vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 337 · 2009-04-21 · fr

NON-LIEU, PLAINTE PÉNALE, RETRAIT{VOIE DE DROIT}, FRAIS JUDICIAIRES | 158 CPP, 260 al. 1 CPP, 294 let. f CPP, 90 al. 2 CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 29.06.2009 Arrêt / 2009 / 337

TRIBUNAL CANTONAL
376
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 29 juin
2009
___________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     Krieger et Sauterel
Greffier
:
Mme   Moret
*****
Art. 90, 158, 260, 294 let.
f CPP
Vu l'enquête n° PE08.021467-HNI
instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois contre
T.________
pour
diffamation, sur plainte de
C.________
,
vu l'ordonnance du 21 avril 2009, par laquelle le magistrat
instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de T.________
et mis les frais, par 1'150 fr., à la charge de ce
dernier,
vu le recours exercé en temps utile par T.________ contre
cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
qu'à la suite d'un entretien
téléphonique avec un journaliste de l'hebdomadaire
[...] à la fin du mois d'août 2008, C.________ a
appris que son nom et le plan de situation de sa maison,
accompagnés du commentaire "attention à la famille
C.________, père pédophile (plusieurs condamnations
pour divers motifs à son actif), père, mère et
enfants sont des menteurs, voleurs, etc… ne
fréquentez pas ces gens!!!" figuraient sur le site Internet
www. [...] (cf. PV aud. 1),
que le 16 septembre 2008, C.________ a donc déposé
plainte contre inconnu pour calomnie et diffamation (cf. PV aud.
1),
que l'enquête a permis d'établir que T.________
était l'auteur de ces propos, ce qu'il a reconnu (cf. PV
aud. 2 et 3),
que lors de l'audience du 24 mars 2009, au vu notamment des
engagements pris par le prénommé, C.________ a
retiré sa plainte (cf. PV aud. 4),
que le magistrat instructeur a dès lors prononcé un
non-lieu,
que les frais ont toutefois été mis à la
charge du prévenu libéré,
que T.________ conteste cette décision;
attendu, en l'occurrence, que C.________ a déposé
plainte pour calomnie et diffamation, deux infractions poursuivies
sur plainte,
que ce dernier a valablement retiré sa plainte en date du 24
mars 2009, ce qui a pour effet de mettre fin aux poursuites
pénales (cf. PV aud. 4),
que l'on ne se trouve pas, en l'espèce, dans un cas
d'application de l'art. 33 al. 4 CP, faute de déclaration
claire du prévenu,
que le non-lieu doit ainsi être confirmé;
attendu, ensuite, que le recourant conteste la mise à sa
charge des frais d'enquête;
attendu que le retrait de plainte impose de mettre
les frais à la charge des parties ou de l'une d'elles,
à moins que l'équité n'exige de les laisser
totalement ou partiellement à la charge de l'Etat (art. 90
al. 2 CPP; Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet,
Procédure pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 3.1.
ad art. 158 CPP, p. 174, n. 2.1. ad art. 90 CPP, p.
118),
que la condamnation aux frais consécutive à un
retrait de plainte ne doit pas violer le principe de la
présomption d'innocence,
qu'ainsi, les frais peuvent être mis à la charge du
prévenu libéré lorsqu'il a clairement
violé une norme de comportement écrite ou non
écrite, résultant de l'ordre juridique suisse pris
dans son ensemble, d'une manière répréhensible
au regard du droit civil, c'est-à-dire violant une
obligation de droit civil, intentionnellement ou par
négligence, dans le sens d'une application analogique des
principes découlant de l'article 41 CO, et qu'il a ainsi
occasionné la procédure pénale ou qu'il en a
compliqué le déroulement (Bovay, Dupuis, Monnier,
Moreillon, Piguet, op. cit., n. 3.2. ad art. 158 CPP, p.
174),
qu'en l'occurrence, T.________ a admis être l'auteur des
propos litigieux sur le site Internet précité (cf. PV
aud. 2 et 3),
que ce comportement, qui peut être
qualifié de civilement répréhensible, a
provoqué l'ouverture de l'enquête
pénale,
que la mise à la charge du recourant des frais
d'enquête se justifie,
que, pour le surplus, le recourant pourra s'arranger avec l'office
en charge du recouvrement de ces frais pour les modalités de
paiement;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge du recourant en vertu de l'art. 307 CPP.
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge du
recourant.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      M. T.________,
-      M. C.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: