vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 472 · 2015-06-01 · fr

ACCIDENT DE GRAVITÉ MOYENNE, AFFECTION PSYCHIQUE, CAUSALITÉ ADÉQUATE | 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.06.2015 Arrêt / 2015 / 472

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
103/13 - 54/2015
ZA 13.046044
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1er juin 2015
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mme
Pasche, juge, et Mme Rossier, assesseure
Greffière
:              Mme
Berseth Béboux
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jana Burytek, avocate à Lausanne,
et
CAISSE
NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS
,
à Lucerne, intimée, représentée par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], au bénéfice
d’un permis d’établissement, travaillait comme ouvrier pour les E.________, à [...].
A ce titre, il était assuré contre les accidents professionnels et non-professionnels par la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 4 juillet 2012, l’assuré a été victime d’un accident de la route à R.________,
en [...]. Il s’est endormi au volant de sa voiture et a heurté la barrière du côté
droit de la route, a fait une embardée à gauche, puis à droite, avant d’effectuer
plusieurs tonneaux et de sortir de route. Selon ses déclarations écrites du 24 août 2012
à l’assurance-accidents, Z.________ a perdu connaissance pendant l’accident et a repris
conscience après avoir été sorti du véhicule par des tiers. Il a vu des policiers
et l’ambulance à bord de laquelle il a été emmené aux urgences à R.________,
avec son épouse.
Au département de chirurgie de l’Hôpital général de R.________, le Dr
Q.________ a examiné l’assuré. Selon le rapport établi le 4 juillet 2012 par ce
médecin, Z.________ avait déclaré avoir été blessé dans un accident de
voiture après s’être endormi au volant. Il avait nié avoir perdu conscience. Le
Dr Q.________ n’a pas constaté de symptômes ni de signes de commotion. Il a fait état
d’une plaie de 5 cm sur la tête, à droite, le crâne étant sans autre signe
de traumatisme. Le cou était mobile, indolore à la palpation. Une blessure sur le dos de la
main droite, avec une excoriation de 1x1 cm, a également été constatée. Les radiographies
n’ont pas mis en évidence de traumatisme osseux.
Le 8 juillet 2012, l’assuré a consulté le Dr N.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et en traumatologie, en se plaignant de douleurs du rachis cervical, de maux de tête,
de douleurs dans la main droite, de nervosité et d’un sommeil perturbé. Le Dr N.________
a constaté des mouvements du rachis cervical limités par la douleur, une plaie d’environ
4 cm dans la région occipitale, un hématome sur le côté gauche du cou, sus-claviculaire,
probablement causé par la ceinture de sécurité, ainsi que des traces de lacération
sur la main droite. L’assuré se plaignait d’engourdissements de cette main. Le chirurgien
a posé les diagnostics de status post distorsion cervicale, d’hématome supraclaviculaire,
de névralgies dans la région occipitale et de lésions du plexus brachial droit supérieur.
Il a prescrit un traitement conservateur et un arrêt de travail, fixant le prochain contrôle
à 7 jours.
Le 17 juillet 2012, le Dr N.________ a revu l’assuré, constatant une plaie propre. Z.________
se plaignait encore de céphalées occipitales et d’engourdissements de la main droite.
Le médecin a maintenu le traitement en cours et l’arrêt de travail, fixant le prochain
contrôle à 14 jours.
A son retour en Suisse, l’assuré a consulté le Dr D.________, spécialiste en médecine
interne générale et médecin traitant. Dans un rapport intermédiaire du 28 août
2012, le médecin a posé le diagnostic de «suites de TCC [traumatisme cranio-cérébral]
(avec perte de conscience) de 50 j., dans un accident de la circulation», avec amnésie et céphalées
persistantes, ainsi qu’une réaction dépressive. Il a prescrit un traitement antalgique
et antidépressif, ainsi qu’une physiothérapie. Un scanner cérébral n’avait
pas mis en évidence de particularité, mais le Dr D.________ a demandé des examens neurologique
et psychiatrique spécialisés.
La CNA a pris en charge les suites de l’accident (traitement médical et indemnité journalière
pour perte de gain).
Le Dr D.________ a adressé son patient à la Dresse C.________, neurologue, qui l’a reçu
le 4 octobre 2012. Lors de l’examen, l’assuré a exposé avoir subi une perte de
connaissance de 15 minutes environ lors de l’accident. Son épouse, qui l’accompagnait,
n’avait pas été blessée. Il ne se souvenait pas comment il était sorti du véhicule,
mais il lui a été décrit qu’il marchait autour du véhicule et qu’un policier
l’avait pris en charge. Il se souvenait bien de ce moment, ainsi que du trajet jusqu’à
l’hôpital pour subir des examens. Cinq ou six points de suture occipitaux avaient été
posés. Dans les jours suivants, il avait ressenti des douleurs claviculaires gauches au site de
passage de la ceinture de sécurité et des céphalées occipitales gauches qui persistaient.
Il décrivait des douleurs diffuses aux quatre membres. Il était rentré en Suisse deux
semaines plus tard, le temps d’organiser un moyen de transport. Il présentait encore des troubles
difficiles à décrire. Sa belle-fille, qui l’accompagnait lors de l’entretien, a
expliqué qu’il semblait parfois ne pas réaliser ce qu’on lui disait, ne pas comprendre
et ne pas réagir. Lors de l’entretien, la Dresse  C.________ a toutefois constaté
que l’assuré était tout à fait vif et répondait de façon fournie et abondante.
L’assuré s’est également plaint de céphalées holocrâniennes à
type de pression, sans nausée, vomissement ni photophobie. Il présentait plus de 15 jours de
maux de tête par mois, pouvait se coucher et se lever avec une céphalée prédominant
plutôt dans l’après-midi. Il était irritable depuis l’accident, avec une difficulté
à s’endormir et à dormir, avec des réveils fréquents. Il repensait constamment
à l’accident, en rêvait et se sentait fautif, imaginant les blessures qu’aurait
pu avoir son épouse. En synthèse de son examen, la Dresse C.________ a exposé :
« Votre
patient présente un syndrome de stress post traumatique avec une réaction dépressive associé
à des troubles attentionnels et de la concentration ouvrant le diagnostic différentiel avec
un syndrome post commotionnel. Initialement, lorsque nous avons discuté de la situation de votre
patient par téléphone, j’avais suggéré la réalisation d’un bilan
neuropsychologique. Cependant, après l’avoir vu, d’une part la situation au niveau psychologique
est relativement claire et peut justifier les plaintes de votre patient et, d’autre part, si de
tels tests sont organisés, il faudrait impérativement qu’ils soient effectués dans
la langue du patient. Je vous laisse vous informer auprès de la division autonome de neuropsychologie
du G.________ [G.________] si ceci est réalisable ou non.
Dans
tous les cas actuellement, la prise en charge doit être axée sur les aspects psychologiques/psychiatriques.
Idéalement également dans ce contexte, la prise en charge psychiatrique devrait se faire dans
la langue du patient. En effet, lui-même verbalise qu’il n’est pas toujours sûr
que le traducteur traduise exactement ce qu’il ressent. Durant la consultation, le patient s’est
montré tout à fait ouvert, expliquant bien ses sentiments de culpabilité par rapport à
cet accident et se posant passablement de questions sur les raisons qui ont amené à l’accident.
Il est impératif actuellement que la situation soit prise en charge rapidement pour tenter d’éviter
une chronification.
Le
patient maintient actuellement des cervicalgies modérées qui se sont bien améliorées
sous traitement de physiothérapie qu’il faut continuer. Cette physiothérapie aura aussi
un impact sur les maux de tête de votre patient. Ceux-ci sont probablement d’origine
multifactorielle : - traumatique - dans le cadre du syndrome de stress post traumatique, et possiblement
également entretenus, - dans le cadre d’un syndrome d’apnées du sommeil probable.
Actuellement il a déjà deux traitements antidépresseurs pouvant être utilisés
comme traitement de fond pour ces céphalées ; dans ce contexte, je n’ai pas ajouté
de 3
ème
médicament. Si le Trittico devait ne pas être efficace se posera la question d’ici 2
à 3 mois d’un changement thérapeutique vers possiblement de l’Amitriptiline au
coucher, que ce soit pour régulariser le sommeil [ou] pour le traitement des maux de tête.
Dans le cadre du bilan pour ses céphalées, je lui ai tout de même proposé d’effectuer
une IRM cérébrale avec angio-IRM des vaisseaux pré-cervicaux pour exclure une lésion
traumatique ou autre, ainsi que de la colonne cervicale. Il me décrit que par le passé il avait
une difficulté à la rotation de la tête vers la gauche. Actuellement celle-ci est encore
limitée à 75° et est modérément douloureuse.
A
l’anamnèse, votre patient décrit un endormissement au volant ayant provoqué l’accident
et ceci chez un patient en surpoids et avec un cou relativement court. La première hypothèse
est la présence d’une SAS [syndrome d’apnée du sommeil] qui aurait pu justifier
l’endormissement. Après demande à l’épouse par téléphone, il se
confirme que le patient souffre de ronflements et d’apnées. Dans ce contexte, avec votre accord,
j’envoie une copie de cette lettre au Dr K.________ pour qu’il convoque le patient pour
effectuer une polysomnographie. Le patient a verbalisé être soulagé par l’idée
qu’il y aurait une cause à son accident.
[…]»
Sous diagnostics retenus, la Dresse C.________ a mentionné : syndrome de stress post-traumatique
associé à une réaction dépressive post accident de la route le 4 juillet 2012, traumatisme
cranio-cérébral modéré sur accident de la voie publique, céphalées de type
tensionnel chroniques quotidiennes, probablement post traumatisme cranio-cérébral et dans le
cadre de la réaction dépressive, suspicion de syndrome d’apnées du sommeil et obésité.
Lors d’un entretien avec l’assuré et son épouse, le 11 octobre 2012, ces derniers
ont exposé à un inspecteur de sinistre de la CNA qu’à la suite de l’accident,
l’épouse avait constaté que l’assuré ne bougeait pas ni ne parlait. Du sang
s’écoulait le long de son visage. L’épouse a pris peur et a cru qu’il était
décédé. Deux personnes sont alors arrivées près de la voiture et l’ont
aidée à sortir, puis ont fait de même avec l’assuré. Ce dernier a repris conscience
environ 30 minutes plus tard, lorsque la police, puis l’ambulance sont arrivés. Transporté
en ambulance à l’hôpital le plus proche, l’assuré a été recousu
au niveau d’une plaie située sur la tête. Il souffrait désormais de tout le côté
gauche de sa nuque jusqu’à l’épaule et suivait un traitement physiothérapeutique
à raison de deux séances par semaine. Le Dr D.________ l’a adressé à un
neurologue, la Dresse C.________, ainsi qu’à un psychiatre, le Dr H.________.
Une imagerie par résonance magnétique cérébrale, réalisée le 24 octobre
2012, s’est avérée dans la norme.
Le 14 novembre 2012, le Dr X.________, spécialiste en chirurgie et médecin d’arrondissement
de la CNA, a reçu l’assuré, qui lui a déclaré se sentir physiquement parfaitement
bien, hormis quelques douleurs latéro-cervicales gauches, mais présenter des troubles de la
mémoire et de la concentration, une grande fatigabilité, des troubles du sommeil et de très
fortes céphalées, sus-orbitaires et frontales, sans irradiation, nausées ni vomissements.
Le Dr X.________ a procédé à un examen clinique sommaire, limité à l’examen
de la mobilité de la nuque. Cette dernière était ample, symétrique et physiologique,
sous réserve d’une légère douleur latéro-cervicale postérieure gauche
à la rotation extrême de la tête à droite.
Le 13 décembre 2012, le Dr D.________ a fait état d’une évolution favorable sur
le plan somatique, avec la disparition presque complète des plaintes et limitations fonctionnelles.
En revanche, l’état dépressif persistait.
Le 14 décembre 2012, un examen polysomnographique a mis en évidence un syndrome d’apnée
du sommeil sévère, pour lequel un appareillage a été prescrit.
Le 1
er
février 2013, l’assuré a repris le travail à 50 %.
Le 4 février 2013, les psychiatres M.________ et H.________ ont établi un rapport à l’intention
du médecin conseil de la CNA. Ils y posent les diagnostics d’état de stress post-traumatique
et de syndrome d’apnée du sommeil. L’évolution était relativement stable,
avec néanmoins une discrète amélioration. L’assuré présentait toujours
des flashes durant la nuit ou lorsqu’il conduisait sa voiture, revoyant l’accident et les
tonneaux qui avaient suivi. Il restait également très irritable durant la journée et présentait
toujours d’importants troubles de la concentration ainsi que des insomnies. Malgré des symptômes
qui avaient plutôt tendance à se chronifier, les Drs M.________ et H.________ étaient
d’avis que la prise en charge récente du syndrome d’apnée du sommeil pourrait améliorer
les insomnies et l’irritabilité, permettant peut-être une reprise d’une activité
professionnelle au moins à temps partiel. Des facteurs étrangers à l’accident avaient
pu jouer un rôle dans l’évolution. En effet, l’assuré avait subi une agression
dans un parking, quelques années auparavant, et il était possible que l’accident ait
ravivé les souvenirs de cette agression. D’autre part, le syndrome d’apnée du sommeil
pouvait également être un des éléments responsables des insomnies et de l’irritabilité.
L’assuré avait repris le travail à 50 % dès le 1
er
février 2013.
Le 4 février 2013, l’assuré a subi un nouvel accident en se tordant la cheville gauche
lors d’une glissade sur une plaque de glace. Le médecin traitant a attesté une incapacité
de travail totale en raison de cette atteinte, jusqu’à la fin du mois d’avril 2013.
Le 5 avril 2013, le Dr S.________, psychiatre conseil de la CNA, a examiné l’assuré.
Dans l’anamnèse, il a notamment mentionné qu’Z.________ avait été victime
d’une agression dans un parking, le 5 mars 2005. Il avait été frappé au visage par
un automobiliste auquel il demandait de bien vouloir avancer sa voiture. Il avait consulté le Dr
J.________, qui avait diagnostiqué des contusions multiples au visage et à la nuque, avec un
hématome à la joue gauche et à la lèvre supérieure gauche, dans un rapport du
4 avril 2005. Le Dr J.________ avait décrit un assuré très angoissé et apeuré,
car il avait reçu des menaces de mort s’il déposait plainte. L’assuré avait
bénéficié d’un suivi psychiatrique, les médecins ayant posé un diagnostic
d’état de stress post-traumatique. Le 2 mai 2005, les psychiatres traitant avaient toutefois
décrit une évolution favorable. L’événement avait été annoncé
à la CNA, qui avait clos le dossier le 15 août 2005. Le Dr S.________ a posé le diagnostic
d’état de stress post-traumatique, en raison de cauchemars (reviviscence de l‘accident),
de ruminations et de conduites d’évitement. Néanmoins, la symptomatologie de cet état
de stress post-traumatique s’amendait progressivement. Le Dr S.________ a également diagnostiqué
un trouble de l’adaptation, réaction dépressive prolongée, en raison des troubles
thymiques que présentait l’assuré, avec un sentiment de vide, une irritabilité,
des troubles des fonctions instinctuelles (appétit, sexualité et sommeil), et de l’angoisse.
En revanche, le diagnostic d’épisode dépressif ou de trouble dépressif récurrent
était récusé, compte tenu du lien entre la réaction dépressive et l’événement
traumatique. Ces affections étaient en lien de causalité naturelle avec l’accident du
mois de juillet 2012. Le diagnostic de syndrome post-commotionnel était exclu, en l’absence
de tout traumatisme crânien anamnestique. Quant à celui de syndrome d’apnée du sommeil,
il n’était pas en lien de causalité avec l’accident. Le traitement dudit syndrome
n’apportait aucun soulagement manifeste de la fatigue, qui était vraisemblablement d’origine
psychique. D’un point de vue psychiatrique, l’assuré pouvait assumer son activité
professionnelle à 50 %, la fatigue, ainsi que les troubles de l’attention et de la concentration
ne permettant pas une reprise du travail à 100 %. Il était par ailleurs souhaitable que l’employeur
puisse offrir un poste de travail adapté pendant quelques semaines, en raison de l’irritabilité,
de la sonophobie partielle et des troubles de l’attention et de la concentration.
Le 28 mai 2013, les Drs M.________ et H.________ ont établi un nouveau rapport médical à
l’intention de la CNA. Ils y posent les diagnostics d’état de stress post-traumatique
et de syndrome d’apnée du sommeil. Il n’y avait que peu d’évolution, hormis
une reprise de la conduite automobile et une diminution des cauchemars la nuit et des falshbacks la journée,
lors desquels l’assuré revivait son accident. Les consultations avaient lieu à raison
d’une à deux fois par mois. Les Drs M.________ et H.________ attestaient une incapacité
de travail de 50 % sur le plan psychiatrique, dès le 1
er
février 2013.
Le 6 juin 2013, le Dr D.________ a écrit à la CNA avoir revu l’assuré, qui s’était
plaint de douleurs plutôt prononcées après la position debout prolongée (comme c’était
le cas au travail). Cela rendait très difficile ses fins de journée de travail, avec un retentissement
psychologique important dans un contexte de syndrome dépressif post-traumatique. Le médecin
traitant demandait par conséquent l’intervention de la CNA auprès de l’employeur,
pour qu’un poste de travail approprié soit trouvé, éventuellement dans un emploi
permettant l’alternance des positions assise et debout. Les douleurs cervicales avaient presque
complètement disparu et ne gênaient plus l’assuré de manière significative,
de sorte que le suivi médical pour les douleurs de la nuque avait été interrompu.
Lors d’un entretien sur son lieu de travail, avec son employeur et un représentant de la CNA,
le 25 juin 2013, l’assuré a exposé que les douleurs dans la cheville gauche et à
l’épaule gauche étaient en cours d’amélioration et ne le gênaient plus
dans son activité professionnelle, exercée à 50 %. En revanche, il présentait des
problèmes essentiellement psychologiques en relation avec les suites de son accident de circulation.
Il n’était plus la même personne et se sentait complètement diminué. Même
pour conduire et aller au travail, il devait se préparer psychologiquement alors qu’il ne
rencontrait aucun problème auparavant. Il travaillait actuellement quatre heures par jour et ne
pourrait pas faire une heure de plus. Rentré chez lui, il devait se reposer et faire le vide dans
sa tête. Il avait de la peine à dormir la nuit et faisait encore des cauchemars. Selon l’employeur,
le rendement, pour l’activité professionnelle exercée à 50 %, était complet.
Le 30 juillet 2013, la CNA a rendu une décision par laquelle elle mis un terme, avec effet au 11
août 2013, aux prestations allouées ensuite de l’accident du 4 juillet 2012. Elle a considéré,
en substance, que les atteintes à la santé psychique présentées par l’assuré
n’étaient plus en relation de causalité adéquate avec l’accident et que celui-ci
n’avait pas laissé de séquelle physique.
Z.________ s’est opposé à cette décision, par l’intermédiaire de son
assurance de protection juridique. Il a produit un rapport du 29 août 2013 par lequel le Dr D.________
a répondu à un questionnaire que lui avait adressé cette assurance. Le médecin traitant
y expose suivre l’assuré depuis le 26 juillet 2012. Celui-ci présentait une humeur dépressive,
une thymie triste, de la nervosité, un moral bas et de la fatigue. Il avait des douleurs à
la cheville droite après une position debout prolongée (quelques heures). A la question de
savoir si les symptômes existaient avant l’accident du 4 juillet 2012, le Dr D.________ a
exposé ne pas le savoir, dans la mesure où il ne connaissait pas l’assuré avant
cet accident ; il pouvait cependant préciser que les douleurs à la cheville faisaient
clairement suite à l’accident du 4 février 2013. Le traitement médicamenteux consistait
en du Citalopram 20 mg, du Trittico 100 mg et du Stilnox 10 mg, et pouvait avoir une influence sur la
capacité de travail, comme tous les psychotropes, en raison de leur effet sédatif. Le traitement
avait été modifié lors de la consultation du 27 août 2013, avec un sevrage du Stilnox
par paliers dégressifs et la prise du Trittico seulement le soir, ce qui pourrait avoir un effet
bénéfique sur la fatigue. Selon le Dr D.________, l’état dépressif était
très certainement en rapport de causalité avec l’accident du 4 juillet 2012. Il existait
un rapport de causalité entre l’accident du 4 février 2013 et les symptômes présentés
par l’assuré, sous la forme d’une légère sensibilité de la cheville droite
comme séquelle. Cette atteinte n’empêchait pas une aptitude au travail à 100 %,
avec éventuellement quelques aménagements sur le poste de travail (en évitant par exemple
la position debout prolongée). Le Dr D.________ considérait enfin que l’assuré ne
pourrait toutefois pas reprendre sans conséquences une activité à 100 %, en raison de
son état dépressif. Il renvoyait toutefois à l’avis de ses confrères psychiatres
sur ce point. Un traitement au très long cours était probable.
L’assuré a également produit un rapport du 30 août 2013, par lequel les Drs M.________
et F.________ ont répondu au même questionnaire. Ils ont exposé que l’assuré
était suivi à l’Unité de psychiatrie A.________ depuis le mois de septembre 2012,
d’abord par le Dr H.________ puis, dès le 1
er
juin
2013, par le Dr F.________. Les symptômes rapportés lors de la première consultation étaient
les suivants : insomnies, cauchemars, irritabilité, thymie triste, aboulie, impression que
tout est contre lui. Actuellement, l’assuré se plaignait toujours de troubles du sommeil,
avec des cauchemars récurrents ainsi que de la fatigue. A la connaissance des Drs M.________ et
F.________, l’assuré ne présentait pas de tels symptômes avant l’accident.
L’assuré présentait des symptômes d’état de stress post-traumatique et
des symptômes dépressifs, qui étaient en lien de causalité avec l’accident
de juillet 2012. En revanche, ils étaient sans rapport avec l’accident du 4 février 2013,
dont l’unique séquelle était une légère gêne à la cheville en cas
de station debout prolongée, sous la forme d’une douleur décrite comme supportable sans
antidouleur. Selon les Drs M.________ et F.________, l’assuré était au bénéfice
d’une capacité de travail de 75 %, dans une perspective de réinsertion progressive dans
le travail. Il avait présenté une capacité de travail de 50 % depuis le début du
mois de février 2013, mais son désir était de reprendre le travail à 100 %. La poursuite
d’une psychothérapie était indiquée, avec une adaptation du dosage des médicaments,
mais l’évolution était difficile à prédire.
Par décision sur opposition du 23 septembre 2013, la CNA a maintenu son refus d’allouer des
prestations postérieurement au 11 août 2013.
B.
Z.________, désormais représenté par Me Jana Burysek, a interjeté un recours de droit
administratif contre cette décision. Il demande que le tribunal ordonne une expertise neuropsychologique
et conclut, en substance, à la réforme de la décision litigieuse en ce sens que le droit
aux prestations de l’intimée soit maintenu pour la période postérieure au 11 août
2013, sous suite de frais et dépens. A titre subsidiaire, il demande l’annulation de la décision
litigieuse et le renvoi de la cause à l’intimée pour instruction complémentaire
et nouvelle décision, sous suite de frais et dépens.
Le 8 janvier 2014, l’intimée conclut au rejet du recours, sous suite de frais et dépens.
Le recourant et l’intimée se sont encore déterminés respectivement les 24 février
2014 et 29 avril 2014, sans modifier leurs conclusions.
Le juge en charge de l’instruction de la cause a fait traduire les rapports du 4 juillet 2012 du
Dr Q.________ et des 8 juillet et 17 juillet 2012 du Dr N.________. Le 10 février 2015, il
a communiqué la traduction aux parties en leur impartissant un délai au 2 mars 2015 pour se
déterminer. Il les a également informées du rejet de la requête d’expertise
judiciaire présentée par le recourant.
Le recourant s’est déterminé le 2 mars 2015 en contestant l’absence de perte de
connaissance mentionnée dans le rapport du 4 juillet 2012 du Dr Q.________. Il a allégué
qu’il était complètement désorienté après avoir repris connaissance et
que son épouse, de même qu’un tiers qui l’avait secouru, pouvaient attester la
perte de connaissance. Il a requis l’audition de son épouse ainsi que de W.________, à
R.________ ( [...]), à titre de témoins. Subsidiairement, il a requis que W.________ soit invité
à communiquer des renseignements par écrit. Enfin, le recourant a maintenu sa demande d’expertise
judiciaire.
La détermination du 2 mars 2015 du recourant a été communiquée à l’intimée,
pour information.
Le 22 avril 2015, le juge en charge de l’instruction de la cause a rejeté les mesures d’instruction
demandées par le recourant et informé les parties du fait qu’un jugement serait rendu
prochainement, sauf nouvelle réquisition dans un délai échéant le 5 mai 2015. Les
parties n’ont pas déposé de nouvelle réquisition ou détermination.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l’art. 57 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA ; RS 830.1) est réglée par le droit cantonal, sous réserve
de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative
; RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud,
la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative (LPA-VD ; RSV 173.36). Cette loi attribue à la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal la compétence pour statuer sur les recours interjetés conformément aux art. 56
ss LPGA (cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
Le recours a été déposé dans les trente jours dès la notification de la décision
litigieuse (art. 60 al. 1 LPGA) et respecte les autres conditions de recevabilité. Il convient donc
d’entrer en matière.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’intimée pour la période
postérieure au 11 août 2013, en raison de séquelles de l’accident du 4 juillet 2012.
Bien que le recourant ne le précise pas, on peut déduire des mémoires déposés
qu’il souhaite la poursuite du versement d’une indemnité journalière et de la prise
en charge du traitement médical.
La CNA n’a pas formellement statué sur la fin de la prise en charge des suites de l’accident
du 4 février 2013. Elle a certes précisé, dans sa décision du 30 juillet 2013,
qu’elle poursuivrait la prise en charge du traitement physiothérapeutique de la cheville gauche
ensuite de l’accident du 4 février 2013. Toutefois, la décision mentionne exclusivement,
en référence, l’accident du 4 juillet 2012. Par ailleurs, la décision
sur opposition ne mentionne pas l’accident du 4 février 2013. Le recourant ne s’y réfère
pas davantage dans ses mémoires adressés au tribunal. On doit en conclure que le droit éventuel
aux prestations en raison d’éventuelles séquelles de l’accident du 4 février
2013 n’est pas compris dans l’objet du litige.
3.
a)
Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance
sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité
naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 402 consid. 4.3.1 p. 406; 119 V 335 consid. 1 ; 118 V
286 consid. 1b et les références). Le droit à des prestations de l'assurance-accidents
suppose en outre l'existence d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte
à la santé. La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses
et l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un
effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon
générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3. ; 402 consid.
2.2 ; 125 V 456 consid. 5a et les références).
b)
En vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident et une affection
psychique additionnelle à une atteinte à la santé physique, il faut d'abord classer les
accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants,
ou de peu de gravité, les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour procéder
à cette classification, il convient non pas de s'attacher à la manière dont l'assuré
a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d'un point de vue
objectif, sur l'événement accidentel lui-même.
En présence d'un accident de gravité moyenne, il faut prendre en considération un certain
nombre de critères, dont les plus importants sont les suivants (
ATF
115 V 133
consid. 6c/aa ; 403 consid. 5c/aa)
:
-
les circonstances concomitantes
particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident
;
-
la gravité ou la
nature particulière des lésions physiques, compte tenu notamment du fait qu'elles sont propres,
selon l'expérience, à entraîner des troubles psychiques ;
-
la durée anormalement
longue du traitement médical ;
-
les douleurs physiques
persistantes ;
-
les erreurs dans le traitement
médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident ;
-
les difficultés apparues
au cours de la guérison et des complications importantes ;
-
le degré et la durée
de l'incapacité de travail due aux lésions physiques.
Il n'est pas nécessaire que soient réunis dans chaque cas tous ces critères. Suivant les
circonstances, un seul d'entre eux peut être suffisant pour faire admettre l'existence d'une relation
de causalité adéquate. Il en est ainsi lorsque l'accident considéré apparaît
comme l'un des plus graves de la catégorie intermédiaire, à la limite de la catégorie
des accidents graves, ou encore lorsque le critère pris en considération s'est manifesté
de manière particulièrement importante. (
ATF
115 V 133
consid. 6 c/bb ; 403 consid. 5 c/bb ;
cf. TF 8C_354/2011 du 3 février 2012 consid. 2.3).
c)
En cas d'accident ayant entraîné un traumatisme de type « coup du lapin »
à la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue à la colonne cervicale ou d'un traumatisme
cranio-cérébral sans preuve d'un déficit organique objectivable, le Tribunal fédéral
a développé une jurisprudence particulière en matière de causalité (voir ATF
134 V 109 ; 117 V 359).
Dans ces cas, l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'accident et l'incapacité
de travail ou de gain doit en principe être reconnue en présence d'un tableau clinique typique
présentant de multiples plaintes (maux de têtes diffus, vertiges, troubles de la concentration
et de la mémoire, nausées, fatigabilité, troubles de la vue, irritabilité, dépression,
modification du caractère, etc.). Il faut cependant que l'existence d'un tel traumatisme et de ses
suites soit dûment attestée par des renseignements médicaux fiables (ATF 134 V 109 consid.
9).
Pour l'examen de la causalité adéquate, la jurisprudence distingue la situation dans laquelle
les symptômes, qui peuvent être attribués de manière crédible au tableau clinique
typique, se trouvent toujours au premier plan, de celle dans laquelle l'assuré présente des
troubles psychiques qui constituent une atteinte à la santé distincte et indépendante
du tableau clinique caractéristique habituellement associé aux traumatismes en cause. Dans
le premier cas, cet examen se fait sur la base des critères particuliers développés pour
les cas de traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne cervicale, de
traumatisme analogue à la colonne cervicale ou de traumatisme cranio-cérébral, lesquels
n'opèrent pas de distinction entre les éléments physiques et psychiques des atteintes
(cf. ATF 134 V 109 consid. 10.3 ; 117 V 359 consid. 6a et 369 consid. 4b). Dans le second cas, il
y a lieu de se fonder sur les critères applicables en cas de troubles psychiques consécutifs
à un accident, c'est-à-dire en excluant les aspects psychiques (cf. ATF 134 V 109 consid. 9.5,
127 V 102 consid. 5b/bb).
4.
a)
L’intimée a considéré
que le recourant ne présentait plus, en août 2013, d’atteinte somatique causée par
l’accident du 4 juillet 2012. En revanche, l’intéressé souffrait d’atteintes
à sa santé psychique, constatées notamment par le Dr S.________. La CNA a néanmoins
nié le droit aux prestations en lien avec ces séquelles psychiques, au motif qu’elles
n’étaient pas dans un rapport de causalité adéquate avec l’accident. L’intimée
a notamment réfuté que le recourant ait subi un traumatisme cranio-cérébral dont
subsisteraient encore les séquelles. Pour sa part, le recourant soutient avoir subi un tel traumatisme
et demande que le rapport de causalité adéquate soit examiné à l’aune des critères
posés par la jurisprudence dans une telle situation, sans distinction entre les aspect somatiques
et psychiques. Le recourant conteste la valeur probante du rapport établi par le Dr S.________ au
motif que celui-ci aurait d’emblée nié, en se référant au rapport initial établi
par le Dr
Q.________,
la survenance d’un traumatisme cranio-cérébral. Il demande l’audition de témoins
en vue d’établir une perte de connaissance lors de l’accident.
b)
En l’espèce, le Dr Q.________ a observé dans son rapport médical du 4 juillet
2012 que le recourant avait nié toute perte de conscience lors de l’accident. On pourrait,
certes, mettre cette négation sur le compte d’une désorientation passagère après
l’accident, comme le laisse entendre le recourant, qui a par la suite affirmé avoir subi une
perte de connaissance de 15 à 30 minutes. Toutefois, consulté immédiatement après
un accident tel que celui subi par le recourant, et en présence d’une plaie occipitale, le
Dr Q.________ a recherché d’éventuels symptômes de commotion cérébrale,
qu’il n’a pas constatés. Par la suite, le recourant s’est plaint de maux de tête
et de douleurs à la nuque. Le Dr N.________ a posé le diagnostic de status post distorsion
cervicale. Toutefois, aucun des autres médecins consultés par la suite ne reprend ce diagnostic ;
par ailleurs, les douleurs à la nuque se sont atténuées rapidement et l’assuré
n’a pas décrit de vertiges, de nausées ni de vomissements, de sorte que l’on ne
peut pas parler de tableau clinique typique, tel qu’admis par la jurisprudence (cf. consid. 3c
supra). La Dresse C.________ a posé, dès le mois d’octobre 2012, le diagnostic d’état
de stress post traumatique, n’évoquant un syndrome post commotionnel qu’à titre
de diagnostic différentiel. Au regard de l’absence de tout symptôme post-commotionnel
constaté par le Dr Q.________, toutefois, ce diagnostic ne peut être retenu. La Dresse C.________
n’a d’ailleurs pas disposé d’une traduction du rapport du Dr Q.________ et s’est
pour l’essentiel fondé sur les déclarations du recourant et de son épouse relatives
à une perte de connaissance de 15 à 30 minutes, privilégiant néanmoins le diagnostic
d’état de stress post traumatique. Quant au Dr D.________, qui a retenu le diagnostic de traumatisme
cranio-cérébral, il s’est lui aussi fondé avant tout sur les déclarations du
recourant et de son épouse relatives à une perte de connaissance de 15 à 30 minutes
lors de l’accident. Ces déclarations, de même que le témoignage d’un tiers
entendu par commission rogatoire à l’étranger, ou sous forme de déclarations écrites,
ne revêtiraient qu’une valeur probante insuffisante pour établir une telle perte de connaissance,
face à l’absence de tout constat de symptômes d’une commotion cérébrale
par le Dr Q.________. Il convient par conséquent de renoncer à l’audition des témoins
proposés par le recourant. Une expertise neuropsychologique n’est pas davantage nécessaire
(appréciation anticipée des preuves ; cf. ATF 131 I 153 consid. 3 ; ATF 125 I 127
consid. 6c/cc).
Compte tenu de ce qui précède, on tiendra pour établi, au degré de la vraisemblance
prépondérante, que le recourant ne présentait pas, en août 2013, de séquelles
d’un traumatisme cranio-cérébral ni d’une distorsion cervicale, mais des atteintes
à la santé psychique, à savoir un état de stress post traumatique et un trouble de
l’adaptation. Ces atteintes sont constatées par le Dr S.________ dans un rapport médical
probant, l’état de stress post traumatique étant également constaté par les
Drs M.________ et H.________. L’intimée a admis, à juste titre, un rapport de causalité
naturelle entre les troubles psychiques et l’accident.
c)
L’accident subi par le recourant le 4 juillet 2012 constitue, au vu de son déroulement, un
accident de gravité moyenne. Il n’est pas à la limite d’un accident grave au sens
de la jurisprudence citée ci-avant (cf. consid. 3b), contrairement à ce que soutient le recourant.
Il ne s’est pas davantage déroulé dans des circonstances particulièrement dramatiques
ou impressionnantes. Les atteintes à la santé somatiques sont restées légères
(plaie occipitale d’environ 4 cm et plaie à la main droite, hématome sur le côté
gauche du cou, sus-claviculaire). Le traitement a consisté en physiothérapie ainsi qu’en
une médication analgésique et antalgique. Il a rapidement amélioré les douleurs latéro-cervicales
gauches, le Dr X.________ mentionnant dans son rapport du 14 novembre 2012 que la mobilité de la
nuque était ample, symétrique et physiologique, sous réserve d’une légère
douleur latéro-cervicale postérieure gauche à la rotation extrême de la tête
à droite. On ne saurait donc parler de lésions physiques graves ou de nature particulière,
d’une durée anormalement longue du traitement médical, de douleurs physiques persistantes,
d’erreurs dans le traitement médical, de difficultés apparues au cours de la guérison
ou d’incapacité de travail durable due aux lésions physiques, de sorte que les critères
posés par la jurisprudence relative au rapport de causalité adéquate entre un accident
et une atteinte à la santé psychique ne sont pas remplis. Au demeurant, même si l’on
admettait, par hypothèse, que le recourant a bien subi un traumatisme cranio-cérébral,
comme il l’allègue, l’analyse de la causalité adéquate ne serait pas différente.
En effet, dès le mois d’octobre 2012, la Dresse C.________ a attribué les symptômes
présentés par le recourant à un état de stress post traumatique – ainsi qu’à
un syndrome d’apnée du sommeil sans rapport avec l’accident – plutôt qu’à
un status post traumatisme cranio-cérébral. Les Drs M.________, H.________, F.________ et S.________
ont par la suite corroboré cette appréciation. On doit donc admettre que les troubles psychiques
ont rapidement revêtu une importance prépondérante par rapport aux suites d’un éventuel
traumatisme cranio-cérébral. Pour ce motif également, le lien de causalité adéquate
doit être nié sans qu’il soit nécessaire de procéder aux mesures d’instruction
requises par le recourant.
5.
Vu ce qui précède, l’intimée a mis fin à juste titre à ses prestations
dès le mois d’août 2013 pour les suites de l’accident subi par le recourant
le 4 juillet 2012. Les conclusions du recourant sont infondées et celui-ci ne peut prétendre
à des dépens à la charge de l’intimée (art. 61 let. g LPGA et art. 55 LPA‑VD).
La procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 23 septembre 2013 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas alloué de dépens ni perçu de frais de justice.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jana Burysek (pour le recourant),
‑
Me Didier Elsig (pour l’intimée),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :