vd_findinfo · Jug / 2024 / 171 · 2023-02-09 · fr

TENTATIVE{DROIT PÉNAL}, MEURTRE, BAGARRE, LÉSION CORPORELLE GRAVE, FIXATION DE LA PEINE, FRAIS DE LA PROCÉDURE | 396 CO, 122 CP, 144 CP, 22 ad 111 CP, 30 CP, 47 CP, 344 CPP (CH), 426 al. 2 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale Jug / 2024 / 171

153
TRIBUNAL
CANTONAL
316
PE19.009454-VCR
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
31 janvier 2024
__________________
Composition
:               M.
Parrone
,
président
MM.
Pellet et de Montvallon, juges
Greffière
:              Mme
Willemin Suhner
*****
Parties
à la présente cause :
K.____,
prévenu, assisté par Me Laurent Fischer, défenseur d’office, avocat à Lausanne,
appelant et intimé,
R.____,
prévenu, assisté par Me François Gillard, défenseur d’office, avocat à
Belmont-sur-Lausanne, appelant,
J.____
,
prévenu, assisté par Me Nicolas Perret, défenseur d’office, avocat à Nyon,
appelant,
MINISTERE
PUBLIC
, représenté par le Procureur
ad hoc de l'arrondissement de Lausanne, appelant et intimé,
et
D.____,
plaignant, assisté par Me Julie André, conseil juridique gratuit, avocate à Lausanne,
intimé,
F.____SA,
plaignante, représentée par [...], administrateur,
intimée.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 9 février 2023, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne
a libéré J.____ des chefs d’accusation de lésions corporelles simples et de voies
de fait, ces dernières étant prescrites (I), a libéré K.____ des chefs d’accusation
de voies de fait et d’agression (II), constaté qu’il s’est rendu coupable
de lésions corporelles simples, lésions corporelles graves, omission de prêter secours,
dommages à la propriété, menaces et contravention à la loi fédérale sur
le transport des voyageurs (III), l’a condamné à une peine privative de liberté
de 24 mois, sous déduction de 149 jours de détention avant jugement et de 4 jours au titre
de réparation du tort moral subi du fait de conditions de détention illicites, avec sursis
pendant 3 ans, et à une amende de 300 fr. convertible en une peine privative de liberté de
substitution de 3 jours en cas de non-paiement dans le délai imparti (IV), a révoqué le
sursis accordé le 3 décembre 2018 à K.____ par le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne et ordonné l’exécution de la peine pécuniaire suspendue (V), a renoncé
à révoquer le sursis qui lui a été octroyé le 2 novembre 2018 par le Ministère
public de l’arrondissement de l’Est vaudois (VI), a libéré R.____ des chefs d’accusation
de lésions corporelles simples et de contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants,
celle-ci étant prescrite (VII), a constaté qu’il s’est rendu coupable de lésions
corporelles graves et omission de prêter secours (VIII), l’a condamné à une peine
privative de liberté de 20 mois, avec sursis pendant 3 ans (IX), a pris acte pour valoir jugement
que J.____ s’est reconnu débiteur de D.____ de la somme de 1'100 fr. à titre de réparation
de son tort moral, valeur échue, et que K.____ s’est reconnu débiteur de V.________ de
la somme de 2'000 fr. à titre de réparation de son tort moral, valeur échue (X), a donné
acte à V.________ de ses réserves civiles à l’encontre de K.____ s’agissant
du dommage subi en raison des faits du 11 mai 2019 (XI), a condamné K.____ et R.____, solidairement
entre eux, à verser immédiatement à D.____ la somme de 40'000 fr., avec intérêts
à 5% l’an dès le 12 mai 2019, à titre de réparation de son tort moral (XII),
a donné acte à D.____ de ses réserves civiles à l’encontre de K.____ et R.____
s’agissant du dommage subi en raison des faits du 11 mai 2019 (XIII), a condamné K.____ à
verser immédiatement à la police des transports CFF la somme de 140 fr. et à [...] la
somme de 231 fr. 55 (XIV), a statué sur le sort des objets séquestrés (XV), a arrêté
les indemnités allouées aux conseils et défenseurs d’office (XVI), a mis les frais
de la procédure par 9'300 fr. 20 à la charge de J.____, y compris l’indemnité allouée
à son défenseur d’office, par 14'075 fr. 40 à la charge de R.____, y compris l’indemnité
de son défenseur d’office et la moitié de l’indemnité du conseil d’office
de D.____, et par 33'400 fr. 40 à la charge de K.____, y compris l’indemnité de son défenseur
d’office, l’indemnité du conseil d’office de V.________ et la moitié de l’indemnité
du conseil d’office de D.____, et a dit que les indemnités mises à la charge des prévenus
devront être remboursées dès que leur situation financière le leur permettra (XVII).
B.
1.
Par annonce du 13 février 2023, puis déclaration
motivée du 20 mars 2023, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (ci-après :
le Ministère public) a interjeté appel contre ce jugement, concluant à sa réforme
en ce sens que :
-
K.____ est condamné à une peine privative
de liberté de 30 mois, ferme pour 12 mois, sous déduction de 149 jours de détention avant
jugement et de 4 jours au titre de réparation du tort moral subi du fait de conditions de détention
illicites, le solde étant assorti du sursis pendant 4 ans ;
-
le sursis qui lui a été octroyé
le 2 novembre 2018 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois est
révoqué et l’exécution de la peine pécuniaire suspendue ordonnée ;
-
le jugement est confirmé pour le surplus ;
-
et K.____ est condamné aux frais de seconde
instance.
2.
Par annonce du 10 février 2023, puis déclaration motivée du 20 mars 2023, R.____ a interjeté
appel contre le jugement précité, concluant, avec suite de frais et dépens, à sa
réforme en ce sens qu’il est libéré du chef d’accusation de lésions corporelles
graves et condamné pour lésions corporelles simples et omission de prêter secours à
une peine privative de liberté de six mois, avec sursis pendant 2 ans, qu’il est condamné
à verser à D.____ 5'000 fr. à titre de réparation du tort moral, sans solidarité
sur ce plan-là avec K.____, que seule la moitié des frais de première instance sont mis
à sa charge, le solde étant laissé à la charge de l’Etat, et que les frais
et dépens de deuxième instance sont mis à la charge de l’Etat.
3.
Par annonce du 14 février 2023, puis déclaration motivée du 23 mars 2023, J.____ a interjeté
appel contre ce jugement, concluant à sa réforme en ce sens qu’aucun frais n’est
mis à sa charge, qu’il s’agisse des frais de justice ou de l’indemnité allouée
à son défenseur d’office, les frais étant mis à la charge de R.____ et K.____
ou, subsidiairement, à la charge de l’Etat.
4.
Par annonce du 9 février 2023, puis déclaration motivée du 23 mars 2023, K.____ a interjeté
appel contre ce jugement, concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme
en ce sens qu’il est libéré des chefs d’accusation de voies de fait, agression,
dommages à la propriété et omission de prêter secours, seules les infractions de
lésions corporelles simples, lésions corporelles graves et contravention à la loi fédérale
sur le transport des voyageurs étant retenues, qu’il est en outre condamné à verser
une indemnité à D.____ à titre de réparation de son tort moral de 15'000 fr. et qu’il
est condamné à verser immédiatement à la police des transports CFF la somme de 140
francs.
5.
Par courrier du 16 juin 2023, le Ministère public, D.____ ainsi que les prévenus ont été
informés que la Cour de céans se réservait de retenir à l’encontre de K.____,
en application de l’art. 344 CPP, l’infraction de tentative de meurtre au sens des art. 22
et 111 CP en relation avec les faits dénoncés à son encontre (P. 137).
Par courrier du 28 juin 2023, F.____SA a informé la Cour de céans qu’elle gérait
l’immeuble sis à l’avenue [...] à Lausanne depuis sa construction et qu’aucun
contrat de gérance écrit n’avait été établi. Elle a produit une procuration
établie le 19 janvier 2021 (P. 140).
Par décision du 3 novembre 2023, F.____SA a été dispensée de comparution personnelle
à l’audience du 31 janvier 2024 (P. 148).
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1
1.1.1
D’origine suisse, K.____ est né le [...]1999. Elevé par ses parents avec lesquels il
déclare entretenir de bonnes relations, il a grandi à Lausanne, aux côtés de ses
deux sœurs. A l’issue de sa scolarité obligatoire, il n’a pas effectué de
formation. Célibataire et sans enfant, il vit encore chez ses parents. Il déclare participer
à son entretien à raison de 200 à 300 fr. par mois. Il bénéficie de l’aide
sociale. Sans emploi durant plusieurs années, il est depuis peu au bénéfice d’un
contrat de travail à durée déterminée en tant que vendeur et travaille deux heures
par jour. Il dit continuer à chercher du travail en dehors de cette activité. Il a des dettes
s’élevant à environ 17'000 francs. Son permis de conduire lui a été retiré.
1.1.2
Le casier judiciaire du prévenu comporte les inscriptions suivantes :
- 02.11.2018, Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois, violation grave
des règles de la circulation routière, conducteur se trouvant dans l’incapacité
de conduire, circulation sans permis de circulation ou plaques de contrôle, circulation sans assurance-responsabilité
civile, usage abusif de permis et/ou de plaques de contrôle et contravention selon art. 19a de la
loi fédérale sur les stupéfiants, peine pécuniaire de 160 jours-amende à 30
fr., sursis à l’exécution de la peine, délai d’épreuve de 3 ans, amende
de 1'920 francs ;
- 03.12.2018, Ministère public de l’arrondissement de Lausanne, lésions corporelles simples,
peine pécuniaire de 80 jours-amende à 30 fr., sursis à l’exécution de la peine,
délai d’épreuve de 3 ans, amende de 600 francs.
Il est précisé, s’agissant de cette seconde condamnation (P. 4), que le Ministère
public avait retenu que K.____ s’en était pris physiquement à un individu, le 23 juin
2018, après minuit, alors qu’il était alcoolisé et se trouvait avec des amis, dans
un lieu de rencontre public, en assénant à la victime à tout le moins deux coups de poing
au niveau du visage, trois coups de pied au niveau des côtes, ainsi qu’un coup de coude au
niveau de la tête, lui ayant occasionné des contusions au niveau des cervicales et des côtes
droites, ainsi que des dermabrasions au genou et au coude gauche, lésions ayant entraîné
une incapacité de travail à 100% de deux semaines. Durant l’enquête, K.____ avait
contesté les faits les plus graves, lesquels avaient néanmoins été retenus à
son encontre sur la base des déclarations de la victime qui étaient corroborées par plusieurs
témoignages.
1.1.3
Pour les besoins de la cause, le prévenu a été détenu dès le 15 mai 2019, d’abord
en zone carcérale, puis, dès le 21 mai 2019, aux Léchaires, établissement de détention
pour mineurs et jeunes adultes. Il y a séjourné jusqu’à sa relaxe par le Ministère
public le 10 octobre 2019.
1.1.4
En cours d’enquête, K.____ a fait l’objet d’une expertise psychiatrique, dont
le rapport a été déposé le 17 octobre 2019 (P. 44). Le Dr [...] et [...], respectivement
chef de clinique et psychologue assistante auprès du Centre d’expertises de l’Institut
de psychiatrie légale du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV), ont constaté que
l’expertisé, malgré la consommation d’alcool et de cannabis dont il avait fait
état, ne présentait pas de critères suffisants pour retenir un syndrome de dépendance
à l’alcool ou au cannabis. Les experts n’ont pas non plus retenu de diagnostic d’utilisation
nocive pour la santé. Sur le plan psychiatrique, les experts n’ont posé aucun diagnostic,
en l’absence de critère suffisant à cet égard également. Ils ont estimé
que K.____ avait la capacité d’apprécier le caractère illicite concernant l’ensemble
de ses actes. Les experts ont considéré que le risque de récidive de commettre de nouveaux
actes illicites et, plus particulièrement, des actes de violence, était modéré, relevant
qu’il avait été condamné une première fois pour lésions corporelles simples,
ce qui ne l’avait pas empêché de réitérer ses agissements, avec une violence
accrue, et qu’il agissait lorsqu’il était alcoolisé. Les experts ont observé
que les très bonnes relations décrites par K.____ avec sa famille pouvaient être considérées
comme un facteur protecteur, notamment sur le court terme. Tout en rappelant qu’il n’y avait
pas d’indication à un traitement en l’absence de trouble psychiatrique, les experts
ont préconisé que K.____ entreprenne de son propre chef un travail psychothérapeutique
portant sur son fonctionnement, travail nécessitant une adhérence authentique de sa part pour
avoir des chances de succès.
1.2
D’origine suisse, R.____ est né le [...] 2000. Il vit en concubinage avec sa compagne, avec
laquelle il a eu une fille, née en 2022. Au bénéfice d’un CFC d’installateur
sanitaire, il a travaillé durant deux ans dans ce domaine, avant d’être licencié.
Désormais sans emploi, il s’est inscrit au chômage. Le prévenu déclare ne pas
avoir de dettes ni d’économies et être en mesure d’assumer des charges ordinaires,
avec sa compagne, qui travaille.
Le casier judiciaire du prévenu ne comporte pas d’inscription.
1.3
D’origine portugaise, J.____ est né
le [...] 2000 au Portugal. Célibataire et sans enfant, il vit chez sa mère. Au terme de sa
scolarité obligatoire, il a débuté un apprentissage de peintre en bâtiment, qu’il
n’a toutefois pas terminé, espérant faire carrière dans le football. Il a désormais
abandonné ce projet et est à la recherche d’une place d’apprentissage. Il bénéficie
de l’aide sociale et perçoit le revenu d’insertion.
Le casier judiciaire
du prévenu ne comporte pas d’inscription.
2.
2.1
Dans la nuit du 13 au 14 mars 2019, à [...], à l’avenue [...], dans un parking souterrain,
K.____ a entièrement déversé le contenu d’un extincteur sur le sol et sur des voitures.
F.____SA (alors : [...]), société
gérant l’immeuble dans lequel les faits se sont déroulés, a déposé plainte
le 14 mars 2019, pour le compte de la propriétaire de l’immeuble, l’institution de prévoyance
[...] (P. 41). Le 8 novembre 2022, F.____SA a chiffré le montant des prétentions civiles à
231 fr. 55 (P. 112).
2.2
2.2.1
Dans la nuit du 10 au 11 mai 2019, peu avant 2 heures, à [...], à la rue [...], à la hauteur
de l’établissement « [...] », une altercation physique a eu lieu entre
K.____,
J.____ et
R.____, membres d’un premier groupe d’individus, passablement alcoolisés, et D.____
et V.________, membres d’un second groupe d’individus.
L’altercation a débuté après que J.____ a demandé à D.____ une feuille
à rouler. Lors de la première phase de l’altercation, J.____ et D.____ ont échangé
des coups au visage et se sont empoignés, après quoi ils sont tous les deux tombés au
sol et ont roulé sur quelques mètres.
Lorsque D.____ se trouvait au sol avec J.____, R.____ a donné un coup de poing à D.____ sur
le haut du crâne, après quoi il s’est relevé, tout comme J.____.
Une fois debout, D.____ a reçu un nouveau coup de poing au visage de la part de J.____, sur le côté
droit, au niveau de la pommette, ainsi qu’un coup de pied au niveau du bras, puis un coup indéterminé
à la nuque asséné par R.____. Après ces faits, J.____ a pris la fuite.
Les faits précités, qui se sont déroulés dans la première phase de l’altercation,
sont prescrits.
Parallèlement à l’altercation entre D.____ et J.____, K.____ est venu contre V.________
en lui déclarant « je vais te buter » et « je te casse la gueule »
et l’a poussé. Il a ensuite essayé de lui asséner plusieurs coups de poing, esquivés
par V.________. K.____ a alors fait une balayette à V.________, le faisant chuter au sol. Alors
qu’il était au sol, V.________ a reçu plusieurs coups de pieds de K.____, en particulier
au niveau du dos.
Après qu’il s’était relevé, voyant K.____ pousser V.________, D.____ est allé
dans leur direction afin de venir en aide à son ami. Il a ainsi tiré K.____ en arrière,
permettant à V.________, qui s’était recroquevillé au sol, de s’échapper.
K.____ a alors essayé de déstabiliser D.____ avec un coup de pied, en vain, le prénommé
ayant stoppé son pied avec ses mains. K.____ est ensuite venu contre D.____ pour essayer de le saisir
et l’a à nouveau menacé de mort. Quasi simultanément, R.____, venant par l’arrière,
a donné un coup à D.____, sur le côté gauche de sa tête, au moyen du pied ou
d’un objet indéterminé. D.____ s’est évanoui et est tombé au sol. Alors
qu’il était inconscient par terre, sa tête posée à même le sol pavé
en pierre et dirigée vers le bas de la pente et qu’il avait les bras écartés et
ne bougeait plus, K.____ et R.____ lui ont asséné plusieurs coups de pieds, au niveau de la
tête ainsi qu’à l’abdomen. K.____ a en particulier asséné plusieurs violents
coups de pied à la tête de D.____, au niveau de son visage, pendant que R.____ assénait
des coups de pied à la victime au niveau de son abdomen.
A.____, membre du « second groupe », s’est rendue auprès de D.____ pour
lui porter secours. Pendant qu’elle était accroupie à côté de ce dernier, R.____
lui a donné un coup de pied dans les côtes, du côté droit. A.____ s’est écartée
de la scène notamment car elle s’est sentie mal.
2.2.2
D.____ a été pris en charge par les ambulanciers et transporté au CHUV. Il a présenté
des nausées et vomissements durant le trajet. A teneur du rapport du Centre universitaire romand
de médecine légale (CURML) du 18 décembre 2019 (P. 56), à son admission aux urgences,
il avait un Glasgow d’un score de 14/15, avec une désorientation temporelle, un hématome
et un œdème périorbitaire important. Il était conscient. Deux CT-scanners réalisés
les 11 et 12 mai 2019 ont montré une fracture de l’os frontal gauche avec un hématome
épidural frontal gauche, d’abord de 11mm puis de 25 mm, un hématome sous-galéal
frontal gauche, une infiltration des tissus mous à la racine du nez et au niveau palpébral
gauche, une infiltration des tissus mous périorbitaires droits associée à un important
emphysème sous-cutané avec fracture du plancher de l’orbite droit avec hématosinus
maxillaire droit, une fracture de la lame papyracée droite, des fractures des os propres du nez
et un hématome épidural temporo-polaire droit de 4mm (P. 56, p. 5). D.____ a subi une
craniotomie le 12 mai 2019 afin notamment d’évacuer l’hématome. Durant l’intervention,
les médecins ont aussi procédé à la mise en place d’un implant et ont désincarcéré
des tissus au niveau de la fracture du plancher de l’orbite droit. Après cette intervention,
une neuropathie optique droite a été mise en évidence (trouble de la vue avec flou et
diplopie) (P. 56, p. 4). Une évaluation neuropsychologique effectuée le 15 mai 2019 a révélé
un trouble neuropsychologique moyen se caractérisant par une atteinte mnésique antérograde
verbale modérée associée à des éléments dysexécutifs comportementaux,
à une réduction de l’endurance attentionnelle et une altération du traitement visuo-spatial.
D.____ a pu rentrer à domicile le 16 mai 2019. Il a été à nouveau hospitalisé
à partir du 21 mai 2019 pour être opéré le lendemain afin de réduire la fracture
du plancher de l’orbite droite et retirer les agrafes de la craniotomie. Dès le lendemain,
D.____ a présenté une amélioration de la vision, avec une diminution du flou et de la
diplopie. Il a pu regagner son domicile le 23 mai 2019 (P. 56, p. 5).
Il ressort du constat médical de l’Unité de médecine des violences du CURML du 13
mai 2019 (P. 42), qu’en plus des lésions subies à la tête décrites ci-dessus,
D.____ présentait des hématomes et tuméfactions au niveau du visage, ainsi qu’à
la partie externe de l'épaule droite. Il présentait également plusieurs zones ecchymotiques
rougeâtres et une dermabrasion rosée recouverte partiellement de croûtelles brunâtres,
à la partie antérieure du poignet droit, une ecchymose rougeâtre en dessous de cette ecchymose,
des dermabrasions, plusieurs croûtelles et un lambeau épidermique à la main droite, plusieurs
croûtelles brunâtres filiformes à la partie postérieure du tiers moyen de l'avant-bras
gauche, une ecchymose rougeâtre à la partie antérieure du genou droit, une dermabrasion
recouverte d'une croûtelle rougeâtre, à la partie externe du genou droit, une dermabrasion
rougeâtre recouverte partiellement de croûtelles rougeâtres, à la partie interne
du genou gauche et une ecchymose jaune rougeâtre à la partie interne du genou.
Selon le rapport établi le 23 août 2019 par la Dre [...] (P. 60/3), spécialiste en chirurgie
maxillo-faciale et chirurgie orale, D.____ présentait une ouverture buccale légèrement
limitée (35 mm), une probable luxation intermittente du ménisque de l’articulation temporo-mandibulaire
et des troubles olfactifs.
Selon le rapport médical établi le 12 novembre 2019 par la Dre [...] (P. 60/2), spécialiste
en oto-rhino laryngologie, depuis son agression, D.____ présentait une hyposmie post-traumatique
(perte partielle de l’odorat), une rhinite avec déviation septale à convexité gauche
et hypertrophie turbinale inférieure bilatérale. Après prescription d’un traitement,
les symptômes se sont améliorés, avec persistance, par période, du nez bouché,
ainsi qu’une certaine gêne et dysosmie.
Selon le rapport établi le 6 février 2020 par la Dre [...] (P. 69/2), médecin assistante
en psychiatrie, D.____ a débuté un suivi depuis le 17 décembre 2019 en raison de la péjoration
de son état psychique sur un mode anxieux et dépressif après la perte de son travail ainsi
qu’en lien avec les séquelles physiques et psychiques ayant suivi l’agression survenue
au mois de mai 2019. Selon la thérapeute, D.____ présentait des symptômes compatibles
avec un éventuel diagnostic d’état de stress post-traumatique (anxiété invalidante,
symptômes dépressifs, troubles de l’appétit avec perte de poids, troubles de la
concentration et de la mémoire, troubles du sommeil avec des images et scènes de moments traumatisants,
troubles du sommeil importants et état d’hypervigilance quasi permanente). Ces symptômes
empêchaient un fonctionnement psychique normal de D.____, avec un impact direct et négatif
dans la vie quotidienne et privée ainsi que dans la sphère professionnelle.
Selon le rapport établi le 6 avril 2020 par la Dre [...] (P. 76), spécialiste en médecine
interne, D.____ présentait des déficits séquellaires typiques d’un traumatisme crânien
sévère avec une hémorragie. Selon la thérapeute, les séquelles neurologiques
de ce type sont souvent permanentes car de cause organique. Les séquelles psychologiques telles
que troubles de la concentration, d’exécution des tâches quotidiennes sont partiellement
post-traumatiques ainsi que de cause organique avec possible changement de la personnalité. Des
séquelles physiques de fractures sont également présentes.
D’après le rapport médical établi le 5 février 2021 par la Dre [...], ORL,
les troubles de l’odorat du patient se sont améliorés. Persistent par périodes une
paresthésie et des pressions périorbitaires. D.____ présente aussi une déviation
septale assez importante qui pourrait nécessiter une intervention.
Selon le rapport établi le 18 février 2021 par le Dr [...] (P. 98), neurologue, le bilan neuropsychologique
effectué par D.____ les 27 janvier et 3 février 2021 a mis en évidence un trouble modéré
de la mémoire antérograde verbale, une perturbation sur le plan attentionnel (attention soutenue)
marquée essentiellement par des fluctuations attentionnelles relevées dans les épreuves
et cliniquement, un fléchissement exécutif sur le plan cognitif (flexibilité, inhibition
verbale) et comportemental (précipitation, irritabilité), des signes significatifs de la lignée
anxieuse et une fatigue générale modérée (motrice et cognitive), de nombreuses plaintes
liées aux conséquences du traumatisme crânio-cérébral tant sur le plan personnel
(sommeil, contrôle de soi [irritabilité], confiance en soi, déprime, céphalées)
que professionnel (endurance, perspectives d'avenir), un trouble neuropsychologique léger à
moyen susceptible de limiter la capacité fonctionnelle dans des tâches et activités requérant
un niveau d'exigences élevé. Le spécialiste a relevé que ce tableau était possiblement
accentué par des éléments de la lignée anxieuse, ainsi que par les symptômes
post-traumatiques rapportés. Selon un rapport complémentaire établi par le spécialiste
le 2 mars 2021 à la suite d’un complément neurologique effectué le même jour
(P. 115/5), D.____ présentait une amélioration de l’anosmie, mais souffrait plutôt
d’une dysosmie (trouble dans le fonctionnement de l’odorat).
D’après le rapport médical établi le 2 juin 2022 par le Dr [...] et [...] (P. 115/1)
respectivement, médecin-psychiatre et psychologue psychothérapeute, D.____ présentait
un état de stress post-traumatique. Depuis son agression, il n’avait plus été en
mesure de faire face à ses responsabilités professionnelles, étant devenu incapable de
gérer le stress lié à l’activité qu’il exerçait auparavant. Il avait
dû faire une demande auprès de l’assurance-invalidité afin d’envisager une
réinsertion professionnelle. Lorsqu’il devait faire face à un problème qui n’était
pas prévu ou à une difficulté quelconque, il se mettait dans une colère qu’il
n’arrivait pas à gérer et avait des réactions excessives. Son sommeil n’était
plus de qualité.
Selon le rapport médical établi le 3 juin 2022 par la Dre[...] (P. 115/3) D.____ a présenté
au mois de mars 2021 une rhinosinusite chronique avec une surinfection aiguë et pharyngite aiguë.
La sinusite chronique est en lien avec la déviation septale à convexité gauche et hypertrophie
turbinale inférieure bilatérale.
D.____ a déposé une demande auprès de l’assurance-invalidité afin de bénéficier
de mesures de réadaptation ou d’une rente (P. 115/4).
2.2.3
Le 14 mai 2019, D.____ a déposé plainte et s’est constitué partie plaignante, demandeur
au pénal et au civil (PV aud. 4). Il a déposé des conclusions civiles le 24 janvier 2023
en ce sens que J.____ est son débiteur et lui doit prompt paiement de la somme de 1'000 fr., avec
intérêts à 5% l’an dès le 12 mai 2019, à titre de réparation de son
tort moral, que K.____ et R.____ sont ses débiteurs et lui doivent, solidairement entre eux, prompt
paiement de la somme de 50'000 fr., avec intérêts à 5% l’an dès le 12 mai 2019,
à titre de réparation de son tort moral, et qu’il lui est donné acte de ses réserves
civiles à l’encontre de K.____ et R.____ s’agissant du dommage subi en raison des faits
du 11 mai 2019 (P. 116).
2.2.4
[...], assureur-accident de D.____, a déposé plainte le 7 septembre 2020 et s’est constituée
partie plaignante, demanderesse au civil et au pénal (P. 82). Le 24 janvier 2022, elle a chiffré
ses prétentions civiles à la somme de 42'974 fr. 80, avec intérêt à 5% dès
le 1
er
janvier 2020 (P. 102).
2.2.5
A la suite de ces faits, V.________ a présenté des lésions au niveau du dos ainsi qu’aux
genoux.
Il a déposé plainte le 11 mai 2019 et s’est constitué partie plaignante, demandeur
au pénal et au civil (PV aud. 1).
2.2.6
A.____ n’a pas déposé plainte.
2.3
Le 17 novembre 2020, vers 19h40, à Lausanne, à la gare CFF, K.____ est monté dans le train
24976 (Puidoux-Chexbres – Lausanne) alors qu’il n’avait pas de titre de transport valable.
Les [...] ont déposé plainte en raison de ces faits le 24 novembre 2020 et ont chiffré
leurs prétentions civiles à 140 francs (P. 95).
En droit
:
1.
Interjetés dans les formes et délais
légaux (art. 399 et 400 al. 3 let. b CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre
2007 ; RS 312.0]), par des parties ayant qualité pour recourir, contre le jugement d’un tribunal
de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), les appels sont recevables.
2.
La juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (art. 398 al. 2 CPP). Selon
l’art. 398 al. 3 CPP, l’appel peut être formé pour violation du droit, y compris
l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le
retard injustifié (let. a), constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et/ou
inopportunité (let. c).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier
; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et
selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF
6B_238/2020 du 14 décembre 2020 consid. 3.2 ; TF 6B_481/2020 du 17 juillet 2020 consid. 1.2 ; TF 6B_952/2019
du 11 décembre 2019 consid. 2.1).
Appel du Ministère public
concernant K.____ au sujet des faits commis au préjudice de D.____
3.
3.1
Aux débats d’appel, le Ministère
public a conclu, s’agissant des faits commis au préjudice de D.____, à la condamnation
de K.____ pour tentative de meurtre par dol éventuel. Le procureur a rappelé que, selon la
jurisprudence du Tribunal fédéral, un seul coup de pied porté à la tête pouvait
entraîner une issue mortelle.
3.2
Lors des plaidoiries d’appel, par l’intermédiaire
de son défenseur d’office, K.____ a relevé que l’appel du Ministère public
ne portait initialement que sur la quotité de la peine et non sur les faits tels que retenus par
les premiers juges ou sur leur qualification juridique. Tout en concédant que les conditions de
l’art. 344 CPP avaient été respectées, il a soutenu que l’infraction de tentative
de meurtre par dol éventuel ne pouvait pas être retenue à son encontre. Rien ne démontrait
qu’il avait eu une intention homicide, y compris sous la forme du dol éventuel. Il n’avait
pas envisagé une issue mortelle et ses agissements n’avaient pas été propres à
entraîner le décès de D.____, dont la vie n’avait pas été mise en danger,
tel que cela résultait des rapports médicaux.
3.3
En vertu de l’art. 344 CPP, lorsque le tribunal
entend s’écarter de l’appréciation juridique que porte le ministère public
sur l’état de fait dans l’acte d’accusation, il en informe les parties présente
et les invites à se prononcer.
L’art. 344 ne s’applique pas en cas d’appréciation divergente des preuves, mais
uniquement en cas d’appréciation juridique divergente. La qualification juridiques des faits
se rapporte aux dispositions légales dont l’application est envisageable, à la forme
de la faute et de la participation et au degré de réalisation de l’infraction, ainsi
qu’aux éventuelles circonstances aggravantes. La modification de la qualification juridique
ne doit pas justifier de changement dans la description des faits retenus dans l’acte d’accusation.
Si la qualification juridique nouvelle ne peut se fonder sur l’état de fait retenu dans l’acte
d’accusation, l’art. 344 CP ne sera pas applicable (Perrier Depeursinge, in CPP annoté,
2
e
éd. 2020, p. 533 ad art. 344 CPP et références citées).
L’art. 344 CPP est applicable à la procédure d’appel. La juridiction d’appel
peut ainsi modifier la qualification juridique retenue dans l’acte d’accusation à la
condition d’en informer les parties (
idem
).
3.4
3.4.1
Aux termes de l'art. 111 CP (Code pénal suisse
; RS 311.0), se rend coupable de meurtre quiconque tue intentionnellement une personne.
3.4.2
Selon l'art. 12 al. 2 CP, agit intentionnellement
quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. On distingue communément
le dessein (ou dol direct de premier degré), le dol simple (ou dol direct de deuxième degré)
et le dol éventuel (Dupuis et al. [éd.], Petit Commentaire, Code pénal, 2
e
éd., Bâle 2017, n. 10 ad art. 12 CP et les références citées). Ces trois formes
correspondent à un comportement intentionnel au sens de l'art. 12 al. 2 CP (
idem
).
Il y a dol éventuel lorsque l'auteur tient
pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait,
même s'il ne le souhaite pas (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3, JdT 2011 IV 238 ; ATF 135 IV 152 consid.
2.3.2). Il faut donc qu'il existe un risque qu'un dommage puisse résulter de l'infraction, mais
encore que l'auteur sache que ce danger existe (Wissensmoment) et qu'il s'accommode de ce résultat
(Willensmoment), même s'il préfère l'éviter (ATF 125 IV 242 consid. 3c, JdT 2002
IV 38 ; ATF 119 IV 1 consid. 5a ; TF 6B_246/2012 du 10 juillet 2012 consid. 1.1.1 et les références
citées). Il y a dol direct lorsque l’auteur a envisagé, en prenant sa décision,
un résultat illicite même s’il lui était indifférent ou qu’il le jugeait
indésirable, mais qui constituait la conséquence nécessaire ou le moyen de parvenir au
but qu’il recherchait (ATF 119 IV 193 consid. 2b/cc, JdT 1995 IV 130). Ces deux formes du
dol ne se distinguent qu’en ce qui concerne ce que sait l’auteur, qui considère le résultat
comme certain dans le second cas et comme hypothétique dans le premier, mais non sur le plan de
la volonté (ATF 98 IV 65 consid. 4).
Le dol éventuel ne suppose pas nécessairement
que la survenance du résultat soit très probable, mais seulement possible, même si cette
possibilité ne se réalise que relativement rarement d'un point de vue statistique (ATF 131
IV 1 consid. 2.2, JdT 2006 IV 187). L'auteur agit intentionnellement lorsqu'il veut réaliser
l'état de fait, soit lorsqu'il prend parti contre le bien juridiquement protégé (Dupuis
et al. [éd.], op. cit., n. 18 ad art. 12 CP). Ainsi, l’auteur agit par dol éventuel lorsqu’il
envisage sérieusement la survenance du résultat qu’il reconnaît comme possible,
compte sur cette survenance et s’en accommode. Celui qui s’accommode ainsi du résultat
le veut au sens de l’art. 12 al. 2 CP. En d’autres termes, il ne suffit pas qu’il soit
conscient du risque de réalisation du fait légal et qu’il ait agi malgré tout. Il
s’agit pour lui d’une conséquence accessoire inévitable, qu’il escompte et
dont il s’accommode (ATF 130 IV 58 consid. 8.3, JdT 2004 I 486).
Faute d'aveux, le juge ne peut, en règle
générale, déduire la volonté interne de l'intéressé qu'en se fondant sur
des indices extérieurs et des règles d'expérience. Il peut déduire la volonté
de l'auteur de ce que ce dernier savait lorsque l'éventualité que le risque se réalise
devait s'imposer à lui de telle sorte que l'on doit raisonnablement admettre qu'il s'en est accommodé.
Parmi les éléments extérieurs permettant de décider si l’auteur a agi en s’accommandant
du résultat dommageable figurent également la probabilité de la réalisation du risque
et la gravité de la violation du devoir de prudence. Plus elles seront élevées et plus
sera fondée la conclusion selon laquelle l’auteur s’était accommodé du résultat
dommageable (ATF 134 IV 26 consid. 3.2.2, JdT 2009 IV 43). Concernant spécifiquement la notion de
dol éventuel en cas d’homicide, celui-ci ne peut être retenu que si d’autres circonstances
viennent s’ajouter à l’élément cognitif de l’intention, notamment si
l’auteur ne peut pas calculer et doser le risque encouru et si le lésé ne peut pas écarter
le danger auquel il est exposé (TF 6B_924/2017 du 14 mars 2018 consid. 1.4 ; Dupuis et al.
[éd.], Petit Commentaire, Code pénal, op. cit., n. 16 ad art. 12 CP et la jurisprudence
citée). Selon sa nature, un seul coup porté peut suffire pour retenir l'infraction de tentative
d'homicide par dol éventuel (TF 6B_924/2017 précité consid. 1.4.2). Il peut également
être tenu compte des mobiles et de la manière de procéder de l'auteur (ATF 135 IV 12 consid.
2.3.3 ; ATF 133 IV 9 consid. 4.1 ; ATF 130 IV 58 consid. 8.4 ; ATF 125 IV 242 consid. 3c).
3.4.3
Il y a tentative (art. 22 al. 1 CP) lorsque l'auteur a réalisé tous les éléments
subjectifs de l'infraction et manifesté sa décision de la commettre, alors que les éléments
objectifs font, en tout ou en partie, défaut (ATF 140 IV 150 consid. 3.4, JdT 2015 IV 114 ; TF 6B_418/2021
précité consid. 3.2.2). Il y a donc tentative de meurtre, lorsque l'auteur, agissant intentionnellement,
commence l'exécution de cette infraction, manifestant ainsi sa décision de la commettre, sans
que le résultat ne se produise (TF 6B_418/2021 précité ; TF 6B_1142/2020 du 12 mai 2021
consid. 3.1.3).
3.4.4
La nature de la lésion subie et sa qualification d'un point de vue objectif est sans pertinence
pour juger de la réalisation d'une tentative de meurtre. En effet, celle-ci peut être réalisée
alors même que les éléments objectifs de l'infraction font défaut. Il n'est ainsi
pas nécessaire que la victime soit blessée pour qu'une tentative de meurtre soit retenue dans
la mesure où la condition subjective de l'infraction est remplie. Il n'est pas non plus nécessaire,
pour retenir une tentative de meurtre, que plusieurs coups aient été assénés si un
seul coup donné présente déjà, par sa nature, un risque mortel (TF 6B_246/2012 déjà
cité).
Selon la jurisprudence, toute personne capable d’un minimum de sens commun peut se rendre compte
qu’un coup violent porté à la tête d’une personne qui n’est pas en état
de se protéger peut entraîner une hémorragie cérébrale et, partant, une issue
mortelle (TF 6B_148/202 du 2 juillet 2020, consid. 5.2). A fortiori plusieurs coups de pied portés
à la tête constitue un comportement susceptible d'entraîner de graves lésions et
même la mort de la victime, ce risque étant d'autant plus grand lorsque celle-ci gît au
sol sans être en mesure de réagir ou de se défendre, notamment lorsqu'elle est inconsciente
(ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2.2 ; TF 6B_924/2017 du 14 mars 2018 consid. 1.3.1 ; TF 6B_901/2014
du 27 février 2015 consid. 2.7.3). La violence des coups portés constitue également un
élément déterminant dans la qualification juridique : TF 6B_924/2017 précité
consid. 1.3.1; TF 6B_802/2013 du 27 janvier 2014 consid. 2.3.3 ; TF 6B_388/2012 du 12 novembre 2012
consid. 2.1.1 et 2.4). Ainsi, selon sa nature, un seul coup porté peut suffire pour retenir l'infraction
de tentative d'homicide par dol éventuel (TF 6B_924/2017 précité consid. 1.4.2 ; TF 6B_246/2012
précité consid. 1.3 ; TF 6B_829/2010 du 28 février 2011 consid. 3.2).
3.4.5
La tentative de meurtre absorbe les lésions corporelles, simples ou graves (ATF 137 IV 113 consid.
1.4 et 1.5). Elle exclut l'omission de prêter secours puisque l'intention homicide englobe nécessairement
l'intention de ne pas prêter secours (Dupuis et al. [éd.], op. cit., n. 18 ad art. 128 CP).
3.5
3.5.1
Les premiers juges ont retenu, au sujet des actes commis à l’encontre de D.____ (cf. cas 2
de l’acte d’accusation correspondant au point 2.2 de la partie en fait ci-dessus), que K.____
avait essayé de déstabiliser celui-ci avec un coup de pied, en vain, qu’il avait ensuite
essayé de le saisir et que R.____ était venu par l’arrière et lui avait donné
un coup sur le côté gauche de la tête au moyen d’un objet indéterminé
ou au moyen du pied, causant son évanouissement, puis que les prévenus avaient asséné
plusieurs coups de pied à la tête et à l’abdomen de la victime, lui causant de graves
blessures, alors qu’elle était inconsciente au sol, avant de prendre la fuite sans prendre
soin de lui prêter secours. Les premiers juges ont considéré que ces faits étaient
constitutifs de lésions corporelles graves et d’omission de prêter secours, au vu de
la gravité des atteintes causées à la victime et de son abandon alors qu’elle avait
besoin d’aide.
3.5.2
En l’espèce, la Cour de céans
porte une appréciation juridique divergente de celle retenue par les premiers juges et considère,
en se fondant sur les faits figurant dans l’acte d’accusation, que les actes commis au préjudice
de D.____ sont constitutifs de tentative de meurtre par dol éventuel. Les faits tels que décrits
dans l’acte d’accusation sont suffisants pour retenir dite infraction, de sorte que la maxime
d’accusation n’est pas violée. Contrairement à ce que soutient K.____, dès
lors que le Ministère public a formé appel contre le jugement de première instance afin
de contester sa condamnation, la Cour de céans peut retenir une qualification juridique non retenue
en première instance, en se fondant sur les faits qui sont à la base de la condamnation, étant
rappelé que les parties ont été informées conformément à l’art. 344
CPP que la Cour de céans réservait de s’écarter de l’appréciation juridique
portée par les premiers juges.
En effet, la victime a d’abord reçu de la part de R.____ un coup au niveau du côté
gauche de sa tête, administré au moyen du pied ou d’un objet indéterminé. En
raison de cette attaque, D.____ s’est évanoui et est tombé par terre. Alors qu’il
était inconscient, sa tête posée à même le sol pavé en pierre et dirigée
vers le bas de la pente, qu’il avait les bras écartés et ne bougeait plus, K.____ et
R.____ lui ont asséné plusieurs violents coups de pieds, au niveau de la tête ainsi qu’à
l’abdomen. K.____ a en particulier asséné plusieurs coups de pied à la tête
de D.____, au niveau de son visage, pendant que R.____ lui assénait des coups de pied au niveau
de son abdomen.
Les témoignages recueillis attestent de l’extrême violence des coups assénés
à D.____ et du fait qu’il était à ce moment-là inconscient, soit dans l’impossibilité
de se défendre et même de se protéger. Les témoins ont déclaré avoir craint
pour la vie de la victime. Ainsi, V.________ a déclaré avoir vu R.____ et K.____ donner des
coups à D.____, qui était inconscient. K.____ avait donné trois coups de pied au visage
de la victime, attaque qu’il a qualifiée de « violente », « tellement
violente » ou encore « ultra violente » (PV aud. 1, p. 2, jugement entrepris,
p. 13). Selon V.________, D.____ ne bougeait plus et son visage était déformé. Il avait
cru que la victime était morte (PV aud. 1, p. 2 ; PV aud. 14, p. 2 ; jugement entrepris,
p. 13). A.____ a quant à elle déclaré avoir vu D.____ qui était au sol et ne bougeait
plus, auquel plusieurs personnes étaient venues donner des coups de pied (PV aud. 2, p. 2). Elle
a dit avoir vu une des personnes donner un coup de pied à D.____ au niveau de la tête « avec
le plat du pied, en sautant préalablement » (PV aud. 2, pp. 2 et 3). Elle avait été
choquée par le geste, car la victime était inconsciente et ne pouvait pas se défendre
(PV aud. 2, p. 3). Elle a qualifié ce geste de « violence gratuite » (
idem
).
M.____ a pour sa part déclaré avoir vu K.____ « s’acharner sur un homme qui
était au sol, inconscient, [auquel il avait] porté environ trois ou quatre coups de pied au
niveau de la tête en général ». Selon le témoin, qui ne connaissait pas
la victime, il s’agissait de « coups de pieds shootés » et de « coups
de pied écrasés ». C’était « violent et de l’acharnement »
et la victime ne bougeait pas (PV aud. 3, p. 2). Le témoin a déclaré qu’il avait
vu une autre personne donner deux ou trois coups de pied au niveau du ventre, lorsque la victime était
au sol, lequel aurait donné des coups avant que K.____ ne donne des coups de pied à la tête
(PV aud. 3, p. 2). E.____ a vu K.____ donner des coups de pieds à D.____ qui était au sol,
allongée par terre (PV aud. 16, p. 3). La personne ne bougeait pas et elle était peut-être
inconsciente, comme si elle dormait (
idem
).
E.____ avait pris peur et était partie (
idem
).
Malgré ses dénégations, R.____ a aussi déclaré que D.____ avait été
« shooté » à la tête à deux reprises par K.____ (P. 7, pp. 3
et 4). Quant à K.____ – même s’il a soutenu lors des plaidoiries d’appel
que les coups portés n’étaient pas propres à entraîner le décès de
D.____ et qu’il n’avait pas envisagé une telle issue – il a déclaré
en cours d’enquête qu’il savait que D.____ aurait pu mourir et qu’il regrettait
(PV aud. 5, p. 3).
Les coups de pied portés à la tête de D.____ à       plusieurs
reprises par K.____, qualifiés par les témoins de violents, d’ultra violents ou de gestes
d’acharnement, alors que la victime était inconsciente et ainsi pas en mesure de se défendre
ou même de se protéger, démontrent que K.____ a à tout le moins envisagé que
D.____ puisse succomber à ces coups, ce qui ne l’a nullement retenu. Il savait en effet que
de tels coups étaient susceptibles d’entrainer un traumatisme crânien et une hémorragie
cérébrale et, de ce fait, la mort de la victime. Il ne pouvait que se rendre compte que des
coups portés à la tête pouvaient entraîner une issue mortelle et s’en est accommodé.
K.____ et R.____ ne se sont arrêtés qu’en raison de la présence de tiers, afin de
prendre la fuite, peu avant l’arrivée de la police. La condition subjective de l’infraction
est ainsi remplie.
Le fait que la vie de D.____ n’ait pas été concrètement mise en danger est sans
pertinence. Selon la jurisprudence rappelée ci-dessus, il n’est même pas nécessaire
que la victime soit blessée pour qu’une tentative de meurtre soit retenue (cf. 3.4.4). En
l’occurrence, D.____ a été pris en charge par les ambulanciers et emmené aux urgences,
où une prise en charge médicale a été nécessaire. Il a subi une craniotomie,
en raison de la présence d’un hématome épidural frontal gauche de 11 mm, qui s’est
ensuite majoré pour mesurer 25 mm, associé à une fracture de l’os frontal gauche.
Les médecins ont relevé qu’en l’absence de prise en charge médico-chirurgicale
de l’hématome cérébral, le traumatisme crânien aurait pu avoir une évolution
défavorable (P. 56, p. 19). La victime a également souffert de multiples autres lésions
(P. 56, pp. 4 et 5).
Au vu de l’ensemble de ces éléments, la Cour de céans retient que K.____ avait la
volonté de tuer D.____, à tout le moins par dol éventuel, et qu’il doit, partant,
être condamné pour tentative de meurtre.
S’agissant toujours des faits relatés dans le cas 2 de l’acte d’accusation, qui
correspondent au point 2.2 de la partie en fait ci-dessus, K.____ doit au surplus être reconnu coupable
de lésions corporelles simples et de menaces s’agissant des faits commis au préjudice
de V.________, ce qui n’est pas contesté.
Appel de K.____ concernant les
infractions de dommages à la propriété et d’omission de prêter secours
4.
4.1
K.____ conteste sa condamnation pour dommages
à la propriété (cf. cas 1 de l’acte d’accusation correspondant au point 2.1
de la partie en fait ci-dessus). Il ne conteste pas la matérialité des faits mais soutient,
comme il l’a plaidé aux débats de première instance, que la plainte déposée
ne serait pas valable de sorte qu’il devrait être libéré du chef d’accusation
de dommages à la propriété. Il fait valoir que la plainte n'a pas été déposée
par le propriétaire du parking, [...], mais par l’agence immobilière en charge de sa
gérance, [...], alors même qu’aucune procuration établie par la propriétaire
de l’immeuble en faveur de [...] au moment du dépôt de la plainte ni document attestant
de pouvoirs conférés à cette dernière ne figurent au dossier.
4.2
En vertu de l’art. 144 al. 1 CP, quiconque,
sans droit, endommage, détruit ou met hors d’usage une chose appartenant à autrui ou
frappée d’un droit d’usage ou d’usufruit au bénéfice d’autrui,
est, sur plainte, puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une
peine pécuniaire.
Aux termes de l'art. 30 al. 1 CP, si une infraction n'est punie que sur plainte, toute personne lésée
peut porter plainte contre l'auteur. Selon l'art. 31 CP, le droit de porter plainte se prescrit par trois
mois. Le délai court du jour où l'ayant droit a connu l'auteur de l'infraction.
Lorsque le lésé est une personne morale, la qualité pour déposer plainte découle
de la structure interne de celle-ci (ATF 118 IV 167 consid. lb) ; ATF 117 IV 437 consid. 1a,
JdT 1994 IV 38 ; TF 6B_295/2020 du 22 juillet 2020 consid. 1.4.4). Il s'agit en principe de l'organe
qui a pour mission de veiller sur les intérêts lésés par l'infraction et dont les
pouvoirs sont mentionnés au registre du commerce. Toutefois, lorsqu'il y a lieu de sauvegarder les
intérêts commerciaux d'une entreprise, un mandataire commercial au bénéfice d'une
procuration générale au sens de l'art. 462 CO peut déposer plainte sans décision
préalable du conseil d'administration pour autant que cela ne soit pas contraire à la volonté
de celui-ci (
idem
).
La conclusion du contrat de gérance d'immeubles comporte les pouvoirs nécessaires autorisant
le gérant à représenter valablement le propriétaire, c'est-à-dire à faire
des actes juridiques directement dans la sphère juridique du propriétaire. Ces pouvoirs sont
souvent stipulés dans le contrat. À défaut, ils résultent de l'art. 396 CO et, en
tout état, de l'usage constant (Luc Thévenoz, Le contrat de gérance d’immeubles,
in : Journées suisses du droit de la construction, Fribourg : Institut pour le droit suisse
et international de la construction, 2003, p. 115).
4.3
4.3.1
Les premiers juges ont retenu qu’aucun élément ne permettait de mettre en doute le fait
que l’agence immobilière était autorisée à représenter le propriétaire
pour le dépôt d’une plainte pénale (jugement entrepris, p. 29), d’autant moins
qu’une procuration générale suffit dans les cas où la violation de biens matériels
est en jeu (Dupuis et al., op. cit., n. 13 ad art. 30 CP) et qu’il s’agissait en l’occurrence
d’un cas bagatelle. Ils ont également relevé que le prévenu n’avait jamais
sérieusement contesté la validité de la plainte durant l’instruction.
4.3.2
Cette appréciation ne prête pas le flanc à la critique et doit être confirmée.
[...], administrateur de [...] (devenue depuis lors F.____SA), laquelle gère l’immeuble sis
à l’avenue [...] appartenant à l’institution de prévoyance [...], a déposé
plainte pour dommages à la propriété, dans le délai légal de trois mois. Seuls
des biens matériels sont en jeu et le préjudice se limite à 231 fr. 55. Invitée à
produire un contrat de gérance, F.____SA a indiqué qu’elle gérait l’immeuble
concerné depuis sa construction, sans qu’un contrat de gérance n’ait été
établi et signé (P. 140). Elle a produit une procuration générale, laquelle a toutefois
été établie postérieurement au dépôt de la plainte (P. 140/1). L’absence
de contrat de gérance écrit et d’une procuration n’est toutefois pas déterminante.
En effet, le contrat de gérance immobilière n’est soumis à aucune forme (Luc Thévenoz,
op. cit. p. 110) et il y a lieu d’admettre, en l’occurrence – ce qui n’est pas
remis en question par l’appelant –, que F.____SA est au bénéfice d’un contrat
de gérance immobilière. Or, le contrat de gérance d'immeubles comporte les pouvoirs nécessaires
autorisant le gérant à représenter valablement le propriétaire, c'est-à-dire
à faire des actes juridiques directement dans la sphère juridique du propriétaire, s’agissant
de la gestion ordinaire de l’immeuble.
Conformément
à la jurisprudence et à la doctrine rappelées ci-dessus, il y lieu d’en déduire
que F.____SA était habilitée à déposer plainte pénale pour le compte de la propriétaire
de l’immeuble, en raison des déprédations commises dans le parking.
En tout état de cause, le grief de l’appelant tiré d'une absence de preuve de pouvoirs
de représentation, formulé pour la première fois par le prévenu après la clôture
de la procédure préliminaire, aux débats de première instance, le 9 février
2023, est manifestement tardif, voire dilatoire. En effet, l’avocat du prévenu, nommé
d’office le 16 mai 2019, a pu consulter le dossier sans restriction, de sorte qu’il a eu
rapidement connaissance de la plainte déposée par F.____SA (alors G.____ SA) le 14 mars 2019.
Du reste, l'avocat est régulièrement intervenu dans le cadre des opérations d’enquête.
Il s’est également prononcé avant la clôture de l’instruction, déclarant
n’avoir aucune réquisition de preuve à formuler (P. 99). Il a ainsi laissé sur ce
point la procédure suivre son cours sans réagir. Dans ces circonstances, il apparaît que
le moyen soulevé pour la première fois aux débats de première instance, soit près
de quatre ans après le dépôt de la plainte pénale, procède d’un comportement
manifestement contraire aux règles de la bonne foi qui ne saurait être protégé (art.
5 al. 3 Cst. ; art. 3 al. 2 let. a CPP ; ATF 146 IV 297 consid. 2.2.6, JdT 2021 IV 53 ; ATF 143 IV 117
consid. 3.2 ; TF 6B_1100/2020 du 16 décembre 2021 consid. 3.3).
Le grief est ainsi mal fondé.
5.
5.1
K.____ conteste s’être rendu coupable du délit d’omission de prêter secours
(cf. cas 2 de l’acte d’accusation correspondant au point 2.2 de la partie en fait ci-dessus),
soutenant que la victime a immédiatement été prise en charge par des tiers, avant que
R.____ et lui-même n’aient quitté les lieux, de sorte que son devoir d’apporter
de l’aide se serait éteint avant même qu’il prenne la fuite.
5.2
Il n’y a pas lieu d’examiner ce grief, qui est sans objet, dès lors que K.____ est condamné
pour tentative de meurtre par dol éventuel (cf. consid. 3.5.2). En effet, comme déjà relevé
(cf. consid. 3.4.5), l’art. 128 CP n’entre pas en ligne de compte en cas de tentative d’homicide
intentionnelle, puisque l’intention homicide englobe nécessairement l’intention de ne
pas prêter secours.
Appels du Ministère public
concernant la peine prononcée à l’encontre de K.____
6.
6.1
Aux débats d’appel, le Ministère a requis à l’encontre de K.____ le prononcé
d’une peine privative de liberté de « 54 mois » (sous déduction de
la détention avant jugement et de 4 jours au titre de réparation du tort moral subi du fait
de conditions de détention illicites) et la révocation des sursis octroyés. Selon le procureur,
les premiers juges ont accordé trop d’importance aux éléments à décharge
et la peine prononcée, assortie d’un sursis de trois ans, est très largement insuffisante
en tant qu’il s’agit de condamner des faits graves, commis par un homme ayant plusieurs antécédents,
dont des actes de violence, et qui fait au demeurant l’objet d’une nouvelle enquête
pénale. Le Ministère public a encore relevé que K.____ continuait de nier les faits et
qu’il était toujours oisif.
6.2
Lors des plaidoiries d’appel, par l’intermédiaire
de son défenseur d’office, K.____ a conclu à la confirmation de la peine privative de
liberté de 24 mois prononcée par les premiers juges, avec un sursis partiel, relevant qu’une
nouvelle incarcération aurait pour effet de le désocialiser. K.____ a encore fait valoir qu’il
devait être tenu compte de la durée de la procédure. Il a au demeurant soutenu avoir toujours
pris ses responsabilités et avoir arrêté de boire de l’alcool. Concernant sa situation
professionnelle, il a exposé avoir envoyé de très nombreuses candidatures mais n’avoir
eu que peu de succès jusqu’à présent.
6.3
6.3.1
Le juge fixe la quotité de la peine d'après la culpabilité de l'auteur (art. 47 CP).
Elle doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents,
qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion,
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue subjectif,
sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et
les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés
à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la situation
personnelle, la vulnérabilité face à la peine et le comportement après l'acte et
au cours de la procédure pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1).
6.3.2
Conformément à ce que prévoit l'art. 22 al. 1 CP, le juge peut atténuer la peine
si l’exécution d’un crime ou d’un délit n’est pas poursuivie jusqu’à
son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de l’infraction ne se
produit pas ou ne pouvait pas se produire. Dans ce cas, ce sont des circonstances extérieures qui
viennent faire échec à la consommation de l'infraction, de sorte que l'atténuation de
la peine n'est que facultative. Toutefois, selon la jurisprudence, si le juge n'a pas l'obligation de
sortir du cadre légal, il doit alors tenir compte de l'absence de résultat dommageable, comme
élément à décharge, dans le cadre de l'application de l'art. 47 CP. La
mesure de cette atténuation dépend notamment de la proximité du résultat ainsi que
des conséquences effectives des actes commis (ATF 127 IV 101 consid. 2b ; 121 IV 49 consid. 1b).
En d'autres termes, la réduction devra être d'autant plus faible que le résultat était
proche et ses conséquences graves. Cette réduction peut en outre être compensée par
une augmentation de la peine s'il existe des circonstances aggravantes, celles-ci pouvant de la sorte
neutraliser les effets de circonstances atténuantes (ATF 127 IV 101 consid. 2b p. 103).
6.3.3
Selon l’art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions
de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave
et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié
le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal
de chaque genre de peine. L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même
genre, implique que le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature de la peine à prononcer
pour chacune d'elle. Le prononcé d'une peine d'ensemble en application du principe de l'aggravation
contenu à l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le même
genre de peine pour sanctionner chaque infraction commise (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 et les références
citées). Que les dispositions pénales applicables prévoient abstraitement des peines de
même genre ne suffit pas. Si les sanctions envisagées concrètement ne sont pas du même
genre, elles doivent être prononcées cumulativement. La peine privative de liberté et
la peine pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1
et les références citées).
Lorsqu'il s'avère que les peines envisagées concrètement sont de même genre, l'art.
49 al. 1 CP impose au juge, dans un premier temps, de fixer la peine pour l'infraction abstraitement
– d’après le cadre légal fixé pour chaque infraction à sanctionner –
la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances
aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour sanctionner chacune
des autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les circonstances y relatives (ATF 144
IV 313 consid. 1.1.2; cf. ATF 127 IV 101 consid. 2b; TF 6B_87/2022 du 13 octobre 2022 consid. 2.2 ; TF
6B_434/2021 du 7 avril 2022 consid. 3.3 ; TF 6B_249/2021 du 13 septembre 2021 consid. 5.2).
6.3.4
Selon l'art. 46 al. 1, 1
re
phrase, CP, si, durant le délai d’épreuve, le condamné commet un crime ou un délit
et qu’il y a dès lors lieu de prévoir qu’il commettra de nouvelles infractions,
le juge révoque le sursis ou le sursis partiel. Si la peine révoquée et la nouvelle peine
sont du même genre, il fixe une peine d’ensemble en appliquant par analogie l’art. 49
CP. Selon l'art. 46 al. 2, 1
re
phrase, CP, s'il n'y a pas lieu de prévoir que le condamné commettra de nouvelles infractions,
le juge renonce à ordonner la révocation.
La commission d'un crime ou d'un délit durant le délai d'épreuve n'entraîne pas nécessairement
une révocation du sursis. Celle-ci ne se justifie qu'en cas de pronostic défavorable, à
savoir lorsque la nouvelle infraction laisse entrevoir une réduction sensible des perspectives de
succès de la mise à l'épreuve (ATF 134 IV 140 consid. 4.2 et 4.3). Par analogie
avec l'art. 42 al. 1 et 2 CP, le juge se fonde sur une appréciation globale des circonstances du
cas d'espèce pour estimer le risque de récidive (ATF 134 IV 140 consid. 4.4; TF 6B_1520/2022
du 5 septembre 2023 consid. 5.2 ; TF 6B_1311/2021 du 22 novembre 2022 consid. 3.1). En
matière de sursis, conformément à la jurisprudence, le juge doit se livrer à une
appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents
de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de
l'état d'esprit qu'il manifeste (ATF 135 IV 180 consid. 2.1; 134 IV 1 consid. 4.2.1; TF 6B_1520/2022
précité consid. 5.2). Lors de l'appréciation des perspectives d'amendement, le juge doit
prendre en considération l'effet dissuasif que la nouvelle peine peut exercer, si elle est exécutée
(ATF 134 IV 140 consid. 4.4 et 4.5). Il peut parvenir à la conclusion que l'exécution, le cas
échéant, de la nouvelle peine aura un effet dissuasif suffisant, justifiant de renoncer à
la révocation du sursis antérieur. L'inverse est également admissible : si le sursis précédent
est révoqué, l'exécution de la peine qui en était assortie peut conduire à nier
l'existence d'un pronostic défavorable pour la nouvelle peine et, partant, à assortir cette
dernière du sursis (ATF 134 IV 140 consid. 4.5; TF 6B_1520/2022 précité consid. 5.2).
6.4
6.4.1
Les premiers juges ont considéré que la culpabilité de K.____ était très lourde,
car il s’en était notamment pris à l’intégrité physique de deux individus,
dont un gravement, en se déchainant sur une victime au sol, inconsciente, de manière totalement
gratuite et pour des motifs futiles et alors qu’il avait déjà fait l’objet d’une
condamnation pour des faits de violence quelques mois plus tôt. Ils ont encore relevé que le
comportement du prévenu en cours d’enquête n’avait guère été bon
et que ses regrets manifestés aux débats n’étaient pas forcément emprunts de
sincérité. Il avait surtout cherché à minimiser son implication et à imputer
une part de la responsabilité aux plaignants, son introspection étant apparue sous cet angle
toute relative. Ils ont enfin tenu compte du concours et de la situation personnelle du prévenu
« qui n’était pas bonne ». A décharge, les premiers juges ont tenu
compte du jeune âge du prévenu, de l’ancienneté des faits qui remontaient à
près de quatre ans, et de l’absence de nouvelle enquête pénale. Ils ont prononcé
à l’encontre de K.____ une peine privative de liberté de 24 mois (sous déduction
de la détention avant jugement et de 4 jours au titre de réparation du tort moral subi du fait
de conditions de détention illicites en zone carcérale), sans en détailler précisément
la construction. Ils ont assorti cette peine du sursis et ont fixé le délai d’épreuve
à 3 ans, considérant que les 149 jours passés en détention avant jugement avaient
dû suffire à faire prendre conscience au prévenu de l’impérieuse nécessité
de changer de voie. Ils ont considéré qu’il n’était guère justifié
ni opportun de remettre en détention le prévenu pour quelques semaines ou quelques mois.
Les premiers juges ont au surplus révoqué le sursis accordé le 3 décembre 2018 par
le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne et ont ordonné l’exécution
de la peine pécuniaire. Ils ont en revanche renoncé à révoquer le sursis accordé
le 2 novembre 2018 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois, relevant
que le prévenu n’avait pas récidivé en matière d’infractions à la
loi sur la circulation routière.
6.4.2
K.____ s’est rendu coupable de tentative de meurtre, infraction passible d’une peine privative
de liberté de cinq ans au moins, ainsi que de lésions corporelles simples – qui constituent
une récidive spéciale, car il y a un antécédent en la matière –, de menaces
et de dommages à la propriété, infractions passibles d’une peine privative de liberté
de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. Il s’est en outre rendu coupable de
contravention à la loi fédérale sur le transport des voyageurs, infraction passible d’une
amende pouvant aller jusqu’à 10'000 francs.
La culpabilité de K.____ est extrêmement lourde. Il s’en est pris, sans raison particulière,
à un individu qu’il ne connaissait pas et qui, après avoir été frappé
violemment au niveau de la tête, s’est évanoui. Alors qu’il était inconscient
au sol, K.____ lui a donné plusieurs violents coups de pied à la tête, au niveau du visage.
Il a agi avec un comparse, face à une victime seule. K.____ a un antécédent en matière
de violence, ayant été condamné pour lésions corporelles simples, dans un contexte
similaire, puisqu’il s’en était pris physiquement à une personne qu’il ne
connaissait pas, à laquelle il avait asséné des coups de poing et des coups de pied. Durant
l’enquête il avait nié les faits. La présente affaire représente donc une sérieuse
escalade et on constate que la précédente condamnation de K.____ n’a eu aucun effet sur
lui. En ce qui concerne sa situation personnelle, K.____ a grandi en Suisse, entouré de ses parents
et de ses deux sœurs, mais il est dépourvu de formation et ne travaille qu’à temps
très partiel, depuis peu de temps, soit deux heures par jour. Il bénéficie de prestations
de l’aide sociale. Ainsi, depuis la commission des faits, sa situation n’a pas évolué.
Au demeurant, il n’a pas collaboré à l’enquête, niant avoir asséné
des coups violents à D.____ et se posant en victime. Aux débats d’appel, il est apparu
détaché des faits et a encore tenté de les minimiser, prétendant qu’il n’était
pas à l’origine de ce qui s’était passé, qu’il avait tenté de calmer
R.____ et qu’il avait agi parce qu’il avait eu peur. Il a prétendu ne pas avoir vu que
D.____ était inconscient au sol lorsqu’il frappait, parce qu’il avait bu et voyait trouble.
Il a seulement reconnu avoir donné un coup à D.____ au niveau du thorax. A décharge, il
y a lieu de tenir compte du jeune âge du prévenu et de l’écoulement du temps depuis
les faits.
L’infraction la plus grave est la tentative de meurtre, qui justifie une peine privative de liberté
de base de 36 mois. Par l’effet du concours, cette peine sera augmentée de 3 mois pour les
lésions corporelles simples infligées à V.________ et les menaces proférées
à son encontre, ainsi que d’un mois pour les dommages à la propriété, soit
au total 4 ans.
Au vu de la quotité de la peine prononcée, un sursis, même partiel, n’entre pas
en considération (art. 42 al. 1 et 43 al. 1 CP).
Comme l’ont retenu les premiers juges, il se justifie, compte tenu de la récidive, de révoquer
le sursis octroyé à K.____ le 3 décembre 2018. Il n’y a en revanche pas lieu de
révoquer le sursis accordé le 2 novembre 2018, s’agissant d’une condamnation qui
concerne essentiellement des infractions à la loi sur la circulation routière.
Au surplus, l’appelant doit être condamné pour contravention à la loi fédérale
sur les voyageurs. L’amende de 300 fr. prononcée cumulativement à cet égard, non
contestée, n’a pas à être revue.
Appel de R.____ concernant sa
condamnation pour lésions corporelles graves et au sujet de la peine prononcée
7.
7.1
R.____ invoque une constatation erronée des
faits. Il remet en question son rôle exact dans les événements survenus durant la nuit
du 10 au 11 mai 2019 et considère qu’il n’a pas été valablement établi
qu’il aurait porté des coups avec ses pieds à la victime alors que celle-ci se trouvait
au sol et était inanimée. L’appelant reconnaît avoir porté un coup sur le haut
du crâne de D.____ alors qu’il était en train de se battre debout, mais conteste avoir
ensuite asséné d’autres coups après que la victime est tombée à terre.
Il conteste également avoir agi avec K.____ ou s’être associé d’une quelconque
manière avec lui pour commettre des violences.
7.2
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal
apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble
de la procédure (al. 2). Il se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation
(al. 3).
La présomption d'innocence, ainsi que son
corollaire, le principe
in
dubio pro reo
, concernent tant le fardeau de la
preuve que l'appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1, JdT 2019 IV 147 ; ATF 127
I 38 consid. 2a, JdT 2004 IV 65). En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption
d'innocence signifie que toute personne prévenue d'une infraction pénale doit être présumée
innocente jusqu'à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il
appartient à l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 consid.
2a, JdT 2004 IV 65 ; TF 6B_47/2018 du 20 septembre 2018 consid. 1.1). Comme règle d'appréciation
des preuves, elle signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait
défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à
l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques,
qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de
doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit
en fonction de la situation objective. Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des
faits sont critiquées en référence au principe
in
dubio pro reo
, celui-ci n'a pas de portée
plus large que l'interdiction de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des preuves
inadéquates ou sans pertinence (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 ; ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3, JdT
2019 IV 147 ; ATF 143 IV 500 consid. 1.1).
L’appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond évalue librement
la valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens
afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait
pertinents pour l'application du droit pénal matériel. Elle est dite libre, car le juge peut
par exemple attribuer plus de crédit à un témoin, même prévenu dans la même
affaire, dont la déclaration va dans un sens, qu’à plusieurs témoins soutenant la
thèse inverse. Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d’indices ; en cas de
versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d’autres
termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force
de persuasion (Verniory, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale
suisse, [ci-après : CR CPP], 2
e
éd., Bâle 2019, n. 34 ad art. 10 CPP).
7.3
7.3.1
S’agissant de la phase la plus grave de l’altercation, les premiers juges ont retenu la version
de l’acte d’accusation, soit que K.____ avait tenté de déstabiliser D.____ avec
un coup de pied, en vain, puis était revenu vers lui pour essayer de le saisir. R.____ était
ensuite venu par l’arrière lui donner un coup au niveau de la tête au moyen d’un
objet ou du pied, provoquant sa chute et son évanouissement. Tous deux avaient ensuite asséné
à D.____ plusieurs coups de pied, à la tête et à l’abdomen, alors qu’il
était inconscient au sol, et ont ensuite pris la fuite.
Les premiers juges n’ont pas ignoré le fait que l’implication de R.____ dans les coups
de pied donnés à D.____, alors que celui-ci était au sol, ressortait de manière un
peu moins évidente que celle de K.____, au vu des déclarations au dossier. Ils ont toutefois
considéré que l’implication de l’appelant était manifeste (jugement entrepris,
p. 32), en se fondant sur les témoignages recueillis en cours d’instruction. Ils n’ont
pas ignoré les déclarations de E.____, qui a indiqué qu’il lui semblait que R.____
se trouvait plus bas, côté [...], et qu’il était en train de remonter la rue en
direction de K.____ au moment des faits. Ils ont toutefois écarté ses déclarations, car
E.____ a été auditionnée longtemps après les faits, soit au mois de décembre
2020, et en raison du caractère non affirmatif de ses déclarations sur ce point.
7.3.2
Le raisonnement des premiers juges peut être entièrement confirmé. Premièrement,
R.____ a tenté de mettre en cause J.____ comme étant la personne qui avait donné des coups
à la tête de D.____ lorsqu’il était inconscient, alors qu’aucun témoin
ne mentionne que l’intéressé aurait participé à cette phase des événements.
Par ailleurs, l’appelant a varié dans ses déclarations, de sorte qu’il n’est
pas crédible. En effet, lors de sa première audition, il a d’abord déclaré
qu’il avait, avec K.____, seulement bousculé D.____, sans porter de coups, et que J.____ avait
mis à la victime un coup de pied, à la hauteur de la poitrine, qui l’avait fait tomber.
R.____ a déclaré qu’il était alors parti avec K.____ (P. 7, audition du 11 mai 2019,
D 5). Après que son attention a été attirée sur le fait que ses vêtements
contenaient des traces de sang, R.____ a admis qu’il avait asséné deux coups de poing
à l’arrière du crâne de D.____, alors que celui-ci était au sol (P. 7, D. 7).
Il a ensuite déclaré que K.____ avait donné un ou deux coups de pied à D.____ (
idem
).
Lors d’une audition ultérieure, R.____ a déclaré qu’il avait mis un coup à
D.____ sur le haut du crâne (PV aud. 9, p. 2). Il a indiqué qu’il était ensuite
allé parler à D.____ avec K.____, puis qu’ils étaient partis tous les deux. Il a
aussi déclaré ne pas avoir vu K.____ donner des coups à la tête de D.____, avant
de revenir sur cette déclaration pour indiquer qu’il se souvenait finalement que K.____ avait
porté des coups à la tête de D.____ (
idem
).
Deuxièmement, les extractions du téléphone portable de R.____ ont permis la découverte
de SMS échangés par celui-ci avec une de ses amies, le 14 mai 2019, dans lesquels il expliquait
à celle-ci qu’avec son pote il s’était embrouillé avec « un type
de 30 ans », auquel il avait donné « deux droites dans la gueule »,
avant de « continuer à l’embrouiller », puis de « le pousser
fort contre un mur » ; son pote avait mis une « reprise de volley dans la gueule »
et le gars était «tombé kao » (P. 47, p. 14).
Troisièmement, l’appelant est mis en cause par plusieurs témoins pour avoir frappé
D.____ alors que celui-ci était au sol, inconscient. A.____ a en particulier déclaré avoir
vu D.____ alors que celui était déjà au sol et ne bougeait plus. Plusieurs personnes lui
avaient donné des coups de pied (PV aud. 2, p. 2). Invitée à identifier les prévenus,
elle a déclaré que K.____ pouvait être celui qui s’en était pris à V.________
dans la première phase de l’altercation, et elle a indiqué, concernant R.____, que ses
vêtements lui disaient clairement quelque chose (PV aud. 2, pp. 2 et 3). M.____ a déclaré
avoir assisté à une partie de l’agression de D.____, qu’il n’avait toutefois
pas vu tomber au sol. Il avait vu K.____ donner à la victime des coups de pied dans la tête
« shootés » et « écrasés ». Une autre personne
avait donné deux ou trois coup de pied au niveau du ventre, lorsque la victime était au sol
(PV aud. 3, p. 2). Il a reconnu K.____ comme étant l’auteur des coups de pied donnés
à la tête de la victime. Concernant R.____, il a déclaré se souvenir qu’il
était avec K.____ (PV aud. 3, p. 3). B.____ a déclaré qu’elle n’avait vu que
le début et la fin de l’altercation et que c’était flou (PV aud. 6, pp. 2 et 3).
Lorsqu’elle avait vu D.____, il était déjà au sol, inconscient. Elle avait vu deux
personnes donner des coups de pied à la victime. L’un avait frappé celle-ci à la
tête, à trois reprises. Selon son souvenir, il s’agissait de R.____. L’autre avait
donné des coups de pied dans les côtes. Selon son souvenir, il s’agissait de K.____ (PV
aud. 6, p. 3). Z.____ a déclaré avoir vu un individu donner un coup de pied à la tête
de D.____, lequel n’avait pas vu venir son agresseur, arrivé dans son dos. D.____ avait été
tellement surpris que sa tête avait rebondi contre l’arcade en béton vers laquelle il
se trouvait (PV aud. 7, p. 2). Le crâne avait fait un bruit contre le béton. D.____ était
directement tombé au sol, face en avant. Un autre individu avait donné plusieurs coups de pied
à la tête de D.____ qui gisait au sol. Selon le témoin, c’était « l’hindou »
et « un grand blond » qui avaient frappé. Le témoin a déclaré
que R.____ avait donné au moins un coup de pied à D.____. K.____ avait également au moins
donné un coup de pied, mais peut-être plus (PV aud. 7, p. 3). E.____, a déclaré avoir
vu K.____ donner des coups de pied à D.____, qui était allongé par terre. A ce moment-là,
R.____ devait se trouver un peu plus bas dans la rue et il était en train de remonter en direction
de K.____ pour voir ce qui était en train de se passer. E.____ a déclaré qu’elle
était partie alors que K.____ était en train de donner des coups de pied, car elle avait eu
peur (PV aud. 16, p. 3).
Ces témoignages établissent les faits tels que retranscrits dans l’acte d’accusation
et retenus par les premiers juges. Certes, contrairement aux autres témoins, B.____ a déclaré
que K.____ avait donné des coups de pied dans les côtes de la victime et que R.____ avait frappé
celle-ci à la tête. Toutefois, au vu des autres témoignages, il doit être considéré
que les souvenirs de la témoin ne sont sur ce point pas précis. Cela étant, elle a été
affirmative sur le fait que deux personnes avait frappé la victime au sol inconsciente et qu’il
s’agissait de K.____ et R.____. Quant à E.____, ses dépositions se heurtent aux autres
témoignages, puisqu’elle soutient que seul K.____ aurait frappé la victime lorsque celle-ci
était au sol. Toutefois, elle a précisé qu’elle était partie alors que K.____
donnait encore des coups à D.____ et que R.____ était en train de remonter vers K.____. Elle
n’a ainsi pas assisté à la fin de l’agression de la victime. Quoiqu’il en
soit, contrairement aux autres témoins, elle a été entendue longtemps après la survenance
des événements, soit au mois de décembre 2020. Elle a également admis que « c’était
flou ». Par ailleurs, elle avait passé la soirée avec l’un des trois prévenus,
J.____, qu’elle connaît. Il y a ainsi lieu d’apprécier son témoignage avec
circonspection, cela d’autant plus qu’elle a démontré un manque d’objectivité
en décrivant le début de l’altercation, déclarant qu’un inconnu aurait commencé
la bagarre en s’en prenant à J.____ (PV aud. 16, p. 2). C’est le seul témoin auditionné
qui a décrit le début de l’altercation ainsi.
A ces éléments s’ajoutent les déclarations de V.________, qui a lui-même été
victime de coups assénés par K.____ dans une phase préalable de l’altercation. Il
a déclaré avoir vu K.____ et R.____ donner des coups de pied à D.____ alors qu’il
était complètement inconscient (PV aud.1, p. 2 ; PV aud. 14, p. 2). Aux débats de
première instance, il a confirmé ses précédentes déclarations, indiquant qu’il
avait vu D.____ par terre, inconscient, prendre beaucoup de coups au visage. K.____ et R.____ avaient
donné des coups de pied à ce moment-là. Il a dit être affirmatif quant au fait qu’il
avait vu ces deux personnes donner des coups lors de cette phase de l’altercation (jugement entrepris,
p. 13).
En définitive, au vu des éléments précités, il y a lieu de retenir, à l’instar
des premiers juges, que R.____ a donné un coup, au moyen du pied ou d’un objet indéterminé
à D.____, suite auquel ce dernier est tombé au sol et s’est évanoui et, qu’alors
que la victime était au sol, inconsciente, il lui a donné des coups de pied, au niveau de l’abdomen,
pendant que K.____ assénait à celle-ci des coups de pied au niveau de la tête.
Le grief soulevé par l’appelant est ainsi mal fondé.
8.
8.1
R.____ conteste que les lésions occasionnées
à D.____ puissent être qualifiées de graves. Il estime que les rapports médicaux
produits par celui-ci et, en particulier, le rapport de l’Unité de médecine des violences
du CHUV, ne permettent pas de qualifier les lésions de graves. Il soutient aussi que l’état
neurologique de D.____ était peut-être préexistant et qu’il manque une expertise
pour retenir que les troubles constatés sont liés aux événements du mois de 2019.
8.2
Aux termes de l’art. 122 CP (dans sa version en vigueur au moment de la mise en accusation), celui
qui, intentionnellement, aura blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger (al.
1), celui qui, intentionnellement, aura mutilé le corps d’une personne, un de ses membres
ou un de ses organes importants ou causé à une personne une incapacité de travail, une
infirmité ou une maladie mentale permanentes, ou aura défiguré une personne d’une
façon grave et permanente (al. 2) et celui qui, intentionnellement, aura fait subir à une personne
toute autre atteinte grave à l’intégrité corporelle ou à la santé physique
ou mentale (al. 3), sera puni d’une peine privative de liberté de six mois à dix ans.
Sur le plan objectif, l’art. 122 CP suppose un comportement dangereux, une atteinte grave à
l’intégrité physique ou à la santé, ainsi qu’un lien de causalité
entre ces deux éléments (Rémy, in: Macaluso/Moreillon/Quéloz [éd.], Commentaire
romand, Code pénal II, 2017 [ci-après : CR CP II], n. 2 ad art. 122 CP). L’art. 122 CP,
qui définit une infraction de résultat, vise tout comportement par lequel l’auteur provoque
des lésions graves à la victime (Rémy, in : CR CP II, op. cit., n. 3 ad art. 122 CP).
S’agissant du lien de causalité naturelle et adéquate exigé par l’art. 122 CP,
la jurisprudence admet un lien de causalité même si le comportement de l’auteur n’est
pas la cause directe ou unique du résultat. Peu importe que le résultat soit dû à
d’autres causes, notamment à l’état de la victime, à son comportement ou à
celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 ; TF 6B_71/2020 du 12 juin 2020 consid. 2.3.1). Le Tribunal
fédéral a notamment admis qu’un état de santé déficient ou une prédisposition
chez la victime ne constitue pas une circonstance propre à rompre le lien de causalité (ATF
131 IV 145 précité consid. 5.3). Il y a en revanche rupture du lien de causalité adéquate,
l’enchaînement des faits perdant sa portée juridique, lorsqu’une autre cause concomitante
– par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui d’un tiers –
propre au cas d’espèce constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît
si extraordinaire que l’on ne pouvait pas s’y attendre. Cependant, cette imprévisibilité
de l’acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le lien de causalité adéquate.
Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu’il s’impose comme la cause la plus
probable et la plus immédiate de l’événement considéré, reléguant
à l’arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à amener celui-ci,
notamment le comportement de l’auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 ; ATF 133 IV 158 consid. 6.1
; TF 6B_71/2020 précité). Pour écarter la causalité adéquate en raison de la
rupture de ce lien, il ne suffit pas de mettre en évidence le caractère inhabituel, voire fautif
du comportement de la victime. Il faut encore que ce comportement relègue à l'arrière-plan
celui de l'auteur (ATF 143 III 242 consid. 3.7 ; ATF 134 IV 255 précité ; TF 6B_1371/2017 du
22 mai 2018 consid. 1.4.2).
8.3
Pour les raisons exposées sous considérant
3.5.2 ci-dessus, R.____ devrait, comme K.____, être reconnu coupable de tentative de meurtre par
dol éventuel, dans la mesure où il savait, comme son comparse, que les coups portés à
la victime étaient susceptibles d’entraîner sa mort. R.____ s’est en effet associé
à K.____ pour frapper D.____ qui était inconscient, étendu par terre, sur un sol pavé
en pierre. Chacun des prévenus s’est employé à donner des coups de pied à la
victime. K.____ s’est chargé de la tête et R.____ de l’abdomen. Même si R.____
n’a pas donné des coups de pied au niveau de la tête de D.____, il n’a rien fait
pour empêcher ce dernier de frapper à cet endroit, ni ne s’est désolidarisé
du comportement de son comparse. R.____ est même à l’origine du coup à la tête
qui a provoqué l’évanouissement de D.____, état qui lui a permis, avec K.____, de
frapper ensuite l’intéressé qui n’était plus en mesure de se défendre
ou même de se protéger.
Cela étant, le Ministère public n’ayant pas interjeté appel concernant la condamnation
de R.____, le principe de l’interdiction de la
reformatio
in pejus
exclut de retenir l’infraction
de tentative de meurtre par dol éventuel à l’encontre de celui-ci.
Il y a ainsi lieu de s’en tenir à la condamnation de R.____ pour lésions corporelles
graves. Il n’est pas question de retenir les lésions corporelles simples, comme le requiert
l’appelant. En effet, tel que cela résulte des nombreux rapports médicaux figurant au
dossier (cf. point 2.2.2 de la partie en fait), en raison des coups qui lui ont été infligés,
D.____ a dû être pris en charge par les ambulanciers et transporté aux urgences. Il a
vomi durant le transport. Arrivé aux urgences, son score Glasgow a été évalué
à 14/15. Il présentait une désorientation temporelle, un hématome et un œdème
périorbitaire important. Sur le plan physique, il a souffert d’un hématome épidural
de 11mm associé à une fracture de l’os frontal gauche. En raison de la majoration de
cet hématome à 25mm, il a dû subir une craniotomie. Sans cette intervention, son traumatisme
crânien aurait pu avoir une évolution défavorable, tel que relevé par les médecins
(P. 56, p. 19). Lors de l’intervention du 12 mai 2019, D.____ a aussi subi la pose d’un implant
et une désincarcération des tissus incarcérés au niveau de la fracture du plancher
de l’orbite. Il a souffert d’autres fractures au niveau du visage et a également présenté
une multitude d’hématomes, de tuméfactions, de dermabrasions et d’ecchymoses sur
tout le corps. Les photographies figurant au dossier sont, comme les rapports médicaux, parlantes,
en tant que D.____ y apparaît défiguré. Elles mettent en évidence un véritable
passage à tabac. D.____ a présenté des séquelles physiques après les événements.
Après la craniotomie, une lésion du nerf optique droit a été mise en évidence.
Ses troubles de la vue se sont améliorés après la nouvelle intervention chirurgicale qu’il
a subie ultérieurement. Au niveau ORL, il a souffert durant plusieurs années de troubles olfactifs.
Il a encore des séquelles sur ce plan, souffrant d’une rhino-sinusite chronique. Au niveau
maxillaire, il présente encore une gêne ainsi qu’une limitation de l’ouverture
de la mâchoire. Sur le plan neuropsychologique, il souffre d’un trouble léger à
moyen, en particulier d’un trouble modéré de la mémoire antérograde, d’une
perturbation sur le plan attentionnel et d’un fléchissement exécutif sur le plan cognitif.
Ces troubles sont encore présents à l’heure actuelle. Au niveau psychique, il souffre
d’un stress post-traumatique et de troubles du sommeil, qui ont un impact sur sa qualité de
vie. Il fait aussi état de problèmes de gestion des émotions persistants, avec lesquels
il s’est résolu à apprendre à vivre. Les événements ont eu de nombreuses
répercussions sur sa vie privée et professionnelles. Il a dû quitter son travail de gestionnaire
de fortune n’étant plus en mesure de faire face au stress professionnel, a dû déménager
et a perdu sa petite amie. Il a effectué une demande auprès de l’assurance-invalidité
afin de bénéficier de mesures de réadaptation ou d’une rente. Près de cinq
ans après les événements, il est encore suivi médicalement, ayant des contrôles
chez l’ORL, l’ophtalmologue et devant effectuer des IRM chaque année. Il bénéficie
également encore d’un suivi neuropsychologique.
La thèse de l’appelant selon laquelle les lésions neuropsychologiques pourraient avoir
été préexistantes ne peut être suivie, même si D.____ présentait un trouble
de l’attention avant les événements. Malgré ce trouble préexistant, il exerçait
une activité professionnelle exigeante, qu’il n’a plus été capable d’accomplir
après. La thèse de l’appelant bute avec le déroulement des faits, puisqu’il
est établi que D.____ a subi un traumatisme crânien important en raison des événements.
Il s’est évanoui après avoir reçu un coup sur le côté gauche de la tête
et est resté au sol inconscient, avant de recevoir des coups de pieds au niveau de l’abdomen
et de la tête. Il ne fait aucun doute que les lésions constatées résultent directement
des coups reçus à la tête et/ou indirectement du choc de la tête avec une surface
dure (pavés en pierre), de sorte que le rapport de causalité tant naturelle qu’adéquate
est établi, aucun facteur ne l’ayant interrompu et l’état antérieur physique
et psychique du plaignant ne reléguant en particulier pas à l’arrière-plan leur
cause primaire, soit les coups portés par l’appelant et son comparse. Cela résulte du
reste des rapports médicaux figurant au dossier et, en particulier, du rapport de la Dre [...] (P. 76),
qui a notamment indiqué que les déficits séquellaires dont souffrait D.____ étaient
typiques d’un traumatisme crânien sévère avec une hémorragie.
Le grief soulevé par l’appelant est dès lors infondé et sa condamnation pour lésions
corporelles graves doit être confirmée. Au surplus, l’appelant ne conteste pas sa condamnation
pour omission de prêter secours.
9.
9.1
R.____ conteste la quotité de la peine privative
de liberté qu’il estime « bien trop élevée ». Il invoque son
« rôle assez secondaire » qu’il faudrait apprécier en sa faveur.
Il fait valoir qu’il n’est pas à l’origine des événements, soutenant
qu’il n’aurait pas, au même titre que K.____ et J.____, commencé l’altercation.
L’appelant invoque enfin la violation du principe de célérité.
9.2
9.2.1
Les principes relatifs à la fixation de la peine ont déjà été rappelés
(cf. consid. 6.3 ci-dessus).
9.2.2
Les art. 5 CPP et 29 al. 1 Cst. garantissent notamment à toute personne le droit à ce que sa
cause soit traitée dans un délai raisonnable. Ces dispositions consacrent le principe de la
célérité et prohibent le retard injustifié à statuer. L'autorité viole
cette garantie lorsqu'elle ne rend pas une décision qu'il lui incombe de prendre dans le délai
prescrit par la loi ou dans le délai que la nature de l'affaire et les circonstances font apparaître
comme raisonnable (ATF 143 IV 373 consid. 1.3.1 ; ATF 130 I 312 consid. 5.1).
Le principe de la célérité s'applique à tous les stades de la procédure et impose
aux autorités de mener la procédure pénale sans désemparer, dès le moment où
le prévenu est informé des soupçons qui pèsent sur lui, afin de ne pas le maintenir
inutilement dans l'angoisse (ATF 143 IV 373 précité, consid. 1.3.1 ; ATF 133 IV 158 consid.
8 p. 170). Le caractère raisonnable de la durée d'une procédure s'apprécie suivant
les circonstances de la cause, lesquelles commandent généralement une évaluation globale
(ATF 143 IV 373 consid. 1.3.1 p. 377). Les critères pertinents à cet égard sont notamment
la gravité des infractions qui sont reprochées, la complexité des faits, les mesures d'instruction
requises, la difficulté et l'urgence de la cause, le comportement des autorités compétentes
et celui du prévenu et à qui le retard de procédure doit être imputé (ATF 130
I 269 consid. 3.2 p. 273 ; ATF 124 I 139 consid. 2c p. 142 ; plus récemment TF 6B_406/2022 du 31
août 2022 consid. 3.1.1 et les réf. citées ; TF 6B_834/2020 du 3 février 2022 consid.
1.3). S'agissant du comportement du prévenu, celui-ci ne peut certes pas être tenu à une
collaboration active et on ne saurait lui reprocher de tirer pleinement parti des voies de recours qui
lui sont offertes par le droit interne mais on pourra tenir compte des démarches purement dilatoires
qu'il aura pu entreprendre (TF 6B_406/2022 du 31 août 2022, précité, consid.
3.1.1 et les réf. citées).
Il s'agit d'une exigence à l'égard des autorités pénales, qui se distingue de la
circonstance atténuante du temps relativement long (cf. art. 48 let. e CP), laquelle est liée
à l'approche de la prescription et suppose que l'accusé se soit bien comporté dans l'intervalle.
La violation du principe de célérité peut avoir pour conséquence la diminution de
la peine, parfois l'exemption de toute peine ou encore une ordonnance de classement en tant qu'
ultima
ratio
dans les cas les plus extrêmes (ATF
143 IV 373 consid. 1.4.1 ; ATF 135 IV 12 consid. 3.6 ; TF 6B_170/2020 du 15 décembre 2020 consid.
1.1 ; TF 6B_203/2019 du 10 avril 2019 consid. 3.1). Il incombe au juge d'indiquer comment et dans
quelle mesure il a tenu compte de cette circonstance (ATF 117 IV 124 consid. 3 et 4, JdT 1993 IV 189
; TF 6B_556/2017 du 15 mars 2018 consid. 3.1 ; TF 6B_790/2017 du 18 décembre 2017 consid. 2.3.2
; TF 6B_728/2010 du 1er mars 2011 consid. 5.5.1).
9.3
9.3.1
Les premiers juges ont considéré que
la culpabilité de R.____ était très lourde, car il s’en était notamment pris
à l’intégrité physique d’un individu pour des motifs futiles, lui assénant
notamment des coups alors qu’il était au sol, inconscient, de manière absolument gratuite.
Les premières juges ont retenu que la prise de conscience de R.____ était faible, dans la mesure
où il était apparu au débats plutôt détaché des faits lui étant reprochés.
A décharge, les premiers juges ont pris en considération le jeune âge du prévenu
et l’écoulement du temps depuis les faits. Au vu de ces éléments et compte tenu
de la situation personnelle, familiale et professionnelle du prévenu, et en tenant compte du concours,
ils ont prononcé une peine privative de liberté de 20 mois. Ils ont assorti cette peine du
sursis et ont fixé le délai d’épreuve à 3 ans.
9.3.2
La culpabilité de R.____ est extrêmement lourde. Il s’en est pris, sans aucune raison,
avec K.____, à un individu qu’il ne connaissait pas, pour un motif futile. Le rôle de
R.____ a été principal, au même titre que celui de K.____ dans la dernière phase,
la plus grave, soit l’agression de D.____ ayant conduit à son hospitalisation. R.____ est
venu par l’arrière donner un coup à la tête de la victime, causant son évanouissement.
Il a ensuite, au même titre que K.____, asséné plusieurs coups de pieds à la victime,
inconsciente au sol, lesquels lui ont causé de graves blessures mais auraient pu entraîner
sa mort, puis a pris la fuite. Tout comme K.____, R.____ s’en est pris violemment à D.____,
sans qu’il y ait à distinguer, s’agissant de ce dernier épisode, le rôle de
chacun ou de l’apprécier différemment. R.____ n’a pas collaboré à l’enquête,
niant être à l’origine du coup qui a provoqué l’évanouissement de D.____
et contestant lui avoir donné des coups de pied alors qu’il était inconscient. Aux débats
d’appel, il est apparu détaché des faits, allant jusqu’à affirmer qu’il
« assumait ce qu’il avait fait ».
En ce qui concerne la durée de la procédure, elle a été ouverte au mois de mai 2019.
La dernière audition a eu lieu le 3 décembre 2020. L’instruction a été étendue
à d’autres faits s’agissant de K.____, avec diverses jonctions d’affaires. Début
février 2021, le Ministère public a adressé un avis de prochaine clôture aux parties,
puis a rédigé une ordonnance de classement ainsi que son acte d’accusation le 16 mai
2022, avant de le notifier au parties. Le tribunal a reçu le dossier le 24 mai 2022 et a fixé
ses débats à fin février 2023. La Cour de céans constate que la durée de la
procédure est ainsi dans la norme, s’agissant d’un dossier concernant trois prévenus
et ayant nécessité de nombreuses auditions ainsi que la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique. Du reste, les premiers juges ont tenu compte, à décharge, de l’écoulement
du temps depuis les faits (jugement entrepris p. 36). Il ne s’agit toutefois pas d’une durée
suffisamment longue pour constituer une violation du principe de célérité. Le procès-verbal
des opérations, qui compte 24 pages, ne permet pas d’identifier de temps morts injustifiables.
L’appelant n’en relève d’ailleurs aucun, se contentant d’une simple affirmation
à cet égard. Il n’y a donc pas eu de violation du principe de célérité
et le grief doit être rejeté.
Au vu de ces éléments, le grief soulevé est mal fondé et la peine privative de liberté
de 20 mois, avec sursis pendant trois ans, prononcée par les premiers juges, doit être confirmée.
Appel de K.____ et R.____ concernant
l’indemnité pour tort moral allouée à D.____
10.
10.1
10.1.1
K.____ conteste le montant alloué à
titre d’indemnité pour tort moral à D.____.
10.1.2
R.____ conteste également le montant du tort moral alloué à D.____, qui serait « bien
trop élevé ». Il conteste aussi le fait d’avoir été reconnu débiteur
solidaire de cette somme avec K.____.
10.2
10.2.1
L'art. 122 CPP prévoit que des prétentions civiles peuvent être élevées dans
le cadre de la procédure pénale. A teneur de l'art. 126 al. 1 CPP, le tribunal statue également
sur les conclusions civiles présentées, lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à
l'encontre du prévenu (let, a) ou lorsqu'il acquitte le prévenu et que l'état de fait
est suffisamment établi (let. b).
Selon l'art. 47 CO, le juge peut, en tenant compte de circonstances particulières, allouer à
la victime de lésions corporelles une indemnité équitable à titre de réparation
morale. En lien avec cette disposition légale, qui est un cas d'application de l'art. 49 CO, la
jurisprudence retient que les circonstances particulières à prendre en compte se rapportent
à l'importance de l'atteinte à la personnalité du lésé. Les lésions corporelles,
qui englobent tant les atteintes physiques que psychiques, doivent donc en principe impliquer une importante
douleur physique ou morale ou avoir causé une atteinte durable à la santé. Parmi les circonstances
qui peuvent, selon les cas, justifier l'application de l'art. 47 CO, figurent une longue période
de souffrance ou d'incapacité de travail, de même que des préjudices psychiques importants,
tel un état post-traumatique avec changement durable de la personnalité (TF 6B 1072/2020 du
26 mai 2021 consid. 5.1 ; TF 6B_768/2018 du 13 février 2019 consid. 3.1.2 ; TF 6B_213/2012
du 22 novembre 2012 consid. 3.1 in SJ 2013 1169 ; cf. aussi ATF 141 III 97 consid. 11.2).
En vertu de l'art. 49 al. 1 CO, celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit
à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de
l'atteinte se justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. Cette disposition
exige que l'atteinte dépasse la mesure de ce qu'une personne doit normalement supporter, que ce
soit sur le plan de la durée des souffrances ou de leur intensité. On définit le tort
moral comme les souffrances physiques ou psychiques que ressent la personne à la suite d'une atteinte
à sa personnalité. L'ampleur de la réparation dépend avant tout de la gravité
de l'atteinte – ou, plus exactement, de la gravité des souffrances physiques ou
psychiques consécutives à cette atteinte – et de la possibilité d'adoucir sensiblement,
par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte.
En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un
dommage ne pouvant que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe
à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en
chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être
équitable. Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de l'atteinte subie
et évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime (TF 6B_1404/2021
du 8 juin 2022 consid. 6.1 ; ATF 130 III 699 consid. 5.1, SJ 2005 1 152, JdT 2006 1 193 ; ATF 129 IV
22 consid. 7.2, JdT 2006 IV 182). Statuant selon les règles du droit et de l'équité (art.
4 CC), le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation.
10.2.2
Selon l’art. 50 al. 1 CO, lorsque plusieurs
ont causé ensemble un dommage, ils sont tenus solidairement de le réparer, sans qu’il
y ait lieu de distinguer entre l’instigateur, l’auteur principal et le complice.
10.3
10.3.1
Les premiers juges ont considéré qu’il se justifiait d’allouer un montant de 40'000
fr. à titre de réparation du tort moral à D.____, compte tenu des souffrances qu’il
avait endurées, de leurs effets qui perduraient des années encore après les actes commis
et de leur lourd impact sur la vie du plaignant, qui avait été gravement affecté dans
sa vie professionnelle, personnelle et de couple et qui continuait à l’être, peut-être
pour toujours. Ils ont considéré que l’indemnité pour tort moral devait être
mise à la charge de K.____ et R.____ solidairement entre eux, car les intéressés avaient
agi dans une entreprise délictueuse conjointe.
10.3.2
Il ne fait aucun doute que D.____ a droit, sur le principe, à une indemnité pour tort moral
et les appelants ne le remettent pas en cause, malgré leurs dénégations quant aux faits
qui leur sont reprochés. Le montant de 40'000 fr. alloué par les premiers juges à titre
de réparation du tort moral de D.____ doit être confirmé.
La Cour de céans relève qu’une comparaison avec des indemnités allouées dans
d’autres affaires ne doit intervenir qu’avec circonspection, le tort moral ressenti dépendant
de l’ensemble des circonstances du cas d’espèce. En l’occurrence, D.____ a gravement
souffert du comportement des appelants, tant physiquement que psychiquement, tel qu’établi
par pièces (cf. 2.2.2 de la partie en fait ci-dessus). Les effets des atteintes physiques et psychiques
subies perdurent près de cinq ans après la commission des faits. Il doit aussi être tenu
compte de leur lourd impact sur la vie du plaignant, qui a été gravement affecté dans
sa vie professionnelle, personnelle et de couple et qui continue à l’être. La faute extrêmement
lourde des appelants ne résulte pas d’une négligence de leur part, mais d’un comportement
intentionnel, que rien n’explique et ne justifie. Aux débats d’appel, D.____, qui est
apparu fragile et très affecté, a résumé avec ses mots l’impact qu’ont
eu les événements survenus dans la nuit du 10 au 11 mai 2019, à savoir qu’ils avaient
totalement bouleversé sa vie, puisqu’il avait perdu son amie d’alors, son appartement
et son travail, pour une feuille de cigarette. Les déclarations de la nouvelle compagne du plaignant,
entendue aux débats de première instance, permettent aussi de réaliser ce qu’implique
au quotidien les lésions subies pour un jeune homme auparavant sans réelles difficultés
ou soucis de santé majeurs.
Au surplus, les premiers juges étaient fondés à mettre la somme allouée à D.____
à titre de réparation de son tort moral à la charge des prévenus condamnés,
solidairement entre eux. En effet, la base légale applicable en l’espèce est claire et
règle la question de la solidarité entre les prévenus condamnés.
Les griefs soulevés par les appelants sont ainsi mal fondés.
Appels de R.____ concernant
les frais de première instance mis à sa charge
11.
11.1
R.____ conteste le montant des frais de première instance mis à sa charge.
11.2
La répartition des frais de procédure
de première instance repose sur le principe selon lequel celui qui a causé les frais doit les
supporter. Ainsi, le prévenu doit supporter les frais en cas de condamnation (art. 426 al. 1 CPP),
car il a occasionné, par son comportement, l'ouverture et la mise en œuvre de l'enquête
pénale (ATF 138 IV 248 consid. 4.4.1). Lorsque la condamnation n'est que partielle, les frais ne
doivent être mis à sa charge que de manière proportionnelle, en considération des
frais liés à l'instruction des infractions pour lesquelles un verdict de culpabilité a
été prononcé. Il s'agit de réduire les frais, sous peine de porter atteinte à
la présomption d'innocence, si le point sur lequel le prévenu a été acquitté
a donné lieu à des frais supplémentaires et si le prévenu n'a pas, de manière
illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la procédure ou rendu plus difficile la conduite
de celle-ci. Comme il est difficile de déterminer avec exactitude les frais qui relèvent de
chaque fait imputable ou non au condamné, une certaine marge d'appréciation doit être
laissée à l'autorité cantonale (TF 6B_1192/2019 du 28 février 2020 consid. 4.1 ;
TF 6B_921/2019 du 19 septembre 2019 consid. 3.1 ; TF 6B_572/2018 du 1
er
octobre 2018
consid. 5.1.1).
Selon l’art. 418 CPP, lorsque plusieurs personnes sont astreintes au paiement des frais, ceux-ci
sont répartis proportionnellement entre elles (al. 1).
La répartition égalitaire entre les personnes qui sont à l’origine des frais constitue
la règle. Cela n’exclut pas que l’autorité tienne compte, cas échéant,
de la gravité de l’infraction imputée à chacun (Moreillon et al. [édit.], Petit
Commentaire CPP, 2
e
éd., Bâle 2016, n. 4 ad art. 418)
11.3
11.3.1
Les premiers juges ont condamné chacun des intéressés à supporter leur part de frais
propres ainsi qu’une part des frais communs, à savoir deux cinquièmes pour K.____, deux
cinquièmes pour R.____ et un cinquième pour J.____, y compris l’indemnité de leur
défenseur d’office et, pour K.____ et R.____, la moitié chacun de l’indemnité
du conseil d’office D.____.
11.3.2
Comme déjà relevé, le rôle de R.____ dans les événements les plus graves
survenus dans la nuit du 10 au 11 mai 2019 est aussi important que celui joué par K.____. Ce n’est
qu’en raison de l’absence d’appel du Ministère public concernant la condamnation
de R.____ que celui-ci échappe à une condamnation pour tentative de meurtre par dol éventuel.
Dès lors, la répartition des frais de première instance est conforme aux principes légaux
rappelés ci-dessus et tient compte de la gravité des infractions imputées à chacun,
de sorte qu’il n’y a pas lieu de la revoir.
Le grief soulevé est ainsi mal fondé.
Appel de J.____
12.
12.1
J.____ conteste la mise d’une partie des frais de procédure à sa charge compte tenu,
d’une part, de la gravité des infractions retenues à l’encontre des deux autres
condamnés et, d’autre part, du fait que l’enquête a essentiellement porté
sur l’agression de D.____ qui a suivi les faits pour lesquels il a lui-même été
poursuivi. Il considère qu’aucun frais de justice n’aurait dû être mis à
sa charge.
12.2
Conformément à l'art. 426 al. 2 CPP,
lorsque la procédure fait l'objet d'une ordonnance de classement ou que le prévenu est acquitté,
tout ou partie des frais de procédure peuvent être mis à sa charge s'il a, de manière
illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la procédure ou rendu plus difficile sa conduite.
La condamnation d'un prévenu acquitté à supporter tout ou partie des frais doit respecter
la présomption d'innocence, consacrée par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH. Celle-ci
interdit de rendre une décision défavorable au prévenu libéré en laissant entendre
que ce dernier serait néanmoins coupable des infractions qui lui étaient reprochées. Une
condamnation aux frais n'est ainsi admissible que si le prévenu a provoqué l'ouverture de la
procédure pénale dirigée contre lui ou s'il en a entravé le cours. A cet égard,
seul entre en ligne de compte un comportement fautif et contraire à une règle juridique, qui
soit en relation de causalité avec les frais imputés.
12.3
12.3.1
Les premiers juges ont condamné J.____ à
payer un cinquième des frais communs, y compris l’indemnité de son défenseur d’office.
Ils ont retenu que J.____ était finalement libéré du chef d’accusation de voies
de fait, en raison de la prescription, mais que l’ouverture de l’action pénale à
son encontre était justifiée et imputable à son comportement, celui-ci s’en pris
à l’intégrité physique d’un individu, dans le cadre d’une grave altercation
opposant deux groupes d’individus, de sorte qu’il se justifiait qu’il assume sa part
des frais et l’indemnité de son défenseur d’office.
12.3.2
La motivation des premiers juges ne prête pas le flanc à la critique, de sorte que le jugement
doit être confirmé sur ce point.
En effet, J.____ a participé à la bagarre. Il a été libéré du chef d’accusation
de lésions corporelles simples au profit des voies de fait uniquement parce qu’aucune lésion
particulière n’a été mise en évidence pour les coups donnés. Et pour cause,
la victime a par la suite subi un véritable passage à tabac. L’appelant a toutefois admis
avoir donné un coup de poing et un coup de pied à D.____ (PV aud. 10, p. 2). Il s’est
dû reste reconnu débiteur de ce dernier de la somme de 1'100 fr à titre de réparation
de son tort moral. L’appelant a été libéré des voies de fait en raison de la
prescription seulement. Le complexe de faits délictueux qui a fait l’objet de l’enquête
a été intégralement retenu. Le comportement de J.____ est fautif et constitutif d’une
infraction pénale. Au demeurant, J.____ est à l’origine de l’esclandre qui a par
la suite gravement dégénéré. Il le nie mais ses déclarations sur le début
de l’altercation ne sont pas crédibles. Lors de son audition par la police, il a en effet
reconnu qu’il s’était approché de D.____ parce qu’il cherchait une feuille
à rouler du tabac, précisant qu’il avait bu et que ses souvenirs étaient flous (P.
9, p. 3). Lors de son audition ultérieure par le Ministère public, il a contesté avoir
jamais demandé une feuille à rouler à D.____, déclarant qu’il ne fumait pas,
et que c’était D.____ qui était venu vers lui pour le provoquer (PV aud. 10, p. 2). En
plus d’avoir variées, les déclarations de l’appelant vont à l’encontre
de celles de V.________ et de D.____, qui ont été constantes. Les prénommés ont indiqué
que J.____ était à l’origine du début de l’altercation. Au surplus, le témoin
Z.____, qui a assisté à cette partie des événements, a indiqué qu’un jeune
homme de type latino-italien, qui semblait chercher l’embrouille, avait demandé une feuille
à rouler à D.____ (PV aud. 7, p. 2). Il doit ainsi être retenu que J.____ est à l’origine
de la bagarre, faits qui se trouvent en relation de causalité avec les frais qui lui ont été
imputés, étant précisé qu’une grande partie de ceux-ci, soit 6'625 fr., sur
9'300 fr. 20, sont constitués de ses frais d’avocats. Les premiers juges ont tenu compte du
fait que les faits imputés à l’appelant sont moins graves que ceux retenus contre les
autres prévenus, puisque seuls un cinquième des frais ont été mis à sa charge.
Le grief soulevé est ainsi mal fondé.
13.
En conclusion, l’appel du Ministère public doit être partiellement admis et les appels
de K.____, R.____ et J.____ rejetés.
Me Julie André, conseil juridique gratuit de D.____, a produit une liste d’opérations
dont il n’y a pas lieu de s’écarter, sinon pour tenir compte de la durée effective
de l’audience (2h40) (P. 153). L’indemnité pour la procédure d’appel s’élève
ainsi à 1'584 fr. 35 soit, pour 2023, à 230 fr. 70, correspondant à 1 heure 10 d’activité
d’avocat breveté au tarif horaire de 180 fr., par 210 fr., plus 4 fr. 20 de débours
forfaitaires et 16 fr. 50 de TVA à 7,7% et, pour 2024, à 1'353 fr. 65, correspondant à
6 heures 10 d’activité d’avocat breveté au tarif horaire de 180 fr., par 1'110
fr., plus 22 fr. 20 de débours forfaitaires, une vacation à 120 fr. et 101 fr. 45 de TVA à
8,1%.
Me Lauent Fischer, défenseur d’office de K.____, a produit une liste d’opérations
faisant état d’une activité de 22 heures et 6 minutes facturée au tarif horaire
de 180 francs (P. 151). Il convient de retrancher le temps consacré à l’envoi de simples
copies de courriers, cette activité correspondant à des tâches de secrétariat et
non à un travail qui justifierait une rémunération au tarif-horaire d’avocat (CREP
3 novembre 2022/831 consid. 2.3). Il doit également être tenu compte de la durée effective
de l’audience (2h40).
L’indemnité
pour la procédure d’appel s’élève ainsi à 4'604 fr. 95 soit, pour 2023,
à 2’765 fr. 05, correspondant à 13 heures 59 d’activité d’avocat
breveté au tarif horaire de 180 fr., par 2'517 fr., plus 50 fr. 35 de débours forfaitaires
et 197 fr. 70 de TVA à 7,7% et, pour 2024, à 1'839 fr. 90, correspondant à 8 heures 37
d’activité d’avocat breveté au tarif horaire de 180 fr., par 1'551 fr., plus 31
fr. 05 de débours forfaitaires, une vacation à 120 fr. et 137 fr. 85 de TVA à 8,1%.
Me François Gillard, défenseur d’office de R.____, a produit une liste d’opérations
faisant état d’une activité de 11 heures et 50 minutes facturée au tarif horaire
de 180 francs (P. 154). Il convient de retrancher le temps consacré à l’envoi de simples
copies de courriers (mémos) et à l’établissement de la liste des opérations
– ces activités correspondant à des tâches de secrétariat et non à un
travail qui justifierait une rémunération au tarif-horaire d’avocat (CREP 3 novembre
2022/831 précité consid. 2.3) –. Il est encore tenu compte du temps effectif d’audience
(2h40) et les débours sont calculés à raison de 2% des honoraires admis, et non 5%, taux
applicable en première instance. L’indemnité pour la procédure d’appel s’élève
ainsi à 2'374 fr. 35 soit, pour 2023, à 1’268 fr. 80, correspondant à 6 heures
25 d’activité d’avocat breveté au tarif horaire de 180 fr., par 1'155 fr., plus
23 fr. 10 de débours forfaitaires et 90 fr. 70 de TVA à 7,7% et, pour 2024, à 1’105
fr. 55, correspondant à 4 heures 55 d’activité d’avocat breveté au tarif horaire
de 180 fr., par 885 fr., plus 17 fr. 70 de débours forfaitaires, une vacation à 120 fr. et
82 fr. 85 de TVA à 8,1%.
Me Nicolas Perret, défenseur d’office de J.____, a produit une liste d’opérations
faisant état d’une activité de 13 heures et 26 minutes facturée au tarif horaire
de 180 francs (P. 152). Il convient de retrancher le temps consacré à l’envoi de simples
copies de courriers (mémos). Il est encore tenu compte du temps effectif d’audience (2h40).
L’indemnité pour la procédure d’appel s’élève ainsi à 1'949 fr.
40 soit, pour 2023, à 794 fr. 25, correspondant à 4 heures et 1 minute d’activité
d’avocat breveté au tarif horaire de 180 fr., par 723 fr., plus 14 fr. 45 de débours
forfaitaires et 56 fr. 80 de TVA à 7,7% et, pour 2024, à 1’155 fr. 15, correspondant
à 5 heures 10 d’activité d’avocat breveté au tarif horaire de 180 fr., par
930 fr., plus 18 fr. 60 de débours forfaitaires, une vacation à 120 fr. et 86 fr. 55 de TVA
à 8,1%.
Vu l’issue de la cause, les frais communs de la procédure d'appel, par 6’640 fr. (art.
21 al. 1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale
du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), seront mis par deux cinquièmes à la charge de K.____,
soit par 2’656 fr., par deux cinquièmes à la charge de R.____, soit par 2’656 fr.,
et par un cinquième à la charge de J.____, soit par 1'328 francs. K.____ et R.____ supporteront
en outre chacun l’indemnité allouée à leur défenseur d’office respectif,
ainsi que la moitié de l’indemnité de 1'584 fr. 35 allouée au conseil juridique
gratuit de D.____, soit 5'397 fr. 15 (4'604 fr. 95 + 792 fr. 20) pour K.____ et 3'166 fr. 50 (2'374 fr.
35 + 792 fr. 15) pour R.____. J.____ supportera quant à lui en outre l’indemnité allouée
à son défenseur d’office, par 1'949 fr. 40.
K.____, R.____ et J.____ ne seront tenus de rembourser à l’Etat de montant des indemnités
allouées à leur défenseur d’office respectif que lorsque leur situation financière
le permettra (art. 135 al. 4 CPP).
La
Cour d’appel pénale
appliquant
pour K.____ les articles 40, 46 al. 1 et al. 2, 47, 50, 51, 106, 22 al. 1 cum 111 CP, 123, 144 al. 1,
180 al. 1 CP ; 57 al. 3 LTV
et
398 ss CPP ;
appliquant
pour J.____ les articles 426 al. 2 CPP
et
398 ss CPP ;
appliquant
pour R.____ les articles 40, 42, 47, 50, 122, 128 CP
et
398 ss CPP ;
prononce :
I.
Les appels de K.____, J.____ et R.____ sont rejetés.
II.
L’appel du Ministère public est partiellement
admis.
III.
Le jugement rendu le 9 février 2023 par le
Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne est modifié comme il suit aux chiffres III
et IV de son dispositif, le dispositif étant désormais le suivant :
"I.
libère J.____ des chefs d’accusation de lésions corporelles simples et de voies de fait,
ces dernières étant prescrites ;
II.
libère K.____ des
chefs d’accusation de voies de fait et d’agression ;
III.
constate que K.____ s’est rendu coupable de tentative de meurtre, lésions corporelles simples,
dommages à la propriété, menaces et contravention à la loi fédérale sur
le transport des voyageurs ;
IV.
condamne K.____ à une peine privative de liberté de 4 (quatre) ans, sous déduction de
149 (cent quarante-neuf) jours de détention avant jugement subis et de 4 (quatre) jours au titre
de réparation du tort moral subi du fait de conditions de détention illicites, et à une
amende de 300 fr. (trois cent francs), laquelle fera place à une peine privative de liberté
de substitution de 3 (trois) jours en cas de non-paiement dans le délai imparti  ;
V.
révoque le sursis accordé le 3 décembre 2018 à K.____ par le Ministère public
de l’arrondissement de Lausanne et ordonne l’exécution de la peine pécuniaire suspendue ;
VI.
renonce à révoquer le sursis octroyé le 2 novembre 2018 à K.____ par le Ministère
public de l’arrondissement de l’Est vaudois ;
VII.
libère R.____ des chefs d’accusation de lésions corporelles simples et de contravention
à la loi fédérale sur les stupéfiants, celle-ci étant prescrite ;
VIII.
constate que R.____ s’est rendu coupable de lésions corporelles graves et omission de prêter
secours ;
IX.
condamne R.____ à une peine privative de liberté de 20 (vingt) mois, avec sursis pendant 3
(trois) ans ;
X.
prend acte, pour valoir jugement, que J.____ s’est reconnu débiteur de D.____ de la somme
de 1'100 fr. (mille cent francs) à titre de réparation de son tort moral, valeur échue,
et qu’il s’est engagé à lui verser ce montant à raison d’acomptes mensuels
de 200 fr. (deux cents francs), la première fois avant le 1
er
avril 2023, étant relevé qu’en cas de retard de plus d’un mois dans le versement
d’un acompte, l’entier de la somme restant deviendra immédiatement exigible, et que
K.____ s’est reconnu débiteur de V.________ de la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à
titre de réparation de son tort moral, valeur échue, et qu’il s’est engagé
à lui verser ce montant à hauteur de 1'000 fr. (mille francs) séance tenante et, pour
les 1'000 fr. (mille francs) restants, d’ici au 1
er
juin 2023 au plus tard ;
XI.
donne acte à V.________ de ses réserves civiles à l’encontre de K.____ s’agissant
du dommage subi en raison des faits du 11 mai 2019 ;
XII.
condamne K.____ et R.____, solidairement entre eux, à verser immédiatement à D.____ la
somme de 40'000 fr. (quarante mille francs), avec intérêts à 5% l’an dès le
12 mai 2019, à titre de réparation de son tort moral ;
XIII.
donne acte à D.____ de ses réserves civiles à l’encontre de K.____ et R.____ s’agissant
du dommage subi en raison des faits du 11 mai 2019 ;
XIV.
condamne K.____ à verser immédiatement à la police des transports CFF la somme de 140
fr. (cent quarante francs) et à [...] la somme de 231 fr. 55 (deux cent trente et un francs
et cinquante-cinq centimes) ;
XV.
dit que le DVD contenant les extractions téléphoniques concernant K.____ et R.____ séquestré
sous fiche n° 2696 et l’iPhone X abimé, no d’appel 079/828.99.28, séquestré
sous fiche n° 26961 sont maintenus au dossier au titre de pièces à conviction ;
XVI.
arrête l’indemnité d’office de Me Nicolas Perret, défenseur d’office
de J.____ à 6'625 fr. (six mille six cent vingt-cinq francs), l’indemnité d’office
de Me François Gillard, défenseur d’office de R.____, à 4'700 fr. (quatre mille
sept cent francs), l’indemnité d’office de Me Laurent Fischer, défenseur d’office
de K.____, à 11'620 fr. (onze mille six cent vingt francs), l’indemnité d’office
de Me Antoine Golano, conseil d’office de V.________, à 5'200 fr. (cinq mille deux cent
francs) et l’indemnité d’office de Me Julie André, conseil d’office de D.____,
à 7'650 fr. (sept mille six cent cinquante francs) ;
XVII.
met les frais de la présente procédure par 9'300 fr. 20 à la charge de J.____, y compris
l’indemnité allouée à son défenseur d’office, par 14'075 fr. 40 à
la charge de R.____, y compris l’indemnité de son défenseur d’office et la moitié
de l’indemnité du conseil d’office de D.____, et par 33'400 fr. 40 à la charge
de K.____, y compris l’indemnité de son défenseur d’office, l’indemnité
du conseil d’office de V.________ et la moitié de l’indemnité du conseil d’office
de D.____, et dit que les indemnités mises à leur charge devront être remboursées
par les prévenus dès que leur situation financière le leur permettra.
IV.
Une indemnité de conseil d’office pour
la procédure d’appel d’un montant de 4’604 fr. 95 (quatre mille six cent quatre
francs et nonante-cinq centimes) est allouée à Me Laurent Fischer.
V.
Une indemnité de conseil d’office pour
la procédure d’appel d’un montant de 1’949 fr. 40 (mille neuf cent quarante-neuf
francs et quarante centimes) est allouée à Me Nicolas Perret.
VI.
Une indemnité de conseil d’office pour
la procédure d’appel d’un montant de 2’374 fr. 35 (deux mille trois cent septante-quatre
francs et trente-cinq centimes) est allouée à Me François Gillard.
VII.
Une indemnité de conseil juridique gratuit
pour la procédure d’appel d’un montant de 1’584 fr. 35 (mille cinq cent huitante-quatre
francs et trente-cinq centimes) est allouée à Me Julie André.
VIII.
Les frais d’appel sont répartis comme
suit :
-
deux cinquièmes des frais communs, la moitié
de l’indemnité allouée au chiffre VII ci-dessus et l’indemnité allouée
au chiffre IV ci-dessus, soit 8'053 fr. 10 (huit mille cinquante-trois francs et dix centimes), sont
mis à la charge de K.____ ;
-
deux cinquièmes des frais communs, la moitié
de l’indemnité allouée au chiffre VII ci-dessus et l’indemnité allouée
au chiffre VI ci-dessus, soit 5'822 fr. 50 (cinq mille huit cent vingt-deux francs et cinquante
centimes), sont mis à la charge de R.____ ;
-
un cinquième des frais communs et l’indemnité
allouée au chiffre V ci-dessus, soit 3'277 fr. 40 (trois mille deux septante-sept francs et quarante
centimes) sont mis à la charge de J.____.
IX.
K.____, R.____ et J.____ ne seront
tenu de rembourser à l’Etat le montant des indemnités en faveur de leur conseil d’office
prévues au ch. IV à VI. ci-dessus que lorsque leur situation financière le permettra
.
Le
président :              La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
2
février 2024
, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète, à :
-
Me Laurent Fischer, avocat (pour K.____),
-
Me François Gillard, avocat (pour R.____),
-
Me Nicolas Perret, avocat (pour J.____),
-
Me Julie André, avocate (pour D.____).
-
M. Julien Kern, administrateur (pour F.____SA),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Président du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne,
-
M. le Procureur ad hoc de l'arrondissement de Lausanne,
-
Office d’exécution des peines,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :