vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1068 · 2010-01-25 · fr

TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, RENTE D'INVALIDITÉ | 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.01.2010 Arrêt / 2009 / 1068

TRIBUNAL CANTONAL
AI 20/08 - 29/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 janvier
2010
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
M.
Zbinden et Mme Moyard, assesseurs
Greffier
:
M.
Kramer
*****
Cause pendante entre
:
L.________
, à Lausanne, recourant, représenté
par Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 6 LPGA,  8 al. 1
LPGA  et  4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
A la suite du dépôt, le 29 juin 1999, par L.________ -
ressortissant sri lankais, né en 1954, marié et
père de famille, présentant au poignet droit une
maladie de Kienböck, ayant exercé les activités
d'aide de cuisine et de nettoyeur - d'une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (ci-après: AI) en vue
d'obtenir une rente, l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) a, par décision
du 15 mai 2003, refusé tout droit à une prestation,
une capacité de travail entière pouvant
raisonnablement être exigée de
l'intéressé dans une activité adaptée
respectant les limitations posées, à savoir la
sollicitation du poignet et sa rotation.
En date du 18 janvier 2005, L.________ a rempli une nouvelle
demande de prestations de l'AI en vue d'obtenir un reclassement
dans une nouvelle profession.
Par décision du 1
er
juin 2005, l'OAI n'est pas
entré en matière sur la demande de prestations de
l'intéressé, au motif qu'aucun fait nouveau
n'était invoqué dans la nouvelle requête de
prestations.
Par acte du 30 juin 2005, L.________ a formé opposition
contre la décision du 1
er
juin
précédent en relevant que son état de
santé s'était péjoré.
A l'appui de son opposition, l'assuré a produit un rapport
établi le 2 juin 2005 par les Drs P.________ et V.________,
respectivement médecin associé et médecin
assistante du Service de rhumatologie, médecine physique et
réhabilitation, du CHUV. Ces médecins ont retenu le
diagnostic de lombalgies chroniques sur troubles statiques
dégénératifs et spondylolisthésis de
grade I de L5 sur S1 et de gonarthrose bilatérale. Ils ont
également indiqué que les différents
traitements (médications et physiothérapie)
proposés à l'assuré du fait des affections
diagnostiquées n'ont eu aucun effet; il n'y avait par
conséquent plus rien à proposer.
Le 24 août 2006, l'OAI a rendu une décision sur
opposition admettant l'opposition de l'intéressé, la
décision du 1
er
juin 2005 étant
annulée et l'instruction étant reprise.
Dans un rapport daté du 13 octobre 2006, les Drs B.________
et A.________, respectivement chef de clinique et médecin
assistant à la Policlinique médicale universitaire,
ont posé le diagnostic affectant la capacité de
travail de lombalgies chroniques sur troubles statiques et
dégénératifs et spondylolisthésis de
grade I L5-S1 réfractaires à tout traitement
conservateur, de gonarthrose bilatérale existant depuis dix
ans et de probable trouble somatoforme douloureux persistant (selon
consultation du Dr T.________ en juin 2006); l'assuré
présente en outre une hypertension artérielle
traitée et une hypercholestérolémie
actuellement non traitée, sans répercussion sur la
capacité de travail. Ils estiment que l'incapacité de
travail a été de 50% à partir du 3 janvier
2005 et qu'elle est totale dès le 18 avril 2006;
actuellement, l'assuré est totalement incapable de
travailler dans son activité habituelle comme dans un emploi
adapté. En outre, le pronostic quant à une reprise du
travail semble réservé dans la mesure où les
lombalgies et les gonalgies sont résistantes au traitement
conservateur, qu'une cause psychiatrique n'est pas exclue et que
plusieurs essais de réadaptation professionnelle à
des postes adaptés se sont soldés par des
échecs.
Au rapport des Drs B.________ et A.________ était joint un
rapport du 7 juin 2006, dans lequel le Dr T.________, chef de
clinique à la Policlinique médicale universitaire, se
prononçant sur l'état psychique de l'assuré, a
posé le diagnostic de possible trouble somatoforme
douloureux persistant (F 45.4). Ce médecin a par ailleurs
relevé ce qui suit:
"Au terme de mon investigation, je ne peux
pas retenir de diagnostic psychiatrique précis. En effet, M.
L.________ ne présente aucune symptomatologie
dépressive franche, mais présente uniquement quelques
ruminations avec des moments d'irritabilité, qui peuvent
être mises sur le compte du vécu de la douleur
chronique. Il est difficile de comprendre pourquoi
l'évolution est si mauvaise, raison pour laquelle j'ai
essayé d'investiguer d'éventuels mauvais traitements
dans l'enfance ou à l'âge adulte. Il n'y a clairement
pas de mauvais traitements dans l'enfance, mais par contre le
patient a subi des violences dans son pays à une reprise, ce
qui pourrait éventuellement entrer en ligne de compte dans
la fixation du trouble, ce traumatisme n'ayant peut-être
jamais été réellement métabolisé
sur le plan psychique. Il n'y a en tout cas pas
d'éléments évocateurs d'un état de
stress post-traumatique (pas de souvenirs intrusifs, de flash back,
de réactions neurovégétatives ni de
phénomènes d'évitement). J'ai également
essayé d'investiguer la répercussion du deuil
paternel, qui semble avoir été assez bien
surmonté, je n'ai pas trouvé de signes de deuil
traumatique (en particulier pas de signes de détresse de
séparation et de détresse traumatique). Même si
je n'ai pas d'éléments francs en faveur d'un deuil
pathologique, on peut tout de même émettre
l'hypothèse que le fait que le patient n'ait pas pu se
rendre dans les suites immédiates du décès de
son père au Sri Lanka peut avoir une répercussion,
notamment en terme d'une culpabilité plus ou moins
consciente. […] Il s'agit donc d'une situation difficile,
à la fois aux frontières du somatique et du
psychique, l'un comme l'autre domaine ne pouvant aboutir à
un diagnostic précis. Par exclusion et selon
l'évolution, se posera la question d'un trouble somtaoforme.
Il n'y a actuellement pas de mesure médicamenteuse à
proposer. Tout au plus, pourrait-on envisager un suivi au sein
d'"Appartenances", qui permettrait peut-être au patient de
s'exprimer un peu plus dans un contexte plus proche de lui
culturellement. […]"
Dans un avis médical du 24 janvier 2007, le Dr H.________,
médecin au Service médical régional AI
(ci-après: SMR), a exposé que l'assuré
présentait des lombalgies chroniques communes et des
gonalgies, que ces atteintes impliquaient des limitations
fonctionnelles, mais que, dans un emploi respectant lesdites
limitations, la capacité de travail demeurait
entière.
Par décision du 3 décembre 2007, l'OAI a
refusé à L.________ le droit à une rente
d'invalidité. Il a en effet considéré que
l'assuré présentait une pleine capacité de
travail, notamment dans une activité industrielle
légère. Après avoir procédé
à la comparaison des revenus avec et sans invalidité,
l'OAI a constaté que l'assuré ne présentait
pas de préjudice économique. En outre, des mesures
professionnelles n'avaient pas lieu d'être, dès lors
que, sans formation, l'exercice d'activités ne
nécessitant pas de formation particulière
était à la portée de
l'intéressé, sans que subsiste un préjudice
économique important.
B.
a)
L'assuré a recouru contre la décision de
l'OAI du 3 décembre 2007 par acte du 10 janvier 2008 en
concluant, avec suite de dépens, à sa réforme
en ce sens qu'une rente entière d'invalidité lui est
accordée. Il expose qu'il souffre de lombalgies chroniques
qui l'empêchent de travailler, affections
diagnostiquées notamment par le service de rhumatologie du
CHUV. Il sollicite expressément la mise en œuvre d'une
expertise judiciaire rhumatologique.
Dans sa réponse du 13 février 2008, l'OAI a
proposé le rejet du recours. Il s'est
référé au rapport du SMR du 24 janvier 2007,
qui retient une capacité de travail médicalement
exigible de 100% dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles du recourant. Ce dernier n'amène
aucun argument médical objectif permettant de remettre en
question cette évaluation et le dossier médical ne
contient aucun rapport médical permettant de mettre en doute
les constatations du SMR, de sorte qu'une expertise ne saurait se
justifier.
b)
Le 20 janvier 2009, le juge instructeur a mandaté
le Dr Q.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, afin de procéder à une
expertise psychiatrique.
Dans son rapport d'expertise du 22 septembre 2009 - qui est
basé sur les 3 consultations qu'il a eues avec le recourant
les 2 juillet, 12 et 17 août 2009 en présence d'une
interprète attachée à Appartenances, ainsi que
sur les pièces du dossier -, l'expert expose en particulier
ce qui suit:
"[…] En
ce qui concerne les problèmes psychiques, je n'ai pu relever
aucune symptomatologie psychiatrique particulière, mis
à part, éventuellement, un quotient intellectuel bas,
cependant la vue d'ensemble des troubles somatiques, ainsi que
l'attitude psychique de l'expertisé, évoquent
néanmoins la présence d'un trouble somatoforme
douloureux persistant, F45.4.
[…] je
ne relève pas la présence d'un état
dépressif concomitant, mis à part,
éventuellement, un état dépressif léger
tout à fait contextuel.
Par contre, M.
L.________ est manifestement très mal adapté en
Suisse, il n'a jamais appris la langue, ceci probablement à
cause d'un quotient intellectuel plutôt bas, ainsi
qu'à une structure de personnalité passive et
rigide.
Le fait d'avoir
subi un traumatisme psychique au Sri-Lanka […] peut aussi
jouer un rôle dans la position de retrait de
l'expertisé, bien qu'il n'y ait pas fait allusion pendant
les entretiens que j'ai eu avec lui.
En ce qui
concerne l'intégration sociale, M. L.________ n'est
absolument pas intégré en Suisse mais, apparemment,
il ne l'a jamais été puisqu'il n'a pas appris la
langue et qu'il n'a pas de contacts sociaux avec des
Suisses.
Par contre, il
continue à entretenir des relations épisodiques avec
des compatriotes qui parlent sa langue et également,
à bien investir sa vie familiale.
Bien que
l'expertisé ne présente pas de symptômes
psychiatriques dans le domaine affectif ou psychotique, son
état est marqué par une absence totale
d'évolution depuis 1998. Sa compliance au traitement semble
correcte, mais des faits objectifs, tels que les lacunes en
Français et sa personnalité passive, qui
correspondraient probablement aux critères de
personnalité anxieuse évitante F. 60.6., diminuent
fortement l'effet du traitement, en tout cas sur le plan psychique.
[…]
[…] sur
le plan psychique, mis à part l'absence de toute
évolution, il n'y a pas d'éléments parlant
d'une affection justifiant une incapacité de
travail.
[…] sur
le plan psychiatrique, […] les diagnostics de trouble
somatoforme persistant sans état dépressif
sévère ne suffisent pas à justifier
l'incapacité de travail."
En outre, l'expert indique qu'une "évaluation somatique"
pourrait être utile.
c)
Se déterminant le 16 octobre 2009 sur l'expertise
du Dr Q.________, le recourant a sollicité la mise en
œuvre d'une "évaluation somatique", telle que
préconisée par l'expert.
Le 19 octobre 2009, l'OAI s'est déterminé sur
l'expertise du Dr Q.________ du 22 septembre 2009. Il expose qu'il
l'a soumise au SMR pour appréciation et qu'il se rallie
à l'avis médical du 6 octobre 2009 du Dr R.________,
médecin-chef adjoint au SMR, si bien qu'il maintient ses
conclusions tendant au rejet du recours. Il estime que le rapport
d'expertise du Dr Q.________ fait état d'une anamnèse
complète et d'un status psychiatrique détaillé
et que l'expert donne son avis par rapport aux documents
médicaux antérieurs figurant au dossier. L'expert
retient le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant
sans comorbidité psychiatrique et sans facteurs de
gravité selon la jurisprudence, et confirme ainsi le
diagnostic du psychiatre traitant; les hypothèses non
démontrées concernant une possible intelligence
limite et un éventuel trouble de personnalité sont
clairement considérées par l'expert comme ne
correspondant pas à la définition d'une maladie, si
bien que c'est à juste titre qu'il ne retient aucune
limitation fonctionnelle et aucune incapacité de travail sur
le plan psychiatrique. Si l'expert retient comme ayant valeur de
maladie au plan médical les affections somatiques
mentionnées au dossier, l'appréciation de ces
facteurs ne relève pas de ses compétences. En
conclusion, selon l'OAI, les données rapportées dans
l'expertise démontrent que les raisons pour lesquelles cet
assuré ne travaille pas depuis plus de dix ans
n'appartiennent pas au champ médical (absence
d'intégration, de maîtrise de la langue
française, etc.).
Le 26 octobre 2009, le juge instructeur a informé les
parties que l'instruction de la cause apparaissant complète
sur le plan médical, il n'était pas donné
suite à la requête du recourant tendant à la
mise en œuvre d'une "évaluation somatique", l'avis des
autres membres de la cour qui sera appelée à statuer
étant réservé; il les a également
informées que la cause était gardée à
juger et qu'un jugement interviendrait dès que l'état
du rôle le permettrait.
E n  d r o i t  :
1.
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD
(loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36; en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009), applicable aux recours et contestations par voie
d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD), les causes pendantes devant les autorités
administratives et de justice administrative à
l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
suivant la notification de la décision entreprise (art. 60
al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales; RS
830.1]), compte tenu de la suspension du délai durant les
féries de Noël (art. 38 al. 4 let. c LPGA), le recours
est en outre manifestement recevable en la forme, de sorte qu'il y
a lieu d'entrer en matière sur le fond.
3.
En l'espèce, est litigieuse la question de la
capacité de travail, partant de l'éventuel droit
à une rente, du recourant.
4.
a)
Est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et art. 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est
définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA in
fine).
b)
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur
depuis l'entrée en vigueur, le 1
er
janvier 2008,
de la 5
e
révision de la LAI (pour la
période antérieure, cf. l'ancien art. 28 al. 1 LAI,
dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007),
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50 % au moins, à trois-quarts de rente
s'il est invalide 60 % au moins et à une rente
entière s'il est invalide à 70 % au moins.
Pour évaluer le taux d'invalidité d'un assuré
actif, le revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation utiles, sur un marché du
travail équilibré (art. 16 LPGA).
c)
Les atteintes à la santé psychique peuvent,
comme les atteintes à la santé physique,
entraîner une invalidité. Pour déterminer si
tel est le cas, il faut établir si et dans quelle mesure un
assuré peut, malgré son atteinte à la
santé psychique, exercer une activité que le
marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes.
Le point déterminant est ici de savoir quelle
activité peut raisonnablement être exigée dans
son cas. La mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible. Pour
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée
par une atteinte à la santé psychique, il n'est donc
pas décisif que l'assuré exerce une activité
lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il
y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa
capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être
raisonnablement exigée de lui, ou - comme condition
alternative - qu'elle est même insupportable pour la
société (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1 et la
référence).
5.
En l'espèce, l'intimé a, dans sa décision du 3
décembre 2007, refusé tout droit à une rente
au recourant. Dans son acte de recours, ce dernier a conclu
à l'octroi d'une rente entière en raison des
lombalgies chroniques qui l'empêchent de travailler.
L'assuré présente également des atteintes
psychiques, qui ont fait l'objet d'une expertise
réalisée par le Dr Q.________. Il convient ainsi de
déterminer la capacité de travail résiduelle
du recourant tant du point de vue somatique que
psychique.
a)
Sur le plan somatique, il n'est pas contesté que
le recourant présente une maladie de Kienböck et, selon
le rapport du 2 juin 2005 des Drs P.________ et V.________, des
lombalgies chroniques sur troubles statiques et
dégénératifs et spondylolisthésis de
grade I de L5 à S1 et une gonarthrose bilatérale.
Bien que les Drs B.________ et A.________ considèrent qu'une
incapacité de travail totale dans toute activité se
justifie, le SMR, dans son avis du 24 janvier 2007, expose
néanmoins de manière convaincante que les troubles
somatiques présentés par le recourant impliquent des
limitations fonctionnelles, mais que dans un emploi respectant
lesdites limitations, la capacité de travail de
l'assuré est entière. Cette conclusion est d'ailleurs
partiellement confirmée par les Drs B.________ et A.________
qui émettent un pronostic réservé quant
à une reprise du travail en raison notamment du fait qu'une
cause psychiatrique n'est pas exclue. Il s'ensuit que la
capacité de travail du recourant est entière dans une
activité respectant les limitations
fonctionnelles.
b)
Du point de vue psychiatrique, le Dr Q.________ a
procédé à une expertise judiciaire et a retenu
que l'assuré présentait un trouble somatoforme
douloureux n'affectant pas la capacité de travail. Ce
diagnostic a également été posé par le
Dr T.________.
Dans les cas de troubles somatoformes douloureux, il existe une
présomption selon laquelle cette atteinte à la
santé ou ses effets peuvent être surmontés par
un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 132 V 65
consid. 4.2.1). Le caractère non exigible de la
réintégration dans le processus de travail peut
résulter de facteurs déterminés qui, par leur
intensité et leur constance, rendent la personne incapable
de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet,
l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires
pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces
circonstances exceptionnelles sont réunies doit être
tranchée de cas en cas à la lumière de
différents critères. On retiendra, au premier plan,
la présence d'une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa
durée. Peut constituer une telle comorbidité un
état dépressif majeur. Toutefois, le diagnostic de
trouble dépressif ne suffit pas à établir
l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une
acuité et d'une durée importante au sens de la
jurisprudence. En effet, selon la doctrine médicale (cf.
notamment Dilling/Mombour/Schmidt [éd.], Internationale
Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F],
4
e
éd., p. 191) sur laquelle se fonde le Tribunal
fédéral, les états dépressifs
constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement
des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'un tel diagnostic
ne saurait être reconnu comme constitutif d'une
comorbidité psychiatrique autonome des troubles somatoformes
douloureux (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 et la
référence).
Parmi les autres critères déterminants, doivent
être considérés comme pertinents un processus
maladif s'étendant sur plusieurs années sans
rémission durable (symptomatologie inchangée ou
progressive), des affections corporelles chroniques, une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec
différents types de traitement), cela en dépit de
l'attitude coopérative de la personne assurée. En
présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera
également tenu compte de l'existence d'un état
psychique cristallisé résultant d'un processus
défectueux de résolution du conflit, mais apportant
un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, on
conclura à l'absence d'une atteinte à la santé
ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations
liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou
d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre
les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par
le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que
des plaintes très démonstratives laissent insensible
l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact) (ATF 132 V 65
consid. 4.2.2; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 consid.
2.2).
En l'espèce, les conclusions du Dr Q.________ sont
convaincantes et dûment motivées, de sorte qu'il y a
lieu de considérer que le trouble somatoforme douloureux
présenté par le recourant ne se manifeste pas avec
une sévérité telle que, d'un point de vue
objectif, la mise en valeur de la capacité de travail de
l'assuré ne puisse plus être raisonnablement
exigée.
Au regard de la jurisprudence en la matière, il y a en effet
lieu de constater qu'il n'existe pas, chez le recourant, de
comorbidité psychiatrique importante, par sa gravité,
son intensité et sa durée. Certes, l'expert indique
que l'assuré présente un état dépressif
léger, qualifié de contextuel. Au regard de la
jurisprudence, un état dépressif léger
contextuel ne saurait justifier une incapacité de travail.
De plus, les autres paramètres nécessaires, pour que
puisse être reconnu un trouble somatoforme douloureux en tant
qu'affection invalidante, ne sont pas non plus remplis:
l'assuré ne présente pas d'état psychique
cristallisé résultant d'un processus
défectueux de résolution du conflit, mais apportant
un soulagement du point de vue psychique, et la perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie n'est pas avérée. En effet, si le recourant ne
semble pas bien intégré en Suisse, il convient de
relever que cet état de fait existait déjà
avant la survenance de son atteinte à la santé, soit
lorsque sa capacité de travail était entière,
qu'il continue à garder contact avec des membres de sa
communauté et qu'il est bien investi dans sa vie familiale.
Enfin, la présence d'un état psychique
cristallisé, sans évolution possible au plan
thérapeutique, ne peut être admise. Sur le plan
psychiatrique, la capacité de travail du recourant est
dès lors entière dans toute activité
adaptée.
c)
En définitive, la capacité de travail du
recourant est entière dans une activité
adaptée.
Les éléments du dossier étant tout à
fait probants pour trancher, sous l'angle de la vraisemblance
prépondérante, la question litigieuse de l'existence
d'une affection invalidante, l'expertise requise par le recourant
se serait avérée superflue (cf. ATF 130 II 425
consid. 2.1).
6.
Vérifié d'office, le calcul du préjudice
économique tel qu'effectué par l'intimé dans
sa décision du 3 décembre 2007 n'est pas
contesté et s'avère au demeurant exact, de sorte
qu'il y a lieu de le confirmer. Il s'ensuit que le recourant ne
présente aucune invalidité. Par ailleurs, il n'y a
pas lieu de mettre en œuvre des mesures d'ordre
professionnel, des activités étant accessibles
à l'assuré sans qu'une formation spécifique ne
soit nécessaire.
7.
Entièrement mal fondé,
le
recours doit dès lors être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
8.
Vu l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 500 fr. et mis à la
charge du recourant (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD). Il
n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 55
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision rendue le 3
décembre 2007 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judicaire de 500
fr. (cinq cents francs) est mis à la charge du
recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le
greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Jean-Pierre
Bloch (pour L.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le
greffier
: