vd_findinfo · HC / 2009 / 375 · 2009-07-10 · fr

EXPERTISE, CRÉDIBILITÉ, ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, ACTE D'ORDRE SEXUEL SUR UN INCAPABLE DE DISCERNEMENT, DROIT D'ÊTRE ENTENDU, MOYEN DE DROIT CANTONAL | 411 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 09.10.2009 HC / 2009 / 375

TRIBUNAL CANTONAL
429
PE02.039403-ALA/VFV/FKN
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 9 octobre
2009
_____________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
M.        de Montmollin et Mme
Epard
Greffier
:
Mme   Moret
*****
Art.
411 let. g, h et i; 415 CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance à huis clos pour
statuer sur le
recours
interjeté par
O.________
contre le
jugement rendu le 10 juillet 2009 par le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois dans la cause le
concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 10 juillet 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a
notamment constaté qu'O.________ s'était rendu
coupable d'actes d'ordre sexuel avec un enfant et d'actes d'ordre
sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance (I); l'a condamné à une peine
privative de liberté de dix-huit mois (II) et a suspendu
l'exécution de la peine privative de liberté de
dix-huit mois et fixé au condamné un délai
d'épreuve de deux ans (III).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
L'accusé O.________ est né en 1959, a
été élevé à Zurich où il
a effectué des études supérieures et a obtenu,
en 1983, un diplôme d'ingénieur civil à l'EPFZ.
Il est ensuite resté deux ans dans le milieu
académique comme assistant et a lors de cette
période, en 1985 fait la connaissance d'une femme, qui est
devenue son amie intime. Leur relation a duré jusqu'en 1991;
au cours du processus de séparation, qui a duré
environ six mois, il y a eu quelques tensions et lors d'une dispute
l'accusé avait fini par donner une claque à son amie;
nonobstant, les ex-concubins sont restée en bons termes et
selon son ancienne amie, l'accusé avait une sexualité
tout à fait dans la norme.
Actuellement l'accusé vit seul et son casier judiciaire est
vierge.
2.
La plaignante F.________, née en 1964, est issue d'une
famille nombreuse de modestes paysans portugais. Elle a
quitté l'école à l'âge de 14 ans pour
aller travailler comme domestique à Porto où elle a
rencontré un homme de cinq ans son aîné avec
lequel elle a noué une relation intime. A 18 ans, elle a
donné naissance à un fils, V.________, né le
11 juin 1982, qu'elle a élevé seule les premiers
temps. Par la suite, ses parents lui ont proposé de le
garder pendant qu'elle émigrerait en Suisse où elle
avait déjà des proches. C'est ainsi qu'en 1983 elle a
quitté le Portugal pour venir travailler en Suisse, d'abord
au noir, puis comme travailleuse saisonnière dans une
entreprise agricole de [...] où elle a fait la connaissance
de Y.________, son chef, qu'elle a épousé en 1986, ce
qui lui a permis de faire venir son fils, V.________ en janvier
1987 et de l'élever désormais elle-même,
d'autant plus qu'elle avait arrêté de travailler. En
1994, le couple s'est séparé à l'initiative de
F.________, qui avait de la peine à supporter les aspects
possessifs et contrôlants de son mari. Celui-ci admet qu'il
avait fait deux infarctus et qu'il était devenu plus
difficile de caractère, sans compter la différence
d'âge qui avait commencé à devenir pensante. De
1995 à 1997, la plaignante a eu une relation intime avec un
homme d'origine italienne qu'elle a quitté, celui-ci n'ayant
jamais osé dire à ses parents que sa compagne avait
déjà un enfant.
3.
En septembre 1997, l'accusé, qui venait de rentrer
d'Extrême-Orient, et la plaignante, qui venait de rompre avec
son ami italien, étaient tous deux au chômage et
célibataires. A une date indéterminée,
à la sortie d'un parking, ils ont failli avoir un accrochage
et l'accusé a relevé le numéro de plaques de
la plaignante. Ayant obtenu son adresse, il lui a écrit une
carte et lui a proposé une rencontre qui a assez rapidement
débouché sur une relation plus suivie. Durant les
fêtes, l'accusé a invité la plaignante à
passer quelques jours dans son chalet de [...]. Elle a
accepté, mais à condition de pouvoir emmener aussi
son fils, sa sœur et l'ami de celle-ci; elle était en
effet un peu inquiète en raison d'un incident survenu
quelques jours auparavant lorsqu'elle avait invité
l'accusé chez elle pour le réveillon de Noël et
au cours duquel celui-ci lui avait fait une scène parce
qu'elle s'était resservi au cours du dîner un morceau
de viande qu'il trouvait trop gros. Le soir en question, la
plaignante et l'accusé ont entretenu pour la première
fois des relations sexuelles sans protection, l'accusé avait
dit ne pas vouloir utiliser de préservatif et la plaignante
pensait ne plus pouvoir avoir d'enfant.
Entre Noël et Nouvel an, les nouveaux amants ont entretenu
à [...] de nouveaux rapports intimes non
protégés et c'est ainsi que la plaignante s'est
retrouvée enceinte quasiment du premier coup. Pour autant,
le séjour valaisan n'a pas été totalement
idyllique, l'accusé refaisant une scène à la
plaignante pour un motif futile; celui-ci lui a en effet
reproché de ne pas avoir rangé correctement des
linges dans la salle de bains. Cette scène a
été rapportée par V.________ durant
l'enquête. Ce genre de disputes s'est reproduit deux ou trois
fois durant la semaine à [...] et le fils de la plaignante a
qualifié l'accusé de colérique et faisant des
crises disproportionnées. La sœur de la plaignante a,
pour sa part, rapporté que l'accusé avait au cours
d'une soirée fait une scène où il était
entré dans une grande colère et avait claqué
des portes. Elle n'a pas su exactement pourquoi l'accusé
s'était fâché et a ajouté devant la
police de sûreté que celui-ci changeait d'humeur sans
que l'on sache vraiment pourquoi.
Dès le mois de février 1998, F.________ a fait part
à l'accusé de sa grossesse et ce dernier a
évoqué un avortement, mais elle a refusé. Il
lui a alors proposé le mariage, mais elle a dû avouer
qu'elle était à ce moment-là toujours
mariée à Y.________ qui refusait pour l'heure un
divorce. Finalement, les parties ont décidé de faire
plus ou moins ménage commun en attendant que la plaignante
soit divorcée et qu'elle ait pu résilier son bail
à [...].
4.
Au cours des mois qui ont suivi, la plaignante a adressé
à l'accusé maintes lettres d'amour et, dans l'une
d'elles, datée d'avril 1998, elle a fait état de
certaines difficultés. De fait, la plaignante a
affirmé avoir été, dès le printemps
1998, confrontée à des difficultés
relationnelles suscitées par la maniaquerie de
l'accusé. Elle s'est plainte aussi de certaines exigences de
l'accusé en matière sexuelle. V.________ a
affirmé avoir constaté à plusieurs occasions
au cours du premier semestre 1998 des hématomes à
l'extrémité proximale des bras de sa mère,
symétriques, faisant penser à des traces de pression
de doigts. Le garçon a aussi attesté des maniaqueries
de l'accusé, a assisté à des disputes au
téléphone et a entendu sa mère se plaindre
d'avoir été frappée. Le fils de la plaignante
n'a pas été le seul à constater des
hématomes sur les bras de sa mère, le Docteur [...],
que celle-ci avait consulté le 24 juin 1998, a
également constaté la présence
d'hématomes des deux côtés sur les
épaules, ainsi que de petits hématomes sur la cuisse
et le sein gauche. B.T.________, la sœur cadette de la
plaignante, a aussi rapporté des événements
confirmant les reproches de son aînée à
l'égard d'O.________. Elle s'est notamment souvenue
qu'à une reprise la plaignante l'avait appelée
à deux heures du matin en pleurs en lui demandant de venir
car l'accusé hurlait après elle; elle a aussi entendu
O.________ crier qu'il "allait remettre les idées en place"
à sa sœur. L'accusé conteste quant à lui
toute violence envers F.________, admettant seulement l'avoir une
fois tenue par des poignets.
F.________ est allée, durant cette période,
jusqu'à trouver une sœur de l'accusé pour
savoir comment "fonctionnait son frère". Celle-ci lui a
expliqué que l'accusé pouvait être un peu
"soupe-au-lait" soit impulsif, voire un peu agressif, mais
qu'à son avis il n'était ni violent, ni dangereux.
Pour ne pas arranger les choses, l'accusé, à cette
époque, entretenait de la correspondance érotique
avec de jeunes femmes que la plaignante a découverte, sans
parler d'envois de catalogues pour des vidéos
pornographiques.
5.
C'est dans ce contexte qu'une rupture est survenue entre les
parties le 6 juillet 1998 à la suite d'une nouvelle dispute.
Selon la plaignante, celle-ci aurait voulu, le soir en question,
quitter la maison de l'accusé, mais étant incapable
de conduire, au vu de son état d'épuisement tant
physique que nerveux, ce serait l'accusé qui aurait fini par
l'amener à l'hôpital d'Yverdon où elle a
séjourné jusqu'au 8 juillet 1998 en service
obstétrique. A sa sortie de l'hôpital, elle s'est
rendue chez son frère puis chez une amie, un séjour
au Foyer Malley-Prairie n'ayant pas été possible au
vu de l'âge de son fils.
L'accusé, quant à lui, a donné une toute autre
description de la rupture du 6 juillet 1998. Mais, en
réalité, c'est le fils de la plaignante, V.________,
qui a pu exposer de manière détaillée ce qui
s'était passé le soir du 6 juillet 1998. Selon lui,
c'est effectivement l'accusé qui souhaitait que sa
mère et lui s'en aillent durant deux semaines et offrait
même de leur payer le billet d'avion jusqu'au Portugal; la
plaignante a refusé et une dispute a éclaté et
s'est poursuivie dans la chambre à coucher. Au milieu de la
nuit, une nouvelle dispute a éclaté et F.________ a
demandé à son fils d'appeler une ambulance, ce que
l'accusé l'a empêché de faire notamment en
arrachant les fils du téléphone. Finalement la
plaignante a pris son véhicule en compagnie de son fils,
mais, n'étant pas en état de conduire, s'est
arrêtée quelques mètres plus loin.
L'accusé l'a alors emmenée à l'hôpital;
pendant que la plaignante était prise en charge par le
personnel, l'accusé a tenté de minimiser la situation
auprès de V.________, faisant valoir qu'il n'y avait rien de
grave, qu'il n'était pas méchant et que des disputes
étaient normales dans un couple.
Trois mois plus tard, la plaignante a déposé
plainte.
6.
Après son hospitalisation, la plaignante n'a pas repris la
vie commune avec l'accusé et lui a clairement
signifié qu'elle n'envisageait pas son avenir avec lui.
Malgré cela, O.________ a assisté à la
naissance de sa fille A.T.________, le [...].
Déjà avant la naissance d'A.T.________, les parties
avaient consulté avocats et l'accusé avait
annoncé son intention de faire vérifier sa
paternité. Un test ADN avait été
effectué et avait confirmé qu'il était bien le
père. Il a ensuite reconnu sa fille.
7.
Dès le 12 octobre 1998, F.________ a saisi la Justice de
paix des cercles de Morges et de Villars-sous-Yens pour demander
des mesures de protection de l'enfant dans ses relations
personnelles avec l'accusé. Le 25 mars 1999, la justice de
paix a ordonné une enquête du Service de protection de
la jeunesse (ci-après: SPJ) et instauré un droit de
visite sous la surveillance d'un tiers garant en faveur
d'O.________. Après le dépôt du rapport du SPJ,
le droit de visite a été élargi.
Au cours des semaines qui ont suivi, une bataille devant les
instances judiciaires, y compris la Chambre des tutelles du
Tribunal cantonal, a opposé les parties au sujet de ce droit
de visite, dont la plaignante refusait l'extension tout en
persistant à vouloir choisir elle-même le tiers
garant. Simultanément, le Tribunal de district de Morges a
été saisi d'une action en fixation de contribution
d'entretien à l'encontre de l'accusé et celui-ci, de
son côté, a lui aussi saisi le 21 décembre 1999
l'autorité tutélaire d'une requête tendant
à la limitation de l'autorité parentale de la
plaignante sur sa fille. C'est dans ce contexte qu'une expertise a
été confiée en janvier 2000 par le Juge de
paix des cercles de Morges et de Villars-sous-Yens au Secteur
psychiatrique ouest.
En mars de cette même année, F.________ a fait la
connaissance d'J.________ qu'elle a épousé dans le
courant du mois de juin 2000.
8.
Les experts du Secteur psychiatrique ouest, les Doctoresses
Q.________ et [...] ont déposé leur rapport le 15
septembre 2000. Elles ont souligné que la plaignante partait
d'une certitude absolue que l'accusé était atteint
d'une grave pathologie psychiatrique, qui serait même
d'origine génétique, ont été
frappées par le besoin de la plaignante de garder le
contrôle de la relation, besoin cachant probablement
d'importantes angoisses difficiles à élaborer et ont
néanmoins considéré qu'elle était
très adéquate avec sa fille et que celle-ci
présentait un développement harmonieux avec une bonne
sociabilisation. Pour ce qui est de l'accusé, elles l'ont,
en substance, décrit comme un homme peu sûr de lui et
fragile, mais ne présentant aucun trouble de la
pensée pouvant expliquer des comportements agressifs
impulsifs et ont considéré que sa fragilité ne
mettait pas en péril sa relation avec sa fille; elles ont
également ajouté qu'alors que la plaignante
présentait un important besoin de contrôle de l'autre,
l'accusé avait un besoin de contrôle de
lui-même, de l'idée que l'on se faisait de lui et un
important besoin de reconnaissance de la part d'autrui. Dans leur
discussion, les experts ont considéré que jusqu'alors
la fille des parties avait pu être épargnée par
le conflit parental et ont estimé qu'il fallait donc
réfléchir autour de la relation compliquée
entre les parents, dépourvue d'estime mutuelle plutôt
qu'autour d'une problématique individuelle psychiatrique
mettant l'enfant en danger. En conclusion, les experts ont
préconisé une prolongation progressive des visites
d'A.T.________ chez son père, sans rupture trop brutale dans
le contact mère-fille et l'instauration d'un droit de visite
usuel, commençant par les week-ends complets, puis par des
séjours d'une semaine au bout de six mois, ainsi que le
maintien d'une présence tierce, par exemple une curatelle
éducative.
9.
Après de nombreuses péripéties judiciaires,
une convention a été passée entre les parties
et un droit de visite normal de l'accusé et une curatelle au
sens de l'art. 308 al. 2 CC ont été
instaurés.
10.
Au cours des mois suivants, l'accusé a pu exercer
normalement son droit de visite et les parties ont
communiqué entre elles à son sujet au moyen d'un
cahier appelé "journal d'A.T.________" où chacune
pouvait faire part de ses observations ou de ses recommandations.
Le ton de ces recommandations est resté en
général courtois même si l'on a relevé
à l'occasion des remarques un peu plus acides.
Néanmoins, les relations entre les parties ne se sont pas
trouvées particulièrement
envenimées.
Durant les vacances d'été 2002, l'accusé est
allé en Grèce avec sa fille. Au retour de ce
séjour, la plaignante a constaté que l'enfant
s'était blessé aux deux genoux et avait un bleu entre
l'œil droit et le nez et a protesté puisque
l'accusé avait noté dans le fameux cahier qu'il n'y
avait rien à signaler. Ella a aussi demandé à
l'accusé de ne plus mettre de couches à l'enfant pour
la nuit.
11.
A partir d'août 2002, F.________ a inscrit sa fille au Centre
P.________ à [...]. Rapidement, les éducatrices et
enseignantes ont constaté chez A.T.________ des
comportements masturbatoires compulsifs, notamment avec des
instruments de musique, sur le mobilier ou avec ses propres mains,
mais n'en ont pas parlé directement à la mère.
Celle-ci avait également constaté les comportements
masturbatoires de sa fille dès le début de
l'été 2002 mais ne s'en était pas
inquiétée dans un premier temps; par la suite, elle a
toutefois été interpellée par les propos que
lui tenait sa fille ainsi que par l'apparition d'une
énurésie secondaire nocturne. Elle a alors
contacté à la fin de l'été 2002 un
assistant social du SPJ qui l'a encouragée à faire
suivre sa fille par un pédopsychiatre.
Le 5 novembre 2002, la plaignante s'est rendue seule au cabinet de
la pédopsychiatre M.________. Elle a exposé au
médecin que sa fille présentait une
énurésie depuis le printemps 2002 et
particulièrement après les visites chez son
père; en outre, elle a fait état des comportements
masturbatoires de sa fille depuis l'été 2002 avec une
aggravation de cette manie depuis son retour de vacances en
été 2002; enfin, elle a mentionné les propos
de sa fille selon lesquels son papa touchait son pipi avec son pipi
et lui faisait pipi dessus.
La plaignante est revenue le 11 novembre 2002 avec sa fille au
cabinet de M.________. Lors de cette séance, alors que
l'entretien portait sur le problème masturbatoire,
A.T.________ a spontanément déclaré que "papa
touche mon pipi avec son pipi".
12.
Avant même cette consultation, le 7 novembre 2002, la
directrice du Centre P.________ a observé qu'A.T.________,
pendant la sieste, s'était mise à califourchon sur
une autre petite fille et avait mimé l'acte sexuel en lui
demandant "est-ce que ton papa aussi te fait pipi sur le ventre".
L'autre fille a répondu "non, mon papa fait pipi à la
toilette".
Quelques jours plus tard, A.T.________ a par ailleurs
déclaré à une éducatrice que son papa
lui mettait son zizi là et là en désignant en
entrejambes et son derrière. Elle a, à la demande de
l'éducatrice, précisé que c'était son
papa O.________ et non papa J.________.
En date du 3 décembre 2002, la plaignante a fait examiner sa
fille par une spécialiste de gynécologie enfantine;
cet examen n'a pas révélé de lésions au
niveau des parties génitales. Le jour même de cet
examen, A.T.________ a expliqué aux autres enfants de
l'école qu'elle était allée à
l'hôpital pour voir si elle n'avait pas de maladie, car son
papa avait fait de grosses bêtises avec elle,
précisant, sans qu'on le lui demande, que son papa lui avait
fait pipi dessus, qu'ils avaient mélangé leur pipis
et qu'il était méchant.
13.
Le 6 décembre 2002, A.T.________, lors de son audition par
la police de sûreté, a déclaré que,
parfois, son papa O.________ grattait son pipi avec le sien et
qu'elle fallait le mettre en prison selon sa maman; elle a
précisé qu'elle avait déjà tout
raconté à M.________. En effet, le 18 novembre 2002,
la pédopsychiatre s'était entretenue seule avec la
fillette qui lui avait dit, en réponse à la question
de savoir pourquoi elle était là, que c'était
parce que son papa lui faisait pipi dessus et qu'il était
tout nu lorsqu'il le faisait.
14.
Le 5 décembre 2002, F.________ a formellement
déposé plainte contre l'accusé et, sur le plan
civil, elle a déposé, le 14 novembre 2002, une
requête en modification du droit de visite du père. Le
4 décembre 2002, lors d'une audience devant le juge de paix
du cercle de Morges, les parties et de nombreux témoins ont
été entendus. D'emblée, la plaignante a
retiré sa conclusion principale tendant à une
interruption pure et simple du droit de visite de l'accusé,
lui préférant un droit de visite dans un Point
rencontre. De son côté, l'accusé a
estimé que la mesure du Point rencontre était
disproportionnée et a proposé un droit de visite en
présence d'un tiers. En plaidoirie, son conseil a admis que
l'enfant avait manifestement subi des atteintes sans qu'il soit
possible de savoir qui avait fait quoi et a suggéré
un placement de l'enfant pour qu'elle soit extraite de son contexte
aux fins d'une évaluation la plus objective possible. Le 11
décembre 2002, le juge a rendu une ordonnance de mesures
provisoires ordonnant une expertise de l'enfant et de tout son
entourage par les soins du SUPEA qui a été
invité à se prononcer sans tarder sur
l'opportunité du placement de l'enfant dans un lieu neutre
durant l'expertise. En outre, un droit de visite de l'accusé
sur sa fille lui a été accordé en
présence d'un tiers.
Lors de son audition par la police le 13 décembre 2002,
l'accusé a contesté avoir commis des actes d'ordre
sexuel sur sa fille et l'avoir frappée. Il a
également contesté avoir frappé la plaignante
ou lui avoir imposé des pratiques sexuelles
particulières. Il a précisé n'avoir jamais
visionné de films pornographiques lorsque sa fille
était chez lui ni avoir remarqué des comportements
masturbatoires. Il a répété qu'il n'y
était pour rien et a évoqué les
hypothèses que sa fille fût manipulée ou
qu'elle fût victime de quelqu'un d'autre. Le 17
décembre 2002, il a déposé plainte contre
inconnu pour atteinte à l'intégrité sexuelle
de sa fille et contre F.________ pour violation du devoir
d'assistance ou d'éducation, cas échéant, pour
complicité de ces infractions. Dans cette plainte, il a
expressément évoqué le soupçon
d'aliénation parentale qu'il nourrissait à
l'égard de la plaignante.
15.
Le 30 mai 2003, les Doctoresses Q.________ et X.________ ont rendu
leur rapport d'expertise dans lequel elles se sont tout d'abord
référées à l'expertise rendue en 2000.
Dans leur discussion, les expertes ont décrit la situation
d'A.T.________ comme dramatique et très complexe et ont
considéré comme probable le fait qu'A.T.________
avait effectivement subi un abus sexuel sans que l'on puisse en
déterminer la nature ni l'auteur. Leurs observations de la
fillette et de son père les ont conduites plutôt
à penser que celui-ci n'était pas l'auteur, mais les
expertes ont déclaré ne pas pouvoir négliger
les déclaration de la fille même s'il est connu
qu'après autant d'auditions et de contacts, il soit
impossible de déterminer la crédibilité de ses
dires qui sont forcément influencés par les
réactions des personnes auxquelles elle avait
déjà parlé. En outre, les expertes se sont
dites inquiètes de la relation d'A.T.________ et de son
demi-frère V.________ relation qui pourrait être trop
proche et peut-être érotisée. En revanche, rien
de particulier n'a été observé dans le
comportement d'J.________.
Les expertes se sont également penchées sur
l'hypothèse de déclarations de l'enfant induites par
la mère. Sur ce point, elles ont considéré que
la plaignante exprimait depuis sa séparation avec
l'accusé, antérieure à la naissance
d'A.T.________, de grandes inquiétudes quant à la
sécurité de celle-ci lorsqu'elle était avec
son père et que ses inquiétudes auraient pu induire
des déclarations et des comportements chez l'enfant. Pour
autant, elles n'ont nullement exclu qu'A.T.________ eut
été abusée ou le soit encore, qualifiant
même cette hypothèse comme probable, sans qu'il leur
soit possible de déterminer la personne de l'auteur avec
certitude, ni même avec un fort degré de
probabilité.
Si elles n'ont décelé chez aucune personne de
l'entourage d'A.T.________ de signes évoquant la propension
à l'abus sexuel sur mineur, ni mis en lumière de
pratiques sexuelles déviantes chez l'une ou l'autre, elles
ont estimé qu'il était nécessaire que
l'enquête de police soit complète et ne se concentre
pas seulement sur O.________. Elles ont considéré
comme souhaitable que la personne de l'abuseur puisse être
déterminée avec précision, tout en relevant
que ce ne serait peut-être pas possible et ont
préconisé le placement de la fillette et des visites
sous surveillance, mesures certes très lourdes pour une
enfant si jeune mais seules à même de garantir sa
sécurité. Pour mettre la fillette à l'abri de
la situation de confusion qu'elle vivait, du conflit de
loyauté et du risque de persistance d'abus, les experts ont
même recommandé le placement en foyer avec attribution
de l'autorité parentale au curateur et de la garde au SPJ ou
au Tuteur général.
16.
Le 18 juin 2003, le Juge de paix du cercle de Morges a rendu une
ordonnance de mesures préprovisionnelles retirant notamment
le droit de garde sur A.T.________ à sa mère et
confiant ce droit au SPJ, avec mission de pourvoir au placement de
l'enfant et de veiller sur le déroulement des relations
personnelles avec ses parents. En exécution de cette
ordonnance, la fillette a été placée le 19
juin 2003 dans un foyer à Lausanne.
Par arrêt du 3 septembre 2002, la Chambre des tutelles a
rejeté le recours de la plaignante et confirmé le
retrait du droit de garde.
17.
Au cours du placement d'A.T.________ dans le foyer
précité, les éducateurs ont constaté
les premières semaines des comportements masturbatoires chez
celle-ci.
Un complément d'expertise a été demandé
aux auteurs du rapport du 30 mai 2003 et a été
déposé le 12 décembre 2003. Il ressort de ce
complément qu'A.T.________ était très claire
quant à la personne qu'elle désignait comme son
agresseur, soit l'accusé. Cependant, les expertes ont
évoqué la possibilité que la victime ait
assisté à un acte d'ordre sexuel entre deux personnes
pour ensuite s'imaginer être à la place d'un des
acteurs. Sur la question d'une manipulation parentale (ou SAP,
syndrome d'aliénation parentale), les expertes ont
relevé qu'une telle manipulation ne pouvait pas conduire un
enfant à se masturber et qu'il s'agissait d'une
manifestation d'excitation sexuelle qui peut être liée
à plusieurs facteurs, soit abus sexuel, observation d'un
acte de nature sexuelle, comportement érotisé
inadéquat de la part d'un adulte, période oedipienne
ou séparation parentale. Elles ont conclu leur
complément en répétant qu'il n'existait
à leur connaissance aucun moyen de connaître la
vérité sur les abus dont la fillette semblait avoir
été la victime et ont posé l'hypothèse
que la fillette ait assisté, soit en réalité,
soit en image, à un ou des actes sexuels
réalisés entre deux adultes, et que dans la situation
de perturbation psychique où la mettait le conflit de ses
parents, elle se soit réappropriée cet acte en s'y
donnant un rôle. Les expertes n'ont cependant exclu en aucun
cas les autres hypothèses, à savoir la
possibilité d'actes d'ordre sexuels sur elle par son
père ou par d'autres adultes ou de déclarations
induites par la mère.
18.
Sur la plan pénal, le juge d'instruction, suivant ce que
préconisaient les expertes du Secteur psychiatrique ouest, a
ordonné une expertise confiée aux psychologues
R.________ et H.________ portant sur l'ensemble de la constellation
familiale autour de la victime. Dans le cadre de cette expertise,
des examens psychologiques ont été confiés
à la psychologue G.________.
19.
Les expertes R.________ et H.________ ont rendu leur rapport le 7
mai 2004. Elles ont longuement décrit la personnalité
de l'accusé dont le profil d'ensemble était, en
substance, marqué par le clivage du moi et la coexistence
d'attitudes psychiques très contrastées et restant
étrangères l'une à l'autre. Les expertes ont
ajouté qu'une telle structure de personnalité
constituait un facteur de risque important sur le plan des
comportements sexuels violents et ont conclu en pensant que
l'accusé était bien l'auteur d'abus sexuels
incestueux sur sa fille A.T.________. Dans leur discussion, elles
ont relevé aussi qu'en raison d'un manque de
différenciation majeure entre l'accusé et sa fille,
sa capacité d'empathie était très
limitée au point que certains faits aussi simples et
évidents que les soins et les comportements de l'enfant ne
pouvaient être perçus ou reconnus à leur juste
valeur. Les expertes ont rappelé que le manque d'empathie
était une caractéristique que l'on retrouvait chez
tous les pères incestueux, où un
élément de projection ne leur permettait pas de
saisir l'altérité.
Pour ce qui est de V.________, les expertes ont en substance
considéré que la relation entre celui-ci et
A.T.________ suggérait qu'il avait eu une fonction
plutôt paternelle durant les premiers mois et, surtout, qu'il
avait adopté à son égard une position de
responsabilité avec un écart hiérarchique
suffisant et que dans le contexte de l'expertise, V.________ avait
manifesté, au sujet de la relation avec sa demi-sœur,
un malaise assez intense avec de la honte à avouer son
attachement vis-à-vis de celle-ci et une culpabilité
de n'avoir pas pu la protéger. Les expertes ont
également rappelé que V.________ témoignait
d'une conscience éthique forte, avec intégration des
interdits et un sens suffisamment clair de ce qui est bien ou mal,
bénéfique ou nocif, et qu'il possédait une
bonne capacité d'empathie vis-à-vis d'A.T.________,
caractéristique qui fait défaut chez les abuseurs
effectifs et ont également souligné que rien dans les
déclarations d'A.T.________ ni dans les témoignages
des intervenants ne viendrait étayer la mise en cause de
V.________ comme auteur possible d'abus sur sa demi-sœur et
ont conclu qu'il n'avait pas eu envers cette dernière de
comportement sexuel abusif ni exercé une autre forme de
mauvais traitement.
Quant à J.________, les expertes se sont ralliées
à l'appréciation du psychologue G.________ selon
lequel J.________ était un homme qui avait
intégré le sens de la différence des
générations et des interdits qui s'y rapportaient, et
ont conclu que rien ne venait en définitive étayer la
mise en cause de celui-ci comme auteur possible des abus commis sur
A.T.________.
En ce qui concerne la plaignante, les expertes ont
considéré comme possible et vraisemblable que
l'anxiété de celle-ci vis-à-vis de
l'accusé ait été ressentie par leur fille et
qu'elle ait rendu particulièrement inconfortable pour
l'enfant les moments de passage d'un parent à l'autre, mais
ont en revanche exclu que les inquiétudes de la plaignante
aient pu induire chez sa fille des révélations telles
que celles qu'A.T.________ avaient produites. En outre, son profil
de personnalité permettait d'exclure une tendance à
la confabulation ou à la manipulation, ainsi qu'une
thématique persécutoire.
20.
Sur le plan pénal, l'accusé a été
entendu le 17 mai 2004 par le juge d'instruction qui lui a
donné connaissance des conclusions de l'expertise R.________
et H.________. Confronté à la conclusion selon
laquelle les déclarations d'A.T.________ étaient
crédibles et qu'elle avait ainsi bien été
victime d'abus sexuels dont les expertes ne doutaient qu'il
fût l'auteur, l'accusé s'est borné à
répéter qu'il n'avait pas abusé de sa fille et
qu'il disait la vérité. Il n'a pas dit autre chose
lorsque le juge lui a exposé que les expertes excluaient une
tendance de la plaignante à la confabulation, à la
manipulation ainsi qu'à une thématique
persécutoire. Lors de son audition, l'accusé a
également rappelé  qu'il avait lui-même
déposé plainte contre inconnu puisqu'il était
persuadé que sa fille avait bien été victime
d'abus sexuels et a insisté sur le fait qu'il pensait que
toute personne appartenant à l'environnement de sa fille
avait pu commettre des abus sexuels sur elle, abus dont il a
répété être persuadé de
l'existence.
21.
Le conseil de l'accusé a contesté les conclusions des
expertes précitées et a requis la mise en œuvre
d'une nouvelle expertise. Simultanément, il s'est
adressé au Docteur C.________, psychiatre à
Versailles et expert auprès de la Cour d'appel de cette
même ville en vue d'une expertise privée.
Dans un document intitulé "consultation d'expert à
titre privé", du 26 juillet 2004, le Docteur C.________
s'est tout d'abord livré à une analyse tendant
à démontrer les lacunes et les failles
méthodologiques de l'expertise R.________ et H.________,
auxquelles il a reproché d'avoir, sous l'effet d'une
conviction hâtive, que les abus avaient eu lieu et que
l'accusé en était l'auteur et avaient perdu leur sens
critique et limité les investigations cliniques et les
hypothèses théoriques envisageables.
Le Docteur C.________ a notamment appelé à la
prudence et a déploré que les expertes R.________ et
H.________ aient pu, par leur style péremptoire, en
dépit d'approximations méthodologiques
préoccupantes, manquer de cette élémentaire
prudence et a estimé, au contraire, que toutes les
hypothèses devaient continuer à être
envisagées, y compris celle d'un abus induit ou
fantasmé par la plaignante ou celle d'un abus commis par un
autre membre de l'entourage de l'enfant. Il a terminé son
analyse en ce sens que l'allégation d'abus sexuel sur la
personne d'A.T.________ lui apparaissait davantage comme la
complication évolutive majeure d'une situation hautement
passionnelle et procédurière, marquée par des
enjeux très pathologiques autour de l'appropriation
d'A.T.________ et les difficultés de la plaignante à
consentir à ce que l'accusé puisse jouer un
rôle de père et non de simple géniteur. Il lui
a paru hautement probable que le sentiment d'abandon
éprouvé par la plaignante au moment de la rupture
s'est traduit par la disqualification irréversible du
père, tout d'abord personnelle, puis au travers
d'A.T.________, aboutissant à la révélation
d'abus sexuels de faible fiabilité et incohérents. Il
a rappelé que cette situation d'éradication d'un
ex-conjoint haï est décrite dans la littérature
scientifique sous le nom de syndrome d'aliénation parentale
(ci-après: SAP), qui regroupe un ensemble de signes qui
entraînent la privation du lien avec un parent, rendu
étranger ou hostile à l'enfant par l'œuvre,
consciente ou inconsciente, de l'autre parent. Selon le Docteur
C.________, le cas d'A.T.________ paraît s'inscrire de
façon caractéristique dans ce registre
psychopathologique, dont les complications évolutives parmi
les plus classiques et les plus connues sont celles
d'allégations d'abus sexuels.
22.
Par ordonnance du 18 février 2005, le juge d'instruction a
ordonné une nouvelle expertise et désigné en
qualité d'experts les Docteurs L.________ et K.________,
lesquels ont été chargés de se
déterminer sur la validité scientifique et
méthodologique de l'expertise R.________ et H.________. Leur
rapport a été déposé le 30 août
2005. Selon les deux nouveaux experts, l'expertise du 7 mai 2004
tend trop ostensiblement à soutenir une accusation et ses
auteurs sont convaincus de la crédibilité des dires
de l'enfant et de la culpabilité du principal accusé
et cette conviction infère clairement sur la structure, le
processus et le résultat de leur travail qui apparaît
dès lors davantage comme un réquisitoire
psychologique contre un supposé accusé que comme un
travail d'évaluation clinique et scientifique neutre d'une
situation médico-psycho-légale. Les conclusions des
contre-experts ont ainsi ôté toute valeur probante
à l'expertise du 7 mai 2004.
23.
Par ordonnance du 19 janvier 2007, O.________ a été
renvoyé en jugement comme accusé d'actes d'ordre
sexuel avec des enfants et actes d'ordre sexuel commis sur une
personne incapable de discernement ou de résistance pour
avoir, probablement depuis le printemps 2002 et avant
décembre 2002, lors de l'exercice de son droit de visite,
commis des abus sexuels sur sa fille, née le [...],
notamment en la dénudant et en se dénudant, en
frottant son sexe contre le sexe et les fesses de l'enfant, en
embrassant le sexe et les fesses de celui-ci et, enfin, en
éjaculant ou en urinant sur le corps de sa fille. Le juge
d'instruction a en revanche prononcé un non-lieu notamment
en faveur de V.________, J.________ et F.________. Sur ce point, le
magistrat a souligné l'absence de tout soupçon
concret concernant le beau-père et le demi-frère
d'A.T.________ ou encore toute autre personne. Pour ce qui est de
la plaignante, à qui l'accusé reprochait de
s'être rendue coupable d'aliénation parentale, le juge
a rappelé qu'il pouvait s'agir du soupçon selon
lequel la mère de l'enfant aurait, consciemment ou non,
amené sa fille de quatre ans à mettre faussement en
cause son père comme auteur d'abus sexuels, avant de
souligner que les expertes du Secteur psychiatrique ouest
étaient parvenus à la conclusion qu'il était
probable qu'A.T.________ avait été abusée, de
sorte qu'à tout le moins un doute sérieux entachait
l'hypothèse selon laquelle sa mère l'aurait
faussement amenée à accuser son père. En
outre, en l'absence de soupçon concret de la commission
d'abus sexuels commis par le mari, la fils ou une autre personne
faisant partie de l'entourage de la mère, aucun
élément ne permettait de penser que celle-ci
eût pu se rendre coupable de complicité d'abus sexuels
en prêtant assistance à leur auteur, par action ou
omission. L'accusé a recouru contre cette ordonnance
auprès du Tribunal d'accusation, qui a confirmé tant
le renvoi que le non-lieu prononcés.
24.
A l'issue de deux journées d'audience, les premiers juges
ont ordonné une ultime expertise dite de
crédibilité et désigné en
qualité d'expert le Docteur Z.________ dont sa mission
était de se prononcer sur le degré de vraisemblance
et de matérialité des abus sexuels dont A.T.________
avait fait état, ainsi que sur le degré de
crédibilité que l'on pouvait attribuer à ses
propos quant à la personne de l'abuseur.
25.
Dans ses conclusions, l'expert a estimé qu'A.T.________
avait été exposée à la sexualité
adulte à l'âge de quatre ans, comme le
démontraient sa masturbation et ses déclarations et
mises en scène spontanées, une induction par la
mère ne suffisant pas à les expliquer et la victime
ayant mis en cause son père sans équivoque, et pas un
autre membre de l'entourage. L'expert a relevé que durant
l'expertise, A.T.________ avait évoqué des
attouchements, sans ajouter d'éjaculation, de fellation ou
de pénétration et que l'indication à
l'époque de mélange des urines suggérait qu'il
y avait eu éjaculation.
A l'audience du 6 juillet 2009, l'expert Z.________ a
confirmé ses conclusions, notamment sa conviction que les
masturbations compulsives et autres manifestations de la
sexualité d'A.T.________, accompagnées de quelques
déclarations de celle-ci, résultaient d'un acquis,
soit de la participation en tant que victime d'un abus sexuel, en
tout cas visuellement. Interpellé sur les
dénégations du père, l'expert a répondu
qu'elles ne permettaient ni d'exclure, ni d'affirmer l'existence
d'un abus.
26.
Pour apprécier la valeur de l'expertise du Docteur
Z.________, les premiers juges ont considéré qu'il
fallait prendre en considération les critiques
formulées à son sujet par la défense, qui lui
reprochait, non sans raison, des contradictions plus ou moins
apparentes et des erreurs méthodologiques, voire que son
auteur était sorti de son rôle d'expert au point
d'affirmer des convictions sur des point qui ressortissaient
à la seule appréciation du tribunal, par exemple
lorsqu'il se disait "convaincu que les faits se sont produits". Les
premiers juges ont aussi relevé que dans le cas
d'espèce de nombreuses expertises avaient eu lieu et aucune
n'était exempte de toute critique, sauf celle des Docteurs
L.________ et K.________ mais qui ne constituait qu'une expertise
méthodologique d'une autre expertise. Face à cette
situation, les premiers juges ont conclu qu'ils devaient se forger
leur conviction prioritairement, voire quasi exclusivement sur les
autres éléments factuels à disposition. Pour
ce faire, il fallait reprendre l'histoire du couple, puis du couple
parental depuis le début, en rappelant que l'accusé
s'était dit lui-même convaincu que sa fille avait
été victime d'abus et que cette conviction
était aussi celle de l'entourage de la victime au moment du
dévoilement, y compris des éducatrices qui avait un
regard neutre, de la pédopsychiatre M.________ et des
médecins du Secteur psychiatrique ouest. Les premiers juges
ont relevé que cela faisait beaucoup de monde et une somme
de compétences indéniables dont un voyait mal comment
on pourrait faire table rase, en retenant qu'il ne s'était
finalement rien passé et que le dévoilement des abus
incriminés ne serait que la cristallisation d'un conflit
parental aigu et d'un syndrome d'aliénation
parentale.
27.
Pour ce qui est dans un premier temps de l'histoire du couple
jusqu'à la rupture en juillet 1998, l'accusé a, en
substance, admis de nombreuses disputes verbales mais dit n'en
être venu qu'une seule fois à saisir la plaignante par
le bras et à la secouer. Les premiers juges ont
relevé que ce tableau relativement neutre était loin
d'être confirmé par la plaignante, son fils et le
reste de son entourage, que l'on ne pouvait pas faire abstraction
de ces déclarations et témoignages du moment que des
traces de maltraitance physique et un état anxieux avaient
été constaté par le Docteur [...] dans la
dernière semaine de juin 1998 et, enfin, que quoi qu'en dise
l'accusé, la rupture du 6 juillet 1998 n'avait pas dû
se passer sans violence et ce n'était pas par hasard que
l'accusé avait présenté ses excuses lors de
l'audience de conciliation devant le juge d'instruction.
L'autorité de première instance a donc
considéré que l'accusé portait une part
prépondérante de responsabilité dans les
difficultés du couple au cours du premier semestre 1998,
même si la plaignante avait aussi son caractère. Selon
les premiers juges, c'était en vain qu'il avait
tenté, notamment devant le Docteur C.________, de faire
passer la plaignante pour une mauvaise mère qui avait
abandonné son fils pour s'expatrier en Suisse et a
estimé que la plaignante était une personne dont les
déclarations et les explications étaient fiables et
crédibles, ce qui conduisait aussi à retenir du
côté de l'accusé des traits de caractère
qui ont pu à juste titre l'inquiéter lorsqu'il
s'était agi de confier sa fille, déjà tout
bébé, à un père dont elle pouvait
redouter les sautes d'humeur.
28.
Les premiers juges ont donc considéré que
c'était dans un contexte d'inquiétude plutôt
que de haine ou de désir de vengeance que la plaignante
avait entrepris, dès la naissance de sa fille, des
démarches judiciaires visant à la protéger
plus qu'à exclure le père, que durant l'année
2002, le ton était devenu plus incisif dans les
communications entre les parents, mais que l'on était loin
de pouvoir y décrypter les stigmates d'un syndrome
d'aliénation parentale dont la plaignante se serait,
consciemment ou inconsciemment, rendue coupable. L'autorité
de première instance s'est donc gardée de retenir
à la charge de la plaignante un SAP en forme de machination
ou de vengeance à long terme et a considéré
que si l'on se souvenait que les masturbations compulsives avaient
commencé bien avant le dévoilement en novembre 2002,
on n'hésiterait pas à exclure que les propos et les
comportements d'A.T.________ soient la résultante d'un
prétendu SAP, même inconscient, imputable à la
plaignante.
29.
Les premiers juges ont ainsi admis que si l'on excluait un SAP, on
en venait tout naturellement à retenir l'existence de
véritables abus sexuels dont A.T.________ avait
été victime, abus dont les différents
intervenants et experts, dont notamment le Docteur C.________, qui
se sont penchés sur le cas, n'ont d'ailleurs jamais
douté de la réalité. Ils se sont en outre
ralliés à l'appréciation du Docteur Z.________
selon lequel l'anxiété de la mère n'avait pas
pu induire des éléments allant jusqu'à la
révélation aussi explicite d'abus sexuel.
Quant à l'hypothèse d'une induction par une
confrontation visuelle d'A.T.________ de relations sexuelles entre
des adultes, les premiers juges l'ont écartée,
d'abord parce que personne n'avait jamais songé à
faire porter l'enquête de ce côté, même si
l'existence de matériel pornographique au domicile de
l'accusé avait été d'emblée mise en
évidence, l'accusé n'ayant jamais prétendu que
sa fille aurait pu avoir accès, même involontairement,
à ce matériel, pas plus qu'elle n'aurait pu
surprendre des relations intimes entre lui et une éventuelle
partenaire, alors qu'il avait toujours déclaré ne pas
avoir eu de liaison féminine depuis sa rupture avec la
plaignante et ont considéré que rien ne permettait
non plus de penser que l'enfant aurait pu surprendre des relations
intimes au domicile de sa mère, où il résulte
du dossier qu'il régnait une atmosphère de pudeur
absolument rigoureuse.
30.
L'existence d'abus sexuels sur A.T.________ étant admise et
l'accusé étant désigné par la victime
comme en étant l'auteur, les premiers juges se sont
demandés si le véritable auteur pouvait être
une autre personne, car il arrivait parfois que l'enfant, pour
faire cesser les abus commis par un proche, désigne un
tiers, avec l'espoir que la révélation des abus mette
le véritable auteur sur ses gardes et le fasse cesser ses
agissements. A cet égard, l'accusé, lors de sa
première audition par le magistrat instructeur, avait
notamment jeté le soupçon non seulement sur
J.________ mais également sur V.________. Les premiers juges
ont rappelé que V.________ avait été
totalement mis hors de cause par ordonnance de non-lieu rendue par
le magistrat instructeur, confirmée par le Tribunal
d'accusation, et que l'expertise R.________ et H.________
même si elle était entachée de certains
défauts, n'était pas dénuée de
pertinence lorsqu'elle exclut V.________ comme auteur possible
d'abus sur sa demi-sœur. Enfin de l'appréciation de
l'autorité de première instance, qui a entendu
V.________, il n'y avait pas de raison de douter de la
sincérité de ce jeune homme qui avait confirmé
son témoignage en cours d'enquête avec un certain
courage. Quant à J.________, il pouvait tout autant
être mis hors de cause, le tribunal suivant en cela l'avis
unanime de tous les spécialistes qui se sont penchés
sur le dossier.
31.
Selon les premiers juges, c'est donc en vain que la défense
a plaidé un désir de vengeance de la mère ou
à défaut un SAP et, enfin, si les abus étaient
avérés qu'un doute subsistait quant à la
personne de l'auteur qui pouvait aussi bien être un membre de
l'entourage de la mère. En réalité, le
tribunal a admis que seul l'accusé entrait en
considération comme auteur des abus dénoncés
par A.T.________, laquelle n'avait d'ailleurs jamais
évoqué d'autres personnes possibles que son papa
O.________, que certes l'accusé n'avait pas le profil d'un
abuseur à en croire certains spécialistes, mais qu'il
résultait néanmoins de l'instruction qu'il avait
traversé après sa rupture une période
d'abstinence sexuelle, hormis des pratiques solitaires avec
éventuel recours à la pornographie, et l'on pouvait
penser que dans ce contexte, perturbé par le conflit
persistant avec la mère, conjugué avec son
désir très fort de s'occuper de sa fille, qu'il avait
pu arriver qu'il dérape et commette sur elle des actes
d'ordre sexuel. Les premiers juges ont retenu à cet
égard en tout cas des attouchements et des actes
masturbatoires en présence de l'enfant, voire allant
jusqu'à l'éjaculation sur le corps de celle-ci, mais
au bénéfice du doute, n'ont pas retenu ni des actes
analogues à l'acte sexuel, ni des caresses
bucco-génitales. Pour ce qui est des circonstances de temps
et de lieu, le tribunal a retenu que les faits s'étaient
passés entre le printemps et le mois de novembre 2002, au
domicile de l'accusé.
32.
Pour ces faits, les premiers juges ont reconnu l'accusé
coupable d'actes d'ordre sexuel avec un enfant au sens de l'art.
187 ch. 1 al. 1 et 3 CP et d'actes d'ordre sexuel commis sur une
personne incapable de discernement ou de résistance au sens
de l'art. 191 CP.
C.
En temps utile, O.________ a recouru contre le
jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire
concluant principalement à ce que le recours soit admis et
le jugement entrepris annulé et, subsidiairement, à
ce que ledit jugement soit réformé en ses chiffres I
à VII en ce sens qu'il est libéré des fins de
la poursuite pénale et que les frais de la cause sont
laissés à la charge de l'Etat.
En droit
:
1.
Le recours est en nullité et en
réforme. En pareil cas, il appartient à la cour de
céans de déterminer la priorité d'examen des
moyens invoqués (Besse‑Matile/Abravanel, Aperçu
de jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989
III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 107; Bovay, Dupuis,
Monnier, Moreillon, Piguet, Procédure pénale
vaudoise, Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP, p.
457).
En l'espèce, il convient d'examiner les moyens de
nullité en premier lieu, ceux-ci pouvant faire
apparaître des insuffisances, des lacunes ou des
contradictions dans l'état de fait retenu par le tribunal
(art. 411 litt. h CPP) ou encore des doutes sur l'existence des
faits admis et importants pour le jugement de la cause (art. 411
litt. i CPP), éventualités qui ne sont en principe
plus examinées dans le cadre du recours en
réforme.
2.
a)
Le recourant invoque tout d'abord une violation d'une
règle essentielle de la procédure au sens de l'art.
411 let. g CPP. Il estime que son droit d'être entendu a
été violé, au motif qu'il n'a pas pu obtenir
de l'expert Z.________ des réponses écrites à
ses questions du 21 novembre 2008.
b)
Tel qu'il est garanti par les art. 29 al. 2 de la
Constitution fédérale et 6 par. 3 CEDH, le droit
d'être entendu comprend, de manière
générale, le droit pour l'intéressé de
prendre connaissance du dossier, d'obtenir l'administration des
preuves pertinentes et valablement offertes, de participer à
l'administration des preuves essentielles et de se
déterminer sur son résultat lorsque cela est de
nature à influer sur la décision à rendre (ATF
126 I 15, c. 2a/aa et les réf. cit.).
Aux termes de l'art. 313 al. 1 CPP, sous réserves de recours
spécialement prévus par la loi, le président
prend toutes les mesures dictées par les
nécessités de l'instruction pénale.
c)
Dans le cas particulier, les premiers juges ont soumis
les questions du recourant à l'expert Z.________ en vue de
l'audience lors de laquelle celui-ci a été entendu.
Il aurait donc été loisible au recourant d'intervenir
lors de cette audition pour faire préciser certains points.
Il ne saurait par conséquent invoquer une violation de son
droit d'être entendu.
Partant, ce moyen doit être rejeté.
3.
a)
Dans son recours, O.________ a résumé en
six points le raisonnement que le tribunal de première
instance a tenu pour parvenir à sa culpabilité pour
ensuite démonter que ce raisonnement était arbitraire
au vu du dossier et des témoignages, tous protocolés
et faisant partie intégrante du jugement. Le recourant
relève que les premiers juges ont renoncé à se
fonder sur les expertises entreprises dans le dossier et qu'ils se
sont forgés une conviction "prioritairement, voire
exclusivement, sur les autres éléments factuels
à disposition"; l'on peut donc admettre que les premiers
juges se sont fondés sur les dires de l'enfant, les
témoignages et les constats fait par la police. Par
conséquent, c'est de ce point de vue là qu'il
conviendra de déterminer si les appréciations faites
par l'autorité de première instance sont arbitraires;
il est en revanche exclu de reprendre le contenu des diverses
expertises pour démontrer des contradictions ou des lacunes
du jugement comme le fait le recourant.
b)
S'agissant d'un recours en nullité fondé
sur l'art. 411 let. h ou i CPP, il sied de rappeler en
préambule que le tribunal de première instance
établit souverainement les faits selon sa conviction, en
appréciant tous les éléments d'instruction
réunis en cours d'enquête et lors des débats et
en exposant de façon claire et complète les
circonstances qu'il retient (art. 365 al. 2 et 372 al. 2 litt. a
CPP; Bovay et alii, op. cit., n. 10.2 ad art. 411 CPP et les
réf. cit.). La Cour de cassation n'étant pas une
juridiction d'appel, le moyen de nullité tiré de
l'art. 411 let. h et i CPP doit être envisagé comme un
remède exceptionnel et ne permet pas au recourant de
discuter librement l'état de fait du jugement devant
l'autorité de recours, à laquelle il appartiendrait
de choisir la version la plus vraisemblable (Bovay et alii., op.
cit., n. 8.1 ad art. 411 CPP; Cass., A., 19 septembre 2000, n. 504;
Cass., V., 14 septembre 2000, n. 494; JT 1999 III 83, c. 6b;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 103).
En procédure pénale vaudoise, l'instruction
principale faite aux débats est orale, de sorte que les
déclarations qui y sont émises ne sont pas
verbalisées. Le résultat de l'administration des
preuves ne figure ainsi que dans l'état de fait du jugement.
Toute référence aux procès-verbaux
enregistrés durant l'enquête est sans pertinence
après le jugement, puisqu'on ignore ce qui a pu être
déclaré aux débats par les personnes
déjà entendues dans l'enquête (Bersier, op.
cit., p. 80; Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 et 11.5 ad art. 411
CPP). Cependant, le Tribunal fédéral reconnaît
que le droit d'être entendu confère aux parties celui
d'obtenir que les déclarations des parties, des
témoins et des experts, qui sont importantes pour l'issue du
litige, soient consignées au procès-verbal, tout au
moins dans leur teneur essentielle. Cette retranscription permet
à l'autorité de recours de contrôler, s'il y a
lieu, que les faits ont été constatés
correctement ou, du moins, sans arbitraire (Bovay et alii, op.
cit., n. 10.4 et 11.5 ad art. 411 CPP).
Selon l'art. 411 let. h CPP, le recours en nullité est
ouvert lorsque, sur des points de nature à influer sur la
décision attaquée, l'état de fait du jugement
est insuffisant, présente des lacunes ou des contradictions.
Cette disposition envisage ainsi des vices de deux natures : les
insuffisances ou lacunes d'une part et les contradictions d'autre
part (Bersier, op. cit., p. 81). L'existence d'une lacune ou d'une
insuffisance de l'état de fait ne peut être retenue
comme moyen de nullité, conformément à l'art.
411 let. h CPP, que si elle porte sur des points de nature à
exercer une influence sur le dispositif du jugement attaqué,
soit essentiellement sur des éléments de fait
qualificatifs de l'infraction ou sur des critères
déterminants de la culpabilité de l'auteur (Bersier,
op. cit., p. 81). En revanche, la motivation donnée par le
premier juge à l'appui de sa conviction quant aux faits ne
constitue pas comme telle des faits importants au sens de cette
disposition (Besse Matile/Abravanel, op. cit., p. 104).
En outre, il ne peut y avoir une contradiction qui
fonde la nullité du jugement que dans la mesure ou certains
faits retenus dans le jugement sont en contradiction avec d'autres
faits retenus dans le même jugement (contradiction interne ou
intrinsèque). Les contradictions entre un fait du jugement
et une pièce du dossier, ou une déclaration
verbalisée durant l'enquête, restent sans
portée puisque la Cour de cassation pénale n'est pas
en mesure d'apprécier le résultat de
l'appréciation des preuves faite aux débats sur un
tel point (Bersier, op. cit., p. 82). Il faut encore distinguer les
faits que le tribunal expose et la discussion de ces faits par le
tribunal lui-même, dont l'éventuel désaccord
avec ces faits ne relèverait pas du moyen tiré de
l'art. 411 let. h CPP mais de l'application du droit aux faits,
soit du recours en réforme. En effet, il ne peut y avoir
contradiction entre une constatation de fait et une
appréciation juridique (Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 ad
art. 411 CPP et les réf. cit.; Bersier, op. cit., p. 82;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 105).
Selon l'art. 411 let. i CPP, le recours en
nullité est ouvert s'il existe des doutes sur l'existence
des faits admis et importants pour le jugement de la cause.
L'existence d'un doute sur un fait au sens de
l'art. 411 let. i CPP se confond avec la mise en cause d'une
appréciation arbitraire des preuves qui s'y rapportent
(Bersier, op. cit., p. 83). Les constatations de fait et
l'appréciation des preuves sont arbitraires lorsqu'elles
sont évidemment fausses, contredisent d'une manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité,
reposent sur une inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir
d'appréciation, par exemple si l'autorité s'est
laissé guider par des considérations aberrantes ou a
refusé de tenir compte de faits ou de preuves manifestement
décisifs (Cass., A., 9 mars 1999, n. 249; Bersier, op. cit.,
p. 83; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf.
cit.). Une constatation de fait n'est donc pas arbitraire pour la
seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide
pas avec celle de l'accusé; encore faut-il que
l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable,
en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle
repose sur une inadvertance manifeste, ou encore qu'elle heurte de
façon grossière le sentiment de la justice et de
l'équité (ATF 118 Ia 28, c. 1b et les réf.
cit.).
Il convient de préciser qu'un léger
doute, un doute théorique ou encore abstrait ne suffit pas
à entraîner l'annulation du jugement. Seul un doute
concret, d'une certaine consistance, en d'autres termes un doute
raisonnable, peut conduire à cette sanction (Bovay et alii,
op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p. 83). Tel
n'est pas le cas lorsque le premier juge n'a méconnu aucun
des éléments de l'instruction et que, pour fixer le
point litigieux, on ne peut que s'en référer à
son appréciation (JT 2003 III 70, c. 2a; Bovay et alii, op.
cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP et les réf. cit.). Il ne
suffit pas non plus qu'une solution différente puisse
être tenue pour également concevable ou apparaisse
même préférable. En particulier, il ne suffit
pas au recourant de faire d'amples considérations en
concluant que certaines appréciations du premier juge sont
erronées, avant de plaider sa propre appréciation des
faits et des témoignages (JT 2003 III 70,
précité, c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I 166,
c.2a; Bersier, op. cit., pp. 83 et 91).
Le principe
in dubio pro reo
ne figure
expressis verbis dans aucune disposition de notre ordre juridique
(Corboz, In dubio pro reo, in RJB 1993, pp. 403 ss, spéc. p.
404), mais découle de la présomption d'innocence
(Corboz, op. cit., p. 405), garantie par l'art. 6 par. 2 CEDH
et figurant également expressément à l'art. 32
al. 1
er
de la Constitution fédérale
(ci-après : Cst.). Il concerne tant le fardeau de la preuve
que l'appréciation des preuves. Comme règle
d'appréciation des preuves, il signifie que le juge ne doit
pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait
défavorable à l'accusé si, d'un point de vue
objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce
fait (TF, A., 9 août 2000, c. 2a, ad Cass., 27 octobre
1999, n. 447; Cass., N., 30 mai 2000, n. 395; Cass., D., 19 juillet
1999, n. 388; ATF 120 Ia 31, c. 2c; Corboz, op. cit., p. 425).
Sur ce point, des doutes simplement abstraits et théoriques
ne suffisent pas, car de tels doutes sont toujours possibles et une
certitude absolue ne peut être exigée. Il doit s'agir
de doutes importants et irréductibles, qui s'imposent au vu
de la situation objective (ATF 127 I 38, c. 2a; Cass.,
N., 30 mai 2000, n. 395, précité; ATF 124 IV 86, c.
2a, JT 1999 IV 136; SJ 1994, p. 541, spéc. p. 545, c.
2c).
Dans cette mesure, le principe
in dubio pro
reo
se confond avec l'interdiction générale de
l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des
preuves inadéquates ou sans pertinence (Bovay et alii, op.
cit., n. 11.4 ad art. 411 CPP; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p.
102). Il est donc examiné sous l'angle de l'art. 411 let. i
CPP (JT 2003 III 70, c. 2a et les réf. cit.; JT 1997 III
124). Il existe néanmoins une nuance entre l'arbitraire dans
l'appréciation des preuves et la mise en œuvre du
principe
in dubio pro reo
. Ce principe ne dit pas comment
les preuves doivent être appréciées et comment
le juge doit former sa conviction. Il n'intervient donc pas
à ce stade, qui est régi par la seule interdiction de
l'arbitraire (Corboz, op. cit., p. 422). D'un point de vue
chronologique, le juge doit d'abord apprécier les preuves et
se demander s'il parvient à une conviction personnelle
excluant tout doute sérieux. Ce n'est que si cette
première phase se solde par un doute sur un fait pertinent
qu'il doit ensuite appliquer l'adage
in dubio pro reo
et
trancher la question de fait dans le sens favorable à
l'accusé (Corboz, op. cit., pp. 422 s.; Arzt, In dubio pro
reo vor Bundesgericht, in RJB 1993, pp. 1 ss, spéc. p. 21,
n. 5).
En procédure
vaudoise, la violation du principe en tant qu'il concerne
l'appréciation des preuves est examinée sous l'angle
de l'art. 411 let. i CPP, la Cour de cassation examinant si les
faits retenus sont douteux (JT 2004 III 53, c. 3c/bb; JT 2003
III 70, c. 2a, précité; Bersier, op. cit., p. 83;
Besse‑Matile/Abravanel, op. cit., p. 102).
4.
a)
Il convient dans un premier temps de se prononcer sur une
critique générale du recourant qui porte sur le fait
que les premiers juges auraient écarté les expertises
effectuées sans en donner les raisons. Il rappelle qu'un
juge ne peut s'écarter d'une expertise que pour des motifs
sérieux, sans examiner, sur le vu des preuves et des
constatations de fait, s'il y a des motifs suffisants de douter de
l'exactitude de l'expertise. Selon le recourant la décision
des premiers juges serait arbitraire
b)
Une décision est arbitraire, et donc contraire
à l'art. 9 Cst, lorsqu'elle contredit d'une manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité.
Le Tribunal fédéral ne s'écarte de
l'appréciation retenue en dernière instance cantonale
que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste
avec la situation effective ou adoptée sans motifs
objectifs. Il ne suffit pas que la motivation de la décision
soit insoutenable, encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans
son résultat (ATF 129 I 49 consid. 4).
Concernant plus particulièrement l'appréciation du
résultat d'une expertise, le juge n'est en principe pas
lié par ce dernier, mais s'il entend s'en écarter, il
doit motiver sa décision et ne saurait, sans motifs
déterminants, substituer son appréciation à
celle de l'expert, sous peine de verser dans l'arbitraire. En
d'autres termes, le juge qui ne suit pas les conclusions de
l'expert n'enfreint pas l'art. 9 Cst lorsque des circonstances bien
établies viennent en ébranler sérieusement la
crédibilité (ATF 129 I 49 précité; 128
I 81 consid. 2). Tel est notamment le cas lorsque l'expertise
contient des contradictions et qu'une détermination
ultérieure de son auteur vient la contredire sur des points
importants, ou lorsqu'elle se fonde sur des pièces et des
témoignages dont le juge apprécie autrement la valeur
probante ou la portée (ATF 101 IV 129 consid. 3a in fine).
Si, en revanche, les conclusions d'une expertise judiciaire
apparaissent douteuses sur des points essentiels, celui-ci doit
recueillir des preuves complémentaires pour tenter de
dissiper ses doutes. A défaut, en se fondant sur une
expertise non concluante, il pourrait commettre une
appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst
(ATF 118 Ia 144, consid. 1c). La nécessité d'une
nouvelle expertise dépend ainsi d'une appréciation de
celle versée au dossier et des autres éléments
de preuves.
c)
Dans le cas particulier, on rappellera tout d'abord que
figurent au dossier les expertises suivantes:
- le rapport du 5 septembre 2000 des
Doctoresse Q.________ et [...], requis par le juge de paix et qui
ne traite pas des éventuels abus subis, qui par ailleurs
datent de 2002, mais des relations entre les parents dans le cadre
du droit de visite et de garde. On relèvera toutefois
qu'à cette époque, la plaignante était
inquiète de la personnalité du recourant;
- le rapport des Doctoresses
X.________ et Q.________ du 30 mai 2003 et son complément,
également demandés par le juge de paix. Les expertes
concluent que les abus sont probables mais n'excluent pas
l'induction des propos de l'enfant, sans toutefois se prononcer sur
la personne de l'auteur. Cette expertise a été
requise dans le cadre d'une requête en modification du droit
de visite du recourant et sont but était essentiellement de
déterminer si de mesures de protection envers l'enfant
devaient être prises;
- le rapport des expertes R.________
et H.________ du 7 mai 2004 ordonné par le juge
d'instruction en charge de l'enquête instruite contre le
recourant. Dans leur rapport, on rappellera qu'elles ont en
substance considéré que la structure de
personnalité du recourant constituait un facteur de risque
important sur le plan des comportements sexuels violents et ont
conclu en pensant que le recourant était bien l'auteur
d'abus sexuel incestueux sur sa fille.
- le rapport d'expertise privé
du Docteur C.________ mandaté par le recourant;
- le rapport des experts L.________
et K.________ du 30 août 2005 mandatés par le juge
d'instruction afin de déterminer la validité
scientifique et méthodologique de l'expertise du 7 mai 2004
précitée;
- le rapport du Docteur Z.________
ordonné par les premiers juges et également entendu
lors de l'audience de jugement.
Comme déjà mentionné, l'expertise du 30 mai
2003 ne tranche pas la question même des abus, sauf pour dire
qu'ils sont probables. Cette expertise n'est axée que sur la
nécessité de mesures de protection et de
prévention et ne contient aucune conclusion quant à
la personnalité de l'abuseur éventuel.
On rappellera ensuite que l'expertise L.________ et K.________ a,
pour des raisons méthodologiques, disqualifié
l'expertise du 7 mai 2004, et les experts ne se sont pas
prononcés sur la crédibilité des affirmations
d'abus. Selon les premiers juges, ces deux expertises sont sur le
fond, à juste titre, inutilisables. Quant à
l'expertise privée du Docteur C.________, elle est, d'une
part, essentiellement une critique, pour partie
méthodologique, de l'expertise du 7 mai 2004, et, d'autre
part, une analyse de la personnalité du recourant; elle ne
se prononce en revanche pas sur la crédibilité
d'A.T.________ qui n'a pas été vue ni entendue par
l'expert précité. Elle est dès lors, avec
raison et de ce point de vue, inutilisable.
L'on peut donc déduire de ces éléments que les
premiers juges n'avaient pas, sauf ce qu'ils ont dit de l'expertise
R.________ et H.________ du 7 mai 2004, à prendre position
sur les expertises précitées dès lors que soit
leurs conclusions étaient disqualifiées, soit leur
objet et, partant, leurs conclusions, n'étaient pas la
question de la crédibilité de l'enfant. On admettra
toutefois simplement que lorsqu'ils ont constaté que les
expertises n'étaient pas exemptes de critiques, les premiers
juges ont émis un jugement de valeur qui pouvait laisser
supposer, à première vue, qu'ils en
appréciaient la portée du point de vue de la question
de la crédibilité. Peu importe, ils ne les ont pas
prises en considération sur ce point.
d)
Pour ce qui est de l'expertise du Docteur Z.________,
dont la mission était précisément la
crédibilité d'A.T.________, les premiers juges ne
l'ont pas suivie à raison de contradictions plus ou moins
apparentes et d'erreurs méthodologiques dont ils ne disent
rien si ce n'est que le Docteur Z.________ est sorti de son
rôle d'expert, au point d'affirmer des convictions sur des
points qui ressortissent à la seule appréciation du
tribunal, par exemple lorsqu'il se dit "convaincu que les faits se
sont produits".
Cette dernière phrase doit être replacée dans
son contexte, soit que l'expert admet qu'A.T.________ a
été confrontée à des actes sexuels et
que celle-ci a mis le recourant en cause; en d'autres termes, il
reconnaît une fiabilité convaincante d'A.T.________
dans ses déclarations de l'époque, dans le sens d'une
plausibilité, mais ne va pas au-delà. L'expert dit
d'ailleurs expressément que la dénégation du
père n'exclut pas une relation incestueuse, mais qu'il ne
peut être mise en cause objectivement; autrement dit, la mise
en cause de l'enfant visant son père est plausible mais
n'emporte pas la décision.
Pour le surplus, on relèvera que la lecture de l'expertise
Z.________ et les propos de celui-ci, protocolés lors de
l'audience, ne peuvent être interpréter comme le fait
l'autorité de première instance; tout d'abord, l'on
ne peut que constater que l'expert est convaincu que les
masturbations compulsives et les autres manifestations de la
sexualité d'A.T.________ ainsi que ses propos
résultent d'un acquis, soit d'une confrontation à un
acte sexuel, fut-ce seulement visuellement, ce qu'il a
confirmé lors de l'audience. L'on ne saurait sur ce point y
voir une contradiction. Par ailleurs, les premiers juges ne font
pas état de contradictions précises dans leur
jugement. La cour de céans peine également à
constater des contradictions à moins de prendre pour des
affirmations les hypothèses envisagées par l'expert
qui l'amènent à nuancer ses propos. En
conséquence, l'on ne saurait admettre que des contradictions
disqualifient l'expertise susmentionnée et, d'ailleurs, le
recours n'en met pas de particulières en exergue, hormis ce
qui a été dit plus haut ou ce qui apparaît
comme des hypothèses.
e)
Les premiers juges ont aussi écarté
l'expertise Z.________ parce qu'elle représentait des
erreurs méthodologiques. Sur ce point, ils se limitent
à se référer aux critiques de la
défense, sans précision aucune.
Les critiques formulées par la défense se trouvent
à la pièce 288 du dossier. A première vue la
cour de céans ne peut que s'étonner de
l'appréciation du tribunal sur ce point. Une partie
importante des critiques de la défense porte en effet sur
l'absence de toute référence aux autres expertises
dans l'expertise du Docteur Z.________ et de tout positionnement
par rapport à celles-ci. Sur ce point on relèvera que
le mandat de l'expert était clair, soit de se prononcer sur
le degré de vraisemblance et de matérialité
des abus sexuels dont A.T.________ a fait état, ainsi que
sur le degré de crédibilité que l'on pouvait
attribuer à ses propos quant à la personne de
l'abuseur. Il n'était donc pas demandé à
l'expert, et ceci est normal dans le cadre d'une expertise de
crédibilité, de se prononcer sur les avis
antérieurs quels qu'aient été leurs objets.
Partant, les critiques méthodologiques du recourant
basées sur l'absence de référence aux autres
expertises et avis professionnels sont dénuées de
pertinence.
f)
En revanche, les premiers juges auraient pu critiquer la
méthode adoptée par l'expert Z.________ qu'il
qualifie lui-même d'"exploration psychiatrique et
psychothérapeutique" au regard des réquisits
posés en matière d'expertise de
crédibilité. Ils ne l'ont toutefois pas fait. En
application du principe
Jura Novit Curia
, il convient
néanmoins d'aborder cette question puisque ces
problèmes de méthodologie ressortissent à
l'appréciation des preuves et à l'application du
principe
in dubio pro reo
qui est ici
invoqué.
Sur ce point, on rappellera qu'il existe des critères
spécifiques pour apprécier si les déclarations
d'un enfant correspondent à la vérité. Outre
l'examen concernant les motifs du dévoilement de l'abus
sexuel et les capacités intellectuelles des enfants
témoins, l'analyse du témoignage décrite dans
la littérature s'est à ce jour largement
imposée. On sait ainsi que les témoignages relevant
d'événements factuels réellement vécus
sont qualitativement différents de déclarations qui
ne sont pas fondées sur l'expérience vécue.
Dans un premier temps, on examinera si la personne
interrogée, compte tenu des circonstances, de ses
capacités intellectuelles et des motifs du
dévoilement, était capable de faire une telle
déposition sans un véritable contexte
expérientiel. Cette procédure complexe est une sorte
de mise à l'épreuve d'hypothèses dans le cadre
de l'analyse de contenu et de l'évaluation de la
genèse de la déclaration et du comportement
complétée par l'analyse des caractéristiques
du témoin, de son vécu, de son histoire personnelle,
de sa constellation systémique et de divers
éléments extérieurs. Lors de l'expertise de la
validité d'un témoignage, il faut toujours avoir
à l'esprit que la déclaration peut ne pas être
fondée sur la réalité. Lorsque l'on arrive
à la conclusion que l'hypothèse selon laquelle les
allégations sont fausses ne correspond pas aux faits
constatés, on la rejette. On accepte alors
l'hypothèse alternative qui dit que la déclaration
est vraie. Dans ce contexte, on procèdera aussi à
l'analyse de l'origine et du développement du
témoignage. On séparera strictement la
crédibilité qui concerne la personne et la
validité qui se rapporte aux déclarations proprement
dites et qui est en soi l'objet de l'expertise psychologique du
témoignage (cf. notamment ATF 129 I 49, JT 2005 IV 141; ATF
128 I 81, JT 2004 IV 65).
Dans le cas particulier, l'expertise Z.________ ne paraît pas
présenter des lacunes, de problèmes
méthodologiques, ni d'ailleurs de contradictions. L'expert a
été invité à se prononcer sur la
crédibilité de l'enfant six ans après les
faits. Il a entendu les personnes concernées, s'est
référé aux rapports contenant des observations
factuelles de ceux qui ont côtoyé A.T.________
à l'époque, surtout des professionnels, et aux
auditions de celle-ci pour en conclure qu'A.T.________ a
été confrontée à des actes sexuels, ou
plus précisément à la sexualité adulte
à l'âge de quatre ans et qu'elle est donc
crédible dans cette mesure limitée. L'expert a pris
en considération les documents à sa disposition,
s'est prononcé sur une éventuelle suggestion de la
mère qu'il a exclue et sur la façon de
procéder lors de l'audition par la police. Il a fait par
ailleurs une analyse nuancée, qui exprime des
hypothèses possibles ici ou là, mais qui ne se
traduisent pas clairement dans les conclusions finales.
Il est vrai que dans le corps de l'expertise, le Docteur Z.________
dit qu'il n'est pas exclu qu'A.T.________ ait été
confrontée à des actes sexuels visuellement, mais
prend position plus avant pour affirmer la plausibilité
d'actes réels et sa conviction à ce sujet. De
même, il évoque la possibilité d'une
modification des discours par les questions de l'entourage et des
intervenants. Il n'en reste pas moins que sur la
réalité d'abus, au sens large en tout cas, il estime
que l'enfant est crédible. L'on ne saurait donc voir dans
cette approche quelque chose de critiquable.
Sur un seul point, néanmoins, l'on pourrait se demander si
l'expert n'a pas fait usage d'une méthodologie discutable,
à savoir le fait qu'il n'exclut ni ne décide de
l'auteur des abus éventuels. On rappellera que lors de son
audition, l'expert K.________ a déclaré qu'une erreur
méthodologique de base pour une expertise pénale
consistait à se prononcer à la fois sur la
crédibilité de la victime et sur l'auteur
supposé. Dans le cas d'espèce, l'expert Z.________ a
manifestement effleuré le deuxième sujet, mais on
constate toutefois qu'il se prononce essentiellement en fonction
des déclarations de la victime et de sa
crédibilité et que s'il traite des
dénégations du recourant, c'est uniquement pour dire
qu'elles n'excluent pas la relation incestueuse. Cela dit,
auparavant, l'expert a émis tout de même un avis en
faisant valoir que l'affirmation de sa version par le recourant de
manière peu documentée faisait douter de la
crédibilité de celui-ci. Cet élément ne
saurait toutefois discréditer l'ensemble de son expertise
comme le soutiennent les premiers juges qui auraient toutefois pu
prendre des distances sur ce point.
Il est vrai aussi que l'expert donne des réponses sur des
points sur lesquels on ne lui a rien demandé, notamment
concernant la dangerosité du recourant et son droit de
visite, mais cela n'invalide toutefois pas l'expertise sur la
crédibilité. Là encore, il appartenait aux
premiers juges de trier et d'apprécier.
Au vu de ces éléments, sous l'angle formel de la
motivation du jugement au regard du moyen de nullité
avancé, il apparaît que les motifs des premiers juges
pour écarter l'expertise Z.________ ne sont pas suffisants
ni convaincants. Par ailleurs, il est quelque peu étonnant
qu'un tribunal, qui estime que la crédibilité d'un
enfant doit être examinée par un expert,
s'écarte ensuite de cette expertise de manière assez
désinvolte, pour ensuite procéder à sa propre
appréciation de la crédibilité de ce
même enfant. Comme déjà mentionné, selon
la jurisprudence, les juges qui veulent s'écarter d'une
expertise doivent le faire de manière
circonstanciée.
Reste ainsi à savoir si cette appréciation arbitraire
a eu une incidence sur le jugement. Tout d'abord, on
relèvera que dans ses conclusions, l'expert estime que la
victime est fiable et qu'elle a été effectivement
confrontée à des actes d'ordre sexuel, mais que les
dénégations du père ne pouvaient être
mises en cause objectivement. En d'autres termes, si l'on retenait
l'expertise, on aboutirait pour une partie au même constat
que les premiers juges, à savoir qu'A.T.________ a
été confrontée à des abus sexuels. Sur
la question "par qui?", l'expert paraît en revanche ne pas
trancher. Le rejet de l'expertise sur ce point essentiel ne peut
donc avoir eu d'incidence sur le jugement.
En conséquence, la critique générale du
recourant concernant l'absence de motifs suffisants des premiers
juges pour écarter les expertises doit être
rejetée.
5.
a)
Comme déjà mentionné, les premiers
juge n'avaient pas à se prononcer sur les quatre
premières expertises. Force est toutefois de constater
qu'ils y ont fait référence sur certains points.
Selon le recourant, en agissant de la sorte, l'autorité de
première instance a entaché le jugement d'une
contradiction répondant à celles prévues par
l'art. 411 let. h CPP.
b)
Il n'est pas possible de répondre de
manière générale, mais il convient de
déterminer dans chaque cas si la référence
à l'une ou l'autre expertise est critiquable. En effet, ces
expertises sont non seulement l'exposé
d'appréciations des experts sur la crédibilité
de l'enfant et la réalité des abus mais elles
contiennent également des éléments factuels.
Dans cette mesure en tout cas, le recours à tel ou tel
passage d'une expertise ne paraît pas critiquable. Cependant,
le contexte doit être examiné et il convient
dès lors de reprendre séparément les griefs du
recourant énoncés sur ce point.
Tout d'abord, lorsque le tribunal de première instance
décrit son opinion quant à la personnalité du
recourant, celui-ci fait état de l'expertise C.________ dans
laquelle le recourant est décrit comme une
personnalité dite obsessionnelle, caractérisée
par un certain perfectionnisme, une méticulosité et
un souci du détail pouvant aller jusqu'au pointillisme. L'on
ne peut que constater que le recours à l'expertise
C.________ n'entre en rien dans la question de la
crédibilité, mais porte sur un fait soit un
élément de la personnalité du recourant, dite
obsessionnelle. De surcroît, cet élément a
aussi été déduit par les premiers juges des
autres témoignages, notamment celui du fils de la
plaignante, ainsi que de la sœur de celle-ci. Il n'y a donc
pas un recours abusif à l'expertise, par ailleurs
écartée.
Ensuite lorsque le tribunal, après avoir exclu un SAP,
retient l'existence de véritables abus sexuels dont
A.T.________ a été victime, il cite l'expertise
privée du Docteur C.________ où celui-ci a
déclaré que "les propos tenus par l'enfant
étaient troublants et inquiétants". Là encore,
les premiers juges ne se basent pas uniquement sur l'expertise
précitée pour asseoir leur raisonnement, mais font
état des déclarations des différents
intervenants et experts qui se sont penchés sur le cas et
qui n'ont jamais douté de la réalité des abus
subis.
Le recourant reproche au tribunal d'avoir fait
référence à l'expertise Z.________ en page 85
du jugement. Le tribunal s'est en effet "rallié à
l'appréciation du Docteur Z.________ selon lequel
l'anxiété de la mère n'a pas pu induire des
éléments allant jusqu'à une
révélation aussi explicite d'abus sexuel". Le chiffre
30 du jugement dont est tirée la référence
précitée est consacré au fait que les abus
sexuels retenus ne sont pas le fait de la mère ni la
résultante d'une confrontation de l'enfant à des
actes sexuels du recourant avec une partenaire ou à la
vision d'images pornographiques. Ainsi, l'on constate que la
problématique de l'influence de la mère, consciente
ou non, est traitée au chiffre 29. La
référence critiquée à l'expertise
Z.________ est dès lors hors contexte. Pour le surplus, elle
n'est aucunement décisive puisque les premiers juges se sont
fondés sur d'autres éléments pour exclure
l'existence d'une aliénation parentale. D'ailleurs, la
citation du rapport Z.________ susmentionnée porte sur un
point annexe, à savoir la capacité de la plaignante
à tolérer l'existence d'une relation entre le
recourant et sa fille, élément qui entre dans
l'appréciation de la possible existence d'un SAP.
En page 86 du jugement, le recourant reproche également aux
premiers juges d'avoir eu recours à l'expertise R.________
et H.________ ainsi qu'à celle de C.________ à
l'appui de l'exclusion de V.________ comme auteur possible des
abus. Là encore, le recourant fait grief au tribunal de
n'avoir retenu des expertises qu'il avait écartées
que ce qui lui convenait pour asseoir sa culpabilité. Si
l'on reprend ce passage du jugement, on constate que les premiers
juges se sont fondés sur d'autres éléments,
plus déterminants, pour exclure V.________ comme auteur
possible des faits. Ils ont tout d'abord fait
référence au non-lieu prononcé en faveur de
V.________ par le magistrat instructeur, décision
confirmée par le Tribunal d'accusation; ils ont ensuite
relevé la pauvreté des éléments
factuels (soit le rapprochement de la chaise d'A.T.________ lors de
la consultation chez la Doctoresse Q.________ et le fait que
l'intéressé a empêché sa demi-sœur
de le suivre aux toilettes) pouvant être
interprétés comme une érotisation de la
relation entre l'intéressé et sa demi-sœur;
à cela s'ajoute le fait que l'intéressé a
été entendu par les premiers juges lors des
débats et qu'il les a convaincus de sa
sincérité. L'on ne peut donc que constater que les
rappels des expertises ne viennent qu'à l'appui de ces
éléments principaux.
Le recourant reproche pour finir aux premiers juges de ne pas avoir
fait état dans leur jugement d'un passage de l'expertise
Q.________ dans laquelle il est fait état d'un
épisode à la piscine qui serait un
élément factuel supplémentaire qui
justifierait de qualifier la relation entre V.________ et sa
demi-sœur de trop proche, voire d'érotisée. On
relèvera, d'une part, que cette expertise a
été écartée par l'autorité de
première instance et, d'autre part, que le rappel de
l'expertise susmentionnée n'était là que pour
évoquer le problème mais non pas pour en donner une
appréciation.
Partant, mal fondé, ce grief doit être
rejeté.
6.
a)
Le recourant s'attache ensuite à démontrer
des contradictions entre le jugement et les diverses
expertises.
Comme déjà indiqué, les seules contradictions
qui peuvent être invoquées à l'appui d'un
recours en nullité sont celles qui opposent des faits
retenus dans le jugement à d'autres faits retenus dans le
même jugement, soit des contradictions intrinsèques
(Bersier, op. cit., p. 82) et non à d'autres
éléments du dossier.
Mal fondé, ce moyen est ainsi rejeté.
7.
a)
Le recourant entend également démontrer que
le jugement ne retient pas des passages importants des expertises
concernant sa personnalité et qu'à cet égard
le jugement présente des lacunes au sens de l'art. 411 let.
h CPP.
On rappellera qu'un jugement est lacunaire notamment lorsque son
état de fait ne permet pas de contrôler l'application
du droit, par exemple en raison d'une incohérence entre
diverses constatations de fait ou dès lors qu'il ne
préciserait pas suffisamment certaines circonstances de fait
(Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, op. cit., n. 10.6 ad
art. 411 let. h CPP, p. 483).
b)
On reconnaîtra au recourant une certaine logique.
En effet, à partir du moment où les premiers juges
utilisent un passage de l'expertise C.________ à l'appui de
leur argumentation, ils ne peuvent pas en même temps ne pas
tenir compte d'autres passages sans en expliquer les raisons. Ce
point n'est toutefois pas essentiel. Il faut en effet que les
passages manquants soient d'abord déterminants, ensuite que
le tribunal n'ait pas procédé sur le sujet à
une appréciation sur la base d'autres éléments
et, enfin, que cette appréciation n'apparaisse pas
arbitraire.
Dans le cas particulier, pour ce qui est de la personnalité
du recourant, le tribunal s'est fondé pour l'essentiel sur
les résultats de sa propre instruction et son
appréciation n'a rien d'arbitraire. Pour le surplus, le
recourant ne fait que mettre en exergue ce qui lui convient et
donner sa propre appréciation tirée des
éléments du dossier. Il ne suffit pas de dire que les
experts sont d'un avis sur tel ou tel point pour que
l'appréciation du tribunal soit arbitraire, encore faut-il
dire en quoi elle l'est. Le recourant se borne sur ce point
à contester le fait que le tribunal ne se serait
fondé que sur les déclarations de la plaignante, de
son fils et de la sœur de celle-ci pour apprécier sa
personnalité. D'une part, il n'y a rien d'arbitraire dans le
fait de croire un témoin et, d'autre part, il ressort du
jugement que les premiers juges ont entendu de nombreux
témoins notamment sur les relations du couple à
l'époque. Sur ce point, il convient de renvoyer aux
nombreuses auditions annexées au jugement.
8.
a)
Le recourant fait ensuite valoir que le tribunal a
arbitrairement nié tout syndrome d'aliénation
parentale de la part de la plaignante, F.________. Pour
étayer ses dires, le recourant se fonde à nouveau
notamment sur les deux rapports faits par le Service psychiatrique
ouest et sur le rapport d'expertise privé du Docteur
C.________, rapports qui auraient dû, selon lui, amener le
tribunal à retenir un SAP de la part de la mère de la
fillette.
b)
A nouveau, le recourant ne démontre pas en quoi
l'appréciation contraire du tribunal serait arbitraire. Au
reste, les avis des experts sont très partagés sur le
sujet et il ne suffit pas de mettre en exergue tel ou tel aspect
d'une expertise pour en inférer que le tribunal a fait une
appréciation arbitraire. Par surabondance, on
répètera que les premières interventions du
Service psychiatrique ouest ont été faites dans le
cadre du conflit intra parental à propos du droit de visite
et le premier rapport a été déposé en
2000 soit avant les abus.
Mal fondé, ce grief doit aussi être
rejeté.
9.
a)
Le recourant conteste aussi l'appréciation du
tribunal selon laquelle il y aurait effectivement eu abus sexuels
et qu'il en a été l'auteur. Selon lui, il y aurait
des contradictions flagrantes entre cette appréciation et
les expertises, notamment celles du Docteur C.________ et des
Doctoresses R.________ et H.________, selon lesquelles il pourrait
en substance tout aussi bien y avoir abus dans le sens des
attouchements retenus qu'abus au sens large, soit notamment une
confrontation avec des actes d'ordre sexuel réels ou par le
visionnement d'une vidéo pornographique.
b)
En l'occurrence, les premiers juges ont retenu
qu'A.T.________ avait subi des attouchements par exclusion. Ils ont
tout d'abord écarté l'hypothèse d'une
induction par une confrontation visuelle d'A.T.________ de
relations sexuelles entre adultes, parce que personne n'avait
jamais songé à faire porter l'enquête de ce
côté, bien que l'existence de matériel
pornographique au domicile de l'accusé eût
été d'emblée mise en évidence. Ils ont
ensuite relevé que l'accusé n'avait jamais
prétendu que sa fille aurait pu avoir accès
même involontairement, à ce matériel, pas plus
qu'elle n'aurait pu surprendre des relations intimes entre
lui-même et une éventuelle partenaire, alors qu'il
avait toujours déclaré n'avoir pas eu de liaison
féminine depuis sa rupture avec la plaignante et que, par
ailleurs, si une personne de sexe féminin s'était
trouvée à son domicile à l'occasion notamment
de son droit de visite, A.T.________ en aurait fait part à
sa mère. Les premiers juges ont également
considéré que rien ne permettait non plus de penser
que l'enfant aurait pu surprendre des relations intimes au domicile
de sa mère, où, selon ce qui résulte du
dossier, il régnait une atmosphère de pudeur
absolument rigoureuse. Les premiers juges se sont également
référés aux propos d'A.T.________, tenus
à plusieurs occasions et selon lesquels son papa lui faisait
pipi dessus et lui grattait son pipi. A cela s'ajoute le fait que
les divers intervenants et les différents experts n'ont
jamais douté de ces abus. Ceci est par ailleurs globalement
conforme à la vérité, dans la mesure où
les actes masturbatoires excessifs de la fillette sont
attribués à la confrontation à des actes
d'ordre sexuel et que sur ce point les propos de celle-ci n'ont pas
été considérés comme décisifs
à eux seuls puisque l'on a pris en considération
également son comportement. Le fait que certains n'ont pas
exclu que les comportements masturbatoires d'A.T.________ aient pu
provenir d'une autre cause n'est pas déterminant à
cet égard.
Ainsi, l'appréciation du tribunal, fondée sur
l'ensemble du dossier et des témoignages n'est pas
arbitraire.
c)
Pour ce qui est de la question relative à l'auteur
de ces abus, le recourant fait valoir que plusieurs experts doutent
ou ne se prononcent pas sur la personne de l'abuseur et se
réfère aux passages topiques des experts à ce
sujet pour plaider l'appréciation arbitraire du
tribunal.
La cour de céans ne saurait suivre le recourant dans son
raisonnement, sauf sur un point. Le recourant se
réfère notamment à l'expertise L.________ et
K.________ que les premiers juges avaient dit être exempte de
critiques, mais qui ne représentait, à leurs yeux,
qu'une expertise méthodologique d'une autre expertise. Or,
de ce point de vue, force est de constater, tout d'abord, qu'en
rejetant toutes les expertises et en statuant eux-mêmes sur
la crédibilité de l'enfant quant à la personne
de l'abuseur, les premiers juges n'ont de loin pas suivi les
méthodes d'investigation préconisées par les
experts précités. Il y a en effet même une
certaine contradiction; ainsi après avoir entendu tous les
témoins et les experts en mai 2008, ils ont
décidé qu'il leur fallait une expertise de la
crédibilité de l'enfant. Ils estimaient donc n'avoir
pas les moyens de statuer sans cette aide. Or, une année
plus tard, ils ont estimé qu'ils pouvaient s'en passer et
statuer eux-mêmes sans recours aux expertises
déposées, après les avoir toutes sommairement
écartées, dans dire avec précision ce qui leur
paraissait inadmissible dans celles-ci. L'on ne peut donc que
constater que les explications des premiers juges sont quelque peu
sommaires à cet égard.
Reste encore à examiner le fondement du raisonnement des
premiers juges pour imputer au recourant les abus retenus. Les
développements du tribunal de première instance
peuvent être résumés de la manière
suivante: tout d'abord, les premiers juges ont admis que
l'accusé portait une part prépondérante de
responsabilité dans les difficultés du couple au
cours du premier semestre de l'année 1998 même si la
plaignante avait aussi son caractère. Ensuite, ils ont
estimé que la plaignante était une personne dont les
déclarations et les explications étaient fiables et
crédibles, ce qui conduisait aussi à retenir du
côté de l'accusé des traits de caractère
qui avaient pu à juste titre l'inquiéter lorsqu'il
s'est agi de confier sa fille, déjà tout
bébé, à un père dont elle pouvait
redouter les sautes d'humeur. Les premiers juges ont aussi
considéré que c'était dans un contexte
d'inquiétude plutôt que de haine ou de désir de
vengeance que la plaignante avait entrepris dès la naissance
d'A.T.________ des démarches judiciaires visant à la
protéger plus qu'à exclure le père. Ils ont
aussi relevé qu'après la première expertise du
Secteur psychiatrique ouest, les parties avaient relativement bien
communiqué, même si le ton des communications
était parfois sec, que la plaignante s'était
montrée particulièrement bien disposée
à l'égard du père en l'autorisant à
emmener sa fille à l'étranger lors des vacances
d'été et que même si le ton était devenu
un peu plus incisif entre les parties durant l'année 2002,
on était loin de pouvoir y décrypter les stigmates
d'un syndrome d'aliénation parentale dont la plaignante se
serait, consciemment ou non, rendue coupable. Ils se sont donc
gardés de retenir à la charge de la plaignante un SAP
en forme de machination ou de vengeance à long terme. Comme
un SAP a été exclu, l'autorité de
première instance a retenu l'existence de véritables
abus sexuels dont la fillette a été victime, en se
référant à l'avis des différents
intervenants et experts qui se sont penchés sur le cas et
qui n'ont jamais douté de la réalité de ces
abus. Sur ce point, elle s'est également ralliée
à l'appréciation de l'expert Z.________ selon lequel
l'anxiété de la mère n'avait pas pu induire
des éléments allant jusqu'à une
révélation aussi explicite d'abus sexuel. Comme
déjà mentionné, les premiers juges ont exclu
la confrontation visuelle avec des actes d'ordre sexuel entre
adultes tant chez le père que chez la mère. Sur ce
point, il convient de se référer à ce qui a
été mentionné plus haut. Enfin, les premiers
juges ont pris en considération le fait qu'A.T.________
n'avait jamais désigné une autre personne que le
recourant comme l'auteur possible des abus après avoir exclu
le fait que d'autres personnes, notamment V.________, J.________ ou
les fils de celui-ci, puissent entrer en ligne de
compte.
Ainsi, par déduction, le tribunal a estimé que seul
le recourant entrait en ligne de compte et a précisé
qu'il retenait ce fait sur la base des témoignages de la
directrice du Centre P.________, d'éducatrices de ce centre
et de la sœur de la plaignante ainsi que de toutes personnes
qui avaient recueilli les confidences de l'enfant qui mettait son
papa en relation avec des actes d'ordre sexuel.
La cour de céans est d'avis que l'appréciation des
premiers juges n'est pas arbitraire si l'on admet qu'il n'y a pas
de SAP. Sur ce point, il a déjà été
démontré que le raisonnement du tribunal
n'était pas arbitraire. Certes, l'expertise de
crédibilité devait principalement porter sur cette
question, comme toutes les expertises de ce genre chez des enfants.
On a vu également que les premiers juges ont
écarté les quatre premières expertises avec
des motifs suffisants et non arbitraires. Quant à
l'expertise Z.________, elle a également été
écartée pour des motifs, comme on l'a vu, sommaires
et peu convaincants. Quoi qu'il en soit, en se fondant sur leurs
propres constatations et en les expliquant, il apparaît que
les premiers juges sont parvenus eux-mêmes et de facto
à un constat de l'inexistence d'un SAP, et le fait que
l'expert Z.________ l'ait dit dans son rapport n'a fait que les
conforter dans leur opinion et c'est uniquement à ce titre
qu'il est cité dans le jugement et non pas parce que serait
parole d'expert qui lierait le tribunal.
En conséquence, le recours en nullité est
rejeté.
10.
O.________ a subsidiairement recouru en réforme. Les moyens
invoqués étant fondés sur l'admission des
moyens de nullité, ils ne peuvent qu'être
rejetés à leur tour.
11.
En définitive, le recours est rejeté et le jugement
confirmé.
Les frais de deuxième instance sont mis à la charge
du recourant en vertu de l'art. 450 al. 1 CPP.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 5'200 fr.  (cinq mille deux
cents francs) sont mis à la charge du
recourant.
IV.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 14 octobre
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Mireille
Loroch, avocate (pour O.________),
-      Me Angelo Ruggiero,
avocat (pour A.T.________),
-      Me Michel Dupuis,
avocat (pour F.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
‑      M. Gilles
Riva, Juge d'instruction de l'arrondissement de La
Côte,
‑      Me David
Bitton,
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
La Broye et du Nord vaudois,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
a
greffi
ère
: