vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1033 · 2009-10-02 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, INCAPACITÉ DE GAIN, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.10.2009 Arrêt / 2009 / 1033

TRIBUNAL CANTONAL
AI 223/07 - 303/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 octobre
2009
____________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
Mme   Dormond Béguelin et M. Zbinden,
assesseurs
Greffier
:
M.        Addor
*****
Cause pendante entre
:
A.U.________
, à Echallens, recourante,
représentée par Me Corinne Monnard Séchaud,
avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE
POUR LE CANTON DE VAUD
(ci-après
: l'OAI), à Vevey, intimé.
_______________
Art. 7 al. 1 et 8 al. 1
LPGA; 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
A.U.________ (ci-après: l'assurée),
née le 10 septembre 1965, d'origine macédonienne, est
mariée et mère de trois enfants, nés
respectivement en 1988, 1990 et 1992. Elle a travaillé comme
nettoyeuse à temps partiel pour H.________ SA du 26
septembre 2001 au 31 janvier 2002 et pour S.________ Sàrl du
6 février 2002 au 31 décembre 2002. Le 8 mai 2003,
elle a déposé une demande de prestations AI pour
adultes, tendant à l'octroi d'une rente, en indiquant comme
atteinte à la santé "vertiges et importants maux de
tête". Dans un questionnaire signé le 4 juin 2003,
l'assurée a indiqué que si elle était en bonne
santé, elle travaillerait à 50% comme
nettoyeuse.
b)
Dans un rapport médical du 3 juin 2003
adressé à l'OAI, le Dr E.________, spécialiste
FMH en chirurgie, pose les diagnostics, ayant des
répercussions sur la capacité de travail, de vertiges
d'origine indéterminée et malaises d'origine
indéterminée, existant depuis 1997, ainsi que les
diagnostics, sans répercussion sur la capacité de
travail, de troubles du sommeil, gastrite et état anxieux
dépressif, existant depuis 1999. L'activité de
nettoyeuse exercée jusqu'alors n'était plus exigible,
mais l'assurée avait une capacité de travail
entière dans une activité de surveillance. Ce
praticien estimait que l'intéressée aurait besoin
d'abord d'une psychothérapie intensive pour améliorer
son état de santé.
c)
Dans un rapport médical du 14 février 2001
adressé au Dr E.________, le Dr L.________,
spécialiste FMH en neurologie, exposait que sur la base d'un
bilan clinique neurologique rigoureusement normal, auquel on
pouvait encore rajouter un récent bilan ORL qui était
physiologique et la notion de deux CT scan cérébraux
intacts, une origine organique pouvait être
écartée; une origine psychogène semblait
vraisemblable, et il était souhaitable que l'assurée
pût bénéficier d'une exploration à ce
niveau avec quelqu'un qui parle albanais.
Dans un rapport médical du 1
er
février
2001 adressé au Dr E.________, le Dr W.________,
spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie ainsi qu'en
chirurgie cervico-faciale, indiquait que l'examen
cochléo-vestibulaire clinique de l'assurée
était dans les limites de la norme et ne saurait expliquer
les vertiges dont l'assurée se plaignait.
Dans un rapport médical du 2 avril 2003 adressé au Dr
E.________, le Dr F.________, spécialiste FMH en
oto-rhino-laryngologie, exposait que les investigations
réalisées - IRM cérébrale
effectuée en mars 2002, examen vestibulaire clinique
montrant un status normal avec une anamnèse inchangée
depuis 4 ans - permettaient raisonnablement d'exclure une cause
vestibulaire aux vertiges de l'assurée et que le suivi
psychiatrique semblait indiqué; il posait ainsi le
diagnostic de vertige chronique d'origine psychogène
probable.
Dans un rapport médical du 23 mai 2003, le Dr N.________,
spécialiste FMH en neurologie, expose que l'examen
neurologique et l'EEG pratiqués chez l'assurée sont
normaux et que les céphalées, "vertiges" et malaises
qu'elle présente correspondent vraisemblablement à
des troubles somatoformes dans le cadre d'un important état
dépressif qu'il devient urgent de traiter.
d)
Dans un rapport médical du 18 juillet 2005
adressé à l'OAI, la Dresse Z.________,
spécialiste FMH en médecine interne, pose les
diagnostics, affectant la capacité de travail, de vertiges
chroniques d'origine psychogène, existant depuis 1998, de
cervico-lombalgies chroniques d'étiologie aspécifique
sur dysbalance musculaire et de troubles somatoformes douloureux,
existant depuis 2003, ainsi que de "problème psychiatrique
majeur et complexe (confirmer le diagnostic auprès des
médecins et psychologues de la Fondation Y.________)",
existant depuis 1998. Selon la Dresse Z.________, l'assurée
avait une capacité de travail nulle dans l'activité
exercée jusqu'alors en tant que nettoyeuse de locaux ainsi
que dans toute activité, ce depuis qu'elle suivait la
patiente, soit depuis le 25 février 2005, pour des raisons
principalement psychiatriques.
e)
Dans un avis médical du 18 mars 2005, le SMR
(Dresse J.________), considérant qu'il n'y avait pas
d'affections médicales attestées d'origine organique,
a préconisé de confier une expertise psychiatrique
à la Dresse G.________.
f)
Dans son rapport d'expertise psychiatrique du 9
février 2006, la Dresse G.________ retient le diagnostic,
ayant une répercussion sur la capacité de travail,
d'épisode dépressif moyen, sans syndrome somatique
associé (F32.10), présent depuis environ mars 2003,
ainsi que le diagnostic, sans répercussion sur la
capacité de travail, de somatisation (F45.0), présent
depuis 2002 (p. 12). Dans son rapport, l'expert résume les
pièces médicales et administratives au dossier (p.
3-5), procède à une anamnèse
circonstanciée (p. 6-9) et décrit les plaintes et
données subjectives de l'assurée (p. 10) ainsi que le
status clinique (p. 11-12). Sous "appréciation du cas et
pronostic" (p. 13), l'expert expose ce qui suit:
"Mme A.U.________, 40 ans, albanaise de
Macédoine, mariée, est mère de trois enfants
âgés de 13, 15 et 17 ans. Après une
scolarisation de quatre ans dans son pays d'origine, Madame
n'effectue aucune formation professionnelle, reste au domicile de
ses parents puis de ses beaux-parents, aidant aux tâches
ménagères. En 2000, Madame et ses trois enfants
peuvent rejoindre Monsieur B.U.________, déjà
installé dans notre pays depuis 1988.
Fin septembre 2001, l'expertisée
travaille comme nettoyeuse à raison de 2 heures par jour
jusqu'à fin janvier 2002. Selon Madame, elle interrompt
cette activité pour des raisons médicales (vertiges).
Le 06.02.2002, elle trouve un nouvel emploi de 4 à 6 heures
par jour, mettant des plaques à pain dans un tunnel de
lavage. Du 18.11 au 06.12.2002, elle est [en] arrêt maladie
puis reprend le travail le 09.12.2002. Pour fin décembre
2002, Madame reçoit son licenciement, en raison d'une
restructuration. En 2003, Madame s'adresse au chômage et
cherche un emploi à 50%. Après l'examen du
médecin conseil du chômage début avril 2003,
elle est jugée inapte à tout placement. Depuis,
Madame n'a pas repris d'activité professionnelle et se
considère dans l'incapacité d'effectuer un quelconque
emploi.
Sur le plan psychopathologique, on ne
relève pas d'antécédent psychiatrique
particulier. En mai 2003, le Dr N.________, spécialiste FMH
en neurologie évoque un important état
dépressif qu'il devient urgent de traiter. Peu après,
l'expertisée est adressée à la Fondation
Y.________ à [...] pour une prise en charge. Elle consulte
un psychologue, d'abord à quinzaine, puis les rendez-vous
sont progressivement espacés en raison de la chronicisation
de la situation. Le médecin de la Fondation Y.________ ne
voit Madame que dans le cadre de la prescription
médicamenteuse.
A ce jour, en fonction des symptômes
décrits par I'expertisée, celle-ci présente
des éléments compatibles avec un épisode
dépressif moyen, sans syndrome somatique associé.
Cependant et malgré les allégations de Mme
A.U.________, le dosage sérique de Paroxétine
(Deroxat) est inférieur au taux attendu et traduit une
probable compliance partielle. La thymie devrait s'améliorer
sous prise régulière d'antidépresseur. Quant
aux somatisations dont se plaint Madame, celles-ci ne sont
nullement objectivables durant l'expertise.
Dans la situation de l'expertisée
interviennent des facteurs étrangers, telles l'acculturation
et la personnalité fruste. Toutefois, la capacité de
travail dans une activité simple est de 70%.
Néanmoins, le pronostic quant à la reprise d'un
emploi est mauvais, essentiellement pour des raisons
socioculturelles et de la représentation d' "invalide" de
Mme A.U.________."
En ce qui concerne les limitations (qualitatives et quantitatives)
en relation avec les troubles constatés, l'expert indique
qu'il existe au plan psychique et mental des limitations
quantitatives en lien avec l'épisode dépressif moyen
sans syndrome somatique; au plan social, hormis la famille,
l'expertisée dit n'avoir aucun réseau social, ceci
essentiellement en raison de l'acculturation et de manière
moins importante en raison de l'épisode dépressif
moyen.
S'agissant de l'influence des troubles sur l'activité
exercée jusqu'ici, l'expert indique que l'anhédonie,
le manque de motivation, la fatigue et la difficulté
à se projeter dans l'avenir interfèrent avec
l'activité exercée jusqu'alors. Dans une
activité de 100%, la capacité actuelle de travail est
de 70% sans diminution du rendement, l'activité
d'employée sans qualification étant encore exigible
à raison de 5 heures à 5½ heures par jour.
Dans l'activité de ménagère, la
capacité actuelle est d'au moins 80%. L'expert
précise que l'on peut améliorer la capacité de
travail par la prise régulière du traitement
antidépresseur, aux doses prescrites, et que la thymie mieux
stabilisée, la capacité de travail devrait être
entière.
g)
Dans un complément d'expertise du 14 juin 2006, la
Dresse G.________ a indiqué ce qui suit:
"Les somatisations
présentées par Mme A.U.________ sont à mettre
en relation avec un épisode dépressif
moyen.
Malgré les nombreux handicaps
allégués par Mme A.U.________ relatifs à ces
somatisations, ces dernières n'ont pas été
objectivées durant l'expertise.
Selon l'expertisée, elle n'aurait
aucun contact en Suisse avec sa communauté d'origine.
Toutefois, elle a une vie sociale avec sa famille et se rend
régulièrement dans son pays d'origine auprès
de ses proches.
Des bénéfices secondaires
sont présents, les somatisations permettant une mobilisation
de l'entourage, des soins accrus ainsi que l'évitement d'un
rôle à jouer.
On ne peut considérer un
échec des traitements, l'épisode dépressif
moyen étant insuffisamment traité au vu du dosage
sérique effectué lors de l'expertise. Il est
vraisemblable que Mme A.U.________ présente une compliance
partielle à sa médication, ce qui peut expliquer la
persistance d'une thymie abaissée accompagnée de
somatisations. Dans un premier temps, il convient de prendre
journellement l'antidépresseur et contrôler les taux
sériques régulièrement et, si
nécessaire ajuster les doses de Paroxétine
(Deroxat).
A relever que Mme A.U.________ n'a jamais
travaillé dans son pays d'origine et ne
bénéficie que d'une scolarisation très
limitée. Dans notre pays, elle s'est vue confrontée
à un autre rythme de vie, tant social que professionnel.
Dans cette situation, comme expliqué dans l'expertise, des
facteurs d'acculturation sont prédominants et peuvent
expliquer la situation actuelle.
Seul l'épisode dépressif
moyen peut justifier d'une incapacité de travail partielle -
à savoir 30% maximum - dans une activité simple. Les
somatisations n'ont pas de répercussion sur la
capacité de travail.
Les ressources psychiques et
intellectuelles de Mme A.U.________ paraissent limitées,
raison pour laquelle ses capacités d'apprentissage sont
diminuées. Toutefois, dans une activité simple
(ouvrière, nettoyeuse) les ressources psychiques paraissent
suffisantes pour exercer ce type d'activité."
h)
Dans un rapport d'enquête économique sur le
ménage du 20 septembre 2006, le responsable de l'OAI retient
que l'on est loin de l'appréciation de l'expert qui
mentionne une capacité de travail de 80% dans
l'activité ménagère. L'enquête
ménagère aboutit en effet à un
empêchement de 66% dans l'activité
ménagère, soit à un degré
d'invalidité de 33% pour la part ménagère de
50%.
Dans un rapport d'examen SMR du 5 décembre 2006, la Dresse
J.________ retient que l'assurée présente des
somatisations accompagnées d'un épisode
dépressif moyen qui ne constitue pas une comorbidité
psychiatrique manifeste pour être invalidante au sens de la
jurisprudence sur les troubles somatoformes douloureux, l'analyse
des autres critères posés par la jurisprudence
révélant également une absence de facteur de
gravité à ce trouble somatoforme apparenté.
Ainsi, contrairement à ce que retient l'expert G.________,
la Dresse J.________ admet une pleine capacité dans toute
activité lucrative correspondant aux compétences
professionnelles de l'assurée, mais également dans
l'activité de ménagère.
B.
a)
Le 24 janvier 2007, l'OAI a
communiqué à l'assurée un projet de
décision lui refusant le droit à des prestations de
l'AI, au motif que suite à l'expertise de la Dresse
G.________ et de l'avis du SMR, l'assurée ne
présentait pas d'atteinte invalidante au sens de l'AI
dès lors que malgré ses limitations fonctionnelles,
une pleine capacité de travail pouvait raisonnablement
être exigée d'elle dans toute
activité.
b)
Dans un rapport médical du 9 février 2007
à l'OAI, la Dresse O.________ et la Dresse D.________, de la
Fondation Y.________, ont retenu notamment les diagnostics, ayant
des répercussions sur la capacité de travail,
d'agoraphobie avec trouble panique (F40.01), d'épisode
dépressif moyen sans syndrome somatique (F32.10), de
somatisation (F45.0) et de stupeur dissociative (F44.2). Ce rapport
retient notamment ce qui suit:
"4. Plaintes subjectives
- Vertiges, impression de brouillard,
céphalées, cervicalgies, sensation de chaleur dans
l'épaule droite
- Diarrhées, vomissements
fréquents, souvent liés à un
énervement
- Faiblesse, fatigue, reste souvent
alitée
- Diminution de l'estime de soi, perte
d'espoir et idées noires
- Sentiment de peur fréquent, qui
l'envahit et monte en elle, jusqu'à la tête
- Attaques de panique, avec sensations de
frissons des pieds â la tête, puis de brûlures
à la tête, peur de mourir et parfois
évanouissement, à une fréquence d'une à
deux par semaine : crainte de faire une nouvelle crise à
l'extérieur du domicile, de s'évanouir sans pouvoir
être secourue, de mal tomber et se blesser, donc ne sort
jamais seule et voit personne d'autre que sa famille : elle doit
toujours être accompagnée par ses proches pour se
rendre à ses rendez-vous médicaux.
- Moments de stupeur, décrits par
le mari : elle ne répond plus aux sollicitations, a une
perte de tonus musculaire, se laisse tomber, et semble
inconsciente, ce qui motive l'époux à appeler le
médecin de garde à domicile assez souvent, plusieurs
fois par mois parfois.
- Sommeil très perturbé,
avec cauchemars fréquents (par exemple d'un serpent qui
monte sur son visage), pendant lesquels elle parle à
quelqu'un qui lui fait peur, disant « va-t-en,
éloigne-toi » (d'après son mari, mais ne s'en
souvient pas) et agitations; elle a très peur de dormir
seule dans une pièce.
5. Constatations objectives
Agée de 41 ans, la patiente fait
son âge. Elle présente un excès
pondéral. L'hygiène et la tenue sont correctes. Elle
est calme, très passive, s'exprime peu, et a parfois des
moments où elle semble absente et ferme les yeux, comme si
elle n'était pas concernée par l'entretien. Elle
s'exprime en albanais et nous la voyons avec une interprète.
La pensée est rétrécie, focalisée sur
ses crises d'angoisse. La mimique est peu expressive et
dépressive. Elle ne connaît pas la date du jour, n'a
pas la mémoire des dates, mais sait où elle est et
est orientée sur sa personne. La thymie est
anxio-dépressive, avec une anhédonie, une aboulie, un
sentiment de tristesse et de perte d'espoir. Il n'y a aucun signe
en faveur d'une décompensation psychotique
floride.
(…)
Le pronostic est réservé. Le
projet thérapeutique devrait viser à retrouver dans
un 1
er
temps ses compétences familiales et
ménagères, avant de pouvoir envisager une reprise
professionnelle. En effet, si l'état dépressif a
probablement affecté à la fois son fonctionnement
familial et professionnel, la reprise d'un emploi est
également compromise par une sévère
agoraphobie, ainsi que les moments de stupeur. Quelle que soit la
nature de l'activité, il paraît peu probable que Mme
A.U.________ puisse s'y rendre (et faire face aux exigences) alors
qu'elle n'arrive pour l'instant même pas à aller seule
à ses rendez-vous médicaux, et annule lorsque son
mari n'est pas disponible pour l'amener."
c)
Dans un avis médical SMR du 10 avril 2007, la
Dresse J.________ expose que le rapport de la Fondation Y.________
retient un état de santé stationnaire, sans
aggravation manifeste de l'état de santé, et que les
observations des médecins de la Fondation Y.________, dont
on ne connaît pas les spécialités, recoupent
celles faites par l'expert, la Dresse G.________.
d)
Par courrier du 3 mai 2007, l'OAI a informé
l'assurée qu'il maintenait son projet de décision. En
effet, les diagnostics posés dans le rapport médical
de la Fondation Y.________ du 9 février 2007 étaient
les mêmes que ceux retenus par la Dresse G.________ dans son
rapport d'expertise du 9 février 2006. Par ailleurs, les
différents médecins consultés dans le cadre de
la demande de prestations n'avaient pas mis en évidence
d'atteinte à la santé somatique ni psychiatrique
invalidante.
Le 4 mai 2007, l'OAI a rendu une décision de refus de
prestations confirmant son projet de décision du 24 janvier
2007 et se référant à son courrier explicatif
du 3 mai 2007.
C.
a)
L'assurée recourt contre cette
décision par acte du 4 juin 2007. Elle soutient que c'est
à tort que le SMR a retenu que les observations de la Dresse
O.________ recoupaient celles de la Dresse G.________; en effet, la
Dresse O.________ a aussi retenu deux diagnostics
supplémentaires, à savoir l'agoraphobie avec trouble
panique et la stupeur dissociative. Selon la recourante, les
conditions posées par la jurisprudence pour la
reconnaissance du caractère invalidant des troubles
somatoformes douloureux seraient réalisées en
l'espèce et une incapacité de travail de 100% devrait
être reconnue. A titre de mesures d'instruction, la
recourante requiert l'audition des Dresses O.________ et
Z.________, ainsi que la mise en œuvre d'une expertise
médicale psychiatrique. Elle conclut à une rente
entière d'invalidité et à des rentes pour ses
trois enfants depuis le 28 mars 2004, avec intérêt
à 5% l'an dès le 28 mars 2006.
La recourante s'est acquittée de l'avance de frais de 1'000
fr. qui lui a été demandée.
b)
Dans sa réponse du 28 août 2007, l'OAI
estime que l'instruction au niveau médical est exhaustive,
de sorte qu'il n'y a pas lieu de mettre en place d'autres mesures.
D'un point de vue somatique, les divers examens pratiqués
n'ont pas pu mettre en évidence d'atteinte de nature
à nuire à la capacité de travail de
l'assurée. S'agissant de l'aspect psychiatrique, l'expertise
de la Dresse G.________ est complète et probante. Les
critères posés par la jurisprudence pour
apprécier le caractère invalidant du trouble
somatoforme douloureux ont été examinés et ne
permettent pas de conclure à une quelconque
incapacité de travail. L'OAI propose dès lors le
rejet du recours.
c)
Par réplique du 29 avril 2008, la recourante
produit un rapport d'expertise privée du 28 avril 2008 du Dr
Q.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, qui retient les diagnostics de trouble
dissociatif mixte (F44.7) et d'épisode dépressif
moyen, sans syndrome somatique (F32.10). De ce rapport, il
résulte en particulier ce qui suit:
"5. Diagnostic
L'expertisée souffre d'après
les critères diagnostics de la CIM-10 (Classification
Internationale des Maladies, 10ème révision, 1992)
:
Trouble dissociatif mixte
(F44.7)
Episode dépressif moyen, sans
syndrome somatique (F32.10)
6. Discussion
L'expertisée présente une
symptomatologie difficile à cerner tellement les plaintes
sont générales et mal systématisées. A
aucun moment, lors des deux entretiens que j'ai eus avec elle, je
n'ai eu l'impression de parvenir à établir une
relation avec l'expertisée. Il y a un constant
émoussement affectif, une régression massive qui
provoque une contre-attitude d'impuissance et de rejet.
Il est donc difficile de poser un
diagnostic de manière sûre car jamais les
critères des différentes classifications ne peuvent
être clairement remplis. Les plaintes sont présentes
mais les éléments objectifs ou la perception clinique
des symptômes restent douteux.
Il est patent, pour tous les
médecins qui ont examiné cette expertisée,
qu'elle est démonstrative. Les troubles qu'elle
présente n'ont quasiment aucun substrat organique. Il s'agit
donc d'une pathologie psychiatrique.
Cette pathologie psychiatrique se
présente par des plaintes organiques : maux de tête,
perte de connaissance, crises et vertiges. Elle se présente
également par des plaintes d'ordre thymique avec insomnie,
troubles de l'appétit, régression, retrait social et
anhédonie.
J'estime que cette patiente ne simule pas
les troubles dont elle se plaint. Il serait étonnant que
cette patiente simule alors qu'elle est très
régulièrement suivie par nombre de confrères
depuis des années et que le mari corrobore par ses dires que
son épouse présente des crises et qu'il doit assumer
bonne partie des tâches ménagères.
Le trouble factice doit également
être écarté car les manifestations
symptomatologiques ne sont pas provoquées volontairement par
l'expertisée. Elle n'a jamais présenté de
"crise" au cours des entretiens que j'ai eus avec elle. Et elle n'a
pas non plus présenté de "crise" lors de l'entretien
pour l'expertise de Mme le Dr G.________.
La symptomatologie de "crise" que
présente cette patiente est un trouble dissociatif. La
théorie affirme que de tels troubles sont l'expression d'un
conflit psychique inconscient. Mon expérience clinique m'a
appris qu'il est toujours très difficile de mettre à
jour ce conflit psychique et je m'abstiendrai d'émettre des
hypothèses. Néanmoins ce trouble dissociatif ne
montre pas la "belle indifférence" que l'on décrit
habituellement. Ce trouble dissociatif conduit comme c'est
fréquemment le cas à une dépendance et
à une régression massives. J'estime que les vertiges
doivent être également inclus dans ce diagnostic. Est
également inclus dans ce diagnostic l'amplification des
plaintes car la démonstrativité fait partie de ce
trouble.
D'autre part, cette expertisée
présente une perte nette de l'élan vital et une
symptomatologie compatible avec un trouble dépressif. Je
retiens donc également le diagnostic d'épisode
dépressif.
Je ne retiens pas un diagnostic de
somatisation. En effet, cette expertisée se plaint
d'être malade mais elle ne consulte pas les médecins
avec la conviction d'être atteinte d'une maladie incurable
que les médecins ne savent pas diagnostiquer. Elle craint
certes pour son avenir mais elle peut accepter que ses troubles
aient une origine psychique.
Je ne retiens pas non plus de diagnostic
de trouble anxieux tel qu'attaque de panique ou agoraphobie. A ma
connaissance, l'expertisée n'a jamais présenté
d'attaque de panique mais des crises avec perte de connaissance.
Elle ne présente pas non plus d'agoraphobie même si
elle dit ne pas supporter les gens qui l'entourent. Cette
symptomatologie n'est pas phobique à proprement parler mais
entre dans le cadre du trouble dépressif.
Le problème du traitement est
particulier. En effet, j'estime que le trouble dépressif
n'est pas la cause première du mal être de
l'expertisée. Cette expertisée présente une
atteinte chronique à sa santé psychique. Cet
état est peu évolutif, au moins depuis les trois
dernières années. Je doute beaucoup qu'un changement
de la médication ou qu'une prise contrôlée de
cette médication ne puissent modifier de manière
notable le tableau clinique actuel. Le risque d'une
évolution vers un état de plus en plus
régressif est à mon avis majeur pour cette
expertisée quelles que soient les mesures
thérapeutiques prises.
7. Capacité de travail
L'évaluation de la capacité
de travail est extrêmement difficile dans une telle
situation. D'un point de vue épidémiologique, il est
presque certain que cette expertisée ne reprendra jamais
d'activité professionnelle. Elle se considère comme
invalide et incapable de travailler et a adopté un
comportement totalement régressé où elle ne
fait quasiment plus rien attendant tout de son
entourage.
Il n'est évidemment pas possible de
lui reconnaître une pleine capacité de travail d'un
strict point de vue médical. Mais il n'est pas possible non
plus de lui reconnaître une pleine incapacité de
travail. Cette expertisée a, malgré son atteinte
à la santé, une capacité de travail
résiduelle.
L'évaluation chiffrée d'une
telle capacité de travail est particulièrement
délicate car cette capacité de travail
résiduelle ne pourra, très vraisemblablement, jamais
être actualisée, en raison du comportement de
l'expertisée. J'estime néanmoins que cette
expertisée devrait être à même de
reprendre une activité professionnelle à 30% et
qu'elle devrait être à même de réaliser
une bonne partie des tâches ménagères qui lui
sont traditionnellement dévolues.
Cette évaluation se base sur le
fait que l'expertisée a pu travailler pendant quelques
années malgré l'atteinte à la santé
dont elle souffrait. Cette atteinte s'est aggravée au cours
du temps et j'estime que cette évaluation est valable
dès le mois de mars 2003, moment où est apparu de
manière manifeste le trouble dépressif."
Dans sa réplique du 29 avril 2008, la recourante
relève que le Dr Q.________ retient une incapacité de
travail de 70% dans l'activité professionnelle - en estimant
par ailleurs que la recourante serait à même de
réaliser une bonne partie des tâches
ménagères qui lui sont traditionnellement
dévolues - sur la base du seul diagnostic psychiatrique, de
sorte que la seule affection psychiatrique justifierait en
elle-même la reconnaissance d'une invalidité; pour le
surplus, les affections psychiatriques retenues par le Dr
Q.________ devraient être mises en lien avec les troubles
somatoformes douloureux constatés par les autres
médecins et il faudrait reconnaître le
caractère invalidant des troubles somatoformes douloureux
constatés.
d)
Dans sa duplique du 5 juin 2008, l'OAI se rallie
entièrement à l'avis médical SMR du Dr
S.________ du 21 mai 2008 qu'il produit en annexe, dont il ressort
que le rapport du Dr Q.________ est lacunaire, manque totalement
d'éléments médicaux objectifs et ne fournit
aucune explication, ni aux diagnostics posés ni à la
capacité de travail retenue, et qu'il n'apporte aucun
élément nouveau par rapport à l'expertise de
la Dresse G.________ mais fait simplement état d'une
appréciation différente, extrêmement floue et
non motivée, d'une situation identique.
e)
Le 15 décembre 2008, la recourante indique qu'il
lui apparaît indispensable d'interpeller par questionnaire
médical les Dresses O.________ et Z.________. Elle
réclame un délai pour faire parvenir au juge les
questionnaires médicaux à adresser à ces
médecins.
Le 16 avril 2009, la recourante fait parvenir les questionnaires
médicaux à adresser aux Dresses Z.________ et
O.________.
Le 15 mai 2009, l'OAI indique qu'il n'a pas de remarques
particulières à formuler au sujet des questionnaires
proposés par la recourante, mais qu'il souhaite
connaître la spécialisation de la Dresse
O.________.
f)
Le 9 juin 2009, la Dresse Z.________, spécialiste
FMH en médecine interne, a répondu comme suit aux
questions posées:
"[1. Depuis quand êtes-vous le
médecin traitant de Madame A.U.________?]
1. Je suis le médecin traitant de
Mme A.U.________ depuis le 25.02.2005, d'abord dans le cadre de ma
consultation à la policlinique médicale universitaire
et depuis le 01.09.2005 jusqu'à ce jour à mon cabinet
privé à [...]. Je l'a voit (sic)
régulièrement toutes les 4 à 6 semaines en
consultation en présence de son mari, pour assurer la
traduction.
[2. Confirmez-vous les diagnostics
posés dans votre rapport médical du 18 juillet 2005
à l'OAI?]
2. Je confirme les diagnostics du
18.07.2005 qui sont inchangés, il n'y a pas de nouveaux
diagnostics dès lors.
[3. Confirmez-vous l'incapacité
totale de travail subie par Madame A.U.________? Si oui, depuis
quelle date?]
3. Je confirme l'incapacité totale
de travail, comme déjà écrit dans le rapport
AI du 18.07.2005 à savoir en tout cas incapacité de
travail complète depuis le 25.02.2005, voire probablement
depuis le 28.03.2003.
[4. Confirmez-vous que l'état de
santé de Madame A.U.________ s'est aggravé depuis
votre rapport à I'OAI de juillet 2005?]
4. Effectivement l'état de
santé s'est aggravé en juin 2007 (cf. lettre
adressée à Maître Monnard Séchaud du
13.06.2007). Actuellement il est stable avec cependant des
décompensations (avec accentuations des manifestations
anxieuse [sic], phobiques et des somatisations) en relation avec
des éléments extérieurs (décès
dans la famille proche).
[5. Pouvez-vous préciser si la
diminution de la capacité de travail est liée
à des limitations fonctionnelles ou à des seules
affections psychiatriques?]
5. A mon avis la diminution de la
capacité de travail est liée principalement à
des limitations psychiatriques et non fonctionnelles avec apathie,
anhédonie, fatigue et fatigabilité,
anxiété généralisée avec
attaques de panique, et surtout agoraphobie.
[6. L'incapacité de travail de
Madame A.U.________ est-elle identique s'agissant de sa
capacité de travail ou dans son activité de
ménagère?]
6. L'incapacité de travail semble
supérieure à l'incapacité
ménagère, le domicile étant vécu comme
sécurisant. Sur la base d'éléments
anamnestiques, c'est la famille qui semble faire le gros du
ménage, des achats, de la lessive et du repassage, et ce en
raison des autres symptômes plutôt dépressifs
(apathie, anhédonie, fatigue et fatigabilité,
accentuation des douleurs). Madame A.U.________ apporterait son
aide quand elle est assez bien.
[7. Votre patiente présente-t-elle
des perturbations de son environnement psycho social?]
7. Actuellement la famille est
cohérente grâce à la présence d'un mari
qui maintient cette cohérence. Il faut savoir que toute la
famille est mobilisée, dont les 3 enfants qui sont à
certains moments très perturbés voire paniqués
par l'état de santé de leur mère notamment
lorsqu'elle fait des «crises». On a l'impression que
toute la famille est organisée autour de la maladie de la
patiente.
[8. Votre patiente présente-t-elle
un état psychique cristallisé?]
8. Effectivement je pense que
l'état psychique de Madame A.U.________ est
cristallisé.
[9. Y-a-t-il échec des traitements
prodigués jusqu'à ce jour?]
9. Actuellement on peut parler de
traitement maximal avec un suivi somatique à ma consultation
1x/mois, un suivi psychiatrique chez la Fondation Y.________
1x/mois, un traitement anti-dépresseur, un traitement
anxiolytique. Ce traitement n'est pas curatif mais permet
probablement une certaine stabilisation avec maintien à
domicile et diminution de consultations en urgence ou auprès
de divers spécialistes."
g)
Le 10 juin 2009, la Dresse O.________ a indiqué
qu'elle avait obtenu son diplôme de médecin en 2001 et
qu'elle était en train de se spécialiser en
psychiatrie et psychothérapie, en vue de l'obtention
probable du titre de spécialiste FMH en 2011. Elle a
répondu comme suit aux questions posées:
"1. Pouvez-vous indiquer depuis quand vous
assurez le suivi psychiatrique de Mme A.U.________?
Depuis le 15.09.2006.
2. Confirmez-vous les diagnostics
posés dans votre rapport médical du 09.02.07
adressé à l'Office de
l'assurance-invalidité?
Oui.
3. Depuis votre rapport du 09.02.07,
l'état de santé de votre patiente est-il resté
stable ou s'est-il amélioré ou
aggravé?
Son état de santé a
été fluctuant, avec une légère
amélioration où Mme A.U.________ a pu prendre le bus
seule pour se rendre à des rendez-vous à
l'Hôpital P.________, et des péjorations, probablement
en lien avec des facteurs de crise externes, comme le
décès de son père le 23.12.07, et celui de sa
cousine du même âge en février 2009, laquelle
aurait présenté des symptômes similaires aux
siens (céphalées, anémie, douleurs
thoraciques).
4. Mme A.U.________ subit-elle une
incapacité de travail? Si oui, depuis quand et à quel
taux?
Oui, Mme A.U.________ est en
incapacité de travail depuis le début du suivi, soit
depuis le 15.09.06, à 100%. L'agoraphobie est un trouble
très invalidant, caractérisé par une peur des
foules, des endroits publics, des magasins et de ne pas pouvoir se
réfugier facilement en un lieu sûr (habituellement le
domicile), la crainte de quitter le domicile, de voyager seul en
train, en bus ou en avion. C'est le plus invalidant des troubles
phobiques, au point que certains sujets restent confinés
à leur domicile. Mis (sic) à part les
légères améliorations mentionnées plus
haut, Mme A.U.________ ne sort pratiquement qu'accompagnée,
mais présente souvent des attaques de panique durant ou
juste après ces sorties.
5. L'incapacité de travail subie
par Mme A.U.________ est-elle identique s'agissant de sa
capacité de travail professionnelle et s'agissant de son
activité de ménagère?
L'incapacité de travail est
légèrement moindre à domicile, compte tenu des
remarques sur l'agoraphobie ci-dessus. Mais la patiente sent une
fatigue, une somnolence, des vertiges, une irritabilité, une
transpiration au moindre effort, des céphalées,
pouvant aussi être des effets indésirables des
anxiolytiques.
6. Votre patiente présente-t-elle
des perturbations de son environnement psycho-social?
Non, pas à ma connaissance. Il est
probable qu'elle ne dispose pas de suffisamment de capacités
d'adaptation pour faire face à la situation de la migration,
qui représente un exode rural pour elle, avec notamment son
faible niveau de scolarisation (4 ans) en raison de la situation
matérielle très précaire de sa famille
nombreuse en Macédoine, et son absence de formation
professionnelle.
7. Mme A.U.________ présente-t-elle
un état psychique cristallisé?
Je crois que Mme A.U.________
présente effectivement une pathologie chronique, et qu'elle
dispose malheureusement de peu de ressources personnelles pour en
guérir.
8. Doit-on considérer qu'il y a
échec des traitements entrepris jusqu'à ce jour sur
la personne de Mme A.U.________?
Oui, je pense effectivement qu'il y a
échec partiel des traitements entrepris jusqu'à ce
jour. Rappelons que Mme A.U.________ a épuisé un
grand nombre de médecins consultés, sans grand
changement de son état.
Pour ma part, j'ai tenté de limiter
l'impact des conséquences de ses troubles sur ses enfants et
son époux, en convoquant parfois les enfants et voyant
l'époux à chaque rendez-vous, puisqu'il l'accompagne.
Je leur ai expliqué la nature des troubles,
psychogène, qu'il n'était pas nécessaire
d'appeler le médecin de garde de la ville à chaque
crise comme ils le faisaient auparavant, croyant qu'elle allait
mourir.
Nous pouvons donc parler non pas d'une
vraie rémission de symptômes, mais d'une certaine
stabilisation de son état de santé.
9. Avez-vous d'autres commentaires
à formuler?
Le cas de Mme A.U.________ est très
complexe, et l'évaluation était difficile à
faire pendant de nombreux mois au début du suivi. Il m'a
fallu beaucoup de temps pour établir les diagnostics. En
effet, vu la barrière de la langue, malgré
l'interprète, ne pas entendre exactement dans quels termes
s'exprime la patiente est un obstacle pour être sûr des
diagnostics. Et la patiente, qui a un faible niveau d'instruction,
s'exprime très peu, pas spontanément, et a une
présentation plutôt atypique de ses symptômes.
De plus, je me pose la question de son quotient intellectuel,
difficile à tester dans une autre langue, car la patiente ne
comprend pas le 2e degré, et il faut souvent lui reformuler
les choses jusqu'à ce qu'elle parvienne à les
comprendre, même simples, contrairement à son
mari."
h)
Se déterminant le 17 juillet 2009 sur les rapports
de la Dresse Z.________ du 9 juin 2009 et de la Dresse O.________
du 10 juin 2009, la recourante estime que ces deux rapports
médicaux établissent la présence de facteurs
déterminants pour retenir le caractère invalidant des
troubles somatoformes douloureux dont elle souffre. Soutenant que
ces deux rapports médicaux, en complément à
l'expertise du Dr Q.________ du 28 avril 2008, confortent son
incapacité totale de travail et dès lors son droit
à une rente entière d'invalidité, la
recourante persiste dans les conclusions de son recours.
i)
Se déterminant le 3 août 2009 sur les
rapports de la Dresse Z.________ du 9 juin 2009 et de la Dresse
O.________ du 10 juin 2009, l'OAI indique qu'il a soumis ces
rapports à l'appréciation du SMR et qu'il se rallie
à l'avis médical établi par ce dernier le 23
juillet 2009. L'OAI considère ainsi que l'avis de la Dresse
Z.________ n'apporte strictement rien de nouveau. Cette
praticienne, spécialiste en médecine interne,
confirme en effet les conclusions de son rapport du 18 juillet
2005, à savoir que l'incapacité de travail est
totale, essentiellement pour des raisons psychiatriques, ce qui
n'est pas de son ressort. Or du point de vue somatique, tous les
examens effectués se sont révélés
normaux selon un rapport du Dr L.________ du 14 février 2001
qui n'est contredit par aucune pièce au dossier. S'agissant
du rapport de la Dresse O.________, l'OAI relève que selon
cette praticienne, l'incapacité de travail est
principalement due à l'agoraphobie, existant selon elle
depuis 1998, soit bien avant le début de sa prise en charge.
Or ce trouble n'est ni constaté par la Dresse G.________, ni
par le Dr Q.________ (lequel a rattaché les
«crises» dont se plaint l'assurée au diagnostic
de «trouble dissociatif mixte», F44.7). En outre,
à la lecture de leurs expertises, ainsi que du rapport de la
Dresse O.________, on peut constater que manifestement les
critères de la CIM-10 s'agissant du diagnostic d'agoraphobie
(F40.0) ne sont pas remplis. Le SMR observe par ailleurs dans son
avis du 23 juillet 2009 que la Dresse O.________ est en cours de
formation de psychiatrie et psychothérapie et n'est pas
encore détentrice du titre de spécialiste dans ce
domaine, et qu'il y a lieu de tenir compte de cet
élément dans l'appréciation de la valeur
probante des différents rapports médicaux, ce
d'autant que celui de la Dresse O.________ est en contradiction
avec celui de la Dresse G.________, tant en ce qui concerne les
diagnostics qu'en ce qui concerne l'appréciation des
critères de Meyer-Blaser et celle de la capacité de
travail.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du
tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours
doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours,
interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent, est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée
par la cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1
LOJV [loi cantonale vaudoise d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979; RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf.
art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse manifestement
supérieure à 30'000 fr.
2.
Le droit matériel applicable est déterminé par
les règles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits, étant
précisé que le juge n'a pas à prendre en
considération les modifications du droit ou de l'état
de fait postérieures à la date déterminante de
la décision litigieuse (cf. ATF 129 V 4 consid. 1.2). Par
conséquent, le droit à une rente de
l'assurance-invalidité doit être examiné au
regard des nouvelles normes de la LPGA en vigueur depuis le
1
er
janvier 2003 et des modifications de la LAI
consécutives à la 4
e
révision de
cette loi, depuis le 1
er
janvier 2004 (cf. ATF 130 V 445
et les références; voir également ATF 130 V
329). En revanche, les dispositions de droit matériel de la
novelle du 6 octobre 2006 (5
e
révision de l'AI)
ne sont pas applicables au présent litige ratione temporis,
la décision litigieuse ayant été rendue avant
son entrée en vigueur, le 1
er
janvier
2008.
3.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413
consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p.
53).
b)
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir
si la recourante présente une atteinte à la
santé entraînant une incapacité de gain totale
ou partielle - respectivement, pour la part ménagère,
un empêchement d'accomplir ses travaux habituels - permanente
ou de longue durée.
4.
a)
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est
réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L'invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 LAI). En vertu de l'art. 7 al. 1 LPGA, est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
L'évaluation de l'invalidité peut être
effectuée selon trois méthodes, entre lesquelles il y
a lieu d'opter lors du premier examen du droit d'un assuré
à des prestations, de même que lors d'une
révision de celui-ci : méthode générale
de la comparaison des revenus, méthode mixte, méthode
spécifique. Le choix entre ces méthodes dépend
du statut de l'intéressé : assuré
exerçant une activité lucrative à temps
complet, assuré exerçant une activité
lucrative à temps partiel et assuré non-actif. Est en
principe déterminante l'activité qu'exercerait
l'assuré, s'il n'était pas atteint dans sa
santé (ATF 117 V 194; RCC 1989 p. 125).
Lorsqu'il convient d'évaluer l'invalidité d'un
assuré selon la méthode mixte, l'invalidité
des assurés qui n'exercent que partiellement une
activité lucrative est, pour cette part,
évaluée selon la méthode ordinaire de
comparaison des revenus. S'ils se consacrent en outre à
leurs travaux habituels, l'invalidité est fixée selon
la méthode spécifique pour cette activité.
Dans ce cas, il faut déterminer la part respective de
l'activité lucrative et celle de l'accomplissement des
autres travaux habituels et calculer le degré
d'invalidité d'après le handicap dont l'assuré
est affecté dans les deux activités en question (art.
28 al. 2ter LAI en corrélation avec les art. 27bis RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201] et 16 LPGA, ainsi que
l'art. 28 al. 2bis LAI en corrélation avec les art. 27 RAI
et 8 al. 3 LPGA). L'invalidité totale de la personne
assurée résultera de l'addition des taux
d'invalidité pondérés dans les deux domaines
(ATF 125 V 146; 130 V 393 consid. 3.3).
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur antérieure au
1
er
janvier 2004,  l'assuré a droit à
un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à
une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins et à
une rente entière s'il est invalide à 66 2/3% au
moins. A partir du 1
er
janvier 2004, un degré
d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart
de rente, un degré d'invalidité de 50% au moins donne
droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un
degré d'invalidité de 70% au moins donne droit
à une rente entière.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration - en cas de recours, le tribunal - se base sur des
documents médicaux, le cas échéant, des
documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125
V 261 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En
outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 261 consid. 4; 115 V 134 consid. 2; 114 V 314 consid.
2c; 105 V 158 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64;
TFA I 274/05 du 21 mars 2006, consid. 1.2).
c)
Les atteintes à la santé psychique peuvent,
comme les atteintes à la santé physique,
entraîner une invalidité. On ne considère pas
comme des conséquences d'un état psychique maladif,
donc pas comme des affections à prendre en charge par l'AI,
les diminutions de la capacité de gain que l'assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté;
la mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible (ATF 127
V 294 consid. 4c in fine; 102 V 165; Pratique VSI 2001 p. 224
consid. 2b et les références citées; TF
9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1).
Dans les cas de troubles somatoformes douloureux, il existe une
présomption selon laquelle cette atteinte à la
santé ou ses effets peuvent être surmontés par
un effort de volonté raisonnablement exigible; la
jurisprudence a étendu cette présomption au
diagnostic de fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 p. 71; TF
9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.2). Le caractère non
exigible de la réintégration dans le processus de
travail peut résulter de facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la
personne incapable de fournir cet effort de volonté; dans un
tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources
nécessaires pour vaincre ses douleurs; la question de savoir
si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit
être tranchée de cas en cas à la lumière
de différents critères, au premier plan desquels
figure la présence d'une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa
durée; peut constituer une telle comorbidité un
état dépressif majeur (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p.
71; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.2). Parmi les autres
critères déterminants, doivent être
considérés comme pertinents un processus maladif
s'étendant sur plusieurs années sans rémission
durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des
affections corporelles chroniques, une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec
de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux
règles de l'art (même avec différents types de
traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative
de la personne assurée; en présence d'une
comorbidité psychiatrique, il sera également tenu
compte de l'existence d'un état psychique cristallisé
résultant d'un processus défectueux de
résolution du conflit, mais apportant un soulagement du
point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie,
fuite dans la maladie); enfin, on conclura à l'absence d'une
atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations
d'assurance, si les limitations liées à l'exercice
d'une activité résultent d'une exagération des
symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une
discordance entre les douleurs décrites et le comportement
observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par
le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que
des plaintes très démonstratives laissent insensible
l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact) (ATF 132 V 65
consid. 4.2.2 pp. 71-72; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid.
2.2).
Dans un arrêt du 25 octobre 2005, le Tribunal
fédéral des assurances a considéré que
le diagnostic de somatisation (F45.0) devait être
assimilé à un trouble somatoforme douloureux et son
éventuel caractère invalidant être
analysé au regard des critères posés à
cet égard par la jurisprudence (TFA I 437/05 du 25 octobre
2005, consid. 3.3.1 et 3.3.2).
d)
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il
ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a
et les références citées; 134 V 231 consid.
5.1).
Cela étant, selon la Haute Cour, les constatations
émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent être admises avec réserve; il
faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients; il convient dès lors en principe
d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à
celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et
les références citées; Pratique VSI 2001 p.
106 consid. 3b/bb et cc). Ainsi, au vu de la divergence
consacrée par la jurisprudence entre mandat
thérapeutique et mandat d'expertise, on ne saurait remettre
en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le
juge et procéder à de nouvelles investigations du
seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une
opinion contradictoire (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt I
514/06 du 25 mai 2007, consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV n° 15 p.
43). Il n'en va différemment que si ces médecins
traitants font état d'éléments objectifs ayant
été ignorés dans le cadre de l'expertise et
qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les
conclusions de l'expertise (TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009, consid.
3).
5.
a)
En l'espèce, l'ensemble des avis médicaux
des médecins somaticiens figurant au dossier concordent pour
dire que l'on peut écarter une origine organique aux
symptômes physiques dont se plaint la recourante (vertiges,
maux de tête, crises, perte de connaissance). Les rapports
médicaux du 1
er
février 2001 du Dr
W.________, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie ainsi
qu'en chirurgie cervico-faciale, du 14 février 2001 du Dr
L.________, spécialiste FMH en neurologie, du 2 avril 2003
du Dr F.________, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie,
du 23 mai 2003 du Dr N.________, spécialiste FMH en
neurologie, et du 3 juin 2003 du Dr E.________, spécialiste
FMH en chirurgie, permettent ainsi de conclure que les
symptômes physiques en question sont d'origine
psychogène (cf. lettre A.c supra). Tel est également
l'avis de la Dresse Z.________, spécialiste FMH en
médecine interne (rapport médical du 18 juillet 2005,
cf. lettre A.d supra; réponses aux questions du 9 juin 2009,
cf. lettre C.f supra). Les médecins psychiatres qui ont
examiné la recourante ont d'ailleurs posé à
cet égard le diagnostic de somatisation (F45.0), dont les
principales caractéristiques selon la CIM-10 sont des
symptômes physiques, récurrents et variables dans le
temps, persistant pendant au moins deux ans en dépit de
bilans négatifs répétés et de
déclarations faites par les médecins selon lesquelles
les symptômes n'ont aucune base organique. Ce diagnostic a
été posé par la Dresse G.________ (rapport
d'expertise du 9 février 2006, cf. lettre A.f supra), par la
Dresse O.________ (rapport médical du 9 février 2007,
cf. lettre B.b supra; réponses aux questions du 10 juin
2009, cf. lettre C.g supra), le Dr Q.________, dans son rapport
d'expertise privée du 28 avril 2008 (cf. lettre C.c supra),
retenant quant à lui que la symptomatologie de "crise" que
présente la recourante est un trouble dissociatif mixte
(F.44.7), soit également un trouble
psychogène.
Il s'ensuit que c'est bien sur le plan psychiatrique exclusivement
qu'il faut se placer pour déterminer si la recourante
présente une atteinte à la santé invalidante
au regard de l'AI. Vu le diagnostic de somatisation (F45.0)
posé par la Dresse G.________ et par la Dresse O.________ -
le Dr Q.________ expliquant qu'il ne retient pas ce diagnostic car
la recourante "ne consulte pas les médecins avec la
conviction d'être atteinte d'une maladie incurable que les
médecins ne savent pas diagnostiquer (…) mais elle
peut accepter que ses troubles aient une origine psychique" (cf.
lettre C.c supra), ce qui constitue une divergence
d'appréciation ne remettant pas en cause les conclusions,
concordantes sur ce point, de la Dresse G.________ et de la Dresse
O.________ -, il convient d'examiner si les troubles
constatés doivent être considérés comme
invalidants au regard des critères posés par la
jurisprudence en matière de troubles somatoformes douloureux
(cf. consid. 4c in fine supra).
b)
La Dresse G.________, la Dresse O.________ et le Dr
Q.________ retiennent tous trois le diagnostic d'épisode
dépressif moyen sans syndrome somatique (F32.10), qui est
dûment documenté et peut donc être retenu en
présence de constatations concordantes.
La Dresse O.________, qui est en cours de spécialisation et
n'a donc pas de titre de spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, de sorte que ses conclusions apparaissent
d'emblée revêtues d'une valeur probante réduite
par rapport à celles de spécialistes FMH - d'autant
plus lorsque, comme c'est le cas en l'espèce de la Dresse
G.________, ils ont été mis en œuvre par
l'administration en qualité d'experts indépendants -,
a retenu également le diagnostic d'agoraphobie avec trouble
panique (F.40.01), existant selon elle depuis 1998. Toutefois, ni
la Dresse G.________, mandatée en qualité d'expert
par l'OAI, ni le Dr Q.________, mandaté en qualité
d'expert privé par la recourante, n'ont retenu un tel
diagnostic ni même évoqué des critères
diagnostiques qui permettraient de le retenir. Le Dr Q.________ a
même expressément exclu le diagnostic d'agoraphobie,
en exposant que l'assurée "ne présente pas non plus
d'agoraphobie même si elle dit ne pas supporter les gens qui
l'entourent" et en précisant que "cette symptomatologie
n'est pas phobique à proprement parler mais entre dans le
cadre du trouble dépressif" (cf. lettre C.c supra). En
outre, à la lecture du rapport médical de la Dresse
O.________ du 9 février 2007 (cf. lettre B.b supra), il
n'apparaît pas que les critères diagnostiques de la
CIM-10 permettant de poser le diagnostic d'agorapobie (F40.0)
soient remplis, comme le relève le Dr S.________ dans son
avis SMR du 23 juillet 2009, dès lors notamment que la
recourante présente fréquemment des crises à
domicile (cf. lettre C.i supra). Enfin, ce diagnostic, qui
justifierait selon la Dresse O.________ une incapacité de
travail de 100%, existerait depuis 1998 et serait donc
antérieur aux périodes pendant lesquelles la
recourante a été capable de travailler à
l'extérieur en plus de l'accomplissement de ses travaux
habituels (cf. lettre A.a supra).
Quant au diagnostic de stupeur dissociative (F.44.2), il n'est
également posé que par la Dresse O.________, et ce
sur la seule base de moments de stupeur décrits par le mari,
qui n'ont jamais pu faire l'objet de constatations objectives. Le
Dr Q.________ retient quant à lui un autre trouble
dissociatif (F44), à savoir celui de trouble dissociatif
mixte (F44.7), qui combine les troubles précisés
à la CIM-10 aux chiffres F44.0 à F44.6. Toutefois ce
diagnostic est peu motivé et ne saurait être retenu au
regard des constatations de l'expertise de la Dresse G.________,
qui est nettement plus complète et précise et doit se
voir reconnaître une pleine valeur probante.
En définitive, la Cour de céans est d'avis que seul
peut être retenu, au titre de comorbidité
psychiatrique significative avec laquelle les somatisations peuvent
être mises en relation (cf. sur ce point le complément
d'expertise de la Dresse G.________ du 14 juin 2006, lettre A.g
supra), un état dépressif moyen (F32.10). Or un tel
trouble ne présente pas, à la différence d'un
état dépressif sévère, une
gravité et une acuité suffisante pour être
considéré comme invalidant (cf. consid. 4c supra; cf.
aussi ATF 130 V 352 consid. 3.3.1).
c)
Il convient donc d'examiner les autres critères de
gravité des troubles somatoformes et affections
assimilées, tel que définis par la
jurisprudence.
S'agissant de l'existence d'un processus maladif s'étendant
sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive), il
résulte de l'ensemble des avis médicaux au dossier
que l'état dépressif moyen et les somatisations
existent depuis 2003 au moins et forment une symptomatologie
inchangée.
S'agissant de la présence d'affections corporelles
chroniques, les symptôme physiques d'origine
psychogène (vertiges, maux de tête, crises, perte de
connaissance) sont présents sans interruption depuis 1998,
selon le rapport médical de la Dresse Z.________ du 18
juillet 2005, et même depuis 1997 selon le rapport
médical du Dr E.________ du 3 juin 2003; ils ont fait
l'objet, dès 2001 en tout cas, de nombreuses investigations
qui ont permis d'exclure une origine organique. Si l'on doit ainsi
reconnaître le caractère chronique de ces
symptômes physiques, il ressort du complément
d'expertise de la Dresse G.________ du 14 juin 2006 que ces
somatisations n'ont pas de répercussion sur la
capacité de travail, ce qui est corroboré par les
réponses de la Dresse Z.________ du 9 juin 2009
(réponse 5) et au demeurant confirmé par le fait que
la recourante a été capable de travailler du mois de
septembre 2001 au mois de décembre 2002 (cf. lettre A.a
supra).
On ne peut en l'espèce parler d'échec de traitements
ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art,
en dépit de l'attitude coopérative de la personne
assurée. La recourante est suivie actuellement par la Dresse
Z.________, qui la voit toutes les 4 à 6 semaines depuis le
25 février 2005 et, sur le plan psychiatrique, par la Dresse
O.________ qui la voit tous les mois depuis le 15 septembre 2006.
La recourante suit un traitement antidépresseur et un
traitement anxiolytique. Toutefois, la Dresse G.________ a
indiqué dans son rapport d'expertise du 9 février
2006 et dans son complément d'expertise du 14 juin 2006 (cf.
lettres A.f et A.g supra) qu'il était vraisemblable que la
recourante présentait une compliance partielle à sa
médication, ce qui pouvait expliquer la persistance d'une
thymie abaissée accompagnée de somatisations;
l'expert précisait que l'on pouvait améliorer la
capacité de travail par la prise régulière du
traitement antidépresseur, aux doses prescrites, et que la
thymie mieux stabilisée, la capacité de travail
devrait être entière. Dans la mesure où il ne
ressort pas du dossier que la compliance aurait été
contrôlée par la suite et donc que le traitement
indiqué a bien été suivi, on ne saurait parler
d'échec des traitements conformes aux règles de
l'art. La Dresse O.________, dans ses réponses du 10 juin
2009, considère d'ailleurs seulement qu'il y a échec
partiel des traitements entrepris jusqu'à ce
jour.
Une perte d'intégration sociale dans toutes les
manifestations de la vie ne peut pas être constatée.
En effet, la Dresse G.________ relève que la recourante a
une vie sociale avec sa famille et se rend
régulièrement dans son pays d'origine auprès
de ses proches, tandis que la Dresse Z.________, dans ses
réponses du 9 juin 2009, confirme qu'actuellement la famille
est cohérente grâce à la présence d'un
mari qui maintient cette cohérence. De même, la Dresse
O.________, dans ses réponses du 10 juin 2009, indique
qu'à sa connaissance, il n'y a pas de perturbations de
l'environnement psycho-social, en précisant que la
recourante ne dispose probablement pas de suffisamment de
capacités d'adaptation pour faire face à la situation
de la migration, ce qui corrobore d'ailleurs les conclusions de la
Dresse G.________ qui expose dans son rapport d'expertise et dans
son complément d'expertise que des facteurs d'acculturation
et une personnalité fruste expliquent en partie la situation
actuelle.
Quant à l'existence d'un état psychique
cristallisé résultant d'un processus
défectueux de résolution du conflit, mais apportant
un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie), la Dresse
Z.________ pense que l'état psychique est
cristallisé, mais elle n'est pas psychiatre. La Dresse
O.________ répond par l'affirmative à la question de
savoir si la recourante présente un état psychique
cristallisé, pour le motif que celle-ci présente une
pathologie chronique et qu'elle dispose de peu de ressources
personnelles pour en guérir, ce qui ne constitue pas une
motivation pertinente. Quant à la Dresse G.________, qui a
été mandatée comme experte indépendante
par l'OAI et est détentrice - contrairement à la
Dresse O.________ - du titre de spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie, elle a écarté
dans son complément d'expertise du 14 juin 2006 l'existence
d'un état psychique cristallisé, relevant que des
bénéfices secondaires étaient présents,
les somatisations permettant une mobilisation de l'entourage, des
soins accrus ainsi que l'évitement d'un rôle à
jouer.
d)
En définitive et à la lumière des
différents critères posés par la jurisprudence
du Tribunal fédéral, la Cour de céans est
d'avis qu'il n'existe pas en l'espèce de circonstances
exceptionnelles qui permettraient de retenir le caractère
invalidant des troubles psychiques constatés chez la
recourante. La décision attaquée échappe donc
à la critique en tant qu'elle retient que la recourante ne
présente pas d'atteinte à la santé invalidante
au sens de l'AI.
6.
a)
Il résulte de ce qui précède que le
recours, mal fondé, doit être
rejeté.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice; le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1'000 fr. En l'espèce, compte tenu de l'ampleur
de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 500 fr. et être mis à la
charge de la recourante, qui succombe (art. 49 LPA-VD). Il n'y a
pas lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Un émolument judiciaire de 500
fr. (cinq cents francs) est mis à la charge de la
recourante.
III.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Corinne Monnard
Séchaud, avocate (pour A.U.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :