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MAINLEVÉE{LP}, JONCTION DE CAUSES | 82 LP

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 12.02.2009 ML / 2009 / 8

TRIBUNAL CANTONAL
52
Cour des
poursuites et faillites
________________________________________________
Arrêt du
12 février 2009
___________________
Présidence
de   M.
Muller
,
président
Juges
:         MM.
Bosshard et  Denys
Greffier
:         Mme
Joye
*****
Vu les deux prononcés de mainlevée rendus le 26 mai
2008 par le Juge de paix du district de Nyon, à la suite de
l'audience du 23 mai 2008, dans les poursuites nos 4'085'210-01 et
4'085'210-02 de l'Office des poursuites et faillites de Nyon-Rolle,
notifiées à
V.________
et
Z.________
, à Le Vaud, à
l'instance de
M.________
,
à Gland,
vu le recours exercé le 26 juin 2008 par V.________ et
Z.________ contre les prononcés
précités,
vu l'arrêt rendu le 3 septembre 2008 (dans la poursuite
n° 4'085'210-02) par lequel le président de la cour de
céans a considéré comme non avenu le recours
d' Z.________, faute d'avance de frais,
vu le dispositif rendu le 13 novembre 2008 (dans la poursuite
n° 4'085'210-01) par la cour de céans rejetant le
recours exercé par V.________,
vu la demande, datée du 20 novembre 2008, reçue par
la justice de paix du district de Nyon le 24 novembre 2008,
déposée par V.________ et Z.________ tendant à
la jonction des poursuites nos 4'085'210-01 et
4'085'210-02,
vu le courrier du 24 novembre 2008 par lequel le juge de paix a
informé les prénommés que les
procédures concernant les deux poursuites en cause avaient
pris fin devant de son autorité en date du 23 mai 2008, de
sorte que leur demande de jonction était
irrecevable,
vu l'acte déposé le 27 novembre 2008 par V.________
et Z.________ dans lequel ils ont pris les conclusions
suivantes : « Nous proposons que (…) le
jugement rendu le 2 septembre 2008 par le Tribunal Cantonal
(…) contre les prononcés rendus le 23 mai 2008, n'a
pas force de chose jugée, de sorte que les deux poursuites
peuvent être jointes dans le nouveau jugement du juge de
paix, ou qu'il y a suspension jusqu'au moment que la poursuite
4085210-01 soit arrivé en fin de
jugement »,
vu la transmission du dossier par le juge de paix - lequel a
considéré l'acte du 27 novembre 2008 comme un recours
- à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal
cantonal,
vu la lettre recommandée du 8 décembre 2008 par
laquelle le Président de la cour de céans a
informé V.________ et Z.________ que les affaires les
concernant ayant été jugées tant par le Juge
de paix du district de Nyon que par la Cour des poursuites et
faillites du Tribunal cantonal, leur requête de jonction ne
paraissait pas recevable et leur a imparti un délai au 19
décembre 2008 pour qu'ils indiquent s'ils souhaitaient
néanmoins maintenir leur recours,
vu le courrier des prénommés du 18 décembre
2008 confirmant leur intention de recourir ;
attendu que dans leur acte du 27 novembre 2008, V.________ et
Z.________ font valoir que les poursuites nos 4'085'210-01 et
4'085'210-02  auraient dû être jointes par le juge
de paix « afin de garantir que les deux poursuites
soient jugées de la même façon dans les
procédures de recours » et que leurs
«droits de recours constitutionnel n'ont pas
été respectés, car une des deux poursuites est
rendue exécutoire avant que l'autre est arrivée en
fin de jugement »,
que l'on comprend, au vu des motifs invoqués, que V.________
et Z.________ demandent que les poursuites nos 4'085'210-01 et
4'085'210-02 soient jointes et fassent l'objet d'une nouvelle
décision - unique - du juge de paix ou que la
procédure concernant la poursuite n° 4'085'210-02 soit
suspendue jusqu'à ce que celle relative à la
poursuite n° 4'085'210-01 aboutisse,
que l'acte du 27 novembre 2008 pourrait être
considéré comme un recours contre le refus du 24
novembre 2008 du juge de paix de joindre les deux poursuites ou
comme un recours contre l'arrêt du 3 septembre 2008 et/ou
contre le dispositif du 13 novembre 2008 en ce sens que
l'autorité cantonale aurait omis de joindre (ou
implicitement refusé de joindre) les deux poursuites en
cause en rendant deux décisions distinctes,
que quelle que soit l'hypothèse retenue, le recours est de
toute manière irrecevable,
qu'en effet, au moment où les recourants ont requis la
jonction des poursuites litigieuses, les causes y relatives avaient
déjà été jugées, tant par le
juge de paix que par la cour des poursuites et
faillites,
que le recours doit donc être
écarté ;
attendu que l'on peut préciser, au demeurant, qu'en
présence de deux poursuites distinctes - ce qui est la
règle lorsque des codébiteurs sont poursuivis
simultanément (art. 70 al. 2 LP ; Gilliéron,
Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour
dettes et la faillite, n. 15 ad art. 70 LP) - c'est à juste
titre que le juge de paix a rendu deux décisions
séparées,
que
la cour de
céans se prononce dans des arrêts distincts sur chaque
prononcé attaqué, même s'ils concernent des
codébiteurs solidaires et ont un objet semblable, et
déclare irrecevable le recours dont l'avance des frais n'a
pas été faite dans le délai
imparti,
que, contrairement à ce que soutiennent les recourants, deux
pour-suites, même si elle sont dirigées contre des
codébiteurs solidaires, n'ont pas nécessairement la
même issue ;
attendu que le présent arrêt est rendu sans frais ni
dépens.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites
du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa
qualité d'autorité
de recours en matière sommaire
de poursuites,
prononce
:
I.
Le recours est
écarté.
II.
La cause est rayée du
rôle.
III.
Le présent arrêt, rendu
sans frais ni dépens, est exécutoire.
Le président
:
La greffière :
Du 12
février 2009
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, prend date
de ce jour.
Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à
:
‑      M.
V.________,
‑      Mme
Z.________
.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à
moins que la contestation ne soulève une question juridique
de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100  al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Mme le Juge
de paix du district de Nyon.
La greffière :