vd_findinfo · Décision / 2013 / 631 · 2013-07-15 · fr

DIFFAMATION, CALOMNIE, ESCROQUERIE, DÉNIGREMENT, PLAIGNANT, LÉSÉ, JOURNALISTE | 146 CP, 173 CP, 174 CP, 2 LCD, 23 LCD, 3 al. 1 let. a LCD, 310 CPP (CH), 393 al. 1 let. a CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 15.07.2013 Décision / 2013 / 631

TRIBUNAL
CANTONAL
451
PE12.021541-SFE
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Séance
du 15 juillet 2013
__________________
Présidence
de               M.
Krieger
,
président
Juges
:              MM.
Sauterel et Perrot
Greffière
:              Mme
Mirus
*****
Art.
173, 174, 146 CP; 2, 3, 23 LCD; 310 ss, 393 al. 1 let. a CPP
La Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal prend séance à huis clos pour statuer
sur le recours interjeté le 4 mars 2013 par
M.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 20 février 2013 par le Ministère
public central, division affaires spéciales, contrôle et mineurs dans la cause
n° PE12.021541-SFE
.
Elle considère:
E
n  f a i t :
A.
a)
Le 1
er
novembre 2012, M.________ a déposé plainte contre W.________ et S.________, respectivement
ancien président et président de l’Union [...] (ci-après: A.________) pour calomnie,
subsidiairement diffamation, dénigrement et escroquerie, en substance pour les motifs suivants.
M.________ reproche à W.________ et S.________ d’avoir voulu détruire sa réputation,
d’une part, par la voie judiciaire et, d’autre part, par la voie médiatique, après
qu’il ait publiquement dénoncé ceux-ci, en sa qualité de journaliste, dans le cadre
de l’affaire de dopage « T.________ ».
b)
Sur le plan judiciaire, M.________ fait valoir que le 31 octobre 2011, les présidents successifs
de l’A.________ ont ouvert action contre lui devant le Tribunal civil de l’arrondissement
de l’Est vaudois en cessation d’une atteinte à la personnalité, alléguant
notamment qu’il les aurait accusés « d’avoir sciemment toléré le
dopage, d’avoir masqué les contrôles, d’être des gens malhonnêtes, de
ne pas être des gens responsables, de ne pas appliquer les mêmes règles pour tous et de
ne pas avoir chassé T.________ après qu’il aurait fourni un certificat médical antidaté
et qu’il se serait comporté comme le cancer du cyclisme ». Il estime que cette demande
en protection de la personnalité, dans laquelle W.________ et S.________ l’auraient présenté
comme les diffamant ou les calomniant, contiendrait des propos attentatoires à son honneur.
c)
Sur le plan médiatique, M.________ estime qu’un communiqué de presse et divers articles
de journaux publiés dans la presse suisse ou sur internet contiennent des propos attentatoires à
son honneur, soit:
-              le compte rendu d’un
entretien ayant eu lieu le 21 septembre 2012, entre W.________ et un journaliste, à [...] en Hollande
(pièce 19 annexée à la plainte), mis en ligne sur le site [...], au cours duquel le prénommé
a notamment déclaré qu’il n’aimait pas le journaliste M.________, que celui-ci
ne suivait pas les règles du jeu (« game plan »), que les journalistes étaient stupides
de nos jours et que M.________ devait être puni pour avoir parlé (« needs to be punished
for talking,... »);
-              le communiqué de
presse de l’A.________ du 1
er
octobre 2012, mis en ligne sur son site (pièce 20 annexée à la plainte), exposant les
motifs pour lesquels cette dernière avait engagé des poursuites fondées sur la protection
des droits de la personnalité contre M.________, soit parce que celui-ci avait émis des accusations
fausses ou mensongères discréditant l’A.________ et ses dirigeants;
-              le compte rendu d’une
conférence de presse durant les championnats du monde à [...] publié le 23 octobre 2012
sur le site internet [...].com (pièce 21 annexée à la plainte), au cours de laquelle S.________
a en substance mis en cause l’objectivité de M.________, en soulignant que ce dernier faisait
la promotion de son livre à des fins commerciales;
-              l’article publié
dans le journal [...] du 23 septembre 2012 (pièce 22 annexée à la plainte) comportant
le passage suivant: « Interrogé sur le cas de l’ancien coureur [...] devenu journaliste
M.________, qui devra bientôt répondre devant la justice suisse de ses accusations de corruption
à l’encontre de l’A.________ et de ses derniers présidents (W.________, S.________),
S.________ a répondu:
ç
a
n’a rien à voir avec la liberté de la presse. Il s’agit de diffamation »;
-              l’article publié
dans le quotidien [...] du 3 octobre 2012 (pièce 23 annexée à la plainte) commentant la
condamnation pour diffamation de K.________ par le Tribunal de l’Est vaudois sur plainte de W.________
et S.________ ou de I’A.________ et citant un passage du communiqué de presse de l’A.________
du 1
er
octobre
2012 (lettre b ci-dessus), soit: « Les accusations mensongères sont inacceptables et contraires
à la loi et l’A.________ se défendra contre toutes accusations de ce type »; le
journaliste du [...] a précisé que l’A.________ avait « porté plainte
cette année pour diffamation contre un journaliste d’investigation irlandais, M.________ »;
-              le compte rendu du jugement
rendu contre K.________, publié le 3 octobre 2012 sur le site «  [...].ch »
(pièce 24 annexée à la plainte) comportant l’indication que l’A.________ est
impliquée dans une seconde action en diffamation contre l’ancien [...] irlandais devenu journaliste
M.________ et que « that case is expected to be heard in December »;
-              l’article du [...]
du 11 octobre 2012 traitant de l’affaire T.________, notamment de son dopage à l’ [...]
durant le [...] en 2001 (pièce 25 annexée à la plainte), et comportant ce passage: A l’A.________I,
on se sent atteint dans sa réputation et on attaque volontiers les personnes qui critiquent. Il
en est allé ainsi du journaliste irlandais M.________, lequel montre l’A.________ du doigt
depuis des années, objet d’une plainte de S.________ et de W.________ à Lausanne, «
Gerichtstermin » en décembre;
-              l’article du [...]
du 19 octobre 2012 (pièce 26 annexée à la plainte, p. 2) indiquant, après avoir évoqué
le jugement rendu contre K.________, que si les avocats de l’A.________ ont actionné K.________
et aussi le journaliste M.________ (celui-ci comparaît le 12 décembre devant le tribunal) pour
« Rufschädigung », cela signifie aussi qu’ils doivent au moins se sentir sûrs
dans ces deux cas. Ou, comme ils le prétendent, qu’ils ont même une bonne conscience;
d)
M.________ dénonce en outre le fait que, moyennant finance, les dirigeants de l’A.________,
plus particulièrement W.________ et S.________, avec l’assistance de tiers inconnus, aient
permis à T.________ de commettre des escroqueries répétées, en lui fournissant une
assistance essentielle à la réussite de son entreprise de tricherie professionnelle. W.________
et S.________ seraient ainsi coauteurs de l’infraction de l’escroquerie.
B.
Par ordonnance du 20 février 2013, le Ministère public central, division affaires spéciales,
contrôle et mineurs a refusé d’entrer en matière (I) et a laissé les frais
à la charge de l’Etat (II).
S’agissant de l’infraction de diffamation (art. 173 CP) et de calomnie (art. 174 CP), le
procureur a d’abord relevé que s’il était exact que W.________ et S.________ avaient
qualifié les affirmations de M.________ de mensongères, celles-ci ne le faisaient pas apparaître
comme méprisable ni ne l’atteignaient dans sa qualité d’être humain. En particulier,
la demande civile du 31 octobre 2011 dirigée contre M.________ ne comportait pas davantage
d’élément excédant ce qui était toléré par une partie alléguant
la violation de ses droits. Dans ces circonstances, l’un des éléments constitutifs de
la diffamation et de la calomnie faisait manifestement défaut. Au demeurant, l’A.________
et ses dirigeants pouvaient, avec le jugement en cessation de trouble du 26 septembre 2012 – par
lequel la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est vaudois avait notamment
interdit à K.________ d’affirmer que l’A.________, W.________ et S.________ avaient
caché des cas de dopage, avaient reçu de l’argent pour ce faire, avaient accepté
de l’argent de T.________ pour cacher un cas de dopage et avaient protégé certains coureurs
[...] –, légitimement s’estimer en droit de contester les accusations publiques formulées
par M.________ à leur endroit. En outre, après la décision du 10 octobre 2012 de
l’agence américaine antidopage (ci-après: USADA), l’A.________ avait décidé
de mettre en oeuvre une commission indépendante chargée d’examiner les questions de dopage
soulevées par I’USADA et de suspendre l’action judiciaire contre M.________. Selon le
procureur, il n’existait pas d’indices que I’A.________, W.________ et S.________ avaient
effectivement connaissance des cas de dopage de T.________ avant cette décision de I’USADA
et les confessions de ce sportif. Il n’était par ailleurs pas possible de fonder l’existence
de soupçons suffisants sur la base des multiples articles de presse produits par le plaignant, ni
d’ailleurs sur la simple décision de I’USADA. Dans ce contexte, l’élément
subjectif de l’infraction de diffamation et de calomnie ne paraissait pas davantage réalisé.
Le procureur a ajouté qu’on pouvait légitimement douter, à l’exception des
communiqués de presse et de l’action en justice déposée par l’A.________ contre
le plaignant, qu’il existe un for dans le canton de Vaud, dès lors que les autres propos litigieux
paraissaient avoir été tenus à l’étranger.
S’agissant ensuite de l’infraction de dénigrement prévue à l’art. 3
let. a LCD (Loi fédérale du 19 décembre 1986 contre la concurrence déloyal, RS 241),
le procureur a considéré qu’elle n’était pas réalisée, puisque les
déclarations litigieuses de l’A.________, de W.________ et de S.________ s’inscrivaient
dans le cadre du litige qui les divisait d’avec M.________, qu’elles n’avaient pas
dépassé ce qui était admissible dans un tel cadre, qu’elles n’inspiraient
pas de mépris pour le plaignant, et qu’elles ne présentaient pas une gravité excédant
de simples propos négatifs devant être tolérés.
S’agissant enfin de l’escroquerie (art. 146 CP), le Ministère public a considéré
que les allégations du plaignant, selon lesquelles W.________ et S.________ avaient, en connaissance
de cause, permis à T.________ de se soustraire de manière réitérée à des
contrôles antidopage, ne présentaient pas une consistance suffisante pour fonder des soupçons
de commission d’une infraction. En outre, avant la décision de I’USADA et les révélations
de T.________, il n’était pas établi, même au stade de simples indices, que l’A.________,
W.________ et S.________ avaient effectivement eu connaissance du dopage de ce sportif. Le procureur
a ajouté qu’à supposer que tel soit le cas, il n’apparaissait pas que ces manoeuvres
avaient été commises sur le territoire helvétique et encore moins sur le sol vaudois,
ni que le résultat de cette infraction se soit produit en Suisse. Par conséquent, il n’existait
aucun indice d’un for de poursuite pénale dans Ie canton de Vaud. Dans ces circonstances,
aucun soupçon ne justifiait l’ouverture d’une instruction pénale à cet égard.
C.
a)
Par acte du 4 mars 2013, M.________ a recouru contre cette ordonnance, concluant avec suite de frais
et dépens à son annulation, le dossier de la cause étant renvoyé au Ministère
public, afin qu’il ouvre une instruction à l’encontre de W.________ et de S.________
pour calomnie, subsidiairement diffamation, et dénigrement, et contre W.________, S.________ et
inconnu pour escroquerie, et qu’il procède à l’audition de ces derniers et de M.________,
ainsi qu’à tout acte utile à l’enquête.
Le recourant a effectué un dépôt de 1’500 fr. à titre de sûretés
pour les frais qui pourraient être mis à sa charge.
b)
Par acte du 8 juillet 2013, le Ministère public a indiqué qu’il n’entendait pas
déposer de déterminations et qu’il se référait aux considérants de la
décision entreprise.
E
n  d r o i t :
1.
Interjeté dans le délai légal (art. 322 al. 2 CPP [code de procédure pénale
suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0], par renvoi de l'art. 310 al. 2 et art. 396 al. 1 CPP)
contre une décision du Ministère public (art. 393 al. 1 let. a CPP), par la partie plaignante
qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) dans la mesure où elle est lésée,
le recours est recevable dans cette mesure (cf. c. 5b
infra).
2.
Aux termes de l'art. 310 al. 1 let. a CPP, une ordonnance de non-entrée en matière est rendue
immédiatement – c’est-à-dire sans qu’une instruction soit ouverte (art. 309
al. 1 et 4 CPP; TF 1B_111/2012 du 5 avril 2012 c. 2.1; Cornu, in: Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 2 ad art. 310 CPP) – par
le ministère public lorsqu'il apparaît, à réception de la dénonciation (cf.
art. 301 s. CPP) ou de la plainte (Cornu, op. cit., n. 1 ad art. 310 CPP) ou après une procédure
préliminaire limitée aux investigations de la police (art. 300 al. 1 et 306 s. CPP), (a)
que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action
pénale ne sont manifestement pas réunis, (b) qu’il existe des empêchements de procéder
ou (c) que les conditions mentionnées à l’art. 8 CPP imposent de renoncer à
l’ouverture d’une poursuite pénale (TF 1B_111/2012 du 5 avril 2012 c. 2.1; TF 1B_67/2012
du 29 mai 2012 c. 2.2).
Il suffit que l'un des éléments constitutifs de l'infraction ne soit manifestement pas réalisé
(Cornu, op. cit., n. 8 ad art. 310 CPP).
3.
a)
Aux termes de l'art. 173 ch. 1 CP, se rend
coupable de diffamation celui qui, en s’adressant à un tiers, aura accusé une personne
ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout
autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé
une telle accusation ou un tel soupçon.
Selon l'art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie celui qui, connaissant la fausseté de ses
allégations, aura, en s’adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur
elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre
à porter atteinte à sa considération, ainsi que celui qui aura propagé de telles
accusations ou de tels soupçons, alors qu’il en connaissait l’inanité.
Ces deux dispositions protègent la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues (ATF 132 IV 112 c. 2.1; ATF 128 IV 53 c. 1a). L'honneur protégé
par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect qui
est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en
sa qualité d'homme (ibidem). L'atteinte à l'honneur pénalement réprimée doit
ainsi faire apparaître la personne visée comme méprisable (ATF 137 IV 313
c. 2.1.1; ATF 133 IV 308 c. 8.5.1). Tant la diffamation que la calomnie sont des infractions intentionnelles
(Corboz, Les infractions en droit suisse, 3
e
éd., vol. I, Berne 2010, n. 48 ad art. 173 CP, p. 591, et n. 11 ad art. 174, p. 611), la seconde
se distinguant de la première en ce sens qu'un élément subjectif supplémentaire doit
être réalisé, à savoir que l'auteur sait – le dol éventuel n'est pas suffisant
– que le fait qu'il allègue est faux (Corboz, op. cit., n. 1, p. 611; Favre/Pellet/Stoudmann,
Code pénal annoté, Lausanne, 3
e
éd., 2007, n. 1.1 ad art. 174 CP).
b)
La loi prévoit la possibilité pour une personne accusée de diffamation d'apporter des
preuves libératoires qui excluent sa condamnation. Aux termes de l'art. 173 ch. 2 CP, l'inculpé
n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées
sont conformes à la vérité (preuve de la vérité) ou qu'il avait des raisons
sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (preuve de la bonne foi). Le juge doit examiner
d'office si les conditions d'admission à la preuve libératoire sont remplies; il faut toutefois
préciser que l'admission à la preuve constitue la règle (Corboz, op. cit., n. 54 ad. art.
173 CP, p. 592). Pour que les preuves libératoires soient exclues, il faut, d'une part, que l'accusé
ait tenu les propos attentatoires à l'honneur sans motif suffisant (d'intérêt public ou
privé) et, d'autre part, qu'il ait agi principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui. Ces
deux conditions doivent être réalisées cumulativement pour refuser les preuves libératoires.
Ainsi, l'accusé sera admis aux preuves libératoires s'il a agi pour un motif suffisant (et
ce, même s'il a agi principalement pour dire du mal d'autrui) ou s'il n'a pas agi pour dire du mal
d'autrui (et ce, même si sa déclaration n'est pas fondée sur un motif suffisant) (ATF
116 IV 31 c. 3; ATF 116 IV 205 c. 3b).
L'accusé admis à apporter les preuves libératoires a le choix de fournir la preuve de
la vérité ou la preuve de la bonne foi (ATF 124 IV 149 c. 3a). Apporte la preuve de la vérité
un accusé qui établit que ce qu'il a allégué, soupçonné ou propagé
est vrai (ibidem). Tous les éléments de preuve, même ceux qui lui étaient inconnus
au moment où il s'est exprimé, peuvent être apportés, car la seule question pertinente
est celle de la véracité du propos (ATF 122 IV 311 c. 2c et 2e; ATF 106 IV 115
c. 2a). En outre, la preuve de la vérité doit être considérée comme rapportée
par l'auteur lorsque les faits qu'il a allégués sont établis pour l'essentiel (ATF 102
IV 176 c. 1b). La preuve de la bonne foi suppose que l'accusé établisse qu'il avait des raisons
sérieuses de tenir de bonne foi ses allégations pour vraies ou ses soupçons pour fondés
(cf. art. 173 ch. 2 CP; ATF 102 IV 176 c. 2c). L'accusé est de bonne foi s'il a cru à la véracité
de ce qu'il disait (Corboz, op. cit., n. 77 ad art. 173 CP; ATF 124 IV 149 c.
3b). Pour échapper à la sanction pénale, l'accusé de bonne foi doit démontrer
qu'il a accompli les actes que l'on pouvait exiger de lui, selon les circonstances et sa situation personnelle,
pour contrôler la véracité de ses allégations et la considérer comme établie
(ATF 116 IV 205 c. 3; ATF 105 IV 114 c. 2a). Pour dire si l'accusé avait des raisons sérieuses
de tenir de bonne foi pour vrai ce qu'il a dit, il faut se fonder exclusivement sur les éléments
dont il avait connaissance à l'époque de sa déclaration; il n'est pas question de prendre
en compte des moyens de preuve découverts ou des faits survenus postérieurement (ATF 107 IV
34 c. 4a; ATF 102 IV 176 c. 1c). Il faut donc que l'accusé établisse les éléments
dont il disposait à l'époque, ce qui relève du fait; sur cette base, le juge doit apprécier
si ces éléments étaient suffisants pour croire à la véracité du propos,
ce qui relève du droit (Corboz, op. cit., n. 76 ad art. 173 CP).
c)
En l’espèce, il y a lieu de relever, à titre préalable, que tant la diffamation
que la calomnie sont des infractions poursuivies sur plainte. Pour les délits contre l’honneur,
le délai péremptoire pour porter plainte est régi par l'art. 31 CP (art. 178 al.
2 CP). Il est donc de trois mois et court du jour où l'ayant droit a connu l'infraction et son auteur
(Corboz, op. cit., n. 89 ad art. 173 CP). Or, le recourant fait valoir que la demande en protection de
la personnalité dirigée contre lui, par laquelle les intimés ont saisi le Tribunal civil
de l’Est vaudois le 31 octobre 2011, contient des propos attentatoires à son honneur. Cette
demande a toutefois été notifiée en mains du recourant le 11 janvier 2012. Déposée
le 30 octobre 2012, soit bien après l’échéance du délai de trois mois, la plainte
est donc manifestement tardive en tant qu’elle porte sur le contenu de la demande précitée.
Pour le surplus, les propos des intimés étaient dirigés contre le recourant en sa qualité
de journaliste, parce que celui-ci avait soutenu et répandu en substance que les dirigeants l’A.________
tolérait le dopage, qu’ils masquaient les contrôles, qu’ils n’étaient
pas honnêtes et qu’ils devaient partir.
Plus particulièrement, les déclarations de W.________ parues dans la revue [...] le 21 septembre
2012, disponible sur internet, expriment sa colère contre le recourant et sa volonté de l’emporter
contre lui, mais sans que cela ne relève d’atteintes à l’honneur. Par ailleurs,
le fait de dire d’une personne qu’on ne l’aime pas ne fait pas apparaître cette
dernière comme quelqu’un de méprisable. Quant au communiqué de presse du 1
er
octobre 2012, il se réfère aux poursuites civiles engagées contre le recourant pour atteintes
à la personnalité. Cette évocation du litige civil ne fait pas apparaître ce dernier
comme méprisable, mais comme partie défenderesse à une procédure dans laquelle on
lui demanderait notamment de cesser de s’en prendre sans cause légitime à la réputation
d’autrui. S’agissant ensuite des propos tenus par S.________ lors de la conférence de
presse du 23 octobre 2012, ils visent l’absence d’objectivité journalistique du recourant
et suggèrent que ce manque d’objectivité obéirait à un but économique,
en particulier à la vente de son livre. Là encore, il s’agit d’une mise en cause
professionnelle et non personnelle, au demeurant commune à l’égard de la presse en ce
sens qu’il est notoire que les scandales et les scoops font vendre. Pour ce qui est du terme de
« diffamation » utilisé par S.________, il l’a été en référence
au procès civil dirigé contre le recourant. Ce terme n’a pas comme unique sens celui
de désigner étroitement l’infraction pénale de diffamation. En effet, dans le langage
courant, il s’agit de toute action de diffamer, qu’elle ait ou non une portée juridique,
civile ou pénale. Le lecteur n’était donc pas censé comprendre que le recourant
était accusé d’avoir commis cette infraction. Quoi qu’il en soi, pour un journaliste,
le fait de faire l’objet d’un procès en protection de la personnalité n’est
pas en soi attentatoire à l’honneur. En outre, les intimés qui n’y sont pas impliqués
ne sauraient répondre de la publication opérée sur la page Internet du 3 octobre 2012
du site « [...].ch », dont le contenu n’est au demeurant pas diffamatoire. Enfin, outre
qu’elle n’émane pas des intimés, l’évocation dans le [...] du 11 octobre
2012 et le [...] du 19 octobre 2012 de la procédure engagée contre le recourant par les intimés
ne réalise aucune atteinte à son honneur et s’avère conforme à la vérité.
A cela s’ajoute que les intimés n’ont pas cherché à faire passer une diffamation
civile pour une diffamation pénale et que les déclarations mensongères, même sans
faute de leur auteur (ATF 106 I 92, JT 1981 I 518), peuvent relever d’actes civilement illicites.
En définitive, les intimés ont publiquement reproché au recourant d’avoir, dans
son activité de journaliste, commis des actes civilement (et non pénalement) illicites à
leur encontre, en ayant mis en cause leur probité et leur intégrité. Ce faisant ils ne
l’ont ni diffamé, ni calomnié. En outre, comme l’a retenu le procureur, le jugement
civil en cessation de trouble obtenu par les intimés contre K.________ pouvait les amener à
s’estimer en droit de contester les accusations publiques du recourant à leur encontre. Il
n’y a pas d’indice que les intimés étaient au courant du dopage de T.________ avant
que celui-ci finisse par l’avouer. Ces deux éléments amènent à écarter
la réalisation par les intimés d’une intention de diffamer ou de calomnier. Ces derniers
entendaient en effet défendre leur réputation et ils ont choisi de le faire en usant de la
voie civile. En faisant savoir qu’ils avaient engagé cette action qui tendait à faire
cesser ce qu’ils considéraient comme une atteinte à leur personnalité, ils n’ont
effectivement pas eu l’intention, soit la conscience et la volonté de s’en prendre pénalement
à l’honneur de leur partie adverse.
Il résulte de ce qui précède que les infractions de diffamation et de calomnie peuvent
d’emblée être exclues. Le recours doit donc être rejeté sur ce point, sans
qu’il soit nécessaire d’examiner la délicate question du for de la poursuite pénale.
4.
a)
Aux termes de l’art. 2 LCD, est déloyal et illicite tout comportement ou pratique commercial
qui est trompeur ou qui contrevient de toute autre manière aux règles de la bonne foi et qui
influe sur les rapports entre concurrents ou entre fournisseurs et clients.
Intitulé « Méthodes déloyales de publicité et de vente et autres comportements
illicites », l’art. 3 LCD prévoit qu’agit de façon déloyale celui qui,
notamment dénigre autrui, ses marchandises, ses oeuvres, ses prestations, ses prix ou ses affaires
par des allégations inexactes, fallacieuses ou inutilement blessantes (let. a).
Comme la jurisprudence l’a précisé (notamment TF 6B_824/2007 du 17 avril 2008 c.
2.2.1), dénigrer signifie s’efforcer de noircir, de faire mépriser (quelqu’un ou
quelque chose) en disant du mal, en attaquant, en niant les qualités. Un propos est dénigrant
lorsqu’il rend méprisable le concurrent, ses marchandises, etc. Tout propos négatif ne
suffit pas; il doit revêtir un certain caractère de gravité. Dénigre par exemple
un produit mis sur le marché celui qui le dépeint comme sans valeur, d’un prix surfait,
inutilisable, entaché de défauts ou nuisible (ATF 122 IV 33 c. 2c).
Pour qu’il y ait acte de concurrence déloyale, il ne suffit pas que le comportement apparaisse
déloyal au regard de la liste d’exemples figurant aux art. 3 à 8 LCD. Il faut encore,
comme le montre la définition générale de l’art. 2 LCD, qu’il influe sur les
rapports entre concurrents ou entre fournisseurs et clients. Autrement dit, il doit influencer le jeu
de la concurrence ou le fonctionnement du marché. Certes, il n’est pas nécessaire que
l’auteur de l’acte soit lui-même un concurrent. Il n’empêche que l’acte
doit être objectivement propre à avantager ou désavantager une entreprise dans sa lutte
pour acquérir de la clientèle, ou à accroître ou diminuer ses parts de marché.
L’acte doit être dirigé contre le jeu normal de la concurrence et propre à influencer
le marché. Il doit être objectivement apte à influencer la concurrence (ATF 126 III 198
c. 2 c/aa; ATF 124 III 297 c. 5d; ATF 124 IV 262 c. 2b; ATF 120 II 76 c. 3a; TF 6B_824/2007 du 17 avril
2008 c. 2.1.1).
b)
Selon l’art. 23 LCD, quiconque, intentionnellement, se rend coupable de concurrence déloyale
au sens des art. 3, 4, 4a, 5 ou 6 est, sur plainte, puni d’une peine privative de liberté
de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire (al. 1). Peut porter plainte celui qui a qualité
pour intenter une action civile selon les art. 9 et 10 LCD (al. 2).
L’art. 9 LCD attribue la qualité pour agir au lésé qui, par un acte de concurrence
déloyale, subit une atteinte dans sa clientèle, son crédit ou sa réputation professionnelle,
ses affaires ou ses intérêts économiques en général ou celui qui en est menacé.
c)
En l’espèce, on ne discerne pas en quoi les propos des intimés contenus dans les divers
articles et communiqués de presse susmentionnés étaient susceptibles d’influer sur
les rapports entre concurrents ou entre fournisseurs et clients au sens de l’art. 2 LCD. De plus,
au vu des considérants développés ci-dessus sous chiffre 3, écartant une atteinte
à l’honneur, on ne saurait constater un dénigrement synonyme d’action de rendre
méprisables autrui (comme concurrent) ou ses produits. Il en résulte que le recours doit également
être rejeté sur ce point et l’ordonnance attaquée confirmée pour cette infraction.
5.
a)
Selon l'art. 146 CP, se rend coupable d'escroquerie
celui qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime,
aura astucieusement induit en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation
de faits vrais ou l'aura astucieusement confortée dans son erreur et aura de la sorte déterminé
la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à
ceux d'un tiers.
b)
En l’espèce, le recourant soutient que des indices suffisants existent pour soupçonner
les intimés d’escroquerie, celle-ci ayant consisté, contre obtention d’argent,
à faire en sorte que T.________ échappe aux contrôles antidopage. Les faits reprochés
aux intimés, tels qu’allégués par le recourant, n’ont pas été commis
au préjudice de ce dernier et ne le lèsent donc pas. Par conséquent, M.________ n’a
pas la qualité pour recourir sur ce point (CREP 23 juin 2013/415 c. II.3c et III. 3b; CREP
6 mars 2013/371 c. 3c).
Quoi qu’il en soit, s’il est exact que T.________ a fait deux donations à l’A.________,
dont l’une d’un montant de 100’000 USD, il n’a en revanche pas mis en cause cette
institution sportive pour avoir collaboré à sa tricherie, lors de ses aveux aux Etats-Unis.
Sur ce point, les mises en cause, fragmentaires et peu claires, émanent principalement de deux tiers,
dont K.________, qui avait des motifs d’en vouloir à l’A.________, celle-ci l’ayant
écarté de la compétition précisément pour dopage. Par ailleurs, si l’A.________
a le cas échéant mal analysé les faits ou qu’elle s’est contentée d’explications
discutables lors de tel ou tel contrôle positif de T.________, on ne discerne pas quel intérêt
dominant l’aurait amenée à favoriser la victoire d’épreuves par dopage, les
quelques milliers de dollars invoqués comme pots de vin étant dérisoires par rapport à
l’ampleur du dommage qu’une telle compromission aurait entraînée. C’est donc
à bon droit que, faute de réels indices, le procureur a d’emblée écarté
une complicité ou une coaction d’escroquerie imputable aux deux intimés.
Au vu de ce qui précède, le recours en tant qu’il concerne l’infraction de l’escroquerie
doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.
6.
En définitive, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable et
l’ordonnance attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument
d'arrêt, par 1’540 fr. (art. 20 al. 1 TFJP; RSV 312.03.1), seront mis à la charge du
recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). Le montant de 1’500 fr. déjà versé
par le recourant à titre de sûretés sera imputé sur les frais ainsi mis à sa
charge (art. 383 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II.
L’ordonnance du 20 février 2013 est confirmée.
III.
Les frais de la procédure de recours, par
1’540 fr. (mille cinq cent quarante francs), sont mis à la charge de M.________.
IV.
Le
montant de 1’500 fr. (mille cinq cents francs) déjà versé par M.________ à
titre de sûretés est imputé sur les frais mis à sa charge au chiffre III ci-dessus.
V.
Le présent arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
M. Cédric Aguet, avocat (pour M.________),
-
Ministère public central;
et communiqué à :
‑
M. Rolf Ditesheim, avocat (pour W.________ et S.________),
-
M. le Procureur du Ministère public central, division affaires spéciales, contrôle et
mineurs;
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :