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RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.11.2009 Arrêt / 2009 / 1143

TRIBUNAL CANTONAL
AI 184/08 - 398/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 novembre
2009
__________________
Présidence
de   Mme
Di Ferro
Demierre
Juges
:
MM.     Jomini et  Dind
Greffier
:
M.        Simon
*****
Cause pendante entre
:
W.________
, à Bex, recourante
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI; art. 8
LPGA
E n  f a i t  :
A.
W.________ (ci-après: l'assurée) travaillait en
qualité de blanchisseuse, puis de gérante de kiosque
de juillet 1995 à décembre 1999, avant d'être
au chômage et d'effectuer des missions pour des entreprises
intérimaires à partir de janvier 2000. Depuis
février 2003, elle a présenté une
incapacité de travail et n'a plus exercé
d'activité lucrative; elle émarge actuellement de
l'aide sociale.
Le 29 août 2005, l'assurée a déposé une
demande de prestations auprès de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI) tendant à l'octroi d'orientation
professionnelle, d'un reclassement dans une nouvelle profession et
d'une rente d'invalidité. Dans le cadre de l'instruction de
cette demande, l'OAI s'est adressé au Dr D.________,
médecine générale FMH à Bex et
médecin traitant de l'assurée. Dans un rapport du 26
septembre 2005, ce praticien a attesté une incapacité
de travail totale depuis le 17 février 2003 en raison de
troubles psychiques et de status après tentative de suicide
aux benzodiazépines, depuis janvier 2003. En substance, il a
relevé que l'assurée présentait un
excès pondéral (118 kilos) et que toutes les
tentatives pour traiter sa patiente s'étaient
avérées vaines, avec malheureusement souvent une
absence de suivi aux rendez-vous prévus. Le Dr D.________ a
également déposé d'autres rapports
médicaux, évoquant notamment une
obésité de stade sévère.
L'OAI a également requis l'avis du centre d'accueil et de
traitement psychiatrique du Chablais, à Aigle. Dans un
rapport du 16 janvier 2006, les Drs X.________ et L.________,
respectivement médecin associé et médecin
assistant audit centre, ont posé le diagnostic d'autre
trouble spécifique de la personnalité, avec traits
borderline et dépendants (F60.8). Indiquant avoir vu en
consultation l'assurée à une seule reprise, le 10
novembre 2005, ces praticiens ont conclu que, compte tenu de la
longue durée des symptômes, une activité
professionnelle à 100% ne pouvait être
envisagée pour l'instant.
Le 21 août 2007, l'assurée a fait l'objet d'un examen
psychiatrique par la Dresse I.________, ancien chef de clinique
adjoint en psychiatrie au Service médical régional AI
(ci-après: le SMR). Dans son rapport du 24 août 2007,
co-signé par la Dresse Q.________, médecin chef au
SMR, la Dresse I.________ n'a retenu aucun diagnostic avec
répercussion sur la capacité de travail et a
posé les diagnostics sans répercussion sur la
capacité de travail de trouble mixte de la
personnalité émotionnellement labile type borderline
avec des traits dépendants et passifs, non
décompensés F61, d'hyperphagie associée
à d'autres perturbations psychologiques F50.4 et de syndrome
de dépendance aux benzodiazépines utilisation
continue F13.25. Elle a retenu une capacité de travail de
100% dans l'activité habituelle comme dans une
activité adaptée, depuis toujours. Elle a par
ailleurs indiqué ce qui suit au status
psychiatrique:
"Sur le
plan anxieux, l'assurée ne présente pas d'angoisse
persistante ni d'attaque de panique en faveur d'un diagnostic
d'anxiété généralisée. A
l'examen elle est par moment anxieuse.
L'assurée ne
présente pas d'agoraphobie, de phobie sociale ni de
claustrophobie.
Son
discours est cohérent, accéléré, elle
partage bien le focus d'attention. Nous n'avons pas
objectivé de symptômes de la lignée
psychotique, notamment délires, hallucinations ou troubles
formels ou logiques de la pensée en faveur d'un diagnostic
de décompensation psychotique. L'intelligence est dans les
limites de la norme.
Anamnestiquement,
l'assurée se couche à minuit, elle s'endort vers 5h00
du matin et se lève à 10h00. L'appétit est
fluctuent avec des crises d'hyperphagie sans
vomissement.
Elle
présente une amplification verbale des plaintes somatiques
sans signe de souffrance objectivable et nous n'avons pas mis en
évidence de symptôme en faveur d'un syndrome
douloureux somatoforme persistant.
L'assurée est
une femme labile, instable, immature, abandonnique, avec une
tendance à agir avec impulsivité et des
capacités d'anticipation réduites. Elle est
dépendante, assez passive, et elle a une capacité
réduite à prendre des décisions et
présente un sentiment [de] peur excessive de ne pouvoir se
prendre en charge seule. A l'examen nous avons objectivé un
trouble mixte de la personnalité émotionnellement
labile type borderline avec des traits dépendants et
passifs, non décompensé".
L'appréciation du cas a été décrite
comme suit:
"Il
s'agit d'une assurée âgée de 53 ans, sans
formation professionnelle, qui travaille comme gérante d'un
kiosque jusqu'à fin 1999 et depuis elle fait de petits
revenus émanant du travail temporaire. Labile, assez
instable, immature, plaintive, passive et dépendante, sans
moyen d'introspection, l'assurée est incapable de se
remettre en question et de demander de l'aide.
Dans le
rapport médical du 16.01.2006, le Dr X.________,
médecin-associé et le Dr L.________,
médecin-assistant, qui ont débuté la prise en
charge psychiatrique ambulatoire le 9.09.2004 jusqu'au 01.06.2005,
retiennent les diagnostics autre trouble spécifique de la
personnalité avec traits borderline et dépendants,
hyperphagie associée à d'autres perturbations
psychologiques et ils attestent «au vu de la longue
durée de ces symptômes avec présence d'un
handicap important pour gérer les activités de la vie
quotidienne actuellement, nous pensons qu'une activité
professionnelle occupationnelle à 100% ne peut être
envisagée pour l'instant».
Notre
examen clinique psychiatrique n'a pas montré de
dépression majeure, de décompensation psychotique,
d'anxiété généralisée, de
trouble phobique, de perturbation de l'environnement psychosocial,
de syndrome douloureux somatoforme persistant ni de limitations
fonctionnelles psychiatriques invalidantes.
Sur la
base de notre observation clinique, nous avons retenu le diagnostic
de trouble mixte de la personnalité émotionnellement
labile type borderline, avec des traits dépendants et
passifs, non décompensé, qui ne représente pas
un trouble de la personnalité grave et ayant valeur
invalidante, qui suppose des antécédents
psychiatriques significatifs remontant à la fin de la
2ème dizaine d'années de vie, si on s'en tient aux
critères retenus par les ouvrages diagnostics de
référence.
Ce
trouble est caractérisé par une labilité
émotionnelle, une tendance à agir avec
impulsivité, une instabilité de l'humeur, des
capacités d'anticipations réduites, un sentiment de
vide, une tendance à s'engager dans des relations instables,
une préoccupation par la peur d'être abandonné,
une capacité réduite à prendre des
décisions et un sentiment de malaise quand le sujet est seul
en raison d'une peur excessive de ne pouvoir se prendre en charge
seul.
Le
trouble de la personnalité est présent depuis
l'adolescence et n'a pas empêché l'assurée
d'assumer une vie socioprofessionnelle normale.
Nous
n'avons pas retenu le diagnostic de boulimie qui est selon la
CIM-10 un syndrome caractérisé par des accès
répétés d'hyperphagie et une
préoccupation excessive concernant le contrôle du
poids corporel conduisant le sujet à adopter des mesures
extrêmes pour neutraliser la prise de poids liée
à la nourriture en recourant aux vomissements
provoqués, et l'utilisation abusive de laxatifs etc. absente
chez notre assuré, et des manifestations psychopathologiques
par exemple une crainte morbide de grossir en menant le sujet
à s'imposer un poids très précis nettement
inférieur au poids prémorbide représentant le
poids optimal ou idéal selon le jugement du
médecin.
Chez
notre assurée il s'agit d'une hyperphagie avec
obésité consécutive à des
évènements stressants et sans incidence sur la
capacité de travail.
Le
diagnostic de syndrome de dépendance aux
benzodiazépines, utilisation continue, ne représente
pas une maladie psychiatrique invalidante et ne justifie pas une
quelconque diminution de la capacité de travail.
En
l'absence d'un véritable sentiment de détresse qui
fait partie du syndrome douloureux somatoforme persistant, nous
n'avons pas retenu ce diagnostic.
Dans un
discours accéléré et plaintif,
l'assurée présente une amplification verbale de ses
plaintes sans aucun signe de souffrance objectivable et sans
attirer notre empathie. Elle consulte peu son médecin
traitant, n'a aucune prise en charge rhumatologique et garde
néanmoins un fonctionnement psychosocial normal. Les
critères cliniques de la CIM-l0 ne sont pas
réunis.
Les
critères de sévérité de la
jurisprudence actuelle comme une comorbidité psychiatrique
manifeste, une perte d'intégration sociale dans toutes les
manifestations de la vie, un état psychique
cristallisé ou profit de la maladie et l'échec de
traitement, ne sont pas présents.
En
conclusion, sur le plan psychiatrique, notre assurée ne
souffre d'aucune maladie invalidante et sa capacité de
travail exigible est de 100% dans toute
activité".
B.
Dans un projet de
décision du 26 novembre 2007, contesté le 29 novembre
2007, l'OAI a fait part à l'assurée de son intention
de lui refuser le droit à des prestations de l'AI. Dans sa
contestation, l'assurée a indiqué que ce
n'était pas pour des motifs psychiques qu'elle avait
déposé une demande de prestations mais pour des
raisons somatiques; elle n'a toutefois pas fourni de certificat
médical pour appuyer ses dires. Le gestionnaire de l'OAI a
confirmé le refus de prestations par décision du 14
janvier 2008 sans octroyer un délai supplémentaire
afin de permettre à l'assurée d'apporter un
certificat médical attestant de ses problèmes
somatiques.
Toujours en désaccord avec la position de l'OAI,
l'assurée a écrit plusieurs fois audit office,
notamment durant le délai de recours, mais n'a pas
directement fait recours elle-même. A la suite du courrier du
30 janvier 2008 adressé à l'OAI, l'assurée a
téléphoné à l'OAI pour dire qu'elle
était allée faire un scanner chez son médecin
traitant, le Dr D.________, et que les radiographies étaient
à disposition chez lui. L'OAI s'est adressé à
ce médecin, qui lui a remis son rapport du 3 mars 2008. Dans
ce document médical, le Dr D.________ a posé les
diagnostics d'hyperphagie associée à d'autres
perturbations psychologiques (F50.4), de possible trouble de la
personnalité avec traits boderline (F60.8), de lombalgies
importantes et de mise en évidence d'une arthrose
sacro-iliaque bilatérale prédominante à
droite. Il a relevé que les limitations fonctionnelles
étaient importantes et que, si une reprise d'une
activité était des plus bénéfiques pour
la patiente (rapport du 01.06.2005 des psychiatres), cette
possibilité paraissait tout à fait
utopique.
Par avis du 31 mars 2008, le SMR a jugé utile de mettre sur
pied un examen rhumatologique, car l'assurée se
référait à la prédominance d'une
atteinte somatique ostéo-articulaire, que personne pourtant
n'avait mis en évidence auparavant, confirmée par le
Dr D.________ dans son rapport du 3 mars 2008. Suite à un
examen effectué le 14 avril 2008, dans son rapport du 18
avril 2008, le Dr C.________, médecine interne et
rhumatologie FMH au SMR, a posé les diagnostics avec
répercussion sur la capacité de travail de
lombosciatalgies D dans le cadre de troubles statiques et
dégénératifs du rachis avec
antélisthésis de L5-S1 de degré I sur
spondylolyse bilatérale de L5 et avec troubles
dégénératifs des sacro-iliaques M54.4. Il a
retenu une capacité de travail exigible de 0% dans
l'activité habituelle de blanchisseuse, de 50% comme
propriétaire d'un kiosque à journaux et de 100% dans
une activité adaptée, depuis le 17 février
2003. Il a en outre exposé ce qui suit s'agissant de
l'appréciation du cas:
"Actuellement,
l'assurée se plaint essentiellement de lombalgies irradiant
à la face postérieure du membre D jusqu'au mollet.
Ces lombosciatalgies D ont un caractère essentiellement
mécanique. L'assurée se plaint également de
douleurs abdominales prenant l'abdomen supérieur à
caractère de crampes ou de coliques. Ces douleurs
abdominales se sont cependant améliorées suite
à une laparotomie en raison d'un iléus sur bride en
mai 2007. L'assurée signale par ailleurs une incontinence
urinaire et des épisodes de périarthrite de
l'épaule D.
Au
status actuel, on note des troubles statiques du rachis sous forme
d'une hyperlordose lombaire. La mobilité lombaire est
diminuée, alors que la mobilité cervicale est
satisfaisante. On note cependant la présence de 2 signes de
non organicité selon Waddell sous forme de lombalgies
à la rotation du tronc les ceintures bloquées et de
troubles sensitifs mal systématisés de tout le membre
inférieur D d'origine probablement fonctionnelle sous forme
d'une hypoesthésie algotactile de tout ce membre
inférieur. La présence de seulement 2 signes de non
organicité selon Waddell est cependant insuffisante pour
suspecter la possibilité d'un syndrome d'amplification des
troubles chez une assurée par ailleurs sobre dans ses
plaintes. La mobilité des articulations
périphériques est bien conservée. Il n'y a pas
de signe pour une arthropathie inflammatoire
périphérique. Au niveau de l'épaule D, les
épreuves de périarthrite scapulo-humérale sont
négatives. L'assurée présente actuellement 7
points typiques de la fibromyalgie douloureux sur 18, ce qui est
insuffisant pour poser ce diagnostic. Le status neurologique est
sp, mis à part, comme signalé plus haut, une
hypoesthésie algotactile de tout le membre inférieur
D.
Les
examens radiologiques à notre disposition mettent en
évidence des troubles statiques et
dégénératifs du rachis avec un
antélisthésis de L5/S1 de degré I sur
spondylolyse bilatérale de L5. Il existe également
des troubles dégénératifs des sacroiliaques
prédominant à D.
L'anamnèse, le
status et les examens complémentaires nous font poser les
diagnostics susmentionnés. Au vu de ces pathologies, nous
définissons des limitations fonctionnelles qui
n'étaient pas respectées dans sa dernière
activité professionnelle temporaire de blanchisseuse. Par
ailleurs, ces limitations fonctionnelles n'étaient que
partiellement respectées dans l'activité de
gérante ou de propriétaire de kiosque à
journaux.
Ainsi,
dans une activité de blanchisseuse, la capacité de
travail est nulle. Dans l'activité de propriétaire
d'un kiosque à journaux, la capacité de travail est
par contre de 50%. Par ailleurs, dans une activité
strictement adaptée aux limitations fonctionnelles, la
capacité de travail est complète.
Les
limitations fonctionnelles sont:
Rachis:
nécessité de pouvoir alterner 2 x par heure la
position assise et la position debout. Pas de soulèvement
régulier de charges d'un poids excédant 5 kg. Pas de
port régulier de charges d'un poids excédant 10 kg.
Pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du
tronc.
Déhiscence de la
paroi abdominale: Pas de soulèvement ou de lever de charges
de plus de 8 kg.
[…] Il y a une
incapacité de travail de 100% comme blanchisseuse depuis le
17.02.2003. Depuis cette date, la capacité de travail est de
50% dans l'activité de propriétaire de kiosque. Par
contre, dans une activité strictement adaptée, la
capacité de travail est complète".
Suite à cet examen rhumatologique, le SMR a dès lors
admis qu'il y avait atteinte à la santé d'un point de
vue somatique et l'OAI a procédé à un calcul
du préjudice économique. Dans une communication
interne du 5 mai 2008, l'OAI a retenu un taux d'invalidité
de 10% et a constaté que ce taux n'ouvrait ni le droit
à une rente ni à des mesures professionnelles et
qu'il aurait par conséquent également notifié
un refus de prestations à l'assurée. Il a
précisé que le résultat était donc le
même que la décision du 14 janvier 2008, seul le motif
du refus changeait, soit un taux d'invalidité insuffisant
pour ouvrir le droit à des prestations de l'AI (et non plus
que l'assurée ne présentait pas d'atteinte à
la santé invalidante au sens de l'AI).
Le 13 mars 2008, l'OAI a demandé à l'assurée
d'indiquer si elle souhaitait que l'office considère son
envoi du 30 janvier 2008 comme un recours. Le 25 mars 2008,
l'assurée a fait à nouveau état de ses
douleurs lombaires et a demandé à l'OAI que les
rapports médicaux qu'elle avait déposés soient
pris en compte dans le cadre de son recours au Tribunal des
assurances (ci-après: le TASS). Le 15 avril 2008, l'OAI a
transmis au TASS la lettre du 30 janvier 2008 comme valant recours
contre la décision du 14 janvier 2008.
C.
Dans ses
différentes écritures des 30 janvier, 4 août,
26 octobre et 5 novembre 2008, la recourante s'est contentée
de retracer son parcours médical en fournissant au juge
instructeur les rapports médicaux qu'elle mentionnait. Il
ressort des rapports médicaux produits ce qui
suit :
-
La Dresse K.________,
pneumologue FMH à Aigle, atteste des apnées du
sommeil (rapport du 05.01.2009).
-
Le Dr F.________,
cardiologue FMH à Monthey, pose les diagnostics de douleurs
thoraciques d'origine indéterminée,
d'obésité morbide avec syndrome d'apnée du
sommeil et hypertension artérielle, d'hyperlipidémie
et d'état dépressif. Ce praticien relève que
l'étiologie de la douleur reste indéterminée;
sur le plan coronarien, seul un spasme aurait pu donner un tel
tableau clinique, mais en l'absence de lésion fixe, le
pronostic est bon à court ou moyen terme; il faut cependant
que l'assurée améliore son hygiène de vie,
l'objectif prioritaire étant un arrêt du tabac et une
réduction pondérale; une consultation de cardiologie
a été prévue dans une année (rapport du
22.07.2008).
-
Le Dr J.________,
médecin assistant au service de cardiologie du CHUV, a
relevé qu'une coronographie effectuée le 4 juillet
2008 s'était avérée normale (rapport du
05.07.2008).
-
L'assurée a
été hospitalisée du 30 novembre au 5
décembre 2008 pour des douleurs de l'abdomen diffuses et a
subi une cure d'une éventration et libération
d'adhérences; les suites de l'opération ont
été simples et afébriles (rapport du
05.12.2008 de l'Hôpital du Chablais).
Dans sa réponse du 14 juillet 2008, l'OAI conclut au rejet
du recours, en exposant la méthode de calcul qu'il a retenu
pour calculer le degré d'invalidité de
l'assurée. Un délai est ensuite imparti à la
recourante pour prendre connaissance du dossier au greffe du TASS.
Par courrier du 4 août 2008, l'assurée fait parvenir
à l'autorité de céans le rapport du 5 juillet
2008 du Dr J.________, annonce qu'elle fera d'autres examens chez
les Drs K.________ et D.________ et qu'elle enverra les rapports
médicaux à ce sujet. Par courrier du 26 septembre
2008, l'OAI maintient sa position, faisant valoir l'absence
d'éléments médicaux nouveaux.
Le 26 octobre 2008, la recourante sollicite la tenue d'une audience
et l'audition de témoins; elle se réfère
à son parcours personnel et médical. Par courrier du
5 novembre 2008, elle dépose de nouvelles pièces et
se prévaut d'une détérioration de son
état de santé. Le 9 janvier 2009, l'OAI fait valoir
que ces nouvelles pièces ne sont pas de nature à
remettre en cause sa position et se réfère à
ses précédentes écritures.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1
LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56
et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans
les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce,
le recours, interjeté en temps utile auprès du
tribunal compétent, est donc recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative,
RSV 173.36), entrée en vigueur le 1
er
janvier
2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Selon la jurisprudence, il découle notamment du
droit d'être entendu l'obligation pour le juge de motiver sa
décision, afin que ses destinataires et toutes les personnes
intéressées puissent la comprendre et l'attaquer
utilement en connaissance de cause s'il y a lieu, et qu'une
autorité de recours soit en mesure, si elle est saisie,
d'exercer pleinement son contrôle (ATF 126 I 15
consid.
2a/aa; 125 II 369, consid. 2c).
En
règle générale, l'étendue de
l'obligation de motiver dépend de la complexité de
l'affaire à juger, de la liberté
d'appréciation dont jouit le juge et de la potentielle
gravité des conséquences de sa décision (ATF
112 Ia 107 consid. 2b;
TF
8C_1001/2008 du 31
juillet 2009 consid. 2.2).
Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de
caractère formel, dont la violation doit en principe
entraîner l'annulation de la décision attaquée
indépendamment des chances de succès du recours sur
le fond. Toutefois, la violation du droit d'être entendu est
réparée - à titre exceptionnel et pour autant
qu'elle ne soit pas d'une gravité particulière -
lorsque la partie lésée a la possibilité de
s'exprimer devant une autorité de recours jouissant d'un
plein pouvoir d'examen (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa;
TF
8C_1001/2008 du 31 juillet 2009 consid.
2.2).
b)
En l'espèce, par décision du 14 janvier
2008, l'OAI a rejeté la demande de prestations
d'invalidité, en relevant que - selon l'examen psychiatrique
effectué par le SMR le 21 août 2007 - l'état de
santé de l'assurée n'entravait en rien sa
capacité de travail, qui demeurait entière dans les
activités précédemment exercées. Dans
sa réponse du 14 juillet 2008, l'OAI, se
référant au rapport du 3 mars 2008 du Dr D.________
et à l'examen rhumatologique effectué le 16 avril
2008 par le SMR, a retenu que l'assurée présentait
une capacité de travail de 100% dans une activité
adaptée et a exposé la méthode de calcul pour
calculer le degré d'invalidité. L'OAI n'a toutefois
pas rendu une nouvelle décision après avoir repris
l'instruction, au motif que le résultat - refus de rente -
était le même que la décision du 14 janvier
2008.
Cela étant, un délai a été imparti
à la recourante pour prendre connaissance du dossier, de
sorte que celle-ci aurait pu présenter le cas
échéant ses observations, de sorte que la violation
de son droit d'être entendue a pu être
réparée ou guérie. La recourante a par
ailleurs eu l'occasion de se prononcer sur les rapports
établis postérieurement à la décision
du 14 janvier 2008 et a produit plusieurs rapports médicaux.
Dès lors, même si la recourante n'a pas formellement
eu la possibilité de se déterminer sur le nouveau
motif de refus - soit un taux d'invalidité insuffisant pour
ouvrir le droit à des prestations de l'assurance et non plus
l'absence d'atteinte à la santé invalidante au sens
de l'AI - il convient par économie de procédure, de
ne pas renvoyer la cause à l'OAI pour qu'il rende une
décision formelle.
3.
a)
Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de
travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de
l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux
d'invalidité de 40% donne droit à un quart de rente
et un taux d'invalidité de 50% à une demi-rente (art.
28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré
d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un
recours) a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
l'assuré est incapable de travailler. En outre, les
données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on
peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V
256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007
consid. 2.3 et les références
citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes
exprimées, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description des interférences médicales soit claire
et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid.
3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid.
4.2).
Il y a lieu d'attacher plus de poids à l'opinion
motivée d'un expert qu'à l'appréciation de
l'incapacité de travail par le médecin traitant dans
la mesure où ce dernier est généralement
enclin, en raison du rapport de confiance qui l'unit à son
patient, à prendre parti pour lui en cas de doute (ATF 125 V
351 consid. 3b/cc; TF I 216/06 du 28 février 2008 consid.
5.1.2 in fine).
4.
a)
En l'espèce, est litigieux le droit de la
recourante à des prestations d'invalidité, que l'OAI
lui a refusées par décision du 14 janvier 2008.
Conformément à sa demande du 29 août 2005,
l'assurée réclame l'octroi d'orientation
professionnelle, d'un reclassement dans une nouvelle profession et
d'une rente d'invalidité.
b)
Sur le plan psychique, on relèvera que le rapport
SMR du 24 août 2007 de la Dresse I.________ a
été effectué suite à un examen
psychiatrique complet de l'assurée. Cette praticienne s'est
fondée sur une anamnèse détaillée (en
particulier familiale, professionnelle et psychosociale) de
l'assurée, un status psychiatrique précis
établi sur les déclarations de
l'intéressée et a retenu des conclusions
convaincantes et dûment motivées quant au diagnostic
et à la capacité de travail. Elle s'est
également fondée sur les critères cliniques de
la CIM-10. Par ailleurs, la Dresse I.________ a clairement
exposé les raisons pour lesquelles elle s'écartait
des conclusions des psychiatres de l'hôpital du Chablais et
les diagnostics qu'elle retient sont corroborés par ceux
posés par les médecins traitants.
Les Drs X.________ et L.________ (rapport du 16.01.2006) ont retenu
que, compte tenu de la longue durée des symptômes, une
activité professionnelle à 100% ne pouvait être
envisagée pour l'instant. En l'absence de l'introduction de
l'ergothérapie, ils ont également
précisé ne pas pouvoir se prononcer sur la
capacité de travail. Dans leur annexe au rapport
médical du 16 janvier 2006, s'ils ont retenu que
l'activité exercée jusqu'à maintenant
n'était plus exigible, ils n'ont pas pu se prononcer au
sujet de l'exercice d'une autre activité, indiquant que
l'évaluation ergothérapeutique pouvait apporter des
informations. Dès lors, l'avis de ces praticiens, peu
précis et quelque peu contradictoire s'agissant de la
capacité de travail, ne saurait remettre en question l'avis
de la Dresse I.________ du SMR.
Quant au Dr D.________, s'il a relevé que la reprise d'une
activité professionnelle paraissait tout à fait
utopique (rapport du 03.03.2008), il n'en a pas exposé les
raisons, si ce n'est les lombalgies, de sorte que son avis sur ce
point manque singulièrement de motivations. Au demeurant, en
tant que médecin traitant, son avis doit être
apprécié avec les réserves d'usage. Dès
lors, le rapport de la Dresse I.________ emporte la conviction de
la cour de céans et une pleine valeur probante doit lui
être reconnue.
c)
Sur le plan somatique, l'assurée a
été soumise à un examen rhumatologique le 16
avril 2008. A ce sujet, le Dr C.________ s'est basé sur une
anamnèse complète (notamment familiale, personnelle
et professionnelle), un status complet, la prise en compte des
autres rapports figurant au dossier et des plaintes de
l'assurée et il s'est fondée sur une
appréciation médicale claire et dûment
motivée ainsi que des conclusions précises et
convaincantes. L'avis du Dr C.________ n'est du reste pas
valablement remis en cause par d'autres médecins, de sorte
que son avis emporte pleine valeur probante.
On retiendra que
l'assurée souffre d'apnées du sommeil (rapport de la
Dresse K.________) mais une incidence sur la capacité de
travail n'est pas démontrée ni rendue vraisemblable,
étant donné en particulier que la recourante a
indiqué qu'elle portait un appareil d'assistance
respiratoire (masque) pour dormir (courrier du 05.11.2008). Il est
donc hautement vraisemblable que l'apnée du sommeil dont
souffre la recourante est traitée par un dispositif C-PAP et
qu'elle n'est donc pas invalidante.
En ce qui concerne l'obésité en soi, il ressort des
évaluations que les médecins du SMR, comme les
médecins traitants, ont fait état de la surcharge
pondérale, sans toutefois retenir qu'elle influençait
de manière négative la capacité de travail
résiduelle de la recourante. Aussi, indépendamment de
savoir si l'
obésité
était la conséquence ou la cause d'une atteinte
à la santé, rappelons que ce diagnostic
(obésité ou obésité morbide), qui n'a
pas été posé en tant que tel par les
médecins traitants, mais mentionné en tant
qu'atteinte empêchant une reconversion professionnelle
uniquement par le Dr D.________ (rapport du 26.09.2005) ne peut
être considéré comme ayant un caractère
invalidant
. Selon la
jurisprudence (TF 9C_931/2008 du 8 mai 2009 consid. 4.1 et TF I
583/82 du 17 octobre 1983, in RCC 1984 p. 359), celui-ci ne peut
être admis que si la capacité de gain de
l'assuré est sensiblement réduite en raison de
l'
obésité
(qui doit
résulter ou entraîner une atteinte à la
santé) et ne peut être améliorée par des
mesures raisonnablement exigibles. En l'occurrence, le
médecin traitant a relevé à plusieurs reprises
la mauvaise compliance de la recourante à des mesures visant
à diminuer son poids (nutritionniste ou
ergothérapie). Dès lors, il est permis de se demander
si l'assurée respecte son obligation de diminuer le dommage
et d'entreprendre tout ce qu'on peut attendre d'elle pour
atténuer les conséquences de son invalidité
(TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009 consid.3.1 et la
référence citée).
d)
Les pièces médicales produites par la suite
ne rendent pas vraisemblable que l'état de santé de
la recourante s'est objectivement aggravé au point d'avoir
une incidence sur sa capacité de travail. Il en va ainsi
notamment des problèmes cardiaques. En conclusion, la
recourante présente une capacité de travail
complète dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles, ainsi que l'a retenu le Dr
C.________.
5.
a)
Il reste à déterminer l'incapacité
de gain de la recourante. Chez les assurés actifs, le
degré d'invalidité doit être
déterminé sur la base d'une comparaison des revenus.
Pour cela, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en
exerçant l'activité qu'on peut raisonnablement
attendre de lui, après exécution éventuelle de
mesures de réadaptation et compte tenu d'une situation
équilibrée du marché du travail, est
comparé au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il
n'était pas invalide (art. 28 al. 2 LAI). La comparaison des
revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les
confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de
calculer le taux d'invalidité (méthode
générale de comparaison des revenus; ATF 128 V 30
consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b; TF I 418/03 du 23 septembre
2003 consid. 6.1).
b)
En l'espèce,
l'intéressée est sans activité lucrative et ne
perçoit plus de gain régulier depuis 1999,
respectivement début 2000. Dans ces circonstances, il
convient de déterminer les revenus avec et sans
invalidité en se référant aux données
statistiques, telles qu'elles résultent de l'enquête
sur la structure des salaires (ESS) publiée par l'Office
fédéral de la statistique (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa
et bb; TF I 418/03 du 23 septembre 2003 consid. 6.2), en
particulier, au salaire moyen auquel peuvent prétendre les
femmes effectuant des activités simples et
répétitives. Lorsque les revenus avec et sans
invalidité sont basés sur la même tabelle
statistique, il est superflu de les chiffrer avec exactitude. En
pareil cas, la jurisprudence admet que le degré
d'invalidité se confond avec celui de l'incapacité de
travail, sous réserve d'une éventuelle
réduction du salaire statistique (TF I 418/03 du 23
septembre 2003 consid. 6.2). L'abattement de 10% du revenu
d'invalide effectué par l'OAI (réponse du 14.07.2008)
tient correctement compte des limitations fonctionnelles de
l'assurée, de son âge et de son absence de
formation.
La recourante
présente donc un taux d'invalidité de 10%, de sorte
qu'elle n'a pas droit à une rente, étant donné
que ce taux est inférieur au degré minimal de 40%
donnant droit à l'octroi d'un quart de rente (art. 28 LAI),
ni à des mesures d'ordre professionnel - qui englobent
l'orientation professionnelle et le reclassement dans une nouvelle
profession (art. 8 al. 3 let. b LAI), la jurisprudence exigeant
dans ce cas un degré minimal de 20% (ATF 124 V 110 consid.
2b; TF I 497/05 du 26 avril 2006 consid. 3.2). A relever que la
prise en compte, pour le revenu sans invalidité, des
différents salaires réalisés par
l'assurée conduirait à un montant plus faible que
celui établi selon l'ESS (extrait du compte AVS du
29.09.2005) de sorte que le calcul décrit ci-dessus
représente la situation la plus favorable pour
l'assurée. Partant, le recours doit être
rejeté.
6.
Au vu de ce qui précède, le dossier s'avère
complet pour statuer sur le droit aux prestations litigieuses, de
sorte que la tenue d'une audience et l'audition à titre de
mesure d'instruction des membres de la famille ou des amis de la
recourante afin d'établir que ses plaintes sont
réelles n'est pas nécessaire. En effet, aucun des
médecins ou spécialistes consultés ne remet en
cause la réalité des plaintes de l'assurée qui
ne prétend qu'il y aurait une amplification volontaire des
symptômes à des fins de rente.
7.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1 bis LAI). Ceux-ci doivent être mis
à la charge de la recourante, qui succombe (art. 49 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, dès lors que
la recourante n'obtient pas gain de cause et qu'elle n'est pas
représentée par un avocat dans la présente
procédure (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision rendue le 14
janvier 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 250 fr.
(deux cent cinquante francs) est mis à la charge de
W.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
W.________
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :