vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 236 · 2021-02-23 · fr

AA, LÉSION DU MÉNISQUE, RAPPORT MÉDICAL, LÉSION CORPORELLE ASSIMILÉE À UN ACCIDENT, REJET DE LA DEMANDE, LÉSION DU GENOU | 6 al. 2 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.02.2021 Arrêt / 2021 / 236

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
43/20 - 28/2021
ZA20.018587
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 février 2021
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mme
Brélaz Braillard, juge, et M. Bosson, assesseur
Greffière
:              Mme
Tagliani
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Rébecca Grand, avocate à Lausanne,
et
T.________
,
à [...], intimée.
_______________
Art. 6
al. 2 LAA
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1987, travaillait
à 60 % depuis le 1
er
mai
2018 en qualité de veilleuse auprès de la Fondation [...] à [...]. A ce titre, elle était
assurée contre le risque d’accidents auprès de T.________
(ci-après : T.________
ou l’intimée).
Par déclaration d’accident du 4 novembre 2019, l’employeur a fait savoir à
T.________ que le 27 octobre 2019, l’assurée avait voulu changer de position un résident,
qui avait fait un mouvement inattendu. En voulant le retenir, l’assurée avait senti un claquage
dans son genou. La partie du corps atteinte était le genou droit.
Les premiers soins ont été donnés le 30 octobre 2019 par la Dre K.________,
spécialiste en médecine interne générale. À cette occasion, le diagnostic posé
a été celui de gonalgie droite aiguë en cours d’investigation. Des radiographies
du genou droit face/profil ont été réalisées, qui n’ont pas mis en évidence
de fracture. Une IRM du genou droit pratiquée le 11 novembre 2019 a fait état d’une
fissure sans fragment instable de la corne postérieure du ménisque interne, d’un kyste
poplité de 2 cm et d’une distorsion sans déchirure de l’enthèse fémorale
du LLE (ligament latéral externe). Une incapacité de travail totale a été attestée
du 30 octobre au 17 novembre 2019, prolongée au 17 décembre 2019.
Le 11 novembre 2019, l’assurée a précisé ce qui suit, à la demande de T.________
(sic) :
« 1.
Au
cours de quelle activité et dans quelles circonstances
avez-vous subi une lésion corporelle ? (description
détaillée)
J’ai
un résident qu’il faut changer sa position durant la nuit 2 fois (à 1 heur et à
6h). La premier fois il a été beaucoup tordou, donc j’ai eu besoin de bien le remettre,
et quand je le tenu pour le positionné, il a fait un mouvement pas attendu qui ma fait claqué
le geneau.
[…]
3.
Quand avez-vous ressenti
la première fois les douleurs ?
De
suite.
[…]
5.
5.1 S’agissait-il
pour vous d’une activité habituelle ?
Oui.
5.2 S’est-elle déroulée dans des circonstances extérieures
normales ?
Non.
5.3 Ou s’est-il produit un événement particulier ?
Oui.
Le               movement du resident,
c’est qui a fais la différence, parce que
normalement il y a pas de movement comme ça. »
Dans un procès-verbal faisant suite à une séance médicale du 23 décembre
2019, le Dr R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, médecin-conseil auprès de T.________, a retenu le diagnostic de fissure méniscale
interne (méniscopathie grade II) sans atteinte de surface et sans fragment instable et a estimé
qu’il ne s’agissait pas d’une lésion corporelle au sens de l’art. 6
al. 2 LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20).
Par décision du 24 décembre 2019, T.________ a refusé d’octroyer des prestations
à l’assurée, estimant que le cas relevait de la compétence de son assureur-maladie.
Par acte du 13 janvier 2020, complété le 16 janvier 2020, M.________, assureur-maladie
de l’assurée, s’est opposé à la décision précitée, faisant
valoir que la fissure de la corne postérieure du ménisque interne correspondait à une
déchirure du ménisque selon l’art. 6 al. 2 let. c LAA, élément
dont T.________ n’avait pas tenu compte.
Sollicité pour détermination, le Dr R.________ a constaté, dans un rapport du 23 mars
2020, que la notion d’accident n’avait pas été retenue par l’assureur LAA.
Par ailleurs, aucune des lésions (kyste paraméniscal, externe de 3 mm [images 14/19],
kyste poplité en position postéro-interne, méniscopathie grade I [fissure centrale] de
la corne postérieure du ménisque interne n’atteignant pas la surface articulaire ne correspondant
ainsi pas à une déchirure [solution de continuité de surface]), ne faisait partie de la
liste de l’art. 6 al. 2 LAA. Le Dr R.________ a également précisé
ce qui suit :
« […]
Plus
particulièrement, la « fissure » méniscale postéro-interne, qui traduit
encore une fois une méniscopathie grade I (petit hypersignal central ‒ l’atteinte grade
II étant un hypersignal souvent globuleux, témoin d’une dégénérescence
graisseuse – le grade III reflétant une atteinte de la surface, c’est-à-dire une
déchirure ou solution de continuité, seule lésion susceptible de faire appel à un
traitement chirurgical), n’est pas une déchirure. Cette lésion centrale reflète
une méniscopathie, ou une dégénérescence mucoïde, débutante. »
Par décision sur opposition du 14 avril 2020, T.________ a rejeté l’opposition formée
par M.________.
Par courrier du 8 mai 2020, M.________ a informé T.________ qu’elle retirait son opposition.
B.
Par acte du 14 mai 2020, D.________, représentée par Me Rébecca Grand, a déféré
la décision sur opposition précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal en concluant, sous suite de frais et dépens, principalement à son annulation en ce
sens que la lésion du ménisque survenue le 27 octobre 2019 est une lésion assimilée
au sens de l’art. 6 al. 2 let. c LAA, subsidiairement à son annulation et au
renvoi de la cause à l’intimée pour complément d’instruction, sous la forme
d’une nouvelle expertise orthopédique et pour nouvelle décision. L’assurée
se limite à contester le point de vue de l’intimée s’agissant de l’absence
d’une lésion assimilée à un accident. Elle soutient que le rapport du Dr R.________
n’est pas probant, car dans un document de décembre 2019, il avait retenu le diagnostic
de méniscopathie de grade II alors que dans son rapport de mars 2020, il avait diagnostiqué
une méniscopathie de grade I. Elle déplore également que les conclusions du praticien
précité ne soient pas davantage motivées, estimant qu’il aurait dû interpeller
l’auteur du rapport IRM pour discuter de la solution à laquelle il était parvenu. Elle
produit un lot de pièces dont un rapport du 5 mai 2020 du Dr H.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, qui conteste la position
de l’intimée. Au titre de mesures d’instruction, elle requiert la mise en œuvre
d’une expertise orthopédique, subsidiairement l’audition du Dr H.________.
Dans sa réponse du 17 septembre 2020,
l’intimée s’est référée à l’appréciation de son médecin-conseil
du 15 septembre 2020 relative à la classification de la lésion méniscale, élément
remis en cause par la recourante. Dans la mesure où seule une lésion de grade III, caractérisée
par une solution de continuité de la surface, correspondait à celles de la liste de l’art. 6
al. 2 LAA, les rapports du Dr R.________ ne prêtaient pas le flanc à la critique.
En conséquence, l’intimée a conclu au rejet du recours, avec suite de frais et dépens.
Par réplique du 2 novembre 2020, la recourante a fait valoir que la lésion présentée
ne pouvait être que traumatique, rappelant qu’elle était trentenaire, n’avait jamais
eu de problème de santé au genou par le passé et qu’elle avait ressenti soudainement
une vive douleur en portant un résident (rapport médical initial du 11 novembre 2019 et
déclaration d’accident du 4 novembre 2019). Les douleurs consécutives au traumatisme
avaient justifié la mise en place d’un examen IRM, qui avait permis d’établir l’existence
d’une fissure du ménisque et d’une distorsion de l’enthèse fémorale.
Elle a produit un rapport du 9 octobre 2020 du Dr H.________.
Dans sa duplique du 25 novembre 2020, l’intimée a mentionné que le rapport précité
du Dr H.________ était basé sur le principe
« post
hoc propter ergo hoc »
auquel la jurisprudence
n’accorde pas de valeur probante et ne donnait aucune justification médicale objective motivée
et convaincante à l’appui de l’étiologie traumatique, rappelant que la question
litigieuse était de déterminer si la lésion diagnostiquée correspondait à l’une
de celles listées à l’art. 6 al. 2 LAA. L’intimée a indiqué
maintenir sa position.
Dans son écriture du 4 décembre 2020, la recourante a constaté que l’intimée
affirmait encore et toujours que seule une méniscopathie de grade III était une lésion
assimilée, sans qu’il ne soit établi que cette conclusion soit correcte sur le plan juridique
ou que ces termes ne ressortent du rapport radiologique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière
d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente
jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en
temps utile – compte tenu de la prolongation extraordinaire (ordonnance du 20 mars 2020 sur
la suspension des délais dans les procédures civiles et administratives pour assurer le maintien
de la justice en lien avec le coronavirus [COVID-19] ; RS 173.110.4) des féries pascales
(art. 38 al. 4 let. a LPGA) – auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61
let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante
à des prestations de l'assurance-accidents en raison de l’événement survenu le 27 octobre
2019. Compte tenu des conclusions et motifs du recours, il s’agit singulièrement d’examiner
si l’événement précité ‒ respectivement la fissure de la corne postérieure
du ménisque sans fragment instable avec trait horizontal ‒, peut être qualifié de
lésion corporelle assimilée à un accident.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées
en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
b)
Selon l’art. 6 al. 2 LAA, l’assurance
alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu’elles
ne soient pas dues de manière prépondérante à l’usure ou à une maladie
:
a.
les fractures ;
b.
les déboîtements d’articulations ;
c.
les déchirures du ménisque ;
d.
les déchirures de muscles ;
e.
les élongations de muscles ;
f.
les déchirures de tendons ;
g.
les lésions de ligaments ;
h.
les lésions du tympan.
Le législateur a établi une présomption réfragable de prise en charge des lésions
corporelles énumérées à l’art. 6 al. 2 LAA par l’assureur-accidents,
ce dernier ayant le fardeau de la preuve d’une éventuelle libération (Markus Hüsler,
Erste UVG-Revision : wichtigste Änderungen und mögliche Probleme bei der Umsetzung in
SZS/RSAS 2017, pp. 26 ss, spéc. p. 33). Pour réfuter cette présomption,
l’assureur-accidents doit prouver que l’atteinte à la santé est due de manière
prépondérante à l’usure ou à une maladie. Le critère du facteur externe
est explicitement supprimé (Message additionnel du Conseil fédéral du 19 septembre
2014 relatif à la modification de la loi fédérale sur l’assurance-accidents [Assurance-accidents
et prévention des accidents ; organisation et activités accessoires de la CNA], pp. 7702-7703).
4.
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables
(ATF 139 V 176 consid. 5.3 ; 126 V 353 consid. 5b et les références
citées). Il n’existe pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration
ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (TF 8C_549/2018 du 22 janvier
2019 consid. 3).
Il appartient à l’assuré de rendre plausible que les éléments d’un accident
sont réunis. S’il ne satisfait pas à cette exigence, en donnant des indications incomplètes,
imprécises ou contradictoires, qui ne rendent pas vraisemblable l’existence d’un accident,
l’assurance n’est pas tenue de prendre en charge le cas (ATF 116 V 136 consid. 4b ;
TF 8C_549/2018 du 22 janvier 2019 consid. 3). Quant à la preuve de l'existence d'une
cause extérieure prétendument à l'origine de l'atteinte à la santé, on rappellera
que les explications d'un assuré sur le déroulement d'un fait allégué sont au bénéfice
d'une présomption de vraisemblance. Il peut néanmoins arriver que les déclarations successives
de l'intéressé soient contradictoires entre elles. En pareilles circonstances, selon la jurisprudence,
il convient de retenir la première explication, qui correspond généralement à celle
que l'assuré a faite alors qu'il n'était pas encore conscient des conséquences juridiques
qu'elle aurait, les nouvelles explications pouvant être – consciemment ou non – le produit
de réflexions ultérieures (TF 8C_26/2019 du 11 septembre 2019 consid. 3.2 et
les réf. citées).
5.
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ;
125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
D’après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises
établis par les médecins des assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis
ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur
bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ;
TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède
que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération
tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions
(ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas
le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature
à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6.
En l’espèce, le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l'assurance-accidents
en raison de l’événement survenu le 27 octobre 2019. Invoquant une violation de
l’art. 6 al. 2 LAA, la recourante reproche à l’intimée de n’avoir
pas suivi les conclusions des rapports du Dr H.________ qui a retenu l’existence d’une
lésion mascropiquement visible, sous la forme d’une fissure du ménisque et d’une
distorsion de l’enthèse fémorale. Elle fait valoir que le médecin-conseil de l’intimée
a présenté des avis contradictoires, de sorte que ces divergences amenaient un doute non négligeable
sur l’exactitude de ses conclusions. Dans ces circonstances, et si le Tribunal devait ne pas suivre
les conclusions du Dr H.________, elle demandait la mise en œuvre d’une expertise orthopédique.
Pour sa part, l’intimée se rallie à l’avis de son médecin-conseil, en ce sens
que l’atteinte au ménisque présentée par la recourante ne fait pas partie de la
liste exhaustive de l’art. 6 al. 2 LAA.
a)
Les ménisques sont des structures fibrocartilagineuses
situées entre le fémur et le tibia, attachées en périphérie à la capsule
articulaire, et qui jouent un rôle primordial d’amortisseur (entre les condyles fémoraux
et les plateaux tibiaux) et d’absorption des chocs. Ils sont constitués chacun de trois parties :
la corne postérieure, le segment moyen et la corne antérieure.
Les lésions dégénératives du ménisque (LMD) sont définies comme des lésions
non traumatiques se développant progressivement sous forme d’une fissure horizontale au sein
du ménisque chez un patient adulte. La partie centrale du ménisque devient plus fragile et
peut être le point de départ de lésions parfois complexes. Les LMD sont souvent asymptomatiques
et situées au segment postérieur du ménisque interne. Elles peuvent apparaître après
un traumatisme mineur ou être déclenchée lors de mouvements de torsion ou d’accroupissement.
Seule une lésion de grade III correspond à une déchirure et est objectivable à l’arthroscopie.
Cet hypersignal correspond à une dégénérescence mucoïde concomitante à
une altération de la structure micro- et macroscopique du ménisque témoignant d’une
diminution de sa fonction (Billières/Miozzari/Lübbeke/Hannouche, Faut-il opérer les lésions
dégénératives du ménisque ?, Revue Médicale Suisse 2017, volume 13,
pp. 2173 ss et les références).
b)
En l’espèce, il ressort du compte-rendu
d’IRM du 12 novembre 2019 que la recourante a présenté une fissure sans fragment
instable de la corne postérieure du ménisque interne. En se basant sur les pièces « papier »
uniquement et sur le descriptif d’IRM, le médecin-conseil de l’intimée a retenu
dans un premier temps une méniscopathie de grade II (cf. avis du 23 décembre 2019).
Dans son appréciation détaillée du 23 mars 2020, après examen des images radiologiques,
il a noté le diagnostic de méniscopathie interne de grade I. Il n’y a pas de contradiction
entre ces deux rapports. Comme l’a expliqué le Dr R.________, il a été en mesure
de préciser son avis et son diagnostic après avoir procédé à un examen minutieux
de l’imagerie à sa disposition. Quoi qu’il en soit, en l’espèce, n’est
pas déterminante la qualification de la lésion méniscale en lésion de grade I ou
II ; la question est de savoir si la lésion relève du grade III. En effet, au regard des
principes précités, seul le grade III correspond à une déchirure au sens de l’art. 6
al. 2 LAA. Or, le Dr R.________ est pleinement convaincant lorsqu’il expose, dans son
avis du 15 septembre 2020 relatif à la différence de classification de la lésion
méniscale, que pour le stade III, le critère diagnostic essentiel est la solution de continuité
de la surface méniscale, traduction d’une « déchirure » macroscopiquement
appréciable. En l’occurrence, la recourante ne présentant pas de solution de continuité
de la surface, ou en d’autres termes, de signal atteignant le bord libre du ménisque, le grade
III ne saurait être retenu. Rien au dossier ne laisse supposer que l’avis du médecin-conseil
n’est pas probant en ce sens qu’il écarte une méniscopathie de grade III, le Dr H.________
confirmant également l’absence de déchirure au niveau de la corne postérieure du
ménisque interne et la présence d’une atteinte méniscale de grade I à II (cf.
courrier du 9 octobre 2020 au conseil de la recourante). En outre, l'avis du Dr H.________
selon lequel la lésion est d'origine traumatique et non dégénérative, ne revêt
pas une valeur probante suffisante pour remettre en cause l'appréciation du Dr R.________,
dès lors qu'il se fonde sur un raisonnement du type "
post
hoc ergo propter hoc
" (ATF 119 V 335
consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10 décembre 2018, consid. 3.1).
c)
En définitive, tant le Dr R.________
que le Dr H.________ considèrent que la recourante ne présente pas de déchirure du
ménisque au sens de l’art. 6 al. 2 let. c LAA. C’est ainsi à juste
titre que la décision attaquée a nié l’existence d’une lésion assimilée
à un accident et partant, le droit à des prestations LAA.
7.
Le dossier étant complet et permettant à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, on ne voit pas en quoi la mise en œuvre d’une expertise telle que sollicitée
par la recourante, ainsi que l’audition du Dr H.________, seraient de nature à modifier
les considérations qui précèdent. Il y a donc lieu d’y renoncer, par appréciation
anticipée des preuves (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1).
8.
a)
En définitive, le recours doit être rejeté et la décision sur opposition attaquée
confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais
judiciaires, la procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA, dans sa teneur en
vigueur jusqu’au 31 décembre 2020, applicable en l’occurrence selon l’art. 83
LPGA), ni d’allouer de dépens, dès lors que la recourante n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA
a
contrario
).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 20 avril 2020 par T.________ est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Rébecca Grand (pour D.________),
‑
T.________,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :