vd_findinfo · ML / 2008 / 27 · 2008-11-13 · fr

BAIL À LOYER, CHOSE JUGÉE, PAIEMENT, PREUVE LIBÉRATOIRE, MAINLEVÉE PROVISOIRE | 270 al. 2 CO, 82 LP

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 13.11.2008 ML / 2008 / 27

TRIBUNAL CANTONAL
551
Cour des
poursuites et faillites
________________________________________________
Séance du 13 novembre
2008
________________________
Présidence
de   M.
Bosshard
,
président
Juges
:         MM.
Muller et  Hack
Greffier
:         Mme
Joye
*****
Art. 82 LP ; 270 al. 2
CO
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant
en audience publique en sa qualité d'autorité de
recours en matière sommaire de poursuites, s'occupe du
recours exercé par
V.________
, à Le Vaud,
contre le prononcé rendu le 26
mai 2008, à la suite de l'audience du 23 mai 2008, par le
Juge de paix du district de Nyon, dans la cause opposant le
recourant à
M.________
, à
Gland,
Vu les pièces au dossier, la cour considère
:
En fait
:
1.
a)
Selon contrat de bail à loyer signé le 22
septembre 2005, M.________, représentée par Naef
& Cie SA, a loué à V.________ et Z.________,
conjointement et solidairement responsables entre eux, un
appartement de cinq pièces sis dans la Maison du Vigneron,
à Duillier, pour un loyer mensuel de 3'480 fr., pour la
période du 15 octobre 2005 au 31 octobre 2006, bail
renouvelable d'année en année sauf résiliation
donnée et reçue trois mois à l'avance pour la
prochaine échéance.
Le 27 mars 2007,
à l'instance de M.________, l'Office des poursuites et
faillites de Nyon-Rolle a notifié à V.________ et
Z.________, dans les poursuites nos 4'085'210-01 et 4'085'210-02,
un commandement de payer la somme de 16'140 fr. 35 avec
intérêts et frais, selon le détail suivant
:
"
01) Fr.
13'920.00
plus intérêt à
7 % du
01.01.2007
02)
960.35
5 %
01.01.2007
03)
210.00
04)
950.00
05)
100.00 "
La cause de
l'obligation invoquée était "1) Loyer appartement
à Duillier du 1
er
décembre 2006 au 31 mars
2007 (4 x Fr. 3'480.00). 2) Solde chauffage.
3) Frais de rappel de la gérance. 4) Frais selon art. 106
CO. 5) Frais CDP coobligé."
Les poursuivis ont formé opposition totale.
Le 26 avril 2007, la poursuivante a requis la mainlevée des
oppositions à concurrence de 13'920 fr. avec
intérêt à 7 % l'an dès le 1
er
janvier 2007, précisant, par lettre du 9 mai 2007 qu'il
convenait de déduire de ce montant 3'157 fr. 75, valeur au 3
mai 2007.
Par prononcés du 14 juin 2007, rendus à la suite de
l'audience du même jour, le Juge de paix du district de Nyon
a prononcé la mainlevée provisoire des oppositions
à concurrence du montant
réclamé.
Par arrêt rendu le 15 novembre 2007, sur recours des
poursuivis, la cour de céans a réformé les
prononcés du 14 juin 2007 et maintenu les oppositions
formées par V.________ et Z.________ dans les poursuites nos
4'085'210-01 et 4'085'210-02, pour le motif que le contrat de bail
seul, sans la formule officielle prescrite par l'art. 270 al. 2 CO
laquelle ne figurait pas au dossier, ne pouvait justifier le
prononcé de la mainlevée.
b)
Le 19 mars 2008, la poursuivante a déposé
une nouvelle requête de mainlevée - dans la poursuite
no 4'085'210-01 dirigée contre V.________ - à
concurrence de 13'920 fr. avec intérêt à 7 %
l'an dès le 1
er
janvier 2007, sous
déduction de deux acomptes de 3'480 fr. des 21 mars et 3
avril 2007 et d'un montant de 3'157 fr. 75, valeur au 3 mai
2007.
A l'appui de sa requête de mainlevée, la poursuivante
a produit, outre le commandement de payer, les pièces
suivantes :
-    une copie du bail
à loyer du 22 septembre 2005,
-    une copie de la
formule de « notification de loyer lors de la conclusion
d'un nouveau bail » signée par les parties le
même jour,
-    un exemplaire des
Dispositions paritaires romandes et des Règles et usages
locatifs du canton de Vaud.
Le poursuivi a déposé des déterminations le 21
mai 2008, accompag-nées notamment des pièces
suivantes :
-    une copie des
preuves du paiement des loyers de décembre 2006 et janvier
2007, intervenu les 21 mars et 3 avril 2007,
-    une copie de la
convention de sortie établie le 12 avril 2007, qui mentionne
des « loyers en retard » par 12'180
francs.
2.
Par décision
rendue le 26 mai 2008, à l'issue de l'audience du 23 mai
2008, le Juge de paix du district de Nyon a prononcé la
mainlevée provisoire de l'opposition (dans la poursuite no
4'085'210-01) à concurrence de :
- 3'480 fr. plus intérêt à 7 % l'an dès
le 2 décembre 2006,
- 3'480 fr. plus intérêt à 7 % l'an dès
le 2 janvier 2007,
- 3'480 fr. plus intérêt à 7 % l'an dès
le 2 février 2007,
- 3'480 fr. plus intérêt à 7 % l'an dès
le 2 mars 2007,
sous déduction de :
- 3'480 fr., valeur au 21 mars 2007,
- 3'480 fr., valeur au 3 avril 2007, et
- 4'290 fr., valeur au 3 mai 2007,
arrêté à 150 fr.
les frais de la partie poursuivante et dit que le poursuivi devait
verser à celle-ci le montant de 300 fr. à titre de
dépens.
En substance, le premier juge a considéré que le
contrat de bail à loyer produit, accompagné de la
formule officielle prévue par l'art. 270 al. 2 CO, valait
reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP et que l'argument
du poursuivi, selon lequel la présente cause ne pouvait
faire l'objet d'une nouvelle décision au motif qu'elle avait
déjà été tranchée par
arrêt cantonal du 15 novembre 2007, n'était pas
pertinente dès lors que la poursuivante fondait sa seconde
requête sur des pièces nouvelles.
Le prononcé motivé a été envoyé
pour notification aux parties le 17 juin 2008.
Par acte déposé le 26 juin 2008, V.________ et
Z.________ ont déclaré recourir contre ce
prononcé et ont conclu à « la
nullité du prononcé du 17 juin (…) concernant
la requête de mainlevée des poursuites 4085210-01 et
02 (…) ».
Dans leur mémoire du 4 août 2008, V.________ et
Z.________ ont confirmé leurs conclusions.
L'intimée ne s'est pas déterminée.
En droit
:
I.
Le recours a été déposé
dans les dix jours dès réception du prononcé
entrepris, soit en temps utile (art. 57 al. 1 LVLP).
En vertu de l'art. 461 CPC,
applicable par renvoi de l'art. 58 al. 1 LVLP, l'autorité de
recours peut interpréter les conclusions de la partie, la
nature du recours devant se déterminer d'après la
question soulevée et les moyens invoqués, et non
d'après les termes inadéquats utilisés par un
recourant (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise,
3
e
éd., n. 3 ad art. 461 CPC et les arrêts
cités).
En l'espèce, nonobstant la formulation
de la conclusion visant la « nullité »
du prononcé entrepris, le recours tend
à la réforme de
celui-ci dans le sens du maintien des oppositions aux commandements
de payer nos 4'085'210-01 et 4'085'210-02. Dans cette mesure, le
recours est recevable formelle-ment. Il ne l'est toutefois que
s'agissant de celui de  V.________, seul concerné par
la poursuite n° 4'085'210-01, objet de la présente
procédure.
En revanche, les pièces produites à l'appui du
recours et qui n'ont pas été soumises au premier juge
avant ou au cours de l'audience de mainlevée sont
irrecevables et ne peuvent pas être prises en
considération. Effet, selon l'art. 58 al. 3 LVLP, la
production de pièces nouvelles en deuxième instance
n'est pas autorisée.
II.
a)
Le poursuivant dont la poursuite est
frappée d'opposition peut, s'il se trouve au
bénéfice d'une reconnaissance de dette,
requérir la mainlevée provisoire de l'opposition
(art. 82 al. 1 LP).
Constitue
une reconnaissance de dette l'acte
authentique ou sous seing privé signé par le
poursuivi, ou son représentant, d'où ressort sa
volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni
condition, une somme d'argent déterminée, ou
aisément déterminable, et échue (
ATF 130 III 87, JT 2004 II 118; ATF 122 III 125, JT 1998
II 82;
Gilliéron, Commentaire de la
loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la
faillite, n. 29 ad art. 82 LP).
Un contrat bilatéral vaut reconnaissance de dette si le
poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou
contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le
recouvrement ou au moment de ce paiement (Gilliéron, op.
cit., nn. 44 et 45 ad art. 82 LP). Le contrat signé de
bail à loyer constitue ainsi en principe une reconnaissance
de dette pour le montant du loyer échu, pour autant que le
bailleur ait mis l'objet du contrat à disposition du
locataire (Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition,
§§ 74 et 75; Gilliéron, op. cit., nn. 49 et 50 ad
art. 82 LP).
La conclusion d'un bail à loyer est valable sans forme, sous
réserve toutefois de l'art. 270 al. 2 CO. En vertu de cette
dernière disposition, en cas de pénurie de logements,
les cantons peuvent rendre obligatoire, sur tout ou partie de leur
territoire, l'usage de la formule officielle mentionnée
à l'art. 269d CO pour la conclusion de tout nouveau bail. Le
canton de Vaud a fait usage de cette faculté en
édictant la loi du 7 mars 1993 sur l'utilisation d'une
formule officielle au changement de locataire (ci-après :
LFOCL; RSV 221.315) qui prévoit, à son art. 1, que,
tant que dure la pénurie, le bailleur d'habitations sises
dans le Canton de Vaud doit faire usage, à l'occasion de la
conclusion d'un nouveau bail, de la formule officielle
prévue par l'art. 270 al. 2 CO. L'usage de cette formule est
donc obligatoire à la conclusion de chaque nouveau bail, et
non au seul changement de locataire. L'art. 2 LFOCL indique les
mentions qui doivent figurer sur la formule officielle et l'art. 4
LFOCL précise qu'il y a pénurie lorsque le taux de
logements vacants offerts en location, établi pour
l'ensemble du canton est inférieur à 1,5 % du parc
locatif. Un arrêté du Conseil d'Etat du 9 juillet 2001
(ALFOCL-RSV 221.315.1), entré en vigueur le 1
er
août 2001, a rendu obligatoire la formule officielle au
changement de locataire en constatant que le taux de logements
vacants était de 1,1 %.
Lorsque l'usage de la formule est obligatoire, le contrat de bail
ne vaut titre de mainlevée que si cette formule est
également produite (CPF, 29 juin 2006/314)
Le juge de la mainlevée
doit vérifier d'office qu'il y a identité entre le
poursuivi et le débiteur, la reconnaissance de dette ne
justifiant la mainlevée que contre celui que le titre
désigne comme débiteur (Panchaud/Caprez, op. cit.,
§§ 20 et 156 n. 24; Gilliéron, op. cit., n. 74 ad
art. 82 LP; CPF, 16 août 2007/278). En matière de bail
à loyer, lorsqu'il y a plusieurs locataires, ils sont en
général solidaires (Lachat, Le bail à loyer,
éd. 2008, p. 72), même si la solidarité ne se
présume pas (Lachat, Commentaire romand, no 18 ad art. 253
CO).
Le contrat de bail produit mentionne
expressément la solidarité puisqu'il est conclu entre
la poursuivante et «
V.________ et Z.________,
conjointement et solidairement responsables entre eux
». Selon l'art. 144 al. 2 CO, les débiteurs solidaires
sont tous tenus jusqu'à l'extinction totale de la dette.
Tant que le créancier n'est pas pleinement
désinté-ressé, il est libre, dans les rapports
externes, de rechercher à son choix chaque débiteur
pour la totalité de sa prestation (art. 144 al. 1 CO).
Le juge prononce la
mainlevée si le débiteur ne rend pas
immédiate-ment vraisemblable sa libération (art. 82
al. 2 LP).
Le poursuivi peut soulever et
rendre vraisemblables tous moyens libératoires pris de
l'existence ou de l'exigibilité de la prétention
déduite en
poursuite (Gilliéron,
op. cit., n. 81 ad art. 82 LP). Les moyens de preuve propres
à libérer le poursuivi sont les documents remis au
juge de la mainlevée et pouvant établir un moyen
libératoire pertinent (Panchaud/Caprez, op. cit., §
28).
b)
En l'espèce, le contrat de bail produit,
signé par le poursuivi, constitue indiscutablement un titre
de mainlevée au sens de l'art. 82 LP. Il ressort en effet
des pièces produites par la poursuivante que l
e bailleur a fait usage, lors de la
conclusion du bail, de la formule officielle de notification du
loyer initial prescrite par l'art. 270 al. 2 CO.
Le
loyer stipulé par ce contrat est de 3'480 fr. par mois. La
poursuite porte sur les loyers afférents aux mois de
décembre 2006 et janvier à mars 2007.
La poursuivante est donc bien au
bénéfice d'une reconnaissance de dette pour les
montants pour lesquels la mainlevée a été
accordée par le premier juge, sous déduction des
sommes qu'elle reconnaît elle-même avoir
touchées.
c)
Le recourant fait valoir que « cette
affaire a déjà été jugée par le
tribunal cantonal le 15 novembre 2007 » et qu'elle ne
peut faire l'objet d'une nouvelle décision
.
Le poursuivant a la possibilité de déposer,
sous réserve de la
péremption de la poursuite,
une nouvelle
requête de mainlevée de l'opposition auprès du
juge de la mainlevée, à condition de produire des
pièces nouvelles qui n'avaient pas été
produites lorsque le juge a statué la première fois
(Panchaud/Caprez, op. cit. , § 40 n. 6 ; CPF, 15 juin
2006/267).
La poursuivante a fait usage de cette faculté. Elle a
déposé, dans le délai de péremption
d'une année à compter de la notification du
commandement de payer prévue à l'art. 88 al. 2 LP,
une seconde requête de mainlevée en se fondant sur une
pièce nouvelle, à savoir
la formule officielle de
« notification de loyer lors de la conclusion d'un
nouveau bail »,
laquelle n'avait pas
été produite lorsque le juge a statué la
première fois. C'est donc à juste titre que le juge a
statué sur la nouvelle requête de la poursuivante.
Le moyen tiré de l'autorité de chose jugée est
ainsi mal fondé.
d)
A l'appui de son recours, le poursuivi fait
également valoir que selon la convention de sortie
signée par les parties, les loyers dus représentent
12'180 fr., et non 13'920 fr., et que les loyers en souffrance
seraient ceux du 1
er
janvier au
15 avril 2007 (trois mois et demi) et non du 1
er
décembre 2006 au 31 mars 2007.
Il ressort des pièces du dossier que les deux versements de
3'480 fr. chacun ont été effectués par les
locataires les 21 mars et 3 avril 2007, soit antérieurement
à l'établissement de la convention de sortie
datée du 12 avril 2007. Cette convention doit tenir compte
des versements déjà intervenus au moment de sa
signature. Ainsi, si l'on se fondait sur cette pièce pour la
détermination des loyers dus, le montant de ceux-ci serait
supérieur à ce qu'a retenu le juge de
paix.
Cette convention ne permet donc pas au poursuivi de rendre
vrai-semblable sa libération, même
partielle.
e)
Le
premier juge a encore déduit des loyers dus un montant de
4'290 francs, correspondant à la différence entre le
montant de la garantie de loyer et les différentes sommes
dues par le recourant selon la convention de sortie. Le verse-ment
de la garantie locative ne ressort pas des pièces produites
en première instance. En l'absence d'un recours joint, la
cour de céans ne peut toutefois examiner si la
déduction précitée était
justifiée.
III.
Dans ces conditions, c'est à bon droit que le premier juge a
prononcé la mainlevée pour le montant des loyers
impayés, sous déduction des versements
effectués.
Le
recours doit donc être rejeté et le prononcé
entrepris maintenu.
Les frais d'arrêt du recourant sont fixés à 315
francs. Obtenant gain cause,  l'intimée a droit
à des dépens de deuxième instance d'un montant
de 100 francs.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites
du Tribunal cantonal,
statuant en audience publique en sa
qualité d'autorité
de recours en matière sommaire
de poursuites,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le prononcé entrepris est
maintenu.
III.
Les frais
d'arrêt du recourant V.________ sont fixés à
315 fr. (trois cent quinze francs).
IV.
Le recourant doit payer à
l'intimée M.________ la somme de 100 fr. (cent francs)
à titre de dépens de deuxième
instance.
V.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
Le président :
La greffière :
Du 13 novembre
2008
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
La greffière :
Du 12
février 2009
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies, à :
‑      M.
V.________,
‑      M. Alain
Vuffray, agent d'affaires breveté (pour
M.________).
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à
moins que la contestation ne soulève une question juridique
de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100  al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Mme le Juge
de paix du district de Nyon.
La greffière :
ejo