vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 484 · 2018-07-19 · fr

NOUVELLE DEMANDE, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, FIBROMYALGIE, FORCE PROBANTE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.07.2018 Arrêt / 2018 / 484

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
336/16 - 209/2018
ZD16.053537
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 juillet 2018
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mmes
Brélaz Braillard et Dessaux, juges
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI ; 87 al. 3 RAI ; 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
Q.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en 1962, de nationalité portugaise, a déposé une première
demande de prestations de l’assurance-invalidité le 9 juin 1999, au motif qu’il présentait
une incapacité de travail de 100 % depuis le mois de janvier 1999 en raison d’une dépression
et de maux au dos et au genou.
Une expertise psychiatrique a été réalisée par le Dr G.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport d’expertise du 25 novembre 2000, il
a posé, sur l’axe I, les diagnostics de trouble de l’adaptation avec humeur anxio-dépressive
d’intensité légère, d’amplification volontaire et simulation et de non observance
du traitement et, sur l’axe II, celui de personnalité passive agressive à traits dépendants.
Il a estimé que du point de vue psychiatrique, la capacité de travail de l’assuré
a pu être réduite de 20 % au maximum.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé) a rendu le 11 mai 2001 une décision niant le droit de l’assuré
à des prestations de l’AI, dans la mesure où celui-ci ne présentait pas d’atteinte
invalidante à sa santé.
Par jugement du 24 juillet 2003 (AI 227/01 – 364/2003), le Tribunal des assurances a rejeté
le recours formé par l’assuré contre cette décision.
b)
L’assuré a déposé une
deuxième demande de prestations le 14 mai 2004 auprès de l’OAI.
Un examen clinique rhumatologique et psychiatrique de l’assuré s’est déroulé
le 25 janvier 2006 au Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
SMR). Les Drs L.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie, et R.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, ont rendu leur rapport le 31 mars 2006. Ils ont retenu les diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail de dorso-lombalgies bilatérales à prédominance
droite dans le cadre de discrets troubles statiques et dégénératifs du rachis avec hernie
discale D6-D7 et de syndrome rotulien bilatéral dans le cadre d’une gonarthrose bilatérale
débutante. Ils ont en outre posé les diagnostics sans répercussion sur la capacité
de travail d’obésité et de trouble de l’adaptation, réaction dépressive
prolongée, dans une situation conjugale difficile (F43.21). Ils ont conclu que l’assuré
présentait une capacité de travail de 70 % dans son activité habituelle de machiniste
ou d’homme à tout faire, mais qu’il bénéficiait d’une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée depuis mars 2002, avec les limitations fonctionnelles
suivantes :
« Rachis :
nécessité de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise et la position debout.
Pas de soulèvement régulier de charges d’un poids excédant 5 kg. Pas de port régulier
de charges d’un poids excédant 12 kg, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé
du tronc.
Genoux :
pas de travail impliquant des génuflexions répétées, ni de travail imposant de franchir
régulièrement des escabeaux, échelles ou escaliers.
Du
point de vue psychiatrique : aucune ».
Par décision du 27 juin 2006, l’OAI a refusé l’octroi d’une rente d’invalidité
à l’assuré et indiqué que des mesures d’ordre professionnel n’étaient
pas susceptibles d’améliorer sa capacité de gain.
Par décision sur opposition du 26 juin 2008, l’OAI a confirmé sa décision du 27
juin 2006. Il a relevé que l’état de santé de l’assuré avait fait l’objet
d’investigations approfondies, que le trouble d’ordre psychiatrique mis en évidence
n’avait aucune répercussion durable sur sa capacité de travail, que le rapport du SMR
revêtait valeur probante et que les pièces médicales figurant au dossier lui permettaient
de se prononcer valablement sur son droit à des prestations de l’AI, une expertise psychiatrique
ne se révélant en conséquence pas nécessaire. Enfin, le degré d’invalidité
étant inférieur à 20 %, respectivement à 40 %, c’était à
juste titre que le droit tant à des mesures professionnelles qu’à une rente d’invalidité
avait été nié.
Le recours interjeté le 8 juillet 2008 par l’assuré a été rejeté par arrêt
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du 18 novembre 2010 (AI 358/08 – 461/2010).
c)
Parallèlement, l’assuré a sollicité le 21 novembre 2006 un appareillage acoustique,
qui a été pris en charge par l’OAI, par communication du 26 février 2007.
d)
Q.________ a travaillé à 50 % comme aide-monteur de cuisine du 1
er
mars 2011 jusqu’au 12 mars 2014, emploi qu’il a arrêté en raison de ses problèmes
de santé.
Le 18 novembre 2014, il a déposé une nouvelle demande de prestations auprès l’OAI.
Dans un rapport médical – manuscrit et partiellement lisible – du 21 novembre 2014,
le Dr X.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a indiqué que la capacité de travail de l’assuré dans son activité
habituelle était nulle, mais qu’il bénéficiait d’une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée, à savoir un travail sédentaire ou permettant
l’alternance des positions, sans port de charges de plus de 15 kg et sans travail à genoux
ou accroupi.
Sur la base d’une
IRM du genou droit réalisée le 14 juillet 2014, le Dr X.________ a posé les diagnostics
de déchirure dégénérative de la corne postérieure du ménisque interne du
genou droit et de chondropathie de stade II de la rotule et du condyle fémoral interne. Il a procédé
à une méniscectomie partielle de la corne postérieure du ménisque interne par arthroscopie
le 30 juillet 2014. Une nouvelle IRM du genou droit effectuée le 26 septembre 2014 a montré
la persistance d’une déchirure horizontale oblique de la corne postérieure du ménisque
interne et d’une chondropathie de grade IV fémoro-patellaire, déjà connues, et révélé
une chondropathie de grade IV nouvelle sur la portion postérieure et médiale du plateau tibial
interne.
Dans un rapport médical du 7 août 2014, la Dresse J.________, spécialiste en médecine
physique et réhabilitation, a indiqué que les dorso-lombalgies de l’assuré étaient
liées à des lésions dégénératives débutantes et surtout à des
dysbalances musculaires avec une sangle abdominale incompétente, ainsi que des hypoextensibilités
et contractures des chaînes postérieures.
Dans un rapport du 27 novembre 2014, la Dresse B.________, spécialiste en dermatologie et vénéréologie,
a expliqué avoir excisé un mélanome in situ dans le dos de l’assuré, ce qui
n’avait impliqué aucune incapacité de travail et n’était pas en lien avec
sa demande AI.
Dans son rapport médical du 29 décembre 2014, le Dr T.________, spécialiste en médecine
interne générale, a retenu comme diagnostics avec effet sur la capacité de travail des
lombalgies chroniques et des gonalgies bilatérales, et sans effet sur la capacité de travail,
un éventuel syndrome douloureux chronique, un antécédent d’état dépressif,
ainsi qu’un mélanome médio-dorsal extirpé in toto. Il a relevé que les plaintes
du patient étaient relativement similaires à celles exprimées lors des précédentes
demandes AI. Il a estimé qu’une activité adaptée devait pouvoir lui être proposée,
sans montée ni descente d’escaliers, d’échelles, sans port d’objets lourds,
ni activités en flexion du tronc. Il a transmis plusieurs documents médicaux, dont un rapport
d’une IRM de la colonne totale et des sacro-iliaques réalisée le 11 décembre
2014, qui concluait à une absence de lésion appréciable des sacro-iliaques, à un
angiome osseux L1 droit et à une discopathie C6-C7 avec possible petit foyer de myélopathie
à ce niveau.
Dans un rapport du 16 janvier 2015, le Dr N.________, spécialiste en rhumatologie, a posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail suivants :
« Etat
dépressif chronique (suivi à la policlinique psychiatrique de [...]).
Cervicalgies
sur atteinte dégénérative C6-C7 et discrète myélopathie.
Dorsalgies
médianes sur troubles dégénératifs et spondylose de Forestier.
Discopathies
L1-L2 et angiome de l’hémi-vertèbre L1 D [réd. : droite].
Pas
d’atteinte inflammatoire des sacro-iliaques (IRM 11.12.2014).
Gonalgies
bilatérales sur troubles dégénératifs et méniscaux (Dr X.________, orthopédiste
à [...]).
Troubles
de la statique rachidienne et déconditionnement musculaire important, excès pondéral. »
Il a conclu à une totale incapacité de travail dans toute activité en raison du déconditionnement
physique et psychique de l’assuré, et estimé qu’une réinsertion professionnelle
paraissait vouée à l’échec.
Le Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et K.________, psychologue,
du Département de psychiatrie du D.________ (ci-après : D.________), ont établi un
rapport médical le 30 mars 2015, dans lequel ils ont retenu les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen, de trouble somatoforme douloureux (chronique) et d’état
de stress post-traumatique. Ils estimaient que l’assuré était en totale incapacité
de travail, dans toute activité, qu’il présentait des difficultés d’organisation
du temps, une hypersensibilité au stress, des douleurs chroniques et que ses capacités de concentration,
de compréhension et mnésiques étaient limitées.
Dans un avis médical du 29 juillet 2015, le SMR, par l’intermédiaire du Dr F.________,
a reconnu que la capacité de travail de l’assuré dans son activité habituelle était
nulle en raison de son atteinte aux genoux. Il a sollicité un complément d’informations
auprès du psychiatre traitant.
Le psychologue K.________ et le Dr P.________, du Département de psychiatrie du D.________, ont
répondu en date du 2 octobre 2015 que les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité
de travail de l’assuré étaient un trouble somatoforme chronique, un trouble dépressif
chronique ainsi qu’un stress post-traumatique, qui impliquaient des difficultés à rester
assis/debout, un ralentissement, une humeur dépressive, des problèmes interpersonnels, un épuisement
général dû aux symptômes et des pensées récurrentes. Ils ont réaffirmé
qu’il était en totale incapacité de travailler. L’assuré bénéficiait
d’un suivi infirmier mensuel et l’introduction d’un traitement anti-dépresseur
était en cours. Ils ont joint à leur envoi le « résumé d’investigation »
rédigé le 31 mars 2015 par le Dr S.________ et le psychologue K.________ qui, en plus
des diagnostics précités, avaient retenu des traits de personnalité borderline et passif-agressif.
Ils ont noté en particulier ce qui suit :
« Les
symptômes somatiques sont au premier plan chez M. Q.________. Les problèmes de douleurs de
dos, par exemple, sont actuellement traités par des spécialistes. L'indication à une intervention
psychiatrique se pose donc directement chez un patient qui a de la peine à comprendre le sens des
séances offertes et qui tend à les utiliser pour se plaindre de sa situation actuelle, sans
s'engager à tenter de changer certains paramètres.
Au
niveau de la personnalité, des traits borderline et passifs-agressifs sont au premier plan, sans
présenter un trouble complet. Ces traits se manifestent avant tout dans un discours centré
sur la plainte, des projections répétées sur le corps médical et la prise de position
d'être une victime qui serait laissée seule dans sa vie, attribuant les causes du malheur systématiquement
à l'extérieur.
Au
niveau de la thymie, on relève un trouble dépressif récurrent, pour lequel un traitement
antidépresseur est en place, sans que le patient puisse en préciser la nature. Il convient
de le réévaluer dans le but de l'optimiser – éventuellement augmenter le dosage
–, ce qui n'a pas encore pu être fait. Le traitement est prescrit par le Dr T.________.
Il
faut aussi noter que les symptômes du stress post-traumatique sont encore très présents,
comme les flashbacks, mais le patient, même sur demande, ne manifeste pas d'intérêt de
travailler sur ces symptômes. C'est comme s'il s'est « arrangé » avec le fait d'avoir
été abusé durant son enfance et ceci le renforcerait dans sa position interpersonnelle
d'être une victime. »
Dans un avis du 18 novembre 2015, le SMR a estimé nécessaire de procéder à une expertise
rhumatologique et psychiatrique.
Une IRM de la colonne cervicale de l’assuré et une échographie de son épaule gauche
ont été effectuées le 26 mai 2016.
Les Drs U.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine physique et réadaptation,
et la Dresse E.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont procédé
à un examen clinique de l’assuré le 19 mai 2016. Dans leur rapport établi le
28 juin 2016, ils ont retenu les diagnostics suivants :
«
Avec
répercussion durable sur la capacité de travail
Diagnostics
principaux
•
GONALGIES BILATÉRALES DANS LE CONTEXTE D'UNE GONARTHROSE FÉMORO-TIBIALE INTERNE, CONFLIT FÉMORO-ROTULIEN
D [réd. : droit], STATUS APRÈS DEUX MÉNISCECTOMIES PARTIELLES AU GENOU G [réd. :
gauche] EN 1997 ET 1999 ET D'UNE MÉNISCECTOMIE PARTIELLE INTERNE D EN JUILLET 2014 (M17.0).
Diagnostics
associés
•
CERVICALGIES SANS RADICULOPATHIE SUR DISCARTHROSE C5-C6-C7, ARTHROSES FACETTAIRES ET UNCARTHROSE (M47.8).
•
LOMBALGIES SANS RADICULOPATHIE DANS LE CONTEXTE D'UN DISCRET TROUBLE STATIQUE (SCOLIOSE SINISTRO-CONVEXE)
ET TROUBLES DÉGÉNÉRATIFS (OSTÉOPHYTOSE PLURIÉTAGÉE, DISCRET PINCEMENT INTERVERTÉBRAL
L4-L5 ET L5-S1). (M54.5).
Sans
répercussion sur la capacité de travail
•
FIBROMYALGIE (M79.0).
•
MAJORATION DE SYMPTÔMES PHYSIQUES POUR DES RAISONS PSYCHOLOGIQUES (F68.0).
•
DIFFICULTÉS LIÉES À DE POSSIBLES SÉVICES SEXUELS INFLIGÉS À UN ENFANT PAR
UNE PERSONNE ÉTRANGÈRE À SON ENTOURAGE IMMÉDIAT (Z61.5).
•
TROUBLE DÉPRESSIF RÉCURRENT EN RÉMISSION COMPLÈTE (F33.4).
•
DYSTHYMIE D'INTENSITÉ LÉGÈRE (F34.1).
•
HYPERURICÉMIE AVEC CRISES DE GOUTTE À LA CHEVILLE D LE 02.03.2015 (M10.9).
•
OBÉSITÉ CLASSE OMS I (BMI 30 KG/M
2
)
(E66.9). »
L’appréciation des Drs U.________ et E.________ contenait notamment les éléments
suivants :
« […]
L'examen neurologique peut être considéré normal. Il n'y a en effet aucune fonte musculaire
ou faiblesse à tous les niveaux. Tous les réflexes sont présents. Il n'y a aucun élément
en faveur d'une neuropathie compressive aux MS [réd. : membres supérieurs] qui pourrait
expliquer les fourmillements aux MS. Il n'y a aucun signe irritatif radiculaire, que ce soit au niveau
cervicobrachial, lombo-crural ou lombosacré. Le trouble sensitif subjectif touchant l'hémicorps
G (hyposensibilité et hyperalgésie) ne saurait s'expliquer par les modifications du signal
IRM de la moelle épinière au niveau cervical, tout comme d'ailleurs les fourmillements d'autant
plus que ce trouble subjectif ne s'accompagne pas d'un autre déficit neurologique tel que des réflexes
ou de la force.
La
mobilité cervicale est physiologique et déclenche un tiraillement lombaire dans toutes les
directions. Si on peut comprendre ce genre de tiraillement, notamment en flexion, il est difficile de
le comprendre dans les autres mouvements. A l'examen du rachis dorsolombaire, l'assuré est crispé.
Les amplitudes sont tout de même bonnes en latéroflexion et rotation axiale et même lors
de la flexion antérieure du tronc qui est meilleure lorsqu'il est examiné indirectement (DDO).
D'ailleurs lors de ce mouvement, le mouvement lombaire est harmonieux. Il n'y a aucun syndrome lombovertébral.
L'assuré
se plaint de douleurs à l'épaule G. L'examen ne montre aucune limitation dans les amplitudes
articulaires volontaires. La coiffe des rotateurs est intacte ddc [réd. : des deux côtés].
Les douleurs sont aspécifiques, ne pouvant être reliées à un tendon particulier.
Compte tenu du comportement douloureux de l'assuré et la normalité de notre examen, nous n'avons
pas jugé utile de l'exposer à des rayons X ou à toute autre imagerie, seulement sur les
bases de ses déclarations, d'autant plus que les plaintes sont nouvelles et qu'il n'a actuellement
aucune activité lucrative contraignante qui aurait pu être à l'origine du déclenchement
des douleurs. L'examen des coudes, des poignets et des mains est sp [réd. : sans particularité],
dans les normes, sans aucun élément inflammatoire objectivé.
Les
MI [réd. : membres inférieurs] ont une longueur symétrique. L'assuré résiste
aux mouvements passifs en flexion des hanches, alléguant des douleurs lombaires. Les mouvements
sont symétriques. L'examen des genoux montre une mobilité symétrique. Il n'y a aucun épanchement
ou instabilité ligamentaire. A D, douleurs à la palpation de l'interligne externe. Rappelons
que les lésions méniscales sont plutôt internes, selon le rapport d'arthroscopie et les
rapports d'IRM. L'examen des chevilles est normal. Aux Ml, il n'y a pas non plus le moindre élément
inflammatoire articulaire ou musculo-tendineux.
Compte
tenu de la chronicité des plaintes, nous avons recherché les signes comportementaux décrits
chez les lombalgiques. Nous en avons trouvés 4 décrits par Waddell et 1 décrit par Kummel,
auxquels s'ajoute la discrépance entre la DDS [réd. : distance doigts-sol] et la DDO [réd. :
distance doigts-orteils]. Dans le contexte des douleurs chroniques, nous avons recherché les signes
en faveur d'une fibromyalgie. Ils sont retrouvés selon les critères diagnostics de 2010. Le
diagnostic est donc retenu.
L'hyperuricémie
en tant que telle n'est pas un diagnostic incapacitant. Si l'assuré n'observe pas les mesures alimentaires
recommandées et ne prend pas le traitement de manière régulière, une crise de goutte
est possible, comme celle constatée par le Dr N.________ en mars 2015. Tout au plus, une crise de
goutte, à un stade débutant, nécessite un arrêt de travail pendant quelques jours.
Les crises de goutte répétées peuvent devenir invalidantes si des modifications articulaires
apparaissent. L'assuré décrit des épisodes d'hématurie. Rappelons que le Dr L.________
avait relevé un épisode de calcul rénal. Il n'est pas exclu que l'assuré soit porteur
de calculs d'urate, invisible aux clichés radiologiques, petits calculs qui peuvent irriter les
voies urinaires et provoquer l'hématurie. Ce point mérite une investigation complémentaire
qui inclut le dosage des urates, en vue de l'adaptation du traitement si la valeur reste élevée.
En
résumé, sur le plan objectif, notre examen est quasi comparable avec celui de 2006 effectué
au SMR. La discarthrose cervicale fait partie de l'évolution naturelle de tout un chacun. L'examen
IRM de 2014 ne montre pas vraiment les stigmates d'une maladie de Forestier tout comme les clichés
de la colonne cervicale et lombaire à disposition.
D'après
ses déclarations, l'assuré ne semble pas limité dans les activités de la vie quotidienne,
si ce n'est la marche qui ne dépasse 100 à 200 m. Cela est difficile à expliquer compte
tenu de notre examen et notre observation. A aucun moment, l'assuré ne nous a donné l'impression
de souffrir d'une quelque région de son corps, souffrance qui peut être mise en lien avec les
constats objectifs cliniques ou radiologiques. Dans ce même contexte, il est difficile de comprendre
que l'assuré s'estime inapte à toute activité. D'ailleurs, il s'attend à une reconnaissance
de son « invalidité », tout en soulignant qu'il ne faut pas se fier aux apparences,
c'est-à-dire sa corpulence et l'embonpoint qui cache une souffrance interne immense.
[…]
Dans
son RM [réd. : rapport médical] du 16.01.2015, le Dr N.________ déclare l'assuré
inapte à toute activité dès 1999. Nous ne pouvons accepter cette déclaration pour
la simple raison que l'assuré a travaillé après 1999 et jusqu'en mars 2014, d'ailleurs
dans une activité contraignante qui n'est plus exigible. Dans ce même rapport, il mentionne
comme diagnostic incapacitant la discrète myélopathie. Une image seule ne saurait justifier
une IT [réd. : incapacité de travail] sans qu'elle ne s'accompagne de signes cliniques
clairs, ce qui n'est pas le cas de cet assuré. La spondylose de Forestier n'est pas non plus incapacitante,
d'autant plus qu'elle n'est pas évolutive puisque la seule chose que nous avons constatée est
la discopathie cervicale et une ostéophytose minime au niveau lombaire. Le déconditionnement
musculaire important et l'excès pondéral ne sont pas incapacitants en tant que tels. Ils peuvent
jouer un rôle dans la capacité d'un assuré, mais il s'agit de deux phénomènes
susceptibles d'être traités si l'assuré suit les conseils de ses médecins.
En
résumé, la dernière activité d'aide-monteur en cuisine n'est plus exigible. Nous
rejoignons en cela l'avis du Dr X.________, dans son rapport reçu le 27.11.2014. Notre examen est
en somme toute comparable à celui de 2006 réalisé au SMR, nous n'avons pas trouvé
objectivement de signes en faveur d'une aggravation. Ce sont les douleurs, phénomène subjectif,
non mesurable, propre à chaque individu, qui empêchent actuellement une reprise de toute activité
selon les déclarations de l'assuré. Notre appréciation globale s'aligne sur celle du Dr
L.________ et celle du Dr X.________. Si l'activité habituelle n'est plus adaptée, dans une
activité adaptée respectant les LF [réd. : limitations fonctionnelles], la CT [réd. :
capacité de travail] est entière depuis mars 2002, date retenue par le Dr L.________, ou au
plus tard dès la fin de la convalescence pour l'arthroscopie du genou D de juillet 2014, c'est-à-dire
dès le 01.10.2014 selon le RM du Dr X.________, reçu le 27.11.2014.
[…]
Sur
le plan psychiatrique, aucune aggravation n'a été objectivée.
Notre
examen clinique psychiatrique de ce jour n'a pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d'anxiété généralisée, de trouble panique, de trouble phobique,
de trouble de la personnalité morbide, d'état de stress post-traumatique, de trouble obsessionnel
compulsif, de trouble dissociatif, ni de perturbation sévère de l'environnement psychosocial.
Le
trouble dépressif récurrent d'intensité moyenne, objectivé par le Dr S.________,
médecin-associé, et M. K.________, psychologue associé, est en rémission complète
et n'a plus d'incidence sur la CT.
A
l'examen clinique, nous n'avons pas objectivé de symptômes typiques comprenant la reviviscence
répétée d'un évènement traumatique comme des flashbacks, des cauchemars répétitifs,
d'anesthésie psychique, d'émoussement émotionnel, de détachement par rapport aux
autres, d'insensibilité à l'environnement, d'anhédonie et d'évitement des activités
ou des situations pouvant réveiller un traumatisme. Par conséquent, le diagnostic anamnestique
d'état de stress post-traumatique est en rémission complète.
Sur
la base de notre observation clinique, nous avons retenu le diagnostic de dysthymie d'intensité
légère qui est une dépression chronique de l'humeur, mais dont la sévérité
est insuffisante pour justifier actuellement un diagnostic de trouble dépressif récurrent,
léger ou moyen. La dysthymie n'empêche pas l'assuré de faire face aux exigences élémentaires
de la vie quotidienne.
Nous
n'avons pas retenu le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant, car les critères
cliniques de la CIM-10 ne sont pas réunis.
Cependant,
nous avons retenu le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques,
caractérisés par la présence de symptômes physiques compatibles avec un trouble,
une maladie ou un handicap physique, mais amplifiés ou entretenus par l'état psychique du patient.
Sur
le plan psychiatrique, l'assuré ne présente pas de diminution des capacités fonctionnelles
due à l'atteinte à la santé, il ne présente pas de trouble de la personnalité
morbide ni de fragilité psychologique. La vie sociale est décrite comme diminuée mais
l'assuré […] voit de temps en temps ses amis et connaissances, avec lesquels il discute, regarde
un match de football mais, selon ses dires, il doit rentrer à la maison en raison de ses douleurs
chroniques.
Il
assume les tâches de la vie quotidienne, les ressources d'adaptation au changement sont préservées.
Il dispose également des ressources disponibles ou mobilisables (le soutien de son amie et sa famille).
La
présence de traits dépendants et passifs de personnalité ne réunit pas les critères
cliniques pour un diagnostic de trouble de la personnalité morbide.
Nous
avons retenu également le diagnostic de difficultés liées à des possibles sévices
sexuels infligés à un enfant par une personne étrangère à son entourage immédiat,
pathologie sans incidence sur la CT.
En
conclusion, sur le plan purement psychiatrique, l'assuré ne souffre d'aucune pathologie psychiatrique
aiguë ou chronique à caractère incapacitant et son état peut être considéré
comme stabilisé.
La
CT exigible est de 100 % dans toute activité qui respecte les LF [réd. : limitations fonctionnelles]
somatiques. »
Les limitations fonctionnelles suivantes étaient retenues :
« Sur
le plan rhumatologique, elles concernent :
•
Rachis cervical : éviter les activités avec les bras au-dessus de l'horizontale, éviter
les activités nécessitant des mouvements répétés de rotation ou flexion-extension.
•
Rachis dorsolombaire : nécessité de pouvoir alterner 2 x/heure la position assise et la
position debout, pas de soulèvement régulier de charges d'un poids excédant 5 kg, pas
de port régulier de charges d'un poids excédant 12 kg, pas de travail en porte-à-faux
statique prolongé du tronc.
•
Genoux : pas de travail impliquant des génuflexions répétées, ni de travail
imposant de franchir également les escabeaux, échelles ou escaliers, pas de marche sur terrain
irrégulier ou glissant, pas d'activité accroupi ou à genoux.
Sur
le plan psychiatrique, il n'y a pas de LF à caractère incapacitant. »
Au final, le Dr U.________ et la Dresse E.________ ont conclu que l’assuré était en totale
incapacité de travail dans son activité habituelle d’aide-monteur de cuisine, mais bénéficiait
d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée depuis mars 2002.
Dans un avis médical du 6 juillet 2016, le SMR a repris les conclusions de l’examen clinique
rhumatologique et psychiatrique.
Par projet de décision du 20 septembre 2016 puis décision du 1
er
novembre
2016, l’OAI a refusé de mettre l’assuré au bénéfice d’une rente
d’invalidité, au motif que son degré d’invalidité n’était que de
10 %. Dans la mesure où l’assuré conservait une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée, telle que le montage, le contrôle ou la surveillance d’un
processus de production, ou comme ouvrier dans le conditionnement ou ouvrier à l’établi,
l’OAI a calculé, sur la base des données salariales statistiques, que son revenu avec
invalidité se montait à 59'807 fr. 81, compte tenu d’un abattement de 10 % au vu
de ses limitations fonctionnelles. L’OAI s’est également référé à
l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après : ESS) pour déterminer
le revenu sans invalidité de l’assuré, soit 66'453 fr. 12, étant donné que
celui-ci n’avait plus travaillé à plein temps depuis 1998.
B.
Par acte de son mandataire du 2 décembre 2016, Q.________ a recouru contre cette décision auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à sa réforme en ce sens
qu’il est mis au bénéfice d’une demi-rente d’invalidité dès le
1
er
janvier 2015, subsidiairement d’un quart de rente d’invalidité dès le 1
er
janvier 2015, plus subsidiairement à l’annulation de la décision attaquée et au
renvoi de la cause à l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle décision.
Il a en outre sollicité l’octroi de l’assistance judiciaire gratuite et requis, à
titre de moyens de preuve, la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire (psychiatrique,
rhumatologique et orthopédique), du fait que son état de santé physique et psychique s’était
aggravé, ainsi que la tenue d’une audience de débats publics, précisant qu’il
se réservait le droit de compléter son recours par la suite. Il s’est référé
à la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral relative à la fibromyalgie et a pour
l’essentiel fait valoir que les troubles dont il souffrait ne lui permettaient pas de retravailler
ni de se réinsérer sur le marché. Au vu de ses nombreuses limitations fonctionnelles,
il ne voyait pas quelles activités il pourrait entreprendre.
Par décision incidente du 27 décembre 2016, la Juge en charge de l’instruction a mis
le recourant au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 2 décembre
2016, sous la forme d’une exonération de frais et d’avance de frais ainsi que l’assistance
d’un avocat d’office.
Dans sa réponse du 2 février 2017, l’OAI a proposé le rejet du recours au motif
que ce dernier n’apportait aucun élément qui aurait été ignoré lors de
l’examen clinique de l’été 2016, lequel avait pleine valeur probante, de sorte
que de nouvelles mesures d’instruction ne se justifiaient pas. Il a par ailleurs relevé l’incohérence
du recourant, lequel a conclu à l’octroi d’une rente partielle tout en arguant d’une
incapacité totale de travailler.
Dans sa réplique du 16 novembre 2017, le recourant a invoqué que le diagnostic de fibromyalgie
avait été unanimement retenu, que les médecins du SMR avaient exclu la présence d’une
comorbidité psychiatrique sans tenir compte du fait qu’il était suivi pour dépression
et qu’ils ne se prononçaient pas sur la vraisemblance de l’état douloureux ni sur
l’existence de ressources psychiques permettant de surmonter cet état. Le recourant a fait
valoir que son état de santé s’était aggravé, qu’il était sous traitement
antidépresseur, que le pronostic était jugé défavorable et que d’importants
troubles dégénératifs avaient été mis en évidence par les IRM réalisées.
Réitérant les réquisitions déjà faites dans son mémoire de recours, il
a sollicité la production de l’intégralité de son dossier médical auprès
du Département de psychiatrie du D.________. Il a modifié ses conclusions dans le sens qu’il
a conclu à l’octroi d’une rente d’invalidité entière dès le 18
novembre 2014, subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction
et nouvelle décision.
Il a produit un rapport établi le 20 février 2017 par le Dr T.________ qui indiquait que l’assuré
présentait un diabète de type II actuellement non insulino-dépendant, une arthropathie
goutteuse avec arthrite récidivante de la cheville droite, une polyarthrose (rachis cervical dorso-lombaire
et genou des deux côtés), une surcharge pondérale et d’importantes altérations
dégénératives de l’épaule gauche avec, des suites d’un conflit sous-acromial,
la présence d’une bursite sous-acromio-deltoïdienne. Il a précisé que l’état
de santé de son patient se détériorait et que l’évolution de sa santé
sur les cinq dernières années pouvait être considérée comme défavorable. Le
pronostic était réservé sur le plan cardiovasculaire (surpoids, diabète, …)
et n’était pas favorable sur le plan rhumatologique en raison de la chronicité des plaintes
et des douleurs ressenties. La capacité de travail de l’assuré dans son dernier emploi
semblait nulle et une capacité plus importante pourrait sans doute être obtenue dans des activités
adaptées de type télésurveillance dans des parkings, dans des emplois n’exigeant
pas le port de lourdes charges.
Le recourant a également versé en cause les pièces suivantes :
-
Le rapport d’une IRM du rachis complet réalisée
le 28 février 2017.
-
Un certificat médical du Dr Z.________, spécialiste
en médecine interne générale, du 11 avril 2017.
-
Le rapport d’une IRM du genou droit du 9
mai 2017.
-
Le rapport d’une IRM du genou gauche du
10 mai 2017.
Dans sa duplique du 12 décembre 2017, l’OAI a transmis une analyse de la situation effectuée
le 11 décembre 2017 par le SMR. Celui-ci estimait que les pièces produites ne faisaient pas
état d’éléments médicaux objectifs qui auraient été ignorés
par les examinateurs lors de leur examen clinique du 19 mai 2016 et qui seraient suffisamment pertinents
pour modifier leur appréciation ou qui seraient survenus entre l’examen clinique précité
et la décision litigieuse. Il mentionnait également que les examinateurs avaient évalué
la répercussion du diagnostic spécifique de fibromyalgie à la lumière des nouveaux
critères de jurisprudence et que, contrairement à ce qu’affirmait le recourant dans sa
réplique, le nombre de diagnostics et de médicaments ne reflétait nullement la capacité
de travail.
Par avis du 6 avril 2018, la Juge en charge de l’instruction a, d’une part, rejeté la
requête du recourant tendant à la production de l’intégralité de son dossier
médical psychiatrique au regard de son obligation de collaborer à l’instruction, et d’autre
part, annoncé qu’il serait passé au jugement sauf confirmation de la requête d’audience
publique dans un délai fixé au 4 mai 2018.
Par courrier du 24 avril 2018 faisant référence à l’avis du 6 avril, le recourant
a produit un rapport médical établi le 9 avril 2018 par les Drs Z.________ et M.________, médecin
assistant, qui ont retenu les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
sévère sans symptôme psychotique (F33.3), de trouble somatoforme douloureux type fibromyalgie
(F45.4), d’état de stress post-traumatique (F43.1), de trait de personnalité émotionnellement
labile type borderline (F61.0), de diabète type II et d’hyperuricémie avec crise d’arthrite
itérative au niveau des chevilles. Ils ont confirmé l’arrêt de travail donné
par le médecin traitant et précisé que l’état de santé de l’assuré
s’était péjoré depuis sa prise en charge, le 8 septembre 2017.
Par avis du 12 juin 2018, la Juge instructeur a pris acte que la requête d’audience publique
n’avait pas été confirmée dans le délai imparti et a sollicité le dépôt
de la liste des opérations.
Me Duc a produit sa liste des opérations le 28 juin 2018.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à la LAI (loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20) (art. 1 LAI). Les décisions
sur oppositions et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions des offices AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 al. 1 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, le recours a été
déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (cf. art. 93 let. a LPA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]), et dans
le respect des autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment). Il
y a donc lieu d’entrer en matière sur le fond.
2.
En l’occurrence,
le litige porte sur le
point
de savoir si c’est à juste titre que l’intimé a nié le droit du recourant
à des prestations de l’AI à la suite de la nouvelle demande de prestations qu’il
a déposée le 18 novembre 2014.
3.
a)
Selon
l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré à droit à une rente d'invalidité s'il remplit les trois
conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses
travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité
de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable
(let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % (let.
c). En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le taux d'invalidité :
l'assuré a le droit à un quart de rente si le taux d'invalidité est de 40 % au moins,
à une demi-rente pour un taux de 50 % au moins, trois quarts de rente pour un taux de 60 %
au moins et une rente entière pour un taux d'invalidité de 70 % au moins.
Selon l’art. 8 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité peut
résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de
gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Seules les conséquences
de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité
de gain. De plus il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable
(art. 7 al. 2 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA,
comme toute perte totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des
documents émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin
consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 ; ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre
2017 consid. 5.1).
b)
L’assureur social – et le juge
des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre, en se
conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353,
consid. 5b ; ATF 125 V 351, consid. 3a ; TF 8C_410/2014 du 2 novembre 2015 consid. 3.3). C’est
ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017
du 24 octobre 2017 consid. 3.4). En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant
de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin,
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils
ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
Il faut toutefois relever qu’un rapport médical ne saurait être écarté au seul
motif qu’il émane du médecin traitant ou d’un médecin se trouvant en rapport
de subordination avec un assureur (TF 9C_55/2016 du 14 juillet 2016 consid. 3.2 et 9C_607/2008 du 27
avril 2009 consid. 3.2).
Les rapports d'examen réalisés par un SMR en vertu de l'art. 49 al. 2 RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201) ne sont pas des expertises au sens
de l'art. 44 LPGA et ne sont pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4),
mais ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probante que des expertises, dans la
mesure où ils satisfont aux exigences définies par la jurisprudence en matière d’expertise
médicale (TF 9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 3.1 et les références citées).
c)
Lorsque, comme en l'espèce, l'administration
entre en matière sur une nouvelle demande après un refus de prestations (cf. art. 87 al. 3
RAI), elle doit examiner l'affaire au fond, et vérifier que la modification du degré d'invalidité
rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue. Elle doit instruire la cause et déterminer
si la situation de fait s'est modifiée de manière à influencer les droits de l'assuré.
En cas de recours, le juge est tenu d'effectuer le même examen (ATF 130 V 64 consid. 2 et les arrêts
cités). Les autorités doivent procéder de la même manière qu'en cas de révision
au sens de l'art. 17 LPGA (cf. ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; ATF 130 V 64 consid. 2). Selon l'art.
17 LPGA, lorsque le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence ou encore supprimée. Selon la jurisprudence, tout changement
important des circonstances, propre à influencer le taux d'invalidité, donc le droit à
la rente peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci
est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi
un changement important (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; ATF 130 V 343
consid. 3.5).
Le point de savoir si un changement important s'est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en
force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et les
circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid.
5.4 ; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2).
4.
a)
Il s’agit en l’occurrence d’examiner si les circonstances se sont modifiées de
manière importante depuis la décision sur opposition de l’OAI du 26 juin 2008, confirmée
sur recours par arrêt de la Cour de céans du 18 novembre 2010. L’OAI avait alors rejeté
la demande de prestations de l’assuré au motif qu’il bénéficiait d’une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée, selon le rapport d’examen
clinique bidisciplinaire du 25 janvier 2006 des Drs L.________ et R.________ du SMR. La Cour de céans
a attribué une pleine valeur probante à ce rapport, qui posait les diagnostics, avec répercussion
sur la capacité de travail, de dorso-lombalgies bilatérales à prédominance droite
dans le cadre de discrets troubles statiques et dégénératifs du rachis avec hernie discale
D6-D7 et de syndrome rotulien bilatéral dans le cadre d’une gonarthrose bilatérale débutante.
Les Drs L.________ et R.________ avaient en outre retenu les diagnostics sans répercussion sur la
capacité de travail d’obésité et de trouble de l’adaptation, réaction
dépressive prolongée, dans une situation conjugale difficile (F43.21).
b)
Dans sa nouvelle demande de prestations présentée le 18 novembre 2014, le recourant invoque
une aggravation de son atteinte aux genoux et au dos ainsi que la découverte récente d’un
mélanome. L’intimé est entré en matière sur cette nouvelle demande et a mis
en œuvre un examen clinique rhumatologique et psychiatrique au SMR. Il ressort du rapport établi
à l’issue de cet examen que les Drs U.________ et E.________, respectivement spécialistes
en rhumatologie et en psychiatrie, se sont prononcés en pleine connaissance du dossier du recourant,
sur la base d’une anamnèse complète et d’un examen clinique. Ils ont pris en compte
les plaintes de l’assuré et ont motivé leurs conclusions, de même que les diagnostics
posés, de manière claire et détaillée. Il convient donc d’attribuer une pleine
valeur probante à ce rapport d’examen.
c)
Sur le plan somatique, le recourant souffrait déjà de gonalgies bilatérales lors de la
précédente demande de prestations. Depuis lors, il a présenté une déchirure
dégénérative de la corne postérieure du ménisque interne du genou droit pour
laquelle une méniscectomie partielle a été réalisée par le Dr X.________ le
30 juillet 2014. Tous les médecins s’accordent pour retenir un diagnostic de gonalgies bilatérales
sur troubles dégénératifs et méniscaux (cf. rapports du Dr X.________, rapport du
Dr T.________ du 29 décembre 2014, rapport du Dr N.________ du 16 janvier 2015 et rapport d’examen
clinique SMR du 28 juin 2016 du Dr U.________). Dans son appréciation, le Dr U.________ relève
que son examen est somme toute comparable à celui réalisé en 2006 au SMR et qu’il
n'a pas trouvé objectivement de signes en faveur d'une aggravation. Il rejoint néanmoins l’avis
du Dr X.________, auquel le Dr F.________ du SMR s’était déjà rallié dans sa
prise de position du 29 juillet 2015, à savoir que la capacité de travail de l’assuré
dans son activité habituelle est nulle en raison de son atteinte aux genoux alors qu’en 2006,
les Drs L.________ et R.________ avaient conclu à une capacité de travail de 70 % dans l’activité
habituelle. A noter également que les dernières IRM produites, au stade du recours, ne font
que confirmer les troubles dégénératifs connus, comme le relève le Dr F.________
dans son avis médical SMR du 11 décembre 2017.
Au niveau du dos, le recourant souffre de troubles dorso-lombaires, déjà présents lors
de la présente demande de prestations et qui sont liés à un discret trouble statique,
à des lésions dégénératives débutantes et surtout à des dysbalances
musculaires (rapports médicaux de la Dresse J.________ du 7 août 2014, du Dr T.________ du
29 décembre 2014, du Dr N.________ du 16 janvier 2015, rapport d’examen clinique SMR du 28
juin 2016). Le recourant présente désormais également des cervicalgies sur troubles dégénératifs,
sans radiculopathie (cf. rapport médical du Dr N.________ du 16 janvier 2015, rapport d’examen
clinique du SMR du 28 juin 2016). Le Dr U.________ précise cependant que la discarthrose cervicale
fait partie de l'évolution naturelle de tout un chacun. Il écarte en outre le diagnostic de
spondylose de Forestier posé par le Dr N.________, au motif que l'examen IRM de 2014 ne montre pas
vraiment les stigmates d'une maladie de Forestier tout comme les clichés de la colonne cervicale
et lombaire à disposition.
Quant au mélanome que le recourant fait valoir dans sa nouvelle demande de prestations, il a été
excisé et il ne s’agit clairement pas d’une atteinte invalidante comme l’indique
la Dresse B.________ dans son rapport médical du 27 novembre 2014 (cf. également rapport
du Dr T.________ du 29 décembre 2014).
Lors de son examen clinique, le Dr U.________ s’est également penché sur les crises aiguës
d’arthropathie urique que le recourant a présentées, notamment à la cheville droite,
lesquelles constituent une atteinte nouvelle à la santé. Il a souligné que l’hyperuricémie
en tant que telle n’était pas un diagnostic incapacitant et qu’une nouvelle crise de
goutte était susceptible d’être prévenue par un régime alimentaire adéquat.
Il convient à cet égard de rappeler que le recourant a l’obligation de réduire le
dommage (cf. ATF 113 V 28 consid. 4a et les références). Le Dr U.________ a en outre relevé
que si l’assuré n’observait pas les mesures alimentaires recommandées et ne prenait
pas le traitement prescrit, une crise de goutte était certes possible, à un stade débutant,
mais n’entraînerait un arrêt de travail que pendant quelques jours.
Le recourant s’est par ailleurs plaint auprès du Dr U.________ de douleurs à l’épaule
gauche, présentes depuis un à deux mois. L’examen clinique auquel le Dr U.________ a
procédé le 19 mai 2016 s’est révélé normal, de sorte que ce médecin
n’a pas jugé nécessaire d’exposer le recourant à une imagerie. Une échographie
de l’épaule gauche a tout de même été réalisée le 26 mai 2016 à
la demande du Dr T.________. Celle-ci a mis en évidence d’importantes altérations dégénératives
acromio-claviculaire et une bursite sous-acromio-deltoïdienne, faisant penser à un conflit
sous-acromial, diagnostics que le Dr T.________ a repris dans son rapport médical du 20 février
2017, produit dans le cadre du présent recours. Il faut constater qu’il s’agit d’une
atteinte à la santé nouvelle, qui n’existait pas lors de la précédente demande
de prestations AI. Dans son avis médical du 11 décembre 2017, le SMR a pris connaissance des
documents produits et estimé que le recourant n’avait pas fait valoir d’élément
médical nouveau que les examinateurs n’auraient pas connus ni appréciés. Cette échographie
est en effet postérieure de quelques jours seulement à l’examen clinique SMR, de sorte
qu’il convient, au vu des observations du Dr U.________, d’admettre que cette atteinte dégénérative
n’entraîne pas de limitations conséquentes. Au demeurant, dans les limitations fonctionnelles
retenues, l’abstention de mouvements des bras au-dessus de l’horizontale – à savoir
une restriction notoire en matière d’omalgie – est déjà admise en relation
avec l’atteinte cervicale. Par ailleurs, le Dr T.________ ne donne aucune indication objective
quant aux répercussions de cette atteinte dans une activité professionnelle, dont il n’exclut
pas la reprise (cf. ci-dessous).
Le Dr U.________ a en outre écarté le diagnostic incapacitant de discrète myélopathie
retenu par le Dr N.________ dans son rapport médical du 16 janvier 2015, au motif qu’une
image seule ne saurait justifier une incapacité de travail sans qu’elle s’accompagne
de signes cliniques clairs, ce qui n’était pas le cas du recourant.
A l’occasion de l’examen clinique au SMR, le recourant s’est plaint de fourmillements
dans les doigts, qui restent sans explication selon le Dr U.________, lequel précise cependant que
les plaintes subjectives diffuses du recourant s’inscrivent dans le contexte d’une fibromyalgie
(cf. ci-dessous) et la présence de multiples signes comportementaux.
Si le Dr T.________ mentionne encore, dans son rapport du 20 février 2017, la présence
chez l’assuré d’un diabète de type II actuellement non insulino-dépendant
et d’une surcharge pondérale, il n’explique pas en quoi ces diagnostics seraient invalidants.
Dans son appréciation, le Dr U.________ relève que l’excès pondéral, de même
d’ailleurs que le déconditionnement musculaire, sont susceptibles d’être traités
si l’assuré suit les conseils de ses médecins.
Au final, le Dr U.________ reconnaît que l’activité d’aide-monteur en cuisine n’est
plus exigible, mais conclut, sur le plan somatique, à l’existence d’une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles du recourant depuis mars
2002, comme le retenait le Dr L.________, ou au plus tard dès la fin de la convalescence pour l’arthroscopie
du genou droit, c’est-à-dire dès octobre 2014. Il rejoint ainsi l’avis du
Dr X.________ dans son rapport médical du 21 novembre 2014. De son côté, le Dr T.________
estimait également, dans son rapport médical du 29 décembre 2014, qu’une activité
adaptée devait pouvoir être proposée au recourant, avant d’être un peu plus
vague dans son rapport médical du 20 février 2017, dans lequel il indique, après
avoir nié toute capacité de travail dans l’activité habituelle, qu’une capacité
plus importante pourrait sans doute être obtenue dans des activités adaptées.
Les Drs N.________, Z.________ et M.________ estiment en revanche que le recourant présente une
totale incapacité de travail. L’appréciation du Dr N.________ ne convainc cependant pas
dans la mesure où celui-ci se base, d’une part, sur le déconditionnement physique du
recourant, lequel n’est pas incapacitant en tant que tel comme le démontre le Dr U.________
(cf. rapport d’examen clinique p. 17) et, d’autre part, sur son déconditionnement psychique,
conclusion qui ne saurait contrebalancer celle de la Dresse E.________ (cf. ci-dessous), étant donné
que le Dr N.________ n’est pas spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, comme l’a
d’ailleurs relevé le SMR dans ses avis des 29 juillet et 18 novembre 2015. Il en va de
même des Drs Z.________ et M.________, qui se basent principalement sur des diagnostics psychiatriques
pour conclure à une totale incapacité de travail alors qu’ils sont respectivement spécialiste
en médecine interne générale et médecin assistant. Leur rapport médical du 24
avril 2018 n’a de toute façon pas à être pris en compte dans le présent examen,
puisqu’il porte sur une période postérieure à la décision litigieuse, le suivi
médical de l’assuré auprès de ces médecins ayant débuté le 8 septembre
2017. En effet, selon une jurisprudence constante, le juge apprécie la légalité des décisions
attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; ATF 121 V 362 consid. 1b ;
TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017 consid. 2).
Il y a par conséquent lieu de retenir que sur le plan somatique, le recourant bénéficie
d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Ces limitations, relatives au rachis cervical, au rachis dorsolombaire et aux genoux,
sont listées dans le rapport d’examen du SMR et correspondent à celles retenues par les
différents médecins dans leurs rapports médicaux respectifs.
d)
Au niveau psychiatrique, la Dresse E.________ retient, à l’issue de l’examen clinique
SMR, un trouble dépressif récurrent en rémission complète, une majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques, des difficultés liées à de possibles sévices
sexuels infligés à un enfant par une personne étrangère à son entourage immédiat
ainsi qu’une dysthymie d’intensité légère. Le Dr T.________ mentionnait également,
dans son rapport du 29 décembre 2014, un antécédent d’état dépressif sans
effet sur la capacité de travail.
De son côté, le Dr N.________ a posé le diagnostic d’état dépressif chronique
(rapport médical du 16 janvier 2015), tandis que les Drs S.________ et P.________ ainsi que le psychologue
K.________, du Département de psychiatrie du D.________, ont conclu à un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen, et à un état de stress post-traumatique (rapports
des 30 mars et 2 octobre 2015). Force est de constater que les Drs N.________, S.________ et P.________
ainsi que le psychologue K.________ estiment que le diagnostic d’état dépressif chronique
est toujours d’actualité sans toutefois motiver leur point de vue. Le seul élément
qui ressort du « résumé d’investigation » du 31 mars 2015 est
la présence d’un affect déprimé. Ils relèvent également une aboulie, une
fatigabilité et un sentiment de culpabilité, semble-t-il sur la base des déclarations
du recourant puisqu’ils ne font référence à aucun élément clinique objectif
à cet égard. La Dresse E.________ note également une humeur, par moments, légèrement
triste, mais à l’examen clinique, elle n’objective pas d’adynamie, d’anhédonie,
de fatigue, d’augmentation de la fatigabilité, de sentiment de dévalorisation, de culpabilité
ou de persécution (cf. rapport p. 12). De même, elle explique pourquoi elle ne retient pas
le diagnostic de stress post-traumatique, en lien avec des abus sexuels durant l’enfance :
elle relève à cet égard l’absence de flashbacks, de cauchemars répétitifs,
d’anesthésie psychique, d’émoussement émotionnel, de détachement par
rapport aux autres, d’insensibilité à l’environnement, d’anhédonie et
d’évitement des activités ou des situations pouvant réveiller le souvenir du traumatisme
(cf. rapport p. 12 et 17). Elle considère par conséquent ce diagnostic anamnestique en rémission
complète. A noter également que les médecins du Département de psychiatrie du D.________
mentionnent que l’assuré ne manifeste pas d’intérêt à travailler sur
ces symptômes, comme s’il s’était « arrangé » avec le
fait d’avoir été abusé durant son enfance (cf. résumé d’investigation
p. 3).
La Dresse E.________ réfute en outre le diagnostic de traits de personnalité borderline et
passif-agressif mentionné dans le résumé d’investigation du 31 mars 2015, qui n’a
d’ailleurs pas été repris dans les rapports médicaux adressés à l’OAI
par les médecins du Département de psychiatrie du D.________. Elle note que l’assuré
présente uniquement quelques discrets traits passifs et dépendants de personnalité.
S’agissant de la capacité de travail, la Dresse E.________ conclut que sur le plan purement
psychiatrique, l’assuré ne souffre d’aucune pathologie psychiatrique aiguë ou chronique
à caractère incapacitant et que son état peut être considéré comme stabilisé.
Ses conclusions, fondées sur un examen complet et détaillé, doivent prévaloir sur
celles des médecins traitants du Département de psychiatrie du D.________. Il apparaît
d’ailleurs surprenant que ceux-ci affirment qu’aucune activité n’est possible,
alors que le recourant n’est vu qu’à raison d’une séance par mois et ce,
dans le cadre d’un suivi infirmier uniquement. A noter que le Tribunal fédéral a récemment
étendu à l’ensemble des maladies psychiatriques l’application de la nouvelle procédure
d’examen structurée d’administration
des preuves (ATF 143 V 418 et 143 V 409 ; cf. consid. 4e/aa ci-dessous). Dans la mesure où
une incapacité de travail pour des raisons psychiatriques a pu être niée sur la base du
rapport d’examen probant émanant de la Dresse E.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, et que les appréciations médicales contradictoires ont été
écartées, il n’apparaît pas nécessaire d’examiner en détails les
critères dégagés par cette jurisprudence ici (ATF 143 V 418 consid. 7.1 et 143 V
409 consid. 4.5.3) et il peut être renvoyé à l’argumentation figurant ci-dessous
en lien avec le diagnostic de fibromyalgie, respectivement de syndrome douloureux somatoforme persistant.
e)
Sur le plan psychosomatique, le Dr T.________ a évoqué un éventuel syndrome douloureux
chronique dans son rapport du 29 décembre 2014. Les Drs S.________ et P.________, ainsi que le psychologue
K.________ ont conclu à un trouble somatoforme douloureux chonique dans leurs rapports des 30 mars
et 2 octobre 2015. Quant aux Drs U.________ et E.________, ils retiennent le diagnostic de fibromyalgie
et non celui de syndrome douloureux somatoforme persistant. Cette distinction importe toutefois peu en
l’occurrence puisque selon la jurisprudence, il y a lieu d’examiner de la même manière
le caractère invalidant de tous les syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et
sans constat de déficit organique (cf. ATF 141 V 281 consid. 6 et 10.2).
aa)
Au cours des dernières années, la jurisprudence a dégagé un certain nombre de principes
et de critères normatifs pour permettre d’apprécier – sur les plans médical
et juridique – le caractère invalidant de syndromes sans pathogenèse ni étiologie
claires et sans constat de déficit organique.
Dans l'ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur le schéma
d'évaluation de la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de travail, en
cas de syndrome douloureux somatoforme et d'affections psychosomatiques comparables. Il a notamment abandonné
la présomption selon laquelle les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4
p. 291 ss et 3.5 p. 294) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un catalogue
d'indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4 p. 296). Il a en revanche maintenu, voire renforcé la portée
des motifs d'exclusion définis dans l'ATF 131 V 49, aux termes desquels il y a lieu de conclure
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un
trouble somatoforme douloureux – respectivement d'une affection psychosomatique comparable –
au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2).
Pour pouvoir être retenu, le diagnostic de trouble somatoforme douloureux doit être posé
selon les règles de l’art par un médecin spécialiste de la discipline concernée,
compte tenu en particulier du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et au regard
des limitations fonctionnelles constatées (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1. à 2.1.2). Une fois
le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée
au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas
particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (cf. ATF 141 V 281 consid.
4.1.1). Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel
de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il
s’agit également de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités
inhérentes à la personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles
de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le
Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales
ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par
le passé, mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3 à 4.3.3).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2).
bb)
En l’occurrence, le diagnostic de fibromyalgie a été posé dans les règles de
l’art par les Drs U.________ et E.________, sur la base de critère diagnostics (cf. rapport
d’examen SMR p. 12 et 16).
Dans son avis médical du 11 décembre 2017, le SMR mentionne, en réponse à la réplique
du recourant, que les Drs U.________ et E.________ ont évalué ce diagnostic de fibromyalgie
à la lumière des nouveaux critères de jurisprudence, notamment sur le plan des ressources
et de la cohérence de l’atteinte avec les plaintes du recourant. Il ressort en effet de leur
rapport d’examen (cf. p. 18) que sur le plan psychiatrique, l’assuré ne présente
pas de diminution des capacités fonctionnelles due à l’atteinte à la santé.
Sa vie sociale est certes décrite comme diminuée, mais il voit de temps en temps ses amis et
connaissances. Il assume lui-même les tâches de la vie quotidienne et ses ressources d’adaptation
au changement sont préservées. Il dispose également de ressources disponibles ou mobilisables
de par son amie et sa famille. Certes, de discrets traits dépendants et passifs de personnalité
sont présents, mais les critères cliniques pour un diagnostic de trouble de la personnalité
morbide ne sont pas réunis. En outre, d’après ses déclarations, le recourant ne
semble pas limité dans les activités de la vie quotidienne, si ce n’est la marche qui
ne dépasse pas 100 à 200 mètres. Or cette limitation constitue, d’une part, un symptôme
subjectif puisque l’examen SMR mentionne une marche dans la norme, et est, d’autre part,
rattachée aux atteintes somatiques et non à une crainte du monde extérieur. Le Dr U.________
relève par ailleurs qu’à aucun moment, l’assuré n’a donné l’impression
de souffrir d’une quelque région de son corps (cf. rapport p. 16). C’est sur la base
de l’ensemble de ces éléments que les médecins du SMR ont conclu, de manière
convaincante, à l’absence de caractère invalidant de la fibromyalgie présentée
par le recourant.
f)
Compte tenu de tout ce qui précède, la mise en œuvre d’une expertise médicale
pluridisciplinaire n’apparaît pas nécessaire dans la présente affaire. En effet,
une telle mesure d’instruction ne serait pas de nature à modifier les considérations
qui précèdent puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction
de droit (appréciation anticipée des preuves ; cf. ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et
134 I 140 consid. 5.2 et les références citées). La requête du recourant en ce sens
doit par conséquent être rejetée.
g)
Au final, il apparaît que le recourant présente de nouvelles atteintes à la santé
depuis la décision sur opposition de l’OAI du 26 juin 2008, confirmée sur recours le
18 novembre 2010, sans que ces atteintes n’entraînent de modification notable, puisque celui-ci
bénéficie toujours d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles.
Contrairement à ce que soutient le recourant dans son recours, il existe des possibilités de
travail réalistes adaptées à ses limitations fonctionnelles. L’OAI cite comme exemples
des activités telles que le montage, le contrôle ou la surveillance d’un processus de
production, ou des postes comme ouvrier dans le conditionnement ou ouvrier à l’établi,
et le Dr T.________ évoque des activités de type télésurveillance dans des parkings
(cf. rapport médical du 20 février 2017).
5.
a)
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré. La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la
différence permettant de calculer le taux d'invalidité (cf. ATF 130 V 343
consid. 3.4 et 128 V 29 consid. 1 ; cf. TF 9C_725/2015 du 5 avril 2016 consid. 4.1). En l’absence
d’un revenu effectivement réalisé – soit lorsque la personne assurée, après
la survenance de l’atteinte à la santé, n’a pas repris d’activité lucrative
ou alors aucune activité normalement exigible –, le revenu d’invalide peut être
évalué sur la base de salaires fondés sur les données statistiques résultant
de l’ESS (édictée par l’Office fédéral de la statistique [OFS]) ou sur
les données salariales ressortant aux descriptifs des postes de travail établies par la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (CNA) (ATF 139 V 592 consid. 2.3 ; 129
V 472 consid. 4.2.1 et références citées ; TF 9C_719/2015 du 3 juin 2016 consid.
5.1).
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance
possible du droit à la rente, respectivement de la modification possible du droit à la rente,
les revenus avec et sans invalidité devant être déterminés par rapport à un
même moment (cf. ATF 129 V 222 consid. 4.2).
Selon la jurisprudence, le montant ressortant des statistiques peut faire l'objet d'un abattement pour
prendre en considération certaines circonstances propres à la personne intéressée
et susceptibles de limiter ses perspectives salariales (limitations liées au handicap, à l'âge,
aux années de service, à la nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et
au taux d'occupation); une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet
de tenir compte des différents éléments qui peuvent ainsi influencer le revenu d'une activité
lucrative (cf. ATF 135 V 297 consid. 5.2 in fine ; 134 V 322 consid. 5.2 et 126 V 75 consid. 5b/aa-cc).
b)
En l’occurrence, l’OAI s’est référé aux données salariales statistiques
de l’année 2014 – année de dépôt de la nouvelle demande de prestations
– pour calculer les revenus avec et sans invalidité du recourant, étant donné que
celui-ci n’a plus exercé d’activité à plein temps depuis 1998 et n’a
pas repris d’activité lucrative après 2014. L’intimé a par ailleurs appliqué
un abattement de 10 % sur le revenu d’invalide afin de tenir compte des limitations fonctionnelles
du recourant. Il n’y a pas de raison de s’écarter de la comparaison des revenus effectuée
par l’OAI, que le recourant ne remet d’ailleurs pas en question. Dans la mesure où celle-ci
aboutit à un taux d’invalidité de 10 %, c’est à juste titre que l’OAI
a rejeté la nouvelle demande de prestations du recourant.
6.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé,
doit être rejeté, et la décision attaquée confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI).
En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à
la charge du recourant, qui succombe.
Toutefois, dès lors que le recourant a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération
d’avances et des frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge
de l'Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens vu l'issue du litige (art. 61 let. g LPGA).
d)
Par décision du juge instructeur du 27 décembre 2016, le recourant a été mis au bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 2 décembre 2016 et a obtenu à ce titre la commission
d’un avocat d’office en la personne de Me Jean-Michel Duc. Le défenseur d’office
a droit au remboursement de ses débours et à un défraiement équitable, qui est fixé
en considération de l’importance de la cause, de ses difficultés, de l’ampleur
du travail et du temps qu’il y a consacré. Le juge apprécie l’étendue des
opérations nécessaires pour la conduite du procès et applique un tarif horaire de 180 fr.
s’agissant d’un avocat (art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement cantonal du 7 décembre
2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; RSV 211.02.3]).
Me Duc a produit sa liste des opérations le 28 juin 2018, faisant état de 24 heures et
20 minutes de travail, auxquelles s’ajoutent des débours par 792 fr. 70. Certaines
des opérations mentionnées ne sont toutefois pas en lien avec la présente procédure
de recours et n’ont par conséquent pas à être prises en compte. Il s’agit,
d’une part, des courriers adressés à l’OAI, notamment en relation avec la nouvelle
demande AI déposée et, d’autre part, des courriers relatifs à une procédure
de recours auprès de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal. De même,
les opérations concernant le centre d’expertise médicale et la Dresse C.________ n’ont
à l’évidence pas de lien avec le présent litige, puisqu’aucun rapport médical
émanant de ce centre ou de cette doctoresse n’a été produit. En outre, il faut relever
que pour la période entre la réception de la réponse de l’intimé, du 2 février
2017, et le dépôt de la réplique, le 16 novembre 2017, Me Duc a comptabilisé au total
1h45 de conférence avec son client (45 minutes en date du 14 mars 2017 et 1 heure le 12 octobre
2017). Il n’est pas clair de savoir si ces conférences étaient en rapport avec la présente
procédure de recours ou une des autres procédures précitées. Quoi qu’il en
soit, il apparaît que Me Duc avait déjà eu l’occasion de s’entretenir avec
le recourant durant 1h30 au début de la procédure de recours (à savoir 1 heure le
2 décembre 2016 et 30 minutes le 23 décembre 2016), de sorte qu’une nouvelle conférence
de 45 minutes apparaît amplement suffisante en vue de déposer la réplique. Au vu de ce
qui précède, il se justifie de réduire à 19 heures et 10 minutes le temps nécessaire
à l’accomplissement du mandat confié. S’agissant des débours, Me Duc les chiffre
à 685 fr., sans produire de liste, et prétend de surcroît au forfait de 100 fr. prévu
par l’art. 3 al. 1 RAJ (règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; RSV 211.02.3). En l’absence de liste de débours,
il y a lieu de s’en tenir uniquement au forfait de 100 fr. prévu par l’art. 3 al. 1
RAJ, qui paraît en l’espèce d’autant plus justifié qu’on peine à
comprendre, au vu du dossier, comment les débours auraient pu être de 685 francs. Compte tenu
du tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ), il y a lieu d’octroyer un montant
total de 3'724 fr. 65 pour l'ensemble de l'activité déployée dans le cadre de la présente
procédure (soit 3'000 fr. à un taux de TVA de 8 % et 450 fr. à un taux de TVA de 7,7 %),
auquel s’ajoute 100 fr. de débours. En définitive, l’indemnité d’avocat
d’office se monte à 3’832 fr. 65.
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement supportée par le canton,
le recourant étant rendu attentif au fait qu’il est tenu d’en rembourser le montant
dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art.
18 al. 5 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 1
er
novembre 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l'Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L'indemnité d'office de Me Jean-Michel Duc, conseil du recourant, est arrêtée à 3'832
fr. 65 (trois mille huit cent trente-deux francs et soixante-cinq centimes) débours et TVA compris.
VI.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :