vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 525 · 2009-10-26 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX | 69 al. 1bis LAI, 6 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.10.2009 Arrêt / 2009 / 525

TRIBUNAL CANTONAL
AI 70/08-337/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 octobre 2009
__________________
Présidence
de   Mme
Di Ferro
Demierre
Juges
:           M.
Dind et Mme Rossier, assesseur
Greffier
:
Mme   Rouiller
*****
Cause pendante entre
:
B.________
, à Lausanne, recourant,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 6, 8 LPGA; 4
al.1
er
, 29 al.1bis LAI; 2 al.1 TFJAS
E n  f a i t  :
A.
B.________ ressortissant du Kosovo, né le 12 septembre 1970,
marié, père de trois enfants, agriculteur de
formation, souffrait d'une hypoacousie gênante à
droite ainsi que d'un acouphène sévissant depuis plus
d'un an à gauche lorsqu'il est arrivé en Suisse en
1999 (cf. les rapports du Service d'oto-rinho-laringologie et de
chirurgie cervico-faciale du CHUV; en particulier celui du 29
octobre 2002 établi par le Dr A.________médecin
associé, et la Dresse Z.________, médecin
assistante). Le 14 janvier 2003, il a demandé à
l'assurance-invalidité (ci-après : AI) de prendre en
charge un appareil acoustique. Cette demande a été
acceptée par décision de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le Canton de Vaud
(ci-après : l'OAI) du 7 décembre 2004 à ce
jour en force.
B.
Le 11 mai 2004, l'assuré a déposé une nouvelle
requête de prestations AI tendant à l'octroi d'une
rente en indiquant souffrir de "problèmes psychiatriques et
somatiques" sévissant depuis son arrivée en
Suisse.
Selon le questionnaire de l'employeur du 27 octobre 2004,
l'intéressé a été engagé le 25
septembre 2000 par la Blanchisserie du C.________ (ci-après
: C.________ ou l'employeur) comme "employé de
blanchisserie", avant d'être licencié le 30 novembre
2001 pour des raisons économiques. Chez C.________, il
s'occupait de la confection d'armoires "pour livraison aux
clients", à raison de 8h 30 par jour, 5 jours par semaine et
gagnait un salaire horaire moyen de 15 fr. 40.
Dans un rapport médical établi à l'attention
de l'OAI et signé le 9 juin 2004, le Dr
D.________médecine générale, à
O.________, médecin traitant de l'assuré, a
posé les diagnostics d'"état de stress
post-traumatique (F 43.9) ainsi que de trouble somatoforme
douloureux (F45.9) existant depuis 1999 ???". En outre, il a
mentionné que l'état de santé de
l'assuré était stationnaire et que
l'incapacité de travail totale sévissait depuis le 25
septembre 2002, le patient souffrant également de douleurs
dans la nuque et à l'arrière des épaules,
d'acouphènes, ainsi que d'un problème
hémorroïdaire traité efficacement par une
opération effectuée en septembre 2002. Un soutien
psychothérapeutique et un suivi par le médecin de
famille semblaient nécessaires. Pour le surplus, les
documents suivants étaient annexés au rapport
:
- Un rapport de l'Institut d'imagerie médicale
Caroline SA, à Lausanne, établi le 29 octobre 2001
par le Dr E.________ montrant une anomalie de la segmentation
vertébrale avec une sacralisation de L5 complète
à droite, partielle à gauche avec une
néoarticulation transversaire, sans pincement discal
significatif;
- une lettre du 3 juin 2002 rédigée par le
Dr F.________, dans laquelle il notait que :
(…) La symptomatologie semble avoir commencé
(après avoir dû déplacer seul plusieurs
armoires lourdes de 50 à 80 kg) au niveau de la nuque,
faisant progressivement tache d'huile vers la région
lombaire en ceinture puis pratiquement de façon diffuse aux
deux membres inférieurs. Notion d'impulsivité
occasionnelle au Valsalva à la défécation, qui
provoque des paresthésies. Augmentation de la douleur
après 30 minutes de marche, insomnie occasionnelle suivant
un réveil postural, augmentation de la douleur à la
montée. Non handicapante mais douloureuse dans les
activités de la vie quotidienne, gêne posturale
occasionnelle en véhicule, posturale et totale dans
l'activité sexuelle. Traitement médicamenteux et
physiothérapie passive (…) inefficace. Le patient
admet cependant une amélioration d'environ 30 % de la
symptomatologie depuis l'arrêt de travail. Son vécu du
problème consiste en une notion de « pièce
manquante » au niveau de sa colonne (…);
- un rapport médical du CHUV du 19 juillet 2002
(Dr. F.________, Service de rhumatologie, Médecine physique
et réhabilitation), selon lequel :
" (…) l'essentiel de la
symptomatologie (…) consiste en une douleur pratiquement
universelle plutôt de caractère mécanique et
n'évoquant pas une pathologie inflammatoire. A l'examen
physique (…) hormis les signes de surmenage musculaire
particulièrement dans le domaine du rachis dans un contexte
de dysbalances globales, et surtout de déconditionnement
physique, je ne constate rien de particulier. (…) Un
interrogatoire plus sélectif met en évidence des
traits nets en faveur d'un état dépressif qui
justifierait une investigation psychologique
spécialisée afin de déterminer le type de
traitement qui serait justifié dans son cas. En effet, le
cas est suffisamment compliqué pour ne pas risquer de
l'aggraver davantage.(…).
- un rapport d'examen du 17 mars 2003 du CDP.________
signé par les Drs G.________, chef de clinique et
H.________, médecin assistante, qui ont posé les
diagnostics d'état de stress post-traumatique chronique
(F43.1), d'épisode dépressif majeur (F322), de
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) et
précisé que le patient n'avait pas
d'antécédent psychiatrique :
(…)
Il s'agit d'un patient kosovare, qui est
arrivé en Suisse il y a 3 ans, après avoir
vécu une confrontation traumatisante avec les Serbes.
B.________ signale au premier plan des plaintes somatiques, avec
d'une part des acouphènes qui troublent son sommeil et une
perte de l'acuité auditive qu'il met sur le compte des
bombardements qu'il a vécus au Kosovo, et d'autre part des
dorsalgies apparues progressivement vers 2001 et qui se sont
rapidement avérées invalidantes. Bien qu'il n'en
parle pas spontanément, le patient présente par
ailleurs une importante symptomatologie anxio-dépressive
sous la forme d'une importante baisse de la thymie avec pleurs
fréquents dès qu'il est seul, d'un
découragement face à sa situation, d'une baisse de
l'élan vital, d'inappétence et d'une
anxiété permanente. B.________ se sent hanté
par les souvenirs de la guerre, de son père qui a
été tué en 1999, et de son voyage
pénible depuis le Kosovo par l'Italie et jusqu'en Suisse. Il
présente des réminiscences de ces
événements sous la forme de flashs qui surviennent
surtout le soir et de cauchemars. Il se sent en permanence aux
aguets, il a constamment peur qu'un malheur lui arrive. Lorsqu'il
regarde la télévision, il change immédiatement
de chaîne lorsque ce qu'il voit lui rappelle la guerre, en
raison d'une réaction anxieuse insupportable.
(...)
En Suisse, B.________ a travaillé
comme magasinier à (…), travail qu'il aimait beaucoup
mais qui était très physique et dans
l'activité duquel il s'est bloqué le dos à
plusieurs reprises. Il a perdu ce travail en décembre 2001,
a par la suite eu une activité subventionnée à
Espérance, qu'il a dû interrompre également en
novembre 2002 en raison de ses dorsalgies. Il est actuellement sans
activité professionnelle.
(…)
Il s'agit donc d'un jeune patient de 32
ans qui a vécu une série d'événements
traumatisants dans son pays, et qui présente actuellement un
état de stress post-traumatique qui se trouve à notre
sens au premier plan du tableau clinique. Parallèlement
à cela, une symptomatologie dépressive s'est
développée et trouve également son expression
dans des dorsalgies invalidantes.
(…)
La discussion avec le patient se centre
rapidement sur des dorsalgies qui sont apparues progressivement en
2001 lorsqu'il avait une activité de magasinier assez
pénible où il devait simultanément tirer et
pousser de lourds chariots. B.________déclare avoir beaucoup
aimé ce travail, qui lui permettait d'assurer un revenu
à sa famille, et ce n'est qu'à contrecoeur qu'il a
dû abandonner cette activité en raison de dorsalgies
de plus en plus invalidantes. Malgré le repos,
l'intensité de celles-ci est restée constante
jusqu'à ce jour, sans que l'on n'ait pu mettre en
évidence aucune lésion organique. Ces douleurs
engendrent une souffrance cliniquement significative et une
importante altération du fonctionnement professionnel et
social. De plus, des facteurs psychologiques ont vraisemblablement
joué un rôle important dans l'évolution de ce
symptôme, eu égard au parcours dramatique de ce
patient qui a vécu les horreurs de la guerre et se retrouve
à la tête d'une famille traumatisée (il
décrit d'importants troubles psychiques chez son
épouse) en un pays étranger. Ces
éléments suggèrent le diagnostic d'un trouble
somatoforme douloureux persistant qui peut être compris comme
l'expression somatique d'un trouble dépressif. Lorsqu'on
l'interroge à ce sujet, B.________ décrit une
importante symptomatologie dépressive, pleure durant
l'entretien et se montre totalement découragé. Ces
symptômes sont apparus insidieusement en même temps que
les dorsalgies et ils évoquent un épisode
dépressif majeur.
(…)
le patient aurait besoin avant tout d'un
espace de parole dans lequel il puisse exprimer ses souffrances et
les voir reconnues. Il nous a d'ailleurs lui-même fait part
de son souhait de pouvoir parler de son vécu. On pourrait
d'autre part envisager l'introduction d'un traitement
antidépresseur, qui devrait permettre d'obtenir un effet
favorable à la fois sur la symptomatologie dépressive
et somatique. Compte tenu de l'histoire particulière de ce
patient, nous l'avons présenté à la Dresse
I.________ d' [...], qui a posé l'indication à une
prise en charge spécialisée dans cette institution.
B.________ se dit très satisfait de pouvoir
bénéficier d'un suivi auprès d'un psychiatre
d' [...], tout en continuant d'être suivi (…) pour
tout ce qui concerne la sphére somatique.
(…).
Dans un rapport médical du 6 août 2004, les
thérapeutes d' [...] (la Dresse I.________ et Mme
J.________,psychologue) ont constaté que leur patient
était totalement incapable de travailler depuis le mois de
novembre 2002. Ils ont posé les diagnostics d'état de
stress post-traumatique (F32.2) sévissant depuis le
début de l'année 1999, d'épisode
dépressif majeur (F32.1), et de syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4) sévissant depuis 2001 et ont
précisé que ces troubles influençaient la
capacité de travail. Pour le surplus, ils ont encore
relevé ce qui suit au sujet de l'état physique et
psychique du patient :
(…)
Le contenu du discours est centré
sur les douleurs physiques qui l'ont obligé, à
contrecoeur d'abandonner son activité professionnelle et sur
la persistance, même au repos, de ces douleurs.
L'évocation des événements subis durant la
guerre, de même que la mort du père dont le cadavre
demeure sans sépulture provoquent des pleurs qu'il tente de
réfréner. On relève (…) des
symptômes témoignant d'un état de stress
post-traumatique chronique survenu après qu'il ait
été exposé aux événements
traumatisants de la guerre. Sa réaction à ces
événements s'est traduite par une peur intense, un
sentiment d'impuissance et d'horreur, et il présente
actuellement des souvenirs répétitifs et envahissants
de ce vécu qui provoque un sentiment de détresse, il
fait des cauchemars dans lesquels il voit son père mort et,
d'une manière générale, il présente un
état d'hypervigilance, redoutant constamment une nouvelle
catastrophe. De plus, le patient fait des efforts pour
éviter tout ce qui pourrait lui rappeler la guerre
(conversations, télévision). Il n'y a pas de
symptômes de la lignée psychotique. Le patient ne
prend pas de toxiques.
(…)
Ce patient présente donc des dorsalgies qui sont apparues
progressivement en 2001 lorsqu'il avait une activité de
magasinier assez pénible physiquement, avec la survenue d'un
événement critique (accident de travail au cours
duquel il a risqué de se faire écraser par un
chargement et a pensé qu'il allait mourir). Malgré le
repos, l'intensité des douleurs est restée constante
jusqu'à ce jour, sans que I'on n'ait pu mettre en
évidence aucune lésion organique. Ces douleurs
engendrent une souffrance cliniquement significative et une
importante altération du fonctionnement professionnel et
social. De plus, des facteurs psychologiques ont de toute
évidence joué un rôle important dans
l'évolution de ce symptôme, eu égard au
parcours dramatique de ce patient qui a vécu les horreurs de
la guerre et se retrouve à la tête d'une famille
traumatisée. Ces éléments suggèrent le
diagnostic d'un trouble somatoforrne douloureux persistant qui peut
être compris comme l'expression somatique d'un trouble
dépressif, dans le cadre d'un tableau clinique duquel domine
à notre sens un état de stress post-traumatique
chronique.  Du point de vue thérapeutique, une prise en
charge psychothérapeutique est en cours, centrée sur
les symptômes post-traumatiques et l'élaboration de
deuils compliqués. Au vu de la lourdeur des symptômes,
cette prise en charge est à envisager sur une longue
durée, en raison également de la concurrence d'un
état dépressif majeur.  Ceci dit, notre
pronostic est plutôt favorable face à ce patient
encore jeune qui présente une bonne capacité
d'introspection et une réelle volonté de
dépasser ses difficultés afin de parvenir à
vivre plus sereinement et à s'occuper adéquatement de
sa famille. Dans ce sens, on pourrait envisager une
réadaptation professionnelle dans une activité dans
un premier temps peu exigeante physiquement et qui n'ait aucun
caractère de mise en danger, afin d'éviter dans la
mesure du possible du reviviscences traumatiques.
Par avis médical du
6 juin 2005,
le
Service médical régional AI
(ci-après : SMR, (Dr K.________) a estimé qu'un
examen rhumato-psychiatrique était nécessaire pour
déterminer le caractère invalidant ou non des
atteintes à la santé définies par les
praticiens du CDP.________ et d' [...], ainsi que pour
déterminer à quand remontent les troubles.
L'assuré a été examiné
dans le cadre du SMR par la Dresse L.________,médecine
physique et rééducation. Dans son rapport d'examen
rhumatologique du 20 mars 2006, la praticienne n'a retenu aucun
diagnostic influençant la capacité de travail sur le
plan somatique, après avoir fait les constatations suivantes
au sujet de l'état ostéo-articulaire du patient
(cf.p.3) :
(…)
L'assuré est bien assis pendant
l'entretien, il se déplace d'un pas symétrique, sans
boiterie. Il se déshabille/rhabille sans difficulté.
Les mouvements spontanés sont amples, il n'y a aucun signe
non verbal de douleur pendant l'entretien et l'examen.
Rachis
: bassin équilibré, pas de
scoliose visible. Léger relâchement de la sangle
abdominale (…). Mobilité cervicale complète en
position couchée, diminuée pour l'inclinaison
latérale et la rotation droite active à cause des
douleurs, ressenties aussi lors de la flexion-extension.
(…). Mobilité dorsale complète et indolore.
Mobilité lombaire complète et harmonieuse, mais
douloureuse dans toutes les directions, ressenties tout le long de
la colonne lors de la flexion-extension et dans la partie gauche du
tronc pour l'inclinaison latérale. Musculature
cervico-scapulaire et para-vertébrale dorso-lombaire bien
développée, non contracturée, douloureuses
à la palpation à gauche. Toutes les apophyses
épineuses, de la tête au sacrum, sont douloureuses
à la palpation. Articulations sacro-iliaques bien
mobiles.
Membres supérieurs:
bonne mobilité de
toutes les grandes articulations. La mobilisation des
épaules provoque des douleurs au côté
latéral du thorax plus marqué à gauche. La
mobilisation des coudes provoque des douleurs soit au bras soit au
coude, plus marquée à gauche. (…). Le test de
palm-up
provoque des douleurs à la nuque. Douleurs
à la palpation des épicondyles, plus marquée
à gauche, et de toutes les parties molles du bras
gauche.
Membres inférieurs:
bonne mobilité des
toutes les grandes articulations. L'extension des hanches provoque
des douleurs au bas du ventre, la mobilisation des genoux au dos et
la mobilisation des chevilles aux mollets. Genoux calmes, stables,
pas d'épanchement, pas de signe du rabot. Pieds creux ddc,
hallux valgus à droite. Douleurs à la palpation du
trochanter ddc, de la patte d'oie gauche et diffusément de
toute la musculature de la jambe, plus marquée à
gauche. L'assuré peut marcher sur les talons accusant des
douleurs au talon plus marquées à gauche, sur les
pointes des pieds sans difficultés avec douleurs un peu
partout. Il s'accroupit sans difficulté mais dit avoir mal
aux genoux, il s'agenouille complètement avec des douleurs
au dos des pieds. Il se relève en passant par la position
accroupie. (…).
Sur la base de ses observations, singulièrement du statut
ostéo-articulaire décrit, le SMR (Dresse L.________)
a estimé que la capacité de travail exigible
était totale dans l'activité habituelle comme dans un
travail adapté, dès lors qu'il n'y avait aucun
élément osté-oarticulaire objectif pour
justifier une incapacité de travail totale ou partielle.
L'activité adaptée devait toutefois respecter
les limitations fonctionnelles liées à la
surdité et à l'hypoacousie appareillée, soit
un environnement pauvre en bruit et l'évitement d'une
activité exigeant une ouïe complète. Fort de ses
constatations, le SMR s'est écarté de l'avis du
médecin traitant, le Dr. ________, qui constatait une
incapacité totale de travail dès le 23 octobre 2002;
il a estimé que, d'un point de vue somatique, il n'y avait
pas de raison ostéo-articulaire objective expliquant une
telle incapacité de travail, incapacité que seule une
éventuelle atteinte psychiatrique (à investiguer)
pourrait causer. Au moment du rapport, l'assuré souffrait
également de plusieurs atteintes sans influence sur la
capacité de travail, soit d'une scoliose à
convexité droite dorsolombaire, des pieds creux avec un
hallux valgus droit, une surdité mixte à gauche,
totale à droite, appareillée, un statut
post-opération de tympan perforé en 1991-1992, une
amygdalectomie dans l'enfance, un status post cure
d'hémorroïde en 2002, ainsi qu'un status
post-opération au dos en 2001 (probable excision d'un kyste
infecté).
Dans un rapport d'examen rhumatologique et psychiatrique du 6
décembre 2006 signé par la Dresse L.________
prénommée et par la Dresse M.________, psychiatre
FMH, le SMR a noté que la capacité de travail de
l'assuré était totale dans l'activité
habituelle d'employé de blanchisserie, comme dans une
activité adaptée qui respecterait les limitations
fonctionnelles liées aux troubles auditifs
déjà décrites le 20 mars 2006. Il n'a retenu
aucun diagnostic influençant la capacité de travail
et a constaté que les atteintes sans répercussion sur
la capacité de travail étaient les même qu'en
mars 2006. Pour le surplus, les indications suivantes ont encore
été données (cf. p. 5) :
(…)
Vie
quotidienne
L'assuré vit avec sa mère,
son épouse et leurs 3 enfants, dans un appartement locatif
de 3 pièçes, sis à O.________. L'assuré
se plaint de la petitesse et de la vétusté de cet
appartement, il a demandé à la FAREAS d'en obtenir un
plus grand et plus récent, il espère au moins une
rénovation avant la fin de l'année. Dans la situation
actuelle, l'épouse de l'assuré travaille 2 à 3
jours par semaine au P.________ (Bussigny). Elle a
débuté cette activité il y a 3 mois environ.
Elle n'avait jamais précédemment
travaillé.
Le matin, l'assuré se lève
à 7h00, déjeune et prépare les enfants pour
qu'ils aillent à l'école. Il les accompagne à
pied, puis durant la matinée rentre au domicile et s'occupe
de son fils cadet. Il se couche sur le canapé du salon et
regarde parfois la télévision, Il écoute de la
musique "pour améliorer son état". Il regarde des
programmes en français ou en albanais. L'assuré
apprécie les émissions de sport, il a joué au
football au Kosovo durant sa jeunesse. En fin de matinée,
son épouse a préparé le repas de midi, la
veille, si elle travaille durant la journée. L'assuré
mange avec sa mère et ses enfants (…).
L'après-midi, l'assuré s'occupe de ses enfants,
regarde des dessins animés avec eux pour leur faire plaisir.
Il sort pour ses rendez-vous médicaux, il n'a pas de voiture
et n'a jamais conduit. Du point de vue de sa vie sociale et
extrafamiliale, l'assuré se rend volontiers au centre
"Mozaïk" : il y écoute de la musique, discute avec des
connaissances ou regarde les productions artistiques (dessins et
sculptures) réalisés par les divers membres de ce
centre. Il s'est lié d'amitié avec plusieurs
personnes de nationalités différentes. Il y boit
volontiers un café et mange parfois sur place. En fin de
journée, il retourne au domicile, son épouse cuisine
le repas du soir qui sera pris en famille. Durant la soirée,
l'assuré regarde la télévision ou reste en
famille. Il se couche entre 22h00 et 23h00.En raison de son statut
en Suisse, l'assuré n'a pas le droit de retourner au Kosovo.
La famille a obtenu l'autorisation de se rendre en voyage en
Allemagne pour voir sa famille il y a 2 ans environ. Les plaintes
de l'assuré sont des insomnies, des douleurs à
localisation variable suivant le moment de l'entretien, ainsi que
des descriptions faisant souvent référence à
l'électricité ou à la conduite automobile:
l'assuré notamment formule "l'impression
d'électricité dans le front, il lave son visage alors
à l'eau froide". Il nous dit aussi avoir l'impression qu'il
mourrait s'il restait au même endroit en mentionnant la
vétusté de son appartement.
Anamnèse
psychosociale et psychiatrique
L'enfance est empreinte de bons souvenirs;
l'assuré s'entend très bien avec ses parents et sa
fratrie. Sa mère le décrivait comme le plus calme de
ses enfants. Il n'y aucune notion de traumatisme dans l'enfance.
Du point de vue sentimental, l'assuré fait
connaissance de son épouse à l'âge de 25 ans,
il s'agit d'une femme issue de la même région que lui,
née en 1983. Le couple se marie en 1998 donnant naissance
à 3 enfants: une fille est née en 1999, qui suit
l'école et est en bonne santé habituelle; un fils
né en 2000, qui a souffert d'asthme dans le passé,
actuellement il est en bonne santé habituelle. Le fils cadet
est né en 2003, il est au domicile et présente
quelques signes d'asthme.
Lorsque son père
décède dans le contexte de la guerre au Kosovo,
l'assuré arrive en Suisse avec sa mère et son
épouse le 26 juillet 1999. Il est au bénéfice
d'un permis F. Quelques mois plus tard, il est engagé comme
employé à la blanchisserie du Valdau. Une notion de
traumatisme est mentionnée par l'assuré, lorsqu'une
armoire à linge, mal fixée, serait tombée
contre lui. L'incident aurait eu lieu en été 2001.
L'assuré a continué à travailler puis suite
à une mise en arrêt de travail entre le 16 octobre et
le 13 novembre 2001 en raison de douleurs dorsales, une tentative
de reprise à 50% dans une activité adaptée se
termine le 16 novembre 2001, l'assuré n'arrivant pas
à travailler à nouveau. Un licenciement lui est
signifié pour le 30 novembre de la même année.
Après avoir bénéficié durant 7 à
8 mois des prestations de l'assurance-chômage,
l'assuré vit depuis lors des allocations fournies par la
FAREAS. L'assuré n'a jamais été
hospitalisé en milieu psychiatrique. Un suivi
spécialisé vraisemblablement auprès d'une
psychologue d [...] ( [...]) a lieu depuis 2002 à une
fréquence variable, actuellement d'une fois par
semaine.
(…)
L'appréciation
psychiatrique
met en évidence un assuré de
bonne constitution psychique, dont les ressources sont parfaitement
et largement présentes. Si les propos contenus dans ce
rapport diffèrent de ceux des autres documents
médicaux en notre possession, ils relèvent de la
qualité des ressources de l'assuré : en effet
celui-ci mentionne des symptômes pouvant concorder avec un
certain tableau pathologique, mais celui-ci n'est pas du tout
crédible. A ce titre, sa surdité actuellement
efficacement appareillée (…), est d'origine bien plus
ancienne que les bombardements (…) allégués
dans les documents psychiatriques, puisque l'assuré
présente des défauts de prononciations et des
difficultés scolaires, tous deux évocateurs d'une
surdité depuis l'enfance, celle-ci pourrait être
expliquée par la forte exposition sonore d'un enfant
participant sur scène à des concerts depuis
l'âge de 6 ans.
Quant au rapport médical,
signé le 6 août 2004 par la Dresse I.________ d'
[...], elle y fait mention d'un état de stress
post-traumatique, d'un épisode dépressif majeur et
d'un syndrome douloureux somatoforme persistant. L'état de
stress post-traumatique n'a pas empêché
l'assuré de travailler puisqu'il a exercé une
activité professionnelle ultérieurement à
l'événement stressant mentionné durant plus
d'une année, il n'y a par ailleurs dans l'examen actuel,
aucun signe d'état de stress post-traumatique, ni de
modification de la personnalité après une
expérience de catastrophe. L'épisode dépressif
majeur n'a pas dû avoir une intensité importante
puisque actuellement il n'y a aucun signe de dépression. Le
syndrome douloureux somatoforme persistant n'a pas
été retenu puisque l'assuré n'a pour ainsi
dire aucune plainte douloureuse. Il s'agit d'un assuré qui
mène une vie quotidienne tout à fait harmonieuse,
s'occupe de ses enfants (qui sont par ailleurs tous nés bien
après le traumatisme allégué (après
l'arrivée en Suisse (n.d.r.)), et ne fait l'objet d'aucune
atteinte psychiatrique à la santé qui pourrait
être relevée.
L'assuré module ses propos en
fonction des attentes présumées de son interlocuteur
sans toujours se préoccuper de la réalité des
faits.
L'accident professionnel
allégué n'a non plus eu d'impact sur son psychisme,
il n'en a semble-t-il même pas mentionné l'existence
à son médecin traitant (…).
Les allégations de l'assuré
ne sont pas crédibles, elles sont vraisemblablement
motivées par une situation socio-économique
précaire. Nous ne pouvons reconnaître cette
dernière comme une atteinte invalidante à la
santé. L'assuré n'est pas malade que ce soit du point
de vue somatique ni psychiatrique, son état de santé
pourrait lui permettre de travailler à plein
temps.
Sur le plan
ostéo-articulaire
, on ne constate aucun changement par
rapport à l'examen détaillé du 20.03.2006.
L'assuré mentionne une perte de poids de poids de l'ordre de
3-4 kg (BMI 26) et une augmentation des douleurs dans les bras. La
localisation des douleurs n'a pas changé, elle est quasiment
ubiquitaire épargnant quelque peu le bras droit.
L'estimation de leur intensité sur l'échelle visuelle
analogue est actuellement entre un minimum de 5/10 et un maximum
« à mourir » de 10/10 sur lEVA (7/10-9,5/10 en
mars 2006). (…).
Sur la base de ces constatations, le SMR a conclu que la
capacité de travail exigible sur le plan psychiatrique avait
toujours été totale et qu'elle était
complète sur le plan ostéo-articulaire. Au sujet de
ce dernier point, il a relevé que l'état du patient
était superposable à celui décrit dans le
rapport du 20 mars 2006.
Dans un rapport d'examen du 29 janvier 2007, le SMR
(Dr. K.________) appréciant globalement la situation
médicale de l'assuré, a constaté qu'il n'y
avait pas d'incapacité de travail durable
médicalement justifiée et que
l'intéressé ne souffrait d'aucune atteinte à
la santé invalidante. Ces conclusions étaient
étayées comme suit  :
(…) les examens
rhumatologique et psychiatrique n'ont permis de mettre en
évidence aucune atteinte à la santé de nature
à restreindre la capacité de travail. La
présence de tous les signes de non organicité selon
Waddell dénote une amplification des plaintes. Les
critères diagnostiques du syndrome douloureux somatoforme
persistant ne sont pas réunis. Ce diagnostic ne peut donc
pas être retenu. L'incapacité de travail n'est
justifiée par aucune cause médicale. Par
conséquent les conditions de l'art. 4 LAI et 8 al. 1 LPGA ne
sont pas remplies (…)
Par projet de décision du 8 février 2007, l'OAI, se
fondant principalement sur les constatations des médecins du
SMR, a refusé de servir la rente sollicitée, en
faisant valoir que l'assuré ne présentait aucune
atteinte invalidante au sens de l'AI. Pour le surplus, l'office
intimé a relevé que l'atteinte à la
santé alléguée par le médecin traitant
- qui aurait débuté en 2002 -  ne pouvait pas se
justifier d'un point de vue médical.
Représenté par le Cabinet de Conseil Karaj,
l'assuré s'est opposé le 8 mars 2007 à ce
projet de décision dont il a demandé la
reconsidération en se fondant sur l'avis de ses
médecins traitants. Il a estimé avoir droit à
une rente AI pour les motifs exposés ci-après
:
(…) B.________ a perdu
complètement sa capacité de travail et les divers
traitements médicaux se sont jusqu'ici soldés par des
échecs malgré les nombreuses tentatives que le
patient n'a pas refusées. Son état psychique est
jugé sans évolution possible par ses médecins
traitants et il souffre de désinsertion sociale et
culturelle, partant - et contrairement à la conclusion
à laquelle votre Office parvient - il faut admettre que les
différents critères jurisprudentiels relatifs
à une incapacité entière de travail sont en
l'espèce remplis. Mon mandant a essayé dans toute
manière d'exercer une activité adaptée
à son état de santé. Malgré, sa bonne
volonté et les efforts considérables, son revenu a
considérablement diminué.
Par décision susceptible de recours du 10 janvier 2008,
l'OAI a maintenu son refus de servir des prestations
financières à l'intéressé, à
défaut d'atteinte à la santé invalidante
invalidante. Il a retenu ce qui suit à l'appui de sa
position :
(…)
Selon les conclusions de l'examen
rhumatologique du 20 mars 2006, rien ne justifie objectivement une
incapacité de travail, même pas partielle, dans son
ancien emploi de blanchisseur ou dans une activité
respectant son problème de surdité. Par
conséquent d'un point de vue ostéo-articulaire, sa
capacité de travail doit être considérée
comme pleine et entière dans tout type
d'activité.
(…)
Quant à l'expertise
bi-disciplinaire, effectuée le 6 décembre 2006, elle
conclut également qu'il ne présente pas d'atteinte
invalidante au sens de l'Al. (…) les médecins du SMR
démontrent de façon convaincante en quoi les
diagnostics posés par le Dr I.________ d' [...] (rapport du
6 août 2004) - état de stress post-traumatique,
épisode dépressif majeur et syndrome douloureux
somatoforme persistant - ne sauraient être suivis. Il est
notamment relevé que l'état de stress
post-traumatique n'a pas empêché B.________ de
travailler dans la mesure où il a exercé une
activité professionnelle durant plus d'une année
ultérieurement à l'événement
mentionné. Il n'y a, par ailleurs, dans l'examen, aucun
signe de stress post-traumatique, ni de modification de la
personnalité après une expérience de
catastrophe. Quant à l'épisode dépressif
majeur, il n'a pas dû avoir une intensité importante
puisque que l'expert ne relève aucun signe de
dépression. Finalement, le syndrome douloureux somatoforme
persistant n'a pas été retenu puisque B.________ n'a
pour ainsi dire aucune plainte douloureuse. Il mène une vie
quotidienne tout à fait harmonieuse, s'occupe de ses enfants
et ne fait l'objet d'aucune atteinte psychiatrique à la
santé qui pourrait être relevée.
(…)
C
.
Par acte du 31 janvier 2008, l'assuré a interjeté
recours contre cette dernière décision dont il a
requis l'annulation (conclusion principale) en invoquant les
conclusions de ses médecins traitants. Pour le surplus, il a
demandé l'assistance judiciaire gratuite et à titre
subsidiaire, "des mesures de réinsertion afin de pouvoir
plus facilement trouver un travail adapté à mes
conditions".
L'assuré a été invité par le magistrat
instructeur à déposer une demande d'assistance
judiciaire au bureau AJ le 8 février 2008. Aucune suite n'a
été donnée à cet avis.
Le 10 mars 2008 a conclu au rejet du recours en se
référant aux motifs de sa décision du 10
janvier 2008.
L'assuré a renoncé à
répliquer.
E n  d r o i t :
1.
a)
Le présent recours tend à l'annulation de
la décision de l'OAI du 10 janvier 2008 et à l'octroi
d'une rente AI complète. Interjeté le 31 janvier
2008, dans le délai légal de trente jours dès
la notification de la décision entreprise, et satisfaisant
aux autres exigences formelles, il est recevable à la forme
(art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances
sociales]; RS 830.1).
b)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative du 28 octobre 2008; RSV 173.36), en
vigueur dès le 1
er
janvier 2009, les causes
pendantes devant les autorités administratives et de justice
administrative à l'entrée en vigueur de ladite loi,
sont traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Exception faite des états de fait
spécifiques qui tombent dans le champ d'application de la
disposition transitoire de l'art. 82 al. 1 première phrase
LPGA, le droit matériel applicable est
déterminé par les principes généraux en
matière de droit intertemporel, selon lesquels on applique,
en cas de changement de règles de droit, la
législation en vigueur lors de la réalisation de
l'état de fait qui doit être apprécié
juridiquement ou qui a des conséquences juridiques (ATF 130
V 329, consid 2.2 et 2.3; 130 V 445). En l'espèce la
décision attaquée a été rendue le 10
janvier 2008. Par conséquent, les modifications de la LAI
(loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20) consécutives
à la 5
ème
révision de cette loi,
entrées en vigueur le 1
er
janvier 2008, sont
applicables au présent cas.
3.
a)
Dans une procédure de recours de droit
administratif (art. 92 ss LPA-VD), l'objet du litige est doublement
circonscrit, par la décision attaquée, d'une part, et
par les griefs formulés par le recourant contre celle-ci,
d'autre part. Ainsi, le juge ne peut, en principe, entrer en
matière - et le recourant présenter ses griefs - que
sur les points tranchés par cette décision; de
surcroît, conformément au principe dit du grief
("Rügeprinzip"), le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413; ATF
110 V 48; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir
si le recourant souffre d'une atteinte à la santé
invalidante au sens de la loi et, le cas échéant, si
celle-ci ouvre le droit à une pleine rente AI.
L'assuré conclut à un tel droit en invoquant
les prises de position de ses médecins traitants (le Dr
D.________, les médecins du CDP.________ et les
thérapeutes d' [...]). Pour l'OAI, qui se fonde sur les
constatations médicales du SMR, un tel droit doit être
nié puisque l'assuré est totalement capable d'exercer
son ancienne activité de blanchisseur, voire toute autre
activité adaptée à ses problèmes
d'ouïe.
4.
a)
Est réputée
incapacité de travail, en vertu de l'art. 6 LPGA, toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de lui peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
Est réputée invalidité l'incapacité de
gain totale ou partielle qui est présumée permanente
ou de longue durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI dans sa version en vigueur
dès le 1
er
janvier 2008, l'assuré a droit
à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au
moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60
% au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70 % au moins. Selon l'art. 28 al. 1 let b LAI,
l'assuré a droit à une rente s'il a
présenté une incapacité de travail d'au moins
40 % en moyenne durant une année sans interruption
notable.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation
sur un marché du travail équilibré.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration (en cas de recours, le tribunal) se base sur des
documents médicaux, le cas échéant, des
documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125
V 261 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En
outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid.
2c, 105 V 158 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64;
TF I 274/05 du 21 mars 2006  consid. 1.1)
Selon la jurisprudence, le juge apprécie librement les
preuves médicales qu'il a recueillies, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse de
celles-ci. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit la provenance, puis
décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. En ce qui concerne la valeur probante d'un
rapport médical, ce qui est déterminant c'est que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a;
TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 2.1).
Les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de
par la position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients; ainsi il convient en principe d'attacher plus de
poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les
réf.; VSI 2001, p. 106 consid. 3b/bb et cc). Il faut
toutefois relever qu'un rapport médical ne saurait
être écarté pour la simple et unique raison
qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007 précité consid. 5.2).
c)
En présence d'un état
psychique maladif, il y a plus précisément lieu de se
demander si et dans quelle mesure la personne assurée peut,
malgré l'atteinte à sa santé psychique,
exercer une activité lucrative sur un marché du
travail équilibré correspondant à ses
aptitudes. On ne considère pas comme des conséquences
d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections
à prendre en charge par l'AI, les diminutions de la
capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher
en faisant preuve de bonne volonté. Pour ce faire, il faut
examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement
exiger de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de
gain causée par une atteinte à la santé
psychique, il ne suffit donc pas de constater que l'assuré
n'exerce pas une activité lucrative suffisante; il convient
bien davantage de savoir s'il y a lieu d'admettre qu'on ne saurait
exiger de lui, pour des raisons sociales et pratiques, qu'il mette
à profit sa capacité de travail ou qu'une telle
exigence serait insupportable pour la société (ATF
102 V 165; arrêt I 138/98 du 31 janvier 2000 consid. 2b, in
VSI 2001 p. 223; voir également ATF 127 V 298 consid. 4c in
fine).
d)
La reconnaissance de troubles somatoformes douloureux
suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant
d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les
critères d'un système de classification reconnu (ATF
130 V 396, consid. 5.3 et 6). Comme pour toutes les autres
atteintes à la santé psychique, le diagnostic de
troubles somatoformes douloureux ne constitue pas encore une base
suffisante pour conclure à une invalidité; au
contraire, il existe une présomption que ces troubles ou
leurs effets peuvent être surmontés par un effort de
volonté raisonnablement exigible. Le caractère non
exigible de la réintégration dans le processus de
travail peut résulter de facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la
personne incapable de fournir cet effort de volonté (ATF 131
V 49 ; ATF 130 V 352). Dans un tel cas, en effet, l'assuré
ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses
douleurs. La question de savoir si ces circonstances
exceptionnelles sont réunies doit être tranchée
de cas en cas, à la lumière de différents
critères. Au premier plan figure la présence d'une
comorbidité psychiatrique importante par sa gravité,
son acuité et sa durée; à cet égard,
une simple humeur dépressive ou un état
dépressif réactionnel ne suffit pas (TF I 797/06 du
21 août 2007, consid. 4; TFA I 129/02 du 29 janvier 2003,
consid. 3.2 et les références).
D'autres critères peuvent être déterminants: ce
sera le cas des affections corporelles chroniques (dont les
manifestations douloureuses ne se recoupent pas avec le trouble
somatoforme douloureux) ou d'un processus maladif s'étendant
sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive) (1), d'une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie (2), d'un état psychique cristallisé, sans
évolution possible au plan thérapeutique,
résultant d'un processus défectueux de
résolution du conflit, mais apportant un soulagement du
point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie,
fuite dans la maladie) (3), ainsi que de l'échec des
traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux
règles de l'art (même avec différents types de
traitements), cela en dépit de l'attitude coopérative
de la personne assurée (ATF 130 V 352 précité)
(4). Plus ces critères se manifestent et imprègnent
les constatations médicales, moins on admettra le
caractère exigible de l'effort de volonté (TFA I
506/04 du 22 février 2006, consid.
3; Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der
Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der
Sozialversicherung, in Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St Gall
2003, p. 77).
5.
En l'espèce, les avis médicaux divergent tant au
niveau des diagnostics posés qu'au niveau de
l'appréciation de la capacité résiduelle de
travail de l'assuré.
a)
Le Dr F.________ (rapports des 19 juillet et 3 juin
2002), du Service de rhumatologie du CHUV ne pose aucun diagnostic
somatique. Dans son rapport du 19 juillet 2002, il ne constate rien
de particulier sur le plan ostéo-articulaire et
relève qu'à l'examen, l'assuré montre surtout
un déconditionnement physique.
b)
Les médecins du CDP.________ (Drs G.________ et
H.________; rapport du 17 mars 2003) retiennent les diagnostics de
stress post-traumatique chronique, d'état dépressif
majeur et de syndrome douloureux somatoforme persistant. Ils
expliquent, à ce sujet, que le patient a vécu une
confrontation traumatisante avec les Serbes dans son pays
d'origine, confrontation qui a entraîné une
symptomatologie anxio-dépressive sous la forme d'une
importante baisse de la thymie, d'un découragement face
à sa situation, d'une baisse de l'élan vital,
d'inappétence et d'une anxiété permanente.
Pour eux, il y a aussi un état de stress post-traumatique
qui se trouve (au moment du rapport) au premier plan du tableau
clinique. Parallèlement à cela, une symptomatologie
dépressive s'est développée, laquelle "trouve
(…) son expression dans des dorsalgies invalidantes". Ces
douleurs engendrent une souffrance cliniquement significative et
une importante altération du fonctionnement professionnel et
social. Ils estiment, cela étant, que des facteurs
psychologiques ont "vraisemblablement joué un rôle
important dans l'évolution de ce symptôme eu
égard au parcours dramatique de ce patient qui se retrouve
à la tête d'une famille traumatisée". Ces
derniers éléments "suggèrent le diagnostic
d'un trouble somatoforme douloureux persistant qui peut être
compris comme l'expression somatique d'un trouble
dépressif". Pour le traitement de ses troubles, le patient
aurait, à leur avis, simplement besoin d'un espace de parole
dans lequel il puisse exprimer ses souffrances et les voir
reconnues, ce qui semble avoir pu se faire avec succès dans
le cadre de […].
Le rapport du CDP.________ ne contient aucune anamnèse. Il
n'en ressort aucun diagnostic clair, l'assuré étant
tour à tour décrit comme souffrant de stress
post-traumatique chronique, d'un syndrome douloureux somatoforme
persistant, d'une symptomatologie anxio-dépressive trouvant
son expression dans des dorsalgies "invalidantes", ainsi que d'un
état dépressif majeur. La relation existant
éventuellement entre les troubles somatiques et psychiques
de l'assuré est mal expliquée. Sur la base des
indications fournies, il n'est pas possible de cerner l'origine des
troubles psychiques, de savoir s'ils sont en relation avec les
événements traumatisants vécus au Kosovo et/ou
réactionnels aux dorsalgies. L'état dépressif
majeur n'est pas expliqué et le caractère invalidant
ou non du trouble somatoforme n'est pas examiné
conformément aux critères jurisprudentiels. La prise
en charge thérapeutique préconisée (espace de
parole), qui semble efficace, paraît peu importante au regard
de la gravité des troubles psychiques allégués
(état dépressif majeur), ce qui paraît
contradictoire. Sur la base du rapport du CDP.________, il n'est
donc pas possible de répondre à la question -
déterminante pour l'issue du litige - de savoir si et depuis
quand l'intéressé souffre d'une maladie psychique
à charge de l'AI. Leurs constatations au sujet de dorsalgies
invalidantes ne sauraient être davantage décisives,
car non étayées et émanant de médecins
non somaticiens. Le rapport du CDP.________ est donc
dénué de valeur probante et il convient de s'en
écarter.
c)
Le rapport des thérapeutes de […] (qui
reprend d'ailleurs pour l'essentiel les constatations du
CDP.________) n'apparaît pas non plus concluant. En effet, la
nature des diagnostics posés est en contradiction avec les
indications selon lesquelles il n'y a pas de symptôme de la
lignée psychotique et "le patient ne prend pas de toxiques";
la gravité et la constance des troubles psychogènes
décrits n'empêchent pas un pronostic "plutôt
favorable" et une possible réadaptation professionnelle
progressive, ce qui est difficilement compréhensible et peu
expliqué.
d)
Le Dr D.________ (rapport du 9 juin 2004) médecin
généraliste et médecin traitant de
l'assuré, diagnostique un état de stress
post-traumatique ainsi qu'un trouble somatoforme douloureux
existant probablement depuis 1999; il retient que
l'incapacité de travail est totale depuis le 25 septembre
2002. Le médecin n'explique pas ses conclusions et pose des
diagnostics psychiatriques alors qu'il n'est pas psychiatre. Son
point de vue ne peut pas davantage être retenu.
e)
Les rapports médicaux du SMR des 20 mars 2006
(examen de l'aspect somatique) et 6 décembre 2006 (examen
des aspects psychiatrique et physique) sont établis de
manière circonstanciée, en considération des
antécédents médicaux, à l'issue d'un
examen complet de l'assuré et au terme d'une étude
fouillée de son dossier médical. Ils ne comportent
aucune contradiction interne. Les conclusions diagnostiques sont
claires et motivées. On peut donc leur reconnaître
valeur probante au sens des critères jurisprudentiels
exposés ci-dessus. Il en ressort ce qui suit :
·
Sur le plan somatique, aucun diagnostic
influençant la capacité de travail ne peut être
retenu. L'état du patient observé le 6
décembre 2006 est superposable à celui
constaté le mois de mars précédent. Le statut
ostéo-articulaire décrit par la Dresse L.________ le
20 mars 2006 (examen du rachis et des quatre membres) ne
révèle aucune pathologie; il montre une
mobilité lombaire complète et indolore, une
musculature bien développée et fait état de
plaintes non objectivables; les articulations sont décrites
comme étant souples et indolores. Malgré quelques
douleurs à la palpation dans la région du dos
(apophyses épineuses algiques), il n'y a pas
d'élément ostéo-articulaire objectif
justifiant une incapacité de travail totale ou partielle.
L'assuré dispose donc, d'un point de vue somatique, d'une
capacité de travail totale dans son ancienne activité
de blanchisseur comme dans toute autre activité
adaptée respectant les limitations fonctionnelles
liées à sa surdité et à son hypoacousie
appareillée (il devrait travailler dans un environnement
pauvre en bruit et éviter une activité exigeant une
ouïe complète).
·
Sur le plan psychiatrique, l'assuré
paraît de bonne constitution; ses ressources sont largement
et parfaitement présentes. Il n'a pas
d'antécédents psychiatriques. Ses plaintes actuelles
(notamment l'état de stress post-traumatique mis en exergue
par les médecins du CDP.________ et d' [...]) ne paraissent
pas crédibles, car elles ne l'ont pas
empêché  d'exercer une activité lucrative
durant plus d'une année. Lors de l'examen, il n'y a aucun
signe de dépression, de stress post-traumatique, ni de
modification de la personnalité après une
expérience de catastrophe. Le diagnostic de trouble
somatoforme douloureux persistant ne peut pas non plus être
retenu, en l'absence de réelles plaintes somatiques, en
l'absence de troubles psychiques, les traitements psychiatriques
entrepris paraissant efficaces avec un bon pronostic, et dès
lors la vie sociale, familiale, et extra-familiale est bien
conservée. Le recourant s'occupe harmonieusement de ses
enfants, qui sont tous nés après le traumatisme de
guerre allégué. L'accident - décrit comme
banal - survenu sur le lieu de travail en 2001 n'a pas eu d'impact
sur le psychisme de l'intéressé qui n'en a pas
parlé à son médecin traitant.  Aucun
autre diagnostic psychiatrique n'est retenu. Partant, d'un point de
vue psychiatrique également, l'assuré est
parfaitement capable d'exercer en plein son ancienne
activité de blanchisseur, voire toute autre activité
adaptée à ses limitations auditives.
En considération de ce qui précède, l'on ne
saurait considérer que le recourant souffre d'une atteinte
à la santé invalidante au sens de la loi (art. 8 LPGA
et 4 LAI) lui ouvrant le droit à des prestations AI. Le
recours, mal fondé, doit ainsi être rejeté et
la décision entreprise confirmée sans qu'il soit
nécessaire de procéder à l'analyse
économique du cas (art. 16 LPGA).
6.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
juge des assurances sociales est soumise à des frais de
justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 francs (art. 69 al. 1 bis LAI, applicable ratione
temporis à la présente procédure puisque
celle-ci a été introduite après le
1
er
juillet 2006).
Dans le cas présent, compte tenu de l'ampleur de la
procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et mis à la charge du
recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI et art. 2 al.1
TFJAS  [tarif des frais judiciaires et des dépens en
matière de droit des assurances sociales du 2
décembre 2008; RSV 173.36.5.2]).
Le recourant n'obtenant pas gain de cause et n'étant pas
représenté, il n'y a pas lieu d'allouer de
dépens (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
p r o
n o n c e :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision attaquée est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre
cents francs), sont mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La présidente
:
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
-
B.________,
- Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office
fédéral des assurances sociales (OFAS).
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :