vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 641 · 2020-07-20 · fr

ADMISSION DE LA DEMANDE, RENTE D'INVALIDITÉ, AFFECTION PSYCHIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, DÉCISION DE RENVOI | 28 LAI, 4 LAI, 43 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.07.2021 Arrêt / 2021 / 641

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
414/20 - 210/2021
ZD20.050697
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 juillet 2020
__________________
Composition :
Mme
Berberat
,
présidente
M.
Neu et Mme Di Ferro Demierre, juges
Greffier :
M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Nicolas Mattenberger, avocat à Vevey,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
43 LPGA
E n  f a i t  e t  e n  d r o i t  :
Vu
la demande de prestations de l’assurance-invalidité formulée le 30 juin 2015
par R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 197[...], originaire
des Z.________ (permis C), père de deux enfants nés en 20[...] et 20[...], U.________ pour
l’Y.________, au bénéfice d’un diplôme d’I.________ et d’un brevet
d’U.________, en raison d’un épisode dépressif sévère ayant entraîné
une incapacité de travail depuis le 4 décembre 2014,
vu les pièces médicales recueillies par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), soit en particulier
les rapports du 14 juillet 2015 du Dr Q.________, spécialiste en médecine interne
générale et en médecine du travail à la P.________ [...], du 18 août 2015
du Dr C.________, spécialiste en médecine interne générale, des 11 février
et 5 octobre 2016 de la Dre B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et la lettre de sortie du 16 janvier 2015 de la Clinique G.________ (Drs D.________ et
F.________, tous deux spécialistes en psychiatrie et psychothérapie),
vu le mandat d’expertise confié le 30 octobre 2017 par l’OAI à la Dre Ex.1.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
vu le rapport d’expertise du 8 octobre 2017 de la Dre Ex.1.________ (avec volet
neuropsychologique), dans lequel elle a posé le diagnostic, avec répercussion sur la capacité
de travail, d’épisode dépressif sévère (F32.2) et celui, sans répercussion
sur la capacité de travail, de personnalité anxieuse et évitante (F60.6), retenant une
capacité de travail dans l’activité habituelle de 30 % dès le mois d’octobre 2015,
de 50 % dès le mois de mars 2018 et de 100 % dès le mois de septembre 2018,
vu le complément d’expertise du 11 mai 2018,
vu l’avis du 25 juin 2018 de la Dre H.________, médecin au Service médical
régional de l’AI (ci-après : le SMR), par lequel elle a estimé que l’expertise
du 8 octobre 2017 de la Dre Ex.1.________ n’était
« pas
convaincante et peu probante »
,
vu le rapport du 8 octobre 2018 de la Dre B.________,
vu le mandat d’expertise confié le 1
er
mars 2019
par l’OAI au Dr Ex.2.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
vu le rapport d’expertise du 29 mars 2019 du Dr Ex.2.________, dans lequel il a
posé le diagnostic, avec répercussion sur la capacité de travail, de trouble de la personnalité
anankastique (présent depuis le début de l’âge adulte ; F60.5) et ceux, sans
répercussion sur la capacité de travail, d’épisode dépressif sévère
(actuellement en rémission ; F32.2) et de trouble obsessionnel compulsif (avec comportement
compulsif au premier plan et rituels obsessionnels ; F42.1), retenant une capacité de travail
dans l’activité habituelle comme dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
de 30 % dès le mois de septembre 2016 et de 80 % dès la rentrée 2018 (100 %
avec une diminution de rendement de 20 %),
vu le rapport du 7 novembre 2019 de la Dre B.________,
vu le projet de décision du 29 novembre 2019, par lequel l’OAI a informé l’assuré
de son intention de lui octroyer une rente entière du 1
er
décembre 2015
au 30 novembre 2018,
vu le courrier du 13 février 2020 par lequel l’assuré, désormais représenté
par Me Nicolas Mattenberger, a contesté le projet de décision susmentionné,
vu la décision du 13 novembre 2020, assortie d’une motivation séparée
du 17 août 2020, par laquelle l’OAI a confirmé le projet de décision du
29 novembre 2019 et octroyé à l’assuré une rente entière du 1
er
décembre 2015
au 30 novembre 2018 et à ses enfants des rentes liées à la rente du parent,
vu le recours formé le 17 décembre 2020 à l’encontre de la décision
précitée par R.________, représenté par Me Mattenberger, devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, par lequel il a conclu, principalement, à la réforme
de la décision attaquée dans le sens de l’octroi d’une rente entière non limitée
dans le temps et, subsidiairement à l’annulation de dite décision, suivie du renvoi de
la cause à l’autorité intimée pour complément d’instruction et nouvelle
décision,
vu la réquisition de mise en œuvre d’une expertise psychiatrique judiciaire contenue
dans le recours précité,
vu le rapport du 6 décembre 2020 de la Dre B.________ et celui du même jour
de Roland Hilfer, psychopédagogue au Centre A.________ (auquel le Centre hospitalier J.________
délègue l’évaluation de l’autisme pour les adultes),
vu l’écriture complémentaire du recourant du 18 février 2021 par laquelle
il requiert un complément d’expertise et produit un rapport d’évaluation du 30 décembre 2020
du Dr K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et du psychologue L.________,
vu la réponse de l’intimé du 22 mars 2021 par laquelle il annonce qu’il
prendra position une fois la position du SMR connue,
vu l’écriture de l’intimé du 31 mars 2021 qui renvoie à l’avis
du 22 mars 2021 de la Dre M.________, médecin au SMR, dont l’appréciation
est la suivante :
« Au
final, les conclusions du rapport d’évaluation du 30.12.2020 ouvrent effectivement une nouvelle
piste qui est celle d’un diagnostic de trouble du spectre autistique/syndrome d’Asperger.
Il ne s’agit pas d’une nouvelle atteinte à proprement parler puisqu’un tel trouble
est développemental et est, par définition, présent depuis l’enfance. Il s’agit
donc d’une réorientation diagnostique.
A
priori, les conclusions du bilan sont plausibles. Toutefois, nous devons quand même souligner que,
dans le cas de notre assuré, le diagnostic repose principalement (mais pas seulement) sur des éléments
anamnestiques et subjectifs (hétéro-anamnèse, questionnaires auto-administrés). Les
éléments anamnestiques allant dans le sens du diagnostic nous semblent systématiquement
relevés et il nous paraît nécessaire qu’ils soient replacés dans le contexte
(…)
Quoiqu’il
en soit, rappelons que le syndrome d’Asperger est une forme d’autisme sans déficience
intellectuelle ni retard de langage. Il s’agit d’une affection qui est encore relativement
méconnue en Suisse. Ceci explique qu’elle puisse être parfois diagnostiquée tardivement.
Dans le cas de notre assuré de 43 ans, force est de rappeler que la piste d’un TSA n’a
jamais été évoquée auparavant, que ce soit par le psychiatre traitant Dre B.________
qui le connaît pourtant depuis 2014, ou lors de l’hospitalisation de 6 semaines à la
Clinique G.________ en 2014-2015. Les deux expertises ne discutent effectivement pas cette hypothèse
diagnostic. A noter que le Dr Ex.2.________ avait retenu le diagnostic de personnalité anankastique
(F60.5) qui permettait (et permet toujours) d’intégrer plusieurs caractéristiques de
la personnalité de l’assuré (voir expertise pages 28-29). A notre sens, le diagnostic
différentiel reste ouvert et doit encore faire l’objet d’une discussion.
Pour
ces raisons, si le diagnostic de syndrome d’Asperger mérite d’être considéré,
nous sommes d’avis qu’un regard neutre est nécessaire, de la part d’un spécialiste
connaissant les TSA. En outre, en dépit des difficultés psychiques qui seraient anamnestiquement
présentes de longue date, une telle atteinte n’a pas empêché l’assuré
de se former, ni de travailler comme enseignant pendant plusieurs années. Par conséquent, si
le diagnostic était confirmé, il est encore nécessaire d’examiner son impact sur
la CT et déterminer s’il est susceptible de modifier l’exigibilité retenue par
le Dr Ex.2.________.
Au
vu de ce qui précède, nous sommes d’avis que l’instruction doit être complétée.
Nous recommandons la mise sur pied d’une nouvelle expertise auprès d’un expert psychiatre
familiarisé au domaine des TSA, éventuellement un psychiatre possédant la double formation
de pédopsychiatre et psychiatre pour adulte. »
vu les écritures des parties des 26 avril et 17 mai 2021,
vu les pièces au dossier ;
attendu
que la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité
; RS 831.20]),
que les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA),
qu’en l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable,
attendu que le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité,
respectivement à des rentes pour enfant, au-delà du 30 novembre 2018 ;
attendu que selon le principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales, les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’assureur,
qui prend les mesures d’instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a
besoin (art. 43 al. 1 LPGA),
que pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position,
que la tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable
de travailler,
qu’en outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un élément
important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références
citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1),
que dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré
de vraisemblance prépondérante (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les
références citées),
que s’agissant des rapports établis par les médecins traitants de la personne assurée,
le juge doit procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération
les rapports produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller
des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
ou d’un expert (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ;
TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1),
que le juge doit tenir compte des faits survenus postérieurement à la décision litigieuse
dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature
à influencer l’appréciation au moment où la décision attaquée a été
rendue,
qu’en particulier, même s’il a été rendu postérieurement à la date
déterminante, un rapport médical doit être pris en considération s’il a trait
à la situation antérieure à cette date (TF 9C_269/2018 du 25 juillet 2018 consid.
4.2 et les références citées,
qu’en l’espèce, il y a lieu de prendre en compte les pièces déposées
par le recourant dans le cadre de la procédure judiciaire, puisqu’elles se rapportent à
une période antérieure à la décision litigieuse, ce dont l’intimé ne disconvient
pas (cf. avis SMR du 22 mars 2021),
que dans son rapport du 6 décembre 2020, la Dre B.________, qui suit l’assuré
à raison d’une séance par semaine au moins depuis novembre 2014, a évoqué l’hypothèse
d’un trouble du spectre autistique, ajoutant que le trouble dépressif récurrent retenu
dans le cadre des deux expertises psychiatriques ne représentait qu’une partie du tableau
clinique,
qu’elle a en outre estimé que le problème sévère de l’assuré se
trouve plutôt au niveau de son organisation psychologique fragile, laquelle entraîne de graves
difficultés d’adaptation au niveau relationnel et des problèmes dans la gestion de l’anxiété
et d’autres émotions,
que dans ce contexte, le recourant a produit un rapport d’évaluation du 30 décembre 2020
du Dr K.________ et du psychologue L.________, mentionnant un trouble du spectre autistique (TSA),
respectivement un syndrome d’Asperger,
que comme le relève à juste titre la Dre M.________ du SMR (cf. avis du 22 mars 2021),
le diagnostic de suspicion de TSA, respectivement d’un syndrome d’Asperger, n’est pas
une nouvelle atteinte à la santé à proprement parler puisqu’un tel trouble est développemental
et est, par définition, présent depuis l’enfance,
qu’en conséquence, elle considère, toujours à juste titre, qu’il s’agit
d’une réorientation diagnostique,
qu’elle retient au surplus que les conclusions du bilan sont plausibles, de sorte que les rapports
médicaux produits au stade du recours (cf. rapport du 6 décembre 2020 de la Dre B.________
; rapport du 6 décembre 2020 du Centre A.________ ; rapport du 30 décembre 2020
du Dr K.________ et du psychologue L.________) sont de nature à éveiller des doutes sur
la fiabilité et la validité des conclusions de l’expertise du Dr Ex.2.________ sur
laquelle l’intimé a fondé la décision entreprise,
que l’intimé, par l’intermédiaire de son service médical, estime qu’un
regard neutre est nécessaire de la part d’un spécialiste connaissant les TSA, afin d’évaluer
l’impact de cet éventuel diagnostic, de définir – pour autant qu’il soit
confirmé – ses conséquences sur la capacité de travail de l’intéressé
et de déterminer si l’exigibilité retenue par le Dr Ex.2.________ doit être
revue en conséquence,
que l’on constate en effet, sur la base du dossier qui révèle un cas complexe, qu’il
n’est pas possible, en l’état, de déterminer, au degré de la vraisemblance
prépondérante, l’influence d’un éventuel diagnostic de TSA, respectivement
d’un syndrome d’Asperger, sur la capacité de travail du recourant,
que l’expertise du Dr Ex.2.________ apparaît en conséquence manifestement insuffisante,
dès lors qu’elle a été établie sans discuter de l’hypothèse de ce
diagnostic, l’expert n’ayant retenu, avec répercussion sur la capacité de travail
que le diagnostic de personnalité anankastique (F60.5),
qu’au demeurant, l’expert désigné devra reprendre l’analyse de tous les indicateurs
jurisprudentiels, certains points du rapport n’emportant pas la conviction ou étant contradictoire,
que l’on s’étonne que dans son rapport, le Dr Ex.2.________ mentionne qu’il
n’existe aucune limitation au niveau de l’entourage et des activités sociales du recourant
(p. 36) tout en décrivant une personne au fonctionnement affectif relativement compliqué, avec
une élaboration des émotions quasi inexistantes et qui n’exprime ces dernières que
par des angoisses existentielles (p. 38),
que l’indicateur relatif aux relations sociales ne saurait se limiter à un aspect quantitatif,
au demeurant contestable vu le rapport de Centre A.________ du 6 décembre 2020,
que l’aspect qualitatif des relations d’entourage, des activités sociales et des relations
professionnelles doit être étudié, étant rappelé les difficultés relationnelles
rapportées par l’ensemble des médecins consultés (rapport du Dr C.________
du 18 août 2015 ; rapports de la Dre B.________ des 11 février et
5 octobre 2016, 8 octobre 2018 et 7 novembre 2019 ; rapport d’évaluation
du 30 décembre 2020 du Dr K.________ et du psychologue L.________) et le contexte
professionnel initial rapporté par le Dr Q.________ de la P.________ dans son rapport du 14 juillet 2015
(manque de soutien de la hiérarchie),
que confronté à l’expertise d’un U.________, le Dr Ex.2.________ n’étudie
pas, dans le cadre de son analyse de la capacité de travail dans l’activité habituelle,
les interactions particulières liées au travail avec des enfants chez une personne dont il
qualifie les émotions de
« quasi
inexistantes »
et pour laquelle il retient
une
« atteinte importante »
au niveau de la flexibilité et de la capacité de changement (pp. 38-39),
que sous cet angle, l’analyse d’un psychiatre possédant la double formation de pédopsychiatrie
et de psychiatrie pour adulte telle que proposée par la Dre M.________ (cf. avis du 22 mars 2021)
paraît également opportune,
que l’instruction menée par l’intimé ne permet dès lors pas d’établir
de manière probante les atteintes présentées par le recourant et leur influence sur sa
capacité de travail,
que le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe
le choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément
d’instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire,
qu’un renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit
de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement,
ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5),
que tel est le cas en l’espèce, le diagnostic de TSA, respectivement de syndrome d’Asperger,
n’ayant pas été évoqué durant la procédure administrative,
qu’en outre, selon le principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des
assurances sociales, il revient au premier chef à l’autorité intimée de mettre en
œuvre les mesures d’instruction nécessaires auxquelles elle se doit de procéder
afin de constituer un dossier complet sur le plan médical (art. 43 al. 1 LPGA, art.
57 al. 1 let. f LAI et art. 69 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]),
qu’il convient par conséquent d’annuler la décision querellée et de renvoyer
la cause à l’OAI, afin qu’il en complète l’instruction et statue à nouveau,
que le complément d’instruction devra porter sur l’ensemble de la problématique
psychiatrique et son évolution depuis le dépôt de la demande de prestations, à savoir
depuis le mois de juin 2015 avec la mise en œuvre, comme l’a préconisé le SMR (cf. avis
médical du 22 mars 2021) d’une expertise auprès d’un spécialiste en psychiatrie
familiarisé au domaine des TSA, et si possible auprès d’un psychiatre possédant
la double formation de pédopsychiatrie et de psychiatrie pour adulte,
qu’il appartiendra en outre à l’intimé de déterminer s’il y a lieu d’attendre
un rapport du Centre N.________ ou de requérir des renseignements complémentaires auprès
des médecins traitants du recourant avant de mettre en œuvre l’expertise,
que la décision litigieuse du 13 novembre 2020 doit en conséquence être annulée
et la cause renvoyée à l’OAI pour nouvelle décision, après complément
d’instruction sur le plan médical,
que l’intimé qui succombe supportera les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr.
(art. 69 al. 1bis LAI),
que le recourant qui obtient gain de cause avec l’assistance d’un mandataire professionnel
a droit à une indemnité de dépens (art. 61 let. g LPGA),
qu’au vu de la nature et de la complexité de la procédure, cette indemnité doit
être arrêtée à 2'000 fr. et portée à la charge de l’intimé
(art. 61 let. g LPGA ; art. 55 al. 2 LPA-VD ; art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril
2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 13 novembre 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
au sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant un montant
de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
Me Nicolas Mattenberger (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
‑
Office fédéral des assurances sociales
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :