vd_findinfo · AI 569/09 – 361/2010 · 2010-07-21 · fr

MOTIF DE RÉVISION, RÉVISION DE LA RENTE, MÉTHODE MIXTE D'ÉVALUATION | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 8 al. 3 LPGA, 27 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.07.2010 AI 569/09 – 361/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
569/09
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 juillet 2010
__________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              M.
Zbinden et Mme Dormond Béguelin, assesseurs
Greffière:
Mme              Favre
*****
Cause
pendante entre :
A.U.________
,
à Bavois, recourante, représentée par Me Claire Charton, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 et al. 3; art. 16; art. 17 al. 1 LPGA; art. 28 al. 2; art. 28a al. 2 et al. 3 LAI; art. 27bis
RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
A.U.________ (ci-après: l'assurée),
née le 8 septembre 1969, a déposé une demande de prestations AI pour adultes le 29 septembre
1997.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'OAI a confié une expertise psychiatrique au Dr
Q.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport d'expertise
du 30 octobre 2000, cet expert a posé les diagnostics (selon le  DSM-IV) d'épisode dépressif
majeur d'intensité légère, chronique, de trouble de somatisation léger, avec phénomène
d'amplification, et de personnalité immature avec traits de personnalité dépendante et
évitante, entraînant une incapacité de travail de 60% dès le mois d'octobre 1996
et de 50% dès le mois d'août 2000.
b)
Le 26 mars 2002, l'OAI a adressé à l'assurée un projet de décision d'octroi d'une
demi-rente d'invalidité à partir du 1
er
octobre 1997. L'assurée, par son mandataire [...], a contesté ce projet de décision en
se référant à l'avis de son psychiatre traitant, le Dr R.________, spécialiste FMH
en psychiatrie et psychothérapie, et en indiquant qu'elle allait produire une expertise psychiatrique.
Le 9 janvier 2003, l'assurée a produit un rapport d'expertise psychiatrique établi le 22 octobre
2002 par le Dr G.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie et médecin
adjoint au Département universitaire de psychiatrie adulte. Dans son rapport, cet expert a posé
les diagnostics d'épisode dépressif sévère (code CIM-10: F32.2) et de syndrome douloureux
somatoforme persistant (code CIM-10: F45.4), l'état de santé de l'assuré s'étant
aggravé depuis mai 2002, et a conclu à une incapacité de travail totale.
Par décision du 7 mai 2004, l'OAI a octroyé à l'assurée une demi-rente d'invalidité
(basée sur une incapacité de travail et de gain de 50%) à partir du 1
er
octobre 1997 puis une rente entière (basée sur une incapacité de travail et de gain de
100%) dès le 1
er
août 2002, soit trois mois après l'aggravation de son état de santé. Cette décision
est entrée en force.
c)
Dans le cadre de la révision d'office du droit à la rente, le Dr R.________ a rendu un rapport
daté du 23 août 2004 dans lequel il a retenu les diagnostics de "trouble dépressif
récurrent sans symptôme psychotique, épisode actuel moyen, anxiété généralisée,
(F45.4) syndrome somatoforme douloureux persistant". S'agissant des répercussions sur la capacité
de travail de l'assurée, il a mentionné que "les lombalgies, les cervicalgies, les longues
périodes de découragement, les troubles de l'attention et de la concentration ainsi qu'une
fatigue constante entraînent un apragmatisme et une incapacité totale de travail".
Une nouvelle expertise psychiatrique pour apprécier la capacité de travail actuelle de l'assurée
a été mise en œuvre par l'OAI. Dans son rapport d'expertise du 1
er
juillet 2005, le Dr P.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a retenu
les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger (F33.0 selon
la CIM-10), autres troubles anxieux spécifiques (F41.8 selon la CIM-10) et personnalité histrionique
(F60.6 selon la CIM-10) et a estimé que l'assurée présentait désormais une capacité
de travail de 50% dans toute activité qu'elle avait déjà pratiquée.
Sur la base de l'expertise du Dr P.________, qui constatait une amélioration de l'état de santé
de l'assurée, l'OAI a rendu le 7 septembre 2005 une décision de réduction à une demi-rente
d'invalidité (basée sur une incapacité de travail et de gain de 50%) depuis le 1
er
novembre 2005. Cette décision est entrée en force.
d)
Dans le cadre d'une nouvelle révision d’office, un questionnaire a été adressé
à l'assurée. Celle-ci y a répondu le 29 août 2008 en décrivant son état
de santé comme étant toujours le même. Elle expliquait en outre que, mère de deux
jumelles en bas âge, elle souffrait quotidiennement de douleurs dorsales et devait prendre des médicaments
pour cette raison. Elle expliquait qu'elle était aidée par la grand-mère des enfants deux
jours par semaine et qu’une femme de ménage s’occupait des tâches ménagères,
dont la lessive et le repassage. Elle indiquait encore que son mari, salarié, l’aidait après
son travail et durant le week-end.
Dans un document complémentaire signé le 15 août 2008, l'assurée a précisé
que si elle était en bonne santé, elle travaillerait comme coiffeuse à un taux d’activité
"entre 60% et 80% et si il faut pour nécessité financière 100%". Elle indiquait
qu’elle exercerait une activité au taux précité par intérêt personnel,
nécessité financière et lien social.
e)
Dans un rapport médical du 16 septembre 2008 adressé à l'OAI, la Dresse W.________, spécialiste
FMH en médecine générale et médecin traitant de l'assurée, a confirmé que
celle-ci s’occupait de son ménage avec l’aide d’une femme de ménage pour
les activités de type lessive et repassage. Elle a précisé que l'assurée souffrait
de lombalgies chroniques et prenait régulièrement des médicaments ( [...]) jusqu’à
3 comprimés par jour, parfois accompagnés d’ [...]. Selon cette praticienne, qui faisait
état d'un état dépressif fluctuant avec une exacerbation en juin 2008, stabilisé
actuellement, l'assurée souffrait en permanence de ses lombalgies chroniques; elle ne pouvait pas
garder longtemps une position, tant assise que debout, et ne pouvait pas porter de charges lourdes, toujours
pour la même raison. S'agissant de la capacité de travail de l'assurée, la Dresse W.________
indiquait ce qui suit:
"A
l’heure actuelle, la capacité de travail exigible dans son métier de coiffeuse est de
0% en raison de ses lombalgies permanentes qui l’obligent à changer fréquemment de position
et à se reposer quotidiennement. D’autre part, un métier tel que vendeuse me paraît
contre-indiqué en raison du risque du port de charges et également de station debout prolongée
qui n’est pas compatible avec ses douleurs actuelles".
La Dresse W.________ a précisé qu'il n'existait à son avis pas d’activité adaptée
à l'état de santé de l'assurée dans le monde professionnel.
f)
Une enquête ménagère a été réalisée en date du 19 août 2009.
Du rapport d'enquête du 26 août 2009, il ressort notamment ce qui suit:
"Sur
le 531bis, l’assurée indique qu’en bonne santé, elle travaillerait entre 60% et
80%. Mme A.U.________ a beaucoup de peine à se projeter dans une situation sans souffrance, étant
atteinte depuis si longtemps. L'assurée a quitté son travail depuis 1997 et déclare toutefois
qu’elle souhaiterait travailler à un taux de 60%, ce qui semble adéquat avec la présence
des jumelles de 3 ans ½. La grand-mère paternelle prend les enfants toutes les semaines durant
deux jours ½ et un oncle de l’époux vient un après-midi pour sortir avec les fillettes.
De ce fait, aucun frais de garde ne viendrait grever le budget.
(…)
STATUT:
60%
active – 40% ménagère.
Depuis
janvier 2006, naissance des jumelles, jusqu’à ce que les fillettes aillent à l’école,
en 2010, par nécessité financière et aussi par intérêt personnel. Par la suite,
il semble vraisemblable que l’assurée devait avoir une activité à 80%.
(…)
Travaux
Description
des
Pondération du              Empêchement
Invalidité
empêchements
dus               champ d'activité
à
l’invalidité
Conduite
du ménage
(2-5%)
4%
0%
0%
Pas
d’empêchement pour cette rubrique. Etant sous traitement médicamenteux à forte dose,
l’assurée dit manquer souvent de courage pour entreprendre une quelconque tâche.
Alimentation
(10-50%)
30%
20%
6%
L’assurée
peut confectionner un repas simple à midi pour elle et ses filles. Le soir, si elle se sent fatiguée
ce qui est souvent le cas, c’est le mari qui cuisine. Stimulée, Madame A.U.________ pourrait
préparer le repas du soir.
Le
nettoyage courant du plan de travail et la gestion du lave-vaisselle sont assumés par Mme A.U.________.
L’entretien plus approfondi du sol, des armoires, du frigo est effectué par l’aide ménage
privée qui vient chaque semaine durant 3 heures.
Entretien
du logement
(5-20%) 15%
50%
7,5%
Les
travaux ménagers (époussetage, aspirateur, sols, sanitaires et vitres) sont confiés à
l’aide de ménage qui vient toutes les semaines. L’assurée dit qu’elle peut
mettre en ordre ce qui traîne, à son rythme et nettoyer un peu avec le balai humide. Ayant
de la peine à se baisser, Madame A.U.________ craint à tout moment de rester bloquée au
niveau du dos.
Parfois,
les deux enfants de l’assurée âgés de 22 et 18 ans viennent à la maison et
aident leur mère. La réfection des lits tous les jours est assumée par l’intéressée
mais le changement de literie est entrepris avec de l'aide (aide de ménage ou mari).
Emplettes
et courses diverses
(5-10%)
8%
20%
1,6%
Comme
avant l’atteinte, l’assurée se rend avec son mari le samedi, en voiture, dans une grande
surface pour faire les achats. Madame A.U.________ ne porte rien de lourd mais peut elle-même acheter
ce qui manque entre-deux.
Une
fois rentrés, le mari met en place les achats.
Les
paiements sont effectués par l’époux par Internet.
Lessive,
entretien des vêtements
(5-20%)
15%
20%
3%
Le
mari descend les corbeilles de linge au niveau du rez-de-chaussée où se situe le lave-linge.
L’assurée
dit ne rencontrer aucun problème pour mettre et enlever la lessive et la disposer dans le séchoir
à proximité. En période de crise, cette tâche est demandée à l’aide
de ménage.
Il
faut compter 5 à 6 machines tous les 15 jours.
Une
fois sec, le linge est plié le plus possible, le repassage étant assumé par l’aide
de ménage.
Soins
aux enfants
(0-30%)
25%
30%
7,5%
Les
jumelles de 3 ans ½ deviennent de plus en plus indépendantes mais réclament les soins
spécifiques à leur jeune âge. Il est encore nécessaire de leur mettre des couches
pour la nuit et la sieste. Au moment du bain, il faut les surveiller et vérifier différents
aspects de la toilette. L’assurée dit ne pas pouvoir se mettre par terre pour jouer avec ses
filles mais préfère se tenir assise sur le canapé. Madame A.U.________ souffre de ne pas
pouvoir effectuer de promenade avec ses enfants car elle se sent trop fatiguée.
L’assurée
relève que ses fillettes sont gentilles avec elle et même compréhensives.
Divers
(0-50%)
3%
10%
0,3%
L’assurée
n’entretient pas le petit jardin potager. C’est l’oncle de son mari qui s’en
occupe. A vrai dire, Madame A.U.________ n’aime pas être dehors et préfère rester
tranquille à l’intérieur.
Total
100%
25,9%
Qui
exécute les travaux ménagers que l'assurée, en raison de son invalidité, ne peut
plus accomplir elle-même (…)?
Le
mari, la belle-mère qui garde les enfants 2 jours ½, l’oncle qui vient régulièrement,
les deux premiers enfants de l’assurée, l’aide de ménage.
(...)
Prise
de position concernant les remarques et les indications de l’assurée, observations personnelles
(…)
L’assurée
reçoit l’enquêtrice en adoptant une posture démonstrative de ses douleurs. Elle
répond aux questions d’abord avec lassitude, fatalisme et pleurs puis le discours se détend
mais l’évocation de dates ou de montants reste difficile en raison du manque de concentration.
Mme
A.U.________ n’a plus d’activité à l’extérieur depuis 1997 mais on sent
qu’elle aurait besoin de voir du monde et que sa vie à la maison lui pèse. Elle pense
aussi à son mari qui doit tellement l’aider en plus de son travail. Mme A.U.________ relève
la chance d’être bien entourée par sa belle-famille et ses parents qui viennent à
deux reprises plusieurs semaines dans l’année, depuis la Serbie, pour aider leur fille et
offrent la garde-robe complète des jumelles. La situation financière préoccupe beaucoup
l’assurée qui relève les charges auxquelles le couple doit faire face (remboursements
de prêts, en particulier).
Les
empêchements évoqués sont nombreux et il est difficile de distinguer ce qui ne peut vraiment
pas être accompli par l’assurée, de ce qui est laissé à l’aide de ménage
par simplification. Il semble que stimulée, Mme A.U.________ pourrait en faire plus. Un avis SMR
semble nécessaire dans cette situation. Il est évident que la famille a pris le relais. Un
grand désordre a été constaté dans la pièce à vivre où s’est
déroulé l’entretien.
Le
statut de 60% actif – 40% ménagère se justifie pour des raisons économiques et serait
tout à fait compatible avec la vie de famille."
B.
a)
Le 11 septembre 2009, l'OAI a adressé à l'assurée un projet de suppression de la demi-rente
d'invalidité, que l'assurée a contesté par courrier du 22 septembre 2009 de son mandataire
[...].
b)
Par décision du 6 novembre 2009, l'OAI a supprimé la demi-rente d'invalidité versée
depuis le 1
er
novembre 2005, pour les motifs suivants:
-
L'assurée est au bénéfice d’une demi-rente (basée sur un taux d'invalidité
de 50%) versée depuis le 1
er
novembre 2005. Cette rente a été octroyée sur la base d’un statut de femme active
à 100%, à savoir qu’en bonne santé, l'assurée aurait poursuivi son activité
lucrative à plein temps.
-
Lors de la révision du droit à la rente, l'assurée a indiqué qu’actuellement
et si elle était en bonne santé, elle travaillerait à 60% en dehors de ses activités
ménagères. Par ailleurs, elle a donné naissance à des jumelles en février 2006.
-
Selon l'enquête à domicile, les empêchements rencontrés dans la tenue du ménage
s’élèvent à 25.9%.
-
Sur le plan médical, il résulte des renseignements médicaux obtenus que la situation est
stable et ne montre pas d’amélioration particulière. Il n’y a donc aucune raison
de s'écarter de l'estimation de 2005 après expertise, de sorte que l'assurée présente
toujours une capacité de travail exigible de 50%.
Le
changement de statut (de personne active à personne partiellement active) étant un motif de
révision, l'invalidité globale doit être recalculée comme suit:
Calcul
de l’empêchement sur la part active (60 - 50 x 100) : 60 = 16.66%
Activité
partielle              Part
Empêchement              Degré
d'invalidité
Part
active
60%              16.66%
10.00%
Part
ménagère              40%
25.90%
10.36%
Degré
d’invalidité
20.36%
-
Un degré d’invalidité inférieur à 40% ne donnant pas droit à une rente
d’invalidité, la rente doit être supprimée dès le premier jour du deuxième
mois qui suit la notification de la décision.
C.
a)
L'assurée recourt contre cette décision par acte du 9 décembre 2009.
La recourante conteste d'abord le statut de 60% active et 40% ménagère qui a été
retenu. Elle fait valoir que lorsque la rente lui a été accordée en 2005, elle avait précisé
que sans l’atteinte à sa santé, elle aurait travaillé à 100%, ce qui a été
pris en considération. Depuis lors, deux filles jumelles sont nées, âgées de bientôt
quatre ans. Selon ses déclarations, la recourante travaillerait par intérêt personnel
et nécessité financière. A cet égard, dans son complément à la demande
du 15 août 2008, la recourante a précisément indiqué qu’elle travaillerait
à 100% en cas de nécessité financière, indiquant spontanément et en premier
lieu un taux d’activité "entre 60% et 80%". Dès lors, il est d’emblée
discutable, voire arbitraire, de retenir exclusivement un taux de 60% sans handicap, en préjugeant
que ce dernier taux "semble adéquat avec la présence des jumelles". Selon la recourante,
avant de retenir définitivement un taux d’activité, il est nécessaire, au minimum,
de faire une synthèse des déclarations de la recourante, voire un point de la situation économique
de la famille.
Dans un second grief, la recourante conteste la pondération retenue pour certains des postes, sous
chiffre 6 de l’enquête ménagère. Ainsi, la pondération de l’entretien
du logement a été arrêtée à 15% dans une fourchette possible de 5 à 20%.
Or, et dans la mesure où la recourante est mariée et mère de deux enfants en bas âge
et vivant dans une maison familiale, l’entretien du logement est une part importante de l’activité
qu’elle devrait exercer. Dès lors, la pondération de 15% retenue pour cette activité
serait insuffisante et devrait être fixée à 20%. Cette augmentation de 5% devrait intervenir
par la diminution de la pondération des ch. 6.4 et 6.7 qui passeraient respectivement à 5%
et 1%.
Dans un troisième grief, la recourante estime que les empêchements retenus dans l’enquête
ménagère sont insuffisants, compte tenu des difficultés qu'elle rencontre journellement
pour tenir son ménage, en raison de ses douleurs multiples. Se référant au descriptif
des empêchements, sous chiffre 6 de l’enquête ménagère, elle fait valoir ce
qui suit, pour les différents postes:
-
Pour le poste 6.1 (conduite du ménage), la recourante conteste le point de vue retenu, car, entre
la médication prise et son moral souvent déficient, il lui impossible le plus souvent d’organiser
et de planifier son ménage. Dès lors, l’empêchement retenu devrait être de
100%.
-
Pour le poste 6.2 (alimentation), la recourante conteste que l’empêchement retenu soit limité
à 20%. En effet, s’il est exact qu’elle peut confectionner un repas simple à midi
pour elle et ses filles, il ne faut pas perdre de vue que ce repas ne doit être organisé que
durant 2 jours de la semaine. Il convient de rappeler que les fillettes sont chez leur grand-mère
paternelle 2,5 jours par semaine, à savoir du mardi midi, à la sortie de la garderie, jusqu’au
jeudi soir. Ainsi, la recourante s’occupe du dîner de ses filles le lundi et le vendredi seulement
au maximum, puisque les week-ends sont assumés par le père des enfants. Le rapport précise
d’ailleurs que le soir, le plus souvent, M. B.U.________ se charge des repas de famille. En conséquence,
la recourante n’assume que deux repas principaux sur les 14 qu’en compte la semaine. Elle
rappelle encore que lorsque ses parents sont en Suisse auprès de leur fille, ils assument entièrement
les tâches ménagères de leur fille, en particulier les repas. En conséquence, l’empêchement
serait largement supérieur au 20% retenu et devrait être fixé à 80%.
-
Pour le poste 6.3 (entretien du logement), la recourante confirme ce qui a été retenu dans
l’enquête ménagère de l’OAI, hormis l’appréciation de l’empêchement.
Il y a lieu cependant de préciser, comme déjà mentionné ci-dessus, que les parents
de la recourante, lorsqu’ils sont là, assument l’entier de l’entretien de la maison.
De plus, ses deux enfants aînés viennent régulièrement à la maison l’aider
et, systématiquement, faire les petites tâches ménagères de nettoyage que l’aide
de ménage ne fait pas ou le rangement quotidien de l’appartement. A l’évidence,
l’empêchement retenu de 50% serait insuffisant et il conviendrait également de l’augmenter
de manière importante, à 90%.
-
Pour le poste 6.4 (emplettes et courses diverses), la recourante ne peut effectivement pas faire les
grands achats seule et ne peut s’occuper des petits achats, durant la semaine, que dans la mesure
où il s’agit de petites choses non lourdes. La recourante ne s’occupe en aucune manière
des problèmes administratifs courants, lesquels sont gérés exclusivement par son mari.
L’empêchement serait là aussi supérieur à ce qui a été retenu, et
pourrait être fixé à 80%.
-
Pour le poste 6.5 (lessive et entretien des vêtements), la recourante indique qu'à ce qui figure
dans le rapport, il convient d'ajouter que le linge des fillettes est lavé et entretenu par leur
grand-mère, lorsqu’elles se trouvent chez elle. En outre, les parents de la recourante prennent
l’activité de la lessive et de l’entretien des vêtements à leur charge lorsqu’ils
sont auprès de leur fille. Il arrive également à la fille aînée de la recourante
de prendre en charge la lessive de la famille lorsqu’elle passe chez sa mère. Dès lors,
l’empêchement de la recourante de s’occuper de la lessive et de l’entretien des
vêtements serait supérieur au 20% retenu, et devrait être fixé à 80%.
-
Pour le poste 6.6 (soins aux enfants), l'empêchement serait supérieur au 30% retenu. Outre
le week-end et les jours passés chez la grand-mère paternelle des jumelles après la garderie,
la recourante ne s’occupe, finalement, que très peu de ses enfants. En effet, il y a presque
toujours une tierce personne présente qui s’en occupe ou se promène avec les enfants.
Ainsi, sa fille, son fils, l’oncle de son mari ou la marraine de l’une des filles se relaient
pour s’occuper des enfants. A cet égard, la recourante est heureuse de pouvoir habiter dans
une maison qui est entourée d’un jardin où les enfants peuvent jouer, sans qu’elle
ait besoin de sortir de chez elle. Comme précisé dans le rapport, la recourante confirme qu’elle
ne se promène jamais seule avec ses filles. Elle rappelle que le soir et les week-ends, c’est
presque exclusivement le papa des jumelles qui s’occupe d’elles, notamment pour faire leur
toilette et les coucher. En conséquence, l’empêchement serait notablement supérieur
à ce qui a été arrêté, et devrait être fixé à 80%.
–
Pour le poste 6.7 (divers), la recourante confirme les indications mentionnées dans l’enquête
ménagère. Elle rappelle qu'elle est aidée dans tous les domaines de l’entretien
de la maison et des soins des enfants par son mari, essentiellement, mais également sa belle-mère,
qui garde les enfants 2,5 jours, y compris la nuit, la garderie pour une demi-journée, les deux
aînés de la recourante, l’oncle de son mari et l’aide de ménage, mais également
les parents de la recourante pour au minimum deux mois par année, ainsi que la marraine de l’une
des jumelles. Cette large mobilisation de la famille et l’entourage de la recourante démontrerait
bien l’importance des empêchements auxquels il doit être pallié.
Au vu des remarques qui précèdent, la recourante soutient que l’empêchement total
serait de 82.1% s’agissant de la part ménagère, ce qui nécessiterait de revoir la
calculation effectuée dans la décision entreprise. En premier lieu, le taux d’activité
si la recourante était en bonne santé serait à revoir afin de prendre un taux moyen d’activité
de 70%, la recourante ayant indiqué qu’elle travaillerait de 60 à 80% si elle le pouvait
et, éventuellement à 100%. Ensuite, le degré d’invalidité devrait être
revu également, compte tenu de l’empêchement dans la part ménagère de l’activité.
Ainsi, le degré d’invalidité est de plus de 44%. En effet, pour la part active de 70%,
la perte de gain serait de 28.57%, de sorte que le degré d’invalidité atteindrait 20%;
quant à la part ménagère de 30%, l’empêchement serait de 82.1%, de sorte que
le degré d’invalidité atteindrait 24.33%.
La recourante, qui déclare ne pas s’opposer à ce qu’une expertise soit le cas échéant
mise en oeuvre, qu’elle soit psychiatrique ou relative à ses problèmes de santé
physique, conclut avec suite de dépens à l'annulation de la décision attaquée.
b)
La recourante s'est acquittée de l'avance de frais de 500 fr. qui lui a été demandée.
Le 25 janvier 2010, elle a produit un rapport médical établi le 11 janvier 2010 par le Dr R.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, dont il résulte en substance que l'OAI
commettrait une grave erreur en supprimant la demi-rente et risquerait de provoquer une rechute grave
et le retour vers la situation de 2002.
c)
Dans sa réponse du 16 mars 2010, l'OAI propose le rejet du recours et le maintien de la décision
attaquée. S’agissant du premier grief soulevé par la recourante, soit celui d'avoir retenu
un statut d'active à 60% et donc de ménagère à 40%, l'OAI relève que l’intéressée
a déclaré, lors de l’enquête ménagère réalisée à son domicile
le 19 août 2009, qu’elle aurait souhaité travailler à 60% si elle était en
bonne santé, ce qui semblait adéquat avec la présence des jumelles de trois ans et demi.
Conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral, l’administration est en
droit de se fonder sur les premières déclarations de l’assuré, lesquelles ont plus
de poids que les déclarations ultérieures différentes qui peuvent être inspirées
de considérations du droit des assurances sociales (VSI 4/2000 p. 1999). Quant au second grief de
la recourante, par lequel celle-ci conteste également la quotité des empêchements ménagers
retenus dans l’enquête ménagère effectuée le 19 août 2009, l'OAI rappelle
que pour évaluer l’invalidité des assurés travaillant dans le ménage, l’administration
procède à une enquête sur les activités ménagères et fixe l’empêchement
dans chacune des activités habituelles. Dans le cas présent, le rapport d’enquête
ménagère daté du 26 août 2009 établit une description détaillée des
conditions de vie et des activités de l’assurée. Il analyse de manière circonstanciée
les tâches qu’elle peut et ne peut plus accomplir. Les constatations de l’enquêtrice
sont dûment motivées, fondées sur un examen attentif et précis de la situation familiale
concrète de la recourante et conformes aux dispositions légales, à la jurisprudence et
aux directives administratives, de sorte qu’il n’y a pas lieu de s’en écarter.
d)
Dans sa réplique du 17 mai 2010, la recourante produit un certificat médical de la Dresse W.________
du 8 avril 2010, qui confirme les incapacités de la recourante de tenir son ménage elle-même,
aidée en cela par une femme de ménage et par son mari, fait état d'une péjoration
de l'état de santé de la recourante ensuite de la décision de suppression de rente et
estime qu'une nouvelle expertise psychiatrique serait primordiale afin que la recourante puisse à
nouveau bénéficier d'une rente AI qui n'aurait jamais dû lui être enlevée. La
recourante produit en outre un rapport médical du 6 avril 2010 du Dr R.________, psychiatre traitant,
qui atteste que la recourante va moins bien qu’en 2005, époque à laquelle l’expertise
psychiatrique a conclu à une incapacité de travail de 50%, et préconise également
la mise en oeuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique. Ainsi, la recourante confirme sa réquisition
tendant à la mise en oeuvre d’une expertise, si possible pluridisciplinaire, mais au moins
psychiatrique. Elle produit également des témoignages écrits de son fils [...] [...],
de sa belle-fille [...] [...] et de sa belle-mère C.U.________, confirmant les incapacités
de la recourante à s’occuper de son ménage, et requiert l'audition de ces trois personnes
en qualité de témoins. Enfin, elle produit une attestation établie le 13 avril 2010 par
le Jardin d’enfants "Le Tournesol", dont il ressort que ses filles y sont régulièrement
accueillies.
e)
Dans sa duplique du 8 juin 2010, l'OAI indique que les nouveaux arguments développés par l’assurée
ne sont pas de nature à remettre en cause le bien-fondé de sa décision et déclare
se rallier à l’avis médical du SMR établi le 3 juin 2010 par le Dr F.________, dont
la teneur est la suivante:
"Cette
assurée de 40 ans, coiffeuse et mère de quatre enfants, deux adultes et deux jumelles de quatre
ans, connue pour un trouble dépressif récurrent et des lombalgies chroniques. Elle était
au bénéfice d’une demi-rente pour raisons psychiatriques depuis novembre 2005. Elle n’a
pas d’activité lucrative depuis une quinzaine d’années.
Trois
expertises psychiatriques ont déjà été effectuées.
Lors
de cette révision, l’assurée atteste que son état de santé est toujours le
même (29.08.08), ce qui est confirmé par son médecin traitant dans son rapport du 16.09.08.
Par
suite d’un changement de statut, le droit à la rente est supprimé à fin 2009, sans
modification de l’état de santé et de la capacité de travail.
Dans
le cadre du recours contre cette suppression, deux rapports médicaux sont produits:
-
Le rapport du 08.04.10, du Dr W.________, médecin traitant : fait l’inventaire des plaintes
de l’assurée. Il n’y a aucune atteinte à la santé somatique qui empêcherait
une activité adaptée exercée à 50%.
-
Le rapport du 06.04.10 du Dr R.________, psychiatre traitant : qui ne comprend pas la décision de
l’AI, ne donne aucun renseignement médical sur l’état de santé psychique de
l’assurée et ne se prononce pas sur la capacité de travail actuelle.
Dans
le cadre d’un trouble dépressif récurrent, la thymie est par définition fluctuante.
Il en a été tenu compte par le dernier expert, qui a fixé l’exigibilité à
50% malgré un épisode qualifié à l’époque de léger, ce qui ne justifie
habituellement pas d’incapacité de travail de longue durée. Il est probable que l’état
dépressif se soit temporairement péjoré à l’annonce de la suppression de la
rente. Il s’agit d’un état réactionnel et passager.
Sur
le plan médical, l’état de santé et la capacité de travail ne sont pas durablement
modifiés et une quatrième expertise psychiatrique n’est pas nécessaire."
f)
Le 14 juin 2010, le juge instructeur a informé les parties que, l'instruction apparaissant complète
sur le plan médical, il n'était pas donné suite à la requête de la recourante
tendant à la mise en œuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique, l'avis des autres membres
de la Cour qui serait appelée à statuer étant réservé. Par ailleurs, la Cour
pourrait tenir compte des déclarations écrites de tiers produites par la recourante en annexe
à sa réplique (art. 29 al. 1 let. e LPA-VD), de sorte que l'audition des auteurs de ces déclarations
en qualité de témoins n'apparaissait pas nécessaire. Les parties ont dès lors été
informées que la cause était gardée à juger et qu'un arrêt serait rendu lorsque
l'état du rôle le permettrait.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA
(qui consacre la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré ou
d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office
concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 de
la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA; RS 172.021)
et des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure
de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD;
RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al.
1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la Cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
en temps utile par A.U.________ contre la décision rendue le 6 novembre 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
S'agissant d'une contestation relative à la suppression d'une demi-rente d'invalidité, il est
manifeste que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr. La cause doit en conséquence
être tranchée par la cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let.
a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid.
2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
Par ailleurs, selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité
des décisions attaquées d'après l'état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue (ATF 121 V 362 consid. 1b p. 366, 116 V 246 consid. 1a p. 248 et les
références; cf. encore arrêts 9C_81/2007 du 21 février 2008, consid. 2.4, et 9C_397/2007
du 14 mai 2008, consid. 2.1). Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation
doivent normalement faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 121 V 362 consid.
1 p. 366, 117 V 287 consid. 4 p. 293 et les références; cf. encore arrêts 9C_81/2007 du
21 février 2008, consid. 2.4, et 9C_397/2007 du 14 mai 2008, consid. 2.1), sauf s'ils sont étroitement
liés à l'objet du litige et de nature à influencer l'appréciation au moment où
la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 102 et les arrêts cités; arrêt
9C_449/2007 du 28 juillet 2008, consid. 2.2).
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale,
d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
er
in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité; un
degré d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un degré d'invalidité
de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60% au moins donne
droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70% au moins donne droit
à une rente entière.
b)
L'évaluation de l'invalidité peut être effectuée selon trois méthodes, entre
lesquelles il y a lieu d'opter lors du premier examen du droit d'un assuré à des prestations,
de même que lors d'une révision de celui-ci : méthode générale de la comparaison
des revenus (art. 16 LPGA; cf. ATF 130 V 343 consid. 3.4 p. 348), méthode spécifique (cf. ATF
130 V 97 consid. 3.3.1 p. 99) et méthode mixte (cf. ATF 130 V 393; 125 V 146). Le choix entre ces
méthodes dépend du statut de l'intéressé : assuré exerçant une activité
lucrative à temps complet, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel
et assuré non actif. Est en principe déterminante l'activité qu'exercerait l'assuré,
s'il n'était pas atteint dans sa santé (ATF 117 V 194; RCC 1989 p. 125).
Lorsqu'il convient d'évaluer l'invalidité d'un assuré selon la méthode mixte, l'invalidité
des assurés qui n'exercent que partiellement une activité lucrative est, pour cette part, évaluée
selon la méthode ordinaire de comparaison des revenus. S'ils se consacrent en outre à leurs
travaux habituels, l'invalidité est fixée selon la méthode spécifique pour cette
activité. Dans ce cas, il faut déterminer la part respective de l'activité lucrative et
celle de l'accomplissement des autres travaux habituels et calculer le degré d'invalidité d'après
le handicap dont l'assuré est affecté dans les deux activités en question (art. 28a al.
3 LAI en corrélation avec les art. 27bis RAI et 16 LPGA, ainsi que l'art. 28a al. 2 LAI en corrélation
avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA). L'invalidité totale de la personne assurée résultera
de l'addition des taux d'invalidité pondérés dans les deux domaines (ATF 125 V 146; 130
V 393 consid. 3.3).
c)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (qui reprend l'ancien art. 41 LAI, abrogé lors de l'entrée
en vigueur de la LPGA), lorsque le taux d’invalidité du bénéficiaire du droit à
la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon cette disposition; la rente peut
être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé,
mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la
capacité de gain ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1; 130 V 349 consid.
3.5; 113 V 275 consid. 1a; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Une révision
peut également se justifier, selon une jurisprudence constante, lorsqu'un autre mode d'évaluation
de l'invalidité est applicable, par exemple lorsque l'assuré passe d'un statut d'assuré
exerçant une activité lucrative à temps complet à celui d'assuré exerçant
une activité lucrative à temps partiel ou d'assuré non actif (ATF 119 V 475 consid. 1b/aa;
113 V 273 consid. 1a et les références; TFA I 707/04 du 2 août 2005, consid. 3.2.2).
L’assurance-invalidité connaissant un système de rentes échelonnées, la révision
se justifie lorsque le degré d’invalidité franchit un taux déterminant (ATF 133
V 545 consid. 6.2 à 7). Le point de savoir si un changement important s’est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision
entrée en force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit,
et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108
consid. 5; cf. ATF 130 V 343 consid. 3.5.2 p. 351, 125 V 369 consid. 2 et la référence citée).
4.
a)
En l'espèce, l'OAI a retenu dans la décision
attaquée que l'état de santé de la recourante était stationnaire et que la suppression
de la demi-rente d'invalidité se justifiait par le changement de statut (l'assurée passant
du statut d'active à celui de 60% active – 40% ménagère), qui entraîne une
diminution du degré d'invalidité de 50% (basé sur une incapacité de travail et de
gain de 50%) à 20.36% (le degré d'invalidité calculé selon la méthode mixte
étant de 10% pour la part active de 60% et de 10.36% pour la part ménagère de 40%) (cf.
lettre B.b supra). La recourante soutient toutefois que son état de santé entraînerait
une incapacité de travail supérieure à l'incapacité de 50% retenue 2005 et se réfère
à cet égard à l'avis de ses médecins traitants, la Dresse W.________, spécialiste
FMH en médecine générale, et le Dr R.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, qui estiment qu'une nouvelle expertise psychiatrique serait nécessaire.
b)
Force est tout d'abord de constater que les rapports médicaux de la Dresse W.________ des 16 septembre
2008 (cf. lettre A.e supra) et 8 avril 2010 (cf. lettre C.d supra) ne font état d'aucun élément
nouveau sur le plan somatique; s'ils concluent à une capacité de travail nulle en se fondant
sur les douleurs et les plaintes de la recourante, ils n'attestent d'aucune atteinte à la santé
somatique qui empêcherait une activité adaptée exercée à 50%, ainsi que le relève
le Dr F.________ dans son avis médical SMR du 3 juin 2010 (cf. lettre C.e supra).
c)
Sur le plan psychiatrique, on relève que, si dans son rapport médical du 23 août 2004,
le Dr R.________ avait bien spécifié la nature des troubles psychiques et leurs conséquences
sur la capacité de travail de la recourante (cf. lettre A.c supra.), les rapports de ce médecin
des 11 janvier 2010 (cf. lettre C.b supra) et 6 avril 2010 (cf. lettre C.d supra) se bornent, en revanche,
à affirmer, sans arguments cliniques à l'appui, que la suppression de la demi-rente risque
d'entraîner une décompensation sur le mode dépressif et qu'en avril 2010, la recourante
irait moins bien, cliniquement et sur le plan psychiatrique, qu'en 2005, où une expertise psychiatrique
avait estimé que sa situation entraînait une incapacité de travail de 50%. Ce psychiatre
ne donne aucun renseignement médical sur l’état de santé psychique de la recourante
et ne se prononce pas sur sa capacité de travail actuelle, ainsi que le relève le Dr F.________
dans son avis médical SMR du 3 juin 2010 (cf. lettre C.e supra).
Au demeurant, les diverses expertises effectuées n'ont pas mis en évidence de pathologies psychiatriques
qui seraient par définition durables telles qu'un grave trouble de la personnalité, une psychose
ou une dépression de type endogène (cf. lettres A.a, A.b et A.c supra).
Dès lors, en l'absence de tout élément qui pourrait laisser à penser qu'au moment
déterminant où la décision attaquée a été rendue (cf. consid. 2b supra),
la situation se serait sensiblement modifiée depuis l'expertise psychiatrique du Dr P.________ du
1
er
juillet 2005 et la décision de réduction de rente du 7 septembre 2005 (cf. lettre A.c supra),
il y lieu de s'en tenir à la capacité de travail de 50% retenue en 2005 et il n'y a aucun motif
de mettre en œuvre une quatrième expertise psychiatrique. Au surplus, le Dr F.________ a précisé
que s'il est probable que l’état dépressif se soit temporairement péjoré ensuite
de la décision de suppression de la demi-rente, il s’agit là d’un état réactionnel
et passager qui n'a pas d'incidence durable sur la capacité de travail (cf. lettre C.e supra).
d)
La Cour de céans retient donc que la recourante présente, comme en 2005, une incapacité
de travail de 50%.
5.
La recourante conteste le statut de 60% active – 40% ménagère retenu dans la décision
attaquée (cf. lettre B.b supra). Elle soutient qu'il y aurait lieu de retenir une part active de
70%, dès lors qu'elle avait indiqué le 15 août 2008 qu'elle travaillerait à un taux
d'activité "entre 60% et 80%" si elle était en bonne santé (cf. lettre A.d supra).
Ce grief est mal fondé. En effet, il convient de relever que lors de l’enquête ménagère
réalisée à son domicile le 19 août 2009, la recourante a déclaré qu’elle
aurait souhaité travailler à 60% si elle était en bonne santé, ce qui semblait adéquat,
selon l'appréciation de l'enquêtrice, avec la présence des jumelles de trois ans et demi
(cf. lettre A.f supra). On constate également que la recourante n'a pas tenté jusqu'à
présent d'utiliser sa capacité résiduelle de travail. Ainsi, le statut retenu, qui repose
non seulement sur les déclarations de la recourante faites par écrit le 15 août 2008 (cf.
lettre A.d supra) mais aussi sur l'enquête ménagère fouillée menée à domicile
(cf. lettre A.f supra), échappe à la critique et il n'y a pas lieu de s'en écarter.
Au demeurant, comme on le verra, le fait de retenir un statut de 70% active – 30% ménagère,
comme le sollicite la recourante, n'aurait de toute manière aucune incidence sur l'issue du litige
(cf. consid. 6d infra).
6.
a)
En ce qui concerne les empêchements d'accomplir
ses activités habituelles, la recourante conteste la pondération de 15% (sur une fourchette
de 5-20%) retenue dans le rapport d'enquête ménagère du 26 août 2009 pour le poste
"entretien du logement". Elle estime en outre que les empêchements retenus pour les divers
postes seraient largement insuffisants, compte tenu des difficultés qu'elle rencontre journellement
pour tenir son ménage, en raison de ses douleurs multiples, et réclame pour chacun des différents
postes des taux d'empêchements d'au moins 80% (cf. lettre C.a supra).
b)
Pour évaluer l'invalidité des assurés travaillant dans le ménage, l'administration
procède à une enquête sur les activités ménagères et fixe l'empêchement
dans chacun des travaux habituels conformément aux chiffres 3084 ss de la circulaire concernant
l'invalidité et l'impotence de l'assurance-invalidité (CIIAI; en vigueur dès le 1
er
janvier 2008 et dont la teneur est identique aux chiffres 3093 ss de la circulaire de 2004). Le Tribunal
fédéral a admis la conformité de cette pratique administrative aux art. 5 al. 1 LAI et
27 al. 1 et 2 RAI (TF 9C_467/2007 du 19 mars 2008, consid. 3.3 et les arrêts cités).
Selon la jurisprudence, une enquête ménagère effectuée au domicile de la personne
assurée constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer
les empêchements dans l'accomplissement des travaux habituels. En ce qui concerne la valeur probante
d'un tel rapport d'enquête, il est essentiel qu'il ait été élaboré par une personne
qualifiée qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des empêchements
et des handicaps résultant des diagnostics médicaux. Il s'agit en outre de tenir compte des
indications de la personne assurée et de consigner les opinions divergentes des participants. Enfin,
le contenu du rapport doit être plausible, motivé et rédigé de façon suffisamment
détaillée en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre aux indications relevées
sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable de décision, le juge ne saurait remettre
en cause l'appréciation de l'auteur de l'enquête que s'il est évident qu'elle repose sur
des erreurs manifestes (ATF 128 V 93; TF 9C_693/2007 du 8 juillet 2008, consid. 3).
c)
En l'espèce, le degré d'empêchement de la recourante dans l'accomplissement de ses travaux
habituels est fondé sur les conclusions de l'enquête économique sur le ménage effectuée
au domicile de la recourante le 19 août 2009, laquelle remplit toutes les exigences auxquelles la
jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document. En effet, le rapport d'enquête ménagère
du 26 août 2009 (cf. lettre A.f supra), élaboré par une personne qualifiée, décrit
parfaitement la situation locale et spatiale, tient dûment compte des indications de la personne
assurée et motive de manière détaillée les empêchements retenus pour les différents
postes à la lumière de renseignements qui ne sont pas contredits par les pièces et témoignages
écrites produites ultérieurement par la recourante (cf. lettre C.d supra). La pondération
des différents postes retenue dans ce rapport est cohérente avec les éléments qui
ressortent de l'enquête et la Cour de céans n'a aucun motif de remettre en cause l'appréciation
motivée de l'enquêtrice s'agissant du taux d'empêchement retenu pour chacun des postes
examinés (cf. lettre 6b supra). On relèvera au surplus que c'est à tort que la recourante
prétend être sous une médication qui l'empêcherait d'entreprendre une quelconque
tâche (cf. lettre C.a supra), sa médication ne comportant pas de psychotropes à hautes
doses et étant relativement légère.
d)
Il résulte de ce qui précède que le degré d'empêchement total de 25.90% pour
la part ménagère, fondé sur un rapport d'enquête ménagère qui a pleine
valeur probante et constitue une base fiable de décision, doit être confirmé.
Sur la base du statut de 60% active – 40% ménagère retenu par l'OAI d'une manière
qui ne prête pas le flanc à la critique (cf. consid. 5 supra), le degré d'invalidité
de la recourante, calculé selon la méthode mixte conformément à la jurisprudence
(cf. consid. 3b supra), s'élève à 20.36%, selon le calcul correctement exposé dans
la décision attaquée (cf. lettre B.b supra).
Même si l'on devait retenir un statut de 70% active – 30% ménagère, comme le sollicite
la recourante (cf. consid. 5 supra), le degré d'invalidité ne s'élèverait toujours
qu'à 27.77%, selon le calcul suivant:
Calcul
de l’empêchement sur la part active (70 - 50 x 100) : 70 = 28.57%
Activité
partielle
Part              Empêchement
Degré d'invalidité
Part
active
70%              28.57%
20.00%
Part
ménagère              30%
25.90%
7.77%
Degré
d’invalidité
27.77%
Le degré d'invalidité de la recourante étant ainsi largement inférieur à 40%,
c'est à juste titre que l'OAI a supprimé le droit à la demi-rente dès le premier
jour du deuxième mois suivant la notification de la décision attaquée (art. 88bis al.
2 let. a RAI).
7.
a)
Il résulte de ce qui précède
que le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision entreprise confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur
de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être
mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il
n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD;
cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 6 novembre 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de la recourante.
III.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Claire Charton (pour Mme A.U.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :