vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 537 · 2020-08-27 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, REJET DE LA DEMANDE, NOUVELLE DEMANDE, DEMI-RENTE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.08.2020 Arrêt / 2020 / 537

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
137/19 - 291/2020
ZD19.014903
COUR
DES ASSU
RANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 août 2020
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme
Röthenbacher et M. Métral, juges
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s., 16, 17 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a travaillé
comme vendeur-serveur dans la restauration. Il a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
le 3 octobre 2005, en raison de diverses affections (hernies discales lombaires, infections HIV récidivantes,
dépression, nodules pulmonaires et crampes des mains depuis plusieurs années).
Par décision du 6 juin 2007, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: l'OAI ou l'intimé) a rejeté cette demande de prestations, motif pris de l’absence d’atteintes
à la santé invalidantes au sens de l’assurance-invalidité.
b)
Par
jugement du 7 mai 2008, le Tribunal cantonal des assurances du canton de Vaud a rejeté le recours
déposé par l'intéressé (TASS AI 265/07 – 175/2008).
B.
a)
Le 30 octobre 2012, l’assuré
a déposé une seconde demande de prestations de l’assurance-invalidité. Il indiquait
présenter une incapacité totale de travail depuis le mois de mars 2006 en raison d’infections
pulmonaires (embolies et épanchements), d’insuffisance respiratoire (asthme, nodules pulmonaires,
apnées du sommeil appareillées et stimulateur implanté) et de sida.
Au terme de l’instruction médicale du dossier, le Dr M.________, médecin auprès
du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a,
dans un avis du 20 mai 2014, résumé la situation comme suit :
Assuré
de 48 ans, célibataire, sans enfant, scolarité ordinaire en France, pas de qualification professionnelle,
la dernière activité remonterait à janvier 2006 d’après les CI, il semblerait
s’agir d’une activité dans la vente à « X.________ ».
Une
aggravation de l’état de santé de cet assuré est démontrée par l’installation
de troubles neuropsychologiques remontant à décembre 2012. Il s’agit de minor cognitive
disorders s’inscrivant dans un contexte d’HIV (évoluant depuis 1996) d’allure
stable sous thérapie antirétrovirale dans un contexte d’épisode dépressif léger
(in RM du 31 janvier 2013 Pr D.________). Le bilan neuropsychologique J.________, réalisé en
novembre 2013, confirme la persistance de ces troubles.
Le
médecin de famille signale dans son courrier du 26 novembre 2012 une consommation d’alcool
à risque qui est susceptible d’entraver toute mesure de formation ou de réinsertion.
Il s’agit d’un problème d’alcool primaire.
L’assuré
n’a pas d’activité de référence.
Dans
une activité adaptée simple, légère, subalterne, sans contact avec la clientèle,
le Pr D.________ estime le 25 avril 2014 que la capacité de travail probable est de 50%.
Nous
faisons nôtre cette appréciation et, ce, dès décembre 2012.
Malgré les objections formulées à l’encontre de l’appréciation de la
capacité de travail, l’OAI a, par décision du 6 février 2015, alloué à
l’assuré une demi-rente d’invalidité depuis le 1
er
décembre 2013 (degré d’invalidité de 55 %).
b)
Par
arrêt du 8 décembre 2016 (CASSO AI 42/15 – 329/2016 du 8 décembre 2016), la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud a admis le recours déposé le
27 février 2015 par Q.________, annulé la décision rendue le 6 février 2015 et renvoyé
l'affaire à l’OAI pour complément d'instruction et nouvelle décision. Elle estimait
que le dossier ne contenait aucune analyse complète et détaillée des interactions entre
les différents diagnostics retenus.
c)
Dans le cadre de l’instruction menée
à la suite de cet arrêt, l’OAI a confié la réalisation d’une expertise
médicale pluridisciplinaire au W.________ (ci-après : W.________) de [...]. Dans leur rapport
du 16 octobre 2017, les Drs A._________, spécialiste en médecine interne générale,
F.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, et V.________, spécialiste
en neurologie, ainsi que le neuropsychologue E.__________ ont posé les diagnostics suivants :
1.1
Diagnostics ayant une répercussion
sur la capacité de travail
Depuis
quand sont-ils présents ?
-
Personnalité émotionnellement
labile, de type borderline (F 60.31) depuis l’adolescence.
-
Troubles neuropsychologiques légers à moyens au sens de la classification de l’Association
suisse des neuropsychologues, affectant la mémoire et les fonctions exécutives.
-
Embolies pulmonaires bilatérales périphériques récidivantes (2006) avec anticoagulation
encore en cours.
-
Thoracotomie diagnostique avec biopsie pleurale (2008) ; thoracodynies séquellaires.
-
BPCO [bronchopneumopathie chronique obstructive] avec composante d’emphysème.
1.2
Diagnostics sans répercussion
sur la capacité de travail
Depuis
quand sont-ils présents ?
-
Dysthymie (F 34.1).
-
Séropositivité HIV depuis 1994 (SIDA stade B3, virémie actuellement indétectable).
-
Discrète atteinte polyneuropathique essentiellement algique et sensitive (présente depuis plusieurs
années).
-
Nodules pulmonaires multiples stables depuis 2005.
-
Syndrome des apnées du sommeil appareillé par CPAP [
Continuous
Positive Airway Pressure
] avec succès (présent
depuis plusieurs années).
-
Ostéoporose (2016).
-
Masse latéro-cervicale droite ponctionnée en juin 2014 (nodule inflammatoire).
-
Stéatose hépatique (2013).
-
Episodes itératifs de surinfection pulmonaire depuis 2011.
-
Pleurite tuberculeuse (mars 2007) traitée d’avril à octobre 2007.
-
Œsophagite de reflux (2005).
-
Cure d’un tunnel carpien gauche (2004).
-
Pancréatite alcoolique (1983).
-
Hypercholestérolémie et hyperlipémie.
-
Appendicectomie dans l’enfance.
-
Hypertension artérielle de longue date.
-
Asthme bronchique.
Au moment d’apprécier la situation, les experts ont notamment émis les considérations
suivantes :
SYNTHÈSE
ET DISCUSSION
[…]
Situation
actuelle et conclusions
DIAGNOSTICS
Sur
le plan de la médecine interne
, l’examen
de ce jour met en évidence une douleur à la pression latérale et antéro-postérieure
du thorax avec une certaine majoration. La palpation de l’abdomen est très douloureuse sans
substrat anatomique mis en évidence. A l’auscultation pulmonaire, présence de ronchis
et de sibilances. La dyspnée chronique et la fatigue sont multifactorielles et très probablement
liées à la BPCO, le tabagisme actif, les séquelles des embolies pulmonaires, l’obésité
et le déconditionnement physique.
Sur
le plan de la séropositivité HIV, la virémie est actuellement indétectable. La trithérapie
est à effectuer à vie et peut être également responsable d’un certain degré
de fatigue.
L’hypertension
artérielle est bien compensée et la valeur de ce jour est rigoureusement normale.
Les
différents problèmes présentés par l’assuré ne justifient pas une incapacité
au-delà de 50 %.
Sur
le plan neurologique
, actuellement, Monsieur Q.________
émet des plaintes en tous points superposables à celles mentionnées plus haut soit, persistance
de crampes au niveau des 4 extrémités, accompagnées de paresthésies au niveau des
mains et des pieds. Cette composante des troubles est intermittente, diurne et nocturne. Aux problèmes
algiques et sensitifs, s’associe un manque de force global persistant, présent depuis plusieurs
années, mais avec aggravation.
Sur
le plan du syndrome des apnées du sommeil, malgré un bon contrôle de ces dernières
par l’utilisation régulière d’une CPAP, persistent des difficultés de sommeil
avec des insomnies liées aux douleurs, faisant que la fatigue diurne reste importante, malgré
l’utilisation de la CPAP.
Enfin,
persistent, avec aggravation progressive, des troubles de la mémoire, de fixation et de la concentration,
l’handicapant dans les activités de tous les jours, composante des troubles qui sera appréciée
par Monsieur E.__________.
En
raison des troubles susmentionnés, comme mentionné plus haut, Monsieur Q.________ s’estime
totalement incapable d’avoir une activité professionnelle, même adaptée et partielle.
En
résumé, l’examen neurologique met en évidence une limitation modérée indolore
de la mobilité du rachis cervico-dorso-lombaire, sans contracture des muscles paravertébraux.
En station debout et à la marche, on retrouve une discrète instabilité à la marche
un pied devant l’autre, à la limite du significatif. L’auscultation des carotides est
physiologique. L’examen des paires crâniennes et des membres supérieurs est entièrement
normal, notamment sans éléments en direction d’une atteinte polyneuropathique et d’un
syndrome du tunnel carpien. A l’examen des membres inférieurs, alors que la manœuvre
de Lasègue est apparemment douloureuse dès 30-40° ddc [des deux côtés], on observe
peu de chose, avec essentiellement une hypomyotrophie modérée globale, une hyporéflexie
achilléenne bilatérale et quelques lâchages au testing de la force musculaire, mais sans
faiblesse nette et sans trouble de la sensibilité, tant superficielle que profonde.
En
bref, un examen neurologique actuellement indicateur uniquement d’une discrète atteinte polyneuropathique
caractérisée par une hyporéflexie achilléenne et une discrète hypo-pallesthésie
des membres inférieurs à la limite du significatif.
Le
résultat du présent bilan neurologique clinique est en tout point superposable à celui
décrit dans le dossier, c’est-à-dire, décrit par le Prof. K.________ d’une
part, et par les Drs S.________ et T.________ d’autre part, respectivement en 2006 et 2014.
Compte
tenu de l’ensemble des éléments à disposition, Monsieur Q.________ présente
vraisemblablement une discrète atteinte polyneuropathique, essentiellement sensitive et algique
se traduisant subjectivement par des crampes, des paresthésies et un endormissement, le tout de
façon intermittente.
L’origine
exacte de cette atteinte polyneuropathique reste indéterminée, mais le plus probable est qu’il
s’agisse d’une affection en relation avec le sida et son traitement.
Sur
le plan thérapeutique, selon l’évolution, on pourrait songer à un traitement antalgique
par Prégabaline ou Gabapentine aux doses habituelles.
Sur
le plan de la capacité de travail, cette atteinte polyneuropathique ne justifie pas en soi la reconnaissance
d’une incapacité de travail dans l’activité exercée antérieurement, ainsi
que dans toute autre activité potentiellement exigible.
En
ce qui concerne la fatigue liée aux troubles du sommeil, le syndrome des apnées du sommeil
est actuellement bien contrôlé par l’utilisation de la CPAP. Ce syndrome des apnées
du sommeil n’est donc pas cause d’une incapacité de travail significative. Restent les
troubles du sommeil liés aux insomnies, lesquels ne justifient pas, d’un point de vue strictement
neurologique, la reconnaissance d’une incapacité de travail. Sur le plan thérapeutique,
il conviendra d’envisager un traitement conjointement aux traitements des troubles dépressifs
selon l’appréciation du Dr F.________.
Cette
composante des troubles ne justifie pas non plus la reconnaissance d’une incapacité de travail
du point de vue strictement neurologique.
En
ce qui concerne les lombalgies, celles-ci sont banales et ne sont pas cause non plus d’une incapacité
de travail. Enfin, en ce qui concerne les thoracodynies, celles-ci rentrent dans le cadre de la pathologie
pulmonaire plus globale qui sera appréciée par le Dr A._________.
Pour
ce qui est des troubles de la mémoire et de la concentration, ces derniers seront appréciés
par Monsieur M. E.__________.
En
conclusion, sur un plan strictement neurologique, il n’y a pas, au présent bilan, d’élément
permettant de reconnaître une incapacité de travail significative sur ce plan.
Sur
le plan neuropsychologique
, l’examen neuropsychologique
confirme la présence de déficits cognitifs affectant principalement les fonctions exécutives
et la mémoire, mais aussi, quoique plus légèrement, l’attention et les praxies constructives
et gestuelles.
Le
tableau correspond à un trouble neuropsychologique léger à moyen au sens des critères
de l’Association suisse des neuropsychologues (une ou au plus deux sous-fonctions cognitives sont
nettement réduites (plus de deux écarts-types en dessous de la moyenne) et les autres légèrement
diminuées (un à deux écart-types).
Des
limitations persistent : les troubles exécutifs et mnésiques impactent négativement les
capacités d’adaptation de l’expertisé dans toute situation un tant soit peu complexe.
Il doit d’ailleurs ralentir le rythme de réponse dans des situations sollicitant les fonctions
exécutives afin de contrôler les erreurs, ce qui diminue le rendement dans des tâches
nécessitant le passage d’une action à une autre (flexibilité et inhibition) notamment.
Les difficultés attentionnelles contribuent aussi à limiter le rendement, tout comme les troubles
mnésiques, qui rendent à eux seuls le travail de sommelier, lequel nécessite de bonnes
compétences en mémoire, inexigible. Toute tâche à composante visuo-constructive doit
par ailleurs être évitée.
Sur
le plan psychique
, la présente évaluation
laisse fortement suspecter une fragilité préexistante de l’expertisé sous la forme
d’un trouble de la personnalité significatif, dont les traits saillants sont : l’intensité
et l’instabilité des réactions émotionnelles, une impulsivité, une imprécision
du sentiment de l’identité du soi (l’identité restant perturbée dans sa construction),
une gestion des affects déficitaires avec une fluctuation de l’humeur se traduisant entre
autres par des épisodes dépressifs récurrents, une estime de soi plutôt basse, etc.
Sur le plan affectif s’il existe une hypersensibilité au rejet, des comportements abandonniques,
avec une réactivité exagérée rendant la relation à autrui instable, le plus
souvent décevante et inaboutie.
Il
y a eu aussi par le passé des conduites addictives avec une dépendance à l’alcool
et des pancréatites, au moins une tentative de suicide.
Tous
ces éléments cliniques, soit mis en évidence dans l’anamnèse détaillée,
soit constatés objectivement lors du status psychiatrique, sont fortement indicateurs de la présence
(selon les critères ICD-10) d’un trouble de la personnalité émotionnellement labile,
de type borderline (F 60.31).
L’origine
de ce trouble de la personnalité est multifactorielle, mais il est mis en évidence durant l’enfance
de l’expertisé des mauvais traitements répétés de gravité, un dénigrement/rejet
par sa famille et une mise à l’écart dans sa communauté, des persécutions qui
ont abouti au suicide de son premier ami, etc.
Monsieur
Q.________ a bien tenté de fuir son milieu pour avoir une existence meilleure, mais très vite
il a été confronté à d’autres difficultés/déceptions multiples, de
sorte que sa construction existentielle est restée insatisfaisante. Depuis des années il doit
aussi faire face à une maladie chronique, ayant de plus en plus de peine à s’adapter
à son contexte de vie global.
Par
nature un trouble de la personnalité a une évolution chronique, si dans le cas de l’expertisé
il n’est pas décompensé de manière significative, il existe toutefois indéniablement
une usure, qui est associée à une atteinte neurogène et somatique assez lourde.
Concernant
l’humeur, le trouble de la personnalité présenté par Monsieur Q.________ est déjà
source d’une instabilité dans ce domaine et lors de période de crise, la dysphorie est
très souvent présente. On relève sur le plan symptomatique : une humeur fluctuante avec
des phases dépressives (dominante dépressive aussi), des ruminations négatives et pessimistes,
une perte d’estime de soi, une inhibition avec une asthénie/fatigabilité (le principal
symptôme cité), une anhédonie, des difficultés de mémoire et de concentration,
etc. L’intensité de la symptomatologie dépressive constatée est légère,
étant donné que cette atteinte de l’humeur est chronique, après avoir été
dans un premier temps récurrente elle serait présente désormais sur un mode continu depuis
plusieurs années, on doit dans ce cas retenir un diagnostic de dysthymie (F 34.1).
RESSOURCES
Ressources
personnelles
En
ce qui concerne les ressources : son aptitude à communiquer est conservée tout comme celle
de prendre des décisions et ses capacités de jugement. Par contre il se mobilise peu, est chroniquement
fatigué et démotivé, son endurance semble nettement diminuée.
Il
y a une atteinte touchant le fonctionnement cognitif : on observe des troubles de la mémoire ou
de la concentration significatifs. En lien avec sa pathologie, au moment de la présente l’expertisé
n’a plus un bon contrôle de ses affects et des pulsions, il n’a pas atteint un état
de stabilité psychique. Si la capacité à interagir avec autrui reste préservée,
il se socialise de moins en moins. Il n’a pas été mis en évidence de discordance,
les constatations sont en phase avec les plaintes, il n’y a pas de majoration, etc.
Sur
le plan de la médecine interne
, les ressources
personnelles semblent diminuées par les thoracodynies qui perturbent les activités journalières
et le sommeil.
Sur
le plan neurologique
, Monsieur Q.________ est
totalement autonome pour ce qui est de la vie de tous les jours. Il mentionne néanmoins avoir des
difficultés pour effectuer le ménage lourd, mais l’examen neurologique n’apporte
pas d’élément justifiant une incapacité ménagère significative.
Sur
le plan psychique
, il n’est pas ou plus
autonome dans nombre d’activités de la vie quotidienne, entre autres il ne gère plus
son administratif, ni les courses ou son ménage.
Ressources
externes
Son
réseau social s’est appauvri et il ne peut compter sur aucun soutien familial.
TRAITEMENT
Sur
le plan de la médecine interne
, les traitements
sont adaptés aux problèmes présentés par l’assuré. L’assuré
est très compliant avec la trithérapie. Un sevrage tabagique serait fortement conseillé.
Sur
le plan neurologique
, Monsieur Q.________ parait
tout à fait motivé et adhérent à la thérapie conduite jusqu’ici. Il n’y
a pas de thérapie additionnelle à proposer dans l’immédiat hormis, en fonction de
l’appréciation du médecin traitant et de l’évolution, l’introduction
d’un traitement antalgique par Prégabaline ou Gabapentine pour lutter contre les phénomènes
dysesthésiques et algiques dans le cadre de la discrète polyneuropathie. L’assuré
est très compliant avec le CPAP. A relever que le traitement effectué jusqu’ici est conforme
aux règles de l’art et que l’adhésion du patient au traitement a été
apparemment satisfaisante.
Sur
le plan psychique
, autant il se montre « preneur »
de traitement somatique, autant sa position face à une psychothérapie est ambiguë, voire
négative. Ainsi il n’est jamais entré dans une thérapie suivie, digne de ce nom,
ce qui est souvent le cas dans ce trouble de la personnalité.
Cet
aspect est regrettable et débuter un suivi régulier à 50 ans, aura peu d’impact
positif, car le « dommage » est déjà largement constitué.
READAPTATION
Sur
le plan de la médecine interne
, une réadaptation,
bien que raisonnablement exigible, semble tout à fait aléatoire, l’assuré n’étant
pas du tout motivé.
Sur
le plan neurologique
, il n’y a pas de réadaptation
à proposer/exigible.
Sur
le plan psychique
, il n’y a ni énergie
ni motivation pour cela. De plus, le soussigné pense que Monsieur Q.________ n’a plus totalement
des ressources adaptatives pour cela.
COHERENCE
Sur
le plan de la médecine interne
, bonne cohérence,
malgré une certaine majoration lors de l’examen du thorax.
Sur
le plan neurologique
, il n’y a pas de divergence
majeure entre les symptômes décrits et l’observation objective, les plaintes étant
essentiellement d’ordre algique, ce qui peut être sans traduction clinique évidente,
notamment sur le plan de la polyneuropathie constatée cliniquement.
Pour
ce qui est des motifs éventuels d’exclusion, tels qu’une exagération des symptômes
ou d’autres phénomènes similaires, Monsieur Q.________ ne donne pas l’impression
d’exagérer ses symptômes ; néanmoins, il apparaît comme très fixé
sur son incapacité de travail, ce qui peut le pousser à majorer certains des éléments.
Les
plaintes formulées par Monsieur Q.________ sont concordantes avec les éléments du dossier ;
par contre, les éléments objectifs ne permettent pas de confirmer son appréciation personnelle,
à savoir qu’il présente une incapacité de travail sur le plan strictement neurologique.
Sur
le plan neuropsychologique
, il n’y a pas
de signes de défaut d’effort dans les tâches, l’examen est valide.
Sur
le plan psychique
, il n’y a pas de divergence
majeure entre les symptômes décrits et l’observation objective, ni de majoration ou comportement
démonstratif. Les atteintes touchent non seulement sa capacité de travail, mais aussi les autres
domaines de son existence.
CAPACITE
DE TRAVAIL
Sur
le plan de la médecine interne
, 50%.
Sur
le plan neurologique
, sans prendre en compte les
éléments liés aux thoracodynies et aux troubles neuropsychologiques et psychiques, la
capacité de travail de Monsieur Q.________ reste complète dans toutes activités potentiellement
exigibles, les plaintes liées à la polyneuropathie ne représentant pas en soi une cause
d’incapacité de travail ; en effet, s’il existe des phénomènes algiques
et dysesthésiques et une impression de manque de force, ceux-ci n’ont pas de traduction clinique
significative et l’atteinte n’a pas progressé d’un point de vue objectif entre
les premiers examens neurologiques de 2006 et le présent bilan neurologique. Compte tenu du caractère
essentiellement subjectif, de l’expression de cette atteinte polyneuropathique, il n’est
pas possible de déterminer s’il existe effectivement une majoration des symptômes ou
s’il s’agit là de l’expression de l’atteinte des petites fibres tel qu’on
peut classiquement le rencontrer en cas de sida. On doit donc admettre que les plaintes formulées
par Monsieur Q.________ sont liées à une pathologique somatique effective, mais vécues
de façon aggravée pour des raisons psychologiques et socioprofessionnelles.
Sur
le plan psychique
, tenant compte des composantes
psychiques et neuropsychologiques, la capacité de travail dans son activité habituelle est
nulle, car le métier de serveur est stressant et exigeant, tant au plan psychique que physique.
Elle est de 50 % dans une activité adaptée, soit peu demandeuse en termes de mémoire et
moins exposée à de hauts niveaux de stress (plus régulière et répétitive).
Sur
le plan neuropsychologique
, elle est limitée
à des tâches simples et répétitives ne sollicitant ni la mémoire ni les fonctions
exécutives, avec un rendement diminué. L’activité de sommelier n’apparaît
plus exigible compte tenu notamment des troubles de la mémoire.
Après avoir soumis l’expertise au SMR (avis du 27 octobre 2017), l’OAI a, par projet
de décision du 14 août 2018, informé l'assuré qu'il n’entendait pas lui allouer
une rente supérieure à la demi-rente dont il bénéficiait depuis le 1
er
décembre 2013.
Malgré les objections formulées par l’assuré et la Dre N.________, l’OAI a,
par décision du 25 mars 2019, confirmé la teneur de son projet de décision du 14 août
2018.
C.
a)
Par acte du 1
er
avril 2019, complété le 12 avril suivant, Q.________ a recouru devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud contre la décision du 25 mars 2019, concluant implicitement
à la réforme de la décision précitée en ce sens qu’il a droit à une
rente entière d’invalidité. En substance, il reprochait à l’OAI d’avoir
mal instruit son cas sur le plan médical, s’estimant inapte à travailler puisqu’il
n’était pas en mesure de soutenir une activité physique ou psychique plus d’une
heure sans repos. Annexant son dossier médical, il estimait que les rapports de ses médecins
traitants valaient contre-expertise.
b)
Dans
sa réponse du 24 juin 2019, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation de
la décision querellée. Il a relevé le caractère probant de l’expertise pluridisciplinaire
du W.________, estimant que les critiques de l’assuré n'étaient pas de nature à
modifier sa position.
c)
Dans
sa réplique du 12 septembre 2019, l’assuré a persisté dans ses précédentes
conclusions. Décrivant un vécu quotidien « compliqué et très difficile »,
il a maintenu que ses multiples pathologies contre-indiquaient toute exigibilité médicale.
d)
Le
17 septembre 2019, l’OAI a fait verser à la procédure quatre rapports médicaux qui
lui avaient été précédemment adressés par la Dre N.________, à savoir :
-
un rapport du 4 juillet 2019 des médecins du Service des urgences du CHUV relatif à une prise
en charge de myalgies en raison de douleurs / crampes des membres inférieurs d’origine indéterminée
avec disparition des douleurs spontanément ;
-
un rapport du 15 août 2019 des médecins de la Consultation d’immunologie et allergie
de la PMU du CHUV pour bilan d’une rhinoconjonctivite et d’un asthme per annuels connus sur
hypersensibilité aux acariens de la poussière et Alternaria tenuis, avec proposition d’optimisation
du traitement symptomatique ;
-
un rapport du 16 août 2019 de suivi de traitement du syndrome d’apnées du sommeil de
type complexe par servoventilation auprès du Centre d’investigation et de recherche sur le
sommeil (CIRS) du CHUV, dont il ressort une très bonne adhérence thérapeutique et efficacité
avec normalisation de l’IAH (index apnée-hypopnée) ;
-
un rapport du 28 août 2019 des médecins de la Consultation de Pneumologie de la PMU du CHUV
relatif à un asthme sévère hyper-éosinophilique à composante allergique actuellement
bien contrôlé, avec poursuite du traitement sans modification dans le contexte de fonctions
pulmonaires inchangées depuis 2018 malgré des épisodes infectieux respiratoires intercurrents.
e)
Dans
sa duplique du 10 octobre 2019, l’OAI a conclu une nouvelle fois au rejet du recours et au maintien
de la décision querellée. En annexe figurait un rapport médical du 30 juillet 2019, dans
lequel les médecins traitants de l’assuré précisaient notamment que « c’est
bien la somme de toutes les pathologies que ce patient doit endurer au quotidien qui l’empêchent
de travailler » et qu’« une rente AI complète est justifiée chez
M. Q.________ ».
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
L’objet du litige porte sur le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur le taux d'invalidité exact qu’il présente depuis le 1
er
décembre 2013.
Ce litige s’inscrit dans le cadre d’une nouvelle demande de prestations, déposée
le 30 octobre 2012.
3.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit
à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux
d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
c)
Lorsque
la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant,
la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible que son
invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2
et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente – qui
repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit
– et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133
V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de la même manière
qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
d)
Tout
changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5). En revanche, une
appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3).
e)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
f)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
4.
a)
En l’occurrence, l’évaluation
de l’état de santé du recourant doit s’apprécier avec comme point de comparaison
la décision de l’OAI du 6 juin 2007 qui lui refusait le droit à la rente. Le Tribunal
cantonal des assurances du canton de Vaud avait d’ailleurs rejeté le recours déposé
par le recourant à l’aune des considérations suivantes (TASS AI 265/07 – 175/2008
du 7 mai 2008, consid. 5) :
5.
a) En l’espèce, le recourant conteste l’évaluation de sa capacité de travail.
Son argumentation se limite cependant à une vaine critique des avis médicaux probants. L’Office
intimé estime quant à lui que, d’après les rapports médicaux aux dossiers,
aucun médecin indépendant du recourant ne fait état d’une incapacité de travail
de nature à ouvrir droit aux prestations depuis 2003.
b)
La séropositivité n’est, en elle-même, nullement une cause d’invalidité,
faute de constituer une maladie. En l’espèce, la séropositivité HIV est asymptomatique ;
elle ne peut donc avoir d’effet invalidant.
S’agissant
de la pathologie pulmonaire, le trouble ventilatoire (dyspnée) est qualifié de léger par
les médecins spécialistes du Service de pneumologie du CHUV, lesquels reconnaissent que cette
affection n’a pas d’incidence majeure sur la capacité de travail du patient, puisque
ce dernier ne présente, entre autre, pas d’insuffisance de la musculature respiratoire. A
cet égard, la dyspnée doit être influencée favorablement par l’arrêt du
tabac, comportement que l’on peut raisonnablement attendre du recourant compte tenu de son obligation
de réduire le dommage (art. 21 al. 4 LPGA). Il en va de même en ce qui concerne l’alcool,
dont la consommation a été qualifiée d’excessive. L’affection pulmonaire n’est
donc pas invalidante en elle-même.
Les
investigations neurologique et cardiologique ont en outre permis d’exclure la présence de
toute autre atteinte invalidante. D’une part, les résultats de l’examen neurologique
du CHUV se situent dans les limites de la norme, n’objectivant aucune atteinte somatique potentiellement
incapacitante, hormis des compressions de nerfs médians, que l’assuré ne souhaite pas
traiter chirurgicalement actuellement, d’autre part, une insuffisance cardiaque a été
exclue par les spécialistes dans le rapport du CHUV du 14 septembre 2006.
Il
ne faut pas perdre de vue que l’objet de l’assurance n’est pas, au regard de la définition
même de l’invalidité, l’affection en tant que telle, mais tient aux conséquences
économiques de celle-ci, lorsqu’elle induit une incapacité de travail. Pour incontestables
que soient les multiples affections du recourant, elles ne peuvent en l’occurrence être réputées
avoir un caractère invalidant. Il convient donc d’admettre, avec l’office intimé,
que la capacité de travail exigible de l’assuré est totale. Ainsi, la décision querellée
refusant de servir la rente sollicitée n’apparaît pas critiquable.
b)
Se
fondant sur les constatations et conclusions de l’expertise du W.________, l’office intimé
a estimé que le recourant disposait désormais d’une capacité résiduelle de
travail de 50 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues, justifiant
l’octroi d’une demi-rente d’invalidité depuis le 1
er
décembre
2013 (degré d’invalidité de 55 %).
Estimant avoir droit à une rente entière d’invalidité, le recourant conteste l’appréciation
de sa capacité résiduelle de travail en opposant l’avis de ses médecins sur la question.
c)
Il convient de rappeler que, par arrêt
du 8 décembre 2016 (CASSO AI 42/15 – 329/2016), l’affaire avait été renvoyée
à l’office intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision, au
motif que le dossier ne contenait aucune analyse complète et détaillée des interactions
entre les différents diagnostics retenus. Dans le cadre de l’instruction menée à
la suite de cet arrêt, l’office intimé a confié la réalisation d’une
expertise pluridisciplinaire au W.________ de [...], lequel a rendu son rapport le 16 octobre 2017.
aa)
L’expertise
pluridisciplinaire a retenu les diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail,
de personnalité émotionnellement labile, type borderline (F60.31) depuis l’adolescence,
de troubles neuropsychologiques légers à moyens, d’embolies pulmonaires bilatérales
périphériques récidivantes (2006) avec anticoagulation encore en cours, de thoracotomie
diagnostique avec biopsie pleurale (2008) et de bronchopneumopathie chronique obstructive avec composante
d’emphysème. Compte tenu «
de
l’interaction entre les différents diagnostics et les limitations fonctionnelles constatées
sur le plan de la médecine interne, neuropsychologique et psychiatrique
»,
les experts ont retenu que le recourant disposait d’une capacité résiduelle de travail
de 50 % dans une activité adaptées à ses limitations fonctionnelles, soit une activité
légère, ne nécessitant pas un engagement physique lourd, le port régulier de charges
importantes et des déplacements importants, et ne sollicitant ni la mémoire ni les fonctions
exécutives.
bb)
L’expertise
se fonde sur une analyse détaillée des diverses problématiques médicales posées
et des interactions entre les différents diagnostics retenus, exposant de manière circonstanciée
les difficultés imposées par la situation médicale prise dans sa globalité. Ainsi,
sur le plan de la médecine interne, la capacité de travail est estimée à 50 % au
maximum en raison de la bronchopneumopathie chronique obstructive limitant les efforts soutenus. Sur
le plan neurologique elle est considérée comme étant complète, au vu du caractère
principalement subjectif de l’atteinte polyneuropathique. Si, sur le plan psychique, la capacité
de travail est jugée comme étant nulle dans le métier de serveur depuis 2012, elle est
par contre évaluée à 50 % dans une activité adaptée «
soit
peu demandeuse en termes de mémoire et moins exposée à de hauts niveaux de stress (plus
régulière et répétitive)
»
.
Sur le plan neuropsychologique, pour finir, la
capacité de travail vaut pour des tâches simples et répétitives, ne sollicitant ni
la mémoire ni les fonctions exécutives, avec un rendement diminué. L’expertise met
également en évidence que le recourant dispose encore de ressources qui lui permettraient d’exploiter
sa capacité résiduelle de travail. Ainsi, son aptitude à communiquer est conservée
tout comme celle de prendre des décisions et ses capacités de jugement. Même si les thoracodynies
perturbent ses activités journalières et son sommeil, le recourant demeure autonome pour ses
tâches quotidiennes.
cc)
Les
rapports médicaux produits par le recourant au cours de la procédure de recours ne sont pas
de nature à remettre en cause l’appréciation des experts du W.________. Le rapport du
4 juillet 2019 du Service des urgences du CHUV mentionne uniquement un épisode de douleurs / crampes
des membres inférieurs d’origine indéterminée avec disparition spontanée des
douleurs. Le rapport du 15 août 2019 établi par la Consultation d’immunologie et allergie
de la PMU a trait au bilan d’une rhinoconjonctivite et d’un asthme
perannuels
déjà connus et pris en compte lors de
l’expertise en 2017. Dans un rapport du 16 août 2019, le Centre d’investigation et de
recherche sur le sommeil du CHUV fait état d’une très bonne adhérence thérapeutique
et efficacité avec normalisation de l’indice d’apnée hypopnée, corroborant
le diagnostic, sans répercussion sur la capacité de travail, de syndrome des apnées du
sommeil appareillé par CPAP retenu deux ans plus tôt par le W.________. Dans son rapport du
28 août 2019, la Consultation de Pneumologie de la PMU préconise, en présence d’un
asthme sévère hyper-éosinophilique à composante allergique actuellement bien contrôlé,
la poursuite du traitement sans modifications ; les médecins référents décrivent
des fonctions pulmonaires inchangées depuis 2018 malgré des épisodes infectieux respiratoires
intercurrents, ce qui démontre l’absence de modification de la situation depuis l’expertise
de l’automne 2017. Quant au rapport du 30 juillet 2019 rédigé par l’ensemble des
médecins traitants du recourant, d’après lequel «
c’est
bien la somme de toutes les pathologies que ce patient doit endurer au quotidien qui l’empêchent
de travailler
» et qu’«
une
rente AI complète est justifiée chez M. Q.________
», il ne suffit pas, faute d’une argumentation claire et étayée, à remettre
en cause les conclusions motivées du W.________, d’après lesquelles le recourant dispose
de ressources suffisantes pour exercer à un taux de 50 % une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles.
5.
Cela étant constaté, il s’agit
ensuite de déterminer le degré d’invalidité du recourant.
a)
L’art.
16 LPGA s’applique à l’évaluation de l’invalidité des assurés exerçant
une activité lucrative (art. 28a al. 1 LAI). Ainsi, pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré.
b) aa)
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte
à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au
moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 134 V 322, consid.
4.1 ; 129 V 222). Lorsque le revenu sans invalidité ne peut pas être déterminé en
fonction de l’activité lucrative habituelle exercée avant l’atteinte à la
santé, il convient de recourir à des données statistiques en se demandant quelle activité
l’assuré aurait effectué s’il était resté en bonne santé. On se
référera en règle générale à l’Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS) publiée tous les deux ans par l’Office fédéral de la statistique
(OFS). On procédera de même pour l’établissement du revenu avec invalidité
lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession
adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité résiduelle
de travail, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible (ATF 126 V 75 ; MARGIT MOSER-SZELESS,
in
DUPONT/MOSER-SZELESS [édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire
romand, Bâle 2018, n
os
25 et 33
ad
art. 16).
bb)
L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être
réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la
nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale
des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 129 V 472
consid. 4.2.3 ; 126 V 75). Lorsque le revenu sans invalidité et le revenu avec invalidité sont
tous deux établis au moyens de l’ESS, on prendra garde à prendre en considération
les circonstances étrangères à l’invalidité de la même manière pour
établir le revenu hypothétique sans invalidité et le revenu avec invalidité. On peut
également renoncer à une déduction particulière en raison de ces facteurs et se limiter,
dans le calcul du revenu avec invalidité, à une déduction pour tenir compte des circonstances
liées au handicap de l’assuré et qui restreignent ses perspectives salariales par rapport
à celles ressortant des données statistiques (dans ce sens : ATF 135 V 297 ; 135 V 58 ; 134
V 322 consid. 4 et 5.2).
c)
En
l’occurrence, l’office intimé a comparé un revenu sans invalidité de 62’270
fr. avec un revenu d’invalide de 28’021 fr. 65 (montant qui intégrait un abattement
de 10 % afin de tenir compte des restrictions fonctionnelles restreignant les perspectives salariales
du recourant), pour aboutir à un degré d'invalidité de 55 %, taux ouvrant le droit
à une demi-rente de l'assurance-invalidité depuis le 1
er
décembre
2013. En l’absence de griefs du recourant, il n’y a par conséquent pas lieu de s’écarter
de la comparaison des revenus effectuée par l’office intimé.
6.
Dans la mesure où la situation a notablement
évolué depuis la précédente décision rendue le 6 juin 2007 par l’office
intimé, confirmée par jugement du 7 mai 2008 du Tribunal cantonal des assurances du canton
de Vaud (TASS AI 265/07 – 175/2008), celui-ci n’a pas violé le droit fédéral
en allouant, par décision du 25 mars 2019, une demi-rente d’invalidité depuis le 1
er
décembre 2013.
7.
a)
En définitive, le recours doit être
rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr.
et mis à la charge du recourant, qui succombe.
c)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer
de dépens, le recourant n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 25 mars 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de Q.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Q.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :