vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 6 · 2009-12-17 · fr

RECONVERSION PROFESSIONNELLE | 17 al. 1 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.12.2009 Arrêt / 2010 / 6

TRIBUNAL CANTONAL
AI 306/08-2/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 décembre
2009
______________________
Présidence
de   Mme
ROETHENBACHER
Juges
:           M.
BIDIVILLE et Mme MOYARD,
assesseurs
Greffier
:
M.        Germond
*****
Cause pendante entre
:
E.________
, [...], représentée par Intégration
Handicap, à Lausanne, recourante,
et
Office de
l'Assurance-Invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 17 LAI
E n  f a i t  :
A.
E.________, née en 1966, a déposé une demande
de prestations AI pour adultes, le 12 mai 1998, tendant à la
prise en charge d'une opération de la cataracte. Par
décision du 3 août 1998, l'OAI a octroyé des
mesures médicales à l'assurée, sous forme
d'une opération y compris le traitement consécutif.
Ensuite,  l'opération du deuxième œil de
la recourante a eu lieu dans le courant du mois de septembre
1998.
Le 17 mai 2005, E.________ a déposé une nouvelle
demande de prestations AI, en vue d'un reclassement dans une
nouvelle profession ainsi que de l'octroi d'une rente en raison de
son problème de vue.
En date du 8 juin 2005, à titre de complément
à sa dernière demande, l'assurée a
signé un formulaire à teneur duquel elle a
indiqué que sans atteinte à la santé, elle
travaillerait à un taux de 100 %, dans n'importe quel genre
d'activité, par intérêt personnel.
Le rapport médical du 16 juin 2005, établi par le Dr
T.________, ophtalmologue FMH, a posé le diagnostic
d'activité visuelle amoindrie.
Il a estimé que l'activité exercée jusqu'alors
par l'assurée (travail dans une papeterie) n'était
plus possible, mais que la capacité de travail pouvait
être améliorée par le port de lunettes de
près plus fortes. L'exercice d'une autre activité ne
nécessitant pas la même acuité visuelle
était également exigible.
Le 12 septembre 2005, sur demande de l'OAI, E.________ a
précisé, en complément aux réponses
fournies le 8 juin 2005, que sans problèmes de santé,
elle travaillerait en plein pour les besoins de sa famille.
Une expertise ophtalmologique a été établie,
le 18 janvier 2006, par la Dresse I.________ et le Dr F.________ de
l'Hôpital Jules Gonin à Lausanne. Ladite expertise
contenait les éléments de diagnostic et discussion
suivants :
"
Diagnostics ayant une répercussion
sur la capacité de travail:
• Staphylome important du pôle
postérieur bilatéral.
• Myopie forte avec choroïdose
myopique, ayant induit une amblyopie relative bilatérale et
des difficultés d'adaptation à
l'obscurité.
• Petite exophorie-tropie
décompensée, avec syndrome en V, pouvant induire une
diplopie intermittente dans le regard de près et des
céphalées frontales à la fixation.
• Pseudophakie bilatérale,
nécessitant le port de verres correcteurs de loin et de
près.
Diagnostics sans répercussion sur
la capacité du travail:
Nihil
5.
Appréciation du cas et
pronostic
:
Il s'agit d'une patiente de 40 ans,
présentant une mauvaise acuité visuelle de base, due
à une forte myopie, compliquée d'un staphylome du
pôle postérieur bilatéral.
En effet, il existe une amblyopie
bilatérale relative, compliquée d'un nystagmus
rotatoire et d'une ésophorie-tropie
décompensée surtout en vision de près, de
façon intermittente, pouvant être source de diplopie,
de céphalées frontales et, parfois, de neutralisation
de la vision de l'oeil gauche.
Malgré les extractions
cristalliniennes bilatérales et une amélioration de
la vision de 0,25 ddc à 0,5f OD et 0,4 0G, Madame E.________
reste pénalisée pour la lecture et la discrimination
de petits caractères et le peu d'adaptation dans
l'obscurité.
Pronostic
:
L'état oculaire de Madame
E.________ apparaît stable. Néanmoins, il existe
théoriquement un risque de péjoration de son
acuité visuelle, du fait d'une myopie évolutive. Une
évolution du staphylome du pôle postérieur
bilatéral et, surtout des complications
néovasculaires, le plus souvent
rétrofovéolaires, sont des complications potentielles
à plus tong terme.
D'autre part, elle présente un
risque accru de décollement de rétine ou d'hypertonie
oculaire, du fait de sa pseudophakie: sur le plan strictement
ophtalmologique, la patiente ne remplit pas les conditions requises
pour l'obtention d'une rente Al supérieure ou égale
à 50%. Cependant son amblyopie bilatérale, de loin
comme de prés, son nystagmus rotatoire, son handicap
dès la diminution de la lumière directe, sa
légère esophorie-tropie décompensée,
peuvent induire une fatigabilité oculaire accrue,
susceptible d'entraîner des céphalées
frontales, des difficultés de fixation, de discrimination de
petits caractères et de couleurs, de lecture.
B Influences sur la capacité
de travail
1.
Limitations (qualitatives et
quantitatives) en relation avec les troubles
constatés
Au plan physique :
Nihil
Au plan psychique et mental
:
La diminution de vision, associée
â des phénomènes de diplopie, ne semblent pas
avoir de répercussion directe sur l'état psychique de
Madame E.________. Elle n'a jamais été suivie sur le
plan psychologique et ne prend pas de traitement en rapport.
Néanmoins, on perçoit une certaine
anxiété quant à une éventuelle
péjoration.
Au plan social
:
Madame E.________ décrit
spontanément ne pas effectuer longtemps des activités
qui demandent une attention visuelle soutenue et être
très handicapée dans toutes les activités en
faible luminosité (mauvaise perception des objets, marches,
couleurs, caractères).
2.
Influence des troubles sur
l'activité exercée jusqu'ici
:
Comment agissent ces troubles sur
l'activité exercée jusqu'ici ? :
Madame E.________ a exercé
plusieurs activités de vente, majoritairement dans le
domaine de la papeterie. La mauvaise acuité visuelle, due
à sa forte myopie, rendent ces tâches plus difficiles
et ralentissent sa productivité. Cela exige une attention
très soutenue, et une grande fatigue oculaire, pouvant
expliquer les céphalées ressenties par la
patiente.
Description précise de la
capacité de travail
:
La capacité de travail, du point de
vue oculaire, n'est pas limitée dans le sens strict.
Toutefois, il semble anamnestiquement que toute activité
entraînant une attention visuelle soutenue est difficile pour
la patiente.
De notre point de vue, au vu du status
oculaire que présente actuellement la patiente, une
activité â 100% semble justifiée, à
condition d'un éclairage en lumière directe suffisant
et de n'avoir pas à fixer de petits objets ou
caractères.
L'activité exercée jusqu ici
est elle encore exigible?
:
Si oui, dans quelle mesure (heures par
jour) :
OUI, à 100%
Y a-t-Il diminution du rendement ?
SI oui, dans quelle mesure :
Oui, probablement environ 20%: la patiente
le décrit elle-même et il est évident que son
handicap visuel lui rend les tâches plus difficiles, lorsque
l'attention visuelle se doit d'être très
précise et exige une grande concentration ou quand il y a
une mauvaise lumière directe. Par rapport à une
personne ne présentant pas de trouble visuel, cela se
répercute sur son activité par un ralentissement de
sa productivité.
Depuis quand, du point de vue
médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au
moins ? :
A part l'incapacité de travail
donnée dans les suites post-opératoires de sa
chirurgie d'extraction cristallinienne bilatérale, aucune Al
n'a été proposée à Madame
E.________.
Comment le degré
d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ? :
Madame
E.________
a
présenté sa demande d'Al en Mai 2005.
C Influences sur la
réadaptation professionnelle
1.
Des mesures de
réadaptation professionnelle sont elles envisageables
?
Si oui, dans quel délai? Si non,
pour quelles raisons ?
Oui, sans délai
2.
Peut on améliorer la
capacité de travail au poste occupé jusqu'a
présent
?
Si oui, par quelles mesures (par
exemple, mesures médicales, moyens auxiliaires, adaptation
du poste de travail) :
Le port de verres correcteurs en vision de
loin et de près est nécessaire, de même qu'un
éclairage ambiant suffisant.
A votre avis, quelle sera
l'influence de ces mesures sur la capacité de travail ?
:
Un environnement idéal voudrait que
la patiente puisse exercer une activité professionnelle
à plein temps; quitte à envisager une reconversion
professionnelle.
3.
D'autres activités sont-elles
exigibles de la part de l'assurée
? :
Si oui, à quels
critères médicaux le lieu du travail doit-il
satisfaire et de quoi faut-il tenir compte dans le cadre d'une
autre activité ? :
Du fait de son handicap visuel, cette
patiente ne peut effectuer des travaux qui demandent une
concentration visuelle soutenue et la discrimination de petits
objets ou de petits caractères. D'autre part, il serait
souhaitable de lui éviter un environnement trop
sombre.
Dans quelle mesure l'activité
adaptée à l'invalidité peut-elle être
exercée ? :
Du point de vue strictement visuel, il est
probable qu'une activité à 100% pourrait être
effectuée.
Y a-t-il diminution du rendement ?
:
Oui, du fait de son handicap visuel,
Madame
E.________
est
susceptible d'effectuer les choses plus lentement que quelqu'un
d'autre et de ressentir une fatigue et une céphalée
plus rapidement.
"
Une enquête économique ménagère du 10
février 2006 a été réalisée par
l'OAI, respectivement son service chargé de l'instruction
des cas. Ladite enquête comportait une proposition de statut
comme suit, dans le cas de Mme E.________ : "
Ménagère
à 100% jusqu'au 1
er
septembre 2005. Dès le
1
er
septembre 2005 active à 50% -
ménagère à 50%.
" Pour le surplus,
l'importance des empêchements affectant l'assurée a
conduit à l'évaluation d'un taux d'invalidité
total de 14,6 %.
Dans son rapport d'examen du 12 mai 2006, la Dresse M.________,
médecin SMR Suisse romande, a retenu ce qui suit :
"
Cette assurée au
bénéfice d'un CFC de vendeuse, doit être
considérée, selon l'enquête
ménagère comme 100% ménagère jusqu'au
31.08.02 et 50% active et 50% ménagère depuis le
01.09.05.
Selon son médecin traitant, la
demande de rente est faite en raison d'une acuité visuelle
amoindrie. Il n'atteste aucune incapacité de travail et la
dernière consultation remonte au 02.05.05.
Une enquête ménagère
retient un empêchement ménager de 14.6%, ce qui
paraît conforme aux limitations fonctionnelles objectives sur
le plan ophtalmologique.
Une expertise ophtalmologique retient une
capacité de travail exigible pour autant que les limitations
fonctionnelles soient respectées de 100% avec une diminution
de rendement de 20%. L'activité de vendeuse en papeterie est
adaptée pour autant qu'elle s'exerce dans un environnement
lumineux adéquat. Cette assurée peut donc sur le plan
médical tout a fait retrouvé [sic] une
activité adaptée à sa problématique
oculaire et à 50% (capacité de travail exigible
à 100% avec diminution de rendement de 20% sur un
100%).
Dès lors, il n'y a pas
d'incapacité de travail de longue durée. Toutefois,
en raison de la diminution du rendement, nous devons tout de
même retenir une LM. Il n'est pas aisé de se
prononcer, car l'atteinte visuelle a été progressive
avec une amélioration transitoire après les deux
opérations de cataracte en 1999 et 2002. Toutefois, ce n'est
qu'en mai 2005, que l'acuité visuelle amoindrie a
été signalée comme potentiellement
invalidante. Je propose donc de retenir comme début de
l'atteinte à la santé mai 2005. Ce n'est à mon
sens que depuis cette date que l'atteinte à la santé
a eu une répercussion sur la capacité de travail. Il
serait peut-être judicieux de faire examiner ce dossier par
le service juridique, si ce point est essentiel dans votre dossier
et pour votre prise de position.
Des mesures professionnelles ne sont pas
indiquées. Des mesures médicales ne sont pas
susceptibles d'augmenter la capacité de travail exigible de
cette assurée.
Je suis consciente des imprécisions
médicales figurant dans ce rapport SMR et reste à
votre disposition pour d'éventuels renseignements
complémentaires si besoin.
A noter encore que cette assurée ne
présente aucun critères pour une API faible pour
grave faiblesse de la vue, actuellement.
"
Le 15 juin 2006, l'OAI a rendu une décision, selon laquelle
la capacité de travail de l'assurée comme vendeuse en
papeterie ou dans toute activité avec un éclairage en
lumière directe suffisant et ne nécessitant pas de
fixer des petits objets ou caractère, était encore
envisageable à 100 %. L'OAI a toutefois admis une diminution
de rendement de 20 % en raison de l'handicap visuel, lequel rendait
les tâches plus difficiles, lorsque l'attention visuelle se
devait d'être précise ou qui exigeait une grande
concentration ou lorsqu'il y avait une mauvaise lumière
directe. Considérant un taux d'invalidité de 10 % de
l'assurée comme personne active et de 7,3 % en tant que
ménagère, l'OAI a finalement retenu un degré
d'invalidité global de 17,3 % à
l'échéance du délai d'attente d'une
année, soit dès le 1
er
mai 2006. Partant,
la demande de prestations AI du 17 mai 2005 a donc
été rejetée.
L'assurée a formé opposition à l'encontre de
la décision précitée en date du 19 juin
2006.
L'OAI a rendu un décision sur opposition en date du 15 mai
2008. Ladite décision était motivée comme suit
:
"
b) Par la décision litigieuse,
l'Office Al vous a refusé le droit à la rente au
motif que vous ne présentiez pas un degré
d'invalidité suffisant, II vous a considérée
comme ménagère à 100% jusqu'au 31 août
2005 et comme active à 50% et ménagère
à 50% dès le 1er septembre 2005 au motif que vous
n'aviez jamais exercé d'activité lucrative
significative à 100%. Quant à votre degré
d'invalidité, il a été évalué
à 17,3%, dont 10% sur la part active et 7,3% sur la part
ménagère.
Dans votre opposition, vous contestez
notre décision, indiquant que votre état de
santé s'est aggravé, que si vous étiez en
bonne santé, vous travailleriez à 100%, que vos
empêchements s'élèvent à 80% dans votre
part active et à 60% dans votre part ménagère
et que vous ne pouvez pas exiger de vos proches qu'ils vous aident
sans cesse.
c) En l'occurrence, il ressort du rapport
médical du Dr T.________ du 16 juin 2005 et de l'expertise
médicale de la Dresse I.________ du 18 janvier 2006 que
votre état de santé est stationnaire, que votre
capacité de travail en qualité de vendeuse en
papeterie ou dans toute activité avec un éclairage
direct suffisant est de 100%, mais qu'il y a lieu d'admettre une
diminution de votre rendement de 20% en raison de votre forte
myopie.
S'agissant du statut de
ménagère à 50% et d'active à 50% retenu
dans la décision attaquée, il semble peu
vraisemblable que vous travailleriez à 100% si vous
étiez en bonne santé puisque vous êtes
mère de cinq enfants et que vous n'avez plus
travaillé à 100% depuis 1987. Par ailleurs, selon la
jurisprudence du Tribunal fédéral, l'administration
est en droit de se fonder sur les premières
déclarations de l'assuré. Celles-ci ont plus de poids
que les déclarations ultérieures différentes,
lesquelles peuvent être inspirées de
considérations du droit des assurances sociales (VSI 4/2000
p. 1999).
Quant aux calculs figurant dans la
décision du 15 juin 2006, il n'existe aucun motif justifiant
de s'écarter du taux d'invalidité de 17,3% retenu par
notre Office.
Pour ce qui est de l'aide de vos proches,
en raison des principes généraux de
l'exigibilité et de l'obligation de réduire le
dommage, l'Office Al est en droit d'exiger des membres de votre
famille qu'ils collaborent à votre réadaptation et
compensent certaines de vos limitations (ATF 133 V 504 consid.
4.2).
En conclusion, les arguments que vous
faites valoir dans votre opposition ne peuvent être suivis et
la décision attaquée du 15 juin 2006 doit être
entièrement confirmée
."
Le 29 mai 2008,  E.________ a déposé une demande
d'allocation pour impotent AI.
B.
Par recours du 10 juin 2008, E.________ a contesté la
décision sur opposition prise par l'OAI le 15 mai 2008,
concluant à la réforme de la décision
entreprise en ces termes:
"Fondée sur ce qui
précède, la recourante conclut avec suite de frais et
dépens à ce que votre tribunal prononce
la décision attaquée du 15
mai 2008 est réformée en ce sens qu'il est dit
qu'E.________
a droit
à une mesure de reclassement, la cause étant
renvoyée à l'office AI du canton de Vaud pour que ce
dernier détermine la mesure à prendre en charge
à ce titre."
Répondant le 23 septembre 2008, l'OAI a conclu au rejet du
recours.
Entre-temps, la recourante a également requis des moyens
auxiliaires.
Dans sa réplique du 3 novembre 2008, la recourante a
complété comme suit ses conclusions:
"
1.
la décision attaquée du 15
mai 2008 est réformée en ce sens qu'il est dit
qu'E.________
a droit
à une mesure de reclassement, la cause étant
renvoyée à l'office AI du canton de Vaud pour que ce
dernier détermine la mesure à prendre en charge
à ce titre
2. la décision attaquée du
15 mai 2008 est en tant quelle se prononce sur le droit à
une rente, annulée.
"
Dans sa duplique du 5 janvier 2009, l'OAI a retenu que sous l'angle
médical, la capacité de travail de la recourante
avait été considérée entière
dans son ancienne activité de vendeuse en papeterie, ou dans
toute activité avec un éclairage direct suffisant.
L'ancienne activité de l'assurée étant
considérée comme adaptée, un reclassement
professionnel ne serait pas de nature à diminuer le
préjudice économique de la recourante, étant
précisé que la diminution de rendement (20%)
liée au handicap visuel existerait dans n'importe quelle
activité. Sur ces constatations, l'office intimé a
confirmé ses conclusions tendant au rejet du recours.
Le 2 février 2009, la recourante a précisé ce
qui suit:
"J'ai décidé au vu de
l'arrêt du Tribunal fédéral 9C_794/2007, de
retirer ma conclusion no 2 du 3 novembre 2008 qui dit "la
décision attaquée du 15 mai 2008 est en tant qu'elle
se prononce sur le droit à une rente, annulée". Pour
ne maintenir que celle qui dit "La décision attaquée
du 15 mai 2008 est réformée en ce sens qu'il est dit
qu'E.________ a droit à une mesure de reclassement, la cause
étant renvoyée à l'office AI du canton de Vaud
pour que ce dernier détermine la mesure à prendre en
charge à ce titre."
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
dès la notification de la décision attaquée,
le recours est déposé en temps utile; en outre, il
est recevable en la forme (art. 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS
830.1])
.
2.
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD
(loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative, RSV 173.36), en vigueur dès le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi, sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
3.
a)
A teneur de l'article 4 al.
1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20), l'invalidité peut
résulter d'une atteinte à la santé physique ou
mentale provenant d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident; l'invalidité est
réputée survenue dès qu'elle est, par sa
nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux
prestations entrant en considération (al. 2).
Les assurés invalides ou menacés d'une
invalidité imminente ont droit aux mesures de
réadaptation qui sont nécessaires et de nature
à rétablir leur capacité de gain, à
l'améliorer, à la sauvegarder ou à en
favoriser l'usage; ce droit est déterminé en fonction
de toute la durée d'activité probable (art. 8 al. 1
LAI). Les mesures de réadaptation comprennent notamment des
mesures d'ordre professionnel (art. 8 al. 3 let. b LAI).
b)
Aux termes de l'article
17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans une
nouvelle profession si son invalidité rend nécessaire
le reclassement et si sa capacité de gain peut ainsi, selon
toute vraisemblance, être sauvegardée ou
améliorée de manière notable. Selon
l'alinéa 2 de cette disposition, la
rééducation dans la même profession est
assimilée au reclassement.
L'art. 6 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201 [modifié selon ch.
I de l'ordonnance du 21 mai 2003, en vigueur depuis le
1
er
janvier 2004, RO 2003 p. 3859ss]) dispose que,
doivent être considérées comme reclassement,
les mesures de formation pour des assurés qui en ont besoin,
du fait de leur invalidité, après achèvement
d'une formation professionnelle de base ou après le
début d'une activité lucrative ne nécessitant
pas de formation préalable, ceci pour maintenir ou
améliorer leur capacité de gain.
Selon la jurisprudence, il faut entendre par reclassement,
l'ensemble des mesures de réadaptation d'ordre professionnel
nécessaires et adéquates destinées à
procurer, de manière appropriée, à
l'assuré (déjà actif avant d'être
invalide), une nouvelle capacité de gain à peu
près équivalente à celle de son
activité antérieure (VSI 1997, p. 84; RC 1992 p. 386
consid. 1b; RCC 1988 p. 494  consid. 2a). Partant, sont
assimilées au reclassement, les mesures visant à
permettre la rééducation dans l'activité
antérieure ou la réadaptation dans un autre domaine
d'activités.
L'exigence d'une équivalence approximative entre
l'activité exercée avant la survenance de
l'invalidité et celle accomplie postérieurement
à une mesure de reclassement porte en premier lieu sur les
perspectives de gain. Par conséquent, pour s'assurer que le
revenu réalisé dans la nouvelle profession soit
environ équivalent à celui de l'activité
initiale, les deux formations considérées doivent
présenter une valeur intrinsèque qui puisse soutenir
la comparaison (RCC 1988 p. 494 loc. cit.).
Pour avoir droit aux mesures de reclassement, les conditions
suivantes doivent être cumulativement réunies (Tass VD
du 15 avril 2008, AI 189/05-270/2008, consid. 10a) :
- Une invalidité imminente ou déjà survenue
est présente et empêche l'assuré d'exercer sa
profession, de poursuivre son activité lucrative ou son
travail habituel;
- l'assuré devra être susceptible d'être
réadapté, autrement dit être objectivement et
subjectivement en état de suivre une formation
professionnelle avec succès;
- la formation doit être adaptée au handicap et
correspondre aux capacités de la personne;
- la mesure devra être simple et adéquate et procurer
à terme une capacité de gain approximativement
équivalente à celle obtenue dans l'activité
abandonnée.
Au demeurant, on admettra un droit à un reclassement lorsque
l'atteinte à la santé a une importance telle que la
reprise de l'ancienne activité n'est pas raisonnablement
exigible ou qu'elle entraîne une diminution durable de la
capacité de gain d'environ 20% (Pratique VSI 2000, p.
63).
Il importe de relever que, contrairement à
l'hypothèse de l'imminence d'une invalidité où
la capacité de gain peut alors être sensiblement
influencée par un reclassement, dans le cas d'une
invalidité déjà survenue, l'article 17 al. 1
LAI subordonne le droit aux prestations, à la condition que
la capacité de gain de l'assuré soit notablement
améliorée (RCC 1992 p. 386, consid. 2b). Dans ce
dernier cas, l'assurance-invalidité ne doit par
conséquent pas prendre en charge les mesures qui n'ont
qu'une faible influence sur la capacité de gain. La loi ne
prévoit notamment pas de mesures qui permettent de
sauvegarder un reste minime et incertain de capacité de gain
de l'assuré (Tass VD du 10 février 2004, AI
200/2-237/2004).
c)
Le juge des assurances sociales
doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur
probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 351 cons. 3a et les
références). Ces principes, développés
à propos de l'assurance-accidents, sont applicables à
l'instruction des faits d'ordre médical dans toutes les
branches d'assurance sociale (Spira, La preuve en droit des
assurances sociales, in Mélanges en l'honneur de
Henri-Robert Schüpbach, Bâle 2000, p. 268).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports des
médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci
aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent
pas de contradiction et qu'aucun indice concret ne permette de
remettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et les références citées). En
particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui
émane d'un service médical régional (SMR), au
sens de l'art. 69 al. 4 RAI, a une valeur probante s'il remplit les
exigences requises par la jurisprudence (TF I 523/02 du 28 octobre
2002 consid. 3).
Selon une jurisprudence constante, les constatations émanant
de médecins consultés par l'assuré doivent
être admises avec réserve; il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitants ont généralement tendance
à se prononcer en faveur de leurs patients; ainsi il
convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125
V 351 consid. 3b/cc et les références; VSI 2001, p.
106).
4.
Est, en l'espèce, seule litigieuse, la
question de savoir si la recourante a droit à obtenir des
mesures professionnelles de l'AI, plus précisément un
reclassement.
5.
a)
Dans son rapport du 16 juin
2005, l'ophtalmologue traitant la recourante, a indiqué que
l'activité lucrative exercée avant l'atteinte
à la santé, n'était plus envisageable. Il
était toutefois précisé que le port de
lunettes adaptées au handicap pouvait améliorer la
capacité de travail résiduelle de la patiente.
Partant, selon le Dr T.________, il était possible d'exiger
de la part de la recourante, l'exercice d'une nouvelle
profession.
D'après l'expertise ophtalmologique réalisée
le 18 janvier 2006, par les praticiens spécialisés de
l'Hôpital Jules Gonin à Lausanne, il appert que la
recourante est pénalisée pour la lecture de petits
caractères, de même que dans l'obscurité. Aux
dires des experts, ceci ne constitue toutefois pas une limitation,
de sorte que la capacité de travail de la recourante reste
la même dans l'activité exercée jusqu'ici
(vendeuse en papeterie), laquelle est exigible à 100% pour
autant que cela se déroule dans de bonnes conditions
d'éclairage. Les experts ont également noté
une diminution de rendement de l'ordre de 20 % environ liée
à la forte myopie dont souffre l'assurée. Au
demeurant, quant à l'adaptation du poste de travail, la
Dresse I.________ et le Dr F.________ ont préconisé
le port de verres correcteurs adaptés en vision de
près et de loin ainsi qu'un éclairage ambiant
suffisant. Au surplus, la capacité de travail de
l'assurée demeurait entière dans toute autre
activité adaptée avec une diminution du rendement
liée à son handicap visuel.
Le médecin SMR, la Dresse M.________, était d'avis
dans son rapport du 12 mai 2006, que le maintien de
l'activité de vendeuse en papeterie à 100% restait
possible, à condition cependant que son exercice
s'accomplisse dans un environnement lumineux adéquat. Dans
cette dernière hypothèse, le médecin SMR a
également constaté une diminution de la
capacité de gain de l'assurée de 20%. A cet
égard, il a rejoint les avis médicaux exprimés
par les médecins de l'Hôpital  Jules Gonin.
Pour le surplus, le SMR a estimé que des mesures
professionnelles et/ou médicales n'étaient pas
nécessaires.
b)
Après examen des
différents avis médicaux énoncés
ci-dessus, la Cour retient que le constat établi le 16 juin
2005, par le Dr T.________, ophtalmologue traitant, s'oppose aux
deux autres rapports médicaux, dans la mesure où il
retient que la poursuite par la recourante de son activité
professionnelle exercée jusqu'ici (vendeuse en papeterie)
n'est plus envisageable. L'expertise du 18 janvier 2006, de la
Dresse I.________ et du Dr F.________, apparaît nettement
plus fouillée et précise que ne l'est l'analyse du
médecin traitant. Elle contient une anamnèse
complète du cas soumis comprenant les "
diagnostics ayant une
répercussion sur la capacité de travail
" ainsi
qu'une discussion détaillée sur les influences des
troubles constatés sur la capacité résiduelle
de travail de l'expertisée. En sus, les conclusions
dûment motivées de ladite expertise quant à la
capacité de travail de la recourante ont, par la suite,
été entièrement reprisent, et par là
même partagées, par le médecin SMR dans son
rapport du 12 mai 2006. Par conséquent, elle l'emporte sur
celle du Dr T.________, ophtalmologue traitant et a force
probante.
Il y a donc lieu de retenir, au vu de ses conclusions, que la
capacité de travail de l'intéressée est totale
dans son activité habituelle, avec une diminution de
rendement de l'ordre de 20% liée à sa forte myopie
sans possibilité d'amélioration par des mesures
professionnelles ou médicales.
Se fondant sur l'expertise précitée, la Cour
considère que sous l'aspect économique, la poursuite
par la recourante de son activité exercée jusqu'ici
implique une diminution inévitable de sa capacité de
gain de l'ordre de 20%. Le handicap visuel important affectant la
recourante a pour incidence, une diminution de rendement
d'importance identique dans l'exécution de n'importe quelle
activité adaptée poursuivie à temps complet
(cf. réponses sous point 3 de l'expertise ophtalmologique du
18 janvier 2006 et p. 2 du rapport SMR du 12 mai 2006). Ainsi, dans
toute activité envisageable, une fatigue et une
céphalée s'installent plus rapidement chez
l'intéressée que dans le cas d'une personne en bonne
santé (cf. réponses sous point 3 de l'expertise
ophtalmologique du 18 janvier 2006). En l'espèce, on peut
tenir pour constant que la recourante conserve une capacité
de travail totale dans son activité de vendeuse en papeterie
avec une diminution de la capacité de gain de l'ordre de
20%.
c)
L'art. 17 LAI subordonne le
droit à obtenir le reclassement dans une nouvelle profession
au fait d'une part que l'invalidité rende une telle mesure
nécessaire et d'autre part que consécutivement
à la mise en œuvre de la mesure, la capacité de
gain de l'assuré puisse ainsi, selon toute vraisemblance,
être notablement améliorée (RCC 1992 p. 386,
consid. 2b). Le reclassement doit ainsi avoir pour finalité
de permettre à l'invalide de recouvrer une nouvelle
capacité de gain à peu près équivalente
à celle de son activité antérieure (VSI 1997,
p. 84; RC 1992 p. 386 consid. 1b; RCC 1988 p. 494 consid. 2a).
En lien avec la diminution de rendement constatée d'environ
20%, le rapport du médecin SMR spécifie en sa fin,
qu'en l'espèce, des mesures professionnelles ne sont pas
indiquées. Des mesures médicales n'étant de
surcroît pas susceptibles d'augmenter la capacité de
travail exigible de la recourante. Partant, l'inévitable
diminution de la capacité de gain constatée chez la
recourante (cf. consid. 5b supra) ne peut en aucune façon
être réduite, voire atténuée par le
biais de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8 al. 3
let. b LAI, dont font partie les mesures d'ordre professionnel. La
finalité poursuivie par une mesure de reclassement, savoir
l'amélioration de la capacité de gain de
l'assuré qui en bénéficie, apparaît
d'emblée compromise. Il appert en effet que dans l'exercice
de n'importe quelle activité adaptée, le handicap
visuel affectant la recourante a pour incidence qu'il lui est
impossible d'effectuer ses tâches au même rythme que ne
le ferait une personne en bonne santé. Partant, en
application des règles jurisprudentielles rappelées
ci-dessus en lien avec l'art. 17 LAI, les conditions donnant droit
à la mise en œuvre d'une mesure d'ordre
professionnelle ne sont manifestement pas satisfaites, la
capacité de gain de la recourante ne pouvant en aucun cas
être améliorée.
En définitive, aucune mesure d'ordre professionnel
n'apparaît devoir être adoptée dans le cas
présent. Le droit de la recourante à obtenir le
reclassement dans une nouvelle profession ne peut que lui
être refusé. La Cour ne voit en effet pas que des
mesures de reclassement puissent permettre une quelconque
amélioration de la capacité de gain de la
recourante.
Au surplus, force est de relever qu'un
reclassement
professionnel
selon l'
art
.
17
LAI
pourrait éventuellement
contrecarrer le succès des mesures de réinsertion de
l'assurance-chômage (ou vice versa). Or, le principe de
l'unicité de la législation applicable, tend à
éviter un
cumul
ou un
enchevêtrement des charges et des responsabilités qui
résulterait d'une application simultanée ou
alternative de plusieurs législations (TF I 383/2005 du 9
janvier 2006, consid. 6.5).
Vu ce qui précède, c'est à juste titre que
l'office intimé a refusé
l'octroi des mesures
de reclassement sollicitées.
6.
En définitive,
le recours est mal fondé. Il doit
être rejeté, ce qui entraîne le maintien de la
décision attaquée.
7.
a)
Compte tenu de
l'ampleur de la procédure et de la complexité de la
cause, les frais de justice à charge de la recourante sont
arrêtés à 250 francs (art. 69 al. 1bis LAI,
art. 45 al. 1 LPA-VD et art. 2 du tarif du 2 décembre 2008
des frais judiciaires et des dépens en matière de
droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2).
b)
Il n'est pas alloué de
dépens (art. 61 let. g LPGA a contrario, 54ss LAI, 52 al. 2,
55 al. 1, 56 al. 3 et 91 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 10
juin 2008 par E.________ est rejeté.
II.
La décision sur opposition
rendue le 15 mai 2008 par Office de l'Assurance-Invalidité
pour le canton de Vaud est maintenue.
III.
Il n'est pas alloué de
dépens.
IV.
Les frais de justice, à la
charge de la recourante, sont arrêtés à 250
francs.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à:
‑      Intégration
Handicap, place Grand-Saint Jean 1, 1003 Lausanne (pour
E.________);
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du
Général-Guisan 8, 1800 Vevey;
-      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS),
Effingerstrasse 20, 3003 Berne;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :