vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 859 · 2022-11-28 · fr

DÉCISION DE RENVOI, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, FORCE PROBANTE | 28 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.11.2022 Arrêt / 2022 / 859

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
91/22 - 357/2022
ZD22.014188
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 novembre 2022
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Gauron-Carlin, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière
:              Mme
Toth
*****
Cause
pendante entre :
N.________
,
à [...], recourant, représenté par Margaux Romerio, du Service des curatelles et tutelles
professionnelles, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA ; 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
N.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], ayant travaillé
comme peintre en bâtiment et bénéficiant de l’aide sociale, a déposé,
par l’intermédiaire de sa curatrice, une demande de prestations AI auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
le 21 avril 2017, en raison de troubles psychiatriques dus entre autres à la consommation de
psychotropes existants depuis 2012. Il a fait état d’une incapacité de travail de 100 %
depuis lors.
Aux termes d’un rapport du 3 août 2017 à l’OAI, la médecin traitante
de l’assuré, la Dre I.________, médecin praticienne, a posé les diagnostics d’hépatite
C génotype 1a depuis août 2014, de fracture du cinquième métatarsien de la main droite
avec déplacement (prise en charge non optimale en février 2011, présence de douleurs résiduelles),
de dépendance à l’héroïne substituée, avec persistance de consommation
résiduelle (F13/22.26), depuis février 2011 et de dépendance au benzodiazépine (F13.24)
depuis 2012. Elle a relevé que le suivi s’agissant de la dépendance était instable
et difficile à mettre en place et que le traitement actuel consistait en de la méthadone 62,5
mg par jour et du Dormicum. Elle a attesté une incapacité de travail de 100 % depuis 2012
dans la profession de peintre en bâtiment et dans toute activité adaptée. D’après
la médecin traitante, les limitations fonctionnelles consistaient en des douleurs séquellaires
de la main droite et une situation psychique instable, ne permettant pas la reprise sereine d’une
activité professionnelle ; pour permettre une amélioration de la situation médico-psycho-sociale,
le patient devait décider de prendre en charge sa santé physique et psychique et prioriser
la prise en charge médicale des différents problèmes de santé évoqués.
Dans un rapport du 22 janvier 2018 à l’OAI, le Dr V.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, et Mme X.________, psychologue, tous deux travaillant au sein de la policlinique
d’addictologie du Centre hospitalier Q.________, ont indiqué que l’assuré était
suivi au sein de leur policlinique depuis le 27 septembre 2016, date à laquelle il avait effectué
une demande de soins visant le maintien d’une abstinence, ainsi que le développement d’outils
pour mieux gérer ses émotions ; il bénéficiait ainsi d’une prise en charge
addictologique et psychiatrique intégrée. Le médecin et la psychologue ont noté que,
dès janvier 2017, le patient s’était montré moins demandeur dans son suivi, rencontrant
des difficultés à rester en lien avec les différents intervenants du réseau, et dès
le mois de mars 2017, leur travail s’était centré sur les engagements fixés ensemble,
à savoir qu’un suivi mensuel puisse avoir lieu et que l’assuré puisse maintenir
un accompagnement par sa médecin traitante. Ils ont fait état d’un syndrome de dépendance
aux opiacés, cocaïne et benzodiazépines avec une labilité émotionnelle exacerbée
dans les périodes de consommation de substances et à ce jour non-régulée par une
médication ; l’assuré faisait état d’épisodes de stress dans ses
interactions familiales et de couple, peinant à gérer les refus, avec des manifestations impulsives
se traduisant par une agressivité verbale. Le suivi actuel visait à accompagner l’intéressé
vers une hospitalisation de courte durée afin d’investiguer la labilité émotionnelle
décrite et d’introduire une médication ciblée quant aux problématiques anxieuses
décrites.
Par avis du 11 juin 2018, le Dr Z.________, médecin auprès du Service médical régional
de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a recommandé la mise en œuvre
d’une consultation de neuropsychologie.
Mme J.________, spécialiste en neuropsychologie FSP, a examiné l’assuré le 4 octobre
2018. Aux termes de son rapport du 5 octobre suivant, elle a fait part de ses conclusions suivantes :
«
Conclusions
Le
présent examen a été effectué dans de bonnes conditions chez un assuré adéquat,
collaborant, non ralenti mais fatigable, globalement nosognosique de ses difficultés cognitives.
Les résultats intra-tests et inter-tests sont cohérents et, par conséquent, l’examen
peut être considéré comme valide. Il met en évidence :
-
Des difficultés de langage oral, avec une
lenteur d’accès lexical et des difficultés de compréhension fine, à mettre
en lien avec la problématique exécutive et attentionnelle ;
-
Des troubles du langage écrit, avec une maitrise
insuffisante de l’ordre alphabétique et de l’orthographe, probablement en lien avec
un déficit d’apprentissage dans l’enfance ;
-
Des troubles du calcul oral, pouvant s’expliquer
par la faible mémoire de travail (du moins en partie), et du calcul écrit, probablement en
lien avec un déficit d’apprentissage dans l’enfance ;
-
De capacités visuo-constructives à la
limite inférieure de la norme, probablement congruentes avec le niveau global d’acquisition ;
-
Des difficultés d’orientation topographique
sur une carte géographique, à mettre en lien avec un faible niveau d’acquisition ;
-
Des troubles mnésiques légers à
modérés en modalité verbale et visuo-spatiale, caractérisés par un apprentissage
lent et des difficultés de récupération de l’information ;
-
Une dysfonction exécutive et attentionnelle
modérée à sévère, avec un déficit d’inhibition, d’incitation
verbale, de flexibilité mentale, de programmation visuo-spatiale, de mémoire de travail, de
vitesse de traitement de l’information et d’attention divisée ;
+               Des capacités de
raisonnement dans la norme pour une population sans formation professionnelle achevée.
Le tableau est celui d’une atteinte cognitive moyenne caractérisée par une dysfonction
exécutive et attentionnelle au premier plan, interférant avec d’autres fonctions telles
que les processus mnésiques, le langage oral et le calcul mental. S’y associent de faibles
acquisitions scolaires en langage écrit et en mathématiques, ainsi qu’au niveau de la
culture générale.
Il s'agit donc d'un tableau complexe, d'étiologie probablement mixte (neuro-développementale
et acquise). Les faibles acquisitions scolaires sont probablement le signe d'un trouble mixte des acquisitions
scolaires, dont il est difficile de dire a posteriori s'il s'agit de troubles spécifiques primaires
(dyslexie-dysorthographie, dyscalculie) ou secondaires à un possible trouble du déficit d'attention
présent depuis l'enfance ou à un manque d'investissement. Le parcours scolaire et professionnel
(orientation en voie de « rattrapage » et échec aux examens théoriques du CFC) évoque
en tous les cas la présence d'une problématique présente depuis l'enfance. Le présent
mandat n'ayant par ailleurs pas fait mention d'une problématique développementale, l'examen
neuropsychologique réalisé a été axé sur la recherche d'une problématique
cognitive consécutive à l'addiction. Aussi, nous n'avons pas réalisé de mesure de
l'efficience intellectuelle globale (QI) et d'évaluation détaillée des apprentissages
scolaires ; le bilan pourrait par conséquent être complété si nécessaire, à
votre demande.
La dysfonction exécutive et attentionnelle, quant à elle, peut également être mixte
puisqu'un déficit d'attention présent depuis l'enfance peut être suspecté au vu des
données anamnestiques. Néanmoins, la symptomatologie actuelle est sévère et dépasse
celle généralement attendue à l'âge adulte. Le tableau est par ailleurs tout à
fait compatible avec les séquelles d'une consommation de substances, par ailleurs encore active.
Il paraît par ailleurs peu probable que l'assuré ait pu développer et gérer sa propre
entreprise avec de telles difficultés cognitives.
Codes
CIM-10
F81.3
Probable
trouble mixte des acquisitions scolaires
F90
Possible
déficit d’attention depuis l’enfance
F11.26
Troubles
mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés, syndrome de dépendance,
suit un régime de substitution
F14.26
Troubles
mentaux et du comportement liés à l’utilisation de cocaïne, syndrome de dépendance,
utilisation épisodique
F13.24
Troubles
mentaux et du comportement liés à l’utilisation de benzodiazépines, syndrome de
dépendance, utilisation actuelle
Sur le plan neuropsychologique,
les limitations fonctionnelles sont les suivantes :
-
Le
dysfonctionnement
exécutif
diminue de manière significative
les capacités d'adaptation et l'autonomie de l'assuré dans les situations complexes : il faut
éviter les contraintes temporelles, les situations de doubles tâches ou de multiples tâches
successives, les interférences, les situations de stress, les activités sollicitant ses capacités
d'organisation, de prise d'initiative et d'auto-contrôle. Il faut privilégier les activités
routinières et les horaires fixes.
-
En raison des
troubles
attentionnels
, il faut éviter les tâches
où une erreur peut être préjudiciable, telles que la conduite de véhicules ou l'emploi
de machines dangereuses. Il faut éviter les situations dans lesquelles il doit se concentrer de
manière soutenue telles que la saisie informatique ou les tâches de vérification.
-
Les
troubles
mnésiques
entravent les nouveaux apprentissages
et ne permettent pas à l'assuré de se fier à sa mémoire pour se souvenir de ce qu'il
doit faire / a déjà fait. Le risque d'erreurs et d'oublis est présent et par conséquent
l'usage de notes écrites ou d'un agenda est nécessaire. Il faut prévoir du temps supplémentaire
pour lui permettre d'apprendre de nouvelles tâches, prévoir de fréquentes répétitions
(apprentissage distribué) et structurer l'information pour améliorer l'encodage.
-
La faible
mémoire
de travail
entrave les acquisitions de manière
générale. Il faut donner une information à la fois et permettre à l'assuré de
prendre des notes pour éviter de saturer sa mémoire de travail.
-
Il faut éviter les tâches nécessitant
de bonnes compétences en langage écrit.
-
Les faibles acquis en mathématiques ne permettent
pas à l'assuré d'assumer une activité sollicitant un raisonnement mathématique fin.
Pour la résolution de calculs simples, il faut autoriser l'emploi d'une machine à calculer.
-
Il faut éviter les tâches qui nécessitent
de bonnes
capacités
visuo-constructives
telles que la réalisation
de constructions complexes, la copie de plans ou de schémas.
Sur
le plan neuropsychologique, les ressources sont les suivantes :
+
Un langage oral et écrit fonctionnel, qui permet à l'assuré une bonne communication sur
le plan formel. Les consignes peuvent être données par oral, pour autant qu'elles soient simples
et explicites.
+
Les capacités de raisonnement et de déduction logique sont préservées et permettent
à l'assuré de trouver des solutions à des problématiques nouvelles, pour autant que
ses troubles attentionnels ne viennent pas perturber la bonne exploitation des ressources intellectuelles.
Avec
un tel tableau, la réinsertion professionnelle est actuellement peu réaliste.
La
situation pourrait être réévaluée en cas d'amélioration de l'état psychique
et après sevrage complet et de longue durée de toute substance. »
Par avis SMR du 14 novembre 2018, le Dr Z.________ a estimé que les conclusions de l’examen
neuropsychologique étaient justes et convaincantes. D’après lui, l’incapacité
de travail totale et durable remonterait à 2012 au moins et la capacité de travail dans l’activité
habituelle ou adaptée serait nulle, à réévaluer après un sevrage et un suivi
psychiatrique.
Les 16 juillet 2019 et 22 août 2019, l’OAI a signifié à l’assuré
qu’il avait confié la réalisation d’une expertise médicale approfondie (médecine
interne, rhumatologie, psychiatrie) au centre médical d’expertises [...], à [...].
Par projet de décision du 9 janvier 2020, l’OAI a signifié à l’assuré
qu’il entendait rejeter sa demande de prestations. Il a considéré que les renseignements
médicaux au dossier n’avaient pas permis de statuer, raison pour laquelle il avait demandé
la mise en œuvre d’une expertise médicale pluridisciplinaire. Or, l’assuré
ne s’était rendu à aucun des rendez-vous fixés avec les experts, ceux-ci ayant pourtant
été reportés ensuite d’un premier manquement. Ainsi, sans preuve d’une atteinte
invalidante au sens de l’AI et à défaut de collaboration de l’intéressé,
l’OAI entendait statuer en l’état.
Le 11 février 2020, le curateur de l’assuré a contesté le projet de décision
susmentionné. Il a indiqué avoir constaté que les manquements aux rendez-vous faisaient
partie des problématiques médicales de l’intéressé et avoir ainsi soumis la
situation à la Justice de paix lors de son audience du 4 février 2020 ; celle-ci
l’avait mandaté pour qu’il reprenne contact avec l’OAI et conduise personnellement
l’assuré aux rendez-vous d’expertise. Il a ainsi demandé à l’office
qu’il convoque à nouveau l’assuré à une expertise.
Le 26 février 2020, l’OAI a sommé l’assuré, par son curateur, à
se rendre à l’expertise pluridisciplinaire qui allait être mise en place et à coopérer
activement lors des examens.
Le 12 mars 2020, l’OAI a signifié à l’assuré qu’il avait confié
la réalisation d’une expertise médicale approfondie (médecine interne générale,
psychiatrie et psychothérapie, rhumatologie) au centre médical d’expertises M.________,
à [...].
L’assuré a été examiné par la Dre C.________, médecin praticienne, le
6 mai 2020, et par les Drs W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et
P.________, spécialiste en rhumatologie, le 14 mai 2020. Aux termes d’un rapport du 17 juin
suivant, les experts ont posé les diagnostics de douleur lombaire sur légère discopathie
et lyse isthmique (M43.1), de douleur de la main droite avec atteinte sensitive et motrice, post-traumatique
(S62.3), d’hépatite C génotype 1a, diagnostiquée en mars 2013, statut actuel non
connu par absence de suivi, de troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation
de substances psychoactives multiples et troubles liés à l’utilisation d’autres
substances psychoactives (alcool, héroïne, cocaïne), suit actuellement un régime
de maintenance ou de substitution sous surveillance médicale (F19.22), de personnalité émotionnellement
labile de type impulsif (F60.3) et de trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission
(F33.4). Ils ont fait état de limitations fonctionnelles d’ordre rhumatologique, à savoir
que l’assuré devait éviter les efforts de soulèvement à partir du sol de plus
dix kilos, les mouvements en porte-à-faux du buste, le port de charge proche du corps de plus de
quinze kilos, les mouvements répétés et la force de préhension et de pronosupination
de la main droite et le travail en hauteur. Les médecins précités ont fait état d’une
incapacité de travail totale dans l’activité habituelle de 100 % depuis mars 2011,
en raison du déficit moteur de la main droite associé à une douleur lombaire. Ils ont
attesté une capacité de travail totale dès septembre 2011, soit six mois après la
chute d’un échafaudage subie par l’assuré. Les experts ont justifié leur appréciation
consensuelle du cas en ces termes :
«
4.1 Evaluation médicale
interdisciplinaire
Monsieur
N.________ est âgé de [...] ans, né à [...], de nationalité [...] avec un permis
C, séparé avec 2 enfants. Après avoir effectué un CFC de plâtrier-peintre, il
a travaillé en tant que tel jusqu'à 2012, arrêté à cause de douleurs. Il émarge
des services sociaux.
Monsieur
N.________ a eu en mars 2011 un accident avec fracture de la base du 4ème métacarpien de la
main droite, chez un droitier, avec mise en évidence d'une fracture plurifragmentaire et intra-articulaire
de la base métacarpienne IV avec déplacement. L'intervention prévue n'a pas été
réalisée puisque l'expertisé ne s'est pas rendu aux rendez-vous prévus. Il existe
de séquelles définitives avec signes objectifs sensitifs et moteurs, avec persistance actuellement
de douleurs en sollicitation forcée.
La
récupération n'est pas envisageable et il est soulagé par le Rivotril qui a une action
connue sur les paresthésies et les douleurs neurologiques.
Depuis
son divorce en 2012, l'expertisé est devenu dépendant de l'alcool, la cocaïne, les benzodiazépines
et l'héroïne. Dans le cadre de sa toxicomanie, il a contracté une hépatite C génotype
1a, diagnostiquée en mars 2013.
Prise
en charge psychiatrique irrégulière avec traitement de substitution par la Méthadone.
Il mentionne ne plus consommer de substances toxiques, mais le dépistage qualitatif est positif
aux opioïdes et la cocaïne.
Le
04.10.2018, un examen neuropsychologique met en évidence une atteinte cognitive moyenne caractérisée
par une dysfonction exécutive et attentionnelle au premier plan.
Lors
de l'avis médical du SMR du 14.11.2018, il est écrit que selon l'évaluation neuropsychologique,
le tableau est d'étiologie probablement mixte, neurodéveloppementale et acquis dans un contexte
de TDAH [trouble de déficit l’attention, avec ou sans hyperactivité] F90, évoluant
depuis l'enfance avec consommation de substances encore active, mais le QI n'a pas été évalué.
Nous
avions prévu un nouvel examen neuropsychologique pour réévaluer les troubles cognitifs,
bien qu'ils n'aient pas été constatés lors de l'examen chez l'expert psychiatre et rhumatologue,
mais l'expertisé ne s'est pas présenté aux rendez-vous. A signaler que l'expert en médecine
interne a remarqué un ralentissement psychomoteur le jour de son examen, mais l'expertisé avait
avoué ne pas avoir dormi la nuit et avoir consommé beaucoup d'alcool, ce qui peut expliquer
le ralentissement.
Les
principaux symptômes actuels consistent en douleur de la main droite avec une sensation de lourdeur,
parfois des fourmillements intermittents, douleur lombaire, troubles de la concentration et de la mémoire.
L'examen
clinique pluridisciplinaire a mis en évidence une douleur du poignet droit stabilisée avec
une diminution de la force musculaire de préhension qui rend difficile l'activité de plâtrier-peintre.
Par ailleurs, l'expertisé se plaint d'une douleur lombaire, raison pour laquelle on a effectué
une radio simple du rachis lombaire et du bassin, qui montre une légère discopathie avec atteinte
des articulations articulaires postérieures et léger spondylolisthésis L5-S1. Nous n'avons
pas constaté des signes cliniques d'une dépression ni d'un trouble de la personnalité
décompensée.
La
présente évaluation corrobore les diagnostics rhumatologiques figurant au dossier et les incapacités
qu'ils entrainent. Aucune incapacité de travail d'ordre psychiatrique n'a été retenue.
(…)
4.4.
Évaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir une incidence
La
personnalité avec des ressources et mécanismes adaptatifs n'a aucune incidence.
4.5.
Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge
L'expert
en médecine interne a soulevé lors de son examen une tristesse, angoisse, fatigue, lassitude,
troubles de la concentration et de la mémoire. L'entretien est marqué par un ralentissement,
une certaine forme de confusion notamment dans les dates et la chronologie des événements,
ce qui peut être mis en relation avec le fait que Monsieur N.________, après une discussion
avec sa copine, n'avait pas dormi la nuit et avait consommé une grande quantité d'alcool.
Les
experts en rhumatologie et psychiatrie considèrent que Monsieur N.________ a les ressources pour
surmonter ses difficultés, il effectue la totalité des gestes de la vie quotidienne, il a le
désir de déménager pour recevoir, de nouveau, ses enfants et continuer à travailler
comme peintre en indépendant, même s'il ne le fait pas à plein temps. Il a les capacités
de se projeter dans l'avenir. Néanmoins il a du mal à planifier et à structurer les tâches,
à s'adapter à règles et routine, pour preuve, les absences répétées à
ses rendez-vous que ce soit pour des expertises ou des rendez-vous médicaux. Bien qu'il se dise
conscient de la nécessité d'un suivi en addictologie et pour son hépatite C, il n'est
adhérent ni pour l'un ni pour l'autre, ne prend pas soin de lui ; ceci étant probablement la
conséquence de la prise régulière de cocaïne et héroïne, malgré qu'il
dise avoir arrêté. Il est apte à prendre des décisions, possède du discernement,
il est capable d'initiatives et d'activités spontanées. Il peut s'affirmer, tenir une conversation
et établir le contact avec des tiers. Il est apte à vivre en groupe, à lier d'étroites
relations, à prendre soin de lui-même et à subvenir à ses besoins. Il dispose de
mobilité et peut se déplacer. En revanche, sa capacité de résistance et d'endurance
est légèrement diminuée à cause de la douleur alléguée.
4.6.
Contrôle de cohérence
Les
plaintes sont partiellement plausibles et cohérentes, ainsi, par exemple, devant l'expert en médecine
interne, une fatigue et un ralentissement ont été constatés, mais pas par les experts
en rhumatologie et psychiatrie (les entretiens n'ont pas eu lieu le même jour). »
Sur le plan psychiatrique, le Dr W.________ a en particulier exposé ce qui suit :
«
6.
Diagnostics
-
Troubles mentaux et troubles du comportement liés
à l’utilisation de substances psychoactives multiples et troubles liés à l’utilisation
d’autres substances psychoactives (alcool, héroïne, cocaïne), suit actuellement
un régime de maintenance ou de substitution sous surveillance médicale, F1922
-
Personnalité émotionnellement Iabile
de type impulsif, F60.3
-
Trouble dépressif récurrent, actuellement
en rémission, F33.4
(…)
Après examen et selon l’anamnèse, nous constatons qu’il n’y a pas de symptomatologie
dépressive actuellement, mais que l’expertisé a déjà présenté vraisemblablement
un premier épisode après le décès de sa compagne en 2004, ainsi qu’en 2011
après la séparation d’avec sa femme, donc le trouble dépressif récurrent, actuellement
en rémission F33.4, nous paraît d’actualité et ceci depuis plusieurs années.
Bien qu’aucun signe clinique ne soit présent pendant l’entretien, selon l’anamnèse
et le dossier, nous pouvons retenir le diagnostic de personnalité émotionnellement labile de
type impulsif F60.3 caractérisée par une tendance à agir avec impulsivité et sans
considération pour les conséquences possibles, associée à une instabilité de
l’humeur avec des éclats de colère pouvant le conduire à la violence (selon l'anamnèse),
qui est bien compensée et ceci probablement depuis plusieurs années.
Troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de substances psychoactives
multiples et troubles liés à l’utilisation d’autres substances psychoactives (alcool,
héroïne, cocaïne), suit actuellement un régime de maintenance ou de substitution
sous surveillance médicale F1922.
Selon
la nouvelle jurisprudence en cas de toxicomanie, nous avons appliqué le questionnaire de la DSM-V.
Ainsi, nous constatons que Monsieur N.________ dit avoir été dépendant de l’héroïne,
de la cocaïne et de l’alcool pendant de nombreuses années, mais, selon ses dires, il
ne consomme plus aucune substance depuis 1 année. Néanmoins, le dépistage de drogues est
positif pour la cocaïne et les opiacées. Il n’existe pas le désir persistant ou
des efforts infructueux pour diminuer ou contrôler l’utilisation de ces substances. Il ne
passe pas beaucoup de temps à des activités nécessaires pour obtenir les substances. Il
y a un craving ou envie intense de consommer les substances. L’utilisation répétée
de la substance ne l'a pas conduit à l’incapacité de remplir des obligations majeures,
au travail, à l’école ou à la maison. Il n’y pas d’activité sociale,
occupationnelle ou récréative importante qui ait été abandonnée ou réduite
à cause de l’utilisation des substances. L’utilisation des substances ne l’a pas
mis dans des situations physiquement dangereuses. Il n’y a pas de tolérance et à notre
connaissance l’expertisé a déjà fait plusieurs sevrages et suit un traitement de
substitution à base de Méthadone et il consomme toujours de la cocaïne et des opiacées,
selon le dosage effectué.
7.
Evaluation médicale et médico-assurantielle
7.1
Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et de la santé de l’assuré,
y compris de sa situation psychique, sociale et médicale actuelle
Né
en Suisse, de parents [...], éducation stricte, I’expertisé n’a pas présenté
de difficultés pendant l’enfance ni l’adolescence. Après avoir obtenu un CFC de
plâtrier-peintre, il a travaillé en ayant sa propre entreprise jusqu’en 2012. Il a présenté
un premier épisode dépressif en 2004 après le décès de sa compagne, avec consommation
de cocaïne qu’il a arrêtée quand il a connu sa femme, avec une période d’équilibre
jusqu’en 2011, où, après la séparation, il a repris la consommation d’alcool,
de cocaïne, ainsi que d’héroïne. Par la suite, l’expertisé a effectué
des sevrages, il est également sous curatelle, et selon ses dires il ne consomme plus aucune substance
depuis 1 année, mais le dosage plasmatique montre le contraire.
Selon
l’anamnèse, nous avons retenu un trouble de la personnalité émotionnellement labile,
avec des traits impulsifs, qui est bien compensé et nous constatons qu’il n’y a pas
eu de décompensation, malgré le fait qu’il se soit séparé de sa compagne 1
semaine avant l’entretien, ce qui démontre que I’expertisé a des ressources psychologiques,
ainsi que des mécanismes adaptatifs qu’il a mis en exergue tout au long de son existence.
Lui-même dit avoir retrouvé un équilibre depuis qu’il a rencontré sa compagne,
avec qui il a vécu 3 ans. L'expertisé dit ne pas pouvoir travailler à cause de ses douleurs.
7.2
Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des traitements, des mesures
de réadaptation, etc., discussion des chances de guérison
Prise
en charge irrégulière, et selon les dosages plasmatiques, il consomme toujours de la cocaïne
et des opiacées.
Du
point de vue psychiatrique, il n’y a aucune contre-indication à ce que I’expertisé
effectue une mesure de réadaptation si celle-ci devait être nécessaire.
7.3
Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Nous
n’avons observé aucun signe clinique pendant l’entretien d’une décompensation
de la personnalité de I’expertisé, pas non plus du registre dépressif, par ailleurs
il n’avait aucune plainte du point de vue psychique et nous constatons dans ses activités
journalières qu’il n’y a aucune atteinte à la santé à caractère
incapacitant du point de vue psychique.
7.4
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
Monsieur
N.________ est capable de s’adapter à des règles de routine, de planifier et structurer
ses tâches. Il possède de la flexibilité et la capacité de changement, de mobiliser
ses compétences et ses connaissances, mais lui-même considère ne pas pouvoir travailler
à cause de ses douleurs. Il est apte à prendre des décisions, possède du discernement,
il est capable d’initiatives et d’activités spontanées. Il peut s'affirmer, tenir
une conversation et établir le contact avec des tiers. Il est apte à vivre en groupe, à
lier d’étroites relations, à prendre soin de lui-même et à subvenir à
ses besoins. Il dispose de mobilité et peut se déplacer. En revanche, sa capacité de résistance
et d'endurance est légèrement diminuée à cause de la douleur alléguée.
8.
Réponses aux questions du mandant
Capacité
de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
Du
point de vue psychiatrique, cet expertisé a toujours été capable de travailler.
Capacité
de travail dans une activité correspondant aux aptitudes de l’assuré
Du
point de vue psychiatrique, cet expertisé a toujours été capable de travailler.
Mesures
médicales et thérapies ayant un impact sur la capacité de travail
Aucune.
Questions
se rapportant au cas précis
Aucune. »
Par avis du 6 juillet 2020, le Dr K.________, médecin auprès du SMR, a retenu que l’expertise
psychiatrique montrait plusieurs imprécisions. Il a ainsi requis que le Dr W.________ soit
réinterrogé et qu’il étaye en particulier ses conclusions s’agissant de l’absence
d’impact des troubles liés aux substances et à l’état dépressif récurrent,
ainsi que de l’atteinte cognitive modérée diagnostiquée en 2018, sur la capacité
de travail.
Il ressort d’une notice téléphonique du 23 octobre 2020 entre un collaborateur de
l’OAI et la Directrice du M.________, que pour répondre aux questions soulevées par le
SMR, il était nécessaire de réaliser un examen neuropsychologique auquel l’assuré
serait convoqué avec son curateur.
L’assuré a ainsi été examiné par Mme T.________, neuropsychologue, le 26 novembre
2020, et un rapport complémentaire a été rendu par les experts du M.________ le 28 janvier
2021. Dans ce rapport, les diagnostics supplémentaires de probable trouble mixte des acquisitions
scolaires (F81.3) et de possible déficit d’attention depuis l’enfance (F90) ont été
posés. Les conclusions des experts quant aux limitations fonctionnelles n’ont pas évolué,
mais les experts ont retenu une capacité de travail nulle depuis mars 2011 dans l’activité
habituelle et une capacité de travail de 100 % dès septembre 2011 dans une activité
adaptée, avec une diminution de rendement de 20 % « pour des raisons neuropsychologiques ».
Aux termes de l’expertise neuropsychologique figurant à l’annexe 4 dudit rapport, Mme T.________
a notamment relevé que le profil global actuel correspondait à une atteinte cognitive légère
à moyenne selon les critères de l’Association Suisse des Neuropsychologues (2015). Selon
ces critères, la capacité fonctionnelle était légèrement limitée au quotidien
et dans la plupart des sollicitations professionnelles ; la personne se faisait régulièrement
remarquer dans son environnement social et la capacité fonctionnelle était moyennement limitée
dans le travail ou lors des tâches requérant un niveau d’exigence élevé. Elle
a retenu, sur le plan strictement neuropsychologique, une capacité de travail de 70 % dans
la dernière activité professionnelle ainsi que dans une activité adaptée, une baisse
de rendement de 30 % devant être admise en raison des difficultés exécutives et de
la vitesse de traitement limitée.
Dans un rapport SMR du 8 février 2021, le Dr K.________ a retenu une atteinte neurocognitive
légère à modérée d’origine plurifactorielle à titre d’atteinte
principale à la santé et une discopathie lombaire et lyse isthmique, ainsi qu’une douleur
de la main droite post traumatique avec atteinte sensitive et motrice à titre de pathologies associées
du ressort de l’AI. Il a noté, en tant que diagnostics associés non du ressort de l’AI,
un trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission, une personnalité émotionnellement
labile type impulsif et des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
de substances psychoactive multiples (alcool, héroïne, cocaïne). Il a listé les limitations
fonctionnelles suivantes : « activité peu exigeante dans les sphères du langage
écrit, de l’organisation, de l'adaptation, du calcul et des capacités visuo-constructives,
pas d’effort de soulèvement à partir du sol de plus de 10 kg, pas de porte-à-faux
du buste, port de charge proche du corps limité à 15 kg. Pas de mouvement répété
et force de préhension et de prono-supination de la main droite. Pas de travail en hauteur (problème
de sécurité) ». En ce qui concernait l’activité habituelle, le médecin
du SMR a retenu que la capacité de travail de l’assuré était nulle depuis mars 2011,
tout comme dans une activité adaptée, et ce jusqu’en août 2011. Il a ensuite retenu
une capacité de travail exigible de 80 % dès septembre 2011. Il a justifié sa position
comme suit :
«
Discussion
: nous pouvons suivre les conclusions des experts qui sont convaincantes. Les éléments médicaux
à disposition permettent de conforter les observations de l’expert psychiatre, Dr W.________,
qui expliquent de manière convaincante en p.11 à 13 ses conclusions. Les différences observées
dans les bilans neuropsychologiques entre 2018 et 2020 peut être liée à des modifications
de consommations de substances et les évaluations différentes concernant les possibilités
de réadaptation et les CT [capacités de travail] entrent dans le cadre d’une évaluation
différente d’un même état de fait. Le détail du quotidien, des ressources,
le passé professionnel (patron de son entreprise) et l’allègement de la curatelle vont
dans le sens de ressources mobilisables. L’expert psychiatre et l’expert neuropsychologue
ne retiennent pas de mesures médicales supplémentaires permettant d’améliorer les
CT. »
Le 28 janvier 2022, l’OAI a adressé à l’assuré un nouveau projet de décision
dans le sens d’un refus de prestations, s’agissant tant des mesures professionnelles que
de la rente d’invalidité. Il a considéré, sur la base des éléments médicaux
au dossier, que la capacité de travail était nulle depuis mars 2011 (début du délai
d’attente d’une année) dans l’activité habituelle de peintre en bâtiment ;
en revanche, une capacité de travail de 80 % (100 % avec une baisse de rendement de 20 %)
pouvait être exigée dès septembre 2011, dans une activité adaptée respectant
les limitations fonctionnelles suivantes : activité peu exigeante dans les sphères du
langage écrit, de l’organisation, de l’adaptation, du calcul et des capacités visuo-constructives,
pas d’effort de soulèvement à partir du sol de plus de dix kilos, pas de porte-à-faux
du buste, port de charge proche du corps limité à quinze kilos, pas de mouvement répété
et force de préhension et de pronosupination de la main droite, pas de travail en hauteur. Sur le
plan économique, l’OAI a estimé que le revenu avec invalidité devait être évalué
sur la base des données salariales de l’Office fédéral de la statistique, l’intéressé
étant sans activité depuis plusieurs années. Il s’est dès lors fondé sur
le salaire pour un homme dans des activités non qualifiées du domaine de la production et des
services, par exemple dans le domaine industriel léger (soit 49'529.59 à 80 % en 2011).
S’agissant du revenu sans invalidité, il a retenu un montant de 71'817 fr. 40. L’office
a donc estimé que l’intéressé présentait un degré d’invalidité
de 31.03 %, inférieur à 40 %, de sorte que le droit à une rente n’était
pas ouvert. S’agissant du droit aux mesures professionnelles, l’OAI a exposé que celui-ci
existait si, malgré l’exercice d’une activité raisonnablement exigible qui ne nécessitait
pas de formation particulière, le manque à gagner durable était encore de 20 % au
moins, ce qui n’était pas le cas de l’assuré au vu des indications qui précédaient.
Par décision du 9 mars 2022, l’OAI a confirmé son projet de décision.
B.
Par acte daté du 5 avril 2022 et envoyé sous pli recommandé le 7 avril suivant,
N.________, sous la plume de Margaux Romerio, du Service des curatelles et tutelles professionnelles,
a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre
de la décision précitée, concluant implicitement à l’annulation de celle-ci
et au réexamen de son droit à une rente d’invalidité par l’intimé. En
substance, le recourant fait valoir que l’intimé a omis de tenir compte de ses problèmes
psychiatriques dans son analyse, alors même que la demande de prestations déposée le 26
(
recte
:
21) avril 2017 se basait essentiellement sur ses troubles psychiatriques incapacitants. Pour étayer
ses dires, il a joint à son envoi un rapport établi le 4 avril 2022 par le Dr V.________,
dont la teneur est la suivante (sic) :
« Il ressort de cet examen que les éléments sur lesquels semble s’être
basé l’AI sont incomplets.
D’une
part l’appréciation de l’effet des troubles addictifs sévères et de la comorbidité
psychiatrique dont souffre M. N.________ semble ne pas tenir compte des effets spécifiques du traitement
psychotrope au long cours qu’il reçoit, qui tout en réduisant les symptômes et en
diminuant la perte de qualité de vie, a des effets propres qui entravent à eux seuls la capacité
de travail. Or, la poursuite à terme indéterminé de ce traitement est absolument nécessaire.
D’autre
part, nous disposons aujourd’hui d’un recul important dans la prise en charge qui lève
les imprécisions des évaluations psychiatriques précédentes. L’hypothèse
que M. N.________ présentait des troubles psychiatriques potentiellement hautement invalidants depuis
l’adolescence est confirmée (suspicion de THADA [trouble d’hyperactivité avec déficit
de l’attention], symptômes de labilité émotionnelle et troubles anxiodépressifs
chroniques non diagnostiqués). Ces troubles chroniques ont pu être mieux objectivés grâce
à l’observation clinique en milieu protégé pendant plusieurs mois. Même si
M. N.________ est très régulier dans sa médication et que cette dernière a pu être
stabilisée légèrement à la baisse, un traitement psychiatrique et psychothérapeutique
intégré doit être poursuivi à long terme. Les facultés cognitives, les troubles
de la concentration et la fatigabilité ne permettent pas actuellement un retour à une activité
professionnelle. »
Par réponse du 23 mai 2022, l’intimé a proposé le rejet du recours, estimant
que l’expertise menée par le M.________ remplissait toutes les conditions auxquelles la jurisprudence
soumettait la valeur probante d’un rapport médical. Il a en outre produit un avis SMR établi
le 11 mai 2022 par le Dr K.________, dont il ressort ce qui suit (sic) :
«
Discussion
:
à la différence de ce qui a été mentionné par la curatrice, les atteintes psychiatriques
ont bien été prises en comptes dans l’instruction et le consensus d’expert retenait
que ces atteintes n’étaient pas durablement incapacitantes. L’assuré a bénéficié
d’une expertise en médecine interne, rhumatologie, psychiatrie et neuropsychologie amenant
aux conclusions retenus dans l’avis SMR du 08.02.2021. Le Dr V.________ confirme la présence
de troubles psychiatriques chroniques tout comme l’expert psychiatre qui retient un trouble de
la personnalité émotionnellement labile type impulsif, un trouble dépressif récurrent,
décrit en rémission au moment de l’expertise et un possible déficit d’attention
depuis l’enfance (F90). L’expert psychiatre justifie ces conclusions. Concernant les effets
spécifiques des traitements psychotropes, les experts mentionnent que l’assuré prend
de la méthadone 100mg quotidiennement, du Rivotril 2mg 3 comprimés par jour (soit 6mg par jour)
et du Dafalgan en réserve (…). Le psychiatre traitant, quant à lui, ne mentionne pas
les médications prises. L’assuré prenant son traitement de manière compliante, ce
que confirme d’ailleurs le psychiatre traitant, l’effet de la médication était
donc vraisemblablement présent durant l’évaluation clinique expertale. Le Dr V.________
n’évoque pas de modification de la médication par rapport à celle notée dans
l’expertise, ne détaille pas le traitement ni les effets spécifiques qu’il évoque
et n’explique pas non plus en quoi il diffère de l’évaluation du psychiatre expert.
Enfin, concernant l’évaluation cognitive, le psychiatre traitant n’amène aucun
argument si ce n’est son avis propre, alors que l’assuré a bénéficié
d’une évaluation neuropsychologique complète, valide, et dont les conclusions ont été
incluses dans la réflexion consensuelle des experts.
Conclusion
:
il n’y a pas d’éléments nouveaux amenés par le psychiatre traitant ou qui
n’auraient pas été pris en compte dans l’expertise pluridisciplinaire réalisée.
Le psychiatre traitant exprime un avis différent du consensus d’expert sans amener d’arguments
objectifs ni explication claire et détaillée des points de discordances notamment concernant
la médication (cf. ci-dessus). Nous restons sur les conclusions de l’expertise M.________. »
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l'assurance-invalidité, en particulier
à une rente d'invalidité.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141
V 281 et les références citées).
aa)
Il
convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
bb)
Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si ce dernier entraîne une incapacité
de travail totale ou partielle doit être analysé au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4.1.1). Le premier groupe d’indicateurs a trait à
l’examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, au
travers du caractère plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic,
du déroulement et de l’issue (succès, résistance, échec) d’un traitement
conduit dans les règles de l’art ou d’une réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il
s’agit également de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités
inhérentes à la personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles
de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte social – étant toutefois
précisé, sur ce dernier point, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement
des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par le passé,
mises de côté (ATF 141 V 281 consid. 4.3 à 4.3.3). Le second groupe d’indicateurs
porte sur l’examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel,
d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la
vie et le traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2).
5.
a)
En l’espèce, l’intimé s’est fondé sur l’expertise du M.________
du 17 juin 2020, complétée le 28 janvier 2021, pour retenir que le recourant était
capable de travailler dans une activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles (activité
peu exigeante dans les sphères du langage écrit, de l’organisation, de l’adaptation,
du calcul et des capacités visuo-constructives, pas d’effort de soulèvement à partir
du sol de plus de dix kilos, pas de porte-à-faux du buste, port de charge proche du corps limité
à quinze kilos, pas de mouvement répété et force de préhension et de pronosupination
de la main droite, pas de travail en hauteur), et ce dès le mois de septembre 2011, au taux de 80 %.
Le recourant conteste être capable de travailler, reprochant à l’intimé de ne pas
avoir pris en considération dans son analyse ses troubles psychiatriques incapacitants. Il convient
donc de se pencher sur la valeur probante de l’expertise du M.________.
b)
Sur le plan somatique, les Drs C.________ et P.________ ont posé les diagnostics de douleur lombaire
sur légère discopathie et lyse isthmique (M43.1), de douleur de la main droite avec atteinte
sensitive et motrice, post-traumatique (S62.3) et d’hépatite C génotype 1a, diagnostiquée
en mars 2013, statut actuel non connu par absence de suivi. Le Dr P.________ a notamment relevé
que le recourant avait été victime d’une chute en mars 2011, lui causant une fracture
de la base du quatrième métacarpien ; l’IRM (imagerie par résonnance magnétique)
réalisée le 28 août 2011 montrait une image compatible avec une consolidation inadéquate
et l’intéressé présentait lors de l’examen des séquelles définitives
avec signes objectifs sensitifs et moteurs, à savoir une douleur du poignet droit stabilisée
avec une diminution de la force musculaire de préhension, rendant difficile l’activité
de peintre en bâtiment. L’expert rhumatologue a également effectué une radio simple
du rachis lombaire et du bassin, compte tenu des plaintes de l’assuré, et indiqué que
celle-ci révélait une légère discopathie avec atteinte des articulations articulaires
postérieures et léger spondylolisthésis L5-S1. Selon lui, il existait donc une douleur
lombaire sans irradiation et sans signe neurologique objectif à l’examen clinique, nécessitant
de la physiothérapie. La Dre C.________, quant à elle, a noté que l’hépatite
C n’était pas incapacitante. Forts de ces constats, les experts ont estimé que la capacité
de travail de l’assuré dans son activité habituelle était nulle depuis mars 2011,
mais qu’on pouvait exiger que ce dernier qu’il travaille à 100 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas d’effort de soulèvement à partir
du sol de plus de dix kilos, pas de porte-à-faux du buste, port de charge proche du corps limité
à quinze kilos, pas de mouvement répété et force de préhension et de prono-supination
de la main de droite, pas de travail en hauteur) dès le mois de septembre 2011, soit six mois après
la chute.
Le recourant ne conteste pas l’appréciation des experts s’agissant de sa capacité
de travail résiduelle sur le plan somatique. Cette appréciation est d’ailleurs convaincante,
aucun élément médical au dossier ne la mettant en doute. En outre, les expertises en médecine
interne générale et en rhumatologie sont détaillées et motivées, leurs conclusions
sont claires et étayées, elles tiennent compte des plaintes et décrivent l’anamnèse
du recourant et ont été établies à l’issue d’un examen clinique et en
connaissance du dossier. Ainsi, l’expertise du M.________ sur le plan de la santé physique
du recourant ne prête pas le flanc à la critique.
c)
Sur le plan psychiatrique, le Dr W.________ a posé les diagnostics de troubles mentaux et troubles
du comportement liés à l’utilisation de substances psychoactives multiples et troubles
liés à l’utilisation d’autres substances psychoactives (alcool, héroïne,
cocaïne), suit actuellement un régime de maintenance ou de substitution sous surveillance médicale
(F19.22), de personnalité émotionnellement labile de type impulsif (F60.3) et de trouble dépressif
récurrent, actuellement en rémission (F33.4). L’expert psychiatre a indiqué n’avoir
observé aucun signe clinique d’une décompensation de la personnalité de l’expertisé,
pas non plus du registre dépressif, durant l’entretien ; il a relevé que ce dernier
n’avait aucune plainte du point de vue psychique et a constaté qu’il n’y avait
aucune atteinte à la santé à caractère incapacitant dans ses activités journalières,
du point de vue psychique. Partant, le Dr W.________ a estimé que le recourant avait toujours été
capable de travailler à 100 % dans son activité habituelle, ce que ce dernier conteste.
Les conclusions de l’expertise psychiatrique réalisée par le Dr W.________ ne sauraient
être suivies, faute de valeur probante. L’appréciation de cet expert est en effet incomplète,
insuffisamment motivée et contient de nombreuses contradictions, comme cela sera examiné ci-après.
aa)
S’agissant tout d’abord des diagnostics retenus par l’expert, on relèvera que
celui-ci a signalé un trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission. S’il
a estimé que ce trouble se trouvait en phase de rémission faute de signes ou symptômes
au moment de l’entretien (cf. rapport d’expertise du 17 juin 2020 et du 28 janvier
2021 p. 9), il reste que les constatations y relatives tirées de son examen incitent à la réserve.
L’expert W.________ a en effet retenu que l’assuré ne présentait ni tristesse,
ni humeur dépressive, ni idées noires ou envies suicidaires, alors que l’expertisé
lui a rapporté être triste et culpabiliser (cf.
ibidem
p. 8). De même, la Dre C.________, lors de son entretien avec l’assuré, a noté que
celui-ci rapportait tristesse, angoisse, fatigue et lassitude (cf.
ibidem
p. 14). On peine dès lors à comprendre que ces apparentes divergences n’aient pas
été discutées par l’expert psychiatre. Par ailleurs, celui-ci ne se prononce pas
sur l’évolution de la gravité du trouble dépressif, ni son influence sur la capacité
de travail, mentionnant uniquement que le recourant a été très déprimé ensuite
du décès de sa compagne en 2004 et ensuite de sa séparation d’avec sa femme en 2011.
En outre, l’expert W.________ se contente de noter, malgré les plaintes de l’assuré,
qu’il n’observe aucun trouble de la concentration, de la mémoire, de l’attention
ou de la compréhension, sans prendre position sur les baisses de fonctions cognitives pourtant mises
en évidence par la neuropsychologue, Mme J.________, qui constatait dans son rapport du 4 octobre
2018 une atteinte cognitive moyenne caractérisée par une dysfonction exécutive et attentionnelle
au premier plan, interférant avec d’autres fonctions telles que les processus mnésiques,
le langage oral et le calcul mental, expertise qui avait d’ailleurs été qualifiée
de convaincante par le Dr Z.________ dans son avis SMR du 14 novembre 2018. Du reste, la Dre C.________
a également constaté que l’entretien avec l’assuré était marqué
par un ralentissement et une certaine forme de confusion notamment dans les dates et la chronologie des
évènements et que celui-ci se plaignait de troubles de la concentration et de la mémoire
(cf.
ibidem
p. 14). Dans leur appréciation consensuelle, les experts ont expliqué ce ralentissement par
le fait que l’expertisé avait admis n’avoir pas dormi et avoir consommé beaucoup
d’alcool la veille, cette explication n’étant toutefois pas satisfaisante au vu du résultat
des examens neuropsychologiques précités. Il appartenait en effet au Dr W.________ d’expliciter
les contradictions observées et les raisons pour lesquelles il s’écartait des conclusions
de la neurologue, ce qu’il n’a pas fait.
Il découle de ces éléments que, sur le plan des diagnostics strictement psychiatriques,
l’évaluation de l’expert comporte des lacunes et ne peut être suivie.
bb)
A cela s’ajoute que les conclusions de l’expert psychiatre sont peu motivées et peu
convaincantes sous l’angle de la grille d’indicateurs définie à l’ATF 141
V 281.
S’agissant des indicateurs relatifs au degré de gravité fonctionnel, l’expert n’a
aucunement détaillé en quoi les atteintes retenues se manifestaient concrètement. Il ne
se prononce en particulier que peu sur la consommation de drogue de l’intéressé, pourtant
avérée par un dépistage qualitatif, et sur la consommation d’alcool, que l’expertisé
a qualifiée d’ « à risque » devant la Dre C.________, après
lui avoir avoué qu’il en avait consommé de manière excessive la veille du fait d’une
altercation avec sa compagne (cf.
ibidem
p. 14). L’expert psychiatre se contente de relever que l’utilisation répétée
de substances psychoactives n’a pas conduit l’expertisé à l’incapacité
de remplir des obligations majeures au travail, à l’école ou à la maison, constat
qui n’est accompagné d’aucune motivation. Dans ces conditions, il ne pouvait renoncer
à de plus amples investigations sur ce plan. Le Dr W.________ n’a pas non plus analysé
l’interaction entre les différents diagnostics retenus, y compris avec les atteintes rhumatologiques.
S’agissant du succès des traitements suivis, l’expert note une prise en charge irrégulière
et la persistance de la consommation de cocaïne et d’opiacés, tout en retenant qu’« il
n’y a aucune contre-indication à ce que l’expertisé effectue une mesure de réadaptation
si celle-ci devait être nécessaire », ce qui est pour le moins succinct et contradictoire.
En ce qui concerne les ressources de l’expertisé, le Dr W.________ a relevé que ce dernier
était capable de s’adapter à des règles de routine, de planifier et structurer ses
tâches et était flexible, capable de changement et de mobiliser ses compétences et ses
connaissances ; il était apte à prendre des décisions, possédait du discernement,
était capable d’initiatives et d’activités spontanées, ainsi que de vivre
en groupe et lier d’étroites relations, de prendre soin de lui-même et de subvenir à
ses besoins. Ces constats, nullement étayés, sont pour le moins laconiques et en complète
contradiction avec ceux de la Dre C.________, qui observe que l’expertisé a du mal à
respecter les règles imposées, mentionnant pour preuve les absences répétées
à ses rendez-vous, que ce soit pour des expertises ou des rendez-vous médicaux, qu’il
n’est pas adhérant à un suivi en addictologie et pour son hépatite C, ce qui démontre
une incapacité à prendre soin de lui, et qu’il est relativement isolé socialement
et peu entouré familialement (cf.
ibidem
p. 17). Aux termes de leur évaluation consensuelle, les experts déclarent d’ailleurs
que l’assuré a du mal à planifier et structurer les tâches et à s’adapter
aux règles de routine. L’experte en médecine interne générale rapporte également
un certain pessimisme de l’assuré, qui ne se projette sur aucune autre orientation professionnelle
que celle de peintre en bâtiment, ne s’en sentant pas capable. Ainsi, les constatations du
Dr W.________ sont contredites par celles de ses co-experts et paraissent en inadéquation avec
la gravité de la situation du recourant, qui ne voit plus ses enfants depuis deux ans, fait l’objet
d’une curatelle, ne fait que peu d’activités et ne sort que peu de chez lui, s’est
vu retirer son permis de conduire en 2013 à cause de sa consommation d’alcool et consomme
régulièrement de la cocaïne et de l’héroïne. Du reste, l’expert
psychiatre note que l’assuré n’a pas connu de difficultés durant l’adolescence
et qu’il est titulaire d’un CFC de plâtrier-peintre, ce qui est faux, celui-ci ayant
échoué ses examens théoriques.
S’agissant enfin de la cohérence, le Dr W.________ se contente de relever qu’il n’y
a pas d’activité sociale, occupationnelle ou récréative importante qui ait été
abandonnée ou réduite à cause de l’utilisation des substances psychoactives. On
ignore toutefois quelles étaient les activités pratiquées par le recourant avant ses problèmes
de santé, mis à part le fait que celui-ci voyageait beaucoup avec ses précédentes
compagnes, ce qui n’est plus le cas.
Force est ainsi de constater que l’expertise du Dr W.________ n’est pas convaincante et ne
contient donc pas les éléments nécessaires pour permettre de procéder à l’examen
global du caractère invalidant ou non des atteintes en tenant compte des différents indicateurs
préconisés par la jurisprudence.
cc)
On relèvera encore que, par avis SMR du 6 juillet 2020, le Dr K.________ avait à
juste titre considéré que l’expertise psychiatrique du 17 juin 2020 montrait plusieurs
imprécisions et avait ainsi requis de l’expert qu’il étaye ses conclusions s’agissant
de l’absence d’impact des troubles liés aux substances psychotropes et à l’état
dépressif récurrent, ainsi que de l’atteinte cognitive modérée diagnostiquée
en 2018, sur la capacité de travail.
Le M.________ avait jugé nécessaire la mise en œuvre d’un examen neuropsychologique
pour répondre aux questions complémentaires du SMR, lequel a eu lieu le 26 novembre 2020
auprès de Mme T.________. On peut ainsi se demander si l’expertise psychiatrique n’avait
pas été réalisée sans que l’expert ne soit au bénéfice de toutes
les informations utiles et essentielles pour justifier ses conclusions.
Quoi qu’il en soi, l’examen neuropsychologique a montré une atteinte cognitive légère
à moyenne caractérisée par une capacité fonctionnelle légèrement limitée
au quotidien et dans la plupart des sollicitations professionnelles, l’expertisé se faisant
légèrement remarquer dans son environnement social ; la capacité fonctionnelle était
moyennement limitée dans le travail ou lors des tâches requérant un niveau d’exigence
élevé. S’y associaient des difficultés langagières, avec des compétences
en lecture inférieures aux performances dans les autres domaines, ainsi que des difficultés
de mémoire de travail, remontant probablement à l’enfance au vu du parcours scolaire.
Il en découlait les limitations fonctionnelles neuropsychologiques suivantes : « activité
peu exigeante dans les sphères du langage écrit, de l’organisation, de l’adaptation,
du calcul et des capacités visuo-constructives ». Selon Mme T.________, sur le plan strictement
neuropsychologique, la capacité de travail dans l’activité habituelle et dans l’activité
adaptée était de 70 %, compte tenu d’une baisse de rendement de 30 % en raison
des difficultés exécutives et de la vitesse de traitement limite (cf.
ibidem
p. 31 et 32).
Or, ces conclusions n’ont pas été retranscrites dans le rapport d’expertise psychiatrique
du Dr W.________, qui est resté identique à celui du 17 juin 2020. La portée des
troubles cognitifs mis en lumière par l’examen neuropsychologique n’a ainsi pas dûment
été intégrée à l’analyse psychiatrique, en particulier sous l’angle
de la capacité résiduelle de travail, ce qui est d’autant plus grave que la neuropsychologue
a fait état d’une diminution de rendement significative dans tous types d’activité.
Du reste, cet examen n’a aucunement permis au Dr W.________ de répondre aux questions posées
à juste titre par le SMR le 6 juillet 2020, de sorte que l’expertise psychiatrique demeure
incomplète.
d)
L’évaluation consensuelle des experts prête également le flanc à la critique.
En effet, le premier volet de l’expertise intitulé « évaluation consensuelle »,
tel que complété le 28 janvier 2021 ensuite de l’expertise neuropsychologique réalisée
le 26 novembre 2020, est loin d’être satisfaisant. Si l’expertise neuropsychologique
figure en annexe 4 du rapport du M.________, elle n’a aucunement été intégrée
à la réflexion des experts et aucune évaluation consensuelle n’a été réalisée
après celle-ci (cf. rapport d’expertise du 28 janvier 2021 p. 5, point 5), laquelle concluait
pourtant à une baisse de rendement de 30 % sur la capacité de travail exigible du recourant
(cf.
ibidem
p. 32). Il apparaît effectivement que le contenu de l’entier de l’expertise est resté
strictement identique à celle du 17 juin 2020, à l’exception du premier volet du
rapport, qui a été modifié en ce sens que les diagnostics posés par la neuropsychologue
ont été ajoutés et que la capacité de travail exigible retenue était de 100 %,
avec une baisse de rendement de 20 % « pour des raisons neuropsychologiques ».
En l’absence de toute explication quant à cette baisse de rendement de 20 %, laquelle
n’équivaut d’ailleurs pas à celle retenue par Mme T.________, et en l’absence
de conférence consensuelle ayant eu lieu entre les experts avant de rendre le complément du
28 janvier 2021, l’expertise du M.________ ne saurait être qualifiée de probante pour
ce motif également.
e)
Il résulte de ce qui précède que l’expertise du M.________ s’avère insatisfaisante
et ne permet pas de se positionner à satisfaction de droit. L’intimé ne pouvait par conséquent
se fonder sur celle-ci pour se prononcer sur la capacité de travail du recourant.
6.
Au vu des pièces actuelles au dossier, l’instruction
s’avère lacunaire sur l’appréciation de l’état de santé psychique
de l’assuré, les éléments recueillis étant en outre insuffisants pour se prononcer
à l’aune de la jurisprudence récente selon laquelle tant les affections psychosomatiques
que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet d’une procédure
probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références
citées ; cf. consid. 3e
supra
).
Les faits pertinents n’ont ainsi pas été constatés de manière complète.
L’appréciation consensuelle des experts n’est pas non plus satisfaisante.
Compte tenu de ces carences, il convient d’annuler la décision attaquée et de renvoyer
la cause à l'intimé – à qui il appartient au premier chef d'instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon
l'art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera à
l'intimé de compléter l'instruction médicale en mettant en œuvre une expertise, à
tout le moins psychiatrique, conformément à l'art. 44 LPGA. Celle-ci permettra notamment
de se prononcer sur le nouveau diagnostic de THADA posé par le Dr V.________ dans son rapport du
4 avril 2022. Une évaluation consensuelle de l’état de santé du recourant,
tenant compte des éventuelles interactions entre les différentes atteintes psychiques et physiques
et de leur influence sur la capacité de travail exigible de celui-ci, devra cas échéant
être mise en œuvre avec l’aide de l’expert rhumatologue. La possibilité sera
en outre laissée à l’expert psychiatre de s'adjoindre les services d'un médecin
spécialiste d'un ou plusieurs autre(s) domaine(s) s'il l'estime pertinent. A l’issue de cette
instruction complémentaire, l’OAI rendra une nouvelle décision.
7.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision querellée annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI
pour instruction complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé,
vu l’issue du litige.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant ayant procédé sans mandataire
qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 9 mars 2022 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Margaux Romerio, du Service des curatelles et tutelles professionnelles (pour N.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :