vd_findinfo · HC / 2009 / 74 · 2008-12-18 · fr

QUALITÉ POUR RECOURIR, ABUS DE LA DÉTRESSE, TORT MORAL, FRAIS DE LA PROCÉDURE, FRAIS JUDICIAIRES, FIXATION DE LA PEINE | 49 al. 1 CO, 193 al. 1 CP, 47 CP, 157 al. 3 CPP, 415 al. 1 CPP, 415 al. 3 CPP, 447 al. 1 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 25.03.2009 HC / 2009 / 74

TRIBUNAL CANTONAL
123
PE05.016775-YGR/AFE/PBR
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 25 mars
2009
____________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
MM.     de Montmollin et Battistolo
Greffier
:
M.        Jaillet
*****
Art.
47,
193 CP; 157 al. 3, 415, 447
CPP; 49 al. 1 CO
La Cour de cassation pénale prend
séance à huis clos pour
statuer sur le
recours
interjeté par
S.________
contre le
jugement rendu le 18 décembre 2008 par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de La Côte dans la cause le
concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 18 décembre 2008, le
Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Côte a
condamné S.________ pour actes d'ordre sexuel avec des
enfants, actes d'ordre sexuel avec des personnes dépendantes
et abus de la détresse à une peine privative de
liberté de 18 mois, sous déduction de cinq jours de
détention préventive, avec sursis pendant cinq ans,
et au paiement des frais  par 28'532 fr. 30 (I); dit que le
condamné était débiteur de H.________ de
10'000 fr. à titre d'indemnité pour tort moral (IV)
et dit que le sursis accordé à S.________
était subordonné à la condition que celui-ci
s'acquitte, au 31 décembre de chaque année, la
première fois le 31 décembre 2009, de 2'500 fr.
à l'attention de H.________ (V).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
Né en Suisse en 1964, S.________, ressortissant
espagnol,  célibataire, animateur social, anciennement
domicilié à Morrens, a toujours vécu dans la
région lausannoise jusqu'en juin 2008, époque
à laquelle il a décidé d'aller vivre en
Espagne, dans la région d'Alicante, selon lui pour se
rapprocher de ses parents eux aussi retournés au pays.
L'accusé n'a pas d'antécédent si ce n'est une
petite amende préfectorale pour une infraction LCR. Selon
son curriculum vitae (cf. pièce 77), il dispose d'une vaste
palette de compétences en matière d'animation
socio­culturelle, avec une orientation plus ou moins
marquée dans les domaines de la médecine
traditionnelle chinoise, de la psychologie, du tai-chi, des
massages chinois, arts martiaux, etc. Durant les années 2003
à 2006, l'accusé a dirigé l'Académie de
kung-fu sise à Lausanne, académie qui instruisait
quelque 250 élèves à sa meilleure
époque. Il collaborait également avec la Consultation
Interdisciplinaire de la Maltraitance Intrafamiliale (CIMI),
structure thérapeutique de la Fondation Ethique Familiale,
en matière de prise en charge d'adolescents et
pré-adolescents en butte à des problèmes de
tous ordres.
2.
a)
En automne 2004, au Collège à la Borde,
à Lausanne, alors qu'elle se trouvait dans une profonde
détresse en raison de sa dépendance à la
cocaïne, substance qu'elle consommait à raison de 1
à 2 grammes par jour, H.________ a décidé
d'aller suivre le cours de kung-fu donné par S.________.
Elle lui a parlé de sa situation. Il lui a proposé de
la prendre en charge et de l'affranchir de sa dépendance par
la pratique quotidienne de son sport.
C'est ainsi qu'en novembre 2004, à Montchoisi, à
Lausanne, alors que H.________ était en manque et souffrait
beaucoup physiquement et psychiquement, S.________,
prétextant qu'il avait étudié la
médecine chinoise, lui a demandé, alors qu'ils se
trouvaient dans son camping-car, de se déshabiller afin de
pouvoir l'examiner et connaître ainsi son état de
santé. Celle-ci s'est alors mise en string et S.________ a
commencé à la toucher des pieds à la
tête, en passant par sa poitrine, ses fesses et son sexe.
H.________ a déclaré avoir été "comme
paralysée" et ne pas avoir pu réagir.
Entre novembre et décembre 2004, d'autres séries
d'attouchements ont eu lieu. Tout d'abord, au domicile de
H.________, à Lausanne. S.________, qui devait venir l'y
chercher, est monté chez elle. Là, il lui a dit de
venir dans ses bras, prétextant "qu'un peu d'affection
faisait du bien". Par la suite, il lui a demandé de
s'étendre avec lui sur le lit; H.________ a commencé
à se sentir mal à l'aise. A un moment donné,
il a pris sa main et l'a posée sur son sexe en
érection.
Ensuite, dans l'appartement de S.________ à Penthalaz alors
que H.________ faisait la vaisselle. Il est venu derrière
elle, l'a embrassée dans le cou et lui a mis sa main sur son
sexe en érection.
Ensuite, dans l'appartement de H.________, à Lausanne,
S.________ l'a à nouveau caressée et ils se sont
embrassés. Il a mis la main de H.________ sur son sexe et
lui a dit quelque chose comme "elle est longue, elle est dure,
fais-lui un bisou". H.________ lui a alors fait une fellation et
S.________ a éjaculé dans sa bouche.
Enfin, en décembre 2004, au domicile de S.________ et de son
amie C.________, S.________ a pris la main de H.________ pour la
poser sur la poitrine de son amie. H.________ a refusé mais
il a insisté en disant "allez" et elle a
continué.
b)
H.________ se trouvait, en automne 2004, en butte
à de très sérieux problèmes de
toxicomanie. Elle avait été hospitalisée dans
un état grave, au printemps et au début du mois de
novembre 2004, à la Clinique de Cery, sur prescription de
son médecin traitant, la psychiatre Florence
Macheret-Christe, qui la suivait régulièrement.
S'intéressant aux arts martiaux, H.________, orpheline de
père, a décidé de suivre le cours de kung-fu
dispensé par S.________ à qui elle a parlé de
ses problèmes, tout comme à C.________. Elle a donc
suivi quelque temps les cours de l'Académie jusqu'aux
attouchements de novembre 2004, puis jusqu'à
l'épisode de la fellation de novembre ou décembre
2004, que l'accusé a admis et que H.________ a
expliqué honnêtement comme librement consentie. Il en
va de même de la relation à trois qui a eu lieu au
domicile de l'accusé en décembre 2004, C.________
précisant qu'elle aurait immédiatement
arrêté si H.________ le lui avait demandé.
S.________ et C.________ ont vu dans cet épisode une
relation entre adultes "normale", H.________ étant alors
âgée de 23 ans. Celle-ci admet pour sa part qu'elle
appréciait à l'époque la fréquentation
de l'accusé et qu'après les faits, elle leur a ainsi
écrit une lettre de remerciements soit le 24 décembre
2004 (cf. dossier B pièce 15); ce n'est que plus tard que
son état s'est considérablement péjoré,
et qu'elle a rechuté totalement dans la consommation de
produits stupéfiants, de manière massive,
consommation qu'elle avait réussi à diminuer voire
stopper à l'époque où elle fréquentait
l'accusé et l'amie de ce dernier.
c)
Pour analyser la qualification juridique de cet
épisode, le tribunal s'est appuyé sur le
témoignage à l'audience de la psychiatre
Macheret-Christe. Cette dernière a vu l'accusé le 9
décembre 2004 pour parler de H.________; elle lui a dit que
cette dernière présentait une pathologie lourde, de
par ses problèmes et sa toxicomanie et que la poursuite du
traitement médicamenteux s'imposait absolument. La
doctoresse Macheret-Christe a eu le sentiment que l'accusé
et son amie étaient assez sûrs d'eux, persuadés
de pouvoir rapidement sortir H.________ de son état et en
quelque sorte la traiter tout aussi bien qu'elle-même ne le
faisait. Toutefois, les entretiens hebdomadaires entre H.________
et la doctoresse Macheret-Christe se sont poursuivis.
L'accusé a donné sa carte de visite à la
doctoresse Macheret-Christe (cf. dossier B, pièce 21/2);
C.________ a également donné sa carte (ibid.), sur
laquelle elle s'intitule "assistante sociale" alors qu'elle
était à l'époque en formation. La doctoresse
Macheret-Christe a indiqué avoir revu H.________ le 11
janvier 2005 en très mauvais état, préconisant
une hospitalisation pour une patiente au sujet de laquelle elle se
faisait beaucoup de souci et qui a ensuite été
placée à la Fondation du Levant. Il a
été établi que H.________ avait réussi
à stopper sa consommation de produits stupéfiants
quelques semaines en automne 2004. La doctoresse Macheret-Christe a
écrit au magistrat instructeur le 1
er
mai 2007
(cf. dossier B, pièce 21/1). En décembre 2004,
C.________ a établi un document intitulé "Programme
socio-éducatif de H.________" (cf. dossier B, pièce
21/3). Le tribunal a également entendu l'infirmière
[...], qui suivait aussi H.________ à cette époque et
qui a décrit un état de totale emprise exercée
par S.________ et C.________ sur H.________, parlant de deux
personnes "exclusives dans le lien".
De l'avis des premiers juges, cet état de fait a
démontré l'existence indiscutable d'un lien de
dépendance entre H.________ et S.________, C.________ ayant
bénéficié d'un non-lieu. L'accusé, s'il
ne voulait peut-être pas totalement se substituer aux
intervenants du CHUV, soit la doctoresse Macheret et
l'infirmière [...], a clairement voulu soigner à sa
façon, et dans un but en soi honorable, H.________, dont il
savait que la pathologie était lourde, qu'elle avait
été hospitalisée, qu'elle était
gravement toxicomane et qu'elle devait poursuivre son traitement
médicamenteux. C'est dans ce contexte clair, et, une fois
encore, difficile et lourd pour H.________, que l'accusé n'a
pas tardé à nouer des relations équivoques
avec quelqu'un qu'il se proposait de soigner passant rapidement
à des attouchements sous prétexte de massages, puis
à une fellation et enfin à des relations sexuelles
à trois. Selon le tribunal, il n'était en rien
déterminant que H.________ y ait consenti; il tombait sous
le sens qu'une personne comme H.________ à cette
époque, totalement perdue, toxicomane recherchant de l'aide
et de toute évidence une personne de confiance, n'avait pas
le consentement nécessaire et éclairé pour
saisir le caractère malsain et scandaleux du
séducteur assurément patenté qu'était
l'accusé. Lors de la séance de triolisme, le trio
avait beaucoup bu, ce qui n'était certainement guère
adéquat pour H.________, dans l'état de santé
qui était le sien. Pour les premiers juges, il y a eu bien
plus qu'une relation sexuelle et une fellation, ainsi que des
gestes de tendresse, selon l'accusé, entre adultes; il y a
eu abus de la détresse au sens de l'art. 193 CP,
l'accusé ayant profité, pour assouvir des pulsions
sexuelles, de l'emprise certaine qu'il exerçait sur la jeune
femme à cette époque. Les premiers juges ont
qualifié ce comportement d'absolument abject et scandaleux,
l'accusé mélangeant les rôles et faisant un
tort énorme à une victime qui a longtemps
peiné à s'en remettre et à faire la
différence entre un thérapeute et un abuseur. A leurs
yeux, puisque l'accusé se posait, comme il l'a fait, en
thérapeute de la jeune femme, il aurait dû garder la
distance évidente que l'on doit observer en pareil cas; il
s'agissait donc bien de l'hypothèse dans laquelle
l'accusé profite du lien de nature thérapeutique
qu'il a créé avec la victime pour obtenir de cette
dernière, même consentante, des faveurs sexuelles; il
ne pouvait échapper à l'accusé, ne serait-ce
qu'au stade du dol éventuel, qu'il obtenait des faveurs
sexuelles, - plusieurs fois en peu de temps -, en exploitant un
état de détresse, même si ses talents de
séducteur et de charlatan ont peut-être aussi
consisté à faire croire à H.________ qu'elle
était tirée d'affaire. L'accusé a suivi
d'innombrables cours et formations et s'est prévalu de la
caution de la CIMI, institution reconnue en matière de prise
en charge de gens présentant des problèmes; de plus,
il a vu des dizaines de jeunes gens ou de jeunes adultes et il a
deux décennies d'expérience. Selon le tribunal, il ne
pouvait donc échapper au recourant que son comportement
ayant consisté à abuser, au sens large, à
plusieurs reprises et en très peu de temps, de H.________,
contrevenait non seulement au droit pénal, mais à
toute règle élémentaire en la
matière.
3.
a)
Le 10 avril 2006, vers 18h30, S.________ est allé
chercher F.________, alors âgée de 27 ans, avec son
camping-car pour l'emmener à la chute de la "Tine du
Conflens", et l'a initiée au rite celtique. Après
cela, ils sont retournés au camping-car, où ils sont
arrivés "trempés". S.________ lui a donné un
bas de training afin qu'elle puisse se changer. Au cours de la
discussion qui a suivi, il lui a proposé de lui faire un
massage chinois. F.________ s'est alors couchée sur le
ventre. S.________ lui a levé son pull puis
dégrafé son soutien gorge. A la demande de ce
dernier, elle a finalement enlevé son pull et son t-shirt.
Il a commencé à la masser sur le dos, puis lui a
baissé le pantalon. Il lui a massé les jambes, les
pieds et les mains. F.________ s'est alors retournée et il
l'a complimentée sur son corps. Alors "qu'elle ne pouvait
plus bouger ni parler", et "qu'elle se sentait ailleurs" et ne
pouvait plus réagir, S.________ lui a caressé les
jambes, lui a fait des bisous sur les joues, sur la bouche, sur le
front et sur ses deux seins. Elle a ensuite réussi à
sortir de cet état léthargique. S.________ lui a
alors dit qu'il avait profité de son état "pour lui
faire des bisous", sans lui manquer de respect et a commencé
à lui faire des théories sur l'amour libre. Ce
dernier lui a ensuite demandé de rester avec lui dormir dans
le camping-car et ce n'est qu'après que F.________ a
insisté lourdement, qu'il l'a ramenée chez
elle.
b)
Selon le jugement, F.________ a décrit un
état de prostration complète et n'a pas réagi
lorsque l'accusé l'a caressée, puis embrassée
sur les joues, la bouche, le front et les deux seins. Ce n'est
qu'après tout cela qu'elle a dit à l'accusé
d'arrêter. L'accusé a dit que la jeune femme ne
réagissait pas et que cela l'avait quelque peu
étonné. Il a stoppé quand F.________ lui a dit
de le faire. Selon le jugement, ce qui s'est passé demeure
assez inexplicable. F.________ a réagi très
fortement, manifestant aux débats une souffrance et un
désarroi poignants, fondant régulièrement en
larmes et se sentant trahie par l'accusé.
4.
a)
Concernant les faits
dénoncés par F.________, l'état de fait n'a
pas paru au tribunal suffisamment clair pour déterminer
exactement ce qui s'était passé. La partie civile
s'était demandé si certaines pratiques de massage
conduisaient la personne ainsi massée à un
état de quasi hypnose, mais, après plusieurs
témoignages, le tribunal n'a pas voulu se livrer à
des conjectures sur les conséquences de ce genre de
manipulation. Il n'a donc pas pu retenir avec certitude que
F.________ se fût trouvée dans un état
explicable d'incapacité de résistance. Au
bénéfice du doute à tout le moins, il n'a pas
retenu les art. 189 et 191 CP. Les premiers juges se sont
également posé la question de l'application de l'art.
198 CP, permettant de réprimer même faiblement des
comportements inadéquats de l'accusé, mais cette
disposition n'a pas été retenue dans la
procédure d'enquête et se serait heurtée de
toute manière à la prescription de 3 ans
prévue par l'art. 109 CP. Ils ont toutefois constaté
que l'accusé, même bien tardivement, s'était
montré sensible à la détresse de F.________,
ayant enfin compris qu'il s'était mal comporté, d'un
point de vue civil et éthique. Il y a ainsi eu
établissement d'une convention par laquelle l'accusé,
sans reconnaissance de responsabilité pénale, a
présenté des excuses et a reconnu devoir 2'000 fr.,
payant immédiatement 500 fr. et proposant pour le surplus
des mensualités de 50 euros.
b)
En définitive, S.________ a été
reconnu coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants pour
l'épisode [...], d'actes d'ordre sexuel avec des personnes
dépendantes avec [...] et d'abus de la détresse pour
les faits commis au préjudice de H.________. En ce qui
concerne cette dernière, le comportement de l'accusé
a été qualifié de "gravissime" par le
tribunal, selon lequel toutes les règles de retenue, de
confiance, d'adéquation avaient été totalement
enfreintes par "cet espèce de thérapeute
autoproclammé", qui se proposait d'aider une personne en
graves difficultés pour en abuser à plusieurs
reprises, sur un mode croissant, en quelques semaines, et
nonobstant une pathologie lourde, en exploitant un lien de
dépendance très rapidement créé et
très fortement noué. Les premiers juges ont
rappelé que l'accusé avait la prétention
d'occuper quasiment jour et nuit H.________ pour la faire sortir,
d'ailleurs un certain temps avec succès, de sa toxicomanie,
ce qui ne l'avait pas empêché de satisfaire
très rapidement des pulsions sexuelles perverses et
malsaines, alors que le style de vie de l'accusé lui aurait
permis d'obtenir bon nombre de faveurs de femmes autres qu'une
toxicomane sortant de l'Hôpital de Cery. Ce comportement,
qualifié de révoltant, indigne, profondément
inadmissible et totalement irresponsable, a justifié
à lui seul, aux yeux des premiers juges, une peine privative
de liberté significative. Selon le tribunal encore,
étaient moins graves, mais tout aussi évocateurs, les
faits commis au préjudice d'une enfant de 13 ans et demi, au
sujet de laquelle l'accusé avait présenté la
pitoyable excuse de dire qu'il pensait qu'elle avait plusieurs
années de plus, et au préjudice d'une
élève assidue de l'Académie, que
l'accusé avait attirée sous des prétextes
foireux, en pleine nuit et en pleine nature, en la faisant tout de
suite lever les bras pour se livrer à des attouchements
déplacés. Pour le tribunal, ces deux épisodes
ont démontré une incapacité inquiétante
chez cet éducateur dans un rôle dévoyé
à satisfaire d'abord ses pulsions et à se
préoccuper tard, et même très tard, des
conséquences de son comportement; l'accusé s'en est
pris systématiquement à des personnes jeunes, mais
surtout fragiles, car en détresse, comme dans le cas de
H.________ ou en recherche d'une personne de confiance, comme les
autres plaignantes.
C.
En temps utile, S.________ a recouru contre le
jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire
concluant à sa réforme en ce sens qu'il est
libéré de l'infraction d'abus de détresse et
qu'il n'est alloué aucune indemnité pour tort moral
à H.________. Il a conclu également à ce que
le dispositif mentionne qu'il est libéré de toute
infraction à l'égard de F.________
.
En droit
:
1.
Le recours est en
réforme exclusivement. Il est ouvert pour fauss­e
application des règles de fond, pénales ou civiles,
applicables au jugement de la cause (art. 415 al. 1 CPP [Code de
procédure pénale du 12 septembre 1967; RSV
312.01]).
Saisie d'un recours en réforme, la cour de céans
examine librement les questions de droit sans être
limitée aux moyens que les parties invoquent (art. 447 al. 1
CPP). Elle est cependant liée par les faits constatés
dans le jugement attaqué, sous réserve des
inadvertances manifestes, inexistantes en l'espèce, qu'elle
rectifie d'office (art. 447 al. 2 CPP).
2.
Le recourant reproche
au tribunal de ne pas l'avoir expressément acquitté
dans son dispositif des infractions dont il était
accusé à l'endroit de F.________, alors qu'il l'est
dans les motifs.
a)
Un
intérêt à recourir, et donc la qualité
pour recourir, n'est reconnu que pour autant que le recourant soit
lésé personnellement par le dispositif de la
décision,
un
recours contre les motifs étant
irrecevable
. (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon
et Piguet, Procédure pénale vaudoise, Code
annoté, 3e éd., Bâle 2008, Notions
générales sur les recours, n. 3.1, p. 453; Piquerez,
Traité de procédure pénale suisse, 2ème
éd., Zurich 2006, n. 1393).
b)
Par le moyen invoqué, l'intérêt de
S.________ à recourir paraît douteux. Les motifs du
jugement sont clairs, celui-ci est libéré de toute
infraction en ce qui concerne F.________, au bénéfice
du doute à tout le moins. Le tribunal a en effet reconnu
qu'il n'était pas en mesure d'établir ce qui
s'était exactement passé en fait. Le recourant ne l'a
d'ailleurs pas compris autrement.
Comprendre le jugement est suffisant et le prononcé formel
d'un acquittement dans le dispositif ne s'impose que si
l'accusé est en définitive libéré d'une
infraction déterminée, afin que ne subsiste pas
l'opprobre lié à la commission de tel ou tel type
d'infraction mentionnée dans l'acte d'accusation, en
l'espèce l'ordonnance de renvoi. L'intérêt
à pouvoir contester un verdict de culpabilité n'est
pas seulement moral; la question peut avoir des conséquences
sur le plan civil (la commission d'une infraction pénale est
en soi un acte illicite) et affecter également la
décision sur les frais et dépens, qui relève
de la présomption d'innocence (ATF 116 Ia 164 ss) et du
droit cantonal (ATF 79 IV 91; ATF 78 IV 170). Le Tribunal
fédéral a admis en outre un intérêt
à recourir lorsque subsiste dans le jugement une
déclaration de culpabilité de tel ou tel
fait.
En revanche, lorsque l'accusé est renvoyé pour le
même type d'infractions à raison de plusieurs, voire
de nombreux cas, tels des vols en série par exemple, il ne
se justifie pas d'énumérer dans le dispositif les cas
pour lesquels il est en définitive acquitté dans les
motifs, si par ailleurs il est condamné pour d'autres. Les
motifs suffisent dès lors que l'action pénale
n'aboutit pas à une condamnation ou à une
déclaration de culpabilité dans des cas
déterminés.
Ainsi, force est de constater que l'intérêt à
recourir de S.________ fait ici défaut; son recours doit
dès lors être écarté sur ce
point.
3.
a)
Le recourant conteste l'abus de détresse retenu
par le tribunal dans le cas de H.________. Il fait valoir que
celle-ci a écrit une lettre chaleureuse de remerciements au
recourant et à son amie pour leur soutien et leur appui (cf,
dossier B, pièce 15), que cette lettre est
postérieure aux faits qui lui sont reprochés et que
c'est en pleine connaissance de cause qu'elle a accepté les
relations avec le recourant et son amie, en adulte qu'elle
était.
b)
Aux termes de l'art. 193 al. 1 CP, celui qui, profitant
de la détresse où se trouve la victime ou d'un lien
de dépendance fondé sur des rapports de travail ou
d'un lien de dépendance de toute autre nature, aura
déterminé celle-ci à commettre ou à
subir un acte sexuel sera puni d'une peine privative de
liberté de trois ans au plus ou d'une peine
pécuniaire.
Le lien de dépendance doit être de nature à
entraver le libre arbitre de la personne en matière
sexuelle, ainsi par exemple celui de la patiente envers son
psychothérapeute, l'adepte d'une secte envers son guide
spirituel (Corboz,
Les
infractions en droit suisse, Vol. I, Berne 2002
, n. 5 ad art. 193 CP, p.
774).
c)
aa)
Relevant que H.________ continuait à
être suivie par la doctoresse Macheret-Christe, le recourant
conteste qu'il ait existé un lien thérapeutique entre
la plaignante et lui-même et que ce lien ait
entraîné un lien de dépendance.
Les premiers juges ont considéré qu'un lien de
dépendance s'était créé entre
H.________ et le recourant. Ils ont décrit dans une juste
mesure ce lien de dépendance; c'est sans arbitraire qu'ils
ont fondé leur appréciation sur ce point, s'appuyant
tant sur le témoignage de la doctoresse Macheret-Christe que
celui de l'infirmière [...] (cf. aussi dossier B,
pièce 21/1). La lettre dont se prévaut le recourant
ne l'infirme nullement. Au contraire, elle reflète la
confiance totale que la lésée manifestait à
son endroit. Les premiers juges n'ont pas qualifié le
recourant de thérapeute, ils ont utilisé les termes
"liens de nature thérapeutique", en précisant que le
recourant "se posait en thérapeute", preuve en est
d'ailleurs sa carte de visite (cf. dossier B, pièce 21/2).
Ils n'ont donc pas défini les activités du recourant
comme une thérapie, mais ont estimé que les liens
créés avaient ce but. Cette appréciation ne
prête pas le flanc à la critique, même si
l'utilisation par le tribunal des termes "abus de la
détresse" (cf. jugement, p. 15 au bas) porte à
confusion. A cet égard, il ne faut pas y voir
l'élément constitutif de l'infraction commise par le
recourant, mais vraisemblablement une simple
référence à la note marginale de l'art. 193
CP. Ce qui est reproché au recourant, c'est d'avoir
profité d'un lien de dépendance qui existait entre
H.________ et lui-même pour entretenir des relations
sexuelles avec elle.
bb)
Le recourant fait valoir que la plaignante avait
cessé sa consommation de stupéfiants au moment des
faits. Cette affirmation semble fondée, notamment si l'on se
réfère à la lettre de la doctoresse
Macheret-Christe du 1
er
mai 2007 adressée au juge
d'instruction (cf. dossier B, pièce 21/1). Cette
circonstance n'est toutefois pas de nature à nier tout lien
de dépendance. La lettre de H.________ du 24 décembre
2004 adressée au recourant, à laquelle ce dernier
fait expressément référence, tend au contraire
à démontrer que la plaignante attribue en partie ce
succès au recourant et qu'elle lui en est plus que
simplement reconnaissante ("je vous adore tous deux", "je vous
aime"). Le lien de dépendance n'est au demeurant pas
à attribuer à cet "amour", mais à la relation
qu'il y a entre l'abandon de la toxicomanie et l'affection
portée à ceux qui y ont œuvré selon
H.________.
cc)
Le recourant soutient enfin que le jugement retient que
H.________ avait librement consenti aux relations sexuelles (cf.
jugement, p. 14 en haut) et que, partant, il ne peut y avoir eu
contrainte.
L'art. 193 CP ne fait pas mention de contrainte, mais indique "aura
déterminé", ce qui signifie que le juge doit admettre
que "la victime n'aurait pas consenti aux actes si elle ne
s'était pas trouvée dans la situation" de
dépendance où elle était (Corboz, op. cit., n.
9 ad art. 193 CP, p. 775). Dans ce sens, du moment que H.________
se trouvait dans une telle situation de dépendance, le fait
qu'elle ait honnêtement expliqué à l'audience
qu'elle avait librement consenti aux relations sexuelles n'est pas
déterminant.
En conséquence, c'est à bon droit que les premiers
juges ont retenu l'art. 193 CP à la charge du recourant. Le
moyen doit être rejeté.
4.
a)
Le recourant
conteste le montant de l'indemnité pour tort moral
allouée à H.________. Il fait valoir que les
relations sexuelles ont été librement consenties et
que la rechute de la plaignante n'est pas en relation de
causalité avec les actes qui lui sont
reprochés.
b)
L'art. 47 CO (Code des obligations
du 30 mars 1911; RS 220) étant un cas particulier de
l'action générale en réparation du tort moral
prévue par l'art. 49 CO, le lésé n'a droit
à une réparation que pour autant que la
gravité de l'atteinte le justifie (Tercier, Le nouveau droit
de la personnalité, Zurich 1982, pp. 270 ss, n. 2047 ss). On
définit le tort moral comme les souffrances physiques ou
psychiques que ressent la personne lésée à la
suite d'une atteinte à sa personnalité. L'art. 49 al.
1 CO exige une atteinte d'une certaine gravité,
dépassant la mesure de ce
qu'une personne doit normalement supporter sans recourir au juge,
que ce soit sur le plan de la durée des souffrances ou de
leur intensité (Deschenaux et Tercier,
La
responsabilité civile, 2
ème
éd.,
Berne 1982
, p. 93, n. 24 s.;
Tercier, op. cit., p. 267, n. 2029, et pp.
270 ss, n.
2047 ss; du même auteur, La réparation du tort moral :
crise ou évolution?, in Mélanges Deschenaux, Fribourg
1977, pp. 307 ss, spéc. p. 313, ch. 3).
L'ampleur de la réparation dépend avant tout de la
gravité de l'atteinte ou, plus exactement, de
l'intensité des souffrances résultant de cette
atteinte et de la possibilité d'adoucir de manière
sensible la douleur morale du lésé par le versement
d'une somme d'argent (ATF 118 II 410, c. 2a, rés. JT 1993 I
742 et les réf. cit.; voir aussi Hütte, Ducksch et
Gross, Le tort moral, 3
ème
éd., Zurich
1996, I/66 a, ch. 7.5.2). Le montant de cette indemnité doit
être fixé de manière équitable; il ne
doit notamment pas apparaître dérisoire à la
victime (ATF 118 II 410, précité). La gravité
de la faute (art. 43 al. 1 CO) et les facteurs de réduction
prévus à l'art. 44 CO doivent également
être pris en considération (Deschenaux et Tercier, op.
cit., pp. 242 ss). On précisera encore que la
réparation a un caractère compensatoire, à
l'exclusion de toute fonction pénale, et que la
gravité de la faute ne joue un rôle que dans la mesure
où elle rend encore plus douloureuses les circonstances qui
ont entouré la survenance de l'atteinte, aggravant ainsi
l'intensité des douleurs dont souffre la victime (Tercier,
op. cit., spéc. pp. 314 s., II.1.a, et p. 325, ch.
2.1).
La fixation de l'indemnité pour tort moral est une question
d'application du droit fédéral, que la cour de
céans examine donc sous l'angle de la réforme
(art. 415 al. 1 et 3 et art. 447 al. 1 CPP). Dans la mesure
où cette question relève pour une part importante de
l'appréciation des circonstances, l'autorité de
recours intervient avec retenue, notamment si l'autorité
inférieure a mésusé de son pouvoir
d'appréciation en se fondant sur des considérations
étrangères à la disposition applicable, en
omettant de tenir compte d'éléments pertinents ou
encore en fixant une indemnité inéquitable parce que
manifestement trop faible ou trop élevée (ATF 125 III
269; ATF 118 II 410, précité). Toutefois, comme il
s'agit d'une question d'équité - et non pas d'une
question d'appréciation au sens strict, qui limiterait son
pouvoir d'examen à l'abus ou à l'excès du
pouvoir d'appréciation - l'autorité de recours
examine librement si la somme allouée tient suffisamment
compte de la gravité de l'atteinte ou si elle est
disproportionnée par rapport à l'intensité des
souffrances morales causées à la victime (ATF 125 III
269, précité; ATF 123 III 10, c. 4c/aa; ATF 118 II
410, précité).
c)
En l'occurrence, le jugement ne contient aucune
justification du principe de l'indemnité allouée. Il
n'y est fait allusion qu'au moment de statuer sur les conditions
à poser à l'octroi du sursis (cf. jugement, pp.
19-20). Il est toutefois fait référence à la
lettre de la doctoresse Macheret-Christe du 1
er
mai 2007
adressée au juge d'instruction (cf. dossier B, pièce
21/1). Il en ressort notamment qu'à son entretien du 11
janvier 2005, H.________ s'était présentée
très angoissée et perplexe, racontant qu'elle avait
subi à plusieurs reprises des attouchements de S.________ et
qu'elle se sentait alors vivement humiliée, à tel
point qu'un encadrement hospitalier avait été
nécessaire. Il apparaît donc clairement que la rechute
de la plaignante de janvier 2005 est liée aux actes d'ordre
sexuel entretenus avec le recourant notamment. C'est d'ailleurs le
constat qu'en fait le tribunal en parlant de confiance trahie. Aux
espoirs suscités par la cessation de sa consommation de
produits stupéfiants grâce au recourant notamment (cf.
lettre de la plaignante du 24 décembre 2005, dossier B,
pièce 15) ont succédé l'angoisse d'avoir
été utilisée dans ce cadre et donc de
l'inanité de la confiance placée dans le "traitement"
proposé, et l'angoisse de la rechute.
Psychologiquement, qui plus est pour une toxicomane qui se
réjouissait de s'en sortir, une telle atteinte est grave.
L'indemnité allouée peut certes paraître
élevée, mais, s'agissant d'une personne fragile chez
qui la confiance déçue a un impact psychique plus
fort que chez une personne en bonne santé, elle est en
adéquation avec les souffrances subies, sans que cela
paraisse inéquitable. Le moyen doit donc être
également rejeté.
5.
a)
Le recourant se plaint ensuite qu'il
n'a pas été tenu compte de son acquittement dans le
cas de F.________ pour fixer les frais de justice.
b)
En règle générale,
si le prévenu est condamné à une peine, les
frais sont mis à sa charge (art. 157 al. 1 CPP). Toutefois,
lorsque l'équité l'exige, le juge peut ne mettre
qu'une partie des frais à la charge du condamné,
notamment quand ce dernier a été libéré
du chef de certaines des infractions retenues contre lui par
l'ordonnance de renvoi (art. 157 al. 3 CPP).
L'application de l'art. 157 al. 3 CPP relève largement de
l'appréciation du juge du fait, puisqu'il y est fait
référence à l'équité. Dans ce
contexte, la cour de céans ne revoit la décision des
premiers juges que dans la mesure où ceux-ci ont
abusé de leur pouvoir d'appréciation (art. 415 al. 3
CPP; Cass., 24 mai 2004, n° 149).
Sans violer le principe de la présomption d'innocence
consacré aux
art. 6 § 2 CEDH (Convention du 4 novembre
1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés
fondamentales; RS 0.101) et 32 al. 1 Cst. (
Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999; RS
101
),
les frais peuvent notamment
être mis à la charge du prévenu
libéré d'une infraction lorsque celui-ci a, en
relation avec cette infraction, manifestement violé une
règle écrite ou non écrite découlant de
l'ensemble de l'ordre juridique, et provoqué ainsi
l'ouverture de l'enquête pénale ou compliqué
celle-ci, engageant par là sa responsabilité civile
au sens d'une application par analogie des principes tirés
de l'art. 41 CO (TF,
1P.808/2000 du
15 février 2001;
ATF 116 Ia 162, JT 1992
IV 52, c. 2e).
c)
En l'espèce, le recourant admet lui-même
avoir mal agi, puisqu'il a accepté de verser une
indemnité pour tort moral, sans reconnaissance pénale
toutefois. Les faits retenus dans le jugement (cf. jugement, p. 10)
révèlent en effet que S.________ a lui-même
admis avoir profité d'un état "léthargique",
ou à tout le moins passif, de F.________ pour l'embrasser
sur le visage et les seins. Par ces gestes, il a eu un comportement
qui portait atteinte à sa sphère privée, il
rompait ainsi un lien de confiance, au point d'ailleurs que la
victime en a souffert et qu'elle a déposé plainte.
L'enquête pénale qui a suivi sur ces faits a donc
été la conséquence des agissements du
recourant; les premiers juges n'ont dès lors pas
abusé de leur pouvoir d'appréciation en laissant ces
frais à la charge du recourant. Le moyen doit être
rejeté.
6.
a)
Le recourant conteste enfin la mesure
de la peine, se prévalant de l'acquittement dans le cas de
F.________ ainsi que de celui dans le cas de H.________, qui n'est
pas prononcé.
b)
Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la
peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en
considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son
avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée
par la gravité de la lésion ou de la mise en danger
du bien juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de
sa situation personnelle et des circonstances extérieures
(al. 2).
L'art. 47 CP n'énonce pas de manière
détaillée et exhaustive tous les
éléments qui doivent être pris en
considération, ni les conséquences exactes qu'il faut
en tirer quant à la fixation de la peine. Cette disposition
laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation (cf.
notamment ATF 122 IV 156, c. 3b; ATF 118 IV 21,
c. 2a). Il n'appartient ainsi pas à la Cour de cassation de
revoir la mesure de la peine selon sa propre appréciation:
elle n'intervient que si le tribunal est sorti du cadre
légal des peines encourues, s'est inspiré
d'éléments sans pertinence, n'a pas pris en
considération l'un ou l'autre des facteurs juridiquement
déterminants ou a outrepassé son pouvoir
d'appréciation de sorte que la peine apparaisse
arbitrairement sévère ou clémente (Bovay,
Dupuis, Monnier, Moreillon et Piguet, op. cit., n. 1.4 ad art. 415
CPP et les références citées; ATF 129 IV 6, c.
6.1; ATF 127 IV 101, c. 2a ; ATF 122 IV 156,
précité).
c)
Pour fixer la mesure de la peine, les premiers juges ont
tenu compte de la profession du recourant, de son caractère
et du fait qu'il profitait des situations dans lesquelles se
trouvaient ses victimes. La peine privative de liberté de 18
mois infligée avec sursis, bien que sévère,
n'apparaît, dans ces circonstances, pas
arbitraire.
7.
En définitive, le recours de S.________ doit
être rejeté et le jugement confirmé.
Les frais de deuxième instance seront supportés par
le recourant, conformément à l'art. 450 al. 1
CPP.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 2'210 fr. (deux mille deux cent
dix francs), sont mis à la charge du
recourant.
IV.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 30 mars
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me
José Coret, avocat (pour S.________),
-      Me Isabelle Jaques,
avocate (pour [...]),
-      Me Georges Reymond,
avocat (pour H.________),
-      Me Angelo Ruggiero,
avocat (pour F.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
‑      Service de la
population, secteur étrangers (23.6.1964),
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
La Côte,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: