; il a toujours passé ses années à la raclette, il n'écoutait pas, ne faisait pas
ses devoirs, car cela l'ennuyait. Depuis la prise de Concerta, il arrive à mieux se concentrer et
est davantage persévérant.
Monsieur
Q.________ se décrit comme un homme trop gentil, qui se laisse faire par les autres, qui a tendance
à ne jamais refuser ce qu'on lui demande. D'ailleurs, sa femme lui a toujours reproché d'en
faire trop, d'être trop disponible pour autrui. Il apprend progressivement à s'affirmer. Entre
16 et 19 ans, il dit avoir fait le couillon. Il a alors régulièrement participé à
des bagarres, lorsqu'il était saoul durant des fêtes de village. Il a même mis le feu
à un garage. Il explique cela par le fait qu'il se sentait malheureux et voulait se rendre intéressant.
À cause de ses troubles du comportement, il a eu des problèmes avec la justice et a dû
faire 15 jours de prison préventive. II dit s'être assagi avec l'âge. De l'âge de
16 ans jusqu'en 2012, il a bu régulièrement jusqu'à 6 litres – voire plus –
de bière par jour. Il n'a jamais consommé d'autres drogues.
La
description des activités quotidiennes montre qu'il assume une conciergerie 12 heures par semaine,
participe à la préparation des repas, gère l'administration du ménage, regarde la
télévision jusqu'à 4 heures par jour, occasionnellement lit et surfe sur Internet, selon
les saisons pêche et cueille des champignons. II fréquente quotidiennement un copain et son
réseau Facebook.
Comme
facteurs de stress, hormis les problèmes de santé physique, nous retenons les conflits entre
les parents durant l'enfance et leur divorce à l'âge de 14 ans, une incarcération de deux
semaines vers l'âge de 19 ans, le suicide du père en 1988, la rupture du lien avec sa mère
depuis une trentaine d'années, et depuis 23 ans avec son frère, plus récemment les tensions
avec son épouse et avec sa fille.
L'examen
psychiatrique montre un homme obèse, plutôt négligé, légèrement déprimé.
Il n'est pas ralenti et aucun trouble cognitif patent n'est constaté. Le contenu de la pensée
est fixé sur les douleurs chroniques, la fatigue, ainsi que sur les problèmes familiaux et
financiers. Le dosage plasmatique de la duloxétine montre un taux sanguin dépassant l'intervalle
thérapeutique, compatible avec la forte posologie prescrite ; l'observance thérapeutique est
donc bonne.
Nous
retenons les diagnostics d'épisode dépressif léger à moyen sans syndrome somatique
(F32.00 à F32.10) prenant une caractéristique chronique depuis 2012, de perturbation de l'activité
et de l'attention (F90.0) existant probablement depuis l'enfance, de syndrome de dépendance à
l'alcool actuellement abstinent depuis 2012 (F10.20), enfin de trouble panique (F41.0) en 2012 en rémission.
Enfin,
il est retenu également un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4). Ce trouble somatoforme
n'est pas accompagné d'un trouble psychiatrique de l'axe I ni de l'axe II (troubles de la personnalité)
suffisamment sévère pour priver l'assuré de ses ressources internes. Concernant son contexte
social, l'assuré a pris de la distance avec sa famille d'origine depuis plus de 20 ans, il vit des
tensions dans son couple et avec sa fille depuis qu'il est malade. Néanmoins, il ajoute que la relation
avec sa femme n'est pas foncièrement mauvaise, il reste proche de ses deux fils adultes et garde
des contacts réguliers avec un copain. Nous relevons aussi que Monsieur Q.________ a réussi
à se sevrer seul de l'alcool, ce qui démontre aussi la présence de bonnes ressources.
Nous
n'avons pas noté d'incohérences entre les plaintes de l'expertisé et sa description de
sa vie quotidienne.
La
capacité de travail est complète en temps et rendement. »
Le 22 octobre 2015, la Dresse S.________ du SMR a invité les experts à compléter leur
rapport compte tenu de l’arrêt du Tribunal fédéral 9C_492/2014 du 3 juin 2015.
Dans un rapport SMR du 22 février 2016, la Dresse S.________ a retenu une capacité totale de
travail. Elle a en outre fait état de ce qui suit :
« Nous
devons reconnaître l'absence formelle et bien démontrée de toute pathologie psychiatrique
incapacitante comme déjà expliquée par l'expert H.________, le 17.07.2015 ; l'expertisé
se plaint depuis son infarctus d'avril 2012, de symptômes dépressifs et anxieux, une fatigue
permanente d'intensité maximale de 7/10, une estime et confiance en soi faibles depuis l'adolescence ;
il existe également une phobie de l'ascenseur, mais il n'évite pas systématiquement de
le prendre et reconnaît finalement, que l'anxiété est mieux gérable dernièrement
grâce au traitement ; puis, depuis la prise de Concerta®, il arrive à mieux se concentrer
et est davantage persévérant (p. 17/20). L'expert n'a pas constaté d'incohérences
entre les plaintes de l'expertisé et sa description de sa vie quotidienne et au final, retient "un
épisode dépressif léger à moyen, sans syndrome somatique (F32.0 à F32.10), prenant
une caractéristique chronique depuis 2012, de perturbations de l'activité et de l'attention
(F90.0) existant probablement depuis l'enfance, une addiction à l'alcool, abstinent depuis 2012
et trouble panique depuis 2012, en rémission (F41.0)". Quant au syndrome douloureux somatoforme
persistant, ce dernier n'est pas accompagné d'un trouble psychiatrique de l'axe 1, ni de l'axe Il
(trouble de la personnalité) suffisamment sévère pour priver l'assuré de ses ressources
internes.
Sur le plan
social
, même si l'assuré a pris de la
distance avec sa famille d'origine depuis plus de 20 ans, même s'il y a des tensions dans son couple
et avec sa fille depuis qu'il est malade, néanmoins, il ajoute que la relation avec sa femme n'est
pas forcément mauvaise, il reste proche de ses deux fils adultes, garde des contacts réguliers
avec un copain (chaque jour), il est sur "facebook" et il a réussi à se sevrer seul
de l'alcool, ce qui démontre aussi la présence de
bonnes
ressources
.
Tous
ces éléments permettent d'affirmer, selon les critères de l'Arrêt du Tribunal Fédéral
du 3 juin 2015, que le trouble somatoforme, sans comorbidité psychiatrique incapacitante est bien
lui aussi non incapacitant.
Au
final, nous suivons toujours les conclusions des experts, telles que formulées ci-dessus, elles
sont justes et convaincantes. »
Par projet de décision du 6 juillet 2016, l’OAI a informé l’assuré qu’il
envisageait de lui refuser le droit à des prestations de l’assurance-invalidité, les
renseignements médicaux disponibles ne faisant pas état d’une atteinte à la santé
invalidante.
Le 11 août 2016, l’assuré s’est opposé au projet précité et a prié
l’OAI de lui faire part des raisons ayant amené à refuser l’octroi d’une
rente.
Par courrier du 4 octobre 2016 à l’OAI, le Dr N.________ a relevé que la capacité
de travail de l’assuré était de 50 %. Il a en particulier expliqué que la composante
anxieuse restait élevée et revêtait également une composante somatique importante
avec, entre autres, des douleurs qui pouvaient devenir très envahissantes.
Par courrier du 9 octobre 2016 à l’OAI, la Dresse C.________ a indiqué qu’il n’était
fait aucune mention des contractures musculaires dans l’expertise, alors qu’elle les objectivait
à chaque consultation. Ces contractures avaient une incidence extrême sur la qualité de
vie du patient puisqu’elles se renforçaient au moindre effort réalisé et l’avaient
amené à abandonner la pêche qui était le loisir qui lui permettait de se détendre.
Elles avaient certainement une relation avec la fibromyalgie dont il souffrait. C’étaient
bien les douleurs corporelles diffuses, réellement invalidantes, qui avaient motivé une incapacité
de travail jusqu’à ce jour. La Dresse C.________ a ajouté que l’épouse
de l’assuré allait le quitter, que sa relation avec sa fille était très mauvaise
et qu’il avait d’importants soucis financiers. S’agissant des diagnostics, elle a notamment
retenu ceux de syndrome douloureux somatoforme et de fibromyalgie, en précisant que cette dernière
atteinte était très active. L’intéressé n’était absolument pas en
mesure d’assumer une activité professionnelle à 100 % et devait se voir attribuer une
rente AI à 50 %. Il avait trouvé un emploi à 50 % en tant que responsable de l’entretien
de terrains de football et de la gestion de la buvette. Lors de périodes de travail intense, il
était à la peine tant sur le plan des douleurs que de la fatigue et mettait plusieurs jours
à récupérer.
Par avis médical du 24 octobre 2016, la Dresse S.________ du SMR a estimé qu’il n’y
avait pas d’éléments cliniques convaincants attestant un changement de l’état
de santé de l’assuré sur les plans psychiatrique, de médecine interne et de rhumatologie
justifiant une diminution de la capacité de travail. Elle a ajouté que l’assuré
avait une vie sociale normale, une hyperactivité stabilisée, un trouble panique en rémission,
qu’il était abstinent depuis 2012 et, en se référant à son nouvel emploi, qu’il
disposait de bonnes ressources adaptatives. Selon la Dresse S.________, il n’y avait pas lieu
de s’écarter des conclusions des experts du R.________, les avis précités des Drs
N.________ et C.________ constituant une appréciation différente de la même situation.
Par décision du 24 février 2017, l’OAI a refusé l’octroi d’un reclassement
professionnel et d’une rente, au motif qu’aucun élément objectif n’indiquait
une limitation de la capacité de travail de l’assuré. Dans un courrier du même jour
à l’intéressé, l’OAI a expliqué qu’il ne ressortait de l’expertise
pluridisciplinaire aucun diagnostic l’empêchant d’exercer une activité lucrative.
Par la suite, il n’avait apporté aucun élément attestant un changement de son état
de santé.
B.
Par envoi daté du 22 mars 2017 à l’OAI, Q.________ lui a fait savoir qu’il contestait
intégralement la décision précitée. Il avait fait appel à sa protection juridique
qui ne lui avait pas encore répondu. L’OAI a transmis cette écriture à la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal comme objet de sa compétence. Un délai a alors été
fixé au recourant afin qu’il la complète. Le 12 avril 2017, dans le délai imparti,
celui-ci a allégué que l’unique expertise au dossier datait de 2015, que son état
s’était péjoré depuis, ce que les Drs C.________ et N.________ pouvaient confirmer,
et qu’il était indispensable pour lui de se présenter une deuxième fois devant des
médecins conseils neutres pour faire valoir un droit qui semblait être reconnu notamment par
ses médecins.
Par décision du 16 mai 2017, la juge en charge de l’instruction a accordé au recourant
le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 31 mars 2017, soit l’exonération
d’avances et des frais judiciaires, ainsi que l’assistance d’office d’une avocate
en la personne de Me Céline Desscan. Il a par ailleurs été astreint à verser une
franchise mensuelle de 50 fr. dès le 1
er
juin 2017.
Dans sa réponse du 25 juillet 2017, l’OAI a proposé le rejet du recours, en se référant
au rapport d’expertise du 28 septembre 2015 du R.________, ainsi qu’à l’avis du
SMR du 24 octobre 2016, selon lequel il n’y avait pas lieu de s’écarter de l’expertise
précitée vu l’absence d’éléments cliniques attestant une aggravation
de la santé.
Le 27 octobre 2017, le recourant, par Me Céline Desscan, a précisé ses conclusions, soit
principalement l'annulation de la décision litigieuse et le renvoi à l'intimé pour complément
d'instruction, subsidiairement sa réforme en ce sens qu'il a droit à une demi-rente d'invalidité
dès le 30 avril 2012. Il a encore fait valoir, en substance, que l’expertise du R.________
n’était pas probante, dans la mesure où l’appréciation en lien avec les diagnostics
de trouble somatoforme douloureux et d’épisode dépressif léger à moyen était
sommaire, les experts n’ayant notamment pas exposé les raisons les ayant amenés à
s’écarter du diagnostic d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique
retenu par le Dr N.________. En outre, les experts n'avaient pas analysé tous les indicateurs développés
par l'ATF 141 V 281. A titre subsidiaire, le recourant a procédé à l’examen desdits
indicateurs et a conclu que, « combiné avec les rapports [de ses] médecins traitants »,
il y avait lieu de retenir une capacité de travail de 50 %.
Le 16 novembre 2017, l’OAI a confirmé sa position.
Me Desscan a produit la liste de ses opérations le 11 décembre 2017.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas
ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d’AI (art. 69 al. 1
let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans
les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA).
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36) s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En l’espèce, le recours contre la décision du 24 février 2017 a été adressé
le 22 mars 2017 à l'intimé, qui l’a transmis à la Cour de céans comme objet
de sa compétence, conformément à l'art. 30 LPGA. Ce recours a donc été interjeté
en temps utile (art. 39 al. 2 LPGA). Ayant été régularisé par acte du 12 avril
2017, il satisfait en outre aux autres conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu’il est recevable.
2.
a)
Saisi d'un recours contre une décision
prise par un assureur social, le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
– et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette
décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas
la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les
aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 et 125 V 413
consid. 2c).
b)
En l'espèce, le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité
à la suite de sa demande du 23 octobre 2012.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a
droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (art. 16 LPGA).
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA. On ne considère
pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections
à prendre en charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible
doit être déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al. 2, deuxième phrase,
LPGA ; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127 V 294 consid. 4c in fine et 102 V 165 ; Pratique VSI 5/2001 p.
223 consid. 2b et les références citées). Avant tout, la reconnaissance de l’existence
d’une atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic émanant
d’un expert (psychiatre) et s’appuyant lege artis sur les critères d’un système
de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se fonde sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid.
4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les autres références citées). En outre,
les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 2c et 105
V 156 consid. 1).
d)
L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b et 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_418/2007 du 8 avril
2008 consid. 2.1).
De jurisprudence constante,
pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, les points litigieux importants
doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires, et enfin que
les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid.
3a et les références citées ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
La jurisprudence attache
une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration à des
médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un cas
litigieux. Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient d'établir
l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir le
caractère incomplet (TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9 novembre
2012 consid. 3, 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2
et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis
une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec la
jurisprudence citée).
Selon la Haute Cour, les
constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés
que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à
se prononcer en faveur de leurs patients ; il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids
aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc
et les références ; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 consid. 3.2).
4.
En l’espèce, le recourant soutient qu’il n’est plus en mesure d’exercer
une activité à un taux supérieur à 50 %. L’OAI ne partage pas cette appréciation,
en se fondant sur le rapport d’expertise du R.________ du 28 septembre 2015.
Il est constant que c’est à la suite d’un infarctus du myocarde survenu en avril 2012
que l’assuré n’a plus exercé son activité habituelle de magasinier au taux
de 100 %. Toutefois, sur le plan cardiologique, il est établi et non contesté que la situation
est stabilisée et qu’il n’existe à ce niveau aucune atteinte invalidante.
Afin d’éclaircir les différentes pathologies alléguées et leur interaction
éventuelle, l’OAI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire avec volets de médecine
interne, de rhumatologie et de psychiatrie.
Sur le plan somatique, s’agissant en premier lieu de la médecine interne, il n’y a aucun
motif de s’écarter des constatations des experts du R.________, selon lesquelles il n’y
a pas d’incapacité de travail à retenir. Ils expliquent en effet que l’affection
cardiaque est asymptomatique, que l’obésité est stable depuis plusieurs années et
que le syndrome des jambes sans repos peut être traité. Ces observations concordent avec les
autres éléments médicaux du dossier (cf. notamment rapports des 9 décembre 2012
et 18 juillet 2013 de la Dresse C.________, rapport du 24 juin 2015 du Dr X.________) et n’ont
au demeurant pas été contestées par le recourant.
Sur le plan rhumatologique, les experts du R.________ ont effectué un examen complet, comprenant
notamment un examen de l’assuré, des analyses sanguines, ainsi qu’une étude de
l’imagerie disponible et des radiographies des genoux réalisées dans le cadre de l’expertise.
Les experts ont constaté que les examens sanguins n’avaient pas révélé de maladie
rhumatismale ou inflammatoire, ni de troubles hormonaux ou métaboliques pouvant expliquer les douleurs.
En outre, le bilan d’imagerie n’avait montré que des troubles dégénératifs
modestes. Ils ont ajouté que les nouvelles radiographies des genoux ne présentaient pas d’atteinte
dégénérative significative, mais seulement des minimes ostéophytes pouvant parler
tout au plus en faveur d’une arthrose débutante. Les experts ont dès lors conclu que
l’assuré ne présentait pas d’atteinte – objective – justifiant un handicap
professionnel sur le plan rhumatologique, ce qui n’est d’ailleurs contredit par aucun autre
rapport médical. Ils ont toutefois retenu, en l’absence d’éléments somatiques
objectivables et handicapants, un diagnostic de fibromyalgie. La rhumatologue V.________ a également
posé ce diagnostic, au vu des éléments objectifs discrets et de l’ensemble du tableau
(cf. rapport du 22 janvier 2013). Cette atteinte est traitée au considérant 5b ci-dessous.
Au plan neurologique, les experts du R.________ ont constaté que l’assuré présentait
une perturbation de l’activité de l’attention existant probablement depuis l’enfance
et un syndrome des jambes sans repos, n’ayant cependant aucun effet sur la capacité de travail.
Dans leur appréciation, ils ont tenu compte des observations des 20 mars et 24 juin 2015 du Dr X.________,
qui faisait état d’un THADA traité par Concerta, traitement qui avait de l’avis
de l’assuré apporté un changement important, avec une augmentation claire de la concentration,
lui permettant d’effectuer des tâches auxquelles il renonçait autrefois, son esprit lui
paraissant plus clair. Quant au syndrome des jambes sans repos, également diagnostiqué par
le Dr X.________, ce spécialiste a suggéré l’introduction à dose progressive
de Lyrica (cf. rapport du 24 juin 2015). Comme relevé par les experts du R.________, ce syndrome
peut donc être traité. Par ailleurs, le Dr X.________ n’a pas non plus fait état
d’une limitation de la capacité de travail. Il convient ainsi de retenir que la capacité
de travail de l’assuré est totale sur le plan neurologique.
Sur les plans de médecine interne, rhumatologique et neurologique, l’expertise du R.________
du 28 septembre 2015 remplit les critères jurisprudentiels pour se voir reconnaître une
pleine valeur probante. En effet, elle s’est fondée sur des examens complets, a été
établie en pleine connaissance de l’anamnèse et a notamment tenu compte des avis des
Drs C.________, V.________ et X.________. En outre, les plaintes du recourant ont été
prises en considération. La description du contexte médical et l’appréciation de
la situation médicale sont claires et les conclusions bien motivées. Au demeurant, ses conclusions
ont été confirmées par la Dresse S.________ du SMR (cf. rapport SMR du 22 février
2016 et avis médical du 24 octobre 2016).
Les autres rapports médicaux figurant au dossier ne sont pas de nature à remettre en cause
les conclusions de cette expertise. Le courrier adressé à l’OAI le 9 octobre 2016 par
la Dresse C.________ n’apporte pas d’élément de nature à attester une péjoration
de l’état de son patient, au plan somatique, depuis dite expertise. Il convient donc de se
rallier aux conclusions de cette dernière et de considérer que, sur le plan somatique, le recourant
présente une capacité de travail totale dans son activité habituelle.
Toutefois, dans le courrier susmentionné, comme dans ses rapports précédents, la Dresse
C.________ a mis en avant une fibromyalgie. Elle a retenu une capacité de travail de 50 %, taux
également fixé par la Dresse V.________ et le Dr N.________, psychiatre traitant du recourant.
5.
Ainsi, demeure uniquement la question de savoir si l’intéressé présente, sur le
plan psychiatrique, une atteinte invalidante. Les experts du R.________ ont posé les diagnostics
de fibromyalgie, de trouble somatoforme douloureux persistant et d’épisode dépressif
léger à moyen sans syndrome somatique prenant une caractéristique chronique. Ils ont retenu
que ces atteintes n’avaient aucun effet sur la capacité de travail.
a)
S’agissant
tout d’abord du diagnostic d’épisode dépressif léger à moyen sans syndrome
somatique, les experts du R.________ ont expliqué que l’examen psychiatrique avait montré
un homme légèrement déprimé. Il n’était pas ralenti et aucun trouble cognitif
patent n’avait été constaté. Ils ont précisé que le contenu de la pensée
était fixé sur les douleurs chroniques, la fatigue, ainsi que sur les problèmes familiaux
et financiers. Ils ont listé avec soin les plaintes de l’assuré quant aux symptômes
de la lignée dépressive (p. 8). Pour le surplus, les experts ont eu pleinement connaissance
de l’anamnèse et ont notamment pris en considération l’appréciation du psychiatre
traitant. La description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
sont claires et les conclusions bien motivées. Ainsi, sur ce point, l’expertise doit également
se voir reconnaître une pleine valeur probante.
Les rapports successifs du Dr N.________ ne permettent pas d'établir l'existence d'éléments
objectivement vérifiables qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et
qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions des experts
ou en établir le caractère incomplet. La mention par le Dr N.________ d’une alexithymie
n’est à cet égard pas suffisante, ce spécialiste n’ayant au demeurant pas
retenu que ce trouble pouvait avoir un effet sur la capacité de travail. Par ailleurs, les experts
ont eu connaissance de cette indication (cf. expertise précitée, p. 6). Pour le surplus, l’avis
du Dr N.________, selon lequel le recourant présente un épisode dépressif moyen avec syndrome
somatique limitant sa capacité de travail (cf. rapports des 1
er
août et 13 décembre 2013), constitue une appréciation différente de la même
situation. Tel que relevé par la Dresse S.________ du SMR dans son avis médical du 24 octobre
2016, il en va de même pour le rapport du 4 octobre 2016 du Dr N.________, dans lequel il répète
que la capacité de travail de son patient est de 50 %. Au demeurant, le Dr
N.________
étant le psychiatre traitant du recourant, ses constatations doivent être admises avec réserve
(cf. consid. 3d supra).
L’assuré se prévaut encore du rapport établi par le Dr X.________ à la suite
de la polysomnographie réalisée le 11 mai 2015, concluant qu'au niveau psychologique,
le patient a présenté un score très élevé au test de dépression de Beck
et des scores élevés aux tests d'anxiété de Spielberger. Toutefois, cette observation,
effectuée par un spécialiste en neurologie dans le contexte d'une polysomnographie, ne saurait
en aucun cas remettre en cause le diagnostic posé par un expert psychiatre.
Il y a ainsi lieu de retenir que le recourant présente un épisode dépressif léger
à moyen sans syndrome somatique, prenant une caractéristique chronique, n’ayant pas d’effet
sur la capacité de travail.
b)
Les
experts du R.________ ont encore posé les diagnostics de fibromyalgie et de syndrome somatoforme
douloureux persistant, lesquels n’entraînaient selon eux pas non plus d’incapacité
de travail.
aa)
La jurisprudence a dégagé au cours de ces dernières années un certain nombre de principes
et de critères normatifs pour permettre d’apprécier – sur les plans médical
et juridique – le caractère invalidant de syndromes sans pathogenèse ni étiologie
claires et sans constat de déficit organique, tels que le trouble somatoforme douloureux (TF 9C_49/2013
du 2 juillet 2013 consid. 4.1), la fibromyalgie (ATF 132 V 65) et le syndrome de fatigue chronique ou
de neurasthénie (TF I 70/07 du 14 avril 2008).
Dans un arrêt du
3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en
matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en
cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (consid.
4.2 de l’arrêt cité et jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et introduit un nouveau schéma d'évaluation
au moyen d'indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt
cité). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative
à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte
à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé
que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de
l’arrêt cité).
La
preuve d’un trouble somatoforme douloureux – ou d'une affection psychosomatique assimilée
– suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon
les règles de l’art, en tenant compte en particulier du critère de gravité inhérent
à ce diagnostic et en faisant référence aux limitations fonctionnelles constatées.
Le diagnostic doit également résister à des motifs d’exclusion ; il y a ainsi lieu
de conclure à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations
d’assurance si les limitations liées à l’exercice d’une activité résultent
d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques
d'un trouble somatoforme douloureux au sens de la classification sont réalisées (consid. 2.2
de l'arrêt cité, TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices d'une telle
exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le
comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent
vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le
patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psycho-social intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à
une exagération.
Une
fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée
au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas
particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1 de l’arrêt
cité).
Cette grille d’évaluation
comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé,
avec notamment une prise en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement dans les
règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance à
une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité sur
les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir compte de
la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité de
l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré,
ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une
part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de côté ; d’autre
part, des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de
vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social (consid. 4.3
de l’arrêt cité).
La grille d’évaluation
de la capacité résiduelle de travail comprend également un examen de la cohérence
entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion
de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre
part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé
se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes
sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres domaines
de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec le niveau d’activité
sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit également de vérifier
si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois
qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé par la procédure
en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de lourdes
souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie recommandée
et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une incapacité
(inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement
de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit
être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (consid. 4.4 de l’arrêt cité).
Sur
le plan du droit intertemporel, il y a lieu de procéder par analogie avec l'ATF 137 V 270, qui concerne
les exigences requises dans un Etat de droit en matière d'expertises médicales. Selon cet arrêt,
les expertises mises en œuvre selon les anciens standards de procédure ne perdent pas d'emblée
toute valeur probante. Il convient bien plutôt de se demander si, dans le cadre d'un examen global,
et en tenant compte des spécificités du cas d'espèce et des griefs soulevés, le fait
de se fonder définitivement sur les éléments de preuve existants est conforme au droit
fédéral (ATF 137 V 270 précité consid. 6 in initio). Ces considérations peuvent
être appliquées par analogie aux nouvelles exigences de preuve en ce sens qu'il y a lieu d'examiner
dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies –
le cas échéant en les mettant en relation avec d'autres rapports médicaux – permettent
ou non une appréciation concluante du cas à l'aune des indicateurs déterminants. Selon
l'étendue de l'instruction déjà mise en œuvre, il peut s'avérer suffisant de
requérir un complément d'instruction sur certains points précis (ATF 141 V 281 précité
consid. 8).
bb)
En l’occurrence, s’agissant des diagnostics de syndrome somatoforme douloureux persistant
et de fibromyalgie, les experts du R.________ ont examiné le cas selon les anciens critères
jurisprudentiels relatifs à ces troubles. Il convient donc d'apprécier si l’expertise
satisfait aux nouvelles exigences jurisprudentielles, applicables sur le plan du droit intertemporel.
En premier lieu, le diagnostic
de syndrome somatoforme douloureux persistant est posé sur la base de la CIM-10, donc sur un système
de classification médicale reconnu. Cependant, ce diagnostic n’est guère étayé.
Il n'est en outre pas fait référence aux limitations fonctionnelles constatées. Au demeurant,
la question des motifs d'exclusion n'a pas été abordée, même s'il semble qu'il n'y
ait pas d'indices d'une exagération des symptômes, comme par exemple des discordances entre
les douleurs décrites et le comportement observé ou de grandes divergences entre les informations
fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse. S'agissant de la capacité de travail
réellement exigible, l'expertise ne permet pas une appréciation concluante au moyen du catalogue
d’indicateurs développé par le Tribunal fédéral dans l’ATF 141 V 281.
Les experts se sont en effet limités à exposer que le trouble somatoforme n'était pas
accompagné d'un trouble psychiatrique suffisamment sévère pour priver l'assuré de
ses ressources internes, à décrire le contexte social et indiquer les raisons pour lesquelles
ils retenaient que l’intéressé disposait de bonnes ressources, et à mentionner qu'ils
n'avaient pas noté d'incohérences entre les plaintes de l'assuré et la description de
sa vie quotidienne, avant de conclure que la capacité de travail était complète. Leurs
conclusions ne peuvent donc être suivies telles quelles.
En ce qui concerne la
fibromyalgie, les experts ont cette fois bien étayé leur diagnostic. Ils ont expliqué
que le recourant présentait depuis trois ans des douleurs ostéoarticulaires diffuses touchant
l’ensemble du rachis et les quatre extrémités. Ils ont ajouté que l’examen
clinique avait permis de noter la présence de seize points de Smith positifs sur dix-huit et qu’en
outre, un état de fatigue, des troubles du sommeil et des troubles cognitifs étaient présents.
Enfin, ils ont indiqué que les examens sanguins n'avaient pas révélé de maladie rhumatismale
ou inflammatoire, ni de troubles hormonaux ou métaboliques pouvant expliquer les douleurs, et le
bilan d'imagerie ne montrait que des troubles dégénératifs modestes (cf. rapport d’expertise
précité, p. 16). Le diagnostic de fibromyalgie a d'ailleurs déjà été posé
par la Dresse V.________ (cf. rapport du 22 janvier 2013), puis par la Dresse C.________
(cf. rapports des 12 mai et 18 juillet 2013, ainsi que courrier du 9 octobre 2016, dans lequel
elle souligne que la fibromyalgie est très active) et par le Dr N.________ (cf. rapport du 1
er
août 2013). S'agissant toutefois de la capacité de travail du recourant, tel que susmentionné,
les éléments ressortant en l’état de l’expertise du R.________ ne sont pas
suffisants pour permettre un examen complet du cas à la lumière des nouveaux indicateurs.
A cet égard, le rapport
SMR du 22 février 2016 de la Dresse S.________, se limitant pour l’essentiel à reprendre
les points déjà évoqués dans l’expertise, n’apporte pas plus de précisions.
Les observations des Drs V.________, N.________ et C.________ ne permettent pas non plus une appréciation
concluante à l’aune des nouveaux indicateurs développés par la jurisprudence. Au
demeurant, les constatations des Drs N.________ et C.________ – laquelle n’est en outre pas
spécialisée en psychiatrie – doivent être admises avec réserve, ces derniers
étant les médecins traitants du recourant.
Ainsi, la Cour de céans
constate que les différents éléments figurant au dossier ne suffisent pas pour déterminer
la capacité de travail de l’assuré réellement exigible. Un complément d’expertise
est dès lors nécessaire afin d'évaluer, au regard des nouveaux principes applicables en
la matière, la pertinence du diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant et son éventuel
caractère invalidant. Ce dernier devra également être examiné s'agissant du diagnostic
de fibromyalgie.
Le Tribunal fédéral
admet un simple complément d’expertise au regard de la jurisprudence publiée à l’ATF
141 V 281. Dans la mesure où il ne s’agit que d’un complément, un renvoi à
l’autorité intimée – à qui il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA – est justifié (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 in
fine).
6.
a)
Il
résulte de ce qui précède que le recours doit être admis et la décision attaquée
annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI pour la mise en œuvre d'un complément
d’expertise psychiatrique auprès du R.________.
b)
En
dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’occurrence, vu l’ampleur
de la procédure, les frais sont fixés à 400 fr. et mis à la charge de l’OAI
qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
Ayant obtenu gain de cause
avec l’assistance d’un mandataire professionnel, le recourant a droit à des dépens
(art. 55 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA). Le montant de ces derniers est déterminé, sans égard
à la valeur litigieuse, d’après l’importance et la complexité du litige. Il
convient de les fixer en l'occurrence à 2'500 fr., débours et TVA compris, ce montant couvrant
celui qui aurait été alloué au titre de l'assistance judiciaire.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 24 février 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
et nouvelle décision au sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à Q.________ une indemnité de 2'500 fr. (deux mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Céline Desscan (pour Q.________)
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :