vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 37 · 2010-02-16 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, FEMME AU FOYER, TRAVAIL À TEMPS PARTIEL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.02.2010 Arrêt / 2010 / 37

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
309/09-61/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 février 2010
__________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              M.
Zbinden et Mme Férolles, assesseurs
Greffière:
Mme              Berberat
*****
Cause
pendante entre :
M.
________,
à Payerne, recourante, représentée par Me Philippe Chaulmontet, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
M.________, née en 1964, a travaillé en qualité d'employée de maison auprès
d'un particulier de mai 2002 à décembre 2005 à raison de 13 à 18 heures par semaine
selon le rapport de l'employeur. Le 31 mars 2006, elle a donné naissance à un fils.
Elle a formulé le
27 septembre 2006 une demande de prestations AI tendant à l'octroi d'une rente en raison de schizophrénie
paranoïde et de dépression post-partum. Elle a ainsi précisé qu'elle souffrait d'une
maladie psychiatrique depuis 1997, qui avait entraîné une incapacité de travail à
50 %. Dans un rapport médical du 11 décembre 2006, le Dr B.________, médecin généraliste
à Payerne et médecin traitant de l'assurée, n'a posé aucun diagnostic ayant des répercussions
sur la capacité de travail. Il a uniquement relevé que sa patiente souffrait d'hypertension
artérielle, de constipation et d'obésité. Dans un rapport médical du 5 mars 2007,
les Drs J.________, cheffe de clinique et G.________, psychologue-associé à [...] (hôpital
O.________), à [...], ont posé le diagnostic ayant des répercussions sur la capacité
de travail de schizophrénie paranoïde, actuellement stabilisée (F 20.0) et de dysthymie
(F 34.1). Ils ont relevé que l'assurée était incapable de travailler à plus de 50
%, non par choix personnel, mais en raison de troubles psychiques invalidants et durables. Ces praticiens
ont dès lors attesté une incapacité de travail à 50 % en émettant un mauvais
pronostic quant à la reprise d'une activité professionnelle à un taux supérieur à
50 % en raison de la surcharge psychogène qu'une telle activité pourrait entraîner chez
cette patiente fragile. Ils ont précisé que l'assurée avait repris une activité à
50 % en qualité de nettoyeuse dans les locaux de l' [...] à [...].
Compte tenu de ces éléments,
l'OAI a requis une enquête économique sur le ménage afin de déterminer si et dans
quelle mesure l'atteinte subie par l'assurée l'affectait dans l'accomplissement de ses tâches
ménagères. L'OAI a retenu que l'assurée ne présentait aucun empêchement dans
son activité ménagère exercée à 20 % (rapport du 14.12.2007).
b)
En date du 21 juillet 2008, l'OAI a adressé à M.________ un projet de décision de refus
d'une rente d'invalidité. Il a considéré que sur la base de l'enquête effectuée
à son domicile, elle exercerait, sans atteinte à la santé, une activité salariée
à 80 %, les 20 % étant consacré à la tenue du ménage. En l'absence d'empêchement
dans la tenue du ménage, l'OAI a retenu un taux d'invalidité de 30 % sur la part active, ce
qui était insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.
En date du 9 septembre
2008, M.________ a fait part de ses objections, en indiquant que sa capacité de travail en qualité
de ménagère était limitée en raison d'une fatigue anormale ainsi que des états
d'angoisse, si bien que son mari était fortement engagé dans la tenue du ménage et les
soins apportés aux enfants. Tout en relevant qu'elle occupait actuellement un emploi à 20 %
en qualité de femme de ménage, elle a précisé qu'en l'absence de maladie, elle aurait
cherché un emploi à 50 % essentiellement pour des motifs économiques. Elle s'est en outre
référée à un rapport de l'hôpital O.________ du 21 août 2008 établi
par les Dresses Q.________ et Z.________ faisant état d'une péjoration de son état psychique
depuis mai 2007 en raison de symptômes psychotiques, associés à des troubles du comportement.
Elle a enfin annexé un certificat médical du 6 août 2008 du Dr B.________ attestant
une incapacité de travail totale, de façon définitive en raison d'une affection médicale
chronique.
L'assurée ayant dans
l'intervalle changé de psychiatre traitant, l'OAI a dès lors sollicité un rapport médical
de la Dresse T.________. Dans son rapport médical du 8 janvier 2009, cette praticienne a posé
le diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de travail de schizophrénie paranoïde,
actuellement stabilisée (F 20.0) et de dysthymie (F 34.1). Elle a posé le diagnostic sans répercussions
sur la capacité de travail d'hypertension artérielle, d'obésité et de galactorrhée
bilatérale idiopathique. La Dresse T.________ n'a attesté aucune incapacité de travail
et s'est référée sur ce point au rapport médical datant d'octobre 2006 tout en précisant
qu'il n'y avait pas eu de changement chez sa patiente depuis ce rapport. Elle a cependant estimé
que la capacité de travail résiduelle globalement estimée à 50 % était le maximum
exigible pour toute activité.
L'OAI a également
requis un complément à l'enquête économique sur le ménage effectuée le
14 décembre 2008, l'assurée n'ayant pas compris que l'aide pouvait aussi être apportée
par son mari et pas uniquement par une femme de ménage. Dans le cadre de l'enquête effectuée
le 1er mai 2009, l'assurée a déclaré qu'en bonne santé, elle pourrait uniquement
travailler à 50 % en raison de ses deux enfants et de l'irrégularité des horaires de son
mari (plongeur dans la restauration). L'OAI a finalement évalué l'invalidité dans l'activité
ménagère à 11 % (rapport du complément d'enquête suite à une audition du
01.05.2009).
c)
Par décision du 25 mai 2009, l'OAI a considéré
que sans atteinte à la santé, l'assurée exercerait une activité salariée à
50 %, les 50 % restant étant consacrés à la tenue de son ménage. Compte tenu de l'absence
d'empêchement dans l'activité professionnelle, exercée à 50 %, et d'un empêchement
de 11 % dans l'activité ménagère, exercée à 50 %, l'OAI a retenu une invalidité
globale de 6 %, ce qui était insuffisant pour obtenir une rente d'invalidité.
B.
Par acte de son mandataire
du 25 juin 2009, M.________ interjette recours contre cette décision et conclut, sous suite de frais
et dépens, principalement à sa réforme, en ce sens qu'une rente d'invalidité d'un
taux fixé à dire de justice lui est octroyée au jour que justice dira; subsidiairement
à son annulation, la cause étant renvoyée à l'OAI pour nouvelle décision. Elle
sollicite en outre la mise en œuvre d'une expertise judiciaire psychiatrique. Elle soutient que
son degré d'invalidité s'élève au moins à 56 %. En effet, les rapports médicaux
de ses médecins traitants ont démontré que sa capacité de travail est nulle, si bien
que son degré d'invalidité dans l'activité ménagère doit être supérieur
à 6 %. Elle fait également valoir que les investigations sur le plan médical pour déterminer
sa capacité de travail ont été très sommaires, ce qui justifie la mise en œuvre
d'une expertise judiciaire psychiatrique. Selon les résultats de cette expertise, elle se réserve
le droit de requérir une nouvelle enquête ménagère.
La recourante a été
mise au bénéfice de l'assistance judiciaire, comprenant l'assistance d'un avocat, avec effet
au 25 juin 2009.
Dans sa réponse du 1er septembre 2009, l'OAI
considère que le dossier contient suffisamment de pièces permettant de statuer en toute connaissance
de cause sur l'état de santé et la capacité de travail de la recourante, raison pour laquelle
une expertise psychiatrique n'est pas nécessaire. Ainsi, le rapport médical du 8 janvier 2009
de la Dresse T.________ ne permet pas de retenir une aggravation de l'état de santé psychique
de l'assurée. L'OAI conclut dès lors au rejet du recours et au maintien de la décision
attaquée.
Dans sa réplique du 6 octobre 2009, la recourante
soutient que l'absence de rapport d'expertise médicale, voire d'un rapport d'évaluation du
SMR démontre que l'instruction est insuffisante. Ainsi, le rapport du 8 janvier 2009 de la Dresse
T.________ est insuffisamment circonstancié. Enfin, la recourante se réfère au rapport
médical du 6 août 2008 du le Dr B.________ qui a attesté une incapacité de travail
totale, de façon définitive en raison d'une affection médicale chronique, nécessitant
un suivi et un traitement médicamenteux régulier.
L'OAI n'a pas dupliqué.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté le 25 juin 2009, dans le délai légal de trente jours dès la notification
de la décision entreprise, le recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales;
RS 830.1]).
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1er janvier 2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
La LAI (loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité; RS 831.20) ayant subi deux révisions depuis 2002 et la LPGA, entrée
en vigueur le 1er janvier 2003, ayant entraîné la modification de nombreuses dispositions légales
dans le domaine des assurances sociales et par conséquent de l'assurance-invalidité, il convient
de déterminer quel est le droit matériel applicable au présent cas.
Les principes généraux
en matière de droit intertemporel, selon lesquels on applique, en cas de changement de règles
de droit, la législation en vigueur lors de la réalisation de l'état de fait qui doit
être apprécié juridiquement ou qui a des conséquences juridiques sont valables dans
le domaine des assurances sociales (ATF 130 V 329 consid. 2.2 et 2.3, 130 V 445). Le juge n'a toutefois
pas à prendre en considération les modifications du droit postérieures à la date
déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2), en l'occurrence le 25 mai
2009.
Cela étant, même
si le droit éventuel aux prestations litigieuses doit être examiné, pour la période
jusqu'au 31 décembre 2007 au regard des dispositions de la LPGA et des modifications de la LAI,
consécutives à la 4
e
révision, entrée en vigueur le 1
er
janvier 2004 et pour la suite au regard des modifications de la LAI consécutives à la 5
e
révision de cette loi, entrées en vigueur le 1
er
janvier 2008, les principes développés jusqu'à ce jour par la jurisprudence en matière
d'évaluation de l'invalidité conservent leur pertinence, quelque soit la version de la loi
sous laquelle ils ont été posés.
3.
La recourante se plaint
du refus d'une rente d'invalidité à laquelle elle prétend avoir droit en vertu de la législation
fédérale.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins;
un taux d'invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
b)
Pour
pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge
des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V
157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En ce qui concerne les
rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en considération
le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2). Ce principe est aussi valable s'agissant de l'appréciation émise
par un psychiatre traitant (TF I 50/06 du 17 janvier 2007 consid. 9.4).
4.
a)
En
l'espèce, est litigieuse la question du droit de la recourante à des prestations de l'assurance-invalidité,
singulièrement son degré d'invalidité. Seul est contesté le taux d'invalidité
retenu par l'intimé qui, dans sa décision du 25 mai 2009, a nié tout droit à des
prestations, considérant que l'assurée ne présentait pas un degré d'invalidité
suffisant. Les parts respectives de l'activité lucrative et de l'accomplissement des travaux habituels
ont été dans un premier temps fixées à 80 % et 20 % par l'OAI dans son prononcé
du 21 juillet 2008, puis suite aux indications de l'assurée à 50 % et 50 % dans la décision
attaquée. Il n'y a pas lieu de revenir sur cette dernière répartition qui ne fait l'objet
d'aucune controverse entre les parties.
b)
La recourante soutient tout d'abord que l'intimé aurait dû retenir un taux d'invalidité
de 50 % dans l'activité lucrative. En effet, elle n'est pas en mesure d'exercer une quelconque activité
lucrative, car sa capacité de travail est nulle.
Sur le plan psychiatrique,
il y a lieu de constater que les Drs J.________ et G.________ de l'hôpital O.________ (rapport
du 05.03.2007), ainsi que la Dresse T.________ (rapport médical du 08.01.2009) ont posé un
diagnostic identique ayant des répercussions sur la capacité de travail, soit celui de schizophrénie
paranoïde, actuellement stabilisée (F 20.0) et de dysthymie (F 34.1). Ils ont relevé la
présence de symptômes psychotiques intermittents, tels que des hallucinations auditives, une
tendance à la perplexité, ainsi que des phénomènes ponctuels de manque de mot. Les
médecins de l'hôpital O.________ ont précisé que l'assurée se sentait ponctuellement
angoissée et très fatiguée sans cause apparente. Cet avis rejoint pour l'essentiel celui
de la Dresse T.________ qui a ainsi relevé que sa patiente présentait des symptômes d'angoisse
et une grande fatigue, la limitant dans ses activités quotidiennes, sans toutefois mettre en évidence
des symptômes psychotiques florides. S'agissant du degré d'incapacité de travail, les
Drs J.________ et G.________ ont constaté que depuis de nombreuses années, la recourante était
incapable de travailler à plus de 50 % en raison de la surcharge psychogène que pourrait entraîner
une activité à un taux supérieur chez cette patiente fragile. La Dresse T.________, quant
à elle, s'est référée au dernier rapport de l'AI datant de 2006. Elle a cependant
clairement précisé qu'une capacité de travail résiduelle globalement estimée
à 50 % lui semblait être le maximum exigible pour toute activité.
La recourante fait valoir
que l'OAI aurait dû tenir compte des certificats médicaux de ses médecins traitants. Ainsi,
dans un rapport du 21 août 2008, les Dresses Q.________ et Z.________ ont retenu, sans donner plus
de détails ou de motivation, une péjoration de l'état psychique de l'assurée depuis
mai 2007 en raison de symptômes psychotiques, associés à des troubles du comportement.
Cet avis n'emporte cependant pas la conviction. En effet, outre le fait que la péjoration relevée
par les praticiens précités n'est étayée par aucun élément circonstancié,
il y a lieu de retenir qu'elle est antérieure aux conclusions de la Dresse T.________, qui n'a,
par ailleurs, constaté aucun changement chez sa patiente depuis 2006. On ne voit dès lors pas,
dans ce contexte, ce qu'une expertise psychiatrique ou l'appréciation du SMR pourraient apporter
de plus, si ce n'est une appréciation médicale supplémentaire.
Certes, le Dr B.________, médecin traitant de l'assurée, a indiqué dans un certificat
médical du 6 août 2008 que sa patiente présentait une affection médicale chronique
occasionnant une incapacité de travail totale, de façon définitive. Sur ce point, il y
a lieu de rappeler que le Dr B.________ a conclu dans un rapport médical du 11 décembre 2006
à l'absence de diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de travail. Il semble
dès lors que le certificat médical du 6 août 2008 a trait à l'état de santé
psychique de sa patiente. Le Dr B.________ n'étant cependant pas un spécialiste en psychiatrie,
son avis n'est pas concluant, raison pour laquelle on ne saurait lui attribuer une valeur objectivement
prépondérante.
c)
En conséquence, les appréciations des
Drs J.________, G.________ et T.________ sont non seulement cohérentes, mais elles ne sont au demeurant
pas remises en cause de manière déterminante par les certificats médicaux des autres médecins
traitants de l'assurée. Ceux-ci n'ont en effet pas fait état d'éléments suffisamment
pertinents pour remettre en cause les rapports des psychiatres traitants de l'assurée. Dans ces
conditions, force est de constater que la Cour de céans n'a pas de raison suffisante de s'écarter
des conclusions des Drs J.________, G.________ et T.________, de sorte qu'il convient de constater que
les troubles psychiques dont souffre l'assurée ne revêtent pas un caractère invalidant.
5.
Le résultat de l'enquête économique
sur le ménage n'est pas véritablement contesté par la recourante, qui a cependant indiqué
que le degré d'invalidité sur le plan ménager, était sans doute supérieur à
6 %.
a)
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral,
une enquête ménagère effectuée au domicile de la personne assurée, conformément
aux directives de l'OFAS (circulaire concernant l'invalidité et l'impotence de l'assurance-invalidité
(CIIAI) ch. 3090 ss), constitue en règle générale une base appropriée et suffisante
pour évaluer les empêchements dans l'accomplissement des travaux habituels. La fixation de
l'invalidité dans les travaux habituels, lequel est déterminé au regard des circonstances
concrètes du cas d'espèce. C'est pourquoi il n'existe pas de principe selon lequel l'évaluation
médicale l'emporte d'une manière générale sur les résultats de l'enquête
ménagère. Une telle enquête a valeur probante et ce n'est qu'à titre exceptionnel,
singulièrement lorsque les déclarations de l'assuré ne concordent pas avec les constatations
faites sur le plan médical, qu'il y a lieu de faire procéder par un médecin à une
nouvelle estimation des empêchements subis dans les activités habituelles (TF I 561/06 du 26
juillet 2007 consid. 5.2.2; TFA I 794/04 du 1er mai 2006 consid. 6.2 et les références citées).
En ce qui concerne la
valeur probante d'un tel rapport d'enquête, il est essentiel qu'il ait été élaboré
par une personne qualifiée qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des
empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux. Il s'agit en outre de
tenir compte des indications de la personne assurée et de consigner les opinions divergentes des
participants (TF 9C_406/2008 du 22 juillet 2008 consid. 4.2; I 733/06 du 16 juillet 2007 consid. 4.2.1).
Enfin, le contenu du rapport doit être plausible, motivé et rédigé de façon
suffisamment détaillée en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre aux indications
relevées sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable de décision, le juge ne saurait
remettre en cause l'appréciation de l'auteur de l'enquête que s'il est évident qu'elle
repose sur des erreurs manifestes (ATF 128 V 93).
b)
In casu, pour évaluer l'incapacité de la recourante à 11 % dans son activité
de ménagère, l'administration s'est fondée sur le rapport de complément d'enquête
du 1
er
mai 2009. Celui-ci contient une description détaillée des conditions de vie de l'assurée
et de ses activités, ainsi qu'une analyse des tâches qu'elle peut ou ne peut plus réaliser,
en tenant compte des conclusions médicales autant que la situation le justifiait. Les sept tâches
prises en considération font chacune l'objet d'une motivation précise permettant de déterminer
les empêchements de l'assurée. L'addition des sept handicaps conduit à un handicap total
de 11 %.
C'est par conséquent
à juste titre que l'OAI a retenu un taux d'invalidité de 6 %, fondé sur un empêchement
de 11 % dans l'activité ménagère, exercée à 50 %.
6.
Ainsi,
au regard des principes légaux et jurisprudentiels rappelés plus haut, le dossier s'avère
complet pour statuer sur la demande de rente, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'ordonner un complément
d'instruction sous la forme d'une nouvelle expertise médicale, requise par la recourante. La décision
attaquée n'est, par conséquent, pas critiquable dans son résultat. Les griefs de violation
du droit fédéral sont donc mal fondés. Il s'ensuit que le recours doit être rejeté,
et la décision attaquée confirmée.
7.
En dérogation à
l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi
ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 francs (art. 69 al.1bis
LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 francs et être mis à la charge de la recourante, qui succombe
(art. 49 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause
(art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 25 mai 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, par 400 francs (quatre cents francs), sont mis à la charge de M. ________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Philippe Chaulmontet, avocat (pour M.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :