vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 614 · 2015-07-17 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, AA, LÉSION CORPORELLE ASSIMILÉE À UN ACCIDENT, CAUSALITÉ NATURELLE, CAUSALITÉ ADÉQUATE, ACCIDENT DE GRAVITÉ MOYENNE, LÉSION DU MÉNISQUE, REJET DE LA DEMANDE, LÉSION DES TENDONS | 19 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA, 6 LAA, 4 LPGA, 9 al. 2 let. c OLAA, 9 al. 2 let. f OLAA, 9 al. 2 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.07.2015 Arrêt / 2015 / 614

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
25/13 - 74/2015
ZA13.009899
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 juillet 2015
___________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
M.
Neu, juge, et M. Gerber, juge suppléant
Greffière
:              Mme
Rossi
*****
Cause
pendante entre :
C.________
,
à [...] (France), recourant, représenté par Me Marlyse Cordonier, avocate à
Genève,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée, représentée par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne.
_______________
Art.
4 LPGA ; 6 et 19 al. 1 LAA ; 9 al. 2 OLAA.
E n  f a i t  :
A.
C.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1977, était employé
comme monteur en chauffage par [...] SA à [...] depuis juin 2011. A ce titre, il était assuré
contre les accidents professionnels et non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 25 août 2011 lors du retour au domicile en France vers 17 h 45, la voiture de l’assuré,
roulant entre 80 et 90 km/h avant le freinage d’urgence, est entrée en collision avec
une autre automobile qui, venant de la gauche, s’était engagée sur l’intersection
après avoir redémarré d’un stop en violant la priorité de l’assuré.
Celui-ci est ensuite sorti de son véhicule. Il a été transporté par les pompiers
au Centre hospitalier G.________, se plaignant de douleurs au poignet droit, au torse et au genou droit.
Selon le rapport de sortie, le bilan lésionnel constaté aux urgences était une entorse
cervicale, une contusion de la paroi thoracique antérieure, ainsi qu’une contusion au poignet
droit avec douleur en regard du scaphoïde. L’examen avait montré uniquement une douleur
au tiers supérieur du sternum, au poignet droit et une petite ecchymose à la rotule droite,
mais aucune douleur du rachis – en particulier du rachis cervical –, des côtes, du bassin,
ni des membres inférieurs. Selon le certificat établi le 25 août 2011 par le Dr M.________,
médecin aux urgences du Centre hospitalier G.________, les lésions entraînaient, sauf
complications, une incapacité temporaire totale de six jours et un arrêt de travail professionnel
de neuf jours.
L’assuré a été mis en incapacité totale de travail à partir du 25 août
2011. Le 12 septembre 2011, il a tenté de reprendre le travail, mais a dû cesser en raison
de douleurs insupportables au dos.
Selon le rapport dressé le 5 septembre 2011 par le Dr K.________ du Centre d’imagerie
médicale [...], une radiographie du rachis cervical a mis en évidence une image séquellaire
d’une entorse cervicale. Il existait en effet une augmentation de l’écart épineux
C5-C6 avec une petite antélisthésis C5-C6. Aucune lésion osseuse n’était constatée.
Quant à la radiographie du poignet droit, elle ne montrait pas d’anomalie.
Un scanner lombaire a été réalisé le 14 septembre 2011 au Centre hospitalier S.________,
car l’assuré décrivait depuis 48 heures des lombo-sciatalgies invalidantes avec
de grosses difficultés pour conduire. Le canal lombaire est apparu de diamètre normal, sans
processus intra-canalaire. Au niveau L4-L5, un débord discal postérieur qui venait au contact
avec les racines L5 bilatérales a été constaté, sans image de hernie discale évidente.
Un signe discret d’arthrose débutante au niveau des articulations postérieures au niveau
L4-L5 et L5-S1 a été relevé.
Lors d’un entretien téléphonique avec l’inspecteur de la CNA le 28 septembre
2011, l’assuré a rapporté avoir été blessé essentiellement aux cervicales,
ainsi qu’aux lombaires, et n’avoir pas eu de perte de connaissance (« juste un
petit blanc sur les circonstances »). Sur le moment, il avait ressenti une douleur au torse,
au poignet droit, à l’épaule gauche en raison de la ceinture et au genou droit. Ce n’était
que dans les trois à quatre jours après l’accident que les problèmes de nuque et
du bas du dos à gauche s’étaient manifestés, notamment sous forme de pincements.
Il avait aussi vu apparaître une compression et une électrisation dans la nuque lors d’efforts.
Il y avait déjà une bonne amélioration et les douleurs diminuaient. Le genou droit était
en ordre et ne causait presque plus de douleurs. L’assuré a indiqué avoir porté
une minerve continuellement pendant dix jours, puis selon les moments ou les activités. Il avait
eu des vertiges durant environ une semaine, mais tout était rentré dans l’ordre par la
suite. Il avait essayé de reprendre le travail, mais il avait dû tout cesser après une
à deux heures et était resté bloqué au bas du dos pendant trois jours.
Selon le rapport médical du 5 octobre 2011 du Dr H.________, médecin généraliste,
l’assuré a heurté l’appuie-tête avec sa tête. Il a eu un trou de mémoire
durant la période de l’accident et pendant les quatre à cinq minutes qui avaient suivi,
des douleurs à la nuque dans les 72 heures et des troubles du sommeil dans les 24 heures.
Ce médecin a relevé que tous les mouvements de la tête étaient douloureux et limités.
Les douleurs étaient aussi présentes au repos. Des douleurs dorso-lombaires et des paresthésies
des membres supérieurs étaient constatées. Le diagnostic de douleurs de nuque et de troubles
ostéo-musculaires (degré 2 QTF) était retenu.
Une IRM cervicale a été réalisée le 24 octobre 2011. Elle a mis en exergue un hyposignal
discal dégénératif C3-C4, C5-C6 et C6-C7, sans débord discal significatif. Le Dr N.________
du Service d’imagerie médicale de la Clinique P.________, à [...], a conclu à la
rectitude du rachis cervical et à l’absence de formation herniaire.
Une arthrographie et un arthro-scanner de l’épaule gauche effectués le 28 novembre
2011 ont mis en évidence – selon le rapport du même jour du Dr D.________, spécialiste
en radiodiagnostic et imagerie médicale – une petite rupture punctiforme presque transfixiante
à l’union sus-sous épineux, ainsi qu’une probable petite lésion punctiforme
associée de l’intervalle des rotateurs.
Le 23 décembre 2011, X.________ SA (ci-après : X.________ SA), a informé la CNA que
son médecin-conseil, le Dr Q.________, chirurgien orthopédiste, considérait, sur
la base du dossier, que l’assuré présentait un important état antérieur, soit
une discopathie C3-C4-C5-C6-C7, une arthrose postérieure L4-L5 et L5-S1, ainsi qu’au niveau
L4-L5 un débord postérieur qui venait au contact avec les racines L5 bilatérales. De l’avis
du Dr Q.________, seules une raideur cervicale temporaire et une petite déchirure du sous-épineux,
qui aurait dû être cicatrisée depuis quelque temps déjà, pouvaient, sous réserve
d’investigations plus approfondies, être admises comme étant en relation avec l’accident
du 25 août 2011. Au-delà du mois de janvier 2012, aucune incapacité de travail n’avait
lieu d’être admise.
Selon le rapport du 11 janvier 2012 du Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologique, l’examen pratiqué le même jour a montré une coiffe continente,
une petite fissure à la jonction sus-épineux sous-épineux « mais très très
modérée et bien entendu non chirurgicale chez ce patient de 34 ans ». L’élévation/abduction
était à 90° avec des signes de conflit positif. Le Dr T.________ a prescrit un traitement
médical de la tendinopathie post-traumatique avec une rééducation intensifiée et
une infiltration sous-acromiale radioguidée. L’infiltration a été pratiquée
le 31 janvier 2012. Le 22 mai 2012, le Dr T.________ a certifié que l’assuré
présentait une tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche et que cette
pathologie pouvait être mise dans les suites d’un accident de travail d’août 2011.
Le 21 février 2012, l’assuré a été examiné par le Dr R.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et médecin d’arrondissement remplaçant
de la CNA. Ce praticien a constaté qu’objectivement, l’assuré présentait une
boiterie caricaturale, qu’il se tenait penché en avant et sur le côté droit, et
qu’il montrait une station monopodale presque exclusivement droite. Quelques signes de conflit,
ainsi qu’une limitation de mobilité modérée, étaient présents à l’épaule
gauche, sans résidu visible au niveau du poignet droit. Le tableau lombaire était également
non déficitaire. Le Dr R.________ a diagnostiqué un probable traumatisme crânien
et une entorse cervicale de degré 1 à 2, des contusions du poignet droit et du thorax antérieur
droit, et une probable contusion de l’épaule gauche, ainsi que, comme diagnostics complémentaires,
des lombalgies avec possibles irritations sciatiques gauches non déficitaires, une obésité,
un tabagisme et un probable syndrome d’amplification. Il a notamment mentionné que les radiographies
du 5 septembre 2011 montraient une persistance de la rectitude concernant les cinq corps vertébraux
proximaux, avec toujours la même angulation entre C5 et C6. Ce médecin a préconisé
une hospitalisation à la Clinique V.________ (ci-après : la Clinique V.________), craignant
surtout un déconditionnement par rapport à l’activité antécédente. Il
soupçonnait un syndrome d’aggravation, qui se manifestait surtout au niveau de l’épaule
gauche à la moindre mobilisation et au niveau lombaire à toute sollicitation.
L’assuré a séjourné du 7 mars au 4 avril 2012 à la Clinique V.________, à
[...], et y a subi divers examens. Le 10 avril 2012, le Dr L.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation ainsi qu’en rhumatologie, et la Dresse F.________,
médecin-assistante, ont adressé au médecin d’arrondissement de la CNA leur rapport
concernant l’assuré. Ils ont considéré que celui-ci avait besoin de thérapies
physiques et fonctionnelles pour rachialgies. Les diagnostics supplémentaires étaient les suivants :
lombalgies chroniques, douleurs persistantes à l’épaule gauche, tendinopathie chronique
des supra-épineux des épaules, entorse cervicale de stade 2 QTF le 25 août 2011,
troubles dégénératifs cervicaux discrets, contusions multiples le 25 août 2011
(poignet droit, épaule gauche, genou droit et paroi thoracique), hypoacousie droite en investigation,
tabagisme actif et obésité. Les Drs L.________ et F.________ ont notamment relevé
que les radiographies de la colonne cervicale du 25 août 2011 montraient une courbure dysharmonieuse,
sans valeur pathologique en soi, et que des clichés fonctionnels réalisés le 5 septembre
2011 n’étaient pas interprétables, car le patient n’avait presque pas bougé.
Ils ont retenu que l’assuré présentait des douleurs d’origine musculo-squelettique
non spécifiques à de multiples localisations (épaule gauche, lombaire, cervicales et genou
droit) dans les suites de l’accident du 25 août 2011. Les examens complémentaires
n’avaient pas mis en évidence de lésion traumatique. L’échographie avait montré
la même tendinopathie chronique du supra-épineux aux deux épaules. L’IRM lombaire
avait révélé une anomalie banale correspondant probablement à un petit angiome de
D12, un canal lombaire de dimension normale et un discret débord sans signification clinique du
disque L4-L5. L’assuré annonçait aussi des douleurs au genou droit qui le réveillaient
la nuit, quatre à cinq blocages depuis l’accident, ainsi que des douleurs similaires à
des coups de couteau qu’il cotait à 10/10 ; à l’examen, seule une douleur
étendue plus marquée sur l’interligne articulaire interne avait été constatée.
La prise en charge en physiothérapie avait permis une discrète amélioration de la condition
physique globale du patient, mais elle n’avait eu aucun effet sur les douleurs. De multiples autolimitations
avaient été notées au test de port de charges. La poursuite ambulatoire d’une physiothérapie
active était prévue. Lors du séjour, il avait été discuté à plusieurs
reprises avec l’assuré du fait que, face à l’absence de lésion organique traumatique
démontrable, le cas pourrait passer prochainement en maladie, ce avec quoi l’assuré avait
exprimé son désaccord. Une incapacité totale de travail dans la profession actuelle de
monteur-ajusteur de systèmes mécaniques automatisés était reconnue du 7 mars
au 6 juin 2012, date à laquelle l’assuré devait être revu par le Dr L.________
pour des tests physiques et un contrôle.
Le rapport précité se fondait notamment sur le document rédigé le 15 mars 2012
par la Dresse B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie à la Clinique
V.________, à la suite du consilium psychiatrique de la veille. Ce médecin y indiquait que
l’assuré présentait un syndrome douloureux après un accident de la voie publique.
Elle ne retenait aucun diagnostic psychiatrique, mais soulignait que l’intéressé était
très déstabilisé par ses douleurs et désireux d’explications répétées
susceptibles de le rassurer.
Le rapport du 10 avril 2012 tenait en outre compte des observations du Dr Z.________, spécialiste
en rhumatologie auprès de la Clinique V.________, formulées dans le rapport établi le
26 mars 2012 à la suite du consilium de l’appareil locomoteur du 22 mars 2012. Selon
ce document, l’assuré déclarait avoir commencé à se plaindre de l’épaule
environ deux mois après l’accident. L’arthro-scanner du 28 novembre 2011 ne montrait
que très peu d’anomalies. Sur une ou deux coupes, du produit de contraste apparaissait à
la face inférieure du supra-épineux, sans être transfixiante. Cela était corroboré
par un examen par ultrason de l’épaule gauche effectué le 21 mars 2012, qui n’avait
mis en évidence que des signes modérés de tendinopathie chronique du sus-épineux
des deux côtés sans bursite ; selon la Dresse J.________, spécialiste en médecine
interne et en rhumatologie à la Clinique V.________, le reste de l’examen était dans
les limites de la norme. Le Dr Z.________ posait le diagnostic de conflit sous-acromial avec possible
tendinopathie très modérée du supra-épineux gauche. Il estimait que l’on pouvait
reconnaître que l’assuré puisse présenter pendant quelque temps des limitations
concernant le travail (bras au-dessus de l’horizontale prolongé, bras en l’air, port
de charges en porte-à-faux), mais qu’à terme, l’épaule ne devrait pas entraîner
d’incapacité de travail de longue durée.
Une IRM du genou droit a été réalisée le 26 avril 2012. Selon le Dr W.________
du Service d’imagerie médicale de la Clinique P.________, cet examen a mis en évidence
une méniscopathie traumatique interne. Il y avait une fissuration de la corne postérieure du
ménisque, oblique et ouverte vers la surface articulaire inférieure, d’allure traumatique.
Ce médecin a conclu à un avis chirurgical. Il existait également une chondropathie rotulienne
dégénérative du compartiment fémoro-patellaire de grade III.
Lors d’un entretien le 8 mai 2012 à son domicile avec un inspecteur de la CNA, l’assuré
a déclaré toujours souffrir de douleurs au dos, à l’épaule gauche et de plus
en plus au genou droit. Il présentait aussi une baisse de l’audition à l’oreille
droite, atteinte pour laquelle il était en traitement.
A ce dernier égard, un scanner des rochers avait été réalisé le 30 avril
2012. Selon le Dr K.________, il y avait un comblement antro-mastoïdien et partiellement de
la cavité tympanique évoquant plutôt un processus d’otite moyenne. Il n’y
avait aucun trait de fracture.
L’assuré a été réexaminé le 6 juin 2012 par le Dr L.________
de la Clinique V.________. Selon le rapport de ce médecin du 8 juin 2012, le patient rapportait
des douleurs plutôt antéro-internes, voire antérieures ou externes du genou droit. Le
Dr L.________ a ajouté qu’il avait montré l’IRM au Dr A.________, chef
du Service de réadaptation de l’appareil locomoteur de la Clinique V.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation ainsi qu’en orthopédie. Celui-ci retenait une
lésion oblique interne de la corne postérieure et précisait que ce type de lésion
était aussi bien retrouvé dans les genoux symptomatiques qu’asymptomatiques. Il y avait
en plus une petite formation kystique postérieure semblant s’ouvrir dans le ménisque
et qui évoquait plutôt une lésion ancienne. Le Dr A.________ soulignait l’absence
de cohérence parfaite entre les données de l’examen clinique et l’imagerie, ainsi
que celle de signe de souffrance du genou (œdème osseux). Selon le Dr L.________, il fallait
donc évaluer très soigneusement la situation avant de proposer une résection par voie
endoscopique, d’autant plus qu’il y avait de multiples sites douloureux et que le contexte
psycho-social était difficile. Il a indiqué qu’au niveau du dos, il n’y avait aucune
progression fonctionnelle, mais au contraire des pertes. Tous les mouvements du tronc provoquaient une
douleur lombo-fessière gauche. Pour ce qui concernait l’épaule gauche, il y avait selon
l’assuré toujours une douleur et des limitations fonctionnelles. Le Dr L.________ a estimé
que le rapport entre la tendinopathie du supra-épineux bilatérale mise en évidence à
l’échographie et le tableau clinique était loin d’être démontré.
En prenant en considération tous les problèmes lors de l’examen, il n’avait pas
d’autre choix que de prolonger l’incapacité de travail de l’assuré.
Dans un rapport du 11 juin 2012, le Dr E.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologique à [...], a relevé que l’IRM confirmait une lésion de la corne
postérieure du ménisque. A son avis, il était difficile d’être catégorique
sur le caractère purement post-traumatique et récent de la lésion. Il a proposé une
arthroscopie, car l’assuré était gêné de façon importante avec un syndrome
méniscal complet.
Le 26 juin 2012, le Dr R.________ a pris position comme suit sur le lien de causalité entre
les troubles présentés par l’assuré et l’accident du 25 août 2011 :
«
[Question]
Les troubles du genou droit
sont-ils en relation de causalité pour le moins probable avec l’accident du 25.8.2011 ?
[Réponse]
Non, il n’y a pas de plaintes concernant le genou droit après l’accident. Celles-ci
apparaissent bien plus tard.
[Question]
En
ce qui concerne
l’épaule
gauche
, les troubles actuels
sont-ils toujours en relation de causalité pour le moins probable avec l’accident du 28.9.11
[recte: 25.8.11) ?
[Réponse] Non, l’accident
a cessé de déployer ses effets.
[Question]
Ou bien, l’accident du
28.9.11 [recte: 25.8.11] a-t-il aggravé ou rendu douloureux, au degré de la vraisemblance,
un état antérieur ?
[Pas de réponse]
[Question] Dans cette éventualité, le statu quo sine a-t-il entre-temps été atteint ?
[Réponse]
Oui, après le dernier examen à la Clinique V.________ du 6.06.12.
»
Le 4 juillet 2012, le Dr R.________ a complété cette prise de position comme suit :
«
[Question] Les troubles du genou droit
sont-ils en relation de causalité pour le moins probable avec l’accident du 25.8.2011 ?
[Réponse]
Non. Cf. aussi rapport de consultation à [...] du 8.6.2012. Au plus il s’est agi d’une
simple contusion avec un court pronostic de quelques jours, en dehors de toute causalité dans la
genèse d’une éventuelle lésion méniscale. Ce qui figure dans la soumission
du 26.06.2012 est également valable pour le genou.
»
Le 1
er
août
2012, le Dr H.________ a certifié que l’assuré présentait bien, comme l’IRM
l’indiquait, une fissuration traumatique du ménisque et c’était pour cela [qu’il
avait de] la peine dans le genou droit. La chondropathie rotulienne dégénérative n’y
était pour rien.
Le 7 août 2012, le Dr T.________ a délivré un bon pour une infiltration sous-acromiale
et articulaire de l’épaule gauche écho-guidée ou radioguidée.
B.
Par décision du 31 août 2012, la CNA a clos le cas avec effet au même jour, en mettant
fin aux prestations d’assurance au motif qu’il n’y avait plus de séquelles de
l’accident nécessitant un traitement. Les troubles du genou droit, qui motivaient une intervention
chirurgicale, n’étaient pas en relation de causalité pour le moins probable avec l’accident
du 25 août 2011. Par ailleurs, les autres troubles ne pouvaient plus s’expliquer, organiquement,
comme étant des séquelles de cet accident. Les conditions pour admettre un lien de causalité
adéquate n’étaient pas remplies en l’espèce. La CNA a en outre estimé
que l’événement accidentel en tant que tel pouvait tout au plus être considéré
comme ayant été de gravité moyenne.
Le 25 septembre 2012, le Dr I.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation
à [...], a certifié avoir vu le même jour l’assuré pour des polyalgies musculo-squelettiques,
ainsi que pour des douleurs lombaires et du bassin. L’intéressé lui avait expliqué
que ces douleurs étaient survenues à la suite de l’accident du 25 août 2011.
L’examen clinique et l’imagerie montraient selon ce médecin des lésions (discopathie
bombante L4-L5 et lésion sacro-iliaque droite), qui étaient effectivement compatibles avec
des séquelles d’un fort ébranlement lors d’un violent traumatisme.
Le 2 octobre 2012, l’assuré a fait opposition à la décision du 31 août
2012, en demandant la poursuite de la prise en charge des traitements médicaux nécessaires,
ainsi que du versement des indemnités journalières.
Une scintigraphie osseuse du corps entier a été réalisée le 21 décembre
2012. Cet examen a mis en évidence une très discrète surimprégnation du genou droit
pouvant évoquer une minime réaction algodystrophique sans composante inflammatoire.
Le 25 janvier 2013, le Dr R.________ a une nouvelle fois pris position sur le lien de causalité.
Il a estimé qu’au vu de l’absence de lésion structurelle objectivée en relation
de causalité avec l’accident du 25 août 2011, la prise en charge de l’assuré
devait être interrompue. Le statu quo sine était certainement intervenu depuis longue date
et l’événement du 25 août 2011 avait cessé, depuis longtemps, d’exercer
son action vulnérante. Un éventuel traitement ultérieur nécessité par l’état
de l’assuré serait à la charge de la caisse-maladie.
Par décision sur opposition du 5 février 2013, la CNA a notamment rejeté l’opposition
de l’assuré et retiré tout effet suspensif à un éventuel recours.
C.
Par acte du 7 mars 2013, C.________, représenté par l’avocate Marlyse Cordonier, a recouru
contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Il a
conclu à l’annulation de la décision sur opposition du 5 février 2013, à
la constatation que ses lésions engageaient la responsabilité de la CNA au-delà du 31 août
2012, ainsi qu’à la condamnation – en tant que de besoin – de la CNA à prendre
en charge ses lésions et à verser les prestations dues au titre de la loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents (LAA ; RS 832.20) (frais de traitement
et indemnités journalières). A titre de mesure d’instruction, il a requis l’ordonnancement
d’une expertise médicale.
Par réponse du 12 juin 2013, l’intimée a conclu au rejet du recours, dans la mesure où
celui-ci était recevable, et à la confirmation de la décision entreprise. Elle a également
estimé que la demande d’expertise judiciaire devait être écartée.
Par écriture du 18 novembre 2013, le recourant a maintenu ses conclusions. Il a en outre informé
la Cour de céans qu’une infiltration sous-acromiale gauche avait été réalisée
le 18 septembre 2013 par le Dr D.________. Selon le rapport de ce médecin produit en annexe,
l’échographie de repérage avait montré une tendinopathie assez nette du supra-épineux
avec probablement un petit clivage intra-tendineux hypo-échogène quasi liquidien, sans signe
de rupture transfixiante ni d’épanchement bursal ou articulaire.
Le même jour, le recourant a également communiqué le résultat d’une IRM des
sacro-iliaques effectuée le 7 octobre 2013. Selon le Dr D.________, il n’y avait
pas de signe de sacro-iliite. Ce praticien a en revanche noté de discrets remaniements qui étaient
plutôt dégénératifs, modérés, au niveau des parties antérieures et
supérieures des sacro-iliaques, avec une petite réaction œdémateuse bilatérale
du spongieux au niveau des ailerons.
Le 5 décembre 2013, l’intimée s’est déterminée sur les pièces complémentaires
déposées par le recourant. Selon elle, ces documents ne permettaient raisonnablement plus de
soutenir que les lésions à l’épaule gauche et au genou droit, ainsi que les atteintes
cervicales et lombaires, étaient la conséquence unique de l’accident du 25 août
2011.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Selon l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions
de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents, sous réserve des
exceptions expressément prévues. L'art. 56 al. 1 LPGA prévoit que les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte peuvent faire l'objet
d'un recours. Un tel recours doit être adressé au tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré, dans un délai de trente jours suivant la notification de la décision querellée
(art. 57, 58 et 60 al. 1 LPGA). Si l'assuré ou une autre partie sont domiciliés à
l'étranger, le tribunal des assurances compétent est celui du canton de leur dernier domicile
en Suisse ou celui du canton de domicile de leur dernier employeur suisse (art. 58 al. 2 LPGA).
En l'espèce, le recourant était domicilié à l’étranger, tandis que son
employeur avait son siège à [...]. La décision, rendue dans le cadre d'une procédure
d'opposition, est donc susceptible de recours auprès de l'autorité vaudoise compétente.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD ; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2
al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
en connaître (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
Le recours, interjeté en temps utile auprès de l'autorité compétente, satisfait en
outre aux autres conditions de forme prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment),
de sorte qu'il est recevable.
2.
Le litige porte sur le point de savoir si c’est à bon droit ou non que l’intimée
a mis fin au versement des prestations d’assurance pour les éventuelles suites de l’événement
du 25 août 2011 au-delà du 31 août 2012.
3.
a)
Selon
l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident,
professionnel ou non. La notion d’accident est définie à l’art. 4 LPGA :
il s’agit de toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain
par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique
ou qui entraîne la mort.
L’art. 6 al. 2 LAA permet au Conseil fédéral d’inclure dans l’assurance-accidents
des lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d’un accident. Il a été
fait usage de cette possibilité à l’art. 9 al. 2 OLAA (ordonnance du 20 décembre
1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202), selon lequel, pour autant qu’elles
ne soient pas manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs,
les lésions corporelles suivantes, dont la liste est exhaustive, sont assimilées à un
accident, même si elles ne sont pas causées par un facteur extérieur de caractère
extraordinaire : les fractures (let. a), les déboîtements d’articulations (let. b),
les déchirures du ménisque (let. c), les déchirures de muscles (let. d), les
élongations de muscles (let. e), les déchirures de tendons (let. f), les lésions
de ligaments (let. g) et les lésions du tympan (let. h).
La jurisprudence (ATF 129 V 466) a précisé les conditions d'octroi des prestations en cas de
lésion corporelle assimilée à un accident. C'est ainsi qu'à l'exception du caractère
« extraordinaire » de la cause extérieure, toutes les autres conditions constitutives
de la notion d'accident doivent être réalisées (cf. art. 4 LPGA). En particulier,
en l'absence d'une cause extérieure – soit d'un événement similaire à un accident,
externe au corps humain, susceptible d'être constaté de manière objective et qui présente
une certaine importance –, fût-ce comme simple facteur déclenchant des lésions corporelles
énumérées à l'art. 9 al. 2 OLAA, les troubles constatés sont à la
charge de l'assurance-maladie. L'existence d'une lésion corporelle assimilée à un accident
doit ainsi être niée dans tous les cas où le facteur dommageable extérieur se confond
avec l'apparition, pour la première fois, de douleurs identifiées comme étant les symptômes
des lésions corporelles énumérées à l'art. 9 al. 2 let. a à h
OLAA. De la même manière, l'exigence d'un facteur dommageable extérieur n'est pas remplie
lorsque l'assuré fait état de douleurs apparues pour la première fois après avoir
accompli un geste de la vie courante (par exemple en se levant, en s'asseyant, en se couchant ou en se
déplaçant dans une pièce, etc.), à moins que le geste en question n'ait requis une
sollicitation du corps, en particulier des membres, plus élevée que la normale du point de
vue physiologique et dépasse ce qui est normalement maîtrisé d'un point de vue psychologique.
La notion de cause extérieure suppose en effet qu'un événement générant un risque
de lésion accru survienne. Tel est le cas notamment lors de changements de position du corps, qui
sont fréquemment de nature à provoquer des lésions corporelles selon les constatations
de la médecine des accidents (brusque redressement du corps à partir de la position accroupie,
le fait d'accomplir un mouvement violent ou en étant lourdement chargé, ou le changement de
position corporelle de manière incontrôlée sous l'influence de phénomènes extérieurs ;
ATF 129 V 466 consid. 4.2.2 ; TF 8C_35/2008 du 30 octobre 2008 consid. 2.1).
Cette réglementation a pour but d’éviter, au profit de l’assuré, la distinction
souvent difficile entre maladie et accident. L’assureur-accidents doit ainsi assumer un risque
qui, en raison de la distinction précitée, devrait souvent être couvert par l’assurance-maladie.
Les lésions mentionnées à l’art. 9 al. 2 OLAA sont assimilées à un
accident même si elles ont, pour l’essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou dégénérative,
pour autant qu’une cause extérieure ait, tout au moins, déclenché les symptômes
dont souffre l’assuré (ATF 129 V 466). Il faut qu’un facteur extérieur soit
une cause possible de la lésion, au moins à titre partiel, pour qu’une lésion assimilée
à un accident soit admise (TF 8C_347/2013 du 18 février 2014 consid. 3.2, 8C_698/2007
du 27 octobre 2008 consid. 4.2 et les références citées). Ainsi, on ne recherche
pas si les lésions constatées sont d’origine uniquement accidentelle, mais, inversement,
si elles sont d’origine exclusivement dégénérative. Le fait que ces lésions
aient au moins été favorisées par des atteintes dégénératives ne suffit
pas à exclure le droit aux prestations. C’est précisément dans de tels cas de figure,
où l’influence d’un facteur extérieur, soudain et involontaire ne peut être
clairement exclue, que l’art. 9 al. 2 OLAA impose d’assimiler ces lésions à
un accident. Le but est ainsi d’éviter de mener systématiquement de longues procédures
et expertises médicales en vue d’établir la question de la causalité naturelle en
cas d’atteintes figurant dans la liste de cette disposition, étant admis qu’un certain
nombre de cas en soi du ressort de l’assurance-maladie sont mis à la charge de l’assurance-accidents
(ATF 129 V 466 consid. 3 ; TF U 162/06 du 10 avril 2007 consid. 5.2.1 et
5.3).
Le droit aux prestations pour une lésion assimilée à un accident prend fin lorsque le
retour à un statu quo ante ou à un statu quo sine est établi. Toutefois, de telles lésions
seront assimilées à un accident aussi longtemps que leur origine maladive ou dégénérative,
à l'exclusion d'une origine accidentelle, n'est pas clairement démontrée. On ne se fondera
donc pas simplement sur le degré de vraisemblance prépondérante pour admettre l'évolution
d'une telle atteinte vers un statu quo sine. Sinon, on se trouverait à nouveau confronté, immédiatement
après avoir admis l'existence d'une lésion assimilée à un accident, à la difficulté
de distinguer entre l'origine accidentelle et maladive de cette atteinte (cf. TF 8C_606/2013
du 24 juin 2014 consid. 3.2, 8C_551/2007 du 8 août 2008 consid. 4.1.2, 8C_357/2007
du 31 janvier 2008 consid. 2, U 378/06 du 24 septembre 2007 consid. 2.2.2 ;
TFA U 60/03 du 28 juin 2004 consid. 3.3).
b)
Les déchirures des tendons telles que les ruptures de la coiffe des rotateurs figurent dans la liste
exhaustive des lésions corporelles assimilées à un accident de l'art. 9 al. 2 OLAA
(cf. let. f). En revanche une tendinite ou une tendinopathie n’y sont pas mentionnées.
En l’espèce, les avis médicaux sont partagés concernant l’existence d’une
lésion tendineuse à l’épaule gauche. Selon le Dr D.________, un arthro-scanner
réalisé le 28 novembre 2011 a mis en évidence une petite rupture punctiforme presque
transfixiante à l’union sus-sous épineux, ainsi qu’une probable petite lésion
punctiforme associée de l’intervalle des rotateurs. Le Dr T.________ a pour sa part observé
le 11 janvier 2012 que la coiffe des rotateurs était continente, c’est-à-dire sans
rupture – même partielle – d'aucun des tendons concernés ; en revanche, il
y avait une petite fissure à la jonction sus-épineux sous-épineux, mais « très
très modérée » et non chirurgicale. Dans le cadre de l’expertise de la
Clinique V.________, le Dr Z.________ a indiqué que l’arthro-scanner du 28 novembre
2011 ne montrait que très peu d’anomalies. Sur une ou deux coupes, du produit de contraste
apparaissait à la face inférieure du supra-épineux, sans être transfixiante. Cela
était corroboré par un examen par ultrason de l’épaule gauche du 21 mars 2012,
qui n’avait mis en évidence que des signes modérés de tendinopathie chronique du
sus-épineux des deux côtés. Selon le Dr Z.________, le diagnostic était un conflit
sous-acromial avec possible tendinopathie très modérée du supra-épineux.
La question de savoir si la « petite rupture punctiforme », la « petite
lésion punctiforme » ou la « petite fissure […] très très modérée »
relevée à la suite de l’arthro-scanner du 28 novembre 2011 constitue une déchirure
de tendon au sens de l’art. 9 al. 2 let. f OLAA peut rester ouverte. On doit en effet
constater que même le Dr T.________ ne s’est plus référé à la « petite
fissure » dans son rapport du 22 mai 2012, associant les plaintes de l’assuré
à la seule tendinopathie. On doit en déduire soit que la lésion diagnostiquée par
les Drs D.________ et T.________ était trop infime pour expliquer les plaintes du recourant
à l’épaule gauche encore en mai 2012, soit que le Dr T.________ considérait,
à l’instar du Dr R.________, qu’une aussi petite lésion avait dû être
résorbée entre-temps, de sorte que le statu quo sine était atteint en mai 2012. En tout
état de cause, les avis médicaux permettent de conclure que la lésion mise en évidence
le 28 novembre 2011 n’était plus déterminante au moins à partir du mois de
mai 2012. C’est donc à juste titre que l’intimée, lors de la clôture du cas
le 31 août 2012, a nié que le recourant ait présenté, à ce moment-là,
une lésion corporelle assimilée à un accident en ce qui concernait l’épaule
gauche.
c)
Les déchirures du ménisque figurent dans la liste exhaustive des lésions corporelles assimilées
à un accident de l'art. 9 al. 2 OLAA (cf. let. c).
En l’espèce, il est incontestable que le recourant a souffert d’une lésion oblique
interne de la corne postérieure du genou droit, soit d’une déchirure du ménisque.
Les Drs W.________ et H.________ ont considéré, respectivement le 26 avril et le
1
er
août
2012, que la fissuration du ménisque du genou droit était d’origine traumatique. A l’inverse,
le Dr R.________ a nié, le 26 juin 2012, toute origine accidentelle à cette lésion
du ménisque, au motif que les plaintes concernant le genou droit n’étaient pas apparues
après l’accident, mais bien plus tard. Quant au Dr E.________, il a estimé, le 11 juin
2012, qu’il était difficile d’être catégorique sur le caractère purement
post-traumatique et récent de la lésion. Le Dr A.________ de la Clinique V.________ a
relevé en juin 2012 une petite formation kystique postérieure semblant s’ouvrir dans
le ménisque, qui évoquait plutôt une lésion ancienne.
On peut inférer des avis des Drs W.________, H.________ et E.________ que la lésion du
ménisque du genou droit a une origine traumatique au moins possible. Aucun de ces trois praticiens
n’a toutefois rattaché directement la lésion du ménisque à l’événement
du 25 août 2011. Au contraire, le Dr E.________ n’a expressément pas voulu
se prononcer sur le caractère récent de la lésion. Le Dr R.________ a exclu formellement
le 4 juillet 2012 tout lien de causalité entre l’accident du 25 août 2011 et la
lésion du ménisque, en raison de la nature de l’atteinte au genou observée après
cet accident, à savoir une simple contusion avec un court pronostic de quelques jours. Certes, le
recourant a déclaré lors de son séjour à la Clinique V.________ avoir eu quatre à
cinq blocages du genou droit depuis l’accident, ainsi que des douleurs similaires à des coups
de couteau qu’il cotait à 10/10. On ne peut toutefois que constater qu’aucun rapport
médical antérieur ne fait état de ces blocages et, en particulier, que le recourant ne
les a pas rapportés lors de l’examen par le médecin d’arrondissement de la CNA
le 21 février 2012, soit deux semaines avant son entrée à la Clinique V.________.
On ne peut donc pas considérer que les déclarations du recourant lors de son séjour à
la Clinique V.________ suffisent pour rendre probable, ou même possible, un lien de causalité
entre le choc ayant entraîné une simple contusion le 25 août 2011 et la lésion
du ménisque. A cela s’ajoute que la probabilité d’une cause traumatique antérieure
à l’accident du 25 août 2011 est au moins aussi grande que celle d’un lien
avec cet accident, vu l’affirmation du Dr A.________ relatée par le Dr L.________
le 8 juin 2012, selon laquelle une petite formation kystique postérieure semblant s’ouvrir
dans le ménisque évoquait plutôt une lésion ancienne. L’atteinte au ménisque
présentée par le recourant ne constitue donc pas une lésion corporelle assimilée
à un accident au sens de l'art. 9 al. 2 let. c OLAA.
4.
a)
S’agissant des atteintes à la santé
qui ne sont pas des lésions corporelles assimilées à un accident, le droit à des
prestations découlant d'un événement assuré suppose d'abord, entre l'événement
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité
naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate
de l'atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l'événement dommageable,
associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé
physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont
liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou,
le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation
des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre
l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable
dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit
être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, 129 V 402 consid. 4.3.1, 119 V 335 consid. 1,
118 V 286 consid. 1b et les références citées).
b)
Le recourant souffrait de douleurs à l’épaule gauche. Selon le Dr T.________, médecin
traitant, il présentait une tendinopathie post-traumatique. Le Dr Z.________ de la Clinique
V.________ a relevé, dans son rapport du 26 mars 2012, qu’un examen par ultrason de l’épaule
gauche réalisé le 21 mars 2012 avait mis en évidence des signes modérés
de tendinopathie chronique du sus-épineux des deux épaules sans bursite. Il a posé le
diagnostic de conflit sous-acromial avec possible tendinopathie très modérée du supra-épineux.
Après réexamen de l’assuré le 6 juin 2012, le Dr L.________ a estimé
que le rapport entre la tendinopathie du supra-épineux bilatérale visible à l’échographie
et le tableau clinique était loin d’être démontré.
Même si l’on admettait que la tendinopathie était avérée, le lien de causalité
naturelle avec l’accident devrait être nié. En effet, seul le Dr T.________ a retenu
que cette tendinopathie était d’origine traumatique et qu’elle pouvait être comprise
dans les suites de l’accident du 25 août 2011. Il n’a toutefois fourni aucune justification
de son affirmation de ce lien de causalité, alors que des signes de tendinopathie ont été
constatés aux deux épaules. De plus, le lien avec cet accident n’a été déclaré
que possible par ce praticien, ce qui ne remplit pas l’exigence légale de la vraisemblance
prépondérante. Le seul fait que les douleurs se soient développées postérieurement
à l’accident du 25 août 2011 ne suffit pas pour établir un lien de causalité
naturelle.
A titre subsidiaire, il faut relever que, dans l’hypothèse où l’on retiendrait
un lien de causalité naturelle entre la tendinopathie et l’accident du 25 août 2011,
le statu quo sine aurait été atteint avant la fin des prestations au 31 août 2012.
Vu la corrélation jugée douteuse par le Dr L.________ entre la tendinopathie du supra-épineux
et le tableau clinique, il faut admettre, avec le Dr R.________, que l’accident aurait cessé
de déployer ses effets en juin 2012.
c)
Le recourant souffrait en outre de lombalgies chroniques. Aucune lésion traumatique n’a toutefois
été diagnostiquée, malgré un scanner lombaire et une scintigraphie osseuse. En revanche,
le scanner lombaire du 14 septembre 2011 a mis en évidence un débord discal postérieur
au niveau L4-L5 qui venait au contact avec les racines L5 bilatérales, sans image de hernie discale
évidente, auquel s’ajoutait un signe discret d’arthrose débutante au niveau L4-L5
et L5-S1.
Les avis médicaux sont partagés sur l’origine de ces atteintes. Selon le Dr I.________,
ces dernières – qu’il a qualifiées de « discopathie bombante L4L5 et
lésion sacro-iliaque droite » dans son certificat du 25 septembre 2012 – étaient
compatibles avec des séquelles d’un fort ébranlement lors d’un violent traumatisme.
Cette affirmation du Dr I.________ ne prouve toutefois pas l’existence d’un lien de
causalité naturelle, car la déclaration de « compatibilité » signifie
uniquement qu’un lien de causalité est possible ; or, une vraisemblance prépondérante
est requise et le Dr I.________ n’a fait valoir aucun argument qui démontrerait un lien
de causalité naturelle. A l’inverse du Dr I.________, le Dr Q.________, médecin-conseil
de X.________ SA, a estimé que le débord postérieur au niveau L4-L5 était, tout comme
l’arthrose débutante au niveau L4-L5 et L5-S1, une atteinte antérieure à l’accident
du 25 août 2011.
Point n’est toutefois besoin de trancher la question de l’origine traumatique ou maladive
de l’atteinte discale L4-L5, dès lors qu’il résulte du rapport dressé le 10 avril
2012 par les Drs L.________ et F.________ de la Clinique V.________ que le discret débord du
disque L4-L5 était dépourvu de signification clinique. Ni le Dr I.________, ni aucun autre
praticien n’a affirmé le contraire. Quant à l’arthrose débutante au niveau
L4-L5, aucun médecin n’a soutenu qu’elle serait d’origine traumatique. Il en découle
qu’il n’y a pas d’élément attestant d’un lien entre les lombalgies
chroniques du recourant et une atteinte organique en relation de causalité naturelle avec l’accident
du 25 août 2011. Cela ne permet certes pas de trancher la question du lien de causalité
naturelle entre les lombalgies et cet accident. Ce point peut néanmoins également demeurer
indécis, car un lien de causalité adéquate doit, comme cela sera exposé au considérant
5 ci-dessous, être nié dans le cas présent.
d)
En matière de lésions du rachis cervical par accident de type « coup du lapin »,
de traumatisme analogue ou de traumatisme crânio-cérébral sans preuve d'un déficit
fonctionnel organique, l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'accident et l'incapacité
de travail ou de gain doit en principe être reconnue en présence d'un tableau clinique typique
présentant de multiples plaintes (maux de tête diffus, vertiges, troubles de la concentration
et de la mémoire, nausées, fatigabilité, troubles de la vue, irritabilité, dépression,
modification du caractère, etc.). Il n'est pas exigé que tous les symptômes du tableau
clinique typique apparaissent pendant le temps de latence déterminant de 24 heures à –
au maximum – 72 heures après l'accident. Il faut toutefois que, pendant ce temps de latence,
au moins des douleurs au rachis cervical ou au cou se manifestent (TF 8C_792/2009 du 1
er
février
2010 consid. 6.1 et les références citées). Encore faut-il que l'existence d'un tel
traumatisme et de ses suites soit dûment attestée par des renseignements médicaux fiables
(ATF 119 V 335 consid. 1, 117 V 359 consid. 4b). La jurisprudence a posé diverses exigences
sur les mesures d'instruction nécessaires de ce point de vue. Elle a considéré, en particulier,
qu'une expertise pluridisciplinaire était indiquée si l'état de santé de la personne
assurée ne présentait ou ne laissait pas espérer d'amélioration notable relativement
rapidement après l'accident, c'est-à-dire dans un délai d'environ six mois (ATF 134 V
109 consid. 9).
En l’espèce, une entorse cervicale de stade 2 QTF consécutive à l’accident
du 25 août 2011 a été diagnostiquée par le Dr H.________ et confirmée
par l’expertise de la Clinique V.________. Le Dr R.________ y avait ajouté le 21 février
2012 un probable traumatisme crânien. S’agissant des suites de ces traumatismes, le rapport
médical établi le 5 octobre 2011 par le Dr H.________ a fait état d’un
trou de mémoire pour la période pendant l’accident et durant les quatre à cinq minutes
qui avaient suivi, de douleurs à la nuque dans les 72 heures et de troubles du sommeil dans
les 24 heures. Les conditions jurisprudentielles pour admettre un lien de causalité naturelle
entre le traumatisme cervical et les plaintes du recourant qui sont susceptibles d’y être
rattachées sont donc remplies.
On laissera en revanche ouverte la question de savoir si, comme le soutient l’intimée dans
sa réponse au recours en se fondant sur l’avis du Dr R.________ du 25 janvier 2013,
le statu quo sine a été atteint concernant les cervicalgies bien avant la décision attaquée.
En effet, un lien de causalité adéquate doit en l’espèce être nié, pour
les motifs exposés au considérant 5 ci-dessous.
e)
La scintigraphie osseuse du 21 décembre 2012 a mis en évidence une très discrète
surimprégnation du genou droit pouvant évoquer une minime réaction algodystrophique sans
composante inflammatoire. Selon la jurisprudence, l'algodystrophie doit remplir les conditions suivantes
pour être considérée comme une conséquence d'un accident : a) la preuve d'une
atteinte physique après un accident ou l’apparition après une opération faite à
cause d'un accident ; b) l’exclusion d'autres facteurs causals non traumatiques ; c)
le faible temps de latence entre l'accident et l'apparition de l'algodystrophie, au plus six à huit
semaines (TF 8C_871/2010 du 4 octobre 2011 consid. 3.2, U 436/06 du 6 juillet 2007
consid. 3.4.2.1). En l’espèce, si l’on admettait que l’examen du 21 décembre
2012 soit suffisant pour prouver la présence d’une algodystrophie, la dernière condition
jurisprudentielle ne serait pas réalisée. En effet, le recourant ne s’étant guère
plaint du genou durant les premiers mois consécutifs à l’accident, il n’y a pas
d’élément prouvant que l’algodystrophie serait déjà apparue dans les
huit semaines qui ont suivi l’accident.
f)
Le scanner des rochers effectué le 30 avril 2012 a montré un comblement antro-mastoïdien
et partiellement de la cavité tympanique évoquant plutôt un processus d’otite moyenne.
Il n’y avait aucun trait de fracture. Il n’y a donc pas non plus de lien de causalité
naturelle entre l’atteinte à l’oreille et l’accident du 25 août 2011.
5.
a)
Le droit à des prestations découlant
d'un événement assuré suppose, outre un lien de causalité naturelle, un rapport de
causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé (ATF 129 V 402
consid. 4.4.1 in limine). Selon la jurisprudence, la causalité est adéquate si, d'après
le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat
paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V
177 consid. 3.2, 129 V 402 consid. 2.2, 125 V 456 consid. 5a et les références
citées). En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement
avec la causalité naturelle (ATF 118 V 286 consid. 3a).
En cas d'atteinte à la santé physique, le lien de causalité adéquate est généralement
admis sans autre examen, dès lors que le rapport de causalité naturelle est établi (cf. ATF 127
V 102 consid. 5b/bb). En revanche, la jurisprudence a posé plusieurs critères en vue de
juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident et des atteintes sans
preuve d’un déficit organique. Ainsi, on ne peut parler de conséquences organiques objectivement
avérées d'un accident que lorsque les constatations ont été confirmées au moyen
d'examens radiologiques ou d'examen par un appareil et si les méthodes d'examen utilisées sont
scientifiquement reconnues (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; TF 8C_537/2009 du 3 mars
2010 consid. 5.3, 8C_216/2009 du 28 octobre 2009 consid. 2 non publié aux ATF 135
V 465 et les références citées). En présence de troubles psychiques apparus après
un accident, on examine les critères de la causalité adéquate en excluant les aspects
psychiques (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa, 115 V 403 consid. 5c/aa).
b)
En l’espèce, la question de l’existence du lien de causalité adéquate se pose
pour les lombalgies, dans l’hypothèse où la causalité naturelle serait établie.
En effet, comme le discret débord du disque L4-L5 était dépourvu de signification clinique
selon le rapport du Dr L.________ et de la Dresse F.________ de la Clinique V.________, il
n’y a pas d’élément attestant d’un lien entre les lombalgies chroniques du
recourant et une atteinte organique en relation de causalité naturelle avec l’accident du
25 août 2011.
S’agissant des troubles cervicaux, le rapport dressé le 5 septembre 2011 par le Dr K.________
a retenu qu’une radiographie du rachis cervical avait mis en évidence une image séquellaire
d’une entorse cervicale, à savoir une augmentation de l’écart épineux C5-C6
avec une petite antélisthésis C5-C6. Le Dr R.________ a pour sa part interprété,
le 21 février 2012, ces radiographies comme montrant une angulation entre C5 et C6, sans se
prononcer sur le lien avec l’entorse cervicale. Dans leur rapport du 10 avril 2012, le Drs L.________
et F.________ de la Clinique V.________ ont qualifié cette angulation entre C5 et C6 de « courbure
dysharmonieuse qui n’a[vait] pas de valeur pathologique en soi », excluant par ailleurs
toute lésion d’origine traumatique. Ils ont enfin signalé que des clichés fonctionnels
réalisés le 5 septembre 2011 n’étaient pas interprétables parce que « le
patient n’a[vait] presque pas bougé ». Quant à l’IRM cervicale du 24
octobre 2011, elle a permis de conclure à la rectitude du rachis cervical et à l’absence
de débord discal significatif ; elle a en revanche mis en exergue un hyposignal discal dégénératif
C3-C4, C5-C6 et C6-C7. Il résulte de ce qui précède que les cervicalgies n’ont pas
comme cause l’augmentation de l’écart épineux C5-C6 constatée par radiographie.
Il s’agit dès lors également d’atteintes sans preuve d’un déficit organique,
pour lesquelles l’examen de la causalité adéquate s’impose.
Les lombalgies et cervicalgies doivent dès lors être rattachées au syndrome douloureux
constaté le 15 mars 2012 par la Dresse B.________.
c/aa)
Lorsque les symptômes appartenant au tableau clinique des séquelles d'un traumatisme de type
« coup du lapin », de traumatisme analogue ou de traumatisme crânio-cérébral
ne sont, comme en l’espèce, pas relégués au second plan par une atteinte psychique,
on applique par analogie les critères suivants :
-              les circonstances concomitantes
particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident ;
-              la gravité ou la
nature particulière des lésions ;
-              l'administration prolongée
d'un traitement médical spécifique et pénible ;
-              l'intensité des
douleurs ;
-              les erreurs dans le traitement
médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident ;
-              les difficultés
apparues au cours de la guérison et les complications importantes ;
-              l'importance de l'incapacité
de travail en dépit des efforts reconnaissables de l'assuré.
A la différence des critères valables en cas d'atteinte à la santé psychique non
consécutive à un traumatisme de type « coup du lapin », il n'est pas décisif
de savoir si les troubles dont est atteint l'assuré sont plutôt de nature somatique ou psychique
(ATF 117 V 359 consid. 6a ; RAMA 1999 n
o
U
341 consid. 3b p. 407).
bb)
Il convient dans un premier temps d’analyser la qualification de l’accident sous l’angle
de sa gravité. Pour procéder à cette classification, il faut non pas s'attacher à
la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt
se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même. La classification
d'un accident se base d'une part sur le déroulement manifeste de l'événement et d'autre
part sur les lésions subies (TFA U 214/04 du 15 mars 2005 consid. 2.2.3). Dans sa décision
du 31 août 2012, l’intimée a estimé que l’événement accidentel
en cause pouvait tout au plus être considéré comme ayant été de gravité
moyenne, le recourant soutenant en revanche qu’il s’est agi d’un accident devant être
qualifié de grave ou à tout le moins de gravité moyenne à la limite des cas graves.
La jurisprudence a régulièrement qualifié des collisions frontales comme étant de
gravité moyenne au maximum à la moitié de cette catégorie (TF 8C_494/2014 du
11 décembre 2014 consid. 4.1 non publié aux ATF 141 V 1 et les références citées).
Elle a considéré une collision frontale comme étant de gravité moyenne à la
limite des accidents graves dans un cas où les deux véhicules roulaient approximativement à
80 km/h et où l’assurée ne portait pas sa ceinture de sécurité en raison
d’une dispense médicale, mais n’avait pas subi des blessures graves (TF 8C_813/2011
du 3 janvier 2013 consid. 4.2). Le Tribunal fédéral a aussi qualifié d'accident
de gravité moyenne, à la limite des cas graves, un accident dans un tunnel ayant impliqué
trois véhicules et ayant fait un mort (RAMA 1999 n
o
U
335 p. 207), une violente collision frontale suivie d’une collision latérale avec une
troisième voiture (ATFA D. du 30 décembre 1998), une sortie de route pour éviter
un véhicule arrivant en sens inverse, suivie d’un choc contre un talus, puis contre un arbre,
entraînant la destruction totale du véhicule (ATFA Z. du 7 juin 1999, U 88/98 ; cf.
la jurisprudence genevoise ATAS/152/2006 du 16 février 2006), une collision frontale entre
deux véhicules à laquelle a succédé un choc avec une troisième voiture, accident
au cours duquel l'assuré a subi diverses blessures, dont la mère de celui-ci a eu des côtes
fracturées et dont le père est décédé au cours d’une opération consécutive
à l’accident (exemples cités dans l'arrêt TF U 307/06 du 14 février 2007
consid. 4.2). Dans ce dernier arrêt, le Tribunal fédéral a également qualifié
de moyen à la limite de la gravité un accident dans lequel le frère de l’assuré
avait été tué après une collision frontale provoquée par un conducteur ivre ;
dans cet accident, hormis l'assuré, les autres passagers du véhicule et le conducteur fautif
n’avaient pas été grièvement blessés.
En l’espèce, même si le véhicule du recourant roulait à une vitesse située
entre 80 et 90 km/h avant le freinage d’urgence, il est entré en collision avec une automobile
qui traversait la route en redémarrant d’un stop. Les forces dues à la différence
de vitesse étaient ainsi largement inférieures à celles de l’arrêt du Tribunal
fédéral 8C_813/2011 susmentionné. D’ailleurs, les blessures diagnostiquées
au Centre hospitalier G.________ n’étaient pas graves. Enfin, il résulte des différentes
photos figurant au dossier que les véhicules n'ont été que partiellement endommagés,
même s’ils n’étaient pas réparables.
L’accident du 25 août 2011 doit donc être considéré comme étant de
gravité moyenne au maximum à la moitié de cette catégorie. Il en découle qu’il
faut soit que trois critères soient remplis, sans que ceux-ci doivent l’être avec une
intensité particulière, soit que l’un des critères soit rempli avec une intensité
particulière (TF 8C_996/2010 du 14 mars 2011 consid. 7.3, 8C_897/2009 du 29 janvier
2010 consid. 4.5).
cc)
Le recourant soutient que l’accident avait un caractère impressionnant. Même si un certain
caractère impressionnant ne peut être nié lors d’une collision frontale à près
de 80 km/h, ce caractère n’était pas particulièrement prononcé dans une
perspective objective et au regard de la pratique résumée au considérant 6.1 de l’arrêt
du Tribunal fédéral 8C_398/2012 du 6 novembre 2012. Le cas d’espèce n’a
notamment pas été plus impressionnant que celui de l’arrêt du Tribunal fédéral
8C_70/2009 du 31 juillet 2009, où le véhicule de l’assurée était entré
en collision frontale avec un véhicule circulant sur la voie opposée.
dd)
Le recourant ne prétend pas avoir reçu de manière prolongée un traitement médical
spécifique et pénible pour des atteintes qui étaient – au moins potentiellement
– en lien de causalité naturelle avec l’accident du 25 août 2011 (cervicalgies
et lombalgies). Les traitements suivis n’ont été ni spécifiques, ni pénibles.
L’intéressé n’a pas non plus subi de lésions d’une gravité ou d’une
nature particulière, ni d’erreur dans le traitement médical, ni connu des difficultés
apparues au cours de la guérison ou des complications importantes.
ee)
Point n’est donc besoin de trancher si les deux critères restants (intensité des douleurs
et importance de l’incapacité de travail malgré des efforts reconnaissables) sont remplis
comme le soutient le recourant. En effet, même s’ils l’étaient, ils ne le seraient
pas avec une intensité particulière. Eu égard au syndrome d’aggravation ou d’amplification
soupçonné par les experts de la Clinique V.________ et par le Dr R.________, la propre
évaluation de la douleur par le recourant ne saurait être admise comme preuve de douleurs intenses
sans interruption notable entre l’accident et la clôture du cas. L’assuré n’a
pas non plus démontré avoir fait des efforts reconnaissables pour reprendre une activité
professionnelle adaptée après une tentative avortée de retour au travail le 12 septembre
2011.
ff)
Au vu de ce qui précède, il faut considérer que le syndrome douloureux, incluant les cervicalgies
et les lombalgies, n’est pas dans un rapport de causalité adéquate avec l’accident
du 25 août 2011.
6.
En requérant la poursuite du versement des prestations d’assurance, le recourant fait valoir
en substance que le cas a été clôturé de manière prématurée.
a)
Selon l’art. 19 al. 1 LAA, le droit au
traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès qu’il n’y
a plus lieu d’attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration
de l’état de l’assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation
de l’assurance-invalidité ont été menées à terme. Cette disposition délimite
temporellement le droit au traitement médical et le droit à la rente d'invalidité, le
moment déterminant étant celui auquel l'état de santé peut être considéré
comme relativement stabilisé (TFA U 391/00 du 9 mai 2001 consid. 2a). Par amélioration
sensible de l’état de santé, il faut entendre l'amélioration ou la récupération
de la capacité de travail. L’utilisation du terme « sensible » par le
législateur montre que l’amélioration que doit amener la poursuite du traitement médical
doit être significative. Des améliorations insignifiantes ne suffisent pas (ATF 134 V 109 consid. 4.3
et les références citées).
La continuation d’un traitement médical amenant une amélioration sensible de l’état
de santé de l’assuré avec effet sur la capacité de travail n’empêche
la clôture du cas que si le traitement portait sur une atteinte à la santé qui était
en lien de causalité naturelle avec l’accident assuré (TF 8C_327/2010 du 22 juillet
2010 consid. 4.2).
b)
En l’espèce, les traitements encore envisagés lors de la clôture du cas étaient
une infiltration à l’épaule et une opération du ménisque. Or, comme retenu
précédemment, d’une part la lésion du ménisque et la tendinopathie de l’épaule
gauche ne constituent pas des lésions corporelles assimilées à un accident au sens de
l'art. 9 al. 2 OLAA et, d’autre part, la tendinopathie n’est pas dans un lien de causalité
naturelle avec l’accident du 25 août 2011. Les traitements encore envisagés n’empêchaient
ainsi pas la clôture du cas.
7.
Le recourant demande l’ordonnancement d’une expertise judiciaire au cas où il ne serait
pas possible au Tribunal de trancher la question de la causalité naturelle. Or, il a été
vu que même dans les cas où la question de l’existence du lien de causalité naturelle
a été laissée indécise, la causalité adéquate a été niée.
Une expertise judiciaire pour éclaircir les points encore ouverts s’agissant de la causalité
naturelle n’est donc pas nécessaire, de sorte qu’il n’y a pas lieu de faire droit
à la requête du recourant.
8.
En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision sur opposition attaquée
confirmée.
Conformément à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations en matière d'assurance-accidents
devant le tribunal cantonal des assurances est gratuite.
Le recourant, qui n'obtient pas gain de cause, n'a pas droit à l’allocation de dépens
(cf. art. 61 let. g LPGA ; 55 LPA-VD), pas plus que l’intimée en tant qu’assureur
social (cf. ATF 127 V 205, 126 V 143).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 5 février 2013 par la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents est confirmée.
III.
L'arrêt est rendu sans frais judiciaires ni dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Marlyse Cordonier, avocate (pour C.________),
‑
Me Didier Elsig, avocat (pour
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :