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OUVERTURE DE LA FAILLITE, INSOLVABILITÉ | 174 al. 2 LP

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 02.02.2009 Faillite / 2009 / 3

TRIBUNAL CANTONAL
29
Cour des
poursuites et faillites
________________________________________________
Arrêt du
2 février 2009
__________________
Présidence
de   M.
Muller
,
président
Juges
:         Mme
Carlsson et M. Bosshard
Greffier
:         Mme
Nüssli
*****
Art. 174 LP
Vu  le jugement rendu le 10 janvier 2008 par le
Président du Tribunal d'arrondissement de Lausanne
prononçant la faillite d'
Z.________
,
à [...], sur
requête d'
O.________ SA
,
à [...], au
bénéfice d'une commination de faillite
exécutoire n° 2'261'570 de l'Office des poursuites de
Lausanne-Ouest,
vu le recours formé le 25 janvier 2008  par le
failli,
vu la décision du président de la cour de
céans du 14 avril 2008 refusant l'effet suspensif requis
dans le recours,
vu les pièces du dossier;
attendu que le recours, posté le 25 janvier 2008, contre le
jugement notifié au failli le 17 janvier 2008, a
été déposé en temps utile (art. 174 al.
1
er
de la loi fédérale sur la poursuite
pour dettes et la faillite du 11 avril 1889; LP, RS
281.1),
que le recourant conclut à l'annulation du jugement de
faillite, de sorte que son recours est recevable formellement (art.
461 du Code de procédure civile du canton de Vaud du 14
décembre 1966; CPC, RSV 270.11 et art. 58 al. 1
er
de la loi d'application dans le canton de Vaud de la loi
fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite
du 18 mai 1955; LVLP, RSV 280.05);
attendu que selon l'art. 171 LP, le juge saisi d'une
réquisition de faillite doit prononcer celle-ci, sauf dans
les cas mentionnés aux art. 172 à 173a LP qui
n'étaient pas réalisés en
l'espèce,
que c'est donc à juste titre que le premier juge a
prononcé la faillite du recourant,
que le jugement attaqué n'est entaché d'aucune
irrégularité, les délais de l'art. 166 LP
ayant été respectés et les parties
régulièrement convoquées à
l'audience;
attendu qu'en vertu de l'art. 174 al. 2 LP, la décision du
juge de la faillite peut être déférée
à l'autorité judiciaire supérieure, qui peut
annuler le jugement lorsque le débiteur, en déposant
le recours, rend vraisemblable sa solvabilité et
établit par titre que depuis lors, la dette,
intérêts et frais compris, a été
payée ou que la totalité de la somme à
rembourser a été déposée à
l'intention du créancier, ou encore que celui-ci a
retiré sa réquisition de faillite,
que la solvabilité au sens de l'art. 174 al. 2 LP se
définit par opposition à l'insolvabilité au
sens de l'art.
191 LP (Giroud, Basler Kommentar,
n. 25 ad art. 174 LP; TF 5P.129/2006
du 30 juin
2006
),
que cette
dernière n'équivaut pas au surendettement mais
consiste en l'incapacité du débiteur, en raison d'un
manque de liquidités qui n'apparaît pas seulement
temporaire, de payer ses dettes échues,
que, selon la jurisprudence, le débiteur doit établir
lui-même la vraisemblance de sa
solvabilité,
qu'il ne peut se contenter de simples allégations, mais doit
fournir des indices tels que des récépissés de
paiement, des justificatifs de moyens financiers à sa
disposition, des listes de ses débiteurs, un extrait du
registre des poursuites, des comptes annuels récents avec
bilan intermédiaire, cette liste n'étant pas
exhaustive (CPF, 15  novembre 2007/424; CPF, 8
décembre 2005/429; Giroud, op. cit., n. 26 ad art. 174
LP),
qu'à
cet
égard, la production de l'extrait du registre des poursuites
est en règle générale décisive(Cometta,
Commentaire romand, n. 10 ad art. 174 LP),
qu'en l'espèce, le recourant n'a produit aucune pièce
rendant vraisemblables sa solvabilité et le paiement de la
dette à l'origine de la commination de faillite,
que selon l'extrait du registre des poursuites du 2 décembre
2008, requis d'office auprès de l'Office des poursuites de
Lausanne-Ouest, le recourant ne s'est pas entièrement
acquitté du montant de la poursuite à l'origine de la
commination de faillite,
que cette pièce mentionne en outre 34 poursuites pour un
total de plus de 180'000 francs,
que plusieurs de ces poursuites ont été introduites
après le jugement attaqué,
qu'ainsi, aucune des conditions auxquelles le jugement de faillite
peut être annulé selon l'art. 174 al. 2 LP n'est en
l'espèce remplie,
que dès lors, le recours doit être rejeté en
application de l'art. 465 al. 1
er
CPC et le jugement de
faillite maintenu;
attendu que les frais du présent arrêt, fixés
à 300 fr., sont à la charge du recourant.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites
du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa
qualité d'autorité
de recours en matière sommaire
de poursuites et de faillite,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement entrepris est
maintenu.
III.
Les frais du présent
arrêt, par 300 fr. (trois cents francs), sont mis à la
charge du recourant.
L
e
président :
L
a
greffière
:
Du 2 février 2009
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, prend date
de ce jour.
Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à
:
‑      M.
Z.________,
‑      O.________
SA,
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110). Ce recours doit être
déposé devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
-
M. le Préposé à l'Office des
faillites de Lausanne,
-
M. le Préposé à l'Office des
poursuites de Lausanne-Ouest,
-      M. le
Préposé à l'Office des poursuites de
Lausanne-Est,
-
M. le Préposé au Registre du Commerce du canton de
Vaud,
-      M. le
Préposé au Registre foncier du district de
Lausanne,
‑      M. le
Président du Tribunal d'arrondissement de
Lausanne.
L
a
greffi
ère
: