vd_findinfo · ML / 2022 / 42 · 2022-03-17 · fr

CRÉANCIER, IDENTITÉ, CRÉANCE CONTESTÉE, DÉBITEUR, RECONNAISSANCE DE DETTE | 82 LP

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites ML / 2022 / 42

TRIBUNAL
CANTONAL
KC21.006810-210968
5
Cour
des poursuites et faillites
________________________________________________
Arrêt du
17 mars 2022
__________________
Composition
:              M.
Hack
,
président
Mmes
Giroud Walther et Cherpillod, juges
Greffier
:
Mme              Joye
*****
Art.
82 LP
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité
d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par
J.________
,
à Le Mont-sur-Lausanne, contre le prononcé rendu le 10 mars 2021, à la suite de l’audience
du même jour, par le Juge de paix du district de Lausanne, dans la cause opposant le recourant à
A.Q.________
,
à Suchy, et à
B.Q.________
,
à Villars-Bozon,
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
En fait :
1.
Le 28 janvier 2021, sur requête de A.Q.________ et de B.Q.________, l’Office des poursuites
du district de Lausanne a notifié à J.________ un commandement de payer dans la poursuite n° 9'847’841
portant sur les sommes de 1) 196'153 fr., avec intérêts à 5% dès le 1
er
juillet 2020, et 2) 24'300 fr. avec intérêts intérêts à 5% dès le 1
er
mars 2020, indiquant comme titre de la créance ou cause de l’obligation : 1) « Poursuite
contre J.________ – Reconnaissance de dette du 05.06.2020.
Poursuite conjointe et solidaire avec [...] – CHE-152.862.593. » et 2) « Poursuite
contre J.________ pour reconnaissance de dette facture [...]. ». Le poursuivi a formé
opposition totale.
2.
a)
Le 4 février 2021, les poursuivants ont
requis du Juge de paix du district de Lausanne qu’il prononce la mainlevée provisoire de l’opposition
à concur-rence des montants en poursuite. A l’appui de leur requête, ils ont produit,
outre le commandement de payer précité, notamment les pièces suivantes :
–
un document signé
le 6 février 2020 par J.________, ainsi libellé :
« Reconnaissance de dette
Je soussigné, J.________, reconnais prendre en charge la facture de l’entreprise
[...], à 77'950 et 56'800 francs sur immeuble de la [...] à La Sarraz.
Ce document, signé, a valeur de reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP (loi
fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite). »
–
un courrier du 5 juin
2020, rédigé sur papier à en-tête de [...],
adressé à B.Q.________, de la teneur suivante :
«
Résidence
[...] 1315 La Sarraz
Monsieur,
Par cette lettre, je reconnais devoir la somme de :
 >
Cent nonante six milles cent cinquante-trois francs et nonante centimes Franc Suisse
Cette reconnaissance de dette fait pouvoir en cas de décès de J.________,
né le [...], originaire d’Eclépens.
Cette somme vaut pour l’objet cité en marge et pour A.Q.________.
Je reste naturellement à votre disposition, Monsieur, nos cordiales salutations.
Remis en main
propre le 5.06.2020
[...]
B.Q.________
J.________
(signature)
(signature) » ;
les mentions « Remis en main propre le 5.06.2020 » et « B.Q.________ »
(indiquées               ci-dessus
en italique) sont manuscrites ;
–
un courrier du 19 octobre 2020 de Me Marie Signori, avocate, agissant pour
A.Q.________ et B.Q.________, adressé à J.________, faisant état de problèmes
majeurs rencontrés sur leur chantier dont le destinataire porterait la responsabilité,
se prévalant de la reconnaissance de dette du 5 juin 2020 « signée personnelle-
ment » par le destinataire à hauteur de 196'153 fr. 90 et réclamant paiement dudit
montant d’ici au 13 novembre 2020, ensuite de quoi elle recourrait à toute voie de
droit utile, y compris la poursuite, les droits de ses mandants étant réservés ;
–
une plainte pénale datée du 20 octobre 2020 des poursuivants à l’encontre du
poursuivi pour escroquerie, abus de confiance et gestion déloyale adressée au
Ministère public de l’arrondissement de la Côte, les plaignants dénonçant avoir
été               victimes
de ce dernier dans le cadre d’un chantier portant sur des travaux de
rénovation de leur immeuble sis [...] à La Sarraz confiés à [...] dont J.________
est l’administrateur, dans le cadre duquel le
prénommé aurait commis de nombreuses erreurs, aurait signé une reconnais-
sance de dette jamais honorée, aurait utilisé des fonds versés pour le chantier et
détourné des subventions accordées par le Département de l’environnement et
de               la sécurité
à son profit personnel, en profitant de la confiance qui lui était faite pour
dissuader les plaignants de procéder à des vérifications ;
–
une correspondance du 12 novembre 2020 du Procureur de l’arrondissement de
La Côte invitant les plaignants à détailler le mode opératoire adopté par J.________
ainsi que le montant payé indûment et à produire l’ensemble des factures
litigieuses invoquées à l’appui de la dénonciation, dans un délai de 20 jours ;
b)
Le poursuivi s’est déterminé sur la requête de mainlevée le 1
er
mars 2021. Exposant certains éléments
quant au déroulement du chantier, il soutenait notamment que la reconnaissance de dette faite sous
le nom de [...] pour un montant de 196'153 fr. 90 était stipulée due en cas de décès,
condition non réalisée à ce jour, et estimait avoir largement remboursé [...]. A
l’appui de son écriture, il a produit notamment les pièces suivantes :
–
une offre 2016-004 du 31 octobre 2016, émanant de [...], adressé
à B.Q.________, relative à un projet de transformation de l’immeuble sis [...], à
La Sarraz, d’un montant de 143'985 fr. 60 ;
–
un décompte établi au 6 février 2020, signé par J.________, faisant état d’un
« Solde dû
par [...] au 06.02.2020 à prendre sur vente appartement
Eclépens en cas de décès » par 95'000 francs ;
–
divers messages échangés entre les parties tout au long du chantier sur
l’application Whatsapp, parmi lesquels un échange du 3 juin 2020 dont il ressort
qu’à 20h43, B.Q.________ a demandé à J.________ si eux-mêmes payaient la
somme de 57'176 fr. 75, tandis que son interlocuteur payait 196'153 fr. 90 au
1
er
juillet, et si les factures du chantier étaient réglées, ce à quoi J.________ a
répondu de suite laconiquement « oui » ; pour le reste, ces échanges
démontrent               que les
relations entre les parties se sont tendues en rapport avec des questions
financières liées à des problèmes sur le chantier et avec les factures des
entrepreneurs ;
–
un courrier du 16 août 2020 de [...] par laquelle J.________
informe A.Q.________ et B.Q.________ qu’il met un terme à son mandat concernant
l’immeuble sis [...] à 1315 La Sarraz ;
–
un courrier du 7 septembre
2020 adressé à A.Q.________ et B.Q.________ dans lequel
[...], par J.________, s’est insurgée contre les nombreuses
fautes et calomnies écrites et a fait valoir que les poursuivants confondaient
contrat de mandat et d’entreprise, tout en admettant avoir procédé pour [...] à
des               encaissements ;
–
un courrier du 16 octobre
2020 dans lequel les poursuivants ont pris acte de la
résiliation par [...] du contrat d’entreprise les liant et du fait que la
société allait être liquidée et ont mis en demeure l’entreprise précitée
de leur               rembourser dans
les cinq jours les montants déjà versés sans avoir reçu les
prestations correspondantes, pour un total de 132'000 francs ;
–
un décompte non daté, qui semble être extrait d’une comptabilité concernant
la               « Résidence
[...] », où figurent, notamment, dans la colonne « débit » les
montants de 77'950 fr.
et 56'800 fr., dans la colonne « crédit » les montants de
77'950 fr.,               12'500 fr.,
14'000 fr. et 6'000 fr. et dans la colonne « solde » le montant
de 24'300 francs.
c)
Une audience a été tenue le 10 mars 2021 par défaut du poursuivi.
3.
a)
Par décision rendue sous forme de dispositif
le 10 mars 2021, le Juge de paix du district de Lausanne a prononcé la mainlevée provisoire
de l’opposition à concurrence de 24'300 fr. plus intérêt à 5% l’an dès
le 20 janvier 2021 et de 196'153 francs 90 plus intérêt à 5% l’an dès le 14
novembre 2020 (I), a arrêté à 660 fr. les frais judiciaires, compensés avec l’avance
de frais des poursuivants (II) et les a mis à la charge du poursuivi (III), et a dit qu’en
conséquence, le poursuivi rembourserait aux poursuivants leur avance de frais à concurrence
du montant précité, sans allocation de dépens pour le surplus (IV).
Les motifs de la décision ont été adressés aux parties le 10 juin 2021.
S’agissant du montant de 24'300 fr., le premier juge a considéré que le document signé
le 6 février 2020 par J.________ seul sur papier libre d’en-tête – par lequel ce
dernier a reconnu « prendre en charge la facture de l’entreprise [...], à 77'950
et 56'800 francs sur immeuble [...] à La Sarraz », – valait reconnaissance de dette
et titre de mainlevée, et qu’il y avait lieu de déduire du montant reconnu les acomptes
versés ressortant du tableau dressé par les poursuivants, soit 77'950 fr., 12'500 fr., 14'000
fr. et 6'000 fr., ce qui laissait un solde de 24'300 fr, avec intérêt à 5% l’an
dès le lendemain de la notification du commande-ment de payer valant interpellation.
En ce qui concerne la somme de 196'153 fr. 90, le juge de paix a constaté que la reconnaissance
de dette du 5 juin 2020 était établie sur papier à l’en-tête de [...] et signée
par J.________, et a déduit de l’échange de messages Whats’app entre les poursuivants
et J.________ que ce dernier avait reconnu devoir payer le montant en question d’ici au 1
er
juillet 2020, de sorte que le rapprochement de ladite reconnaissance de dette et de l’échange
de messages en question permettait de considérer que le prénommé s’était personnellement
engagé aux côtés de la société [...], en liquidation, dont il était l’associé-gérant,
l’échange de messages valant à lui seul reconnaissance de dette. Au surplus, le juge
de paix a retenu que J.________ avait par son attitude rassurante, s’engageant à prendre à
sa charge certaines factures, créé une apparence de solidarité personnelle dont il devait
répondre en lien avec la créance ici déduite en poursuite déjà au stade de la
mainlevée provisoire, en équité, cette apparence pouvant être renversée dans
le cadre d’une action au fond en libération de dette.
b)
Par acte du 21 juin 2021, J.________ a recouru contre cette décision, concluant avec suite de frais
et dépens en substance à sa réforme en ce sens que son opposition à la poursuite
est maintenue.
Par décision du 22 juin 2021, le Président de la cour de céans a admis la requête
d’effet suspensif contenue dans le recours.
Le 7 septembre 2021, les intimés ont déposé une première écriture valant réponse,
complétée le 9 septembre 2021 par une écriture de leur conseil.
En droit
:
I.
Le recours, écrit et motivé,
a été déposé dans les formes requises (art. 321 al. 1 CPC [Code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]) et en temps utile, dans le délai de dix jours suivant
la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC). Il est ainsi recevable. L
es
déterminations déposées par les intimés les 7 et 9 septembre 2021 sont également
recevables (art. 322 al. 2 CPC).
II.
a)
La
requête de mainlevée est fondée sur deux documents :
–
une « reconnaissance
de dette » signée le 6 février 2020 par J.________, qui y
déclare reconnaître
« prendre en charge la facture de l’entreprise [...], à
77'950 et 56'800 francs sur immeuble [...] à La Sarraz », et
–
un courrier du 5 juin
2020 intitulé « Résidence [...] - [...] - 1315 La
Sarraz » , rédigé sur papier à en-tête de [...], adressé à
B.Q.________,               signé
par J.________ sous l’indication
« [...]
J.________»,               qui,
utilisant le pronom « je », y reconnaît devoir la somme de 196'153 fr.
90, avec               les précisions « Cette
reconnaissance de dette fait pouvoir en cas de décès de
J.________, né le [...], originaire d’Eclépens » et « Cette
somme vaut pour l’objet cité en marge et pour A.Q.________».
b)
En
vertu de l'art. 82 LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite ;
RS 281.1), le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée
par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al.
1) ; le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération
(al. 2).
La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure
sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance
en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement
la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire
si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 142 III
720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier
d'office l'existence d'une reconnaissance de dette,
l'identité
entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le
poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la préten-tion déduite
en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid. 4.1 ; ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 et les
références citées).
Constitue une reconnaissance
de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son
représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition,
une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 145 Ill
20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2 ; ATF 136 III 627 consid.
2 et la jurisprudence citée). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces
dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires ; cela signifie que le document
signé doit clairement faire référence ou renvoyer aux données qui mentionnent le
montant de la dette ou permettent de la chiffrer (TF 5A_648/2018 du 25 février 2019, consid. 3.2.2,
considérant non publié aux ATF 145 III 213 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 132 III 489
consid. 4.1). Le fait que le titre ait été rédigé par le poursuivant, son représentant
ou un tiers est dénué de pertinence ; il suffit qu’il comporte la signature du poursuivi
ou de son représentant (TF 5A_650/2018 du
3
décembre 2018 consid. 4.1.3 ; TF 5A_849/2012 du 25 juin 2013 consid. 2.1). La signature est apposée
à la main par celui qui s’oblige (art. 14 al. 1 CO [Code des obligations du 30 mars 1911 ;
RS 220]).
c)
S’agissant de la « reconnaissance
de dette » du 6 février 2020, on observe tout d’abord que J.________ s’y engage
à « prendre en charge la facture de l’entreprise [...], à 77'950 et 56'800
francs sur immeuble [...] à La Sarraz » sans qu’il soit fait mention des poursuivants.
On ne saurait dès lors déduire de ce document que A.Q.________ et B.Q.________ seraient les
créanciers des sommes indiquées. On rappellera que la figure de la reprise de dette (art. 175
CO), qui vient à l’esprit face au document en question, ne produit pas à elle seule le
transfert de la qualité de débiteur mais ne constitue que le préliminaire de la reprise
de dette externe (art. 176 CO), qui seule libère l’ancien débiteur vis-à-vis du
créan-cier et qui s’opère par un contrat entre ces derniers. Or celui-ci fait défaut
au dossier de la cause, n’étant pas même allégué. L’identité entre
poursuivant et créancier désigné dans le titre n’est ainsi pas établie. Pour
ce premier motif déjà, cette « reconnaissance de dette » ne saurait valoir
titre de mainlevée à l’égard des poursuivants. Cela étant, la question de savoir
si ce document, qui est signé de seul J.________ sans référence à la société
[...], engage le premier ou la seconde ou les deux peut rester indécise.
Enfin, le montant de 24'300 fr. réclamé sur la base de cette « reconnaissance de
dette » n’y figure pas et le tableau faisant état d’acomptes qui auraient
été versés par les poursuivants, qui semble provenir d’une comptabilité, supposé
permettre le calcul de la créance, n’est pas probant : ce tableau ne permet en effet
pas d’établir qui est l’auteur des acomptes en question, outre qu’il n’est
ni daté ni signé et ne comporte pas même la mention de l’entreprise [...]. L’identité
entre la créance réclamée et le montant figurant dans le titre invoqué fait ainsi
défaut. Pour ce second motif également, la requête de mainlevée aurait dû être
rejetée pour le montant réclamé sous chiffre 2) du commandement de payer.
d)
S’agissant du document du 5 juin 2020, sur la base duquel les poursuivants réclament un montant
de 196'153 fr., se pose une double question : celle de savoir qui, de J.________ personnellement
et/ou [...] représentée par J.________ en qualité d’associé-gérant, s’est
engagé et si l’engagement en question est ou non conditionnel.
aa)
Au
vu de
la
présentation du document en cause, établi sur papier à l’en-tête de la société
[...], et du libellé « [...] J.________ » figurant au-dessus de la signature
de J.________, on pourrait penser que celui-ci s’y engage en qualité d’associé-gérant
de sa société [...]. L’utilisation du pronom « je » et la mention
de l’éventuel décès de J.________ prêtent toutefois à interprétation
et laissent penser que l’intéressé entendait s’engager personnellement. S’agissant
de cette dernière circonstance, on observe qu’en sa qualité de gérant de la Sàrl,
il ne peut en principe, ni ses héritiers, être amené à répondre des engagements
de la société (art. 794 CO). Ce principe connaît certes des exceptions tenant à diverses
institutions juridiques particulières, parmi lesquelles la solidarité (cf. CR CO II –
Chappuis-Jaccard,
in Commentaire
romand, CO Il, Bâle 2008
, n. 17 ad art. 794
CO) précisément retenue par le juge de paix comme fondant la qualité de débiteur
de J.________ personnellement, aux côtés de sa société. Toutefois, cette circonstance,
eu égard au libellé du document à la première personne de l’indicatif, ne saurait
être retenue. L
es
échanges
entre les parties, par lesquels J.________ s’est voulu rassurant à l’égard des
engagements dont répondait à priori [...] en raison du mandat de direction des travaux de rénovation,
ne sont pas non plus suffisants pour suivre l’interprétation retenue par le premier juge selon
laquelle J.________ s’est engagé solidairement aux côtés de la société
précitée en signant le document du 5 juin 2020. Au de ces éléments, force est d’admettre
que le titre produit est pour le moins ambigu quant à l’identité du débiteur. Au
vu de cette ambiguïté, le document du 5 juin 2020 ne saurait être considéré
comme une reconnaissance de dette claire et sans équivoque au sens de l’art. 82 LP. La requête
de mainlevée aurait dès lors dû être rejetée également pour le montant
réclamé sous chiffre 1) du commandement de payer.
bb)
Le rejet de la mainlevée étant acquis,
la question de savoir si la mention relative au décès de J.________ figurant dans le document
du 5 juin 2020 (« Cette reconnaissance de dette fait pouvoir en cas de décès de J.________»)
constitue une condition au paiement – incompatible avec la notion de titre à la mainlevée
de l’art 82 LP, qui n’admet pas une reconnaissance de dette conditionnelle (cf. CPF du 30
décembre 2020/357, consid. II b) bb, par exemple) – peut rester ouverte.
III.
En conclusion,
le
recours doit être admis et le prononcé réformé en ce sens que l’opposition
formée par J.________ au commandement de payer dans la poursuite n°
9'847'841
de l’Office des poursuites
du district de Lausanne est maintenue.
Vu l’admission du
recours, les frais judiciaires de première instance, qui ont été arrêtés à
660 fr., doivent être mis à la charge des poursuivants – solidaire-ment entre eux –,
qui succombent (art. 106 al. 1 CPC). Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens de première
instance au poursuivi, qui n’était pas assisté dans la procédure devant le juge
de paix.
Pour le même motif, les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 990
fr. (art. 61 al. 1 OELP [ordonnance sur les émoluments perçus en application de la LP ;
RS 281.35]), doivent être mis à la charge des intimés – solidairement entre
eux –, qui rembourseront ledit montant au recourant qui en a fait l’avance. Ce dernier, assisté
d’un avocat pour la procédure de recours, a en outre droit à des dépens de deuxième
instance qu’il convient de fixer à 1'250 fr. (art. 8 TDC [tarif du 23 novembre 2010 des
dépens en matière civile ; BLV 270.11.6]), à la charge des intimés,
solidairement
entre eux
.
Par
ces motifs,
la
Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos en sa qualité d'autorité
de
recours en matière sommaire de poursuites,
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
Le prononcé est réformé
en ce sens que l’opposition formée par J.________ au commandement de payer dans la poursuite
n°
9'847'841
de
l’Office des poursuites du district de Lausanne, notifié à la réquisition de
A.Q.________
et de B.Q.________
, est maintenue.
Les
frais judiciaires de première instance, arrêtés à 660 fr. (six cent soixante francs),
sont mis à la charge
des poursuivants, solidairement
entre eux.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 990 fr. (neuf cent nonante
francs), sont mis à la charge
des intimés
A.Q.________ et B.Q.________
,
solidairement entre eux
.
IV.
Les intimés
A.Q.________
et B.Q.________
doivent payer,
solidairement entre eux, au recourant J.________ la somme de 2’240 fr. (deux mille deux cent quarante
francs) à titre de restitution d’avance de frais et de dépens de deuxième instance.
V.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Me Séverine Berger, avocate (pour J.________),
‑
Me Jean-David Pelot (pour A.Q.________ et B.Q.________).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur litigieuse est de 220'453 fr. 90.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit
du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation
ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
‑
M. le Juge de paix du district de Lausanne.
La greffière :