vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 256 · 2010-01-28 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, RÉVISION DE LA RENTE, SUPPRESSION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, EXPERTISE, SUREXPERTISE | 69 LAI, 16 LPGA, 17 al. 1 LPGA, 56 al. 1 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 88a al. 1 RAI, 117 al. 1 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.01.2010 Arrêt / 2010 / 256

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
274/08 - 89/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 28 janvier
2010
___________________
Présidence de
M.
Abrecht
Juges
:
Mme   Rossier et M. Zbinden, assesseurs
Greffier
:
M.        Laurent
*****
Cause pendante entre
:
J.________
, à
[...], recourante, représentée par Me Jean-Pierre
Bloch, à Lausanne
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 7, 8, 16, 17 al. 1, 56 al. 1
LPGA; 69 al. 1 let. a LAI; 88a al. 1 RAI; 2 al. 1 let. c, 93 al. 1
let. a et 117 al. 1 LPA-VD
E n  f a i t  :
A.        a)
J.________
(ci-après: l'assurée), née le 6 septembre
1957, mariée et mère de quatre enfants, a
travaillé depuis 1995 comme employée de production
à plein temps chez H.________ SA. Elle a
déposé le 2 mai 2002 une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (ci-après : AI) pour adultes,
tendant à l'octroi d'une rente.
b)
Dans un rapport
médical du 25 mai 2002 adressé à l'Office de
l'AI pour le canton de Vaud (ci-après : OAI), le Dr
L.________, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie, du
Centre médico-chirurgical V.________, a indiqué qu'il
suivait l'assurée depuis le 22 mars 2001 en raison d'une
affection mal systématisée de la sphère ORL
ainsi que d'une affection d'ordre psychiatrique
sévère ne lui permettant pas de reprendre une
activité professionnelle quelle qu'elle fût. Il a
posé les diagnostics de vertiges somatoformes, état
dépressif sévère et status après
infection à Hélicobacter pylori. Il a
précisé que dès le début des plaintes,
l'assurée avait été confiée au Dr
F.________, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie, au
CHUV, dont la dernière appréciation datait du 20 mars
2002, et que l'évolution était stationnaire en
dépit des diverses médications proposées et de
la prise en charge psychothérapeutique; l'assurée
avait consulté plusieurs psychothérapeutes, sans
grande amélioration même avec le soutien de
différents médicaments. Le Dr  L.________
estimait, compte tenu des éléments dont il disposait,
que l'assurée devait pouvoir bénéficier d'une
rente de l'Al à 100% pour des raisons psychiatriques, et
invitait l'OAI à s'adresser au psychiatre qui la suivait
à l'époque, le Dr Y.________.
Dans un rapport médical du 26 février 2003
adressé à l'OAI, le Dr  Y.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a
posé les diagnostics suivants ayant une répercussion
sur la capacité de travail de l'assurée : trouble
dépressif majeur chronique et trouble de conversion avec
présentation mixte (symptômes moteurs et sensoriels).
Selon ce praticien, l'assurée présentait, depuis le
mois de mars 2001 et pour une durée
indéterminée, une incapacité totale de travail
dans toute activité, la pathologie étant trop
handicapante pour envisager en l'état toute mesure
professionnelle.
c)
Par
décision du 16 janvier 2004, l'OAI a constaté
qu'à l'échéance du délai d'attente
d'une année pour juger de la présence d'une
invalidité, soit le 15 mars 2002, l'assurée
présentait une incapacité de travail et de gain
totale. Il lui a donc reconnu le droit à une rente
entière d'invalidité dès le 1
er
mars 2002.
d)
Dans le cadre
de la révision d'office, prévue au mois de
février 2005, l'OAI a repris l'instruction de la cause.
Dans un rapport médical du 12 mars 2005 adressé
à l'OAI, le Dr L.________ a posé les mêmes
diagnostics que dans son rapport du 25 mai 2002 et a indiqué
que la situation avait peu changé en comparaison avec
l'état de santé ayant abouti à l'octroi d'une
rente de l'AI à 100%.
Dans un courrier du 12 octobre 2005, le Dr Y.________, ancien
psychiatre traitant de la recourante, a informé l'OAI que
l'assurée avait rompu sa prise en charge psychiatrique au
mois d'août 2004 et qu'à la dernière
consultation, en juillet 2004, sa situation était
inchangée et tout à fait superposable à celle
décrite dans le rapport du 26 février 2003.
e)
L'OAI a alors
convoqué l'assurée pour un examen psychiatrique au
Service médical régional AI (ci-après : SMR),
qui a eu lieu le 21 mars 2007. Dans un rapport d'examen
psychiatrique SMR du 21 mai 2007, contresigné par la Dresse
Z.________, la Dresse A.________, ancien chef de clinique adjoint
en psychiatrie, a exposé ce qui suit:
"Notre examen clinique psychiatrique n'a
pas montré de dépression majeure, de
décompensation psychotique, d'anxiété
généralisée, d'attaque de panique, de trouble
phobique, de trouble de la personnalité morbide, de
perturbation de l'environnement psychosocial, de syndrome
douloureux somatoforme persistant, de trouble dissociatif (de
conversion), ni de limitation fonctionnelle psychiatrique
invalidante.
L'épisode dépressif moyen
avec syndrome somatique est en rémission complète, et
ceci probablement depuis août 2004, quand l'assurée a
rompu la prise en charge psychiatrique ambulatoire. Par ailleurs,
en tout cas depuis 2005, elle n'a aucun traitement
médicamenteux psychotrope.
En l'absence d'un véritable
sentiment de détresse, qui fait partie du syndrome
douloureux somatoforme persistant, nous n'avons pas retenu ce
diagnostic. Les plaintes amplifiées verbalement par
l'assurée sont anamnestiques, sans aucun signe de souffrance
objectivable, et sans attirer notre empathie. Elle consulte son
médecin traitant une fois tous les 2 mois et demi, n'a
aucune prise en charge spécifique, aucun traitement
médicamenteux psychotrope, et garde néanmoins un
fonctionnement social normal. Les critères cliniques de la
ClM-10 ne sont pas réunis.
Nous n'avons pas retenu le diagnostic de
troubles dissociatifs (de conversion) qui reposent sur la
présence de caractéristiques cliniques propres
à chaque trouble dissociatif, l'absence de tout argument en
faveur d'un trouble physique pouvant rendre compte des
symptômes, la mise en évidence d'argument en faveur
d'une origine psychologique, c'est-à-dire d'une relation
temporelle manifeste entre la survenue du trouble et celle d'un
événement stressant, d'un problème
traumatisant ou d'une perturbation des relations interpersonnelles
(même si ces problèmes sont niés par le sujet).
Selon la CIM-10, en l'absence d'argument en faveur d'une cause
psychologique, le diagnostic doit rester provisoire, et on doit
poursuivre les explorations somatiques et psychologiques, Or, notre
assurée ne présente pas de trouble dissociatif de la
motricité et des organes des sens, ni de trouble moteur
dissociatif, ni de convulsion dissociative, ni d'anesthésie
dissociative et atteinte sensorielle, ni de trouble dissociatif
mixte, ou d'autre trouble dissociatif.
A l'examen clinique, l'assurée est
détendue, souriante, et elle présente une
amplification verbale des plaintes anamnestiques seulement, et
qu'elle ne présente plus actuellement.
En conclusion, suite à une
amélioration de son état, qu'on peut situer en
août 2004 quand elle a arrêté la prise en charge
psychiatrique ambulatoire, la capacité de travail est
entière dans toute activité."
B.        a)
Le 21 juin 2007, l'OAI a
adressé à l'assurée un projet de
décision de suppression de rente dès le premier jour
du deuxième mois suivant la notification de la
décision, en exposant qu'il ressortait des rapports
médicaux au dossier et de l'examen clinique du SMR que son
état de santé s'était amélioré
depuis le mois d'août 2004 et que, dès le mois de
septembre 2004, une capacité de travail de 100% pouvait
raisonnablement être exigée d'elle dans son ancienne
activité d'ouvrière pâtissière comme
dans toute autre activité; le degré
d'invalidité étant ainsi nul, le droit à la
rente s'éteignait.
b)
L'assurée a
contesté ce projet de décision par courrier du 18
juillet 2007.
Le 12 septembre 2007, le Dr L.________ a indiqué que
l'assurée présentait une péjoration de son
état de santé aussi bien au niveau physique que
psychique. Elle était suivie par un médecin
psychiatre, le Dr P.________, spécialiste FMH en psychiatrie
et psychothérapie au Centre médico-chirurgical
V.________, qui avait constaté un état
anxio-dépressif sévère nécessitant
à la fois un traitement médicamenteux et une
psychothérapie; de plus, l'assurée souffrait toujours
de vertiges d'origine indéterminée en dépit de
plusieurs traitements instaurés.
Dans un rapport médical du 10 décembre 2007
adressé à l'OAI, le Centre médico-chirurgical
V.________ a posé le diagnostic ayant une
répercussion sur la capacité de travail
d'épisode dépressif modéré sans
symptômes psychotiques, existant depuis 2001, et a
estimé que l'incapacité de travail était
complète dans toute activité, en raison de vertiges
quotidiens, d'anhédonie, d'aboulie et de troubles de la
concentration.
c)
L'OAI a
convoqué l'assurée pour un nouvel examen
psychiatrique au SMR. Dans un rapport d'examen psychiatrique du 15
avril 2008, la Dresse X.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie, a posé le diagnostic,
sans répercussion sur la capacité de travail,
d'antécédents anamnestiques d'un épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique en rémission
complète, sans séquelle (F32), et a exposé ce
qui suit:
"APPRÉCIATION DU CAS
Il s'agit d'une assurée
âgée de 51 ans, d'origine kosovare, établie en
Suisse depuis 1985.
Au bénéfice de 8 ans de
scolarité, sans formation professionnelle, elle reste au
foyer durant son existence au pays; elle épouse un
compatriote et prend en charge l'éducation de leurs 4
enfants. En Suisse, elle travaille entre juin 1995 et mars 2001
comme employée de production en pâtisserie pour
l'entreprise H.________ SA, avec une mise en arrêt de travail
motivée par l'apparition de vertiges suivie, selon les
documents médicaux en notre possession, d'un épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique.
Dans un contexte de révision de sa
rente entière du 01.01.2005, un examen psychiatrique au SMR
a été réalisé le 21 .03.2007 (Dr
A.________) qui met en évidence une rémission
complète de la symptomatologie dépressive avec une
exigibilité professionnelle à 100%.
Etant donné que l'assurée
conteste un projet de suppression de rente qui lui a
été adressé le 21.06.2007 et qu'elle a
débuté un suivi psychiatrique depuis lors (dès
le 06.07.2007), l'examen de ce jour a été
motivé par un bilan d'évolution depuis juin
2007.
L'appréciation de ce jour met en
évidence une assurée de bonne constitution psychique,
aux antécédents familiaux vierges, qui n'a aucun
signe de dépression, ni de séquelle cognitive d'une
dépression qui aurait été sévère
ou récente. Il s'agit d'une femme qui se porte à
merveille sur le plan psychiatrique, dont la seule plainte actuelle
est un sentiment vertigineux qui ne limite pas objectivement
l'assurée dans ses mouvements.
En conséquence, le status
psychiatrique de ce jour est superposable à celui
observé lors de l'examen psychiatrique du SMR du 21.03.2007,
l'assurée n'a plus aucune atteinte à la santé
d'ordre psychiatrique.
Si l'octroi de sa rente Al a
été maintenu comme le mentionne
l'intéressée, il ne s'appuie pas sur une atteinte
psychiatrique à la santé.
Face aux documents médicaux en
notre possession, le rapport médical du Dr  P.________
daté du 10.12.2007 mentionne un diagnostic d'épisode
dépressif modéré sans symptôme
psychotique depuis 2001, qu'il appuie par des symptômes de
vertiges quotidiens, une anhédonie, une aboulie, des
troubles de la concentration qui ne sont pas du tout
observés à l'examen de ce jour. Il est possible que
les symptômes décrits soient présents d'une
manière inconstante, ils reflètent alors plutôt
l'illustration de la souffrance de l'assurée, qui peut
être liée à son déconditionnement
professionnel et à la pauvreté de l'existence au
domicile d'une femme qui a terminé l'éducation de ses
4 enfants. A ce titre, il ne peut être qu'indiqué que
l'assurée reprenne une activité professionnelle
à plein temps, ce dont elle a parfaitement les
compétences psychiatriques.
(…)
Il est incontestable que depuis l'examen
SMR du 21.03.2007 qui a mis en évidence l'absence de
diagnostic psychiatrique portant répercussion sur la
capacité de travail, l'exigibilité professionnelle de
cette assurée est entière. La date
d'amélioration mentionnée à août 2004
dans cet examen reste parfaitement crédible et
vraisemblable.
Concernant la question du bilan
d'évolution depuis juin 2007 puisque l'assurée a
repris une prise en charge psychiatrique, il n'y a aucune
dégradation de son état psychique. Si elle est
souffrante face à la notion d'interruption des prestations
de l'AI, cette souffrance ne peut être
considérée comme à caractère
invalidant.
L'assurée n'ayant aucune plainte
d'ordre psychiatrique lors de l'examen SMR, les symptômes
décrits par le Dr P.________ dans son RM ne doivent pas
être très marqués. "
d)
Le 30 avril 2008,
l'OAI a rendu une décision identique à son projet du
21 juin 2007.
Dans une lettre du 21 mai 2008 adressée à l'OAI, le
Dr P.________ a contesté les conclusions de l'examen
clinique du SMR et a demandé à l'OAI de
procéder à une troisième expertise chez un
psychiatre neutre ne faisant pas partie de l'OAI et n'ayant aucun
rapport de soins avec l'assurée, compte tenu des
discordances flagrantes d'appréciation de l'état de
santé et de la capacité de travail de
l'assurée.
C.        a)
Par acte du 27 mai 2008,
l'assurée, représentée par l'avocat
Jean-Pierre Bloch, a recouru contre la décision du 20 avril
2008. Elle soutient qu'en dépit des constatations
médicales dont cette décision fait état, sa
santé ne s'était pas améliorée depuis
le mois d'août 2004 et qu'elle n'était absolument pas
à même de recouvrer une capacité de travail de
100% dans quelque activité que ce fût. Elle a conclu
à l'annulation de la décision attaquée et
à la reprise du versement de la rente d'invalidité
par l'OAI, se réservant en outre le droit de solliciter une
expertise par mémoire ampliatif.
b)
Dans sa
réponse du 29 août 2008, l'OAI a indiqué
n'avoir rien à ajouter à la décision
attaquée, qu'il a confirmée.
c)
Par courrier
du 12 novembre 2008, la recourante a expressément
sollicité la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire,
produisant en outre un courrier du Dr P.________, son psychiatre
traitant, à l'attention de l'OAI. L'intimé s'est
opposé à cette demande, par courrier du 9
décembre 2008.
Le 23 décembre 2008, la recourante a produit un nouveau
certificat médical du Dr P.________. Elle a également
fourni un certificat médical établi le 19
décembre par le Dr L.________, qui était
accompagné d'un rapport de l'Unité d'otoneurologie du
CHUV du 5 décembre 2008, dont il ressort ce qui suit:
"Sur la base de l'examen clinique et des
épreuves instrumentales interprétables, l'examen
otoneurologique est normal, sans évidence d'une atteinte
vestibulaire organique à l'origine de la symptomatologle.
Sur le plan fonctionnel, la posturographie dynamique montre par
contre des performances d'équilibre médiocres. Au vu
de l'histoire clinique, Mme J.________ présente des vertiges
subjectifs chroniques liés à un trouble de la
conscience corporelle, avec inconfort du mouvement et de l'espace.
Ce dysfonctionnement non organique du système
d'équilibration est associé à un conflit
sensoriel visuo-vestibulaire à l'origine de l'état
d'inconfort postural lors des mouvements du corps et de
stimulations visuelles riches (vertiges visuels). Dans le cas
présent cette symptomatologie s'est développée
dans le contexte d'un état dépressif chronique et est
encore aggravée par une réaction anxieuse aux
symptômes, avec adoption d'un comportement d'évitement
des facteurs déclenchants."
d)
Le 21 janvier 2009, le
juge instructeur a décidé de mettre en œuvre
une expertise judiciaire, notamment compte tenu des documents
médicaux produits par la recourante, soit en particulier
ceux du Dr P.________.
Le 29 janvier 2009, l'OAI a déclaré former opposition
contre cette dernière décision, considérant
que le dossier ne comportait pas de lacunes médicales.
Par décision du 19 février 2009 (AI 55/09 inc.), la
Cour des assurances sociales, statuant à trois juges, n'est
pas entrée en matière sur  cette opposition.
e)
L'expertise
psychiatrique judiciaire a été confiée au Dr
S.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie. Le rapport de l'expert, établi le 26
octobre 2009, contient une anamnèse (pp. 3-4) et relate les
plaintes et descriptions subjectives de l'assurée
(pp. 4-9). Il fait état des principaux
éléments du dossier et l'historique médical
(pp. 9-12). L'expert a décrit ses observations cliniques
(pp. 12-14) et les a résumées selon le système
de l'Association internationale pour la Méthodologie et la
Documentation en Psychiatrie (pp. 14-17), mettant en
évidence que les items significatifs en résultant
étaient quasi exclusivement du registre subjectif.  Il
a encore évoqué un entretien avec le psychiatre
traitant, le Dr P.________ (pp. 17-18). La fin du rapport est
consacrée à une discussion (pp. 18-23) et aux
réponses aux questions (pp. 23-25). Il en ressort en
particulier ce qui suit:
"
VII. Discussion
En ce qui concerne nos propres analyses de
la situation clinique il nous paraît tout d'abord important
de souligner que nous favorisons des approches diagnostiques qui
différencient les informations venant de l'expertisée
de celles observées par l'expert. Les premières sont
susceptibles d'être influencées par des facteurs extra
médicaux, le ressentiment personnel du sujet, son
éventuelle tendance à l'accentuation ou sa situation
sociale.
Pour ces mêmes raisons, nous ne
travaillons pas avec les échelles «classiques»,
par exemple l'échelle de dépression de Hamilton (ici
par exemple 13 critères sur les 21 issus de
l'autoévaluation) ou les questionnaires
autoévaluation (index de satisfaction travail, index de
tension, soutien social perçu, score EPICE, mental health
index, EVA douleur etc.)
Nous favorisons systématiquement
les critères établis dans la Classification
Internationale des Maladies, version actuelle 10, issus du travail
continu de consensus de l'Organisation Mondiale de la Santé,
affinés dans les « Critères diagnostics pour la
recherche » (WHO/OMS Genève, Masson 1994).
La situation que vous avez mandatée
d'examiner concerne une femme qui souffre d'un problème
vertigineux depuis 2001. Auparavant, pendant 7 ans elle a
été employée dans une boulangerie
industrielle, elle a été mise à ce
moment-là en arrêt de travail. L'origine de ses
problèmes vertigineux a été décrite de
deux manières : une fois l'assurée évoque une
apparition brusque un matin en se levant, autrement, elle mentionne
une déstabilisation en lien avec le travail à la
chaîne et des mouvements physiques et oculaires à
répétition qui l'ont perturbée. De nombreuses
recherches ont été entreprises notamment sur le plan
otoneurologique.
Le diagnostic du spécialiste
à l'époque était très clair sous forme
de vertiges paroxystiques positionnels bénins au
décours. Ensuite il y a eu la persistance de «
vertiges secondaires d'origine fonctionnelle », tout aussi
bénins mais subjectivement gênant pour la patiente Il
est intéressant de noter que le spécialiste (Dr
F.________) a déjà fait en 2001 une proposition de
rééducation vestibulaire mais qui n'a jamais
été effectuée Dans son dernier rapport du mois
de décembre 2008, il répète cette proposition
et il donne même une indication pour un suivi chez un
physiothérapeute spécialisé dans ce domaine.
Là aussi cette proposition n'a pas été
réalisée.
Sur le plan somatique proprement dit, les
plaintes sont restées identiques entre 2001 et 2009. Nous
avons résumé les expressions spontanées de
l'assurée qui sont pratiquement superposables à
celles qu'elle a évoquées à différents
observateurs. A l'instar des examens antérieurs, nous avons
aussi observé des incohérences entre les plaintes et
les observations. L'assurée disait clairement et à
répétition, avec l'aide d'un interprète,
qu'elle souffre systématiquement de vertiges au moment
où elle-même bouge sa tête, soit à
gauche, soit à droite, soit en avant. Ces mêmes
vertiges se déclencheraient aussi lorsque des personnes ou
objets autour d'elle bougent, soit à droite, soit à
gauche, soit vers le haut ou vers le bas.
Nous n'avons pas pu confirmer ses dires
à travers nos observations : l'assurée était
certes légèrement ralentie et un peu
précautionneuse, mais elle pouvait regarder rapidement
à droite, rapidement à gauche sans
déclenchement de vertiges visibles, de même des
mouvements rapides des personnes autour d'elle n'ont
déclenché aucune symptomatologie particulière.
Elle pouvait marcher d'une manière linéaire, sans
appui ou instabilité positionnelle. Le choix de porter des
chaussures à talons mi-hauts n'est d'ailleurs pas
approprié si l'on souffre de vertiges chroniques.
Les remarques du spécialiste ORL de
l'époque restant entièrement valables lorsqu'il parle
de « vertige postural phobique ». L'assurée a
développé dès ce moment et jusqu'à
aujourd'hui une attention particulière par rapport à
son positionnement dans l'espace, se décrivant très
handicapée, mais en même temps donnant beaucoup
d'informations quant à son emploi du temps et utilisation
des moyens de transport qui contredisent un sévère
handicap.
Sur l'ensemble de cette thématique
nous avons pour notre part retenu plutôt des tendances type
neurasthénique, à savoir des sensations de faiblesse
corporelle avec manifestations désagréables de type
céphalées, vertiges, instabilité,
irritabilité, anhédonie et anxiété. Ce
syndrome est bien décrit et n'est pas à confondre
avec un véritable syndrome dépressif. Les
critères que le code diagnostique établit à
son sujet sont les suivants:
[suit une grille diagnostique reproduisant
les critères de recherche pour la neurasthénie (F
48.0) selon la Classification internationale de l'OMS,
ndlr]
Nous constatons avec cette grille
diagnostique que plusieurs critères sont formellement
remplis.
Pour revenir plus
précisément au problème psychiatrique
éventuel, il y a tout d'abord à constater que
l'assurée n'a aucune particularité dans
l'anamnèse familiale ni personnelle. Elle est issue d'une
famille rurale du Kosovo, elle a fait une formation scolaire de
base, elle a ensuite aidé à la ferme, elle s'est
mariée et s'est adaptée (moyennement) à la vie
en Suisse. Elle a visiblement bien assumé son rôle de
femme au foyer et de mère puisque ses 4 enfants ont fait des
chemins d'évolution normaux avec vie professionnelle et
affective correctes. D'ailleurs, l'assurée décrit, et
pour sa famille d'origine et pour sa propre famille, des relations
intenses, cordiales, larges ainsi que des communications
très régulières. Elle est aussi affectivement
et physiquement engagée auprès de ses deux
petits-enfants.
Il n'existe, même après
recherche intensive, aucun signe d'un dysfonctionnement psychique
ou psychiatrique auparavant. Ceci correspond d'ailleurs à ce
que d'autres observateurs ont déjà
constaté.
A défaut d'une explication nette
pour le syndrome vertigineux et en se basant sur des notions
d'aboulie et d'anhédonie s'est créée ensuite
la notion d'un état dépressif, variable à des
intensités différentes. Ce diagnostic accompagne le
dossier et est repris par les 4 psychiatres traitants qui se
suivent. Notons en passant qu'un d'entre eux prend distance en
signalant une éventuelle évolution vers une
revendication. Ce même psychiatre conseille d'ailleurs une
expertise psychiatrique.
Une telle évaluation
extérieure a eu lieu la première fois en 2007 et on
constate, sur base des critères habituellement
utilisés, l'absence d'un état dépressif dans
le sens clinique du terme. Après la suppression de rente,
l'assurée reprend un suivi et une aggravation de son
état psychique est certifiée. Une nouvelle
évaluation extérieure (par une autre personne)
infirme cette aggravation, du moins à caractère
structurel et permanent.
Lorsque nous avons vu et examiné
l'assurée, elle était sur le plan thymique sans aucun
doute dans un versant positif, euthymique, souvent soit
spontanément souriante, soit amusée par rapport
à nos questions ou invitations humoristiques. Nous n'avons
constaté aucun problème cognitif particulier,
même assez précise dans les réponses, et sans
autres signaux psychopathologiques majeurs.
Nous avons par contre retenu une forte
tendance à la passivité et une vision de victime, de
même un très fort déconditionnement à
une vision de vie active. Là aussi il existait pour nous
quelques contradictions avec l'anamnèse spontanée car
l'assurée (est) bien participante à la vie active de
sa famille. Si l'on admet les énoncés
spontanés quant à son état psychique, on
trouve tout au plus la notion de fluctuations dysthymiques, mais en
aucun cas celui d'une dépression clinique. Puisque ce
«diagnostic» a été argumenté
à de multiples reprises, il paraît important,
malgré l'évidence clinique, de rappeler les
critères cliniques pour un tel état:
[suit une grille diagnostique reproduisant
les critères de recherche pour un dépressif (F32)
selon la Classification internationale de l'OMS, dont il ressort
que le niveau d'une dépression légère n'est
pas atteint, ndlr]
Force est de constater que
l'assurée ne souffre pas d'un tel état
dépressif. Ceci est d'ailleurs indirectement confirmé
par le fait que toutes les tentatives de la «traiter»
avec des antidépresseurs ont échoué. Encore la
toute dernière lettre du psychiatre traitant ainsi que notre
entretien téléphonique, l'ont
confirmé.
L'assurée elle-même a
toujours nié une telle atteinte (ses médecins ont
maintenu qu'elle en souffre à son insu) et elle a toujours
évoqué la dominance des effets secondaires de ces
substances. Elle les décrit d'une manière assez
précise ce qui confirme indirectement qu'elle les a pris. Ce
type de réaction nous est pas inconnu dans la pratique
quotidienne au moment où un patient développe et
maintient des effets secondaires suite à une telle
prescription, au-delà de 3-4 semaines, il y a toujours un
doute permis par rapport à l'indication et au
diagnostic.
Comme tous nos confrères, nous
avons aussi essayé de déceler un quelconque facteur
problématique dans la vie intrapsychique de
l'assurée, par exemple sur le plan conjugal, familial,
social ou autre. Notre recherche est restée vaine et nous
nous sommes trouvés devant un tableau monosymptomatique,
sans explication de causalité possible. Il faut ainsi en
rester là et constater qu'il s'agit en majeur partie d'un
syndrome subjectif lié à des sensations
désagréables, gênes et inconfort mais pas
relié à une entité médicale-
psychiatrique objectivable. Ceci est d'ailleurs justement
exprimé dans l'entité diagnostique de
«neurasthénie ».
De telles problématiques existent
aussi dans d'autres domaines (par exemple syndrome douloureux
somatoforme) et conduisent souvent au décalage maintenu
entre importance et évidence subjective et constatation
objective.
VIII. Diagnostic et
conclusions
Avec l'ensemble des éléments
discutés ainsi que nos analyses effectuées, nous
retenons sur le plan diagnostic psychiatrique
actuellement
Neurasthénie
(F 48.0, CIM-10).
Les quelques fluctuations dysthymiques
mentionnées n'ont pas valeur de diagnostic. Il est de
même pour les tendances d'évitement et anxieux,
là aussi il n'y a pas d'inhibition majeure, pas de
dysfonctionnement de principe dans la
réalité.
L'ensemble de nos constatations sur le
plan psychiatrique est quasi superposable à ce qui
était évoqué par les examinateurs du SMR en
2007 et 2008. De ce fait, nous proposons de suivre leur
conclusion.
Le diagnostic de neurasthénie ne
conduit pas à une incapacité de travail ni diminution
de rendement.
Du côté de la symptomatologie
proprement dite, nous proposons que l'assurée suive les
conseils thérapeutiques du spécialiste ORL, comme
mentionné."
Des réponses de l'expert au questionnaire qui lui a
été soumis, il ressort que:
-
le diagnostic
posé, qui est sans répercussion sur la
capacité de travail, est celui de
neurasthénie;
-
les limitations
(qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles
constatés au plan physique sont liées à des
sensations désagréables, gênes corporelles
etc., comme décrit dans les contenus du diagnostic de
neurasthénie;
-
il n'y a pas
d'incapacité de travail ni diminution de rendement sur le
plan psychiatrique; en dehors des autolimitations, l'assurée
est capable de s'adapter à son environnement
professionnel;
-
des mesures de
réadaptation professionnelle seront vouées à
l'échec car l'assurée vit dans une conviction
immuable de maladie et d'invalidité;
-
d'un point de vue
psychiatrique, l'assurée pourrait faire toutes les
activités accessibles avec ses formations et ses
expériences professionnelles.
f)
Se
déterminant le 6 novembre 2009 sur le rapport d'expertise,
l'OAI a estimé que celui-ci remplissait tous les
critères posés par la jurisprudence pour que pleine
valeur probante lui fût reconnue. Selon lui, il y avait ainsi
lieu de retenir que la capacité de travail de la recourante
était entière sur le plan psychiatrique. En
conséquence, l'OAI a proposé le rejet du recours et
le maintien de la décision attaquée.
Invitée à se déterminer sur le rapport
d'expertise, la recourante a relevé, par lettre du 26
novembre 2009, qu'il en ressortait qu'elle souffrait d'un
problème vertigineux depuis 2001. Elle requérait
dès lors, à titre de complément d'expertise
voire de seconde expertise, que le dossier soit soumis au Dr
F.________, afin que ce praticien confirme la présence de
vertiges, en détermine si possible l'origine et indique
s'ils entraînaient, sur le plan somatique ou psychique, une
incapacité de travail.
Le juge instructeur a rejeté cette requête le
1
er
décembre 2009, en exposant que, comme
l'expert l'avait relevé, la recourante avait
été examinée dès 2001 par le Dr
F.________, qui, dans son dernier rapport du 5 décembre
2008, avait confirmé que la symptomatologie vertigineuse
dont la recourante se plaignait (vertiges subjectifs chroniques
liées à un trouble de la conscience corporelle)
n'était pas d'origine organique et s'était
développée dans le contexte d'un état
dépressif chronique. Le juge instructeur a encore
relevé que le Dr S.________ s'était prononcé
de manière détaillée sur la
problématique vertigineuse et ses répercussions, de
sorte qu'une nouvelle expertise ne se justifiait pas.
E n  d r o i t  :
1.         a)
Les dispositions de la
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales; RS 830.1)
s'appliquent en matière d'AI (art. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte - ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité
(cf. art. 57a LAI) - sont sujettes à recours (art.
56 al. 1 LPGA; art. 69 al. 1 let. a LAI) auprès du tribunal
des assurances compétent, à savoir en principe celui
du canton de domicile de l'assuré au moment du
dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA), dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, la
décision querellée est donc sujette à recours
auprès de l'autorité vaudoise compétente.
b)
La LPA-VD (loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36), entrée en vigueur le
1
er
janvier 2009 et applicable dès son
entrée en vigueur aux causes pendantes devant les
autorités de justice administrative (art. 117 al. 1 LPA-VD),
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le
domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD) et donc pour
connaître de la présente affaire. La cause doit
être tranchée par la cour composée de trois
magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire
du 12 décembre 1979; RSV 173.01) et non par un juge
unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), la valeur litigieuse
étant manifestement supérieure à 30'000 fr.
s'agissant d'une décision de suppression d'une rente
entière de l'AI (Exposé des motifs et projet de
LPA-VD, mai 2008, n° 81, p. 47).
c)
Le
recours, interjeté en temps utile auprès de
l'autorité compétente, satisfait en outre aux autres
conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est
recevable à la forme.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (cf. ATF 125 V 413 c. 2c; ATF 110 V 48 c. 4a, RCC 1985
p. 53).
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si
l'office intimé était fondé à supprimer
la rente d'invalidité de l'assurée pour le motif que
l'état de santé de l'intéressée
s'était amélioré depuis le mois d'août
2004 et qu'une capacité de travail de 100% pouvait
raisonnablement être exigée d'elle dans son ancienne
activité d'ouvrière pâtissière, comme
dans toute autre activité, depuis le mois de septembre
2004.
3.         a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est
réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L'
invalidité peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1
er
in fine LAI).
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
b)
Aux termes de l'art.
17 al. 1 LPGA, qui reprend l'ancien art. 41 aLAI, abrogé
lors de l'entrée en vigueur de la LPGA (ATF 130 V 343 c.
3.5.1), lorsque le taux d'invalidité du
bénéficiaire du droit à la rente subit une
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée. L'art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17
janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.01)
précise que si la capacité de gain ou la
capacité d'accomplir les travaux habituels d'un
assuré s'améliore ou que son impotence ou le besoin
de soins découlant de l'invalidité s'atténue,
il y a lieu de considérer que ce changement supprime, le cas
échéant, tout ou partie de son droit aux prestations
dès qu'on peut s'attendre à ce que
l'amélioration constatée se maintienne durant une
assez longue période; il en va de même lorsqu'un tel
changement déterminant a duré trois mois
déjà, sans interruption notable et sans qu'une
complication prochaine soit à craindre. La diminution ou la
suppression de la rente prend effet au plus tôt le premier
jour du deuxième mois qui suit la notification de la
décision (art.
88bis
al. 2
let. a RAI).
Le point de savoir si un changement important s'est produit doit
être tranché en comparant les faits tels qu'ils se
présentaient au moment de la dernière décision
entrée en force qui reposait sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison
des revenus conformes au droit, et les circonstances régnant
à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133
V 108 c. 5; cf. ATF 130 V 343 c. 3.5.2; ATF 125 V 369 c. 2 et la
réf. citée).
c)
Pour pouvoir
fixer le degré d'invalidité, l'administration - en
cas de recours, le tribunal - se base sur des documents
médicaux, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et
à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261 c.
4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 c. 2.1). En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle
activité peut encore être raisonnablement exigible de
la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 c. 4; ATF 115
V 133 c. 2; ATF 114 V 310 c. 3c; ATF 105 V 156 c. 1, RCC 1980
p. 263; Pratique VSI 2002 p.64; TF I 274/05 du 21 mars 2006 c.
1.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la
provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il
ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (134 V 231 c. 5.1; ATF 125
V 351 c. 3a et les réf. citées;).
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs
impératifs des conclusions d'une expertise médicale
judiciaire, la tâche de l'expert étant
précisément de mettre ses connaissances
spéciales à la disposition de la justice afin de
l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état
de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une
raison de s'écarter d'une
expertise
judiciaire
le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme
les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque
d'autres spécialistes émettent des opinions
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure,
selon les cas, une interprétation divergente des conclusions
de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction
complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise
médicale (ATF 125 V 351 c. 3b/aa et les réf.
citées).
4.         a)
En l'espèce, la
recourante s'est vu octroyer une rente entière
d'invalidité en raison d'une incapacité de travail
dans toute activité sur le plan psychiatrique, qui existait
depuis le mois de mars 2001 (cf. supra, En fait, let. A.b et A.c).
Dans le cadre de la révision d'office prévue en
février 2005 (cf. art. 87 al. 1 RAI), l'OAI a fait
procéder à un premier examen clinique psychiatrique
au SMR, qui a été effectué le 21 mars 2007 par
la Dresse A.________ (cf. supra, En fait, let. A.e), puis,
après que l'assurée eut contesté le projet de
décision de suppression de rente du 21 juin 2007 et que
l'OAI eut demandé un rapport médical au nouveau
psychiatre traitant, le Dr P.________ (cf. supra, En fait, let.
B.b), à un deuxième examen clinique psychiatrique au
SMR, qui a donné lieu à un rapport du 15 avril 2008
de la Dresse  X.________ (cf. supra, En fait, let. B.c). Ces
deux examens cliniques, qui ont été effectués
à une année d'intervalle par des examinateurs
différents, font état d'un status psychiatrique
superposable et concluent tous deux qu'ensuite d'une
amélioration de l'état de santé psychique
intervenue dès le mois d'août 2004, la recourante
bénéficie sur le plan psychiatrique d'une pleine
capacité de travail dans toute activité.
Tant le rapport d'examen psychiatrique du 21 mai 2007 que celui du
15 avril 2008 reposent sur une anamnèse complète;
tous deux décrivent clairement le status psychiatrique ainsi
que l'appréciation de la situation médicale claires,
et leurs conclusions sont bien motivées. Or, selon la
jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports
des médecins des assureurs - notamment aux  rapports
émanant d'un service médical régional au sens
de l'art. 69 al. 4 RAI (ATF 125 V 351 c. 3a; TFA I 523/02 du 28
octobre 2002 c. 3) - aussi longtemps que ceux-ci aboutissent
à des résultats convaincants, que leur conclusions
sont bien motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradiction et qu'aucun indice concret ne permet de remettre en
cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 c. 3b/ee et les
réf. citées). Néanmoins, au vu des
rapports médicaux du Dr P.________, nouveau psychiatre
traitant de la recourante - laquelle a consulté ce praticien
à la suite de la réception du projet de
décision de suppression de rente, après avoir
interrompu toute prise en charge psychiatrique pendant trois ans -,
et pour lever tout doute concernant l'amélioration de
l'état de santé de la recourante, le juge instructeur
a mis en œuvre une expertise psychiatrique judiciaire, qui a
été confiée au Dr S.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie.
b)
Le rapport de
l'expert judiciaire, établi le 26 octobre 2009,
procède d'un examen particulièrement fouillé
et complet de la situation médicale de la recourante sur le
plan psychiatrique. A l'issue d'une analyse systématique et
détaillée, dans laquelle il décrit très
clairement l'ensemble du contexte médical, les
résultats de ses observations et examens et explique de
manière parfaitement motivée les raisons qui l'ont
conduit à retenir sur le plan psychiatrique le seul
diagnostic de neurasthénie (F 48.0), l'expert judiciaire
relève que l'ensemble de ses constatations sur le plan
psychiatrique est quasi superposable à ce qui était
évoqué par les examinateurs du SMR en 2007 et 2008.
Il expose de manière convaincante en quoi la recourante
présente une capacité de travail entière d'un
point de vue psychiatrique, les limitations (qualitatives et
quantitatives) en relation avec les troubles constatés au
plan physique étant liées à des sensations
désagréables, gênes corporelles etc., comme
décrit dans les contenus du diagnostic de
neurasthénie, qui n'affectent pas la capacité de
travail (cf. supra, En fait, let. C.e).
Le rapport d'expertise judiciaire remplit ainsi toutes les
exigences posées par la jurisprudence pour qu'une pleine
force probante lui soit accordée. L'appréciation
divergente du Dr P.________, au demeurant guère
motivée, n'est nullement susceptible de remettre en cause
les conclusions de l'expertise judiciaire, ce psychiatre traitant
ne faisant pas état d'éléments objectifs qui
aurait été ignorés dans le cadre de
l'expertise (cf. TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009 c. 3). Il faut au
demeurant de rappeler que selon la jurisprudence, les constatations
émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent être admises avec réserve, car
il faut tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitants ont généralement tendance
à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux
constatations d'un expert qu'à celles du médecin
traitant (ATF 125 V 351 c. 3b/cc et les réf. citées;
Pratique VSI 2001 p. 106 c. 3b/bb et cc).
c)
L'expertise
judiciaire ayant pleinement corroboré les conclusions des
examinateurs des SMR selon lesquelles la recourante présente
depuis le mois de septembre 2004, ensuite de l'amélioration
de son état de santé sur le plan psychiatrique, une
pleine capacité de travail dans toute activité, la
décision attaquée - fondée sur les rapports
d'examen psychiatrique du SMR - échappe à la critique
et ne peut qu'être confirmée.
5.
En
définitive, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision entreprise
confirmée.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice; le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce,
compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice doivent être arrêtés à 500 fr.
à la charge de la recourante, qui succombe (art. 69 al. 1bis
LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante
n'obtenant pas gain de cause (cf. art. 61 let. g LPGA; art. 55 al.
1 et 56 al. 3 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des
assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé par
J.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 20 avril
2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires,
arrêtés à 500 fr. (cinq cents francs), sont mis
à la charge de le recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Jean-Pierre Bloch (pour
J.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office fédéral des
assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :