vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 732 · 2024-09-26 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, FORCE PROBANTE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, DÉCISION DE RENVOI | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 732

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
373/23 - 313/2024
ZD23.054698
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 septembre 2024
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mmes
Brélaz Braillard, juge, et Rondi, assesseure
Greffier
:
M.              Varidel
*****
Cause
pendante entre :
C.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Karim Hichri, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 17 et 61 let. c LPGA ; 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
C.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...], célibataire,
sans enfant, titulaire d’un CFC (certificat fédéral d'aptitude) de vendeur, a travaillé
en dernier lieu comme [...] de 2010 à 2013. Il a déposé une première demande de prestations
le 9 mars 2015 auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI ou l'intimé), en faisant état d’une incapacité de travail
totale depuis avril 2013 en raison d’une dépression.
L’OAI a mis en place des mesures d'intervention précoce en faveur de l’assuré.
A l'issue de ces mesures, l'intéressé a retrouvé une pleine capacité de travail.
Il a repris une activité à 100 % dès le 1
er
mai 2019 en tant que technico-commercial auprès de P.________ Sàrl, à [...].
Par décision du 15 avril 2019, l'OAI a octroyé à l'assuré une rente d'invalidité
entière du 1
er
septembre 2015 au 31 mars 2016, puis du 1
er
juillet 2016 au 31 août 2017.
B.
L’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité
(AI) le 17 juillet 2020, en faisant état d’une incapacité de travail totale depuis le
13 janvier 2020 et en indiquant quant au genre de l’atteinte « fatigue et dépression ».
Dans le cadre de l'instruction du cas, l'OAI a requis d'E.________, assureur perte de gain de l'employeur
P.________ Sàrl, qu'il lui remette une copie de son dossier médical concernant l'assuré.
Transmis à l'OAI le 22 juillet 2020, ledit dossier comprenait en particulier :
-
un rapport du 28 février 2020 de la Dre V.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, dans lequel elle a posé le diagnostic de
réaction mixte, anxieuse et dépressive (F43.2). Elle a détaillé que l'assuré,
qui travaillait comme technico-commercial dans le domaine des éclairages, décrivait un travail
polyvalent à l'extrême, avec une surcharge énorme et des attentes irréalistes de
la part de sa hiérarchie, ainsi qu'un cumul constant d'heures supplémentaires. Selon la spécialiste,
le patient s'investissait à fond dans la collaboration altruiste envers les difficultés de
ses employeurs. En neuf mois de travail, il n'avait mis aucune limite aux exigences et s'était retrouvé
dans un état d'épuisement physique et psychique complet. Ses symptômes comprenaient :
insomnie, anxiété, colère, sentiment d'injustice et de non-reconnaissance du travail effectué,
incompréhension, tristesse et anhédonie. L'intéressé bénéficiait d'un traitement
psychiatrique psychothérapeutique intégré depuis le 29 janvier 2020 à raison
d'une fois par semaine. Il était en incapacité de travail de 100 % dans toute activité
et son évolution n'était que très lentement favorable depuis le début de sa prise
en charge ;
-
un rapport d'expertise psychiatrique du 20 juillet
2020 du Dr Q.________, spécialiste en neurologie, psychiatrie et psychothérapie, dans
lequel celui-ci a posé le diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de travail
d'épisode dépressif d'une intensité légère à moyenne (F32.1), en précisant
que cet épisode s'était développé depuis l'automne 2019 et était apparemment
à l'origine de l'incapacité de travail totale attestée depuis le 13 janvier 2020. Il a
fait état du facteur influant sur la santé de personnalité avec des traits émotionnellement
immatures, dépendants et perfectionnistes accentués (Z73.1), étant mentionné que
ces traits de la personnalité existaient depuis l'adolescence. Il a par ailleurs diagnostiqué
un abus d'alcool (F10.1), qui, selon le spécialiste, s'était probablement manifesté comme
un abus secondaire depuis fin 2019. Le psychiatre a estimé que l'assuré était capable
de reprendre immédiatement le travail, en débutant à 50 %, avec une augmentation
à 80 % à partir du 1
er
septembre 2020. Puis, à compter du 1
er
octobre 2020, la capacité de travail était à considérer comme entière dans la
profession exercée jusqu'alors ainsi que dans toute autre activité correspondant à son
âge et à sa formation, aucune limitation spécifique d'activité n'étant à
définir d'un point de vue purement psychiatrique. De l'avis du Dr Q.________, le pronostic à
moyen-long terme restait incertain en considérant la forte influence des facteurs sociaux négatifs.
L'anamnèse quasiment vide de l'assuré, la bonne rémission de ses symptômes anxio-dépressifs
actuels et leur nature clairement réactionnelle, ainsi que le bon niveau et la stabilité de
son fonctionnement psychosocial indiquaient néanmoins un pronostic plutôt positif. Une poursuite
de la prise en charge était préconisée, en particulier concernant l'abus d'alcool, dont
l'effet nocif sur toute symptomatologie anxio-dépressive et sur tout effort thérapeutique était
suffisamment connu. Une abstinence stricte, avant tout dans le propre intérêt thérapeutique
de l'assuré était donc indispensable.
Dans un document du 25 novembre 2020 intitulé « IP – Proposition de DDP »,
un spécialiste en réinsertion professionnelle de l’OAI a relevé que l'assuré
avait déjà bénéficié d'un reclassement et d'une aide au placement de l'AI à
la suite de sa première demande en 2015 pour la même problématique. L’assuré
avait retrouvé sa capacité de travail entière à compter du 1
er
octobre 2020 et il convenait de donner la suite utile à sa demande de prestations.
Par décision du 26 janvier 2021 confirmant un projet du 26 novembre 2020, l’OAI
a rejeté la demande de prestations de l’assuré, au motif qu’il avait présenté
des incapacités de travail en raison de son atteinte à la santé à des taux variables
du 13 janvier 2020 au 30 septembre 2020. A partir du 1
er
octobre 2020,
sa capacité de travail et de gain était à nouveau entière dans son activité
habituelle. Le droit à des prestations de l'AI lui était dès lors nié. Cette décision
n'a pas été contestée et est entrée en force.
C.
Par courriel du 22 mars 2021, l’assuré a fait savoir à l’OAI que son état
de santé s’était péjoré courant février 2021. L’OAI a traité
ce courriel comme une troisième demande de prestations de l'assurance-invalidité.
Par rapport du 19 mai 2021, le Dr L.________, spécialiste en médecine interne générale,
médecin traitant, a notamment indiqué que son patient avait été hospitalisé
à l'Hôpital de [...], à [...] (ci-après : [...]), en date du 24 février 2021
pour une mise à l'abri d'idées suicidaires et une forte baisse de la thymie. Le diagnostic
de cirrhose inaugurale sévère d’origine éthylique avait en outre été posé
lors d’un séjour au [...] du 26 février au 9 mars 2021, lors duquel des complications
sous forme de varices œsophagiennes avaient été mises en évidence. L’assuré
a ensuite à nouveau séjourné à [...] du 9 mars au 1
er
avril 2021.
L’incapacité de travail était totale. Le spécialiste a exposé qu'il n'était
pas impossible, vu le jeune âge de l'assuré, qu'une approche chirurgicale sous forme de transplantation
hépatique soit envisagée.
Dans un rapport à l'OAI du 16 juin 2021, la Dre B.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen (F33.1) et de cirrhose alcoolique du foie (K70.1). Elle a en outre estimé qu'il était
trop tôt pour se prononcer sur la capacité de travail de l'assuré.
Dans un rapport du 6 juillet 2021, le Dr D.________, spécialiste en médecine interne générale
et gastroentérologie, a posé les diagnostics de cirrhose Child-Pugh B ainsi que de troubles
mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation d'alcool, syndrome de dépendance,
actuellement abstinent (F10.21). Selon le spécialiste, les limitations fonctionnelles de l'assuré
étaient une possible asthénie liée au traitement de bétabloquants, un ictère
rendant difficile une insertion professionnelle, et une possible encéphalopathie latente subclinique.
Il a ajouté qu'il était difficile de se prononcer sur la capacité de travail, en rappelant
qu'une greffe de foie était envisageable en cas de persistance de l'insuffisance hépatique.
Par courrier du 4 août 2021, le Dr L.________ a fait savoir à l'OAI que les investigations
menées avaient confirmé la présence chez l'assuré d'une cirrhose hépatique compliquée,
pour laquelle il devrait très certainement bénéficier d'une greffe de foie. A cet égard,
il avait été décidé lors de sa dernière consultation au service d'hépatologie
du [...] le 20 juillet 2021 de le mettre sur liste d'attente et d'organiser à brève échéance
un bilan pré-greffe en milieu hospitalier. L'assuré était toujours en incapacité
de travail totale.
Par rapport du 9 décembre 2021, le Dr D.________ a indiqué que la fonction hépatocellulaire
de l'assuré était stable depuis le début du suivi et qu'il était en abstinence d'alcool
depuis un an. Il renvoyait au médecin traitant s'agissant de l'évaluation de la capacité
de travail.
Dans un rapport du 11 janvier 2022, la Dre B.________ a retenu les diagnostics ayant un impact sur la
capacité de travail de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1)
et de cirrhose avec un score de Child-Pugh de 7, classe B. Elle a indiqué qu'en accord avec le gastroentérologue,
un traitement antidépresseur avait été introduit au vu de la péjoration de la thymie
de l'assuré. Le patient vivait par ailleurs dans l'attente d'une greffe hépatique, avec de
nombreuses angoisses quant à l'avenir. Il présentait une grande fatigabilité, une anorexie
et des troubles du sommeil. Il luttait contre le repli et l'isolement avec l'aide de groupes thérapeutiques
et de consultations médicales, mais ses activités sociales et de loisirs étaient inexistantes.
L'assuré était en incapacité totale de travail depuis le 23 février 2021.
Par rapport du 8 février 2022, le Prof. K.________, spécialiste en médecine interne
générale, chef du Service de médecine des addictions du [...], a posé les diagnostics
impactant la capacité de travail de cirrhose avec hypertension portale et varices œsophagiennes,
syndrome de dépendance à l’alcool en rémission complète, et dépression
majeure récurrente. L'assuré souffrait de fatigue importante, de dyspnée à l'effort
avec contre-indication du port de charges, de troubles de la concentration et de la mémoire avec
troubles exécutifs attestés par un bilan neuropsychologique du 19 mars 2021. L'incapacité
de travail, d’origine multifactorielle, était complète. De l'avis de ce spécialiste,
aucune amélioration n'était à attendre avant une transplantation hépatique.
Dans un rapport du 26 mars 2022, le Dr L.________ a indiqué que l'évolution de son patient
était actuellement défavorable en raison d'une cirrhose hépatique avancée. Il avait
développé dans ce contexte un état anxio-dépressif sévère pour lequel il
était suivi par la Dre B.________. Selon le médecin traitant, la capacité de travail était
nulle et il n'était pas possible d'envisager une activité adaptée au vu de la problématique
psychiatrique.
Dans un avis médical du SMR (service médical régional de l'assurance-invalidité)
du 3 mai 2022, la Dre W.________, médecin praticien, a estimé qu’il convenait, afin
de préciser l'atteinte incapacitante, l'évolution de la capacité de travail et les limitations
fonctionnelles sur les plans somatique et psychique, de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire
de médecine interne, gastroentérologie et psychiatrie. Elle a relevé en particulier ce
qui suit :
«
[…] Nous sommes devant la situation d'un assuré ayant déposé une 1
ère
demande en 2015, pour une dépression et il a repris une AA [activité adaptée] à 100
% (2018-2019). Il renouvelle sa demande en 2020, pour un épisode dépressif réactionnel
depuis janvier 2020, la CTAH [capacité de travail dans l'activité habituelle] est évaluée
à 100 % en octobre 2020, donc pas d'ouverture des droits. Au plan somatique d'après le gastroentérologue
il existe une stabilisation de la fonction hépatocellulaire et un sevrage éthylique depuis
1an. D'après les psychiatres et le médecin traitant, il existe une ITT [incapacité de
travail totale] depuis 2021 et au plan psychique et en lien avec l'atteinte somatique. Par ailleurs,
des troubles cognitifs ont été retenus suite à un examen neuropsychologique en mars 2021,
néanmoins nous constatons des avis divergents concernant l'autonomie de l'assuré dans les activités
administratives (sous curatelle, autonome et sans difficulté, besoin de l'aide d'assistante sociale).
[…] »
Une expertise pluridisciplinaire de l'assuré a été confiée au Centre médical
d'expertises M.________, à [...] (ci-après : le M.________), le 22 juillet 2022.
Les Drs T.________, spécialiste en médecine interne générale, J.________, spécialiste
en gastroentérologie et Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont
communiqué leur rapport, complété d'un bilan réalisé par la neuropsychologue
X.________, le 16 décembre 2022. Dans le cadre de leur évaluation consensuelle du cas, les
experts ont retenu les diagnostics de cirrhose éthylique avec varices œsophagiennes (K70.3
et I85), hypertension portale (K766), discrète macrocytose probablement carencielle et toxique (D75.8),
thrombopénie actuellement compensée sur hypersplénisme (D69.5 et D73.1), QT long à
l'électrocardiogramme (I45.8), trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger,
avec syndrome somatique (F33.01), trouble du comportement lié à l'utilisation d'alcool, actuellement
abstinent (F10.20) et trouble neurocognitif léger, lié à l'abus d'alcool, sans trouble
de l'usage de la substance (F10.988). Ils ont estimé que la capacité de travail avait été
nulle du 26 février 2021 au 9 mars 2021 soit durant l'hospitalisation, mais qu’elle était
de 100 % depuis le 10 mars 2021, avec une baisse de rendement de 20 % dans son activité habituelle,
laquelle semblait toutefois contre-indiquée en raison du risque important de rechute de l’alcoolisme.
Dans une activité adaptée, la capacité de travail était de 100 % avec une baisse
de rendement de 20 % dès le 1
er
avril 2021. Les experts ont retenu à titre de limitations fonctionnelles une asthénie pour
ce qui était de la gastroentérologie et de la médecine interne. Les limitations fonctionnelles
d’ordre psychiatrique et neuropsychologique étaient une capacité de résistance et
d’endurance diminuées, ainsi que des difficultés à réaliser des tâches
qui demandaient un rendement et/ou une vitesse de réponse, respectivement des tâches où
les aspects de communication étaient au premier plan.
Dans un rapport d'examen du SMR du 1
er
février 2023, la Dre W.________ a exposé adhérer aux conclusions de l’expertise
pluridisciplinaire, estimant celle-ci médicalement cohérente et convaincante. Elle a relevé
en particulier que les limitations fonctionnelles en lien avec la pathologie digestive et l’atteinte
cognitive justifiaient une baisse de la capacité de travail de 20 % dans toute activité respectant
dites limitations. Elle a ajouté que la pathologie hépatique, bien qu'actuellement stabilisée,
demeurait néanmoins une pathologie évolutive, surtout en cas de récidive de la dépendance,
et serait à soumettre en priorité au SMR dans le cadre d’une nouvelle demande en lien
avec une aggravation de cette pathologie.
Dans un document intitulé « rapport final-REA » du 24 avril 2023, un spécialiste
en réinsertion professionnelle de l'OAI a indiqué qu'aucune mesure n'avait été mise
en place et qu'au vu de la capacité de travail de 80 % dans toute activité, aucune aide au
placement n'était proposée. Un document intitulé « calcul du degré d'invalidité »,
daté du même jour, mentionnait les exemples d'activités adaptées suivantes :
travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger, par exemple montage, ouvrier
à l'établi dans des activités simples et lèpres, ouvrier dans le conditionnement.
Par projet de décision du 28 avril 2023, l'OAI a fait savoir à l'assuré qu'il entendait
rejeter sa demande de prestations. Il a constaté que l'intéressé avait présenté
une incapacité totale de travail et de gain du 26 février au 9 mars 2021 mais que, à compter
du 10 mars suivant, sa capacité de travail était de 80 % dans sa dernière activité
professionnelle ou dans toute activité respectant ses limitations fonctionnelles, à savoir :
asthénie, capacités de résistance et d'endurance diminuées, difficultés dans
la réalisation des tâches demandant un rendement et/ou une vitesse de réponse, difficultés
dans la réalisation des tâches où les aspects de communication sont au premier plan, éviter
des milieux exposant à une consommation d'alcool.
Dans un rapport du 13 juin 2023, la Dre B.________ a exposé que l'état de santé de l'assuré
restait précaire et que sa capacité de travail avait été nulle sans interruption
depuis le 18 mai 2021, date de leur première consultation. Selon la psychiatre, son patient présentait
un trouble dépressif récurrent moyen, mais il était régulièrement fortement
déprimé, et l'épisode pouvait alors être qualifié de sévère. Il avait
présenté sans interruption une thymie basse, une abolition de ses intérêts et une
anhédonie. Son asthénie ainsi que ses troubles du sommeil étaient très importants.
L'assuré se plaignait de troubles cognitifs fluctuants, avec difficultés de concentration et
d'attention, de troubles de la mémoire et d'une désorganisation à l'effort. Sa capacité
de concentration utile était d'une heure environ, au-delà de laquelle il devenait confus et
peu efficace. Le traitement psychiatrique intégré associait des entretiens dans lesquels la
psychiatre essayait de soutenir le patient contre le désespoir au fil de ses consultations médicales,
qui étaient autant de raisons de décompensation. Les traitements pharmacologiques par antidépresseur
étaient obligatoirement restreints en raison de l'atteinte hépatique que présentait l'assuré
et se faisaient par dosage sérique et contrôle hépatique, ce qui ne permettait pas d'obtenir
une efficacité maximale. De l'avis de la Dre B.________, le pronostic vital restait très incertain
et la décision quant à une greffe était différée pour l'instant. L'assuré
n'arrivait en conséquence pas à se projeter dans l'avenir. Il était socialement isolé
et rappelait souvent lors des entretiens que seule l'existence de sa mère le retenait de passer
à l'acte tant son avenir était désespérant. En 2022, l'intéressé s'était
investi dans des activités de bénévolat en vue d'évaluer son éventuelle capacité
de travail. Il était en mesure de travailler à raison de séquences d'une heure par semaine
mais pas toutes les semaines, qui étaient suivies d'une augmentation importante de la fatigue, sa
résistance physique étant très limitée. Il parvenait à faire ses tâches
ménagères par séquences d'une heure, qui devaient également être suivies de
repos.
Par rapport du 27 juin 2023, le Dr L.________ a indiqué qu'il avait délivré une attestation
d'incapacité de travail jusqu'à ce jour. Il a ajouté qu'au vu de sa situation, le pronostic
vital de son patient était engagé et qu'au vu de ses nombreux problèmes de santé,
il ne pensait pas que l'intéressé puisse reprendre un jour une quelconque activité professionnelle.
Dans un rapport du 15 août 2023, la Dre B.________ a remis en question les conclusions de l'expertise
du M.________, en particulier de son volet psychiatrique. Elle a tout d'abord relevé une incohérence,
à savoir que les experts avaient conclu à une capacité de travail totale dès le 10
mars 2021,
alors
que l'assuré avait été hospitalisé à [...] jusqu'au 1
er
avril suivant. Sur le plan diagnostic, la psychiatre a estimé que les symptômes présentés
par l'assuré depuis deux ans indiquaient un épisode dépressif moyen, voire grave, et non
seulement léger comme retenu par les experts. Selon elle, le diagnostic retenu était minimisé
et incomplet. Son patient souffrait depuis 2015 d'un trouble dépressif avec une incapacité
à réagir face aux événements de la vie, compliqué par des réactions de
deuil pathologique, de trouble de l'adaptation et réaction dépressive prolongée (F43.21).
Depuis le décès soudain de son père, l'intéressé avait décompensé
en réagissant de façon aberrante et déraisonnable, ce qui avait entrainé sa ruine
et l'exacerbation de sa consommation d'alcool. Il avait présenté à ce moment une altération
grave et prolongée de son fonctionnement. Elle a relevé que l'expertise n'avait pas tenu compte
des diagnostics posés précédemment dans le cadre de la première demande AI, notamment
celui de troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool (F10.21), retenant
le facteur influant sur la santé de personnalité avec des traits émotionnellement immatures,
dépendante et perfectionnisme accentué (Z73.1), respectivement de la répercussion des
diagnostics sur l'état psychique du patient. Selon la spécialiste, il était totalement
faux de retenir que l'assuré était autonome et en mesure de subvenir à ses besoins et
obligations. S'il arrivait à entretenir à peu près son intérieur à condition
de fractionner son temps de ménage par tranche d'une heure, il lui fallait un à deux jours
pour réaliser des tâches simples. Il n'avait que très peu d'initiative et sa psychiatre
s'employait à lui suggérer des activités et à le motiver. Les troubles cognitifs
et l'atteinte somatique avaient un retentissement beaucoup plus important que ne le montrait le patient
qui, de par son caractère immature, voulait paraitre bien et conforme. Selon la psychiatre, l'expertise
avait également minimisé l'importance des retentissements psychiques des comorbidités
somatiques de l'assuré, qui avait d'abord vécu dans l'expectative d'une greffe qui le rendrait
comme avant, alors que cette option représentait en l'état plus un risque vital que la stabilité
actuelle. Cette annonce avait péjoré l'état dépressif du patient et son espoir d'une
vie nouvelle s'était éloigné.
Le 18 août 2023, l'assuré, représenté par Me Karim Hichri, a déposé ses
objections contre le projet de décision de l'OAI. Il a exposé se rallier à la position
de la Dre B.________ relative au volet psychiatrique du rapport d'expertise, en tant qu'elle expliquait
de manière détaillée que la position de l'expert psychiatre ne pouvait être suivie.
Il a à cet égard demandé à l'OAI qu'il soumette l'avis de la psychiatre traitante
à l'expert, afin que celui-ci puisse se déterminer et éventuellement revoir sa position.
Il a également exposé demeurer à ce jour dans l'attente d'autres rapports médicaux
pour pouvoir se déterminer sur les autres volets de l'expertise et a demandé une prolongation
de délai à cet effet. Enfin, il a requis la réalisation d'une nouvelle expertise.
Dans un avis médical du SMR du 6 novembre 2023, la Dre W.________ a estimé que
les
derniers rapports produits n’apportaient pas d’élément médical nouveau justifiant
une aggravation ou un changement de la situation médicale et qu'il n’y avait dès lors
pas de raison de modifier sa position. Elle a indiqué notamment ce qui suit :
«
[…]
En
se basant sur les derniers RM [rapports médicaux] de la psychiatre et du médecin traitant,
nous peinons à comprendre le Dr L.________ (médecin traitant), retenant un pronostic vital
engagé, alors que dans son rapport du 26.03.2022, il faisait état d’une stabilisation
au plan somatique et une atteinte psychique au 1
er
plan, la cirrhose stade B est stabilisé depuis le sevrage éthylique début 2021, ceci est
confirmé par l’expert gastroentérologue page 18 du volet gastroentérologie
:
« Le bilan hépatique est stable avec des Gamma-GT à 93, des phosphatases alcalines à
138 et une bilirubine à 60 mmol stable. L’alpha-foetoprotéine est dans la norme...Le
nouveau bilan du 11/10/2022 confirme la stabilité de la cirrhose avec conservation du taux de prothrombine
(pas d’insuffisance hépato-cellulaire majeure) nombre de plaquettes dans la norme et poursuite
du sevrage alcoolique »,
Page 19 du volet
gastroentérologie : «
Sur
le plan gastroentérologique, découverte d’une cirrhose éthylique en février
2021 au cours d’une première poussée d’hépatite alcoolique aiguë traitée
d’emblée avec une corticothérapie (recommandation classique). Cette cirrhose est parfaitement
compensée de type Child B7...D’un point de vue purement gastroentérologique, il s’agit
donc d’une cirrhose compensée Child B avec hypertension portale (varices œsophagiennes
modérées), sous traitement bêtabloquant. Actuellement, il est en bilan pré-greffe
en raison du risque de décompensation de cette cirrhose, ainsi que du risque potentiel de voir apparaître
un carcinome hépato-cellulaire. La surveillance est parfaitement respectée avec des visites
régulières, des échographies semestrielles, des gastroscopies annuelles. L’expertisé
n’est pas encore sur une liste d’attente pour une greffe...Il se plaint essentiellement d’asthénie,
ce qui est tout à fait cohérent avec le stade de sa cirrhose...est actuellement traité
et surveillé de façon optimale pour sa cirrhose éthylique compensée, compliquée
d’hypertension portale et d’hypersplénisme. Le status est stable pour l’instant.
Une amélioration sera possible en cas de greffe hépatique en sachant qu’il s’agira
d’une solution ultime
»
.
Une baisse de CT [capacité de travail] de
20% est retenue en lien avec la fatigue en relation avec la cirrhose stabilisée sous traitement,
et le médecin traitant n’apporte aucun élément clinique ou paraclinique justifiant
une aggravation ou un changement au plan somatique, chez un assuré sevré d’une manière
durable, traité avec un traitement adapté et qui bénéficie d’une surveillance
adéquate. Concernant l’atteinte psychique, la Dre B.________ (psychiatre) n’apporte
aucun élément médical nouveau au plan psychique permettant de nous écarter de l’évaluation
de l’expert psychiatre et l’examen neuropsychologique qui reste un examen objectif contrairement
à l’examen psychologique projectif. Par ailleurs, la psychiatre appuie principalement sur
l’atteinte somatique, pour justifier la gravité de l’atteinte à la santé,
alors que l’atteinte somatique a fait l’objet d’une expertise complète par un
gastroentérologue et un médecin interniste retenant comme LF [limitations fonctionnelles] une
asthénie justifiant une baisse de la CT à 20%. Néanmoins, concernant l’évolution
la CTAH [capacité de travail dans l'activité habituelle], le point relevé par la Dre B.________
est juste, l’assuré était encore hospitalisé en mars 2021 la date retenue par l’expert
psychiatre donc nous retenons la même évolution que la CTAA [capacité de travail dans
une activité adaptée] (rapport SMR du 01.02.2023) en l’occurrence,
l’évolution
de la CTAH et de la CTAA
:
À 0% du 05.02.2020 au 19.07.2020, à 50% du 20.07.2020 au 31.8.2020, à 80% du 01.09.2020
au 25.02.2021, 0% du 26.02.2021 au 30.04.2021, 80% depuis 01.05.2021.
[…] »
Par décision du 13 novembre 2023, l'OAI a confirmé son projet de décision du 28 avril
2023, sous réserve de la date à partir de laquelle l'assuré avait présenté une
capacité de travail de 80 % dans la dernière activité professionnelle ou dans toute activité
respectant ses limitations fonctionnelles, à savoir le 1
er
mai 2021.
Dans un courrier du même jour en faisant partie intégrante, l'OAI a estimé que les derniers
rapports de la Dre B.________ n’apportaient aucun élément médical nouveau sur le
plan psychique permettant de s'écarter de l’évaluation de l’expert psychiatre et
de l’examen neuropsychologique, qui restait par ailleurs un examen objectif, contrairement à
l’examen psychologique projectif. En outre, la Dre B.________ s’était appuyée
principalement sur l’atteinte somatique pour justifier la gravité de l’atteinte à
la santé, alors que l’atteinte somatique avait fait l’objet d’une expertise complète
par un gastroentérologue et un médecin interniste retenant comme limitations fonctionnelles
une asthénie justifiant une baisse de la capacité de travail à 20 %. Il y avait dès
lors lieu de retenir les conclusions du M.________.
D.
Par acte du 14 décembre 2023, C.________, représenté par Me Karim Hichri, a recouru
contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
principalement à l’octroi d’une rente entière d’invalidité depuis le
1
er
septembre 2021 et, subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé.
En substance, il a fait valoir que l’expert en psychiatrie n’avait pas passé en revue
les différents critères jurisprudentiels permettant de se déterminer sur la capacité
de travail du point de vue psychiatrique, estimant dès lors que ce volet ne pouvait pas être
considéré comme probant. Il s'est prévalu à cet égard du rapport du 15 août
2023 de la Dre B.________. Il a en outre indiqué être dans l’attente de documents sur
le plan somatique. Le recourant a en outre requis l'assistance judiciaire gratuite et, à titre de
mesure d’instruction, la mise en œuvre d’une expertise judiciaire.
Par décision du 8 janvier 2024, la juge instructrice a accordé au recourant le bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 14 décembre 2023, sous forme d’exonération
des avances et des frais judiciaires et de l’assistance d’office d’un avocat en la
personne de Me Karim Hichri, le recourant ayant en outre été exonéré du paiement
de toute franchise mensuelle.
Dans sa réponse du 8 février 2024, l’OAI a proposé le rejet du recours. Il a relevé
que l’expertise mise en œuvre auprès du M.________ était probante, et s’est
pour le surplus référé à l’avis du SMR du 6 novembre 2023.
Par réplique du 30 mai 2024, le recourant a informé savoir que la possibilité d'une opération
de transplantation hépatique était en discussion mais qu'une telle intervention présentait
de gros risques. Selon lui, cela ne pouvait que confirmer les arguments avancés par la Dre B.________,
notamment dans son rapport du 3 [recte : 13] juin 2023. Il a annoncé en sus, comme dans
son recours, qu’il produirait des éléments médicaux relatifs à sa situation
sur le plan somatique, ce qu’il n’a finalement pas fait.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment –
ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b)
En l’occurrence, la décision attaquée date du 13 novembre 2023. Elle porte sur une nouvelle
demande formulée par le recourant le 22 mars 2021, en raison de l'aggravation alléguée
de son état de santé depuis la précédente décision du 26 janvier 2021. Dès
lors qu'il pourrait prétendre à une rente d’invalidité à compter du 1
er
septembre
2021 (art. 29 al. 1 et 3 LAI), l’ancien droit demeure applicable au cas d’espèce.
3.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité
à la suite de sa nouvelle demande du 22 mars 2021. Il s’agit plus particulièrement de
déterminer si, par analogie avec l’art. 17 LPGA, l’intimé était en droit de
nier une péjoration de l’état de santé depuis la décision du 26 janvier 2021.
4.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux
d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021),
si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid.
5.2). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur
demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
d)
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche, une
appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
5.
a)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées).
b)
Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V
281 consid. 4.1.1).
aa)
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
la personne assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où
des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent
être mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne assurée
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont elle bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
bb)
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de la personne assurée de comprendre sa maladie. De manière
similaire, le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle
(par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement
incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons
qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
6.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée
(ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017
consid. 5.1 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b)
Selon l’art. 61 let. c LPGA, le juge apprécie librement les preuves recueillies, sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à sa disposition, quelle que
soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid.
2.4).
7.
En l'espèce, l'intimé est entré en matière sur la nouvelle demande déposée
par le recourant le 22 mars 2021. Dans ce cadre, ce dernier fait pour l’essentiel valoir que son
état s’est péjoré depuis sa précédente demande de prestations du 17 juillet 2020,
ayant conduit à la décision du 26 janvier 2021, notamment en raison d'une hospitalisation en
psychiatrie et de la mise en évidence d’une cirrhose éthylique en février 2021.
Afin d’évaluer la capacité de
travail du recourant et ses limitations fonctionnelles, l’OAI a fait réaliser une expertise
pluridisciplinaire par le M.________, avec volets de médecine interne, gastroentérologie et
psychiatrie, complété d'un bilan neuropsychologique.
8.
a)
aa)
Du point de vue gastroentérologique, le Dr J.________ a retenu le diagnostic exerçant
une influence sur la capacité de travail de cirrhose d’origine éthylique (K703), et considéré
ceux de varices œsophagiennes (I859) et d’hypertension portale (K766) comme sans incidence
à cet égard. Il a justifié son évaluation médicale du cas en ces termes (cf.
rapport d'expertise du M.________ du 16 décembre 2022, annexe 2, p. 19) :
«
[…]
6.1 Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et de la santé de
l’assuré, y compris de sa situation psychique, sociale et médicale actuelle
Sur
le plan gastroentérologique, découverte d’une cirrhose éthylique en février
2021 au cours d’une première poussée d’hépatite alcoolique aiguë traitée
d’emblée avec une corticothérapie (recommandation classique). Cette cirrhose est parfaitement
compensée de type Child B7.
En
ce qui concerne l’évolution professionnelle, l’expertisé a travaillé pendant
23 ans en tant que directeur des ventes dans l’électronique parallèlement à une
activité d’organisateur de soirées et de placement d’agents d’artistes. Du
fait du Covid il a été licencié en 2020, se retrouvant à ce moment-là au chômage.
Sa dernière activité à 100% était comme agent technico-commercial du 01.05.2019 au
30.04.2020.
6.2
Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
D’un
point de vue purement gastroentérologique, il s’agit donc d’une cirrhose compensée
Child B avec hypertension portale (varices œsophagiennes modérées), sous traitement bêtabloquant.
Actuellement, il est en bilan pré-greffe en raison du risque de décompensation de cette cirrhose,
ainsi que du risque potentiel de voir apparaître un carcinome hépato-cellulaire. La surveillance
est parfaitement respectée avec des visites régulières, des échographies semestrielles,
des gastroscopies annuelles. L’expertisé n’est pas encore sur une liste d’attente
pour une greffe, mais sait que cela peut arriver. Il se plaint essentiellement d’asthénie,
ce qui est tout à fait cohérent avec le stade de sa cirrhose.
[…]
7.1
Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des traitements, des mesures
de réadaptation, etc., discussion des chances de guérison
Monsieur
C.________ est actuellement traité et surveillé de façon optimale pour sa cirrhose éthylique
compensée, compliquée d’hypertension portale et d’hypersplénisme. Le status
est stable pour l’instant. Une amélioration sera possible en cas de greffe hépatique
en sachant qu’il s’agira d’une solution ultime compte tenu d’une mortalité
estimée environ à 10% au moment du geste et dans les suites du geste.
7.2
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
D’un
point de vue gastroentérologique, la maladie est bien maîtrisée. L’asthénie
limite les capacités de travail. Monsieur C.________ n’a pas de ressources externes (vit seul).
Il n’est pas entouré.
En
revanche, l’assuré est très volontaire, prêt à assumer toutes contraintes inhérentes
à une potentielle greffe hépatique.
[…]
Capacité
de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
D’un
point de vue purement gastroentérologique, l’expertisé a une capacité de travail
que l’on pourrait estimer à 100% avec un rendement diminué du fait de l’asthénie
de 10% depuis avril 2021.
Elle
était de 0% du 26.02.2021 jusqu’au 01.04.2021 suite à son hospitalisation et à son
bilan de cirrhose.
Capacité
de travail dans une activité correspondant aux aptitudes de l’assuré
Idem.
Mesures
médicales et thérapies ayant un impact sur la capacité de travail
L’expertisé
serait obligé de s’absenter 1 jour par mois pour son suivi médical. Bien entendu en cas
de greffe, la capacité de travail serait réduite à 0% sur une durée indéterminée,
mais qu’on peut estimer au moins à 6 mois. […]
»
bb)
L'appréciation du Dr J.________
tient
compte de tous les éléments du dossier. Le recourant ne conteste pas cette appréciation
et l'avis de l'expert n'est contredit par aucun avis spécialisé au dossier. L'évaluation
de l'expert ne diverge pas sensiblement de celles exprimées par le gastroentérologue traitant,
le Dr D.________, les 6 juillet et 9 décembre 2021. Les limitations fonctionnelles énoncées
par ce dernier sont en effet globalement superposables à celles énumérées par le
Dr J.________. Le Dr D.________ ne s'est en outre pas prononcé sur la capacité de travail,
se limitant à rappeler qu'une greffe de foie était envisageable en cas de persistance de l'insuffisance
hépatique, et renvoyant pour le surplus à l'appréciation du médecin traitant.
Cela étant, l’éventualité d’une greffe est évoquée depuis juillet
2021 (cf. rapport du 4 août 2021 du Dr L.________), sans se concrétiser en l’état.
Toutefois, comme l’a relevé la Dre W.________ (cf. rapport d’examen SMR du 1
er
février 2023), la pathologie hépatique, actuellement stabilisée suite à l’abstinence,
reste une pathologie évolutive, surtout en cas de récidive de dépendance. Ainsi dans le
cadre d’une nouvelle demande en lien avec une aggravation de cette pathologie (greffe hépatique),
le dossier sera à soumettre au SMR en priorité.
cc)
Il y a donc lieu de se rallier à l'évaluation de l'expert gastroentérologue, qui ne prête
pas le flanc à la critique.
b) aa)
S’agissant
du volet de médecine interne générale, le Dr T.________ a retenu les diagnostics
de cirrhose éthylique avec varices œsophagiennes (K70.3 et I85), ancien alcoolisme actuellement
contrôlé (T51.0), discrète macrocytose probablement carencielle et toxique (D75.8), thrombopénie
actuellement compensée sur hypersplénisme (D69.5 et D73.1), QT long à l’électrocardiogramme
(I45.8), sans distinction quant à leur répercussion sur la capacité de travail. Il a justifié
son évaluation médicale comme suit (cf. rapport d'expertise du M.________ du 16 décembre
2022, annexe 3, p. 25 et 26) :
«
[…]
6.1 Résumé
de l’évolution personnelle et professionnelle et de la santé de l’assuré,
y compris de sa situation psychique, sociale et médicale actuelle
Monsieur
C.________ a longtemps travaillé dans la vente d’électronique avant de devenir [...],
profession qui l’a amené à augmenter sa consommation d’alcool à un niveau
excessif.
L’expertisé
présente un premier état dépressif autour de 2015, suite au décès de son père
dans des circonstances peu claires en [...]. A la suite de cet état dépressif, sa consommation
d’alcool va encore augmenter.
En
2020, l’expertisé demande une hospitalisation volontaire à l’Hôpital de [...]
en raison d’un état dépressif ainsi qu’au début de 2021. Lors de cette dernière
hospitalisation, on constate l’apparition d’un ictère et il est alors transféré
au [...] où l’on pose le diagnostic d’une hépatite alcoolique sévère
avec cirrhose, varices œsophagiennes, anémie et thrombopénie sur hypersplénisme.
Dès lors, il a totalement arrêté sa consommation d’alcool et la situation s’est
stabilisée. Le pronostic reste cependant mauvais et, actuellement, une éventuelle greffe est
discutée.
Monsieur
C.________ est socialement isolé et n’a comme contact que sa mère présentant d’importants
troubles mnésiques. Il a un demi-frère et une demi-sœur avec lesquels il n’a pratiquement
aucun contact. L’expertisé n’a plus d’intérêt dans la vie et vit mal
l’incertitude de son pronostic.
6.2
Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Les
indications anamnestiques, l’examen clinique et les éléments du dossier sont concordants
et plausibles.
[…]
7.1
Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des traitements, des mesures
de réadaptation, etc., discussion des chances de guérison
Les
deux problèmes principaux actuellement sont un état dépressif et une cirrhose alcoolique,
diagnostics qui sont discutés dans les expertises consacrées. Il faut rester attentif au fait
que de nombreux antidépresseurs sont contrindiqués dans le cadre d’un QT long, ce qui
peut rendre le traitement plus difficile. Les atteintes cutanées et neurologiques lors de l’examen
physique que l’on s’attend à trouver dans le cadre d’un alcoolisme sévère
même en rémission sont présentes (érythème palmaire et nombreux nævi stellaires,
sclérotiques subictériques, abolition des réflexes achiléens et de la pallesthésie
jusqu’à mi-mollet). On trouve une perturbation des tests hépatiques avec élévation
des GOT et des
g
GT
et une très discrète macrocytose, cependant la CDT est normale, laissant penser que la consommation
d’alcool est actuellement contrôlée.
7.2
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
Monsieur
C.________ a travaillé longtemps comme vendeur en électronique avec une place stable. Par la
suite, sa nouvelle activité d’[...] l’a conduit à boire plus et, suite à la
perte de son père, un état dépressif s’est développé augmentant considérablement
sa consommation d’alcool avec comme conséquence une cirrhose au mauvais pronostic. Il a été
pris dans une sorte de cercle vicieux et réalise maintenant que son pronostic est mauvais, ce qui
représente une source d’angoisse et de tristesse. Dans ce sens, il n’a actuellement
pratiquement plus de ressources personnelles. Il ne peut pas compter non plus sur des ressources externes,
son seul contact étant sa mère qui présente des troubles mnésiques apparemment sévères.
Les difficultés sont donc multiples et les chances d’une réinsertion sur le marché
du travail semblent faibles.
[…]
Capacité
de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
La
capacité de travail en tant qu’[...] ou dans l’événementiel est théoriquement
de 100% avec baisse de rendement de 10% mais semble actuellement contrindiquée en raison du risque
important de rechute de l’alcoolisme.
Capacité
de travail dans une activité correspondant aux aptitudes de l’assuré
L’ancienne
activité de vendeur en électronique pourrait être, sur le plan de la médecine interne,
adaptée si l’on ne tient pas compte des limitations liées à la cirrhose et au pronostic
qui seront discutées dans l’expertise de gastro-entérologie. Les conséquences telles
qu’une anémie modérée et une thrombopénie modérée n’ont en
elles, pas d’impact direct sur la capacité de travail. Il reste le problème de la fatigue
multifactorielle, en relation avec la cirrhose, l’état dépressif, les troubles importants
d’un sommeil totalement anarchique et probablement, dans une certaine mesure, des carences dont
l’anémie est un des marqueurs.
Sur
le plan de la médecine interne, on peut retenir que depuis janvier 2021, au moment du diagnostic
de l’hépatite alcoolique, la capacité théorique de 100% dans une activité adaptée
s’accompagne d’une baisse de rendement de 10% liée à la part somatique de la fatigue.
Mesures
médicales et thérapies ayant un impact sur la capacité de travail
Il
est important d’assurer une substitution suffisante pour éviter une anémie qui est un
facteur aggravant de la fatigue.
Une
aide pour restructurer le sommeil par une régularité dans les heures de coucher et de lever
est souhaitable, car ces deux éléments pourraient améliorer la part de la fatigue imputable
uniquement à la médecine interne. […] »
bb)
En l'occurrence, le recourant ne conteste pas l'appréciation du Dr T.________ et on ne voit
aucune raison objective de s'en écarter. Du point de vue de la médecine interne générale,
l'avis de l'expert n'est sérieusement contredit par aucun avis spécialisé au dossier.
Certes, le médecin traitant, Dr L.________, avait estimé que l'assuré était
en incapacité totale de travailler depuis début mai 2021 (cf. rapport du 19 mai 2021), qu'il
était impossible d'envisager une activité adaptée au vu de la problématique psychiatrique
(cf. rapport du 26 mars 2022), puis, que le pronostic vital de l'intéressé était engagé
et qu'il était peu probable qu'il puisse reprendre une quelconque activité professionnelle
(cf. rapport du 27 juin 2023). Il y a lieu de relever à cet égard que les éléments
avancés par le médecin traitant ne sont que peu étayés et s'appuient principalement
sur la problématique psychiatrique. En outre, dans son rapport du 27 juin 2023, le médecin
traitant n'apporte aucun élément médical nouveau ou qui aurait échappé à
l'expert. Ces rapports ne sauraient ainsi remettre en question les conclusions de l'expert du point de
vue de la médecine interne générale.
cc)
Le volet de médecine interne générale ne prête donc pas non plus le flanc à
la critique et peut être confirmé.
c)
On peut en effet constater qu’en l’état, la situation somatique de l'assuré est
établie et que les appréciations des experts somaticiens ne sont pas contredites.
9.
a)
Le registre psychiatrique a été investigué par le Dr Z.________. Il a fait part de ses
constats cliniques comme suit (cf. rapport d'expertise du M.________ du 16 décembre 2022, annexe
1, p. 9 et 10) :
«
[…]
4.1 Observations relatives
au comportement et à l'apparence extérieure
L’expertisé
est resté calme pendant l’entretien, en souriant par moment et en pleurant également
quand il a parlé du décès de son père et de la situation de sa mère, à
laquelle il est très attaché.
[…]
4.3
Constatations lors de l’examen
[…]
par moment triste. Bonne collaboration. Monsieur C.________ est bien orienté dans le temps, l’espace
et concernant la situation.
Concernant
le registre cognitif, il n’y a pas de trouble de l’attention ou de la compréhension.
Il présente des troubles de la concentration, de la mémoire d’anciens souvenirs ou des
faits nouveaux plutôt légers. Bien que nous n’ayons pas fait de test pour mesurer le
quotient intellectuel, cet expertisé présente une intelligence en accord avec sa formation.
Concernant
le registre psychotique, il n’y a pas de trouble formel de la pensée. Pas de réponse
à côté, pas de trouble du langage.
Concernant
les troubles de la perception, il n’y a pas d’hallucination auditive, visuelle, cénesthésique
ou olfactive. Il n’y a pas trouble délirant, notamment de persécution. Pas d’idées
interprétatives simples ou délirantes.
Il
n’y a pas d’euphorie au moment de l’entretien, pas de fuite d’idées. Le
comportement n’est ni provocateur, ni manipulateur, ni familial.
Concernant
le registre dépressif, il y a une tristesse et une humeur dépressive plutôt légère.
Pas de signe clinique parlant en faveur d’un ralentissement psychomoteur. Présence de sentiments
d’infériorité, d’inutilité. Pas de tendance à la dévalorisation.
L’élan vital est perturbé selon l’expertisé mais cela ne l’empêche
pas d’avoir des activités. Pas d’idées noires, pas de tentative de suicide. Il
a été hospitalisé une fois en milieu psychiatrique à l’Hôpital de [...].
Présence de troubles du sommeil selon l’expertisé.
Concernant
le registre anxieux, pas de tension interne, pas de nervosité, pas d’irritabilité. Pas
de crise d’angoisse. Pas de toc, pas de phobie. Présence de cauchemars selon l’expertisé.
Pas de flashback.
Pas
d’anorexie, pas de boulimie.
Concernant
les troubles de l’addiction, il fume 10 cigarettes par jour. Après avoir consommé de
grandes quantités d’alcool, depuis avril 2021, il a arrêté toutes consommations
et s’est fait aider. Pas de consommation de drogue.
Il
n’y a pas de divergence entre les dires de l’expertisé et nos propres constatations.
[…] »
Le Dr Z.________ a retenu les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
léger, avec syndrome somatique (F33.01) et de trouble du comportement lié à l’utilisation
d’alcool, actuellement abstinent (F10.20), en précisant ce qui suit (cf. ibidem, annexe 1,
p. 12 et 13) :
« […]
Selon notre examen ainsi que selon l’anamnèse, nous avons retenu un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel léger, avec syndrome somatique, F33.01 avec tristesse, humeur
dépressive légère, sentiment d’infériorité et d’inutilité ainsi
que des troubles du sommeil. Il a déjà eu un premier épisode dépressif lorsque son
père est décédé, également un Trouble du comportement lié à l’utilisation
d’alcool, actuellement abstinent, F10.20.
Nous
n’avons pas retenu le diagnostic de personnalité dépendante, car nous n’avons trouvé
aucun signe clinique pendant l’examen selon les critères de la CIM-10 et il nous semble impossible
de retenir ce diagnostic étant donné les différentes activités qu’il a eues
dans sa vie, notamment le fait d’avoir été directeur d’une entreprise, et d’avoir
été agent d’artistes.
Etant
donné la consommation d’alcool, nous avons effectué le questionnaire de la DSM-IV par
rapport aux substances toxiques selon la jurisprudence du Tribunal fédéral et nous constatons
que cet expertisé a commencé à consommer les alcools forts, notamment du whisky et de
la Grappa lorsqu’il a commencé à travailler en tant qu’agent d’artistes,
il dit que c’est le métier qui voulait cette consommation, il est arrivé à consommer
jusqu’à une bouteille par jour. Nous pouvons donc considérer cette dépendance comme
étant plutôt primaire, avec l’ancienne terminologie, et non secondaire à une maladie
psychiatrique. Il a fait un premier épisode dépressif après le décès de son
père en 2013, avec augmentation de la consommation d’alcool. Malgré celle-ci, il a pu
continuer à travailler, et il n’a pas arrêté ses activités sociales. Ce n’est
qu’après la découverte d’une cirrhose hépatique, qu’il va faire un sevrage
d’alcool à l’Hôpital de [...]. Depuis avril 2021, il ne consomme pas, il est suivi
par un psychiatre, ainsi que par le département d’alcoologie. Actuellement, il n’y a
ni tolérance ni craving. Il est motivé pour continuer à ne pas consommer d’alcool
car il sait que c’est la condition pour qu’il puisse bénéficier d’une greffe
de foie. »
L'expert en psychiatrie a communiqué l'évaluation spécialisée suivante (cf. ibidem,
annexe 1, p. 10, 13 et 14) :
«
6.1 Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et de la santé de
l’assuré, y compris de sa situation psychique, sociale et médicale actuelle
Fils
unique, enfance et adolescence sans particularité, cet expertisé a eu des responsabilités
au niveau de son travail puisqu’il a été directeur d’une entreprise et également
[...]. Ce n’est que vers l’âge de 25-30 ans, qu’il a débuté la consommation
d’alcool, qu’il a arrêté après qu’on lui a découvert une cirrhose
hépatique, et après avoir fait un sevrage en 2021 à l’Hôpital de [...]. Très
proche de ses parents, il a fait un premier épisode dépressif après le décès
de son père en 2013, avec prise en charge psychiatrique. Signalons que les troubles cognitifs sont
présents, car il s’entremêlait au niveau des dates. Signalons qu’une première
expertise psychiatrique sur le compte de l’assurance perte de gain avait été effectuée
en juillet 2020, reconnaissant une capacité de travail totale, puis en mars 2021, une demande de
curatelle volontaire a été effectuée.
Notre
examen a démontré un trouble dépressif plutôt léger chez un expertisé qui
est en attente d’une greffe. Il présente des ressources psychologiques et des mécanismes
adaptatifs ainsi que des activités qu’il ne pourrait pas faire s’il souffrait d’une
dépression de degré moyen ou sévère.
6.2
Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Les
plaintes de l’expertisé sont cohérentes et plausibles, nous avons constaté une tristesse
qui est plutôt légère. Pendant l’examen, il a pu sourire, et il nous a même
fait une blague à la fin de l’entretien (l’enregistreur était arrêté).
Il dit être fatigué, ce qui était difficile pour nous d’objectiver pendant l’entretien.
Nous n’avons pas constaté de tension nerveuse ni des crises d’angoisse, ni d’irritabilité
pendant l’entretien, ce qu’il nous a confirmé.
Nous
avons constaté des troubles cognitifs, mais qui nous paraissent plutôt légers, qui feront
l’objet d’un examen neuropsychologique chez M.________.
[…]
7.1
Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des traitements, des mesures
de réadaptation, etc., discussion des chances de guérison
Prise
en charge psychiatrique depuis plusieurs années, avec plusieurs traitements antidépresseurs
dont nous ignorons les motifs pour lesquels ils ont été arrêtés, mais l’expertisé
n’a pas pu nous donner plus de détail. Actuellement, il prend le Brintellix et il est compliant.
Pas
de contre-indication à une mesure, si celle-ci devait être indiquée.
7.2
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
Monsieur
C.________ est capable de s’adapter à des règles et routines et de structurer ses tâches.
Il possède de la flexibilité, de la capacité de changement, de mobiliser ses compétences
et ses connaissances. Il est apte à prendre des décisions bien qu’il ait demandé
une curatelle de gestion. Il possède du discernement, il est capable d’initiatives et d’activités
spontanées, même s’il dit qu’il n’a pas de plaisir à les faire. Il peut
s’affirmer, tenir une conversation, établir le contact avec des tiers. Il est apte à
vivre en groupe, à lier des relations, à prendre soin de lui-même et à subvenir à
ses besoins. Il dispose de la mobilité, il peut se déplacer. En revanche, sa capacité
de résistance et d’endurance est légèrement diminuée en raison notamment des
troubles cognitifs.
Limitations
fonctionnelles : capacité de résistance et d’endurance diminuées.
[…]
Capacité
de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
Nous
considérons que depuis qu’il a été sevré de sa consommation d’alcool,
soit depuis le 10.03.2021, une capacité de travail à 100% horaire avec une baisse de rendement
de 20% à cause de troubles cognitifs peut être demandée. Auparavant :
−
CT 0% du 05.02.2020 au 19.07.2020.
−
CT 50% du 20.07.2020 au 31.08.2020.
−
CT 80% du 01.09.2020 au 30.09.2020.
−
CT 100% du 01.10.2020 au 25.02.2021.
−
CT 0% du 26.02.2021 au 09.03.2021(hospitalisation).
−
CT 100% avec une baisse de rendement de 20% dès le 10.03.2021.
Capacité
de travail dans une activité correspondant aux aptitudes de l’assuré
Idem.
Mesures
médicales et thérapies ayant un impact sur la capacité de travail
Poursuite
du traitement actuel. […] »
b)
En l'occurrence, le recourant fait valoir que le volet psychiatrique de l'expertise n'est pas probant.
Il déplore que l’expert n’admette qu’une baisse de rendement de 20 % sur
un plein temps en raison des troubles cognitifs, sans s’inquiéter des raisons ayant conduit
à l’arrêt des antidépresseurs précédemment prescrits, sans expliquer pourquoi
la problématique psychiatrique se serait améliorée par rapport aux années précédentes,
sans se prononcer sur les comorbidités et leur éventuelle influence sur la capacité de
travail, se limitant à déclarer que le recourant vit dans l’inconnu dans l’attente
de sa greffe de foie. Pour le recourant, l’expert n’a donc pas passé en revue les différents
critères jurisprudentiels permettant de se déterminer sur la capacité de travail d’un
point de vue psychiatrique. Il se réfère pour le surplus au rapport du 15 août 2023 de
la Dre B.________, dont il se prévaut, et requiert la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire psychiatrique.
c)
Cette argumentation peut être suivie.
aa)
En effet, l’évaluation du Dr Z.________ ne répond pas aux exigences de qualité énoncées
notamment dans les Lignes directrices de qualité des expertises de psychiatrie d’assurance,
édictées par la Société suisse de psychiatrie et de psychothérapie. Le rapport
de ce spécialiste frappe d’emblée par son manque de substance et de motivation, tant
sur le plan diagnostique que du point de vue de ses conclusions.
L’expert a retenu les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
léger avec syndrome somatique (F33.01) et de trouble du comportement lié à l’utilisation
de l’alcool, actuellement abstinent (F10.20). Le Dr Z.________ a justifié son appréciation
de manière très succincte, en se contentant d’indiquer « tristesse, humeur
dépressive légère, sentiment d’infériorité et d’inutilité et
des troubles du sommeil ». L’expert s’est ensuite limité à exclure le
diagnostic de personnalité dépendante. Il n’a toutefois pas indiqué pour quelles
raisons il ne retenait pas le diagnostic de trouble dépressif moyen posé par la Dre B.________
le 11 janvier 2022, ni celui de dépression majeure récurrente posé par le Prof. K.________
dans son rapport du 8 février 2022. Le Dr Z.________ n’a ainsi pas pris la peine de produire
une appréciation critique des évaluations de la psychiatre traitante et du Prof. K.________.
Il n’a pas non plus envisagé de diagnostic différentiel, ni exposé de manière
claire comment, au terme d’un entretien d’un peu plus d’une heure, il est parvenu aux
diagnostics retenus. Les diagnostics retenus ne sont pas davantage expliqués par les « constatations
lors de l’examen ». L’expert n’a au demeurant pas été invité
à se déterminer sur les rapports subséquents des 13 juin et 15 août 2023 de la Dre
B.________. A cela s’ajoute que l’expert n’a pas cherché à connaître
les raisons de l’interruption de plusieurs traitements antidépresseurs, par exemple en s’entretenant
à ce sujet avec la psychiatre traitante.
En outre, il a estimé qu’une capacité de travail de 100 % avec une baisse de rendement
de 20 % devait être retenue à compter du 10 mars 2021. Or à cette date, le recourant
était hospitalisé. Si la Dre W.________ du SMR a certes modifié cette date par avis du
6 novembre 2023 pour retenir une telle capacité de travail à compter du 1
er
mai 2021, il n’en demeure pas moins que cet élément démontre lui aussi le peu de
soin consacré par l’expert Z.________ à l’examen du dossier.
bb)
Quant à la rubrique spécifiquement liée à l’évaluation médico-assurantielle
de l’expert, celle-ci s’avère également très succincte et composée d’une
liste des capacités qui seraient préservées auprès du recourant, sans aucune illustration
concrète en lien avec le cas particulier.
cc)
Le rapport d’expertise psychiatrique est enfin déficient quant à l’analyse des
indicateurs posés par la jurisprudence fédérale rappelée sous consid. 5c supra.
Les éléments relatés par le Dr Z.________, eu égard à l’appréciation
des ressources du recourant, sont constitués d’une compilation des rubriques basées sur
la Mini‑CIF‑APP, reprises pêle-mêle sans aucune analyse concrète et circonstanciée.
Le rapport du Dr Z.________ ne fournit ainsi aucune information sérieuse tant au niveau du degré
de gravité des atteintes à la santé évoquées que des ressources et capacités
effectives du recourant, dont on constate qu’il vit seul et isolé, seule sa mère semblant
le tenir (cf. rapport d'expertise du CEMEDEX du 16 décembre 2022, annexe 4, p. 32), ne dort
que quelques heures par nuit et dont le sommeil est décrit par l’expert de médecine interne
comme « complètement anarchique » (cf. ibidem, annexe 3, p. 23), ne mange qu’une
fois par jour, le plus souvent des pâtes, vit avec la télévision toujours allumée,
n’a pas de loisir, se « force » à marcher une demi-heure par jour, et
a déclaré qu’il n’avait aucun plaisir dans la vie (cf. ibidem, p. 24).
d)
L’expertise du Dr Z.________ ne permet donc manifestement pas de déterminer l’incidence
des atteintes à la santé sur la capacité de travail du recourant, ni de se prononcer sur
les ressources à sa disposition pour en surmonter les conséquences.
10.
a)
Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur,
qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin
(cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires
à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007
du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait déterminant n'est
pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante
des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires
au complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b)
Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de renvoyer la cause à l'administration
afin qu'elle procède à un complément d'instruction, son comportement ne doit être
dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical)
est nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'état
de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2, in
: SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 2ème éd., n° 12 et
17 ad art. 43 LPGA).
c)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'administration
est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun
éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
d)
En l’espèce, il ne pouvait échapper à l’intimé que le volet psychiatrique
du rapport d’expertise du M.________ était insuffisant – compte tenu de ses graves lacunes
et défauts – pour statuer sur le droit aux prestations du recourant, de sorte que ce document
ne pouvait se voir accorder valeur probante. La Cour de céans estimant que l’intimé a
failli à son obligation d’élucider les faits à satisfaction, il s’agit dès
lors de lui renvoyer la cause pour complément d’instruction. Après actualisation des
pièces médicales, il lui appartiendra de solliciter une nouvelle expertise psychiatrique du
recourant, complétée par un volet neuropsychologique actualisé.
11.
a)
En définitive, le recours doit être admis et la décision litigieuse annulée, la cause
étant renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire dans le sens
des considérants et nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les porter à la charge de la partie
intimée, vu l’issue du litige.
c)
Le recourant obtient gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié et a droit
à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité
à 2’500 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de l'intimé.
d)
Le recourant est au bénéfice de l'assistance judiciaire. Le montant des dépens arrêté
ci-avant correspond au moins à ce qui aurait été alloué à titre d’indemnité
pour le mandat d’office. Il n’y a donc pas lieu de fixer plus précisément cette
indemnité (art. 2 al. 1 let. a et 3bis al. 1 et 2 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre
2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 13 novembre 2023 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à C.________ une indemnité
de 2’500 fr. (deux mille cinq cents francs), à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Karim Hichri, pour C.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :