vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 264 · 2018-05-16 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ, DEGRÉ DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 28a LAI, 16 LPGA, 6 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.05.2018 Arrêt / 2018 / 264

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
133/17 - 141/2018
ZD17.017477
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 mai 2018
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
M.
Piguet, juge, et M. Bidiville, assesseur
Greffière
:              Mme
Laurenczy
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 et 16 LPGA ; art. 28 et 28
a
LAI
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1966, au bénéfice
d’un certificat fédéral de capacité de vendeuse et d’employée de maison,
ainsi que d’un diplôme de paysanne, a travaillé à temps partiel (horaire variable)
auprès de deux sociétés de sondage, B.________ AG et P.________ AG. Elle a également
été employée par le magasin F.________ à [...] comme caissière à plein
temps du 8 mars 2010 au 18 septembre 2010.
Elle a été en incapacité de travail totale à partir du 6 octobre 2010 en raison d’un
cancer du sein droit de stade III A. Elle a subi une chimiothérapie, suivie d’une mastectomie
droite le 29 mars 2011, puis d’une radiothérapie jusqu’à fin juin 2011. Elle a
ensuite suivi une hormonothérapie et bénéficié depuis la mastectomie d’un traitement
de drainage lymphatique hebdomadaire.
Le 12 octobre 2011, D.________ a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a recueilli des renseignements
médicaux auprès des différents médecins de l’assurée et fait verser le
dossier constitué par l’assureur perte de gain maladie.
Le rapport du 1
er
juillet 2011 de la Dresse Z.________, spécialiste en oncologie médicale auprès du Centre
pluridisciplinaire d’oncologie du Centre hospitalier S.________, adressé à l’assureur
perte de gain maladie, faisait état d’une fatigue importante de l’assurée, qui
était en rémission complète. La médecin a indiqué qu’une reprise de l’activité
lucrative en tant que caissière à 100 % était possible entre trois et six mois après
la fin de la radiothérapie, soit entre octobre et décembre 2011.
Dans un rapport du 21 octobre 2011, la Dresse Z.________ a évalué la possibilité d’une
reprise à temps partiel de l’activité habituelle dans un délai de deux à trois
mois vu la fatigue et la fatigabilité très importantes de l’assurée. Une reprise
à 100 % était espérée avec le temps. S’agissant des limitations fonctionnelles,
la praticienne a retenu le port de charges et la levée de poids à partir de cinq kilos, la
position assise supérieure à quatre heures, la position debout supérieure à une heure
et trente minutes, ainsi que la marche supérieure à un kilomètre. Elle a proposé
une activité physiquement « non demandante », plutôt en position assise.
Selon le rapport du 22 novembre 2011 de la Dresse Z.________, l’assurée était extrêmement
fatiguée, manquait de concentration et avait d’importantes bouffées de chaleur. Elle
a estimé qu’une reprise d’activité professionnelle, respectivement une amélioration
de la capacité de travail, était progressivement possible dans une activité adaptée.
Elle a mentionné à titre de limitations fonctionnelles le port de charges de plus de cinq kilos,
une capacité de concentration limitée dans le temps et une fatigabilité.
Il ressort du rapport du 20 janvier 2012 de la Dresse Z.________ que l’assurée continuait
à décrire une importante fatigue, aggravée par un sommeil perturbé par de nombreuses
bouffées de chaleur nocturnes l’obligeant à se lever et à se changer, ainsi que
des douleurs à la mobilisation du bras droit, une dyspnée de stade II et des difficultés
de concentration pendant une longue période de temps. Selon la Dresse Z.________, une augmentation
progressive de la capacité de travail jusqu’à 100 % pouvait être imaginée,
tout en réévaluant progressivement l’évolution de la patiente. La Dresse Z.________
a aussi relevé la possibilité que l’assurée souffre de limitations à long terme
sous forme de fatigabilité qui limiterait la capacité de travail pour un pourcentage qui restait
à déterminer. Elle a listé les mêmes limitations fonctionnelles que dans son rapport
du 22 novembre 2011, en ajoutant une capacité d’adaptation limitée physiquement.
Dans un rapport du 7 mars 2012, le Dr J.________, spécialiste en médecine interne générale
et en oncologie médicale auprès du Centre pluridisciplinaire d’oncologie du Centre hospitalier S.________,
a constaté la rémission complète de l’assurée du point de vue oncologique,
néanmoins avec des douleurs du membre supérieur droit post-mastectomie et curage axillaire,
ainsi qu’une hypoesthésie de la main gauche suite à la pose d’un port-à-cath.
Le Dr J.________ a considéré qu’il n’y avait aucune restriction concernant
une activité de sondage et que la reprise d’une activité était immédiatement
possible à condition de respecter les limitations fonctionnelles, à savoir le port et la levée
de poids à partir de deux kilos, la position assise supérieure à huit heures et la position
debout supérieure à quatre heures. En particulier, le port de plaques de pâtisserie n’était
pas exigible.
A la teneur du rapport du 5 juin 2012 du Dr V.________, spécialiste en ophtalmologie, l’assurée
ne présentait pas de diagnostic incapacitant, ni de restriction d’un point de vue ophtalmologique.
Selon une note de suivi du 7 juin 2012 figurant au dossier de l’OAI, un entretien téléphonique
a eu lieu entre un collaborateur de l’OAI et la Dresse N.________ du Service d’oncologie
du Centre hospitalier S.________ le 5 juin 2012. On extrait ce qui suit de ce document :
« La
Dresse N.________ nous informe que l'assurée est en rémission complète.
Sa
capacité de travail est donc entière dans une activité professionnelle adaptée. Les
limitations fonctionnelles sont uniquement une fatigabilité variable, ainsi que l'évitement
du port de charges. La sollicitation importante des membres supérieurs risque d'engendrer le gros
bras. L'usage même de la main droite est limité. Concernant la baisse visuelle dont se plaint
l'assurée, pour la doctoresse, ce n'est pas un facteur limitant, car c'est plus plutôt lié
à un facteur de vieillissement.
[…]
Pour
un projet de réinsertion professionnelle, la limitation majeure est liée à son bras droit.
Autrement, la fatigabilité n'est pas importante et ne devrait pas avoir d'incidence sur sa capacité
de travail. Il est clair toutefois que son activité habituelle de caissière/vendeuse n'est
plus exigible en raison du port de charges pouvant engendrer le gros bras.
[…]
D'après
les renseignements de l'assurée, celle-ci est en incapacité totale pendant encore 3 mois, nous
interrogeons la Dresse à ce sujet. D'après cette dernière, le certificat a été
établi pour des raisons de couverture d'assurance.
Nous
signalons à la Dresse que nous sommes dans l'attente d'un nouveau rapport médical.
De
plus, nous prenons note que l'assurée est en mesure de reprendre une activité professionnelle
à plein temps dans une activité adaptée.
»
Par avis médical du 18 juillet 2012 du Service médical régional (ci-après :
le SMR), le Dr Q.________, médecin praticien et médecin du travail, a retenu une capacité
de travail nulle de l’assurée dans son activité habituelle dès le 6 octobre 2010
et une capacité de travail de 30 % dans une activité adaptée dès le 20 janvier
2012, de 50 % dès le 7 mars 2012 et de 100 % dès le 5 juin 2012. Les limitations
fonctionnelles étaient la fatigue, un sommeil perturbé, des bouffées de chaleur nocturne,
une inaptitude aux activités du membre supérieur droit et le port de charges supérieures
à deux kilos.
Aux termes du rapport du 18 juillet 2012 de la Dresse N.________, la situation médicale de
l’assurée était stable, mais la reprise du travail n’était pas possible pour
des raisons médicales, soit une fatigue non améliorée, des troubles de la mémoire
avec des problèmes de concentration (survenues depuis janvier 2012), des bouffées de chaleur
avec difficultés de travailler dans un endroit clos sans aération. La Dresse N.________
a estimé que la capacité de travail en tant que vendeuse était nulle et qu’une reprise
progressive dans une activité adaptée à temps partiel était possible dès le
mois de septembre 2012.
Il ressort d’un avis médical du 15 août 2012 rédigé par le Dr Q.________ du
SMR à la suite d’un entretien téléphonique du même jour avec la Dresse N.________
que cette dernière lui a confirmé une capacité de travail médico-théorique de
l’assurée de 100 % dans une activité adaptée dès le 5 juin 2012.
L’assurée ayant contesté cette capacité de travail, l’OAI a mis en œuvre
une expertise de médecine interne et confié le mandat au Dr K.________, spécialiste
en médecine interne générale. Selon son rapport d’expertise du 29 décembre
2012, les diagnostics incapacitants étaient un carcinome canalaire invasif du sein droit cT3, cN1,
M0 (C50) diagnostiqué en octobre 2010, un status après chimiothérapie néo-adjuvante
du 22.11.2010 au 28.03.2011, un status après mastectomie droite et curage axillaire le 29.03.2011,
un status après radiothérapie terminée fin juin 2011, une hormonothérapie de Tamoxifene
en cours et un lymphœdème persistant du membre supérieur droit. L’assurée présentait
également des troubles anxieux réactionnels, une vraisemblable neuropathie ulnaire gauche et
une probable gonarthrose droite, sans répercussion néanmoins sur la capacité de travail.
Les limitations fonctionnelles étaient le port de charges limitées à deux ou trois kilos
de manière uniquement occasionnelle, les mouvements soutenus et répétés du membre
supérieur droit, les travaux impliquant des efforts au-dessus de l’horizontal des épaules
et la pince entre le bras droit et le thorax. En raison de l’affection du genou, il y avait également
lieu d’éviter les travaux nécessitant l’accroupissement ou le travail à genoux.
Par conséquent, l’activité de vendeuse avec port de charges n’était plus exigible.
Le Dr K.________ a ajouté les éléments suivants :
« En
revanche, dans une activité adaptée, la capacité de travail est complète dès
juin 2012. Il pourrait s’agir par exemple d’activités de vendeuse en pâtisserie
respectant le port de charges, c’est-à-dire sans service comme dans un tea-room, activité
qu’elle a pratiquée pendant de longues années. Il peut également s’agir d’activités
de type administratif telles qu’elle les pratique actuellement. Dans une telle activité, il
n’y a pas de perte de rendement pour autant que l’examen neuropsychologique en cours d’organisation
ne permette pas d’identifier d’autres limitations. »
Dans un rapport du 22 janvier 2013 (produit le 28 mai 2015 par l’assurée), la Dresse N.________
a notamment expliqué ce qui suit :
« […]
Mme D.________ a été mise en arrêt de travail jusqu’au mois de juin 2012, avec une
nouvelle réévaluation au mois de juin 2012, pour laquelle nous avons souligné la stabilité
de la situation médicale avec toutefois la persistance du point de vue clinique d’une asthénie
non améliorée avec des troubles de la mémoire et de la concentration. Elle est supposée
travailler dans un endroit clos, sans aération nécessitant bien entendu une limitation du port
de charges à 2 kg, suite à son intervention chirurgicale au niveau ganglionnaire. Mme D.________
nous a mentionné à ce moment-là, sa difficulté à trouver un emploi adapté
à ses limitations fonctionnelles actuelles. A cela s’ajoute un état dépressif, toutefois
Mme D.________ a bien souligné son désir de reprendre une activité partielle adaptée
dès le mois de septembre 2012, raison pour laquelle et au vu de la clinique et du psychique, nous
avons prolongé l’arrêt de travail de la patiente pendant les mois de juillet, août
et septembre 2012 avec une nouvelle réévaluation. »
A la teneur d’un rapport du 20 mars 2013 de la Professeure G.________ du Service de neuropsychologie
et de neuroréhabilitation du Centre hospitalier S.________, l’examen neuropsychologique
du 4 mars 2013 mettait en évidence de légers troubles phasiques (manque du mot), un déficit
de mémoire épisodique antérograde verbale et un fléchisseur exécutif et attentionnel.
Selon la Professeure G.________, ces résultats étaient en lien en grande partie avec la
problématique émotionnelle traversée par la patiente en raison de sa situation financière
précaire. Pour cette raison, la poursuite du suivi psychiatrique apparaissait importante. La Professeure G.________
ne prévoyait pas de revoir la patiente, mais restait à disposition.
Il ressort du rapport établi le 6 octobre 2013 par la Dresse R.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, que l’assurée présentait un épisode dépressif
en voie de rémission, sans effet toutefois sur la capacité de travail. La thérapeute avait
traité l’assurée depuis le 18 février 2013 et le dernier rendez-vous avait eu lieu
le 9 septembre 2013. La Dresse R.________ a indiqué avoir vu la patiente peu de fois et qu’il
lui était par conséquent difficile de poser un pronostic pour l’avenir. La remise au
travail semblait compliquée et il était possible qu’une aide de l’AI, pour une
remise en route progressive, soit bénéfique pour l’assurée. Le suivi avait été
suspendu et il n’y avait aucun traitement médicamenteux, mais un soutien psychothérapeutique.
A titre de limitations fonctionnelles, la Dresse R.________ a retenu une capacité d’adaptation
limitée et, selon l’assurée, une résistance limitée. Pour le surplus, la praticienne
a renvoyé aux autres médecins.
Afin de déterminer précisément la capacité de travail de l’assurée, un
examen clinique psychiatrique du SMR a été réalisé le 29 août 2013. Selon le
rapport établi le 31 octobre 2013 par la Dresse M.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, ainsi qu’en psychiatrie et psychothérapie d’enfants et d’adolescents,
l’examen ne mettait en évidence aucun trouble incapacitant, mais uniquement un trouble de
l’adaptation, avec prédominance de la perturbation d’autres émotions, sans répercussion
sur la capacité de travail. D’un point de vue psychiatrique, tant l’activité habituelle
qu’une activité adaptée étaient exigibles à 100 % et il n’y avait
pas de limitations fonctionnelles.
L’assurée a ensuite été mise au bénéfice de plusieurs mesures d’ordre
professionnel, qui n’ont finalement pas abouti.
Selon les conclusions du rapport du 4 septembre 2014 de la Professeure G.________, comparativement au
bilan de mars 2013, le nouvel examen neuropsychologique réalisé le 2 septembre 2014 montrait
une légère amélioration des performances cognitives de l’assurée avec toutefois
encore la persistance d’un déficit modéré à sévère de la mémoire
épisodique verbale associé à un fléchissement attentionnel.
Un deuxième document de la même date de la Professeure G.________ relevait que les troubles
de l’assurée étaient de nature à diminuer partiellement le rendement au travail
et qu’il était probable que le taux d’activité exigible devait être ajusté
par rapport à la fatigabilité accrue que présentait la patiente.
Par avis médical du SMR du 7 octobre 2014, le Dr X.________, spécialiste en médecine interne
générale, a indiqué que la fatigabilité alléguée par l’assurée
ainsi que les discrets troubles neuropsychologiques attestés par la Professeure G.________
n’étaient pas de nature à diminuer significativement le rendement dans une activité
adaptée. Une baisse de rendement de 10 à 20 % pouvait tout au plus être admise médicalement.
Selon le Dr X.________, l’assurée ayant clairement déclaré, et démontré
par son comportement durant les mesures, qu’elle ne voulait pas de réinsertion professionnelle
mais des prestations financières, il convenait de clore le dossier avec une approche théorique.
Par projet de décision du 24 février 2015, l’OAI a informé l’assurée,
désormais représentée par Me Gilles-Antoine Hofstetter, qu’il envisageait de lui
octroyer une rente d’invalidité limitée dans le temps du 1
er
octobre 2011 au 30 septembre 2012, considérant qu’à partir du 1
er
octobre 2012, l’assurée présentait une capacité de travail de 100 %, avec une
baisse de rendement de 15 %, dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles,
soit par exemple en tant qu’employée de bureau ou au contrôle de qualité, dans le
télémarketing ou comme réceptionniste-téléphoniste. La comparaison entre le
revenu qu’elle aurait pu obtenir sans invalidité (49'764 fr.) et celui qu’elle pouvait
réaliser avec l’invalidité (45'738 fr. 80) aboutissait à une perte de gain de 4'025
fr. 20, correspondant à un degré d’invalidité de 8 %.
Le 27 mars 2015, l’assurée, par l’intermédiaire de son conseil, a contesté
ce projet de décision, en faisant notamment valoir qu’une activité à plein temps
depuis le 5 juin 2012 n’était pas exigible vu l’absence d’évolution de ses
troubles depuis l’année 2011. Elle a soutenu qu’il y avait également lieu de tenir
compte d’un abattement de 25 % vu son profil et la constellation de troubles qu’elle
présentait.
Par courrier du 28 mai 2015, l’assurée a complété son opposition, en réitérant
que son incapacité de travail avait perduré au-delà du 5 juin 2012 et que seule une activité
à temps partiel pouvait être retenue. Elle a produit un rapport de la Dresse N.________
du 19 mai 2015, mentionnant notamment ce qui suit :
« Madame
D.________ est suivie régulièrement à notre consultation avec des contrôles semestriels.
Elle se plaint de troubles de mémoire et de concentration qui affectent sa capacité intellectuelle,
avec également une asthénie de grade II, majorée par un épisode de bronchite chronique
persistante depuis décembre 2014. Elle présente cliniquement un lymphœdème du membre
supérieur droit de grade II, persistant lié au curage ganglionnaire axillaire et au traitement
adjuvant de radiothérapie locorégionale.
Madame
D.________ a été évaluée le 03.09.2014 [
recte
:
02.09.2014] en consultation de neuropsychologie où un déficit modéré à sévère
de la mémoire épisodique a été mis en évidence, justifiant suffisamment hautement
un arrêt du travail.
La
patiente étant actuellement en arrêt de travail, une reprise d’une activité professionnelle
pourrait être envisageable, mais à temps partiel au vu des raisons précitées. »
Le dossier a été soumis au Dr H.________ du SMR, qui, dans son avis médical du 15 juin
2015, a relevé les éléments suivants concernant les rapports de la Dresse N.________
des 22 janvier 2013 et 19 mai 2015 :
« Ce
médecin atteste d’une IT [incapacité de travail] totale depuis juin 2012, sans que ses
courriers ne mentionnent d'éléments médicaux inconnus au dossier jusqu'à présent
qui pourraient justifier l'IT. Nous sommes d'autant plus surpris par ces attestations qu'elles sont en
opposition avec l'appréciation que nous avait communiquée la Dresse N.________ en juin
2012. Elle avait en effet confirmé la rémission totale du cancer et la pleine CT [capacité
de travail] de l'assurée dans une activité adaptée dès le 5 juin 2012, à plusieurs
reprises et notamment dans son entretien téléphonique avec Madame
[...] le 5 juin 2012 (cf note de suivi Réa du 5 [
recte
:
7] juin 2012) et avec le Dr Q.________ le 15 août 2012 (avis SMR du 15.08.2012). La CT dans
une activité adaptée avait donc été retenue à l'époque en pleine concordance
avec l'oncologue responsable. Aucun élément médical objectif et nouveau n'accompagnant
les attestations de la Dresse N.________, nous ne voyons pas de raison objective pour nous écarter
de nos premières conclusions. De la même manière une nouvelle investigation médicale
ne nous paraît pas justifiée à ce stade. On pourrait le cas échéant demander
à la Dresse N.________ de motiver avec un status médical précis de l'assurée
pourquoi elle a modifié son appréciation initiale de juin 2012, formulée à plusieurs
occasions. »
Sur demande de l’OAI, la Dresse N.________ a répondu à différentes questions dans
un rapport du 23 février 2016 et indiqué que les limitations fonctionnelles demeuraient identiques.
On extrait encore ce qui suit de ce rapport :
« […]
suite à votre correspondance en date de juin et août 2012 et au vu de l'évolution initialement
favorable sous traitement adjuvant, à presque une année de la fin du traitement oncologique,
Mme D.________ présentait un état général conservé, sans argument en faveur
d'une récidive de sa maladie oncologique raison pour laquelle nous avions envisagé la possibilité
d'une reprise de son activité professionnelle à temps partiel. Madame D.________ a donc
repris une activité partielle à 50% à domicile dans un travail de commission jusqu'à
avril 2013. Par la suite, la patiente a été congédiée sans rémunération
de salaire pour toute la durée précitée, ce qui était à l'origine d'un état
dépressif majeur aggravé par une majoration de son asthénie et des troubles de la concentration,
et de la mémoire.
Une
tentative de reprise à 40%, en août 2015, comme employée administrative, a malheureusement
échoué. L'employeur a dû mettre fin à son engagement après 3 semaines d'activité.
Nous
avons revu la patiente en consultation en 2015, un nouveau rapport médical a établi l'impossibilité
d'exercer une activité professionnelle, en raison de l'altération de l'état général
de la patiente mais également de l'apparition de troubles mnésiques importants ayant motivés
une évaluation auprès de nos collègues du service neuro-psychologique qui ont confirmé
une péjoration des performances cognitives avec un déficit modéré à sévère
de mémoire épisodique verbal associé à un fléchissement attentionnel.
J'ai
revu la patiente en consultation ce jour, et elle m'informe qu'elle a pu obtenir un poste de travail
dans un call-center avec une activité professionnelle étendue jusqu'à 30%.
[…]
Suite
à l'évaluation actuelle de l'état médical de la patiente ainsi que suite au dernier
bilan radiologique confirmant l'absence de récidive locale ou régionale de son carcinome mammaire,
je confirme la possibilité d'une reprise d'activité à temps partiel soit à 30% au
maximum, en raison des limitations fonctionnelles précédemment décrites. »
Au vu des éléments au dossier, l’OAI a demandé une nouvelle expertise de médecine
interne au Dr K.________. Dans son rapport du 16 juillet 2016, ce dernier pose les mêmes diagnostics
incapacitants qu’en décembre 2012. Pour ce qui est des diagnostics sans répercussion
sur la capacité de travail, le médecin a listé une neuropathie ulnaire gauche stable,
une gonarthrose droite débutante, des lombalgies intermittentes et un déficit modéré
de la mémoire épisodique. A l’appui de son appréciation du cas et du pronostic,
il a notamment retenu ce qui suit :
« Contrairement
à ce qu'écrit la Dresse N.________ dans son courrier du 23.02.2016, l'examen neuropsychologique
de 2014 n'a pas confirmé une péjoration des performances cognitives. Au contraire, on a enregistré
une amélioration rassurante. Il est ainsi possible de considérer qu'un déficit modéré
permet la réalisation d'activité professionnelle simple avec des consignes claires, sans perte
de rendement. L'assurée ne mentionne pas devoir procéder à une prise de note et autres
rappels dans sa vie professionnelle ou dans ses activités de la vie quotidienne.
[…]
Les
plaintes annoncées actuellement sont superposables à celles de décembre 2012. Mme D.________
va bien. Elle est en surcharge pondérale et a encore pris deux kilos ces dernières années.
L'examen clinique est par ailleurs superposable avec peut-être une légère aggravation
de l'arthrose du genou droit. Lors de l'examen, il n'est pas mis en évidence de syndrome lombo-vertébral
ou de syndrome radiculaire déficitaire. La mobilité des épaules est complète comme
en 2012. Le lymphoedème du membre supérieur droit est stable voire même amélioré.
Enfin, l'examen sénologique est rassurant.
Dès
lors, il n'y a pas de nouvelles limitations fonctionnelles à définir. Comme en 2012, l'asthénie
ne reçoit pas d'explication claire. Mme D.________ restitue une histoire précise et l'on
ne perçoit pas de déficit identifiable de mémoire épisodique verbale.
[…]
Les
limitations fonctionnelles concrètes sont les suivantes :
-
Port de charges limité à 5 kg, de manière
uniquement occasionnelle.
-
Pas de mouvement soutenu ou répété
du membre supérieur droit.
-
Pas de travaux impliquant les efforts au-dessus
de l’horizontale des épaules.
-
Pas de travaux impliquant la pince entre le bras
droit et le thorax.
-
Pas de travaux nécessitant l’accroupissement
ou le travail à genoux.
[…]
Une
activité était possible comme suit :
-
30% dès le 20.01.2012
-
50% dès le 07.03.2012
-
100% dès le 05.06.2012 jusqu'à actuellement.
Dans
une activité adaptée, il est possible de reconnaître une éventuelle perte de rendement
de quelques % (inférieur à 10%) en raison d'une asthénie, d'origine peu claire, éventuellement
résiduelle après la maladie oncologique et les troubles de la mémoire épisodiques. »
Par décision du 9 mars 2017, l’OAI a confirmé son projet du 24 février 2015. Dans
une lettre du même jour, il a expliqué que la contestation de l'assurée n'apportait aucun
élément susceptible de modifier sa position.
B.
Par acte du 24 avril 2017, D.________, sous la plume de son conseil, a déféré la décision
rendue le 9 mars 2017 par l’OAI devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en
concluant principalement à l’octroi d’une rente d’invalidité entière
dès le 1
er
octobre 2011 ; subsidiairement au renvoi du dossier à l’OAI pour nouvelle instruction
« et/ou » nouvelle décision. Dans sa motivation, la recourante a fait valoir
des troubles d’ordre plurifactoriel incapacitants, non pris en compte par l’intimé,
en particulier une aggravation des troubles mnésiques importants qui avaient entraîné
une péjoration sensible des performances cognitives. Les limitations fonctionnelles qu’elle
mentionnait étaient une asthénie persistante, des troubles mnésiques et des troubles de
la concentration, autorisant une capacité de travail très restreinte, non supérieure à
30 % au maximum. La recourante a également rappelé une tentative de reprise de travail
à 40 % au mois d’août 2015 en tant qu’employée administrative, qui avait
échoué. Elle a requis la mise en œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire
en médecine interne, psychiatrie et neuropsychologie notamment.
Interpelé par courrier du 27 avril 2017 de la juge instructrice sur la problématique de la
recevabilité du recours en l’absence d’information précise quant à la date
de notification de la décision litigieuse, l’OAI a répondu dans un envoi du 16 mai 2017
qu’au vu des féries judiciaires, le recours devait être déclaré recevable.
Dans sa réponse du 19 juin 2017, l’intimé a conclu au rejet du recours et s’est
principalement référé au rapport d’expertise médicale du 16 juillet 2016 du
Dr K.________ pour confirmer une capacité de travail de la recourante à 100 % avec
une éventuelle perte de rendement de quelques pourcents, ainsi qu’au rapport d’examen
neuropsychologique du 4 septembre 2014 de la Professeure G.________, mettant en évidence une
légère amélioration des performances cognitives de la recourante. L’OAI a considéré
que le dossier de la recourante était complet sur le plan médical et qu’une nouvelle
évaluation neuropsychologique ne se justifiait pas.
Répliquant le 16 août 2017, la recourante a confirmé ses conclusions et exposé que
le rapport d’expertise du Dr K.________ n’était pas probant dès lors que ce
médecin n’était pas oncologue, ce qui l’empêchait d’émettre une
appréciation éclairée sur la capacité de travail exigible. La recourante a produit
en annexe à sa réplique un rapport du 2 mai 2017 de la Dresse N.________, mentionnant
plusieurs effets secondaires des traitements de l’assurée, à savoir une fragilisation
de la maille dentaire, à l’origine de plusieurs complications dentaires et de la sphère
ORL. Dans le second document produit, soit un rapport du 18 juillet 2017 du Service d’oncologie
médicale du Centre hospitalier S.________, il est notamment indiqué ce qui suit :
« Suite
à son traitement oncologique, la patiente présente et signale toujours des effets secondaires
notables en lien avec ses antécédents oncologiques, marqués notamment sur le plan fonctionnel
par une limitation de ses activités en lien avec des troubles de concentration et de mémoire
qui ont été évalués l’année passée en consultation de neuropsychologie,
avec une péjoration des performances cognitives et un déficit modéré à sévère
de mémoire épisodique verbale, associé à un fléchissement attentionnel.
Suite
à son intervention chirurgicale et son traitement de radiothérapie au niveau mammaire droit,
la patiente présente actuellement des douleurs persistantes au niveau de son membre supérieur
droit, ainsi qu’au niveau de la paroi thoracique droite, avec des œdèmes du membre supérieur
et de la paroi de grade I à II, pour lesquels elle bénéficie de séances de physiothérapie.
[…]
A
la consultation du jour, la patiente signale également des troubles visuels avec une diminution
de l’acuité visuelle progressive depuis la fin de son traitement de chimiothérapie.
Concernant
son activité professionnelle, la patiente a repris une activité professionnelle de l’ordre
de 30 %. Elle travaille à la demande dans un call-center. Une tentative d’augmentation
d’activité professionnelle a malheureusement échoué.
Suite
à l’évaluation actuelle, nous confirmons la possibilité d’une reprise d’activité
à temps partiel, soit à 30 % maximum, en raison des limitations fonctionnelles précédemment
décrites. »
Par réplique du 6 septembre 2017, l’OAI a réitéré ses précédentes
conclusions et transmis un avis médical du SMR du 5 septembre 2017. En substance, le Dr Q.________
a expliqué que l’expertise du Dr K.________ était probante dans la mesure où
l’oncologie était une sous spécialité de la médecine interne. Le Dr Q.________
a ajouté que le cancer de l’assurée était guéri vu les cinq ans écoulés
après la rémission. S’agissant des problèmes dentaires, en l’absence de rapport
médical spécialisé de l’odontologie, aucune atteinte incapacitante ne pouvait être
admise. Enfin, pour ce qui est de l’atteinte cognitive, le médecin a relevé que les rapports
médicaux au dossier ne retenaient pas de lésions marquantes, mais seulement une atteinte légère
et qu’aucun rapport ultérieur à 2014 n’avait été produit.
La recourante a déposé des déterminations complémentaires le 6 octobre 2017
et allégué que les troubles dont elle souffrait sur le plan neuropsychologique étaient
selon toute probabilité incapacitants, l’expertise du Dr K.________ étant incomplète
sur ce point, ce qui justifiait sa requête de mise en œuvre d’une expertise neuropsychologique.
La recourante a rappelé que le Dr K.________ n’étant pas oncologue, son rapport
ne pouvait l’emporter sur l’analyse des spécialistes. Elle a ajouté que le Dr K.________
avait ignoré à tort les effets secondaires des traitements qui avaient une répercussion
sur la capacité de travail, respectivement sur le rendement.
Par courrier du 31 octobre 2017, l’intimé a une nouvelle fois confirmé ses conclusions
et remis un avis médical du SMR du 24 octobre 2017 réitérant les éléments déjà
évoqués précédemment.
Dans son écriture du 29 novembre 2017, la recourante a contesté la valeur probante des avis
du SMR vu leur contenu partial et peu scientifique selon elle et a évoqué une consultation
de neuropsychologique qui aurait eu lieu en 2016.
L’intimé a confirmé ses précédentes écritures par ultime détermination
du 4 janvier 2018.
Sur interpellation de la juge instructrice du 17 janvier 2018, la recourante a indiqué dans un courrier
du 12 février 2018 qu’il n’y avait eu aucun examen neuropsychologique en 2016 et que
les seuls rapports du Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation du Centre hospitalier S.________
étaient ceux des 20 mars 2013 et 4 septembre 2014, qui figuraient au dossier de l’OAI.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation
aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence
du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du
dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet
d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. Le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36]) et respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité.
Il s'agit plus particulièrement de déterminer si elle présente une invalidité de
40 % au moins ouvrant droit à une telle rente.
3.
a)
Dans le domaine de l'assurance-invalidité,
une personne assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable
et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 let. b
et c LAI). Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité (art. 6 LPGA).
b)
Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter économiquement
sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en considération
pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail
et des perspectives de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité,
il n'y a pas lieu d'examiner le point de savoir si un invalide peut être placé eu égard
aux conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait
encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre. S'il est vrai que des facteurs
tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés linguistiques jouent un rôle
non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités que l'on peut encore
raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas, en règle générale, des
circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une
activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent
parfois difficile voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité
de travail résiduelle (TF 9C_329/2015 du 20 novembre 2015 consid. 7.2 et les références
citées).
c)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que les médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ;
125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 et les références
citées).
d)
D’après le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure
judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est
pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées,
mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il
se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre. L'élément déterminant
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24
octobre 2017 consid. 3.4).
4.
En l’espèce, se fondant sur les rapports d’examen clinique des 29 décembre
2012 et 16 juillet 2016 du Dr K.________ et du 31 octobre 2013 de la Dresse M.________, l’OAI
a retenu que la recourante présentait à partir du 1
er
octobre 2012 une capacité totale de travail, avec une baisse de rendement de 15 %, dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, ce que l’intéressée
conteste, considérant que sa capacité de travail est de 30 %. Elle revendique par conséquent
une rente entière.
a)
En premier lieu, il est précisé que
l’absence de spécialisation en oncologie du Dr K.________ est sans incidence dans le
cas particulier. Le litige ne porte en effet pas sur l’appréciation de la capacité de
travail de la recourante pendant la phase active du cancer et la radiothérapie (jusqu’en juillet
2011), auquel cas il aurait été effectivement adéquat d’obtenir l’avis d’un
oncologue, mais sur la période qui a suivi. Par ailleurs, l’évolution de l’atteinte
est favorable de l’avis des médecins traitants, avec une rémission complète mentionnée
dès juillet 2011 (rapports des 1
er
juillet,
21 octobre et 22 novembre 2011, 20 janvier 2012 de la Dresse Z.________ ; rapport du 7 mars
2012 du Dr J.________ ; déclarations de la Dresse N.________ à l’OAI du
5 juin 2012 et au Dr Q.________ du 15 août 2012) et le cancer est sous contrôle, avec
pour seuls traitements une hormonothérapie et une physiothérapie, dont la prescription n’est
pas litigieuse. Les divergences médicales ne portant pas sur la maladie elle-même, ni son traitement,
mais exclusivement sur ses effets secondaires, l’avis d’un oncologue ne se justifiait pas.
b)
S’agissant des différentes atteintes à la santé physique présentées par
la recourante, le Dr K.________ les a constatées dans ses deux expertises des 29 décembre
2012 et 16 juillet 2016, en particulier un lymphœdème discret, et retenu des limitations fonctionnelles,
que la recourante ne critique pas. Le Dr K.________ a aussi relevé l’asthénie et
conclu à une éventuelle diminution de rendement de quelques pourcents pour ce motif, ce qui
implique que la recourante n’est pas empêchée de travailler de ce fait. Au vu de ces
éléments, le Dr K.________ a constaté que les atteintes et les limitations fonctionnelles
de la recourante étaient incompatibles avec le maintien de son ancienne activité de vendeuse
avec port de charges. Ces atteintes permettaient toutefois l’exercice à 100 % d’une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, soit une activité évitant
le port de charge de plus de cinq kilos, les mouvements soutenus et répétés du membre
supérieur droit, les travaux impliquant de efforts au-dessus de l’horizontal des épaules
et la pince entre le bras droit et le thorax, le travail nécessitant l’accroupissement ou
le travail à genoux. Les expertises ont été établies en pleine connaissance de l’anamnèse
et tiennent notamment compte de l’appréciation clinique des Dresses Z.________, N.________,
R.________ et de la Professeure G.________. De plus, les plaintes de la recourante ont été
relevées. La description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
sont claires, et les conclusions bien motivées. Ces expertises remplissent donc les critères
jurisprudentiels pour se voir reconnaître une pleine valeur probante.
c)
Les autres documents médicaux figurant au dossier ne sont pas de nature à remettre en cause
les conclusions desdites expertises. En particulier, contrairement à ce que soutient la recourante,
les rapports des 18 juillet 2012, 22 janvier 2013, 19 mai 2015, 23 février 2016 et 2 mai 2017
de la Dresse N.________ sont en contradiction avec les déclarations qu’elle a faites
à l’OAI le 5 juin 2012 et au Dr Q.________ du SMR le 15 août 2012. Notamment, le
dernier rapport du 2 mai 2017 n’indique pas d’incapacité de travail et les effets secondaires
(dentaires et ORL) cités entraînent surtout pour conséquence des soins fréquents
et coûteux, sans qu’il soit fait mention de limitations fonctionnelles en lien avec ces effets
secondaires. Le Dr K.________ a en outre tenu compte dans ses expertises des éléments
relevés par la Dresse N.________. Concernant les autres points invoqués par la médecin
pour justifier une capacité de travail restreinte, soit en particulier le déficit de mémoire
épisodique et un état dépressif (rapports des 22 janvier 2013, 19 mai 2015 et 23 février
2016), il s’agit d’atteintes qui relèvent de la sphère neuropsychologique et non
oncologique. Il convient donc de se référer aux rapports des spécialistes et non à
ceux de la Dresse N.________. Il ne ressort à cet égard d’aucun document du Service
de neuropsychologie et de neuroréhabilitation du Centre hospitalier S.________ que ces atteintes
justifieraient une capacité de travail de 30 %. Le rapport dudit Service du 4 septembre 2014
mentionne une diminution partielle de rendement et un taux d’activité à ajuster par rapport
à la fatigabilité, mais il n’est aucunement question d’une capacité de travail
de 30 %. Pour ce qui est de l’état dépressif, la Dresse R.________ ne mentionne
pas dans son rapport du 6 octobre 2013 de diminution de la capacité de travail.
S’agissant du rapport du 18 juillet 2017 du Service d’oncologie médicale du Centre hospitalier
S.________, mettant en avant l’échec de la reprise d’un travail à un taux supérieur
à 30 %, il ne repose pas sur des investigations récentes et fait référence à
un examen neuropsychologique de « l’année passée » alors qu’il
n’y en a pas eu après 2014 (contrairement à ce qu’affirme également la Dresse N.________
dans son rapport du 23 février 2016 en parlant d’une péjoration des performances cognitives).
Pour l’essentiel, ce rapport du 18 juillet 2017 relaie les propos de la recourante et n’objective
pas la diminution de la capacité de travail. Les limitations fonctionnelles relevées dans ce
rapport ont en outre été prises en compte par le Dr K.________.
d)
Sur le plan neuropsychologique, l’examen recommandé par le Dr K.________ dans son expertise
du 29 décembre 2012 a été pratiqué à deux reprises, soit en 2013 et 2014. Le
premier examen du 4 mars 2013 met en évidence de légers troubles phasiques, un déficit
de mémoire épisodique antérograde verbale, ainsi qu’un fléchissement exécutif
et attentionnel. La Professeure G.________ estime dans son rapport du 20 mars 2013 que ces résultats
sont à mettre en lien en grande partie avec la problématique émotionnelle traversée
par la recourante en raison de sa situation financière précaire et considère en conséquence
importante la poursuite du suivi psychiatrique. Elle demeure à disposition pour un bilan d’évolution
après amélioration de la thymie. On constate à cet égard que la recourante a effectivement
consulté la Dresse R.________ et le traitement a pris fin en septembre 2013. La psychiatre
a diagnostiqué un épisode dépressif en voie de rémission et n’a pas prescrit
d’antidépresseurs. Le second examen neuropsychologique réalisé le 2 septembre
2014 montre une légère amélioration des performances cognitives avec toutefois encore
la persistance d’un déficit modéré à sévère de la mémoire épisodique
verbale associé à un fléchissement attentionnel. La Professeure G.________ n’émet
aucune recommandation particulière. Dans son deuxième rapport daté du 4 septembre
2014, elle fait mention d’une diminution partielle du rendement du travail. Selon la thérapeute,
le taux d’activité exigible devrait être probablement ajusté par rapport à
la fatigabilité accrue de sa patiente. Toutefois, aucun suivi, ni traitement médical n’a
été instauré sur la plan neuropsychologique.
La Dresse R.________ a quant à elle considéré que la capacité de concentration
et de compréhension n’étaient pas limitées, mais qu’il existait en revanche
des limitations en termes de capacité d’adaptation et de résistance.
Dans son expertise du 16 juillet 2016, le Dr K.________ a retenu le diagnostic de déficit modéré
de la mémoire épisodique. Il a considéré que ce déficit permettait la réalisation
d’activités professionnelles simples avec des consignes claires, sans perte de rendement,
d’autant que la recourante n’indiquait pas devoir procéder à des prises de notes
et autres rappels dans sa vie professionnelle, ni dans ses activités de la vie quotidienne. Dans
ses conclusions, il retient une éventuelle perte de rendement de quelques pourcents, afin de tenir
compte de l’asthénie, ce qui n’entre néanmoins pas en contradiction avec l’absence
de perte de rendement susmentionnée, dès lors que l’expert ne fait qu’émettre
une réserve (choix des termes « possible » et « éventuelle »),
ce qui parle en faveur de l’exhaustivité et de l’objectivité de son rapport. Partant,
il y a lieu de suivre les conclusions de la Dresse R.________ et de la Professeure G.________,
confirmées par le Dr K.________ dans son expertise du 16 juillet 2016 et qui vont également
dans le sens de l’examen clinique du 31 octobre 2013 de la Dresse M.________, non critiquée
par la recourante.
e)
Du point de vue ophtalmologique, le dossier ne comporte aucun document qui permettrait de retenir une
atteinte incapacitante. En particulier, le rapport du 5 juin 2012 Dr V.________ confirme l’absence
de diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail.
f)
Au vu de ce qui précède, la recourante ne saurait être suivie lorsqu’elle indique
ne pouvoir travailler qu’à un taux de 30 % et l’appréciation de l’intimé
sur le plan médical doit être confirmée.
5.
a)
Dès lors que la recourante ne remet pas en cause le fait qu’il existe sur le marché du
travail des activités exigibles telles que décrites par l’intimé, soit par exemple
des postes en tant qu’employée de bureau ou au contrôle de qualité, dans le télémarketing
ou comme réceptionniste-téléphoniste, il n’y a pas lieu de s’écarter
de la décision entreprise, qui n’est au demeurant pas critiquable sur ce point.
b)
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu hypothétique sans invalidité)
est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
encore être raisonnablement exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché équilibré du travail (revenu d’invalide). C’est la méthode
ordinaire de comparaison des revenus (art. 16 LPGA et 28
a
LAI).
Procédant au contrôle d’office des éléments économiques retenus dans la
décision entreprise, au demeurant non-contestés par la recourante, la Cour de céans constate
que les calculs de l’invalidité de l’intimé reposent sur des données inexactes,
sans toutefois influencer le droit à la rente. Il ressort en effet du rapport du 10 mai 2012 de
l’employeur (magasin F.________) que le salaire horaire de la recourante aurait atteint 20 fr.
50 en 2012, indemnité de vacances par 10,63 % et indemnité de jours fériés par
3,91 % en sus. Compte tenu en conséquence d’un salaire horaire brut de 23 fr. 48, d’un
horaire hebdomadaire de 44 heures, d’une moyenne de 3,92 semaines de travail par mois (47/12) et
du 13
ème
salaire, le revenu annuel brut sans invalidité affère à 52'647.80 (23,48 x 44 x 3,92 x
13). Au vu du revenu avec invalidité, non critiquable, de 45'738 fr. 81, la perte de gain s’élève
à 6'908 fr. 99 et le degré d’invalidité à 13,12 %. En présence d’un
préjudice très largement inférieur à 40 % (8 % selon l’intimé,
13% selon la Cour de céans), le droit à la rente n’est pas ouvert.
6.
Vu l’issue de la procédure, la mise en œuvre de l’expertise requise par la recourante
n’apparaît pas de nature à apporter un éclairage différent des éléments
retenus ci-dessus et peut dès lors être écartée par appréciation anticipée
des preuves (ATF 137 III 208 consid. 2.2 ; 135 II 286 consid. 5.1).
7.
a)
Partant, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision du 9 mars 2017 confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
constatation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
fixés à 400 fr. et mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI).
c)
Il n'y a par ailleurs pas lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (61
let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 9 mars 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de D.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour D.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :