vd_findinfo · AI 102/19 - 332/2019 · 2019-10-16 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FIBROMYALGIE, DÉCISION DE RENVOI, PRESTATION D'ASSURANCE{AI} | 28 LAI, 43 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.10.2019 AI 102/19 - 332/2019

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
102/19 - 332/2019
ZD19.010648
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 octobre 2019
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
M.
Neu, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourante, représentée par Procap Suisse, en la personne de Me Séverin
Tissot-Daguette,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1970, a déposé
une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 13 avril 2015, au motif qu’elle
était en totale incapacité de travail depuis environ 2012 en raison de l’arthrose et
de la maladie de Verneuil dont elle souffrait. Sa dernière activité professionnelle avait eu
lieu en [...], où elle avait vécu de juillet 2002 à mai 2012 et avait travaillé comme
enseignante de français.
Dans un rapport médical du 24 avril 2015, son médecin traitant, le Dr L.________, spécialiste
en médecine interne générale, a posé comme diagnostics ayant un effet sur la capacité
de travail une maladie de Verneuil (hidrosadénite) de stade de Hurley III présente depuis 2005,
un état anxio-dépressif depuis 2013 et une coxarthrose débutante depuis 2014. Au titre
des diagnostics non invalidants, il a retenu un tabagisme chronique, un condylome acuminé anal et
une hypovitaminose D. L’assurée développait régulièrement des abcès inguinaux
au niveau des fesses et au niveau axillaire et souffrait de crises d’angoisse. Son incapacité
de travail avait été totale du 1
er
mai 2013 au 4 août 2013, du 26 au 28 février 2014, du 21 au 22 mai 2014 et du 25 juillet
au 30 septembre 2014. Selon son médecin, elle devait pouvoir exercer une activité lui permettant
de travailler dans différentes positions, n’exigeant pas de marcher en terrain irrégulier,
de travailler accroupie ou à genoux ou de monter sur une échelle ou un échafaudage. Sa
capacité de concentration et sa résistance étaient en outre limitées
Le 28 avril 2015, l’assurée a mentionné, dans le document relatif à la détermination
de son statut, que si elle n’était pas atteinte dans sa santé, elle travaillerait à
80 % depuis 2012 comme enseignante de français pour les étrangers.
Dans un rapport médical du 1
er
mai 2015, la Dre K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a retenu les diagnostics
incapacitants de trouble de la personnalité émotionnellement labile (F60.3) et d’épisode
dépressif moyen (F32.1). Le constat médical était le suivant :
« Patiente
qui présente de nombreux problèmes de comportement avec difficultés majeures d’adaptation,
impulsivité, intempérance occasionnelle. Le tout aggravé par des problèmes somatiques
chroniques plus ou moins invalidants. Symptomatologie dépressive résiduelle. Crises d’angoisse,
troubles du sommeil. Troubles des conduites alimentaires. »
La Dre K.________ a mentionné comme limitations fonctionnelles des difficultés relationnelles,
de l’hostilité ou de l’agressivité, une désinhibition, des difficultés
dans la gestion des émotions, des difficultés liées aux tâches administratives, pour
maintenir l’hygiène personnelle, d’autonomie dans la vie quotidienne, des difficultés
à maintenir un rythme diurne/nocturne, d’organisation du temps, une hypersensibilité
au stress et l’apparition périodique de phases de décompensation. Les capacités
d’orientation, de concentration, mnésique, d’organisation et d’adaptation de l’assurée
étaient limitées. Les activités exigeant des contacts avec autrui, de l’endurance,
du stress, de la rapidité ou une adaptation permanente étaient contre-indiquées. La Dre
K.________ estimait que la reprise d’une activité à temps partiel était possible.
Selon un rapport médical établi le 8 juillet 2015 par la Dre S.________, médecin assistante
au Service de dermatologie du W.________ (ci-après : W.________), l’assurée souffrait
de la maladie de Verneuil, d’une polyarthralgie et de dépression, qui influençaient sa
capacité de travail. Elle ne pouvait en particulier pas rester assise à cause des fortes douleurs
lorsqu’elle avait des inflammations au niveau des fesses et inguinal. Son incapacité de travail
était probablement totale depuis juillet 2014 et on ne pouvait exiger d’elle qu’elle
travaille en position uniquement assise, sur un terrain irrégulier ou à genoux.
Dans un rapport du 11 novembre 2015, le Dr L.________ a posé les diagnostics suivants :
« Maladie
de Verneuil (hidrosadénite)
Etat
anxio-dépressif
APP
[appendicectomie]
Gonalgies
Hypovitaminose
D [droite]
Condylome
anal
Tabagisme
chronique
Rhizarthrose
D
Polyarthralgies
des MCP et IPP sur ancienne laxité ligamentaire
Périarthrite
hanche D
Tendinopathie
des coudes
Syndrome
hypermobile avec ancienne hyperlaxité »
Dans un document du W.________ intitulé « Bilan de physiothérapie pour patients atteints
du syndrome Ehlers-Danlos » daté du 5 novembre 2015, la physiothérapeute P.________
a retenu les diagnostics de syndrome hypermobile avec ancienne hyperlaxité, de périarthrite
de la hanche droite, de tendinopathie des coudes et de cervicalgies chroniques.
En réponse aux questions du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR), la Dre K.________ a précisé en date du 27 janvier 2016 que sur
le plan psychiatrique, il y avait une stabilité des symptômes dépressifs, toujours présents
mais fluctuants avec l’état somatique et les événements de vie. L’instabilité
émotionnelle persistait et le trouble de la personnalité restait « peu évolutif
dans le sens d’une amélioration ». L’assurée souffrait d’un trouble
de la personnalité avec instabilité émotionnelle, de la maladie de Verneuil, d’arthrose,
d’obésité, de problèmes respiratoires et de la maladie d’Ehlers-Danlos. Son
incapacité de travail existait depuis le début du suivi et était totale compte tenu de
l’aggravation des symptômes somatiques ; l’assurée pouvait tout au plus exercer
une activité occupationnelle.
Un examen clinique psychiatrique a été réalisé par le SMR le 11 avril 2017. Dans
le rapport établi le 11 juillet 2017, le Dr F.________ et la Dre X.________, tous deux spécialistes
en psychiatrie et psychothérapie, ont conclu à l’absence de tout diagnostic psychiatrique.
A l’examen, ils n’ont retrouvé aucun symptôme de la dépression, précisant
que l’assurée avait mis fin de son propre chef au traitement psychiatrique fin 2015 et au
suivi en juillet 2016, ce qui témoignait d’une situation stabilisée. L’assurée
avait par ailleurs uniquement présenté des moments d’interprétativité à
tendance persécutoire et des sentiments de haute importance personnelle, qui ne permettaient pas
d’évoquer un trouble de la personnalité constitué.
Le 24 juillet 2017, l’OAI a fait parvenir à l’assurée un projet de décision
rejetant sa demande de prestations d’assurance-invalidité.
L’assurée a contesté ce projet de décision en date du 26 septembre 2017. Elle a
produit plusieurs rapports médicaux émanant du W.________.
Dans des rapports des 19 mai 2016, 21 février 2017 et 28 août 2017, la Dre N.________, spécialiste
en rhumatologie, a retenu le diagnostic principal de polyarthralgies sur hypermobilité articulaire
dans le contexte d’un syndrome d’Ehlers-Danlos, après avoir exclu une éventuelle
spondylarthropathie. Elle a noté un score de Beighton de 3/9, avec un probable score anamnestique
plus haut, et tous les points de fibromyalgie étaient sensibles (19/19).
Dans des rapports des 3 juillet 2017 et 13 novembre 2017, le Dr B.________, médecin praticien, a
posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail d’hypermobilité dans le
cadre d’un syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile. Les points de fibromyalgie étaient
de 17/18 et les signes de Beighton de 5/9. Une évaluation des capacités fonctionnelles de l’assurée
réalisée avait été perturbée par une certaine majoration des symptômes
rendant l’évaluation difficile. Ce médecin a estimé que dans une activité adaptée,
permettant l’alternance des postures, l’assurée devrait pouvoir avoir un certain rendement,
même si cela restait très difficile.
Un examen clinique rhumatologique a été réalisé au SMR le 13 avril 2018. Le Dr H.________,
spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie, a finalisé son rapport
le 24 avril 2018. Il a retenu les diagnostics suivants :
«
Avec
répercussion durable sur la capacité de travail
DIAGNOSTIC
PRINCIPAL
·
SYNDROME ROTULIEN D. M 22.2.
CODE
Al POUR LA STATISTIQUE DES INFIRMITÉS ET DES PRESTATIONS : 738/03.
DIAGNOSTICS
ASSOCIÉS
·
AUCUN.
Sans
répercussion sur la capacité de travail
·
ANAMNÈSE D’ANCIENNE HYPERMOBILITÉ
ARTICULAIRE DANS LE CADRE D’UN POSSIBLE SYNDROME D’EHLERS-DANLOS HYPERMOBILE.
·
FIBROMYALGIE. M 79.0.
·
DISCRÈTE RHIZARTHROSE BILATÉRALE.
·
DISCRETS TROUBLES STATIQUES ET DÉGÉNÉRATIFS
DU RACHIS AVEC HÉMISACRALISATION DE L5.
·
DISCRETS TROUBLES STATIQUES DES PIEDS.
·
MALADIE DE VERNEUIL.
·
OBÉSITÉ AVEC BMI À 30.
·
BPCO SUR TABAGISME.
·
CONSOMMATION ÉTHYLIQUE À RISQUE, ACTUELLEMENT
ABSTINENTE.
·
ANCIENNE TOXICOMANIE AU CANNABIS. »
Le Dr H.________ a conclu que la capacité de travail de l’assuré comme aide-infirmière
était nulle, mais restait totale dans ses activités de professeur de français, secrétaire
et employée administrative, ou artiste-peintre, ainsi que dans toute autre activité adaptée,
et ce depuis 2014. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : « pas de
génuflexion répétée, pas de franchissement régulier d’escabeau, échelle
ou escaliers, pas de marche en terrain irrégulier, pas de position debout de plus de ¼ d’heure,
pas de marche de plus de ½ heure ». Le Dr H.________ a toutefois précisé que
son appréciation ne tenait pas compte des problèmes dermatologiques de l’assurée,
à savoir sa maladie de Verneuil.
Le 26 avril 2018, l’assurée a remis à l’OAI des certificats d’incapacité
de travail établis par la Dresse Q.________, attestant un arrêt complet du 24 juillet 2017
au 31 juillet 2018. Elle a également transmis d’autres pièces médicales, pour la
plupart déjà produites, et en a fait de même le 29 juin 2018.
Le 24 septembre 2018, l’OAI a fait parvenir à l’assurée un nouveau projet de décision
rejetant sa demande de rente d’invalidité et de mesures professionnelles.
Par courrier du 13 novembre 2018, l’assurée a contesté le projet de décision de
l’OAI. Elle a notamment invoqué que le SMR n’écartait pas de manière convaincante
la présence d’un syndrome d’Ehlers-Danlos puisqu’il ne s’était référé
qu’aux seuls signes de Beighton sans se prononcer sur les autres signes cliniques et anamnestiques
énumérés par la Dre N.________ pour poser ce diagnostic. L’assurée a par ailleurs
fait valoir que sa maladie de Verneuil n’avait pas fait l’objet d’une appréciation
rigoureuse de la part du SMR et a annoncé qu’elle avait repris un suivi psychiatrique avec
l’instauration d’un traitement neuroleptique, de sorte que l’examen psychiatrique du
SMR n’était plus suffisamment d’actualité. Elle a joint à ses objections les
documents médicaux suivants :
-
Un rapport du 6 novembre 2018 de la Dre J.________,
spécialiste en dermatologie et vénérologie et cheffe de clinique au W.________, dans lequel
elle indiquait suivre l’assurée depuis 2015 pour une maladie de Verneuil sévère,
nécessitant de multiples consultations et de multiples traitements systémiques non-efficaces.
Cette maladie était invalidante, avec des répercussions physiques, mais également sur
le plan social et psychologique. Un traitement par Humira avait permis une légère amélioration,
notamment sur les douleurs articulaires. Pendant les périodes actives de la maladie avec de nombreux
abcès, il y avait une limitation fonctionnelle importante à cause de la douleur, mais aussi
de la sécrétion purulente chronique. Selon la tolérance, s’il n’y avait plus
de lésions abcédantes, une reprise d’activité à moins de 50 % pourrait
être envisagée, mais une baisse de rendement était évidemment possible.
-
Un rapport établi le 1
er
novembre 2018 par la Dre Q.________, qui indiquait qu’en raison de ses troubles psychiatriques,
l’assurée était suivie depuis 2018 par la Dre T.________, qui lui prescrivait du Seroquel.
Elle précisait que l’atteinte psychiatrique péjorait vraisemblablement la perception
douloureuse liée au syndrome d’Ehlers-Danlos et la prise en charge de la maladie de Verneuil.
-
Un rapport du 13 novembre 2018 de la Dre T.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, dont il ressort notamment ce qui suit :
« A
l’observation, on constate une instabilité émotionnelle caractérisée par une
tendance à agir avec impulsivité, par un mal-être profond et par un sentiment de vide
intérieur, entretenant une mauvaise image de soi et un manque de confiance en soi.
Lors
de nos entretiens, elle parle parfois de façon excessive avec une agitation nerveuse, se plaignant
d’un sentiment d’injustice et d’incompréhension face à sa situation, et se
sentant vite débordée et désorganisée. Elle semble n’avoir que peu de ressources
psychiques pour faire face à ses problèmes de santé physique et psychique.
Elle
peine à se projeter dans l’avenir et ne se sent plus capable de s’investir sur le plan
professionnel en raison de ses problèmes physiques qui ont une incidence très importante sur
son moral.
Diagnostics
retenus :
1)
Personnalité émotionnellement labile
de type impulsif (F60.30)
2)
Trouble dépressif récurrent de degré
moyen à sévère (F33)
L’aggravation
de son état psychique actuel est due à son instabilité émotionnelle et à son
impulsivité qui l’empêchent de trouver une stabilité psychique, relationnelle et
professionnelle.
La
dépression récurrente est en relation avec ses symptomatologies douloureuses multiples et ses
problèmes somatiques chroniques invalidants.
Traitement
:
Psychothérapie
de type TCC à ma consultation depuis le 09.08.2018. Elle a été vue jusqu’ici à
8 reprises, la dernière consultation datant du 12.11.2018.
Traitement
médicamenteux : FLUCTINE 20 mg/j
Limitations
fonctionnelles actuelles :
Difficultés
à se concentrer sur ses tâches en raison de l’instabilité de son humeur, difficultés
à s’intégrer dans un groupe en raison de sa nervosité et de son impulsivité.
Capacité
de travail :
Sa
capacité de travail peut être évaluée à 50% dans une activité adaptée
à son état en raison de ses limitations fonctionnelles. »
Le 16 novembre 2018, l’assurée a encore produit un rapport du 12 novembre 2018, dans
lequel la Dre N.________ a confirmé qu’elle remplissait les critères pour un diagnostic
de syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile depuis l’âge de douze ans. Celui-ci impliquait
comme limitations fonctionnelles une hypermobilité et hyperlaxicité au niveau des membres inférieurs
et un manque de force au niveau des mains, ainsi que des troubles sphinctériens avec fuites urinaires.
S’y ajoutait une récente fracture du conduit auditif gauche qui aggravait son état de
santé et entraînait des vertiges et des troubles de la marche. La Dre N.________ a précisé
que les patients fibromyalgiques souffraient d’un point de vue locomoteur uniquement de tendinoses,
mais n’étaient pas connus pour être hyperlaxes ou présenter des problématiques
en lien avec l’hyperlaxité. Selon elle, il était quasi impossible que l’assurée
reprenne son activité d’artiste-peintre puisqu’elle souffrait beaucoup de ses mains.
Dans une activité professionnelle complètement adaptée à ses limitations fonctionnelles,
sa capacité de travail pourrait être de 50 % à 60 %. Une reprise à plein
temps ne paraissait pas possible en raison de l’arthrose et des conséquences des multiples
entorses, ainsi que de la présence de la fracture du conduit auditif, dont l’évolution
était encore incertaine.
Dans son avis médical du 21 janvier 2019, le SMR s’est prononcé comme suit :
«
Discussion
Le
RM [rapport médical] du MT [médecin traitant] du 01/11/2018 (GED 13/11/2018), indique que l’état
de santé de l’assurée est stable dans son ensemble avec des fluctuations périodiques.
Dans
le RM du psychiatre traitant (GED 14/11/2018)
,
nous sommes étonnés qu’il soit retenu un trouble dépressif récurrent de degré
moyen à sévère, alors que l’assuré est uniquement sous Fluctine 20 mg, qu’elle
fonctionne dans sa vie quotidienne, qu’elle est capable de gérer une grande partie de ses
activités ménagères, qu’elle est capable de se déplacer en transport en commun
et de maintenir une relation sentimentale stable avec son ami. De plus, l’assuré[e] présente
des ressources intellectuelles mobilisables prouvées par de nombreuses formations notamment à
l’étranger où elle a travaillé comme professeur de français.
L’ensemble
des doléances et des douleurs que l’on retrouve dans le RM de la Dresse N.________, rhumatologue
(GED 16/11/2018)
avaient été reprises
par l’expertise rhumatologique du Dr H.________, où une CTAA [capacité de travail dans
une activité adaptée] de 100% avait été retenue.
Dans
le RM de la Dresse J.________, dermatologue au W.________ (GED 13/11/2018)
,
il n’est pas indiqué des LF [limitations fonctionnelles] durablement incapacitantes, on peut
tout à fait admettre que lors de période d’abcès nécessitant des incisions
de courtes périodes d’IT [incapacité de travail] soi[en]t médicalement justifiées.
L’assurée
présente cette pathologie depuis l’âge de 16 ans, qui a commencé par des abcès
sous les seins, ce qui ne l’a pas empêché[e] de fonctionner auparavant, d’aller
travailler en Angleterre, en Allemagne, de passer 10 ans de sa vie en [...]. Par ailleurs, la dermatolog[u]e
du W.________ (qui la suit depuis 2014) lui avait demandé d’arrêter de fumer car le tabagisme
aggrave sa pathologie, mais l’assurée fumerait toujours 1 à 2 paquets par jour. Cette
pathologie, évoluant par poussée, n’est pas durablement incapacitante avec de plus la
possibilité d’amélioration avec le traitement par biothérapie (Humira).
Mais
cette pathologie ne l’empêche pas d’exercer une profession de professeur de français,
de secrétaire ou d’employé administratif, dans laquelle postule l’assurée,
également adaptée au[x] LF rhumatologique[s].
Conclusion
Nous
n’avons pas d’éléments médicaux pour s’écarter d’une capacité
de travail dans une activité adaptée à 100% respectant ses LF (cf. ci-dessus expertise
rhumatologique). »
Par décision du 30 janvier 2019, l’OAI a refusé de mettre l’assurée au bénéfice
d’une rente d’invalidité ou de mesures professionnelles. Retenant un statut d’active
à 80 % et de ménagère à 20 %, l’OAI a considéré que l’assurée
ne pouvait plus exercer son activité habituelle d’aide infirmière depuis 2014, mais qu’elle
présentait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, à savoir sans génuflexions répétées, sans franchissement régulier
d’escabeau, d’échelle ou d’escaliers, sans marche en terrain irrégulier,
sans position debout de plus de ¼ d’heure, ni marche de plus de ½ heure. Se basant sur
les données salariales statistiques, l’OAI a constaté que l’assurée ne subissait
aucun préjudice pour la part active, de sorte qu’il n’était pas nécessaire
de réaliser une enquête ménagère, puisque même en admettant des empêchements
ménagers à hauteur de 100 %, son degré d’invalidité ne permettrait pas d’ouvrir
le droit à une rente.
B.
Par acte de son mandataire du 6 mars 2019, D.________ a recouru contre cette décision auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à son annulation, à l’octroi
des prestations d’assurance-invalidité légales, le cas échéant à ce que
les mesures d’instruction utiles soient ordonnées et, subsidiairement, au renvoi de la cause
à l’intimé pour instruction complémentaire sous la forme d’une expertise pluridisciplinaire,
puis nouvelle décision. Elle a fait valoir que la fracture du conduit auditif gauche qu’elle
avait récemment présentée constituait un élément nouveau depuis l’examen
clinique rhumatologique et que cet examen n’avait par ailleurs pas tenu compte des limitations
entraînées par le syndrome d’Ehlers-Danlos au niveau des mains, telles qu’attestées
par la Dre N.________. Elle a reproché au SMR de s’écarter des avis des dermatologues
relatif à la maladie de Verneuil, sans avoir fait réaliser une expertise dermatologique. Elle
a relevé qu’au niveau psychique, les ressources citées par le SMR étaient contredites
par les nombreux facteurs de surcharge décrits par la Dre T.________.
L’OAI a proposé le rejet du recours dans sa réponse du 25 avril 2019.
La recourante a maintenu sa position dans ses déterminations du 21 mai 2019.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement
sur l’évaluation de sa capacité de travail et de son taux d’invalidité.
3.
a)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b)
aa)
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut encore raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu avec invalidité). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
bb)
L’invalidité des assurés n’exerçant pas d’activité lucrative et
dont on ne peut raisonnablement exiger qu’ils en entreprennent une est évaluée en fonction
de leur incapacité à accomplir leurs travaux habituels (méthode « spécifique »
d’évaluation de l’invalidité ; art. 8 al. 3 LPGA et 28a al. 2 LAI). Par travaux
habituels, il faut en principe entendre l’activité usuelle dans le ménage, ainsi que
les soins et l’assistance aux proches (art. 27 al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur
l’assurance-invalidité] ; RS 831.201 ; cf. Margit Moser-Szeless, in Dupont/Moser-Szeless
[édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle
2018, n° 52 ad art. 16 LPGA).
cc)
Pour les personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel ou travaillent sans
être rémunérées dans l’entreprise de leur conjoint, d’une part, et qui
accomplissent par ailleurs des travaux habituels aux sens des art. 8 al. 3 LPGA et 28a al. 2 LAI, d’autre
part, il convient d’abord de déterminer quelle part de son temps, exprimée en pourcentage,
l’assuré aurait consacrée à l’exercice de son activité lucrative ou à
l’entreprise de son conjoint, sans atteinte à la santé, et quelle part de son temps il
aurait consacrée à ses travaux habituels. Le taux d’invalidité en lien avec l’exercice
de l’activité lucrative ou de l’activité dans l’entreprise du conjoint est
établi conformément aux art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI (comparaison des revenus), étant
toutefois précisé que le revenu que l’assuré aurait pu obtenir de cette activité
à temps partiel est extrapolé pour la même activité exercée à plein temps.
Le taux d’invalidité pour la part de son temps consacrée par l’assuré à
ses travaux habituels est établi conformément aux art. 8 al. 3 LPGA et 28a al. 2 LAI (méthode
spécifique). Les taux d’invalidité ainsi calculés sont ensuite pondérés
en proportion de la part de son temps consacrée par l’assuré à chacun des deux domaines
d’activité, avant d’être additionnés pour fixer le taux d’invalidité
globale. C’est la méthode mixte d’évaluation de l’invalidité (art. 28a
al. 3 LAI et 27bis al. 2 à 4 RAI).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
d)
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid.
4.1 et les références citées).
4.
a)
Sur le plan psychiatrique, dans le rapport
d’examen clinique du 11 juillet 2017, les Drs X.________ et F.________ ont écarté
de manière motivée les diagnostics psychiatriques retenus par la Dre K.________. S’agissant
du trouble dépressif, ils ont indiqué que l’assurée ne présentait aucun des
symptômes majeurs ni mineurs de la dépression, ni aucun symptôme du syndrome somatique
de la dépression. Ils ont en effet expliqué ne pas avoir constaté de baisse de la thymie,
du dynamisme ou de l’intérêt, et ont relevé que la recourante avait des activités
régulières durant sa vie quotidienne. Elle ne présentait pas non plus de baisse de l’attention
ou de la concentration, ni de sentiments de culpabilité, ni d’idéation suicidaire, ni
de troubles du sommeil ou de l’appétit. Elle continuait à avoir de l’intérêt
pour les activités habituellement agréables, il n’existait pas de manque de réactivité
émotionnelle à des événements habituellement agréables, ni de réveil matinal
précoce, ni d’agitation ou de ralentissement psychomoteur et l’assurée ne souffrait
pas de diminution de l’appétit ni de la libido. Elle avait d’ailleurs mis fin d’elle-même
à son traitement fin 2015 et à son suivi psychiatrique en juillet 2016, ce qui témoignait
d’une situation clinique stabilisée. Les Drs X.________ et F.________ ne rejoignent pas non
plus la psychiatre traitant quant à l’existence d’un trouble de la personnalité
émotionnellement labile, dès lors qu’au cours de leur examen, ils n’ont pas constaté
chez la recourante d’impulsivité, de labilité émotionnelle, d’humeur instable,
mais ont uniquement relevé des moments d’interprétativité à tendance persécutoire
et des sentiments de haute importance personnelle.
A l’appui de ses objections au projet de décision négative de l’OAI, la recourante
fait valoir que les conclusions du rapport d’examen ne sont plus d’actualité et qu’elle
a dû reprendre un suivi psychiatrique début 2018. Dans le rapport du 13 novembre 2018 qu’elle
a produit, la Dre T.________ pose les diagnostics de personnalité émotionnellement labile de
type impulsif (F60.30) et de trouble dépressif récurrent de degré moyen à sévère
(F33). La psychiatre traitant indique avoir observé une instabilité émotionnelle caractérisée
par une tendance à agir avec impulsivité, par un mal-être profond et par un sentiment
de vide intérieur, la recourante entretenant une mauvaise image de soi et un manque de confiance
en elle. Lors des entretiens, la recourante parlait parfois de façon excessive avec une agitation
nerveuse, se plaignant d’un sentiment d’injustice et d’incompréhension face à
sa situation, et se sentant vite débordée et désorganisée. La Dre T.________ a noté
que l’aggravation de l’état psychique était due à son instabilité émotionnelle
et à son impulsivité, qui l’empêchaient de trouver une stabilité psychique,
relationnelle et professionnelle. La dépression récurrente était en relation avec ses
symptomatologies douloureuses multiples et ses problèmes somatiques chroniques invalidants.
Il faut cependant constater que les observations de la Dre T.________ sont en grande partie semblables
à celles qu’avait faites la Dre K.________ dans ses rapports des 1
er
mai 2015 et 27 janvier 2016. Celle-ci relevait chez la recourante des difficultés d’adaptation
relationnelle persistantes dans un contexte de désinsertion sociale, de l’impulsivité,
une instabilité émotionnelle et une très mauvaise estime d’elle-même. Ces éléments
n’avaient cependant pas été retrouvés lors de l’examen clinique du SMR. En
ce qui concerne le comportement de la recourante en entretien, les médecins du SMR avaient également
mentionné que celle-ci s’était montrée volubile, répondant avec vivacité
et donnant énormément de détails, et ils avaient relevé quelques traits de personnalité
quérulente, avec notamment une interprétativité à tendance persécutoire.
On ne peut toutefois écarter une éventuelle aggravation de l’état de santé
psychique de la recourante, lié à la persistance de ses problèmes somatiques multiples.
Dans son rapport du 6 novembre 2018, la Dre J.________ mentionne que de nombreux traitements ont été
tentés en lien avec la maladie de Verneuil, mais sont restés inefficaces, et que cette pathologie
invalidante a également des répercussions sur le plan social et psychologique. Il ressort du
rapport de la Dre T.________ que la recourante se plaint de périodes de tristesse profonde, d’un
sentiment d’inutilité en raison de ses problèmes de santé et de ruminations pénibles
en raison d’un avenir bouché, ce qui contraste avec ses déclarations lors de l’examen
clinique du SMR, où elle avait indiqué avoir un mental très bon et se plaignait avant
tout de ses problèmes physiques (rapport p. 4). La recourante avait alors cessé son traitement
et son suivi psychiatriques, ce qui avait permis aux Drs X.________ et F.________ de considérer
la situation comme stabilisée, de sorte que la reprise d’un suivi psychiatrique en 2018 va
également dans le sens d’une modification de la situation. On ignore par ailleurs quel est
le traitement médicamenteux actuel de la recourante dans la mesure où la Dre Q.________ évoque
que du Seroquel lui est prescrit par la psychiatre traitant (rapport du 1
er
novembre
2018), alors que cette dernière ne mentionne que du Fluctine (rapport du 13 novembre 2018). La situation
de la recourante sur le plan psychique n’apparaît dès lors pas clairement établie
et mériterait un nouvel examen.
b)
Sur le plan physique, à l’issue de l’examen clinique rhumatologique auquel il a procédé,
le Dr H.________ conclut à la présence d’une ancienne hypermobilité articulaire
dans le contexte d’un possible syndrome d’Ehlers-Danlos, en expliquant n’avoir constaté
que deux signes de Beighton sur neuf. Le score de Beighton retenu diverge toutefois entre les différents
médecins ayant examiné la recourante. Le Dr B.________ en décompte en effet cinq sur neuf
(rapports des 3 juillet 2017 et 13 novembre 2017) et la Dre N.________ trois sur neuf (rapports
des 19 mai 2016 et 21 février 2017). Cette dernière précise cependant que le score anamnestique
de la recourante est probablement plus haut (rapport du 19 mai 2016) et elle affirme, dans son rapport
du 12 novembre 2018, que la recourante remplit les critères pour un diagnostic de syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile, sans plus d’explications. Il se trouve que les critères diagnostiques de ce syndrome
ont été revus et modifiés au cours de l’année 2017 (unsed.org > Les SED
> SED diagnostic, et unsed.org > Types de SED > SED Hypermobile [SEDh]). On ignore si c’est
sur la base de ces critères modifiés que la Dre N.________ a retenu le diagnostic de ce syndrome,
quand bien même elle n’a noté un score de Beighton que de trois sur neuf. Quoi qu’il
en soit, le Dr H.________ admet l’existence d’un possible syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile dans son appréciation de la capacité de travail de la recourante, mais précise
que cette pathologie ne conduit pas à une incapacité de travail dans une activité sédentaire.
La Dre N.________ envisage quant à elle une capacité de travail d’au maximum 50 à
60 % dans une activité professionnelle complètement adaptée, capacité qui est
limitée en raison de l’arthrose, des conséquences des multiples entorses ainsi que d’un
problème du conduit auditif externe (rapport médical du 12 novembre 2018). La Dre N.________
a en effet mis en évidence une fracture du conduit auditif gauche, entraînant des vertiges
et des troubles de la marche, qui n’était pas encore connue lors de l’examen du Dr H.________
et qu’il n’a par conséquent pas pu intégrer dans son évaluation de la capacité
de travail et des limitations fonctionnelles. La Dre N.________ relève qu’une perte de poids
volontaire de 10 kg avait permis à l’assurée de moins souffrir de son instabilité
articulaire et de ses problèmes proprioceptifs, mais que cette fracture du conduit auditif a aggravé
son état de santé. L’intimé ne s’est toutefois pas prononcé sur cette
nouvelle atteinte et son incidence sur les capacités de la recourante. C’est de manière
erronée que le SMR a indiqué que l’ensemble des doléances décrites dans le
rapport médical de la Dre N.________ avaient été reprises dans l’examen clinique
rhumatologique (avis médical du 21 janvier 2019).
Le Dr H.________ place l’origine des douleurs articulaires présentées par la recourante
en lien avec la fibromyalgie dont elle souffre. Il estime cependant que cette pathologie n’est
pas incapacitante au vu de l’absence de baisse des ressources de la recourante et de l’absence
de diagnostic psychiatrique lors de l’examen au SMR le 11 avril 2014. Il faut toutefois constater,
d’une part, que son examen ne tient pas compte de l’influence que peuvent avoir les autres
atteintes physiques de la recourante sur ses ressources. Or, à en croire la Dre J.________, la maladie
de Verneuil dont souffre la recourante a des répercussions physiques, sociales et psychologiques
(rapport du 6 novembre 2018). D’autre part, le déroulement d’une journée type tel
que rapporté lors de l’examen de la vie quotidienne a tendance à montrer des ressources
limitées, au vu des activités que la recourante ne fait pas toute seule (cf. rapport d’examen
clinique p. 8 et 9). Finalement, dans la mesure où l’ensemble des éléments au dossier
rendent nécessaire de procéder à une expertise pluridisciplinaire comprenant notamment
un volet psychiatrique, un nouvel examen du caractère invalidant de la fibromyalgie devra également
être réalisé.
Le Dr H.________ a expressément précisé que son appréciation, à l’issue
de laquelle il conclut à l’existence d’une pleine capacité de travail dans une
activité sédentaire, ne tenait pas compte des problèmes dermatologiques de l’assurée.
Or, ceux-ci contre-indiquent la position assise selon la Dre S.________ (rapport du 8 juillet 2015).
Il faut d’ailleurs constater que les conséquences de la maladie de Verneuil sur la capacité
de travail de la recourante n’ont jamais été clairement examinées. Le SMR s’est
contenté d’estimer que cette pathologie n’entraînait pas de limitations fonctionnelles
durablement incapacitantes, mais tout au plus de courtes périodes d’incapacité de travail
lors de périodes d’abcès nécessitant des incisions (avis médical du 21 janvier
2019). Dans son rapport du 6 novembre 2018, la Dre J.________ fait cependant état d’une maladie
de Verneuil sévère et invalidante, avec des répercussions physiques et psychologiques,
ainsi que des limitations fonctionnelles importantes à cause de la douleur et de la sécrétion
purulente chronique. L’OAI ne pouvait écarter cet avis sans un examen approfondi des répercussions
de cette maladie sur la capacité de travail de la recourante.
c)
Au vu de ce qui précède, une nouvelle évaluation médicale s’avère nécessaire
afin de tenir compte de l’ensemble des atteintes présentées par la recourante et d’apprécier
de manière globale sa capacité de travail et ses limitations fonctionnelles.
d)
Dès lors que l’OAI n’a pas fait toutes les investigations nécessaires et qu’il
ne s’agit pas uniquement de trancher entre des avis médicaux contradictoires, il y a lieu
de renvoyer la cause à l’OAI pour mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
psychiatrique, rhumatologique et dermatologique (art. 43 al. 1 LPGA). L’OAI est invité à
rendre ensuite une nouvelle décision, après avoir fait réaliser si nécessaire une
enquête ménagère compte tenu du statut annoncé par la recourante d’active à
80 % et ménagère à 20 %.
5.
a)
Le recours doit par conséquent être
admis, la cause étant renvoyée à l’OAI pour instruction complémentaire dans
le sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
première phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à
la charge de l’OAI, qui succombe.
c)
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié, le recourant a droit
à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à 2’000 fr., débours
et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens
en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé
qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 30 janvier 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour nouvelle décision
après instruction complémentaire au sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera une indemnité
de 2’000 fr. (deux mille francs) à D.________, à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
Procap Suisse, Me Séverin Tissot-Daguette (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
La greffière :