vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 613 · 2010-04-21 · fr

REVENU D'INVALIDE, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, SUREXPERTISE, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, PRESTATION D'ASSURANCE{AI} | 1 LAI, 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 57a LAI, 69 al. 1bis LAI, 16 LPGA, 58 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 2 LPA-VD, 49 al. 1 LPA-VD, 52 LPA-VD, 55 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 94 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.04.2010 Arrêt / 2010 / 613

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
292/06 - 176/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 avril 2010
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              M.
Jomini et M. Bidiville, assesseur
Greffier
:
M.              Greuter
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à Renens, recourant, représenté par Me Guillaume Perrot, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalitdité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7, 8 et 16 LPGA; 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
X.________ (ci-après: l'assuré), né le [...] 1955, marié et père de deux enfants
adultes, d'origine espagnole, entré en Suisse le [...] 1964 et titulaire d'un permis C, sans formation
professionnelle, a déposé le 7 avril 2003 – au motif de séquelles d'une opération
d'hernie discale – une demande de prestation pour adulte, sollicitant une orientation professionnelle,
un reclassement dans une nouvelle profession, une rééducation dans la même profession,
un placement et une rente.
a)
Dans un rapport du 7 mai 2003, le Dr H.________, médecin traitant, spécialiste FMH en médecin
générale, a indiqué que l'activité exercée jusqu'à présent n'était
plus exigible et que l'assuré présentait une diminution de rendement. A son sens, on pouvait
exiger de l'assuré qu'il exerce une autre activité qui épargne son rachis.
Dans un certificat médical du 9 mai 2003, ce médecin a en outre écrit ce qui
suit:
"
A.
Diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail:
-
Lombo-sciatalgies gauches depuis 1999, devenues chroniques.
-
Status après hémi-laminectomie L5-S1 gauche en octobre 2000. Possible fibrose post-opératoire.
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail:
-
Lombalgies connues depuis 1990.
-
Migraines avec aura depuis 2002.
-
Vertiges paroxystiques bénins depuis 2002.
-
Dyshidrose palmo-piantaire en 1991.
-
Cure chirurgicale d'un tunnel carpien à droite en 1998.
-
Cervicarthrose modérée depuis 1999.
-
Status après tonsillectomie.
B.
Incapacité de travail:
-
100% du 28.06.1999 au 15.07.1999 inclus.
-
100% du 19.07.1999 au 04.08.1999 indus.
-
50% du 22.09.1999 au 10.10.1999 inclus.
-
100% du 03.05.2000 au 14.05.2000.
-
50% du 15.05.2000 au 05.06.2000 inclus.
-
100% du 11.09.2000 au 02.10.2000.
-
50% du 03.10.2000 au 30.04.2001.
-
50% du 23.10.2001 au 13.01.2002.
-
100% du 06.03.2003 au 16.03.2003.
-
50% du 17.03.2003 au indéterminé
Profession:
Mécanicien – électricien sur voitures automobiles.
D.
Données médicales:
1.
Traitement du:
27.03.1990 au indéterminé.
2.
Dernier examen le:
06.05.2003.
3.
Anamnèse:
Ce patient a souffert de lombalgies depuis 1990, après avoir soulevé un poids de 50 kg. En
juin 1999, les lombalgies se sont exacerbées, puis sont apparues des sciatalgies à gauche.
L'examen neurologique du 20.08.1999 a mis en évidence une atteinte radiculaire irritative et légèrement
déficitaire sur le plan sensitivomoteur de topographie L5 gauche. Malgré les différents
traitements conservateurs, y compris des injections épidurales, l'évolution n'a pas été
favorable.
Vu
l'échec du traitement, le patient a été opéré le 23.10.2000: hémi-laminectomie
L5-S1 gauche pour cure d'hernie discale médiane-paramédiane gauche L5-S1 luxée sous ligamentaire
avec importante sténose associée. Dans un premier temps, l'évolution a été favorable,
mais suite à reprise d'activité professionnelle à 50%, le patient a présenté
une recrudescence de ses lombo-sciatalgies. Depuis cette époque, et malgré tous les traitements
proposés, le patient est algique et handicapé par ses douleurs.
4.
Plaintes subjectives:
Persistance de douleurs quelle que soit la position, même la nuit, lors des changements de position
et à la marche.
5.
Constatations objectives:
Persistance d'un syndrome lombo-vertébral statique et fonctionnel séquellaire indéniable,
pas de signe radiculaire significatif sauf une sensibilité à la manoeuvre de Lasègue à
60°.
6.
Examens médicaux
spécialisés:
Consultation chez le Dr
A.________, neurochirurgien, et chez le Dr Z.________, neurologue: voir dossier ci-joint.
7.
Thérapie:
Le traitement actuel consiste en épargne du rachis, prise à la demande d'AINS, d'antalgiques.
Essais d'instauration d'un traitement de Neurontin, sans succès.
Pronostic:
Vu l'évolution au cours de ces deux dernières années, le pronostic est réservé."
Le 23 octobre 2000, l'assuré a été opéré au Centre Hospitalier [...]. D'un avis
de sortie du 2 novembre 2000, on retient ce qui suit:
"Le
patient susmentionné a séjourné dans notre établissement du 23.10.00 au 30.10.00,
date de son retour à domicile.
DIAGNOSTIC:
- Hernie discale médiane paramédiane gauche L5-S1 luxée sous-ligamentaire, avec importante
sténose associée
INTERVENTION:
le 23.10.00: Hémilaminectomie L5-S1 gauche
ANAMNESE
ET PROBLEME ACTUEL: Mécanicien-électricien à 50% de 45 ans, qui présente des
lombalgies récidivantes depuis 1990. Il présente depuis le début de cette année des
radicalgies en direction de la jambe gauche sur les territoires L5-S1 qui résistent à un traitement
conservateur bien conduit. Vous l'avez adressé à la consultation du Dr A.________ aux mois
de mai et septembre 2000. Un bilan neuro-radiologique a confirmé la présence d'une compression
du sac duraI en position médiane et paramédiane bilatérale à prédominance gauche
avec subluxation d'une hernie discale L5-S1 gauche comprimant et refoulant la racine S1 gauche et le
Dr A.________ a donné l'indication à une correction chirurgicale.
STATUS
D'ENTREE: Excellent état général, rythme cardiaque régulier à 80/min., TA 130/80,
le status général est dans les limites de la norme. Rectitude lombo-vertébrale avec légère
scoliose en S, contracture bilatérale à prédominance gauche, DDS 5 cm, Schober lombaire
10-13, latéroflexion sensible ddc, manoeuvre de Lasègue négative, légère hypoesthésie
de topographie L5 et S1 gauche. Force symétrique ddc, réflexes ostéotendineux vifs et
symétriques.
TRAITEMENT
ET EVOLUTION: L'intervention sus-mentionnée est effectuée selon le protocole opératoire
déjà en votre possession. Les suites opératoires ont été simples et afébriles.
Mobilisation progressive assistée dès le 1
er
jour post-op.
PRISE
EN CHARGE APRES LA SORTIE: Rendez-vous à la consultation du Dr A.________ le 05.12.00. Arrêt
de travail 100% du 23.10.00 au 05.12.00 puis selon évolution.
TRAITEMENT
DE SORTIE: - Dafalgan 1 g 4 x par jour
-
Voltarène 50 mg 3 x par jour
-
Zantic nocte 1 x par jour".
Dans un courrier du 26 mars 2001 adressé au médecin traitant, le Dr A.________, spécialiste
FMH en neurochirurgie, a informé celui-ci que depuis l'opération, qu'il a réalisée
en octobre 2000, les suites ont été progressivement favorables, notamment sur le plan radiculaire.
Suite à un contrôle en janvier 2001, il a autorisé l'assuré à reprendre son
activité professionnelle à 50% dès le 19 février 2001. Après cette reprise,
l'assuré a présenté une recrudescence de lombalgies, irradiant en ceinture avec contractures
d'accompagnement. Le Dr A.________ a cependant maintenu l'incapacité de travail à 50%,
jusqu'à fin avril 2001, et a prescrit une seconde série de physiothérapie ambulatoire
ainsi que du Celebrex et du Sirdalud Retard.
Par courrier du 30 mai 2001, le médecin traitant a prié le Dr J.________, spécialiste
FMH en anesthésiologie, de réexaminer l'assuré au motif d'une "persistance de lombo-sciatalgies
après cure chirurgicale d'une hernie discale L5-S1 gauche avec sténose osseuse associés
le 23.10.2000". Il a indiqué en outre que, malgré une prise en charge habituelle, l'assuré
continuait à souffrir de lombo-sciatalgies gauches, non déficitaires. Il a précisé
que l'assuré avait pu reprendre son travail à plein temps depuis le 1
er
mai 2001.
Dans un courrier du 31 août 2001, le Dr J.________ a indiqué que l'assuré se trouvait
dans une position antalgique défavorable, notamment que les lombo-sciatalgies gauches l'handicapaient
de façon importante en particulier sur le plan professionnel. Il lui a alors proposé un traitement
(test de neuromodulation par insertion de deux électrodes épidurales pour stimulation des cordons
postérieurs). Compte tenu des chances de succès (50% pour une diminution de moitié des
douleurs), l'assuré était réticent à l'idée de suivre ce traitement.
Par courrier du 26 août 2002, le médecin traitant a demandé au Dr Z.________, spécialiste
FMH en neurologie, d'examiner l'assuré, au motif de "vertiges, nausées puis céphalées
presque quotidiennement". Il a en outre indiqué qu'en dépit des lombo-sciatalgies, l'assuré
travaillait à plein temps depuis le 14 janvier 2002 et que la prise de Celebrex 200 mg par jour
le soulageait partiellement. Il a également précisé que l'assuré l'avait consulté
en février 2002 pour des cervicalgies et des vertiges positionnels paroxystiques bénins, lesquels
ont disparu suite à un traitement à base de Betaserc et de physiothérapie.
L'assuré a consulté le Dr Z.________ à plusieurs reprises. Dans un courrier du 21 février
2003, ce médecin a informé le médecin traitant de l'assuré que les troubles visuels
et les vertiges présentés par ce dernier avaient pratiquement disparu suite à l'augmentation
du traitement à base de Sibélium. Il a cependant souligné que l'assuré continuait
à souffrir de lombo-sciatalgies et qu'il lui avait prescrit un traitement à base de Neurotin.
A son sens, l'assuré serait amené à déposer une demande AI.
Le 13 mai 2003, l'employeur de l'assuré a répondu à un questionnaire de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI). Il en ressort que l'assuré avait été engagé
le [...] 1978 et travaillait encore pour lui à hauteur de 50% en tant que mécanicien-électricien
(travaux lourds évités) pour un salaire annuel, treizième compris, de 65'650 fr.
b)
Dans un rapport du 21 août 2003, le Dr Z.________ a certifié que l'assuré présentait
une incapacité de travail de 50% depuis avril 2003. A son sens, l'état de santé de l'assuré
s'aggravait; aucune mesure médicale ne permettait d'améliorer la capacité de travail;
des mesures professionnelles n'étaient pas indiquées et l'assuré présentait une diminution
de rendement. Il estimait en outre que tant l'activité habituelle qu'une activité adaptée
ne pouvaient être exigées de l'assuré.
Dans un rapport du 26 août 2003 de ce médecin, on peut lire ce qui suit:
"
A.
Diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail:
-
Status après cure de hernie discale et sténose L5-S1 gauche, le 23.10.2000.
-
Lombosciatalgies gauches résiduelles sur fibrose post-opératoire et compression de la racine
S1 gauche.
-
Migraines avec aura nécessitant un traitement préventif.
D.
Données médicales:
1.
Traitement:
Du
30.10.2002 au patient toujours en consultation, dernier examen le 23 mai 2003.
3.
Anamnèse:
Il
s'agit donc d'un patient qui a été opéré d'une hernie discale L5-S1 gauche, le 23.10.2000
et dont l'évolution post-opératoire n'a pas été favorable puisqu'il persiste depuis
lors un syndrome lombo-vertébral et radiculaire irritatif S1 gauche sur une cicatrice post-opératoire
qui a pu être objectivée sur une IRM lombaire de contrôle pratiquée au mois de juillet
2001. Les douleurs sont toujours très fortes, invalidantes mais malgré ceci le patient a toujours
essayé de travailler à 100% jusqu'à récemment où la situation est devenue impossible,
le patient étant de plus en plus bloqué. Il a déjà eu de nombreuses infiltrations
épidurales ainsi qu'un traitement antalgiques, pour l'instant sans grand effet. Les plaintes subjectives
sont constituées par des douleurs lombaires basses permanentes avec une irradiation douloureuse
sur la face postérieure du membre inférieur jusqu'au niveau du mollet, douleurs qui sont présentes
surtout en position assise prolongée, mais également lors des changements de position et à
la marche.
Objectivement
à l'examen neurologique, on trouve un important syndrome lombo-vertébral radiculaire et irritatif
avec un Lasègue positif à gauche dès 70 degrés. Il existe également une
discrète hyporéflexie achilléenne gauche, mais pas de déficits sensitivo-moteurs
significatifs.
Par
ailleurs le patient m'a également été adressé pour des migraines avec aura, survenant
de manière fréquente et qui sont partiellement soulagées par du Sibelium.
7.
Thérapie/Pronostic
Pour
l'instant le traitement consiste à de l'antalgie sous forme de Neurontin 2400 mg/j, qui pour
l'instant n'a pas amené de grand soulagement.
Actuellement,
on est dans une situation de douleurs chroniques et le pronostic reste réservé vu l'échec
des divers traitements tentés jusqu'à présent (infiltrations, traitement antalgique, physiothérapie),
chez un patient pourtant très volontaire.
Cela
fait 5 mois que le patient a été mis à l'arrêt de travail à 50% mais la situation
est de plus en plus difficile, le rendement du patient étant fortement diminué.
Traitement:
Du
30.10.2002 au patient toujours en consultation, dernier examen le 23 mai 2003.
Annexe
au rapport médical
1.1.
L'atteinte de la santé entrave fortement l'activité professionnelle de ce patient puisqu'il
travaille comme mécanicien dans un garage. En effet, il est très limité pour toute mobilisation
du rachis et ne peut donc pas adopter les positions nécessaires pour effectuer son travail de garagiste.
Les douleurs sont de plus en plus importantes au fils de la journée.
1.2.
Non.
1.3.
Oui, jusqu'à un taux d'en tout cas 75%.
2.1.
Non.
2.2.
Il est difficile d'envisager une quelconque activité professionnelle chez ce patient puisque les
douleurs et le handicap qu'il présente sont liés aussi bien à la position assise qu'à
la mobilisation. On pourrait tout au plus envisager une activité de surveillance, sans travaux lourds
ni port de charges et ceci avec un horaire coupé et à temps partiel. On peut difficilement
envisager plus de 2 à 3 heures par jour."
Selon une note interne du 11 mai 2004 faisait suite à un entretien téléphonique de l'OAI
avec l'employeur, ce dernier a indiqué que l'activité de l'assuré avait été
adaptée et que celui-ci faisait tout ce qu'il pouvait pour "tenir le coup" et travailler
au mieux de ses possibilités. A son sens, d'autres auraient cessé de travailler depuis longtemps.
L'employeur a précisé qu'il n'était pas prévu de licencier l'assuré. Toutefois,
si la situation devait se péjorer, il n'aurait pas d'autres solutions.
Le 30 mars 2005, l'employeur de l'assuré a répondu à un questionnaire de l'OAI. Il en
ressort notamment qu'avant la survenance de l'atteinte l'activité de l'assuré consistait en
la réparation et l'entretien de véhicules, qu'il pouvait être amené une à deux
fois par jour à soulever des charges de 10 kg maximum, qu'il passait 70% du temps debout et 30%
à marcher, que les charges particulières supportées étaient "délais, bruits,
gaz d'échappement", que son activité a été adaptée en février 2001
par un allègement du travail et la suppression du transport de lourdes charges et que l'horaire
normal de l'entreprise est de 41 heures par semaine à raison de 8,2 heures par jour. L'employeur
a également indiqué que, depuis mars 2003, l'assuré travaillait à raison de 4,1 heures
par jour pour un salaire annuel, soumis à l'AVS, de 39'400 fr. Ce salaire ne tenait pas compte de
la diminution de rendement présentée par l'assuré; un tel salaire s'élèverait
à 20'000 fr. par année, depuis mars 2003. Sans atteinte à la santé, le salaire
de l'assuré serait de 66'000 fr. par année. L'employeur a également annoncé qu'après
examen, il n'y avait pas de possibilités de réadaptation à un autre poste au sein de l'entreprise.
c)
Le 1
er
mars 2005, la Dresse R.________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie, a réalisé,
sur mandat de l'OAI, une expertise médicale. Du rapport d'expertise du 21 avril 2005 qui s'en est
suivi – lequel comprend notamment une anamnèse, les plaintes et données subjectives de
l'assuré, un status clinique, des diagnostics, une appréciation et un pronostic ainsi que les
réponses aux questions de l'OAI –, on extrait ce qui suit:
"
A.4.
DIAGNOSTICS
A.4.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail:
•
Lombalgies et radiculalgies gauches selon S1 sur status 5 ans après cure de hernie discale L5-S1
gauche se compliquant d'une discrète fibrose cicatricielle et dans un contexte de spondylarthrose
M 47.2.
•
Céphalées à composante occipitale associées à un discret syndrome cervical sans
signes sous-lésionnels ni radiculaires dans le contexte d'une cervicarthrose modérée M
47.8.
Depuis
quand sont-ils présents?
Lombalgies
depuis environ 1980. Hernie discale lombaire découverte en 1999, opérée en octobre 2000.
A.4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail?
•
Migraines.
•
Status après cure de tunnel carpien à droite, syndrome de tunnel carpien gauche résiduel
peu marqué.
Depuis
quand sont-ils présents?
Opération
du tunnel carpien à droite en 1998. Symptômes de tunnel carpien ddc depuis une quinzaine d'années.
Les céphalées sont présentes surtout depuis 2002.
A.5.
APPRECIATION DU CAS ET PRONOSTIC
Cet
assuré de 50 ans qui a travaillé de manière linéaire, de longues années au garage
L.________ en tant qu'électricien sur autos, tout en restant sportif avec l'haltérophilie,
présente depuis une vingtaine d'années des douleurs lombaires. Dans le courant de l'année
2000, celles-ci se sont compliquées d'une irradiation radiculaire qui a fait mettre en évidence
une hernie discale L5-S1 gauche. L'évolution n'a pas été significativement influencée
par le traitement conservateur, si bien que l'assuré s'est fait opérer par le Dr A.________
qui a procédé à une laminectomie un peu large au niveau S1 en raison d'une protrusion
osseuse importante. A noter une discrète anomalie de transition à cet étage. L'évolution
post-opératoire avait permis une reprise partielle. A 100% de reprise, les symptômes se sont
réactivés. Depuis lors persiste un trouble douloureux chronifié localisé, à
la fois lombaire, à la fois sur le trajet sciatique selon S1 avec un syndrome lombo-vertébral
objectif, stable, selon les évaluations régulières du Dr Z.________, des signes radiculaires
irritatifs aussi stables ainsi qu'une discrète atteinte radiculaire séquellaire sensitive selon
S1.
Les
migraines et les céphalées occipitales sont au second plan.
Mon
examen clinique confirme la présence de ce syndrome lombo-vertébral, de l'atteinte radiculaire
irritative et déficitaire gauche. Il existe également une discrète limitation de la nuque,
des douleurs lombaires provoquées par la mobilisation de la hanche gauche qui n'est toutefois pas
limitée. Il peut s'agir de douleurs en relation avec un muscle pyramidal légèrement contracturé
comme on peut le voir par contracture réflexe ou raccourcissement antalgique provoquant un point
de Valleix.
Les
mouvements de rotations brusques de la nuque ont provoqué une douleur lombaire, alors que ce patient
ne présente pas d'autres symptômes à distance ni d'autres signes de Waddell franchement
positifs. Je pense qu'il peut s'agir d'un signe évoquant des accolements neuroméningés
en relation avec la fibrose postopératoire.
Les
sensations vertigineuses peuvent se voir dans la cervicarthrose. Barré-Liou a décrit cette
symptomatologie au siècle passé chez des gens au seuil douloureux un peu abaissé.
J'ai
réactualisé le bilan radiologique pour juger l'importance des lésions dégénératives
et de leur évolutivité tant au niveau cervical que lombaire, pouvant donner une explication
à des poussées congestives, aux douleurs quasi permanentes de ce patient. Les RX lombaires
montrent une discrète évolution des lésions spondylarthrosiques lombaires comme on peut
le voir après une chirurgie décompressive discale alors que les RX cervicales montrent des
lésions modérées compatibles avec l'âge.
Je
pense que l'on se trouve dans un cercle vicieux. En effet, ce patient qui se dit travailleur, qui l'a
prouvé antérieurement, vit mal son incapacité de travail persistante. Il a honte, n'ose
pas sortir de chez lui. Cela va mieux depuis qu'il a déménagé du garage où il fonctionne
encore comme concierge, il vaque à des activités de jardinage, et de bricolage. Il a un très
bon contact avec son médecin-traitant et son neurologue. Peut-être que cet appoint pourra l'aider
à franchir le pas d'une reconversion professionnelle. Je n'ai pas trouvé d'éléments
familiaux délétères. Le patient reste assez bien intégré socialement par ailleurs.
Comme
limitations fonctionnelles,
il faut envisager
•
Une restriction du port de charges répétitives au-delà de 10-15 kg.
•
Une restriction des positions vicieuses en porte-à-faux, accroupies, à genoux en torsion du
tronc.
•
Une restriction de la marche sur des terrains instables.
•
Une restriction de l'emploi des engins à vibrations.
•
La possibilité d'alterner les mouvements avec les changements de positions.
En
bref, une activité semi-sédentaire légère m'apparaît appropriée.
B.
INFLUENCES SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
B.1.
LIMITATIONS EN RELATION AVEC LES TROUBLES CONSTATES
Au
plan physique
Cf.
limitations fonctionnelles.
Au
plan psychique et mental
J'ai
perçu quelque appréhension d'une reconversion, le patient s'étant tout de même adapté
à son activité partielle, qui a permis quelques aménagements en fonction de ses douleurs.
Il
n'est pas de mon ressort de juger de son profil adaptatif et du pronostic d'une reconversion sur le plan
psychologique. Aucun des documents à disposition ne révèle de suspicion de co-morbidité
d'ordre psychiatrique, et le patient ne m'a pas fourni de signes d'appel dans ce sens.
Au
plan social
Il
est toujours difficile de savoir dans les troubles douloureux chronifiés si l'épine irritative
somatique s'est vue amplifiée à l'occasion d'exigences professionnelles accrues. Chez X.________,
il s'agissait d'une promotion avec certains soucis et certains stress de rendement dans un système
de plus en plus informatisé.
B.2.
INFLUENCE DES TROUBLES SUR L'ACTIVITE EXERCEE JUSQU'ICI
B.2.1
Comment agissent ces troubles sur la capacité exercée jusqu'ici?
Cf.
A.5
B.2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail:
Cf.
A.5
B.2.3
L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible? Si oui, dans quelle mesure (heures/jour)?
A
mi-temps comme cela était le cas.
B.2.4
Y a-t-il une diminution de rendement? Si oui, dans quelle mesure?
Cf.
l'employeur.
B.2.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Depuis
2000.
C.
INFLUENCES SUR LA READAPTATION PROFESSIONNELLE
C.1
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables?
Elles
auraient pu l'être depuis l'avis du médecin-traitant du 07.05.2003.
C.2
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent?
Non,
tout a été fait dans ce sens dans la bonne compréhension de l'équipe de travail où
il a collaboré de nombreuses années.
C.3
D'autres activités sont-elles exigibles de part de l'assuré?
Oui,
cf. limitations fonctionnelles.
C.3.2
Dans quelle mesure l'activité adaptée à l'invalidité peut-elle être exercée
(p.ex. heures/jour)?
Théoriquement
en plein. Mais le patient qui s'est habitué à un temps partiel risque d'éprouver quelques
difficultés initiales. Par ailleurs, la nécessité de prendre du Neurontin peut provoquer
une diminution de rendement, diminution qui ne devrait pas être supérieure à 20%. Notons
que d'autres patients contraints de prendre des médicaments tels que les épileptiques, les
dépressifs chroniques ne mentionnent pas forcément de diminution de rendement s'ils sont habitués
à leur médicament. Bien qu'il y ait une sensibilité propre aux médicaments, relevons
que le dosage maximal recommandé du Neurontin est de 2400 mg/j pour un poids moyen de 60 kg. X.________
n'en prend pas la dose maximale pour ses 74 kg. Le Neurontin est également prescrit à des enfants
épileptiques devant suivre une scolarité.
Enfin,
une activité semi-sédentaire légère n'est guère plus sollicitante pour le rachis
que des activités de jardinage ou de bricolage mécanique. Elle correspond à peu près
à ce qu'exige l'indépendance dans les activités de la vie quotidienne. Je pense donc que
X.________ a une pleine exigibilité dans une telle activité.
C.3.3
Y a-t-il une diminution de rendement? Si oui, dans quelle mesure?
Je
ne peux me prononcer sans description plus précise d'un poste de travail. L'assuré s'est montré
collaborant, il a effectué les tests avec concordance. Il ne me paraît pas exagérer ses
plaintes, mais donne peu de place aux aptitudes restantes que l'on découvre tout de même lorsqu'on
le questionne sur sa vie quotidienne. Cela traduit peut-être une certaine crainte face à ses
possibilités de reconversion."
d)
Par courrier du 6 juin 2005, l'employeur a signifié à l'assuré la résiliation de
leur rapport de travail pour le 30 septembre 2005.
Dans un rapport d'examen SMR du 8 juin 2005, le Dr W.________, spécialiste FMH en médecine
générale, a retenu pour atteinte principale à la santé des "lombalgies et radiculalgies
G, status 5 ans après cure de hernie discale L5-S1 G avec discrète fibrose cicatricielle et
spondylarthrose", comme pathologies associés du ressort de l'AI une cervicarthrose avec syndrome
cervical et des céphalées occipitales et comme facteurs/diagnostics associés non du ressort
de l'AI des "migraines, symptômes de tunnel carpien ddc, peu marquées". Il a en outre
indiqué que l'assuré avait présenté une incapacité de travail totale jusqu'au
16 février 2003, puis de 50% à partir du 17 mars 2003, et que son incapacité de travail
était durable depuis le 6 mars 2003. Il a également écrit, se fondant sur l'expertise
R.________, qu'en fonction de la pathologie de l'assuré, une incapacité de travail à 50%
dans un garage était tout à fait justifiée. En revanche, dans une activité adaptée
sa capacité demeurait entière et il y avait lieu d'envisager des mesures de réadaptation
professionnelle. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes: pas de port de charges répétitives
de plus de 10 kg, pas de position en porte-à-faux, accroupie à genoux, en torsion du tronc,
pas de marche sur terrain instable, pas d'emploi d'engins vibrants, possibilité d'alterner les mouvements
avec des changements de position, activité semi-sédentaire légère. Il a estimé,
se fondant sur l'avis du médecin traitant – confirmé par l'expertise R.________ –,
que l'assuré était apte à la réadaptation depuis le 7 mai 2003.
Dans un rapport d'entretien du 23 août 2005, réalisé par l'OAI, il est notamment écrit
ce qui suit:
"X.________
nous précise que le Dr Z.________ a fait procéder à un scanner en juin 2005. Il a maintenu
l'incapacité de travail complète.
Constat
du conseiller:
Mis à part qu'il porte une
minerve, X.________ semble beaucoup souffrir. Il se déplace lentement, grimace et soupire parfois
en position assise. Au cours de l'entretien, il s'et levé deux ou trois fois pour faire quelques
pas. Il a la mine défaite et, en l'état, n'est pas présentable à un employeur."
Dans un rapport final du 13 octobre 2005 de la division administrative de l'OAI, il est écrit que
tel que l'assuré s'est présenté le 23 août 2005, portant une minerve, se déplaçant
lentement, grimaçant et soupirant, une mesure de reclassement serait vouée à l'échec.
Le 31 octobre 2005, l'OAI a retenu – sur la base d'un salaire mensuel 2002 de 5'493 fr. (TA:
1, niveau de qualification: 4, année 2002; 40 heures) – un revenu annuel d'invalide
de 63'275 fr. 93 (indexations 2003 et 2004; 41,7 heures; taux d'abattement de 10%) et que, sans invalidité,
le revenu annuel serait de 66'000 fr. (questionnaire employeur du 30 mars 2005).
e)
Le 4 octobre 2006, l'OAI a rendu un projet de décision déterminant le degré d'invalidité
à 4,12% – compte tenu d'un revenu annuel d'invalide de 63'275 fr. 93 et d'un revenu annuel
sans invalidité de 66'000 fr. –, ce qui aboutirait à un rejet de la demande.
Le 20 octobre 2006, l'assuré a contesté le projet de décision.
Le 1
er
novembre 2006, le Dr Z.________ a établi un rapport à l'intention de l'OAI écrivant que,
sur le plan médical, l'état de l'assuré ne s'était guère amélioré.
Celui-ci présentait toujours un important syndrome lombo-vertébral et radiculaire irritatif,
empêchant l'accomplissement de toute tâche qu'elle soit physique ou non. La mobilisation était
très limitée, le port de charges était impossible au-delà de 5 kg et la station debout
prolongée ou même assise de plus de 10 à 15 minutes était pratiquement impossible,
l'assuré devant se déplacer continuellement. Selon le Dr Z.________, si l'on admettait
une incapacité de travail à 50%, on devait également admettre une diminution de rendement
dans ce cadre largement supérieure à 50% et ceci dans une activité adaptée pour autant
qu'il en existe une.
Le 6 novembre 2006, l'assuré a été auditionné par l'OAI. Il a réitéré
son opposition au projet de décision, estimant ne pas présenter de capacité de travail
entière dans une activité adaptée. Il s'est en outre prévalu du fait que ce projet
ne se basait pas sur toutes les pièces médicales. Il a alors produit la lettre du 1
er
novembre 2006
du Dr Z.________ ainsi qu'une lettre du 3 novembre 2006 du Dr H.________ et un rapport de la clinique
[...] du 6 juin 2005. Le Dr H.________, souhaitant une révision du projet de décision, a écrit
que l'anamnèse et le status ainsi que les nombreux examens complémentaires confirmaient que
l'assuré souffrait toujours d'un syndrome lombo-vertébral et radiculaire irritatif, l'empêchant
de mener une vie normale, à son grand désarroi. Le rapport de la clinique [...] concerne une
IRM lombaire demandée par le Dr Z.________.
Le 13 novembre 2006, l'OAI a rendu une décision confirmant le projet. Il a retenu que les pièces
médicales remises lors de l'audition du 6 novembre 2006 n'apportaient aucun élément nouveau
permettant de remettre en question le projet de décision. Il a également soulevé que le
degré d'invalidité établi dans le projet a été déterminé sur la base
de renseignements médicaux, en particulier sur l'expertise R.________ et le rapport d'examen
SMR du 8 juin 2005.
B.
a)
Par recours du 12 décembre 2006, X.________ a conclu principalement à être mis au bénéfice
d'une rente fondée sur un taux d'invalidité de 70% au moins et subsidiairement à l'annulation
de la décision du 13 novembre 2006 et au renvoi de la cause à l'OAI. Il estime que la décision
entreprise est critiquable sur deux points. D'une part, l'admission par l'OAI d'une capacité de
travail entière lui est incompréhensible, compte tenu de son état de santé. D'autre
part, le degré d'invalidité n'aurait pas dû être déterminé sur la base
de données statistiques dans la mesure où il travaillait à temps partiel au moment de
la manifestation de la cause de son invalidité. Il a également requis la mise en œuvre
d'une expertise pluridisciplinaire, considérant que l'expertise R.________ était insuffisante
à deux égards. Premièrement, cette expertise remontait à bientôt deux ans, de
sorte qu'elle ne permettait pas d'offrir une vision actuelle de son état de santé. En outre,
il estime que la description de ses affections est insatisfaisante et que les déclarations concernant
son incapacité de travail sont confuses, voire contradictoires. Deuxièmement, cette expertise
se limite aux atteintes physiques. Or, elle relève à plusieurs reprises qu'il pourrait également
présenter des atteintes d'ordre psychique; ce qui n'a pas été investigué.
Par réponse du 28 février 2007, l'OAI déclare n'avoir rien à ajouter à la décision
entreprise qu'il confirme et a conclu au rejet du recours.
b)
Le 8 janvier 2007, le CHUV a établi un rapport au terme duquel il ressort que le recourant a été
hospitalisé du 6 au 15 décembre 2006. Les motifs d'admission étaient des lombosciatalgies
gauches rebelles, invalidantes et un état dépressif sévère avec idées suicidaires.
Les médecins du CHUV ont posé pour diagnostic principal des "lombosciatalgies S1 G rebelles,
invalidantes" et comme diagnostics secondaires et comorbidités une "dermatophytose versus
mycose du tronc", un état dépressif avec idées suicidaires, des migraines et céphalées
associées à un syndrome cervical dans un contexte d'une cervicarthrose modérée, un
status post-cure chirurgicale d'un tunnel carpien droit en 1998, un status post-tonsillectomie, des vertiges
paroxystiques bénins depuis 2002 et une dyshidrose palmo-plantaire en 1991. Par ailleurs, ils estiment
que les conclusions finales de l'expertise R.________ doivent être remises en cause. En effet, la
Dresse R.________ a retenu qu'une capacité de travail dans une activité adaptée était
entière tout en soulignant qu'elle ne pouvait se prononcer sans description plus précise du
poste de travail. Par ailleurs, après avoir indiqué qu'il n'était pas de son ressort de
juger du profil adaptatif et du pronostic de la reconversion sur le plan psychologique, elle s'est prononcée
sur la capacité de travail en l'absence de cette évaluation.
Le 4 mai 2007, le Dr S.________, spécialiste FMH en rhumatologie, médecin au CHUV, écrit
que, compte tenu de l'ensemble du tableau, on ne peut pas, sur le plan biologique et dans une optique
de médecine thérapeutique – et non pas assécurologique –, demander au recourant
de continuer à travailler même dans une activité adaptée. Il souligne en outre que,
sur le plan diagnostic, la lettre de sortie du 8 janvier 2007 parle d'une arachnoïdite, qui n'a
pas été prise en compte auparavant, en particulier par l'expertise R.________. Les examens
antérieurs permettent de constater une fibrose péridurale post-opératoire fixant le gadolinium.
Or, cet élément n'a pas été relevé par le radiologue qui a effectué l'IRM
complémentaire sur demande du Dr Z.________ (juin 2005). A son sens, il s'avérait ainsi notamment
nécessaire de compléter l'évaluation de cette IRM.
Le 18 mai 2007, le Dr J.________ a écrit que le recourant souffrait d'une lombosciatalgie gauche
extrêmement invalidante dans le cadre d'un très probable "Failed Sack Surgery Syndrom"
(FBSS). Ce médecin était convaincu que le recourant était incapable d'exercer une quelconque
activité professionnelle. A son sens, aucune solution ne pourrait être trouvée aux douleurs
présentés par le recourant, lesquelles demeuraient fortement ancrées dans un état
de dépressif sévère.
Dans un rapport du 12 juillet 2007, le Dr S.________ déclare que sur la base de son observation,
le recourant souffrait clairement de lésions structurelles. En outre, son état psychologique
était de toute évidence secondaire à l'installation de cette pathologie et aggravée
par la non reconnaissance de la réalité de la lésion. A son sens, une telle situation
justifiait un arrêt de travail et une prise en charge empathique de reconnaissance de son problème
de santé, associés à une éventuelle intervention chirurgicale à condition que
le problème assécurologique soit réglé et que le recourant puisse voir son avenir
de façon un peu moins noire que présentement.
Le 18 août 2007, le Dr Q.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a
écrit qu'il suivait le recourant depuis le mois de février 2007 pour un syndrome dépressif,
existant depuis plus de deux ans et s'aggravant depuis les derniers mois. Ce médecin remarque l'apparition
de troubles fonctionnels (baisse de la concentration, trouble du comportement avec repli sur soi et troubles
physiques certainement d'origine psychogène) depuis l'arrêt de toute activité professionnelle.
Au terme de ce rapport, le psychiatre estime que le recourant présente un syndrome dépressif
sévère, s'aggravant ces trois dernières années, consécutif aux douleurs physiques
non soulagées. Les troubles fonctionnels en relation avec ce syndrome dépressif empêchent
à eux seuls d'envisager une reprise de toute activité professionnelle.
Le 30 août 2007, le Dr W.________ et la Dresse F.________, spécialiste FMH en médecine
interne, ont écrit, dans un avis SMR, que le cas avait été discuté avec le Dr G.________,
spécialiste FMH en rhumatologie, médecin au SMR, qui après relecture de l'expertise R.________
et du rapport du Dr S.________, qui fait état d'une récidive de hernie discale avec un
fragment discal isolé à G, a estimé qu'il y avait une aggravation sur le plan rhumatologique
depuis 2005, aggravation qui avait elle-même une répercussion sur le psychisme de du recourant
et qu'il convenait dès lors de procéder à une nouvelle évaluation.
Le 12 septembre 2007, le Dr S.________ a écrit ce qui suit au Tribunal des assurances:
"En
réponse à vos lignes adressées à Maître Thonney, ainsi qu'aux discussions que
j'ai eues avec mon patient, je vous confirme que les radiographies ont finalement été retrouvées
par X.________.
Nonobstant
ce fait, qui rendrait caduque la présente (initialement justifiée par l'impossibilité
de produire les radiographies) je me permets toutefois le commentaire spontané suivant, puisqu'il
était déjà dicté au moment de la réapparition des RX:
J'ai
revu ces radiographies avec le Dr N.________, PD&MER au CHUV, radiologue attitré de l'Unité
Rachis. En effet je voulais un avis spécialement autorisé sur ces images. Le Dr N.________
est, au CHUV, l'un des 2 radiologues de référence en matière d'imagerie ostéo-articulaire,
tant pour l'Unité Rachis que pour le service de Rhumatologie.
Ces
radiographies montrent clairement ce qui a déjà été observé auparavant, à
savoir, sur les premières, des signes en faveur d'une irritation radiculaire dans le contexte clinique
d'une compression d'origine discale, laquelle a justifié l'intervention. Malheureusement, en post-opératoire,
X.________ annonce une radiculalgie persistante qui correspondra à un tissu cicatriciel, révélé
par les clichés ultérieurs de juillet 2001.
On
sait que l'irritation persistante d'une racine nerveuse (irritation radiculaire), va modifier la physio-pathologie
du système nerveux central et périphérique et entraîner un mécanisme de "mémoire
de la douleur" ou de "neuroplasticite". Le processus consiste en une fixation du message
douloureux dans les zones du cerveau correspondant à la lésion corporelle, zones qui, dès
lors, vont réagir indépendamment du stimulus de base. C'est le même mécanisme qui
conditionne la symptomatologie du membre fantôme chez les patients amputés.
Par
la suite, sur les clichés de juin 2005, on retrouve le status post opératoire, mais cette fois-ci
sans fixation du matériel cicatriciel, signant donc probablement l'extinction du processus inflammatoire
local. Je relève qu'à ce stade, l'irritation radiculaire peut persister selon les mécanismes
ci-dessus.
En
outre, sur ces clichés de 2005, on retrouve les lésions dégénératives avec des
affaissements discaux et des modifications de l'architecture du rachis, qui prennent la dénomination
de spondylo-discarthrose. On constate également des altérations du corps vertébral de
type MODIC Il, (signes inflammatoires de la médullaire osseuse) signant une probable micro-instabilité
segmentaire lombaire basse, et, en plus – et pour couronner le tout – deux fragments discaux,
herniaires, qui comblent latéralement l'espace résiduel laissé par le comblement tissulaire
cicatriciel.
L'ensemble
de ces lésions est anamnestiquement, cliniquement, histologiquement et radiologiquement compatible
avec la symptomatologie évoquée par le patient dès le début de son problème
de sciatique. Les douleurs correspondent d'une part à des douleurs de désafférentation,
sous forme de dysesthésies, d'autre part, à des douleurs mécaniques de type blocage évoquant
la micro-instabilité documentée par les signes inflammatoires de la médullaire osseuse.
Enfin,
actuellement, il subsiste des signes d'irritation radiculaire, sous la forme de manoeuvres de Lasègue
et de Bowstring concordante avec cette pathologie ainsi qu'un flip-test positif. Enfin, une boiterie
d'appui à la marche lors du passage du poids sur la jambe gauche et le respect systématique
des mesures de protection lombaire sont des arguments supplémentaires pour la réalité
objective et objectivable des souffrances de ce patient."
Le 11 avril 2008, le Dr Q.________ a écrit qu'il suivait le recourant depuis plusieurs années
pour une symptomatologie dépressive.
c)
En cours de procédure, une expertise pluridisciplinaire a été confiée au CEMED. Elle
a été réalisée les 3 et 4 septembre 2008 par les Drs V.________, spécialiste
FMH en rhumatologie, M.________, spécialiste FMH en neurologie, et T.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie. Le rapport d'expertise, établi le 9 décembre 2008,
comprend un rappel des pièces du dossier, des données subjectives, une anamnèse, des données
personnelles, familiales et socioprofessionnelles, des données objectives, des examens et données
complémentaires, une synthèse et discussion ainsi que les réponses aux questions de la
Cour de céans. De ce rapport, on extrait ce qui suit:
"
Synthèse
et conclusions:
Sur
le plan neurologique et somatique,
on se trouve
en face d'un assuré présentant comme plainte limitative essentielle sur le plan professionnel
des lombosciatalgies gauches persistantes malgré une cure de hernie discale L5-S1 pratiquée
en 2000. L'examen clinique révèle un syndrome vertébral chronifié modéré,
pas de signes d'irritation radiculaire, mais des troubles sensitifs de topographie un peu mal précisable
paraissant correspondre à L5-S1 gauche. L'ENMG ne révèle pas de signes d'atteinte neurogène
périphérique significatifs. La relecture des documents radiologiques ne laisse aucun doute
quant à l'existence préalable d'une hernie discale L5-S1 gauche avec lors de l'IRM lombaire
de juin 05 la présence de tissu fibrocicatriciel au niveau L5-S1 se compliquant de la présence
probable de deux petits fragments herniaires au même niveau.
Compte
tenu des éléments susmentionnés, et au vu de l'importance de la discopathie L5-S1, on
doit admettre que X.________ présente des lombalgies se compliquant de sciatalgies en relation avec
une fibrose cicatricielle et une possible récidive/persistance de herniation discale expliquant
au moins en partie les plaintes formulées par le patient, même s'il semble exister certains
facteurs de majoration des symptômes.
Sur
le plan thérapeutique, il n'y a actuellement pas d'indication formelle à une réintervention
chirurgicale. Il semble que les autres mesures thérapeutiques (AINS, antalgiques, physiothérapie,
infiltrations, stimulation épi médullaire) aient été de peu d'apport. On ne voit
donc pas ce que l'on pourrait proposer comme traitement additionnel dans une telle situation.
Sur
le plan de la capacité de travail, les troubles susmentionnés imposent une incapacité
de travail complète et définitive dans l'activité d'électricien sur automobile. Dans
une activité adaptée, c'est-à-dire une activité ne nécessitant pas un engagement
physique lourd, le port régulier de charges de 15 kg ou plus, autorisant des changements relativement
fréquents de positive et nécessitant pas des déplacements prolongés, la capacité
de travail de X.________ est vraisemblablement de 50%.
En
ce qui concerne les cervicalgies et les céphalées, les cervicalgies sont vraisemblablement
d'origine mixte, statiques, dégénératives et tensionnelles alors que les céphalées,
bien que comportant des troubles visuels prodromiques, paraissent plutôt évoquer des céphalées
tensionnelles que migraineuses. Cette composante de la symptomatologie n'entraîne pas d'incapacité
de travail significative dans l'activité exercée préalablement, ainsi que dans toute autre
activité potentiellement exigible.
Les
paresthésies sont liées à la discrète atteinte du nerf médian gauche au niveau
du canal carpien déjà connu et n'entraînent pas non plus d'incapacité de travail.
S'agissant
des vertiges récidivants, ces derniers sont d'appréciation difficile. La notion de vertiges
survenant aux changements de position fait effectivement évoquer une cupulolithiase comme l'a mentionné
le Dr Z.________ mais le status actuel ne permet pas d'affirmer ce diagnostic. Par ailleurs, pour ce
qui est des phénomènes d'instabilité, le plus probable est qu'il s'agisse de phénomènes
d'origine anxio-tensionnelle en l'absence d'éléments clairement indicateurs d'une pathologie
significative vestibulaire, tant périphérique que centrale et cérébelleuse. A nouveau,
cette composante de la symptomatologie n'entraîne pas d'incapacité de travail significative
dans l'activité exercée préalablement ainsi que dans toute autre activité potentiellement
exigible.
Sur
le plan psychique,
l'anamnèse et l'observation
montrent un homme qui est certes compensé sur le plan thymique, mais chez lequel on ressent une
très forte charge émotionnelle et un sérieux qui ne fait aucun doute. Lorsqu'il nous a
parlé de ses scénarios suicidaires préparés, ces informations n'avaient pour nous
aucune conation manipulatoire ou de pression quelconque, mais elles sont à prendre au sérieux.
L'assuré nous a paru authentique et cohérent, il a pu mentionner tout aussi bien des éléments
fonctionnels que des dysfonctionnements. Il n'y a pas eu de suspicion d'exagération, d'accentuation
ou de majoration.
Il
est dès lors très probable que cet homme, avec la diminution de son potentiel physique, a été
également progressivement limité dans ses capacités d'adaptation psychique et mentale.
Nous l'avons perçu comme quelqu'un de démuni. Il a fait preuve d'une grande linéarité
dans son engagement professionnel et il paraît également tout à fait crédible lorsqu'il
nous transmet sa volonté de travailler. Il nous semble à l'opposé de quelqu'un qui essaie
de tirer profit d'une atteinte, de se plaindre ou de chercher des bénéfices secondaires.
Nous
retenons sur le plan purement psychiatrique une souffrance associée. Elle se résume en la présence
d'un:
-
trouble dépressif récurrent, d'intensité moyenne, actuellement en partie compensé
(F 33.1, CIM-10).
Le
fait qu'il s'agit d'une souffrance psychique dépendante de l'atteinte physique et douloureuse conduit
sur le plan assécurologique au fait que l'incapacité de travail ne peut en principe être
supérieure à ce qui sera déterminé sur le plan somatique. Si l'atteinte corporelle
n'existait pas, l'assuré ne serait pas souffrant sur le plan psychique. Ceci correspond par ailleurs
à l'appréciation de lui-même.
Ce
constat actuel n'empêche pas que l'assuré est en risque de décompensations dépressives
aiguës dans le futur, ceci soit sous forme d'une accentuation du trouble dépressif récurrent,
soit sous forme d'un trouble d'adaptation avec réaction dépressive intense.
La
constatation de compensation psychique vient du fait que l'assuré est bien suivi sur le plan psychiatrique
et qu'il bénéficie d'une médication appropriée.
Le
monitoring médicamenteux montre que X.________ est observant.
7.
Réponses au questionnaire du Tribunal Cantonal
1.
Quel est l'état de santé de l'assuré – diagnostics?
Cf.
ci-dessus.
2.
Cet état a-t-il subi une aggravation, depuis quand?
Les
troubles existent probablement depuis 2000 et l'état de santé sur le plan somatique s'est progressivement
aggravé depuis cette date.
3.
a) Quels sont les diagnostics qui ont une influence sur la capacité de travail?
o
Lombosciatalgies gauches persistantes depuis 1990, malgré une cure de hernie discale L5-S1 effectuée
en octobre 2000.
o
Fibrose postopératoire et fragments herniaires médians et paramédians gauches L5-S1.
b)
Quels sont les diagnostics sans influence sur la capacité de travail?
o
Céphalées à caractère vraisemblablement tensionnel.
o
Cervicalgies sur troubles statiques et dégénératifs et probablement tensionnelles.
o
Vertiges d'origine indéterminée
o
Syndrome du canal carpien gauche.
o
Trouble dépressif récurrent, d'intensité moyenne, actuellement en partie compensée
(F 33.1, CIM-10).
o
Status après cure chirurgicale d'un syndrome du canal carpien droit (1998).
o
Surcharge pondérale.
4.
Quelles sont les limitations que rencontre l'assuré en raison des troubles constatés?
-
Sur le plan neurologique et ostéo-articulaire
X.________
présente une impossibilité à porter régulièrement des charges de 15 kg ou plus.
Il présente également une impossibilité à rester de façon prolongée dans
une position donnée du rachis. Il présente également une limitation aux déplacements
importants. Nécessité de changer relativement fréquemment de positions et impossibilité
à travailler de façon prolongée tronc fléchi en avant ou avec des mouvements répétitifs
en rotation du tronc.
-
Sur le plan psychique et mental
-
Sur le plan social
Tristesse
de fond, suicidalité latente, anhédonie, aboulie, diminution élan vital, anxiété
5.
La capacité de travail est-elle diminuée depuis quand et dans quelle mesure?
5.1
Dans l'activité habituelle?
Sur
le plan neurologique et ostéo-articulaire,
l'activité exercée préalablement n'est plus exigible.
Sur
le plan psychique,
l'exigibilité est identique
à celle du somatique.
5.1.1
Y a-t-il une diminution de rendement dans l'activité habituelle?
Capacité
de travail nulle.
5.1.2
Dans quelle mesure?
---
5.1.3
Depuis quand?
Il
est difficile de répondre avec précision à cette question. Les problèmes ont commencé
en 2000, il y a eu quelques améliorations temporaires, mais globalement la situation s'est progressivement
aggravée depuis lors. Dès le 23 octobre 2001, la capacité de travail n'a plus dépassé
le 50%. L'incapacité totale durable existe dans le dossier depuis mai 2005, ce qui semble pertinent
sur le plan médical.
5.2
Dans une activité adaptée et exigible – la décrire?
Sur
le plan neurologique et ostéo-articulaire,
d'autres activités sont exigibles pour autant qu'elles ne comportent pas le port régulier de
charges de 15 kg ou plus, de déplacements importants et un engagement physique lourd. Une telle
activité devrait également éviter un travail prolongé tronc fléchi en avant
et autoriser des changements relativement fréquents de positions.
Sur
le plan psychique,
toutes les activités possibles
sur le plan physique sont aussi exigibles sur le plan psychiatrique.
5.2.1
Décrire l'activité adaptée et les limitations fonctionnelles.
Cf.
ci-dessus.
5.2.2
Indiquer la diminution de rendement éventuelle.
Sur
le plan neurologique et ostéo-articulaire,
pour autant que l'activité soit exercée à mi-temps, il n'y a pas de diminution significative
du rendement. Si l'on doit envisager une activité à plein temps, il existerait alors une diminution
du rendement de 50%.
Sur
le plan psychique,
pas de diminution dans le cadre
somatiquement déterminé.
5.2.3
A quel taux pourrait-elle être exercée?
Sur
le plan neurologique et ostéo-articulaire,
l'activité adaptée peut être exercée à mi-temps.
Sur
le plan psychique,
pas de limitations dans le
cadre somatiquement déterminé.
5.3
Donner une évolution chiffrée de la capacité de travail dans l'activité habituelle
et dans une activité adaptée depuis 2003?
Cf.
périodes décrites sous chiffre 5.1.3 pour l'activité habituelle. Une activité adaptée
aurait probablement dû être proposée depuis 2001, la capacité aurait été
dans une telle activité de 50%.
6.
Ces limitations sont-elles dues uniquement à des causes somatiques?
Oui.
7.
Existe-t-il aussi une incapacité sur le plan psychique – diagnostics selon le CIM-10?
Non,
si on prend l'aspect psychique isolément.
8.
Est-ce que des éléments culturels ou psycho-sociaux participent à cette incapacité
de travail?
Non.
9.
Depuis quand existe-t-il du point de vue médical une incapacité de travail de 20% au moins?
Pas
d'incapacité de travail sur le plan psychique, sur le plan somatique depuis 2000.
10.
Est-ce que des mesures de réadaptations sont envisageables?
Théoriquement
oui, mais compte tenu de l'âge, de l'absence de formation et des limitations décrites, nous
doutons d'un résultat possible. Dans le cas présent, nous suggérons plutôt une aide
au placement dans une activité adaptée à 50%.
11.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent?
Il
est difficile de répondre à cette question sans une description précise du poste de travail.
La question est de savoir si les limitations décrites peuvent être observées dans ce poste.
A
noter cependant que X.________ a été licencié et que la lecture du dossier laisse penser
que le poste n'était pas plus adaptable que ce qui avait déjà été proposé
par le patron.
12.
Autres questions ou remarques?
Aucune."
D'un avis médical SMR du 13 janvier 2009, on extrait ce qui suit:
"L'expertise
du CEMED conclut à des lombosclatalgies gauches persistantes depuis 1990, malgré une cure de
hernie discale L5-S1 effectuée en octobre 2000, et à une fibrose postopératoire et
fragments herniaires médians et paramédians gauches L5-S1. Les autres diagnostics énumérés
n'ont pas d'influence sur la capacité de travail. Ceci est particulièrement vrai pour le trouble
dépressif récurrent d'intensité moyenne, actuellement en partie compensée (sic).
Je
remarque que ces diagnostics ne diffèrent pas de ceux retenus par la Dresse R.________ dans son
expertise de 2005, qui citait en plus des céphalées associées à un discret syndrome
cervical.
Je
remarque encore que l'état de santé de l'assuré est stable depuis 2005. Il n'y a pas de
nouvelles plaintes. Le status somatique est superposable.
J'observe
aussi que les limitations fonctionnelles (page 26 de l'expertise CEMED) sont rigoureusement les mêmes.
Nonobstant,
les experts concluent à une incapacité de travail totale comme électricien sur automobiles,
et à une exigibilité de 50% dans une activité adaptée.
Je
constate que les experts n'expliquent pas pourquoi leur appréciation de la capacité de travail
diffère de celle de la Dresse R.________ alors que les constatations objectives sont globalement
identiques. Cette omission est d'autant plus regrettable que le mandat d'expertise rédigé par
le juge Héléne Maire le demandait expressément.
Dans
ces conditions, nous ne voyons pas pourquoi les conclusions de l'expertise du CEMED emporteraient notre
adhésion. En définitive, c'est au Tribunal qu'il appartient de se prononcer."
Par courrier du 21 janvier 2009, l'OAI – se référant à l'avis médical SMR –
a écrit que l'état de santé de l'assuré étant stable depuis 2005 et le status
somatique superposable à celui retenu par la Dresse R.________ dans son expertise du 21 avril 2005.
Il a maintenu sa position et estimé que la capacité de travail du recourant était entière
dans une activité adaptée à son état de santé.
d)
Dans un rapport complémentaire du 16 juin 2009, le CEMED a écrit ce qui suit en réponse
à un questionnaire déposé par le conseil du recourant:
"
1.
Il ressort du rapport d'expertise
que si l'atteinte corporelle n'existait pas, l'assuré ne serait pas souffrant sur le plan psychique
(page 24 de l'expertise). X.________ ne conteste pas ce fait. Toutefois, étant donné que l'exigibilité
d'une activité sur le plan psychique est identique à celle du somatique, pourquoi n'a-t-on
pas considéré le trouble dépressif dont souffre l'assuré comme un diagnostic ayant
une influence, même partielle, sur sa capacité de travail? En effet, même si X.________
pouvait exercer une activité adaptée au taux de 50%, ses problèmes psychiques seraient
toujours présents. Quelle serait alors l'influence desdits problèmes dans sa capacité
de travail résiduelle?
La
souffrance psychique de l'assuré, sous forme du diagnostic mentionné, a une influence sur la
capacité de travail à hauteur de 50% dans une activité adaptée déterminée
sur le plan somatique. Les taux d'incapacité ne s'additionnant pas, il n'y a pas d'impact supplémentaire
psychique à stipuler.
Rappelons
qu'une grande partie de sa réaction dépressive était liée aux facteurs suivants:
déception de son employeur, déception de l'expertise rhumatologique chez le Dr R.________,
déception de la décision AI, sentiments d'impuissance par rapport à l'atteinte physique,
déception globale de son cours de vie. L'assuré ne conteste pas, que sans atteinte corporelle,
il ne serait pas souffrant sur le plan psychique. En cas de reprise d'activité adaptée, ses
problèmes psychiques ont une forte chance de diminuer (diminution des ruminations, valorisation
augmentée, reconnaissance familiale et sociale, etc.).
2.
En cas de reprise d'une activité adaptée, les problèmes psychiques dont l'assuré
souffre n'auraient-ils pas pour effet de diminuer son rendement?
Au
contraire, en cas de reprise d'activité (adaptée), les problèmes psychiques ont toutes
les chances d'êtres améliorés.
Comme
sur le plan physique, nous n'avons pas retenu une diminution du rendement sur le plan psychique (dans
le cadre d'un 50%).
3.
En cas de reprise d'une activité adaptée, l'assuré devrait-il continuer à être
traité par les mêmes médicaments? En cas de réponse affirmative, ces médicaments
auraient-ils une influence dans les capacités de réaction ou de concentration de l'assuré?
En
cas de reprise d'une activité adaptée, selon toute vraisemblance et expérience clinique,
la médication psychotrope devrait pouvoir être diminuée. Elle n'a de toute façon
pas d'impact négatif prépondérant sur le fonctionnement de l'assuré.
4.
L'état psychique actuel de l'assuré permet-il concrètement une réinsertion dans le
monde du travail?
Oui,
comme décrit, ce n'est pas l'état psychique qui est l'obstacle majeur pour une réinsertion.
Nous avons toujours souligné le côté subordonné des troubles psychiques à ceux
sur le plan physique.
5.
L'assuré souffre de vertiges récidivants. Dans l'expertise, il ressort que cette composante
de la symptomatologie n'entraîne pas d'incapacité de travail significative dans l'activité
exercée préalablement ainsi que dans toute autre activité potentiellement exigible (page
24). On considère toutefois que les vertiges font partie des diagnostics sans influence sur la capacité
de travail (page 26). Or, même s'il n'est pas significatif, ce problème existe. Ne devrait-il
pas être considéré comme faisant partie des diagnostics ayant une influence sur la capacité
de travail?
X.________
se plaint, parmi les nombreuses plaintes formulées, de vertiges survenant surtout lorsqu'il relève
la tête, vertiges occasionnant des sensations de malaise et une chute. Cette description des troubles
est très aspécifique, compatible avec une cupulolithiase, des troubles de l'adaptation posturale
sur le plan du système neurovégétatif, des phénomènes psychogènes. Classiquement,
on décrit la possibilité d'une compression des artères vertébrales par de l'arthrose
mais ce diagnostic est la plupart du temps infondé. A relever que dans le cas de X.________, les
examens radiologiques cervicaux révèlent des troubles statiques vertébraux modérés
et une arthrose postérieure pluriétagée mais d'un degré encore modéré.
L'examen neurologique ne révèle pas d'atteinte auditivo-vestibulo-cérébelleuse avec
tout particulièrement une manoeuvre de Dix-Hallpike rendue ininterprétable en raison de la
provocation de fortes douleurs cervicales obligeant à interrompre la manoeuvre.
Compte
tenu des éléments susmentionnés, on doit admettre que la réalité des vertiges
reste très incertaine et qu'en conséquence, au vu de la normalité du status pratiqué
dans ce sens lors de l'expertise, la présence d'une atteinte vestibulo-cérébelleuse significative
n'a pas été documentée. En conséquence, ce diagnostic ne peut être retenu comme
étant une cause d'incapacité de travail. On peut toujours argumenter qu'un vertige transitoire
ne peut être objectivé durant un examen unique néanmoins lorsqu'il existe une atteinte
auditivo-vestibulo-cérébelleuse significative, cette dernière est objectivable par des
anomalies même discrètes au status ou suggérée par une anamnèse plus typique
que celle donnée par X.________. Enfin, dans le cas de X.________, les sensations vertigineuses
surviennent ponctuellement et ne sauraient être la cause d'une incapacité de travail même
partielle dans l'activité exercée préalablement, un éventuel vertige paroxystique
positionnel bénin sur cupulolithiase pouvant être aisément traité par les manoeuvres
habituelles et ne représentant pas une cause d'incapacité de travail.
6.
Des vertiges d'origine indéterminée ne porteraient-ils pas atteinte à la capacité
de travail, même dans le cas d'une activité adaptée?
Pour
les éléments donnés en réponse à la question 5, les vertiges présentés
par X.________ ne portent pas atteinte à la capacité de travail à moins qu'il s'agisse
d'une activité se déroulant dans un environnement dangereux pour le sujet en cas de chute.
7.
Dans le cadre d'une activité adaptée à 50%, ne devrait-on pas considérer que les
vertiges pourraient diminuer, même de façon minime, le rendement?
Pour
les éléments donnés en réponse aux questions 5 et 6, les sensations vertigineuses
dont se plaint X.________ ne représentent pas une cause de perte de rendement, tout particulièrement
dans une activité adaptée à 50%."
e)
Dans ses déterminations du 19 novembre 2009, le recourant soutient que le rapport d'expertise du
CEMED est contradictoire. En effet, selon le CEMED, l'exercice d'une activité adaptée est exigible
de sa part. Or, l'exercice d'une telle activité rend, au sens du recourant, des mesures professionnelles
de réadaptation indispensables; ce qui est en contradiction avec l'appréciation du CEMED qui
estime que compte tenu de son âge, de l'absence de formation et de ses limitations, des mesures
de réadaptation ne sont pas envisageables.
Le recourant soutient en outre que c'est à tort que le CEMED a estimé que ses problèmes
psychiques et ses vertiges ne seraient pas invalidants. S'agissant de son trouble dépressif, il
souligne qu'une grande partie de sa réaction dépressive est liée à une déception
globale de son cours de vie ainsi que de son incapacité à aider son épouse. Il conteste
l'appréciation de sa situation, dans la mesure où il considère douteux de simplement distinguer
les problèmes physiques et psychiques en estimant que ces derniers disparaîtront dès le
début d'une nouvelle activité. A son sens, son trouble dépressif – ainsi qu'éventuellement,
la prise de médicaments psychotropes – a un impact négatif sur sa capacité de travail.
En ce qui concerne ses vertiges, il souligne qu'ils ont été relevés par ses médecins
traitants qui n'ont su y remédier. Ajouter à ses autres affections, ces vertiges portent selon
lui atteinte à sa capacité de gain. Il maintient ses conclusions.
Par déterminations du 8 décembre 2009, l'OAI maintient ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours a été interjeté
en temps utile. Il est recevable en la forme.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA), est immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
qui succède au Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
La cause doit être tranchée par la Cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV
[loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01) et non par un juge unique
(cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse supérieure à 30'000
fr. s'agissant du refus d'une rente entière d'invalidité.
2.
Le recourant conteste l'appréciation de l'intimé, selon laquelle il présenterait une capacité
de travail entière dans une activité adaptée.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1
in
fine
LAI). En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain
du recourant sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que le recourant aurait
pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
Conformément à l'art. 28 al. 2 LAI, un degré d'invalidité de 40% au moins donne droit
à un quart de rente, un degré d'invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente,
un degré d'invalidité de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré
d'invalidité de 70% au moins donne droit à une rente entière.
Selon la jurisprudence constante (ATF 126 V 75, consid. 3b/aa et bb, et les arrêts cités),
en l'absence d'un revenu effectivement réalisé par l'assuré après la survenance de
l'atteinte à la santé (soit lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité professionnelle),
le revenu d'invalide (second terme de la comparaison des revenus prévue par l'art. 16 LPGA pour
évaluer le taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative) peut
être évalué sur la base des salaires fondés sur les données statistiques résultant
de l'enquête sur la structure des salaires (ESS) réalisée par l'Office fédéral
des statistiques (OFS), singulièrement sur les salaires mensuels bruts (groupe de tableaux A), en
partant de la valeur centrale, en l'occurrence la valeur médiane (TF 9C_704/2008 du 6 février
2009, consid. 3.1.1). Le revenu d'invalide déterminé sur la base des salaires ressortant des
statistiques peut faire l'objet d'un abattement pour prendre en considération certaines circonstances
propres à la personne intéressée et susceptibles de limiter ses perspectives salariales
(limitations liées au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie
d'autorisation de séjour et taux d'occupation); une déduction globale maximum de 25% sur le
salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent ainsi influencer
le revenu d'une activité lucrative (ATF 134 V 322, consid. 5.2; 126 V 75, consid. 5b/aa-cc; Pratique
VSI 2002 p. 70 s., consid. 4b).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée
et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler
(ATF 125 V 261, consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne
assurée (ATF 125 V 261, consid. 4; 115 V 134, consid. 2; 114 V 314, consid. 2c; 105 V 158, consid.
1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p.64; TFA, I 274/05 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. Cependant, les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants peuvent avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs patients;
il convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles d'un
médecin traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc, et les références; Pratique VSI 2001,
p. 106, consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2
e
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut cependant relever qu'un rapport médical ne saurait être
écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis
d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid. 5.2).
En cas de contradictions entre les rapports médicaux, le juge des assurances sociales ne peut liquider
l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il
se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient bien motivées. Au demeurant, l'élément déterminant, pour la valeur probante,
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a, et les références citées).
En cas de divergence d'opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière
générale, nécessaire de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des
rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères
jurisprudentiels
(ATF 125 V 351,
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître
pleine valeur probante. A cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée
par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170, consid.
4; I 514/06 du 25 mai 2007, consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre
en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles
investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire.
Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert.
Cela étant, lorsqu'un juge a recours à
une expertise médicale judiciaire, il ne s'écarte en principe pas sans motifs impérieux
des conclusions de cette expertise, la tâche de l'expert étant précisément de mettre
ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les
aspects médicaux d'un état de fait donné; peut constituer une raison de s'en écarter
le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal
en infirme les conclusions de manière convaincante (
ATF
125 V 351, c
onsid. 3b/aa, et les références).
En matière d'appréciation des preuves, la jurisprudence attache donc une force probante accrue
aux expertises judiciaires.
3.
En l'espèce, deux expertises ont été
établies. La première, celle de la Dresse R.________, spécialiste FMH en médecine
interne et rhumatologie, a été requise par l'OAI et exécutée en 2005; elle conclut
à une capacité de travail entière dans une activité adaptée. La seconde, celle
du CEMED, a été requise par la Cour de céans et exécutée en 2008; elle conclut
à une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée.
Le SMR dans son avis du 13 janvier 2009 accorde une valeur probante prépondérante à l'expertise
de la Dresse R.________, écrivant notamment que le status somatique retenu dans l'expertise du CEMED
était superposable à celui exposé par la Dresse R.________. Cette constatation est erronée.
Le SMR lui-même en effet a retenu en août 2007 une aggravation de l'état de santé
du recourant sur le plan rhumatologique en se fondant notamment sur le rapport du Dr S.________ constatant
une récidive de hernie discale. La Dresse R.________ ne disposait pas de cet élément,
contrairement aux experts du CEMED. Les diagnostics des deux expertises ne sont donc pas les mêmes
et il convient de retenir ceux de la seconde puisqu'elle est plus récente. Il est également
reproché aux experts du CEMED de ne pas avoir motivé le taux d'activité qu'ils retiennent,
soit 50%. La Dresse R.________ n'a pas non plus motivé pourquoi elle admettait une capacité
de travail entière. Il n'y a donc pas lieu de préférer la première expertise pour
ce motif.
Le recourant reproche à l'expertise du CEMED de ne pas avoir tenu compte de ses vertiges dans l'appréciation
de la capacité de travail. La Cour considère que les experts se sont exprimés à cet
égard de manière tout à fait convaincante et qu'il n'y a aucune raison de s'écarter
de leurs conclusions. Elle ne discerne pas non plus de contradiction dans le fait que les experts admettent
une capacité de travail dans une activité adaptée alors qu'ils disent douter de l'efficacité
de mesures de réadaptation. C'est en effet oublier que les experts ont indiqué que de telles
mesures étaient théoriquement envisageables. En outre, les experts ont clairement expliqué
que les troubles psychiques présentés par le recourant sont liés aux problèmes somatiques.
Force est dès lors de constater que l'expertise du CEMED répond aux réquisits posés
par la jurisprudence et qu'il n'y a aucune raison de s'en écarter.
La Cour retient donc que le recourant dispose d'une capacité de travail de 50% dans une activité
adaptée.
4.
Il convient de fixer le degré d'invalidé du recourant. Celui-ci a été en incapacité
de travail à 50% en tout cas dès le 6 mars 2003. Son droit à la rente a donc débuté
en mars 2004 et c'est cette date qui est déterminante pour le calcul du degré d'invalidité.
D'après la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, lorsque l'assuré n'a pas
repris d'activité professionnelle, le revenu avec invalidité doit être arrêté
à la lumière des statistiques salariales ressortant de l'enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS) publiée par l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 V 75, consid. 3b/bb;
124 V 321; TFA I 864/2005 du 26 octobre 2006, consid. 2.5; I 298/2004 du 21 juillet 2005, consid.
6; I 794/2001 du 11 septembre 2003, consid. 5.2). Afin de pouvoir effectuer la comparaison
des revenus, l'OAI doit se référer à la statistique de salaires bruts standardisés,
en se fondant sur la valeur centrale (ou médiane) de la catégorie de la classification en question
(tableaux du groupe A; ATF 124 V 321).
Selon l'employeur du recourant, celui-ci aurait perçu, sans invalidité et treizième salaire
compris, en 2003 65'650 fr. et 66'000 fr. en 2005. Il n'y a pas lieu d'instruire plus avant cette question
puisque le résultat est identique que l'on retienne l'un ou l'autre chiffre comme on le verra ci-dessous.
En ce qui concerne le revenu d'invalide, l'intimé a considéré à juste titre que le
salaire de référence était celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des
activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services),
niveau de qualification 4. Toutefois, en 2002, ce salaire n'était pas de 5'493 fr., comme l'a retenu
l'intimé puisque ce chiffre correspondait au niveau de qualification 3.
Cela étant, selon I'ESS 2004, le revenu déterminant est de 4'588 fr. pour une semaine de travail
de 40 heures. Compte tenu de la durée hebdomadaire usuelle de travail dans les entreprises de 41,6
heures (La Vie économique, 10-2009, tableau B 9.2), ce montant doit être porté à
4'771 fr. 52, soit un salaire annuel de 57'258 fr. 24 à temps plein et de 28'629 fr. 12 à 50%.
L'intimé a admis un taux d'abattement de 10%, ce qui n'est pas contesté. Le revenu d'invalide
est ainsi de 25'766 fr. 21.
Si l'on tient compte du revenu de valide le plus défavorable au recourant, soit 65'650 fr., la perte
de gain s'élève à 39'883 fr. 79. Le degré d'invalidité est ainsi de 60,75 %
(il serait de 60,96 % avec un revenu de valide de 66'000 fr.). Un tel taux ouvre le droit à
trois-quarts de rente. Le recours doit donc être admis en ce sens, le recourant ayant droit à
un trois-quarts de rente d'invalidité dès le 1
er
mars 2004.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD, des frais de procédure ne
peuvent être exigés de la Confédération et de l'Etat, auxquels doivent être
assimilés les offices chargés de l'exécution de tâches de droit public, comme les
offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI. Obtenant partiellement gain de cause, aucun frais
de justice ne sera mis à la charge du recourant (art. 49 al. 1 LPA-VD).
Le recourant a droit de la part de l'OAI à des dépens, qu'il convient d'arrêter à
2'000 fr. (art. 55 LPA-VD; 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 12 décembre 2006 par X.________ est partiellement admis.
II.
La décision rendue le 13 novembre 2006 par l'Office de l'assurance-invalitdité pour le canton
de Vaud est réformée en ce que le recourant X.________ a droit à trois-quarts de
rente d'invalidité dès le 1
er
mars 2004.
III.
Le dossier est renvoyé à l'Office de l'assurance-invalitdité pour le canton de Vaud pour
qu'il fasse procéder au calcul de la rente.
IV.
L'Office de l'assurance-invalitdité pour le canton de Vaud versera au recourant X.________ la somme
de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
V.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
Le
président:              Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à:
‑
Me Guillaume Perrot (pour X.________),
‑
Office de l'assurance-invalitdité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier: