vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 955 · 2016-12-06 · fr

NOUVELLE DEMANDE, RENTE D'INVALIDITÉ, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, ÉTAT DE SANTÉ, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, DÉCISION DE RENVOI | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 8 al. 1 LPGA, 87 al. 2 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.12.2016 Arrêt / 2016 / 955

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
61/16 - 327/2016-327/2016
ZD16.011690
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 décembre 2016
__________________
Composition :
Mme
Pasche
,
présidente
MM.
Pittet et Küng, juges assesseurs
Greffière
:              Mme
Rochat
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Véronique Fontana, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 87 al. 2 RAI
E n  f a i t  :
A.
J.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), ressortissant [...] né en [...], marié et père de quatre enfants, réside
en Suisse depuis (…) et est au bénéfice d’un permis B. Sans formation professionnelle,
il a travaillé en qualité d'aide serrurier et d'ouvrier spécialisé au sein de diverses
entreprises jusqu’à fin 2008.
Le 6 octobre 2010, il a déposé une première demande de prestations de l’assurance-invalidité
(ci-après : AI) en faisant état de problèmes de dos depuis août 2009.
Dans ce cadre, un examen clinique rhumatologique a été effectué le 8 juin 2011
par le Dr [...] du SMR, qui a rendu son rapport le 21 juillet 2011. Ce médecin a en particulier
relevé ce qui suit sous la rubrique « plaintes actuelles » de son rapport :
« L'assuré
déclare l'installation progressive de douleurs dorsolombaires avec irradiation au niveau des deux
membres inférieurs avec une prédilection pour la gauche évoluant depuis fin 2007-début
2008 sans notion de facteur favorisant particulier.
Les
plaintes algiques actuelles sont décrites comme constantes, leur intensité est submaximale
à 8 sur 10 au repos montant à 10 sur 10 lors de la moindre activité physique. La prise
médicamenteuse est décrite comme inefficace. L'assuré signale une importante recrudescence
des douleurs lors du moindre effort physique de même que les positions statiques prolongées.
Depuis
quelques mois, il revendique une symptomatologie douloureuse à caractère mécanique siégeant
au niveau de l'épaule gauche avec irradiation au niveau du MSG [membre supérieur gauche]. Pas
de douleur revendiquée au repos.
Il
déclare des troubles d'ordre pulmonaire (antécédent de tuberculose latente traitée
par antibiothérapie pendant plus de 8 ans), actuellement pas de notion de toux, d'expectoration
ou d'hémoptysie.
En
dernier lieu, l'assuré évoque un sentiment de tristesse par rapport à son état de
santé et à l'absence d'activité professionnelle.
Interrogé
de façon spécifique s'il se sentait capable de reprendre une activité professionnelle,
l'assuré répond par la négative. Interrogé sur les raisons l'empêchant de reprendre
une activité professionnelle quelle qu'elle soit, il met en avant de fortes douleurs au niveau lombaire
l'empêchant de faire quoi que ce soit. »
Le Dr K.________ a en outre décrit la vie quotidienne et le contexte psychosocial de l’assuré
en ces termes :
« L'assuré
déclare se lever entre 07h00 et 07h30, café, petit déjeuner et toilette. La matinée
est occupée essentiellement à rester en position allongée, à regarder la télévision
et à effectuer des recherches sur internet. Il déclare prendre son repas de midi vers 12h00,
il est habituellement préparé la veille par son épouse, il le réchauffe. Le repas
de midi est pris en compagnie de ses enfants. Le reste de l'après-midi est passé en position
allongée sur le canapé à regarder la télévision ou à faire de l'internet.
Le repas du soir est pris autour de 19h00. Il est préparé par l'épouse. La soirée
est passée en famille ou à regarder la télévision. L'assuré déclare se
coucher entre 23h00 et 23h30. Il déclare ne sortir quasiment jamais de chez lui.
Il
est au bénéfice d'un permis de conduire, le couple possède un véhicule automobile
qui est habituellement utilisé par l'épouse. L'assuré déclare conduire de façon
occasionnelle selon les besoins. Le déplacement jusqu'à Vevey s'est effectué en voiture,
il est venu accompagné d'un ami. Les différentes activités du ménage sont assurées
par son épouse. Le dernier voyage en [...] remonte à 2010, il a été effectué
en avion. La dernière fois que l'assuré s'est rendu en [...] en voiture remonte à 2008. »
Le Dr K.________ a retenu les diagnostics et fait l’appréciation suivante du cas :
«
-
avec répercussion durable sur la capacité de travail
·
LOMBO-SCIATALGIES
GAUCHES PERSISTANTES M54.4
o
TROUBLES STATIQUES AVEC SCOLIOSE
DORSOLOMBAIRE SINISTRO-CONVEXE FIXÉE M41.00
o
TROUBLES
DE LA TRANSITION
o
DISCOPATHIES L4-L5, L5-S1 ASSOCIÉES
À UNE PROTRUSION DISCALE L5-51 INTRA-FORAMINALE GAUCHE AU CONTACT DE LA RACINE S1.
-
sans répercussion sur la capacité de travail
·
DÉCONDITIONNEMENT
MUSCULAIRE GLOBAL ET FOCAL
·
SIGNES DE
NON ORGANICITÉ DANS UN CONTEXTE D'AMPLIFICATION VERBALE DES PLAINTES.
(…).
Il
s'agit d'un assuré âgé de 50 ans, sans formation particulière, aide-serrurier, au
chômage à temps partiel depuis 2005 déposant une demande de prestations Al le 05.10.2010.
L'assuré déclare ne plus avoir exercé d'activité professionnelle depuis début
2008 en relation avec les plaintes algiques qu'il évoque.
Il
évoque des douleurs touchant le rachis dorsolombaire avec irradiation au niveau des deux membres
inférieurs prédominant à gauche évoluant depuis fin 2007-début 2008 sans notion
de facteur favorisant particulier. Les différents examens réalisés mettent en évidence
une scoliose dorsolombaire sinistro-convexe fixée, un trouble de la transition et des troubles dégénératifs
du rachis lombaire L'orthopédiste traitant atteste une exigibilité de 50% sans notion d'incapacité
de travail ni de description précise sur les limitations fonctionnelles. Le médecin traitant
quant à lui évoque une capacité de travail dans une activité légère sans
pour autant qu'elle soit chiffrée.
Quant
à l'assuré, il se considère dans l'incapacité d'envisager une reprise professionnelle
quelle qu'elle soit au vu des importantes douleurs qu'il présente.
L'examen
clinique au SMR met en évidence un assuré en bon état général, adoptant une
attitude d'épargne par rapport au rachis dorsal, raideur du rachis lors de l'examen physique proprement
dit en contradiction avec une certaine souplesse lors des mouvements spontanés. L'examen ostéoarticulaire
proprement dit met en évidence une scoliose sinistro-convexe fixée centrée à la jonction
dorsolombaire avec gibbosité gauche exacerbée à la flexion antérieure. L'assuré
présente par ailleurs une légère limitation dans l'amplitude des mouvements de rotation
interne de l'épaule gauche en relation avec une vraisemblable tendinopathie du sus-épineux.
Le reste de l'examen ostéoarticulaire met en évidence une hypercyphose dorsale, une hyper lordose
compensatrice et une diminution du Schober lombaire. Le reste de l'examen ostéoarticulaire est considéré
comme physiologique pour l'âge de l'assuré hormis un certain déconditionnement musculaire
avec un relâchement de la sangle abdominale.
L'examen
neurologique est sans particularité (absence de trouble sensitif ou moteur, trophicité musculaire
conservée, réflexes conservés). Pas d'argument anamnestique ou clinique en faveur d'une
atteinte radiculaire.
Le
reste de l'examen met en évidence des signes de non organicité 2 sur 5 selon Waddell et 1 sur
2 selon Kummel s'intégrant dans un processus d'amplification verbale des plaintes.
La
documentation radiologique mise à disposition confirme le trouble statique et dégénératif
objectivé à l'examen clinique. L'assuré présente des troubles dégénératifs
sous la forme de discopathie étagée avec une protrusion discale paramédiane L5-S1 avec
composante intra-foraminale au contact de la racine S1 à gauche. Il présente aussi un trouble
dégénératif au niveau des articulaires facettaires postérieures en L4-L5, L5-S1.
L'ensemble
de la symptomatologie présentée par l'assuré peut être expliquée par les troubles
structurels mis en évidence aux différents examens complémentaires mis à disposition
et à l'examen clinique réalisé au SMR. L'ampleur de l'handicap ressenti et revendiqué
par l'assuré ne peut pas être cependant attribuée uniquement aux troubles structurels
objectivés aux différents examens réalisés à ce jour. L'assuré présente
clairement des signes de non organicité avec des incohérences dans son comportement s'intégrant
dans un phénomène de majoration des plaintes.
Les
lombosciatalgies présentées par l'expertisé ne sont pas en soi une maladie mais davantage
un symptôme qui peut relever de causes variées. Une des causes comme déjà mentionné
est la présence de troubles statiques et dégénératifs, lesquels n'expliquent cependant
pas entièrement l'intensité ni la persistance des symptômes. Dans la littérature,
il est actuellement admis que ce sont davantage les conditions psychosociales, l'handicap ressenti, la
durée de l'incapacité de travail qui sont déterminants dans l'évaluation et la reprise
d'une activité professionnelle que des données anatomo-structurelles objectives à proprement
parler.
L'atteinte
structurelle présentée par l'assuré est à l'origine de limitations fonctionnelles
induisant une incapacité de travail complète dans son activité habituelle. Une telle incapacité
de travail peut être établie depuis le mois d'août 2009 (en l'absence de certificat d'incapacité
de travail médicalement attesté, la date des investigations radiologiques mettant en évidence
les troubles statiques et dégénératifs est retenue comme date de début de la longue
maladie).
Toute
activité qui respecte les limitations fonctionnelles établies est possible sur le plan médico-théorique
à un taux de 100% sans véritable diminution de rendement. Une telle capacité de travail
est raisonnablement exigible aussi depuis le mois d'août 2009.
L'évaluation
de la capacité de travail ne tient compte que de l'atteinte structurelle à la santé objectivement
mise en évidence par les examens complémentaires mis à disposition et les différents
examens cliniques réalisés à ce jour. La composante à caractère non organique
pour laquelle un phénomène d'amplification des plaintes a été retenu n'a pas été
prise en considération.
Limitations
fonctionnelles
Pas
de port de charges supérieures à 5 kg de façon répétitive et occasionnelle au-delà
de 10 kg. Pas de position statique assise prolongée au-delà de ¾ d'heure sans possibilité
de varier les positions minimum une fois à l'heure de préférence à la guise de l'assuré.
Pas de position statique debout immobile de type piétinement. Eviter les positions en porte-à-faux
en antéflexion du rachis, éviter les positions en génuflexion ou accroupies. Pas d'activité
en hauteur, pas d'activité sur terrain instable.
Toute
forme d'activité à caractère semi-sédentaire à charges physiques légères
permettant les variations de positions à la guise de l'assuré est possible à un taux de
100%.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Il
n'y a aucune indication d'incapacité de travail médicalement attestée au dossier médical.
Sur la base de l'examen clinique de ce jour au SMR et de l'étude des différents documents radiologiques
mis à disposition, une incapacité de travail à 100% dans son activité habituelle
est médicalement reconnue depuis août 2009 (date des investigations radiologiques mettant en
évidence des troubles structurels).
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Il
est resté inchangé en ce qui concerne son activité habituelle d'aide serrurier. Toute
forme d'activité qui respecterait de façon stricte les limitations fonctionnelles est possible
sur le plan médico-théorique à un taux de 100% sans diminution de rendement. Une telle
activité est raisonnablement exigible depuis août 2009.
L'évaluation
de la capacité de travail sur le plan ostéoarticulaire ne tient compte que des atteintes structurelles
objectives mises en évidence par les examens complémentaires mis à disposition et les
différents examens cliniques réalisés à ce jour. La composante à caractère
non organique mise en évidence par les signes de non organicité selon Waddell et Kummel et
pour laquelle un diagnostic d'amplification des symptômes est retenu n'a pas été prise
en considération pour l'évaluation de la capacité de travail résiduelle de l'assuré.
CAPACTITE
DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS
L’ACTIVITE HABITUELLE :
0%
DANS
UNE ACTIVITE ADAPTEE :
100%
DEPUIS LE : AOUT 2009 ».
Par décision du 26 octobre 2011, l’office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI) a refusé à l’assuré le droit à des
prestations de l’AI, avec la motivation suivante :
« Depuis
votre arrivée en Suisse, vous avez exercé les activités d'aide serrurier et d'ouvrier
spécialisé dans le domaine du bâtiment.
Après
examen des pièces médicales portées au dossier, force est de constater qu'en raison de
vos problèmes de santé, dès le mois d'août 2009, vos ancienne activités ne peuvent
plus être exercées.
Toutefois,
une pleine capacité de travail peut raisonnablement être exigée de vous dans une activité
adaptée à vos limitations fonctionnelles (pas de port de charges supérieures à 5
kg de façon répétitives et occasionnelles au-delà de 10 kg, pas de position statique
assise prolongée au-delà de ¾ d'heure sans possibilité de varier les positions minimum
une fois à l'heure de préférence à votre guise, pas de position statique debout immobile
de type piétinement, éviter les positions en porte-à-faux en antéflexion du rachis,
éviter les positions en génuflexion ou accroupies, pas d'activité en hauteur, pas d'activité
sur terrain instable).
Pour
déterminer la perte économique que vous subissez, il convient de comparer le revenu que vous
pourriez réaliser en bonne santé, soit CHF 61'876.75 (Selon l'enquête suisse sur
la structure des salaires, niveau qualification 4), avec le revenu auquel vous pourriez prétendre
dans une activité adaptée ne nécessitant pas de qualifications particulières (travail
simple et répétitif dans le domaine industriel léger comme le montage ou surveillance
d'un processus de production, ouvrier à l'établi dans des activités simples et légères,
ouvrier dans le conditionnement).
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l'assuré
n'a pas — comme c'est votre cas — repris d'activité professionnelle, on peut se référer
aux données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des
salaires de l'Office fédéral de la statistique, pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126
V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés,
en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En
l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services),
soit en 2008, CHF 4806.- par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur la structure
des salaires 2008; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2008 (41,7
heures ; La Vie économique, tableau B 9.2), ce montant doit être porté à CHF 5010.26
(CHF 4806.  x 41,7: 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 60'123.06.
Après
adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 2008 à 2010 (+ 2.90 %;
La Vie économique, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF 61'876.73 (année d'ouverture
du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l'assuré, à savoir les limitations liées au handicap, l'âge,
les années de service, la nationalité / catégorie de permis de séjour et le taux
d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour chacun des
facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder à une évaluation
globale des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances
du cas concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale supérieure à 25% (ATF
126 V 80 consid.5b/cc).
Compte
tenu de vos limitations fonctionnelles, un abattement de 10% sur le revenu d'invalide est justifié.
Le
revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à CHF 55’689.06.
Votre
degré d'invalidité découle du calcul suivant :
Comparaison
des revenus :
sans
invalidité
CHF
61'876.75
avec
invalidité
CHF
55'689.05
La
perte de gain s'élève à
CHF                6'187.65
= un degré d'invalidité de 10%
Un degré d'invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d'invalidité.
Des
mesures professionnelles n'ont pas lieu d'être dès lors que l'exercice d'activités ne
nécessitant pas de formation particulière est à votre portée, sans qu'un préjudice
économique important ne subsiste.
Selon
la jurisprudence, par reclassement, on entend la somme des mesures de réadaptation professionnelles
qui sont nécessaires et de nature à procurer à la personne assurée, qui avait déjà
exercé une activité lucrative avant la survenance de l'invalidité, une possibilité
de gain à peu près équivalente à celle qui était la sienne auparavant. Le droit
au reclassement présuppose que la perte de gain durable due à l'invalidité soit de 20%
environ, ce qui n'est pas votre cas. Dès lors, le droit à des mesures professionnelles n'est
pas ouvert. »
Cette décision n’a pas été contestée et est entrée en force.
B.
Le 26 octobre 2012, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations AI, en
indiquant quant au genre de l’atteinte « dépression grave suite aux douleurs constantes
suite à discopathie avec hernie discale, lombalgie chronique. Aucun répit malgré tous
les traitements entrepris ».
Le 23 octobre 2012, les Dresses C.________ et H.________ du F.________ (ci-après : F.________)
ont posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère,
sans symptôme psychotiques (F33.2) et de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4). Elles
ont notamment fait état de ce qui suit dans leur discussion du cas :
« Il
s’agit de la 4
ème
hospitalisation dans notre établissement pour ce patient de 52 ans connu pour un trouble dépressif
récurrent avec somatisations, ainsi que des alcoolisations massives épisodiques.
Depuis
son admission, M. J.________ nous fait part de son status physique insupportable à cause des douleurs
et de son statut social assez précaire à cause du refus de la demande AI. En ce qui concerne
son état psychique (dépression et somatisation) on a introduit le Cymbalta à 30 mg le
matin.
Au
fil des jours, on note que le cadre sécurisant et rassurant de l’hôpital a permis à
M. J.________ d’avoir des repères et de mieux contenir et gérer son désespoir face
à sa situation psychique et sociale.
Au
vu de ces éléments, de la stabilité clinique du patient et le fait que nous n’avions
pas de critères pour le maintien d’une hospitalisation d’office, une sortie a été
convenue après un entretien de famille le 02.10.2012 pour une poursuite du traitement sur le court-terme
par vous-même, et sur le long terme par B.________.
Nous
considérons que le pronostic est défavorable tenant compte de l’évolution de l’état
psychique de M. J.________ depuis sa dernière hospitalisation en 2002. Néanmoins, au long des
entretiens nous avons identifié le besoin de reconnaissance comme l’élément le plus
important pour la compréhension de sa situation psychique. En se basant sur cela, nous avançons
qu’un suivi psychiatrique à long terme pourrait être bénéfique. De même,
nous sommes d’avis qu’un encouragement pour participer à des activités à l’extérieur
serait nécessaire pour rompre le cercle vicieux d’isolement, du manque d’estime de soi
et difficulté à retrouver sa place. »
Dans un rapport du 8 octobre 2012 à l’OAI, les Dr W.________ et Z.________ du Centre d’antalgie
du F.________ ont indiqué que la lombosciatalgie gauche persistait après une infiltration péridurale
au niveau L4-L5 et un bloc péri-radiculaire S1 G effectué le 29 mai 2012. En raison de
l’échec de tous les traitements infiltratifs et des douleurs invalidantes de l’assuré
qui s’empiraient avec le temps, ils avaient présenté son cas au colloque multidisciplinaire
du rachis du F.________, où il avait été décidé de le convoquer au Centre de
réhabilitation de S.________ par le Dr  Q.________.
Dans un rapport du 8 avril 2013 à l’OAI, le Dr W.________ a posé les diagnostics avec
effet sur la capacité de travail de lombalgies gauches avec irradiation sur le dermatome S1 gauche,
de discopathie L4-L5 et de hernie discale L5-S1 existant depuis « 2005 ? » et,
sans effet sur la capacité de travail, de status post-tuberculose (existant depuis « 2010 ? »)
et de tabagisme. Il a décrit l’anamnèse de l’assuré en indiquant que ce patient
de 51 ans souffrait de douleurs lombaires augmentées à la mobilisation, aux changements de
position et parfois accompagnées de douleurs irradiant dans le membre inférieur gauche (ci-après :
MIG), la symptomatologie au MIG prenant toute la jambe, sans topographie radiculaire précise. A
titre de constat médical, il a indiqué qu’au status, on ne remarquait aucune symptomatologie
parlant pour une irritation radiculaire, par contre la palpation paramédiane gauche L5-S1 était
douloureuse, avec la précision (le DN4 à 2/10) qu’il n’y avait pas de signe radiculaire,
mais la possibilité d’une symptomatologie liée aux articulations postérieures lombaires
gauches semblait possible.
Dans le cadre de cette deuxième demande, l’OAI a demandé au SMR de se déterminer
sur une éventuelle aggravation de l’état de santé de l’assuré, les limitations
fonctionnelles à prendre en compte ainsi que la capacité de travail exigible. Par avis du 22
juillet 2013, la Dresse N.________ du SMR a relevé que, lors de la première demande AI, aucun
élément n’indiquait que l’assuré souffrait de problème psychique ni ne
mentionnait ses antécédents psychiatriques. Elle a indiqué que cette seconde demande était
soutenue par le Dr H.________, psychiatre à D.________ et qu’elle faisait suite à la
4
ème
hospitalisation
de l’assuré au sein de cette institution pour trouble dépressif récurrent avec
somatisation et alcoolisations massives épisodiques. La Dresse N.________ concluait qu’afin
de statuer, il convenait de s’adresser au Dr  L.________, psychiatre traitant de l’assuré,
pour connaître notamment l’origine de la consommation nocive pour la santé d’alcool
primaire ou secondaire au sens juridique.
Dans un rapport du 17 décembre 2013 à l’OAI, la X.________, psychiatre, a posé les
diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec risque
suicidaire sans symptômes psychotiques (F33.2) existant depuis 2002, de syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4) et de « Lombo Ciétalgie », ainsi que de tuberculose latente
traitée, existant depuis 2001.
Le 16 janvier 2014, la Dresse P.________, psychiatre, a adressé un rapport à l’OAI dans
lequel elle a décrit l’assuré comme un patient ayant de longue date des symptômes
dépressifs, d’intensité sévère, des traumatismes neuro-végétatifs
et un symptôme douloureux chronique. S’agissant de son état actuel, elle a indiqué
qu’il avait une thymie basse et des idées noires, qu’il souffrait d’anhédonie,
d’un manque d’espoir et de douleurs très invalidantes qui l’empêchaient de
participer à la vie de famille, mais que la vigilance était bonne et qu’il ne souffrait
pas de trouble cognitifs.
Par avis du 18 mars 2014, la Dresse N.________ du SMR a estimé qu’il convenait de demander
une expertise psychiatrique hors SMR, notamment afin d’obtenir plus d’informations sur les
conditions qui entouraient les épisodes dépressifs, la place de l’alcool dans ces états
et l’impact de l’état de santé psychique sur la capacité de travail de l’assuré.
Le 7 avril 2015, l’assuré a subi une hémi-laminectomie inférieure L5 gauche avec
foraminotomie L5-S1 gauche. Il a séjourné du 6 au 9 avril 2015 dans le service de neurochirurgie
du F.________. Dans leur rapport du 16 avril 2015 à la Dresse  Y.________, chirurgienne, les
Drs M.________ et A.________ ont observé qu’il n’y avait pas eu de complications per
ni postopératoires, qu’au niveau du status postopératoire, une boiterie était toujours
présente, mais qu’une diminution des douleurs dans la jambe et une amélioration très
légère de la sensibilité et des douleurs également dans la hanche était constatée.
Ils ont indiqué que le reste du status était dans la norme.
Le Dr G.________ a rendu son rapport d’expertise le 10 septembre 2015, en expliquant s’être
fondé sur un entretien avec l’assuré et les tests psychométriques qu’il a
lui a fait passer le 5 mai 2015, les documents fournis par l’OAI, ainsi qu’un courrier du
30 juillet 2015 de la Dresse P.________. L’expert a en particulier retenu ce qui suit sous la rubrique
« 2.2 Fonctionnement psychosocial de l’assuré (hors professionnel) » :
«
M.
J.________ se lève le matin entre 7 et 8h, parfois plus tard, prend son café. Il éviterait
de sortir, il n’a pas envie de marcher, car après 100-200 mètres il a trop mal et doit
s’interrompre déjà 4 fois. Il semble passer ses après-midis à interroger sur
internet, news, regarde les sites médicaux. Il regarde la télévision. Sa fille rentre
manger à midi et 3 soirs par semaine. Il aurait de la peine à s’asseoir pour faire ses
devoirs avec elle. Après le souper, réalisé par son épouse, il regarde la télévision
et souvent s’endort sur le canapé. Le week-end son épouse le force à aller faire
les commissions, mais il n’a pas envie de faire les magasins. Parfois elle l’invite à
faire une promenade, ce qu’il accepte pour lui faire plaisir.
»
Dans le cadre de l’examen du 5 mai 2015, le Dr G.________ a constaté que l’assuré
se déplaçait sans limitation. S’agissant des tests psychométriques, il a relevé
que le profil qui en était résulté, chez un sujet d’intelligence normale, réalisant
les tests dans sa langue maternelle, allait avant tout dans le sens d’une majoration et de la dramatisation
des plaintes, ce qui expliquait la discordance potentielle d’appréciation entre le médecin
expert et le médecin traitant, le second, par définition, faisant le postulat de la sincérité
de son patient.
Le Dr G.________ a estimé qu’aucun diagnostic n’avait d’effet sur la capacité
de travail. Il a retenu sans effet sur la capacité de travail les diagnostics suivants :
«
- Episode dépressif majeur récurrent,
actuellement léger
-
Trouble somatoforme douloureux associé à des facteurs psychologiques et une affection médicale
générale chronique
-
Personnalités à traits narcissiques
».
Dans
le cadre de la discussion, le Dr G.________ a notamment relevé ce qui suit
« D'un
point de vue
psychopathologique
,
nous nous trouvons face à un assuré qui reste très centré sur ses problèmes
algiques ; il fait beaucoup d'effets de théâtre, se lève, se rassoit, évoque surtout
une atteinte à son identité d'homme du fait qu'il ne peut plus travailler et apporter de l'argent
à la maison. Il est évoqué l'hypothèse d'un épisode dépressif majeur sévère
par la Dresse X.________, ainsi que par la Dresse P.________, qui semblent reprendre les conclusions
du rapport du Dr H.________ du 23.10.2012. Néanmoins dans un courrier à notre attention du
30.07.2015, elle retient un épisode dépressif modéré avec syndrome somatique.
(…).
Actuellement
M. J.________ présente une symptomatologie dépressive qui rentre dans le cadre d'un épisode
dépressif majeur récurrent, de gravité légère, avec une tendance marquée
à l'amplification des plaintes. Cela avait déjà été relevé dans l'expertise
rhumatologique du Dr K.________ réalisée au SMR Léman le 08.06.2011, et aussi confirmé
par ses tests psychométriques réalisés en turc.
Associer
une symptomatologie dépressive à une capacité de travail est un exercice délicat,
une ligne de conduite est d'assimiler un épisode dépressif sévère à une incapacité
de travail totale et de récuser cette dernière lorsque l'épisode dépressif est qualifié
de léger. La discussion reste ouverte pour les épisodes dits moyens.
Dans
le cas qui nous occupe, si l'assuré avait présenté ou présente une symptomatologie
dépressive sévère, celle-ci aurait dû apparaître relativement clairement aux
yeux d'un investigateur même non spécialisé, tel son médecin de famille, ou notamment
tous les médecins qui l'ont examiné jusqu'en 2011, y compris le Dr K.________. Cela n'a pas
été le cas. On sait des épisodes anxio-dépressifs qui sont surtout contextuels ou
réactionnels face à des difficultés personnelles ou administratives, qui inconsciemment
ont pour objectif de les résoudre.
L'évolution
entre ces épisodes paraît actuellement légère, ceci d'autant plus que l'assuré
ne bénéficie pas d'un traitement antidépresseur à une posologie efficace, même
si dernièrement le Remeron a été augmenté à 30 mg.
Globalement
on peut conclure qu'il peut avoir des relations avec son entourage relativement satisfaisantes. Certes
il n'exerce pas d'activité lucrative, ce qui vaut pour une certaine passivité, oisiveté,
néanmoins l'assuré fait preuve de détermination et de persévérance lorsqu'il
s'agit aussi de faire valoir ses droits ou ses attentes
En
d'autres termes, l'assuré dispose d'un certain nombre de ressources, qui pour des raisons probablement
objectives — âge, manque de qualifications professionnelles et absence de maîtrise du
français suffisante — a peu de perspectives de retrouver un emploi en Suisse. Le trouble somatoforme
douloureux semble relatif à une atteinte somatique objective. En tant que tel, il paraît ne
pas avoir d'incidence sur une activité légère adaptée à ses limitations somatiques
objectives : la situation paraît être celle qui a prévalu en 2011 lors de l'examen au
SMR du Dr. K.________.
Enfin
le trouble de la personnalité ne saurait valoir pour une baisse significative de la capacité
de travail puisqu'il est depuis longtemps présent, mais il explique peut-être les réactions
particulières de cet assuré face aux frustrations, des situations, notamment le refus d'une
rente, qui peuvent être vécues comme un échec. Il est fait état par la Dresse X.________
d'un sujet qui aurait perdu son identité d'homme. Rappelons néanmoins que les assurances sociales
ne connaissent pas le concept dit de "rente thérapeutique".
Dans
une activité adaptée à ses compétences et à sa motivation, sa capacité
de travail médico-théorique est entière. On peut considérer une capacité de
travail complète au plus tard de fin octobre 2012, date de sa sortie de l'hôpital, par souci
de gain de paix.
M.
J.________ paraît être identifié à son rôle de malade, qui semble offrir de
nombreuses solutions à des problèmes de réalité. Il est sans activité professionnelle
de longue date et n'a eu que des emplois précaires et peu qualifiés, ceci expliquant aussi
cela.
La
discordance d’appréciation est attendue dans ce type de situation. Le DrE.________ par définition
se trouve dans rapport de « sollicitude médicale ». Ce type de mandat se caractérise
par une muse en parenthèse du souci des objets et des preuves.
Le
Dr E.________, médecin traitant ne cherche pas à éprouver les doléances en allant
chercher des garanties d'objectivité, mais il les écoute et tente de les apaiser. Dans ce type
de relation médicale, les plaintes ont une force inconditionnelle. Dans la «
sollicitude
médicale »,
c'est M. J.________ qui
possède l'initiative de l'intervention. Le praticien ne fait que suivre en définitive le plus
souvent la direction des plaintes de son patient, ce que l'on ne saurait lui reprocher. Autrement dit
le Dr E.________ délègue d'une certaine manière l'appréciation à M. J.________,
en tenant
a priori
pour
valide tout ce que ce dernier dit de lui-même.
Enfin,
le concept de "rente thérapeutique" n'existe pas dans le champ des assurances sociales. »
Le
Dr G.________ a ainsi retenu que la capacité de travail médico-théorique de l’assuré
était entière depuis le 3 octobre 2012. Il a précisé que l’assuré, s’il
en avait la motivation, était capable de s’adapter à son environnement professionnel
et que rien ne l’empêchait de trouver une activité adaptée.
Dans un avis du 26 octobre 2015, la Dresse N.________ du SMR a retenu qu’il n’y avait aucune
raison de s’éloigner des conclusions du Dr G.________, lequel retenait principalement que,
d’un point de vue psychiatrique, la capacité de travail de l’assuré était
entière dans toute activité.
Le 5 novembre 2015, l’OAI a rendu un projet de décision rejetant la demande de l’assuré.
Il a constaté que sa situation était identique à celle de sa première demande de
prestations en 2010 et que, depuis août 2009, une pleine capacité de travail pouvait raisonnablement
être exigée dans toute activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas
de port de charges supérieures à 5kg de façon répétitives et occasionnelles
au-delà de 10kg, pas de positon statique assise prolongée au-delà de ¾ d’heure
sans possibilité de varier les positions au minimum une fois à l’heure de préférence
à sa guise, pas de position en porte-à-faux, en antéflexion du rachis, éviter les
positions en génuflexion ou accroupies, pas d’activité en hauteur, pas d’activité
sur terrain instable). L’OAI a retenu que la perte de gain de l’assuré s’élevait
à 6'187 fr. 67 [(revenu sans invalidité de 61'876 fr. 73) - (revenu annuel d’invalide
de 55'689 fr. 06)] correspondant à un degré d’invalidité de 10%, lequel n’ouvrait
pas le droit à une rente.
Par courrier du 19 novembre 2015, l’assuré a fait valoir ses observations sur le projet de
décision susmentionné, en concluant à son annulation. Il a exposé que d’autres
problèmes de santé (neurologique et psychiatrique) - postérieurs à sa demande AI
- n’avaient pas été pris en compte et qu’il était sous traitement médical,
ce qui compliquait sa vie quotidienne.
Le 9 février 2016, l’OAI a rendu une décision de rejet confirmant son projet du 5 novembre
2015
C.
Par acte du 11 mars 2016, J.________, représenté par l’avocate Véronique Fontana,
a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
en concluant à l’octroi d’une rente entière d’invalidité à compter
du 23 octobre 2012. En substance, il fait valoir qu’il présente une « multitude
de troubles de santé ». Au plan somatique, il fait état de douleurs irradiantes au
bas du dos ayant conduit à de « nombreuses entreprises thérapeutiques, de nature
antalgique et chirurgicale », qui n’ont pas eu les effets escomptés. Au plan psychiatrique,
le recourant fait grief à l’OAI de ne pas avoir examiné les critères devant conduire
à reconnaître le caractère invalidant d’un trouble somatoforme douloureux au sens
de la jurisprudence publiée aux ATF 130 V 352. Il estime ainsi présenter une
comorbidité psychiatrique et des affections corporelles chroniques, déplorer une perte d’intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie (se référant à cet égard à
un rapport du 16 janvier 2014 de la DresseP.________), et avoir un état psychique cristallisé,
toutes les mesures thérapeutiques, d’hospitalisation et ambulatoires ayant échoué.
A ses yeux, il convient de diligenter une expertise, qui devrait notamment déterminer s’il
dispose des ressources psychiques lui permettant de surmonter ses douleurs.
Par décision du 14 mars 2016 (AJ16.011696), la Juge instructrice a accordé le bénéfice
de l’assistance judiciaire au recourant avec effet au 11 mars 2016.
Dans sa réponse du 12 avril 2016, l’OAI propose le rejet du recours.
En réplique, le recourant a relevé qu’il n’avait plus d’intérêt
pour les choses de la vie quotidienne, se limitant à écouter les informations à la radio
et regarder la télévision, en changeant perpétuellement de positions pour limiter les
douleurs. S’il allait faire les courses, il se sentait inutile car il ne portait pas les sacs,
expliquant que lorsqu’il faisait des efforts importants, il faisait une insomnie et devait augmenter
sa médication. A titre de mesures d’instruction, il a requis une expertise judiciaire, ainsi
que l’audition de la Dresse P.________ et du Dr T.________, rhumatologue.
Par courrier du 22 août 2016, Me Fontana a produit sa liste d’opérations. Le 29 août
2016, elle a annoncé que le recourant devrait subir une nouvelle opération et hospitalisation
de chirurgie spinale.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à la LAI (loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20) (art. 1 LAI). Les décisions
sur oppositions et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions des offices AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI)
– sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (cf. art. 93 let. a LPA-VD
[loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et
dans le respect des autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable en la forme, de sorte qu’il y lieu d’entrer en matière au fond.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre
les décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413 consid.
2c et 110 V 48 consid. 4a ; cf. RCC 1985 p. 53).
b)
Le litige a trait au droit du recourant à
une rente d’invalidité à la suite de sa nouvelle demande du 26 octobre 2012 et porte
singulièrement sur le point de savoir si son degré d'invalidité a subi une modification
significative depuis la décision rendue le 26 octobre 2011 (savoir la dernière décision
entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit)
et la décision litigieuse, et si l’on peut exiger de lui qu’il mette en valeur sa capacité
résiduelle de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à une rente
s'il est invalide à 40% au moins; un taux d'invalidité de 40% au moins donne droit à un
quart de rente, un taux d'invalidité de 50% au moins à une demie-rente, un taux de 60% au moins
à trois quarts de rente, et un taux de 70% au moins à une rente entière (art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée
et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler
(ATF 125 V 256 consid. 4 ; cf. TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre,
les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105
V 156 consid. 1).
c)
De jurisprudence constante, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, les points litigieux importants doivent avoir
fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et
125 V 351 consid. 3a avec la référence citée). Un rapport médical ne saurait au demeurant
être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant.
Cependant, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être
admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il convient dès lors en principe d'attacher
plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (cf. ATF 125 V
351 consid. 3b/cc et les références citées).
4.
a)
Aux termes de l'art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une
demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que
l’invalidité (art. 8 LPGA), l’impotence (cf. art. 9 LPGA) ou l’étendue du
besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée
de manière à influencer ses droits. L’art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente,
l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le
degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que
le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut
être examinée que si les conditions  de l'al. 2 sont remplies.
Ces dispositions doivent permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations entrée en force d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes
dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre
plausible une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2, 130 V 64 consid. 5.2.3,
117 V 198 consid.  4b ; TF 9C_67/2009 consid. 1.2). Une appréciation différente
d'une situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne permet pas encore de conclure à
l’existence d’une aggravation et ne constitue pas un motif de révision (ATF 112 V 72
consid. 2b ; AVR 1996 IV no 70 p. 204 consid. 3a et les références ; Meyer-Blaser,
Rechtprechung des Bundesgerichts zum IVG, p. 259).
b)
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande,
l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière
générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de
cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière (ATF 117 V 198 consid.
3a ; TF 9C_67/2009 précité consid. 1.2). Par contre, lorsque, comme en l’espèce,
l’administration entre en matière sur la nouvelle demande après un précédent
refus de prestations, selon l’art. 87 al. 3 RAI, elle doit examiner l’affaire au fond, et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par l’assuré
est réellement intervenue. Elle doit instruire la cause et déterminer si la situation de fait
s’est modifiée de manière à influencer les droits de l’assuré. Cela revient
à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière décision entrée
en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 et ATF
130 V 71 consid. 3.2). Si l’administration constate que l'invalidité ou l'impotence ne s'est
pas modifiée depuis la décision précédente, passée en force, elle rejette la
demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée suffit à fonder une
invalidité ou une impotence donnant droit à des prestations et statuer en conséquence.
En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au juge (TFA I 238/03 du
30 décembre 2003 consid. 2). Selon la jurisprudence, tout changement important des circonstances,
propre à influencer le taux d'invalidité, donc le droit à la rente, peut donner lieu à
une révision de celle-ci. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification
sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même,
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 133
V 545, consid. 6.1 ; ATF 130 V 343, consid. 3.5). L'assurance-invalidité connaissant un système
de rentes échelonnées, la révision se justifie lorsque le degré d'invalidité
franchit un taux déterminant (ATF 133 V 545, consid. 6.2 à 7).
5.
Dans le domaine des assurances sociales notamment,
la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la
cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend
jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de
fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant
à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre
les mesures nécessaires au complément de l'instruction (TF I 906/05 du 23 janvier 2007 consid.
6).
6.
En l’occurrence, à l'appui de sa nouvelle
demande du 26 octobre 2012, le recourant a argué d’une péjoration de son état de
santé.
a)
L’OAI est entré en matière
sur cette nouvelle demande de prestations, admettant que l'assuré avait rendu plausible une aggravation
de son état de santé susceptible d'influencer ses droits. L’office a ensuite examiné
si dite modification suffisait à fonder une invalidité donnant droit à des prestations
et a conclu que tel n'était pas le cas, l’assuré disposant selon lui toujours d’une
capacité de travail résiduelle entière dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles.
En recours, le recourant fait état, au plan somatique, de douleurs irradiantes au bas du dos ayant
conduit à de « nombreuses entreprises thérapeutiques, de nature antalgique et chirurgicale ».
Il n’indique toutefois pas en quoi ces atteintes seraient venues péjorer la situation qui
prévalait lorsque la décision du 26 octobre 2011 a été rendue. S’agissant en
particulier des lombosciatalgies mentionnées en recours, elles ont été dûment prises
en compte par le Dr [...] dans son rapport d’examen clinique rhumatologique du 21 juillet 2011.
C’est au demeurant ces dernières qui ont conduit le Dr K.________ à retenir que
les activités habituelles d’aide serrurier et d’ouvrier spécialisé dans le
domaine du bâtiment n’étaient plus adaptées. Par contre, la capacité de travail
au plan somatique a été jugée entière depuis août 2009 dans une activité
à caractère semi-sédentaire,
à charges physiques légères permettant les variations de positions à la guise de
l'assuré, et
respectant les limitations fonctionnelles
(soit p
as
de port de charges supérieures à 5 kg de façon répétitive et occasionnelle au-delà
de 10 kg, pas de position statique assise prolongée au-delà de ¾ d'heure sans possibilité
de varier les positions minimum une fois à l'heure de préférence à la guise de l'assuré,
pas de position statique debout immobile de type piétinement, éviter les positions en porte-à-faux
en antéflexion du rachis et les positions en génuflexion ou accroupies et pas d'activité
en hauteur, pas d'activité sur terrain instable). A l’appui de sa nouvelle demande, le recourant
n’a pas amené d’éléments nouveaux attestant d’une péjoration de
son état : au plan somatique, les lombalgies, discopathies L4-L5 et hernie L5-S1 mentionnées
par le Dr W.________ le 8 avril 2013 ayant en particulier été déjà entièrement
retenues et examinées par le Dr K.________ lors de son examen du 8 juin 2011. La situation
au plan somatique est donc superposable à celle qui prévalait lorsque la décision du 21
octobre 2011 a été rendue. La seule allégation d'une hospitalisation en chirurgie spinale
plus de six mois après la décision ne modifie pas ce qui précède.
b)
Au plan psychiatrique, le recourant a soutenu
qu’il remplissait tous les critères au sens de l’ancienne jurisprudence sur le trouble
somatoforme douloureux pour reconnaître le caractère invalidant de ce trouble. En réplique,
il a relevé qu’il n’avait plus d’intérêt pour les choses de la vie quotidienne,
son existence se résumant à écouter les informations à la radio et regarder la télévision
en changeant perpétuellement de positions pour limiter les douleurs. S’il allait faire les
courses, il se sentait inutile car il ne portait pas les sacs, expliquant que lorsqu’il faisait
des efforts importants, il s’ensuivait une insomnie et une augmentation de sa médication.
Le recourant n’a par contre pas contesté le caractère léger de l’épisode
dépressif retenu par l’expert et son absence de répercussion sur la capacité de
travail.
aa)
La jurisprudence a dégagé au cours de ces dernières années un certain nombre de principes
et de critères normatifs pour permettre d’apprécier – sur les plans médical
et juridique – le caractère invalidant de syndromes sans pathogenèse ni étiologie
claires et sans constat de déficit organique, tels que le trouble somatoforme douloureux (ci-après aussi :
TSD) (TF 9C_49/2013 du 2 juillet 2013 consid. 4.1), la fibromyalgie (ATF 132 V 65), le syndrome
de fatigue chronique ou de neurasthénie (TF I 70/07 du 14 avril 2008), l’anesthésie dissociative
et les atteintes sensorielles (TF I 9/07 du 9 février 2007 consid. 4, in SVR 2007 IV no 45 p. 149)
ou encore les troubles moteurs dissociatifs (TF 9C_903/2007 du 30 avril 2008 consid. 3.4).
Dans un arrêt publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a modifié sa pratique
en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (consid.
4.2 de l’arrêt cité et jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et introduit un nouveau schéma d'évaluation
au moyen d'indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt
cité). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative
à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante
(consid. 3.7 de l’arrêt cité).
bb)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux
suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art, en tenant compte en particulier du critère de gravité inhérent à
ce diagnostic et en faisant référence aux limitations fonctionnelles constatées. Le diagnostic
doit également résister à des motifs d’exclusion ; il y a ainsi lieu de conclure
à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance
si les limitations liées à l’exercice d’une activité résultent d'une
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques
d'un trouble somatoforme douloureux au sens de la classification sont réalisées (consid. 2.2
de l'arrêt cité, TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices d'une telle
exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le
comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent
vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le
patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psycho-social intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à
une exagération (cf. également TF 8C_607/2015 du 3 février 2016 consid. 4.2.2).
cc)
Une fois le diagnostic posé, la capacité
de travail réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (consid. 4.1.1 de l’arrêt cité).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il
s’agit également de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités
inhérentes à la personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles
de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le
Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales
ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par
le passé, mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (consid. 4.3 de l’arrêt cité).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (consid. 4.4 de l’arrêt cité).
dd)
Dans le cas présent, les Dresses C.________
et H.________ (cf. rapport du 23 octobre 2012), X.________ (cf. rapport du 17 décembre 2013), comme
le Dr G.________, évoquent la présence d’un trouble somatoforme persistant. L’expert
psychiatre a précisé avoir retenu le diagnostic de trouble somatoforme douloureux associé
à la fois à des facteurs psychologiques et une affection médicale générale chronique,
en relevant que la douleur semblait actuellement surinvestie, et que c’était surtout les plaintes
somatiques que l’assuré mettait en avant pour justifier une incapacité à investir
une quelconque activité. L’expert a néanmoins relevé à plusieurs reprises dans
son rapport une majoration des plaintes. C’est ainsi qu’ont été interprétés
les résultats des tests psychométriques. Dans l’appréciation du cas (ch. 5.3 du
rapport, p. 27ss), l’expert a également relevé que l’assuré avait une tendance
marquée à l’amplification des plaintes. Dans la mesure où l’expert devra compléter
son rapport sur plusieurs points, ainsi qu’on le verra, il veillera en premier lieu à déterminer
si les limitations liées à l’exercice d’une activité résultent d'une
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, étant rappelé que des
indices d'une telle exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs
décrites et le comportement observé, d’allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, d’absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations
fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, du fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que de l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psycho-social intact.
Cela étant, ni les Dresses C.________, H.________, et X.________, ni le Dr G.________ n’ont
examiné la capacité de travail réellement exigible de l’assuré au moyen du
catalogue d’indicateurs décrit sous let. aa), bb) et cc) ci-dessus.
En d’autres termes, la question de l’existence d’un syndrome sans pathogenèse
ni étiologie claires et sans constat de déficit organique, tel que le trouble somatoforme douloureux
ou la fibromyalgie, et cas échéant des répercussions de celui-ci sur la capacité
de travail du recourant, n’a pas été suffisamment investiguée, les éléments
au dossier ne suffisant pas à statuer en pleine connaissance de cause sur le droit de l’assuré
en lien avec la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral précitée. Le rapport d’expertise
du Dr G.________ ne permet en particulier pas de se déterminer sur les indicateurs retenus par dite
jurisprudence.
Un complément d’expertise est ainsi nécessaire afin que le Dr G.________ se détermine
plus précisément sur les nouveaux points évoqués par la jurisprudence.
A titre de droit transitoire, le Tribunal fédéral admet un simple complément d’expertise
au regard de la jurisprudence publiée à l’ATF 141 V 281. Dans la mesure où il ne
s’agit que d’un complément, un renvoi à l’autorité intimée est
par ailleurs justifié (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 in fine).
En définitive, la cause doit être renvoyée à l’intimé pour la mise en
œuvre d’un complément d’expertise auprès du Dr G.________. Il appartiendra
en particulier à l’expert appelé à compléter l’appréciation médicale
d’établir les éventuels diagnostics de trouble somatoforme douloureux ou de fibromyalgie
selon une classification reconnue, en tenant compte en particulier du critère de gravité inhérent
à ces diagnostics, en faisant référence aux limitations fonctionnelles constatées
et en examinant également la question des motifs d’exclusion. Cas échéant, il s’agira
de déterminer la capacité de travail réellement exigible du recourant au moyen du catalogue
d’indicateurs développé par la nouvelle jurisprudence. L’expert devra examiner
le degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, sous l’angle
notamment du caractère plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic,
du succès ou de la résistance au traitement et aux mesures de réadaptation, de l’existence
de comorbidités, de la structure de la personnalité, des capacités inhérentes à
la personnalité du recourant et du contexte social. Il conviendra de surcroît d’examiner
la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part,
et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part.
Il résulte de ce qui précède que le recours doit être admis et la décision attaquée
annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI pour la mise en œuvre du complément
d’expertise requis.
7.
a)
Les frais judiciaires, arrêtés à
400 fr. (art. 69 al. 1bis LAI), sont mis à la charge de l’intimé, qui succombe.
b)
Le recourant obtenant gain de cause, il a par
ailleurs droit à des dépens à la charge de l’intimé, lesquels sont déterminés
en fonction de l’importance et de la complexité du litige (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 al.
1 LPA-VD ; art. 10 et 11 al. 1 TFJDA [Tarif cantonal vaudois des frais judiciaires et des dépens
en matière administrative du 28 avril 2015 ; RSV 173.36.5.1]). Il convient in casu compte tenu
de l’ensmeble des circonstances de les arrêter à 2'500 francs.
c)
Le recourant bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de la commission d'office d'un
avocat en la personne de Me Véronique Fontana (art. 118 al. 1 let. c CPC, applicable par
renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
En l’occurrence, le montant des dépens
arrêté ci-dessus correspond au moins à ce qui aurait été alloué au titre
de l’assistance judiciaire. Partant, il n’y a pas lieu de fixer plus précisément
l’indemnité d’office du conseil du recourant.
Cela étant, la liste d’opérations
produites par Me Fontana étant nettement supérieur à ce montant, il convient de rappeler
que l’autorité chargée de fixer la rémunération du défenseur d’office
peut se prononcer sur le caractère excessif du temps que celui-ci allègue avoir consacré
à sa mission et ne rétribuer que l’activité qui s’inscrit raisonnablement
dans le cadre de l’accomplissement de la tâche du défenseur (ATF 109 Ia 107 consid.
3b).
Dans ce sens, Me Fontana a indiqué avoir consacré 22 heures de travail à la défense
de l’assuré dans la présente procédure. Ce temps apparaît excessif au vu de
la nature et de la complexité de la cause. Particulièrement, l’étude de la nouvelle
jurisprudence n’a pas à être facturée dans ce cadre. De plus, on comptabilise un
total de 8h50 pour la rédaction du recours, à raison de 4 heures par le stagiaire, puis de
4h50 par Me Fontana, comprenant une heure de corrections, ce qui apparaît disproportionné pour
un recours de 9 pages, ce d’autant plus que 9 heures de recherches juridiques et d’étude
du dossier ont déjà été comptabilisées. Dans ce sens, il convient en définitive
de considérer que l'indemnité de Me Fontana correspond à un forfait de 2'500 fr., débours
et TVA compris, et qu’il n’y a pas lieu de fixer plus précisément cette indemnité.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 9 février 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
et nouvelle décision au sens des considérants.
III.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera au recourant
J.________
une indemnité de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
IV.
Les frais judiciaires,
arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Véronique Fontana, avocate à Lausanne (pour J.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :