vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 807 · 2012-08-13 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, LIEN DE CAUSALITÉ, SUITE D'UN ACCIDENT | 21 LAA, 6 al. 1 LAA, 11 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 13.08.2012 Arrêt / 2012 / 807

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
13/11 - 102/2012
ZA11.004918
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 août 2012
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
,
juge unique
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à […], recourant,
et
M.________
Assurances
, à […], intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA et 11 OLAA
E n  f a i t  :
A.
K.________ (ci-après : l'assuré), né en 1962, a travaillé depuis le 1
er
février 1986 en tant que fonctionnaire de police au service de la commune de [...] (dès le
1
er
janvier 2008 : police de [...]). A ce titre, il était assuré contre les accidents et les maladies
professionnelles selon la LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents; RS 832.20)
auprès de la M.________ Assurances (ci-après : la M.________ Assurances).
B.
Aux termes d'une déclaration d'accident LAA du 4 juin 1991, l’employeur de l'assuré a
annoncé à la M.________ Assurances que, le 9 octobre 1990, ce dernier s'était tapé
et tordu le genou droit contre le coin d'un bureau. S'agissant de la nature de la lésion, il était
précisé «
ménisque
externe du genou droit
».
Le 12 juin 1991, le Dr J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, a procédé
à une arthroscopie du genou droit avec révision, biméniscectomie élective et abrasion
chondrale polytope. Dans le cadre du protocole opératoire établi le même jour, ce médecin
a signalé, à titre de diagnostic opératoire, une déchirure biméniscale et dégât
chondral de la rotule et du plateau tibial externe ainsi qu'un status après méniscectomie élective
bilatérale ancienne, et a par ailleurs notamment observé ce qui suit :
"[…]
Morphotype en genu varum recurvatum ébauché […].
Arthroscopie
: […] compartiment interne présentant un dépoli diffus et superficiel du revêtement
chondral. Déchirure en languette postérieure du reliquat méniscal, languette excisée
à la pince dionyx et à la pince basket. Pas de laxité du reliquat méniscal interne.
Pivot ligamentaire central caractérisé par une discrète laxité du ligament croisé
antérieur […] Au compartiment externe, observation d'une atteinte majeure du revêtement
chondral sous forme de décollement avec fentes profondes à bords faiblement déchiquetés.
Abrasion chondrale jusqu'à obtenir un revêtement suffisamment régulier mais présentant
une malacie et une collement au voisinage des épines. Ménisque externe présentant une
déchirure en grosse languette du reliquat méniscal, excisée à la pince dionyx dans
la portion retroligamentaire externe. Pas d'autre lésion, pas de laxité méniscale. Rotule
présentant une malacie majeure en profondeur sans fente profonde ni ulcération, avec cependant
quelques franges au versant interne de la rotule, excision de la plica synoviale pararotulienne interne
pour abord du revêtement chondral interne lequel est égalisé au shaver. Synovite chronique
diffuse. […]"
Dans un rapport médical initial LAA du 13 juin 1991, le Dr J.________ a fait état, sous la
rubrique «
Indications
du patient
», d'un dérangement récidivant
du genou droit chez un policier astreint à une activité sportive, d'une distorsion récente
du genou droit et d'une biméniscectomie droite ancienne. Sur le plan diagnostique, il a retenu une
déchirure méniscale externe vraisemblablement récente avec chondrose de voisinage et un
status après biméniscectomie droite ancienne.
L'assuré a été entendu le 25 juin 1991 par un inspecteur de sinistres de la M.________
Assurances. Selon le rapport établi à cette occasion, l'intéressé a déclaré
qu'il avait été opéré au genou droit en 1984 («
ablation
des ménisques interne et externe
») après
s'être blessé lors d'un match de football.
Il ressort du dossier que, dans ce contexte, l'assuré a présenté une entière incapacité
de travail du 11 juin au 2 juillet 1991 et que son traitement s'est achevé au 30 juillet 1991.
Le cas a été pris en charge par la M.________ Assurances.
C.
Le 4 mars 1996, l'intéressé a fait un faux mouvement avec son genou droit en jouant au football.
Cet épisode a été annoncé à l'assureur-accidents le 19 mars 1996, avec la précision
que le cartilage et le ménisque étaient atteints et qu'une opération allait avoir lieu.
Par rapport médical initial LAA du 22 mars 1996, le Dr J.________ a signalé, sous la rubrique
«
Indications du patient
»,
une violente distorsion du genou droit en pratiquant le football le 4 mars 1996 et une enflure post-traumatique
suivie d'un dérangement interne de l'article. Il a notamment constaté une synovite réactive
après la distorsion du genou droit et a retenu, à titre de diagnostic, un status après
distorsion récente du genou droit avec déchirure méniscale interne.
Le 26 mars 1996, ce médecin a effectué une arthroscopie du genou droit avec rinçage articulaire,
révision, abrasion chondrale condylienne externe et patellaire, méniscectomie externe élective,
et synovectomie polytope. Dans son protocole opératoire du même jour, il a indiqué, en
guise de diagnostic opératoire, un status après violente distorsion récente du genou droit
(avec hémarthrose, ecchymoses des LLI [ligament latéral interne] et LCA [ligament croisé
antérieur], fracture chondrale condylienne externe et déchirure méniscale externe), un
status après biméniscectomie élective ancienne, et une chondrose du plateau tibial externe
et de la rotule. Il a par ailleurs notamment formulé les observations suivantes :
"[…]
L'indication
opératoire est donnée par la persistance d'un épanchement articulaire et d'un dérangement
récidivant du genou droit à la suite d'une violente distorsion remontant au 04.03.96, chez
un fonctionnaire de police astreint à un entraînement sportif intensif, sans problème
avant l'accident évoqué, en dépit du status après biméniscectomie élective
du 12.06.91. […]
[…]
Arthroscopie
: […]
[…]
l'hémarthrose doit être longuement rincée pour obtenir une vision claire du compartiment
interne; le reliquat méniscal ne présente ni déchirure, ni désinsertion, ni laxité.
Un dégât chondral du compartiment interne n'est pas décelable. Le LLI est ecchymotique
au travers de la synoviale, sans solution de continuité objectivable au crochet. Hémosidérose
généralisée de la synoviale avec quelques proliférations dans les culs-de-sac. Au
pivot ligamentaire central, ecchymose à prédominance proximale du LCA, sans solution de continuité
certaine, mais avec tout de même une laxité vraisemblablement post-traumatique récente.
[…] Au compartiment externe, le revêtement chondral du plateau tibial est diffusément
malacite et dépoli; il ne s'agit pas d'une lésion récente. Par ailleurs, ulcération
post-traumatique de fracture en étoile vraisemblablement de contre-appui à la hauteur de l'apex
du condyle fémoral externe, tandis que le bord libre du ménisque présente une déchirure
en languette en rétro-ligamentaire externe, le reste du cartilage semi-lunaire étant stable.
Excision de la frange méniscale à la pince Dionyx puis abrasion chondrale fémorale au
shaver. Excision de franges synoviales à la hauteur du paquet de Hoffa aussi bien que sur les joues
condyliennes interne et externe puis au cul-de-sac sous-quadricipital. La rotule présente une ulcération
en étoile peu profonde dans sa partie supérieure, laquelle est excisée au shaver. […]"
Selon les pièces du dossier, il appert que l'assuré a présenté une entière incapacité
de travail du 25 mars au 21 avril 1996 et que son traitement s'est terminé au 15 avril 1996.
L'assureur-accidents a pris en charge les suites de l'événement du 4 mars 1996.
D.
Le 8 janvier 2003, l'employeur de l'assuré a signalé à la M.________ Assurances une rechute
en relation avec l'accident du 4 mars 1996.
Sur interpellation de l'assureur précité, le Dr. A.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, a établi un rapport en date du 21 janvier 2003. Il a fait état de gonalgies
externes depuis un an, exacerbées récemment après un match de football, et a constaté
en outre l'absence de lésions osseuses récentes sur le plan radiologique.
Le 29 janvier 2003, ce médecin a procédé à une régularisation du reliquat du
ménisque externe droit et à un forage de Pridie du plateau tibial externe droit. Dans son protocole
opératoire, il a posé le diagnostic de chondrite stade III du plateau tibial externe droit,
stade II à III du condyle après méniscectomie externe droit. S'agissant de l'indication
opératoire, il a décrit des gonalgies persistantes depuis une année à la suite d'un
traitement conservateur, ainsi qu'un status après biméniscectomie partielle et traumatismes
en 1991 et 1996. Il a en particulier observé ce qui suit :
"[…]
Compartiment
fémoro-patellaire
: rotule et trochlée
sp à part une chondrite stade II de la pointe inférieure de la rotule.
Compartiment
interne
: […] Pas de nouvelle redéchirure.
Pivot
central
: Synovite chronique. LCA […] sp.
Compartiment
externe
: chondrite stade II avec une fissure
arciforme de tout le dôme du plateau tibial externe allant jusqu'à l'os sous-chondral. Status
après méniscectomie transmurale de la zone moyenne du ménisque externe, corne antérieure
présente, peut[-]être un peu mâchonnée antérieurement, mais sans déchirure
et bien insérée. […] Chondrite stade II à III de 20° à 60° de flexion
du quart externe de condyle externe se superposant à l’extension à la zone de méniscectomie
en zone moyenne.
[…]"
Il apparaît que, dans ce contexte, l'assuré a présenté une entière incapacité
de travail du 29 janvier au 16 février 2003.
Le cas a été pris en charge par la M.________ Assurances.
E.
Le 21 juin 2010, la M.________ Assurances a reçu une facture datée du 1
er
avril 2010 pour des soins dispensés à l'assuré par le Dr. A.________ le 2 mars 2010, à
concurrence d'un montant de 245 fr. 65. Cette facture précisait notamment que les soins en question
étaient liés à l'épisode du 4 mars 1996 et comprenaient en particulier une consultation
ainsi que des radiographies du genou.
A la requête de la M.________ Assurances, le Dr. A.________ a exposé, dans un rapport du 6
juillet 2010, que l'assuré l'avait consulté en raison de gonalgies externes à l'effort
avec hydrops. Il a ajouté que, sur le plan radiologique, il n'y avait aucun changement depuis 2003.
S'agissant du traitement, il a indiqué que l'intéressé devait cesser la pratique de la
course à pieds. Enfin, il a relevé qu'aucun arrêt de travail n'avait été prescrit
par ses soins.
Après avoir pris connaissance des clichés radiologiques du 2 mars 2010, le Dr X.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et médecin-conseil auprès de la M.________ Assurances, a fait
part de ses observations dans un rapport du 21 septembre 2010, libellé comme suit :
"Un
rapport SUVA [Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents] daté du 26.9.83 renseigne
sur une distorsion du genou droit en jouant au foot en juin 83, accident assuré par la D.________
Assurances et non la SUVA. Le rapport apprend qu'une intervention chirurgicale au genou droit est prévue
le 7.8.83, le protocole opératoire n'est cependant pas à disposition.
Un
2
e
accident est annoncé à la M.________ Assurances […]. L'accident survient le 9.10.90,
contusion et distorsion du genou droit contre le coin d'un bureau. Le Dr J.________ intervient chirurgicalement
par arthroscopie le 12.6.91. Dans son protocole opératoire, il mentionne une méniscectomie
sélective bilatérale ancienne. Il est mentionné un genu varum recurvatum. Au compartiment
interne, le cartilage fémoro-tibial interne présente un « dépoli »
superficiel et diffus, une languette déchirée du reliquat méniscal postéro-interne
est excisée. Le ligament croisé antérieur présente une discrète laxité,
sans ecchymose, ni déchirure. Au compartiment externe, l'atteinte du cartilage est décrite
comme majeure : décollement, fente profonde aux bords déchiquetés. Le cartilage est abrasé.
Ici aussi, une grosse languette déchirée sur le reliquat méniscal externe est excisée.
Le cartilage de la rotule présente aussi une malacie majeure. Une plica para-rotulienne interne
est excisée. Le cartilage de la facette interne de la rotule est égalisé. Il est noté
enfin une synovite chronique diffuse.
En
résumé, toutes ces lésions ne peuvent pas être en rapport avec la contusion-distorsion
contre un meuble, mais sont bien antérieures, probablement en rapport avec l'accident du 11.6.83,
l'opération d'août 83 et leurs suites ou de nature dégénérative maladie.
A
la suite de cette 2
e
intervention chirurgicale, l'évolution est favorable, avec une reprise du travail 3 semaines plus
tard.
Le
4.3.96 [recte : 19.03.1996], est annoncé à la M.________ Assurances un faux mouvement du genou
droit en jouant au foot […] le 4.3.96 […]. Dans son rapport du 22.3.96, le Dr J.________
mentionne bien son opération du 12.6.91, mais oublie complètement les antécédents
cependant bien importants de juin 83. Il mentionne une synovite réactive à une distorsion du
genou, alors qu'elle pourrait être parfaitement secondaire à la chondromalacie connue déjà
en 91 aux 3 compartiments du genou droit.
A
la 3
e
opération du 26.3.96, le Dr J.________ affirme une violente distorsion, alors qu'il s'agissait d'un
faux mouvement […]. Il est noté une ecchymose du ligament latéral interne, probablement
responsable de l'hémarthrose – la lésion du ligament latéral interne est une lésion
sans gravité. Il est noté aussi une ecchymose sur la partie proximale du ligament croisé
antérieur avec une laxité que le Dr J.________ décrivait déjà dans son protocole
opératoire de juin 91, laxité sans signe de déchirure, donc laxité ancienne. Il ne
peut donc pas affirmer que la laxité est post-traumatique et récente. Il est décrit une
ulcération au condyle fémoral externe en son centre et à nouveau une languette déchirée
au ménisque externe. Cette languette est excisée, le cartilage du fémur abrasé. Il
y a aussi une ulcération du cartilage de la rotule, abrasée aussi, L'incapacité qui suit
cette opératoire dure environ un mois.
En
raison de douleurs latérales externes au genou droit remontant au début de l'année 02,
exacerbées par un match de foot, le Dr. A.________ arthroscopie pour la 4
e
fois le genou droit de M. K.________, le 29.01.03. Il est décrit une chondrite du 2
e
degré à la pointe inférieure de la rotule, un ligament croisé antérieur sans
lésion, une chondrite du 2
e
degré du plateau tibial externe avec une fissure jusqu'à l'os sous-chondral au centre de ce
plateau, une chondrite jusqu'au 3
e
degré de la partie antéro-externe du condyle fémoral externe, bien qu'il n'y ait pas déchirure
méniscale […], en fait une intervention en rapport avec l'état du genou connu depuis
83. L'incapacité de travail sera de 3 semaines.
En
été 10, nouvelle consultation en raison de gonalgies toujours externes, d'épanchements
en rapport avec les efforts. Le Dr. A.________ recommande l'arrêt de la cours à pieds. J'estime
que les lésions sont principalement cartilagineuses aux 3 compartiments du genou, surtout externes,
que ces lésions sont connues depuis 83, date de la 1
ère
méniscectomie externe, les 2 autres méniscectomies externes ne consistant qu'en résection
de lambeaux. Si la M.________ Assurances est intervenue en 91, en 96, en 03 c'est qu'elle estimait que
la notion d'accident devait être retenue. L'évolution est celle de toute chondromalacie, chondromalacie
connue depuis 83, évidemment aggravée par la méniscectomie externe, interne aussi. Après
27 ans d'évolution, il est évident qu'en poursuivant le foot pendant de nombreuses années,
le genou soit de plus en plus douloureux, présente des épanchements qui justifient de nouvelles
consultations, comme [celle] de 10, mais certainement sans aucun rapport avec les accidents sans gravité
pris en charge par la M.________ Assurances à partir de 91."
Par décision du 12 octobre 2010, la M.________ Assurances a refusé d'allouer des prestations
d'assurance. Se référant à l'avis de son médecin-conseil, elle a considéré
que les troubles affectant actuellement le genou droit de l'assuré ne se trouvaient en relation
de causalité ni avec l'accident du 4 mars 1996 ni avec celui du 9 octobre 1990, mais étaient
au contraire préexistants à ces deux événements. Elle a ajouté que les troubles
en question étaient possiblement liés aux importantes lésions subies par l'intéressé
en 1983, et a par conséquent invité ce dernier à annoncer cette éventuelle rechute
à son assureur de l'époque (H.________, anciennement D.________ Assurances), tout en précisant
que, pour l'heure, le traitement en cause demeurait à la charge de l'assurance-maladie.
En date du 22 octobre 2010, l'assuré a formé opposition à l’encontre de la décision
précitée, faisant valoir que son médecin traitant lui avait confirmé que les troubles
concernés étaient dus à l'accident du 4 mars 1996.
Par décision sur opposition du 13 janvier 2011, la M.________ Assurances a rejeté l'opposition
formée par l'assuré. Dans sa motivation, elle a rappelé que celui-ci avait présenté
des troubles au niveau du genou droit avant l'accident du 9 octobre 1990, ayant subi une distorsion de
ce genou en juin 1983 suivie d'une intervention chirurgicale le 7 août 1983. Renvoyant pour le reste
à l'avis du Dr X.________, elle a considéré que le statu quo sine avait été
atteint au plus tard en 2010, que seul l'état préexistant – engendré par l'accident
de 1983 – jouait un rôle dans les plaintes émises par l'intéressé, et que c'était
donc à juste titre que la prise en charge des traitements entrepris en 2010 avait été
refusée.
F.
K.________ a recouru le 5 février 2011 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal à l'encontre de la décision précitée, concluant implicitement à son
annulation.
A l'appui de ses conclusions, le recourant produit un courrier rédigé à son attention
par le Dr. A.________ en date du 31 janvier 2011. Aux termes de cet écrit, ce médecin relève
en substance que même si l'accident de 1983 a engendré des lésions probables, il n'en
demeure pas moins que les incidents survenus successivement en 1991 [recte : 1990], 1996 et 2003 ont
provoqué des lésions récentes – tel étant en particulier le cas de l'accident
de 1996, le protocole opératoire rédigé à cette époque par le Dr J.________
faisant état de lésions cartilagineuses récentes. Le Dr. A.________ souligne par ailleurs
que le Dr J.________ était connu pour faire des résections méniscales les plus économes
possibles, et que, par exemple, «
sur
le compartiment interne en 2003, la résection méniscale avait été mineure
».
Il considère enfin que la mise en œuvre d'une expertise s'impose pour, d'une part, déterminer
les lésions occasionnées en 1983 et obtenir si possible le protocole opératoire de l'intervention
du 7 août 1983, et pour, d'autre part, évaluer l'impact respectif des différents événements
accidentels subis par l'assuré.
Appelée à se prononcer sur le recours, la M.________ Assurances en a proposé le rejet
par réponse du 11 mars 2011, pour les motifs suivants :
"[…]
A
la lecture du rapport du Dr. A.________ du 31.01.2011, le Dr X.________, médecin-conseil, rappelle
encore une fois que lors du premier accident du 09.10.1990 annoncé à la M.________ Assurances
[…], M. K.________ a subi une contusion-distorsion en se tapant le genou droit contre le coin d’un
bureau. Lors de l'arthroscopie qui a eu lieu 8 mois plus tard […], le 12.06.1991, le Dr J.________
fait état d'un certain nombre de lésions qui touchent les
trois
compartiments du genou
et qui ne peuvent pas être
expliquées par la simple contusion du 09.10.1990. Pour d'autres, elles n'ont tout simplement pas
pu se développer en seulement 8 mois. Il s'agit donc clairement de lésions préexistantes
à l'accident du 09.10.1990.
Ainsi,
le Dr X.________ relève que le compartiment externe du genou droit présente de graves lésions.
Sur le protocole opératoire du 12.06.1991 […], il est indiqué : "
(…)
Au compartiment externe, observation d'une atteinte majeure du revêtement chondral sous forme de
décollement avec fentes profondes (…)
".
De l'avis du Dr X.________, il n'est tout simplement pas possible qu'une contusion contre un bureau abîme
à ce point le plateau tibial externe. En outre, comme mentionné dans le diagnostic opératoire,
il s'agit d'un status après biméniscectomie. La résection des ménisques a donc déjà
eu lieu préalablement, en 1983. Le 12.06.1991, le Dr J.________ ne fait que d'enlever des languettes
sur des reliquats méniscaux […]. Le Dr X.________ explique que les fissures sur le cartilage
du plateau tibial externe sont une suite de la méniscectomie de 1983 […].
Si
la M.________ Assurances a assumé, à tort ou à raison, les événements de 1990,
1996 et 2003, ce n'est pas pour autant qu'elle doit continuer à le faire. Lors de son examen du
dossier en 2010, le Dr X.________ retient que l'état du genou droit n'est pas en rapport de causalité
avec les événements sans gravité pris en charge par la M.________ Assurances et ce au
moins depuis le traitement entrepris en mars 2010. Par conséquent, le statu quo sine peut être
considéré comme atteint au plus tard à ce moment[-]là.
[…]"
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-accidents (art. 1 al.
1 LAA). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas
ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 al.
1 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, interjeté en temps utile et respectant pour le surplus les exigences de forme
prévues par loi (notamment l'art. 61 let. b LPGA), le recours est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La contestation portant sur la prise en charge des soins médicaux
dispensés à l'assuré le 2 mars 2010, pour un montant de 245 fr. 65, la valeur litigieuse
s'avère par conséquent inférieure à 30'000 fr. Partant, la présente cause relève
de la compétence d'un membre de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal statuant en
tant que juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'occurrence, est litigieux le point de savoir si l'intimée était fondée, par sa décision
sur opposition du 13 janvier 2011, à refuser de prendre en charge les soins médicaux dispensés
au recourant le 2 mars 2010.
3.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la présente
loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel,
d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose en premier lieu, entre
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un
lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas
survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit
la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit que l'événement
dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte
à la santé physique, mentale ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente
comme la condition sine qua non de celle-ci (cf. ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références;
cf. TF 8C_520/2011 du 30 avril 2012 consid. 2.1). Savoir si l'événement assuré et l'atteinte
à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait,
que l'administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des
renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle
du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à
l'appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales (cf. ATF 129 V 177 consid. 3.1
et les références; cf. TF 8C_511/2010 du 22 mars 2011 consid. 2 et 8C_164/2009 du 18 mars 2010
consid. 4.2). Lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît
possible, mais qu'elle ne peut être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit
à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (cf. TF 8C_511/2010
précité loc. cit.).
Ainsi, si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute
façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes
présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est
parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; cf. TF 8C_638/2011
du 23 août 2012 consid. 3 et les références citées); le seul fait que des symptômes
douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à
établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement «
post
hoc, ergo propter hoc
»; cf. ATF 119 V 335
consid. 2b/bb; cf. 8C_919/2010 du 3 novembre 2011 consid. 5).
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalité
adéquate entre l'événement accidentel et l'atteinte à la santé. La causalité
doit être considérée comme adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses
et l'expérience de la vie, le fait en cause était propre à entraîner un effet du
genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (cf. ATF 125 V 456 consid. 5a avec les références
citées et ATF 129 V 177 précité consid. 3.2; cf. TF 8C_522/2011 du 6 juillet 2012 consid.
3). En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec
la causalité naturelle (cf. TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1 in fine et les références
citées; cf. également TF 8C_871/2010 du 4 octobre 2011 consid. 3.4.2).
b)
En cas de rechute ou de séquelle tardive, l'assuré peut à nouveau prétendre à
la prise en charge du traitement médical et, en cas d'incapacité de travail, au paiement d'indemnités
journalières (art. 11 OLAA [ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents, RS 832.202];
pour les titulaires d'une rente de l'assurance-accidents: art. 21 LAA). On parle de rechute ou de séquelle
tardive lorsqu'une atteinte à la santé était guérie en apparence, mais non dans les
faits. En cas de rechute, la même affection se manifeste à nouveau. Une séquelle tardive
survient, en revanche, lorsqu'une atteinte apparemment guérie produit, au cours d'un laps de temps
prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état
pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a et les arrêts cités; TF 8C_1023/2008
du 1
er
décembre 2009 consid. 5.3).
c)
En matière d’appréciation des preuves, le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. Il ne peut écarter un rapport médical au seul motif
qu’il est établi par le médecin interne d’un assureur social, respectivement par
le médecin traitant (ou l’expert privé) de la personne assurée, sans examiner autrement
sa valeur probante. Le Tribunal fédéral a par ailleurs précisé que lorsque, dans
une procédure portant sur l’octroi ou le refus de prestations d’assurances sociales,
une décision administrative s’appuie exclusivement sur l’appréciation d’un
médecin interne à l’assureur social et que l’avis d’un médecin traitant
ou d’un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse
subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation,
la cause ne peut être tranchée en se fondant sur l’un ou sur l’autre de ces avis,
mais qu'il y a alors lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant
selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (cf. ATF 135 V 465 consid.
4.6; cf. TF 8C_251/2012 du 27 août 2012 consid. 3.4).
4.
En l'espèce, se fondant sur l'appréciation de son médecin-conseil le Dr X.________, l'intimée
considère que les troubles à l'origine de la consultation du 2 mars 2010 ne se trouvent pas
en rapport de causalité avec les événements accidentels qu'elle a précédemment
pris en charge en 1991, 1996 et 2003. A cet égard, elle estime que le statu quo sine a été
atteint au plus tard en 2010 et que les plaintes actuelles de l'assuré découlent d'un état
préexistant en lien avec une première distorsion du genou droit remontant à 1983, traitée
chirurgicalement à la même époque. Cette appréciation est contestée par le recourant,
lequel se prévaut de l'avis de son médecin traitant, le Dr. A.________.
a)
Dans son rapport du 21 septembre 2010, le Dr X.________ résume tout d'abord les antécédents
médicaux de l'assuré; à cet égard, il estime notamment que les lésions mentionnées
dans le protocole opératoire du Dr J.________ du 12 juin 1991 sont préexistantes à l'accident
du 9 octobre 1990 et probablement dues aux suites de l'accident de 1983 (cf. également les observations
complémentaires figurant dans la réponse du 11 mars 2011 [p. 2]), à l'instar de l'intervention
du 29 janvier 2003. Dans un second temps, il retient que le recourant présente des lésions
principalement cartilagineuses aux trois compartiments du genou droit – surtout externes –
et que ces lésions sont connues depuis 1983, date de la première méniscectomie externe,
étant précisé que les méniscectomies externes ultérieures (1991 et 1996) n'ont
consisté qu'en des résections de lambeaux. Il ajoute que l'évolution s'inscrit dans le
cadre d'une chondromalacie remontant à 1983 et «
évidemment
aggravée par la méniscectomie externe, interne aussi
».
Il considère qu'après vingt-sept ans d'évolution et compte tenu du fait que le recourant
a pratiqué le football sur une longue période, il est normal que son genou droit soit de plus
en plus douloureux et présente des épanchements justifiant de nouvelles consultations comme
celle de mars 2010, le tout n'ayant cependant aucun lien avec les accidents pris en charge par l'intimée
depuis 1991.
De son côté, le Dr. A.________ explique que le recourant l'a consulté le 2 mars 2010 pour
des gonalgies à l'effort avec hydrops (cf. rapport du 6 juillet 2010). Il relève que même
si l'accident de 1983 a occasionné des troubles probables, les événements survenus en
1990, 1996 et 2003 n'en ont pas moins engendré des lésions récentes; à cet égard,
il souligne que le Dr J.________ a notamment constaté en 1996 des lésions cartilagineuses récentes.
Cela étant, le Dr. A.________ estime qu'il y a lieu de mettre en œuvre une expertise pour déterminer
les lésions occasionnées en 1983 et si possible obtenir le protocole opératoire y relatif,
et pour évaluer la part respective des différents accidents subis par l'intéressé
(cf. écrit du 31 janvier 2011).
b)
A l'aune de ce qui précède, il appert que les avis médicaux au dossier ne sont pas concordants
et laissent subsister des doutes quant à l'état de santé du recourant.
S'agissant du Dr X.________, il affirme péremptoirement que la consultation du 2 mars 2010 n'est
pas due aux événements accidentels précédemment pris en charge par la M.________
Assurances mais à l'accident de 1983. Toutefois, en l'état du dossier, force est de constater
que l'on est insuffisamment renseigné sur cet accident. Ainsi, si le Dr X.________ se réfère
à un rapport de la SUVA du 26 septembre 1983 faisant état d'une distorsion du genou droit en
juin 1983 et d'une intervention chirurgicale prévue le 7 août 1983, il apparaît néanmoins
que ce compte-rendu ne figure pas au dossier, de sorte qu'il est impossible d'en apprécier la valeur
et la portée. Pour le surplus, il est vrai que diverses pièces font – laconiquement –
référence à une ancienne biméniscectomie (cf. protocoles opératoires du Dr J.________
du 12 juin 1991 p. 1 et du 26 mars 1996 p. 1; cf. rapport de l'inspecteur des sinistres de la M.________
Assurances du 25 juin 1991). Il n'en reste pas moins que les lésions concrètement subies lors
de l'accident de juin 1983 ne sont explicitées dans aucun des documents produits par les parties.
Demeurent également inconnues les conclusions des médecins ayant procédé à l'intervention
chirurgicale vraisemblablement effectuée le 7 août 1983 – le protocole opératoire
afférent à cette intervention n'étant, aux dires du Dr X.________, «
pas
à disposition
» (cf. rapport du 21 septembre
2010 p. 1). En définitive, on ne dispose d'aucune information sérieuse et objective sur l'événement
de 1983. Cela étant, on peine à comprendre comment le médecin-conseil de l'intimée
a pu exclure tout lien entre la consultation du 2 mars 2010 et les incidents de 1990, 1996 et 2003 pour
exclusivement rattacher les troubles litigieux aux suites de l'accident de juin 1983, dont on ne sait
en définitive rien de concret. A noter que, pour les mêmes motifs, on peut également douter
des observations du Dr X.________ selon lesquelles tant les lésions constatées en 1991 que
l'opération réalisée en 2003 seraient liées aux troubles du genou droit occasionnés
par l'événement de 1983.
Quant au Dr. A.________, il ne se prononce pas clairement sur l'existence d'un lien de causalité
entre les plaintes émises en 2010 par le recourant et les différents accidents subis par ce
dernier, mais préconise la mise en œuvre d'une expertise médicale.
En résumé, il n'est donc pas possible de déterminer si la consultation du 2 mars 2010
est ou non liée à l'accident de 1983, ou s'il existe au contraire un lien de causalité
entre cette consultation et les événements de 1990, 1996 et 2003. Aussi y a-t-il lieu de retenir,
avec le Dr. A.________, que l'instruction de l'affaire doit être complétée, la Cour de
céans n'étant, en l'état, pas en mesure de trancher la question qui lui est soumise.
c)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (cf. TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008, consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal
les éclaircirait comme il convient en cas de recours (cf. DTA 2001 n° 22 p. 170, consid. 2).
Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors
fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative;
a contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par l'administration
en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(ATF 137 V 210, consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
En l'occurrence, sans préjuger de la valeur
probante des avis médicaux sollicités en cours d'instruction, il demeure que les lacunes dont
souffre le dossier de la cause n'ont fait l'objet d'aucun éclaircissement de la part de l'intimée.
Il se justifie donc de lui renvoyer la cause afin qu'elle procède aux démarches utiles afin
d'obtenir des renseignements concrets sur l'accident de juin 1983 et l'opération d'août 1983,
puis mette en œuvre une expertise au sens de l'art. 44 LPGA afin de déterminer si et dans quelle
mesure les troubles à l'origine de la consultation du 2 mars 2010 doivent être mis en relation
avec les différentes accidents successivement subis par le recourant.
5.
a)
En définitive, le recours doit être
admis, la décision attaquée annulée et la cause renvoyée à la M.________ Assurances
pour instruction complémentaire au sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
La procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), il n'y a pas lieu de percevoir de frais
judiciaires. Le recourant, qui obtient gain de cause sans l'assistance d'un mandataire professionnel,
n'a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
Le recours déposé le 5 février 2011 par K.________ est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 13 janvier 2011 par la M.________ Assurances est annulée,
la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire et nouvelle décision
au sens des considérants.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
juge unique :               La
greffière :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à :
‑
K.________,
‑
M.________ Assurances,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :