vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 43 · 2022-03-03 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, DÉCISION DE RENVOI | 28 LAI, 4 LAI, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2022 / 43

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
137/21 - 81/2022
ZD21.015591
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 mars 2022
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mmes
Di Ferro Demierre et Pasche, juges
Greffière
:              Mme
Toth
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à [...], recourant, représenté par Procap Suisse, Service juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss et 17 al. 1 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1965, marié et
père de quatre enfants nés entre 1989 et 2009, sans formation professionnelle, travaillait
depuis le 17 novembre 2006 à plein temps auprès d’[...] en qualité de chauffeur
poids lourd et, simultanément, depuis le 2 juillet 2007 à plein temps également auprès
de la société [...] en qualité de chauffeur poids lourd et déménageur.
Le 31 août 2009, K.________ (ci-après : K.________), assureur perte de gain maladie de l’employeur
[...], a transmis à l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) une demande de prestations AI datée du 27 août 2009 tendant
à l’octroi de mesures pour une réadaptation professionnelle, laquelle faisait état
d’une atteinte à la santé existant depuis le 1
er
juin 2009 et décrite comme suit : « Perte de connaissance (cardiaque ou/et épilepsie)
».
Par rapport reçu par l’OAI le 7 octobre 2009, la médecin traitante de l’assuré,
Dre W.________, spécialiste en médecine interne, a posé les diagnostics avec effet sur
la capacité de travail de malaise sur probable crise épileptique et de traumatismes crâniens.
Elle a attesté une incapacité de travail totale du 1
er
au 30 juin 2009 ainsi que depuis le 29 juillet 2009. D’après elle, le pronostic était
réservé dans la profession de chauffeur mais l’assuré était apte à travailler
à 100 % dans une activité adaptée, à savoir une activité sans conduite
automobile, sans maniement d’engins dangereux et sans situation périlleuse (toitures, pilônes,
etc.).
Par rapport du 9 novembre 2009 à l’OAI, le Dr H.________, spécialiste en neurologie,
a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de très probable épilepsie
partielle complexe avec généralisation secondaire et de status post multiples traumatismes
crânio-cérébral. Il a déconseillé l’activité de chauffeur poids lourd
pour une personne qui souffrait d’épilepsie et a relevé que l’assuré avait
interdiction de conduire pour une durée d’au moins deux ans. Le médecin a relevé
que l’assuré n’avait pas de restriction physique et qu’il devait bénéficier
de mesures de réadaptation professionnelle dans une profession ne menaçant pas la vie en cas
de crise épileptique survenant à sa place de travail (conduite, travail en hauteur ou sur des
échelles/échafaudages, travail avec des machines dangereuses, etc.).
Aux termes d’un rapport du 9 décembre 2009, le Dr T.________, du Service médical régional
de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a retenu chez l’assuré
un malaise sur probable crise épileptique à titre d’atteinte principale à la santé.
En ce qui concernait l’activité habituelle, le Dr T.________ a retenu que la capacité
de travail exigible en tant que chauffeur était nulle, mais qu’elle s’élevait à
100 % dès le mois de juin 2009 si le poste était adapté aux limitations fonctionnelles,
à savoir une activité qui ne l’exposait pas à des dangers de chute et qui ne nécessitait
pas le permis de conduire professionnel.
Par décision du 12 mars 2010, l’OAI a refusé d’allouer une rente d’invalidité
à l’assuré, son degré d’invalidité étant inférieur à 40 %.
B.
A la suite d’une procédure de détection précoce introduite le 16 avril 2018 à
l’initiative de la Dre W.________, l’assuré a déposé le 18 juin 2018 une deuxième
demande de prestations auprès de l’OAI, en faisant état à titre d’atteinte
à la santé d’un accident vasculaire cérébral (AVC) survenu le 7 février
2018. Il ressort de cette demande que l’assuré exerçait toujours la profession de chauffeur
poids lourd/déménageur auprès de [...] à temps complet au moment de l’évènement
du 7 février 2018.
Avec sa nouvelle demande, l’assuré a notamment produit les pièces suivantes :
- un rapport intitulé « informations à fournir au patient en vue du retour à
domicile », établi le 15 février 2018, par lequel la Dre B.________, cheffe
de clinique adjointe au Service de neurologie du Centre hospitalier V.________ (ci-après :
le V.________), et le Dr M.________, médecin assistant, ont posé le diagnostic de probable
accident ischémique transitoire (AIT) pontique bilatéral d’origine indéterminée.
Ils ont ajouté que le patient présentait des risques d’AVC et indiqué à titre
de symptômes à surveiller l’apparition aiguë ou au réveil de paralysie, de
troubles de la vue, de trouble du langage et de vertiges rotatoires. Ils ont en outre contrindiqué
la conduite automobile jusqu’à réévaluation le 6 mars 2018 ;
- un certificat du 15 février 2018, à teneur duquel le Dr M.________ a certifié que l’assuré
avait séjourné dans son service du 8 au 15 février 2018 et qu’il bénéficiait
d’un arrêt de travail à 100 % jusqu’au 16 mars 2018 pour raison médicale ;
- un rapport du 15 mai 2018, selon lequel le Prof. F.________, spécialiste en neurologie, a indiqué
que les médecins consultés par l’assuré au V.________ en février 2018 avaient
posé le diagnostic d’AIT mineur. Pour sa part, il a retenu un AVC avec hémisyndrome à
prédominance faciobrachiale droite avec une dysarthrie mais aussi une extrophie de l’œil
droit et une ptose palpébrale « suggérant un III droite alors que l’hémi-symptomatologie
sensitivomotrice était également à droite, évoquant des lésions bilatérales
du tronc ». Il était d’avis que la parésie du bras droit et de la jambe droite
de l’assuré était résiduelle à l’AVC du 7 février 2018, tout comme
l’hémisyndrome sensitif, qui expliquerait ses difficultés et son insécurité,
par exemple pour descendre un escalier. Le Prof. F.________ a également fait état du développement
par l’assuré d’un bégaiement six semaines après son AVC, alors que celui-ci
n’avait jamais bégayé dans sa jeunesse, d’un manque de mot, d’une réduction
de la fluence verbale, ainsi que de deux épisodes de tremblements du bras droit d’une durée
d’au moins deux heures. Il a ainsi recommandé la mise en œuvre d’une imagerie par
résonnance magnétique (IRM) cérébrale, d’un électroencéphalogramme,
ainsi qu’une investigation cardiologique. Il a également préconisé une thérapie
intensive avec physiothérapie, ergothérapie et logopédie.
Par rapport du 6 septembre 2018 à l’OAI, la Dre C.________, médecin assistante au Service
de neurologie du V.________, a posé le diagnostic ayant une incidence sur la capacité de travail
d’AVC depuis le 7 février 2018 et a attesté une incapacité de travail pour l’activité
de chauffeur de camion. Elle a joint à son envoi plusieurs pièces, dont un rapport du 6 mars
2018, par lequel les Drs D.________, médecin chef du Service de neurologie du V.________, la
Dre B.________ et le Dr M.________ ont posé le diagnostic principal de probable AIT mineur
de la fosse postérieure, sans lésion à l’imagerie, avec ptose palpébrale et
exotropie droit, parésie faciale droite, hypoesthésie faciale droit, dysarthrie et troubles
de la marche le 7 février 2018 d’origine indéterminée, ainsi que le diagnostic secondaire
de tabagisme actif. La Dre C.________ a également joint un rapport relatif à une consultation
du 1
er
mai 2018, par lequel le Prof. R.________, médecin adjoint au Service précité, et elle-même,
ont posé le diagnostic de probable AVC mineur de la fosse postérieure ponto-mésencéphalique
gauche, sans lésion à l’imagerie, symptomatique par une hémiparésie facio-brachio-crurale
à droite avec dysarthrie et ptose palpébrale droite le 7 février 2018, de probable origine
micro-angiopathique. Ils ont indiqué que les différents examens réalisés n’avaient
pas révélé d’anomalie, mais que le bilan neuropsychologique d’évolution
reçu en mars 2018 montrait la persistance de difficulté en mémoire à court terme
et de travail et un déficit attentionnel, avec ralentissement idéo-moteur et signes de fatigabilité
contrindiquant la reprise du travail comme chauffeur poids lourds et déménageur. La Dre C.________
a encore joint un rapport du 6 août 2018, par lequel la Prof. Q.________, cheffe du service de neuropsychologie
et de neuroréhabilitation du V.________, Mme J.________ et M. N.________, respectivement psychologue
adjointe et psychologue assistant, ont indiqué qu’un examen neuropsychologique avait eu lieu
le 24 juillet 2018. Cet examen avait mis en évidence la persistance d’un trouble attentionnel
modéré à sévère caractérisé par un déficit en attention divisée
et un défaut d’attention soutenue, associé à un fléchissement exécutif
et à une légère dysarthrie chez un patient rapportant une thymie diminuée. Ces spécialistes
ont relevé que, d’un point de vue strictement neuropsychologique, les performances étaient
toujours de nature à contrindiquer la reprise de l’activité professionnelle impliquant
la conduite de camion.
Aux termes d’un rapport du 27 septembre 2018 destiné à K.________, la Dre W.________
a posé le diagnostic avec incidence sur l’incapacité de travail d’hémiparésie
droite sur AVC, de troubles du langage et d’atteintes neuropsychologiques. Elle a indiqué
que les limitations de l’assuré consistaient en une contrindication à la conduite automobile,
des troubles du langage et une hémiparésie droite et que le traitement se composait de physiothérapie
et de logopédie. Selon elle, la capacité de travail de l’assuré dans l’activité
habituelle était nulle depuis le 8 février 2018 et on ne pouvait s’attendre à une
reprise de cette activité, ni à une reprise dans une activité adaptée.
Par rapport du 8 octobre 2018 destiné à K.________, le Prof. F.________ a posé le diagnostic
d’AVC pseudo-bulbaire avec hémisyndrome facio brachiale droit, dysartrie et diplopie ptose
le 7 février 2018. Il a indiqué que les limitations de l’assuré consistaient en
un hémisyndrome moteur droit et une dysartrie et que le traitement actuel comportait la prise d’Aspirine
100, de la logopédie, de la physiothérapie et de l’ergothérapie. D’après
lui, l’incapacité de travail dans l’activité habituelle était totale depuis
le 7 février 2018, une reprise de ladite activité pouvait être envisagée ultérieurement
et il était trop tôt pour juger de l’exigibilité dans une activité adaptée.
Le SMR a questionné la Dre W.________ le 7 août 2019 au sujet de l’état de santé
de l’assuré et de son évolution depuis le dernier rapport de septembre 2018. Le 26 août
2019, cette dernière a relevé que l’état de santé de son patient s’était
légèrement amélioré et a posé les diagnostics de séquelles d’AVC
avec hémisyndrome sensitivo-moteur droit, avec troubles de la marche et de la coordination et bégaiement,
ainsi que d’état anxieux. Les limitations fonctionnelles étaient décrites comme
suit : « mouvements dystoniques du membre inférieur droit, avec diminution de la
force et mouvements choréo-athétosiques augmentés au stress ». Le traitement
consistait en la prise d’Aspirine cardio 100, d’Atorvastatine 20, de Remeron 15 et en de
la physiothérapie et logopédie, la médecin traitante précisant que la compliance
était excellente. Celle-ci a attesté une incapacité de travail totale dans l’activité
habituelle et a exposé qu’une activité adaptée à temps partiel était peut-être
possible. Selon elle, l’assuré souffrait de difficultés liées au stress, mais une
mesure de réadaptation sous la forme d’un essai de stage dans une activité adaptée
pouvait être tentée, afin d’évaluer les capacités de ce dernier. La Dre W.________
a ajouté qu’un retour à une capacité de travail à 100 % était peu
probable. Elle a joint à son envoi diverses pièces, notamment des rapports du Prof. F.________
établis les 4 janvier, 28 février et 3 juin 2019, un rapport d’expertise neurologique
réalisé sur demande d’K.________ le 17 juillet 2019 par le Dr X.________, spécialiste
en neurologie, ainsi qu’un rapport établi le 31 juillet 2019 par la Dre Q.________,
Mme J.________ et Mme Z.________, psychologue.
Dans son rapport précité du 4 janvier 2019, le Prof. F.________ a constaté une légère
amélioration de l’état de santé de l’assuré, celui-ci ayant pu reprendre
la marche, ainsi que monter et descendre des escaliers en compagnie de son physiothérapeute. Il
a relevé que les mouvements involontaires voire choréiques de la jambe droite s’étaient
améliorés mais qu’ils survenaient de nouveau après des marches prolongées,
que l’assuré était encore ataxique, surtout de la jambe droite, et que la course n’était
toujours pas possible. Il a fait état d’un avis plutôt favorable à plus long terme,
même pour la conduite de camion, relevant que l’intéressé n’était toutefois
pas encore en état de reprendre le travail, surtout pas en tant que chauffeur poids lourd.
Dans son rapport du 28 février 2019, le Prof. F.________ a relevé que le bégaiement
et les tremblements du bras et de la jambe droites avaient complètement disparus, la parole restant
encore un peu saccadée. D’après lui, l’état de santé de son patient s’était
encore amélioré, mais il subsistait surtout un trouble de la marche avec des côtés
apraxiques et ataxiques importants ainsi qu’un hémisyndrome dissocié gauche et un hémisyndrome
moteur très discret à droite. Il a également indiqué que l’assuré bénéficiait
d’une prise en charge psychiatrique une fois par mois.
Par rapport du 3 juin 2019, le Prof. F.________ a observé que l’assuré allait mieux
sur tous les plans mais restait déficitaire. La course était désormais possible, même
si elle était décoordonnée, et sa capacité de bricoler s’était également
améliorée, l’assuré étant capable de faire des choses plus compliquées,
en ayant en revanche besoin de plus de temps qu’auparavant. Il a relevé que la prise en charge
psychiatrique avait été interrompue.
Le Dr X.________ quant à lui, dans son rapport d’expertise du 17 juillet 2019 à K.________,
a posé les diagnostics de status après accident vasculaire ischémique du tronc cérébral,
de possible intoxication chronique au monoxyde de carbone avec développement d’un syndrome
extrapyramidal secondaire et d’état d’anxiété important. Il a relevé
que les troubles neurologiques engendraient des difficultés de la coordination et de la déambulation
et qu’ils étaient très nettement augmentés par le stress, de même que le bégaiement,
présent durant l’entretien, était modulé par les émotions. D’après
lui, l’assuré était en incapacité de travail totale dans l’activité de
chauffeur poids lourd et déménageur. Le Dr X.________ était d’avis qu’une
activité adaptée n’était pas envisageable en l’état, cette situation
pouvant être revue si des traitements dirigés face à ses dysfonctions extrapyramidales
étaient tentés avec succès.
Il ressort en outre du rapport du 31 juillet 2019 précité de la Prof. Q.________,
ainsi que de Mmes J.________ et Z.________, que l’examen neurologique du 8 juillet 2019 avait mis
en évidence une amélioration des performances en attention sélective et soutenue, malgré
des scores demeurants déficitaires, ainsi qu’un amendement de l’atteinte en attention
divisée. D’après elles, le reste des fonctions cognitives évaluées était
globalement dans les normes. Elles ont retenu une globale amélioration du tableau cognitif, avec
un trouble neuropsychologique léger à moyen, touchant les capacités attentionnelles sélectives
et soutenues, et ont fait état d’une thymie diminuée et d’un suivi psychiatrique
en cours. Selon elles, les ressources cognitives altérées sur le plan attentionnel étaient
de nature à diminuer partiellement la capacité de travail.
Poursuivant l’instruction du dossier, le SMR a adressé une série de questions au Prof.
F.________ le 3 octobre 2019, auxquelles ce dernier a répondu le 25 novembre 2019, en se référant
à son rapport du 17 septembre 2019 joint à son envoi. Aux termes de ce rapport, le Prof.
F.________ indiquait que l’examen neuropsychologique du 8 juillet 2019 montrait une amélioration
des déficits attentionnels qui restaient toutefois pathologiques. D’après lui, le tableau
cognitif était globalement en amélioration avec des troubles neuropsychologiques légers
à moyens interférant avec sa capacité de travail. Au status ciblé, il existait toujours
une chute au Mingazzini du bras droit, mais il n’y avait plus de pronation ; l’assuré
parlait par moment presque normalement, il souffrait encore de fourmillements dans le pied droit mais
ceux-ci s’étaient améliorés dans le bras et dans la jambe ; sa marche restait
« bizarre », une dyscoordination des jambes à la marche étant présente,
mais la forte diadococinésie s’était presque normalisée et les mouvements involontaires
incessants des extrémités droites s’étaient arrêtées.
Par rapport du 17 février 2020 à la Dre W.________, le Prof. F.________ a en particulier relevé
que son patient présentait une marche hautement pathologique avec une incapacité de courir
et une dyscoordination des jambes à la marche, que son syndrome d’hypermotricité extrapyramidale
avait disparu et qu’il restait toujours distractible avec un trouble attentionnel évident.
Selon lui, l’état de son patient stagnait, aucune réelle amélioration n’étant
survenue depuis juillet 2019, et ce dernier restait très clairement incapable de travailler. Il
a ainsi proposé de continuer avec la physiothérapie et l’ergothérapie, précisant
que bien qu’une amélioration soit possible, elle ne serait certainement pas majeure.
Par avis du 25 mars 2020, le Dr L.________, du SMR, a expliqué qu’il ne comprenait pas pour
quelle raison médicale une atteinte peu objectivée et déjà mineure lors de sa survenance,
avec une amélioration constante depuis lors, permettant la conduite privée, voire professionnelle,
engendrait une capacité de travail constamment nulle. Il a relevé qu’il n’avait
pas été possible de déterminer si les considérations du Dr X.________ avaient
réellement été prises en compte et les recommandations de traitement appliquées,
malgré plusieurs demandes de renseignements adressées au Prof. F.________, ce dernier indiquant
finalement que la symptomatologie extrapyramidale s’était récemment spontanément
amendée. Le Dr L.________ a constaté le caractère fluctuant des diagnostics et de
la symptomatologie rapportée sans explication médicale probante, ainsi que la faible cohérence
entre les constatations médicales et les capacités de travail émises, et a, en conséquence,
proposé qu’une évaluation spécialisée soit effectuée afin de déterminer
l’atteinte incapacitante, les lésions fonctionnelles, les capacités de travail dans l’activité
habituelle et adaptée, les traitements exigibles et l’évolution attendue. Il a finalement
relevé que, sur le plan neuropsychologique, une capacité de travail actuelle de 60 % pouvait
être retenue selon les critères de l’Association suisse des neuropsychologues.
Par rapport du 27 mai 2020, le Prof. F.________ a indiqué que, deux ans et trois mois après
l’AVC du tronc cérébral, l’état de son patient s’était amélioré
mais qu’il restait toujours incapable de travailler dans son métier de chauffeur poids lourd
et dans tout autre métier. Constatant toujours une lente amélioration, il a proposé de
continuer avec la physiothérapie et l’ergothérapie.
Conséquemment à l’avis SMR du 25 mars 2020, l’OAI a mis sur pied une expertise
neurologique auprès du centre d’expertises médicales P.________, où l’assuré
a été examiné le 3 août 2020 par le Dr S.________, spécialiste en neurologie.
Dans son rapport du 28 septembre 2020, l’expert a posé les diagnostics ayant une incidence
sur la capacité de travail de polyneuropathie alcoolique et de neuropathie cubitale gauche sur instabilité
du nerf au coude. Il a également posé les diagnostics sans incidence sur la capacité de
travail de status après probable AIT du tronc cérébral le 7 février 2018 et de status
après cardiomyopathie rythmique, traitée efficacement en 2006. Le Dr S.________ a fait état
des limitations fonctionnelles suivantes : un déséquilibre causé par la polyneuropathie,
qui contrindiquait tout travail sur une échelle ou sur un échafaudage, ainsi que tout déplacement
dans des lieux non sécurisés pour la marche ; des troubles attentionnels démontrés
par les examens neuropsychologiques qui pouvaient contrindiquer la conduite automobile, particulièrement
professionnelle, contrindication renforcée par l’alcoolisme chronique ; une diminution
de l’habileté manuelle due à la lésion du nerfs cubital gauche, en attendant la
guérison après une intervention chirurgicale. L’expert était ainsi d’avis
que la capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle depuis février
2018, mais qu’elle était entière dans l’activité adaptée, soit un travail
sédentaire, avec actuellement une diminution de l’habileté bimanuelle, dès la sortie
du V.________ le 15 février 2018. D’après lui, si une prise en charge de l’alcoolisme
chronique n’était pas effectuée efficacement, il fallait s’attendre à une
aggravation des troubles moteurs, sensitifs et probablement neuropsychologiques, et, ainsi, à une
diminution de la capacité de travail. Le Dr S.________ a motivé son analyse comme suit
(p. 14ss) :
« • Evaluation et classification des troubles actuels/motivation des diagnostics.
Après une enfance misérable, la personne assurée n’a pas pu faire une formation
qualifiante. Elle signale avoir été victime de plusieurs traumatismes crâniens, qui semblent
n’avoir eu aucune conséquence, notamment il n’est jamais relaté dans les examens
IRM de lésion typique post-traumatique.
Une notion de crises épileptiques a été mentionnée, mais jamais objectivée avec
certitude. Leur description par la personne assurée ne permet pas de reconnaître avec un degré
de certitude même faible de quelle crise il aurait s’agit. Quoi qu’il en soit, les malaises
relatés ne s’étant plus manifestés, il n'y a donc pas de nécessité de
traitement (seule une notion de 2 heures de tremblements est évoquée dans un rapport du Prof.
F.________ du 15.05.2018, apparemment sans conséquence, une crise épileptique même partielle
de 2 heures est assez spectaculaire pour inquiéter et demander de l’aide, ce qui rend
peu crédible que ce soit une manifestation épileptique).
Le 07.02.2018 est apparue une symptomatologie brusque comportant une ptose palpébrale, une exotropie
de l’œil droit, une parésie faciale droite, des troubles de Ia sensibilité de I’hémiface
droite, et un déséquilibre (vertiges). Par contre, au moment de l’hospitalisation le
lendemain, il n’a pas été noté de persistance des déficits cliniques et les
examens radiologiques étaient normaux, de même que le bilan étiologique, et il été
conclu à un possible accident ischémique transitoire (AIT) ponto-mésencéphalique
bilatéral, sans récidive de symptômes neurologiques durant l’hospitalisation du
08 au 15.02.2018.
La
symptomatologie impliquait une atteinte unilatérale touchant le tronc cérébral, avec un
dysfonctionnement de Ia partie supérieure droite para-centrale du pons, directement au niveau des
noyaux ou de leurs fibres car l’atteinte faciale sans mention d'une atteinte des voies pyramidales
indique que le dysfonctionnement était vraisemblablement proche du niveau des noyaux innervant sur
le plan moteur et sensitif Ia face sur la face dorsale du pons et épargnant les voies pyramidales
qui sont plus ventrales. Une telle région est vascularisée par des bronches de l'artère
cérébelleuse postérieure et inférieure (PICA), dont un dysfonctionnement expliquerait
toute Ia symptomatologie.
Les
examens radiologiques effectués dans la phase aiguë, soit angio-CT puis IRM, n’ont pas
démontré de lésion aiguë, indiquant qu’il n’a pu s’agir au maximum
que d’un accident ischémique transitoire (AIT) c’est-à-dire un dysfonctionnement
transitoire sans lésion. Des nouvelles IRM ont été effectuées en mai 2018 et en 2019,
ne décrivant
aucune
lésion au niveau du tronc cérébral.
Des
examens neuropsychologiques sont effectués à 3 reprises, qui ont démontré des troubles
attentionnels, de Ia mémoire de travail, lesquelles se sont atténuées selon le dernier
examen de 2019 qui mentionnait également l’absence d’autre trouble cognitif. Ce genre
de déficit est le moins spécifique possible et ne peut pas être relié à une
pathologie particulière.
L’examen
actuel démontre de façon claire une
polyneuropathie
typiquement alcoolique
avec une sudation continue
des pieds, des troubles de l'équilibre sur une baisse de la pallesthésie bilatérale et
des sensibilités épicritiques et thermique des 2 membres inférieurs.
Les
examens biologiques démontrent notamment une augmentation significative de Ia CDT [Carbohydrate
Deficient Transferrin] (2,9% pour un maximum normal de <1,6%) et des gamma GT [glutamyl transférase].
Une augmentation de Ia CDT est spécifique d'une consommation chronique d’alcool.
Les
signes typiques de la polyneuropathie ne sont pas mentionnés dans le rapport d’hospitalisation
de février 2018 du V.________, ni dans les rapports subséquents. Cela implique que la consommation
d’alcool a été particulièrement importante au cours de ces dernières années,
depuis l’évènement de février 2018.
Des
diagnostics d’hémisyndrome facio-brachio-crural droit, de mouvements de type choréiques
et d'une ataxie asymétrique droite, puis d’un syndrome extrapyramidal droit ont été
posés à différents moments. Le présent examen n’en trouve aucun signe. La personne
assurée présente une démarche grotesque, qui n’a pas de corrélation avec une
symptomatologie neurologique précise, tout au plus il est possible de retenir une exagération
du déséquilibre crédible lié à sa polyneuropathie et à la baisse (encore
modérée) de la pallesthésie.
Une
atteinte du nerf cubital au coude à gauche est responsable d’une atrophie des muscles en dépendant
dans la main gauche et d’une parésie significative des muscles en dépendant dans l’avant-bras
qui peut être Ia cause d’une perte d'habileté de la main gauche et représente une
gêne modérée dans le cadre de Ia capacité de travail. D’autre part, elle est
probablement traitable après transposition du nerf. »
Par avis SMR du 23 octobre 2020, le Dr L.________ a notamment indiqué que l’expertise neurologique
de P.________ était d’une grande qualité clinique et relevé que celle-ci discutait
abondamment les diagnostics retenus précédemment.
Le 29 octobre 2020, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision
dans le sens d’un refus de mesures professionnelles et de rente d’invalidité. Dans sa
motivation, l’office a retenu que l’intéressé présentait une incapacité
de travail totale dans son activité habituelle depuis le 8 février 2018, mais qu’une
pleine capacité de travail pouvait en revanche être exigée, hormis pour la période
du 8 au 15 février 2018, dans une activité respectant les limitations fonctionnelles suivantes :
pas de travail en hauteur ou sur une échelle, pas de longue marche ou en terrain irrégulier,
travail sédentaire, sans efforts importants et répétés, diminution de l’habileté
de la main gauche, pas de conduite de véhicule professionnel. Sur le plan économique, l’OAI
a estimé que le revenu avec invalidité devait être évalué sur la base des données
salariales de l’Office fédéral de la statistique, l’intéressé étant
sans activité depuis plusieurs années. L’office s’est dès lors fondé
sur le salaire pour un homme dans des activités non qualifiées du domaine de la production
et des services, par exemple dans le domaine industriel léger (soit 67'766 fr. 67 selon les données
de 2018), auquel il a appliqué un abattement de 15 % compte tenu de l’âge de l’assuré,
de ses années de service et de ses limitations fonctionnelles, de sorte que le revenu d’invalide
a été fixé à 57'601 fr. 67. S’agissant du revenu sans invalidité, l’OAI
s’est référé à la moyenne des revenus AVS de 2013 à 2017 et a retenu un
montant de 60'092 francs. L’OAI a retenu que l’intéressé présentait un degré
d’invalidité de 4,14 %, inférieur à 40 %, de sorte que le droit à
une rente n’était pas ouvert. S’agissant du droit aux mesures professionnelles, l’office
a relevé que celui-ci existait lorsque le manque à gagner durable était encore de 20 %
au moins malgré l’exercice d’une activité raisonnablement exigible ne nécessitant
pas de formation particulière ; or tel n’était pas le cas en l’espèce.
Le 9 novembre 2020, l’assuré a contesté le projet de décision susmentionné,
estimant qu’il était illusoire qu’il puisse retrouver un emploi sans aide spécialisée,
compte tenu de toutes ses restrictions et de son âge. Il a invoqué des difficultés à
la marche, des troubles de la coordination, de l’élocution et de la concentration, ainsi que
de l’anxiété, qui interféraient significativement avec ses activités quotidiennes.
Il a informé l’OAI qu’un certificat de son neurologue traitant lui parviendrait prochainement.
Par courrier du 19 novembre 2020, Procap Suisse, Service juridique, a informé l’OAI qu’il
avait été mandaté par l’assuré dans le cadre du présent litige.
Par rapport du 7 janvier 2021, le Prof. F.________ a contesté la teneur du rapport d’expertise
du Dr S.________. Il a en particulier estimé que le diagnostic de polyneuropathie posé par
l’expert était nouveau et devait être confirmée par un spécialiste en neurologie
périphérique sur la base d’un électroneuromyogramme (ENMG). Selon lui, le trouble
articulatoire mentionné par l’expert correspondait à un bégaiement, lequel s’accentuait
sous stress. Le médecin a également nié toute exagération de la part du patient,
expliquant que les mouvements involontaires pouvaient être augmentés par le stress d’un
examen d’expertise. Le Prof. F.________ a résumé ses critiques comme suit (sic) :
«
SYNTHESE DE L’EXPERTISE
effectuée par le Dr. S.________, neurologue :
Cette expertise comporte un
nombre
important d’affirmations erronées et de contradictions
,
tel que j’ai pu le démontrer ci-dessus.
1)
L’expert parle d’AIT : or il
ne tient absolument pas compte du fait que le patient a présenté de façon aiguë des
troubles neurologiques persistants sous forme d’une parésie du bras droit et des déficits
attentionnels attestés par plusieurs spécialistes en neurologie. Il ne s’agit donc pas
d’un AIT mais d’un AVC cliniquement établi (sans lésion détectée à
l’IRM).
2)
Le déficit attentionnel mis en évidence
suite à l’AVC du 7.02.2018 est
suffisamment
sévère à interdire la conduire à ce chauffeur de camion professionnel, et plus récemment,
suite à la présente expertise, également la conduite automobile
.
3)
Il n’est donc pas correct de prétendre
que cet AVC ne soit pas un diagnostic avec incidence sur la capacité de travail.
4)
L’expert ne tient pas compte du syndrome
brachio et surtout crural droit, ni des mouvements anormaux dont il suggère être générés
par une « surcharge » psychologique.
5)
La polyneuropathie découverte par l’expert
est récente, alors que le trouble de l’équilibre était présent peu après
l’AVC.
6)
Ce chauffeur de camion lourd et ancien déménageur,
qui a bénéficié d’une scolarité limitée, ne peut plus conduire, ni travailler
sur une échelle ou échafaudage ni se déplacer dans les lieux non sécurisés pour
la marche.
Il ne peut donc plus
travailler ni comme camionneur ni comme déménageur dû à son AVC.
7)
Le patient serait depuis la sortie du V.________
le 15.2.2018 capable de travailler à 100% dans une activité « adaptée »
sédentaire. Or, déjà lors de cette hospitalisation, une parésie distale du bras droit
et des troubles attentionnels ont été attestés qui limitent même un travail sédentaire.
Il n’est donc pas correct
de prétendre que le patient puisse travailler à 100% dans une activité sédentaire
.
Ce qui devrait dès lors être mentionné dans les diagnostics avec incidence sur la capacité
de travail.
8)
Le patient est suivi par une psychiatre et l’aspect
psychiatrique, ni neuropsychologique pour lequel l’expert n’est pas un spécialiste n’ont
été considérés.
L’expertise
effectuée par le Dr S.________ étant diamétralement opposée à l’expertise
du Dr X.________ ainsi qu’aux conclusions de mes propres examens, il me paraît indispensable
qu’une tierce évaluation provenant d’une autre institution que le P.________ tenant
compte également d’une évaluation psychiatrique soit réalisée
. »
Par rapport du 14 janvier 2021, la Dre W.________ a notamment expliqué que l’assuré avait
subi une coupure au niveau du poignet gauche avec lésion du nerf radial en 2014, qui avait nécessité
un suivi d’environ une année et dont il persistait une diminution de la force au niveau de
l’avant-bras et de la main gauches. Elle a ajouté que le patient disait être habitué
aux limitations de son bras gauche et ne souhaitait pas subir une nouvelle intervention chirurgicale.
S’agissant de sa consommation d’alcool, l’assuré a avoué qu’elle était
excessive lorsqu’il ne travaillait pas, mais déclaré qu’il ne consommait pas d’alcool
lorsqu’il travaillait comme chauffeur poids lourd. La médecin traitante a maintenu son diagnostic
d’AVC, précisant que celui-ci avait également été posé par V.________,
le Prof. F.________ et le Dr X.________, ainsi que son diagnostic de bégaiement. Elle a affirmé
que, lorsque l’intéressé était stressé ou sous pression, il présentait
à nouveau des troubles moteurs de l’hémicorps droit et des difficultés à s’exprimer.
D’après elle, l’assuré s’était vu retirer récemment et de façon
préventive son permis de conduire, sur intervention de l’OAI. Elle a indiqué avoir de
la peine à comprendre qu’un travailleur manuel de cinquante-cinq ans, atteint d’un AVC,
avec des séquelles physiques et neuropsychologiques et jugé dans l’incapacité de
conduire un véhicule, puisse être considéré comme apte à travailler à 100 %
dans une activité même adaptée. D’après elle, bien qu’il ait récupéré
une habileté manuelle lui permettant de bricoler à domicile, l’assuré avait des
difficultés à exécuter des tâches complexes et perdait ses moyens dès qu’il
était mis sous pression, de sorte que son rendement au travail était nettement diminué
et qu’il lui semblait illusoire qu’il puisse retrouver un emploi sans aide.
Par décision du 25 février 2021, l’OAI a confirmé son projet de décision du
29 octobre 2020. L’office a joint un courrier du même jour, faisant partie intégrante
de sa décision, dans lequel il a expliqué que les informations contenues dans les rapports
du Prof. F.________ du 7 janvier 2021 et de la Dre W.________ du 14 janvier 2021 n’apportaient
aucun élément susceptible de modifier sa position, puisqu’il s’agissait tout au
plus d’appréciations différentes d’une même situation pathologique sans que
des arguments objectifs ne viennent contredire ses conclusions.
C.
Par acte du 12 avril 2021, G.________, représenté
par Me Marc Zürcher, de Procap Suisse, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant principalement
à sa réforme en ce sens qu’il a droit aux prestations de l’assurance-invalidité
et « à tout le moins à une rente entière d’invalidité »,
subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour instruction
complémentaire et nouvelle décision. En substance, il a fait valoir que l’expertise du
Dr S.________ était diamétralement opposée à celle du Dr X.________, contraire à
l’avis de tous les médecins praticiens et valablement remise en cause par le Prof. F.________,
lequel avait relevé ses contradictions et ses erreurs de faits et d’appréciation. Le
recourant a estimé que les déductions du Dr S.________ étaient ainsi sérieusement
mises en doute et que son expertise devait donc être écartée au profit de celle du Dr X.________,
qui faisait état d’une incapacité de travail totale devant dès lors conduire à
l’octroi d’une rente entière, subsidiairement qu’il convenait de compléter
l’instruction par une troisième expertise neurologique. Dans un autre moyen, le recourant
a invoqué que l’intimé avait, à tort, omis d’instruire le domaine psychiatrique,
alors que le Prof. F.________ avait confirmé le besoin d’une instruction à ce niveau.
Il a ainsi requis la mise en œuvre d’une expertise neurologique et psychiatrique, voire de
médecine générale.
Par décision du 20 avril 2021, la juge en charge de l’instruction a accordé au recourant
le bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet au 12 avril 2021, soit l’exonération
d’avances et des frais judiciaires.
Dans sa réponse du 18 mai 2021, l’intimé a proposé le rejet du recours et le maintien
de la décision attaquée et joint à son envoi un avis SMR du 6 mai 2021, auquel il s’est
référé. Par cet avis, le Dr L.________ a notamment pris position sur l’argumentation
du Prof. F.________ et relevé, au plan psychiatrique, qu’aucun diagnostic ni suivi n’avait
été communiqué. Il a exposé que les thérapeutes de l’assuré n’avaient
pas estimé nécessaire de demander un complément psychiatrique lors de l’expertise
du Dr X.________, ni lorsqu’ils avaient eu connaissance de la nouvelle expertise prévue ;
le Prof F.________ n’avait pas davantage de compétence à déterminer la nécessité
d’un complément psychiatrique que le Dr S.________, qui ne l’avait pas requise.
Par réplique du 10 juin 2021, le recourant a maintenu sa position.
L’intimé en a fait de même par duplique du 5 juillet 2021.
Me Marc Zürcher, de Procap Suisse, a déposé sa liste des opérations le 26 octobre
2021.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en
temps utile compte tenu des féries pascales (art. 38 al. 4 let. a LPGA) auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la
loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
en particulier l’appréciation de sa capacité résiduelle de travail, à la suite
de sa nouvelle demande de prestations du 18 juin 2018.
3.
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1er janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité
[LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et
règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021
706). Conformément aux principes généraux en matière de droit transitoire, l'ancien
droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 25
février 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019
consid. 4.1).
4.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée
par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité
de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Lorsque
la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par
analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente
–
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes
au droit
–
et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le
degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133
V 108 consid. 5.2 ; 130 V 343 consid. 3.5.2 ; 130 V 71 consid. 3 et les références
citées). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas
de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée.
5.
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017
consid. 5.1).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
Cela étant, la jurisprudence attache une présomption d’objectivité aux expertises
confiées par l’administration à des médecins spécialisés externes ainsi
qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux. Le juge des assurances ne peut,
sans motifs concluants, s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer
son avis à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre
ses connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice pour qualifier
un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause
la valeur probante d’une expertise médicale, il appartient à l’assuré d’établir
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et
qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert
ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ;
9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3 ; 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; 9C_268/2011
du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées). Cela vaut également lorsqu’un
ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011
du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées).
6.
Il n’est pas contesté
que le recourant n’est plus en mesure d’effectuer son activité habituelle de chauffeur
poids lourd depuis le 8 février 2018. Se pose toutefois la question de savoir s’il conserve
une capacité de travail résiduelle dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, ce qu’il conteste.
a)
Dans le cas d’espèce, l’intimé
s’est fondé sur l’expertise établie le 28 septembre 2020 par le Dr S.________,
de P.________, pour nier au recourant son droit aux prestations. Par cette expertise, le Dr S.________
a posé les diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail de polyneuropathie alcoolique
et de neuropathie cubitale gauche sur instabilité du nerf au coude et les diagnostics sans incidence
sur la capacité de travail de status après probable AIT du tronc cérébral le 7 février
2018 et de status après cardiomyopathie rythmique, traitée efficacement en 2006. Il a fait
état des limitations fonctionnelles suivantes : un déséquilibre causé par la polyneuropathie,
qui contrindiquait tout travail sur une échelle ou sur un échafaudage, ainsi que tout déplacement
dans des lieux non sécurisés pour la marche ; des troubles attentionnels démontrés
par les examens neuropsychologiques qui pouvaient contrindiquer la conduite automobile, particulièrement
professionnelle, contrindication renforcée par l’alcoolisme chronique ; une diminution
de l’habileté manuelle due à la lésion du nerfs cubital gauche, en attendant la
guérison après une intervention chirurgicale. L’expert était ainsi d’avis
que la capacité de travail dans l’activité habituelle de chauffeur poids lourd était
nulle, mais qu’elle était entière dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles, et ce dès la sortie du V.________ le 15 février 2018.
Dans ses écritures, le recourant fait pour l’essentiel valoir que l’expertise susmentionnée
n’est pas probante. Il se prévaut en substance des avis du Prof. F.________ et des Drs W.________
et X.________, lesquels seraient contraires à l’expertise et remettraient sérieusement
en doute les conclusions de celle-ci.
b)
Il convient de se pencher sur la valeur probante de l’expertise du Dr S.________.
En l’occurrence, celle-ci fait certes état des plaintes exprimées par le recourant, comporte
une anamnèse détaillée et développe de manière minutieuse les diagnostics retenus.
Elle n’est toutefois pas probante en ce qui concerne la capacité de travail dans une activité
adaptée, particulièrement s’agissant de son
dies
a quo
, au vu des rapports médicaux au dossier.
En effet, le 6 mars 2018, les médecins du Service de neurologie du V.________, soit les Drs D.________,
B.________ et M.________, ont posé le diagnostic de probable AIT mineur de la fosse postérieure,
sans lésion à l’imagerie, avec ptose palpébrale et exotropie droit, parésie
faciale droite, hypoesthésie faciale droit, dysarthrie et troubles de la marche. Le 1
er
mai 2018, les Drs R.________ et C.________, du même service, ont retenu un probable AVC mineur de
la fosse postérieure ponto-mésencéphalique gauche, sans lésion à l’imagerie,
et, eux aussi, ont fait état à titre de symptômes d’une hémiparésie facio-brachio-crurale
à droite, avec dysarthrie et
ptose
palpébrale droite, de probable origine micro-angiopathique.
Ils ont également indiqué que le bilan neuropsychologique d’évolution reçu
en mars 2018 montrait la persistance de difficulté en mémoire à court terme et de travail
et un déficit attentionnel, avec ralentissement idéo-moteur et signes de fatigabilité
contrindiquant la reprise de l’activité habituelle.
La Prof. Q.________, ainsi que différents psychologues, ont attesté plusieurs mois après
l’hospitalisation l’existence d’un trouble neuropsychologique. Ainsi, dans un rapport
du 6 août 2018, il est indiqué que le recourant souffrait d’un trouble attentionnel modéré
à sévère caractérisé par un déficit en attention divisée et un défaut
d’attention soutenue, associé à un fléchissement exécutif et à une légère
dysarthrie ; les performances étaient toujours de nature à contrindiquer la reprise de
l’activité habituelle. Une année plus tard, soit le 31 juillet 2019, la Prof. Q.________,
ainsi que Mmes J.________ et Z.________, ont relevé une globale amélioration du tableau cognitif,
avec un trouble neuropsychologique léger à moyen, touchant les capacités attentionnelles
sélectives et soutenues. Selon elles, les ressources cognitives altérées sur le plan attentionnel
étaient de nature à diminuer partiellement la capacité de travail.
Le Prof. F.________, quant à lui, a posé le diagnostic d’AVC avec hémisyndrome à
prédominance fabiobrachiale droite avec une dysarthrie, une extrophie de l’œil droit
et une ptose palpébrale dans son rapport du 15 mai 2018. Il a en particulier fait état
d’une parésie de la jambe et du bras droits. Il a confirmé ce diagnostic à K.________
par rapport du 8 octobre 2018, indiquant que les limitations fonctionnelles du recourant consistaient
en un hémisyndrome moteur droit et une dysarthrie, que l’incapacité de travail dans l’activité
habituelle était totale et qu’il était trop tôt pour juger de l’exigibilité
dans une activité adaptée. Le 4 janvier 2019, le Prof. F.________ a constaté une
légère amélioration de l’état de santé du recourant, relevant que les
mouvements involontaires voire choréiques de la jambe droite s’étaient améliorés
mais qu’ils survenaient de nouveau après des marches prolongées, que l’assuré
était encore ataxique, surtout de la jambe droite et que la course n’était toujours pas
possible. Il était d’avis que l’intéressé n’était toujours pas
en état de reprendre le travail, surtout dans son activité habituelle, mais se montrait optimiste
pour une reprise du travail à plus long terme. Le 17 février 2020, le Prof. F.________
a constaté que son patient présentait toujours une marche hautement pathologique et qu’il
restait un trouble attentionnel évident. Selon lui, l’état de l’assuré stagnait,
aucune réelle amélioration n’étant survenue depuis juillet 2019, ce dernier restant
très clairement incapable de travailler.
La Dre W.________ a également fait savoir à K.________, par rapport du 27 septembre 2018,
que la capacité de travail de l’assuré était nulle dans une activité habituelle
et qu’on ne pouvait s’attendre à une reprise de cette activité ni à une reprise
dans une activité adaptée, le patient souffrant d’une hémiparésie droite sur
AVC, de troubles du langage et d’atteintes neuropsychologiques. De même, le 26 août
2019, elle a renseigné l’OAI, posant le diagnostic de séquelles d’AVC avec hémisyndrome
sensitivo-moteur droit, avec troubles de la marche et de la coordination, bégaiement et état
anxieux. Elle a fait état à titre de limitations fonctionnelles de mouvements dystoniques du
membre inférieur droit, avec diminution de la force et mouvements choréo-athétosiques
augmentés au stress. Elle a ainsi exposé qu’une activité adaptée à temps
partiel était peut-être possible, mais qu’un retour à une activité adaptée
à plein temps était peu probable.
Enfin, le Dr X.________ a lui aussi estimé, dans son expertise du 17 juillet 2019, qu’une
activité adaptée n’était pas envisageable en l’état. Il a posé les
diagnostics de status après accident vasculaire ischémique du tronc cérébral, de
possible intoxication chronique au monoxyde de carbone avec développement d’un syndrome extrapyramidal
secondaire et d’état d’anxiété important. Il a également relevé
que les troubles neurologiques engendraient des difficultés de coordination et de déambulation,
lesquels étaient très nettement augmentés sous stress, de même que le bégaiement
était modulé par les émotions.
Ainsi, tous les neurologues et médecins consultés par l’assuré ensuite de l’évènement
du 7 février 2018, même s’ils ne s’accordent pas quant au diagnostic du patient
(AIT ou AVC), ont fait état des mêmes symptômes, atteintes et limitations après l’hospitalisation,
à savoir une hémiparésie droite, non seulement du visage, mais aussi de la jambe et du
bras droits, une exotropie droite, des troubles de la marche et de la coordination, une dysarthrie et
des atteintes neuropsychologiques affectant la concentration et l’attention et provoquant un ralentissement
moteur. Ils ont en outre tous attesté une incapacité totale de travail dans l’activité
habituelle et ont indiqué, à tout le moins jusqu’en juillet 2019, qu’il était
encore trop tôt au vu de l’évolution des symptômes et du fait que l’état
de santé n’était pas encore stabilisé, pour se déterminer sur l’exigibilité
d’une activité adaptée. Il semblerait dès lors que le recourant a présenté
une incapacité totale de travail dans une activité habituelle comme adaptée pendant plus
d’une année après l’évènement du 7 février 2018.
De son côté, le Dr S.________ a essentiellement indiqué que l’examen actuel démontrait
une polyneuropathie typiquement alcoolique qui n’existait pas en février 2018, ni dans les
rapports subséquents, ce qui impliquait que la consommation d’alcool du recourant avait été
importante après l’évènement, afin vraisemblablement de diminuer les douleurs et
l’anxiété. Pour le surplus, l’expert a longuement discuté les diagnostics
retenus par ses confrères et a considéré que l’assuré avait souffert d’un
AIT, non d’un AVC. Il a relevé que les diagnostics d’hémisyndrome facio-brachio-crural
droit, de mouvements de type choréiques, d’une ataxie asymétrique droite puis d’un
syndrome extrapyramidal avaient été posés à différents moments mais qu’il
n’en trouvait pas signe lors de son examen. A ses yeux, en cas d’AIT, il n’y avait
pas de déficit et donc pas de raison de limiter la capacité de travail, de sorte que le recourant
aurait pu travailler à 100 % dans une activité adaptée dès sa sortie du V.________
le 15 février 2018.
On relèvera tout d’abord que, quoi qu’il en soit, ce qui importe pour juger du droit
aux prestations dans le cadre de l’assurance-invalidité, ce n’est pas la dénomination
diagnostique, mais uniquement les répercussions de l’atteinte à la santé sur la
capacité de travail (ATF 136 V 279 consid. 3.2.1 ; TF 9C_273/2018 du 28 juin 2018 consid.
4.2 et les références citées). Ainsi, la question de savoir si le recourant a présenté
un AIT ou un AVC mineur n’est pas forcément déterminante.
Par ailleurs, le Dr S.________ ne traite que des limitations fonctionnelles dues à la polyneuropathie
et aux troubles neuropsychologiques – lesquels contrindiqueraient la capacité de conduire
du patient – sans se prononcer sur celles dues aux autres atteintes relevées dans les différents
rapports médicaux au dossier, telles que répertoriées plus haut, se contentant d’indiquer
qu’il n’en trouve pas signe lors de son examen clinique. Ces atteintes étaient pourtant
présentes peu après l’AIT ou l’AVC et ont influé sur la capacité de travail
à tout le moins jusqu’en juillet 2019, comme en attestent les nombreux neurologues et médecins
consultés. A l’instar du Prof. F.________ dans ses observations du 7 janvier 2021,
il faut constater que les troubles attentionnels reconnus par l’expert limitent certes la capacité
de conduire du recourant, mais ont aussi pu limiter durant un certain temps après l’évènement
l’exercice d’une activité sédentaire, tout comme la paralysie de la jambe et du
bras droits, les problèmes de coordination, la dysarthrie, etc. La découverte du nouveau diagnostic
de polyneuropathie alcoolique en septembre 2020 ne permet pas d’ignorer les conséquences de
l’AIT ou de l’AVC, ni de justifier en soi une capacité de travail dans une activité
adaptée dès le 15 février 2018.
Compte tenu de ce qui précède, il convient de constater que le bien-fondé des conclusions
de l’expert s’agissant du
dies
a quo
de la capacité de travail dans une
activité adaptée est remis en cause par l’ensemble des éléments au dossier
et que l’expertise du Dr S.________ est lacunaire en ce sens que ce dernier n’étaye
aucunement pourquoi il fait fi des avis de tous les autres médecins consultés par le recourant
dans son appréciation. Il ne peut dès lors être reconnu à l’expertise une valeur
probante suffisante pour trancher valablement la question des atteintes à la santé du recourant
et de leurs effets sur sa capacité de travail dans une activité adaptée, de sorte que
l’OAI ne pouvait pas se fonder sur celle-ci pour nier le droit aux prestations du recourant.
c)
Dans un autre moyen, le recourant reproche à l’intimé de ne pas avoir diligenté
une expertise psychiatrique. Il fait valoir que le Prof. F.________ aurait recommandé la mise en
œuvre d’une telle expertise dans son rapport du 7 janvier 2021.
En l’espèce, aux termes de son expertise du 28 septembre 2020, le Dr S.________
indique que l’assuré souffre d’un alcoolisme chronique, qui serait d’une certaine
gravité. En effet, à la lecture de l’expertise, il apparaît que l’alcoolisme
est apparu à la suite de l’évènement de février 2018 et que l’assuré
présentait déjà en septembre 2020 une polyneuropathie typiquement alcoolique. De plus,
l’expert a relevé que si l’alcoolisme n’était pas pris en charge efficacement,
il fallait s’attendre à une aggravation des troubles moteurs, sensitifs et probablement neuropsychologiques,
ce qui aurait une incidence sur la capacité de travail (cf. expertise du 28 septembre 2020,
p. 20 et 22). Du reste, le rapport d’expertise ne fait état d’aucun traitement de l’assuré
pour son alcoolisme et on ignore quelle est la situation actuelle du recourant à cet égard.
A cela s’ajoute que plusieurs rapports médicaux au dossier mentionnent l’existence d’un
suivi psychiatrique par l’intéressé (cf. rapports du 28 février et du 3 juin 2019
du Prof. F.________ et rapport du 31 juillet 2019 de la Prof. Q.________).
Or, l’existence d’une dépendance de l’assuré à l’alcool, d’une
certaine gravité, peut avoir un caractère invalidant et donner lieu à des prestations
de l’AI. A cet égard, le Tribunal fédéral a récemment étendu l’application
de la jurisprudence relative aux troubles psychiques (ATF 143 V 418) aux cas de syndromes de dépendance.
Ainsi, en présence d’un syndrome de dépendance diagnostiqué par un spécialiste,
le Tribunal fédéral a estimé qu’il s’agissait de déterminer au moyen
d’une procédure structurée d’administration des preuves (ATF 141 V 281) si, et
le cas échéant jusqu’à quel point, celui-ci influence la capacité de travail
de la personne concernée (ATF 145 V 215, consid. 5.3.2).
En omettant d’analyser la situation du recourant d’un point de vue psychiatrique, l’OAI
s’est fondé sur une instruction lacunaire pour déterminer le droit de l’assuré
à des prestations. En effet, au vu du diagnostic d’alcoolisme chronique posé par l’expert,
qui semble être d’une certaine gravité et dont on ignore s’il est traité,
et du suivi psychiatrique en cours à tout le moins en 2019, l’office intimé ne pouvait
faire l’impasse sur une expertise psychiatrique visant à évaluer l’exigibilité
dans une activité adaptée.
7.
a)
Il ressort de ce qui précède que, tant sur le plan neurologique que sur le plan psychiatrique,
le dossier constitué par l’intimé ne permet pas de se prononcer en connaissance de cause.
b)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’administration
est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors
fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir
une clarification, une précision ou un complément quant à l’avis des experts interpellés
par l’autorité administrative ;
a
contrario
, une expertise judiciaire s’impose
lorsque les données recueillies par l’administration en cours d’instruction ne revêtent
pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
c)
Faute à l’intimé d’avoir satisfait à son obligation d’instruction ressortant
de l’art. 43 LPGA, il s’impose de lui renvoyer la cause pour procéder à une nouvelle
expertise bidisciplinaire (neurologique et psychiatrique). Cette expertise, sur le plan psychiatrique,
devra être effectuée au moyen de la grille des indicateurs pertinents, dégagée par
le Tribunal fédéral (ATF 141 V 281). Cela fait, une nouvelle décision sur le droit éventuel
de l’intéressé à des prestations de l’assurance-invalidité sera rendue
par l’intimé.
8.
a)
Au vu de ce qui précède, le recours
doit être admis, et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée
à l’office intimé pour complément d’instruction dans le sens des considérants
et nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé,
vu l’issue du litige.
Le recourant obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Après examen de la liste des
opérations déposée le 26 octobre 2021 par Me Marc Zürcher, de Procap Suisse, compte
tenu de l’importance et de la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité
à 1’700 fr., débours et TVA compris, et de la mettre intégralement à la charge
de l’intimé (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens
en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 25 février 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
au sens des considérants, puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à G.________ une indemnité de 1’700 fr. (mille sept cents
francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap Suisse, Service juridique (pour G.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :