vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 838 · 2024-10-15 · fr

CAUSALITÉ NATURELLE, ÉTAT ANTÉRIEUR, LÉSION DE L'ÉPAULE, LÉSION DU GENOU, REJET DE LA DEMANDE | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 838

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
77/23 - 107/2024
ZA23.036828
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 octobre 2024
__________________
Composition
:               M.
Parrone
,
président
MM.
Neu et Piguet, juges
Greffière
:              Mme
Lopez
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourant, représenté par le Syndicat UNIA Région Vaud, à Lausanne,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
F.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], travaillait
comme ferrailleur pour le compte de U.________ Sàrl, société radiée du registre du
commerce du canton de [...] le [...] 2022. A ce titre, il était assuré contre les accidents
professionnels et non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas
d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 10 août 2021, alors qu’il était en vacances à l’étranger, il a chuté
dans les escaliers et s’est réceptionné sur le côté droit, se blessant au bras
droit, au genou droit et au nez (déclaration de sinistre non datée). A cette date, il était
en incapacité de travail en raison d’une atteinte à la cheville gauche consécutive
à un accident du 27 juillet 2020 pris en charge par la CNA.
A son retour en Suisse, une IRM (imagerie par résonance magnétique) de l’épaule
droite à été réalisée le 31 août 2021 par le Dr I.________, radiologue,
qui a observé des signes d’inflammation de la gaine du tendon du long chef du biceps ainsi
qu’en regard du tendon du sous-scapulaire. Il a également noté des signes de bursite
sous-acromiale et la présence de fissures du tendon du sus-épineux sans véritable déchirure
tendineuse visible. Il n’y avait pas non plus de fracture ni de stigmates d’une luxation
gléno-humérale. Il a également relevé que l’articulation acromio-claviculaire
présentait des remaniements dégénératifs modérés et des signes d’inflammation
de l’os sous-chondral prédominant sur le versant proximal sans fracture visible ni déchirure
ligamentaire objectivable.
Dans un rapport du 13 septembre 2021, le Dr E.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a mentionné avoir prodigué les premiers soins
à l’assuré le 30 août 2021. L’assuré lui avait indiqué avoir chuté
dans les escaliers avec choc à l’épaule droite, à la tête et au nez. Il présentait
une impotence fonctionnelle subtotale de l’épaule droite par hyperalgie. Le traitement était
conservateur et comprenait notamment de la physiothérapie. Le Dr E.________ a attesté d’une
incapacité de travail de 100 % pour une durée indéterminée. Il était d’avis
que l’assuré devait rapidement être pris en charge par V.________.
La CNA a pris en charge les suites de l’accident du 10 août 2021.
Le 17 octobre 2021, la cheville gauche de l’assuré a lâché et le prénommé
a chuté dans les escaliers, se blessant aux genoux et au bras droit (cf. notice d’un
entretien téléphonique du 10 octobre 2021 entre l’assuré et le gestionnaire de la
CNA ; déclaration de sinistre du 2 novembre 2021). Ce cas a été pris en charge par
la CNA.
Dans un rapport d’IRM du genou droit du 27 octobre 2021, le Dr I.________ a mis en évidence
des signes de bursite pré-patellaire, une déchirure de la corne postérieure du ménisque
interne sans fragment méniscal luxé visible, des signes de synovite diffuse du genou, ainsi
qu’un kyste de Baker multiloculé. Il a également observé que le ligament collatéral
interne présentait des signes d’inflammation sous forme d’un œdème de part
et d’autre de sa moitié distale évoquant une entorse, à corréler aux données
cliniques.
Dans un courriel du 29 octobre 2021, le Dr E.________ a indiqué à la CNA que la situation de
l’assuré s’était aggravée depuis une semaine à la suite d’une chute
due à un lâchage de la cheville avec traumatisme des deux genoux.
A la demande de la CNA, l’assuré a été vu le 4 janvier 2022 par le Dr D.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, pour
un consilium orthopédique. Dans son rapport du 5 janvier 2022, ce spécialiste a mentionné
que l’assuré ne rapportait pas d’amélioration que ce soit au niveau de l’épaule
droite ou du genou droit. Il devait porter une écharpe pour soulager son membre supérieur droit
plusieurs heures par jour et il déclarait ne pas avoir récupéré la mobilité
ni la force de son épaule. Au niveau du genou droit, il avait des douleurs antéro-internes
limitant son périmètre de marche à 20-30 minutes. Le Dr D.________ a observé que
l’IRM du genou droit du 27 octobre 2021 montrait une lésion horizontale de la corne postérieure
du ménisque interne, d’allure dégénérative, chez un assuré présentant
des membres inférieurs en varus important. Selon lui, cette lésion n’était vraisemblablement
pas en relation avec l’accident du 10 août 2021. Concernant l’épaule droite, il
a relevé que l’IRM du 31 août 2021 montrait une bursite sous-acromiale et une atteinte
non-transfixiante du tendon sus-épineux de type fissure longitudinale. Le Dr D.________ a aussi
noté que l’épaule présentait une minime amyotrophie de la fosse sous-épineuse,
que la mobilité n’atteignait activement pas l’horizontal et que l’assuré
exerçait de fortes contre-pulsions aux tentatives du médecin de dépasser les amplitudes
articulaires actives. Le Dr D.________ a ajouté qu’il n’y avait pas d’élément
objectif évident permettant de retenir une capsulite rétractile, notamment en raison de l’absence
de limitations significatives de la rotation externe de l’épaule droite. Un séjour à
V.________ lui semblait indiqué.
L’assuré a séjourné à V.________ du 25 janvier au 9 mars 2022 pour une rééducation
intensive et une évaluation multidisciplinaire. Au cours de ce séjour, le dossier radiologique
a été complété par des radiographies des genoux réalisées le 27 janvier
2022 qui ont montré un début de troubles dégénératifs fémoro-tibiaux internes
des deux côtés prédominants à droite. Un ultrason de l’épaule droite a
par ailleurs été réalisé le 16 février 2022 et a mis en évidence une articulation
acromio-claviculaire légèrement dégénérative, ainsi que des images compatibles
avec une lésion des fibres plus superficielles du supra-épineux, avec respect des fibres plus
profondes de ce dernier. Dans un rapport du 24 mars 2022 relatif à ce séjour, le Dr C.________,
chef de clinique et spécialiste en médecine physique et réadaptation, et la Dre W.________,
médecin assistante, ont retenu les diagnostics de traumatisme de l’épaule droite et du
genou droit le 10 août 2021 avec déchirure interstitielle du tendon supra-épineux (IRM
du 31 août 2021) et déchirure de la corne postérieure du ménisque interne et bursite
pré-patellaire (IRM du 27 octobre 2021). Ils ont mentionné que l’assuré était
resté très centré sur ses douleurs avec passablement d’autolimitations qui avaient
limité la mise en place d’un programme de rééducation adéquat. Une infiltration
sous-acromiale avait été réalisée le 3 mars 2022 sans apporter d’amélioration
significative des douleurs de l’épaule droite. Concernant le genou droit, un sevrage de l’attelle
avait pu être réalisé au cours du séjour et la vitesse de marche s’était
améliorée. Ils étaient d’avis que la poursuite de la physiothérapie en ambulatoire
devrait permettre de diminuer les douleurs du genou et de l’épaule. Une stabilisation de l’état
de santé de l’assuré était attendue dans un délai de trois à quatre mois.
Le 30 juin 2022, le Dr E.________ a indiqué à la CNA que la situation restait catastrophique.
Il a précisé que le genou droit de l’assuré était fonctionnellement insuffisant
et algique et que l’épaule droite et le membre supérieur droit restaient hyper algiques
et limités en capacité de fonction, de port de charge, de force et d’élévation.
Le traitement consistait en de la physiothérapie et prise d’antalgiques.
Une IRM de l’épaule droite a été réalisée le 14 septembre 2022. Dans le
rapport d’IRM du même jour, le Dr I.________ a notamment observé une involution graisseuse
et une atrophie de la masse musculaire du sus-épineux et du sous-épineux, une déchirure
de ces deux tendons, une arthrose acromio-claviculaire congestive marquée, des signes de synovite
gléno-humérale sans épaississement capsulaire identifiable, ainsi qu’une tendinose
du sous-scapulaire.
Le 21 septembre 2022, l’assuré a été examiné par le Dr J.________, médecin
d’arrondissement de la CNA et spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l'appareil locomoteur. Dans son rapport du 22 septembre 2022, il a posé les diagnostics de contusions
simples de l’épaule droite et du genou droit, de rupture massive chronique de la coiffe des
rotateurs à droite, de gonalgies droites sur probable atteinte évolutive dans le cadre d’une
gonarthrose fémoro-tibiale interne, d’obésité de grade II avec BMI à 33 kg/m2
et d’hypertension artérielle. Concernant l’épaule droite, il a notamment observé
que l’IRM du 14 septembre 2022 montrait une atrophie diffuse du sus-épineux et du sous-épineux
dans le sens d’une apoptose de grade III selon Goutallier, la présence d’une déchirure
du tendon de la coiffe des rotateurs supéro-postérieure avec rétraction jusqu’à
la glène (patte III) avec un cintre gléno-huméral rompu, ainsi qu’une arthrose acromio-claviculaire
congestive marquée. Cette imagerie, qui montrait de manière caricaturale une apoptose des sus-épineux
et sous-épineux, laissait entendre une atteinte chronique de la coiffe des rotateurs. Il était
d’avis que cette situation était vraisemblablement antérieure à l’événement
du 10 août 2021. Afin de compléter le bilan, il proposait de réaliser des radiographies
au niveau des deux épaules et des deux genoux.
Des radiographies des épaules et des genoux ont été réalisées le 27 septembre
2022. Dans le rapport du même jour, le Dr N.________, radiologue, a conclu, au niveau des épaules,
à une légère diminution de l’espace sous-acromial à droite, sans franc signe
indirect de rupture des tendons de la coiffe des rotateurs et à une sclérose plus marquée
à droite au sommet du tubercule majeur. Quant au bilan radiographique des genoux, il était
normal et symétrique.
Dans un courriel du 28 novembre 2022 à la CNA, le Dr E.________ a indiqué discerner une
contradiction dans les conclusions du Dr J.________ selon lesquelles la rupture de la coiffe des rotateurs
de l’assuré était ancienne alors qu’elle n’était pas présente en
août 2021.
Dans un rapport du 9 février 2023, les Drs Z.________ et Q.________, respectivement chef de clinique
adjoint et médecin associé au Service d’orthopédie et traumatologie de R.________,
ont mentionné, sous diagnostic principal, des douleurs et limitations fonctionnelles dans le cadre
d’une rupture chronique irréparable de la coiffe des rotateurs et de status post infiltration
sous-acromiale le 4 mars 2022. Sous autres diagnostics, ils ont indiqué une obésité de
grade II, un tabagisme actif et une douleur chronique du genou droit dans un contexte de déchirure
de la corne postérieure du ménisque interne et de bursite pré-patellaire. Au niveau de
l’épaule droite, l’assuré présentait un tableau pseudo paralytique avec des
douleurs mixtes. L'examen clinique retrouvait une limitation attendue concernant la coiffe postéro-supérieure
et des douleurs du long chef du biceps et de l'acromio-claviculaire. Il n’était pas possible
de proposer à l’assuré une réparation de la coiffe des rotateurs qui présentait
des signes d'irréparabilité à l’IRM de septembre 2022. Il était préconisé
d’effectuer une infiltration sous-acromiale (anesthésiant local et corticoïde) dans le
but de tester la réponse du long chef du biceps (rupture complète rétractée de la
coiffe postéro-supérieure) suivie par une infiltration acromio-claviculaire droite afin d'évaluer
la participation de ces deux entités aux douleurs que présentait le patient.
Le 3 janvier 2023, se déterminant sur le courriel du 28 novembre 2022 du Dr E.________, le Dr J.________
a indiqué que l’imagerie du 31 août 2021, qui montrait une arthrose acromio-claviculaire
congestive marquée, conférait une allure chronique de longue date à l’atteinte.
Le 7 mars 2023, le Dr J.________ s’est déterminé sur l’atteinte au genou droit,
estimant que l’accident du 10 août 2021 n’avait pas, au degré de la vraisemblance
prépondérante, causé de lésions structurelles pouvant être objectivées.
Il était d’avis que le genou était probablement déjà altéré avant
l’événement accidentel et a précisé que l’altération du signal dans
le ménisque interne avec la présence d’un kyste poplité organisé (multiloculé),
l’exclusion du ménisque vers la gouttière fémoro-tibiale interne et la synovite
diffuse du genou conférait à cette imagerie une allure de chronicité. Il a confirmé
le diagnostic de contusion simple du genou droit et conclu que l’accident avait entraîné
une aggravation aigüe transitoire d’un état préexistant dégénératif
sur obésité entre autres et qu’il avait cessé de déployer ses effets sur le
plan médical deux mois plus tard.
Par décision du 7 mars 2023, la CNA a informé l’assuré qu’elle mettrait fin
aux prestations d’assurance au 14 mars 2023, au motif que les troubles persistant à l’épaule
droite et au genou droit n’avaient plus aucun lien avec l’accident du 10 août 2021.
Le 4 avril 2023, l’assuré a formé opposition à l’encontre de cette décision
en faisant valoir que son état de santé n’était toujours pas rétabli et que
les troubles qui subsistaient à son épaule droite et à son genou droit étaient directement
liés à l’accident.
Le même jour, le Dr E.________ a demandé à la CNA de lui fournir l’appréciation
médicale sur laquelle elle s’était fondée pour décider de mettre fin aux prestations.
Il a notamment observé que la coiffe des rotateurs de l’épaule droite de l’assuré
présentait actuellement des lésions majeures qui n’étaient pas présentes avant
l’accident d’août 2021.
Dans un rapport du 21 avril 2023, relatif à un consilium réalisé le 20 avril 2023,
le Dr H.________, spécialiste en neurologie, n’a pas constaté d’anomalie à
l’examen électrophysiologique du membre supérieur droit. Il a indiqué que dans ce
contexte de syndrome douloureux chronique de l’épaule droite, un avis de R.________ serait
indiqué. Il a ajouté que l’assuré serait vu également par le Service de rhumatologie
pour la recherche d’un éventuel syndrome épaule-main. Pour sa part, il n'avait pas prévu
de revoir l’assuré.
Les nouvelles pièces médicales ont été soumises au Dr J.________ qui, dans une appréciation
médicale du 2 juin 2023, a confirmé les termes de ses précédentes prises de position,
estimant que l’accident du 10 août 2021 avait entraîné une contusion à l’épaule
droite et au genou droit, avec une aggravation transitoire d’un état préexistant dégénératif,
et avait cessé de déployer ses effets sur le plan médical deux mois plus tard.
Par décision sur opposition du 27 juin 2023, la CNA a rejeté l’opposition de l’assuré
et confirmé sa décision du 7 mars 2023.
B.
Par acte du 29 août 2023, F.________, désormais représenté par le Syndicat Unia Région
Vaud, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision
sur opposition précitée. Il a conclu, sous suite de frais et dépens, principalement au
versement d’indemnités journalières à partir du 15 mars 2023, et subsidiairement
à l’annulation de la décision sur opposition attaquée et au renvoi de la cause à
la CNA pour nouvelle décision. En substance, il a contesté la valeur probante de l’appréciation
du Dr J.________, lui reprochant notamment d’avoir minimisé ses atteintes à l’épaule
droite et au genou droit, de ne pas avoir tenu compte que son état de santé n’était
pas encore stabilisé et de ne pas avoir fourni d’explications convaincantes sur l’absence
de causalité entre ses douleurs persistantes et les accidents des 10 août et 17 octobre 2021.
A titre de réquisition de preuves, il a sollicité la mise en œuvre d’une expertise
médicale en vue de déterminer le lien de causalité entre ses atteintes à l’épaule
droite et au genou droit et les accidents d’août et d’octobre 2021.
Dans sa réponse du 25 septembre 2023, la CNA a conclu au rejet du recours.
Dans sa réplique du 12 octobre 2023, le recourant a confirmé ses conclusions et développé
ses moyens, reprochant notamment à l’intimée et au médecin d’arrondissement
d’avoir fait un amalgame entre l’accident du 10 août 2021 relatif à l’épaule
droite et celui du 17 octobre 2021 concernant le genou droit. A l’appui de son écriture, il
a produit un rapport du Dr E.________ du 29 septembre 2023 se déterminant sur l’appréciation
du Dr J.________ et un rapport également daté du 29 septembre 2023 des Drs Q.________
et Z.________ répondant à des questions du conseil du recourant.
Par duplique du 20 novembre 2023, l’intimée a maintenu sa position et s’est référée
à une appréciation complémentaire du Dr J.________ du 16 novembre 2023 qu’elle a
produit avec son écriture.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à
des prestations de l’assurance-accidents au-delà du 14 mars 2023 au regard tant de l’événement
du 10 août 2021 que de celui du 17 octobre 2021. En effet, si le premier accident a provoqué
des problèmes essentiellement à l’épaule droite et le second au genou droit, comme
le soutient le recourant, ces deux problématiques ont été examinées simultanément
par l’intimée dans la décision du 7 mars 2023 puis dans la décision sur opposition
attaquée.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si
la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte, son caractère
involontaire, un facteur extérieur et le caractère extraordinaire de ce facteur extérieur
(ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). En outre, l’atteinte doit s’inscrire
dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec le facteur extérieur extraordinaire.
b)
Le droit à des prestations découlant
d’un accident assuré suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est
remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du tout ou
qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement accidentel.
Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate
de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l’événement
dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte
à la santé physique, mentale ou psychique de la personne assurée, c’est-à-dire
qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ;
142 V 435 consid. 1 et les références).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration ou, le
cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans le droit des assurances sociales
(ATF
142 V 435 consid. 1 et les références).
Il ne suffit pas que l’existence d’un
rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée
de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335
consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en
rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de
causalité avec l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre
2020 consid. 3.1).
c)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents
suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident
et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après
le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce
résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF
148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11
juin 2021 consid. 6.2.1).
d)
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi
que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid.
5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28 octobre 2021 consid. 3.3).
4.
a)
Dans le domaine des assurances sociales, le
juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire
qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un
fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident
pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent
une importance significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427
consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées).
b)
Selon le principe
de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
c)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports
et expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent
à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en
cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ;
TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
Lorsqu’un cas d’assurance est réglé sans avoir recours à une expertise externe,
l’appréciation des preuves est soumise à des exigences sévères : s’il
existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance, il y a lieu de procéder à des investigations complémentaires. En
effet, si la jurisprudence a reconnu la valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils,
elle a souligné qu’ils n’avaient pas la même force probante qu’une expertise
judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon l’art.
44 LPGA (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; 139 V 225 consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 4.4 ;
TF 8C_673/2020 du 25 juin 2021 consid. 3.5).
5.
En l’espèce,
l’intimée a admis que les événements des 10 août 2021 et 17 octobre 2021, à
la suite desquels le recourant a présenté des douleurs à l’épaule droite et
au genou droit, constituaient des accidents au sens de la loi et elle a pris en charge ces cas. Elle
a toutefois mis un terme aux prestations avec effet au 14 mars 2023, estimant, sur la base de l’appréciation
du Dr J.________, que les troubles persistant à l’épaule et au genou n’avaient
plus aucun lien avec les accidents, ce qui est contesté par le recourant.
Le prénommé a été examiné le 21 septembre 2022 par le Dr J.________, qui, dans
ses rapports successifs, a retenu que le recourant avait présenté des contusions simples de
l’épaule droite et du genou droit et que les troubles qui subsistaient n’étaient
plus en lien de causalité avec les événements accidentels annoncés. Dans le cadre
de son analyse, le Dr J.________ a pris connaissance de l’ensemble des rapports médicaux versés
au dossier, y compris le dossier radiologique du recourant, avant de conclure que les accidents n’avaient
pas, au degré de la vraisemblance prépondérante, causé de lésions structurelles,
mais une aggravation transitoire d’un état préexistant dégénératif, le
Dr J.________ expliquant de manière étayée le caractère dégénératif
des troubles présentés par le recourant au niveau de l’épaule droite et du genou
droit.
Les arguments avancés par le recourant et le rapport du Dr E.________ du 29 septembre 2023 dont
il se prévaut pour contester la valeur probante de l’appréciation du Dr J.________ ne
sont pas de nature à mettre en doute les conclusions du médecin d’arrondissement.
S’il est vrai que le Dr J.________ n’a pas fait expressément état de la deuxième
chute survenue le 17 octobre 2021 dans ses premiers rapports, il a précisé, le 16 novembre
2023, que le mécanisme accidentel de cet événement ne modifiait pas son appréciation
médicale. Il a ajouté qu’il s’agissait d’un événement banal qui
s’insérait dans les suites de la première chute d’août 2021, dans la mesure
où les mêmes parties du corps avaient été impactées. A noter que dans son appréciation,
le Dr J.________ a tenu compte de l’ensemble des atteintes présentées par le recourant
à son épaule droite et à son genou droit et pris en considération tous les rapports
médicaux, y compris ceux postérieurs à la deuxième chute d’octobre 2021. Dans
ces circonstances, la critique du recourant relative à un amalgame entre les deux événements
accidentels n’est pas déterminant.
Concernant l’atteinte au genou droit, le Dr E.________ reproche essentiellement au Dr J.________
de ne pas avoir tenu compte de l’entorse au niveau du compartiment interne décrite dans l’IRM
du 31 août 2021 et de ne pas avoir discuté le syndrome douloureux chronique résultant
de cette lésion ligamentaire. Or le Dr J.________ n'a pas ignoré l’entorse du ligament
collatéral interne qu’il a mentionné notamment dans son rapport d’examen du 22
septembre 2022 (p. 8 de son rapport). Dans son appréciation complémentaire du 16
novembre 2023, il a répondu aux remarques du Dr E.________ en précisant que l’IRM d’août
2021 mettait en évidence la présence d’un œdème de part et d’autre de
la moitié distale du ligament collatéral du compartiment interne évoquant une entorse,
mais que le diagnostic différentiel était ouvert car l’imagerie montrait également
une extrusion du ménisque interne qui pouvait de manière vraisemblable créer une inflammation
de la région concernée par effet de masse, le ménisque venant s’appuyer sur les
structures péricapsulaires médiales dont le ligament latéral interne faisait partie. Quoi
qu’il en soit, il y a lieu de constater que le Dr E.________ ne fournit pas d’explications
permettant de rendre vraisemblable que cet œdème, et partant une entorse de ce ligament ou
un syndrome douloureux lié à une telle lésion, serait en lien de causalité naturelle
avec les chutes du recourant. Il a indiqué que lors de l’accident du 17 octobre 2021 le recourant
avait subi une entorse au niveau du compartiment interne,
sans
toutefois étayer cet avis, puisqu’il a simplement indiqué qu’il n’y avait
aucune raison médicale autre que celle induite par les pathologies résultant des diverses chutes.
Il semble par ailleurs fonder son appréciation sur le fait que le prénommé ne rapportait
pas de douleurs au genou avant l’accident, ce qui ne suffit pas pour établir l’existence
d’un lien de causalité naturelle (cf. consid. 3b ci-dessus). A noter que le Dr E.________
ne conteste pas réellement la nature dégénérative des autres atteintes au genou droit.
Pour le surplus, les autres rapports médicaux versés au dossier ne permettent pas de douter
des conclusions du Dr J.________ concernant les troubles du genou droit, étant précisé
que le Dr D.________, qui s’est déterminé sur le lien de causalité entre la lésion
méniscale et l’accident d’août 2021, a lui aussi écarté une origine traumatique,
la trouvant peu probable.
Concernant l’épaule droite, le Dr E.________ conteste en substance l’appréciation
du Dr J.________ selon laquelle l’IRM du 14 septembre 2022 montrait une apoptose des sus-épineux
et sous-épineux laissant entendre une atteinte chronique de la coiffe des rotateurs. Selon le Dr
E.________, le caractère chronique de l’atteinte de la coiffe des rotateurs est inexact dès
lors que cette atteinte n’était pas présente lors de l’IRM d’août 2021
et que le membre supérieur droit n’était pas le siège d’une lésion significative
ni d’une évolution dégénérative marquée initialement, la dégradation
de la coiffe des rotateurs s’étant produite ultérieurement. Selon le Dr E.________,
le médecin d’arrondissement aurait fait un amalgame entre une observation au niveau de l’articulation
acromio-claviculaire et une observation au niveau de la coiffe des rotateurs. Dans son rapport du 16
novembre 2023, le Dr J.________ s’est déterminé de manière circonstanciée
et convaincante sur les remarques formulées par le Dr E.________ et confirmé son appréciation.
Il a notamment expliqué qu’une atrophie musculaire pouvait s’objectiver après un
traumatisme relativement rapide avec un pronostic bon, mais pouvait également relever d’une
apoptose, soit de la transformation du muscle en tissu graisseux, qui ne se produisait qu’après
un long délai. Lorsque l’atteinte était observée, cela signait une atteinte fonctionnelle
supérieure à plusieurs années selon diverses études. Il a ajouté qu’en
l’espèce, le rapport d’IRM du 29 octobre 2021 [recte : 31 août 2021] mentionnait
que la masse musculaire du sus-épineux présentait un volume conservé, mais révélait
une discrète involution graisseuse (apoptose) qui signait l’atteinte préexistante et
la perte de fonction contractile du muscle. Précisons encore que les autres éléments du
dossier ne sont pas de nature à faire douter des conclusions du Dr J.________ relatives à l’absence
de lien de causalité entre les troubles de l’épaule droite persistant et les événements
accidentels en cause. Il en va ainsi du rapport du 29 septembre 2023 des Drs Q.________ et Z.________
dont se prévaut le recourant. Ces médecins relèvent qu’il semble exister un lien
de causalité entre l’accident du 10 août 2021 et l’atteinte à l’épaule
droite du recourant. Ils fondent cette appréciation sur le fait que le prénommé ne rapportait
pas d’antécédents traumatiques, médico-chirurgicaux ou douloureux de l’épaule
avant l’accident et que l’IRM du 31 août 2021 retrouvait une lésion du tendon supra-épineux
qui n’était pas rétracté. Cette appréciation repose sur le principe
post
hoc ergo propter hoc
, lequel ne permet pas d’établir
l’existence d’un lien de causalité naturelle (cf. consid. 3b ci-dessus). Du reste, les
Drs Q.________ et Z.________ relèvent qu’il est aussi possible que les problèmes de l’épaule
droite étaient présents avant l’accident du 10 août 2021 de manière asymptomatique.
Ils ont confirmé que l’obésité, dont souffre le recourant, était un facteur
de risque d’une tendinopathie de la coiffe des rotateurs, ce qui avait été relevé
par le Dr J.________. Ils ont mentionné la présence d’autres facteurs de risque chez
le recourant, tel le travail de force qu’il a exercé précédemment et son tabagisme
actif depuis plus de vingt ans, en précisant toutefois qu’il était impossible de se prononcer
sur un potentiel état dégénératif préexistant sur la base de ces facteurs de
risque.
Relevons encore que l’on ne discerne pas d’incohérences entre d’une part les diagnostics
de contusions simples de l’épaule droite et du genou droit posés par le Dr J.________
et d’autre part et ses observations et conclusions. Les griefs formulés par le recourant à
ce sujet paraissent infondés. Pour le surplus, l’argument du prénommé selon lequel
son état de santé ne serait pas stabilisé n’est pas déterminant pour trancher
la question de savoir si les troubles qui subsistent sont toujours en lien avec les événements
accidentels.
Au vu de ce qui précède, l’intimée était légitimée à retenir
que les troubles du recourant qui persistaient en date du 14 mars 2023 n’étaient plus en lien
de causalité avec les accidents des 10 août et 17 octobre 2021 et, par conséquent, à
mettre fin à ses prestations à cette date.
6.
Les pièces médicales au dossier permettent
à la Cour de céans de statuer, sans qu’il apparaisse nécessaire de mettre en œuvre
une expertise judiciaire. En effet, une telle mesure ne serait pas de nature à modifier les considérations
qui précèdent, les faits pertinents ayant pu être constatés à satisfaction de
droit. La requête du recourant en ce sens doit ainsi être rejetée par appréciation
anticipée des preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425
consid. 2.1).
7.
En définitive, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision sur opposition litigieuse confirmée.
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f bis LPGA), ni d’allouer
de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 27 juin 2023 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Syndicat UNIA Région Vaud,
‑
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :