vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 167 · 2010-03-04 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, DURÉE DU DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, ACCIDENT, ÉTAT ANTÉRIEUR, ATTEINTE DÉGÉNÉRATIVE, ACCIDENT PROFESSIONNEL, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, FORCE PROBANTE | 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.03.2010 Arrêt / 2010 / 167

TRIBUNAL CANTONAL
AA 106/08 - 25/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 mars 2010
__________________
Présidence
de   M.
Jomini
Juges
:
MM.     Gutmann et Pittet,
assesseurs
Greffière
:
Mme   de Quattro Pfeiffer
*****
Cause pendante entre
:
D.________
, à Aigle, recourante, représentée
par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
Generali Assurances
Générales SA
, à
Nyon, intimée.
_______________
Art. 6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
D.________, née en 1945, a travaillé comme serveuse
à la Confiserie tea-room [...] à Aigle du
1
er
mars 1990 au 31 décembre 2007. Elle
était alors assurée contre les accidents
professionnels et non professionnels auprès de Generali
Assurances Générales SA (ci-après :
Generali).
Il ressort d'une déclaration d'accident établie le 17
novembre 2006 que le 2 octobre précédent,
l'assurée avait glissé sur son lieu de travail, en se
tordant le genou droit et la cheville (glissade sur des groseilles
rouges dans le laboratoire de la confiserie). Lors de la
première consultation, le 11 octobre 2006, le Dr M.________,
généraliste, a diagnostiqué une
déchirure du ménisque externe du genou droit. Son
rapport médical du 18 novembre 2006 indiquait que
l'intéressée s'était déjà tordue
le même genou en 2004, dans des circonstances
analogues.
L'assurée a été opérée le 2
février 2007 par le Dr N.________, spécialiste FMH en
chirurgie orthopédique, qui a pratiqué une
arthroscopie du genou droit, laquelle a mis en évidence une
déchirure de la corne moyenne et postérieure du
ménisque externe, ainsi que des lésions
cartilagineuses. A la suite de cette intervention,
l'intéressée a été mise en arrêt
de travail total.
Generali a chargé le Dr C.________, spécialiste FMH
en chirurgie orthopédique rattaché au Centre
X.________, d'effectuer une expertise. Ce médecin a
déposé un premier rapport le 22 juin 2007. Le
chapitre intitulé « Synthèse et
discussion » a la teneur suivante :
« Mme D.________ est en bonne santé habituelle.
Elle a travaillé comme serveuse depuis l'âge de 15
ans, avec un premier employeur 23 ans et un deuxième depuis
18 ans. Elle a présenté différentes
interventions chirurgicales avec des suites sans
particularité.
En 1981 environ, à la suite d'un accident ayant
entraîné une fracture du coccyx et une fracture de la
cheville et des orteils à droite traitées
conservativement, le diagnostic de lésion du ménisque
interne du genou droit a été posé, une
méniscectomie vraisemblablement subtotale a
été effectuée par arthrotomie.
Dans les suites de cette intervention, Mme D.________ a
parfaitement récupéré, elle n'a jamais
été gênée ni dans sa vie
professionnelle, ni dans sa vie quotidienne, jusqu'à un
nouvel accident survenu en 2004.
Le 20 janvier 2004, elle fait une glissade sur son lieu de travail
entraînant des douleurs du genou droit, des radiographies
effectuées montrent un pincement de l'interligne interne et
une chondrocalcinose externe, la situation s'amende avec un
traitement anti-inflammatoire, anamnestiquement la patiente n'a pas
arrêté le travail, un certificat médical
initial du médecin traitant stipule une incapacité de
travail à 100% du 20.01.04 au 29.01.04.
Dans l'intervalle entre cet accident et le suivant de 2006, Mme
D.________ dit n'avoir pas été dérangée
par son genou droit hormis une certaine fatigue parfois en fin de
journée.
Le 2 octobre 2006, nouvelle glissade au lieu de travail
entraînant cette fois des douleurs du genou droit mais qui ne
vont pas s'amender avec les anti-inflammatoires, une IRM
effectuée parle d'une déchirure du ménisque
externe ancienne, signale l'atteinte
dégénérative sous forme d'une atteinte du
cartilage de la fémoropatellaire externe, de l'interligne
interne suite à une méniscectomie, enfin une atteinte
de la partie postérieure du compartiment externe.
Une arthroscopie est proposée, et est différée
car Mme D.________ ne veut pas renoncer à continuer son
activité professionnelle malgré les douleurs, elle a
lieu le 02.02.07.
Le Dr N.________ procède à une résection
subtotale du ménisque externe et un toilettage articulaire
des lésions cartilagineuses, l'évolution n'est pas
favorable.
Situation actuelle
:
Au jour de l'examen, Mme D.________ se plaint de douleurs au bout
d'une demi-heure de marche ou de station debout, la station assise
prolongée est également douloureuse, les changements
de direction sont très douloureux, il y a parfois des
douleurs nocturnes.
Sur le plan de l'examen clinique, il y a un genou
empâté, avec un flexum. Des douleurs de la
fémoropatellaire et des interlignes interne et
externe.
Le bilan radiologique demandé par nos soins montre une
chondrocalcinose unilatérale externe droite, un pincement
interne très discret à gauche, plus marqué
à droite, non majoré en shuss.
Conclusions
Madame D.________ présente une histoire assez classique de
méniscectomie interne du genou droit il y a plus de 20 ans,
avec suites simples et genou parfaitement asymptomatique
jusqu'à deux nouveaux traumatismes en 2004 et surtout en
octobre 2006 qui entraînent des gonalgies importantes ne
répondant pas au traitement conservateur et dont le
résultat du traitement arthroscopique reste
incertain.
En 2004, il existait déjà sur les radiographies un
pincement interne post méniscectomie et une chondrocalcinose
externe dont le rapport avec l'ancienne méniscectomie et
arthrose consécutive est possible puisque seule cette
articulation (genou droit) est concernée.
Reste que ce genou droit était parfaitement asymptomatique
avant l'accident de janvier 2004 et pauci-symptomatique avant celui
d'octobre 2006 et que le premier, mais surtout le second, jouent
donc le rôle de facteur aggravant
déterminant ».
Le rapport d'expertise mentionnait notamment (p. 4) un rapport
radiologique du 2 novembre 2006 (adressé au Dr M.________)
au sujet d'une IRM du genou droit, qui indiquait une
« discrète altération
dégénérative de gonarthrose au niveau osseux,
compartiment fémoro-tibial externe et également
fémoro-tibial interne ». Dans les réponses
aux questions, l'expert retenait les diagnostics de
déchirure méniscale interne du genou droit en 1981,
de chondrocalcinose unilatérale du genou droit, de
gonarthrose droite et de déchirure du ménisque
externe du genou droit. A propos de la causalité, il
exposait que « les accidents de 2004 et surtout
d'octobre 2006 [étaient] des facteurs aggravants
déterminants d'un état antérieur »
et que « le statu quo sine ne [pouvait] pas être
déterminé avant un an au moins depuis l'arthroscopie
(2.2.2007), la situation n'[étant] pas
stabilisée ».
Interpellé par Generali, le Dr N.________ a indiqué,
le 19 février 2008, qu'il considérait le traitement
comme terminé (après un dernier contrôle le 22
novembre 2007), tout en précisant que sa
« patiente était déjà
préalablement connue pour des troubles
dégénératifs discrets et un status
après méniscectomie interne, qui probablement
actuellement [avaient] ralenti et péjoré
l'évolution, en relation avec une simple
méniscectomie externe partielle ».
Generali a demandé un nouveau rapport d'expertise au Dr
C.________, qui a examiné l'assurée le 22 mai 2008 et
déposé son rapport le 13 juin suivant. L'expert
retenait les mêmes diagnostics que ceux posés dans son
premier rapport et donnait les explications
suivantes :
« Dans l'expertise du 24 mai 2007, nous avons
considéré que les accidents de 2004 et celui
d'octobre 2006 surtout étaient des facteurs aggravants
déterminant de l'état antérieur.
Nous avons également signalé que le statu quo ante ou
quo sine ne pouvaient pas être déterminés, trop
tôt que nous étions à l'époque de
l'arthroscopie.
A une année de la même expertise, la situation
n'évolue pas de façon favorable.
Nos conclusions actuelles sont les suivantes :
Si l'on admet que la déchirure du ménisque externe
objectivée à l'IRM puis à l'arthroscopie est
la lésion objective causée par l'accident,
l'arthroscopie et la résection partielle de ce
ménisque externe auraient dû amener un résultat
favorable au terme auquel nous sommes. Or, c'est principalement
l'interligne interne et l'articulation fémoro-patellaire,
sièges de lésions préexistantes à
l'accident qui restent les plus symptomatiques actuellement, avec
varisation progressive du membre inférieur droit.
Pour ces lésions, fémoro-tibiales internes et
fémoro-patellaires, le traumatisme n'a pu, selon
l'expérience, que conduire à une aggravation
transitoire de la symptomatologie.
Le statu quo sine peut être considéré comme
atteint une année après l'arthroscopie du 2
février 2007 ».
Dans ce même rapport d'expertise, à la question
« L'assuré a-t-il atteint ou atteindra-t-il
vraisemblablement le même état de santé que si
l'accident ne s'était jamais produit (par suite d'un
développement ordinaire) et depuis quand (statu quo
sine)? », le Dr C.________ a répondu :
« Oui, fixé de façon arbitraire à
un an après l'arthroscopie du 2 février
2007 ». L'expert précisait en outre que la
capacité de travail de l'intéressée comme
serveuse en permanence debout restait nulle, qu'aucune
amélioration n'était à attendre et qu'en cas
de péjoration, il y aurait lieu de procéder à
une prothèse totale du genou, excluant toute reprise de
l'activité professionnelle antérieure.
Se référant à l'avis de l'expert du Centre
X.________, Generali a signifié à l'assurée,
par une décision du 10 juillet 2008, qu'elle prendrait le
cas en charge jusqu'au 29 février 2008 et que, pour la
suite, le cas relevant de la maladie, les indemnités
journalières seraient versées dans le cadre d'un
dossier perte de gain maladie (l'assureur perte de gain maladie
étant également Generali). L'assurée a
formé opposition contre cette décision.
Par décision sur opposition du 4 septembre 2008, Generali a
rejeté l'opposition de l'assurée et confirmé
sa première décision, considérant
qu'au-delà du 29 février 2008, soit une année
après l'arthroscopie, les troubles ressentis par
l'intéressée étaient dus à un
état maladif préexistant, à charge de
l'assurance-maladie. Elle se référait à l'avis
de l'expert, selon lequel l'assurée présentait une
gonarthrose droite avec des éléments objectifs
montrant une atteinte antérieure à l'accident du 2
octobre 2006, mais asymptomatique jusqu'alors, le traumatisme
survenu en 2006 n'ayant fait qu'entraîner une aggravation
transitoire de l'état préexistant. Generali soutenait
en outre que l'intéressée n'avait pas droit à
une rente d'invalidité de l'assurance-accidents - car seule
une incapacité à exercer l'ancienne profession de
serveuse avait été constatée et non pas une
incapacité de gain -, ni à une indemnité pour
atteinte à l'intégrité, et retenait enfin
qu'il ne s'agissait pas d'une maladie professionnelle au sens de la
loi.
B.
D.________ a recouru contre cette décision sur opposition
auprès du Tribunal des assurances le 6 octobre 2008, en
concluant, sous suite de frais et dépens, à son
annulation et à la constatation de son droit à des
prestations de l'assurance-accidents, du chef de
l'événement du 6 octobre 2006, jusqu'à
l'âge de sa retraite, subsidiairement au renvoi de la cause
à l'intimée pour nouvelle décision dans le
sens des considérants. Dans son argumentation, elle fait
valoir que, proche de la retraite, elle n'a plus de capacité
de travail résiduelle exigible dans une activité
adaptée. Elle critique le second rapport d'expertise du Dr
C.________, lequel comporte selon elle des contradictions, et
reproche à Generali d'avoir admis l'existence d'un
état maladif préexistant, alors que sur la base du
dossier médical (notamment des avis d'un radiologue en 2004
et du chirurgien qui a pratiqué l'arthroscopie), on ne
saurait conclure que des lésions
dégénératives décrites comme
discrètes puissent provoquer les graves affections
actuelles. La recourante doute enfin du caractère
sérieux de la fixation du statu quo sine et soutient que
l'assureur aurait dû se prononcer sur l'indemnité pour
atteinte à l'intégrité, dès lors que
l'expert a retenu que la situation dégénérait.
Elle produit notamment un rapport d'IRM du genou droit daté
du 2 novembre 2006, signalant une « discrète
altération dégénérative de gonarthrose
au niveau osseux, compartiment fémoro-tibial externe et
également fémoro-tibial
interne ».
Dans sa réponse du 28 octobre 2008, Generali conclut au
rejet du recours. Elle se prévaut des constatations de
l'expert C.________ et du Dr N.________ pour affirmer que la
recourante souffre de lésions
dégénératives importantes sous forme de
gonarthrose et que c'est dès lors à juste titre
qu'elle a mis un terme à ses prestations au 29
février 2008, le statu quo sine ayant été
fixé une année après l'arthroscopie du 2
février 2007.
A l'appui de sa réplique du 13 novembre 2008, la recourante
a produit un certificat médical du Dr M.________ du 28
octobre 2008, attestant qu'elle a travaillé
« depuis sa première chute en 1980 jusqu'à
sa deuxième chute en 2004 et ceci sans problèmes et
sans se plaindre de son genou », ainsi qu'une lettre
signée par ses enfants le 3 novembre 2008, selon laquelle
leur mère a mené une vie parfaitement normale entre
1978 et 2004, s'adonnant sans difficulté à toutes ses
activités professionnelles et sportives.
Dans sa duplique du 27 novembre 2008, Generali maintient que la
recourante présente un état maladif antérieur
important, indépendamment du fait qu'elle ait ressenti ou
non des douleurs depuis la méniscectomie
réalisée en 1981 et l'accident de janvier
2004.
Le 13 novembre 2009, la recourante a produit un projet de
décision d'acceptation de rente de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI) daté du 3 novembre 2009, lui
reconnaissant le droit à une rente entière
d'invalidité à compter du 1
er
février 2008 sur la base d'un taux d'invalidité de
100 pour-cent. La motivation de ce préavis expose qu'en
« tenant compte de l'ensemble de [sa] situation,
à savoir le fait qu'en avril 2007, soit à la date de
l'aptitude à la réadaptation, [elle était]
à deux ans de l'âge de la retraite, [qu'elle n'a]
acquis d'expérience professionnelle que dans
l'activité de serveuse, et [qu'elle n'a] travaillé
pour l'essentiel qu'auprès du même
établissement, un changement d'activité
professionnelle permettant l'exercice d'une activité
lucrative adaptée aux limitations fonctionnelles n'est pas
exigible ».
Dans ses déterminations complémentaires du 4
décembre 2009, l'intimée maintient ses conclusions,
rappelant que l'assureur social n'est pas lié par
l'évaluation de l'assurance-invalidité et que
celle-ci se prononce sur la capacité de travail compte tenu
de l'ensemble des affections présentées, sans
distinction entre leur origine maladive ou
post-traumatique.
C.
A l'audience de jugement du 21 janvier 2010, la recourante a
produit un nouveau certificat médical du Dr M.________ du 4
décembre 2009, certifiant une évolution favorable du
genou droit depuis l'été 2009 (encore
empâté mais stable et indolore, avec une fonction dans
les normes). A cette occasion, [...], [...] et [...],
respectivement filles et amie de l'intéressée, ont
été entendues en qualité de témoins. Il
ressort en substance de leurs témoignages que la recourante,
désormais retraitée, a toujours été
très dynamique dans ses activités professionnelles et
sportives jusqu'à son accident en 2006, dont elle a eu grand
peine à se remettre, et qu'à la suite à son
opération, elle n'a plus été en mesure de
reprendre son travail, son état de santé semblant
toutefois s'être amélioré depuis
l'été 2009, celle-ci ayant pu recommencer ses marches
en montagne, notamment.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours l'a été en temps utile
(art. 60 al. 1
LPGA [loi fédérale du
6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1]) ; il satisfait en outre aux
autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte
qu'il est recevable en la forme.
2.
La recourante critique le refus de l'intimée de lui allouer
diverses prestations d'assurance à partir du 29
février 2008. Elle fait valoir en substance que ses
limitations actuelles sont une conséquence de l'accident
professionnel de 2006 (en relation avec l'accident similaire de
2004) et conteste l'hypothèse de l'existence d'un
état maladif préexistant, telle que soutenue par
Generali.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA (loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents,
RS 832.20), si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations
d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel,
d'accident non professionnel et de maladie
professionnelle.
Le droit à des prestations découlant d'un accident
assuré suppose d'abord, entre l'événement
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à
la santé, un lien de causalité naturelle. Cette
exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans la
survenance de l'événement accidentel, le dommage ne
se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la
même manière. Il n'est pas nécessaire, en
revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate
de l'atteinte à la santé. En effet, il faut et il
suffit que l'événement dommageable, associé
éventuellement à d'autres facteurs, ait
provoqué l'atteinte à la santé physique ou
psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir
si l'événement assuré et l'atteinte à
la santé sont liés par un rapport de causalité
naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas
échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur les renseignements médicaux, et qui doit
être tranchée à l'aune du principe du
degré de vraisemblance prépondérante,
appliqué généralement à
l'appréciation des preuves en matière d'assurance
sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à
effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais
qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le
cas particulier, le droit à des prestations fondées
sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V
177 consid. 3.1, 402 consid. 4.3).
En cas d'état maladif antérieur, si l'accident n'a
fait que déclencher un processus qui serait de toute
façon survenu sans cet événement, le lien de
causalité naturelle entre les symptômes
présentés par l'assuré et l'accident doit
être nié lorsque l'état maladif
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant
l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade
d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo
sine) (TF 8C_1025/2008 du 19 octobre 2009, consid. 3.2). L'examen
de l'existence d'un lien de causalité naturelle revient donc
à se demander si l'accident a causé une aggravation
durable de l'état maladif antérieur ou une nouvelle
atteinte durable dans le sens d'un résultat pathologique sur
la partie du corps déjà lésée. Le point
de savoir si l'atteinte est encore imputable à l'accident ou
ne l'est plus doit être tranché en se conformant
à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (SBVR XIV,
Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire,
n° 80 p. 865).
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose
en outre l'existence d'un lien de causalité adéquate
entre l'accident et l'atteinte à la santé. La
causalité est adéquate si, d'après le cours
ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait
considéré était propre à
entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la
survenance de ce résultat paraissant de façon
générale favorisée par une telle circonstance
(ATF 129 V 177 consid. 3.2, 402 consid. 2.2 et les
références). En cas d'atteinte à la
santé physique, ce rapport de causalité
adéquate est généralement admis sans autre
examen, dès lors que le rapport de causalité
naturelle est établi (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb ;
TF 8C_42/2009 du 1
er
octobre 2009, consid.
2.3s.).
b)
En présence d'avis médicaux
contradictoires, le juge doit apprécier l'ensemble des
preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels
il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une
autre, en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353
consid. 5b ; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid. 2.1). A
cet égard, l'élément décisif pour
apprécier la valeur probante d'une pièce
médicale n'est en principe ni son origine, ni sa
désignation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise,
mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF
125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_1021/2008 du 3 décembre
2009, consid. 2.2.2).
c)
En l'espèce, il y a lieu de relever
d'emblée que la prise de position de l'OAI (préavis
qui pourrait être repris tel quel dans une décision
d'octroi de rente entière d'invalidité) n'impose pas
à l'assureur-accidents d'allouer lui aussi des prestations
au-delà du statu quo sine ou ante.
L'assurance-invalidité prend en effet en
considération toutes les atteintes à la santé,
permanentes ou de longue durée, qui ont un effet sur la
capacité de gain, et non pas uniquement les atteintes
résultant d'un accident. Sur la base du dossier, il
apparaît que l'OAI n'a sans doute pas évalué
uniquement les conséquences de l'accident de 2006, mais
qu'il a au contraire tenu compte de l'ensemble des causes de
l'incapacité de travail comme serveuse (incapacité
reconnue par l'expert de l'assurance-accidents).
d)
La décision attaquée retient qu'à
partir du 1
er
mars 2008, ses prestations ne sont plus
dues parce que le statu quo sine est atteint. Cela signifie que les
atteintes au genou qui subsistent ne sont plus en relation de
causalité avec les accidents litigieux (de 2004 et 2006)
mais qu'elles résultent d'un état maladif
antérieur. Ces constatations se fondent sur deux rapports
successifs de l'expert C.________.
Le premier rapport de l'expert date du mois de juin 2007. Il
mentionne, sur la base de documents radiologiques, une atteinte
dégénérative (atteinte du cartilage de la
fémoropatellaire externe, de l'interligne interne suite
à une méniscectomie ; chondrocalcinose
unilatérale externe droite, pincement interne très
discret à gauche, plus marqué à droite). Des
troubles dégénératifs ont également
été constatés par le Dr N.________, qui a
opéré la recourante en 2007 (arthroscopie), mais ces
troubles ont été qualifiés de discrets. Le
second rapport de l'expert date du mois de juin 2008. Il reprend
ses conclusions antérieures, à propos de
lésions préexistantes à l'interligne interne
et à l'articulation fémoro-patellaire. Il retient en
outre que la situation n'a pas évolué de façon
favorable depuis 2007.
L'expert a écrit qu'il déterminait la date du statu
quo sine « arbitrairement ». Cela ne signifie
cependant pas qu'il l'a volontairement déterminée de
manière fausse ou insoutenable (voir la définition
juridique de l'arbitraire selon l'art. 9 Cst.), mais qu'il l'a fait
selon sa propre appréciation (dans le domaine scientifique,
choisir une valeur arbitraire signifie une valeur quelconque). La
question à trancher est celle de la valeur probante de cet
avis médical.
Si l'expert a retenu en juin 2008 une évolution peu
favorable de la situation, il apparaît en l'état
qu'une année plus tard (en été et automne
2009), la recourante a recouvré un meilleur usage de son
genou (pour la vie quotidienne, les marches en montagne) et que son
médecin habituel a lui-même constaté une
évolution favorable, en décembre 2009. Il n'y a aucun
motif, sur la base des résultats de l'instruction, de nier
le caractère vraisemblable de cette évolution
favorable.
En outre, l'IRM effectuée en 2006 (mentionnée dans le
premier rapport d'expertise) ne signalait qu'une
« discrète altération
dégénérative », ce qui n'est pas
insolite pour une femme âgée alors de 61 ans. Le
radiologue n'a pas parlé d'arthrose. Cette discrète
altération n'empêchait pas d'estimer que le genou
était alors en bon état. La recourante, semble-t-il,
ne boitait pas et ne prenait pas de médicaments contre les
douleurs au genou. Puisqu'il existe maintenant des
éléments objectifs dans le sens d'une
amélioration, la prévision de l'expert, faite en
2008, sur l'évolution des lésions
dégénératives, n'est pas concluante.
L'expérience médicale montre que les troubles
dégénératifs sont progressifs et que si on
peut en constater de discrets chez une personne de plus de 60 ans,
ils peuvent exister sans pour autant être
symptomatiques.
Dans ces conditions, l'instruction du dossier sur le plan
médical se révèle insuffisante et il est
nécessaire que l'expert C.________ se prononce une fois
encore sur l'évolution des atteintes au genou droit. Il
convient donc d'admettre les conclusions subsidiaires du recours et
de renvoyer le dossier de la cause à l'intimée, afin
que celle-ci charge son expert d'examiner une nouvelle fois la
recourante, en se prononçant plus en détail sur les
conséquences de la discrète altération
dégénérative antérieure. Sur cette
base, le statu quo sine pourra le cas échéant
être déterminé. Ensuite, il incombera à
l'intimée de rendre une nouvelle décision sur les
prestations requises à partir du 1
er
mars
2008.
3.
En définitive, le recours, bien fondé, doit
être admis, la décision attaquée annulée
et le dossier de la cause renvoyé à l'intimée
pour nouvelle instruction et nouvelle décision, dans le sens
exprimé ci-dessus.
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la
procédure étant gratuite (art. 61 let. a
LPGA).
La recourante, qui obtient gain de cause avec le
concours d'un mandataire autorisé, a droit à des
dépens, dont le montant doit être
déterminé, sans égard à la valeur
litigieuse, d'après l'importance et la complexité du
litige (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD). En
l'espèce, il convient d'arrêter le montant des
dépens à 2'000 fr. et de les mettre à la
charge de Generali, qui succombe (art. 55 al. 2
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition
rendue le 4 septembre 2008 par Generali Assurances
Générales SA est annulée.
III.
La cause est renvoyée à
Generali Assurances Générales SA pour nouvelle
instruction et nouvelle décision dans le sens des
considérants.
IV.
Generali Assurances
Générales SA versera à D.________ la somme de
2'000 fr. (deux mille francs) à titre de
dépens.
V.
Le présent arrêt est rendu
sans frais.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Olivier
Carré, avocat (pour D.________)
‑      Generali
Assurances Générales SA
-      Office
fédéral de la santé publique
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :