vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 455 · 2009-07-02 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, REVENU D'INVALIDE | 16 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.07.2009 Arrêt / 2009 / 455

TRIBUNAL CANTONAL
AI 256/08 - 207/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 juillet
2009
___________________
Présidence
de   Mme
Thalmann
Juges
:
MM.     Jomini et Dind
Greffier
:
M.        Bichsel
*****
Cause pendante entre
:
Q.________
, à [...], recourante, représentée
par le Service juridique de la Fédération suisse pour
l'intégration des handicapés (ci-après :
FSIH), à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 16 LPGA
E n  f a i t  :
A.
Q.________, née en 1951, employée en
électronique auprès de l'entreprise [...] SA,
à [...], a déposé le 14 février 2005
une demande de prestations de l'assurance-invalidité,
tendant à l'octroi d'une mesure de rééducation
dans la même profession, de mesures médicales de
réadaptation spéciales, respectivement d'une rente.
Il résulte d'un rapport établi le 2 décembre
1999 à l'attention de la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents (CNA) par le Dr S.________, spécialiste
FMH en médecine interne, que l'assurée a
été victime d'un traumatisme de type coup du lapin le
14 octobre 1999, alors qu'elle se trouvait sur une installation du
parc d'attractions "Europapark"; ce médecin avait alors
posé les diagnostics de nuccocéphalées sur
dysfonction cervicale haute, ainsi que de névralgie d'Arnold
consécutive à un mécanisme de Whiplash.
L'intéressée s'est en outre tordu le genou droit en
trébuchant, lors de vacances en Espagne en juillet 2000,
atteinte ayant occasionné l'apparition de gonalgies
persistantes et progressives; elle a notamment fait l'objet
à cet égard d'une intervention chirurgicale le 23
août 2001, soit d'un
needling
de la zone de clivage de
la corne moyenne du ménisque interne et d'une
résection partielle et alignement de la corne moyenne du
ménisque externe.
Dans un questionnaire pour l'employeur complété le 7
mars 2005, l'entreprise [...] SA a indiqué que
l'assurée avait travaillé à son service en
tant qu'employée en électronique, à plein
temps, depuis le 1
er
janvier 1996; après un
arrêt de travail du 30 janvier au 20 février 2005,
l'intéressée avait repris son activité
à 50 % dès le 21 février 2005. Sans
atteinte à la santé, elle aurait
réalisé un revenu mensuel de 3'660 fr. (x 13)
depuis le 1
er
janvier 2005.
Dans un formulaire
ad hoc
complété le 10 mars
2005, l'assurée a confirmé que, sans atteinte
à la santé, elle aurait travaillé à 100
% en tant qu'employée en
électronique.
Le Dr K.________, spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique, a établi un rapport le 22 mars 2005,
posant les diagnostics de réparation du sus-épineux
et acromioplastie droite en janvier 2002 et de réparation du
sus-épineux, résection claviculaire distale,
acromioplastie gauche en février 2004, diagnostics
réputés sans répercussions sur la
capacité de travail de l'assurée. Ce médecin
mentionnait que le traitement était terminé depuis le
14 septembre 2004, l'évolution des réparations des
lésions transfixiantes du sus-épineux gauche en
février 2004, respectivement droit en 2001, étant
qualifiée de favorable; l'assurée était
revenue spontanément en contrôle le 22 mars 2005, se
plaignant de douleurs cervico-brachiales gauches et
cervico-scapulaires droites. Il était relevé que la
mobilité et la force des épaules étaient
complètes, avec toutefois des douleurs à la
mobilisation de la colonne cervicale. S'agissant de la
capacité de travail de l'intéressée, le Dr
K.________ indiquait qu'il n'y avait pas actuellement
d'incapacité de travail prescrite de sa part,
précisant que la patiente pouvait néanmoins
"rencontrer des difficultés à travailler de
manière constante les bras en abduction".
Dans un rapport établi le 8 août 2005, le Dr
B.________, spécialiste FMH en médecine du sport et
médecin traitant de l'assurée depuis 2000, a retenu
comme ayant des répercussions sur sa capacité de
travail les diagnostics d'opération des épaules
droites et gauches pour coiffe des rotateurs, d'opération du
genou droit pour arthrose et ménisque, ainsi que d'arthrose
cervicale; ces atteintes occasionnaient à son sens une
incapacité de travail de 50 % dans son activité
habituelle depuis le 21 février 2005 et pour une
durée indéterminée, ensuite d'une
incapacité totale débutée le 31 janvier 2005
et justifiée par la réapparition, dès le 30
janvier 2005, de douleurs au genou droit, à l'épaule
gauche et à la nuque, sans amélioration malgré
les traitements entrepris.
Dans un avis du 13 décembre 2005, le Service médical
régional de l'assurance-invalidité (SMR) a
estimé que l'incapacité de travail de 50 % retenue
par le médecin traitant était peu motivée; il
a dès lors proposé la mise en œuvre d'un examen
rhumatologique au sein même du SMR, afin de déterminer
la capacité de travail et les éventuelles limitations
fonctionnelles de l'assurée.
Dans un rapport établi le 13 janvier 2006, le Dr K.________
a indiqué que l'intéressée présentait
alors des douleurs cervico-brachiales droites, lesquelles
s'inscrivaient dans un contexte de lésions
dégénératives de la coiffe et d'arthroses
cervicales. Ce médecin mentionnait également la
présence de signes clairs de polyinsertionite, et posait la
question de l'existence d'une fibromyalgie; il ne retenait pas
d'indication à une nouvelle approche chirurgicale,
précisant qu'une évaluation plus globale des plaintes
articulaires multiples de l'intéressée permettrait
peut-être de lui proposer un traitement capable de soulager
partiellement ses douleurs. S'agissant de sa capacité de
travail, il était relevé que l'assurée
souhaitait continuer son activité à 50 %, craignant
qu'une interruption complète ne provoque un état
dépressif. Etait notamment annexé un rapport
établi le 26 avril 2005 par le Dr X.________,
spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne,
lequel indiquait en particulier ce qui suit:
"Madame Q.________
présente donc des
rachialgies s'accompagnant
d'irradiation douloureuse intégrant les membres et des
tendomyogéloses en cascade
sans que ni l'examen clinique
ni les bilans radiologiques ne permettent d'expliquer la
globalité des symptômes, leurs intensités,
leurs localisations et leurs retentissements sur son quotidien. Au
status, Mme Q.________ présente des douleurs diffuses du
système locomoteur touchant tant l'hémicorps
supérieur qu'inférieur, droit que gauche, avec la
présence de 14/18 points de Smythe douloureux à la
palpation compatible avec un syndrome fibromyalgique."
[…]
"En ce qui concerne l'activité
professionnelle, il va être extrêmement difficile de
remettre cette patiente à son poste de travail à
plein temps, bien qu'il n'existe pas de pathologie objective
franche. Le socle somatique est fort impressionnant par la liste
des plaintes, mais à l'évidence ne recèle
aucune maladie invalidante grave et mes réserves quant au
pronostic ne se justifient que par des motifs autres
qu'ostéo-articulaires en particulier l'intensité de
la symptomatologie douloureuse. Il est clair que ce type de
situation aboutit souvent à des conflits
assécurologiques, au vu de la non-reconnaissance de la
fibromyalgie comme facteur limitant l'activité
professionnelle tant par des assurances perte de gain que par
l'assurance-invalidité."
L'assurée a fait l'objet, le 1
er
février
2006, d'un examen rhumatologique réalisé par le Dr
W.________, spécialiste FMH en médecine physique et
réhabilitation pour le compte du SMR. Dans le rapport y
relatif, établi le 11 avril 2006, étaient
posés les diagnostics suivants:
-
avec
répercussion sur la capacité de travail
:
•
cervico-brachialgies
bilatérales chroniques : trouble
dégénératif du rachis cervical
•
syndrome d'empiètement de
l'épaule bialtérale
•
syndrome de la coiffe des
rotateurs bilatéral (rupture du
sus-épineux)
•
lombalgies chroniques sur
anomalie de la transition sous forme de lombalisation de S1
associées à des troubles
dégénératifs (discarthrose)
•
gonarthrose bilatérale
essentiellement au niveau des compartiments internes et
fémoro-patellaires à prédominance
droite
-
sans répercussion sur la capacité de
travail
:
•
fibromyalgie
Dans son appréciation du cas, le Dr W.________ indiquait,
concernant les plaintes lombaires de l'assurée, que l'examen
ostéoarticulaire était dans les limites de la norme
physiologique, de même que l'examen neurologique - lequel
n'avait pas révélé de déficit
médullaire ou radiculaire. Pour le reste, l'examen avait
clairement mis en évidence des signes de
non-organicité, aussi bien selon Smythe que selon Waddell,
en faveur d'une fibromyalgie; ce médecin relevait à
cet égard que son appréciation sur le plan clinique
coïncidait avec celle du Dr C.________, datant du 26 avril
2005, lequel avait déjà retenu le diagnostic de
fibromyalgie secondaire dans un contexte de troubles
dégénératifs modérés du rachis
cervical et lombaire associés à une pathologie
dégénérative des deux épaules. Le
diagnostic de gonarthrose bilatérale, prédominante au
niveau des compartiments internes et fémoro-patellaires,
pouvait également être retenu, sans mise en
évidence toutefois de limitation dans les amplitudes
articulaires ou de phénomène inflammatoire aigu lors
de l'examen clinique. Ainsi, les différentes atteintes sur
le plan ostéoarticulaire (troubles
dégénératifs du rachis cervical, lombaire, au
niveau des articulations scapulo-humérales et au niveau des
deux genoux) étaient indéniables, mais ne pouvaient
expliquer la globalité de la symptomatologie
présentée par l'assurée, et n'étaient
pas de nature à justifier une incapacité de travail
de 50 % dans son activité habituelle, décrite par le
Dr W.________ comme une "activité à faible charge
physique, essentiellement en position statique avec
possibilité de varier les positions
régulièrement et absence de port de charge". Quant au
diagnostic de fibromyalgie, il n'avait pas de caractère
invalidant au sens de la loi sur l'assurance-invalidité, en
l'absence d'une pathologie psychiatrique préexistante ou de
comorbidité; dans ce sens, l'intéressée se
considérait en parfait état psychologique, ne
revendiquait aucune symptomatologie de type dépressif,
anxieux ou de nervosité, et présentait par ailleurs
une parfaite intégration sociale, tant sur le plan
professionnel que privé. Le médecin du SMR concluait
dès lors à une capacité de travail exigible
théorique de 100 % dans son activité habituelle
depuis le 31 janvier 2005 - étant précisé
qu'il n'existait aucune activité réputée "plus
adaptée", dans laquelle la capacité de travail serait
supérieure -, avec toutefois une diminution de rendement de
20 % compte tenu des limitations fonctionnelles
suivantes:
"Pas de port de charges
supérieures à 5 kg de façon
répétitive, pas d'élévation des bras
au-delà de 90° de façon répétitive,
pas de travaux en hauteur, pas de position statique assise
au-delà d'une heure ou debout au-delà de trente
minutes, possibilité de varier les positions une fois
à l'heure, de préférence à sa guise.
Diminution du périmètre de marche à environ
trente minutes, pas de montée ou descente d'escaliers
à répétition, pas de position en
génuflexion, pas de position en antéflexion du tronc
ou en porte-à-faux du rachis."
A son sens, l'incapacité de travail de 100 %
dès le 31 janvier 2005, respectivement de 50 % dès le
21 février 2005, attestée par le médecin
traitant de l'intéressée, était en
conséquence sans fondement médical.
Dans un avis médical signé par le Dr G.________ du 16
août 2006, le SMR a relevé que le Dr W.________ avait
conclu à une capacité de travail de 80 % (compte tenu
de la diminution de rendement) dans l'activité habituelle de
l'assurée, activité qu'il avait
considéré comme réputée adaptée
aux limitations fonctionnelles décrites; or, tel ne semblait
pas être le cas, en ce sens que, renseignements pris
auprès de son employeur, l'intéressée
travaillait de manière complètement statique à
l'établi, sans possibilité de changement de position
en raison de la minutie de son travail, et qu'il existait en outre
un porte-à-faux de la partie supérieure du tronc
incluant la musculature cervicale, qui présentait des
crampes et des raideurs difficilement tolérables
favorisées par "cette position d'horloger". Le SMR proposait
dès lors de réinterpeller le Dr W.________ quant
à la capacité de travail résiduelle exigible
dans son activité habituelle, compte tenu de ces
précisions.
Dans un rapport final établi le 22 août 2006, l'OAI a
décidé de procéder à une approche
théorique du cas, par le biais du calcul du préjudice
économique subi par l'assurée, dans la mesure
où celle-ci n'envisageait pas de quitter son poste actuel et
contestait en outre l'exigibilité médicale qui lui
était reconnue, d'une part, et dès lors qu'aucune
mesure professionnelle n'aurait pu lui permettre de réduire
de manière significative et durable son préjudice
économique, d'autre part. Se fondant sur les données
statistiques telles que résultant de l'Enquête suisse
sur la structure des salaires (ESS) 2004 concernant les femmes
exerçant des activités simples et
répétitives dans les secteurs de la production et des
services (niveau de qualification 4), il a abouti, après
indexation à l'année 2005 et compte tenu d'un
abattement de 5 % justifié par l'âge de
l'intéressée, à un revenu d'invalide annuel
37'456 fr. 04 pour une activité exercée à
80 pour-cent. Quant au revenu sans invalidité, il
était arrêté à 47'580 fr. en 2005 (3'660
fr. x 13), conformément aux indications de son
employeur.
Le 4 décembre 2007, l'office a dès lors soumis
à l'assurée un projet de décision dans le sens
du refus de sa demande, retenant que, compte tenu d'une
capacité de travail exigible de 80 % dans une
activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, son degré d'invalidité
s'élevait, par le biais du préjudice
économique subi résultant de la comparaison des
revenus avec et sans invalidité, à 21.27 %, taux qui
n'ouvrait pas le droit à une rente. L'OAI précisait
qu'il restait à la disposition de l'intéressée
pour une éventuelle aide au placement, sur requête
expresse de sa part.
L'assurée, désormais représentée par le
Service juridique de la FSIH, s'est déterminée sur ce
projet de décision par écriture du 21 janvier 2008,
soutenant que, dans la mesure où il était constant
que son activité habituelle n'était pas
adaptée à ses limitations fonctionnelles, l'OAI ne
pouvait se fonder sur un revenu d'invalide de 37'456 fr. tant que
son service de réadaptation n'aurait pas entrepris les
démarches nécessaires à lui trouver un emploi
adapté, et réussi dans ces
démarches.
Par décision du 24 avril 2008, l'office a confirmé
son projet de décision du 4 décembre 2007, dans le
sens du rejet de la demande déposée par
l'assurée. Par courrier adressé le même jour
à son conseil, il a exposé que les activités
comprises dans l'ESS étaient accessibles sans formation ni
qualification particulières, de sorte que le salaire moyen
en découlant, retenu à titre de revenu d'invalide,
était directement exigible de sa part; au surplus, la mise
en œuvre de mesures professionnelles n'aurait pas permis de
réduire le préjudice économique subi par
l'intéressée de manière significative, seule
une aide au placement demeurant dès lors, sur requête
de sa part, envisageable.
B.
Q.________ a formé recours devant le Tribunal des assurances
contre cette décision par acte du 22 mai 2008, concluant
à sa réforme en ce sens qu'elle avait droit à
un quart de rente, le dossier de la cause étant
renvoyé à l'OAI afin qu'il en détermine le
montant, respectivement la date à partir de laquelle la
prestation était due. Elle a fait valoir, en substance,
qu'en l'absence de toute perspective concrète ou
réaliste d'une possibilité de gain de 37'456 fr., il
n'était pas exigible de sa part qu'elle quitte son poste
actuel, exercé à 60 % depuis le 1
er
février 2007 pour un revenu annuel de 29'000 francs.
L'intéressée alléguait en outre que l'office
ne pouvait retenir, à titre de revenu sans
invalidité, le salaire qu'elle aurait réalisé
à plein temps auprès de [...] SA, dans la mesure
où il était inférieur aux revenus
fondés sur les moyennes statistiques; il convenait
dès lors d'effectuer une comparaison entre les moyennes
statistiques - le taux d'invalidité se confondant de ce chef
avec le taux d'incapacité fonctionnelle -, et de lui
reconnaître un degré d'invalidité de 40 %,
étant donné qu'elle travaillait à 60 % dans un
métier dont elle estimait qu'on ne pouvait pas,
raisonnablement, lui demander qu'elle le quitte.
Dans sa réponse du 21 juillet 2008, l'office a
confirmé la teneur de sa décision et proposé
le rejet du recours, relevant notamment que la différence
entre le revenu découlant des moyennes statistiques et le
revenu que la recourante aurait pu réaliser à plein
temps dans son activité habituelle était minime (3.5
%), et ne portait dès lors pas à conséquence
s'agissant de son droit à une rente.
La recourante a confirmé les conclusions de son acte de
recours par écriture du 13 octobre 2008.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté dans le respect du délai
légal de trente jours suivant la notification de la
décision entreprise (art. 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS
830.1]), le recours a été déposé en
temps utile; il est en outre recevable en la forme, de sorte qu'il
y a lieu d'entrer en matière sur le fond.
b)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le
1er janvier 2009, les causes pendantes devant les autorités
administratives et de justice administratives à
l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est ainsi
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 LPA-VD).
2.
Est litigieux en l'espèce le degré
d'invalidité présenté par la recourante,
singulièrement la détermination, dans le cadre de
l'évaluation du préjudice économique subi du
fait de ses atteintes, de son revenu d'invalide, partant son droit
à l'octroi d'une rente.
3.
a)
A teneur de l'art. 4 al. 1 LAI (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20) en relation avec l'art. 8
al. 1 LPGA, est réputée invalidité la
diminution de gain, présumée permanente ou de longue
durée, résultant d'une atteinte à la
santé physique ou mentale provenant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident.
Aux termes de l'art. 7 al. 1 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique; en cas d'incapacité de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou
d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
b)
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur
depuis l'entrée en vigueur, le 1
er
janvier 2008,
de la 5
ème
révision de la LAI (pour la
période antérieure, cf. l'ancien art. 28 al. 1 LAI,
dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007),
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente
s'il est invalide 60 % au moins et à une rente
entière s'il est invalide à 70 % au moins.
Pour évaluer le taux d'invalidité d'un assuré
actif, le revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation utiles, sur un marché du
travail équilibré (art. 16 LPGA). La comparaison
s'effectue, en règle générale, en chiffrant
aussi exactement que possible le montant de ces deux revenus et en
les confrontant l'un avec l'autre, la différence,
exprimée en pour-cent, permettant de calculer le
degré d'invalidité (VSI 2000 p. 82, consid.
1b).
La notion de marché équilibré du travail est
une notion théorique et abstraite, qui sert de
critère de distinction entre les cas tombant sous le coup de
l'assurance-chômage et ceux qui relèvent de
l'assurance-invalidité. Elle implique, d'une part, un
certain équilibre entre l'offre et la demande de main
d'œuvre et, d'autre part, un marché du travail
structuré de telle sorte qu'il offre un éventail
d'emplois diversifiés. Il doit être
déterminé d'après ces critères si, dans
les circonstances concrètes du cas, l'invalide a la
possibilité de mettre à profit sa capacité
résiduelle de gain, respectivement s'il peut ou non
réaliser un revenu excluant le droit à une rente (TF
I 61/05 du 27 juillet 2005, consid. 4.2; TF I 881/06 du 9 octobre
2007, consid. 4.3 et les références). A cet
égard, on ne saurait subordonner la concrétisation
des possibilités de travail et des perspectives de gain
à des exigences excessives; l'examen des faits doit
être mené de manière garantir dans un cas
particulier que le degré d'invalidité est
établi avec certitude. Il s'ensuit que, pour évaluer
l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner si un invalide
peut être placé eu égard aux conditions
concrètes du marché du travail, mais uniquement de se
demander s'il pourrait encore exploiter économiquement sa
capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main
d'œuvre (TF I 766/04 du 7 juin 2005, consid. 5.3.1 et la
référence; TF 9C_612/2007 du 14 juillet 2008, consid.
5.1).
Selon la jurisprudence, le revenu d'invalide doit être
évalué avant tout en fonction de la situation
professionnelle concrète de l'assuré. Si
l'activité exercée après la survenance de
l'atteinte à la santé repose sur des rapports de
travail particulièrement stables, qu'elle met pleinement en
valeur la capacité de travail résiduelle exigible et
que le gain correspond au travail effectivement fourni et ne
contient pas d'éléments de salaire social, c'est le
revenu effectivement réalisé qui doit être pris
en compte pour fixer le revenu d'invalide. En l'absence d'un revenu
effectivement réalisé - soit lorsque l'assuré,
après la survenance de l'atteinte à la santé,
n'a pas repris d'activité lucrative, respectivement aucune
activité adaptée normalement exigible -, le revenu
d'invalide peut être évalué sur la base de
données statistiques sur les salaires moyens, telles que
résultant notamment de l'Enquête suisse sur la
structure des salaires (ESS) publiée par l'Office
fédéral de la statistique (ATF 126 V 75, consid. 3 et
les références; TF 9C_57/2008 du 3 novembre 2008,
consid. 3).
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, avant de décider si les documents
à disposition permettent de trancher la question litigieuse.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion médicale plutôt que sur une autre. Selon la
jurisprudence, il importe, pour conférer pleine valeur
probante à une appréciation médicale, que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires, enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008, consid. 4.2
et les références).
En matière d'assurances sociales, la jurisprudence attache
une présomption d'objectivité aux expertises
ordonnées par un assureur pour résoudre un cas
litigieux. En particulier, dans la mesure où il remplit les
exigences requises, un rapport qui émane d'un service
médical régional AI (SMR) au sens de l'art. 69 al. 4
RAI (règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201) a pleine valeur probante
(TF I 573/04 du 10 novembre 2005, consid. 5.2
in fine
et la
référence), alors que les constatations
émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent être admises avec réserve; il
convient en effet de tenir compte du fait que, de par la position
de confidents privilégiés que leur confère
leur mandat, les médecins traitants pourraient selon les cas
avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs patients
(ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les
références).
4.
En l'espèce, les divers avis médicaux
au dossier sont concordants concernant les atteintes
présentées par la recourante. En particulier, le
tableau diagnostic dressé par le Dr W.________ du SMR
reprend de façon exhaustive l'ensemble des affections
évoquées par les autres médecins
consultés, de sorte que l'on peut retenir que
l'intéressée présente des cervico-brachialgies
bilatérales chroniques: trouble du rachis cervical, un
syndrome d'empiètement de l'épaule bilatérale,
un syndrome de la coiffe des rotateurs bilatéral (rupture du
sus-épineux), des lombalgies chroniques sur anomalie de la
transition sous forme de lombalisation de S1 associées
à des troubles dégénératifs
(discarthrose), une gonarthrose bilatérale essentiellement
au niveau des compartiments internes et fémoro-patellaires
à prédominance droite, ainsi qu'une fibromyalgie. On
relèvera d'emblée que, conformément à
l'appréciation du DrW.________, cette dernière
affection est réputée n'avoir aucun caractère
invalidant en l'occurrence, compte tenu des critères
posés à cet égard par la jurisprudence
(cf. TF 9C_183/2008 du 18 mars 2009, consid. 5.2 et les
références).
La recourante ne conteste pas ce tableau diagnostic, pas plus que
les limitations fonctionnelles en découlant telles que
décrites par le médecin du SMR. Elle fait bien
plutôt valoir qu'il n'est pas exigible de sa part qu'elle
quitte son emploi actuel d'employée en électronique,
exercé à 60 % depuis le 1
er
février
2007 pour un revenu annuel de 29'000 fr., "en l'absence de toute
perspective concrète ou réaliste" d'une
possibilité de gain de 37'456 fr., soit le montant retenu
à titre de revenu d'invalide par l'intimé; elle
conclut ainsi à un degré d'invalidité de 40 %,
correspondant à son taux d'incapacité de travail dans
son activité habituelle, lui ouvrant le droit à un
quart de rente. Il convient dès lors d'apprécier sa
capacité de travail résiduelle dans son
activité habituelle, respectivement dans une activité
réputée adaptée à ses atteintes, avant
d'examiner le revenu d'invalide exigible de sa part, partant son
degré d'invalidité.
a)
Dans son rapport du 11 avril 2006, le Dr W.________ a
retenu que la capacité de travail de la recourante
était pleine et entière dans une activité
adaptée à ses atteintes, avec toutefois une
diminution de rendement de 20 % compte tenu des limitations
fonctionnelles suivantes:
"Pas de port de charges
supérieures à 5 kg de façon
répétitive, pas d'élévation des bras
au-delà de 90° de façon répétitive,
pas de travaux en hauteur, pas de position statique assise
au-delà d'une heure ou debout au-delà de trente
minutes, possibilité de varier les positions une fois
à l'heure, de préférence à sa guise.
Diminution du périmètre de marche à environ
trente minutes, pas de montée ou descente d'escaliers
à répétition, pas de position en
génuflexion, pas de position en antéflexion du tronc
ou en porte-à-faux du rachis."
Selon ce médecin, l'activité habituelle
d'employée en électronique exercée par
l'intéressée était réputée
adaptée à ces limitations fonctionnelles, de sorte
que sa capacité de travail exigible (prenant en compte la
diminution de rendement) s'élevait, dans l'exercice de cette
activité comme de toute autre activité
adaptée, à 80 pour-cent. Or, il résulte de
l'avis rendu le 16 août 2006 par le SMR que, renseignements
pris auprès de l'employeur, l'activité
d'employée en électronique n'apparaît pas
adaptée aux limitations fonctionnelles décrites, dans
la mesure où la recourante travaille de manière
complètement statique, sans possibilité d'alternance
des positions compte tenu de la minutie de son activité, et
qu'il existe de surcroît un porte-à-faux de la partie
supérieure du tronc incluant la musculature cervicale,
provoquant des crampes et des raideurs encore favorisées
"par cette position d'horloger". L'évaluation de la
capacité de travail de l'intéressée dans son
activité habituelle telle que résultant de
l'appréciation du Dr W.________ ne saurait en
conséquence être suivie; on peut même se
demander, compte tenu de ces éléments, s'il est
exigible de sa part qu'elle continue à exercer son
activité d'employée en électronique au taux de
60 % - nonobstant le fait que la recourante travaille effectivement
dans cette activité à un tel taux depuis le
1
er
février 2007.
Cela étant, force est de constater qu'aucune pièce au
dossier ne permet de remettre en cause la capacité de
travail résiduelle de 80 % retenue par le Dr W.________ dans
l'exercice d'une activité réputée
adaptée aux atteintes présentées par
l'intéressée. Ainsi, dans son rapport du 8 août
2005, le Dr B.________ ne se prononce pas expressément sur
la capacité de travail dans une activité
adaptée, se bornant à indiquer qu'il n'est pas
exigible de sa part qu'elle exerce une autre activité; dans
la mesure où ce médecin retient par ailleurs une
capacité de travail de 50 % dans l'activité
habituelle - laquelle n'est pas réputée
adaptée à ses atteintes, comme indiqué
ci-dessus, et est de surcroît effectivement exercée
à un taux supérieur par l'intéressée -,
cet avis ne saurait suffire à infirmer l'appréciation
du Dr W.________, ce d'autant moins que ce dernier a exposé
de façon probante pour quels motifs il s'en était
écarté, d'une part, et que les constatation du Dr
B.________ doivent être admises avec réserve, compte
tenu de sa position de médecin traitant, d'autre part. Le Dr
K.________, après avoir indiqué que les atteintes
présentées par la recourante étaient sans
répercussion sur sa capacité de travail (rapport du
22 mars 2005), a mentionné dans son rapport du 13 janvier
2006 qu'elle souhaitait "continuer à 50 %" (par peur qu'une
interruption complète ne provoque un état
dépressif), mention qui ne saurait être
assimilée à une évaluation
médico-théorique de la capacité de travail, et
ne porte au demeurant pas sur une telle capacité dans
l'exercice d'une activité adaptée. Quant au Dr
X.________, il a relevé dans son rapport du 26 avril 2005
qu'il serait "extrêmement difficile de remettre cette
patiente à son poste de travail à plein temps, bien
qu'il n'existe pas de pathologie objective franche",
précisant que le socle somatique était "fort
impressionnant par la liste des plaintes", mais ne recelait
à l'évidence "aucune maladie invalidante grave"; ses
réserves quant au pronostic ne se justifiaient ainsi "que
par des motifs autres qu'ostéo-articulaires en particulier
l'intensité de la symptomatologie douloureuse". L'avis de ce
médecin, qui porte au demeurant sur la possibilité
d'une reprise en plein de l'activité habituelle, sans autre
précision concernant l'évaluation de la
capacité de travail dans une activité adaptée,
rejoint ainsi celui du Dr W.________, s'agissant de l'absence de
pathologie objective franche, respectivement de maladie invalidante
grave.
Compte tenu de ce qui précède, il y a lieu de retenir
que la capacité de travail de la recourante
s'élève à 80 % (compte tenu de la diminution
de rendement de 20 %) dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles induites par ses atteintes, étant
précisé que son activité habituelle
d'employée en électronique n'est pas
réputée telle.
b)
La recourante soutient qu'il convient de se fonder,
s'agissant de son revenu d'invalide, sur le revenu qu'elle
réalise effectivement en exerçant son activité
habituelle à 60 %, soit 29'000 fr. par année,
estimant qu'elle n'a aucune perspective concrète ou
réaliste de réaliser, par la mise en valeur de sa
capacité de travail médico-théorique dans une
activité adaptée, le revenu de 37'456 fr. retenu
à ce titre, sur la base des données statistiques de
l'ESS, par l'intimé.
A l'évidence, cet argument ne résiste pas à
l'examen; compte tenu du large éventail d'activités
non qualifiées que recouvrent les secteurs de la production
et des services - soit le niveau de qualification 4 selon l'ESS,
sur lequel s'est fondé l'intimé -, on doit convenir
qu'un certain nombre d'elles sont légères, permettent
l'alternance des positions, et sont pour le reste compatibles avec
les limitations fonctionnelles présentées par
l'intéressée. Il convient de relever à cet
égard que, comme indiqué ci-dessus (cf. consid. 3b),
il n'y a pas lieu d'examiner si la recourante peut être
placée eu égard aux conditions concrètes du
marché du travail, mais uniquement si elle pourrait encore
exploiter économiquement sa capacité de travail
résiduelle lorsque les places de travail disponibles
correspondent à l'offre de la main d'œuvre; tel est
à l'évidence le cas en l'occurrence, ce d'autant plus
que les répercussions des limitations fonctionnelles sur la
capacité de travail exigible ont été prises en
compte par le biais de la reconnaissance d'une diminution de
rendement de 20 %, et que l'intéressée exerce
effectivement son activité habituelle au taux de 60 %, alors
même que celle-ci n'est pas réputée
adaptée à ses atteintes.
S'agissant de la détermination du revenu d'invalide, il est
constant que la date du début de l'incapacité de
travail déterminante présentée par la
recourante se situe en janvier 2005, de sorte que l'année de
référence pour procéder à la
comparaison des revenus est l'année 2006 (soit à
l'échéance du délai de carence d'un an
prévu par l'art. 29 al. 1 let. b LAI, dans sa teneur en
vigueur jusqu'au 31 décembre 2007), et non l'année
2005 comme retenu par l'intimé. Selon l'ESS 2006, le revenu
mensuel moyen des femmes effectuant des activités simples et
répétitives dans les secteurs de la production et des
services s'élevait à 4'019 fr. en 2006; les salaires
bruts standardisés de l'ESS tenant compte d'un horaire
hebdomadaire de travail de 40 heures, soit une durée
inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises
en 2006 (41.7 heures; cf. La Vie économique 1/2-2009,
Tableau B 9.2 p. 98), ce montant doit être porté
à 4'189 fr. 80 ([4'019 fr. / 40] x 41.7), correspondant
à un revenu annuel de 50'277 fr. 60. Au taux de 80 % (compte
tenu de la diminution de rendement de 20 %), on obtient un revenu
annuel de 40'222 francs. L'intimé a par ailleurs
procédé à un abattement de 5 %,
justifié par les circonstances propres à la
recourante, notamment par son âge; cet abattement doit
être confirmé, étant précisé que
les limitations fonctionnelles ont déjà
été prises en compte dans le cadre de la diminution
de rendement retenue, qu'il résulte des pièces
versées au dossier que la recourante, en Suisse depuis 1969,
ne présente aucun problème particulier
d'intégration, et que son âge - 57 ans au moment de la
date de la décision attaquée - est encore
relativement éloigné du seuil à partir duquel
la jurisprudence parle d'âge avancé (cf. TF I 881/06
du 9 octobre 2007, consid. 4.4; TF 9C_1030/2008 du 4 juin
2009, consid. 3 et la référence). On aboutit ainsi,
dans l'exercice d'une activité réputée
adaptée, à un revenu d'invalide annuel de
38'210 fr. 90 en 2006.
Dès lors, on ne saurait considérer que
l'activité habituelle de la recourante, désormais
exercée à 60 % pour un revenu annuel de 29'000 fr.,
lui permette de mettre pleinement en valeur sa capacité de
travail résiduelle exigible, de sorte que les conditions
auxquelles le revenu d'invalide doit être
évalué en fonction de la situation professionnelle
concrète de l'intéressée ne sont manifestement
pas remplies (cf. consid. 3b
supra
). En effet, en vertu d'un
principe général du droit des assurances sociales,
savoir l'obligation de diminuer le dommage
(cf. TF 8C_748/2008 du 10 juin 2009, consid. 4.2.1), la
personne atteinte dans sa santé doit, avant de
requérir des prestations de l'assurance-invalidité,
entreprendre tout ce qu'on peut raisonnablement attendre d'elle
pour atténuer au mieux les conséquences de son
invalidité; un assuré n'a dès lors pas droit
à une rente lorsqu'il serait en mesure, au besoin de
changeant de profession, d'obtenir un revenu excluant une
invalidité ouvrant le droit à une rente (TF
9C_393/2008 du 27 janvier 2009, consid. 3.3). Dans ces conditions,
c'est à juste titre que l'intimé s'est fondé
sur les données statistiques pour déterminer le
revenu d'invalide de la recourante, peu important à cet
égard le fait que celle-ci préfère poursuivre,
à un taux d'activité de 60 % et pour un revenu
nettement inférieur, l'exercice de son activité
habituelle.
c)
Conformément aux indications de son employeur, la
recourante aurait réalisé, sans atteinte à la
santé (c'est-à-dire à plein temps), un revenu
annuel de 47'580 fr. en 2005 (3'660 fr. x 13); comme
déjà relevé, l'année de
référence pour la comparaison des revenus est
l'année 2006, ce qui porte le revenu sans invalidité,
après indexation (1.2 %; cf. La Vie économique
1/2-2009, Tableau B 10.2 p. 99), à 48'150 fr. 95. On aboutit
ainsi, par le biais du préjudice économique subi par
l'intéressée, à un degré
d'invalidité de 20.64 % ([{48'150 fr. 95 - 38'210 fr. 90}
/ 48'150 fr. 95] x 100); inférieur à 40 %, ce
degré d'invalidité n'ouvre pas le droit à une
rente.
Concernant la détermination de son revenu sans
invalidité, la recourante fait valoir que, dans la mesure
où le revenu qu'elle aurait réalisé en
exerçant son activité habituelle à plein temps
est inférieur au revenu des moyennes résultant des
données statistiques, il conviendrait de se
référer à ces dernières
également; la question peut toutefois demeurer
indécise dans le cas d'espèce, dès lors que,
même en admettant ce raisonnement, son degré
d'invalidité s'élèverait à 25 %
(correspondant à la diminution de rendement, par 20 %,
augmentée de l'abattement de 5 % auquel il a
été procédé sur le revenu d'invalide),
taux qui ne lui ouvrirait pas davantage le droit à une
rente.
5.
En définitive, le recours doit être
rejeté et la décision attaquée
confirmée.
6.
a)
Aux termes de l'art. 69 al. 1bis,
1ère phrase, LAI, lequel déroge au principe
général de l'art. 61 let. a LPGA, la procédure
de recours en matière de contestations portant sur l'octroi
ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant
le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais
de justice.
En l'espèce, il y a lieu d'arrêter le
montant des frais de justice à 400 fr. à la charge de
la recourante, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
b)
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 61
let. g LPGA, art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision attaquée est
confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de Q.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Service juridique
de la Fédération suisse pour l'intégration des
handicapés, à 1003 Lausanne (pour
Q.________);
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à 1800
Vevey;
-      Office
fédéral des assurances sociales, à 3003
Berne;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :