vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 14 · 2009-01-26 · fr

RETRAIT DU DROIT DE GARDE | 310 al. 1 CC, 403 CPC, 405 CPC, 489 CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des tutelles 26.01.2009 Arrêt / 2009 / 14

TRIBUNAL CANTONAL
19
Chambre des
tutelles
_________________________________
Arrêt du 26
janvier 2009
_____________________
Présidence
de   M.
Denys
,
président
Juges
:         MM.
Colombini et Sauterel
Greffier
:         Mme  Currat
Splivalo
*****
Art. 310 al. 1 CC; 403, 405
et 489 ss CPC
La Chambre des tutelles du Tribunal cantonal prend séance
pour s'occuper du recours interjeté par
A.K.________
, domicilié au [...],
contre la décision rendue le
23 octobre 2008 par la Justice de paix du district de La
Vallée dans la cause concernant l'enfant
C.K.________
.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
C.K.________, née le 25 mars 1991, D.K.________, née
le 15 janvier 1993, et E.K.________, né le 30 novembre 1996,
sont les enfants de A.K.________ et de B.K.________.
C.K.________ s'est plainte à l'infirmière de l'Ecole
[...] de maltraitances physiques et de menaces de la part de son
père. Le 11 juin 2008, au poste de gendarmerie du [...],
elle a déposé plainte pénale. Elle a
déclaré qu'à l'instar de sa sœur et de
son frère, elle était régulièrement
frappée par lui à titre éducatif. Elle a fait
état de coups portés sur tout le corps à main
nue, mais aussi avec une ceinture ou un bâton, et de menaces
de mort répétées. Elle a précisé
qu'elle ne supportait plus ces violences et qu'elle ne voulait plus
vivre sous le même toit que son père.
Le 11 juin 2008, le Service de protection de la jeunesse
(ci-après : SPJ) a signalé à la Justice de
paix du district de La Vallée (ci-après : justice de
paix) avoir placé en urgence C.K.________ au foyer [...]
à Lausanne.
Par ordonnance de mesures préprovisionnelles du 12 juin
2008, le Juge de paix du district de La Vallée
(ci-après : juge de paix) a notamment retiré
provisoi­rement le droit de garde de A.K.________ et de
B.K.________ sur leur fille C.K.________ (I) et
désigné le SPJ comme gardien provisoire, avec pour
mis­sion de placer l'enfant au mieux de ses
intérêts (II).
A.K.________, B.K.________ et [...], assistant so­cial du SPJ,
ont été entendus par le juge de paix à
l'audience de mesures provision­nelles du 19 juin 2008.
A.K.________ a déclaré qu'il ne pouvait plus avoir
confiance en sa fille, car il avait découvert qu'elle lui
avait menti à plusieurs reprises, qu'il l'avait avertie que
si elle continuait à ne pas rentrer à la maison ou
à rentrer tard pendant la nuit, cela aurait des
conséquences (sans les préciser), et a indiqué
aussi que sa fille surfait sur internet avec des inconnus,
craignant pour sa sécurité. Il a contesté
l'avoir frappée ou menacée de mort.
Par ordonnance de mesures provisoires du 27 juin 2008, le juge de
paix a notamment confirmé le retrait du droit de garde de
A.K.________ et de B.K.________ sur leur fille C.K.________ (I),
confié temporairement ce droit au SPJ, avec pour mission de
la placer dans un lieu de vie adéquat (II) et ouvert une
enquête en limitation de l'autorité parentale
concernant leurs trois enfants (III). Le SPJ a été
mandaté pour délivrer un rapport sur la situation de
ces enfants.
Le 9 juillet 2008, lors d'un entretien avec le juge de paix,
l'assistant so­cial du SPJ a notamment souligné que
B.K.________ souffrait de problèmes de santé, que
C.K.________ était traumatisée et terrorisée
de sa relation avec son père et que les deux filles
apportaient un soutien plein et entier à leurs parents
(tra­duc­tions, formalités administratives,
contacts, etc…).
Par lettre recommandée du 9 juillet 2008, C.K.________ a
écrit à la justice de paix qu'elle aimait ses
parents, qu'elle avait discuté avec eux, qu'ils lui avaient
assuré qu'ils ne lui feraient rien, qu'elle retirait sa
plainte et qu'elle souhaitait retourner vivre dans sa
famille.
A.K.________, B.K.________ et [...], assistant so­cial du SPJ,
ont été entendus par le juge de paix à
l'audience de mesures provision­nelles du 17 juillet 2008.
[...] a déclaré que C.K.________ avait pu rencontrer
ses parents et qu'elle souhaitait réintégrer le
domicile familial, chacun étant désireux de se
réconcilier et de rétablir un lien de
confiance.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 17 juillet 2008, le
juge de paix a notamment réintégré
A.K.________ et B.K.________ dans leur droit de garde (I) et
maintenu l'enquête en cours en limitation de
l'autorité parentale (II). Le soir même, toute la
famille de A.K.________ est partie en vacances pendant deux
semaines en Bosnie-Herzégovine.
Le SPJ a déposé un rapport d'évaluation le 25
septembre 2008 au juge de paix, exposant en substance que la
famille de A.K.________, originaire de
Bos­nie-Herzégovine, était arrivée en
Suisse en 1994, que celui-ci ne concevait la femme que comme
soumise, qu'il peinait à contenir ses émotions, qu'il
niait avoir frappé ses
enfants, en particulier C.K.________, qu'il avait
déclaré à sa fille lors d'une séance en
présence du directeur et d'un enseignant de l'Ecole [...],
ainsi que de l'infirmière scolaire et de la psychologue :
"si je voulais te tuer, personne ne pourrait m'en
empêcher… vous aussi vous pouvez tuer quelqu'un",
qu'en septembre 2006, le médecin de famille avait fait un
constat médical pour coups et blessures sur le fils cadet,
et que, par deux fois, les 11 juin et 18 août 2008,
C.K.________ avait dénoncé son père pour coups
en dépit du risque d'être rejetée par sa
famille et par la communauté bosniaque. En conclusion, le
SPJ a suggéré le retrait du droit de garde des
parents pour que C.K.________ puisse vivre dans un studio ou dans
une chambre indépendante, le temps de son apprentis­sage
d'horlogerie, jusqu'à sa majorité sous l'égide
de l'AEMO.
Par ordonnance de mesures préprovisionnelles du 26 septembre
2008, le juge de paix a rétabli provisoirement le retrait du
droit de garde de A.K.________ et de B.K.________ sur leur fille
C.K.________ et l'a confié au SPJ.
Par lettre du 7 octobre 2008, le Ministère public a
préavisé en faveur du retrait du droit de garde des
parents pour permettre à C.K.________ de poursui­vre son
apprentissage dans de bonnes conditions et de mener une vie normale
de jeune femme émancipée.
A.K.________, B.K.________, C.K.________, ainsi que
l'as­sistant social du SPJ ont été entendus par
la justice de paix à sa séance du 23 octo­bre
2008. A.K.________ a nié avoir frappé sa fille lors
de leurs vacances en Bosnie et avoir proféré des
menaces de mort à son encontre. Il a déclaré
avoir tout donné à ses enfants et que ceux-ci lui
devaient le respect pour la qualité de vie qu'il leur
offrait. C.K.________ a confirmé le comportement violent de
son père et les menaces de mort proférées
à plusieurs reprises. Craignant qu'elle soit enceinte ou
qu'elle en­tretienne des relations sexuelles, il
soupçonne ses moindres gestes. Enfin, l'assistant social a
relevé que les menaces de mort étaient courantes dans
la culture balkani­que, qu'elles n'avaient pas le même
poids qu'en Suisse et qu'il convenait de relativi­ser
l'attitude de A.K.________, ne sachant pas comment agir avec les
mem­bres de sa famille sans exercer la peur, la force et le
chantage.
Par décision rendue le 23 octobre 2008, communiquée
le 17 novembre suivant, la justice de paix a mis fin à
l'enquête en limitation de l'autorité parentale (I),
retiré le droit de garde, au sens de l'art. 310 al. 1 CC, de
A.K.________ et de B.K.________ sur leur fille C.K.________ (II),
confié ce droit au SPJ, avec pour mission de la placer dans
un lieu indiqué par les circonstances (III) et rendu la
décision sans frais (IV).
B.
Par lettre du 22 novembre 2008, A.K.________ a recouru contre cette
décision en en contestant les motifs, en particulier le fait
qu'il aurait frappé ou maltrai­té psychiquement
sa fille, en affirmant notamment que sa fille mentait, avait de
mau­vaises fréquentations, fumait, buvait de l'alcool et
se prostituait, et se plaignant de n'avoir pas pu administrer des
preuves.
Dans un mémoire ampliatif du 8 décembre 2008, le
recourant a déve­loppé ses moyens et
confirmé ses conclusions.
Par décision du 12 décembre 2008, sur requête
du SPJ, le Président de la Chambre des tutelles a
retiré l'effet suspensif au recours.
Dans une lettre postée le 18 décembre 2008,
C.K.________ a écrit qu'elle retirait ses plaintes,
regrettant ce qu'elle avait dit sur ses parents, qui lui
vou­laient du bien, et souhaitant réintégrer le
foyer familial.
Le 8 janvier 2009, le SPJ a déposé ses
déterminations, expliquant que C.K.________ avait
emménagé dans un studio depuis octobre 2008 et
qu'après plusieurs absences justifiées par certificat
médical, elle avait repris ses cours et son travail de
manière régulière. Il voit dans la lettre de
C.K.________ du 18 décem­bre 2008 un manque de
maturité et le fait que son émancipation ne peut
s'opérer du jour au lendemain. C.K.________ fait preuve de
loyauté envers ses parents, a de grandes difficultés
à agir sans leur aval, ne parvient pas à assumer ses
choix et change d'avis lorsque ses parents sont en désaccord
avec elle. En définitive, le SPJ a relevé que la
situation actuelle était similaire à celle de juillet
2008, que le retrait du droit de garde permettrait la poursuite de
sa formation et de son émancipation et que l'on pouvait
envisager, pour réduire les tensions, d'alterner la semaine
en studio et le week-end en famille. Il a conclu au rejet du
recours.
Par lettre du 15 janvier 2009, C.K.________ a réagi aux
détermina­tions du SPJ, en affirmant son
désaccord avec leur contenu et expliquant qu'elle
était repartie vivre chez ses parents depuis décembre
2008, se sentant seule et rejetée par sa famille, qu'elle
voulait y rester, qu'elle souhaitait que ses parents
récupèrent sa garde et ne plus avoir affaire au
SPJ.
En droit :
1.
La décision entreprise constitue un jugement au sens de
l'art. 403 CPC (Code de procédure civile vaudoise du 14
décembre 1966, RSV 270.11), prononçant la mesure
prévue par l'art. 310 CC (Code civil suisse du 10
décembre 1907, RS 210), à savoir le retrait du droit
de garde de A.K.________ et B.K.________ sur leur fille
C.K.________.
a)
Conformément à l'art. 405 CPC, un recours peut
être adressé au Tri­bunal cantonal, soit à
la Chambre des tutelles (art. 76 al. 2 LOJV
[Loi
d'organisa­tion judiciaire du 12 décembre 1979, RSV
173.01]
), contre une telle
décision de l'autorité tutélaire dans les dix
jours dès sa communication. Le recours s'exerce par acte
écrit à l'office dont émane la décision
ou au Tribunal cantonal, relève de la procédure non
contentieuse et s'instruit selon les art. 489 ss CPC (art. 109 al.
3 LVCC
[Loi du 30
novembre 1910 d'introduction dans le canton de Vaud du Code civil
suisse, RSV 211.01]
; art. 405 et 492
CPC). Il est ouvert à la partie dénonçante,
aux dénoncés, au Ministère public ainsi
qu'à tout intéressé, soit dans les causes en
limitation de l'autori­té parentale, à chacun des
parents notamment (art. 405 CPC; Ch. tut., 28 avril 2008, no 108).
La Chambre des tutelles peut réformer la décision
attaquée ou en pronon­cer la nullité (art. 498
al. 1 CPC). Si la cause n'est pas suffisamment instruite, elle peut
la renvoyer à l'autorité tutélaire ou
procéder elle-même à l'instruction
complé­mentaire (art. 498 al. 2 CPC); le recours
étant pleinement dévolutif, elle revoit
libre­ment la cause en fait et en droit (JT 2001 III 122; JT
2000 III 109).
b)
En
l'espèce, le présent recours, interjeté en
temps utile par le père, détenteur de
l'autorité parentale, qui conteste le retrait de son droit
de garde sur sa fille et à qui la qualité
d'intéressé doit être reconnue, est recevable
à la forme. Il en va de même des écritures
déposées par le père et le SPJ durant la
procédure (art. 496 al. 2 CPC).
2.
a)
La
Chambre des tutelles, qui n'est pas tenue par les moyens et
con­clusions des parties, examine d'office si la
décision entreprise n'est pas affectée de vices
d'ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s'il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est
en présence d'une procédure informe, soit parce
qu'elle constate la violation d'une règle essentielle de la
procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence
sur la solution de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure
civile vaudoise, 3
ème
éd., Lausanne 2002,
n. 4 ad art. 492 CPC).
b)
L'autorité tutélaire du domicile de
l'enfant est compétente pour pren­dre les mesures de
protection le concernant (art. 315 al. 1 CC). Le moment
décisif pour la détermination de la compétence
ratione loci de l'autorité tutélaire est celui de
l'ouverture de la procédure (Hegnauer, Droit suisse de la
filiation, 4
ème
éd., 1998, adaptation
française par Meier, n. 27.61, p. 203). En l'espèce,
la Justice de paix du district de La Vallée, lieu de
domicile de C.K.________, lors de l'ouverture de l'enquête en
limitation de l'autorité parentale, et de celui de ses
parents, qui habitent au [...], était compétente pour
prendre la décision querellée (art. 25 et 315 al. 1
CC; art. 399 al. 1 CPC).
c)
La procédure en matière de mesures limitant
l'exercice de l'autorité parentale est régie par les
art. 399 ss CPC. A teneur de l'art. 400 CPC, lorsque la justice de
paix est saisie ou lorsqu'elle intervient d'office, le juge de paix
procède à une enquête (al. 1). Il entend le
dénonçant, les dénoncés, ainsi que
toute autre per­sonne ou autorité dont l'audition lui
paraît utile (al. 2) et dresse procès-verbal de ces
auditions (al. 3). L'enquête est ensuite communiquée
au Ministère public, qui donne son préavis sur la
décision à prendre (art. 402 CPC), puis à la
justice de paix. Celle-ci, après avoir entendu ou
dûment cité les dénoncés, prononce, s'il
y a lieu, l'une des mesures instituées par les art. 307, 308
et 310 CC (art. 403 al. 1 CPC). Conformé­ment à
l'art. 403 al. 2 CPC, la décision de la justice de paix doit
être motivée.
Ainsi, la mesure de l'art. 310 CC ne peut être
ordonnée qu'après une enquête complète,
instruite conformément aux art. 399 ss CPC, avec obligation
d'entendre les parents, l'enfant dans les limites de l'art. 371a
CPC et les témoins éventuels sur les faits ayant
motivé l'intervention de l'autorité. L'inobservation
de ces règles essentielles justifie l'annulation du jugement
rendu (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 1 ad art. 400
CPC).
En l'espèce, le juge de paix a procédé
à une enquête, sollicité un rap­port du SPJ
et soumis le dossier au Ministère public pour
préavis. La justice de paix en corps a
pro­cédé à l'audition des père et
mère, de C.K.________ ainsi que d'un représentant du
SPJ à son audience
du 23 octobre 2008, de sorte que leur droit d'être
en­tendus a été
respecté
.
La décision est ainsi
formellement correcte et il con­vient d'examiner si elle est
justifiée sur le fond.
3.
a)
En règle générale, la garde d'un
enfant appartient au détenteur de l'autorité
parentale. Le droit de garde, qui implique la compétence
pour décider du lieu de résidence et du mode
d'encadrement de l'enfant et pour exercer les droits et les
responsabilités liés à l'assistance, aux soins
et à l'éducation quotidienne, doit être
distingué de la garde de fait consistant à donner au
mineur tout ce dont il a journel­lement besoin pour se
développer harmonieusement sur le plan physique,
intellec­tuel et spirituel (ATF 128 III 9; Stettler, Le droit
suisse de la filiation, Traité de droit privé suisse,
III, tome II, 1, p. 247; Meier/Stettler, Droit de la filiation,
tome II, Les effets de la filiation, 3
ème
éd., 2006, n. 763, p. 399).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le
dévelop­pement de l'enfant soit compromis,
l'autorité tutélaire doit retirer l'enfant aux
père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le
placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). La
cause du retrait doit résider dans le fait que le
développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant
n'est pas assez protégé ou encouragé dans le
milieu de ses père et mère ou dans celui où
ceux-ci l'ont placé (Hegnauer, op. cit., n. 27.36, p.
194).
L'intérêt de l'enfant est la
justification fondamentale de toutes les mesu­res des art. 307
ss CC. Les mesures de protection de l'enfant sont en outre
régies par les principes de proportionnalité et de
subsidiarité (Message, FF 1974 II, p. 84), ce qui implique
qu'elles doivent correspondre au degré du danger que court
l'enfant en restreignant l'autorité parentale aussi peu que
possible mais autant que néces­saire et n'intervenir que
si les parents ne remédient pas eux-mêmes à la
situation ou sont hors d'état de le faire; elles doivent en
outre compléter, et non évincer les
possibilités offertes par les parents eux-mêmes, selon
le principe de complémentarité (Hegnauer, op. cit.,
nn. 27.09 à 27.12, pp. 185 et 186). Le respect du principe
de proportionnalité suppose que la mesure soit conforme au
principe de l'adéquation et, partant, propre à
atteindre le but recherché (Moor, Droit administratif, vol.
I, 2
ème
éd., Berne 1994, n. 5.2.1.2,
p. 418; Knapp, Précis de droit administratif,
4
ème
éd., Bâle 1991, n. 538, p.
114). Une mesure telle que le retrait du droit de garde n'est ainsi
légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le
danger par les mesures moins éner­giques prévues
aux art. 307 et 308 CC (Hegnauer, op. cit., n. 27.36, p. 194). Le
retrait du droit de garde doit être levé lorsque le
milieu familial évolue favorablement, de sorte qu'un retour
de l'enfant dans celui-ci devient opportun (art. 313 al. 1
CC).
b)
En l'espèce, on constate que divers
éléments rendent indispensable le maintien du retrait
du droit de garde. Il est justifié par les violences
physiques et verbales du recourant à l'égard de sa
fille aînée en réaction au conflit
générationnel, éducationnel et culturel qui
les oppose. Certes, le père nie toute violence, mais
celle-ci ressort suffisamment des plaintes pénales de
C.K.________ dont la sincérité ne saurait être
mise en doute puisque peur et souffrance l'ont amenée
à se réfugier hors de sa famille et à chercher
du secours auprès de la police et des autorités alors
que, comme ses revirements successifs le démontrent, elle
tient aux siens et a affec­tivement besoin d'eux. C.K.________
a fait état de coups portés sur tout le corps
à main nue, avec une ceinture ou encore un bâton. Des
traces de coups ont aussi été observées par
des tiers sur le corps de son frère cadet. Quant à
proférer des menaces de mort, A.K.________ en a donné
une preuve récente, s'y référant
expressément durant une séance, qui ne prenait sans
doute pas le tournure qu'il souhaitait, en pré­sence de
sa fille et d'intervenants sociaux.
Ces violences et menaces de mort portent atteinte à
l'in­tégrité physique et psychique de
C.K.________ et nuisent à son bon développement. Leur
réité­ration après une première
intervention des autorités judiciaires civiles et
pénales courant juillet-août 2008 montre que seul un
retrait du droit de garde est à même de les
prévenir, à l'exclusion d'une mesure plus
légère, comme une curatelle ou une intervention
protectrice au sens de l'art. 307 al. 3 CC. En effet, la
rigidité et l'intran­sigeance du recourant, telles
qu'elle transparaissent de ses écrits et de son déni,
ajoutées à son incapacité de remise en cause,
ne permettent pas d'envisager qu'il intègre rapidement la
notion évolutive du contenu de l'autorité parentale
dont les détenteurs doivent accorder au mineur la
liberté d'organiser sa vie selon son degré de
maturité et tenir compte de ses avis dans les affaires
importantes dans la mesure du possible (art. 301 al. 2
CC).
Il en résulte que le conflit va perdurer, auquel le
recourant réagira selon le même schéma, en
usant de violence pour imposer à sa fille sa volonté
et la con­traindre à adopter le comportement soumis
qu'il exige d'elle. Les revirements succes­sifs de C.K.________
ne doivent pas conduire à renoncer à la mesure de
pro­tection déjà prise. Son premier revirement du
mois de juillet 2008 a d'ailleurs été mis à
néant par une seconde plainte pénale
déposée en août 2008. Le second atteste de
l'intensité de la crainte de l'exclusion
éprouvée par C.K.________ et de son be­soin
affectif de conserver une relation étroite avec ses proches.
Comme le SPJ l'en­visage dans ses déterminations du 8
janvier 2009, ces attentes pourraient être prises en
considération par des modalités de placement
adéquates, C.K.________ logeant dans un studio la semaine
tout en réintégrant le foyer familial le week-end.
Enfin, la proximité de la majorité de l'enfant ne
relativise pas son besoin de protec­tion.
4.
En définitive, le recours interjeté par A.K.________
doit être rejeté et la décision entreprise
confirmée.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais
(art. 236 al. 2 TFJC [Tarif des frais judiciaires en matière
civile du 4 décembre 1984, RSV 270.11.5]).
Par ces motifs,
la Chambre des tutelles du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
L'arrêt est rendu sans
frais.
Le président
:
La greffière :
Du 26 janvier
2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
La  greffière  :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      M.
A.K.________,
‑      Mme
C.K.________,
-      Service de
protection de la jeunesse,
et communiqué à
:
‑      Ministère
public,
-      Justice de paix du
district du Jura-Nord vaudois,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :