vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1199 · 2010-08-09 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, COMPARAISON DES REVENUS, REVENU D'INVALIDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.08.2010 Arrêt / 2010 / 1199

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
411/09 - 348/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 août 2010
__________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              MM.
Schmutz et Zbinden, assesseurs
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à Morges, recourant, représenté par Fortuna, Compagnie d'Assurance de Protection Juridique
SA, à Nyon,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7 al. 1, 8 al. 1 et 16 LPGA; 4 al. 1, 17 al. 1 et 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
F.________
(ci-après: l'assuré) est né le 26 septembre 1959 en Macédoine. lI a travaillé
en Suisse depuis le mois de décembre 1985 en qualité de chauffeur poids lourds auprès
de A.________ à J.________. Le 27 novembre 2006, il a eu un infarctus. Il a ensuite repris son activité
pendant deux mois et demi. En raison de la réapparition de douleurs angineuses en mai 2007, une
coronographie a été pratiquée et a montré des lésions tritronculaires. Le 20
juin 2007, l’assuré a subi un triple pontage aorto-coronarien.
b)
Le 8 février 2008, l'assuré a déposé une demande de prestations AI pour adultes,
tendant à l'octroi d'une rente.
D'un rapport d'évaluation du 4/26 mars 2008 relatant l'entretien que l'assuré a eu le 3 mars
2008 avec une conseillère de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après:
l'OAI), il ressort notamment ce qui suit:
"j)
Comment allez-vous? L'assuré signale qu'il n’arrive pas à dormir la nuit car il a des
angoisses (a peur de mourir). Il prend des somnifères et des anti-dépresseurs.
(…)
5.
Observation du conseiller concernant l'état de santé
L'assuré
est très angoissé et inquiet. Il dit que sa vie est « foutue » et ne voit pas d'avenir.
On le sent sincère dans sa détresse.
(…)
Conclusion
Un
stage au Copai est nécessaire afin de vérifier la capacité de travail et les rendements.
Par ailleurs l’assuré a besoin de reprendre confiance en lui et de se rendre compte de ce
qu’il est encore capable de faire. Une mesure dans l’économie n’est pas envisageable
à ce stade car l’assuré présente une attitude
très négative et
un comportement dépressif (parle de ses fortes
angoisses et de ses craintes de mourir).
Selon
l’avis de Med-Team ce stage permettra également de vérifier s’il existe une atteinte
psychiatrique invalidante."
c)
Dans un rapport médical du 28 mars 2008 adressé à l'OAI, le Dr R.________, spécialiste
FMH en médecine générale, médecin traitant de l'assuré, a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de cardiopathie ischémique sur maladie coronarienne tritronculaire
avec status post-infarctus, triple pontage et épanchements pleuraux péricardiques sévères
postopératoires et d'état anxio-dépressif; il a relevé que l'assuré se plaignait
d'un état anxio-dépressif important avec insomnies, qu'une activité n'était actuellement
pas exigible en raison essentiellement de l'état anxio-dépressif et qu'une prise en charge
psychothérapeutique était prévue chez le Dr T.________ à L.________. A ce rapport
médical était joint un rapport de consilium adressé le 25 janvier 2008 par le Dr B.________,
spécialiste FMH en cardiologie, dans lequel il était indiqué qu'à l'anamnèse,
le patient se sentait fortement diminué avec une anxiété généralisée, s’accompagnant
de troubles du sommeil et de sudations nocturnes.
Dans un rapport médical du 30 avril 2008 à l'OAI, le Dr B.________ a évoqué notamment
le diagnostic de réaction anxio-dépressive sévère (se manifestant par une anxiété
généralisée, des troubles du sommeil, des sudations profuses) et a estimé qu'un bilan
psychologique était souhaitable.
d)
Dans un rapport du 20 juin 2008, le Centre d'observation professionnelle de l'assurance-invalidité
a fait la synthèse suivante au terme du stage d'observation professionnelle que l'assuré a
suivi du 5 mai au 1
er
juin 2008:
"Arrivés
au terme de l’expertise COPAl pour laquelle vous nous avez mandatés, nous concluons que même
si M. F.________ a théoriquement une pleine capacité de travail (rendement normal sur un plein
temps dans une activité adaptée), il est actuellement impossible de le reclasser directement
dans le circuit économique normal en raison de sa difficulté à concevoir l’avenir
positivement et de son manque d’engagement. Le taux de présence de l’assuré n’a
été que de 74% au COPAl, ce qui est insuffisant.
Le
traitement psychiatrique en cours devrait permettre à l’assuré de surmonter ses peurs
afin de retrouver, puis mettre en valeur, ses compétences dans des activités manuelles simples
à effectuer en position assise. En complément et afin d’éviter une désinsertion
socioprofessionnelle complète, nous suggérons de mettre en place des mesures visant à
préparer l’assuré à des mesures de reclassement. En ce sens, une mesure socioprofessionnelle
de type 14a LAI (mesures de réinsertion) pourrait correspondre à cet objectif, pour des orientations
telles que: opérateur sur machine ou ouvrier dans l’industrie. Les détails de l’observation,
les compétences et les limitations de l’assuré, les discussions de la situation et les
propositions figurent dans le rapport COPAl signé des maîtres de réadaptation.
Pour
le reste, nous nous rallions au rapport médical du Dr G.________, ce dernier résumant bien
l’ensemble de la problématique."
Le rapport médical en question, établi le 11 juin 2008 par le Dr G.________, spécialiste
FMH en médecine interne, retenait ce qui suit:
"M.
F.________ a été victime d’un infarctus du myocarde, suivi de pontage coronarien avec
de multiples complications. Sur le plan cardiologique, la situation est stabilisée, mais M. F.________
est envahi par une peur incontrôlable de subir un nouvel événement cardiovasculaire fatal.
Cette peur est le facteur limitant majeur de tout projet professionnel ou personnel. Une prise en charge
psychiatrique est en cours, mais n’a pas encore permis de maîtriser la situation.
Par
ailleurs, il existe également une lésion du ligament croisé du genou gauche limitant les
activités en terrain varié, l’emploi sûr des escaliers. Dans le contexte de peur
globale de M. F.________, la peur de chuter et de se blesser gravement vient se surajouter, de manière
assez peu rationnelle, aux angoisses déjà présentes sur le plan cardiologique.
En
théorie, M. F.________ devrait pouvoir travailler à plein temps et plein rendement dans une
activité adaptée, mais tant que le problème psychologique ne sera pas résolu, une
mise en application pratique semble irréalisable."
Quant au rapport complet d'observation professionnelle, du 2 juin 2008, il retenait notamment ce qui
suit:
"
Synthèse
intermédiaire (capacités physiques)
Les
capacités physiques de M. F.________ sont compatibles avec une activité sérielle simple,
en position assise dans le circuit économique normal. Le rendement moyen est actuellement de 35%
et nécessite un réentraînement de plusieurs mois à des activités industrielles
légères pour s’approcher des 100%.
(…)
Synthèse
intermédiaire (capacités d'intégration sociale)
Les
capacités d’intégration sociale de M. F.________ sont à peine compatibles avec un
emploi dans le circuit économique normal. Actuellement, l’assuré ne peut pas s’investir
dans une réadaptation car il est trop envahi par ses problèmes de santé. Il estime que
sa vie est “foutue”. Il a peur de l’avenir, d’avoir un nouveau problème
cardiaque. Il n’a pas confiance en son genou gauche depuis que le médecin lui a dit qu’il
pouvait tomber si le genou “lâchait”.
(…)
CONCLUSION
DE LA MESURE
L’assuré
peut-il être réadapté? : OUI, théoriquement, à plein temps, dans une activité
manuelle simple, en position principalement assise.
a)
Quels sont les métiers ou/et activités où une réadaptation est possible?
o Opérateur sur machines
o Employé dans l’industrie.
b)
Quelles sont, pour chaque métier ou activité envisagé, les mesures nécessaires?
o Réentraînement à l’effort de plusieurs mois.
c)
Quel sera le rendement escompté dans le(s) métier(s) envisagé(s) ?
o 80% à 100%
d)
Quelles sont les chances
de succès d’un reclassement?
o Actuellement, nulles, M. F.________ n’est pas prêt pour travailler dans le circuit économique
normal.
(…)
PROPOSITIONS
AU TERME DE LA MESURE A COPAl
Nous
proposons la poursuite du suivi psychologique afin que l’assuré reprenne confiance en ses
capacités et par la suite un réentraînement de plusieurs mois à des activités
industrielles légères."
e)
Dans un avis médical SMR du 29 juillet 2008, le Dr P.________ a exposé ce qui suit:
"Cet
assuré de 49 ans, chauffeur poids-lourds, a fait un infarctus en novembre 2006; il a eu un triple
pontage en juin 2007 avec des complications (syndrome pleuro-péricardique, épanchement péricardique
cloisonné avec échec de drainage); ces événements, malgré une évolution
satisfaisante sur le plan cardiaque, l’ont tellement marqué qu’il n’ose plus rien
faire de peur de mourir d’un nouvel accident cardiaque. Il est en traitement pour ce problème
auprès d’un psychiatre de H.________, Dr V.________, qui ne répond pas à nos demandes
de renseignements. Afin d’estimer s’il existe une atteinte psychique à la santé
et de déterminer son éventuelle influence sur la CT dans une activité adaptée à
sa situation cardiaque, il faut un examen clinique psychiatrique SMR."
L'assuré a ainsi été convoqué pour un examen clinique psychiatrique au SMR, qui a
été effectué le 20 août 2008 par le Dr U.________, spécialiste FMH en psychiatrie
et psychothérapie. Dans son rapport du 2 septembre 2008, ce spécialiste a posé le diagnostic,
sans répercussion sur la capacité de travail, de modification durable de la personnalité
(F 62.9) et a exposé ce qui suit:
"APPRÉCIATION
DU CAS
L’anamnèse
psychiatrique ne permet pas de retenir une maladie psychiatrique ou un trouble de la personnalité
à l’origine d’une atteinte à la santé mentale ayant comme conséquence
une incapacité de travail de longue durée avant son infarctus en novembre 2006. D’après
l’assuré, il a repris son activité professionnelle pendant 2 mois et demi, mais en juin
2007, lors d’un triple pontage, des complications vont être à l’origine d’une
symptomatologie caractérisée par des flash-backs et des troubles du sommeil. Dans ce contexte,
son médecin-traitant va l’adresser chez le psychiatre, qui va introduire un traitement de
Deanxit et de Xanax. La symptomatologie décrite par l’assuré (image de l’hélicoptère
qui le conduit à l'Hôpital S.________) correspond à un état de stress post traumatique;
mais étant donné que le délai de 6 mois est dépassé (selon les critères
de la CIM 10) une modification durable de la personnalité (état de stress post-traumatique
chronique) doit être retenue. Etant donné l’absence d’une expérience de catastrophe,
d’une maladie psychiatrique chronique, d’un syndrome algique chronique ou d’un deuil,
une modification durable de la personnalité, sans précision (F62.9) est retenue. Toujours d’après
l’assuré, le traitement introduit lui permet de se sentir plus calme et de ne pas voir les
images tout le temps. Pour ce motif, le diagnostic mentionné ci-dessus n’est pas retenu comme
ayant des répercussions sur la capacité de travail.
L’examen
psychiatrique au SMR ne permet pas de constater une symptomatologie psychotique, anxieuse ou dépressive.
Les critères pour retenir un trouble de la personnalité décompensé ne sont pas observés.
Devant l’absence des troubles cognitifs, la tristesse exprimée, les ruminations existentielles
occasionnelles, la mauvaise image de soi et la fluctuation de l’appétit et de la libido rentrent
dans le contexte de la modification durable de la personnalité.
(…)
CAPACITÉ
DE TRAVAIL EXIGIBLE
Dans
l'activité habituelle ou dans une activité adaptée: 100%  Depuis: toujours."
f)
Dans un rapport d'examen SMR du 3 septembre 2008, le Dr P.________ a exposé ce qui suit:
"Cet
assuré de 49 ans, d’origine macédonienne, était chauffeur de poids-lourds pour le
transport de bétail depuis 1985. Le 27.11.2006 il fait un infarctus postéro-latéral traité
par dilatation et stent. L’évolution est relativement favorable et il reprend le travail à
50, puis 100% début 2007. En raison de la réapparition de douleurs angineuses en mai 2007,
une coronarographie est pratiquée et montre des lésions tritronculaires. L’assuré
subit un triple pontage aorto-coronarien le 20.06.2007, suivi de complications sous la forme d’épanchements
pleuro-péricardiques, dont un épanchement cloisonné rétro-auriculaire droit qu’on
tentera sans succès d’évacuer en septembre 2007 par thoracotomie. Sur le plan de la fonction
cardiaque, l’évolution est relativement satisfaisante, avec une fraction d’éjection
à 55-60% et une absence d’ischémie à l’ergométrie (incomplète).
Dans une activité légère adaptée, la CT est entière. Cependant l’assuré
reste extrêmement craintif, n’ose rien faire de peur de refaire un infarctus et mourir; il
s’estime incapable de reprendre une quelconque activité. Il aurait consulté un psychiatre,
dont nous n’avons pas pu obtenir de renseignements; un examen clinique psychiatrique SMR a eu lieu
le 20.08.2008 et n’a pas permis de mettre en évidence de pathologie psychiatrique invalidante;
il existe une modification durable de la personnalité, ne correspondant pas aux critères d’un
état de stress post-traumatique chronique."
B.
a)
Le 9 septembre 2008, l’Office Al a adressé à l'assuré un projet de décision
lui déniant le droit à une rente d’invalidité et à des mesures professionnelles.
L'assuré a contesté ce projet par courrier
du 10 octobre 2008, dans lequel il a soulevé les arguments qu'il soulèvera plus tard à
l'appui de son recours (cf. lettre C.a infra), et à l'appui duquel il a produit un rapport médical
établi le 6 octobre 2008 par le Dr V.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie
à H.________, dont le contenu correspond à celui du rapport adressé le 5 octobre 2008
par ce même médecin à l'OAI et qui retient notamment ce qui suit:
"
Befunde
Der
altersentsprechend, durchschnittlich gepflegte, 48-jährige Patient ist wach, zeitlich, örtlich
situativ und zur Person vollständig orientiert. Vorderhand zeigen sich keine Hinweise auf Aufmerksamkeits-,
Auffassungs-, Konzentrations- oder Gedächtnisstörungen.
Der
formale Gedankengang ist weitgehend unauffällig, inhaltlich besteht eine gewisse Einengung auf somatische
Beschwerden sowie berufliche und private Probleme. Der Patient, zu dem ein affektiver Rapport hergestellt
wurde, ist affektiv leicht deprimiert und klagend. Er berichtet von Zukunftsängsten und gewisser
Hoffnungslosigkeit. Es zeigen sich des Weiteren Durchschlafstörungen und innere Unruhe. In der Untersuchungssituation
ergeben sich keine Anhaltspunkte fur Zwänge, Wahn, Sinnestäuschungen oder Ich-Störungen.
Aktuell besteht weder eine Selbst- noch Fremdgefährdung.
Hauptprobleme
und Behandlungsziele
Innere
Unruhe, Schlafstörungen.
Behandlung
(…)
Einzelpsychotherapie in der Muttersprache des Patienten sowie Behandlung mit Psychopharmaka; flankierend
wurde zudem eine verhaltenstherapeutisch orientierte delegierte Psychotherapie etabliert.
Diagnosen
(…)
Nichtorganische Insomnie im Rahmen einer anhaltenden ängstlichen Depression."
b)
Le 7 août 2009, l'OAI a rendu une décision de refus de rente d’invalidité et de
mesures professionnelles, dans laquelle il a retenu en substance ce qui suit:
Des
pièces médicales au dossier, il ressort qu’en raison de l'atteinte à la santé,
la capacité de travail de l'assuré est nulle dans son activité habituelle de chauffeur
poids lourds depuis le 26 mai 2007; elle est toutefois complète dans une activité adaptée
à son état de santé depuis mars 2008, à savoir une activité sans gros effort
physique, sans stress et avec des horaires réguliers. L'assuré a bénéficié de
mesures professionnelles sous forme d’un stage d’observation du 5 au 30 mai 2008 auprès
des EPI à Genève qui confirme qu’une activité légère est exigible.
Le
revenu d'invalide doit être fixé en se référant aux données statistiques, telles
qu’elles résultent des enquêtes sur la structure des salaires de l’Office fédéral
de la statistique. En l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent
prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur
privé (production et services), soit en 2006, 4’732 fr. par mois, part au 13
e
salaire comprise. Après adaptation de ce montant à la durée du travail usuelle dans les
entreprises en 2005 et à l’évolution des salaires nominaux de 2006 à 2008, on obtient
un revenu annuel en 2008 de 61’389 fr. 47. Après un abattement de 15% compte tenu des limitations
fonctionnelles de l'assuré, le revenu annuel d’invalide s’élève en définitive
à 52’181 fr. 05. La comparaison de ce revenu avec le revenu annuel de 63'000 fr. auquel l'assuré
pourrait prétendre sans atteinte à la santé dans son ancienne profession fait apparaître
une perte de gain de 10'818 fr. 95 et donc un degré d’invalidité de 17.17%, qui n'ouvre
pas le droit à une rente d’invalidité ni à un reclassement dans une nouvelle profession.
C.
a)
L'assuré recourt contre cette décision par acte du 14 septembre 2009, en produisant un rapport
du Dr V.________ du 9 septembre 2009, dont il ressort ce qui suit:
"
Befunde
Weitestgehend
unverändert seit der Ietzten Berichterstattung, sich chronifizierender Verlauf.
Hauptprobleme
und Behandlungsziele
Innere
Unruhe, Schlafstörungen.
Behandlung
(…)
Einzelpsychotherapie in der Muttersprache des Patienten sowie Behandlung mit Psychopharmaka; flankierend
wurde zudem eine verhaltenstherapeutisch orientierte delegierte Psychotherapie etabliert.
Diagnosen
(…)
Aengstlich gefärbte, mittelgradig depressive Episode mit somatischen Symptomen (lCD-10 F32.11)
mit/bei
Gemäss
Dr med. B.________, [...], vom 02.06.2008
Status
après infarctus postéro-Iatéral et 3 PAC en 2006 avec épanchement pleuro-péricardique
sévère post-opératoire. Récidive douleurs thoraciques respiro-dépendantes.
Zur
Arbeitsfähigkeit
Bereits
aus rein psychiatrischer Sicht besteht beim Herrn F.________ ein sich chronifizierendes Krankheitsbild,
von erheblichem StelIenwert, das ihn in seiner Arbeits-resp. Erwerbsfähigkeit erheblich einschränkt."
Il résulte ainsi de ce rapport que selon le Dr V.________ – qui pose le diagnostic d'épisode
dépressif moyen, sans syndrome somatique (F32.10), teinté d'anxiété –, son
patient souffre d'anxiété et de troubles du sommeil, qu'il suit actuellement une psychothérapie
dans sa langue maternelle et un traitement aux psychotropes et que, s’agissant de la capacité
de travail, il existe sur le plan psychiatrique un tableau maladif en voie de chronification, d'importance
considérable, qui le limite considérablement dans sa capacité de travail, respectivement
dans sa capacité de gain.
A l'appui de son recours, le recourant fait valoir que si l'OAl a tenté d’obtenir des renseignements
auprès du psychiatre qui le suit depuis le mois d’avril 2008, il n’a pas attendu de
les recevoir avant de rendre son projet de décision. Cet avis, pourtant crucial, aurait dû
cependant être pris en compte dans la mesure où plusieurs médecins, de même que la
conseillère de l'OAI (cf. lettre A.b supra), ont relevé que l'assuré souffrait de problèmes
psychologiques consécutifs à ses ennuis cardiaques. Si l'OAl a demandé un avis psychiatrique
au Dr U.________, il apparaît que ce dernier ne l’a vu qu’une seule fois lors de la
consultation du 20 août 2008, ce qui ne peut être qualifié de suivi
psychiatrique, dont l'assuré a besoin. Dès
lors, en vertu du devoir d’instruction prévu à l’art. 43 LPGA, l'OAl aurait dû
prendre contact avec le médecin traitant de l'assuré ou, à tout le moins, lui donner le
temps de consulter un autre spécialiste de manière à ce que celui-ci puisse établir
un rapport approfondi concernant l’état de santé mentale de l'assuré. Au surplus,
il ressort du rapport médical du Dr V.________ du 9 septembre 2009 qu'en raison des troubles psychiques
dont souffre l'assuré, sa capacité de travail est considérablement limitée.
Indépendamment de la violation alléguée de l’art. 43 al. 1 LPGA, le recourant conteste
également le degré d’invalidité, dans la mesure où l’abattement de 15%
retenu par l’OAl est selon lui insuffisant. Il fait valoir qu'âgé de 49 ans et de nationalité
macédonienne, il éprouve des difficultés à s’exprimer en français et ne
parle pas les autres langues nationales; il a oeuvré durant plus de 20 ans en qualité de chauffeur
poids-lourds, dans le cadre d’une activité répétitive, ne bénéficie d’aucune
formation professionnelle et souffre de problèmes psychiques consécutifs à ses problèmes
cardiaques. Dans ces circonstances, l'OAI aurait dû retenir un abattement maximal de 25% et donc
un revenu annuel d’invalide de 46'042 fr. 10 (61’047 fr. - 25%), qui, comparé au revenu
sans invalidité de 63'000 fr., fait apparaître une perte de gain de 16'957 fr. 90 et donc un
degré d’invalidité de 26.92%, lequel donne droit au reclassement conformément à
l’art. 17 LAI.
Le recourant conclut ainsi, avec suite de frais et dépens, à l'annulation de la décision
attaquée. En ce qui concerne la demande de rente, il demande que soit rendue une nouvelle décision
sur la base de l’avis médical du Dr V.________, subsidiairement sur la base d'une expertise
psychiatrique complète. En ce qui concerne la demande de mesures de reclassement, il conclut à
la reconnaissance de son droit à de telles mesures.
Le recourant s'est acquitté de l'avance de frais de 400 fr. qui lui a été demandée.
b)
Dans sa réponse du 5 novembre 2009, l'OAI expose, s'agissant du reproche que lui fait le recourant
d’avoir retenu que celui-ci présente une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à son état de santé, qu’il ressort du rapport d’examen clinique
psychiatrique du Service médical régional de l’Al (SMR) du 2 septembre 2008 que la capacité
de travail de l’intéressé est de
100%. L'OAI produit en outre un avis médical
SMR du Dr K.________ du 26 octobre 2009, auquel il déclare se rallier et dont la teneur est la suivante:
"Cet
assuré suisse de 50 ans a travaillé comme chauffeur pour le transport d’animaux de 1985
à mars 2008 pour le compte d’un patron établit à J.________, canton de Vaud, commune
dont le territoire s’étend sur la rive droite de la D.________ et sur le plateau qui la domine.
En 2008 l’assuré a consulté le Dr V.________, H.________, canton de [...], qui dans une
correspondance du 6 octobre 2008 retient le diagnostic d’insomnie non organique et de dépression.
Les troubles du sommeil sont relevés et pris en compte dans l’examen SMR du 20 septembre 2008
§1 page 2 et le trouble de l’humeur de l’assuré ne remplit pas les critères
d’un épisode dépressif majeur au sens de la CIM-10 (page 3 de l’examen SMR de septembre
2004). Le Dr V.________ ne décrit aucune aggravation de l’état de santé psychique
entre le 20 août 2008, date de l’examen SMR, et le 6 octobre 2008 date de son courrier à
Fortuna. Dans son rapport à l'OAl du 5 octobre 2008 il ne retient aucune limitation fonctionnelle
psychique. Quant à l’appréciation de l’exigibilité le Dr V.________ écrit
dans ce même rapport: «gemäss Hausartz» ce qui ne contredit pas l’appréciation
retenue lors de l’examen psychiatrique SMR du 20 août 2008, bien au contraire. Il n’y
a donc
pas
de raison de s’écarter des conclusions de l’examen psychiatrique SMR du 20 août
2008. Le courrier du Dr G.________ du 11 juin 2008 de l’acte de recours rapporte une lésion
du ligament croisé du genou gauche limitant les activités en terrain varié. Il convient
donc d’ajouter, comme le préconise le Dr G.________, aux limitations fonctionnelles: pas d’activité
physique prolongée en terrain irrégulier ou varié, pas d’usage d’escalier
ou d’échelles. Nous maintenons notre position. L’exigibilité est nulle dans l’activité
habituelle depuis le 26 mai 2007 et entière, soit 100%, dans une activité adaptée depuis
mars 2008."
Quant au grief du recourant relatif au degré d'invalidité, l'OAI relève qu’un abattement
de 15% sur le revenu d’invalide, compte tenu des limitations fonctionnelles présentées
par l’assuré, est déjà très généreux de sa part; l'intéressé
pourrait notamment exercer une activité industrielle légère, ne nécessitant aucune
formation professionnelle, et la mise sur pied de mesures professionnelles sous la forme d’un reclassement
(art. 17 LAI) ne se justifie pas. L'OAI propose dès lors le rejet du recours et le maintien de la
décision attaquée.
c)
Dans sa réplique du 2 décembre 2009, le recourant confirme les arguments soulevés dans
son mémoire de recours et sollicite la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique complète.
Le 9 décembre 2009, le juge instructeur a informé les parties que, l'instruction de la cause
apparaissant complète sur le plan médical, il n'était pas donné suite à la requête
du recourant tendant à la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique, l'avis des autres membres
de la cour qui serait appelée à statuer étant réservé. Les parties ont également
été informées que la cause était gardée à juger et qu'un jugement interviendrait
dès que l'état du rôle le permettrait.
E n d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la loi fédérale du
19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20) ne déroge expressément à
la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA
(qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA (qui consacre la compétence du tribunal
des assurances du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt
du recours), les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours
devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative; RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
en temps utile – compte tenu des féries judiciaires d'été (art. 38 al. 1
let. b et 60 al. 2 LPGA) – par F.________
contre la décision rendue le 7 août 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
S'agissant d'une contestation relative à l'octroi d'une rente de l'AI, il est par principe admis
que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr. (Exposé des motifs et projet de LPA-VD,
mai 2008, n° 81, p. 47) et la cause doit en conséquence être tranchée par la cour
composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979; RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid.
2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, le litige porte sur la capacité de travail du recourant dans une activité
adaptée (cf. consid. 4 infra) ainsi que sur l'évaluation du revenu d'invalide (cf. consid.
5 infra).
3.
a)
Aux
termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
LAI). En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après
les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité; un
degré d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un degré d'invalidité
de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60% au moins donne
droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70% au moins donne droit
à une rente entière.
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession
si son invalidité rend nécessaire cette mesure et que sa capacité de gain peut ainsi,
selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Selon la jurisprudence, est réputé
invalide au sens de l'art. 17 al. 1 LAI l'assuré qui, du fait de la nature et de la gravité
de l'atteinte à sa santé après la survenance de celle-ci, subit une perte de gain permanente
ou durable d'environ 20% dans les activités lucratives qu'on peut encore attendre de lui sans formation
professionnelle complémentaire (ATF 124 V 108; Pratique VSI 2000 p. 63; Pratique VSI 1997 p. 79;
RCC 1984 p. 95).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée
et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler
(ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c; 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p.
263; Pratique VSI 2002 p. 64; TFA I 274/05 du 21 mars 2006, consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007,
consid. 2.1).
c)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un
rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 125 V 351 consid. 3a et les références citées; 134 V 231 consid. 5.1; TF 9C_1023/2008
du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Selon la jurisprudence, les rapports des médecins des assureurs peuvent également se voir reconnaître
valeur probante aussi longtemps qu'ils aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu’aucun
indice concret ne permet de remettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et les
références citées; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009, consid. 3.3.2; 8C_862/2008 du 19
août 2009, consid. 4.2). En particulier, la jurisprudence reconnaît qu’un rapport qui
émane d’un service médical régional au sens de l’art. 69 al. 4 RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201) a une valeur probante s’il remplit
les exigences requises par la jurisprudence (TFA I 573/04 du 10 novembre 2005, consid. 5.2; I 523/02
du 28 octobre 2002, consid. 3).
Par ailleurs, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; Pratique
VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc; TF 9C_91/2008 du 30 septembre 2008; TF 8C_15/2009 du 11 janvier
2010, consid. 3.2).
4.
a)
Il n'est pas contesté que, sur le plan somatique, le recourant présente une pleine capacité
de travail dans une activité légère adaptée à sa situation cardiaque (rapport
du COPAI du 20 juin 2008, cf. lettre A.d supra; rapport médical du Dr G.________ du 11 juin 2008,
cf. lettre A.d supra; rapport d'examen
SMR du 3 septembre 2008 du Dr P.________, cf.
lettre A.f supra) et aux limitations fonctionnelles induites par la lésion du ligament croisé
du genou gauche (à savoir: pas d’activité physique prolongée en terrain irrégulier
ou varié, pas d’usage d’escalier ou d’échelles) (rapport médical du
Dr G.________ du 11 juin 2008, cf. lettre A.d supra; avis médical SMR du Dr K.________ du 26 octobre
2009, cf. lettre C.b supra). Le recourant soutient toutefois que sa capacité de travail serait considérablement
limitée en raison des troubles psychiques dont il souffre (cf. lettre C.a supra).
b)
Ensuite des diverses constatations concordantes, émanant de non-spécialistes, relatives à
la présence d'un état anxio-dépressif chez le recourant (rapport d'évaluation du
4/26 mars 2008, cf. lettre A.b supra; rapport médical du 28 mars 2008 du Dr R.________, médecin
généraliste traitant du recourant, cf. lettre A.c supra; rapports médicaux des 25 janvier
et 30 avril 2008 du Dr B.________, médecin cardiologue traitant du recourant, cf. lettre A.c supra;
rapport médical du Dr G.________ du 11 juin 2008, cf. lettre A.d supra; rapport d'observation professionnelle
du 2 juin 2008, cf. lettre A.d supra), l'OAI a convoqué le recourant pour un examen clinique psychiatrique
au SMR, qui a été effectué le 20 août 2008 par le Dr U.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie (cf. lettre A.e supra).
Le rapport d'examen clinique psychiatrique établi le 2 septembre 2008 par le Dr U.________ satisfait
à toutes les exigences posées par la jurisprudence pour lui conférer pleine valeur probante
(cf. consid. 3c supra). Il contient une anamnèse complète (comprenant l'anamnèse familiale,
l'anamnèse professionnelle, l'anamnèse psychosociale et psychiatrique, la description des habitudes
et de la vie quotidienne de l'expertisé), prend en considération les plaintes de l'assuré,
décrit le status psychiatrique et pose un diagnostic dûment motivé. La description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale sont claires. Le Dr U.________
explique clairement les raisons pour lesquelles il retient sur le plan psychiatrique le diagnostic de
modification durable de la personnalité (F 62.9) et pour lesquelles ce trouble n'entraîne pas
de diminution de la capacité de travail. Le rapport d'examen clinique psychiatrique du 2 septembre
2008 peut ainsi se voir reconnaître une pleine valeur probante et ses conclusions doivent être
suivies, dès lors que, comme on va le voir, les rapports médicaux du Dr V.________, psychiatre
traitant du recourant, ne sont pas de nature à jeter un doute sur les conclusions du Dr U.________.
c)
Dans son rapport médical du 6 octobre
2008 (cf. lettre B.a supra), le Dr V.________ indique avoir établi un lien affectif avec son patient,
lequel lui apparaît légèrement déprimé et plaintif; il retient le diagnostic
d’insomnie non organique dans le cadre d'une dépression anxieuse persistante. Il renvoie en
ce qui concerne la capacité de travail à son rapport du 5 octobre 2008 à l'OAI, dans lequel
il se réfère sur ce point à l'avis du médecin traitant («gemäss Hausarzt»)
en précisant que la capacité de concentration est considérablement perturbée en raison
de l'anxiété persistante et de la dépression, alors qu'il indiquait plus tôt que
le recourant ne présentait pas de troubles de la concentration. L'anamnèse et le status psychiatrique
contenus dans ce rapport sont très succincts et ne font pas état d'éléments qui auraient
été ignorés par le Dr U.________.
Dans son rapport médical du 9 septembre 2009 (cf. lettre C.a supra), le Dr V.________ relève
que l'état de son patient est globalement inchangé depuis son précédent rapport.
Il pose cette fois-ci le diagnostic d'épisode dépressif moyen, sans syndrome somatique (F32.10),
teinté d'anxiété, et estime que le recourant présente sur le plan psychiatrique un
tableau maladif en voie de chronification, d'importance considérable, qui le limite considérablement
dans sa capacité de travail, respectivement dans sa capacité de gain.
Il appert ainsi que l'état de santé psychique du recourant n'a pas évolué depuis
l'examen clinique psychiatrique effectué le 20 août 2008 au SMR. Le status psychiatrique décrit
dans les rapports médicaux du Dr V.________ est largement superposable à celui qui est décrit
dans le rapport d'examen clinique psychiatrique du Dr U.________. Celui-ci prend en compte les troubles
du sommeil et les troubles de l'humeur, qui rentrent dans le contexte de la modification durable de la
personnalité (état de stress post-traumatique chronique) retenue. Les éléments relatés
par le Dr V.________ ne permettent pas de retenir un épisode dépressif moyen selon les critères
de la CIM-10, et l'appréciation de l'exigibilité par ce praticien – qui évoque sans
autre précision une "limitation considérable" de la capacité de travail respectivement
de la capacité de gain du recourant – ne constitue qu'une appréciation différente
d'une situation identique à celle prise en compte par le Dr U.________, qui retient une pleine capacité
de travail sur le plan psychiatrique.
d)
Dans ces conditions, l'avis du Dr U.________,
mieux étayé et motivé, doit l'emporter sur celui du Dr V.________. La cour de céans
retient ainsi, sur la base du dossier qui se révèle suffisamment instruit sur le plan médical
– ce qui rend inutile la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique, telle que requise par
le recourant –, que le recourant présente une pleine capacité de travail dans une activité
légère adaptée à ses limitations fonctionnelles somatiques.
5.
a)
Le recourant conteste le revenu avec invalidité
retenu par l'OAI, estimant que l’abattement de 15% opéré par cet office sur le revenu
d'invalide ressortant des données statistiques est insuffisant. Il fait valoir qu'âgé
de 49 ans et de nationalité macédonienne, il éprouve des difficultés à s’exprimer
en français et ne parle pas les autres langues nationales; il a oeuvré durant plus de 20 ans
en qualité de chauffeur poids-lourds, dans le cadre d’une activité répétitive,
ne bénéficie d’aucune formation professionnelle et souffre de problèmes psychiques
consécutifs à ses problèmes cardiaques.
b)
Selon la jurisprudence, le revenu d'invalide déterminé sur la base des salaires ressortant
des statistiques peut faire l'objet d'un abattement pour prendre en considération certaines circonstances
propres à la personne intéressée et susceptibles de limiter ses perspectives salariales
(limitations liées au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie
d'autorisation de séjour et taux d'occupation); une déduction globale maximum de 25% sur le
salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent ainsi influencer
le revenu d'une activité lucrative (ATF 134 V 322 consid. 5.2; 126 V 75 consid. 5b/aa-cc; Pratique
VSI 2002 p. 64 spéc. p. 70 s. consid. 4b). Cet abattement résulte de l'exercice par l'administration
de son pouvoir d'appréciation, et le juge des assurances sociales ne peut, sans motif pertinent,
substituer sa propre appréciation à celle de l'administration (ATF 132 V 393 consid. 3.3; 126
V 75 consid. 6 p. 81).
c)
En l'espèce, il n'apparaît pas qu'en
opérant un abattement de 15% sur le revenu d'invalide, l'OAI aurait abusé de son pouvoir d'appréciation.
En effet, l'abattement opéré tient dûment compte des limitations fonctionnelles somatiques
– relativement modestes – présentées par le recourant, lequel ne présente
pas de limitations fonctionnelles sur le plan psychiatrique. Par ailleurs, le recourant ne se situe pas
dans une catégorie d'âge qui serait susceptible de limiter ses perspectives salariales dans
une activité ne nécessitant aucune formation professionnelle et dans laquelle – à
l'instar de la profession de chauffeur poids lourds qu'il a exercée pendant plus de vingt ans –
sa nationalité et ses connaissances limitées du français ne constituent pas un handicap
particulier.
6.
a)
En définitive, la décision attaquée
échappe à la critique en tant qu'elle retient que le recourant présente une capacité
de travail raisonnablement exigible de 100% dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles somatiques (cf. consid. 4a supra). La comparaison du revenu sans invalidité de 63'000
fr., qui n'est pas contesté, avec un revenu d'invalide de 52’181 fr. 05, qui a été
correctement fixé (cf. consid. 5 supra) fait apparaître une perte de gain de 10'818 fr. 95
et donc un degré d’invalidité de 17.17% (cf. lettre B.b supra). Un tel degré d'invalidité
n'ouvrant pas le droit à une rente d’invalidité ni à un reclassement dans une nouvelle
profession (cf. consid. 3a supra), le recours se révèle mal fondé et doit être rejeté,
ce qui entraîne la confirmation de la décision entreprise.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur
de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être
mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1 bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y
a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD;
cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 7 août 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Fortuna, Compagnie d'Assurance de Protection Juridique SA, (pour F.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :