vd_findinfo · Jug / 2018 / 321 · 2018-09-13 · fr

MESURE THÉRAPEUTIQUE INSTITUTIONNELLE, INDEMNITÉ{EN GÉNÉRAL}, RISQUE DE RÉCIDIVE, DROIT D'ÊTRE ENTENDU, PROCÈS ÉQUITABLE, ADMINISTRATION DES PREUVES, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, DISCIPLINE EN PROCÉDURE, DROIT À UNE AUTORITÉ INDÉPENDANTE ET IMPARTIALE, CONSTATATION DES FAITS, IN DUBIO PRO REO, APPRÉCIATION DES PREUVES, ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, ACTE D'ORDRE SEXUEL SUR UN INCAPABLE DE DISCERNEMENT, CONTRAINTE SEXUELLE, CALOMNIE, FIXATION DE LA PEINE, EXCÈS ET ABUS DU POUVOIR D'APPRÉCIATION, DÉTENTION POUR DES MOTIFS DE SÛRETÉ | 6 par. 1 CEDH, 174 ch. 1 CP, 187 ch. 1 CP, 189 al. 1 CP, 191 CP, 20 CP, 47 CP, 50 CP, 51 CP, 59 CP, 29 al. 2 Cst., 29 al. 3 Cst., 10 CPP (CH), 134 al. 2 CPP (CH), 139 CPP (CH), 182 CPP (CH), 3 al. 2 let. c CPP (CH), 339 CPP (CH), 398 al. 3 let. b CPP (CH), 429 al. 1 let. c CPP (CH), 63 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 13.09.2018 Jug / 2018 / 321

TRIBUNAL
CANTONAL
281
PE15.019672-PBR
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
13 septembre 2018
__________________
Composition
:               M.
Stoudmann
,
président
M.
Sauterel et Mme Bendani, juges
Greffière
:              Mme
Maire Kalubi
*****
Parties
à la présente cause :
A.T.________
,
prévenu, représenté par Me Michaël Aymon, défenseur d’office à Martigny,
appelant,
et
MINISTERE
PUBLIC
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de Lausanne, intimé,
A.X.________
,
partie plaignante, représentée par Me Laurent Schuler, conseil d’office à Lausanne,
intimée,
C.________
,
partie plaignante, représentée par Me Laurent Schuler, conseil d’office à Lausanne,
intimée,
M.________
,
partie plaignante, représenté par Me Laurent Schuler, conseil d’office à Lausanne,
intimé,
D.________
,
partie plaignante, représentée par Me Patrick Michod, conseil d’office à Lausanne,
intimée,
B.T.________
,
partie plaignante, représentée par Me
Julien Gafner, conseil d’office à Lausanne, intimée,
G.________
,
partie plaignante, représenté par Me Julien Gafner, conseil d’office à Lausanne,
intimé.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 13 mars 2018, partiellement rectifié par prononcé du 24 août 2018, le
Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a notamment libéré A.T.________
du chef de prévention de dénonciation calomnieuse (I), constaté qu’il s’est
rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, de contrainte sexuelle, d’actes
d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance et de calomnie
(II), a condamné A.T.________ à une peine privative de liberté de 5 ans, sous déduction
de 893 jours de détention avant jugement (III), a ordonné la mise en œuvre d’une
mesure thérapeutique institutionnelle à l’encontre d’A.T.________ (IV), révoqué
le sursis octroyé le 20 août 2015 et ordonné l’exécution de la peine
pécuniaire de 30 jours-amende à 30 fr. le jour (V), ordonné le maintien en détention
d’A.T.________ pour motifs de sûreté (VI), a constaté qu’il avait subi 4 jours
de détention dans des conditions illicites et ordonné que 2 jours de détention soient
déduits de la peine fixée au chiffre III ci-dessus, à titre de réparation du tort
moral (VII), a dit qu’A.T.________ est débiteur de A.X.________ de 4'456 fr. 45, plus intérêts
à 5 % l’an du 2 octobre 2015, à titre de dommage matériel, et de 10'000 fr., plus
intérêts à 5 % l’an dès le 2 octobre 2015, à titre d’indemnité
pour tort moral, d’M.________ de 5'000 fr. à titre d’indemnité pour tort moral,
dès le 2 octobre 2015, avec intérêts à 5 % l’an du 2 octobre 2015, d’C.________
de 5'000 fr. à titre d’indemnité pour tort moral, dès le 2 octobre 2015, avec intérêts
à 5 % l’an du 2 octobre 2015, de D.________ de 10'000 fr. à titre d’indemnité
pour tort moral, avec intérêts à 5 % l’an du 23 février 2015, de B.T.________
de 5'000 fr. à titre d’indemnité pour tort moral, avec intérêts à 5 %
l’an du 20 mars 2014 et d’G.________ de 5'000 fr. à titre d’indemnité pour
tort moral, avec intérêts à 5 % l’an du 20 mars 2014 et a donné acte à
toutes les parties de leurs réserves civiles pour le surplus (VIII), a ordonné la confiscation,
le cas échéant la destruction, des objets et valeurs selon fiche 63609, ainsi que le maintien
au dossier à titre de pièces à conviction des CD et DVD selon fiches 61770, 63608, 58035,
58036, 58037 et 62027 (IX), et a statué sur les frais et dépens (X à XIII).
B.
a)
Par annonce du 14 mars 2018 et déclaration
du 10 avril suivant, A.T.________ a personnellement interjeté appel contre le jugement précité,
en concluant en substance à l’annulation du jugement entrepris et à son acquittement.
Il a également contesté son maintien en détention pour des motifs de sûreté.
A.T.________ a requis, s’agissant des faits qui lui sont reprochés à l’encontre
de A.X.________, plusieurs mesures d’instruction, tendant notamment à l’audition d’une
quinzaine de témoins, à l’examen de vidéos et de traces ADN et à une reconstitution.
S’agissant des faits qui lui sont reprochés à l’encontre de D.________, il a notamment
requis l’audition de cinq témoins, une nouvelle expertise de la fillette, ainsi que l’examen
de divers documents et supports informatiques.
b)
Par annonce du 14 mars 2018, puis déclaration du 17 avril suivant, Me N., défenseur d’office
du prévenu, a interjeté appel contre le jugement précité, en concluant en substance
à son annulation et à l’acquittement d’A.T.________.  A titre de mesures d’instructions,
il a requis l’audition des parties plaignantes et de l’accusé.
c)
Par courrier daté du 18 avril 2018 réceptionné au greffe du Tribunal cantonal le 12 avril
2018, se référant à un courrier daté du 18 avril 2018 adressé à Me N.,
A.T.________ a sollicité la révocation du mandat d'office confié à celui-ci, au motif
qu’il n’assurait plus une défense efficace et que le lien de confiance était rompu.
Il a précisé ne lui donner aucun droit pour former appel dans le cadre de la présente
procédure.
Par courrier du 16 avril 2018, A.T.________ a confirmé sa déclaration d’appel du 10 avril
2018, précisant en substance que l’appel formé « à son insu »
par Me N. n’avait aucune valeur de représentation de sa volonté et devait être
considéré comme nul et non avenu.
Le  17 avril 2018, le président de la Cour de céans a relevé Me N. de son mandat
d’office et a désigné Me E. en qualité de défenseur d’office d’A.T.________.
d)
Par
arrêt du 7 mai 2018 (n° 329), la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal a notamment
admis le recours interjeté le 10 avril 2018 par A.T.________ contre le jugement du 13 mars 2018
en tant qu’il ordonnait son maintien en détention pour des motifs de sûreté (I),
a annulé le chiffre VI de son dispositif (II) et a renvoyé la cause au Tribunal correctionnel
de l’arrondissement de Lausanne afin qu’il entende le recourant sur la question de son maintien
en détention pour des motifs de sûreté et qu’il motive sa décision sur ce point
(III), et a ordonné le maintien d’A.T.________ en détention pour des motifs de sûreté
jusqu’à nouvelle décision du Tribunal correctionnel, pour autant que celle-ci intervienne
dans un délai de dix jours (IV).
Par jugement du 20 juin 2018, dans le délai prolongé par prononcé de la Chambre des recours
pénale du 18 juin 2018 (n° 458), le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne
a notamment ordonné le maintien en détention d’A.T.________ pour des motifs de sûreté
(I).
e)
Par courrier du 8 juin 2018, A.T.________ a informé la Cour de céans avoir mandaté Me
Michaël Aymon pour défendre ses intérêts.
Par courrier du 12 juin 2018, invoquant une rupture définitive du lien de confiance entre A.T.________
et Me E. et le droit à une défense efficace, Me Michaël Aymon a demandé la révocation
du mandat confié à Me E. et sa propre désignation en qualité de défenseur
d’office d’A.T.________. Il a produit une procuration datée du 8 juin 2018.
Le 14 juin 2018, compte tenu des motifs invoqués par A.T.________, le Président de la Cour
de céans a relevé Me E. de son mandat d’office et a désigné Me Michaël
Aymon en qualité de défenseur d’office du prévenu.
f)
Par courrier du 11 juillet 2018, le Ministère public a requis l’assignation à l’audience
de jugement de K.________, inspecteur à la Brigade de police scientifique de la police de Sûreté,
en qualité de témoin. Celui-ci a été cité à comparaître par mandat
du 17 juillet 2018.
g)
Par courriers des 6 juillet, 11 juillet et 7 septembre 2018, le Président de la Cour de céans
a dispensé, à leur demande, les parties plaignantes A.X.________, D.________ et G.________
de comparaître personnellement à l’audience de jugement, bien qu’A.T.________ et
Me Michaël Aymon, respectivement les 31 août et 3 septembre 2018, se soient opposés à
la dispense de comparution du dernier nommé.
h)
Le 21 août 2018, le Président de
la Cour de céans a rejeté les réquisitions de preuve d’A.T.________, au motif qu’elles
ne répondaient pas aux conditions de l’art. 389 CPP (Code de procédure pénale suisse
du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) et, au surplus, qu’elles n’apparaissaient pas
pertinentes.
Par courrier daté du 31 août 2018, A.T.________ s’est déterminé sur le rejet
de ses réquisitions de preuve.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
Le prévenu
1.1
Son parcours
Les informations recueillies sur le compte du
prévenu sont succinctes et sujettes à caution. Originaire de Diemtigen/BE, A.T.________ est
né le [...] 1954 à Buenos Aires, en Argentine. Second d’une fratrie de trois enfants,
il a grandi et étudié en Argentine, où il a suivi une école d’agriculture,
sans toutefois obtenir de diplôme final. Quelques années après la séparation de ses
parents, il s’est installé au Brésil, en 1975, où il s’est marié et a
eu une fille, B.T.________, née en 1977. En 1979, il s’est séparé de son épouse,
qui a conservé la garde de leur fille. En 1981, en raison de difficultés financières,
sa mère s’est installée en Suisse avec son frère et sa sœur. Quant au prévenu,
après avoir suivi les cours d’une école de plongée sous-marine, il a travaillé
comme plongeur pour une compagnie de prospection pétrolière. Il a eu deux autres enfants, nés
d’autres relations. En 1983, il a été victime d’un accident de plongée dans
le cadre de son travail, qui lui a laissé des séquelles médicales importantes. En 1984,
il a été rapatrié en Suisse, où il a rejoint sa famille à Fribourg. Depuis son
arrivée en Suisse, il n’a quasiment jamais travaillé, si ce n’est dans le cadre
de quelques missions temporaires, et a bénéficié des prestations du Service des Affaires
Sociales de la ville de Fribourg, puis d’une rente entière de l’assurance-invalidité
dès le 1
er
novembre 1988. Il s’est installé dans le canton de Vaud en 2005, où il a vécu seul
jusqu’à son incarcération, le 4 octobre 2015.
1.2
Les rapports et auditions des
experts
Durant l’instruction, l’expertise psychiatrique d’A.T.________ a été confiée
au Dr V.________ et à la psychologue S.________ de l’Institut de psychiatrie légale du
CHUV. Par courrier du 14 décembre 2017 (P. 289), les experts ont toutefois conclu à l’impossibilité
de réaliser ce mandat, ayant constaté, lors des trois entretiens menés avec A.T.________,
le refus de celui-ci de répondre à leurs questions et sa volonté de ne pas se soumettre
à cette expertise. Les experts ont indiqué qu’A.T.________ avait clairement signifié,
lors du premier entretien en date du 25 février 2016, son refus de collaborer aussi longtemps qu’un
autre procureur ne serait pas en charge de son dossier et avait catégoriquement refusé d’aborder
les faits pour lesquels il était poursuivi. Il ne démontrait toutefois pas de symptômes
d’une pathologie mentale pouvant altérer sa capacité de discernement quant à son
refus. Ils ont observé, lors du second entretien du 31 octobre 2016 et sur demande du nouveau procureur
en charge du dossier, qu’A.T.________ s’opposait toujours à collaborer, déclarant
préférer être jugé sur les faits contenus dans son dossier pénal que de « risquer
une mesure ». Sa capacité de discernement était néanmoins conservée quant
à son refus. Enfin, lors du troisième entretien, en date du 16 novembre 2017, A.T.________
a accepté de dialoguer, mais a réitéré son refus de collaborer à l’expertise
psychiatrique, laissant entendre à demi-mot que cela « relevait d’une stratégie ».
La nécessité de mener une expertise psychiatrique s’étant néanmoins révélée
nécessaire lors des débats de première instance, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement
de Lausanne a mandaté le Dr Q.________, psychiatre à [...], pour qu’il procède à
une expertise sur dossier. Pour ce faire, l’expert s’est fondé sur le rapport de comportement
de la prison de la Croisée du 1
er
mars 2018, sur le dossier de l’assurance-invalidité, notamment le rapport d’expertise
psychiatrique du 4 mai 1990 établi par feu le Dr B.________ et sur les pièces du dossier
pénal d’A.T.________. Selon un rapport établi par le Dr Q.________ le 8 mars 2018
(P. 332), A.T.________ souffre d’un trouble schizotypique (F21.0). L’expert explique
avoir posé ce diagnostic en raison d’un comportement et d’une présentation bizarre
et excentrique, d’une pauvreté de contact et d’une tendance au retrait social, d’une
méfiance et d’une idéation persécutoire, d’une pensée vague, circonstanciée
et d’épisodes quasi psychotiques sans facteur déclenchant décelable. Pour sa part,
dans son rapport du 4 mai 1990, le Dr B.________ avait estimé qu’A.T.________ présentait
un tableau clinique si complexe et si désorganisé qu’il était difficile de poser
un diagnostic psychiatrique précis. Il avait néanmoins posé les diagnostics de trouble
atypique de la personnalité et de psychose atypique. En 1992, le Dr B.________ avait posé les
diagnostics de psychose atypique et de personnalité psychotique avec défenses caractérielles
et, en 1995, le diagnostic d’évolution psychotique paranoïde. Selon le rapport du 8 mars
2018, la causalité entre les troubles psychiques et les actes délictueux peut être admise
de manière générale par le fait que l’idéation et le respect des normes sociales
sont perturbés. L’expert constate que le trouble psychique dont souffre A.T.________ perturbe
son évaluation de la réalité et entame sa capacité d’empathie. Il observe cependant
qu’A.T.________ sait pertinemment que les actes d’ordre sexuel avec des enfants sont proscrits.
Selon l’expert, rien ne permet de soupçonner qu’il présentait, au moment de la
commission des faits qui lui sont reprochés, une décompensation du trouble schizotypique dont
il souffre, de sorte que sa responsabilité n’était pas diminuée. Le risque de récidive
est qualifié de moyen. De l’avis de l’expert, il serait souhaitable d’instaurer
une obligation de traitement psychothérapeutique dont le but serait de donner un cadre et de rappeler
à A.T.________ les règles de socialisation. En conclusion, le DrQ.________ met en évidence
un trouble mental de longue date qui l’a conduit à commettre des délits à répétition.
Il estime que la faculté du prévenu d’apprécier le caractère illicite de ses
actes et de se déterminer d’après cette appréciation n’était pas restreinte
au moment de la commission des infractions qui lui sont reprochées, de sorte que sa responsabilité
est pleine et entière. L’expert estime que le risque de récidive est moyennement élevé
en ce qui concerne les actes d’ordre sexuel avec des enfants. Il indique qu’un traitement
psychothérapeutique devrait permettre une diminution du risque de récidive et estime qu’un
traitement ambulatoire devrait être suffisant, celui-ci pouvant être mis en place en cours
de détention. L’expert observe néanmoins qu’A.T.________ n’est vraisemblablement
pas disposé à se soumettre à un tel traitement, mais qu’une obligation de traitement
pourrait conserver des chances de succès. A la question, relative à l’internement, de
savoir si l’on peut sérieusement craindre qu’il commette d’autres infractions
du genre de celles énumérées à l’art. 64 al. 1 CP (Code pénal suisse du
21 décembre 1937 ; RS 311.0), il répond par l’affirmative, précisant que cette
crainte résulte de la présence d’un trouble psychique sévère et indique qu’un
traitement psychothérapeutique ambulatoire devrait néanmoins permettre de diminuer le risque
de récidive de manière significative.
Entendu lors des débats de première instance, le Dr Q.________ a confirmé les conclusions
de son expertise. Il a précisé que le trouble psychotique schizotypique dont souffre A.T.________
ne nécessitait pas de médication et qu’un traitement à vie serait possible, une
rémission ne pouvant pas être attendue. Il a admis que son diagnostic était essentiellement
fondé sur les éléments des années 1990 et sur les rapports du Dr V.________ et de
la psychologue S.________, qui étaient très succincts. S’agissant du choix de la mesure
susceptible d’aider le prévenu, il a indiqué que cela pouvait dépendre de sa capacité
d’accepter le cadre et de nouer une relation avec quelqu’un qu’il ressentirait comme
« paternel », comme le Dr B.________ en son temps. Le Dr Q.________ a néanmoins
constaté que le prévenu aurait beaucoup de peine à admettre de se soumettre à un
traitement, surtout « à vie ». Il a en outre relevé que le fait qu’A.T.________
ne reconnaisse pas la légitimité du tribunal présentait le risque qu’il n’adhère
pas aux mesures prononcées. Il a conclu avoir l’espoir qu’une mesure « minimale »,
soit un traitement ambulatoire, suffise, mais a reconnu que la Cour pouvait avoir une appréciation
différente.
Le 26 mars 2018, A.T.________ a déposé plainte contre le Dr Q.________ pour faux rapport au
sens de l’art. 307 CP. Il reprochait en substance au psychiatre d’avoir fabriqué une
fausse expertise, se plaignant des conditions dans lesquelles celle-ci avait été réalisée
et de ses conclusions. Par ordonnance du 17 avril 2018, confirmée par arrêt de la Chambre
des recours pénale du 3 mai 2018 (n° 324), le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne a refusé d’entrer en matière sur cette plainte, considérant qu’A.T.________
n’avait apporté aucun élément de nature à suspecter la commission d’une
quelconque infraction pénale de la part du Dr Q.________.
1.3
Ses antécédents
Le casier judiciaire suisse d’A.T.________ comporte les inscriptions suivantes :
-
6 mai 2008, Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne, dénonciation calomnieuse,
peine pécuniaire de 30 jours-amende à 30 fr. avec sursis pendant 4 ans (révoqué le
27 septembre 2010) ;
-
27 septembre 2010, Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne, lésions corporelles
par négligence, insoumission à une décision de l’autorité, peine pécuniaire
de 40 jours-amende à 30 fr. et amende de 600 francs ;
-
8 novembre 2011, Ministère public de l’arrondissement de Lausanne, pornographie, peine pécuniaire
de 30 jours-amende à 30 fr., complémentaire au jugement du 27 septembre 2010 ;
-
20 août 2015, Ministère public de l’arrondissement de Lausanne, violation des règles
de la circulation routière, conduite d’un véhicule automobile sans le permis de conduire
requis, peine pécuniaire de 30 jours-amende à 30 fr. avec sursis pendant 3 ans et amende de
360 francs ;
-
3 septembre 2015, Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois, mise d’un
véhicule automobile à la disposition d’un conducteur non titulaire du permis requis,
aucune peine additionnelle, complémentaire au jugement du 20 août 2015.
1.4
Son incarcération
Dans le cadre de la présente affaire, A.T.________ a été détenu provisoirement un
jour le 24 mars 2014, puis sans discontinuer depuis le 4 octobre 2015, dont 6 jours dans la
zone carcérale de l’Hôtel de police de Lausanne.
Selon le rapport du 1
er
mars 2018 de la prison de la Croisée, établissement dans lequel A.T.________ est incarcéré
depuis le 31 mars 2017, le comportement de celui-ci répond moyennement aux attentes de la direction.
Il est décrit comme une personne procédurière, revendicatrice et demandeuse, qui se plaint
régulièrement des services partenaires et du système pénal. Il est néanmoins
relevé qu’il essaie, selon ses humeurs, de communiquer avec les agents de détention ou,
au contraire, les menace et les insulte, rendant ainsi le dialogue impossible. Selon la direction de
l’établissement, A.T.________ a l’air d’être persécuté et a tendance
à vouloir faire sa loi, aussi bien auprès du personnel qu’envers ses codétenus.
Une amélioration de son comportement a toutefois été observée depuis la fin de l’année
2017. Au 1
er
mars 2018, il avait été sanctionné à deux reprises, soit le 15 mai 2017 à 4
jours d’arrêts disciplinaires pour menaces et insultes envers les agents de détention
et le 29 août 2017 à 2 jours d’arrêts avec sursis pendant 90 jours pour insultes
envers le personnel. D’un point de vue relationnel, il est mentionné qu’A.T.________
n’a pas vraiment d’ennuis avec ses codétenus. Il a tendance à imposer sa loi en
cellule et manipule ses codétenus sur l’étage, ce qui a nécessité quelques
changements de cellule. Il a néanmoins été choisi comme nettoyeur d’étage depuis
le 12 février 2018.
Le 14 mai et le 19 juin 2018, A.T.________ a fait l’objet de nouvelles sanctions disciplinaires,
notamment pour avoir proféré des insultes à l’encontre du personnel.
Selon le compte-rendu établi le 26 juin 2018 par [...], de l’Atelier d’art-thérapie
de la prison de la Croisée, A.T.________ a intégré un des groupes d’art-thérapie
de la prison au mois d’avril 2018, auquel il a participé régulièrement. Il y est
notamment décrit comme une personne respectant les consignes, d’un esprit très créatif,
à l’écoute des autres, doté d’un discours cohérent et riche et s’exprimant
avec facilité. Selon ce compte-rendu, il partage ses connaissances et expériences avec générosité
et dit apprécier le contact et les rencontres.
2.
Les faits retenus
2.1
Au préjudice de D.________
2.1.1
A une date indéterminée entre le 24
janvier et le 19 mars 2014, à Lausanne, avenue [...], alors qu’il se trouvait au domicile
de sa fille B.T.________, A.T.________ a caressé avec insistance l’intérieur des cuisses
de sa petite-fille D.________, née le [...] 2005, laquelle se trouvait assise sur une chaise au
salon. Il a également pris la main de l’enfant et l’a posée sur son sexe à
lui, l’obligeant à le frotter par-dessus ses pantalons.
B.T.________ a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 20 mars
2014.
D.________, par son conseil, s’est constituée partie plaignante, demanderesse au pénal
et au civil, par courrier du 27 mars 2014.
G.________, père de D.________, a déposé plainte et s’est constitué partie
civile par courrier du 21 octobre 2014.
2.1.2
Le 19 mars 2014, à Lausanne, avenue [...], peu avant 22 h 00, alors qu’A.T.________ se
trouvait au domicile de sa fille B.T.________, laquelle se faisait les ongles sur le canapé, et
que D.________ jouait, assise à la table du salon, avec un jeu d’origami qu’il venait
de lui offrir,  A.T.________ a caressé, main ouverte, le sexe de sa petite-fille D.________,
par-dessus ses vêtements. Il lui a ensuite demandé de se mettre debout, a mis sa main dans
sa culotte et lui a caressé le sexe et les fesses à même la peau. Il a également
pris la main de la fillette et l’a posée sur son sexe à lui, par-dessus son pantalon,
l’obligeant à le frotter. Lorsque B.T.________ a dit à sa fille d’aller se coucher,
A.T.________ a dit à D.________ « vas-y », tout en la retenant et en continuant
à la caresser. Il l’a ensuite embrassée sur la bouche avant qu’elle n’aille
se coucher.
B.T.________ s’est constituée partie plaignante, demanderesse au pénal et au civil, le
20 mars 2014.
D.________, par son conseil, a déposé plainte et s’est constituée partie civile
par courrier du 27 mars 2014.
G.________ s’est constitué partie plaignante, demandeur au pénal et au civil, par courrier
du 21 octobre 2014.
2.2
Au préjudice de A.X.________
2.2.1
Le 26 juillet 2015, à Vevey, alors qu’il
se trouvait au bord du lac avec M.________, C.________ et leurs deux enfants B.X.________ et A.X.________,
A.T.________ est allé se promener avec A.X.________, née le [...] 2012. Alors qu’il était
seul avec la fillette, A.T.________ s’est à tout le moins frotté le sexe contre celui
de A.X.________, laissant du liquide séminal sur sa culotte. Après 15 à 20 minutes, A.T.________
est revenu avec dans ses bras A.X.________, en pleurs et tenant à la main son Pampers. La mère
de la fillette, C.________, a constaté, après avoir enlevé la culotte de sa fille, qu’elle
était mouillée, cartonneuse et sentait un mélange d’urine et d’autre chose
dont elle n’est pas parvenue à déterminer l’origine. A.X.________ s’est plainte
auprès de sa mère de douleurs au bas ventre et entre les jambes, se passant la main sur les
parties intimes et disant avoir mal. Durant plusieurs jours, la fillette s’est encore plainte de
douleurs à la gorge et au bas ventre.
A.X.________, représentée par ses parents C.________ et M.________, s’est constituée
partie plaignante, demanderesse au pénal et au civil, les 3 et 14 octobre 2015.
C.________ et M.________ ont déposé plainte et se sont constitués parties civiles le 14
octobre 2015.
2.2.2
Le 2 octobre 2015, à Lausanne, avenue [...], entre 20 h 00 et 23 h 00, alors qu’il passait
la soirée chez C.________ et regardait la télévision assis sur le canapé en compagnie
de A.X.________ et de son frère B.X.________, A.T.________ a profité du fait que la mère
des enfants se trouvait dans la chambre et que B.X.________ s’était endormi pour baisser la
fermeture éclair de son pantalon, en sortir son pénis, et baisser le pantalon de A.X.________
au niveau des hanches. Il a introduit son sexe dans la bouche de la fillette et l’a prise sur ses
genoux. Durant ces actes, A.X.________ a dit « pas comme ça » à deux reprises.
Lorsqu’C.________ est entrée au salon, elle a vu A.T.________ repousser l’enfant de
ses genoux, le pénis sorti de son pantalon.
Selon rapport médical du 3 octobre 2015, A.X.________ présentait un hématome de 4 x 2
mm sur le bord de la mandibule gauche (P. 13/5 et 13/6).
A.X.________, représentée par ses parents C.________ et M.________, s’est constituée
partie plaignante, demanderesse au pénal et au civil, les 3 et 14 octobre 2015.
C.________ et M.________ ont déposé plainte et se sont constitués parties civiles le 14
octobre 2015.
2.3
Le 4 octobre 2015, à Lausanne, lors de son audition par la police, A.T.________ a faussement déclaré
que, lors de la soirée du 2 octobre 2015, alors qu’il s’endormait sur le canapé
avec A.X.________ et son frère, il avait vu l’enfant B.X.________, né le [...] 2010,
« mettre ses doigts dans les parties intimes de sa sœur » à deux reprises,
que A.X.________ avait voulu toucher ses organes génitaux, qu’il avait vu, six mois auparavant,
C.________ toucher le sexe de son fils par-dessus les vêtements, qu’il avait vu M.________
toucher les fesses de son fils par-dessus les vêtements à plusieurs reprises, qu’il avait
vu à plusieurs reprises M.________ donner des coups à son fils, précisant qu’M.________
était « brutal », qu’C.________ et son mari « abusaient de leurs
enfants » et qu’il avait l’habitude qu’C.________ lui montre ses fesses.
A.X.________, représentée par ses parents C.________ et M.________, s’est constituée
partie plaignante, demanderesse au pénal et au civil, les 3 et 14 octobre 2015.
C.________ et M.________ ont déposé plainte et se sont constitués parties civiles le 14
octobre 2015.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP) par une partie ayant la qualité
pour recourir contre le jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure
(art. 398 al. 1 CPP), l’appel d’A.T.________ est recevable.
L’appel formé par le défenseur d’office d’A.T.________, Me N., également
interjeté dans les formes et délais légaux, est aussi recevable. Il est toutefois sans
portée propre sur le fond, par rapport aux arguments et aux conclusions de l’appel d’A.T.________.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé (a) pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
(b) pour constatation incomplète ou erronée des faits et (c) pour inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier
; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et
selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster,
in : Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 2
e
éd.,
Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas
en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées
pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction
d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires
au traitement de l'appel (art. 389 al. 3 CPP).
3.
3.1
Dans sa déclaration d’appel, A.T.________
a requis plusieurs mesures d’instruction.
S’agissant des faits qui lui sont reprochés à l’encontre de D.________, l’appelant
a requis le contrôle des documents d’identité de B.T.________, afin d’établir
avec quel nom de famille celle-ci avait été assignée. Il a par ailleurs requis l’audition
de trois inspecteurs de la Brigade des mœurs en charge du dossier pénal, la convocation de
l’expert médico-légal qui avait procédé aux tests ADN des vêtements, la
production d’une lettre de la mère de B.T.________, la convocation du Dr Q.________, expert
psychiatre, la production d’un CD montrant B.T.________ et D.________ en train de danser de manière
suggestive, l’examen par un expert des preuves informatiques et de son disque dur, ainsi qu’une
expertise de D.________.
S’agissant des faits qui lui sont reprochés à l’encontre de A.X.________, l’appelant
a requis les auditions de deux amis qui logeaient dans l’appartement de la famille au moment des
faits, les auditions de la cheffe et de l’adjointe suppléante de l’Office régional
de protection des mineurs (ORPM) du Centre, celle de l’assistante sociale du Service de Protection
de la Jeunesse (ci-après : SPJ), de la psychothérapeute du Service Universitaire de Psychiatrie
de l’Enfant et de l’Adolescent (SUPEA), de la maîtresse du frère de A.X.________
à l’origine du signalement de B.X.________ au SPJ, l’audition de la Juge de paix en
charge de ce dossier, celle d’une psychologue, ainsi que les auditions des médecins qui avaient
examiné A.X.________ à l’Hôpital de l’Enfance et la production de leurs rapports.
Il a en outre requis la production des vidéos fournies par la famille de A.X.________ et leur examen
par un expert pédopsychiatre, l’audition du médecin qui avait examiné la fillette
au CHUV et la production de son rapport et les auditions des amis de la famille qui auraient été
présents à Vevey le 26 juillet 2015. Il a encore demandé qu’une reconstitution soit
effectuée s’agissant des faits qui se seraient déroulés le 26 juillet 2015 à
Vevey, a requis l’examen de la substance blanche trouvée sur le canapé de la famille
et un nouvel examen de l’ADN du pantalon de A.X.________.
3.2
L’appelant se contente de lister ses réquisitions
de preuves, dont certaines ont déjà été administrées au cours de la procédure
de première instance, sans les motiver ni exposer en quoi ces mesures seraient pertinentes pour
le sort de la cause. Cette pertinence n’apparaît pas à la lecture des réquisitions,
de sorte que celles-ci ne peuvent qu’être rejetées.
4.
L’appelant invoque qu’il n’aurait pas été entendu pendant l’enquête
et que ses réquisitions de preuves auraient été rejetées à tort. Il prétend
en outre avoir été condamné sur la base de preuves illicites.
4.1
Le
droit d'être entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) et par l'art. 3 al. 2 let. c CPP, confère
notamment à toute personne le droit de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à
son détriment. Le droit d'être entendu confère aussi, entre autres facultés, celle
d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuve pertinentes, lorsque cela est de nature
à influer sur la décision à rendre.
Toutefois, conformément à l’art. 139 al. 2 CPP, il n’y a pas lieu d’administrer
des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l’autorité ou déjà
suffisamment prouvés. Cette disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle
jurisprudentielle déduite de l’art. 29 al. 2 Cst. en matière d’appréciation
anticipée des preuves (TF 6B_977/2014 du 17 août 2015 consid. 1.2 et les références
citées). Le magistrat peut renoncer à l’administration de certaines preuves, notamment
lorsque les faits dont les parties veulent rapporter l’authenticité ne sont pas importants
pour la solution du litige ou s’il parvient sans arbitraire à la constatation, sur la base
des éléments déjà recueillis, que l’administration de la preuve sollicitée
ne peut plus modifier sa conviction. Ce refus d’instruire ne viole le droit d’être entendu
que si l’appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle
le juge a ainsi procédé, est entachée d’arbitraire (ATF 136 I 229
consid. 5.3 ; ATF 131 I 153 consid. 3 ; TF 6B_598/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.1).
4.2
Il ressort du dossier que l’appelant a été entendu à huit reprises dans le cadre
de l’enquête, si tant est qu’il ait accepté de s’exprimer. S’agissant
du rejet de ses réquisitions de preuves, il n’explique pas quelle preuve pertinente n’aurait
pas été administrée par le Procureur ou par le Tribunal. Il en va de même lorsque
l’appelant prétend avoir été condamné sur la base de preuves illicites. La
Cour de céans ignore à quels éléments du dossier il fait référence et en
quoi consisterait la prétendue illicéité.
Partant, les griefs soulevés étant totalement inconsistants, ils doivent être rejetés.
5.
L’appelant invoque qu’il aurait été convoqué à une expertise qui aurait
été menée sans qu’il soit présent et sans qu’il ait pu faire part de
ses observations.
5.1
Aux
termes de l’art. 20 CP, l'autorité d'instruction ou le juge ordonne une expertise s'il existe
une raison sérieuse de douter de la responsabilité de l'auteur.
L'autorité
doit ordonner une expertise non seulement lorsqu'elle éprouve effectivement des doutes quant à
la responsabilité de l'auteur, mais aussi lorsque, d'après les circonstances du cas particulier,
elle aurait dû en éprouver, c'est-à-dire lorsqu'elle se trouve en présence d'indices
sérieux propres à faire douter de la responsabilité pleine et entière de l'auteur
(ATF 133 IV 145 consid. 3.3). Selon le Tribunal fédéral, même des doutes minimes peuvent
justifier la nécessité d'une expertise (TF 6S.17/2002 du 7 mai 2002 consid. 1 c/cc). Constituent
notamment de tels indices une contradiction manifeste entre l'acte et la personnalité de l'auteur,
le comportement aberrant du prévenu, un séjour antérieur dans un hôpital psychiatrique,
une interdiction prononcée en vertu du code civil, une attestation médicale, l'alcoolisme chronique,
la dépendance aux stupéfiants, la possibilité que la culpabilité ait été
influencée par un état affectif particulier ou l'existence de signes d'une faiblesse d'esprit
ou d'un retard mental (cf. ATF 116 IV 273 consid. 4a ; ATF 102 IV 74 consid. 1 ;
TF 6B_341/2010 du 20 juillet 2010 consid. 3.3.1).
Aux
termes de l’art. 182 CPP, le ministère public et les tribunaux ont recours à un ou plusieurs
experts lorsqu’ils ne disposent pas des connaissances et des capacités nécessaires pour
constater ou juger un état de fait.
Selon
la jurisprudence, l’expert est libre de choisir les méthodes utilisées pour effectuer
son rapport. Une expertise psychiatrique effectuée sans examen de l’expertisé lui-même
n’est possible qu’à titre exceptionnel, notamment si l’intéressé refuse
l’expertise (ATF 127 I 54 consid. 2f, JdT 2004 IV 96).
5.2
En l’espèce, il est incontesté qu’une expertise psychiatrique était en principe
justifiée au vu, notamment, des indices sérieux propres à faire douter de la responsabilité
pleine et entière de l’appelant. C’est donc à juste titre qu’une expertise
psychiatrique a été ordonnée durant l’instruction. Toutefois, l’appelant ayant
refusé de se soumettre à l’expertise confiée au Dr V.________ et à la psychologue
S.________, le Tribunal a été contraint de mandater le Dr Q.________ pour que celui-ci rende
un rapport sur dossier uniquement. C’est donc uniquement en raison du refus de l’appelant
de se soumettre à l’expertise psychiatrique que la loi imposait de mettre en œuvre que
cette expertise a été menée sans sa présence. Le Tribunal n’a donc pas eu d’autre
choix que de se fonder sur une expertise sur dossier. Il lui appartenait en effet de se prononcer sur
la responsabilité pénale du prévenu, ainsi que sur l’institution d’une mesure,
ambulatoire ou institutionnelle. Pour ce faire, c’est à bon droit qu’il a considéré
que l’absence d’une expertise en bonne et due forme, due à l’attitude oppositionnelle
de l’appelant, ne devait pas paralyser le cours de la justice et empêcher celle-ci d’examiner
l’instauration d’une mesure à caractère contraignant. L’appelant se borne
à invoquer son absence et n’oppose aucun grief à cette argumentation, de sorte que son
appel ne peut pas être suivi sur ce point.
Partant, ce grief doit être rejeté.
6.
L’appelant conteste la validité de la procédure suivie, « parce qu’il
n’y a pas eu de débats préliminaire et dans les débats je ne sais pas encore ou
sont les questions préjudicielles et incidentes ».
6.1
Aux termes de l’art. 339 CPP, la direction de la procédure ouvre les débats, donne connaissance
de la composition du tribunal et constate la présence des personnes citées à comparaître
(al. 1). Selon l’alinéa 2, le tribunal et les parties peuvent ensuite soulever des questions
préjudicielles, notamment concernant la validité de l’acte d’accusation (let. a),
les conditions à l’ouverture de l’action publique (let. b), les empêchements de
procéder (let. c), le dossier et les preuves recueillies (let. d), la publicité des débats
(let. e) et la scission des débats en deux parties (let. f). Après avoir entendu les parties
présentes, le tribunal statue immédiatement sur les questions préjudicielles (al. 3).
Si les parties soulèvent des questions incidentes durant les débats, le tribunal les traite
comme des questions préjudicielles (al. 4). Lors du traitement de questions préjudicielles
ou de questions incidentes, le tribunal peut, en tout temps, ajourner les débats pour compléter
le dossier ou les preuves ou pour charger le ministère public d’apporter ces compléments
(al. 5).
Le Code de procédure pénale n’indique pas ce qu’il faut entendre par question préjudicielle,
pas plus qu’il ne la distingue de la question incidente. Selon une partie de la doctrine, la question
préjudicielle se rapporte à un incident qui doit être soulevé d’entrée
de cause (Moreillon/Parein-Reymond, Code de procédure pénale, Petit commentaire, 2
e
éd., Bâle 2016, n. 8 ad art. 339 CPP et la référence citée), alors que la question
incidente peut être soulevée tout au long des débats. Une fois les questions préjudicielles
tranchées, l’art. 340 CPP est applicable, à savoir que les débats doivent être
conduits à leur terme sans interruption inutile (let. a), que l’accusation ne peut plus être
retirée ni modifiée, l’art. 333 CPP étant réservé (let. b) et que les
parties dont la présence est obligatoire ne peuvent plus quitter le lieu des débats sans l’autorisation
du tribunal (let. c).
6.2
Pour peu qu’on le comprenne, l’appelant se plaint de la façon dont les débats se
sont ouverts. Or, il ne précise pas quel manquement il reproche aux premiers juges et rien n’indique,
à la lecture du procès-verbal de l’audience de jugement du 13 mars 2018, que la procédure
n’ait pas été menée conformément à la loi.
Partant, ce grief doit être rejeté.
7.
L’appelant se plaint d’avoir été
expulsé des débats de première instance sans avertissement préalable « manus
militaire ».
7.1
Selon l’art. 63 CPP, la direction de la procédure veille à la sécurité, à
la sérénité et au bon ordre des débats (al. 1). Elle peut adresser un avertissement
aux personnes qui troublent le déroulement de la procédure ou enfreignent les règles de
la bienséance. En cas de récidive, elle peut les priver de parole, les expulser de la salle
d’audience et, si nécessaire, les remettre entre les mains de la police jusqu’à
la fin de l’audience. Elle peut faire évacuer la salle d’audience (al. 2). Elle peut
requérir l’aide de la police compétente au lieu où l’acte de procédure
est exécuté (al. 3). Si une partie est exclue de l’audience, la procédure se poursuit
malgré tout (al. 4).
Les sanctions doivent être déterminées dans le respect du principe de la proportionnalité.
Si une partie est exclue de l’audience, la procédure se poursuit sans pour autant qu’il
s’agisse d’une procédure par défaut (art. 93 et 366 ss CPP). Le prévenu, exclu
de l’audience, est donc réputé présent jusqu’à ce que la décision
qui le concerne soit rendue. L’expulsion de l’audience, en vertu des principes de subsidiarité
et de proportionnalité, doit cependant n’être utilisée qu’en
ultima
ratio
, c’est-à-dire si aucune autre
possibilité n’est envisageable.
7.2
L’appelant n’explique pas en quoi
le Président du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne aurait abusé de
son pouvoir en matière de police de l’audience. En l’espèce, il ressort du procès-verbal
d’audience que l’appelant a lui-même déclaré vouloir rentrer à la prison
(cf. PV jugement, p. 8) et qu’il a refusé d’assister à l’audition de l’expert
(cf. PV jugement, p. 9). Il a finalement été emmené hors de la salle durant la plaidoirie
de Me Julien Gafner, après avoir interrompu le conseil d’office de B.T.________ et d’G.________
à plusieurs reprises (cf. PV jugement, p. 20). Il ressort du jugement du 13 mars 2018 que l’appelant
a troublé la tenue des débats à plusieurs reprises, les premiers juges ayant indiqué
que ceux-ci s’étaient « tenus non sans difficulté », le prévenu
« ne cessant de répondre à côté des questions et de ressasser ses griefs
contre tout le monde, criant au complot », « son attitude nécessitant son expulsion
de la salle à diverses reprises ». Faute d’éléments supplémentaires,
l’on peut aisément comprendre que le Président du tribunal de première instance
n’ait eu d’autre possibilité que d’expulser l’appelant de la salle, afin
que les débats puissent se poursuivre.
Partant, ce grief, mal fondé, doit être rejeté.
8.
L’appelant fait valoir qu’il n’aurait jamais été interrogé de façon
détaillée et qu’il ignorerait quelles preuves ont été administrées.
Dans ce moyen, l’appelant soutient que son droit d’être entendu aurait été
violé, grief déjà soulevé et rejeté au considérant 4 ci-dessus. L’appelant
a été entendu à cinq reprises dans le dossier principal et trois fois dans le dossier
B. Il a toujours pu s’exprimer librement, lorsqu’il a bien voulu le faire, ce qui n’a
pas toujours été le cas (cf. par exemple procès-verbal d’audience n° 4). L’appelant
n’a du reste jamais été privé de sa plume, dont il a fait un usage frénétique.
Aux débats, c’est lui qui n’a pas voulu répondre aux questions sur les faits (PV
jugement, p. 8), qui n’a pas voulu lire l’expertise psychiatrique qu’il prétendait
ne pas avoir reçue (PV jugement, p. 8), qui n’a pas voulu assister à l’audition
de l’expert (PV jugement, p. 9), qui a souhaité qu’une procédure par défaut
soit engagée (PV jugement, p. 17), qui n’a pas voulu prendre connaissance des conclusions
civiles déposées (PV jugement, p. 18), avant de déclarer : « J’aurais
beaucoup de choses à dire, mais je ne peux pas les développer maintenant ». De surcroît,
l’appelant ne se plaint pas que la consultation du dossier lui aurait été refusée.
S’agissant de l’administration des preuves, comme mentionné au considérant 4 ci-dessus,
le refus d’instruire ne viole le droit d’être entendu que si l’appréciation
anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert est entachée d’arbitraire, ce qui
n’est, à l’évidence, pas le cas en l’espèce. Dans ces circonstances,
les griefs de l’appelant sont totalement infondés.
Partant, ils doivent être rejetés.
9.
L’appelant se plaint encore de ce que le Président du Tribunal correctionnel de l’arrondissement
de Lausanne et le Procureur parlaient trop doucement ou ne le regardaient pas lorsqu’il s’exprimait.
Il n’indique toutefois pas quelle conclusion il entend tirer de ce grief ou quelle violation du
droit il entend en tirer. Partant, ce grief doit être rejeté.
10.
L’appelant se plaint également de s’être vu imposer un défenseur « jouant
le double jeu cynique » et ne défendant pas ses intérêts.
10.1
Corollaire
du droit à un procès équitable et des art. 6 par. 1 CEDH (Convention du 4 novembre 1950
de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ; RS 0.101), 29 al. 3 et
32 al. 2 Cst., l'art. 134 al. 2 CPP prévoit que, si la relation de confiance entre le prévenu
et le défenseur d’office est gravement perturbée ou si une défense efficace n’est
plus assurée pour d’autres raisons, la direction de la procédure confie la défense
d’office à une autre personne.
10.2
L’appelant était
assisté de Me N. au moment de son jugement, après avoir requis la révocation des mandats
d’office de ses quatre défenseurs précédents. Le grief qu’il soulève
a déjà été tranché à plusieurs reprises, puisque, par ordonnance du 29
mars 2017, confirmée par arrêt de la Chambre des recours pénale du 26 avril 2017 (n°
275), le recours au Tribunal fédéral ayant été déclaré irrecevable (cf.
TF 1B_224/2017 du 23 juin 2017), le Procureur de l’arrondissement de Lausanne a refusé de
relever Me N. de sa mission de défenseur d’office, considérant que le prévenu n’avait
pas démontré que les actes de son conseil étaient de nature à lui porter préjudice.
En l’espèce, on ne voit pas, à l’instar des autorités précédentes,
en quoi le défenseur de l’appelant n’aurait pas agi avec diligence dans le cadre de
la présente procédure, au point de le priver de son droit à un procès équitable.
Partant, ce grief doit
être rejeté.
11.
Si tant est qu’on le comprenne, l’appelant demande enfin l’annulation du jugement et
le renvoi de la cause à des magistrats indépendants, probes et respectueux des procédures.
11.1
La garantie d'un tribunal indépendant et impartial instituée par les art. 30 al. 1 Cst.
et 6 par. 1 CEDH permet de demander la récusation d'un juge dont la situation ou le comportement
est de nature à susciter des doutes quant à son impartialité (ATF 142 III 521
consid. 3.1.1 ; ATF 139 III 120 consid. 3.2.1 ; ATF 138 I 425 consid. 4.2.1).
11.2
Par arrêts du 22 août 2017 (n° 577) et du 27 février 2018 (n° 159), la Chambre
des recours pénale a déjà rejeté deux demandes de récusation déposées
par le prévenu à l’encontre du Premier président du Tribunal d’arrondissement
de Lausanne, faute d’élément concret permettant de conclure à l'existence d'un quelconque
élément de prévention de la part de celui-ci à son égard. En l’espèce,
dans le cadre de son appel, A.T.________ ne démontre à nouveau en rien que le Tribunal qui
l’a jugé n’aurait pas été indépendant et respectueux des procédures.
Partant, ce grief doit être rejeté.
12.
12.1
Se plaignant d’une constatation incomplète et erronée des faits, l’appelant conteste
l’ensemble des faits retenus à son encontre. Tant s’agissant des faits qui lui sont
reprochés à l’encontre de D.________ qu’à l’encontre de A.X.________,
il estime qu’il subsisterait des doutes insurmontables et invoque une violation du principe
in
dubio pro reo
.
12.2
La constatation des faits est incomplète au sens de l’art. 398 al. 3 let. b CPP
lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le jugement
n'ont pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée
lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière
erronée le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision
sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple.
Selon l’art. 10 CPP, toute personne est présumée innocente tant qu’elle n’est
pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le Tribunal apprécie librement les
preuves recueillies selon l’intime conviction qu’il retire de l’ensemble de la procédure
(al. 2).
Lorsque l'autorité a forgé sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou
d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris
isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée
dans son ensemble. Le principe
in
dubio pro reo
est violé si le juge du fond
se déclare convaincu de faits défavorables au prévenu sur lesquels, compte tenu des éléments
de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver des doutes ;
on parle alors de doutes raisonnables (ATF 120 la 31 consid. 2c ; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010
consid. 2.2.2). Sur ce point, des doutes simplement abstraits et théoriques ne suffisent pas,
car de tels doutes sont toujours possibles et une certitude absolue ne peut être exigée. Bien
plutôt, il doit s'agir de doutes importants et irréductibles, qui s'imposent au vu de la situation
objective (ATF 127 I 38 consid. 2a ; ATF 136 III 552 consid. 4.2).
S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves et de l'établissement des
faits, le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition
et pondère ces différents moyens afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation
ou non des éléments de fait pertinents pour l’application du droit pénal matériel.
Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d’indices ; en cas de versions contradictoires,
il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d’autres termes, ce n’est
ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory,
in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse [ci-après :
CR CPP], Bâle 2011, n. 34 ad art. 10 CPP ; Kistler Vianin, in CR CPP, op. cit., nn. 19 ss ad
art. 398 CPP et les références jurisprudentielles citées). Pour prononcer une condamnation
pénale, il n’existe en principe qu’un seul degré de preuve admissible : la
vraisemblance au-delà de tout doute raisonnable (Verniory, op. cit., n. 17 ad art. 10 CPP).
12.3
12.3.1
Les faits commis à
l’encontre de D.________
12.3.1.1
Lors des débats, l’appelant a fait
valoir que les premiers juges n’auraient pas pris en compte le contexte des évènements,
notamment le fait que sa fille B.T.________ aurait menti par esprit de vengeance et instrumentalisé
sa fille D.________ dans le but de régler ses comptes avec lui. Il soutient en outre que les premiers
juges auraient occulté les éléments à décharge, notamment l’absence de
traces ADN sur les vêtements, les fesses et l’entre-jambe de la fillette et qu’ils auraient
refusé à tort d’entendre un témoin.
12.3.1.2
Les premiers juges ont retenu que le prévenu ne paraissait pas contester s’être trouvé,
aux deux occasions où il est mis en cause, en visite chez sa fille et donc au domicile de sa petite-fille
également.              Ils ont
relevé que D.________ avait été entendue conformément aux règles de procédure
en la matière et qu’ils n’avaient aucune raison de mettre en doute la parole de l’enfant.
Il est vrai que les relations entre B.T.________ et le prévenu avaient été très tendues
par le passé, celle-ci ayant notamment accusé son père d’avoir commis des attouchements
sur elle alors qu’elle était enfant. Toutefois, elle a expliqué aux débats avoir
décidé de renouer le contact avec lui après plusieurs années, car « les
misères commises à [son] égard par son père s’étaient estompées dans
[sa] tête » et elle pensait « que ces faits étaient une mémoire négative
de son enfance ». Elle a ajouté qu’il lui était « même arrivé
de penser que ça ne s’était pas vraiment passé ». Les explications de
B.T.________ sont convaincantes et on ne l’imagine pas reprendre contact avec son père et
l’inviter dans son foyer dans le dessein de mêler sa fille à une procédure pénale
pour faire condamner son grand-père pour avoir commis des actes d’ordre sexuel à son
encontre. Que B.T.________ soit actrice professionnelle ne change rien à l’appréciation
de la Cour. Le sentiment de haine que nourrit B.T.________ à l’encontre de son père s’est
développé en raison des faits à l’origine de la présente procédure et
n’en est aucunement la cause. Le fait que D.________ n’ait pas dénoncé les actes
commis à son encontre par son grand-père après le premier épisode ne fait naître
aucun doute quant à sa crédibilité, dans la mesure où l’on comprend aisément
qu’elle ait pu espérer qu’il s’agisse d’un acte isolé. Le fait qu’elle
ait dénoncé l’ensemble des faits après avoir subi les actes les plus graves tend
au contraire à nier toute instrumentalisation de l’enfant par sa mère et, partant, à
renforcer encore sa crédibilité.
S’agissant des analyses ADN effectuées, c’est à tort que l’appelant prétend
qu’elles le mettraient hors de cause. En effet, selon le rapport de police du 17 octobre 2014 (P.
30/1 dossier B), pour ce qui est de l’ADN nucléaire, l’appelant est exclu s’agissant
des traces prélevées à l’intérieur du maillot, à l’intérieur
du collant et au niveau de la ceinture de la jupe de D.________. Les caractéristiques de son profil
ADN sont toutefois présentes dans les traces prélevées à l’extérieur du
maillot et à l’extérieur du collant de la fillette. A cet égard, d’après
le Centre universitaire romand de médecine légale (CURML), il est environ 31'000 fois plus
probable d’obtenir ce résultat si l’appelant est à l’origine d’une
partie de la trace prélevée à l’extérieur du collant, plutôt que si une
autre personne en est à l’origine (P. 30/3 dossier B, p. 4). Pour ce qui est des analyses
du STR-Y qui, comme l’a rappelé aux débats le témoin K.________, inspecteur à
la Brigade de police scientifique, porte uniquement sur les chromosomes Y, les prélèvements
effectués sur la ceinture de la jupe de D.________ ont exclu qu’ils proviennent de l’appelant.
Le profil Y de celui-ci n’a toutefois pas été exclu s’agissant des autres prélèvements.
Enfin, contrairement à ce que prétend l’appelant, c’est à raison que le Procureur
et les premiers juges n’ont pas estimé utile d’entendre le témoin W.________ qui,
selon le rapport de police du 29 juin 2015 (P. 38/1 dossier B, p. 7), n’avait aucun élément
à apporter sur les faits objets de la présente cause. En effet, celle-ci aurait uniquement
remarqué le comportement de B.T.________ dans son quartier, qui recherchait des informations sur
son père, dans le courant de la semaine du 24 mars 2014, soit après les faits qui sont
reprochés à celui-ci à l’encontre de D.________.
12.3.2
Les faits commis à
l’encontre de A.X.________
12.3.2.1
L’appelant fait valoir que ces faits ne seraient étayés que par les déclarations
d’C.________, qui aurait été mue par l’appât du gain ou par esprit de vengeance.
Il reproche également aux premiers juges de n’avoir pris en compte aucun élément
à décharge, notamment le fait que les analyses ADN ne le mettraient pas en cause, d’avoir
mal interprété le constat médical du 19 octobre 2015 (P. 13/2) et d’avoir occulté
le rapport du SPJ du 7 juillet 2016 (P. 115), mentionnant un comportement sexuel inadéquat de la
part du frère de la fillette.
12.3.2.2
Les premiers juges ont retenu que le prévenu ne paraissait pas contester sa présence auprès
de la famille de A.X.________ au moment des faits qui lui sont reprochés, que la mère de la
fillette, C.________, n’avait aucune raison d’inventer. Ils ont par contre retenu que les
dénégations du prévenu, qui a expliqué, s’agissant du premier épisode,
qu’il ne voyait pas comment il aurait pu procéder de la manière qui lui est reprochée
au bord du lac, à Vevey, un jour d’été et, s’agissant du deuxième épisode,
qui a mis en cause le frère de la fillette, puis ses parents, n’étaient pas crédibles.
Aux débats, l’appelant a indiqué qu’C.________ aurait eu des raisons de le mettre
en cause, car il aurait refusé de lui prêter une somme de 20'000 fr. et n’aurait pas
donné suite à ses avances. Or, interrogée aux débats, C.________ a contesté
avoir fait des avances au prévenu et lui avoir demandé de lui prêter une somme d’argent
quelconque et rien ne permet d’en douter, ce d’autant plus qu’elle connaissait la situation
financière précaire de l’appelant, auquel elle avait prêté 20 fr. à une
occasion. On ne distingue absolument aucune raison pour laquelle C.________ mettrait l’appelant
en cause. S’agissant des faits qui se sont déroulés le 26 juillet 2015 au bord du
lac, à Vevey, il est vrai que les parents de A.X.________ n’ont pas déposé plainte
immédiatement après leur survenance. Toutefois, C.________ a expliqué à plusieurs
reprises, et à nouveau aux débats, qu’elle n’avait pas mesuré ce qu’il
s’était passé sur le moment et qu’elle n’en avait pris conscience que lorsqu’elle
avait été témoin du second épisode. Les détails fournis par la mère de
la fillette à la suite de cet épisode, soit qu’elle est arrivée en pleurs dans les
bras du prévenu, son Pampers à la main, que sa culotte était mouillée et cartonneuse,
qu’elle sentait une odeur de mélange d’urine et d’autre chose, que A.X.________
ne voulait pas qu’elle lui change sa couche et qu’elle s’est plainte de douleurs au
bas ventre dès son retour de promenade avec l’appelant ne paraissent pas avoir été
inventés, de même que le fait qu’elle ait fait de la fièvre et que son mari n’ait
plus pu l’approcher pendant plusieurs jours.
Quant aux faits qui se sont déroulés le 2 octobre 2015 au domicile de la famille de A.X.________,
le prévenu repousse la responsabilité sur le frère de la fillette, qu’il accuse
d’avoir mis « ses doigts dans les parties intimes de sa sœur », sans pour
autant pouvoir dire de quelle main il s’agissait, expliquant que « la libido commence
tôt » (PV audition n° 2, p. 5). Il met également en cause la fillette, âgée
de deux ans et demi, indiquant qu’elle « voulait tout le temps grimper sur [lui], tout
le temps, tout le temps », qu’elle aurait « sauté sur [ses] parties génitales »
et qu’elle l’aurait frappé à deux reprises sur les parties intimes avec la main
ouverte, avant de tenter de lui enlever sa ceinture, observant qu’elle savait bien enlever la ceinture
et qu’elle était « trop réveillée pour certaines choses » (PV
audition n° 2, p. 5). Or, C.________, entendant sa fille crier et dire « pas comme
ça » à plusieurs reprises, a accouru au salon et a vu sa fille sur les genoux de
l’appelant, dont le pénis était sorti du pantalon, alors que celui de sa fille était
baissé sur ses hanches. A.X.________ lui a ensuite dit «  [...] pillin » à
plusieurs reprises en désignant sa bouche, ce qui ne laisse aucune place au doute, quand bien même
l’appelant prétend que la traduction du mot espagnol « pillin » devrait
être « coquin, canaille » et non pas « zizi » ou qu’un
enfant âgé de deux ans et demi ne serait pas en mesure de prononcer ces mots. En outre, la
réaction de A.X.________, qui a fondu en larmes et s’est précipitée dans les bras
de sa mère lorsque celle-ci a mimé aux policiers la scène qui s’était déroulée
peu avant dans leur salon (cf. P. 106/1, p. 7), ne permet pas de penser que la fillette ait
été instrumentalisée pour une quelconque raison et renforce encore la crédibilité
des accusations portées à l’encontre de l’appelant.
S’agissant des analyses ADN, c’est ici encore à tort que l’appelant prétend
qu’elles le mettraient hors de cause. En effet, s’agissant de l’épisode du 26 juillet
2015, aucune analyse n’a pu être effectuée, ces faits n’ayant fait l’objet
d’une plainte qu’après la survenance du second épisode, plus de deux mois plus
tard. S’agissant de l’épisode du 2 octobre 2015, les premiers juges ont retenu,
sur la base du rapport de police du 11 juillet 2016 (P. 106/1, p. 9), que l’ADN du prévenu
avait été mis en évidence sur les vêtements de A.X.________, au niveau du bouton,
de la fermeture éclair, de la ceinture du pantalon, ainsi que sur les rebords inférieurs du
pull et tout le tour. Or, s’il est vrai que l’appelant a porté à plusieurs reprises
la fillette dans ses bras pendant la journée du 2 octobre 2015, comme l’a confirmé C.________
aux débats, cela pourrait tout au plus expliquer la présence de son ADN sur le pantalon ou
sur le pull de celle-ci, mais cela ne saurait pas expliquer la présence de son ADN sur le bouton
ou sur la fermeture éclair du pantalon de la fillette. En outre, le fait, invoqué aux débats
par l’appelant, que son ADN n’ait pas été mis en évidence sur les parties
génitales de la fillette, ne saurait le mettre hors de cause, celui-ci étant poursuivi pour
avoir mis son pénis dans la bouche de A.X.________, et pas au niveau de ses parties intimes s’agissant
des faits survenus le 2 octobre 2015. Par ailleurs, le fait que le sperme de l’appelant n’ait
pas été mis en évidence sur le canapé du salon où se sont produits les faits
n’est pas déterminant, dans la mesure où les faits reprochés au prévenu ne
supposent pas forcément une éjaculation de sa part, qui plus est sur le canapé.
S’agissant du constat du CHUV du 19 octobre 2015 (P. 13/2), l’appelant estime que les premiers
juges l’auraient mal interprété, dans la mesure où l’hématome mis en
évidence ne devrait pas être considéré comme une conséquence des faits qui lui
sont reprochés. Il invoque le fait que son pénis n’était, aux dires d’C.________
elle-même, pas en érection et qu’il n’aurait ainsi pas pu causer un hématome
à la fillette, la cause de celui-ci devant être recherchée ailleurs, la peau des jeunes
enfants marquant facilement. Or, cet examen médical, qui a été mené sur A.X.________
le 3 octobre 2015, fait état d’un hématome récent sur le bord de la mandibule gauche
et c’est à juste titre que les premiers juges ont considéré qu’il était
compatible avec la version des faits d’C.________, dans la mesure où rien n’indique
que le pénis de l’appelant n’aurait pas été en érection lorsque celui-ci
l’a mis dans la bouche de la fillette ou que l’hématome ait été causé
non pas par son pénis, mais par ses mains alors qu’il tenait la bouche de A.X.________ ouverte.
S’agissant du rapport du SPJ du 7 juillet 2016 (P. 115), que l’appelant reproche aux premiers
juges d’avoir occulté, il ne s’agit pas d’un rapport, mais d’un courrier
adressé par le SPJ au Ministère public requérant l’autorisation de consulter le
dossier d’instruction pénale. Le SPJ était alors à la recherche d’informations
précises et fiables pour apprécier le danger encouru dans leur développement par A.X.________
et son frère B.X.________, à la suite des faits subis par la fillette et du signalement de
l’école concernant son frère, qui présentait des comportements sexuels inadéquats
en classe. Toutefois, par courrier du 22 septembre 2016 (P. 148), le SPJ a informé le Procureur
que ses conclusions avaient été transmises à la Justice de Paix, qui avait considéré
que la situation décrite par le signalement pouvait être réglée sans l’intervention
de l’autorité de protection et avait clos la procédure. Les actions menées par le
SPJ portaient dès lors uniquement sur la pacification du rapport entre les parents et l’école
relativement à B.X.________ et sur l’encouragement à ce que A.X.________ puisse bénéficier
d’une socialisation en centre de vie enfantine afin de la préparer à commencer l’école.
Partant, le fait que les premiers juges n’aient pas mentionné ces courriers ne saurait leur
être reproché, ceux-ci constatant éventuellement certaines conséquences du traumatisme
subi par A.X.________ et sa famille, mais n’occultant en rien des éléments à l’origine
de ces faits.
12.3.3
Au vu de ce qui précède, force est de
constater que les indices à charge sont lourds, alors qu’aucun élément ne disculpe
le prévenu. C’est en outre à juste titre que les premiers juges ont considéré
que les parties plaignantes, qui n’avaient aucun intérêt à porter préjudice
à l’appelant en l’accusant à tort, étaient crédibles, contrairement au
prévenu, qui a cherché à se défendre en décrédibilisant et en accusant
les victimes. La crédibilité des parties plaignantes est encore renforcée par le fait
qu’elles ne se connaissaient absolument pas lorsqu’elles ont déposé plainte contre
lui, à quelques mois d’écart, pour des faits similaires. En outre, les faits reprochés
au prévenu par ces deux familles qui ne se connaissaient pas correspondent à son profil. A
cet égard, il convient de relever qu’il ressort du dossier que l’appelant s’intéresse
particulièrement aux fillettes, de nombreuses recherches en lien avec la pédophilie ayant été
trouvées dans le moteur de recherche de son ordinateur, notamment « preteen cam »
ou « little childrens porno », qu’il avait consulté certains sites spécialisés
dans les photographies de fillettes, comme « http://[...].com » ou « http://www.[...].com
» et qu’il détenait un dossier contenu dans
une
clé USB référenciant plusieurs dossiers en lien avec la pédocriminalité (P.
38/1 dossier B, p. 7). Le prévenu n’a en outre pas contesté avoir à son domicile
des jouets pour enfants, dont l’existence questionne, celui-ci n’ayant pas la garde régulière
d’enfants à son domicile. En outre, les actes reprochés à l’appelant ne sont
pas isolés. En effet, bien qu’il n’ait pas été condamné, l’appelant
avait déjà été mis en cause au mois de mars 2009 pour avoir remis à l’un
de ses voisins plusieurs photographies représentant des scènes de pornographie avec des jeunes
filles, dont l’âge n’a pas pu être déterminé (P. 171) et pour avoir touché
deux fillettes de 7 et 8 ans entre les jambes, par-dessus le pantalon, à son domicile, les allégations
de celles-ci n’ayant toutefois pas été jugées crédibles (P. 94/8 et P. 171).
Il a également été condamné pour avoir montré à l’un de ses voisins,
au mois de mars 2009, des films contenant de la pornographie zoophile qu’il détenait sur son
ordinateur (P. 172) et avait admis, au mois d’août 2013, avoir offert un téléphone
portable, 10 fr. et un repas au Mc Donald’s à une jeune fille de 13 ans, avant de l’entraîner
dans un parc, où il l’avait complimentée sur son physique et lui avait caressé les
cheveux (P. 94/11). Il convient également de rappeler que l’expertise psychiatrique réalisée
par le Dr Q.________ mentionne qu’il est vraisemblable que la sexualité soit problématique
pour un patient souffrant, comme l’appelant, d’un trouble schyzotypique en raison de la proximité
et des ressentis qui peuvent survenir et que la relation avec un enfant peut être ressentie comme
moins dangereuse pour sa propre intégrité (P. 332, p. 9). En outre, entendu lors des débats
de première instance, l’expert a précisé que, pour un psychotique, avoir un rapport
charnel avec un enfant était moins angoissant qu’avec un adulte et que le fait que les actes
se soient passés « publiquement » tenait à ce trouble schizotypique, par
défaut d’évaluation des risques.
En définitive, les éléments qui précèdent ne laissent place à aucun doute
et commandent de retenir qu’A.T.________ a bien agi de la manière qui lui est reprochée,
tant à l’égard de D.________ que de A.X.________. L'état de fait retenu par les
premiers juges doit donc être approuvé et la condamnation de l’appelant pour actes d’ordre
sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle et actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable
de discernement ou de résistance doit être confirmée, la qualification juridique de ces
infractions n’ayant par ailleurs pas été remise en cause.
12.3.4
L’infraction
de calomnie
:
12.3.4.1
L’appelant fait enfin grief aux premiers juges d’avoir considéré que les éléments
constitutifs de l’infraction de calomnie étaient réalisés. Il soutient qu’il
pouvait penser de bonne foi que A.X.________ avait été victime d’attouchements de la
part de son frère et que les deux enfants pouvaient avoir été abusés par leurs parents.
Il observe à cet égard que le courrier du SPJ du 7 juillet 2016 (P. 115) fait état
de comportements sexuels inadéquats de la part de B.X.________ et d’une situation alarmante
quant à une éventuelle maltraitance sexuelle.
12.3.4.2
Selon l'art. 173 CP, se rend coupable de diffamation
celui qui, en s’adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle
le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre
à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé une telle accusation
ou un tel soupçon (ch. 1). L'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations
qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des
raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (ch. 2). L'inculpé ne sera pas admis
à faire ces preuves et il sera punissable si ses allégations ont été articulées
ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement
dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou
à la vie de famille (ch. 3).
A
teneur de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie celui qui, connaissant la fausseté
de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre
à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
La
calomnie est une forme qualifiée de diffamation. Elle se distingue en cela que les allégations
attentatoires à l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté
de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas place pour les preuves libératoires prévues
dans le cas de la diffamation.
Ces
dispositions protègent la réputation d'être un individu honorable, c'est-à-dire de
se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues. Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable
(ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1). L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de
façon générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre
à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 132 IV
112 consid. 2.1). Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut
se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation
objective selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce,
lui attribuer.
12.3.4.3
L’appelant ne conteste pas que certains
des propos qu’il a tenus lors de son audition par la police du 4 octobre 2015 (PV n° 2) soient
attentatoires à l’honneur. Il prétend toutefois qu'il avait des raisons sérieuses
de les tenir de bonne foi pour vrais. Or, dans la mesure où la Cour de céans a retenu que l’appelant
avait commis des actes d’ordre sexuel à l’encontre de A.X.________ le 2 octobre 2015,
elle ne peut que constater qu’il a tenté de se disculper en accusant le frère de la fillette
d’en être l’auteur, alors même qu’il savait pertinemment que les allégations
articulées étaient fausses. Au vu du contexte, la Cour de céans est convaincue qu’il
en va de même s’agissant des autres déclarations faites par l’appelant lors de
son audition par la police, celui-ci ayant à n’en pas douter cherché à se disculper
en décrédibilisant sa victime et la famille de celle-ci. Le fait que le courrier du SPJ du
7 juillet 2016 (P. 115) mentionne des comportements sexuels inadéquats de la part du frère
de A.X.________ et s’interroge sur une éventuelle maltraitance sexuelle ne saurait constituer
une preuve libératoire au sens de l’art. 173 ch. 2 CP. En effet, ces comportements n’ont
pas été observés à la période des faits qui nous occupent, mais ont été
signalés par l’école de B.X.________ plus de sept mois après que l’appelant
l’a mis en cause pour avoir mis ses doigts dans les parties intimes de sa sœur. Ces allégations
à l’encontre de B.X.________ sont susceptibles d’avoir causé les comportements
inadéquats observés chez le garçon quelques mois plus tard, celui-ci ayant été
mis au courant des faits et ayant été entendu par la police à ce propos le 19 novembre 2015
(PV n° 5). C’est donc de mauvaise foi que l’appelant cherche à utiliser les conséquences
du traumatisme qu’il a lui-même causé au sein de cette famille comme une preuve libératoire.
Les parents de A.X.________ n’ont au demeurant jamais été mis en cause par le SPJ pour
avoir été les auteurs de l’éventuelle maltraitance sexuelle mentionnée.
Partant, la condamnation de l’appelant pour calomnie ne prête pas le flanc à la critique
et doit être confirmée.
13.
13.1
L’appelant conteste également la quotité de la peine infligée par les premiers juges
et leur reproche d’avoir prononcé une peine excessivement sévère, dictée notamment
par son attitude. Il soutient en outre que les premiers juges auraient fait preuve d’arbitraire,
dans la mesure où la peine prononcée par l’autorité de première instance serait
plus sévère que la peine requise par le Ministère public.
13.2
Selon l’art. 47 CP,
le juge fixe la peine d’après la culpabilité
de l’auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle
de ce dernier, ainsi que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée
par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le
caractère répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur
et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments
objectifs pertinents, qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité
de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution.
Du point de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle
ainsi que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il
faut ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir les antécédents,
la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales,
situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la
peine, de même que le comportement après l’acte et au cours de la procédure pénale
(ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les références citées).
Le
juge dispose d’un large pouvoir d’appréciation (TF 6B_849/2014 du 14 décembre 2015
consid. 2.1). Celui-ci ne viole le droit fédéral en fixant la peine que s’il sort du
cadre légal, s’il se fonde sur des critères étrangers à l’art. 47 CP,
s’il omet de prendre en considération des éléments d’appréciation prévus
par cette disposition ou, enfin, si la peine qu’il prononce est exagérément sévère
ou clémente au point de constituer un abus de pouvoir d’appréciation (ATF 136 IV 55 consid.
5.6).
13.3
En l'espèce, le Tribunal correctionnel a
motivé en détail, conformément à l’art. 50 CP, les éléments sur lesquels
il s’était fondé pour fixer la peine (jugement, p. 35). Les premiers juges ont constaté
que la responsabilité de l’appelant était entière et ont considéré que
sa culpabilité était écrasante.
Ainsi, ils ont estimé qu’une peine lourde de privation de liberté devait être infligée
au prévenu, dans la mesure où les actes commis au préjudice de deux victimes, dont l’une
était un enfant de deux ans et demi, étaient ignobles, abjects et révoltants. Les premiers
juges ont également considéré que l’appelant n’avait fait preuve d’aucune
prise de conscience et que sa manière de se défendre, en rejetant la faute sur les victimes,
était totalement inadéquate. Ils ont observé que le prévenu était dangereux
et que les actes qu’il avait commis étaient allés en s’aggravant, alors qu’il
ne se préoccupait que peu des conséquences pour ses victimes. A décharge, les premiers
juges ont indiqué qu’ils ne trouvaient aucun élément, si ce n’est le trouble
psychique du prévenu.
La Cour de céans considère que l’appréciation du Tribunal de première instance
est adéquate. Les premiers juges ont en effet pris en considération tous les éléments
pertinents à charge et à décharge. S’il est vrai que l’attitude oppositionnelle
dont a fait preuve l’appelant tout au long de la procédure, faisant durer celle-ci plus que
de besoin, doit entrer en ligne de compte dans la fixation de sa peine, tel n’est pas le seul élément
à sa charge. L’on ne peut en effet que constater que les faits concernés sont graves,
spécifiquement au regard de l’importance du bien juridique protégé, soit le droit
à l’intégrité sexuelle, et de l’état de faiblesse des victimes, qui sont
toutes deux de jeunes enfants. Il convient également de prendre en compte le fait qu’il a
agi à réitérées reprises jusqu’à son interpellation, les actes commis
étant en outre allés en s’aggravant. L’appelant n’a été motivé
que par l’assouvissement de ses envies sexuelles et a fait fi de l’impact de ses agissements
sur ses victimes. Malgré le temps écoulé depuis les faits, il n’a pas pris conscience
de la gravité de ses actes et n’a pas hésité à utiliser le mal qu’il
avait lui-même causé pour tenter de se disculper. La culpabilité de l’appelant est
donc manifestement lourde.
A l’instar des premiers juges, la Cour de céans observe qu’il n’y a que très
peu d’éléments à décharge à prendre en considération, si ce n’est
le trouble psychique dont souffre le prévenu, qui n’entraîne toutefois pas de diminution
de sa responsabilité. On relèvera également que l’appelant fait preuve d’un
relativement bon comportement en détention, qui n’est toutefois pas à ce point exceptionnel
qu’il puisse justifier une réduction de la peine infligée.
En définitive, les moyens de l’appelant doivent être rejetés et la peine de cinq
ans prononcée par les premiers juges confirmée. Il convient ici de rappeler que, selon le texte
clair de la loi, la peine requise par le Ministère public constitue une simple proposition (cf.
art. 326 al. 1 let. f et 337 al. 1 CPP), de sorte qu’il ne saurait être reproché aux
premiers juges de s’en être écartés. La quotité de cette peine est incompatible
avec le sursis. Au vu des considérations qui précèdent, il est par ailleurs clair que
le pronostic émis à l’encontre de l’appelant ne peut être que défavorable,
de sorte que le sursis qui lui a été accordé le 20 août 2015 par le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne doit effectivement être révoqué.
13.4
Conformément à l’art. 51 CP, la détention subie par l’appelant depuis le jugement
de première instance doit être déduite de la peine infligée.
14.
14.1
L’appelant conteste la mesure thérapeutique institutionnelle prononcée à son encontre
au sens de l’art. 59 CP. Il reproche aux premiers juges de s’être écartés
de l’expertise psychiatrique du Dr Q.________, qui préconisait un traitement ambulatoire au
sens de l’art. 63 CP.
14.2
Conformément à l'art. 56 CP, une mesure doit être ordonnée si une peine seule ne
peut écarter le danger que l'auteur commette d'autres infractions, si l'auteur a besoin d'un traitement
ou que la sécurité publique l'exige et si les conditions prévues aux art. 59 à 61,
63 ou 64 CP sont remplies (al. 1). Le prononcé d'une mesure suppose que l'atteinte aux droits de
la personnalité qui en résulte pour l’auteur ne soit pas disproportionnée au regard
de la vraisemblance qu'il commette de nouvelles infractions et de leur gravité (al. 2).
Aux termes de l'art. 59 al. 1 CP, lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner
un traitement thérapeutique institutionnel si l'auteur a commis un crime ou un délit en relation
avec ce trouble (let. a) et qu'il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles
infractions en relation avec ce trouble (let. b). Le prononcé d'un traitement thérapeutique
institutionnel est ainsi subordonné à deux conditions, à savoir l'existence d'un grave
trouble mental en relation avec l'infraction commise et l'adéquation de la mesure. L'art. 59 al.
2 CP précise que le traitement institutionnel doit s'effectuer dans un établissement psychiatrique
approprié ou dans un établissement d'exécution des mesures. S'il existe un risque de fuite
ou de récidive, le traitement doit avoir lieu en milieu fermé (art. 59 al. 3 CP).
Selon l’art. 63 al. 1 CP, lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant
ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un
traitement institutionnel, si l'auteur a commis un acte punissable en relation avec son état et
s'il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation
avec son état. Le traitement ambulatoire suppose en principe que l'auteur reste en liberté.
Il peut toutefois être appliqué pendant l'exécution d'une peine privative de liberté,
lorsque le traitement ambulatoire exécuté en liberté paraît dangereux pour autrui
(cf. art. 63b al. 3 CP). Dans ce cas, la mesure aura le caractère d'une injonction
judiciaire, qui obligera la direction de l'établissement d'y donner suite et qui empêchera
le condamné de s'y soustraire (Baechtold, Exécution des peines, L'exécution des peines
et mesures concernant les adultes en Suisse, Berne 2008, p. 310).
14.3
Pour ordonner une des mesures prévues aux
art. 59 à 61, 63 et 64 CP ou en cas de changement de sanction au sens de l’art. 65 CP, le
juge se fonde sur une expertise. Celle-ci se détermine sur la nécessité et les chances
de succès d’un traitement et sur la vraisemblance que l’auteur commette d’autres
infractions et sur la nature de celles-ci (art. 56 al. 3 CP). Dans ce cadre, l’expert devra se
prononcer, en particulier, sur la forme du traitement et la mesure qui lui semble la plus appropriée.
Comme tous les autres moyens de preuve, les expertises sont soumises à la libre appréciation
du juge. Celui-ci n’est donc, en principe, pas lié par le résultat d'une expertise. S'agissant
des questions dont la réponse demande des connaissances professionnelles particulières, le
juge ne peut toutefois s'écarter de l'expertise que lorsque des circonstances ou des indices importants
et bien établis en ébranlent sérieusement la crédibilité ; il est alors
tenu de motiver sa décision de ne pas suivre le rapport d'expertise (ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3 ;
ATF 138 III 193 consid. 4.3.1 ; ATF 136 II 539 consid. 3.2). En d'autres termes, le juge qui
ne suit pas les conclusions de l'expert n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des circonstances bien établies
viennent en ébranler sérieusement la crédibilité (ATF 129 I 49 consid. 4 ; ATF
128 I 81 consid. 2). Tel est notamment le cas lorsque l'expertise contient des contradictions et qu'une
détermination ultérieure de son auteur vient la contredire sur des points importants, ou lorsqu'elle
se fonde sur des pièces et des témoignages dont le juge apprécie autrement la valeur probante
ou la portée (ATF 101 IV 129 consid. 3a
in
fine
). Si, en revanche, les conclusions d'une
expertise judiciaire apparaissent douteuses sur des points essentiels, le juge doit recueillir des preuves
complémentaires pour tenter de dissiper ses doutes. A défaut, en se fondant sur une expertise
non concluante, il pourrait commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9
Cst. (ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3 ; ATF 118 la 144 consid. 1c).
14.4
L’expert a posé le diagnostic de trouble schizotypique (F21.0). Il a constaté que ce
trouble perturbait l’évaluation par le prévenu de la réalité et entamait sa
capacité d’empathie. Cependant, il a estimé que la faculté du prévenu d’apprécier
le caractère illicite de ses actes et de se déterminer d’après cette appréciation
n’était pas restreinte au moment de la commission des délits, de sorte que sa responsabilité
n’était pas diminuée. La causalité entre les troubles psychiques et les actes délictueux
est admise et le risque de récidive décrit comme moyennement élevé en ce qui concerne
les actes d’ordre sexuel avec des enfants. L’expert a indiqué qu’un traitement
psychothérapeutique devrait permettre une diminution du risque de récidive et qu’un traitement
ambulatoire devrait être « suffisant », celui-ci pouvant être mis en place
en cours de détention aux EPO. Il a constaté que le prévenu ne se soumettrait vraisemblablement
pas à un traitement, surtout « à vie », mais qu’une obligation en
ce sens pouvait « conserver des chances de succès », dépendantes de sa
capacité d’accepter le cadre et de nouer une relation avec quelqu’un qu’il ressentirait
comme « paternel ». Il a dès lors conclu avoir l’espoir qu’une mesure
« minimale » suffise et qu’un traitement institutionnel ne s’imposait
pas.
Les premiers juges ont considéré que le cas d’espèce était particulier, notamment
en raison de l’absence d’expertise en bonne et due forme. Ils ont indiqué que l’expert
était apparu conscient des limites de l’exercice consistant à pratiquer une expertise
sur dossier uniquement et conscient également de la frontière ténue qui existait entre
l’instauration d’un traitement ambulatoire et celle d’un traitement institutionnel,
admettant que le Tribunal pouvait être d’un autre avis que le sien. A cet égard, les
premiers juges ont constaté que le Dr Q.________ s’était fondé sur des éléments
anciens et, dans une mesure certaine, sur les relativement bons rapports qu’avait eus le prévenu
avec son thérapeute, le Dr B.________, dans les années 1990. Ils ont estimé que l’ancienneté
de ce constat le relativisait fortement et que rien ne garantissait qu’une alliance thérapeutique
se reproduirait, alors que le prévenu avait vieilli d’autant et que le modèle « paternel »
que représentait le Dr B.________ à l’époque serait plus difficile à mettre
en place.
Les premiers juges ont indiqué que la causalité entre les troubles psychiques et les actes
délictueux était admise par l’expert du fait que l’idéation et le respect
des normes sociales étaient perturbés. Ils ont concédé que la causalité précise
entre les troubles psychiques et les délits d’ordre sexuel avec des enfants était plus
difficile à établir, mais ont relevé que l’expert avait bien dit que la sexualité
était problématique pour un patient souffrant d’un trouble schizotypique en raison de
la proximité des ressentis qui surviennent. Ainsi, les premiers juges ont estimé que la condition
posée par l’art. 59 al. 1 let. a CP était donnée. Ils ont indiqué que la nature
gravissime des actes commis devait amener à garantir la sécurité publique en prévenant
la récidive d’un délinquant tel que l’appelant. Le Tribunal de première instance
a ainsi estimé que, même si les chances de guérison – ou plus précisément
d’amélioration notable de l’état psychique – étaient faibles, elles
seraient davantage assurées par un traitement institutionnel que par un traitement ambulatoire.
Ils ont précisé que, dans un établissement spécialisé ou dans un établissement
fermé, le prévenu aurait moins le choix de se soumettre ou non à un traitement que s’il
était libre et exposé à la récidive et qu’il aurait moins la faculté de
faire comme bon lui semblait. Ils ont constaté que le risque de récidive existait et qu’il
était qualifié de moyennement élevé, précisant que cela s’appréciait
plus strictement en cas de contrainte sexuelle sur des enfants que pour d’autres types de crimes
ou délits. Il s’agissait donc à la fois d’assurer la sécurité publique
et de soigner l’intéressé, buts qui ne pouvaient être atteints que par une mesure
au sens de l’art. 59 CP, l’existence d’une maladie mentale ne faisant aucun doute.
Les premiers juges ont de plus souligné que le prévenu, dont le trouble favorise le sentiment
de « toute puissance », serait plus compliant s’il se trouvait en institution,
et donc soumis à un cadre strict, que s’il demeurait en liberté, soit hors cadre, ce
qui amenuiserait considérablement l’incitation à se soumettre à un traitement ambulatoire.
Pour ces raisons, ils ont ordonné un traitement institutionnel, quand bien même l’expert
avait dit garder espoir que la mesure minimale suffise et préconisé, par la même, un traitement
ambulatoire.
14.5
Les conclusions prises par l’appelant ne sont pas cohérentes, dans la mesure où, d’une
part, il remet en cause l’expertise effectuée sur dossier par le Dr Q.________, contre lequel
il a au demeurant déposé une plainte pénale pour faux rapport au sens de l’art.
307 CP et, d’autre part, il reproche aux premiers juges de ne pas avoir suivi les conclusions de
ce même expert.
Quoi qu’il en soit, les premiers juges se sont largement expliqués sur les circonstances de
cette expertise et les raisons pour lesquelles ils se sont écartés de ses conclusions (cf.
jugement, pp. 31-35). Ils ont pris ce rapport pour ce qu’il était, soit le résumé
des constatations d’un praticien qui a « fait avec ce qu’il avait » (cf. jugement,
p. 34), en se fondant essentiellement sur des éléments anciens ressortant du dossier de l’assurance-invalidité
remontant aux années 1990 (cf. jugement, p. 35). L’exigence de motivation de la décision
de ne pas suivre le rapport d'expertise est dès lors manifestement remplie.
Quant à la nature de la mesure prononcée à l’encontre du prévenu, la Cour de
céans est d’avis, à l’instar des premiers juges, qu’il y a lieu de considérer
qu’une mesure thérapeutique institutionnelle s’impose. En effet, force est de constater,
outre le fait que le Dr Q.________ a été contraint de se baser presque exclusivement sur des
éléments vieux d’il y a vingt-cinq ans, qu’il ne disposait pas de tous les éléments
pertinents lorsqu’il a rendu son expertise. Ainsi, il ignorait que des recherches en lien avec
la pédophilie avaient été trouvées dans le moteur de recherche de l’ordinateur
de l’appelant, que celui-ci avait consulté des sites Internet spécialisés dans les
photographies de fillettes et qu’il détenait des dossiers en lien avec la pédocriminalité.
L’expert ignorait également que, bien qu’il n’ait pas été condamné,
l’appelant avait été mis en cause à deux reprises en 2009 et 2013, respectivement
pour avoir touché deux fillettes de 7 et 8 ans entre les jambes et pour avoir entraîné
une jeune fille de 13 ans dans un parc, où il l’avait complimentée sur son physique et
lui avait caressé les cheveux. Par ailleurs, en préconisant un traitement ambulatoire, l’expert
s’est basé sur l’espoir que l’appelant puisse accepter un cadre et nouer une relation
avec un thérapeute qu’il ressentirait comme paternel. Or, l’occurrence d’une telle
situation semble compromise, dans la mesure où le prévenu peinera à trouver un thérapeute
« paternel », étant lui-même âgé de 64 ans. En outre, l’expert
n’avait pas connaissance des nombreux recours, demandes de récusation et plaintes interjetés
par l’appelant au cours de la présente procédure et a lui-même convenu que le fait
qu’il ne reconnaisse pas la légitimité du Tribunal présentait le risque qu’il
n’adhère pas aux mesures prononcées.
Au vu des éléments qui précèdent, l'existence d'un grave trouble mental est manifeste
et le lien de causalité avec les infractions commises peut être retenu. La Cour de céans
est en outre convaincue que la mise en œuvre d’un traitement ambulatoire n’a aucune
chance de succès, notamment au vu du refus de l’appelant de se soigner et d’accepter
toute décision de l’autorité. Partant, au vu de la dangerosité de l’appelant,
du risque de récidive qu’il présente, de l’absence complète de prise de conscience
de la gravité de ses actes, de son besoin de soins et de la nécessité de protéger
la société, le prononcé d’une mesure thérapeutique institutionnelle paraît
être la seule mesure à même de le détourner de la commission de nouvelles infractions
en relation avec son grave trouble.
Les griefs soulevés par l’appelant doivent donc être rejetés et la mesure thérapeutique
institutionnelle ordonnée par les premiers juges confirmée. Le choix de l’établissement
appartiendra à l’Office d’exécution des peines.
15.
Le maintien en détention pour des motifs de sûreté du prévenu sera ordonné pour
garantir l'exécution de la peine, vu le risque de récidive qu’il présente, qualifié
par l’expert psychiatre de moyennement élevé en ce qui concerne les actes d’ordre
sexuel avec des enfants (art. 221 al. 1 let. c CPP).
16.
L’appelant conteste les « frais et indemnités liés au plaignants ».
Il n’indique toutefois pas en quoi les indemnités allouées aux parties plaignantes ne
seraient pas adéquates, mais semble uniquement les contester dans la mesure où il conclut à
son acquittement.
La culpabilité et la condamnation de l’appelant pour tous les faits qui lui sont reprochés
ayant été confirmée et le montant des indemnités n’ayant pas été
contesté, ces conclusions doivent être rejetées, dans la mesure où elles reposent
sur la prémisse de l’admission de son appel.
17.
L’appelant demande la restitution immédiate de tous les objets et valeurs lui appartenant
qui lui ont été confisqués.
Il ne fait toutefois valoir aucun argument à l’appui de son grief, si ce n’est que les
objets séquestrés contiendraient « des centaines de travaills graphiques ».
Dans la mesure où ces conclusions semblent également reposer sur la prémisse de son acquittement,
elles doivent être rejetées.
18.
A.T.________
requiert une indemnité, à la charge de l’Etat, de 215’400 fr. à titre de réparation
du tort moral fondée sur l'art. 429 al. 1 let. c CPP, en raison de la détention qu’il
a subie avant jugement.
Aux
termes de l’art. 429 al. 1 let. c CPP, si le prévenu est acquitté totalement ou en partie
ou s’il bénéficie d’une ordonnance de classement, il a droit à une réparation
du tort moral subi en raison d’une atteinte particulièrement grave à sa personnalité,
notamment en cas de privation de liberté.
En
l'espèce, la condamnation du prévenu étant confirmée pour l’ensemble des faits
qui lui sont reprochés, celui-ci étant condamné à une peine privative de liberté
de 5 ans, il n'y a pas de place pour une quelconque indemnité au sens de l'article 429 CPP, faute
d'acquittement partiel ou total.
La
détention subie avant jugement sera déduite de la peine privative de liberté prononcée.
19.
L’appelant conteste les indemnités allouées aux conseils d’office des parties plaignantes,
ainsi que les frais de la procédure de première instance, incluant l’indemnité due
à son précédent défenseur d’office.
Il ne fait toutefois valoir aucun argument à l’appui de ses griefs. Les indemnités arrêtées
dans le jugement de première instance et rectifiées pour certaines par prononcé du 24
août 2018, à la suite de l’arrêt de la Chambre des recours pénale du 24 juillet
2018 (n° 560), ne prêtent pas le flanc à la critique et doivent être confirmées.
20.
En définitive, l’appel d’A.T.________ doit être rejeté et le jugement entrepris
intégralement confirmé.
21.
21.1
La liste des opérations produite par Me Michaël
Aymon, défenseur d’office d’A.T.________, fait état de 64 h 09 d’activité
d’avocat, dont 18 h 10 de temps de déplacement, 1 h 30 de temps passé à la rédaction
de cartes de compliments, 6 h pour l’audience d’appel et 1 h pour la lecture du jugement.
Il indique en outre des débours à hauteur de 2'065 fr. 80, dont 1'750 fr. pour la copie de
l’entier du dossier pénal PE15.019672. Dans la mesure où le temps de déplacement
est rétribué sous la forme d’un forfait pour vacations, il y a lieu de retrancher les
18 h 10 de temps de déplacement, correspondant à 9 allers-retours entre Martigny et Orbe
ou Lausanne, de la liste des opérations et de les remplacer par 9 vacations à 120 fr.,
qui seront ajoutées à ses opérations. S’agissant de la rédaction et de l’envoi
de cartes de compliments, ces opérations relèvent d’un travail de secrétariat, qui
est compris dans les frais généraux de l'avocat et déjà inclus dans l'indemnité
horaire de 180 francs. Elles ne sauraient, dès lors, être indemnisées. Il doit par ailleurs
être tenu compte du temps effectif de l’audience d’appel et de retrancher 1 h relativement
à ce poste et, la lecture du jugement n’ayant pas eu lieu au terme des débats, de réduire
de 30 minutes le temps consacré aux opérations post-jugement. S’agissant des débours,
le montant demandé apparaît excessif. Il n’était au demeurant pas nécessaire
de photocopier l’entier du dossier, étant précisé qu’il comporte plus de 400
pièces et qu’il aurait été loisible au nouveau défenseur d’office de
demander une copie du dossier à l’un des nombreux confrères qui l’avaient précédé
dans cette fonction. Partant, c’est un montant forfaitaire de 100 fr. qui sera alloué à
titre de débours. Tout bien considéré, il convient par conséquent de retenir 43 h
d’activité d’avocat au tarif horaire de 180 fr., 9 vacations à 120 fr. et des débours
à hauteur de 100 fr. et de fixer l’indemnité de défenseur d’office de Me Michaël
Aymon pour la procédure d’appel à 9'606 fr. 85 (7'740 fr. [honoraires] + 1'080 fr. [vacations]
+ 100 fr. [débours] + 686 fr. 85 [TVA]).
21.2
Selon la liste des opérations produite par Me Laurent Schuler, dont il n’y a pas lieu de s’écarter,
une indemnité d’un montant de 1'886 fr. 65, TVA et débours inclus, sera allouée
au conseil d’office de A.X.________, d’C.________ et d’M.________ pour la procédure
d’appel.
21.3
Il
n’y a pas lieu de s’écarter de la liste des opérations produite par Me Julien
Gafner, conseil d’office de B.T.________ et d’G.________, faisant état de 8 h 10 d’activité,
d’une vacation et de débours à hauteur de 3 %. Ainsi, une indemnité d’un montant
de 1'766 fr. 30, correspondant à 8 h 10 d’activité au tarif horaire de 180 fr., à
une vacation à 120 fr., à 50 fr. de débours et à 126 fr. 30 de TVA, doit être
allouée à Me Julien Gafner pour la procédure d’appel.
21.4
S’agissant
enfin de
la
liste des opérations produite par Me Patrick Michod, conseil d’office de D.________,
faisant état de 6 h d’activité, il n’y a pas lieu de s’en écarter. C’est
ainsi une indemnité d’un montant de 1'163 fr. 15, correspondant à 6 h d’activité
au tarif horaire de 180 fr. et à 83 fr. 15 de TVA, qui doit être allouée à Me Patrick
Michod pour la procédure d’appel.
21.5
Vu l'issue de la cause,
les frais de la procédure d'appel, par 19'962 fr. 95, constitués en l’espèce
de l'émolument du présent arrêt, par 5’540 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [Tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010
; RSV 312.03.1]), et des indemnités allouées aux défenseur et conseils d’office,
sont mises à la charge d’A.T.________, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
L’appelant
ne sera tenu de rembourser le montant des indemnités en faveur des défenseur et conseils d'office
que lorsque sa situation financière le permettra (art. 135 al. 4 CPP).
22.
Il convient en dernier
lieu de relever que le dispositif communiqué aux parties à la suite de
l’audience d’appel
est entaché
de deux omissions manifestes, dans la mesure où il n’est pas indiqué que la détention
subie depuis le jugement de première instance est déduite de la peine infligée et que
le maintien en détention d’A.T.________ pour des motifs de sûreté est ordonné.
Ces erreurs seront rectifiées d’office.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
statuant
en application des art. 40, 46 al. 1, 47, 49 al. 1, 50, 51, 59, 69, 70, 174, 187, 189, 191 CP, 221
et 398 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 13 mars 2018 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne
et modifié par prononcé du 24 août 2018, est confirmé selon le dispositif
suivant :
"
I.
libère A.T.________ du chef de prévention de dénonciation calomnieuse ;
II.
constate qu’A.T.________ s’est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des
enfants, de contrainte sexuelle, d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable
de discernement ou de résistance et de calomnie ;
III.
condamne A.T.________ à une peine privative de liberté de 5 ans, sous déduction de 893
jours de détention avant jugement ;
IV.
ordonne la mise en œuvre d’une mesure thérapeutique institutionnelle à l’encontre
d’ A.T.________;
V.
révoque le sursis octroyé à A.T.________ le 20 août 2015 par le Ministère public
de l’arrondissement de Lausanne et ordonne l’exécution de la peine pécuniaire de
30 jours-amende à 30 fr. ;
VI.
ordonne le maintien en détention d’A.T.________, pour motifs de sûreté ;
VII.
constate qu’A.T.________ a subi 4 jours de détention dans des conditions de détention
provisoire illicites et ordonne que 2 jours de détention soient déduits de la peine fixée
au chiffre III ci-dessus, à titre de réparation du tort moral ;
VIII.
dit qu’A.T.________ est débiteur de :
-
A.X.________ de 4'456 fr. 45,
plus intérêts à 5 % l’an du 2 octobre 2015, à titre de dommage matériel,
et de 10'000 fr., plus intérêts à 5 % l’an dès le 2 octobre 2015, à titre
d’indemnité pour tort moral ;
-
M.________ de 5'000 fr. à
titre d’indemnité pour tort moral, dès le 2 octobre 2015, avec intérêts à
5 % l’an du 2 octobre 2015 ;
-
C.________ de 5'000 fr. à
titre d’indemnité pour tort moral, dès le 2 octobre 2015, avec intérêts à
5 % l’an du 2 octobre 2015 ;
-
D.________ de 10'000 fr. à
titre d’indemnité pour tort moral, avec intérêts à 5 % l’an du 23 février 2015 ;
-
B.T.________ de 5'000 fr. à
titre d’indemnité pour tort moral, avec intérêts à 5 % l’an du 20 mars
2014 ;
-
G.________ de 5'000 fr. à
titre d’indemnité pour tort moral, avec intérêts à 5 % l’an du 20 mars
2014 ;
et
donne acte à toutes les parties de leurs réserves civiles pour le surplus ;
IX.
ordonne la confiscation, cas échéant la destruction, des objets et valeurs selon fiche 63609,
ainsi que le maintien au dossier à titre de pièces à conviction des CD et DVD selon fiches
61770, 63608, 58035, 58036, 58037 et 62027 ;
X.
arrête à 14'623 fr. 60, à la charge de l’Etat, l’indemnité due à
Me Laurent Schuler, conseil d’office de A.X.________, M.________ et C.________;
XI.
arrête à 10'657 fr. 90, à la charge de l’Etat, l’indemnité due à
Me Julien Gafner, conseil d’office de B.T.________ et d’G.________ ;
XII.
arrête à 4'079 fr. 70 (dont 1'800 fr. ont déjà été payés), à
la charge de l’Etat, l’indemnité due à Me Patrick Michod, conseil d’office
de D.________;
XIII.
met les frais par 101'781 fr. 35, montant incluant l’indemnité au défenseur d’office,
Me N., par 13'236 fr. 70, à la charge d’A.T.________, le remboursement à l’Etat
de l’indemnité précitée n’étant exigible que si la situation financière
du débiteur le permet."
III.
La détention subie depuis le jugement de
première instance est déduite.
IV.
Le maintien en détention d’A.T.________
à titre de sûreté est ordonné.
V.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 9’606 fr. 85, TVA et débours inclus, est allouée
à Me Michaël Aymon.
VI.
Une indemnité de conseil d’office pour
la procédure d’appel d’un montant de 1'886 fr. 65 fr., TVA et débours inclus, est
allouée à Me Laurent Schuler.
VII.
Une indemnité de conseil d’office pour
la procédure d’appel d’un montant de 1’766 fr. 30, TVA et débours inclus,
est allouée à Me Julien Gafner.
VIII.
Une indemnité de conseil d’office pour
la procédure d’appel d’un montant de 1’163 fr. 15, TVA et débours inclus,
est allouée à Me Patrick Michod.
IX.
Les frais d'appel, par 19’962 fr. 95, y
compris les indemnités allouées aux défenseur et conseils d’office ci-dessus, sont
mis à la charge d’A.T.________.
X.
A.T.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat de Vaud le montant des indemnités en
faveur des défenseur et conseils d’office prévues aux ch. V à VIIII ci-dessus que
lorsque sa situation financière le permettra.
Le
président :              La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
14
septembre 2018
, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète, à :
-
Me Michaël Aymon, avocat (pour A.T.________),
-
Me Laurent Schuler, avocat (pour A.X.________, M.________ et C.________),
-
Me Julien Gafner, avocat (pour B.T.________ et G.________),
-
Me Patrick Michod, avocat (pour D.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
M. le Président du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne,
-
M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
-
Office d’exécution des peines,
-
Prison de la Croisée,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales ; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :