vd_findinfo · AI 308/19 - 118/2020 · 2020-04-17 · fr

AI{ASSURANCE}, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.04.2020 AI 308/19 - 118/2020

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
308/19 - 118/2020
ZD19.040777
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 avril 2020
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
MM.              Peter et Riesen, assesseurs
Greffière
:
Mme              Chapuisat
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourant, représenté par
Procap Service juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), ressortissant de Bosnie-Herzégovine né en [...], marié et père
de trois jeunes enfants, résidant en Suisse depuis 2010, au bénéfice d’un permis
F, ayant suivi une formation de carrossier de 2001 à 2004 en Bosnie, a déposé, par l’intermédiaire
de l’établissement vaudois d’accueil des migrants (EVAM), une demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) le 30 septembre 2016, indiquant souffrir de troubles psychiques depuis
2012.
Dans un rapport du 22 novembre 2016, la Dresse K.________, spécialiste en psychiatrie au sein du
cabinet du Dr P.________, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’état
de stress post-traumatique (F43.1), d’épisode dépressif moyen (F32.1) et de difficultés
liées à l’environnement social (F60) existant depuis 2012. Elle a indiqué que l’assuré
avait exercé comme maçon et aide dans une boucherie avant son arrivée en Suisse, mais
n’avait depuis lors plus travaillé. S’agissant des restrictions, la Dre K.________ a
exposé que l’assuré était fragile au niveau psychique avec des crises d’angoisse
et de tristesse qui se présentaient sans facteurs déclenchants, qu’il se sentait persécuté
et avait des hallucinations auditives et visuelles pendant la journée et la nuit qui l’obligeaient
à s’arrêter et à se calmer, qu’il supportait mal le stress, se sentait souvent
fatigué pendant la journée à cause de son traitement médicamenteux. Au niveau physique,
la Dre K.________ a relevé que l’intéressé présentait des maux de dos depuis
des années qui l’empêchaient de porter des charges lourdes. Selon cette praticienne,
au vu de la fragilité de l’assuré, son rendement était clairement réduit et
il ne pourrait plus travailler comme maçon. Il existait un besoin d’évaluer d’abord
ses capacités de travailler vu sa santé fragile et le fait qu’il n’avait pas travaillé
depuis des années.
Étaient notamment joints au rapport de la Dre K.________ les documents suivants :
-
un rapport du 29 décembre 2015 des Drs [...]
et [...] de l’Hôpital psychiatrique de C.________, exposant notamment ce qui suit :
« M. D.________ est hospitalisé dans notre établissement pour une mise à l’abri
d’un geste auto-agressif dans le contexte d’une symptomatologie dépressive avec symptômes
psychotiques.
Durant
l’hospitalisation, Monsieur peine à mettre en évidence un facteur de crise déclenchant
la péjoration de sa situation. Il mentionne des conflits avec son épouse et vit difficilement
le manque de perspectives en Suisse en lien avec le refus concernant sa demande de permis de séjour.
En
Suisse depuis trois ans, il a reçu plusieurs avis d’expulsions, toujours reportés. Il
trouve cette procédure illogique, car trop distante de son arrivée en Suisse. Et bien que cette
situation sociale incertaine semble être un facteur de stress important pour lui, il s’y intéresse
peu. Il laisse ainsi le soin à sa femme et à son avocat du [...] de gérer sa situation.
Concernant
le diagnostic, nous retenons un Etat de Stress Post Traumatique ainsi qu’un épisode dépressif
sévère avec symptômes psychotiques en lien avec la symptomatologie précitée.
On note une évolution favorable sur les symptômes thymiques avec une amélioration de l’humeur
et des idées délirantes de persécution. Au terme du séjour, persistent une hypervigilance,
des flash backs, des troubles du sommeil, ainsi que des symptômes anxieux. Il est probable que la
différence de langues puisse prêter à confusion concernant d’éventuelles hallucinations
visuelles et auditives, des éléments actuellement présents s’insérant plutôt
dans le cadre de flash backs. Pour un éventuel futur épisode, il faudrait cependant évoquer
une pathologie du spectre.
A
un autre niveau, le comportement passif-agressif de Monsieur, ainsi que les troubles du comportement
qu’il a présenté avant sa sortie, nous amène à évoquer un possible trouble
de la personnalité qu’il conviendrait d’investiguer à distance d’une période
de crise.
[…]
La
veille de la sortie, Monsieur s’agite dans le service, jette des objets par terre, se montre insultant
envers un des infirmiers du service. Il explique se sentir trahi par l’équipe, qui ne percevrait
pas sa détresse. Nous maintenons cependant la sortie, Monsieur demandant au final un lieu de vie
plutôt qu’une modification de sa prise en charge psychiatrique actuelle » ;
-
un rapport du 20 mai 2016 de l’Hôpital
psychiatrique de C.________, - où l’assuré a séjourné du 18 novembre 2015 au
18 janvier 2016 -, rédigé par les Drs [...] et [...], posant les diagnostics d’état
de stress post traumatique (F43.1), d’épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques (F32.2) et de difficultés liées au logement et aux conditions économiques
et dont on extrait ce qui suit :
«
Synthèse –
Discussion et évolution
Nous admettons Monsieur dans notre service en admission volontaire.
La question du diagnostic est complexe. Monsieur présente une symptomatologie dépressive importante
: baisse de sa thymie de manière prolongée, perte de motivation, idéations suicidaires,
ruminations et troubles du sommeil. Il évoque également des hallucinations visuelles complexes,
pensant voir la femme qui s'est jetée sur lui pour le protéger lorsqu'il est seul. Il pourrait
interagir avec cette femme. Enfin, des éléments potentiellement en lien avec un état de
stress post traumatique sont présents : reviviscence, hypervigilance, sentiment d'insécurité
permanent, troubles du sommeil, idées de persécution. Avis est pris dans le cadre
d'un
consilium auprès du Dr [...] de la section
Minkowski. Il retient un diagnostic d'état de stress post traumatique, en raison d'une absence d'incohérence
idéo affective, dissociation sur ce plan en revanche. La perte de confiance envers l'environnement
immédiat est en lien avec le traumatisme, et le trouble hallucinatoire est superposable au passé.
La complexité des hallucinations visuelles permet également d'écarter une éventuelle
épilepsie selon les épileptologues du [...].
Sur
le plan pharmacologique, la sertraline est augmentée à 200mg par jour durant l'hospitalisation.
Un traitement de solian est également introduit jusqu'à une dose de 800mg par jour. Le patient
rapporte une légère diminution des troubles perceptifs sous ce traitement. Le remeron à
30mg permet une amélioration des troubles du sommeil avec une majoration de l'effet antidépresseur
de la sertraline.
Concernant
la crise actuelle, plusieurs facteurs peuvent être relevés. Au premier plan la situation sociale
précaire. La famille peine à comprendre le sens d'un renvoi après avoir séjourné
5 ans en Suisse, et Monsieur est inquiet de la qualité des soins psychiatriques qui pourraient lui
être dispensés en Bosnie. Le décès de son père semble également, mettre
en conflit une colère envers son père suite aux maltraitances subies, et la tristesse liée
aux évènements. Enfin, la relation de couple s'est modifiée récemment. Madame est
également suivie en psychiatrie, et présente depuis quelques mois une amélioration franche
de son état psychique. Jusque-là, D.________ apportait un soutien important à son épouse
et s'est lui qui s'occupait de ses trois enfants. Monsieur perd ainsi sa fonction de protecteur, et se
place dans une position passive vis à vis de sa compagne. Sur le plan social, plusieurs certificats
sont envoyés au SAJE pour faire valoir les droits de la famille et D.________ a fait recours contre
la décision de renvoi. Le couple est désormais à l'aide d'urgence » ;
Dans un rapport du 4 janvier 2017, les Drs V.________ et R.________ de la Policlinique médicale
universitaire (ci-après : PMU) ont posé les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail d’état de stress post traumatique (F43.1), d’épisode dépressif
moyen (F32.1), de difficultés liées à l’environnement social (F60), de lombalgies
chroniques non spécifiques et de douleurs mal systématisées du membre supérieur gauche,
avec possible neuropathie du tronc cubital gauche, diagnostiquée en 2011. Ils ont indiqué que
sur le plan somatique, les douleurs lombaires permettraient une éventuelle activité adaptée,
mais ne permettraient plus celle de maçon, que l’assuré pourrait exercer une activité
uniquement en position assise avec des pauses permettant le changement de position, précisant qu’il
ne pourrait pas exercer d’activités uniquement en position debout, nécessitant un port
de charges trop importantes, de travailler au-dessus des bras ou le port de charges près ou loin
du corps.
L’OAI a pris en charge une mesure d’intervention précoce (MIP) externalisée auprès
de la Fondation [...], à [...] (ci-après : la Fondation [...]) (cf. communication de l’OAI
du 31 mars 2017). Dans ce cadre, l’assuré a effectué un stage dans le domaine du tri
et recyclage du 4 juillet au 2 septembre 2017 à 50 %. Selon le compte-rendu de la Fondation
IPT du 8 septembre 2017, le retour de l’employeur était positif, l’assuré
s’était montré ponctuel et organisé, mais avait avoué ne pas pouvoir travailler
à plus de 50 %. Ses difficultés linguistiques ont été mises en avant, son niveau
de français devant être augmenté pour reprendre un emploi.
Dans un rapport à l’OAI du 4 septembre 2017, la Dre K.________ a réitéré les
diagnostics posés dans son précédent rapport du 22 novembre 2016, précisant que l’évolution
était positive du fait du stage effectué à 50 %, taux qui convenait à l’assuré.
Au nombre des limitations fonctionnelles, elle a fait état de maux de dos et des jambes, ainsi que
de moment de stress et d’anxiété. Selon la Dre K.________, l’assuré disposait
d’une aptitude à bénéficier de mesures de réinsertion, à raison d’au
moins deux heures par jour, quatre jours par semaine, sans impératif de rendement.
Ce nonobstant, l’OAI a considéré qu’il n’y avait pas lieu de mettre en place
des mesures d’intervention précoce et que des mesures de réadaptation d’ordre professionnel
n’étaient alors pas envisageables (cf. communication de l’OAI du 22 septembre 2017).
Répondant aux questions de l’OAI, les Drs [...] et [...], de la [...], ont, dans leur rapport
du 15 septembre 2017, posé les diagnostics somatiques avec effet sur la capacité de travail
de lombalgies chroniques et douleurs mal systématisées du membre supérieur gauche, avec
possible neuropathie irritative du tronc cubital gauche, précisant que ces douleurs chroniques étaient
à mettre dans un contexte d’état de stress post-traumatique et d’épisode dépressif
avec des difficultés liées à l’environnement social. Ils ont relevé que l’état
de santé de l’assuré demeurait stable, qu’il était actuellement handicapé
par des lombalgies particulièrement invalidantes dans les activités de la vie quotidienne,
que la position statique lui était extrêmement difficile et le port de charges lourdes impossible.
Selon ces praticiens, d’un point de vue somatique, un travail dans une activité adaptée
aux lombalgies, soit une activité en position assise avec des pauses, pourrait éventuellement
être envisageable, les limitations fonctionnelles étant la position debout et le port de charges
importantes.
Dans son avis du 18 octobre 2017, le Dr F.________, du Service médical régional de l’AI
(ci-après : SMR) a notamment considéré, sur la base du rapport de la [...], que la
situation était claire sur le plan rhumatologique, retenant une capacité de travail entière
dans une activité adaptée. Sur le plan psychique, le Dr F.________ a recommandé la
réalisation d’une expertise en l’absence d’éléments permettant de se
prononcer.
Fort de ce constat, l’OAI a mandaté une expertise psychiatrique, menée par le Dr G.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, lequel n’a retenu aucun diagnostic ayant
une répercussion sur la capacité de travail et celui, sans répercussion sur la capacité
de travail, de trouble dépressif majeur en rémission à subclinique. Dans son rapport d’expertise
psychiatrique du 15 novembre 2018, le Dr G.________ a pour le surplus exposé ce qui suit :
«
7.
ÉVALUATION MÉDICALE ET MÉDICO-ASSURANTIELLE
7.1.
Résumé
de l’évolution personnelle et professionnelle, et de la santé de l’assuré(e),
y compris de sa situation psychique, sociale et médicale actuelle
Avis concernant la personnalité
de l’assuré(e), notamment au regard de ses ressources, avis sur le soutien reçu ou sur
les difficultés rencontrées dans l’environnement social
.
Monsieur
D.________ est un homme [né] en Bosnie, le [...]. Il donne des renseignements très peu précis,
notamment sur les différentes années de naissance de ses proches. On croit savoir que son frère
est décédé il y a quelques années, tout comme sa mère il y a deux ans, apparemment
pour des raisons que l’assuré ne connait pas, en tout cas il est incapable de donner leur
âge.
D.________
n’évoque pas, questionné précisément sur ce point, d’éléments
suggérant une maltraitance durant l’enfance.
On
apprend que durant la guerre en Bosnie, aucun membre de sa famille, nous affirme-t-il, n’aurait
été blessé ou tué. Il parait bon de rappeler que la guerre en Bosnie-Herzégovine
a débuté le 06.04.1992 avec la proclamation d’indépendance du pays et s’est
achevée avec les accords de Dayton de 14.12.1995, autrement dit, Monsieur D.________ avait environ
six ans et s’est terminée, lorsqu’il avait neuf ans.
Cela
ne l’a pas empêché de mener à bien une scolarité obligatoire, une formation
de soudeur et des cours théoriques semble-t-il de carrossier, tout comme il aurait travaillé
avant de partir en Slovénie pour chercher du travail. On sait que Monsieur D.________ est venu une
première fois en Suisse en 2010. Pour des raisons qu’on ne peut élucider, il serait reparti
avec une mesure de retour au pays en 2010, deux mois, puis serait revenu déposer une demande d’Asile.
Rien
n’indique que Monsieur D.________ ait présenté de graves troubles psychiques, avant une
prise en charge à la PMU en 2013, épisode qui correspond à la première décision
de renvoi, jusqu’à la dernière de 2015, qui a suscité son hospitalisation.
C’est
dans ce contexte que Monsieur D.________ est hospitalisé en 2015 et en 2016 à l’Hôpital
C.________, où les diagnostics de trouble dépressif majeur sévère et un état
de stress post-traumatique sont retenu[s], la première fois avec symptômes psychotiques et
la seconde fois sans symptôme psychotique. Il est évoqué néanmoins une tante décédée
pendant la guerre, ensemble d’éléments au demeurant que Monsieur D.________, malgré
de nombreuses questions, n’a jamais évoqué. A chaque fois il est mis en évidence
comme facteur de stress, la situation sociale et les mesures d’expulsion. D’ailleurs la sortie
de l’Hôpital de 2015 n’est pas sans problème, puisque Monsieur D.________ se serait
montré violent et insultant avec les infirmières du service lorsqu’il s’agissait
de mettre un terme à cette hospitalisation.
La
seconde hospitalisation le 17.11.2015, semble aussi motivée par des difficultés liées
au logement et les conditions économiques, ainsi que les procédures de renvoi, que Monsieur
D.________ ne comprend pas et pour lesquelles il a fait appel à un avocat. Il est mentionné
le décès de son père également, en 2015, alors que l’assuré est incapable
de donner la moindre information concrète et précise à ce sujet.
Monsieur
D.________ a par la suite été pris en charge au cabinet médical du Dr P.________, par
une médecin assistante, en l’occurrence la Dresse K.________, qui manifestement a quitté
le cabinet médical. Nous avons à ce titre adressé un courrier à son successeur, la
Dresse X.________, qui n’a pas donné suite à notre demande de renseignements.
S’agissant
de sa capacité de travail, il est quand même noté par le Dr P.________ qu’il est
besoin d’évaluer sa capacité de travail vu sa santé fragile et qu’il n’a
pas travaillé depuis des années. C’est d’ailleurs dans ce contexte qu’il
a intégré l’IPT le 10.04.2017, où il n’est pas mis en évidence de symptômes
ou de comportements suggérant une pathologie psychique manifeste ; il est décrit comme
très motivé à l’idée de réaliser un stage au plus vite, mais n’arrive
pas à imaginer le trouver par ses propres moyens. A ce titre, ses limitations en français jouent
un rôle non négligeable, raison pour laquelle il a bénéficié d’ailleurs
de cours qui néanmoins semblent largement insuffisants pour qu’il puisse s’exprimer
dans notre langue.
Monsieur
D.________ décrit aussi que son moral est très bon, 10 sur une échelle de 1 à 10,
malgré un sommeil décrit d’une qualité médiocre, dormant quatre heures par
nuit. Actuellement il n’y a donc aucun des symptômes ou des problèmes que l’on
retrouve dans les deux rapports d’hospitalisation, et ceux du médecin assistante auprès
du Dr JD.________. Seule une fatigabilité, des problèmes de concentration, semblent mis en
exergue pour justifier qu’il ne peut pas travailler à plus de 50%. Lors de notre entretien,
D.________ est très équivoque s’agissant de sa capacité de travail et sa véritable
motivation.
7.2.
Evaluation de l’évolution à ce de jour s’agissant des traitements, des mesures
de réadaptation, etc., discussion des chances de guérison
7.2.1
Thérapie suivie jusqu’à présent, nature et ampleur des thérapies, intensité
requise, dosage
Monsieur
D.________ a des entretiens hebdomadaires avec la Dresse K.________. Son traitement consiste en Remeron
30 mg 1 cp/j ; Atarax 25 mg 4 cp/j ; Latuda 80 mg 1 cp/j ; Lexotanil 1,5 mg 4 cp/j en
réserve ; Seroquel 100 mg 1 cp/j ; Sertraline 100 mg 2 cp/j.
7.2.2.
Indications détaillées
relatives à la coopération de l’assuré(e) au cours des thérapies effectuées.
Avis concernant la question de savoir si les problèmes de compliance sont liés à la maladie
ou à un manque de ressources de l’assuré(e).
Monsieur
D.________ s’est montré coopérant lors de son stage à l’IPT et semble se rendre
régulièrement à ses entretiens psychothérapeutiques, tout comme la compliance au
traitement est bonne, ceci explique cela.
7.2.3.
Adéquation du traitement actuel. Options thérapeutiques envisageables. Evolution de la maladie
.
Non,
Monsieur D.________ bénéficie d’une prise en charge dans les règles de l’art.
7.2.4.
Appréciation du potentiel de réadaptation professionnelle (coopération de l’assuré(e),
ressources, difficultés, exigibilité).
Le
potentiel de réadaptation existe, mais manifestement la coopération de l’assuré
risque d’être compliquée. Depuis 2010, il avait alors 24 ans, il n’a jamais plus
exercé d’activité lucrative mis à part le bref stage à IPT en 2017, il ne dispose
dans les faits probablement que de peu de compétences professionnelles exploitables sur le premier
marché de l’emploi en Suisse. Les limitations en français rendent aussi difficiles ses
perspectives d’avenir et semble-t-il son statut administratif n’est toujours pas clarifié.
Ce sont des événements qui sortent largement du champ médical, qui subitement ont fait
changé l’assuré qui se disposait prêt à débuter une réadaptation
toute perspectives à ce sujet, sûrement en raison de solides bénéfices secondaires.
7.3
EVALUATION DE LA COHÉRENCE ET LA PLAUSABILITÉ
7.3.1.
Avis sur la présence d’une limitation uniforme du niveau des activités dans tous les
domaines comparables de la vie et réponse à la question de savoir si des thérapies correspondant
aux symptômes exposés ont été suivis (eu égard à l’intensité
des souffrances)
Il
n’y a pas de limitation  de cet assuré dans sa vie de famille, les loisirs, et il n’est
manifestement pas un sujet souffrant actuellement, comme il l’a été démontré
dans le stage auprès d’IPT. En d’autres termes, la discordance est manifeste entre actuellement
l’absence de perspectives professionnelles et son fonctionnement extra-professionnel parfaitement
conservé.
7.3.2.
Avis sur la question de savoir si les symptômes ou les pertes de fonctionnalité dont se plaint
l’assuré(e) sont cohérents et plausibles, et si les résultats de l’examen
sont valides et compréhensibles.
Ils
ne sont ni cohérents ni plausibles au vu des différents éléments que nous avons indiqué,
notamment notre examen clinique, avec une discordance entre ses déclarations et son fonctionnement
objectif quotidien au niveau social, familial et des loisirs.
7.3.3.
Discussion et appréciation des éventuelles informations divergentes ressortant du dossier ainsi
que des appréciations médicales antérieures disponibles.
Les
informations divergentes ressortant du dossier médical résultent certainement d’un moment
difficile de cet assuré, face aux perspectives de renvoi dans son pays, il a produit un bon nombre
de symptômes, qui aujourd’hui ne sont pas allégués. L’histoire personnelle
et les éléments anamnestiques divergent d’une fois à l’autre, ce qui donne
un sentiment de manque de cohérence globale dans le récit de cet assuré et la subite amélioration
lors du stage [...] en 2017 va aussi dans ce sens.
Certaines
écoles font systématiquement le postulat de sincérité de leurs patients. Si ce postulat
tient bien évidemment une place fondamentale dans la relation médecin-malade lorsque l’on
est dans un champ d’un « mandat de traitement », dans le « mandat
d’expertise », la mission du praticien est tout autre. L’expert doit alors évaluer
les plaintes de façon critique et la possibilité d’un trouble factice, au sens médical
du terme, d’une majoration des symptômes, voire d’une simulation fait aussi partie de
la démarche scientifique du diagnostic différentiel. Dans la réalité, il faut bien
constater la fréquente confusion entre le rôle d’expert et celui de thérapeute,
ce qui donne parfois lieu à certains malentendus ou à des positions radicalement conflictuelles.
7.3.4.
Comparaison détaillée du niveau d’activité constaté avant et après l’apparition
de l’atteinte à la santé
Il
est difficile de connaître son niveau d’activité avant l’apparition des troubles
psychiques. On sait comme nous l’avons indiqué qu’il a fait preuve de nombreuses ressources
personnelles dans le cadre de ses recherches d’emploi dans son pays et en Slovénie et dès
son arrivée en Suisse. Aujourd’hui encore, il sait mobiliser le corps médical et les
avocats lorsqu’il s’agit de défendre ses droits. En d’autres termes, en l’absence
de troubles psychiques incapacitants à l’heure actuelle, il a retrouvé son niveau d’activité
à son arrivée en Suisse.
7.3.5.
Analyse détaillée et appréciation critique des répercussions de l’incapacité
de travail invoquée dans tous les domaines (profession/activité lucrative, ménage, loisirs
et activités sociales)
Il
n’y a aucune répercussion des troubles actuels dans ses activités ménagères,
loisirs, sociales et potentiellement lucratives.
7.4
Appréciation
des capacités, des ressources et des difficultés
7.4.1.
Présentation et motivation des troubles fonctionnels, des pertes de capacité et des ressources
disponibles, avec appréciation critique de l’évolution sur la durée, de l’auto-évaluation,
de l’assuré(e), de sa personnalité et de sa disposition à coopérer.
Monsieur
D.________ est très entouré par son épouse, ses enfants, sait solliciter un suivi médical
ou des avocats, il a montré qu’il était capable de coopérer. Maintenant des éléments
qui sortent largement du champ médical comme l’éloignement du monde du travail, l’absence
de compétences professionnelles exploitables en Suisse, son manque de maîtrise du français,
des facteurs socio-culturels et le risque de renvoi sont au premier plan.
7.4.2.
Avis sur la manière dont la combinaison de plusieurs légers handicaps peut affaiblir la résistance
au stress de l’assuré(e).
C’est
surtout des facteurs extra-médicaux qui aboutissent à la situation figée actuelle chez
un assuré qui ne peut s’imaginer reprendre ou débuter une activité professionnelle.
7.4.3.
Distinction entre les troubles fonctionnels selon qu’ils sont dus à des causes médicales
ou non.
Des
causes non médicales sont au premier plan de notre point de vue, depuis au moins avril 2017, comme
nous l’avons développé dans les différents sous-chapitres précédents.
[…]
Rien
n’indique que Monsieur D.________ ne soit pas capable de s’adapter à des règles
de routine, il est capable de planifier ses journées, ses loisirs, il a toujours démontré
de bonnes capacités d’adaptation depuis la fin de l’âge adulte jusqu’à
son arrivée définitive en Suisse, tout comme après il a su trouver différentes voies
pour faire des recours. L’application des compétences professionnelles reste relative chez
ce sujet sans formation, et qui maintenant n’a guère de perspectives objectives d’être
engagé. L’assuré est capable de prendre des décisions, d’avoir des jugements,
l’endurance est peut-être altérée et peut-être diminuée vu l’éloignement
et la durée de l’éloignement du monde du travail, autrement dit il est déconditionné.
D.________ sait affirmer ses besoins, a des bons contacts avec les tiers, évoluer en groupe, comme
indiqué au stage [...], n’a pas été un problème pour lui. Les relations familiales
et intimes sont investies. Dans les faits il a aussi de nombreuses activités spontanées, loisirs
etc… avec ses enfants. Ses soins personnels et ses déplacements sont bien conservés.
8.
REPONSES AUX QUESTIONS
DU MANDANT
8.1.
Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici.
-
Combien d’heures de présence
l’assuré(e) peut-il assumer dans l’activité exercée en dernier lieu ?
D.________
n’a jamais exercé d’activité professionnelle en Suisse.
La
capacité de travail est donc entière dans toute activité adaptée à ses compétences
et sa motivation. On peut éventuellement retenir une incapacité de travail contextuelle à
la date de sa première hospitalisation le 09.02.2015. Dans le rapport du Dr JP.________ 22.11.2016
il est mentionné que la capacité de travail serait augmentée si les crises d’angoisses
sont moins puissantes et que l’assuré doit alors commencer des mesures professionnelles qui
était effectifs au moins d’avril autrement dit il y a donc un contrindication concernant la
capacité de travail médico-théorique entière, sur la base des éléments
objectifs qui ont été observés et qu’on retrouve dans le dossier médical, y
compris auprès du stage IPT.
-
Sa performance est-elle également
réduite durant ce temps de présence ? Dans l’affirmative, dans quelle mesure et
pour quelles raisons ?
La
performance ne devrait pas être réduite massivement chez un assuré qui [est] somme toute
très jeune.
-
A quel pourcentage évaluez-vous
globalement la capacité de travail de l’assuré(e) dans cette activité, par rapport
à un emploi à 100 % ?
100%
dès le 22.11.2016.
-
Comment cette capacité
de travail évoluera-t-elle au fil du temps ?
D’un
point de vue objectif, probablement favorable, mais il y a de nombreux indices qui laissent à penser
que des facteurs extra-médicaux vont interférer avec cette situation.
8.2.
Capacité de travail dans une activité correspondant aux aptitudes de l’assuré(e)
-
Quelles devraient être
les caractéristiques d’une activité adaptée de manière optimale au handicap
de l’assuré(e) ?
Nettoyeur,
aide de cuisine, vaisselle, activité manuelle sans qualification.
La
capacité de travail est donc entière dans toute activité adaptée à ses compétences
et sa motivation. On peut éventuellement retenir une incapacité de travail contextuelle à
la date de première hospitalisation le 09.02.2015. Dans le rapport du Dr P.________ 22.11.2016 il
est mentionné que la capacité de travail serait augmentée si les crises d’angoisses
sont moins puissantes et que l’assuré doit alors commencer des mesures professionnelles qui
était effectifs au moins d’avril autrement dit il y a donc un contrindication concernant la
capacité de travail médico-théorique entière, sur la base des éléments
objectifs qui ont été observés et qu’on retrouve dans le dossier médical, y
compris auprès du stage IPT.
-
Quel serait le temps de présence
maximal possible dans cette activité (en heures par jour) ?
100%.
-
La performance de l’assuré(e) serait-elle
également réduite durant ce temps de présence pour une activité de ce type ?
Dans l’affirmative, dans quelle mesure et pour quelles raisons ?
La
performance ne devrait pas être réduite massivement chez un assuré qui somme toute est
très jeune.
-
A quel pourcentage évaluez-vous
globalement la capacité de travail de l’assuré(e) dans une activité de ce type
sur le marché ordinaire du travail, par rapport à un emploi à 100 % ?
100%.
-
Comment cette capacité
de travail évoluera-t-elle au fil du temps ?
D’un
point de vue objectif, probablement favorable, mais il y a de nombreux indices qui laissent à penser
que des facteurs extra-médicaux vont interférer avec cette situation.
8.3. Mesures médicales et thérapies ayant un impact sur la capacité de travail.
-
D’après l’expert,
la capacité de travail peut-elle encore être améliorée de façon sensible par
des mesures médicales ?
Non,
Monsieur D.________ bénéficie d’une prise en charge dans les règles de l’art
[…] ».
Dans un rapport du 9 janvier 2019, le Dr F.________ du SMR a recommandé de suivre les conclusions
de l’expertise qui apparaissaient justes et convaincantes. Il a en particulier relevé que
les constatations cliniques et l’appréciation expliquaient bien la prise de position de l’expert,
la vie quotidienne ne montrerait pas de limitations fonctionnelles patentes, l’assuré allant
à la piscine matin et soir, que les incohérences préalablement relevées par le SMR
étaient confirmées et que des causes non médicales étaient au premier plan et expliquaient
une absence de volonté de travailler.
Se fondant sur l’avis SMR précité, l’OAI a, par projet de décision du 14 février
2019, signifié à l’assuré son intention de lui refuser l’octroi d’une
rente d’invalidité, au motif que sa capacité de travail était entière dans
toute activité de son domaine de compétence.
Le 10 avril 2019, l’assuré, représenté par Procap, s’est opposé à
ce projet de décision, soutenant que l’établissement des faits médicaux était
lacunaire sur les plans psychiatrique et somatique. Il a demandé la mise en œuvre d’une
expertise bidisciplinaire rhumatologique et psychiatrique.
A l’appui de sa prise de position, il a produit un rapport de la Dre P.________, psychiatre assistante
au sein du cabinet du Dr P.________, du 29 mars 2019, retenant un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques et une modification durable de
la personnalité après expérience de catastrophe, fondés sur un certain nombre de
symptômes énumérés dans le status. Parmi ceux-ci, la Dre X.________ a relevé
des troubles de la concentration et de la mémoire objectivités par un test psychométrique
dans la langue maternelle de l’assuré. Elle a observé également plusieurs aspects
critiquables du rapport d’expertise et a estimé la capacité de travail dans une activité
adaptée à 50 % avec une baisse de rendement de 50 %.
Par décision du 12 juillet 2019, l’OAI a confirmé son projet du 14 février 2019
et rejeté la demande de prestations de l’assuré, au motif qu’il disposait d’une
capacité de travail entière dans toute activité de son domaine de compétence.
B.
Par acte du 16 septembre 2019, D.________, toujours
représenté par Procap Service juridique, a recouru contre la décision précitée
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement à
son annulation et, subsidiairement, au renvoi de la cause à l’intimé pour instruction
complémentaire et nouvelle décision. Il sollicite d’être mis au bénéfice
de l’assistance judiciaire limitée au frais de justice. Sur le fond, le recourant conteste
l’instruction médicale de son dossier, en particulier les conclusions de l’expertise
psychiatrique, ainsi que celles du SMR admettant une absence de limitations sur le plan somatique.
Par décision du 15 octobre 2019, la juge instructrice a accordé au recourant le bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 16 septembre 2019, dans la mesure de l’exonération
des frais judiciaires et de leurs avances.
Dans sa réponse du 12 novembre 2019, l’intimé conclut au rejet du recours et à la
confirmation de la décision entreprise, renvoyant pour l’essentiel aux différents avis
de son Service médical régional.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en
temps utile, compte tenu des féries estivales (art. 38 al. 4 let. b LPGA) auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la
loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité, singulièrement
sur l’évaluation de sa capacité de travail.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5.
Selon la jurisprudence récente, tant les
affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418
consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles
atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de
la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid.
4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
Le Tribunal fédéral a par ailleurs maintenu, voire renforcé, la portée des motifs
d’exclusion définis dans l’ATF 131 V 49, aux termes desquels il y a lieu de conclure
à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance,
si les limitations liées à l’exercice d’une activité résultent d’une
exagération des symptômes ou d’une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques
du trouble au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2). Des indices
d’une telle exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l’absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations
fournies par le patient et celles ressortant de l’anamnèse, le fait que des plaintes très
démonstratives laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psycho-social intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 ; TF 9C_16/2016 du
14 juin 2016 consid. 3.2).
6.
a)
En
l’espèce, sur le plan psychiatrique, le recourant conteste les conclusions du rapport d’expertise
du 15 novembre 2018 du Dr G.________. En particulier, il fait valoir que les diagnostics mis en évidence
par la Dre X.________ auraient dus être retenus, soit ceux de modification durable de la personnalité
après une expérience de catastrophe et de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel sévère avec symptômes psychotiques.
b/aa)
En l’occurrence, l’expertise du Dr G.________ fait suite à un entretien avec l’assuré,
comporte notamment une anamnèse, une appréciation médicale et des conclusions motivées,
et remplit en outre les critères posés par la jurisprudence en matière de troubles psychiques.
L’expert a retenu le diagnostic de trouble dépressif majeur en rémission à sublinique,
considérant toutefois qu’il était sans incidence sur la capacité de travail du recourant.
A cet égard, il sied de relever que l’expert psychiatre a relevé des incohérences
manifestes entre les différents intervenants, en particulier concernant l’anamnèse qui
est souvent reconstruite d’une manière ou d’une autre, soulignant que lors du long entretien,
le recourant avait été assisté d’un interprète indépendant pour relater
son histoire, de sorte que ces divergences ne pouvaient pas être mises sur le compte d’une
quelconque incompréhension de l’intéressé. Le Dr G.________ a également mis
en exergue que le recourant n’était manifestement pas un homme souffrant, en tout cas pas
de traumatismes éventuels subis dans son passé, soulignant que les éléments contextuels
étaient au premier plan. Sur ce point, il convient en effet de relever que la première hospitalisation
en psychiatrie semble coïncider avec la première décision de renvoi et que les séjours
subséquents à C.________ apparaissent notamment liés à des difficultés dues
au logement et aux conditions économiques, ainsi qu’aux mesures d’expulsion, couplées
au décès du père du recourant. Le rôle joué par les facteurs non-médicaux
est en outre confirmé par le stage effectué au sein de la Fondation [...]
,
durant lequel il n’a pas été mis en évidence de symptômes ou de comportement
suggérant une pathologie psychique manifeste. L’ensemble de ces éléments a ainsi
conduit l’expert psychiatre à retenir qu’il existait une discordance manifeste entre
l’absence de perspectives professionnelles du recourant et son fonctionnement extra-professionnel
parfaitement conservé, l’intéressé ne présentant pas de limitation dans sa
vie de famille et ses loisirs. Le Dr G.________ a à cet égard relevé qu’il n’y
avait aucune répercussion des troubles actuels dans les activités ménagères, loisirs,
sociales du recourant qui était très entouré par son épouse et ses enfants, et qui
savait solliciter un suivi médical ou juridique.
Fort de ces constats, le Dr G.________ a posé le diagnostic non incapacitant de trouble dépressif
majeur en rémission à subclinique, expliquant précisément les raisons pour lesquelles
ce trouble dépressif a évolué favorablement
en raison d’une bonne compliance et soulignant qu’il ne retrouvait pas les symptômes
ou les problèmes décrits à C.________ ou par la Dre K.________. Il a en outre expliqué
avec précision les raisons pour lesquelles il ne retenait pas les diagnostics posés par les
médecins traitants d’état de stress post traumatique et d’épisode dépressif
moyen. S’agissant de l’état de stress post traumatique, il a relevé que si certains
éléments du dossier laissaient à penser à des souvenirs répétitifs, des
cauchemars et pseudo-hallucinations, force était de constater que ses intrusions n’avaient
pas de caractère permanent et ne semblaient pas interférer avec son fonctionnement quotidien,
soulignant que ces potentiels troubles ne l’avaient pas empêché de mener à bien
sa scolarité, une formation théorique et de trouver un travail d’abord en Bosnie, puis
en Slovénie. Le diagnostic d’état de stress post-traumatique n’a d’ailleurs
pas été repris par la Dre X.________ dans son rapport du 29 mars 2019.
b/bb)
Les
autres documents médicaux au dossier ne sont pas de nature à remettre en cause l’appréciation
de l’expert psychiatre. En particulier, dans son rapport du 29 mars 2019 – que le recourant
a produit à l’appui de son opposition –, la Dre X.________ n’explique pas en en
quoi, selon elle, le trouble dépressif récurrent était actuellement sévère avec
symptômes psychotiques. Elle fait état d’un certain nombre de limitations fonctionnelles
d’ordre psychique (anxiété généralisée, crises d’angoisses, hypersensibilité
au stress, sentiment de persécution, hallucinations visuelles et auditives, fatigabilité accrue
et troubles de la concentration et de la mémoire), ayant pour conséquence que le recourant
supportait mal la présence de trop de monde et avait besoin de se mettre à l’écart
pour se calmer. Cela étant, cette praticienne n’a fait que reprendre les éléments
déjà mis en exergue par la Dre K.________, sa prédécesseur au sein du cabinet du
Dr P.________. Or on rappellera que l’expert psychiatre a démontré ne pas avoir retrouvé
les éléments mis en évidence par la Dre K.________ lors de l’expertise. Pour le
reste, le rapport de la Dre X.________ est peu étayé et ne fait pas état d'éléments
objectivement vérifiables qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et
qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions du Dr
G.________ ou en établir le caractère incomplet. S’agissant des incohérences que
contiendrait le rapport d’expertise et relevées par la Dre X.________, elles concernent pour
la plupart des points de détails insuffisants pour les remettre en cause. S’agissant plus
particulièrement des incohérences anamnestiques relatées par la Dre X.________, on rappellera
que le juge peut et doit tenir du compte du fait que, selon l’expérience, le médecin
traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). Cela
étant, on constate donc que les avis médicaux des médecins traitants ne sont pas de nature
à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du Dr G.________,
auxquelles une pleine valeur probante doit être accordée.
b/cc)
Dans
ces conditions, force est de retenir que le recourant présente une capacité de travail entière
au plan psychique.
c)
Au
plan somatique, le recourant soutient que l’instruction médicale conduite par l’OAI
est lacunaire, alors que le rapport du 4 janvier 2017 Drs V.________ et R.________ fait état d’atteintes
somatiques incompatibles avec l’activité habituelle.
Pourtant, contrairement à ce que sous-entend le recourant, il n’est pas contesté que
l’activité habituelle de maçon n’est plus exigible, du fait des lombalgies.
Dans leur rapport du 4 janvier 2017, les Drs V.________ et R.________ de la PMU ont posé les diagnostics
somatiques de lombalgies chroniques et de douleurs mal systématisées du membre supérieur
gauche avec possible neuropathie du tronc cubital gauche. Ils ont relevé que les douleurs lombaires
ne permettaient plus l’activité de maçon, mais uniquement une activité adaptée,
soit uniquement en position assise avec des pauses permettant le changement de position, ne nécessitant
pas un port de charges trop importantes ou un travail au-dessus des bras. Ces praticiens ont en outre
confirmé dans leur rapport complémentaire du 15 septembre 2017 qu’un travail adapté
aux limitations fonctionnelles, soit la position debout et le port de charges importantes, était
envisageable. A aucun moment, les médecins de la PMU, qui ne suivent pas le recourant de manière
régulière, n’ont attesté d’une quelconque incapacité de travail au plan
somatique dans une activité adaptée.
Le SMR n’est d’ailleurs pas allé dans un sens différent dans son avis du 18 octobre
2017, lorsqu’il a considéré la situation claire sur un plan rhumatologique, soit que
le recourant disposait d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles.
La situation médicale du recourant sur le plan somatique apparaît donc complète et ne
justifie pas d’instruction complémentaire sur ce point.
7.
a)
En définitive, le recours, mal fondé,
doit être rejeté ce qui entraîne la confirmation de la décision litigieuse.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr.
et mis à la charge du recourant, qui succombe.
Toutefois, dès lors qu’il a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération
d’avances et des frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge
de l’Etat. Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu d’en rembourser le
montant, dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC [code
fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer les
modalités de remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010
sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
c)
Il
n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 12 juillet 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires,
arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont provisoirement laissés à la charge
de l’Etat.
IV.
Le
bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de de l’art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires mis
à la charge de l’Etat.
V.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap, Service juridique (pour D.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :