vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 911 · 2018-12-20 · fr

NOUVELLE DEMANDE, REJET DE LA DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, COMPARAISON DES REVENUS | 28 LAI, 28a LAI, 16 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.12.2018 Arrêt / 2018 / 911

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
17/17 - 1/2019
ZD17.003006
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 décembre 2018
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
M.
Métral et Mme Durussel, juges
Greffière
:              Mme
Laurenczy
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Flore Primault, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
16 LPGA ; art. 28 et 28
a
LAI ; art. 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
J.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en 1971 et titulaire d’un permis C, était manœuvre dans le
bâtiment. Il a également exercé les métiers de maçon et de coffreur.
J.________ a déposé une première demande auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en 1996.
Dans un rapport du 22 février 1996 adressé à l’OAI, le Dr Y.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré, a retenu
les diagnostics de lombalgies chroniques persistantes avec discopathie L4-L5 modérée et canal
lombaire étroit L3-L4-L5.
Selon l’expertise psychiatrique réalisée le 7 avril 1999 dans le cadre de l’instruction
de cette demande, l’assuré souffrait d’un syndrome douloureux somatoforme persistant,
d’une discopathie L4-L5 modérée, d’un canal lombaire congénitalement relativement
étroit en L3-L4-L5 et d’une probable dysfonction de la charnière dorso-lombaire à
droite. L’incapacité de travail était totale. Dans un rapport du 1
er
mars 2000 relatif à l’aspect rhumatologique, un trouble somatoforme douloureux et des rachialgies
chroniques dans le cadre de troubles statiques rachidiens ont été retenus.
Par décision du 5 octobre 2000, l’OAI a refusé à l’assuré tout droit
à une rente.
b)
Après avoir repris une activité dans le domaine du génie civil, J.________ a déposé
une nouvelle demande auprès de l’OAI le 8 septembre 2009 en raison de douleurs lombaires.
Il a indiqué être en incapacité de travail à 100 % depuis le 5 janvier 2009.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’OAI a fait verser à la procédure
le dossier constitué par l’assurance perte de gain en cas de maladie de son employeur. Figurait
notamment dans ce dossier une expertise pluridisciplinaire établie par la Clinique F.________, posant
les diagnostics incapacitants de lombosciatalgie droite sur rachis dégénératif, canal
modérément étroit et protrusion discale L4-L5, ainsi qu’une anxiété généralisée.
La capacité de travail avait été estimée à un maximum de 50 %, tant pour
des raisons somatiques que psychiatriques. Une prise en charge psychiatrique optimale devait permettre
une récupération complète de la capacité de travail après trois mois, mais il
n’en allait pas de même sur le plan ostéo-articulaire où seule une capacité
maximum de 75 % était attendue en cas d’évolution favorable et en tenant compte
de la pénibilité du travail (rapport du 23 juin 2009).
Dans un rapport du 28 septembre 2009 adressé à l’OAI, le Dr Y.________ a retenu les diagnostics
incapacitants de lombopyalgies et sciatalgies gauches intermittentes sur canal lombaire étroit depuis
1995 et d’état dépressif réactionnel depuis le printemps 2009. Ce médecin a
mentionné que l’assuré avait décompensé son dos au mois de janvier 2009, d’une
façon peu claire, sans événement tant existentiel que traumatique déclencheur, avec
des douleurs de plus en plus sévères, de type lombopyalgies, lombosciatalgies à gauche,
pour lesquels aucun substrat somatique additionnel n’avait pu être mis en évidence. Parallèlement,
l’assuré avait déclenché progressivement, inquiet de sa situation somatique, un
état dépressif assez sévère, avec idées suicidaires et réaction anxieuse.
Pour le Dr Y.________, il était claire que même si un substrat pathologique avait été
démontré par la présence du canal lombaire étroit, le ressenti et le vécu douloureux
de l’assuré dépassaient largement du cadre de cette anomalie. Une composante somatoforme
était donc probable, mais les nombreuses autres interventions effectuées avaient finalement
une évolution peu favorable malgré un soutien psychothérapeutique et un traitement d’antidépresseurs.
Le pronostic de la situation semblait extrêmement défavorable, au vu d’une incapacité
émotionnelle de l’assuré à s’adapter à la nouvelle situation.
A teneur d’un rapport du 5 octobre 2009 du Dr S.________, médecin praticien auprès du
Département de l’appareil locomoteur du Centre W.________, les diagnostics incapacitants étaient
des lombopygialgies avec sciatalgies intermittentes dans le contexte d’un syndrome douloureux chronique
associé à un déconditionnement musculaire et psychique sévère, ainsi qu’un
état anxio-dépressif réactionnel. L’assuré présentait des douleurs poly-articulaires
prédominant dans la région lombaire basse dans le contexte d’importantes appréhensions
et une discopathie unique. Le comportement douloureux faisait craindre un mauvais pronostic qu’il
fallait essayer de vaincre par une approche physique et psychologique.
Selon un rapport du 22 décembre 2009, Mme D.________, psychothérapeute, a posé les diagnostics
incapacitants d’épisode dépressif réactionnel d’intensité moyenne à
sévère avec somatisation depuis début 2009. Elle avait suivi l’assuré depuis
le 27 mars 2008 sur délégation du Dr Y.________. Il y avait une lente amélioration
de l’humeur, mais la problématique psychologique représentait une entrave majeure et
durable à toute amélioration de la situation globale. Le traitement consistait en une thérapie
systémique qui aidait à gérer le quotidien.
Dans un avis du 2 février 2010 du Service médical régional de l’OAI (ci-après :
le SMR), le Dr V.________, spécialiste en médecine interne générale, a notamment
exposé les éléments suivants :
Une
expertise rhumatologique et psychiatrique est effectuée en mai 2009 pour l’assurance perte
de gain. Les experts mettent en évidence des lombosciatalgies non déficitaires sur discopathies
L4-L5 et L5-S1, accompagnées des 18 points sur 18 pour la fibromyalgie, et de 5 signes de non organicité
selon Waddell ; sur le plan psychiatrique, ce tableau douloureux chronique n’est pas accompagné
d’une comorbidité significative ; il existe quelques symptômes anxieux, ainsi que
des traits de personnalité anxieuse et immature, n’ayant pas valeur de trouble de la personnalité.
Les experts s’accordent en consensus sur une CT [capacité de travail] entière dans une
activité légère adaptée. Le médecin traitant et la psychologue qui suit l’assuré
estiment eux que l’assuré est déprimé, mais dans leurs rapports des 23.10 et 22.12.2009,
ils n’amènent aucun élément objectif de status qui confirmerait une aggravation
depuis l’expertise de mai 2009 ; ce dossier a été revu avec un psychiatre du SMR.
Le 21 septembre 2010, le Dr Y.________ a remis un rapport à l’OAI. On en extrait ce qui
suit :
Indépendamment
des douleurs chroniques qu'il présente, qu'il semble raisonnable d'attribuer à un trouble somatoforme,
il va de soi que l'évolution de ce patient du point de vue psychologique est tout à fait dramatique
et inquiétante, avec un net état dépressif d'intensité que je qualifierais de sévère,
avec idées suicidaires verbalisées, probablement non réalisables. Cet état dépressif
est réactionnel à la persistance de ses douleurs mais aussi et surtout à leur impact au
niveau familial et financier. Le traitement de l'état psychologique assuré par mes soins et
Mme D.________ et ainsi que la prescription d'antidépresseurs, actuellement Citalopram 40 mg/j,
n'est malheureusement pas en mesure d'influencer cette situation.
Dans
ce sens, il me semble clair qu'à l'heure actuelle, l'incapacité psychique de ce patient de
pouvoir gérer la situation qui se manifeste par un état dépressif sévère, indépendamment
d'un trouble somatoforme douloureux connu précédemment, nous laissent imaginer que ce patient
est au bout de ses ressources personnelles pour assumer sa situation globale. Dans ce sens, je pense
qu'il est raisonnable d'imaginer qu'à l'heure actuelle une rente d'invalidité complète
devrait être attribuée à ce patient, essentiellement pour raisons psychiatriques.
Je
pense clairement qu'il n'y aura pour le moment pas d'autre possibilité de pouvoir soutenir ce patient
dans ses difficultés existentielles majeures.
Un rapport d’examen clinique rhumatologique et psychiatrique a été rendu le 10 novembre
2010 par le Dr C.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, et le
Dr Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d’enfants et d’adolescents,
ainsi qu’en psychiatrie et psychothérapie. Les diagnostics avec répercussion durable
sur la capacité de travail étaient une lombo-pseudo-sciatalgies gauche chroniques, avec troubles
dégénératifs débutants, ainsi qu’une ostéophytose au point d’insertion
du tendon d’Achille à droite. Les diagnostics sans répercussion sur la capacité
de travail étaient un syndrome douloureux somatoforme persistant, un épisode dépressif
léger, sans syndrome somatique, et une utilisation d’alcool. Sous appréciation du cas,
les médecins ont notamment indiqué ce qui suit :
L'examen
ostéoarticulaire ne met pas en évidence de limitations dans les amplitudes articulaires, hormis
celles mises en œuvre par une attitude oppositionnelle et démonstrative. A signaler l'absence
de phénomène inflammatoire clinique décelable. Sur le plan neurologique, aucun trouble
objectif n'est reconnu. L'assuré évoque une hypo-/hypersensibilité touchant l'ensemble
du membre inférieur G [gauche], sans mise en évidence d'erreur au piquer-toucher, de troubles
de la pallesthésie, de troubles du sens positionnel ou de lésions objectives à l'examen
EMG [électromyogramme] réalisé au mois de janvier 2009. Le reste de l'examen met en évidence
clairement des signes de non-organicité avec la présence de 18/18 points selon Smythe en faveur
d'une fibromyalgie associés à des points contrôles positifs, 5/5 signes selon Waddell
et 2/2 selon Kummel en faveur d'un processus non-organique.
Un
diagnostic formel de fibromyalgie ne peut pas être retenu en présence de points contrôles
positifs et en l'absence des autres critères anamnestiques pour un tel diagnostic.
[…]
Actuellement,
l’assuré présente des douleurs somatiques s’accompagnant d’un sentiment de
détresse, non explicables par un processus physiologique ou un trouble physique, dans un contexte
de soucis socio-économiques. Cette symptomatologie algique correspond au syndrome douloureux somatoforme
persistant diagnostiqué en 1999.
Suite
à cette symptomatologie douloureuse, l’assuré a développé un trouble dépressif
réactionnel dont l’intensité est actuellement légère.
[…]
S’agissant
du trouble algique, nous constatons qu’il n’est pas accompagné d’une comorbidité
psychiatrique manifeste, le trouble dépressif d’intensité légère sans syndrome
somatique n’étant pas incapacitant au sens de l’AI.
Il
ne s’agit pas d’une affection corporelle chronique ou d’un processus maladif s’étendant
sur plusieurs années sans rémission durable, ceci en raison du caractère fluctuant des
plaintes de l’assuré, qui lui a permis de travailler pendant qu’il était atteint
de ce trouble somatoforme douloureux persistant.
Il
n’y a pas de perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, l’assuré
a des contacts avec sa famille et le monde extérieur, il conduit ses enfants à l’école,
il a des amis.
Un
état psychique cristallisé n’est pas trouvé.
L’échec
de traitement conforme aux règles de l’art n’est pas observé, l’assuré
n’ayant jamais été traité par un psychiatre.
En
conséquence, l’assuré ne présente pas de pathologie psychiatrique incapacitante
au sens de l’AI.
Dans un rapport du 20 septembre 2011, la Dresse T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a posé les diagnostics de dépression récurrente, sévère, sans symptomatologie
psychotique, trouble anxieux mixte, utilisation de l’alcool nocive pour la santé, hyperphagie
associée aux perturbations psychologiques, troubles mixte de la personnalité (traits dépendants
et immatures). Elle a relevé que depuis l’expertise de la Clinique F.________, le status psychiatrique
de l’assuré avait évolué puisqu’il souffrait d’un trouble dépressif
sévère, anamnestiquement depuis plusieurs mois. En présence de ce diagnostic, on ne pouvait
mentionner en même temps celui d’anxiété généralisée, mais les critères
cliniques pour ce diagnostic-là étaient également présents. Selon la Dresse T.________,
si la dépression guérissait un jour, l’anxiété généralisée serait
à nouveau au premier plan du tableau psychiatrique. Dans l’état actuel, la seule maladie
psychiatrique entraînait une incapacité totale de travail et une hospitalisation en milieu
psychiatrique avait eu lieu du 29 août au 5 septembre 2011. La Dresse T.________ a ajouté
que l’assuré avait développé depuis de nombreuses années, probablement depuis
la fin de l’adolescence, un trouble anxieux invalidant dont les douleurs n’étaient qu’une
expression somatique. Le pronostic de la capacité de gain était très pessimiste. Il y
avait lieu de compléter les investigations par une expertise psychiatrique.
Selon un avis SMR du 21 février 2012, un complément d’examen psychiatrique devait être
mis en œuvre, soit une expertise psychiatrique afin de savoir si l’assuré présentait
bien une aggravation de son état de santé sur le plan psychiatrique, perdurant malgré
un traitement approprié.
Mandaté par l’OAI, le Dr L.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie,
a rendu son rapport le 13 septembre 2012. Il n’a retenu aucun diagnostic ayant une répercussion
sur la capacité de travail. Sous la rubrique « Diagnostics sans répercussion sur
la capacité de travail », il a mentionné une dysthymie, un trouble douloureux associé
à la fois à des facteurs psychologiques et une affection médicale générale chronique
et une personnalité passive-dépendante avec éléments d’immaturité. D’un
point de vue psychiatrique, il n’y avait pas de diminution de la capacité de travail de l’assuré
dans toute activité adaptée à ses éventuelles limitations subjectives et objectives.
On extrait ce qui suit des conclusions du Dr L.________ :
D'un
point de vue
psychopathologique
,
nous nous trouvons face à un sujet qui adopte une position passive-agressive, à la collaboration
finalement relativement moyenne, marquée surtout par une attitude victimaire, une forte démonstrativité
et une tendance manifeste à l'exagération. Cela est démontré en particulier par le
comportement de Monsieur J.________ lors de l'expertise, qui boîte alternativement de la jambe
gauche, puis de la jambe droite, de manière très atypique, et qui part du cabinet d'un pas
beaucoup plus leste, sans paraître grandement limité. A ce titre, il n'est jamais dolent et
ne doit pas se lever durant l'entretien.
On
retient une symptomatologie dépressive tout au plus sub-clinique, aussi relativement atypique, chez
un sujet qui ne paraît guère entravé dans son fonctionnement hors professionnel. Monsieur J.________
investit sa vie de famille, l'éducation de ses enfants, et assume apparemment toutes ses tâches
ménagères, ce qui va déjà à l'encontre d'une pathologie psychiatrique incapacitante.
On pourrait évoquer tout au plus une
dysthymie
.
Il
n'y a pas de comorbidité psychiatrique. Monsieur J.________ présente une
personnalité
avec des éléments probablement d'immaturité et passifs dépendants
,
qui ne vaut néanmoins pas pour un trouble majeur de la personnalité assimilable à une
atteinte à la santé mentale.
Monsieur J.________
a été exempt d'une enfance difficile. Les troubles somatoformes apparus en 1995 n'ont plus
été "invalidants" lorsque l'assurance invalidité lui a signifié son refus
de prestation le 05.10.2000. L'assuré a décidé de travailler dans la construction dès
juillet 2003.
[…]
Notre
appréciation est corroborée par l'attitude de Monsieur J.________ lors de l'expertise,
ainsi que l'analyse de son fonctionnement hors professionnel, indiquent que la symptomatologie anxieuse
et dépressive n'est guère incapacitante. De plus, les tendances à la majoration et à
l'amplification des symptômes – qui ont été décrites dans tout le dossier médical
depuis sa première demande de prestations invalidité – expliquent déjà la différence
potentielle d'appréciation entre ses médecins traitants et le médecin expert.
[…]
On
peut aussi retenir le diagnostic par exclusion de
trouble
douloureux, associé à la fois à des facteurs psychologiques et une affection médicale
générale chronique
.
Se fondant sur l’expertise du Dr L.________, l’OAI a refusé, par décision
du 15 mars 2013, tout droit à une rente, ainsi qu’à des mesures professionnelles dès
lors que l’exercice d’activités ne nécessitant pas de formation particulière
était à la portée de l’assuré, sans qu’un préjudice économique
important ne subsiste.
Dans l’intervalle, l’assuré avait repris une activité lucrative, soit un emploi
en qualité de chauffeur à 50 % depuis le 27 août 2012.
c)
Le 29 octobre 2013, l’assuré a subi un accident de la circulation routière. Un véhicule
a percuté sa voiture par derrière. Il a été en arrêt de travail total à
partir du 5 novembre 2013.
Par courrier du 29 novembre 2013 adressé à la Caisse nationale suisse d’assurance en
cas d’accidents (ci-après : la CNA), le Dr Y.________ a exposé les éléments
suivants :
Pour
mémoire, il s’agit d’une situation très inquiétante chez un patient ayant
subi une entorse cervicale à priori mineure, mais « une dramatisation » des
symptômes et une amplification dans le cadre d’un syndrome somatoforme douloureux chronique.
J’ai fait un courrier au service médical en date du 22 novembre afin de discuter de l’opportunité
d’un traitement à votre clinique de réadaptation de [...].
[…]
Dans
ce sens, M. J.________ a décidé d’essayer de reprendre à 50% son activité de
chauffeur dès la semaine prochaine tout en continuant de la physiothérapie.
Au
vu du caractère atypique de la symptomatologie douloureuse, j’ai décidé également
de pratiquer une IRM cervicale afin d’exclure toute lésion somatique significative.
Dans un rapport du 27 janvier 2014, le Dr S.________ a posé les diagnostics de cervico-scapulalgies
droites dans le contexte d’un status après une entorse cervicale (le 29 octobre 2013), de
protrusion discale C5/C6 et de kinésiophobie. L’assuré présentait des cervicalgies
chroniques dans le cadre d’un status après une entorse cervicale de prime abord assez bénigne.
Néanmoins les douleurs avaient exacerbé un tableau de douleurs plus diffuses et surtout une
appréhension chez l’assuré. Il reconnaissait que son activité professionnelle était
très légère (conduite de transport scolaire), deux heures le matin et deux heures l’après-midi,
mais il n’avait pas osé reprendre une telle activité. Les traitements suivis, soit la
physiothérapie et l’ostéopathie, n’avaient pas amélioré la situation.
Il ressort de l’évaluation interdisciplinaire du 27 février 2014 effectuée à
la Clinique [...] par le Dr B.________, spécialiste en neurologie, et la Dresse P.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, que l’assuré
souffrait d’un traumatisme cervical indirect, ainsi que de trouble de l’adaptation avec réaction
mixte, anxieuse et dépressive, en comorbidité avec des lombalgies chroniques non spécifiques.
L’examen des documents d’imagerie, en particulier l’IRM cervicale du 6 décembre
2013, ne révélait pas d’atteinte traumatique du rachis cervical. Les médecins ont
mis en avant une autolimitation durant l’évaluation des capacités fonctionnelles, l’assuré
ayant mis fin à la tâche avant que l’évaluatrice n’ait pu observer les signes
physiques d’un effort maximal sans danger. L’examen psychiatrique était marqué
par un discours totalement focalisé sur le ressenti douloureux. On extrait ce qui suit des conclusions
du rapport :
Malgré
l'absence de signes de séquelles au plan somatique, le pronostic paraît être ici assombri
en présence de certains facteurs : un trouble de l'adaptation avec réaction mixte anxieuse
et dépressive qui fait suite à l'accident ; une probable amplification de symptômes
favorisée par le caractère anxieux du patient, faisant craindre une nouvelle évolution
vers la chronicisation chez ce patient déjà suivi par le passé pour des lombosciatalgies
assimilées à un trouble somatoforme ; une douleur encore cotée à un très
haut degré d'intensité à plus de trois mois après l'accident ; un score intermed
haut, témoignant d'une complexité biopsychosociale importante ; une collaboration insuffisante
à l'évaluation des capacités fonctionnelles avec autolimitation.
Du
point de vue
thérapeutique
,
l'accent se doit d'être porté sur des mesures de réassurance, comme l'ont fait les différents
intervenants au cours de la présente évaluation, avec la poursuite de séances de physiothérapie
de rééducation active. Du point de vue psychiatrique, une médication antidépressive
anxiolytique a déjà été introduite. Il serait nécessaire qu'elle soit réévaluée
par le médecin psychiatre, En effet, la prise de deux benzodiazépines ne semble pas optimale.
La dose de Cymbalta pourrait être également relevée. Un suivi psychologique axé sur
la gestion de l'anxiété et incluant également des techniques de relaxation semble indiqué
si on veut éviter cette évolution vers la chronicisation chez un patient dont la mauvaise tolérance
aux douleurs et la tendance à la catastrophisation sont autant de facteurs de mauvais pronostic.
Un formulaire de détection précoce a été déposé par l’assuré
le 31 mars 2014, auquel l’OAI a répondu par un courrier du 8 avril 2014, en ce sens que
le « coup du lapin » subi par l’assuré était considéré
comme non incapacitant.
Le 5 mai 2014, l’assuré a chuté d’un arbre alors qu’il en coupait quelques
branches.
Par courrier du 4 septembre 2014, le Dr Y.________ a informé l’OAI des éléments
suivants :
L’histoire
préalable de ce patient vous est bien connue par les différents documents relatifs à son
histoire médicale antérieure, avec du point de vue assécurologique une incapacité
de travail complète suite à une entorse cervicale le 5 mai 2014 [
recte
:
le 29 octobre 2013].
Une
tentative de reprise à 50% avait été effectuée dans les semaines précédentes,
mais qui s’est couronnée par une réévaluation pour une incapacité complète
au mois de mai.
Par
la suite, le patient a subi un grave polytraumatisme avec de nombreuses fractures postales vertébrales
au niveau des membres inférieurs, et cela en date du 5 mai 2014.
Le
patient vient de sortir de son corset orthopédique, et sa situation médicale globale s’est
effectivement péjorée en raison de ces traumatismes surajoutés dont le devenir est à
mon avis incertain.
Au
vu de ce qui précède, et en fonction de ces complications accidentelles surajoutées, il
apparaît évident que la réouverture de son dossier en vue d’une obtention d’une
rente me paraît nécessaire, je doute personnellement que le patient puisse recouvrer une quelconque
capacité lucrative des suites de ce nouvel accident.
Dans un avis SMR du 28 octobre 2014, il a été retenu que sur la base des éléments
médicaux décrits par le Dr Y.________, une aggravation de l’état de santé
de l’assuré était plausible, avec une influence sur la capacité de travail.
L’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations le 18 novembre 2014 auprès
de l’OAI en se référant à l’accident survenu le 5 mai 2014.
A teneur du rapport du 15 décembre 2014 du Dr Y.________, un traitement conservateur avait été
instauré à la suite de l’accident du 5 mai 2014, notamment au moyen d’une physiothérapie
intensive. L’incapacité de travail était toujours de 100 % et l’assuré
continuait à se plaindre de douleurs cervicales déjà connues, en plus de douleurs thoraco-abdominales
persistantes et invalidantes. Aucune mesure thérapeutique ne semblait pouvoir améliorer la
symptomatologie douloureuse. Selon le Dr Y.________, il semblait absolument évident que l’assuré
présentait un très mauvais pronostic de récupération fonctionnelle et cela d’autant
plus, que ses ressources psychiques semblaient certainement diminuée, malgré un traitement
antidépresseur (Cymbalta 60 mg). Le Dr Y.________ a conclu que l’ensemble des pathologies,
essentiellement avec le nouvel accident, se greffant sur un syndrome douloureux chronique persistant,
rendait le pronostic professionnel de l’assuré extrêmement sombre. Il ne pensait pas
qu’une éventuelle reprise d’une quelconque activité professionnelle puisse être
envisagée en l’état.
Aux termes d’un rapport du 23 avril 2015, le Dr S.________ a fait état d’une situation
plutôt stationnaire avec des douleurs persistantes. Il a retenu une incapacité de travail totale
dans l’activité habituelle. La capacité de travail dans une activité adaptée
devait être définie après un programme de réentraînement de trois semaines.
Dans un rapport du 22 mai 2015, les Drs S.________ et R.________, spécialiste en médecine physique
et réadaptation, ont retenu les diagnostics principaux de rachialgies chroniques d’origine
multifactorielle avec lombosciatalgies gauches chroniques, cervicalgies chroniques avec protrusion discale
médiane C5-C6, status post fractures-tassements de D7 à D12 le 5 mai 2014 à la suite de
la chute d’un arbre, déconditionnement physique. Un état anxio-dépressif était
retenu à titre de diagnostic secondaire. La synthèse du rapport était formulée en
ces termes :
Ce
séjour de 3 semaines dans notre service s’est avéré que peu bénéfique
pour Monsieur J.________.
La
prise en charge en physiothérapie s’avère difficile chez un patient qui s’auto-limite
beaucoup, qui a des difficultés à intégrer différents types d’exercices, qui
présente une participation moyenne. Aucune amélioration n’a été objectivée.
Subjectivement le patient mentionne une amélioration de ses capacités physiques. Un programme
d’exercices à domicile lui a été fourni. Une poursuite de la prise en charge physiothérapeutique
en ambulatoire n’est pas indiquée pour le moment.
En
ergothérapie, une prise en charge ayant comme objectif l’enseignement des règles d’hygiène
posturale et de positions antalgiques, ainsi que l’augmentation de l’endurance en activité,
a été instaurée avec un peu d’amélioration tout au long du séjour chez
un patient qui se présente très kinésiophobe avec beaucoup d’appréhension à
chaque mouvement. La poursuite de l’ergothérapie en ambulatoire n’est pas indiquée.
Le
patient a été vu à 2 reprises par notre Collègue psychologue, dont les évaluations
parlent en faveur d’un patient avec un état anxio-dépressif chronique, aux probables
troubles de personnalité, qui a besoin d’être bien cadré pour qu’il puisse
fonctionner. Néanmoins, le patient refuse ce diagnostic.
Aucun
changement n’a été réalisé sur le plan médicamenteux.
Globalement,
peu d’amélioration est obtenue après les 3 semaines du séjour. Monsieur J.________
reste très fixé sur la symptomatologie douloureuse et a de la peine à [se] remettre des
répercussions de son état psychique sur la douleur chronique. Nous suggérons la poursuite
d’un programme d’exercices à domicile. Le résultat de la mini-ECF parle plutôt
en faveur de forte auto-limitation de la part du patient, raisons pour laquelle cette évaluation
et son interprétation a peu de valeur.
Concernant
une activité professionnelle, le patient pourrait théoriquement fonctionner dans un poste de
travail léger, qui ne demande pas de tâches multiples, qui n’implique pas le port de
charges au-delà de 5 kg, qui permet l’alternance de positions, et qui évite le travail
en zone basse ou en zone haute en continu. Etant donné que le patient utilise de la Méthadone
comme antalgique, il faudrait également, à notre avis, éviter la conduite automobile pour
des raisons professionnelles.
Selon le rapport du 23 juin 2015 du Dr K.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
médecin d’arrondissement de la CNA, l’examen clinique avait mis en évidence une
limitation de la mobilité rachidienne et ce, dans toutes les directions, accompagnée d’une
autolimitation et de douleurs très importantes verbalisées par l’assuré. Il existait
aussi des signes florides de non-organicité. Les deux activités exercées par l’assuré,
à savoir chauffeur de transport scolaire et concierge n’étaient plus exigibles en raison
des limitations fonctionnelles (besoin d’alterner les positions, travail régulier en position
accroupie ou à genoux ou sur des échelles, les bras au-dessus de l’horizontale, le port
de charges de plus de 8 à 10 kg, la station assise prolongée de plus de soixante minutes,
la station debout prolongée de plus de soixante minutes, les positions en rotation du tronc maintenues
et/ou répétitives). Cependant, dans une activité adaptée, la capacité de travail
était complète selon le Dr K.________.
Dans un avis du 9 février 2016, le SMR a retenu une capacité de travail nulle dans l’activité
habituelle de l’assuré et de 100 % dans une activité adaptée.
Par décision du 6 décembre 2016, l’OAI a refusé l’octroi d’une rente,
ainsi que de mesures professionnelles. Il a considéré que l’assuré disposait d’une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
(alternance des positions, pas de travail régulier en position accroupie, à genoux ou sur des
échelles, pas de travail les bras au-dessus de l’horizontale, pas de port de charges de plus
de 8 à 10 kg, pas de station assise prolongée de plus de 60 minutes, pas de station debout
prolongée de plus de 60 minutes, pas de position en rotation du tronc maintenue et/ou répétitive).
B.
Par acte du 23 janvier 2017, J.________, par l’intermédiaire de son conseil, a déféré
la décision précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant
principalement à l’octroi de mesures professionnelles et d’une rente invalidité
dont le taux devait être fixé à dire de justice ; subsidiairement au renvoi de la
cause à l’OAI pour nouvelle décision. En substance, l’assuré faisait valoir
que le dossier de l’OAI comportait deux avis contradictoires s’agissant de son état
psychiatrique. Certains médecins considéraient qu’il souffrait d’un trouble somatoforme
douloureux ou d’un trouble de l’adaptation, alors que d’autres estimaient qu’il
souffrait depuis de nombreuses années de troubles à caractère psychiatrique l’invalidant
et réduisant sa capacité de travail. L’assuré reprochait à l’OAI de ne
pas avoir entrepris de mesures d’instruction à cet égard. Il requérait donc la mise
en œuvre d’une expertise psychiatrique. Selon l’assuré, l’OAI avait en outre
fait abstraction à tort d’un abattement dans le calcul du taux d’invalidité alors
qu’il présentait de nombreuses limitations tant au plan physique que psychique et qu’il
était de nationalité étrangère, éléments qui avaient une influence sur
son éventuelle capacité de travail résiduelle et sur un éventuel salaire.
Dans sa réponse du 30 mars 2017, l’OAI a conclu au rejet du recours. Il a indiqué qu’il
n’y avait pas lieu d’effectuer d’abattement sur le taux d’invalidité vu
les nombreuses activités adaptées que l’assuré pouvait exercer, notamment dans le
domaine industriel léger. S’agissant de la nécessité d’une expertise, celle
réalisée le 13 septembre 2012 était complète et ne mettait pas en lumière de
diagnostic psychiatrique ayant une influence sur la capacité de travail.
Répliquant le 27 juillet 2017, l’assuré a fait valoir que le rapport d’expertise
datait de plus de cinq ans et qu’il était par conséquent insuffisant pour statuer sur
son cas. Il avait en outre été victime d’un accident le 5 mai 2014, dont les suites n’avaient
pas encore été pleinement déterminées. L’assuré a rappelé ses arguments
relatifs à la mise en œuvre d’une expertise. Concernant l’abattement du taux d’invalidité,
il ne suffisait pas selon l’assuré d’estimer que le nombre d’activités à
effectuer était suffisant dans la mesure où d’autres facteurs entraient en ligne de compte
en tant que facteur de réduction du revenu, tel que l’âge et la nationalité.
Par duplique du 4 septembre 2017, l’OAI a indiqué que le SMR avait tenu compte des accidents
d’octobre 2013 et de mai 2014 dans ses avis, notamment celui du 9 février 2016. S’agissant
de l’abattement, l’âge de l’assuré n’était pas susceptible d’influencer
négativement le revenu qu’il pouvait réaliser sans atteinte à la santé. Quant
à la nationalité de l’assuré, elle ne l’avait pas empêché d’être
engagé en Suisse par différents employeurs, au vu des comptes individuels AVS produits.
Le 11 décembre 2017, l’assuré a fait parvenir des déterminations complémentaires.
Il a fait état d’une aggravation de sa situation, avec un grave épisode de tentamen en
septembre 2017. Il a réitéré la nécessité de mettre en œuvre une expertise
psychiatrique de manière urgente au vu de la péjoration de la situation et de l’absence
d’information au dossier quant à sa capacité résiduelle de travail sur le plan psychiatrique.
A l’appui de son écriture, il a notamment produit un rapport du 12 décembre 2017 de la
Dresse T.________ qui faisait état d’une aggravation notable de l’état de
santé de l’assuré aussi bien au plan physique qu’au plan psychiatrique. L’assuré
a également remis un rapport du 4 décembre 2017 du Département de psychiatrie du Centre
W.________ confirmant la mise en place de différentes mesures à la suite des évènements
de septembre 2017.
Se déterminant le 18 janvier 2018, l’OAI a constaté que les pièces produites démontraient
une péjoration de l’état de santé de l’assuré à partir du mois de
septembre 2017, soit de manière postérieure à la décision du 6 décembre 2016.
L’OAI a donc maintenu ses précédentes conclusions.
Par courrier du 23 février 2018, l’assuré a contesté que l’aggravation de
son état de santé datait du mois de septembre 2017. Il a exposé que sa demande de mise
en œuvre d’une expertise tendait précisément à déterminer l’état
psychiatrique avant la prise de décision de l’OAI. L’assuré a remis un courrier
du 1
er
février 2018 du Dr Y.________, qui confirmait ses précédents rapports et mentionnait
un pronostic dramatique
Dans ses ultimes déterminations du 20 mars 2018, l’OAI a intégralement renvoyé à
ses précédentes écritures et confirmé sa position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité.
b)
Il est précisé que, malgré le précédent refus de rente signifié le 15 mars
2013, l’intimé est entré en matière à juste titre sur la nouvelle demande déposée
par le recourant, compte tenu de l’accident survenu au mois d’octobre 2013 (traumatisme accélération-décélération
de la colonne cervicale avec douleurs cervicales depuis lors) et de la chute survenue le 5 mai 2014 (polytraumatisme
avec, en particulier, fractures de cinq vertèbres thoraciques et fractures de côtes).
3.
a)
Lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité ou son impotence s'est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Lorsque l'administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l'affaire au fond et vérifier que la
modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par l'assuré est
réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre
la dernière décision de refus de rente, qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison
des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des circonstances
propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5 ; 130 V 343 consid. 3.5.2 et 125 V 368 consid. 2 et la référence
citée ; TF 9C_399/2015 du 11 février 2016 consid. 2 ; 8C_562/2014 du 29 septembre
2015 consid. 3). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu'en cas de
révision au sens de cette disposition (ATF 130 V 71 consid. 3 ; TF 9C_685/2011 du 6 mars 2012
consid. 5.1) qui prévoit que, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (al. 1).
b)
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5 et 113 V 273
consid. 1a). Une appréciation différente d'une situation demeurée inchangée pour
l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (TFA I 491/03 du 20 novembre 2003 consid. 2.2
in fine
et les références citées). L’assurance-invalidité connaissant un système
de rentes échelonnées, la révision se justifie lorsque le degré d’invalidité
franchit un taux déterminant (ATF 133 V 545 consid. 6.2 à 7).
c)
En l'espèce, l’intimé est entré en matière sur la troisième demande de
prestations de l'assuré de novembre 2014 et a procédé à l’instruction du cas.
Il convient dès lors d’examiner si, entre la dernière décision de refus de prestations
entrée en force – soit la décision du 15 mars 2013 – et la décision litigieuse
du 6 décembre 2016, l’état de santé du recourant s’est modifié de
façon à influencer son droit à des prestations de l'assurance-invalidité.
4.
a)
Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne assurée ne peut prétendre à
une rente que si elle a présenté une incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
b)
Chez les assurés qui exerçaient une activité lucrative à plein temps avant d'être
atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique, il y a lieu de déterminer l'ampleur
de la diminution des possibilités de gain de l'assuré, en comparant le revenu qu'il aurait
pu obtenir s'il n'était pas invalide avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (art. 28
a
al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA).
c)
Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter économiquement
sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en considération
pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail
et des perspectives de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité,
il n'y a pas lieu d'examiner le point de savoir si un invalide peut être placé eu égard
aux conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait
encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre. S'il est vrai que des facteurs
tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés linguistiques jouent un rôle
non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités que l'on peut encore
raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas, en règle générale, des
circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une
activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent
parfois difficile voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité
de travail résiduelle (TF 9C_329/2015 du 20 novembre 2015 consid. 7.2 et les références
citées).
d)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que les médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ;
125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 et les références
citées).
e)
D’après le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure
judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est
pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées,
mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il
se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre. L'élément déterminant
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24
octobre 2017 consid. 3.4).
5.
a)
En l’espèce, le recourant présente
principalement des rachialgies chroniques (lombosciatalgies gauches chroniques ; cervicalgies chroniques
avec protrusion discale médiane C5-C6 ; déconditionnement physique [selon rapports du
27 janvier 2014 du Dr S.________ ; du 27 février 2014 du Dr B.________ et de la Dresse P.________ ;
du 22 mai 2015 des Drs S.________ et R.________ notamment]).
b)
Sur le plan somatique, le tableau clinique est dominé par la symptomatologie douloureuse, sans que
celle-ci ne soit corrélée cliniquement à une lésion notable de l’appareil locomoteur,
les examens cliniques ayant plutôt mis en évidence l’existence de signes florides de
non-organicité (rapports du 10 novembre 2010 des Drs C.________ et Q.________ ; du 27
février 2014 du Dr B.________ et de la Dresse P.________ ; du 23 juin 2015 du Dr K.________).
Dans le cadre des différentes mesures mises en place afin de permettre au recourant de mieux appréhender
ses douleurs, ce dernier a adopté un comportement marqué par une importante auto-limitation,
une volonté limitée de participer aux mesures proposée et une kinésiophobie avec
beaucoup d’appréhension à chaque mouvement (rapports du 27 février 2014 du Dr B.________
et de la Dresse P.________ ; du 22 mai 2015 des Drs S.________ et R.________ ; du
23 juin 2015 du Dr K.________). Les observations rapportées au dossier dressent un tableau
clinique objectif peu cohérent avec l’importance des plaintes alléguées, ce qui
laisse grandement à penser que les limitations invoquées seraient dues à d’autres
raisons qu’à une atteinte à la santé (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.4.2).
c)
Sur le plan psychiatrique, l’intimé n’avait aucun motif, sur la base des éléments
dont il disposait, de mettre en œuvre une expertise psychiatrique. Si le diagnostic d’état
anxio-dépressif avait été évoqué à plusieurs reprises, sans plus de précision
(rapport du 27 février 2014 du Dr B.________ et de la Dresse P.________ ; du 22 mai
2015 des Drs S.________ et R.________), et le recourant s’était vu prescrire au cours
de la période litigieuse un traitement de Cymbalta (rapport du 15 décembre 2014 du Dr Y.________),
il ne faisait en revanche l’objet d’aucun suivi par un psychiatre ou un psychologue ou psychothérapeute.
Les rapports médicaux dont le recourant se prévaut dans son recours (rapports du 7 décembre
2017 du Département de psychiatrie du Centre W.________ et du 12 décembre 2017 de la Dresse T.________)
ne lui sont par ailleurs d’aucun secours en l’espèce, puisque ces documents sont clairement
postérieurs à la période litigieuse. Au surplus, en tout état de cause, il n’est
plus possible de mettre en œuvre une telle expertise, la décompensation psychique survenue
au cours du mois de septembre 2017 ne permettant désormais plus de procéder à une appréciation
objective de la situation antérieure à cette décompensation.
d)
Par conséquent, sur le plan médical général, le recourant disposait, au moment où
la décision litigieuse a été rendue, d’une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (activité autorisant l’alternance
des positions, sans position régulière accroupie, à genoux ou sur des échelles, sans
position des bras au-dessus de l’horizontale, sans port de charge de plus de 8 à 10 kg,
sans station assise prolongée de plus de 60 minutes, sans station debout prolongée de
plus de 60 minutes, sans position en rotation du tronc maintenue et/ou répétitive).
e)
Cela étant, le dossier doit être transmis à l’intimé afin qu’il examine
si le recourant ne peut pas prétendre à des prestations de l’assurance-invalidité
pour la période postérieure à la décision litigieuse, eu égard notamment à
la décompensation survenue au cours du mois de septembre 2017.
6.
Dès lors que le recourant ne remet pas en cause le fait qu’il existe sur le marché du
travail des activités exigibles telles que décrites par l’intimé, soit des postes
impliquant des tâches physiques ou manuelles simples dans le secteur privé (production et services),
il n’y a pas lieu de s’écarter de la décision entreprise à cet égard.
7.
Il reste à examiner le bien-fondé de la comparaison des revenus effectuée par l’OAI.
a)
A cet égard, il convient de confirmer l’absence d’abattement sur le salaire statistique
retenu à titre de salaire d’invalide, quoi qu’en dise le recourant. En effet, les circonstances
du cas d’espèce ne justifient pas de procéder à un abattement sur le salaire statistique.
Dans la mesure où le recourant est établi en Suisse depuis de nombreuses années et au
bénéfice d’un permis C, il ne saurait subir de désavantage salarial du fait de sa
nationalité ou de la nature de son titre de séjour. Les critères de l’âge et
des limitations fonctionnelles ne justifient pas non plus d’abattement sur le revenu d’invalide.
b)
Dans la mesure où par ailleurs le recourant ne conteste pas les montants retenus pour la comparaison
des revenus, il n’y a pas lieu de s’écarter du jugement entrepris. Il s’ensuit
qu’en présence d’un préjudice économique très largement inférieur
à 40 % (6,13 %), le droit à la rente n’est pas ouvert.
8.
a)
Partant, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision du 6 décembre 2016 confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
fixés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art.
55 al. 1 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 6 décembre 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Le dossier est transmis à l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud pour qu’il procède conformément aux considérants.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
V.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Flore Primault (pour J.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :