vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 1199 · 2012-02-09 · fr

CAUSALITÉ NATURELLE, LIEN DE CAUSALITÉ, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, INDEMNITÉ POUR ATTEINTE À L'INTÉGRITÉ | 24 LAA, 25 LAA, 6 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.02.2012 Arrêt / 2011 / 1199

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
104/10 - 8/2012
ZA10.038365
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 février 2012
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              Mme
Thalmann et M. Gutmann, assesseur
Greffier
:
M.              Tissot
*****
Cause
pendante entre :
I.________
,
à Genolier, recourante, représentée par Me Jean-Pierre Oberson, avocat à Genève,
et
C.________
SA
, à Bâle, intimée.
_______________
Art.
4 LPGA; art. 6, 24 et 25 LAA
E n  f a i t  :
A.
I.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), née le 9 juin 1946, était assurée
au sens de la loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents (LAA; RS 832.20)
auprès de la C.________ SA (ci-après: C.________ SA) en sa qualité d’employée
de cette même compagnie. Le 13 juillet 2004, l’employeur a rempli un avis de sinistre faisant
état d’un accident de la circulation subi par l’assurée suite à une collision
avec un autre véhicule en date du 9 juillet de la même année. Il mentionnait que l’assurée
avait été atteinte au fémur et était en incapacité de travail à compter
du 12 juillet 2004.
Dans un rapport d’accident du 22 juillet 2004, la gendarmerie genevoise a attesté que l’assurée
avait été grièvement blessée, souffrant de fractures du bassin et de la tête
du fémur droit, et qu'elle avait été conduite en ambulance à l'Hôpital de L.________.
Le 29 juillet 2004, le Dr M.________, chirurgien orthopédiste, a signé un rapport médical
initial LAA qui relatait qu’une intervention chirurgicale avait été faite en urgence.
Il joignait deux rapports opératoires:
-
dans le premier, du 9
juillet 2004, le médecin mentionnait les diagnostics de luxation postérieure de hanche droite,
de fracture multi-fragmentaire déplacée du mur postérieur du cotyle droit, et de contusion
pré-rotulienne du genou droit. Il indiquait être intervenu pour une réduction fermée
de la luxation du côté postérieur de la hanche droite. Au bilan des suites post-opératoires,
il mentionnait la nécessité d'une rééducation à la marche en charge partielle,
une flexion maximale de 90
0
,
l'interdiction de mouvements en flexion-rotation interne-adduction, ainsi qu'un traitement médicamenteux,
-
Dans le second, du 10 juillet 2004, le médecin notait les diagnostics de fracture multi-fragmentaire
hautement déplacée du mur postérieur du cotyle droit, de status post-luxation postérieure
de la hanche droite réduite en urgence, de lésion ostéo-chondrale de 3
ème
et 4
ème
degré de la tête fémorale en zone postéro-inférieure (2,5 x 1,5 cm), de fragments
intra-articulaires libres (2), et de contusion pré-rotulienne genou droit. Il décrivait être
intervenu pour:
"
1) Réduction et ostéosynthèse du mur postérieur du cotyle droit par voie de Moore:
plaque de reconstruction 7 trous. 7 vis verticales 3,5. 1 vis corticale 3,5. 1 vis corticale 3,5 avec
rondelle accessoire postérieurement.
2)
Bilan arthroscopique et ablation de 2 fragments intra-articulaires libres et débridement lésion
ostéochondrale céphalique en postéro-inférieur.
3)
Reconstruction du plan capsulo-ligamentaire avulsé.
"
Dans un rapport du 6 août 2004, les Drs G.________, spécialiste en médecine physique et
rééducation, O.________, allergologue et immunologue et W.________, médecin adjoint, ont
mentionné que l'assurée avait effectué un séjour en clinique du 18 juillet au 6 août
2004, bénéficiant d'un traitement de physiothérapie et ergothérapie. Ils notaient
qu'à l'issue de son séjour, l'assurée était rentrée à la maison, parfaitement
indépendante pour les activités de la vie quotidienne.
Dans trois rapports médicaux intermédiaires LAA successifs, des 14 octobre et 1er décembre
2004 ainsi que du 4 février 2005, le Dr M.________ a décrit une lente évolution des suites
de l’accident. D'après le dernier rapport, une reprise du travail à 50% était intervenue,
mais le médecin relevait le risque d'un dommage permanent sous la forme de "lésions arthrogènes
et à risque de nécrose aseptique de la tête fémorale".
Dans un rapport du 28 février 2005 suite à une IRM de la colonne cervicale de l’assurée,
le Dr R.________, spécialiste en radiologie, concluait à une discarthrose C5-C6, sans hernie
discale, ni canal étroit, et relevait qu'aucune anomalie des trous de conjugaisons ne pouvait être
objectivée sur les séquences pratiquées.
Le 14 mars 2005, le Dr M.________ a établi un nouveau rapport intermédiaire LAA, relatant que
l’amélioration de l’état de l’assurée se poursuivait, avec un périmètre
de marche d'environ 45 minutes désormais. Il prévoyait une reprise du travail à 100% pour
le 4 avril suivant. Il réaffirmait en revanche sa crainte  d’éventuels dommages
permanents (lésions arthrogènes et risques de nécrose aseptique de la tête fémorale).
Le 28 février 2006, le Dr B.________, spécialiste en rhumatologie, a mentionné, dans un
rapport à l’attention de C.________ SA, de nouvelles plaintes de l’assurée, diagnostiquant
une rhizarthrose du pouce gauche, des douleurs chroniques et une tendinite de De Quervain, ainsi que
des douleurs polyarticulaires de métacarpo-phalangienne d'origine indéterminée. D'après
le médecin, l'assurée évoquait une décompensation due à la marche avec des cannes,
suite à fracture du col fémoral.
Le 15 août 2006, le Dr M.________ a établi un nouveau rapport intermédiaire relatant un
périmètre de marche de 60 minutes. Par courrier du 23 août 2006, il a encore précisé
que l’assurée ne présentait que peu de douleurs et que, radiologiquement, il n'y avait
pas d’évolution rapide vers une coxarthrose voire une nécrose aseptique de la tête
fémorale droite. Selon lui, l’évolution à court et moyen terme était donc tout
à fait favorable, mais il réservait que l’évolution vers une coxarthrose avec diminution
progressive du périmètre de marche et des douleurs invalidantes demeurait néanmoins possible.
Le médecin estimait le taux d’atteinte à l’intégrité actuel à 20%.
Dans un courrier du 1
er
février 2008 à la C.________ SA, le Dr M.________ a considéré que, 3 ans et demi
après l’accident, le périmètre de marche était toujours d’une heure et
que, radiologiquement, l’on ne décelait pas de coxarthrose post-traumatique sévère.
Il jugeait l'évolution plutôt favorable, vu la sévérité des lésions, et
estimait cette fois que le taux d’atteinte à l’intégrité était de 10%.
Le 21 février 2008, le Dr M.________ a établi un nouveau rapport médical LAA. Il s'y référait
à ses rapports précédents ainsi qu'à sa lettre du 1
er
février 2008.
Par rapport médical LAA du 15 septembre 2008, le Dr M.________ a indiqué que l'assurée
avait repris un traitement de physiothérapie. Il joignait un rapport établi par le Dr J.________,
spécialiste en radiologie, suite à une IRM du genou droit de l'assurée, effectuée
le 24 juillet 2008. Le médecin concluait à des signes IRM compatibles avec la présence
d'un syndrome de la bandelette ilio-tibiale, à un chondropathie de grade IV avec mise à nue
sur environ 4 à 5 mm à hauteur de la zone portante du condyle fémoral interne et relevait
l'absence de déchirure méniscale objectivable.
Le 20 octobre 2008, la Dresse V.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, a établi,
sur mandat de l’assureur-accidents, un rapport d'expertise, se fondant sur l’ensemble des
pièces médicales versées au dossier, ainsi que sur un examen médical de l’assurée
du 3 septembre 2009. La Dresse V.________ posait les diagnostics de "luxation de la hanche droite
avec fracture communitive du mur postérieur du cotyle droit ostéosynthésée le 10.7.2004",
de "syndrome fémoro-patellaire résiduel après contusion antérieure du genou
droit", de "rhizarthrose et tendinite de De Quervain gauche" et de "tendinose achilléenne
droite". Elle qualifiait de très vraisemblable un rapport de causalité de l'accident et
les deux premiers éléments diagnostiqués. Elle estimait en revanche qu'il n'y avait pas
de rapport de causalité s'agissant des deux éléments suivants de son diagnostic. L'experte
considérait que le traitement des suites de l'accident était terminé. Elle répondait
affirmativement à la question d'une atteinte à l'intégrité susceptible d'être
indemnisée chez l'assurée, exposant que :
"
Actuellement
Mme I.________ ne présente pas de complications graves de sa fracture-luxation de cotyle sous forme
d’une coxarthrose ou d’une ostéonécrose aseptique. Néanmoins, elle présente
dans les suites de son accident une gêne fonctionnelle certaine avec une limitation de la mobilité
et un syndrome fémoro-patellaire résiduel du genou droit. Dans ce sens, elle présente
un état douloureux ouvrant une indemnisation avec atteinte à l’intégrité évaluée
à 10%. En cas de péjoration à long terme avec développement d’une coxarthrose
secondaire, ce taux d’atteinte à l’intégrité devra être évalué.
Ce risque de complication de péjoration n’est actuellement pas prévisible au vu de la
bonne évolution tant clinique que radiologique.
"
Le 7 novembre 2008, C.________
SA a notifié à l’assurée une décision lui reconnaissant un droit à une
indemnité pour atteinte à l’intégrité corporelle fixée à 10%, calculé
sur base du montant du gain maximum assuré au moment de l'accident (106'800 fr.), représentant
ainsi une somme de 10'680 francs. Au surplus, elle refusait l’octroi d’une rente invalidité,
la capacité de gain de l'assurée n'ayant pas été réduite, et estimait que le
traitement des suites directes de l’accident était terminé, sous réserve de la prises
d’antalgiques et d’anti-inflammatoires, ainsi que d’éventuelles rechutes et/ou
séquelles tardives.
Par courrier du 1
er
décembre 2008, l'assurée s'est opposée à cette décision, considérant que
le rapport d'expertise servant de base à la décision ne lui avait pas été communiqué.
En date du 10 février 2009, le conseil de l’assurée fait parvenir à C.________ SA
une attestation du Dr M.________, que ce praticien lui avait adressée le 15 janvier précédent.
Le chirurgien orthopédiste y expliquait que l’assurée présentait actuellement des
boiteries, malgré le traitement médicamenteux prescrit, associées à des douleurs
dans l’aine. Selon lui, ces troubles étaient en relation de causalité avec l’accident
du 9 juillet 2004. Le périmètre de marche était à nouveau diminué à 15
minutes. Le médecin ajoutait que l’assurée présentait aussi encore des douleurs
au genou droit. Il évoquait à cet égard les lésions ostéochondrales révélées
par l’IRM du 24 juillet 2008. Le Dr M.________ en concluait que le traitement des suites de l’accident
n’était à ce jour pas terminé et il estimait à nouveau l’atteinte à
l’intégrité à 20%, en tenant compte de l’aggravation récente des douleurs.
Requise de se prononcer sur le lien de causalité éventuel entre l’accident et les lésions
au genou droit, en particulier sur la chondropathie de grade IV du CFI révélée par l’IRM
du 24 juillet 2008, la Dresse V.________ a répondu le 8 juin 2009 à l'assurance :
"
(…)Je confirme par la présente les
diagnostics suivants:
1.
Luxation de la hanche droite avec fracture comminutive du mur postérieur du cotyle droit ostéosyntèsée
le 10 juillet 2004.
2.
Syndrome fémoro-patellaire résiduel après contusion antérieure du genou droit.
3.
Rhizarthrose et tendinite de De Quervain gauche.
4.
Tendinose achilléenne droite.
5.
Chondropathie de grade IV du CFI.
La
situation d’opposition concerne les problèmes du genou droit et principalement le diagnostic
de chondropathie de grade IV du CFI.
Je
constate sur les pièces du dossier que des radiographies de ce genou ont été effectuées
lors de l'accident le 9 juillet 2004. Aucun examen de contrôle concernant ce genou n’a été
effectué jusqu’au 24 juillet 2008, soit 4 ans après l’événement accidentel.
Le
diagnostic de chondropathie de grade IV est descriptif sur l’IRM, posé 4 ans après l’événement
accidentel chez une patiente de 62 ans. Ainsi il est difficile d’établir un rapport de causalité
entre la lésion décrite à l’IRM et l’accident Le rapport de causalité
est ici de l’ordre du possible (moins de 50%). Par contre, le syndrome clinique fémoro patellaire
se traduisant par des douleurs antérieures du genou est à mettre en relation avec les troubles
du membre inférieur droit.
La
patiente, lors de l’examen clinique à l’expertise du mois de septembre 2008, présentait
des genoux calmes, sans épanchement avec une mobilité complète et une palpation rotulienne
indolore. De plus, au cours de ce même examen, il est objectivé une hanche qui est stable sans
évolution dramatique vers une arthrose.
Il
est bien spécifié dans mon expertise, qu’en cas d’évolution vers une arthrose
l’atteinte à l’intégrité devrait alors être réévaluée.
"
Le 27 juin 2009, le Dr M.________ s'est prononcé sur les compléments apportés par l'experte,
estimant notamment que:
"(…)
Effectivement c’est le genou en flexion
qui va heurter le tableau de bord expliquant par ce mécanisme l’association fréquente
d’atteinte traumatique du genou en association avec la luxation postérieure de la hanche.
Il est bien connu qu’hormis les fractures du genou comme par exemple la fracture de la rotule en
association avec la luxation postérieure de la hanche il existe aussi des atteintes moins évidentes
lors de ce traumatisme comme des lésions cartilagineuses notamment dans le contexte de contusions
osseuses. Ces micro-lésions cartilagineuses peuvent être responsables d’une dégradation
progressive du cartilage atteint. C’est donc le cartilage rotulien ou aussi le cartilage fémoro-rotulien
et du condyle qui peuvent être atteints
.
En lisant le rapport de la Doctoresse V.________
en date du 8 juin 2009, je constate qu’elle aussi attribue les douleurs fémoro-patellaires
résiduelles du genou droit à une origine traumatique mais pour la lésion cartilagineuse
du condyle interne de IV.° (d’une taille d’environ 4 mm de diamètre selon le rapport
d’IRM du 25.07.08) que le rapport de causalité n’est que de « l’ordre du
possible (moins de 50%) ».
Par
contre il est faux que la patiente ne s’est jamais plainte de douleurs de son genou droit pendant
4 ans comme le décrit la Doctoresse V.________ car en revoyant le dossier médical, les plaintes
étaient déjà présentes auparavant, non seulement dans la phase post-opératoire
immédiate où les douleurs antérieures et internes du genou droit étaient présentes
lors de la consultation du 16 août 2004, puis en amélioration progressive dans un premier temps
avant de se repéjorer progressivement comme constaté par exemple lors de la consultation du
11 décembre 2007 et nette péjoration des douleurs par la suite amenant lors de la consultation
du 1
er
février 2008 à un bilan radiologique sous forme de radiographies puis devant la persistance
des douleurs le 21 juillet 2008 à une imagerie par résonance magnétique du genou droit.
La patiente ne présente donc pas une atteinte arthrosique diffuse de son genou mais des douleurs
fémoro-rotuliennes et une atteinte d’environ 4 mm de diamètre du condyle interne parlant
aussi plutôt en faveur d’une lésion traumatique focale au contraire d’une arthrose
diffuse.
En
résumé, je maintiens donc l’argumentation de mon courrier du 15 janvier 2009 que l'atteinte
de la hanche et du genou droit est d’origine traumatique.
"
Invitée à prendre position sur les derniers arguments du Dr M.________, la Dresse V.________
a réaffirmé, le 25 août 2009, sa conclusion selon laquelle le lien de causalité entre
la chondropathie et l’accident était uniquement possible. L'experte précisait avoir revu
le dossier d'assurance et de radiologie. Elle soulignait que - sauf pour des axiales de rotule effectuées
le jour de l'accident mais qui ne montraient ni subluxation rotulienne, ni arrachement - l'assurée
n'avait pas bénéficié d'investigations à ce genou durant 4 ans. Dans ces conditions,
l’experte estimait que, s’agissant d’une patiente actuellement âgée de 63
ans, une origine dégénérative de la chondropathie ne pouvait pas être exclue.
Dans un courrier du 7 septembre 2009, - transmis à C.________ SA par courrier du 28 septembre 2009
du conseil de l’assurée - le Dr M.________ s'est déterminé sur l'avis de l'experte.
Soulignant à nouveau que l'assurée s'était plainte de douleurs au genou droit, il relevait
que:
"
Le
simple fait que les radiographies «axiales de rotule effectuées le jour de l’accident
ne montrent pas de subluxation rotulienne ni d’arrachement» (Dresse V.________) n’est
en aucun cas une preuve médicale qu’il n’y ait pas eu de lésion cartilagineuse
due à l’impact antérieur et antéro-interne du genou contre le tableau de bord lors
de l’accident transmettant cette force via le cartilage du genou vers proximalement et occasionnant
la luxation postérieure avec fracture multifragmentaire hautement déplacée du mur postérieur
du cotyle droit.
L’énergie
nécessaire pour ce mécanisme d’accident est considérable et comme déjà
décrit dans mes courriers précédents des lésions cartilagineuses du genou sont des
lésions associées reconnues. Notons de plus que souvent ces lésions cartilagineuses ne
sont pas visibles même sur IRM et que souvent seulement des signes indirects comme des contusions
osseuses soujacentes donnent l’indice de suspicion amenant à une arthroscopie par la suite
si l’évolution reste défavorable.
En
résumé il n’y a vraisemblablement pas eu de lésion cartilagineuse déjà
de IV.° du condyle interne lors de l’accident mais comme décrit ci-dessus la force traumatique
exercée sur le genou est telle qu’une lésion cartilagineuse peut amener à une dégradation
progressive dans les années suivant un tel traumatisme et ceci de façon précoce et du
côté atteint par le traumatisme seulement. L’on ne doit donc pas seulement se référer
à l’âge d‘un patient mais plutôt souligner le fait de lésions cartilagineuses
post traumatiques seulement du côté atteint par le traumatisme et un genou contro-latéral
asymptomatique. Concernant votre question quant à l’indication à une autre expertise
médicale indépendante, je ne peux bien entendu que vous encourager d’aller dans ce sens.
"
En date du 30 septembre 2009, C.________ SA a reçu copie du rapport opératoire établi
par le Dr M.________ suite à une intervention pratiquée le 1
er
juillet 2009 au genou droit de l'assurée, rapport dans lequel étaient indiqué les diagnostics
de :
"
1)
Douleurs progressivement invalidantes de la hanche et du genou droit.
2)
Status 5 ans post-réduction et ostéosynthèse d’une fracture-luxation du mur postérieur
du cotyle droit associée à des lésions ostéochondrales de III. Et IV.° de la
tête fémorale en zone postéro-inférieure sur 2,5 x 1,5 cm et contusion du genou droit
(opération le 10.07.04).
3)
Lésions cartilagineuses instables de III.° étendues du condyle interne et de II.°
de la trochlée distalement.
4)
Lésion du bord libre de la partie moyenne et de la corne postérieure du ménisque interne.
5)
Lésions cartilagineuses de II. à III.° de la facette rotulienne externe.
6)
Corps cartilagineux intra-articulaires libres.
7)
Synovites juxta-lésionnelles.
"
De notes téléphoniques des 19 novembre et 2 décembre 2009, il ressort que la C.________
SA a sollicité l'avis du Dr X.________, chirurgien orthopédique et médecin conseil de
l'assurance. Ce dernier a demandé que les clichés de l'opération lui soient soumis, ainsi
qu'à l'experte. A l’examen de ceux-ci, il a déclaré rejoindre les conclusions de
l'experte, considérant que l'accident n'était qu'une cause possible de la chondropathie dont
souffrait l'assurée.
Le 21 décembre 2009, la Dresse V.________ s'est déterminée sur les clichés fournis
par le Dr M.________. Sur base des photographies de l'arthroscopie, elle a notamment considéré
que :
"
Mme
I.________ présente une lésion essentiellement centrée sur le condyle fémoral interne,
l'absence de lésion fémoro-patellaire du genou droit. Il n'y a pas dans ce contexte de preuve
suffisante pour établir un rapport de causalité de plus de 50% entre l'atteinte du compartiment
interne du genou droit et le traumatisme de 2004.
"
Ayant pris connaissance du dernier avis de l'experte, l'assurée a proposé, le 29 janvier 2010,
une nouvelle expertise dont les frais seraient à sa charge si elle venait à confirmer les conclusions
de la Dresse V.________ et, dans le cas contraire, à la charge de l'assurance si l'avis du Dr M.________
se voyait confirmé. Par courrier du 12 février 2010, cette dernière a refusé cette
proposition.
Par décision sur opposition du 22 octobre 2010, C.________ SA a rejeté l'opposition déposée
par l'assuré à l'encontre de sa décision du 7 novembre 2008. Elle relevait qu'une expertise
avait été confiée à la Dresse V.________ et considérait que le rapport établi
par l'experte, encore plusieurs fois complété suite aux déterminations de l'assurée,
répondait aux conditions posées par la jurisprudence pour se voir reconnaître une pleine
valeur probante. Suivant les conclusions de l'experte, l'assurance reconnaissait le caractère accidentel
de la luxation de la hanche droite avec fracture comminutive du mur postérieur du cotyle droit et
du syndrome fémoro-patellaire résiduel après contusion antérieure du genou droit.
Elle niait en revanche que les autres affections diagnostiquées, mais en particulier la chondropathie
de grade IV du CFI ait été causée par l'accident. Relevant que c'est sur cette dernière
conclusion que portait le litige, C.________ SA exposait que l'experte avait continué de qualifier
uniquement de "possible", et non de vraisemblable, le fait que cette lésion ait été
causée par l'accident du 7 juillet 2004, cela après avoir répondu plusieurs fois aux arguments
du médecin traitant, dont l'avis divergeait. L'assurance retenait que l'experte expliquait de manière
convaincante que les seules indications de l'IRM de juillet 2008 ne permettaient pas, chez une patiente
âgée, de qualifier de plus que simplement possible que la chondropathie en cause soit due aux
suites de l'accident. Dans cette mesure, C.________ SA considérait qu'en présence d'un rapport
d'expertise convaincant, il n'y avait pas lieu de procéder à une nouvelle expertise, en dépit
de l'avis divergent du médecin traitant. L'assurance considérait que le traitement des suites
directes de l'accident était terminé, sous réserve du suivi antalgique, et refusait la
prise en charge de l'opération de juillet 2009 relative à la chondropathie. Elle confirmait
le refus de toute rente d'invalidité, considérant que l'assurée avait repris le travail
et que si elle rencontrait des problèmes actuellement, il n'était pas établi ni que c'était
suite à l'accident, ni que sa capacité de gain était affectée de façon durable,
et que l'âge de l'assurée faisait quoiqu'il en soit présumer qu'elle ne travaillait pas
parce qu'elle avait atteint l'âge de la retraite. L'assurance admettait une atteinte à l'intégrité
et fixait le taux à 10%, suivant ainsi l'avis de l'experte ainsi que l'avis initial du médecin
traitant. Ce dernier avait ensuite augmenté son estimation du taux à 20%. C.________ SA refusait
toutefois ce taux, au motif que le médecin traitant prenait en compte des lésions résultant
de la chondropathie, affection dont elle niait qu'elle résulte de l'accident.
B.
Par acte du 22 novembre 2010 adressé au Tribunal cantonal, Cour des assurances sociales, I.________
a déposé recours contre la décision sur opposition du 22 octobre 2010. Elle concluait
sous suite de dépens à l'annulation de la décision attaquée et principalement à
l'admission par C.________ SA de la prise en charge des frais médicaux résultant de l'accident
du 9 juillet 2004, notamment ceux découlant des lésions au genou droit, ainsi qu'à la
fixation à 30% du taux de l'atteinte à l'intégrité. Subsidiairement, la recourante
présentait des conclusions en matière de preuve tendant notamment à ce qu'une nouvelle
expertise soit ordonnée s'agissant de la causalité entre l'accident et les pathologies dont
elle souffrait. La recourante exposait que le litige principal est constitué par la question de
la causalité entre l'accident et ses douleurs au genou. Elle présentait sur ce point plusieurs
critiques à l'encontre des conclusions de l'expertise établie par la Dresse V.________ qui
niait ce rapport de causalité en ce qui concernait la chondropathie. Elle soulignait l'avis contraire
du Dr M.________, et les éléments relevés par ce dernier, critiquant en particulier le
fait que l'experte ait fondé ses conclusions sur une absence – retenue à tort - de plaintes
de l'assurée, ainsi que sur l'absence de pièces médicales relatives aux quatre ans séparant
l'accident et l'IRM du genou de juillet 2008. La recourante en concluait que l'avis du Dr M.________,
qui se référait à la lésion chondropathique comme étant un résultat d'un
traumatisme de type "dashboard injury", devait être préféré à l'avis
de l'experte, ou qu'au moins une nouvelle expertise, judiciaire, devait être mise en œuvre.
S'agissant de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité, la recourante se référait
à l'avis du Dr M.________, qui en fixait le taux à 20%. Elle considérait que l'évolution
vers une coxarthrose était prévisible: elle devait être prise en compte immédiatement
sous peine de ne pouvoir l'être dans le cadre d'une révision et justifiait ainsi la prise en
compte d'un supplément de 10%, qui viendrait s'ajouter au taux de 20% déjà considéré
par le médecin traitant.
Dans sa réponse du 18 janvier 2011, C.________ SA a conclu au rejet du recours. S'agissant de l'avis
du Dr M.________, l'intimée relevait qu'il avait évalué le taux de l'atteinte à l'intégrité
corporelle du recourant à 10% en février 2008 encore et que les plaintes de la recourante dont
faisait état ce médecin lors de consultation des 16 août 2004 et 11 décembre 2007
n'étaient pas documentées. L'assurance soulignait que durant les deux années consécutives
à l'accident, les rapports du Dr M.________ ne faisaient pas référence particulière
à des douleurs persistantes au genou droit, que le traitement paraissait terminé en août
2006 et que le médecin traitant ne constatait alors pas d'évolution rapide vers une coxathrose
ou une nécrose aseptique de la tête fémorale. Elle relevait aussi qu'en février 2008
encore, le Dr M.________ évaluait le taux d'atteinte à l'intégrité à 10%, réduisant
ainsi de moitié son appréciation formulée en août 2006, l'amélioration de l'état
de santé de la recourante s'étant ainsi poursuivie. De ce fait, les reproches à l'experte
étaient injustifiés: les éléments d'une péjoration progressive de l'état
de santé de l'assurée résultaient d'explications du médecin traitant données
postérieurement à l'expertise et qui venaient aussi pour part contredire l'appréciation
émise en février 2008 par ce même médecin. C.________ SA rejetait la démonstration
alléguée par le médecin traitant d'une "dashboard injury", pour se référer
à l'avis de l'experte, qui considérait que cette version n'était pas plus vraisemblable
que l'éventualité d'une atteinte dégénérative. Quant au taux de l'atteinte à
l'intégrité, l'assurance concluait que, le lien entre chondropathie et accident étant
nié, il n'y avait pas lieu de s'écarter du taux de 10% retenu par l'experte et le médecin
traitant, avant que celui-ci ne prenne en compte cette lésion. En outre, ni l'expert, ni le médecin
traitant ne considérant qu'une évolution coxarthrose était prévisible, il n'y avait
pas à en tenir compte.
Dans sa réponse du 7 février 2011, la recourante a sollicité, vu la mise en cause des
déclarations du Dr M.________ par l'intimée et les avis médicaux divergents, que le médecin
traitant soit entendu comme témoin et qu'une nouvelle expertise soit ordonnée.
Par réplique du 2 mars 2011, l'intimée a précisé que, s'agissant des déclarations
du Dr M.________, elle ne contestait pas leur véracité, soit l'existence de plaintes de la
recourante pour des douleurs au genou, mais entendait uniquement relever que le médecin n'en avait
pas fait mention particulière dans ses rapports durant près de 4 ans. En outre, elle contestait
le reproche fait à l'experte d'avoir ignoré ces plaintes dans son rapport. Elle considérait
que ledit rapport était donc bien complet et devait se voir reconnaître pleine valeur probante,
en tant qu'expertise confiée à un médecin indépendant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-accidents (art. 1 al.
1 LAA). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas
ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et
58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de
la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté
en temps utile auprès du tribunal compétent et respectant pour le surplus les formalités
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 125 V 413, consid. 2c; 110 V 48, consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'occurrence, la recourante conteste deux aspects de la décision attaquée, soit d'une part
le caractère causal de l'accident dans la chondropathie qui touche son genou droit, avec pour conséquence
la prise en charge de l'assurance pour les suites de cette affection notamment les frais de traitement,
d'autre part, l'évaluation du taux d'atteinte à l'intégrité. Il n'y a ainsi pas à
revenir sur les questions d'une éventuelle invalidité et du refus de rente opposé par
l'assurance, puisque la recourante ne les conteste pas.
3.
a)
Selon l'art. 4 LPGA, est réputé accident
toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont
allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
L'obligation éventuelle de l'assureur d'allouer ses prestations suppose toutefois un lien de causalité
naturelle et adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé (TF 8C_87/2007 du 1
er
février 2008, consid. 2.2). La question de la causalité adéquate ne se pose que si la
causalité naturelle est établie (ATF 119 V 335, consid. 4c). Une causalité partielle suffit
pour admettre l'existence d'un tel lien de causalité (ATF 117 V 359, consid. 4b in fine; TFA U 128/04
du 11 avril 2005, consid. 5.1 et les arrêts cités).
b)
L'exigence du lien de causalité naturelle est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet
événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu
de la même manière. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte en question sont
liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l'administration ou,
le cas échéant, le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation
des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre
l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut être qualifiée de probable
dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit
être nié (TFA U 80/05 du 18 novembre 2005, consid. 1.2; ATF 129 V 177, consid. 3.1; 119 V 335,
consid. 1).
Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon
survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés
par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est
revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade
d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; TF 8C_726/2008, consid. 2.3; U_61/91
du 18 décembre 1991, consid. 4b [RAMA 1992 no U 142 p. 75]; Frésard/Moser-Szeless, l'assurance-accidents
obligatoire, in : Soziale Sicherheit, SBVR vol. XIV, 2ème éd., n. 80, p. 865). Le seul fait
que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident
ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement
«post hoc, ergo propter hoc»; ATF 119 V 335, consid. 2b/bb ; TF U_215/97 du 23 février
1999, consid. 3b [RAMA 1999 no U 341 p. 408 sv.]). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie
et de vérifier, sur cette base, l'existence d'un rapport de causalité avec l'événement
assuré.
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être limité par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle qu'en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de statuer sur
les prétentions litigieuses (ATF 125 V 351, consid. 3a). S'il existe des avis contradictoires, le
juge ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu'une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353, consid. 5b ; 125 V 351, consid. 3a ; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid. 2.1).
Pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, il importe que les points litigieux
aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical
et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient
dûment motivées (ATF 125 V 351, consid. 3a).
Le juge peut donc aussi accorder valeur probante aux rapports des médecins des assureurs aussi longtemps
que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées,
que ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu’aucun indice concret ne permet de remettre
en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351, consid. 3b/ee et les références). A fortiori,
lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies
et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier et que l'expert aboutit
à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun
indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351, consid. 3b/bb).
Quant aux constatations émanant de médecins consultés par l'assuré, elles doivent
être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants peuvent
avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles d'un médecin traitant (ATF 125 V 351, consid.
3b/cc et les références ; VSI 2001, p. 106, consid. 3b/bb et cc ; Frésard/Moser-Szeless,
op. cit., n. 688c, p. 1025).
4.
a)
En l'espèce, s'agissant du caractère
causal de l'accident dans la survenance d'une chondropathie, deux avis s'opposent.
Le Dr M.________ atteste l'existence de plaintes de la recourante s'agissant de douleurs à son genou
droit, dès après l'accident et jusqu'à conduite de l'IRM du 21 juillet 2008. Il estime
que la lésion du cartilage du condyle externe constatée en juillet 2008 est due à l'accident.
A l'appui de cette conclusion, il fait valoir la contusion prérotulienne constatée lors de
l'accident, contusion dont il explique mécaniquement qu'elle est liée à la force ayant
agi sur le genou droit et qui a abouti à la luxation des hanches. Il expose que le choc contre le
tableau de bord impliquait ainsi une énergie considérable; sans avoir abouti à une atteinte
évidente, comme une fracture, il pouvait avoir provoqué de micro-lésions cartilagineuses
qui peuvent être responsable d'une dégradation progressive du cartilage rotulien, fémoro-rotulien
ou du condyle. Pour lui, le caractère focalisé de l'atteinte vient à l'encontre d'une
atteinte arthrosique, alors diffuse. De même, le fait que seul le genou du côté atteint
par le traumatisme soit touché doit être pris en compte, plus que l'âge de l'assurée
(avis des 15 janvier 2009, 27 juin 2009 et 7 septembre 2009).
L'experte avait relaté dans son rapport le diagnostic de chondropathie de grade IV du CFI, mais
ne s'était pas prononcée sur la question d'une éventuelle causalité. Elle a toutefois
pris connaissance et s'est prononcée par la suite sur les avis rendus par le médecin traitant.
L'experte souligne qu'il n'y a pas eu d'examen de contrôle mené sur ce genou, avant juillet
2008 et que les radiographies prises directement après l'accident ne permettent pas d'attribuer
la chondropathie à une lésion qui y serait constatable. Dans ces conditions, elle estime qu'il
est difficile d'établir un rapport de causalité avec l'accident, ce rapport étant uniquement
de l'ordre du possible (moins de 50%). Pour elle, le délai de 4 ans entre l'accident et le constat
de cette lésion ne permet pas d'exclure une origine dégénérative. Elle relève
que la lésion est essentiellement centrée sur le condyle fémoral interne, en zone de charge.
b)
S'agissant de la valeur probante du rapport d'expertise, la recourante la conteste en reprochant à
l'experte d'avoir établi ses conclusions sans tenir compte des plaintes concernant son genou droit,
qui seraient intervenues dès après l'accident.
Ces plaintes sont attestées par le médecin traitant et l'intimée a clairement précisé
qu'elle ne contestait pas leur réalité, de sorte qu'il n'est pas nécessaire d'entendre
le Dr M.________ en tant que témoin sur ce point.
On doit ainsi constater que c'est le 1
er
février 2008, soit un peu moins de 4 ans après l'accident, que le médecin traitant décide
de procéder à un nouvel examen radiologique du genou droit (cf. rapport du 21 février
2008 à l'assurance) et c'est en juillet 2008 uniquement qu'une IRM est effectuée pour aboutir
au diagnostic de chondropathie. Comme le relève l'intimée, l'absence de relation de plaintes
particulières et d'investigations concernant le genou droit de la recourante pendant près de
quatre ne permet pas de reprocher ensuite à l'experte d'avoir ignoré l'historique de ces plaintes,
alors que le Dr M.________ qui les a entendues ne les relate pas particulièrement et ne mène
alors pas d'investigations complémentaires. Pour le surplus, la Dresse V.________ relate en tant
que deuxième plainte de la recourante les douleurs au genou droit, elle les prend en compte et c'est
en connaissance du diagnostic de l'IRM du 24 juillet 2008 qu'elle attribue aux suites de l'accident un
syndrome fémoro-patellaire touchant le genou droit de la recourante (p. 5). L'experte n'a pas ignoré
les plaintes de l'assurée, contrairement à ce que fait valoir la recourante.
Ce grief étant infondé, on doit ainsi constater que le rapport d'expertise, avec encore les
compléments apportés des suites des questions soulevées par le Dr M.________, est complet.
c)
Sur la question déterminante, soit la qualification comme de l'ordre du possible du lien entre accident
et chondropathie, et cela malgré les arguments émanant du Dr M.________, on a vu que l'experte
dit uniquement ne pouvoir exclure une origine dégénérative et explique clairement pourquoi.
A l'inverse, le Dr M.________ affirme un caractère causal de l'accident. Quant à la motivation,
il considère ainsi que:
"(…)Ces
micro-lésions cartilagineuses
peuvent
être
responsables d’une dégradation
progressive du cartilage atteint. C’est donc le cartilage rotulien ou aussi le cartilage fémoro-rotulien
et du condyle qui
peuvent
être
atteints.(…) une atteinte d’environ
4 mm de diamètre du condyle interne
parlant
aussi plutôt
en faveur d’une lésion
traumatique
" (passages extraits de la lettre
du 27 juin 2009, et soulignés par la Cour);
"
Le
simple fait que les radiographies « axiales de rotule effectuées le jour de l’accident
ne montrent pas de subluxation rotulienne ni d’arrachement» (Dresse V.________)
n’est
en aucun cas une preuve médicale qu’il n’y ait pas eu
de lésion cartilagineuse due à l’impact antérieur et antéro-interne du genou
contre le tableau de bord.(…) la force traumatique exercée sur le genou est telle qu’une
lésion cartilagineuse
peut
amener
à une dégradation progressive
dans les années suivant un tel traumatisme et ceci de façon précoce et du côté
atteint par le traumatisme seulement.
" (passages
extraits de la lettre du 7 septembre 2009, et soulignés par la Cour).
Il résulte des extraits cités que, si le médecin traitant évoque plusieurs arguments
pour étayer la thèse d'une causalité, ces éléments sont relatés comme constituant
une chaîne causale possible, mais, hors la conviction de l'auteur, il n'y figure pas d'éléments
objectifs qui permettent d'infirmer le rapport de l'experte. En particulier, l'experte relève de
manière convaincante que le caractère localisé du traumatisme correspond aussi à
une zone de charge. En outre, le médecin relève bien que le fait que ces lésions touchent
le genou droit, atteint par l'accident doit être pris en compte: il n'explique toutefois pas pourquoi
cet élément impose de considérer comme vraisemblable – et non simplement possible,
ce qui n'est pas contesté par l'experte – que l'accident de juillet 2004 ait causé la
chondropathie décelée chez la recourante.
Dans ces conditions, en présence d'une expertise administrative, remplissant les critères dégagés
pour lui accorder force probante – en particulier un rapport complet et des conclusions claires
et convaincantes -, on doit constater que l'avis de l'expert peut être légitimement retenu,
de préférence à celui du médecin traitant.
Quant à ce qualificatif, contrairement à ce que fait valoir la recourante, il n'est pas nécessaire
que ce dernier soit l'équivalent d'un "médecin de famille": la confiance créée
dans le cadre du rapport de soin liant la recourante au Dr M.________ suffit à le faire considérer
comme tel. La divergence a été consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique
et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170, consid. 4; TF I 514/06 du 25 mai 2007, consid. 2.2.1), et on
ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder
à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion
contradictoire.
Pour ces raisons, la décision attaquée pouvait retenir à bon droit les conclusions de
l'expertise et de ce point de vue le recours doit être rejeté, de même que la requête
portant sur la mise en œuvre d'une nouvelle expertise.
5.
Quant à l'atteinte à l'intégrité,
la recourante critique sa fixation au taux de 10% par l'intimée sous deux aspects:
-
d'une part, l'augmentation des douleurs au genou de l'assurée ne serait pas prise en compte;
-
d'autre part, une évolution vers une coxarthrose devrait immédiatement être intégrée
dans la fixation de l'atteinte à l'intégrité. Pour la recourante, cette évolution
est prévisible et une révision ne pourrait donc plus intervenir lorsqu'elle surviendra.
a)
Selon l'art. 24 al. 1 LAA, si, par suite
de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité
physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à
l'intégrité. L'atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il
est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie ;
elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit,
indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou
grave (art. 36 al. 1 OLAA [ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents ;
RS 832.202]). D'après l'art. 25 al. 1 LAA, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité
est allouée sous forme de prestation en capital ; elle ne doit pas excéder le montant
maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée
selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
L'indemnité pour atteinte à l'intégrité a pour but de compenser le dommage subi par
un assuré du fait d'une atteinte grave à son intégrité corporelle ou mentale due
à un accident (Message du Conseil fédéral à l'appui d'un projet de loi sur l'assurance-accidents,
FF 1976 III 143, p. 171). Elle ne sert pas à réparer les conséquences économiques
de l'atteinte, qui sont indemnisées au moyen d'une rente d'invalidité, mais joue le rôle
d'une réparation morale. Elle vise à compenser le préjudice immatériel (douleurs,
souffrances, diminution de la joie de vivre, limitation des jouissances offertes par l'existence, etc.)
qui perdure au-delà de la phase du traitement médical et dont il y a lieu d'admettre qu'il
subsistera la vie durant (ATF 133 V 224, consid. 5.1). L'indemnité pour atteinte à l'intégrité
se caractérise par le fait qu'elle est exclusivement fixée en fonction de facteurs médicaux
objectifs, valables pour tous les assurés et sans égard à des considérations d'ordre
subjectif ou personnel (Frésard/Moser-Szeless, op. cit., n° 229). Cela signifie que pour tous
les assurés présentant un status médical identique, l'atteinte à l'intégrité
est la même (ATF 115 V 147, consid. 1 ; 113 V 218, consid. 4b ; RAMA 2004 n°
U 514 p. 415 ; TFA U 134/03 du 12 janvier 2004, consid. 5.2 ; RAMA 2000 n° U
362 p. 41). L'évaluation incombe donc avant tout aux médecins, qui doivent, d'une part,
constater objectivement quelles limitations subit l'assuré et, d'autre part, estimer l'atteinte
à l'intégrité en résultant (Frésard/Moser-Szeless, op. cit., n° 235).
L'annexe 3 de l'OLAA comporte un barème, reconnu conforme à la loi et non exhaustif (ATF 124
V 29, consid. 1b ; 124 V 209, consid. 4a/bb ; 113 V 218, consid. 2a), des lésions
fréquentes et caractéristiques, évaluées en pour cent. Pour les atteintes à
l'intégrité spéciales ou qui ne figurent pas dans la liste, le barème est appliqué
par analogie, compte tenu de la gravité de l'atteinte (ch. 1 al. 2). La perte totale de l'usage
d'un organe est assimilée à la perte de celui-ci. En cas de perte partielle d'un organe ou
de son usage, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est réduite en conséquence;
aucune indemnité ne sera versée dans les cas où un taux inférieur à 5 %
du montant maximum du gain assuré serait appliqué (ch. 2).
La Division médicale de la CNA a établi des tables d'indemnisation en vue d'une évaluation
plus affinée de certaines atteintes (Indemnisation des atteintes à l'intégrité selon
la LAA). Ces tables n'ont pas valeur de règles de droit et ne sauraient lier le juge. Dans la mesure,
toutefois, où il s'agit de valeurs indicatives destinées à assurer autant que faire se
peut l'égalité de traitement entre les assurés, elles sont compatibles avec l'annexe 3
à l'OLAA (ATF 124 V 209, consid. 4a/cc ; 116 V 156, consid. 3a). Même si l'atteinte est
alors évaluée dans le cadre d'une arthrose moyenne, ces tables prévoient par exemple dans
le cas d'affection fémoro-patellaire un taux allant de 5 à 10% (Table 5; cf. aussi TF 8C_103/2009
du 29 octobre 2009, consid. 4, taux fixé à 5% pour une gonarthose débutante).
b)
S'agissant du premier motif invoqué par la recourante, on doit constater qu'avant son courrier du
15 janvier 2009 adressé au conseil de la recourante, le Dr M.________ estimait l'atteinte à
l'intégrité à un taux similaire à celui retenu par l'experte, soit 10%. Le courrier
de janvier fait état d'une augmentation des douleurs, mais, comme l'intimée le remarque, cette
augmentation peut être rapportée à la chondropathie, affection dont le lien avec l'accident
a été nié et qui a justifié une intervention. Or, il résultait des dernières
pièces au dossier (cf. rapport des 23 août 2006 et 1
er
février 2008 du Dr M.________) que l'évolution était favorable, l'assurée ne ressentant
plus qu'une gêne très occasionnelle.
Dès lors, l'évaluation émanant du Dr M.________ doit être rejetée, en tant qu'elle
paraît être fonction de facteurs étrangers à l'accident dont l'intimée n'a pas
à assurer la couverture. En outre, cette affection a quoiqu'il en soit été traitée,
les pièces versées au dossier montrant que la situation n'est plus celle, aggravée, que
décrivait le médecin traitant en janvier 2009. Sur ce premier aspect, le taux de 10% retenu
par l'intimée, suivant ainsi l'experte, paraît justifié et doit être confirmé.
c)
Pour le reste, s'il y a lieu, lors du calcul de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité,
de tenir équitablement compte d'une aggravation prévisible de l'atteinte à l'intégrité,
cette règle ne vise toutefois que les aggravations dont la survenance est vraisemblable et l'importance
quantifiable (TF U 322/06 du 16 octobre 2006, consid. 5; RAMA 1998, p. 602, consid. 3b).
Or, si l'évolution vers une coxarthrose est régulièrement indiquée comme étant
"à craindre" dans les rapports du médecin traitant, il ne la qualifie néanmoins
que de possible (23 août 2006) ou encore déclare que le risque est important (15 janvier 2009),
sans toutefois en qualifier la survenance de vraisemblable, ni a fortiori en quantifier les effets. L'experte
évoque aussi ce risque pour relever que dans ce cas, l'atteinte à l'intégrité devra
être revue.
Dans ses conditions, on doit considérer que la survenance de cette atteinte n'a pas à être
prise en compte, dès lors qu'aucun des rapports médicaux n'en considère l'apparition autrement
que comme un risque, même sérieux.
Pour le reste, la C.________ SA a d'ailleurs elle-même donné acte à la recourante qu'elle
considérait que l'apparition d'une coxarthrose rendrait une révision du taux possible. Sur
ce point aussi, le recours doit donc être rejeté.
5.
Conformément à l'art. 61 let. a LPGA,
la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations
en matière d'assurance-accidents devant le tribunal cantonal des assurances est gratuite. En outre,
il n'y a pas lieu, en l'espèce, d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause
(art. 61 let. g LPGA et art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision attaquée est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Pierre Oberson (pour I.________),
‑
C.________ SA,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :