vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 524 · 2019-06-12 · fr

AFFECTION PSYCHIQUE, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, DROIT D'ÊTRE ENTENDU, DIAGNOSTIC{EN GÉNÉRAL} | 29 Cst., 28 LAI, 4 LAI, 49 al. 3 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.06.2019 Arrêt / 2019 / 524

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
283/14 - 180/2019
ZD14.048112
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 juin 2019
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
MM.
Piguet, juge et Monod, assesseur
Greffier
:
M.              Favez
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Alexandra Farine Fabbro, avocate, à Estavayer-le-Lac,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
29 Cst. ; art. 6, 7, 8 et 49 al. 3 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1969, a été
engagé le 1
er
décembre 2007 par la B.________ SA (ci-après : la B.________ SA) en qualité de conseiller
d’assurances et licencié le 23 juin 2008 avec effet au 31 juillet 2008.
Dès le 11 juillet 2008, l’assuré a présenté une incapacité totale de travail,
attestée par son médecin traitant, la Dresse C.________, spécialiste en médecine
interne générale. La B.________ SA lui a versé des indemnités journalières en
cas de maladie et, en date du 19 mars 2009, a adressé une communication de détection précoce
à l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé).
B.
La B.________ SA a mis en œuvre une expertise psychiatrique et mandaté à cet effet le
Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
a)
Dans
son rapport d’expertise du 2 juillet 2009, le Dr D.________ a présenté les conclusions
suivantes :
«
1) Affection
actuelle
L’expertisé
présente une atteinte psychique sur l’axe I de nature dépressivo-anxieuse associée
à un trouble de la personnalité au niveau de l’axe II.
2) Diagnostics
(…)
Trouble
dépressif majeur, épisode isolé, en rémission partielle, gravité actuelle mineure
F 32.5 (296.25)
L’expertisé
présente un épisode majeur probablement depuis le milieu de l’année 2008. Il s’agit
d’un épisode isolé car il n’y a pas d’indice certain d’épisode
dépressif majeur en [...] (?) dans le contexte de la perte de sa fille. L’épisode actuel
n’a pas répondu à une prise en charge de nature psychologique, ni à l’administration
d’un traitement de benzodiazépines ou de millepertuis à faible dose. Il a toutefois présenté
une rémission significative sous traitement antidépresseur d’ECITALOPRAM à dose
efficace. L’état dépressif s’est développé à petit feu probablement
depuis 2007, année durant laquelle l’expertisé a connu des complications importantes
au cours de la procédure de divorce, ainsi que des problèmes liés à son ancienne
amie et à la naissance de son fils. Actuellement, l’épisode dépressif présente
une gravité mineure avec un score au Hamilton de 9 points, l’expertisé parvient à
maintenir une vie familiale investie, participe aux tâches de ménage, a des loisirs et effectue
également des activités intellectuelles telles que la lecture et des recherches sur Internet.
Dans ce sens, il parvient à participer à sa défense dans le cadre de la procédure
de divorce en cherchant les documents juridiques nécessaires qu’il met à disposition
de l’avocat. La lecture de la lettre adressée par l’assuré à la B.________
SA du 20.06.2009 dénote aussi la présence de ressources intellectuelles importantes. L’expertisé
parvient ainsi à maintenir une motivation suffisante pour les objectifs qu’il se fixe mais
qui se trouvent en-dehors du monde professionnel.
Non-observance
du traitement
?
Z91.1 (V15.81)
L’expertisé
n’a pas suivi nos consignes pour effectuer une prise de sang dans un laboratoire proche de notre
cabinet médical, ni auprès de son médecin traitant, comme il l’a proposé lui-même.
Nous ne disposons ainsi pas de valeurs plasmatiques valables témoignant de sa compliance avec son
traitement antidépresseur. Il n’est toutefois pas exclu que malgré ses réticences
A.________ prenne régulièrement son traitement antidépresseur ou qu’il l’ait
pris par le passé, raison entre autres de la rémission symptomatique qu’il présente
sur le plan thymique.
Diagnostic
différentiel
L’expertisé
ne présente pas de dépendance au traitement benzodiazépinique de TRANXILIUM qu’il
prenait à faible dose et qu’il parvient selon ses dires à arrêter parfois pendant
une semaine entière.
A.________
ne présente pas non plus de crises de panique ou un comportement agoraphobique. Son degré d’anxiété
est mineur, caractérisé par quelques symptômes neurovégétatifs épisodiques
qui n’ont pas d’impact sur ses déplacements ou au contact avec la foule. En revanche,
il existe un certain degré d’irritabilité influençant quelques relations sociales
mais qui, dans l’ensemble, ne peut pas être considéré comme invalidant.
(…)
8) Quel
est votre pronostic?
A
long terme, l’expertisé travaillera probablement à plein temps. A court terme, il persiste
un risque important de conflit avec cet expertisé avec une évolution sinistrosique. Ainsi,
la capacité de travail exigible d’un point de vue théorique risque de ne pas pouvoir
être actualisée, et ce même dans le cadre d’un processus de réhabilitation
par le biais d’une formation. A noter également que tant que la procédure du divorce
et ses complications sont en cours, le risque de répercussion de différents événements
imprévus sur l’état psychique de l’assuré demeure important et peut influencer
considérablement le pronostic.
Parmi
les éléments pronostiques positifs, il faut mentionner en particulier le fait que l’expertisé
est engagé actuellement dans une relation affective stable et soutenante. Il a des projets à
long terme avec son amie actuelle et la famille recomposée semble harmonieuse. Le soutien de la
famille d’origine est également assuré. L’expertisé a des capacités d’apprentissage
et d’adaptation qu’il a prouvées à maintes reprises en effectuant plusieurs formations
très différentes. L’expertisé vient également d’un milieu dans lequel
le travail est une valeur primordiale et il ne peut au fond concevoir de devenir rentier AI. »
b)
Dans
un rapport d’expertise complémentaire du 10 décembre 2009, consécutif à un
certificat médical établi le 27 octobre 2009 par la Dresse E.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie et psychiatre traitant depuis le 24 septembre 2008, attestant d’une
nouvelle dégradation de l’état de santé de l’assuré  depuis deux
mois, le Dr D.________ a confirmé les diagnostics antérieurs, à l’exception de celui
de la non observance du traitement. Il a précisé que l’état dépressif, qualifié
de mineur en juillet 2009, était en rémission complète (F32.6). S’agissant du pronostic,
le Dr D.________ s’est prononcé comme suit :
c)
Par
courrier du 4 février 2010, l’assurance de protection juridique de l’assuré a transmis
à la B.________ SA un rapport médical établi le 1
er
février 2010 par le Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
dont la teneur était la suivante :
« Merci
de m’avoir adressé pour consilium votre client, en conflit avec son assurance perte de gain.
A.________ est donc un homme de 40 ans, séparé et père de [...] enfants, agent d’assurance
en arrêt de travail depuis juillet 2008.
Issu
d’un milieu rigide "où l’on ne se parlait pas", A.________ s’est émancipé
à 20 ans en épousant une femme qui s’est avérée souffrir de troubles psychiatriques.
Le couple a eu [...] filles dont une s’est tragiquement noyée en [...]. Séparé depuis
2004, A.________ a la garde de ses deux cadettes; son aînée, majeure, et souffrant également
de troubles psychiques vit actuellement chez sa mère. [...]. Il vit en ménage avec sa nouvelle
compagne, elle-même mère de [...] enfants. La séparation est conflictuelle: les ex-conjoints
se disputent autour de la garde des enfants, au prix de plusieurs expertises, jusqu’alors favorables
à A.________, selon ses dires.
C’est
courant 2008 que votre client voit sa capacité de travail diminuer, en raison de ses difficultés
familiales, selon lui. On remarque également que ses résultats brillants en début de carrière
se sont nettement détériorés ces dernières années chez ses deux derniers employeurs
avant qu’il ne tombe progressivement malade.
Son
assurance perte de gain, après un an d’arrêt maladie, demande une expertise au Dr D.________
qui pose les diagnostics suivants: "trouble dépressif majeur, épisode isolé, en rémission
partielle, gravité actuelle mineure, non observance du traitement probable dans le cadre d’un
trouble de personnalité à traits limite et obsessionnel-compulsif" et conclut à une
incapacité de travail de 50 % dès le 15 juillet [2009, réd.] et une capacité
entière dès le 15 août 2009. L’assurance perte de gain cesse ses versements
dès le 22 octobre 2009.
A
noter que les médecins traitants de l’expertisé reconnaissent à leur patient une
incapacité de travail totale courant jusqu’à ce jour.
Un
complément d’expertise du Dr D.________ daté de décembre 2009 arrive aux mêmes
conclusions que sa précédente expertise (hormis la non-observance du traitement), soit une
capacité de travail complète, avec cette fois-ci la constatation d’un état dépressif
en rémission complète. On remarque néanmoins que dans ce complément, à la question
9) sur l’appréciation subjective du cas, le Dr D.________ parle de la "maladie"
de l’expertisé comme d’un "empêchement inconscient d’un retour à
un fonctionnement antérieur. Sans l’état maladif, A.________ continuerait de fonctionner
sur le mode surinvesti et épuisant qu’il a connu depuis de nombreuses années et auquel
il ne peut plus faire face dans la situation actuelle." Donc l’expert parle d’une maladie
d’origine inconsciente, c’est-à-dire sans la participation volontaire de l’expertisé,
maladie niée dans les diagnostics posés dans son complément d’expertise et qui par
ailleurs justifie une incapacité de travail.
J’ai
vu à deux reprises A.________, les 13 et 26 janvier 2010. II s’est montré collaborant
durant ces entretiens, bien qu’ancré dans son système de défense où son assurance
perte de gain (et ex-employeur) joue le rôle du mauvais objet, réclamant reconnaissance des
mauvais traitements reçus et justice par le versement des indemnités suspendues. On est frappé
par son discours "pro domo" où il doit constamment montrer comment lui-même a toujours
fait au mieux en famille comme à son travail, comme s’il devait constamment prouver qu’il
est lui, le bon objet sans tâche, signant par ce discours même sa fragilité narcissique.
Cette position revendicatrice, faite de rage impuissante, côtoie un réel état dépressif:
tristesse, troubles du sommeil, perte de concentration, anhédonie, baisse de la libido, idées
noires. On constate également un léger ralentissement de la pensée. L’échelle
de dépression de Hamilton à 21 items donne un score de 22, compatible pour une dépression
modérée (alors que A.________ est au bénéfice d’un traitement de Cipralex à
20mg/j, posologie élevée pour ce médicament). A.________ décrit également un
état régressé, passif; il ne s’occupe plus de sa maison et peu de ses enfants, dit
ne plus en avoir la force.
Diagnostic :
Etat dépressif de degré moyen (F 32.1) c/o une personnalité fragile narcissiquement,
actuellement décompensée (F 60.8).
A.________
paraît donc être un homme fragile narcissiquement qui a construit sa vie sur un mode de dévouement
masochique (pour sa femme perturbée et ses enfants, pour son travail) afin de lutter contre une
image dévalorisée de lui-même. Ce mode, très coûteux en énergie, a été
vraisemblablement ébranlé par le départ de sa femme qui l’a renvoyé, mari trompé,
à cette image dévalorisée. Les suites de la séparation, les diverses expertises ont
continué à mettre à mal les défenses de A.________ qui s’est figé dans
une position revendicatrice le protégeant d’une dévalorisation narcissique encore plus
maligne et destructrice. Actuellement, A.________ est "en grève". Je ne pense pas que
nous soyons face à une simple attitude caractérielle consciente, mais plutôt en présence
d’un homme blessé dont les défenses inconscientes sont mises à mal, face à
une rage narcissique difficilement surmontable (en cela, je rejoins les conclusions "subjectives"
du Dr D.________ [recte : D.________, réd.]). Pour ces raisons, je pense que la capacité de
travail de A.________ est actuellement nulle. La situation conflictuelle vis-à-vis de l’assurance
perte de gain lui permet de garder son attitude de combattant "pour une juste cause". Une solution
pour se sortir de cette spirale régressive serait peut-être de trouver un compromis entre votre
client et son assurance, par gain de paix, et permettre au sujet de se tourner vers ses propres failles
et d’ainsi reprendre en partie à son compte les échecs existentiels de ses dernières
années. »
C.
Le 24 juin 2010, l’assuré a déposé une demande de rente auprès de l’OAI.
Il a indiqué souffrir d’un burn-out et a produit un certificat médical de la Dresse E.________,
attestant d’un état dépressif majeur et d’une totale incapacité de travail.
A titre de mesures d’instruction, l’OAI a recueilli des renseignements médicaux auprès
des médecins traitants de l’assuré, les Dresses E.________ et C.________. Dans son rapport
du 30 août 2010, la Drsse E.________ a confirmé le diagnostic de trouble dépressif majeur,
chronifié, entraînant une incapacité de travail totale. Elle a précisé que le
traitement avait été arrêté par son patient au mois de février 2010, sans aucune
explication. Le rapport de la Dresse C.________ du 10 septembre 2010 mentionnait les diagnostics
incapacitants d’état dépressif majeur, d’insomnie, de fatigue et de manque d’élément
vital et renvoyait pour le surplus à l’appréciation du psychiatre traitant. L’OAI
a versé à la cause le dossier constitué par la B.________ SA, avant d’ordonner une
expertise psychiatrique, confiée au Dr  G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans son rapport du 4 juillet 2011, ce médecin a posé les diagnostics, non incapacitants, d’autres
troubles spécifiques de la personnalité (narcissique)(F60.8) et de trouble anxieux et dépressif
mixte (F41.2). Il a posé les conclusions suivantes :
« Appréciation
du cas et pronostic
Ce
qui ressort pendant l’entretien c’est le côté revendicatif et projectif de l’assuré
vis-à-vis des assurances. En effet, il estime avoir droit à une reconnaissance sociale concernant
ce qu’il appelle « sa maladie », basé notamment sur un sentiment de fatigue
et d’épuisement qui l’empêche de travailler selon lui.
Bien
qu’il se soit montré collaborant pendant l’entretien, l’assuré est resté
assez vague face à certaines questions, notamment ses activités journalières.
Depuis
février 2010, il n’est pas suivi par un psychiatre et il ne prend pas de médicaments
psychotropes. L’assuré affirme être triste tout le temps et avoir de la peine à
se concentrer alors même qu’il est venu en voiture jusqu’à mon cabinet.
Au
cours de l’entretien donc, ce qui ressort c’est les traits narcissiques tels que besoin d’être
admiré, besoin de reconnaissance, il pense que tout lui est dû, il s’attend sans raison
à bénéficier d’un traitement particulièrement favorable et à ce que ses
désirs soient automatiquement satisfaits, c’est comme cela qu’on peut comprendre son
désir d’être reconnu comme malade et que l’AI lui octroie une rente.
Je
rejoins les conclusions de l’examen psychiatrique du Dr D.________ [recte : D.________, réd.]
de 2010, dans le sens que l’assuré, après avoir travaillé pendant des années,
se sent exploité et rejeté et pense que c’est la société, par le biais de l’Al,
qui doit maintenant le maintenir.
Les
symptômes dépressifs décrits par son psychiatre ne sont plus présents, il reste des
signes anxieux et légèrement dépressifs propres au trouble mixte anxiodépressif.
L’assuré
a des ressources psychologiques qu’il utilise pour nourrir ses tendances projectives et de reconnaissance
sociale de sa maladie, restant ancré dans une position de victimisation.
Après
examen et étude de votre dossier, je n’ai pas pu mettre en évidence des signes ou de
symptômes d’une maladie psychiatrique ou d’un trouble grave de la personnalité
qui justifie l’incapacité de travail de l’assuré.
Le
pronostic reste réservé étant donné l’attitude projective de l’assuré. »
Par avis du 14 juillet 2011, le Dr H.________, médecin auprès du SMR, s’est référé
au rapport d’expertise du Dr G.________ pour retenir au titre d’atteinte principale à
la santé, les diagnostics de trouble anxieux et dépressif mixte et de trouble spécifique
de la personnalité narcissique. Il a considéré que la capacité de travail était
nulle de juillet 2008 à juillet 2009, de 50 % de juillet à mi-août 2009 et entière
dès mi-août 2009, ceci dans l’activité habituelle comme dans une activité adaptée,
avec une fatigue pour limitation fonctionnelle.
Dans un projet de décision du 10 août 2011, l’intimé a proposé le rejet de
la demande de prestations déposée par l’assuré, au vu de la pleine capacité
de travail recouvrée dès la mi-août 2009.
D.
A.________ s’est opposé à ce projet
de décision, en produisant une expertise privée réalisée par le Dr I.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans son rapport du 6 février 2012, ce médecin a tenu les considérations suivantes :
«
Affection
actuelle
A.________
a été mis au bénéfice d’un arrêt de travail en 2008 en raison d’un
état de burn-out. Sur les certificats médicaux qui suivent figurent les diagnostics de dépression
majeure et de troubles de la personnalité. En ce qui concerne l’état dépressif l’expertisé
signale un premier épisode en [...] suite au décès de sa deuxième fille âgée
de [...] ans. Cet épisode semble évoluer favorablement avec, notamment, l’aide d’un
traitement chez la Dresse E.________, la reprise du travail se fera très rapidement. Cependant son
médecin traitant, la Dresse C.________, qui le connaît depuis de nombreuses années dira
que cette épreuve tragique l’a changé et qu’il présentera depuis lors de multiples
plaintes somatiques que la dresse interprète comme des expressions d’une affection profonde
et durable. En particulier les troubles du sommeil apparaissent à la suite de l’événement
et ne seront jamais réglés malgré les traitements prescrits.
L’expertisé
signale ensuite la réapparition de symptômes dépressifs vers 2004, liés à la
fois aux circonstances très difficiles de la séparation et de la procédure de divorce,
au conflit autour du droit de visite, aux problèmes psychologiques apparemment sévères
de son ex-femme, aux exigences d’un nouveau travail qui lui demande de s’engager sur des
activités en-dehors de son domaine habituel de compétence. Il ressent un vécu de non appartenance
au travail, de débordement, de non reconnaissance face aux tergiversations de la Justice de Paix,
finalement d’accablement quand il est accusé de violences conjugales (accusations dont il
a été blanchi ultérieurement). Malgré son épuisement et sa perte de motivation
il cherche auprès d’un nouvel employeur, la B.________ SA, à reprendre courage. Mais
à nouveau il ressent épuisement et débordement, il n’ose plus assister aux séances
de travail, il ne peut pas répondre aux exigences d’un poste qui lui paraît étranger
à son monde, il éprouve une honte de son état et tend à s’isoler. L’intervention
de son médecin traitant met un terme à une situation qui était dépassée apparemment
depuis déjà plusieurs mois. Depuis l’arrêt de travail A.________ a pu se sentir
remonter la pente en été 2009, cela lié à un projet de formation en comptabilité
soutenu par l’assurance-chômage. Mais la formation n’a pu être poursuivie en raison
de l’état d’épuisement. Le sentiment d’humiliation et d’échec
généré par l’interruption de la formation, associé aux conflits avec l’assurance
perte de gain et avec l’AI, aggrave l’état dépressif. Enfin, la situation de précarité
financière met l’expertisé en difficulté et entraîne un retard de payement
auprès de son psychiatre traitant. Celle-ci met fin au traitement en raison de ce retard, ce que
A.________ vit comme une énième humiliation. L’isolement social devient quasi complet,
plus aucune initiative ne paraît possible, plus d’amélioration n’est envisageable
pour A.________. L’état dépressif se chronifie comme l’attestent ses médecins
et son entourage.
En
ce qui concerne les troubles de la personnalité, ceux-ci se manifestent dès l’enfance
par ce qu’on peut qualifier de traits de caractères de type narcissique avec une recherche
de l’excellence, un besoin de réussite, des objectifs ou des idéaux contraignants à
la fois pour soi et pour l’autre. Les troubles sont très vraisemblablement consécutifs
à l’environnement familial particulièrement rigide et peu démonstratif, à la
fois exigeant et peu reconnaissant des efforts fournis. Les traits de caractère ont sans doute été
aggravés d’un sentiment de singularité nourri par une intelligence probablement supérieure
à la moyenne qui le plaçait au-dessus de ses camarades d’école. Si les traits de
caractère ont partiellement été un moteur dans le début de l’existence, ils
ont également été un facteur par moments de difficultés relationnelles voire d’intégration,
comme on peut le constater en considérant la trajectoire professionnelle très mouvementée
et non exempte de conflits où revient assez fréquemment la notion d’une non satisfaction
des exigences de l’expertisé. Pendant un long moment l’expertisé a fait face malgré
tout aux difficultés rencontrées mais ce qui aurait pu rester dans le registre d’un fonctionnement
individuel, un type de caractère, s’est décompensé à la faveur des pressions
et traumas extérieurs couplés aux exigences narcissiques de l’excellence. Les traits
de caractère, devenus troubles de la personnalité, figurent dans les observations de la plupart
des expertises faites récemment où les traits narcissiques sont associés aux traits d’une
personnalité borderline.
Status
Il
s’agit d’un homme de 43 ans, faisant son âge, habillé avec soin sans recherche
particulière, à l’hygiène correcte. Le faciès est triste et hypomimique, le
reste de la gestique est très inhibé. Il parle doucement sur un ton monocorde, la poignée
de main est franche, sans excès de force, avec une moiteur perceptible. Le contact est adéquat,
réservé, tendu, collaborant dans les limites d’une relative méfiance au début
de l’entretien. L’expertisé parait orienté quant à sa situation, au temps
et à l’espace de manière générale. Le discours est cohérent et compréhensible
sans trouble du langage objectivé. Les réponses aux questions restent laconiques avec peu d’initiative
dans l’échange. Il y a par moments un temps de latence aux réponses. La fatigue est sensible
au cours de l’entretien avec un léger ralentissement dans le débit et un appauvrissement
des réponses et parfois recherche du mot. La thymie est sur le versant dépressif. Il n’y
a pas de signe de la lignée psychotique, pas de trouble formel de la pensée.
Si
le contenu du discours reste limité aux réponses assez factuelles au début des entretiens,
l’évocation des affects reste possible. Cependant l’adéquation idéo-affective
est perturbée par une attitude de distance, d’ironie, d’apparente banalisation dans
le ton et le choix des mots. C’est ainsi que les plaintes du cortège dépressif sont énumérées
presque à regret, comme s’il s’agissait d’une tâche fastidieuse, répétée
à la demande de l’examinateur, sans signification véritable pour celui qui ne peut entendre.
Il en résulte dans un premier temps chez l’examinateur un sentiment de rejet face à ce
qui est perçu comme une attitude hautaine, voire méprisante. Ce sentiment disparaît au
cours des entretiens et laisse la place à l’empathie suscitée par une expression plus
authentique des émotions et vécus très éprouvants qu’a dû traverser l’expertisé.
Une tendance à la projection est perceptible avec une absence de mise en cause de sa propre personne
et une attribution systématique à l’autre des erreurs ou manquements. L’expertisé
peut admettre cependant chez lui une tendance à penser qu’il a raison et une difficulté
à reconnaître ses torts. Avec la confiance s’installant au cours des trois entretiens,
l’examinateur ne se sent pas manipulé ni entraîné au spectacle d’une exagération
des symptômes. On éprouve au contraire le sentiment de l’authenticité des souffrances
de A.________.
Quand
il se décrit, l’expertisé dit qu’au cours de sa vie "il a toujours essayé
d’être bon, d’aller au bout des choses, d’être performant, il a toujours
su ce qu’il voulait et il l’obtenait". Avant de souffrir de dépression il dit avoir
été "rigide envers moi-même et les autres", exigeant quant aux valeurs morales
de manière générale. Actuellement il déclare ne pas pouvoir faire face aux conflits
ou difficultés interpersonnelles, il "met de côté" et décide de ne "pas
voir", ce qui est tout le contraire de sa personnalité, selon lui.
Les
plaintes de l’expertisé sont multiples: sur le plan dit somatique il signale une perte importante
de l’élan vital, de l’envie, de la possibilité d’éprouver du plaisir,
une baisse de la libido. Il mentionne la nécessité de passer des jours avant de pouvoir finaliser
un projet aussi simple soit-il, il souffre d’épuisement et de fatigabilité importante,
de trouble du sommeil avec ruminations épuisantes et difficultés d’endormissement. Sur
le plan affectif il signale des sentiments de honte, d’échec, de perte d’espoir, de
dévalorisation, de sentiment d’inutilité, d’anxiété liée à
l’avenir, de grande difficulté à parler de sa situation à ses proches, de son besoin
de s’isoler, d’un sentiment d’être incompris et abandonné. Il a fréquemment
des idées noires sans scénario suicidaire mais avec le relatif espoir qu’une maladie
mettrait fin à son calvaire. Sur le plan cognitif il se plaint de troubles de la concentration en
lien avec une fatigabilité importante, de trouble de la mémoire avec oublis fréquents.
Il ne sort pas de chez lui à moins d’être accompagné de sa femme par peur de rencontrer
quelqu’un et vit actuellement dans un isolement social quasi complet à part sa propre famille.
Il se décrit comme irritable et évitant dans la mesure du possible la plupart des interactions
même avec ses proches, il dit répondre "rapidement pour expédier" les choses.
Il a le sentiment que toute sa vie lui échappe et qu’il ne contrôle plus rien.
Diagnostics
-
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen à sévère (F33.2)
-
Troubles mixtes de la personnalité associant des traits narcissiques et de personnalité de
type état limite (F61.0)
Discussion
Au
terme des investigations réalisées pour cette expertise, les entretiens, l’anamnèse,
la lecture des différentes pièces du dossier et l’entretien avec le médecin traitant
permettent de poser le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen
à sévère, et le diagnostic de troubles mixtes de la personnalité. En ce qui concerne
l’état dépressif on peut considérer que le premier épisode a été
consécutif au décès tragique de sa petite fille en [...]. L’arrêt de travail
qui a suivi a été bref mais son médecin traitant qui le suit depuis longtemps estime que
l’épreuve l’a durablement changé malgré sa volonté de faire face. L’état
dépressif en cours s’est installé, quant à lui, en tous cas dès 2004, il est
lié en premier lieu à la situation familiale extraordinairement difficile que l’expertisé
traversait: en effet, A.________ devait faire face aux troubles du comportement de son ex-épouse,
son incurie et ses multiples tentamen et hospitalisations et protéger ses enfants de ceux-ci. Pour
préciser, les visites de l’ex-épouse ont été soumises d’emblée à
un régime de surveillance d’un "point rencontre" et le droit de garde a été
attribué à l’expertisé et n’a jamais été contesté. Les procédures
de séparation et de divorce ont été grevées, notamment, des oppositions de l’épouse,
de la lenteur de la Justice, d’une série impressionnante d’expertises pédo-psychiatriques
et d’accusations non fondées de violence. Pendant le temps de cette séparation en 2004
l’expertisé était engagé par une compagnie d’assurances qui lui demandait,
selon lui, des activités multiples allant au-delà du domaine qu’il avait développé
et alourdissant son agenda au point de ne plus pouvoir satisfaire aux exigences. La fin de son contrat
avec cette compagnie voyait déjà en 2004 et 2005 le sentiment chez l’expertisé d’un
débordement, d’un manque de motivation, d’une absence d’identification aux objectifs
de son employeur. Un changement d’emploi a représenté pour A.________ l’espoir
de retrouver son énergie. Mais à nouveau les conditions de ses nouvelles situations professionnelles
restaient difficiles et ont épuisé les ressources adaptatives déjà durement sollicitées
de l’expertisé. Celui-ci décrit dans les derniers mois de travail tous les éléments
d’un véritable burn-out professionnel compliquant singulièrement la situation personnelle.
Enfin, les refus de prestations des assurances perte de gain et de l’AI ont été vécues
comme un désaveu humiliant de sa souffrance et ont achevé de précipiter l’expertisé
vers la décompensation de l’état dépressif. L’anamnèse dirigée et
l’observation mettent en évidence les critères requis par la CIM-10 pour qualifier l’état
dépressif de moyen à sévère, selon les fluctuations de ces dernières années.
Pour
ce qui est des troubles de la personnalité, il convient de rappeler que d’une manière
générale ces troubles sont rarement l’objet d’une attention consciente de ceux
qui les présentent, ils ne font ainsi pas l’objet d’une plainte, ils ne génèrent
pas une souffrance subjective motivant par exemple une aide spécifique. Les troubles de la personnalité
s’expriment de manière indirecte, par des difficultés relationnelles par exemple, ou
sous-tendent d’autres symptômes, des affects de vide et de dépression le plus souvent.
Sur le plan du fonctionnement psychologique on peut considérer que les troubles de la personnalité
agissent comme une barrière défensive contre des vécus internes trop pénibles ou
trop angoissants. Il en est ainsi de l’expertisé qui a démontré dans sa trajectoire
professionnelle précoce d’une relative instabilité et d’une propension au conflit
ou à tout le moins au désaccord mais qui a pu consacrer une très grande énergie à
ses différentes entreprises et qui a pu en particulier réagir très (trop ?) activement
au décès tragique de sa fille.
Les
troubles de la personnalité de l’expertisé, révélés donc en partie par
la trajectoire, simples traits de caractères narcissiques au début, n’ont pas été
un obstacle trop pesant dans la vie de l’expertisé et ont peut-être même contribué
à la réussite professionnelle pendant un certain temps avec des éléments de confiance
en soi, de surinvestissement du travail, de déni d’autres difficultés. On peut considérer
que la réaction à la perte de son enfant s’est appuyée sur ce système de défense
avec un déni partiel de sa souffrance, une fuite en avant, un surinvestissement de son rôle
de responsable et de chef de famille aboutissant à une reprise rapide du travail sans pouvoir "métaboliser"
plus profondément le traumatisme. Mais les défenses se sont progressivement épuisées,
les traits devenant troubles de la personnalité, et la décompensation psychique a abouti à
ce que certains cliniciens dénomment "une dépression narcissique" pour décrire
cet état particulier d’hémorragie psychique laissant le malade totalement vidé de
toute énergie avec une présentation paradoxalement peu "expressive" de cette dépression.
Notons que les troubles de la personnalité sont mis en évidence aussi lors des entretiens avec
la tendance à cette présentation "dégagée" de soi-même, le recours
à la projection, cette apparente banalisation d’éléments tragiques. On doit comprendre
cette manière comme une ultime réaction de défense narcissique face à la situation
d’effondrement, cela dans le contexte d’un entretien avec un "étranger".
Malgré
la présentation clinique de l’expertisé (ou à cause de celle-ci comme on le verra
plus loin) les avis médicaux émis précédemment présentent de multiples contradictions:
contradictions au sein même de l’expertise (Dr D.________, Dr G.________) ou contradictions
entre les expertises et avis (Dr F.________, médecins soignants et autres). Pour les résumer,
notons que le Dr D.________ avance des constats à la fois d’une capacité de travail entière
et d’absence de maladie psychique tout en parlant de maladie inconsciente empêchant l’expertisé
de fonctionner. Il fait la description d’une recherche de prestations tout en attestant de la volonté
du sujet de ne pas dépendre des assurances. Ces contradictions ont été relevées en
partie par le Dr F.________ qui constate, lui, l’existence de troubles de la personnalité
décompensés constituant un obstacle à la capacité de travail. Le Dr G.________ ne
voit chez l’expertisé qu’une tendance générale à la revendication et
à la recherche de reconnaissance auprès des assurances tout en parlant de troubles de la personnalité
(qui en seraient donc la cause ?) et même de fatigue et d’épuisement, mais sans
répercussion sur la capacité de travail. Le Dr G.________ ne prend pas la peine de donner
l’anamnèse ni la description du trouble dont l’expertisé dit souffrir. Les médecins
soignants attestent, eux, de l’existence d’un trouble de type dépressif sévère.
Les
observations faites dans le cadre de cette expertise peuvent expliquer, à notre avis, les contradictions
rencontrées. Nous faisons les hypothèses suivantes: a) L’expression de l’état
dépressif est soumise au "style" particulier de l’expertisé que lui valent
ses traits de personnalité. Une tendance à la banalisation, une pauvreté de l’expressivité
émotionnelle, une barrière défensive élevée contre les affects, un vécu
d’humiliation, tous ces éléments ne favorisent pas la pleine expression d’un état
dépressif qui paraît alors relatif, presque banal, voire simulé. b) Le contact un peu
"désengagé", distant, dans les débuts des entretiens peut être pris pour
une attitude hautaine et générer une contre-attitude négative chez l’examinateur
qui tend alors à prendre le parti contraire de l’examiné et à le soupçonner
de non-collaboration. Ces problèmes, bien connus et décrits dans la littérature spécialisée,
peuvent même affecter ce qui semble à première vue être des données objectives,
comme ici l’échelle de dépression de Hamilton qui donne des résultats très
différents selon les trois experts (Drs D.________, F.________ et G.________).
Pour
éviter ces éventuels biais, les "guidelines" pour l’expertise médicale
encouragent d’une part à procéder à une anamnèse dirigée pour recenser
les symptômes d’une éventuelle psychopathologie et d’autre part à tenir compte
des sentiments éprouvés par l’expert pour les discuter, les mettre à la lumière
de la situation observée, les utiliser pour une meilleure compréhension et, le cas échéant,
en désamorcer les effets d’influence positive ou négative.
Conclusion
Compte
tenu de ce qui précède, nous concluons à la présence effective d’une maladie
psychique. Celle-ci est constituée d’un trouble dépressif récurrent actuellement
d’intensité moyenne à sévère et de troubles de la personnalité actuellement
décompensés. Ces affections psychiatriques entraînent des limitations importantes sous
la forme, entre autres, d’un état d’épuisement, de perte d’élan vital,
de perte d’espoir, de troubles cognitifs et d’isolement social quasi complet avec difficulté
à demander de l’aide. Ces limitations sont un frein à la capacité de travail qui
est actuellement nulle, cela depuis au moins 2008. Le pronostic semble réservé, la motivation
pour un traitement psychiatrique, qu’il serait contre-productif d’exiger, est affaiblie comme
tout autre projet. »
E.
Dans un avis du SMR du 7 mai 2012, le Dr J.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a relevé que les différents médecins
psychiatres s’accordaient sur les  diagnostics de trouble dépressif et de troubles de
la personnalité. Les rapports médicaux révélaient cependant des variations de l’intensité
du trouble dépressif et deux périodes de décompensation du trouble de la personnalité.
Sur la base des constatations objectives des psychiatres, il évaluait ainsi la capacité de
travail de l’assuré, en précisant qu’en l’état du dossier, un calendrier
plus précis de l’évolution de la capacité de travail n’était pas possible :
« 50 %
le 24.09.2008 (trouble dépressif d’intensité moyenne, trouble de la personnalité
pas mentionné par la Dresse E.________) ; 50 % en juillet 2009 ; 100 %
depuis mi-août 2009 (trouble dépressif de gravité mineure, puis en rémission complète,
trouble de la personnalité non décompensé, selon l’expertise et le complément
d’expertise du Dr D.________) ; 0 % en janvier 2010 (état dépressif de degré
moyen et décompensation du trouble de la personnalité, selon l’avis du Dr F.________) ;
100 % en juillet 2011 (aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail selon
l’expertise du Dr G.________) ; 0 % en février 2012 (trouble dépressif moyen
à sévère et décompensation du trouble de la personnalité, selon l’expertise
du Dr I.________). »
Dans un nouveau projet de décision daté du 11 mai 2012, annulant et remplaçant le projet
du 10 août 2011, l’OAI a proposé d’allouer une rente entière d’invalidité
pour la période courant du 1
er
décembre 2010 au 30 septembre 2011, puis à compter du 1
er
février 2012. A.________ a contesté la période d’interruption du droit à la
rente, estimant que l’incapacité totale de travail devait être reconnue de manière
ininterrompue depuis le 11 juillet 2008.
En date du 15 juin 2012, l’assuré a soulevé diverses objections à l’encontre
de ce projet et produit en date du 16 novembre 2012 un complément d’expertise établi
le 7 octobre 2012 par le Dr I.________, répondant aux critiques émises par la B.________ SA
à l’égard de son rapport du 6 février 2012.
Dans son avis du 4 février 2014, le Dr J.________ a précisé ne disposer d’aucun
fait médical objectif permettant de privilégier une expertise par rapport aux autres et n’avoir
aucune raison médicale objective de s’écarter de l’avis SMR du 7 mai 2012.
Le 11 mars 2014, le Dr J.________ a complété son précédent avis en ce sens qu’il
suivait les avis des experts uniquement au moment de leurs examens respectifs, en se basant sur les données
objectives contenues dans les documents médicaux (status) mais ne pouvait pas se prononcer médicalement
sur les périodes se situant entre les dates des examens cliniques de l’assuré par les
experts, ceci en raison de l’abondance de données subjectives contradictoires contenues dans
les documents médicaux, réservant la mise en œuvre d’une expertise pour déterminer
l’évolution de la capacité de travail depuis 2008.
Par arrêt du 11 mars 2014, la cour de céans a rejeté la demande déposée par
l’assuré le 14 juin 2010 contre la B.________ SA, lequel avait conclu, dans la mesure où
son incapacité de travail avait persisté au-delà du 22 octobre 2009, à
l’octroi du solde des indemnités journalières jusqu’à épuisement de son
droit aux prestations, soit 224 jours.
Dans un nouveau projet de décision du 6 mai 2014, l’OAI a considéré que l’avis
SMR sur lequel reposait son précédent projet de décision ne pouvait être suivi dans
la mesure où le Dr J.________ ne choisissait pas quel avis médical il convenait de privilégier
au détriment des autres et, se ralliant à l’arrêt précité, a retenu sur
la base des expertises des Drs D.________ et G.________ que l’assuré avait recouvré une
pleine capacité de travail depuis mi-août 2009, excluant tout droit aux prestations de l’assurance
invalidité.
Le 13 juin 2014, l’assuré a présenté des objections à l’encontre de ce
projet de décision, estimant que le droit à une rente entière d’invalidité
devait lui être reconnu dès le 1
er
décembre 2010, à défaut qu’il devait lui être reconnu tel que proposé
dans le projet de décision du 11 mai 2012.
Par décision du 23 octobre 2014, l’OAI a refusé le droit de l’assuré au reclassement
et à une rente d’invalidité, en se fondant sur les conclusions des expertises des Drs
D.________ et G.________. Cette décision était assortie d’une lettre de motivation du
même jour dans laquelle l’OAI exposait s’être distancié de l’avis du
SMR au motif que ce service suivait chronologiquement les avis des différents médecins s’étant
prononcés sur la situation de l’assuré alors que chaque expert, respectivement médecin,
se livrait à une appréciation différente d’une même situation, ce qui impliquait
l’obligation pour l’intimé de choisir quel avis devait être suivi. Selon l’OAI,
l’avis du Dr D.________ pouvait être suivi quand bien même il avait examiné l’assuré
avant les Drs I.________ et F.________, ce d’autant que ces deux médecins retenaient une incapacité
de travail totale depuis 2008 et n’avaient fait état d’aucune modification de l’état
de santé depuis lors. L’instruction médicale n’avait dès lors pas besoin d’être
complétée par une nouvelle expertise.
F.
a)
Par
acte du 27 novembre 2014, A.________, par son conseil, a recouru auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal contre la décision du 23 octobre 2014, concluant principalement à
sa réforme en ce sens qu’il a droit à une rente entière d’invalidité
dès le 1
er
décembre 2010, avec intérêt à 5 % dès le 1er décembre 2012, subsidiairement
à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour nouvel examen et complément
d’instruction. Il fait valoir que la motivation de la décision est insuffisante, plus particulièrement
que l’avis de juriste à son origine est peu compréhensible et lacunaire. Il reproche
à l’OAI son appréciation des avis du SMR et d’avoir pris en compte les rapports
des Drs D.________ et F.________, peu précis et antérieurs à sa demande de prestations.
Il considère que l’expertise du Dr G.________ est lacunaire sur certains points et contradictoire
en ce sens que l’expert retient une capacité de travail entière tout en constatant un
état de fatigue et d’épuisement. Le recourant soutient que pour apprécier objectivement
sa capacité de travail, les experts auraient dû faire abstraction de sa colère à
l’encontre de ses assureurs, notamment de la B.________ SA. Selon lui, seul le Dr I.________ avait
fait preuve d’objectivité et son expertise répondait aux critères d’impartialité
et de précision fixés par la jurisprudence. Il a pour le surplus requis la mise en œuvre
d’une expertise psychiatrique.
b)
Dans
sa réponse du 11 mars 2015, l’OAI a conclu au rejet du recours en renvoyant aux avis de ses
juristes et à la motivation de sa décision.
c)
Entre-temps,
soit le 29 janvier 2015, la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal a partiellement admis l’appel
du recourant contre l’arrêt de la cour de céans du 11 mars 2014 et reconnu son droit
à des indemnités journalières pour la période du 23 octobre 2009 au 9 février
2010, date de la dernière consultation auprès de la Dresse E.________, l’incapacité
de travail ultérieure à cette date n’étant pas établie à satisfaction.
d)
Après
avoir pris connaissance de cet arrêt, l’OAI a requis, en date du 28 octobre 2015, la mise
en œuvre d’une expertise.
e)
Dans
sa réplique du 15 décembre 2015, le recourant a indiqué avoir interrompu sa thérapie
auprès de la Dresse E.________ faute de moyens financiers, sa psychiatre ayant mis fin au traitement
en raison de deux factures impayées. Il a renouvelé sa requête d’expertise judiciaire
et ses griefs s’agissant de l’insuffisance de l’instruction par l’OAI.
f)
En date du 13 mai 2016, le juge instructeur
a ordonné une expertise psychiatrique et mandaté le Dr K.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie. Dans le cadre de l’exécution de son mandat, le Dr K.________ a sollicité
un examen neuropsychologique, confié au psychologue L.________, lequel a établi son rapport
le 10 octobre 2016. Les conclusions du rapport neuropsychologique sont les suivantes :
« Le
bilan neuropsychologique de cet expertisé droitier de 46 ans met en évidence de bonnes compétences
cognitives dans tous les domaines testés, à l’exception de la mémoire épisodique
en modalité verbale. L’efficience intellectuelle est élevée – sans pour autant
permettre de conclure à un haut potentiel, qui ne concerne, du strict point de vue du QI, rappelons-le,
que les personnes ayant un QI total dans les quatre derniers centiles de la distribution (centile 96
à 99), à savoir les QI totaux égaux ou supérieurs à 126 en note standard. Pour
ce qui est des autres fonctions cognitives testées, fonctions exécutives, attention, mémoire
de travail et mémoire épisodique en condition visuelle, elles sont dans la norme au moins,
et pas rarement dans la moyenne, voire en dessus.
Seule
la mémoire épisodique verbale pose problème, mais uniquement dans une tâche d’apprentissage
sériel qui sollicite des stratégies d’encodage plus fines et développées qu’un
apprentissage de liste usuel. Dans cette tâche d’apprentissage sériel, à chaque
rappel, l’expertisé ne donne plus ou moins que les mots qui lui ont été rappelés
juste avant qu’il doive les évoquer, mais il évacue les autres mots de la liste, qu’il
a donné dans le rappel précédent, et qui, pour cette raison, ne lui ont pas été
répétés juste avant le nouveau rappel. Ce comportement, poussé à cet extrême,
est au demeurant assez inhabituel à cette tâche dans mon expérience. Relevons toutefois
que le phénomène observé à ce test est cohérent avec ce que l’expertisé
dit de son incapacité, présente en tout temps, à élaborer des stratégies d’apprentissage.
L’apprentissage de liste usuel, où tous les mots sont redonnés à l’expertisé
avant qu’il doive à nouveau les rappeler, est normal. On observe au plus un effet d’interférence
d’une seconde liste de mots sur la première qui affaiblit le rappel subséquent de cette
première liste, sans toutefois que ce dernier soit déficitaire.
De
manière générale, si on tient compte du déficit à l’empan de chiffres
envers, et du décalage significatif de l’indice de Mémoire de travail par rapport à
l’indice de Vitesse de traitement à la WAIS-V, on peut constater que la mémoire est le
point faible de cet expertisé. Ses compétences mnésiques sont un probablement un peu affaiblies
par rapport à ce qu’elles étaient il y a vingt ans, même en tenant compte de l’effet
de l’âge ; en revanche, il n’y pas de déficit dans d’autres tâches
mnésiques que l’apprentissage sériel. Ces difficultés mnésiques peuvent se
comprendre compte tenu du déficit de stimulations dans lequel cet expertisé se trouve au quotidien,
puisqu’il n’a ni activité professionnelle, ni, de manière générale, activité
tout court, et aucun contact social, selon ce qu’il rapporte.
Soulignons
enfin que le déficit observé en apprentissage sériel n’est pas suffisamment consistant
pour justifier un diagnostic neuropsychologique, ce d’autant plus qu’il est isolé, et
qu’il correspond à un constat que l’expertisé peut faire de ses difficultés
d’apprentissage (difficultés d’analyse et de synthèse du matériel à apprendre)
qui auraient été présentes de tout temps, ce qui
ne l’a pas empêché de fonctionner
au plan professionnel dans des activités de bon niveau.
Du
point de vue neuropsychologique, et plus particulièrement cognitif, la capacité de travail
dans l’activité antérieure, ainsi que dans toute activité de même niveau d’exigence
cognitive, est pleine et entière. »
Dans son rapport du 13 octobre 2016, l’expert a conclu à une pleine capacité de travail
en toutes activités depuis 2008, les atteintes psychiques diagnostiquées, soit celles de personnalité
narcissique et émotionnellement labile, existant depuis l’adolescence, et de dysthymie, existant
probablement depuis [...], n’étant pas incapacitantes. La teneur de la synthèse et la
discussion de l’expertise est la suivante :
«
Situation
actuelle
:
Mon
examen clinique psychiatrique n’a pas montré de décompensation psychotique, d’anxiété
généralisée, de trouble panique, ni de trouble phobique. Malgré des plaintes concernant
des douleurs dans différentes articulations et d’autres parties du corps ainsi que des problèmes
intestinaux, A.________ ne prend pas d’antidouleur et ne suit pas de traitement spécialisé.
Sans mise à contribution d’options thérapeutiques typiquement associées à des
douleurs importantes, la description de symptômes physiques de A.________ ne se trouve pas au premier
plan de ses plaintes dominées par un épuisement, une fatigue et des difficultés cognitives.
En l’absence de comportement algique manifeste à l’examen, les plaintes physiques de
l’expertisé restent ainsi insuffisantes pour retenir un syndrome douloureux somatoforme persistant.
A.________
se plaint surtout de ruminations l’empêchant de dormir depuis le décès de sa fille,
et s’accompagnant d’un épuisement ainsi que d’une perte de plaisir et d’envie
pour des activités, comme des rencontres avec des amis ou des projets personnels, par exemple la
rénovation de sa maison. Ainsi, il décrit un repli sur soi avec des périodes de quelques
jours pendant lesquels il se renferme en souffrant d’une humeur fluctuante avec des abaissements
réguliers, ainsi que d’une irritabilité en réaction aux injustices subies, aggravant
son repli sur soi. Exprimées de manière dramatique, ces plaintes peuvent laisser penser au
diagnostic d’un épisode dépressif moyen à sévère, comme retenu par la
Dresse E.________ en 2009 et 2010, le Dr F.________ en 2010 ou le Dr I.________ en 2012.
Cependant,
ces plaintes montrent des incohérences avec des éléments objectivables de l’anamnèse
et de l’examen de A.________. Sans persistance d’un abaissement important de l’humeur,
il fait preuve de sa réactivité émotionnelle à des événements agréables,
par exemple lorsqu’il exprime sa détermination à lutter pour ce qu’il estime être
son droit ainsi que sa fierté de ses réussites professionnelles. Se présentant souriant
par moments, il décrit son plaisir de s’occuper de ses animaux et son intérêt pour
certaines émissions de télévision ou la lecture de textes religieux, avec lesquels il
passe volontiers son temps en faisant des annotations et en cherchant des informations sur internet.
Contrairement à sa plainte subjective, il participe activement à deux entretiens de deux heures
et demie, voire de trois heures, sans signe de fatigue après des efforts minimes ni de diminution
importante de l’attention ou de la concentration. Ces observations sont confirmées par l’examen
neuropsychologique et correspondent à sa capacité à passer régulièrement jusqu’à
une heure en lisant, à faire des recherches sur internet ou à conduire sa voiture sans difficulté,
par exemple pour se rendre de [...] à [...]. Se sentant surtout victime d’injustices, notamment
de la part de sa première épouse et de son dernier employeur, il décrit une suite de blessures,
sans sentiment prédominant de culpabilité ou de dévalorisation, mais explique ses conflits,
par exemple avec l’aide sociale, par ses obligations de père de famille. Gardant l’espoir
de gagner ses litiges divers et de régler sa situation, notamment ses problèmes financiers,
à travers une rente Al, il ne présente pas d’attitude pessimiste face à l’avenir.
Dans ce cadre, il nie d’idée ou acte auto-agressif, depuis son adolescence et décrit
une perte d’appétit contrastant avec sa prise de poids ces dernières années, par
exemple par rapport à l’examen du Dr G.________ en 2011. En faisant abstraction des plaintes
subjectives de A.________, ni son anamnèse récente, ni l’examen actuel ne permettent
de retenir un épisode dépressif, selon la CIM-10.
Sans
ralentissement ou agitation au plan psychomoteur, il interagit de manière adéquate avec son
interlocuteur et nie une dépression plus marquée le matin ou un réveil matinal précoce.
En l’absence d’une perte marquée d’appétit entraînant une perte de poids
d’au moins 5 % du poids corporel, il nie une diminution marquée de la libido, tout en
mettant en avant un manque d’énergie contrastant avec les observations aux examens. Par conséquent,
A.________ ne souffre pas de symptômes suffisants pour retenir un syndrome somatique pourtant typiquement
associé à un épisode dépressif sévère. Contrairement aux limitations sévères
caractérisant un tel épisode dépressif, A.________ continue sa lutte pour ce qu’il
estime son droit légitime et s’engage dans des procédures juridiques, tout en s’occupant
d’une partie des tâches d’un ménage de 5 personnes ainsi que de la gestion des
finances de sa famille. Un épisode dépressif sévère entraîne pourtant une incapacité
à poursuivre ses activités sociales ou ménagères et nécessite un traitement
intense, souvent en milieu hospitalier à cause d’un état de détresse associé
soit à une agitation soit à un ralentissement marqué ainsi que des idées de suicide.
Par contre, A.________ ne suit plus de thérapie psychiatrique depuis février 2010 et limite
son traitement médicamenteux à 10 mg de Stilnox® par jour. Utilisant ce somnifère
léger à une dose inchangée depuis des années, il ne montre pas de signe d’un
syndrome de dépendance, comme la mise en évidence d’une tolérance aux effets de
la substance ou des difficultés à contrôler son utilisation. Hormis une hospitalisation
à Hôpital M.________ en 2002, ne motivant pas de reprise d’un traitement psychiatrique
en ambulatoire à l’époque, A.________ continue à mener une vie autonome et active
organisée en fonction de sa lutte pour une reconnaissance du tort dont il s’estime victime.
Dans ce cadre, sa capacité d’entreprendre un voyage en famille dans le sud de la France en
été 2008 contraste avec l’aggravation des symptômes affectifs typiquement observée
lors d’un changement de la routine de patients souffrant d’un épisode dépressif.
Ainsi, cet élément paraît incompatible avec le diagnostic d’un trouble dépressif
majeur existant depuis mars 2008, retenu par le Dresse E.________ le 30.08.2010. Par rapport à l’état
dépressif de degré moyen, retenu par le Dr F.________ en février 2010, A.________ fait
également preuve de capacités surprenant lorsqu’il réussit l’examen d’entrée
et l’examen intermédiaire d’un cours de comptabilité qu’il suit à plein
temps au début de l’année 2010. Sans perte d’espoir, de l’énergie ou
d’intérêt, A.________ poursuit des projets positifs, comme l’ouverture d’une
boutique avec sa compagne en 2011, suivie par le mariage du couple, peu après la fin d’une
procédure de divorce conflictuelle avec sa première épouse, en février 2012. Néanmoins,
le Dr I.________ retient un épisode dépressif moyen à sévère, contrastant avec
ces éléments. Sans exploration des activités sociales et quotidiennes de A.________, les
évaluations du Dr F.________ et du Dr I.________ semblent se baser principalement sur les plaintes
subjectives de l’expertisé. De surcroît, l’hypothèse du Dr I.________ concernant
un effet contre-productif d’un traitement psychiatrique paraît particulièrement surprenante
par rapport à la sévérité de l’état dépressif qu’il retient.
Comme
dans le cas de ses douleurs, la mise à contribution des options thérapeutiques contraste avec
les plaintes de A.________ concernant une fatigue et un épuisement ainsi qu’un repli sur soi
dans le cadre d’un abaissement de l’humeur. Pourtant, un épisode dépressif peut
être traité avec succès dans la majorité des cas, notamment par l’association
d’une psychothérapie et d’un antidépresseur, par exemple de type ISRS. Malgré
l’absence d’une telle thérapie, l’exploration de sa vie quotidienne et de son
anamnèse met en évidence des capacités surprenantes par rapport à ses plaintes. Ainsi,
A.________ affronte ses difficultés financières, par exemple en organisant la vente de sa maison
à [...], et achète une ferme à rénover en 2014, tout en s’engageant dans un
nombre considérable de litiges. Contrairement à ses plaintes à l’examen psychiatrique
concernant de graves problèmes de concentration aggravés depuis 2011 et s’accompagnant
d’oublis fréquents, il n’évoque pas spontanément de problèmes cognitifs
à l’examen neuropsychologique. A l’exploration, il se plaint d’importants problèmes
de mémoire des faits récents ainsi que des altérations de la mémoire immédiate
et de travail. Ces plaintes contrastent pourtant avec les observations aux examens psychiatriques et
à l’examen neuropsychologique mettant en évidence de bonnes compétences cognitives
dans tous les domaines testés, à l’exception de la mémoire épisodique en modalité
verbale.
Dans
le cadre de ces incohérences, l’utilisation de l’échelle de Hamilton est critiquable,
notamment pour appuyer le diagnostic d’un épisode dépressif, puisque ce test ne peut
pas servir d’instrument de diagnostic, comme indiqué par son auteur, (G. E. Berrios et A.
Bulbena, The Hamilton Depression Scale and the Numerical Description of the Symptoms of Depression. 1990,
p. 80-92 in P. Bech (dir.) et A. Coppen (dir.), The Hamilton Scales, Heildeberg, Springer). Le diagnostic
d’un épisode dépressif basé sur les critères d’une classification reconnue,
comme la CIM-10 et le DSM-IV ou V, est une condition préalable d’une utilisation adéquate
de cet outil diagnostique. De surcroît, plusieurs éléments de cette échelle dépendent
des réponses subjectives de l’expertisé à une liste de questions, par exemple concernant
une humeur dépressive, un sentiment de culpabilité, des insomnies, des angoisses ou une diminution
de la libido. Développée pour évaluer la sévérité d’un épisode
dépressif au cours d’une thérapie, l’utilité de l’échelle de Hamilton
paraît limitée dans le cadre d’une expertise, notamment lorsque l’exploration des
activités quotidiennes et sociales met en évidence des incohérences par rapport aux plaintes
de l’expertisé. Ainsi, les résultats très différents de cette échelle
selon les experts, relevés par le Dr I.________ en 2012, s’expliquent par la pondération
des plaintes subjectives.
En
faisant abstraction des incohérences, voire contradictions, les éléments objectivables
de l’anamnèse et des examens de A.________ témoignent d’une dépression chronique
de l’humeur dont la sévérité reste insuffisante, la plupart du temps, pour justifier
un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger ou moyen. Ainsi, le Dr G.________ retient
un trouble anxieux et dépressif mixte en 2011, caractérisé par des symptômes affectifs
légers et A.________ décrit des fluctuations de l’humeur avec des abaissements se limitant
à quelques jours ne l’empêchant pas à faire face aux exigences de la vie quotidienne.
Mais la plupart du temps, il se plaint d’une fatigue ainsi que de la déception de sa famille,
de ses anciens amis et des collègues de travail. Beaucoup de choses lui coûtent et peu de choses
lui sont agréables. Il rumine et se plaint des injustices subies, il dort mal et il a perdu confiance
en lui-même. Néanmoins, il mène une vie autonome et cherche une solution à ses problèmes
sociaux, tout en souffrant de symptômes affectifs légers. Etant donné la prédominance
d’un sentiment d’épuisement, ces symptômes correspondent à une dysthymie au
lieu d’un trouble anxieux et dépressif mixte, caractérisé également par des
symptômes légers.
Comme
c’est typiquement les cas pour des formes à début tardif, cette dysthymie survient en
rapport avec un deuil à cause du décès accidentel de la fille de A.________ en [...].
Marqué par la plainte d’un sentiment d’épuisement et d’un trouble du sommeil
depuis [...], la dysthymie de A.________ peut répondre transitoirement aux critères diagnostiques
d’un épisode dépressif léger ou moyen, comme lors de son hospitalisation à
Hôpital M.________, en 2002. Cependant, A.________ limite son traitement stationnaire à ce
seul séjour et fait preuve de ressources personnelles lui permettant d’affronter une suite
de conflits et litiges, notamment dans le cadre du divorce de sa première épouse entre 2004
et 2012. Malgré la suspicion d’une non observation au traitement antidépresseur lors
de l’expertise en 2009 et l’interruption de son suivi psychiatrique en février 2010,
A.________ poursuit des projets et activités, comme l’ouverture d’une boutique avec
sa compagne, incompatibles avec la persistance d’un épisode dépressif majeur.
La
dysthymie de A.________ s’inscrit dans une structure de personnalité marquée par une
vulnérabilité pour des blessures narcissiques avec une tendance à blâmer autrui pour
ses conflits, limitant ses capacités d’introspection. Utilisant des moyens de défense
immatures, comme le clivage, le déni et la projection, déjà constatés lors des expertises
précédentes, A.________ adapte ses propos jusqu’à la déformation de la vérité
en fonction de son interlocuteur afin de le convaincre de son vécu subjectif pénible. En l’absence
d’explication neuropsychologique de ses propos incohérents, A.________ décrit par exemple
la découverte que sa compagne rencontrée après la séparation d’avec son épouse
est déjà mère de [...] enfants, seulement en 2005, lors de l’expertise du Dr D.________.
Puis il explique le placement de sa fille dans un foyer par une schizophrénie et dit être au
bénéfice de deux CFC. A l’exploration actuelle, il explique pourtant son déménagement
chez sa compagne rencontrée en 2004 par son envie de vivre avec elle et les deux garçons de
cette dernière déjà au début de leur relation fusionnelle, et nie de problème
de santé de sa fille aînée. Habitant aujourd’hui dans son propre appartement à
[...] et en travaillant comme [...], la fille aînée de A.________ fait d’ailleurs preuve
de capacités surprenantes par rapport à la schizophrénie décrite par son père
lors de l’examen du Dr D.________ en 2009 et du Dr F.________ en 2010. Selon le Dr G.________,
A.________ décrit un litige avec le service social déjà depuis 2011 à cause d’un
revenu non déclaré provenant de la boutique de vêtements ouverte avec sa compagne la même
année. Par contre, A.________ explique ce litige actuellement par des allocations familiales non
déclarées, découvertes dans le cadre de la vente de sa maison en 2014. Lors de l’expertise
du Dr I.________ en 2012, A.________ explique la rupture de son contrat d’apprentissage en 1987
par une blessure du genou, contrastant avec le licenciement dû aux conflits avec ses collègues
et supérieurs, décrit à l’examen actuel. La description d’une formation de
comptable lui permettant de « remonter la pente en été 2009 », selon le
Dr I.________, contraste avec la chronologie de l’arrêt des indemnités de son assurance
perte de gain en octobre 2009, suivi par son inscription au chômage, lui permettant de commencer
un cours de comptabilité seulement début 2010.
Anamnestiquement,
ce fonctionnement marqué par l’utilisation de mensonges évoquant une tendance à
la manipulation, se manifeste dans le contexte d’une enfance et adolescence hypothéquée
par une carence affective de la part des parents. En plus, A.________ décrit un abus sexuel par
un de ses frères à l’âge de 8 ans, suivi par d’autres expériences de
violence physique dans le cadre familial. Face à ce vécu, il exprime sa colère avec une
tendance rancunière tenace expliquant ses problèmes d’intégration lors de son premier
apprentissage et ses difficultés face à des ruptures vécues comme des abandons entraînant
une tendance aux relations fusionnelles.
Néanmoins,
A.________ fait également preuve de ressources d’adaptation lui permettant de s’intégrer
avec succès dans la vie professionnelle, lorsqu’il trouve un métier qui valorise ses
capacités, entre autres au plan cognitif, comme mises en évidence par l’examen neuropsychologique.
Travaillant avec succès de manière stable pour différents employeurs, A.________ fonde
une famille, assume son rôle de père et soutient sa première épouse, selon lui, dépassée
par son rôle de mère, pendant des années. Sans décompensation psychique nécessitant
un traitement hospitalier à cette époque, il affronte le décès accidentel de sa fille
et arrête un premier suivi psychiatrique chez la Dresse E.________ déjà après deux
mois en [...]. Travaillant de manière stable à plein temps, il surmonte des difficultés
professionnelles dues à une restructuration en 1999. Sans signe d’un deuil pathologique, il
s’engage dans son travail avec succès et bénéficie de conditions particulièrement
favorables en reconnaissance de ses compétences jusqu’au rachat de son employeur vers 2001.
Contrairement aux explications de A.________ concernant son hospitalisation 5 ans après le décès
de sa fille, ces éléments anamnestiques indiquent que son séjour à Hôpital M.________
en 2002 s’inscrit dans une dégradation de sa situation professionnelle, notamment de ses conditions
salariales. Seul à subvenir aux besoins de son épouse et ses enfants, il subit d’importants
problèmes financiers, expliquant une aggravation transitoire de sa dysthymie en réaction à
cette situation. Néanmoins, il peut activer ses ressources d’adaptation, lui permettant de
quitter l’Hôpital M.________, sans traitement psychiatrique ou psychothérapeutique jusqu’en
2008, lorsqu’il se trouve en conflit avec son employeur. Sans nouvelle décompensation nécessitant
un traitement hospitalier, il affronte la procédure de divorce particulièrement conflictuelle
avec son épouse jusqu’en 2012, tout en s’engageant dans de nouvelles relations sentimentales,
dont la dernière avec son épouse actuelle, depuis 2005. En conséquence, les particularités
de fonctionnement de A.________ restent insuffisantes pour retenir un trouble spécifique de la personnalité
mais correspondent à une personnalité narcissique et émotionnellement labile, non décompensée.
En
l’absence de signe de décompensation, A.________ continue à faire face aux exigences
de la vie quotidienne. Cependant, cette personnalité narcissique et émotionnellement labile
favorise l’adoption d’un rôle de victime d’injustices, notamment de son ancien
employeur et des institutions qui ne lui accordent pas les prestations, auxquels A.________ estime avoir
droit. Face à cette situation, il fait preuve d’une fixation sur la reconnaissance de son
vécu subjectif ainsi que d’un sens tenace et combatif de ce qu’il estime ses droits
légitimes en engageant des procédures juridiques contre diverses institutions et leurs représentants,
comme un juge qu’il estime incompétent. Dans ce cadre, A.________ met en avant un cortège
de plaintes, notamment concernant un épuisement et une fatigue entraînant d’importantes
difficultés cognitives, afin d’appuyer ses demandes et revendications. En faisant abstraction
de ses plaintes incohérentes, l’anamnèse de A.________ et les examens témoignent
pourtant de ressources personnelles manifestes, lui permettant par exemple de poursuivre son engagement
dans de divers litiges. Ainsi, ses difficultés objectivables dues à sa dysthymie qui est caractérisée
par des symptômes légers et s’inscrit dans une personnalité narcissique et émotionnellement
labile, restent insuffisantes pour justifier une incapacité de travail durable au plan psychique.
Par conséquent, l’effort à surmonter sa fixation sur la lutte pour une reconnaissance
de son vécu subjectif afin de reprendre une activité professionnelle à plein temps, par
exemple en tant que conseiller en assurances ou dessinateur paysagiste, reste raisonnablement exigible
au plan psychique. »
Le 16 novembre 2016, l’OAI s’est déterminé sur l’expertise, qu’il a
qualifiée de détaillée et convaincante et a maintenu ses conclusions en rejet du recours.
Assisté d’un nouveau conseil, le recourant a présenté ses déterminations sur
l’expertise le 12 juin 2017. Dans un premier temps, il a listé plusieurs incohérences,
incompréhensions, voire erreurs, principalement dans la transcription des données subjectives,
personnelles et familiales, et reproché à l’expert de lui avoir posé des questions
orientées afin de donner un sens à son rapport. Reposant sur des éléments factuels
erronés ou incomplets, les conclusions de l’expertise ne peuvent selon lui être considérées
comme fiables. Il fait encore valoir que le diagnostic de dysthymie est complètement différent
de celui de trouble dépressif retenu par les autres experts, que l’expert n’a pas pris
en considération ses plaintes mais uniquement l’examen objectif effectué lors des entretiens,
au demeurant consciemment dirigés, et qu’il n’est pas  admissible que l’expert
se prononce sur des périodes antérieures à son examen clinique. Il reproche à l’expert
de ne pas avoir utilisé l’échelle d’Hamilton et de ne pas avoir pris en compte
les symptômes fondant le diagnostic d’épisode dépressif et n’exclut pas que
l’expert se soit laissé dépasser par un ressenti négatif au point de douter de l’authenticité
de ses souffrances. Selon le recourant, l’expert n’a pas dûment considéré
certains éléments  factuels, tels qu’une vie sociale quasi inexistante, ses difficultés
relationnelles actuelles avec son épouse tout comme ses difficultés à dater précisément
les événements, l’abandon de plusieurs procédures par manque de force et d’énergie,
l’organisation très simple de son mariage, l’absence de vacances depuis 2008, la consommation
répétée de Stilnox pour dormir pendant plusieurs jours d’affilée lorsqu’il
est submergé par ces problèmes. Enfin, il reproche à l’expert de ne pas avoir tenu
compte dans une mesure appropriée de sa fatigue et de ses troubles mnésiques. Il a conclu à
la mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique et  a produit trois attestations
médicales soit :
-
un certificat du Dr I.________ constatant, consécutivement
à un entretien avec le recourant le 3 mars 2017, la persistance des symptômes déjà
présents lors de son expertise ;
-
un certificat des Dresses N.________, spécialiste
en psychiatrie et en psychothérapie, et O.________, médecin-assistante, attestant  de
l’hospitalisation du recourant au Centre de psychiatrie Q.________ du 19 au 21 avril 2017 ;
-
un certificat de la Dresse P.________, spécialiste
en médecine interne et médecin traitant du recourant depuis septembre 2015 recommandant une
expertise de niveau universitaire.
Dans un rapport du 21 juillet 2017 adressé au conseil du recourant et signé du Dr S.________,
spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie et médecin adjoint à l’Unité
de Psychiatrie Ambulatoire du Secteur Psychiatrique Q.________, et de la psychologue T.________, il est
fait état de cinq entretiens médico-psychologiques intégrés, à une fréquence
hebdomadaire, mis en place dans les suites de l’hospitalisation en milieu psychiatrique du 19 au
21 avril 2017, ce pour l’évaluation de la dangerosité. En relation avec le traitement
médicamenteux, le rapport mentionne une baisse de la prescription du Stilnox et l’introduction
d’un traitement phytothérapeutique. Les diagnostics de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen et de trouble de la personnalité paranoïaque sont posés de même
que le diagnostic différentiel de modification durable de la personnalité après une expérience
de catastrophe. Le pronostic est qualifié d’actuellement défavorable, sans possibilité
de reprise d’une activité professionnelle.
En date du 16 août 2017, l’OAI a présenté ses observations sur les griefs du recourant
à l’encontre de l’expertise, estimant qu’elle revêtait pleine valeur probante
et considérant que les certificats médicaux des Drs I.________ et P.________ ne mettaient pas
en évidence des éléments cliniques ou diagnostiques ignorés de l’expert judiciaire,
ni ne permettaient de douter de son appréciation. L’intimé a renvoyé pour le surplus
à un avis du SMR du 15 août 2017, signé du Dr R.________, lequel se référant
aux certificats produits par le recourant le 12 juin 2017, observait qu’ils n’apportaient
aucun élément nouveau permettant de modifier l’appréciation du SMR antérieure
à la décision litigieuse.
Par courrier du 4 septembre 2017, le recourant a requis que le rapport du Dr S.________ soit soumis à
l’appréciation du SMR.
En date du 10 septembre 2018 a été produit au dossier le rapport d’hospitalisation du
recourant à l’Hôpital M.________ du 24 mai au 29 juin 2002, signé du Dr
U.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie et chef de clinique adjoint, et
de la Dresse  V.________, médecin assistante, lesquels posaient notamment les diagnostics de
trouble de la personnalité narcissique avec traits immatures et d’épisode dépressif
moyen, sans syndrome somatique.
Il sera fait état des arguments, développés par les parties à l’appui de leurs
conclusions, dans les considérants en droit du présent arrêt, pour autant que cela soit
utile à la solution du litige.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d’AI (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b)
La
LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36)
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
Le recours a été déposé en temps utile et satisfait en outre aux autres conditions
de forme prescrites par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne
vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne
à examiner les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite
lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131
V 164 ; 125 V 413 consid. 2c).
b)
De jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions
attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette
situation doivent faire l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242
consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017
consid. 2).
Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus postérieurement dans la mesure où
ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer l’appréciation
au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 98 consid. 4 ;
TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2). En particulier, même s’il a été
rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit être pris
en considération s’il a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V
98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2).
c)
Le
présent litige a trait au droit du recourant à une rente d’invalidité.
3.
Dans un premier grief de nature formelle, le recourant fait valoir que la motivation de la décision
litigieuse est lacunaire.
a)
Aux
termes de l’art. 49 al. 3 LPGA, l’assureur doit motiver ses décisions si elles ne font
pas entièrement droit aux demandes des parties. Cette obligation, qui découle également
du droit d’être entendu, garanti par l’art. 29 al. 2 Cst. (Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), a pour but que
le destinataire de la décision puisse la comprendre, la contester utilement s’il y a lieu
et que l’instance de recours soit en mesure, si elle est saisie, d’exercer pleinement son
contrôle. Pour répondre à ces exigences, l’autorité doit mentionner, au moins
brièvement, les motifs qui l’ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision,
de manière à ce que l’intéressé puisse se rendre compte de la portée de
celle-ci et l’attaquer en connaissance de cause. Elle n’a toutefois pas l’obligation
d’exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et arguments invoqués par les parties,
mais peut au contraire se limiter à l’examen des questions décisives pour l’issue
de la procédure (ATF 143 III 65 consid. 5.2 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 et les arrêts
cités). Dès lors que l’on peut discerner les motifs qui ont guidé la décision
de l’autorité, le droit à une décision motivée est respecté même
si la motivation présentée est erronée. La motivation peut d’ailleurs être
implicite et résulter des différents considérants de la décision (ATF 141 V 557
consid. 3.2). En revanche, une autorité se rend coupable d’un déni de justice formel
prohibé par l’art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer sur des allégués et
arguments qui présentent une certaine pertinence ou de prendre en considération des allégués
et arguments importants pour la décision à rendre (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1 ; 141 V
557 consid. 3.2.1 ; 133 III 235 consid. 5.2).
Selon la jurisprudence, sa violation peut cependant être réparée lorsque la partie lésée
a la possibilité de s’exprimer devant une autorité de recours jouissant d’un plein
pouvoir d’examen (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.3.2 ; 135 I 279
consid. 2.6.1). Toutefois, une telle réparation doit rester l’exception et n’est
admissible, en principe, que dans l’hypothèse d’une atteinte qui n’est pas particulièrement
grave aux droits procéduraux de la partie lésée ; cela étant, une réparation
de la violation du droit d’être entendu peut également se justifier, même en présence
d’un vice grave, lorsque le renvoi constituerait une vaine formalité et aboutirait à
un allongement inutile de la procédure, ce qui serait incompatible avec l’intérêt
de la partie concernée à ce que sa cause soit tranchée dans un délai raisonnable
(ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.3.2 et références citées).
b)
En
l’occurrence, l’avis du juriste joint à la décision est certes succinct. Il demeure
néanmoins intelligible : on comprend en effet qu’il pose le postulat que les différents
avis d’experts ou médecins apprécient la même situation, avec pour corollaire qu’il
s’impose de décider quelles conclusions – de quel expert ou médecin – sont
pertinentes, au contraire de l’avis du SMR qui juxtapose dans le temps toutes les appréciations
de la capacité de travail faites par les experts et médecins. On comprend également que
dans ce contexte, l’antériorité de l’expertise du Dr D.________ par rapport à
celles des Drs I.________ et F.________ est sans incidence. Par ailleurs, nonobstant la motivation succincte
de l’intimé, le recourant a été en mesure  de faire valoir ses arguments dans
le cadre de la présente procédure judiciaire, ouverte devant une instance jouissant d’un
plein pouvoir d’examen pour statuer – le recours selon les art. 56 ss LPGA étant un
moyen de droit complet permettant un examen de la décision entreprise en fait et en droit (TF 9C_205/2013
du 1
er
octobre 2013
consid. 1.3, renvoyant à l’arrêt 9C_127/2007 du 12 février 2008 consid. 2.2). Par
conséquent, l’argument tiré d’une violation du droit d’être entendu
doit être écarté.
Au demeurant, même dans l’hypothèse d’une violation grave du droit d’être
entendu, un renvoi à l’autorité administrative serait totalement disproportionné
en présence, comme en l’espèce, de la nécessité d’une expertise judiciaire.
4.
a)
Est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique
(1
re
phrase). En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut
être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (2
e
phrase).
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré fait valoir son
droit aux prestations (art. 29 al. 1 LAI).
c)
Pour
pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du
24 octobre 2017 consid. 3.4).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas
le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature
à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
En principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d’une
expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l’éclairer
sur les aspects médicaux d’un état de fait donné (ATF 135 V 465 consid. 4.4
et les références citées). Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s’écarter
d’une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu’une surexpertise
ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante En outre, lorsque
d’autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement
en doute la pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction
complémentaire sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid.
3b/aa et les références citées ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017 consid. 5.2.1 et les références citées).
d)
En
substance, se fondant sur l’expertise du Dr I.________ et déniant toute valeur probante aux
autres expertises, le recourant soutient qu’il présente une incapacité totale de travail
depuis juillet 2008, lui ouvrant le droit à une rente entière d’invalidité. L’intimé,
se référant dans un premier temps aux expertises des Drs D.________ et G.________, puis
à l’expertise judiciaire, considère que le recourant présente une pleine capacité
de travail.
Préliminairement, il sera observé que le recourant a déposé sa demande de prestations
le 24 juin 2010 de telle sorte que le droit à la rente prend naissance au plus tôt en décembre
2010. Il doit donc être déterminé en premier lieu si le recourant a présenté
une incapacité de travail moyenne de 40 %, sans interruption notable au cours des douze mois
précédant décembre 2010, et dans l’affirmative s’il présentait une invalidité
d’au moins 40 % à cette échéance. Dans cette dernière hypothèse ne
doit être appréciée que l’évolution de l’incapacité de travail jusqu’à
la date de la décision litigieuse, soit jusqu’au 23 octobre 2014.
Ces conditions temporelles entraînent pour conséquence que les rapports médicaux, et plus
particulièrement les rapports d’expertise fondés sur des examens cliniques antérieurs
à décembre 2009, ne sont en principe pas pertinents pour apprécier l’incapacité
de travail pendant le délai d’attente de l’art. 28 al. 1 LAI, qui plus est ultérieurement.
Il ne pourra être tenu compte de ces rapports que sous l’angle des diagnostics et pronostics
posés par leurs auteurs.
Par ailleurs, les rapports médicaux établis dans les suites de l’hospitalisation psychiatrique
du 19 au 21 avril 2017 n’entrent pas en considération dans la mesure où ils concernent
des faits survenus postérieurement à la décision du 23 octobre 2014.
5)
a)
Dans ses griefs à l’encontre
de l’expertise judiciaire du Dr K.________, le recourant fait valoir en premier lieu que les
données subjectives, personnelles et familiales retenues par cet expert recèleraient des incohérences,
des incompréhensions, voire des erreurs. Il cite divers extraits de l’expertise en soutenant
que les faits rapportés ne sont pas conformes à la réalité, respectivement à
ses déclarations à l’expert, pour en déduire que l’analyse et les conclusions
de l’expertise ne sont pas fiables.
Une expertise est considérée comme incomplète notamment lorsque l’expert ne tient
pas compte de faits importants ressortant du dossier ou lorsque dans le cadre de l’examen, particulièrement
de l’interrogatoire de l’expertisé, des faits importants ne figurant pas dans le dossier
n’ont pas été mis en évidence (TF I 568/06 du 22 novembre 2006 consid.
5.1) A fortiori, en présence d’éléments de fait erronés ou interprétés
par l’expert, la valeur probante de l’expertise sera niée pour autant que l’erreur
ou le phénomène d’interprétation portent sur des faits importants déterminants
pour l’appréciation des diagnostics et de la capacité de travail.
A cela s’ajoute que par définition, une anamnèse personnelle, familiale et sociale
repose pour une bonne partie sur les déclarations de l’expertisé, lesquelles peuvent
souffrir d’inexactitudes ou d’imprécisions. L’expert a par ailleurs la liberté
de définir quels éléments anamnestiques lui paraissent essentiels et n’a pas une
obligation d’exhaustivité dans la relations des faits rapportés par l’expertisé.
La valeur probante de l’expertise ne sera affectée que si l’inexactitude, l’imprécision
ou le manque d’exhaustivité se rapportent à des éléments factuels importants
pour l’appréciation de la cause.
En l’occurrence, il est improbable que l’expert ait introduit dans son rapport des éléments
anamnestiques qui ne ressortiraient pas des déclarations du recourant ou des pièces au dossier,
tels que son intérêt pour les [...], au demeurant réel, ou quelques détails relatifs
à l’acquisition d’un immeuble à [...]. On ne conçoit guère quel aurait
été l’intérêt de l’expert à imaginer ces faits, au demeurant sans
importance sur l’appréciation finale. En outre, certains des extraits de l’expertise
cités par le recourant, complétés ou rectifiés dans le cadre de ses déterminations,
se rapportent à des faits également sans réelle incidence sur l’appréciation
de l’état de santé psychique de l’intéressé (identité de la partie
opposée dans le cadre du conflit à l’époque de son apprentissage, vie en couple
de son frère, dimension et rythme de fréquentation des centres commerciaux, astreinte à
une rente de 15 % en faveur de son ex-épouse en cas de reprise d’une activité, remise
en question de la schizophrénie de sa fille).
Le recourant perd par ailleurs en crédibilité lorsqu’il soutient que son hospitalisation
psychiatrique en 2002 a duré quatre jours et reproche à l’expert d’avoir mentionné
quatre semaines alors que le rapport d’hospitalisation mentionne effectivement un séjour du
24 mai au 29 juin 2002. Il en va de même s’agissant de la durée de sa formation dans
les années 1990, qui  n’est pas d’un mois comme il le soutient mais largement supérieure
au vu des pièces au dossier de l’OAI relatives aux différentes mesures de réadaptation
mises en place dès 1991. Dans le même esprit, le recourant reproche à l’expert d’avoir
mentionné le suivi de cours de comptabilité pendant six semaines en lieu et place de dix jours ;
or, au dossier de l’intimé figure une attestation délivrée le 15 décembre 2010
portant sur la participation à un cours de comptabilité du 18 octobre 2010 au 10 décembre
2010 (P. 128). Le recourant soutient également avoir parlé à l’expert de deux tentatives
de suicide en voiture « ces derniers mois », donnant lieu à des rapports de
police, mais n’apporte pas la preuve que ces événements seraient antérieurs aux
dates d’examen clinique d’août et septembre 2016. Par ailleurs, il sera observé
que le recourant a manifestement tenu des propos permettant de considérer qu’il était
impliqué dans l’exploitation de la boutique de son épouse, l’expert citant ceux-ci
entre parenthèses (p.16
« on
a aménagé ça en boutique, mais on a eu beaucoup de bâtons dans les roues par le service
social, je pensais que l’on avait pu réussir, c’était bien ce qu’on a fait »).
Pour le surplus, en relation avec le grief d’interprétation des faits par l’expert,
le recourant tente en réalité de substituer sa propre appréciation à celle de l’expert,
dictant les conclusions que celui-ci aurait dû selon lui tirer des faits (libido, adoption d’un
rôle de victime, implication dans la boutique ouverte par son épouse).
En conclusion, il n’existe pas d’indices concrets permettant de douter de la valeur probante
de l’expertise s’agissant des éléments d’anamnèse retenus par l’expert.
b)
Le
recourant fait encore grief à l’expert d’avoir orienté ses questions. Or, il ressort
des lignes directrices de qualité des expertises de psychiatrie d’assurance SSPP et SSPA 2016
que si l’expertisé se voit dans un premier temps accorder la possibilité de s’exprimer
spontanément (ch. 3.1), l’entretien approfondi implique un entretien libre et des questions
structurées (ch. 3.2.1). L’examen fait appel à un large spectre de techniques et de stratégies
d’investigations, allant de la conversation libre à des formes d’entretien très
structurées (p. 16). L’expert dispose ainsi d’une grande latitude dans sa méthode
d’investigation et il ne saurait être reproché au Dr K.________ d’avoir posé
au recourant des questions dirigées ou fermées s’il l’estimait nécessaire
à l’exhaustivité de l’anamnèse.
c)
Le
recourant critique encore le fait que l’expert judiciaire se soit prononcé sur des périodes
antérieures à l’examen clinique. Or, c’est précisément le mandat d’un
expert que d’apprécier rétroactivement la capacité de travail d’un assuré
et son évolution dans le temps.
d)
Dans
un autre moyen le recourant reproche à l’expert K.________ de ne pas avoir utilisé l’échelle
d’Hamilton. Or, l’expert explique pour quelles raisons il n’a pas fait passer ce test
au recourant, savoir que ce test ne peut pas servir d’instrument de diagnostic, que plusieurs de
ces éléments dépendent des réponses subjectives de l’expertise et enfin, que
son utilité paraît limitée dans le cadre d’une expertise, particulièrement
en présence d’incohérences entre les plaintes de l’expertisé et ses activités
quotidiennes et sociales. Par ailleurs, ni les lignes directrices précitées (p. 20), ni la
jurisprudence n’imposent le recours à des instruments psychodiagnostiques, comme le test de
Hamilton. Il appartient à l’expert de décider de l’opportunité de la mise
en œuvre de tels test (TC 8C_798/2010 du 17 novembre 2010 consid. 3.1). Il en va au demeurant
de même de la nécessité d’obtenir des renseignements complémentaires auprès
des médecins traitants.
Cela étant, les choix méthodologiques de l’expert ne sont pas critiquables au regard
de la jurisprudence comme des exigences de qualité précitées.
e)
Enfin,
le recourant émet l’hypothèse que l’expert se soit laissé dépasser par
un ressenti négatif au point de douter de l’authenticité de ses souffrances. Il ne ressort
cependant pas de l’expertise des éléments objectifs permettant de supposer l’existence
d’une quelconque subjectivité ou prévention de l’expert à l’égard
du recourant. Le Dr K.________ est demeuré factuel et n’a pas formé de jugement de valeur.
6.
a)
La jurisprudence a dégagé au cours
de ces dernières années un certain nombre de principes et de critères normatifs pour permettre
d’apprécier – sur les plans médical et juridique – la capacité de travail
raisonnablement exigible d’un assuré souffrant d’un syndrome sans pathogenèse ni
étiologie claires et sans constat de déficit organique, tel que le trouble somatoforme douloureux
(TF 9C_49/2013 du 2 juillet 2013 consid. 4.1) et la fibromyalgie (ATF 132 V 65).
Dans un arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a modifié
sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (consid.
4.2 de l’arrêt cité et jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l’arrêt cité) et introduit un nouveau schéma d’évaluation
au moyen d’indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (consid. 4
de l’arrêt cité). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur
la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des
conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de
l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe
à la personne requérante (consid. 3.7 de l’arrêt cité).
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1 de l’arrêt
cité).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il
s’agit également de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités
inhérentes à la personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles
de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le
Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales
ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par
le passé, mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (consid. 4.3 de l’arrêt cité).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (consid. 4.4 de l’arrêt cité).
b)
Le
Tribunal fédéral a récemment étendu l’application de la procédure d’administration
des preuves prévalant en matière de troubles douloureux sans substrat organique (troubles somatoformes
douloureux) et de troubles psychosomatiques analogues à l’ensemble des maladies psychiatriques
(ATF 143 V 418 et 143 V 409). Plus particulièrement, le caractère invalidant
d’atteintes à la santé psychique doit désormais être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent
notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans les
règles de l’art (cf. TF 9C_142/2018 du 24 avril 2018 consid. 5.2 ).
c)
En l’espèce, les diagnostics
psychiatriques posés par les différents experts et médecins sont quelque peu divergents.
La Dresse E.________ évoque un trouble dépressif majeur, chronifié. Le Dr D.________ retient
un trouble dépressif majeur, épisode isolé, soit depuis le milieu de l’année
2008 , en rémission partielle et de gravité actuelle mineure (F32.6), ainsi qu’un trouble
de la personnalité non spécifié (F60.9), des traits de personnalité limite et obsessionnelle-compulsive.
Le Dr F.________ mentionne le diagnostic d’état dépressif de degré moyen (F.32.1)
chez une personnalité fragile narcissiquement, actuellement décompensée (F60.8). Le Dr G.________
retient quant à lui les diagnostics d’autres troubles spécifiques de la personnalité
(narcissique) (F60.8) et de trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2). Le Dr I.________ évoque
les diagnostics de trouble dépressif récurrent (F33.2), épisode actuel moyen à sévère
et de troubles mixtes de la personnalité associant des traits narcissiques et de personnalité
de type état limite (F 61.0). Enfin, le Dr
K.________
pose les diagnostics de personnalité narcissique et émotionnellement labile (F61.0), existant
depuis l’adolescence, et de dysthymie (F34.1), existant probablement depuis l’adolescence.
Etant rappelé que du point de vue de l’assurance invalidité, ce n’est pas fondamentalement
le diagnostic mais l’effet d’une atteinte à la santé sur la capacité de travail
qui est pertinent (TF 9C_273/2018 du 28 juin 2018 consid. 4.2), les divergences entre experts sur ce
point s’avèrent mineures. En effet, les diagnostics de trouble dépressif, d’état
dépressif et de dysthymie relèvent tous du groupe des troubles de l’humeur (affectifs)
selon la CIM-10. En réalité, ces diagnostics ne font que refléter les appréciations
différentes des experts quant à l’intensité et à la fréquence des troubles
de l’humeur et ne sauraient ainsi être considérés comme intrinsèquement contradictoires.
Les Drs I.________ et K.________ se rejoignent quant au diagnostic de troubles de la personnalité
(F61.0), le second lui déniant cependant toute influence sur la capacité de travail au contraire
du premier.
d)
A
titre liminaire, il sera observé que seule l’expertise du Dr K.________ a été établie
sur la base d’un questionnaire intégrant les nouvelles exigences jurisprudentielles. Le fait
qu’une expertise psychiatrique, comme en l’espèce celle du Dr I.________, n’a
pas été établie selon les nouveaux standards posés par la jurisprudence ne suffit
pas pour autant à lui dénier d’emblée toute valeur probante. (ATF 141 V 281 consid.
8 ; 137 V 210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
En l’espèce, l’expertise du Dr I.________ ne contient cependant pas les éléments
nécessaires à une appréciation concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants,
notamment du  degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé. En
effet, ce médecin se fonde principalement sur les plaintes exprimées par le recourant pour
apprécier le degré de gravité du trouble dépressif et son impact sur la capacité
de travail, sans les confronter aux éléments anamnestiques, au demeurant lacunaires car ne
permettant pas de vérifier la répercussion de l’atteinte à la santé psychique
dans les différents domaines de la vie. L’expert fait mention de troubles cognitifs sans toutefois
les objectiver à la faveur de des examens cliniques successifs. Notamment, il ne fait pas état
de difficultés particulières à retracer l’anamnèse du recourant. A cela s’ajoute
que l’examen neuropsychologique effectué depuis lors par le psychologue L.________ met en
évidence de bonnes compétences cognitives dans tous les domaines testés, sous réserve
de la mémoire épisodique en modalité verbale. Le degré de gravité fonctionnel
de l’atteinte psychique retenu par Dr I.________ n’est pas cohérent avec l’absence
de traitement et de médication psychiatriques, autre qu’un somnifère, depuis février
2010 et cet expert ne discute pas de cette incohérence, se contentant de prêter un effet contre-
productif à un tel traitement. S’agissant du trouble de la personnalité, le Dr I.________
détaille les circonstances de sa survenance sans toutefois démontrer plus avant quelles limitations
fonctionnelles entraînerait ce trouble dans une activité professionnelle. Enfin, il convient
de constater que l’expertise du Dr I.________ est lacunaire au point qu’il n’est pas
possible d’apprécier la surmontabilité par le recourant des effets de sa personnalité,
qualifiée de décompensée par ce praticien.
Quant au consilium du Dr F.________, il s’avère par trop succinct pour se voir conférer
valeur probante selon les critères jurisprudentiels actuels.
e)
Dans
son rapport du 13 octobre 2016, l’expert K.________ a conclu que les atteintes psychiques du recourant,
soit celles de personnalité narcissique émotionnellement labile et de dysthymie, n’étaient
pas incapacitantes.
Cette expertise a été établie en pleine connaissance de l’anamnèse. L’expert
a décrit de manière exhaustive les plaintes du recourant et les a confrontées à ses
observations cliniques ainsi qu’à l’anamnèse. Il a longuement développé
les raisons pour lesquelles il écartait le diagnostic d’épisode dépressif moyen
à sévère pour retenir celui de dysthymie, en listant diverses incohérences entre
les plaintes et l’examen clinique d’une part et les éléments objectivables de l’anamnèse
d’autre part, tels que capacité de poursuivre des  activités sociales, administratives,
ménagères, de s’engager dans des procédures judiciaires, d’avoir des projets,
de mener une vie autonome et de chercher une solution à ses problèmes, ou encore l’absence
de traitement psychiatrique. Dans le cadre de l’examen clinique, l’expert a observé,
contrairement aux plaintes formulées par le recourant, une réactivité émotionnelle
à des événements agréables, la capacité d’interagir de manière adéquate
avec l’interlocuteur et de participer activement aux entretiens cliniques sans signe de fatigue,
ni diminution importante de l’attention et de la concentration, l’absence de sentiment prédominant
de culpabilité ou de dévalorisation en relation avec les injustices et blessures alléguées,
le maintien de l’espoir d’obtenir gain de cause respectivement l’absence d’attitude
pessimiste face à l’avenir, l’absence d’idées ou d’actes auto agressifs,
de ralentissement ou d’agitation au plan psychomoteur, de dépression plus marquée matinale
ou de réveil matinal précoce, de perte marquée de l’appétit ou de la libido.
Par ailleurs, l’examen neuropsychologique confirmait l’existence de bonnes compétences
cognitives, à l’exception de la mémoire épisodique en modalité verbale, compétence
ressortant également de l’examen clinique psychiatrique. Enfin, l’expert a détaillé
les éléments factuels qui fondaient le diagnostic de dysthymie, savoir que le sentiment d’épuisement
prédominait, que les fluctuations de l’humeur avec des abaissements se limitaient à quelques
jours et n’empêchaient pas le recourant de faire face aux exigences de la vie quotidienne,
et enfin que le mauvais sommeil, la perte de confiance et les ruminations constituaient des symptômes
légers.
Par ailleurs, l’expert a expliqué de manière détaillée et convaincante, soit
en reprenant les différentes étapes de vie du recourant, les raisons pour lesquelles il considérait
que celui-ci disposait de ressources personnelles manifestes, de telle sorte que les difficultés
objectivables dues à la dysthymie, atteinte caractérisée par des symptômes légers
et s’inscrivant en l’occurrence dans une personnalité narcissique émotionnellement
labile, étaient insuffisantes pour justifier une incapacité de travail durable au plan psychique.
f)
Pleine
valeur probante pouvant être conférée à l’expertise judiciaire, il doit être
retenu que le recourant ne présente pas d’atteinte invalidante et dispose d’une capacité
de travail totale dans toute activité.
g)
Le
dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, on ne voit pas en quoi d’autres mesures d’instruction (nouvelle et ultime expertise,
IRM, interpellation du Dr K.________) seraient de nature à modifier les considérations qui
précèdent. Il y a donc lieu d’y renoncer, par appréciation anticipée des preuves
(ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.2 avec les références citées).
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation
de la décision attaquée.
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés
à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe.
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 23 octobre 2014 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de A.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
Me Alexandra Farine Fabbro (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :