vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 40 · 2010-03-09 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, TROIS-QUARTS DE RENTE, COMPARAISON DES REVENUS, CAPACITÉ DE TRAVAIL PARTIELLE | 28 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.03.2010 Arrêt / 2010 / 40

TRIBUNAL CANTONAL
AI 428/08 - 102/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 mars 2010
_________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:
MM.     Monod, assesseur et Dind,
juge
Greffier
:
M.        Addor
*****
Cause pendante entre
:
Y.________
, à Moudon, recourant, représenté
par Me Joëlle Vuadens, avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE
L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 al. 1, 8 al. 1 et
16 LPGA; 4 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Y.________ (ci-après :
l'assuré), né en 1972, d'origine macédonienne,
est marié et père de deux enfants, nés
respectivement en 1998 et en 2000. Entré en Suisse en 1994,
au bénéfice d'un permis C, il a travaillé
comme chef d'équipe au service de l'entreprise Z.________ SA
du 12 février 1995 au 31 décembre 2003. Le 27 juin
2003, il a déposé une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (ci-après : AI) pour
adultes, tendant à l'octroi d'une mesure d'orientation
professionnelle, subsidiairement d'une rente, indiquant comme
atteinte à la santé "mal au dos et au pli de l'aine
à droite" depuis le mois de février 2002.
Dans un rapport médical du 14 juillet 2003 adressé
à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l'OAI), le Dr B.________, rhumatologue
FMH, retient le diagnostic de lombalgies chroniques non
spécifiques persistantes, ainsi que celui
d'obésité, lequel n'affecte pas la capacité de
travail. Il relève que l'assuré présente le
tableau complexe habituel d'une problématique rachidienne
banale, se compliquant d'une probable atteinte dépressive
réactionnelle. Il évoque une incapacité de
travail totale dès le 26 février 2002, puis de 75%
dès le 21 octobre suivant, dans l'activité
habituelle.
Dans un rapport médical du 19 juillet 2003 adressé
à l'OAI, le Dr H.________, médecin traitant,
diagnostique des lombalgies chroniques et une discopathie L4-L5
avec petite hernie paramédiane gauche, existant depuis le
mois de février 2002. Il relève des périodes
d'incapacité de travail à des taux divers en 2002 et
2003. Il note que cette situation est "très complexe" et
qu'elle reste pour lui "mystérieuse". Connaissant le patient
depuis 1993 pour des affections banales, il constate un changement
dès 2002, date à laquelle les choses se
complexifient, puis évoque l'apparition de symptômes
psychiques de la lignée dépressive dès le mois
de juin 2003. Il estime que l'état de santé s'aggrave
et préconise la mise en place de mesures
professionnelles.
b)
Etaient joints à ce rapport divers documents
médicaux faisant état de la prise en charge de
l'assuré sur le plan somatique. Ainsi, dans un rapport
médical du 20 août 2002, le Dr P.________, cardiologue
FMH, diagnostique notamment des lombo-sciatalgies chroniques
prédominant à droite et suspecte en outre l'existence
d'un état dépressif, compte tenu de la tristesse
évoquée par l'assuré.
c)
Le dossier de l'OAI contient quatre rapports
médicaux LAA adressés par l'employeur
prénommé à la Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents (CNA), faisant état de quatre
accidents survenus entre 1993 et 2001. Outre un accident de
football en 1993 ayant provoqué un choc sur l'épaule
gauche, l'assuré a été victime en 1999 d'un
accident professionnel ayant provoqué une douleur dans
l'aine droite. Ces douleurs ont récidivé à la
suite des accidents professionnels de 2000 et 2001.
d)
Le 11 novembre 2003, le dossier médical de
l'assureur-maladie a été produit à la demande
de l'OAI. Par décision du 17 mars 2003, l'assureur-maladie a
mis un terme à ses prestations au 31 août 2003, motif
pris que l'assuré présentait une capacité de
travail raisonnablement exigible de 100% dans un emploi
adapté. L'assuré ne s'est pas opposé à
cette décision.
Dans un rapport médical du 8 décembre 2003
adressé au médecin traitant, le Dr B.________ signale
que "les diagnostics restent les mêmes à savoir des
lombalgies chroniques non spécifiques dans un contexte de
troubles de la sphère émotionnelle et de l'humeur,
autrement dit d'un probable état anxio-dépressif
réactionnel". S'il n'a rien de nouveau à ajouter
à ses observations précédentes, il propose
cependant que l'assuré fasse l'objet d'une évaluation
psychiatrique afin qu'un traitement efficace puisse être
administré. Estimant que les idées paranoïaques
annoncées par l'assuré sont suffisamment importantes
pour justifier une investigation psychiatrique, le Dr B.________
suggère que celle-ci s'effectue dans le cadre de la
consultation des troubles psychosomatiques à l'Hôpital
I.________ à [...].
Dans un rapport du 23 février 2004, les Drs [...] et [...]
de l'Hôpital I.________, retiennent essentiellement des
lombalgies chroniques sur le plan somatique, tandis qu'ils font
état d'un trouble panique sur le plan psychique. Ils
mentionnent un trouble de l'élaboration de la maladie avec
des tendances à la catastrophisation et une part de trouble
somatoforme douloureux dans le contexte d'une situation de stress
psychosocial prolongé. Diverses propositions
thérapeutiques sont formulées, dont celle d'un suivi
psychothérapeutique.
Le 2 novembre 2004, l'assuré informe l'OAI qu'il est
désormais suivi sur le plan psychiatrique par le Dr
F.________.
Dans un avis médical du 9 novembre 2004, la Dresse
V.________, du Service médical régional de l'AI
(ci-après : le SMR) propose la mise en œuvre d'une
expertise rhumatologique afin de déterminer les limitations
fonctionnelles et la capacité de travail exigible de
l'assuré sur le plan somatique.
Dans un rapport du 28 janvier 2005 adressé à l'OAI,
les Drs N.________ et F.________ retiennent les diagnostics
affectant la capacité de travail d'état
dépressif sévère avec symptômes
psychotiques existant depuis le mois de février 2002,
d'attaques de panique et de lombalgies chroniques d'origine
multifactorielle. Ils écrivent ce qui suit sous la rubrique
"Constatations objectives" :
a) Au début du traitement
(…) :
Patient de 32 ans, faisant son âge,
présentant un léger excès pondéral.
Tenue vestimentaire et hygiène sans particularité.
Collaborant, pas de troubles de l'orientation. Thymie triste,
troubles du sommeil avec réveils fréquents et
difficultés d'endormissement, et cauchemars où il
revoit souvent des personnes décédées qui lui
étaient proches. Tristesse à prédominance
matinale. Appétit conservé. Difficultés de
mise en route matinale. Catastrophisme, troubles de la
concentration et de la mémoire. Diminution de la libido et
émoussement affectif important. Il ne supporte pas le bruit
et la lumière trop intense. A noter la présence
également d'attaques de panique environ une fois par
semaine, accompagnées de dyspnée, de palpitations
cardiaques, de sudation, et de sensation de mort imminente.
Présence d'hallucinations auditives où le patient
entend qu'on l'appelle dans la rue, et même dans son
appartement, ainsi qu'un délire de persécution
(persuadé qu'on l'espionne lorsqu'il sort de chez lui, que
les gens lui veulent du mal, que les gens se moquent de
lui).
b) Lors du dernier examen :
La tristesse apparente (paroles, mimique
et posture) était triste, mais il pouvait se dérider
sans difficulté. Il exprime d'ailleurs une tristesse
fluctuante au cours de la journée (à
prédominance matinale) et ressent une irritabilité
difficilement contrôlable. On note une légère
amélioration des troubles du sommeil et un appétit
augmenté depuis l'introduction du neuroleptique, mais il
relate une nourriture sans goût et n'a pas de plaisir
à manger. Persistance de troubles mnésiques et de
concentration, ainsi qu'une difficulté à commencer
les activités quotidiennes, principalement en
matinée. Persistance d'une perte d'intérêt et
de sentiment, ainsi que des idées intermittentes
d'échec, d'auto-accusation, ou
d'auto-dépréciation. Il n'y a pas d'idées
suicidaires lors de ce dernier examen mais on note une persistance
de la symptomatologie psychotique."
Tout en notant un important repli social de l'assuré depuis
quelques mois, les praticiens prénommés estiment que
l'activité habituelle n'est plus exigible, aucune autre
activité n'étant exigible au vu de
l'invalidité occasionnée par la symptomatologie
douloureuse et par la comorbidité associée. Ils sont
toutefois d'avis que si le trouble psychiatrique est au
deuxième plan d'ici quelques mois, une reconversion
professionnelle dans une activité moins physique que celle
exercée antérieurement serait
envisageable.
e)
Dans son rapport d'expertise du 25 février 2005,
le Dr M.________, rhumatologue FMH, retient les diagnostics de
lombalgies chroniques accompagnant des pseudo-sciatalgies du membre
inférieur droit dans un contexte de syndrome douloureux
chronique, de hernie discale L4-L5 para-médiane gauche et
anomalie transitionnelle sous la forme d'une sacralisation de L5,
ainsi que d'obésité. Dans son rapport, l'expert
expose ce qui suit sous "Appréciation du cas" :
"M. Y.________ est un assuré de 32
ans, ouvrier chef d'équipe dans la construction, souffrant
de lombalgies inférieures depuis le début 2002
compliquées d'une irradiation douloureuse intégrant
la fesse et le membre inférieur droit. Les symptômes
n'ont eu de cesse de s'intensifier tant en intensité qu'en
fréquence jusqu'au jour de l'expertise malgré un long
(sic) prise en charge conservateur (sic) alliant de la
physiothérapie ambulatoire et en milieu stationnaire, des
infiltrations (blocs facettaires et péridurale)
complété par la prise antalgique et
d'anti-inflammatoires. Du point de vue professionnel, M. Y.________
a bénéficié d'un arrêt de travail pour
cette raison à 100% dès le 26 février 2002,
puis à 50% dès le 21 mars 2002, à nouveau
à 100% dès le 10 avril 2002 puis une reprise à
25% dès le 3 mars 2003 et un nouvel arrêt de travail
à 100% dès le 14 mai 2003 sans qu'il n'ait repris
d'activité professionnelle quelconque depuis cette
date.
L'examen clinique est difficile
d'interprétation, parasité par de nombreux signes
comportementaux sous la forme d'une exagération de la
réponse verbale, une projection non-anatomique de la douleur
et des auto-limitations. On note un patient
déconditionné physiquement, rigide, présentant
des dysbalances musculaires ainsi que des rétractions
intéressant principalement la chaîne musculaire
postérieure des membres inférieurs et celle
rattachée au bassin. On retrouve toutefois une
altération de la mobilité tronculaire
prédominant en flexion antérieure du troc, une
inversion du rythme lombo-pelvien et des douleurs
lombo-sacrées avec des zones insertionnelles
intéressant la crête iliaque et la musculature
fessière droite et des contractures musculaires concordantes
de ces localisations. Il n'y a pas de signes irritatifs aux membres
inférieurs avec une manœuvre de Lasègue
négative ddc, il n'y a pas d'altération de la force,
la sensibilité est normale à l'exclusion d'une
hyposensibilité hémicorporelle droite sans respect
radiculaire n'épargnant pas le visage. Les articulations
périphériques sont calmes, sans arthrite ou
synovite.
Les examens radiologiques
révèlent une hernie discale latérale gauche de
L4-L5, sans concordance clinique, ainsi qu'un canal étroit
constitutionnel de cette même localisation, une sacralisation
de L5 et une amyotrophie symétrique postérieure
para-segmentaire bilatérale lombaire
inférieure.
Du point de vue rhumatologique seul, la
capacité de travail de M. Y.________ dans son ancienne
activité professionnelle d'ouvrier dans la construction est
de 50%, ceci en tenant compte de sa diminution de rendement. Dans
une activité professionnelle légère,
épargnant les travaux lourds, les ports de charges
au-delà de 15kg, les mouvements répétitifs du
rachis en porte-à-faux, l'alternance de la position assise
et debout, sa capacité de travail est
entière.
Du point de vue thérapeutique, tous
les traitements conservateurs (physiothérapie ambulatoire,
rééducation rachidienne en milieu stationnaire,
infiltrations rachidiennes) associé à la prise de
médicaments antalgiques et anti-inflammatoires se sont
révélées être un échec, M.
Y.________ signalant des symptômes qui n'ont eu cessent (sic)
de s'aggraver tant en intensité qu'en fréquence
jusqu'à ce jour sans que je n'aie moi-même de
proposition thérapeutique particulière à
formuler. M. Y.________ devrait poursuivre sa médication
antidépresseur, médicaments reconnus pour augmenter
le seuil de tolérance à la douleur dans les
symptômes chroniques.
M. Y.________ bénéficie
actuellement d'un suivi psychiatrique, une comorbidité
psychologique qui a vraisemblablement une influence négative
sur sa capacité de travail, nous vous laissons le soin de
présenter M. Y.________ à un expert en psychiatrie
afin de compléter notre expertise".
Dans un avis médical du 2 mai 2005, la Dresse V.________ du
SMR indique que l'expert M.________ ne met pas en évidence
de trouble psychique (tel que trouble dépressif ou
psychotique). Le rapport psychiatrique du 28 janvier 2005 mentionne
cependant un état dépressif sévère avec
symptômes psychotiques (hallucinations auditives et un
délire de persécution). L'incapacité de
travail est totale depuis fin février 2002 (aucun
médecin ne signale de problèmes psychiatriques de ce
registre), mais il lui est impossible de se prononcer sur
l'évolution à moyen terme de la pathologie
psychiatrique. Compte tenu du fait que le psychiatre mélange
l'atteinte somatique et psychique pour se prononcer sur
l'incapacité de travail totale dans toute activité,
la Dresse V.________ propose d'effectuer une expertise
psychiatrique afin de déterminer la capacité de
travail exigible de l'assuré.
f)
Dans son rapport d'expertise psychiatrique du 16 juin
2006, la Dresse Q.________, psychiatre FMH, retient les diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail
d'épisode dépressif léger sans syndrome
somatique F32.00, présent depuis 2003, et de majoration de
symptômes physiques pour des raisons psychologiques F68.0,
existant depuis 2002. Aucun diagnostic affectant la capacité
de travail n'est retenu. Sous la rubrique "Appréciation du
cas et pronostic", la Dresse Q.________ expose ce qui suit
:
"M. Y.________, 36 ans, d'origine
albanaise de Macédoine, est marié et père de
deux fils âgés de six et huit ans. A l'âge de 17
ans, l'expertisé quitte son pays d'origine pour venir
travailler en Suisse comme manœuvre auprès de
l'entreprise Z.________ à [...]. Progressivement, il
acquiert des compétences et obtient un poste de chef
d'équipe en 2001. A relever que M. Y.________ ne souhaitait
pas avoir de responsabilités au sein de l'entreprise et
garder son statut d'ouvrier, ce qui n'aurait pas été
accepté par son patron.
Début 2002, M. Y.________ se plaint
de douleurs lombaires irradiant dans le membre inférieur
droit, abondamment investiguées mais sans que l'on n'en
trouve l'origine. Ces douleurs entraînent des arrêts de
travail répétés; une tentative de reprise
d'activité à temps partiel échoue rapidement
et depuis, M. Y.________ n'a pas repris son emploi.
Sur le plan psychopathologique, M.
Y.________ est suivi depuis 2003 par la Policlinique Psychiatrique
de [...]. A cette époque est diagnostiqué un
épisode dépressif sévère avec
symptômes psychotiques réagissant favorablement
à l'introduction d'un antidépresseur et d'un
neuroleptique. Progressivement, la situation évolue
favorablement, la thymie s'améliore et la symptomatologie
psychotique diminue de manière conséquente.
Persistent une interprétativité, des angoisses de
morcellement et de mort et des éléments
paranoïdes ponctuels, compatibles avec une personnalité
de structure psychotique en partie décompensée.
Cependant, la compliance au neuroleptique est mauvaise, selon le
dosage sérique effectué.
Sur le plan de la thymie, l'examen
clinique met en évidence un épisode dépressif
léger sans syndrome somatique. Toutefois, l'expertisé
est non-compliant à la médication
anti-dépressive, le Citalopram n'étant pas
détecté lors de la prise de sang.
Quant aux algies, d'importantes
discordances apparaissent tant dans le discours que dans l'attitude
de l'expertisé. Les importants handicaps
allégués par M. Y.________ ne sont pas
objectivables.
La sociabilité est en partie
maintenue avec également plusieurs contradictions dans le
discours. Dans un premier temps, M. Y.________ dit ne pas sortir de
son domicile, puis dans un deuxième temps, il indique rendre
visite à des amis, aller dans des cafés et dans des
magasins avec ses enfants et son épouse.
Lors de l'expertise, Monsieur est
démonstratif, se lève à plusieurs reprises et
se plaint d'importantes douleurs; après plus de 2 heures
d'entretien, il descend l'escalier en boitant et en se plaignant. A
la sortie du cabinet, l'expertisé se déplace
normalement jusqu'à sa voiture, s'y assied sans
difficulté et m'accompagne au laboratoire, ne manifestant
plus aucune douleur.
On peut émettre l'hypothèse
que les algies alléguées par M. Y.________ lui
permettent d'éviter un rôle professionnel non
souhaité (chef d'équipe de chantiers) et de mobiliser
son entourage avec ainsi l'obtention de bénéfices
secondaires.
Au vu de ce qui précède, je
retiens le diagnostic de majoration de symptômes pour des
raisons psychologiques.
Aucun des diagnostics cités
ci-dessus n'a valeur de maladie chronique, raison pour laquelle je
retiens une capacité de travail entière sur le plan
psychique".
En ce qui concerne les limitations (qualitatives et quantitatives)
en relation avec les troubles constatés, la Dresse
Q.________ considère que l'épisode dépressif
léger, la personnalité de structure psychotique et la
majoration des douleurs pour des raisons psychologiques
n'influencent pas l'activité exercée jusqu'ici. Sur
le plan psychique, la capacité de travail est entière
dans cette activité, sans diminution de rendement. L'expert
estime qu'il n'y a pas lieu d'envisager des mesures de
réadaptation professionnelle, la capacité de travail
étant entière sur le plan psychique. Cela
étant, d'autres activités sont exigibles de la part
de l'assuré sans que l'on ait à tenir compte de
critère particulier sur le plan psychique.
Dans un rapport SMR du 20 juillet 2006, la Dresse V.________
relève notamment ce qui suit :
"Sur le plan somatique, l'atteinte
objective est rassurante et permet une activité de chef de
chantier à 50%, alors que toute activité
adaptée est exigible à 100% depuis la sortie de
l'Hôpital d' [...], soit le 05.12.02.
Au vu des discordances entre les
éléments médicaux objectifs et les
déclarations de l'assuré, une expertise a
été demandée. Celle-ci ne met pas en
évidence de trouble psychique invalidant, tout au plus un
trouble dépressif léger et un fonctionnement du
registre psychotique (pas de trouble de la personnalité
constitué et décompensé). L'expert psychiatre
ne retient pas de syndrome somatoforme douloureux en l'absence de
véritable détresse, mais une majoration des
symptômes. En effet, les bénéfices
retirés par l'assuré sortent du champ médical
et du champ de l'assurance. A noter des contradictions sur le plan
des relations entretenues par l'assuré et une compliance
fortement diminuée sur le plan
médicamenteux.
Au vu de ce qui précède et
uniquement sur le plan médical, des mesures professionnelles
devraient être mises en place. Toutefois, au vu du syndrome
de majoration, celles-ci semblent vouées à
l'échec. Nous laissons donc le soin à
l'administration de juger de la suite à donner à ce
dossier et restons à disposition si besoin".
Dans un rapport médical du 27 avril 2007, le Dr S.________,
psychiatre traitant, retient les diagnostics affectant la
capacité de travail d'état dépressif
sévère avec symptômes psychotiques (F33.2)
existant depuis le mois de février 2002, d'attaques de
panique (F41.0), de retard mental léger à moyen (F70)
et de lombalgies chroniques d'origine multifactorielle.
Le rapport contient notamment les passages suivants :
"(…)
4. Plaintes subjectives
M. Y.________ se plaint d'un état
de tristesse et de fatigue, des troubles de la concentration et de
la mémoire, une irritabilité, un sommeil agité
avec réveils nocturnes. En outre, il décrit des
attaques de panique sous forme d'une anxiété
associée à des céphalées, des crampes
d'estomac, une hyperventilation et des tremblements aux
extrémités. Enfin il se plaint d'une symptomatologie
douloureuse dorsolombaire avec irradiation sciatique et faiblesse
de la jambe droite.
5. Constatations objectives
C'est un patient de 35 ans faisant son
âge, de tenue hygiéno-vestimentaire sans
particularité, qui présente une surcharge
pondérale. Légère agitation psychomotrice. La
thymie est triste. Le discours est légèrement
accéléré. Sentiments d'inutilité, de
culpabilité et de ruine. Idées délirantes
à thèmes persécutoires (persuadé qu'on
l'espionne lorsqu'il sort de chez lui, que les gens lui veulent du
mal et se moquent de lui) associées à une notion
d'hallucinations auditives, acoasmes ou hallucinations
acoustico-verbales sous forme de voix inconnues l'interpellant dans
la rue. Absence d'une suicidalité actuelle ou
latente.
(…)
Le pronostic est actuellement
réservé devant une symptomatologie anxieuse et
dépressive sévère ayant tendance à se
chronifier, aggravée par un déficit
intellectuel".
S'agissant de l'évaluation de la réinsertion
professionnelle, le Dr S.________ estime que l'activité
habituelle n'est plus exigible. Il ajoute que "à ce jour
aucune autre activité n'est exigible au vu de
l'invalidité occasionnée par la symptomatologie
douloureuse et par la comorbidité psychiatrique
associée. Si une amélioration symptomatique est
possible en théorie sur le plan de l'humeur et des attaques
de panique, le pronostic reste réservé compte tenu du
retard mental". Il précise que "l'état de
santé est (…) stationnaire. Cependant, nous signalons
des investigations complémentaires auxquelles a
été soumis le patient sous forme de tests
psychologiques effectués chez Mme G.________, psychologue,
les 20 et 28 février 2007, qui ont conclu à
l'existence d'un tableau déficitaire chez un homme qui lutte
par le déni contre une angoisse psychotique liée
à un vécu persécutoire. Parallèlement
l'efficience intellectuelle sur le plan des performances est
déficitaire, du (sic) niveau du retard mental, et est
péjorée par la lenteur et l'irritabilité de M.
Y.________ (…). Le déficit intellectuel
constaté est de nature à empêcher l'exercice de
toute activité professionnelle. (…) Le pronostic pour
que M. Y.________ ait une activité rentable est très
défavorable. Notre objectif est qu'il puisse
s'intégrer dans une activité occupationnelle à
visée thérapeutique, permettant à moyen terme
d'occuper une activité dans un atelier
protégé".
D'un compte-rendu d'entretien daté du 20 juin 2007 entre
l'assuré et une collaboratrice de l'OAI, il ressort ce qui
suit :
"M. Y.________ se plaint de douleurs
continues dans le bas du dos et le bras gauche, quelques fois (sic)
dans les jambes. Il a des tremblements au bras gauche qui font
qu'il ne mange pas toujours proprement et ses enfants (deux enfants
de 9 et 6 ans) lui en font la remarque. Il a
régulièrement des maux de tête avec des
vertiges, une grande fatigue due aux médicaments (Zyprexa et
Xytolopran (?)) et au fait qu'il ne peut dormir la nuit. Ça
lui arrive de se lever et de vouloir sortir, mais il a peur tout
seul. Il dit ne pas pouvoir dormir tout seul, car il voit des
«ombres dans la nuit qui lui font peur». Il prend
quelquefois des médicaments pour le sommeil. Avant il
entendait des voix ou sentait des présences. Le
médecin lui a donné un médic. (Zyprexa) et
maintenant ça va beaucoup mieux, il n'entend plus rien. Par
contre, il se sent surveillé, disant que des personnes de
l'AI le surveillent partout. Cette fatigue et ces vertiges
l'empêchent de conduire. C'est sa femme qui l'a amené
aujourd'hui. Tout le dégoûte, même son visage
dans le miroir. Il a souvent des accès de colère
où il peut casser ce qu'il y a autour de lui. Sa femme ne
travaille pas et la situation du couple devient très
tendue.
Mme Y.________ est présente
à cet entretien mais ne s'exprime pas beaucoup, car elle
comprend plus ou moins bien le français mais ne le parle pas
du tout.
M. Y.________ dit également avoir
de gros problèmes de mémoire. Il ne sait plus ce
qu'il a dit ou fait, se trompe même de pièce à
la maison. Sa femme l'envoie quelquefois faire des courses à
la Migros, mais ne se souvient pas de tout ce qu'il doit
acheter.
Il a beaucoup de peine à
démarrer le matin, a beaucoup de douleurs. Il ne fait rien
de ses journées si ce n'est marcher un peu dehors. Il
souffre du regard et des remarques des autres, ne supporte pas les
gens et peut se mettre très vite en colère. Ce qui
est confirmé par son épouse.
M. Y.________ suit deux fois/sem. des
séances de physio et voit son psy., le Dr S.________, 1
fois/mois.
Nous lui expliquons que suite au rapport
du Dr S.________, nous allons consulter nos médecins. Nous
lui proposons de reprendre une petite activité (atelier
protégé) et M. Y.________ ne se montre pas
opposé à un travail de ce type.
Durant l'entretien, M. Y.________ a
beaucoup manifesté son inconfort par des soupirs, des
grimaces et s'est levé une fois pour se rasseoir très
rapidement. Il est ralenti dans tous ses mouvements. Il dit qu'il
veut bien essayer un emploi de type atelier protégé,
mais qu'il faut qu'il se «soigne la
tête».
(…)"
Dans un avis médical SMR du 3 juillet 2007, le Dr C.________
s'exprime comme suit :
"Le rapport du Dr S.________ du 27.04.2007
ne fait état d'aucun élément médical
objectif nouveau depuis l'expertise du Dr Q.________ (juin
2006).
Les symptômes psychotiques
étaient déjà rapportés par l'expert et
attribués à un fonctionnement psychotique de la
personnalité, sans répercussion sur la
capacité de travail. Le Dr S.________ intègre ces
symptômes dans le diagnostic d'«épisode
dépressif sévère avec symptômes
psychotiques». Or les critères diagnostiques de
l'épisode dépressif sévère ne sont pas
réunis. Ce diagnostic ne peut donc pas être
retenu.
Le retard mental n'est pas un
élément nouveau et n'a pas empêché
l'assuré de travailler jusqu'à l'âge de trente
ans dans une activité non qualifiée. Il n'y a donc
aucune raison médicale pour qu'il ait perdu cette
aptitude.
En l'absence d'élément
médical objectif nouveau ou d'aggravation objective, les
conclusions du rapport SMR du 20.07.2006 restent
valables".
g)
Afin d'examiner les aptitudes de l'assuré à
la réadaptation professionnelle et ses possibilités
de réinsertion, le Centre d'observation professionnelle de
l'AI (COPAI) d'Yverdon-les-Bains a été mandaté
en vue d'organiser un stage d'observation professionnelle
prévu du 11 février au 7 mars 2008.
Les responsables du stage relèvent ce qui suit dans le
rapport final du 4 avril 2008, sous la rubrique
"discussion" :
"Conformément à votre
demande, nous avons accueilli M. Y.________ pour un stage
d'observation professionnelle (art. 69 RAI) du 11.02.2008 au
07.03.2008.
Malgré une scolarité
normale, l'assuré n'a pas maintenu ou
développé ses connaissances scolaires. L'addition et
la soustraction sont partiellement maîtrisées, les
autres notions étant inconnues. Nous notons que M.
Y.________ est capable de lire une consigne simple en
français. Peu disponible pour de nouveaux apprentissages et
se décrivant comme étant dépressif, il n'est
pas dans un état d'esprit de formation. Il a rempli
certaines responsabilités dans son travail en tant qu'aide
de chef d'équipe puis de chef d'équipe. Cependant,
cette dernière responsabilité était une source
importante de stress. Une mise au courant par la pratique semble
correspondre à la situation actuelle de M.
Y.________.
D'un point de vue pratique, il lui faut
des données démonstratives pour qu'il puisse
être indépendant. Il se montre capable de faire
l'apprentissage d'activité manuelle fine comme de la soudure
à l'étain, améliorant la qualité de ses
prestations dans la durée. Il est arrivé à
réaliser des activités demandant une vision spatiale
comme du dessin en 3 dimensions en commettant quelques fautes sur
les modèles complexes. Au niveau informatique, il a
travaillé sur le programme Excel, en n'utilisant que les
fonctions simples, mais de manière indépendante, sans
faire de fausses manipulations.
Dans les ateliers et face aux
machines-outils, nous sommes en face d'une personne qui, bien que
n'ayant pas de limitation dans l'usage de ses membres
supérieurs, n'exécute aucun geste en force. Lorsqu'un
peu de force doit être produit, l'assuré le demande
à la maîtrise ou use de ses deux mains, car l'usage de
la force lui procure des douleurs. Bien que démontrant une
bonne dextérité et une certaine habileté de
ses mains, la qualité de ses prestations est variable, bonne
à faible. Il peine à rester attentif à
celle-ci, étant préoccupé de ménager sa
gestuelle, car des élancements peuvent survenir lorsqu'il
s'active. Il travaille principalement en position assise le dos
raide. Il peine à rester assidu, à s'activer plus
d'une demi-heure. Il se lève fréquemment pour faire
un tour pour se détendre. Là, il marche lentement les
mains posées sur le bas du dos. Il fait aussi des pauses,
où il va s'allonger parterre dans la cafétéria
durant une heure. De manière générale, il
n'est pas très actif lorsqu'il travaille. Il est souvent
immobile à sa place, les traits tirés, se massant la
nuque. Il peut être perturbé par de petites choses
comme la couleur des pièces et de l'établi. Il s'est
plaint lors d'un travail de montage de la couleur blanche des
pièces et de la table. Il nous dit que cela lui fait tourner
la tête. Il recouvre les pièces et le plan de travail
d'un carton brun pour pouvoir continuer. Lors d'un travail de
contrôle de dominos, objets fabriqués au COPAI, il
s'est plaint qu'à force de les regarder, les points des
dominos lui donnent mal à la tête. Les rendements
qu'il a produits sont de l'ordre de 40% au début de stage et
de 10% en fin. Lors de nos discussions, il s'exprime avec une toute
petite voix et semble constamment essoufflé. Il nous parle
en continu de ses douleurs et de la difficulté qu'il a pour
faire les activités proposées, car il est sensible
à de nombreuses choses comme les couleurs et la
lumière. Il nous déclare que ces perturbations le
font devenir dépressif. Nous avons dû éviter de
le mettre au contact d'un assuré, car il nous énonce
ne pas supporter le regard de l'autre.
Il est régulièrement
arrivé en retard au COPAI, (…) disant être
tellement raide, qu'il a eu besoin qu'on le masse pour qu'il se
lève. Au vu de ses difficultés, nous lui avons
suggéré de dormir à l'hôtel. Mais
après une nuit, l'assuré y a renoncé, car il
nous a révélé que le fait de dormir seul lui
procure des angoisses.
Test Valpar 8: après n'avoir
rencontré aucune difficulté de compréhension
des consignes, l'assuré commence par agir assis le dos droit
et rigide. De manière naturelle, il optimise la manipulation
des pièces en les préparant de façon optimum
et il agit avec une bonne dextérité. Mais
malgré cela, sa vitesse est lente. Il fait très
souvent des pauses tout le long du test. Durant celles-ci, il se
masse la nuque et essaie de faire quelques mouvements
d'assouplissements. En fin d'exercice, il se tient la tête
entre ses mains durant quelques secondes. Son rendement a
été de l'ordre de 45%.
6. CONCLUSION
En conclusion, notre équipe
d'observation est d'avis qu'en théorie et d'un point de vue
médical, M. Y.________ peut travailler à 100% du
temps et obtenir des rendements dans la norme, dans des
activités ménageant ses limitations et où une
alternance de positions est possible. Il peut exercer divers
travaux moyennement fins. Mais en pratique, l'assuré n'est
pas présentable à un employeur. Il n'est pas dans un
processus de travail et tend à le démontrer. Il a
besoin d'un fort travail sur lui-même pour y
parvenir.
Réponses aux questions
posées par l'Assurance Invalidité :
1.
L'assuré peut-il
assumer les exigences d'un travail adapté dans
l'économie ?
Médicalement, il devrait pouvoir
assumer un travail à plein temps et obtenir des rendements
dans la norme. Mais en pratique, il n'y parvient pas.
2.
Quel est son rendement
actuel et dans quelles conditions de travail ?
Les rendements qu'il a produits dans nos
ateliers sont très faibles, de l'ordre de 10% à 40%.
Au vu de son comportement, il n'est pas présentable à
un employeur. Il n'est d'ailleurs pas dans un projet de travail qui
le démontre.
7. OPINION DE L'ASSURE
Lors de l'entretien que nous avons eu avec
l'assuré le dernier jour de son stage, il nous dit qu'il a
donné tout ce qu'il a pu. Il nous dit que parfois ses mains
fonctionnent, mais pas la tête, ou l'inverse, ses mains ne
suivent pas sa tête. Cet état le met en colère
contre lui-même. Il a toujours des douleurs et ne le supporte
plus. Le fait de beaucoup souffrir le fait devenir
dépressif. Il se sent aussi diminué vis-à-vis
de sa famille".
De son côté, le médecin-conseil du COPAI, le Dr
D.________, note pour l'essentiel ce qui suit :
"A l'atelier, Monsieur Y.________ se
plaint beaucoup, passe beaucoup de temps et emploie beaucoup
d'énergie à démontrer à quel point il
souffre. Il se plaint de ses douleurs, mais aussi de vertiges, de
souffle coupé, de fatigue, de malaise général.
Il s'aménage de nombreuses pauses qui hachent le rythme et
le rendement, va se coucher à même le sol une heure
par jour. Il fait preuve d'une grande indiscipline, arrive
régulièrement en retard. Il s'intéresse
guère au travail qu'on lui présente. Il travaille le
plus souvent assis, avec une gestuelle lente, sans limitation. Le
travail qu'il fournit est de bonne qualité, mais
quantitativement très insuffisant. Ses rendements sont
misérables et nous ne voyons pas un employeur s'attacher les
services d'un aussi mauvais employé.
Il est vrai que, sur le plan
médico-théorique, la capacité de travail de
cet homme est entière dans un travail simple, possible en
position assise, permettant des changements de position. Nous
rejoignons les limitations décrites par nos confrères
et le SMR, mais ne sommes pas persuadés que cet homme ne
pourrait pas fournir encore des efforts relativement importants,
à voir son excellente musculature. Du travail d'emballage,
de conditionnement, de démontage, de petits appareils
à l'établi, de nettoyage de petites pièces et
toute autre sorte de travaux simples de ce genre peut être
envisagé. Encore faudrait-il que l'assuré y mette du
sien, mais ce comportement n'est pas du ressort de
l'AI".
h)
Par projet de décision du 11 avril 2008, l'OAI a
refusé l'octroi d'une rente d'invalidité à
l'assuré.
A l'appui de son opposition, l'assuré a notamment joint un
avis médical de la Dresse J.________ du 8 mai 2008, laquelle
indique qu'à son avis le problème principal de
l'assuré est avant tout d'ordre psychiatrique. Elle estime
en outre qu'un recours devrait être interjeté en
raison des divergences constatées entre l'évaluation
du Dr S.________ et celle de la Dresse Q.________, mandatée
par l'OAI. Pour sa part, le Dr R.________, médecin assistant
au département de psychiatrie de l'Hôpital Z.________,
auprès duquel l'assuré effectue son suivi
psychiatrique, indique dans un avis médical du 8 mai 2008
que l'assuré "n'est pas en mesure d'exercer une
activité adaptée à 100%, en raison d'une
maladie psychiatrique chronique grave et invalidante (un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel
sévère avec symptômes psychotiques,
résistant au traitement; de plus le patient souffre d'un
trouble douloureux chronique associé à un
délabrement psycho-social chronique". A ses yeux, la
capacité de travail est nulle.
Dans un avis médical SMR du 26 juin 2008, le Dr C.________
s'est exprimé comme suit :
"L'essentiel des arguments à
l'appui de l'opposition (…) consiste en un désaccord
entre la Dresse Q.________, expert psychiatre, et les
médecins traitants de l'assuré. Ce désaccord
porte aussi bien sur les diagnostics retenus, que sur leur
répercussion sur la capacité de travail.
Dans un souci de simplification, je pense
qu'il n'est pas utile de commenter les diagnostics psychiatriques
évoqués par des somaticiens. Outre que la psychiatrie
n'est pas du domaine de leur compétence, ces diagnostics
sont le plus souvent des «suspicions», ou des
«probabilités» qui doivent être
confirmées par des spécialistes.
Ainsi, le Dr B.________, dans son rapport
du 14.7.2003, parle d'une «probable atteinte
dépressive réactionnelle», avant de
suggérer qu'un «psychiatre compétent
évalue cette dépression». Ainsi le Dr
P.________, retenant une «suspicion d'état
dépressif» (20.8.2002). Ainsi le Dr M.________, dans
son expertise du 25.2.2005, évoque une
«comorbidité psychiatrique qui a vraisemblablement une
influence négative sur sa capacité de travail»,
et souligne que l'examen clinique est parasité par une
«exagération de la réponse
verbale».
Voyons maintenant les rapports
émanant des psychiatres.
Dans son rapport du 28.1.2005, le Dr [...]
(recte : F.________), médecin assistant à [...],
retient un état dépressif sévère avec
symptômes psychotiques et des attaques de panique (une fois
par semaine). Il relève toutefois une amélioration de
la thymie sous traitement entre juillet 2004 et janvier 2005 et
proposait de revoir la situation à l'échéance
de 6-12 mois pour évaluer les possibilités de
reclassement professionnel.
L'expertise de la Dresse Q.________ a eu
lieu le 2.6.2006 en présence d'un traducteur neutre, soit un
an et demi après le rapport sus-mentionné, en toute
connaissance des documents médicaux, et en particulier du
rapport du Dr [...] (recte : F.________) dont elle cite de larges
extraits. En p. 15, elle précise que l'évolution
psychique est marquée par une amélioration de la
thymie et une diminution de la symptomatologie psychotique sous
traitement. Les angoisses sont essentiellement nocturnes; les voix
ne se font entendre que tous les 3 jours et ne le dérangent
plus. Le status clinique est remarquablement complet (2 pages A4
contre 8 lignes pour le Dr [...] [recte : F.________]). Au
terme de son travail, l'expert retient un épisode
dépressif léger sans syndrome somatique et une
majoration des symptômes physiques pour des raisons
psychologiques. Elle inclut l'interprétativité, les
angoisses de morcellement et de mort et les éléments
paranoïdes ponctuels dans une personnalité de structure
psychotique en partie compensée. Elle ajoute que la
compliance au neuroleptique est mauvaise, selon le dosage
plasmatique effectué. Elle conclut qu'aucun des diagnostics
retenus n'a valeur de maladie chronique et que la capacité
de travail pour des raisons psychiatriques est
entière.
Le rapport du Dr S.________,
médecin assistant en psychiatrie, daté du 27.4.2007,
mentionne un état dépressif sévère avec
symptômes psychotiques, des attaques de panique et un retard
mental léger à moyen. A cet égard, il convient
de relever que les critères-symptômes de l'état
dépressif sévère selon la CIM-10 ne sont pas
réunis dans les constatations objectives. D'autre part,
l'évaluation du QI est sérieusement grevée par
les difficultés linguistiques rencontrées. A cet
égard, il convient de souligner que ce «retard
mental» n'a pas empêché l'assuré de
travailler jusqu'à l'âge de 30 ans.
A l'issue de son stage au COPAI,
l'assuré a été vu par le Dr D.________ le
7.3.2008. Ce confrère ne constate «aucun
symptôme des séries anxieuses ou dépressives;
le discours est cohérent, l'orientation normale, les
réponses à nos questions sont brèves mais
adéquates». Il retrouve «tous les signes de
l'amplification des symptômes»; en dehors des temps
actifs de l'examen, il n'y a aucun stigmate douloureux sur son
visage». Observant l'assuré dans la cour au retour du
repas de midi, le Dr D.________ note : «nous voyons
l'assuré traverser la cour (…) en marchant de
façon tout à fait libre, la position du corps
normale, la capacité de se tourner vers son voisin de droite
pendant la marche, ce qui démontre que les limitations qu'il
donne à voir pendant l'examen sont faussées».
Il conclut, lui aussi, à une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée.
Le rapport du Dr R.________,
médecin assistant du Département de psychiatrie
affirme que les critères d'une dépression
sévère avec symptômes psychotiques sont
remplis, sans toutefois les énumérer.
L'allégation que l'assuré ne peut pas observer son
traitement médicamenteux en raison de son retard mental ne
résiste pas à l'analyse. Prendre
régulièrement 1 comprimé par jour n'est pas
plus difficile intellectuellement que de diriger une équipe
sur un chantier.
La faiblesse des rapports médicaux
des Drs [...] (recte : F.________), S.________ et R.________
ressort clairement. Elle est compréhensible lorsqu'on sait
qu'il s'agit de médecins en cours de formation. Au
demeurant, l'avis de l'expert doit prévaloir sur celui des
médecins traitants, naturellement enclins à plus
d'empathie en raison même de la relation
thérapeutique.
Il n'y a par conséquent pas de
raison médicale de modifier notre position".
Ces considérations figurent dans la lettre
d'accompagnement de la décision adressée le 4 juillet
2008 à l'assuré.
Par décision du 4 juillet 2008, l'OAI a
refusé le versement d'une rente d'invalidité en
faveur de l'assuré. Il a retenu que la capacité de
travail de ce dernier était restreinte depuis le 27
février 2002 (début du délai d'attente d'un
an), puis de 50% dans son activité habituelle de chef
d'équipe dès le 5 décembre 2002 et de 100%
dans une activité adaptée à son état de
santé dès la même date. Il a sur cette base
procédé à une comparaison des revenus entre le
gain sans invalidité de 69'745 fr. qu'il aurait
réalisé en 2003 dans son activité habituelle
de manœuvre-chef d'équipe et un gain d'invalide de
52'025 fr. issu de l'Enquête suisse sur la structure des
salaires, lequel a fait l'objet d'un abattement de 10% compte tenu
des limitations fonctionnelles de l'assuré; il s'ensuivait
une perte de gain de 17'720 fr., d'où un degré
d'invalidité de 25,41%, lequel n'ouvrait pas le droit
à une rente d'invalidité puisqu'il était
inférieur au seuil minimum légal de 40%.
B.
C'est contre cette décision qu'Y.________, agissant par
l'intermédiaire de l'avocate Joëlle Vuadens, a recouru
par acte du 2 septembre 2008. Il conclut, avec suite de frais et
dépens, à son annulation, une rente entière
d'invalidité lui étant octroyée.
Subsidiairement, il sollicite la mise en œuvre d'une
expertise pluridisciplinaire tendant notamment à
déterminer son incapacité de travail eu égard
à ses troubles psychiatriques, une nouvelle décision
sur le droit à la rente devant alors être rendue
à la suite de ce complément d'instruction. Il fait
pour l'essentiel valoir que l'avis de la Dresse Q.________, qui
conclut à une pleine capacité de travail sur le plan
psychique, est en contradiction avec l'ensemble des avis des
médecins questionnés à ce propos. Au reste, le
recourant souligne que le Dr R.________ résume à lui
seul la position de ses confrères, à l'exception de
la Dresse Q.________, en indiquant dans don rapport du 8 mai 2008
qu'il "n'est pas en mesure d'exercer une activité
adaptée à 100% en raison d'une maladie psychiatrique
chronique grave et invalidante". C'est dès lors, selon le
recourant, à tort que l'OAI estime qu'il est en mesure de
travailler à plein temps dans une activité
adaptée et d'obtenir des rendements dans la norme. Le
recourant relève encore que le déficit d'effort qui
lui est imputé n'est pas volontaire  mais est dû
à sa maladie psychique.
Dans sa réponse du 3 novembre 2008, l'OAI a conclu au rejet
du recours.
C.
Le 6 janvier 2009, le juge instructeur a
chargé le Dr K.________, psychiatre FMH, de procéder
à l'expertise du recourant.
Dans son rapport d'expertise psychiatrique du 2 avril 2009, le Dr
K.________ retient les diagnostics de syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4), de trouble panique sans agoraphobie
(F41.0), de trouble dépressif récurrent (état
actuel sévère, avec caractéristiques
psychotiques) (F33.3). Dans son rapport, l'expert résume les
pièces médicales versées au dossier,
procède à une anamnèse circonstanciée
et décrit les plaintes du recourant. Il se livre en outre
à une appréciation diagnostique (p. 13-19), puis
assécurologique du cas (p. 19-22), avant de conclure comme
suit :
"En conclusion, l'assuré est un
ressortissant macédonien de 37 ans, marié et
père de deux enfants. Il relate des
antécédents qui ne sont pas particulièrement
traumatiques. On retient essentiellement le décès
subit du père, il y a une vingtaine d'années. Pour le
reste, l'assuré rapporte un parcours de vie sans
problème, malgré des arguments pour une intelligence
peut-être aux limites inférieures de la
norme.
C'est en 2002, que cet expertisé a
présenté des troubles dans sa santé, qu'on
pourrait situer dans le contexte d'une surcharge de travail, sans
qu'on en sache plus. Selon les informations à disposition,
des accidents bagatelles ont pu être le point de fixation de
départ du processus d'invalidation.
L'évolution a été
défavorable avec un tableau de douleurs somatoformes
bientôt accompagnées d'éléments
dépressifs dépassant ce qu'on observe habituellement,
au vu de caractéristiques psychotiques
associées.
Avec le recul d'un dossier de sept ans et
une évaluation circonstanciée, le soussigné
admet une incapacité de travail de 50% depuis le 01.04.2007,
en prenant comme référence la date du dernier rapport
des médecins psychiatres traitants du 27.04.2007,
considérant que les troubles psychiatriques de
l'assuré ont alors pris les caractéristiques de
gravité et de chronicité qui leur confèrent
valeur incapacitante.
Cette incapacité de travail est
restée constante depuis lors. Elle est vraisemblablement
fixée pour une longue durée. Le soussigné ne
retient pas d'incapacité de travail avant le
01.04.2007.
En l'état, il n'y a guère de
mesures thérapeutiques à proposer pour une situation
qui paraît particulièrement figée. Des mesures
professionnelles n'ont aucun sens chez un sujet qui n'a d'ailleurs
aucune demande dans ce domaine".
Etait joint à l'expertise le rapport d'examen psychologique
du 4 mars 2009 effectué par la psychologue FSP L.________,
qui conclut en ces termes :
"Les tests permettent de poser
l'hypothèse d'une personnalité au noyau psychotique
probable, et caractérisé par un déficit de
construction de l'espace symbolique, chez un homme fruste à
l'intelligence déficiente. C'est ce que Bergeret appellerait
un caractère psychotique, ou Marty/Fain, une pensée
opératoire.
Dans l'entretien clinique, M. Y.________
décrit des états de dépersonnalisation et des
états hallucinatoires, ainsi que des troubles de la
perception touchant même ses proches, améliorés
avec la médication, ainsi que d'autres symptômes
dépressifs (insomnie, angoisse, panique, agressivité)
toujours très dramatisés. Même s'il est un peu
plus présent lorsqu'il parle de ses douleurs, il reste
très inatteignable, et la dramatisation de son état
est comme un écran qui empêche de voir vraiment qui il
est, ou qui l'empêche de manifester qui il est. Il est un
homme douloureusement enfermé sur lui-même,
assurément, et nullement tourné vers
l'extérieur, ni vers son univers relationnel, ni vers le
monde extérieur, le monde du travail".
Par écriture du 7 mai 2009, l'OAI a fait savoir qu'il
admettait partiellement le recours en ce sens qu'il reconnaissait
à l'assuré le droit à une demi-rente
d'invalidité dès le 1
er
juillet 2007 (soit
trois mois après l'aggravation survenue selon le Dr
K.________ au mois d'avril 2007).
Dans ses déterminations du 2 juin 2009, le recourant
relève en premier lieu qu'il n'adhère pas à la
proposition faite par l'OAI le 7 mai précédent,
concluant à l'octroi d'une demi-rente d'invalidité.
Pour l'essentiel, il critique l'expertise du Dr K.________, selon
lui empreinte de contradictions. Ainsi, "alors que les tests de QI
réalisés le 6 mars 2007 à la consultation de
W.________ [Dr S.________, réd.] établissaient un QI
de 46 et que le test de Mme L.________ arrive à la
conclusion d'un QI de 54, le Dr K.________ a toutefois
estimé que l'on ne pouvait parler d'un retard mental,
même léger (cf. page 18 du rapport du Dr K.________ du
2 avril 2009). Or, le Dr K.________ relève lui-même,
en page 18 de son rapport, qu'un QI entre 35 et 49 correspond
à un retard mental moyen et qu'un QI entre 50 et 69 indique
en principe la présence d'un retard mental léger.
Dès lors, en se fondant sur les tests effectués en
2007 et 2009, le Dr K.________ devait arriver à la
conclusion que M. Y.________ souffrait à tout le moins d'un
retard mental léger, voire moyen". En ce qui concerne la
gravité de ses troubles psychiques, le recourant observe que
le Dr K.________ lui-même admet leur gravité.
Cependant, malgré les tests et les constatations
effectués par la psychologue L.________ à la demande
du Dr K.________ et les rapports médicaux des psychiatres de
la consultation de W.________, le Dr K.________ retient seulement
une incapacité de travail de 50% et n'explicite pas les
raisons qui font diverger son avis de ceux de la psychologue
L.________ et des médecins psychiatres de la consultation de
W.________. Ainsi, le recourant sollicite la mise en œuvre
d'une contre-expertise au vu, selon lui, de l'existence de ces
contradictions et du manque de motivation concernant le choix du
taux d'incapacité de travail de 50%.
Dans ses observations complémentaires du 2 juillet 2009
produites en réponse aux critiques du recourant, le Dr
K.________ indique que pour déterminer le taux
d'incapacité de travail médico-théorique de
50%, il a exclu ce qui sortait du champ médical, soit des
éléments qui constituaient des facteurs
étrangers à l'assurance-invalidité
(personnalité fruste, niveau de scolarisation bas et
difficultés d'acculturation en Suisse). Pour ce qui est du
quotient intellectuel, il relève que l'on voit mal comment
un sujet présentant effectivement un retard mental se
verrait confier une activité de chef d'équipe dans le
bâtiment. Par ailleurs, les constatations
métapsychologiques relevant des tests projectifs auxquels le
recourant fait référence visent à mettre en
évidence une structure de personnalité et non un
trouble de personnalité. Ainsi, nombre de structures
à noyau psychotique fonctionnent parfaitement dans la vie de
tous les jours et cela, même dans des fonctions
élevées. Il souligne enfin qu'il y a moins de
contradiction entre l'expert et le médecin traitant que
d'appréciations différentes relevant de mandats
différents.
Se déterminant le 24 août 2009 sur ce qui
précède, le recourant persiste à voir une
contradiction entre l'appréciation du Dr K.________ qui
retient une capacité de travail de 50% nonobstant le
résultat des tests effectués et les rapports des Drs
N.________, Q.________, S.________ et R.________ qui retiennent
tous une incapacité de travail de l'ordre de 100%, à
la suite des tests effectués entre 2003 et 2008. Au surplus,
le rapport de la psychologue L.________ du 4 mars 2009 comporte de
nombreuses similitudes avec les différents rapports
établis par ces médecins. Le recourant reproche au Dr
K.________ de ne pas s'être posé la question de savoir
si son faible quotient intellectuel et sa structure de
personnalité psychotique n'étaient pas à
l'origine de ses difficultés d'intégration en Suisse.
Il requiert dès lors la mise en oeuvre d'une
contre-expertise.
Dans son écriture du 16 septembre 2009, l'OAI confirme
admettre que le recourant présente une capacité de
travail de 50% à partir du mois d'avril 2007. Après
avoir pris l'avis de son service de réadaptation, l'OAI
indique que des mesures professionnelles doivent être
examinées en vue de réduire le préjudice
économique subi et de faciliter une intégration
économique. Il propose dès lors d'annuler la
décision querellée du 4 juillet 2008 et de lui
retourner le dossier pour examen des mesures professionnelles, puis
nouvelle décision. Etait jointe une fiche datée du 14
septembre 2009, intitulée "Détail du calcul du
salaire exigible".
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte - ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) -
sont sujettes à recours devant le tribunal des assurances
compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA). En l'espèce, le recours a été
déposé en temps utile, compte tenu de la suspension
du délai durant les féries estivales (art. 38 al. 4
let. b LPGA), et selon les formes prescrites par la loi (art. 61
let. b LPGA). Il est donc recevable.
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée
par la cour composée de trois magistrats et non par un juge
unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse
vraisemblablement supérieure à 30'000 fr. s'agissant
d'un refus de rente (cf. Exposé des motifs du projet de
LPA-VD, pp. 46-47).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours
contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le
juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en
matière - et le recourant présenter ses griefs - que
sur les points tranchés par cette décision; de
surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne
vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non
critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48
consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
Est en l'espèce litigieuse la question de savoir
si le recourant présente une atteinte à la
santé entraînant une incapacité de gain totale
ou partielle, permanente ou de longue durée, ouvrant droit
à une rente d'invalidité.
3.
Est réputée incapacité de travail, en vertu de
l'art. 6 LPGA, toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de lui peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
Selon l'art. 7 al. 1 LPGA, toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité constitue une incapacité de gain, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle,
qui est présumée permanente ou de longue
durée.
Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident. L'invalidité est
réputée survenue dès qu'elle est, par sa
nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux
prestations entrant en considération (al. 2).
L'art. 16 LPGA s'applique à l'évaluation de
l'invalidité des assurés exerçant une
activité lucrative (art. 28a al. 1, 1
ère
phrase, LAI). Cette disposition consacre la méthode
générale de la comparaison des revenus. Elle
prévoit que, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur depuis
le 1
er
janvier 2004 jusqu'au 31 décembre 2007,
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50 % au moins, aux trois-quarts d'une rente s'il
est invalide à 60 % au moins et à une rente
entière s'il est invalide à 70 % au moins. Dès
le 1
er
janvier 2008, l'art. 28 al. 2 LAI reprend le
même échelonnement.
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration - en cas de recours, le tribunal - se base sur des
documents médicaux, le cas échéant, des
documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125
V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En
outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid.
2c; 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; TFA I 274/05 du 21 mars
2006, consid. 1.2).
b)
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs
impératifs des conclusions d'une expertise médicale
judiciaire, la tâche de l'expert étant
précisément de mettre ses connaissances
spéciales à la disposition de la justice afin de
l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état
de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une
raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que
celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise
ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres
spécialistes émettent des opinions contraires aptes
à mettre sérieusement en doute la pertinence des
déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier
par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V
351 consid. 3b/aa et les références). En ce qui
concerne, par ailleurs, la valeur probante d'un rapport
médical, ce qui est déterminant c'est que les points
litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a,
122 V 157 consid. 1c et les références; TFA I 513/05
du 7 septembre 2006).
5.
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes à la santé physique, entraîner une
invalidité. On ne considère pas comme des
conséquences d'un état psychique maladif, donc pas
comme des affections à prendre en charge par l'AI, les
diminutions de la capacité de gain que l'assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté;
la mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible (ATF 127
V 294 consid. 4c in fine; 102 V 165; Pratique VSI 2001 p. 223
consid. 2b et les références citées; TF
9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1).
Dans les cas de troubles somatoformes douloureux, il existe une
présomption selon laquelle cette atteinte à la
santé ou ses effets peuvent être surmontés par
un effort de volonté raisonnablement exigible; la
jurisprudence a étendu cette présomption au
diagnostic de fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 p. 71; TF
9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.2). Le caractère non
exigible de la réintégration dans le processus de
travail peut résulter de facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la
personne incapable de fournir cet effort de volonté; dans un
tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources
nécessaires pour vaincre ses douleurs; la question de savoir
si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit
être tranchée de cas en cas à la lumière
de différents critères, au premier plan desquels
figure la présence d'une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa
durée; peut constituer une telle comorbidité un
état dépressif majeur (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p.
71; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.2). Parmi les autres
critères déterminants, doivent être
considérés comme pertinents un processus maladif
s'étendant sur plusieurs années sans rémission
durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des
affections corporelles chroniques, une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec
de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux
règles de l'art (même avec différents types de
traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative
de la personne assurée; en présence d'une
comorbidité psychiatrique, il sera également tenu
compte de l'existence d'un état psychique cristallisé
résultant d'un processus défectueux de
résolution du conflit, mais apportant un soulagement du
point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie,
fuite dans la maladie); enfin, on conclura à l'absence d'une
atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations
d'assurance, si les limitations liées à l'exercice
d'une activité résultent d'une exagération des
symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une
discordance entre les douleurs décrites et le comportement
observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par
le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que
des plaintes très démonstratives laissent insensible
l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact) (ATF 132 V 65
consid. 4.2.2 pp. 71-72; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid.
2.2).
6.
En l'espèce, les avis des médecins
somaticiens versés au dossier concordent s'agissant
d'écarter une origine exclusivement organique aux
symptômes physiques dont se plaint le recourant (en
particulier les lombalgies chroniques). Les rapports
médicaux du 20 août 2002 du Dr P.________, cardiologue
FMH, des 14 juillet et 8 décembre 2003 du Dr B.________,
rhumatologue FMH, du 19 juillet 2003 du Dr H.________,
médecin traitant et du 25 février 2005 de l'expert
M.________, rhumatologue FMH, permettent ainsi de conclure à
l'origine psychogène des symptômes physiques en
question. Tel est également l'avis des médecins de
l'Hôpital I.________ à [...], dans leur rapport du 23
février 2004 (p. 2), qui retiennent des lombalgies
chroniques sur le plan somatique, ainsi qu'un trouble panique sur
le plan psychique, un trouble de l'élaboration de la maladie
avec des tendances à la catastrophisation et un trouble
somatoforme douloureux dans le contexte d'une situation de stress
psychosocial prolongé, mettant en exergue un état
dépressif sévère. Les médecins
psychiatres qui ont examiné le recourant ont quant à
eux tous retenu l'existence d'un état dépressif.
Ainsi, dans son rapport du 28 janvier 2005, le Dr N.________ parle
d'un état dépressif sévère avec
symptômes psychotiques, diagnostic confirmé par le Dr
S.________ dans son rapport du 27 avril 2007, puis par l'expert
judiciaire K.________ dans son rapport du 2 avril 2009 (p. 12).
Seule la Dresse Q.________ retient, dans son rapport d'expertise du
16 juin 2006, un épisode dépressif léger sans
syndrome somatique (p. 19). Les troubles d'ordre psychique
présentés par le recourant s'avèrent ainsi
seuls déterminants pour apprécier l'invalidité
disputée.
7.
a)
Les Drs N.________, S.________ et
l'expert K.________ retiennent tous trois un état
dépressif sévère avec symptômes
psychotiques ainsi qu'un trouble panique (F41.0). Concordants, ces
diagnostics sont dûment documentés et peuvent donc
être retenus, de sorte que le diagnostic divergent
d'épisode dépressif léger tel que posé
par la Dresse Q.________ doit être écarté.
L'office intimé n'en disconvient du reste pas, au terme de
la procédure d'instruction.
b)
Cela étant, au diagnostic d'état
dépressif sévère, auquel le Dr K.________
attribue un degré de gravité et d'intensité
tels qu'il s'avère en soi invalidant (rapport du 2 avril
2009, p. 21), ce même expert retient le diagnostic de trouble
somatoforme douloureux persistant (F45.4).
A cet égard, l'expert K.________ motive le fait qu'il se
justifie d'écarter le diagnostic de la Dresse Q.________ de
majoration de symptômes physiques (F68.0) en ce sens que ce
dernier, très proche de ce que désigne le trouble
somatoforme, a ses équivalents avec les appellations
aujourd'hui désuètes de sinistrose et de
névrose de compensation.
Le Dr K.________ procède ensuite à l'examen
systématique de l'ensemble des critères de
gravité du trouble somatoforme autorisant, selon la
jurisprudence rappelée ci-dessus, à le qualifier
d'invalidant.
Ainsi, s'agissant de l'existence d'un processus maladif
s'étendant sur plusieurs années sans rémission
durable (symptomatologie inchangée ou progressive), il
observe que l'ensemble des avis médicaux versés au
dossier retiennent que l'état dépressif et les
somatisations existent depuis 2003 au moins et forment une
symptomatologie inchangée.
S'agissant de la présence d'affections corporelles
chroniques, le Dr K.________ estime qu'elles ne peuvent
guère être retenues au vu du contexte de syndrome
douloureux chronique dans lequel elles s'inscrivent, lequel, selon
le Dr M.________, procède d'une comorbidité
psychologique susceptible d'influencer négativement la
capacité de travail.
On peut en revanche parler d'échec de traitements
ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art.
Si la Dresse Q.________ relève que l'observance
thérapeutique à la médication
anti-dépressive est mauvaise, le Dr K.________ estime pour
sa part que ce point n'a guère d'importance, dès lors
qu'il est, selon lui, peu vraisemblable qu'une médication
bien conduite et suivie scrupuleusement soit à même de
modifier l'état psychique du recourant. Ainsi, l'expert
K.________ est plutôt d'avis de retenir une résistance
aux traitements dans les règles de l'art, au vu d'un suivi
psychiatrique et somatique conséquents, comprenant une prise
en soins somatique et psychiatrique, cette dernière
étant au demeurant attestée depuis 2003 (cf. rapport
d'expertise de la Dresse Q.________ du 16 juin 2006, p.
19).
Une perte d'intégration sociale doit également
être constatée. En effet, même si la Dresse
Q.________ relève (rapport d'expertise du 16 juin 2006, p.
20) que la sociabilité est en partie maintenue, mais non
sans relever des contradictions dans le discours du recourant, le
Dr N.________ constate dans son rapport du 28 janvier 2005 "un
important repli social, motivant le patient à rester la
plupart de son temps à domicile". De son côté,
le Dr K.________ retient (rapport d'expertise du 2 avril 2009, p.
9) un réseau social centré sur la famille
nucléaire (épouse et enfants), le recourant
rapportant cependant deux amis proches et confidents. Le Dr
K.________ en conclut que si l'on ne peut affirmer que le
réseau social soit altéré de façon
massive, il est manifestement diminué (p. 21).
Quant à l'existence d'un état psychique
cristallisé résultant d'un processus
défectueux de résolution du conflit, mais apportant
un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie), le Dr S.________
a retenu que la symptomatologie anxieuse et dépressive
sévère avait tendance à se chronifier. De son
côté, l'expert K.________ affirme que la situation est
"aujourd'hui fixée ou cristallisée" (rapport
d'expertise du 2 avril 2009, p. 21). A ses yeux, l'état de
santé du recourant s'est aggravé depuis l'expertise
de la Dresse Q.________, au mois de juin 2006. Il en veut pour
preuve le fait que le rapport des psychiatres traitants N.________
et F.________ du 28 janvier 2005 envisageait une reprise du travail
partielle pour autant que l'état dépressif soit
traité, tandis que dans son rapport du 27 avril 2007, le Dr
S.________ considérait que le déficit intellectuel du
recourant était de nature à empêcher l'exercice
de toute activité professionnelle, seule une activité
au sein d'un atelier protégé étant
évoquée.
c)
En définitive, le rapport d'expertise du Dr
K.________ du 2 avril 2009 comporte une anamnèse, fait
état des plaintes du recourant et repose sur une
étude complète du dossier. Ses conclusions sont
claires, motivées et convaincantes. L'évaluation des
différents avis médicaux et les arguments conduisant
l'expert à s'en écarter sont clairement
compréhensibles et bien étayés. Cette
expertise a ainsi valeur probante de sorte qu'il se justifie de
retenir l'existence d'un trouble somatoforme douloureux persistant
accompagné d'une comorbidité psychiatrique
significative.
A la lumière des différents
critères posés par la jurisprudence, on constate
ainsi l'existence de circonstances exceptionnelles permettant de
retenir le caractère invalidant des troubles psychiques
constatés chez le recourant. Une incapacité de
travail constante et de longue durée en est la
conséquence.
8.
a)
S'agissant du taux
d'incapacité de travail, les Drs N.________ et S.________,
psychiatres traitants, estiment qu'elle est entière. Pour
autant, ils n'excluent pas une éventuelle reprise
d'activité à temps partielle, le cas
échéant en milieu protégé. De son
côté, le Dr K.________ évalue à 50% la
capacité de travail du recourant sur le plan psychiatrique.
Il explique que ce taux procède d'une appréciation
globale de la situation, laquelle exclut les facteurs non
médicaux pour ne retenir que les éléments
susceptibles d'être pris en compte en tant que maladie. A cet
égard, il précise que la mesure du quotient
intellectuel doit être pondérée d'une
appréciation clinique, correspondant à
l'épreuve de la réalité. Ainsi, constatant que
le recourant présente effectivement un retard mental, on ne
saurait s'expliquer qu'il se soit vu confier et ait pu assumer la
responsabilité de chef d'équipe dans le
bâtiment (déterminations du Dr K.________ du 2 juillet
2009). Le Dr K.________ justifie ensuite le fait qu'il se soit
écarté de l'appréciation des médecins
traitants par le fait qu'il incombe au médecin expert, dans
le cadre d'un mandat d'évaluation, de procéder
à une appréciation strictement objective d'une
situation donnée, alors que les médecins traitants
interviennent dans le cadre d'un mandat de traitement qui peut
justifier de ne pas entrer en conflit avec le patient, en
particulier dans l'appréciation difficile de
l'incapacité de travail, afin de préserver leur
relation thérapeutique, laquelle procède de
l'empathie.
Il y a dès lors lieu de retenir, avec l'expert K.________,
que le recourant présente une capacité de travail de
50% sur le plan psychique dans une activité adaptée
à ses limitations physiques (rapport d'expertise du 2 avril
2009, p. 27).
b)
Pour ce qui est de la date du début de
l'invalidité, l'expert K.________ retient le 1
er
avril 2007, date correspondant au moment de l'aggravation des
troubles et au début de leur fixation, prenant comme
référence la date du dernier rapport des
médecins psychiatres traitants du 27 avril 2007. Sur ce
point, le fait qu'en 2003, l'état psychique du recourant
était suffisamment grave pour entraîner une
incapacité de travail totale ne contredit pas l'expertise du
Dr K.________. En effet, l'état psychopathologique
attesté par les psychiatres de l'Hôpital de [...] (Dr
N.________) et par la Dresse Q.________ n'était que
transitoire dès lors que par la suite, le recourant a bien
répondu aux traitements entrepris. Cette
décompensation transitoire n'autorisait donc pas à
conclure à une maladie invalidante au sens de
l'AI.
Le recourant présente donc une capacité de travail
réduite à 50% dans une activité adaptée
dès le 1
er
avril 2007.
9.
a)
Sur le plan économique, la
fiche de calcul produite par l'office intimé en annexe
à ses déterminations du 16 septembre 2009 fait
état d'un préjudice économique de 46'266 fr.
pour un revenu sans invalidité de 73'331 fr. et un revenu
d'invalide issu de l'Enquête suisse sur la structure des
salaires de 27'065 fr., après un abattement de 10%,
représentant un degré d'invalidité de
63%.
Vérifiée d'office, la comparaison des gains à
laquelle a procédé l'OAI est correcte et doit
être confirmée. Elle n'est au demeurant pas
contestée.
Le droit à trois-quarts de rente est donc ouvert, dès
juillet 2007, soit trois mois après l'aggravation
déterminante survenue au mois d'avril 2007, comme l'OAI en a
convenu par écriture du 7 mai 2009 (art. 88a al. 2 RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201]).
b)
Quant à l'avis du 14 septembre 2009 de la
conseillère en réadaptation préconisant
l'examen de mesures professionnelles, avis produit dans le cadre
des déterminations de l'OAI du 16 septembre 2009, il ne
saurait avoir d'influence sur le droit à une rente, à
reconnaître avec effet ex tunc. Il appartiendra à
l'office intimé de reprendre l'instruction du cas pour
l'examen de la mise en œuvre de mesures professionnelles et
rendre le cas échéant une nouvelle décision
sur ce point avec effet ex nunc.
10.
Il s'ensuit que le recours doit être admis.
La décision rendue le 4 juillet 2008 sera
réformée en conséquence en ce sens que
Y.________ est mis au bénéfice de trois-quarts de
rente d'invalidité avec effet au 1
er
juillet
2007, fondée sur une capacité de travail
réduite à 50% à compter du mois d'avril
2007.
11.
a)
En dérogation à l'art.
61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de
l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice. Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD,
immédiatement applicable aux causes pendantes lors de
l'entrée en vigueur de la loi (cf. art. 117 al. 1 LPA-VD;
cf. consid. 1 supra), des frais de justice ne peuvent être
exigés de la Confédération et de l'Etat,
auxquels doivent être assimilés les offices
chargés de l'exécution des tâches de droit
public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI.
Il ne se justifie pas davantage de faire supporter une partie des
frais au recourant, qui obtient gain de cause dans une large
mesure.
b)
Le recourant, qui obtient largement gain de cause, a par
contre droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA et 55
LPA-VD), comprenant une participation aux honoraires de son avocat,
lesquels doivent être fixés d'après
l'importance et la complexité du litige, sans égard
à la valeur litigieuse (art. 61 let. g LPGA; art. 7 TFJAS
[Tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des
dépens en matière de droit des assurances sociales,
RSV 173.36.5.2]). En l'espèce, il y a lieu, compte tenu de
la nature et de la complexité de cause, de fixer à
2'000 fr. l'indemnité à verser par l'OAI au recourant
à titre de dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
La décision rendue le 4 juillet
2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée en ce sens que Y.________ est
mis au bénéfice de trois-quarts de rente
d'invalidité avec effet au 1
er
juillet
2007.
III.
L'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera
à Y.________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs)
à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu
d'émolument judiciaire.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Joëlle
Vuadens, avocate (pour Y.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :