voilaj/swiss-caselaw huggingface dataset:
vd_findinfo · AI 418/10 - 181/2011 · 2011-04-08 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.04.2011 AI 418/10 - 181/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
418/10 - 181/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 8 avril 2011
___________________
Présidence
de               M.
Dind
,
juge unique
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à Aigle, recourant,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 3 décembre 2010
par L.________ à l’encontre de la décision prise le 10 novembre 2010 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (OAI),
vu la réponse déposée le 24 février 2011 par l'OAI,
vu les écritures subséquentes des parties,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 7 avril 2011 ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
M. L.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AI 42/14 - 176/2014 · 2014-07-15 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE, ASSISTANCE JUDICIAIRE | 50 LPA-VD, 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.07.2014 AI 42/14 - 176/2014

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
42/14 - 176/2014
ZD14.008268
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 15 juillet 2014
_____________________
Présidence
de               M.
Merz
,
juge unique
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à Lausanne, recourante,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 24 février 2014
par W.________ à l’encontre de la décision prise le 4 février 2014 par l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’intimé),
vu la décision d’octroi d’assistance judiciaire du 14 mars 2014,
vu la réponse déposée le 8 mai 2014 par l’intimé,
vu les écritures subséquentes des parties,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par la recourante le 14 juillet 2014  ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36),
qu’en dérogation à l’art. 61 let. a LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1), la procédure
de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de
l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ;
le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment
de la valeur litigieuse et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1
bis
LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]),
qu’au vu de l’issue de la procédure, il y a cependant lieu en l’espèce de
renoncer à percevoir des frais de justice (art. 50 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et
99 LPA-VD),
qu’il n’est pas non plus alloué de dépens (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Mme W.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AI 425/09 - 332/2009 · 2009-10-23 · fr

TRANSMISSION D'UN ACTE MAL ADRESSÉ, COMPÉTENCE RATIONE MATERIAE, RADIATION DU RÔLE | 69 al. 1 let. b LAI, 7 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.10.2009 AI 425/09 - 332/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 425/09 - 332/2009
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Décision du 23 octobre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Neu
,
juge unique
Greffier
:
Mme
Vuagniaux
*****
Cause pendante entre
:
X.________
, à Millançay (France), recourante, faisant
élection de domicile auprès de la Fiduciaire Hubert
Parmelin, à Gland,
et
Office AI pour les personnes
résidant à l'étranger
, à Genève, intimé.
_______________
Art. 69 al. 1 let. b LAI, 7
LPA-VD
Vu le recours formé le 12 septembre 2009 par X.________,
domiciliée en France, contre une décision rendue le
17 août 2009 par l'Office AI pour les assurés
résidant à l'étranger (OAIE),
vu l'échange de vues ouvert le 12 octobre 2009 par le juge
instructeur avec le Tribunal administratif fédéral
concernant l'autorité compétente pour connaître
dudit recours, conformément à l'art. 7 al. 2 LPA-VD
(loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36),
vu les déterminations du Tribunal administratif
fédéral du 20 octobre 2009, acceptant sa
compétence et requérant que la cause lui soit
transférée;
attendu que, conformément à l'art. 69 al. 1 let. b
LAI (
loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20)
et
à la jurisprudence du Tribunal fédéral (TF
9C_313/2008), le Tribunal administratif fédéral est
l'autorité compétente pour connaître du recours
formé contre la décision d'un office cantonal par une
personne domiciliée à l'étranger lors du
dépôt dudit recours,
qu'en l'espèce, le Tribunal administratif
fédéral accepte sa compétence, sans du reste
que les parties s'y opposent, de sorte qu'il y a lieu de
transmettre la cause à dite autorité pour instruction
et jugement,
qu'il se justifie en conséquence de rayer la cause du
rôle du tribunal, sans suite de frais ni de dépens
(art. 94 al. 1 let. c LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
Le dossier de la cause est
transféré au Tribunal administratif
fédéral, comme objet de sa
compétence.
II.
La cause est rayée du
rôle de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal.
III.
Il n'est pas perçu de frais ni
alloué de dépens.
Le juge
unique :
La
greffière
:
Du
La décision qui précède est notifiée
à :
‑      Fiduciaire Hubert
Parmelin (pour X.________)
‑      Office AI
pour les personnes résidant à
l'étranger
par l'envoi de
photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours
en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
:
vd_findinfo · AI 431/09 - 273/2011 · 2011-06-01 · fr

RADIATION DU RÔLE, RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.06.2011 AI 431/09 - 273/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
431/09 - 273/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 1
er
juin 2011
__________________
Présidence
de               M.
Neu
,
juge unique
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
Fondation
de prévoyance K.________
, à Onex, recourante,
représentée par Me Jacques-André Schneider, avocat à Genève,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 9 septembre 2009 par
la Fondation de prévoyance K.________ à l’encontre de la décision prise le 6 août
2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: OAI),
vu la réponse déposée le 2 novembre 2009 par l'OAI, ainsi que les écritures successives
déposées par les parties,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par la Fondation de prévoyance K.________
le 30 mai 2011 ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV
173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Me Jacques-André Schneider, avocat à Genève (pour la Fondation de prévoyance K.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AI 432/07 - 39/2012 · 2012-01-30 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.01.2012 AI 432/07 - 39/2012

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
432/07 - 39/2012
ZD07.033081
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 30 janvier 2012
______________________
Présidence
de               M.
Jomini
,
juge unique
Greffier
:
Mme              Matile
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à Begnins, recourant, représenté par Me Gilles Monnier, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 2 novembre 2007 par H.________ contre une décision sur opposition rendue
par l’Office l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 1
er
octobre 2007 (rejet d’une demande de prestations AI),
vu la suspension de l’instruction de la cause – en raison d’une expertise médicale
réalisée dans un cadre distinct – prononcée d’abord par le Tribunal des assurances
puis, dès le 1
er
janvier 2009, par la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
vu la déclaration de retrait du recours, adressée le 26 janvier 2012 à la Cour des assurances
sociales par l’avocat du recourant,
vu les pièces du dossier;
Considérant que la cause doit être rayée du rôle, par suite de retrait du recours
(art. 94 al. 1 let. c LPA-VD),
que compte tenu de l’issue de la cause et des circonstances, il n'y a pas lieu de percevoir des
frais de justice,
que le recourant, s’étant désisté, n’a pas droit à des dépens.
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Me Gilles Monnier, avocat (pour H.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AI 435/10 - 94/2011 · 2011-03-18 · fr

AI{ASSURANCE}, RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.03.2011 AI 435/10 - 94/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
435/10 - 94/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 18 mars 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
,
juge unique
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
C.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Me Claire Charton, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le
recours formé le 23 décembre 2010 par C.________ (ci-après: la recourante) à l'encontre
de la décision prise le 15 novembre 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après: l'OAI),
vu la réponse déposée le 21 février 2011 par l'OAI,
vu la déclaration de retrait de recours envoyée par l'avocate de la recourante le 21 février
2011;
considérant
qu'il
y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l'art.
94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative, RSV 173.36),
qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Me Claire Charton (pour C.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AI 436/08 - 333/2010 · 2010-09-03 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.09.2010 AI 436/08 - 333/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
436/08 - 333/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 3 septembre 2010
_________________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
, juge unique
Greffier
:
Mme              Matile
*****
Cause
pendante entre :
I.________
,
à Chavannes-Renens, recourant, représenté par Me Jean-Marie Agier, avocat auprès
du Service juridique d'Intégration Handicap, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 2 septembre 2008 par
I.________ à l’encontre de la décision prise le 2 juillet 2008 par l' Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud,
vu la réponse déposée par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
le 16 octobre 2008 et qui préavise en faveur du maintien de la décision attaquée,
vu le courrier du 23 août 2010 par lequel le recourant déclare retirer le recours qu'il avait
déposé le 2 septembre 2008,
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV
173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Me Jean-Marie Agier, avocat (pour I.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AI 439/09 - 51/2010 · 2010-02-10 · fr

MOYEN DE DROIT, RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 91 LPA-VD, 94 al. 1 let. c LPA-VD, 99 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.02.2010 AI 439/09 - 51/2010

TRIBUNAL CANTONAL
AI 439/09 - 51/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Décision du 10 février
2010
__________________
Présidence
de   M.        ABRECHT, juge
unique
Greffier
:
M.
Germond
*****
Cause pendante entre
:
G.________
, à [...], recourante,
et
OFFICE DE
L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 94 al. 1 let. c
LPA-VD
Vu
le recours formé le 11
septembre 2009 par G.________ contre la décision rendue le
17 août 2009 par l'OAI,
vu la réponse du 28 octobre 2009 de l'OAI proposant le rejet
du recours et le maintien de la décision
attaquée,
vu  le courrier du 3 février 2010 par lequel la
recourante fait part au Tribunal de sa volonté de ne pas
poursuivre plus loin son recours,
vu les pièces au dossier;
Considérant
qu'il y a lieu de rayer la cause du
rôle par suite de retrait du recours, compétence que
l'art. 94 al. 1 let.c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure
administrative ; RSV 173.36) attribue à un membre du
Tribunal cantonal statuant comme juge unique,
qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer
de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle
par suite de retrait du recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires ni alloué de dépens.
Le juge
unique :
Le greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée
à :
‑
G.________,
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de
photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours
en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AI 442/07 - 24/2011 · 2011-01-19 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.01.2011 AI 442/07 - 24/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
442/07 - 24/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 19 janvier 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
,
juge unique
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à Renens, recourante, représentée par Me Alexandre Bernel, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 8 novembre 2007 par
D.________ à l’encontre de la décision sur opposition prise le 9 octobre 2007 par l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI),
vu le courrier déposé le 10 décembre 2007 par l'OAI,
vu le dossier,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par la recourante le 18 janvier 2011 ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise sur la procédure administrative,
RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
juge unique :               Le
greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Me Alexandre Bernel, avocat à Lausanne (pour D.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
‑
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
vd_findinfo · AI 461/09 - 427/2009 · 2009-12-21 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.12.2009 AI 461/09 - 427/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 461/09 - 427/2009
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Décision du 21 décembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Dind
,
juge unique
Greffier
:
M.        Germond
*****
Cause pendante entre
:
G.________
, à Lausanne, recourant,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
(ci-après OAI), à Vevey, intimé.
_______________
Art. 94 al. 1 let. c
LPA-VD
Vu
le recours formé le 28
septembre 2009 par G.________ à l'encontre de la
décision prise le 31 août 2009 par l'OAI,
vu la déclaration de retrait du recours signée par le
recourant le 11 décembre 2009 ;
considérant
qu'il y a lieu de rayer la cause du
rôle par suite de retrait du recours, selon la
procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur
la procédure administrative ; RSV 173.36),
qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer
de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle
par suite de retrait du recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires ni alloué de dépens.
Le juge
unique :
Le greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée
à :
‑
G.________;
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud;
‑      Office
fédéral des assurances sociales;
par l'envoi de
photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours
en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :