vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 91 · 2009-12-23 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, EXPERTISE | 28 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 52 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.12.2009 Arrêt / 2010 / 91

TRIBUNAL CANTONAL
AI 69/08 - 433/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 décembre
2009
____
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
Mme
Dormond
Béguelin et M.
Bonard
Greffier
:
Mme
Parel
*****
Cause pendante entre
:
L.________
, à Grandson, recourant, représenté
par Me Anne-Sylvie Dupont, avocate à Lausanne
et
OFFICE DE
L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
, à Vevey, intimé
_______________
Art. 7, 8, 16 et 61 let. g
LPGA; 4 et 28 LAI; 52 LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
a)
Ressortissant italien, L.________ (ci-après:
l'assuré), né en 1948, marié et père de
famille, arrivé en Suisse en 1963, a travaillé,
dès 1966, en qualité de sondeur pour le compte de
l'entreprise V.________.
Depuis le 25 février 1997, L.________ est totalement
incapable de travailler en raison de la péjoration des
lombalgies qu'il présentait déjà par le
passé. Il a rempli une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (AI), le 21 mai 1997, en vue
d'obtenir une rente.
b)
Dans un
rapport établi le 6 août 1997, le médecin
traitant de l'assuré, le Dr N.________, a posé le
diagnostic de lombalgies chroniques sur ébauche de hernie
discale L5-S1 et discrète hernie L4-L5, d'ulcère de
l'antre de l'estomac actuellement en rémission,
d'ischémie du myocarde dans les territoires
antéro-latéraux d'instauration récente, de
diabète sucré type II et
d'hypercholestérolémie/leucocytose
légère (jusqu'à 16,5 x 109/L). En outre, ce
praticien relève que l'atteinte à la santé
date du début 1997, que l'intéressé requiert
un traitement médicamenteux et que l'incapacité de
travail a été totale depuis le 24 février 1997
jusqu'au 1
er
juin suivant, de 50% du 2 au 15 juin 1997,
et à nouveau de 100% depuis lors.
c)
Mandaté en qualité d'expert, le Centre d'observation
médicale de l'AI (ci-après : COMAI) a
déposé son rapport en date du 9 novembre 1998. Le
Prof. H.________, directeur, spécialiste FMH en
médecine interne, et la Dresse Q.________,
spécialiste FMH en médecine interne, ont fait les
constatations suivantes :
"(…)
diagnostics
- troubles somatoformes
douloureux touchant la région lombaire et la jambe
droite;
- douleurs d'origine probablement
fonctionnelle du genou droit;
- séquelles de
fracture du plateau tibial externe gauche avec valgus
résiduel du genou gauche;
- ébauche de hernie médiane en L5-S1 et
discrète hernie paramédiane latérale gauche
L4-L5;
- diabète de type II;
- dyslipidémie;
- cardiopathie ischémique
silencieuse débutante probable;
- status après ulcères
gastriques récidivants;
- troubles de l'élocution peu
spécifiques.
appréciation
du cas
(…)
Au plan physique, l'anamnèse met en
évidence essentiellement une chute avec fracture du plateau
tibial externe du genou gauche, ostéosynthésée
en 1971, suivie d'une méniscectomie, d'une chondroplastie et
de gonalgies gauches récidivantes. A noter également
la survenue, dès 1996, de deux ulcères gastriques,
d'un diabète de type II, d'une dyslipidémie, ainsi
que, en avril 1998, l'apparition de douleurs au genou droit qui ont
conduit à une méniscectomie.
Une suspicion de cardiopathie
ischémique silencieuse débutante n'a pas
été confirmée lors d'une scintigraphie
effectuée en juillet 1998.
Par ailleurs, depuis de nombreuses
années, l'assuré souffre de lombalgies basses
récidivantes. C'est en raison d'une péjoration de
celles-ci que, au mois de février 1997, Monsieur L.________
cesse définitivement son activité de sondeur chez
V.________. (…). Les différentes investigations
entreprises ont permis de mettre en évidence une
ébauche de hernie médiane en L5-S1 et une
discrète hernie para-médiane latérale gauche
L4-L5. Actuellement, les lombalgies s'accompagnent d'irradiation
dans la jambe droite jusqu'au genou droit. Les différentes
thérapies instituées n'ont pas apporté
d'amélioration suffisante pour permettre la reprise du
travail.
evaluation de la
capacite de travail
Au terme de notre évaluation, nous
considérons que Monsieur L.________ souffre indiscutablement
et qu'il présente une atteinte à la santé
occasionnant des limitations dans l'exercice de son activité
antérieure. A notre avis, le volet somatoforme,
évoqué par notre consultant en rhumatologie, ne
semble pas dominer le volet somatique confirmé par CT-scan
et IRM. Nous n'avons pas eu l'impression qu'il s'agissait d'une
forme somatoforme grave de type incurable, ni d'une
exagération volontaire.
En conséquence, nous proposons que
tout soit tenté pour aboutir à un reclassement
professionnel dans un métier plus léger, excluant le
port de charges, les travaux lourds et offrant la
possibilité de positions alternées debout/assis.
L'assuré lui-même a exprimé ce désir
ayant déjà spontanément demandé
à son employeur s'il existait une telle possibilité
dans le cadre de l'entreprise, ce qui n'est malheureusement pas le
cas. Nous sommes cependant conscients que les perspectives
professionnelles sont limitées par le peu de formation
scolaire, par l'expérience manuelle essentiellement et par
les troubles de l'élocution que présente
l'assuré.
Si, à terme, des mesures de
reclassement professionnel devaient être vouées
à l'échec, nous proposerions dans un deuxième
temps, que l'on reconnaisse une incapacité de travail de 50%
pour garder une incitation à trouver une autre
activité.
breves reponses
aux questions
Degré de la capacité de
travail résiduelle (…) ? 50%.
Un reclassement professionnel est-il
judicieux ? Oui.
Quelle capacité de travail peut-on
espérer dans un emploi adapté ? 100%.
d)
L.________ a
séjourné au Centre d'observation professionnelle de
l'AI (ci-après : COPAI), à Yverdon-les-Bains, du 26
juin au 23 juillet 1999. Dans un rapport daté du 23
août suivant, le Dr Z.________, médecin
rattaché au COPAI, a notamment relevé ce qui suit
:
- l'assuré a
toujours effectué des travaux de manœuvre
lourds;
- sur le plan
médical, l'intéressé se plaint de douleurs
lombaires dorsales cervicales et de douleurs des genoux. Ces
douleurs nécessitent de fréquents changements de
position et empêchent le sujet de porter des charges
lourdes;
- objectivement, il
est principalement constaté des troubles statiques
vertébraux modérés. L'assuré conserve
une bonne musculature. Le plus frappant, ce sont les troubles de
l'élocution qui empêchent l'intéressé
d'aligner plus de 5 à 6 mots sans s'interrompre.
L'assuré est cependant collaborant et, si l'on met le temps,
on peut le comprendre;
- durant le stage, la
faiblesse de ses connaissances scolaires et professionnelles a
été constatée. Dès lors que
l'intéressé a toujours accompli de gros travaux, sa
gestuelle est grossière et ses rendements sont fort
médiocres;
- l'assuré ne
peut plus accomplir de travaux lourds. Au demeurant, les experts du
COMAI admettent cette limitation et proposent une reprise du
travail à 100% dans un emploi léger, excluant le port
de charges, ainsi que les travaux lourds, et offrant la
possibilité de positions alternées debout/assis. Les
praticiens précités notent toutefois les autres
limitations: faiblesse des connaissances, troubles de
l'élocution;
tout en reconnaissant
pouvoir se rallier à cette conclusion sur le plan
médico-théorique, le Dr Z.________ relève les
limitations de l'assuré, constatées durant le stage,
pour tous les travaux et, notamment, les rendements, allant du
reste en décroissant pour finalement se situer à 20%.
Dès lors, il est difficile de dire quelle activité
pourrait correspondre à la description théorique de
postes de travail.
e)
Le 18
août 1999, le directeur du COPAI a établi un rapport
dont il ressort notamment les éléments suivants
:
- aux tests
d'autoévaluation, L.________ obtient des résultats en
concordance avec ses limitations physiques objectives;
- ce qui frappe
d'emblée, ce sont les blocages d'élocution de
l'intéressé qui est incapable de formuler des phrases
complètes et son discours qui est entrecoupé de longs
arrêts de type bégaiements;
- la gestuelle de
l'assuré est peu précise, notamment lors de
sollicitations fines. Ses avant-bras doivent constamment être
en appui pour pouvoir mettre en œuvre les praxies
élémentaires en vue d'accomplir des travaux
manuels;
- les rendements sont
très faibles, varient de 49% à 20% et se sont
dégradés durant le stage;
- le taux de
fatigabilité de l'assuré est important et est
particulièrement observable dès le début de la
seconde partie de la journée;
- les connaissances
scolaires de l'intéressé sont rudimentaires et il
accepte très mal d'accomplir des activités
sédentaires;
- âgé de
51 ans, l'assuré fait nettement plus que son âge et,
après avoir travaillé 35 ans en tant que
manœuvre, il donne l'impression d'être usé par
le travail;
- en l'état,
toute activité en force est impossible et, compte tenu des
limitations précitées (sédentarité,
faibles connaissances scolaires, bras en appui), il n'existe pas
d'emplois qui puissent être proposés à
l'intéressé.
f)
Interpellé par la Division réadaptation de l'OAI, le
directeur du COPAI a apporté les précisions suivantes
en date du 6 décembre 1999 :
- les facteurs
extérieurs à l'invalidité (blocages
d'élocution, connaissances scolaires rudimentaires et
non-acceptation d'accomplir des activités
sédentaires) n'ont que peu d'incidences sur les rendements
fournis durant le stage par l'assuré. Ils ont, par contre,
une importance sur le fait que l'intéressé n'est pas
présentable, en l'état, à un employeur
potentiel;
- la faiblesse des
rendements est avant tout explicable par un déficit
fonctionnel et gestuel, dès lors que les avant-bras doivent
être en permanence en appui pour mettre en œuvre les
praxies élémentaires et limitent
considérablement le champ d'activité, ainsi que les
postes de travail qui peuvent être proposés. En outre,
les points d'appui fonctionnels déficients empêchent
l'intéressé d'exercer une activité de type
industriel léger avec des prestations
acceptables;
- le taux de
fatigabilité, également important, est explicable du
fait des efforts à fournir pour compenser le déficit
fonctionnel;
- sur le long terme,
le taux de rendement est de l'ordre de 30 à 35%.
g)
Le 15
décembre 1999, le collaborateur de la Division
réadaptation de l'OAI a reconnu que l'assuré
n'était plus plaçable dans l'économie,
précisant que l'intéressé n'avait plus
l'identité d'une personne active, mais se conduisait
plutôt comme un retraité. Pour le surplus, le
collaborateur de l'OAI s'est référé au
courrier établi le 6 décembre 1999 par le directeur
du COPAI. En conséquence, le collaborateur de la Division
réadaptation de l'OAI a invité la division
administrative à examiner le droit de l'assuré
à bénéficier de prestations
financières, en soulignant que le sujet ne désirait
pas exercer une activité en atelier
protégé.
A la suite d'un nouvel entretien que l'assuré a eu avec un
collaborateur de la Division réadaptation de l'OAI, ce
dernier a établi un rapport, le 18 octobre 2000, dont il
ressort que l'assuré a confirmé qu'il n'entrevoyait
aucunement une reprise du travail, bien qu'il ait été
informé que, selon l'avis du médecin-conseil de
l'OAI, une capacité de travail entière dans
l'exercice d'un emploi adapté lui était
reconnue.
h)
D'un
certificat établi le 7 juillet 2000 par le Dr N.________,
spécialiste FMH en médecine interne,
hématologie et oncologie médicale, il ressort que
l'état de santé de l'assuré se dégrade
progressivement sur les plans somatique et psychique, qu'il est
actuellement sous traitement anti-dépressif et que son
incapacité de travail a été estimée
à 70% par le COPAI.
B.
a)
En date du
23 novembre 2000, l'OAI a établi un projet de
décision dont il ressort les points suivants:
- l'assuré ne
peut plus poursuivre son activité de sondeur, depuis le 25
février 1997;
- dans une
activité adaptée à son état de
santé, l'intéressé devrait avoir une pleine
capacité de travail en occupant divers postes, tels
qu'employé d'exploitation, ouvrier d'expédition,
ouvrier de câblage en milieu industriel, ouvrier de
surveillance et de contrôle, ainsi qu'en exécutant des
travaux de montage industriel. Dans l'exercice de l'une de ces
activités, l'assuré pourrait percevoir une
rétribution annuelle moyenne de 44'980 francs;
- sans atteinte
à la santé, le revenu annuel brut de
l'intéressé s'élèverait à 75'660
francs;
- de la comparaison
de ces deux éléments chiffrés, il
résulte un manque à gagner de 30'680 fr., ce qui
correspond à un degré d'invalidité de
40,54%;
- rappel est fait
qu'une personne, présentant un degré
d'invalidité oscillant entre 40 et 50% et se trouvant dans
une situation économiquement pénible, a droit
à une demi-rente en lieu et place d'un quart de
rente;
- à partir du
1
er
février 1998, le droit à un quart de
rente, respectivement une demi-rente, est ouvert.
b)
Par
décision du 26 avril 2001, l'OAI a alloué à
l'assuré, à partir du 1
er
février
1998, une demi-rente d'invalidité, les conditions du cas
pénible étant réalisées.
c)
Agissant par
l'intermédiaire de W.________, l'assuré a recouru au
Tribunal des assurances du canton de Vaud par acte du 30 mai 2001
contre cette décision.
d)
Par jugement
du 20 juin 2003 (AI 209/01 - 261/2003), le Président du
Tribunal des assurances a admis le recours (ch. I du dispositif) et
réformé la décision attaquée en ce sens
que le recourant a droit à une rente entière à
partir du 1
er
février 1998 (ch. II du
dispositif).
Ce jugement retenait en substance ce qui suit :
- contrairement
à ce que laisse entendre le directeur du COPAI, il y a lieu
d'admettre que les troubles de l'élocution appartiennent aux
paramètres qui doivent être pris en
considération dans l'évaluation de
l'invalidité;
- le stage au COPAI a
prouvé que le recourant ne pouvait pas être
réadapté et la position en appui des membres
supérieurs, dans l'accomplissement de n'importe quelle
tâche, a, en particulier, confirmé cet état de
fait;
- compte tenu de
l'ensemble des troubles, uniquement physiques,
présentés par le recourant et des entraves que ces
diverses affections entraînent pour l'assuré dans
l'exercice d'une activité adaptée, telle que
définie par le COMAI, aucun employeur ne serait prêt,
sur un marché équilibré du travail, à
engager l'intéressé. Au reste, à supposer
qu'une telle opportunité se présente, le gain
proposé à l'assuré serait - du fait des
importantes et nombreuses limitations physiques manifestes
présentées par le sujet - à l'évidence
inférieur au tiers de celui qui serait le sien dans son
ancienne activité de sondeur, c'est-à-dire
inférieur au tiers de 75'660 francs;
- en
conséquence, le taux d'invalidité du recourant doit
être fixé à plus des deux tiers, ce qui
entraîne l'attribution d'une rente entière
d'invalidité, à partir du 1
er
février 1998.
e)
Le 21
août 2003, l'OAI a interjeté un recours de droit
administratif au Tribunal fédéral des assurances
contre ce jugement, en concluant à son
annulation.
f)
Par
arrêt du 10 novembre 2004 (I 540/03), le Tribunal
fédéral des assurances a notamment
considéré ce qui suit :
- la confrontation
des rapports du COPAI et du COMAI ne permet pas de
déterminer la nature des activités qui restent
à la portée de l'intéressé, ni de
connaître la mesure dans laquelle il pourrait les accomplir.
En effet, le rapport du COMAI du 9 novembre 1998 est lacunaire sur
ce point, car les experts ne décrivent aucune
activité concrète, mais font uniquement
référence à un métier plus léger
excluant le port de charges, ainsi que les travaux lourds, et
offrant la possibilité de positions alternées
debout-assis, dans lequel sa capacité de travail serait
totale;
- les conclusions des
responsables du COPAI ne sauraient être suivies en
l'état, car si les limitations constatées (troubles
de l'élocution, faibles connaissances scolaires, bras en
appui, maigres rendements, fatigabilité accrue,
impossibilité d'accomplir des travaux lourds) peuvent certes
réduire les chances de l'assuré d'obtenir un emploi,
elles n'excluent à elles seules pas pour autant toute
capacité de travail dans un emploi léger, ne
requérant aucune qualification professionnelle
particulière;
- en pareilles
circonstances, le premier juge aurait dû ordonner un
complément d'instruction d'ordre médical, afin que
les médecins puissent désigner le genre
d'activité concrète qui reste exigible de la part de
l'assuré, compte tenu notamment des handicaps
constatés par le COPAI. Comme les experts du COMAI n'ont pas
été appelés à se prononcer sur ce
point, l'OAI les invitera à compléter leur expertise.
Dans le cadre de ce complément d'instruction, l'OAI fera
élucider plus avant l'incidence des douleurs articulaires
(des deux genoux en particulier) de l'intéressé sur
sa capacité de travail, en prenant l'avis d'un
neurologue.
En
conséquence, le Tribunal fédéral des
assurances a admis le recours de droit administratif et a
annulé le jugement du Tribunal des assurances du 20 juin
2003 ainsi que la décision de l'OAI du 26 avril 2001, la
cause étant renvoyée à l'OAI pour instruction
complémentaire au sens des considérants et nouvelle
décision.
C.
a)
Mandaté en qualité d'expert par l'OAI, le COMAI, sous
la signature de la Dresse R.________, spécialiste FMH en
médecine interne, et des Drs F.________, spécialiste
FMH en neurologie, et P.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie, a établi un rapport,
le 21 février 2006. Il retient notamment ce qui suit
:
"(…)
Diagnostics
avec
influence essentielle sur la capacité de travail
·
Trouble somatoforme
douloureux persistant F 45.4
·
Trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome
somatique F 33.11
·
Syndrome
lombo-vertébral sans signe radiculaire irritatif ou
déficitaire M 54.60
●  Troubles dégénératifs
pluri-étagés
●  Rétrolisthésis de L5 sur S1 grade
II
●
Discrète hernie médiane L5-S1 et paramédiane
latérale gauche L4-L5;
·
Gonalgies
bilatérales chroniques M 25.56
●  Status post chondropathie stade II en 1998
●  Status post méniscectomie partielle interne et
externe en 1998
●  Status post algoneurodystrophie en août
1998
·
Dysfonctionnement cognitif
avec prédominance des troubles frontomnésiques et
praxiques F 06.7
Diagnostics
sans
influence essentielle sur la capacité de travail
·
Syndrome polyalgique
diffus idiopathique M 25.50
·
Ulcère gastrique
itératif K 25
·
Myocardiopathie
hypertrophique non dilative avec léger trouble de la
fonction systolo-diastolique I 42.2
·
Bégaiement
atypique
appreciation du
cas
(…)
M. L.________ présente donc des
lombalgies basses chroniques sans signe radiculaire irritatif ou
déficitaire dans un contexte de troubles
dégénératifs avec rétrolisthésis
de L5 sur S1. Il présente également des gonalgies
droites et gauches dans un contexte d'un status post
algoneurodystrophie et post-méniscectomie en 1998.
Actuellement, il n'y a pas de signe parlant en faveur d'une
algoneurodystrophie. L'ensemble de la symptomatologie douloureuse
rachidienne et des genoux s'inscrit avant tout en avant plan d'un
syndrome d'amplification de la douleur pouvant expliquer la
présence des 18 points de fibromyalgie et des signes
comportementaux selon Waddell. En effet, l'ensemble des
éléments objectifs ne permet pas d'expliquer
l'importance de la symptomatologie douloureuse et de l'impotence
fonctionnelle dont se plaint l'assuré.
D'un point de vue
rhumatologique
,
l'examen clinique met essentiellement en évidence des
limitations fonctionnelles algiques de la colonne lombaire et des
différentes articulations tant au niveau des épaules,
des coudes et des genoux. Il est suffisamment rassurant pour ne pas
procéder à de plus amples investigations. (…)
il n'y a pas d'aggravation de la capacité (recte : de
l'incapacité) de travail par rapport au status de 1998 ou
2002. Notre expert estime la capacité de travail de M.
L.________ dans son ancienne activité professionnelle de
sondeur de l'ordre de 30%. Dans une activité adaptée
avec port de charges limitées à 5 kg, en
évitant les mouvements d'antéversion, les travaux
au-dessus de l'horizontale, avec longs bras de levier et en
porte-à-faux, avec temps de repos aménagé,
elle peut être estimée à 50%. Cette limitation
est essentiellement imputable au vécu douloureux chronique
et au status dégénératif tant au niveau
rachidien que des genoux.
D'un point de vue
neurologique
,
l'examen clinique confirme l'absence de tout signe objectif d'une
atteinte médullaire ou radiculaire, notamment au niveau
L4-L5 et L5-S1, pouvant contribuer à des lombalgies
chroniques. Il n'y a pas d'argument en faveur d'une
étiologie neurologique des lombalgies à l'heure
actuelle. L'évaluation neurologique actuelle est d'ailleurs
en ligne avec celle-ci (sic) du Dr B.________, neurologue à
Lausanne, de l'année 1997.
En ce qui concerne le dysfonctionnement
cognitif avec prédominance frontomnésique et
praxique, une étiologie neurologique ne peut pas être
infirmée notamment en l'absence d'une imagerie
cérébrale. Par ailleurs, il n'y a pas de progression
de l'atteinte par rapport à 2001, pas de signe somatique
d'une atteinte centrale un tel tableau peut être
observé dans le cadre de troubles de l'humeur. Il convient
donc de compléter le bilan étiologique dans un
premier temps par une imagerie cérébrale (…).
Quelle que soit l'étiologie, il est évident que ce
tableau compromet sérieusement une réinsertion
professionnelle et engendre une diminution de la capacité de
travail.
L'évaluation psychiatrique met en
évidence un tableau superposable à celui
décrit par le Dr X.________, psychiatre traitant de
l'expertisé dès 2001, à savoir la
prédominance d'un tableau dépressif, actuellement
moyen au sens de la CIM-10 ainsi que d'un trouble douloureux
persistant, qui peut correspondre au diagnostic de trouble
somatoforme douloureux persistant. Par ailleurs, on relève
la présence de troubles de la sphère
neuropsychologique, dont l'étiologie reste peu claire, mais
qui peuvent n'être pas complètement imputables
à la dimension dépressive. On peut relever que le
médecin traitant, le Dr X.________, évoquait une
incapacité de travail de 70% en 2001. A l'heure actuelle,
notre évaluation met en évidence un tableau clinique
superposable à celui décrit en 2001, malgré
l'important traitement mis en place, comportant
psychothérapie de soutien, pharmacothérapie,
ergosociothérapie, traitement bien suivi et bien investi par
l'expertisé.
Globalement
, en tenant compte des aspects
rhumatologique, neurologique, neuropsychologique et psychiatrique
discutés plus haut, nous considérons que sa
capacité de travail est actuellement diminuée, et ce
même dans une activité allégée du point
de vue physique. Il nous paraît qu'il persiste une certaine
capacité de travail raisonnablement exigible de l'ordre de
30% dans une activité légère, en respectant
les limitations fonctionnelles rhumatologiques et neurologiques
mentionnées ci-dessus. Notre avis concernant le degré
d'incapacité de travail rejoint donc ceux du directeur de
COPAI (…) et du psychiatre traitant. Par rapport à
l'expertise de 1998, il y a aggravation de la capacité
(recte: incapacité) de travail surtout sur le plan
psychiatrique et neuropsychologique. Les douleurs elles sont
restées stables.
Réponses
aux questions
·
Degré de la
capacité de travail résiduelle en % d'activité
lucrative exercée (…) avant la survenue de l'atteinte
à la santé ?
De l'ordre de
30%.
·
A quelle date la
capacité de travail a-t-elle subi une réduction de
25% au moins ?
Depuis le 24
février 1997, date de l'arrêt de travail de longue
durée.
·
Comment le degré
de capacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
Estimée à 50% en novembre
1998, elle a diminué surtout pour des raisons psychiatriques
et neuropsychologiques depuis juillet 2000 en tous cas, date de la
dégradation somatique et psychique constatée par le
médecin traitant (et demande d'une prise en charge
auprès du Dr X.________).
(…)
·
La capacité de
travail peut-elle être améliorée par des
mesures médicales ?
(…) non.
·
Si non, pour quelles
raisons ?
L'incapacité de travail
résulte principalement d'un trouble somatoforme douloureux,
d'un trouble dépressif actuellement modéré
mais persistant malgré un traitement bien conduit. Compte
tenu de la durée de ces troubles sans réponse
thérapeutique significative, une amélioration
ultérieure est difficilement imaginable.
(…)"
b)
Interpellés par le Dr M.________, spécialiste FMH en
chirurgie au Service médical régional de l'AI
(ci-après : SMR), la Dresse R.________ et le Dr P.________
ont précisé leurs conclusions le 25 avril 2006,
faisant état des considérations suivantes
:
- les limitations
principales actuelles ne sont pas en relation avec le trouble
somatoforme (avec ou sans comorbidité psychiatrique), mais
bien avec les limitations rhumatologiques, sur lesquelles se sont
greffées des limitations psychiatriques et
neuropsychologiques;
- le trouble
somatoforme apparaît actuellement comme un diagnostic mineur
dans ses répercussions sur la capacité de travail.
Dans l'expertise de 1998, les limitations étaient
principalement en lien avec les troubles rhumatologiques et le
trouble somatoforme. Par la suite, ce sont surtout les limitations
en relation avec les troubles neuropsychologiques et le trouble
dépressif qui sont devenues
prépondérantes;
- il n'y a pas de
lien entre les troubles neuropsychologiques et le trouble
somatoforme douloureux. L'état dépressif a
été de sévérité plus importante,
selon le Dr X.________, et, par conséquent, doit être
bien différencié du vécu douloureux chronique.
Ces diagnostics représentent des entités à
part entière, le contexte ayant changé par rapport
à 1998;
- dans ce sens, la
liste des diagnostics avec influence essentielle sur la
capacité de travail devrait être libellée
autrement et comme suit pour rendre compte de l'importance des
différentes pathologies :
"(…)
Diagnostic
avec
influence sur la capacité de travail
·
Syndrome
lombo-vertébral sans signe radiculaire irritatif ou
déficitaire M 54.60.
●  Troubles dégénératifs
pluri-étagés
●  Rétrolisthésis de L5 sur S1 grade
II,
●
Discrète hernie médiane L5-S1 et paramédiane
latérale gauche L4-L5;
·
Gonalgies
bilatérales chroniques M 25.56
●  Status post-chondropathie stade II en 1998
●  Status post-méniscectomie partielle interne et
externe en 1998
●  Status post-algoneurodystrophie en août
1998
·
Trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome
somatique F 33.11
·
Dysfonctionnement cognitif
avec prédominance des troubles frontomnésiques et
praxiques F 06.7
·
Trouble somatoforme
douloureux persistant F 45.4
(…)"
Par ailleurs, la Dresse R.________ et le Dr P.________ estiment
qu'il n'y a pas lieu de considérer que les perturbations de
l'environnement psychosocial sont mineures (cf. p. 13 du rapport
d'expertise). Ainsi, en prenant en compte l'ensemble de ces
éléments, il n'apparaît pas justifié de
reformuler les conclusions et de modifier l'appréciation de
la capacité de travail. Seul le tableau des diagnostics avec
répercussions sur la capacité de travail devrait
être modifié par ordre d'importance en termes de
répercussions sur la capacité de travail pour plus de
clarté et de concordance avec les conclusions.
c)
Le 9 mai
2006, le SMR, sous la plume des Drs M.________ et C.________,
spécialiste FMH en médecine interne, s'est
déterminé sur le rapport d'expertise du COMAI, du 21
février 2006, de la manière suivante:
"(…)
En conclusion :
Une analyse plus "contemporaine" de cette
expertise, à la lumière des récents
arrêts du TFA, conduit à considérer que nous
sommes en présence d'un
trouble somatoforme douloureux
persistant, avec syndrome vertébral lombaire non
déficitaire, gonalgies bilatérales chroniques et
trouble dépressif récurrent épisode actuel
moyen
.
Or, le trouble somatoforme douloureux
persistant n'est pas considéré comme une maladie
invalidante au sens de l'AI s'il n'est pas accompagné d'une
comorbidité psychiatrique significative et/ou d'une grave
perturbation de l'équilibre psychosocial. Un arrêt
récent du TFA (25.11.2004) précise que le diagnostic
d'épisode dépressif moyen ne suffit pas à
établir l'existence d'une comorbidité psychiatrique
significative. Les états dépressifs constituent des
manifestations d'accompagnement des troubles somatoformes
douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient faire l'objet d'un
diagnostic séparé;
Dans le cas de notre assuré, on ne
peut pas affirmer qu'il existe une grave perturbation de
l'environnement psychosocial. J'en veux pour preuve que
l'assuré ne formule spontanément aucune plainte de
cette nature (…).  L'entente conjugale est
médiocre, mais le contact avec les enfants reste bon.
L'assuré ne fréquente plus le café ou le
centre culturel, mais il cultive encore son jardin
potager.
Dans cette optique, seules les limitations
fonctionnelles objectives devraient être prises en compte.
Ceci conduirait à nouveau à admettre une
capacité de travail de 30% dans l'activité
précédente, mais de 50% dans une activité
adaptée.
(…)"
d)
Le 12
juillet 2006, le Dr M.________ a établi un nouvel avis
médical, complétant et corrigeant celui du 9 mai
précédent, dont il ressort ce qui suit :
"(…)
L'avis manuscrit de la Dresse T.________
du 2.3.2000 (réd. : spécialiste FMH en
médecine interne et en pneumologie au SMR), mentionne une
pleine exigibilité dans une activité adaptée,
et une capacité de travail de 50% dans l'ancienne
activité, en accord avec les conclusions de l'expertise
COMAI de 1998.
Dans un courrier du 25.4.2006, les experts
de la [...] précisent : "concernant la capacité de
travail il n'y a pas à mon avis de péjoration par
rapport au status de 1998 ou 2002" (réd. : cette phrase
provient de la page 16 du rapport d'expertise du 21 février
2006 et a été reproduite dans ledit
courrier).
On doit donc logiquement conclure que les
capacités de travail sont également
inchangées, et non pas de 30% et 50% respectivement, comme
indiqué par erreur dans mon avis du 9.5.2006
(…).
(…)"
e)
Par projet
de décision du 23 août 2006, l'OAI a reconnu à
l'assuré le droit à un quart de rente (demi-rente si
cas pénible jusqu'au 31 décembre 2003) depuis le
1
er
février 1998, faisant état des
éléments suivants :
- après avoir
complété le dossier de l'assuré, il
s'avère qu'aucune modification significative de
l'état de santé de l'assuré depuis l'expertise
de 1998 n'est survenue et qu'une capacité de travail
reconnue de 100% dans une activité adaptée doit
être maintenue. Au vu de ce qui précède, toute
activité légère, sans port de charges
supérieures à 5 kg, sans mouvements
d'antéversion, sans travaux des bras au-dessus de
l'horizontale et sans activités en porte-à-faux,
permettant l'alternance des positions et sans marches
prolongées, est exigible à 100%. Les activités
retenues étant compatibles avec les problèmes de
santé de l'intéressé, le préjudice doit
être maintenu à 40,54%;
- par ailleurs, selon
la jurisprudence constante du TFA, lorsque l'assuré n'a pas
- comme en l'espèce - repris d'activité
professionnelle, on peut se référer aux
données statistiques, telles qu'elles résultent de
l'Enquête sur la structure des salaires (ci-après :
ESS) de l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 V
76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à
la statistique des salaires bruts standardisés, en se
fondant toujours sur la médiane ou valeur
centrale;
- en l'espèce,
le salaire de référence est celui auquel peuvent
prétendre les hommes effectuant des activités simples
et répétitives dans le secteur privé
(production et service), soit en 1998 (année d'ouverture du
droit à la rente, ATF 128 V 174 cons. 4a) 4'268 fr. par
mois, part du 13ème salaire comprise (ESS, TA1, niveau de
qualification 4);
- comme les salaires
bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail
de quarante heures, soit une durée hebdomadaire
inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises
en 1998 (41,9 heures; La Vie économique, 11-2005, p. 86,
tableau B 9.2), ce montant doit être porté à
4'470 fr. 73, ce qui donne un salaire annuel de 53'648 fr.
75;
- le montant ainsi
obtenu doit, le cas échéant, encore être
réduit en fonction des empêchements propres à
la personne de l'assuré, par exemple certaines limitations
liées au handicap, à l'âge, à la
nationalité, à la catégorie de permis de
séjour ou au taux d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu
d'opérer des déductions distinctes pour chacun des
facteurs entrant en considération, mais il convient
plutôt de procéder à une évaluation
globale des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte
tenu de l'ensemble des circonstances du cas concret. La
jurisprudence n'admet pas de déduction globale
supérieure à 25% (ATF 126 V 80 consid.
5b/cc);
- compte tenu de
l'âge et des limitations fonctionnelles de l'assuré,
un abattement de 15% sur le revenu d'invalide est
justifié;
- le revenu annuel
d'invalide s'élèverait ainsi à 45'601 fr.
45;
- sans atteinte
à la santé, l'assuré pourrait réaliser
un gain annuel de 75'660 francs;
- la comparaison de
ces deux montants entraîne, après arrondissement,
également un taux d'invalidité de 40%.
f)
Par
acte du 22 septembre 2006, L.________, agissant toujours par
l'intermédiaire de W.________, a contesté le projet
de décision de l'OAI, faisant valoir que les conclusions de
ce dernier étaient erronées car elles se fondaient
essentiellement sur l'avis médical du SMR du 12 juillet
2006, dans lequel il était considéré à
tort que la capacité de travail de l'assuré ne
s'était pas péjorée par rapport à 1998
ou 2002, contrairement au rapport d'expertise du 21 février
2006, qui concluait à une capacité de travail
raisonnablement exigible de l'ordre de 30% dans une activité
adaptée, appréciation confirmée par les
experts dans un courrier du 25 avril suivant.
g)
Le 6
février 2007, le Dr X.________ a exposé à
l'OAI les éléments suivants :
"(…) le 31 août et le 8
septembre 2006, je me suis entretenu par téléphone
avec la Dresse R.________ (…) et le Dr P.________
(…).
Il est clairement
répété que l'incapacité de travail pour
raisons psychiatriques de M. L.________, que j'avais estimée
à 70% en 2001, n'avait pas évolué
favorablement depuis lors, malgré les mesures
thérapeutiques mises en œuvre, avec une collaboration
de la part de mon patient. L'incapacité de travail
était et est restée arrêtée à 70%
et elle n'a jamais été inférieure à ce
pourcentage depuis 2001.
(…)
Il est important également que vous
sachiez que M. L.________ a présenté une aggravation
sévère de l'état anxieux et dépressif
après avoir reçu votre projet de décision du
29 août 2006, qu'il a trouvé "injuste et rabaissant".
Il a été nécessaire un soutien psychiatrique
ambulatoire accru pendant trois à quatre mois pour qu'il
retrouve un minimum d'équilibre grâce à la
mobilisation aussi de l'entourage significatif.
(…)"
Au courrier du Dr
X.________ était jointe une correspondance du 14
décembre 2006 du Dr P.________ au psychiatre traitant, dont
il ressort les éléments suivants :
"(…)
Lorsque j'ai évalué M.
L.________ le 24.06.2005 dans le cadre d'une expertise
multidisciplinaire (…), mes conclusions étaient qu'il
souffre d'un trouble dépressif récurrent, d'un
trouble somatoforme douloureux persistant, ainsi que d'un trouble
cognitif léger, (…). A cette période, on
pouvait qualifier l'intensité de la symptomatologie
dépressive de moyenne, celle-ci ayant fluctué par
période comme c'est la règle avec ce type
d'affection. J'ai relevé que depuis que vous suivez M.
L.________ (soit 2001), le tableau ne s'était globalement
pas amélioré malgré l'importance des mesures
médicales que vous avez pu développer dans ce
traitement psychiatrique intégré, par ailleurs bien
investi par M. L.________. Ainsi, mon point de vue était que
l'incapacité de travail pour raisons psychiatriques de M.
L.________, que vous estimiez à 70% en 2001, n'avait
évolué favorablement depuis lors.
Il était par ailleurs clair, au
terme du colloque multidisciplinaire que nous avons eu le
15.07.2005, que la capacité de travail globale de M.
L.________ n'était que de l'ordre de 30%, même dans
une activité adaptée, ce qui figure dans les
réponses aux questions. Dans ces mêmes réponses
(…), nous signalions que si la capacité de travail
avait été estimée à 50% en 1998 lors de
la première expertise, la situation s'était
entre-temps dégradée sur le plan psychiatrique et
neuropsychologique, raison pour laquelle vos soins
spécialisés avaient été
sollicités par le médecin traitant.
Dans ces conditions, il reste pour moi
incompréhensible que l'OAI prétende qu'il
"s'avère qu'aucune modification significative de votre
état de santé n'est survenue depuis l'expertise de
1998 et la capacité de travail reconnue de 100% dans une
activité adaptée". Cette affirmation, que l'on peut
lire dans le projet d'acceptation de rente de l'OAI du 23.08.2006
(…) ne (sic) paraît simplement erronée au
regard des réponses aux questions que nous avons fournies
dans le cadre de l'expertise multidisciplinaire.
(…)"
h)
Le 23
février 2007, le Dr M.________ a requis du Dr P.________
qu'il se détermine sur une apparente contradiction entre
l'expertise du 21 février 2006 et le courrier du 14
décembre suivant adressé au Dr X.________,
contradiction présentée de la manière suivante
:
"(…)
·
En page 16 de votre
expertise : "
concernant la capacité de travail, il n'y a
pas à mon avis de péjoration par rapport au status de
1998 ou 2002
".
·
En page 2 de votre
courrier : "
il reste pour moi incompréhensible que l'OAI
prétende qu'il s'avère qu'aucune modification
significative de votre état de santé n'est survenue
depuis l'expertise de 1998…
".
(…)"
Par courrier du 19 juillet 2007, le Dr P.________ a exposé
au Dr M.________ notamment ce qui suit :
"(…)
Il n'y a pas de contradiction entre ce qui
est écrit dans l'expertise du 21.02.2006 et la reformulation
que j'ai pu faire au Dr X.________ en date du 14.12.2006. En effet,
la citation que vous extrayez de notre expertise multidisciplinaire
en page 16, est tirée du rapport de consultation
rhumatologique. Il s'agit donc d'une appréciation uniquement
sur le plan rhumatologique. Lorsque l'on se réfère
aux réponses globales, faisant suite au colloque de
synthèse multidisciplinaire que nous avons eu, nous
répondons que la capacité de travail (page 19) a bien
diminué, "surtout pour des raisons psychiatriques et
neuropsychologiques depuis juillet 2000 en tous cas",
période à partir de laquelle une prise en charge
psychiatrique a été nécessaire et a
démarré auprès du Dr X.________.
Si l'on peut comprendre que des
estimations de la capacité de travail spécifique
à chaque discipline posent problème lorsqu'elles sont
évoquées dans les rapports des consultants
intervenant dans le cadre des expertises multidisciplinaires, c'est
à nos yeux bien les conclusions globales, issues de la
synthèse de l'ensemble des données,
discutées lors d'un colloque multidisciplinaire, qui font
foi et qui ont valeur de réponses finales aux questions que
vous nous posez. De ce point de vue, encore une fois, il
paraît clair que l'évolution de l'état de M.
L.________ va dans le sens d'une péjoration depuis
1998.
(…)"
i)
Le 31
août 2007, le SMR, sous la signature du Dr M.________, a
établi un avis médical, indiquant que le Dr
P.________ avait précisé que seul le status
rhumatologique n'avait pas changé depuis 1998, mais que
l'état de santé psychique de l'assuré
s'était péjoré dès juillet 2000,
justifiant ainsi la prise en charge par le Dr X.________. La
position du SMR peut se résumer comme suit :
- l'assuré
présente des limitations fonctionnelles somatiques
objectives qui justifient une incapacité de travail de 50%
dans son ancienne activité de soudeur (recte:
sondeur);
- ces mêmes
limitations fonctionnelles autorisent l'exercice d'une
activité adaptée à plein temps;
- par ailleurs,
l'assuré présente un trouble somatoforme douloureux
persistant accompagné d'un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome
somatique;
- il n'y a pas de
perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations
de la vie; l'état psychique n'est pas cristallisé; on
ne peut pas parler d'échec des traitements et des mesures de
réhabilitation, faute de motivation de
l'assuré;
- par
conséquent, l'incapacité de travail de 70%
médicalement attestée n'est pas du ressort de l'AI au
vu de la jurisprudence fédérale.
j)
Par
décision du 27 décembre 2007, l'OAI a confirmé
son projet de décision du 23 août 2006.
D.
a)
C'est contre
cette décision que L.________, agissant par
l'intermédiaire de l'avocat Philippe Nordmann, a recouru au
Tribunal des assurances du canton de Vaud par acte du 31 janvier
2008, en concluant, avec dépens, principalement à sa
réforme en ce sens que le recourant se voit
reconnaître le droit à une rente entière de
l'AI depuis le 1
er
février 1998, et
subsidiairement à son annulation, l'affaire étant
renvoyée à l'OAI pour complément d'instruction
et nouvelle décision dans le sens des
considérants.
Le recourant fait valoir en substance que, dans la décision
du 26 avril 2001, seuls les troubles rhumatologiques ont
été pris en compte. Or, l'expertise
réalisée par le COMAI en 2006 met en évidence
une forte péjoration de l'état de santé du
recourant pour des raisons psychologiques et neuropsychologiques,
depuis 2000, soit avant la décision initiale. Il convient
ainsi de prendre en compte ce volet de l'état de
santé de l'intéressé, contrairement aux
médecins du SMR qui, en dates des 23 février et 31
août 2007, ont apprécié la seule dimension
rhumatologique, retenant qu'il n'y avait pas de péjoration
de l'état de santé depuis 1998. L'expertise du COMAI
de 2006 retenant notamment le diagnostic de trouble somatoforme
douloureux, diagnostic qui avait déjà
été posé par le COMAI dans son rapport de
1998, il ne s'agit pas d'un élément nouveau. Par
ailleurs, le recourant soutient que la décision entreprise
ne répond pas aux exigences posée par le Tribunal
fédéral en matière de motivation des
décisions (cf. arrêt du 8 janvier 2008, I 81/2007),
dans la mesure où les arguments des médecins du SMR
pour justifier le caractère non invalidant du trouble
somatoforme douloureux n'y apparaissent pas. En outre, la position
des médecins du SMR, s'agissant du trouble somatoforme
douloureux, est contestée. En effet, ce trouble est
accompagné d'une comorbidité psychiatrique qui va
au-delà du simple diagnostic de syndrome dépressif.
L'expertise du COMAI montre clairement l'existence d'un processus
maladif - en l'espèce des troubles rhumatologiques -
chronique, de longue durée, qui n'a pas connu, même
pour une courte période, de phases de rémission et
l'assuré présente en sus une perte
d'intégration sociale. Pour le surplus, tant les experts du
COMAI que le Dr X.________ considèrent qu'une
amélioration de l'état de santé du recourant
n'est pas envisageable. S'agissant de l'inexistence d'un
état psychique cristallisé alléguée par
le SMR, on peut valablement s'interroger sur la validité de
cette affirmation péremptoire, émanant d'un
spécialiste FMH en chirurgie, alors que les avis des
psychiatres au dossier font précisément ressortir
l'absence d'évolution possible. Il n'est en
conséquence pas possible d'exiger de l'assuré qu'il
mette en œuvre une éventuelle capacité de
travail résiduelle. Dans l'hypothèse où le
tribunal de céans devait être d'un avis contraire, le
recourant a requis la mise en œuvre d'une expertise
psychiatrique neutre, afin d'investiguer la gravité des
troubles psychiques, leurs liens ou leurs indépendances par
rapport au trouble somatoforme douloureux et leurs
répercussions sur la capacité de travail du
recourant. Enfin, le recourant a relevé que l'expertise mise
en œuvre par l'OAI ne répondait pas à la
question de savoir dans quelles activités adaptées le
recourant serait en mesure de mettre en valeur sa capacité
de travail résiduelle, que sur ce point, l'instruction
menée par l'OAI est insuffisante et que, dans
l'hypothèse où la décision entreprise ne
serait pas réformée dans le sens demandé par
le recourant, elle devrait être annulée.
b)
Invité à déposer sa réponse au recours,
l'OAI a indiqué qu'il ne souhaitait pas se déterminer
dans la présente affaire.
c)
Par courrier
du 3 septembre 2008, le juge instructeur a demandé à
la Dresse R.________ d'indiquer le genre d'activités
concrètes (liste de postes de travail adaptés) qui
restent exigibles de l'assuré.
Le 18 septembre 2008, le Dr A.________, médecin-chef au
COMAI, et la Dresse R.________ ont indiqué qu'un
réadaptateur professionnel serait plus à même
d'établir la liste des activités adaptées en
fonction des limitations médicalement attestées. Dans
tous les cas, ces médecins envisagent, pour l'assuré,
un emploi qui ne serait probablement pas lucratif,
puisqu'exercé dans la proportion de 30% en tant que
subalterne, voire en atelier protégé.
d)
Le 29
septembre 2008, le recourant a confirmé ses
conclusions.
e)
Le 3
décembre 2008, le juge instructeur, constatant que la
circulation du projet de jugement auprès de la cour
chargée de trancher la présente cause avait mis en
lumière la nécessité de mettre en
œuvre
une expertise bidisciplinaire rhumatologique et
psychiatrique, assortie de tests cognitifs, a ordonné une
telle expertise, qui a été confiée au
G.________ (ci-après : G.____________).
f)
Le rapport d'expertise
rhumatologique, psychiatrique et neuropsychologique du 25 juin 2009
(Dresse D.________, spécialiste FMH en médecine
interne et en rhumatologie; Dr J.________, spécialiste FMH
en psychiatrie et psychothérapie; Mme K.________, Dr en
psychologie, neuropsychologue FSP) contient notamment un
résumé des documents médicaux (pp. 3-15), un
résumé des documents administratifs (pp. 15-20) et
juridiques (pp. 21-27), une anamnèse et des données
subjectives, spécialement sur le plan psychiatrique (pp.
29-34), une description des plaintes et données subjectives
de l'expertisé (pp. 35-36) ainsi que les constatations
objectives sur le plan somatique (pp. 36-37) et sur les plans
psychiatrique et neuropsychologique (pp. 37-39). Il prend en compte
les examens  complémentaires radiologiques
réalisés le 12 mai 2009 et les examens de laboratoire
effectués le 11 mai 2009 (p. 40) et contient un
résumé de l'histoire médicale et du motif de
l'expertise (pp. 41-44). Ce rapport retient en particulier ce qui
suit :
"(…)
DISCUSSION DE L'ASPECT
PSYCHIATRIQUE
Diagnostic (selon CIM-10)
Le présent examen met en
évidence un tableau anxieux et dépressif qui
justifie, à mon avis, un double diagnostic. Du
côté de la
dépression
, il existe un
syndrome dépressif d'intensité significative, avec
manifestations subjectives (tristesse, fatigue, anhédonie)
et objectives (tristesse, ralentissement vocal et moteur, triade de
Beck). Les éléments du «syndrome
somatique» au sens de la CIM-10 sont en nombre suffisants
pour que cet élément soit retenu. En conclusion, je
retiens le diagnostic d'
épisode dépressif moyen
avec syndrome somatique
. Cet épisode est
résistant aux traitements, et chronique, puisqu'il est
documenté depuis 2001 sans qu'une rémission
complète ait été observée depuis lors.
La chronicisation et la résistance au traitement a
certainement à voir avec la composante anxieuse du tableau
clinique, décrite ci-après.
Pour ce qui est de la composante
anxieuse
, il existe des éléments
d'anxiété généralisée
(ruminations soucieuses), mais ils ne sont pas prédominants
et sont en bonne partie réalistes (soucis financiers par
exemple). L'élément anxieux majeur est de type
social. La biographie de l'expertisé est marquée par
un bégaiement sévère apparu dès
l'enfance, qui s'est accompagné dès l'origine d'une
anxiété sociale significative. De toute
évidence, bégaiement et anxiété sociale
sont à la fois cause et conséquence l'une de l'autre.
On peut affirmer que l'anxiété sociale en relation
avec le bégaiement atteint depuis plusieurs années le
degré d'une véritable phobie sociale, dans la mesure
où l'anxiété provoquée par les
situations sociales s'est accompagné de longue date d'un
évitement des situations anxiogènes (être et
parler en public) et de sensations physiques anxieuses typiques de
la phobie sociale (chaleur, rougeur, transpiration excessive). On
peut donc retenir le diagnostic de
phobie sociale
associée à un
bégaiement
.
La phobie sociale a commencé
pendant la vie active de l'expertisé, puisqu'elle l'a
incité par exemple à refuser une promotion
professionnelle qui l'aurait exposé à parler devant
des groupes de personnes. Mais elle s'est probablement
accentuée depuis qu'il ne travaille plus, du fait que le
vécu auto-dépréciatif associé à
la fin de l'activité lucrative
(«je n'ai plus de
valeur»
) confirmait aux yeux de l'expertisé le
ressenti sous-jacent à la phobie sociale («
je ne
suis pas à la hauteur, et les autres me jugent comme
tel
»), le tout conduisant à un repli social
croissant. On peut comprendre que le syndrome dépressif
apparu quelque temps après la mise à l'arrêt de
travail se soit montré (et se montre encore)
résistant aux traitements. La dépression est
liée à la perte irréversible des
capacités physiques antérieures de
l'expertisé, support essentiel de son estime de soi pour ce
travailleur manuel parti de rien et au bagage scolaire minimal. Par
ailleurs la dépression est entretenue par la présence
de la phobie sociale, elle-même sous-tendu par un
défaut d'élocution probablement trop
«structurel» pour être accessible à un
traitement.
En ce qui concerne les plaintes
douloureuses, même si elles dépassent peut-être
dans une certaine mesure ce qui pourrait être attendu du fait
des atteintes somatiques objectives, ces dernières
paraissent assez sévères et nombreuses, sur la base
de la partie somatique de la présente expertise, pour que
l'on ne retienne pas le qualificatif et le diagnostic de douleurs
somatoformes
.
En conclusion, je retiens les diagnostics
psychiatriques suivants ayant des répercussions
fonctionnelles sur la capacité de travail (cf
infra):
-
Episode dépressif moyen avec
syndrome somatique
(F32.11), persistant et résistant au
traitement
-
Bégaiement
(F98.5)
-
Phobie sociale
(F40.1).
Capacité de travail
Le trouble dépressif est
suffisamment prononcé pour justifier une baisse de
l'énergie disponible et une diminution des capacités
motivationnelles et cognitives propres à interférer
avec le rendement professionnel. Le trouble anxieux couplé
au bégaiement aggravent les troubles cognitifs d'origine
dépressive en parasitant et en ralentissant le
fonctionnement intellectuel (cf. supra, status psychiatrique et
neuropsychologique). Le cumul du trouble dépressif et du
trouble anxieux me paraît justifier une baisse du rendement
de l'ordre de 50%. La baisse du rendement est durable puisque les
troubles psychiques se sont installés dans la durée
et résistent au traitement spécialisé depuis
2001 au moins.
Au-delà de la baisse du rendement,
valable dans toute activité, même celles qui
pourraient être adaptées à l'état
physique, les troubles psychiques compliquent très
sérieusement les possibilités de réinsertion
professionnelle. En effet, le ralentissement dépressif et la
phobie sociale couplée au bégaiement annihilent
quasiment toute perspective de reclassement dans une autre
activité. En effet, un tel reclassement exigerait un minimum
de formation, donc de cours et en tout cas de contacts sociaux avec
des figures étrangères (collègues et/ou
d'autorité enseignants, supérieurs).
L'anxiété sociale a incité l'expertisé
à rester fidèle au même employeur pendant plus
de trente ans, après d'ailleurs être entré dans
cette entreprise et y être demeuré sous l'aile
protectrice de son frère aîné. Il paraît
irréaliste d'exiger de lui aujourd'hui, alors qu'il est
déprimé et que son anxiété sociale
s'est aggravée, qu'il s'expose à un milieu
professionnel nouveau et soit en mesure de faire les efforts
nécessaires pour réussir une réadaptation
professionnelle. Dans cette hypothèse, on peut attendre une
augmentation de l'anxiété sociale telle qu'elle se
traduise par un trouble panique et/ou un recours à
l'alcool.
Il est difficile d'apprécier
rétroactivement la situation, mais il paraît probable,
au vu de l'histoire clinique et des éléments du
dossier, notamment le premier rapport du Dr X.________, que les
limitations fonctionnelles constatées aujourd'hui remontent
au moins à septembre 2001. L'expertise somatique de 1998
mentionne déjà un ralentissement moteur et des
phénomènes de blocage momentané de
l'expression verbale. Néanmoins, en l'absence d'examen
psychiatrique il est difficile d'affirmer que les troubles
psychiques avaient déjà à cette époque
l'ampleur qu'ils ont actuellement et probablement depuis
2001.
(…)
ASPECT
SOMATIQUE
M. L.________ se plaint de douleurs
diffuses de l'appareil locomoteur au niveau du rachis et au niveau
des genoux, de ses épaules, de ses mains, dans une moindre
mesure au niveau coxo-fémoral. L'examen clinique montre un
homme de 61 ans, faisant bien son âge, gardant une bonne
stature, sans déconditionnement majeur. M. L.________ avoue
faire encore régulièrement du jardinage, seule
activité résiduelle qui lui reste et qui lui permet
de faire face au conflit conjugal en le sortant un peu de chez lui.
Il existe un excès pondéral, une hypertension
artérielle évidente, importante au niveau
diastolique. Le bilan radiologique confirme une polyarthrose avec
atteinte rachidienne évolutive par rapport à 1998, et
par rapport à 2005. Il existe par ailleurs des signes
dégénératifs sévères des
épaules, du carpe gauche, une pangonarthrose gauche et une
coxarthrose bilatérale. Les limitations fonctionnelles
dès lors m'apparaissent plus importantes que celles qui ont
été données dans les expertises
précédentes, elles concernent le rachis, les petites
/ grosses articulations des membres supérieurs, les moyennes
et grosses articulations des membres inférieurs, le carpe
gauche. Ces arthroses ont de toute évidence un potentiel
actif, congestif car elles sont, de toute manière,
évolutives au niveau lombaire et du genou gauche.
Je ne m'accorde pas aux conclusions du
médecin du SMR dans lesquelles le Dr M.________ ne retenait
pas d'aggravation entre l'expertise de 1998 et celle de
2006.
Il existe par ailleurs une
contre-indication aux anti-inflammatoires non
stéroïdiens qui rendent la gestion des douleurs et des
poussées congestives plus difficile en raison des multiples
récidives d'ulcère gastrique. Jusqu'à
maintenant, il n'en a pas été tenu compte dans les
bilans précédents mais ceci me paraît une
source de contrôle insuffisant des symptômes
liés aux lésions dégénératives
de M. L.________.
Enfin, il ne faut pas
méconnaître un risque cardiaque évident qui se
maintient, lequel est sans doute accentué par le stress
actuel que M. L.________ peine à gérer.
Je ne vois guère dans ce contexte
quel travail reste exigible pour ce patient au plan
somatique.
Il existe une IT (réd. :
incapacité de travail) totale actuelle dans l'ancien
métier, qui remonte à 2005 au moins sur le plan
rétroactif et probablement à une IT partielle en 1998
selon l'expertise du Professeur S.________, les lésions
objectives radiologiques étaient moins importantes à
ce moment-là. Toutefois, vu l'intolérance aux AINS
sur le plan digestif à cause des ulcères
récidivants, les douleurs ne pouvaient [être]
suffisamment contrôlées. Le Professeur S.________ n'en
n'a pas tenu compte, mais la maladie ulcéreuse était
active à ce moment-là. Je porte le taux
d'exigibilité à 40% en 1998 dans l'ancienne
activité.
Lorsqu'un patient ayant des atteintes
articulaires multiples ne peut pas prendre un anti- inflammatoire
au long cours, il n'a pas le même fonctionnement, ni le
même rendement qu'un patient qui peut couvrir ses douleurs
correctement par un traitement d'anti- inflammatoires. Ceci est une
observation relevant de l'expérience clinique à la
consultation de rhumatologie. Par ailleurs, le fait que les
arthroses aient une évolution radiologique entre 1998 et
2005 plus importante que le temps écoulé n'aurait
laissé suspecté confirme qu'elles ont fait des
poussées congestives depuis 1998 qui auraient pu être
mieux contrôlées par un traitement anti-inflammatoire
au long cours, à bonne dose.
La multiplicité des atteintes joue
un rôle d'effet cumulatif des limitations. Enfin les
comorbidités de médecine interne avec la
cardiopathie, I'HTA, qui me paraît insuffisamment
contrôlée, le diabète, l'hypothyroïdie
sont à prendre en compte. Elles provoquent un effet
cumulatif synergique interférant négativement avec
l'état de santé global, et sur les ressources
énergétiques quotidiennes et susceptible
accélérer le processus du vieillissement (réf
1). Il est en revanche difficile d'établir avec exactitude
le rôle respectif de chaque pathologie et de chaque
localisation arthrosique dans l'incapacité globale qui en
découle. Il y a lieu d'analyser globalement la
situation.
Actuellement, seules des activités
occupationnelles entrent en ligne de compte pour cet assuré,
dans toute activité et probablement depuis l'échec du
stage au COPAl, à la fin 1999.
La présentation clinique est
concordante aux constatations objectives. Nous nous écartons
dès lors du diagnostic du trouble somatoforme retenu par les
experts précédents. La comorbidité
psychiatrique débattue par l'expert psychiatre a pu
interférer dans le descriptif des plaintes,
l'anamnèse est en effet difficile chez cet expertisé,
car chaque phrase est interrompue par les tics et le
bégaiement. C'est finalement l'observation de la situation
sur une évolution de plusieurs années, une
aggravation objective déterminante qui permet de nous
écarter actuellement d'un diagnostic de trouble
somatoforme.
ASPECT
NEUROPSYCHOLOGIOUE
Au premier plan, on constate un
ralentissement du débit dans le langage oral, un
ralentissement global important psychomoteur, les troubles
attentionnels marqués, une symptomatologie mnésique
et dysexécutive. Par ailleurs, difficultés
modérées pour le graphisme à
l'écriture, le calcul oral, les praxies constructives et
idées motrices.
L'ensemble du tableau montre la
persistance de la symptomatologie du langage oral, des fonctions
mnésiques, exécutives et praxiques comme
constaté à l'examen neuropsychologique de 2005
effectué au [...] par Mme le Pr [...].
(…)
En conclusion, Monsieur est très
lent, extrêmement ralenti, avec un manque du mot, un
vocabulaire restreint. Les apraxies constructives peuvent
être liées à un défaut d'apprentissage
en difficulté de calcul. Les difficultés
attentionnelles et de mémoire, d'évocation libre, les
troubles dysexécutifs pouvant être aggravés
parce qu'il déprime. Il n'y a pas de différence
significative par rapport au [...], depuis 2005.
A.5.
DIAGNOSTICS
A.5.1 Diagnostics ayant une
répercussion sur la capacité de
travail
:
•
spondylodiscarthrose cervicale,
lombaire, évolutive M47. 8.
• syndrome de
conflit sous-acromial bilatéral avec ébauche
d'omarthrose gauche, rupture des longs chefs du biceps
M75.0.
• arthrose
radio-carpienne gauche et arthrose nodulaire des doigts à
prédominance distale M15.9.
•
pangonarthrose bilatérale prédominant à
gauche, évolutive M17.9.
•
hypertension artérielle insuffisamment
contrôlée I10.
•
cardiomyopathie ischémique connue avec ischémie
silencieuse 125.9.
• episode
depressif moyen avec syndrome somatique (F32. 11).
• phobie
sociale (F40. 1).
• troubles de
l'élocution avec bégaiements F98.5 et tics
faciaux.
• possible
discrète polyneuropathie sensitive E11.4.
• status
après ulcères récidivants K25.9.
Depuis quand sont-ils
présents ?
Cf. supra 1998.
(…)
B. INFLUENCES SUR LA
CAPACITE DE TRAVAIL
(…)
2.1 Comment agissent ces troubles sur la
capacité exercée jusqu'ici
?
Au plan physique
Ils limitent totalement l'ancienne
activité, ils ne rendent qu'occupationnelle une
activité adaptée vu la multiplicité des
atteintes et leur localisation.
Au plan psychique
Diminution du rendement de 50%.
2.2 Description précise de la
capacité résiduelle de travail
Au plan physique
Cf. ci-dessus.
Au plan psychique
Théoriquement, pleine avec un
rendement de 50%. Toutefois, les possibilités de
reclassement dans une autre activité, adaptée
à l'état physique, paraissent à peu
près nulles en raison des troubles psychiques (cf. supra,
Discussion de l'aspect psychiatrique, pour la motivation de cette
opinion).
(…)
2.5 Depuis quand, au point de vue
médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au
moins
?
Au plan physique
Depuis 1997.
Au plan psychique
Septembre 2001, date où les
troubles psychiques sont clairement documentés pour la
première fois.
2.6 Comment le degré
d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors
?
Au plan physique
Expertise du COMAI 1998: on pouvait
admettre une pleine capacité dans une activité
adaptée sur le plan de l'appareil locomoteur comme le
relevait le Pr S.________. Toutefois l'observation au COPAI n'a pas
prouvé que cet expertisé en avait les
capacités, par ailleurs un état dépressif est
venu compliquer la situation en tous cas des suites du COPAl, prise
en charge par le Dr
X.________
depuis 2001.
Par la suite, je me rallie à
l'évaluation du COPAl (recte: du COMAI) de 2006 au vu du
bilan somatique et neuropsychologique.
Aggravation actuelle, plus aucune
capacité restante.
Au plan psychique
Il est probable que les limitations
actuelles étaient déjà présentes en
septembre 2001.
(…)"
g)
Se
déterminant le 7 août 2009 sur le rapport d'expertise,
l'OAI produit un avis médical du SMR du 31 juillet 2009,
dont la teneur est la suivante :
"(…)
Au plan diagnostique, l'expertise du
G.____________ réfute le trouble somatoforme douloureux
persistant précédemment retenu par les experts de la
[...] en 2006, et avant elle par le COMAI de 1998.
A l'issue de l'examen psychiatrique, il
est retenu un épisode dépressif moyen avec syndrome
somatique, un bégaiement et une phobie sociale, ainsi que
des troubles cognitifs responsables, dans leur ensemble, d'une
incapacité de travail de 50% dans toute activité
depuis 2001.
Le status somatique montre une atteinte
dégénérative de localisation multiple (rachis
cervicale et lombaire, ceinture scapulaire, mains et doigts,
genoux), en aggravation depuis 1998, contrairement à ce
qu'affirmait le Dr P.________ dans son courrier du 19.7.2007. Cette
atteinte justifie une incapacité de travail totale dans
l'ancienne activité depuis 2005, et partielle depuis 1998.
De l'avis de l'expert, seule une activité occupationnelle
est envisageable pour cet assuré qui s'occupe
néanmoins de son jardin.
La controverse n'est ainsi pas au niveau
de l'Al ou du SMR, qui doit se prononcer la plupart du temps sans
voir l'assuré sur la base de rapports et d'expertises. Dans
cette perspective, la présence ou l'absence d'un trouble
douloureux somatoforme persistant joue un rôle capital sur
l'estimation de la capacité de travail.
Si l'on admet, comme le font les experts
du G.____________, que les plaintes somatiques sont
expliquées en totalité par l'atteinte somatique,
alors l'incapacité de travail de 100% est probablement
justifiée.
Si au contraire on admet que les douleurs
ostéo-articulaires relèvent principalement d'un
trouble somatoforme douloureux persistant, comme l'ont fait les
experts en 1998 et 2006, les incapacités de travail doivent
être revues à la lumière de la
jurisprudence.
Dans le cas d'espèce, nous ne
sommes pas en mesure de trancher entre ces deux positions
résultant d'observations faites à 3 ans de
distance.
L'expertise du G.____________ ayant
été ordonnée par le Tribunal, il appartient
finalement au Tribunal de trancher aussi bien en ce qui concerne
les incapacités de travail que leur calendrier.
(…)"
h)
Se
déterminant le 21 août 2009 sur le rapport
d'expertise, le recourant expose à titre préliminaire
qu'après le renvoi de la cause par le Tribunal
fédéral en novembre 2004, il n'était question
que d'affections physiques. Le diagnostic de trouble somatoforme
douloureux retenu par le COMAI en 1998 et mentionné à
nouveau par le COMAI en 2006 doit être
considéré comme étrange à la
lumière du rapport d'expertise du G.____________. Le
recourant estime qu'il y a lieu de se référer au
rapport d'expertise du G.____________, qui a été
établi dans le cadre d'une expertise judiciaire, repose sur
une analyse complète du dossier, avec huit ans d'information
à disposition, et s'inscrit dans la ligne de l'arrêt
du Tribunal fédéral de 2004. Analysant et
résumant les conclusions des différents experts et
médecins sur la capacité de travail, le recourant
estime qu'il peut être considéré comme
établi que depuis septembre 2001, la capacité de
travail est nulle dans toute activité. Reste donc à
trancher la question de la capacité de travail en 1997 au
moment de la survenance des atteintes à la santé, et
son évolution jusqu'en 2001; à cet égard,
après analyse des pièces du dossier, le recourant
soutient qu'il faut admettre que sa capacité de travail
était nulle en 1998 déjà, moment de la
naissance du droit aux prestations de
l'assurance-invalidité.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales; RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI; [loi
fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin
1959; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte - ce
qui est le cas des décisions en matière
d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) - sont sujettes
à recours (art. 56 al. 1 LPGA) auprès du tribunal des
assurances compétent, à savoir en principe celui du
canton de domicile de l'assuré au moment du
dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA), dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le
recours, interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent, est donc recevable.
b)
La LPA-VD
(loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36), entrée en vigueur le
1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est immédiatement
applicable dans la présente cause (voir la disposition
transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA). La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des
assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let.
a LPA-VD). La cause doit être tranchée par la cour
composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV
[loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979; RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1
let. a LPA-VD), la valeur litigieuse étant manifestement
supérieure à 30'000 francs.
2.
a)
Selon la jurisprudence, le droit
applicable quant au fond est déterminé par les
règles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits, étant
précisé que le juge n'a pas à prendre en
considération les modifications du droit ou de l'état
de fait postérieures à la date déterminante de
la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1.2; 127 V 466
consid. 1; 126 V 124 consid. 4b et les références
citées).
b)
Par
conséquent, le droit éventuel à une rente de
l'AI doit être examiné au regard de l'ancien droit
pour la période jusqu'au 31 décembre 2002 et,
après le 1
er
janvier 2003, respectivement le
1
er
janvier 2004, en fonction des nouvelles normes de la
LPGA et des modifications de la LAI consécutives à la
4
e
révision de cette loi (cf. notamment ATF 130 V
329). En tout état de cause, les principes
développés jusqu'à ce jour par la
jurisprudence en matière d'évaluation de
l'invalidité conservent leur validité, que ce soit
sous l'empire de la LPGA ou de la 4
e
révision de
la LAI (ATF 130 V 343 consid. 3.4; TFA, I 7/05 du 17 mai 2005,
consid. 2, et I 249/04 du 6 septembre 2004, consid. 4).
3.
a)
En tant
qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut,
en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48
consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En
l'espèce, est litigieuse la question de la capacité
de travail résiduelle du recourant et, partant, celle du
degré d'invalidité.
4.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. L'
invalidité peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un
accident (art. 4 al. 1
er
in fine LAI). En vertu de
l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des
possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA (et auparavant selon l'art. 28 al. 2 LAI),
pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur antérieure au
1
er
janvier 2004,  l'assuré a droit à
un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins,
à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins et
à une rente entière s'il est invalide à 66 2/3
% au moins. A partir du 1
er
janvier 2004, un
degré d'invalidité de 40% au moins donne droit
à un quart de rente, un degré d'invalidité de
50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré
d'invalidité de 60% au moins donne droit à un
trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70%
au moins donne droit à une rente entière (art. 28 al.
2 LAI).
b)
Pour pouvoir
fixer le degré d'invalidité, l'administration - en
cas de recours, le tribunal - se base sur des documents
médicaux, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et
à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261
consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre,
les renseignements fournis par les médecins constituent une
base importante pour apprécier la question de savoir quelle
activité peut encore être raisonnablement exigible de
la part de la personne assurée (ATF 125 V 261 consid. 4, 115
V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 2c, 105 V 158 consid. 1; RCC
1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p.64; TF I 274/05 du 21 mars 2006
consid. 1.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la
provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il
ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 cons. 3a et
les références citées; 134 V 231 consid.
5.1).
Cela étant, en principe, le juge ne s'écarte pas sans
motifs impératifs des conclusions d'une expertise
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant
précisément de mettre ses connaissances
spéciales à la disposition de la justice afin de
l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état
de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une
raison de s'écarter d'une
expertise
judiciaire
le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme
les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque
d'autres spécialistes émettent des opinions
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure,
selon les cas, une interprétation divergente des conclusions
de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction
complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise
médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les
références).
c)
Selon la
jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances, les
troubles somatoformes douloureux n'entraînent pas, en
règle générale, une limitation de longue
durée de la capacité de travail pouvant conduire
à une invalidité (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 p.
354). Il existe une présomption que les troubles
somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être
surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (ATF 131 V 49 consid. 1.2 p. 50). Le Tribunal
fédéral des assurances a toutefois reconnu qu'il
existe des facteurs déterminés qui, par leur
intensité et leur constance, rendent la personne incapable
de fournir cet effort de volonté, et a établi des
critères permettant d'apprécier le caractère
invalidant de troubles somatoformes douloureux (cf. ATF 130 V 352
consid. 2.2.3 p. 354 s. et 131 V 49 consid. 1.2 p. 50 s.). A cet
égard, on retiendra, au premier plan, la présence
d'une comorbidité psychiatrique importante par sa
gravité, son acuité et sa durée. Peut
constituer une telle comorbidité un état
dépressif majeur (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71). Parmi
les autres critères déterminants, doivent être
considérés comme pertinents, un processus maladif
s'étendant sur plusieurs années sans rémission
durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des
affections corporelles chroniques, une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec
de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux
règles de l'art (même avec différents types de
traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative
de la personne assurée. En présence d'une
comorbidité psychiatrique, il sera également tenu
compte de l'existence d'un état psychique cristallisé
résultant d'un processus défectueux de
résolution du conflit, mais apportant un soulagement du
point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie,
fuite dans la maladie) (jurisprudence constante confirmée
encore récemment notamment dans un arrêt 9C_387/2009
du 5 octobre 2009, consid. 3.2).
5.
a)
En
l'espèce, l'OAI, se fondant sur l'avis des médecins
du SMR, a considéré dans sa décision du 27
décembre 2007 présentement attaquée (cf.
lettre C.j supra), qui confirmait le projet de décision du
23 août 2006 (cf. lettre C.e supra), que l'état de
santé de l'assuré ne s'était pas
péjoré depuis le 26 avril 2001, date de la
décision qui avait reconnu à l'assuré le droit
à une demi-rente, compte tenu d'une capacité de
travail de 100% dans une activité adaptée.
L'intimé n'a dès lors pas modifié son
appréciation de la capacité de travail du recourant
par rapport à celle figurant dans la décision du 26
avril 2001 et l'a mis au bénéfice d'un quart de rente
(demi-rente si cas pénible jusqu'au 31 décembre
2003).
Le recourant, se basant sur le rapport d'expertise du COMAI
daté du 21 février 2006, a fait valoir dans son
recours (cf. lettre D.a supra) que son état de santé
s'était au contraire péjoré, de sorte que le
droit à une rente entière devait lui être
reconnu depuis le 1
er
février 1998.
Depuis lors, une expertise judiciaire multidisciplinaire a conclu
en substance à une incapacité de travail de 100% dans
toute activité sur le plan somatique, tandis que sur le plan
exclusivement psychique, la capacité de travail est
théoriquement pleine avec un rendement de 50% (cf. lettre
D.f supra). Cette expertise réfute le diagnostic de trouble
somatoforme douloureux persistant, estimant que les plaintes
somatiques et les douleurs ostéo-articulaires sont
expliquées en totalité par les atteintes somatiques.
Il convient par conséquent, sur la base des pièces
médicales au dossier, de commencer par trancher la question
de savoir si et dans quelle mesure on peut retenir une
incapacité de travail découlant d'atteintes
somatiques d'origine organique avérée, auquel cas le
caractère invalidant des troubles n'aurait pas à
être examiné sous l'angle des critères
posés par la jurisprudence relative au diagnostic
(psychiatrique) de troubles somatoformes douloureux
persistants.
b)
La cour de
céans considère que l'expertise judiciaire, dont les
conclusions sont consignées dans le rapport d'expertise
rhumatologique, psychiatrique et neuropsychologique du 25 juin 2009
(cf. lettre C.f supra) et qui a été confiée
par la cour de céans à des experts neutres, dans le
cadre d'une procédure judiciaire et en toute
indépendance des parties, afin de permettre des conclusions
actualisées et complètes, selon une approche
multidisciplinaire et en toute connaissance de l'ensemble des avis
médiaux figurant au dossier, constitue l'analyse
médicale la plus complète et la plus probante de la
situation complexe du recourant. Cette expertise se fonde sur une
étude circonstanciée de tous les points litigieux
importants, sur un examen attentif de l'ensemble des avis
médicaux précédemment versés au
dossier, sur une anamnèse complète, sur des examens
cliniques par l'experte judiciaire rhumatologue et par l'expert
judiciaire psychiatre ainsi que sur les tests
réalisés par l'experte judiciaire neuropsychologue,
ainsi que sur des examens complémentaires radiologiques
réalisés le 12 mai 2009 et des examens de laboratoire
effectués le 11 mai 2009. La description du contexte
médical et l'appréciation de la situation
médicale sont claires et les experts exposent de
manière claire et convaincante les raisons pour lesquelles
ils s'écartent le cas échéant des conclusions
des experts mandatés par l'administration en 1998 puis en
2006.
Sur le plan somatique, le rapport d'expertise judiciaire du 25 juin
2009 contient une description précise et documentée
des différentes atteintes constatées et pose des
diagnostics plus complets que les précédentes
expertises ordonnées par l'intimé. Il souligne que le
bilan radiologique confirme une polyarthrose avec atteinte
rachidienne évolutive par rapport à 1998, et par
rapport à 2005; il existe par ailleurs des signes
dégénératifs sévères des
épaules, du carpe gauche, une pangonarthrose gauche et une
coxarthrose bilatérale. L'experte judiciaire rhumatologue
souligne que les limitations fonctionnelles découlant des
atteintes somatique lui apparaissent plus importantes que celles
qui ont été données dans les expertises
précédentes, et concernent le rachis, les petites /
grosses articulations des membres supérieurs, les moyennes
et grosses articulations des membres inférieurs, le carpe
gauche; ces arthroses ont de toute évidence un potentiel
actif, congestif car elles sont, de toute manière,
évolutives au niveau lombaire et du genou gauche.
L'experte judiciaire rhumatologue retient en outre un
élément important dont il n'avait pas
été tenu compte dans les bilans
précédents, à savoir qu'il existe une
contre-indication aux anti-inflammatoires non
stéroïdiens (AINS) qui rend la gestion des douleurs et
des poussées congestives plus difficile en raison des
multiples récidives d'ulcère gastrique. Ainsi, le
consultant de rhumatologie de l'expertise du COMAI de 1998, le Dr
S.________, n'a pas tenu compte du fait que vu l'intolérance
aux AINS sur le plan digestif à cause des ulcères
récidivants - la maladie ulcéreuse était
active à ce moment-là -, les douleurs ne pouvaient
pas être suffisamment contrôlées. Or, l'experte
judiciaire rhumatologue explique de manière convaincante, en
se référant à l'expérience clinique
à la consultation de rhumatologie, que lorsqu'un patient
ayant des atteintes articulaires multiples ne peut pas prendre un
anti- inflammatoire au long cours, il n'a pas le même
fonctionnement, ni le même rendement qu'un patient qui peut
couvrir ses douleurs correctement par un traitement
d'anti-inflammatoires; elle relève par ailleurs que le fait
que les arthroses aient une évolution radiologique entre
1998 et 2005 plus importante que le temps écoulé
n'aurait laissé suspecté confirme qu'elles ont fait
des poussées congestives depuis 1998 qui auraient pu
être mieux contrôlées par un traitement
anti-inflammatoire au long cours, à bonne dose.
Un autre élément important mis en avant par l'experte
judiciaire rhumatologue réside dans le fait que la
multiplicité des atteintes joue un rôle d'effet
cumulatif des limitations et que les comorbidités de
médecine interne avec la cardiopathie, I'hypertension
artérielle - laquelle  paraît insuffisamment
contrôlée -, le diabète et l'hypothyroïdie
provoquent un effet cumulatif synergique interférant
négativement avec l'état de santé global, et
sur les ressources énergétiques quotidiennes et
susceptible d'accélérer le processus du
vieillissement. Soulignant qu'il est en revanche difficile
d'établir avec exactitude le rôle respectif de chaque
pathologie et de chaque localisation arthrosique dans
l'incapacité globale qui en découle, l'experte
judiciaire rhumatologue procède à une analyse globale
de la situation.
Constatant que la présentation clinique est concordante aux
constatations objectives, l'experte judiciaire rhumatologue expose
de manière motivée les raisons pour lesquelles elle
s'écarte du diagnostic de trouble somatoforme qui avait
été évoqué pour la première fois
dans l'expertise du COMAI de 1998 et avait à nouveau
été retenu par le COMAI en 2006. Elle souligne que
c'est finalement l'observation de la situation sur une
évolution de plusieurs années, une aggravation
objective déterminante - ce qui constitue un
élément nouveau déterminant par rapport aux
précédentes expertises mandatées par
l'administration - qui lui permet de s'écarter aujourd'hui
d'un diagnostic de trouble somatoforme. Ces constatations sont
entièrement partagées par le co-expert judiciaire
psychiatre, qui estime que même si les plaintes douloureuses
dépassent peut-être dans une certaine mesure ce qui
pourrait être attendu du fait des atteintes somatiques
objectives, ces dernières paraissent assez
sévères et nombreuses, sur la base de la partie
somatique de l'expertise, pour que l'on ne retienne pas le
qualificatif et le diagnostic de douleurs somatoformes.
Au regard du rapport d'expertise judiciaire du 25 juin 2009, dont
les conclusions sont fondées sur l'analyse la plus
étendue et la plus récente de la situation du
recourant, il y a lieu de se distancer des conclusions des
précédentes expertises ordonnées par
l'intimé en ce sens qu'un diagnostic de trouble somatoforme
douloureux doit être écarté. Il convient en
effet à cet égard de relever qu'un tel diagnostic
avait déjà été évoqué
dans le cadre de l'expertise du COMAI de 1998 par le consultant en
rhumatologie, le Dr S.________. Toutefois, quand bien même le
diagnostic de troubles somatoformes douloureux touchant la
région lombaire et la jambe droite avait été
retenu par les experts du COMAI (le Prof. H.________ et la Dresse
Q.________), ceux-ci avaient précisé que le volet
somatoforme, évoqué par le consultant en
rhumatologie, ne semblait pas dominer le volet somatique
confirmé par CT-scan et IRM, et qu'il ne semblait pas s'agir
d'une forme somatoforme grave de type incurable, ni d'une
exagération volontaire. Au surplus, aucune analyse
psychiatrique - indispensable selon la jurisprudence du Tribunal
fédéral des assurances lorsqu'il s'agit de retenir
des troubles somatoformes douloureux - n'avait alors eu lieu, et
tant l'OAI, dans sa première décision du 26 avril
2006 (cf. lettre B.b supra), que le Président du Tribunal
des assurances dans son jugement du 20 juin 2003 (cf. lettre B.d
supra) et enfin le Tribunal fédéral des assurances
dans son arrêt du 10 novembre 2004 (cf. lettre B.f supra)
avaient fondé leur analyse juridique sur l'existence des
importants troubles somatiques présentés par le
recourant et non sur d'éventuels troubles somatoformes
douloureux.
Dans le rapport d'expertise du COMAI du 21 février 2006, les
experts, exposant que l'ensemble des éléments
objectifs ne permettait pas d'expliquer l'importance de la
symptomatologie douloureuse et de l'impotence fonctionnelle dont se
plaignait l'assuré, ont posé, outre les diagnostics
somatiques de syndrome lombo-vertébral sans signe
radiculaire irritatif ou déficitaire (M 54.60 : troubles
dégénératifs pluri-étagés;
rétrolisthésis de L5 sur S1 grade II; discrète
hernie médiane L5-S1 et paramédiane latérale
gauche L4-L5) et de gonalgies bilatérales chroniques (M
25.56 : status post-chondropathie stade II en 1998; status
post-méniscectomie partielle interne et externe en 1998;
status post-algoneurodystrophie en août 1998), les
diagnostics psychiatriques de trouble somatoforme douloureux
persistant (F 45.4) et de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome
somatique (F 33.11). Interpellés par le Dr M.________ du
SMR, la Dresse R.________ et le Dr P.________ ont
précisé leurs conclusions le 25 avril 2006, en ce
sens que les limitations principales qu'ils avaient
constatées n'étaient pas en relation avec le trouble
somatoforme (avec ou sans comorbidité psychiatrique), qui
apparaissait comme un diagnostic mineur dans ses
répercussions sur la capacité de travail, mais bien
avec les limitations rhumatologiques, sur lesquelles
s'étaient greffées des limitations psychiatriques et
neuropsychologiques; ils ont souligné que l'état
dépressif, qui avait été de
sévérité plus importante par le passé,
devait être bien différencié du vécu
douloureux chronique et représentait une entité
diagnostique à part entière.
Cette analyse est confirmée par le rapport d'expertise
judiciaire du 25 juin 2009, qui pose le diagnostic
séparé d'épisode dépressif moyen avec
syndrome somatique (F32.11), persistant et résistant au
traitement depuis 2001, et pose en outre, sur le plan
psychiatrique, les diagnostics, ayant également des
répercussions fonctionnelles sur la capacité de
travail, de bégaiement (F98.5) et de phobie sociale
(F40.1).
Pour ces motifs, la cour retient, en adhérant aux
conclusions du rapport d'expertise judiciaire du 25 juin 2009, que
les plaintes somatiques et les douleurs ostéo-articulaires
doivent être rattachées en totalité aux
atteintes somatiques objectivées, qu'il n'y a donc pas lieu
de retenir l'existence d'un trouble somatoforme douloureux
persistant et que les diagnostics psychiatriques d'épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11), persistant
et résistant au traitement depuis 2001, de bégaiement
(F98.5) et de phobie sociale (F40.1) doivent être
appréciés pour eux-mêmes et leurs
répercussions sur la capacité de travail
appréciée conformément aux conclusions de
l'expertise judiciaire. Il convient d'ailleurs de souligner qu'au
regard de l'analyse faite ci-dessus des expertises
réalisées en 1998 et 2006 sur mandat de
l'intimé, il apparaît clairement erroné
d'affirmer, comme le fait le Dr M.________ dans son avis
médical SMR du 31 juillet 2009 (cf. lettre D.g supra), que
les expertises de 1998 et 2006 auraient retenu que "les douleurs
ostéo-articulaires relèvent principalement d'un
trouble douloureux somatoforme persistant".
c)
Il convient
maintenant de déterminer la capacité de travail
résiduelle du recourant.
aa)
Au vu des conclusions
claires et convaincantes de l'expertise judiciaire, il y a lieu de
retenir qu'en raison de la multiplicité des atteintes
somatiques et de leur effet cumulatif synergique, le recourant
présente actuellement une incapacité de travail
totale dans toute activité, seules des activités
occupationnelles entrant en ligne de compte. Le Dr M.________, dans
son avis médical SMR du 31 juillet 2009 (cf. lettre D.g
supra), estime d'ailleurs que l'incapacité de travail de
100% retenue par les experts judiciaires est "probablement
justifiée" dans la mesure où l'on devrait admettre -
ce qui est le cas, comme on vient de le voir - que les plaintes
somatiques sont expliquées en totalité par l'atteinte
somatique.
S'il convient ainsi de retenir que le recourant présente
actuellement une incapacité de travail totale dans toute
activité, il reste à déterminer depuis quand
cette incapacité totale de travail doit être admise,
respectivement quelle a été l'évolution de la
capacité de travail du recourant depuis le 1
er
février 1998, date de l'ouverture du droit à la
rente.
bb)
Pour l'année 1998, le
rapport d'expertise judiciaire du 25 juin 2009 se
réfère aux considérations du Dr S.________,
consultant en rhumatologie dans le cadre de l'expertise du COMAI de
1998, qui retenait une capacité de travail de 50% dans
l'activité habituelle. L'experte judiciaire rhumatologue
porte le taux d'exigibilité à 40% en 1998 dans
l'ancienne activité pour tenir compte du fait que, vu
l'intolérance aux AINS sur le plan digestif à cause
des ulcères récidivants, les douleurs ne pouvaient
pas être suffisamment contrôlées, ce qui
conduisait à une baisse de rendement. Les lésions
objectives radiologiques étant moins importantes en 1998
qu'actuellement, l'experte judiciaire rhumatologue se rallie
à l'avis exprimé en 1998 par le Dr S.________, selon
lequel on pouvait admettre une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée sur le plan de l'appareil
locomoteur.
Ces conclusions ne tiennent toutefois pas compte du fait qu'alors
que le rapport du COMAI du 9 novembre 1998 retenait que la
capacité de travail exigible "pourrait être de 100%"
dans un emploi adapté, excluant le port de charges et les
travaux lourds et offrant la possibilité de positions
alternées debout/assis, ce même COMAI a
révisé dans son nouveau rapport d'expertise du 21
février 2006 son estimation de la capacité de travail
du recourant dans une activité adaptée. Il a en effet
indiqué que dans une activité adaptée avec
port de charges limitées à 5 kg, en évitant
les mouvements d'antéversion, les travaux au-dessus de
l'horizontale, avec longs bras de levier et en porte-à-faux,
avec temps de repos aménagé, la capacité de
travail pouvait être estimée à 50% (sur le seul
plan rhumatologique), cette limitation étant essentiellement
imputable au vécu douloureux chronique et au status
dégénératif tant au niveau rachidien
qu'à celui des genoux; il a clairement indiqué que la
capacité de travail devait être estimée
à la date du premier rapport d'expertise du 9 novembre 1998
- et donc, de l'avis de la cour, également à la date
du 1
er
février 1998, en l'absence
d'évolution de l'état de santé du recourant
entre février et novembre 1998 - à 50% dans une
activité adaptée (cf. lettre C.a supra).
Il convient d'ailleurs de relever que dans l'avis SMR du 9 mai
2006, les Drs M.________ et C.________ ont estimé sur la
base du rapport d'expertise du 21 février 2006 qu'en prenant
en compte les seules limitations fonctionnelles objectives, la
capacité de travail était de 50% dans une
activité adaptée. C'est à tort que le Dr
M.________ a cru pouvoir corriger cet avis dans un nouvel avis SMR
du 12 juillet 2006 en concluant à une capacité de
travail entière dans une activité adaptée pour
le motif que le rapport d'expertise du 21 février 2006
indiquait que sur le plan rhumatologique, il n'y avait pas eu de
péjoration de la capacité de travail par rapport au
status de 1998 ou 2002. En effet, le fait qu'il n'y ait pas eu de
péjoration de la capacité de travail sur le plan
rhumatologique depuis 1998 ne permet pas de s'écarter de la
nouvelle évaluation de la capacité de travail
à cette date qui a été faite dans le rapport
d'expertise du 21 février 2006, alors que le stage au COPAI
de 1999 avait démontré le caractère illusoire
d'une exigibilité de 100% dans une activité
adaptée, le taux de rendement à long terme de
l'intéressé, explicable avant tout par des facteurs
somatiques, étant de l'ordre de 30% à 35% (cf. lettre
A.f supra).
Pour les raisons exposées ci-dessus, la cour de céans
estime qu'il y a lieu de retenir qu'en raison des seules atteintes
somatiques, le recourant présentait au 1
er
février 1998 une capacité de travail
résiduelle de 40% dans son activité habituelle et de
50% dans une activité adaptée.
Dès lors que l'exercice à 40% de l'activité
habituelle du recourant permettait une meilleure mise en valeur de
la capacité de gain résiduelle que l'exercice
à 50% d'une activité adaptée, le degré
d'invalidité au 1
er
février 1998 doit
être déterminé sur la base d'une comparaison
entre le revenus sans invalidité dans l'activité
habituelle de sondeur (75'660 fr.) et le revenu avec
invalidité dans l'activité habituelle exercée
à 40% (30'264 fr.), ce qui aboutit à un degré
d'invalidité de 60%.
Il s'ensuit que le recourant, compte tenu des dispositions
applicables ratione temporis (cf. consid. 2b et 4a supra), a droit
à une demi-rente, basée sur un degré
d'invalidité de 60%, depuis le 1
er
février
1998.
cc)
Il convient maintenant
d'établir quelle a été l'évolution de
l'incapacité de travail du recourant dans son
activité habituelle et dans une activité
adaptée, entre le 1
er
février 1998
(où elle était de 60% dans l'activité
habituelle et de 50% dans une activité adaptée; cf.
consid. 5c/bb supra) et la date du rapport d'expertise judiciaire
du 25 juin 2009 (où elle était totale dans toute
activité; cf. consid. 5c/aa supra).
Le rapport d'expertise judiciaire du 25 juin 2009 n'indique pas
clairement à partir de quel moment le recourant a
présenté une incapacité de travail totale dans
toute activité en raison des seules atteintes somatiques.
L'experte judiciaire rhumatologue indique toutefois dans la
discussion de l'aspect somatique qu'actuellement, en raison de la
multiplicité des atteintes somatiques, seules des
activités occupationnelles entrent en ligne de compte, "dans
toute activité et probablement depuis l'échec du
stage au COPAI à la fin de 1999". A un autre endroit de la
discussion de l'aspect somatique, l'experte judiciaire rhumatologue
indique qu'il existe une incapacité de travail totale
actuelle dans l'ancien métier, "qui remonte à 2005 au
moins sur le plan rétroactif". Enfin, dans la réponse
à la question 2.6, l'experte judiciaire rhumatologue indique
qu'après 1998, elle se rallie à l'évaluation
du COPAI (recte: du COMAI) de 2006 au vu du bilan somatique et
neuropsychologique. Il ressort ainsi du rapport d'expertise
judiciaire du 25 juin 2009 que l'incapacité totale de
travail du recourant en raison des seules atteintes somatiques
remonte à 2005 au plus tard et qu'entre 1998 et 2005, il y a
eu une aggravation de l'incapacité de travail -
consécutive à l'évolution des atteintes
ostéoarticulaires - sans que celle-ci ne soit encore totale.
Sur ce point, l'experte judiciaire rhumatologue fait remonter cette
aggravation "probablement" à l'échec du stage au
COPAI à la fin de 1999, tout en déclarant plus loin,
en réponse à la question 2.6, se rallier à
l'évaluation de la capacité de travail
effectuée par le COMAI en 2006.
Dans ces conditions, il convient de se référer au
rapport d'expertise du COMAI du 21 février 2006 pour
déterminer à quel moment il y a eu aggravation de
l'incapacité de travail du recourant et quel était le
taux en pour-cent de cette incapacité de travail ensuite de
cette aggravation. Or sur ce point, les experts du COMAI ont retenu
dans leurs réponses aux questions que depuis 1998, la
capacité de travail du recourant "a diminué surtout
pour des raisons psychiatriques et neuropsychologiques depuis
juillet 2000 en tous cas, date de la dégradation somatique
et psychique constatée par le médecin traitant et de
la demande d'une prise en charge auprès du Dr X.________".
Quand bien même les experts du COMAI indiquent que la
diminution de la capacité de travail était due
surtout à des raisons psychiatriques et neuropsychologiques,
ils se réfèrent à la dégradation
constatée par le médecin traitant tant sur le plan
somatique que sur le plan psychique. Par ailleurs, il doit
être aujourd'hui retenu, à la lumière de
l'expertise judiciaire - dont, comme on l'a déjà dit,
les conclusions sont fondées sur l'analyse la plus
étendue et la plus récente de la situation du
recourant -, qu'indépendamment des atteintes psychiques, il
y a eu postérieurement à 1998 une péjoration
des atteintes ostéoarticulaires qui a entraîné
une aggravation de l'incapacité de travail du recourant tant
dans son activité habituelle que dans une activité
adaptée, aggravation qui s'est poursuivie pour
entraîner, en raison des seules atteintes somatiques, une
incapacité totale de travail depuis 2005 au plus tard. Cela
étant, il convient en définitive de retenir, sur la
base des constatations du rapport d'expertise du COMAI, que cette
aggravation est intervenue depuis juillet 2000 et que depuis cette
date, le recourant a présenté une incapacité
de travail de 70% aussi bien dans son activité habituelle
que dans une activité adaptée.
Il s'ensuit que dès le mois de juillet 2000 en tout cas, le
recourant présentait une incapacité de travail de 70%
dans toute activité. Sur la base d'une comparaison entre le
revenu sans invalidité dans l'activité habituelle de
sondeur (75'660 fr.) et le revenu avec invalidité dans
l'activité habituelle exercée à 30% (22'698
fr.), on aboutit en juillet 2000, ensuite de l'aggravation de
l'état de santé, à un degré
d'invalidité de 70%. Ce degré d'invalidité
ouvre au recourant le droit à une rente entière
d'invalidité dès le 1
er
octobre 2000, soit
trois mois après l'aggravation (art. 88a al. 2 RAI).
L'aggravation ultérieure de l'incapacité de travail,
qui aboutit à une incapacité de travail totale dans
toute activité - et donc à un degré
d'invalidité de 100% - depuis 2005 en tout cas, est sans
incidence sur le droit à la rente, de sorte qu'il n'est pas
nécessaire de pouvoir fixer la date précise à
partir de laquelle cette aggravation est intervenue.
6.
a)
Il résulte
de ce qui précède que le recours doit être
admis et la décision rendue le 27 décembre 2007 par
l'OAI réformée en ce sens que le recourant a droit
à une demi-rente d'invalidité, basée sur un
degré d'invalidité de 60%, depuis le 1
er
février 1998, puis à une rente entière
d'invalidité, basée sur un degré
d'invalidité de 70% (respectivement de 100% dès
2005), depuis le 1
er
octobre 2000.
b)
En
dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant la
Cour des assurances sociales est soumise à des frais de
justice; le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 francs (art. 69 al. 1 bis LAI).
En l'espèce, le recourant obtient gain de cause et n'aura
donc pas à supporter de frais judiciaires. Ceux-ci ne
peuvent pas non plus être mis à la charge de l'OAI; en
effet, selon l'art. 52 LPA-VD, des frais de procédure ne
peuvent pas être exigés de la
Confédération et de l'Etat, ni donc de l'OAI en tant
qu'organisme chargé de tâches d'intérêt
public.
L'OAI versera en revanche au recourant, qui obtient gain de cause
avec l'assistance d'un mandataire professionnel, une
indemnité à titre de dépens (art. 61 let. g
LPGA; art. 55 LPA-VD),
qu'il convient, en
application de l'art. 7 du Tarif du 2 décembre 2008 des
frais judiciaires et des dépens en matière de droit
des assurances sociales du 2 décembre 2008 (RSV 173.36.5.2),
de fixer à 2'000 francs.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
admis.
II.
La décision rendue le 27
décembre 2007 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est réformée en ce sens que le
recourant a droit à une demi-rente d'invalidité
depuis le 1
er
février 1998, puis à une
rente entière d'invalidité depuis le 1
er
octobre 2000.
III.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires.
IV.
Une indemnité de 2'000 fr.
(deux mille francs), à verser au recourant à titre de
dépens, est mise à la charge de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
Le
président :
La
greffi
ère :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Anne-Sylvie
Dupont, avocate à Lausanne (pour le recourant)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à
Vevey
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: