vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 222 · 2010-02-03 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION DE LA RENTE, RENTE TEMPORAIRE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.02.2010 Arrêt / 2010 / 222

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
592/08 - 66/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 février
2010
__________________
Présidence de
Mme
Thalmann
Juges
:
MM.     Pittet  et  Zbinden,
assesseurs
Greffier
:
M.        Simon
*****
Cause pendante entre
:
P.________
, à
Les Diablerets, recourante, représentée par Me
Jean-Marie Agier, avocat à la Fédération
suisse pour l'intégration des handicapés,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 et 17 LPGA; art. 4 al. 1
et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
P.________ (ci-après: l'assurée), née en 1962,
de nationalité autrichienne, travaillait en qualité
de serveuse de mai 1996 à septembre 2003 au
café-restaurant L.________ aux Diablerets. A partir de
l'été 2004, elle a présenté une
incapacité de travail en raison de troubles psychiques.
Le 16 mars 2005, elle a déposé une demande de
prestations auprès de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI) tendant à l'octroi d'une rente
d'invalidité, se prévalant de dépression
depuis 2002.
L'OAI s'est adressé au Dr J.________, médecine
générale au Diablerets et médecin de famille
de l'assurée. Dans un rapport du 14 avril 2005, ce praticien
a posé les diagnostics ayant des répercussions sur la
capacité de travail d'état anxio-dépressif, de
troubles du comportement alimentaire et d'alcoolisme chronique; il
a retenu une incapacité de travail de 50 % dès
l'été 2004. Dans un rapport du 13 octobre 2005, il a
retenu que l'état de santé de sa patiente
était stationnaire et que l'exercice d'une autre
activité n'était pas exigible.
A la demande de l'OAI, dans une déclaration du 24 octobre
2005, l'assurée a déclaré qu'elle envisageait
de travailler en qualité de serveuse à environ 50 %
si elle était en bonne santé.
Dans un rapport du 20 décembre 2005 requis par l'OAI, les
Drs H.________ et S.________, respectivement médecin
responsable et médecin assistant à l'Unité de
traitement des dépendances de Montreux, ont posé les
diagnostics suivants ayant des répercussions sur la
capacité de travail:
• Troubles mentaux et du comportement
liés à la consommation d'alcool, syndrome de
dépendance avec utilisation continue de la substance
(F10.25). Diagnostic existant depuis de nombreuses années
(début exact inconnu).
• Probable trouble de la
personnalité de type mixte (traits immatures et
dépendants) (F61.0) depuis la fin de
l'adolescence.
• Troubles du comportement
alimentaire de type anorexique (F50.0) existant depuis une date
indéterminée.
Ces médecins ont retenu une incapacité de travail de
100 % depuis 2003 dans l'activité de sommelière et
ont indiqué que la capacité de travail pouvait
probablement être améliorée par des mesures
médicales et que des mesures professionnelles
n'étaient actuellement pas indiquées. Ils ont
également indiqué que l'assurée avait besoin
d'une aide au ménage fournie par le CMS depuis
l'été 2004 au moins, avant de relever que
l'intéressée avait fait l'objet d'un traitement du 21
septembre 2004 au 26 septembre 2005. Les Drs H.________ et
S.________ ont par ailleurs relevé ce qui suit:
"3. Anamnèse:
Patiente qui consomme de l'alcool depuis
plusieurs années, à raison d'environ deux bouteilles
de vin blanc par jour ainsi que de la vodka et de la bière,
sans distinction du jour ou de la nuit. Elle calme des ruminations
nocturnes notamment puisqu'elle se réveille plusieurs fois
par nuit et boit du vin blanc. ll semble que cette consommation ait
augmenté suite à l'arrêt de son travail en
2003. Durant cette même période, les conflits avec son
ex-ami, lui-même consommant de l'alcool, s'étaient
exacerbés, menant au départ de celui-ci le 1er avril
2004. Depuis l'été 2004, la patiente
bénéficie d'une prise en charge ambulatoire par le
CMS, à savoir une aide au ménage ainsi qu'un suivi
hebdomadaire par une infirmière en psychiatrie.
4. Plaintes subjectives:
Ruminations, nocturnes notamment
puisqu'elle se réveille plusieurs fois par nuit, boit alors
du vin et se rendort. Elle dit être angoissée et
débordée par moments.
5. Constatations objectives:
Patiente cachectique (pèse 40 kg
pour 1,69 m. = BMI à 14), faisant plus que son âge,
habillée d'une façon relativement neutre
excepté les chaussures qui sont violettes. La patiente est
calme et parle lentement, bouge peu. Elle est orientée dans
les trois modes. La patiente entre très vite dans la
relation. Elle se montre plutôt souriante, avec une certaine
discordance et parfois de manière inadéquate, en
particulier lorsqu'elle parle de son corps.
Il n'y a pas d'éléments
psychotiques florides au niveau du cours ni du contenu de la
pensée. Elle semble très immature.
[....]
7. Thérapie / Pronostic
Cette patiente montre clairement aux
divers intervenants qui la suivent depuis plus d'une année
les limites d'un suivi purement ambulatoire et la question d'un
traitement institutionnel ou semi-institutionnel (de type centre de
jour) a été abordée ces derniers mois sans que
la patiente puisse véritablement entrer dans une dynamique
de soins correspondante pour l'instant. Mme P.________ est
actuellement suivie psychiatriquement par le Dr M.________ au
centre du Grand-Chêne à Aigle. On pourrait
débuter une prise en charge en centre thérapeutique
de jour à Clarens, pour autant qu'elle en accepte les
modalités; elle y a déjà fait d'ailleurs deux
journées d'essai dans le courant de l'été
2005, mais n'a pas encore donné suite.
Pronostic:
Compte tenu de la situation actuelle de
mise en échec du traitement ambulatoire et du fait qu'un
traitement semi-institutionnel ou institutionnel n'a pas encore
débuté, on ne peut que rester prudent et
réservé sur le pronostic à court et moyen
terme; par contre, à long terme, pour autant que la patiente
puisse véritablement entrer dans une dynamique de traitement
adéquat concernant son problème de dépendance
à l'alcool et ses troubles de conduite alimentaire, le tout
probablement lié à son trouble de
personnalité, on peut raisonnablement espérer une
amélioration de son fonctionnement, sans qu'il soit
actuellement possible d'en déterminer l'importance.
Rappelons néanmoins qu'elle a été capable de
travailler durant de nombreuses années comme
sommelière jusqu'en 2003."
Dans un rapport du 13 mars 2006, également requis par l'OAI,
les Drs F.________ et M.________, respectivement chef de clinique
et médecin assistant au centre d'accueil et de traitement
psychiatrique du Chablais à Aigle, ont posé les
diagnostics suivants ayant des répercussions sur la
capacité de travail:
- Trouble Anxiété
généralisée F41.1
- Troubles mentaux et troubles du
comportement liés à l'utilisation d'alcool, avec
syndrome de dépendance F10.2
- Trouble de la personnalité
schizoïde F60.1
- Autres troubles de l'alimentation
F50.8
- Perte d'appétit
psychogène
Ces médecins ont estimé que ces diagnostics,
posés depuis 2005, étaient présents depuis des
années et que l'assurée n'était pas en mesure
d'exercer une activité professionnelle depuis environ une
année et demie. Ils ont retenu que l'état de
santé de l'intéressée s'était
aggravé, qu'elle n'avait pas besoin de l'aide d'une tierce
personne pour accomplir les actes ordinaires de la vie et qu'elle
était en traitement depuis le 15 septembre 2005 pour une
durée indéterminée. Les Drs F.________ et
M.________ ont ensuite retenu ce qui suit:
"3. Anamnèse:
Originaire d'Autriche, Mme P.________ est
née à Genève. Elle est la cadette d'une
fratrie de deux, son frère, SDF, a été
assassiné en 1995 sans avoir plus d'informations. Elle
décrit une relation avec ses parents, distante: ils
étaient très renfermés n'acceptant pas bien
les visites de ses amies. Mme P.________ a hérité de
leur fortune lorsqu'ils sont décédés de cause
naturelle, son père en 1996 et sa mère en
2002.
Elle décrit une enfance sans
particularité, si ce n'est qu'elle était une personne
renfermée et avait des difficultés à
rencontrer en contact avec les autres. Elle a quitté le
foyer parental à l'âge de 17 ans et a effectué
un apprentissage d'aide en médecine dentaire qu'elle a bien
réussi mais avec les changements de domicile et de cantons,
le titre n'était plus valable. Elle est domiciliée
sur le canton de Vaud et a effectué de multiples travaux,
surtout dans la restauration en tant que serveuse. Pendant toute
cette période elle a gardé un contact distant avec sa
famille. Elle décrit un isolement social assez important
avec peu d'entourage.
Finalement, Mme P.________ s'est
installée aux Diablerets où elle est devenue
propriétaire d'un immeuble qu'elle loue, ce qui lui a permis
d'avoir un revenu suffisant.
Son état psychique se
dégrade, selon ses dires, depuis 2003, après le
décès de sa mère avec apparition d'une
symptomatologie anxio dépressive et une augmentation
considérable de la consommation d'alcool.
Parallèlement, en cette période, elle se
sépare de son unique ami, et elle sera hospitalisée
à l'hôpital du Chablais pour des problèmes
d'anorexie et d'alcoolisme. Cette hospitalisation permettra
d'entamer un suivi par le Centre Médicosocial d'Aigle, puis
par la suite d'un suivi psychiatrique dans notre
service.
4. Plaintes subjectives:
Mrne P.________ nous fait part d'un
état d'anxiété important qui persiste la
journée avec par moment des sentiments de « parano
», où elle sent qu'elle pourrait être en danger
à tout moment. Par moment, elle prend distance par rapport
à ce sentiment, mais très souvent se sent
dépassée et s'adonne à des consommations
d'alcools forts importantes à but anxiolytique et
sédatif. Autrement, elle décrit un état de
fatigue général important, d'avoir peur de tomber et
se faire du mal.
Elle explique avoir de la peine à
se nourrir correctement et d'avoir une perte de l'appétit
importante qu'elle a de la peine à expliquer.
Parallèlement, elle décrit un état d'apathie
et d'anhédonie depuis des années.
5. Constatations objectives:
Mme P.________ est très maigre et
présente un ralentissement global modéré. Dans
les premières rencontres, elle présente un foetor
alcoolique qui a disparu aux deux derniers entretiens. Dans le
contact, elle se montre collaborante, mais a tendance à
minimiser ses problèmes.
Nous constatons un état
d'anxiété pendant l'entretien, en montrant une
mimique tendue et un certain tremblement de la voix avec des
hésitations dans son discours. Celui-ci est cohérent
et structuré sans présenter d'idées
délirantes florides, cependant, elle nous explique sentir un
danger imminent qui lui génère un état
d'anxiété sévère et qui s'adonne
à de fortes consommations d'alcools forts à
visée anxiolytique.
Nous n'objectivons pas de symptomatologie
dépressive manifeste, et Mme P.________ nie avoir des
idées noires ou suicidaires. Nous constatons un
émoussement affectif avec une difficulté dans le
contact.
Nous n'objectivons pas de symptôme
floride de la lignée psychotique.
[…]
7. Thérapie / Pronostic:
Actuellement Mme P.________
bénéficie d'un suivi psychiatrique avec des
entretiens réguliers et un traitement médicamenteux
(Zyprexa 7.5 mg/jour et du Seresta en réserve). Mme
P.________ vient d'effectuer un sevrage à l'alcool à
l'hôpital du Chablais du 24 décembre 2005 au 4 janvier
2006, qui a été bien toléré mais pas
avec une abstinence totale. Parallèlement, Mme P.________
bénéficie d'un suivi par une infirmière
psychiatrique du Centre Médico Social d'Aigle, et nous
envisageons un traitement de milieu au Centre de Jour à
Clarens, afin de travailler sur une réinsertion
sociale.
Concernant le pronostic, nous ne pouvons
pas nous prononcer avec certitude actuellement, mais il est
réservé. Nous constatons une amélioration de
la symptomatologie anxieuse avec une baisse de sensation de danger
imminente mais concernant la dépendance à l'alcool
Mme P.________ demeure fragile. Parallèlement, le retrait
social est marqué et présente une apathie et
anhédonie importantes ce qui rend difficile tout lien avec
l'extérieur pouvant amener à des liens sociaux ou
professionnels.
Nous estimons que Mme P.________ aurait
besoin d'un traitement au centre de Jour pour faciliter cette
intégration sociale, avec une aide pour obtenir un
reclassement professionnel ou une réinsertion
professionnelle.
A remarquer que l'état physique de
Mme P.________ demeure fragile, présentant une maigreur
importante avec un poids nettement inférieur à la
moyenne pour sa taille qui s'accompagne d'un état de fatigue
handicapant".
Dans une annexe au rapport médical du 13 mars 2006, les Drs
F.________ et M.________ ont noté ce qui suit:
"Nous estimons qu'il est actuellement
prématuré d'exiger de l'assurée qu'elle exerce
une autre activité compte tenu de la fragilité de son
état psychique comme précisé aux constations
subjectives et objectives. Elle vient d'effectuer un sevrage
à l'alcool et a encore une faible capacité à
gérer le stress. Cependant, nous envisageons un projet de
traitement qui vise à terme à une réinsertion
socio-professionnelle."
Après une enquête économique sur le
ménage, dans un rapport daté du 19 avril 2006, une
invalidité totale de 84.2 % jusqu'en janvier 2006 et de 35.4
% depuis janvier 2006 a été retenue dans
l'activité de ménagère, exercée
à 50 %.
L'assurée a par la suite été soumise à
un examen psychiatrique par le Service médical
régional de l'AI (ci-après: le SMR). Dans son rapport
du 8 novembre 2007, le Dr V.________, psychiatre FMH au SMR, a
posé le diagnostic de dysthymie à début tardif
(F34.1) et retenu une capacité de travail exigible dans
l'activité habituelle comme dans une activité
adaptée de 50 % depuis septembre 2006. Le Dr V.________ a
notamment relevé ce qui suit:
"Anamnèse
professionnelle
L'assurée déclare avoir
suivi l'école obligatoire en Suisse jusqu'à
l'âge de 15 ans puis un apprentissage d'aide en
médecine dentaire couronné d'un CFC à 18 ans.
Elle travaille dans la restauration à partir de 20 ans et de
1982 à 2003, elle sera serveuse dans différents
établissements aux Diablerets. Dès 2003, elle
déclare ne pas arriver à travailler en raison d'un
syndrome dépressif essentiellement manifesté par une
anorexie qui fait tomber son poids à 38 kg pour 169 cm. En
fait, elle s'arrêtera de travailler sans être au
bénéfice d'une incapacité de travail
médicale. Actuellement, elle précise une
amélioration progressive depuis le printemps 2006 et
envisage de reprendre un travail dans les prochains mois au taux
maximum de 50%.
Anamnèse psychosociale et
psychiatrique
L'assurée déclare une
enfance tranquille dans une famille unie, réservée,
sans grandes relations sociales. L'adolescence est plutôt
rebelle avec un groupe d'amis, des activités. Elle a
construit sa vie affective à partir de 1984 avec un homme
plus âgé de 31 ans, actuellement âgé de
76 ans, anciennement électricien; depuis deux ans la
relation est distendue. Pour l'assurée l'histoire de sa
maladie psychiatrique démarre en 2003 au décours du
décès de sa mère en fin d'année
2002.
Elle dit avoir travaillé jusqu'en
septembre 2003 sans se rendre compte véritablement de son
état psychique qui se dégrade progressivement
aboutissant à une hospitalisation en juillet 2004 à
l'Hôpital de Monthey, cette hospitalisation est
motivée par un état dépressif et une anorexie
importante (38 kg pour 169 cm). Au décours de cette
hospitalisation, elle bénéficiera de l'aide d'une
aide-ménagère et des soins d'une infirmière
psychiatrique. Son état ne s'améliore que
progressivement et se dégrade à nouveau à
l'automne 2005, avec hospitalisation à Noël 2005,
toujours à l'Hôpital de Monthey. Dès sa sortie
en janvier 2006, elle ira consulter le Dr M.________ au
Grand-Chêne à Aigle qui la suit jusqu'à
l'automne 2006 pour des entretiens psychothérapeutiques et
la prescription de Zyprexa 5mg. Depuis la fin du printemps 2006,
elle dit connaître une amélioration de son état
psychique.
Status psychiatrique
La présentation, le contact et la
collaboration de l'assurée sont bons. La cognition est dans
la norme. L'orientation aux trois modes est bonne, il n'y a ni
trouble de mémoire ni ralentissement psychomoteur ni
agitation. Le discours est cohérent. On ne retrouve pas de
trouble du cours de la pensée ou de contenu de la
pensée. L'assurée partage le focus
d'attention.
En ce qui concerne les troubles des
séries dépressifs, l'assurée déclare
aller beaucoup mieux depuis le printemps 2006, se sentir beaucoup
plus tranquille bien que souffrant encore d'une baisse
fréquente de l'humeur. Elle a repris du poids, pèse
actuellement 55 kg pour 169 cm. L'examen retrouve une thymie bonne,
une absence de fatigabilité, la présence de
ruminations existentielles sans idée de mort ni de tentation
de suicide, une absence de repli sur soi. Elle dit s'être
sentie coupable du décès de son frère et de
ses parents. Si elle a confiance dans ce qu'elle entreprend, elle
n'a pas d'estime d'elle-même très précise. On
ne retrouve pas de trouble de la concentration ou d'attention. Le
sommeil est conservé, l'appétit revient, la libido
est suspendue.
En ce qui concerne les troubles des
séries anxieuses, l'assurée décrit des
angoisses itératives qui passent lors d'activités.
L'examen ne retrouve pas de signe d'anxiété
généralisée, de trouble panique, d'agoraphobie
ou de claustrophobie, de phobie sociale, de lignée
obsessionnelle, Si l'examen ne retrouve pas de signe floride de la
série psychotique ou de critères CIM-10 de
personnalité, des traits de personnalité
dépendante avec difficulté de poser ses choix et
soumission à la volonté des autres sont
retrouvés; elle décrit tout particulièrement
la relation avec son compagnon de 31 ans plus âgé
comme une relation de dépendance. Ces traits de
personnalité ne constituent pour autant pas un trouble de
personnalité.
En ce qui concerne le diagnostic de
trouble somatoforme douloureux persistant, l'assurée
déclare avoir présenté, en 2003, des signes de
maladie de Bechterev pour lesquels elle serait allée
consulter à Lavey-les-Bains, mais il lui semble que cette
symptomatologie était plutôt à intégrer
dans un tableau dépressif réactionnel qu'elle niait
à l'époque.
Pour ce qui concerne les troubles des
conduites, l'assurée déclare une consommation de
tabac de l'ordre de 2 à 3 paquets par jour et a connu une
imprégnation alcoolique au décours du
décès de ses parents en 2002 à raison d'une
bouteille de vodka par jour et ce jusqu'à l'hospitalisation
de Noël 2005 pendant laquelle elle a pu être
sevrée, elle est abstinente depuis. Elle connaît
parallèlement une période d'anorexie de 2002 à
2006 avec poids variable mais pouvant aller jusqu'à 38 kg
pour 169 cm, enfin elle précise une consommation nulle de
drogues illicites.
Parmi les activités qu'elle a
maintenues, essentiellement de la gymnastique et des promenades en
montagne, elle déclare de nombreux amis qu'elle voit
régulièrement.
Vie quotidienne
L'assurée déclare vivre dans
un appartement de 4 pièces. Au bénéfice d'un
héritage familial dont elle dit qu'il s'épuise petit
à petit. Elle se lève vers 08h00, prend sa douche,
essaie de déjeuner, fume, fait les tâches
ménagères puis prend un repas rapide vers midi.
L'après-midi, elle fait une sieste, puis des commissions et
une promenade. Retour à la maison vers 16h30, se repose puis
prépare le repas qui est pris vers 20h00. Ensuite elle
regarde la télévision et se couche vers 22h00. Est au
bénéfice d'un permis de conduire et conduit son
automobile, elle part en vacances à raison d'une fois par
an. Son projet est de reprendre le travail dès cet hiver
à raison de 50%.
Appréciation du cas
Assurée de 45 ans,
célibataire, au bénéfice d'un CFC d'assistante
dentaire ayant travaillé comme serveuse dans
différents établissements de 1984 à 2003.
Dès septembre 2003, elle connaît une période
dépressive essentiellement illustrée par un tableau
de fatigabilité avec anorexie, tristesse
réactionnelle au décès de ses parents et
particulièrement de sa mère en novembre 2002.
L'état dépressif va s'aggravant jusqu'à une
hospitalisation en juillet 2004 puis une seconde hospitalisation en
décembre 2005, puis s'améliore à partir du
printemps 2006.
L'examen clinique SMR retrouve un tableau
clinique avec abaissement chronique de l'humeur, ruminations, perte
d'estime d'elle-même sans tristesse ni anhédonie ni
tentation de suicide. L'intensité de ce tableau ne permet
pas de justifier un diagnostic de trouble dépressif
récurrent, épisode léger. L'ancienneté
du trouble, l'intensité actuelle modérée du
tableau clinique évoquent le diagnostic de dysthymie. Cette
dysthymie apparaît comme cicatricielle d'un épisode
dépressif réactionnel grave ayant
nécessité deux hospitalisations en milieu
psychiatrique. L'alcoolisme qui a lieu de 2002 à 2005 doit
être compris comme s'intégrant à un tableau
dépressif réactionnel et n'a pas le caractère
d'alcoolisme primaire. L'aspect invalidant de ce tableau est
lié d'une part à l'importance de l'épisode
dépressif réactionnel de 2003 à 2006, mais
aussi à l'épuisement des ressources existentielles
chez une assurée présentant des traits de
personnalité dépendants.
En dehors de ce tableau de dysthymie,
l'examen clinique psychiatrique n'a pas montré de signe ni
de dépression majeure, de décompensation psychotique,
d'anxiété généralisée, de
trouble phobique, de trouble de la personnalité morbide, de
syndrome douloureux somatoforme persistant. Nous pouvons donc
considérer que l'assurée présente une maladie
psychiatrique responsable d'une atteinte à la
capacité de travail de longue durée,
l'amélioration est sensible et progressive depuis le
printemps 2006. L'assurée envisage de reprendre un travail
à 50% avec amélioration progressive".
Dans un rapport d'examen du 27 novembre 2007, se
référant à l'examen psychiatrique du Dr
V.________, le Dr T.________, du SMR, a retenu le diagnostic de
dysthymie à début tardif et une incapacité de
travail de 100 % de juillet 2004 à août 2006, puis de
50 % depuis septembre 2006.
Le 10 juin 2008, I'OAI a adressé à l'assurée
un projet d'acceptation de rente. Compte tenu de l'application de
la méthode mixte, l'OAI a retenu que dès le 1er
juillet 2005, soit à l'échéance du
délai de carence, l'assurée avait droit à une
rente entière, diminuée à trois quarts de
rente dès le 1
er
avril 2006 en raison d'une
diminution des empêchements dans l'activité de
ménagère dès le 1
er
janvier 2006,
puis supprimée au 30 novembre 2006 en raison d'une
capacité de travail complète dans l'activité
de serveuse dès le 1
er
septembre 2006.
Dans un courrier du 1er juillet 2008, l'assurée a
contesté ce projet, se prévalant d'une
capacité de travail actuelle nulle et faisant valoir
notamment qu'elle n'avait pas repris d'activité
professionnelle depuis sa première hospitalisation en 2004
et qu'elle était régulièrement suivie
médicalement sur le plan psychique.
Le 14 novembre 2008, l'OAI a rendu une décision allouant
à l'assurée une rente entière dès le
1
er
juillet 2005, réduite de trois quarts de
rente dès le 1
er
avril 2006, dite rente
étant supprimée au 30 novembre 2006. En substance,
l'OAI a repris les arguments figurant dans son projet d'acceptation
de rente du 10 juin 2008 et a déterminé le
degré d'invalidité par une comparaison des revenus,
en retenant selon la méthode mixte que l'assurée
exerçait son activité lucrative à 50 %.
B.
Par acte du 28 novembre 2008, P.________ recourt contre cette
décision auprès du Tribunal cantonal des assurances,
concluant au maintien du droit à un trois quarts de rente
après le 30 novembre 2006. Elle conteste avoir
présenté une amélioration de son état
de santé au point de recouvrer une capacité de
travail totale et se réfère notamment à un
traitement auprès d'une psychologue.
Les Drs F.________ et Q.________, psychologue assistante au centre
d'accueil et de traitement psychiatrique du Chablais à
Aigle, ont établi un rapport le 28 janvier 2009
adressé à l'OAI dans lequel ils ont fait part de ce
qui suit:
"Nous avons bien pris connaissance de
l'examen psychiatrique effectué par le Dr V.________(Service
Médical Régional AI) le 8 novembre 2007, qui conclut
à un degré de capacité de travail accru depuis
le printemps 2006 en lien avec une amélioration de son
état psychique selon lui. Le Dr V.________ retient un
diagnostic de «dysthymie à début tardif
(F34.1)» et mentionne les déclarations de la patiente
concernant une amélioration de son état.
Au vu de notre observation de la patiente
depuis l'été 2008, nous devons nous écarter
des conclusions quant à une augmentation de la
capacité de travail de Mme P.________. En effet, si nous
pouvons également constater une amélioration des
éléments anxio-dépressifs, nous observons
cependant qu'elle reste démunie pour faire face à son
quotidien, pour sortir de chez elle, pour affronter tout lien
social et décrit un quotidien marqué par très
peu d'activités, qui restent de plus faiblement
contraignantes. La patiente reste la plupart du temps chez elle,
assise durant de longues heures à fumer et regarder la
télévision et malgré les encouragements et
reproches de son compagnon pour être plus active. Elle ne
parvient pas à réaliser d'autres activités que
de se rendre au GRAAP (Groupe Romand d'Accueil et d'Action
Psychiatrique) une fois par semaine tout en craignant la survenue
d'une crise d'angoisse et à effectuer celles qui sont
nécessaires à l'aménagement de son quotidien
tel que le ménage, certaines courses, les repas - ce qu'elle
réaliserait très bien d'après son
infirmière, mais notons que ces activités
s'inscrivent dans un cadre spécifique (à son
domicile). La patiente continue à se plaindre de
difficultés à exprimer ses émotions et
à les ressentir (on constate d'ailleurs un
émoussement des affects) et préfère rester
seule ou accompagnée par des personnes qu'elle connaît
très bien. En conséquence de l'ensemble de ces
éléments, nous confirmons le diagnostic retenu dans
le rapport que nous vous avions adressé le 13 mars 2006
à savoir un trouble de la personnalité schizoïde
(F60.1).
Afin de corroborer ces
éléments, soulignons qu'une infirmière
à domicile continue à suivre la patiente
régulièrement et que cette dernière
bénéficie d'un traitement neuroleptique et
anxiolytique prescrit par le Dr J.________, son médecin
traitant (Zyprexa 5 mg 1 cpr le soir et Seresta en réserve)
- prière de se référer à lui pour
davantage d'éléments sur ce plan.
Si nous rejoignons les observations du Dr
V.________ concernant l'amélioration des
éléments anxieux et une reprise de poids partielle
(la patiente dit ne pas ressentir la faim et reste maigre), et que,
de plus, nous pouvions envisager une réinsertion sociale
(conclusions du rapport du 13 mars 2006), nous constatons
actuellement que Madame P.________ reste démunie pour faire
face à un milieu professionnel ordinaire comportant des
exigences de rendement, de confrontation sociale, etc. Soulignons
que la patiente dit souhaiter une reprise de son activité
professionnelle de serveuse de façon
régulière, se sentant notamment très
inquiète pour son avenir économique, mais nous devons
constater qu'elle se montre passablement suggestible et peine
à s'auto-évaluer de façon réaliste,
précisément en raison de son trouble de la
personnalité.
En conséquence de ces
éléments, nous pensons que la capacité de
travail de Madame P.________ reste nulle pour les prochains mois et
pensons qu'il est irréaliste d'exiger qu'elle puisse
retrouver une activité professionnelle même à
temps partiel pour l'instant, ceci en raison de son trouble de la
personnalité et des limitations fonctionnelles qu'il
implique. Nous restons réservés quant au
pronostic".
Le rapport du 28 janvier 2009 des Drs F.________ et Q.________ a
été soumis à l'appréciation du SMR.
Dans un avis médical du 4 mars 2009, les Drs V.________ et
N.________, médecin chef adjoint du SMR Suisse romande, ont
retenu ce qui suit:
"Ce rapport n'apporte pas
d'élément d'aggravation concernant le tableau
symptomatique retenu dans le rapport médical du Dr
F.________ en date du 13.03.06 ni par rapport à l'examen
clinique SMR qui n'a pas retrouvé les éléments
sémiologiques d'un tableau de trouble de personnalité
schizoïde mais plutôt les éléments de
traits de personnalité dépendante sans pour autant
constituer un trouble de personnalité
dépendante.
Nous rappellerons qu'un trouble de
personnalité correspond à un dysfonctionnement
durable des conduites et de l'expérience vécue
déviant de la norme et donnant lieu à une souffrance
significative et qu'un trouble de personnalité grave ayant
valeur invalidante suppose des antécédents
psychiatriques significatifs remontant à la fin de la
2
ème
dizaine d'années de vie ce qui n'est
pas le cas de notre assurée.
Nous devons donc considérer le
rapport médical du 28.01.09 produit lors du recours sur
opposition, n'apporte pas d'éléments médicaux
nouveaux susceptibles de modifier notre position".
Dans sa réponse du 9 mars 2009, l'OAI conclut au rejet du
recours. Se référant à l'avis médical
du SMR du 4 mars 2009, il fait valoir que le rapport du Dr
F.________ n'apporte pas d'éléments médicaux
nouveaux susceptibles de modifier sa position et se
réfère notamment à la décision
attaquée.
C.
Dans sa réplique du 8 juin 2009, la recourante soutient que
le trois quarts de rente ne pouvait être supprimé
dès lors qu'une amélioration de son état de
santé n'est pas démontrée et qu'elle est
hospitalisé à l'Hôpital de Nant depuis le 14
avril 2009. Elle produit un certificat médical de
l'Hôpital de Nant du 22 avril 2009 mentionnant une
hospitalisation dès cette date et pour une durée
indéterminée.
Par courrier du 1
er
juillet 2009, l'OAI confirme ses
conclusions et soutient que l'assurée a
présenté une amélioration de son état
de santé depuis le printemps 2006, constatée par
l'expert du SMR lors de son examen du 8 novembre 2007 et
confirmée par le rapport d'enquête à domicile
du 20 avril 2006.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS 830.1)
s'appliquent à l'AI (art. 1
LAI
[loi
fédérale du
19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56
et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans
les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, le recours a été
déposé en temps utile le 28 novembre 2008 contre la
décision
du 14 novembre 2008. Pour le
surplus déposé selon les formes prévues par la
loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
b)
La
LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), entrée en
vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours dans
le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est donc
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a
LPA-VD).
2.
a)
Est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des
possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à
l'incapacité de travail, elle est définie par
l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré
a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au
moins; un taux d'invalidité de 40 % donne droit à un
quart de rente et un taux d'invalidité de 50 % à une
demi-rente (art. 28 LAI).
b)
Pour
pouvoir calculer le degré d'invalidité,
l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de
documents que le médecin, éventuellement aussi
d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche
du médecin consiste à porter un jugement sur
l'état de santé et à indiquer dans quelle
mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données
médicales constituent un élément utile pour
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement,
exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133
consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les
références citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351
consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008
consid. 4.2).
c)
Selon la jurisprudence, une décision par laquelle
l'assurance-invalidité accorde une rente d'invalidité
avec effet rétroactif et, en même temps,
prévoit la suppression de cette rente, correspond à
une décision de révision au sens de l'art. 41 aLAI
(disposition applicable jusqu'au 31.12.2002), respectivement de
l'art. 17 LPGA (ATF 125 V 413 consid. 2d et les arrêts
cités; TF
9C_228/2007 du 24 septembre 2007
consid. 2; TFA I 554/06 du 21 août 2006 consid.
3).
Aux
termes de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (al. 1). De même, toute prestation durable
accordée en vertu d'une décision entrée en
force est, d'office ou sur demande, augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée si
les circonstances dont dépendait son octroi changent
notablement (al. 2). Tout changement important des circonstances,
propre à influencer le degré d'invalidité,
dont le droit à la rente, peut donner lieu à une
révision
de celle-ci au sens
de l'art.
17
LPGA
. Le point de savoir si un tel
changement s'est produit doit être tranché en
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de
la dernière décision entrée en force qui
reposait sur un examen matériel du droit à la rente
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et cas échéant - en cas d'indices d'une
modification des effets économiques - une comparaison des
revenus conformes au droit, et les circonstances régnant
à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133
V 108 consid. 5b; 125 V 368 consid. 2; 112 V 372 consid. 2b; TF
9C_431/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.1).
Il n'y a pas matière à révision
lorsque les
circonstances sont
demeurées inchangées
et que le motif de la
suppression
ou de la
diminution
de la
rente
réside
uniquement
dans une
nouvelle
appréciation
du
cas
(ATF 112 V 372 consid. 2b; 112 V 390
consid. 1b; TFA I 755/04 du 25 septembre 2006 consid. 5.1; TFA I
406/05 du 13 juillet 2006 consid. 4.1). Un motif de révision
au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier; la
réglementation sur la révision ne saurait en effet
constituer un fondement juridique à un réexamen sans
condition du droit à la
rente
(TFA I 755/04 du 25 septembre 2006
consid. 5.1; TFA I 406/05 du 13 juillet 2006 consid. 4.1, les deux
avec références citées).
3.
Est en l'espèce litigieux le droit de la recourante à
une rente d'invalidité, notamment la question de savoir si
celle-ci doit être réduite ou supprimée par le
biais d'une révision en raison d'une éventuelle
amélioration de son état de santé.
a)
Les médecins sont d'accord pour estimer
l'incapacité de travail de la recourante dans toute
activité professionnelle à 100 % dès juillet
2004. Tel est en particulier le cas du SMR qui, sur la base des
indications du Dr J.________ (rapport du 14.04.2005), retient une
incapacité de travail de 100 % à partir de juillet
2004 (rapport du 27.11.2005 du Dr T.________).
Dans son rapport du 8 novembre 2007, suite à un examen
psychiatrique de l'assurée, le Dr V.________ diagnostique
une dysthymie à début tardif, celle-ci apparaissant
comme cicatricielle d'un épisode dépressif
réactionnel grave ayant nécessité deux
hospitalisations en milieu psychiatrique. Il relève que
l'alcoolisme qui a eu lieu de 2002 à 2005 doit être
compris comme s'intégrant à un tableau
dépressif réactionnel et n'ayant pas le
caractère d'alcoolisme primaire. Ce psychiatre est d'avis
que l'aspect invalidant de ce tableau est lié d'une part
à l'importance de l'épisode dépressif
réactionnel de 2003 à 2006, mais aussi à
l'épuisement des ressources existentielles chez une
assurée présentant des traits de personnalité
dépendants. En l'absence de signe de dépression
majeure, de décompensation psychotique,
d'anxiété généralisée, de
trouble phobique, de trouble de la personnalité morbide ou
de syndrome douloureux somatoforme persistant, le Dr V.________
considère que la recourante présente une maladie
psychiatrique responsable d'une atteinte à la
capacité de travail de longue durée,
l'amélioration étant sensible et progressive depuis
le printemps 2006 et l'assurée envisageant de reprendre un
travail à 50 % avec amélioration progressive. Il
retient donc une capacité de travail de 50 % dans toute
activité depuis septembre 2006.
b)
Pour leur part, dans leur rapport du 28 janvier 2009, les
Drs F.________ et Q.________ retiennent le diagnostic de trouble de
la personnalité schizoïde, lequel avait, comme ces
médecins le relèvent, déjà
été posé dans le rapport du 13 mars 2006 des
Drs F.________ et M.________. Si, dans leur rapport du 28 janvier
2009, qu'ils ont rendu après avoir pris connaissance du
rapport du 8 novembre 2007 du Dr V.________, les médecins du
centre d'accueil et de traitement psychiatrique du Chablais peuvent
également constater une amélioration des
éléments anxio-dépressifs, ils observent
cependant que la recourante reste démunie pour faire face
à un milieu professionnel ordinaire comportant des exigences
de rendement, de confrontation sociale, etc. Bien que la recourante
dit souhaiter une reprise de son activité professionnelle de
serveuse de façon régulière, se sentant
notamment très inquiète pour son avenir
économique, ces médecins constatent que celle-ci se
montre passablement suggestible et peine à
s'auto-évaluer de façon réaliste,
précisément en raison de son trouble de la
personnalité. En conséquence, les Drs F.________ et
Q.________ estiment que la capacité de travail de
l'assurée reste nulle pour les prochains mois et qu'il est
irréaliste d'exiger que celle-ci puisse retrouver une
activité professionnelle même à temps partiel
pour l'instant, ceci en raison de son trouble de la
personnalité et des limitations fonctionnelles qu'il
implique.
Les Drs V.________ et N.________ contestent le diagnostic de
trouble de la personnalité schizoïde (avis
médical du 04.03.2009). Ils sont d'avis que les
éléments sémiologiques d'un tableau de ce
trouble ne sont pas présents et que la recourante ne
présente pas d'antécédents psychiatriques
significatifs remontant à la fin de la
2
ème
dizaine d'années de sa vie. En
conséquences, ces médecins s'écartent de
l'avis de leurs confrères du centre d'accueil et de
traitement psychiatrique du Chablais, estimant qu'il n'y a pas
d'éléments médicaux nouveaux susceptibles de
modifier leur position.
Au vu des diagnostics contradictoires retenus par les
médecins du SMR d'une part et par les spécialistes du
centre d'accueil et de traitement psychiatrique du Chablais d'autre
part, sans que les conclusions de l'un de leurs rapports respectifs
n'apparaissent plus convaincantes, il n'est pas possible à
la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause
sur l'existence ou non du trouble de la personnalité
schizoïde et partant sur une amélioration ou non de la
capacité de travail de la recourante. Quant aux arguments
présentés par l'intimé, ils ne sont pas de
nature à modifier ce qui précède, en
particulier ils ne permettent pas de lever l'incertitude qui
règne en l'espèce au sujet d'une éventuelle
amélioration de l'état de santé de la
recourante. Il y a lieu dès lors d'admettre le recours et de
renvoyer la cause à l'OAI afin qu'il ordonne
l'établissement d'une expertise psychiatrique, l'expert
devant notamment se prononcer sur les troubles dont est atteinte la
recourante sur le plan psychiatrique, leur évolution et le
cas échéant leurs conséquences sur la
capacité de travail de celle-ci.
c)
Partant, le recours est admis et la décision
attaquée annulée, la cause devant être
renvoyée à l'OAI pour complément d'instruction
dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.
4.
a)
En
dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, la recourante
obtient gain de cause et n'aura donc pas à supporter de
frais judiciaires. Ceux-ci ne peuvent pas non plus être mis
à la charge de l'OAI; en effet, selon l'art. 52 LPA-VD, des
frais de procédure ne peuvent pas être exigés
de la Confédération et de l'Etat, ni donc de l'OAI en
tant qu'organisme chargé de tâches
d'intérêt public.
b)
La recourante, qui obtient gain
de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit
à des dépens, dont le montant doit être
déterminé, sans égard à la valeur
litigieuse, d'après l'importance et la complexité du
litige (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 et 56 al. 2 LPA-VD).
Dans le cas présent, il y a lieu d'arrêter à
1'500 fr. le montant des dépens et de les mettre à la
charge de l'OAI, qui succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des
assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis
II.
La décision du 14 novembre 2008
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
est annulée, la cause lui étant renvoyée pour
complément d'instruction dans le sens des
considérants puis nouvelle décision.
III.
L'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera
à P.________ la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents francs)
à titre de dépens.
IV.
Le présent arrêt est
rendu sans frais.
La présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Jean-Marie Agier, avocat
à la Fédération suisse pour
l'intégration des handicapés (pour P.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office fédéral des
assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :