vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 381 · 2024-05-29 · fr

ASSURANCE-VIEILLESSE, SURVIVANTS ET INVALIDITÉ, CURE DE DÉSINTOXICATION, PHARMACOMANIE, MÉDICAMENT, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE, NEUROLOGIE | 28 LAI, 4 LAI, 17 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 381

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
234/22 – 163/2024
ZD22.037115
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 mai 2024
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme
Brélaz Braillard, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffier
:
M.              Reding
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 8
et 17 al. 1 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a suivi un apprentissage
de monteur-électricien de [...] à [...], ne se présentant toutefois pas aux examens finaux.
Il a travaillé en cette qualité entre les mois de [...] et [...] pour le compte de la société
de placement [...] SA.
Le 5 mars 2003, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’Office AI ou l’intimé), faisant en substance valoir des problèmes au dos l’empêchant
de travailler dans son activité habituelle.
Dès octobre 2004, l’assuré a bénéficié d’une mesure de reclassement
sous la forme d’un apprentissage de peintre en publicité, puis d’un préapprentissage
de graphiste. Cette mesure a cependant été interrompue avant son terme, en 2006.
Par décision du 22 avril 2008, confirmant un projet de décision du 7 janvier 2008, l’Office
AI a refusé au recourant le droit à une rente d’invalidité, le considérant
capable de travailler à temps plein, malgré son atteinte à la santé, dans l’activité
de graphiste, laquelle respectait ses limitations fonctionnelles d’épargne du dos.
B.
Le 6 août 2019, B.________ a déposé
une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office
AI, expliquant souffrir, depuis mai 2019, de dépression, d’attaques de panique et d’un
trouble anxieux généralisé à la suite de l’échec de deux tentatives de
sevrage aux benzodiazépines menées en milieu hospitalier. Il a par ailleurs indiqué être
employé en tant que
Facility
Manager
par la société [...] SA à
un taux d’activité de 100 % depuis septembre 2009.
Les 12 août 2019, l’assureur perte de gain de l’employeur de l’assuré (ci-après :
l’assureur perte de gain) a transmis à l’Office AI plusieurs documents, dont un rapport
du 29 avril 2019 du Dr F.________, spécialiste en médecine interne générale,
lequel exposait que son patient présentait une dépendance aux benzodiazépines depuis 2015,
qu’il avait tenté de se sevrer en 2017 et 2018 et qu’il avait développé, le
30 mars 2019, des symptômes psychiatriques importants (crises d’angoisse, sensation de mort,
cauchemars, stress, etc.) à la suite de la consommation d’un faible quantité d’alcool
et de cannabidiol (CBD).
Par rapport du 7 mars 2020, ce même médecin a mis en évidence le diagnostic de dépendance
aux benzodiazépines (Xanax) depuis 2015 avec un sevrage progressif dès 2017, une décompensation
psychiatrique avec anxiété généralisée en avril 2019, de multiples hospitalisations
psychiatriques pour effets paradoxaux en 2019 et un sevrage complet en janvier 2020 avec persistance
des symptômes. Il a attesté d’une capacité de travail nulle dans toute activité
dès le 1
er
avril
2019. Était joint à ce rapport – entre autres pièces – un rapport du 4 juillet
2019 Dr [...], spécialiste en neurologie, lequel posait les diagnostics de troubles sensoriels
diffus, d’origine psychique, dans un contexte de polymédication psychotrope et de sevrage
partiel de benzodiazépines, de troubles anxieux généralisés, de dépendance aux
benzodiazépines (dès 2015) avec status post-tentatives de sevrage, de status post-toxicomanie
au Rohypnol et à l’héroïne, d’intolérance au lactose, de status post-méningite
virale dans les suites des oreillons (en 1980) et d’hydrocéphalie des ventricules latéraux
congénitale ou post-méningite.
Par rapport du 2 juillet 2020, le Dr F.________ a fait état des diagnostics d’anxiété
généralisé avec agoraphobie, de trouble du comportement lié à l’utilisation
de sédatifs ou d’hypnotiques et d’effets paradoxaux sur la prise de Lysanxia, tout en
certifiant à nouveau une incapacité de travail totale dans l’activité habituelle
et dans une activité adaptée à compter du 1
er
avril 2019. Il a précisé que, depuis le sevrage complet de toute médication le 1
er
janvier 2020, la situation s’améliorait très lentement, dans la mesure où les angoisses
tendaient à disparaître, mais des douleurs multiples et des migraines persistaient. Puis, par
rapport du 12 février 2021, il a posé les diagnostics d’anxiété généralisée
avec ancienne dépendance aux benzodiazépines (sevrage complet le 1
er
janvier 2020) et intolérance médicamenteuse multiple ainsi que de lombalgie gauche depuis le
2 septembre 2020, tout en confirmant l’incapacité de travail.
Le 15 juin 2021, l’assureur perte de gain a communiqué à l’Office AI différents
documents, dont :
-
un rapport d’expertise établi –
à sa demande – le 23 avril 2020 par le Dr J.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, lequel relevait les diagnostics d’anxiété généralisée
(CIM-10 F41.1), d’agoraphobie (CIM-10 F40.0) et de troubles mentaux et troubles du comportement
liés à l’utilisation de sédatifs ou d’hypnotiques, en rémission récente
(CIM-10 F13.200), tout en évaluant la capacité de travail actuelle à 0 %, puis à
50 % à partir de la mi-octobre 2020 et à 100 % dès le 1
er
novembre 2020 tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, à
savoir une
« activité
simple, itérative, n’ayant pas lieu dans des endroits de foules ni dans des endroits publics,
peu qualifiée, sans responsabilités étendues et sans pression psychique [stress] excessive
(nettoyage de bureaux, surveillant de parc) »
;
-
un rapport du 25 novembre 2019 (
recte
:
3 septembre 2020) du Dr F.________ mentionnant que l’assuré manifestait encore plusieurs
troubles inconstants, mais invalidants, tels que des céphalées, des troubles transitoires de
la vue de l’œil gauche, des troubles de la concentration et une fatigabilité accrue,
si bien que la reprise d’une activité professionnelle n’était pour l’heure
pas envisageable ;
-
un rapport du 7 octobre 2020 du Dr X.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, lequel signalait que son patient présentait
actuellement des symptômes neurologiques avec migraines intenses et quotidiennes, vertiges et douleurs
sévères dans l’ensemble du corps ; et
-
un rapport du 26 octobre 2020 du Dr F.________
indiquant que l’assuré souffrait, depuis le 2 septembre 2020, d’une lombosciatalgie
gauche, de survenue aiguë (« dos bloqué »), laquelle s’améliorait
trop lentement en dépit d’un traitement de physiothérapie régulier.
Dans un avis du 24 juin 2021, le Dr P.________, médecin auprès du Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a requis la mise en
œuvre d’une expertise comportant des volets en psychiatrie, en orthopédie et en médecine
interne.
Par rapport du 18 janvier 2022, les Drs N.________, spécialiste en médecine interne générale
et en pharmacologie et toxicologie cliniques, O.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur,
– tous trois experts auprès du centre d'expertises K.________ – ont retenu, d’une
part, les diagnostics – avec influence sur la capacité de travail – de lombalgies basses
chroniques sur spondylolisthésis aux vertèbres L5-S1 et séquelles de Scheuermann avec
mise en évidence en 2020 d'une petite hernie discale aux vertèbres L4-L5 pouvant entrer en
conflit avec la racine de la vertèbre L5 gauche, sans sciatalgie, et d’allergie à la
pénicilline, aux pollens et à la poussière (anamnestique) et, d’autre part, les
diagnostics – sans impact sur celle-ci – de troubles mentaux et troubles du comportement
liés à l'utilisation de sédatifs ou d'hypnotiques, actuellement abstinent (CIM-10 F13.20),
de troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de cannabis, actuellement
abstinent (CIM-10 F12.20), d’anxiété généralisée en rémission complète
(CIM-10 F41.1), d’excès pondéral, de tabagisme actif, de symptômes neurologiques
polymorphes sans substrat organique identifié dans le cadre de possibles effets indésirables
médicamenteux (psychotropes) ou mauvaise adhésion thérapeutique, d’intolérance
au lactose, d’hydrocéphalie des ventricules latéraux et lacune cérébelleuse
gauche, de status après épididymectomie gauche et cure d'hydrocèle gauche pour kyste épididymaire
bénin le 15 juin 2020 et de status après méningite virale sur infection à oreillons
en 1980. Selon eux, la capacité de travail de l’assuré dans son activité habituelle
de
Facility Manager
et dans une activité adaptée – prohibant les surcharges du rachis, principalement les
mouvements en charge en porte-à-faux, et l’exposition à la pénicilline, aux pollens
et à la poussière – était de 50 % entre la mi-octobre et le 1
er
novembre
2020, puis de 100 % dès cette date.
Dans un avis du 27 janvier 2022, le Dr P.________ s’est rallié aux conclusions des experts
du centre d'expertises K.________.
Par projet de décision du 28 janvier 2022, l’Office AI a accordé à l’assuré
le droit à une rente entière d’invalidité limitée dans le temps, du 1
er
avril 2020 au 31 janvier 2021.
Par courriel du 27 février 2022, l’assuré s’est opposé à ce projet de
décision, soutenant avoir été victime d’une mauvaise prescription médicale
et être encore aujourd’hui sujet à de violentes vagues de symptômes neurologiques
(troubles des sens, troubles de la concentration, trouble de la vue et mauvaise résistance au stress),
malgré une amélioration indéniable de son état de santé. Le 8 mars 2022,
il a également produit un article scientifique de la Prof. Heather Ashton intitulé
« Benzodiazepines :
How They Work & How to Withdraw »
.
Par rapport du 6 avril 2022, le Dr F.________ a relevé que l’assuré ressentait encore
d’importants effets secondaires du sevrage complexe des benzodiazépines, avec la persistance
de troubles de la concentration, des céphalées, des troubles de la vision, des douleurs électrisantes,
des pertes de l’équilibre et une sensation de dépersonnalisation. Pour ces raisons, sa
capacité de travail résiduelle se montait à 20 %.
Par décision du 11 juillet 2022, l’Office AI a confirmé son projet de décision du
28 janvier 2022.
C.
a)
Par acte du 14 septembre 2022, B.________,
désormais représenté par Me Jean-Michel Duc, a recouru contre cette décision
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement à
sa réforme en ce sens que le droit à une rente entière d’invalidité –
non limitée dans le temps – lui soit reconnu dès le 1
er
avril 2020 et, subsidiairement, à son annulation et au renvoi du dossier à l’Office AI
pour complément d’instruction et nouvelle décision. Il a en substance remis en cause
la valeur probante du rapport du 18 janvier 2022 du centre d'expertises K.________ et du rapport du 23
avril 2020 du Dr J.________, requérant au demeurant la mise en œuvre d’une expertise.
b)
Par réponse du 22 novembre 2022, l’Office AI a implicitement conclu au rejet du recours et
au maintien de sa décision litigieuse.
c)
Par réplique du 5 décembre 2023, B.________ a produit un rapport du 30 novembre 2023 du Dr R.________,
spécialiste en neurologie.
d)
Dans une écriture complémentaire du 14 décembre 2023, B.________ a maintenu ses conclusions,
défendant qu’une expertise neurologique aurait dû être mise en place par l’Office
AI. A l’appui de son argumentation, il a joint un lot de pièces composé notamment :
-
de divers articles scientifiques traitant de la
problématique des benzodiazépines ;
-
deux rapports des 23 décembre 2022 et 6 juillet
2023 du Dr F.________ ; et
-
un rapport du 27 février 2023 du Prof. Z.________,
spécialiste en pharmacologie et toxicologie cliniques, et de la Dre G.________, cheffe de clinique
adjointe au service de pharmacologie clinique du centre hospitalier [...].
e)
Par duplique du 15 janvier 2014, l’Office AI a confirmé ses conclusions. Elle a annexé
deux avis établis les 14 décembre 2023 et 10 janvier 2024 par le Dr P.________, lequel
estimait que les nouvelles pièces médicales versées au dossier n’apportaient qu’une
appréciation différente d’une situation clinique identique, de sorte qu’elles n’étaient
pas en mesure de modifier sa position.
f)
Dans une dernière écriture du 19 février 2024, B.________ a produit un rapport du 11 janvier
2024 du Dr R.________.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56
al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification
(art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des féries d’été
(art. 38 al. 4 let. b LPGA) – auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit du recourant à
une rente de l’assurance-invalidité, singulièrement la question de savoir si son état
de santé s’est amélioré – de manière à influencer ce droit –
à compter du mois d’octobre 2020.
b)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier
2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
Dans le cas présent, par décision du 11 juillet 2022, l’intimé a accordé au
recourant une rente entière d’invalidité limitée dans le temps, du 1
er
avril 2020 au 31 janvier 2021. Ainsi, étant donné que la date de la naissance du droit à
cette prestation est antérieure au 1
er
janvier 2022, il convient d’appliquer l’ancien droit, dans sa teneur en vigueur jusqu’au
31 décembre 2021.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1
LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une
partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 %
au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé
(revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
c)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée
(art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). Une diminution notable
du taux d’invalidité est établie, en particulier, dès qu’une amélioration
déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans
qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI). Ces dispositions
sont applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec
effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 145
V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
4.
a)
Pour fixer le degré
d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur
des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
un élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V
351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
5.
a)
En l’espèce, sur le plan psychiatrique,
le Dr O.________, du centre d'expertises K.________, a mis en évidence les diagnostics de troubles
mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de sédatifs ou d'hypnotiques
(CIM-10 F13.20) et de cannabis (CIM-10 F12.20) – tout en précisant que le recourant était
actuellement abstinent – et d’anxiété généralisée en rémission
complète (CIM-10 F41.1). Il a ainsi exposé que l’assuré avait selon toute vraisemblance
développé cette anxiété en 2014, dans un contexte de surcharge professionnelle et
de stress au travail. Il s’était alors vu prescrire des benzodiazépines, lesquels avaient
rapidement entraîné une dépendance, avec plusieurs tentatives de sevrage avortées
et le déclenchement de multiples effets paradoxaux. Le 31 décembre 2019, il avait néanmoins
arrêté tout traitement psychotrope. La situation s’était par la suite progressivement
améliorée, le recourant s’étant inscrit au chômage en novembre 2020 et ayant
repris une activité professionnelle à un taux variant entre 40 et 70 % en septembre 2021.
Sur la base de ces constatations, l’expert a retenu une incapacité de travail nulle du 1
er
avril 2019 à la mi-octobre 2020, puis de 50 % jusqu’au 1
er
novembre 2020 et enfin pleine dès cette date dans toute activité. Sur les plans de la médecine
interne et orthopédique, les Drs N.________ et C.________ ont, quant à eux, relever les
diagnostics notamment de lombalgies basses chroniques, d’allergie à la pénicilline, aux
pollens et à la poussière et de symptômes neurologiques polymorphes sans substrat organique
identifié dans le cadre de possibles effets indésirables médicamenteux (psychotropes)
ou mauvaise adhésion thérapeutique. Selon ces experts, ces deux premières atteintes étaient
à l’origine de limitations fonctionnelles d’épargne du rachis et d’exposition
aux allergènes précitées. Ces limitations ne concernaient toutefois pas l’activité
habituelle de
Facility Manager
,
de sorte que la capacité de travail de l’assuré à ce poste était pleine depuis
au moins 2010 s’agissant des lombalgies et depuis toujours pour ce qui était des autres atteintes
à la santé. Se ralliant aux conclusions des trois experts, l’intimé a dès lors
reconnu au recourant le droit à une rente entière d’invalidité limitée dans
le temps, du 1
er
avril 2020 – soit à l’échéance du délai d’une année prévu
à l’art. 28 al. 1 let. c LAI – au 31 janvier 2021, à savoir
trois mois après l’amélioration de sa capacité de gain, conformément à
l’art. 88a al. 1 RAI.
b)
Cela étant, on ne saurait suivre les avis des experts du centre d'expertises K.________, dans la
mesure où leur rapport du 18 janvier 2022 s’avère manifestement incomplet en tant que
les répercussions négatives du sevrage aux benzodiazépines sur la capacité de travail
du recourant n’ont pas fait l’objet d’un examen approfondi. La Dre N.________
s’est en effet limitée, dans le volet de médecine interne de l’expertise, à
résumer une partie des rapports des médecins consultés par l’assuré entre les
mois de juillet et décembre 2019 – soit avant l’arrêt complet de la prise de ces
médicaments –, pour finalement conclure que les troubles sensoriels et l’anxiété
dont il se plaignait ne relevaient pas de son domaine de spécialisation et poser le diagnostic –
qu’elle a jugé non incapacitant – de symptômes neurologiques polymorphes sans substrat
organique identifié dans le cadre de possibles effets indésirables médicamenteux (psychotropes)
ou mauvaise adhésion thérapeutique. Le Dr O.________, quant à lui, ne s’est
pas non plus intéressé plus en détail à cette problématique dans le volet psychiatrique
de l’expertise, cela malgré la présence de symptômes touchant la sphère neuropsychologique.
Or il ressort des rapports du 25 novembre 2019 (
recte
:
3 septembre 2020) et 6 avril 2022 du Dr F.________ de même que du rapport du 7 octobre
2020 du Dr X.________ que le recourant a fait principalement état de symptômes de nature
neurologique, qu’il relie à son sevrage complexe aux benzodiazépines, tels que des céphalées,
des troubles de la vision et de la concentration, une fatigabilité accrue, des vertiges et pertes
d’équilibre, des douleurs dans l’ensemble du corps et une sensation de dépersonnalisation.
Les documents produits par l’assuré dans le cadre de la procédure de recours tendent,
qui plus est, à confirmer l’existence d’un syndrome de sevrage aux benzodiazépines.
A cet égard, le Dr F.________ a exposé, dans son rapport du 23 décembre 2022, que
son patient présentait des symptômes post-sevrage persistants et fluctuants dans le temps (céphalées,
trouble de la vue et de la concentration, douleurs musculaires, angoisses, etc.), tout en attestant une
capacité de travail d’environ 50 % depuis décembre 2020 dans n’importe quelle activité.
Il a en outre signalé, dans son rapport du 6 juillet 2023, une aggravation du syndrome post-sevrage
après une prise de magnésium en octobre 2022, précisant que la situation s’améliorait
lentement, de sorte que la capacité de travail était nulle à partir du mois de novembre
2022. Le Prof. Z.________ et la Dre G.________ ont, pour leur part, considéré, dans leur
rapport du 27 février 2023, comme possible l’imputabilité du sevrage aux benzodiazépines
dans la persistance des symptômes actuels, ajoutant que, selon les études menées sur le
sujet, une partie des patients utilisateurs chroniques de ce type de médicaments pouvaient continuer
à souffrir plusieurs mois, voire plusieurs années après l’arrêt de leur ingestion.
Enfin, le Dr R.________ a observé, dans ses rapports du 30 novembre 2023 et 11 janvier
2024, des difficultés de mémoire antérograde verbale et un fléchissement exécutif.
Il a spécifié que ce tableau clinique rentrait dans le cadre de l’hydrocéphalie
à pression normale, tout en affirmant que la symptomatologie avait été déclenchée
par l’épisode de sevrage aux benzodiazépines.
c)
Partant, sur le vu de ce qui précède, force est de constater que le rapport d’expertise
du 18 janvier 2022 du centre d'expertises K.________ ne remplit pas les exigences jurisprudentielles
pour se voir reconnaître une pleine valeur probante (cf.
supra
consid. 4b), faute de se prononcer de manière circonstanciée sur les conséquences
du syndrome de sevrage aux benzodiazépines sur la capacité de travail du recourant. Il s’ensuit
que l’intimé n’était pas légitimé à s’appuyer sur les conclusions
des experts pour retenir un rétablissement complet de la capacité de gain de l’assuré
dès le 1
er
novembre 2020 et, de ce fait, mettre fin au versement de la rente d’invalidité trois mois
plus tard.
d)
Il n’y a au demeurant pas lieu d’accorder une quelconque valeur probante à l’avis
du 10 janvier 2024 du Dr P.________, du SMR. Celui-ci a en effet procédé à un examen
essentiellement formel des pièces médicales soumises à son évaluation pour aboutir
au résultat qu’elles ne constituaient qu’une appréciation différente des observations
et conclusions des experts du centre d'expertises K.________. Son raisonnement apparaît ainsi dénué
de toute pertinence s’agissant de l’examen du droit initiale à une rente d’invalidité.
e)
Dès lors, il ressort des considérants qui précèdent que l’instruction menée
par l’intimé est lacunaire et ne permet pas de se prononcer en connaissance de cause. Il convient
par conséquent de renvoyer la cause à cette autorité, dans la mesure où c’est
à cette dernière qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément au
principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art.
43 al. 1 LPGA), afin qu’elle mette en œuvre, dans le respect des exigences découlant
de l’art. 44 LPGA, une expertise comportant des volets en neurologie, en neuropsychologie
et en psychiatrie, cela dans le but d’établir les effets du syndrome de sevrage aux benzodiazépines
sur la capacité de travail du recourant.
6.
a)
En définitive,
le recours, bien fondé, doit être admis
et la décision rendue le 11 juillet 2022 par l’intimé annulée. La cause lui est
renvoyée pour complément d’instruction et mise en œuvre d’une expertise externe,
puis nouvelle décision dans le sens des considérants.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée,
vu l’issue du litige.
c)
La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à
titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Compte tenu de
l’importance et de la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité
à 5'500 fr., débours et TVA compris, et de la mettre intégralement à la charge
de la partie intimée qui succombe (art. 10 et 11 du tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires
et des dépens en matière administrative [TFJDA ; BLV 173.36.5.1]).
d)
Par décision du Juge instructeur du 25 octobre 2022, la partie recourante a été mise au
bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet à cette date et a obtenu à ce
titre la commission d’un avocat en la personne de Me Jean-Michel Duc. Le montant des dépens
arrêté ci-avant correspond au moins à ce qui aurait été alloué à titre
d’indemnité pour le mandat d’office. Il n’y a donc pas lieu, en l’état
tout au moins, de fixer plus précisément cette indemnité (art. 4 RAJ [règlement
cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ;
BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 11 juillet 2022 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
au sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à B.________ une indemnité de 5'500 fr. (cinq mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour B.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal
fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente
notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :