vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 510 · 2011-03-29 · fr

DROIT D'ÊTRE ENTENDU, DOSSIER MÉDICAL, MAXIME INQUISITOIRE, DÉCISION DE RENVOI, LÉSION CORPORELLE ASSIMILÉE À UN ACCIDENT, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, ACCIDENT | 36 LAA, 6 al. 1 LAA, 4 LPGA, 9 al. 2 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.03.2011 Arrêt / 2011 / 510

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
79/09 - 37/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 mars 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              Mme
Röthenbacher et M. Bonard, assesseur
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à Crissier, recourant, représenté par DAS Protection Juridique SA, Service juridique,
à Lausanne,
et
LA
CAISSE VAUDOISE
, à Martigny, intimée.
_______________
Art.
4 LPGA; 6 al. 1 et 36 LAA; 9 al. 2 OLAA
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après: l’assuré ou le recourant), né en 1956, est employé auprès
du Service de l’emploi de l’Etat de Vaud en qualité de conseiller en personnel au sein
de l’Office régional de placement de l’ouest lausannois. A ce titre, il est assuré
contre les accidents par la Caisse Vaudoise (ci-après également: la caisse).
Selon la déclaration d’accident-bagatelle du 13 mars 2008, l’assuré a trébuché
le 17 février 2008 vers 15h00 dans les escaliers à son domicile et s’est fait mal au
genou gauche en se rattrapant.
Le 25 février 2008, l’assuré a consulté pour les premiers soins le Dr C.________,
spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation.
Le Dr R.________, spécialiste FMH en radiologie, a effectué le 28 février 2008 une IRM
du genou gauche de l'assuré. Dans son rapport du même jour au Dr C.________, le Dr R.________
a relevé ce qui suit:
"Description:
Examen
de qualité sous-optimale en raison de nombreux artéfacts de mouvements consécutifs à
une toux. Il n’y a actuellement pas d’épanchement intra-articulaire du genou gauche,
mais on constate un kyste synovial de Baker mesurant environ 5 cm de hauteur et 1,3 cm d’épaisseur.
Le
ligament collatéral externe est d’aspect normal. La partie antérieure de l’insertion
fémorale du ligament collatéral interne est légèrement tuméfiée, et présente
des altérations de signal évoquant une lésion de grade I. Le LCP est d’aspect normal.
Le LCA est continu, et me paraît également intact.
Les
cornes antérieure et postérieure du ménisque externe contiennent des lésions de grade
Il. La corne antérieure du ménisque interne contient une lésion de grade Il. Sa corne
postérieure contient un hypersignal T2 horizontal et étendu qui me paraît venir au contact
de son bord inférieur et évoque une probable déchirure. Il n’y a pas de signe de
luxation en anse de seau.
Présence
d’une gonarthrose tricompartimentale qui prédomine sur les compartiments fémoro-tibial
et fémoro-patellaire, avec une ostéophytose du condyle fémoral interne et une zone d’oedème
sous-chondrale sur la surface patellaire externe.
Conclusion:
Lésion
de grade I du LLI.
Probable
déchirure de la corne postérieure du ménisque interne.
Gonarthrose
tricompartimentale prédominant sur les compartiments fémoro-tibial interne et fémoro-patellaire.
Kyste
synovial de Baker."
Dans la feuille pour le médecin LAA complétée le 29 février 2008 par le Dr C.________,
ce dernier a noté s’agissant de la partie du corps atteinte et de la nature de la lésion:
"Genou G, probable ménisque".
Dans son rapport médical initial LAA à la Caisse Vaudoise du 20 mars 2008, le Dr C.________
a posé le diagnostic d’entorse bénigne LLI, au décours, et a prescrit un traitement
de physiothérapie. Il a constaté que le genou gauche était sec et stable, avec douleurs
du compartiment interne à la palpation. Il a précisé que son patient ne présentait
pas d’incapacité de travail et que le traitement était terminé depuis le 29 février
2008.
Dans le questionnaire qu’il a adressé le 20 mars 2008 à la Caisse Vaudoise, l’assuré
indiquait avoir ressenti sur le moment et tout de suite après l’événement du 17
février 2008 des douleurs au genou gauche et notait que le traitement médical était terminé
mais qu’il poursuivait les séances de physiothérapie.
Le Dr X.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a examiné l’assuré
à sa consultation du 24 juin 2008. Dans un rapport du 26 juin 2008 au Dr N.________, médecin
généraliste traitant, le Dr X.________ a relevé qu’en ce qui concernait le genou,
il n’y avait pas d’épanchement; le genou était stable dans tous les plans et lorsqu’on
testait les ménisques, on déclenchait une douleur du compartiment interne sans déclic.
Il observait en outre ce qui suit:
"DOSSIER
RADIOLOGIQUE
1.
Radiographies des deux genoux de face + profil du genou gauche + axial des rotules effectuées le
4 avril 2008, montrent une gonarthrose tricompartimentale des deux genoux prédominantes, aux compartiments
internes et fémoro-patellaires.
2.
IRM genou gauche effectué le 28 février 2008, montre une gonarthrose tricompartimentale prédominante
des compartiments fémoro-tibiaux internes et fémoro-patellaires avec hypersignal de la corne
postérieure du ménisque interne grade Il (c’est-à-dire sans déchirure) ainsi
qu’un kyste de Baker de 5 cm x 1,3 et un hypersignal du ligament latéral interne.
A
mon avis, Monsieur Z.________ souffre d’une gonarthrose de ses genoux auparavant asymptomatique.
A mon avis, l’accident n’a fait que relever [révéler] des lésions dégénératives
préexistantes. Je pense que dans un premier temps, il faut persévérer avec un traitement
conservateur. Si celui-ci ne permet pas de soulager suffisamment la symptomatologie du patient, une toilette
articulaire pourrait être proposée."
Dans la feuille pour le médecin LAA du 9 août 2008, le Dr X.________ a relevé que la partie
du corps atteinte par la lésion était le genou gauche.
Le Dr V.________, spécialiste FMH en radiologie, a effectué une nouvelle IRM du genou gauche
de l’assuré le 14 novembre 2008. Dans son rapport médical du même jour au Dr C.________,
il a relevé ce qui suit:
"Indication:
gonarthrose interne et fémoro-patellaire.
Douleurs
aiguës et flexum depuis le 8.11.08.
Pas
de liquide à la ponction.
Flexion-extension
90/5/5.
Recherche
d’une anse de seau.
[…]
Seul
le rapport de l’examen comparatif du 28.02.08 est à notre disposition.
Description:
Compartiment
interne: importante déchirure transverse de la corne postérieure et du corps du ménisque
sans luxation en anse de seau. Chondropathie de stade III à IV, pas d’autre lésion de
l’os sous-chondral qu’une minime lésion ostéochondrale de 3 à 4 mm du versant
externe du plateau tibial. Ostéophytose marquée dans le cadre d’une arthrose connue.
Pas de déchirure du ligament collatéral interne.
Compartiment
externe: hypersignal linéaire transverse du corps du ménisque semblant atteindre le bord libre
de ce dernier correspondant à une lésion de grade III soit une probable déchirure non
déplacée. Discret amincissement du cartilage articulaire et ostéophytose du condyle dans
le cadre d’une arthrose débutante à ce niveau. Pas de lésion du ligament collatéral
externe.
Pivot
central: pas de lésion des ligaments croisés.
Appareil
extenseur: tendinopathie rotulienne proximale et distale. Arthrose fémoro-patellaire marquée
prédominant au versant externe de ce compartiment. Ostéophytose rotulienne.
Pas
d’épanchement intra-articulaire significatif.
Conclusion:
Déchirure
transverse importante du corps et de la corne postérieure du ménisque interne sans luxation
en anse de seau. Minime déchirure transverse du ménisque externe. Gonarthrose tricompartimentaire
prédominant nettement au compartiment interne et dans une moindre mesure au versant externe du compartiment
fémoro-patellaire."
Selon déclaration d’accident LAA du 2 décembre 2008, une rechute a été annoncée
par l’employeur de l’assuré. Il y était précisé que l’assuré
était en incapacité de travail depuis le 14 novembre 2008.
Par décision du 3 décembre 2008, la Caisse Vaudoise a refusé d’octroyer ses prestations
au-delà du 25 juin 2008. En substance, elle a relevé que selon son médecin-conseil, les
troubles de l’assuré au genou gauche existaient déjà avant l’événement
bénin du 17 février 2008 et ne pouvaient aujourd’hui plus être mis en relation avec
l’événement de 2008 mais sur le compte d’un état dégénératif.
La Caisse Vaudoise indiquait qu’au vu des pièces médicales et de l’événement
en cause, la relation de causalité entre les troubles au genou gauche et l’événement
ne pouvait ainsi être admise que jusqu’au 24 juin 2008, date à laquelle la présence
de suites de l’accident n’avait pas été mise en évidence par le Dr X.________.
Par courrier non daté reçu le 17 décembre 2008 par la Caisse Vaudoise, faisant suite à
un entretien téléphonique du 8 décembre 2008, l’assuré s’est opposé
à cette décision, faisant valoir que les suites de l’accident n’étaient pas
terminées. Il sollicitait que le Dr C.________ soit interpellé. Il relevait en outre que l’IRM
effectuée le 28 février 2008 révélait une déchirure du ménisque interne
gauche de degré I.
Selon le protocole opératoire établi le 19 décembre 2008 par les Drs S.________ et H.________,
l’assuré a subi à cette date une méniscectomie sous-totale de la corne moyenne et
postérieure interne à gauche ainsi qu’un débridement de la chondropathie du condyle
fémoral interne et micro-fractures. Les diagnostics posés étaient les suivants: chondropathie
rotulienne interne gauche stade Il à III, chondropathie du condyle fémoral interne de stade
III à IV, méniscopathie interne avec une déchirure complexe des cornes moyenne et postérieure
à gauche, synovite inflammatoire, status post déchirure du faisceau antéro-médial
du ligament croisé antérieur à gauche.
Selon un certificat médical de l'Hôpital J.________ du 6 février 2009, l’assuré
a dû interrompre son travail pour raison médicale du 29 novembre 2008 au 1
er
février 2009, le travail pouvant être repris à 50% le 2 février 2009 et à 100%
le 23 février 2009. En outre, selon certificat médical du Dr S.________ du 17 février
2009, l’assuré a dû interrompre son travail à 50% du 17 février au 15 mars
2009.
Par décision sur opposition du 14 mai 2009, la Caisse Vaudoise a maintenu son refus d’allouer
des prestations au-delà du 25 juin 2008.
B.
L’assuré a
recouru contre cette décision sur opposition par acte du 11 juin 2009, concluant à son annulation
et au renvoi du dossier pour instruction complémentaire, subsidiairement à ce qu’il ait
droit à l’ensemble des prestations LAA liées à l’accident du 17 mars (recte:
février) 2008 au-delà du 25 juin 2008. En substance, il fait valoir que la décision attaquée
viole l’art. 49 al. 3 LPGA, dans la mesure où la caisse a ignoré ses consultations à
l'Hôpital J.________ et se repose entièrement sur l’avis de son médecin-conseil
dont le rapport ne figure pas au dossier. Il fait encore valoir que la décision attaquée viole
l’art. 43 aI. 1 LPGA, dès lors que la caisse a retenu le diagnostic d’entorse, et non
celui de déchirure méniscale, sans requérir de l'Hôpital J.________ des précisions.
Le recourant se plaint en dernier lieu d’une violation du principe de libre appréciation des
preuves, dans la mesure où la caisse savait que l'Hôpital J.________ était intervenu mais
n’a pas sollicité de renseignements complémentaires, alors même qu’il n’avait
jamais eu de problèmes aux genoux. L’assuré a produit un lot de pièces.
Dans sa réponse du 28 septembre 2009, la Caisse Vaudoise conclut au rejet du recours et à la
confirmation de la décision attaquée. Elle a notamment produit un rapport du 7 septembre 2009
de son médecin-conseil, le Dr D.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, à
la teneur suivante:
"Le
17 février 2008, vers 15h, il a trébuché dans les escaliers et s’est fait ma! au
genou en se rattrapant. Il n’y a pas eu chute.
Dans
sa lettre adressée au Groupe Mutuel, non datée, reçue le 17 décembre 2008, Mr Z.________
signale qu’après cet événement, il a consulté son médecin de famille,
le Dr N.________ à Renens, qui l’a envoyé chez le Dr C.________ pour suite de traitement.
Contact
a été pris ce jour avec le Dr N.________. Il avait initialement vu le patient le 17 décembre
2007, pour un coup reçu au mollet droit au football. Un traitement symptomatique a été
instauré. Le patient a été revu le 21 décembre 2007, puis le 14 janvier 2008, en
raison de la persistance des douleurs du mollet. Il fut alors adressé au Dr C.________...
Le
Dr N.________ n’a plus revu le patient depuis cette date.
Le
rapport médical du Dr C.________ du 20 mars 2008, signale une première consultation le 15 février
2008 (date corrigée par la suite, pour le 25 février 2008, après avoir pris contact téléphonique
avec le Dr C.________, le 30 avril 2009).
Le
Dr C.________ reprend le descriptif accidentel initial. Il décrit un genou sec et stable, avec douleur
du compartiment interne. Il retient le diagnostic d’entorse bénigne du LLI, au décours.
Le
patient a suivi 9 séances de physiothérapie, première séance le 18 février 2008
déjà.
IRM
du genou gauche du 28 février 2008 (Clinique F.________): pas d’épanchement intra articulaire.
Kyste synovial de Baker, de 5x1,3 cm d’épaisseur. Hétérogénéité du
ligament latéral interne, traduisant une lésion de grade I.
LCA,
LCP, LLE sans lésion.
Les
cornes antérieure et postérieure du ménisque externe montraient des lésions de grade
Il. Idem pour la corne antérieure du ménisque interne. Sa corne postérieure présentait
aussi un hypersignal T2, horizontal, étendu, qui ne paraissait toutefois pas venir au contact de
son bord inférieur.
Toujours
selon le patient (cf. lettre précitée), le Dr C.________ l’aurait alors aiguillé
vers le Dr Q.________, dans l’optique d’une arthroscopie. Notre confrère aurait refusé
la prise en charge par manque de couverture assécurologique en privé.
Le
patient a continué ses séances de physiothérapie. Il dit avoir pris contact avec le Dr
N.________, qui lui aurait alors proposé d’aller consulter le Dr X.________.
Le
rapport médical relatif à cette consultation, du 26 juin 2008, nous apprend que le genou gauche
était sans épanchement, stable, présentant tout au plus un dérangement interne (douleur
à la palpation, sans ressaut). Le bilan radiologique standard, du 4 avril 2008, couplé aux
images d’IRM, a permis à notre confrère d’arriver au diagnostic de gonarthrose
bilatérale, tri-compartimentale, prédominant aux compartiments interne et fémoro-patellaire.
À son avis, l’événement en question n’a fait que révéler cette situation
préexistante. C’est ainsi qu’il a proposé la poursuite des mesures conservatrices,
tout en gardant la possibilité d’une toilette articulaire secondairement.
Il
n’y a pas eu de traitement dans l’intervalle.
Le
patient a pris contact avec l'Hôpital J.________, où il fut examiné fin octobre 2008 par
le Dr S.________. Selon le patient, notre confrère aurait estimé que la blessure du ménisque
n’était pas assez grave et qu’il y avait lieu de continuer le traitement (lequel?).
Le
8 novembre 2008, en courant, le patient a de nouveau ressenti des gonalgies, avec «blocage»
du genou. Il a vu le Dr C.________ 5 jours plus tard, qui a organisé une nouvelle IRM, qui a eu
lieu le 14 novembre 2008, de nouveau à la Clinique F.________. Cette fois, on parle d’une
déchirure transverse du corps de la corne postérieure du ménisque interne et d’une
minime déchirure transverse du ménisque externe, dans le cadre d’une gonarthrose tri
compartimentale prédominant «nettement au compartiment interne».
Le
patient fut opéré le 19 décembre 2008, à l’Hôpital M.________. Le rapport
d’arthroscopie signale une méniscopathie interne avec déchirure complexe des cornes moyenne
et postérieure, une chondropathie grade III-IV du compartiment interne, grade Il-III du compartiment
fémoro-patellaire, une synovite inflammatoire d’accompagnement et, une probable déchirure
partielle ancienne du LCA (fibres antéro-externes).
La
question de la relation de causalité naturelle entre l’événement survenu le 17 février
2008 et la rechute annoncée fin 2008 (ayant conduit au traitement chirurgical précité)
est posée. Cette relation causale doit être écartée.
En
effet, l’événement du 17 février 2008, à l’origine d’une possible/probable
entorse (s’agissant d’un simple rattrapage après un faux-pas, sans notion de torsion
majeure ou de chute), fut certainement à l’origine d’une action vulnérante de faible
envergure.
Cette
hypothèse est clairement corroborée par l’absence d’épanchement du genou en
question. Ceci ressort du premier examen médical, pratiqué 8 jours plus tard par le Dr C.________,
médecin du sport.
L’IRM
du 28 février 2008 n’a pas montré de déchirure méniscale à proprement
dit, c’est-à-dire une image linéaire, touchant la surface du ménisque, ce qui correspondrait
(avec 90-95% de certitude) à une interruption de la continuité de la surface méniscale,
c’est-à-dire une déchirure.
En
revanche, le même examen a montré des éléments traduisant une dégénérescence
de ce genou, touchant entre autres les structures méniscales (lésions de grade Il).
L’entorse
bénigne qu’a subie le patient a évolué favorablement, ne laissant pour ainsi dire
qu’un minime dérangement interne courant juin 2008 (époque où le patient fut examiné
par le Dr X.________), encore une fois sans épanchement, ni laxité pathologique. Ledit dérangement
pouvait sans autre rentrer dans le cadre de la gonarthrose connue.
Les
constatations opératoires du Dr S.________ reflètent parfaitement une situation arthrosique
de ce genou, avec une importante chondrite interne (s’agissant d’une quasi disparition du
cartilage en question), accompagnée d’une lésion méniscale complexe (terme caractéristique
d’un ménisque chroniquement usé), qui se constitue avec le temps dans toute arthrose
similaire.
En
d’autres termes, l’événement du 17 février 2008, à l’origine d’une
possible/probable entorse bénigne du genou droit (touchant peut-être le LLI), a révélé
un état pathologique préexistant et important.
Pour
cette seule entorse, le status quo ante/respectivement sine aurait dû être considéré
comme atteint à l’issue d’un délai maximal de 1 à 3 mois, ce qui correspond
à peu de choses près, à la période du traitement prodigué, c’est-à-dire
de la physiothérapie.
Ce
délai pourrait être repoussé dans le temps jusqu’au 24 juin 2008, date de l’examen
du Dr X.________, examen qui a révélé tout au plus une clinique en relation avec la gonarthrose,
pathologie qui, dans le cas présent, touche donc les deux genoux."
Il n’y a pas eu d’autres échanges d’écritures.
E n d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents (art.
1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents, RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas
ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l’espèce, formé le 11 juin 2009 contre
la décision sur opposition du 14 mai 2009, le recours a été interjeté en temps utile.
Pour le surplus répondant aux prescriptions de formes prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le présent recours est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
est donc compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière — et le recourant
présenter ses griefs — que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît,
dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 125 V 413 c. 2c; 110 V 48 c. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
Le litige porte sur le point de savoir si la Caisse Vaudoise était fondée, par sa décision
sur opposition du 14 mai 2009, à refuser d’allouer à l’assuré des prestations
en relation avec l’événement du 17 février 2008 au-delà du 24 juin 2008, singulièrement
le point de savoir si, comme le soutient le recourant, son droit d’être entendu a été
violé, si la Caisse Vaudoise a violé son devoir d’instruction ainsi que le principe de
la libre appréciation des preuves.
3.
Aux termes de l’art.
6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées
en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire portée au corps
humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou
psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).
L’obligation de l’intimée d’allouer, au-delà du 24 juin 2008, des prestations
pour l’événement dont le recourant a été victime suppose l’existence,
à ce moment-là, d’un lien de causalité naturelle (ATF 119 V 335 c. 1; 118 V 286
c. 1b et les références) et d’un rapport de causalité adéquate (ATF 123 V 98
c. 3d; 123 V 137 c. 3c; 122 V 416 c. 2a et les références) entre cet événement et
l’atteinte à la santé.
La causalité est naturelle lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique
ou immédiate de l’atteinte à la santé; il faut et il suffit que l’événement
dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte
à la santé physique ou psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il
se présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l’événement assuré
et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est
une question de fait, que l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se
fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l’appréciation des preuves dans l’assurance sociale. Ainsi,
lorsque l’existence d’un rapport de cause à effet entre l’accident et le dommage
paraît possible, mais qu’elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas
particulier, le droit à des prestations fondées sur l’accident assuré doit être
nié (ATF 129 V 177 c. 3.1 p. 181, 402 c. 4.3.1; 119 V 335 c. 1; 118 V 286 c. 1b et les références;
TF 8C_535/2008 du 2 février 2009 c. 2.2). Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir
un rapport de causalité naturelle avec cet événement (raisonnement «post hoc ergo
propter hoc»; ATF 119 V 335 c. 2b/bb p. 341 s.; RAMA 1999 n° U 341 p. 407 s., c. 3b). Il convient
en principe d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence
du rapport de causalité avec l’événement assuré (TF 8C_698/2007 du 27 octobre
2008 c. 2.2).
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 c. 3.2; 129 V 402 c. 2.2; 125 V 456 c. 5a et
les références).
4.
a)
Selon l’art. 6 al. 2 LAA, le Conseil fédéral peut inclure dans l’assurance des
lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d’un accident. En vertu de cette
délégation de compétence, le Conseil fédéral a édicté l’art.
9 al. 2 OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents, RS 832.202), selon
lequel certaines lésions corporelles sont assimilées à un accident, même si elles
ne sont pas causées par un facteur extérieur de caractère extraordinaire, pour autant
qu’elles ne soient pas manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes
dégénératifs. Ces lésions corporelles sont les suivantes:
a.
les fractures;
b.
les déboîtements d’articulations;
c.
les déchirures du ménisque;
d.
les déchirures de muscles;
e.
les élongations de muscles;
f.
les déchirures de tendons;
g.
les lésions de ligaments;
h.
les lésions du tympan.
Celle liste est exhaustive (ATF 116 V 136 c. 4a p. 140 et les références). La notion de lésion
corporelle assimilée à un accident a pour but d’éviter, au profit de l’assuré,
la distinction souvent difficile entre maladie et accident. L’assureur-accidents doit ainsi assumer
un risque qui, en raison de la distinction précitée, devrait souvent être couvert par
l’assurance-maladie. Les lésions mentionnées à l’art. 9 al. 2 OLAA sont assimilées
à un accident même si elles ont, pour l’essentiel, une origine vraisemblablement maladive
ou dégénérative, pour autant qu’une cause extérieure ait, tout au moins, déclenché
les symptômes dont souffre l’assuré (ATF 129 V 466). lI faut qu’un facteur extérieur
soit une cause possible de la lésion, au moins à titre partiel, pour qu’une lésion
assimilée à un accident soit admise (TF 8C_698/2007 du 27 octobre 2008 c. 4.2 et les références).
La jurisprudence a précisé les conditions d’octroi des prestations en cas de lésion
corporelle assimilée à un accident, en prévoyant qu’à l’exception du
caractère extraordinaire de la cause extérieure, toutes les autres conditions constitutives
de la notion d’accident doivent être réalisées (cf. art. 4 LPGA). En particulier,
en l’absence d’une cause extérieure — soit d’un événement similaire
à un accident, externe au corps humain, susceptible d’être constaté de manière
objective et présentant une certaine importance — fût-ce comme simple facteur déclenchant
des lésions corporelles énumérées à l’art. 9 al. 2 OLAA, les troubles
constatés sont à la charge de l’assurance-maladie (ATF 129 V 466 c. 4; TF 8C_35/2008
du 30 octobre 2008 c. 2.1).
L’existence d’une lésion corporelle assimilée à un accident doit ainsi être
niée dans tous les cas où le facteur dommageable extérieur se confond avec l’apparition
(pour la première fois) de douleurs identifiées comme étant les symptômes des lésions
corporelles telles qu’énumérées à l’art. 9 al. 2 let. a à h OLAA.
De la même manière, l’exigence d’un facteur dommageable extérieur n’est
pas donnée lorsque l’assuré fait état de douleurs apparues pour la première
fois après avoir accompli un geste de la vie courante (par exemple en se levant, en s’asseyant,
en se couchant ou en se déplaçant dans une pièce, etc.), à moins que le geste en
question n’ait sollicité le corps, en particulier les membres, de manière plus élevée
que la normale du point de vue physiologique et dépasse ce qui est normalement maîtrisé
d’un point de vue psychologique. La notion de cause extérieure suppose en effet qu’un
événement générant un risque de lésion accru survienne. Tel est le cas notamment
lors de changements de position du corps, qui sont fréquemment de nature à provoquer des lésions
corporelles selon les constatations de la médecine des accidents (brusque redressement du corps
à partir de la position accroupie, le fait d’accomplir un mouvement violent ou en étant
lourdement chargé, ou le changement de position corporelle de manière incontrôlée
sous l’influence de phénomènes extérieurs; ATF 129 V 466 c. 4.2.2).
Le Tribunal fédéral a en outre précisé, dans le cadre de l’art. 9 OLAA, qu’on
ne peut admettre qu’une lésion assimilée — malgré son origine en grande partie
dégénérative — a fait place à l’état de santé dans lequel se
serait trouvé l’assuré sans l’accident (statu quo sine), tant que le caractère
désormais exclusivement maladif ou dégénératif de l’atteinte à la santé
n’est pas clairement établi. A défaut, en effet, on se trouverait à nouveau confronté,
immédiatement après avoir admis l’existence d’une lésion assimilée à
un accident, à la difficulté de distinguer entre l’origine dégénérative
ou accidentelle de cette lésion (TF 8C_357/2007 du 31 janvier 2008 c. 2; TFA U 220/02 du 6 août
2003 c. 2; cf. également Duc, La jurisprudence du TFA concernant les lésions tendineuses, RSAS
2000, pp. 529 ss, plus spécialement 534 ss).
On ne recherche pas si les lésions constatées sont d’origine uniquement accidentelle,
mais, inversement, si elles sont d’origine exclusivement dégénérative. Le fait que
ces lésions ont au moins été favorisées par des atteintes dégénératives
ne suffit pas à exclure le droit aux prestations. C’est précisément dans de tels
cas de figure, où l’influence d’un facteur extérieur, soudain et involontaire,
ne peut être clairement exclue, que l’art. 9 al. 2 OLAA impose d’assimiler les lésions
tendineuses à un accident. Le but est ainsi d’éviter de mener systématiquement de
longues procédures et expertises médicales en vue d’établir la question de la causalité
naturelle en cas d’atteintes figurant dans la liste de cette disposition, étant admis qu’un
certain nombre de cas en soi du ressort de l’assurance-maladie sont mis à la charge de l’assurance-accidents
(ATF 129 V 466 c. 3; TF U 162/06 du 10 avril 2007 c. 5.2.1 et 5.3).
b)
D’après l’art. 36 LAA (concours de diverses causes de dommages), les prestations pour
soins, les remboursements pour frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations
pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé n’est que
partiellement imputable à l’accident (al. 1); les rentes d’invalidité, les indemnités
pour atteinte à l’intégrité ainsi que les rentes de survivants sont réduites
de manière équitable lorsque l’atteinte à la santé ou le décès ne
sont que partiellement imputables à l’accident. Toutefois, en réduisant les rentes, on
ne tiendra pas compte des états antérieurs qui ne portaient pas atteinte à la capacité
de gain (al. 2). La jurisprudence a souligné à cet égard que, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement
à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer des prestations cesse si
l’accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier
résulte exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt
ou tard même sans l’accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine).
A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure
où il a été causé ou aggravé par l’accident (TFA U 149/04 du 6 septembre
2004 c. 2.3; U 266/99 du 14 mars 2000; RAMA 1992 n° U 142 p. 75).
Si le principe «post hoc ergo propter hoc» ne suffit pas en soi à établir un rapport
de causalité entre une atteinte à la santé et un accident (ATF 119 V 335 spéc. 341
ss), on ne saurait pas davantage lui dénier toute valeur lorsqu’il est mis en relation avec
d’autres critères médicalement déterminants. Finalement, si l’expert judiciaire
est d’avis que d’après la description que l’assuré lui a faite de l’accident,
celui-ci est de nature à causer le traumatisme constaté, un juge ne peut pas, sans motif pertinent,
purement et simplement substituer sa propre appréciation à celle de l’expert (TFA U 349/05
du 21 août 2006).
5.
La décision sur opposition
de la caisse retient qu’à partir du 25 juin 2008, ses prestations ne sont plus dues parce
que les troubles présentés par l’assuré ne sont plus en relation de causalité
naturelle avec l’événement de février 2008, mais résultent d’un état
dégénératif des genoux. Ces constatations se fondent sur le rapport du Dr X.________ réalisé
le 24 juin 2008, ainsi que sur les constatations de son médecin-conseil.
Le recourant invoque en premier lieu une violation de son droit d’être entendu pour défaut
de motivation de la décision attaquée. Il reproche notamment à la caisse de s’être
fondée entièrement sur l’avis de son médecin-conseil, anonyme, dont le rapport ne
figure pas au dossier.
Le droit d’être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont
la violation doit entraîner l’annulation de la décision attaquée, indépendamment
des chances de succès du recourant sur le fond (ATF 135 I 187 c. 2.2 p. 190; 127 V 431 c. 3d/aa
p. 437; 126 V 130 c. 2b p. 132 et les arrêts cités).
En l’espèce, la caisse cite largement son médecin-conseil dans la décision sur opposition.
Ce dernier aurait en particulier relevé que «la suspicion de lésion méniscale interne,
suspectée initialement par le Dr C.________, n’a pas été confirmée, et que
le genou est stable lors de l’examen du 24 juin 2008 réalisé par le Dr X.________»,
ou encore mentionné que «le genou ne présente plus d’épanchement, c’est-à-dire
qu’il n’y a plus de phénomène irritatif. Si les douleurs interviennent par la suite
c’est en relation avec l’arthrose.» La caisse a également recueilli l’avis
de son médecin-conseil en vue de rendre sa décision initiale.
Ainsi, le médecin-conseil de la caisse, dont on apprend à la lecture de la réponse de
cette dernière qu’il s’agit du Dr D.________, a semble-t-il rédigé un rapport
médical concernant le recourant, du moins aurait-il examiné le dossier de ce dernier. Or le
contenu de ce rapport médical, respectivement celui d’un éventuel entretien téléphonique
entre le Dr D.________ et les auteurs de la décision sur opposition, ne figure pas au dossier, et
n’a partant pas été soumis au recourant. Celui-ci n’a dès lors pas pu exprimer
ses griefs le concernant, vu qu’il n’y a pas eu accès. S’il est constant que le
recourant a pu faire valoir ses arguments devant la présente autorité qui jouit d’un
plein pouvoir d’examen, il n’en demeure pas moins que la caisse a rendu sa décision,
puis sa décision sur opposition, sur la base de constatations de son médecin-conseil qui n’ont
pas été soumises au recourant, ce qui consacre une violation de son droit d’être
entendu d’une gravité particulière, empêchant que cette violation soit réparée.
Pour ce premier motif, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée.
6.
La caisse a admis la prise
en charge du cas jusqu’au 24 juin 2008, date au-delà de laquelle elle estime que la relation
de causalité entre les troubles du recourant au genou gauche et l’événement du 17
février 2008 ne peut plus être admise. Elle fait valoir qu’il ressort des différents
documents médicaux que l’état antérieur dégénératif du genou est
manifeste et que les troubles au genou gauche existaient déjà avant l’événement
de février 2008. Quant au recourant, il relève n’avoir jamais eu de problèmes au
genou, expliquant que l’apparition soudaine de douleurs à la suite de l’événement
du 17 février 2008 constitue un indice qui aurait dû convaincre la caisse de la nécessité
de le prendre en considération, à tout le moins en sollicitant de l'Hôpital J.________
des renseignements complémentaires.
En l’occurrence, les opinions médicales sont contradictoires: dans son rapport médical
du 28 février 2008, le Dr R.________ conclut notamment à une probable déchirure de la
corne postérieure du ménisque interne. Quant au Dr C.________, il pose le diagnostic d’entorse
bénigne dans son rapport médical initial du 20 mars 2008 à la caisse. Le Dr X.________
estime quant à lui dans son rapport du 26 juin 2008 au Dr N.________ que l’assuré souffre
d’une gonarthrose de ses genoux auparavant asymptomatique et souligne que l’accident n’a
fait que révéler des lésions dégénératives préexistantes. Dans son
rapport médical du 14 novembre 2008 au Dr C.________, le Dr V.________ conclut, notamment, à
une déchirure transverse importante du corps et de la corne postérieure du ménisque interne
sans luxation en anse de seau.
Le recourant a informé la caisse dans son opposition de ce qu’une IRM avait été
effectuée le 14 novembre 2008, qui attestait d’une déchirure aggravée du ménisque,
et a sollicité que la caisse interpelle le Dr C.________, ce qu’elle n’a pas fait. Finalement,
la caisse a produit en annexe à sa réponse au recours un rapport du 7 septembre 2009 de son
médecin-conseil le Dr D.________, qui conclut que l’événement du 17 février
2008, à l’origine d’une possible/probable entorse bénigne du genou droit (touchant
peut-être le LLI), a révélé un état pathologique préexistant et important
et que pour cette seule entorse, le statu quo ante/respectivement sine aurait dû être considéré
comme atteint à l’issue d’un délai maximal de 1 à 3 mois. Il est d’avis
que ce délai pourrait être repoussé dans le temps jusqu’au 24 juin 2008, date de
l’examen du Dr X.________.
En matière d’appréciation des preuves, le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. Il ne peut écarter un rapport médical au seul motif
qu’il est établi par le médecin interne d’un assureur social, respectivement par
le médecin traitant (ou l’expert privé) de la personne assurée, sans examiner autrement
sa valeur probante. Dans une procédure portant sur l’octroi ou le refus de prestations d’assurances
sociales, le Tribunal fédéral a récemment précisé que lorsqu’une décision
administrative s’appuie exclusivement sur l’appréciation d’un médecin interne
à l’assureur social et que l’avis d’un médecin traitant ou d’un expert
privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes
suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait
être tranchée en se fondant sur l’un ou sur l’autre de ces avis et il y a lieu
de mettre en oeuvre une expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l’art.
44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465).
Comme on l’a vu ci-dessus, les avis médicaux au dossier ne sont pas concordants. Pour le surplus,
le Tribunal fédéral a précisé, dans le cadre de l’art. 9 OLAA, qu’on
ne peut admettre qu’une lésion assimilée — malgré son origine en grande partie
dégénérative — a fait place à l’état de santé dans lequel se
serait trouvé l’assuré sans l’accident (statu quo sine), tant que le caractère
désormais exclusivement maladif ou dégénératif de l’atteinte à la santé
n’est pas clairement établi (cf. supra consid. 4a). Or en l’espèce, les éléments
médicaux au dossier ne permettent pas d’établir le caractère exclusivement maladif
ou dégénératif de l’atteinte, qui, sur la base des éléments au dossier,
paraît être constitutive d’une lésion assimilée à un accident (cf. art.
9 al. 2 let. c OLAA).
Il subsiste ainsi suffisamment de doutes sur la question litigieuse de savoir si la caisse était
fondée à mettre un terme à ses prestations le 24 juin 2008. La cause sera par conséquent
renvoyée à la Caisse Vaudoise afin qu’elle mette en œuvre une expertise du recourant
par un spécialiste en chirurgie orthopédique, étant précisé que le renvoi de
la cause à l’intimée — auquel il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales et codifié à l’art. 43 al. 1 LPGA — apparaît la solution la plus
opportune, en l’absence de toute circonstance particulière qui justifierait que la cour de
céans procède elle-même aux mesures d’instruction nécessaires.
7.
a)
En conclusion, bien fondé, le recours doit être admis et la décision sur opposition du
14 mai 2009 annulée, la cause étant renvoyée à l’intimée pour complément
d’instruction au sens des considérants et nouvelle décision.
b)
La procédure étant gratuite, il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art.
61 let. a LPGA). Le recourant, qui obtient gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
autorisé, a droit à des dépens qu’il convient d’arrêter à 2’000
fr. et de mettre à la charge de l’intimée (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est annulée et la cause est renvoyée à l'intimée pour
complément d'instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
La caisse versera au recourant la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
DAS Protection Juridique SA, Service juridique, (pour Z.________),
‑
La Caisse Vaudoise,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :