vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 844 · 2022-12-19 · fr

ADMISSION DE LA DEMANDE, RENTE D'INVALIDITÉ, MOTIF DE RÉVISION, RÉVISION{DÉCISION}, RAPPORT MÉDICAL, FORCE PROBANTE, APPRÉCIATION DES PREUVES | 4 al. 1 LAI, 29 al. 1 LPGA, 53 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.12.2022 Arrêt / 2022 / 844

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
105/21 - 381/2022
ZD21.012002
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 décembre 2022
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
M.
Reinberg et Mme Pelletier, assesseurs
Greffière
:              Mme
Guardia
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1, 29 al. 1, 53 al. 1 et 61 let. c LPGA ; art. 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
V.________
(ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], a travaillé en
qualité d’employée dans un hôtel.
Le 14 mai 2008, l’assurée a subi une laparotomie exploratrice et une annexectomie droite par
incision de Pfannenstiel (cf. protocole opératoire du 19 mai 2008 ; rapport du 22 mai
2008 du Dr T.________, spécialiste en gynécologie et obstétrique, médecin-chef
auprès du [...]). Quelques semaines après cette intervention, l’assurée a présenté
une douleur pariétale abdominale basse sur le côté droit, subcicatricielle, intense, avec
une somatisation importante (cf. rapports du 29 décembre 2008 et du 27 avril 2009 du Dr [...],
spécialiste en anesthésiologie, médecin-chef auprès du [...] ; du 16 décembre
2008 du Dr T.________).
Dans ce contexte, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
le 9 mars 2009.
Procédant à l’instruction du dossier, l’OAI a obtenu plusieurs rapports médicaux
attestant des importantes douleurs dont se plaignait l’assurée, des investigations menées
dans ce cadre ainsi que des tentatives de traitement effectuées (rapports du 27 novembre 2008 et
du 3 avril 2009 du Dr R.________, médecin-traitant de l’assurée ; des 24 octobre
2008 et 14 décembre 2009 du Dr [...], spécialiste en neurologie ; des 26 novembre 2008
et 23 janvier 2009 de la Dre N.________, spécialiste en anesthésiologie ; du 28 octobre
2009 du Dr [...], spécialiste en neurochirurgie ; du 11 janvier 2010 du Dr [...], spécialiste
en chirurgie ; du 27 décembre 2010 du Dr [...], spécialiste en chirurgie ; du
14 février 2011 du Dr D.________, spécialiste en médecine interne générale).
Le 14 avril 2010, l’assurée a subi une révision chirurgicale à l’occasion
de laquelle il a été procédé à la libération et à l’enfouissement
dans la musculature de petites branches du nerf fémoral sectionnées ainsi qu’à une
lyse des adhérences des cicatrices cutanéo-pariétales (rapport des 27 mai et 9 septembre
2010 du Dr M.________, spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique).
Après une disparition des douleurs pendant au moins trois semaines, celles-ci sont progressivement
réapparues (rapport du 9 septembre 2010 du Dr M.________).
Dans un rapport du 7 octobre 2010, la Dre Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a posé les diagnostics invalidants de personnalité à traits phobo-obsessionnels et de
syndrome dépressif sévère. Dans un deuxième rapport du 26 mai 2011, la Dre Z.________
a posé le diagnostic invalidant de syndrome dépressif sévère accompagné d’une
névrose hystérique. Elle a précisé que l’assurée présentait un épuisement
psycho-affectif à la suite d’un état dépressif sévère et de la non-compréhension,
par différents intervenants, de ses problématiques de santé. La psychiatre a retenu que
l’assurée ne disposait d’aucune capacité de travail.
L’OAI a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire dont il a confié la réalisation
au Centre W.________. Aux termes de leur rapport du 19 janvier 2012, les Drs J.________, spécialiste
en rhumatologie, et G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont posé
les diagnostics non incapacitants de syndrome douloureux somatoforme persistant existant depuis 2008
et d’épisode dépressif léger, sans syndrome somatique. Ils ont estimé que l’assurée
disposait d’une capacité de travail entière dans son activité habituelle, sans diminution
de rendement et qu’elle ne présentait aucune limitation fonctionnelle.
Dans un avis du 8 mai 2012, le Dr F.________, spécialiste en médecine interne générale,
médecin auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
le SMR), a fait siennes les conclusions posées par les experts du Centre W.________.
Par projet de décision du 24 mai 2012, l’OAI a informé l’assurée de son intention
de rejeter sa demande de prestations.
Dans un envoi du 22 juin 2012, l’assurée a adressé à l’OAI ses objections
au projet susmentionné qu’elle a complétées le 8 janvier 2013. A cette occasion,
elle a notamment produit un rapport du 19 juillet 2012 de sa psychiatre traitante dont on extrait ce
qui suit (sic) :
« Je
suis d’bord frappée de constater dès le début de la lecture de l’expertise
qu’on parle d’un suivi médical psychiatrique chez moi en 2006 et 2007 et que je lui
avais donné un traitement de Lexotanil. Or, à cette époque, je ne la connaissais pas,
étant donné que je l’ai vue à ma consultation pour la première fois le 23.02.2009.
[…]
[…]
dans mon rapport établi en 2010, […] je parle déjà d’un grave problème
de la personnalité où je me permets, plus tard, de donner l’hypothèse d’une
personnalité histrionique, c’est-à-dire présentant des crises d’hystérie :
une collègue, dans son expertise pluridisciplinaire, dit qu’actuellement, on ne parle plus
de ce genre de diagnostic. Alors on peut rester sur mon impression de personnalité phobo-obsessionnelle,
où plus exactement de troubles de la personnalité de type border-line grave, si on ne prend
pas en considération la clinique qui est bien présente, soit histrionique puisqu’on veut
la nommer différemment. En tout cas, elle est reconnue et elle est présente […].
Après
son traitement antidépresseur, on constate un état dépressif sévère qu'on rencontre
dans le rapport, le psychiatre parle, à la fin, que le syndrome dépressif sévère
provient de plusieurs origines. D'ailleurs, on parle étonnamment de 10 à 12 points typique
pour un diagnostic de fibromyalgie et dont on ne parle plus par la suite. L'expert dit également
que sur le plan psychique, madame V.________ ne présente aucun problème et qu'on peut la considérer
comme capable de travailler à 100 %.
Cette
patiente n'a pas voulu me parler des troubles et de la gravité de l'état de santé de sa
fille (qui a fait des études en psychologie et qui travaille dans l'industrie) et qui serait atteinte
d'une sclérose en plaques avec une évolution négative. Je l'ai appris seulement lors de
l'avant dernière séance avec la patiente qui s'est écroulée en pleurant, en me disant
qu'elle ne voulait pas me parler de cet événement, parce qu'elle trouvait qu'elle venait pour
elle et pas pour la famille.
A
mon avis, cette expertise pluridisciplinaire est très superficielle sur le plan psychiatrique et
je trouve qu'elle n'est pas suffisamment approfondie ».
Consulté sur le contenu des pièces médicales produites par l’assurée, le Dr
F.________ a indiqué, dans un avis du 19 avril 2013, que celles-ci n’apportaient aucun élément
nouveau et que les plaintes rapportées, notamment sur le plan psychique, avaient été prises
en considération par les experts du Centre W.________.
Par décision du 25 juin 2013, l’OAI a rejeté la demande de prestations déposée
par l’assurée. Se fondant sur l’avis exprimé par les experts du Centre W.________,
il a considéré que l’assurée souffrait d’un syndrome douloureux somatoforme
persistant ainsi que d’un épisode dépressif léger sans syndrome somatique, qu’elle
ne présentait aucune limitation fonctionnelle et qu’elle disposait d’une pleine capacité
de travail durant toute la période examinée, à l’exclusion des périodes opératoires
et postopératoires.
b)
Par envoi daté du 15 mars 2018, l’assurée s’est adressée à l’OAI
en demandant que son dossier soit réouvert en raison d’une aggravation de son état de
santé. Elle a adressé un formulaire de demande le 31 mai 2018, invoquant une aggravation de
ses douleurs ainsi qu’un trouble de stress post-traumatique.
Dans un avis du 10 octobre 2018, la Dre Z.________ a indiqué avoir revu l’assurée le
9 août puis le 25 septembre 2018 en raison d’un trouble dépressif récurrent moyen
à sévère avec symptôme somatique. L’intéressée présentait le
tableau d’un état dépressif sur le plan clinique avec des troubles de l’humeur,
de l’insomnie, un fort amaigrissement, des troubles de la mémoire, des crises de larmes, une
asthénie physique et psychique, de la fatigue, des idées suicidaires et des difficultés
par rapport à son environnement personnel. La spécialiste a relevé que l’intéressée
présentait des phases dépressives graves, en lien avec une précarisation de la situation
financière de son couple à la suite de la retraite de son mari. Elle a ajouté considérer
que l’assurée se trouvait en incapacité de travail totale.
Le 22 octobre 2018, la Dre L.________, nouvelle médecin-traitante de l’assurée, a posé
les diagnostics de dépression récurrente modérée à sévère, de troubles
anxieux modérés et de syndrome douloureux chronique. Elle a relevé une aggravation nette
de la dépression de l’intéressée, avec insomnie, anhédonie et anorexie. Elle
a précisé considérer que l’état de sa patiente s’était aggravé
en 2018 et qu’une expertise psychiatrique était absolument nécessaire. La médecin
a produit plusieurs pièces médicales, soit notamment :
-
un rapport du 26 janvier 2018 du Dr Q.________,
spécialiste en neurologie, indiquant ne pas avoir trouvé d’explication claire aux plaintes
douloureuses formulées par l’assurée, tout en relevant avoir constaté une hypoesthésie
tactile et douloureuse abdominale et inférieure droite ;
-
un rapport rendant compte d’un examen d’imagerie
par résonnance magnétique (IRM) et d’angio-IRM cérébrale et pré-cérébrale
réalisé le 21 février 2018 attestant de quelques foyers hyperintenses millimétriques
aspécifiques de la substance blanche sous-corticale frontale et occipitale des deux côtés ;
-
un rapport du 12 octobre 2018 de la Dre N.________
constatant une nette péjoration des douleurs chroniques et de l’état général
et expliquant que des examens de laboratoire démontraient notamment un état inflammatoire chronique.
Dans un rapport du 19 mars 2019, la Dre L.________ a précisé que l’assurée présentait
un épisode dépressif sévère développé dans le cadre de douleurs importantes
et persistantes avec deux tableaux cliniques douloureux : des douleurs abdominales ainsi que des
douleurs de type céphalées avec des nausées. Elle a produit un rapport du 9 août
2018 du Dr B.________, spécialiste en anesthésiologie et en traitement interventionnel de la
douleur, relevant la kinésiophobie avérée de l’assurée ainsi que les scores
très élevés pour la dépression, l’anxiété et le stress.
Dans un rapport du 12 avril 2019, la Dre Z.________ a confirmé son diagnostic de trouble dépressif
récurrent moyen à sévère avec symptôme somatique. Ella a relevé que l’état
de sa patiente n’avait fait que s’aggraver et a constaté un état dépressif
sévère avec de graves troubles de l’humeur, des céphalées, des crises de larmes,
des douleurs intenses dans tout le corps, renforcées par l’état psychique et physique,
l’intéressée présentant des insomnies et des idées suicidaires. La psychiatre
a constaté un ralentissement de l’idéation, une humeur triste, une dysthymie, des changements
d’humeur, un ralentissement dans les mouvements, une symptomatologie douloureuse généralisée,
une apathie ainsi que des difficultés physiques assez importantes. Le 18 mai 2020, la spécialiste
a expliqué que, depuis son dernier rapport, la situation de l’assurée s’était
encore aggravée et a précisé qu’elle disposait peut-être d’une capacité
de travail de 20 % dans une activité adaptée. Le 7 juillet 2020, la Dre Z.________ a confirmé
son diagnostic.
Par avis du 22 juillet 2020, le Dr X.________, du SMR, a considéré que l’assurée
n’avait pas apporté la preuve d’une aggravation de son état de santé, tant
sur le plan somatique que psychique, et que les différents éléments fournis par sa psychiatre
traitante constituaient une appréciation différente d’un même état de fait.
Par projet de décision du 5 octobre 2020, l’OAI a informé l’assurée de son
intention de rejeter sa nouvelle demande de prestations.
Par acte du 19 octobre 2020, l’assurée, représentée par Me Jean-Michel Duc, s’est
opposée à ce projet. Elle a complété sa contestation le 4 novembre 2020 et a déposé
une requête en révision procédurale à l’encontre de la décision du 25
juin 2013. Elle a expliqué que la présence de foyers hyperintenses de la substance blanche
sous-corticale frontale pariétale et occipitale des deux côtés telle que décrite
par les examens d’imagerie du 21 février 2018 permettait d’expliquer la symptomatologie.
Cet élément nouveau justifiait selon elle qu’il soit procédé à la révision
procédurale de la précédente décision de l’OAI.
Dans un avis du 27 novembre 2020, le Dr X.________ a estimé que les examens d’imagerie du
21 février 2018 n’étaient pas suffisants à établir l’existence d’une
atteinte pathologique, en particulier dans la mesure où le rapport du Dr Q.________ attestait
d’un examen normal. Il a retenu que le rapport de la Dre N.________ était quant à
lui insuffisamment motivé pour permettre de retenir l’existence d’une atteinte invalidante.
Il a ainsi considéré que les motifs d’une révision ou d’une révision
procédurale n’étaient pas réalisés.
Par décision du 4 mars 2021, l’OAI a rejeté la demande de révision ainsi que la
nouvelle demande de prestations déposées par l’assurée. Il a retenu que, sur le
plan somatique et psychiatrique, l’assurée n’était pas parvenue à démontrer
que son état de santé se serait péjoré. Il a ainsi considéré que les rapports
médicaux produits n’attestaient pas de l’existence d’un trouble organique et que,
sur le plan psychiatrique, les renseignements produits n’étaient que peu informatifs et insuffisants
à attester d’une dépression de gravité moyenne.
B.
Par acte du 17 mars 2021, V.________, représentée par Me Jean-Michel Duc, a recouru à
l’encontre de la décision du 4 mars 2021 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal. Elle a pris les conclusions suivantes :
« I.
Le recours est admis ;
II.
Principalement
,
la décision du 4 mars 2021 de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée en ce sens que la révision procédurale de la décision du
25 juin 2013 est admise et que l’intimé est condamné à allouer à Madame V.________
une rente d’invalidité entière dès le 1
er
septembre 2009 ;
III.
Subsidiairement
,
la décision du 4 mars 2021 de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée en ce sens que l’intimé est condamné à allouer à
Madame V.________ une rente d’invalidité entière dès le 1
er
octobre 2018 :
IV.
Plus subsidiairement
,
la décision du 4 mars 2021 de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée et la cause renvoyée à l’Office AI pour complément d’instruction ;
V.
Le tout, avec suite de frais et dépens ».
Par réponse du 6 mai 2021, l’OAI a conclu au rejet du recours.
Par réplique du 30 septembre 2021, V.________ a confirmé ses moyens et conclusions. Elle a
produit un rapport du 10 septembre 2021 du Prof. P.________, spécialiste en anesthésiologie,
dont le contenu est le suivant (sic) :
« Madame
V.________ me consulte pour des douleurs abdominales basses situées à D qui ont débuté
3 à 4 semaines après une ovariectomie par incision Pfannenstiel en 2008. Les douleurs qui sont
apparues après cette opération sont encore présentes de façon quasi inchangées
à ce jour. La patiente a fait de très nombreuses consultations médicales dont une auprès
du Dr K.________ (mai 2009) qui a été le seul à proposer un diagnostic à l’origine
de ses douleurs. […]
Les
douleurs qu’elle présente ce jour n’avaient jamais été ressenties avant l’intervention
chirurgicale. Les caractéristiques sont composées d’une hypersensibilité cutanée
dans la région de la cicatrice à D en association avec une sensation de brûlure. […]
Elle
a d’abord été vue dans le service d’antalgie de [...] où elle a été
suivie pendant 2 ans avec différentes thérapies telles que : ergothérapie, acupuncture,
ainsi que des injections répétées de corticoïdes. Aucun diagnostic n’a été
établi. En 2010, elle a subi une révision microchirurgicale par le Professeur M.________ qui
n’a pas réduit les douleurs. Selon le rapport du Professeur M.________, des branches du nerf
génito-fémoral sectionnées ont été trouvées. Elles ont été libérées
et enfouies dans la musculature sous-jacente. Le Professeur M.________ a également effectué
une lyse des adhérences cicatricielles. Malgré une amélioration initiale, les douleurs
pré-interventionnelles sont revenues comme auparavant. Ceci est clairement à mettre sur le
compte d’une révision microchirurgicale incomplète (voir ci-dessous). Une coloscopie
a ensuite été réalisée et a montré des adhérences intra abdominales qui
sont suspectées comme étant à l’origine de ses douleurs. Une laparoscopie pour adénolyse
en 2011 a provoqué des lésions iatrogènes au niveau de la vessie et de l’intestin
grêle qui ont nécessité une 2
ème
intervention qui a débuté par une endoscopie et qui s’est terminée par une laparotomie
compliquée par une septicémie. Ces interventions ont été réalisées sur
une période d’une semaine. La patiente a passé 2 semaines à l’Hôpital,
partiellement aux SI. Elle a quitté l’hôpital avec un cathéter à demeure 10
jours plus tard.
Les
douleurs connues après l’opération de 2008 se sont péjorées après les
interventions de 2011 avec des douleurs qui ont précédemment irradié dans le territoire
de la branche crurale du nerf génito-crural et qui se sont étendues le long de la partie antérieure
du tibia, jusqu’aux 2
ème
et 3
ème
doigts du pied. Cette douleur est décrite en étau et la patiente relève une perte de sensibilité
dans une partie de ce territoire. Une autre composante s’est encore rajoutée du côté
G, dans la partie abdominale basse, sans irradiation vers la cuisse. Cette douleur est également
décrite comme brûlante. La patiente a été vue par de nombreux neurologues et antalgistes.
Un seul rapport fait mention d’une hypoesthésie tactile et douloureuse abdominale inférieure
D (Dr Q.________, 26.01.2018). Dans son appréciation du cas, ce neurologue trouve que le bilan n’apporte
pas d’appréciation claire aux plaintes de la patiente (SIC !!). Le seul médecin
qui a pu produire une proposition thérapeutique est le Dr B.________ du service d’antalgie
de la [...]. Il a proposé un test de stimulation médullaire que la patiente a refusé en
craignant de développer d’autres complications.
La
seule médication qui s’est avérée efficace pour réduire les douleurs est la
prise de Lyrica mais cette substance a provoqué des effets secondaires importants, raison de son
arrêt. La seule expertise médicale demandée par l’AI du canton de Vaud (19.01.2012)
est passée complètement à côté d’un diagnostic organique. Les experts
retiennent un symptôme douloureux somatoforme persistant en 1
er
lieu. En 2
ème
lieu, ils ne retiennent qu’une dépression légère, sans symptôme somatique.
Malgré la présence de ces diagnostics dans la classification internationale des maladies, il
faut comprendre que l’utilisation de ces diagnostics signifie que les experts n’ont aucune
idée sur l’origine des douleurs de Madame V.________ et qu’ils veulent suggérer
que les douleurs ont une cause purement psychologique.
Notre
examen clinique démontre une hypoesthésie associée avec une dysesthésie et une allodynie
dans le territoire des nerfs sous costaux, ilio-hypogastriques et génito-cruraux à D, et, ilio
hypogastrique à G. L’hypoesthésie est présente pour les 4 qualités testées
(froid, chaud, toucher, piqués – voir photo ci-dessous).
[photographie]
Nous
avons ensuite pratiqué un test pharmacologique à la lidocaïne, test hautement spécifique
en présence de douleurs d’origine neurologique. Lors de la perfusion de cette substance au
niveau plasmique nécessaire pour que le test soit valide, on observe une disparition très rapide
de toutes les douleurs ainsi que de la dysesthésie et de l’allodynie. Suite à l’arrêt
de la perfusion, les douleurs sont revenues progressivement. Ceci est compatible à ce à quoi
on s’attend avec un test positif. On peut ainsi conclure que des lésions neurologiques iatrogènes
sont à l’origine des douleurs de Madame V.________ suite à son intervention chirurgicale
de 2008.
[diagramme]
Synthèse
L’incision
effectuée lors de l’ovariectomie en 2008 de type Pfannenstiel est connue pour provoquer des
lésions nerveuses touchant les nerfs dans la région inguinale. Ce type d’incision est
aujourd’hui pratiqué surtout pour des césariennes et la très grande majorité
des médecins qui ont ausculté Madame V.________ n’ont certainement pas vu ce type de
complications dans leur pratique, car l’opération qu’elle a subi se fait depuis de nombreuses
années sous laparoscopie avec d’autres types de complications. Les éléments qui
parlent pour une complication neurologique sont :
1.
L’intervalle de 3 à 4 semaines entre
l’opération et l’émergence des douleurs
2.
un status neurologique avec une hypoesthésie/dysesthésie/allodynie
dans les territoires anatomiques des 3 nerfs endommagés à D et du nerf endommagé du côté
G
3.
La bonne réponse au Lyrica
4.
La disparition de toutes les douleurs pendant
la perfusion iv de lidocaïne
Sur
le plan thérapeutique, 3 alternatives sont possibles :
1.
D’abord, la prise de la Mexilétine,
un anti arythmique de classe IV comme la lidocaïne, malheureusement plus disponible dans la pharmacopée
Suisse et, pour cette raison, pas formellement remboursé
2.
Une révision microchirurgicale effectuée
au niveau de l’ensemble des nerfs touchés
3.
Une stimulation médullaire ou radiculaire
avec couverture du nerf sous costal (D12) et des racines L1 à L3 qui sont à l’origine
des autres nerfs lésés
Pronostic
Madame
V.________ souffre de lésions nerveuses périphériques iatrogènes malheureusement
ignorées dans son ensemble dans la phase initiale ainsi que par les experts de l’AI, probablement
en raison de leur incompétence en la matière. Le pronostic est mauvais avec des douleurs qui
vont perdurer à vie si aucune proposition thérapeutique n’arrive à diminuer ses
douleurs, situées actuellement à un niveau de 8-10/10.
Capacité
de travail
Je
considère cette patiente à 100% d’incapacité de travail. Une éventuelle reprise
professionnelle après 12 ans d’absence serait uniquement possible si une thérapie arrivait
à réduire ses douleurs d’au moins 50%, situation qui n’est pas irréaliste ».
Par duplique du 21 octobre 2021, l’OAI a maintenu sa position. Il a produit un avis du SMR rédigé
le 13 octobre 2021 par le Dr X.________ aux termes duquel ce médecin a considéré que les
douleurs dénoncées par le Dr P.________ étaient constantes depuis 2011 et qu’elles
avaient été prises en compte par les experts du Centre W.________.
V.________ s’est à nouveau déterminée par acte du 15 novembre 2021.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le présent litige porte sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité,
singulièrement sur la question de savoir si les pièces qu’elle a produites depuis le
1
er
juin 2018 justifient que la décision du 25 juin 2013 soit révisée, subsidiairement attestent
d’une aggravation de son état de santé depuis cette date de nature à justifier l’octroi
d’une rente.
3.
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 4 mars 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI,
un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins
donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit
à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité)
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
5.
Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises
à révision si la personne assurée ou l’assureur découvre subséquemment
des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits
auparavant (révision procédurale ; art. 53 al. 1 LPGA). L’assureur peut également
revenir sur de telles décisions, indépendamment des conditions mentionnées ci-avant, lorsqu’elles
sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable (reconsidération ;
art. 53 al. 2 LPGA). Les mêmes conditions s’appliquent pour le réexamen d’une décision
rendue en procédure simplifiée (art. 51 LPGA) qui n’a pas été contestée
dans un délai raisonnable (ATF 143 V 105 consid. 2.1 ; 138 V 324 consid. 3 ; 134 V 145
consid. 5.3.1 ; 129 V 110).
La notion de faits ou moyens de preuve nouveaux s’apprécie de la même manière en
cas de révision (procédurale) d’une décision administrative (art. 53 al. 1 LPGA),
de révision d’un jugement cantonal (art. 61 let. i LPGA) ou de révision d’un arrêt
du Tribunal fédéral fondée sur l’art. 123 al. 2 let. a LTF (loi fédérale
du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Sont nouveaux, au sens de ces dispositions,
les faits qui se sont produits jusqu’au moment où des allégations de faits étaient
encore recevables dans la procédure principale, mais qui n’étaient pas connus de la partie
requérante malgré toute sa diligence. En outre, les faits nouveaux doivent être importants,
c’est-à-dire qu’ils doivent être de nature à modifier l’état de
fait qui est à la base de l’arrêt entrepris et à conduire à un jugement différent
en fonction d’une appréciation juridique correcte. Les preuves, quant à elles, doivent
servir à établir soit les faits nouveaux importants qui motivent la révision, soit des
faits qui étaient certes connus lors de la procédure précédente, mais qui n’avaient
pas pu être prouvés, au détriment de la partie requérante. Dans ce contexte, le moyen
de preuve ne doit pas servir à l’appréciation des faits seulement, mais à l’établissement
de ces derniers (ATF 144 V 245 consid. 5.1s. ; 143 V 105 consid. 2.3). Ainsi, il ne suffit pas qu’un
nouveau rapport médical donne une appréciation différente des faits ; il faut bien
plutôt des éléments de fait nouveaux, dont il résulte que les bases de la décision
entreprise comportaient des défauts objectifs. Pour justifier la révision d’une décision,
il ne suffit pas que le médecin ou l’expert tire ultérieurement, des faits connus au
moment du jugement principal, d’autres conclusions que le tribunal (ATF 127 V 353 consid. 5b).
6.
Lorsque la rente a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée
en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier
que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par l’assuré est
réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA,
si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il
faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
7.
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017
du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
8.
a)
En l’espèce, il ressort
des différentes pièces au dossier que la recourante souffre d’atteintes à la santé
sur le plan physique et psychique.
La recourante estime que les douleurs dont elle se plaint trouvent leur origine dans une atteinte organique
invalidante et réclame que la décision du 25 juin 2013 de l’OAI soit révisée.
Dans ce cadre, elle s’est d’abord prévalue des examens d’imagerie réalisés
le 21 février 2018 ainsi que du rapport du 12 octobre 2018 de la Dre N.________ qui contiendraient,
selon elle, des indices sérieux attestant de l’origine organique de son atteinte à la
santé physique (opposition des 19 octobre et 4 novembre 2020 ; recours du 17 mars
2021). Dans sa réplique du 30 septembre 2021, elle a invoqué le rapport du 10 septembre 2021
du Dr P.________ qui conclut que les douleurs dont elle se plaint trouvent leur origine dans des lésions
neurologiques iatrogènes. L’office intimé estime quant à lui que les conditions
pour réviser sa décision précédente du 25 juin 2013 ne sont pas remplies et que,
concernant une nouvelle demande de prestations, la recourante ne serait pas parvenue à attester
d’une péjoration de son état de santé depuis la dernière décision.
b) aa)
Il est constant que la recourante souffre d’importantes douleurs apparues dans les suites de l’intervention
qu’elle a subie le 14 mai 2008. Dans leur rapport d’expertise du 19 janvier 2012, les experts
du Centre W.________ ont retenu, en lien avec ces douleurs, le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant et ont estimé que la recourante disposait sur le plan physique d’une entière
capacité de travail compte tenu de l’absence de substrat organique.
Bien que l’origine neurologique de l’atteinte ait été parfois évoquée
comme une possibilité par les différents spécialistes ayant traité la recourante
(cf. rapport du 9 septembre 2010 du Dr M.________ ; rapport du 26 janvier 2018 du Dr Q.________),
le Dr P.________ est le premier spécialiste à poser un diagnostic organique clair en ce
sens. Interpellé à cet égard, le Dr X.________ a relevé que les explications du Dr P.________
portaient sur des douleurs apparues en 2008 et aggravées en 2011 et dont les experts du Centre W.________
avaient tenu compte. Il semble estimer que, dans cette mesure, il n’y a pas lieu d’examiner
plus avant cette question. Ce faisant, ce médecin – et avec lui l’office intimé
qui a fait sienne son analyse – perd de vue que l’appréciation du Dr P.________, si
elle était suivie, attesterait non seulement de l’erreur diagnostique des experts mais permettrait
d’admettre l’existence d’une atteinte à la santé invalidante existant dès
2008 dont les Drs J.________ et G.________ et, après eux, l’OAI n’ont pas tenu compte
(cf. sur ce point TF 8C_687/2017 du 24 octobre 2018 consid. 4 et 5).
bb)
Dans
son rapport du 10 septembre 2021, le Dr P.________ a soigneusement détaillé comment il est
parvenu à poser le diagnostic de lésions neurologiques iatrogènes. Il a ainsi premièrement
constaté que son examen clinique attestait d’une hypoesthésie associée avec une
dysesthésie et une allodynie dans le territoire des nerfs sous costaux, ilio-hypogastriques et génito-cruraux
à droite et ilio-hypogastrique à gauche. Le Dr P.________ a ensuite observé l’effet
du test pharmacologique à la lidocaïne sur les douleurs, la dysesthésie et l’allodynie.
Il a expliqué que ce résultat attestait de la présence de lésions iatrogènes
à l’origine des douleurs dénoncées par la recourante. Le Dr P.________, qui avait
retracé, dans les premiers passages de son rapport, l’historique médical de la recourante,
a expliqué en quoi son appréciation s’avérait compatible avec les circonstances
du cas. Il a ainsi relevé que l’ovariectomie de type Pfannenstiel pratiquée le 4 mai
2008 était connue pour provoquer des lésions nerveuses touchant les nerfs de la région
inguinale. Le Dr P.________ a exposé de façon convaincante pour quels motifs, selon lui,
d’autres médecins intervenus auprès de la recourante n’avaient pas été
en mesure de poser ce diagnostic. Il a relevé que ceux-ci n’avaient sans doute pas eu l’occasion
d’observer des complications telles que celles décrites dans leur pratique dès lors qu’en
principe, l’opération subie se fait sous laparoscopie.
En définitive, le rapport du Dr P.________ est circonstancié et étayé. Il tient compte
de l’ensemble des éléments médicaux au dossier. Le diagnostic posé de manière
convaincante par ce spécialiste permet d’expliquer l’entier de la symptomatologie décrite
ainsi que les constats objectifs des médecins.
cc)
Le
diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant ne repose quant à lui sur aucun constat
objectif. Il a été posé antérieurement à la jurisprudence du Tribunal fédéral
selon laquelle une telle atteinte doit faire l’objet d’une procédure probatoire structurée
et être diagnostiquée selon les règles de l’art (ATF 141 V 251 spéc. consid.
2.1.2 et 2.2). Tel n’est pas le cas en l’espèce puisqu’à l’appui de
leur diagnostic, les experts du Centre W.________ ont simplement relevé :
«
Sur
le plan rhumatologique on retiendra des douleurs lombaires et cervicales présentes depuis de nombreuses
années, qui se sont exacerbées suite à un état douloureux chronique très mal
vécu au niveau abdominal. Néanmoins, l'examen clinique du rachis et radiologique de la colonne
lombaire ne montrent aucune altération notoire. Le rachis est souple dans toutes les directions
et sans contracture musculaire.
A
l'examen clinique, on note également la présence de 10 points de fibromyalgie sur 18, ce qui
évoque
également
un syndrome douloureux chronique surajouté à ce tableau clinique déjà complexe ».
Les explications des Drs J.________ et G.________ ne sauraient dès lors être considérées
comme suffisantes à permettre à l’autorité de se forger une opinion circonstanciée
sur la situation de la recourante.
dd)
Pour
toutes ces raisons, l’évaluation du Dr P.________ doit emporter la conviction.
c)
Le rapport du 10 septembre 2021 du Dr P.________ apporte une explication nouvelle à la situation
de la recourante. Il constitue une preuve établissant un fait nouveau important – puisque
attestant de l’incapacité de travail alléguée dès l’année 2008 –
dont l’existence n’a été connue qu’à la date de sa production dans la
présente procédure. L’analyse du Dr P.________ repose en outre sur des examens qui n’avaient
pas été réalisés jusque-là (cf. sur ce point, TF 8C_687/précité consid.
5). Elle constitue ainsi un élément médical nouveau venant démontrer l’inexactitude
de la décision du 25 juin 2013 elle-même fondée sur une expertise médicale qui
n’avait pas pris en compte la problématique neurologique à l’origine des douleurs.
En conséquence, il convient de réviser la décision rendue le 25 juin 2013 par l’office
intimé (cf. consid. 5
supra
).
d)
aa)
C’est
ainsi à l’aune de la première demande, du 9 mars 2009, qu’il y a lieu d’apprécier
les atteintes à la santé dont souffre la recourante ainsi que leur caractère invalidant.
bb)
Sur
le plan physiologique, le Dr P.________ a expliqué que l’atteinte constatée avait déployée
ses effets invalidants trois semaines après l’ovariectomie du 14 mai 2008. Il rejoint ainsi
l’appréciation exprimée par les médecins traitants somaticiens qui attestent d’une
incapacité totale de travail depuis lors (cf. rapports de la Dre N.________ du 23 janvier 2009 ;
du Dr R.________ des 15 septembre et 27 novembre 2008 et 29 juin 2009 ; du Dr M.________ du
9 septembre 2010). Cette seule atteinte neurologique justifie qu’il soit reconnu que la recourante
présente une entière incapacité de travail survenue dans les suites directes de son opération
du 14 mai 2008.
cc)
Par
surabondance, il y a lieu de relever que la recourante présente également depuis de nombreuses
années une atteinte psychiatrique que sa psychiatre traitante, la Dre Z.________, avait qualifiée
à l’époque de sévère au point de retenir une incapacité de travail totale.
Les rapports produits par ce médecin avant la décision du 25 mai 2013 mais également par
la suite attestent des problématiques graves présentées par la recourante sur ce plan
également. Confronté à ce qu’il a considéré comme une nouvelle demande,
l’OAI, reprenant l’avis du Dr X.________, a considéré que les derniers rapports
médicaux de la psychiatre traitante n'étaient pas suffisamment informatifs pour établir
l’existence d’une atteinte psychiatrique invalidante. A cet égard, il y a lieu de relever
que, dans la mesure où l’office AI a décidé d’entrer en matière sur ce
qu’il a considéré comme une nouvelle demande, la règle selon laquelle il appartiendrait
à la personne assurée de démontrer une aggravation de son atteinte à la santé
n’est plus applicable (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; cf. consid. 6
supra
).
Il appartenait donc à l’OAI, s’il estimait ne pas disposer des éléments nécessaires
à se fonder une opinion sur les troubles invoqués, d’instruire cette question. Quoi qu’il
en soit, les différentes pièces au dossier font ressortir une incertitude quant à l’importance
de l’atteinte psychiatrique de la recourante, antérieurement à la décision du 25
juin 2013 déjà. En effet, comme l’a relevé la Dre Z.________ dans son rapport
du 19 juillet 2012, plusieurs problématiques psychiatriques n’avaient pas été traitées
par les Drs J.________ et G.________, ce qui rendait l’expertise du Centre W.________ insuffisante
à permettre à l’OAI de porter un jugement valable sur l’état de santé
psychiatrique de la recourante à l’époque.
dd)
Compte
tenu de ce qui précède, il y a lieu de retenir que la recourante présentait une incapacité
de travail entière depuis juin 2008 à tout le moins. En conclusion, celle-ci doit se voir reconnaître
le droit à une rente entière d’invalidité dès le 1
er
septembre 2009 (art. 29 al. 1 LPGA).
9.
Le dossier est complet et permet à la Cour
de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de compléter
l’instruction comme le requiert la recourante par la tenue d’une audience publique. En effet,
une telle mesure d’instruction ne serait pas de nature à modifier les considérations
qui précèdent puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction
de droit (appréciation anticipée des preuves ; ATF 130 II 425 c. 2.1 ; 122 II 464
consid. 4a ; TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1 ; TF 8C_361/2009 du
3 mars 2010 consid. 3.2).
10.
a)
Compte tenu de ce qui précède, le
recours doit être admis et la décision entreprise annulée en ce qu’elle concerne
une nouvelle demande de prestations et réformée en ce qu’elle porte sur une demande de
révision, la décision du 25 juin 2013 étant réformée en ce sens que la recourante
a droit à une rente entière d’invalidité dès le 1
er
septembre 2009.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé,
vu l’issue du litige.
c)
La recourante obtient gain de cause
et a droit à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son
conseil (art. 61 let. g LPGA). Ainsi, il convient d’arrêter l’indemnité de dépens
à 2’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre
à la charge de l’intimé.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
En tant qu’elle porte sur une nouvelle demande de prestations, la décision rendue le 4 mars
2021 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée.
III.
En tant qu’elle porte sur la révision de la décision du 25 juin 2013, la décision
rendue le 4 mars 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
est réformée en ce sens que la demande de révision procédurale est admise, la décision
rendue le 25 juin 2013 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud étant
réformée en ce sens que V.________ a droit à une rente entière d’invalidité
dès le 1
er
septembre 2009.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
V.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à V.________
une indemnité de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour V.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :