vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 583 · 2025-10-06 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, FORCE PROBANTE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 583

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
81/25 - 308/2025
ZD25.012578
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 octobre 2025
__________________
Composition
:               M.
Wiedler
,
président
Mme
Pasche, juge, et M. Farron, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourante, représentée par ASSUAS, à Carouge (GE),
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s. et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 87 al. 2 – 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après, également : l'assurée ou la recourante), née en [...], originaire
de [...], est mariée et mère de deux enfants (nés en [...] et [...]). Sans formation professionnelle,
elle a travaillé en dernier lieu de mai 1998 à octobre 2006 en qualité d'employée
de production auprès de l’entreprise X.________ SA, à [...].
Le 22 octobre 2007, l’assurée a déposé auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l’intimé) une demande de prestations en raison
de lombalgies chroniques sur hernie discale depuis 2004. Cette demande tendait à l'octroi d'une
orientation professionnelle et d'un reclassement dans une nouvelle profession.
Le 27 janvier 2010, le Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, mandaté
par l’assurance protection juridique D.________, a rendu un rapport d’expertise psychiatrique
concernant l’assurée. Il a retenu une capacité de travail entière, mais avec une
diminution de rendement de 30 % en raison de différentes limitations présentées par l’assurée
(troubles attentionnels, troubles de la mémoire, ralentissement psychique et fatigabilité,
perte de l’élan vital).
Le SMR (Service médical régional de l’assurance-invalidité) a estimé que cette
expertise n’était pas concluante et a confié la mission d’en réaliser une
nouvelle au Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, lequel a rendu son
rapport le 13 décembre 2010. L’expert a retenu les diagnostics de trouble somatoforme indifférencié
et d’épisode dépressif (en rémission partielle). Il a conclu à l’absence
de limitations fonctionnelles et d’incapacité de travail sur le plan psychiatrique.
Par décision du 21 janvier 2011, l’OAI a refusé l’octroi à l’assurée
d’une rente d’invalidité. Selon ses constatations, le préjudice économique
de l’intéressée entre son activité habituelle et son activité adaptée,
tenant compte uniquement de limitations fonctionnelles somatiques, s’élevait à 10 %.
Des mesures professionnelles n’étaient pas indiquées dès lors que l’exercice
d’activités ne nécessitant pas de formation particulière était à la portée
de l’assurée.
Par arrêt du 13 juillet 2011 (CASSO AI 67/11 - 335/2011), la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal du canton de Vaud a rejeté le recours formé par l’assurée contre cette
décision. Cet arrêt cantonal n’a pas été contesté.
B.
Le 29 mars 2017, A.________
a déposé une nouvelle demande (mesures professionnelle et/ou rente) auprès de l’OAI
en indiquant souffrir de « douleurs dos, hernie discale, arthrose, canal rétrécit,
disques usés (dos), spondylarthrite […], syndrome rotulien bilatéral, hernie cervicale
+ disque usé cervicale » depuis 2003.
Dans le cadre de son instruction de cette nouvelle demande de prestations, l’OAI a mandaté
le V.________, à [...], qui a rendu le 21 octobre 2020 son rapport d’expertise avec volets
en rhumatologie et en psychiatrie, dont il ressort que l’assurée disposait d’une capacité
de travail entière dans toute activité.
Par projet de décision du 16 avril 2020, l’OAI a informé l’assurée de son
intention de lui refuser l’octroi d’une rente d’invalidité et des mesures professionnelles,
son état de santé n’ayant pas subi de modification notable depuis la décision de
refus de prestations initiale du 21 janvier 2011.
Par décision du 7 décembre 2020, l’OAI a confirmé son projet de décision de
rejet de la deuxième demande de prestations AI déposée le 29 mars 2017 par l’assurée.
Cette décision n’a pas été contestée.
C.
Le 17 novembre 2021, A.________
a déposé une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité. Elle a produit
un rapport du 1
er
novembre
2021 de la Dre N.________, spécialiste en rhumatologie, et un rapport de scintigraphie osseuse trois
phases et Spect-CT du corps entier du 18 juin 2021 de la Dre O.________, spécialiste en radiologie.
Par projet de décision du 2 décembre 2021, l’OAI a informé l’assurée
qu’il ne comptait pas entrer en matière sur sa nouvelle demande de prestations AI.
L’assurée a déposé des objections le 2 janvier 2022, complétées le 9 février
2022 par son conseil ASSUAS, demandant à l’OAI d’annuler son préavis de refus d’entrée
en matière, de réexaminer le cas et de lui allouer une rente entière d’invalidité.
Dans ce cadre, l’OAI a reçu un rapport d’IRM (imagerie par résonance magnétique)
de l’épaule droite réalisée le 13 janvier 2022 par le Dr M.________, radiologue.
Cet examen a mis en évidence chez l’assurée une tendinopathie distale modérée
des tendons supra-épineux et infra-épineux siège de petites déchirures partielles
de leur face articulaire, prenant environ 50 % de l’épaisseur tendineuse, associée à
une bursite sous-acromio-deltoïdienne d’accompagnement à l'épaule droite, et un
rapport du 10 février 2022 de la Dre N.________ établi à l’attention du conseil
de l’assurée.
Le 19 mai 2022, l’OAI a informé l’assurée qu’il entrait en matière sur
sa nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité du 17 novembre 2021.
Dans un rapport du 4 octobre 2022, le Dr E.________, médecin traitant, a posé les diagnostics
incapacitants de spondylarthrite (2014), de canal lombaire étroit, hernie discale cervicale (2011
– 2012) et de syndrome dépressif chronique (2014). Les limitations fonctionnelles retenues
étaient la station debout prolongée, la marche répétitive, le travail les bras en
l’air et tendus, le travail accroupi et le ménage ou les courses, sans aide. Ce médecin
évaluait la capacité de travail de l’assurée comme nulle dans toute activité
depuis 2014.
Dans un rapport du 5 décembre 2022, la Dre N.________ a posé les diagnostics ayant une incidence
sur la capacité de travail de spondylarthrite ankylosante (2013), d’épaule droite douloureuse
sur tendinopathie de la coiffe des rotateurs et arthroplastie acromio-claviculaire en poussée congestive
plus bursite sous-acromio-deltoïdienne (fin 2021). Les restrictions fonctionnelles retenues étaient
toutes les évictions rachidiennes/travail en position statique, assis ou debout, la marche sur de
longues distances et terrain accidenté, le travail avec rendement sous stress, le port de charges
de plus de deux kilos, le travail répétitif des membres supérieurs, le travail les membres
supérieurs au-dessus de l’horizontale, la posture accroupie ou à genoux, une fatigabilité
majeure et le travail répétitif des mains. Cette médecin évaluait la capacité
de travail de l’assurée comme nulle compte tenu de l’aggravation de son état de
santé avec un nouveau diagnostic (épaule droite).
L’OAI a confié le soin de réaliser une expertise de l’assurée au V.________
qui a rendu son rapport le 29 septembre 2023, avec volets en rhumatologie et psychiatrie. Les diagnostics
retenus étaient les suivants :
“
Au
plan somatique
Diagnostics
incapacitants :
Spondylarthropathie
HLA-B27 négatif VS [versus] DD [diagnostic différentiel] maladie de Forestier-Rotes-Quérol.
Déchirure
partielle de la coiffe des rotateurs droite avec bursite acromio-deltoïdienne.
Syndrome
lombo-vertébral chronique avec discopathies L4-L5, insuffisance de la sangle abdominale.
Gonarthrose
fémoro-tibiale médiane modérée bilatérale.
Diagnostics
non-incapacitants :
Fibromyalgie
avec un score de Wolf de 27/31
Au
plan psychique
Diagnostics
incapacitants :
Nihil.
Diagnostics
non-incapacitants :
F73.1
accentuation de certains traits de personnalité de type histrionique.
”
Les experts du V.________ ont retenu une capacité de travail de l’assurée nulle depuis
2006 comme employée de production. Dans une activité adaptée à son état de santé,
la capacité de travail de l’intéressée était de 100 % avec une diminution de
rendement de 20 % depuis le mois de mai 2020. Les limitations fonctionnelles retenues étaient décrites
de la manière suivante : « Il faut éviter toute activité qui demande une position
agenouillée ou accroupie prolongée, toute activité qui demande une sécurité
augmentée sur des échelles ou des échafaudages, toute activité qui demande une posture
non ergonomique surchargeant le rachis et les genoux et les activités au-dessus de l’horizontale
pour le membre supérieur droit. La montée et la descente des escaliers est aussi limitée.
L’assurée est capable d’effectuer un travail alternant les positions assise/debout,
en limitant le port de charges à 5 kg ».
Par projet de décision du 7 novembre 2023, l’OAI a fait part à l’assurée de
son intention de lui refuser le droit à des mesures professionnelles et à une rente d’invalidité,
son préjudice économique s’élevant à 20 %.
Par son conseil ASSUAS, l’assurée a déposé des objections le 24 novembre 2023,
complétées le 22 janvier 2024, à l'encontre du projet de décision précité
et a demandé à l’OAI de l’annuler et de lui octroyer une rente entière de
l’assurance-invalidité. Elle a transmis à l'OAI les pièces médicales suivantes :
-
un rapport d’IRM du rachis entier réalisée le 11 janvier 2024 par le Prof. B.________,
spécialiste en radiologie. Cet examen a mis en évidence chez l’assurée d’importants
troubles dégénératifs cervicaux et lombaires, pour lesquels ce médecin se tenait
à la disposition de la Dre N.________ pour effectuer des infiltrations à but test et thérapeutique ;
-
un rapport du 17 janvier 2024 du Dr E.________ faisant état d’une aggravation de l’état
de santé de sa patiente, auquel était joint un rapport d’IRM de l’épaule gauche
réalisée le 20 décembre 2023 par le Dr M.________ ;
-
un rapport du 22 janvier 2024 de la Dre N.________, estimant que la situation médicale de l’assurée
n’était « de loin » pas stabilisée avec deux nouveaux problèmes
de santé, à savoir une atteinte somatique rachidienne due au développement de sévères
douleurs de l’épaule gauche allant
crescendo
et résistantes au traitement à l’origine de limitations dans le quotidien de l’assurée,
ainsi qu’une atteinte psychiatrique, sous la forme d’un état anxio-dépressif, probablement
de type réactionnel, qui devait faire l’objet d’une prochaine consultation spécialisée ;
- un
rapport du 8 février 2024 du Dr Q.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, consulté le jour précédant par l’assurée en
raison de son problème d’épaule gauche. Ce médecin a prescrit une série de
neuf séances de physiothérapie dont il laissait le soin à la Dre N.________, ou au médecin
généraliste, de la prolonger si nécessaire.
Dans un avis médical du 28 août 2024, le SMR a fait le point de situation final en ces termes
:
“
Cette
assurée présente des douleurs de l’épaule gauche (dans un contexte de douleurs polyarticulaires).
L’IRM de l’épaule gauche du 10.12.23 montre une tendinopathie de la coiffe des rotateurs.
Cliniquement, les tendons de la coiffe gauche sont fonctionnels. Des séances de physiothérapie
sont prescrites pour une dyskinésie de l’omoplate. Il n’y a pas d’indication à
un traitement chirurgical.
Pour
rappel, nous avions retenu une CTAA [capacité de travail dans une activité adaptée] 80%
dans une activité de type sédentaire, avec notamment des limitations pour les activités
au-dessus de l’horizontale et le port de charges supérieur à 5kg. Ce type d’activité
adaptée demeure exigible.
In
fine
, nous n’avons pas motif à modifier
nos conclusions quant à la CTAA.”
Par décision du 14 février 2025, l’OAI a confirmé son projet de décision de
rejet de la demande de prestations déposée en novembre 2021 par l’assurée.
D.
Par acte du 17 mars 2025,
A.________, représentée par ASSUAS, a formé recours devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal du canton de Vaud contre la décision du 14 février 2025, concluant à
son annulation et à la reconnaissance de son droit aux prestations de l’assurance-invalidité,
notamment à une rente. En résumé, elle a reproché à l’OAI d’avoir
mal instruit son cas sur le plan médical, mettant en cause la valeur probante du rapport du 29 septembre
2023 d’expertise bidisciplinaire (rhumatologie et psychiatrie) du V.________ et déplorant
une étude du cas qui n’était pas fouillée au vu d’une appréciation de
la situation non exhaustive. Elle a opposé aux experts les avis de ses médecins traitants,
en l’occurrence le rapport du 22 janvier 2024 de la Dre N.________ et le rapport du 12 mars
2025 des médecins du Centre de psychiatrie et psychothérapie P.________, soutenant que les
experts du V.________ n’avaient à tort pas tenu compte du fait qu’elle souffrait d’une
nouvelle atteinte à l’épaule gauche, d’une dactylite du majeur droit et d’une
détérioration progressive de son état psychique malgré les différents traitements
psychothérapeutiques et médicamenteux. Sous le bordereau de pièces joint à son acte
de recours, elle a produit un rapport du 12 mars 2025 du Centre de psychiatrie et psychothérapie
P.________. Les psychiatres consultés ont décrit l’état de santé de la recourante
de la manière suivante :
“
Depuis
notre prise en charge le 25 janvier 2024, nous observons une détérioration progressive de l’état
psychique de Mme A.________ sur un mode anxio-dépressif malgré le traitement psychothérapeutique
et médicamenteux mis en place. La situation actuelle liée aux difficultés de la santé
somatique, selon la patiente, a un impact psychologique important. Mme A.________ n’arrive pas
à se projeter dans l’avenir. Selon ses dires, il est très difficile de trouver un travail
qui convienne à son état psychique et physique fragile.
Lors
des entretiens, la patiente rapporte une fragilité émotionnelle objectivable liée aux
traumatismes d’enfance. Mme A.________ décrit une enfance difficile et précise qu’elle
ne sait pas ce qu’est l’amour d’une famille. Elle explique que la vie était dure
(peu de revenus) et qu’elle a vécu avec sa mère malade et un père absent. La patiente
rapporte que ses parents prenaient les décisions sans prendre en compte les ressentis et les souhaits
de leurs enfants. Mme A.________ dit d’elle qu’elle s’est endurcie avec l’âge
et qu’elle est directe dans ses propos. Lorsqu’elle était enfant, elle rapporte que
sa mère était là pour ses enfants mais qu’elle n’était pas proche d’eux
(pas de câlins ni de bisous). La patiente dit de son père (soudeur de profession, décédé
en [...] à l’âge de 81 ans) qu’il critiquait et jugeait les femmes. Elle mentionne
qu’il a eu plusieurs relations avec d’autres femmes et dit qu’elle avait peur de lui
car il pouvait la toucher physiquement. La patiente mentionne qu’elle a peu vu son père durant
son enfance car il est venu en Suisse pour travailler. Elle ne le voyait que pendant les vacances.
Globalement,
Mme A.________ explique qu’elle avait peur de ses parents et qu’elle ne pouvait pas aborder
certains sujets avec eux tels que les règles et les relations avec les garçons. Elle mentionne
également qu’elle ne pouvait pas s’habiller comme elle le souhaitait (elle portait des
mini jupes et du rouge à lèvre en cachette). La patiente mentionne qu’elle ne se considère
pas comme une personne sociable. Elle dit que durant son enfance et adolescence, elle n’a jamais
eu d’amis sur lesquels elle pouvait compter mais une ou deux copines. Elle précise qu’elle
devait s’occuper de ses frères et sœurs, qu’elle a endossé le rôle de
maman et qu’elle n’avait pas le temps de sortir.
Mme
A.________ rapporte un isolement social. Elle a actuellement que deux amies proches avec lesquelles elle
est en contact. Au niveau des relations sentimentales, elle mentionne qu’elle n’a pas eu
de relations avec les hommes avant le mariage que son père lui a arrangé. Elle explique qu’elle
a dû se marier de force avec un cousin et indique que son père lui a fait du chantage pour
ne pas qu’elle refuse. La patiente rapporte qu’elle est quand même tombée amoureuse
de lui. Elle dit de son mari qu’il est stressé et qu’elle doit faire comme il veut.
Elle dit également de lui qu’il a tendance à dépenser et qu’elle doit le surveiller
car leur situation financière est difficile. La patiente mentionne que son mari a une entreprise
avec un associé dans le domaine de la métallurgie. Globalement, elle rapporte que ce n’est
pas la vie qu’elle souhaitait.
Madame
A.________ évoque des conflits relationnels avec la famille (époux, enfants) à cause d’une
irritabilité psychique. Elle évoque une anhédonie, une aboulie avec manque de plaisir
et de motivation au quotidien. La patiente décrit une fatigue importante liée aux troubles
du sommeil sous forme de difficultés d’endormissement en raison des douleurs importantes et
des ruminations envahissantes concernant son avenir. Nous notons un sentiment d’injustice ainsi
qu’une perte d’élan vital. Mme A.________ verbalise la présence d’idées
noires passives et fluctuantes sans intention de passer à l’acte auto-dommageable. La thymie
est triste, la patiente est en pleurs. L’anxiété est éprouvée et objectivée.
Sur
le plan somatique, Mme A.________ se plaint de douleurs importantes et chroniques liées à une
spondylarthrite ankylosante. Elle a eu deux interventions chirurgicales du côlon en 2004 (raccourcissement
du côlon) et opération d’une hernie discale en 2005.
”.
Dans sa réponse du 2 mai 2025, l’OAI a conclu au rejet du recours, produisant un avis SMR
du 14 avril 2025 auquel il se ralliait.
Dans sa réplique du 9 mai 2025, la recourante a indiqué qu’elle persistait dans ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante
à une rente d’invalidité.
3.
a)
Dans
le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier
1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été
modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier 2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité
déposée à partir du 1
er
juillet 2021 compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b)
En
l’occurrence, la nouvelle demande d’octroi d’une rente a été déposée
le 17 novembre 2021 par la recourante. Ce sont donc les dispositions de la LAI et du RAI dans leur teneur
en vigueur dès le 1
er
janvier 2022 qui sont applicables.
4.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide (revenu
sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5.
a)
Lorsque la rente a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en matière
sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification
du degré d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur
en vigueur au 1
er
janvier
2022), si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid.
5.2). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que la rente d’invalidité est, d’office
ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou
supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une modification
d’au moins 5 points de pourcentage (let. a), ou atteint 100 % (let. b).
b)
Tout changement important des circonstances
propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut
motiver une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de modification
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même,
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 147
V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une
situation demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
6.
a)
Dans le domaine des assurances sociales,
le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire
qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un
fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident
pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent
une importance significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427
consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références ; TF 8C_782/2023 du 6 juin 2024
consid. 4.2.1).
b)
Pour
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid.
4.1 ; TF 8C_442/2013 du 4 juillet 2014 consid. 2).
c)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
d)
Cela
étant, la jurisprudence attache une présomption d’objectivité aux expertises confiées
par l’administration à des médecins spécialisés externes ainsi qu’aux
expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs
concluants, s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis
à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses connaissances
particulières au service de l’administration ou de la justice pour qualifier un état
de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante
d’une expertise médicale, il appartient à l’assuré d’établir l’existence
d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir
le caractère incomplet (TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; TF 9C_631/2012
du 9 novembre 2012 consid. 3 ; TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; TF 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et les références citées). Cela vaut également lorsqu’un
ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011
précité consid. 6.1.2 et les références citées).
7.
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141
V 281 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes
doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de
la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
8.
a)
En l’espèce, l’OAI est
entré en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 17 novembre 2021
par la recourante et a ordonné une expertise bidisciplinaire, avec volets en rhumatologie et psychiatrie,
confiée au V.________, dont il ressort que l’intéressée dispose d’une capacité
de travail entière dans une activité adaptée avec une diminution de rendement de 20 %
depuis le mois de mai 2020. Sur cette base, le préjudice économique de la recourante
s’élevait à 20 %, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d’invalidité.
La valeur probante du rapport du 29 septembre 2023 de l’expertise du V.________ est remise
en cause par la recourante.
b)
Il
sied en premier lieu de relever que cette expertise bidisciplinaire conclut que seules
les
atteintes à la santé rhumatologiques présentées par la recourante génèrent
des limitations fonctionnelles et une diminution du rendement, et sont partant incapacitantes. En revanche,
aucune restriction fonctionnelle n’est retenue en psychiatrie. La recourante conteste les conclusions
des experts tant en rhumatologie qu’en psychiatrie.
c)
S’agissant
des atteintes rhumatologiques de la recourante, l’expert du V.________ a posé les diagnostics
incapacitants de spondylarthrose HLA-B27 négatif (
versus
diagnostic différentiel de maladie de Forestier-Rotes-Quérol),
de déchirure partielle de la coiffe des rotateurs droite avec bursite acromio-deltoïdienne,
de syndrome lombo-vertébral chronique avec discopathies L4-L5, d'insuffisance de la sangle abdominale
et de gonarthrose fémoro-tibiale médiane modérée bilatérale, ainsi que le diagnostic
non incapacitant de fibromyalgie, avec un score de Wolf de 27 sur 31. Les limitations fonctionnelles
retenues sont les suivantes : « Il faut éviter toute activité qui demande une position
agenouillée ou accroupie prolongée, toute activité qui demande une sécurité
augmentée sur des échelles ou des échafaudages, toute activité qui demande une posture
non ergonomique surchargeant le rachis et les genoux et les activités au-dessus de l’horizontale
pour le membre supérieur droit. La montée et la descente des escaliers est aussi limitée.
L’assurée est capable d’effectuer un travail alternant les positions assise/debout,
en limitant le port de charges à 5 kg. ». L’expert conclut à une capacité de
travail de 100 % avec une diminution de rendement de 20 % depuis le mois de mai 2020 dans une activité
adaptée aux restrictions fonctionnelles précitées.
Il convient de constater que le rapport de l’expertise rhumatologique remplit les réquisits
jurisprudentiels pour se voir accorder une pleine valeur probante.  Ainsi, l’expert a arrêté
les atteintes à la santé de la recourante en tenant compte de l’ensemble des pièces
au dossier, des plaintes de l’intéressée et de ses propres constatations cliniques et
a posé une anamnèse complète.
De son côté, la recourante se prévaut du rapport du 22 janvier 2024 de la Dre N.________
pour rediscuter la valeur probante des conclusions de l’expert rhumatologue. Cette médecin
indique que l’état de santé de la recourante est « loin d’être favorable »
au vu de sa dégradation, en raison d’une aggravation des douleurs à l’épaule
gauche. Elle indique que, lors d’une IRM de l’épaule gauche effectuée le 20 décembre
2023, le diagnostic d’une importante tendinopathie distale du supra-épineux, siège d’une
déchirure partielle de sa face articulaire, intéressant la moitié antérieure du tendon
et atteignant plus de 50 % de l’épaisseur tendineuse, est posé. Dans le cadre de l’expertise
au V.________, le médecin rhumatologue disposait d’une IRM effectuée le 13 janvier 2022
par le Dr M.________ faisant état d’une tendinopathie distale modérée des tendons
supra-épineux et infra-épineux, siège de petites déchirures partielles de leur face
articulaire, prenant environ 50 % de l’épaisseur tendineuse, associée à une bursite
sous-acromio-deltoïdienne d’accompagnement à l’épaule droite. Or, selon les
constatations cliniques de l’expert du 6 septembre 2023, les mouvements de l’épaule
droite de la recourante sont nettement plus limités que ceux de l’épaule gauche (cf.
expertise, volet rhumatologique, p. 17). On peut dès lors s’interroger sur le fait de savoir
si le rapport d’IRM datant de décembre 2023 ne mentionne pas par erreur l’épaule
gauche en lieu et place de l’épaule droite.
Quoi qu’il en soit, l’expert a tenu compte de manière claire des limitations fonctionnelles
liées aux atteintes des deux épaules de la recourante, comme cela ressort de son examen clinique.
Le fait qu’un nouveau diagnostic a été posé par la suite par la Dre N.________ n’est
donc pas déterminant, ce d’autant plus qu’il n’y a qu’un écart de quelques
mois entre l’IRM de décembre 2023 et l’examen clinique de l’expert, ce qui rend
peu vraisemblable que l’état de l’épaule gauche de la recourante se soit davantage
détérioré par rapport à l’épaule droite qui souffrait déjà d’atteintes
du même type. En outre, il sied encore de relever que, dans son rapport médical du 22 janvier
2024, la Dre N.________ reprend les mêmes limitations fonctionnelles (« toutes les évictions
rachidiennes non ergonomiques ; travail en position statique, assise, debout ; marche sur de
longues distances et terrain accidenté ; travail avec rendement sous stress, nécessitant
contacts et relations interpersonnelles ; port de charges supérieures à 2 kg ; travail
répétitif des membres supérieurs [épaules, bras, poignets, doigts] ; travail
les membres supérieurs au-dessus de l’horizontale ; posture accroupie à genoux ;
travail en zones basses ») que celles figurant déjà dans son rapport du 5 décembre
2022 et dont l’expert a tenu compte dans le cadre de son évaluation. En conséquence,
il sied d’en déduire, comme l’a fait le SMR (cf. avis médical du 28 août
2024), que même si par hypothèse la recourante souffrait d’une
nouvelle
atteinte à l’épaule gauche, cet élément ne modifierait pas les limitations
fonctionnelles arrêtées par l’expert rhumatologue qui seraient suffisantes.
S’agissant de l’état du majeur droit, l’expert rhumatologue a tenu compte de ses
propres constatations cliniques et des douleurs aux mains mentionnées par la recourante ainsi que
les gonflements dont elle a fait part pour arrêter les limitations fonctionnelles. Le diagnostic
de dactylite du majeur posé par la médecin traitante n’étant pas étayé,
il ne saurait remettre en cause les conclusions de l’expert.
Les autres critiques de l’expertise sur le plan somatique émises par la Dre N.________ dans
son rapport du 22 janvier 2024 – qui ne sont du reste pas reprises par la recourante – ont
trait à des points de détails, ne sont pas étayées ou n’ont pas d’incidence
sur les limitations fonctionnelles et la capacité de travail retenues, de sorte qu’elles ne
remettent pas en doute la valeur probante du rapport d’expertise au dossier. Par ailleurs, il convient
de rappeler qu’il est admis, de jurisprudence constante, que le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison du mandat thérapeutique
et de la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 135 V 465 consid. 4.5). Dans ces
conditions, il convient de relativiser la portée du contenu des rapports médicaux établis
par la Dre N.________.
d)
Sur
le plan psychiatrique, l’expert du V.________ a relevé l’absence de diagnostic incapacitant,
mais a retenu chez la recourante une accentuation de certains traits de personnalité de type histrionique.
Le volet psychiatrique du rapport d’expertise du V.________ doit également se voir accorder
une pleine valeur probante. En effet, l’expert a dressé l’anamnèse médicale,
privée et professionnelle de la recourante, décrit sa journée-type, ses hobbies, puis
a posé ses constatations faites lors d’un entretien et expliqué pour quels motifs médicaux
sur cette base, il excluait tout diagnostic incapacitant. Il s’est en outre déterminé
sur les diagnostics passés et actuels non retenus et a évalué la cohérence ainsi
que la plausibilité dans les plaintes exprimées par la recourante, relevant d’ailleurs
des incohérences.
Le rapport du 22 janvier 2024 de la Dre N.________ et le rapport du 12 mars 2025 des médecins du
Centre de psychiatrie et psychothérapie P.________ dont se prévaut la recourante ne sont pas
de nature à remettre en doute la valeur probante du volet psychiatrique du rapport de l’expertise
du V.________.
La Dre N.________ estime que la recourante présente un état anxio-dépressif, probablement
d’origine réactionnel, chez une patiente montrant des troubles du sommeil, de l’appétit,
un isolement volontaire dans sa chambre avec tendance au clinostatisme, un repli sur soi avec anhédonie,
des idées noires et une perte de l’estime de soi ainsi qu’une irritabilité de plus
en plus importante, notamment envers son entourage proche. Or l’anamnèse dressée par
l’expert psychiatre (cf. expertise, volet psychiatrique, pp. 30 - 32) fait mention de l’ensemble
de ces éléments. Il a exposé les raisons pour lesquelles il ne retenait pas d’état
dépressif ou anxieux. En effet, il a indiqué qu’en l’absence de signe d’abaissement
de l’humeur constant sur la durée de l’examen et de signe de fatigue ou de fatigabilité
chez la recourante qui déniait toute activité plaisante mais décrivait des moments de
l’existence actuelle où elle continuait à regarder la télévision le midi ou
évoquait les moments avec ses amis, ou encore le sentiment de soulagement lorsqu’elle s’était
rendue en Turquie quelques semaines avant l’expertise, il n’avait retrouvé aucun des
trois critères principaux d’épisode dépressif au sens de la Classification internationale
des maladies, 10
ème
révision
(CIM-10). Par ailleurs, la recourante n’exprimait pas une diminution de l’envie mais un sentiment
de colère. Aucun trouble de la concentration n’était en outre observé sur toute
la durée de l’entretien, ni de signe en rapport avec une privation de sommeil malgré
la description d’une insomnie rebelle et ancienne pour laquelle l’intéressée avait
recours à des traitements hypnotiques en journée. De même, l’expert psychiatre n’a
pas retenu de trouble dépressif récurrent dès lors que la recourante déclarait avoir
présenté des épisodes comparables à l'épisode actuel, alors que sa situation
au moment de l'expertise ne remplissait pas les critères d'un épisode dépressif (cf. expertise,
volet psychiatrique, p. 38).
S’agissant des médecins du Centre de psychiatrie et psychothérapie P.________, il sied
de relever que dans le rapport du 12 mars 2025, ils ne posent aucun diagnostic, ni ne font état
d’une capacité de travail diminuée pour des raisons psychiatriques. Au contraire, ils
se limitent à décrire le vécu de leur patiente durant son enfance et son adolescence,
sa relation avec ses parents et avec son mari, ainsi que son ressenti lié à son état de
santé, dont ils observent qu’elle ne parvient pas à se projeter dans l’avenir.
Comme l’a fait le SMR (cf. avis médical du 14 avril 2025), il sied d’en déduire
que la totalité des éléments décrits par les psychiatres traitants a été
explorée par l’expert psychiatre, lequel a noté que la recourante présentait déjà
un sentiment de tristesse avec des plaintes (un manque d’intérêt ou du plaisir, une fatigue,
des idées noires fluctuantes et des difficultés d’endormissement ; cf. expertise,
volet psychiatrique, p. 30) superposables à celles citées dans le rapport du 12 mars 2025.
L’expert a constaté une hyper-expressivité émotionnelle chez la recourante, en particulier
pour le registre de la tristesse, qu’il replaçait dans la dynamique familiale, à savoir
en lien avec le conflit vécu avec le mari (cf. expertise, volet psychiatrique, p. 40).
En conséquence, aucun élément médical objectif au dossier ne permet de mettre en
question les constatations et encore moins les conclusions psychiatriques du V.________.
e)
Sur
le vu de tout ce qui précède, il n’existe aucune aggravation incapacitante de l’état
de santé de la recourante de nature à influencer négativement sa capacité de travail
depuis l'expertise du V.________. La situation, en comparaison de celle qui avait cours lors de la décision
initiale de refus de prestations du 21 janvier 2011, respectivement la décision du 7 décembre
2020, ne s’est pas modifiée dans une mesure propre à influencer le droit à la rente.
Le préjudice économique de la recourante, qui s’élève à 20 %, est insuffisant
pour ouvrir le droit à une rente d’invalidité (cf. art. 28 al. 1 let. b et c LAI).
9.
a)
En définitive, mal fondé, le
recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La
procédure en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge de la recourante, vu le sort de ses conclusions.
c)
Il
n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui n’obtient pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 14 février 2025 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de A.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
ASSUAS (pour A.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :