vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 96 · 2017-05-23 · fr

ACCIDENT, INDEMNITÉ POUR ATTEINTE À L'INTÉGRITÉ | 24 LAA, 25 LAA, 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.05.2017 Arrêt / 2017 / 96

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
103/15 - 53/2017
ZA15.046359
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 mai 2017
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
Mme
Röthenbacher et M. Neu, juges
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Georges Reymond, avocat à Lausanne,
et
H.________
[...]
,
à [...], intimée.
_______________
Art.
6 al. 1, 24 et 25 LAA.
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après : l'assurée), née en 1952, travaillait en tant que professeur d'anglais
à 40,90% au Gymnase de S.________. A ce titre, elle était assurée contre les accidents
professionnels et non professionnels auprès de la R.________, membre du V.________ et ayant pour
partenaire H.________ [...] (ci-après : H.________) pour les prestations de longue durée.
Victime d’une chute à ski le 3 janvier 2004 après avoir heurté un gros caillou et
croisé ses skis en descendant une piste, l'assurée a été transportée le jour
même à l'Hôpital régional de L.________, où il a été constaté
que le front, la mâchoire et la région orbitale gauches étaient tuméfiés et
douloureux à la palpation mais qu'il n'y avait aucune lésion osseuse au vu des radiographies
effectuées, le diagnostic retenu étant celui de lésions traumatiques superficielles de
la tête. Elle a quitté l’hôpital le lendemain.
Après cet événement, l’intéressée tentera à diverses reprises de
reprendre le travail totalement ou partiellement, avant de cesser finalement son activité pour le
30 avril 2007 ou le 30 juin 2007, selon les versions.
B.
a)
L’accident du 3 janvier 2004 a été annoncé le 16 janvier suivant à la R.________.
Aux termes d’un rapport du 13 janvier 2004 consécutif à un scanner cérébral,
le Dr D.________, radiologue, a conclu à une fracture comminutive antérieure et du plancher
du sinus maxillaire gauche avec hémato-sinus, sans lésion suspecte de nature post-traumatique
au niveau du parenchyme cérébral.
Par rapport du 16 février 2004, le Dr K.________, médecin généraliste traitant, a
fait état d'une fracture par enfoncement du massif facial gauche et d'un traumatisme crânio-cérébral
(TCC) simple. Le 1
er
mars 2004, il a précisé que l'évolution était lentement favorable avec une diminution
des vertiges et du status algique, tout en notant des céphalées persistantes et des troubles
de la concentration. Le 17 juillet 2004, le Dr K.________ a signalé la persistance d'algies faciales
sévères, avec céphalées et vertiges post-traumatiques, ainsi qu'une fatigabilité
intellectuelle marquée ; il a également mentionné une discrète amélioration
au fil du temps.
Dans un rapport du 4 octobre 2004 faisant suite à un scanner cérébral, le Dr D.________
a constaté que les résultats de l'examen pratiqué étaient dans les limites de la
norme pour l'âge.
A teneur d’un compte-rendu du 22 novembre 2004, la Dresse Z.________, spécialiste en chirurgie
maxillo-faciale, a signalé une hyperesthésie au niveau des nerfs V1, V3 à droite et V2
à gauche, diagnostiquant par ailleurs un status sur fracture du malaire gauche, une fracture de
type Le Fort II peu déplacée et une contusion cervico-cérébrale. Le 3 décembre
suivant, elle a mentionné une aggravation des céphalées avec vertiges, suite à une
surcharge professionnelle (burn out). Sur le plan des antécédents, la Dresse Z.________ a en
particulier relevé que l’assurée s'était enchâssée sous un camion quinze
ans plus tôt et avait été victime d'un coup du lapin trois ans auparavant. A titre de
diagnostics, étaient notamment retenus une fracture de type Le Fort II avec malaire gauche, un TCC,
ainsi qu'une surcharge psychique et physique. Ultérieurement, le 11 mars 2005, cette praticienne
constatera encore une nette amélioration de l’état général, avec un renforcement
de l’état psychique.
Un examen radiologique de la colonne cervicale face/profil et transbuccale a été effectué
le 31 janvier 2005. Dans son rapport y relatif, la Dresse Z.________, radiologue, a observé un petit
pincement discal C4-C5, sans réaction osseuse, et a conclu à une importante rectitude cervicale
avec attitude scoliotique à convexité gauche, sans lésion traumatique cervicale identifiée.
Par rapport du 14 mars 2006, le Dr P.________, neurologue, a exposé que l'assurée avait subi
un accident de vélo en 1977 laissant de façon séquellaire une hyperesthésie hémifaciale
gauche, puis un accident automobile grave l'année suivante avec distorsion cervicale accidentelle,
et enfin une fissure claviculaire en 1979 ; dans les suites de l'accident automobile de 1977 [sic],
s’étaient développées des cervico-céphalalgies intermittentes avec épisodes
d'hypotension orthostatique. Par ailleurs, une consultation en décembre 1989 avait permis de constater
un syndrome cervical modéré, des points d'insertion douloureux au niveau des trapèzes
bilatéralement, ainsi qu'une discrète hyperesthésie et hyperalgésie au niveau de
l'hémiface gauche. Le Dr P.________ a ajouté qu’à l’heure actuelle, on retrouvait
un syndrome cervico-vertébral gauche modéré ainsi qu'une hyperesthésie et une hyperalgésie
au niveau de l'hémi-face gauche, peut-être plus prononcée que ce qu'elle n'était
lors de l'examen de 1989. Il a précisé que l'assurée présentait en outre des cervico-céphalalgies
associées à des troubles neuropsychologiques, qu'il préconisait d'investiguer.
A teneur d'un compte-rendu d'examen neuropsychologique du 12 juin 2006, B.________, spécialiste
en neuropsychologie FSP, a constaté des signes objectifs de souffrance cérébrale évoquant
une atteinte fronto-temporale bilatérale. Il a plus précisément retenu que les fonctions
de raisonnement et de mémoire à long terme étaient intactes, abstraction faite de déficits
de la mémoire à court terme, de faiblesses de l’intégration auditive, d’un
léger déséquilibre de la balance inhibition-impulsivité et d’une attention
soutenue fragile, avec fatigabilité. Il a estimé que les ressources étaient suffisantes
pour permettre à la patiente de rebondir en maîtrisant ses faiblesses. Il a ajouté que,
dans l’ensemble, les résultats montraient une bonne congruence et que l’indice de sincérité
aux échelles neurocomportementales était bon.
Le 30 août 2007, suite à un CT-scan du massif facial, le Dr X.________, radiologue, a conclu
à une petite irrégularité de la paroi antérieure du sinus maxillaire gauche, à
distance du trou sous-orbitaire, et à l'absence de lésion osseuse sur le trajet du nerf sous
orbitaire.
Le 24 octobre 2007, le Prof. J.________, de la Division de chirurgie maxillo-faciale du Centre hospitalier
[...] (ci-après : le Centre hospitalier F.________), a réalisé une décompression
intra-orbitaire du trajet du nerf V2 à gauche.
Par rapport du 6 novembre 2007, la Dresse N.________, médecin généraliste traitant, a
retenu les diagnostics de compression du nerf crânien V2 intra-orbitaire suite à une fracture
de l'os malaire gauche en 2004 et de status après traumatisme crânio-cervical. Elle a précisé
qu'objectivement, l'assurée présentait une hypoesthésie du territoire du nerf V2 et un
syndrome irritatif créant des dysesthésies douloureuses exacerbées à la moindre mobilisation
cervicale ainsi qu'au froid.
Dans un questionnaire de la R.________ du 3 avril 2008, le Dr Q.________, chef de clinique maxillo-faciale
au Centre hospitalier F.________, a indiqué que l'évolution était favorable suite à
l'intervention du 24 octobre 2007, avec une nette diminution des douleurs mais avec la persistance d'une
branche du nerf V2 douloureuse. Il a relevé que le pronostic était difficile à évaluer
et qu'il fallait s'attendre à un dommage permanent consistant en d'éventuelles céphalées
résiduelles.
Le 7 juillet 2009, l'assurée s’est rendue à la consultation du Dr C.________, neurologue.
Sans avoir pu prendre connaissance du dossier médical, ce dernier a fait part de ses observations
dans un rapport du 10 juillet suivant. Il a retenu les diagnostics de status post accident de ski avec
traumatisme crânien et facial le 3 janvier 2004, d'algie faciale gauche à prédominance
en V2, de status post fracture faciale, de céphalées de type tensionnelles (diagnostic différentiel
: post-traumatiques) et de troubles neuropsychologiques d'origine indéterminée. Il a indiqué
que les douleurs faciales post-traumatiques et également des céphalées post-traumatiques
qui se transformaient au fil du temps en des céphalées de type tensionnelles pouvaient apparaître
à la suite d'un traumatisme ; sans imagerie cérébrale de la phase aiguë, il
était toutefois difficile d'estimer la sévérité du trouble crânio-cérébral.
Le Dr C.________ a observé par ailleurs que même si l'intervention de 2007 avait nettement
amélioré les douleurs faciales, les troubles neurologiques avaient néanmoins persisté
et ne s'étaient, selon l'assurée, pas améliorés. Cette dernière était toutefois
très réticente à la prise de médicaments, ce qui constituait un obstacle pour la
soulager et lui permettre de diminuer sa fatigabilité dans le cadre de son syndrome douloureux chronique
complexe.
b)
Entre-temps, soit le 22 janvier 2007, l’assurée a déposé une demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: l'OAI).
Dans ce contexte, un mandat d'expertise a été confié au Centre [...] (ci-après :
le Centre M.________) de [...], où l'intéressée a été examinée par le Dr
T.________, neurologue, le Dr W.________, psychiatre, et la neuropsychologue E.________. Dans leur rapport
du 25 juin 2008, les experts ont retenu des diagnostics incapacitants sous forme de status après
accident de ski le 3 janvier 2004 (ayant entraîné une fracture malaire, un hématosinus,
un TCC mineur avec commotion cérébrale et une probable distorsion cervicale simple), de syndrome
post-commotionnel/post-distorsion cervicale avec troubles neuropsychologiques modérés et de
trouble anxieux-dépressif mixte. Sous l'angle neurologique, les experts ont précisé que
l'examen ne mettait en évidence aucune anomalie significative, hormis une légère limitation
de la mobilité de la nuque avec provocation de quelques douleurs occipitales et une possible discrète
hyperesthésie faciale gauche. Sur le plan neuropsychologique, les troubles constatés étaient
modérés et se trouvaient en lien de causalité naturelle avec l'accident du 3 janvier 2004,
quand bien même plusieurs indices suggéraient la participation de facteurs psychiques, non
organiques, au tableau. Enfin, le trouble anxieux et dépressif mixte – très probablement
en relation de causalité avec l'accident et ses conséquences psychiques – était
d'intensité modérée et, cumulé aux troubles douloureux et cognitifs modérés
imputables aux suites de l'accident, il renforçait légèrement ces derniers dans la mesure
où il diminuait lui aussi les capacités cognitives et augmentait les sensations douloureuses.
Par décision du 29 janvier 2010 confirmant un projet du 19 mars 2009, l'OAI a alloué à
l'assurée une rente entière d'invalidité limitée dans le temps, pour la période
du 1
er
janvier 2006 au 30 avril 2006.
Saisie d’un recours à l’encontre de cette décision, la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal l’a partiellement admis par arrêt du 16 février 2012 (AI 94/10 –
59/2012), annulant la décision de l'office et lui renvoyant la cause pour complément d'instruction
afin de déterminer le préjudice économique de l'assurée.
En ce sens, un stage d’orientation professionnelle a été mis en œuvre dès le
24 octobre 2012 auprès du Centre Y.________. Ce stage a été interrompu le 5 novembre 2012,
l’assurée ayant présenté de la fatigue, des difficultés de concentration, des
migraines, des nausées et des pertes d’équilibre. Interpellé par l'OAI le 29 novembre
2012, le Dr AA.________, médecin généraliste traitant, a précisé que le stage
susmentionné avait dû être interrompu en raison de troubles paniques, d'épisodes
d'anxiété généralisée et d'insomnie.
c)
Dans l’intervalle, sur mandat du V.________, l'assurée a fait l'objet d'une expertise multidisciplinaire
à la Clinique I.________, Centre d'observation médicale de l'assurance-invalidité (COMAI).
A teneur de leur rapport d’expertise du 18 août 2011, la Dresse O.________, spécialiste
en oto-rhino-laryngologie (ORL), et U.________, neuropsychologue, ont retenu les diagnostics de status
après fracture du sinus maxillaire et du malaire gauche, ainsi que de status après décompression
du nerf V2 à gauche en 2007, en lien de causalité au moins vraisemblable avec l’événement
du 3 janvier 2004 ; étaient également diagnostiqués des troubles cognitifs modérés,
sans lien de causalité au moins vraisemblable avec événement du 3 janvier 2004. Dans leur
synthèse, les expertes ont notamment exposé ce qui suit :
"
1.
SYNTHESE
Signes
cliniques et paracliniques principaux
Sur
le plan ORL, les symptômes cliniques encore présents sont des douleurs à type de décharges
électriques au niveau du territoire du nerf V2 lors du contact avec le froid. Sont également
présentes une hyperesthésie et des dysesthésies dans le territoire cutané de la joue
gauche, et des douleurs au niveau de l’arcade dentaire supérieure gauche. D’un point
de vue esthétique, il existe une amyotrophie du muscle buccinateur, responsable d’une asymétrie
au niveau des deux joues.
Sur
le plan neuropsychologique, on observe des troubles attentionnels importants, ainsi que des difficultés
à gérer les interférences et des difficultés exécutives. […] En outre,
une fatigabilité accrue apparaît.
Etat
actuel, interactions et évolution prévisible
Pour
les seules suites de l’accident, il n’existe plus d’amélioration notable à
attendre, l’état étant globalement stabilisé depuis 2007, à l’issue de
la libération chirurgicale.
A
l’heure actuelle, les déficits cognitifs observés sont multi-causals, ils sont modérés
et touchent les domaines exécutif et attentionnel. L’amélioration de la problématique
cognitive est possible, mais dépend à la fois d’une diminution de la fatigue, des douleurs
et d’une rééducation neuropsychologique.
En
ce qui concerne les plaintes de fatigue et les céphalées, un bilan orthopédique avec radiographies
actuelles pourrait être réalisé, un petit pincement discal dégénératif
en C4-C5 ayant été cité en 2005.
Taux
global d’atteinte à l’intégrité
A
la suite de l’accident du 3 janvier 2004, le taux d’atteinte à l’intégrité
est de 10% sur le plan ORL en raison des troubles sensitifs du nerf V2 à gauche.
"
Par décision du 11 novembre 2011, H.________ a reconnu le droit de l'assurée à une indemnité
pour atteinte à l'intégrité (IPAI) d'un montant de 10'680 fr. sur la base d'une perte
d'intégrité de 10%, telle qu'arrêtée aux termes du rapport d'expertise du 18 août
2011 en lien avec les troubles sensitifs du nerf V2 à gauche.
L'assurée s’est opposée à cette décision le 14 décembre 2011, se prévalant
d'une perte d'intégrité de 40% à raison de 10% pour ses troubles de locution, de 10% pour
ses problèmes de mémoire et de concentration et de 20% pour les troubles sensitifs du nerf
V2 – soit une indemnité pour atteinte à l’intégrité d'un montant de 42'720
francs.
Par décision sur opposition du 1
er
février 2012, H.________
a rejeté l'opposition de l'assurée et confirmé sa décision du 11 novembre 2011.
L’assurée a déféré cette décision le 5 mars 2012 devant la Cour des assurances
sociales. Statuant le 1
er
avril 2014, la juridiction cantonale a admis le recours et annulé la décision entreprise, renvoyant
la cause à H.________ pour complément d’instruction. La Cour a plus particulièrement
retenu que l’on pouvait certes se rallier à l’appréciation de l’experte O.________
s’agissant de la problématique maxillo-faciale induisant une perte d’intégrité
de 10% en lien avec les troubles sensitifs du nerf V2 à gauche, mais qu’il apparaissait en
revanche que le dossier de la cause présentait des lacunes concernant les symptomatologies neuropsychologique,
vertigineuse et psychique. Aussi y avait-il lieu pour H.________ de mettre en œuvre une expertise
pluridisciplinaire comportant un volet neurologique, voire otoneurologique, un volet neuropsychologique
et un volet psychiatrique (cf. CASSO AA 24/12 – 32/2014 du 1
er
avril 2014 consid. 7 et 8).
C.
Reprenant l’instruction de l’affaire, H.________ a écrit à l’assurée
le 23 juin 2014, pour l’informer qu’une expertise était mise en œuvre auprès
du Dr CC.________, spécialiste en neurologie, et du Dr GG.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie.
Le 8 août 2014, l’assurée a produit un certificat médical émis le 30 juillet
2008 par la Dresse N.________, exposant qu’en raison des séquelles laissées par l’accident
du 3 janvier 2004, la patiente avait dû être suivie du 12 juin au 8 août 2008, au niveau
logopédique et neuropsychologique, à la Fondation [...].
Dans le cadre du mandat d’expertise confié par H.________, le Dr CC.________ a examiné
l’assurée le 1
er
septembre 2014 et le Dr GG.________ le 12 septembre 2014. Le Dr CC.________ s’est en outre notamment
vu transmettre un rapport du 9 avril 2009 consécutif à une vidéoscopie, aux termes duquel
le Dr JJ.________, otoneurologue, décrivait un bilan otoneurologique clinique normal et considérait
l’hyperacousie de l’intéressée comme un trouble «
psycho-acoustique
non corrélé à une atteinte organique spécifique
».
L’expert CC.________ a également adressé l’assurée au Dr II.________, radiologue,
qui a effectué une imagerie par résonance magnétique (IRM) cérébrale et a conclu,
le 11 septembre 2014, à l’absence d’anomalie identifiable. Le Dr CC.________ a de surcroît
confié à HH.________, psychologue FSP spécialiste en neuropsychologie et pathologie du
langage, le soin de réaliser une évaluation neuropsychologique. Dans son rapport du 26 novembre
2014, cette dernière a mentionné ce qui suit :
"
DISCUSSION
L’examen
neuropsychologique de cette patiente collaborante et adéquate, très affectée par sa situation
et légèrement démonstrative, met en évidence :
-
un ralentissement dans les épreuves de dénomination et lecture continue, en l’absence
de manque du mot en langage spontané ou testé, ainsi qu’un manque d’incitation
dans le domaine lexico-sémantique,
-
quelques difficultés mnésiques dans la modalité visuelle,
-
des résultats insuffisants dans le domaine des fonctions exécutives, avec une faible mémoire
de travail, ainsi que des difficultés en multi-tâches.
La
situation actuelle sur le plan cognitif est très superposable aux tableaux observés en 2006
puis en 2008, selon les documents à disposition, en particulier concernant les résultats aux
différents tests, mais aussi concernant les plaintes, et les exemples fournis actuellement par la
patiente, qui se retrouvent quasi sans changement dans l’expertise de 2008. La fatigue est toujours
aussi importante, une certaine anxiété est présente, néanmoins gérée par
l’application d’huiles essentielles en cours d’entretien.
Il
faut relever l’absence d’évaluation entre l’accident, début janvier 2004,
et juin 2006. Il est donc très difficile d’apprécier l’évolution des troubles.
Ce qui peut cependant être relevé, c’est l’absence de modification du tableau cognitif
entre 2006 et 2014, que ce soit dans le sens d’une aggravation ou d’une amélioration.
Dans
ces conditions, je ne peux que me rallier aux conclusions des experts en 2008, à savoir une restriction
des capacités de concentration, d’adaptation et de rythme de travail, avec une fatigabilité
importante toujours présente.
Il
faut aussi mentionner l’absence de démarches thérapeutiques hormis une courte prise en
charge logopédique à l’Institution [...] en 2008, la patiente ayant opté pour une
adaptation complète de son mode de vie à des limitations qui semblent être considérées
comme fixes et définitives.
Enfin,
il n’y a aucun doute que concernant la collaboration : une participation active à l’évaluation
a été observée durant toute la durée de celle-ci, et a été validée
par les bons résultats à certains tests connus pour leur difficulté, ce qui permet de
retenir des troubles cognitifs modérés prédominants dans le domaine des fonctions exécutives
et une difficulté de mémoire visuelle persistante.
"
Après un entretien de synthèse entre les deux experts en date du 31 janvier 2015, le Dr CC.________
a fait part des conclusions suivantes dans son rapport du 3 février 2015 :
"
VI.
APPRECIATION
[…]
Concernant
le chapitre de la symptomatologie subjective, l'assurée mentionne que depuis son accident, elle
est confrontée à des troubles cognitifs et à une fatigue, qui ne lui permettent plus d'assumer
son activité d'enseignante. Les plaintes actuelles sont très diverses, difficiles à systématiser,
avec troubles de la concentration, fatigue, intolérance au bruit, difficultés à suivre
une conversation à plusieurs, douleurs faciales à recrudescence hivernale, incapacité
à courir, céphalées. Tout cela se répercute de manière importante sur la vie
quotidienne. Elle a eu beaucoup de "vertiges", mais actuellement ce tableau n'apparaît
plus au chapitre des plaintes, sauf sur demande, l'assurée mentionnant un sentiment d'instabilité
en cas de fatigue.
Objectivement,
nous sommes face à une femme de 62 ans, soignée, collaborante, adéquate, qui semble plutôt
détendue et souriante, qui se plaint dans le cadre de l'entretien d'une fatigue et de céphalées,
immédiatement résolutives par l'application de quelques gouttes d'huile essentielle déposées
sur la tête et le cou.
Sinon,
le reste de l'examen somatique permet de mettre en évidence une discrète neuropathie dans le
territoire du V-2 à gauche, séquellaire, caractérisée par une hypoesthésie et
une hypoalgésie et par quelques douleurs reproductibles à la palpation de l'os malaire gauche.
Le reste du status neurologique détaillé est rigoureusement normal. En particulier, il n'y
a pas de latéralisation, d'instabilité objectivable, ni de signe de vestibulopathie périphérique.
Le
bilan neuropsychologique effectué par Madame HH.________ fait apparaître des plaintes cognitives
fort nombreuses. L'assurée apparaît comme une femme collaborante, mais très contrôlée,
qui ne peut modifier le rythme de réalisation des différentes tâches demandées même
lorsqu'elle y est fortement sollicitée. L'examen détaillé met en évidence quelques
anomalies : en particulier un ralentissement dans les épreuves sous contrainte de temps de dénomination
et de lecture continue, quelques difficultés mnésiques exclusivement dans la modalité
visuelle, et des résultats insuffisants dans le domaine des fonctions exécutives. Ce tableau
est inchangé depuis 2004. Il convient d'interpréter de tels résultats avec prudence et
à la lumière des autres éléments à disposition. L'absence de toute modulation
au cours du temps est inhabituelle dans le cadre de séquelles neuropsychologiques post-traumatiques,
qui en général évoluent favorablement. Une atteinte du parenchyme cérébral,
à l'origine des troubles, peut être considérée comme très peu probable après
traumatisme cranio-cérébral mineur. En effet, la perte de connaissance a été brève,
et il n'y a pas eu de lésion cérébrale objectivée, ni cliniquement, ni sur le plan
neuroradiologique. L'IRM cérébrale demandée dans le cadre de cette expertise est par ailleurs
rigoureusement normale, et en particulier ne met pas en évidence d'argument en faveur d'éventuelles
lésions axonales anciennes. A noter enfin qu'il s'agit d'un tableau purement descriptif, et en aucun
cas spécifique d'une atteinte cérébrale somatique accidentelle ou non.
Concernant
la symptomatologie vertigineuse, qui est également un objet litigieux, la Cour reproche aux experts
de la Clinique I.________ de ne pas avoir considéré une éventuelle vidéo-nystagmographie.
En effet, cette assurée a été examinée sur le plan oto-neurologique, par le Docteur
JJ.________, le 09.04.2009. Il convient donc de souligner que l'examen fait à l'époque était
normal et que le Docteur JJ.________ avait retenu le diagnostic de "troubles psycho-acoustiques
non corrélés à une atteinte organique spécifique". Notre appréciation rejoint
celle du Docteur JJ.________, en l'absence de toute anomalie objectivable à l'heure actuelle en
faveur d'une vestibulopathie périphérique, ni d'une quelconque instabilité observable.
En
conclusion, en nous basant sur l'ensemble des éléments à disposition pour effectuer cette
expertise, historique, clinique, paraclinique, nous sommes en mesure de retenir un diagnostic de status
après commotion cérébrale ou TCC mineur le 03.01.2004, avec fracture de l'os malaire gauche
de type Lefort peu déplacé. Il existe également des troubles sensitifs de l'hémiface
gauche connus de longue date, et documentés objectivement déjà en décembre 1989,
en conséquence sans lien avec l'accident du 03.01.2004, ainsi qu'une neuropathie du V-2 post-opératoire.
On ne peut donc admettre une quelconque corrélation entre un TCC mineur survenu plus de 10 ans auparavant,
avec un tableau subjectif tel que déploré par l'assurée, sévère et invalidant,
mal systématisé, ceci même si les examens neuropsychologiques mettent en évidence
quelques anomalies, non spécifiques, et ceci d'autant plus qu'il n'y a aucun substrat objectif documenté,
tant au plan clinique, otoneurologique, que radiologique et neuroradiologique. Les experts qui ont participé
à cette expertise sont donc unanimes pour retenir l'origine dite "fonctionnelle" des doléances
de cette assurée, et ceci même en l'absence de pathologie psychiatrique à caractère
invalidant.
En
revanche, les troubles sensitifs bien délimités dans les territoires du V-2 sont liés
à l'intervention du 24.10.2007, intervention qui très vraisemblablement n'aurait pas été
effectuée sans l'événement du 03.01.2004. Dès lors, même s'il existait des troubles
sensitifs de l'hémiface gauche documentés avant l'accident, l'atteinte telle qu'elle apparaît
actuellement, doit être considérée comme en lien de causalité naturelle avec l'événement
assuré.
VII.
REPONSES A VOS QUESTIONS
[…]
6.
Diagnostic ?
Status
après traumatisme crânien mineur et fracture de l'os malaire gauche de type Lefort peu déplacée
le 03.01.2004.
Tableau
subjectif sans substrat organique.
Neuropathie
du V-2 gauche séquellaire après décompression le 24.10.2007.
7.
Etiologie de l'affection en cause ?
Les
troubles cognitifs sont de nature maladive. Les troubles sensitifs de l'hémiface gauche sont liés
à l'accident.
8.
La guérison suit-elle un cours normal ?
Non,
l'évolution du tableau subjectif est atypique après TCC mineur.
9.
L'accident a-t-il aggravé ou rendu douloureux une ou des affections pathologiques latentes ?
Les
troubles sensitifs de l'hémiface gauche étaient présents avant l'intervention de 2007.
L'origine n'est pas claire, et compte tenu des pièces à disposition, il s'agit d'un tableau
subjectif, relativement étendu sur tout l'hémiface gauche. Par contre, actuellement, l'atteinte
sensitive est bien délimitée dans le territoire du V-2, ce qui plaide en faveur d'une neuropathie
séquellaire après l'intervention.
10.
Parmi les troubles que présente l'assurée, veuillez préciser
a)
ceux qui sont causés de manière vraisemblable, soit à plus de 50%, par l'accident du 03.01.2004
?
Neuropathie
du V-2 gauche.
b)
ceux qui sont causés à moins de 50% par cet accident ou qui renvoient à des lésions
maladives ou dégénératives ?
Le
reste du tableau, en particulier les plaintes cogniti[ve]s.
11.
Une relation de causalité entre l'événement du 03.01.2004 et les troubles constatés
doit-elle être limitée dans le temps ?
Oui,
les plaintes cognitives peuvent être considérées comme en lien de causalité naturelle
avec l'événement assuré pendant un an.
12.
Le cas échéant, y a-t-il lieu de limiter la causalité dans le temps ?
a)
à partir de quand ?
03
01.2005.
b)
dans quelle proportion ?
Complètement.
c)
le status quo ante resp. sine a-t-il été retrouvé / atteint ?
Il
persiste une neuropathie du V-2 gauche, indolore, non invalidante.
[…]
15.
Si son appréciation est possible, existe-t-il une atteinte à l'intégrité
Le
cas échéant, quel est le pourcentage de l'atteinte selon la LAA (annexe 3 OLAA et tabelles
CNA) ?
Selon
la table 17 de l'annexe 3 OLAA, la perte fonctionnelle unilatérale du nerf maxillaire correspond
à une atteinte à l'intégrité de 10%.
"
Quant au Dr GG.________, il a en particulier exposé ce qui suit dans son rapport du 12 février
2015, co-signé par la psychologue KK.________ :
"
4.
DIAGNOSTICS
[…]
4.1.1.
DIAGNOSTICS AYANT UNE REPERCUSSION SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
·
---
4.1.2.
DIAGNOSTICS SANS REPERCUSSION SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
·
Trouble somatoforme non spécifié (DD
: trouble douloureux associé à la fois à des facteurs psychologiques et une affection
médicale générale chronique ou trouble somatoforme indifférencié)
·
Eventuellement traits de personnalité histrionique
5.
DISCUSSION
[…]
D'un
point de vue
psychopathologique
,
lorsque nous l'examinons, Madame A.________ ne présente pas de symptomatologie compatible avec un
épisode dépressif majeur de gravité moyenne ou sévère, un trouble anxieux spécifique,
y compris un état de stress post traumatique. Il n'y a pas non plus de symptômes psychotiques
ou de maladie de la dépendance.
Les
tests psychométriques, tant les hétéro- qu'auto-évaluations sont concordants à
cet égard. A ce titre, […] les facteurs
somatisation
et
symptômes divers
du SCL-90R sont parfaitement dans les normes, ce qui n'est pas la moindre des contradictions, vu les
plaintes alléguées. Enfin, relevons que Madame A.________ les a réalisé[s] dans un
temps de passation tout à fait stupéfiant et très rapidement, ce qui est très contradictoire
par rapport aux troubles subjectifs de l'attention et de la concentration qui sont mentionnés à
plusieurs reprises.
De
notre point de vue, Madame A.________ présente une personnalité assez singulière, avec
éventuellement des
traits
histrioniques
. Les mécanismes de défense
mis en jeu sont essentiellement de l'ordre de la dissociation (clivage) et du déni de certaines
émotions, qui peuvent expliquer la prépondérance des plaintes somatiques qui sont peut-être
le support d'expressions d'insatisfaction, de conflits intrapsychiques, qui sont à rechercher dans
l'environnement de l'assurée (surcharge professionnelle, problèmes de couple, difficultés
avec ses enfants). Il ne s'agit néanmoins pas d'un trouble majeur de la personnalité assimilable
à une atteinte à la santé mentale.
Les
plaintes somatiques peuvent rentrer éventuellement dans le cadre d'un
trouble
somatoforme non spécifié (DD : trouble douloureux associé à la fois à des facteurs
psychologiques et une affection médicale générale chronique ou d'un trouble somatoforme
indifférencié)
. L'importance des plaintes
alléguées et le handicap subjectif paraissent dépasser largement l'atteinte objective
sous-jacente.
Des
suites de l'événement accidentel, Madame A.________ n'a pas présenté un état
de stress post traumatique, qui pose le problème des états pathologiques à causalité
complexe. D'une part, l'assurée n'en a jamais présenté la symptomatologie et d'autre part
l'événement accidentel mineur ne saurait être assimilé à potentiel traumatique.
Il n'y a pas non plus d'évidence pour une problématique anxio-dépressive réactionnelle
majeure. Il semble exister aussi des facteurs intercurrents, tels que la perception subjective de la
douleur, les problèmes professionnels puisqu'un burnout a d'ailleurs été évoqué.
L'évolution vers un trouble somatoforme non spécifié, qui rend compte ici de plaintes
inexpliquées : fatigue, troubles subjectifs de l'attention et de la concentration, qui persistent
au moins six mois et ne sont pas dus à un autre trouble mental, ne relèvent pas – par
nature – d'une pathologie en relation de causalité naturelle avec un événement traumatique
spécifique. En d'autres termes, l'assurée ne présente aucune pathologique psychique en
rapport de causalité naturelle avec l'événement accidentel du 03.01.2004.
A
ce titre, l'expert CC.________ ne retient aucune atteinte majeure incapacitante du point de vue neurologique.
CAPACITÉ
DE TRAVAIL
[…]
L'assurée
bénéficie d'un environnement social tout à fait satisfaisant. II n'y a pas de trouble
majeur de la personnalité assimilable à une atteinte à la santé mentale ou comorbidité
psychiatrique. Madame A.________ semble investir sa vie personnelle et ses différents intérêts
relativement normalement, sous réserve des quelques limitations évoquées.
Vu
ce qui précède, on peut estimer que sa capacité de travail médico-théorique
est entière, et ceci dans toute activité, du point de vue strictement psychiatrique, au plus
tard six mois après l'événement accidentel incriminé, par analogie au trouble de
l'adaptation, soit le 03.06.2004.
S'agissant
de l'atteinte neurologique et neuropsychologique, l'expert CC.________, dans son rapport d'expertise
du 03.02.2015, conclut que le "
status
après traumatisme crânien mineur et fracture de l'os ma[l]aire de type Lefort, déplacée,
du 03.01.2004 n'est plus en rapport de causalité naturelle avec l'événement incriminé
après une année, soit dès le 03.01.2005
".
Il estime que les troubles subjectifs sans substrat organique sont de nature maladive.
6.
REPONSES AUX QUESTIONS
1.
l'assuré(e) présente-t-il (elle) actuellement des troubles d'origine psychique ? Si oui,
description clinique de ceux-ci ?
On
peut éventuellement postuler l'existence d'un trouble somatoforme non spécifié (DD : douloureux
associé à la fois à des facteurs psychologiques et une affection médicale générale
chronique, ou un trouble somatoforme non différencié). Il y a de nombreuses plaintes somatiques
inexpliquées : fatigue, faiblesse du corps, troubles attentionnels, persistant depuis plus de six
mois et qui ne sont pas dus à un autre trouble de la santé mentale.
2.
l'assuré(e) présentait-il (elle) déjà avant l'accident des troubles de ce type ?
Si oui, description de ceux-ci ?
Non
3.
Quand les troubles psychiques sont-ils apparus pour la première fois : immédiatement ou
après une période de latence plus ou moins longue (préciser la durée) ?
Apparemment
des suites de l'accident quelques semaines.
4.
Les troubles présentés parlent-ils en faveur d'une composante psycho-organique ou bien s'agit-il
de troubles psychogènes ?
Une
composante psychogène peut être évoquée au vu des conclusions de l’expertise
du Dr CC.________ du 03.02.2015.
5.
En présence de troubles psychogènes :
5.1.
Comment l'assuré(e) a-t-il (elle) subjectivement vécu et assimilé l'accident et les éventuelles
suites physiques de celui-ci ?
D'un
point de vue psychologique, l'accident a été assimilé. Il n'y a pas eu d'état de
stress post traumatique ou de réaction dépressive majeure.
5.2.
Que peut-on dire de la structure de personnalité préexistante ?
La
personnalité paraît probablement assez fragile. Madame A.________ est rigide, peine à
se mettre en question. Elle a une tendance à la dissociation (au clivage) et au déni de certaines
émotions. Il ne s'agit néanmoins pas d'un trouble majeur de la personnalité assimilable
à une atteinte à la santé mentale.
5.3.
Quel est le rôle de la structure de la personnalité préexistante dans le vécu subjectif
et l'assimilation ?
La
personnalité n'a pas joué un rôle dans l'assimilation de l'événement accidentel
incriminé pouvant entraîner une réaction psychologique aigue, mais plutôt dans les
conséquences somatiques subjectives.
5.4.
Comment expliquez-vous la survenance des troubles psychogènes ?
Difficile
à expliquer vu la rigidité, le manque de capacités véritablement introspectives et
le désir de l'assurée de donner une image favorable d'elle-même, comme de son environnement.
Probablement des facteurs qui sortent de l'événement accidentel incriminé, comme le contexte
professionnel, éventuellement familial ou autre, ont dû jouer un rôle que l'assurée
peine à considérer et que par conséquent il est difficile de mettre en évidence en
l'absence d'autres éléments.
5.5.
Est-ce que des facteurs étrangers jouent un rôle dans la genèse ou dans la persistance
de ces troubles ?
Eventuellement
surcharge professionnelle, difficultés familiales (autre ?).
5.6.
Les troubles actuels manifestés et les constatations objectives sont-ils en relation de causalité
naturelle pour le moins partielle avec l'accident ?
Non,
pas de notre point de vue. L'événement accidentel incriminé a fait office d'un facteur
de fixation qui permet de tout justifier et tout expliquer, évitant ainsi toute remise en question.
5.7.
Du point de vue psychique, le statu quo ante ou le statu quo sine est-il atteint, resp. quand a-t-il
été atteint ou quand sera-t-il probablement atteint ?
Dans
le cas qui nous occupe, on ne peut dès lors pas parler d'un statu quo ante et il est difficile d'évoquer
un statu quo sine, étant entendu que l'on ne connaît pas véritablement l'état de
santé psychique de l'assurée avant l'événement accidentel incriminé.
[…]
8.
Atteinte à l'intégrité.
Il
n'y a pas d'atteinte à l'intégrité.
"
Par avis du 2 mars 2015, le Dr BB.________, médecin-conseil de H.________ et spécialiste en
chirurgie orthopédique ainsi qu’en traumatologie de l’appareil locomoteur, s’est
rallié aux conclusions des experts.
Par décision du 3 mars 2015, H.________, se fondant sur l’avis des experts CC.________ et
GG.________, a accordé à l’assurée une indemnité pour atteinte à l’intégrité
de 10%, soit un montant de 10’680 fr., en lien exclusivement avec la perte fonctionnelle unilatérale
du nerf maxillaire.
L’assurée, sous la plume de son conseil, a formé opposition le 20 avril 2015 à l’encontre
de cette décision. Elle a essentiellement fait valoir que son intégrité était atteinte
à hauteur de 40% à la suite de son accident de ski, soit 10% en raison de problèmes de
locution, 10% eu égard à ses problèmes de mémoire et de concentration, et enfin 20%
pour les troubles sensitifs au niveau du nerf V2 auxquels s’ajoutaient une hyperesthésie et
des dysesthésies dans tout le territoire cutané de la joue gauche, ainsi que des douleurs au
niveau de l’arcade dentaire supérieure gauche. Le montant total de l’indemnité
à laquelle elle pouvait prétendre s’élevait ainsi à 42'720 francs.
Par avis médical du 18 septembre 2015, le Dr BB.________ a relevé que l’examen neuropsychologique
de juin 2006 montrait certes un ralentissement avec des déficits importants et que l’on pouvait
en outre admettre une péjoration au test neuropsychologique de 2008, comme la présence d’une
dysesthésie au niveau de V2. Il a toutefois observé que de nouveaux tests avaient été
effectués depuis lors et que, ces derniers étant plus récents, eux seuls devaient être
pris en compte pour définir la stabilisation du cas et l’IPAI. A cela s’ajoutait que
l’assurée ne démontrait pas que toutes les atteintes étaient uniquement séquellaires
à un accident.
Par décision sur opposition du 29 septembre 2015, H.________ a rejeté l’opposition de
l’assurée et confirmé sa décision du 3 mars 2015. Dans sa motivation, elle a en
particulier considéré que les conclusions des experts CC.________ et GG.________ étaient
pleinement probantes, tandis que l’intéressée, à l’inverse, n’expliquait
pas ce qui justifiait médicalement l’octroi d’une IPAI de 40% au lieu de 10%.
D.
Agissant par l’entremise de son conseil, A.________ a recouru le 30 octobre 2015 devant la Cour
des assurances sociales à l’encontre de la décision sur opposition précitée,
concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimée pour nouvelle décision
dans le sens des considérants. En substance, la recourante maintient présenter une perte d’intégrité
de 40% à la suite de l’accident de ski du 3 janvier 2004. Sur le plan de l’élocution,
elle soutient que des difficultés ont été observées par la neuropsychologue HH.________
et que, au vu de l’historique médical comme des résultats de la récente expertise,
l’atteinte à son intégrité s’élève sous cet angle à 10%. Concernant
la problématique liée à la mémoire et aux capacités de concentration, l’assurée
se prévaut d’une perte d’intégrité de 10%, contestant l’avis émis
à ce propos par l’expert CC.________. Elle invoque à cet égard les constatations
faites par la neuropsychologue HH.________. Elle souligne également avoir annoncé à l’expert
GG.________ une fatigabilité tant physique que psychique, de même que des difficultés
à pouvoir se concentrer (surtout confrontée à plusieurs personnes ou à du bruit),
et rappelle de surcroît que le Dr BB.________ a reconnu un ralentissement et des déficits importants
lors de l’examen neuropsychologique de 2006, ainsi qu’une péjoration au test psychologique
[recte : neuropsychologique] de 2008. L’intéressée invoque encore les résultats
d’examens neuropsychologiques issus d’une nouvelle expertise, réalisée en janvier
2015 sous l’égide de l’AI. Sous un autre angle, l’assurée fait valoir qu’au
trouble sensitif du nerf V2 s’additionnent une hyperesthésie et des dysesthésies dans
tout le territoire cutané de la joue gauche, ainsi que des douleurs au niveau de l’arcade
dentaire supérieure gauche, occasionnant au final une perte d’intégrité de 20% –
et non de 10% tel que fixé par l’intimée sans motivation autre que l’avis peu probant
rendu le 2 mars 2015 par le Dr BB.________, qui s’en tient aux conclusions des experts tout en
reconnaissant pourtant l’existence de problèmes cognitifs. Elle allègue enfin que ses
troubles cognitifs se trouvent dans un lien de causalité naturelle avec l’accident du 3 janvier
2004 et conteste l’affirmation de l’expert CC.________ quant à «
l’origine
[„] fonctionnelle [‟] des doléances
»,
soutenant à cet égard que ni la neuropsychologue HH.________, ni l’expert GG.________
n’ont conclu à déficit fonctionnel organique ; selon elle, l’expertise du
Dr GG.________ n’a du reste pas valeur probante sur la question du taux de l’atteinte à
l’intégrité, puisque ses maux ne sont pas d’ordre psychique.
Pour étayer ses dires, la recourante produit notamment une copie du rapport d’expertise établi
le 7 avril 2015 par les Drs DD.________, spécialiste en médecine interne, et EE.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, ainsi que par le neuropsychologue FF.________, du Centre M.________,
dont on extrait notamment ce qui suit :
"
SYNTHÈSE
ET DISCUSSION
[…]
Situation
actuelle et conclusions :
Sur
le plan de la médecine interne
, l'examen
de ce jour, en dehors de l'hyperesthésie cutanée en regard de l'os malaire gauche et la discrète
limitation de l'inclinaison latérale cervicale gauche, est rigoureusement normal. […]
En
conclusion
, la capacité de travail est complète
en temps et rendement[.]
Sur
le plan neuropsychologique
, l'examen de cette
expertisée de 62 ans, victime d'un accident de ski en 2004 avec TCC mineur, sans lésion cérébrale
à l'imagerie, met en évidence des performances cognitives en général dans la norme
du groupe d'âge dans les fonctions testées.
Les
seuls déficits constatés concernent partiellement l'attention, dans une tâches informatisée
d'alerte, la flexibilité (fonctions exécutives), dans une seule tâche toutefois, informatisée
elle aussi, et la reconnaissance visuelle[.] Il s'agit cependant de perturbations non systématiques
– les autres tâches attentionnelles étant dans les limites des normes, tout comme le
rappel différé de la Figure complexe pour ce qui concerne la mémoire visuelle, et les
autres tâches de flexibilité sont aussi en ordre Par ailleurs, deux des déficits concernent
des tâches informatisées présentées en toute fin d'examen, mais on ne peut guère
évoquer la fatigue pour les expliquer : la tâche informatisée d'attention divisée,
qui est normale, a aussi été proposée en fin d'examen, tout comme le d2-R, qui est aussi
dans les limites de la norme alors qu'il s'agit d'une tâche exigeante et discriminante, ou encore,
dans un domaine non attentionnel, le Zoo de la BADS, qui requiert aussi une certaine concentration. Ces
altérations ponctuelles apparaissent ainsi peu significatives.
Comparativement
au dernier examen neuropsychologique en notre possession, celui de 2008 pratiqué au Centre M.________,
le comportement de l'expertisée face aux tests s'est amélioré, les aptitudes mnésiques,
tant en mémoire de travail qu'en mémoire épisodique sont désormais normalisées,
tout comme la vitesse de traitement (à dire vrai, les indices de Mémoire de travail et de Vitesse
de traitement de la WAIS-IV sont aujourd'hui en dessus de la moyenne). On retrouve en revanche le ralentissement
en alerte déjà observé en 2008.
Il
peut être évoqué une discrète fatigabilité si l'on en croit les bâillements
observés chez cette expertisée durant une épreuve[.]
L'imagerie
cérébrale n'a jamais mis en évidence de lésions cérébrales post-traumatiques,
la perte de connaissance n'a été que brève au moment de l'accident, sans amnésie
péri-traumatique, [c]e qui permet de retenir un diagnostic [de] TCC mineur.
A
relever aussi que l'expertisée rapporte dès le départ des causes non directement cognitives
pour justifier son incapacité de travail, soit des céphalées importantes ainsi que des
troubles du sommeil résultant au moins pour partie de ses douleurs faciales, avec une fatigue qui
perturbait secondairement sa concentration et sa mémoire.
En
conclusion
, les difficultés observées
ne constituent pas un trouble neuropsychologique, la capacité de travail est complète en temps
et rendement[.]
Sur
le plan psychique
, la présente évaluation
n'a pas mis en évidence d'atteinte de l'humeur, ni une anxiété dont l'intensité justifie
la pose d'un diagnostic spécifique, ni d'autres troubles. A relever que la problématique anxieuse
a complètement disparu depuis des années. Madame A.________ se dit satisfaite d'elle-même,
ce sont principalement la fatigue, les céphalées et troubles cognitifs qui la dérangent.
L'anamnèse
est concordante avec l'observation, il n'y a pas de trouble observé[.]
On
relève depuis des années, un tableau clinique subjectif compatible avec un syndrome post-commotionnel,
avec céphalées, troubles du sommeil, acouphènes et surtout fatigue mentale et physique
avec intolérance au moindre stress, déjà mentionné dans l'expertise Centre M.________
de 2008. Les troubles cognitifs associés ont diminué.
Lors
de l'expertise 2008, il a donc été retenu un diagnostic de syndrome post-commotionnel et après
distorsion cervicale simple, en l'absence de toute atteinte cérébrale à l'imagerie. La
neuropsychologue mentionnait en 2008 que
Madame
A.________ peut évoquer des souvenirs immédiatement avant et immédiatement après
l'accident, mais ne se souvient pas de l'impact même. Elle ne peut déterminer avec certitude
si elle a ou non perdu connaissance, mais pense que oui Elle décrit une impression de souvenirs
flous et discontinus jusqu'à son transfert en ambulance
[.]
En
conclusion
, il subsiste actuellement une symptomatologie
de syndrome post-commotionnel chronicisée, dans un contexte de traumatisme crânien mineur,
sans lésion cérébrale, avec une certaine fixation sur les symptômes, notamment la
fatigue[.] La symptomatologie est purement subjective et non expliquée sur un plan organique. Depuis
2008, le trouble anxieux et dépressif mixte a disparu. Il n'y a par ailleurs aucune autre symptomatologie
psychiatrique[.]
Conclusions
générales
:
il n'y a à ce jour plus aucune justification
à retenir une incapacité de travail. On constate clairement une évolution positive sur
ces 4-5 dernières années. Si lors de la précédente évaluation psychiatrique
au Centre M.________ en 2008 il avait été retenu un trouble anxieux et dépressif mixte
d'intensité moyenne, cette symptomatologie n'est plus mise en évidence actuellement[.] II n'est
pas possible, exactement de définir depuis quand celle-ci n'est plus significative, mais selon l'expertisée
elle-même, elle estime aller bien dans le domaine psychique depuis deux à trois ans au moins.
Nous estimons que ceci est également valable pour les troubles neuropsychologiques.
"
Appelée à se prononcer sur le recours, l’intimée a interpellé son médecin-conseil
le Dr BB.________, lequel a fait part de sa position dans un avis du 23 novembre 2015. Il a notamment
relevé que la fatigue et les troubles de la concentration invoqués dans le cadre de la nouvelle
expertise du Centre M.________ n’avaient pas été corroborés par les tests neuropsychologiques
et par les médecins ; aussi une perte d’intégrité de 10% pour les troubles
de la mémoire n’était-elle pas justifiée. Le Dr BB.________ a également maintenu
la perte d’intégrité de 10% à raison des troubles sensitifs unilatéraux de
V2, considérant que les autres problèmes étaient des troubles diffus préexistants
et sans preuve objective d’atteinte selon le Dr CC.________. Il a ajouté que les problèmes
de locution n’étaient pas pris en considération dans les tabelles concernées et
que, surtout, ces troubles n’avaient jamais été prouvés objectivement. Le Dr BB.________
a souligné de surcroît que l’assurée se basait sur des extraits des tests neuropsychologiques
mais pas sur l’interprétation finale de l’examinateur ou des médecins du Centre
M.________, et qu’elle ne tenait pas non plus compte de l’évaluation du Dr CC.________.
S’agissant de l’interprétation de son précédent avis, le Dr BB.________ a
observé que les troubles cognitifs avaient été observés à un certain moment
et n’étaient plus présente objectivement par la suite.
Dans sa réponse du 1
er
décembre 2015, l’intimée a proposé le rejet du recours. S’agissant des problèmes
de locution, H.________ considère que l’avis de la thérapeute HH.________, qui n’est
pas médecin, ne peut l’emporter sur celui de l’expert CC.________, qui estime que les
plaintes cognitives ne se sont trouvées en lien de causalité avec l’accident que durant
un an. A cela s’ajoute que le rapport d’expertise du Centre M.________ du 7 avril 2015 conclut
à l’absence de troubles neuropsychologiques et que, le 23 novembre 2015, le Dr BB.________
a lui aussi nié de tels troubles. Concernant les problèmes de mémorisation et de concentration,
H.________ estime là encore que l’avis de la neuropsychologue HH.________ ne peut prévaloir
sur celui de l’expert CC.________ et renvoie pour le surplus à l’avis du Dr BB.________
du 23 novembre 2015, ainsi qu’aux conclusions du rapport d’expertise du 7 avril 2015. Quant
aux troubles sensitifs, l’intimée relève que la recourante ne motive aucunement les raisons
pour lesquelles la perte d’intégrité devrait atteindre 20%. H.________ observe, finalement,
qu’aucun expert n’a admis de lien de causalité entre les troubles cognitifs actuels
de la recourante et l’accident du 1
er
[recte : 3] janvier 2004.
Aux termes de sa réplique du 7 mars 2016, la recourante a formulé des conclusions subsidiaires
tendant à la réforme de la décision attaquée en en ce sens que la perte d’intégrité
est arrêtée à 40% et une IPAI de 42'720 fr. octroyée. L’intéressée
conteste en particulier l’appréciation du Dr BB.________ et se prévaut des expertises
réalisées par la Clinique I.________ et le Centre M.________ respectivement en 2011 et 2015 ;
à cet égard, elle soutient qu’un rapport d’expertise n’est pas constitué
que de la discussion finale mais que celle-ci doit être lue à la lumière des considérations
intermédiaires. Pour le surplus, la recourante maintient sa position et relève plus spécifiquement
que l’expert DD.________ a constaté chez elle une zone d’hyperesthésie au niveau
de l’os malaire.
Dupliquant le 22 mars 2016, l’intimée confirme son appréciation. Elle souligne notamment
que l’hyperesthésie constatée par l’expert DD.________ ne suffit pas à retenir
une perte d’intégrité de 20% à ce niveau, sans quoi l’expert CC.________ l’aurait
très certainement indiqué.
E.
Par avis du 13 mars 2017, la juge instructeur
a informé les parties de l’édition du dossier de l’OAI, sur lequel ces dernières
ont eu l’occasion de se déterminer.
Il ressort notamment de ce dossier qu’après une décision d’octroi de rente échelonnée
le 19 septembre 2013 annulée devant la juridiction de céans le 13 juin 2014 (AI 264/13 - 144/2014),
l’OAI a rendu le 19 février 2016 une décision allouant à l’assurée une
rente entière d’invalidité du 1
er
au 31 mars 2006, suivie par un quart de rente du 1
er
avril 2006 jusqu’au 31 mars 2012 –
décision faisant actuellement l’objet d’une procédure pendante devant la juridiction
de céans.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents, sous réserve
de dérogations expresses (cf. art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents
; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours (cf. art. 56 LPGA) auprès du tribunal des assurances
compétent, à savoir celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une autre
partie au moment du dépôt du recours (cf. art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60
al. 1 LPGA).
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent
et respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment),
de sorte qu'il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36)
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (cf. art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît,
dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a ; cf. RCC 1985
p. 53).
b)
En l'espèce, est litigieuse la question du taux de l’atteinte à l'intégrité
induite par l'accident du 3 janvier 2004.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, sauf disposition contraire de la loi, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle.
b)
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité
naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate
de l'atteinte à la santé. En effet, il faut et il suffit que l'événement dommageable,
associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé
physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (cf. ATF 129 V 177 consid. 3.1, 129 V 402 consid. 4.3.1, 119 V 335 consid. 1 et 118
V 286 consid. 1b avec les références).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident
(raisonnement «
post hoc,
ergo propter hoc
» ; cf. ATF 119 V 335 consid.
2b/bb) ; il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette
base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement assuré (cf. TF 8C_464/2014
précité loc. cit.). Si par ailleurs un accident n'a fait que déclencher un processus qui
serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle
entre les symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié
lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident
(statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu
quo sine) (cf. TF 8C_464/2014 du 17 juillet 2015 consid. 3.2 et la jurisprudence citée). La preuve
de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas être apportée par la preuve
de facteurs étrangers à l’accident. Il est encore moins question d’exiger de l’assureur-accidents
la preuve négative qu’aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne
assurée est dorénavant en parfaite santé. Est seul décisif le point de savoir si
les causes accidentelles d’une atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et doivent
ainsi être considérées comme ayant disparu (cf. TF 8C_423/2014 du 31 mars 2015 consid.
4.2 et 8C_86/2009 du 17 juin 2009 consid. 4).
En matière de lésions du rachis cervical par accident de type "coup du lapin", de
traumatisme analogue ou de traumatisme crânio-cérébral sans preuve d'un déficit fonctionnel
organique, l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'accident et l'incapacité de
travail ou de gain doit en principe être reconnue en présence d'un tableau clinique typique
présentant de multiples plaintes (maux de têtes diffus, vertiges, troubles de la concentration
et de la mémoire, nausées, fatigabilité, troubles de la vue, irritabilité, dépression,
modification du caractère, etc.). Encore faut-il que l'existence d'un tel traumatisme et de ses
suites soit dûment attestée par des renseignements médicaux fiables (cf. ATF 134 V 109
consid. 9).
c)
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents implique également l'existence d'un lien
de causalité adéquate entre l'événement accidentel et l'atteinte à la santé.
La causalité doit être considérée comme adéquate si, d'après le cours ordinaire
des choses et l'expérience de la vie, le fait en cause était propre à entraîner un
effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon
générale favorisée par une telle circonstance (cf. ATF 129 V 177 consid. 3.2 et 125 V
456 consid. 5a avec les références citées ; cf. TF 8C_929/2015 du 5 décembre 2016
consid. 3).
En tant que principe répondant à la nécessité de fixer une limite raisonnable à
la responsabilité de l'assureur-accidents social, la causalité adéquate n'a pratiquement
aucune incidence en présence d'une atteinte à la santé physique en relation de causalité
naturelle avec l'accident, du moment que dans ce cas l'assureur répond aussi des atteintes qui ne
se produisent habituellement pas selon l'expérience médicale (cf. ATF 127 V 102 consid. 5b/bb
et les références).
En revanche, il en va autrement lorsque des symptômes, bien qu'apparaissant en relation de causalité
naturelle avec un événement accidentel, ne sont pas objectivables du point de vue organique.
Dans ce cas, il y a lieu d'examiner le caractère adéquat du lien de causalité en se fondant
sur le déroulement de l'événement accidentel, compte tenu, selon les circonstances, de
certains critères en relation avec cet événement (cf. ATF 134 V 109 consid. 10, 117 V
359 consid. 6, 117 V 369 consid. 4, 115 V 133 consid. 6 et 115 V 403 consid. 5). En présence de
troubles psychiques apparus après un accident, on examine les critères de la causalité
adéquate en excluant les aspects psychiques (cf. ATF 115 V 133 consid. 6c/aa et 115 V 403 consid.
5c/aa), tandis qu'en présence d'un traumatisme de type "coup du lapin" à la colonne
cervicale, d'un traumatisme analogue à la colonne ou d'un traumatisme crânio-cérébral,
on peut renoncer à distinguer les éléments physiques des éléments psychiques
(cf. ATF 134 V 109 consid. 7 ss ; cf. également ATF 117 V 359 consid. 6a).
Nonobstant ce qui précède, il convient d'appliquer la jurisprudence en matière de troubles
psychiques (cf. ATF 115 V 133 et 115 V 403), en particulier en distinguant entre atteintes d'origine
psychique et atteintes organiques, même en cas de traumatisme de type "coup du lapin",
de traumatisme analogue ou de traumatisme crânio-cérébral, lorsque les troubles psychiques
apparus après l'accident constituent clairement une atteinte à la santé distincte et indépendante
du tableau clinique consécutif à un traumatisme de ce type (cf. TFA U 96/00 du 12 octobre 2000
consid. 2b, in RAMA 2001 n° U 412 p. 79 ; cf. également ATF 134 V 109 consid. 9.5 ;
cf. TF 8C_957/2008 du 1
er
mai 2009 consid. 4.2, 8C_124/2007 du 20 mai 2008 consid. 3.2 et 8C_591/2007 du 14 mai 2008 consid. 3.1).
4.
a)
En vertu de l'art. 24 al. 1 LAA, l'assuré
qui souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou
psychique par suite de l'accident a droit à une indemnité équitable pour atteinte à
l'intégrité.
Selon l'art. 36 OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents; RS 832.202), une
atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle
subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante
lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution
de la capacité de gain, une altération évidente ou grave (al. 1). En cas de concours de
plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs
accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble
du dommage (al. 3 phr. 1).
A teneur de l'art. 25 al. LAA, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée
sous forme de prestations en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel
assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité
de l'atteinte à l'intégrité.
b)
L’indemnité pour atteinte à l’intégrité a pour but de compenser le dommage
subi par un assuré du fait d’une atteinte grave à son intégrité corporelle
ou mentale due à un accident (cf. Message du Conseil fédéral à l’appui d’un
projet de loi sur l’assurance accidents, du 18 août 1976, in FF 1976 III p. 171). Elle ne
sert pas à réparer les conséquences économiques de l’atteinte, qui sont indemnisées
au moyen d’une rente d’invalidité, mais joue le rôle d’une réparation
morale. Elle vise à compenser le préjudice immatériel (douleurs, souffrances, diminution
de la joie de vivre, limitation des jouissances offertes par l’existence, etc.) qui perdure au-delà
de la phase du traitement médical et dont il y a lieu d’admettre qu’il subsistera la
vie durant (cf. ATF 133 V 224 consid. 5.1 et les références). L’indemnité pour atteinte
à l’intégrité se caractérise par le fait qu’elle est exclusivement fixée
en fonction de facteurs médicaux objectifs, valables pour tous les assurés, et sans égard
à des considérations d’ordre subjectif ou personnel. Cela signifie que pour tous les
assurés présentant un status médical identique, l’atteinte à l’intégrité
est la même (cf. TF 8C_703/2008 du 25 septembre 2009 consid. 5.1 et les références citées).
Une atteinte à l'intégrité au sens de l'art. 24 al. 1 LAA consiste généralement
en un déficit corporel (anatomique ou fonctionnel), mental ou psychique. La gravité de l'atteinte,
dont dépend le montant de l'indemnité, se détermine uniquement d'après les constatations
médicales. L'évaluation incombe donc avant tout aux médecins, qui doivent, d'une part,
constater objectivement quelles limitations subit l'assuré et, d'autre part, estimer l'atteinte
à l'intégrité en résultant (cf. TF 8C_703/2008 précité consid. 5.2 avec
les références citées).
c)
L'annexe 3 de l'OLAA comporte un barème – reconnu conforme à la loi et non exhaustif
(cf. ATF 124 V 29 consid. 1b, 124 V 209 consid. 4a/bb et 113 V 218 consid. 2a) – des lésions
fréquentes et caractéristiques, évaluées en pour cent. L'indemnité allouée
pour ces lésions s'élève, en règle générale, au pourcentage indiqué
du montant maximum du gain assuré (ch. 1 al. 1). Pour les atteintes à l'intégrité
spéciales ou qui ne figurent pas dans la liste, le barème est appliqué par analogie, compte
tenu de la gravité de l'atteinte (ch. 1 al. 2). La Division médicale de la CNA a établi
des tables d'indemnisation en vue d'une évaluation plus affinée de certaines atteintes (Indemnisation
des atteintes à l'intégrité selon la CNA). Ces tables n'ont pas de valeur de règles
de droit et ne sauraient lier le juge. Toutefois, dans la mesure où il s'agit de valeurs indicatives,
destinées à faire assurer autant que faire se peut l'égalité de traitement entre
les assurés, elles sont compatibles avec l'annexe 3 de l'OLAA (cf. ATF 124 V 209 consid. 4a/cc ;
cf. TF 8C_929/2015 du 5 décembre 2016 consid. 8.2.1 et les références citées).
d)
Selon la jurisprudence, des troubles psychiques consécutifs à un accident ouvrent le droit
à une indemnité pour atteinte à l'intégrité lorsqu'il est possible de poser
de manière indiscutable un pronostic individuel à long terme qui exclut pratiquement pour toute
la vie une guérison ou une amélioration. La jurisprudence ne reconnaît le caractère
durable d'une atteinte à l'intégrité psychique qu'à des conditions restrictives.
Se référant à la classification établie pour statuer sur le rapport de causalité
adéquate entre un événement accidentel et une atteinte à la santé psychique,
elle nie en principe le caractère durable d'une atteinte à l'intégrité psychique
survenue à la suite d'un accident insignifiant ou de peu de gravité, ou encore en cas d'accident
de gravité moyenne. Elle n'estime alors pas nécessaire de mettre en œuvre dans chaque
cas une instruction plus approfondie au sujet de la nature et du caractère durable de l'atteinte
psychique. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de ce principe que dans des cas exceptionnels,
à savoir lorsque l'accident assuré est à la limite de la catégorie des accidents
graves et pour autant que les pièces du dossier fassent ressortir des indices évidents d'une
atteinte particulièrement grave à l'intégrité psychique, qui ne paraît pas devoir
se résorber. On doit voir de tels indices dans les circonstances qui ont, de manière évidente,
favorisé l'installation de troubles durables pour toute la vie. En cas d'accidents graves, enfin,
le caractère durable de l'atteinte à la santé psychique doit toujours être examiné,
au besoin par la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique, pour autant qu'il n'apparaisse pas
déjà évident sur le vu des éléments ressortant du dossier (cf. ATF 124 V 209
consid. 4b et 124 V 29 consid. 5c/bb ; cf. également TF 8C_917/2010 du 28 septembre 2011 consid.
5.2.2 et 8C_254/2009 du 19 mars 2010 consid. 2.2).
5.
De manière générale, l'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas
de recours – doit examiner de façon objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en
soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider
l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise,
mais bel et bien son contenu (cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a avec les références
citées ; cf. TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
6.
a)
Il est constant que la décision sur opposition
du 1
er
février 2012 allouant à l’assurée une IPAI de 10'680 fr. à raison d’une
perte d’intégrité de 10% a été annulée par la Cour de céans le 1
er
avril 2014, avec renvoi de la cause à H.________ pour complément d’instruction sous la
forme d’une expertise pluridisciplinaire comportant un volet neurologique voire otoneurologique,
un volet neuropsychologique et un volet psychiatrique.
Pour rendre son arrêt de renvoi, la juridiction cantonale avait en particulier à sa disposition
le rapport d’évaluation du 12 juin 2006 du neuropsychologue B.________, le rapport d’expertise
du Centre M.________ du 25 juin 2008, ainsi que le rapport d’expertise de la Clinique I.________
du 18 août 2011 repris par H.________ à l’appui de la décision sur opposition du
1
er
février 2012. A l’aune de ces documents, la Cour a plus précisément considéré
que, sur le plan neurologique, la perte d’intégrité induite par les seuls troubles sensitifs
du nerf V2 à gauche pouvait être arrêtée à 10%, comme l’avait retenu l’experte
O.________ de la Clinique I.________ (cf. CASSO AA 24/12 – 32/2014 précité consid. 7a).
Le Tribunal a en revanche relevé des failles sous l’angle neuropsychologique. Ainsi, l’experte
U.________ de la Clinique I.________ avait nié toute diminution de l’intégrité mais
avait néanmoins admis l’utilité d’examens complémentaires afin de confirmer
l’éventuelle origine lésionnelle des troubles en question. En outre, contrairement à
ce que cette experte retenait, l’existence d’une certaine co-variation entre des problématiques
de céphalées et de fatigue, d’une part, et les troubles cognitifs de l’assurée,
d’autre part, ne pouvait suffire pour exclure tout lien de causalité naturelle entre ces derniers
et l’accident du 3 janvier 2004. Enfin, les conclusions du rapport d’expertise du Centre
M.________ du 25 juin 2008 apparaissaient à cet égard bien plus nuancées (cf. ibid. consid.
7b). La Cour a également observé des carences concernant les vertiges de l’assurée,
dont certaines analyses n’avaient pas été versées au dossier et dont des épisodes
de perte d’équilibre à l’automne 2012 n’avaient pas été investigués
(cf. ibid. consid. 7c). Finalement, ladite juridiction a constaté que, nonobstant la problématique
psychique mise en lumière par le rapport d’expertise du Centre M.________ du 25 juin 2008,
l’intimée avait complètement fait abstraction de cet aspect (cf. ibid. consid. 7d).
Il convient dès lors d’examiner si ces différentes lacunes ont été comblées
par les mesures d’instruction postérieures à l’arrêt de renvoi rendu le 1
er
avril 2014 – en particulier les rapports d’expertise de la neuropsychologue HH.________ (26
novembre 2014), du neurologue CC.________ (3 février 2015) et du psychiatre GG.________ (12 février
2015), de même que le rapport d’expertise adressé à l’OAI le 7 avril 2015
par les experts Centre M.________.
b)
Sur le plan neurologique, on rappellera que par arrêt du 1
er
avril 2014, la Cour de céans s’est ralliée à l’appréciation de l’experte
O.________ pour fixer à 10% la perte d’intégrité induite par les troubles sensitifs
du nerf V2 à gauche (cf. CASSO AA 24/12 – 32/2014 précité consid. 7a). On ne saurait
donc revenir sur cet aspect, puisqu’il a été tranché dans un arrêt entré
en force (cf. dans ce sens TF 9C_457/2013 du 26 décembre 2013 consid. 6.2 et 9C_340/2013 du 25 juin
2013 consid. 3.1, avec les références citées). Cela vaut tout particulièrement s’agissant
de l’hyperesthésie, des dysesthésies dans le territoire cutané de la joue gauche,
ainsi que des douleurs au niveau de l’arcade dentaire supérieure gauche invoquées par
la recourante à l’appui d’une perte d’intégrité de 20% sur le plan sensitif
(cf. mémoire de recours du 30 octobre 2015 p. 10), alors même que ces éléments avaient
déjà été intégrés dans le taux de 10% retenu par l’experte O.________
(cf. rapport d'expertise du 18 août 2011 pp. 30 à 33).
Tout au plus relèvera-t-on, par surabondance, que l’expert CC.________ a lui aussi évalué
à 10% l’atteinte à l’intégrité subie au niveau neurologique (cf. rapport
d’expertise du 3 février 2015 p. 21) et que l’expert DD.________, s’il a observé
une zone d’hyperesthésie au niveau de l’os malaire (cf. rapport d’expertise du
7 avril 2015 pp. 12 et 17 ; cf. réplique du 7 mars 2016 p. 7), n’en a tiré aucune
conclusion susceptible de traduire une perte d’intégrité.
c)
Pour
le reste, il apparaît que les autres plaintes de la recourante n’ont pas de substrat organique.
Le Dr CC.________ a notamment fait effectuer une IRM cérébrale – examen dont l’utilité
avait été évoquée par l’experte U.________ (cf. CASSO AA 24/12 – 32/2014
précité consid. 7b) – qui n’a montré aucune anomalie identifiable (cf. rapport
du radiologue II.________ du 11 septembre 2014). D’un point de vue neuropsychologique, l’expert
CC.________ a dès lors retenu que l’examen réalisé était rigoureusement normal,
sans aucun argument en faveur d’éventuelles lésions axonales anciennes. Il était
de surcroît très peu probable qu’une atteinte du parenchyme cérébral puisse
être à l’origine des troubles ; en effet, la perte de connaissance avait été
brève et il n’y avait pas de lésion cérébrale objectivée cliniquement
ou sur le plan neuroradiologique. L’expert a également noté que le tableau n’était
pas spécifique d’une atteinte cérébrale somatique accidentelle ou non (cf. rapport
d’expertise du 3 février 2015 p. 17). Dans le même sens, les experts du Centre M.________
ont eux aussi retenu que l’assurée ne présentait aucune lésion cérébrale
à l’imagerie (cf. rapport d’expertise du 7 avril 2015 p. 17).
Concernant de surcroît les problèmes de vertiges évoqués lors de la procédure
antérieure (cf. consid. 6a supra), le Dr CC.________ a notamment pu prendre connaissance d’un
rapport du 9 avril 2009 du Dr JJ.________ consécutif à une vidéoscopie – conformément
aux considérants de l’arrêt de renvoi du 1
er
avril 2014 (cf. CASSO AA 24/12 – 32/2014 précité consid. 7c). Or, l’expert neurologue
a indiqué que cet examen était normal et qu’il n’y avait aucune anomalie objectivable
à l’heure actuelle en faveur d’une vestibulopathie périphérique ou d’une
instabilité observable (cf. rapport d’expertise du 3 février 2015 p. 17).
Au regard de ce qui précède, on ne peut donc que conclure à l’absence d’altération
structurelle.
d)
Cela étant, il reste que la présente affaire s’inscrit dans le cadre d’un TCC sans
preuve d'un déficit fonctionnel organique. Dans un tel contexte, la question de la causalité
naturelle est subordonnée à un tableau clinique typique présentant de multiples plaintes
– tels des maux de têtes diffus, des vertiges, des troubles de la concentration et de la mémoire,
des nausées, une fatigabilité, des troubles de la vue, une irritabilité, une dépression
ou une modification du caractère (cf. consid. 3b supra). Il faut cependant que, médicalement,
les plaintes puissent de manière crédible être attribuées à une atteinte à
la santé ; celle-ci doit apparaître, avec un degré de vraisemblance prépondérante,
comme la conséquence de l’accident (cf. cf. Jean-Maurice Frésard/Margit Moser-Szeless,
L’assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale
Sicherheit, 3
e
éd., Bâle 2016, n° 112 p. 931 s.).
aa)
Au cas d’espèce, la neuropsychologue HH.________ a notamment retenu que la situation actuelle
était très superposable aux tableaux observés en 2006 et 2008, bien que relevant l’absence
d’évaluation entre 2004 et 2006. Elle s’est en particulier ralliée aux conclusions
des experts de 2008 faisant mention d’une restriction des capacités de concentration, d’adaptation
et de rythme de travail, avec une fatigabilité importante toujours présente. Elle a en outre
souligné l’absence de prise en charge thérapeutique hormis à l’Institution
[...] en 2008 et a relevé la participation active de l’intéressée à l’entretien,
validée par de bons résultats à certains tests connus pour leur difficulté. Cela
étant, la neuropsychologue HH.________ a conclu à des troubles cognitifs modérés
prédominant dans le domaine des fonctions exécutives et à une difficulté de mémoire
visuelle persistante (cf. rapport d’évaluation neuropsychologique du 26 novembre 2014 p. 6).
Force est toutefois de constater que la neuropsychologue HH.________ s’est gardée de se prononcer
sur l’origine de la symptomatologie observée, indiquant en particulier qu’il était
très difficile d’apprécier l’évolution des troubles en l’absence d’informations
pour la période entre l’accident de janvier 2004 et la première évaluation neuropsychologique
de juin 2006 (cf. loc. cit.).
A cela s’ajoute que l’on peut s’interroger sur le caractère inchangé de la
symptomatologie – par rapport aux déficits observés en 2006 et en 2008, reconnus notamment
par le Dr BB.________ (cf. avis médical du 18 septembre 2015) – signalé par la neuropsychologue
HH.________ à l’issue des examens réalisés par ses soins les 5 et 12 novembre 2014
(cf. rapport d’expertise du 26 novembre 2014 p. 1). En effet, lors de l’expertise du Centre
M.________ de 2015 invoquée par la recourante dans le cadre du présent litige (cf. let. D supra),
l’intéressée a été vue le 7 janvier 2015 par le neuropsychologue FF.________,
lequel a signalé des performances cognitives en général dans la norme du groupe d’âge
dans les fonctions testées. S’agissant des déficits observés, il a fait état
de perturbations non systématiques, singulièrement d’altérations ponctuelles peu
significatives, avec depuis 2008 une amélioration du comportement et une normalisation des aptitudes
mnésiques, nonobstant le ralentissement en alerte déjà observé en 2008. Il a considéré,
au final, que les difficultés observées ne constituaient pas un trouble neuropsychologique
(cf. rapport d’expertise du 7 avril 2015 pp 1 et 17), l’évolution positive remontant
à deux ou trois années (cf. ibid. p. 18). En ce sens, les conclusions des neuropsychologues
HH.________ et FF.________, posées à deux mois d’écart, sont manifestement divergentes.
La lumière peut toutefois être faite au regard de l’appréciation globale et nuancée
à laquelle a procédé l’expert CC.________. Il a ainsi exposé que le tableau
décrit par la neuropsychologue HH.________ devait être interprété avec prudence et
à la lumière des autres éléments à disposition. Notamment, l’expert a
relevé que l’absence de toute modulation au cours du temps était inhabituelle dans le
cadre de séquelles neuropsychologiques post-traumatiques, celles-ci évoluant en général
favorablement. A cela s’ajoutait que le tableau était purement descriptif. Pour l’expert,
on ne pouvait en définitive admettre de corrélation entre un TCC mineur survenu plus de dix
ans auparavant et un tableau subjectif tel que déploré par l’assurée – ceci
même si les examens neuropsychologiques mettaient en évidence quelques anomalies non spécifiques,
d’autant qu’il n’y avait pas de substrat objectif documenté tant au plan clinique
qu’otoneurologique, radiologique ou neuroradiologique. Cela dit, l’expert CC.________ a bien
reconnu un lien de causalité naturelle entre les plaintes cognitives de l’assurée et
l’accident du 3 janvier 2004 mais uniquement durant une année, soit jusqu’au 3 janvier
2005 (cf. rapport d’expertise du 3 février 2015 pp 16 à 20). Cet avis, que les observations
du neuropsychologue FF.________ viennent confirmer, doit donc primer sur celui de la neuropsychologue
HH.________.
La recourante échoue, du reste, à démontrer que l’appréciation d’ensemble
de l’expert CC.________ serait erronée. D’une part, le seul fait qu’un suivi logopédique
et neuropsychologique ait été dispensé durant moins de deux mois en 2008 (cf. certificat
médical de la Dresse N.________ du 30 juillet 2008) – vraisemblablement à l’Institution
[...], selon les dires de l’assurée à la neuropsychologue HH.________ – n’est
en tant que tel pas révélateur d’une atteinte à l’intégrité à
la suite de l’accident du 3 janvier 2004. D’autre part, à l’appui de ses allégations,
la recourante se contente d’invoquer des extraits d’avis médicaux isolés de leur
contexte – ce qui ne saurait en aucun cas correspondre à une argumentation dûment étayée.
En particulier, l’intéressée se prévaut de problèmes de locution justifiant
une perte d’intégrité de 10% et renvoie sur ce point à différentes formulations
utilisées par la neuropsychologue HH.________ (cf. mémoire de recours du 30 octobre 2015 p.
5), laquelle n’a pourtant à aucun moment conclu formellement à des troubles du langage.
Dans le même sens, la recourante a argué de troubles de la mémoire et de la concentration
entraînant une perte d’intégrité de 10% en se fondant essentiellement sur les observations
de la neuropsychologue HH.________ et du neuropsychologue FF.________ (cf. mémoire de recours du
30 octobre 2015 pp 6 ss), en ignorant totalement les nuances apportées par l’expert CC.________
tout comme le fait que le neuropsychologue FF.________ n’avait finalement diagnostiqué aucun
trouble neuropsychologique ; on ajoutera, au demeurant, que les tests psychométriques réalisés
dans le cadre de l’expertise du Dr GG.________ ont mis en lumière des contradictions, en cela
que la rapidité avec laquelle ils ont été effectués par l’assurée ne cadrait
pas avec les troubles subjectifs de l’attention et de la concentration invoqués. Ainsi, dès
lors qu’elles reposent sur une lecture partielle voire partiale des pièces au dossier, les
allégations de la recourante ne sauraient être suivies.
Au demeurant, il faut rappeler que l’indemnité pour atteinte à l’intégrité
ne peut être allouée qu’à l’égard d’une atteinte importante et
durable – à savoir une atteinte engendrant une altération évidente ou grave de l’intégrité
physique, mentale ou psychique et dont il est prévisible qu’elle subsistera avec au moins
la même gravité pendant toute la vie (cf. art. 36 al. 1 OLAA). Or, tel n’est de toute
évidence pas le cas des troubles cognitifs de la recourante, considérés comme non spécifiques
par l’expert CC.________, voire même inexistants selon le neuropsychologue FF.________.
bb)
Sous un autre angle, l’expert CC.________ a également indiqué que les problèmes
de vertiges n’apparaissaient plus au chapitre des plaintes de l’assurée, sauf sur demande,
l’intéressée mentionnant un sentiment d’instabilité en cas de fatigue. Dans
le même sens, lors de l’expertise réalisée en 2015 au Centre M.________, l’assurée
a indiqué ne pas avoir de vertiges (cf. rapport d’expertise du 7 avril 2015 p. 8). A ce stade
de la procédure, elle ne se prévaut du reste pas du contraire. En l’état du dossier,
force est donc de conclure que cette problématique ne participe plus à la symptomatologie de
la recourante.
On peut du reste s’interroger sur le point de savoir si ces pertes d’équilibre n’étaient
pas – en tout ou en partie – étrangères à l’accident du 3 janvier 2004.
En effet, l’assurée avait évoqué de tels symptômes en 1989 déjà dans
le cadre de son suivi auprès du Dr P.________, symptômes associés à l’époque
notamment à des céphalées et à des fourmillements (cf. rapport du Dr P.________ du
14 mars 2006 p. 1). Cette question peut toutefois rester indécise puisque la problématique
en cause n’est plus d’actualité et ne saurait, dès lors, être à l’origine
d’une atteinte à l’intégrité.
cc)
En ce qui concerne l’aspect psychique, les experts du Centre M.________ avaient certes conclu en
2008 à un trouble anxieux et dépressif mixte d'intensité modérée, estimant que
celui-ci était très probablement en lien de causalité avec l'accident et qu’il diminuait
les capacité cognitives tout en augmentant les sensations douloureuses (cf. rapport d'expertise
du 25 juin 2008 p. 33 s.).
Il n’en demeure pas moins que, mandaté à la suite de l’arrêt de renvoi du
1
er
avril 2014, l’expert GG.________ n’a retenu aucune pathologie en relation de causalité
naturelle avec l’événement accidentel du 3 janvier 2004 et a, corrélativement, nié
toute perte d’intégrité sur ce plan (cf. rapport d’expertise du 12 février
2015 p. 24 et 27 s.). L’expert a notamment réfuté un épisode dépressif majeur
de gravité moyenne ou sévère, de même qu’un trouble anxieux spécifique,
y compris un état de stress post-traumatique. Il a tout au plus évoqué une personnalité
assez singulière, avec éventuellement des traits histrioniques, n’équivalant toutefois
pas à un trouble majeur de la personnalité (cf. ibid. p. 23 s.).
Quant aux experts du Centre M.________ intervenus en 2015, ils n’ont pas mis en évidence d’atteinte
de l’humeur, ni une anxiété dont l’intensité aurait pu justifier la pose d’un
diagnostic spécifique, ni encore d’autres troubles. En particulier, ils ont retenu que le
trouble anxieux et dépressif mixte avait disparu depuis 2008 (cf. rapport d’expertise du 7
avril 2015 p. 17).
De ce qui précède, il résulte qu’à l’heure actuelle – et ce de
l’avis unanime des médecins interpellés – l’assurée ne présente
aucune atteinte psychiatrique à proprement parler, que ce soit au niveau de l’humeur, de l’anxiété
ou de la personnalité.
On notera du reste que l’assurée se rallie à cette appréciation puisqu’elle
a, pour sa part, déclaré que ses maux n’étaient pas d’ordre psychique (cf.
mémoire de recours du 30 octobre 2015 p. 12).
dd)
Si la recourante signale, pour le surplus, des céphalées et de la fatigue (cf. notamment rapport
d’expertise du 3 février 2015 p. 11 s., rapport d’expertise du 12 février 2015
p. 13 et rapport d’expertise du 7 avril 2015 pp 8 s. et 14), il reste que l’expert CC.________
a clairement indiqué que l’on ne pouvait admettre de corrélation entre le TCC mineur
survenu en 2004 et le tableau subjectif déploré par l’assurée (cf. rapport d’expertise
du 3 février 2015 p. 18) – autrement dit les plaintes mises en avant par cette dernière.
Or, l’intéressée n’apporte aucun argument pertinent tendant à démontrer
le contraire.
ee)
Pris dans leur globalité, les éléments qui précèdent montrent que la recourante
ne présente pas le tableau clinique spécifiquement requis par la jurisprudence en matière
de causalité naturelle dans le cadre de lésions du rachis cervical par accident de type "coup
du lapin", de traumatisme analogue ou de traumatisme crânio-cérébral sans preuve
d'un déficit fonctionnel organique (cf. consid. 3b supra). Au surplus, la causalité naturelle
apparaît d’autant plus douteuse que la Dresse Z.________ et le Dr P.________ ont évoqué
des antécédents de coup du lapin trois ans plus tôt (cf. rapport du 3 décembre 2004
p. 1), respectivement de syndrome cervical modéré en 1989 (cf. rapport du 14 mars 2006 pp 1
et 3), antécédents dont on ne peut donc exclure qu’ils aient joué un rôle dans
les plaintes ultérieurement signalées par l’assurée.
Au surplus, les critiques émises à ce niveau par l’intéressée sont sans fondement
(cf. mémoire de recours du 30 octobre 2015 p. 11). Notamment, l’expert CC.________ était
fondé à conclure à l’origine fonctionnelle des doléances (cf. rapport d’expertise
du 3 février 2015 p. 18), dans la mesure où les plaintes rapportées ne pouvaient être
rattachées à une atteinte somatique ou à une pathologie psychiatrique précise. Ce
constat est donc compatible avec l’absence de déficit fonctionnel organique, contrairement
à ce que soutient la recourante.
ff)
Certes, les experts du Centre M.________ ont estimé qu’il existait une symptomatologie de
syndrome post-commotionnel chronicisé, dans un contexte de TCC mineur sans lésion cérébrale,
avec une certaine fixation sur les symptômes dont notamment la fatigue, cette symptomatologie étant
purement subjective et non expliquée sur le plan organique (cf. rapport d’expertise du 7 avril
2015 p. 17 s.).
Ce seul élément ne saurait pour autant suffire pour revenir sur l’appréciation des
spécialistes mandatés par H.________. D’une part, les experts du Centre M.________ se
sont prononcés dans le cadre d’une procédure d’assurance-invalidité, sans
avoir à répondre aux exigences spécifiques à l’assurance-accidents posées
en matière de lien de causalité naturelle. D’autre part, même à admettre un
hypothétique lien de causalité naturelle entre un syndrome post-commotionnel chronicisé
et l’accident du 3 janvier 2004, il n’en resterait pas moins que le lien de causalité
adéquate devrait, quant à lui, être exclu pour les motifs ci-dessous.
aaa)
Dans une telle constellation, il y aurait en effet lieu de faire application des critères jurisprudentiels
posés aux ATF 134 V 109 et 117 V 359 pour l’appréciation de la causalité adéquate.
Plus particulièrement, en vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité
en cas de traumatisme crânio-cérébral, la jurisprudence classe les accidents en trois
catégories, en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants ou de peu de
gravité, les accidents de gravité moyenne et les accidents graves.
Dans le cas d’un accident insignifiant ou de peu de gravité, l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et les troubles psychiques doit, en règle
générale, être d’emblée niée.
Dans le cas d’un accident grave, l’existence d’une relation adéquate doit en règle
générale être admise.
En présence d'un accident de gravité moyenne, il faut prendre en considération un certain
nombre de critères, dont les plus importants sont les circonstances concomitantes particulièrement
dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l’accident, la gravité
ou la nature particulière des lésions, l’administration prolongée d’un traitement
médical spécifique et pénible, l’intensité des douleurs, les erreurs dans le
traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l’accident,
les difficultés apparues au cours de la guérison et les complications importantes, et enfin
l’importance de l’incapacité de travail en dépit des efforts reconnaissables de
l’assuré. Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité
adéquate soit admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant, notamment si l'on se trouve
à la limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d'un accident
se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en
considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le
caractère adéquat du lien de causalité soit admis (cf. ATF 115 V 133 consid. 6c/bb et
ATF 115 V 403 consid. 5c/bb).
bbb)
En l’espèce, en tant qu’il consiste en une chute à ski après avoir heurté
un caillou, l’accident du 3 janvier 2004 – dont la gravité doit être appréciée
d’un point de vue objectif, sans s’attacher à la manière dont l’assurée
a ressenti et assumé le choc traumatique (cf. ATF 117 V 366 consid. 6a et les références
citées) – doit, compte tenu de son déroulement, être qualifié de gravité
moyenne, à la limite des accidents de peu de gravité (cf. dans ce sens, pour d’autres
cas de chute à ski, TF 8C_744/2009 du 8 janvier 2010 consid. 10 et TFA U 393/05 du 27 avril 2006
consid. 8.1). Les circonstances dans lesquelles cet accident s'est produit sont en outre dépourvues
de tout caractère particulièrement dramatique ou impressionnant. Les séquelles physiques
ne présentent pas non plus une gravité singulière. La durée du traitement médical
ne s'est pas avérée anormalement longue et, quand bien même l’assurée reproche
au corps médical d’avoir été «
peu
brillant à un moment donné
»
(cf. rapport du 26 novembre 2014 de la neuropsychologue HH.________ p. 4),
ledit traitement n'est pas entaché d'erreurs
ayant entraîné une aggravation des séquelles physiques de l'accident. Enfin, s’il
est certes vrai qu’après plusieurs tentatives de reprises de travail, l’assurée
a mis un terme à son activité d’enseignante en 2007, il n’en demeure pas moins
que cet unique paramètre ne revêt pas d’intensité particulière justifiant à
lui seul d’admettre l’existence d’un lien de causalité adéquate dans le cas
d’un accident de gravité moyenne à la limite inférieure de cette catégorie.
ccc)
Il suit de là que le diagnostic de syndrome post-commotionnel évoqué par les médecins
du Centre M.________ ne s’avère donc pas décisif pour l’issue de la cause.
e)
L’expert GG.________ a encore estimé que l’on pouvait éventuellement postuler l’existence
d’un trouble somatoforme non spécifié – voire, à titre de diagnostic différentiel,
d’un trouble douloureux associé à la fois à des facteurs psychologiques et une affection
médicale générale chronique, ou trouble somatoforme non différencié –
au regard des nombreuses plaintes somatiques inexpliquées (fatigue, troubles subjectifs de l’attention
et de la concentration ayant persisté au moins six mois).
Cet expert a néanmoins réfuté tout lien de causalité naturelle avec un événement
traumatique spécifique (cf. rapport d’expertise du 12 février 2015 p. 24 ss). Cela étant,
la Cour de céans ne peut que se rallier à cette conclusion. En effet, l’accident survenu
le 3 janvier 2004 – soit une chute à ski, survenue après que l’assurée a heurté
un caillou et croisé ses skis – revêt intrinsèquement la qualité d’un
accident de gravité à la limite d’un accident de peu de gravité et ne peut pas,
quoi qu’il en soit, donner lieu à une indemnité pour atteinte à l’intégrité
(cf. consid. 4d supra).
Par surabondance, on ajoutera encore qu’il n’y a pas lieu de faire ici application des principes
jurisprudentiels développés dans le cadre de l’assurance-invalidité à l’égard
des syndromes douloureux somatoformes et autres affections psychosomatiques comparables (cf. ATF 141
V 281), dès lors que ces principes ne s’appliquent – par analogie – à l’assurance-accidents
que lorsqu’il y a lieu de trancher la question de l’octroi d’une rente d’invalidité
de la LAA en cas de syndrome sans pathogenèse ni étiologie claire et sans constat de déficit
fonctionnel dont la relation de causalité naturelle et adéquate avec l’accident assuré
a été admis (cf. ATF 141 V 574 consid. 5.2). Or, la présente affaire, qui porte sur l’indemnité
pour atteinte à l’intégrité, ne relève précisément pas d’un
tel contexte. En effet, cette indemnité répond à des critères propres (cf. consid.
4 surpa) et est due indépendamment de toute invalidité (cf. Frésard/Moser-Szeless, op.
cit., n° 310 p. 998).
f)
Au final, l’appréciation des experts CC.________ et GG.________ – qui a rencontré
l’aval du Dr BB.________ (cf. avis médical du 2 mars 2015) – repose sur des constatations
médicales objectives et un raisonnement cohérent, qui n’est contredit par aucune pièce
au dossier. On ne voit, dès lors, aucun motif pertinent de s’en écarter.
Partant, l’intimée était fondée à ne reconnaître sur cette base qu’une
indemnité pour atteinte à l’intégrité de 10% à raison des troubles sensitifs
du nerf V2 à gauche.
7.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
La procédure étant gratuite (cf. art. 61 let. a LPGA), il n’y a pas lieu de percevoir
de frais judiciaires.
N’obtenant pas gain de cause, la recourante n’a pas droit à des dépens, pas plus
que l’intimée en sa qualité d’assureur social (cf. art. 61 let. g LPGA ; cf.
ATF 127 V 205).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 29 septembre 2015 par H.________ [...] est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Georges Reymond (pour A.________),
‑
H.________ [...],
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :