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RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.01.2010 Arrêt / 2009 / 858

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI

TRIBUNAL CANTONAL
AI 175/08 - 11/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 janvier
2010
__________________
Présidence
de   Mme
Lanz
Pleines
Juges
:
MM.
Bonard et
Berthoud, assesseurs
Greffier
:
Mme
Vuagniaux
*****
Cause pendante entre
:
E.________
, à Aigle, recourante, représentée
par Me Michel Dupuis, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey.
_______________
Art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
En octobre 1998, alors qu'elle travaillait dans le
cadre d'un programme d'occupation temporaire de
l'assurance-chômage, E.________, née en [...], a
chuté et s'est blessée à la cheville droite.
Elle a consulté son médecin traitant, le Dr
H.________, qui lui a prescrit deux semaines d'arrêt de
travail et des pommades anti-inflammatoires, mais les douleurs
n'ont jamais complètement disparu. Après avoir
retrouvé un travail dès le 5 juin 2000 en
qualité d'aide-jardinière, l'assurée a subi,
le 29 août 2001, une opération à la cheville
droite pour une déchirure du court péronier
latéral avec ténosynovite associée. Elle est
en incapacité totale de travailler depuis lors. Une seconde
intervention a eu lieu le 30 janvier 2002 pour exciser un
névrome pré-malléolaire. En mars 2002, la
Vaudoise Assurances a transmis le dossier à la Caisse
nationale suisse en cas d'accidents (ci-après : la
CNA), au motif que les interventions subies relevaient des suites
de l'événement survenu à la cheville droite en
octobre 1998.
Par décision sur opposition du 18 septembre 2002, la CNA a
refusé d'allouer des prestations pour les troubles à
la cheville droite en raison de l'absence de lien de
causalité entre ceux-ci et l'événement
d'octobre 1998. A la suite d'un recours déposé
auprès du Tribunal des assurances du canton de Vaud et d'une
expertise ordonnée par le juge instructeur, la CNA a
accepté, le 27 janvier 2005, de prendre en charge les
prestations légales en relation avec
l'événement de 1998. Par décision sur
opposition du 27 juin 2007, la CNA a alloué à
l'assurée une rente fondée sur un degré
d'invalidité de 15 % dès le 1
er
octobre 2005. Par jugement du 30 avril 2008 et arrêt du 24
avril 2009, le Tribunal des assurances du canton de Vaud et le
Tribunal fédéral respectivement ont confirmé
la décision sur opposition de la CNA du 27 juin
2007.
B.
E.________ a déposé une demande de rente de
l'assurance-invalidité (AI) le 11 mai 2004 auprès de
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'Office AI).
Dans un rapport médical du 26 mars 2004, l'Hôpital
I.________ a diagnostiqué que l'assurée
présentait :
« des séquelles d'entorse en varus de la cheville
droite avec :
-   un syndrome
douloureux chronique au bord latéral du pied droit,
irradiant jusque dans les orteils;
-   une
hypoesthésie-causalgie du nerf sural droit avec trigger zone
sous malléolaire externe, séquelle d'une irritation
ou lésion du nerf et/ou en rapport avec un névrome
cicatriciel local post-traumatique (traumatisme ou
iatrogène). Lésion de nature
incomplète;
-   status
post-infiltrations de la gouttière malléolaire
externe;
-   status post
opératoire d'une résection de tissu cicatriciel et
suture d'une déchirure partielle du court péronier
latéral (29.08.2001);
-   status post
résection d'un nodule sous-cutané douloureux de la
face externe, sur la cicatrice opératoire
précédente (30.01.2002) ».
Les médecins ont estimé que, compte tenu des
multiples traitements, de l'installation d'un syndrome douloureux
chronique et des répercussions affectives avec installation
d'un état dépressif, la capacité de travail de
la patiente était faible, même dans une
activité adaptée; toutefois, l'évolution du
traitement et un suivi antalgique étaient susceptibles de
l'améliorer.
Le 18 juin 2004, le Dr H.________ a diagnostiqué ce qui
suit :
Avec
répercussion sur la capacité de
travail
:
-   syndrome
douloureux chronique du membre inférieur droit :
développement progressif depuis 1999;
-   status
après entorse de la cheville droite en 1998;
-
développement progressif en 1998-1999 de ténosynovite
du péronier latéral et sous la malléole
externe;
-   status
après synovectomie partielle de la gaine tendineuse,
résection des tissus cicatriciels et suture secondaire d'une
déchirure partielle du tendon du court péronier
latéral de la cheville droit le 29.08.2001;
-   suite
opératoire compliquée d'une hypo-esthésie et
de névralgie dans la région distale du 5è
rayon (territoire du nerf sural). Le 30.01.2002 ténolyse
localisée du court péronier latéral et
excision d'un névrome cicatriciel;
-   persistance
de l'hypo-esthésie-causalgie dans le territoire du nerf
droite avec zone gachette sous la malléole externe. Boiterie
chronique avec développement progressif d'une tendinite
fessière et de lombalgies;
-   état
dépressif.
Sans
répercussion sur la capacité de
travail
:
-   HTA
sévère traitée depuis 1997;
-   cervicalgies
et céphalées récidivantes, existant depuis
avant 1997.
Selon le médecin traitant, du point de vue strictement
rhumatologique et neurologique, la patiente était apte
à exercer une activité en position assise; en
revanche, sur le plan psychologique, l'état douloureux
chronique, l'échec des multiples traitements et
l'état dépressif rendaient illusoires une reprise du
travail même dans une activité
adaptée.
Dans une lettre du 5 avril 2007, le Dr H.________ a indiqué
que, suite à son entorse du pied survenue en 1998, sa
patiente présentait des douleurs chroniques qui
s'étaient progressivement étendues du pied à
la cuisse, à la fesse, à la région
dorso-lombaire et finalement à la nuque. Elle souffrait
également d'un état dépressif chronique et
d'une boiterie importante l'obligeant à marcher avec une
canne.
L'assurée a été examinée sur les plans
rhumatologique et psychiatrique le 23 février 2007 par le
Service médical régional AI (ci-après :
SMR). Dans leur rapport du 27 avril 2007, les médecins ont
diagnostiqué ce qui suit :
Avec
répercussion sur la capacité de
travail
:
-   status post
entorse de la cheville droite avec rupture partielle du court
péronier, traitée chirurgicalement
(S93.4).
Sans
répercussion sur la capacité de
travail
:
-   syndrome
douloureux de l'hémicorps droit;
-   lombalgies
chroniques non déficitaires dans un contexte de protrusion
étagée;
-
difficultés d'adaptation à une nouvelle étape
de la vie (Z60.0);
-   majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques
(F68.0).
Ils ont estimé que la capacité de travail
était nulle dans une activité professionnelle
physiquement contraignante telle celle d'aide-jardinière. En
revanche, l'intéressée pouvait travailler à
plein temps dans une activité adaptée - soit sans
marche en terrain inégal ou travail sur un plan instable,
montées et descentes répétées
d'escaliers, périmètre de marche au-delà du
kilomètre et station debout statique dépassant trente
minutes -, et ceci six mois après la seconde
opération, c'est-à-dire à partir d'août
2002.
Par décision du 10 mars 2008, l'Office AI a refusé la
demande de rente de l'assurée. En effet, en comparant le
salaire sans invalidité (47'788 fr. 20) et celui qu'elle
pourrait réaliser à plein temps dans une
activité adaptée (43'009 fr. 38 selon les normes ESS
[Enquête suisse sur la structure des salaires] avec
abattement de 10 %), son taux d'invalidité
s'élevait à 10 %, ce qui était
inférieur au minimum de 40 % prévu par la
législation.
C.
C'est contre cette décision que E.________, assistée
de son conseil, Me Michel Dupuis, avocat à Lausanne, a
recouru par acte du 9 avril 2008, en concluant à l'octroi
d'une rente entière de l'assurance-invalidité. Elle a
fait valoir qu'elle souffrait de douleurs continues, de tendinites,
de céphalées, d'un état dépressif et de
graves difficultés de déplacement, et qu'elle
était incapable d'exercer une quelconque activité
professionnelle, même légère et de type
industriel. Partant, elle demandait la mise en œuvre d'une
expertise médicale afin d'établir que le degré
d'invalidité de 10 % était en
« flagrante contradiction avec les constatations et
conclusions médicales figurant au
dossier ».
Le 4 juillet 2008, l'Office AI a répondu que, dans la mesure
où tous les avis médicaux concordaient quant à
la nature des lésions et limitations fonctionnelles, il n'y
avait pas lieu de s'écarter de l'examen clinique du SMR qui
avait pleine valeur probante. Il a conclu au rejet du
recours.
Par réplique du 1
er
septembre 2008, la recourante
a réitéré sa demande de mise en œuvre
d'une expertise dans le but de déterminer sa capacité
de travail résiduelle.
Le 24 septembre 2008, l'Office AI a estimé qu'une
instruction médicale complémentaire n'était
pas nécessaire.
E n  d r o i t  :
1.
Aux termes de la disposition transitoire de l'art.
117 al. 1
LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36), en
vigueur dès le 1
er
janvier 2009, les causes
pendantes devant les autorités administratives et de justice
administratives à l'entrée en vigueur de la
présente loi sont traitées selon cette
dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Interjeté dans le délai légal
de trente jours dès la notification de la décision
entreprise, le recours est déposé en temps utile
(art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances
sociales; RS 830.1]), abstraction même faite des
féries de Pâques (art. 38 al. 4 let. a LPGA); il
satisfait en outre aux autres conditions légales (art. 61
let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à la
forme.
3.
Le litige porte sur le droit de la recourante à des
prestations de l'assurance-invalidité, plus
précisément sur sa capacité de travail
résiduelle.
4.
a)
Selon l'art. 4 al. 1 LAI (loi fédérale du
19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20) en
relation avec l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle,
présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une atteinte à la santé physique
ou mentale provenant d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident.
Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de
gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Est réputée
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou
d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur depuis le 1
er
janvier 2004, les personnes assurées ont droit à une
rente entière si elles sont invalides à 70 % au
moins, à trois quarts de rente si elles sont invalides
à 60 % au moins, à une demi-rente si elles sont
invalides à 50 % au moins ou à un quart de rente
si elles sont invalides à 40 % au moins. Pour
évaluer le taux d'invalidité d'un assuré
actif, le revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation utiles, sur un marché du
travail équilibré (art. 16 LPGA).
b)
Si l'assureur ou le juge, se fondant sur une
appréciation consciencieuse des preuves fournies par les
investigations auxquelles ils doivent procéder d'office,
sont convaincus que certains faits présentent un
degré de vraisemblance prépondérant et que
d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette
appréciation, il est superflu de rechercher d'autres
preuves. Cette appréciation anticipée des preuves ne
viole pas, en tant que telle, les garanties de procédure
(ATF 119 V 335 consid. 3c; 124 V 90 consid. 4b; TF 9C_382/2008
du 22 juillet 2008 consid. 3 et les références).
S'il existe des avis contradictoires, le juge ne peut trancher
l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu'une autre, en se conformant à la
règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b; 125 V 351
consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1).
5.
La recourante soutient qu'elle souffre de douleurs continues, de
tendinites, de céphalées, d'un état
dépressif, de graves difficultés de
déplacement et qu'elle n'est plus en état de
travailler du tout, même dans une activité simple et
répétitive. En outre, compte tenu des divergences
d'opinion des médecins consultés quant à sa
capacité de travail, elle estime qu'il est nécessaire
d'ordonner une expertise. L'intimé soutient pour sa part
qu'une appréciation différenciée de la
capacité de travail ne justifie pas la mise en œuvre
d'une expertise.
On relèvera tout d'abord que les affections dont E.________
se prévaut dans son mémoire de recours du 9 avril
2008 ont toutes été mentionnées dans les
différents rapports médicaux. En l'occurrence, le
tableau clinique est complet et toutes les investigations
médicales dans les domaines concernés ont
été entreprises avec le soin nécessaire. Plus
particulièrement, l'expertise pluridisciplinaire du SMR du
27 avril 2007 répond aux critères jurisprudentiels
permettant de lui attribuer une pleine valeur probante, ce que la
recourante ne conteste d'ailleurs pas.
Demeure litigieuse la question de savoir dans quelle mesure les
troubles de santé de la recourante ont un impact sur sa
capacité de travail. En l'espèce, l'Hôpital
I.________ a considéré qu'en raison des multiples
traitements, de l'installation d'un syndrome douloureux chronique
et d'un état dépressif, la capacité de travail
était faible, même dans une activité
adaptée; l'évolution du traitement antalgique pouvait
toutefois l'améliorer (mars 2004). De son côté,
le Dr H.________ a relevé que sa patiente était apte
à exercer une activité professionnelle en position
assise, mais qu'au vu de l'état douloureux chronique, de
l'échec des multiples traitements et de l'état
dépressif, une reprise du travail était illusoire
même dans une activité adaptée
(juin 2004). Enfin, le SMR a
estimé que la capacité de travail était
entière dans une activité
sans
marche en terrain inégal ou travail sur un plan instable,
montées et descentes répétées
d'escaliers, périmètre de marche au-delà du
kilomètre et station debout statique dépassant trente
minutes (avril 2007).
Sur la base de ces éléments, il y a lieu de constater
que tous les médecins admettent que la recourante peut, du
point de vue somatique, exercer une activité professionnelle
adaptée à son état de santé. En mars
2004, l'Hôpital I.________ a retenu que la faible
capacité de travail était susceptible de
s'améliorer en fonction de l'évolution du traitement
antalgique, ce qui semble avoir été le cas puisque le
Dr H.________ considère, trois mois plus tard, que sa
patiente peut travailler à plein temps dans une
activité adaptée, soit en position assise. En
revanche, on ne saurait adhérer aux conclusions de
l'Hôpital I.________, reprises par le Dr H.________, selon
lesquelles
l'état douloureux
chronique, l'échec des multiples traitements et
l'état dépressif
empêchent l'intéressée
d'exercer une activité professionnelle adaptée
à son état de santé. En effet, dans leur
rapport du 27 avril 2007, les médecins du SMR notent une
discordance importante entre les allégations de
l'assurée, son comportement algique très
démonstratif et les éléments objectivables
cliniques ou paracliniques. Par exemple, l'intéressée
prétend devoir garder sa jambe droite tendue en permanence
et ressentir de plus fortes douleurs si elle la fléchit,
alors qu'assise sur la table d'examen, elle lâche
progressivement son membre inférieur jusqu'à 90°
de flexion; elle décharge en permanence sa jambe droite en
station debout lors de l'examen et prétend souffrir de
boiterie chronique depuis juin 2004 (rapport du Dr H.________ de la
même époque), mais ne présente aucune
amyotrophie de non-utilisation de son membre inférieur
droit; il n'y a pas d'hyperpathie lorsque l'examinateur passe la
main sur le pied, le mollet et la jambe droits de la recourante
lorsque son attention est détournée (expertise, p.
8). On notera également que la recourante a mis un terme
à un traitement débuté à la
consultation d'antalgie du Dr  [...], et qui aurait eu un
certain effet (lettre du Dr H.________ du 5 avril 2007).
S'agissant des lombalgies, les médecins remarquent que les
discopathies banales observées n'expliquent pas les douleurs
diffuses du membre inférieur droit, car
l'intéressée ne présente pas de radiculalgies,
de déficit neurologique aux membres inférieurs et de
syndrome rachidien. Les nucalgies étaient déjà
présentes avant l'accident d'octobre 1998 et
n'étaient pas de nature à influencer la
capacité de travail de la recourante (rapport du Dr
H.________ de juin 2004). La recourante ne s'en est d'ailleurs pas
expressément plainte lors de l'examen du SMR, sauf à
dire que les douleurs au niveau de sa jambe irradiaient
jusqu'à l'occiput. Quant aux céphalées, outre
le fait que ni le Dr H.________, dans sa lettre du 5 avril
2007, ni l'expertise du SMR n'en font état, la recourante ne
produit aucune pièce médicale à cet
égard pouvant valablement remettre en cause les
appréciations des médecins consultés. Enfin,
l'examen n'a pas montré aucune limitation fonctionnelle
psychiatrique ayant une incidence sur la capacité de
travail.
Les médecins du SMR ont en outre constaté une
certaine tendance de l'intéressée à majorer
ses symptômes physiques. Ils n'associent toutefois pas ce
syndrome d'amplification des douleurs à une
comorbidité psychiatrique invalidante. L'Hôpital
I.________ avait du reste déjà relevé une
attitude pleurnichante lors de la consultation (rapport du 26 mars
2004, p. 2). Enfin, on relèvera les propos contradictoires
de la recourante concernant sa volonté de reprendre une
activité professionnelle. En effet, à la question de
savoir quelle autre activité moins lourde que celle
d'aide-jardinière elle pourrait exercer, elle a d'abord
répondu qu'elle avait été capable de faire du
crochet pendant une heure et demie lors d'un stage occupationnel
à [...], pour ensuite se raviser et affirmer qu'elle ne
pouvait travailler dans aucune activité (expertise, p.
3).
Sur le vu de ce qui précède, il n'existe aucun
élément susceptible de mettre sérieusement en
doute les conclusions du rapport d'expertise du 27 avril 2007, de
sorte qu'il n'y a pas lieu de s'en écarter. On ne voit pas
que la recourante ne serait pas en mesure, au degré de
vraisemblance prépondérante, de surmonter ses
douleurs et travailler à plein temps dans une
activité professionnelle adaptée à son
état de santé. La mise en œuvre d'une expertise
judiciaire destinée uniquement à établir la
capacité de travail résiduelle n'est dès lors
pas fondée.
La méthode générale de comparaison des revenus
et les normes ESS retenues par l'administration pour fixer le
degré d'invalidité ne sont pas contestables, ni
d'ailleurs contestées.
En définitive, la décision entreprise n'étant
pas critiquable, le recours doit être
rejeté.
6.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure,
les frais de justice sont arrêtés à 250 fr. et
mis à la charge de la recourante (art. 69 al. 1bis LAI, 49
al. 1 LPA-VD). Il n'est pas alloué de dépens (art. 61
let. g LPGA, 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision rendue le 10 mars
2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante francs),
sont mis à la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
La
présidente :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Michel Dupuis,
avocat (pour E.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
‑      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS)
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: