vd_findinfo · AI 236/19 - 156/2021 · 2021-05-20 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.05.2021 AI 236/19 - 156/2021

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
236/19 - 156/2021
ZD19.027476
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 mai 2021
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
M.
Piguet, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à […], recourant, représenté par Me Nathalie Berger, avocate à Cortaillod,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
E n  f a i t
:
A.
W.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...] 1955, a travaillé
depuis le 1
er
décembre 1997 en tant que conseiller en assurances pour le compte d’I.________ [...] (ci-après :
I.________). Il a été mis en arrêt de travail dès le 24 décembre 2015 puis licencié
pour le 31 octobre 2016.
En date du 26 juin 2016, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), faisant état d’un trouble anxio-dépressif et de
fibromyalgie.
Le 28 juin 2016, I.________, en sa qualité d’assureur perte de gain, a transmis son dossier
à l’OAI. Y figurait notamment un rapport du 12 février 2016 du Dr F.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, évoquant un épisode dépressif moyen à sévère
incapacitant et une fibromyalgie sans impact sur la capacité de travail ; le psychiatre précisait
encore que son patient avait toujours pu travailler malgré les douleurs, que la dégradation
de l’état psychique était réactionnelle à des difficultés au travail et
que l’incapacité de travail était totale. Une appréciation similaire était
formulée dans un second rapport du 20 mai 2016, le Dr F.________ se référant toutefois
désormais à un épisode dépressif moyen sans syndrome somatique et signalant à
une absence d’amélioration probablement en lien avec un diagnostic de cancer du sein chez
l’épouse du patient.
Aux termes d’un rapport du 1
er
août 2016, le Dr F.________ a signalé les atteintes se répercutant sur la capacité
de travail d’épisode dépressif moyen à sévère (F32.2) et de fibromyalgie
(M79.0) – celle-ci ayant été diagnostiquée une dizaine d’années plus
tôt et ayant fait l’objet d’un bilan au Centre hospitalier [...] (ci-après :
le Centre hospitalier N.________). Indiquant suivre l’assuré depuis le 3 novembre 2015, le
Dr F.________ a décrit un état dépressif caractérisé par une baisse de l’humeur,
des ruminations mentales, des troubles de la concentration et de l’attention, des réveils
précoces, ainsi que des inquiétudes permanentes associées à une anxiété,
avec perte d’espoir, irritabilité, sentiment d’insuffisance, idées de culpabilité,
anhédonie et diminution des activités – ces éléments se manifestaient au travail
par un apragmatisme, de l’anxiété, un ralentissement psychomoteur et une perte de confiance
en soi. Pour le Dr F.________, l’exercice d’une activité professionnelle n’était
plus possible.
Par rapport du 29 août 2016, le Dr Q.________, spécialiste en médecine physique, réadaptation
et rhumatologie, médecin traitant depuis juin 2012, a signalé des troubles incapacitants sous
forme de fibromyalgie depuis une douzaine d’années et de notion de discopathie C5 à C7
et L4 à S. Il a relevé que les plaintes concernaient des douleurs diffuses d’origine
musculo-tendineuses, variables avec la fatigue, et que les traitements entrepris avaient permis une amélioration
relative. Le Dr Q.________ a ajouté que l’assuré présentait probablement des difficultés
de concentration, ainsi qu’une baisse de l’endurance aussi bien dans les activités intellectuelles
que physiques. Il a précisé qu’il ne gérait aucune incapacité de travail, respectivement
que l’exigibilité était à évaluer.
Dans un rapport du 19 octobre 2016 (version manuscrite) transmis une seconde fois le 3 novembre suivant
(version dactylographiée), la Dre H.________, spécialiste en rhumatologie et médecin traitant
depuis juin 2016, a défini des atteintes avec impact sur la capacité de travail sous forme
de troubles de la statique rachidienne, arthrose rachidienne, discopathies, fibromyalgie et syndrome
rotulien, existant au moins depuis 2007. Elle a plus particulièrement signalé un long passé
douloureux et évoqué un contexte familial difficile dû à la maladie de l’épouse.
Interpellée quant aux restrictions, la Dre H.________ a signalé une sédentarité au
travail
.
Pour
le reste, elle a indiqué ne pas gérer les arrêts de travail et ignorer s’il pourrait
y avoir une reprise d’activité.
Par envoi du 7 février 2017, I.________ a fait parvenir diverses pièces à l’OAI,
dont un rapport du Dr F.________ du 27 novembre 2016 évoquant une fibromyalgie (M79.0) et un épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11), le psychiatre reprenant au surplus la teneur de
ses précédents comptes-rendus. I.________ a par ailleurs signalé à l’OAI qu’un
examen était prévu auprès du Dr M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans un rapport du 9 juillet 2017, le Dr F.________ a mentionné des atteintes incapacitantes consistant
en un épisode dépressif moyen sans syndrome somatique (F32.10) et une fibromyalgie (M79.0).
Il a exposé que l’évolution était stationnaire et que l’incapacité de
travail était totale dans l’activité habituelle depuis le 24 décembre 2015, respectivement
dans une activité adaptée depuis le 24 décembre 2017 [sic]. Il a également fait état
de limitations sous forme d’hypersensibilité au stress, d’irritabilité, de douleurs,
de troubles de l’attention, d’apragmatisme, d’anxiété et de ralentissement
psychomoteur – étant rappelé que, pour l’assuré, le cancer de son épouse
s’était ajouté à un contexte psychologique difficile en lien avec la perte de son
emploi et la péjoration de ses douleurs. Le Dr F.________ a encore précisé que des investigations
avaient été menées concernant la perte de force musculaire, qu’elles s’étaient
avérées négatives et que ce symptôme s’inscrivait probablement dans l’épisode
dépressif en cours.
En date du 26 septembre 2017, I.________ a transmis des pièces complémentaires à l’OAI,
dont :
- un rapport d’expertise du 6 mars 2017 du Dr M.________, fondé sur un examen du 14 février
2017 et exposant en particulier ce qui suit :
"
V.
Constatations cliniques :
[…]
2.
Echelle de ralentissement (E.D.R.) :
[…]
Ralentissement
évalué chez l’expertisé
6
Evaluation
générale :
14 items avec valorisation
entre 0 et 4 points pour chaque critère, donnant un maximum de 56 points
Seuil clinique
significatif de ralentissement fixé
16 sur 56
Commentaire :
Avec l’aide de cette échelle d’évaluation, nous constatons l’absence d’un
ralentissement psychomoteur significatif.
3.
Echelle MADRS
(Montgomery and Asperg depression
rating scale)
[…]
Absence dépression
0-14
Seuil dépression
15
Inclusion essais
médicamenteux
21
Dépression
moyenne
22.30
Dépression
sévère
30 (max. 60)
Valeur assuré
en question
15
[…]
VII.
Discussion :
[…]
[…]
Aujourd'hui,
lors de notre examen, [l’assuré] a exprimé avec intensité son immense déception
par rapport au cours des choses, il voulait terminer sa carrière en continuité de son engagement
avec son employeur, cet engagement a été à son grand regret brisé par les pressions
et maintenant le licenciement. Il rumine dès lors beaucoup d'idées d'inutilité, de sens,
de culpabilité, ces dernières cependant en diminution depuis le licenciement. M.  W.________
nous a fait comprendre d'un point de vue subjectif qu'il se voit absolument incapable pour toute activité
vu son état psychique subjectivement dégradé. Ceci correspond dans les grandes lignes
aussi à ce que son médecin psychiatre a décrit dans son dernier rapport, à savoir
une situation psychique stationnaire/stagnante, et dans un registre de dépression moyenne.
L'anamnèse
systématique nous a montré cependant les éléments d'un fonctionnement plutôt
correct dans la réalité. L'assuré conduit son véhicule, il fait des transports pour
ses petits-enfants, il peut utiliser les transports publics, il s'occupe de sa maison, il est assez manuel
et il a des intérêts assez divers investis (« j'adore... »), comme par exemple la
cuisine, le modélisme, les émissions politiques, des jeux, documentaires et autres. Il a intégré
le fait que son épouse était sévèrement atteinte d'une maladie cancéreuse, qu'elle
est sous beaucoup de traitements et encore jusqu'à maintenant, le futur est incertain.
Il
a souligné ses troubles du sommeil. Notre monitoring médicamenteux a montré que l'antidépresseur
censé mieux structurer le sommeil est présent à un taux largement insuffisant, en dessous
du seuil thérapeutique. Il est certes observant de principe, mais il existe ici une marge thérapeutique
considérable supplémentaire.
Sur
le plan purement clinique, nous avons vu et décrit un homme en présentation correcte et discrète,
sans ralentissement significatif (cf. échelle EDR), posé et dans ses expressions assez différencié.
Il n'y avait pas de trouble cognitif majeur à constater et dans les contenus de la thématique
de son employeur, la déception était très dominante.
Sur
le plan affectif; il était dans une humeur légèrement abaissée, abrasée, un
peu terne, sans tristesse marquée et de temps en temps souriant. L'énergie vitale était
d'intensité moyenne, un spectre d'ouverture pour les choses de la vie a été mentionné.
La réactivité et l'oscillation émotionnelle étaient légèrement abaissées.
Cet état de fait et l'application de l'échelle de dépression MADRS ont montré qu'un
état dépressif léger est tout juste atteint. Ceci correspondait par ailleurs au moins
en partie à l'auto appréciation de l'expertisé.
Nous
avons donc en résumé constaté une relativement bonne compensation de l'état dépressif
décrit, clairement amélioré par rapport au dernier rapport du psychiatre traitant du mois
de novembre 2016. Nous n'avons pas constaté d'autre psychopathologie majeure, ni de trouble de personnalité.
Il existe de ce fait aujourd'hui un décalage nettement augmenté entre l'auto-appréciation
de l'assuré et le constat psychiatrique objectif. M. W.________ ne se voit absolument pas reprendre
une activité [quelle] qu'elle soit, il se considère inapte sur le marché du travail pour
cause de manque de ses diplômes, son âge, son état et d'autres facteurs. Tout ceci est
encore accentué par le fait qu'il a eu un entretien avec l'Assurance Invalidité et que là
on lui a fait comprendre que ses chances sur le marché du travail sont quasi nulles.
Force
est de constater que nous nous trouvons en très grande et majeure partie devant des arguments subjectifs
et extramédicaux : âge, situation du marché du travail, manque de diplôme, plaintes
relatives aux symptômes et contextes psychosocial et professionnel spécifiques. Il est possible
de suivre l'argumentation de l'assuré et sa vision subjective, il est bien possible aussi de sentir
emphatiquement sa déception, mais il est aussi évident que, selon les critères psychiatriques
en vigueur, l'assuré n'est plus à considérer comme malade.
VIII.
Diagnostic et conclusions :
Avec
l'ensemble des éléments discutés, ainsi que nos analyses effectuées et après
pondération de tous les éléments, nous retenons sur le plan diagnostique et psychiatrique
actuellement :
1.
Épisode dépressif
léger, sans syndrome somatique
(F32.00),
2.
Difficultés liées
à l'emploi
(Z56).
Pour
la détermination diagnostique, nous avons hésité à appliquer un trouble de l'adaptation
avec réaction dépressive prolongée, mais nous pouvons finalement suivre le médecin
psychiatre vu qu'un état dépressif a été déclenché déjà en 2014.
Apparemment (nous n'avons ici pas d'autres arguments), le psychiatre a considéré l'épisode
toujours en vigueur, jamais véritablement en rémission (bien que l'assuré ait travaillé).
Il s'agit donc d'une continuité.
Il
résulte de notre analyse approfondie et sur base du diagnostic retenu qu'il n'y a plus d'incapacité
de travail de principe. Tout au plus, avec un diagnostic de dépression légère, on peut
admettre une diminution de rendement d'ordre de 20 %.
Comme
mentionné également, la situation est très largement dominée par une vision subjective
négative et des facteurs extramédicaux/contextuels.
[…]
IX.
Réponses aux questions :
[…]
Question
3 :
3.
a              Diagnostic avec impact
sur la capacité de travail
Réponse
:              Épisode dépressif
léger, sans syndrome somatique (F32.00).
3.
b              Diagnostic sans impact
sur la capacité de travail
Réponse
:              Difficultés liées
à l'emploi (Z56)
[…]
3.
f
Réponse
:              […]
Théoriquement,
en dehors des facteurs extramédicaux mentionnés et/ou la vision subjective des choses, l'assuré
est apte à travailler dans son domaine à hauteur de 100 % avec un rendement diminué de
20 %.
3.
g
Réponse
:              Sur la base du diagnostic
d'un épisode dépressif léger toujours en vigueur, il existe une diminution de rendement
de l'ordre de 20 % pour toutes les activités imaginables pour l'assuré.
"
- un rapport du Dr F.________ du 7 juin 2017, aux termes duquel ce médecin posait les diagnostics
d’épisode dépressif moyen sans syndrome somatique (F32.10) et de fibromyalgie, avec une
incapacité de travail totale dans toute activité. Il précisait s’écarter de
l’évaluation faite par le Dr M.________ quant à l’intensité de l’épisode
dépressif en cours, reprochant à l’expert une mauvaise application des échelles
développées pour quantifier la gravité d’un épisode dépressif, de même
qu’une sous-évaluation des causes extérieures au maintien du tableau dépressif qui
constituaient pourtant des pertes successives depuis 2014 ;
- un rapport d’expertise complémentaire du 19 août 2017 du Dr M.________, exposant en
particulier que le status psychiatrique établi par le Dr F.________ était majoritairement déterminé
par les évocations/énoncés du patient, qu’on ne voyait pas sur cette base ce qui
permettait de conclure à un épisode dépressif de moyenne intensité, que le diagnostic
de fibromyalgie – remontant à douze ans – n’avait pas eu d’impact sur la
capacité de travail et que les échelles utilisées reposaient sur une approche méthodologique
correcte. Le Dr M.________ observait en outre que le Dr F.________ n’entrait pas du tout dans les
très détaillées descriptions du quotidien de l’assurée, ses occupations, ses
aptitudes et ses ressources – éléments importants de la réalité et du fonctionnement
de la personnalité. Se référant par ailleurs aux critères diagnostiques posés
par la Classification internationale des maladies (CIM-10) en matière de dépression, le Dr
M.________ expliquait que l’on pouvait admettre un abaissement de l'énergie vitale et une
légère diminution des intérêts et que de ce fait, en appliquant une certaine «
largeur
», on se trouvait tout au plus dans le registre de la dépression légère (voir plutôt
de dysthymie), étant souligné que l’assuré était sous traitement adéquat
et efficace, ce qui participait justement à l'amélioration de son état, et que le suivi
médical était assez espacé, ce qui correspondait au tableau décrit.
Par rapport du 13 octobre 2017, le Dr P.________, du Service médical régional de l’AI
(ci-après : le SMR), a en particulier relevé que le diagnostic de fibromyalgie était
certes évoqué depuis 2007 mais n’avait pas justifié d’incapacité de travail.
Il était vrai que le status dénombrait des zones douloureuses ; celles-ci n’étaient
cependant pas décrites comme points sensibles à une pression digitale correspondant à
4 kg/cm
2
(blanchissement des ongles), conformément aux recommandations dans ce domaine. Quant aux douleurs
de la nuque et des lombes, elles étaient plus en rapport avec les discopathies retrouvées au
status physique. A cela s’ajoutait que si la Dre H.________ reprenait le diagnostic de fibromyalgie,
elle ne procédait toutefois pas à un examen approprié pour affirmer ce diagnostic. Dans
ces conditions, le Dr P.________ a retenu que le diagnostic de fibromyalgie n’était pas établi
de manière convaincante. Sur le plan psychique, il s’est rallié à l’appréciation
de l’expert M.________, qui ne se prononçait toutefois pas sur la période antérieure
à l’examen. Cela étant, le Dr P.________ a conclu à une incapacité de travail
totale du 24 décembre 2015 au 13 février 2017 puis, dès le 14 février 2017, à
la pleine exigibilité de l’activité habituelle comme d’une activité adaptée.
En date du 18 janvier 2018, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision
dans le sens de l’octroi d’une rente entière d’invalidité pour la période
du 1
er
décembre 2016 au 31 mai 2017. Dans sa motivation, l’office a retenu que l’assuré,
dont la capacité de travail était restreinte depuis le 24 décembre 2015, présentait
une incapacité de travail et de gain totale dans toute activité au 24 décembre 2016, soit
à l’échéance du délai d’attente légal d’une année. Le
droit à une rente entière d’invalidité, compte tenu d’un taux d’invalidité
de 100 %, était donc ouvert. Dès le 14 février 2017, une pleine capacité de
travail était toutefois donnée dans toute activité professionnelle, de sorte qu’il
y avait lieu de mettre fin au versement de la rente au 31 mai 2017 conformément à la réglementation
applicable.
L’assuré, sous la plume de son conseil, a contesté le projet susdit le 8 février
2018.
Aux termes d’un rapport du 5 mars 2018, le Dr F.________ a notamment reproché à l’expert
M.________ d’avoir insuffisamment évalué l’état clinique du patient. Il a
de surcroît fait état d’une dégradation ultérieure de la symptomatologie dépressive,
correspondant à un trouble dépressif grave, sans caractéristiques psychotiques ;
le tableau dépressif était associé à un trouble anxieux non spécifié avec
ruminations continues sur la situation actuelle entraînant une altération du fonctionnement
social, incluant les relations avec les proches. De surcroît, l’entourage signalait un déclin
neurocognitif concernant surtout la mémoire et l’attention, avec perturbation du comportement
sous forme d’irritabilité ou apathie et repli sur soi. Pour le Dr F.________, la capacité
résiduelle de travail était donc nulle, chez un patient présentant du reste une bonne
observance médicamenteuse.
Par écrit du 12 mars 2018, l’assuré a complété ses objections. Il a en particulier
contesté l’évaluation du Dr M.________ comme celle du SMR et a soutenu que le diagnostic
de fibromyalgie avait été insuffisamment investigué. Invoquant l’appréciation
du Dr F.________, il s’est prévalu d’une complète inaptitude à la reprise
d’une quelconque activité ; subsidiairement, il a requis la mise en œuvre d’une
expertise bidisciplinaire (rhumatologique et psychologique [sic]).
Par avis médical du 10 avril 2018, les Dres D.________ et K.________, du SMR, ont maintenu la position
dudit service faute d’élément objectif nouveau.
Ayant ausculté l’assuré à la demande de la Dre H.________, le Dr V.________, spécialiste
en neurologie, a transmis divers documents à l’OAI, dont :
- un rapport du 28 novembre 2016 de la Dre U.________, radiologue, indiquant qu’un examen radiologique
de la colonne cervicale avait montré des phénomènes dégénératifs étagés
légers à modérés prédominant en C7-D1, avec une discopathie modérée
assortie d’un rétrécissement modéré des trous de conjugaison en amont, ainsi
qu’une légère cunéiformisation antérieure ancienne dorsale haute ;
- un rapport du 17 février 2017 du Dr V.________ à la Dre H.________, exposant que le patient
signalait l’apparition de douleurs vers l’âge de quarante ans sans facteur déclenchant,
que ces douleurs avaient progressivement augmenté pour devenir constantes depuis maintenant de nombreuses
années et qu’il s’agissait essentiellement de douleurs musculaires et de crampes, avec
un sommeil modérément perturbé sans somnolence diurne, étant par ailleurs souligné
ce qui suit :
"
Je
ne peux pas poser avec certitude un diagnostic chez ce patient. Il y a des douleurs à caractère
clairement musculaire. En palpant les points habituels de la fibromyalgie, je n’ai pas réussi
à déclencher des douleurs chez ce patient. A cela s’ajoute anamnestiquement une intolérance
à l’effort tout à fait nette.
On
peut se poser la question d’une maladie métabolique musculaire au vu de l’anamnèse.
[…]
[…]
Quoi
qu’il ne soit, je ne crois pas chez ce patient à un diagnostic de fibromyalgie.
"
- un rapport du 30 mai 2017 du Dr V.________ à la Dre H.________, dans lequel le neurologue expliquait
reconnaître l’absence d’argument objectif dans le sens d’une pathologie musculaire
et ne pouvoir finalement retenir qu’un diagnostic de trouble somatoforme douloureux.
Par avis médical SMR du 6 novembre 2018, les Dres D.________ et K.________ ont observé que
le Dr V.________ n’avait retenu aucun trouble neurologique et que son diagnostic de trouble somatoforme
douloureux ne pouvait être pris en considération, dès lors qu’il s’agissait
d’un diagnostic posé par exclusion d’une pathologie musculaire et qu’il ne figurait
dans aucun rapport psychiatrique.
Par courrier du 26 mars 2019, l’OAI a réfuté les objections de l’assuré. A
cet égard, il a relevé que le Dr Q.________ avait mentionné une fibromyalgie le 28 août
2016 sans justifier ce diagnostic et que les zones douloureuses dénombrées par la Dre H.________
ne correspondaient pas aux points douloureux en cas de fibromyalgie, constat qu’avait également
posé le Dr V.________. L’office en a déduit que le diagnostic de fibromyalgie n’avait
pas été posé dans les règles de l’art et qu’il n’y avait ainsi
pas lieu de compléter l’instruction sur le plan rhumatologique. Pour l’OAI, on ne pouvait
pas davantage retenir le diagnostic de trouble somatoforme douloureux évoqué par le neurologue
V.________, ce diagnostic relevant de la psychiatrie ; on ne distinguait pas, en outre, la détresse
profonde et la préoccupation permanente pour les douleurs présupposées par une telle atteinte.
Sur le plan psychique, l’office a considéré que les conclusions de l’expert M.________
étaient probantes et que le rapport du Dr F.________ du 5 mars 2018 n’apportait pas d’élément
nouveau. Finalement, il était indiqué qu’une décision identique au projet du 18
janvier 2018 serait prochainement rendue.
Par décision du 15 mai 2019 adressée à l’assuré, l’OAI a confirmé
son projet précité.
Le conseil de l’assuré a écrit à l’office susdit le 17 juin 2019, exposant
qu’une copie de la décision du 15 mai 2019 lui avait été remise le jour même
par son client, sollicitant le prononcé d’une décision sur opposition et requérant
une copie du dossier.
Répondant le 20 juin 2019, l’OAI a communiqué les pièces requises et précisé
qu’une décision sujette à recours avait été adressée à l’assuré
le 15 mai précédent.
B.
Agissant par l’entremise de son conseil, W.________ a recouru le 19 juin 2019 devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision du 15 mai 2019,
concluant principalement à son annulation et à l’octroi d’une rente entière
d’invalidité à compter du 1
er
décembre 2016, requérant subsidiairement la mise en œuvre d’une expertise judiciaire
sur les plans rhumatologique et psychologique [sic] et sollicitant plus subsidiairement le renvoi du
dossier à l’intimé aux fins de rendre une décision sur opposition dûment motivée.
Sur le plan formel, le recourant se plaint d’une notification irrégulière de la décision
du 15 mai 2019 ; il explique que celle-ci lui a été adressée personnellement et non
à son conseil, qu’il l’a réceptionnée «
à
une date inconnue
», qu’il s’est
ensuite étonné de recevoir, le 14 juin 2019, une rente d’invalidité conformément
au projet du 18 janvier 2018 et qu’il a conséquemment remis à son mandataire, le 17 juin
suivant, la décision du 15 mai 2019. L’intéressé relève par ailleurs l’absence
de décision sur opposition et invoque de surcroît une violation du droit d’être
entendu sous la forme d’un défaut de motivation, respectivement d’un défaut d’instruction.
Sur le fond, le recourant reprend en substance les arguments précédemment soulevés, soulignant
en particulier que l’intimé se devait d’appréhender le diagnostic de fibromyalgie,
voire de trouble somatoforme douloureux, à l’aune des principes jurisprudentiels développés
au sujet des atteintes psychosomatiques.
Dans sa réponse du 20 août 2019, l’intimé a conclu au rejet du recours.
Par réplique du 12 septembre 2019, le recourant a persisté dans ses précédents motifs
et conclusions.
Par envoi du 7 avril 2020, le recourant a produit un rapport d’expertise établi le 27 décembre
2019 par le Dr X.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, dans le cadre d’un
contentieux de droit civil opposant l’intéressé à I.________. Dans son rapport,
l’expert a émis l’appréciation suivante :
"
VII
Situation actuelle
[…]
L'échelle
de MADRS montre un score à 30 ce qui est compatible avec un épisode dépressif moyen. Nous
n'utilisons généralement pas ces échelles d'évaluation dans notre pratique courante.
Cette échelle a été utilisée pour faire des comparatifs avec l'appréciation
du Dr M.________.
Selon
les critères de la CIM-10, ce tableau clinique correspond à un épisode dépressif
moyen avec un syndrome somatique (F32.11).
Pour
rappel, l'épisode dépressif moyen se caractérise par la présence
De
deux des trois symptômes du critère B :
1.
Humeur dépressive à un degré nettement
anormal pour le sujet, présente pratiquement toute la journée et presque tous les jours, dans
une large mesure non influencée par des circonstances, et persistante pendant au moins deux semaines
;
2.
Diminution marquée de l'intérêt
et du plaisir pour les activités habituellement agréables ; réduction de l'énergie
et augmentation de la fatigabilité.
3.
Réduction de l'énergie ou augmentation
de la fatigabilité.
On
retrouve clairement deux critères (2, 3), l'humeur étant influencée positivement selon
les circonstances.
De
plusieurs symptômes du critère C pour atteindre un total d'au moins six symptômes :
1.
Perte de confiance en soi ou de l'estime de soi
;
2.
Sentiment injustifié de culpabilité
ou culpabilité excessive et inappropriée ;
3.
Pensées récurrentes de mort ou d'idées
suicidaires récurrentes, ou comportement suicidaire de n'importe quelle sorte ;
4.
Diminution de l'aptitude à penser ou à
se concentrer se manifestant, par exemple, par
5.
une indécision ou des hésitations ;
6.
Modification de l'activité psychomotrice,
caractérisée par une agitation ou un ralentissement ;
7.
Perturbation du sommeil de n'importe quel type
;
8.
Modification de l'appétit avec variable pondérale
correspondante.
On
retrouve en réalité six de ces symptômes sur sept, ce qui confirme la présence d'un
épisode dépressif moyen.
Le
diagnostic de syndrome somatique repose sur la présence d'au moins quatre des symptômes suivants
:
1.
Diminution marquée de l'intérêt
ou du plaisir pour les activités habituellement agréables ;
2.
Manque de réactivité émotionnelle
à des événements ou activités déclenchant normalement une réaction ;
3.
Réveil matinal précoce ;
4.
Dépression plus marquée le matin ;
5.
Éléments objectifs en faveur d'un ralentissement
psychomoteur marqué ou d'une agitation psychomotrice marquée ;
6.
Perte marquée d'appétit ; perte de poids
(au moins 5% du poids corporel au cours du dernier mois) ;
7.
Diminution marquée de la libido.
Chez
Monsieur W.________, on retrouve six de ces symptômes.
En
conclusion, nous retenons un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11).
Le
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) est décrit selon la CIM-10 par la présence
de douleurs persistantes, intenses, et s'accompagnant d'un sentiment de détresse, n'importe où
dans le corps, non expliqués entièrement par un processus physiologique ou un trouble psychique,
et qui constituent en permanence la préoccupation essentielle du patient.
Chez
Monsieur W.________, nous retrouvons une douleur persistante relativement intense et qui s'accompagne
d'un sentiment de détresse concernant la douleur. Ces douleurs sont expliquées par une fibromyalgie.
En revanche, elles ne constituent pas en permanence la préoccupation essentielle du patient. Pour
cette raison, nous sommes dubitatifs quant à la présence d'un syndrome douloureux somatoforme
persistant, le diagnostic rhumatologique de fibromyalgie rendant selon nous mieux compte de la situation
de Monsieur W.________.
Cette
appréciation est partagée par le Dr F.________ et le Dr M.________ [qui] n'avai[en]t pas non
plus retenu une telle affection.
En
revanche, Monsieur W.________ présente des traits de personnalité anankastique, sans présenter
un trouble de la personnalité.
Tant
Monsieur W.________ que le Dr F.________ ont décrit une péjoration de l'état psychique.
Selon Monsieur W.________, cette péjoration est apparue en 2017. Nous considérons également
qu'il y a une péjoration depuis 2017 et à titre d'exemple, on relève que M. W.________
avait de l'intérêt pour les questions politiques en mars 2017, ce qui n'est plus le cas actuellement.
[…]
Appréciation
de la capacité de travail
[…]
En
page 16 de son rapport, le Dr M.________ mentionne qu'il n'y a plus d'incapacité de travail de principe,
sur la base du diagnostic retenu. L'appréciation de la capacité de travail repose sur les limitations
fonctionnelles et non sur un diagnostic donné. On ne peut pas simplement déduire d'un épisode
dépressif léger, qu'il n'est pas incapacitant, sans mettre en perspective les symptômes
précis et la nature de l'activité professionnelle. Dans le cas de M. W.________, les éléments
suivants n'ont pas été suffisamment pris en compte :
-
Augmentation de la fatigabilité observée
au terme de deux heures d'entretien ;
-
Fonctions cognitives décrites comme étant
préservées, alors que l'évaluation des plaintes subjectives concernant ce domaine manque
;
-
Capacité à éprouver du plaisir
et de l'intérêt jugée préservée sur la base de la description des activités
quotidiennes alors que l'activité professionnelle implique une capacité à convaincre et
à se mobiliser qui est très importante.
Finalement,
le Dr M.________ ne mentionne pas sur quelle base (limitations fonctionnelles) il considère que
le rendement est diminué de 20%. Toutefois, sur la base de son rapport médical, nous considérons
que les éléments ci-dessus rendaient compte d'une diminution du rendement de 20%.
[…]
IX.
Réponses aux allégués
[…]
L'appréciation
clinique du Dr M.________ est très largement supérieure à celle du Dr F.________ parce
qu'il fait une meilleure distinction entre les plaintes subjectives et les constations objectives. De
plus, le Dr M.________ a étayé son appréciation diagnostic à l'aide d'échelles
psychométriques. Il a aussi mis en perspective les plaintes subjectives de M. W.________ avec les
activités que M. W.________ pouvait encore réaliser au quotidien.
[…]
Nous
considérons qu'actuellement, M. W.________ présente un épisode dépressif avec syndrome
somatique (F32.11). Les limitations fonctionnelles sont en lien avec un état de fatigue et une augmentation
de la fatigabilité, une tristesse, des troubles cognitifs et un pessimisme. Dans une activité
professionnelle impliquant des bonnes capacités de persuasion, la capacité de travail de M.
W.________ est nulle.
Les
limitations fonctionnelles actuelles sont en lien avec des troubles cognitifs, une tristesse, un ralentissement
psychomoteur, de la fatigue et une augmentation de la fatigabilité, ainsi qu'une réduction
de la capacité à éprouver du plaisir. Dans une activité professionnelle impliquant
d'avoir une bonne présentation, d'avoir de l'entregent, de la facilité dans les contacts ainsi
qu'une facilité à s'exprimer et à convaincre, ces limitations fonctionnelles sont responsables,
actuellement, d'une incapacité de travail à 100%. Cette incapacité de travail à 100%
est secondaire à une péjoration de l'état psychique de M. W.________ apparue dans le courant
de l'année 2017 et secondaire à l'évaluation du Dr M.________.
[…]
Le
Dr M.________ s'est entouré de tous les renseignements utiles pour l'appréciation de la nature
et de la sévérité des troubles psychiques de M. W.________. Son anamnèse est très
détaillée et il investigue correctement les symptômes en les distinguant de ses constatations.
Il a utilisé des tests psychométriques et il a procédé à un dosage des médicaments.
Cette expertise a une force probante.
[…]
La
décompensation psychique de M. W.________ en mars 2017 n'était pas sévère et M. W.________
ne présentait notamment pas de trouble de la personnalité. Comme mentionné ci-dessus,
l'appréciation du Dr M.________ était fondée sur des éléments d'appréciation
médicale solides.
[…]"
Les parties convenant que l’expertise précitée était probante mais qu’elle
ne se prononçait pas sur la capacité de travail dans une activité adaptée depuis
l’aggravation, ni sur la date exacte de l’aggravation, la juge instructrice a conséquemment
interpellé le Dr X.________ sur ces aspects. Dans un rapport complémentaire du 6 septembre
2020, l’expert a répondu ce qui suit :
"
1.
Préciser la date exacte de l'aggravation de l'état de santé de M. W.________.
Interrogé
sur l'évolution de son état psychique depuis l'expertise du Dr M.________ du 6 mars 2017 jusqu'à
présent, Monsieur W.________ considérait qu'il allait moins bien depuis 2017 ce qui figurait
en page 15 et 16. Il ne mentionnait pas de date précise. En mars 2017, il était encore confiant
dans la perception médicale de son état de santé et il espérait qu'il pourrait au
moins aller au terme des prestations de l'assurance perte de gains.
Le
Cymbalta (duloxétine) a remplacé le Cipralex à partir de juillet 2018. Cela donne un élément
indirect de la péjoration de l'état psychique de M. W.________. Le Trittico a également
été augmenté de 50 à 75 mg. Il a ensuite reçu du Symfona en raison de troubles
mnésiques. Monsieur W.________ a séjourné à la Clinique [...] de [...] durant 2 semaines
en octobre 2018.
[…]
Il
ne nous est pas possible d'indiquer de façon précise la date exacte de l'aggravation de l'état
de santé de M. W.________. Elle se situe entre le 6 mars 2017 (évaluation psychiatrique par
le Docteur M.________) et juillet 2018 (adaptation du traitement pharmacologique, motivée par une
résistance à l'antidépresseur ou une péjoration de l'état psychique de M. W.________).
On retrouve par la suite une confirmation de la péjoration de l'état psychique de M. W.________
puisqu'il a séjourné en milieu hospitalier en octobre 2018.
[…]
Il
ne nous est donc pas possible d'indiquer une date précise.
2.
Quelles sont les limitations fonctionnelles ?
En
page 23 nous avons indiqué que les limitations fonctionnelles étaient en lien avec des troubles
cognitifs, une tristesse, un ralentissement psychomoteur, de la fatigue et une augmentation de la fatigabilité,
ainsi qu'une réduction de la capacité à éprouver du plaisir. A l'exception du dernier
symptôme, les limitations fonctionnelles étaient observées durant l'entretien.
3.
Quelle est la capacité de travail de M. W.________ dans une activité respectant ces limitations
fonctionnelles ?
Le
Dr M.________ ne mentionnait pas sur quelle base (limitations fonctionnelles) il considérait que
le rendement était diminué de 20%. Toutefois, sur la base de son rapport médical, nous
considérons que cela rendait compte d'une diminution du rendement de 20% dès le moment de son
évaluation jusqu'au moment de l'aggravation de l'état de santé de M. W.________, aggravation
intervenue dans le courant de l'année 2017, après l'évaluation du 6 mars 2017.
[…]
Compte
tenu de la nature et de la sévérité des limitations fonctionnelles ainsi que des exigences
de son activité professionnelle, M. W.________ n'était pas apte à trouver une activité
professionnelle par ses propres moyens, quelle que soit l'activité envisagée. Ainsi M. W.________
aurait dû bénéficier de mesures de réadaptation professionnelle et d'une aide au
placement. La nature de l'activité aurait dû faire l'objet d'une évaluation dans le cadre
de ces mesures. Bien que cela ne relève de notre compétence médicale, nous pensons qu'une
activité dans le domaine administratif aurait été adéquate.
"
Se déterminant le 29 septembre 2020, le recourant s’est prévalu de l’avis du Dr
X.________ pour alléguer qu’en raison d’une aggravation survenue entre l’expertise
du Dr M.________ de mars 2017 et l’adaptation médicamenteuse du mois de juillet 2017 [sic],
il ne disposait d’aucune capacité de travail dans quelqu’activité que ce fût.
Toujours le 29 septembre 2020, l’intimé s’est référé à un avis SMR
de la Dre K.________ du 23 septembre précédent, admettant avec l’expert X.________ une
aggravation de l’état psychique entre le 6 mars 2017 et le mois de juillet 2018, marquée
par des limitations fonctionnelles (troubles cognitifs, tristesse, ralentissement, fatigue) engendrant
depuis lors une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle ; concernant
la capacité de travail dans une activité adaptée, la Dre K.________ s’est référée
à l’appréciation de l’expert X.________ quant à l’adéquation d’une
activité dans le domaine administratif, à un taux devant être déterminé par
des mesures de réadaptation. Cela étant, l’OAI a indiqué qu’il lui serait
difficile, sur la base des éléments médicaux en sa possession, de déterminer le droit
aux prestations.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Pour ce qui est de la computation du délai de recours en cas de notification irrégulière,
lorsque comme en l’espèce la décision n'est pas notifiée au représentant –
dûment connu – d’une partie mais directement en mains de celle-ci, la jurisprudence
retient que la partie doit, en vertu de son devoir de diligence, se renseigner auprès de son mandataire
de la suite donnée à son affaire au plus tard le dernier jour du délai de recours depuis
la notification de la décision litigieuse, de sorte qu'il y a lieu de faire courir le délai
de recours dès cette date (TF 9C_296/2011 du 28 février 2012 consid. 5.1; TF 9C_85/2011
du 17 janvier 2012 consid. 6).
En l’occurrence, la décision litigieuse a été adressée le 15 mai 2019 sous
pli simple à l’assuré personnellement, qui soutient l’avoir réceptionnée
«
à une date
inconnue
» (cf. mémoire de recours
du 19 juin 2019 p. 2). Il est par ailleurs constant que l’intimé n’a pas acheminé
cette décision par lettre recommandée et rien dans le dossier ne permet d’établir
la date de l'envoi de la décision et de sa notification. Il apparaît, tout au plus, que le
recourant a pour la première fois interpellé son conseil le 17 juin 2019 au sujet de la suite
à donner à cette affaire (cf. courrier de la partie recourante du 17 juin 2019) et que la Cour
de céans a conséquemment été saisie le 19 juin suivant. En de telles circonstances,
on retiendra donc que le recours ainsi déposé l’a été en temps utile –
ce que les parties ne contestent pas du reste.
Il suit de là que la notification de la décision du 15 mai 2019 a atteint son but malgré
son irrégularité et que le recourant ne subit, de ce fait, aucun préjudice. Par conséquent,
il n’y a pas lieu d’attacher de conséquences au vice de notification (ATF 122 V 189
consid. 2).
c)
Pour le reste, introduit auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
En l’occurrence, est litigieux le bien-fondé de la décision rendue par l’OAI le
15 mai 2019, mettant fin au droit du recourant à une rente d’invalidité au-delà
du 31 mai 2017.
b)
En règle générale, le juge des assurances sociales apprécie la légalité
des décisions attaquées d'après l'état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue ; les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette
situation doivent faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1
; 121 V 362 consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017 consid. 2). Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus postérieurement
dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature
à influencer l’appréciation au moment où la décision attaquée a été
rendue (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2). Notamment, même s’il
a été rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport médical
doit être pris en considération s’il a trait à la situation antérieure à
cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2). Dans le cas particulier,
tel est précisément le cas du rapport d’expertise du Dr X.________ du 27 décembre
2019 complété le 6 septembre 2020.
3.
Il convient à ce stade d’examiner les griefs formels soulevés par le recourant.
a)
Tout d’abord, l’intéressé invoque l’absence de décision sur opposition
(cf. écriture du 17 juin 2019 et mémoire de recours du 19 juin 2019 p. 2).
Cette critique est toutefois dépourvue de pertinence, la voie de l’opposition – au sens
de l’art. 52 LPGA – n’étant pas ouverte dans le présent contexte. Les décisions
des offices cantonaux de l’assurance-invalidité peuvent en effet directement faire l’objet
d’un recours devant le tribunal des assurances compétent (art. 69 al. 1 let. a LAI ;
cf. consid. 1a supra), moyennant une procédure de préavis avant toute décision finale
au sujet d’une demande de prestations ou au sujet de la suppression ou de la réduction d’une
prestation déjà allouée (art. 57a LAI). Dans le cas d’espèce, en rendant un
projet de décision le 18 janvier 2018 puis une décision sujette à recours le 15 mai 2019,
l’OAI a donc satisfait aux exigences procédurales en la matière.
Sous cet angle, le grief du recourant ne peut donc qu’être écarté.
b)
Le recourant se prévaut en outre d’une violation de son droit d’être entendu.
aa)
Le droit d’être entendu est une garantie constitutionnelle (art. 29 al. 2 Cst. [Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]) de caractère
formel, dont la violation entraîne en principe l’annulation de la décision attaquée
indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ;
142 III 360 consid. 4.1.4 ; 137 I 195 consid. 2.2). Sa violation peut cependant être réparée
lorsque la partie lésée a la possibilité de s’exprimer devant une autorité
de recours jouissant d’un plein pouvoir d’examen (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I 195
consid. 2.3.2 ; 135 I 279 consid. 2.6.1).
bb)
D’une part, l’assuré invoque un défaut de motivation. Il soutient plus précisément
que la décision du 15 mai 2019 n’était accompagnée d’aucune motivation, que
l’intimé n’a pas observé les exigences de l’art. 74 RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et que l’office n’a
pas davantage fourni les raisons l’ayant amené à considérer l’expertise du
Dr M.________ comme probante (cf. mémoire de recours du 19 juin 2019 p.1, 3 et 6).
aaa)
Le
droit d'être entendu comprend notamment le droit d'obtenir une décision motivée permettant
à son destinataire de la comprendre et de l'attaquer utilement, ainsi qu'à l'instance de recours
d'exercer pleinement son contrôle si nécessaire (ATF 134 I 83 consid. 4.1 et les références ;
129 I 232 consid. 3.2 ; TF 9C_669/2013 du 4 décembre 2013 consid. 3.2 ; voir également
art. 49 al. 3 LPGA). Pour répondre à ces exigences, l’autorité doit mentionner,
au moins brièvement, les motifs qui l’ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa
décision, de manière à ce que l’intéressé puisse se rendre compte de la
portée de celle-ci et l’attaquer en connaissance de cause. Elle n’a toutefois pas l’obligation
d’exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et arguments invoqués par les parties,
mais peut au contraire se limiter à l’examen des questions décisives pour l’issue
de la procédure (ATF 143 III 65 consid. 5.2 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 et les arrêts cités).
Dès lors que l’on peut discerner les motifs qui ont guidé la décision de l’autorité,
le droit à une décision motivée est respecté même si la motivation présentée
est erronée. La motivation peut d’ailleurs être implicite et résulter des différents
considérants de la décision (ATF 141 V 557 consid. 3.2).
Pour ce qui est des prononcés de l’office de l’assurance-invalidité, l'art. 74
al. 2 RAI précise que la motivation tient compte des observations qui ont été faites par
les parties sur le préavis, pour autant qu'elles portent sur des points déterminants.
bbb)
En l’espèce, l’OAI a rendu le 18 janvier 2018 un projet de décision contenant les
principaux motifs à l’appui de sa position et annonçant qu’une décision identique
au préavis serait prochainement rendue. Le 12 mars 2018, l’assuré a présenté
des objections détaillées sur plusieurs pages. Dans un courrier du 26 mars 2019, l’office
a réfuté ces objections. Puis, par décision du 15 mai 2019, l’intimé a formellement
confirmé son projet susmentionné.
Selon le dossier de l’OAI, la décision du 15 mai 2019 était assortie d’une motivation
– «
cont[enant]
4 pages et fai[sant] partie intégrante de cette décision
»
(cf. décision du 15 mai 2019 p. 1) – identique à celle du projet du 18 janvier 2018.
Sous l’angle de l’art. 74 al. 2 RAI, l’office a donc considéré que les observations
du 12 mars 2018 ne contenaient pas d’éléments déterminants, qu’elles n’appelaient
donc pas de modification des motifs initialement retenus et qu’elles pouvaient être traitées
par le biais d’une communication séparée, établie le 26 mars 2019. En tout état
de cause, il reste que l’intimé s’est ainsi déterminé sur les objections présentées,
qui ne sont donc pas restées sans examen, et que le recourant a été en mesure de saisir
la position de l’office. Quant aux critiques visant les raisons ayant amené l’OAI à
privilégier l’expertise du Dr M.________, elles portent au final sur le résultat de l'appréciation
des preuves et se confondent avec le grief tiré d’une constatation manifestement inexacte
des faits pertinents, de sorte qu’elles doivent être examinées avec le fond du litige.
Certes, le recourant a également soutenu que la motivation de la décision du 15 mai 2019 ne
lui était pas parvenue. Il demeure qu’au vu des écritures échangées antérieurement,
l’intéressé était en mesure de saisir les enjeux en présence, singulièrement
les éléments essentiels sur lesquels l'autorité intimée s'était fondée
pour justifier sa position ; le Tribunal en veut pour preuve que l’assuré a été
en mesure de déposer un mémoire de recours circonstancié le 19 juin 2019. Quoi qu’il
en soit, même dans l’hypothèse où un défaut de motivation devrait être
admis, il conviendrait de constater qu’un éventuel manquement serait réparé devant
l’autorité de céans, le recours selon les art. 56 ss LPGA étant un moyen de droit
permettant un examen complet de la décision entreprise, en fait et en droit (TF 9C_205/2013 du 1
er
octobre 2013 consid. 1.3, renvoyant à TF 9C_127/2007 du 12 février 2008), et le recourant ayant
eu tout loisir de faire valoir ses arguments de façon circonstanciée dans le cadre de la présente
procédure de recours.
cc)
D’autre part, le recourant critique l’absence de mesure d’instruction suite au dépôt
des observations du 12 mars 2018 (cf. mémoire de recours du 19 juin 2019 p. 6). Or, tel qu’invoqué,
ce grief n'a pas de portée propre par rapport à celui tiré de l'arbitraire dans l'appréciation
des preuves (TF 9C_258/2019 du 25 juillet 2019  consid. 3.1 et les références citées).
Il sera dès lors examiné conjointement avec les autres motifs matériels.
4.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Constitue une incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6
LPGA).
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à un trois-quarts
de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière
(art. 28 al. 2 LAI).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations (art. 29 al. 1 LAI).
b)
Les règles et principes jurisprudentiels relatifs à la révision du droit à une rente
d’invalidité, au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA, sont applicables lorsque la décision
de l'assurance-invalidité accordant une rente avec effet rétroactif prévoit en même
temps la suppression ou la modification de cette rente, respectivement octroie une rente pour une durée
limitée (ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d et les références ; TF 8C_607/2015
du 3 février 2016 consid. 2).
L’art. 17 al. 1 LPGA prévoit que si le degré d'invalidité du bénéficiaire
subit une modification notable, la rente est d'office ou sur demande révisée pour l'avenir
(augmentée, réduite, supprimée). Tout changement important des circonstances propre à
influencer le droit à la rente peut motiver une révision au sens de l'art. 17 LPGA. En revanche,
une appréciation différente d'une situation demeurée pour l'essentiel inchangée ne
constitue pas un motif de révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; 133 V 108 consid. 5 ; 130 V 343 consid.
3.5 et les références). Aux termes de l’art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain
ou la capacité d’accomplir les travaux habituels de l’assuré s’améliore,
ce changement n’est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations
qu’à partir du moment où on peut s’attendre à ce que l’amélioration
constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un
tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans
qu’une complication prochaine ne soit à craindre. Conformément à l’art. 88a
al. 2 RAI, si la capacité de gain de l’assuré ou sa capacité d’accomplir les
travaux habituels se dégrade, ce changement est déterminant pour l’accroissement du droit
aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable. L’art. 29bis
RAI est toutefois applicable par analogie s'il y a reprise de l'invalidité après suppression
de la rente.
C’est encore le lieu de préciser que lorsque l'autorité alloue rétroactivement une
rente d'invalidité dégressive ou temporaire et que seule la réduction ou la suppression
des prestations est contestée, le pouvoir d'examen du juge n'est pas limité au point qu'il
doive s'abstenir de se prononcer sur des périodes au sujet desquelles l'octroi de prestations n'est
pas remis en cause (ATF 125 V 413 consid. 2d, confirmé
in
ATF 131 V 164 consid. 2.3.3 et 135 V 141 consid. 1.4.4).
c)
Tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent, désormais, en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 141 V 281 ;
143 V 409 ; 143 V 418).
La preuve d’un trouble psychosomatique ou d’un trouble psychique suppose, en premier lieu,
un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant
lege
artis
sur les critères d’un système
de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si ce dernier entraîne une incapacité
de travail totale ou partielle doit être analysé au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4.1.1). Le premier groupe d’indicateurs a trait à
l’examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, au
travers du caractère plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic,
du déroulement et de l’issue (succès, résistance, échec) d’un traitement
conduit dans les règles de l’art ou d’une réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il
s’agit également de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités
inhérentes à la personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles
de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte social – étant toutefois
précisé, sur ce dernier point, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement
des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par le passé,
mises de côté (ATF 141 V 281 consid. 4.3 à 4.3.3). Le second groupe d’indicateurs
porte sur l’examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel,
d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la
vie et le traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2).
Les expertises mises en œuvre selon les anciens standards de procédure ne perdent pas d’emblée
toute valeur probante : il y a lieu d’examiner si elles permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants (ATF 141 V 281 consid. 8).
5.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable
de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées
; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le tribunal apprécie
librement les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas d’avis contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; ATF 125
V 351 consid. 3a et les références ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017 du 6 mars 2018 consid.
4.2).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas
le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à
éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l'assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ; TF 8C_796/2016
du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6.
Aux termes de sa décision du 15 mai 2019, l’intimé a considéré que l’incapacité
de travail et de gain du recourant était totale à l'échéance du délai d'attente
d'une année prévu par la loi (art. 28 al. 1 let. b LAI), soit au mois de décembre 2016,
justifiant l’ouverture du droit à une rente entière. Dès le mois de février
2017, la capacité de travail était cependant entière dans toute activité, conduisant
ainsi à la suppression du droit à la rente au 31 mai 2017, soit après trois mois d’amélioration
(art. 88a al. 1 RAI).
Le recourant, pour sa part, s’est prévalu d’une complète inaptitude à reprendre
une quelconque activité lucrative.
a)
Sur le plan strictement somatique, il est constant que des atteintes ostéoarticulaires ont été
mentionnées par les Drs Q.________ (rapport du 29 août 2016) et H.________ (rapport 19 octobre
2016) sous la forme de discopathies, troubles de la statique rachidienne, arthrose rachidienne et syndrome
rotulien – atteintes pour partie confirmées radiologiquement par la Dre U.________ (rapport
du 29 novembre 2016). Si les Drs Q.________ et H.________ ont qualifié les diagnostics retenus d’incapacitants,
rien dans la documentation médicale au dossier ne tend cependant à prêter un tel caractère
à ces pathologies. On soulignera notamment qu’aucun médecin n’a concrètement
détaillé en quoi les troubles en question impactaient objectivement la capacité de travail
de l’assuré. Les médecins n’ont du reste fait état d’aucune incapacité
de travail durable liée à ces troubles. Aucune atteinte neurologique, respectivement musculaire,
n’a par ailleurs été mise en évidence par le Dr V.________.
Sur la base de ces éléments, on ne peut donc conclure à une diminution de l’exigibilité
du fait de troubles somatiques.
b)
Sous l’angle psychosomatique, le diagnostic de fibromyalgie a certes été évoqué
par les rhumatologues traitants. Ainsi, dans son rapport du 29 août 2016, le Dr Q.________ a signalé
qu’une telle atteinte était présente depuis une douzaine d’années, avec des
plaintes diffuses d’origine musculo-tendineuses, variables selon la fatigue, et une amélioration
relative après traitement. Le Dr Q.________ n’a toutefois pas détaillé son raisonnement,
que ce soit du point de vue de l’objectivation du diagnostic ou de l’explicitation de ses
composantes. Par la suite, se prononçant les 19 octobre et 3 novembre 2016, la Dre H.________ a
confirmé le diagnostic de fibromyalgie mais pour autant, là encore, elle n’a pas spécifié
le raisonnement médical à la base de ce diagnostic. Cela étant, prenant position sur la
base de ces comptes-rendus, le Dr P.________ du SMR a estimé que le diagnostic de fibromyalgie n’était
pas établi de manière convaincante. Il a en particulier relevé l’absence d’examen
détaillé et a souligné que non seulement les zones douloureuses n’étaient pas
décrites comme des points sensibles à la pression digitale selon la doctrine médicale,
mais qu’en outre les douleurs de la nuque et des lombes étaient davantage en lien avec les
discopathies bien décrites et objectivées radiologiquement (avis médical SMR du 13 octobre
2017) – éléments objectifs qui ne peuvent qu’être pris en considération
par la Cour de céans. A cela s’ajoute que la Dre H.________ semble, ultérieurement, être
revenue sur le diagnostic de fibromyalgie dans la mesure où elle a adressé le patient au neurologue
V.________ afin de poursuivre les investigations relatives à la symptomatologie douloureuse en question.
Or, dès son premier examen, le Dr V.________ a réfuté l’existence d’une fibromyalgie,
soulignant en particulier que la palpation des points habituels de fibromyalgie n’avait déclenché
aucune douleur chez le patient (rapport du 17 février 2017). Au final, il apparaît ainsi que
les avis recueillis auprès des médecins somaticiens ne permettent pas de conclure à un
diagnostic de fibromyalgie.
Si par ailleurs le psychiatre F.________ et l’expert X.________ ont eux aussi évoqué
une atteinte fibromyalgique (rapports des 12 février 2016, 20 mai 2016, 1
er
août 2016, 27 novembre 2016, 7 juin 2017, 9 juillet 2017 et 5 mars 2018 ; rapport d’expertise
du 27 décembre 2019 spéc. p. 23), ils se sont toutefois contentés d’en affirmer
péremptoirement l’existence sans détailler le moindre raisonnement médical concret ;
en particulier, la simple référence faite par les psychiatres F.________ et X.________ à
un bilan effectué au Centre hospitalier N.________, sans autre indication, s’avère insuffisante
pour étayer un quelconque diagnostic. Le Dr F.________ s’est du reste montré équivoque,
voyant dans les plaintes somatiques un moyen pour l’assuré d’échapper à ses
sentiments de détresse et imputant le déficit musculaire de l’intéressé à
la problématique psychique (rapport du 9 juillet 2017) : pour le psychiatre traitant, l’aspect
psychique – et non psychosomatique – était donc prédominant du point de vue diagnostique.
Il découle de ce qui précède que la position défendue par ces deux psychiatres n’est
pas convaincante.
C’est enfin le lieu de rappeler que le neurologue V.________ a certes conclu à un trouble
somatoforme douloureux mais qu’il a pour ce faire raisonné par exclusion, en l’absence
de pathologie musculaire, et sans étayer son point de vue (rapport du 30 mai 2017). Notamment, il
ne s’est pas référé aux critères détaillés à cet égard
dans la CIM-10 (F45.40), soit une détresse persistante, intense et s'accompagnant d'un sentiment
de détresse. Aucun des médecins consultés n’a, du reste, rejoint cette appréciation.
En particulier, l’expert X.________ a expressément fait part de ses doutes quant à l’existence
d’une telle atteinte (rapport d’expertise du 27 décembre 2019 p. 23). On voit donc mal
comment ce diagnostic pourrait être retenu.
A l’aune de ce qui précède, force est de constater que l’existence d’une
atteinte psychosomatique – fibromyalgie ou trouble somatoforme douloureux – n’apparaît
pas établie au degré de la vraisemblance prépondérante.
Au demeurant, même à retenir un diagnostic psychosomatique, on pourrait difficilement lui prêter
une nature incapacitante sur la base des avis médicaux au dossier. En effet, aucun des médecins
interpellés n’a évoqué la moindre incapacité de travail en lien avec les douleurs
de l’assuré – que ce soit le Dr Q.________ (rapport du 29 août 2016), la Dre H.________
(rapports des 19 octobre et 3 novembre 2016) ou le Dr V.________ (rapports des 17 février et 30
mai 2017). Bien plus, le Dr F.________ a expressément indiqué que l’assuré avait
toujours pu travailler malgré ses douleurs (rapport du 12 février 2016), ce qui plaide d’autant
plus à l’encontre d’un trouble invalidant. Il n’est toutefois pas nécessaire
d’approfondir davantage l’analyse à ce stade. En effet, l’examen de la nature
incapacitante des troubles psychosomatiques comme des atteintes psychiques repose sur une grille commune
d’indicateurs (cf. consid. 4c supra), analysée ci-dessous (cf. consid. 6c infra).
c)
Le volet psychique appelle, quant à lui, une évaluation nuancée.
aa)
A cet égard, il sied de rappeler que, sur mandat de l’assureur perte de gain, une expertise
a été réalisée le 14 février 2017 par le Dr M.________. Au terme de ses
investigations, l’expert a conclu à un trouble incapacitant sous forme d’épisode
dépressif léger sans syndrome somatique. Il a plus particulièrement retenu qu’un
état dépressif avait pu être déclenché en 2014 mais que la situation s’était
améliorée depuis lors et qu’il n’y avait plus d’incapacité de travail
de principe, avalisant tout au plus une diminution de rendement de 20 % (rapport d’expertise
du 6 mars 2017 et rapport complémentaire du 19 août 2017).
aaa)
Cette expertise, certes antérieure à la jurisprudence étendant aux atteintes psychiques
la procédure probatoire développée pour les troubles psychosomatiques (ATF 141 V 281,
143 V 409 et 143 V 418), permet néanmoins d’appréhender la situation du recourant à
satisfaction. En effet, quand bien même le Dr M.________ ne s’est pas explicitement référé
à la procédure probatoire susdite, il a néanmoins émis une appréciation globale
tenant compte de manière adéquate des critères établis par la jurisprudence. C’est
ainsi que l’expert a décrit les éléments pertinents pour le diagnostic, notamment
sous l’angle de l’intensité de l’épisode dépressif (rapport d’expertise
du 6 mars 2017 p. 15 et 16 ; rapport complémentaire du 19 août 2017 p. 3 s.), et a conclu
à un état dépressif léger «
tout
juste atteint
» (rapport d’expertise
du 6 mars 2017 p. 15 ; rapport complémentaire du 19 août 2017 p. 4). Le Dr M.________
a par ailleurs tenu compte des traitements entrepris (rapport d’expertise du 6 mars 2017 p. 14
s. ; rapport complémentaire du 19 août 2017 p. 4) et a de surcroît noté que
l’intéressé ne présentait pas d’autre psychopathologie majeure, ni de trouble
de la personnalité (rapport d’expertise du 6 mars 2017 p. 16). S’agissant de l’interaction
entre les différents diagnostics, l’expert a relativisé la notion de fibromyalgie présente
anamnestiquement depuis douze ans mais n’ayant jamais eu d’impact sur la capacité de
travail (rapport d’expertise complémentaire du 19 août 2017 p. 1 s.) – émettant
ainsi une appréciation concordante avec les majorité des avis médicaux au dossier (cf.
consid. 6b supra). Le Dr M.________ a de surcroît souligné que, nonobstant les plaintes,
le fonctionnement de l’assuré demeurait plutôt correct, l’intéressé conduisant
son véhicule, faisant des trajets pour ses petits-enfants, utilisant les transports publics, s’occupant
de sa maison et ayant des intérêts assez divers investis (rapport d’expertise du 6 mars
2017 p. 15), soit des éléments révélateurs de ressources préservées ;
celles-ci ont du reste été détaillées par l’expert (rapport complémentaire
du 19 août 2017 p. 2). Pour ce dernier, la situation était très largement dominée
par une vision subjective négative et des facteurs extra-médicaux/contextuels tels que l’absence
de diplômes, l’âge, la situation du marché du travail, l’état de santé
de l’épouse ou encore une déception très dominante sur la thématique de l’ex-employeur
(rapport d’expertise du 6 mars 2017 p. 15 s.). Or il s’agit là d’éléments
étrangers à la notion d’invalidité – notion qui présuppose, d’une
part, un examen objectif de l’exigibilité (art. 7 al. 2 LPGA), sans égard à l’appréciation
subjective de l’assuré, et qui exclut, d’autre part, les facteurs psychosociaux ou socioculturels
(ATF 127 V 294 consid. 5a). C’est en outre le lieu de relever que l’expert a observé
un décalage net entre l’auto-appréciation de l’assuré et le constat psychiatrique
objectif (rapport d’expertise du 6 mars 2017 p. 16), ce qui illustre une incohérence dans
la symptomatologie. Au final, le Dr M.________ a donc dressé le portrait d’un assuré
conservant l’essentiel de ses ressources nonobstant ses plaintes – que ce soit sous l’angle
d’une atteinte psychosomatique ou d’une atteinte psychique. Ces éléments permettent
par conséquent de se rallier à l’entière capacité de travail assortie d’une
diminution de rendement de 20 % telle que retenue par l’expert M.________.
Certes, le Dr F.________ a contesté les conclusions de l’expert M.________ (rapport du 7 juin
2017). Ce dernier a toutefois dûment écarté les critiques émises par le psychiatre
traitant quant à l’intensité du trouble dépressif, la méthodologie utilisée
ou l’appréciation de la capacité de travail (rapport complémentaire du 19 août
2017). Plus généralement, rien dans l’évaluation du Dr F.________ ne vient infirmer
l’analyse de l’expert psychiatre. En particulier, la Cour observe que le médecin traitant
a signalé un trouble dépressif d’intensité moyenne (rapports des 20 mai 2016, 7
juin 2017 et 9 juillet 2017), voire sévère ou grave (rapports des 12 février 2016, 1
er
août 2016 et 5 mars 2018), en se fondant avant tout sur les plaintes – par définition
subjectives – de l’assuré. Bien plus, le Dr F.________ a avant tout mis le développement
de cette symptomatologie sur le compte de difficultés au travail auxquelles s’étaient
surajoutées la maladie de l’épouse (rapports des 20 mai 2016, 1
er
août 2016, 7 juin 2017 et 9 juillet 2017) – soit précisément des facteurs psychosociaux
étrangers à la notion d’invalidité (ATF 127 V 294 consid. 5a, précité).
A cela s’ajoute que l’expert X.________ a privilégié l’appréciation
de l’expert M.________ à celle du Dr F.________ (cf. rapport d’expertise du 27 décembre
2019 spéc. p. 29). S’il a certes émis certaines réserves quant à des éléments
qui auraient insuffisamment été pris en compte par l’expert M.________, il a néanmoins
estimé que les constatations de ce dernier médecin permettaient effectivement d’admettre
une entière capacité de travail avec une diminution de rendement de 20 %, validant ainsi
les conclusions du rapport d’expertise du 6 mars 2017 (cf. ibid. spéc. p. 34 ss).
Dans ces conditions, il y a lieu de reconnaître valeur probante aux conclusions de l’expert
M.________.
bbb)
Sur la base des éléments développés ci-avant, on doit tout d’abord admettre
que l’assuré a souffert d’un trouble dépressif dès 2014 mais que ce trouble
s’était de toute évidence considérablement amendé lors de l’examen conduit
par l’expert M.________. Cela étant, et dans la mesure où l’expert psychiatre n’a
pas spécifiquement évalué l’exigibilité pour la période antérieure
à son examen, le SMR a retenu que, à compter de l’incapacité de travail attestée
par le Dr F.________ le 24 décembre 2015 et jusqu’à l’examen pratiqué par
le Dr M.________ le 14 février 2017, la capacité de travail de l’assuré était
nulle dans toute activité – appréciation sur laquelle il n’y a pas lieu de revenir,
dès lors qu’elle n’est pas contestée et s’avère en définitive favorable
au recourant.
Le SMR a par ailleurs conclu à une pleine capacité de travail dans toute activité dès
la date de l’examen du 14 février 2017 – reprenant ainsi l’exigibilité arrêtée
par le Dr M.________, mais sans toutefois tenir compte de la diminution de rendement de 20 % signalée
par l’expert ni indiquer les raisons d’un tel positionnement. En ce sens, il y a donc lieu
de rectifier l’avis émis par ce service en reconnaissant à l’assuré, dès
le mois de février 2017, une pleine exigibilité assortie d’une diminution de rendement
de 20 %.
bb)
C’est toutefois le lieu de relever que, dans son rapport d’expertise du 27 décembre
2019, l’expert X.________ a fait état d’une évolution postérieure à l’expertise
du Dr M.________.
aaa)
L’expert X.________ a plus précisément retenu qu’une péjoration de l’état
psychique de l’assuré était intervenue dans le courant de l’année 2017, rapportée
tant par l’intéressé que par le Dr F.________, (cf. rapport d’expertise du 27 décembre
2019 p. 24), secondairement à l’évaluation du Dr M.________ (cf. ibid. p. 30) ;
de fait, on rappellera que le Dr F.________ avait évoqué le 5 mars 2018 une aggravation de
la symptomatologie dépressive. Si l’expert X.________ a certes expliqué qu’il ne
lui était pas possible d’indiquer la date exacte de cette aggravation, il a en revanche indiqué
qu’elle se situait entre l’expertise du Dr M.________ du 6 mars 2017 et l’adaptation
médicamenteuse intervenue en juillet 2018, dite aggravation ayant ensuite mené à une hospitalisation
au cours du mois d’octobre 2018 (cf. rapport d’expertise complémentaire du 6 septembre
2020 p. 1 s.). Cela étant, l’expert a considéré que l’assuré présentait
désormais un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique, les limitations fonctionnelles
étant liées à des troubles cognitifs, une tristesse, un ralentissement psychomoteur, de
la fatigue et une augmentation de la fatigabilité, ainsi qu’une réduction de la capacité
à éprouver du plaisir (cf. ibid. p. 23 et 29 ; cf. rapport d’expertise complémentaire
du 6 septembre 2020 p. 2). Pour le Dr X.________, il en résultait une incapacité de travail
de 100 % dans une activité professionnelle impliquant d’avoir une bonne présentation,
d’avoir de l’entregent, de la facilité dans les contacts, ainsi qu’une facilité
à s’exprimer et à convaincre (cf. rapport d’expertise du 27 décembre 2019
p. 23 s. et 29) – soit typiquement dans l’activité précédemment exercée
par l’assuré jusqu’à son licenciement. L’expert a par ailleurs précisé
que le recourant n’aurait pas été apte à retrouver une quelconque activité
par ses propres moyens mais qu’une activité dans le domaine administratif aurait été
adéquate (cf. rapport d’expertise complémentaire du 6 septembre 2020 p. 3).
bbb)
Dès
lors que la valeur probante de cette évaluation est communément admise tant par la partie recourante
(cf. écritures des 7 avril, 24 juin et 29 septembre 2020) que par la partie intimée (cf. écritures
des 8 juin et 29 septembre 2020 ; cf. avis médical SMR des 21 avril et 23 septembre 2020),
la Cour de céans peut s’y rallier sans avoir à procéder à de plus amples développements.
On retiendra ainsi que l’état de santé psychique du recourant a connu une évolution
défavorable dès le courant de l’année 2017, après l’expertise du Dr M.________.
Cette évolution s’est ensuite progressivement amplifiée jusqu’à aboutir à
une adaptation de la médication durant le mois de juillet 2018 puis à une hospitalisation trois
mois plus tard, au cours du mois d’octobre 2018 ; elle persistait encore lors de l’examen
réalisé par le Dr X.________ à la fin de l’année 2019, dont il est ressorti
que la situation était incompatible avec l’exercice de l’activité habituelle du
recourant mais laissait entrevoir d’éventuelles aptitudes – à déterminer sur
le plan de la réadaptation – dans une activité de type administratif. A la lumière
de ces éléments, on peut donc retenir que l’état de santé psychique de l’assuré
s’est notablement détérioré, au point d’influer négativement sur sa capacité
de travail, à compter du mois de juillet 2018 pour ne plus connaître d’amélioration
significative depuis lors.
d)
Cela étant, sur le plan médical, le dossier apparaît suffisamment complet pour permettre
à la Cour de céans de statuer en connaissance de cause. On ne voit pas, à tout le moins,
en quoi l’expertise médicale judiciaire initialement requise par le recourant (cf. mémoire
de recours du 19 juin 2019 p. 13) permettrait d’éclaircir davantage l’état fait,
d’autant que l’intéressé s’est finalement rallié sans réserve au
rapport d’expertise du Dr X.________ du 27 décembre 2019, complété le 6 septembre
2020. Sous cet angle, il y a donc lieu de renoncer à de plus amples investigations, par appréciation
anticipée des preuves (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et 134 I 140 consid. 5.2 avec les références
citées).
7.
Reste à se positionner du point de vue de la perte de gain et, partant du taux d’invalidité.
a)
Compte tenu d’une entière incapacité de travail dans toute activité du 24 décembre
2015 jusqu’à l’issue du délai d’attente légal d’une année
(art. 28 al. 1 LAI), le 24 décembre 2016, c’est à juste titre que l’intimé
a reconnu le droit du recourant à une rente entière d’invalidité à compter
du 1
er
décembre 2016 – cette date coïncidant également avec la fin du délai de six
mois prévu à l’art. 29 al. 1 LAI (cf. consid. 4a supra).
b)
Pour ce qui est de la situation subséquente telle que prévalant lors de l’expertise du
Dr M.________, il y a lieu de rappeler, d’une part, que lorsque l’assuré dispose encore
d’une capacité de travail dans son activité habituelle, le taux d’invalidité
est identique au taux de l’incapacité de travail (comparaison en pour-cent ; TF 9C_888/2011
du 13 juin 2012 consid. 4.4, TF 9C_137/2010 du 19 avril 2010, TF 9C_396/2009 du 12 février
2010 consid. 3.2). D’autre part, d’un point de vue économique, lorsqu'un assuré
est capable de travailler à plein temps mais avec une diminution de rendement, celle-ci est prise
en considération dans la fixation de la capacité de travail (et non au niveau de l’abattement
sur le revenu d’invalide, cf. TF 9C_759/2018 du 18 février 2019 consid. 2 et les références
citées).
Si l’on effectue une application combinée de ces deux jurisprudences au cas particulier, il
s’ensuit que l’entière exigibilité avec une diminution de rendement de 20 %
retenue dès le mois de février 2017 donne lieu, en définitive, à une capacité
de travail de 80 % dans toute activité, ayant pour corollaire un taux d’invalidité
de 20 % inférieur au seuil de 40 % ouvrant le droit à la rente. C’est dès
lors à juste titre que l’intimé a supprimé le droit à la rente avec effet au
31 mai 2017, soit à l’issue du délai de trois mois prévu à l’art. 88a
al. 1 RAI.
Au demeurant, le droit à d’autres prestations ne fait pas l’objet de la présente
contestation. Tout au plus relèvera-t-on, au surplus, que même avec une perte de gain atteignant
20 %, on voit mal en quoi des mesures professionnelles auraient pu trouver à s’appliquer
à l’égard d’un assuré disposant d’une pleine aptitude à exercer
son activité habituelle comme toute activité.
Par surabondance, on ajoutera encore que compte tenu de la préservation des aptitudes professionnelles
du recourant dans son domaine usuel d’activité, il ne saurait être question d’appliquer,
pour la période courant jusqu’à l’expertise du Dr M.________, la jurisprudence
développée à l’égard des assurés proches de l’âge de la retraite
(ATF 138 V 457 consid. 3.3 ; cf. consid. 7c infra).
c)
Quant à l’évolution mise en évidence par l’expert X.________, elle appelle
les observations suivantes.
aa)
L'âge de la personne assurée constitue de manière générale un facteur étranger
à l'invalidité qui n'entre pas en considération pour l'octroi de prestations. S'il est
vrai que ce facteur – comme celui du manque de formation ou les difficultés linguistiques
– joue un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités
que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, il ne constitue pas, en règle générale,
une circonstance supplémentaire qui, mis à part le caractère raisonnablement exigible
d'une activité, est susceptible d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'il
rend parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité
de travail résiduelle (arrêt 9C_899/2015 du 4 mars 2016 consid. 4.3.1). La jurisprudence a
toutefois reconnu que lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve
proche de l'âge donnant droit à la rente de vieillesse, il faut procéder à une analyse
globale de la situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré est en mesure
de retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail. Cela revient à déterminer,
dans le cas concret, si un employeur potentiel consentirait objectivement à engager l'assuré,
compte tenu notamment des activités qui restent exigibles de sa part en raison d'affections physiques
ou psychiques, de l'adaptation éventuelle de son poste de travail à son handicap, de son expérience
professionnelle et de sa situation sociale, de ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi,
du salaire et des contributions patronales à la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi
que de la durée prévisible des rapports de travail (ATF 138 V 457 consid. 3.1 et les références).
Le moment où la question de la mise en valeur de la capacité (résiduelle) de travail pour
un assuré proche de l'âge de la retraite sur le marché de l'emploi doit être examinée
correspond au moment auquel il a été constaté que l'exercice (partiel) d'une activité
lucrative était médicalement exigible, soit dès que les documents médicaux permettent
d'établir de manière fiable les faits y relatifs (ATF 138 V 457 consid. 3.3).
En l’occurrence, le rapport d’expertise du 27 décembre 2019 complété le 6
septembre 2020 a montré que l’état de santé psychique du recourant s’était
dégradé jusqu’à conduire à l’adaptation de son traitement médicamenteux
en juillet 2018 puis à une hospitalisation en octobre 2018 et que, en conséquence, l’intéressé
n’était plus à même d’exercer sa profession habituelle mais se trouvait néanmoins
en mesure d’exercer une activité adaptée de type administratif selon des modalités
à déterminer. Que l’on se fonde sur la reddition du rapport initial ou sur celle de son
complément, il reste qu’au moment où l’expert X.________ s’est prononcé
sur l’exigibilité médicale d’une activité lucrative, l’assuré était
âgé de 64 ans et 9 mois, respectivement de 65 ans et 6 mois. Or on peine à imaginer qu’un
employeur eût consenti à engager le recourant et à le former dans un domaine autre que
celui du conseil en assurances – son secteur d’activité durant près de vingt ans
– alors que l’intéressé se trouvait à trois mois de l’âge légal
de la retraite, respectivement l’avait déjà dépassé (art. 21 al. 1 let. a LAVS
[loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants; RS 831.10]).
Il faut au contraire admettre qu’au moment où les documents médicaux ont permis d'établir
de manière fiable les faits relatifs à la capacité résiduelle de travail de l’assuré
pour la période postérieure à l’expertise du Dr M.________, le recourant ne pouvait
alors plus exploiter sa capacité résiduelle de travail sur le plan économique, avec pour
conséquence une incapacité de gain totale donnant droit à une rente entière d'invalidité.
bb)
S'agissant de l’ouverture du droit à la rente, il y a lieu de rappeler ici la teneur de l’art.
29bis RAI en vertu duquel, si la rente a été supprimée du fait de l'abaissement du degré
d'invalidité et que l'assuré, dans les trois ans qui suivent, présente à nouveau
un degré d'invalidité ouvrant le droit à la rente en raison d'une incapacité de travail
de même origine, on déduira de la période d'attente que lui imposerait l'art. 28 al. 1
let. b LAI, celle qui a précédé le premier octroi. L'art. 29bis RAI est applicable seulement
au calcul de la période d'attente selon l'art. 28 al. 1 let. b LAI, qui est une condition matérielle
du droit à la rente, mais pas à la détermination de la période d'attente selon l'art.
29 al. 1 LAI, qui est un délai de nature procédurale (ATF 142 V 547 consid. 3.1 à 3.3).
On précisera par ailleurs que le renvoi à l’art. 29bis RAI opéré par l’art.
88a al. 2 RAI a pour seul effet de préciser le calcul du délai d’attente de l’art.
28 al. 1 let b LAI dans une situation précise et n’influe pas sur la manière de déterminer
à quel moment on peut considérer qu’il existe un changement justifiant une révision.
La modification de la rente ne peut ainsi être prise en compte qu’après l’expiration
du délai de trois mois prévu à l’art. 88a RAI (dans ce sens : TF 9C_99/2012
du 24 septembre 2012 consid. 7 ; voir également TFA I 11/00 du 22 août 2001).
Dans le cas particulier, il est constant que le recourant a présenté un trouble dépressif
en raison duquel il s’est vu reconnaître le droit à une rente entière d’invalidité
dès le 1
er
décembre 2016 (compte tenu d’un délai de carence, au sens de l’art. 28 al. 1 let.
b LAI, allant de décembre 2015 à décembre 2016), puis que ce droit a été supprimé
avec effet au 31 mai 2017, ensuite d’une amélioration de l’état de santé psychique.
Or c’est une nouvelle détérioration de ce même trouble dépressif qui est à
l’origine de l’incapacité de travail occasionnée depuis le mois de juillet 2018
et toujours en cours au moment de l’expertise du Dr X.________. Aussi, dès lors que le délai
d’attente de l’art. 28 al. 1 let. b LAI était déjà arrivé à échéance
en décembre 2016 et que l’aggravation survenue au cours du mois de juillet 2018 a perduré
plus de trois mois (art. 88a al. 2 RAI), il y a donc lieu de fixer la naissance du droit à une nouvelle
rente entière d’invalidité à l’échéance de ce dernier délai
– soit à compter du 1
er
octobre 2018.
Par surabondance, on peut encore souligner le positionnement particulièrement vague de l’intimé
sur les conséquences de l’expertise du Dr X.________ du point de vue du droit aux prestations
– l’office s’étant rallié à l’appréciation de l’expert,
tout en faisant état de difficultés à statuer sur le droit aux prestations mais sans pour
autant identifier la moindre mesure susceptible de lever les difficultés alléguées (cf.
déterminations du 29 septembre 2020). On ne voit dès lors pas en quoi de tels éléments
feraient obstacles à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès
le 1
er
octobre 2018.
8.
a)
En définitive, le recours doit être partiellement admis. La décision attaquée doit
ainsi être confirmée en tant qu’elle alloue au recourant une rente entière d’invalidité
limitée à la période du 1
er
décembre 2016 au 31 mai 2017. Pour la période postérieure, cette décision doit être
réformée en ce sens que le recourant a droit à une rente entière d’invalidité
dès le 1
er
octobre 2018.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). Dans le cas particulier,
les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis par 200 fr.
à la charge de l'office intimé et par 200 fr. à la charge du recourant.
Le recourant, qui obtient partiellement gain de cause avec l'assistance d'un mandataire qualifié,
a par ailleurs droit à des dépens réduits qu'il convient de fixer à 1'500 fr. (art.
61 let. g LPGA, art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens
en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), à la charge de l’intimé.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 19 juin 2019 par W.________ est partiellement admis.
II.
La décision rendue le 15 mai 2019 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée, en ce sens que W.________ a droit à une rente entière d’invalidité
du 1
er
décembre 2016 au 31 mai 2017 et à compter du 1
er
octobre 2018.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis par 200 fr. (deux
cents francs) à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
et par 200 fr. (deux cents francs) à la charge de W.________.
I
V.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à W.________ une indemnité
de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens réduits.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Nathalie Berger (pour W.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :