vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 175 · 2025-03-31 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, FORCE PROBANTE, EXPERTISE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 175

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
297/24 - 97/2025
ZD24.043020
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
31 mars 2025
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
MM.
Piguet, juge, et Oppikofer, assesseur
Greffière
:              Mme
Huser
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1963, divorcée,
au bénéfice d’une formation de couturière acquise dans son pays d’origine,
a travaillé comme aide de cuisine à 70% auprès de l’Etablissement médico-social
Q.________ à [...] du 1
er
mai 2001 au 30 novembre 2014, date de son licenciement.
Le 21 février 2014, l’assurée a été victime d’une chute qui lui a occasionné
une contusion du genou droit survenue dans le cadre d’une arthropathie dégénérative
de cette articulation. Elle s’est trouvée en incapacité de travail à 100% depuis
lors.
A la demande de H.________SA (ci-après :
[...]) assureur perte de gain maladie, le Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin-conseil de H.________SA, a expertisé
l’assurée et rendu un rapport le 12 juin 2014, aux termes duquel il a conclu que les effets
de l’évènement du 21 février 2014 devaient être limités dans le temps,
soit à trois mois maximum compte tenu de l’état dégénératif du genou droit
qui accroissait l’irritabilité tissulaire, rendant la récupération plus lente que
la normale (3-4 semaines). Ce médecin précisait encore que, passé ce délai, les plaintes
de l’assurée devaient être mises sur le compte de l’arthrose présente dans
cette articulation.
Une reprise à 50% dès le 16 février 2015, sous réserve d’un poste adapté,
a été attestée le 10 février 2015 par la Dre K.________, spécialiste en rhumatologie.
L’incapacité à 50% a été prolongée par cette spécialiste du 1
er
mars au 13 avril 2015, puis par le Dr G.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin traitant de l’assurée, du 15 avril au 14 juin 2015.
Le 21 avril 2015, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en indiquant, quant au genre de l’atteinte, « chute après licenciement, arthrose,
ménisque, cristaux au genou droit ». Elle était alors inscrite au chômage pour la
recherche d’une activité à 50%.
L’OAI a mis en place une mesure de réinsertion professionnelle en faveur de l’assurée
sous forme d’orientation professionnelle entre le 6 juillet 2015 et le 30 octobre 2015, suivie
d’un stage (soutien à la place de travail) chez L.________ entre le 1
er
novembre 2015 et le 31 janvier 2016 à un taux de 50 à 70%, prolongé jusqu’au 2 mars
2016.
Le 17 mars 2016, le Service
de l’emploi a informé l’assurée qu’une décision lui reconnaissant une
aptitude au placement avait été prise.
Le
12 mai 2016, l’assuré a subi une opération, consistant en la mise en place d’une
prothèse totale du genou droit, effectuée par le Dr M.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur.
Dans
un rapport du 30 septembre 2016, le Dr M.________ a mentionné que l’évolution à
quatre mois et demi après l’opération était globalement satisfaisante. Il a noté
un œdème au niveau du muscle gastrocnémien externe générant des douleurs, lesquels
étaient en relation avec la récupération du genou et devaient progressivement disparaître.
Le spécialiste a prolongé l’arrêt de travail de l’assurée jusqu’au
31 octobre 2016, date à laquelle celle-ci pourrait reprendre une activité à plein temps
évitant le port de charges lourdes, les mouvements en génuflexion et les positions sur les
genoux, debout et assise prolongées.
Entre le 28 novembre 2016
et le 27 février 2017, l’assuré a effectué à satisfaction une mesure sous la
forme d’un stage auprès de la Fondation [...].
Une incapacité de
travail à 100% a été attestée entre le 1
er
juin 2017 et le 30 novembre 2017 par le Dr G.________, en raison de la persistance de gonalgies mécaniques,
puis entre le 1
er
décembre 2017 et le 1
er
février 2018 par le Prof. C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur auprès du Centre hospitalier W.________ ( [...]) et enfin entre le
15 janvier 2018 et le 31 mai 2018 par le Dr G.________.
Dans un rapport du 13
avril 2018, le Dr H.________, spécialiste en pneumologie, a fait état d’un syndrome d’apnées
du sommeil (SAS) très sévère, lequel avait été appareillé à satisfaction.
Dans un rapport du 27
avril 2018, le Dr G.________ a mentionné le diagnostic de gonalgies mécaniques sur prothèse
totale du genou gauche et de SAS très sévère. Il a indiqué une capacité de travail
de l’assurée entre 50 et 80% dans une activité adaptée depuis septembre 2016.
Par avis du 26 juin 2018,
la Dre X.________ du Service médical régional AI (SMR) a précisé qu’en l’absence
d’éléments cliniques objectifs justifiant une incapacité de travail depuis juin
2014 et après mise en place d’une prothèse du genou droit en mai 2015, dans un contexte
d’obésité sévère (IMC 41), de notion de dépression réactionnelle
et de SAS appareillé et stabilisé, il y avait lieu de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire
(médecine interne, rhumatologie et psychiatrie) pour être en mesure de se prononcer sur l’exigibilité
dans une activité adaptée, compte tenu également de l’âge de l’assurée
et des empêchements ostéo-articulaires incompatibles avec l’activité habituelle
d’aide de cuisine.
Le
2 octobre 2018, l’assuré a subi une nouvelle intervention, consistant en la révision
de la prothèse totale de son genou droit, réalisée par le Prof. C.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur.
Dans
un rapport du 14 janvier 2019, le Dr R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, a noté une évolution très satisfaisante post révision
d’arthroplastie totale du genou droit. Il a attesté une incapacité de travail de 100%
du 17 décembre 2018 au 31 janvier 2019 avec une reprise à 50% dès le 1
er
février 2019.
L’expertise
pluridisciplinaire, demandée par le SMR, a été confiée à F.________SA (ci-après :
le [...]) plus particulièrement aux Drs T.________, spécialiste en médecine interne, V.________,
spécialiste en rhumatologie et O.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Les experts précités ont examiné l’assurée en janvier 2019.
Le
22 janvier 2019, l’assurée a subi une entorse sévère de Chopard de degré III
de la cheville gauche.
Aux termes de leur rapport
du 1
er
avril 2019, les experts du F.________SA ont retenu les diagnostics ayant une incidence sur la capacité
de travail de status post chirurgie du genou droit en mai 2016 avec une prothèse et reprise en octobre
2018 stabilisée et des fractures de la cheville gauche le 22 janvier 2019, non stabilisée,
et comme diagnostics sans influence sur la capacité de travail, un diabète non insulino-dépendant,
traité depuis 2012, un syndrome d’apnées du sommeil très sévère, appareillé
depuis 2016, ainsi qu’une obésité morbide avec un IMC à 40,75, associé à
un déconditionnement physique. Les experts ont conclu à une capacité de travail dans une
activité adaptée du point de vue rhumatologique, de 0% du 21 février 2014 au 31 mai 2014
et du 26 septembre 2014 au 28 mai 2015, puis de 50% dès le 1
er
mars
2015. A partir du 12 mai 2016, la capacité de travail était de 0% puis de 50% (médico-théorique)
à partir de novembre 2016 et de 0% à partir du 2 octobre 2018 avec une reprise à 100%
dès avril 2019. Sur le plan de la médecine interne et psychiatrique, la capacité de travail
avait toujours été de 100% dans toute activité. A titre de limitations fonctionnelles,
l’expert rhumatologue en particulier a retenu la position agenouillée, la position accroupie,
la station debout statique prolongée et la marche prolongée, les déplacements sur un terrain
irrégulier, monter et descendre les escaliers, alternance des positions assise et debout, port de
charges de plus de 10 kg, usage d’échafaudages et d’échelles et les activités
sous d’extrêmes variations de température.
Le Dr G.________ a attesté
une incapacité de travail de l’assurée à 100% du 1
er
avril 2019 au 15 mars 2020 puis du 17 août 2020 au 28 février 2021.
Le 1
er
février 2021, le Dr N.________ du SMR a sollicité de nouveaux renseignements médicaux
de la part des Drs G.________ et F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
qui suivait l’assurée depuis le 10 septembre 2019.
Dans un rapport du 15
février 2021, le Dr G.________ a mentionné les diagnostics de status post prothèse totale
du genou avec révision en 2018 et des gonalgies persistantes sévères avec une impotence
fonctionnelle sur surcharge mécanique, de lombalgies mécaniques sur troubles dégénératifs
postérieurs, d’obésité morbide et de SAS. A titre de limitations fonctionnelles,
il a indiqué une diminution de la mobilité du rachis, du périmètre de marche, la
position debout ou assise de longue durée, le port de charge de plus de 5 kg. Selon lui, la capacité
de travail dans une activité adaptée était entre 30 et 50%, soit inférieure à
celle retenue en août 2019, en respectant les limitations fonctionnelles.
Dans un rapport du 9 mars
2021, le Dr F.________ a retenu le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode
modéré (F33.1), depuis 2019, et conclu à une capacité de travail nulle en l’état,
évoquant notamment une fatigue intense, une attention soutenue difficile, une humeur fluctuante,
des troubles du sommeil, une irritabilité et une mauvaise gestion des émotions.
Dans un avis du 29 mars
2021, le Dr F.________du SMR a mentionné qu’une nouvelle expertise serait sans doute nécessaire
pour déterminer l’évolution de la capacité de travail de l’assurée mais
qu’une telle mesure n’était pas envisageable en l’état, compte tenu du fait
qu’une chirurgie bariatrique était prévue pendant l’été 2021.
Le Dr G.________ a attesté
une incapacité de travail totale du 1
er
mars au 31 août 2021.
Le 31 août 2021,
l’assurée a subi une intervention bariatrique selon la technique du bypass gastrique.
Dans un rapport du 22
décembre 2021, la Dre B.________, spécialiste en endocrinologie-diabétologie, a retenu
les diagnostics d’obésité de classe II avec un IMC à 37,5 et de diabète de
type II depuis 2014. Elle a indiqué une perte de 22 kg trois-mois post-opératoire, dans un
rapport joint du 8 décembre 2021, et précisé que l’évolution pondérale
était satisfaisante avec toutefois des difficultés d’alimentation.
Dans un avis du 17 janvier
2022, le Dr N.________ du SMR a précisé que, du point de vue endocrinologique et diabétique,
il n’y avait pas d’atteinte à la santé durablement incapacitante et a souhaité
réinterroger les Drs G.________ et F.________. Il a, par avis du 8 mars 2022, préconisé
la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire rhumatologique, psychiatrique et de médecine
interne, dans la mesure où le Dr G.________ retenait une capacité de travail dans une activité
adaptée entre 50 et 80% depuis novembre 2021 au vu de la symptomatologie douloureuse et où
le Dr F.________ estimait, pour sa part, que la capacité de travail de l’assurée était
nulle, compte tenu d’une symptomatologie dépressive.
L’expertise en question
a été confiée à P.________Sàrl (ci-après : le [...]). Les Drs
J.________, spécialiste en médecine interne générale, D.________, spécialiste
en rhumatologie, et A.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont rendu leur
rapport le 6 octobre 2022. Aux termes de leur évaluation consensuelle, les experts précités
ont retenu, comme diagnostics incapacitants, un status post prothèse du genou droit, des discopathies
discarthrosiques lombaires sans hernie, les suites d’une entorse de la cheville gauche avec atteinte
dégénérative talo et cunéo-naviculaire, une atteinte dégénérative
du médio pied gauche, un hallux valgus bilatéral, une gonarthrose gauche débutante ainsi
qu’un syndrome canalaire carpien bilatéral et, comme diagnostics sans incidence sur la capacité
de travail de l’assurée, un diabète non insulino-dépendant traité, un syndrome
d’apnées du sommeil appareillé, un status après bypass gastrique ainsi qu’un
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4). Une accentuation de certains traits de personnalité,
traits de personnalité dépendants (Z73.1) a en outre été mentionnée. S’agissant
de la capacité de travail de l’assurée, les experts ont indiqué, consensuellement,
que celle-ci était nulle dans l’activité habituelle depuis le 21 février 2014, de
80% dans une activité adaptée depuis le 1
er
juillet 2019 et de 80% comme ménagère. Dans le volet rhumatologique, l’experte D.________
a apporté des précisions quant à la période antérieure au 1
er
juillet 2019. Elle a en effet conclu à une capacité de travail de 0% dans l’activité
habituelle depuis le 21 février 2014 et à une capacité de travail dans une activité
adaptée de 0% du 21 février 2014 au 31 mai 2015, de 100% du 1
er
juin 2014 au 11 mai 2016, de 0% du 12 mai 2016 au 31 octobre 2016, de 100% du 1
er
novembre
2016 au 2 octobre 2018, de 0% du 3 octobre 2018 au 30 juin 2019 et de 80% depuis le 1
er
juillet
2019.
A
titre de limitations fonctionnelles, l’experte rhumatologue a mentionné les mouvements de
flexion antérieure du rachis et de rotation, le port de charges de plus de 10 kg, la station debout
prolongée (plus de 30 minutes), le port de charges en position debout, la montée et la descente
répétées d’escaliers, la position fléchie et à genoux ainsi que les gestes
de préhension fins et précis. Il n’existait en revanche aucune limitation fonctionnelle
sur les plans de la médecine interne et psychiatrique.
Dans un avis du 28 octobre
2022, le Dr N.________ du SMR a indiqué que l’expertise du P.________Sàrl pouvait être
suivie.
Procédant au calcul
du salaire exigible, le service de réinsertion professionnelle de l’OAI a retenu un préjudice
économique de 11,55% pour 2015, de 11,31% pour 2016 et de 25,84% pour 2019. A titre d’exemples
d’activités adaptées, le service précité a mentionné des activités
simples dans le domaine industriel léger, soit le contrôle ou la surveillance d’un processus
de production, ou comme ouvrière à l’établi dans des activités simples et légères
ou dans le conditionnement léger ou comme aide-administrative (réception, scannage notamment).
Le 14 novembre 2022, l’assurée
a effectué une IRM de la colonne lombaire, laquelle a mis en évidence une extrusion discale
extra-foraminale gauche en L4-L5 avec compression de la racine L5 gauche et rétrécissement
canalaire de grade C en L3-L4 ainsi que d’enthésites postérieures inflammatoires étagées.
Le Dr  E.________, spécialiste en neurochirurgie, a précisé dans un rapport du 8 février
2023, que le degré de l’impact de la symptomatologie (lombo-cruralgies gauches) sur la qualité
de vie de l’assurée restait modéré et que la patiente ne souhaitait pas de chirurgie.
Dans un avis du 2 mai 2023, le Dr N.________ du SMR a conclu qu’il n’y avait pas d’éléments
médicaux qui modifiaient les limitations fonctionnelles retenues par l’expertise du P.________Sàrl.
Selon l’enquête
ménagère réalisée au domicile de l’assurée le 10 mai 2023, ayant donné
lieu à un rapport du 17 mai 2023, un statut de 70% active et de 30% ménagère était
proposé par l’évaluatrice. L’assurée présentait une incapacité de
1,5 % sur le plan ménager (dans le domaine des lessives et l’entretien des vêtements).
Par projet de décision
du 3 juillet 2023, l’OAI a fait part à l’assurée de son intention de lui octroyer
une rente entière limitée dans le temps, soit du 1
er
août 2016 au 31 janvier 2017, puis du 1
er
janvier 2019 au 30 septembre 2019.
Par communication du 4
juillet 2023, l’OAI a accordé à l’assurée une mesure d’aide au placement.
Le 4 septembre 2023, l’assurée, assistée désormais de Me Olivier Carré, s’est
opposée au projet précité. Elle a en substance fait valoir qu’il y avait de nouveaux
éléments médicaux (perte de la vue), a contesté les revenus retenus, la date du début
de l’invalidité, la limitation dans le temps du droit à la rente, les variations de taux
d’invalidité dans le temps, ainsi que l’expertise du P.________Sàrl. Elle a complété
son opposition le 7 mars 2024, en faisant état de la problématique au niveau de la vue, laquelle
nécessitait, selon elle, un complément d’instruction, ainsi qu’au niveau de la
colonne lombaire et sur le plan psychique. Elle a émis des critiques à l’égard du
volet psychiatrique du rapport d’expertise du P.________Sàrl et a rappelé qu’elle
contestait également les données économiques. L’assurée a encore complété
son opposition par courriers des 10 juin et 11 juin 2024. Aux termes de ce dernier courrier, elle a relevé
des incohérences dans le rapport d’expertise du P.________Sàrl et a estimé qu’un
complément d’instruction était nécessaire.
Dans une prise de position
du 26 juin 2024, l’OAI a fait savoir à l’assurée que sa contestation n’apportait
pas d’éléments susceptibles de mettre en doute le bien-fondé de sa position.
Par décision du 22
août 2024 confirmant le projet du 3 juillet 2023, l’OAI a reconnu à l’assurée
le droit à une rente entière d’invalidité du 1
er
août 2016 au 31 janvier 2017, puis du 1
er
janvier 2019 au 30 septembre 2019.
B.
Par acte du 25 septembre
2024, Z.________, toujours représentée par Me Carré, a recouru contre cette décision
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à
sa réforme dans le sens de l’octroi en sa faveur d’une rente entière d’invalidité
avec effet au 1
er
août
2015, non limitée dans le temps, et, subsidiairement, au renvoi du dossier à l’intimé
pour complément d’instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants.
Elle a en substance soutenu que l’erreur dans l’appréciation de son dossier tenait à
une focalisation sur les avis des médecins qui l’avaient opérée une première
fois de son genou (mai 2016), alors qu’une incapacité de travail avait été admise
depuis 2014, laquelle avait conduit à son licenciement en 2014. Elle a ensuite allégué
qu’elle ne s’était jamais remise de son opération du genou de mai 2016 et avait
alors débuté une prise en charge puis un suivi auprès du Prof. C.________ au Centre hospitalier
W.________. Elle s’est en particulier appuyée sur l’avis de ce spécialiste (cf.
rapport du 28 août 2018), selon lequel la prothèse totale du genou droit était douloureuse
et instable, si bien que seule une nouvelle intervention pouvait améliorer la situation, pour soutenir
qu’il était incompréhensible que les experts du P.________Sàrl n’aient pas
reconnu une invalidité complète dès 2014, mais se soient fondés sur le seul avis
du Dr M.________, chirurgien qui l’avait opérée en 2016. La recourante a encore mentionné
qu’elle présentait de nombreux problèmes de santé, lesquels s’étaient
ajoutés à la problématique du genou et a soutenu qu’une activité telle que
pratiquée dans les domaines de la restauration ou de l’aide en EMS, ou encore dans la production
industrielle de sandwiches, n’était clairement plus à sa portée. Elle a enfin précisé
qu’elle doutait conserver une capacité de travail résiduelle dans une activité adaptée,
déplorant l’absence d’investigations concrètes, par exemple sous la forme de stages
et relevant que son profil personnel (limitations en termes linguistiques et de formation) n’autorisait
que peu d’espoir avant qu’elle ne demande une rente-pont. Avec son écriture, la recourante
a notamment joint un rapport du 24 août 2018 du Prof. C.________, aux termes duquel ce médecin
mentionnait qu’il l’avait revue en consultation le 8 janvier 2018 dans le contexte d’une
prothèse totale douloureuse et instable du genou droit. Ce spécialiste précisait qu’il
était difficile d’améliorer la symptomatologie clinique sans envisager une réintervention,
en raison de l’instabilité du genou, consistant en l’implantation d’une prothèse
semi-contrainte et en la correction du débord externe de l’embase tibiale, laquelle pouvait
améliorer les douleurs antéro-externes. Il notait toutefois l’absence de caractère
d’urgence de cette intervention.
Par prononcé du 7
octobre 2024, la juge instructrice a accordé à la recourante le bénéfice de l’assistance
judiciaire avec effet au 25 septembre 2024 et désigné Me Carré comme conseil d’office.
Par courrier du 7 novembre
2024, l’intimé a mentionné qu’il renonçait à se déterminer sur le
litige.
Le 4 décembre 2024,
le conseil de la recourante a produit une liste d’opérations effectuées pour le compte
de sa mandante.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Dans le cadre du « développement
continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier
2022, comme en l’espèce, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales
et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
3.
Le litige porte sur le
droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité à la suite de
la demande qu’elle a déposée le 21 avril 2015, plus particulièrement sur l’étendue
de son droit aux prestations.
4.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une
rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
Le tribunal peut accorder une pleine valeur probante à une expertise mise en œuvre dans le
cadre d'une procédure administrative au sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps qu'aucun
indice concret ne permet de douter de son bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; 125 V 351 consid.
3b/bb ; TF 8C_228/2024 du 7 novembre 2024 consid. 4.2 ; TF 8C_816/2023 du 28 août 2024 consid.
3.2). Le juge des assurances ne peut ainsi, sans motifs concluants, s’écarter de l’avis
exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui exprimé par ce dernier, dont
le rôle est précisément de mettre ses connaissances particulières au service de l’administration
ou de la justice pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa
et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il incombe
à l’assuré d’établir l’existence d’éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le
bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; TF 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3
; TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et
les références citées). Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid.
6.1.2 et les références citées).
d)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19
mai 2020 consid. 5.1).
e)
Tant les affections psychosomatiques que les affections psychiques et les syndromes de dépendance
primaires à des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure
probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références
citées ; voir également ATF 145 V 215 consid. 5 et 6.2). Ainsi, le caractère invalidant
de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte
de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et
les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance à
un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
f)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que,
d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une
allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative
ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ;
139 V 176 consid. 5.3 et les références citées). Par ailleurs, la procédure
est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être
constatés d'office par le juge. Ce principe n’est toutefois pas absolu et sa portée est
restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire (ATF 125 V 193 consid.
2 et les références citées). Celui-ci comprend en particulier l'obligation des parties
d'apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves
commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir
supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 145 V 90 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid.
5.2 et les références citées).
6.
a)
L'évaluation
de l'invalidité peut être effectuée selon trois méthodes, entre lesquelles il y a
lieu d'opter lors du premier examen du droit d'un assuré à des prestations (ATF 137 V 334 consid.
3.1 ; TF 9C_827/2016 du 31 juillet 2017 consid. 5.1) : la méthode générale
de la comparaison des revenus pour un assuré exerçant une activité lucrative à temps
complet (art. 28a al. 1 LAI ; ATF 130 V 343 consid. 3.4), la méthode spécifique pour qui
n'exerce pas d'activité lucrative et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il en entreprenne
une (art. 28a al. 2 LAI ; ATF 130 V 97 consid. 3.3.1) et la méthode mixte pour un assuré
exerçant une activité lucrative à temps partiel ou travaillant sans être rémunéré
dans l'entreprise de son conjoint (art. 28a al. 3 LAI ; ATF 130 V 393).
b)
Pour
les personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel ou travaillent sans être
rémunérées dans l’entreprise de leur conjoint, d’une part, et qui accomplissent
par ailleurs des travaux habituels aux sens des art. 8 al. 3 LPGA et 28a al. 2 LAI (dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021), d’autre part, il convient d’abord de déterminer
quelle part de son temps, exprimée en pourcentage, la personne assurée aurait consacrée
à l’exercice de son activité lucrative ou à l’entreprise de son conjoint,
sans atteinte à la santé, et quelle part de son temps elle aurait consacrée à ses
travaux habituels. Le taux d’invalidité en lien avec l’exercice de l’activité
lucrative ou de l’activité dans l’entreprise du conjoint est établi conformément
aux art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021 ; comparaison
des revenus), étant toutefois précisé que le revenu qui aurait pu être obtenu de
cette activité à temps partiel est extrapolé pour la même activité exercée
à plein temps. Le taux d’invalidité pour la part de son temps consacrée par la personne
assurée à ses travaux habituels est établi conformément aux art. 8 al. 3 LPGA et
28a al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021 ; méthode spécifique).
Les taux d’invalidité ainsi calculés sont ensuite pondérés en proportion de
la part du temps consacrée à chacun des deux domaines d’activité, avant d’être
additionnés pour fixer le taux d’invalidité globale. C’est la méthode mixte
d’évaluation de l’invalidité (art. 28a al. 3 LAI et 27bis al. 2 à 4 RAI [dans
leur teneur en vigueur au 31 décembre 2021]).
c)
Selon la jurisprudence, une enquête ménagère effectuée au domicile de la
personne assurée constitue, en règle générale, une base appropriée et suffisante
pour évaluer les empêchements dans l’accomplissement des travaux habituels. En ce qui
concerne la valeur probante d’un tel rapport d’enquête, il est essentiel qu’il
ait été élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance de la situation
locale et spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux.
Il s’agit en outre de tenir compte des indications de la personne assurée et de consigner
les opinions divergentes des participants. Enfin, le contenu du rapport doit être plausible, motivé
et rédigé de façon suffisamment détaillée en ce qui concerne les diverses limitations
et correspondre aux indications relevées sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable
de décision, le juge ne saurait remettre en cause l’appréciation de l’auteur de
l’enquête que s’il est évident qu’elle repose sur des erreurs manifestes
(ATF 140 V 543 consid. 3.2.1 ; 130 V 61 consid. 6 et les références citées ; TF 9C_687/2014
du 30 mars 2015 consid. 4.2.1).
7.
S’agissant
tout d’abord du statut de la recourante, l’intimé a retenu une part active de 70% et
une part consacrée aux activités du ménage de 30%, sur la base du rapport d’enquête
du 17 mai 2023. Ce statut n’est en l’occurrence pas contesté par la recourante.
Dans la mesure où le rapport précité peut se voir reconnaître une pleine valeur probante,
le statut proposé par l’évaluatrice peut être confirmé. C’est donc bien
la méthode mixte qui s’applique au cas de la recourante.
8.
La
recourante conteste la teneur du rapport d’expertise du P.________Sàrl du 6 octobre 2022,
sur lequel s’est fondé l’intimé pour lui octroyer le droit à une rente entière
d’invalidité du 1
er
août 2016 au 31 janvier 2017, puis du 1
er
janvier 2019 au 30 septembre 2019. Elle estime en effet que, contrairement à ce qu’ont
retenu les experts du P.________Sàrl, elle a été en incapacité de travail totale
depuis 2014 et que cette incapacité a perduré sans discontinuer entre 2016 (première intervention
au genou droit) et 2018 (seconde intervention au même genou). Elle estime ainsi avoir droit à
une rente entière dès le 1
er
août 2015, sans limitation dans le temps.
a)
Sur le plan formel, les experts du P.________Sàrl ont examiné la situation de l’assurée
chacun dans sa spécialité respective avant de procéder à une évaluation consensuelle
pertinente. Leur rapport a été établi en pleine connaissance du dossier. Les experts ont
également pris en considération les plaintes de l’assurée, ont apprécié
de manière claire la situation médicale, effectué chacun un examen clinique et procédé
à une description détaillée du contexte médical. En outre, leurs conclusions sont
bien motivées, de sorte que le rapport peut se voir reconnaître une pleine valeur probante
du point de vue formel.
b)
Sur le plan matériel, les experts du P.________Sàrl ont retenu que la recourante n’était
plus en mesure d’exercer son activité habituelle d’aide en cuisine depuis l’accident
du 21 février 2014, compte tenu de la pathologie dégénérative au genou droit.
aa)
Sur le plan somatique, s’agissant de la capacité de travail résiduelle dans une activité
adaptée, les experts précités ont retenu que celle-ci était nulle du 21 février
2014 au 31 mai 2014, soit trois mois après l’accident, puis entière du 1
er
juin
2014 au 11 mai 2016, puis nulle du 12 mai 2016, date de la première intervention, au 31 octobre
2016, puis à nouveau entière du 1
er
novembre 2016 au 2 octobre 2018, puis nulle du 3 octobre 2018, date de la seconde intervention,
au 30 juin 2019, puis de 80% depuis le 1
er
juillet 2019.
La recourante, quant à elle, conteste avoir recouvré une pleine capacité du 1
er
juin 2014 au 11 mai 2016. Toutefois, les pièces au dossier permettent de corroborer l’avis
des experts.
En effet, dans son rapport du 12 juin 2014, le Dr S.________ avait conclu que les effets de l’évènement
du 21 février 2014 étaient limités dans le temps, soit à trois mois maximum
compte tenu de l’état dégénératif du genou droit et que passé ce délai,
les plaintes de l’assurée devraient être mises sur le compte de l’arthrose présente
dans cette articulation. Or les douleurs ressenties par la recourante au genou droit ne l’ont pas
empêchée de suivre une mesure de réinsertion professionnelle mise en place par l’OAI
entre juillet 2015 et mars 2016, notamment sous la forme d’un stage chez L.________ effectué
à satisfaction à un taux d’activité allant de 50 à 70%. Durant cette mesure,
la recourante a bénéficié d’indemnités journalières et elle était
en outre inscrite au chômage. D’ailleurs, en mars 2016, le Service de l’emploi l’a
considérée comme apte au placement (cf. courrier du 17 mars 2016).
Dans ce contexte, on ne peut considérer, comme le voudrait la recourante, qu’elle a présenté
une atteinte à la santé durablement incapacitante entre juin 2014 et mai 2016. Ainsi, la capacité
de travail de 100% dans une activité adaptée, retenue par les experts du P.________Sàrl
pour cette période, correspond à la réalité des faits. Ceux-ci ont également
considéré que la recourante disposait d’une capacité de travail entière du
1
er
novembre 2016 au 2 octobre 2018. Là encore, on relèvera qu’outre l’avis du
Dr M.________, qui a constaté une évolution globalement satisfaisante quatre mois et demi
après l’opération réalisée en mai 2016 et estimé que la recourante retrouverait
une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée à partir du 31 octobre
2016 (cf. rapport du 30 septembre 2016), la recourante a effectué à satisfaction un stage auprès
de la Fondation [...] entre novembre 2016 et février 2017. En outre, dans un rapport du 27 avril
2018, le Dr G.________ mentionnait le diagnostic de gonalgies mécaniques sur prothèse
totale du genou gauche et indiquait une capacité de travail de la recourante entre 50 et 80%
dans une activité adaptée depuis septembre 2016, ce qui tend à rejoindre les conclusions
des experts. Aussi, le fait que des gonalgies au genou droit aient pu persister à la suite de la
première intervention en 2016 et qu’une seconde opération ait dû avoir lieu en 2018
ne suffit pas à conclure, au stade de la vraisemblance prépondérante, que la recourante
ne disposait d’aucune capacité de travail dans une activité adaptée entre novembre
2016 et octobre 2018. A cela s’ajoute que les arrêts de travail successifs signés par
le Dr G.________, médecin-traitant, puis par le Prof. C.________ dès juin 2017, au demeurant
non motivés, ne suffisent pas à remettre au cause l’avis des experts du P.________Sàrl
et des spécialistes. Ces certificats entrent du reste en contradiction avec le rapport du 27 avril
2018 du Dr G.________, si bien que l’on ne peut rien en déduire. Partant, il y a lieu de suivre
l’avis des experts du P.________Sàrl s’agissant des répercussions de l’atteinte
au genou droit sur la capacité de travail de la recourante dans une activité adaptée et
de considérer que celle-ci disposait d’une capacité de travail entière dans une
activité adaptée entre le 1
er
novembre 2016 et le 2 octobre 2018.
Pour le surplus, l’experte
de médecine interne a en particulier relevé que l’état de santé de la recourante
s’était amélioré depuis l’expertise du F.________SA en janvier 2019 avec une
diminution de poids grâce à la chirurgie bariatrique (bypass gastrique en 2021), un meilleur
équilibre glycémique et un syndrome d’apnées du sommeil stabilisé grâce
à un appareillage. L’experte rhumatologue, pour sa part, a précisé que l’examen
clinique du genou était rassurant, avec un genou sec, non inflammatoire. Sur le plan rachidien,
l’examen fonctionnel était également rassurant et il n’existait pas de limitation
fonctionnelle objective importante, ni d’atteinte anatomique nouvelle. A cet égard, le Dr
E.________ a confirmé que l’impact de l’atteinte lombaire sur la qualité de vie
de l’assurée restait modéré, la patiente ne souhaitant pas de chirurgie (cf. rapport
du 14 novembre 2022). Quant à l’atteinte aux mains, en particulier de la main droite,
dont la motricité restait encore bonne, il était envisageable de proposer une chirurgie de
décompression du nerf médian. L’experte précitée a ainsi retenu, au chapitre
des limitations fonctionnelles, les gestes minutieux pour tenir compte de l’atteinte canalaire
carpienne. La capacité de travail de la recourante était donc nulle du 3 octobre 2018 au 30
juin 2019 dans les suites de la chirurgie prothétique du genou et de l’atteinte traumatique
à la cheville (entorse du 22 janvier 2019) puis de 80% dès le 1
er
juillet
2019, pour tenir compte de la pathologie au genou droit, les autres atteintes n’ayant pas d’incidence
sur dite capacité. Les limitations fonctionnelles retenues par l’experte rhumatologue correspondaient
aux mouvements de flexion antérieure du rachis et les rotations, le port de charges de plus de 10
kg, la position debout prolongée de plus de 30 minutes, le port de charges en position debout,
la montée et la descente répétée d’escaliers, la position fléchie et à
genoux et les gestes de préhension fins et précis. Ces limitations fonctionnelles tiennent
précisément compte de toutes les atteintes somatiques présentées par la recourante.
On notera que l’experte rhumatologue a relevé qu’il existait une incohérence entre
l’importance des limitations fonctionnelles et des incapacités décrites et les éléments
du dossier concernant les anomalies anatomiques radiologiques, qui portaient sur un genou et les lombaires
et n’expliquaient pas le retentissement dans la vie quotidienne, précisant encore que la recourante
ne prenait pas d’antalgique de façon régulière malgré l’importance des
symptômes décrits.
En l’occurrence,
les rapports des médecins qui ont suivi la recourante, en particulier ceux du Dr G.________ (cf.
notamment rapport du 27 avril 2018) et du Prof. C.________ (cf. notamment rapport du 24 août 2018),
tous antérieurs à l’expertise du P.________Sàrl, ne permettent pas de considérer
la situation sous un autre angle et de faire douter du bien-fondé des conclusions convaincantes
de cette expertise. Partant, il convient de suivre l’avis des experts et de considérer que
la recourante dispose d’une capacité de travail de 80% dans une activité respectant ses
limitations fonctionnelles depuis le 1
er
juillet 2019.
bb)
Quant au registre psychiatrique, le Dr A.________ du P.________Sàrl a retenu le diagnostic non-incapacitant
de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4). Il a également relevé une accentuation
de certains traits de personnalité, traits de personnalité dépendant (Z73.1). L’expert
précité a expliqué de manière détaillée pour quelles raisons il ne retenait
ni épisode dépressif, ni troubles dépressifs récurrents, ni troubles de la personnalité
mais seulement une accentuation de certains traits de personnalité. Il est parvenu aux mêmes
constats que l’experte rhumatologue s’agissant de la cohérence. Celui-ci a, en effet,
relevé que l’assurée se plaignait énormément des douleurs, alors qu’elle
était restée assise tout au long de l’entretien qui avait duré plus d’une
heure et n’avait montré aucun signe de souffrance durant l’entretien. Elle n’avait
pas utilisé ses cannes au moment de quitter le lieu de l’entretien. Par ailleurs, l’assurée
évoquait des troubles de concentration et de l’attention alors qu’elle avait des souvenirs
très précis qu’elle datait sans problème. Dans son appréciation, l’expert
psychiatre a également examiné les ressources et les capacités dont disposait la recourante
et a conclu que celle-ci ne présentait pas de limitation fonctionnelle sur le plan psychiatrique
et que sa capacité de travail était de 100% depuis toujours dans ce registre, hormis entre
le 1
er
et le 31 mars 2014, compte tenu des différends qui l’opposaient à son employeur.
L’avis du Dr F.________
(cf. rapport du 9 mars 2021) n’apporte pas d’éléments dont l’expert psychiatre
n’aurait pas tenu compte ou qui permettrait d’apprécier la situation différemment.
Les conclusions de ce médecin, au demeurant peu étayées, sont en outre à considérer
avec retenue, compte tenu de la relation thérapeutique entretenue avec la patiente. En définitive,
aucun élément au dossier ne permet de remettre en cause les conclusions de l’expert psychiatre,
lesquelles apparaissent convaincantes et peuvent se voir reconnaître une pleine valeur probante.
cc)
On relèvera encore qu’il n’est pas contesté, comme on l’a vu, que l’activité
habituelle d’aide en cuisine n’est plus exigible, ce depuis février 2014. Partant, les
activités listées par la recourante dans son recours, précisément dans
le domaine de la restauration ou de l’aide
en EMS, n’entrent effectivement pas en considération. Quant aux activités adaptées
à ses limitations fonctionnelles, le service de réinsertion professionnelle de l’OAI
a mentionné des activités simples dans le domaine industriel léger, soit le contrôle
ou la surveillance d’un processus de production, ou comme ouvrière à l’établi
dans des activités simples et légères ou dans le conditionnement léger ou comme aide-administrative
(réception, scannage notamment). Ainsi, dans la mesure où il existe un panel d’activités
correspondant à ce que la recourante est en mesure d’effectuer eu égard à ses limitations
fonctionnelles, il n’y avait pas lieu de mettre en œuvre d’autres stages que ceux qu’elle
a effectués à satisfaction.
c)
Compte tenu de ce qui précède, c’est
à bon droit que l’intimé s’est fondé sur le rapport d’expertise probant
du P.________Sàrl du 6 octobre 2022 et a considéré que la recourante disposait d’une
capacité de travail nulle dans une activité adaptée du 21 février 2014 au 31
mai 2014 puis entière du 1
er
juin 2014 au 11 mai 2016, puis nulle du 12 mai 2016 au 31 octobre 2016, puis à nouveau entière
du 1
er
novembre 2016 au 2 octobre 2018, puis à nouveau nulle du 3 octobre 2018 au 30 juin 2019 et enfin
de 80% depuis le 1
er
juillet 2019.
9.
Sur
le plan économique, la recourante ne conteste ni le recours à l’Enquête suisse sur
la structure des salaires, ni les revenus sans et avec invalidité, ni le taux d’abaissement
retenus par l’intimé. Vérifiés d’office, ceux-ci peuvent être confirmés.
La recourante ne conteste pas non plus les empêchements retenus dans la part ménagère,
ni les résultats obtenus selon la méthode mixte, lesquels peuvent également être
confirmés.
Partant, c’est à
juste titre que l’intimé a octroyé à la recourante une rente d’invalidité
entière du 1
er
août 2016 au 31 janvier 2017, puis du 1
er
janvier 2019 au 30 septembre 2019.
10.
a)
En
définitive, le recours doit être rejeté et la décision entreprise confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la recourante, vu
le sort de ses conclusions. Toutefois, celle-ci étant au bénéfice de l’assistance
judiciaire, les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont provisoirement assumés par
l’Etat.
c)
Dans la mesure où l’octroi de l’assistance judiciaire en faveur du recourant comprend
la désignation d’un avocat, Me Carré peut prétendre une équitable indemnité
pour son mandat d’office (art. 2 al. 1 RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010
sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]). Celui-ci a produit une
liste d’opérations le 4 décembre 2024, faisant état de 10 heures et 5 minutes
consacrées au dossier de la recourante, au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a et
3 al. 1 RAJ). Ces opérations étant justifiées, il convient de fixer le montant de l’indemnité
à 1’815 fr., montant auquel s’ajoutent la TVA par 147 fr. (1’815 fr.
x 8.1%) et le forfait de 5 % du défraiement hors taxe par 90 fr. 75 ([1’815 fr. x 5%] ;
art. 3bis RAJ). L’indemnité de Me Carré est ainsi arrêtée 2'052 1fr. 75,
débours et TVA compris.
La recourante est rendue attentive au fait qu’elle devra rembourser les frais et l’indemnité
provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’elle sera en mesure de le faire (art.
122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables
par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées
par la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et
des communes (art. 5 RAJ).
d)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 22 août 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), mis à la charge de Z.________,
sont provisoirement assumés par l’Etat.
IV.
L’indemnité
d’office de Me Olivier Carré, conseil de Z.________, est arrêtée à 2'052 fr.
75 (deux mille cinquante-deux francs et septante-cinq centimes), débours et TVA inclus.
V.
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des frais judiciaires
et de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
VI.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Carré (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :