vd_findinfo · Jug / 2017 / 373 · 2017-03-30 · fr

ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, EXHIBITIONNISME, RÉVOCATION DU SURSIS | 187 ch. 1 CP, 194 CP, 46 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 12.10.2017 Jug / 2017 / 373

TRIBUNAL
CANTONAL
331
PE13.009868-VPT
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
12 octobre 2017
__________________
Composition
:               Mme
Fonjallaz
,
présidente
Mmes
Rouleau et Bendani, juges
Greffier
:              M.
Petit
*****
Parties
à la présente cause :
A.Z.________
,
prévenu, représenté par Me Laurent Maire, défenseur d’office à Lausanne,
appelant,
et
Ministère
public
, représenté par la Procureure
du Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois, intimé,
A.F.________
,
partie plaignante, intimée,
B.P.________
,
partie plaignante, intimée,
A.S.________
,
partie plaignante, intimée,
B.S.________
,
partie plaignante, intimé,
D.________
,
partie plaignante, intimée,
A.H.________
,
partie plaignante, intimée,
B.F.________
,
partie plaignante, intimé,
A.P.________
,
partie plaignante, intimé,
L.________
,
partie plaignante, intimée.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 30 mars 2017, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de la Broye et du Nord
vaudois a constaté que A.Z.________ s’est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel
avec des enfants, d’exhibitionnisme et de conduite en état d’ébriété
qualifiée (I), l’a condamné à une peine privative de liberté de 10 mois et
à 60 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à
10
fr. (II), a ordonné la révocation du sursis accordé le 8 décembre 2009 par le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de Lausanne et ordonné l’exécution de la peine
privative de liberté de 6 mois (III), a alloué à l’avocat Laurent Maire, défenseur
d’office de A.Z.________, une indemnité de 1'398 fr. 60, débours et TVA compris (IV),
a mis les frais de la cause par 13'414 fr. 75 à la charge de A.Z.________, y compris l’indemnité
de défense d’office due à l’avocat Laurent Maire (V) et a dit que le remboursement
à l’Etat de l’indemnité de défense d’office allouée à l’avocat
Laurent Maire ne pourra être exigé de A.Z.________ que pour autant que la situation économique
de ce dernier se soit améliorée (VI).
B.
Par annonce du 3 avril 2017, puis déclaration
motivée du 5 mai 2017, A.Z.________ a formé appel contre ce jugement, en concluant, avec suite
de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens qu’il est libéré
des chefs d’accusation d’actes d’ordre sexuel avec des enfants et d’exhibitionnisme,
condamné pour conduite en état d’ébriété qualifiée à une peine
de 60 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 10 fr., et que le sursis accordé
le 8 décembre 2009 n’est pas révoqué. Subsidiairement, il a conclu au prononcé
d’une peine réduite à dire de justice. En outre, A.Z.________ a requis, à titre
de mesures d’instruction, l’audition d’C.S.________, sa compagne actuelle, et du Dr
N.________, psychiatre l’ayant suivi de 2009 à 2015.
Par courrier du 23 août 2017, la Présidente a rejeté les réquisitions de preuves
de l’appelant pour le motif qu’elles ne répondaient pas aux conditions de l’art.
389 CPP et n’apparaissaient pas pertinentes.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1
A.Z.________ est né en 1984 à Morges. Il a été élevé par ses parents jusqu’au
divorce de ceux-ci, puis a vécu avec sa mère B.Z.________. Après sa scolarité obligatoire,
il a suivi un apprentissage de menuisier qu’il n’a pas terminé par manque d’intérêt.
Il a ensuite travaillé comme manutentionnaire et chauffeur-livreur. Depuis 2013, il n’exerce
plus d’activité professionnelle fixe. Actuellement, A.Z.________ émarge à l’aide
sociale. Selon courrier du 16 janvier 2017 du Centre social régional Jura-Nord vaudois, son droit
au RI s’élève à 905 fr. par mois. Sa prime d’assurances maladie est subsidiée.
Sa situation financière est très obérée.
A.Z.________ vit avec son amie C.S.________, qui touche également le revenu d’insertion en
complément aux contributions d’entretien qu’elle reçoit du père de ses enfants.
Il n’a personne à charge.
Le casier judiciaire suisse du prévenu mentionne les condamnations suivantes :
-
28 novembre 2006, Tribunal correctionnel de l’arrondissement de La Côte, peine privative de
liberté de 1 an, avec sursis durant 2 ans, pour crime contre la Loi fédérale sur les stupéfiants
et contravention à la Loi fédérale sur les stupéfiants, délai d’épreuve
prolongé d’un an le 9 juillet 2008 et révoqué le 8 décembre 2009;
-
9 juillet 2008, Tribunal correctionnel de l’arrondissement de La Côte, peine privative de
liberté de 1 an, avec sursis durant 3 ans, pour voies de fait, abus de confiance, injure, utilisation
abusive d’une installation de télécommunication, menaces, contrainte (délit manqué),
contrainte, contrainte sexuelle (délit manqué), faux dans les titres, délit contre la
Loi fédérale sur les stupéfiants, peine partiellement complémentaire au jugement
du 28 novembre 2006 du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de La Côte, traitement psychiatrique
ambulatoire, sursis révoqué le 8 décembre 2009;
-
8 décembre 2009, Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne, peine privative de
liberté de 12 mois, avec sursis durant 5 ans, sous déduction de 443 jours de détention
préventive, pour lésions corporelles simples, lésions corporelles simples qualifiées,
abus de confiance, vol, dommage à la propriété, injure, menaces qualifiées, contrainte,
violation de domicile, contrainte sexuelle, contravention à la Loi fédérale sur les stupéfiants
et conduite en état d’ébriété qualifiée, exécution de la peine suspendue,
traitement psychothérapeutique.
Selon les déclarations du prévenu, le suivi sous mandat auprès d’un médecin
psychiatre s’est terminé au mois de décembre 2015. Actuellement, le prévenu ne bénéficie
pas d’un suivi psychothérapeutique.
1.2
Pour les besoins de la cause, A.Z.________ a été soumis à une expertise psychiatrique.
Le mandat a été confié aux Drs P. Delacrausaz et D. Mullor du Département de psychiatrie,
Institut de Psychiatrie légale IPL. Dans leur rapport du 29 février 2016 (P. 26), les experts
ont posé le diagnostic de trouble mixte de la personnalité (traits impulsifs et traits immatures),
syndrome de dépendance à la cocaïne, probable syndrome de dépendance au cannabis
et utilisation d’alcool nocive pour la santé. Selon eux, au moment des faits qui lui sont
reprochés, A.Z.________ ne présentait pas de décompensation psychique, la quantité
de substances psychoactives consommées objectivée au moment de son interpellation n’étant
pas suffisante pour entraîner une perte de contrôle de ses actes. Les experts ont relevé
que les faits reprochés ne correspondaient pas à des actes commis dans le cadre de difficultés
de gestion de l’impulsivité, dans un contexte par exemple d’interactions relationnelles
émotionnellement chargées, comme ce fut le cas par le passé. Ils n’ont mis en évidence
aucun élément susceptible d’avoir pu altérer les capacités cognitives et volitives
du prévenu au moment des faits reprochés. Pour eux, la responsabilité pénale de A.Z.________
est entière sur un plan psychiatrique dans l’hypothèse où les faits sont avérés.
S’agissant du risque de récidive, ils ont souligné que l’expertisé niait les
actes d’exhibitionnisme reprochés, ce qui rendait difficile l’évaluation du risque
de récidive d’actes de même nature. Relevant ne pas avoir connaissance d’antécédents
pénaux d’exhibitionnisme, ils n’ont pas, sur la base des informations à disposition,
mis en évidence d’éléments allant dans le sens d’un trouble de la préférence
sexuelle. Cependant, s’agissant du risque de récidive d’actes délictueux d’une
manière générale, le suivi psychothérapeutique dont l’expertisé avait
bénéficié avait contribué à une certaine stabilité, et avait participé
à la réduction de la fréquence de commission d’infractions. En particulier, A.Z.________
a paru en mesure d’un peu mieux contrôler son potentiel de violence. Les experts ont encore
précisé que le trouble mental dont souffrait l’expertisé n’était pas
en lien avec les actes reprochés, lesquels n’étaient que partiellement à mettre
en lien avec la consommation de substances psychoactives. La situation globale de A.Z.________ demeurant
précaire et instable, ils ont relevé que l’intéressé pourrait continuer de
bénéficier d’une prise en charge psychothérapeutique telle que celle débutée
il y a plusieurs années, dans le but notamment de poursuivre le processus de maturation et d’améliorer
sa situation globale.
2.
A Payerne, le 5 avril 2013 aux alentours de midi, A.Z.________ s'est rendu à la cabane des Cadets,
où avait lieu un camp scout de jeunes filles âgées de 10 à 17 ans, sous la responsabilité
d'L.________, seule majeure sur place. Alors que W.________, née en 1999, et B.H.________, née
en 2000, étaient en train de jouer sous l'auvent, il s'est placé face à elles, à
une distance d'environ 5 à 7 mètres, avec son pantalon baissé sur les genoux, et s'est
masturbé. Les deux jeunes filles, dès qu'elles l'ont aperçu, ont crié et immédiatement
quitté les lieux pour aller aviser les responsables du camp. Le prévenu s'est alors éloigné.
Plus tard dans l'après-midi, A.Z.________ s'est, à nouveau, rendu à la cabane des Cadets
et s'est masturbé, assis sur un tas de bois dans la forêt, tout en regardant le groupe de jeunes
scoutes, composé notamment des deux prénommées, qui jouaient à proximité, avant
de rentrer à son domicile. Vers 19h30, le prévenu, qui avait consommé de l'alcool (taux
minimum à 19h45: 0.82g/kg), est revenu une troisième fois à la cabane des Cadets, au volant
de son véhicule, alors que les jeunes filles étaient en train de manger à l'intérieur
du bâtiment. Il s'est à nouveau masturbé, se tenant face aux fenêtres et s'approchant
de la cabane afin d'être vu par les occupantes. Plusieurs de celles-ci, notamment les plus jeunes,
fortement perturbées et inquiétées par le comportement du prévenu, se sont mises
à crier ou pleurer et le groupe s'est réfugié sous les tables, pendant que les responsables
ont tenté de fermer les volets de la cabane. Le prévenu s'est ensuite éloigné à
l'approche de A.P.________, père d'une des jeunes filles participant au camp.
L.________ a déposé plainte le 5 avril 2013. D.________ a déposé plainte le 8 avril
2013 au nom de sa fille W.________, née le 26 avril 1999. A.H.________ a déposé plainte
le 8 avril 2013 au nom de sa fille B.H.________, née le 16 octobre 2000. B.F.________ a déposé
plainte le 8 avril 2013 au nom de ses filles C.F.________, née le 21 septembre 1999, et A.F.________,
née le 2 avril 1996. A.P.________ a déposé plainte le 14 avril 2013 au nom de sa fille
B.P.________, née le 19 février 1996. B.S.________ et A.S.________ ont déposé plainte
le 15 avril 2013 au nom de leur fille D.S.________, 12 ans au moment des faits.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais
légaux, par le prévenu, contre un jugement d’un tribunal de première instance ayant
clos la procédure (art. 398
al. 1 CPP),
l’appel est recevable.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
pour constatation incomplète ou erronée des faits et pour inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier;
elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster,
in : Niggli/ Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung,
Jugendstrafprozessordnung, 2
e
éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois
pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves
administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
La juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires
nécessaires au traitement du recours (art. 389 al. 3 CPP; TF 6B_78/2012 du 27 août 2012
consid. 3.1).
3.
L’appelant requiert que sa compagne actuelle,
C.S.________, soit entendue comme témoin de moralité, au motif qu’il vit avec elle en
concubinage et qu’elle est mère de trois enfants. Son audition s’imposerait ainsi « au
vu de la nature des infractions » reprochées (mémoire d’appel, p. 25). La Cour
de céans considère que cette audition n’est pas nécessaire, ce d’autant que
l’ancienne compagne de l’appelant, C.________, entendue en cours d’enquête, a
déclaré n’avoir jamais remarqué le moindre comportement suspect vis-à-vis de
ses enfants (PV aud. 10, l. 43 et s.).
L’appelant requiert également l’audition du Dr N.________, à savoir le psychiatre
qui l’a suivi de 2009 à 2015, celui-ci étant « à même de décrire
(son) caractère au moment des faits » (mémoire d’appel, p. 25). Cette audition
n’apparaît pas non plus nécessaire, l’appelant ayant été soumis à
une expertise psychiatrique pour les besoins de la cause (P. 26), fondée notamment sur les rapports
médicaux transmis par le psychiatre précité, et sur un entretien téléphonique
des experts avec ce dernier.
En définitive, les preuves complémentaires requises, n’étant pas nécessaires
au traitement de l’appel (art. 389 al. 3 CPP), doivent être rejetées.
4.
4.1
L’appelant reproche aux premiers juges d’avoir
procédé à une constatation erronée des faits. Ils auraient également mal appliqué
le principe
in dubio pro reo
.
Il soutient en substance qu’il ne serait pas l’homme qui, à trois reprises au cours
de la journée du 5 avril 2013, s’est masturbé devant les jeunes filles du camp scout
à la cabane des Cadets de Payerne. Il ne conteste en revanche pas l’infraction de conduite
en état d’ébriété qualifiée.
4.2
4.2.1
Selon l'art. 10 CPP, toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal
apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble
de la procédure (al. 2). Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments
factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable
au prévenu (al. 3).
La
présomption d'innocence, garantie par les art. 14 par. 2 Pacte ONU II (Pacte international relatif
aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966, RS 0.103.2), 6 par. 2 CEDH (Convention de sauvegarde
des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950, RS 0.101) et 32 al. 1 Cst.
(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999, RS 101), ainsi
que son corollaire, le principe
in
dubio pro reo
, concernent tant le fardeau de la
preuve que l'appréciation des preuves.
En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie que
toute personne prévenue d'une infraction pénale doit être présumée innocente
jusqu'à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient
à l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 consid. 2a; TF 6B_831/2009
du 25 mars 2010 consid. 2.2.1).
Comme règle d'appréciation des preuves, le principe
in
dubio pro reo
est violé si le juge du fond
se déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur lesquels, compte tenu des
éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver
des doutes; on parle alors de doutes raisonnables (cf. ATF 120 Ia 31 consid. 2c; TF 6B_831/2009 précité
consid. 2.2.2). Sur ce point, des doutes simplement abstraits et théoriques ne suffisent pas, car
de tels doutes sont toujours possibles et une certitude absolue ne peut être exigée. Bien plutôt,
il doit s’agir de doutes importants et irréductibles, qui s’imposent au vu de la situation
objective (ATF 127 I 38 consid. 2a). Dans cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec
l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des preuves
inadéquates ou sans pertinence (TF 6B_216/2010 du 11 mai 2010 consid. 1.1.1 et 1.1.2 et la jurisprudence
citée).
4.2.2
Aux termes de l'art. 187 ch. 1 CP, celui qui aura
commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de seize ans, celui qui aura entraîné
un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre sexuel ou celui qui aura mêlé un
enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel, sera puni d’une peine privative de liberté
de cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
Cette
norme a pour but de permettre aux enfants un développement sexuel non perturbé. Elle protège
le jeune en raison de son âge, de sorte qu'il est sans importance qu'il ait ou non consenti à
l'acte. Définissant une infraction de mise en danger abstraite, ladite norme n'exige pas que la
victime ait été effectivement mise en danger ou perturbée dans son développement.
Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui
qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins. Il en
va notamment ainsi d'une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les
habits (TF 6B_820/2007 du 14 mars 2008 consid. 3.1 et les références citées) et de l’introduction
d’un doigt dans le vagin de son propre enfant (TF 6S.355/2006 du 7 décembre 2006 consid. 3.1
[fr.]).
S’il n’y a pas d’erreur sur l’âge de la victime, l’infraction requiert
l’intention (conscience et volonté) de l’auteur sur tous les éléments constitutifs
objectifs de l'infraction, soit sur le caractère sexuel de l'acte, sur le fait que la victime est
âgée de moins de 16 ans et sur le fait que la différence d'âge est supérieure
à trois ans (TF 6B_457/2010 du 8 septembre 2010 consid. 1.2.1; Dupuis et alii, Petit commentaire
du Code pénal, 2
e
éd., Bâle 2017, n. 40 ad art. 187 CP).
4.2.3
Aux termes de l'art. 194 al. 1 CP, celui qui se
sera exhibé sera, sur plainte, puni d’une peine pécuniaire de 180 jours-amende au plus.
Il y a exhibition
lorsqu’une
personne montre son sexe dénudé, à des fins d’excitation ou de satisfaction sexuelle,
à un tiers qui ne l’a en aucune façon sollicité, sans que ce comportement ne soit
le préalable nécessaire à la commission d’une autre infraction contre l’intégrité
sexuelle (Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, Volume I, 3
e
éd., Berne 2010, n. 2 ad art. 194 CP). Si l’auteur s’exhibe devant un enfant de moins
de 16 ans, il est communément admis qu’il faut appliquer exclusivement
l’art.
187 CP, en tant que disposition spéciale (Corboz, op. cit., n. 15 ad art. 194 CP et les références
citées; Dupuis et alii, op. cit., n. 19 ad art. 194 CP et les références citées).
4.3
4.3.1
Le Tribunal correctionnel a rappelé la version des faits de A.Z.________ (jugement, pp. 18 ss),
avant de l’écarter pour les motifs qui seront développés ci-après. Le prévenu
a affirmé qu’il ne s’était pas rendu durant la journée à la cabane des
Cadets de Payerne, mais qu’il était resté au domicile de sa mère, à Murist,
où il avait passé une partie de la journée avec X.________, soit jusqu’à 15h30.
Il a affirmé ensuite qu’il était resté chez sa mère jusqu’à 18h30,
heure à laquelle il était parti en voiture chercher son amie à Estavayer-le-Lac, qu’il
s’était finalement rendu à Payerne pour voir un ami, dont il n’a pas voulu donner
le nom et qui n’était pas là, qu’il était resté au bas de l’immeuble
de cet ami jusqu’à 19h30, puis qu’il avait fait un tour en voiture dans la localité
de Payerne avant de se rendre à proximité de la cabane des Cadets, où il était arrivé
vers 19h50, qu’il s’était arrêté là pour écrire un texto à
son amie, avant de se faire appréhender dans son véhicule, dont il n’était pas sorti
mais où il avait bu de la bière (PV aud. 2, pp. 5 à 6; PV aud. 9, l. 23 à 29).
Pour écarter la version des faits du prévenu, les premiers juges se sont fondés sur les
éléments qui suivent. En premier lieu, celui-ci a été appréhendé par la
gendarmerie alors qu’il se trouvait à quelques mètres seulement de la cabane des Cadets,
et que quelques minutes seulement auparavant les jeunes filles avaient été victimes d’un
exhibitionniste. Ensuite, la description de l’habillement (veste militaire et lunettes médicales)
et des caractéristiques physiques (crâne dégarni) de l’exhibitionniste par les jeunes
filles correspondait avec les vêtements et le physique du prévenu lors de son interpellation.
De plus, une canette de bière a été retrouvée à l’endroit où se masturbait
l’exhibitionniste. Or, son analyse par l’Identité judiciaire a révélé
une correspondance avec l’ADN du prévenu. Les premiers juges ont souligné encore qu’aux
débats, A.F.________ et L.________ ont formellement reconnu le prévenu comme étant l’homme
qui s’était masturbé devant la cabane des Cadets. Ils ont relevé de surcroît
n’avoir aucune raison de douter de la crédibilité des déclarations d’A.F.________
et L.________, qui se sont exprimées de manière posée et retenue, sans accabler inutilement
le prévenu, et dont les déclarations se recoupaient avec celles des autres jeunes filles interrogées
lors de l’enquête. Ils ont également souligné qu’il n’y avait pas d’imprécisions
concernant les heures des exhibitions, ni d’impossibilité pour le prévenu d’être
sur place au moment des faits reprochés (jugement, pp. 20 et 21). En outre, ils ont jugé les
déclarations du prévenu non crédibles. A cet égard, ils ont relevé que celui-ci
avait affirmé, dans son audition du 5 avril 2013, qu’il était resté toute la journée
et jusqu’à 18h30 au domicile de sa mère B.Z.________ à Murist (PV aud. 2, p. 4).
Il ressortait toutefois de l’audition de cette dernière (PV aud. 7, R. à D.4) et de A.P.________
(PV aud. 8, R. à D 4) qu’il n’était pas resté toute la journée au domicile
de sa mère, mais qu’il s’en était absenté aux alentours de midi et dans l’après-midi.
De plus, dans sa seconde audition du 27 février 2014 (PV aud. 9), le prévenu avait expliqué
qu’il n’était pas sorti de sa voiture. Toutefois, l’ADN retrouvé sur la canette
de bière à proximité de la cabane des Cadets montrait que le prévenu était bien
sorti de son véhicule. Enfin, les premiers juges ont considéré qu’ils ne pouvaient
prêter foi aux nouvelles déclarations du prévenu lors des débats, selon lesquelles
il se serait rendu à la cabane de Cadets le week-end précédent son interpellation en compagnie
d’amis pour boire de la bière, et que c’était à cette occasion qu’il
avait laissé traîner une canette (jugement, p. 21).
L’ensemble de ces éléments a amené le Tribunal correctionnel à la conviction
certaine que le prévenu avait bel et bien commis les actes reprochés. La Cour de céans
partage les motifs de conviction des premiers juges exposés ci-dessus.
4.3.2
L’appelant fait valoir que les premiers juges ont omis de citer
in
extenso
le rapport de police en indiquant que
les gendarmes « ont constaté la présence d’une petite voiture grise à
l’arrêt aux abords de la cabane des Cadets » (jugement, p. 18). Il est vrai que
le rapport de police indique que le caporal [...] était occupé à prendre les premiers
éléments de l’enquête lorsque son collègue [...] a remarqué « la
présence d’une petite voiture grise qui venait d’arriver sur le chemin forestier permettant
l’accès à la cabane et qui était à l’arrêt » (P. 4, p.
2). Toutefois, l’appelant oublie de mentionner que le rapport de police indique que A.P.________,
père d’une des enfants, arrivé sur place cinq minutes avant les gendarmes, avait remarqué
une petite voiture grise quitter les lieux (P. 4, p. 1). L’appelant venait certes d’arriver
à l’endroit précis où il a été appréhendé par les gendarmes,
toutefois, circulant déjà avec son véhicule à proximité de la cabane des Cadets,
il se trouvait indubitablement sur place avant son interpellation. Le moyen, mal fondé, doit ainsi
être rejeté.
4.3.3
L’appelant reproche aux premiers juges d’avoir retenu qu’après avoir pris une
photographie du prévenu, les gendarmes l’ont montrée à L.________, qui l’a
immédiatement et sans hésitation reconnu comme étant l’homme qu’elle avait
vu se masturber alors que le groupe de filles était en train de souper (jugement, p. 18). L’appelant
fait valoir que cette photographie n’existe pas au dossier, et qu’on ne saurait dès
lors fonder une condamnation sur cette base.
Le principe de l’appréciation libre des preuves interdit d’attribuer d’entrée
de cause une force probante accrue à certains moyens de preuve, comme par exemple des rapports de
police (TF 1P_283/2006 du 4 août 2006 consid. 2.3). On ne saurait cependant dénier toute force
probante à un rapport de police. Par sa nature, un tel document se trouve destiné et propre
à servir de moyen de preuve dans la mesure où le policier y reproduit des faits qu’il
a constatés. Il est au demeurant fréquent que l’on se fonde, dans les procédures
judiciaires, sur des constations ainsi transcrites (TF 6S_703/1993 du 18 mars 1994 consid. 3b).
Rejoignant l’appelant sur ce point, la Cour de céans considère qu’on ne peut fonder
une condamnation sur une photographie qui ne figure pas au dossier, soit une preuve que ni le prévenu,
ni le Ministère public ni les juges n’ont pu apprécier. Cet élément ne sera
par conséquent pas retenu dans le cadre de l’appréciation des preuves, bien qu’il
apparaisse légitime que les gendarmes aient préféré montrer aux victimes une photographie
de l’intéressé prise sur place, plutôt que les confronter physiquement à l’homme
soupçonné de s’être masturbé devant elles. Cependant, il faut souligner à
nouveau que les premiers juges ont fondé leur conviction sur bien d’autres preuves convergentes,
et en nombre suffisant. Parmi celles-ci, s’agissant en particulier de l’identification du
prévenu par les victimes, on relèvera qu’L.________ l’a formellement reconnu lors
de l’audience de première instance (jugement, p. 4), de même qu’A.F.________ (jugement,
p. 5), comme étant l’homme qui s’est masturbé. On relèvera aussi qu’B.P.________
a également formellement reconnu le prévenu lors des débats d’appel.
L’appelant se prévaut encore d’une prétendue contradiction dans le témoignage
d’A.F.________, qui a affirmé que sur la photographie que lui ont présentée les
gendarmes l’habillement de l’intéressé était le même, puis a indiqué
à l’audience de première instance que la photographie en question ne montrait que sa
tête. Dans la mesure où cette image ne figure pas au dossier, on ne saurait tirer argument
d’une quelconque contradiction à son sujet, étant cependant souligné que la jeune
fille était choquée, qu’elle devait s’occuper d’enfants plus jeunes sous
sa responsabilité, ce qui génère un stress certain pouvant expliquer, outre l’écoulement
du temps, une éventuelle imprécision. Le moyen, mal fondé, doit être rejeté.
4.3.4
L’appelant fait valoir que le fait qu’une canette de bière portant une trace de son
ADN a été retrouvée sur place ne serait pas pertinent dès lors que cet endroit lui
serait familier et qu’il s’y rendrait assez régulièrement, notamment pour des grillades
l’été, comme il l’a déclaré pendant l’enquête (PV aud. 2,
p. 4). De plus, il soutient, en s’appuyant sur un article émanant de « professionnels
du milieu », qu’à l’extérieur, le soleil et la pluie laisseraient peu
de chance au matériel biologique, ce qui accréditerait sa version des faits, à savoir
que la canette litigieuse se trouverait là depuis quelques jours avant sa découverte. L’appelant
perd cependant de vue que les faits reprochés se sont déroulés en avril, et non pendant
l’été. En outre, son argumentation sur la permanence des traces ADN est sans portée.
Nul ne prétend que la trace d’ADN litigieuse ait résisté aux éléments
durant un laps de temps qui aurait dû l’effacer. A l’inverse, il a été retenu
que cette trace résulte d’un contact rapproché dans le temps, soit du jour de la découverte
de la canette, ce qui s’accorde avec la littérature invoquée par l’appelant. Enfin,
B.H.________ a indiqué que l’homme qui se masturbait lors du troisième épisode buvait
une canette de bière (PV aud. 4, p. 2). Le lien entre l’homme qui s’est exhibé,
la canette trouvée sur place et le prévenu est ainsi établi. Mal fondé, le moyen
doit être rejeté.
4.3.5
L’appelant affirme qu’il n’a pas tenu des propos contradictoires se référant
à ses déclarations sur ladite canette de bière. Ses remarques sont sans portée dès
lors qu’il ne s’agit pas de déterminer si une éventuelle canette de bière
trouvée dans sa voiture porte son ADN, mais si la canette trouvée sur place comporte une telle
trace, ce qui est le cas. En outre, ses déclarations à ce propos manquent de clarté. Enfin,
les contradictions exposées pertinemment par les premiers juges (cf. jugement, p. 21) sont, pour
la Cour de céans, bien réelles. Mal fondé, le moyen doit être rejeté.
4.3.6
L’appelant fait valoir que les déclarations d’A.F.________ et L.________, qui l’ont
reconnu lors de l’audience de première instance, seraient invraisemblables. A l’instar
du Tribunal correctionnel, la Cour de céans ne discerne aucun motif d’écarter les déclarations
des intéressées. Certes, du temps s’est écoulé depuis les faits et le prévenu
a maigri. On peut cependant considérer les propos nuancés d’A.F.________ d’autant
plus crédibles qu’elle fait preuve de retenue, et qu’elle n’affirme pas un fait
dont elle n’est pas sûre, comme déjà indiqué. En outre, les déclarations
d’L.________ sont parfaitement claires.
4.3.7
L’appelant soutient qu’il n’a pas été adéquatement tenu compte des déclarations
de X.________, sa demi-cousine, et de B.Z.________, sa mère. Il expose qu’il ressort de l’audition
de X.________ qu’il a effectué des travaux depuis 12h30 au domicile de sa mère, à
Murist, et qu’il y a mangé quelque chose avant (PV aud. 8, p. 2). Ensuite, il retient de l’audition
de B.Z.________ qu’il est resté au domicile de sa mère, en présence de celle-ci,
entre 17h30 et 18h30 (PV aud. 7, p. 2). Après avoir posé que les premiers faits se seraient
déroulés entre 14h00 et 14h30, les seconds entre 17h30 et 18h30 et les derniers aux alentours
de 19h30, il conclut, en s’appuyant sur les auditions des deux témoins susmentionnées,
qu’il ne peut pas être l’homme qui s’est exhibé la première et la seconde
fois le 5 avril 2013.
La démonstration de l’appelant n’emporte pas la conviction. On observe au préalable
qu’il ne soutient plus, contrairement à ce qu’il a affirmé lors de son audition
du 5 avril 2013 en cours d’enquête, qu’il est resté au domicile de sa mère
à Murist « toute la journée » et « jusqu’à 18h30 »
(cf. PV aud. 2, p. 4). Si l’appelant se prévaut ici des déclarations de X.________, il
omet de rappeler que celle-ci a affirmé qu’il avait quitté le domicile en fin de matinée
pour n’y revenir qu’après midi, et ne précise pas davantage que celle-ci n’est
restée à Murist que jusqu’à 15h40 (PV aud. 8, p. 2). L’appelant n’insiste
pas plus sur les propos de B.Z.________ selon lesquels celle-ci n’est rentrée chez elle qu’à
16h30 environ pour constater que son fils n’était pas là (PV aud. 7, p. 2). Ainsi, on
constate non seulement que les auditions en question ne couvrent pas l’entier de la journée
du 5 avril 2013, mais encore qu’elles établissent à son détriment que le prévenu
n’était pas au domicile de sa mère à Murist en milieu de journée et plus tard
dans l’après-midi.
Ensuite, on ne saurait retenir que les faits en cause se sont déroulés aux heures indiquées
précisément par l’appelant. Entendue par la police le 8 avril 2013, B.H.________ a déclaré
qu’elle a vu un homme se masturber « aux alentours de midi », puis une nouvelle
fois « quelques heures plus tard », enfin « en attendant le repas du soir »
(PV aud. 4, pp. 1 et 2). Entendue par la police le 8 avril 2013 également, W.________ a déclaré
qu’elle a vu un homme se masturber « peu après le repas de midi, en début d’après-midi,
sauf erreur », puis une nouvelle fois « plus tard dans le courant de l’après-midi »,
enfin « alors que nous étions à table pour le repas du soir » (PV aud.
3, pp. 1 et 2). Egalement entendue par la police le 8 avril 2013, A.F.________ a déclaré que
deux filles, soit W.________ et B.H.________ se sont précipitées vers elle « vers
14h30 » en déclarant « y a un homme qui se branle », que l’épisode
s’est répété « entre 17h30 et 18h30 », et à nouveau « alors
que nous nous trouvions à table» « vers 19h15-19h30 » (PV aud. 6, pp. 2
et 3). Entendue le 8 avril 2013, C.F.________ situe le premier épisode « l’après-midi »,
le second « plus tard dans l’après-midi », le troisième alors que
« nous étions assises pour souper » (PV aud. 5, pp. 1 et 2). S’il est
vrai que certaines déclarations des victimes diffèrent sur le plan de la chronologie, on ne
saurait en conclure que le prévenu n’est pas l’homme qui s’est exhibé à
trois reprises le 5 avril 2013 à la cabane des Cadets. Toutes les victimes ont en effet décrit
trois épisodes, mais sans pouvoir fournir d’heure précise pour chacun d’eux, ce
qui est compréhensible compte tenu de leur âge, des activités récréatives auxquelles
elles se livraient et du caractère perturbant des épisodes subis. Sur la base des témoignages
recueillis, on peut ainsi retenir sans arbitraire, à l’instar des premiers juges, que les
faits incriminés se sont déroulés aux alentours de midi, plus tard dans l’après-midi
et le soir.
En outre, les déclarations de X.________ et B.Z.________ doivent être appréciées
avec circonspection au vu des liens de parenté avec le prévenu, de leurs auditions plusieurs
mois après les faits et pour le motif qu’elles ont expliqué que le prévenu ne pouvait
qu’être innocent (PV aud. 7, p. 3; PV aud. 8, p. 2).
Enfin et surtout, l’appelant perd de vue que les jeunes filles ont toutes affirmé qu’il
s’agissait de la même personne lors des trois épisodes, et que la description qu’elles
ont donnée de l’homme qui s’est masturbé devant elles lui correspond. En particulier,
la description qu’elles ont fait de l’habillement porté par l’exhibitionniste
en fin de journée (lunettes médicales et veste militaire) et de ses caractéristiques physiques
(crâne dégarni) (cf. PV aud. 3, p. 2; PV aud. 4, pp. 1 et 2, PV aud. 5, p. 2; PV aud. 6, p.
4) correspond parfaitement avec le prévenu interpellé sur les lieux peu après la dernière
exhibition. Mal fondé, le moyen doit ainsi être rejeté.
4.3.8
L’appelant reproche aux premiers juges de ne pas avoir tenu compte de certains éléments
qu’il tire notamment de l’expertise psychiatrique, à savoir qu’il ne présenterait
pas de trouble de la préférence sexuelle, en particulier pas de diagnostic de pédophilie
(P. 26, p. 18). Cet élément n’apparaît pas déterminant, l’appelant n’établissant
d’ailleurs pas que l’exhibitionnisme serait forcément lié à un tel trouble
ou diagnostic. S’agissant des déclarations de ses proches X.________ et B.Z.________, qui
le décrivent comme pudique, on ne discerne pas en quoi de telles affirmations seraient propres à
le disculper, au vu des très nombreux éléments à charge au dossier. Mal fondé,
le moyen doit être rejeté.
4.3.9
En définitive, l’appréciation des preuves à laquelle les premiers juges ont procédé,
complète et convaincante, ne prête aucunement le flanc à la critique. Cette appréciation
exclut tout doute raisonnable quant à la culpabilité du prévenu, dont il y a lieu d’écarter
les dénégations, celles-ci ne revêtant aucune crédibilité aux yeux de la Cour
de céans. On peut dès lors s’en tenir aux faits retenus à sa charge tels que décrits
dans le jugement, à savoir qu’il est l’homme qui s’est exhibé à trois
reprises le 5 avril 2013.
4.4
Sur le vu des éléments qui précèdent, la condamnation de A.Z.________ pour actes
d’ordre sexuel avec des enfants et exhibitionnisme doit être confirmée, ces qualifications
juridiques n’étant par ailleurs pas contestées.
5.
Ayant conclu à son acquittement s’agissant
des infractions susmentionnées, l’appelant ne conteste pas en tant que telle la peine privative
de liberté qui lui a été infligée. Examinée d’office, la Cour de céans
considère que celle-ci a été fixée en application des critères légaux à
charge et à décharge et conformément à la situation personnelle de l’appelant,
et fait entièrement sienne la motivation convaincante du Tribunal correctionnel à cet égard,
qui a jugé la culpabilité de l’intéressé importante (cf. jugement, p. 22).
Adéquate, la peine privative de liberté de 10 mois doit être confirmée.
6.
6.1
L’appelant conteste à titre subsidiaire la révocation du sursis accordé le 8 décembre
2009 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne.
6.2
Selon l'art. 46 CP, si, durant le délai d'épreuve, le condamné commet un crime ou un délit
et qu'il y a dès lors lieu de prévoir qu'il commettra de nouvelles infractions, le juge révoque
le sursis ou le sursis partiel (al. 1, première phrase). S'il n'y a pas lieu de prévoir que
le condamné commettra de nouvelles infractions, le juge renonce à ordonner la révocation
(al. 2, première phrase).
La commission d'un crime ou d'un délit durant le délai d'épreuve n'entraîne pas nécessairement
une révocation du sursis. Celle-ci ne se justifie qu'en cas de pronostic défavorable, à
savoir lorsque la nouvelle infraction laisse entrevoir une réduction sensible des perspectives de
succès de la mise à l'épreuve
(ATF
134 IV 140 consid. 4.2 et 4.3). Par analogie avec l'art. 42 al. 1 et 2 CP, le juge se fonde sur une appréciation
globale des circonstances du cas d'espèce pour estimer le risque de récidive (ATF 134 IV 140
consid. 4.4). Dans l'appréciation des perspectives d'amendement à laquelle il doit procéder
pour décider de la révocation d'un sursis antérieur, le juge doit tenir compte des effets
prévisibles de l'octroi ou non du sursis à la nouvelle peine. Il peut parvenir à la conclusion
que l'exécution, le cas échéant, de la nouvelle peine aura un effet dissuasif suffisant,
justifiant de renoncer à la révocation du sursis antérieur. L'inverse est également
admissible: si le sursis précédent est révoqué, l'exécution de la peine qui
en était assortie peut conduire à nier l'existence d'un pronostic défavorable pour la
nouvelle peine et, partant, à assortir cette dernière du sursis (ATF 134 IV 140 consid. 4.5).
L'existence d'un pronostic défavorable quant au comportement futur du condamné, bien qu'elle
soit une condition aussi bien du sursis à la nouvelle peine que de la révocation d'un sursis
antérieur, ne peut faire l'objet d'un unique examen, dont le résultat suffirait à sceller
tant le sort de la décision sur le sursis à la nouvelle peine que celui de la décision
sur la révocation du sursis antérieur. Le fait que le condamné devra exécuter une
peine – celle qui lui est nouvellement infligée ou celle qui l'avait été antérieurement
avec sursis – peut apparaître suffisant à le détourner de la récidive et, partant,
doit être pris en considération pour décider de la nécessité ou non d'exécuter
l'autre peine. Il constitue donc une circonstance nouvelle, appelant un réexamen du pronostic au
stade de la décision d'ordonner ou non l'exécution de l'autre peine. Il va de soi que le juge
doit motiver sa décision sur ce point, de manière à ce que l'intéressé puisse
au besoin la contester utilement et l'autorité de recours exercer son contrôle (TF 6B_1165/2013
du 1
er
mai 2014 et les références citées).
6.3
En l’espèce, le prévenu a récidivé dans le délai d’épreuve,
trois ans et demi après sa condamnation du 8 décembre 2009, bafouant ainsi la confiance qui
avait été placée en lui. Il est en récidive spéciale s’agissant de la
conduite en état d’ébriété qualifiée. Toutefois, aucune enquête pénale
n’a été ouverte à son encontre depuis lors, soit depuis plus de quatre ans. En outre,
les faits objets de cette condamnation sont d’une autre nature que ceux sanctionnés aujourd’hui.
De surcroît, le sursis accordé en 2009 avait été subordonné à la poursuite
d’un suivi psychothérapeutique, lequel a pris fin en décembre 2015 et a contribué,
selon l’expertise psychiatrique réalisée dans le cadre de la présente procédure,
à une certaine stabilité. Enfin, le délai d’épreuve de l’art. 46 al.
5 CP est bientôt échu, la révocation du sursis ne pouvant intervenir que jusqu’au
8 décembre 2017. Compte-tenu de ces éléments, la Cour de céans considère que
la peine ferme de 10 mois de détention, confirmée dans le cadre du présent appel, et de
60 jours-amende, non contestée, est propre à assurer un effet dissuasif suffisant. En définitive,
il se justifie de renoncer à la révocation du sursis antérieur. L’appel est par
conséquent admis sur ce point.
7.
Il résulte de ce qui précède que
l'appel de A.Z.________ doit être partiellement admis, le jugement entrepris étant modifié
dans le sens du considérant qui précède.
Le défenseur d’office de A.Z.________ a produit en audience une liste d’opérations
(P. 79) faisant état d’une activité de 14h – avec l’indication que 12h ont
été effectuées par un avocat stagiaire et 2h10 par un avocat breveté, audience d’appel
à laquelle le stagiaire a participé en sus –, d’une vacation à 80 fr. et de
58 fr. 70 de débours. Il ressort cependant
de cette liste que seulement 50 minutes ont été consacrées par l’avocat breveté
à la « Rédaction de la procédure
Modification
et complément
». En outre, il convient
de retrancher, faute de précision, 30 minutes d’activité libellées « Divers ».
On retiendra ainsi que 13h10 d’activité, auxquelles s’ajoutent 2h pour l’audience
d’appel, soit 15h10 au total, étaient suffisantes au stagiaire pour le bon accomplissement
du mandat. On retiendra également que 1h était suffisante à l’avocat pour le bon
accomplissement du mandat. Par conséquent, c’est une indemnité d’un montant de
2’136 fr. 60, TVA et débours inclus, correspondant à 15h10 d’activité à
110 fr. et 1h d’activité à 180 fr., à 80 fr. de vacation, à 50 fr. de débours
et à 158 fr. 25 de TVA, qui doit être allouée à Me Laurent Maire pour la procédure
d’appel.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, constitués en l’espèce
de l’émolument de jugement, par 2’790 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV
312.03.1]), et de l’indemnité allouée au défenseur d’office de l’appelant,
par
2’136 fr. 60,
TVA et débours inclus, soit un montant total
de 4'926 fr. 60, doivent être mis à hauteur de deux tiers à la charge de A.Z.________,
qui succombe partiellement (art. 428 al. 1 CPP), le solde étant laissé à la charge de
l’Etat.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
statuant
en application des art. 34, 40, 46, 47, 49 al. 1, 187 ch. 1,
194
al. 1 CP, 91 al. 1 in fine aLCR et 398 ss CPP,
prononce
:
I.
L’appel est partiellement admis.
II.
Le jugement rendu le 30 mars 2017 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de la Broye
et du Nord vaudois est modifié comme il suit au chiffre III de son dispositif, le dispositif du
jugement étant désormais le suivant :
"I.
constate que A.Z.________ s’est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants,
d’exhibitionnisme et de conduite en état d’ébriété qualifiée;
II.
condamne A.Z.________ à une peine privative de liberté de 10 (dix) mois et à 60 (soixante)
jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 10 (dix) francs;
III.
renonce à révoquer le sursis accordé le 8 décembre 2009 par le Tribunal correctionnel
de l’arrondissement de Lausanne;
IV.
alloue à l’avocat Laurent Maire, défenseur d’office de A.Z.________, une indemnité
de 1'398 fr. 60 (mille trois cent nonante-huit francs et soixante centimes), débours et TVA compris;
V.
met les frais de la cause par 13'414 fr. 75 (treize mille quatre cent quatorze francs et septante-cinq
centimes) à la charge de A.Z.________, y compris l’indemnité de défense d’office
due à l’avocat Laurent Maire, défenseur d’office;
VI.
dit que le remboursement à l’Etat de l’indemnité de défense d’office
allouée à l’avocat Laurent Maire ne pourra être exigé de A.Z.________ que pour
autant que la situation économique de ce dernier soit améliorée."
III.
Une indemnité de conseil d'office pour la
procédure d'appel d'un montant de 2’136 fr. 60
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Laurent Maire.
IV.
Les frais d'appel, par 4'926 fr. 60, y compris
l’indemnité allouée au conseil d’office prévue au chiffre III ci-dessus, sont
mis à hauteur de deux tiers à la charge de A.Z.________, le solde étant laissé à
la charge de l'Etat.
V.
A.Z.________ ne sera tenu de rembourser
à l’Etat les deux tiers du montant de l’indemnité en faveur de son conseil d’office
prévue au ch. III ci-dessus que lorsque sa situation financière le permettra
.
La
présidente :               Le greffier
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
16
octobre 2017
est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Laurent Maire, avocat (pour A.Z.________),
-
Mme A.F.________,
-
Mme B.P.________,
-
Mme A.S.________,
-
M. B.S.________,
-
Mme D.________,
-
Mme A.H.________,
-
M. B.F.________,
-
M. A.P.________,
-
Mme L.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois,
-
Mme la Procureure du Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois,
-
Office d’exécution des peines,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :