vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 692 · 2019-09-12 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, SERVICE MÉDICAL RÉGIONAL, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, DÉCISION DE RENVOI, RECONVERSION PROFESSIONNELLE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, RÉADAPTATION PROFESSIONNELLE{AMIL} | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 8 al. 1 LAI, 8 al. 3 LAI, 43 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.09.2019 Arrêt / 2019 / 692

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
397/18 - 293/2019
ZD18.054242
COUR
DE
S
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 septembre 2019
_______________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
Mme
Férolles et M. Peter, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Flore Primault, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss, 43 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 8 al. 1 – 3, et 28 al. 1 – 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], est de nationalité
portugaise. Sans formation professionnelle, il a travaillé en dernier lieu, du 1
er
avril 2006 au 30 septembre 2015, comme monteur de façades (et chef d’équipe depuis juin
2014) pour le compte de la société T.________ SA, à [...]. Souffrant de mouvements anormaux
(tremblements d’intensité variable, fluctuants et persistants sans facteur déclenchant)
d’origine fonctionnelle, il a présenté des incapacités de travail aux taux et périodes
suivants :
-
100 % du 12 janvier 2015 au 1
er
février 2015 ;
-
50 % du 2 au 8 février 2015, puis ;
-
100 % dès le 9 février 2015.
Le 27 juillet 2015, l’assuré a été annoncé à l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) dans le cadre d'une démarche de
détection précoce. Selon le formulaire idoine, complété par l'assureur perte de gain
(S.________), l’intéressé était totalement incapable de travailler en raison de
troubles fonctionnels quasi permanents aux quatre membres.
Le 7 août 2015, l’OAI a reçu un rapport de sortie du 30 janvier 2015 consécutif
au séjour de l’assuré, du 16 au 22 janvier 2015, auprès du Service de neurologie
du Hôpital Z.________ (Hôpital Z.________), à F.________. Ce rapport retient le diagnostic
de tremblement tétra-appendiculaire d’origine fonctionnelle et précise que l’IRM
(imagerie par résonance magnétique) cérébrale n’explique pas la symptomatologie.
L’état de l’assuré s’est amélioré cliniquement pendant l’hospitalisation,
avec diminution du tremblement. La poursuite du traitement médicamenteux de même qu’un
suivi psychiatrique et physiothérapeutique en ambulatoire ont été proposés.
Dans un rapport du 12 août 2015 à l’OAI, la Dre K.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de tremblements
tétra-appendiculaires d’origine fonctionnelle et de trouble anxieux, depuis le mois de janvier
2015. Dans son anamnèse, elle indiquait l’absence d’antécédents psychiatriques
tant personnels que familiaux, mais une personnalité relativement anxieuse depuis l’enfance.
Selon ce médecin, plus aucune activité professionnelle n’était exigible de l’assuré
et le pronostic était réservé. La Dre K.________ a notamment joint en annexe un rapport
du 14 avril 2015 du service de neurologie aux Hôpitaux Universitaires de Genève (HUG) dont
il ressort que les troubles de l’intéressé n’avaient pas pu être objectivés
et une prise en charge psychiatrique encouragée.
Le 9 octobre 2015, l’OAI a recueilli un rapport de sortie du 30 mars 2015 consécutif au second
séjour de l’assuré, du 12 au 19 mars 2015, auprès du Service de neurologie du Hôpital
Z.________. Les spécialistes ont confirmé le diagnostic de mouvements involontaires tétra-appendiculaires
d’origine fonctionnelle au vu de la fluctuation des symptômes, leur fréquence irrégulière
et leur disparition à la distraction. A la sortie, une nette amélioration avec presque disparition
des mouvements involontaires avait été mise en évidence. Les traitements psychiatrique
et neurologique devaient se poursuivre avec la prescription de physiothérapie en ambulatoire.
L’OAI a informé l’assuré qu’en raison de son état de santé, celui-ci
n’avait pas droit à des mesures de réadaptation professionnelle et que les médecins
seraient réinterrogés sur l’évolution de la situation (communication du 29 octobre
2015).
Le 16 novembre 2015, l’assureur perte de gain qui avait entre-temps mis fin au service de ses prestations
au 19 octobre 2015 en retenant une totale capacité de travail de l’assuré dans une activité
adaptée, a produit le dossier médical qu’il avait constitué. Sur mandat de S.________,
une expertise psychiatrique avait été effectuée le 4 septembre 2015 par le Dr A.__________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Posant les diagnostics de troubles moteurs dissociatifs
(F44.4), d’autres troubles anxieux (F41.8) et d’accentuation de certains traits de personnalité,
ici personnalité anxieuse (Z73.1), cet expert a dressé l’anamnèse personnelle, socioprofessionnelle
et affective suivante :
“
L’assuré naît en [...].
Il grandit dans des conditions familiales normales, sans notion de maltraitance, carence affective ou
autre problème.
Il est un garçon adapté, son seul « vice » est sa consommation de cigarettes.
Il fait neuf ans d’école obligatoire et une 10
ème
année avec un enseignement en électricité. Ses études professionnelles sont « trop
dures » pour lui et il arrête. Il s’engage dans une entreprise d’électricité
en tant qu’ouvrier – auxiliaire. Il reste ici pendant sept ans. A ce moment-là, il se
marie (cf. ci-dessous) et il s’engage dans l’entreprise où travaille son beau-père
(serrurerie).
Après une année de travail, l’entreprise « coule » car les clients
ne payent pas. Il sera licencié.
M. R.________ retrouve du travail dans la restauration ; il apprend à faire des pizzas dans
une entreprise familiale et il s’adapte à tous points de vue à ce nouveau milieu.
Il vient en Suisse en [...], ayant trouvé un emploi dans la restauration. Il est d’abord en
Suisse allemande (l’assuré sourit). Après deux ans, en 2005, il vient dans le canton
de Vaud où il prend un emploi dans une entreprise qui fait des façades en tout genre. Il obtient
ce poste via l’un de ses beaux-frères.
Il est apprécié et content pour la plus grande partie de son travail. Son chef lui confie plusieurs
chantiers avec responsabilité ; l’assuré dit « je n’avais personne
en-dessus de moi ». Il se décrit pour son travail comme étant très appliqué,
consciencieux, tendance perfectionniste, aussi facilement stressé, mais en même temps en ayant
toujours bénéficié d’une satisfaction.
En hiver 2014 – 2015, il est en vacances en Suisse. Peu de temps avant de reprendre son activité,
il tombe malade et ne peut pas assumer la reprise le 12 janvier 2015. Il est dès lors en incapacité
de travail prolongée jusqu’à ce jour.
Son employeur le licencie le 23 juillet 2015 pour fin septembre 2015. L’assuré explique qu’il
s’attendait à cette décision car l’entreprise avait des difficultés avec la
concurrence des ouvriers étrangers qui « cassent les prix ». Il n’est
pas le seul dans ce licenciement, il y a presque une quinzaine d’employés qui partent en même
temps que lui.
Sur le plan
affectif
– relationnel
, l’assuré se marie
en [...].
Son épouse est compatriote portugaise et fait des ménages. Elle est en bonne santé.
Le couple fait le choix de ne pas avoir d’enfants.
La relation du couple est évoquée en termes très positifs.
”
Au titre de sa discussion du cas, l’expert A.__________ a retenu les éléments suivants
:
“
La
situation pour laquelle vous avez donné mandat d’examen concerne un homme de maintenant 36
ans qui se trouve depuis janvier 2015 en incapacité de travail prolongée. Il s’agit d’une
situation un peu exceptionnelle avec une symptomatologie très frappante, un homme qui fait des secousses
grossières de l’ensemble de son corps, de ses membres, sa tête, et qui ne peut, lorsqu’il
est pris par une crise, s’exprimer que par à-coups. Le tableau frappe par sa grande anormalité
et le fait apparaître dans l’espace social comme particulier, spécial et malade. Nous
avons vu et observé dans ce contexte plusieurs réactions de l’entourage de l’assuré
qui était à la salle d’attente et à l’extérieur lorsqu’il s’est
éloigné du bâtiment du cabinet.
Cette
symptomatologie est apparue au début de l’année 2015, peu de temps avant la reprise de
son activité en tant que monteur en façade[s] et après des vacances où il est resté
en Suisse.
M.
R.________ est originaire du Portugal, sans notion d’une problématique majeure dans la famille
ou dans son évolution personnelle. Il a fait neuf ans d’école, il était plutôt
adapté, il a fait une 10
ème
année avec visée pratique en électricité et il a travaillé ensuite pendant sept
ans dans une entreprise dans le domaine de l’électricité. Au moment où il s’est
marié, grâce à la connaissance et le soutien de son beau-père, il a commencé
à travailler dans la serrurerie, là aussi capable de s’adapter à un nouveau domaine.
Il y a eu faillite de l’entreprise mais M. R.________ s’est adapté à un nouveau
domaine, la restauration, où il a appris à fabriquer des pizzas et à assumer d’autres
activités dans ce domaine.
Lorsqu’il
est venu en Suisse, en [...], il a trouvé immédiatement une activité dans ce même
domaine. C’est après deux ans qu’il a changé pour une activité dans le montage
de façades. Il a précisé ici qu’il ne s’agit pas de montage des échafaudages,
mais d’habillage de bâtiments avec différents matériaux. Il a assumé cette
activité non seulement d’une manière appliquée et subordonnée, mais son patron
lui a donné plusieurs chantiers avec responsabilités. C’est effectivement dans un tel
contexte qu’il se décrit comme soucieux, méticuleux, très responsable, soucieux
de bien finir son travail, mais en parallèle aussi fier de ne pas avoir « de personnes
en-dessus de moi » comme il disait. Selon ses descriptions il n’a jamais eu de description
de difficulté majeure avec les personnes subordonnées, collègues ou supérieurs. La
notion d’une personnalité anxieuse est de ce fait très relative, contrairement au psychiatre
traitant, nous n’avons pas pu déduire une pathologie de personnalité anxieuse véritable.
M.
R.________ s’est marié en [...], il nous a décrit (aussi aux autres intervenants) une
relation positive, harmonieuse, avec un choix de ne pas vouloir d’enfant.
L’assuré
a été entre-temps licencié de chez son employeur, ceci ensemble avec 15 autres personnes
et, selon ses dires, pour des raisons économiques. Il nous disait aussi qu’il s’attendait
à ce licenciement car, dans son domaine (il était assez informé), il y a beaucoup de concurrence
avec d’autres entreprises et ouvriers qui cassent les prix ou travaillent au noir. Il est dans
ce contexte bien possible qu’il ait été au courant de difficultés préalables
et que les soucis ont joué un rôle indirect.
Nous
avons essayé de creuser dans toutes les directions pour saisir un éventuel facteur majeur pouvant
expliquer la symptomatologie majeure (ou y participer). Comme nos confrères, nous n’avons
pas trouvé un tel facteur, l’ensemble de la recherche montre plutôt des éléments
peu spécifiques, de moyenne à légère importance, pour lesquels à la limite on
peut imaginer un cumul. Tous les facteurs mentionnés convergent un peu dans la direction du terme
« stress », notion surtout subjectivement définie. Il est dès lors pas
étonnant que l’assuré soit maintenant intégré dans une étude universitaire
avec comme titre « [...]».
En
observation directe, nous étions confrontés donc au tableau de tremblements qui étaient
très intenses, pratiquement comme au début des descriptions cliniques qui se trouvent dans
le dossier. L’assuré se disait effectivement un peu stressé par la situation d’examen
mais ce dernier s’est déroulé dans de bonnes conditions, une atmosphère d’écoute
et de compréhension, sans pression dans le temps. L’assuré était euthymique, il
était même assez souvent souriant et même sensible à l’humour. Le contact s’est
facilement établi, il était explicite dans la mesure où les limitations corporelles le
lui ont permis. Il n’était pas particulièrement anxieux en situation d’examen,
tout au plus, comme mentionné, un peu tendu, mais ceci d’une manière dégressive.
Les tremblements et dyskinésies continuaient aussi après l’examen ; il était
observable que les phénomènes ont produit une démarche corporelle très irrégulière,
un ralentissement de la marche, une nécessité de se tenir une fois ou l’autre.
Nous
sommes donc, comme nos confrères, devant une énigme assez importante. Lors des deux hospitalisations
effectuées, on a décrit une diminution de la symptomatologie en cours, mais jamais de disparition.
On a décrit une distractibilité, mais jamais de disparition non plus. Les tentatives d’influencer
le tableau par médication ont échoué et finalement été abandonnées. On
a constaté qu’il y a augmentation si anxiété ou stress accrus. Mais l’essentiel
existe dans le fait que l’assuré a perdu le contrôle sur une partie de son cerveau qui
dirige la musculature volontaire. L’hypothèse de bénéfices secondaires ne « colle »
pas véritablement. La symptomatologie met l’assuré très à l’écart
de l’être humain normal, son image sociale est fortement entachée, il a par ailleurs
accepté aussi des examens pénibles comme une ponction lombaire. Lorsqu’il nous disait
être en souffrance par rapport à sa symptomatologie, ceci était crédible et correspond
aussi à ce qu’il a évoqué à d’autres moments.
Vu
que des examens très poussés ont maintenant clairement exclu toute cause organique, nous nous
trouvons clairement dans le domaine des troubles dissociatifs et de conversion.
[…]
Le
trouble dissociatif est bien le diagnostic principal et le tableau clinique est très étendu
avec éléments de dysarthrie, ataxie, apraxie et dyskinésie.
Au
stade actuel, il n’y a aucune véritable amélioration atteinte, ni par des approches psychothérapeutiques,
médicamenteuses, relaxation (Mindfulness) et autres. L’assuré est intégré dans
une étude universitaire de [...], mais il n’est pas clair dans quelle mesure cette étude
inclut une approche thérapeutique. Les syndromes de dissociation ont une légère prépondérance
(mais pas dans l’absolu) pour toucher des sujets à faible capacité d’expression
verbale. De ce fait, les approches type informatives, éducatives et cognitives sont (dans une certaine
mesure) prometteuses. Rappelons dans ce contexte que l’assuré, lors d’une des hospitalisations,
après entretien ensemble avec son épouse, était observé comme nettement amélioré.
Il
nous paraît dès lors très important d’être au clair avec les diagnostics. Au
stade actuel, le médecin psychiatre traitant n’a pas prononcé le diagnostic de conversion.
Or il est important de mettre l’assuré dans une large mesure au courant de l’existence
de processus inconscients. Au stade actuel il ne suffit plus de faire des descriptions fonctionnelles
(le service de neurologie) ou indirecte (problématique de l’anxiété) ou par exclusion
d’une pathologie potentielle.
Il
est facile de le dire de l’extérieur, nous le savons, ayant suivi des cas de ce type. Il est
vrai qu’il n’y a pas de recette, de solution, de thérapie standardisée, uniquement
la continuation des efforts.
Au
stade actuel avec nos recherches, nous confirmons l’ampleur du tableau et l’incapacité
de travail totale. Avec le licenciement intervenu, la question d’une alternative professionnelle
se pose de toute façon. C’est dans cette direction que probablement le thérapeute et
spécialistes des HUG vont travailler.
”
En guise de réponse aux questions posées, l’expert A.__________ a estimé que si
l’exercice de la profession habituelle comme monteur de façades n’était plus possible,
la question d’une alternative professionnelle se posait. Ayant démontré une bonne
capacité d’adaptation par le passé, il n’était pas exclu, selon l'expert,
que l’assuré trouve une autre activité lucrative. A la question « 6. Observations
éventuelles », en dernière page de son rapport, l’expert a indiqué :
« Il nous paraît important de demander un rapport détaillé de la part du spécialiste
désigné dans cette situation, la Dresse Y.________ au Service de neurologie des HUG ».
Aux termes d’un rapport médical enregistré le 12 janvier 2016 par l’OAI à
son dossier, la Dre Y.________, spécialiste en neurologie, a fait part d’une totale incapacité
de travail de l’assuré dans l’activité habituelle en relation avec le trouble fonctionnel
moteur diagnostiqué. Elle mentionnait la poursuite du traitement multidisciplinaire mis en œuvre.
Lors d’une entrevue téléphonique du 4 août 2016 avec la Dre J.________, médecin
au Service médical régional (SMR) de l’assurance-invalidité, la Dre Y.________ a
confirmé son diagnostic, sans faire état d’une amélioration depuis le début
du suivi médical.
Le 17 mai 2016, la Dre K.________ a remis à l’OAI un rapport du 13 mai 2016 de l’ergothérapeute
spécialisée en psychiatrie et formée en orientation cognitivo-comportementale d’enfants,
adolescents et adultes, D.________. Au terme de huit séances d’évaluation du 4 janvier
au 29 février 2016 à son cabinet, cette dernière a constaté chez l’assuré
un problème majeur d’endurance au travail ainsi que la fluctuation et l’imprévisibilité
de ses mouvements incontrôlés, ceci en toute activité.
Dans un rapport du 10 août 2016, la Dre J.________ a analysé l’expertise psychiatrique
du Dr A.__________ comme suit :
“
Selon
la jurisprudence, la gravité et les répercussions des troubles dissociatifs moteurs doivent
être appréciés de la même manière que les syndromes sans pathogenèse ni
étiologie claire et sans constat de déficit organique. Dans le cas présent, la lecture
attentive de l’expertise psychiatrique permet d’affirmer que le diagnostic a été
posé de manière adéquate, étayé sur les critères des classifications internationales
et longuement explicité par l’expert, qu’il n’existe pas de comorbidité psychiatrique
significative, qu’il n’y a pas d’indice pour une personnalité pathologique, et
que l’assuré dispose d’un certain nombre de ressources personnelles et sociales (capacités
d’adaptation, bonne collaboration lors de l’entretien et dans les mesures thérapeutiques,
participe aux tâches ménagères, conserve des loisirs et un réseau social). Le rapport
d’expertise ainsi que les différents documents médicaux à disposition ne mettent
pas en évidence d’incohérence dans le fonctionnement ou le comportement de l’assuré :
les tremblements généralisés le limitent dans toutes ses activités, occasionnant
une lenteur dans l’exécution des diverses tâches qu’il entreprend.
”
La Dre J.________ a dès lors estimé que si l’activité de monteur de façades
n’était plus exigible depuis janvier 2015 en raison du danger encouru (montée sur des
échafaudages), la capacité de travail de l’assuré demeurait toutefois entière
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (à savoir : un tremblement généralisé,
des gestes imprécis et une lenteur dans l’exécution des tâches).
On extrait par ailleurs ce qui suit d’un rapport initial du 14 novembre 2016 de la Division réadaptation
de l'OAI (pièce 63) :
“
6.
Observations (point de vue du conseiller)
M.
R.________ a effectué un bilan ergothérapeutique sur 8 séances début 2016, dont il
nous a transmis le rapport (GED). Compte tenu des éléments observés dans ce cadre, il
est très probable qu’une mesure d’évaluation AI aboutisse également à
la conclusion qu’aucune activité adaptée n’existe dans l’économie libre.
Nous allons toutefois organiser cette mesure, M. R.________ y étant favorable et un contexte d’évaluation
différent pouvant amener des précisions supplémentaires constructives pour la suite de
notre intervention. […]
”
Du 10 janvier au 10 mars 2017, l'assuré a
bénéficié d’une évaluation professionnelle de la part de l'OAI auprès
de la Fondation H.________ (communication du 16 janvier 2017). Le 10 janvier 2017, il a débuté
un stage d’observation, à 50 %, auprès de cette institution, site d’[...]. Très
rapidement, il a été constaté que l’intéressé était proie à
des crises de tremblements (trois épisodes sur deux semaines d’observation) nécessitant
qu’il se couche, voire même qu’il rentre à domicile. Les tremblements constants
de l'assuré ne lui permettaient pas d'envisager une activité dans l'économie ou dans un
atelier de production avec des activités adaptées ; en outre, il a été observé
un risque d’accident (risques de chutes) et le fait que l’utilisation d’outils et de
machines n’était pas envisageable. Alors même que l’intéressé s’était
montré volontaire et motivé à poursuivre la mesure, avait établi de bons contacts
avec ses collègues et les responsables, la mesure en question avait été interrompue le
8 février 2017 (avis SMR du 14 février 2017 de la Dre J.________  et rapport de stage
du 17 février 2017 de la Fondation H.________).
Dans un rapport « REA – Rapport final » du 7 mars 2017 (pièce 88), une spécialiste
en réinsertion professionnelle en charge du cas à l’OAI a écrit qu’au terme
du stage effectué chez H.________, il était apparu que l’assuré ne présentait
aucune capacité de travail exploitable, ni en entreprise, ni en atelier protégé. Même
des travaux de conditionnement simples ou de contrôle visuel étaient impossibles au vu des
tremblements (l’intéressé ne parvenant pas à manipuler et à tenir les objets).
Le rendement dans l’exercice d’activités simples de type protégé oscillait
de 0 à 10 %. De plus, les déplacements et l’environnement de travail (objets, outils,
meubles) mettaient l’assuré en danger. Durant le stage, la fréquence des crises de tremblements
avait augmenté, contraignant l’intéressé à être allongé à l’infirmerie
à plusieurs reprises, conduit une fois à l’hôpital, son épouse ayant dû
quitter son travail plusieurs fois pour le reconduire à domicile, les déplacements autonomes
étant impossibles.
Toujours dans le cadre de son instruction de la demande de prestations, l’OAI a recueilli les rapports
médicaux suivants :
-
un rapport du 7 mars 2017 dans lequel la Dre K.________ a confirmé les diagnostics incapacitants
de tremblements tétra-appendiculaires d’origine fonctionnelle et de trouble anxieux (chez
une personne anxieuse). A ses yeux, l’assuré présentait une totale incapacité de
travail, « même dans une activité à titre occupationnel ». Les limitations
fonctionnelles consistaient en des difficultés de concentration et d’attention, des mouvements
involontaires en permanence (tête, membres supérieurs et inférieurs) d’intensité
variable empêchant la réalisation de certains gestes et la marche normalement, d’où
une lenteur d’exécution dans tout ce que l’intéressé entreprenait ;
-
une liasse de rapports enregistrée le 12 avril 2017 par l’OAI à son dossier, parmi laquelle
figurait un rapport de consultation du 26 novembre 2015 de la Dre Y.________, laquelle posait le diagnostic
de trouble neurologique fonctionnel moteur (trémor), code F44.4. Cette neurologue a indiqué
qu’après discussion avec l’assuré, les troubles neurologiques fonctionnels évoluaient
de manière très variable mais que potentiellement, une amélioration pouvait être
attendue, avec la précision que généralement cette évolution était lente et
ne s’opérait que sur de longs mois ;
-
un rapport du 20 juillet 2017 aux termes duquel la Dre Y.________ a fait part à l’OAI d’une
évolution stable depuis le mois d’août 2016. Son pronostic était réservé
au vu de la longue évolution et des traitements multiples. Sans se prononcer pour autant sur la
capacité de travail, elle a rappelé que dans 40 % des cas, les troubles fonctionnels peuvent
s’avérer chroniques.
Dans un avis SMR du 5 octobre 2017, la Dre J.________ a estimé que le trouble moteur dissociatif
affectant l’assuré n’était pas incapacitant au sens de la loi sur l’assurance-invalidité
de sorte que les conclusions de son rapport du 10 août 2016 restaient valables. Ce médecin-conseil
a persisté dans le constat d’une totale incapacité de travail de l’assuré
dans son activité usuelle depuis janvier 2015, avec toutefois et depuis lors, une entière capacité
de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues.
Selon une communication interne de l'OAI du 6 mars 2018 (pièce 107), la spécialiste en réinsertion
professionnelle en charge du cas à l’OAI a maintenu que du point de vue de la réadaptation,
les symptômes et limitations observés durant le stage au sein de la Fondation H.________ contre-indiquaient
l’exercice par l’assuré de toute activité professionnelle, même adaptée.
Confirmant son rapport final du 7 mars 2017, elle a réaffirmé qu’aucune capacité
de travail n’était exploitable, même en atelier protégé.
Après avoir requis le point de vue du SMR (avis du 16 avril 2018 de la Dre J.________), l’OAI
a, par projet de décision du 6 juillet 2018, fait part à l’assuré de son intention
de rejeter sa demande de prestations. Selon ses investigations médicales, il a constaté que
ce dernier présentait une incapacité de travail sans interruption notable depuis le 12 janvier
2015. Toutefois, au terme du délai de carence d’une année, l’assuré bénéficiait
d’une totale capacité de travail dans une activité adaptée aux restrictions fonctionnelles,
à savoir l'abstention de travail en hauteur, sur échelles ou échafaudages. Conformément
à l’art. 16 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1), il résultait de la comparaison entre le revenu d’invalide
(67'016 fr. 07) et celui que l’assuré aurait pu réaliser en bonne santé dans sa
dernière activité (74’178 fr.), une perte gain de 7’161 fr. 93 d’où
un degré d’invalidité de 9.66 %, insuffisant pour ouvrir le droit à la rente. Sous
réserve d’une aide au placement ouverte par le biais d’une communication du même
jour de l’OAI, des mesures professionnelles n’avaient pas lieu d’être dès
lors que l’exercice d’une activité ne nécessitant pas de formation particulière
était à la portée de l’assuré, sans qu’un préjudice économique
important ne subsiste.
Ce dernier a présenté ses objections par courriers de sa protection juridique (E.__________)
des 24 juillet, 4 septembre et 10 octobre 2018, demandant un réexamen de son cas et la mise en œuvre
d’une nouvelle expertise médicale. A l’appui de sa contestation, il a transmis les pièces
suivantes :
-
un rapport médical du 28 août 2018 dans lequel la Dre K.________ a posé le diagnostic
de trouble à symptomatologie somatique non spécifié (CIM 10 – F45.9) ou (DSM5 –
300.82), chez une personnalité à traits anxieux. Ce médecin psychiatrie a indiqué
un état stationnaire depuis l’expertise de l’automne 2015, avec la persistance d’une
totale incapacité de travail de l’assuré en toute activité et la nécessité
de faire régulièrement des pauses pour récupérer. Du point de vue de la Dre K.________
une nouvelle expertise était nécessaire pour juger de la chronicité des troubles ;
-
un rapport médical du 11 septembre 2018 dans lequel la Dre Y.________ a répondu comme suit
aux questions de la protection juridique :
“
1)
Depuis quand suivez-vous l’assuré ? Quel est l’anamnèse ?
J’ai repris le suivi de Monsieur R.________ lors de mon entrée en fonction à l’[...]
en octobre 2016. L’anamnèse consiste en des épisodes de tremblement qui sont paroxystiques
mais qui sont la plupart du temps chroniques.
2)
Souffre-t-il d’une atteinte à la santé ?
Oui.
3)
Si oui, de quelle nature et de quelle gravité ?
Monsieur R.________ souffre d’un trouble
neurologique fonctionnel de gravité modéré[e] au décours chronique.
4)
Limitations fonctionnelles ?
En relation avec les troubles constatés (physique
et psychique) le patient est extrêmement invalidé sur le plan physique au vu de la persistance
de secousses du tronc sur le plan psychique puisque cela a réduit nettement ses activités de
loisir et de travail.
5)
Quelles sont les répercussions de cette atteinte sur la capacité de travail et depuis quand ?
Je ne me prononce pas sur ce point car à
aucun moment je n’ai évalué la capacité de travail ni signé d’arrêt
de travail. J’ai toujours vu Monsieur R.________ pour un suivi spécialisé en parallèle
à son médecin traitant pour étayer le diagnostic neurologique.
6)
L’assuré dispose d’une capacité de travail dans une autre activité raisonnablement
exigible eu égard à son état de santé ?
Cf ci-dessus.
7)
Si oui, dans quel type d’activité concrètement avec quelle restriction ?
Cf ci-dessus.
8)
Quel est votre pronostic ?
Mon pronostic est défavorable, l’évolution
plus de 2 ans après le début des troubles montre toujours une atteinte chronique comme il est
connu dans environ 40% des patients souffr[a]nt de ce trouble ; une amélioration n’est
donc pas à attendre.
9)
Quelles sont, en résumé les traitements effectués jusqu’à présent pour
soigner cette atteinte ?
Monsieur R.________ a suivi le « gold-standard »
en terme de traitement à savoir de la physiothérapie, de la psychothérapie, de la méditation
et des suivis neurologiques réguliers. Il s’est toujours montré extrêmement motivé
et a suivi scrupuleusement les traitements.
10)
Une expertise serait utile selon votre point de vue ?
Oui, s’il existe un doute sur le diagnostic
une expertise (deuxième avis) pourrait confirmer que Monsieur R.________ souffre bien d’un
trouble neurologique fonctionnel avec le code diagnostic F44.4 au sens de la CIM-10 et du DSM-5. Ces
2 diagnostics sont des entité[s] reconnues et la littérature prouve que parfois des patients
(40%) ont une évolution chronique malgré un traitement standard scrupuleusement suivi.
” ;
-
un rapport d’ergothérapie du 4 octobre 2018 de D.________ dont il ressort que seule une activité
de deux à trois heures par jour est envisageable et ceci de manière isolée dans la semaine,
sous peine d’accumulation de fatigue avec une dégradation de l’état de santé.
Après avoir soumis les derniers éléments
recueillis au dossier à la permanence SMR le 17 octobre 2018, l’OAI a, par décision du
15 novembre 2018, rejeté la demande de prestations de l’assuré. Dans un courrier du même
jour, faisant partie intégrante de sa décision, l’OAI a informé la protection juridique
de celui-ci que la contestation élevée n'apportait aucun élément susceptible de modifier
sa position, le projet critiqué reposant « sur une instruction complète sur le plan
médical et économique » et étant « conforme en tous points aux dispositions
légales ».
B.
Par acte du 14 décembre 2018, R.________, représenté  par Me Flore Primault, a déféré
cette décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal en concluant à son
annulation et à l'octroi de prestations de l'assurance-invalidité, en particulier à une
rente, et subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants. En substance, il conteste la pleine capacité de travail retenue
au terme du délai légal d’attente d’une année ainsi que la valeur probante
des avis du SMR, respectivement de l’expertise psychiatrique du Dr A.__________ suivie par le SMR.
Il leur oppose les rapports de ses médecins (Dres K.________ et Y.________) ainsi que de son ergothérapeute
D.________, corroborés par les observations effectuées durant le stage auprès de H.________.
En d’autres termes, il reproche à l’OAI une instruction médicale erronée et
incomplète. Examinant les indicateurs déterminants de la jurisprudence en matière de troubles
somatoformes douloureux, également applicable aux troubles moteurs dissociatifs, il conclut être
« gravement invalide ». Le recourant a requis, à titre de mesure d’instruction,
la mise en œuvre d’une « expertise neurologique ou d’un autre type »
afin de déterminer sa capacité de travail éventuelle.
Dans sa réponse du 18 mars 2019, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision attaquée. Il produit un avis SMR du 5 mars 2019 de la Dre J.________, auquel
il se rallie, et qui se termine comme suit :
“
[…]
Dans
son acte de recours, Me Primault met premièrement en avant l’absence de valeur probante des
avis médicaux du SMR. Nous laissons le soin au service juridique de se prononcer sur ce point.
Deuxièmement,
Me Primault met en avant le caractère invalidant des troubles présentés par l’assuré,
faisant essentiellement un rappel des critères jurisprudentiels en matière de troubles somatoformes
douloureux et autres troubles associés. Me Primault estime au final que la plupart des indicateurs
prévus par la jurisprudence et permettant de retenir le caractère invalidant du trouble dont
souffre l’assuré sont présents, contrairement à ce qu’a retenu le SMR, position
du reste guère étayée par ce dernier. Dans son rapport d’examen du 10.08.2016, le
SMR a tenu compte de la nouvelle jurisprudence en matière de SPECDO après avoir suivi le diagnostic
de troubles moteurs dissociatifs posé par les Drs A.__________ et Y.________, spécialistes
respectivement en psychiatrie et en neurologie. Selon une lecture attentive des renseignements médicaux
à sa disposition, le SMR a analysé les indicateurs de la nouvelle jurisprudence, en particulier
l’atteinte à la santé, la personnalité et les ressources personnelles et externes
de l’assuré, de même que les éventuelles incohérences dans le fonctionnement
et le comportement de l’assuré et en rend compte dans son rapport d’examen du 10.08.2016.
L’évolution de l’état de santé de l’assuré est par la suite resté[e]
stationnaire. Me Primault fait manifestement une analyse différente du SMR de la même situation
clinique sur la base des mêmes renseignements au dossier.
En
conclusion, d’un point de vue médical, cet acte de recours ne nous amène pas de nouvel
élément qui justifie une modification de notre appréciation médicale.
”
Aux termes de sa réplique du 6 juin 2019, le recourant a confirmé ses précédentes
conclusions, sans invoquer de nouveaux arguments.
Le 7 juin 2019, cette dernière écriture a été communiquée à l’intimé
pour son information.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte en l’espèce sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement à une rente.
3.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
Selon
l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art.
8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires
et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité
d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes
mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation
comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, placement et aide en capital).
c)
L’assuré a droit à une
rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40
% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 %
au moins.
d)
Les atteintes à la santé psychique
peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4
al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA.
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre
2017 consid. 3.4).
5.
a)
Le Tribunal fédéral a modifié
sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (ATF
141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes
peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant
de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a d’abord
étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409), puis à tous les
troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas
sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte
des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b)
La preuve d’un trouble somatoforme
douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art. Le diagnostic doit également résister à des motifs d’exclusion.
Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant
le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à l’exercice d’une
activité résultent d’une exagération des symptômes ou d’une constellation
semblable, et ce même si les caractéristiques d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique au sens de la classification
sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 8.2).
Des indices d’une telle exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les
douleurs décrites et le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs
dont les caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, de grandes divergences
entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l’anamnèse, le fait
que des plaintes très démonstratives laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation
de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social intact. A lui seul, un simple comportement
ostensible ne permet pas de conclure à une exagération (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1). Lorsque
dans le cas particulier, il apparaît clairement que de tels motifs d’exclusion empêchent
de conclure à une atteinte à la santé, il n’existe d’emblée aucune justification
pour une rente d’invalidité. Dans la mesure où les indices ou les manifestations susmentionnés
apparaissent en plus d’une atteinte à la santé indépendante avérée, les
effets de celle-ci doivent être corrigés en tenant compte de l’étendue de l’exagération
(ATF 141 V 281 consid. 2).
c)
Une
fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée
au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas
particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré peuvent
être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
d)
Le fait qu’une expertise psychiatrique
n’a pas été établie selon les nouveaux standards posés par l’ATF 141
V 281 ne suffit cependant pas pour lui dénier d’emblée toute valeur probante. En pareille
hypothèse, il convient bien plutôt de se demander si, dans le cadre d’un examen global,
et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce et des griefs soulevés,
le fait de se fonder définitivement sur les éléments de preuve existants est conforme
au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner dans chaque cas si les expertises administratives
et/ou les expertises judiciaires recueillies – le cas échéant en les mettant en relation
avec d’autres rapports médicaux – permettent ou non une appréciation concluante
du cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de l’instruction
déjà mise en œuvre il peut s’avérer suffisant de requérir un complément
d’instruction sur certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8 ; 137 V 210 consid. 6 ;
TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
6.
a)
En l’occurrence, l’intimé
a principalement fondé la décision litigieuse sur les conclusions de sa médecin-conseil
du SMR. Cette dernière a retenu que le diagnostic de troubles dissociatifs moteurs exclut la continuation
de l'activité habituelle depuis le 12 janvier 2015. A ce stade, cette appréciation ne saurait
être contredite sur la base des pièces médicales au dossier, ce d'autant que la psychiatre
traitant de l'assuré impute une origine fonctionnelle au diagnostic de tremblements tétra-appendiculaires.
Sur la base de l’expertise psychiatrique du 4 septembre 2015 du Dr A.__________, et après
avoir analysé celle-ci selon les indicateurs jurisprudentiels prévalant en matière de
SPECDO, le SMR estime qu’au terme du délai d’attente légal d’une année
la capacité de travail est totale dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
retenues, soit l'existence d'un tremblement généralisé, de gestes imprécis et de
lenteur dans l'exécution des tâches, limitations fonctionnelles que l’OAI n’a au
demeurant pas prises en compte dans sa décision.
Les rapports REA (pièces 63 et 88) de même que le rapport de stage auprès de la Fondation
H.________ (pièce 85) concluant à une totale incapacité de travail en toute activité
n’ont en rien modifié la position du SMR, lequel se fonde exclusivement sur les rapports médicaux
contemporains ou postérieurs au rapport d’expertise de septembre 2015 pour constater que l’évolution
de l’état de santé de l’assuré est restée identique, respectivement stationnaire.
De son côté, s’en référant aux rapports de ses médecins traitants et de
son ergothérapeute, corroborés par les observations effectuées lors du stage professionnel
suivi du 10 janvier au 8 février 2017 auprès de H.________, le recourant fait valoir que la
plupart des indicateurs déterminants de la jurisprudence sont donnés dans son cas. Il soutient
présenter une totale incapacité de travail lui ouvrant le droit aux prestations de l’assurance-invalidité.
b)
La
décision attaquée retient une pleine capacité de travail du recourant dans une activité
adaptée, à savoir l'abstention de travail en hauteur, sur échelles ou échafaudages.
Or comme relevé ci-dessus, les limitations fonctionnelles admises par le SMR sont plus conséquentes.
Par ailleurs, l'instruction médicale se révèle insuffisante.
Tout d’abord, l’expertise psychiatrique du Dr A.__________ qui date du 4 septembre 2015 est
ancienne et n’est pas suffisamment exhaustive pour pouvoir l’apprécier sous l’angle
de la grille d’indicateurs jurisprudentiels, même en rassemblant les informations utiles ressortant
des autres rapports médicaux au dossier. Plus exactement, s’il n’existe ni motif d’exclusion,
ni incohérence et que l’échec des mesures d’orientation et observation professionnelle
est apparemment dû à l’atteinte à la santé et non à un manque de coopération
de l’assuré, le degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé
et les ressources personnelles de celui-ci ne peuvent pas être appréciés en raison d’une
anamnèse par trop sommaire. En effet, si l’assuré a été apparemment compliant
aux différents traitements mis en place (y compris après l’expertise, cf. rapport médical
du 11 septembre 2018 de la Dre Y.________ R. 9 [pièce 130, p. 361]), on ne dispose pas d’informations
précises sur les modalités de ces traitements et les causes de leur échec. Cet échec,
en l'état des pièces au dossier, est d'autant moins compréhensible que lors des deux hospitalisations
de l'assuré auprès du Service de neurologie du Hôpital Z.________ en janvier et mars 2015,
son état clinique s'était amélioré. Par ailleurs, si l’expert considérait
l’incapacité de travail totale à l’époque de son examen, il mentionnait que la question
d’une alternative professionnelle se posait et indiquait que le thérapeute et les spécialistes
des HUG allaient travailler dans ce sens (rapport d’expertise psychiatrique du 4 septembre 2015
du Dr A.__________, p. 15). Le Dr A.__________ n’excluait donc pas le principe du retour à
une capacité de travail dans une activité adaptée, ce qui à lire la Dre Y.________
est du domaine du possible, même si, selon la littérature scientifique, dans 40 % des cas les
troubles deviennent chroniques. La chronicité d'un trouble n'exclut pas à elle seule une capacité
de travail. Au demeurant, la Dre Y.________ envisageait elle aussi, dans son rapport de novembre 2015
(pièce 91, p. 291), une reprise du travail progressive. Cependant, l’expert A.__________ ne
se prononce pas sur le taux, cas échéant progressif, du retour de l’assuré dans
une activité adaptée, ni sur les limitations fonctionnelles, respectivement une diminution
de rendement éventuelle.
Les rapports REA et de la Fondation H.________ n’émanent quant à eux pas de représentants
du corps médical seuls compétents pour apprécier la capacité de travail, et ne permettent
donc pas de retenir une totale incapacité de travailler dès le mois de janvier 2015 (cf. TF
9C_790/2015 du 22 juin 2016 consid. 6.2 ; TF 9C_83/2013 et 9C_104/2013 du 9 juillet 2013 consid.
4.2).
De leur côté, la Dre Y.________ et ses confrères neurologues ne se sont jamais prononcés
sur la capacité de travail dans une activité adaptée, la première renvoyant à
chaque fois sur ce point au psychiatre traitant.
Dans ces conditions, étant rappelé que les constatations effectuées par le spécialiste
en psychiatrie au regard des indicateurs déterminants définis par la jurisprudence (cf. ATF
141 V 281 consid. 4), et invoqués par le recourant, ont pour fonction d’apporter des indices
afin de pallier le manque de preuves (directes) en relation avec l’évaluation de l’incapacité
de travail des troubles somatoformes douloureux et d’autres troubles psychosomatiques semblables,
lorsqu’il s’agit, en particulier, d’apprécier l’existence de douleurs et
de ses effets, qui ne sont que très difficilement objectivables (ATF 141 V 281 consid. 4.1
in
fine
en relation avec les consid. 3.4.1.2 et 3.7.2 ;
TF 9C_422/2016 du 23 janvier 2017 consid. 5.3.2), et en présence d’une atteinte psychique
qui est incapacitante en raison des symptômes somatiques qu’elle entraîne, l’appréciation
de la capacité de travail par un neurologue s'avère également primordiale. Il s’agit
aussi d’identifier les raisons objectives pour lesquelles le pronostic d’une reprise professionnelle
ne s’est pas concrétisé, respectivement apprécier si l’assuré a fourni
tous les efforts exigibles de sa part compte tenu de son obligation de diminuer le dommage envers l’assurance.
c)
Au
vu des pièces actuelles au dossier, étant rappelé qu’il n’appartient pas au
juge de se livrer à des conjectures qui relèvent strictement de la science médicale (cf.
TF 9C_573/2009 du 16 décembre 2009 consid. 2.3) et pour toutes les raisons qui précèdent,
il convient d’annuler la décision attaquée et de renvoyer la cause à l’intimé
– à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1
LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé
de compléter l’instruction médicale en obtenant de la neurologue traitante un rapport
exhaustif sur le traitement mis en place, l’adhésion (ou non) de l’assuré à
ce traitement, les raisons de l’échec du traitement et l’évolution de la capacité
de travail depuis le début du suivi. Si les informations ainsi recueilles ne sont pas suffisantes,
il conviendra de mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire (neurologique et psychiatrique) conformément
à l’art. 44 LPGA.
7.
a)
Sur le vu de ce qui précède,
le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée
à l’intimé pour instruction complémentaire au sens des considérants puis nouvelle
décision.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à
la charge de l’OAI, qui succombe.
c)
Obtenant
gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié, le recourant a droit à
une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61
let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à 2’000 fr., débours et TVA compris
(art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 15 novembre 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction au sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à R.________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre
de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Flore Primault (pour R.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :