vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 1092 · 2024-12-12 · fr

GARANTIE DE PROCÉDURE, DÉCISION | 49 LPGA, 52 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 1092

TRIBUNAL
CANTONAL
ACH
48/24 - 182/2024
ZQ24.013002
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 décembre 2024
__________________
Composition
:               Mme
BrÉlaz
Braillard
, juge unique
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Carmela Schaller, avocate à Pully,
et
Unia
Caisse de chômage
, à [...], intimée.
_______________
Art.
49 et 52 LPGA.
E n  f a i t  :
A.
L.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a travaillé
pour la société K.________ SA dès le 14 septembre 2015 en qualité de programmeur
et développeur informatique. Lors d’un entretien du 30 novembre 2021, son employeur lui a
signifié la résiliation de son contrat pour le 31 janvier 2022, le libérant de son obligation
de travailler. Le 1
er
décembre 2021, l’assuré a remis à son employeur un certificat médical faisant
état d’une incapacité de travail totale du 29 novembre 2021 au 19 décembre 2021,
suivi d’un second prolongeant cette incapacité de travail jusqu’au 16 janvier 2022.
L’assuré s’est inscrit le 17 janvier 2022 en tant que demandeur d’emploi à
60 % auprès de l’Office régional de placement de [...] (ci-après : l’ORP).
UNIA Caisse de chômage (ci-après : la caisse ou l’intimée) a ouvert un délai-cadre
d’indemnisation du 1
er
mars 2022 au 29 février 2024.
L’assuré a retrouvé un emploi de durée indéterminée dès le 1
er
mai 2022 auprès d’U.________, à 50 %. De ce fait, l’ORP a confirmé le
9 juin 2022 à l’intéressé l’annulation de son inscription dans la banque de
données PLASTA.
Dans un jugement du 20 juillet 2023, le Tribunal de Prud’hommes de l’arrondissement de [...]
(ci-après : le tribunal de prud’hommes) a notamment confirmé la date de la fin des
rapports de travail avec K.________ SA pour le 31 mars 2022 et a condamné l’employeur à
verser à L.________ son salaire jusqu’à cette date.
Le 24 octobre 2023, la caisse a rendu une décision intitulée «
Décision
de la caisse -
Pas
de droit à l’indemnité chômage Pas de perte de travail et perte de gain à prendre
en considération
», rejetant la
demande d’indemnité de chômage de l’assuré à partir du 1
er
mars 2022. Dite décision était motivée de la manière suivante :
« 1.
L’assuré a droit à des indemnités de chômage entre autres s’il a subi
une perte de travail à prendre en considération (art. 8 al. 1 let. b LACI). La perte de travail
doit être prise en considération lorsqu’elle se traduit par un manque à gagner et
dure au moins deux journées de travail consécutives (art. 11 al. 1 LACI).
2.
N’est pas prise
en considération la perte de travail pour laquelle le chômeur a droit au salaire ou à
une indemnité pour cause de résiliation anticipée des rapports de travail (art. 11 al.
3 LACI).
3.
En l’espèce,
suite au jugement du Tribunal, votre rapport de travail a pris fin le 31.03.2022. De ce fait, la date
à partir de laquelle une perte de travail entrant en considération peut être fixée
au 01.04.2022.
4.
Pour les motifs exposés
ci-dessus, votre demande d’indemnité de chômage doit malheureusement être rejetée
à partir du 01.03.2022. »
L’assuré, assisté de Me Carmela Schaller, s’y est opposé le 21 novembre
2023. Il a conclu à l’annulation d’une précédente décision du 25 avril
2022 prononçant une suspension de 39 jours pour chômage fautif, ainsi qu’à l’annulation
de la décision du 24 octobre 2023. Il a demandé que soit rendue une nouvelle décision
lui octroyant des indemnités de chômage pour la période du 1
er
au 30 avril 2022, avec intérêts à 5 % l’an dès le 1
er
mai 2022.
Par courrier du 21 décembre 2023, la caisse a informé l’assuré qu’elle ne
disposait pas au dossier du formulaire « Indications de la personne assurée »
(ci-après : IPA) du mois d’avril et qu’il lui était impossible de savoir si
l’assuré l’avait envoyé par le biais de la plateforme en ligne, suggérant
à ce dernier de s’adresser au SECO afin d’obtenir la preuve de son envoi. La caisse
ne contestait pas qu’il ait été inscrit au chômage au mois d’avril 2022, mais
souhaitait savoir s’il s’était manifesté auprès de la caisse ne voyant pas
venir de décompte ou n’ayant pas reçu de nouvelles.
L’assuré a transmis le 14 février 2024 à la caisse un courriel reçu du SECO
l’informant qu’il n’était pas en mesure de vérifier si le document avait
été transmis. Il a au surplus expliqué qu’il avait reçu confirmation de son
engagement auprès d’U.________ le 26 mars 2022 pour l’emploi qu’il occupait toujours.
Cet engagement avait mis un terme à son inscription au chômage dès le 1
er
mai 2022. Il demandait donc une nouvelle fois que les indemnités de chômage lui soient versées
pour le mois d’avril 2022.
Dans une décision sur opposition du 20 février 2024, la caisse a rejeté l’opposition
de l’assuré. S’agissant du mois de mars 2022, elle a confirmé la décision
du 24 octobre 2023 de refus d’octroi des indemnités de chômage au motif que l’assuré
était encore sous contrat de travail et ne supportait pas de perte de salaire durant ce mois-ci.
S’agissant du mois d’avril 2022, la caisse a considéré que l’assuré
n’avait pas pu prouver l’envoi de sa fiche IPA par le biais de la plateforme de la Confédération,
de sorte qu’il ne pouvait prétendre au versement des indemnités de chômage, son
droit étant échu.
B.
Par acte du 21 mars 2024,
L.________ a recouru contre cette décision sur opposition devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, toujours assisté de Me Schaller. Il a conclu principalement à ce que
l’intimée soit condamnée à lui verser des indemnités de chômage pour la
période du 1
er
au 30 avril 2022, avec intérêts à 5 % l’an dès le 1
er
mai 2024, et subsidiairement à l’annulation des décisions des 20 février 2024 et
25 avril 2022 et au renvoi de la cause à l’intimée pour nouvelle décision dans le
sens de l’octroi de prestations du 1
er
au 30 avril 2022. Il a allégué qu’il avait régulièrement transmis les documents
IPA par le biais de la plateforme du SECO et que, malheureusement, les preuves de la transmission ne
pouvaient plus être obtenues, son compte ayant été désactivé en raison de son
engagement chez U.________. Il a produit un courriel du SECO confirmant cette impossibilité. Il
a également avancé avoir donné un ensemble de pièces à la caisse attestant de
ses recherches d’emploi entre mars et avril, que cette dernière devait prendre en considération
selon l’art. 29 al. 4 OACI (ordonnance du 31 août 1983 sur l’assurance-chômage
obligatoire et l’indemnité en cas d’insolvabilité ; RS 837.02). Enfin, il
a considéré qu’ayant signé un contrat de durée indéterminée le 26
mars 2022 pour une entrée en fonction le 1
er
mai 2022, il devait être dispensé de procéder à des recherches au mois d’avril
2022, ce qu’il avait pourtant fait, démontrant ainsi sa bonne foi. Enfin, il a relevé
les incohérences qui avaient émaillé la décision de la caisse.
Le 16 avril 2024, l’intimée a répondu en confirmant sa décision sur opposition et
concluant au rejet du recours. Elle a indiqué que les recherches d’emploi devaient être
remises à l’ORP et non à la caisse de chômage, contrairement au formulaire IPA.
Or, le fait d’avoir réalisé des recherches ne permettait pas encore de conclure que le
recourant avait bien remis son formulaire IPA. Dans la mesure où il ne parvenait pas à apporter
la preuve de cette remise et que le fardeau de la preuve lui incombait, la décision sur opposition
devait être confirmée.
Le recourant a répliqué le 21 mai 2024. Il a demandé que la juge instruise auprès
du SECO afin de connaître le fonctionnement de sa plateforme. Il a relevé que la caisse ne
se prononçait pas sur le fait que la plateforme du SECO n’était plus accessible depuis
le 1
er
mai 2022 en raison de la reprise d’un emploi, ni sur le fait qu’il était dispensé
de recherches d’emploi dès lors qu’il avait trouvé un emploi dès le 1
er
mai 2022. Il s’est plaint du formalisme excessif auquel se livrait la caisse.
L’intimée s’est déterminée le 19 juin 2024, en confirmant sa précédente
écriture et ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-chômage
(art. 1 al. 1 LACI [loi fédérale du 25 juin 1982 sur l’assurance-chômage obligatoire
et l’indemnité en cas d’insolvabilité ; RS 837.0]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte peuvent
faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56
al. 1 LPGA ; 100 al. 3 LACI, 128 al. 1 et 119 al. 1 OACI), dans les trente jours suivant leur notification
(art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en
temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
c)
Vu la valeur litigieuse inférieure à
30’000 fr., la cause est de la compétence du juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En procédure juridictionnelle administrative,
ne peuvent être examinés et jugés que les rapports juridiques à propos desquels l’autorité
administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une manière
qui la lie, sous la forme d’une décision. La décision détermine ainsi l’objet
de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de recours. Si aucune
décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet et un jugement
sur le fond ne peut pas être prononcé. Dans le même sens, les conclusions qui vont au-delà
de l’objet de la contestation, tel que défini par la décision litigieuse, sont en principe
irrecevables (ATF 144 II 359 consid. 4.3; 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b)
Le litige porte en l’occurrence sur le
droit du recourant de toucher des indemnités de chômage pour le mois d’avril 2022. Dans
l’opposition qu’il a déposée à l’encontre de la décision du 24
octobre 2023, l’assuré a en effet sollicité le versement d’indemnités chômage
pour le mois d’avril 2022. La caisse, pour sa part, a rejeté cette demande par le biais de
la décision sur opposition attaquée, au motif que le formulaire IPA ne figurait pas dans son
dossier et que le recourant n’était pas en mesure d’apporter la preuve de sa transmission.
Elle a en revanche confirmé la décision rendue le 24 octobre 2023 de refus d’indemnités
de chômage pour le mois de mars 2022 et a indiqué que l’opposition contre la décision
du 20 avril 2022 ferait l’objet d’une procédure séparée. Les conclusions subsidiaires
du recourant relatives à cette décision sont par conséquent irrecevables, dans la mesure
où elles sortent du cadre de la décision sur opposition attaquée.
3.
Aux termes de l’art 49 al.1 LPGA, l’assureur
doit rendre par écrit les décisions qui portent sur des prestations, créances ou injonctions
importantes ou avec lesquelles l’intéressé n’est pas d’accord. Les décisions
indiquent les voies de droit. Elles doivent être motivées si elles ne font pas entièrement
droit aux demandes des parties. La notification irrégulière d’une décision ne doit
entraîner aucun préjudice pour l’intéressé (al.3).
Conformément à l’art 52 al.1 LPGA, les décisions peuvent être attaquées
dans les trente jours par voie d’opposition auprès de l’assureur qui les a rendues,
à l’exception des décisions d’ordonnancement de la procédure.
L’art 52 LPGA prévoit une quasi-généralisation de la procédure d’opposition
dans le domaine des assurances sociales fédérales. Il n’est pas possible, sous réserve
de disposition légale contraire de « sauter » l’étape de l’opposition
(Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage, Genève/Zurich/Bâle
2014, n° 64 ad art. 1 LACI ; arrêt du 15 septembre 2005 C 119/05). L’autorité
qui statue sur la décision est en général la même que celle qui a rendu la décision
initiale.
4.
Le recourant conteste en l’occurrence le
refus de l’intimée de lui octroyer des indemnités de chômage pour le mois d’avril
2022. Il considère en effet avoir rempli ses obligations envers la caisse, notamment par la transmission
du formulaire IPA pour ce mois par le biais de la plateforme de la Confédération, qu’il
n’était toutefois plus en mesure de produire sans pour autant qu’on puisse le lui reprocher.
Il convient de constater que, dans la décision du 24 octobre 2023, la caisse a refusé la demande
d’indemnité de chômage de l’assuré à partir du 1
er
mars 2022, en raison de l’absence de perte de gain à prendre en considération. Ni dans
cette décision ni dans aucune autre décision, la caisse n’a statué sur le droit
de l’assuré à l’indemnité de chômage pour la période postérieure
au mois de mars 2022. Ce n’est qu’au stade de la décision sur opposition du 20 février
2024 que la caisse a statué sur le droit du recourant aux indemnités pour le mois d’avril
2022.
La caisse ne pouvait toutefois se prononcer dans sa décision sur opposition que sur la question
des prestations du mois de mars 2022, en rejetant cas échéant l’opposition de l’assuré
et déclarant irrecevables les conclusions qui sortaient de l’objet de la contestation. La
caisse devait au demeurant rendre une nouvelle décision à la suite de la demande d’octroi
de prestations du recourant pour le mois d’avril 2022, en examinant si toutes les conditions pour
disposer du droit à l’indemnité de chômage pour ce mois étaient remplies, notamment
en regard du jugement du tribunal de prud’hommes du 23 juillet 2023 et en instruisant sur le fonctionnement
de la plateforme du SECO, cas échéant en réclamant le dossier complet de l’ORP,
faute pour le recourant d’être en mesure de transmettre le formulaire IPA sans qu’il
ne puisse en être tenu pour responsable. En statuant sur la demande de l’assuré dans
la décision sur opposition attaquée, sans se prononcer préalablement dans une décision,
l’intimée a violé le droit fédéral qui garantit en assurance-chômage le
droit à la double instance, si bien que la décision attaquée est viciée sur ce point
et doit être annulée. La cause est retournée à la caisse pour instruction et nouvelle
décision sur la question du droit aux indemnités de chômage pour le mois d’avril
2022.
Quant au refus d’octroi d’indemnités de chômage pour le mois de mars 2022, il n’est
pas litigieux et n’est pas contesté par le recourant. A cet égard, le tribunal de prud’hommes,
dans son jugement du 20 juillet 2023, a admis que les rapports de travail avaient pris fin le 31 mars
2022 et a condamné K.________ SA à payer le salaire du recourant pour le mois de mars 2022.
L’assuré n’ayant subi pour ce mois aucun manque à gagner, dans la mesure où
il était encore soumis à un rapport de travail avec son ancien employeur, c’est à
juste titre que l’intimée a confirmé son refus d’octroyer des prestations pour
ledit mois. La décision attaquée peut par conséquent être confirmée sur ce point.
5.
a)
Compte tenu de ce qui précède, le
recours doit être partiellement admis et la décision sur opposition du 20 février 2024
annulée s’agissant du refus d’octroi d’indemnités de chômage pour le
mois d’avril 2022. Elle doit en revanche être confirmée s’agissant du refus d’octroyer
des indemnités de chômage au recourant pour le mois de mars 2022.
b)
Les pièces au dossier permettent à
la Cour de céans de statuer, sans qu’il apparaisse nécessaire d’interpeler le SECO
quant au fonctionnement de sa plateforme. En effet, une telle mesure ne serait pas de nature à modifier
les considérations qui précèdent. La requête du recourant en ce sens doit ainsi être
rejetée par appréciation anticipée des preuves (appréciation anticipée des preuves ;
ATF 145 I 167 consid.
4.1 ; 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1).
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f bis LPGA).
Vu le sort de ses conclusions, la partie recourante a droit à une indemnité de dépens
à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 1’500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre intégralement à la charge de la partie intimée.
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
Le recours est admis dans la mesure de sa recevabilité.
II.
La décision sur opposition rendue le 20 février 2024 par Unia Caisse de chômage est annulée
s’agissant du refus d’octroi d’indemnités de chômage pour le mois d’avril
2022 ; elle est confirmée pour le surplus.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
Unia Caisse de chômage versera à L.________ la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents francs),
à titre de dépens.
La
juge unique :               La
greffière :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à :
‑
Me Carmela Schaller (pour L.________),
‑
Unia Caisse de chômage,
-
Secrétariat d’Etat à l’économie,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :