vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 316 · 2013-06-27 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.06.2013 Arrêt / 2013 / 316

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
303/12 - 152/2013
ZD12.052120
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 juin 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              Mme
Röthenbacher et M. Bonard, assesseur
Greffière
:              Mme
Preti
*****
Cause
pendante entre :
O.________
,
à Penthéréaz, recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA; 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
O.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en [...], titulaire d'un CFC d'employé
de commerce, est contrôleur de gestion à 100% auprès de R.________SA depuis 1974. En août
1996, il a déposé une première demande de prestations de l'assurance-invalidité (AI),
en requérant l'octroi de moyens auxiliaires (appareils acoustiques), avec la précision quant
au genre de l'atteinte «surdité».
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI ou l'intimé)
a admis la prise en charge d'appareils acoustiques par communication du 25 février 1997 à l'assuré.
b)
Une IRM lombaire a été effectuée le 19 mai 2005, laquelle montrait un discret rétrécissement
du canal vertébral au niveau de L3-L4 en rapport avec une protrusion discale globale, une légère
hypertrophie des ligaments jaunes et une lipomatose épidurale postérieure. L'assuré présentait
également une légère protrusion discale globale au niveau L4-L5, sans compression radiculaire
ou du fourreau dural. Il n'y avait en revanche pas d'autre anomalie significative décelée sinon
un léger épanchement articulaire coxo-fémoral droit.
A la suite d'un examen clinique, le Dr U.________, spécialiste en neurochirurgie, a estimé
qu'au vu des investigations neuroradiologiques effectuées, les phénomènes subjectifs d'insensibilité
ou de faiblesse transitoire des membres inférieurs n'avaient pas d'origine certaine vertébragène
et que l'examen clinique ne démontrait pas d'éléments en faveur d'une éventuelle
intervention neurochirurgicale décompressive (rapport du 6 juillet 2005).
Le Dr G.________, spécialiste en neurologie, a examiné l'assuré le 2 août 2005. Dans
son rapport médical du 9 août 2005, il a relevé que l'intéressé était suspect
d'une neuropathie débutante aux membres inférieurs, vraisemblablement avec son diabète.
Dans un rapport médical du 25 août 2005, le Dr R.________, spécialiste en médecine
interne générale et en angiologie, a constaté que l'assuré présentait une insuffisance
artérielle bilatérale, l'examen écho-doppler des artères iliaques et fémorales
ayant montré une atteinte athéromateuse sténosante diffuse avec une sténose plus
importante sur le tiers proximal de l'artère fémorale superficielle à gauche.
L'assuré a séjourné au Service [...] du Centre V.________ (ci-après: Centre V.________)
du 6 au 10 février 2006 afin d'effectuer une artériographie des membres inférieurs. Les
Dresses X.________, spécialiste en médecine interne générale, et L.________, médecin
assistante, ont posé le diagnostic principal de syndrome de Leriche sur occlusion post-ostiale de
l'artère iliaque interne gauche et sténoses multiples modérées de l'artère iliaque
interne droite (branche antérieure et artère glutéale).
Le 20 mars 2006, l'assuré a sollicité le renouvellement de son appareillage acoustique. L'OAI
a donné suite à cette demande le 27 octobre 2006 en prenant en charge deux appareils acoustiques.
Dans un rapport médical du 23 juin 2006, les Drs D.________, spécialiste en médecine interne
générale et en angiologie, et [...], médecin assistant, au Service [...] du Centre V.________
ont posé les diagnostics d'artériopathie du membre inférieur gauche stade IIb avec: status
après angioplastie et mise en place de deux stents dans l'artère iliaque interne, ectasie 18
mm artère iliaque commune, sténose serrée de l'artère fémorale superficielle
à mi-cuisse; de sténoses modérément serrées de l'artère iliaque interne
droit; de diabète de type 2 insulino-requérant; d'hyperlipidémie et d'allergie à
l'iode. Ces médecins préconisaient une nouvelle artériographie avec angioplastie de l'artère
et mise en place d'un stent.
Le 3 juillet 2006, l'assuré a subi une angioplastie avec mise en place de stents dans l'artère
fémorale gauche, avec un bon résultat angiographique (cf. rapport médical des Drs
C.________ et Q.________, radiologues, ainsi que I.________, médecin assistante).
c)
Dans un rapport du 9 octobre 2006, les Drs
B.________, spécialiste en médecine interne générale et en angiologie, et Z.________,
médecin assistante, du Service [...] du Centre V.________ ont retenu notamment le diagnostic d'artériopathie
du membre inférieur gauche stade IIb avec: status après angioplastie et mise en place de deux
stents dans l'artère iliaque interne et sténose serrée de l'artère fémorale
superficielle à mi-cuisse stentée le 3 juillet 2006. Ils notaient une nette amélioration
clinique chez l'assuré avec disparition des symptômes de claudication à gauche mais aussi
à droite. L'examen angiologique effectué confirmait la bonne amélioration clinique.
Le 17 février 2009, l'assuré s'est rendu à une consultation angiologique au Centre V.________.
Les Drs N.________, spécialiste en médecine interne générale et en angiologie, et
M.________, médecin assistant, ont notamment posé le diagnostic d'artériopathie du membre
inférieur gauche stade II avec: status après angioplastie et mise en place de deux stents dans
l'artère iliaque interne en février 2006 et sténose serrée de l'artère fémorale
superficielle à mi-cuisse stentée le 3 juillet 2006, avec angioplastie en février 2007,
avec sténose à 50% au niveau du stent. Ces médecins ont considéré que la sténose
intrastent progressait légèrement par rapport à mai 2008, sans que cela n'ait de répercussion
sur l'état clinique de l'assuré (rapport médical du 24 février 2009).
Les Dresses H.________, spécialiste en médecine interne générale, et [...], médecin
assistante, ont établi un rapport médical le 23 mars 2009, à la suite du séjour de
l'assuré dans le Service [...] du Centre V.________ du 19 au 20 mars 2009. Il ressortait de ce rapport
le diagnostic principal suivant:
«artériopathie périphérique
stade II avec:
- angiographie 20.03.09: occlusion de l'artère iliaque interne gauche à son origine. L'artère
iliaque interne droite est d'aspect tortueux et sténosée.
-
status après angioplastie et mise en place de deux stents dans l'artère iliaque interne gauche
en 02.2006
- sténose serrée de l'artère fémorale superficielle à mi-cuisse stentée
le 03.07.2006 avec angioplastie en 02.2007 avec sténose à 50% au niveau du stent»
Ces médecins ont
précisé qu'au vu de l'angiographie montrant une artère iliaque interne droite d'aspect
tortueux et sténosé, une angioplastie et mise en place de stent n'étaient pas envisageables,
si bien que le patient devait dès lors réfléchir à une intervention de revascularisation
chirurgicale.
Dans un rapport du 17 août 2009, les Drs J.________, spécialiste en médecine interne et
angiologie, et E.________, médecin assistant, au Service [...] du Centre V.________, ont conclu
que la sténose d'environ 50% au niveau du stent de l'artère fémorale superficielle gauche
était stable par rapport au dernier contrôle et conseillaient dès lors un contrôle
une année plus tard, voire plus tôt en cas de péjoration de la claudication.
Le 6 septembre 2010, les Drs Y.________, spécialiste en médecine interne générale
et en angiologie, et [...], médecin assistant, au Service [...] du Centre V.________ ont noté
une légère progression de la sténose intrastent évaluée à 60-70%. Ils proposaient
un traitement conservateur, en l'absence de symptomatologie clinique et de répercussion hémodynamique
en aval.
Selon le Dr A.________, spécialiste en cardiologie, la consultation du 24 mai 2011 n'avait pas permis
de mettre en évidence de maladie coronarienne significative (rapport médical du 24 mai 2011).
d)
Le
15 août 2011, un formulaire de détection précoce a été adressé à l'OAI,
avec une mention d'une incapacité de travail totale de l'assuré à compter du 1
er
juin
2011.
Dans un certificat médical du 28 avril [sic] 2011, le Dr S.________, spécialiste en médecine
interne générale, a indiqué que l'assuré présentait un arrêt de travail
du 1
er
juin au 31 décembre 2011.
Le 2 septembre 2011, le Dr Y.________ a examiné l'assuré. Dans son rapport médical du
8 septembre 2011, il a notamment posé le diagnostic d'artériopathie oblitérante du membre
inférieur gauche de stade IIa avec: status post
angioplastie et mise en place d'un stent dans
l'artère fémorale superficielle gauche le 3 juillet 2006, avec angioplastie en février
2007 et sténose d'environ 60-70% au niveau du stent; et status post angioplastie et mise en place
de trois endoprothèses métalliques dans l'artère iliaque interne gauche le 5 avril 2006
avec actuellement l'artère iliaque interne gauche occluse. Il a en outre relevé ce qui suit:
«Votre patient n'a pas constaté de péjoration clinique concernant sa claudication du membre
inférieur gauche comparé à l'année passée. Je constate cependant une péjoration
au niveau des examens angiologiques avec une baisse de l'index de pression chevilles/bras à gauche
et de l'index de pression orteils/bras.
L'échodoppler montre une sténose significative ≥ 80% intrastent dans l'artère fémorale
superficielle gauche.
Il y a actuellement une indication à revasculariser de façon endovasculaire le membre inférieur
gauche afin de prévenir une occlusion du stent et de toute artère fémorale superficielle.
[…]»
Selon les observations résultant du rapport initial de détection précoce le 14 septembre
2011, l'assuré déclarait qu'il ne savait pas s'il serait en mesure de reprendre son activité
professionnelle, avec la précision qu'il semblait qu'il avait travaillé au-dessus de ses forces
depuis quelques années.
L'assuré a séjourné dans le Service [...] du Centre V.________ du 21 au 23 septembre 2011
pour une angioplastie de l'artère fémorale superficielle gauche. Selon un rapport médical
du 23 septembre 2011 de la Dresse F.________, médecin assistante, l'assuré présentait
un bon résultat immédiat de l'angioplastie et des deux stentings.
Dans un rapport médical du 2 novembre 2011, les Drs Y.________ et W.________, médecin assistante,
au [...] du Centre V.________, ont retenu notamment le diagnostic d'artériopathie oblitérante
des membres inférieurs probablement de stade I avec: angioplastie et stenting d'une sténose
serrée intrastent de l'artère fémorale superficielle gauche à 80% le 23 septembre
2011; status post angioplastie et mise en place d'un stent dans l'artère fémorale superficielle
gauche le 3 juillet 2006 avec angioplastie en février 2007; status post angioplastie et mise en
place de trois endoprothèses métalliques dans l'artère iliaque interne gauche le 5 avril
2006 avec actuellement l'artère iliaque interne gauche occluse. Ces médecins ont émis
les conclusions suivantes:
«Votre patient présente des douleurs du MIG qui sont incompatibles avec une origine artérielle,
étant donné qu'elles sont en position dépendante et qu'elles sont persistantes après
de multiples gestes de revascularisation.
Les pouls sont palpés ddc jusqu'en périphérie avec des pléthysmographie dans la norme
et superposables à la dernière consultation ainsi qu'un échodoppler artériel qui
montre l'absence de sténose sur les segments visualisés à partir de l'aorte terminale
jusqu'en poplité. Les flux dans les artères visualisées sont triphasiques et il n'y a
pas de sténose significative sur les axes visualisés.
Nous prévoyons de revoir Monsieur O.________ en contrôle systématique à 2 mois, soit
3 mois post dernier geste de revascularisation. Nous proposons une consultation neurologique, éventuellement
rhumatologique afin d'exclure un canal lombaire étroit ou une hernie discale compressive au niveau
de la moelle qui pourrait expliquer la symptomatologie actuelle. Ces douleurs semblent être aussi
compatibles avec un important déconditionnement et nous insistons sur l'importance d'un entraînement
à la marche et sur l'arrêt du tabac.»
e)
Le 16 novembre 2011, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations AI, précisant
qu'il convenait de se référer au rapport du Dr S.________ s'agissant des précisions sur
le genre d'atteinte à la santé.
Par communication du 28 novembre 2011, l'OAI a fait savoir à l'assuré que les conditions d'une
orientation professionnelle étaient remplies.
Le 30 novembre 2011, une IRM lombaire a été réalisée. L'assuré présentait
des «phénomènes dégénératifs et des discopathies étagées légères
à modérées avec protrusion discale de L2 à S1, une légère herniation discale
médiane en L3-L4 ainsi que L4-L5, un canal étroit acquis pluri-factoriel principalement sur
lipomatose épidurale postérieure de L2 à L4, des légers phénomènes inflammatoires
inter-facettaires en L4-L5 et une légère ectasie de l'aorte abdominale inférieure, à
contrôler par échographique dans 9 à 12 mois» (rapport de la spécialiste en
radiologie [...] du 1
er
décembre 2011).
Selon le questionnaire pour l'employeur signé par R.________SA le 22 décembre 2011, l'assuré
réalisait un revenu mensuel de 10'603 fr. depuis le 1
er
avril
2011.
Dans un rapport médical du 30 décembre 2011 à l'OAI, le Dr P.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitant de l'assuré, a retenu les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs
et discopathie légère à modérée avec protusion discale de L2 à S1, canal
lombaire étroit pluri-factoriel de L2 à L4, principalement sur lipomatose épidurale postérieure,
depuis 2005, de diabète type II, insulino-requérant avec macro-angiopathie et polyneuropathie,
depuis 1999, et d'artériopathie oblitérante du membre inférieur gauche probablement de
stade I avec actuellement occlusion de l'artère iliaque interne, depuis 2006. Ce médecin a
estimé que d'un point de vue physique, l'assuré était limité dans beaucoup d'activités
étant donné ses problèmes orthopédiques lombaires, l'empêchant de maintenir
des positions prolongées et de porter des charges importantes. Du point de vue psychique, il n'y
avait en revanche aucune limitation particulière. Le Dr P.________ notait encore qu'on ne pouvait
s'attendre à une amélioration de sa capacité de travail.
Le Dr S.________ a adressé un rapport médical le 10 janvier 2012 à l'OAI. Il ressortait
de ce rapport que les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de l'assuré étaient
ceux de diabète insulinodépendant instable, d'hypoglycémies nocturnes fréquentes,
d'artériopathie sévère des membres inférieurs, d'épuisement et de surdité
appareillée. Selon lui, aucune activité n'était exigible et on ne pouvait s'attendre à
une amélioration de sa capacité de travail.
Il ressort d'un entretien téléphonique entre un collaborateur de l'OAI et l'assuré, que
ce dernier n'avait pas vu de spécialiste au cours des six derniers mois et qu'il s'estimait inapte
à reprendre une activité professionnelle (note téléphonique du 22 juin 2012).
Le Dr T.________ du Service médical régional de l'assurance-invalidité (ci-après:
SMR) a interpellé le Dr P.________ le 28 juin 2012 afin que ce dernier lui fasse savoir si, sur
le plan professionnel, la situation de son patient avait évolué depuis décembre 2011.
Donnant suite à cette requête, le Dr P.________ a relevé ce qui suit le 2 juillet
2012:
«Lors de la dernière consultation du 7 mai 2012, Monsieur O.________ me signale avoir eu un
mauvais passage avec d'importantes dorso-lombalgies durant environ un mois, mais finalement d'évolution
favorable, étant donné qu'il a pu reprendre des activité physiques autour de la maison.
Compte tenu de cela, nous n'avons pas jugé utile de prévoir d'emblée cette consultation
neurochirurgicale, mais nous en rediscuterons lors du prochain rendez-vous du mois de septembre 2012.»
Selon un avis médical du Dr T.________ du SMR du 17 juillet 2012, il convenait de mettre en place
un examen de médecine interne et rhumatologie auprès du Dr  K.________, spécialiste
en médecine interne générale et rhumatologue, afin de déterminer l'exigibilité
de l'assuré dans son métier administratif, ainsi que ses limitations fonctionnelles.
Par communication du 18 juillet 2012, l'OAI a fait savoir à l'assuré que selon ses investigations,
aucune mesure de réadaptation d'ordre professionnel n'était possible pour l'instant.
L'assuré a fait l'objet d'un examen clinique rhumatologique et de médecine interne auprès
du SMR le 13 août 2012. Le Dr K.________, dans son rapport du 16 août 2012, a retenu le diagnostic
avec répercussion sur la capacité de travail d'artériopathie oblitérante du membre
inférieur gauche, probablement de stade I avec actuellement occlusion de l'artère iliaque interne
et status après plusieurs opérations angiologiques de recanalisation vasculaire du membre inférieur
gauche. En revanche, n'avaient pas d'influence sur sa capacité de travail les diagnostics suivants:
-
les lombalgies chroniques sur troubles statiques et dégénératifs du rachis avec canal
lombaire étroit plurifactoriel, principalement sur lipomatose épidurale postérieure et
avec légères hernies discales L3-L4 et L4-L5,
-
le diabète de type II insulino-requérant avec mactroangiopathie et polyneuropathie sensitive
des membres inférieurs,
-
le tabagisme actif,
-
l'excès pondéral discret avec BMI à 27,
-
la dyslipidémie traitée,
-
l'ectasie légère de l'artère abdominale inférieure,
-
l'allergie à l'iode,
-
le status après cure du pouce gauche et du majeur gauche à ressaut,
-
le status après cure chirurgicale de dupuytren de l'annulaire droit et du médius droit à
ressaut,
-
la hernie hiatale anamnestique par glissement avec légère oesophagite peptique érosive,
-
la surdité bilatérale appareillée dans le cadre d'un status après traumatisme crânien
compliqué d'une fracture du crâne,
-
le discret status variqueux des membres inférieurs,
-
les troubles statiques modérés des pieds,
-
la discrète arthrose nodulaire des doigts.
Le Dr K.________ a indiqué dans la rubrique «appréciation du cas» de son rapport,
les éléments suivants:
«Depuis
1999, l’assuré souffre d’un diabète de type Il qui nécessite une insulinothérapie
depuis 2006. Actuellement, l’assuré présente, en cas de contrariété, des hypoglycémies.
Sinon, le diabète est plus ou moins bien équilibré, les glycémies s’échelonnant
entre 5,5 et 10.
Depuis
que l’assuré a arrêté son activité professionnelle, les hypoglycémies
sont moins nombreuses. Avant I’arrêt de travail, il faisait en tout cas trois hypoglycémies
par semaine, ces hypoglycémies survenant toujours la nuit. Par ailleurs, en 2006, chaque fois qu’il
devait marcher, l'assuré présentait des douleurs lombaires avec crampes diffuses des membres
inférieurs. Le périmètre de marche était limité à 400 m – 500 m de
marche à plat et à 100 m – 200 m de marche en montée. Le 05.04.2006, l’assuré
a bénéficié ainsi d’une recanalisation par angioplastie et pose de trois endoprothèses
métalliques au niveau de l’artère iliaque interne G pour syndrome de Leriche. La symptomatologie
lombaire et au niveau des membres inférieurs étant restée identique, il a bénéficié,
le 03.07.2006 d’une angioplastie avec pose de deux stents au niveau de l’artère fémorale
superficielle G. Il a bénéficié à nouveau, le 12.02.2007, d’une angioplastie
pour sténose intra-stent.
Malgré
ces diverses opérations, la symptomatologie lombaire et des membres inférieurs est restée
identique. Le 23.09.2011, l’assuré a bénéficié d’une angioplastie et
d’un stenting de l’artère fémorale superficielle G pour sténose intra-stent
à 80%. Malgré cette dernière opération, la symptomatologie lombaire et des membres
inférieurs serait restée identique. Cependant, le résultat opératoire a été
défini comme bon, ce que confirme le Dr Y.________, chef de clinique à la [...] au Centre V.________,
dans son rapport du 02.11.2011. Lors de cette consultation, tous les pouls périphériques sont
palpés, notamment aux membres inférieurs. Il n’y a par ailleurs pas de gradient thermique
des membres inférieurs, pas de souffle sur les grands axes vasculaires. Il n’y a également
pas de perte de force ou de sensibilité au niveau du membre inférieur G. Les examens angiologiques
sont également rassurants. Selon le Dr Y.________, les douleurs du membre inférieur G sont
incompatibles avec une origine artérielle, étant donné qu’elles sont posturo-dépendantes
et qu’elles sont persistantes après de multiples gestes de revascularisation.
Dans cette situation, le Dr Y.________ propose une consultation neurologique et éventuellement rhumatologique,
afin d’exclure un canal lombaire étroit ou une hernie discale compressive au niveau de la
moelle, qui pourrait expliquer la symptomatologie présentée par l’assuré. Il faut
relever à cet égard qu’on aurait trouvé chez cet assuré une hernie discale
lombaire il y a plusieurs années, qui n’avait pas été opérée à l’époque
sur avis du Dr U.________, neurochirurgien.
Actuellement, l’assuré présente toujours des lombalgies permanentes et toujours des crampes
diffuses des membres inférieurs, parfois également pendant la nuit, selon la position. Ces
lombalgies s’accompagnent parfois de dorsalgies basses, mais ne s’accompagnent actuellement
pas de cervicalgies. Les rachialgies et les douleurs des membres inférieurs n’augmentent pas
à la toux ou à la défécation. Les lombalgies et une sensation de perte de sensibilité
des membres inférieurs limiteraient la position assise à 1h00-1h30 au maximum, pour autant
que l’assuré soit assis sur un siège qui lui soit bien adapté. Les douleurs des
membres inférieurs limiteraient la position debout immobile à quelques minutes. Les lombalgies
et les crampes des membres inférieurs limiteraient le périmètre de marche actuellement
à plat à 400 m – 500 m et à 100 m – 200 m en montée. L’assuré
signale plusieurs réveils nocturnes par les lombalgies à caractère posturo-dépendant.
Il présente par ailleurs un dérouillage matinal de moins de 5 minutes. L’assuré
signale également des gonalgies G, survenues plusieurs années après une fracture spiroïde
de la jambe G, «en 13 morceaux», traitée conservativement en 1968. Ces gonalgies G n’existent
pas au repos. Elles apparaissent à la marche et rendent impossible la pratique du vélo. Elles
augmentent à la montée d’escaliers. Le genou G serait «bouillant après les
marches». L’assuré n’a cependant jamais constaté de tuméfaction du genou
G. Il ne présente actuellement pas de lâchage ou de blocage du genou G.
L’assuré nous dit par ailleurs qu’il a eu une surcharge de travail ces dernières
années, car il devait s’occuper de la gestion financière de la construction des nouveaux
bâtiments chez R.________SA et [...] à [...]. A un moment, il a eu une esclandre avec un de
ses anciens chefs et, suite à cet épisode, il a présenté une baisse de moral qui
ne s’est cependant jamais compliquée d’idées suicidaires.
Actuellement, le moral serait cependant meilleur. Il a tout de même l’impression d’avoir
«la tête vide» et des troubles de mémoire. L’assuré signale également
une dysfonction érectile. L’assuré est par ailleurs connu pour un traumatisme crânio-cérébral
entre l’âge de 4 et 6 ans, s’étant compliqué d’une fracture du crâne
et ayant conduit à une surdité bilatérale, actuellement appareillée. L’assuré
a eu également une cure de pouce G et de majeur G à ressaut en 2010 et une cure de Dupuytren
du médius et de l’annulaire D à ressaut en 2007. L’assuré est également
connu pour une hernie hiatale, une allergie à l’iode, une pelade s’étant développée
très rapidement à la fin 2005-2006. L’assuré est connu aussi pour avoir fait deux
lithiases rénales et une lithiase d’une glande salivaire D opérée il y a 2 à
3 ans. L’assuré consomme toujours 20 à 22 cigarettes par jour, malgré son artériopathie
et consomme 1,5 dl de vin par jour avec, de temps en temps. une bière ou un whisky.
Au
status actuel, on est face à un assuré en bon état général, normocarde, présentant
une discrète hypertension systolique avec une tension artérielle de 145/75 mmHg (valeurs tensionnelles
à recontrôler chez le médecin traitant). L'auscultation cardio-pulmonaire est normale.
Les artères périphériques sont toutes palpables, sans souffle les gros troncs. L’assuré
présente par ailleurs un status variqueux des membres inférieurs avec dermite ocre. Il présente
par ailleurs une couperose du visage, un érythème palmaire et des angiomes stellaires. L’abdomen
est souple et indolore, sans hépatosplénomégalie ou masse palpable.
Au
status ostéoarticulaire et neurologique, on note une amyotrophie de la cuisse G avec un périmètre
de 48 cm à G contre 50 cm à D à 15 cm du pôle supérieur de la rotule. II existe
également une différence non significative du périmètre du mollet G, qui est mesurée
à 35,5 cm à G contre 36 cm à D. L’assuré présente par ailleurs une aréflexie
achilléenne bilatérale avec hypo-pallesthésie à la malléole externe D à
3/8 et à la malléole externe G à 4/8 dans le cadre d’une probable polyneuropathie
sensitive. Les épreuves de Lasègue sont limitées ddc à 70° par un raccourcissement
des muscles ischio-jambiers. Par ailleurs, pieds nus dans la salle d’examen, l’assuré
déambule normalement sans boiterie. La marche sur la pointe du pied et sur le talon est possible
ddc. L’accroupissement est complet, il entraîne des lombalgies et des gonalgies bilatérales.
Le relèvement se fait sans aide extérieure.
Au
plan ostéoarticulaire, l’assuré présente de discrets troubles statiques du rachis.
La mobilité lombaire est satisfaisante en flexion. Elle est discrètement limitée à
la rétroflexion du tronc et aux latéroflexions du tronc. La mobilité cervicale est satisfaisante,
mis à part les latéroflexions cervicales qui sont discrètement limitées. La mobilité
des articulations périphériques est bien conservée. Il n’y a pas de signe pour une
arthropathie inflammatoire périphérique. On note une discrète arthrose nodulaire des doigts
et un status satisfaisant après cure de Dupuytren à D et de doigts à ressaut ddc. L’assuré
présente également des troubles statiques modérés des pieds. L’assuré
ne présente aucune douleur à la palpation des divers points typiques de la fibromyalgie.
L’assuré ne nous a malheureusement amené aucun examen radiologique. Dans cette situation,
nous lui avons demandé de nous faire parvenir au plus vite les clichés de l’IRM lombaire
du 30.11.2011, ce qu’il n’a pas fait. Cet examen aurait mis en évidence selon le rapport
de la Dresse [...], des troubles dégénératifs du rachis lombaire avec légères
herniations discales médianes en L3-L4 ainsi que L4-L5 ainsi qu’avec protrusions discales
de L2 à S1. Cet examen a mis également en évidence un canal étroit acquis plurifactoriel,
principalement sur lipomatose épidurale postérieure de L2 à L4. Il existe également
de légers phénomènes inflammatoires inter-facettaires en L4-L5. Cet examen a mis également
en évidence une légère ectasie de l’aorte abdominale inférieure.
Dans
cette situation clinique, nous retenons les diagnostics susmentionnés. Au vu de ces diagnostics,
nous retenons des limitations fonctionnelles qui sont respectées dans l’activité habituelle
de l’assuré, à savoir contrôleur de gestion. Ainsi, dans cette activité, la
capacité de travail est complète. A cet égard, il faut relever que si l’assuré
présente une artériopathie obstructive des membres inférieurs, probablement de stade I
avec plusieurs interventions de revascularisation, le résultat après ces opérations de
revascularisation étant bon avec pouls périphériques tous palpés aux membres inférieurs,
sans gradient thermique des membres inférieurs et sans souffle sur les grands axes vasculaires,
bien que l’artère iliaque interne G soit actuellement occluse. Cette artériopathie obstructive
des membres inférieurs conduit à la définition de limitations fonctionnelles à la
marche et en position debout, qui sont bien respectées dans l’activité habituelle de
l’assuré. Les troubles rachidiens de l’assuré conduisent également à
la définition de certaines limitations fonctionnelles qui sont bien respectées dans l’activité
habituelle de l’assuré, qui est une activité sédentaire. La polyneuropathie des
membres inférieurs conduit également à la définition de limitations fonctionnelles
qui sont bien respectées dans l’activité habituelle de l’assuré. Le diabète,
quant à lui, ne peut conduire à lui seul à la définition d’une incapacité
de travail, les hypoglycémies survenant toujours de nuit.
Par
ailleurs, l’anamnèse de la vie quotidienne relève que l’assuré peut tondre
son gazon, arroser ses fleurs et faire certains bricolages autour de la maison. Comme il le dit lui-même,
lorsque l’on a une maison, on est toujours occupé. Dans cette situation où l’assuré
garde un certain nombre d’activités physiques pour l’entretien de son jardin et probablement
de sa maison, la capacité de travail est d’autant plus complète dans une activité
parfaitement sédentaire. Cependant, l’assuré nous a dit avoir eu un trop plein de travail
ces dernières années, ce qui aurait conduit à un esclandre avec un de ses anciens chefs.
Suite à cet esclandre, l’assuré a présenté une baisse de moral, cependant sans
idées suicidaires. Actuellement, le moral se serait amélioré, mais l’assuré
a l’impression «d’avoir la tête vide» avec des troubles de mémoire, notamment,
lorsqu’il travaille sur l’ordinateur. En cours d’examen, l’assuré nous a
paru cependant euthymique. Il garde par ailleurs une bonne intégration sociale. Cependant, nous
laissons le soin au médecin responsable du dossier au SMR d’évaluer la nécessité
d’un examen psychiatrique complémentaire, le Dr S.________, généraliste à Lausanne
et médecin d’entreprise, ayant évalué que l’assuré ne peut plus travailler
étant épuisé tant physiquement que psychiquement.
Limitations
fonctionnelles
Rachis:
nécessité de pouvoir alterner 2 à 3 x/heure la position assise et la position debout.
Pas de soulèvement régulier de charges d’un poids excédant 5 kg. Pas de port régulier
de charges d’un poids excédant 5 kg. Pas de travail en porte-à-faux statique prolongé
du tronc. Pas d’exposition à des vibrations.
Membres
inférieurs: pas de génuflexion répétée. Pas de franchissement d’escabeaux
ou échelles. Pas de franchissement régulier d’escaliers. Pas de marche en terrain irrégulier.
Pas de travail en hauteur. Pas de position debout de plus de 10 minutes. Pas de marche à plat de
plus de 400 m.
Depuis quand y a-t-iI
une incapacité de travail de 20% au moins?
Depuis le 01.06.2011.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Il
est resté complet depuis le 01.06.2011 et est devenu nul depuis le 02.11.2011, date du rapport médical
du Dr Y.________, relevant que le status post-opératoire après diverses opérations de
revascularisation est tout à fait satisfaisant. A cet égard, il faut également relever
que la capacité de travail est également complète depuis le 2.11.11 dans toute autre activité
adaptée aux limitations fonctionnelles requises par la pathologie somatique que celle de contrôleur
de gestion chez R.________SA. Comme signalé plus haut, nous laissons encore le soin au médecin
responsable du dossier au SMR d’évaluer la nécessité d’un examen psychiatrique
complémentaire.
CAPACITÉ
DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS
L’ACTIVITÉ HABITUELLE: 100% COMME CONTROLEUR DE GESTION.
DANS UNE ACTIVITÉ
ADAPTÉE: 100% DEPUIS LE : 02.11.2011.
»
Dans
un rapport SMR du 3 septembre 2012, le Dr T.________ a retenu que l'assuré présentait une incapacité
de travail entière du 1
er
juin au 1
er
novembre 2011, puis une capacité de travail totale dès le 2 novembre 2011. Les limitations
fonctionnelles étaient les suivantes:
«Rachis:
nécessité de pouvoir alterner 2 à 3 fois/heure la position assise et la position debout.
Pas de soulèvement régulier de charges d'un poids excédent 5 kg. Pas de travail en porte
à faux statique prolongé du corps. Pas d'exposition à des vibrations. Membres inférieurs:
pas de génuflexion répétée. Pas de franchissement d'escabeaux ou d'échelles.
Pas de franchissement régulier d'escaliers. Pas de marche en terrain irrégulier. Pas de travail
en hauteur. Pas de position debout de plus de 10 mn. Pas de marche à plat de plus de 400 m.»
Le 13 septembre 2012, le Dr K.________ du SMR a complété son précédent rapport en
expliquant que l'assuré avait transmis les clichés de l'IRM lombaire du 30 novembre 2011,
mais qu'ils n'étaient pas de nature à modifier ses conclusions tant s'agissant des limitations
fonctionnelles que de la capacité de travail.
Selon la note de suivi de l'OAI du 16 octobre 2012, l'assuré ne pouvait pas envisager une reprise
de son activité, ce d'autant plus que son poste avait été repourvu.
Le 22 octobre 2012, l'OAI a rendu un projet de décision refusant le droit de l'assuré à
une rente d'invalidité, au motif que, conformément à l'appréciation médicale
du Dr K.________, l'incapacité de travail avait duré moins d'une année, ce qui n'ouvrait
dès lors pas le droit au versement d'une rente.
Le 3 décembre 2012, l'OAI a rendu une décision confirmant le projet de décision du 22
octobre 2012.
B.
Par acte du 23 décembre 2012, O.________ a recouru contre cette décision auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant implicitement à sa réforme
dans le sens de l'octroi d'une rente. En substance, il fait valoir que son état de santé ne
s'est pas amélioré, en se référant aux appréciations des Drs P.________ et S.________.
Il estime en outre que le Dr K.________ du SMR n'a pas tenu compte de ses problèmes circulatoires,
savoir que son artère gauche est complètement obstruée, et fait valoir qu'il se soigne
en outre pour un diabète insulinodépendant, affirmant enfin ne pas comprendre que l'intimé
estime qu'il a recouvré une pleine capacité de travail le 2 novembre 2011. Avec son recours,
il produit le rapport médical du 2 novembre 2011 du Dr Y.________, le rapport médical du 30
décembre 2011 du Dr P.________ à l'OAI, ainsi que celui du 18 décembre 2012 du Dr S.________,
dont la teneur est la suivante:
«M. O.________ souffre de
Diabète de type 2 insulino-dépendant.
Artériopathie périphérique sévère avec occlusion de l'iliaque interne. Pose
de 7 stents.
Canal
lombaire étroit.
Claudication (boîterie douloureuse) d'origine mixte, vasculaire et neurologique.
Dans
sa décision du 3 décembre 2012, l'AI notifie:
«Incapacité
de travail à 100% dès le 11 juin 2011, capacité totale à 100% dès le 2 novembre
2011.»
Cette
estimation, pour le moins fantaisiste, est basée on ne sait sur quoi.
M.
O.________ souffre d'une grave atteinte artérielle, secondaire essentiellement à son diabète.
Tant qu'il travaillait, au vu de la pression professionnelle et du stress inhérent à l'entreprise,
M. O.________ n'arrivait pas à équilibrer son diabète, ce qui est essentiel pour son système
artériel déjà fortement atteint. Depuis qu'il a arrêté de travailler, et qu'il
mène une vie beaucoup plus calme et régulière, il arrive à équilibrer correctement
ses glycémies. Pour cette raison, M. O.________ ne peut plus travailler.
D'autre
part, sa claudication d'origine mixte, artérielle et neurogène l'empêche de se déplacer
librement et prétérite sa capacité de travail.»
Dans sa réponse du 21 février 2013, l'OAI a conclu au rejet du recours et au maintien de la
décision attaquée. Il relève que les documents produits à l'appui du recours ne font
pas état d'éléments objectifs nouveaux qui n'auraient pas été pris en compte
lors de l'examen clinique effectué par le Dr K.________ dont les conclusions ont fondé sa décision.
Le 15 mars 2013, le recourant a confirmé ses conclusions et a produit un rapport médical du
Dr S.________ du 13 mars 2013, dans lequel ce médecin affirme que l'activité professionnelle
de son patient ne lui permet pas d'équilibrer son diabète, ce qui est pourtant indispensable
compte tenu de ses atteintes artérielles.
Le 28 mars 2013, l'OAI a maintenu sa position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité
(art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité; RS 831.20]).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent. Respectant pour le surplus les autres conditions de forme prévues par la loi (art.
61 let. b LPGA notamment), il est recevable.
b)
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
est compétente pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente invalidité.
3.
a)
Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
-
sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles (let. a);
-
il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant
une année sans interruption notable (let. b);
-
au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. c).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40%
au moins, à une demi rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois quarts de rente s'il
est invalide à 60% au moins et à une rente entière pour un taux d'invalidité de 70%
au moins.
b)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
c)
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est
pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées,
mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas
de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l’ensemble
des preuves ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt
qu’une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport
médical n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard,
il importe que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne en considération les plaintes
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions soient
bien motivées (ATF 125 V 352 ss consid. 3).
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, la jurisprudence a posé
quelques principes relatifs à la manière d’apprécier certains types d’expertises
ou de rapports médicaux. Le Tribunal fédéral a notamment précisé que la valeur
probante d’un rapport d’examen établi par un Service médical régional de l’assurance-invalidité
ou par un médecin d’arrondissement de la CNA était en principe comparable à celle
d’une expertise réalisée par un spécialiste externe à l’assurance-invalidité,
étant toutefois précisé qu’en cas de divergence avec les autres avis médicaux
probants figurant au dossier, une expertise externe devait être mise en œuvre conformément
à l’art. 44 LPGA (cf. ATF 137 V 210 consid. 1.2.1 in fine, avec les références,
ainsi que l’ATF 135 V 465 consid. 4.4). Enfin, il convient de prendre en considération, pour
apprécier la valeur probante d’un rapport établi par un médecin traitant de l’assuré,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui le lient à ce dernier et qui le placent
dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique; les
constatations d’un expert revêtent donc en principe plus de poids (cf. ATF 125 V 351 consid.
3b/cc et les références).
4.
Pour se prononcer, l'intimé a considéré
que le recourant présentait une capacité de travail entière tant dans son activité
que dans une activité adaptée, en se fondant sur le rapport d'examen SMR du Dr K.________.
Le recourant, pour sa part, conteste cette appréciation, en se référant aux rapports médicaux
des Drs S.________ et P.________, et fait valoir que ses problèmes circulatoires et de diabète
n'ont pas été pris en compte.
Or il apparaît que le Dr K.________ a bien tenu compte de ces affections dans son rapport médical
du 16 août 2012 et exposé de manière convaincante pour quels motifs celles-ci n'ont pas
de répercussion sur la capacité de travail dans l'activité habituelle. Ainsi, d'une part,
il a expliqué, s'agissant des atteintes circulatoires, que les opérations subies par le recourant
avaient permis d'obtenir de bons résultats. Il a en particulier relevé que si l'assuré
présentait une artériopathie obstructive des membres inférieurs, probablement de stade
I avec plusieurs interventions de revascularisation, le résultat après ces opérations
de revascularisation était bon, avec pouls périphériques palpés aux membres inférieurs,
sans gradient thermique des membres inférieurs et sans souffle sur les grands axes vasculaires,
bien que l'artère iliaque interne gauche soit occluse (cf. rapport du Dr K.________, p. 8).
Ces constatations sont au demeurant confirmées par la Dresse F.________, laquelle a fait état
d'un bon résultat immédiat de l'angioplastie et de la mise en place de deux stents en septembre
2011 (rapport du 23 septembre 2011), ainsi que par les conclusions du Dr Y.________, qui retenait notamment
des pouls palpés des deux côtés jusqu'en périphérie avec des pléthysmographie
dans la norme et l'absence de sténose significative sur les axes visualisés (rapport du 2 novembre
2011). Le Dr K.________ a en outre défini les limitations fonctionnelles relatives à cette
atteinte, savoir à la marche et en position debout. D'autre part, concernant le diabète du
recourant, le Dr K.________ a relevé qu'il était plus ou moins bien équilibré, les
glycémies s'échelonnant entre 5,5 et 10, et que les hypoglycémies lors de contrariétés
survenaient toujours de nuit, ce qui ne pouvait conduire à une incapacité de travail.
Par ailleurs, les avis des Drs P.________ et S.________ ne sont pas de nature à mettre en doute
les constatations du Dr K.________. Le Dr P.________ soutient que le recourant présente un arrêt
de travail à 100% afin notamment qu'il puisse limiter au maximum les complications secondaires du
diabète, qu'il a besoin d'un rythme de vie régulier lui permettant d'avoir des repas à
heures régulières et la prise de collations intermédiaires, et que son profil glycémique
est nettement plus favorable depuis l'arrêt de travail au mois de juin 2011 (rapport du 30 décembre
2011). Or, ainsi qu'on l'a vu, le Dr K.________ a expliqué de manière convaincante pour quels
motifs le diabète du recourant était sans effet sur sa capacité de travail. Quant au Dr S.________,
il affirme que le recourant présente des hypoglycémies nocturnes fréquentes et qu'il ne
peut équilibrer son diabète tant qu'il exerce son activité lucrative (rapports médicaux
des 30 décembre 2011 et 10 janvier 2012). Ces médecins font référence à un diagnostic
bien connu chez le recourant, lequel est diabétique depuis 1999 déjà. Or cette atteinte
ne l'a pas empêché de travailler à 100% pendant plus de dix ans. Ces éléments
ont d'ailleurs bien été pris en considération par le Dr K.________, lequel n'a pas estimé
qu'il conduisait à une quelconque incapacité de travail.
S'agissant ensuite des rapports médicaux produits en cours de procédure, les Drs P.________
et S.________ reprennent des diagnostics déjà connus, et qui n'ont pas été ignorés
par le Dr K.________ lors de son appréciation médicale. En particulier, le Dr S.________
fait état d'une artériopathie périphérique sévère avec occlusion de l'iliaque
interne et pose de sept stents. Or le Dr K.________ retient le diagnostic avec répercussion sur
la capacité de travail d'artériopathie oblitérante du membre inférieur gauche, avec
occlusion de l'artère iliaque interne et status après plusieurs opérations angiologiques
de recanalisation vasculaire du membre inférieur gauche. Le Dr K.________ a également
retenu, cette fois sans répercussion sur la capacité de travail, des lombalgies chroniques
sur troubles statiques et dégénératifs du rachis avec canal lombaire étroit plurifactoriel.
Après s'être fait remettre les clichés de l'IRM lombaire du 30 novembre 2011, le Dr K.________
a observé qu'ils n'étaient pas de nature à modifier ses conclusions quant à la capacité
de travail et aux limitations fonctionnelles. S'agissant enfin de la boiterie douloureuse mentionnée
par le Dr S.________, le Dr K.________ a observé pour sa part que pieds nus dans la salle d'examen,
l'assuré déambulait normalement et sans boiterie, la marche sur la pointe des pieds et sur
le talon étant possible des deux côtés.
Quant à l'interrogation du Dr S.________ dans son rapport du 18 décembre 2012 qui estime «fantaisiste»
de retenir le 2 novembre 2011 comme étant la date à laquelle le recourant a recouvré une
capacité de travail entière, il convient de constater qu'à cet égard encore, le Dr
K.________ a expliqué de manière claire pourquoi il a retenu cette date: il s'agit de la date
du rapport dans lequel le Dr Y.________ a relevé que le status post-opératoire après diverses
opérations de revascularisation était tout à fait satisfaisant.
Finalement, il y a lieu de constater que le rapport d'examen du Dr K.________ remplit les réquisits
jurisprudentiels devant conduire à lui reconnaître pleine valeur probante. En effet, ce rapport
a été établi en connaissance du dossier médical et de l'anamnèse. Les plaintes
exprimées par le recourant et les constatations cliniques ont été dûment décrites,
les conclusions sont claires, exemptes de contradictions et dûment motivées. Il n'y a ainsi
aucune raison de s'en écarter. Dans ces circonstances, il convient de constater que le recourant
présente bien une capacité de travail entière tant dans son activité habituelle que
dans une activité adaptée, de sorte que l'intimé n'a pas violé le droit fédéral
en lui refusant le droit à la rente.
5.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation
de la décision attaquée.
b)
En dérogation de l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 49
al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 3 décembre 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
O.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :