vd_findinfo · HC / 2010 / 39 · 2009-10-09 · fr

FIXATION DE LA PEINE, REPENTIR SINCÈRE, LÉSION CORPORELLE SIMPLE, LÉSION CORPORELLE GRAVE, RÉSISTANCE, CONSTATATION DES FAITS, APPRÉCIATION DES PREUVES, INTERDICTION DE L'ARBITRAIRE | 122 CP, 123 ch. 2 al. 2 CP, 47 CP, 48 let. d CP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 08.01.2010 HC / 2010 / 39

TRIBUNAL CANTONAL
11
PE07.000673-JBN/VFV/SRL
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 8 janvier
2010
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
Mme
Epard et M.
Winzap
Greffier
:
M.
Valentino
*****
Art. 47, 48 let. d, 122,
123 ch. 2 al. 2 CP; 411 let. h, i CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance à huis clos pour
statuer sur le
recours interjeté
par
S.X.________
contre le jugement rendu le 9 octobre 2009
par le Tribunal correctionnel
de
l'arrondissement de La Côte
dans la
cause le
concernant
notamment.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 9 octobre 2009
, le Tribunal correctionnel
de
l'arrondissement de La Côte a, notamment,
libéré S.X.________ de l'accusation de menaces (IV),
constaté que le prénommé s'était rendu
coupable de lésions corporelles graves, lésions
corporelles simples, lésions corporelles simples
qualifiées, voies de fait qualifiées, agression,
utilisation frauduleuse d'un ordinateur, recel, injure, tentative
de contrainte (V), l'a condamné à quatre ans de peine
privative de liberté, sous déduction de quatre cent
quarante-trois jours de détention préventive, peine
partiellement complémentaire à celle prononcée
le 7 décembre 2007 par le Juge d'instruction de Lausanne
(VI), a dit que S.X.________ devait payer à N.________ les
sommes de 1'500 fr. à titre de
dommages-intérêts, avec intérêt à
5 % l'an dès les 31 mai 2008 et 2'000 fr. à
titre de réparation morale, avec intérêt
à 5 % l'an dès le 31 mai 2008 (VIII), mis les
frais de la cause, comprenant les indemnités allouées
au défenseur d'office de B.X.________ par 7'424 fr. 40 et de
S.X.________ par 7'747 fr. 20, à la charge du premier
à raison de 26'542 fr. 50 et à la charge du second
à raison de 72'231 fr. 40 (IX) et dit que le remboursement
à l'Etat des indemnités allouées au chiffre IX
ci-dessus sera exigible pour autant que la situation
économique de B.X.________, respectivement de S.X.________,
se soit améliorée (X).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
a)
Dès le début
des années 1990 et jusqu'en décembre 2006, à
leur domicile à Morges, B.X.________ a
régulièrement frappé sa fille T.X.________,
née le 12 octobre 1987 avec le câble du
téléphone ou avec les poings. Dans les mêmes
circonstances, il s'en est pris presque chaque semaine à son
autre fille, M.X.________, née le 24 mars 1989, en raison de
ses mauvais résultats scolaires.
S.X.________ a également frappé ses sœurs
lorsque leur père était absent. A deux ou trois
reprises, il a donné des coups à M.X.________ parce
qu'elle lui avait répondu. En été 2006
notamment, alors que le père était au Kosovo, il a
frappé T.X.________ avec les poings sur le visage et lui a
tiré les cheveux car elle était sortie sans sa
permission. En août ou en septembre 2006, il lui a
donné une gifle pour qu'elle lui remette de l'argent que
leur père lui avait confié.
Le tribunal a rejeté les explications des coaccusés
selon lesquelles ils n'auraient donné des gifles qu'à
de rares occasions et ce, à des fins éducatives. Il
s'est notamment fondé sur les déclarations des deux
victimes, qu'il a qualifiées de véridiques,
concordantes et constantes.
b)
Le 10
décembre 2006, à leur domicile à Morges,
T.X.________ a annoncé à son père qu'elle
avait un petit ami. B.X.________ s'est énervé et lui
a donné des coups de poing sur le visage avant de la saisir
par les bras et de la pousser violemment contre une armoire. La
jeune fille est tombée sur le sol. L'accusé a
continué à la rouer de coups sur tout le corps. Il a
ensuite appelé son fils S.X.________, qui s'est
également énervé et a frappé sa
sœur avec leur père. Ils ont ensuite
traîné la victime par les cheveux tout en lui disant
qu'ils allaient la tuer.
c)
Le 11 janvier 2007,
B.X.________ a envoyé ses fils chercher leur sœur
M.X.________ à la sortie de son travail et lui faire dire
où se trouvait leur sœur T.X.________. Dans la
soirée, près du collège du
Petit-Dézaley, à Morges, S.X.________ et V.X.________
ont menacé de mort M.X.________, après avoir
verrouillé les portières de la voiture, pour tenter
de la faire parler; le recourant lui a mis un couteau sous la
gorge. La jeune fille ignorait où se trouvait sa sœur
et n'a donc pas pu répondre.
d)
T.X.________ a
fui le domicile familial le 10 janvier 2007 et déposé
plainte le même jour. M.X.________, encore mineure au moment
des faits précités, a, quant à elle,
été placée en urgence, à sa demande,
dans un foyer le 19 janvier 2007 et l'Office régional de
protection des mineurs (ci-après : ORPM) de l'Ouest a
dénoncé ces faits le 22 janvier 2007. Les
prénommées ont retiré leurs plaintes,
respectivement les 11 et 27 juin 2008.
e)
Le 12 janvier
2007, dans la journée, V.X.________ s'est rendu sur le lieu
de travail de W.________, chef de rayon chez [...], à
Allaman, pour lui demander où se trouvait sa sœur
T.X.________ qui avait disparu depuis le 10 janvier 2007.
W.________ lui a répondu qu'il l'ignorait et lui a
suggéré de faire appel à la police. Par sens
du devoir, il a néanmoins accepté de le rejoindre
à la fin de son travail à la place de la gare
d'Allaman pour discuter avec B.X.________.
Vers 21h30, à l'endroit précité, W.________ a
donc rencontré V.X.________, B.X.________ et S.X.________,
qui l'ont agressé physiquement, le frappant au visage
pendant une dizaine de minutes, puis l'ont mis à terre et
roué de coups de poing et de pied sur tout le corps, tout en
le menaçant de mort et en le traitant, notamment, de
"connard". Selon la victime, B.X.________ a donné quelques
coups, puis a essayé de retenir le recourant. Lorsqu'une
première voiture est passée, les trois malfrats ont
traîné W.________ sur une vingtaine de mètres
vers un endroit plus discret, puis ont continué à le
frapper. Après vingt minutes, un employé du magasin
[...] d'Aubonne est arrivé avec un tracteur destiné
à ramasser des chariots. Les agresseurs se sont figés
dans la lumière des phares. L'employé est descendu de
son engin pour voir ce qui se passait. La victime en a
profité pour se relever, récupérer ses
chaussures et sa veste, quitter les lieux au volant de son
véhicule et se rendre au centre Securitas, où une
ambulance a été appelée.
Selon un certificat médical du 12 janvier 2007, W.________ a
présenté diverses plaies au visage, des dermabrasions
ainsi que plusieurs contusions; il a eu, notamment, le nez et
l'arcade sourcilière ouverts et le lobe de l'oreille gauche
arraché. Le tribunal a précisé que les
lésions subies n'avaient pas concrètement mis en
danger immédiat la vie du prénommé.
A l'audience, la victime a retiré la plainte qu'il avait
déposée en date du 13 janvier 2007, après
avoir signé une transaction avec les
accusés.
f)
Le 27
octobre 2007, vers 02h30, à la place de la Gare, à
Morges, S.X.________ a dit à un groupe de jeunes qui
discutaient de "fermer leurs gueules". Après que [...] lui
eut répondu qu'ils s'amusaient, le recourant s'est
approché de lui et lui a donné un coup de
boule.
Le frère de la victime, [...], s'est approché de
l'agresseur et lui a dit : "touche pas à mon frère".
S.X.________ l'a alors frappé de plusieurs coups de poing.
[...], amie de la seconde victime, est intervenue à son tour
et le recourant lui a asséné un coup de poing au
visage, ce qui l'a fait chuter.
Aux débats, les trois victimes ont retiré les
plaintes qu'elles avaient déposées le 10 novembre
2008.
g)
Le 14
décembre 2007, à Morges, S.X.________ et A.________
ont prélevé la somme de 800 fr. à un bancomat,
au moyen de la carte bancaire que celle-ci avait soustraite
à [...]. Le lendemain, les deux prénommés ont
encore effectué, de la même manière, trois
retraits de 1'000 fr. chacun, à Morges et à
Rolle.
A.________ a aussi dérobé la carte Visa de [...] et
prélevé au total, au moyen de cette carte, 1'000 fr.
au Postomat de l'Office postal de [...], en date du 3 janvier
2008.
Les deux comparses ont dépensé l'argent pour des
vêtements et des jeux de loteries.
A l'audience, chacune des victimes a retiré la plainte
qu'elle avait déposée, après avoir
trouvé un accord d'indemnisation avec le
recourant.
h)
Le 31 mai 2008,
entre 02h00 et 03h20, à Morges, sur le quai Lochmann,
à proximité du débarcadère, M.________
et N.________ étaient assis sur un muret au bord du lac.
S.X.________, qui était accompagné par son
frère V.X.________ et quelques autres personnes, s'est
approché et leur a demandé une cigarette. M.________
lui en a donné une. Le recourant, n'ayant pas
apprécié la manière pourtant normale dont
M.________ lui avait parlé, l'a frappé en lui donnant
un coup de poing ou de coude derrière l'oreille, un coup de
genou au visage, puis, alors que la victime était à
terre, un coup de pied dans les côtes.
N.________ a interpellé l'agresseur en lui disant "ça
va ou bien?". Celui-ci s'est alors tourné vers lui, l'a
traité de "fils de pute" et lui a donné un coup de
poing au niveau de la pommette gauche. Il l'a ensuite
empoigné et l'a poussé en arrière, le faisant
tomber sur son épaule droite. Alors que N.________ se
trouvait au sol, le recourant lui a donné une dizaine de
coups de pied à l'arrière de la tête, au bas du
dos, au thorax, à l'abdomen et au cou. Ensuite, V.X.________
a saisi le plaignant par les oreilles, a tiré la tête
vers lui, déclarant "tu dis rien, t'as rien vu, t'as rien
entendu, c'est clair", puis a renvoyé sa tête en
arrière, qui a alors heurté le gazon.
Le cousin de M.________, F.________, qui se tenait en retrait, a
alors cassé un verre pour distraire l'attention des deux
comparses, ce qui a permis aux plaignants de prendre la
fuite.
[...], pour son fils N.________, et M.________ ont
déposé plainte le 2 juin 2008.
i)
Dans la nuit du 14 août 2008, à Morges, au bord du
lac, près du débarcadère, S.X.________ s'est
approché de N.________ et de F.________, qui se trouvaient
avec des amis pour fêter l'anniversaire de ce dernier. Il a
alors dit à N.________ qu'il lui paierait le restaurant s'il
retirait sa plainte et qu'à défaut, il "mettrait un
contrat sur sa tête" ou "s'occuperait de lui
personnellement", ajoutant qu'il ne se contentait pas de "petites
embrouilles". Il a ensuite déclaré à
F.________ qu'il allait "l'avoir". Bien que celui-ci ait
expliqué qu'il n'avait pas déposé plainte,
l'accusé lui a dit que s'il ne la retirait pas, il le
tuerait. Il lui a en outre montré une crosse de pistolet
qu'il portait dans son pantalon et a relevé que s'il allait
en prison à cause de lui, d'autres personnes à
l'extérieur se chargeraient de "faire son
travail".
[...], pour son fils, ainsi que F.________ ont
déposé plainte le 22 août 2008.
Le tribunal a rejeté la version des faits du recourant,
selon laquelle les deux groupes auraient pacifiquement tenté
de trouver une solution à leur différend. Il a
exposé, notamment, que les affirmations des plaignants et
les craintes que ceux-ci avaient manifestées à
l'audience étaient concordantes et trouvaient un écho
inquiétant dans le fait que B.X.________ avait admis avoir
possédé un pistolet, qui n'a jamais été
retrouvé.
j)
En
date du 23 août 2008, vers 05h00, à Morges, à
la rue Centrale, à proximité de la rue des
Fossés, alors que D.________ et G.________ rentraient chez
eux, S.X.________, [...] et un tiers leur ont barré le
chemin. Le recourant a alors asséné deux coups de
poing à D.________, dont l'un dans les dents, qui l'ont fait
tomber à terre. G.________ est intervenue et l'agresseur l'a
violemment giflée au visage. Les deux victimes ont
tenté de prendre la fuite en empruntant le passage
souterrain des Charpentiers, mais ils ont été
rattrapés par les amis du recourant à la sortie de ce
passage. Après que D.________, qui connaissait [...], lui
eut demandé pourquoi il faisait cela, le recourant,
arrivé à leur hauteur, lui a donné un violent
coup de poing à l'oreille droite en lui disant "tu n'a pas
à dire son nom".
Après avoir trouvé un accord d'indemnisation avec
S.X.________, D.________ et G.________ ont retiré la plainte
qu'ils avaient déposée le 25 août
2008.
Selon un certificat médical du 25 août 2008,
D.________ a souffert, notamment, de la perte d'audition
temporaire, d'un acouphène et de céphalées
persistants. Le prénommé a subi une tympanoplastie
par voie rétro-auriculaire et a été en
incapacité de travail pendant un certain temps.
k)
S.X.________ a été soumis à une
expertise psychiatrique. Dans son rapport du 13 janvier 2009,
l'expert a posé le diagnostic de retard mental léger
et de personnalité dyssociale. Il a relevé que pour
les faits concernant ses sœurs et le plaignant W.________, le
recourant ne présentait pas une diminution de sa
capacité d'apprécier le caractère illicite de
ses actes et avait aussi pleinement la capacité de se
déterminer d'après cette appréciation.
S'agissant des autres faits, prétendument commis sous
l'influence de l'alcool, l'expert a indiqué que S.X.________
était conscient que la prise d'alcool pouvait le conduire
à commettre des actes illicites.
Concernant un risque de récidive, l'expert a
précisé que l'on pouvait sérieusement craindre
que l'intéressé commette d'autres infractions du
genre de celles énumérées à l'art. 64
CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937, RS 311.0)
et que cette crainte résultait d'un trouble mental dont le
traitement institutionnel serait voué à
l'échec.
Les premiers juges ont encore souligné que l'accusé
bénéficiait, depuis mars 2009, d'une prise en charge
psychiatrique sous la forme d'entretiens ayant pour but de
remédier à ses problèmes
comportementaux.
2.
Pour les faits relatés ci-dessus, le
tribunal a considéré que S.X.________ s'était
rendu coupable de lésions corporelles graves au sens de
l'art. 122 CP, lésions corporelles simples au sens de l'art.
123 ch. 1 CP, lésions corporelles simples qualifiées
au sens de l'art. 123 ch. 2 al. 2 CP, voies de fait
qualifiées au sens de l'art. 126 al. 1 et 2 let. a CP,
agression au sens de l'art. 134 CP, utilisation frauduleuse d'un
ordinateur au sens de l'art. 147 al. 1 CP, recel au sens de l'art.
160 ch. 1 al. 1 CP, injure au sens de l'art. 177 al. 1 CP et
tentative de contrainte au sens des art. 22 al. 1 et 181
CP.
C.
En temps utile,
S.X.________ a recouru contre ce jugement. Dans le délai
imparti à cet effet, il a conclu principalement à son
annulation et subsidiairement à sa réforme en ce sens
qu'il est libéré des accusations de lésions
corporelles graves, lésions corporelles simples
qualifiées et voies de fait qualifiées et qu'il est
condamné à une peine privative de liberté de
trois ans au plus, sous imputation de la détention
préventive subie à ce jour, dite peine étant
assortie d'un sursis partiel.
Dans son préavis, le Ministère public a conclu au
rejet du recours formé par le
prénommé.
En droit
:
I.
Le recours est en nullité et en réforme. En pareil
cas, il appartient à la cour de céans de
déterminer la priorité d'examen des moyens
invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de
jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989
III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 107;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3
e
éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l'occurrence, il convient d'examiner en premier lieu les moyens
de nullité, ces derniers pouvant faire apparaître des
contradictions dans l'état de fait retenu par le tribunal
(art. 411 litt. h CPP) ou des doutes sur l'existence des faits
admis et importants pour le jugement de la cause (art. 411 litt. i
CPP), éventualités qui ne sont plus examinées
dans le cadre du recours en réforme.
II.
Recours en nullité
1.
a)
S.X.________ soutient tout
d'abord que c'est à tort que les premiers juges ont retenu
l'infraction de voies de fait qualifiées au motif qu'il s'en
est pris à sa sœur M.X.________. Selon lui, il ne
ressort ni du jugement, ni du dossier, qu'il aurait frappé
la prénommée entre octobre et décembre 2006;
l'ensemble des faits serait donc prescrit. Le recourant invoque le
moyen tiré de l'art. 411 let. h CPP.
b)
Le moyen tiré de l'art. 411 let. h CPP, comme
celui de l'art. 411 let. i CPP, est conçu comme un
remède exceptionnel. En effet, la Cour de cassation n'est
pas une juridiction d'appel. Le tribunal de première
instance établit souverainement les faits selon sa
conviction, en appréciant tous les éléments
d'instruction réunis en cours d'enquête et lors des
débats et en exposant de façon claire, précise
et complète les circonstances qu'il retient (Bovay et alii,
op. cit., n. 8.1, 10.2 et 11.1 ad art. 411 CPP; Cass., A., 19
septembre 2000, n° 504; Cass., V., 14 septembre 2000, n°
494; JT 1999 III 83, c. 6b; Besse-Matile/Abravanel, op. cit.,
spéc. p. 103). Le recours en nullité ne doit pas
permettre au recourant de discuter à nouveau librement les
faits devant l'autorité de recours, à laquelle il
appartiendrait de choisir la version la plus vraisemblable (Bovay
et alii, op. cit., n. 8.1, 10.3  et 11.1 ad art. 411 CPP;
Cass., A., 9 mars 1999, n° 249; JT 1991 III 45;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 103).
L'existence d'une lacune ou d'une insuffisance de l'état de
fait ne peut être retenue comme moyen de nullité,
conformément à l'art. 411 let. h CPP, que si elle
porte sur des points de nature à exercer une influence sur
le dispositif du jugement attaqué, soit essentiellement sur
des éléments de fait qualificatifs de l'infraction ou
sur des critères déterminants de la
culpabilité de l'auteur (Bersier, op. cit., p. 81). En
revanche, la motivation donnée par le premier juge à
l'appui de sa conviction quant aux faits ne constitue pas comme
telle des faits importants au sens de cette disposition
(Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104).
c)
En
l'espèce, S.X.________ se fonde à tort sur les seules
déclarations que M.X.________ a faites à la police
lors de son audition du 21 janvier 2007 (PV aud. 9), retranscrites
en page 30 du jugement entrepris. Premièrement, s'il est
vrai que la jeune fille a dit à cette occasion avoir
été frappée "assez fort à deux ou trois
reprises" par l'intéressé parce qu'elle lui avait
répondu et ce, il y a plusieurs années (PV aud. 9, p.
2), cela ne signifie toutefois pas, comme le prétend
celui-ci, qu'elle n'a pas subi d'autres épisodes de violence
en dehors de ceux qu'elle a expressément
évoqués, en particulier après le 9 octobre
2006. En effet, on remarquera que quelques lignes avant les propos
litigieux, la victime a elle-même indiqué, qui plus
est de manière spontanée (PV aud. 9, p. 1), qu'elle
recevait régulièrement des coups depuis sa
troisième ou quatrième année primaire et que
c'est "principalement" son père qui la frappait (PV aud. 9,
p. 2, par. 3
in initio
), ce qui dans le contexte doit
être interprété en ce sens que son frère
S.X.________ s'en prenait également à elle et qu'il
ne s'était pas limité à la taper à deux
ou trois reprises. Cette interprétation est d'ailleurs
conforme aux affirmations que T.X.________ a faites à la
police le 29 janvier 2007 et auxquelles fait
référence le tribunal (jugt, p. 29, par. 4); la
prénommée avait en effet déclaré :
"S.X.________ nous (T.X.________ et M.X.________, ndlr) frappait
régulièrement depuis qu'il a 12 ans environ
(…). Ma sœur (M.X.________, ndlr) a reçu bien
plus de coups de sa part que moi" (PV aud. 14, p. 3
in
initio
).
Deuxièmement, les premiers juges ont retenu que "dès
le début des années 1990 et jusqu'en décembre
2006, à leur domicile à Morges, B.X.________ a
régulièrement frappé" ses filles T.X.________
et M.X.________ et que le recourant "a également
frappé ses sœurs lorsque leur père était
absent" (jugt, pp. 28 s.). Ils ont ensuite précisé
que S.X.________ agissait "en sa qualité de frère
investi de l'autorité en l'absence du père, selon les
instructions de ce dernier" (jugt, p. 32, par. 2
in fine
, et
p. 30, par. 2), comme l'a clairement souligné T.X.________
en déclarant que son frère "prenait la place" de son
père lorsque ce dernier était au travail et qu'il
avait "instauré le régime de la terreur, comme
à l'extérieur" (PV aud. 14, p. 3
in initio
).
Partant, force est de constater que jusqu'en décembre 2006,
le recourant a bel et bien participé à la violence du
père sur ses sœurs, ce qui fait de lui un coauteur,
comme l'a à bon droit relevé le tribunal; les
épisodes expressément mentionnés dans la
décision attaquée, certes antérieurs au 9
octobre 2006, ne sont qu'une illustration du comportement
général de S.X.________.
Ainsi, sur la base notamment des déclarations des deux
jeunes filles susmentionnées, c'est à juste titre que
le tribunal a considéré que le recourant
s'était rendu coupable de voies de fait à l'encontre
de M.X.________ pour la période postérieure au 9
octobre 2006, aucun élément contraire ne pouvant
d'ailleurs être pris en compte.
Le moyen est mal fondé et doit donc être
rejeté.
2.
a)
S.X.________ reproche au
tribunal de l'avoir condamné pour lésions corporelles
simples qualifiées à l'encontre de T.X.________ pour
les faits qui se sont déroulés le 10 décembre
2006. Il fait valoir que c'est à tort que les premiers juges
ont retenu que la jeune fille était dans l'incapacité
de se défendre, précisant sur ce point que "si les
premiers juges ont retenu que T.X.________ avait peur de son
père au point qu'elle n'osait plus rien dire, l'état
de fait ne mentionne pas que tel était le cas
également avec son frère. Bien au contraire, il
semble qu'à plusieurs reprises elle lui ait tenu tête,
notamment au cours de l'été 2006 (…)"
(recours, p. 5). Le jugement serait ainsi lacunaire au sens de
l'art. 411 let. h CPP.
b)
Le
recourant
perd de vue qu'une telle
argumentation concerne la qualification juridique des faits, non
les faits eux-mêmes, et que, partant, elle ne saurait
être examinée dans le cadre d'un recours en
nullité.
En effet,
déterminer si la victime était hors d'état de
se défendre au sens de l'art. 123 ch. 2 al. 2 CP
relève du droit.
Quoi qu'il en soit, ce grief est mal fondé, dans la mesure
où le tribunal a clairement expliqué que lors des
événements litigieux, la victime avait d'abord
été frappée par son père, que celui-ci
avait ensuite appelé S.X.________, qui s'était
également énervé et avait frappé sa
sœur alors qu'elle était à terre, et que les
deux coaccusés avaient enfin traîné la jeune
fille par les cheveux tout en lui disant qu'ils allaient la tuer
(jugt, p. 33, par. 1). Dans ces circonstances, c'est à juste
titre que les premiers juges ont retenu que T.X.________
était, au moment des faits incriminés, hors
d'état de résister (jugt, p. 37, par. 1). En effet,
tel est le cas lorsque la victime subit une attaque inattendue par
derrière ou quand l'auteur s'approche d'elle de face et,
sans même qu'un mot n'ait été prononcé,
la frappe par surprise; il est également suffisant que la
victime n'ait aucune chance de résister avec succès
à son agresseur
(Favre/Pellet/Stoudmann, Code
pénal annoté, 3
e
éd., Lausanne
2007, n. 2.6 ad art. 123 CP et les réf. cit.). Partant, en
l'occurrence, le fait que la prénommée ait pu,
à plusieurs reprises, tenir tête à son
frère au cours de l'été 2006, comme le fait
valoir le recourant, n'est pas déterminant.
Au demeurant, s'il est vrai que le tribunal n'a pas
expressément mentionné que T.X.________ avait peur de
S.X.________
au
point qu'elle n'osait plus rien dire, alors qu'il a indiqué
que tel était le cas avec son père (jugt, ibidem), il
a toutefois clairement relevé que la jeune fille
"était soumise depuis toujours par la violence à
l'autorité des membres masculins de la famille" (jugt,
ibidem), ce qui ressort d'ailleurs clairement des
déclarations de la victime relatées en page 29 de la
décision; on en veut pour preuve que celle-ci était
à tel point terrorisée par l'attitude de ses
agresseurs qu'elle a refusé des radiographies en raison des
"menaces exprimées ouvertement par les hommes violents de sa
famille au cas où elle ferait sortir le secret de ces
violences du cadre de la famille" (jugt, p. 34) et qu'elle a
finalement eu le courage de quitter le domicile conjugal un mois
après les événements litigieux, soit le 10
janvier 2007 (jugt, ibidem).
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté dans la mesure où il est recevable.
3.
a)
S.X.________ soutient
ensuite que le tribunal a apprécié le certificat
médical du 9 septembre 2009 de manière
arbitraire.
b)
La cour de céans, comme le Tribunal
fédéral, n'invalide la solution retenue par le juge
de la cause que lorsque celui-ci a outrepassé son pouvoir
d'appréciation et a interprété les preuves de
manière arbitraire. Les constatations de fait et
l'appréciation des preuves sont arbitraires lorsqu'elles
sont évidemment fausses, contredisent d'une manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité,
reposent sur une inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir
d'appréciation, par exemple si l'autorité s'est
laissé guider par des considérations aberrantes ou a
refusé de tenir compte de faits ou de preuves manifestement
décisifs (Cass., A., 9 mars 1999, n° 249; Bersier, op.
cit., p. 83; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les
réf. cit.).
c)
En
l'espèce, le prénommé reproche aux premiers
juges de n'avoir pas intégralement repris le certificat
susmentionné. En particulier, il fait valoir que le tribunal
a omis de mentionner que le tympan de D.________ était
désormais intact, que l'audition était parfaitement
récupérée et qu'il n'y avait aucune plainte
concernant l'acouphène ou les
céphalées.
On ne saurait suivre ce raisonnement. Tout d'abord, le tribunal n'a
pas ignoré, comme le prétend le recourant, le fait
que la victime avait totalement récupéré
l'audition, dès lors que le jugement entrepris
précise, en page 47, parargraphe 2, que selon le certificat
en question, "le dernier contrôle montrait une
récupération totale de l'audition s'accompagnant d'un
petit hiatus auditif (…)" (pièce 164).
S'agissant ensuite de l'indication dudit certificat selon laquelle
"le tympan était parfaitement intact", elle n'est pas
pertinente, du moment que D.________ a subi dans ce but une
tympanoplastie, élément qui ressort également
du document précité et dont le tribunal a à
bon droit tenu compte.
Enfin, c'est en vain que S.X.________ se réfère
à la formulation du Dr [...] selon laquelle "il n'y avait
aucune plainte concernant l'acouphène et les
céphalées" (pièce 164
in fine
), dans la
mesure où cette précision ne signifie pas,
contrairement à l'interprétation qu'en fait le
recourant, que ces douleurs avaient définitivement disparu,
le rapport en question ne le mentionnant du reste pas. En effet, il
sied de constater que la phrase litigieuse fait uniquement
référence au dernier contrôle médical
effectué en date du 12 décembre 2008, laissant ainsi
entendre qu'à ce moment-là, D.________ n'avait
formulé aucune plainte; cette explication est d'ailleurs
conforme à la constatation du médecin, figurant
quelques lignes plus haut, selon laquelle le patient
présentait bel et bien un acouphène. Pour le surplus,
le recourant semble oublier que le plaignant a été
entendu en audience et qu'il a clairement dit qu'il souffrait "d'un
acouphène et de céphalées, notamment lorsqu'il
[était] fatigué" (jugt, p. 47, par. 2), ce qui
corrobore les observations du Dr [...].
Par conséquent, S.X.________ fait valoir à tort que
les premiers juges  se sont écartés du
certificat médical du 9 septembre 2009.
Mal fondé, le moyen ne peut dès lors qu'être
rejeté et, avec lui, le recours en
nullité.
III.
Recours en réforme
1.
Saisie d'un recours en réforme, la cour de
céans examine librement les questions de droit sans
être limitée aux moyens que les parties invoquent
(art. 447 al. 1 CPP). Elle ne peut cependant aller au-delà
des conclusions du recourant. Elle est liée en outre par les
faits constatés dans le jugement attaqué, sous
réserve des inadvertances manifestes, inexistantes en
l'espèce, qu'elle rectifie d'office, ou d'éventuels
compléments qui ressortiraient des pièces du dossier
(art. 447 al. 2 CPP; Bersier, op. cit., pp. 70 s., ch.
8).
2.
a)
S.X.________ soutient qu'il
n'aurait pas dû être condamné pour
lésions corporelles simples qualifiées au sens de
l'art. 123 ch. 2 al. 2 CP, puisque lorsqu'il s'en est pris à
sa sœur T.X.________, en date du 10 décembre 2006,
celle-ci n'était pas hors d'état de se
défendre.
b)
Sur la base des
faits relatés en page 33 du jugement entrepris, qui plus est
confirmés par la cour de céans lors de l'examen du
recours en nullité (cf. ch. II.2/b
supra
), il y a
lieu de constater que l'on se trouve en présence d'un cas
où l'auteur a profité avec lâcheté du
fait que sa victime était dans l'incapacité de se
défendre (cf. Corboz,
Les infractions
en droit suisse, vol. I, Berne 2002, n. 28 ad art. 123 CP, pp. 140
s.). En effet, le tribunal a indiqué que lorsque le
recourant avait frappé sa soeur, celle-ci était
à terre (jugt, p. 33, par. 1), de sorte que l'on peut
conclure que la jeune fille se trouvait, au moment de l'agression,
dans une situation excluant toute défense sérieuse,
ce d'autant plus que rien dans la décision ne permet
d'affirmer que cette dernière se soit opposée de
quelque façon aux actes violents perpétrés par
ses agresseurs. Cela étant, c'est en vain que S.X.________
affirme que la victime avait, par le passé, refusé
plusieurs fois de lui obéir.
Au demeurant, le prénommé s'en prend à
l'état de fait du jugement, ce qui est inadmissible dans le
cadre d'un recours en réforme.
Mal fondé, le moyen ne peut dès lors qu'être
rejeté.
3.
a)
Invoquant une violation de l'art. 122 CP, S.X.________
conteste que les lésions corporelles subies par D.________
puissent être qualifiées de graves. Il soutient que
seules des lésions corporelles simples auraient pu
être retenues contre lui.
b)
L'art. 122
CP
réprime celui qui, intentionnellement, aura
blessé une personne de façon à mettre sa vie
en danger (al. 1), aura mutilé le corps d'une personne, un
de ses membres ou un de ses organes importants ou causé
à une personne une incapacité de travail, une
infirmité ou une maladie mentale permanentes, aura
défiguré une personne de façon grave et
permanente (al. 2), aura fait subir à une personne toute
autre atteinte grave à l'intégrité corporelle
ou à la santé physique ou mentale (al. 3).
Cette disposition énumère ainsi diverses
hypothèses dans lesquelles les lésions corporelles
graves doivent être retenues (al. 1 et 2), avant
d'énoncer une clause générale (al. 3).
Celle-ci a pour but d'englober les cas de lésions du corps
humain ou de maladies, qui ne sont pas cités par l'art. 122
CP, mais qui entraînent néanmoins des
conséquences graves sous la forme de plusieurs mois
d'hospitalisation, de longues et graves souffrances ou de nombreux
mois d'incapacité de travail (ATF 124 IV 53, c. 2, pp. 56
s.).
Les lésions corporelles graves
constituent une notion juridique indéterminée,
fondée essentiellement sur des éléments
objectifs, le sentiment subjectif de la victime n'étant pas
déterminant.
Il faut procéder à une
appréciation globale et plusieurs atteintes, dont chacune
d'elles est insuffisante en soi, peuvent contribuer à former
un tout représentant une lésion grave (TF 6B_539/2007
du 15 novembre 2007, c. 3.1.1; ATF 101 IV 381; Roth, in Basler
Kommentar, Strafgesetzbuch II, ad art. 122, n° 19, pp. 129 s.;
Corboz, op. cit., n. 12 ad art. 122 CP, p. 131).
Le Tribunal fédéral a ainsi
qualifié de lésions graves des cicatrices au visage
accompagnées d'une commotion cérébrale, d'une
fracture du crâne, de troubles durables de l'ouïe, d'une
hospitalisation et d'une incapacité de travail de plusieurs
semaines (Favre et alii, op. cit., n. 1.1 ad art. 122 CP; ATF 101
IV 381, JT 1976 IV 151).
Pour dire si la lésion est grave, le juge dispose d'un
certain pouvoir d'appréciation, de sorte que la Cour de
cassation ne réexamine la question qu'avec retenue (Corboz,
op. cit, n. 13 ad art. 122 CP et les réf. cit.).
c)
En
l'espèce, la vie de D.________ n'a certes pas
été concrètement mise en danger et il n'a pas
subi de mutilation; toutefois, le prénommé a souffert
d'un hématome au niveau de la face supérieure et
postérieure de l'hélix de l'oreille droite, d'une
perforation du quadrant supérolatéral du tympan
à cette oreille et d'une hypoacousie à droite, lui
causant une incapacité de travail à 100 % du 25 au 27
août 2008, date à laquelle il a subi une
tympanoplastie par voie rétro-auriculaire, opération
ayant entraîné une hospitalisation ambulatoire et un
arrêt de travail du 27 octobre 2008 au 5 novembre 2008 (jugt,
p. 47, par. 2). Selon le certificat médical du 9 septembre
2009 (pièce 164), la victime présentait une cicatrice
derrière l'oreille en raison de l'intervention. Les premiers
juges ont ajouté, selon les explications fournies en
audience par l'intéressé, que celui-ci souffrait
également d'un acouphène et de
céphalées, notamment lorsqu'il était
fatigué (jugt, ibidem).
Le tribunal a conclu que "le cumul de la perte d'audition
temporaire, l'acouphène et les céphalées
persistants, l'opération subie et les incapacités de
travail, la cicatrice, représente (sic) des souffrances et
un handicap durables et importants dépassant la notion de
lésions simples" (jugt, p. 48).
La cour de céans observe que cette appréciation est
conforme à la jurisprudence précitée; elle est
pertinente et convaincante.
Pour le surplus, S.X.________ affirme que " D.________ ne souffre
plus d'acouphène et de céphalées", que la
cicatrice derrière l'oreille de la victime est "peu visible"
(recours, p. 9) et que, partant, c'est à tort qu'il a
été condamné pour lésions corporelles
graves. On remarquera que cette argumentation se base sur des
éléments qui ne figurent pas dans le jugement et
présuppose la modification préalable des faits
retenus par les premiers juges; or, tel n'est pas le cas en
l'occurrence (cf. ch. II.3/c
supra
), de sorte qu'il n'y a au
demeurant pas lieu d'entrer en matière sur ce grief.
S'agissant par ailleurs de la cicatrice, s'il est vrai qu'elle se
situe derrière l'oreille (jugt, p. 47, par. 2
in
fine
), ce seul aspect ne suffit toutefois pas à exclure
l'existence de lésions corporelles graves, le tribunal
s'étant fondé, comme on l'a vu, sur d'autres
éléments pertinents.
Par conséquent, le moyen est mal fondé et doit
être rejeté.
4.
a)
S.X.________
invoque encore une violation des art. 47 et 48 CP. Il soutient tout
d'abord avoir manifesté un repentir sincère,
notamment en décidant de collaborer pleinement avec la
justice, en admettant de très nombreux faits, en
présentant ses excuses aux victimes ainsi qu'à leurs
parents et en offrant de les dédommager.
b)
Aux termes de
l'art. 48 let. d CP, qui reprend l'art. 64 al. 7 aCP, le juge peut
atténuer la peine si le coupable a manifesté par des
actes un repentir sincère, notamment lorsqu'il aura
réparé le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de
lui.
La circonstance atténuante du repentir sincère ne
peut toutefois être retenue qu'en faveur du délinquant
qui fournit, de son propre mouvement, un effort particulier,
spontané et désintéressé par lequel il
fait la preuve de son repentir, notamment en tentant au prix de
sacrifices de réparer le tort qu'il a causé (ATF 107
IV 98, JT 1982 IV 136; Cass., G., K. et T., 7 mai 2007, n° 88;
B. et B., 21 juin 1995, n° 257).
L'effort particulier doit être fourni librement et
durablement. Celui qui ne consent à faire un effort que sous
la menace d'une procédure pénale présente ou
à venir ne manifeste pas un repentir sincère, mais
s'inspire de considérations tactiques et ne mérite
donc pas d'indulgence particulière (ATF 107 IV 98,
précité; ATF 98 IV 305, JT 1973 IV 154; Cass., M., 26
octobre 1992, n° 251; D., 13 janvier 1992, n° 3). De plus,
l'effort particulier requis doit se trouver en rapport
étroit avec l'infraction et doit être dicté
uniquement par la prise de conscience de l'auteur (Favre et alii,
n. 1.12. ad art. 48 CP). A titre d'exemple, le
bénéfice du repentir sincère pourrait
être accordé à un trafiquant de
stupéfiants qui, par un travail durable, participerait
sérieusement à la lutte contre la toxicomanie (ATF 98
IV 305, précité, c. 2).
Le seul fait que le délinquant soit passé aux aveux,
de même qu'un comportement correct - voire l'expression de
regrets - en cours d'enquête, même marqué de
contrition, ne suffisent pas à constituer en soi un repentir
sincère; ils peuvent tout au plus être pris en
considération au moment de la fixation de la peine en vertu
de l'art. 47 CP (Favre et alii, loc. cit.; ATF 117 IV 112, c. 1, JT
1993 IV 98; TF, M., 23 novembre 1993, ad Cass., 30 mars 1993, no
185).
c)
En
l'espèce, quand bien même S.X.________ a, en audience,
présenté ses excuses à tous les plaignants et
trouvé un accord avec la plupart d'entre eux, comme
l'indique le tribunal (jugt, p. 51), et quand bien même il
aurait décider de collaborer pleinement avec la justice, on
ne saurait considérer qu'il a fourni un effort particulier
et durable et qu'il a consenti à des sacrifices. De
surcroît, on relèvera que le prénommé a
adopté, durant toute l'instruction, un système de
défense minimaliste, notamment en ce qui concerne les actes
commis à l'encontre de ses sœurs T.X.________ et
M.X.________ (jugt, pp. 30, 36, 38, 46); un tel
procédé constitue plutôt un indice d'absence de
repentir et le fait qu'il ait exprimé des regrets en
audience n'y change rien. A cet égard, on remarquera que
même si le recourant a, au cours des débats, reconnu
que les agressions dont il s'était rendu coupable
étaient gratuites, il a toutefois encore minimisé le
nombre de coups donnés (jugt, p. 51).
Quant à l'argument selon lequel la détention
préventive lui a permis de prendre conscience de la
gravité de ses actes, il n'est pas pertinent. Bien au
contraire, le fait qu'il ait dû subir 443 jours en prison
pour présenter ses excuses et offrir de dédommager
ses victimes plaide plutôt en défaveur de la
thèse du repentir sincère, dans la mesure où
cette circonstance exige que l'auteur ait fourni un effort
spontané, ce qui n'a pas été le cas en
l'occurrence.
Au demeurant, on constatera que S.X.________ n'a fait preuve de son
"repentir" qu'en audience de jugement, ce qui tend à
démontrer que ses gestes étaient manifestement
dictés par l'imminence de la sanction; son attitude ne
saurait ainsi faire admettre qu'il a fourni un effort particulier
et durable pour réparer le mal causé aux victimes de
ses agissements.
Dans ces conditions, c'est à tort que le
prénommé invoque une violation de l'art. 48 CP.
Le
"repentir" manifesté par le prénommé pouvait
tout au plus être pris en considération sous l'angle
de l'art. 47 CP, ce que les premiers juges ont d'ailleurs fait dans
la présente cause.
d)
Sur ce dernier
point, S.X.________ reproche au tribunal d'avoir ignoré
certains éléments à décharge. Il
soutient que la peine serait arbitrairement
sévère.
aa)
Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après
la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération
les antécédents et la situation personnelle de ce
dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La
culpabilité est déterminée par la
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien
juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de
sa situation personnelle et des circonstances extérieures
(al. 2). Le critère essentiel est celui de la
faute.
Codifiant la jurisprudence, l'art. 47 al. 2 CP
énumère les critères permettant de
déterminer le degré de gravité de la
culpabilité de l'auteur. Ainsi, le juge devra prendre en
considération la gravité de la lésion ou de la
mise en danger du bien juridique concerné ainsi que le
caractère répréhensible de l'acte, qui
correspondent respectivement au "résultat de
l'activité illicite" et au "mode et exécution de
l'acte" de la jurisprudence (TF 6B_710/2007 du 6 février
2008, c. 3.2 et les réf. cit.).
L'art. 47 CP n'énonce pas de manière
détaillée et exhaustive tous les
éléments qui doivent être pris en
considération, ni les conséquences exactes qu'il faut
en tirer quant à la fixation de la peine. Cette disposition
laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de
sorte qu'un recours portant sur la quotité de la peine ne
sera admis que si la sanction a été fixée en
dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des
critères étrangers à l'art. 47 CP, si les
éléments d'appréciation prévus par
cette disposition n'ont pas été pris en compte ou
enfin si la peine apparaît exagérément
sévère ou clémente au point que l'on doive
parler d'un abus du pouvoir d'appréciation. La cour de
céans ne peut donc modifier la peine infligée que si
elle a été fixée sur la base d'une
argumentation erronée ou si elle est arbitrairement
sévère (Bovay et alii, op. cit., n. 1.4 ad art. 415
CPP et les réf. cit.; ATF 129 IV 6, c. 6.1; 128 IV 73, c.
3b; 127 IV 101, c. 2c; 123 IV 150, c. 2a; 122 IV 241, c. 1a; 118 IV
21, c. 2a; 116 IV 288, c. 2b).
Une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement
insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un
principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de
manière choquante le sentiment de la justice et de
l'équité. Il ne suffit pas qu'une autre solution
paraisse concevable, voire préférable, encore faut-il
qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses
motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 132 III 209, c.
2.1).
bb)
S.X.________ estime tout
d'abord que le tribunal aurait dû tenir compte de son jeune
âge et, par conséquent, de l'effet de la peine sur son
avenir.
Il sied d'emblée de relever que les faits finalement retenus
à l'encontre du prénommé ont tous eu lieu
alors que celui-ci était majeur, soit lorsqu'il avait entre
20 et 22 ans, les événements antérieurs
étant prescrits (jugt, p. 32). Dans ces conditions, c'est en
vain que l'intéressé affirme qu'il avait "18 ans
lorsqu'il a commencé à commettre des infractions"
(recours, p. 10, par. 1). Pour le surplus, on rappellera que
selon la jurisprudence, le jeune
âge du recourant dont la date de naissance figure en
début d'arrêt ne doit pas nécessairement
être invoqué de manière expresse au stade de la
discussion de la peine, lorsqu'il ne ressort pas de l'état
de fait que l'auteur était immature (TF 6B_823/2007 du 4
mars 2008). En l'occurrence, la date de naissance de S.X.________
figure en pages 2 et 24 du jugement et la date des infractions est
également mentionnée, notamment en première
page de la décision. Or, le tribunal n'ayant pas
constaté que l'âge du prénommé aurait
impliqué une immaturité qui l'aurait
empêché d'apprécier pleinement le
caractère illicite de ses actes, on ne saurait lui reprocher
de n'avoir pas tenu compte de cet élément lors de la
fixation de la peine.
Le tribunal n'a outre pas omis de tenir compte de l'effet de la
peine sur l'avenir de S.X.________, contrairement à ce que
soutient celui-ci, puisqu'il a expressément relevé
que le recourant avait donné des signes positifs
d'évolution durant sa détention et que le traitement
qu'il avait entrepris pour tenter de maîtriser son
impulsivité devait être poursuivi en prison, dans un
cadre où le risque de passage à l'acte serait
maîtrisé (jugt, p. 52). On ajoutera sur ce point que
le tribunal n'a pas ignoré le fait qu'à sa sortie de
prison, l'intéressé avait l'intention, d'une part,
d'entreprendre une formation de gestionnaire de vente (jugt, p. 25)
et, d'autre part, de se libérer de sa dépendance
à l'alcool (jugt, pp. 28, par. 2, et 52
in
initio
).
cc)
Quant à l'argument
du recourant selon lequel les premiers juges ont ignoré le
fait qu'il avait "lui-même été victime de
l'éducation prodiguée par son père" (recours,
p. 10, par. 2), il tombe à faux. En effet, le tribunal a
tenu compte du lourd contexte familial dans lequel
l'intéressé avait vécu en affirmant, en page
51, au considérant 2
in initio
de la décision
attaquée, que "grâce à l'exemple paternel, il
(S.X.________, ndlr) a compris qu'il pouvait obtenir ce qu'il
voulait par la violence". A cela s'ajoute que les premiers juges
ont évoqué à plusieurs reprises le climat de
violence que B.X.________ faisait régner dans sa famille
(jugt, pp. 28 ss); sur ce point, on soulignera que le fait que
S.X.________ avait également été frappé
par son père, élément dont le tribunal a du
reste tenu compte (jugt, p. 29
in fine
), n'est pas
déterminant, dès lors que le recourant a admis
lui-même qu'il s'était rebiffé et que son
père ne le touchait plus (recours, p. 29; jugt, ibidem).
Enfin, quand bien même l'on admettrait la thèse selon
laquelle la violence subie par S.X.________ l'a poussé
à commettre à son tour des actes similaires envers
ses soeurs, comme semble le laisser entendre le
prénommé, cela ne justifierait en tout cas pas les
infractions contre le patrimoine (jugt, p. 51).
dd)
Compte tenu de ce qui
précède, c'est à tort que le recourant estime
que le tribunal a omis de prendre en considération certains
éléments en sa faveur.
e)
Reste à
déterminer si la peine privative de liberté de quatre
ans infligée à S.X.________ est arbitrairement
sévère.
En l'espèce, les premiers juges ont examiné,
à charge et à décharge, les
éléments relatifs aux antécédents et
à la situation personnelle du prénommé (jugt,
ibidem). D'une part, ils ont souligné que celui-ci
répondait de la circonstance aggravante d'un concours
d'infractions, précisant à ce sujet que les
infractions commises étaient très nombreuses et
variées. Ils ont également tenu compte des
antécédents pénaux du recourant en
matière de circulation routière. Sous l'angle de la
gravité de la faute, le tribunal a relevé que
l'intéressé avait instauré le régime de
la terreur tant à l'intérieur qu'à
l'extérieur du cercle familial, ajoutant qu'il se
complaisait dans l'oisiveté, qu'il était agressif,
malhonnête et exposé à la récidive. Il a
en outre indiqué que les explications de S.X.________ selon
lesquelles son comportement n'était que le reflet des
violences dont il avait lui-même été victime en
date du 14 septembre 2007 ne justifiaient pas son comportement,
dans la mesure où son agressivité, qualifiée
d'extrême, préexistait.
D'autre part, les premiers juges ont retenu en faveur du
prénommé les efforts qu'il avait faits pour combattre
son impulsivité, les excuses présentées en
audience, sa prise de conscience ainsi que son évolution
positive. Ils ont par ailleurs tenu compte des accords qu'il avait
passés avec la plupart des plaignants.
Le tribunal a donc procédé à une pesée
entre les différents éléments de l'art. 47 CP.
L'examen des divers aspects admis par les premiers juges montre que
ceux-ci ne sont pas sortis du cadre légal en fixant la
peine; il ne se sont en effet pas fondés sur des
critères étrangers à la disposition
précitée. Partant, la peine privative de
liberté de quatre ans qui a été
infligée au recourant ne consacre aucun abus du pouvoir
d'appréciation des premiers juges en la
matière.
Par conséquent, le moyen est mal fondé et doit
être rejeté.
5.
Dès lors que le moyen tiré de la
violation de l'art. 47 CP est rejeté et que la peine
prononcée par les premiers juges excède celle qui
permet l'octroi d'un sursis partiel (art. 43 al. 1 CP), cette
dernière question devient sans objet.
IV.
En définitive, le recours de S.X.________
doit être rejeté et le jugement confirmé, en
application de l'art. 431 al. 2 CPP.
Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance, y
compris l'indemnité allouée à son
défenseur d'office par 968 fr. 40, seront supportés
par le prénommé (art. 450 al. 1 CPP).
Le remboursement à l'Etat de
cette indemnité sera exigible pour autant que la situation
économique du recourant se soit
améliorée.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III
.
Les frais
de deuxième
instance, par 3'958 fr. 40 (trois mille neuf cent cinquante-huit
francs et quarante centimes), y compris l'indemnité
allouée à son défenseur d'office par 968 fr.
40, sont mis à la charge du recourant
S.X.________.
IV
.
Le remboursement à
l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III
ci-dessus sera exigible pour autant que la situation
économique de S.X.________ se soit
améliorée.
V.
La détention subie depuis le
jugement est déduite.
VI.
L'arrêt est
exécutoire.
Le président
:
Le greffier :
Du 13 janvier
2010
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué
au
recourant
et aux autres
intéressés.
Le
greffier
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me
Marie-Pomme Moinat, avocate (pour S.X.________),
-      Me Annie
Schnitzler, avocate (pour B.X.________),
-      Me Julien Rouvinez,
avocat- stagiaire (pour N.________),
-      M.
M.________,
-      M.
F.________,
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
-      M. le
Surveillant-chef de la prison du Bois-Mermet,
‑      Service de la
population, secteur étrangers (12.10.86
),
‑      Mme
la
Présidente
du Tribunal correctionnel
de
l'arrondissement de La Côte
,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
Le
greffier
: