vd_findinfo · HC / 2014 / 147 · 2014-02-14 · fr

OBLIGATION D'ENTRETIEN, CONJOINT, ENFANT, MAJORITÉ{ÂGE}, AVANCE DE FRAIS | 176 al. 1 CC, 278 CC, 308 al. 1 let. b CPC (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel civile 14.02.2014 HC / 2014 / 147

TRIBUNAL
CANTONAL
JS13.006083-132474,
JS13.006083-132475
80
JUGE
DELEGUE DE LA cour d’appel CIVILE
__________________________________________________________
Arrêt du
14 février 2014
______________________
Présidence
de               M.
Pellet
,
juge délégué
Greffier
:              Mme
Nantermod Bernard
*****
Art.
176 al. 1 ch. 1, 278 CC ; 308 al. 1 let. b CPC
Statuant à huis clos sur les appels interjetés par
A.Z.________
,
à Lutry, intimé, et
B.Z.________
,
au Mont-sur-Rolle, requérante, contre le prononcé de mesures protectrices de l’union
conjugale rendu le 29 novembre 2013 par la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La
Côte dans la cause les divisant, le Juge délégué de la Cour d’appel civile
du Tribunal cantonal voit :
En fait :
A.
Par prononcé du 29 novembre 2013, la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La
Côte (ci-après la présidente) a confirmé, pour valoir prononcé de mesures protectrices
de l’union conjugale, les chiffres I, II, IV et V deuxième paragraphe de la convention signée
par les parties à l’audience du 21 mars 2013,  ainsi libellés :
«
I.
Les époux A.Z.________ et B.Z.________ née [...] conviennent de vivre séparés pour
une durée indéterminée.
II.
La garde sur l’enfant I.________, née le [...] 2002, est confiée à sa mère
B.Z.________ née [...].
IV.
La jouissance du domicile conjugal sis [...], à [...], est attribuée à B.Z.________ née
[...].
V.
(…) Parties s’engagent à ne pas vendre les meubles et objets qui garnissent actuellement
le domicile conjugal.
» (I),
dit
qu’A.Z.________ bénéficiera sur l’enfant I.________, à défaut de meilleure
entente entre les parties, du droit de visite suivant : les mardis soirs de 17 h 30 à 20 h
30 ; un week-end sur deux, du vendredi soir 18 heures au dimanche soir 18 heures; la moitié
des vacances scolaires en alternance ; la moitié des jours fériés alternativement
à Noël et Nouvel An, Pâques et Pentecôte, Ascension et Jeune Fédéral (II),
dit que les intérêts hypothécaires et les charges courantes du domicile conjugal, sis
[...] à [...], sont à la charge de B.Z.________ née [...] (III), dit qu’A.Z.________
contribuera à l'entretien des siens par le régulier versement d'une pension de 21’000
fr. (vingt et un mille francs), éventuelles allocations familiales non comprises et dues en sus,
payable d'avance le premier de chaque mois en mains de B.Z.________ née [...], dès le 1
er
mars 2013, sous déduction des montants déjà payés en vertu des ordonnances de mesures
superprovisionnelles rendues les 21 mars et 28 mai 2013 (IV), dit que la décision est rendue
sans frais ni dépens (V) et rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (VI).
Constatant que ni le principe de la séparation ni les questions relatives à la garde de l’enfant
et à la jouissance du domicile conjugal n’étaient remis en cause, le premier juge a confirmé,
pour valoir prononcé de mesures protectrices de l’union conjugale, les chiffres I, II, IV
et V de la convention du 21 mars 2013, lesquels avait été ratifiés pour valoir ordonnance
de mesures superprovisionnelles. Relevant, s’agissant des relations personnelles, qu’aucun
élément déterminant ne permettait d’affirmer que l’intérêt d’I.________
commandait une modification du droit de visite convenu le 21 mars 2013, puis élargi oralement, le
premier juge a dit que le père aurait sa fille auprès de lui, sauf meilleure entente entre
les parents, un week-end à quinzaine, durant la moitié des vacances scolaires et des jours
fériés en alternance ainsi que chaque mardi de 17 h 30 à 20 h 30. Pour fixer la contribution
due par l’intimé pour l’entretien des siens, le premier juge a considéré qu’au
regard de la situation financière des parties, seules étaient déterminantes les dépenses
nécessaires au maintien du train de vie de l’épouse, de l’enfant commun du couple
et de la fille aînée de la requérante, y compris les dépenses supplémentaires
induites par la séparation. Il a dès lors déterminé la contribution d’entretien
en tenant compte de dépenses mensuelles indispensables au maintien du train de vie de l’épouse
de 20'667 fr. 55, dont une charge fiscale simulée de 1'400 fr., et a arrêté celle-ci au
montant arrondi de 21'000 fr. par mois, éventuelles allocations familiales non comprises. Considérant
que la requérante avait reçu de l’intimé, le 4 juin 2013, une somme de 100'000 fr.
dont 60'000 fr. provenaient d’un héritage de son père, et qu’elle disposait de
comptes bancaires et postaux suffisant à faire face aux avances, certes non négligeables, de
frais judiciaires et d’avocat, le premier juge a refusé le versement d’une provision
ad litem à l’épouse. Il s’est enfin refusé à fixer un droit de visite
sur le chien des parties, déplorant qu’un accord ne soit pas intervenu à ce sujet.
B.
B.1
Par acte du 12 décembre 2013, A.Z.________ a formé appel contre ce prononcé, concluant
à ce qui suit:
«
Préalablement
I.
L'effet suspensif est octroyé au présent appel.
Principalement
II.
L'appel est admis.
III.
Le prononcé rendu le 29 novembre 2013 par la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement
de La Côte dans la cause JS13.006083 est réformé aux chiffres III, IV et V de son dispositif
comme il suit:
III.               Les charges courantes
du domicile conjugal, sis Route de [...] à [...], sont à la charge de B.Z.________.
IIIbis.
A.Z.________ s'acquittera des intérêts hypothécaires et de l'amortissement de la dette
hypothécaire du domicile conjugal sis Route de [...] à [...].
IV.
A.Z.________ contribuera à l'entretien de B.Z.________ et d'I.________, par le régulier versement
d'un montant de CHF 6'000, éventuelles allocations familiales non comprises et dues en sus, payable
le premier de chaque mois en mains de B.Z.________, dès le 1
er
mars 2013.
V.
La décision est rendue sans frais judiciaires et B.Z.________ doit verser à A.Z.________ une
équitable indemnité à titre de dépens de première instance.
Le prononcé est confirmé pour le surplus.
IV.
Les frais judiciaires de deuxième instance sont mis à la charge de B.Z.________.
V.
B.Z.________ doit verser à A.Z.________ une équitable indemnité à titre de dépens
de deuxième instance.
Subsidiairement
II.
L'appel est admis.
III.
Le prononcé rendu le 29 novembre 2013 par la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement
de La Côte dans la cause JS13.006083 est annulé et la cause est renvoyée à la Présidente
du Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
IV.
Les frais judiciaires de deuxième instance sont mis à la charge de B.Z.________.
V.
B.Z.________ doit verser à A.Z.________ une équitable indemnité à titre de dépens
de deuxième instance. »
L’appelant a produit une pièce.
Par décision du 13 décembre 2013, le Juge délégué de la Cour de céans a
rejeté la requête d'effet suspensif.
Par réponse du 10 février 2014, B.Z.________ a conclu au rejet de l'appel.
B.2
Par acte du 12 décembre 2013, B.Z.________
a également interjeté appel contre le prononcé du 29 novembre 2013, concluant, avec dépens,
à la réforme de ses chiffres II et IV en ce sens que le droit de visite d'A.Z.________ sur
sa fille les mardis de 17 h 30 à 20 h 30 est supprimé, qu'A.Z.________ s'engage, lors de l'exercice
du droit de visite, à ne pas exposer sa fille à toute image ou contenu inapproprié pour
son âge et que la pension due par A.Z.________ pour l'entretien des siens est fixée à
47'000 fr. dès le 1
er
mars 2013, sous déduction des montants déjà payés en vertu des ordonnances de mesures
superprovisionnelles des 21 mars et 28 mai 2013. B.Z.________ a en outre conclu au versement d'une provision
ad litem d'un montant de 40'000 francs.
L’appelante a produit un onglet de pièces sous bordereau.
Par réponse du 10 février 2014, A.Z.________ a conclu principalement à l'irrecevabilité
de l'appel, subsidiairement à son rejet. Il a produit un onglet de pièces sous bordereau.
C.
Les parties, assistées de leurs conseils, ont été entendues lors de l'audience d'appel
du 14 février 2014. A cette occasion, elles sont signé une convention partielle dont la teneur
est la suivante :
«
I.              Le chiffre II du prononcé
de mesures protectrices de l'union conjugale rendu le 29 novembre 2013 est précisé comme suit:
L'exercice du droit de visite du mardi soir de 17 h 30 à 20 h 30 aura lieu de façon régulière,
sauf si:
- A.Z.________ en est empêché et dans ce cas, il est reporté au mardi suivant,
- I.________ en est empêchée, toute autre éventualité étant réglée
entre les parents directement. »
D.
Le Juge délégué retient les faits suivants, sur la base du prononcé querellé
complété par les pièces du dossier :
1.
B.Z.________, née [...] le [...] 1963, et A.Z.________, né le [...] 1969, se sont mariés
le [...] 2001 devant l'Officier de l'Etat civil de [...] (VD). Ils sont les parents d’I.________,
née le [...] 2002.
A.Z.________ a deux enfants issus d’un premier mariage : O.________, née le [...] 1992,
qui est majeure, et S.________, né le [...] 1997, lesquels vivent en [...] auprès de leur mère
[...] et à l’entretien desquels il pourvoit.
B.Z.________ est également la mère de W.________, née le [...]1996 d’une précédente
union avec [...]. W.________ a vécu auprès de sa mère et de son beau-père depuis
son plus jeune âge et A.Z.________ a pris en charge la quasi-totalité des frais la concernant.
W.________ est majeure depuis le mois de février dernier ; son père vit à [...].
2.
Les époux Z.________ sont soumis au régime de la séparation de biens selon contrat de
mariage signé le [...] 2001 par devant [...], notaire à Morges.
3.
Par courriel du 4 octobre 2010, A.Z.________ a écrit à [...] qu’il avait décidé,
avec son épouse, d’inscrire W.________ en école privée, en principe pour les quatre
années à venir, précisant que l’écolage était de 28'000 fr., plus 2'000
fr. pour la première année. Le 12 janvier 2011, il a demandé à [...] quelle serait
sa contribution aux frais d’écolage et d’éducation de sa fille. Les factures de
l’école ont été adressées aux parties et A.Z.________ les a intégralement
honorées. [...] n’y a jamais participé.
4.
Par requête de mesures protectrices de l’union conjugale du 13 février 2013, B.Z.________
a conclu, sous suite de frais et dépens, à ce qui suit :
«
A titre
de mesures superprovisionnelles
:
I.
Attribuer à la requérante
B.Z.________-[...] la jouissance exclusive du logement familial, sis à [...], à charge pour
l’intimé A.Z.________ d’en payer les charges, immobilières (intérêts
hypothécaires, amortissement, impôt de droit public, frais d’entretien) et autres (chauffage,
eau chaude, électricité, etc.).
II.
Ordonner en conséquence à l’intimé, sous la menace de la peine prévue à
l’article 292 du Code pénal en cas d’insoumission à une décision de l’autorité,
de quitter immédiatement les lieux, en emportant ses seuls effets personnels, à savoir ses
vêtements, chaussures, montres, etc., à l’exclusion de tout autre bien meuble (mobilier
garnissant la maison, tableaux, vaisselle, etc.) ; l’intimé laissera en particulier la
requérante en possession des véhicules Jaguar, BMW X5 et BMW décapotable.
L’intimé
se rendra au domicile de la requérante pour y prendre ses effets personnels tels que listés
ci-dessus le vendredi 15 février 2013, entre 12 heures et 15 heures, et remettra les clés du
logement familial à la requérante en quittant celui-ci.
III.
Attribuer la garde de l’enfant I.________, née le [...] 2002, à la requérante.
IV.
Astreindre l’intimé à contribuer à l’entretien des siens par le régulier
versement, en mains de la requérante, d’un montant mensuel, payable d’avance le premier
de chaque mois, la première fois le 1
er
mars 2013, de CHF 40'000.- (quarante mille francs suisses), allocations familiales en sus, et à
continuer à s’acquitter de tous les frais du ménage, à charge pour la requérante
de faire suivre à l’intimé les factures adressées au nom de celui-ci par e-mail
ou par tout autre moyen de communication utile.
A titre de mesures
protectrices de l’union conjugale
:
V.
Autoriser les parties à vivre séparées pendant une période indéterminée.
VI.
Attribuer à la requérante la jouissance exclusive du logement familial, sis à [...], à
charge pour l’intimé d’en payer les charges, immobilières (intérêts hypothécaires,
amortissement, impôt de droit public, frais d’entretien) et autres (chauffage, eau chaude,
électricité, etc.).
VII.
Ordonner en conséquence à l’intimé, sous la menace de la peine prévue à
l’article 292 du Code pénal en cas d’insoumission à une décision de l’autorité,
de quitter immédiatement les lieux, en emportant ses seuls effets personnels, à savoir ses
vêtements, chaussures, montres, etc., à l’exclusion de tout autre bien meuble (mobilier
garnissant la maison, tableaux, vaisselle, etc.) ; l’intimé laissera en particulier la
requérante en possession des véhicules Jaguar, BMW X5 et BMW décapotable.
VIII.
Attribuer la garde de l’enfant I.________, née le [...] 2002, à la requérante.
IX.
Astreindre l’intimé à contribuer à l’entretien des siens par le régulier
versement, en mains de la requérante, d’un montant mensuel, payable d’avance le premier
de chaque mois, la première fois le 1
er
mars 2013, de CHF 40'000.- (quarante mille francs suisses), allocations familiales en sus, et à
continuer à s’acquitter de tous les frais du ménage, à charge pour la requérante
de faire suivre à l’intimé les factures adressées au nom de celui-ci par e-mail
ou par tout autre moyen de communication utile.
X.
Astreindre l’intimé à verser à la requérante une provision ad litem d’un
montant de CHF 40'000.- (…)."
Sous allégué 70 de sa requête, B.Z.________ se réservait d’augmenter le montant
de la pension requise à réception des pièces dont elle demandait la production :
relevés détaillés des écritures de tous les comptes dont A.Z.________ est titulaire,
co-titulaire ou ayant droit économique, en Suisse et à l’étranger, pour la période
du 1
er
janvier 2010 à ce jour (pièce 153), toute pièce établissant sa fortune, notamment
les participations qu’il détient dans des sociétés, en Suisse et à l’étranger,
ainsi que les biens immobiliers dont il est propriétaire, copropriétaire, ou propriétaire
en main commune, en Suisse et à l’étranger (pièce 154), toute pièce établissant
les revenus qu’il perçoit de son activité au service du L.________ SA (pièce 155)
ainsi que les relevés détaillés de toutes ses cartes de crédit (Visa, Mastercard,
American Express, etc.) pour la période du 1
er
janvier 2010 à ce jour (pièce 156).
Par réponse du 19 mars 2013, A.Z.________ a pris, avec suite de frais et dépens, les conclusions
suivantes :
«
Sur
la requête de B.Z.________ du 13 février 2013
:
1.
Les conclusions n°
I, II, III, IV, VI, VII, IX et X de la requête de B.Z.________ du 13 février 2013 sont
rejetées.
2.
Les conclusions V et VIII de la requête de B.Z.________ du 13 février 2013 sont admises.
3.
Sanctionner Me Estelle
Chanson d’une amende disciplinaire de CHF 2'000.-.
Reconventionnellement,
à titre de mesures protectrices de l’union conjugale
4.
Les parties sont autorisées à vivre séparément pour une durée indéterminée.
5.
La jouissance du domicile conjugal, soit une villa sise route de [...], [...], est attribuée à
B.Z.________, ce jusqu’à ce que cette villa soit vendue par A.Z.________.
6.
La garde de l’enfant I.________, née le [...] 2002, est attribuée à B.Z.________.
7.
A.Z.________ jouit d’un libre et large droit de visite sur sa fille I.________, née le [...]
2002, qu’il exerce d’entente avec B.Z.________.
8.
A défaut d’entente, ce droit de visite s’exercera de la manière suivante :
- une fin de semaine sur deux dès le vendredi soir à 18 heures au lundi matin 8 heures;
- la moitié de toutes les vacances scolaires, alternativement à l’Ascension ou Pentecôte,
à Noël ou Nouvel An, Pâques ou Pentecôte, en relâches d’octobre ou de
février.
9.
A.Z.________ contribuera à l’entretien de B.Z.________ et d’I.________, par le versement
mensuel et d’avance le 1
er
de chaque mois d’une contribution d’entretien à dire de justice.”
Sous allégué
158 de sa réponse, A.Z.________ répertoriait comme suit ses charges mensuelles élargies :
- montant de
base pour l’intimé
Fr.              1'200.00
- loyer
Fr.                3’000.00
- intérêts
hypothécaires
Fr.              1'420.85
- impôts
fonciers
Fr.              137.60
- Primes d’assurances
relatives à la maison (ECA
et Vaudoise)
Fr.
216.05
- Epuration
des eaux
Fr.              35.10
- Electricité,
abonnement annuel du brûleur et
huile
de chauffage
Fr.              636.45
- Coûts
d’entretien de la maison
Fr.              197.95
- Frais relatifs
à l’employée de maison
Fr.              3'027.90
- Assurance-maladie
et assurance complémentaire
de la
famille
Fr.
1'094.25
- Franchise
pour l’assurance-maladie de l’intimé
Fr.              41.65
- Franchise
pour l’assurance-maladie de B.Z.________
Fr.              125.00
- Frais de
téléphone fixe
Fr.              92.60
- Internet
Fr.            67.05
- Téléréseau
Fr.               25.45
- Billag
Fr.            38.55
- Assurance
des véhicules automobiles
Fr.              603.25
- Taxe véhicule
à moteur              Fr.
456.20
- Taxe véhicule
automobile              Fr.
337.50
- Leasing de
l’intimé
Fr.              1’312.20
- Acompte d’impôt
communal et cantonal              Fr.
23.10
- Versement
mensuel en faveur de B.Z.________
Fr.              4'000.00
- Cotisation
AVS B.Z.________              Fr.
40.60
- Echange culturel
aux USA de W.________              Fr.
1'058.35
- Facture cantine
I.________              Fr.
112.05
- Orthodontie
I.________              Fr.
165.75
- Loisirs I.________
Fr.
376.40
- Contribution
d’entretien pour ses enfants et son
ex-femme
Fr.              4'349.74
- entretien
de sa famille en [...]
Fr.       4'220.00
- Assurance
décès de l’intimé
Fr.              197.35
- Taxe pompier
Fr.
2.90
- Assurance
protection juridique              Fr.
17.90
- Location
d’un garde-meubles
Fr.               374.00
- Impôts
sur les chiens
Fr.              16.65
TOTAL :
Fr.
25'762.50
»
Le 18 mars 2013, A.Z.________ a
notamment produit les pièces requises 153 à 156.
5.
5.1
A l’audience de mesures protectrices de l’union conjugale du 21 mars 2013, B.Z.________ a
produit un bordereau II de pièces, dont un récapitulatif de ses charges (pièce 80) :
«
Charges mensuelles
de la requérante (*)
-
Montant de base pour un débiteur monoparental
CHF              1'350.00
-
Entretien pour deux enfants de plus de dix ans
CHF              1'200.00
-
Assurance maladie B.Z.________
CHF              359.00
-
Assurance maladie W.________ et I.________
CHF              240.00
-
Intérêts hypothécaires villa [...]
CHF               1'420.00
-
Impôts fonciers               CHF
138.00
-
Primes assurances incendie et ménage
CHF              216.00
-
Epuration des eaux              CHF
35.00
-
Electricité, abonnement brûleur et ramonage
CHF              1'250.00
-
Alarme
CHF              60.00
-
Entretien maison (produits ménagers, matériel de
jardin, etc.)              CHF
600.00
-
Employée de maison (ménage)
CHF              3'500.00
-
Paysagiste (taille et traitement des arbres fruitiers)
CHF              250.00
-
Cotisation AVS B.Z.________
CHF              88.00
-
Ecole Internationale de Genève W.________ et I.________
CHF              6'436.00
-
Chant et danse I.________
CHF              422.00
-
Frais de téléphone fixe et mobiles B.Z.________, W.________ et
I.________              CHF
1'000.00
-
Téléreseau, Internet, Billag
CHF              130.00
-
Frais d’assurance, d’entretien et d’essence des
véhicules BMW X5, BMW Cabrio et Jaguar
CHF              1'050.00
-
Entretien et impôt chien
CHF              50.00
Total
CHF
20'794.00
(*)
Ce tableau ne tient pas compte des frais de beauté et de bien-être (coiffeur, manucure, etc.),
des loisirs (clubs, sorties, soirées, abonnement fitness,
personal
training
, etc.) et des vacances ».
Par dictée au procès-verbal du 21 mars 2013, les parties ont signé une convention, ratifiée
séance tenante pour valoir ordonnance de mesures superprovisionnelles, dont la teneur est la suivante :
« I.
Les époux A.Z.________
et B.Z.________ conviennent de vivre séparés pour une durée indéterminée.
II.
La garde sur l’enfant
I.________, née le [...] 2002, est confiée à sa mère B.Z.________.
III.
A.Z.________ bénéficiera
sur sa fille d'un libre et large droit de visite à exercer d'entente entre les parties. A défaut
d'entente, il pourra avoir sa fille auprès de lui, à charge pour lui d'aller la chercher là
où elle se trouve et de l’y ramener, un week-end sur deux, du vendredi soir à 18 heures
au dimanche soir à 18 heures, alternativement à Noël ou Nouvel-An, à Pâques
ou à Pentecôte, à l'Ascension ou au Jeûne Fédéral ainsi que durant la moitié
des vacances scolaires.
Lors de l’exercice du droit de visite, A.Z.________ s’engage à ne pas exposer sa fille
à toute image ou contenu inapproprié pour son âge.
IV.
La jouissance du domicile
conjugal sis Route de [...], à [...], est attribuée à B.Z.________.
V.
A.Z.________ quittera le domicile conjugal d'ici au 26 mars 2013 au plus tard en emportant avec lui ses
effets personnels.
Parties s’engagent
à ne pas vendre les meubles et objets qui garnissent actuellement le domicile conjugal.
VI.
A.Z.________ s’engage
à payer toutes les charges fixes mentionnées à l’allégué 158 de sa réponse
du 19 mars 2013.
Il versera en sus une
contribution d’entretien mensuelle de 4'000 fr. (quatre mille francs), payable d’avance le
premier de chaque mois et un montant unique de 20'000 fr. (vingt mille francs), à faire valoir sur
le montant de la pension à fixer ultérieurement, en mains de B.Z.________.”
Afin d’instruire plus avant la question
de la contribution d’entretien, des délais ont été impartis aux parties pour déposer
des réquisitions de production de pièces et produire les pièces requises. L’audience
a été suspendue à cet effet.
5.2
Lors de la reprise d’audience, le 28 mai
2013 (l’audience initialement fixée au 8 mai 2013 a été renvoyée sur requête
du 3 mai 2013 du nouveau conseil de B.Z.________), la prénommée a produit un bordereau de trente
et une pièces complémentaires, dont le tableau reproduit ci-après, non daté, répertoriant
ses charges pour l’année 2013 :
La conciliation n’aboutissant
pas, la présidente a fixé aux parties un délai au 20 juin 2013 pour déposer des déterminations
sur les pièces produites et requises.
Par dictée au procès-verbal de l’audience du 28 mai 2013, B.Z.________ a conclu au versement
par A.Z.________ d’une contribution préprovisionnelle de 15'000 fr. par mois, à faire
valoir sur la pension à fixer dans le cadre du prononcé de mesures protectrices, en sus du
paiement des charges actuellement assumées par celui-ci (allégué 158 de la réponse).
A.Z.________ a conclu au maintien de l'ordonnance de mesures superprovisionnelles rendue à la suite
de l'audience du 21 mars 2013. Il s'est au surplus engagé à verser à B.Z.________ le montant
de 60'000 fr. représentant l'héritage de son père et les 5% d'intérêts qu'il
lui avait garantis et ce dans le courant de la semaine.
B.Z.________ a pris acte de l'engagement de l'intimé.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles
du 29 mai 2013, la présidente a modifié le chiffre VI de la convention signée et ratifiée
le 21 mars 2013 en ce sens qu’A.Z.________ doit verser à B.Z.________ une somme de 6'000
fr. à titre de contribution mensuelle d’entretien, payable le premier de chaque mois, en sus
du paiement des charges fixes mentionnées à l’allégué 158 de la réponse
du 19 mars 2013, dès le 1
er
juin 2013 et à faire valoir sur la contribution d’entretien à fixer dans le prononcé
de mesures protectrices de l’union conjugale à intervenir. Elle a maintenu pour le surplus
et dans la mesure utile, jusqu’au prononcé de mesures protectrices de l’union conjugale
à intervenir, la convention signée par les parties le 21 mars 2013 et ratifiée pour valoir
ordonnance de mesures superprovisionnelles
.
6.
Le 5 juin 2013, A.Z.________ a déposé
une requête de modification de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 29 mai 2013
et a pris, avec suite de frais et dépens, les conclusions suivantes :
«
I.
Le chiffre III de la convention signée par les parties le 21 mars 2013, ratifiée séance
tenante par la Présidente du Tribunal d’arrondissement de La Côte, est modifié en
ce sens qu’A.Z.________ bénéficiera sur sa fille I.________ d’un libre et large
droit de visite à exercer d’entente avec les parties. A défaut d’entente, il pourra
avoir sa fille auprès de lui, à charge pour lui d’aller la chercher là où elle
se trouve et de l’y ramener, tous les mardis soir de 17 h 30 à 20 h 30, un week-end sur deux,
du vendredi soir à 18 h 00 au dimanche soir à 18 h 00, alternativement à Noël ou
Nouvel-an, à Pâques ou à Pentecôte, à l’Ascension ou au Jeûne Fédéral
ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. Lors de l’exercice du droit de visite,
A.Z.________ s’engage à ne pas exposer sa fille à toute image ou contenu inapproprié
pour son âge.
II.
La convention signée par les parties le 21 mars 2013, ratifiée séance tenante par la Présidente
du Tribunal d’arrondissement de La Côte est modifiée par l’ajout d’un chiffre
VII prévoyant ce qui suit : A.Z.________ pourra prendre son chien tous les mardis soirs de
17 h 30 à 20 h 30 ainsi qu’un week-end sur deux, du vendredi soir à 18 h 00 au dimanche
soir à 18 h 00, alternativement à Noël ou Nouvel-an, à Pâques ou à Pentecôte,
à l’Ascension ou au Jeûne Fédéral ainsi que durant la moitié des vacances
scolaires, à charge pour lui d’aller le chercher là où il se trouve et de l’y
ramener. »
Par courrier du 11 juin 2013, B.Z.________ a conclu
au rejet de ces conclusions.
Le 13 juin 2013,
« [
se]
référant à la requête de mesures protectrices de l’union conjugale et d’extrême
urgence déposée le 5 juin 2013 par A.Z.________, la présidente a rejeté « la
requête de mesures d’extrême urgence ».
Par courrier de son conseil du 17 juin 2013, A.Z.________
a rappelé à la présidente qu’il n’avait pas déposé une requête
de mesures protectrices de l’union conjugale urgente, mais une requête de modification de
l’ordonnance de mesures superprovisionnelles rendue le 29 mai 2013, et a réitéré
ses conclusions.
7.
Par courrier du 26 juillet 2013, A.Z.________
a mis fin aux rapports de travail de D.________ à compter du 30 septembre 2013.
8.
Le 19 août 2013, B.Z.________ a déposé
une requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles, accompagnée d’un bordereau
de cinquante-deux pièces, dont les conclusions suivantes, prises sous suite de frais et dépens
:
“
Par
voie de mesures superprovisionnelles
:
I.
La requête est admise.
II.
Astreindre M. A.Z.________ à un versement immédiat de CHF 60'000.- en mains de Mme B.Z.________
pour la prise en charge des différents frais d’entretien urgents du domicile conjugal sis
Route de [...], à [...] accumulés entre les mois de juin et août 2013, à faire valoir
sur la contribution d’entretien à fixer sur mesures protectrices de l’union conjugale.
III.
Modifie le chiffre I de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 29 mai 2013 en ce sens
que :
« Modifie le
chiffre VI de la convention signée par les parties le 21 mars 2013, ratifiée séance tenante
par le Président du Tribunal d’arrondissement de la Côte par valoir mesures superprovisionnelles
en ce sens qu’A.Z.________ doit verser en mains de B.Z.________ une somme de CHF 56'747.67.- à
titre de contribution mensuelle, payable le premier de chaque mois, et libère A.Z.________ du paiement
des charges fixes mentionnées à l’allégué 158 de la réponse du 19 mars
2013, dès le 1
er
septembre 2013 à faire valoir sur la contribution d’entretien à fixer sur mesures protectrices
de l’union conjugale. »
Par
voie de mesures provisionnelles
:
IV.              La requête est
admise.
V.              Astreindre M. A.Z.________
à un versement immédiat de CHF 60'000.- en mains de Mme B.Z.________ pour la prise en charge
des différents frais d’entretien urgents du domicile conjugal sis Route de [...], à [...]
accumulés entre les mois de juin et août 2013, à faire valoir sur la contribution d’entretien
à fixer sur mesures protectrices de l’union conjugale.
VI.              Modifie le chiffre
I de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 29 mai 2013 en ce sens que :
« Modifie le
chiffre VI de la convention signée par les parties le 21 mars 2013, ratifiée séance tenante
par le Président du Tribunal d’arrondissement de la Côte pour valoir mesures superprovisionnelles
en ce sens qu’A.Z.________ doit verser en mains de B.Z.________ une somme de CHF 56'747.67.- à
titre de contribution mensuelle, payable le premier de chaque mois, et libère A.Z.________ du paiement
des charges fixes mentionnées à l’allégué 158 de la réponse du 19 mars
2013, dès le 1
er
septembre 2013, à faire valoir sur la contribution d’entretien à fixer sur mesures protectrices
de l’union conjugale”.
Au terme de ses
déterminations du 12 septembre
2013, [...] a modifié les conclusions de sa réponse du 19 mars 2013, s’agissant de la
requête du 13 février 2013, en ce sens que les conclusions I à IV, VI, VII, IX et X sont
rejetées, les conclusions V et VIII étant admises. Reconventionnellement, il a conclu, à
titre de mesures protectrices de l’union conjugale, à l’autorisation de vivre séparé
de son épouse pour une durée indéterminée, à ce que la jouissance de la villa
conjugale soit attribuée à celle-ci jusqu’à la vente de l’immeuble, à
ce que la garde de l’enfant I.________ soit confiée à sa mère, sous réserve
de son propre droit de visite, à ce qu’il puisse avoir son chien auprès de lui en même
temps que sa fille, au service d’une contribution à l’entretien de son épouse et
de sa fille de 6'000 fr. par mois au maximum. A.Z.________ a par ailleurs conclu, sous suite de frais
et dépens, principalement à l’irrecevabilité de la requête de B.Z.________
du 19 août 2013 et, subsidiairement, au rejet des conclusions qu’elle contenait.
9.
Une seconde audience s’est tenue le 27 septembre
2013, au cours de laquelle la présidente a vainement tenté la conciliation. Lors de celle-ci,
A.Z.________ a déclaré que presque toutes ses voitures avaient été vendues ou étaient
sur le point de l’être.
10.
Par courrier du 4 octobre 2013, A.Z.________ a
modifié les conclusions figurant au pied de ses déterminations du 12 septembre 2013 en ce sens
qu’il s’acquittera des intérêts hypothécaires et de l’amortissement
de la dette hypothécaire du domicile conjugal, ses autres conclusions étant pour le surplus
entièrement confirmées.
11.
11.1
A.Z.________
appartient à la famille fondatrice de l’entreprise vaudoise du même nom.
Il est nu-proprétaire, avec son frère
et ses deux sœurs, de la succession de son père [...], décédé le [...] 1987,
dont leur mère est usufruitière. L’épouse du défunt est seule à encaisser
les dividendes qui sont versés par les sociétés du groupe familial [...] (anciennement
F.________ SA), société inscrite au Registre du commerce le 15 mars 1999 et dont le capital-actions
est de 164'994'025 fr., constitué de 269'378 actions nominatives de 612 fr. 50 l’une. A.Z.________
détient pour sa part, en nue-propriété, 17'646 actions de la société. En sa
qualité d’administrateur de celle-ci, il perçoit un salaire annuel de 7'505 francs.
Le 26 août 2002, la fortune commune de [...] et de ses quatre enfants a été estimée
par l’avocat [...] à 118'524'555 francs.
Par lettre du 4 mai 2006, [...], avocat à Genève, a confirmé à Me [...] le vœu
de [...] de voir A.Z.________ devenir propriétaire et administrateur unique de [...], dont le capital-actions,
divisé en 49'000 actions de type A sans droit de vote, mais avec des droits patrimoniaux représentées
par un certificat, et un certificat d’action au porteur d’une action de type B avec droit
de vote, mais sans droit patrimonial, en ces termes : « Ses instructions sont que les
49'999 actions de type A de [...] appartiennent à [...] alors que l’action de type B est la
propriété de Mme [...] avec instruction selon avenant au mandat des 7 et 19 mars 2005 ainsi
que testament olographe du 8 mars 2005 de transférer la propriété de cette action à
[...] en cas de son décès. Simultanément M. A.Z.________ et ses descendants deviendraient
bénéficiaire de [...].
11.2
Entre 2003 et 2012, [...] a fait donation à
[...] de 6'193’082 fr. (2'050'000 fr. le 8 avril 2003, 1'030'000 fr. le 1
er
avril 2010 et 3'113'082 fr. le 21 mars 2009). Elle a également fait parvenir à celui-ci de
nombreux et réguliers versements correspondant à des «
transfert
usufruit
» (500'000 fr. en 2010, 72'000
fr. en 2011 et 24'889 fr. en 2012). Ainsi, au 19 novembre 2012, le total des donations et transferts
atteignait environ sept millions de francs.
Le 18 juin 2013, [...]
a attesté que dans les années à venir, elle ne ferait pas de pareilles libéralités
à ses enfants. Selon A.Z.________, le soutien financier qu’il a reçu de sa mère
a pour origine immédiate ou différée le rendement des actions de F.________ SA et qu’en
raison des graves difficultés financières que la société a traversées, [...]
ne lui a plus fait aucune donation, ces mêmes difficultés l’ayant amené à chercher
un travail.
D’après A.Z.________, en raison des mauvais résultats de [...] depuis 2008, les dividendes
versés aux actionnaires seraient aujourd’hui inexistants.
Les libéralités de [...] ont été presque intégralement dépensées par
A.Z.________, cependant que 700'000 fr. ont été affectés à la réduction de l’hypothèque
grevant la maison familiale, au [...].
[...] prend à sa charge l’entier de l’écolage de sa petite-fille I.________, de
l’ordre de 30'000 fr. par année, à l’exclusion des frais de cantine.
11.3
Jusqu’en août 2011,
A.Z.________ exerçait différentes activités
dans le domaine du graphisme, puis dans celui de la finance, principalement en qualité d’indépendant.
Ces activités dégageant des revenus dérisoires, il vivait sur sa fortune et les donations
de sa mère.
Depuis le mois de septembre 2011, A.Z.________ travaille en qualité de
Senior
Relationship Manager
au L.________ SA (anciennement
[...]). Le 18 décembre 2011, une gratification de 60'229 fr. 15 lui a été servie.
Selon contrat de travail du 6 janvier 2012, le salaire annuel d’A.Z.________ est de 160'000 fr.
et « un éventuel
Incentive
Award
discrétionnaire et variable («
Award
»)
est régi par le Règlement du personnel (Suisse) de [...]. Il n’existe aucun droit légal
ni contractuel au versement d’un
Award
,
même si un
Award
a déjà été versé les années précédentes ».
Le certificat de salaire pour l’année 2012, établi le 31 décembre 2012, mentionne
un salaire net de 141’042 fr. et une indemnité annuelle de frais de représentation de
8'400 francs.
Le 23 janvier 2013, le L.________ SA a adressé à A.Z.________ l’avis suivant, confirmant
le détail de sa rémunération :
« Ancien
salaire annuel contractuel
(basé
sur l’actuel taux d’occupation contractuel)
160’00 fr.
Incentive
Award discrétionnaire et variable (« Award »)
Award
en espèces (brut) pour 2012
98'916 fr.
Credit
Suisse Group AG Phanton Share Award (853 units)
20'982 fr.
La valeur de votre Phanton Share Award/Performance Share Award se réfère à la date d’émission
du 10.01.2013. Elle change constamment à partir de cette date en fonction de l’évolution
du cours boursier de l’action nominative de [...]. Cet Award constitue un droit d’expectative
soumis à conditions. Le Phanton Share Award/Performance Share sera comptabilisé dans votre
dépôt à Executive Compensation en février 2013. »
Le 24 février 2013, A.Z.________ a perçu le montant net de 100'168 fr. 25, correspondant au
salaire mensuel net de 11'753 fr. 50 pour le mois de janvier 2013 et à la gratification 2012 de
88'414 fr. 75 net.
Outre son activité au [...], A.Z.________ a perçu, en 2012, 9'880 fr. d’honoraires de
la société
[...]
.
A.Z.________ loue à la société [...] six places de parc au [...], ce qui lui rapporte
455 fr. par mois.
11.4
A.Z.________ possède deux maisons en pleine
propriété, soit la villa sise au [...], actuellement occupée par sa fille, son épouse
et la fille de celle-ci, dont la valeur fiscale s’élève à 821'000 fr., ainsi qu’une
maison en [...], occupée par son ex-épouse et ses deux enfants, dont la valeur fiscale est
de 112'800 francs.
11.5
A.Z.________ est copropriétaire
pour un quart, aux côtés de son frère et de ses deux sœurs, de prés agricoles
à [...], dont l’estimation fiscale se monte à 24’498 fr. (la part du prénommé
serait de 919 fr.), et de trois habitations à [...], grevées d’une hypothèque de
5'500'000 euros, mises en vente depuis 2009. L’estimation fiscale de la part d’A.Z.________
sur cet immeuble est de 669'595 euros.
La communauté héréditaire formée par A.Z.________, ses deux sœurs et son frère,
est propriétaire en main commune d’immeubles sis à [...], soit :
-
immeuble [...] ; un pré-champ de 4'727
m2, dont la valeur fiscale est de 473'000 fr.,
-
immeuble [...] : une habitation  (121
m2), une place-jardin (2'983 m2) et une forêt (372 m2), dont la valeur fiscale est de 630'000 fr.,
-
immeuble [...] : un jardin de 1'219 m2 avec
un accès place privée de 80 m2, dont la valeur fiscale est de 130'000 fr.,
-
immeuble [...] : une place-jardin de 3'066
m2, dont la valeur fiscale est de 307'000 fr.,
-
immeuble [...] : un bâtiment (462 m2),
un jardin (8'854 m2), un accès, une place privée (821 m2), dont la valeur fiscale est de 2'306'000
fr.,
-
immeuble [...] : un jardin (4'612 m2), dont
la valeur fiscale est de 467'000 fr.,
-
immeuble [...] : un accès, une place
privée (125 m2) et un jardin de 3'715 m2, dont la valeur fiscale est de 385'000 fr.,
-
immeuble [...] : un jardin (4'478 m2), dont
la valeur fiscale est de 448'000 francs.
A.Z.________              est propriétaire
en main commune avec ses deux sœurs, son frère et sa tante [...], au [...], d’un immeuble,
parcelle [...] (pré-champs de 3'195 m2), dont la valeur fiscale est de  3'200 francs. Les
prénommés sont également propriétaires en main commune d’une part de copropriété
d’une demie sur un bien-fonds sis à [...] (parcelle [...]), le solde étant propriété
de la communauté héréditaire composée de tiers, d’une valeur fiscale de 8'000
francs.
Par acte de cession notarié du 31 août 2006, [...] a cédé à ses enfants son
usufruit sur les biens immobiliers sis à [...].
Selon A.Z.________, l’hoirie a l’intention de vendre un certain nombre de ses biens. Le 21
février 2008, elle a déjà aliéné le chalet familial sis à [...] ;
le produit de la transaction a rapporté à  A.Z.________ la somme de 715'104 fr. 25.
11.6
La déclaration d’impôt 2011 des
parties mentionne qu’A.Z.________ est
nu-propriétaire de titres et d’autres placements pour 1'150'171 fr. et d’immeubles privés
pour 1'604'314 francs. Cette déclaration fait état de dettes d’A.Z.________ à hauteur
de 2'768'266 fr. en 2011.
A.Z.________ a investi 109'335 fr. pour l’acquisition de 400.717 parts du fonds de placement [...],
dont la valeur au 28 août 2013, par leur cours de 332 fr. 79, était de 133'355 francs. Selon
la déclaration d’impôts des parties, le rendement total des titres d’A.Z.________
s’élevait à 2'423 fr. en 2011 et à 676 fr. en 2012. La déclaration d’impôts
2012 mentionne une fortune de 1'068'075 fr. provenant de titres et autres placements.
11.7
Au 29 août 3013,
les avoirs bancaires d’A.Z.________ en Suisse étaient les suivants, pour un total arrondi
de 370'700 fr.  :
- auprès du L.________ SA (ensemble de ses comptes) : 357'527 fr. 71
- auprès de la [...]: 3'185 fr. 59
-
auprès d’[...] : 9'965 francs.
11.8
Le 22 mars 2006, A.Z.________ a ouvert, avec ses frère et sœurs, un compte joint auprès
du [...], qui affichait au 31 décembre 2012 un solde de 5'622 euros, lequel concerne les dépenses
courantes relatives à la propriété de [...]. Ce compte est essentiellement crédité
par la mère des prénommés. Les enfants de [...] sont également d’un compte
auprès d’[...] en lieu avec le crédit hypothécaire grevant l’immeuble en question.
11.9
A.Z.________ collectionne
les voitures de sport et de prestige. Entre le mois de février 2006 et le mois de novembre de novembre
2012, il a acheté vingt-deux voitures pour un montant total de 2'246'315 fr., dont en particulier
une Ferrari F 612 en juin 2008 (215'000 fr.), une Ferrari California en octobre 2009 (295'015 fr.), une
Ferrari F599 GTB F1 en avril 2010 (260'000 fr.). Toutes ces voitures ont été revendues à
l’exception d’une BMW 550 acquise en octobre 2011 (85'000 fr.), une BMW 135i Cabrio acquise
en juin 2012 (54'000 fr.), une Cadillac CTS (86'000 fr.), une Jaguar X-Type 4x4, acquise en septembre
2012 (9'000 fr.), une Cadillac CTS, acquise en août 2012 (86'000 fr.) et une Maserati GranTurismo,
acquise en novembre 2012 (82'000 fr.).
A.Z.________ a consenti à ce que la jouissance des véhicules Jaguar    X-Type 4x4
et BMW décapotable soit laissée à son épouse.
11.10
Du temps de la vie commune, [...] versait à son épouse, pour les dépenses courantes du
ménage (en particulier la nourriture), le montant de    4'000 fr. par mois.
A.Z.________ a établi divers tableaux (pièces 145 a, b et c) dont il ressort que les dépenses
de la famille se sont élevées à 671'168 fr. 13 en 2010, à 503'093 fr. en 2011, à
472'958 fr. 76 en 2012, soit une moyenne mensuelle de 45'756 francs.
11.11
Selon le jugement de divorce rendu le 15 mai 2001
par le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne, A.Z.________ doit s’acquitter
d’une pension mensuelle pour son fils S.________ de 1'600 fr. par mois jusqu’à ce l’âge
de dix-neuf ans. Selon sa déclaration d’impôt 2011, les contributions versées à
son ex-épouse et ses enfants s’élèvent à 49'166 fr. par année. A.Z.________
participe en outre à une grande partie des frais de ses enfants (golf pour S.________, danse pour
O.________, voyages). Il déclare cependant vouloir se limiter à verser à sa famille en
[...] 4'220 fr. par mois. Il s’y rend fréquemment pour les rencontrer et ses déplacements
lui coûtent environ 1'400 fr. par mois.
11.12
A titre personnel, A.Z.________ invoque les charges mensuelles incompressibles suivantes :
-
base mensuelle               Fr.
1'200.00
-
loyer
Fr.              4'800.00
-
réparations villa familiale
Fr.               2'420.00
-
contribution en faveur de la famille en [...]
Fr.              4'220.00
-
assurance maladie               Fr.
471.05
-
frais médicaux              Fr.
41.65
-
internet
Fr.               70.00
-
Billag
Fr.              38.50
-
téléphonie mobile
Fr.               531.05
-
assurance véhicule automobile
Fr.               165.00
-
taxe véhicule              Fr.
60.00
-
assurance décès
Fr.              197.35
-
taxe pompier              Fr.
6.00
-
vacances
Fr.               1'400.00
-
impôts
Fr.              1'500.00
Total
Fr.
17'120.60
12.
12.1
Avant son mariage, B.Z.________ a travaillé en freelance pour une société active dans
la production de vidéos promotionnelles d’entreprises. Depuis qu’elle a épousé
A.Z.________, elle n’a plus exercé d’activité lucrative et s’est consacrée
à la tenue de la maison ainsi qu’à l’éducation des enfants.
12.2
B.Z.________ est titulaire de quatre comptes bancaires et postaux, dont les soldes se montent à
10'776 fr. 30, sur le compte [...] (valeur au 13 décembre 2013), à 36'800 fr. sur le compte
[...] (valeur au 12 décembre 2013), à 21'475 fr. 30 sur le compte postal (valeur au 30 avril
2013) et à 5'125 € 83 sur le compte de la [...] (valeur au 17 janvier 2013). Elle a en
outre reçu en héritage de son père une somme de 60'000 fr., argent qu’elle a confié
à l’intimé qui s’est engagé à lui servir un intérêt annuel
de 5% ; ce legs, s’élevant actuellement à 100'000 fr., lui a été versé
par A.Z.________ le 4 juin 2013.
12.3
W.________  est titulaire
d’un compte personnel auprès de l’[...] dont le solde au 31 mars 2013 était de
662 fr. 68. Elle est titulaire auprès du même établissement d’un compte d’épargne
jeunesse qui affichait, au 25 mars 2013, un solde de 34'778 fr. 87 et sur lequel son père [...]
opère régulièrement des virements (de l’ordre de 400 fr. par mois). Elle dispose
d’un compte PostFinance (18 fr. 40 au 29 avril 2013) et d’un compte auprès de la [...]
(2'234 fr. 76 au 25 janvier 2013).
12.4
B.Z.________ a invoqué en première instance des charges mensuelles de 20'794 fr. (cf. supra
ch. 5.1). En appel, elle relève que pour le seul mois de décembre 2012, son époux a effectué
des paiements de 36'000 fr. par le biais de son American Express, 5'000 fr. par sa MasterCard et que
sa propre carte de crédit a été débitée de 14'372 fr. 90. Elle se réfère
au tableau « des dépenses indispensables au maintien des conditions de vie qui s’élèvent
à 56'366 fr. 50 » (cf. supra ch. 5.2), cependant qu’elle conclut au versement d’une
pension mensuelle de 47'000 fr. en invoquant les charges mensuelles suivantes, qu’elle détaille
poste après poste :
1) Assurances
ECA
Fr.              83.55
2) Employée
de maison et homme à tout faire
Fr.              5'000.00
3) Primes et
franchises des assurances maladie
Fr.              869.25
4) Assurance
ménage RC              Fr.
132.50
5) Frais liés
aux véhicules nécessaires
Fr.              2'416.70
6) Cotisations
AVS de l’appelante
Fr.              219.95
7) Mazout –
Chauffage – Entretien chaudière
Fr.              650.87
8) Ramonage
Fr.
21.70
9) Travaux-rénovation
Fr.
1'666.00
10) Romande
énergie – électricité
Fr.              184.00
11) Eau-épuration
Fr.               612.15
12) Hypothèque
Fr.
1'420.85
13) Entretien
des extérieurs, du jardin, des arbres
fruitiers et des haies
Fr.
1'256.05
14) Téléphone
fixe
Fr.              175.00
15) SEFA connexion
internet              Fr.
76.40
16) Billag
Fr.              38.55
17) SKY TV
Fr.              88.00
18) Service
de surveillance              Fr.
60.00
19) Téléphones
portables              Fr.
487.25
20) Assurances
TCS
Fr.              33.50
21) Activités
extrascolaires d’I.________
Fr.              800.60
22) Activités
extrascolaires de W.________
Fr.              101.70
23) Ecole internationale
de Genève              Fr.
2'972.00
24) Camp d’été
CULVAR I.________              Fr.
584.00
25) Location
d’un appartement à [...] et frais y
relatifs
Fr.
700.00
26) Frais généraux
du ménage              Fr.
3'000.00
27) Vêtements
et chaussures              Fr.
1'000.00
28) Sorties
diverses et activités sportives
Fr.              500.00
29) Informatique
et papeterie              Fr.
666.00
30) Animaux
Fr.              116.65
31) Soins
Fr.              457.80
32) Bien-être
Fr.              1'585.35
33) Clubs privés
Fr.
1'901.00
34) Vacances
et week-ends prolongés
Fr.              4'000.00
35) Impôts
Fr.              12'554.00
1)
Assurances
ECA
:
La prime d’assurance contre l’incendie
(ECA) pour l’année 2011 s’est élevée à 609 fr. 55 et 392 fr., soit 83
fr. 55 par mois.
2)
Employée
de
maison et homme à tout faire
:
Selon contrat du 25 février 2011, [...] a été engagée en qualité de maison au
taux de 70%, pour un salaire brut de 3'000 fr. par mois, servi douze fois l’an, qui comprend des
prestations en nature (logement) de 800 francs. L’assurance LAA conclue dès le 1
er
janvier 2013 auprès de AXA Winterthur est de 788 fr. par année, soit de 65 fr. 67 par mois.
Bien que remerciée par A.Z.________ pour le 30 septembre 2013, D.________ est demeurée au service
de B.Z.________, aux mêmes conditions salariales.
Le couple avait également à son service un homme à tout faire, prénommé [...],
qui travaille, pour un salaire horaire net de 25 fr. l’heure, notamment comme chauffeur et concierge,
entretient les extérieurs de la maison familiale et effectue divers travaux de jardinage. En avril
2013, quarante-quatre heures lui ont été payées, pour un total de 1'100 francs. En juin
2013, quarante-sept heures de travail ont été effectuées.
Du temps de la vie commune,
le couple mettait à disposition de son personnel une voiture pour ses besoins professionnels (cf.
infra ch. 5).
3)
Primes
et franchises des assurances maladie
:
Les primes d’assurance maladie (base et complémentaire) auprès du Groupe Mutuel de B.Z.________
sont de 404 fr. 85 depuis le 1
er
janvier 2014, à quoi s’ajoute la franchise mensualisée par 125 fr. (1'500 fr. :
12). Celles des filles sont de 116 fr. 45 pour I.________ et 122 fr. 95 pour W.________ (primes 2013).
B.Z.________ a en outre conclu un contrat d’assurance privée auprès de la Generali Assurance
qui lui coûte 100 fr. par mois.
Ces primes totalisent 869 fr. 25 par mois.
4)
Assurance
ménage RC
:
L’assurance RC (ménage et bâtiment) est de 1'590 fr. par an, soit de 132 fr. 50 par mois.
5)
Frais
liés aux véhicules
:
Du temps de la vie commune, la famille utilisait trois véhicules, une voiture familiale pour véhiculer
les enfants, un cabriolet pour l’épouse et une voiture pour le personnel de maison.
Le véhicule BMW 130i Cabriolet dont la jouissance a été attribuée à B.Z.________
engendre des frais d’assurance mensuels de 160 fr. (1'910 fr. 40 : 12). La taxe du Service
des automobiles pour ce véhicule s’élève 77 fr. 25 (927 fr. : 12).
Le véhicule utilisé par le personnel de maison (Jaguar X Type 2.5 l) engendre des frais d’assurance
de 112 fr. 05 par mois (1'344 fr. 70 : 12). La taxe du Service des automobiles pour ce véhicule
s’élève 60 fr.  (718 fr. 50 : 12).
Les époux possédaient enfin un véhicule familial BMW X5 M50d, acquis en septembre 2012,
qu’A.Z.________ a vendu courant 2013, sans en avertir son épouse. L’assurance de cette
voiture était de 164 fr. 15 par mois (1'969 fr. 90 : 12) et la taxe automobile de 110 fr. 25
par mois (1'323 fr. : 12).
Les trois véhicules étaient équipés de pneumatiques saisonniers et étaient régulièrement
entretenus (les factures cumulées de 2008 à 2012 représentent une moyenne de 3'000 par
an, soit de 550 fr. par mois, en sus du coût des pneus).
B.Z.________  estime ses frais d’essence à 433 fr. par mois.
6)
Cotisation
AVS de B.Z.________
:
En 2009, les cotisations personnelles dues par la prénommée en tant que personne sans activité
lucrative se sont élevées à 724 fr. 40, sur la base d’une fortune selon taxation
fiscale arrondie à 400'000 francs. Elles ont été fixées à
1'035 fr. 20 en 2010 (fortune de 550'000 fr.) et 2'639 fr. 20 en 2011 (fortune de 1'300'000 fr.). Le
15 mars 2012, la Caisse cantonale vaudoise de compensation a adressé à B.Z.________ une facture
de 121 fr. 80 concernant le premier trimestre 2012.
7)
Mazout – Chauffage –
Entretien chaudière
:
L’entretien de la chaudière par [...] s’élève à 667 fr. 45 par an (55
fr. 60 par mois). Les frais engagés annuellement pour la livraison de mazout par [...] à Renens
s’élèvent à 7'150 fr.  par an (595 fr. par mois).
8)
Ramonage
:
Selon facture du 12 mars 2011, l’intervention de [...] le 9 mars 2011 a engendré des frais
de 260 fr. 45.
9)
Travaux-Rénovation
:
Le 7 mars 2013, la Commune de [...] a rappelé à A.Z.________ que sa propriété devait
être raccordée au réseau communal et lui a imparti un délai au 30 juin 2013 pour
entreprendre les travaux requis, lesquels ont fait l’objet d’un devis établi le 6 mai
2013 par [...] d’un montant de 18'146 fr. 15.
Par ailleurs, entre le 12 novembre et le 12 décembre 2013, les pompiers de [...] sont intervenus
à quatre reprises dans le sous-sol de la villa familiale pour des inondations dues au terrain détrempé,
lesquelles ont été facturées 1'200 fr. par la municipalité.
Le système électrique de la villa familiale étant antérieur à 1985, des travaux
de remise en conformité sont nécessaires. Enfin, divers dégâts sont également
survenus après la séparation des parties et les réparations ont été facturées
9'589 fr. 25 et 585 francs.
10
à 12)              Les frais d’
électricité
([...]) s’élèvent à 184 fr. par mois et les frais d’
eau
à 35 fr. 10.
L’
hypothèque
grevant la villa familiale entraîne des intérêts mensuels de 1'420 fr. 85 par mois.
13)
Entretien des extérieurs,
du jardin, des arbres fruitiers et des haies
:
A ce titre, B.Z.________ fait valoir que le traitement et la taille des arbres fruitiers et de la haie
représente un coût mensuel de l’ordre de 600 fr., à quoi il faut ajouter des frais
de paysagistes, d’achat/location d’outillage de jardin et d’entretien (environ 650
fr. par mois).
14)
Téléphone fixe
:
Selon facture Swisscom pour la période du 1
er
février au 31 mars 2013  le raccordement MultiLINE ISDN est de 43 fr. 20 par mois et le montant
total à payer de 178 fr. 60. La facture pour les mois d’août et septembre 2012 s’élevait
à 92 fr. 60, soit une moyenne sur ces quatre mois de l’ordre de 67 francs.
15)
SEFA connexion internet
:
Les frais de connexion internet s’élèvent à 76.40 par mois.
16)
BILLAG
:
La redevance pour la Radio et la Télévision s’est élevée à 462 fr. 40
pour 2011-2013, soit à 38 fr.55 par mois.
17)
SKY TV
:
B.Z.________ fait état de frais pour le câble de 88 fr. par mois.
18)
Service de surveillance
:
Les parties ont conclu un contrat de télésurveillance avec la société Protection
One (Suisse) SA, dont les prestations s’élèvent à 60 fr. par mois.
19)
Téléphones portables
:
I.________ est titulaire d’un abonnement Swisscom Liberty mezzo de 35 fr. par mois. Ses factures
des mois d’août 2012 à janvier 2013 étaient en moyenne de 60 fr. par mois.
Les factures de téléphone mobile de B.Z.________ pour les mois de mai,   juin, juillet
et août 2010 se sont élevées à 255 fr. en moyenne (1'022 fr. 50 : 4).
20)
Assurances TCS
:
Différentes assurances ont été conclues par les parties auprès du TCS, notamment
une protection juridique (96 fr. par an), une assurance TCS Touring Club (88 fr. par an) et une assurance
TCS juridique privée (215 fr. par an)
21)
Activités extrascolaires
d’I.________
:
I.________ suit des cours de gym auprès de «[...]» (les cotisations annuelles, y compris
la tenue de la société et l’entretien de la tenue de concours, sont de 140 fr. par an).
Elle fréquente l’académie des arts créatifs à [...] (les cours pour l’année
2012-2013 ont été facturés 338 fr.). Elle prend des cours d’équitation à
[...]. Le 30 avril 2013, l’Ecurie des [...] a facturé 396 fr. les cours d’équitation
du 2ème trimestre 2013 (36 fr. l’unité). I.________ prend enfin des leçons de chant
et de piano (422 fr. par mois).
22)
Activités extrascolaires
de W.________
:
Selon la mère de la jeune fille, celle-ci suit des cours de chant (1'220 fr. par an).
23-24)
Ecole
internationale de Genève et Camp d’été [...] I.________
:
I.________ et W.________ sont inscrites en école privée, cette dernière y suivant un programme
dispensé en anglais en vue de l’obtention du Baccalauréat international. A.Z.________
a toujours pris à sa charge les frais relatifs à l’écolage de sa belle-fille (de
l’ordre de 30'000 fr. par an) et a également payé les frais du séjour que celle-ci
a passé aux Etats-Unis, dans le cadre d’un échange culturel durant l’année
scolaire 2012-2013, à hauteur de 1'058 fr. 35 par mois. W.________ est proche de la fin de son cursus.
Les frais de cantine d’I.________, que la grand-mère paternelle ne prend pas en charge, s’élèvent
à 42 fr. par mois.
25)
Location d’un appartement
à [...] et frais y relatifs
:
Le 25 juin 2004, B.Z.________ s’est vu transférer par la [...], à [...], le bail d’un
appartement de trois pièces sis rue des [...], dans la même localité, au loyer mensuel
de 600 francs. Elle a conservé ce bail aux fins, dit-elle, de loger de la famille et des amis.
26)
Frais généraux du
ménage
:
Du temps de la vie commune, A.Z.________ versait à son épouse, pour l’achat de la nourriture,
les boissons et autres produits courants du ménage, une somme de 4'000 francs. B.Z.________ admet
qu’il y a lieu de retenir une répartition de ce montant et propose une part de ¾ pour
elle-même et les enfants.
27)
Vêtements et chaussures
:
Du temps de la vie commune, B.Z.________ dépensait sans que le prix puisse être une limite
à l’acquisition d’objets figurant sous ce poste. Elle soutient qu’un montant de
1'000 fr. par mois est un minimum pour trois personnes.
28)
Sorties diverses et activités
sportives
:
Compte tenu du train de vie des époux, la mère et les enfants pratiquaient diverses activités
culturelles et sportives (bowling, piscine, karting, théâtre, cinéma, concerts, cours
de grecs) et ces dernières nécessitaient l’achat de divers équipements.
29)
Informatique et papeterie
:
Le 10 janvier 2011, divers appareils informatiques (dont un notebook) ont été livrés à
la villa familiale, pour un montant total de 2'780 francs.
30)
Animaux
:
L’impôt sur les chiens concernant l’animal de compagnie du couple s’élève
à 16 fr. 65. A ce montant s’ajoutent des frais de nourriture, de vétérinaire et
de gardiennage.
31)
Soins
:
Les frais de traitement orthodontique concernant I.________ se sont élevés en 2012 à 1'985
fr. 55, soit 156 fr. par mois. A cette somme s’ajoutent des frais de lunettes de vue et de lentilles
de contact, budgétisées 92 fr. par mois, ainsi que de coiffeur (200 fr. pour trois personnes
selon l’épouse).
32)
Bien-être
:
B.Z.________ fréquente le Spa Fitness [...], à [...], dont l’abonnement annuel est de
7'000 fr., non compris le personal trainer (100 fr. par mois), participe à des séance de sport
au [...], à [...] (500 fr. pour onze séances), reçoit des soins au [...] et à la
Clinique [...] (400 fr. par mois). Elle pratique du powerwalk avec le Fraicheair Club (820 fr. par an)
et pratique, à l’instar de son époux, l’aqua-thérapie dispensée à
la [...] (6'240 fr. par an).
33)
Clubs privés
:
Les époux ont été parrainés afin de devenir membre du club sportif du [...] et dont
le droit d’entrée s’élève à 22'500 fr. par an.
Originaire d’Amérique du Nord, B.Z.________ a toujours fait partie de l’ « [...]»
et dont la cotisation annuelle est de 310 fr. (26 fr. par mois).
34)
Vacances et week-ends prolongés
:
En février 2009, la famille a effectué un voyage à [...]. En 2010, elle s’est rendue
au [...] et en [...]. En 2012, elle est allée à [...] (le logement à l’hôtel
[...] est de 2'300 fr. la nuit). Début 2013, elle s’est rendue à [...] ([...]) et a logé
à l’hôtel [...] (environ 30'000 fr. la semaine) ; elle envisageait de partir une
semaine à la montagne, à [...] et, en février suivant, de louer un chalet à [...]
(12'000 fr. la semaine). La famille voyageait le plus souvent en première classe ou en business
et il arrivait au couple de s’envoler en hélicoptère ou en jet privé pour passer
quelques jours sur un yacht. Dès lors, selon B.Z.________, le montant à retenir pour les frais
effectifs de trois personnes ne saurait être inférieur à 4'000 fr. par mois.
35)
Impôts
:
Compte tenu de la contribution à laquelle elle conclut, B.Z.________ estime qu’il y a lieu
de prendre en considération une charge fiscale de 12'554 fr. par mois.
En droit
:
1.
1.1
Pour simplifier le procès,
le juge peut notamment ordonner une jonction de causes (art. 125 let. c CPC). La jonction de causes,
comme la division de causes, n'est pas conditionnée par des critères précis, tels que
la connexité pour la jonction ou l'absence de connexité pour la division. Le seul critère
est celui de la simplification du procès, selon l'appréciation du tribunal (Haldy, CPC commenté,
Bâle 2011, n. 6 ad art. 125 CPC).
En l'occurrence, les appels
déposés par A.Z.________ et B.Z.________ concernent le même complexe de faits et la même
problématique juridique. Dans ces conditions, il se justifie que les causes soient jointes pour
être traitées dans le présent arrêt, d’autant que les parties ne s’y
sont pas opposées.
1.2
1.2.1
L’appel
est recevable contre les ordonnances de mesures protectrices de l’union conjugale, lesquelles doivent
être considérées comme des décisions provisionnelles au sens de l’art. 308
al. 1 let. b CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008; RS 272) (Tappy, Les voies
de droit du nouveau Code de procédure civile, JT 2010 III 115, spéc. p. 121; ATF 137 III 475
c. 4.1). Les ordonnances de mesures protectrices de l'union conjugale étant régies par la procédure
sommaire, selon l’art. 271 CPC, le délai pour l’introduction de l’appel est
de dix jours (art. 314 al. 1 CPC). L’appel est de la compétence du juge unique (art. 84
al. 2 LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01]).
1.2.2
Formés en temps utile (art. 321 al. 2 CPC), par des parties qui y ont intérêt (art. 59
al. 2 let. a CPC), et portant sur des conclusions patrimoniales supérieures à 10'000 fr., les
présents appels sont formellement recevables.
1.2.3
A.Z.________ conteste
la recevabilité de l’appel de B.Z.________, au motif que celui-ci serait insuffisamment motivé.
Selon l'art. 311 al. 1 CPC, l'appel doit être motivé. Cela signifie que l'appelant a le fardeau
d'expliquer les motifs pour lesquels le jugement attaqué doit être annulé ou modifié,
par référence à l'un et/ou l'autre motif(s) prévu(s) à l'art. 310 CPC
(TF 4A_659/2011 du 7 décembre 2011, in SJ 2012 I 131 c. 3 ; CACI 24 novembre 2011/369 c. 3a ; Jeandin,
CPC commenté, Bâle 2011, n. 3 ad art. 311 CPC). L'instance supérieure doit pouvoir comprendre
ce qui est reproché au premier juge sans avoir à rechercher les griefs par elle-même,
ce qui exige une certaine précision quant à l'énoncé et à la discussion des
griefs (Jeandin, loc. cit.).
L’exigence de motivation
implique que l’acte doit contenir des conclusions au fond permettant à l’instance d’appel
de statuer à nouveau (Jeandin, op. cit., n. 5 ad art. 311 CP). Au demeurant, il ne peut être
remédié à des conclusions déficientes par l’octroi d’un délai pour
guérir le vice au sens de l’art. 132 CPC (Jeandin, op. cit., n. 5 ad art. 311 CPC ; Juge
délégué CACI 1
er
novembre 2011/329, JT 2012 III 23). Exceptionnellement, il doit être entré en matière
sur des conclusions formellement déficientes, lorsqu'on comprend à la lecture de la motivation
ce que demande l'appelant, respectivement à quel montant il prétend. Les conclusions doivent
en effet être interprétées à la lumière de la motivation de l'appel (ATF 137
III 617 c. 6.2; TF 5A_855/2012 du 13 février 2013 c. 3.3.2 ; TF 5A_713/2012 du 15 février
2013).
En l’espèce,
s'il peut apparaître, à la lecture de l'appel déposé par B.Z.________, qu'elle se
contente de présenter sa propre version des faits sans désigner précisément les points
sur lesquels la décision entreprise est attaquée, le Juge délégué de la Cour
de céans est néanmoins en mesure de comprendre de son mémoire d'appel qu'elle reproche
au premier juge d'avoir mal estimé ses charges et les revenus d'A.Z.________. Il en va de même
des conclusions de l'appel qui contiennent certes une contradiction, relevée par A.Z.________, mais
que la motivation de l'appel permet d'éclairer. L'appel déposé par B.Z.________ est ainsi
recevable.
2.
2.1
L'appel peut être formé pour violation du droit ou pour constatation inexacte des faits (art.
310 CPC). L'autorité d'appel peut revoir l'ensemble du droit applicable, y compris les questions
d'opportunité ou d'appréciation laissées par la loi à la décision du juge, et
doit le cas échéant appliquer le droit d'office conformément au principe général
de l'art. 57 CPC. Elle peut revoir librement l'appréciation des faits sur la base des preuves administrées
en première instance. Le large pouvoir d'examen en fait et en droit ainsi défini s'applique
même si la décision attaquée est de nature provisionnelle (JT 2011 III 43 et les réf.).
2.2
Les
faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte que s’ils sont invoqués ou produits
sans retard et ne pouvaient être invoqués ou produits devant la première instance bien
que la partie qui s’en prévaut ait fait preuve de la diligence requise, ces deux conditions
étant cumulatives (art. 317 al. 1 CPC). Il appartient à l’appelant de démontrer
que ces conditions sont réalisées, de sorte que l’appel doit indiquer spécialement
les faits et preuves nouveaux et motiver spécialement les raisons qui les rendent admissibles selon
lui (JT 2011 III 43 et les réf.). La Cour de céans considère que des novas peuvent être
en principe librement introduits en appel dans les causes régies par la maxime d’office, par
exemple sur la situation des enfants mineurs en droit matrimonial, à tout le moins lorsque le juge
de première instance a violé la maxime inquisitoire illimitée (ibid.).
2.3
Les conclusions ne peuvent
être modifiées en appel que si les conditions fixées à l'art. 227 al. 1 CPC sont
remplies et, cumulativement, que la modification repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux
(art. 317 al. 2 CPC; Tappy, Les voies de droit du nouveau Code de procédure civile, JT 2010
III 140). Selon l’art. 227 al. 1 let. a et b CPC, la prétention nouvelle ou modifiée
doit non seulement relever de la procédure applicable en appel mais encore – sauf renonciation
de la partie adverse à cette autre condition – présenter un lien de connexité avec
l’objet de l’appel (Jeandin, CPC commenté, nn. 11 s. ad art. 317 CPC).
Cette limitation ne vaut pas, lorsque la maxime d'office est applicable, les conclusions des parties
n'étant que des propositions qui ne lient pas le juge (Reetz/Hilber, ZPO-Komm, n. 76 ad art. 317 CPC).
Le juge n’est pas lié par les conclusions des parties et instruit la cause d'office, lorsque
les parties ont des enfants mineurs (art. 296 al. 1 et 3 CPC).
Il s’ensuit que
les conclusions nouvelles de chacune des parties sont admissibles.
3.
Les appels des parties
contre le prononcé de mesures protectrices de l’union conjugale du 29 novembre 2013 :
3.1
Le droit de visite d'A.Z.________ sur sa fille
I.________ était litigieux en appel. Les parties ont signé une convention partielle à
ce sujet lors de l'audience du 14 février 2014. Il convient dès lors de ratifier cet accord
partiel pour valoir arrêt sur appel de mesures protectrices de l'union conjugale.
3.2
Dans leur appel respectif, les parties contestent
toutes deux le montant de la pension arrêtée par le premier juge pour l'entretien de B.Z.________
et de ses filles. Les griefs soulevés se recoupant pour la plupart, ils seront traités conjointement.
Par souci de simplification, cependant que les deux parties ont formé appel, A.Z.________ sera désignée
« l’appelant » et B.Z.________ « l’intimée ».
3.3
A l’appui de ses
conclusions, A.Z.________ fait en substance grief au juge de première instance une constatation
inexacte de ses revenus et de sa fortune, de même qu’il n’est pas imputé à
l’épouse un revenu hypothétique. Il conteste que l’entretien de sa belle-fille
W.________, de surcroît majeure depuis le mois de février 2014, soit inclus dans les charges
participant au maintien du train de vie de B.Z.________, lesquelles entament du reste son minimum vital.
De son côté,
B.Z.________ soutient que le maintien du train de vie, reconnu dans son principe par le premier juge,
induit le service d’une pension de 47'000 fr. par mois. En substance, elle fait grief au premier
juge d’avoir fait un inventaire erroné des revenus d’A.Z.________ et incomplet de ses
charges mensuelles indispensables au maintien de son train de vie. Elle lui reproche d’avoir retenu
que sa situation financière ne justifiait pas l’octroi d’une provision ad litem.
4.
4.1
Le juge fixe le principe
et le montant de la contribution d'entretien à verser par l'une des parties à l'autre selon
l'art. 176 al.1 ch. 1 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210). Cette contribution se
détermine en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des époux
(ATF 121 I 97 c. 3b, 118 II 376 c. 20b et les références citées), le législateur
n'ayant toutefois pas arrêté de mode de calcul à cette fin.
La situation d'un couple séparé, totalement désuni, doit s'apprécier en s'inspirant
des principes régissant l'hypothèse d'un divorce (ATF 118 III 65 c. 4a), en particulier l'art.
125 al. 1 CC concernant l'entretien après le divorce. Celui-ci concrétise deux principes: d'une
part, celui de l'indépendance économique des époux après le divorce, qui postule
que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit désormais subvenir à ses propres
besoins; d'autre part, celui de la solidarité, qui implique que les époux doivent supporter
en commun non seulement les conséquences de la répartition des tâches convenues durant
le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais également les désavantages qui ont été occasionnés
à l'un d'eux par l'union et qui l'empêchent de pourvoir à son entretien (ATF 132 III 598
c. 9.1 et les références citées). Indépendamment de sa durée, un mariage a eu
une influence concrète sur la situation financière de l'époux créancier lorsque le
couple a eu des enfants communs (ATF 135 III 59 c. 4.1). Il n'en demeure pas moins que, tant que dure
le mariage, c'est l'art. 163 al. 1 CC qui constitue la cause de l'obligation d'entretien. Si l'épouse
déploie déjà sa pleine capacité de gain, il n'est donc pas arbitraire d'appliquer
la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent par moitié, pour autant
qu'elle n'ait pas pour effet de faire bénéficier l'intéressée d'un niveau de vie
supérieur à celui mené par le couple durant la vie commune (TF 5A_409/2007 du 4 novembre
2007 et les références citées). Dans tous les cas, le train de vie durant le mariage constitue
la limite supérieure du droit à l'entretien (TF 5A_ 205/2010 c. 4.2.3, in FamPra.ch 2010 p.
894). Le principe d'égalité de traitement des époux en cas de vie séparée ne
doit en effet pas conduire à ce que, par le biais d'un partage par moitié du revenu global,
se produise un déplacement du patrimoine qui anticiperait sur la liquidation du régime matrimonial
(ATF 114 II 26 c. 8). Pour que le juge puisse s'écarter d'une répartition par moitié de
l'excédent, il faut donc que soit établi que les époux n'ont pas consacré, durant
la vie commune, la totalité du revenu à l'entretien de la famille (ATF 119 II 314 c. 4b). Il
incombe en principe au créancier de la contribution d'entretien de préciser les dépenses
nécessaires au maintien de son train de vie et de les rendre vraisemblables (TF 5A_ 661/2011 du
10 février 2012 c. 4.2.1).
Pour fixer la contribution
d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties. Celui-ci comprend
le produit du travail salarié, mais aussi les revenus de la fortune, les gratifications, le treizième
salaire et les avantages salariaux, par exemple sous forme de véhicule, d'indemnité pour travail
en équipe ou de frais de représentation (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 4
e
éd., Zurich 2009, n. 982, p. 571, note infrapaginale 2118). Les bonus régulièrement versés
doivent être considérés – même non garantis – comme éléments
du revenu effectif (ATF 129 III 7 ; Bastons Bulletti, L'entretien après divorce : méthodes
de calcul, montant, durée et limites, in SJ 2007 II 67, n. 18, p. 80 ; CREC II 2 mars 2011/31).
Le fait qu’un bonus dépende des objectifs atteints par le travailleur ou du résultat
de l’entreprise et ne soit pas garanti ne s’oppose pas à la qualification comme salaire
(TF 5A_686/2010 du 6 décembre 2010, FamPra.ch 2011 p. 483).
Lorsque les revenus du
travail des époux suffisent à leur entretien, la substance de la fortune n'est normalement
pas prise en considération (art. 125 al. 2 ch. 5 CC ; TF 5A_827/2010 du 13 octobre 2011 c.
5.2). Le Tribunal fédéral a toutefois rappelé que dans certaines circonstances, le conjoint
peut devoir mettre à contribution la substance de sa fortune pour assurer le train de vie antérieur
(TF 5A_661/2011 du 10 février 2012 c. 4.2 ; TF 5A_771/2010 du 24 juin 2011 c. 3.s ; fortune
de plusieurs millions). Cependant, la fortune ne peut être prise en considération que lorsque
le revenu des époux ne suffit pas à couvrir le minimum vital de la famille ; en l’absence
de déficit, seul le rendement du patrimoine entre en ligne de compte (ATF 134 III 581 c. 3.3 et
les références citées). Lorsque le train de vie des époux durant la vie commune était
entièrement financé par le mari, sans que l’épouse mette sa fortune à contribution,
il n’y a pas lieu de modifier cet aspect de la convention des parties dans le cadre des mesures
protectrices de l’union conjugale et d’exiger de l’épouse qu’elle entame
la substance de sa fortune, vu les moyens financiers suffisants du couple (TF 5A_661/2011 du 16 février
2012 c. 4.4). Quant au revenu de la fortune, il est pris en compte dans la mesure où il est régulier
ou s’il sera perçu avec une grande vraisemblance à l’avenir (Hausheer/Spycher,
Handbuch des Unterhaltsrechts, 2è éd., 2010, no 01.75, p. 35 et réf : Juge délégué
CACI 23 septembre 2011/268).
4.2
L’époux
créancier peut donc prétendre à ce que la pension soit fixée de façon telle
que son train de vie durant la vie commune soit maintenu
(TF 5A_732/2007 du 4 avril 2008 c. 2.1). Le Tribunal fédéral a toutefois précisé
que, même en cas de situations financières très favorables, il fallait s’en tenir,
pour circonscrire la notion de dépenses indispensables au train de vie, à des besoins réels
et raisonnables et que l’on ne pouvait imposer au débirentier des dépenses exorbitantes
au motif qu’il avait assumé à bien plaire de tels frais, incompatibles avec la notion
de train de vie (TF 5P.67/1992 du 12 mai 1992 c. 2a; TF 5A.793/2008 du 8 mai 2009 c. 3.3). Il appartient
par conséquent au juge d’apprécier quelles dépenses correspondent à des besoins
raisonnables (Vetterli, in FamKom Scheidung, Bern 2011, n. 29 ad art. 176 CC). La maxime inquisitoire
prévue par l'art. 272 CPC ne dispense pas le crédirentier de son devoir de collaborer
et donc de préciser les dépenses nécessaires à son train de vie et de rendre celles-ci
vraisemblables       (TF 5A_661/2011 du 16 février 2012 c. 4.2; TF
5A_385/2012 du 20 septembre 2012 c. 6.5).
4.3
Le premier juge a considéré
que, compte tenu de la situation financière des parties, il se justifiait de maintenir le niveau
de vie que la requérante et les enfants avaient connu jusqu’à la séparation des
époux et, qu’en conséquence, la contribution d’entretien devait s’apprécier
selon la méthode du maintien du train de vie antérieur, principe qui n’est pas contesté
par les parties dans le cadre de l’appel.
4.4
Les mesures protectrices
de l'union conjugale sont ordonnées à la suite d'une procédure sommaire, avec administration
restreinte des moyens de preuve et limitation du degré de la preuve à la simple vraisemblance
(ATF 127 III 474 c. 2b/bb), en se fondant sur les moyens de preuve immédiatement disponibles (ATF
131 III 473 c. 2.3
in limine
;
TF 5A_497/2011 du 5 décembre 2011 c. 3.2; TF 5A_41/2011 du 10 août 2011 c. 4.2
in
fine
; TF 5A_4/2011 du 9 août 2011 c. 3.2;
TF 5A_720/2009 du 18 janvier 2010 c. 5.3), ce qui exclut la mise en œuvre d'une expertise financière
sur les revenus d'une partie (CACI 6 février 2012/59; CACI 25 août 2011/211; Chaix, Commentaire
romand, n. 7 ad art. 176 CC) et, de manière générale, les mesures d'instruction coûteuses
(TF 5A_610/2012 du 20 mars 2013 c. 1.3).
De simples allégations de partie - fussent-elles même plausibles - ne suffisent pas à
prouver un fait, à moins qu'elles ne soient corroborées par des pièces qui accréditent
la thèse soutenue (TF 5A_723/2012 du 21 novembre 2012 c. 4.2.1; TF 5A_811/2012 du 18 février
2013 c. 4.2.1).
Lors de l'appréciation des preuves, le juge peut se prononcer sur le résultat de la collaboration
de la partie et tirer les conséquences d'un refus de collaborer à l'administration de la preuve.
Une telle attitude peut avoir pour conséquence de convaincre le juge de la fausseté complète
ou partielle des allégations de l’époux qui refuse de renseigner et, par conséquent,
de l'amener à croire les indications de l'autre partie, sans qu'il soit, au demeurant, question
d'un quelconque renversement du fardeau de la preuve (TF 5A_81/2011 du 23 septembre 2011 c. 6.1.3; TF
5A_591/2011 du 7 décembre 2011 c. 4.1.2)
4.5
S’agissant de revenus
supérieurs, comme en l’espèce, il y a lieu de se montrer plus large dans l’appréciation
des charges invoquées et l’appelant ne saurait exiger de son épouse que tous les postes
au budget soient prouvés par pièces.
5.
5.1
Dans
un premier moyen, A.Z.________ se plaint de ce que le prononcé attaqué constate de manière
inexacte et/ou incomplète plusieurs faits importants pour fixer la contribution d’entretien.
Il reproche ainsi au premier juge d’avoir omis d’indiquer qu’il avait pris de nouvelles
conclusions dans ses déterminations du 12 septembre 2013, complétées par courrier du 4
octobre 2013, et d’avoir considéré qu’il s’en était ainsi remis à
justice concernant le montant de la contribution d’entretien.
L’état de
fait du prononcé entrepris a été rectifié dans ce sens (cf. supra ch. 8 et 10), A.Z.________
ayant effectivement formellement conclu, dans les écritures précitées, au versement d’une
contribution mensuelle d’entretien en faveur des siens de 6’000 fr., intérêts hypothécaires
et amortissement de la dette grevant la villa familiale à sa charge. Cette modification est toutefois,
en elle-même, sans incidence sur le sort de la cause.
5.2
Dans
un second moyen, A.Z.________ fait grief au premier juge d’avoir retenu, en substance, que ce n’est
que lorsque l’épouse avait déposé une requête de mesures protectrices de l’union
conjugale qu’il aurait affirmé être dans une situation financière délicate
qui ne lui permettrait plus de maintenir le train de vie des années précédentes. Il lui
reproche d’avoir considéré qu’un train de vie élevé, pendant la vie commune
et sur les trois dernières années, avait été rendu vraisemblable par l’épouse
et de ne pas avoir retenu que sa situation financière actuelle n’était absolument plus
la même que celle qui prévalait durant la vie commune des parties.
En
l’espèce, il est établi que jusqu’en 2011, l’appelant n’avait que très
peu de revenus propres et vivait essentiellement sur les donations de sa mère (de l’ordre
de sept millions de francs pour les seules années 2003-2012). Ce soutien financier avait pour origine
le rendement des actions de l’entreprise familiale, dont la fortune est notoire, et l’appelant
soutient qu’en raison des graves difficultés que celle-ci avait traversées dès 2008,
sa mère avait cessé toute donation à son égard. D’ailleurs, le 18 juin 2013,
[...] a écrit à chacun de ses quatre enfants qu’elle ne leur ferait plus, à l’avenir,
pareilles libéralités. Or, en dépit des difficultés économiques alléguées
dès 2008, la prénommée a fait parvenir à A.Z.________ les sommes de 3'113'082 fr.
en 2009 et 1'030'000 fr. en 2010, lui a versé des « transfert usufruit » de
500'000 fr. en 2010, 72'000 fr. en 2011 et 24'889 fr. en 2012, et s’est toujours acquittée
des frais d’écolage de sa fille I.________ (environ 30'000 fr. par an). Cela étant, selon
la presse vaudoise (24 Heures du 28 mars 2014), après une perte de 5 millions en 2012, le groupe
Z.________ a dégagé un résultat net de 27,7 millions en 2013 et son chiffre d’affaires
a progressé de 7,1%, passant de 1,26 à 1,35 milliard.
Dès lors que l’appelant
a admis qu’à la date du dépôt de la requête de mesures protectrices de l’union
conjugale, en janvier 2013, l’entier des libéralités précitées (à quoi
il faut encore ajouter la part de 715'104 fr. 25 sur le produit de la vente du chalet de [...] en 2008)
avait été dépensé (sous réserve de 700'000 fr. investi dans la maison familiale),
et que les pièces produites font état de dépenses somptuaires en 2012 et 2013, d’achat
de cinq voitures de luxe en 2012 et de dépenses importantes par le biais de ses cartes de crédit
(plus de 40'000 fr. pour le seul mois de décembre 2012), il y a lieu de considérer avec le
premier juge que le train de vie du couple auquel se réfère l’épouse s’est
maintenu bien au-delà de l’année 2011, à compter de laquelle selon l’appelant,
compte tenu de la cessation des donations de sa mère, il ne lui était plus possible d’offrir
à sa famille le même train de vie qu’auparavant.
Le moyen est donc mal
fondé.
5.3
A.Z.________ reproche
ensuite au premier juge d’avoir indiqué qu’il aurait mis en place une structure bancaire
et fiscale complexe, qui ne permettrait pas d’établir l’état actuel de sa fortune,
et d’avoir retenu que les actions et les immeubles qu’il détient en nue-propriété
seraient des expectatives de revenus. B.Z.________ fait valoir pour sa part en appel que les documents
bancaires et autres placements/investissements doivent être appréciés avec la précaution
requise, dans la mesure où les pièces produites ne reflètent pas la situation financière
réelle d’A.Z.________, contre qui il y a lieu de retenir un refus injustifié de collaborer
à la procédure.
En l’occurrence,
il n’est pas contesté qu’A.Z.________ est nu-propriétaire de la succession de feu
[...], que sa mère en est l’usufruitière et qu’elle redistribue à chacun de
ses enfants les produits qu’elle perçoit de cette succession. A cet égard, les activités
d’ensemble du groupe familial se profilent d’une manière positive (cf. supra c. 6.2)
et [...] n’a pas déclaré qu’elle ne ferait pas d’autres libéralités
à ses enfants, mais qu’elle ne ferait pas à ces derniers de « pareilles »
libéralités. En outre, il n’est pas démenti qu’A.Z.________ détient 17'646
actions du capital-actions du groupe familial et qu’il est propriétaire et administrateur
de trustees. S’agissant des immeubles dont l’hoirie est propriétaire, l’appelant
a lui-même déclaré que celle-ci avait l’intention de réaliser certains d’entre
eux. A cet égard, le chalet de [...] a déjà été aliéné et les immeubles
de [...], sur lesquels [...] a renoncé à son droit d’usufruit et qui pourraient être
loués afin de générer des revenus, ont été mis en vente en 2009. L’appréciation
du premier juge consistant à relever que ces éléments de fortune sont des expectatives
de revenus ou de gains ne souffrent dès lors aucune critique. Quant à l’état de
la fortune d’A.Z.________ (selon la déclaration d’impôt 2012, l’appelant
a une fortune en Suisse de 1'068'075 fr. provenant de titres et autres placements ainsi qu’un fortune
immobilière de 1'604'314 fr.), il n’est pas utile de s’y attarder dès lors que
les époux sont séparés de biens.
Le moyen de chacune des
parties à cet égard est mal fondé.
5.4
5.4.1
A.Z.________
reproche au premier juge d’avoir retenu à tort un revenu mensuel net de l’ordre 21'800
francs.
A.Z.________ travaille
auprès du [...]. Pour cette activité, il reçoit un salaire annuel net de 141'042 fr. et
une indemnité annuelle de frais de représentation de 8'400 francs. En 2011, il a reçu
un
Award
en espèces de  60'229 fr. 15, lequel a été porté, pour l’année 2012,
à 88'414 fr. 75. Dans la mesure où l’appelant a débuté son emploi au mois de
septembre 2011, une moyenne ne saurait être établie et c’est la gratification 2012 qui
doit être retenue, laquelle s’ajoute au produit du travail de l’appelant. On relèvera
à cet égard que le prénommé n’est que dans sa deuxième année activité
et que son bonus est susceptible de croître encore. Quant au
Phantom
Share Award
auquel se réfère le contrat
d’engagement d’A.Z.________, il s’agit d’une rémunération sous forme
d’actions (853), dont la valeur se réfère à la date d’émission (10 janvier
2013) et change à partir de celle-ci en fonction de l’évolution du cours boursier de
l’action nominative de [...]. Dès lors qu’il s’agit d’un droit d’expectative,
dont la conversion en espèce est soumise à des conditions que le contrat de travail n’énumère
pas (le 24 février 2013, seul l’[...] a été servi à l’appelant par 88'414
fr.75), sa contre partie ne saurait s’ajouter sans autre au salaire actuel de l’appelant.
Il s’agit toutefois d’une perspective de revenu que l’appelant pourra concrétiser
dans un proche ou moyen avenir. Il s’ensuit que le revenu déterminant d’A.Z.________
auprès du Crédit Suisse s’élève à 19'821 fr. (11'753 fr. [141'042 fr. :
12] + 700 fr. [8'400 : 12] + 7'367.90 [88'414 fr. 75]).
Pour ses honoraires d’administrateur
de la société [...], A.Z.________ perçoit 7'505 fr. par an, soit 625 fr. 40 par mois.
La location de ses places de parc lui procure un revenu annuel de 5'460 fr. (455 fr. par mois).
En 2012, A.Z.________
a exercé une activité au sein de la société
[...]
,
laquelle lui a rapporté un revenu brut de 9'880 fr. 25 et qui n’a pas été reconduite.
5.4.2
A.Z.________ reproche
au premier juge d’avoir retenu qu’il détenait d’importants fonds de placement,
dont un seul au [...] qui lui rapportait 133'355 fr. par an (valeur au 28 août 2013) et d’en
avoir déduit un revenu sur la fortune supérieur à 11'000 fr. par mois.
L’appelant
admet avoir acquis 400.717 parts du fonds de placement [...] et y avoir investi 109'335 fr., lesquelles
correspondaient le 28 août 2013, par leur cours, à 133'355 francs. Dès lors, ce dernier
montant ne correspond pas à un rendement annuel, mais bien à une différence sur cours
boursier, et l’appréciation du premier juge sur ce point est erronée, d’autant
qu’il ressort des déclarations d’impôt des parties que le rendement total des titres
d’ s’élevait à 2'423 fr. en 2011 et à 676 fr. en 2012.
5.4.3
Au vu de ce qui précède, le revenu mensuel net qui doit être retenu pour l’appelant
est de 21'000 fr. en chiffres ronds (19'821 fr. + 625 fr. 40 + 455 fr.).
Ce revenu correspond donc,
à quelques centaines de francs près, à celui retenu en première instance, différence
qui n’a aucune incidence sur le sort de la cause, comme on le verra (cf. infra c. 6).
5.5
5.5.1
L’appelant soutient
qu’il n’a d’obligation d’entretien à l’égard de l’enfant
de son conjoint, d’autant que W.________ est majeure depuis le mois de février dernier, et
réfute l’affirmation de l’intimée selon laquelle il aurait insisté que pour
que sa belle-fille soit inscrite en école privée. Il estime qu’il convient dès lors
de retrancher du tableau des charges de l’épouse les dépenses relatives à l’assurance-maladie
de W.________, à l’écolage de celle-ci, à l’entretien courant de la jeune
fille et au téléphone mobile que cette dernière utilise.
5.5.2
Aux termes de l'art. 278
al. 2 CC, chaque époux est tenu d'assister son conjoint de façon appropriée dans l'accomplissement
de son obligation d'entretien envers les enfants nés avant le mariage. Cette disposition est la
concrétisation du devoir d'assistance entre époux résultant de l'art. 159 al. 3 CC.
Si le beau-parent accepte
d'accueillir dans son ménage les enfants de son conjoint nés avant le mariage, il n'est tenu
d'assister son conjoint que de manière appropriée, parce que son obligation d'entretien n'est
pas assimilée à celle du parent biologique. L'obligation d'assistance est subsidiaire; l'obligation
d'entretien des parents envers leurs propres enfants biologiques est prioritaire. Lorsque l'enfant vit
auprès de sa mère et de son beau-père, il appartient au père de supporter les coûts
financiers de l'entretien de l'enfant, conformément à l'art. 276 al. 2 CC. L'assistance du
beau-parent consiste alors à compenser une éventuelle différence entre la contribution
d'entretien insuffisant du père biologique et les besoins de l'enfant, ainsi qu'à supporter
le risque lié à l'encaissement des contributions d'entretien (de Luze/Page/Stoudmann, Droit
de la famille, code annoté, 2013, n. 2.2 ad art. 278 CC et réf. citées).
Cependant, lorsque le
beau-père, en parfaite connaissance du fait que son épouse a renoncé à faire valoir
les prétentions d'entretien de l'enfant envers le père, a pris en charge durant toute la vie
commune l’entier des dépenses de son bel-enfant, il y a lieu de considérer que les époux
ont passé une convention sur la manière dont chacun d'eux contribuerait à l'entretien
convenable de la famille conformément à l'art. 163 al. 2 CC (FamPra.ch 2006 p. 950 n°
119 c. 5). En cas de séparation des époux, le juge des mesures protectrices s'inspire en principe
de cette convention, expresse ou tacite, que les époux ont conclue au sujet de la répartition
des tâches et des ressources entre eux (ATF 137 III 385 c. 3.1, 128 III 65 c. 4a). Il n'est donc
pas arbitraire, dans de telles circonstances, de fixer la contribution d'entretien en faveur de l'épouse
en y incorporant les frais d'entretien du bel-enfant du débirentier (de Luze/Page/Stoudmann, op.
cit., n. 2.4 ad art. 278 CC et réf. citées).
Le devoir d'entretien
du beau-parent est concevable pour l'entretien de l'enfant majeur aussi; il est toutefois subsidiaire
par rapport à l'obligation d'entretien des père et mère : l'assistance n'est due que lorsque
le parent n'est plus à même, en raison de ses obligations envers le conjoint résultant
du mariage, d'assumer l'entretien de son enfant (de Luze/Page/Stoudmann, op. cit., n. 2.7 ad art. 278
CC).
5.5.3
Le premier juge a retenu
que, selon les dires de la mère de W.________, dès lors que l’intimé avait insisté
pour celle-ci soit inscrite à l’[...], il devait assumer ce choix et s’acquitter des
factures de cette école. Sans plus ample motivation, il a inscrit aux dépenses de l’intimée,
prises en charges par l’appelant, l’ensemble des dépenses relatives à l’entretien
de la jeune fille.
[...]5.5.4
En l’espèce, W.________ vit depuis son plus jeune âge auprès de sa mère et
de son beau-père, lequel, vivant à [...], n’a jamais que très modestement participé
à l’entretien de sa fille. Le 4 octobre 2010, A.Z.________ a écrit à [...] qu’il
avait décidé, avec son épouse, d’inscrire W.________ en école privée,
dès l’année scolaire 2010-2011, et s’enquérait d’une éventuelle
participation de ce dernier à l’écolage qu’il chiffrait, le cursus envisagé
s’étalant en principe sur quatre ans. Sans réponse du père de l’enfant, A.Z.________
a payé régulièrement l’entier des frais d’écolage de W.________, sans
même plus solliciter [...], en sus des dépenses courantes la concernant. Durant toute la vie
commune, l’appelant n’a jamais élevé d’objection à contribuer aux dépenses
d’éducation de W.________, incluant même dans ses charges mensuelles élargies (cf.
allégué 58 de sa réponse du 19 mars 2013, supra ch. 3) l’échange culturel de
la jeune fille aux Etats-Unis, à hauteur de 1'050 fr. par mois, et la séparation des époux
ne justifie pas que l’on s’éloigne de la convention tacite passée entre les époux
au sujet de l’entretien de ce bel-enfant. Enfin, le fait que W.________ soit devenue majeure à
la suite du dépôt des mesures protectrices de l’union conjugale ne suffit pas à
libérer l’appelant de son devoir d’entretien envers elle. Il n'est donc pas arbitraire,
dans de telles circonstances, de fixer la contribution d'entretien en faveur de l'épouse en y incorporant
les frais d’entretien de [...], dont la prise en charge de l’école privée jusqu’à
son terme, par 2'800 fr. par mois.
5.6
5.6.1
Dans
un moyen supplémentaire, l’appelant reproche au premier juge de n’avoir pas exigé
de l’épouse, dès lors que leur fille I.________ est dans sa onzième année,
qu’elle reprenne une activité lucrative à tout le moins à temps partiel, d’autant
qu’elle est en bonne santé, qu’elle a une formation dans l’audiovisuel et qu’elle
a travaillé plusieurs années pour une société active dans la production de vidéos
promotionnelles d’entreprises.
5.6.2
Le montant de la contribution d'entretien due
selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, auquel renvoie l'art. 137 al. 2 aCC, se détermine en fonction des
facultés économiques et des besoins respectifs des époux, sans anticiper sur la liquidation
du régime matrimonial (ATF 212 I 97 c. 3b; 118 II 376 c. 20b ; 115 II 424 c. 3; 114 II 26 c.
8). L'art. 163 al. 1 CC constitue la cause de l'obligation d'entretien. Ainsi, les deux époux doivent
participer, chacun selon ses facultés, aux frais supplémentaires engendrés par l'existence
parallèle de deux ménages. Toutefois, lorsque l'on ne peut plus sérieusement compter sur
une reprise de la vie commune, les critères applicables à l'entretien après divorce doivent
être pris en compte pour fixer le montant de la contribution d'entretien demandée à titre
de mesure provisionnelle (ATF 130 III 537 c. 3.2). Cela signifie, d'une part, que le juge retiendra les
éléments indiqués de façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2 CC et, d'autre
part, qu'il y a lieu d'apprécier la situation au regard du principe de l'indépendance économique
des époux, qui revêt plus d'importance après l'introduction de l'action en divorce. Le
conjoint demandeur pourra donc, selon les circonstances, être contraint d'exercer une activité
lucrative ou d'augmenter son temps de travail (ATF 128 III 65 c. 4a et les réf. citées ;
cf. aussi ATF 130 III 537 c. 3.2 ; TF 5A_795/2010 du 4 février 2011 c. 4.1.1 ; TF 5A_448/2009
du 25 mai 2010 c. 3.1, in FamPra.ch 2010 664).
Lorsque l'époux qui a assuré la prise en charge des enfants pendant le mariage continuera à
le faire après la séparation, ses perspectives de gain se trouvent sensiblement limitées
de ce fait. C'est pourquoi la loi prévoit, comme déjà la jurisprudence sous l'ancien droit
(cf. ATF 115 II 6 c. 3c), que cet élément doit être pris en considération pour apprécier
dans quelle mesure on peut raisonnablement attendre de lui qu'il pourvoie lui-même à son entretien
convenable. Pour imputer un revenu hypothétique à ce conjoint, il faut notamment prendre en
considération le besoin d'éducation des enfants. En principe, on ne peut exiger d'un époux
la prise ou la reprise d'une activité lucrative à un taux de 50% avant que le plus jeune des
enfants n'ait atteint l'âge de 10 ans révolus, et de 100% avant qu'il n'ait atteint l'âge
de 16 ans révolus (ATF 115 II 6 c. 3c). Ces lignes directrices sont toujours valables dès lors
que, comme par le passé, la garde et les soins personnels sont dans l'intérêt des enfants
en bas âge, ainsi que de ceux en âge de scolarité, et que les soins personnels représentent
un critère essentiel lors de l'attribution de la garde (TF 5A_210/2008 du 14 novembre 2008 c. 3.2,
non publié in ATF 135 III 158). Elles ne sont toutefois pas des règles strictes; leur application
dépend des circonstances du cas concret (TF 5A_241/2010 du 9 novembre 2010 c. 5.4.3). Ainsi, une
activité lucrative apparaît exigible lorsqu'elle a déjà été exercée
durant la vie conjugale ou si l'enfant est gardé par un tiers, de sorte que le détenteur de
l'autorité parentale, respectivement de la garde, n'est pas empêché de travailler pour
cette raison, ou encore lorsque la situation financière des époux est serrée (TF 5A_6/2009
du 30
avril
2009 c. 2.2 et 2.3). Le juge du fait tient compte de ces lignes directrices dans l'exercice du large
pouvoir d'appréciation qui est le sien (TF 5A_478/2010 du 20 décembre 2010 c. 4.2.2.2 et les
réf. citées ; TF 5A_894/2010 du 15 avril 2011, c. 5.2.1).
La reprise d’une
activité lucrative ne doit pas être imposée à l’époux – généralement
l’épouse – qui avait renoncé à exercer une activité lucrative durant
la vie commune et qui peut légitimement s’attendre à pouvoir conserver sa situation antérieure
(Hohl, Droit de la famille et nouvelle procédure, 2012, p. 92).
On présume qu’il
n’est en outre pas possible d’exiger de l’épouse qui a renoncé à exercer
une activité lucrative pendant le mariage et qui atteint l’âge de quarante-cinq ans au
moment de la séparation de reprendre un travail. La tendance va cependant vers l’augmentation
de cette limite d’âge à cinquante ans (TF  5A_71/2013 du 28 mars 2013 c. 1.3).
5.6.3
En
2000, lorsqu’elle a fait la connaissance de son futur époux, l’intimée,  travaillait
en freelance pour société active dans la production de vidéos promotionnelles d’entreprises.
Dès son mariage avec l’appelant, en 2001, B.Z.________ a cessé de travailler pour se
consacrer à l’entretien de la maison et à l’éducation des enfants. Dès
lors qu’elle n’a plus exercé d’activité lucrative depuis plus de treize ans
et qu’elle est aujourd’hui âgée de plus de cinquante ans, on ne saurait exiger
d’elle la reprise d’une activité lucrative. A cela s’ajoute le fait que la production
de vidéos promotionnelles d’entreprises, intrinsèquement liée à la technologie
informatique et numérique, a subi au cours de ces dernières années, une évolution
qui dépasse les compétences de l’intimée.
Au vu de ce qui précède,
il y a lieu de constater qu’on ne peut imputer à l’intimée un revenu hypothétique.
5.7
5.7.1
A.Z.________ fait valoir que les budgets successivement présentés par B.Z.________ sont émaillés
d’exagérations, l’épouse ayant procédé par généralisations
et approximations, comme en attestent les dépenses réelles finalement retenues par le premier
juge et la réduction de ses conclusions par l’épouse en appel.
Les
mesures provisionnelles dans le cadre d’une procédure de divorce, comme les mesures protectrices
de l’union conjugale, sont ordonnées à la suite d’une procédure sommaire,
avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degré de la preuve à la
simple vraisemblance (ATF 127 III 474 c. 2b/bb). Il suffit donc que les faits soient rendus plausibles.
Le point de savoir si le degré de vraisemblance requis par le droit fédéral est atteint
dans le cas particulier ressortit à l’appréciation des preuves (ATF 130 III 321 c. 5;
TF 5A_508/2011 du 21 novembre 2011 c. 1.3). Ces principes restent applicables après l’entrée
en vigueur du CPC  (TF 5A_386/2012 du 23 juillet 2012 c. 2.3; TF 5A_182/2012 du 24 septembre 2012
c. 2.3).
Il convient dès lors
d’examiner pour chacune des charges alléguées par B.Z.________ si elle est rendue suffisamment
vraisemblable, le juge de céans pouvant substituer sa propre appréciation à celle du juge
de première instance. Dans ces circonstances, le moyen soulevé par l’appelant A.Z.________
n’a pas de portée propre.
5.7.2
Les
parties contestent les éléments suivants, retenus par le premier juge pour déterminer
le train de vie des époux pendant l’union conjugale :
5.7.2.1
Pour A.Z.________, les
montants allégués à titre d’ « employée de maison et homme à
tout faire » ne sont pas indispensables à B.Z.________, qui ne travaille pas et dont la
fille cadette est aujourd’hui âgée de onze ans. Pour l’intimée, les besoins
de la famille en termes de services ménagers sont toujours aussi importants malgré le départ
de son mari.
Le premier juge a retenu
que le couple avait à son service une employée de maison, dont le salaire mensuel brut était
de 3'000 fr., pour laquelle il avait conclu des assurances en cas d’accident et payé divers
frais relatifs au véhicule mis à la disposition de celle-ci pour ses besoins professionnels.
Il a arrêté les frais s’y rapportant à 3'500 fr., ainsi que l’avait formulé
l’épouse dans son budget produit à l’audience du 21 mars 2013 (cf. supra ch. 4.1).
Par ailleurs, sans plus ample motivation, il a admis un montant de 1'000 fr. par mois pour les services
d’un homme à tout faire.
En l’occurrence,
B.Z.________ ne démontre pas en quoi les dépenses pour l’employée de maison devraient
être portées à 3'900 fr. ni les gages de l’homme à tout faire relevés
à 1'100 fr. par mois (la production de deux factures pour les mois d’avril et juin 2013 ne
suffisent pas à étayer ce montant). Dès lors cependant que les services domestiques contestés
participaient au train de vie financé par l’appelant, dont l’achat (en septembre 2012)
et l’entretien d’une Jaguar X-Type 4x4, ils doivent être retenus à hauteur de 3'500
fr. par mois et l’appréciation du premier juge ne prête pas le flanc à la critique.
5.7.2.2
S’agissant
des primes d’assurance-maladie de B.Z.________ et de ses filles, il y a lieu d’admettre avec
la prénommée (cf. supra ch. 12.4) que celles-ci s’élèvent à 869 fr. 25.
5.7.2.3
Pour A.Z.________, le
montant de 825 fr. pour l’entretien et l’essence d’un véhicule qui n’existe
plus ne saurait être pris en considération.
Du temps de la vie commune,
les époux disposaient d’une voiture familiale, qu’ils utilisaient pour amener les enfants
à leurs diverses activités et qui a été vendue par l’appelant, et l’intimée
roulait en cabriolet. Les assurances RC et taxes automobiles pour ces véhicules se montaient à
274 fr. 05 pour le premier et 237 fr. pour le second.
Considérant qu’un
véhicule semblable à celui que l’appelant a vendu, du reste sans l’accord de l’épouse,
faisait partie du train de vie de celle-ci pendant la vie commune, le premier juge a retenu dans le budget
de la requérante une taxe de 60 fr., une assurance RC de 165 fr. ainsi que l’entretien et
l’essence par 825 francs.
En l’occurrence,
l’usage d’un véhicule est indispensable à B.Z.________, qui habite en dehors d’une
agglomération, effectue de nombreux déplacements à titre personnel et véhicule ses
enfants. Selon les bases de calcul utilisées par le TCS    (
www.tcs.ch/fr/auto-mobilite/couts-de-la-voiture/exemple.php
),
les frais fixes et variables d’un véhicule (amortissement, frais de garage, assurances, coûts
de carburant, dépréciation, services et réparations, coûts des pneus, divers), sur
la base d’un prix d’achat de 35'000 fr., s’élèvent à 11'027 fr. par
année, soit     918 fr. par mois. Le premier juge ayant retenu la somme totale de
1'050 fr. pour un véhicule d’un prix largement supérieur à celui pris en compte
par le TCS, son appréciation ne souffre aucune critique et doit être retenue. Quant aux assurances,
taxes et essence de la voiture utilisée par le personnel de maison, elles ont déjà été
prises en compte dans le montant de 3'500 fr. retenu au titre de salaire de l’employée de
maison.
5.7.2.4
B.Z.________
conteste le montant de 40 fr. 60 retenu par le
premier juge au titre de ses cotisations AVS. Cette critique est infondée dès lors que ce montant
correspond à celui facturé par la Caisse de compensation vaudoise de compensation le 12 mars
2012 (121 fr. 80 pour un trimestre).
5.7.2.5
A.Z.________ reproche
au premier juge d’avoir retenu un montant de 400 fr. par mois pour l’entretien de la maison.
Se référant à la pièce 152 produite le 18 mars 2013, il soutient que celui-ci se
situe de situe plutôt aux alentours de 190 francs.
En l’occurrence,
sous pièce 152, figurent deux factures du 26 juin 2012 relative à l’achat d’une
tondeuse (322 fr.) et d’une débroussailleuse (144 fr. 80), une facture du 4 septembre 2012
pour l’achat d’un pulvérisateur (1'087 fr. 75), une facture de 410 fr. 40 de la société
[...] SA du 10 octobre 2012 (alors même qu’un rappel avait été adressé à
l’appelant le 14 juin 2012 [sic]), ainsi que le contrat de travail de l’employée de
maison et la prime AXA Winterthur la concernant, pour la période du 1
er
janvier au 31 décembre 2013. Dès lors que ces pièces ne confirment ni n’infirment
l’argument d’A.Z.________, son grief ne sera pas relevé et le montant de 400 fr. retenu
par le premier juge sera confirmé.
B.Z.________ soutient par ailleurs qu’il
lui incombe d’effectuer différents travaux nécessaires à l’entretien de la
maison et qu’il y a lieu de retenir à ce titre un montant représentant 1% des mètres
carrés totaux de celle-ci, soit 1'666 fr par mois, à quoi s’ajoutent des travaux sur
la station d’épuration (déplacement, vidange-pompage), qui représentent une moyenne
mensuelle de 542 fr. 85.
En l’espèce,
il est établi que la villa familiale a fait l’objet d’interventions des pompiers (1'200
fr. ont été facturés) et des travaux ont été effectués après la séparation
des parties pour plus de 10'000 francs. A cela s’ajoutent le raccordement des eaux au réseau
communal (devisés 18'146 fr. 15) et la remise en conformité du système électrique
(cf. supra ch. 12.4). Des travaux d’une telle envergure doivent être pris en charge par A.Z.________,
en sa qualité d’unique propriétaire de l’immeuble en cause, et il n’appartient
pas à l’épouse de les supporter. Partant, son budget ne saurait être augmenté
de telles dépenses.
B.Z.________ supportera
en revanche les autres frais liés à la jouissance de la villa familiale, savoir les intérêts
hypothécaires (1'420 fr. 85), l’impôt foncier (68 fr. 40), l’assurance contre l’incendie
(83 fr. 55), l’assurance ménage et bâtiment (132 fr. 50), la taxe d’épuration
des eaux (35 fr. 10), l’abonnement du brûleur et les frais de mazout (650 fr. 85), l’électricité
(184 fr.), l’abonnement de télésurveillance (60 fr.), le téléréseau (25
fr.), Billag (38 fr. 55), la taxe pompier (6 fr.), postes du reste pas remis en cause. Les frais de ramonage
(21 fr. 70) doivent être ajoutés au répertoire du premier juge.
5.7.2.6
B.Z.________ reproche
au premier juge d’avoir retenu la somme de    500 fr. pour l’entretien du jardin
et 170 fr. pour l’entretien du matériel de jardinage; elle chiffre ce poste à 1'256 fr.
05. De son côté, A.Z.________ soutient que le montant de 500 fr. repose sur une facture vieille
de quatre ans et qu’elle ne prouve aucunement la somme retenue à cet égard. Il conclut
à la suppression pure et simple de cette dépense.
En l’occurrence,
il résulte des pièces au dossier que les factures pour l’entretien du jardin en 2009
étaient de 6'000 francs. Si B.Z.________ n’établit pas que les parties aient conclu avec
un paysagiste un contrat d’entretien de leur jardin, A.Z.________ n’apporte pas la preuve
que son épouse ait renoncé à recourir aux services d’un paysagiste. Certes les décomptes
d’heures de [...] font état de travaux de jardinage et les frais d’acquisition de matériel
invoqués sont des dépenses ponctuelles qui ne sauraient grever chaque mois le budget de B.Z.________.
Il n’en demeure pas moins que la taille des arbres fruitiers et celle des haies relève du
travail d’un spécialiste qu’un homme à tout faire ne saurait remplacer. Il s’ensuit
que les dépenses liées à l’entretien du jardin doivent être ramenées à
200 fr. par mois.
5.7.2.7
Concernant le téléphone fixe de la villa familiale, B.Z.________ établit que le raccordement
MultiLINE ISDN est de 43 fr. par mois et que ses factures représentent une moyenne de 67 fr. par
mois.
Selon facture SEFA du
19 novembre 2012, les frais de connexion internet s’élèvent à 76 fr. 40 par mois.
La redevance pour la Radio et la Télévision (Billag) est 38 fr. 55 ; les frais pour le
câble sont de 88 fr. par mois. Enfin, la télésurveillance de la maison représente
une charge mensuelle de 60 francs.
Le prononcé attaqué
sera confirmé, respectivement rectifié, dans la mesure qui précède.
5.7.2.8
En ce qui concerne les téléphones portables des filles, c’est à tort que B.Z.________
se réfère à une facture concernant I.________, de 117 fr. 10,  pour en déduire
que ce montant doit être retenu comme moyenne mensuelle de chacune d’elles. En effet, la facture
à laquelle elle se réfère concerne deux mois. C’est donc à juste titre que
le premier juge a retenu pour les téléphones portables de chacune des filles un montant de
60 fr. par mois.
Les factures de téléphone
mobile de B.Z.________ s’élèvent en moyenne à 255 fr. par mois. Documenté,
ce montant peut être retenu et le prononcé modifié dans cette mesure, d’autant que
les factures de téléphonie mobile de l’intimé s’élèvent à 531
fr. en moyenne par mois.
5.7.2.9
A.Z.________
reproche au premier juge d’avoir attribué
à l’épouse, sous rubrique « nourriture, vêtements, chaussures »
les deux tiers du montant de 4'000 fr. qu’il versait chaque mois à celle-ci pour les dépenses
courantes du ménage, en particulier pour la nourriture. De son côté, B.Z.________ ne remet
pas en cause une telle répartition, mais elle en conteste l’affectation en rappelant que la
somme en question ne servait qu’à couvrir les frais de bouche et les dépenses courantes
(produits d’entretien) du ménage et ne saurait suffire à couvrir les vêtements et
les chaussures d’une adulte et de deux filles, qu’elle chiffre à 1'000 fr. par mois.
Les
frais d’entretien de W.________ demeurant à la charge de l’intimé (cf. supra c.
5.5.4), il n’était pas arbitraire de répartir le montant de 4'000 fr. à raison de
deux tiers pour l’épouse et les enfants (2'660 fr.) et l’argument d’A.Z.________
à cet égard n’est pas fondé. Ce montant revient cependant à considérer
que B.Z.________ et ses deux filles ont, chacune, moins de trente francs par jour pour les repas, l’habillement,
leurs frais courants à la maison et les cadeaux (2'660 fr./ [3 x 30.5]). Or il découle des
pièces au dossier, quelle que soit la période concernée, que des dépenses ont été
régulièrement effectuées dans des boutiques luxueuses, ce qui rend vraisemblable le montant
de 1'000 fr. par mois allégué par B.Z.________. Compte tenu de ce qui précède, le
fait qu’A.Z.________ ne fasse plus ménage avec sa femme et ses enfants est dénué
de pertinence.
En revanche, l’achat
et la maintenance d’appareils informatiques ne fera pas l’objet d’une rubrique distincte,
celle-ci étant intégrée dans l’entretien courant du ménage.
5.7.2.10
Dans un moyen supplémentaire,
A.Z.________ estime que les dépenses liées aux loisirs sont exagérées, d’autant
qu’elles ne sont pas documentées.
A cet égard, à
l’instar du premier juge et au regard de la vraisemblance et du train de vie des parties, on peut
retenir pour les frais se rapportant au restaurant, cinéma, clubs, coiffeur et manucure, un montant
de 500 fr. par mois.
5.7.2.11
L’intimée
soutient que du temps de la vie commune, la famille possédait un chien, des chats, des poissons
en aquarium et un poulailler et que la prise en charge de ces animaux générait des frais d’environ
100 fr. mois, qui s’ajoutent à l’impôt sur les chiens (16. fr. 65).
Compte tenu de l’attachement
particulier que semble vouer A.Z.________ à l’égard de son chien, sur lequel il a formellement
demandé un droit de visite, il ne semble pas inopportun de prévoir, dans les dépenses
de l’épouse, une réserve pour les frais de vétérinaire, de nourriture et de
gardiennage en cas d’absence des maîtres, qui sera arrêtée globalement à 30
fr., impôt compris (16 fr. 65).
5.7.2.12
B.Z.________ fait valoir, au chapitre « soins », qu’en sus des frais d’orthodontie
pour I.________ (165 fr. 80 par mois), au demeurant pas contestés, s’ajoutent les médicaments
non remboursés de même que les frais de lunettes de vue, respectivement de lentilles de contact,
et des frais de coiffeur pour elle-même et les enfants, qu’elle chiffre à 292 fr. par
mois.
En l’espèce,
le premier juge a retenu pour A.Z.________ un montant de 41 fr. 65 au titre de frais médicaux non
pris en charge par la LAMal. Par souci d’égalité, le juge d’appel retiendra à
ce titre, pour l’épouse et les enfants, un montant de 100 fr. par mois. Quant aux frais de
coiffeur, ils doivent être compris, à l’instar du premier juge, dans les dépenses
dites de loisirs (cf. supra c. 5.7.2.10).
5.7.2.13
Les primes d’assurance-maladie
de l’épouse et des enfants ayant été réactualisées en appel, elle doivent
être rectifiées en ce sens qu’elles sont de 869 fr. 20 par mois (cf. supra ch. 12.4).
5.7.2.14
Au chapitre « Bien-être »,
B.Z.________ reproche au premier juge de n’avoir retenu qu’un montant de 600 francs. Pour
sa part, A.Z.________ fait valoir que ce montant ne saurait figurer dans les charges de l’épouse.
Compte tenu du train de
vie des époux durant la vie commune, l’appréciation du premier juge ne souffre aucune
critique et peut être confirmée, d’autant que le montant retenu correspond à un
seul des abonnements annuels de fitness conclus par l’intimée avant la séparation des
parties.
5.7.2.15
B.Z.________ relève
que la famille a notamment voyagé, dès 2009, à [...], au [...], en [...], à [...],
au [...], dans des conditions d’un luxe tel que le montant à retenir pour les frais effectifs
de trois personnes ne sauraient être inférieurs à 4'000 fr. par mois. A.Z.________ conteste
le budget vacances retenu par le premier juge (1'500 fr.) en relevant qu’il n’est étayé
par aucune pièce. Selon lui, il y a lieu de considérer que le budget vacances est de
500 fr. par mois au maximum.
En l’occurrence,
avec près d’un voyage intercontinental par an, sans compter les week-ends que s’accordait
la famille, dans des conditions somptueuses, le montant dépensé mensuellement pour les vacances
par l’épouse et ses enfants n’est en tous les cas pas inférieur à 1'400 fr.,
ainsi que l’a retenu le premier juge  pour A.Z.________. Par souci d’égalité
entre les parties, un montant identique sera retenu pour l’intimée et ses enfants.
5.7.2.16
Pour B.Z.________, sa charge fiscale doit être évaluée à 12'554 fr. par mois, calculée
sur la base d’une pension mensuelle de l’ordre de 47'000 francs.
Lorsque
les conditions financières des parties sont favorables, il faut prendre en considération la
charge fiscale courante, à l'exclusion des arriérés d'impôts (TF 5A_302/2011 du 30
septembre 2011 c. 6.3.1, FamPra.ch 2012 p. 160; TF 5A_732/2007 du 4 avril 2008 c. 2.1). Ce principe s'applique
aussi aux mesures protectrices de l'union conjugale et aux mesures provisionnelles (TF 5A_511/2010 du
4 février 2011 c. 2.2.3; TF 5A_508/2011 du 21 novembre 2011 c. 4.2.5). Il est dès lors arbitraire
de considérer que la charge d'impôts des parties ne doit pas être retenue même en
présence de situations favorables, parce que cette charge sera déterminée par le montant
de la contribution d'entretien (TF 5A_508/2011 du 21 novembre 2011 c. 4.2.5 ad Juge déléguée
CACI 31 mai 2011/136). Lorsque la charge fiscale est prise en compte, elle doit l'être chez les
deux époux (Juge délégué CACI 4 mai 2011/65). Cela présuppose de faire une évaluation
de la charge fiscale future des parties en fonction des contributions fixées. A cet effet, on peut
utiliser la calculette de l'ACI (
www.fiscal.vd.ch/calculette
),
la Haute cour ayant d’ailleurs fait récemment référence à de telles simulations
d'impôts disponibles sur des sites de l'administration fiscale (TF 5A_475/2011 du 12 décembre
2011 c. 6.1.1) et précisé que cette façon de procéder n'était pas arbitraire
dans la mesure où la même méthode de calcul avait été utilisée pour évaluer
la charge fiscale des deux parties, et où, d'autre part, il se justifiait de s'écarter des
chiffres retenus par l'autorité de première instance lesquels n'étaient plus actuels (TF
5A_464/2012 du 30 novembre 2012 c. 4.5.2)
En
l’espèce, en utilisant la calculette de l’administration cantonale des impôts pour
évaluer la charge fiscale de B.Z.________, étant rappelé que la prénommée bénéficie
du quotient familial applicable au contribuable séparé vivant avec deux enfants mineurs (0,5
par enfant pour 2013), et en indiquant un revenu ICC /IFD de 252'000 fr. (21'000 fr. x 12) et une fortune
ICC de 180'000 fr., le total dû (ICC/IFD) est de 73'841 fr. 20 par année, soit 6'150 fr. par
mois. Dans ces circonstances, la projection du premier juge et la charge courante retenue pour les impôts
sont erronés, si bien que ce dernier montant doit être ajouté au charges de l’épouse
comme participant au maintien du train de vie de celle-ci.
5.7.2.17
Les
postes « cantine I.________ » (91 fr.), loisirs I.________ (équitation et peinture
[228 fr. 50], chant et danse [422]) n’ont pas fait l’objet de critiques particulières.
Le prix de certains d’entre eux pouvant cependant varier selon la fréquentation aux cours
dispensés, ces deux postes comprendront les leçons de musique que pourrait prendre W.________.
5.7.3
Les dépenses mensuelles
de B.Z.________, établies et reconnues comme participant au maintien du train de vie de l’épouse
et de ses enfants, sont ainsi les suivantes :
-
montant de base (nourriture et produits ménagers)
Fr.
2'660.00
-
assurances-maladie épouse et filles
Fr.
869.25
-
frais médicaux non remboursés
Fr.         100.00
-
employée de maison
Fr.
3'500.00
-
homme à tout faire
Fr.
1'000.00
-
intérêts hypothécaires
Fr.
1'420.85
-
impôt foncier
Fr.           68.40
-
assurance contre l’incendie
Fr.
83.55
-
assurance ménage et bâtiment
Fr.
132.50
-
taxe d’épuration
Fr.
35.10
-
abonnement du brûleur et frais de mazout
Fr.
650.85
-
électricité
Fr.
184.00
-
télésurveillance
Fr.
60.00
-
téléréseau
Fr.           25.00
-
Billag
Fr.           38.55
-
taxe pompier
Fr.             6.00
-ramonage
Fr.           21.70
-
internet
Fr.           76.40
-
téléphone fixe maison
Fr.
67.00
-
entretien du matériel de jardinage
Fr.
170.00
-
entretien du jardin et paysagiste
Fr.
200.00
-
assurances et taxes automobiles
Fr.          225.00
-
frais de véhicule
Fr.
825.00
-
cotisation AVS B.Z.________
Fr.            40.60
-
cantine Amanda
Fr.            91.00
-
Ecole internationale de Genève pour W.________
Fr.
2'800.00
-
téléphone mobile B.Z.________
Fr.
255.00
-
téléphones mobiles I.________ et W.________
Fr.
120.00
-
orthodondie I.________
Fr.
165.80
-
loisirs
Fr.                 500.00
-
activités filles
Fr.          650.00
-
bien-être, abonnement de fitness
Fr.
600.00
-
impôts sur les chiens, vétérinaire, gardiennage
Fr.
30.00
-
vacances
Fr.        1'400.00
-
assurance protection juridique privée (TCS)
Fr.
18.00
-
impôts
Fr.        6'150.00
Total
Fr.      25'239.55
B.Z.________ a produit
au cours de la procédure divers budgets et sa collaboration à établir la réalité
des charges invoquées selon des budgets très variables pourrait lui être reprochée.
Le premier récapitulatif de ses charges, versé à l’audience de mesures protectrices
de l’union conjugale du 21 mars 2013, faisait en effet état de dépenses mensuelles de
20'794 fr., et précisait qu’il ne tenait pas compte des frais de beauté, de bien-être,
de loisirs et vacances. Par ailleurs, il ne mentionnait pas de charge fiscale. Le 28 mai 2013, le nouveau
conseil de la prénommée a produit un tableau répertoriant des charges 2013 budgétées
à plus de 56'000 fr. par mois, que le premier juge a ramenées à 20'667 fr. 55 en simulant
une charge fiscale de 1'400 fr. par mois. Bien qu’ayant conclu en appel au versement d’une
pension de 47'000 fr. par mois, B.Z.________ a reconnu à l’audience d’appel qu’elle
parviendrait à réadapter ses charges pour que celles-ci ne dépassent pas 24'000 fr. par
mois. C’est dès lors à ce dernier montant que la pension doit être arrêtée,
en équité, l’intimée pouvant dans le cas d’espèce prétendre à
ce que la pension soit fixée de façon telle qu’elle couvre les dépenses correspond
à son train de vie durant la vie commune, comprenant une charge fiscale revue à la hausse,
qui ne saurait être inférieure à 6'000 fr. par mois, compte tenu de la contribution servie.
5.7.4
En
sus du service d’une pension de 6'000 fr. par mois pour l’entretien de son épouse et
de sa fille I.________, allocations familiales non comprises, A.Z.________ conclut au paiement, par ses
soins, de la dette hypothécaire relative à la villa familiale sis au [...] et à l’amortissement
de celle-ci ; il demande la réforme du prononcé sur ce point.
Dès lors que la jouissance
de la villa familiale est attribuée à l’épouse et qu’en conséquence celle-ci
prend en charge les frais hypothécaires qui s’y rapportent (cf. supra c. 5.7.2.5), A.Z.________
assume le paiement de cette charge par le biais de la contribution d’entretien.
Le moyen de l’appelant
est donc sans objet.
6.
Dans un dernier moyen,
A.Z.________ fait valoir que ses revenus ne suffisent pas, sauf à entamer son minimum vital, à
servir la pension fixée par le premier juge.
Le premier juge a estimé
que l’intimée avait démontré à satisfaction de droit que durant l’entier
de la vie commune, le train de vie du couple et de leurs enfants avait été financé par
le revenu de la fortune – au demeurant considérable – de la famille de l’appelant,
et cela malgré les pertes annoncées par le groupe F.________ SA dès 2008. Seule une expertise
comptable, à ce stade exclue (Chaix, Commentaire romand., n. 7 ad art. 176 CC), permettrait de
s’écarter de ces constatations. Dès lors que l’on ne saurait exiger du juge des
mesures protectrices qu’il se transforme en expert avisé, le juge d’appel s’en
tiendra à la vraisemblance des faits allégués. En l’occurrence il est établi
qu’A.Z.________ est nu-propriétaire d’une importante fortune essentiellement constituée
de titres, dont les dividendes sont encaissés par l’usufruitière qui les redistribue
à ses enfants, et de biens immobiliers que l’hoirie est prête à réaliser. Sachant
que les perspectives pour l’avenir de la société sont favorables, il y a lieu de considérer
que ces éléments de patrimoine sont autant d’expectatives de revenus dont l’appelant
percevra sa part. A cela s’ajoute le fait qu’A.Z.________ réalise depuis 2011 un revenu
de l’ordre de 21'000 fr. par mois, non compris sa rémunération potentielle sur les actions
délivrées en sus de son salaire par L.________ SA. Il s’ensuit que la pension telle qu’arrêtée
ci-dessus ne saurait entamer le minimum vital du débiteur, qui a toujours pu compter sur des versements
importants de sa famille et qui ont déterminé son train de vie.
7.
7.1
B.Z.________ requiert
à nouveau le versement d'une provision ad litem dès lors que sa situation financière s'est
péjorée depuis l'examen effectué par le premier juge puisque l'entier de sa fortune a
d'ores et déjà servi à payer ses frais d'avocat.
7.2
D'après la jurisprudence
constante du Tribunal fédéral (TF 5A_784/2008 du 20 novembre 2009 c. 2; TF 5A_826/2008 du 5
juin 2009 c. 2.2.1), une provision ad litem est due à l'époux qui ne dispose pas lui-même
des moyens suffisants pour assumer les frais du procès en divorce. Le fondement de cette prestation
– devoir d'assistance (art. 159 al. 3 CC) ou obligation d'entretien (art. 163 CC) –
est controversé (cf. sur cette question TF 5P_31/2004 du 26 avril 2004 c. 2.2 et les références;
TF 5P_346/2005 du 15 novembre 2005 c. 4.3, in FamPra.ch 2006 p. 892 et les références), mais
cet aspect n'a pas d'incidence sur les conditions qui président à son octroi. Les contributions
d'entretien ont en principe pour but de couvrir les besoins courants des bénéficiaires, et
non de servir, comme la provision ad litem, à assumer les frais du procès en divorce; l'octroi
d'une telle provision peut donc être justifié indépendamment du montant de la contribution
à l'entretien de la famille (TF 5A_448/2009 du 25 mai 2010 c. 8.2, in FamPra.ch 2010 p. 664;
TF 5A_62/2011 du 26 juillet 2011 c. 3.2 in fine).
Une
provision ad litem peut être accordée déjà au stade des mesures protectrices de l'union
conjugale (CREC 15 juin 2012/220; cf. TF 5A_793/2008 du 8 mai 2009 c. 6.2).
7.3
Dès lors en l’espèce que l’intimée ne démontre pas qu’elle a épuisé
sa fortune, il n’y a pas lieu de donner suite à sa conclusion, d’autant qu’elle
peut servir à son conseil des acomptes.
Le moyen est rejeté.
8.
En conclusion, l’appel d’A.Z.________ doit être rejeté et celui de B.Z.________
très partiellement admis, le prononcé querellé étant réformé dans le sens
de ce qui précède.
9.
A.Z.________ conclut à la réforme du prononcé du 29 novembre 2013 en ce sens que la décision
est rendue sans frais judiciaires et que B.Z.________ doit lui verser une équitable indemnité
à titre de dépens de première instance.
Aux termes du prononcé
attaqué, le premier juge a dit que la décision était rendue sans frais ni dépens.
L’instance d’appel doit en tous les cas statuer sur les frais relatifs à la procédure
d’appel (art. 104 al. 1 CPC). Lorsqu’elle qu’elle statue à nouveau au sens de
l’art. 318 al. 1 let. b, elle doit en outre se prononcer sur les frais de la première instance
(art. 318 al. 3 CPC). En effet, dans la mesure où le litige est tranché de façon différente
que ne l’avait fait le premier juge, la répartition des frais à laquelle il s’était
livré doit être revue (art. 106 CPC [Jeandin, CPC commenté, n. 7 ad art. 318 CPC]).
S’agissant des frais de première instance, il n’est pas prévu de frais judiciaires
pour les procédures de mesures protectrices de l’union conjugale (art. 37 al. 3 CDPJ [Code
de droit privé judiciaire vaudois du 12 janvier 2010 ; RSV 211.02]). Quant aux dépens,
lorsque aucune des parties n’obtient entièrement gain de cause, l’art. 106 al. 2 CPC
prescrit de répartir les frais selon le sort de la cause, savoir proportionnellement à la mesure
où chacune a succombé (Tappy, CPC commenté, n. 33 ad art. 106 CPC). Aucune des parties
n’ayant obtenu entièrement gain de cause, il paraît indiqué, en équité,
de prévoir que les dépens de première instance doivent être compensés.
L’autorité supérieure arrête elle-même les frais judiciaires et les dépens
de deuxième instance. En l’occurrence, aucune des parties n’obtient entièrement
gain de cause et la transaction sur la seule question de l’aménagement du droit de visite
du père sur sa fille le mardi soir durant trois heures ne donne pas lieu à réduction de
l’émolument. Dès lors, en équité, chaque partie assumera ses frais judiciaires
(7'500 fr. pour A.Z.________ et 7’500 fr. pour B.Z.________ [art. 65 al. 4 TFJC {tarif des frais
judiciaires civils du 28 septembre 2010 ; RSV 270.11.5}]).
Il
en va de même des dépens de deuxième instance, qui sont compensés. Certes, B.Z.________
obtient une contribution d’entretien légèrement supérieure à celle prononcée
en première instance, mais il se justifie, en équité, et compte tenu du large pouvoir
d’appréciation conféré au juge du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC),
de ne pas lui allouer de dépens, compte tenu de la variation des budgets allégués, selon
ce qui a été précisé sous c. 5.7.3).
Par
ces motifs,
le
Juge délégué de la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
L’appel d’A.Z.________ du 12 décembre
2013 est rejeté.
II.
L’appel de B.Z.________ du 12 décembre 2013 est très partiellement admis.
III.
La convention partielle conclue à l’audience du 14 février 2014, qui précise le
chiffre II du prononcé de mesures protectrices de l’union conjugale du 29 novembre 2013, est
ratifiée pour valoir arrêt sur appel dans sa teneur suivante :
II.
L’exercice du droit de visite du mardi soir
de 17 h 30 à 20 h 30 aura lieu de façon régulière, sauf si :
-
A.Z.________ en est empêché et dans ce cas, il est reporté au mardi suivant,
-
I.________ en est empêchée, toute autre éventualité étant réglée entre
les parents directement.
IV.
Les chiffres IV et V du prononcé de mesures
protectrices de l’union conjugale du 29 novembre 2013 sont réformés comme il suit :
IV.              A.Z.________ contribuera
à l’entretien des siens par le régulier versement d’une pension mensuelle de 24'000
fr. (vingt quatre mille francs), éventuelles allocations familiales non comprises et dues en sus,
payable d’avance le premier de chaque mois en mains de B.Z.________, dès le 1
er
mars 2013, sous déduction des montants déjà payés en vertu des ordonnances de mesures
superprosivionnelles rendues les 21 mars et 28 mai 2013.
V.
La décision est rendue
sans frais et les dépens sont compensés.
Le prononcé est maintenu
pour le surplus.
V.
Les frais judiciaires de deuxième instance sont arrêtés à 7'500 fr. (sept mille cinq
cents francs) pour A.Z.________ et à 7'500 fr. (sept mille cinq cents francs) pour B.Z.________.
VI.
Les
dépens de deuxième instance sont compensés.
VII.
L'arrêt motivé est exécutoire.
Le
juge délégué :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Cédric Aguet (pour A.Z.________).
‑
Me Elie Elkaïm (pour B.Z.________).
Le juge délégué de la Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse
est supérieure à 30'000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit
du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève
une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est vaudois.
Le greffier :