vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 653 · 2022-09-26 · fr

ÉTAT STABLE, ACCIDENT, FORCE PROBANTE, RENTE D'INVALIDITÉ | 10 LAA, 18 LAA, 19 LAA, 6 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2022 / 653

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
166/21 - 124/2022
ZA21.052178
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 septembre 2022
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Gauron-Carlin, juge, et Mme Gabellon, assesseure
Greffière
:              Mme
Toth
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à [...], recourant, représenté par le syndicat Unia Région Vaud, à Lausanne,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée, représentée par Me Antoine Schöni, avocat à Bienne.
_______________
Art.
6, 10, 18 et 19 LAA.
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], sans formation,
travaillait en qualité de maçon à 100 % depuis le 1
er
décembre
2012 auprès de l’entreprise [...]. A ce titre, il était assuré contre les accidents
professionnels et non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas
d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 15 octobre 2014, l’assuré a été victime d’un accident sur un chantier.
Selon la déclaration de sinistre LAA complétée par l’employeur le 17 octobre
2014, le crochet d’une pelle mécanique s’est décroché au-dessus d’une
fouille et a « rebondi » sur la jambe de l’intéressé, lui causant
des fractures du pied. Le travail a été interrompu ensuite de l’accident.
La CNA a pris le cas en charge (cf. courrier du 21 octobre 2014).
L’assuré a séjourné au Service de chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil moteur des Hôpitaux J.________ (ci-après : les J.________) du 15 au 17 octobre
2014, date de son retour à domicile. Le Prof. S.________, médecin-chef de service, le Dr X.________,
chef de clinique, et le Dr D.________, médecin interne, ont alors posé les diagnostics de fracture
non déplacée interarticulaire métaphyso-épiphysaire de la base du deuxième métatarse
et du troisième métatarse, à droite, et de fracture extra articulaire métaphyso-épiphysaire
de la face plantaire de la base du quatrième métatarse, à droite. Ils ont mis en place
un traitement conservateur et indiqué que le patient suivrait une rééducation à la
marche en décharge totale durant six semaines post-opératoires sous protection d’une
attelle jambière-postérieure. Ils ont ainsi attesté une incapacité de travail totale
jusqu’au 30 novembre 2014 (cf. lettre de sortie du 22 octobre 2014 des J.________).
Une incapacité de travail totale a régulièrement été attestée depuis lors
par les différents médecins consultés.
Aux termes d’un rapport du 1
er
avril
2015 à la CNA, le Dr C.________, médecin assistant au sein du R.________, site de [...], a
indiqué suivre le patient à raison d’une consultation par mois et noté la persistance
de douleurs, évaluées à 4 sur 10, exacerbées à la marche, ainsi qu’une
marche avec boiterie. Il a relevé que le traitement actuel consistait en de la physiothérapie.
Par rapport du 16 septembre 2015 à la CNA, le Dr B.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a décrit un
status
quo
des douleurs à la marche, proposé
une arthrodèse métatarso-cunéiforme 2 et 3 du pied droit et indiqué que le pronostic
était bon.
L’assuré a été examiné le 4 février 2016 par le Dr Q.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et médecin d’arrondissement
auprès de la CNA. Dans son rapport du même jour, le Dr Q.________ a posé les diagnostics
de status après fracture des bases des métatarsiens 2, 3 et 4 à droite, de douleurs persistantes
du tarse et d’arthrose débutante des articulations du Lisfranc du deuxième et troisième
rayon. Il a relevé que le Dr B.________ avait proposé, en septembre 2015, une arthrodèse
métatarso-cunéiforme des rayons 2 et 3 du pied droit, mais que cette intervention n’avait
pas été effectuée. Il a ainsi recommandé que l’assuré soit vu par un spécialiste
en chirurgie du pied pour un deuxième avis. Selon le médecin d’arrondissement de la CNA,
le cas de l’assuré n’était pas stabilisé et l’incapacité de travail
en tant que manœuvre de la construction était justifiée. Il a toutefois retenu que celui-ci
était apte à travailler à 100 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles, c’est-à-dire une activité sédentaire ou semi-sédentaire, en
évitant de marcher en terrain irrégulier, de monter ou descendre des escaliers ou des pentes
à répétition et de porter des charges de plus de quinze kilos.
L’assuré a séjourné au Service de chirurgie orthopédique de l’Hôpital
W.________ du 1
er
au
5 septembre 2016. Il a subi le 1
er
septembre
2016 une intervention chirurgicale consistant en un allongement du gastrocnémien selon Strayer,
une prise de greffe osseuse au niveau du pilon tibial droit et une arthrodèse du Lisfranc du pied
droit (cf. rapport du 5 octobre 2016 du Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur).
Le 14 février 2017, un scanner du pied droit de l’assuré a été réalisé,
lequel a révélé un petit débord d’une vis qui passait au travers du deuxième
cunéiforme et se projetait en regard de son articulation avec le naviculaire, ainsi qu’un
aspect moucheté de la trame osseuse dans un possible contexte de Südeck (cf. rapport du 16 février
2017 du Service de radiologie de l’Hôpital W.________).
Dans un rapport du 17 février 2017 à la CNA, le Dr H.________ a observé que l’évolution
était globalement très favorable et que seule une vis dérangeait le patient sur la face
dorsale du deuxième rayon, qu’il prévoyait d’enlever au plus vite. Le 23 février
2017, l’assuré a ainsi subi une ablation de matériel d’ostéosynthèse
d’une vis isolée au pied droit (cf. protocole opératoire du Dr H.________).
Par rapport du 25 avril 2017 à la CNA, le Dr H.________ a observé que l’évolution
continuait à être favorable et que l’assuré commençait à pouvoir abandonner
les cannes pour marcher. Le médecin a relevé que ce dernier faisait quelques séances de
physiothérapie, qui amenaient des soulagements mais réveillaient quelques douleurs selon les
mouvements.
Dans un rapport du 21 août 2017, le Dr H.________ a noté que l’évolution était
globalement favorable au niveau de l’arthrodèse, que l’assuré avait repris la marche
de manière un peu plus intense et qu’il présentait quelques douleurs plutôt latérales
au niveau du Lisfranc, qui le limitaient dans la marche depuis quelques semaines. A son avis, le patient
était gêné par les vis d’arthrodèse, qu’il convenait d’enlever
dans un délai assez court. Le 7 septembre 2017, l’assuré a donc subi une ablation
des vis d’arthrodèse au pied droit (cf. protocole opératoire du Dr H.________).
Aux termes d’un rapport du 7 novembre 2017, le Dr H.________ a observé que la situation
allait gentiment vers le mieux, les douleurs étant moins présentes et le périmètre
de marche semblant s’agrandir. La cicatrice était toujours très douloureuse, tant à
la palpation qu’à l’effleurement. Le médecin a donc prescrit de l’ergothérapie,
dans le but d’une désensibilisation cicatricielle. En outre, il a estimé que l’assuré
ne pouvait pas reprendre son activité de maçon, au vu du handicap résiduel potentiel que
pourrait présenter son pied, et qu’il faudrait songer à une réorientation professionnelle
dans un travail ayant clairement moins de contraintes physiques au niveau de son pied droit.
Le 7 février 2018, l’assuré a été examiné par la Dre T.________,
médecin d’arrondissement auprès de la CNA. Dans son rapport du 20 février suivant,
cette dernière a posé les diagnostics de « douleurs persistantes et fluctuantes de
type allodyniques au niveau des cicatrices », de « status après fracture des
bases des métatarsiens 2, 3 et 4 le 15.10.2014 avec arthrose débutante des articulations du
Lisfrancs du 2
ème
et 3
ème
rayon », de « status après allongement du gastrocnémien selon Strayer,
prise de greffe osseuse au niveau du pilon tibial D [droit] et arthrodèse de l’articulation
du Lisfranc médial et central du pied D », de status après AMO [ablation de matériel
d’ostéosynthèse] d’une vis gênant l’assuré le 23.02.2017 »
et de « status après AMO le 07.09.2017 ». Elle a notamment fait part de l’appréciation
suivante (sic) :
« Subjectivement, l'assuré mentionne encore la persistance de douleurs qui augmentent
lors de la marche en terrain irrégulier, lors de la marche en descente et en descendant les escaliers.
Il mentionne également des douleurs vives au niveau des cicatrices et notamment surtout au niveau
de la cicatrice au-dessus de sa malléole interne.
Objectivement, on constate une augmentation de l'amyotrophie de la cuisse D, une mobilité de la
cheville diminuée mais malgré tout préservée avec une diminution de force de l'ensemble
du MID [membre inférieur droit].
On est frappé par les douleurs vives engendrées juste à l'effleurement et malgré
la protection de gel sur cette cicatrice au niveau de la jambe et au-dessus de la malléole interne.
Sur le plan médical, la situation n'est pas tout à fait stabilisée et nous proposons à
l'assuré de demander un consilium dans le Service du Prof. M.________ au K.________ [Centre
hospitalier K.________] pour voir si ces douleurs au niveau des cicatrices peuvent être améliorées
par une éventuelle neurolyse ou un autre traitement.
En accord avec l'assuré nous allons prendre contact avec le Dr H.________ par téléphone
pour lui faire part de nos observations et propositions.
Sur
le plan des limitations fonctionnelles, nous pouvons d'ores et déjà retenir que l'assuré
ne peut pas effectuer d'activité nécessitant des marches répétées prolongées,
la marche en terrain irrégulier, pas d'activité nécessitant un travail sur les échafaudages,
escaliers ou échelles, pas d'activité nécessitant une position à genoux ou accroupie,
pas de port de charges supérieures à 10 kg, pas de position statique debout ou assis et activité
nécessitant un alternance des positions assis/debout.
Dans
une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles décrites ci-dessus, la
capacité de travail est entière sans diminution de rendement.
L'assuré
ne peut plus exercer d'activité lourde (manœuvre sur les chantiers, dans le génie civile,
maçon, activité dans une cuisine ou dans le nettoyage). »
Il ressort d’une notice téléphonique du 9 février 2018 entre la Dre T.________
et le Dr H.________ que celui-ci n’était pas opposé à une consultation de son
patient auprès du Prof. M.________, spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique
et en chirurgie de la main et médecin chef au sein du Service de chirurgie plastique et de la main
du K.________. Le Dr H.________ a ajouté que les douleurs étaient fluctuantes et certainement
en lien avec une situation familiale complexe ; l’assuré était à fleur de peau,
ce qui pouvait expliquer l’évolution vers un pied douloureux chronique. Ainsi, selon lui,
des mesures chirurgicales trop invasives pourraient se révéler délétères.
Dans un rapport du 14 juin 2018 à la CNA, le Prof. M.________ et le Dr A.________, chef
de clinique au sein du Service de chirurgie plastique et de la main du K.________, ont fait part de ce
qui suit (sic) :
«
Le patient nous consulte sur proposition
de la SUVA. Ce dernier a bénéficié d'une arthrodèse du lysfranc à droite en
2016 qui se solde par des décharges électriques de la cheville droite jusqu'à l'hallux
et des douleurs à la marche. Il se plaint de douleurs sur la malléole interne en regard de
la cicatrice avec une irradiation dans le gros orteil avec une intensité de 8/10 de type électrique.
Le facteur déclenchant est le toucher et le patient dénie un rythme circadien. Au vu d'une
évolution depuis 2016 tout à fait stable, on parle d'une catamnèse chronique.
A l'examen clinique, on note des cicatrices calmes, non inflammatoires avec un Tinel à la face interne
de la cheville à 7cm proximal de la cicatrice avec une hypoesthésie de la face interne de la
cheville et du talon et d'une extension de l'hallux à M3 (contre gravité).
Au vu des douleurs neuropathiques sur le trajet du nerf saphène après le stripping du tendon
effectué en 2016, nous posons l'indication d'une lésion nerveuse du N. Saphène et proposons
l'exploration et une neurolyse du nerf concerné. »
Le 12 mars 2019, l’assuré a subi plusieurs interventions chirurgicales, à savoir
une neurolyse du nerf sciatique poplité externe droit, une neurolyse des branches terminales du
saphène droit, une excision de la cicatrice du dos du pied droit, ainsi qu’une ténolyse
du tendon de l'extenseur du gros orteil dans le dorsum du pied (cf. protocole opératoire du 14 mars
2019 du Prof. M.________).
Aux termes d’un rapport du 31 juillet 2019 à la CNA, le Prof. M.________ a relevé
que les nerfs neurolysés provoquaient beaucoup moins de douleurs mais que le patient présentait
tous les signes d’un tunnel tarsien, lequel n’avait pas été constaté dès
le départ compte tenu de la douleur importante localisée sur les autres nerfs. Il a ainsi préconisé
une révision du tunnel tarsien.
Par avis du 13 août 2019, le Dr Z.________, médecin d’arrondissement auprès
de la CNA, a retenu que, sur le plan des limitations fonctionnelles, l’assuré ne pouvait pas
effectuer d’activité nécessitant des marches répétées prolongées,
de la marche en terrain irrégulier, un travail sur les échafaudages, escaliers ou échelles,
une position à genoux ou accroupie, un port de charges supérieures à dix kilos, ou une
position statique debout ou assis, mais qu’il devait effectuer une activité nécessitant
une alternance des positions assis/debout. A son sens, la capacité de travail de l’assuré
dans une activité adaptée respectant ces limitations fonctionnelles était entière,
sans diminution de rendement. Le médecin d’arrondissement a précisé que l’intéressé
ne pouvait plus exercer d’activité lourde, telle que manœuvre sur les chantiers ou dans
le génie civil, maçon, aide en cuisine ou dans le nettoyage.
Le 27 août 2019, l’assuré a subi une neurolyse du nerf tibial postérieur droit au
niveau du tunnel tarsien (cf. protocole opératoire du 30 août 2019 du Prof. M.________).
Dans un rapport du 21 novembre 2019 au Dr H.________, le Dr N.________, médecin assistant auprès
du Service de chirurgie plastique et de la main du K.________, a indiqué que le patient se plaignait
d’une hyperesthésie persistante sur le territoire du saphène interne droit et que le
Prof. M.________ et lui-même lui avaient ainsi proposé de sectionner et enfouir le nerf saphène
interne, ce qui pourrait le soulager. Le Dr N.________ a exposé que l’intéressé
avait refusé cette intervention, de sorte que le Prof. M.________ et lui ne prévoyaient pas
de le revoir à leur consultation.
Par rapport du 14 février 2020 à la CNA, le Dr H.________ a observé que l’assuré
montrait des cicatrices péri-malléolaires internes encore marquées et électrisantes
sur la partie distale, la mobilité du genou et de la cheville étant conservée. Il a indiqué
ne pas avoir de proposition thérapeutique pertinente, hormis la poursuite de la physiothérapie
et de l’ergothérapie, qui amenaient un soulagement dans le quotidien du patient.
Aux termes d’un rapport du 11 septembre 2020 à la CNA, le Dr H.________ a relevé
que l’évolution par rapport aux opérations subies par le patient était mitigée,
ce dernier estimant être plus gêné qu’avant celles-ci. Il a expliqué que, depuis
la neurolyse au niveau de son genou droit, l’assuré décrivait des douleurs sur la face
latérale de son genou, comme des brûlures, qui augmentaient à la marche et n’étaient
pas soulagées par la physiothérapie. Après avoir effectué une imagerie par résonnance
magnétique (ci-après : IRM), laquelle n’avait pas révélé de lésion
anatomique pouvant expliquer les douleurs ressenties par le patient, il a estimé qu’il s’agissait
clairement de « douleurs de type rénervation au niveau de cette neurolyse ».
Le médecin a ainsi conclu que la situation n’était pas stabilisée chez l’assuré,
qui restait encore dépendant des séances de physiothérapie et d’ergothérapie.
Il a en outre indiqué que la situation n’était pas simple au niveau professionnel, les
douleurs rendant difficile la recherche d’un emploi.
A la demande de la CNA, l’assuré a été examiné par le Dr P.________, spécialiste
en neurologie, le 22 septembre 2020. Dans son rapport du même jour, ce médecin a fait
part de l’appréciation suivante :
« Ce
patient présente un syndrome douloureux au Ml droit, post-traumatique après fracture écrasement
des métatarsiens 2 à 4 le 15.10.2014.
Sur
le plan strictement neurologique on peut mettre en évidence un tableau de neuropathie purement sensitive
mais avec phénomène allodynique très marqué dans le territoire distal du nerf saphène
ainsi que dans le territoire distal du nerf péronier superficiel, secondairement à des interventions
de neurolyse.
Le
pronostic est réservé. D'un point de vue thérapeutique je recommande de tenter un traitement
à base de Lyrica. »
Le 4 décembre 2020, l’assuré a à nouveau été examiné par la
Dre T.________, laquelle a rendu un rapport le même jour, dont la teneur est en particulier
la suivante :
« Subjectivement, l’assuré
mentionne la persistance voire l’aggravation des douleurs au niveau de son MID qui se situent de
manière constante au niveau du bord externe du genou D et au niveau externe du pied D avec des douleurs
allodyniques dans le territoire du nerf saphène distal, les douleurs au niveau du bord externe du
genou D et du bord externe du pied D sont accentuées par la marche, la marche dans les escaliers,
dans les pentes ou dans les rampes ainsi que par le port de charges. En fin d’examen il va se plaindre
également de douleurs au niveau de la base des orteils avec un enraidissement.
Un examen neurologique a été pratiqué chez le Dr P.________ qui a confirmé la présence
d’un tableau de neuropathie purement sensitive avec des phénomènes allodyniques très
marqués dans le territoire distal du nerf saphène ainsi que dans le territoire distal du nerf
péronier superficiel, secondairement aux interventions de neurolyses et a proposé un traitement
de Lyrica qui a été mis en place par le médecin traitant et a été interrompu
en raison des effets secondaires puis réintroduit à plus petites doses avec pour l’instant
peu d’effets. L’assuré nous explique qu’il a refusé une nouvelle intervention
chirurgicale proposée par le Prof. M.________ et qui consistait à sectionner et enfouir le
nerf saphène interne.
Objectivement,
on constate une boiterie d’épargne du MID, un assuré qui mentionne ne pas pouvoir marcher
sur les pointes et les talons sans essayer, un accroupissement profond impossible en raison de douleurs
sur le bord externe du genou D, une amyotrophie de 2 cm de la cuisse, probablement en relation avec le
port de l’attelle au niveau du genou D alors qu’il n’y a pas d’amyotrophie au
niveau du mollet, une mobilité de la cheville diminuée en flexion et en extension ainsi qu’une
mobilité diminuée au niveau du genou D sans explication morphologique puisqu’une IRM
du genou D récente était normale.
On
constate une allodynie importante au niveau du territoire distal du nerf saphène mais nous n’avons
pas constaté d’allodynie dans le territoire distal du nerf péronier superficiel.
Sur
le plan médical, la situation est presque stabilisée et nous avons proposé à l’assuré
une évaluation courte à la Clinique V.________ (V.________) dans le but de procéder à
une évaluation de ses capacités résiduelles fonctionnelles et de ses capacités professionnelles
avec consultation par le consultant d’orthopédie, éventuellement le neurologue mais surtout
une évaluation du chaussage de l’assuré à l’atelier pieds-chaussures.
L’assuré
mentionne qu’un tel séjour paraît quasi impossible car son épouse finit le travail
à 21h00 et qu’il a ses 3 enfants dont il doit s’occuper dont le deuxième présente
des problèmes psychologiques qui nécessitent un suivi par l’Assurance Invalidité
et qui ne permet pas à toutes personnes de s’en occuper. Par ailleurs il précise qu’il
n’a aucune famille sur place ni son épouse ni personne qui pourrait garder les enfants.
Nous
lui proposons quand même d’essayer de voir avec son épouse s’il n’y a pas
possibilité de trouver un arrangement pour qu’il puisse se rendre 2 semaines à la
V.________ faire cette évaluation. L’assuré va regarder avec son épouse et nous
tiendra informé dans le courant de la semaine prochaine voire au plus tard dans 10 jours.
Nous
pouvons d’ores et déjà retenir les limitations fonctionnelles provisoires suivantes :
pas de marche prolongée, pas de marche en terrains irréguliers, pas de position accroupie ou
à genoux, pas d’activités nécessitant la marche dans des escaliers, des échelles
ou sur des échafaudages, pas d’activités en position statique debout et pas de port de
charges lourdes (supérieures à 10 kg).
L’activité
de maçon n’est plus une activité exigible et une pleine de capacité de travail dans
une activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles décrites ci-dessus, est
attendue sans diminution de rendement. »
Selon une notice téléphonique du 4 février 2021, l’assuré a informé
une collaboratrice de la CNA qu’il ne pouvait effectuer un séjour de deux semaines à
la V.________ tel que proposé par la Dre T.________, n’ayant pas trouvé de solution de
garde pour ses enfants.
Aux termes d’une appréciation du 8 février 2020 (
recte
:
2021), la Dre T.________ a relevé qu’il n’y avait plus de traitement chirurgical
ou médical qui puisse améliorer de manière notoire l’état de santé de
l’assuré. Elle a noté que ce dernier aurait pu bénéficier d’un court
séjour à la V.________ pour effectuer du renforcement musculaire, ce qu’il avait refusé
pour des raisons familiales. Au vu de ce qui précède, elle a retenu que l’état de
santé de l’intéressé était stabilisé et que les limitations fonctionnelles
étaient les suivantes : pas de marche prolongée, pas de marche en terrains irréguliers,
pas de position accroupie ou à genoux, pas d’activités nécessitant la marche dans
les escaliers, sur des échelles ou sur des échafaudages, pas d’activités en position
statique debout et pas de port de charges lourdes supérieures à dix kilos. Selon la médecin
d’arrondissement de la CNA, l’activité de maçon n’était plus exigible
et une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, respectant les limitations
fonctionnelles décrites, était attendue sans diminution et à temps complet.
Aux termes d’un rapport intitulé « estimation de l’atteinte à l’intégrité »
et daté du 8 février 2021, la Dre T.________ a évalué le taux d’atteinte
à l’intégrité de l’assuré à 5 %.
Par courrier du 12 mars 2021, la CNA a signifié à l’assuré qu’elle mettrait
fin au paiement des soins médicaux et de l’indemnité journalière avec effet au 31 mars
2021, dans la mesure où l’examen médical subi récemment avait révélé
qu’il n’avait plus besoin de traitement médical.
Par courrier non daté reçu le 25 mars 2021 par la CNA, l’assuré a contesté
la position de cette dernière telle qu’elle figure dans son courrier du 12 mars 2021.
Dans un rapport du 3 mai 2021 à la CNA, le Dr H.________ a indiqué que la décision
prise le 12 mars 2021 de mettre fin au paiement des soins médicaux et de l’indemnité
journalière lui paraissait inappropriée. Il a rappelé que son patient souffrait toujours
d’importantes douleurs au niveau de son genou et de sa cheville droits et que la situation évoluait
de manière défavorable. Le médecin a en outre relevé que l’assuré était
sous traitement par morphine en continu et que la physiothérapie et l’ergothérapie étaient
primordiales pour soulager son quotidien. Selon lui, il était impossible pour son patient de se
présenter à l’assurance-chômage, car il ne pouvait imaginer qu’un employeur
soit prêt à l’engager, quelle que soit la profession, au vu du risque d’absence
potentiel et des douleurs. Le Dr H.________ a encore observé qu’une importante composante
de douleurs s’ajoutait aux limitations fonctionnelles retenues par la médecin d’arrondissement
de la CNA.
Par courrier électronique du 25 mai 2021 à une collaboratrice de la CNA, la Dre T.________
a pris position sur le rapport du 3 mai 2021 du Dr H.________. Elle a en particulier relevé
que ce dernier ne mentionnait pas d’élément qui puisse lui faire retenir que l’état
de santé de l’assuré n’était pas stabilisé, puisqu’il ne préconisait
aucun traitement médical ou chirurgical qui puisse l’améliorer. La médecin a également
observé que le Dr H.________ n’expliquait pas les discordances relevées lors de son examen
du 4 décembre 2020, ni en quoi le traitement antidouleur devrait être changé. Ainsi,
elle a retenu que le rapport du 3 mai 2021 ne modifiait pas son appréciation du 8 février
2021.
Par décision du 25 mai 2021, la CNA a refusé d’allouer une rente d’invalidité
à l’assuré, estimant qu’il n’existait aucune diminution notable de la capacité
de gain due à l’accident. Elle a en effet considéré que ce dernier était capable
d’exercer une activité ne nécessitant pas de port de charges supérieures à
dix kilos, de marche prolongée, de marche en terrains irréguliers, de position accroupie ou
à genoux, de marche dans les escaliers, d’utilisation d’échelles ou d’échafaudages,
ainsi que de position statique debout. Une telle activité était exigible à 100 %
et permettrait à l’intéressé de réaliser, selon l’Enquête suisse
sur la structure des salaires (ci-après : l’ESS), un revenu résiduel de 66'001 fr.,
compte tenu d’un abattement de 5 % pour limitations fonctionnelles ; comparé au
revenu réalisable sans l’accident de 68'705 fr., il en résultait seulement une perte
de 4 %. Enfin, la CNA a reconnu à l’assuré le droit à une IPAI de 5 %, correspondant
au montant de 6’300 francs.
Le 7 juin 2021, l’assuré, désormais représenté par le syndicat Unia Région
Vaud, a formé opposition à l’encontre de la décision précitée et a requis
un délai supplémentaire pour compléter son opposition.
Le 1
er
juillet
2021, l’assuré a complété son opposition et conclu principalement à l’octroi
d’une rente d’invalidité. Il a fait valoir que son état de santé n’était
pas stabilisé, se référant notamment au rapport rendu le 3 mai 2021 par le Dr H.________,
et a contesté le degré d’invalidité de 4 % retenu, estimant qu’il était
incapable de travailler à 100 %, même dans une activité adaptée. Pour étayer
ses dires, l’intéressé a joint à son envoi un rapport établi le 24 juin
2021 par son médecin traitant, le Dr L.________, spécialiste en médecine interne générale,
par lequel ce dernier a indiqué que son patient devait prendre un traitement morphinique pour soulager
ses douleurs intenses et que, dans ce contexte, il était difficile d’envisager une reprise
de son travail, qui requerrait un effort physique, mais aussi une réadaptation dans un autre travail,
qui demanderait de la concentration au niveau intellectuel. L’assuré a également joint
à son envoi un rapport établi le 28 juin 2021 par le Dr H.________ à sa demande,
par lequel celui-ci a fait état de ce qui suit :
« Question
1. Considérez-vous que l'état de santé de Monsieur G.________ est stabilisé ?
La
situation n'est clairement pas stabilisée. On peut même dire qu'elle s'est empirée suite
à ces chirurgies qu'il a eues au niveau des nerfs du membre inférieur droit, à tel point
qu'actuellement il doit prendre des médicaments plus forts, tel que du MST [morphine] de manière
quotidienne. La physiothérapie et l'ergothérapie semblent primordiales pour soulager le quotidien
du patient.
Question
2. Y aurait-il des traitements chirurgicaux ou médicaux qui pourraient l'améliorer/soulager
le patient ?
A
mon sens, d'un point de vue chirurgical, je ne vois pas ce qui pourrait soulager le patient actuellement.
D'un
point de vue d'un traitement non chirurgical, la physiothérapie, l'ergothérapie et la prise
de médicament paraissent indispensables. Malgré la prise de ces médicaments, les douleurs
persistent de manière assez importante, principalement au niveau du genou, sur la face latérale
et au niveau de la cheville également, sur la partie interne.
Question
3. A quel taux évaluez-vous actuellement la capacité de travail de l'assuré dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles ?
A
cette question, nous avons discuté de manière claire avec Monsieur G.________. Actuellement,
une activité professionnelle à 100% paraît difficile d'un point de vue de la tolérance
du patient. On miserait peut-être plutôt sur un 50%, mais bien entendu dans un travail qui
ne soit pas trop physique, où il peut alterner une position assise et debout.
Au
niveau de la conduite automobile, il est limité à environ 1 heure, ensuite la cheville et le
genou deviennent assez douloureux. Au niveau de la montée - descente des escaliers ou échelles,
cela n'est pas possible.
Je
noterai également dans cette question que, à l'époque, il avait fait l'[...], où
on l'avait surtout testé dans son activité précédente de travailleur en génie
civil où il était toute la journée sur les routes. Bien entendu, ce genre d'activité
professionnelle n'est plus possible pour lui. Il doit vraiment être réorienté sur un travail
moins physique, en tenant compte des paramètres précédemment cités.
Evidemment,
tout cela doit être testé et le patient est totalement ouvert à tester ce genre d'activité
professionnelle.
Question
4. Quel type d'activité pourrait être adaptée selon vous ?
cf.
question 3.
Question
5. Autres remarques ?
Monsieur
G.________ est motivé à pouvoir retravailler. Il n'a que [...] ans. Il se rend compte qu'être
sans activité professionnelle ne l'enchante pas du tout. Bien entendu, il est tout à fait conscient
également des limites physiques et des limites marquées par la douleur qu'il présente.
Mais il est très demandeur de pouvoir tester des activités professionnelles moins lourdes,
chose qui n'a, à priori, encore jamais été faites jusqu'à maintenant. »
Par avis du 25 août 2021, la Dre T.________ a admis que la physiothérapie et le traitement
antidouleur préconisés par le Dr H.________ pouvaient éviter une aggravation aiguë
de l’état de santé de l’assuré. Elle a relevé que celui-ci avait cessé
l’ergothérapie aux environs du mois de juillet 2020.
Le 17 septembre 2021, la CNA a signifié à l’assuré que, selon l’appréciation
de son médecin-conseil, il n’y avait plus lieu d’attendre de la continuation des mesures
thérapeutiques une sensible amélioration de son état de santé, de sorte qu’elle
considérait le cas comme étant clos. Elle lui a toutefois accordé à bien plaire le
remboursement du traitement antidouleur sur prescription médicale de son médecin traitant,
ainsi que de deux fois neuf séances de physiothérapie par année, tout en précisant
que sa décision du 25 mai 2021 n’était pas modifiée puisqu’elle considérait
toujours que l’état de santé était stabilisé.
Le 18 octobre 2021, le Dr H.________ a adressé son patient au Centre d’antalgie du K.________
à cause de douleurs neurologiques ingérables. Aux termes de son rapport du même jour,
il a indiqué que la situation s’était empirée, les douleurs étant présentes
tant au niveau du genou droit, sur la partie antéro-latérale, qu’au niveau du talon droit.
Il a noté que le patient devait prendre de la morphine quotidiennement, le Tramal ne faisant pratiquement
plus d’effet, et qu’il bénéficiait de physiothérapie et d’ergothérapie,
lesquels soulageaient un minimum la symptomatologie.
Par décision sur opposition du 11 novembre 2021, la CNA a rejeté l’opposition de
l’assuré. Elle a pour l’essentiel considéré que les conclusions de sa médecin
d’arrondissement avaient pleine valeur probante et n’étaient remises en cause par aucun
élément au dossier ou produit par l’assuré, de sorte que c’était à
bon droit qu’elle s’était basée sur celles-ci pour rendre sa décision. S’agissant
du calcul du degré d’invalidité, la CNA a corrigé sa précédente décision,
en ce sens qu’elle a arrêté le revenu d’invalide à 65'281 fr. en se basant
sur l’ESS, compte tenu de l’évolution des salaires, mais constaté que, quoi qu’il
en soit, il en résultait une perte de 5 % inférieure au seuil ouvrant le droit à
une rente d’invalidité.
B.
Par acte du 9 décembre 2021, G.________, toujours représenté par le syndicat Unia
Région Vaud, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à
l’encontre de la décision précitée. Il a conclu principalement à la réforme
de la décision litigieuse en ce sens qu’il est reconnu totalement incapable de travailler
dans une quelconque activité et qu’il a droit à une rente d’invalidité dès
le 1
er
avril
2021, subsidiairement à l’annulation de la décision et au renvoi de la cause à l’intimée
pour mise en œuvre d’une expertise neutre. En substance, le recourant fait valoir que les
conclusions de la Dre T.________ sont mises en doute par plusieurs rapports médicaux, en particulier
par les rapports établis les 3 mai, 28 juin et 18 octobre 2021 par le Dr H.________,
qui attestent qu’il ne peut reprendre aucune activité à temps plein en raison de ses
douleurs importantes. De même, le recourant soutient que les rapports du Dr L.________ des 24 juin
et 30 novembre 2021 consolident l’avis du Dr H.________, puisque ce dernier atteste qu’il
est en incapacité totale de travailler en raison du traitement morphinique, lequel engendre des
troubles de la concentration. En outre, le recourant invoque que les limitations fonctionnelles telles
que retenues par la Dre T.________ le 7 février 2018 ne sont plus d’actualité,
plusieurs médecins ayant relevé que la situation s’était péjorée depuis
lors. Il soutient que la médecin d’arrondissement n’a pas expliqué les raisons
pour lesquelles les limitations fonctionnelles établies en 2019 n’auraient pas subi d’évolution
et qu’elle ne s’est pas non plus prononcée sur l’influence du traitement morphinique
sur sa capacité de travail, de sorte que l’intimée ne pouvait se fonder sur cet avis
insuffisamment motivé. Selon lui, l’intimée n’a pas assez investigué son état
de santé et ne peut dès lors se prononcer en l’état sur sa capacité résiduelle
de travail. Pour étayer ses dires, le recourant a produit divers rapports médicaux figurant
d’ores et déjà au dossier, ainsi que le rapport du 30 novembre 2021 précité,
par lequel le Dr L.________ a attesté que, suite à un accident survenu en 2014, son patient
avait subi plusieurs interventions sur son pied droit qui restait encore algique à ce jour et qui
l’invalidait physiquement et psychologiquement ; d’après lui, au vu des douleurs
et de la prise d’antalgiques morphiniques qui troublaient la concentration, celui-ci était
dans l’incapacité d’exercer une activité professionnelle.
Par réponse du 8 février 2022, l’intimée, désormais représentée
par Me Antoine Schöni, a conclu au rejet du recours. Pour l’essentiel, elle retient que
sa médecin d’arrondissement s’est prononcée de manière circonstanciée
le 4 décembre 2020 sur les limitations fonctionnelles du recourant, après avoir pris connaissance
de l’entier du dossier et après un examen personnel, puis à nouveau le 8 février
2021, de sorte qu’il est faux de prétendre que celles-ci ne sont plus d’actualité.
En outre, l’intimée considère que les conclusions de la Dre T.________ sont claires et
dûment motivées, que celle-ci a pris position sur l’avis du Dr H.________ en expliquant
de manière claire et convaincante les raisons pour lesquelles cet avis n’est pas de nature
à remettre en cause ses conclusions. D’après l’intimée, les rapports produits
par le recourant ensuite de sa décision du 25 mai 2021 n’apportent aucun nouvel élément
qui permette de douter du bienfondé des conclusions de la Dre T.________, lesquelles ont pleine
valeur probante.
Par réplique du 2 mars 2022, le recourant a confirmé ses conclusions et produit un rapport
établi le 25 février 2022 par les Drs F.________ et E.________, spécialistes en anesthésiologie
et médecins auprès du Centre d’antalgie du K.________. Par ce rapport, les médecins
précités ont posé les diagnostics de douleurs chroniques neuropathiques au niveau de la
cheville et du pied droits dans les territoires des nerfs saphènes et fibulaires superficiels, ainsi
que de « très probable » syndrome régional douloureux complexe (ci-après :
SRDC) de type 2. Ils ont convenu de traiter le patient dans un premier temps par des mesures non invasives,
telles qu’une crème à base d’amitriptyline/kétamine, ainsi que des patchs
de Neurodols, et ont également proposé au recourant d’effectuer une perfusion de lidocaïne
intraveineuse, potentiellement efficace sur des douleurs neuropathiques, laquelle pourra être réitérée
en cas de succès. Les Drs F.________ et E.________ ont en outre proposé la poursuite de la
médication actuelle et de la physiothérapie, tout en relevant qu’en cas de diminution
de l’allodynie grâce aux mesures précitées, l’utilisation de la stimulation
électrique transcutanée et des séances d’ergothérapie seraient à envisager.
Par duplique du 24 mars 2022, l’intimée a confirmé ses conclusions et ajouté
que le rapport produit par le recourant à l’appui de sa réplique n’apportait pas
de nouvel élément permettant de mettre en doute le bienfondé de l’appréciation
de la Dre T.________, le fait que le recourant présente des douleurs étant connu de celle-ci.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet
d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les
trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité de l’assurance-accidents.
3.
Les modifications de la LAA introduites par la novelle du 25 septembre 2015 (RO 2016 4375), entrée
en vigueur le 1
er
janvier
2017, ne sont pas applicables au cas d’espèce. En vertu du ch. 1 des dispositions transitoires
relatives à cette modification (RO 2016 4388), les prestations d'assurance allouées pour les
accidents qui sont survenus avant l'entrée en vigueur de la modification du 25 septembre 2015 et
pour les maladies professionnelles qui se sont déclarées avant cette date sont en effet régies
par l'ancien droit.
4.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte, son caractère
involontaire, un facteur extérieur et le caractère extraordinaire de ce facteur extérieur
(ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). En outre, l’atteinte doit s’inscrire
dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec le facteur extérieur extraordinaire.
b)
Parmi les prestations allouées en cas d’accident figure notamment le droit au traitement médical
approprié des lésions résultant de l’accident (art. 10 al. 1 LAA).
En outre, l’assuré totalement ou partiellement incapable de travailler à la suite d’un
accident a droit à une indemnité journalière (art. 16 al. 1 LAA). Le droit naît le
troisième jour qui suit celui de l’accident ; il s’éteint dès que l’assuré
a recouvré sa pleine capacité de travail, dès qu’une rente est versée ou dès
que l’assuré décède (art. 16 al. 2 LAA).
Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA) à 10 % au moins par suite de l'accident, il a droit
à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge ordinaire
de la retraite (art. 18 al. 1 LAA). En vertu de l'art. 19 al. 1 LAA, le droit à la rente prend naissance
dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible
amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation
de l'assurance-invalidité ont été menées à terme (1ère phrase) ; le
droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance
du droit à la rente (2ème phrase). La « naissance du droit à la rente » correspond
au moment à partir duquel l'assuré peut potentiellement prétendre à un droit à
la rente, indépendamment de l'octroi effectif d'une telle rente (Thomas Flückiger,
in
Frésard-Fellay/Leuzinger/Pärli [éd.], Basler Kommentar, Unfallversicherungsgesetz, Bâle
2019, n° 7 ad art. 19 LAA, avec référence à l'ATF 143 V 148 consid. 5.3.1).
Il résulte ainsi de l'art. 19 al. 1 LAA que lorsqu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation
du traitement médical une sensible amélioration de l'état de santé de l'assuré,
l'assureur doit mettre fin au paiement du traitement médical et des indemnités journalières
et examiner le droit à une rente d'invalidité et à une indemnité pour atteinte à
l’intégrité (ATF 134 V 109 consid. 4.1 et les références citées ; TF 8C_443/2016
du 11 août 2016 consid. 2.2).
Le texte de la disposition légale applicable (art. 19 LAA) ne décrit pas ce qu’il faut
entendre par « sensible amélioration de l’état de santé de l’assuré ».
Pour qu’une amélioration sensible soit possible, il faut entendre l’amélioration
ou la récupération de la capacité de travail pour ce qui est des conséquences de
l’affection assurée. Il faut que le traitement ne puisse plus entraîner d’amélioration
ni éviter de péjoration de l’état de santé, de sorte que celui-ci doive être
considéré comme stable (ATF 134 V 109 consid. 4.1 précité). Il ne suffit pas que
le traitement médical laisse présager une amélioration sensible de peu d’importance
(
idem
,
consid. 4.3).
c)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20] et 8 al. 1 LPGA). Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités
de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération,
si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique
et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art.
7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA
comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
d)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports
et expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent
à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en
cause leur bienfondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ;
TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les
rapports des médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération
tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions
(ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
S’agissant des rapports établis par
les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent
dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Cela
vaut aussi bien pour le médecin de famille généraliste que pour le médecin spécialiste
traitant, et d’autant plus pour le médecin spécialiste de la douleur en raison du lien
de confiance particulier et de l’obligation de prendre en charge de manière inconditionnelle
la douleur dont se plaint le patient (TF 9C_337/2017 du 27 octobre 2017 consid. 3.3.6 et les références
citées). Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation
complète des preuves et de prendre en considération les rapports produits par la personne assurée,
afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité
des constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les
références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
5.
Il sied tout d’abord d’examiner la question de la stabilisation de l’état de santé
du recourant. A cet égard, ce dernier soutient que son état ne serait pas stabilisé, compte
tenu en particulier des rapports rendus les 3 mai, 28 juin et 18 octobre 2021 par le Dr
H.________, tandis que l’intimée se fonde sur l’avis de sa médecin d’arrondissement
du 8 février 2021 pour retenir une stabilisation de l’état de santé au 31 mars
2021.
En l’espèce, le 21 novembre 2019, le Dr N.________ et le Prof. M.________ ont indiqué
que le patient se plaignait d’une hyperesthésie persistante sur le territoire du saphène
interne droit et qu’ils avaient en conséquence proposé une nouvelle intervention chirurgicale
consistant à sectionner et enfouir le nerf saphène interne. Or, le recourant a refusé
cette intervention, de sorte que les médecins précités ont mis fin à leur suivi.
Il en résulte qu’à partir de cette date, les médecins du Service de chirurgie plastique
et de la main du K.________ n’avaient pas d’autre option thérapeutique à proposer
que celle refusée par l’intéressé.
Le 22 septembre 2020, le Dr P.________, qui a examiné l’assuré à la demande
de l’intimée, a quant à lui recommandé de tenter un traitement à base de Lyrica
au vu du tableau de neuropathie purement sensitive avec phénomène allodynique très marqué
dans le territoire du nerf saphène, ainsi que dans le territoire distal du nerf péronier superficiel.
Il ressort du rapport rendu le 4 décembre 2020 par la Dre T.________ qu’un tel traitement
a été mis en place, puis interrompu en raison des effets secondaires, puis réintroduit
à plus petites doses avec peu d’effets. Il s’agit du seul traitement préconisé
par le Dr P.________, lequel n’a au demeurant pas permis d’améliorer la capacité
de travail de l’assuré.
Le Dr H.________ n’a pas d’avantage de propositions à formuler pour améliorer la
capacité de travail du recourant. Il ressort en effet de ses rapports des 14 février et
11 septembre 2020 qu’il n’a pas de proposition thérapeutique pertinente à
recommander, hormis la poursuite de la physiothérapie et de l’ergothérapie, traitements
conservateurs qui soulageaient le quotidien du patient. Selon lui, la situation n’était pas
stabilisée, le recourant restant dépendant de ces séances. Or, ce médecin n’établit
pas, au stade de la vraisemblance prépondérante, que ces thérapies sont destinées
à améliorer la capacité de travail du patient, sur laquelle il ne se prononce pas. Il
apparaît que celles-ci ont uniquement pour but de soulager le recourant dans son quotidien, ce qui
signifie que l’état de santé de ce dernier est stabilisé. Les rapports des 3 mai,
28 juin et 18 octobre 2021 ne permettent pas d’apprécier différemment la situation.
Le Dr H.________ y expose que son patient prend un traitement médicamenteux à base de morphine
tous les jours afin de soulager les douleurs, le Tramal ne faisant pratiquement plus effet, et que la
poursuite de la physiothérapie et de l’ergothérapie est primordiale pour alléger
son quotidien. Il ne prétend toutefois pas que ce changement médicamenteux et ces soins pourraient
améliorer sensiblement son état. Tout au plus peut-on admettre qu’ils tendent à
la préservation de l’état de santé du bénéficiaire. Le Dr H.________ ajoute
du reste qu’il ne préconise aucune mesure chirurgicale.
Enfin, les médecins du Centre d’antalgie du K.________ ont proposé comme option thérapeutique,
le 25 février 2022, une crème à base d’amitriptyline/kétamine, ainsi que
des patchs de Neurodols et, éventuellement, une perfusion de lidocaïne intraveineuse, potentiellement
efficace sur les douleurs neuropathiques, qui pourrait être réitérée en cas de succès.
Ils ont également recommandé la poursuite de la médication actuelle à base de morphine
et de la physiothérapie. Or, il n’est nullement question d’améliorer la capacité
de travail de l’assuré de manière sensible par ces soins, les traitements proposés
étant conservateurs et uniquement destinés à soulager le patient de ses douleurs.
Au vu de ce qui précède, la Dre T.________ a constaté à juste titre le 8 février
2021 qu’aucun traitement chirurgical ou médical ne pouvait désormais améliorer de
manière notoire l’état de santé de l’assuré, de sorte que l’intimée
était fondée à constater la stabilisation de celui-ci. Le grief du recourant doit ainsi
être rejeté et la stabilisation de son état confirmée. La cessation au 31 mars
2021 du paiement des indemnités journalières et des soins médicaux – sous réserve
du traitement conservateur consenti par l’intimée (cf. courrier du 17 septembre 2021) –
est donc justifiée.
6.
Dans un autre moyen, le recourant soutient que sa capacité de travail résiduelle est nulle
en raison de ses douleurs, ce qui lui ouvre le droit à une rente d’invalidité de la part
de l’assurance-accident. Il fait valoir à cet égard que les conclusions de la Dre T.________,
sur lesquelles se base l’intimée pour lui nier le droit à une telle rente, sont remises
en cause par plusieurs rapports établis par les Drs H.________ et L.________.
a)
La médecin d’arrondissement de la CNA a examiné le recourant pour la dernière fois
le 4 décembre 2020. Au terme de cet examen, elle a constaté en particulier une allodynie
importante au niveau du territoire distal du nerf saphène mais aucune allodynie dans le territoire
distal du nerf péronier superficiel. Tenant compte de l’ensemble des éléments au
dossier, la Dre T.________ a retenu que la situation était presque stabilisée et proposé
un court séjour à la V.________, dans le but de procéder à une évaluation des
capacités résiduelles fonctionnelles et des capacités professionnelles de l’assuré.
Elle a d’ores et déjà retenu les limitations fonctionnelles provisoires suivantes :
pas de marche prolongée, pas de marche en terrains irréguliers, pas de position accroupie ou
à genoux, pas d’activité nécessitant la marche dans des escaliers, sur des échelles
ou des échafaudages, pas d’activité en position statique debout et pas de port de charges
supérieures à dix kilos. En outre, la Dre T.________ a estimé que l’activité
de maçon n’était plus exigible et qu’une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles précitées était attendue
sans diminution de rendement. Le recourant n’ayant pas pu effectuer le séjour proposé
à la V.________, pour des motifs personnels, la médecin d’arrondissement a rédigé
une appréciation le 8 février 2021, dans laquelle elle concluait à une stabilisation
de l’état de santé de l’assuré et retenait les mêmes limitations fonctionnelles
que celles décrites dans son rapport du 4 décembre 2020. D’après elle, une
pleine capacité de travail était attendue sans diminution et à temps complet dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles.
b)
Aucun élément au dossier ne vient contredire de manière convaincante l’analyse et
les conclusions de la Dre T.________.
Dans son rapport du 3 mai 2021, le Dr H.________ relève qu’une importante composante
de douleurs s’ajoute aux limitations fonctionnelles telles que retenues par la médecin d’arrondissement
de la CNA – qu’il ne conteste du reste pas – et qu’il est impossible pour
son patient de se présenter à l’assurance-chômage, ne pouvant imaginer qu’un
employeur soit prêt à engager ce dernier, vu le risque d’absence potentiel et les douleurs.
Le 28 juin 2021, il indique avoir discuté avec le recourant et qu’une activité professionnelle
à 100 % paraît difficile, une activité à 50 % étant plus envisageable
dans un travail qui ne soit pas trop physique avec une alternance des positions assise et debout et sans
montée/descente d’escaliers ou d’échelles. Il note que les douleurs persistent
de manière importante malgré la prise de morphine, principalement au niveau du genou, sur la
face latérale, et au niveau de la cheville, sur la partie interne.
Il y a lieu de constater, tout d’abord, que le Dr H.________, lors de son appel téléphonique
avec la Dre T.________ le 9 février 2018, a indiqué que les douleurs étaient fluctuantes
et certainement en lien avec une situation familiale complexe, l’assuré étant à
fleur de peau, ce qui pouvait expliquer l’évolution vers un pied douloureux chronique. On
peut ainsi se demander si les douleurs sont véritablement liées aux seules suites de l’accident
(cf. consid. 4a
supra
).
Quoi qu’il en soit, on rappelle que la capacité de travail est une question qui doit être
évaluée en premier lieu par un médecin et que le rôle de celui-ci est d’indiquer
dans quelle mesure et pour quelles activités la personne assurée est incapable de travailler,
en se fondant sur des constatations médicales et objectives, soit des observations cliniques qui
ne dépendent pas uniquement des déclarations de l’intéressé, mais sont confirmées
par le résultat des examens cliniques et paracliniques (ATF 140 V 193 consid. 3.2 ; TF 8C_96/2021
du 27 mai 2021 consid. 4.3.1). En l’occurrence, le Dr H.________ se fonde uniquement sur l’avis
subjectif du recourant et les importantes douleurs rapportées par celui-ci pour évaluer sa
capacité de travail, son raisonnement ne se basant sur aucune appréciation médicale objective
et n’étant nullement étayé. De plus, compte tenu des difficultés, en matière
de preuve, à établir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de la personne
assurée ne sauraient suffire pour justifier une invalidité entière ou partielle. Ainsi,
dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'allégation de douleurs
doit être confirmée par des observations médicales concluantes, à défaut de
quoi une appréciation du droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme
à l'égalité de traitement entre assurés (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2).
En outre, le Dr H.________ ne fait pas état de limitations fonctionnelles plus restrictives que
celles retenues par la Dre T.________. En particulier, il n’explique pas en quoi les douleurs présentées
par l’intéressé conduiraient à une solution différente concernant le droit
à une rente d’invalidité, singulièrement en quoi elles impliqueraient des limitations
fonctionnelles plus importantes ou diminueraient dans une plus large mesure la capacité de travail
dans une activité adaptée. Du reste, on précisera que les douleurs mentionnées ont
bel et bien été admises par la médecin d’arrondissement, qui a retenu des limitations
fonctionnelles en lien avec celles-ci (pas de marche prolongée, pas de marche en terrains irréguliers,
pas de position accroupie ou à genoux, pas d’activités nécessitant la marche dans
les escaliers, sur des échelles ou sur des échafaudages, pas d’activités en position
statique debout et pas de port de charges lourdes supérieures à dix kilos.). L’activité
adaptée exigible a ainsi précisément pour but de respecter ces limitations fonctionnelles
et, ainsi, d’éviter de causer des douleurs à l’assuré en ménageant en
particulier son pied. Compte tenu de ce qui précède, l’avis du Dr H.________ ne permet
pas de mettre en doute les conclusions de la médecin d’arrondissement.
Il en va de même de l’avis du Dr L.________. Le médecin traitant du recourant expose
en effet, par rapports des 24 juin et 30 novembre 2021, que son patient est incapable de travailler
compte tenu des douleurs et du traitement à base de morphine, lequel trouble sa concentration. Outre
le fait qu'il est admis de jurisprudence constante que le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance
qui l'unit à ce dernier (cf. consid. 4d
supra
),
on relèvera que son opinion, qui n’est au demeurant pas motivée, s'est essentiellement
fondée sur les douleurs du recourant et qu’il n'a pas mis en évidence un élément
objectif nouveau par rapport à l'examen final du médecin d'arrondissement de la CNA. A cela
s’ajoute que l’activité adaptée exigible consisterait en une activité physique
ou manuelle simple et répétitive, ne nécessitant aucune formation ; il n’est
ainsi pas question d’une activité requérant une concentration intellectuelle.
Aux termes de leur rapport du 25 février 2022, les Drs F.________ et E.________ posent comme
diagnostic « très probable » ou « potentiel » un SRDC de
type 2 en phase tardive qui doit encore être confirmé par des examens, en sus des douleurs
chroniques neuropathiques déjà connues. Or, le 14 février 2017, un scanner réalisé
par le Service de radiologie de l’Hôpital W.________ révélait un aspect moucheté
de la trame osseuse dans un possible contexte de Südeck, imagerie qui était connue de la Dre
T.________ lors de son appréciation. A cela s’ajoute que, lors de son examen du 7 février
2018, la médecin d’arrondissement a évoqué la possibilité d’un SRDC mais
ne l’a finalement pas retenu, les symptômes n’étant pas présents. Ainsi, un
diagnostic nouveau, qui doit encore être confirmé par des examens médicaux, qui a été
envisagé par la médecin d’arrondissement de la CNA mais non retenu faute d’arguments
objectifs, ne saurait constituer un fait nouveau permettant de jeter le doute sur l’évaluation
médicale pratiquée sous l’égide de l’autorité administrative. On mentionnera
en outre à cet égard la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, selon laquelle
ce qui importe pour juger du droit aux prestations dans le cadre de l'assurance-invalidité, ce n'est
pas la dénomination diagnostique, mais uniquement les répercussions de l'atteinte à la
santé sur la capacité de travail (ATF 136 V 279 consid. 3.2.1 ; TF 9C_273/2018 du 28 juin
2018 consid. 4.2 et les références citées). En l’occurrence, il ne ressort pas de
l’éventuel diagnostic différentiel l’existence de limitations fonctionnelles qui
n’auraient pas été prises en compte et les douleurs invoquées sont largement connues.
c)
Les éléments médicaux au dossier ne permettent donc pas de mettre en doute les conclusions
de la médecin d’arrondissement. A cela s’ajoute que le rapport du 4 décembre
2020, complété le 8 février 2021, de la Dre T.________ est détaillé et
motivé, que ses conclusions sont claires et étayées, qu’il tient compte des plaintes
de l’assuré et a été établi à l’issue d’un examen clinique
et en connaissance du dossier, de sorte qu’il y a lieu de lui reconnaître une pleine valeur
probante. Il est donc erroné de soutenir, à l’instar du recourant, que les limitations
fonctionnelles retenues par celle-ci ne sont plus d’actualité. En l’absence de constatation
médicale qui exprimerait un avis contraire de manière convaincante, on doit donc admettre les
conclusions de la médecin d’arrondissement.
d)
Au vu de ce qui précède, l’intimée était fondée à suivre l’appréciation
de sa médecin d’arrondissement et à retenir une capacité de travail entière
dans une activité adaptée dès le 31 mars 2021, sans diminution de rendement.
7.
Pour le surplus, le calcul du degré d’invalidité n’est pas contesté et peut
être confirmé. Aussi, compte tenu d'un degré d'invalidité de 5 %, c'est à
juste titre que l'intimée a refusé l'octroi de toute rente, le seuil de 10 % ouvrant le
droit à cette prestation n'étant pas atteint.
8.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f bis LPGA), ni d’allouer
de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 11 novembre 2021 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Syndicat Unia Région Vaud (pour G.________),
‑
Me Antoine Schöni (pour Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :