vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 650 · 2014-08-28 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, DÉCISION DE RENVOI, EXPERTISE, FORCE PROBANTE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.08.2014 Arrêt / 2014 / 650

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
309/13 - 233/2014
ZD13.054814
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 août 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              Mme
Berberat et M. Monod, assesseur
Greffière
:              Mme
Rossi
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Jean-Marie Agier, avocat auprès d’Intégration
Handicap, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss LPGA ; 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
Le 8 décembre 2009, L.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ingénieur
informaticien, né en 1955, a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans un rapport du 18 décembre 2009, le Dr D.________, spécialiste en cardiologie, a posé
les diagnostics suivants :
- Maladie coronaire (1995) :
-
pontage aorto-coronarien (1995)
-
dilatation coronaire (11.10.2009)
-
dilatation coronaire (19.10. 2009)
-
dilatation coronaire (13.11.2009)
- Diabète (2009)
- Hypertension artérielle sévère (1995).
Il a en outre mentionné une fatigue, un trouble de concentration, un trouble de mémoire et
un état anxio-dépressif sur la situation médicale. Le pronostic était réservé,
vu la progression de la maladie coronaire (première intervention en 1995, puis deux dilatations
coronaires récemment). Il a indiqué que la capacité de travail était de 50% dans
l'activité habituelle.
Le Dr J.________, spécialiste en médecine interne générale, a posé les mêmes
diagnostics dans un rapport du 31 décembre 2009, en ajoutant celui de psoriasis sévère.
Il a mentionné un état anxio-dépressif, un angor résiduel, une aggravation du psoriasis
cutané et l'apparition d'un diabète type 2 insulino-requérant. Son pronostic était
réservé, vu la progression de la maladie coronarienne, l'âge, le stress et l'apparition
du diabète insulino-requérant. Il attestait d'une incapacité de travail totale dans l'activité
d'informaticien depuis le 10 octobre 2009. S'agissant des restrictions, il indiquait qu'il fallait éviter
le stress et le travail physique manuel.
Dans un rapport du 19 janvier 2010, le Dr W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a posé, en plus des diagnostics déjà retenus, celui de trouble de l'adaptation avec réaction
dépressive prolongée depuis 2001. Il a en outre mentionné notamment ce qui suit :
«
Venu en Suisse à 21 ans. Marié
en 1982 à une Suissesse, un fils de 25 ans actuellement. Formation comme ingénieur en informatique,
puis travaille 14 ans comme informaticien à l'entreprise N.________ [...]. Fort investissement
dans son activité professionnelle. Licenciement pour raisons économiques en 2001 suite à
une fusion (avec [...]). Vit ce licenciement comme un traumatisme majeur ; présente un état
dépressif dans les suites du licenciement. Cherche un autre emploi, n'en trouve pas, quitte sa famille
et va en Angleterre pour trouver du travail, activité comme informaticien pendant 2 ans ½.
Contacté par l'entreprise M.________ à [...], quitte son emploi en Angleterre, revient en Suisse,
licenciement après deux mois en 2007 alors que l'entreprise est en difficulté économique.
Depuis lors, recherches inutiles d'un nouvel emploi. Chômage de novembre 2007 à juin 2009.
Dans le courant de 2009, aggravation des troubles coronariens (avait dû subir un pontage en 1995),
découverte d'un diabète. Les troubles physiques de l'assuré entraînent des répercussions
psychiques dans le sens d'une aggravation des troubles dépressifs. Depuis lors, vit retiré
chez lui, inactif et ruminant des pensées négatives
».
Il a en outre exposé que les symptômes actuels étaient les suivants :
«
-
lassitude, fatigabilité accrue ;
-               sentiment de tristesse ;
-               perte de la joie de
vivre, du plaisir dans les activités habituellement investies ;
-              tendance à l'isolement,
évitement des contacts sociaux ;
-               pessimisme quant à
l'avenir, absence de perspectives, incapacité de former des projets ;
-               sentiment d'infériorité,
tendance à l'autodévalorisation,
-               sentiment d'échec
généralisé ; rumination de pensées négatives ;
-               fait de vivre ses troubles
somatiques comme confirmation de son vécu d'échec.
-               troubles du sommeil,
cauchemars fréquents ;
-               difficultés de
concentration ;
-               baisse de son efficacité
professionnelle (pour les périodes où il a eu une telle activité) ;
-               impression d'être
bloqué, ralenti dans ses mouvements, alternant avec :
-              moments d'agitation,
tendance à tourner en rond sans but dans son appartement ;
-               difficulté, voire
incapacité à s'impliquer dans des activités même simples
».
Comme restrictions, il a indiqué des troubles de la concentration et de la difficulté à
s'investir dans des tâches même simples, l'incapacité de travail étant totale depuis
le 25 mai 2009. Le traitement consistait en une psychothérapie de soutien et une médication
antidépressive.
Selon un rapport de l'employeur, M.________, du 4 février 2010, l'assuré a travaillé
dans cette société comme technicien du 1
er
septembre
au 5 novembre 2007, son contrat ayant été résilié pour période d'essai non satisfaisante.
Le 22 mai 2010, le Dr W.________ a écrit à l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) que l'état de santé
de l'assuré ne s'était pas modifié depuis son dernier rapport et que l’intéressé
n'était actuellement pas capable de suivre une mesure de réinsertion, ni d'être réinséré
directement dans l'économie.
Le 23 août 2010, le Dr D.________ a écrit au Dr F.________, médecin auprès du Service
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), avoir revu
l'assuré le 8 juin 2010 avec une évolution qui restait acceptable sans récidive d'angor,
mais avec une fatigabilité globale réduisant notablement la tolérance à l'effort.
Il a joint le résumé des trois séjours de courte durée effectués par l'assuré
au Centre hospitalier K.________ les 7, 9 et 31 juillet 2010 en expliquant qu'il s'agissait soit de douleurs
thoraciques atypiques, soit de malaise orthostatique. Il a estimé que les conclusions de son rapport
antérieur étaient inchangées, une incapacité de travail de 50% lui semblant en relation
avec la situation médicale cardiologique de son patient.
Le Dr H.________, spécialiste en cardiologie, a été mandaté expert par l'OAI. Il
résulte de son rapport du 13 décembre 2010 notamment ce qui suit :
«
4.1.
Diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail
:
Maladie coronarienne des trois vaisseaux avec :
-              Infarctus antéro-septal
sans onde Q le 16.11.1995
-              Triple pontage le 21.11.1995
-              Angioplastie du pont
sur la coronaire droite avec pose de stent le 11.10.2009
-              Angioplastie de la circonflexe
distale le 19.10.2009
-              Angioplastie avec stent
sur la circonflexe proximale le 13.11.2009
-              Fraction d'éjection
normale, sans trouble régional de la contractilité
-              Status coronarien fin
2009 : pont mammaire sur l'artère interventriculaire antérieure perméable ;
pont veineux sur la coronaire droite avec stent ; pont veineux sur la circonflexe occluse ;
stent de la circonflexe proximale et sténoses distales de la circonflexe.
-              Probable ischémie
silencieuse à l'effort maximal en décembre 2010
4.2.
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail
:
·
Hypertension artérielle depuis 1995, actuellement
insuffisamment traitée par bithérapie
·
Dyslipidémie depuis 1995
·
Psoriasis sévère depuis 1995
·
Troubles de l'adaptation et réaction dépressive
depuis 2001
·
Diabète de type 2 depuis mai 2009, insulino-requérant
depuis octobre 2009
·
Cataracte bilatérale (avec opération
à l'œil gauche en janvier 2010)
·
Excès pondéral depuis 2009
5.
Appréciation
du cas et pronostic
:
La maladie coronarienne est stable depuis une année et ne limite pas les capacités physiques
de l'assuré ; il existe une probable ischémie silencieuse au pic du test d'effort mais
elle ne survient que dans des circonstances particulières avec des efforts très importants,
elle ne s'accompagne pas de douleurs thoraciques et elle est susceptible de s'améliorer avec un
traitement médicamenteux plus important. Toutefois, la récidive de la maladie coronarienne
en 2009 a atteint l'assuré de façon importante dans sa confiance en lui alors qu'il était
déjà dans une situation socio-professionnelle délicate. Le pronostic à moyen et long
terme est réservé car il persiste plusieurs facteurs de risque difficiles à corriger :
une sédentarité, une hypertension artérielle insuffisamment traitée et un diabète
difficile à équilibrer, ainsi qu'un taux de HDL cholestérol qui demeure bas. Une aggravation
de la maladie avec apparition d'angor ou d'infarctus est parfaitement possible au cours des prochaines
années.
On a l'impression d'être en face d'un assuré qui a parcouru un long chemin socio-professionnel
chaotique et qu'il n'a plus de ressources pour avancer. Les problèmes médicaux, en particulier
cardiaques, ne font qu'aggraver une situation qu'il juge irrémédiable et sans avenir. Seules
des mesures énergiques seraient à même de le sortir de son isolement social et de le réinsérer
dans un milieu socio-professionnel.
B.
Influence
sur la capacité de travail
:
1.
Limitations
en relation avec les troubles constatés
Sur
le plan physique
, la maladie coronarienne, jointe
à l'hypertension artérielle et au diabète, ne permettent plus à l'assuré des
activités physiques vigoureuses ni des activités modérées de façon soutenue.
Sur
le plan psychique et mental
, l'assuré se
sent dévalorisé, dépassé sur le plan professionnel et n'entrevoit pas de possibilités
professionnelles concrètes.
Sur
le plan social
, il paraît très isolé
et n'a plus de contact avec le monde professionnel depuis 2007.
2.
Influence
des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
2.1
Comment
agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici ?
La maladie coronarienne
n'empêche pas une activité d'informaticien.
2.2
Description
précise de la capacité résiduelle de travail :
Il
existe une capacité résiduelle de travail comme informaticien, qui n'exige pas d'efforts soutenus.
2.3
L'activité
exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ?
Une activité d'informaticien
est exigible, à temps complet.
2.4
Y
a-t-il une diminution du rendement ?
Une
diminution de rendement est probable en raison de l'inactivité prolongée, des troubles de concentration
et de mémoire (à évaluer dans des situations concrètes) et de la fatigabilité
provoqués par l'hypertension et le diabète.
2.5
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail 20% au moins ?
Une incapacité de
travail à 100% existe en octobre et novembre 2009.
2.6
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Une
reprise progressive du travail est théoriquement possible à 50% en décembre 2009 puis
à 100% dès 2010, tout en admettant une diminution de rendement d'au moins 20% en 2010.
C.
Influences
sur la réadaptation professionnelle
:
1.
Des
mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables
?
Du
point de vue cardiovasculaire, des mesures de réadaptation sont envisageables immédiatement.
En cas de participation à un programme de réadaptation cardiovasculaire ambulatoire, une amélioration
de l'état général et des capacités physiques paraît possible au bout de un à
deux mois.
2.
Peut-on
améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent
?
2.1               Une reprise d'une
activité professionnelle d'informaticien paraît possible et serait facilitée par un encadrement
adéquat, en particulier pour faciliter une remise à niveau et une actualisation des connaissances.
2.2               Ces mesures sont susceptibles
de permettre à l'assuré de retrouver une activité professionnelle. D'éventuelles
limitations provoquées par des troubles de mémoire ou de concentration devront être évaluées
concrètement.
3.
D'autres
activités sont-elles exigibles de la part de l'assuré
?
3.1
Le lieu de travail et l'activité ne doivent pas comporter d'exigences physiques moyennes ou soutenues.
Des travaux de bureau sont possibles.
3.2               Une activité
adaptée peut être exercée à temps complet.
3.3               Une diminution de
rendement est possible, surtout pendant la phase de reprise des activités professionnelles, supérieure
à 20% et susceptible de s'améliorer progressivement
».
Mandatée experte par l'OAI, la Dresse G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a établi son rapport le 10 janvier 2011. Il en résulte notamment ce qui suit :
«
DIAGNOSTICS
Diagnostic(s) ayant des répercussions
sur la capacité de travail
·
Trouble
de l'adaptation avec reaction depressive prolongee F43.21, complique par une
·
personnalite
a traits dependants F60.7
Diagnostic(s) sans répercussion
sur la capacité de travail
Aucun sur le plan psychiatrique Z 71.1
APPRÉCIATION DU CAS
Il s'agit d'un assuré âgé de 55 ans, [...] établi en Suisse depuis 1977. Au bénéfice
d'un diplôme d'informaticien obtenu à [...] en 1987, l'assuré travaille d'abord pour l'entreprise
N.________ entre 1989 et un licenciement économique en 2001, puis en Angleterre entre février
2005 et juillet 2007 avant de retrouver un emploi d'ingénieur système technicien pour l'entreprise
M.________ dès septembre 2007 dont il essuie un licenciement immédiat en novembre 2007. Après
avoir émargé au chômage durant deux ans, l'assuré est mis en arrêt de travail
total suite à une atteinte coronarienne le 10 octobre 2009. Les certificats médicaux sont repris
actuellement par le psychiatre traitant.
Sur le plan psychiatrique, l'anamnèse familiale de l'expertisé est vierge sur le plan des maladies
strictement psychiatriques, mais plusieurs notions de suicides sont mises en corrélation avec des
difficultés socio-économiques.
Sur le plan personnel, l'assuré signale que ses souffrances ont débuté à l'occasion
de son premier licenciement en 2001, qu'il a vécu comme un traumatisme en raison du caractère
considéré comme inhumain de ce geste. Ne retrouvant pas d'emploi en Suisse, il signe un contrat
en Angleterre puis revient à Lausanne auprès de l'entreprise M.________ en septembre 2007.
Deux mois plus tard, il essuie un nouveau licenciement qu'il qualifie également d'inhumain, ce qui
aggrave encore sa souffrance. Plusieurs atteintes somatiques à la santé se surajoutent (atteinte
cardiaque avec poses de stents coronariens, hypertension artérielle, diabète de type II, cataracte
et douleurs articulaires).
À l'examen de ce jour, il s'agit d'un assuré vif et collaborant, dont les capacités intellectuelles
sont bien présentes. L'entretien met en évidence une importante souffrance liée à
un sentiment de dévalorisation, d'exclusion sociale et de dépendance par rapport à son
entourage. Une certaine composante culturelle est relevée, puisque l'expertisé mentionne que
dans son milieu d'origine à [...], les entourages familiaux et sociaux sont beaucoup plus chaleureux
et humains.
Quant aux atteintes psychiatriques à la santé, l'examen de ce jour met en évidence une
composante dépressive d'intensité légère à caractère réactionnel,
associée à de fortes préoccupations par des atteintes physiques à la santé que
l'intéressé considère comme insurmontables, ce qui accentue encore sa souffrance psychique.
À ce titre, étant donné que l'absence d'activité professionnelle (et donc de revenu)
est la principale cause de la souffrance de l'expertisé, une reprise d'activité professionnelle
permettrait non seulement de réinsérer l'expertisé dans le tissu social, de palier à
son sentiment de dévalorisation et de dépendance, mais aussi d'apporter un sentiment de réparation
pour soulager son amertume face aux licenciements dont il a fait l'objet dans le passé.
Afin de s'enquérir de l'état de santé cardiologique et des limitations fonctionnelles
cardiaques, l'expert psychiatre a pris la liberté de téléphoner à l'expert cardiologue,
le Dr H.________, le jour de l'examen. Cet expert mentionne que l'état cardiaque est actuellement
stable et que l'exercice d'une activité sédentaire (telle qu'informaticien) est exigible à
plein temps.
Le psychiatre traitant, le Dr W.________, a été également contacté par téléphone
le jour de l'examen : il mentionne que son patient vient d'une manière ponctuelle, sans rendez-vous
régulier. Il dit n'avoir prescrit, pour tout antidépresseur, que le Cymbalta® ; il
ignorait que son patient prenait également du Citalopram. Ce psychiatre considère comme envisageable
la mise en place des mesures d'ordre professionnel.
Face aux documents médicaux
en notre possession
·
Les rapports médicaux du psychiatre traitant,
le Dr W.________, datant du 19 janvier et du 22 mai 2010, font état d'un diagnostic de trouble de
l'adaptation avec réaction dépressive prolongée depuis 2001. Bien que ce diagnostic soit
confirmé à l'examen de ce jour, sa composante incapacitante n'est pas absolue puisque l'intéressé
a travaillé depuis 2001. De plus, ce médecin mentionne que des mesures professionnelles pourraient
être appliquées à l'avenir.
·
Quant aux rapports médicaux du médecin
traitant, le Dr J.________, datés du 31 décembre 2009 et du 23 avril 2010, le diagnostic d'état
anxio-dépressif diffère peu de l'appréciation psychiatrique et peut être compatible
avec l'observation de ce jour. Quant à l'exigibilité professionnelle, étant donné
que ce rapport n'en différencie pas l'origine psychiatrique ou somatique, la capacité de travail
mentionnée de 20 à 30% dans une activité adaptée est difficile à interpréter.
Étant donné que la souffrance psychiatrique prend un caractère réactionnel à
l'inactivité professionnelle, il apparaît comme opportun de soutenir l'expertisé dans
une reprise professionnelle totale.
·
Quant au rapport médical du Dr D.________
daté du 18 décembre 2009, la mention d'état anxio-dépressif survenant sur la situation
médicale confirme le caractère réactionnel de la souffrance psychiatrique. L'exigibilité
professionnelle de 50% dans une activité adaptée n'est que peu documentée (l'origine psychiatrique
ou somatique des limitations n'est pas différenciée).
[…]
B.
INFLUENCE SUR LA CAPACITÉ
DE TRAVAIL
1.
Limitations (qualitatives et
quantitatives) en relation avec les troubles constatés
Sur
le plan physique
Cf. rapport d'expertise
du Dr H.________.
Sur
le plan psychique et mental
Les
limitations sont essentiellement liées aux traits dépendants de sa personnalité ;
elles sont secondaires aux sentiments de dévalorisation et d'exclusion sociale que vit l'expertisé
dans la situation actuelle. Une aide sous forme de MOP peut palier à ces limitations et permettre
une exigibilité professionnelle totale dans l'activité habituelle.
Sur
le plan social
Aucune limitation.
2.
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
2.1.
Comment agissent
ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici ?
Etant
donné que la perte d'emploi est la cause des troubles et des symptômes observés, la reprise
d'une activité professionnelle à plein temps permettra à l'assuré de retrouver son
état de santé psychiatrique habituel (comme lorsqu'il travaillait).
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
Elle
sera entière dès la mise en place de MOP sous forme d'un soutien dans la reprise d'emploi.
Un réentraînement au travail et une mise à jour des connaissances peuvent augmenter les
chances de l'intéressé à retrouver et à garder son nouveau poste.
2.3.
L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure (heures
par jour) ?
Une
activité de ce type est encore exigible à un taux qui pourra atteindre un 100% (par exemple
8h par jour) dès que la prise en charge en MOP pourra avoir lieu.
2.4. Y a-t-il
une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Non.
2.5.
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
L'assuré
a été mis en arrêt de travail total lors d'une récidive de son atteinte cardiaque
le 10 octobre 2009. Cette mise en arrêt de travail apparaît comme médicalement justifiée
pour des raisons cardiologiques.
2.6.
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Dès
stabilisation de la symptomatologie cardiaque, la symptomatologie dépressive de l'expertisé
a pu justifier médicalement le maintien de la mise en arrêt de travail total, par le fait que
les traits dépendants de sa personnalité aient pu rendre plus difficiles les démarches
de reprise d'emploi. Ainsi, dès la mise en place d'une aide à l'emploi, une exigibilité
professionnelle totale pourra être retrouvée.
3.
En raison de ses troubles psychiques, l'assuré est-il capable de s'adapter à son environnement
professionnel ?
En
raison des traits dépendants de sa personnalité, l'assuré a besoin d'aide pour pouvoir
s'intégrer dans un nouvel environnement professionnel.
C.
INFLUENCES SUR LA RÉADAPTATION PROFESSIONNELLE
1.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables ?
Oui ;
l'assuré a la possibilité de s'habituer à un rythme de travail, à s'intégrer
dans le tissu social et à mobiliser des ressources existantes. Par contre, de par les traits dépendants
de sa personnalité, il a besoin d'aide pour ces démarches.
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent ?
Etant
donné que l'assuré a été licencié de son dernier poste, il n'y a pas lieu d'améliorer
la capacité de travail dans celui-ci. Par contre, dès prise en charge en MOP, l'expertisé
pourra exercer à plein temps une activité professionnelle comparable à celle exercée
précédemment.
2.1.
Si oui, par quelles mesures ?
Sans objet.
2.2.
A votre avis, quelle sera l'influence de ces mesures sur la capacité de travail ?
Sans objet.
3.
D'autres activités sont-elles exigibles de la part de l'assuré ?
Oui ;
grâce à une prise en charge en MOP, l'assuré aura une exigibilité psychiatrique totale
dans toute activité.
3.1.
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d'une autre activité ?
Aucun critère psychiatrique.
3.2.
Dans quelle mesure l'activité adaptée à l'invalidité peut-elle être exercée
(par ex. heures par jour) ?
Suite
à une prise en charge en MOP, l'activité adaptée à l'invalidité peut être
exercée à plein temps, par exemple 8 h par jour.
3.3.
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Non.
3.4.
Si plus aucune activité n'est possible, quelles en sont les raisons
?
Sans objet ».
Il résulte d'un compte rendu d'entretien avec l'assuré du 26 janvier 2011 que celui-ci s'est
dit incapable de travailler, expliquant ses problèmes cardiologiques, de psoriasis qu'il a sur tout
le corps, de douleurs articulaires et qu'il venait d'effectuer une ponction au genou droit. Il a en outre
déclaré ne pas savoir si son état de santé lui permettrait de suivre la mesure proposée,
à savoir la reprise progressive d'une activité dans l'informatique à l'atelier [...],
qui semblait adapté aux travaux qu'il réalisait. Il a été informé de son obligation
de mettre tout en oeuvre pour réduire le préjudice économique et a dit qu'il pourrait
éventuellement essayer.
Le 21 février 2011, l'assuré a écrit à l'OAI ne pas être capable physiquement
d'effectuer un stage, en le priant de prendre contact avec les Drs W.________ et  J.________
s’il désirait des renseignements complémentaires.
Le 22 février 2011, l'OAI a adressé une sommation à l'assuré, l'enjoignant à
suivre la mesure proposée, le renvoyant à l'art. 21 al. 4 LPGA (loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) et l'invitant
à lui faire part par écrit, dans un délai au 11 mars 2011 au plus tard, de sa position
à l'égard de la mesure proposée qu'il lui demandait de suivre. Il l'avertissait en outre
que, passé ce délai et sans nouvelles de sa part, il serait alors dans l'obligation de prendre
une décision en l'état du dossier, ce qui risquait très probablement de conduire à
un refus de toute prestation.
L'assuré a alors produit :
- un rapport du 23 février 2011 de la Dresse B.________, spécialiste en rhumatologie au Service
de rhumatologie, médecine physique et réhabilitation du Centre hospitalier K.________, dont
il résulte notamment ce qui suit :
«
Le patient a de nombreux antécédents :
psoriasis depuis 1995, 3 pontages coronariens en 1995, hospitalisation en 2009 au Centre hospitalier
K.________ pour pose de stent coronarien, hospitalisation fin 2010 en dermatologie pour psoriasis étendu.
Par ailleurs, le patient est diabétique, dyslipidémique, hypertendu et en surpoids. Antécédent
de chirurgie de la cataracte.
J'ai vu ce patient pour la première fois le 1
er
février 2011 pour une suspicion de rhumatisme psoriasique. Ce patient, suivi pour un psoriasis,
présente depuis environ mi-2010 l'apparition progressive d'arthralgies touchant les épaules,
les mains, les chevilles, les genoux ainsi que des rachialgies cervicales et des lombalgies. Pas de fessalgie
ni de dactylite. J'ai ponctionné son genou droit début février qui montre un inflammatoire
sans germe ni critstaux [sic]. Il existait également un syndrome inflammatoire biologique.
Les radiographies standards ont retrouvé une sacro-illite gauche compatible avec un rhumatisme psoriasique.
Le diagnostic est donc confirmé.
A noter que le patient est HLA-B27 négatif. Nous avons décidé d'un commun accord avec
son dermatologue de commencer un traitement par anti-TNF.
Actuellement, le patient est en poussée articulaire avec plusieurs synovites et la persistance d'un
épanchement du genou droit.
Pour le moment, il ne peut reprendre une activité professionnelle. Le patient me dit ne pas avoir
reçu de prise en charge par l'AI. Je souhaite vous ré-adresser ce courrier afin de pouvoir
permettre au patient de bénéficier de l'AI
» ;
- un certificat médical du 4 mars 2011 du Dr W.________ dont il résulte ce qui suit :
«
Le médecin soussigné […]
déclare que les observations contenu[e]s dans son rapport à l'Assurance-Invalidité du
19.01.2010 sont toujours actuelles (Diagno[s]tic : Trouble de l'adaptation avec réaction dépressive
prolongée (F43.21), avec lassitude, fatigabilité accrue ; sentiment de tristesse ;
perte de la joie de vivre, du plaisir dans les activités habituellement investies ; tendance
à l'isolement, évitement des contacts sociaux ; pessimisme quant à l'avenir, absence
de perspectives, incapacité de former des projets ; sentiment d'infériorité, tendance
à l'autodévalorisation, sentiment d'échec généralisé ; rumination
de pensées négatives ; fait de vivre ses troubles somatiques comme confirmation de son
vécu d'échec ; troubles du sommeil, cauchemars fréquents ; difficultés
de concentration ; baisse de son efficacité professionnelle (pour les périodes où
il a eu une telle activité) ; impression d'être bloqué, ralenti dans ses mouvements,
alternant avec des moments d'agitation, tendance à tourner en rond sans but dans son appartement ;
difficulté, voire incapacité à s'impliquer dans des activités même simples.
Traitement médicamenteux actuel : Cymbalta, 60 mg/j ; Valdoxan, 25 mg/j).
Cet état entraîne actuellement encore une incapacité de travail complète ainsi qu'une
incapacité à s'engager dans des mesures professionne
l
le[s]
» ;
- un certificat médical du 8 mars 2011 du Dr J.________ certifiant que l'assuré souffrait toujours
des troubles mentionnés dans son rapport adressé à l'OAI le 31 décembre 2009,
son psoriasis s'étant compliqué d'un rhumatisme psoriasique. Il indiquait que l'assuré
ne pouvait ni s'engager dans des mesures professionnelles, ni reprendre une activité professionnelle,
et ceci pour une durée indéterminée pour le moment.
Dans un rapport du 16 mars 2011, la Dresse B.________ a mentionné notamment ce qui suit :
«
Status :
[…]
Articulations douloureuses MCP 1 et IPP 1 droites. Toutes les articulations des pieds sont gonflées
ainsi que MCP et IPP 1 droites. Genou droit gonflé. Synovites des MTP 2 et 3 droites. Ponction et
infiltration du genou droit : liquide sérologique hématique. Envoi en Bactériologie.
Infiltration d'une ampoule de Diprophos en intra-articulaire.
Ordonnance :
Poursuite du Dafalgan pour l'instant. Pas d'AINS à cause de facteurs de risque cardiologiques. Pas
de Prednisone per os à cause du diabète et risque de rechute du psoriasis.
Problèmes et attitude :
1/ rhumatisme psoriasique actif en attente d'un traitement par anti-TNF Infiltration d'une ampoule de
Diprophos.
2/ Faire certificat pour Al et aussi pour le médecin traitant.
3/ Contrôle biologique et revoir le patient dans 5 semaines.
4/ AINS uniquement en cure très courte en ayant prévenu le patient de contrôler TA++ et
risque de saigner sous asp et Plavix
».
Dans un avis médical du 21 avril 2011, le Dr F.________ concluait en ces termes :
«
En conclusion, il existe une authentique
aggravation de l'état de santé de l'assuré ayant débuté mi[-]2010 par l'apparition
d'un rhumatisme psoriasique inflammatoire handicapant. L'état de santé n'est pas stabilisé,
l'assuré devrait s'améliorer nettement grâce au traitement anti-TNF qui doit démarrer.
Il faut surseoir pour l'instant aux mesures professionnelles et réinterroger la Dresse B.________
dans 4 mois
».
Le 10 juin 2011, la Dresse B.________ a écrit à l'OAI notamment ce qui suit :
«
[…]
Monsieur L.________ est connu pour de nombreux antécédents cardio-vasculaires dont 3 pontages
coronariens en 1995 et une pose de stent en 2009 au Centre hospitalier K.________. Il est par ailleurs
diabétique, dyslipidémique, hypertendu et en surpoids. Il est suivi en Dermatologie pour un
psoriasis diffus et invalidant.
Je l'ai vu pour la première fois le 1er février 2011 pour suspicion de rhumatisme psoriasique.
Ce patient était en poussée de polyarthrite. Je l'ai ponctionné et le liquide était
inflammatoire sans cristaux. Les radiographies ont montré une sacro-iliite. Le diagnostic de rhumatisme
psoriasique est donc certain.
Le patient est actuellement au bénéfice d'un traitement par Enbrel avec persistance de plusieurs
arthrites malgré ce traitement. Monsieur L.________ présente des difficultés dans la vie
quotidienne à la mobilisation de part [sic] sa dyspnée, sa cardiopathie et d'autre part du
fait de son atteinte ostéoarticulaire
».
Le 20 juin 2011, le Dr W.________ a écrit à l'OAI que l'état de santé de son patient
s'était encore aggravé au cours des dernières semaines, avec la présence chez l’intéressé
d’un sentiment de désespoir accompagné d'idéations suicidaires obsédantes.
Il ressort du rapport adressé le 24 août 2011 au Dr W.________ par les Drs  V.________
et T.________, médecins auprès de l’Hôpital de R.________, que l'assuré, adressé
par le Dr W.________, a séjourné dans cet établissement, en admission volontaire, du 22
juin au 8 juillet 2011, le motif de l'hospitalisation étant une mise à l'abri d'un geste auto-agressif.
Les diagnostics suivants ont été posés :
«
Diagnostic (CIM
– 10) :
*
Episode dépressif moyen, sans syndrome somatique (F32.10)
*              Accentuation de traits
de personnalité paranoïaque et narcissique (Z73.1)
Diagnostic somatique :
*              Hypertension artérielle
*              Diabète type II
insulino-requérant
*               Hypercholestérolémie
*              Psoriasis et arthrite
psoriasique
*              Status après triple
PAC en 1995 et stents en 2009 sans précision
».
Il résulte en outre de ce rapport ce qui suit :
«
Eléments anamnestiques :
M. L.________ est un patient de 55 ans, d'origine [...], suivi à votre consultation depuis 2009
lorsqu'il arrive en fin de droit de chômage après avoir perdu son emploi d'ingénieur informaticien
en 2000 et alors qu'il présente un infarctus nécessitant la pose de trois stents. Il présente
depuis lors une symptomatologie dépressive, pour laquelle vous introduisez du Cymbalta en février
2011 et du Valdoxan, exacerbée de difficultés financières et de nombreuses complications
somatiques, avec l'apparition d'une hypertension artérielle difficilement contrôlable, d'un
diabète insulinodépendant et dernièrement d'un psoriasis avec une probable arthrite psoriasique,
pour lequel il doit s'astreindre depuis février 2011 à une injection hebdomadaire d'Embrel
aux nombreux effets secondaires (epistaxis, céphalées, larmoiements, nausées, asthénie
durant 3-4 jours). Il se dit par ailleurs découragé par la lenteur des démarches Al, d'autant
plus qu'il se voit tributaire du revenu de son épouse. Cette situation l'humilie et le dialogue
avec cette dernière est rompu, instaurant un climat de tension à domicile. Le patient se cloisonne
peu à peu dans son appartement, soumis à des ruminations anxieuses autour de sa situation désespérée.
Lors de votre dernière consultation précédant vos vacances, le patient évoque subitement
des idées suicidaires scénarisées pour lesquelles vous l'encouragez à accepter une
hospitalisation dans notre établissement.
[…]
Examen clinique :
Patient de 55 ans, faisant son âge, à la tenue vestimentaire et à l'hygiène correctes,
calme, collaborant, légèrement méfiant, orienté aux quatre modes et vigile. Le discours
est clair et informatif, centré sur un sentiment d'injustice et de préjudice, et des ruminations
anxieuses autour de ses échecs professionnels et ses plaintes somatiques. La thymie est abaissée
avec asthénie, anhédonie, repli social, irritabilité, perte d'espoir, sentiment de dévalorisation,
idées de culpabilité et difficultés de concentration. Il rapporte également une insomnie
avec des cauchemars fréquents, mais un appétit conservé. Nous ne relevons pas de symptômes
de la lignée psychotique. Il évoque des idées suicidaires scénarisées par ingestion
de médicaments, mais entre rapidement dans un contrat de non[-]passage à l'acte.
[…]
Evolution et discussion :
Dès les premiers entretiens, M. L.________ exprime son contentement vis-à-vis de sa prise en
charge hospitalière, notamment l'espace de parole offert, installant par là-même clairement
une barrière au traitement, le patient ne se révélant que peu au cours des entretiens
et demeurant en retrait au sein du service. La grande partie des échanges est monopolisée par
son histoire professionnelle et ses plaintes somatiques, et le patient se montre rapidement persécuté
lorsque le focus de la conversation s'étend hors de ces deux domaines. Durant le séjour, la
thymie n'évolue que peu, mais le patient ressent une amélioration au niveau du sommeil et de
l'élan vital, de même qu'un amendement des idées suicidaires et une diminution du désespoir.
Il demande alors à avancer sa date de sortie, disant qu'il s'est assez reposé à l'hôpital
et que sa situation est entre les mains de notre assistante sociale, ce qui le rassure. L'attitude générale
est alors marquée par une agressivité passive, le patient acceptant toute proposition en entretien,
mais les mettant en échec dans les faits, comme en témoigne les congés progressifs que
le patient n'effectuera en définitive pas. Nous axons ainsi la seconde partie de l'hospitalisation
sur la recherche d'activités valorisantes permettant au patient [d]e sortir de son retrait social,
notamment au travers du suivi de transition et de la présentation par Mme [...] des activités
communautaires que le patient pourra intégrer dès le 11.07.11.
Au cours d'un entretien de couple, l'épouse évoque son sentiment d'impuissance et l'anxiété
qui émane de l'attitude passive-agressive du patient, ce dernier ne parvenant pas à rassurer
son épouse lorsque celle-ci doit le quitter pour aller travailler. Ainsi, celle-ci s'isole également
et élimine ses activités personnelles par peur de laisser le patient seul à domicile et
que ce dernier soit victime d'un malaise ou mette fin à ses jours. L'entretien est alors l'occasion
d'insister sur l'importance d'avoir chacun des activités propres, et d'engager le patient à
mieux s'exprimer sur ses symptômes, même s'il demeure très difficilement défocalisable.
L'épouse se dit néanmoins rassurée quant à l'évolution de son mari à l'hôpital
et sereine vis-à-vis de son retour à domicile. Suite à cet entretien, le patient dira
comprendre le cauchemar qu'il a fait vivre à son épouse et fera des efforts fructueux pour
renouer le dialogue avec celle-ci
».
Le 7 octobre 2011, le Dr C.________, spécialiste en neurologie, a posé le diagnostic de polyneuropathie
sensitive d'origine diabétique.
Dans un rapport du 10 novembre 2011, la Dresse B.________ a retenu les diagnostics avec effet sur la
capacité de travail de diabète, antécédent de cardiopathie ischémique, arthrite
psoriasique et antécédent de dépression. Elle a estimé la capacité de travail
nulle dans l'ancienne activité, les restrictions physiques étant dues aux antécédents
d'arthrite, à la persistance d'une ténosynovite des extenseurs des orteils du pied droit, ainsi
qu'à une douleur de l'épaule droite d'allure mécanique.
Dans un rapport du 16 janvier 2012, le Dr D.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail de :
«
-
Maladie coronaire :
- pontage aorto-coronarien
- dilatation coronaire
à 3 reprises
-              Diabète II insulino-requérant
-              Hypertension artérielle
sévère
-              Psoriasis étendu
de longue date
-              Etat anxio-dépressif
sévère
».
Il a en outre retenu les diagnostics sans effet sur la capacité de travail de rhumatisme psoriasique,
de polyneuropathie diabétique et de cataracte opérée de l'oeil droit.
Comme symptômes, il a décrit un état anxio-dépressif sur la situation médicale,
une absence de limitation cardio-circulatoire au sens strict, la situation cardiologique étant stable
depuis 2009 dans le contexte de la cardiopathie ischémique, et une limitation orthopédique
sur le rhumatisme psoriasique diffus. Le pronostic était réservé, vu la progression de
la maladie coronaire. S’il n'a pas observé de changement par rapport à son constat du
mois de décembre 2009 au niveau cardiaque, il a relevé une nette dégradation de l'état
psychique au cours de l'année 2011 ayant conduit à un tentamen médicamenteux et des idées
suicidaires. Il a estimé l'activité habituelle exigible à 50% à cause d'absentéisme,
de fatigabilité et de trouble de la concentration.
Dans un rapport du 30 janvier 2012, la Dresse B.________ a posé le diagnostic de rhumatisme psoriasique
avec sacro-iliite et liquide articulaire inflammatoire, HIaB27 négatif.
A un questionnaire du 13 février 2012, la Dresse B.________ a répondu que la capacité
de travail de l'assuré dans son activité habituelle d'informaticien était de l'ordre de
50% et que dans une activité adaptée il fallait éviter le port de charges lourdes et la
station debout prolongée. A la question relative aux limitations fonctionnelles, elle a répondu
« limitations fonctionnelles des épaules ».
Un complément d'expertise a été demandé à la Dresse G.________, qui a établi
son rapport le 20 juillet 2012. Il en résulte notamment ce qui suit :
«
4.
Diagnostics
1. Diagnostic(s) ayant
des repercussions sur la capacite de travail
·
Status
apres troubles de l'adaptation avec reaction depressive prolongee, complique par une personnalite a traits
dependants. Le tableau actuel a evolue en :
·
Majoration
de symptomes physiques pour des raisons psychologiques (sinistrose) F68.0
2. Diagnostic(s) sans
repercussion sur la capacite de travail
·
Aucun
sur le plan psychiatrique
5.
Appreciation
du cas
Il s'agit d'un assuré âgé de 57 ans, [...] établi en Suisse depuis 1977. Au bénéfice
d'un diplôme d'informaticien obtenu à [...] en 1987, il travaille d'abord pour l'entreprise
N.________ entre 1989 et un licenciement économique en 2001, puis en Angleterre entre février
2005 et juillet 2007 avant de retrouver un emploi d'ingénieur système technicien pour l'entreprise
M.________ dès septembre 2007 dont il essuie un licenciement rapide en novembre 2007. Après
avoir émargé au chômage durant deux ans, l'assuré est mis en arrêt de travail
total le 10 octobre 2009, avec notions d'atteinte coronarienne et psychiatrique.
Dans son anamnèse familiale, l'expertisé annonce de nombreux tentamen et décès par
suicide.
Sur le plan personnel, l'assuré énumère d'importantes souffrances mises en corrélation
avec plusieurs licenciements, dont le dernier date de septembre 2007.
Suite
à l'examen pour expertise réalisé le 13 décembre 2010 au cabinet médical de
l'expert sous-signataire, une exigibilité professionnelle a été considérée comme
complète dans l'emploi habituel d'informaticien à condition que des mesures d'ordre professionnel
puissent être mises en place ; celles-ci ont été proposées à l'expertisé
début 2011, il les a refusées dans un contexte de rhumatisme psoriasique.
Quant au bilan d'évolution, l'examen de ce jour révèle de clairs signes d'amélioration
de la composante dépressive, dans un tableau dominé par un processus d'invalidation fortement
ancré. La détermination de l'intéressé rend illusoire tout projet de reprise professionnelle,
malgré le contexte actuel d'amélioration des signes dépressifs. La personnalité dépendante
est toujours d'actualité, celle-ci étant plutôt une indication à une reprise professionnelle.
Étant donné que ce tableau de sinistrose sort du champ médical, il ne peut être reconnu,
au sens de l'AI, comme une atteinte à la santé prenant un caractère invalidant.
L'observation actuelle permet d'attester qu'aucune atteinte psychiatrique à la santé n'a empêché
l'expertisé de se soumettre aux démarches de reprise d'emploi qui lui ont été proposées
début 2011. La notion alléguée d'aggravation ne s'appuie sur aucun élément psychiatrique
objectivable et les plaintes mentionnées sortent du champ médical.
Aucune proposition thérapeutique ne peut par ailleurs être formulée, puisque la prise
en charge spécialisée, mise en place par le Dr W.________, cible les symptômes. Toute
sollicitation de l'Al pour des raisons psychiatriques peut être mise en attente d'une motivation
de la part de l'intéressé.
Face à ces conclusions, le Dr W.________ a été contacté par téléphone.
Dans un aimable entretien qui a eu lieu le 20 juillet 2012, ce psychiatre en cite les caractéristiques
et s'accorde au diagnostic de sinistrose, tout en relevant que son patient menace de se suicider (par
pendaison). Etant donné que les intentions suicidaires ne sont pas l'apanage exclusif d'une dépression
sévère mais qu'elles peuvent, par exemple, correspondre à l'expression d'une personnalité
dépendante ponctuellement décompensée, l'observation des critères de dépression
au sens des classifications internationales ne permet pas, dans ce tableau, de retenir un diagnostic
de dépression sévère actuellement.
Quant
au positionnement face aux documents medicaux en possession de l'expert
:
·
La lettre de sortie de l'hospitalisation à
Hôpital de R.________ du 22 juin au 8 juillet 2011, signée par les Drs V.________ et T.________,
met en évidence des diagnostics d'épisode dépressif moyen sans syndrome somatique et une
accentuation de traits de personnalité paranoïaque et narcissique. Les velléités
suicidaires annoncées ne font pas état de passage à l'acte. L'expertisé est décrit
comme acceptant toutes propositions en entretien, mais les mettant en échec dans les faits. Etant
donné qu'une personnalité à traits dépendants peut décompenser en exprimant
des intentions suicidaires (par exemple dans un contexte de vacances du psychiatre traitant), cette observation
reflète le lien thérapeutique ténu entretenu avec ce thérapeute. Les descriptions
présentes dans ce document s'accordent à l'appréciation de ce jour et sont compatibles
avec le diagnostic de sinistrose.
·
Quant aux quatre rapports médicaux signés
par le psychiatre traitant, le Dr W.________, ceux-ci mettent en évidence des diagnostics consensuels
avec l'appréciation de l'expert psychiatre. Par contre, étant donné le caractère
réactionnel de ces symptômes (faisant suite à des licenciements mal acceptés par
l'expertisé) et dans un contexte de refus d'un soutien de l'AI pour des MOP, ces diagnostics n'apportent
pas de limitations fonctionnelles telles qu'elles justifieraient une incapacité de travail au long
cours d'ordre psychiatrique.
·
Quant au rapport du Dr J.________ du 31 décembre
2009, le diagnostic d'état anxio-dépressif est compris parmi de nombreux diagnostics somatiques,
son caractère incapacitant n'a pas été spécifiquement relevé.
·
Quant au rapport d'expertise signé le 10
janvier 2011 par l'expert sous-signataire, le bilan d'évolution montre une entrée en force
dans un processus d'invalidation, alors que la collaboration face à des MOP n'a pas exprimé
une motivation convaincante. Il n'y a pas d'élément objectif permettant de justifier une incapacité
de travail d'ordre psychiatrique chez cet expertisé.
[…]
B
Influence sur la capacité de travail
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés :
Sur le plan
physique
Cf. rapports des médecins spécialistes.
Sur le plan
psychique et mental
Aucune limitation.
Sur le plan
social
La
reprise d'une activité professionnelle soutiendrait l'assuré dans sa situation financière
difficile et dans la revalorisation de ses rapports avec son épouse.
2.
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
2.1.
Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici ?
Aucun
trouble psychiatrique n'influence la capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici.
2.2
Description précise
de la capacité résiduelle de travail
Complète dans toute activité sur le plan psychiatrique.
2.3.
L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure (heures
par jour) ?
Oui ; à plein temps, par exemple 8h par jour.
2.4.
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Non.
2.5.
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
L'assuré
a été mis en arrêt de travail total le 10 octobre 2009, selon lui en raison d'une atteinte
cardiaque. Il n'y a pas de motif psychiatrique justifiant cette mise en arrêt de travail.
2.6.
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Il
est crédible que les traits dépendants de la personnalité de l'expertisé aient rendu
plus difficile la reprise d'une nouvelle activité professionnelle. À ce titre, des mesures
d'ordre professionnel ciblées lui ont été proposées suite au rapport d'expertise
du 10 janvier 2011 ; l'expertisé a refusé ces mesures, pour des raisons sortant du
champ des maladies psychiatriques.
3.
En raison de ses troubles psychiques, l'assuré est-il capable de s'adapter à son environnement
professionnel ?
Oui.
C.
Influences sur la réadaptation professionnelle
1.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables ?
Oui,
dès que l'expertisé en montrera une motivation. Il a la possibilité de s'habituer à
un rythme de travail, de s'intégrer dans le tissu social et de mobiliser des ressources existantes.
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent ?
Non, puisqu'elle est totale
dans toute activité.
3
.
D'autres activités sont-elles
exigibles de la part de l'assuré ?
Oui.
3.1.
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d'une autre activité ?
Aucun
critère psychiatrique particulier n'est à satisfaire pour une exigibilité professionnelle
qui est entière dans toute activité.
3.2.
Dans quelle mesure l'activité adaptée à l'invalidité peut-elle être exercée
(par ex. heures par jour) ?
A plein temps, par exemple
8 h par jour.
3.3.
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Non.
3.4.
Si plus aucune activité n'est possible, quelles en sont les raisons ?
Sans objet.
D.               Remarques et/ou autres
questions :
Au
cas où l'AI tiendrait encore à disposition de l'expertisé des mesures d'ordre professionnel,
celles-ci pourraient aboutir dès l'expression d'une motivation de la part de l'intéressé ».
Dans un rapport du 9 août 2012, la Dresse B.________ a indiqué que l'arthrite psoriasique était
peu active cliniquement, qu'il existait des douleurs à la palpation des articulations des mains
et des pieds, mais que le patient n'avait pas de plainte spontanée. La vitesse de sédimentation
élevée ne semblait pas en lien avec une activité du rhumatisme. Elle a en outre mentionné
que le traitement d'Enbrel ainsi que la physiothérapie des épaules étaient poursuivis,
une antalgie simple étant conseillée.
L'assuré a été examiné le 26 novembre 2012 par le Dr Q.________ du SMR. Ce médecin
a établi son rapport le 17 décembre 2012, dont il résulte notamment ce qui suit :
«
DIAGNOSTICS
-
avec répercussion
durable sur la capacité de travail
·
rhumatisme
psoriasique contrôlé sous traitement. L40.5
·
lombalgies
dans un contexte de discopathie débutante en L4-L5.
-
sans
répercussion sur la capacité de travail
·
pré-obésité,
déconditionnement physique
.
APPRÉCIATION DU CAS
Lors de l'entretien, Monsieur L.________ décrit sa dernière activité professionnelle effectuée
comme informaticien chez M.________ de septembre à novembre 2007. Aux dires de l'assuré, il
devait porter à deux des disques pesant jusqu'à 20 à 30 kg. Nous n'avons pas d'information
dans le rapport de l'employeur pour préciser les contraintes physiques. Auparavant, l'assuré
a travaillé pour la plus grande partie du temps chez N.________, pendant 14 ans, depuis 1989.
[…]
Les symptômes décrits par Monsieur L.________ restent de type mécanique. A la marche,
il est limité par sa dyspnée, ii n'annonce pas de douleurs articulaires. L'assuré ne montre
pas de douleur au niveau des fesses en relation avec une éventuelle sacro-iliite, il montre une
douleur lombaire latérale dans la musculature.
Dans un deuxième temps, il nous apprend que le traitement de fond a été modifié en
raison d'une récidive de psoriasis au niveau cutané ; en parallèle, il dit également
que les douleurs articulaires ont augmenté.
L'assuré ne s'estime pas capable actuellement de faire un stage d'observation non seulement en raison
des douleurs articulaires, de plus il se décrit fatigué.
L'examen montre un homme de 57 ans en état de santé générale moyen. Nous retenons
un état de santé général moyen en raison d'un déconditionnement physique, d'une
pré-obésité, d'une hypertension artérielle, d'une dyspnée au repos ; nous
n'avons pas de signe pour une insuffisance cardiaque décompensée. Sous traitement d'Humira®,
le psoriasis cutané n'est pas en phase inflammatoire, l'assuré a des lésions squameuses
diffuses sur tout le corps.
L'examen neurologique exclut une atteinte radiculaire en relation avec des troubles dégénératifs
que ce soit cervicaux ou lombaires. L'assuré n'a pas de sciatalgie irritative.
Pour une polyneuropathie sensitive, nous retenons un élargissement du polygone de sustentation lorsque
l'assuré marche, une aréflexie achilléenne Les troubles sensitifs décrits par Monsieur
L.________ sont très atypiques pour une polyneuropathie (diminution de la sensibilité au piqué,
à la face antérieure de la cuisse, du pied, du mollet à droite ; pas de gradient
sensitif du côté G) et sont à notre avis non systématisables.
L'examen articulaire de ce jour ne montre pas de rhumatisme psoriasique actif. L'assuré n'a clairement
pas de sacro-iliite. Il n'a pas de tuméfaction ou de synovite sur les métacarpo-phalangiennes,
nous avons une éventuelle synovite au niveau de l'inter-phalangienne distale du majeur ; un
début d'arthrose à ce niveau pourrait provoquer le même symptôme. L'assuré n'a
pas d'épanchement au niveau des genoux. Nous avons un dos du pied à droite qui est légèrement
tuméfié mais sans augmentation de la chaleur, ainsi qu'une face latérale de la cheville
droite également tuméfiée. De façon discordante avec les signes inflammatoires constatés,
l'assuré a des douleurs multiples à la palpation de toutes les métacarpo-phalangiennes,
de la majorité des inter-phalangiennes proximales et distales. De façon incohérente, il
y a une douleur à la palpation de toutes les métatarso-phalangiennes du côté droit
alors que la manoeuvre de Gänsslen à ce niveau qui met sous contrainte de façon latérale
les articulations est indolore.
L'assuré a un ressenti douloureux marqué, non expliqué par son rhumatisme inflammatoire.
Il évalue la douleur à 7,5 sur 10 en position couchée sans inconfort apparent. L'assuré
a une kinésiophobie, il fait de nombreux ressauts à l'examen de ses articulations périphériques
mais également à l'examen de sa nuque. Il existe une composante de fond anxieuse, il a une
hypersudation palmaire. Nous n'avons pas de fibromyalgie associée.
L'examen du rachis montre de légers troubles statiques avec un relâchement de la sangle abdominale,
une hypercyphose dorsale. Il n'a pas de syndrome rachidien tant au niveau cervical que lombaire. La palpation
du rachis dorsolombaire est diffusément douloureuse, davantage de L2 à L5, sans contracture.
Le score de Waddell est positif à la recherche de signes comportementaux.
Entre janvier 2011 et octobre 2012, l'assuré a eu de nombreuses radiographies des mains, des pieds,
de sa colonne lombaire, de ses sacro-iliaques, de sa colonne cervicale, de ses genoux. Les éléments
objectivables au niveau radiologiques [sic] sont discordants avec l'importance des symptômes ressentis
par l'assuré. Objectivement, nous avons un épanchement du genou gauche en janvier 2011, il
y a des signes pour un début d'arthrose du compartiment interne droit
;
il existe une discopathie débutante au niveau cervical en C5-C6 et au niveau lombaire en L4-L5 A
la lecture du CD, les radiographies des sacro-iliaques du 13 janvier 2011 ne sont pas pathognomoniques
d'une sacro-iliite, ceci sous réserve d'une lecture sur écran ; nous n'avons pas vu d'érosion
au niveau des sacro-iliaques, l'interligne du côté gauche nous a paru conservé, l'interligne
du côté droit était moins net ; les radiographies standards ne sont pas les examens
de choix pour mettre en évidence une sacro-iliite débutante, il y aurait lieu de faire une
IRM en cas de doute sur la clinique. L'évolution clinique a été favorable ; il n'y
a clairement plus de sacro-iliite dans les examens successifs de la Dresse B.________, l'examen
de ce jour l'exclut. Les articulations des mains et des pieds ne montrent pas d'érosion.
Sur le plan rhumatologique, il y a lieu de conclure à un tableau de probable rhumatisme psoriasique,
avec une appréciation de la situation rendue difficile par le syndrome douloureux chronique accompagnateur
et l'amplification des symptômes. Le rhumatisme psoriasique que l'assuré présente est,
comme le décrit la Dresse B.________ bien contrôlé sous traitement d'Enbrel® sur
le plan articulaire (cf. consultation du 11 avril 2012). Ce rhumatisme n'est pas agressif. Nous mettons
en relation les lombalgies mécaniques de l'assuré avec une discopathie débutante en L4-L5
; les douleurs mentionnées ce jour par l'assuré ne sont pas en relation avec une sacro-iliite.
Limitations
fonctionnelles
Rhumatisme psoriasique
: pas de travail en
ambiance froide ou humide, pas de travail de force, pas de travail de nuit. Pas de position statique
assise au-delà d'une heure, debout au-delà de 30 minutes. Pas de port répété
de charges au-delà de 5 kg. Pas de marche sans s'arrêter au-delà du kilomètre, pas
de marche en terrain inégal.
Lombalgies basses
: pas de mouvements répétés
de flexion-extension, pas d'attitude en porte-à-faux, positions statiques (cf. plus haut).
Depuis quand
y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
L'incapacité de travail est totale dans toute activité du temps de l'introduction du traitement
pour le rhumatisme psoriasique et de la stabilisation du cas. Nous retenons une IT totale depuis le 1
er
février 2011, date de la 1
ère
consultation de la Dresse B.________.
Comment le
degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Après plusieurs consultations successives, la Dresse B.________ décrit une évolution favorable
sous traitement de fond d'anti-TNF. Les consultations détaillées à disposition nous font
retenir une stabilisation et une amélioration du cas à partir de la consultation du 11 janvier
2012. Il est mentionné que l'arthrite psoriasique semble peu active ; cela est confirmé
au status de la rhumatologue avec l'absence d'articulation gonflée, l'absence de douleurs à
la palpation des sacro-iliaques, une CRP négative. L'ultrason réalisé en novembre 2011
ne montre qu'une très discrète ténosynovite des extenseurs communs du pied droit, la Dresse
B.________ n'a pas jugé nécessaire de faire une infiltration car l'assuré était peu
gêné au moment de l'ultrason.
Les consultations ultérieures à disposition et l'examen de ce jour ne montrent pas de péjoration
de la situation au niveau rhumatologique et la poursuite d'une bonne réponse du rhumatisme inflammatoire
au traitement de fond d'anti-TNF.
Concernant la capacité de travail exigible
,
elle est déterminée sur le plan ostéo-articulaire par la tolérance mécanique
des articulations périphériques et du rachis lombaire. Dans une activité adaptée,
respectant les limitations fonctionnelles décrites, nous retenons une exigibilité de 2 x 3
heures par jour avec une diminution de rendement de 10% depuis le 11 janvier 2012. Les 2 x 3 heures par
jour ont comme but de permettre à l'assuré d'avoir une heure de pause supplémentaire à
midi. Les 10% de perte de rendement correspondent à une pause supplémentaire de 5 minutes par
heure.
D'un point de vue pratique, au vu du ressenti douloureux de l'assuré, au vu de la faible perception
de l'assuré des capacités résiduelles et de la durée de l'arrêt de travail,
les chances d'une reprise d'une activité professionnelle sont extrêmement faibles.
Dans une activité d'informaticien focalisée sur du software, adapté à l'état
de santé de l'assuré, l'exigibilité est de 65%. (2x3 heures/jours – 10 % de rendement)
Une activité d'informaticien avec du hardware ou des ports de charges comme ceux décrits par
l'assuré dans son ancien travail chez M.________, n'est pas adaptée à son état de
santé.
Capacité
de travail exigible
Dans un poste d'informaticien
respectant les limitations fonctionnelles décrites : 65%
Dans
une activité adaptée : 65%
Depuis : mi-janvier 2012
».
Dans son rapport du 10 janvier 2013, le Dr P.________, médecin au SMR, a retenu que l'incapacité
de travail durable avait débuté le 10 octobre 2009 à un taux de 100% jusqu'à novembre
2009, puis avait été de 50% en décembre 2009, de 20% depuis janvier 2010 et de 100% dès
le 1
er
février 2011. Il a indiqué que la capacité de travail exigible était nulle dans l'activité
habituelle et de 65% dans une activité adaptée (3 x 2 heures/jour avec baisse de
rendement de 10%), les limitations fonctionnelles étant les suivantes : « pas de
travail en ambiance froide ou humide, pas de travail de force ou de nuit, pas de position statique >1
heure, debout >30 min, pas de port répété de charges >5 kg, pas de marche >1
km sans s'arrêter, pas de marche en terrain inégal ». Il a fixé le début
de l'aptitude à la réadaptation à mi-janvier 2012.
Dans un certificat médical du 12 février 2013, le Dr S.________, spécialiste en médecine
interne et en endocrinologie, a écrit que, compte tenu de l'ensemble des comorbidités et d’une
nouvelle évaluation clinique le 11 février 2013, il n'était pas permis de considérer
une capacité de gain sur un marché économique équilibré au-delà de 20%.
Le 31 mai 2013, l'OAI a informé l'assuré de son intention de lui allouer un quart de rente
d'invalidité du 1
er
mars 2011 au 30 avril 2012 et une demi-rente d'invalidité dès le 1
er
mai 2012, compte tenu du délai de trois mois prévu à l'art. 88a al. 2 RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), notamment pour les motifs
suivants :
«
Titulaire d'un diplôme d'informaticien,
vous avez travaillé en tant que tel auprès de N.________, de 1990 à 2002. Par la suite,
vous avez bénéficié du chômage jusqu'en janvier 2005. De retour de l'Angleterre en
2007, vous avez travaillé auprès de la société M.________, de septembre à novembre
2007.
Selon les éléments médicaux contenus au dossier, vous avez présenté une incapacité
de travail totale à partir du 10 octobre 2009 (début du délai d'attente d'un an), puis
une incapacité de travail à 50 % en décembre 2010, au plan cardiologique.
Par la suite, votre capacité de travail est à 100 % depuis le début 2010 avec une diminution
de rendement de 20 % en raison de l'atteinte cardiologique.
Au plan psychiatrique, il ne ressort d'aucune pathologie ayant une répercussion sur votre capacité
de travail.
Nous avons procédé à un calcul de l'incapacité de travail moyenne afin de déterminer
à quelle date vous avez présenté un taux d'invalidité moyen à 40 % pendant
une année entière (art. 28, al. 1 LAI).
L'invalidité
moyenne sur une année s'élève à 33.95 % (52 jours à 100 % et 31 jours à
50 % et 282 jours à 20%), taux inférieur à 40 % qui n'ouvre pas à la rente.
Une
péjoration de votre état de santé au plan rhumatologique (rhumatisme psoriasique) depuis
février 2011 entraîne une incapacité de travail totale.
En
complément aux renseignements médicaux en notre possession, un examen clinique rhumatologique
est réalisé le 26 novembre 2012 auprès du Service médical régional Al.
Il
ressort des observations médicales que la capacité de travail dans l'activité habituelle
est nulle. Par contre, dans une activité adaptée qui respecte les limitations fonctionnelles,
telles que : pas de travail en ambiance froide ou humide, pas de travail de force ou de nuit, pas
de position statique au-delà d'une heure, debout au-delà de trente minutes, pas de port répété
de charges au-delà de cinq kilos, pas de marche au-delà d'un kilomètre sans s'arrêter,
pas de marche en terrain inégal, vous conservez une capacité de travail de 65 % à
partir de la mi-janvier 2012.
Lors
d'un entretien avec le conseiller spécialiste en réinsertion professionnelle, des pistes professionnelles
vous ont été proposées afin de mettre en valeur votre capacité de travail résiduelle
dans une activité adaptée. Au terme d'un délai de réflexion, force est de constater
que vous n'êtes pas dans une dynamique à des mesures professionnelles reconnaissant la capacité
de travail de 65 % dans une activité adaptée.
Après
examen des derniers renseignements du médecin en psychiatrie, votre capacité de travail dans
une activité qui respecte les limitations fonctionnelles reste à 65 %.
Dans
une telle activité adaptée, par exemple des activités légères dans le domaine
de la production ou des services, vous seriez en mesure de prétendre à un revenu de CHF 36'515.70,
comme suit :
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l'assuré
n'a pas – comme c'est votre cas – repris d'activité professionnelle, on peut se référer
aux données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des
salaires de l'Office fédéral de la statistique, pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126
V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés,
en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En
l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services),
soit en 2010, CHF 4'901.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur la
structure des salaires 2010, TA1 ; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2010 (41,7
heures ; La Vie économique, tableau B 9.2), ce montant doit être porté à CHF
5'109.29 (CHF 4'901.00 x 41,7 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 61'311.51.
Après
adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 2010 à 2012 (+ 1% + 0.80% ;
La Vie économique, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF 62'420.02 (année d'ouverture
du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Attendu
qu'on peut raisonnablement exiger que vous exerciez une activité légère de substitution
à 65 %, le salaire hypothétique est dès lors de CHF 40'573.01 par année.
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l'assuré, à savoir les limitations liées au handicap, l'âge,
les années de service, la nationalité / catégorie de permis de séjour et le taux
d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour chacun des
facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder à une évaluation
globale des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances
du cas concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale supérieure à 25% (ATF
126 V 80 consid. 5b/cc).
Compte
tenu des limitations fonctionnelles citées plus haut et du taux d'occupation, un abattement de 10
% sur le revenu d'invalide est justifié.
Le
revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à CHF 36'515.71.
Afin
de déterminer le préjudice économique, le revenu [d']invalide ci-dessus doit être
comparé au revenu sans atteinte à la santé, soit CHF 83'304.00 (selon le Salarium - Calculateur
de salaire de l'administration fédérale de la statistique suisse / salaire médian en 2012).
Comparaison
des revenus :
sans
invalidité
CHF
83'304.00
avec
invalidité
CHF
36'515.70
La
perte de gain s'élève à
CHF              46’788.30
= un degré d'invalidité de 51.17 %.
Ainsi,
la période précédant février 2011, votre degré d'invalidité est de 33.95
(arrondi à 34 %), nous avons procédé à une invalidité moyenne sur une année
et il s'avère que votre degré d'invalidité atteint 40% en moyenne le 6 mars 2010, ouvrant
ainsi le droit à un quart de rente au 6 mars 2011, soit après le délai d'attente d'une
année ».
Le 21 juin 2013, l'assuré s'est opposé à ce projet de décision.
Le 1
er
juillet 2013, le Dr W.________ s'est déterminé comme il suit sur le rapport complémentaire
établi le 20 juillet 2012 par la Dresse G.________ :
«
Le médecin soussigné, ayant
en traitement, M. L.________ depuis mai 2009, déclare contester formellement les conclusions de
l'expertise susnommée.
1. Sur le plan du
diagnostic
(page 5/8 de l'expertise, vers le milieu de la page), je conteste la formulation « Status après
troubles de l'adaptation avec réaction dépressive prolongée » ainsi que l'affirmation :
« Le tableau actuel a évolué en : Majoration de symptômes physiques pour
des raisons psychologiques (sinistrose) ». Je conteste le fait que ce diagnostic ne mentionne
pas la présence
actuelle
et la persistance, voire l'aggravation de la réaction dépressive prolongée.
2. Dans l'
appréciation
du cas
je conteste le fait que les symptômes
groupés par l'expert sous le diagnostic de sinistrose sont de ce fait considérés comme
sortant du champ médical. On lit en effet, page 5/8 de l'expertise, 5 lignes avant la fin de la
page : « Etant donné que ce tableau de sinistrose sort du champ médical... »
3. Dans l'
appréciation
du cas
(page 6/8 de l'expertise, première
ligne), je conteste la phrase : « La notion alléguée d'aggravation ne s'appuie
sur aucun élément psychiatrique objectivable et les plaintes mentionnées sortent du champ
médical ».
4. Dans les
réponses
aux questions
, point B.1 (page 6/8 de l'expertise,
2è ligne avant la fin de la page), je conteste l'affirmation selon laquelle il n'existerait
« aucune limitation » à la capacité de travail de l'intéressé
sur le plan psychique et mental.
5. Dans les
réponses
aux questions
, point B, 2.6 (page 7/8 de l'expertise,
vers le milieu de la page), s'agissant des mesures d'ordre professionnel proposées par l'expertise
précédente, du 10 janvier 2011, je conteste l'affirmation selon laquelle l'expertisé « a
refusé ces mesures, pour des raisons sortant du champ des maladies psychiatriques ».
Je donne ci-après les raisons qui m'amènent à m'opposer à l'expertise de la Dresse
G.________ sur les points mentionnés.
1. En fait, tous les symptômes que je mentionnais dans mon rapport AI du 19.12.2010 persistent actuellement.
Je mentionnais : une lassitude, une fatigabilité accrue ; un sentiment de tristesse ;
une perte de la joie de vivre, du plaisir dans les activités habituellement investies ; une
tendance à l'isolement, un évitement des contacts sociaux ; un pessimisme quant à
l'avenir, une absence de perspectives, une incapacité de former des projets ; un sentiment
d'infériorité, une tendance à l'autodévalorisation, un sentiment d'échec généralisé ;
la rumination de pensées négatives ; le fait de vivre ses troubles somatiques comme confirmation
de son vécu d'échec ; des troubles du sommeil, des cauchemars fréquents ; des
difficultés de concentration (notamment pour la lecture) ; une impression d'être bloqué,
ralenti dans ses mouvements, alternant avec des moments d'agitation, une tendance à tourner en rond
sans but dans son appartement.
Cet état entraîne une difficulté, voire incapacité à s'impliquer dans des activités
même simples, en raison de la persistance de ruminations négatives relatives à son état
et des difficultés de concentration qui en résultent.
Quant à la notion de « majoration de symptômes physiques », je conteste
formellement ce point. Notamment l'apparition, dans le premier semestre de 2011, d'un rhumatisme d'origine
psoriasique, constitue une péjoration bien réelle de l'état physique de l'assuré,
entraînant des douleurs importantes, nécessitant un traitement aux effets secondaires pénibles.
Loin que l'on puisse dire que les symptômes physiques de M. L.________ aient été « majorés
pour des raisons psychologiques », je pense à l'inverse que la conjonction de troubles
physiques multiples (problèmes liés à ses troubles cardiaques – nécessitant
pose de stents – à son hypertension, à son diabète, à son psoriasis) a contribué
au découragement de l'assuré et à son impression que toute perspective d'avenir était
compromise en raison des [sic] ces troubles.
2. Les symptômes dépressifs présentés par M. L.________ continuent de nécessiter
un traitement médical. Il paraît incompréhensible de dire que ces symptômes, ou certains
d'entre eux, « sortent du champ médical » du fait qu'ils seraient artificiellement
rangés sous la rubrique « sinistrose ». Si par ce terme de sinistrose on entend
le fait que l'assuré se sent victime du fait de la non-reconnaissance de ses troubles par l'assurance,
il n'en reste pas moins que ce trouble est incapacitant dans la mesure où la rumination de ce sentiment
de non-reconnaissance l'empêche de se concentrer et d'investir une activité suivie, car les
pensées négatives relatives entre autres à ce sentiment viennent interférer avec
l'activité et l'amènent rapidement à laisser tomber celle-ci. C'est le cas par exemple
pour la lecture : s'il commence l[a] lecture d'un banal article de journal, au-delà du titre,
il renonce après quelques lignes à poursuivre, parce que ces pensées reviennent et contrarient
la poursuite de son effort de concentration, de sorte qu'il se lasse. De même, lorsqu'il regarde
la télévision, il ne parvient le plus souvent pas à suivre l'intrigue d'un film, pour
la même raison ; assez rapidement, il se lasse et « zappe ».
Sur cette question relative au terme « sinistrose », je me permets de signaler que,
lors de l'entretien téléphonique du 20 juillet 2012 mentionné par l'expert (page 6/8,
3
ème
alinéa), n'étant pas préparé à cette discussion, je n'ai en effet pas contesté
ce terme. Toutefois, la Dresse G.________ omet de signaler dans l'expertise que j'ai dit, lors de cet
entretien téléphonique que, quel que soit le terme dont elle désigne les troubles présentés
par M. L.________, ces troubles sont incapacitants, dans la mesure où ils l'empêchent d'investir
une activité suivie, en interférant avec sa capacité d'attention et de concentration.
3. Sous certains aspects, entre l'époque de la première expertise du 10 janvier 2011 et celle
du 20 juillet 2012, l'état dépressif de M. L.________, s'est aggravé. Ainsi I'anhédonie
et l'aboulie (à mon avis déjà présentes début 2011) ont augmenté d'intensité ;
par ailleurs, les obsessions suicidaires sont devenues plus prononcées.
Par ailleurs, comme déjà mentionné, le développement au cours du printemps 2011 d'une
nouvelle affection physique (rhumatisme d'origine psoriasique), limitant sa mobilité et nécessitant
des traitements aux effets secondaires particulièrement pénibles, a contribué à renforcer
chez M. L.________ le sentiment que sa situation était sans espoir et aggravé par là l'état
dépressif.
Il est surprenant que l'expertise nie toute aggravation objectivable de l'état dépressif entre
ces deux moments, alors même que par ailleurs la première expertise (du 10 janvier 2011) affirmait
(à mon avis à tort) « il n'y a ni anhédonie ni aboulie », tandis que
l'expertise de juillet 2012 reconnaît la présence d'une anhédonie et d'une aboulie (attribuées
par elle à l'inactivité et au déconditionnement) ; ce qui, si ces affirmations étaient
vraies, représenterait en soi une aggravation, par le seul fait de l'adjonction de nouveaux symptômes
de la lignée dépressive.
De même, alors que l'expertise de janvier 2011 ne relevait pas d'obsessions suicidaires : « La
perception de l'avenir est structurable, tout en étant sombre. L'assuré (...) n'élabore
pas de scénario suicidaire actuellement » (page 6/9 de cette expertise, vers les 2/5èmes
de la page), l'expertise plus récente n'ignore pas qu'il a été nécessaire en juin
et juillet 2011 d'hospitaliser l'assuré pour le protéger d'impulsions suicidaires, ainsi que
le fait que l'expertisé déclare « penser tout le temps au suicide » (page
6/8 de l'expertise de 2012, 11
ème
ligne).
Cette expertise refuse toutefois, de manière difficilement compréhensible, d'y voir le signe
de la présence, voire de l'aggravation du trouble dépressif.
Quant à l'affirmation selon laquelle les plaintes de l'assuré « sortent du champ
médical », elle me paraît surprenante et même particulièrement choquante,
étant donné que ces plaintes continuent de rendre nécessaire un traitement médical,
y compris une hospitalisation psychiatrique dans le but de protéger la vie de M. L.________.
4. En raison des troubles mentionnées [sic], l'assuré ne peut actuellement pas s'investir dans
une activité suivie, même simple. Les troubles de la concentration notamment constituent une
limitation à la capacité de travail de l'intéressé. En fait, il faut admettre que
les troubles de l'assuré entraînent encore actuellement une incapacité de travail complète
ainsi qu'une incapacité à s'impliquer dans des mesures professionnelles.
Je suis d'accord avec la considération de l'expert selon laquelle, lorsque une amélioration
effective et suffisante de l'état de l'assuré le permettra, la reprise d'une activité
constituera un facteur important de poursuite de cette amélioration, par le fait de rendre à
l'assuré le sentiment de son utilité. Jusqu'ici, cela n'a pas été possible. Des améliorations
transitoires fluctuantes ont pu être observées à divers moments, mais elles n'étaient
pas suffisamment durables et consistantes pour pouvoir envisager une reprise d'activité ou des mesures
professionnelles.
5. L'état de l'assuré ne lui a pas permis jusqu'ici de s'engager dans des mesures professionnelles.
Ce fait est lié à la pathologie dépressive décrite et ne manifeste pas une volonté
de s'opposer aux mesures proposées. Au contraire, M. L.________ ne demanderait pas mieux que de
pouvoir reprendre une activité et grâce à cela cesser de se sentir dépendant de l'entourage
ainsi que des assurances sociales. Ainsi, il est faux d'affirmer que l'assuré ait « refusé »
des mesures d'ordre professionnel pour des raisons extérieures à la présence de troubles
psychiques
».
Dans un rapport du 12 juillet 2013, la Dresse B.________ a notamment mentionné ce qui suit :
«
Diagnostics :
·
Rhumatisme psoriasique avec
sacro-iliite et liquide articulaire inflammatoire (genou), HLA B27 négatif.
·
CRP initialement élevée à 20 mg/I
début 2011.
·
Sous anti TNF surtout pour l'atteinte cutanée
·
Enbrel : échappement thérapeutique,
actuellement sous Humira
depuis début
Janvier 2013.
·
Psoriasis, suivi dans le service de Dermatologie
du Centre hospitalier K.________.
Antécédents :
·
Dépression avec antécédent d'hospitalisation
en psychiatrie. Plusieurs menaces de tentanem [sic] en 2013.
·
Diabète, hypertension artérielle, cardiopathie
ischémique avec multiples pontages et stents
·
Polyneuropathie sensitive.
·
Gastroscopie en décembre 2012 : histologie
normale.
·
Status post-opération de la cataracte droite.
·
Hépatomégalie stéatosique.
·
Sérologie positive pour Toxocara.
[…]
Problèmes et attitude :
1/ Pas de signe d'activité
inflammatoire clinique du rhumatisme psoriasique.
Biologiquement la VS est modérément élevée et la CRP est négative.
Il n'y avait pas d'activité sur le dernier score SONAR en avril 2013 ni d'atteinte inflammatoire
sur les radiographies des mains et des pieds en octobre 2012.
Je renouvelle un bon de physiothérapie centrée sur le rachis.
Le patient a toujours de multiples plaintes qui ne me semblent pas en lien avec le rhumatisme psoriasique
(douleurs neurogènes des 4 membres) Je propose au médecin-traitant de faire réévaluer
le patient par un neurologue pour les paresthésies des 4 membres, car les paresthésies s'étendent
maintenant aux mains. Je laisse le soin au médecin-traitant d'augmenter la dose de Lyrica s'il le
juge nécessaire
»
.
Le 12 juillet 2013, le Dr S.________ a écrit à l'OAI ce qui suit :
« […]
J'ai appris que vous avez,
en date du 31.05.2013, transmis un projet d'acceptation de rente à 50% en tenant compte des limitations
fonctionnelles sur le plan somatique mais en ne reconnaissant pas de limitations sur le plan psychologique
ou psychiatrique.
Vous avez dû recevoir l'avis du Dr. W.________ psychiatre FMH qui conteste très formellement
l'appréciation de votre expert, la [D]resse G.________.
Sur le plan somatique et sous l'angle diabétologique, je vous apporte quelques explications complémentaires :
vous avez appris que déjà l'âge de 40 ans. [sic] M. L.________ a présenté une
coronaropathie tritronculaire sévère. Il y a donc vraisemblablement une susceptibilité
cardio-vasculaire au stress, très préoccupante et ceci doit être rajouté à l'analyse
psycho-dynamique et psychiatrique et représente en soi une limitation fonctionnelle.
En d'autres termes, il faut ajouter dans les limitations fonctionnelles une occupation limitant le stress
de façon optimale.
Enfin sur le plan diabétologique, il faut rappeler une neuropathie sensitive douloureuse des membres
inférieurs s'ajoutant aux autres problématiques somatiques répertoriées.
Je précise par ailleurs que je m'associe parfaitement à l'analyse du Dr.  W.________ à
tel point que je ne lui reconnais personnellement pas de capacité économique dans une formation
d'informaticien.
Dans votre projet d'acceptation de rente vous parlez d'une activité adaptée et de production
de services mais vous ne précisez pas laquelle. Personnellement je verrais M. L.________ dans une
activité d'informaticien de conseil simple à titre occupationnel, soit des conseils informatiques
pour des quidams ou des utilisateurs de l'informatique simple domestique hors d'un contexte stressant
et hors d'un marché du travail très concurrentiel et que l'on sait très astreignant dans
le monde informatique. Ceci aurait pour avantage d'être thérapeutique puisque nous devons intégrer
dans la problématique dépressive du patient une souffrance réelle d'être mis à
l'écart du monde du travail.
En conclusion, je soutiens parfaitement l'appréciation du Dr. W.________ et je tenais à souligner
l'importance d'un stress, très délétère sur la santé cardio-vasculaire de ce
patient. Je crains sinon un nouvel évènement cardiovasculaire dans un délai rapproché
».
Le 9 août 2013, la Dresse G.________ s'est déterminée sur le rapport du Dr W.________
du 1
er
juillet 2013 en ces termes :
«
[…] En premier lieu, je dois
signaler que mes deux rapports d'expertise rédigés les 10 janvier 2011 et 20 juillet 2012 n'ont
aucunement banalisé ni négligé la détresse et la souffrance de M. L.________.
Face à mon appréciation, il est peut-être utile de rappeler que la fonction d'expert nécessite
non seulement de prendre en compte les symptômes annoncés par l'expertisé, de les confronter
aux signes cliniques observés afin d'en établir des diagnostics, mais aussi de se conformer
aux bases légales de la Médecine des Assurances, afin d'en déduire d'éventuelles
limitations fonctionnelles et l'exigibilité professionnelle. Cette démarche est indépendante
de la volonté de l'expert, elle s'appuie sur des bases jurisprudentielles.
En ce sens, le diagnostic contesté de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques
est défini, au sens de la classification CIM-10 et dans la situation qui nous concerne, comme une
maladie ou un handicap physique amplifié ou entretenu par l'état psychique du patient. Un sentiment
de détresse face au handicap est reconnu et le facteur déclenchant peut correspondre à
une insatisfaction relative au résultat du traitement ou à des investigations, ainsi qu'à
la déception quant à la qualité des soins médicaux (telle qu'elle est perçue).
Si l'on reprend les arguments du Dr W.________ pour mettre en avant un diagnostic de dépression,
force est de constater le déséquilibre entre le nombre des symptômes allégués
et les signes cliniques qui sont restés modestes, comme l'attestent également les deux status
rédigés dans mes rapports d'expertise du 10 janvier 2011 et du 20 juillet 2012.
Cette discordance étant justement la singularité d'une majoration de symptômes physiques
pour des raisons psychologiques, elle est retrouvée tant dans les descriptions du psychiatre traitant
que dans celles de l'expert. L'amplification des symptômes et la sinistrose sont soumis aux mêmes
critères diagnostics.
Ainsi, lorsque dans sa critique du 1
er
juillet 2013, le Dr W.________ met en avant nombre de symptômes générant de la souffrance
alors que son status clinique est pauvre, il caractérise le diagnostic de majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques. Il y a donc consensus dans l'appréciation clinique, mais
pas dans les diagnostics.
Etant donné que l'établissement des limitations fonctionnelles doit s'appuyer sur des critères
d'atteinte objective, l'examen pour expertise n'a pas pu en émettre ; il n'y a donc pas d'argument
clinique permettant de reconnaître une incapacité de travail. Par contre, au vu de l'ampleur
de la détresse de l'expertisé dans le cadre d'une personnalité à traits dépendants,
la mise en place de mesures d'ordre professionnel a été proposée par l'expert psychiatre
et elle est toujours d'actualité.
Quant à l'évocation d'une hospitalisation en milieu psychiatrique dont l'expertisé a fait
l'objet entre le 22 juin et le 8 juillet 2013, la lettre de sortie de cet internement la motive par un
départ en vacances du psychiatre traitant. Cet élément ne constitue pas une preuve d'un
état dépressif sévère, mais il peut être inclus dans les caractéristiques
de la personnalité dépendante reconnue chez l'intéressé.
Lorsqu'en dernière page de son document, le Dr W.________ mentionne qu'il est faux d'affirmer que
l'assuré ait refusé des mesures d'ordre professionnel pour des raisons extérieures à
la présence de troubles psychiques, on peut lire dans le rapport REA de l'Al de janvier 2011 le
refus des mesures d'ordre professionnel mentionné par l'expertisé qui, au moment de l'entretien
pour expertise du 3 juillet 2012 à mon cabinet médical, a confirmé ce positionnement.
Cette attitude est corroborée par la lettre de sortie de l'hospitalisation de Hôpital de R.________
du 22 juin au 8 juillet 2011, qui mentionne que l'expertisé accepte toutes propositions en entretien,
mais les mettant en échec dans les faits. Il y a donc lieu d'en déduire que l'assuré ne
fait pas tout pour réduire le dommage.
En conclusion, la lecture du document signé le 1
er
juillet 2013 par le Dr W.________ concernant l'expertisé mentionné ci-dessus n'apporte aucun
élément nouveau face aux deux rapports d'expertise que j'ai adressés à l'AI ;
les arguments qu'il contient dans le but de contester les conclusions de mes expertises ne permettent
pas de les remettre en question au sens des bases légales de l'Al et aucune preuve d'aggravation
de l'état de santé psychiatrique n'est apportée. Quant aux références à
l'atteinte somatique à la santé (rhumatisme d'origine psoriasique), les limitations fonctionnelles
secondaires à cette atteinte ne sont pas du ressort d'un psychiatre
»
.
Par décision du 22 novembre 2013, l'OAI a alloué à l'assuré un quart de rente du
1
er
mars 2011 au 30 avril 2012 et une demi-rente dès le 1
er
mai 2012 pour les mêmes motifs que dans le projet de décision.
B.
Par acte du 18 décembre 2013, L.________ a recouru contre cette décision en concluant, sous
suite de frais et dépens, à sa réforme en ce sens qu'une rente entière d’invalidité
lui est allouée. Il a requis la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique. Il soutient notamment
que les rapports du Dr W.________ font apparaître les conclusions des rapports de la Dresse G.________
comme particulièrement suspectes, d'où la nécessité de mettre en oeuvre une expertise
pour départager les avis contradictoires de ces deux médecins.
Il a notamment produit une lettre adressée le 20 novembre 2013 à son conseil par le Dr
W.________ et dont la teneur est la suivante :
«
Dans votre lettre du 6 novembre à
votre client M. L.________, né le [...] 1955, vous lui suggérez de me demander de reprendre
la plume pour répondre aux arguments développés par la Dresse G.________ dans son dernier
document (son rapport complémentaire à l’OAI daté du 9 août 2013), ce que je
fais par la présente. Voici ce que je puis dire à ce sujet.
Mettant de côté les considérations générales sur le rôle de l’expert
en assicurologie qui sont développées dans ce rapport, dont je ne vois pas l’utilité
mais sur lesquels je n’ai pas d’objection, j’en viens aux éléments de fait
qui sont l’objet de contestation.
1. La Dresse G.________ affirme l’existence d’un déséquilibre entre le nombre des
symptômes allégués par moi pour fonder le diagnostic de dépression, et ce qu’elle
considère comme la pauvreté des signes cliniques, restés modestes selon son appréciation.
Je conteste ce point. Il est exact que, dans mon rapport du 1.07.2013 en réponse au rapport d’expertise,
j’ai relevé la présence persistante, dans le tableau clinique présenté par
M. L.________, de nombreux symptômes de dépression. Ces symptômes sont en effet tous présents,
encore actuellement, à un degré élevé.
Sur
la question du nombre de symptômes allégués, je relève que, selon la CIM-10, cet
élément est pertinent pour qualifier la gravité d’un épisode dépressif.
Ainsi, le manuel « Descriptions cliniques et directives pour le diagnostic » de la
CIM-10, en p. 106, chiffre F32, énumère dans sa partie générale sept symptômes,
listés de (a) à (f) ; et dans les rubriques détaillées relatives à l’épisode
dépressif « léger », resp « moyen », enfin « sévère
sans symptômes psychotiques », ces épisodes sont tous trois caractérisés
par les symptômes « humeur dépressive, diminution de l’intérêt et
du plaisir, augmentation de la fatigabilité », associés à « au moins
deux » (pour l’épisode léger), « au moins trois (et de préférence
quatre) » (pour l’épisode moyen), et enfin « quatre (et de préférence
cinq) » (pour l’épisode sévère), des autres symptômes dépressifs
de la liste figurant dans la partie générale.
Dans
le cas de M. L.________, ainsi que je l’ai expliqué, outre les symptômes généraux
« humeur dépressive, diminution de l’intérêt et du plaisir, augmentation
de la fatigabilité », nettement présents, au moins quatre des autres symptômes
de cette liste figurent parmi ceux que j'ai relevés : des difficultés de concentration
(notamment pour la lecture) (point (a)) ; un sentiment d’infériorité (point (b)) ;
la tendance à l’autodévalorisation (point (c)) ; le pessimisme quant à l’avenir
(point (d)) ; les idées suicidaires (point (e)) ; une perturbation du sommeil (point ((f)).
J’ai mentionné en outre la tendance à l’isolement, à l’évitement
des contacts sociaux.
Tous ces symptômes sont présents de façon nette chez M. L.________, de manière continue
depuis 2009 au moins, et ceci de manière invalidante. En particulier la difficulté de concentration
interfère avec la capacité du patient à s’adonner à une lecture suivie, à
suivre une émission de télévision, et a fortiori à s’impliquer dans des activités
suivies quelles qu’elles soient.
Ainsi, sur la base des critères de la CIM-10, on doit admettre la présence, chez M. L.________,
d’un épisode dépressif de degré moyen à sévère. Cet épisode
s’inscrit dans le cadre d’un trouble de l’adaptation avec réaction dépressive
prolongée. Il est présent, avec de légères fluctuations, de manière continue
depuis 2009 au moins et ceci jusqu’à aujourd’hui, et entraîne depuis la même
époque une incapacité de travail de manière complète et continue jusqu’à
aujourd’hui.
Mais cependant, la Dresse G.________ prétend opposer à ce diagnostic établi selon les
critères internationalement reconnus, une prétendue « pauvreté » de
la symptomatologie, un caractère « modeste » des signes de dépression présents
chez M. L.________. Il est impossible de voir d’où elle tire cette considération. A mon
avis, il s’agit d’un « fait clinique » inexistant ; il s’agit
d’une appréciation erronée, en fait une déclaration purement gratuite, sans rapport
avec la réalité clinique.
2. Il en résulte que je conteste également les conséquences que la Dresse G.________
déduit de cette appréciation erronée, à savoir que ce déséquilibre allégué
entre un nombre de symptômes et une « pauvreté » des signes cliniques confirmerait
la notion d’amplification des symptômes et par là de sinistrose.
3. Concernant l’hospitalisation psychiatrique dont M. L.________ a fait l’objet du 22 juin
au 8 juillet 2011 (et non pas 2013 comme le déclare la Dresse G.________), elle affirme que
« la lettre de sortie de cet internement la motive par un départ en vacances du psychiatre
traitant ».
Je conteste cette interprétation. Cette lettre de sortie, adressée à moi-même par
le [...] en date du 24 août 2011, ne motive nullement l’hospitalisation de M. L.________ par
mon départ en vacances. II est exact par contre que les mots « Lors de votre dernière
consultation précédant vos vacances » y figurent dans l’évocation des
circonstances de l’hospitalisation.
En fait, durant toute la période où M. L.________ a été hospitalisé, j’étais
présent à mon cabinet. Mes vacances n’ont débuté que le 9 juillet 2011. Il
est exact que la consultation où l'hospitalisation a été décidée a été
la dernière avant mon départ ; mais si l’hospitalisation de M. L.________ avait
été plus courte, ou s’il n’avait pas été nécessaire de l’hospitaliser,
je l’aurais revu à ma consultation avant mon départ.
Si
la lettre de sortie, rédigée après l’hospitalisation de M. L.________, évoque
cette question, c’est dû au fait que, lors d’un entretien téléphonique qui
a eu lieu pendant son séjour à l’hôpital avec le médecin assistant qui le suivait,
j’ai mentionné que je serais absent à partir du 9 juillet.
La seule raison de l’hospitalisation de M. L.________ a été de le protéger contre
des impulsions suicidaires. La perspective de mon départ en vacances deux semaines et demi plus
tard n’a pas joué de rôle dans ma décision d’hospitaliser M. L.________. Il
m’a semblé nécessaire de réfuter les interprétations erronées de la Dresse
G.________ sur ce point, car elles me semblent révélatrices de la manière dont elle utilise
tous les arguments qui lui paraissent de nature à minimiser la gravité de l’état
de M. L.________.
4 Quant aux arguments par lesquels la Dresse G.________ prétend étayer sa considération
selon laquelle M. L.________ ne fait pas tout ce qui est en son pouvoir pour réduire le dommage
résultant de son incapacité de travail, je les conteste également.
Il est vrai qu’il n’a pas donné suite aux propositions qui lui ont été faites
par l’OAI ; mais il s’en est expliqué par lettre, dans les délais. S’il
a procédé ainsi, ce n’est pas qu’il ait refusé de faire ce qui est en son
pouvoir pour réduire le dommage lié à son incapacité, mais c’est en raison
du fait que, pour les raisons mentionnées plus haut, son état ne lui permettait toujours pas
de s’impliquer dans une activité suivie même simple, et que sa présence dans un
lieu de formation n’avait dès lors pas de raison d’être et n’était pas
de nature à réduire ce dommage.
Il est également inexact de tirer argument pour dire cela, des considérations de la lettre
de sortie de Hôpital de R.________ du 24 août 2011 sur les circonstances de sa sortie de l’hôpital.
En effet, M. L.________, se trouvant mieux, a estimé qu’il n’y avait pas de raison de
prolonger son séjour. Les congés progressifs qui lui ont été proposés n’impliquaient
pas de démarche particulière que celui-ci aurait à faire pour réduire son incapacité,
et qu’il aurait refusé ou négligé de mettre en oeuvre. Il n’est donc pas exact
de dire que son attitude à la fin de ce séjour hospitalier confirmerait qu’il ne fait
pas ce qui est en son pouvoir pour réduire le dommage.
5. Quant à la remarque finale de la Dresse G.________ selon laquelle les limitations fonctionnelles
résultant de l’atteinte somatique à la santé ne sont pas du ressort d’un psychiatre,
elle va de soi ; il importe toutefois à ce sujet de rappeler que cette atteinte somatique a
eu des répercussions importantes sur l’état psychique de M. L.________, et que la péjoration
de sa santé physique fait partie des éléments en réaction auxquels le trouble de
l’adaptation s’est développé (en particulier, l’apparition du rhumatisme
psoriasique a été une des causes de l’aggravation de l’état psychique qui
a rendu nécessaire l’hospitalisation de 2011)
»
.
Dans sa réponse du 12 février 2014, l'intimé a relevé que le préjudice économique
calculé pour l’année 2012 était à chiffrer à 56%, selon le rapport final
du spécialiste en questions professionnelles du 28 mai 2013 (et non 51%, comme indiqué dans
la décision attaquée). Il en a conclu qu'il aurait dû reconnaître le droit à
un quart de rente dès le 1
er
mai 2011, à une rente entière trois mois après, soit dès le 1
er
août 2011, puis à une demi-rente dès le 1
er
mai 2012, soit trois mois après la diminution de l’incapacité de travail et a proposé
la réforme de la décision entreprise en ce sens. En ce qui concerne l'évaluation de la
capacité de travail, il a confirmé le taux retenu dans la décision attaquée.
A l'appui de sa réplique du 10 mars 2014, le recourant a requis l'audition des Drs G.________ et
W.________.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA s’appliquent
à l’assurance-invalidité, à moins que la loi fédérale du 19 juin 1959
sur l’assurance-invalidité (LAI ; RS 831.20) ne déroge expressément à
la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 et 58
LPGA, les décisions des offices de l’assurance-invalidité cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent. Respectant pour le surplus les autres conditions de forme prévues par la loi (art.
61 let. b LPGA notamment), il est recevable.
b)
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur
la procédure administrative (LPA-VD ; RSV 173.36). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2.
Est litigieux en l'espèce le droit du recourant à une rente entière d'invalidité.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al.
1 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie à l'art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
La rente est échelonnée selon le taux d’invalidité. L’assuré a droit
à une rente s’il est invalide à 40% au moins en moyenne durant une année sans interruption
notable ; un degré d’invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente,
un degré d’invalidité de 50% au moins à une demi-rente, un degré d’invalidité
de 60% au moins à un trois quarts de rente et un degré d’invalidité de 70% au moins
à une rente entière (art. 28 LAI).
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en lien avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme
des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre
en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible
doit être déterminée aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c ;
TF I 81/07 du 8 janvier 2008 consid. 3.2 ; TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid. 3.1).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_519/2008
du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les références citées). En outre, les renseignements fournis
par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle
activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF
125 V 256 consid. 4 ; ATF 115 V 133 consid. 2 ; ATF 114 V 310 consid. 3c ; ATF 105
V 156 consid. 1 ; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1 ; TFA I 274/05 du 21 mars 2006
consid. 1.2).
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 125 V 351 consid. 3a et la référence citée). Ce
dernier constat a été précisé par le Tribunal fédéral, lequel a relevé
en substance que l'appréciation de la situation médicale d'un assuré ne se résume
pas à trancher, sur la base de critères formels, la question de savoir quel est parmi les rapports
médicaux versés au dossier celui qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en
matière de valeur probante. Un rapport médical ne saurait être écarté pour la
simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant. De même, le simple fait qu'un
certificat est établi à la demande d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie
pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante. De surcroît, une expertise présentée
par une partie peut également valoir comme moyen de preuve (TF I 81/2007 précité consid. 5.2).
Cependant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait que, de par
la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ;
il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à
celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées ;
Pratique VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc).
4.
a)
En l'espèce, sur le plan psychiatrique,
le Dr W.________ a posé, le 19 janvier 2010, le diagnostic de trouble de l'adaptation
avec réaction dépressive prolongée et indiqué de nombreux symptômes (notamment :
lassitude, fatigabilité accrue, sentiment de tristesse, perte de la joie de vivre et du plaisir
dans les activités habituellement investies, tendance à l'isolement, évitement des contacts
sociaux, troubles du sommeil, cauchemars fréquents, difficultés de concentration, baisse de
l’efficacité professionnelle – pour les périodes où le recourant avait eu
une telle activité –, et difficulté, voire incapacité, à s'impliquer dans des
activités même simples). Il estimait la capacité de travail nulle, depuis le 25 mai 2009,
compte tenu des troubles de la concentration et de la difficulté à s'investir dans des tâches
même simples.
L'experte, dans son rapport du 10 janvier 2011, a également posé le diagnostic de trouble de
l'adaptation avec réaction dépressive prolongée, compliqué par une personnalité
à traits dépendants. Elle a toutefois mentionné que son examen ne mettait en évidence
qu'une composante dépressive d'intensité légère à caractère réactionnel,
associée à de fortes préoccupations par des atteintes physiques à la santé que
l'intéressé considérait comme insurmontables, ce qui accentuait encore sa souffrance psychique.
Elle a estimé que la composante incapacitante de ce diagnostic n'était pas absolue, le recourant
ayant travaillé depuis 2001 et le Dr W.________ étant d'avis que des mesures professionnelles
pourraient être appliquées à l'avenir. Elle a dès lors retenu une capacité de
travail entière dans l'activité habituelle dès la mise en place d'une aide à l'emploi.
Toutefois, le 4 mars 2011, le Dr W.________ a déclaré que les observations contenues dans son
rapport du 19 janvier 2010 étaient toujours actuelles et il a écrit le 20 juin 2011 à
l'intimé que l'état de santé de son patient s'était encore aggravé au cours
des dernières semaines, avec un sentiment de désespoir accompagné d'idéations suicidaires
obsédantes. Le recourant a d'ailleurs dû être hospitalisé à l’Hôpital
de R.________ du 22 juin au 8 juillet 2011 pour le mettre à l'abri d'un geste auto-agressif. Au
cours de cette hospitalisation, les Drs V.________ et T.________ ont posé les diagnostics ayant
des répercussions sur la capacité de travail d'épisode dépressif moyen, sans syndrome
somatique, et d'accentuation de traits de personnalité paranoïaque et narcissique. Ces praticiens
ont constaté à l'examen clinique que la thymie était abaissée avec asthénie,
anhédonie, repli social, irritabilité, perte d'espoir, sentiment de dévalorisation, idées
de culpabilité et difficultés de concentration. Ils ont ajouté que le recourant évoquait
des idées suicidaires scénarisées par ingestion de médicaments, mais entrait rapidement
dans un contrat de non-passage à l'acte. Ces médecins ont ainsi constaté les mêmes
symptômes que ceux décrits par le Dr W.________.
Dans un complément d'expertise du 20 juillet 2012, la Dresse G.________ a posé les diagnostics
ayant des répercussions sur la capacité de travail de status après troubles de l'adaptation
avec réaction dépressive prolongée, compliqué par une personnalité à traits
dépendants, le tableau actuel ayant évolué en majoration de symptômes physiques pour
des raisons psychologiques (sinistrose). Quant au bilan d'évolution, elle a déclaré constater
de clairs signes d'amélioration de la composante dépressive, dans un tableau dominé par
un processus d'invalidation fortement ancré, la détermination de l'intéressé rendant
illusoire tout projet de reprise professionnelle, malgré le contexte actuel d'amélioration
des signes dépressifs. Le tableau de sinistrose sortant du champ médical, elle en a conclu
qu'il ne pouvait être reconnu, au sens de l'assurance-invalidité, comme une atteinte à
la santé prenant un caractère invalidant et qu'aucune atteinte psychiatrique n'avait empêché
le recourant de se soumettre aux démarches de reprise d'emploi qui lui avaient été proposées
début 2011. S'agissant de la lettre de sortie de l'hospitalisation à Hôpital de R.________
signée par les Drs V.________ et T.________, elle a mentionné que les velléités
suicidaires annoncées ne faisaient pas état de passage à l'acte et que, dès lors
qu’une personnalité à traits dépendants pouvait décompenser en exprimant des
intentions suicidaires – par exemple dans un contexte de vacances du psychiatre traitant –,
cette observation reflétait le lien thérapeutique ténu entretenu avec ce thérapeute.
Elle a en outre retenu que les descriptions figurant dans cette lettre s'accordaient à son appréciation
de ce jour et étaient compatibles avec le diagnostic de sinistrose. Elle ne décrit toutefois
pas les mêmes symptômes que ceux évoqués par les médecins de Hôpital de
R.________. En outre, ceux-ci ne mentionnent à aucun moment que les idées suicidaires du recourant
étaient en relation avec le départ en vacances du Dr W.________.
On ne comprend pas non plus que l'experte indique que les diagnostics posés par le Dr W.________
sont consensuels avec sa propre appréciation, puisque contrairement à ce médecin, elle
retient que le tableau a évolué vers une sinistrose.
Le Dr W.________ a d'ailleurs contesté ce complément d'expertise dans un rapport du 1
er
juillet 2013. Il a notamment déclaré continuer à observer les symptômes dépressifs
décrits dans ses précédents rapports et qui continuaient à nécessiter un traitement,
contester la notion de « majoration de symptômes physiques », en particulier
en relevant l'apparition d'un rhumatisme d'origine psoriasique, qui constituait une péjoration bien
réelle de l'état physique de l'assuré, entraînant des douleurs importantes et nécessitant
un traitement aux effets secondaires pénibles.
Dans leurs rapports ultérieurs, ces praticiens ont maintenu leurs conclusions. Les explications
complémentaires de l'experte ne permettent toutefois pas de lever les contradictions rappelées
ci-dessus. Les constatations du Dr W.________, corroborées par les médecins de l'Hôpital
de R.________ lors de l'hospitalisation du recourant en été 2011, mettent en doute les conclusions
de l'experte.
Dans ces conditions, l'intimé ne pouvait les suivre, mais devait ordonner une instruction complémentaire
sous la forme d'une nouvelle expertise.
b)
Sur le plan somatique, le recourant est en outre atteint de plusieurs pathologies, notamment cardiaque,
rhumatologique et neurologique. La Dresse B.________ a constaté, dans son rapport du 12 juillet
2013, que sur le plan neurologique, les paresthésies s'étendaient maintenant également
aux mains et a suggéré au médecin traitant du recourant que celui-ci soit réévalué
par un neurologue. On ignore si cette affection, qui semble s'aggraver, a des conséquences sur la
capacité de travail.
c)
Si des expertises ont eu lieu sur le plan cardiologique en 2010, sur le plan rhumatologique en 2011 et
sur le plan psychiatrique de 2011 à 2013, aucune synthèse n'a pu être effectuée,
dès lors que chaque expert a agi séparément et à des périodes différentes.
Ainsi, il n'y a pas au dossier d'appréciation portant sur l'ensemble des pathologies présentées
par le recourant et leur influence conjointe sur la capacité de travail de celui-ci.
5.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément
d’instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire.
Un renvoi à l’assureur, lorsqu’il a pour but d’établir l’état
de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe
inquisitoire. Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice –
par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure
probatoire serait propre à établir l’état de
fait
– ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi à l’assureur apparaît en général
justifié, si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l’idée que
le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (cf. DTA 2001 n° 22 p. 169
consid. 2). Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu’un
renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit de trancher
une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ;
a contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies par l’administration
en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l’occurrence, au vu des contradictions en cause et des lacunes d’instruction, au plan
psychiatrique notamment, il s’avère que les faits pertinents n’ont pas été
constatés de manière complète, dès lors que ni l’état de santé du
recourant dans sa globalité, ni les conséquences de cet état de santé sur sa capacité
de travail résiduelle n’ont pu être établis de manière probante. Il se justifie
par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à l’intimé – auquel
il appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales, selon l’art. 43 al. 1 LPGA –,
cette solution apparaissant comme la plus opportune. L’intimé rendra ensuite une nouvelle
décision, après avoir complété l’instruction du dossier en ordonnant une expertise
pluridisciplinaire (cf. art. 44 LPGA).
c)
Compte tenu de l’issue du litige, il y a lieu de rejeter les réquisitions du recourant relatives
à une instruction complémentaire dans le cadre de la procédure judiciaire.
6.
a)
En conclusion, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la cause
étant renvoyée à l'intimé pour complément d'instruction dans le sens des considérants
qui précèdent, puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1 bis
LAI). Ceux-ci, arrêtés à 400 fr., doivent être mis à la charge de l’intimé,
qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
Par ailleurs, le recourant, qui obtient gain de cause, a droit à l’allocation de dépens,
fixés à 2'000 fr. (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 22 novembre 2013 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet Office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
L’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à L.________ 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
IV.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Marie Agier, avocat (pour L.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :