vd_findinfo · Décision / 2021 / 459 · 2021-02-15 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, LÉSION CORPORELLE PAR NÉGLIGENCE, DÉLIT D'OMISSION, REJET DE LA DEMANDE, DILIGENCE | 11 CP, 12 al. 3 CP, 125 CP

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 15.02.2021 Décision / 2021 / 459

TRIBUNAL
CANTONAL
116
PE20.013966-VWT
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
15 février 2021
__________________
Composition
:               M.
Perrot
,
président
Mme
Fonjallaz et M. Kaltenrieder, juges
Greffière
:              Mme
Villars
*****
Art.
125 CP ; 319 al. 1 let. b CPP
Statuant sur le recours interjeté le 14 janvier 2021 par
A.J.________
,
représenté par ses parents
B.J.________
et
C.J.________
,
contre l’ordonnance de classement rendue le 4 janvier 2021 par le Ministère public de l’arrondissement
de La Côte dans la cause
n° PE20.013966-VWT
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le 19 août 2020 vers 17h20, au V.________, sis à la route [...], à [...], A.J.________,
né le [...] 2013, alors que sa mère B.J.________ se trouvait à une dizaine de mètres
de lui, est sorti du sentier balisé, a passé le bras par-dessus l’enclos en bois des
cochons laineux et s’est fait mordre par un cochon, qui lui a arraché la première phalange
du majeur de la main droite.
L’enfant a été rapidement emmené à l’Hôpital de [...], avant d’être
redirigé au Centre de la main du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV), où il a subi
une amputation de sa première phalange du majeur de la main droite.
A.J.________, représenté par sa mère B.J.________, a déposé plainte le 2 septembre
2020.
b)
Entendue par la police le 25 août 2020, la témoin
E.________
(PV aud. 1) a déclaré qu’elle
avait vu A.J.________ passer sa main par-des­sus la barrière et tenter de toucher le cochon
laineux qui se trouvait juste derrière, que le cochon avait alors saisi le doigt de l’enfant
avec sa gueule, puis commencé à reculer, que l’enfant avait tiré son bras, que la
mère de l’enfant n’avait pas été témoin de la scène puisqu’elle
se trouvait à une dizaine de mètres de son fils à ce moment-là, que lorsqu’elle
avait montré au policier l’endroit où se trouvait le garçon, elle avait été
frappée par le nombre de panneaux sur lesquels figurait la mention " attention aux morsures"
et le dessin d’une mâchoire, que, au moment des faits, l’enfant se trouvait à l’endroit
entouré sur les photographies n
o
1 à 3 prises le 19 août 2020 (P. 5/1 et
P.
5/2), mais que contrairement aux images montrées, il n’y avait pas de deuxième planche
en bois, qu’il n’y avait pas de corde le jour de l’accident et qu’elle ne se
souvenait pas avoir vu une deuxième planche derrière les barrières de l’enclos,
comme on peut le voir sur les photographies n
o
5, 7 et 8 du cahier 2 prises le 24 août 2020 (P. 5/9 et P. 5/10).
Lors de son audition par la police le 2 septembre 2020, B.J.________ (PV aud. 3) a expliqué qu’elle
se trouvait à environ 10 mètres de son fils lorsqu’elle l’avait entendu crier,
qu’il était debout avec le buste contre la barrière, qu’il avait passé sa
main droite par-dessus l’enclos, qu’une femme sapeur-pompier avait prodigué les premiers
soins à son fils jusqu’à l’arrivée de l’ambulance, que la caissière
du parc lui avait dit de ne pas passer les doigts à travers les grillages des enclos, qu’une
deuxième planche de sécurité et des pancartes avaient été ajoutées après
l’accident (P. 7/1, 7/2, 7/8 et 7/9), que si l’endroit où se trouvait son fils n’était
pas autorisé, cela n’était pas clairement stipulé, que la corde visible sur les
photogra­phies n
o
1 et 3 prises le 19 août 2020 (P. 7/1 et P. 7/2) n’était pas présente au moment
de l’accident, qu’un cochon laineux n’était pas plus dangereux qu’une chèvre,
que, s’agissant d’un animal domestique, elle ne voyait pas de danger particulier et que le
V.________ avait une part de responsabilité dans l’accident de son fils.
Entendue par la police le 13 septembre 2020 en qualité de personne appelée à donner des
renseignements, K.________ (PV aud. 4), assistante du directeur au V.________, a indiqué que l’accident
s’était produit à côté du sas d’entrée réservé aux soigneurs,
qu’au moment de l’achat des billets d’entrée, la personne présente à
la caisse informait tous les visiteurs des mesures de sécurité, qu’il était notamment
demandé aux visiteurs de ne pas poser les mains sur les enclos, de ne pas toucher et de ne pas nourrir
les animaux, que les adultes étaient sensibilisés au fait qu’ils étaient responsables
de leurs enfants et que les mesures de sécurité étaient affichées sur un grand panneau
à l’entrée du parc. K.________ a éga­lement précisé que des plaquettes
noires sur lesquelles figurait un dessin avertissant du risque de morsure étaient apposées
sur la plupart des enclos, que le poteau en bois et la deuxième planche en bois visibles sur les
photographies n
o
1 et 2 prises le 19 août 2020 (P. 8/6) avaient été ajoutés après l’accident,
qu’il n’y avait eu aucune autre modification le jour de l’accident, qu’il y avait
du grillage métallique de protection à cet endroit comme sur le reste de l’enclos des
cochons laineux, que l’endroit où avait eu lieu l’accident n’était pas autorisé
au public, qu’il se trouvait en dehors du chemin gravillonné, que les personnes des caisses
deman­daient aux visiteurs de bien rester sur les chemins gravillonnés, qu’après
l’accident, la deuxième barrière de sécurité avait été poussée
encore plus loin pour empêcher les visiteurs de passer leurs mains par-dessus l’enclos (P.
8/3, photographie n
o
5) et que des pancartes d’avertissement demandant de ne pas nourrir les cochons et de ne pas mettre
les mains dans l’enclos avaient été ajoutées après l’accident (P. 8/4
et P. 8/5, photographies n
o
8 et 9). K.________ a aussi indiqué que le parc avait été construit selon les normes de
sécurité de base applicables à toutes les constructions, qu’il n’existait
aucune norme de sécurité spécifique pour les jardins zoologiques, hormis celles relatives
à la santé des animaux et des soigneurs, que le parc était soumis à des inspections
et à des contrôles réguliers par la DGAV, l’Etablissement d’assu­rance
contre l’incendie et les éléments naturels du Canton de Vaud (ECA) et l’inspection
du travail, qu’il n’existait aucune norme concernant la détention de cochons laineux,
que ces animaux avaient un très bon contact avec l’homme et qu’au [...], les cochons
laineux étaient en liberté dans la ferme et les visiteurs pouvaient les approcher.
c)
Le 14 septembre 2020, les policiers intervenus sur les lieux de l’accident ont rendu leur rapport,
auquel ils ont joint plusieurs cahiers de photogra­phies prises au V.________ le jour des faits
(cahier photos n
o
1) et le 24 août 2020 (cahier photos n
o
2), montrant l’endroit précis où se trouvait A.J.________ lorsqu’il a passé
son bras par-dessus l’enclos en bois des cochons laineux et les mesures de protection présentes
avant et après l’accident, ainsi que le panneau avec les instruc­tions de comportement
et le plan du [...] affichés à l’entrée du parc (P. 4/1 à P. 4/7).
Dans leur rapport, les policiers ont notamment observé que l’accident s’était produit
sur la partie sud-ouest de l’enclos des cochons laineux situé juste à côté
du sas d’accès destiné au personnel soignant, que lorsqu’’ils étaient
arrivés sur les lieux le jour de l’accident, des membres du personnel du zoo étaient
en train de planter un poteau et de fixer une corde pour bloquer l’accès à cette partie
de l’enclos, que l’endroit où se trouvait A.J.________ au moment où il avait été
mordu était interdit au public, que l’enfant avait quitté le sentier gravillonné
autorisé aux visiteurs et que cet endroit n’était pas clairement délimité et
barré au moment des faits, mais que le règlement affiché à l’entrée du
parc stipulait expressément que les visiteurs ne devaient pas sortir des chemins ni franchir les
barrières.
Les policiers ont également relevé que, selon [...], respon­sable pour la Suisse romande
auprès du Service de prévention des accidents dans l’agriculture (SPAA), il n’existait
aucune norme légale spécifique pour les [...] et les mesures de sécurité imposées
à ces endroits, que [...], responsable de la protection des animaux au sein de la Direc­tion
générale de l’agriculture, de la viticulture et des affaires vétérinaires (DGAV),
leur avait confirmé qu’il n’y avait aucune base légale spécifique pour les
[...], qu’au­cune base légale régissait la détention de cochons laineux, animaux
connus pour être curieux et mordeurs et considérés comme des animaux de rente domestiques,
et que dans les fermes, rien n’obligeait les propriétaires à les mettre en enclos et
qu’ils pouvaient être détenus en liberté.
d)
Le 23 septembre 2020, le Ministère public de l’arrondissement de La Côte (ci-après :
Ministère public) a ouvert une instruction pénale, afin de déterminer les circonstances
dans lesquelles A.J.________ s’était fait arracher un bout de la phalange du majeur de la
main droite par un cochon laineux.
e)
Au cours de l’instruction, le V.________, enregistré au Regis­tre du commerce sous la
raison sociale [...] (ci-après : Fondation), a remis à la procureure les autorisations
de détention d’animaux sauvages délivrées le 24 janvier 2017 par le Service de la
consommation et des af­fai­res vétérinaires (SCAV) (P. 13/3/1) et le 13 octobre 2020
par la DGAV (P. 13/3/3), l’attestation de conformité délivrée le 25 février
2019 par la DGAV (P. 13/3/4), ainsi que les rapports des contrôles de l’exploitation effectués
les 10 avril 2019 (P. 13/3/5) et 6 octobre 2020 (P. 13/3/2), et le courrier du 1
er
mai 2019 de l’Association euro­péenne des zoos et des aquariums (ci-après :
EAZA) au V.________ lui confirmant son admission après un audit d’experts (P. 13/3/6).
B.
Par ordonnance du 4 janvier 2021, le Ministère
public a prononcé le classement de la procédure pénale ouverte à la suite de la plainte
déposée par A.J.________, représenté par sa mère B.J.________, pour lésions
corporelles par négligence (I) et a laissé les frais de la procédure à la charge
de l’Etat (II).
La procureure a considéré en substance que l’endroit où A.J.________ se trouvait
lors de l’accident était interdit au public, qu’un témoin l’avait vu passer
sa main par-dessus la barrière pour tenter de toucher le cochon laineux qui se trouvait juste derrière,
qu’aucune base légale ne régissait la détention de cochons laineux, animaux domestiques
connus pour être curieux et mordeurs, que les mesu­res de sécurité en vigueur au
V.________ étaient affichées à l’entrée du parc et figuraient sur le site Internet
du parc, qu’il était notamment précisé qu’il fallait rester sur les chemins,
que des plaquettes "attention morsure" étaient apposées sur l’enclos des
cochons laineux, que l’employée de la caisse sensibilisait chaque visi­teur à ces
mesures, que la cause des blessures de A.J.________ était accidentelle, qu’aucune négligence
ne pouvait être imputée au V.________ ou à un de ses employés, puisque toutes les
mesures commandées par les circonstan­ces avaient été mises en place et que le classement
de la procédure devait ainsi être prononcé en application de l’art. 319 al. 1 let.
b CPP.
C.
Par acte du 14 janvier 2021, l’enfant A.J.________,
représenté par ses parents B.J.________ et C.J.________, a interjeté recours contre l’ordonnance
de classement auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal, en concluant, avec
suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public
pour nouvelle décision et mise en accusation, subsidiairement pour nouvelle décision dans le
sens des considérants.
Dans ses déterminations du 3 février 2021, le Ministère public a conclu au rejet du recours.
En droit
:
1.
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
classement rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP)
qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP
[Loi vaudoise du 19 mai 2009 d’introduction du Code de procédure pénale suisse ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise du 12 décembre 1979 d’organisation judiciaire ; BLV 173.01]).
En l’espèce, interjeté en temps utile devant l’autorité compétente, par
la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites
(art. 385 al. 1 CPP), le recours de A.J.________, représenté par ses deux parents (art. 106
al. 2 CPP), est recevable.
2.
Selon l’art. 319 al. 1 CPP, le Ministère
public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu’aucun soupçon justifiant
une mise en accusation n’est établi (let. a), lorsque les éléments constitutifs
d’une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent
de retenir une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu’il est établi que certaines
conditions à l’ouverture de l’action pénale ne peuvent pas être remplies ou
que des empêchements de procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu’on peut renoncer à
toute poursuite ou à toute sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
La décision de classer la procédure doit être prise en application du principe
«
in dubio pro duriore »
. Ce principe vaut
également pour l'autorité judiciaire chargée de l'examen d'une décision de classement.
Il signifie qu'en règle générale, un classement ou une non-entrée en matière
ne peut être prononcé par le Ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que
les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies.
La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement
ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en
particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge
matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; ATF
138 IV 86 consid. 4.1.2 et les références citées). En revanche, le ministère public
doit classer la procédure s’il apparaît, sur la base de faits assez clairs pour qu’il
n’y ait pas lieu de s’attendre à une appréciation différente de l’autorité
de jugement (cf. ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2), qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance
à un acquittement.
Enfin, le constat selon lequel aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi
(art. 319 al. 1 let. a CPP) suppose que le Ministère public ait préalablement procédé
à toutes les mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence
de soupçons suffisants justifiant une mise en accusation (CREP  10 mai 2016/305 et les références
citées).
3.
3.1
Invoquant une appréciation incomplète et erronée des faits et une violation du principe
in dubio pro duriore
,
le recourant conteste le classement. Soute­nant que plusieurs éléments au dossier démontreraient
que le V.________ aurait violé les devoirs de prudence qui lui incombaient et que le Ministère
public ne les aurait pas pris en considération, le recourant fait valoir en bref que le chemin des
visiteurs serait démarqué seulement par des gravillons éparpillés au sol, qu’aucune
barrière ne l’aurait empêché de franchir ce secteur, que le sentier et la zone d’accès
aux soignants ne se distingueraient pas de façon claire, que toutes les mesures de sécurité
pour s’assurer qu’aucun visiteur ne quitte le chemin n’auraient pas été prises,
que le V.________ serait visité par une importante population enfan­tine, que la partie de
l’enclos devant laquelle il se tenait lorsqu’il avait été mordu serait dépourvue
de tout autocollant avertissant du risque de morsure, qu’un visiteur approchant l’enclos
des cochons laineux n’apercevrait les premiers autocollants qu’après avoir dépassé
cette zone, que le fait que les visiteurs passent d’abord devant l’enclos des chèvres,
dans lequel les enfants ont accès, laisserait penser que les cochons laineux, de gabarit comparable
à celui des chèvres, représenteraient la même dangerosité et que les consignes
de sécurité ne seraient pas systématique­ment données à l’entrée
du [...].
Reprochant au Ministère public d’avoir nié toute négligence de la part du V.________,
le recourant allègue que celui-ci se serait empressé de prendre des mesures de sécurité
supplémentaires à l’endroit où l’accident s’était produit, savoir
le doublement de la barrière de l’enclos, l’installation d’une corde et la pose
d’une signalétique supplémentaire interdisant de passer la main dans l’enclos et
de donner à manger aux cochons laineux, qu’il aurait créé un état de fait dangereux
sans prendre toutes les mesures de précaution commandées par les circonstances pour éviter
la survenance d’un accident, que la direction du [...] aurait été parfaite­ment
consciente de la dangerosité représentée par les cochons laineux, qu’en sa qualité
de professionnelle, elle aurait commis une faute, que l’accident ne se serait pas produit si le
V.________ avait pris toutes les mesures de précaution qui lui incombaient et suffisamment sécurisé
l’enclos, qu’il avait subi l’amputation d’une phalange de la main droite et que
sa blessure nécessiterait un suivi hebdomadaire.
3.2
L'art. 125 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0) réprime le comportement
de celui qui, par négligence, aura causé une atteinte à l'intégrité corporelle
ou à la santé d'une personne. La réalisation de cette infraction suppose ainsi la réunion
de trois conditions : l'existence de lésions corporelles, une négligence et un lien de causalité
entre la négligence et les lésions.
Conformément à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une imprévoyance coupable,
l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. La négligence
suppose, tout d'abord, que l'auteur ait violé les règles de prudence que les circonstances
lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible. En second lieu, la violation
du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur
une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 ; ATF 134 IV 255 consid.
4.2.3 ; ATF 129 IV 119 consid. 2.1).
L’infraction de lésions corporelles par négligence constitue une infraction de résultat,
qui suppose en général une action, mais qui, conformément à l'art. 11 al. 1 CP, peut
aussi être réalisée par le fait d'un comportement passif contraire à une obligation
d'agir. Selon l'art. 11 al. 2 CP, reste passif en violation d'une obligation d'agir celui qui n'empêche
pas la mise en danger ou la lésion d'un bien juridique protégé par la loi pénale
bien qu'il y soit tenu à raison de sa situation juridique, notamment en vertu de la loi (let. a),
d'un contrat (let. b), d'une communauté de risques librement consentie (let. c), de la création
d'un risque (let. d). L'art. 11 al. 3 CP précise que celui qui reste passif en violation d'une obligation
d'agir n'est punissable à raison de l'infraction considérée que si, compte tenu des circonstances,
il encourt le même reproche que s'il avait commis cette infraction par un comportement actif.
Ainsi, selon cette norme, une infraction de commission par omission est réalisée lorsque la
survenance du résultat que l'auteur s'est abstenu d'empêcher constitue une infraction, que
ce dernier aurait effectivement pu éviter le résultat par son action et qu'en raison de sa
situation juridique particulière, il y était à ce point obligé que son omission apparaît
comparable au fait de provoquer le résultat par un comportement actif (cf. ATF 117 IV 130 consid.
2a pp. 132 ss ; TF 6B_661/2015 du 17 mai 2016 consid. 2.1 ; TF 6B_844/2011 du 18 juin 2012 consid.
3.1.1). Pour déterminer si un délit de commission par omission est réalisé, il y
a tout d'abord lieu d'examiner si la personne à laquelle l'infraction est imputée se trouvait
dans une situation de garant. Ce n'est que si tel est le cas que l'on peut établir l'étendue
du devoir de diligence qui découle de cette position de garant et quels actes concrets l'intéressé
était tenu d'accomplir en raison de ce devoir de diligence. Lorsque l'auteur a omis de faire un
acte qu'il était juridiquement tenu d'accomplir, il faut encore se demander si cette omission peut
lui être imputée à faute (ATF 133 IV 158 consid. 5.1 ; ATF 113 IV 68 consid.
5 ; TF 6B_661/2015 du 17 mai 2016 consid. 2.1).
Il faut encore qu'il existe un rapport de causalité entre la violation fautive du devoir de prudence
et le résultat dommageable. En cas de violation du devoir de prudence par omission, il faut procéder
par hypothèse et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire
des choses et l'expérience de la vie, évité la survenance du résultat qui s'est produit,
pour des raisons en rapport avec le but protecteur de la règle de prudence violée. Pour l'analyse
des conséquences de l'acte supposé, il faut appliquer les concepts généraux de la
causalité naturelle et de la causalité adéquate. L'existence de cette causalité dite
hypothétique suppose une très grande vraisemblance ; autrement dit, elle n'est réalisée
que lorsque l'acte attendu ne peut pas être inséré intellectuelle­ment dans le raisonnement
sans en exclure, très vraisemblablement, le résultat. La causalité adéquate est ainsi
exclue lorsque l'acte attendu n'aurait vraisemblablement pas empêché la survenance du résultat
ou lorsqu'il est simplement possible qu'il l'eût empêché (TF 6B_1165/2015 du 20 avril
2016 consid. 2.2.1 et les références citées).
Il y a par ailleurs rupture du lien de causalité adéquate, l'enchaînement des faits perdant
sa portée juridique, si une autre cause concomitante – par exemple une force naturelle, le
comportement de la victime ou celui d'un tiers – propre au cas d'espèce constitue une circonstance
tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre.
Cependant, cette imprévisibilité de l'acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre
le rapport de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il
s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré,
reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à celui-ci,
notamment le comportement de l'auteur (TF 6B_1165/2015 du 20 avril 2016 précité).
3.3
En l’espèce, les lésions corporelles subies par le plaignant, dont l’existence
n’est pas remise en cause, sont avérées. La première condition posée par l’art.
125 CP est par conséquent réalisée. Il convient dès lors d’examiner à
ce stade si, comme le soutient le recourant, le V.________ a, de manière fautive, violé son
devoir de prudence, respectivement créé un état de fait dangereux en ne prenant pas toutes
les précautions commandées par les circons­tances pour éviter la survenance de l’accident
litigieux.
Il résulte de l’examen du dossier que le V.________, construit selon les normes de sécurité
SIA applicables à toutes les cons­tructions, s’est vu délivrer les autorisations
nécessaires pour l’exploitation du parc zoologique par le SCAV et la DGAV (P. 13/3/1 et P.
13/3/3) et qu’il a été admis, après un audit effectué par plusieurs experts,
à l’EAZA (PV aud. 4 R. 20 et P. 13/3/6). Le parc animalier est régulièrement contrôlé
par l’Inspection du travail et par l’ECA, ainsi que par la DGAV (PV aud. 4 R. 21 ; P.
13/3/2, P. 13/3/4 et P. 13/3/5). Les cochons laineux, animaux de rente domestiques, sont connus pour
être curieux et mordeurs, mais selon [...], responsable de la protection des animaux au sein de
la DGAV, aucune base légale ne régit la détention de cochons laineux qui sont considérés
comme des animaux domestiques et qui peuvent être en liberté dans les fermes
(P.
4/1 p. 7).
Tout d’abord, on ne peut suivre le recourant lorsqu’il affirme que les consignes de sécurité
ne seraient pas systémati­quement données à tous les visiteurs à l’entrée
du parc. En effet, on constate que les normes de sécurité sont accessibles sur le site Internet
du V.________ (P. 4/4) et qu’elles sont affichées à l’entrée du parc sur un
grand panneau (P. 4/5) où différentes situations sont décrites et représentées
par un dessin. Il est notamment précisé qu’il ne faut pas donner à manger aux animaux,
qu’il faut rester sur les chemins et que les enfants sont sous la respon­sabilité de
leurs parents. Lors de son audition, K.________ a expliqué que la personne présente à
la caisse renseignait les visiteurs sur les règles de sécurité, leur rappelant notamment
qu’ils ne devaient pas poser les mains sur les enclos, qu’ils ne devaient pas toucher ni
nourrir les animaux, et que les enfants demeuraient sous la respon­sabilité des adultes qui
les accompagnaient (PV aud. 4 R. 11 et R. 12). La mère de A.J.________ a pour sa part confirmé
qu’elle avait été sensibilisée aux mesures de sécurité à l’entrée
du parc et que l’employée présente à la caisse leur avait dit de ne pas passer les
doigts à travers les grillages des enclos (PV aud. 3 R. 12). De plus, l’accident s’est
produit alors que A.J.________ avait quitté le chemin gravillonné, destiné aux visiteurs,
pour se rendre près de l’enclos, s’aven­turant alors à un endroit qui n’était
pas prévu pour le public et contrevenant ainsi clairement aux instructions données par le zoo.
Ce faisant, A.J.________ a quitté le chemin balisé qui, même s’il n’était
pas délimité par une barrière ou par une corde au moment des faits, était parfaitement
reconnaissable pour un enfant de l’âge du recourant et surtout pour sa mère, cela même
si l’herbe présente sur la partie en retrait du chemin avait déjà été
foulée par des visiteurs.
Le recourant plaide ensuite que l’enclos des cochons laineux n’était pas suffisamment
sécurisé et que, faute d’avoir mis en place des mesures de protection suffisantes, le
V.________ aurait créé un état de fait dangereux. S’agissant tout d’abord
de la présence d’une deuxième planche de sécurité en bois autour de l’enclos
à l’endroit de l’accident, la témoin E.________ a affirmé qu’il n’y
en avait pas au moment de l’accident (PV aud. 1 R. 9) et la mère de A.J.________ a déclaré
que quelqu’un lui avait dit que cette deuxième planche avait été ajoutée après
les faits (PV aud, 3 R. 16) Ceci a été confirmé par K.________, qui a indiqué précisément,
à la vue d’une photogra­phie de l’endroit litigieux prise le 19 août 2020
(P. 8/6), quels éléments de protection avaient été ajoutés à cet endroit
après l’accident, soit un poteau en bois, une corde et une deuxième planche derrière
la pre­mière de l’enclos (PV aud. 4 R. 13). Ensuite, on constate sur les photographies
prises par la police le 19 août 2020 la présence d’un grillage métallique de protection
apposé entre les planches en bois sur le côté intérieur de tout l’enclos des
cochons laineux, y compris à l’endroit non prévu pour le public où s’est aventuré
A.J.________ (P. 4/2). L’existence de ce grillage au moment de l’accident, qui n’est
pas contestée par le recourant, ressort également des déclarations de K.________ (PV aud.
4 R. 13). La présence de ce grillage montre bien la volonté du V.________ de mettre une distance
entre l’animal et les visiteurs et d’éviter tout contact de l’animal avec les
mains des visiteurs.
Ainsi, la Cour de céans constate que, lors de leur arrivée au V.________, A.J.________, alors
âgé de 7 ans et demi, et sa mère B.J.________ ont été rendus attentifs, par
la caissière, au fait qu’il ne fallait pas passer les doigts à travers les grillages.
Au moment de rentrer dans le parc, ils ont passé devant un grand panneau informant les visiteurs
des différentes règles à respecter à l’intérieur du [...], savoir en particulier
qu’il ne fallait pas nourrir les animaux ni quitter les chemins. Arrivé près de l’enclos
des cochons laineux, A.J.________ a quitté le chemin destiné aux visiteurs et délimité
par des gravillons pour se rendre à un endroit où le public n’avait pas accès. Compte
tenu des informations reçues à l’entrée du parc et de la présence d’un
grillage métallique de protection, l’enfant aurait dû faire preuve de toute la pru­dence
que l’on pouvait attendre d’un enfant de son âge. Le fait que l’enclos des cochons
laineux se trouve peu après celui des chèvres que les enfants peuvent caresser ne suffit pas
à conclure que les enfants sont incités à ne pas faire preuve de prudence, ces deux enclos
étant bien séparés et distincts. La seule présence du grillage métallique apposé
tout autour de l’enclos des cochons laineux montrait à l’enfant qu’il ne fallait
pas passer les mains entre les barrières et l’a d’ailleurs con­traint à passer
le bras par-dessus la barrière de protection pour tenter d’entrer en contact avec le cochon
qui se trouvait juste derrière l’enclos. L’absence, à l’endroit précis
où est allé A.J.________, de panneau avertissant du risque de morsure ne change rien à
ce constat dès lors que l’enfant se trouvait à un endroit interdit au public.
Partant, les mesu­res de sécurité en place autour du parc des cochons laineux lors de
la visite du [...] par le recourant, qui correspondent à celles que l’on pouvait raisonnablement
attendre de la part du V.________, étaient suffisantes pour prévenir la survenance de l’accident
qui s’est produit, de sorte qu’aucune négligen­ce ne peut lui être imputée.
C’est donc à juste titre que la procureure a considéré que les conditions d’application
de l’art. 125 CP n’étaient pas réunies et que le classement de la procédure
pénale devait être prononcé en application de l’art. 319 al. 1 let. b CPP.
4.
Au vu de ce qui précède, le recours interjeté par A.J.________ doit être rejeté
et l’ordonnance attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument
d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'430 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis
à la charge du recourant, représenté par ses parents, qui succombe (art. 428 al. 1, 1
re
phr., CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 4 janvier 2021 est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par 1'430 fr. (mille
quatre cent trente francs), sont mis à la charge de A.J.________, représenté par ses parents
B.J.________ et C.J.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Laurence Kunz, avocate (pour A.J.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Procureure de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :