vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 837 · 2021-10-08 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, APTITUDE À LA RÉADAPTATION, MESURE DE RÉADAPTATION{ASSURANCE SOCIALE}, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, CERVICOBRACHIALGIE, AFFECTION DORSALE, CHUTE, EXPERTISE MÉDICALE, SERVICE MÉDICAL RÉGIONAL, AI{ASSURANCE}, REJET DE LA DEMANDE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÂGE | 28 al. 1 LAI, 8 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.10.2021 Arrêt / 2021 / 837

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
8/20 - 300/2021
ZD20.001471
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 octobre 2021
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
M.
Neu et Mme Pasche, juges
Greffière
:              Mme
Tagliani
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourante, représentée par l’Association suisse des assurés (ASSUAS),
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 6ss
et 16 LPGA ; art. 8 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
F.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le [...], mariée
et mère de trois enfants dont deux sont majeurs, est arrivée en Suisse en 1996. Dans son pays
d’origine, [...], elle avait obtenu un diplôme d’études professionnelles de « technique
de la médecine » en 1990. En Suisse, elle a exercé l’activité d’aide-infirmière
à temps complet, en tant que stagiaire durant plusieurs mois en 2009 puis comme employée dès
le 1
er
janvier
2010, pour H.________ (ci-après : l’employeur).
Le 29 octobre 2015, dans le cadre de son travail, l’assurée a subi un accident, lorsqu’une
de ses patientes a chuté sur elle à la sortie de la douche, et qu’elle a essayé
de la retenir. Le cas a été annoncé à C.________ SA (ci-après : C.________
ou l’assurance-accidents) par le Dr P.________, spécialiste en médecine interne
générale et médecin à H.________. L’assurance-accidents a pris le cas en charge.
Le Dr P.________ a indiqué que l’assurée présentait des contusions cervicales
et des membres inférieurs, ainsi que des hématomes aux quadriceps. Il a prescrit un arrêt
de travail du 29 octobre au 25 novembre 2015 et l’assurée a repris son activité
le 26 novembre 2015.
Par formulaire complété le 12 octobre 2016, l’assurée a sollicité des
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé). Elle a indiqué souffrir de douleurs du
dos depuis 2015, qui étaient augmentées par le port de charges lourdes dans le cadre de son
travail. L’assurée a ajouté que l’accident précité était à
l’origine de cette atteinte. Elle a mentionné avoir été à nouveau en incapacité
de travail à 100 % depuis le 28 avril 2016.
L’OAI a recueilli des renseignements médicaux au sujet de l’assurée. Par rapport
du 8 décembre 2016, le Dr M.________, spécialiste en rhumatologie, a indiqué
qu’il suivait l’assurée depuis le 23 mai 2016. Il retenait les diagnostics suivants
comme ayant un effet sur sa capacité de travail : des cervico-dorsalgies gauches et une lombalgie
chronique d’origine musculo tensive, associées à une composante somatoforme post-accident,
depuis le mois d’octobre 2015. Les douleurs rachidiennes étaient aggravées par l’effort,
la position assise ou debout prolongée et la position accroupie. La limite de port de charges était
située à 10 kg et les activités uniquement en position assise, principalement en
marchant ou avec les bras au-dessus de la tête étaient exigibles selon le médecin probablement
durant quatre heures par jour, avec des pauses. Le Dr M.________ a rapporté que depuis la fin
octobre 2015, à la suite d’un effort avec faux mouvement sur sa place de travail, l’assurée
se plaignait de cervico-brachialgies gauches occasionnelles avec description de paresthésies et
sensation de secousses d’électricité ainsi que de dorso-lombalgies. Les investigations
menées permettaient d’exclure une atteinte neurogène ainsi qu’un problème
d’épaule. Plusieurs traitements avaient échoué (la physiothérapie ambulatoire
à sec et en piscine, l’ostéopathie, l’acupuncture, la chiropractie, les médicaments
Cymbalta, Zaldiar, Sirdalud, Mydocalm, Voltarène, Irfen, la mésothérapie et une infiltration
lombaire L4-L5 le 1
er
juin
2016). L’assurée prenait désormais le médicament Co-dafalgan à but antalgique,
ainsi que du Sertraline, du Zoloft et du Rivotril. Il relevait le risque de chronicisation de la douleur.
Le Dr M.________ retenait une incapacité de travail totale de l’assurée dans son
activité d’aide-soignante, du 30 mai au 31 décembre 2016, et il précisait
qu’une expertise médicale devrait déterminer la capacité de travail exigible de
l’assurée dans son activité habituelle, ainsi que la possibilité de l’amélioration
de sa capacité de travail.
Le Dr M.________ a joint plusieurs documents médicaux à son envoi. Le Dr [...], spécialiste
en neurologie, avait relevé le 25 janvier 2016 une « absence d’élément
clinique ou électrophysiologique de dysfonction neurologique périphérique participant
aux symptômes » de l’assurée. Par ailleurs, un rapport d’échographie
de l’épaule gauche de l’assurée, effectuée le 13 janvier 2016, n’avait
révélé aucune anomalie notable. Une IRM de la colonne cervicale effectuée le 18 novembre
2015 était dans les limites de la norme et il n’avait pas été décelé de
hernie discale. Une IRM lombo-sacrée du 25 mai 2016 n’avait pas révélé
de discopathie de L5 à S1, mais avait mis en évidence de modérées poussées congestives
facettaires postérieures L4-L5 et L5-S1 ; aucune lésion n’était visible.
Sollicité par l’OAI, l’employeur a rempli un questionnaire au sujet de l’assurée
le 13 décembre 2016, dans lequel il a notamment décrit ses tâches, sa rémunération
et indiqué que le dernier jour de travail effectif avait été le 20 mai 2016.
Par rapport du 15 décembre 2016, le Dr W.________, spécialiste en médecine interne
générale et médecin traitant de l’assurée, a indiqué à l’OAI
qu’il suivait cette dernière depuis le 19 février 2013 et qu’il retenait les
diagnostics de lombalgies et dorsalgies à la suite d’une chute au travail. Il indiquait que
l’assurée était en incapacité de travail totale depuis le 29 avril 2016, qu’elle
ne pouvait pas rester debout et porter des charges de plus de 5 kg ; son activité habituelle
n’était plus exigible. Le Dr W.________ notait également le début d’un
état dépressif et listait des limitations fonctionnelles somatiques. Il a joint à son
envoi un rapport d’examen radiologique du 13 janvier 2016 de la colonne thoracique, effectué
à sa demande, qui concluait à une minéralisation osseuse normale, une hauteur normale
des corps et espaces vertébraux, une absence de tassement vertébral et de recul du mur postérieur.
Un autre résultat d’imagerie radiologique, de la colonne cervicale de l’assurée,
effectuée le 30 novembre 2016, n’avait pas révélé d’anomalie radiologique
standard. Le médecin a également transmis à l’OAI plusieurs rapports que le Dr M.________
lui avait adressés, qui l’informait de l’évolution de l’état de santé
de l’assurée et de l’efficacité des traitements, au gré de ses consultations.
Le 30 juin 2016, le Dr M.________ écrivait au Dr W.________ que les douleurs de l’assurée
étaient mal systématisées et probablement d’origine somatoforme. Dans un courrier
du 12 septembre 2016, le Dr M.________ rapportait notamment l’échec de divers traitements,
la persistance des plaintes de l’assurée et qu’à son avis, le côté psychique
jouait un rôle important sur la symptomatologie.
L’assurée a complété le formulaire de détermination du statut à l’attention
de l’OAI le 15 décembre 2016 et a déclaré que sans atteinte à sa santé,
elle travaillerait à 100 % depuis le 31 décembre 2009, par nécessité financière.
Par communication du 25 janvier 2017, l’OAI a informé l’assurée qu’il
considérait que des mesures d’intervention précoces n’étaient pas indiquées
dans son cas, pas plus que des mesures de réadaptation d’ordre professionnel, car sa situation
médicale n’était pas encore stabilisée.
Le 31 janvier 2017, le dossier de l’assurée auprès de C.________ a été
versé à celui de l’OAI. Le médecin consultant de l’assurance-accidents avait
estimé le 13 septembre 2016 que l’état de santé de l’assurée n’était
plus en lien avec l’accident, notamment en raison du rapport du Dr M.________ du 30 juin
2016. Par décision du 31 janvier 2017, C.________ a considéré que les divers examens
médicaux pratiqués depuis le mois de mai 2016 n’avaient démontré aucune
lésion objectivable susceptible d’être la conséquence de la chute d’octobre 2015.
Le cas ne relevait dès lors plus de cette assurance. L’assurée a contesté ladite
décision le 7 février 2017.
Dans un avis du 7 février 2017, le Service médical régional de Suisse romande de
l’OAI (ci-après : le SMR) a estimé que l’assurée souffrait de douleurs
chroniques du rachis cervical et lombaire, apparues à la suite d’un accident, sans aucune
atteinte somatique identifiable, soit des douleurs qui se prolongeaient au-delà du délai habituel
de guérison. Les médecins du SMR ont relevé les limitations fonctionnelles de l’assurée,
soit les positions assise ou debout prolongées (au maximum quatre heures avec des pauses), les positions
accroupie ou à genoux, le port de charges de plus de 5 ou 10 kg, et le travail sur échelle
ou échafaudage. Les médecins du SMR préconisaient un nouvel examen du Dr M.________,
qui avait évoqué la possibilité d’un trouble somatoforme douloureux, ainsi que l’interrogatoire
du médecin psychiatre traitant de l’assurée.
Sollicité par l’OAI, le Dr M.________ a établi un nouveau rapport le 14 février
2017. Le diagnostic qu’il retenait, avec répercussion sur la capacité de travail, consistait
en des rachialgies musculo-tensives avec composante somatoforme associée. Il ne notait aucune amélioration
depuis son dernier rapport. L’assurée consultait un psychiatre et elle avait signalé
au Dr M.________ des épisodes de crises d’angoisse à la suite de l’annonce
de son licenciement. Le médecin a listé les plaintes rapportées par l’assurée
et noté qu’elle présentait des « troubles de l’humeur secondaire (dépression) ».
Le Dr M.________ a indiqué que la durée de la symptomatologie, qui restait très vive
après près d’une année et demi, était difficilement justifiable par l’accident
uniquement, surtout en l’absence de lésions objectivables malgré les multiples investigations
réalisées. Le Dr M.________ avait constaté la présence de trois points de Smythe
sur dix-huit. Il estimait que compte tenu de l’environnement familial de l’assurée,
qui était la seule à avoir une activité lucrative et qui avait des crises d’angoisse
depuis la perte de son travail, il y avait vraisemblablement « un composant somatoforme qui
a[vait] eu un rôle dans la chronification de la symptomatologie douloureuse ». Le traitement
de l’assurée comprenait les médicaments Co-dafalgan, Temesta, Lioresal et Axotide (pour
des crises de toux probablement d’origine anxiogène), ainsi que de la physiothérapie
à raison de deux fois par semaine. Le Dr M.________ retenait une capacité de travail nulle
dans l’activité habituelle, et d’au moins 50 % dans une activité adaptée
depuis probablement le mois de juillet 2016. Au titre de limitations fonctionnelles, le médecin
indiquait le port de charges de plus de 10 kg, les positions statiques prolongées, mais qui
restaient possibles moyennant des pauses de dix minutes toutes les heures, et le mouvement de se pencher
de manière répétitive.
Par rapport du 13 mars 2017, le Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a informé l’OAI qu’il suivait l’assurée, qui n’avait aucun antécédent
psychiatrique, depuis le 30 septembre 2016 et qu’il avait posé le diagnostic d’épisode
dépressif moyen avec symptômes somatiques (F32.11), depuis mars 2016. Le pronostic du
médecin était défavorable et il rapportait que la maladie de l’assurée était
devenue une obsession pour elle, qu’elle présentait une aboulie, une anhédonie, et une
baisse de l’élan vital. La douleur toujours présente l’empêchait d’oublier
l’accident. Les deux traitements anti-dépresseurs dont elle avait bénéficié
n’avaient pas apporté de modification du tableau thymique et douloureux ; elle continuait
de prendre du Temesta. Le Dr Z.________ attestait l’incapacité de travail totale de l’assurée
dans son activité habituelle depuis mars 2016, pour une durée indéterminée. Le médecin
ne pouvait pas répondre à la question portant sur la capacité de travail dans une activité
adaptée. Le Dr Z.________ constatait que l’assurée n’était pas, au moment
de son rapport, dans une dynamique de reprise du travail. Elle se considérait comme malade, invalide
et incapable de travailler, mais était cependant ouverte à un travail adapté à son
handicap si on le lui proposait. Le médecin retenait de l’irritabilité et de la nervosité
comme limitations fonctionnelles psychiatriques, la capacité d’adaptation de l’assurée
était limitée et elle avait de la difficulté à « tourner la page sur le
traumatisme ». Ces éléments compliquaient les relations interpersonnelles, empêchaient
de fréquents contacts avec une clientèle, impliquaient un manque d’autonomie, d’endurance
et de résistance au stress ainsi que l’impossibilité d’effectuer des tâches
complexes, exigeant de la précision, de la rapidité, ou une adaptation permanente.
Dans un avis médical du 4 mai 2017, les médecins du SMR ont préconisé la mise
en œuvre d’une expertise ou d’un examen rhumato-psychiatrique, afin de mettre au clair
certaines contradictions dans l’évaluation psychiatrique et de préciser l’origine
des douleurs musculosquelettiques de l’assurée. Les contradictions relevées concernaient
le début des troubles (le Dr Z.________ retenait que l’épisode dépressif moyen
était consécutif à l’annonce du licenciement de l’assurée, en novembre
2016, pourtant il la suivait depuis le mois de septembre 2016) et la capacité de travail dans
l’activité habituelle, que le psychiatre estimait nulle alors que l’épisode dépressif
était qualifié de moyen. Le Dr Z.________ ne se prononçait en outre pas sur la capacité
de travail dans une activité adaptée. Les médecins du SMR ont par ailleurs noté que
le diagnostic de fibromyalgie semblait écarté par le Dr M.________, qui avait recensé
trois points douloureux de Smythe.
En tant qu’assurance collective d’indemnité journalière en cas de maladie, R.________ SA
(ci-après : R.________) a requis la transmission du dossier de l’OAI et  informé
ce dernier qu’elle allait mettre en œuvre une expertise de l’assurée. Cette expertise,
menée par le Dr V.________, spécialiste en médecine interne générale et
en rhumatologie, a fait l’objet d’un rapport du 12 juillet 2017. Lors de la discussion
anamnestique, l’assurée a rapporté un drame familial, survenu le 15 mai 2017 ([...]).
Elle avait arrêté la physiothérapie et ne prenait plus de médicament antidépresseur.
Au niveau professionnel, elle avait initialement fait un essai à H.________ comme infirmière,
mais en raison de difficultés linguistiques à l’oral et à l’écrit, l’employeur
lui avait plutôt proposé un poste d’aide-soignante. À l’examen clinique, le
Dr V.________ a notamment relevé que les articulations ne présentaient pas de signe d’arthrite,
synovite ou ténosynovite et que les amplitudes étaient conservées. Il retenait les diagnostics
de rachialgies chroniques, surcharge pondérale et arthrose inter-facettaire débutante en L4-L5.
S’agissant de la capacité de travail, l’expert expliquait qu’il n’y avait
pas de substrat organique clair aux rachialgies et brachialgies, pas de déficit ou pathologie neurologique,
pas d’arthropathie inflammatoire ou de trouble ostéoarticulaire dégénératif
significatif. Le tableau clinique évoquait avant tout un trouble douloureux somatoforme persistant ;
il n’y avait pas, du point de vue somatique, de pathologie justifiant une incapacité de travail
significative et durable. Du point de vue théorique et somatique, l’assurée pouvait reprendre
son ancienne activité ou une quelconque autre activité.R.________ a mis fin aux prestations
de l’assurée, liées à son incapacité ayant débuté le 23 mai
2016, au 22 mai 2018.
Le Dr W.________ a informé l’OAI le 26 avril 2018 d’une thermoablation radiculaire
prévue pour l’assurée, à la suite de sa consultation en antalgie le 8 mars
2018 auprès de la Dre S.________, spécialiste en anesthésiologie et médecine
intensive. Cette médecin avait relevé que la symptomatologie était frustre, mal systématisée
et qu’elle survenait dans un contexte psychosocial particulièrement difficile. Elle préconisait
une prise en charge globale et générale ainsi qu’un travail personnel de l’assurée.
L’expertise pluridisciplinaire de l’assurée, ordonnée par l’OAI, a été
attribuée via la plate-forme SwissMed@p au D.________ (ci-après : D.________). La Dre K.________,
spécialiste en rhumatologie, médecine physique et réadaptation a examiné l’assurée
le 23 juillet 2018, alors que les Drs J.________, spécialiste en médecine interne
générale, et B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, l’ont
chacun examinée le 24 juillet 2018. Au terme du rapport que les experts ont daté du 21 septembre
2018, ces derniers ont retenu comme diagnostics pertinents ayant ou non une incidence sur la capacité
de travail :
-
Un syndrome musculosquelettique douloureux gauche
caractérisé par des cervicobrachialgies gauches, des dorso-lombalgies gauches, sans réel
substrat organique,
-
Des cervicalgies, cervicobrachialgies chroniques
non déficitaires gauches sans substrat organique,
-
Des dorso-lombalgies chroniques sur troubles statiques
et de très discrets troubles dégénératifs débutants,
-
Une dysbalance musculaire,
-
Une obésité,
-
Un syndrome douloureux somatoforme persistant
(F45.4) depuis la fin de l’année 2015.
Les experts n’ont pas retenu de limitation fonctionnelle sur le plan somatique, mais ont précisé
qu’il faudrait que l’assurée pratique une activité avec un stress limité afin
d’éviter une baisse de rendement. La capacité de travail de l’assurée était
entière dans l’activité habituelle, avec une baisse de rendement de 20 % en raison
des troubles sur le plan psychique, et entière dans une activité adaptée.
Par avis médical du 5 décembre 2018, le SMR a estimé que l’expertise précitée
était concluante et que ses conclusions recoupaient celles de l’expert V.________, de sorte
qu’il n’y avait pas lieu de s’écarter de leur appréciation.
Par projet de décision du 12 décembre 2018, l’OAI a informé l’assurée
de son intention de lui refuser l’octroi de mesures professionnelles et d’une rente d’invalidité,
motif pris qu’à la fin du délai d’attente d’une année, soit le 22 mai
2017, une capacité de travail de 80 % lui était reconnue dans son ancienne activité,
comme dans une activité adaptée. Il en découlait un degré d’invalidité
de 20 %, qui n’ouvrait pas le droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
Par courrier du 28 janvier 2019, l’Association suisse des assurés (ci-après :
ASSUAS), représentant désormais l’assurée, a formulé des objections au projet
de décision précité. L’assurée a fait valoir en substance que le volet psychiatrique
de l’expertise pluridisciplinaire était contradictoire, car le Dr B.________ ne retenait
pas le diagnostic de dépression, pourtant il recommandait le suivi d’un traitement antidépresseur.
L’expert estimait en outre qu’une reconversion professionnelle était nécessaire,
alors qu’il retenait une capacité de travail entière dans toute activité. L’assurée
peinait à comprendre la baisse de rendement de 20 % qui ressortait de l’expertise, sans
mention ni définition de ses limitations fonctionnelles. Elle a requis de l’OAI un délai
pour produire un rapport médical psychiatrique, et conclu à l’annulation du projet de
décision, à l’octroi de mesures professionnelles et d’une rente d’invalidité.
Le 5 avril 2019, l’assurée a complété ses objections et réitéré
ses conclusions. Elle a produit un rapport du Dr T.________, spécialiste en médecine interne
générale et rhumatologie, établi le 28 février 2019 après sa première
consultation à son cabinet. Le Dr T.________ a procédé à un examen clinique
et pris connaissance d’un résultat sanguin du 12 novembre 2018 (hémogramme dans
la norme, ferritine abaissée, hormone thyréotrope normale), du rapport d’IRM de la colonne
lombo-sacrée du 25 mai 2016 et du rapport du 8 mars 2018 de la Dre S.________. Le
Dr T.________ a indiqué qu’il retenait un diagnostic de cervico-dorso-lombalgies chroniques
et communes avec au niveau lombaire une limitation de la mobilité, sans contracture de la musculature
paravertébrale. Les éléments radiologiques à sa disposition ne semblaient pas avoir
révélé d’anomalie au niveau de la colonne cervicale, des articulations sacro-iliaques
ni d’anomalie significative de la colonne lombaire en-dehors de troubles dégénératifs
des articulations postérieures L4-L5 et L5-S1 en phase inflammatoire. Il retenait également
une très probable tendinopathie du moyen fessier gauche, qui accompagnait souvent les rachialgies.
Il n’y avait pas, selon le Dr T.________, de limitation objective du rachis hormis les douleurs,
cependant la reprise de l’activité d’aide-infirmière de l’assurée, physiquement
exigeante, lui paraissait difficile. Dans son activité habituelle, le médecin estimait que
l’assurée présentait une incapacité de travail d’au moins 80 % liée
aux douleurs et différentes plaintes. L’assurée « pourrait par contre probablement
bénéficier d’un poste de travail moins pénible physiquement, sans ports de charges
lourdes, sans mouvements répétitifs du rachis dorso-lombaire ».
Par avis médical du 19 août 2019, le SMR a relevé que l’appréciation du
Dr T.________ ne comportait aucun indice d’aggravation depuis l’expertise pluridisciplinaire,
mais a décidé de se rallier à son avis s’agissant de l’existence de limitations
fonctionnelles durables secondaires à des rachialgies mécaniques non déficitaires, après
relecture du volet rhumatologique de l’expertise du D.________. En particulier, le SMR a reproduit
la phrase suivante de l’expert rhumatologue (cf. p. 19 de ce volet) :
« En
ce qui concerne la capacité de travail, Madame F.________, au vu de ce qui précède, pourrait
théoriquement exercer son ancienne activité professionnelle d’aide-soignante, en tous
cas exercer une activité adaptée, moins physiquement astreignante que celle dans les soins,
ceci à 100 % sans perte de rendement »
Les limitations fonctionnelles retenues par le SMR impliquaient une activité légère, sédentaire
ou semi-sédentaire principalement en position assise, permettant l’alternance des positions,
sans manipulation de charges de plus de 5 kg, sans déplacement en terrain irrégulier,
sans travail en hauteur ou sur échelle, sans travail à genoux et/ou en station accroupie, sans
position du tronc tenue en porte-à-faux, sans flexions-rotations répétées du tronc,
sans gestes demandant de maintenir les mains au-dessus du plan des épaules ni de soulever des charges
de plus de 1 à 2 kg à bout de bras, une activité sans haut niveau de stress, en milieu
tempéré, à heures fixes et réparties sur cinq jours ouvrables. Le SMR retenait une
capacité de travail entière dans une activité adaptée, avec une baisse de rendement
de 20 % dans les situations de stress dès le 28 avril 2016.
Par décision du 27 novembre 2019 et courrier du même jour en faisant partie intégrante,
l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assurée, au motif qu’elle présentait
certes une incapacité de travail totale dans son activité habituelle, mais qu’elle disposait
d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, avec une baisse de rendement de 20 %. Le degré d’invalidité de l’assurée
s’élevait à 22,6 %, ce qui n’ouvrait pas le droit à une rente d’invalidité.
Par ailleurs, aucune mesure professionnelle ne pouvait permettre de réduire le préjudice économique
de l’assurée, qui ne disposait pas d’une formation qualifiante, maîtrisait faiblement
la langue française, avait une capacité d’adaptation réduite et en raison de son
âge.
B.
Par acte du 13 janvier 2020, F.________, toujours représentée par ASSUAS, a formé
recours contre la décision précitée, par-devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal. Elle a principalement conclu, avec suite de frais et dépens, à l’annulation
de la décision, ainsi qu’à l’octroi d’une rente d’invalidité et
de mesures d’ordre professionnel. La recourante a requis le bénéfice de l’assistance
judiciaire le 7 février 2020.
En substance, la recourante a fait valoir que son atteinte à la santé et ses limitations fonctionnelles
auraient dû mener l’intimé à retenir une capacité de travail nulle dans toute
activité, depuis 2015. Elle a argué qu’un taux d’abattement global de 25 %
aurait dû être pris en compte sur son revenu d’invalide, en raison de plusieurs facteurs
personnels et professionnels interdépendants (sa capacité de travail diminuée par son
atteinte à la santé, son âge, et ses limitations fonctionnelles). Elle a relevé que
selon « les spécialistes », elle pourrait reprendre une activité adaptée
à ses limitations mais aurait besoin d’une reconversion ou de mesures professionnelles. Au
vu de « ses limitations et ses lacunes de français, toute une palette d’activités
professionnelles pour lesquelles aucune qualification professionnelle n’était requise »
était impossible dans son cas. Le calcul du degré d’invalidité devait en outre,
selon la recourante, être effectué en tenant compte des salaires pratiqués dans le canton
de Vaud pour des activités précises, qui restaient à déterminer par le biais de mesures
d’ordre professionnel.
Par décision du 24 février 2020, la juge instructrice a accordé le bénéfice
de l’assistance judiciaire à la recourante, avec effet au 7 février 2020, sous forme
de l’exonération d’avances et des frais judiciaires.
L’intimé a répondu au recours le 23 mars 2020 et proposé son rejet.
La recourante a déposé une réplique auprès de la Cour de céans le 15 juin
2020, par laquelle elle a confirmé ses conclusions et demandé subsidiairement qu’une
expertise médicale complémentaire soit mise en œuvre afin de « déterminer
objectivement quel métier sans qualification et sans mouvements répétitifs [était]
encore adéquat à [s]a situation ». Elle a relevé que l’intimé sous-estimait
ses qualifications professionnelles, et produit son diplôme de « technique de la médecine »
obtenu en 1990 en [...], ainsi qu’une attestation de cours de français équivalant au
niveau A2.1 du Cadre européen commun de référence pour les langues, suivi auprès
de l’association [...] en 2016. La recourante estimait qu’elle pourrait reprendre une activité
adaptée dans le domaine de la santé, moyennant une reconversion ou des mesures professionnelles.
Elle contestait par ailleurs que l’éventail d’activités adaptées à sa
situation soit large.
Par duplique du 13 juillet 2020, l’intimé a confirmé sa position et produit une
communication interne de l’une de ses spécialistes en réinsertion professionnelle, du
1
er
juillet
2020, qui se prononçait sur le niveau de formation et de langue de la recourante, ainsi que sur
les mesures professionnelles demandées.
La recourante ne s’est pas déterminée plus avant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière
d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI
cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al 1
let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries de fin d’année,
auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36] et art. 38 al. 4 let. c
LPGA) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision. De surcroît,
dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1 ; 125 V 413 consid. 2c ;
TF 9C_678/2011 du 4 janvier 2012 consid. 3.1).
b)
Le litige porte en l’occurrence sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement à une rente d’invalidité et à des mesures d’ordre professionnel.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de
gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA,
dans sa teneur en vigueur au 30 décembre 2020, vu l’art. 82a LPGA). Quant à
l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou
son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En
cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Conformément à l’art. 28
al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un
taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité
de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de
70 % au moins donne droit à une rente entière.
c)
S’agissant du droit à une rente,
la survenance de l’invalidité se situe au plus tôt à la date dès laquelle l’assuré
a présenté, en moyenne, une incapacité de travail de 40 % au moins pendant une année
sans interruption notable (art. 28 al. 1 let. b LAI). Selon la jurisprudence, le délai
d’attente d’une année commence à courir au moment où l’on constate une
diminution sensible de la capacité de travail, un taux d’incapacité de 20 % étant
déjà considéré comme pertinent en ce sens (TF 9C_162/2011 du 11 novembre
2011 consid. 2.3 ; TFA I 411/96 du 16 octobre 1997 consid. 3c, in :
VSI 1998 p. 126).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018
du 24 juillet 2019 consid. 5).
Fondés sur l’art. 59 al. 2
bis
LAI,
en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI, les avis médicaux du SMR
se distinguent des expertises ou des examens médicaux auxquels le SMR peut également procéder
(art. 49 al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils ont
seulement pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux recueillis,
de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite à
donner au dossier sur le plan médical. Ces rapports ne sont toutefois pas dénués de toute
valeur probante et il est admissible que l’office intimé, ou la juridiction cantonale, se
fonde de manière déterminante sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement contredits
par d’autres rapports médicaux que les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58
consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).
Il convient cependant de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise
devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité
ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ;
TF 9C_10/2017 précité consid. 5.1 et les références citées).
c)
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid.
4.1 et les références citées).
5.
En l’espèce, la recourante critique
la décision attaquée sous trois axes, soit l’appréciation de sa capacité de
travail, le refus de lui octroyer des mesures d’ordre professionnel et l’établissement
de son revenu d’invalide.
6.
Sur
le plan médical, la nature de l’atteinte à la santé de la recourante, pertinente
dans le cadre de l’assurance-invalidité, n’est pas contestée. La recourante souffre
de douleurs du rachis cervical, cervico-brachial, dorsal et lombaire, sans réel substrat organique,
de discrets troubles dégénératifs débutants et d’un syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4). Le Dr T.________ a posé, en sus, le diagnostic de très probable tendinopathie
du moyen fessier gauche, atteinte qui accompagne souvent les rachialgies selon ce médecin. Il est
incontesté que la recourante a présenté une diminution de sa capacité de travail
dès le 23 mai 2016, en raison de ces atteintes, en lien avec un accident sur son lieu de travail,
survenu le 29 octobre 2015. Il se justifiait donc d’examiner l’éventuel degré
d’invalidité de la recourante à compter du 22 mai 2017, soit à l’issue
du délai d’attente d’une année prescrit par l’art. 28 al. 1 LAI
(consid. 3c
supra
).
a)
La décision entreprise retient que la
recourante ne présente plus aucune capacité de travail dans son activité habituelle d’aide-infirmière.
L’OAI est en effet revenu sur sa position entre le projet de décision qu’il avait rendu
le 12 décembre 2018, dans lequel il avait estimé qu’une capacité de travail
à 80 % dans l’activité antérieure était exigible, et la décision
du 27 novembre 2019. L’OAI a en effet suivi en ce sens son service médical, qui s’était
lui-même basé principalement sur le rapport du Dr T.________ du 28 février 2019,
lequel estimait l’incapacité de travail dans l’activité habituelle à en tout
cas 80 %, ainsi que sur le contenu du volet rhumatologique de l’expertise pluridisciplinaire
diligentée par le D.________. Le SMR a exposé que le rapport du Dr T.________ ne faisait
état d’aucun indice d’aggravation, mais que les limitations fonctionnelles durables
secondaires à des rachialgies mécaniques non déficitaires que ce médecin avait retenues
étaient rendues suffisamment plausibles pour accepter leur existence. La Dre K.________ avait
certes indiqué dans le volet rhumatologique de l’expertise que la recourante pourrait théoriquement
exercer son ancienne activité professionnelle, mais tout en précisant qu’elle pourrait
en tout cas exercer une activité adaptée, moins physiquement astreignante que dans les soins.
La position du SMR, reprise par l’OAI, s’agissant de la capacité de travail de la recourante
dans son ancienne activité n’est pas contestée par cette dernière. Le changement
d’avis médical du SMR sur ce point allait dans le sens de la recourante, qui avait critiqué
le projet de décision au sujet de sa capacité de travail dans son activité habituelle
(cf. notamment déterminations du 5 avril 2019). Il ne sera ainsi pas revenu sur l’appréciation
de la capacité de travail de la recourante, en ce qu’elle porte sur son activité habituelle.
b)
La
recourante conteste en revanche l’évaluation de sa capacité de travail dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles. L’intimé a retenu que cette dernière
était entière, sous réserve d’une diminution de rendement de 20 % liée
aux situations de stress. Cette position se base également principalement sur l’avis médical
du SMR du 19 août 2019, et partiellement sur l’expertise pluridisciplinaire qui retenait
une baisse de rendement de 20 % pour le même motif, dans l’activité habituelle uniquement.
La recourante ne fait valoir aucun grief précis ou motivé à l’encontre de cette
évaluation. Dans son acte de recours, elle a écrit que ses limitations fonctionnelles l’avaient
empêchée de reprendre son activité habituelle ainsi que toutes autres activités depuis
2015 et qu’elle présentait donc bien une diminution de sa capacité de gain. Or, il est
relevé que la recourante a repris son activité habituelle après l’accident de 2015,
certes temporairement, avant d’être à nouveau en arrêt de travail. De plus, l’intimé
n’a pas nié toute diminution de la capacité de gain de la recourante, mais a établi
que cette dernière ne permettait pas de lui octroyer une rente d’invalidité.
Quoi qu’il en soit, pour fixer le degré d’invalidité, l’administration, puis
le juge, se fondent sur des documents médicaux, ainsi que des documents émanant d’autres
spécialistes (cf. consid. 4a
supra
).
En l’occurrence, la recourante n’a produit aucun document médical qui contredise la
position retenue par l’intimé sur le plan médical. Elle n’a pas transmis de nouveau
certificat médical depuis la reddition de la décision entreprise. En réalité, à
l’examen du dossier de la cause, force est de constater qu’aucun avis médical ne s’inscrit
en contradiction avec l’évaluation de la capacité de travail dans une activité adaptée
telle que retenue par l’intimé.
En effet, le Dr W.________, médecin traitant de la recourante, ne s’est jamais prononcé
sur sa capacité de travail dans une activité adaptée. Sollicité par l’intimé
à ce sujet, il n’a pas répondu aux questions qui y avaient trait dans son rapport du
15 décembre 2016. Le Dr M.________, pour sa part, a indiqué le 14 février
2017 qu’à son avis, la capacité de travail de la recourante dans une activité adaptée
était probablement d’au moins 50 % dès le mois de juillet 2016. Cette position,
que l’on ne peut qualifier de péremptoire au vu de l’adverbe utilisé, ne s’oppose
en tout cas pas à l’évaluation retenue par l’intimé, qui est en effet de plus
de 50 %. Le Dr Z.________, psychiatre traitant de la recourante, ne s’est pas prononcé
sur ce point (« Nous ne pouvons pas répondre à cette question », cf. rapport
du 13 mars 2017, ch. 1.7). Les Drs V.________, K.________, J.________ et B.________ ont
estimé la capacité de travail de la recourante dans une activité adaptée comme étant
entière (avec une diminution de rendement pour les experts du D.________, cf. rapport d’expertise
p. 6, ch. 4.9). Quant au Dr T.________, il n’a pas indiqué que la capacité
de travail de la recourante dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
serait diminuée. Il a en effet écrit dans son rapport du 28 février 2019 que la recourante
pourrait probablement bénéficier d’un poste de travail moins pénible physiquement,
sans port de charges lourdes ou mouvements répétitifs du rachis dorso-lombaire, ce qui est
compatible avec la position de l’intimé dans la décision entreprise.
L’intimé a retenu des limitations fonctionnelles somatiques et psychiques, que la recourante
ne conteste pas, de manière convaincante et en appréciant de manière globale les limitations
constatées par les différents médecins intervenus dans le dossier, selon l’avis
du SMR du 19 août 2019. Il a ainsi listé ce qui suit : activité légère,
sédentaire ou semi-sédentaire principalement en position assise, permettant l’alternance
des positions, sans manipulations de charges de plus de 5 kg, sans déplacement en terrain irrégulier,
sans travail en hauteur ou sur échelle, sans travail à genoux et/ou en station accroupie, sans
position du tronc tenue en porte-à-faux, sans flexions-rotations répétées du tronc,
sans gestes demandant de maintenir les mains au-dessus du plan des épaules ni de soulever des charges
de plus de 1 à 2 kg à bout de bras, activité sans haut niveau de stress, en milieu
tempéré, à heures fixes et répartie sur cinq jours ouvrables. Au vu des documents
médicaux au dossier, il n’y a aucun motif de douter de ces limitations, au demeurant non contestées
par la recourante au stade du recours.
La recourante arguait, dans ses déterminations sur le projet de décision, que la position de
l’expert B.________ était contradictoire, en ce qu’il affirmait qu’elle ne souffrait
pas de dépression mais recommandait la prise d’un traitement anti-dépresseur. Bien que
la recourante n’ait pas réitéré ce grief en procédure judiciaire, il convient
de préciser ce qui suit. Le Dr B.________ a en réalité motivé sa position de
manière claire dans son rapport, notamment par les passages suivants (cf. volet psychiatrique
du rapport d’expertise D.________, p. 23) :
« Une
prise en charge psychiatrique et psychothérapeutique mensuelle est toujours en cours, mais l'expertisée
désire l'arrêter, s'estimant d'une part stable sur le plan psychique, et d'autre part ne percevant
pas de changement positif depuis le début du suivi. De même, tous les traitements antidépresseurs
reçus n'ont apporté aucun changement positif à ses symptômes. De ce fait, elle ne
désire non plus aucun traitement psychotrope, si ce n'est le traitement de Temesta actuellement
en cours. Dans une telle disposition, il est difficile d'espérer un changement positif suite à
un éventuel renforcement du suivi psychiatrique et psychothérapeutique, ou la reprise d'un
traitement antidépresseur afin d'améliorer le seuil de tolérance à la douleur. Ces
mesures seraient cependant utiles pour traiter les éléments émotionnels. Rappelons les
fortes perturbations émotionnelles vécues lors du licenciement, de l'arrêt du versement
des prestations perte de gain et du drame familial. En l'absence de troubles de la personnalité
ou de pathologie psychiatrique invalidante, pouvant justifier une résistance au traitement, ces
mesures sont exigibles.
[…]
L'expertisée
nie être déprimée puis déclare l'être fortement à l'anamnèse orientée.
Plus tard, elle reconnaît aussi être capable de vivre une grande joie pour sa fille. Il faut
aussi relever le facteur financier, qui est un élément clé dans le vécu de l'expertisée
et a un impact sur l'humeur. L'existence de ressources financières suffisantes pourrait permettre,
par exemple, dit-elle, la rendre très heureuse en fêtant la réussite de sa fille en famille
ou d'accéder au plaisir. Ces éléments permettent d'écarter encore plus un trouble
dépressif.
Il
existe aussi un décalage entre l'appréciation du psychiatre traitant et l'actuelle évaluation,
qui ne retrouve aucune pathologie psychiatrique, alors que l'expertisée ne reçoit actuellement
aucun traitement antidépresseur. Nous devons ainsi considérer que l'épisode dépressif
moyen retenu par le psychiatre traitant en mars 2016 est d'une part réactionnel, et d'autre part
est entré en rémission complète ».
Ainsi, le Dr B.________ ne niait pas que la recourante ait souffert d’un épisode dépressif
tel que diagnostiqué par son psychiatre traitant, mais il considérait, au vu de ses constatations
cliniques plus d’une année après celles du Dr Z.________, que cet épisode,
ayant commencé en mars 2016 selon le Dr Z.________, était entré en rémission
complète. Le Dr B.________ indiquait que la recourante pourrait bénéficier d’un
suivi psychiatrique et psychothérapeutique ou de la reprise d’un traitement antidépresseur
afin d’améliorer son seuil de tolérance à la douleur, ce qui ne revient pas, comme
l’a soutenu la recourante, à recommander le suivi d’un traitement antidépresseur
en raison d’un épisode dépressif. Les explications étayées du Dr B.________
sur ce point n’apparaissent ainsi pas contradictoires. De plus, du point de vue de l’assurance-invalidité,
ce n’est pas fondamentalement le diagnostic, mais l’effet d’une atteinte à la
santé sur la capacité de travail qui est déterminant (cf. TF 9C_273/2018 du
28 juin 2018 consid. 4.2). Or, l’évaluation de la capacité de travail de la
recourante dans une activité adaptée par le Dr B.________ est cohérente et corroborée
par les autres documents médicaux au dossier.
c)
Force
est de constater que tant du point de vue des diagnostics, que des limitations fonctionnelles et de la
capacité de travail dans une activité adaptée, la recourante ne fait valoir aucun argument
susceptible de jeter le doute sur les conclusions médicales du SMR, suivies par l’intimé.
Sur ces questions, les avis médicaux du dossier sont convergents, de sorte qu’il n’y
a aucun motif d’en douter. Il s’ensuit que l’intimé était fondé à
retenir que la recourante présentait une capacité de travail entière dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles somatiques et psychiques, sous réserve d’une
diminution de rendement de 20 %.
7.
L’assurée argue que l’intimé
aurait dû lui allouer des mesures de réadaptation professionnelle, au vu de sa situation, malgré
le fait qu’elle semble plaider simultanément une incapacité totale de travail dans toute
activité.
a)
Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les
assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des
mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à
rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures
soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures
de réadaptation comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel au sens des art. 15
à 18d LAI (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, placement
et aide en capital).
Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à améliorer la capacité
de gain d’un assuré, il convient d’effectuer un pronostic sur les chances de succès
des mesures demandées (ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 et les références citées),
celles-ci ne devant pas être allouées si elles sont vouées à l’échec selon
toute vraisemblance (TF I 388/06 du 25 avril 2007 consid. 7.2 ; TFA I 660/02
du 2 décembre 2002 consid. 2.1). Le droit à une mesure de réadaptation déterminée
suppose en effet qu’elle soit appropriée au but de la réadaptation poursuivi par l’AI,
tant objectivement en ce qui concerne la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne
de l’assuré (TF 9C_609/2009 15 avril 2010 consid. 9.2 et la référence citée).
Partant, si l’aptitude subjective de réadaptation de l’assuré fait défaut,
l’administration peut refuser de mettre en œuvre une mesure ou y mettre fin (TF I 552/06
du 13 juin 2007 consid. 3.1).
En sus d’être nécessaire
et adéquate, une mesure de réadaptation doit en outre respecter le principe de la proportionnalité.
Elle ne peut être accordée que s’il existe un équilibre raisonnable entre les frais
occasionnés et le résultat escompté (ATF 124 V 108 consid. 2a et 121 V 258 consid. 2c,
avec les références ; TF 9C_290/2008 du 27 janvier 2009 consid. 2.1 ; cf. également
Michel Valterio
,
Droit de l’assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI],
Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 1338 ss p. 369).
b)
En
l’espèce,
la recourante
souffre d’une atteinte à la santé qui ne lui permet plus d’exercer son activité
habituelle d’aide-infirmière et elle présente un degré d’invalidité supérieur
à environ 20 % selon l’intimé, ce qui permettrait théoriquement d’envisager
des mesures de réadaptation, y compris des mesures de reclassement (ATF 139 V 399 consid. 5.3 ;
130 V 488 consid. 4.2).
Toutefois, la recourante a manifesté à plusieurs reprises son absence d’intention et
de souhait de profiter de telles mesures. Elle a notamment affirmé lors d’un entretien avec
une intervenante de l’OAI, le 25 septembre 2019, portant précisément sur la réadaptation,
qu’elle ne se voyait pas dans une quelconque activité chez un employeur, « sachant
qu’après peut-être 30 minutes, elle devrait devoir [sic] aller se coucher »,
et qu’elle ne pouvait rien faire pour le moment, dans toute activité. Lors d’un entretien
du 19 janvier 2017, elle avait tenu des propos similaires, précisant qu’elle ne se voyait
pas participer à une mesure. En outre, l’OAI a exposé avoir eu un contact téléphonique
avec la recourante le 29 juin 2020, au cours duquel elle a semble-t-il maintenu sa position (cf. communication
interne de la spécialiste en réinsertion de l’intimé, du 1
er
juillet
2020, transmise avec la duplique). Ces éléments permettent de retenir, au degré de la
vraisemblance prépondérante (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.2
et 5.3) que la recourante n’est pas subjectivement disposée à entreprendre des mesures
de réadaptation et que le cas d’espèce ne remplit donc pas, en l’état, les
conditions pour l’allocation de mesures de réadaptation professionnelle.
L’argument de la recourante selon lequel « les spécialistes » auraient
estimé nécessaire qu’elle bénéficie de mesures de réadaptation ne permet
pas de modifier ce constat. D’une part, les experts du D.________ n’ont pas été
aussi péremptoires dans leur appréciation que le prétend la recourante. Le Dr B.________
a indiqué qu’une réadaptation n’était pas indiquée, mais que des mesures
d’accompagnement dans la réinsertion professionnelle étaient nécessaires. Le Dr J.________
a estimé qu’une réadaptation était envisageable mais pas nécessaire et la Dre K.________
a également écrit qu’une réadaptation de la recourante n’était pas vraiment
nécessaire (rapport d’expertise, ch. 7.2 de chacun des volets). Ces positions sont cohérentes
avec le fait que les experts ont reconnu une capacité de travail entière de la recourante dans
une activité adaptée. D’autre part, en règle générale, l’assuré
n’a le droit qu’aux mesures nécessaires, non pas à celles qui seraient les meilleures
dans son cas (ATF 139 V 399 consid. 5.4 ;
Valterio
,
op. cit. n° 1339 p. 369). Il ressort des indications des experts précités qu’ils
ne considéraient pas les mesures évoquées comme nécessaires.
La recourante a du reste conclu à l’octroi de telles mesures en sa faveur, sans cependant
formuler d’argument précis à l’appui de cette conclusion, sans expliquer ou rendre
vraisemblable qu’elle aurait désormais la volonté de s’inscrire dans des démarches
de réinsertion. Il appert donc que l’octroi de mesures de réadaptation,
in
casu
, serait voué à l’échec.
Par ailleurs, comme l’a constaté l’intimé, le niveau de français de la recourante
est loin d’être suffisant pour entreprendre une formation certifiante, susceptible de pouvoir
réduire son préjudice économique, ce qui rendrait une telle mesure contraire aux principes
d’adéquation et de proportionnalité développés ci-avant (consid. 7a
supra
).
À cet égard, il est utile de relever que malgré ses allégations contenues dans la
réplique du 15 juin 2020, selon lesquelles elle avait parfait son français, il n’appert
pas que la recourante maîtrise suffisamment le français pour envisager d’entreprendre
une formation. En effet, le seul diplôme qu’elle a produit porte sur une formation de cours
« équivalent au niveau A2.1 », dispensée à raison d’une heure
et demi par semaine durant cinq mois en 2016. Ce niveau est manifestement insuffisant. D’ailleurs,
elle a elle-même excipé de ses lacunes de français dans son acte de recours (« Etant
donné ses limitations et ses lacunes de français ») et elle a requis la présence
d’un interprète lors de ses examens médicaux avec les experts du D.________, auquel il
a été fait appel à plusieurs reprises en raison de difficultés de compréhension
(cf. rapport du 21 septembre 2018, en particulier Dr B.________ p. 21).
L’appréciation de l’intimé sur cette question ne saurait donc qu’être
confirmée.
8.
a)
Sur le plan économique, la recourante
fait valoir que le calcul de son revenu d’invalide aurait dû tenir compte d’un taux
d’abattement de 25 % en raison de la conjonction de ses limitations fonctionnelles et de son
âge. Toute une palette d’activités professionnelles sans qualification nécessaire
était exclue selon la recourante. De plus, le calcul de son degré d’invalidité aurait
dû être effectué sur la base des salaires pratiqués dans le canton de Vaud pour des
activités précises.
b)
Le
revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte
à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au
moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 134 V 322,
consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués
par l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. :
TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
Le revenu sans invalidité de la recourante
n’est pas litigieux. Vérifié d’office, il peut être confirmé et s’élève
ainsi à 56'643 fr., en tenant compte de l’indexation à l’année 2017 (moment
de la naissance possible du droit à la rente, ATF 129 V 222 précité).
c)
Comme
le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité doit être évalué avant
tout en fonction de la situation professionnelle concrète de la personne assurée. Lorsque l’assuré
n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son
activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement
à ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué
en se référant aux données salariales publiées tous les deux ans par l’Office
fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS ;
ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
Pour une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée,
il convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur
centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS correspondent
à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à la durée
hebdomadaire moyenne dans les entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra
également compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes
selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS et l’année
déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid.
3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle le droit éventuel
à la rente prend naissance (consid. 8b
supra
).
L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être
réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la
nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale
des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 129 V 472
consid. 4.2.3 ; 126 V 75).
La mesure dans laquelle les salaires
ressortant des statistiques doivent être réduits dépend de l'ensemble des circonstances
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années
de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation). Lorsqu'un
assuré est capable de travailler à plein temps mais avec une diminution de rendement, celle-ci
est prise en considération dans la fixation de la capacité de travail, de sorte qu'en principe,
il n'y a pas lieu d'effectuer en sus un abattement en raison des limitations fonctionnelles à l'origine
de la diminution de rendement (TF 8C_403/2017 du 25 août 2017 consid. 4.3
in
fine
et les références ;
TF 9C_378/2014 du 21 octobre 2014 consid. 4.3.3).
S'il est vrai que des facteurs tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés linguistiques
jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités
que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas, en règle générale,
des circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une
activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent
parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité
de travail résiduelle. Toutefois, lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré
qui se trouve proche de l'âge donnant droit à la rente de vieillesse, il faut procéder
à une analyse globale de la situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré
est en mesure de retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail (TF 9C_774/2016
du 30 juin 2017, consid. 5.2 ; 9C_695/2010 du 15 mars 2011, consid. 5).
d)
En l’occurrence, la recourante n’est pas au bénéfice d’une formation professionnelle
reconnue en Suisse. En effet, elle n’a pas rendu vraisemblable que son diplôme de technique
de la médecine ait été reconnu en Suisse. De plus, comme l’a relevé l’intimé,
elle a travaillé comme aide-infirmière depuis son arrivée en Suisse, avec un salaire proche
de celui de la valeur de base des statistiques ESS pour tous secteurs confondus, ce qui permet de retenir
que son employeur n’avait pas non plus reconnu son diplôme.
Comme la recourante ne semble pas avoir repris une quelconque activité professionnelle, il convient
de se référer aux salaires statistiques ESS pour fixer son revenu d’invalide, conformément
aux principes rappelés ci-dessus. L’on ne voit pas pour quelle raison il faudrait déroger
à cette règle dans le cas présent, contrairement à ce qu’allègue la recourante.
Le salaire de référence de la recourante est donc, comme l’a retenu l’intimé,
de 4'363 fr. par mois (valeur centrale dans l’économie privée, tableaux TA1_skill_level,
tous secteurs confondus, niveau de compétence 1). Une fois adapté à la durée hebdomadaire
moyenne usuelle dans les entreprises en 2017 et à l’évolution des salaires nominaux,
ce salaire de référence correspond à 54'799 fr. 45 par année. Compte tenu
de la diminution de rendement de 20 % retenue et confirmée ci-avant, c’est un salaire
annuel de 43'839 fr. 56 qu’il sied de retenir à cette étape du raisonnement.
En ce qui concerne l’abattement,
il faut souligner que les limitations fonctionnelles de la recourante ont déjà été
prises en compte par le biais de la diminution de rendement de 20 % dans une activité adaptée
à plein temps. Il faut en outre constater qu’il existe de nombreuses activités compatibles
avec ces limitations fonctionnelles, dans lesquelles la recourante pourra mettre en valeur sa capacité
de travail résiduelle. L’OAI en mentionne d’ailleurs certaines dans sa feuille concernant
le calcul du salaire exigible du 26 août 2019, telles que le travail simple et répétitif
dans le domaine industriel léger, par exemple le montage, le contrôle ou la surveillance d’un
processus de production, le postes d’ouvrier à l’établi dans des activités
simples et légères, dans le conditionnement ou l’usinage sur machines préréglées.
Au regard des activités physiques ou manuelles simples que recouvrent les secteurs de la production
et des services (tableau TA1_skill_level ESS 2016), un nombre suffisant d'entre elles correspondent à
des travaux légers de telle sorte qu’une déduction supplémentaire sur le salaire
statistique ne se justifie pas pour tenir compte des circonstances liées au handicap de la recourante.
En effet, un abattement n'entre en considération que si, dans un marché du travail équilibré,
il n'y a plus un éventail suffisamment large d'activités accessibles à l'assuré,
avec pour corollaire qu’aucun abattement ne se justifie non plus en relation avec l’absence
de formation professionnelle de la recourante, le niveau de compétence 1 de l'ESS concernant une
catégorie d'emplois ne nécessitant ni formation ni expérience professionnelle spécifique
(TF 8C_122/2019 du 10 septembre 2019 consid. 4.3.1.4 ; TF 8C_174/2019 du 9 juillet
2019 consid. 5.2.2 et les arrêts cités ; 8C_151/2020 consid. 6.2 ; 8C_103/2018
du 25 juillet 2018 consid. 5.2).
L’âge n’entre pas non plus en ligne de compte, la recourante ayant moins de 50 ans
au moment déterminant (elle était âgée de 46 ans en mai 2017), soit un
âge très éloigné de celui de la retraite (consid. 8b et 8c
supra
).
Les facteurs dont se prévaut la recourante ne restreignent ainsi pas ses perspectives salariales
par rapport à celles ressortant des données statistiques retenues, de sorte que l’application
d’un taux d’abattement, en plus de la diminution de rendement de 20 % retenue, ne se
justifie pas dans son cas.
e)
Il n’y a par conséquent pas lieu de s’écarter du degré d’invalidité
de 22,6 % calculé par l’OAI, arrondi à 23 %, pour la période à compter
du 23 mai 2017, obtenu selon le calcul suivant : [(56'643 – 43'839,56) x 100] / 56'643
= 22,6.
Ce degré d’invalidité est insuffisant pour ouvrir le droit à une rente de l’assurance-invalidité.
9.
a)
Si l’administration ou le juge, se fondant
sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent
procéder d’office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation,
il est alors superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des
preuves ; ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II
425 consid. 2.1).
b)
En
l’occurrence, le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer, de sorte
qu’il n’y a pas lieu de donner suite à la réquisition de la recourante tendant
à la mise en œuvre d’une expertise médicale complémentaire.
En
effet, une telle mesure ne serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent,
les faits pertinents ayant pu être constatés à satisfaction de droit. La requête
de la recourante en ce sens doit ainsi être rejetée.
10.
a)
Au
vu de ce qui précède, l’état de santé de la recourante − dont il ne s’agit
au demeurant pas de minimiser le ressenti − et ses conséquences sur sa capacité de gain,
ne lui ouvrent pas le droit à une rente d’invalidité ou à des mesures de réadaptation
professionnelle. L’intimé était ainsi fondé à rendre sa décision de refus
du 27 novembre 2019. Il s’ensuit que le recours doit être rejeté.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a
LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2020, en application de l'art. 82a
LPGA). Il convient de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge de la recourante,
vu l’issue du litige.
Toutefois, dès lors que cette
dernière a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire, ces frais
sont provisoirement laissés à la charge de l’État (art. 122 al. 1 let. a
et b CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c)
N’obtenant
pas gain de cause, la recourante, bien qu’assistée d’un mandataire professionnel, ne
saurait prétendre des dépens (art. 61 let. g LPGA
a
contrario
).
d)
La
partie recourante est rendue attentive au fait qu’elle devra rembourser les frais provisoirement
pris en charge par l’État dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122
al. 1 et 123 CPC, applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe
au Service juridique et législatif de fixer les modalités de remboursement (art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 27 novembre 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement
laissés à la charge de l’État.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
La bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18
al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de l’État.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
ASSUAS (pour Mme F.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :