vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 31 · 2015-02-12 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, DÉPRESSION, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 29 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.02.2015 Arrêt / 2015 / 31

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
145/13 - 32/2015
ZD13.022324
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 février 2015
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              M.
Métral et Mme Berberat
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à Montreux, recourant, représenté par sa co-curatrice Me Annik Nicod, avocate à Montreux,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss, 17 et 44 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 et 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
R.________
(ci-après : l’assuré ou le
recourant), né en 1965, sans formation professionnelle achevée, a eu un parcours personnel
difficile chargé de troubles psychiques dépressifs, d’une personnalité borderline
avec décompensations de type dépressives ou prépsychotiques fréquentes, et d’emplois
de courte durée comme manœuvre, magasinier, animateur et surveillant (cf. rapport du 10 décembre
1990 de la Dresse P.________, psychiatre et psychothérapeute FMH). Le 31 octobre 1990, il a déposé
une première demande de prestations AI.
Par décision du 10 mai 1993, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI, l’Office AI ou l’intimé) a alloué une
rente entière à l’assuré dès le 1
er
novembre 1992 sur la base d’un degré d’invalidité de 100%.
Selon une fiche de prononcé AI No 5 établie le 19 avril 1994, au terme d’une première
révision d’office en mars 1994, la rente entière était maintenue sur la base d’un
état de santé stationnaire, l’incapacité de travail de l’assuré restant
totale.
Au terme d’une seconde révision d’office du droit à la rente initiée en novembre
1996, le droit à la rente entière de l’assuré a été maintenu par décision
du 29 juillet 1999 sur la base d’un degré d’invalidité de 100%.
Dans un rapport du 16 janvier 2002, le Dr E.__________, médecin généraliste à [...],
a posé les diagnostics de trouble de la personnalité pré-psychotique de type état
limite, d’abus d’alcool et de cocaïne (consommation intermittente), de bronchopathie
obstructive tabagique et asthmatique et de colon irritable. Ce praticien évaluait la capacité
de travail de l’assuré de l’ordre de 20% au maximum dans une activité occupationnelle.
Par décision du 13 décembre 2002, rendue au terme d’une nouvelle révision d’office
du droit à la rente débutée en août 2001, l’OAI a supprimé le droit de
l’assuré à une rente rétroactivement au 1
er
janvier 1999. Le motif était que l’intéressé avait manqué à son obligation
de renseigner au sens de l’art. 88bis al. 2 let. b aRAI (règlement sur l’assurance-invalidité
du 17 janvier 1961, RS 831.201) ; sur le vu des bilans et comptes d’exploitation pour les
années 1999 et 2000 produits le 22 novembre 2001, il ressortait que dès l’année
1999, l’assuré avait obtenu des revenus importants ne justifiant plus le maintien du droit
à la rente AI. Il était précisé à cet égard que sans formation professionnelle,
l’intéressé ne pouvait prétendre à un revenu sans invalidité supérieur
au gain alors obtenu. Cette décision de suppression de rente est entrée en force.
Par décision du 30 avril 2003, l’Office AI a demandé à l’assuré la restitution
d’un montant total de 63’586 fr. relatif au solde des rentes versées à tort du
1
er
janvier 1999 au 28 février 2003. A la suite du retrait de son recours par l’assuré en
date du 27 mai 2004, indiquant qu’un plan de recouvrement pour rendre supportable cette restitution
avait abouti, cette dernière décision est également entrée en force.
B.
Le 27 août 2009, R.________ a déposé
une seconde demande de prestations AI sous la forme de l’octroi d’une rente. Il indiquait
avoir travaillé à plein temps du 25 mars 2003 au 28 novembre 2008, en qualité de manager
auprès de la société Caveau D.________ SA à [...], dont le but consistait en la location
de salles, l’organisation de réceptions et service traiteur. S’agissant du genre de
l’atteinte à la santé, il mentionnait souffrir de dépression et de tension nerveuse
dès le 28 novembre 2008.
Le 7 décembre 2009, l’assureur perte de gain maladie L.________ Assurances (ci-après :
la L.________) a indiqué verser des indemnités journalières à l’assuré
depuis le 28 novembre 2008.
Le 15 février 2010, cet assureur perte de gain a transmis à l’Office AI la copie d’une
expertise psychiatrique du 13 janvier 2010 de l’assuré. Dans leur rapport d’expertise
du 10 février 2010, le Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et A.________, psychologue
spécialiste en psychothérapie FSP, ont relevé notamment ce qui suit s’agissant du
cas de l’assuré :
“
A.
QUESTIONS CLINIQUES
1.
ANAMNESE
1.1.
CIRCONSTANCES DE L’EXPERTISE
Monsieur
R.________ est un homme d’origine vaudoise, né le [...]1965. Au terme de la scolarité
obligatoire, il n’arrive pas à mener à terme un apprentissage de boulanger pâtissier.
Il occupe différentes activités peu qualifiées, notamment comme magasinier à [...]
pendant 4 ans. Monsieur R.________ est condamné en 1985 à 4 ans d’emprisonnement pour
avoir volé, avec un complice, 40'000 francs à la [...].
A
sa sortie, Monsieur R.________ est engagé chez [...] et se forme sur le tas dans la polygraphie.
En novembre 1991, suite au suicide de son frère, il développe un état dépressif pour
lequel il bénéficie de l’assurance-invalidité jusqu’en 1997. Par la suite,
il exploite une société active dans la restauration pour manifestation, que ce soit le marché
de Noël, le Paléo, le festival de Jazz.
Suite
à un achat de 3 yourtes pour un montant de 150'000 francs, il connaît des déboires financiers
fin 2008, raison pour laquelle il doit être mis en faillite le 14.8.2009, avec un passif de 350'000
francs. Il a aussi été obligé de remettre le Caveau D.________ qu’il avait mis en
gérance.
Dans
ce contexte, fin 2008, il se sent anxieux, et s’alcoolise de plus en plus. Il demande une hospitalisation
en mode volontaire à l’Hôpital de [...]. Il y est interné du 28.11 au 9.12.2008,
date de son retour à domicile. Il est brièvement pris en charge par le Dr Z.________, psychiatre
FMH, avec lequel le contact ne s’établit pas bien et retourne dès le 15.4.2009 auprès
de la Dresse P.________ qu’il avait déjà consulté en juin 1989 jusqu’au 9.10.1997.
Au
niveau assécurologique
, le cas est pris en
charge par la L.________ Assurances en tant qu’assureur perte de gain maladie.
Le
Dr I.________, spécialiste [en médecine] générale FMH, dans son rapport à la
L.________ Asssurances du 29.1.2009, retient les diagnostics de : « troubles mentaux
et troubles du comportement liés à l’utilisation d’alcool ; syndrome de dépendance,
utilisation épisodique ; épisode dépressif moyen sans syndrome somatique ; troubles
de la personnalité, sans précision ». Il note que Monsieur R.________ a subi un sevrage
alcoolique à l’hôpital de [...] et juge l’incapacité de travail comme totale
depuis son hospitalisation « et par mes soins à partir du 19.12.2009 (à comprendre
2008 ??) jusqu’au 6.3.2009 ». Il recommande de s’adresser pour la suite de
l’appréciation au Dr Z.________.
Les
Drs S.________ et N.________, de l’Hôpital de [...], dans leur rapport du 3.3.2009 à
l’attention du médecin-conseil de la L.________ Assurances, retiennent les diagnostics de
« troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation d’alcool ;
syndrome de dépendance ; utilisation épisodique. Episode dépressif moyen sans syndrome
somatique ». Il est mentionné que Monsieur R.________ a été suivi à la
fondation de [...] à [...] de 1998 à 2003.
Le
Dr Z.________, dans son rapport médical au médecin-conseil de la L.________ Assurances du 5.5.2009,
retient les diagnostics de « syndrome de dépendance à l’alcool ; épisode
dépressif moyen ; troubles de la personnalité ». Il atteste d’une incapacité
de travail complète dès le 16.3 au 15.4.2009. Il précise qu’il n’a pas vu
le patient depuis le 13.3.2009.
La
Dresse P.________, dans son rapport du 13.7.2009 au médecin-conseil de la L.________, retient les
diagnostics d’ « épisode dépressif chez un patient présentant des
troubles de la personnalité sans précision ; trouble du comportement lié à l’utilisation
d’alcool ; syndrome de dépendance ». Elle parle d’un « syndrome
dépressif marqué avec une obésité liée à son état général ;
problème de sommeil face aux états d’angoisse, face à sa façon de vivre ;
tabagisme important ». Elle atteste toujours d’une incapacité de travail complète.
Dans
un nouveau rapport du 10.12.2009 au médecin-conseil de la L.________ Assurances, la Dresse P.________
retient toujours les mêmes diagnostics. Elle estime que l’incapacité de travail est toujours
complète.
Face
à cette évolution médicale non optimale, vous nous mandatez le 22.12.2009, afin de procéder
à une expertise psychiatrique.
[…]
4.
DIAGNOSTIC
4.1
DIAGNOSTIC SELON LE DSM-IV-TR
Axe
I              Etat dépressif majeur
récurrent de gravité moyenne
Dépendance éthylique
Axe
II              Personnalité état
limite à traits d’immaturité
Intelligence aux limites inférieures à la norme
Axe
III              Surcharge pondérale ;
cf. spécialiste concerné
Axe
IV              Antécédents
de carence affective ; faillite ; autres (?)
”
Confirmant une incapacité de travail totale de l’assuré en toute activité, le Dr
G.________ et la psychologue A.________ se sont prononcés en ces termes sur le parcours ainsi que
sur l’état de santé de R.________ :
“
Monsieur
R.________ est un homme d’origine vaudoise né en 1965. Il a vécu dans un environnement
familial perturbé, avec un père dur, froid, violent, éthylique et une mère dépeinte
de manière, très idéalisée, avec laquelle Monsieur R.________ a une relation probablement
très fusionnelle.
Cet
environnement a manifestement entravé le développement psycho-affectif du sujet. Il est resté
un homme relativement instable, dépendant, à la maturité affective relative. Il établit
probablement des relations de type “étayage” ou anaclitique. Toute modification d’étayage
ou en général de modification de l’image de soi, entraîne des décompensations
dépressives marquées, des alcoolisations importantes.
On
sait un parcours personnel très chargé avec des troubles psychiques probablement dépressifs
ayant entraîné une rente invalidité pendant 7 ans entre 1990 et 1997, un suivi psychiatre
à l’hôpital de [...] en 1998 et 2003, puis suite à la nouvelle décompensation
actuelle. Celle-ci paraît être en relation avec des soucis professionnels avec cet assuré
qui travaille en tant qu’indépendant et qui a dû déposer le bilan de sa société
de restauration dans les manifestations en été 2009.
Depuis
l’évolution se fait sur un mode très régressif et apragmatique, avec un sujet en
proie à des manifestations anxieuses, incapable de verbaliser sa souffrance. Il paraît très
limité intellectuellement. Volontiers passif, il semble déjà rechercher comme toute solution,
le retour à l’assurance-invalidité pour faire face à ses difficultés, ce qui
témoigne de son importante immaturité affective.
Comme
les différents confrères qui ont examiné cet assuré, nous retenons le diagnostic
d’état dépressif majeur actuellement de gravité moyenne; probablement une dépendance
éthylique plus importante qu’il veut bien l’admettre, sur fond d’une personnalité
immature à fonctionnement “état limite” éventuellement sur un versant psychotique.
Il
existe une dépendance éthylique qui joue un rôle très défavorable dans l’évolution
actuelle.
Après
un consilium téléphonique avec la Dresse P.________ le 18.1.2010, nous confirmons pour l’heure
l’incapacité de travail complète.
Monsieur
R.________ a demandé une hospitalisation volontaire à [...] pour réadaptation de son traitement
et sevrage éthylique. Nous pensons qu’il serait impératif d’examiner à nouveau
cet assuré peu après sa sortie de l’hôpital, soit fin février début mars,
afin d’essayer d’éviter une évolution vers la chronicité qui semble déjà
bien amorcée.
”
Dans un rapport du 17 février 2010, la Dresse P.________, suivant l’assuré depuis sa
sortie de l’hôpital psychiatrique de la Fondation de [...], a posé les diagnostics de
personnalité état limite (sur un versant pré-psychotique subdécompensé), d’état
dépressif majeur récurrent de gravité moyenne, de dépendance éthylique et de
surcharge pondérale. Ce psychiatre mentionnait un pronostic réservé en indiquant que son
patient était actuellement à nouveau hospitalisé à l’hôpital psychiatrique
de la Fondation de [...] compte tenu de son état dépressif et pour un sevrage alcoolique avec
cure de désintoxication. Etait annexé, un rapport de sortie du 11 février 2009 des Drs
S.________, chef de clinique et N.________, médecin assistant, du secteur psychiatrique de [...]
de la Fondation de [...], établi suite à une hospitalisation volontaire en urgence de l’assuré
du 28 novembre au 9 décembre 2008 en raison d’un sevrage à l’alcool.
A teneur d’un nouveau rapport établi le 24 mars 2010, suite à un second séjour de
l’assuré du 3 février au 22 février 2010, les Drs T.________, chef de clinique adjoint
et J.________, médecin assistant, du secteur psychiatrique de [...] de la Fondation de [...] ont
indiqué que le patient avait été transféré à l’Unité de Réhabilitation
Thérapeutique pour suite de prise en charge. Ces médecins ont posé les diagnostics de
troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool (F10.2) et de
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) chez un patient présentant
probablement une structure psychotique (F28).
Dans un rapport du 22 juin 2010 adressé à l’OAI, le Dr W.________, médecin-adjoint
et B.________, psychologue assistante de l’Unité Ambulatoire Spécialisée (UAS) du
secteur psychiatrique de [...] de la Fondation de [...] ont posé les diagnostics avec effet sur
la capacité de travail de troubles dépressifs récurrents, épisode actuel moyen (F33.10)
et de troubles anxieux, sans précision (F41.9). Le diagnostic non invalidant mentionné était
celui de dépendance à l’alcool, actuellement abstinent et dans un lieu protégé
(F10.21). Ces spécialistes retenaient une incapacité de travailler à 100% de leur patient
pour une durée indéterminée en indiquant que les troubles présentés empêchaient
l’intéressé d’effectuer un travail dit « productif » compte
tenu en particulier d’une perte de l’élan vital, d’une difficulté à
se concentrer, d’une fragilité l’handicapant dans un travail nécessitant une attention
soutenue et une rapidité dans l’exécution. A cela s’ajoutait une anxiété
envahissante par instants ayant des répercussions sur la capacité de gestion, de prises de
décisions et dans la gestion du stress de l’assuré. Le Dr W.________ et B.________ proposaient
une réévaluation de la situation dans une année.
Dans un rapport du 25 février 2011, la Dresse P.________, suivant le cas de l’assuré
depuis la sortie de celui-ci de l’Unité de Réhabilitation Thérapeutique de l’hôpital
psychiatrique de la Fondation de [...] le 29 juin 2010, a posé les diagnostics invalidant de troubles
dépressifs récurrents, épisode actuel moyen, de personnalité de structure psychotique
avec des décompensations psychotiques et de troubles du comportement liés à une utilisation
épisodique d’alcool. Ce psychiatre estimait que l’assuré était en incapacité
de travailler à 100% pour une durée indéterminée sans que l’on puisse s’attendre
à une reprise d’activité professionnelle, respectivement à une amélioration
de la capacité de travail. Le traitement mis en œuvre consistait en une psychothérapie
de soutien et une médication appropriée. La Dresse P.________ proposait toutefois un réexamen
de la situation dans un délai de six mois à une année.
Dans un rapport du 8 avril 2011, la Dresse Q.________, médecin associée et B.________ de l’UAS
du secteur psychiatrique de [...] de la Fondation de [...] ont retenu les diagnostics invalidant de troubles
dépressifs récurrents, épisode actuel léger (F33.10) et d’anxiété
généralisée (F41.1). Le diagnostic de dépendance à l’alcool, actuellement
abstinent (F10.21) était posé en tant que diagnostic sans effet sur la capacité de travail.
De l’avis de ces spécialistes, l’assuré était toujours en incapacité
de travailler à 100% et ceci pour une durée indéterminée. Evoquant la probabilité
d’une récupération partielle ou totale dans les années à venir, la Dresse Q.________
et B.________ proposaient une réévaluation au début 2012.
Dans un rapport d’expertise psychiatrique complémentaire du 23 septembre 2011, établi
à la suite d’un entretien du 22 juillet 2011 avec l’assuré, le Dr G.________
et A.________ ont posé les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail d’état
dépressif majeur récurrent de gravité légère et/ou troubles mentaux et du comportement
liés à l’utilisation de l’alcool, de non ou mauvaise observance au traitement (Cipralex®),
de dépendance éthylique et de personnalité immature avec traits limites. Ces experts relevaient
une amélioration progressive de l’état psychique de l’assuré à la suite
de sa dernière hospitalisation à l’hôpital psychiatrique de la Fondation de [...],
l’état dépressif étant jugé de gravité légère depuis le 8 février
2011. Ils mentionnaient en outre une consommation d’alcool en grande partie primaire. Le Dr G.________
et A.________ estimaient que l’assuré avait présenté une incapacité de travail
complète depuis le 28 novembre 2008 dans le cadre d’un trouble de l’adaptation avec
éthylisation sévère ; au plus tard depuis le 8 février 2011 (cf. rapport du
8 avril 2011 de la Dresse Q.________ et B.________), sa capacité médico-théorique était
entière et ceci dans toute activité en tant qu’indépendant, telle qu’il la
réalisait précédemment.
A l’occasion d’un avis médical du 5 octobre 2011, le Dr K.________ du Service Médical
Régional (SMR) de l’AI a pris position comme il suit sur le cas de l’assuré :
“
L’expertise
du Dr G.________ conclut à un état dépressif majeur récurrent de gravité légère
et à des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool.
Il
est démontré que l’état psychique de l’assuré s’est progressivement
amélioré depuis son hospitalisation du 3 au 22.2.2010 à [...], et ceci malgré une
non-observance au traitement anti-dépresseur.
Il
présente actuellement un état de passivité et une certaine anxiété résultant
de l’oisiveté, du manque de perspective et de la consommation d’alcool.
L’expert
estime que l’atteinte psychiatrique actuelle est compatible avec une reprise de l’activité
antérieure à plein temps au plus tard depuis le 8.2.2011. Il apparaît cependant que la
motivation de l’assuré n’est pas optimale.
Au
vu de ce qui précède, nous admettons une incapacité de travail totale du 28.11.2008 au
7.2.2011.
”
Selon une fiche d’examen du dossier No 15 établie le 10 octobre 2011, l’Office AI se
ralliait à l’avis de son SMR du 5 octobre 2011 en retenant que l’incapacité de
travail de R.________ pouvait être admise du 28 novembre 2008 au 7 février 2011 y compris.
Dans une fiche d’examen du dossier No 17 établie le 18 janvier 2012, l’OAI observait
en particulier qu’au vu de la nouvelle demande de prestations déposée le 27 août
2009 et outre le fait que l’état de santé de l’assuré justifiait en principe
le droit à une rente entière dès le 1
er
novembre 2009, les prestations étaient dues au plus tôt dès le 1
er
février 2010 (soit six mois après le dépôt de la demande) et jusqu’au 31 mai
2011 (soit après trois mois d’amélioration depuis le 8 février 2011).
Par projet de décision du 24 janvier 2012, l’OAI a fait part à l’assuré de
son intention de lui octroyer une rente entière basée sur un taux d’invalidité de
100% du 1
er
février 2010 au 31 mai 2011. Reprenant les constatations et conclusions du rapport d’expertise
psychiatrique complémentaire du 23 septembre 2011 du Dr G.________ et A.________, l’Office
AI retenait que l’atteinte psychiatrique actuelle était compatible avec une reprise de l’activité
habituelle de l’assuré à plein temps au plus tard depuis le 8 février 2011.
Par communication du même jour, l’Office AI a informé l’assuré qu’au
vu de la capacité de travail à nouveau complète dès le 8 février 2011 dans son
activité professionnelle habituelle, d’autres mesures de réadaptation professionnelle
n’étaient donc pas nécessaires.
Le 16 février 2012, l’assuré a fait part de ses objections sur le projet de décision
précité. Il observait à cet égard que sa situation ne s’était pas améliorée
et qu’il n’avait pas repris d’activité lucrative en 2011. Il précisait en
outre ne pas avoir de revenu et s’être inscrit auprès des services sociaux de la ville
de [...]. Indiquant qu’un rapport médical suivrait, l’assuré a produit un certificat
médical du 16 février 2012 de la Dresse P.________. Ce psychiatre y décrivait de fréquentes
fluctuations de l’état thymique de son patient et une péjoration générale de
son état de santé à la suite de son dernier rapport de février 2011. Dans ce contexte,
les rapports médicaux suivants ont été produits ultérieurement auprès de l’OAI par
les médecins de l’assuré :
-
un rapport du 24 février 2012 de la Dresse Q.________ et U.________, psychologue assistante, de
l’Unité Ambulatoire Spécialisée (UAS) du secteur psychiatrique de [...] de la Fondation
de [...]. Il en ressort que l’assuré est suivi depuis le 21 février 2010 en raison d’une
pathologie psychiatrique (que celui-ci présente au premier plan) et addictive (qui est secondaire),
-
un rapport du 26 octobre 2012 de la Dresse P.________. Ce psychiatre faisait état d’un syndrome
d’apnées du sommeil (SAS) appareillé avec une certaine amélioration, d’une
fracture Maisonneuve et de la malléole postérieure droite en juillet 2012. Sur le plan psychiatrique,
la Dresse P.________ s’est exprimée en ces termes sur l’état de santé de son
patient :
“
Sur
le plan psychiatrique, l’état dépressif récurrent persiste avec de graves troubles
de l’humeur, plutôt en phase dépressive, d’où également cette prise de
poids importante, son immobilité, des troubles du sommeil (52 apnées par heure et qui se sont
réduites à 10-15 actuellement). Il présente des troubles de la concentration et de la
mémoire, des idées paranoïdes, avec un sentiment d’être surveillé, d’être
persécuté. Dans la fratrie, deux frères présentent également des troubles psychiatriques
importants, la mère également et un frère est mort par suicide il y a plusieurs années.
Il
y a plusieurs facteurs et raisons pour parler de I’aggravation de l’état de santé
du patient dans cette difficulté existentielle, ne recevant que le minimum vital et même sous
le minimum vital par le service social, en attendant toujours une réponse et une décision de
votre part.
Le
patient a déjà été au bénéfice d’une rente Al pendant plusieurs années.
Après une amélioration et une reprise de pouvoir gérer différemment sa vie, il a
été pendant de longues années (environ 10 ans) à son compte et il a fonctionné
d’une façon indépendante. Suite à des difficultés dans sa santé et dans
l’organisation de sa vie professionnelle, il a présenté une aggravation de ses troubles
psycho-affectifs qui l’ont amené à sa nouvelle situation clinique sur le plan psychiatrique.
Le
patient se trouve en incapacité de travail à 100% depuis que je l’ai revu à ma consultation
en avril 2009 et il est urgent de prendre une mesure pour son probléme d’obésité
car, en seulement 4 mois, le patient a pris 30 kg suite à son accident physique.
Je
continue de voir régulièrement le patient qui est sous médication neuroleptique et anxiolytique.
Il continue d’être suivi par UAT à [...] et par I’UAS et également par son
curateur Monsieur X.________ à la [...].
”
Le 5 septembre 2012, X.________
a informé l’OAI de sa nomination en qualité de curateur à forme de l’art.
394 CC (code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210) de R.________ en date du 16 avril 2012 par
la Justice de paix du district de [...].
A teneur d’une « communication
interne » du 1
er
novembre 2012, U.________ a informé une collaboratrice de l’Office AI lors d’un entretien
téléphonique du début octobre 2012, de l’éventuelle mise en œuvre d’un
examen neuropsychologique de l’assuré.
Lors d’un entretien
téléphonique d’une collaboratrice de l’OAI du 9 novembre 2012 avec U.________,
cette dernière a indiqué que les examens neuropsychologiques seraient effectués au début
de l’année 2013. Cette psychologue précisait que l’OAI en serait tenu informé.
Dans un avis médical
« audition » SMR du 22 novembre 2012, le Dr K.________ a pris position en ces termes
sur les dernières pièces médicales récoltées au dossier :
“
A
l’appui de son opposition, l’assuré produit un certificat médical de la Dresse
P.________, psychiatre, alléguant de fréquentes fluctuations de la thymie et une péjoration
générale de l’état de santé.
Sans
plus de détails, ce document ne saurait avoir valeur de preuve d’une aggravation.
En
date du 24.2.2012, on trouve un bref rapport de la Dresse Q.________ (Unité ambulatoire spécialisée)
attestant un suivi depuis le 21.2.2010 pour une pathologie psychiatrique et addictive.
Pas
plus que le précédent, ce document n’apporte d’arguments pour une aggravation de
l’état de santé.
Suit
un rapport de la Dresse P.________ du 26.10.2012. lI y est fait état d’un SAS traité,
d’une fracture de Maisonneuve et de la malléole postérieure droite en juillet 2012. Aucune
de ces atteintes n’est à l’origine d’une incapacité de travail durable.
La
Dresse P.________ en disant que l’état dépressif persiste, avec des troubles de la concentration,
de la mémoire et des idées paranoïdes. Elle évoque ensuite des facteurs sociaux.
Elle atteste enfin une incapacité de travail depuis avril 2009. Elle insiste sur l’urgence
de traiter l’obésité.
A
cet égard, il convient de remarquer que l’incapacité attestée remonte à une
date antérieure à l’expertise du Dr G.________ sur laquelle nous avons fondé notre
avis. L’aggravation alléguée n’est pas confirmée.
Il
n’y a pas de raison de modifier notre position.
Au
vu de ce qui précède, je réponds comme suit à vos questions:
•
Au vu des nouveaux éléments reçus, les conclusions de l’avis SMR du 5.10.2011 doivent-elles
être modifiées ? Non.
•
Devons-nous attendre les résultats des examens neuropsychologiques qui devraient être effectués
au début 2013 avant de pouvoir se déterminer? Non. Des examens faits en 2013 ne peuvent pas
avoir une portée rétrospective.
”
Le 5 mars 2013, suivant les constatations du SMR, l’Office AI a fait savoir à l’assuré
que les renseignements médicaux reçus dans le cadre des objections formulées à l’encontre
de son projet de décision du 24 janvier 2012 n’apportaient aucun élément médical
nouveau et/ou sur lesquels il était possible de démontrer une aggravation de l’état
de santé. L’OAI estimait en conséquence que son projet de décision d’octroi
d’une rente limitée dans le temps devait être confirmé.
Par décision du 23 avril 2013, l’OAI a confirmé l’intégralité de son
projet de décision rendu le 24 janvier 2012 en octroyant à l’assuré une rente entière
basée sur un taux d’invalidité de 100% du 1
er
février 2010 au 31 mai 2011. Ses constatations étaient les suivantes :
“
Résultat
de nos constatations:
En
raison de votre état de santé, vous aviez été mis au bénéfice d’une
rente entière d’invalidité dès le 1
er
novembre 1992, votre taux d’invalidité ayant été fixé à 100%.
Cette
prestation a été supprimée au 1
er
décembre 2002 avec demande de restitution des rentes versées du 1
er
janvier 1999 au 28 février 2003 étant donné que vous aviez obtenu des revenus importants
qui ne nous permettaient pas de maintenir les prestations Al.
Le
27 août 2009, vous avez présenté une nouvelle demande Al en raison d’une rechute
et nous avons repris l’examen de votre dossier.
A
la demande de votre assurance perte de gain, la L.________ assurances, vous avez été expertisé
par le Dr G.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, en janvier 2010, qui
atteste une incapacité de travail à 100 % dès le 28 novembre 2008 pour des troubles psychiatriques.
Sur
la base de ce rapport, et après une analyse médicale et économique de votre situation,
nous estimons que depuis le 28 novembre 2008 (début du délai d’attente d’un an),
votre capacité de travail est considérablement restreinte.
Afin
de déterminer la capacité de travail encore exigible dans votre activité habituelle d’indépendant
et dans une activité adaptée à votre état de santé, le Service médical
régional Al (SMR) a estimé qu’un complément d’expertise auprès du Dr
G.________ était nécessaire.
Dans
son rapport du 23 septembre 2011, l’expert, estime que votre état de santé psychique
s’est progressivement amélioré depuis votre hospitalisation à [...] du 3 au 22 février
2010, et ceci malgré une non-observance au traitement anti-dépresseur. L’expert estime
que l’atteinte psychiatrique actuelle est compatible avec une reprise de votre activité habituelle
antérieure à plein temps au plus tard depuis le 8 février 2011.
Nous
tenons à préciser que l’expertise du Dr G.________ se base sur des examens complets,
prend en compte les plaintes exprimées et décrit clairement le contexte médical. Ses conclusions
sont claires, exemptes de contradictions et dûment motivées. Cette expertise a dès lors
pleine valeur probante.
Nous
attirons votre attention sur le fait qu’il appartient à tout assuré de faire tout ce
qui dépend de lui pour atténuer au mieux les conséquences de son infirmité, en mettant
en valeur sa capacité résiduelle de travail « fût-ce au prix d’efforts
même importants ». Ce n’est pas l’activité que l’assuré consent
à accomplir qui est décisive, mais celle que l’on peut raisonnablement exiger de lui
dans une situation médicale donnée.
Si
l’assuré n’exerce pas l’activité exigible selon l’appréciation
médicale, le taux de son invalidité sera fixé en égard à cette activité,
même s’il ne l’exerce pas: procéder autrement reviendrait à assurer la simple
perte de gain, quelle qu’en soit la cause (commodité personnelle, raisons familiales, conjoncture
économique, voire le manque de bonne volonté. (RCC 1978,65, 1970, 162).
A
l’échéance du délai d’attente d’une année, soit le 28 novembre
2009, votre incapacité de travail et de gain est toujours de 100 % ce qui vous aurait ouvert le
droit à une rente entière d’invalidité dès le 1
er
novembre 2009. Or nous constatons que votre demande AI, présentée le 27 août 2009 seulement,
est tardive, les prestations Al étant allouées, au plus tôt, 6 mois après le dépôt
de la demande, soit dans votre cas à partir du 1
er
février 2010.”
C.
Par acte du 24 mai 2013, R.________, représenté
par sa co-curatrice depuis le 26 mars 2013 en la personne de Me Annick Nicod, a recouru devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision précitée. Il a conclu
avec dépens et principalement à la réforme de la décision querellée en ce sens
qu’il est mis au bénéfice d’une rente entière non seulement du 1
er
février 2010 au 31 mai 2011 mais également dès le 1
er
juin 2011 et pour une durée indéterminée. Il a conclu subsidiairement à l’annulation
de la décision querellée et au renvoi du dossier de la cause à l’Office AI pour
complément d’instruction par toutes voies utiles, y compris une expertise pluridisciplinaire,
de son état de santé actuel et récent ainsi que, le cas échéant, l’activité
adaptée dans laquelle il pourrait travailler puis pour nouvelle décision. Le recourant conteste
en substance l’appréciation de son état de santé par l’intimé, lequel
s’est fondé à cet effet sur les constatations et conclusions non étayées du
complément d’expertise du 23 septembre 2011 du Dr G.________ et A.________. R.________ qualifie
notamment cette expertise de contradictoire et lacunaire dans ses explications dès lors qu’il
y est mentionné une amélioration de l’état psychique intervenue à la suite
de la dernière hospitalisation à l’hôpital psychiatrique de la Fondation de [...].
Il met en premier lieu en doute la partialité de ces experts préalablement mandatés par
son assureur perte de gain L.________ Assurances. Il oppose ensuite à l’avis des experts précités
ceux de ses médecins traitants ; dans leur rapport du 22 juin 2010, le Dr W.________ et B.________
posent les diagnostics invalidants de troubles dépressifs récurrents, épisode actuellement
moyen (F33.10) et de troubles anxieux sans précision (F41.9) depuis 2008. Ces médecins retiennent
une incapacité de travailler complète pour une durée indéterminée à réévaluer
dans le délai d’une année, soit en juin 2011. Quant au rapport du 8 avril 2011 de la
Dresse Q.________ et B.________, il confirme les troubles dépressifs récurrents, épisode
à l’époque léger, mais une anxiété généralisée avec influence
sur la capacité de travail. Le 16 février 2012, la Dresse P.________, psychiatre traitant,
précise que son patient est toujours en traitement et pour une durée indéterminée,
ceci en raison de fréquentes fluctuations de l’état thymique et une péjoration générale
de l’état de santé. Cet avis est corroboré par celui du 24 février 2012 de
la Dresse Q.________ et U.________ de l’UAS étant précisé que ces spécialistes
ont actuellement envisagé de faire procéder à des tests psychologiques et neuropsychologiques
en vue d’expliquer l’état psychique invalidant de leur patient sur la durée. En
soutenant que ces tests ne sauraient avoir d’effets rétroactifs, l’OAI n’aurait
à tort pas tenu compte de l’état de santé dès septembre 2011 et à ce jour.
Le recourant observe au surplus que la reprise de son activité d’indépendant dans le
domaine des vins et de la restauration n’est pas exigible de sa part en regard de ses atteintes
à la santé. A le suivre, seule une activité manuelle avec peu de sollicitations devrait
être envisagée, comme par exemple celle de cuisinier. Il précise pour terminer qu’en
regard des hauts salaires obtenus dans son activité d’indépendant, la méthode de
comparaison des revenus ne saurait dès lors aboutir qu’à l’octroi d’une rente
AI entière en sa faveur.
Par décision du 6 juin 2013 du Juge instructeur, le recourant s’est vu accorder le bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 15 mai 2013, Me Annik Nicod, co-curatrice de R.________,
étant désignée en tant qu’avocat d’office.
Dans sa réponse du 8 juillet 2013, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision querellée.
Par réplique du 6 novembre 2013, le recourant a confirmé les conclusions prises à l’appui
de son recours du 24 mai 2013. Il répète qu’outre le fait de mettre en cause le principe
de choisir comme expert un médecin qui avait été déjà consulté par l’assurance
perte de gain dans le contexte de droit privé, le Dr G.________ et A.________ n’ont pas suffisamment
motivé leur changement d’avis sur sa capacité de travail depuis leur première expertise
de janvier 2010. Le recourant a cité les conclusions d’un certificat du 22 octobre 2013 de
la Dresse Q.________ et U.________ de l’UAS du secteur psychiatrique de [...] de la Fondation de
[...] adressé à son conseil, à la teneur suivante:
“
L’échelle
d’intelligence (WAIS-IV) effectuée le 06.02.2013, conclut à un fonctionnement intellectuel
limite (QIT = 76). Les examens projectifs mettent en évidence un fonctionnement limite de la personnalité
et des éléments laissent supposer une possible atteinte organique qui a été par la
suite objectivée à l’aide d’un examen neuropsychologique. En effet, l’examen
neuropsychologique met en évidence des difficultés de mémoire à court terme verbale,
des difficultés en mémoire de travail et un fléchissement exécutif se manifestant
principalement par un ralentissement.
Ces
différents examens, pris isolément objectivent des troubles qui sont incompatibles avec la
poursuite d’une activité en tant qu’indépendant.
Par
ailleurs, il est connu que les comorbidités se potentialisent ce qui nous fait émettre de sérieux
doutes quant à la possibilité pour M. R.________ de recouvrer une capacité de travail
dans une autre activité, davantage adaptée à ses troubles.
”
Le recourant estime sur la base de ces constatations être dans l’incapacité de poursuivre
ou reprendre l’exercice d’une activité indépendante telle qu’il l’exerçait
précédemment mais encore qu’il existe de sérieux doutes quant à sa possibilité
de retrouver une capacité de travail même dans une autre activité davantage adaptée
à ses atteintes à la santé.
Au terme de sa duplique du 25 novembre 2013, l’intimé a maintenu ses précédentes
conclusions tendant au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée.
L’OAI relève que les constatations d’un « fonctionnement intellectuel limite »
et d’un « fonctionnement limite de la personnalité » figuraient déjà
parmi les diagnostics posés par le Dr G.________ et A.________ dans leurs expertises des 10 février
2010 et 29 (recte : 23) septembre 2011 ; or selon ces experts, ces constats n’avaient
aucune répercussion sur la capacité de travail de sorte que l’extrait cité du certificat
du 22 octobre 2013 de la Dresse Q.________ et U.________ ne contiendrait aucun élément ayant
été ignoré par les experts précités et ne serait pas de nature à valablement
rediscuter les conclusions du complément d’expertise de septembre 2011. L’intimé
observe en outre que durant toutes ces années, les limites présentées par le recourant
n’ont jamais entravé ce dernier dans l’obtention ou dans l’exercice d’une
activité lucrative permettant de générer des gains conséquents, ceci tant comme salarié
que comme indépendant si bien que la situation ne pourrait en aller différemment à l’heure
actuelle ainsi qu’à l’avenir.
Interpellé par le tribunal, le recourant a produit, en date du 14 avril 2014, le rapport médical
du 22 octobre 2013 de la Dresse Q.________ et U.________ cité dans sa réplique.
Au terme de ses déterminations du 8 mai 2014, l’intimé précise que faute pour le
recourant d’avoir apporté de nouveaux éléments objectivement vérifiables dont
le Dr G.________ et A.________ n’auraient pas tenu compte dans le cadre de leur expertise et suffisamment
pertinents pour l’amener à revoir son point de vue, il y avait lieu de proposer à nouveau
le rejet du recours ainsi que le maintien de la décision attaquée. L’OAI a produit en
annexe un avis médical du 6 mai 2014 des Drs K.________ et H.________ du SMR établi en relation
avec le rapport médical du 22 octobre 2013 précité. Il en ressort ce qui suit :
“
Le
document produit par le mandataire juridique de l’assuré, daté du 22.10.2013 à la
signature de la Dresse Q.________ et de Mme U.________, psychologue, fait état d’une intelligence
limite (QIT 76), d’un fonctionnement limite de la personnalité. Une atteinte organique aurait
été confirmée par des difficultés de mémoire verbale à court terme, des
difficultés de mémoire de travail et un fléchissement exécutif.
L’ensemble
serait incompatible avec une activité d’indépendant.
Ce
bref rapport appelle les commentaires suivants :
•
Dans son expertise de 2010, le Dr G.________ mentionnait déjà l’intelligence aux limites
inférieures de la norme. Il ne s’agit donc pas d’un élément nouveau dont il
n’aurait pas été tenu compte. Précisons encore que la limite inférieure de
la norme est toujours dans la norme. On ne parle pas ici de déficience mentale. Le niveau d’intelligence
de I’assuré est dans les limites inférieures de la norme depuis toujours, et cela ne
l’a pas empêché d’exercer diverses activités à titre salarié ou
indépendant (technicien de salle, magasinier, polygraphe, restaurateur).
•
De même, le fonctionnement limite de la personnalité est relevé par le Dr G.________.
Comme son nom l’indique, il s’agit d’une manière de fonctionner constitutive de
la personnalité de l’individu, mais pas d’une atteinte pathologique incapacitante. Dans
ce cas, on aurait parlé de «trouble de la personnalité décompensé».
•
Une atteinte cérébrale organique ne peut être confirmée que par un examen objectif
tel qu’un EEG [électro-encéphalogramme] ou un examen d’imagerie par exemple. Un
examen neuropsychologique, aussi complet soit-il, permet de suspecter une origine organique, mais en
aucun cas de la confirmer. Si les auteurs du document confirment l’origine organique des déficits
constatés, pourquoi ne précisent-ils pas de quelle nature est cette atteinte? S’agit-il
d’un processus expansif tumoral ? d’une atteinte dégénérative ? toxique ?
Pourquoi les examens adéquats (IRM) n’ont pas été ordonnés ?
•
Quels que soient les déficits constatés, on ne saurait avancer qu’ils existaient déjà
lors de la décision contestée. Par ailleurs, de manière plus générale, ce document
ne précise pas quels tests ont été réalisés. Plutôt qu’un bref certificat,
il eût été préférable de fournir le compte-rendu intégral des examens pratiqués.
”
Dans ses déterminations du 28 mai 2014, le
recourant a précisé la conclusion subsidiaire de son recours du 24 mai 2013 dans le sens du
renvoi du dossier de la cause à l’intimé pour mise en œuvre par ce dernier de toutes
mesures médicales (IRM, EEG, etc.) de nature à décrire l’atteinte cérébrale
organique dont souffrirait R.________ et préciser leurs conséquences sur sa capacité de
travail. Le recourant considère en effet qu’au vu du rapport médical du 22 octobre 2013
de la Dresse Q.________ et U.________, il apparaît hautement vraisemblable qu’il existe une
origine cérébrale organique à la base de son trouble psychique. Seulement une fois cette
éventuelle atteinte organique mise en évidence et documentée, il sera possible de trancher
le litige en toute connaissance de cause.
Le 13 juin 2014, l’Office AI a indiqué que la mise en œuvre de mesures d’instruction
complémentaires n’était pas justifiée en l’espèce. Il a confirmé
pour le surplus sa position tendant au rejet du recours et au maintien de la décision querellée.
Il retient à l’instar du SMR dans son avis du 6 mai 2014 que quels que puissent être
les déficits susceptibles d’être constatés par la réalisation d’un électro
-
encéphalogramme
ou d’une IRM, il ne saurait être établi que lesdites atteintes étaient présentes
déjà lors de sa décision rendue le 23 avril 2013. Il rappelle au surplus que le fonctionnement
intellectuel limite invoqué par les psychiatres traitants dans leur certificat du 22 octobre 2013
représente un aspect ayant déjà été pris en compte par le Dr G.________ et A.________
dans leurs rapports d’expertise des 10 février 2010 et 23 septembre 2011.
Le 4 décembre 2014, le recourant a informé la Cour de céans du retrait de sa demande d’assistance
judiciaire en indiquant avoir entre-temps obtenu la couverture du cas par son assurance de protection
juridique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l’art. 57 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales, RS 830.1) est réglée par le droit cantonal, sous réserve
de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative,
RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud,
la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
(LPA-VD, RSV 173.36). Cette loi attribue à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
la compétence pour statuer sur les recours interjetés conformément aux art. 56 ss LPGA
(cf. art. 93 let. a LPA-VD). L’art. 69 al. 1 let. a LAI prévoit qu’en dérogation
aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet
d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b)
La LPA-VD s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
Le
recours a été déposé dans les trente jours dès la notification de la décision
litigieuse (art. 95 LPA-VD) et respecte les autres conditions de recevabilité. Il convient donc
d’entrer en matière.
2.
En tant qu’autorité de recours contre
une décision prise par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière — et le recourant présenter ses griefs — que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans Ie cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413 consid.
2c et 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
3.
a)
Lorsque, comme en l'espèce, l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande
(ATF 109 V 114 consid. 2b; TFA I 490/2003 du 25 mars 2004, consid. 3.2), il convient de traiter l’affaire
au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité ou de l’impotence
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient, à examiner
par analogie avec l’art. 17 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente, qui
repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision
litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133 V 108 et 130 V 71 consid. 3.2).
L’article 17 LPGA prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée
(al.1). Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande, elle doit examiner
l’affaire au fond, et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par l’assuré est réellement intervenue. Elle doit par conséquent procéder
de la même manière qu’en cas de révision au sens de l’art. 17 LPGA (cf. TF
9C_685/2011 du 6 mars 2012; ATF 130 V 71 consid. 3). Si l’administration constate que l’invalidité
ou l’impotence ne s’est pas modifiée depuis la décision précédente, passée
en force, elle rejette la demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée
suffit à fonder une invalidité ou une impotence donnant droit à des prestations et statuer
en conséquence. En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au
juge (cf. TFA I 238/2003 du 30 décembre 2003, consid. 2).
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1, 130 V 343 consid. 3.5 et 113 V 273 consid.
1a; voir également ATF 112 V 371 consid. 2b et 387 consid. 1b). Une appréciation différente
d’une situation demeurée inchangée pour l’essentiel ne constitue pas un motif de
révision (TFA I 491/2003 du 20 novembre 2003, consid. 2.2 in fine et les références).
L’assurance-invalidité connaissant un système de rentes échelonnées, la révision
se justifie lorsque le degré d’invalidité franchit un taux déterminant (ATF 133
V 545 consid. 6.2 à 7). Le point de savoir si un changement important s’est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière
décision entrée en force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des
revenus conformes au droit, et les circonstances régnant à l’époque de la décision
litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5; cf. ATF 130 V 343 consid. 3.5.2, 125 V 368 consid. 2 et la référence
citée; TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009, consid. 2.1 et les références).
b)
Par
décision du 13 décembre 2002 entrée en force, l'OAI avait supprimé la rente entière
allouée au recourant depuis le 1
er
novembre 1992 rétroactivement au 1
er
janvier 1999 au vu des comptes d’exploitation de l’entreprise de l’assuré pour
les années 1999 et 2000, ceci avec demande de restitution des rentes versées du 1
er
janvier 1999 au 28 février 2003. A la suite de la nouvelle demande de rente déposée le
27 août 2009, l’Office AI est, par décision du 23 avril 2013, entré en matière
et a octroyé au recourant une rente entière limitée dans le temps du 1
er
février 2010 au 31 mai 2011. Est donc litigieux le droit à une rente entière à compter
du 1
er
juin 2011.
En l’espèce, l’OAI a procédé à une comparaison des faits existants lors
de la décision du 13 décembre 2002 avec ceux à prendre en compte lors de la décision
attaquée du 23 avril 2013, étant rappelé que la demande de prestations faisant l’objet
de cette décision date du 27 août 2009. Il a reconnu que l’état de santé du
recourant s’est aggravé et qu’il a présenté une incapacité de travail
totale à compter du 28 novembre 2008 jusqu’au 7 février 2011. Reste litigieuse la question
de savoir si l’aggravation de l’état de santé reconnue par l’OAI à compter
du 28 novembre 2008 s’est prolongée au-delà du 7 février 2011.
4.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à
40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, aux trois-quarts d'une rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 %
au moins.
Par ailleurs, l’art. 29 al. 1 LAI dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier 2008, prévoit que le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance
d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA, mais pas avant le mois qui
suit le 18
e
anniversaire
de l'assuré.
5.
La
reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose d'abord la présence
d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères
d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3; TF I 1093/2006 du 3 décembre
2007, consid. 3.2). Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques,
provoquer une invalidité au sens de l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité,
les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible. Il faut donc établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré une
atteinte à la santé mentale, exercer une activité que le marché du travail équilibré
lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Ainsi une atteinte à la santé psychique ne conduit
à une incapacité de gain (art. 7 LPGA), que si l'on peut admettre que la mise à profit
de la capacité de travail (art. 6 LPGA) ne peut, en pratique, plus être raisonnablement exigée
de l'assuré (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1; 135 V 201 consid. 7.1.1; 127 V 294 consid. 4c; TF 9C_776/2009
du 11 juin 2010, consid. 2.1 et 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1).
6.
a)
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de
santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_83/2013 du 9 juillet 2013, consid. 4.2,
9C_58/2013 du 22 mai 2013, consid. 3.1 et 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c, 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p.
263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF 9C_58/2013 du 22 mai 2013 op. cit., I 312/2006 du 29 juin 2007, consid.
2.3 et TFA I 274/2005 du 21 mars 2006, consid. 1.2).
b)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, ceci en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b; TF 9C_137/2013 du 22 juillet 2013, consid. 3.1, 9C_1001/2012
du 29 mai 2013, consid. 2.2 et 9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid. 2.1). C'est ainsi qu'il importe,
pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants
aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour
la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport
ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et
la référence citée; TF 9C_205/2013 du 1
er
octobre 2013, consid. 3.2, 9C_137/2013 du 22 juillet 2013, op. cit., 9C_66/2013 du 1
er
juillet 2013, consid. 4, 9C_603/2009 du 2 février 2010, consid. 3.1, 8C_658/2008 et 8C_662/2008
du 23 mars 2009, consid. 3.3.1).
Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés
que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à
se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids
aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc
et les références citées; VSI 2001 p. 106 consid. 3b; TF 9C_609/2009 du 15 avril 2010,
consid. 4 et 9C_649/2008 du 31 août 2009, consid. 2; TFA I 554/2001 du 19 avril 2002, consid. 2a).
Un rapport médical ne saurait toutefois être écarté pour la simple et unique raison
qu'il émane du médecin traitant (TF 9C_791/2012 du 1
er
mars 2013, consid. 3.3, 9C_113/2008 du 11 novembre 2008, consid. 4.2 et 9C_607/2008 du 27 avril 2009,
consid. 3.2). De même, le simple fait qu'un certificat médical est établi à la demande
d'une partie ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante. Pour qu'un avis médical
puisse être écarté, il est nécessaire qu'il existe des circonstances particulières
qui permettent de justifier objectivement les doutes émis quant à l'impartialité ou au
bien-fondé de l'évaluation (TF 9C_907/2011 du 21 mai 2012, consid. 2, 9C_885/2007 du 15 septembre
2008, consid. 3.2, 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid. 5.2 et 9C_607/2008 du 27 avril 2009, consid.
3.2).
c)
La
jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration
à des médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre
un cas litigieux. Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il appartient
d’établir l’existence d’éléments objectivement vérifiables –
de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise
et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de
l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012, consid.
2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011, consid. 6.1.2 et la jursiprudence citée). Cela vaut également
lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert
(TF 9C_268/2011 précité, loc. cit., avec la jurisprudence citée). Lorsque d'autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des
déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme
d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b, 352 consid. 3b/aa et les références
; TF 9C_298/2009 du 3 février 2010, consid. 2.2 et 9C_603/2009 du 2 février 2010, consid.
3.2).
7.
En l’espèce, l’OAI a retenu dans sa décision – suivant en ce sens l’avis
du SMR du 5 octobre 2011, lui-même basé sur les conclusions du complément d’expertise
psychiatrique du 23 septembre 2011 du Dr G.________ et A.________ –, que l’atteinte psychique
actuelle du recourant était compatible avec une reprise de l’activité habituelle d’indépendant
à plein temps, ceci au plus tard dès le 8 février 2011. Par rapport à leur première
expertise psychiatrique du 10 février 2010 au terme de laquelle ils avaient conclu à une incapacité
de travailler à 100%, les experts précités ont cette fois-ci posé les diagnostics
sans effet sur la capacité de travail d’état dépressif majeur récurrent de
gravité légère et/ou troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
de l’alcool, de non ou mauvaise observance au traitement, de dépendance éthylique et
de personnalité immature avec traits limites. Selon le Dr G.________ et A.________, il existerait
une amélioration progressive de l’état psychique du recourant depuis son hospitalisation
du 3 au 22 février 2010 à l’hôpital psychiatrique de la Fondation de [...] malgré
une non-observance au traitement anti-dépresseur.
A l’appui de sa nouvelle demande, le recourant a produit plusieurs rapports de ses médecins
traitants, dont notamment en dernier lieu un certificat émanant de la Dresse Q.________ et U.________.
Il soutient que ce rapport établi le 22 octobre 2013 attesterait l’existence d’éléments
de nature à rendre plausible la péjoration de son état de santé ; la Dresse
Q.________ et U.________ font état d’une intelligence limite (QIT 76), d’un fonctionnement
limite de la personnalité ainsi que d’une atteinte organique supposée puis confirmée
à l’examen neuropsychologique (difficultés de mémoire verbale à court terme,
difficultés de mémoire de travail et un fléchissement exécutif). Le recourant s’estime
ainsi en incapacité de poursuivre ou reprendre l’exercice d’une activité indépendante
telle qu’il l’exerçait précédemment voire éventuellement ne plus bénéficier
d’aucune capacité de travail même dans une activité davantage adaptée à
son état de santé ; il soutient qu’il apparaît hautement vraisemblable qu’il
existe une origine cérébrale organique à la base de son trouble psychique et que ce n’est
qu’une fois cette éventuelle atteinte mise en évidence qu’il sera possible de se
déterminer en toute connaissance de cause sur son droit à la rente.
Suivant les Drs K.________ et H.________ du SMR, l’OAI est d’un avis opposé à celui
du recourant
;
l’intimé
considère d’une part que les affections à la santé d’intelligence limite et
de fonctionnement limite de la personnalité ont déjà été relevées et prises
en compte par les experts dans leurs expertises psychiatriques de février 2010 et septembre 2011.
Il avance d’autre part que si un examen neuropsychologique a pu permettre de suspecter une origine
organique, un tel examen aussi complet soit-il ne permet en aucun cas de la confirmer ; dans leur
avis du 6 mai 2014, les médecins du SMR reprochent ainsi aux psychiatres traitants de ne pas avoir
ordonné d’examens plus spécifiques tels un électro-encéphalogramme (EEG) ou
une imagerie par résonance magnétique (IRM), seuls à même d’éventuellement
confirmer la présence d’une atteinte cérébrale organique chez le recourant. Les
Drs K.________ et H.________ ajoutent que quelque puissent être les déficits constatés
par un EEG ou une IRM, il serait de toute manière impossible d’établir que ces atteintes
étaient présentes au moment de la décision querellée. L’OAI estime par conséquent
que la mise en œuvre de mesures d’instruction complémentaires à l’expertise
psychiatrique du 23 septembre 2011 du Dr G.________ et A.________ ne se justifie pas.
a)
Après
avoir notamment pris connaissance du fait qu’il avait été annoncé depuis octobre
2012 que des examens neuropsychologiques allaient être effectués par les médecins traitants
au début de l’année 2013 afin d’expliquer l’état psychique invalidant
de l’assuré sur la durée, dans un avis médical « audition »
du 22 novembre 2012, le Dr K.________ – suivi dans les faits par l’intimé qui a rendu
la décision attaquée le 23 avril 2013 – affirmait que les tests neuropsychologiques en
question n’étaient pas aptes à décrire une situation qui prévalait dans le
passé (« Des examens faits en 2013 ne peuvent pas avoir une portée rétrospective »)
de sorte qu’il n’était pas nécessaire d’en attendre les résultats pour
pouvoir se déterminer. C’est uniquement après leur réalisation que ce même
médecin du SMR relève que si ces examens neuropsychologiques permettent de suspecter une origine
organique, il y a cependant lieu d’être plus spécifique sur l’origine organique
des déficits constatés ; à suivre les Drs K.________ et H.________ (cf. leur avis
médical SMR du 6 mai 2014), pour objectiver, le cas échéant, une atteinte invalidante,
un EEG ou une IRM s’avèrent devoir être mis en oeuvre. L’OAI retient ainsi que
n’ayant pas effectué de tels examens, le recourant doit en être pénalisé par
le rejet de son recours. A l’instar du recourant, on constate que la position de l’intimé
n’est pas défendable. Il n’est en effet pas possible à l’Office AI de reprocher
a posteriori au recourant des manquements dans les examens réalisés par ses médecins sur
l’origine organique de son état de santé psychique alors même qu’il ressort
des explications du SMR de novembre 2012 que les examens neuropsychologiques envisagés au début
2013 étaient considérés comme étant inutiles dans le cas particulier. Pour que la
position de l’OAI se tienne, les médecins du SMR auraient dû rendre attentif l’intimé,
en novembre 2012 déjà, à l’importance des résultats des examens envisagés
par les psychiatres traitants et notamment quant au besoin d’un EEG ou d’une IRM du recourant.
Or, tel n’a pas été le cas en l’espèce.
De plus, et contrairement à ce qu’en dit l’intimé, le complément d’expertise
du 23 septembre 2011 du Dr G.________ et A.________ est par ailleurs peu probant (sur la notion de valeur
probante d’un rapport médical, cf. consid. 6b supra) ; le versant psychotique de l’assuré
relevé en février 2010 par le Dr G.________ et A.________ n’est plus mentionné dans
leur complément du 23 septembre 2011 alors que les autres médecins le relèvent (cf. le
rapport du 24 mars 2010 des Drs T.________ et J.________, le rapport du 22 juin 2010 du Dr W.________
et B.________, le rapport du 8 avril 2011 de la Dresse Q.________ et B.________ ainsi que les rapports
des 25 février 2011 et 26 octobre 2012 de la Dresse P.________). Au surplus, tous les autres médecins
s’accordent sur le caractère secondaire (et non pas primaire) de la dépendance alcoolique
du recourant, alors que le Dr G.________ et A.________ le déclarent « en grande partie primaire »
sans toutefois l’étayer. De manière générale, le complément d’expertise
de septembre 2011 peine à convaincre. En février 2010, les experts concluent à une incapacité
de travail totale liée à des facteurs inhérents à la personnalité de l’assuré ;
ils relèvent depuis l’été 2009, une évolution sur un mode très régressif
et apragmatique avec un sujet en proie à des manifestations anxieuses et qui semble très limité
intellectuellement (cf. rapport d’expertise psychiatrique du 10 février 2010 du Dr G.________
et A.________, p. 20). Environ une année et demi plus tard, ces mêmes experts observent une
symptomatologie dépressive de gravité légère tout comme la symptomatologie anxieuse
(cf. complément d’expertise psychiatrique du 23 septembre 2011 du Dr G.________ et A.________,
p. 14). Or, l’unique explication fournie en lien avec le changement précité se base,
à dires d’experts, sur une amélioration progressive de l’état psychique du
recourant consécutive à son hospitalisation du 3 au 22 février 2010 (cf. complément
d’expertise psychiatrique du 23 septembre 2011 du Dr G.________ et A.________, p. 16), ceci malgré
une non-observance au traitement anti-dépresseur mis en œuvre (cf. complément d’expertise
psychiatrique du 23 septembre 2011 du Dr G.________ et A.________, p. 14). Or, l’hospitalisation
en question l’a été sur un mode volontaire et principalement pour un sevrage alcoolique
de l’assuré avec cure de désintoxication (cf. rapport du 17 février 2010 de la Dresse
P.________). Les explications des experts emportent d’autant moins la conviction qu’elles
se fondent sur l’appréciation du 8 avril 2011 de la Dresse Q.________ et B.________,
lesquels spécialistes estimaient quant à eux que leur patient présentait toujours une
incapacité de travail totale de durée indéterminée et évoquaient une hypothétique
récupération les années suivantes en proposant une réévaluation au début
2012. Outre l’absence d’une explication objective des experts en lien avec l’évolution
clinique favorable évoquée de la symptomatologie psychiatrique par rapport à leur précédente
expertise, on doit également admettre avec le recourant que l’avis de ses médecins traitants
diverge du Dr G.________ et  A.________ en ce qui concerne l’évaluation de la capacité
de travail. Ainsi, dans leur rapport du 22 juin 2010, le Dr W.________ et B.________ retiennent une incapacité
de travailler à 100% pour une durée indéterminée en raison des pathologies psychiatriques
invalidantes du recourant. Le 16 février 2012, la Dresse P.________ certifie toujours traiter l’assuré
et ceci pour une durée indéterminée. Mentionnant de fréquentes fluctuations de l’état
thymique ainsi qu’une péjoration générale de l’état de santé de
son patient depuis février 2011, cette psychiatre atteste, le 26 octobre 2012, une incapacité
de travailler à 100% depuis avril 2009 à cause d’un état dépressif récurrent
avec de graves troubles de l’humeur, de graves troubles du sommeil et de la concentration, d’idées
paranoïdes avec sentiment d’être surveillé et persécuté. Cette évaluation
est corroborée par la Dresse Q.________ et U.________ qui précisent que l’assuré
présente une pathologie psychiatrique au premier plan (cf. le rapport du 24 février 2012 de
la Dresse Q.________ et U.________). En présence d’une atteinte à la santé vraisemblablement
ancienne, il paraît peu possible de soutenir à l’instar de l’intimé que les
tests psychologiques et neuropsychologiques réalisés par les médecins traitants au début
2013 ne sauraient avoir une portée rétrospective. Il n’existe en l’état aucun
élément médical au dossier permettant de retenir que l’atteinte cérébrale
organique suspectée soit postérieure ou antérieure à la décision litigieuse
du 23 avril 2013.
b)
L’OAI
soutient que le fonctionnement intellectuel limité invoqué le 22 octobre 2013 par les psychiatres
traitants représente un aspect ayant été pris en compte dans le cadre de la rédaction
du rapport d’expertise du Dr G.________ et A.________ daté du 10 février 2010 ainsi que
dans leur complément du 23 septembre 2011.
Or, l’aspect mental ne saurait être négligé dans le cas particulier. Il est en effet
admis que la quantification exacte du quotient intellectuel (QI) peut avoir un caractère invalidant
(cf. TFA I 642/2004 du 6 décembre 2005, consid. 3.2 et les références citées; TF
9C_198/2011 du 11 novembre 2011, consid. 6.2). Ainsi, selon le chiffre 1011 de la Circulaire sur l’invalidité
et l’impotence dans l’assurance-invalidité (CIIAI) édictée par l’Office
Fédéral des Assurances Sociales (ci-après : l’OFAS), toute diminution des facultés
intellectuelles (oligophrénie, imbécillité, idiotie, démence) doit être quantifiée
au moyen de séries de tests adéquats. Un quotient intellectuel inférieur à 70 s’accompagne
en règle générale d’une capacité de travail réduite. Certes, celui du
recourant est légèrement supérieur, mais vu la situation et l’éventuelle atteinte
cérébrale organique, il demeure toutefois nécessaire de procéder à une description
objective des conséquences sur le comportement, l’activité professionnelle, les actes
ordinaires de la vie et l’environnement social, ce d’autant plus que le recourant semble
avoir toujours eu, à plus ou moins long terme, des difficultés dans ses activités professionnelles.
Or, rien au dossier ne permet de se prononcer en toute connaissance de cause sur l’existence d’un
éventuel lien entre le parcours professionnel difficile ainsi que les difficultés administratives
du recourant et ses facultés intellectuelles limitées ou une éventuelle atteinte organique.
c)
Il s’ensuit qu’au vu des opinions
contraires d'autres spécialistes auxquelles on peut également attribuer un caractère probant
et qui s’avèrent aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des conclusions
du complément d’expertise psychiatrique de septembre 2011 du Dr G.________ et A.________,
la cause ne saurait être tranchée d’une part en se fondant sur l'un ou sur l'autre de
ces avis. D’autre part, au vu de l’absence au dossier de tout élément médical
apte à établir quelle est l’atteinte cérébrale organique et si cette atteinte
est postérieure ou antérieure à la décision attaquée, la Cour de céans
ne peut établir en l’état si le recourant a rendu plausible ou non une aggravation de
son état de santé qui aurait perduré au-delà du 7 février 2011. Il apparaît
dès lors justifié de renvoyer le dossier de la cause à l'OAI pour complément d'instruction
sur le plan médical. Il appartiendra ainsi à l'office intimé d'ordonner qu’il soit
procédé à toutes les mesures médicales nécessaires, à savoir une IRM, un
EEG ainsi qu’une expertise psychiatrique et neuropsychologique complémentaire conformément
à la procédure prévue à l’art. 44 LPGA, permettant notamment de décrire
l’atteinte cérébrale organique dont souffrirait R.________ et de préciser son origine
et les conséquences de dites atteintes sur sa capacité de travail. Compte tenu de l’issue
du litige, la question de savoir si l’intimé était ou non fondé à choisir comme
expert un médecin ayant préalablement été consulté par l’assureur perte
de gain dans le contexte de droit privé peut demeurer indécise en l’état.
8.
En définitive bien-fondé, le recours
doit être admis, la décision attaquée annulée et la cause renvoyée à l’OAI
pour qu’il rende une nouvelle décision après avoir procédé à un complément
d’instruction conformément aux considérants du présent arrêt.
a)
Il
reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l’art.
99 LPA-VD).
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Selon la pratique
récente de la Cour de céans, se référant à l’art. 69 al. 1bis LAI, cela
vaut également pour l’OAI (CASSO AI 230/11 du 23 avril 2012, consid. 7). Le droit fédéral
prime en effet le droit cantonal qui lui est contraire, à savoir la règle de l’art. 52
LPA-VD, selon laquelle des frais de procédure ne peuvent pas être exigés de la Confédération
et de l’Etat. En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 francs et seront supportés par l’intimé
qui succombe.
b)
Le recourant qui obtient gain de cause avec
l’assistance des services d’un mandataire professionnel pour la défense de ses intérêts,
peut prétendre une indemnité de dépens à la charge de l'intimé (art. 61 let.
g LPGA; 55 al. 1 LPA-VD; art. 7 al. 2 TFJAS [Tarif des frais judiciaires et des dépens en matière
de droit des assurances sociales du 2 décembre 2008, RSV 173.36.5.2]) et qu'il y a lieu de fixer
à 2’500 fr. compte tenu de la complexité de l'affaire.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 23 avril 2013 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à R.________ la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs)
à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Annik Nicod (pour R.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :