vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 871 · 2021-01-07 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, FORCE PROBANTE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 al. 1 LAI, 16 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.01.2021 Arrêt / 2020 / 871

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
277/19 - 10/2021
ZD19.036031
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 janvier 2021
__________________
Composition
:              Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mme
Di Ferro Demierre, juge, et M. Küng, assesseur
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invaliditÉ pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en [...], séparé, avec trois enfants, a travaillé en dernier
lieu à 100 % auprès de l’entreprise [...] SA, en qualité de maçon non
qualifié. Il a développé des douleurs lombaires au début du mois d’avril 2016,
ainsi que des gonalgies à partir du mois de juin suivant, en lien avec une chute survenue sur son
lieu de travail. Une IRM lombo-sacrée effectuée le 14 juin 2016 a mis en évidence des
discopathies dégénératives sur les trois derniers étages lombaires, une arthrose
postérieure, une sténose modérée des trous de conjugaison et un phénomène
de Baastrup inflammatoire entre les épineuses de L3-L4. Une incapacité de travail a été
certifiée du 3 juin au 24 juillet 2016, puis une nouvelle incapacité est survenue dès
le 1
er
septembre
2016.
L’assuré a été examiné le 15 septembre 2016 par le Dr T.________, médecin-conseil
de [...], assureur perte de gain. Ce médecin lui a reconnu, dans un rapport daté du même
jour, une incapacité totale de travail dans l’activité habituelle de maçon et proposé
une reprise de travail dans une activité plus légère pour tenir compte de ses limitations
fonctionnelles, à savoir le port de charges de plus de 10 à 15 kg à répétition,
les positions en porte-à-faux et accroupie prolongée, le travail en équilibre instable
sur des échelles ou des échafaudages.
Le 28 novembre 2016, le Dr G.________, médecin-traitant, a attesté de la possibilité pour
l’assuré de reprendre le travail dans un poste adapté dès le 1
er
janvier
2017.
L’assuré a été licencié par son employeur le 23 décembre 2016, avec effet
au 31 mars 2017.
Le 4 mai 2017, la Dre K.________, nouvelle médecin-traitante, a certifié que l’assuré
était apte au travail à 100 % dès le 1
er
janvier 2017, avec les limitations fonctionnelles suivantes : absence de port de charges de plus
de 10-15 kg de manière répétitive, pas de position accroupie ni en porte-à-faux prolongé,
pas de travail en équilibre instable sur des échelles ou des échafaudages.
Le 19 juillet 2017, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI
ou l’intimé), indiquant souffrir d’un mal de dos et d’estomac. L’OAI a rendu
un projet de décision le 5 octobre 2017, par lequel il a informé l’assuré qu’il
entendait rejeter sa demande, au motif qu’il présentait une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles et ne subissait, de fait, aucun
préjudice économique.
Le 8 novembre 2017, l’assuré s’est opposé au projet précité, faisant
valoir qu’il était incapable de travailler en raison de ses soucis de santé. La Dre K.________
a communiqué un rapport établi le 24 novembre 2017 dans lequel elle fait savoir que l’assuré
a subi une nouvelle incapacité de travail à partir du 6 octobre 2017. Elle a rappelé
que l’assuré souffrait de lombosciatalgies L5-S1 gauches depuis avril 2016, d’arthrose
et d’une sténose modérée des trous de conjugaison. Il existait également un
phénomène de Baastrup inflammatoire entre les épineuses de L3 et L4, ainsi qu’une
tendinite de la patte d’oie au genou gauche. L’assuré s’était efforcé
en vain pendant plusieurs mois de trouver un travail adapté à son état de santé.
Cette situation avait des répercutions psychosociales, sous forme d’une anxiété
importante, de troubles du sommeil et de tendances dépressives, qui justifiaient actuellement une
psychothérapie de soutien. Dans ce contexte, et compte tenu également de l’âge de
l’assuré et de son faible niveau de formation, une mesure de réadaptation ne semblait
pas réaliste.
Dans un rapport complémentaire du 20 décembre 2017, la Dre K.________ a indiqué que l’assuré
présentait un syndrome radiculaire L5-S1 sur une hernie discale paramédiane gauche documentée
par une nouvelle IRM datée du 8 décembre 2017 et traitée par infiltration épidurale
le 14 décembre 2017. Il souffrait également d’une pangastrite à Hélicobacter
pylori, d’un état dépressivo-anxieux et d’un syndrome des apnées obstructives
du sommeil.
A la requête de l’OAI, le Dr N.________, psychiatre-traitant, a complété un rapport
médical le 5 mars 2018, dans lequel il a retenu le diagnostic de trouble anxieux et dépressif
mixte (F41.2), indiquant que l’assuré présentait des fortes angoisses, des ruminations,
des troubles du sommeil, une thymie abaissée, une baisse de l’estime de soi et des crises
de panique. Les symptômes étaient en aggravation depuis novembre 2017, en lien avec des soucis
financiers, familiaux et professionnels. Il a renvoyé aux rapports somatiques s’agissant des
questions liées à la capacité de travail, soulignant que l’assuré présentait
une mobilité limitée et de nombreuses limitations fonctionnelles.
Les 2 et 25 octobre ainsi que le 13 novembre 2018, l’assuré a été convoqué
pour une expertise pluridisciplinaire Med@p de psychiatrie, médecine interne et rhumatologie auprès
du Centre W.________ conduite par les Drs Z.________, médecin praticien, M.________, spécialiste
en psychiatrie, et S.________, spécialiste en rhumatologie. Ils ont établi leur rapport le
17 janvier 2019, en retenant, en
guise
de synthèse, que du point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail dans une activité
adaptée était de 100 %, et ceci depuis le mois d’octobre 2017.
Pour ce qui est du volet de la médecine-interne, on extrait ce qui suit du rapport du Dr Z.________ :
«
Épicrise
:
observations et conclusions médicales
Évaluation
et classification des troubles actuels/motivation des diagnostics
Il
s'agit d'une personne assurée de 53 ans qui ne souffre actuellement d'aucun trouble la limitant
dans ses activités professionnelles ou quotidiennes, selon ses dires. Elle présente une obésité
de classe 1 selon l'OMS avec un IMC à 31,5 kg/m
2
,
un tabagisme chronique actif à 34,25 UPA, un déconditionnement à l'effort avec HTA [hypertension
artérielle], une tachycardie régulière et une dyspnée de stade 2 selon NYHA aux efforts
importants, un syndrome de la blouse blanche, un syndrome des apnées du sommeil appareillé
sous CPAP, une pangastrite à Hélicobacter pylori, traitée par inhibiteur de la pompe à
proton et antibiothérapie, ainsi que des troubles neuro-végétatifs anxieux avec des insomnies
de maintien du sommeil et une dyspnée matinale ».
L’expert a expliqué que les diagnostics posés n’étaient pas retenus comme
incapacitants, l’examen effectué ne mettant en évidence aucun déficit modéré
ou important, ni de limitation fonctionnelle. Sur la question de la capacité de travail, il a indiqué
que du point de vue de la médecine interne, elle avait toujours été de 100 %.
Pour ce qui est du volet psychiatrique, le Dr M.________ a relaté les explications fournies par
l’assuré en ces termes s’agissant de ses troubles actuels :
« La
personne assurée met en avant une fatigue qu’elle met sur le compte de sa médication,
avec des crises de panique depuis l’expertise du Dr T.________ à son sujet.
[…].
La
personne assurée ne parvient pas à décrire clairement chronologiquement l’apparition
et l’évolution de ses troubles. Elle parle de sa colère face à un système administratif
incompréhensible. »
L’examen clinique est résumé comme suit par l’expert :
« La
personne assurée est un homme faisant son âge, de taille moyenne-petite et portant une légère
surcharge pondérale. Tenue vestimentaire dans les normes. Cheveux très courts. D'emblée,
présence d'une nervosité. Elle est bien orientée sur tous les modes et dispose de toutes
ses capacités de jugement et de discernement. Discours cohérent, informatif, argumentatif,
fait de tonalité haute et de vocabulaire limité en français, nécessitant la présence
d'une interprète qui est présente. Le discours tourne autour de sa victimisation face au système
administratif qu'elle décrit comme « fou » et la frustration après être tombée
dans un piège d'escrocs qui l'a déshéritée de tous ses biens. Pas de troubles formels
de la pensée. Thymie coléreuse avec larmes de frustration et colère, revendiquant les
divers vices administratifs qui s'ajoutent à ses douleurs et le vol qu'elle a subi de son amie,
mère de sa fille née en 2017. Elle se plaint de troubles de la concentration et de ruminations,
raison d'insomnies, de fatigue et de sa nervosité. Pas de troubles de l'appétit. Pas de troubles
de la libido. Pas d'idées suicidaires scénarisées mais des déclarations suicidaires
explosives semblant être animées par sa colère et non pas par un élan suicidaire
véritable. Pas de symptômes de la lignée psychotique.
La
personne assurée se dit sevrée du tabac qu'elle consommait jusqu'à 2016 à raison
de 60 UPA. Pas de consommation d'autres substances ».
L’expert
a interpellé le psychiatre traitant de l’assuré, afin d’obtenir des renseignements
récents sur son état clinique. Les explications du Dr B.________, spécialiste en
psychiatrie, psychothérapie et psychothérapie des addictions, ont été retranscrites
comme suit par l’expert :
«
Il s'agit d'un patient qui est médiqué à la fois au [...] par le Dr N.________ (et prochainement
par la Dresse F.________) et par son généraliste qui semble lui prescrire des quantités
importantes de Xanax. A mon avis, d'un point de vue psychiatrique la problématique centrale est
un très probable trouble de la personnalité à traits projectifs en premier plan ainsi
qu'une importante impulsivité, qui semble avoir interféré avec son bien-être par
le passé et notamment au présent quand il n'arrive pas à se remettre après une série
d'échecs sur le plan professionnel, dans le contexte de problèmes à priori réels
sur le plan somatique. A un niveau concret, nous avons fait un projet (catalysé par la discussion
avec toi) d'hospitalisation pour changer de molécule de bzd [benzodiazépine] avec par la suite
un cadre de distribution contrôlée de la médication en pharmacie. Pour la duloxétine,
je ne suis pas sûr qu'il y a une indication claire mais à voir. Bien-évidemment, le patient
a accepté le fait d'avoir un seul prescripteur pour toute sa médication. ».
S’agissant
du diagnostic, l’expert pose celui de trouble de l’adaptation avec prédominance d’une
perturbation d’autres émotions (F43.23), et donne l’explication suivante s’agissant
de son analyse :
« Le
diagnostic F43.23 est retenu au vu d'une réponse aux descriptions des perturbations d'autres émotions,
avec des symptômes pouvant être trouvés dans diverses pathologies du registre thymique,
mais pas suffisants pour former un diagnostic thymique au sens du chapitre 3 de la CIM-10 (dépression,
par exemple) ».
Il
ajoute plus loin que :
« Au
vu des notions anamnestiques, quoique chétives, manquant de data de l'enfance, de l'adolescence
et de la période de jeune adulte, l'expert rejoint les conclusions du psychiatre traitant actuel,
le Dr B.________, orientant vers des manifestations de troubles de l'adaptation dans un contexte de troubles
de la personnalité dont la description pourrait être en faveur d'un trouble de la personnalité
de type borderline, mais aucune exploration n'a été faite à ce sujet, ce qui empêche
une détermination claire ».
L’expert
M.________ a conclu que d
u
point de vue strictement psychiatrique, aucun déficit n'était noté. En l'absence d'un
diagnostic psychiatrique avec effets sur la capacité de travail, cette dernière était
réputée intacte, étant précisé qu’il n'y a pas de limitations fonctionnelles
qui empêcheraient la personne assurée de travailler.
Enfin, pour ce qui est du volet rhumatologique, l’expert S.________ a procédé à
un examen clinique dont il ressort les constatations suivantes :
« IV.4.c.1
Status
Poids
: 86 kg. Taille : 165 cm. IMC : 31.6. Périmètre abdominal : 105 cm. Périmètre des
cuisses : 56 cm à droite et à gauche.
Rachis
cervical et dorsal :
(…)
Rachis
lombaire:
Apparence :
il y a un relâchement des muscles abdominaux avec tendance à l'hyperlordose, sans attitude
antalgique homo ou controlatérale.
Mobilité :
il n'y a pas de limitation des amplitudes en flexion ou rotation, hormis en latéroflexion en fin
de course. La distance mains-sol est pratiquement à 0 cm. Le Schober est à 10/15. L'épreuve
talon-pointe des pieds est tout à fait normale, il n'y a pas de steppage à la marche. Elle
traîne son pied à la marche, mais sans boiterie réelle, sans escamotage du pas postérieur
ni steppage constaté.
Palpation :
elle est indolore au niveau des épineuses et des inter épineuses. En position couchée,
il n'y a pas de Lasègue à droite. A gauche, à peine la personne assurée lève
la jambe, elle décrit des douleurs intolérables alors que lorsqu'il lui est demandé de
se mettre en position assise à 90 degrés (flapping test) il n'y a aucune limitation (ce qui
est appelé le Lasègue inversé). Les réflexes sont présents et symétriques.
Il n'y a pas de Babinski, pas de signe déficitaire distal, pas de trouble urinaire, pas de syndrome
pyramidal ou extra pyramidal.
L'examen
du rachis retrouve une irritation lombosciatalgique, sans pouvoir parler de sciatique vraie, non déficitaire
et non incapacitante.
[…]
L'ensemble
de l'examen rhumatologique ne retrouve pas de signe déficitaire, pas de syndrome pyramidal ou extra
pyramidal, pas de trépidation épileptoïde, le Schober est à 10/15. Il n'y a pas de
signe de Léri. Les réflexes sont présents et symétriques. A noter un signe de Lasègue
à 70 degrés à gauche ; à droite à plus de 90 degrés, mais le flapping test
est négatif. La personne assurée peut s'asseoir à 90 degrés. Il n'y a pas de troubles
génitaux ou urinaires, pas de syndrome de la queue-de-cheval.
L’examen
neurologique et rhumatologique retrouve tout au plus une petite irritation sciatalgique du membre inférieur
gauche, sans pouvoir parler de lombalgie ou de raideur globale. L’examen est plutôt satisfaisant.
Il
n'y a pas d'élément en faveur d'une fibromyalgie. Les trigger points de l'ACR [American college
of rheumatology] 1990 ne sont pas retrouvés. »
L’expert
précité a en définitive retenu que l’examen rhumatologique était satisfaisant.
Il avait retrouvé tout au plus quelques troubles de la sensibilité au niveau de la cuisse gauche
avec un Lasègue simulé, mettant en évidence le diagnostic non incapacitant de lombosciatique
résiduelle avec un déconditionnement musculaire et une obésité. La personne assurée
était dans l’incapacité d’exercer le métier de maçon, mais elle pouvait
tout à fait avoir une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. L’expert
a énuméré ces dernières comme suit :
« Sur
le plan rhumatologique, la personne assurée est capable d'effectuer un travail en alternant les
positions assise et debout (position assise et debout limitée à une heure), de porter jusqu'à
10 kg. Une activité dans une position agenouillée ou accroupie devrait être évitée,
ainsi que des activités demandant une posture forcée, comme se pencher en avant. Les activités
demandant une sécurité augmentée telles que monter sur des échafaudages ou des échelles
ou similaires doivent aussi être évitées ».
Dans un avis du 4 mars 2019, le Dr P.________ du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR) s’est rallié aux conclusions de l’expertise, si ce n’est
à la date à laquelle la capacité de travail dans une activité adaptée était
exigible, fixant celle-ci à septembre 2016.
L’OAI a annulé et remplacé son projet de décision du 5 octobre 2017 par un nouveau
projet daté du 6 mars 2019. Il a retenu que l’assuré présentait une incapacité
de travail dans son activité habituelle de maçon depuis juin 2016, mais qu’une capacité
de travail de 100 % était raisonnablement exigible dès juin 2017, à  l’issue
du délai de carence, dans une activité adaptée à son état de santé et respectant
ses limitations fonctionnelles.
Comparant
le revenu sans invalidité (66'384 fr.) avec celui auquel l’assuré pouvait prétendre
compte tenu de ses limitations fonctionnelles (67'287 fr. 15), l’OAI a conclu qu’il n’existait
aucun préjudice économique à prendre en considération, de sorte que le droit à
la rente devait être nié.
L’assuré a contesté ce projet de décision par courrier du 13 mars 2019, faisant
valoir qu’il était sans formation, qu’il prenait actuellement des médicaments et
qu’il voyait sa psychologue et son psychiatre régulièrement. Il souffrait d’attaque
de panique et avait récemment été hospitalisé quinze jours à l’Hôpital
J.________. Il n’était par conséquent pas en mesure de travailler, précisant qu’il
était actuellement en arrêt de travail à 100 %.
Le 3 avril 2019, la Dre F.________, nouvelle psychiatre-traitante, a adressé à l’OAI
la lettre de sortie d’hospitalisation du 9 janvier 2019 établie par les médecins de l’Hôpital
J.________, lesquels ont retenu le diagnostic principal de trouble dépressif récurrent, sans
précision (F33.9). Ils ont par ailleurs rapporté les observations suivantes :
«
A
l’entrée, nous sommes face à un patient à la tenue négligée, l’attention
et la concentration diminuées, foetor OH. La thymie est triste avec des affects congruents. Des
idées suicidaires sont présentes, mais il s’engage à faire appel à l’aide.
[…]
Au cours de son séjour, l’évolution de son état clinique a été rapidement
favorable. Le patient ne verbalise plus d’idées suicidaires. Il est motivé et il a des
projets pour l’avenir. Il est reconnaissant concernant l’hospitalisation, disant qu’il
a été beaucoup aidé, qu’il s’est senti soutenu, et il demande sa sortie. Dans
ce contexte et vu l’amélioration de son état, nous procédons à la sortie le
3 janvier 2019.
Status
à la sortie
Patient calme, coopérant, de bon[ne] humeur, orienté aux quatre modes, vigilant. Attention
et concentration dans la norme. Tenue vestimentaire et hygiène correctes. Discours clair, informatif,
spontané. Volume adéquat. Il nie avoir des idées suicidaires, il dit avoir pris de la
distance avec les facteurs qui l’avaient rendu déprimé. Humeur stable ».
Dans un rapport du 4 avril 2019, la Dre K.________ a fait savoir que l’assuré était toujours
suivi à sa consultation pour ses lombosciatalgies L5 gauches, invalidantes malgré de nombreuses
prises en charge en physiothérapie. La situation se compliquait d’un état dépressif
avec surconsommation de benzodiazépines, qui avait nécessité un sevrage en milieu hospitalier
fin 2018. Elle signalait également en août 2018 une section accidentelle d’un tendon
et d’une artère de l’index droit, qui avait justifié une opération d’urgence.
La Dre F.________ et la psychologue X.________ ont retenu dans un rapport du 23 mai 2019 les diagnostics
de trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2) et de trouble de la personnalité sans précision
(F60.9), existant depuis le début de la prise en charge à la [...]. Depuis fin 2018, l’état
psychique de l’assuré s’était dégradé. Il présentait une thymie
triste avec l’augmentation de l’idéation suicidaire, un abus de médication, des
difficultés augmentées à gérer ses angoisses avec consommation excessive de médicaments
et d’alcool. L’assuré n’était actuellement plus en mesure de travailler,
en raison des limitations fonctionnelles qu’il présentait (anxiétés importantes,
agitation motrice avec débordement de ses émotions et impulsivité, symptômes dépressifs
avec idéations suicidaire, addiction à des substances).
Le 28 mai 2019, l’assuré, représenté par Procap Centre de Conseils en assurances
sociales, a complété ses déterminations du 13 mars 2019. Selon lui,  l’aggravation
de la symptomatologie psychiatrique ayant conduit à l’hospitalisation et à l’augmentation
du cadre thérapeutique démontrait que le diagnostic de trouble de l’adaptation retenu
par l’expert psychiatre n’était plus d’actualité, étant rappelé
que l’expert n’avait pas écarté la présence d’un trouble de la personnalité
de type borderline et que les médecins de l’Hôpital J.________ avaient quant à eux
évoqués un trouble dépressif récurrent. La situation nécessitait par conséquent
un complément d’instruction.
Dans un avis du 18 juillet 2019, le Dr P.________ du SMR a estimé que les différents rapports
produits par l’assuré dans le cadre de sa contestation ne recelaient pas d’éléments
permettant de s’écarter de l’appréciation interdisciplinaire et consensuelle de
l’expertise, soulignant en particulier qu’au plan somatique, les médecins de l’assuré
ne contestaient pas les conclusions des experts, ni ne rapportaient de nouvelles atteintes ou de péjoration.
S’agissant du volet psychiatrique, le Dr P.________ a constaté que les psychiatres traitants
ne décrivaient pas un état psychique différent de celui observé lors de l’expertise,
rappelant qu’en mars 2018, le Dr N.________ diagnostiquait déjà, comme la Dre F.________,
un trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2). La seule différence était la consommation
excessive d’alcool et de Xanax qui avait précipité l’hospitalisation survenue en
fin d’année 2019. A cet égard, les psychiatres de l’Hôpital J.________ avaient
signalé un amendement rapide des symptômes avec l’arrêt des consommations.
Le 23 juillet 2019, l’OAI a confirmé son projet de décision du 6 mars 2019.
Dans une lettre du même jour, il a répondu aux objections de l’assuré en reprenant
les arguments avancés par le SMR.
B.
Par décision du 2 septembre 2019, la Justice de paix du district de [...] a institué une curatelle
de représentation et de gestion en faveur de l’assuré, nommant Xavier Cueva, assistant
social auprès de l’Office des curatelles et tutelles professionnelles, en qualité de
curateur.
C.
Par acte du 12 août 2019, D.________ a déféré la décision du 23 juillet
2019 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant implicitement à sa réforme
dans le sens de l’octroi de prestations de l’assurance-invalidé. En substance, il fait
valoir qu’il n’est pas capable de travailler en raison de son état psychique. A l’appui
de son recours, l’assuré produit un certificat médical du 6 août 2019
de l’Hôpital J.________ qui atteste une nouvelle hospitalisation dans l’établissement
depuis le 2 août précédant.
Dans sa réponse du 12 novembre 2019, l’OAI s’est prononcé en faveur du rejet du
recours et du maintien de la décision querellée, relevant qu’aucun élément
médical nouveau concernant la période prévalant jusqu’à la décision attaquée
ne justifiait de revoir sa position.
L’assuré a transmis à l’intimé un rapport du 31 octobre 2019 établi par
le Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, au terme duquel il retient
les diagnostics d’état dépressif majeur chronicisé, d’intensité sévère
avec dimension suicidaire (F32.2) et une anxiété modérée avec crises d’angoisse
(F41.1). Pour lui, cet état chronicisé majore un trouble mixte de la personnalité, avec
exacerbation de traits de personnalité paranoïaque, dyssociale, anankastique et anxieuse, étant
encore précisé qu’au trouble anxiodépressif chronique s’ajoute une comorbidité
de mésusage de l’alcool. Il rappelle enfin que l’état incapacitant de l’assuré
a nécessité la mise en place d’une mesure de curatelle ainsi que plusieurs hospitalisations
en milieu psychiatrique.
Le 20 novembre 2019, l’intimé a transmis ce rapport à l’autorité de céans,
accompagné d’un avis du 18 novembre 2019 établi par le Dr P.________ du SMR. Ce
médecin constate que l’argumentation du Dr H.________ est peu détaillée et essentiellement
fondée sur des éléments postérieurs à la date de la décision litigieuse,
qui à eux seuls ne justifient pas une incapacité de travail pour la période en cause.
Invité par la Juge instructrice à se déterminer sur la procédure en cours, le curateur
de l’assuré a fait savoir le 26 juin 2020 que ce dernier n’était pas privé
de l’exercice de ses droits civils. Il n’a pas transmis de déterminations complémentaires.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2
Le litige porte sur le droit du recourant à
une rente de l’assurance-invalidité.
3.
a)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un
quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un
taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que les médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
c)
D’après le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure
judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est
pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées,
mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il
se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre. L'élément déterminant
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24
juillet 2019 consid. 5).
4.
En l’espèce, le recourant motivait initialement sa demande de prestations en raison des atteintes
somatiques qu’il présente.
A cet égard, force est de constater que l’ensemble des intervenants médicaux consultés
reconnait l’existence de lombosciatalgies invalidantes, en ce sens que l’assuré n’est
plus en mesure d’exercer son activité habituelle de maçon, depuis le mois de juin 2016.
Par ailleurs, tant les médecins-traitants (rapports du Dr G.________ du 28 novembre 2016 et de la
Dre K.________ du 4 mai 2017) que les experts Z.________ et S.________ sont d’avis que l’assuré,
sur le plan strictement somatique, est apte au travail à 100 % dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, à savoir l’alternance des positions assise et debout,
sans port de charges de plus de 10 kg, sans position accroupie ou à genoux, sans posture forcée
penchée en avant, sans montée sur des échelles ou des échafaudages. Le Dr S.________
a en outre écarté de manière convaincante l’aggravation de la situation annoncée
par la Dre K.________ à partir d’octobre 2017, sous la forme d’un syndrome radiculaire
L5-S1 sur une hernie discale paramédiane gauche (rapports des 8 novembre et 20 décembre 2017).
L’expert rhumatologue a conclu, à l’issue de son examen, qu’il n’y avait
pas de syndrome irritatif L5 gauche et s’est également référé aux rapports
d’autres médecins ayant suivi le recourant, qui évoquaient un tableau douloureux dans
le cadre d’un déconditionnement musculaire, sans que la hernie discale visible ne soit symptomatique.
Si les experts ont noté que l’activité adaptée était exigible dès octobre 2017,
le SMR mentionne dans son avis du 4 mars 2019 que cette date ne correspond à aucun événement
médical particulier et qu’il se justifie de retenir septembre 2016 comme date d’exigibilité
au vu des pièces médicales au dossier, en particulier le rapport du Dr T.________, rejoint
ensuite par le médecin traitant du recourant. Dans la décision litigieuse, l’OAI constate
dès lors que le recourant bénéficiait d’une entière capacité de travail
dans une activité adaptée à l’issue du délai d’attente d’une année,
à savoir en septembre 2017. Ce constat n’est pas remis en cause par l’assuré
dans le cadre de son recours.
Le recourant conteste en revanche l’appréciation qui a été faite par l’intimé
au niveau de sa santé psychique.
5.
a)
Le Tribunal fédéral a modifié
sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (ATF
141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes
peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant
de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a d’abord
étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409), puis à tous les
troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas
sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte
des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée
ou d’un trouble psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
6.
En l’espèce, il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions de l’expertise
réalisée en fin d’année 2018 par le Dr M.________, relatée dans son rapport
du 17 janvier 2019, qui peut être qualifié de probant. Ce médecin discute des différents
rapports au dossier, ayant par ailleurs sollicité l’avis complémentaire du psychiatre-traitant,
le Dr B.________. Il explique le diagnostic retenu en précisant son impact sur la capacité
de travail. Les plaintes du recourant sont rapportées et examinées, et l’anamnèse
personnelle, socio-économique ainsi que le fonctionnement au quotidien de l’assuré sont
particulièrement détaillés. Les experts relèvent à ce sujet des divergences
entre les trois anamnèses recueillies (expertise p. 7), tout en précisant que ces différences
n’influencent pas le taux de la capacité de travail d’un point de vue consensuel.
S’agissant du diagnostic, l’expert, qui retient la présence d’un trouble de l’adaptation
avec prédominance d’une perturbation d’autres émotions, explique que le recourant
présente des symptômes pouvant être trouvés dans diverses pathologies du registre
thymique, mais qui ne sont pas suffisants pour former un diagnostic thymique au sens du chapitre 3 de
la CIM-10, tel que la dépression. Ce faisant, il écarte le diagnostic de trouble anxieux et
dépressif mixte (F41.2) évoqué par le Dr N.________ dans son rapport du 5 mars 2018, en
soulignant que la description clinique que ce médecin faisait de la situation à l’époque
orientait plutôt vers un diagnostic d’une dépression d’intensité moyenne.
Le Dr N.________ mentionnait à ce sujet une thymie abaissée, une anxiété observée
et éprouvée, une faible tolérance au stress, une irritabilité, une hétéro-agressivité
verbale, des insomnies mixtes et une baisse de l’estime de soi. Comme le relève le SMR dans
son avis du 18 juillet 2019, les symptômes décrits par la Dre F.________ dans son rapport du
23 mai 2019 et le diagnostic qu’elle retient sont identiques à ce qu’évoquait le
Dr N.________, la seule différence étant que le recourant a consommé de façon excessive
alcool et médicaments, qui l’ont conduit à une hospitalisation volontaire en fin d’année
2018. Le rapport de l’Hôpital J.________ relatif à ce séjour indique que l’évolution
du recourant a été rapidement favorable. A sa sortie, il était décrit comme calme,
coopérant, de bonne humeur, orienté aux quatre modes, vigilant, avec une attention et une concentration
dans la norme. Son humeur était stable, il n’avait plus d’idées suicidaires et
il disait avoir pris de la distance avec les facteurs qui l’avaient rendu déprimé. Dès
lors, si son état de santé psychique a pu s’aggraver, cette aggravation n’a été
que très passagère.
En ce qui concerne le rapport du Dr H.________ du 31 octobre 2019, celui-ci fait état de tests récents
et semble donc porter sur la situation postérieure à la décision attaquée, qui n’a
pas à être examinée dans le cadre du présent recours (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ;
121 V 362 consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017 consid. 2). Par ailleurs, comme le mentionne le Dr P.________ dans son avis médical du
18 novembre 2019, ce rapport ne recèle aucune anamnèse, ne donne aucune information sur les
hospitalisations qu’il mentionne et ne contient aucun status clinique. Le Dr H.________ ne se prononce
en outre pas sur le rapport d’expertise, dont on ignore s’il en a eu connaissance.
Il n’y a par conséquent pas lieu de s’écarter du diagnostic retenu par le Dr M.________,
sur la base des indications du psychiatre-traitant qui suivait alors le recourant. L’expert psychiatre
a évalué la capacité de travail du recourant en tenant compte des indicateurs jurisprudentiels
désormais applicables. Il a ainsi tenu compte de l’intensité des symptômes présentés
par le recourant, de son adhésion aux traitements thérapeutiques, de ses ressources et de sa
personnalité, tout en examinant la cohérence et la plausibilité de l’atteinte (rapport
d’expertise pp. 38-40). C’est dès lors de manière convaincante qu’il a conclu
à l’absence d’incapacité de travail du point de vue psychiatrique. En ce qui concerne
les ressources du recourant, on peut par ailleurs relever que si celui-ci a déclaré à
l’expert psychiatre qu’il ne sortait plus et ne voyait personne dans la journée (expertise
p. 32), il a en revanche indiqué à l’expert de médecine interne qu’il faisait
de longues marches, qu’il sortait régulièrement et quotidiennement, et qu’il allait
souvent voir des matchs de foot sur le terrain (expertise p. 18). Il maintenait par ailleurs un contact
familial avec ses fils à qui il parle régulièrement (expertise pp. 17 et 49).
7.
Le recourant ne conteste pas le calcul de son degré d’invalidité opéré par
l’OAI et celui-ci n’est en effet pas critiquable. L’intimé s’est basé
sur le gain assuré du recourant dans le cadre du chômage en 2017 pour fixer son revenu sans
invalidité (66'384 fr.) et a établi son revenu avec invalidité sur la base des données
salariales statistiques (67'287 francs). Il en résulte une absence de préjudice économique.
8.
a)
Le recours doit par conséquent être
rejeté.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés
à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe. Toutefois, dès lors qu’il
a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des
frais de justice (décision du 15 octobre 2019), ces frais sont laissés provisoirement à
la charge de l’Etat. Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu d’en rembourser
le montant, dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC [code
fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer les
modalités de remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010
sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
c)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 23 juillet 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés à
la charge de l’Etat.
IV.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais de justice
mis à la charge de l’Etat.
V.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M. D.________, à [...],
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :