vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 961 · 2015-12-07 · fr

PLACEMENT À DES FINS D'ASSISTANCE, ALCOOLISME, TENTATIVE DE SUICIDE, STAGE, ADMISSION DE LA DEMANDE | 426 CC, 450 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 07.12.2015 Arrêt / 2015 / 961

TRIBUNAL
CANTONAL
QE15.047010-151866
283
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 7 décembre 2015
__________________
Composition
:               Mme
Kühnlein
,
présidente
MM.
Colombini et Krieger, juges
Greffier
:
Mme              Bourkholzer
*****
Art.
426 et 450ss CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
R.________
,
à Vevey, contre la décision rendue le 7 octobre 2015 par la Justice de paix du district de
la Riviera – Pays-d’Enhaut dans la cause le concernant.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
Par décision du 7 octobre 2015, dont la motivation a été adressée aux parties le
4 novembre 2015, la Justice de paix du district de la Riviera – Pays-d’Enhaut (ci-après :
justice de paix) a mis fin à l’enquête en institution d’une curatelle et en placement
à des fins d’assistance ouverte à l’égard de R.________ (I), institué
une curatelle de portée générale au sens de l’art. 398 CC (Code civil suisse du
10 décembre 1907 ; RS 210) en sa faveur (II), dit qu’il est privé de l’exercice
des droits civils (III), nommé C.________, assistante sociale auprès de l’Office des
curatelles et des tutelles professionnelles, à Lausanne (ci-après : OCTP), en qualité
de curatrice et dit qu’en cas d’absence, l’office assurerait son remplace-ment en attendant
son retour ou désignerait un nouveau curateur (IV), dit que la curatrice devra assister personnellement,
représenter R.________ et gérer ses biens avec diligence (V), qu’elle devra remettre
à l’autorité de protection, dans un délai de huit semaines dès notification
de la décision, un inventaire des biens de la personne concernée, accompagné d’un
budget annuel et qu’elle devra soumettre à l’approbation de cette autorité, tous
les deux ans, les comptes avec un rapport sur son activité et sur l’évolution de la situation
de R.________ (VI), autorisé la curatrice à prendre connaissance de la correspondance du prénommé,
afin qu’elle puisse obtenir des informations sur sa situation financière et administrative
ainsi que s’enquérir de ses conditions de vie, au besoin, pénétrer dans son logement
si elle est sans nouvelles de lui depuis un certain temps (VII), ordonné pour une durée indéterminée
le placement à des fins d’assistance de R.________ à la Fondation X.________, à
[...], puis dans tout autre établissement appro-prié comme l’A.________, à [...],
ou la Fondation B.________, [...] (VIII), privé d’effet suspensif tout recours éventuel
contre la décision (art. 450c CC) (IX) et statué sur les frais (X).
En droit, les premiers juges ont considéré qu’en raison des troubles psychiques de R.________,
qui se caractérisaient notamment par de graves abus d’alcool répétés, pouvant
s’interpréter, selon l’expert psychiatre, comme des équivalents suicidaires, l’intéressé
avait besoin d’un encadrement thérapeutique et de soins spécifiques. Observant que l’intéressé
ne comprenait pas la gravité de ses troubles, la nécessité de se soigner, qu’il
s’ingéniait à faire échec aux thérapies mises en place ayant pour but de stabiliser
son état, qu’il était sans domicile fixe et qu’il empruntait de l’argent
à des tiers pour couvrir ses besoins courants, ils ont con-sidéré devoir suivre l’avis
de l’expert et ordonné son placement dans une institution appropriée afin qu’il
y soit correctement pris en charge, qu’il bénéficie d’un traitement adéquat
et qu’il ne risque pas de mettre à nouveau sa vie en danger.
B.
Par acte interjeté le 13 novembre 2015, R.________ a recouru contre cette décision.
Par courrier du 17 novembre 2015, la justice de paix a renoncé à prendre position sur le recours,
se référant intégralement à la décision attaquée.
Par avis du même jour, la cour de céans a cité R.________ et sa curatrice à comparaître
à l’audience du 20 novembre 2015.
Par télécopie du 19 novembre 2015, la curatrice a informé la cour de céans qu’elle
ne pouvait pas comparaître à l’audience fixée, faisant état de plusieurs motifs
d’indisponibilité, et communiqué un bref état de la situation du recourant ainsi
que son avis sur les mesures à prendre.
Le 20 novembre 2015, la cour de céans a procédé à l’audition de R.________.
A l’issue de l’audience, elle a informé le comparant de sa décision de suspendre
la cause pour deux semaines, de procéder à un complément d’instruction et de fixer
ensuite une nouvelle audience, à laquelle sa curatrice et lui-même devraient comparaître
pour faire un nouveau bilan de la situation.
Le même jour, la Présidente de la cour de céans a restitué d’office l’effet
suspensif au chiffre VIII de la décision attaquée, considérant qu’il n’y avait
pas d’urgence et qu’il pouvait être renoncé à l’exécution du placement
du recourant jusqu’à droit connu sur le recours.
Le 26 novembre 2015, Z.________ a déclaré à la cour de céans être l’employeur
de R.________ et indiqué la nature de l’emploi que le recourant effectue à son service.
Le 7 décembre 2015, la cour de céans a procédé aux auditions de R.________ et de
sa curatrice.
C.
La cour retient les faits suivants :
R.________ est né le [...] 1997. Déjà dans son enfance, il n’a pu être correctement
pris en charge par ses parents. Ces derniers souffrant en particulier de problèmes de santé,
la mère manifestant une certaine fragilité, ils n’ont pu lui apporter l’attention
et l’éducation dont un jeune enfant a communément besoin. Rapidement, l’enfant
a rencontré des problèmes, notamment de comportement, qui ont nécessité qu’il
soit retiré à la garde de ses parents. La garde a été confiée au SPJ, qui s’est
chargé de placer l’enfant au mieux de ses intérêts.
Malgré l’encadrement fourni, R.________ a continué à pré-senter des troubles
d’adaptation. En particulier, il s’est trouvé impliqué dans de nom-breuses activités
délictueuses, notamment dans des bagarres provoquées par un contexte d’alcoolisations
répétées et a comparu pour ces faits devant le Tribunal des mineurs. Au vu de ses difficultés,
le retrait de sa garde a été prolongé jusqu’au 25 août 2015. A cette date,
le jeune homme ayant atteint l’âge de la majorité, son curateur de l’époque,
G.________, s’est adressé à l’autorité de protection afin qu’une mesure
de curatelle de représentation et de gestion soit prise en sa faveur, afin de prémunir ses
biens, notamment de l’argent déposé sur deux comptes.
En même temps que sa demande d’institution d’une curatelle, G.________ a déposé
un bilan périodique, daté du 20 mars 2015, à l’autorité de protection. Dans
ce bilan, il a expliqué que le jeune adulte se montrait toujours aussi instable et difficile à
cadrer. En particulier, il ne pouvait plus retourner dans sa famille, ne souhaitant plus la revoir en
raison des mauvaises relations qu’il entretenait avec elle, notamment avec sa mère et certains
de ses grands-parents. Il ne cessait également de changer de foyer, ayant séjourné au
Foyer [...], à Lausanne, ainsi qu’au Foyer N.________, à Fribourg, courant 2012, les
troubles de l’humeur et du comportement qu’il manifestait le faisant apparaître tantôt
comme un individu compliant et gentil, tantôt comme une personne agressive, refusant toute prise
en charge, ce qui entraînait régulièrement son exclusion. En outre, R.________ avait effectué
trois séjours au Centre pour adolescents de Valmont, à Lausanne, courant 2012 et 2014. S’il
avait pu reprendre sa scolarité, grâce à l’intervention d’une enseignante
en mathématiques et français, au Foyer N.________, la recherche et la poursuite d’un
apprentissage ou d’une formation n’avaient pu se faire, le jeune homme s’y opposant
systématiquement. Parallèlement à cela, R.________ était toujours suivi par le Tribunal
des mineurs dans le cadre d’un mandat d’assistance éducative confié au SPJ et restait
sous le coup d’une injonction de soins qu’il respectait peu, ne consultant en particulier
que très épisodiquement le psychiatre H.________, qu’il devait en principe voir régulièrement.
Par ailleurs, il était prévu qu’il intègre la Fondation Q.________, à [...].
Le 13 mai 2015, l’autorité de protection a procédé aux auditions de R.________ et
de G.________. Selon les déclarations consignées dans le procès-verbal d’audience
figurant au dossier, le jeune adulte était entré à la Fondation Q.________ le 16 mars
2015. Il en avait toutefois été exclu le 17 avril suivant et avait refusé de se rendre
ensuite au Foyer [...], déclarant dormir chez un ami.
Le 15 juin 2015, le SPJ a requis de l’autorité de protection de prononcer d’urgence
une mesure de placement à des fins d’assistance à l’égard de R.________. Le
12 juin précédent, l’intéressé avait été sauvé de la noyade
par des agents de la police de Nyon. Il avait été emmené à l’Hôpital psychiatrique
de la Côte, à Prangins, puis transféré à la Fondation X.________. Lors de son
sauvetage, un contrôle d’alcoolémie avait été effectué et avait révélé
un taux d’alcool dans le sang de 4,2 g °/°°. En outre, à deux autres occasions,
la police avait retrouvé le jeune adulte sur des trottoirs de la ville de Fribourg, dans un état
de coma éthylique. Vu ses antécédents, il avait été nécessaire de maintenir
le patient à l’hôpital de manière à ce qu’il puisse ensuite suivre un
processus de sevrage d’alcool dans un institut spécialisé.
Le 19 juin 2015, le Dr W.________, chef de clinique adjoint de la Fondation X.________, a fait part
de ses observations à l’autorité de protection. R.________ avait fait l’objet d’un
placement médical en raison d’alcoolisa-tions massives et d’idées suicidaires.
Il banalisait ses difficultés, ne comprenait pas le sens de son hospitalisation et, dès son
arrivée, s’était montré très menaçant et agressif envers le personnel,
ne s’étant quelque peu calmé que grâce à l’adminis-tration d’un
traitement de force. Malgré son comportement, les conditions de son séjour avaient été
allégées, l’encadrement et le traitement fournis ayant permis de considérablement
l’apaiser ; sa sortie avait été envisagée pour le 22 juin suivant. Le 30 juin
2015 toutefois, le praticien avait changé d’avis. Il avait observé qu’au regard
de l’évolution clinique du patient, des informations échangées avec les professionnels
de la santé qui s’occupaient de lui en ambulatoire et compte tenu des troubles chroniques
qu’il manifestait et qui s’accompagnaient occasionnellement de passages à l’acte
et d’attitudes de mise en danger, il devait être placé en institution afin d’y
être correctement pris en charge.
Le 1
er
juillet 2015, le SPJ a transmis à l’autorité de protection le rapport que les agents
de la Police de Nyon-Région avaient établi à la suite de leur in-tervention. Selon leurs
déclarations, les agents avaient dû, à leur arrivée sur les lieux, faire usage de
la force pour empêcher R.________ de se jeter dans le lac. Entravé par des menottes, R.________
avait été allongé sur le côté ce qui avait permis de garantir sa sécurité
ainsi que celle des agents. Lors de leur in-tervention, ces derniers avaient également remarqué
des traces d’automutilations sur l’avant-bras gauche, au niveau du poignet de R.________,
lequel s’était en outre débattu, avait hurlé et les avait invectivés, à
chaque fois qu’il reprenait conscience ; finalement, R.________ avait été admis
à l’hôpital où il avait été mis sous calmants.
Le 2 juillet 2015, l’autorité de protection a ouvert une enquête en placement à
des fins d’assistance à l’égard de R.________ et ordonné son expertise psychiatrique.
L’expert mandaté, le Dr L.________, psychiatre, psychothérapeute FMH et expert médical
SIM, à Vevey, a déposé son rapport le 1
er
septembre 2015. Selon ses observations, R.________ souffrait de troubles psychiques caractérisés
par des abus d’alcool répétés et graves, ainsi que d’un trouble de la personnalité
décom-pensé de type « état limite, impulsive ». L’expertisé
avait déjà connu trois autres épisodes d’alcoolisations massives que l’expert
interprétait comme des équivalents suicidaires, l’expertisé ayant d’ailleurs
lui-même reconnu qu’il avait manifesté à plu-sieurs reprises des appels au secours.
En outre, R.________ continuait sporadiquement à boire de l’alcool, à des doses hautement
pathologiques. Deux jours avant l’examen d’expertise, il avait, sur un mode compulsif, de
type « binge drinking », bu douze bières en deux heures et avait indiqué
à l’expert qu’il aurait pu, par le passé, absorber en plus de cette consommation,
le contenu de deux bouteilles de vin rosé. D’après l’expert, les problèmes
d’alcool que présentait l’expertisé pouvaient devenir chroniques et nécessitaient
des soins dont la durée et l’efficacité ne pouvaient encore être estimées.
L’expert a également indiqué que R.________ présentait une personnalité décompensée
dans un contexte de rupture affective, en particulier avec sa mère. Hypersensible à l’abandon,
il anticipait et, inconsciemment, mettait en échec les mesures thérapeutiques que l’on
mettait en place pour stabiliser son état. Il ne parvenait pas à contrôler sa conduite
impulsive, mettait sa vie en péril, ne com-prenait pas la gravité de ses troubles, son besoin
de soins spécifiques, ainsi que d’un encadrement aversif et cassait le cadre thérapeutique
dès qu’il devenait régulier.
En perte de repères, R.________ n’avait pas non plus de lieu de vie dans lequel évoluer
et se stabiliser et, selon les dires de son assistant social, rapportés à l’expert, il
ne pouvait plus être hébergé par sa famille, qui ne semblait plus tolérer ses abus
d’alcool, sa mère et l’une de ses grand-mères, en particulier, étant au bord
de l’épuisement. Par ailleurs, son médecin traitant ne semblait pas le connaître
assez pour lui offrir un cadre suffisamment contenant.
Par conséquent, l’expert estimait que, pour protéger l’expertisé des méfaits
de l’alcool et pour qu’il reçoive des soins adéquats, il était nécessaire
de mettre en place un encadrement thérapeutique étroit, soulignant qu’en l’absence
de traitement, l’intéressé pourrait se livrer à de nouveaux abus et souffrir de
séquelles.
R.________ refusant toute mesure d’encadrement ainsi que l’existence même d’un
réseau de soins, l’expert préconisait de le placer dans une structure spécifique
pour alcooliques, tels la Fondation B.________, ou l’A.________, cette dernière institution
pouvant en particulier lui permettre d’être plus proche de sa mère, sans pour autant
habiter avec elle. L’expert conseillait aussi d’associer à cet encadrement les mesures
de réhabilitation prévues par l’assurance-invalidité.
Le 7 octobre 2015, l’autorité de protection a procédé aux auditions de R.________
et de G.________. Des déclarations recueillies, il ressort que R.________ n’avait pas de domicile
fixe et qu’il était nourri et logé par des amis. Il avait dépensé tout l’argent
qui avait été déposé sur un compte épargne et vivait de l’argent qu’on
lui avait été prêté. Niant avoir des problèmes d’alcool, il contestait
devoir être placé en institution, affirmant pouvoir s’abstenir de boire pendant toute
une semaine, ajoutant que l’épisode qui l’avait conduit à l’hôpital
n’était pas grave et qu’il voyait une fois par semaine le Professeur H.________. Par
ailleurs, R.________ avait déclaré avoir trouvé un stage chez un agriculteur à Savigny,
aimer travailler avec les chevaux, activité qui le calmait, et n’avoir plus commis d’actes
répréhensible. Pour sa part, G.________ s’était déclaré favorable à
un placement en institution, expliquant que R.________ ne parvenait pas à reconnaître qu’il
avait un problème d’alcool et qu’il était nécessaire qu’il suive un
traitement approprié, ajoutant cependant qu’il ignorait que le jeune homme avait entre-temps
trouvé un stage.
Par télécopie du 19 novembre 2015, la curatrice, qui avait été nommée en remplacement
de G.________, a déclaré à la cour de céans qu’elle s’était récemment
vu confier le dossier du recourant et qu’elle ne connaissait donc pas encore précisément
sa situation. Toutefois, selon les entretiens téléphoniques qu’elle avait eus à
son sujet, l’intéressé souffrait de troubles psychiques résultant d’un sévère
problème d’alcool et avait besoin de soins spécifiques ainsi que d’un soutien psychologique
adapté. Comme les derniers placements semblaient s’être soldés par un échec
et que l’intéressé s’apprêtait à faire un apprentissage, elle préconisait
de laisser R.________ commencer son apprentissage, sous réserve qu’il se soumette à un
suivi psychiatrique éducationnel, donné sous la forme ambulatoire.
R.________ a comparu devant la cour de céans le 20 novembre 2015.
Lors de son audition, il a déclaré qu’il avait été conduit par la police à
la Fondation X.________ alors qu’il effectuait son premier jour de stage, le lundi 16 novembre
2015. Il avait fugué de l’établissement le mercredi soir suivant, n’ayant pas repris
son activité et vivait en attendant à [...], où il avait un domicile à proximité
de son lieu de travail. Il a déclaré que la raison de sa présence à l’audience
était qu’il tenait à dire qu’il venait effectivement de trouver un emploi, qu’il
s’apprêtait à signer un contrat de stage le jour de son interpellation, qu’il était
prévu qu’il suive ensuite un apprentissage et des cours pendant trois ans, que son employeur
s’appelait Z.________ et qu’il demeurait à l’adresse [...], à [...].
Par ailleurs, le comparant a reconnu avoir un problème d’alcool. Il a toutefois indiqué
ne pas très bien comprendre pourquoi il avait fait l’objet d’un placement, ajoutant
qu’il avait tenté de consulter des psychiatres pour traiter son problème d’alcool,
mais que la prise d’Antabuse lui avait été refusée. Il a précisé pouvoir
compter sur sa grand-mère qui l’aidait beaucoup, boire beaucoup moins d’alcool depuis
un mois et que c’était alors qu’il commençait à se « remettre sur
les rails » qu’il avait été contraint de se rendre à la Fondation X.________.
Il a ajouté que, lorsqu’il avait su qu’il allait être placé en institution,
il ne s’était plus maîtrisé et qu’il s’était scarifié sous
l’effet de l’alcool, ce qu’il ne faisait pas lorsqu’il était abstinent.
En outre, le comparant a déclaré souhaiter suivre son apprentissage. Il a estimé qu’il
était bénéfique pour lui et a tenu à réaffirmer qu’il s’était
débrouillé seul pour le trouver.
Afin de lui permettre de faire ses preuves, la cour de céans a informé le comparant qu’elle
suspendait la cause pendant environ deux semaines, qu’elle le convoquerait à nouveau à
l’issue de cette période pour faire le point de la situation et qu’en attendant, elle
l’invitait à poursuivre son apprentissage dans la mesure du possible, à se rendre au
rendez-vous que lui avait fixé sa curatrice ainsi qu’à se montrer compliant aux propositions
de suivi qui lui seraient formulées. En outre, elle lui a précisé qu’elle rendrait
une décision de restitution de l’effet suspensif au recours, afin qu’il ne soit pas
contraint de retourner à la fondation et l’a informé que contact serait pris avec son
employeur.
Par courrier du 26 novembre 2015, Z.________ a confirmé à la cour de céans qu’elle
avait conclu un contrat de stage avec R.________ en vue d’un éventuel apprentissage de deux
ans de « professionnel du cheval AFP » et que cet apprentissage devait débuter
au mois d’août 2016, dans ses écuries, à [...].
R.________ et la curatrice ont à nouveau comparu devant la cour de céans le 7 décembre
2015.
Lors de son audition, R.________ a déclaré qu’il rencontrait le Professeur H.________
tous les lundi après-midis, mais qu’il lui était difficile de se rendre aux consultations
de ce psychiatre, son employeur lui demandant de travailler le même jour. Il a informé la cour
de céans que son employeur lui avait d’ailleurs adressé une lettre à ce sujet, la
cour l’avisant qu’elle avait effectivement réceptionné cette lettre et qu’elle
l’adresserait au Tribunal des mineurs, cette autorité lui ayant donné une injonction
de soins et étant donc compétente sur cette question.
Interpellé sur la nécessité de se soumettre à une thérapie pour soigner sa dépendance
à l’alcool ainsi qu’à des contrôles réguliers de l’alcoolémie,
le compa-rant a exprimé son désaccord avec de telles mesures, indiquant que s’il lui
arrivait de faire la fête avec d’autres jeunes, il ne buvait plus tout seul ni au point de
se rendre ivre, et qu’en outre, il avait quitté les amis avec lesquels il s’alcoolisait
massivement, étant conscient que, s’il buvait de manière déraisonnable, il perdrait
son travail.
Le comparant a également déclaré qu’il logeait toujours à l’hôtel,
dans une chambre avec une petite cuisine, louée au mois.
Egalement présente, la curatrice a indiqué qu’elle avait rencontré le comparant
et qu’ils avaient parlé ensemble du stage et de l’apprentissage qu’il se proposait
de commencer au mois d’août prochain. Elle s’est déclarée favorable à
ce que le comparant poursuive son activité, à la condition toutefois qu’il continue à
rencontrer régulièrement un psychiatre. A cet égard, elle a précisé qu’elle
envisageait de faire intervenir la Fondation vaudoise contre l’alcoolisme (FVA), à Lausanne,
organisme regroupant des infirmiers en alcoologie ainsi que des assistants sociaux familiarisés
avec les questions liées aux problèmes d’alcool, mais que, pour l’heure, elle estimait
suffisantes les mesures de soins prises par l’autorité pénale.
En droit :
1.
Le
recours est dirigé contre une décision de l’autorité de protection de l’adulte
ordonnant, pour une durée indéterminée, le placement à des fins d’assistance
de R.________.
a)
Contre une telle
décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE
[loi d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant du 29 mai 2012 ;
RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]),
dans les dix jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 2 CC). Les personnes parties
à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt
juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité
pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être interjeté par écrit, mais il n'a
pas besoin d'être motivé (art. 450 al. 3 et 450e al. 1 CC). Il suffit que le recourant manifeste
par écrit son désaccord avec la mesure prise (Droit de la protection de l'adulte, Guide pratique
COPMA, 2012, n. 12.18, p. 285 ; Meier/Lukic, Introduction au nouveau droit de la protection de l'adulte,
2011, n. 738, p. 341).
L’art. 446 al. 1
CC prévoit que l'autorité de protection de l'adulte établit les faits d'office. Compte
tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du Code de procédure civile du 19 décembre
2008 (ci-après : CPC ; RS 272), l’art. 229 al. 3 CPC  (Code de procédure
civile suisse du 19 décembre 2008, RS 272) est applicable devant cette autorité, de sorte que
les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut
aussi en deuxième instance (Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art.1-456 CC, 5
e
éd., Bâle 2014, n. 7 ad art. 450a CC, p. 2626, et les auteurs cités).
La
Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d’office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s’appliquent aussi devant l’instance judiciaire de recours (Guide pratique COPMA, op. cit.,
n. 12.34, p. 289). Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des
circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l’annuler et renvoyer l’affaire à l’autorité
de protec­tion, par exemple pour compléter l’état de fait sur des points essentiels
(art. 450f CC et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC [Code de procédure civile suisse du 19 décembre
2008, RS 272]). Selon les situations, le recours sera par conséquent réformatoire ou cassatoire
(Guide pratique COPMA, op. cit., n. 12.39, p. 290).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des
curatelles donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l'occasion de prendre position (al. 1),
cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al. 2).
b)
Interjeté en temps utile par l’intéressé
lui-même, le recours est receva­ble. L’autorité de protection s’est déterminée
conformément à l’art. 450d al. 1 CC.
2.
La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les
moyens et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas affectée
de vices d’ordre formel.
a)
Aux
termes de l’art. 428 al. 1 CC, l’autorité de protection de l’adulte est compétente
pour ordonner le placement d’une personne ou sa libération. En cas de placement à des
fins d’assistance, la personne concernée doit en général être entendue par
cette autorité réunie en collège (art. 447 al. 2 CC).
Le 7 octobre 2015, la justice de paix a procédé
à l’audition du recourant. Son droit d’être entendu a par conséquent été
respecté.
b)
En cas de troubles psychiques, la décision
relative à un placement à des fins d’assistance doit être prise sur la base d’un
rapport d’expertise (art. 450e   al. 3 CC). Si cette exigence est émise dans le
sous-chapitre II intitulé « Devant l'instance judiciaire de recours », il faut
considérer qu’elle ne vaut qu'à l'égard de la première autorité judiciaire
compétente, à savoir l'autorité de protection elle-même (JT 2013 III 38). En effet,
si l’autorité de protection a déjà demandé une expertise indépendante,
l’instance judiciaire de recours peut se baser sur celle-ci (Message du Conseil fédéral
du 28 juin 2006 à l’appui de la révision du droit de la protection de l’adulte
[Message], FF 2006 p. 6719). Les experts doivent disposer des connais­sances requises en psychiatrie
et psychothérapie, mais il n'est pas nécessaire qu'ils soient médecins spécialistes
dans ces disciplines (Guide pratique COPMA, n. 12.21, p. 286 ; Geiser, Basler Kommentar, op. cit.,
n. 18 ad art. 450e CC, p. 2650). L’expert doit être indépendant, neutre et impartial,
et ne pas s’être déjà prononcé sur la maladie de l'intéressé dans
une même procédure (cf. Guillod, in Commentaire du droit de la famille [CommFam], Protection
de l’adulte, Berne 2013, n. 40 ad art. 439 CC, p. 789 ; Steck, CommFam, n. 16 ad art. 446
CC, p. 857 ; cf. sous l’ancien droit ATF 137 III 289 consid. 4.4 ; ATF 128 III 12 consid.
4a, JT 2002 I 474 ; ATF 118 II 249 consid. 2a, JdT 1995 I 51 ; TF 5A_358/2010 du 8 juin 2010,
résumé in Revue de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 2010, p. 456), ni être
membre de l’instance décisionnelle (Guillod, loc. cit., et les références citées).
En l’espèce,
la décision entreprise se fonde sur le rapport d’expertise établi le 1
er
septembre 2015 par le  Dr L.________, lequel exerce les fonctions de psy-chiatre, de psychothérapeute
et d’expert médical SIM, à Vevey. Ce rapport  fournit des éléments actuels
et pertinents sur l’évolution de la situation de l’intéressé et sur son état
de santé ; il émane d’un médecin spécialisé en psychiatrie indépendant
qui ne s’était encore jamais prononcé sur l’état de santé du recourant.
Ce rapport, ainsi que les autres éléments recueillis en cours d’enquête, en particulier
ceux obtenus tout récemment, permettent par conséquent à la cour de céans de se prononcer
en connaissance de cause sur le placement à des fins d’assistance du recourant.
c)
Selon l’art. 450e al. 4 1
re
phr. CC, l’instance judiciaire de recours, en règle générale réunie en collège,
procède à l’audition de la personne concernée (cf. ATF 139 III 257). Selon l’art.
442 al. 1 CC, le for ordinaire est fixé au domicile de la personne concernée.
En l’espèce,
la cour de céans a procédé à l’audition du recourant les 20 novembre et 7 décembre
2015. Le droit d’être entendu du comparant a par conséquent été respecté,
également dans le cadre de la présente procédure. En outre, les déclarations de sa
curatrice ont été protocolées.
.
3.
Le recourant conteste son placement
à des fins d’assistance, faisant valoir qu’il effectue un stage comme professionnel
du cheval, à [...], à la satisfaction de son employeur, que ce dernier l’a engagé
à compter du 16 novembre 2015, qu’il adore les animaux, que sa nouvelle activité l’aide
à se construire, qu’il est motivé et qu’il serait par conséquent néfaste
pour lui qu’il soit placé en institution.
a)
L'art. 426 CC dispose qu'une personne peut être
placée dans une institution appropriée lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une déficience
mentale ou d'un grave état d'abandon, l'assistance ou le traitement nécessaires ne peuvent
lui être fournis d'une autre manière (al. 1). Il y a lieu de tenir compte de la charge que
la personne concernée représente pour ses proches et pour des tiers, ainsi que de leur protection
(al. 2), et la personne concernée doit être libérée dès que les conditions du
placement ne sont plus remplies (al. 3). La notion de troubles psychiques comprend la maladie mentale
ainsi que les dépendances, en particulier l'alcoolisme, la toxicomanie et la pharmacodépendance.
Cette notion englobe toutes les maladies mentales reconnues en psychiatrie, c'est-à-dire les psychoses
et les psychopathies ayant des causes physiques ou non, ainsi que les démences et les dépendances
(Meier/Lukic, op. cit., n. 668, p. 303; Guide pratique COPMA, n. 10.6, p. 245).
L’art. 426 CC exige ainsi la réalisation
de trois conditions cumulatives, à savoir une cause de placement (troubles psychiques, déficience
mentale ou grave état d'abandon), un besoin d'assistance ou de traitement ne pouvant être fourni
autrement et l'existence d'une institution appropriée permettant de satisfaire les besoins d'assistance
de la personne placée ou de lui apporter le traitement nécessaire (Meier/Lukic, op. cit., n.
666, p. 302).
Ainsi, le placement à
des fins d'assistance ne peut être décidé que si, en raison de l'une des causes mentionnées
de manière exhaustive à l'art. 426 CC, l'intéressé a besoin d'une assistance personnelle,
c'est-à-dire présente un état qui exige qu'une aide lui soit fournie, souvent sous la
forme d’un traitement médical, que des soins lui soient donnés et qu'une protection au
sens étroit lui soit assurée (ATF 134 III 289, JdT 2009 I 156 ; Steinauer/Fountoulakis,
op. cit., n. 1365, p. 596). Il faut encore que la protection nécessaire ne puisse être réalisée
autrement que par une mesure de placement à des fins d'assistance, c'est-à-dire que d'autres
mesures, telles que l'aide de l'entourage, l'aide sociale ou un traitement ambulatoire, aient été
ou paraissent d'emblée inefficaces (Steinauer/Fountoulakis, op. cit., n. 1366, p. 596 ; Message
du Conseil fédéral du 17 août 1977 à l’appui de la révision du code civil
suisse (privation de liberté à des fins d’assistance) [Message], FF 1977 III 28-29 ;
JdT 2005 III 51 consid. 3a). Il s'agit là de l'application du principe de propor­tionnalité,
qui exige que les actes étatiques soient propres à atteindre le but visé, justifié
par un intérêt public prépondérant, et qu'ils soient à la fois nécessaires
et raisonnables pour les personnes concernées. La mesure doit être considérée com­me
une ultima ratio, toutes les mesures alternatives portant une atteinte moins importante à la situation
juridique de l'intéressé devant être examinées (Meier/Lukic, op. cit., n. 673, p.
306 ; Guide pratique COPMA, n. 10.7, pp. 245-246). Une mesure restrictive est notamment disproportionnée
si une mesure plus douce est à même de produire le résultat escompté. L'atteinte,
dans ses aspects matériel, spatial et tempo­rel, ne doit pas être plus rigoureuse que
nécessaire (TF 5A_564/2008 du 1
er
octobre 2008, consid. 3).
b)
En
l’espèce, l’expert psychiatre mandaté a conclu à l’existence de troubles
psychiques résultant d’alcoolisations massives et d’un trouble de la personnalité
de type « état limite, impulsive ». Selon ses observations, le recourant présente
le profil d’une personne décompensée dans un contexte de rupture affec-tive, notamment
avec la mère, et manifeste une hypersensibilité à l’abandon qui, selon les périodes,
le pousse à agir de manière compulsive et à vivre des moments d’alcoolisation intense
pouvant s’interpréter comme des équivalents suicidaires. Inconsciemment, le recourant
anticipe et met en échec les mesures thérapeutiques mises en place pour stabiliser son état
et casse le cadre thérapeutique dès qu’il devient régulier. Le recourant refusant
toute mesure d’encadrement, l’expert a conseillé de le placer dans un établissement
spécifique pour alcooliques afin qu’il y reçoive les soins et le soutien psychologique
appropriés, soulignant qu’en l’absence de traitement, il pourrait mettre sa vie en danger.
Le recourant a trouvé récemment, par ses propres moyens, une place de stage ainsi qu’un
logement provisoire. L’activité qu’il exerce lui plaît et semble le stabiliser.
Il dit aimer les animaux, se sentir bien auprès des chevaux dont il s’occupe, considère
son emploi comme une forme de thérapie et souhaite vivement  le conserver, ne supportant pas
de vivre en institution. Depuis l’entrée en stage du recourant jusqu’à ce jour,
la cour de céans n’a eu connaissance d’aucun élément défavorable le concernant,
que ce soit sur le plan professionnel ou sur un autre plan. Dans un courrier du 26 novembre 2015, l’employeur
a attesté que le recourant était effectivement en stage dans ses écuries depuis le 16
novembre 2015 et qu’il pourrait, cas échéant, lui proposer un apprentissage de deux ans,
comme «  professionnel du cheval AFP », dès le mois d’août 2016.
Pour sa part, la curatrice s’est déclarée favorable à ce que le recourant poursuive
son stage. Elle a toutefois émis la réserve qu’il se soumette à des soins et des
contrôles réguliers, relevant à cet égard que le programme de soins mis en place
par le Tribunal des mineurs lui paraissait suffisant et qu’il ne lui semblait pas nécessaire
d’y ajouter d’autres mesures. En outre, elle a confirmé que le jeune homme voyait le
psychiatre H.________ tous les lundis après-midis.
S’il n’est donc pas douteux que le recourant présente une certaine fragilité et
qu’il doit impérativement être soigné, il semble toutefois s’être trouvé
une voie en accord avec sa personnalité et qui lui offre une relative stabilité.
Cela étant, le recourant consomme toujours de l’alcool. Il a toutefois précise ne plus
en boire que modérément et se permettre, de temps en temps, de faire la fête avec d’autres
jeunes de son âge, se gardant bien de franchir certaines limites. Il prendrait également soin
de ne plus fréquenter les amis avec lesquels il s’alcoolisait auparavant, conscient qu’en
cas de nouveaux débordements, il risquerait de perdre son emploi.
De fait, les assistants sociaux et l’expert, qui ont rencontré le recourant à plusieurs
reprises, ont déclaré qu’il se montrait très réfractaire à tout encadrement
et qu’il avait été à réitérées reprises exclu de foyers et fondations
où il avait été placé. Lors de son audition du 20 novembre 2015, l’intéressé
a reconnu qu’il venait de fuguer de la Fondation X.________. Il est ainsi manifeste que si le recourant
a indéniablement besoin d’être soutenu dans ses efforts d’abstinence et de prise
d’autonomie, il supporte aussi difficilement le caractère contraignant des structures où
il est généralement placé et que cela ne lui permet pas de progresser puisqu’il
a à chaque fois récidivé au point de mettre sa vie en danger. Ce n’est que depuis
qu’il s’occupe de chevaux, dans un environnement proche de la nature et qui lui offre une
certaine liberté, qu’il semble s’apaiser et retrouver un certain équilibre. La
voie qu’il a lui-même choisie semble pouvoir par conséquent être privilégiée.
Cela étant, si l’on donne au recourant l’opportunité d’exercer l’activité
qu’il souhaite poursuivre, cela suppose aussi qu’il se conforme strictement aux prescriptions
médicales qui lui sont données, en particulier qu’il veille à respecter les modalités
de l’injonction de soins donnée par le Tribunal des mineurs, notamment qu’il se soumette
à des contrôles d’alcoolémie réguliers, afin que l’on s’assure
de sa compliance aux traitements. Si le recourant ne devait pas respecter ces modalités, un placement
à des fins d’assistance serait inévitable.
Compte tenu des circonstances décrites et de la récente évolution favorable du recourant,
il n’y a pas lieu d’ordonner un placement à des fins d’assistance, placement qui
ne serait pas conforme au principe de la proportionnalité.
4.
En conclusion, le recours doit être admis et la décision réformée en ce sens que
le chiffre VIII de son dispositif doit être supprimé, la décision étant confirmée
pour le surplus.
Le présent arrêt peut être rendu sans judiciaires (art. 74a al. 4 TFJC [tarif des frais
judiciaires civils du 28 septembre 2010, RSV 270.11.5]).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
La décision est réformée comme il suit au chiffre VIII de son dispositif :
VIII. Supprimé.
Elle est confirmée
pour le surplus.
III.
L’arrêt est rendu sans frais judiciaires.
IV.
L'arrêt est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
R.________,
‑
C.________, assistante sociale à l’Office des curatelles et tutelles professionnel-les (OCTP),
et
communiqué à :
‑
Justice de paix du district de la Riviera – Pays-d’Enhaut,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :