vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 523 · 2024-07-29 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, MOTIF DE RÉVISION, FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 523

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
233/23 - 239/2024
ZD23.034807
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 juillet 2024
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mmes
Durussel et Livet, juges
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Laurent Damond, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
61 let. c LPGA ; 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
X.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], est titulaire d’un
CFC de coiffeur obtenu en 2002. Depuis 2006, il a travaillé en qualité d'indépendant dans
son propre salon.
Le 27 février 2015,
l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l'Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l'Office AI ou l'intimé), au motif qu’il présentait
une incapacité de travail de 100 % depuis le 16 septembre 2014 en raison d’une retro-prostatite
chronique, de lombalgies d’origine pas claire et d’un état dépressif réactionnel.
Le Dr L.________, médecin
traitant de l'assuré, a fait procéder à de multiples investigations aux plans rhumatologique,
neurologique, urologique, infectiologique et antalgique, afin de déterminer l'origine des douleurs
lombaires, périnéales et génitales dont souffrait son patient. Ces examens ont notamment
permis d'écarter les hypothèses de rhumatisme inflammatoire (cf. rapports du 28 juin 2015 du
Dr L.________ et du 9 août 2016 du Prof. A.__________, rhumatologue au CHUV), de troubles urologiques
et neurologiques, d'arthrite réactive auto-immune de type syndrome de Reiter (cf. rapport du 30
août 2016 du Prof. T.________, urologue au CHUV), de sacro-illite (cf. rapport d'IRM du 27 juillet
2016) ainsi que de myélopathie (cf. rapport d'IRM médullaire du 1
er
février 2017).
L'assuré a séjourné
à la Clinique romande de réadaptation (ci-après : CRR) du 8 au 28 mars 2017.
L’Office AI a mis
en œuvre une expertise pluridisciplinaire, dont il a confié le mandat au Centre Médical
d'Expertise J.________. Dans leur rapport du 19 octobre 2017 (ci-après : rapport d'expertise du
J.________), les Drs E.________, spécialiste en médecine interne générale, I.__________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et S.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, ont retenu les diagnostics de syndrome douloureux pelvien chronique associé
à des troubles mictionnels, de thalassémie mineure, de status après urétroprostatite
à
Enterococcus faecalis
(2014), de cervico-dorsalgies avec cervico-discarthrose prédominante en C5-C6, de protrusion discale
paramédiane droite D6
‑
D7,
de lombalgies basses avec discopathies étagées de L2 à L4, de lombalisation de S1 et de
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4). Les experts ont considéré qu’hormis
quelques périodes d'incapacité de travail transitoires en 2014 liées à l'urétro-prostatite,
aucune de ces atteintes n’induisait de limitations fonctionnelles et que la capacité de travail
de l'assuré restait entière, tant dans son activité habituelle de coiffeur que dans une
autre activité adaptée, sans baisse de rendement. Ils ont en particulier estimé que l'assuré
disposait de ressources préservées lui permettant de faire face aux déficits liés
à son état de santé.
Le 20 octobre 2017, le
Dr L.________ a transmis à l'Office AI un rapport d'IRM cervico-dorso-lombaire et sacro-iliaque
du 12 octobre 2017 concluant à des anomalies pouvant entrer dans le cadre d'une spondylarthrite
ankylosante. Le médecin traitant a indiqué que son patient serait pris en charge par le Dr
V.________, spécialiste en médecine physique et réhabilitation, en vue de l'introduction
d'un traitement ciblé. Le 10 décembre 2017, le Dr L.________ a encore adressé à l'Office
AI un lot de rapports médicaux dont il ressortait que le Dr V.________ avait adressé l'assuré
au Dr Q.________, spécialiste en rhumatologie (cf. rapport du Dr V.________ du 25 novembre 2017),
que le Dr Q.________ avait conclu à la prévalence d'une spondylarthrite ankylosante grave,
lourde et sévèrement active (cf. lettre du 28 novembre 2017 à l'assureur-maladie) et que
le Prof. M.________, spécialiste en rhumatologie, entretemps sollicité par le Dr L.________,
avait posé le diagnostic de spondylarthrite ankylosante probable et proposé l'introduction
d'un traitement anti
‑
TNF
(cf. rapport du 1
er
décembre
2017).
Invité par le SMR
à déposer un complément d’expertise tenant compte des dernières pièces
versées au dossier, les Drs E.________, I.__________ et S.________ ont maintenu les conclusions
de leur expertise le 9 janvier 2018. Ils ont en particulier estimé que l’examen des clichés
de l’IRM rachidienne du 12 octobre 2017 ne permettait pas de conclure à l’existence
de signes formels de spondylarthropathie, le radiologue n’ayant au demeurant que suggéré
que les anomalies constatées « pourraient rentrer dans le cadre d’une spondylarthropathie ».
Les experts ont également considéré que les Drs V.________, Q.________ et M.________ n’apportaient
pas d’élément diagnostique complémentaire et qu’ils basaient leur hypothèse
sur des éléments de symptômes subjectifs ainsi que sur un examen clinique fluctuant, le
Prof. M.________ ne faisant au demeurant état que d’une très forte probabilité de
spondylarthropathie, et non d’un diagnostic affirmé. Relevant toutefois qu’un traitement
anti-TNF était envisagé, les experts ont préconisé de revoir l’assuré
à distance et de procéder à des examens complémentaires pour affirmer ce diagnostic
sur des constatations objectives.
Dans un avis du SMR du
19 janvier 2018, la Dre O._________ a retenu qu’il n’existait aucune atteinte durablement
incapacitante du ressort de l’assurance-invalidité. Considérant que l’assuré
ne connaissait aucune limitation fonctionnelle, la Dre O._________ a estimé qu’il disposait
d’une capacité de travail entière, tant dans son activité habituelle que dans toute
activité adaptée. Elle a en outre préconisé une réévaluation de la situation
selon les termes proposés par les experts.
Par projet de décision
du 24 janvier 2018, l’Office AI a signifié à l’assuré son intention de rejeter
sa demande de prestations.
Le 10 février 2018,
l’assuré a fait part de ses objections au projet de décision précité. A l’appui
de son écriture, il a produit une attestation du 17 février 2018 du Dr L.________, selon laquelle
il suivait un traitement spécifique de la spondylarthrite, qui ne montrait pour l’instant
pas de modification de la symptomatologie, un changement de molécules étant d’ores et
déjà prévu en cas de non-réponse au traitement en cours. Le Dr L.________ a également
invoqué des troubles de l’humeur très importants, sous traitement de Saroten.
Aux termes d’un
avis du 26 février 2018, la Dre O._________ a estimé que l’assuré n’avait
pas apporté d’éléments nouveaux permettant de modifier sa position.
Par décision du 15
mars 2018, l’Office AI a confirmé son refus de prestations, au motif que l’intéressé
ne présentait pas d’atteinte à la santé durablement incapacitante et qu’il
disposait toujours d’une capacité de travail de 100 %.
B.
Saisi d’un recours interjeté le 27 avril 2018 par X.________ contre la décision précitée
(cause AI 136/18 – 408/2021), le juge instructeur de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal du canton de Vaud a ordonné la mise en œuvre d’une expertise rhumatologique
dont il a confié le mandat aux Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après :
HUG). Dans un rapport d’expertise du 7 janvier 2021, les Drs W.________, spécialiste en rhumatologie
et G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont posé les diagnostics
incapacitants de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), de fibromyalgie avec un hémisyndrome
droit (M79.70), d’épisode dépressif moyen (F32.1), de prostatie chronique (N41.1) et
de syndrome douloureux pelvien chronique (R10.2). Les experts ont attesté une totale incapacité
de travail depuis juin 2014 dans toute activité. Ils ont indiqué que les diagnostics rhumatologiques
étaient responsables de limitations fonctionnelles importantes au niveau de la marche, avec un besoin
d’utilisation de deux béquilles. Le patient présentait un syndrome lombovertébral
extrêmement important avec quasiment aucun mouvement possible dans toutes les directions et des
cris de douleurs au moindre mouvement. La position assise prolongée entraînait également
des douleurs musculaires et nécessitait de réguliers changements de position. Les atteintes
au plan psychiatrique étaient quant à elles responsables d’une fatigabilité, d’importantes
difficultés de concentration, d’un besoin d’interruption pour du repos, d’une
incapacité d’activité prolongée, d’une perte d’intérêt et
de dynamisme, d’une incapacité à assumer une relation professionnelle avec une clientèle
ou un groupe professionnel, d’une incapacité à résister au stress et d’un
risque de perte de contrôle comportemental en cas de crise anxieuse aiguë.
Par arrêt du 20 décembre 2021, la Cour de céans a rejeté le recours interjeté
contre la décision précitée et a retourné le dossier à l’Office AI pour
qu’il examine le droit de X.________ à des prestations pour la période postérieure
à la décision du 15 mars 2018 entreprise. En substance, la Cour a retenu que l’Office
AI, sur la base de la situation de l’assuré jusqu’à la date de la décision
attaquée, était justifié à retenir une pleine capacité de travail, tant dans
l’activité habituelle de coiffeur que dans toute autre activité adaptée. Elle invitait
l’Office AI à reprendre l’instruction de son dossier afin de déterminer si l’évolution
de l’état de santé de l’assuré pouvait justifier l’ouverture d’un
droit aux prestations pour la période ultérieure à la décision litigieuse, au vu
des éléments versés au dossier qui ne permettaient pas d’exclure une aggravation
de la situation de l’assuré susceptible de mettre à mal ses ressources (notamment au
niveau des atteintes psychiques et du contexte social).
C.
Considérant que les rapports et expertises
versés en procédure de recours ne lui permettaient pas de se prononcer sur une éventuelle
modification de l’état de santé de l’assuré postérieure à la date
de la décision du 15 mars 2018, le SMR, par la voix de la Dre O._________, a convenu de la nécessité
d’interroger le psychiatre traitant de l’assuré ainsi que les spécialistes consultés
en 2020 et 2021 (avis médical du 8 mars 2022).
Dans un rapport du 19 janvier 2021, le Dr P.________, spécialiste en médecine interne générale
ainsi qu’en allergologie et immunologie clinique, a posé les diagnostics de spondylarthropathie
réactionnelle (diagnostic différentiel : spondylarthrite ankylosante), de prostatite chronique
et de thalassémie mineure. Sans se prononcer sur la capacité de travail, ce médecin s’étonnait
de l’absence de succès des multiples traitements anti-inflammatoires, approche qui aurait
dû être efficace dans une spondylarthrite ankylosante classique. Pour ce médecin, l’évolution
clinique n’évoquait pas celle d’un syndrome auto-inflammatoire.
Dans un rapport du 4 avril 2022, le Dr D.________, spécialiste en maladies infectieuses ainsi qu’en
médecine tropicale et des voyages, a posé les diagnostics d’urétrite à
Mycoplasma
genitalium
(en avril et novembre 2020), de prostatodynies
(syndrome pelvien) et de possible prostatie récidivante à
Citrobacter
koseri et Enterococcus faecalis
en 2014 et 2017
en présence de symptômes résiduels après un traitement efficace d’une nouvelle
utérite à
M. genitalium
.
Ce médecin n’a pas attesté d’incapacité de travail.
Dans un rapport du 25 avril 2022, le Dr N.________, spécialiste en rhumatologie, a posé le
diagnostic incapacitant de spondylarthrite depuis 2014. Sans se prononcer sur la capacité de travail,
ce médecin a indiqué que l’assuré souffrait d’une spondylarthrite avec une
évolution défavorable et d’un syndrome douloureux chronique pelvien en lien avec une
probable prostatite chronique susceptible d’expliquer en partie la symptomatologie douloureuse
lombaire. Il avait bénéficié de presque tous les traitements possibles ; réfractaire
à l’essai d’un autre traitement immunosuppresseur en raison des effets secondaires possibles,
il s’était vu proposer un traitement de fasciathérapie.
Dans un rapport du 3 juin 2022, le Dr L.________ a posé les diagnostics de cysto-prostatite chronique
avec plusieurs poussées infectieuses et inflammatoires depuis 2014, de spondylarthrite ankylosante
séronégative depuis 2014, et de trouble de l’humeur sous la forme de trouble anxio-dépressif
sévère en partie réactionnel. Le médecin traitant de l’assuré faisait
part d’une aggravation de la situation depuis 2018 en l’absence notamment d’efficacité
des différents traitements essayés. L’assuré n’avait plus de médication
et il passait une période en Italie pour essayer de reprendre des forces. La capacité de travail
était nulle depuis 2014 dans l’activité habituelle de coiffeur, sans amélioration
possible.
Dans un rapport du 17 juin 2022, le Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
consulté par l’assuré depuis le 6 février 2020, a posé les diagnostics incapacitants
de trouble somatoforme douloureux et de trouble dépressif persistant, ainsi que des limitations
fonctionnelles depuis l’expertise judiciaire en 2021. Mentionnant un mauvais pronostic, ce médecin
retenait une incapacité de travail totale depuis 2020 dans l’activité habituelle de coiffeur,
sans se prononcer dans une activité adaptée à l’état de santé défaillant.
Suivant le point de vue du SMR constatant l’impossibilité de se prononcer sur l’évolution
de l’état de santé et de déterminer le droit à des prestations éventuelles
pour la période postérieure au 15 mars 2018 (avis du 26 juillet 2022), l’Office AI a
fait part à l’assuré de la nécessité de mettre en œuvre une expertise
médicale pluridisciplinaire (médecine interne, rhumatologie et psychiatrie) afin de clarifier
le droit aux prestations (communication du 28 juillet 2022).
Le 23 septembre 2022, l’assuré a informé l’Office AI qu’il venait de faire
l’objet d’une expertise demandée par l’assureur [...] et a fait valoir qu’une
nouvelle expertise était inutile. Était joint à son courrier un rapport d’expertise
du 5 août 2022 du Dr K.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
posant le diagnostic incapacitant de spondylarthrite ankylosante probablement réactionnelle, réfractaire
aux traitements (infection uro-digestive le 5 juin 2014 lors d’un séjour au [...]), et retenant
une incapacité de travail totale dans toute activité définitive en l’état des
possibilités thérapeutiques.
Nonobstant l’existence de l’expertise précitée, l’Office AI a confié
la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire au J.________. Dans leur rapport du 13 janvier
2023, les Drs I.__________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, U.__________, spécialiste
en médecine interne et rhumatologie, et E.________, spécialiste en médecine interne générale,
ont posé les diagnostics de troubles anxieux et dépressifs mixtes (F41.2), de syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4), de cystoprostatite chronique avec plusieurs poussées infectieuses
et inflammatoires depuis 2014, d’intolérance au lactose, de fracture de la clavicule droite
en 1995 secondaire à une chute à vélo, d’eczéma depuis l’enfance, de
possible gynécomastie d’origine médicamenteuse, de cure de prolapsus anal et d’hémorroïdes
le 7 mai 2019, de thalassémie mineure, d’urétrite à Mycoplasma genitalium en avril
et novembre 2020 ainsi que de pancréatite aiguë sur traitement de Cosentyx en 2021. Ils ont
estimé que la capacité de travail était entière en toute activité depuis toujours,
pour autant que l’assuré puisse changer fréquemment de position.
Aux termes d’un avis du 20 février 2023, le SMR a, par la voix de la Dre O._________, indiqué
que, depuis la décision du 15 mars 2018, les experts précités n’avaient pas retenu
d’incapacité de travail durable en lien avec une affection psychiatrique, rhumatologique et
de médecine interne, ni de diminution de rendement, si bien que la capacité de travail de l’assuré
avait toujours été de 100 % dans toute activité permettant de changer de position.
Par décision du 12 juin 2023, l’Office AI a refusé à l’assuré tout droit
à des mesures professionnelles et à une rente d’invalidité, au motif qu’il
ne présentait aucune atteinte à la santé durablement incapacitante au sens de l’assurance-invalidité,
sa capacité de travail étant totale dans toute activité.
D.
Représenté par Me Laurent Damond, X.________
a, par acte du 15 août 2023, recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
contre la décision du 12 juin 2023 en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement
à sa réforme en demandant l’octroi d’une rente entière et, subsidiairement,
à son annulation et au renvoi du dossier à l’Office AI pour nouvelle décision dans
le sens des considérants. Il a requis la mise en œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire
pour établir sa capacité de travail résiduelle de manière précise. En substance,
le recourant reprochait à l’Office AI d’avoir mal instruit le cas sur le plan médical,
opposant à l’expertise mise en œuvre par l’Office AI les conclusions de l’expertise
judiciaire de janvier 2021, plus complète que la nouvelle expertise du J.________ de janvier 2023.
Dans sa réponse du 21 septembre 2023, l’Office AI a conclu au rejet du recours et à la
confirmation de la décision attaquée. Il a relevé le caractère probant de la dernière
expertise J.________, estimant que les critiques de l’assuré n’étaient pas de nature
à modifier sa position. Il soulignait en particulier le fait que les Drs E.________ et I.__________,
qui avaient déjà examiné l’assuré en 2017, étaient les mieux placés
pour examiner l’évolution de son état de santé en lien avec le droit éventuel
à des prestations d’assurance après le 15 mars 2018.
A l’appui de sa réplique du 30 novembre 2023, l’assuré a fait verser à la
cause deux rapports des 24 avril 2020 et 11 octobre 2023 du Dr L.________, un rapport du 4 octobre 2023
du Dr C.________ ainsi qu’un rapport du 13 novembre 2023 du Dr N.________. Il faisait valoir qu’il
était totalement incapable de travailler, son état de santé n'ayant eu de cesse de se
dégrader depuis l’expertise judiciaire.
Dans sa duplique du 8 janvier 2024, l’Office AI a une nouvelle fois conclu au rejet du recours,
produisant un avis SMR du 21 décembre 2023 auquel il se ralliait.
Dans ses déterminations du 11 mars 2024, l’assuré a fait part de son état de santé
« dramatique » avec la mise en œuvre d’un nouveau traitement destiné
à combattre son affection rhumatologique axiale, versant à la cause un certificat médical
du 11 mars 2024 du Dr R.________, spécialiste en rhumatologie.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries (art. 38 al. 4 let.
b LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité, singulièrement
la question de savoir si l’état de santé du recourant s’est péjoré –
de manière à influencer son droit à la rente – depuis le 15 mars 2018.
b)
Dans
le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier
1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été
modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale
pour les demandes de révision concernant les assurés âgés de moins de 55 ans au 1
er
janvier 2022, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à
savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF
148 V 21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est arrêtée
en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure au 31 décembre
2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3). L’art.
88a al. 2 RAI prévoit que si la capacité de gain de l’assuré ou sa capacité
d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ce changement est déterminant pour l’accroissement
du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable.
En l’occurrence, dans le cadre de l’arrêt qu’elle a rendu le 20 décembre
2021 (cause AI 136/18 – 408/2021), la Cour de céans a retourné le dossier du recourant
à l’intimé afin qu’il examine le droit du recourant à des prestations pour
la période postérieure à la décision rendue le 15 mars 2018. Dans la mesure où
il s’agit d’examiner le droit du recourant à des prestations pour la période antérieure
au 1
er
janvier
2022, il convient d’appliquer l’ancien droit.
3.
a)
L’assuré a droit à une
rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa
teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à
un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux
d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
Selon
la jurisprudence, le devoir de prendre d’office les mesures d’instruction nécessaires
à l’appréciation du cas au sens de l’art. 43 al. 1 LPGA ne comprend pas le droit
de l’assureur de recueillir une « second opinion » sur les faits déjà
établis par une expertise, lorsque celle-ci ne lui convient pas. L’assuré ne dispose
pas non plus d’une telle possibilité. Il ne s’agit en particulier pas de remettre en
question l’opportunité d’une évaluation médicale au moyen d’un second
avis médical, mais de voir dans quelle mesure et quelle étendue une instruction sur le plan
médical doit être ordonnée pour que l’état de fait déterminant du point
de vue juridique puisse être considéré comme établi au degré de la vraisemblance
prépondérante (ATF 141 V 330 consid. 5.2 ; 137 V 210 consid. 3.4.2.7 ; TF 8C_776/2018
du 9 mai 2019 consid. 5.1 ; 9C_499/2013 du 20 février 2014 consid. 6.4.2.1 et les références
citées ; cf. également
Jacques
Olivier Piguet
, Commentaire romand de la Loi sur
la partie générale des assurances sociales, Bâle 2018, n. 10
ad
art. 43 LPGA ;
Ueli
Kieser
, ATSG-Kommentar, 4
ème
éd., Zurich/Bâle/Genève 2020, n
os
17 et 29
ad
art. 43 LPGA). La nécessité de mettre en œuvre une nouvelle expertise découle du
point de savoir si les rapports médicaux au dossier remplissent les exigences matérielles et
formelles auxquelles sont soumises les expertises médicales pour se voir reconnaître une pleine
valeur probante (cf. TF 8C_667/2012 du 12 juin 2013 consid. 4.2).
4.
a)
L’office intimé retient, en
se fondant sur l’expertise pluridisciplinaire qu’il a fait réaliser auprès du J.________,
que le recourant ne présente aucune atteinte à la santé durablement incapacitante au sens
de l’assurance-invalidité et que sa capacité de travail est totale dans toute activité,
si bien que la situation serait comparable à celle qui avait cours lors de sa décision précédente
de refus de prestations.
b)
Ne
partageant pas ce point de vue, le recourant estime avoir droit à une rente entière d’invalidité,
invoquant une péjoration de son état de santé depuis la décision rendue le 15 mars
2018 par l’intimé en se prévalant du rapport d’expertise judiciaire et des rapports
des médecins consultés.
5.
a)
Dans l’arrêt qu’elle
a rendu le 20 décembre 2021 (cause AI 136/18 – 408/2021), la Cour de céans a considéré
que, sur un plan purement somatique, prévalaient essentiellement des atteintes du rachis, dont tous
les experts s’entendaient à dire qu’elles étaient sans effet sur la capacité
de travail, ainsi que des troubles de la prostate. Les experts des HUG avaient classé la prostatite
chronique parmi les atteintes incapacitantes mais sans motiver, ni même évoquer, ses répercussions
éventuelles sur la capacité résiduelle de travail du recourant. Ils avaient indiqué
que l’état du recourant entraînait une incapacité totale de travail due à la
fois au syndrome douloureux somatoforme persistant, à la fibromyalgie et aux pathologies psychiques
sans toutefois mentionner la prostatite parmi les atteintes péjorant la capacité de travail.
De leur côté, les experts du J.________ n’avaient pas reconnu d’effet incapacitant
aux troubles prostatiques. En l’absence au dossier d’élément circonstancié
et probant expliquant en quoi la pathologie prostatique, de type chronique, empêchait le recourant
de travailler, la Cour s’était estimée fondée à s’écarter de la
conclusion des experts des HUG et à retenir qu’il n’était pas établi, au degré
de la vraisemblance prépondérante, que la prostatite chronique altérait la capacité
de travail et de gain du recourant. En l’absence d’un déficit organique clair expliquant
le tableau douloureux du recourant, ou à tout le moins pas de manière probante, les experts
s’étaient accordés sur la prévalence d’une symptomatologie douloureuse sans
étiologie déterminée, posant les diagnostics de syndrome douloureux pelvien chronique
et de fibromyalgie. La divergence d’avis sur ce dernier diagnostic pouvait souffrir de demeurer
non tranchée car l’examen des éventuelles répercussions de tels troubles devait
se faire au regard de la grille des indicateurs fixée par le Tribunal fédéral.
Au plan psychiatrique, la Cour de céans a retenu que le recourant présentait un syndrome douloureux
somatoforme persistant.
Procédant à une évaluation globale des indicateurs selon la procédure probatoire
structurée instaurée par le Tribunal fédéral, la Cour a retenu que le recourant bénéficiait,
au moment de la décision du 15 mars 2018, de ressources suffisantes pour lui permettre de surmonter
les déficits des atteintes psychosomatiques et psychiques, sans subir une diminution de sa capacité
de travail. Elle a dès lors confirmé la pleine capacité de travail fixée par l’intimé
dans l’activité habituelle de coiffeur et dans toute autre activité adaptée.
Dans le cadre de son arrêt, la Cour a toutefois renvoyé le dossier à l’office intimé
afin qu’il examine le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité
pour la période postérieure à la décision entreprise. En tant que les conclusions
du Dr G.________ retenaient l’existence d’un épisode dépressif moyen, elles ne
pouvaient être prises en considération dans la mesure où ce diagnostic n’avait été
constaté par le médecin traitant qu’en janvier 2020 et formellement posé par une
spécialiste qu’en mai 2020, soit postérieurement à la décision litigieuse.
Ainsi, une aggravation susceptible de mettre à mal de manière significative les ressources
du recourant pour la période ultérieure à la décision querellée ne pouvait pas
être exclue.
b)
Dans le cadre de la procédure qui a donné
lieu à l’arrêt CASSO AI 136/18 – 408/2021, la Cour de céans a ordonné
la réalisation d’une expertise judiciaire dont elle a confié le mandat aux Hôpitaux
Universitaires de Genève.
aa)
Sur
le plan somatique, le Dr W.________ retenait les diagnostics avec répercussion sur la capacité
de travail de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), de fibromyalgie avec un hémisyndrome
droit (M79.70), de prostatite chronique (N41.1) et de syndrome douloureux pelvien chronique (R10.2).
Lors de l’examen clinique, il avait constaté un sujet hyperalgique qui présentait un
syndrome lombo-vertébral extrêmement important entravant la quasi-totalité des mouvements
dans toutes les directions et avec des cris de douleurs au moindre mouvement. Il notait une sensibilité
aux multiples enthèses, sans signe inflammatoire. L’examen neurologique réalisé
montrait une diminution diffuse sans territoire précis particulièrement au niveau de la jambe
droite en lien avec l’hémisyndrome partiel. Dans le cadre de son analyse globale pour déterminer
les ressources (cf. pp. 20 – 21 du rapport d’expertise du Dr W.________), il avait observé
une divergence entre certaines plaintes, l’examen clinique et les examens radiologiques ;
il avait néanmoins exclu un trouble factice compte tenu des douleurs et de la sévérité
du handicap fonctionnel découlant des diagnostics ainsi que de l’absence d’intérêt
d’un trouble factice. Après avoir listé des limitations fonctionnelles résultant
des atteintes à la santé physique diagnostiquées, l’expert était d’avis
que l’état de santé actuel de l’expertisé justifiait une incapacité de
travail totale dans toute activité. D’entente avec son confrère le Dr G.________, il
indiquait que cet état de santé déficient était à la fois lié au syndrome
douloureux somatoforme persistant, à la fibromyalgie ainsi qu’à des pathologies psychiques,
sans perspective d’amélioration significative avant plusieurs années.
bb)
Au
niveau psychiatrique, le Dr G.________ a posé les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4) et d’épisode dépressif moyen (F32.1) ; il était d’avis
que l’état de santé actuel du recourant était à l’origine d’une
totale incapacité de travail dans toute profession et qu’il était la conséquence
à la fois du syndrome douloureux somatoforme persistant et de l’état dépressif.
Les limitations fonctionnelles résultant du syndrome douloureux persistant
étaient
une fatigabilité, d’importantes difficultés de concentration, un besoin d’interruption
pour du repos, et une incapacité d’activité prolongée. Les restrictions liées
à la symptomatologie dépressive
étaient
une perte d’intérêt et de dynamisme, une incapacité à assumer une relation
professionnelle avec une clientèle ou un groupe professionnel, une incapacité à résister
au stress, et un risque de perte de contrôle comportemental en cas de crise anxieuse aiguë.
L’expert psychiatre a relevé que le
recourant situait le début de ses troubles à la santé psychique en février 2015,
avec une évolution en dents de scie. Hormis la prescription d’un traitement médicamenteux
par son médecin généraliste, il n’avait pas consulté de psychiatre, ni de psychologue.
Si son état de santé général s’était partiellement amélioré,
il restait marqué par la persistance de périodes de « blues », en particulier
lors d’augmentation des douleurs causées par les traitements. Il avait ainsi débuté
un suivi auprès du Dr C.________ en février 2020 en raison de la dégradation de son état
de santé psychique attestée par ses médecins. A la fin 2019, il avait présenté
des idées noires, partiellement améliorées depuis le début d’un traitement
médicamenteux et une prise en charge psychothérapeutique.
Au jour de son examen, l’expert psychiatre observait des fonctions cognitives non perturbées
chez le recourant qui s’exprimait avec clarté et précision. Les facultés de concentration
et d’attention étaient diminuées, surtout après trois quarts d’heure d’entretien,
sans accélération, ni ralentissement du cours de la pensée. Des signes d’anxiété
étaient retrouvés avec une mimique crispée, une gestuelle nerveuse et des changements
de position fréquents. Des signes neurovégétatifs d’angoisse à type de tremblements,
sudations, soupirs d’oppression étaient également perceptibles. L’humeur était
par ailleurs abaissée chez l’expertisé d’allure triste qui tenait un discours pessimiste
dont l’attitude était également peu dynamique et qui, par moment, avait les larmes aux
yeux. Des idées de mort, mais pas de suicide, étaient évoquées de manière spontanée.
Il disait « vouloir se battre » pour ses proches en se plaignant de douleurs permanentes
lors de mouvements des membres et du tronc en cours d’entretien pour trouver une position antalgique.
Le visage était tendu mais pas grimaçant. Un sentiment de désespoir et de détresse
existait, sans emphase ni théâtralisme, excluant un caractère démonstratif. Il n’était
pas observé de signe de la lignée psychotique.
Dans le cadre de son appréciation de la capacité de travail du recourant, le Dr G.________
a notamment mis en évidence que le recourant avait perdu l’espoir de retrouver son état
antérieur bien qu’il espérât une stabilisation avec moins de souffrances. Il s’était
soumis sans hésitation à toutes sortes de traitements, lesquels n’avaient pas apporté
d’améliorations. Examinant le contexte social, dans lequel évoluait le recourant, le
Dr G.________ a souligné que le recourant, malgré son combat contre la maladie avec tentative
du maintien de l’activité, avait connu une perte progressive des acquis (perte de son entreprise
de coiffure et de son statut social, dégradation de ses relations affectives, isolement social,
et catastrophe financière) et finalement un effondrement dépressif consécutif à l’aggravation
de la maladie et à l’échec des traitements essayés. Dans ce contexte, les ressources
se limitaient au soutien de son père et à la volonté du recourant de trouver un nouveau
travail adapté. Pour le Dr G.________, les plaintes et le tableau clinique étaient compatibles
avec l’anamnèse, compte tenu de l’apparition progressive du tableau de douleurs envahissantes
de plus en plus intenses et généralisées à côté de la perte progressive
des acquis sociaux et professionnels, sans espoir de guérison.
cc)
Rien au dossier, si ce n’est le
rapport d’expertise du J.________ du 13 janvier 2023, ne permet de remettre fondamentalement en
question l’appréciation pondérée et convaincante opérée par les experts
judiciaires. Les divers rapports médicaux recueillis ne font en effet pas état de diagnostics
qui auraient été ignorés ou qui auraient échappés aux experts judiciaires, étant
entendu que le diagnostic différentiel de trouble factice évoqué dans l’expertise
du J.________ d’octobre 2017 a été discuté par l’expert psychiatre (cf. p.
36 du rapport d’expertise du Dr G.________).
c)
A la lumière des avis rendus les 8 mars
et 26 juillet 2022, il y a lieu de constater que le SMR n’a pas examiné de manière détaillée
et circonstanciée, le contenu du rapport d’expertise judiciaire, afin de démontrer si
celui-ci remplissait les exigences matérielles et formelles auxquelles sont soumises les expertises
médicales pour se voir reconnaître une pleine valeur probante. Cela étant, l’office
intimé, singulièrement le SMR, n’était pas en droit, compte tenu de la valeur probante
de l’expertise judiciaire, d’exiger la réalisation d’une nouvelle expertise, dès
lors que cette mesure a
de
facto
consisté à recueillir une « second
opinion » sur les faits déjà établis par une expertise (cf. consid. 3c supra
et les références citées). Dans ces conditions l’expertise réalisée par
le J.________ à la demande de l’office intimé, qui ne constitue en conséquence qu’un
avis médical supplémentaire par rapport aux autres documents médicaux versés à
la cause, doit être écartée du dossier.
d)
Au
final, il y a lieu de retenir, sur la base des conclusions du rapport d’expertise judiciaire du
7 janvier 2021, que le recourant présente une incapacité de travail depuis la fin de l’année
2019 (cf. p. 30 du rapport du Dr G.________). Aussi peut-il prétendre à une rente entière
d’invalidité depuis le 1
er
janvier 2021
(cf. art. 28 al. 1 et 2 LAI).
6.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision litigieuse réformée, en ce sens que le recourant a droit à une
rente entière d’invalidité à compter du 1
er
janvier 2021.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’office intimé,
vu l’issue du litige.
c)
Le
recourant obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à titre de participation
aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Après examen de la liste des opérations
déposée le 19 juin 2024 par Me Laurent Damond, compte tenu de l’importance et de la complexité
du litige, il convient d’arrêter l’indemnité à 4’000 fr., débours
et TVA compris, et de la mettre intégralement à la charge de l’intimé (art. 10 et
11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ;
BLV 173.36.5.1]). Cette indemnité couvre le montant qui pourrait être alloué, au titre
de l’assistance judiciaire, au mandataire du recourant.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision
rendue
le 12 juin 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée,
en ce sens que X.________ a droit à une rente entière d’invalidité à compter
du 1
er
janvier 2021.
III.
Les frais judiciaires,
arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera à X.________ une indemnité de 4’000 fr. (quatre mille francs)
à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Laurent Damond (pour X.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :