vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 156 · 2010-03-24 · fr

AI{ASSURANCE}, DEMI-RENTE, RÉVISION DE LA RENTE, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, ÉTAT DE SANTÉ, FORCE PROBANTE | 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.03.2010 Arrêt / 2010 / 156

TRIBUNAL CANTONAL
AI 56/09 - 124/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 mars
2010
___________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
M.        Perdrix et Mme Moyard,
assesseurs
Greffier
:
M.        Bichsel
*****
Cause pendante entre
:
F.________
, à Morges, recourant, représenté
par Me François Magnin, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
F.________,
né en 1950,
a déposé au début du mois de décembre
2000 une demande de prestations de l'assurance-invalidité,
tendant à l'octroi d'une mesure de reclassement dans une
nouvelle profession. Il a indiqué avoir suivi entre 1963 et
1970 une formation d'électricien, au Portugal, et exercer
depuis 1997 une activité de magasinier au service de la
société E.________ SA, à [...].
Dans un rapport établi le 22 décembre 2000, le Dr
R.________, spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique, a indiqué que l'assuré souffrait
de spondylose lombaire et cervicale, ainsi que d'une hernie discale
L3-L4. Sa capacité de travail, après avoir
été nulle du 1
er
octobre au 30 novembre
2000, était réputée de 50 % depuis le
1
er
décembre 2000, pour une durée
indéterminée; selon ce médecin, une pleine
capacité de travail était exigible de
l'intéressé dans une activité adaptée,
soit ne nécessitant pas de port de charges lourdes. Etait
annexé un rapport adressé le 12 décembre 2000
au Dr G.________, spécialiste FMH en médecine interne
et médecin traitant de l'assuré, dans lequel le Dr
R.________ avait retenu les diagnostics de spondylose lombaire et
cervicale, prédominante en L4-L5 et L5-S1 au niveau lombaire
et de C5 à C7 au niveau cervical, ainsi que de hernie
discale médiane et para-médiane gauche à
L3-L4, cliniquement presque muette.
Dans un questionnaire pour l'employeur
complété le 9 janvier 2001, la
société E.________ SA a indiqué que
l'assuré travaillait à son service en tant que
magasinier, à plein temps, depuis le 14 juillet 1997, et
réalisait de ce chef un revenu mensuel de 4'000 fr. (x 13).
Il était précisé que l'intéressé
était en arrêt de travail, à
50 %, depuis le 1
er
décembre 2000.
Il résulte des pièces versées au dossier que
l'intéressé a fait l'objet d'une intervention pour
une hernie discale foraminale gauche, pratiquée le 5 juillet
2001 par le Service de neurochirurgie du Centre Hospitalier
Universitaire Vaudois (CHUV).
Interpellé par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI ou l'office), le Dr
G.________ a établi un rapport le 18 septembre 2001, posant
comme ayant des répercussions sur la capacité de
travail de l'assuré les diagnostics de hernie discale L5-S1,
ainsi que d'isthmotomie au CHUV en juillet 2001. Selon ce
médecin, la capacité de travail de
l'intéressé, après avoir été
nulle à compter du 29 janvier 2001, était de 50 %
dès le 3 septembre 2001, étant précisé
que son état de santé allait s'améliorant,
mais qu'il était "
trop tôt pour décider de
l'avenir
".
Dans un rapport adressé à l'office le 9 avril 2002,
le Dr R.________ a indiqué que le tableau diagnostic de
l'assuré ne s'était pas modifié, son
état de santé étant qualifié de
stationnaire; cela étant, l'intéressé
était à nouveau en incapacité totale de
travail dans son activité habituelle de magasinier depuis le
3 février 2002, en raison de sa sciatique gauche (suite
à un "
lâchage du membre inférieur
gauche
"). Dans une activité adaptée, soit
permettant l'alternance des positions assise et debout et ne
nécessitant pas de port de charge, sa capacité de
travail était réputée de 50 % "
pour
l'instant
".
Le 10 septembre 2002, l'assuré a fait l'objet d'une
intervention pratiquée par le Dr H.________, neurochirurgien
FMH, sous la forme d'une "
révision avec
adhésiolyses, décompressions intracanalaires
latérales ainsi que foraminales L5/S1 gauches, cure de
hernie discale récidivante L5/S1 intra/extraforaminale
gauche
", et d'une "
stabilisation intersomatique par cages et
greffe osseuse ainsi que postéro-latérale par vis
transpédiculaires et barre verticale L5-S1 à
gauche
".
Dans un rapport établi le 1
er
octobre 2002, le Dr
R.________ a indiqué que l'état de santé de
l'assuré s'était amélioré suite
à l'intervention réalisée par le
Dr H.________. Une reprise du travail dans une activité
sans port de charges lourdes pourrait ainsi être
envisagée, à 50 %, dès le 10 décembre
2002.
Le contrat de travail de l'assuré a été
résilié par la société E.________ SA
avec effet au 31 janvier 2003, l'employeur n'ayant pas de poste
adapté à lui proposer.
b)
Dans un rapport intermédiaire du 27 janvier 2003,
l'office a relevé que l'assuré s'était
présenté comme une personne motivée,
désireuse de retrouver un emploi à sa convenance, et
qu'il avait d'emblée manifesté un réel
intérêt pour un emploi orienté dans son ancien
domaine de prédilection, savoir dans le domaine de
l'électricité. L'OAI s'est dès lors
proposé de prendre en charge une mesure de reclassement
professionnel d'une durée de trois mois, sous la forme d'un
stage d'évaluation et d'orientation dans la section Monteur
de Tableau Electrique (MTE) du Centre de l'Organisation Romande
pour l'Intégration Professionnelle des personnes
Handicapées (Centre Oriph) de [...]. L'office a
adressé une décision dans ce sens à
l'intéressé le 31 janvier 2003.
L'assuré a débuté la mesure en cause le 3 mars
2003. Dans une attestation médicale établie le 11
mars 2003, le Dr R.________ a relevé que son état de
santé "
nécessit
[
ait
]
pour l'instant
quelques ménagements
", de sorte que, d'entente avec le
responsable de sa formation, il avait été convenu
qu'il travaillerait à 60 % dès le 17 mars 2003, pour
une durée qui serait déterminée en fonction de
son état de santé, notamment de son dos.
Le Centre Oriph a établi un rapport d'observation du 27 mai
2003, indiquant que l'intéressé s'investissait dans
les cours théoriques, et qu'il étudiait
également en dehors des heures de cours; sur le plan
pratique, la qualité des travaux était bonne, ceux-ci
étant par ailleurs réalisés dans un temps
inférieur à la moyenne. Le Centre Oriph proposait en
conséquence une prolongation de la mesure au 31 janvier
2004.
Dans un rapport intermédiaire établi le 3 juin 2003,
l'office a estimé que, eu égard aux "
bonnes
dispositions
" dont faisait preuve l'assuré, il y avait
lieu de poursuivre la mesure dans la direction retenue, tout en
étant attentif à l'évolution de son
état de santé. Il a dès lors
décidé, le 3 juillet 2003, la prise en charge d'une
prolongation de la mesure de reclassement du 3 juin au 2 septembre
2003.
Dans un avis du 23 août 2003, le Dr V.________ du SMR a
relevé que les atteintes présentées par
l'intéressé ne semblaient pas permettre d'admettre la
diminution de son taux de présence dans le cadre de la
mesure mise en œuvre. Cela étant, il aurait fallu que
le Dr H.________, qui avait procédé à
l'intervention pratiquée en septembre 2002, se prononce sur
l'exigibilité; or, ce dernier n'avait toujours pas
répondu aux interpellations de l'office. Dans ces
conditions, le Dr V.________ indiquait qu'il ne lui était
pas possible, du point de vue médical, de cautionner la
poursuite de la mesure entreprise, à un taux de
présence réduit, au-delà du 2 septembre
2003.
Il résulte d'une note interne établie le 27
août 2003 par l'office ensuite d'un entretien
téléphonique avec le Dr R.________ que ce dernier a
donné son aval pour une poursuite de la mesure dans un cadre
horaire de 100 %, étant précisé qu'il
conviendrait de bien prendre en considération les
déficits fonctionnels et le taux de rendement diminué
de l'assuré.
Dans un rapport intermédiaire du 28 août 2003, l'OAI,
se référant aux avis des Drs V.________ et
R.________, a préconisé une poursuite de la mesure
à
100 %, sous la forme d'une formation d'une durée de douze
mois dans la section MTE du Centre Oriph, relevant en particulier
ce qui suit:
"Moyennant une adaptation
de son programme de travail hebdomadaire (avec notamment une
meilleure répartition de ses périodes de pause) et
une stricte prise en considération des règles
d'hygiène posturales et de charge édictées sur
le plan médical, M. F.________ devrait pouvoir
répondre pleinement à ces nouvelles exigences. Il est
d'autre part bien admis que dans un cadre horaire plein, les
éléments d'analyse en lien avec sa formation auront
l'avantage d'être plus pertinents et plus
représentatifs de son niveau de rendement réel et de
son potentiel de production."
Par décision du 2 septembre 2003, l'office a dès lors
octroyé à l'intéressé une prolongation
de la mesure de reclassement au 31 juillet 2004.
Le Dr H.________ a établi un rapport le 27 mai 2004, posant
comme ayant des répercussions sur la capacité de
travail de l'assuré les diagnostics suivants:
"Syndrome
lombovertébral.
Status après isthmotomie pour cure de hernie discale L5/S1
gauche extraforaminale le 05.07.2001.
Status après révision,
décompression intracanalaire latérale foraminale
L5/S1 gauche, adhésiolyse de la racine nerveuse L5 et S1
gauche ainsi que cure de hernie discale récidivante
intra/extraforaminale gauche, stabilisation intersomatique par
cages, greffes autologues et hétérogènes ainsi
que par vis transpédiculaires et barres L5-S1 le
10.09.2002."
Ce médecin, qui indiquait avoir réexaminé
l'intéressé le 11 février 2004, retenait une
capacité de travail résiduelle de 50 % (à
raison de quatre heures par jour) dans une activité
adaptée à ses atteintes, soit ne nécessitant
pas de port de charges d'un poids supérieur à 20 kg
et permettant l'alternance des positions assise et debout, ceci
sans diminution de rendement. Il précisait par ailleurs ce
qui suit:
"Je pense que
l'attribution d'une rente de 50 % fournirait au patient les
conditions nécessaires à une réinsertion
professionnelle dans un travail adapté. Il est probable que,
dans le futur, selon l'évolution, l'état de
santé du patient puisse encore s'améliorer et
permette à ce dernier d'élargir progressivement sa
capacité de travail. Dans la situation actuelle cela n'est
toutefois pas encore possible."
Le 8 juin 2004, le Centre Oriph a informé l'office qu'un
"
stage de formation monteur de tableaux électriques
option maintenance
", débuté par l'assuré
le 10 mai 2004 auprès de l'Institution [...], se
déroulait positivement, hormis le rendement qui avait
été évalué à 50 % par les
responsables et l'impossibilité de porter des charges
lourdes - observations qui avaient déjà
été réalisées dans l'atelier de Montage
de Tableaux Electriques. Cela étant,
l'intéressé démontrait de bonnes aptitudes et
une bonne autonomie, et s'intégrait bien dans
l'entreprise.
Suite à un préavis dans ce sens, dans un rapport
intermédiaire établi le 8 juillet 2004, l'office a
octroyé, par décision du 26 juillet 2004, une
nouvelle mesure à l'assuré, sous la forme d'un stage
de réadaptation du 2 août 2004 au 31 janvier 2005
auprès de l'Institution [...].
Dans un rapport du 6 avril 2005, le responsable du stage de
l'Institution [...] a notamment indiqué ce qui
suit:
"M. F.________ a
effectué les tâches avec un grand professionnalisme.
Il est efficace, précis et nous a donné
entière satisfaction.
Une très grande restriction a
été mise. En effet, M. F.________ ne peut pas
effectuer des tâches qui demandent des efforts physiques et
ne peut pas porter de charges. Les après-midi, son rendement
est très inférieur à ce qu'il accomplit le
matin.
M. F.________ est une personne qui s'est
très vite intégrée au service. Sa
collaboration avec les collègues a été
parfaite. Il a fait preuve d'initiative sans enfreindre les
consignes. Il a entretenu de très bonnes relations avec
l'ensemble des collaborateurs, résidents et clients de notre
Institution.
Nous sommes actuellement à
l'étude de création d'un poste d'assistant technique
et de conciergerie, poste qui pourrait être un objectif pour
M. F.________
après une
formation de 6 mois" […].
Le Dr R.________ a établi une attestation médicale le
12 avril 2005, indiquant que l'assuré était
désormais capable de travailler à 50 %, soit à
la demi-journée, dans une activité ne
nécessitant pas de port de charges lourdes et permettant
l'alternance des positions.
Dans un rapport établi le 10 mai 2005, le Dr R.________ a
notamment relevé ce qui suit s'agissant de la
capacité de travail exigible de l'intéressé
dans une activité réputée adaptée
à ses atteintes:
"Monsieur F.________ avait
donc déjà effectué une formation
d'électricien au Portugal. Il a eu l'occasion de
perfectionner et d'approfondir ses connaissances durant les stages
qu'il a effectués notamment à l'ORIPH. Malgré
sa spondylose cervicale et lombaire, il serait apte à
travailler au moins à 50 % dans une activité
adaptée, mais si possible en relation avec sa formation
professionnelle qu'il avait semble-t-il effectuée à
la satisfaction des experts."
[…]
"Il pourrait par exemple être
chargé de l'entretien technique de locaux industriels ou
commerciaux auxquels cas sa capacité de travail pourrait
être voisine de 75 %, toujours sans devoir porter d'objets
lourds."
[…]
"Dans un travail assis ou debout, la
capacité de travail serait de 50 %, comme mentionné
ci-dessus, elle pourrait aller jusqu'à 75 % s'il s'agissait
d'un travail alternant les positions et sans port de charges"
[…].
"Dans une activité exclusivement
debout ou assise, le patient pourrait travailler à 50 % (4
heures par jours) et dans une activité variée
alternant les positions cette capacité avoisinerait les 75
%, mais toujours sans porter d'objet lourds."
Dans un avis du 1
er
juin 2005, le Dr V.________ a retenu
que l'activité envisagée à l'Institution [...]
était adaptée d'un point de vue médical et
pouvait être occupée aux taux et rendement
prévus, étant précisé qu'il n'y avait
pas de raison médicale pour que le rendement soit
diminué dans l'après-midi.
Par décision du 17 juin 2005, l'OAI a octroyé
à l'assuré une nouvelle mesure professionnelle sous
la forme d'une formation pratique dans le secteur service technique
et conciergerie auprès de l'Institution [...], du 13 juin au
31 octobre 2005.
Il résulte de notes internes établies le 12
décembre 2005 par l'office que le responsable de la
formation pratique a derechef observé une forte diminution
de rendement en fin de journée, soulignant par ailleurs les
points forts de l'assuré: "
disponible, d'humeur
égale, a d'excellentes compétences manuelles et de
bonnes connaissance professionnelles; il est ponctuel, s'est bien
intégré dans l'équipe, serviable, de
caractère agréable, a de la volonté et le
contact
facile". L'intéressé s'était en
outre inscrit à l'Office régional de placement (ORP)
de [...] à 50 %, estimant qu'il ne pouvait travailler
à un taux plus élevé et souhaitant recevoir
une décision de l'OAI. A cet égard, le Dr R.________
a précisé, à l'occasion d'un entretien
téléphonique, que l'intéressé pourrait
travailler à 50 %, la situation sur le plan médical
étant stabilisée.
Il résulte des pièces versées au dossier que
le poste envisagé pour l'intéressé
auprès de l'Institution [...] n'a finalement pas pu lui
être proposé.
Interpellé par l'OAI, l'ancien employeur de l'assuré
a indiqué, par courrier du 13 mars 2006, que son salaire se
serait élevé à 4'162 fr. 40 (x 13) en
2006.
Dans un rapport final du 17 mars 2006, l'office a relevé
que, dès lors que l'intéressé contestait
l'exigibilité médicale telle qu'arrêtée
dans l'avis rendu le 1
er
juin 2005 par le Dr V.________
du SMR - soit une capacité de travail pleine et
entière dans une activité adaptée, sans
diminution de rendement -, il y avait lieu de procéder
à une approche théorique du cas. Dans une annexe
à ce rapport portant sur le détail du calcul du
salaire exigible de l'assuré, l'OAI a retenu un revenu
d'invalide de 52'274 fr. 48, respectivement un revenu sans
invalidité de 54'111 fr. 20.
c)
Par décision du 29 mai 2006, l'office a
refusé l'octroi d'une rente à l'assuré. Il a
en substance retenu que sa capacité de travail était
pleine et entière dans une activité adaptée,
telle que le poste qu'il avait occupé auprès de
l'Institution [...]; comparant les revenus avec et sans
invalidité tels qu'arrêtés dans le
détail du calcul du salaire exigible mentionné
ci-dessus, l'OAI a abouti à un degré
d'invalidité de 3.39 %, n'ouvrant pas le droit à une
rente.
L'assuré, représenté par l'avocat
François Magnin, s'est opposé à cette
décision par écriture du 3 juillet 2006, concluant
à son droit à l'octroi d'une demi-rente. Il a
notamment indiqué ne pas comprendre sur quelle base
s'était fondé l'office pour admettre une pleine
capacité de travail, relevant que tous les rapports du
Dr R.________ faisaient état d'une capacité de
travail de 50 % dans une activité adaptée, seul le
rapport du 10 mai 2005 ayant envisagé que cette
capacité pourrait être portée à 75 % -
cet avis isolé ayant été infirmé
postérieurement par ce même médecin. Par
courrier du 13 juillet 2006, l'intéressé a produit,
à l'appui de son opposition, un certificat médical
établi le 10 juillet 2006 par le Dr R.________, lequel
indiquait que sa capacité de travail résiduelle
n'excédait pas 50 %, les différentes tentatives de
reprise d'une activité à un taux supérieur
s'étant révélées
irréalisables.
Dans un avis du 5 mai 2008, le Dr N.________, spécialiste
FMH en chirurgie du SMR, a relevé qu'aucun médecin
n'avait jamais attesté une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée, à l'exception du Dr
R.________ dans un rapport de décembre 2000. Il convenait
dès lors retenir que la capacité de travail de
l'assuré, réputée nulle dans son ancienne
activité habituelle depuis le 1
er
octobre 2000,
s'était élevée à 50 % dans une
activité réputée adaptée depuis le 11
décembre 2002, et qu'elle était de 75 % depuis le
mois de mai 2005, référence étant faite au
rapport établi le 10 mai 2005 par le Dr
R.________.
L'office a dès lors procédé, le 29 septembre
2008, à deux nouveaux détails du calcul du salaire
exigible de l'assuré. Se fondant sur les données
statistiques telles que résultant de l'Enquête suisse
sur la structure des salaires (ESS) concernant les hommes
effectuant des activités simples et
répétitives dans le secteur privé (niveau de
qualification 4), il a abouti, pour une activité
exercée à 50 % et suite à un abattement de 10
% justifié par les limitations liées au handicap et
par le taux d'activité réduit, à un revenu
d'invalide de 25'643 fr. 63 en 2002. En 2005, ce revenu d'invalide
s'élevait, pour un taux d'activité de 75 %, à
39'415 fr. 90, l'abattement de 10 % étant maintenu pour les
mêmes motifs. Quant au revenu sans invalidité, il
était arrêté à 52'000 fr. en 2002,
respectivement à 53'575 fr. 65 en 2005, conformément
aux indications de l'ancien employeur de
l'assuré.
Interpellé par l'office, le Dr N.________ a rendu un nouvel
avis le 20 novembre 2008, dont il résulte ce qui
suit:
"Après avoir pris
connaissance du mandat du 20.10.2008, et dans l'intention de
clarifier quelque peu la situation, je résume et reformule
les questions posées comme suit:
•
Pourquoi doit-on retenir une capacité de travail de 75 %
dans une activité adaptée ?
Cette estimation est
reprise d'un rapport du Dr R.________, orthopédiste, du
10.05.2005. Sur la base d'un examen médical, le Dr
R.________ a énuméré les limitations
fonctionnelles. Il estime que l'assuré est capable de
travailler à plein temps avec un rendement de
50 % dans une activité assise ou debout, en accord avec les
conclusions de l'Oriph. Il précise que la capacité de
travail pourrait être portée à 75 %, dans une
activité permettant l'alternance des positions.
•
Evolution de la capacité de travail du 1.10.2000 au
11.12.2002 ?
" […] "En résumé, les IT
[incapacités de travail] attestées pour la
période concernée sont les suivantes:
•      100 %
du 1.10.2000 au 2.9.2001
•      50 %
du 3.9.2001 au 3.2.2002
•
100 % du 4.2.2002 au 10.12.2002
•
Evolution de l'état de santé de l'assuré du
11.12.2002 à mai 2005 ?
L'état de santé de
l'assuré ne s'est pas significativement modifié dans
la période indiquée.
•
L'état de santé de l'assuré s'est-il
amélioré en mai 2005 ?
Non. L'état de
santé de l'assuré est décrit comme
stationnaire par le Dr R.________. Comme déjà
rapporté, c'est en mai 2005 que le Dr R.________ exprime
l'opinion qu'une activité parfaitement adaptée
pourrait être exercée à
50 %. Rétrospectivement, cette appréciation est
valable depuis le 11.12.2002."
Dans un avis du 10 décembre 2008, le Dr W.________,
spécialiste FMH en médecine interne du SMR, a
indiqué ce qui suit:
"En complément à
l'avis médical du 20.11.2008, et pour préciser
l'évolution de la CT [capacité de travail] dans une
activité adaptée:
- CT 0 % de 01.10.2000 au
02.09.2001
- CT 50 % du 03.09.2001 au 02.02.2002
(rapport Dr G.________, 18.09.2001)
- CT 0 % du 03.02.2002 au 10.12.2002
(rapport Dr R.________ du 24.09.2002)
- CT 50 % dès le
11.12.2002
- depuis mai 2005, (rapport du Dr
R.________ du 10.05.2005), la CT pourrait augmenter à 75 %
dans une activité strictement adaptée
(légère avec changements de positions)"
d)
Par décision sur opposition du 17 décembre
2008, l'OAI a partiellement admis l'opposition de l'assuré,
en ce sens qu'il avait droit à une demi-rente basée
sur un degré d'invalidité de 51 % du 1
er
octobre 2001 au 31 janvier 2002, à une rente entière
basée sur un degré d'invalidité de 100 % du
1
er
février 2002 au 31 mars 2003, enfin à
une demi-rente basée sur un taux d'invalidité de 51 %
du 1
er
avril 2003 au 31 juillet 2005, ceci sous
déduction des indemnités journalières
perçues. Dans sa motivation, l'office a notamment
indiqué ce qui suit:
"En l'espèce, nous avons
retenu dans la décision querellée du 29 mai 2006 que
votre capacité de travail était de 100 % dans une
activité adaptée à vos limitations
fonctionnelles.
Dans le cadre de la procédure
d'opposition, nous avons cependant estimé nécessaire
de soumettre votre dossier au Service médical
régional de l'AI (SMR) pour appréciation. Dans ses
avis médicaux des 5 mai et 10 décembre 2008, le SMR
estime qu'il convient d'admettre que votre capacité de
travail est de 75 % depuis mai 2005 dans une activité
adaptée à vos limitations fonctionnelles.
Il ressort en effet du rapport
médical du Dr R.________ du 10 mai 2005 que votre
capacité de travail est de 75 % dans une activité
adaptée permettant l'alternance des positions et
évitant le port de charges lourdes. Il convient
également de relever que les certificats médicaux
établis par ledit médecin les 12 avril 2005 et 10
juillet 2006 sont peu étayés. Par ailleurs, le Dr
R.________ ne fait pas état dans les pièces
médicales précitées d'une aggravation de votre
état de santé depuis mai 2005."
B.
F.________
a formé recours contre
cette décision sur opposition par acte du 2 février
2009, concluant à sa réforme en ce sens qu'il lui
était alloué une demi-rente d'invalidité
dès le mois d'août 2005 également, sous
déduction des indemnités journalières
perçues. Il a indiqué avoir retrouvé, depuis
le 1
er
février 2007, un emploi à 50 %
auprès du collège de [...] en qualité
d'électricien, pour un revenu mensuel de 2'400 fr. (x12), et
produit copie du contrat de travail en cause. S'agissant de
l'évolution de sa capacité de travail
résiduelle, le recourant mentionnait expressément que
les conclusions des médecins du SMR concernant la
période du 1
er
octobre 2000 au 31 mai 2005
n'étaient pas contestées. Cela étant, il a
fait valoir que le taux de 51 % reconnu du 1
er
avril
2003 au 31 juillet 2005 devait être maintenu pour la
période postérieure, relevant en particulier que les
médecins du SMR n'avaient en rien expliqué les
raisons justifiant l'amélioration prétendue de son
état de santé qui lui aurait permis d'accroître
de 25 % son taux de capacité de travail depuis le mois de
mai 2005; au contraire, dans son avis du 20 novembre 2008, le SMR
avait constaté que son état de santé ne
s'était pas amélioré en mai 2005.
L'intéressé a produit, à l'appui de son
recours, une attestation médicale établie le 22
janvier 2009 par le Dr R.________, dont il résulte notamment
ce qui suit:
"Monsieur F._________
souffre donc des séquelles d'une lombo-sciatique sur double
discopathie lomabires, traitées par deux interventions
neuro-chirurgicales."
[…]
"Enfin, il souffre également d'une
spondylose cervicale basse (C5 à C7) qui lui occasionne des
cervico-brachialgies chroniques."
[…]
"Il lui a été reconnu une
capacité de travail de 50 % à partir du mois de
février 2003. Ce taux est toujours en vigueur.
Effectivement Monsieur F.________ devait
trouver une activité adaptée à son
infirmité, et grâce à sa formation
complémentaire d'électricien au Portugal, il a
trouvé un poste d'entretien au taux de 50 % correspondant
à sa formation d'électricien. Dans un rapport
à l'AI (10 mai 2005) j'avais évoqué la
possibilité que lors de ces travaux d'entretien technique sa
capacité de travail « pourrait être voisine de
75 %, toujours sans devoir porter d'objets lourds
».
Dans la pratique de ses activités
professionnelles, il est devenu évident que l'état de
santé de Monsieur F.________ ne lui permettait pas de
travailler à plus de 50 %. Il a effectivement tenté
d'augmenter ce taux à 75 %, mais a dû y renoncer par
suite d'exacerbation des douleurs. En effet, il a souffert - outre
les pathologies déjà mentionnées - d'une
capsulite rétractile post-traumatique de l'épaule
gauche, puis de métatarsalgies sur deux pieds plats
transverses. Après l'amélioration de l'état de
son épaule gauche, il a pu trouver un engagement un
Collège [...] et cette fonction de technicien en maintenance
lui permet de maintenir cette capacité de travail partiel
à mi-temps. Les précédents essais
d'augmentation des horaires de travail se sont confirmés
être des échecs. Il a reçu donc l'instruction
dès 2007 de se contenter d'un travail à mi-temps,
toute augmentation de ce travail déclenchant une nouvelle
crise de discopathie lombaire."
Le recourant relevait que l'OAI avait admis le caractère
probant des rapports du Dr R.________, la décision sur
opposition attaquée étant fondée exclusivement
sur l'un de ses rapports; dès lors, l'attestation
établie par ce médecin le 22 janvier 2009, qui ne
faisait au demeurant que confirmer les conclusions de son
certificat du 18 juillet 2006 [
recte
: 10 juillet 2006],
paraissait suffisante pour admettre que la capacité de
travail limitée à 50 % devait être maintenue
au-delà du mois de mai 2005, sans que la mise en œuvre
d'une expertise ne soit nécessaire. Enfin, concernant le
degré d'invalidité, par le biais du préjudice
économique subi, découlant d'une capacité de
travail résiduelle de 50 %, le taux de 51 % retenu par
l'office n'était pas contesté,
l'intéressé précisant toutefois que le revenu
effectivement réalisé dans le cadre de son nouvel
emploi était inférieur au montant découlant de
l'ESS.
Dans sa réponse du 22 avril 2009, l'OAI a
indiqué n'avoir rien à ajouter à sa
décision, et proposé le rejet du recours.
Invité à se déterminer sur l'attestation
médicale du Dr R.________ produite par
l'intéressé à l'appui de son recours, l'office
a exposé, par écriture du 19 mai 2009, qu'il avait
soumis cette attestation au SMR pour appréciation, et qu'il
se ralliait entièrement à l'avis rendu le 8 mai 2009
par ce dernier. Dans l'avis en cause, le
Dr N.________, après avoir rappelé les conclusions
figurant dans le rapport établi le 10 mai 2005 par le Dr
R.________, a relevé ce qui suit:
"Le 22.1.2009, le Dr
R.________ produit un nouveau rapport succinct dans lequel il
relate que l'assuré a trouvé un poste d'entretien
à 50 %. Ce taux n'aurait jamais pu être
augmenté en raison d'une recrudescence des
douleurs.
Il n'y a aucune indication d'une
péjoration durable de l'état de
santé.
Au vu de ce qui précède, il
est très vraisemblable que l'activité actuellement
exercée par l'assuré n'est pas totalement
adaptée aux limitations fonctionnelles
précédemment définies. Un descriptif exact du
poste de travail pourrait nous renseigner.
Une activité légère,
permettant l'alternance des positions, sans marches
prolongées ni travail des bras au-dessus de l'horizontale
devrait rester exigible à 75 %."
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
suivant la notification de la décision sur opposition
entreprise (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1]), compte tenu de la suspension du
délai durant les féries de fin d'année (art.
38 al. 4 let. c LPGA), le recours a été
déposé en temps utile. Il répond en outre aux
conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA;
art. 79 LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36]), de sorte qu'il y a
lieu d'entrer en matière sur le fond.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non contestés ont des liens
étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V
413,
consid. 2c et les références).
b)
Est litigieuse en l'espèce la suppression de la
demi-rente octroyée au recourant, avec effet au
1
er
août 2005, singulièrement la
capacité de travail de 75 %, dans une activité
réputée adaptée à ses atteintes,
retenue par l'intimé dès le mois de mai 2005 pour
justifier dite suppression.
Il convient de relever d'emblée que le recourant a
expressément indiqué dans son mémoire du 2
février 2009 qu'il ne contestait pas la teneur de la
décision sur opposition attaquée s'agissant de la
période du 1
er
octobre au 31 mai 2005;
conformément aux principes relatifs à la
circonscription du litige tels que rappelés ci-dessus (cf.
consid. 2a
supra
), il n'y a dès lors pas lieu
d'examiner plus avant la validité de la décision sur
opposition attaquée concernant la période en
cause.
3.
a)
A teneur de l'art. 4 al. 1 LAI (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20) en relation avec l'art. 8
LPGA, est réputée invalidité la diminution de
gain, présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une atteinte à la santé physique
ou mentale provenant d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident.
Aux termes de l'art. 7 al. 1 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de
travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de lui peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
b)
En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en
vigueur du
1
er
janvier 2004 au 31 décembre 2007,
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente
entière s'il est invalide à 70 % au moins.
L'entrée en vigueur, le 1
er
janvier 2008, de la
5
e
révision de la LAI n'a pas apporté de
modification à cet échelonnement (cf. art. 28 al. 2
LAI).
Pour évaluer le taux d'invalidité d'un assuré
actif, le revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait
réaliser en exerçant l'activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation utiles, sur un
marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). La
comparaison s'effectue, en règle générale, en
chiffrant aussi exactement que possible le montant de ces deux
revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la
différence, exprimée en pour-cent, permettant de
calculer le degré d'invalidité (VSI 2000 p. 82,
consid. 1b; TF 9C_279/2008 du 16 décembre 2008, consid.
3.1).
c)
Selon la jurisprudence rendue en application de l'ancien
art. 41 LAI, toujours valable sous l'empire de la LPGA (ATF 130 V
343, consid. 3.5), la décision qui simultanément
accorde une rente avec effet rétroactif et en prévoit
la réduction ou la suppression correspond à une
décision de révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF
125 V 413, consid. 2d; TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009, consid.
4.1).
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée. Selon l'art. 88a al. 1 RAI (règlement
fédéral du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201), si la capacité
de gain d'un assuré s'améliore, il y a lieu de
considérer que ce changement supprime, le cas
échéant, tout ou partie de son droit aux prestations
dès qu'on peut s'attendre à ce que
l'amélioration constatée se maintienne durant une
assez longue période; il en va de même lorsqu'un tel
changement déterminant a duré trois mois
déjà, sans interruption notable et sans qu'une
complication prochaine soit à craindre. Dans le cadre d'une
révision, la diminution ou la suppression de la rente prend
effet au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui
suit la notification de la décision (art. 88bis al. 2 let. a
RAI).
Constitue un motif de révision n'importe quel fait propre
à entraîner une modification du degré
d'invalidité. Selon la jurisprudence, il peut y avoir
matière à révision soit en cas
d'amélioration ou d'aggravation notable de l'état de
santé, soit en cas de modification notable des
répercussions sur la capacité de gain d'un
état de santé resté inchangé (ATF 130 V
343, consid. 3.5; TF 8C_983/2008 du 14 mai 2009,
consid. 2.1). Une révision n'est admissible que si une
modification de la situation effective s'est produite, et si cette
modification influence le degré d'invalidité, partant
le droit à la rente; il ne suffit pas qu'une situation,
restée inchangée pour l'essentiel, soit
appréciée d'une manière différente (cf.
TF 491/03 du 20 novembre 2003,
consid. 2.2
in fine
et les références). La
question de savoir si un tel changement s'est produit doit
être tranchée en comparant les faits tels qu'ils se
présentaient lors de la décision initiale de rente et
les circonstances régnant à l'époque de la
décision litigieuse (ATF 130 V 343 précité,
consid. 3.5.2; TF 9C_441/2008 précité, consid. 4.1
in fine
).
d)
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les documents à disposition,
quelle qu'en soit la provenance, avant de décider s'ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt que sur une autre. Selon la jurisprudence, il
importe, pour conférer pleine valeur probante à une
appréciation médicale, que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires, enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant pour la valeur probante
n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
122 V 157, consid. 1c et les références; ATF 125 V
351, consid. 3a et les références; TF 9C_1023/2008 du
30 juin 2009, consid. 2.1.1).
4.
En l'espèce, l'OAI a en substance retenu, en
se fondant sur les avis rendus les 5 mai, 20 novembre et 10
décembre 2008 par les Drs N.________ et W.________ du SMR,
que la capacité de travail du recourant s'élevait
à 75 %, dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles induites par ses atteintes, à
compter du mois de mai 2005, ainsi qu'en avait attesté le Dr
R.________ dans son rapport du 10 mai 2005; selon l'office, le taux
de capacité de travail de 75 % est demeuré
inchangé depuis lors, dans la mesure où le Dr
R.________ n'a pas fait état, dans ses avis
postérieurs, d'une aggravation de l'état de
santé de l'intéressé. Le recourant conteste
cette appréciation, faisant notamment valoir que les
médecins du SMR n'ont aucunement motivé
l'amélioration prétendue de son état de
santé, en mai 2005, justifiant une augmentation de 25 % de
son taux de capacité de travail, le Dr N.________ ayant au
contraire retenu, dans son avis du 20 novembre 2008, que son
état de santé ne s'était pas
amélioré en mai 2005.
a)
La décision sur opposition attaquée
accordant une rente avec effet rétroactif, tout en en
prévoyant simultanément la suppression, elle doit
satisfaire, comme rappelé ci-dessus (cf. consid. 3c
supra
), aux exigences posées en matière de
révision au sens de l'art. 17 LPGA. La suppression de la
rente en cause, avec effet au 1
er
août 2005,
supposerait ainsi pour être valable que soit établie
une amélioration notable de l'état de santé du
recourant en mai 2005, amélioration de nature à
justifier une capacité de travail exigible de 75 % en lieu
et place du taux de 50 % précédemment retenu. Or,
comme le relève à juste titre le recourant, le
Dr N.________ a expressément indiqué dans son avis
du 20 novembre 2008 que l'état de santé de
l'intéressé, alors qualifié de stationnaire
par le Dr R.________, ne s'était pas amélioré
en mai 2005; il importe peu dès lors que le Dr R.________
n'ait pas attesté d'une aggravation de l'état de
santé du recourant postérieurement à son
rapport du 10 mai 2005, seule étant déterminante,
pour apprécier le bien-fondé de la rente
limitée dans le temps octroyée par l'OAI, la question
d'une amélioration notable en mai 2005 - amélioration
qui n'est pas établie, mais bien plutôt
infirmée, dans le cas d'espèce.
Par ailleurs, il y a lieu de relever que c'est non sans
réserve que le
Dr R.________ a mentionné la possibilité d'une
capacité de travail de 75 % dans son rapport du 10 mai 2005,
indiquant que l'exigibilité "
pourrait être voisine
de 75 %
", "
pourrait aller jusqu'à 75 %
",
respectivement "
avoisinerait les 75 %
" dans une
activité variée permettant l'alternance des
positions. Dès le 12 décembre 2005, à
l'occasion d'un entretien téléphonique avec un
collaborateur de l'OAI, le Dr R.________ a indiqué que le
recourant pourrait travailler à 50 %, la situation
étant stabilisée; dans ses avis postérieurs
des 10 juillet 2006 et 22 janvier 2009, ce médecin a
constamment confirmé cette dernière
appréciation, exposant en substance que les tentatives de
reprise d'activité par le recourant à un taux
supérieur s'étaient invariablement soldées par
des échecs en raison de la recrudescence des douleurs,
notamment sous la forme de crise de discopathie lombaire, et qu'il
était devenu évident que son état de
santé ne lui permettait pas de travailler à plus de
50 pour-cent. Or, les avis respectifs des 5 mai, 20 novembre et 10
décembre 2008 rendus par les Drs N.________ et W.________ du
SMR ne contiennent aucune observation clinique, mais ont bien
plutôt pour fonction d'opérer la synthèse des
renseignements médicaux versés au dossier et de
donner des recommandations quant à la suite à donner
au dossier sur le plan médical (cf. TF 9C_105/2009 du 19
août 2009, consid. 4.2). En l'espèce, on ne voit pas
sur quels éléments médicaux, en l'absence
d'examen personnel du recourant, les médecins du SMR
auraient pu se fonder dans le cadre de leur synthèse pour
s'écarter de l'appréciation du Dr R.________, telle
que résultant de ses avis des 10 juillet 2006 et 22 janvier
2009. En d'autres termes, les seuls avis du SMR ne sauraient
suffire à infirmer les conclusions du Dr R.________, ce
d'autant moins que les avis en cause se fondent exclusivement sur
l'appréciation de ce médecin pour retenir une
capacité de travail de 75 % dès le mois de mai 2005 -
reconnaissant de ce chef, implicitement, pleine valeur probante au
rapport du 10 mai 2005 -, mais dénient toute valeur probante
à ses avis postérieurs, au motif qu'il n'y est fait
état d'aucune aggravation de l'état de santé
de l'intéressé; à l'évidence, c'est bel
et bien l'appréciation de la capacité de travail de
l'intéressé par le Dr R.________ qui,
confrontée à l'échec de tentatives effectives
de reprise d'activité à 75 %, s'est modifiée,
et non l'état de santé du recourant - pas davantage
en mai 2005 que postérieurement -, de sorte que la
révision par l'office de la demi-rente octroyée
dès le 1
er
avril 2003 ne se justifiait
pas.
Cela étant, il y a lieu de reconnaître pleine valeur
probante aux avis rendus les 10 juillet 2006 et 22 janvier 2009 par
le Dr R.________, en ce sens que la capacité de travail du
recourant est réputée de 50 % dans une
activité adaptée depuis le mois de février
2003, sans modification notable depuis lors. En effet, les avis en
cause ne sont infirmés par aucune pièce
médicale au dossier, et sont bien plutôt
confirmés tant par le rapport établi le 27 mai 2004
par le Dr H.________, lequel a alors attesté d'une
capacité de travail de 50 % dans une activité
adaptée - tout en mentionnant également la
possibilité, selon l'évolution, d'un accroissement
progressif de ce taux -, que par les conclusions du Centre Oriph,
respectivement du responsable du stage effectué
auprès de l'Institution [...], dans le cadre des mesures de
reclassement mises en œuvre. A cet égard, il convient
de relever que le taux de présence de 100 %
décidé le 2 septembre 2003 par l'OAI, non sans
aménagements en termes de programme de travail et d'exigence
de rendement, dans le cadre de la prolongation au 31 juillet 2004
de la mesure de reclassement, ne pouvait se fonder sur aucune
évaluation médicale, mais était bien
plutôt due à l'absence de rapport établi en
temps utile par le Dr H.________ (cf. l'avis du 23 août 2003
du Dr V.________ et le rapport intermédiaire du 27
août 2003 de l'office) - lequel a finalement conclu, comme
déjà relevé, à une exigibilité
de 50 % dans son rapport du 27 mai 2004; en outre, tant le Centre
Oriph que le responsable du stage effectué auprès de
l'Institution [...] ont constamment relevé, dans ce cadre
horaire, une forte diminution du rendement, de l'ordre de 50 %,
tout en soulignant l'engagement et la volonté de
réinsertion du recourant (cf. notamment le rapport du 8 juin
2004 du Centre Oriph, le rapport de stage du 6 avril 2005,
respectivement les notes internes de l'office du 12 décembre
2005). Enfin, les médecins du SMR ont eux-mêmes admis
la pleine valeur probante de l'appréciation du Dr
R.________, telle que résultant du rapport du 10 mai 2005,
tout en s'écartant des avis postérieurs de ce
médecin pour des motifs qui, comme exposé ci-dessus,
sont sans pertinence dans le cas d'espèce.
Dans ces conditions, il y a lieu de retenir que la capacité
de travail du recourant s'élève à 50 % dans
une activité réputée à ses atteintes
à compter du mois de février 2003, sans modification
notable depuis lors. La suppression de la demi-rente
octroyée dès le 1
er
avril 2003
décidée par l'office, avec effet au 1
er
août 2005, n'est en conséquence pas
justifiée.
b)
S'agissant du degré d'invalidité
découlant d'une capacité de travail de 50 % dans une
activité réputée adaptée à ses
atteintes, le recourant a expressément indiqué qu'il
ne contestait pas le taux de 51 % retenu par l'office, lequel s'est
fondé, concernant la détermination du revenu
d'invalide, sur les données statistiques telles que
résultant de l'ESS. Il convient dès lors de confirmer
ce degré d'invalidité de 51 %, étant
précisé que, de jurisprudence constante, il se
justifie de se référer à l'ESS en l'absence
d'un revenu effectivement réalisé par l'assuré
après la survenance de l'atteinte à la santé
(cf. TF 9C_384/2008 du 9 octobre 2008,
consid. 3.2 et la référence) - le recourant n'ayant
repris une activité, dans le cas d'espèce,
qu'à compter du 1
er
février 2007, ce que
l'OAI semblait au demeurant ignorer lorsqu'il a rendu la
décision sur opposition attaquée. Quant à
l'abattement de 10 % auquel a procédé
l'intimé, il ne prête pas le flanc à la
critique, et permet de tenir compte dans toute la mesure requise
des circonstances du cas, notamment des limitations fonctionnelles
et du taux d'activité réduit.
Compte tenu d'un degré d'invalidité de 51 %, le
recourant a ainsi droit à une demi-rente (cf. art. 28 LAI)
également pour la période postérieure au 31
juillet 2005.
c)
Il résulte de ce qui précède que le
recours doit être admis et la décision sur opposition
réformée en ce sens que le recourant a droit à
une demi-rente du 1
er
octobre au 31 janvier 2002,
à une rente entière du 1
er
février
2002 au 31 mars 2003, puis à une demi-rente dès le
1
er
avril 2003, sous déduction des
indemnités journalières perçues.
5.
a)
A teneur de l'art. 69 al. 1bis LAI,
lequel déroge au principe général de l'art. 61
let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de
l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice. Toutefois,
selon l'art. 52 al. 1 LPA-VD, des frais de procédure ne
peuvent être exigés de la Confédération
et de l'Etat, auxquels doivent être assimilés les
offices chargés de l'exécution des tâches
publics, tels les OAI (cf. art. 54 ss LAI).
Compte tenu de l'issue du litige, le présent arrêt
doit ainsi être rendu sans frais.
b)
Le recourant, qui obtient gain de cause avec le concours
d'un avocat, a droit à des dépens, dont le montant
doit être déterminé, sans égard à
la valeur litigieuse, d'après l'importance et la
complexité du litige (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1
LPA-VD).
En l'espèce, il y a lieu d'arrêter le montant des
dépens à 1'200 fr. à la charge de l'OAI, qui
succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition
rendue le 17 décembre 2008 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
réformée en ce sens que F.________ a droit à
une demi-rente basée sur un degré d'invalidité
de 51 % du 1
er
octobre 2001 au 31 janvier 2001, à
une rente entière basée sur un degré
d'invalidité de 100 % du 1
er
février 2002
au 31 mars 2003, puis à une demi-rente basée sur un
degré d'invalidité de 51 % dès le
1
er
avril 2003, sous déduction des
indemnités journalières perçues.
III.
Il n'est pas perçu de frais de
justice.
IV.
Une indemnité de 1'200 fr.
(mille deux cents francs), à verser à F.________
à titre de dépens, est mise à la charge de
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me François
Magnin, à 1002 Lausanne (pour F.________);
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à 1800
Vevey;
-      Office
fédéral des assurances sociales, à 3003
Berne;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :