vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 539 · 2013-10-02 · fr

TOXICOMANIE, AFFECTION PSYCHIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE} | 4 al. 1 LAI, 57 al. 1 let. f LAI, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.10.2013 Arrêt / 2013 / 539

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
31/13 - 244/2013
ZD13.004279
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 octobre 2013
___________________
Présidence
de               Mme
Dessaux
Juges
:              Mmes Di Ferro Demierre
et Brélaz Braillard
Greffière
:              Mme
Pellaton
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Jean-Marie Agier, avocat à la Fédération
suisse pour l'intégration des handicapés,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1, 43 al. 1 et 44 LPGA ; art. 4 al. 1, 57 al. 1 let. f , 59 al. 2bis et 3 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
F.________ (ci-après : l'assuré ou
le recourant), né en 1968, a exercé diverses activités professionnelles en qualité
de salarié jusqu'en 2004, avant de s'établir en qualité d'indépendant en 2005. Depuis
2006, il n'a travaillé que très irrégulièrement, la dernière fois du 20 juillet
au 30 septembre 2009. Il bénéficie actuellement du revenu d'insertion.
b)
Le 14 mars 2012, le Centre M.________ a adressé une communication de détection précoce
à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé).
Cette communication fait état d'une incapacité de travail de 100 % dès septembre 2006
en raison de dépression de longue durée. Elle est accompagnée d'attestations et certificats
médicaux du Dr G.________, établis en 2010 et 2011, couvrant notamment une période d'incapacité
de travail totale de plusieurs mois et attestant de troubles de la mémoire et de la concentration,
en rapport avec le traitement de l'assuré et conséquemment à un état dépressif
de longue durée.
c)
Procédant à l'instruction du dossier, l'OAI a contacté l'assuré par téléphone
le 27 mars 2012. On extrait ce qui suit du procès-verbal de cet entretien :
"M. F.________ souhaite m'expliquer sa situation,
il s'excuse de ne pas avoir répondu à mon premier appel, car est tellement angoissé qu'il
ne répond pas à son natel quand il ne connaît pas le numéro.
M. F.________
m'explique qu'il ne sort presque plus de chez lui depuis 4 ans, il a peur de la foule. Il pense demander
une hospitalisation en milieu psychiatrique. Il me dit avoir perdu sa mère et son frère, ensuite
il a perdu son travail et sa femme l'a quitté. Depuis, il ne vit plus. Il me dit être au plus
mal, est complètement à bout, a des hallucinations auditives (entend des voix, la porte qui
sonne tout le temps). M'avoue même qu'il a des gestes agressifs envers lui (scarification).
Ce monsieur
est complètement paniqué à l'idée de venir chez nous, a peur qu'il y ait 10 personnes
autour de lui."
L'OAI a rencontré l'assuré, accompagné de son assistante sociale, et a établi un
rapport initial de détection précoce le 10 avril 2012, dont on extrait ce qui suit :
"Monsieur F.________ vient accompagné
de son assistante sociale. Bonne hygiène, il nous dit être très mal dans sa vie. Son enfance
a été une tragédie (a été abusé, violé, frappé par son beau-père)
qu'il a pu compenser par le travail. Depuis 4 ans, il vit stores baissés, à la bougie, avec
plein de couteaux, de cutters. Il prend beaucoup de plaisir à se scarifier. Pendant l'entretien,
il nous dira à de nombreuses reprises qu'il aimerait mourir (a fait 4 tentatives de suicide en 4
ans, la dernière en septembre 2011), qu'il culpabilise énormément pour tout.
Il passe du
coq à l'âne, il est très difficile d'avoir un historique clair. Ses bras révèlent
les actes de scarification.
Il revient
à de nombreuses reprises sur sa relation avec sa mère, son frère : il nous dit avoir du
tenir tous les rôles dans la famille :
En 2006, il
y a eu plusieurs décès dans sa famille en Grèce (père, frère, sœur) : il
n'a pas pu y aller et n'en a jamais fait le deuil. Sa mère a eu une 1
ère
attaque cérébrale (elle est aujourd'hui
en EMS), sa femmes et ses enfants sont partis.
Il est alors
tombé dans la drogue (hospitalisation à X.________ en 2008 puis les Y.________ pendant 1 semaine,
mais n'a pas du tout apprécié ce centre). Aujourd'hui, il est sous méthadone et ne consomme
qu'en cas de fortes crises. Il avait une petite amie qu'il a connue en 2009 et qui vient de le quitter
en mars 2012.
Monsieur F.________
a demandé une nouvelle hospitalisation à X.________. Il devrait y aller courant mai."
L'OAI a invité l'assuré à déposer une demande de prestations afin d'examiner le droit
à une rente.
L'intéressé a ainsi déposé une demande le 23 avril 2012, mentionnant les atteintes
suivantes : dépression sévère, hépatite A et C et multiple opérations du genou,
existant depuis 2006. Il a indiqué être suivi par le Dr G.________ notamment pour sa dépression
et ses problèmes de genou, ainsi que par la Dresse H.________, également pour sa dépression,
ainsi que pour des troubles psychiatriques.
d)
Interrogée par l'OAI, la Dresse H.________, médecin assistante à la Clinique R.________
du Centre D.________ (ci-après : la Clinique R.________), a rendu un rapport médical le 7 juin
2012, signé également par le Dr  V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et J.________, psychologue assistant. Ils ont indiqué suivre l'assuré depuis le 22 septembre
2011 et posé les diagnostics d'épisode dépressif sévère F32.2, trouble de la
personnalité dyssociale F60.2, syndrome de dépendance aux opiacés avec régime de
substitution et utilisation de la substance F11.24, sans indiquer la date d'apparition de ces atteintes.
Ils ont mentionné trois hospitalisations à l'hôpital psychiatrique X.________, du 10 au
16 avril 2007, du 28 juillet au 10 août 2008 et du 2 au 16 mai 2012. Ils ont effectué
le constat médical suivant :
"Il s’agit d’un patient âgé
de 44 ans, faisant son âge, à l’hygiène et à la tenue sans particularité.
Il est calme, collaborant et orienté aux quatre modes. Il présente un discours digressif et
logorrhéique. La thymie est triste, le patient décrit des idées de ruine, une aboulie
et une anhédonie. Il décrit d’importants troubles du sommeil sous forme de difficultés
d’endormissement et de réveils fréquents. Il dit passer de nombreuses heures dans le
noir à domicile. Il entend de manière récurrente des voix qui lui disent de se tuer et
décrit l’apparition d'hallucinations visuelles sous forme de la présence de personnes
bizarres, phénomène qu’il critique partiellement. M. F.________ décrit des automutilations
sous forme de brûlures et de coupures, qu’il aurait commencé à s’infliger
depuis environ une année. Il présente des envies suicidaires fluctuantes, sans scénario
in data actuellement.
M. F.________
décrit boire de l’alcool occasionnellement et prendre de l’héroïne régulièrement
en fonction de ses finances.
Le mode d’interaction
relationnel est caractéristique des patients présentant un trouble de la personnalité.
En effet, M. F.________ tente à garder le contrôle durant tous les entretiens et cherche à
inquiéter le thérapeute, soit par une symptomatologie floride soit par un climat de suspicion
ou d’accusation.
Nous retenons
le diagnostic d’épisode dépressif sévère. En effet, nous constatons la présence
des trois symptômes typiques soit une humeur dépressive, une diminution de l’intérêt
et du plaisir et une augmentation de la fatigabilité, associés à six des autres symptômes
dépressifs soit une diminution de la concentration et de l‘attention, une diminution de l’estime
de soi et de la confiance en soi, des idées de culpabilité ou de dévalorisation, une attitude
morose et pessimiste face à l’avenir, des idées ou actes auto-agressifs ou suicidaires
et une perturbation du sommeil.
Nous retenons
également le diagnostic de trouble de la personnalité dyssociale, diagnostic qui a déjà
été posé à l’hôpital psychiatrique X.________ lors de son séjour
du 10 au 16 avril 2007 en mode volontaire pour idéation auto et hétéro agressive dans
le cadre d’une rupture sentimentale. La caractéristique essentielle de ce trouble est un mode
général d’indifférence vis-à-vis des normes sociales, des émotions et
des transgressions des droits d’autrui qui apparaît dans l’enfance ou au début
de l’adolescence et qui se poursuit à l'âge adulte. M. F.________ correspond au minimum
à 4 des 7 critères du DSM IV soit : une incapacité à se conformer aux normes
sociales qui déterminent les comportements légaux, comme l’indique la répétition
de comportements passibles d’arrestation, une impulsivité ou incapacité de planifier
à l’avance, une irritabilité ou agressivité, indiqué par la répétition
de bagarres ou d’agression, un mépris inconsidéré pour sa sécurité ou
celle d’autrui, une absence de remords, indiquée par le fait d’être indifférent
ou de se justifier après avoir blessé, maltraité ou volé autrui. Pour corroborer
ce diagnostic, nous pouvons relever que durant l'investigation, M. F.________ nous relate avoir récemment
fait de la prison suite à une plainte de son frère. Il nous explique qu’il aurait substitué
des bijoux de valeur appartenant à sa mère alors qu’il était son curateur et aurait
refusé de les partager avec son frère. Le patient n’exprime aucun remords à ce sujet,
déclarant être dans son droit car ce serait une volonté de sa mère.
Nous retenons
également le diagnostic de syndrome de dépendance aux opiacés. En effet, M. F.________,
bien qu’au bénéfice d’un traitement de méthadone administré par son médecin
généraliste, poursuit ses consommations d’héroïne de manière régulière."
Les médecins de la Clinique R.________ ont précisé que le suivi psychiatrique du recourant
était d'un rendez-vous par semaine. L'incapacité de travail était entière depuis
le 22 septembre 2011 et le pronostic défavorable.
e)
Ayant également interrogé le Dr G.________, l'OAI a reçu un rapport de ce médecin
le 23 juillet 2012, dans lequel il a indiqué suivre l'intéressé depuis 2007 et retenu
une incapacité de travail entière depuis lors. Il a posé les diagnostics avec effet sur
la capacité de travail de syndrome d'anxiété-panique, état dépressif récurrent
avec menace suicidaire, "bipolarité ?", trouble de la personnalité, abus sexuel
durant l'enfance et "enfant battu", ainsi que les diagnostics sans effet sur la capacité
de travail de surcharge pondérale, cholestérol élevé, fer élevé, "hémosidérose
?", "gonarthrose gauche, 4 opérations" et hépatite C active.
B.
L'OAI a soumis le cas à son Service médical régional (ci-après : SMR), lequel a rendu
un rapport le 21 septembre 2012, signé par le Dr Q.________, médecin praticien spécialiste,
ne retenant aucune atteinte invalidante au sens de l'assurance-invalidité (ci-après : AI).
Le trouble de la personnalité dyssociale et le syndrome de dépendance aux opiacés n'étaient
pas du ressort de l'AI. Se fondant sur les conclusions des médecins de la Clinique R.________, le
Dr Q.________ a en effet retenu ce qui suit :
"Le dossier est discuté longuement avec
un psychiatre du SMR : il s'agit ici clairement d'une toxicomanie de type primaire, ancienne, et la consommation
est continue actuellement malgré le traitement de substitution. Dans ce contexte, le trouble dépressif
décrit est secondaire à la polytoxicomanie (alcool et opiacés), et ne peut donc être
considéré comme affection incapacitante puisque réversible si arrêt de la toxicomanie.
De plus, il existe une personnalité de type dyssociale qui ne peut là non plus entrer dans
le cadre d'une affection invalidante."
C.
L'OAI a rendu un projet de décision le 24 septembre 2012 concluant à un refus de reclassement
et de rente d'invalidité au motif que sur la base de l'ensemble des éléments contenus
au dossier, il ressortait des observations médicales que l'atteinte à la santé de l'assuré
n'avait pas un caractère invalidant au sens de l'AI. La capacité de travail était entière
dans toute activité lucrative qu'elle quelle soit.
L'assuré s'est opposé au projet précité le 9 octobre 2012. L'OAI a quant à lui
confirmé sa position par décision du 20 décembre 2012, accompagnée d'une motivation,
dont on extrait ce qui suit :
"Selon les renseignements médicaux en
notre possession, vous ne présentez aucune atteinte à la santé invalidante qui soit la
cause ou la conséquence de votre toxicomanie.
Au vu de ce
qui précède, votre contestation du 9 octobre 2012 ne nous apporte aucun élément susceptible
de modifier notre position. Notre projet du 24 septembre 2012 est fondé et doit être entièrement
confirmé."
D.
F.________ a recouru contre la décision précitée le 31 janvier 2013, par l'intermédiaire
de son mandataire. Il conclut, avec suite de frais et dépens, à l'annulation de la décision
litigieuse et au renvoi de la cause à l'OAI pour mise en œuvre d'une expertise. Il retient
en substance qu'aucune analyse par un médecin psychiatre n'a été faite sur la question
de savoir si sa toxicomanie passée entraîne aujourd'hui chez lui une atteinte à sa santé
physique ou mentale nuisant à sa capacité de gain, pas plus que sur la question de savoir si
sa toxicomanie résulte elle-même d'une atteinte à sa santé physique ou mentale, de
sorte qu'une expertise doit être mise en œuvre sur la question du caractère primaire ou
secondaire de sa dépendance.
Dans sa réponse du 5 mars 2013, l'OAI a confirmé sa décision sans autre motivation et
conclu au rejet du recours.
E.
Par décision du 4 février 2013, la Cour de céans a accordé au recourant l'assistance
judiciaire dans le sens d'une exonération d'avance et de frais judiciaires et de la désignation
de Me Jean-Marie Agier en tant que mandataire d'office.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
En l'espèce, le recours
a été déposé en temps utile compte tenu des féries (art. 38 al. 4 LPGA) et répond
aux autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il
est recevable.
b)
La
LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36) s'applique
aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurance
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer dans la présente cause (art. 93 al.
1 let. a LPA-VD).
2.
Le litige porte sur l'existence ou non d'une atteinte à la santé invalidante au sens de l'assurance-invalidité.
3.
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA
in
fine
).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde
sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis
de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 193 consid.
2 et les références ; TF 8C_24/2010 du 27 décembre 2010 consid. 2 ; 8C_1034/2010 du 28
juillet 2010 consid. 4.2 et 8C_704/2007 du 9 avril 2008 consid. 2).
c)
Le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des règles formelles, en
procédant à une appréciation complète et rigoureuse de celles-ci (art. 61 let.
c LPGA). Dans le domaine médical, le juge doit examiner de manière objective tous les moyens
de preuves, quelle qu'en soit la provenance, avant de décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux (TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008, consid.
4.2).
d)
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
que sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical
n'est en principe ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu (TF 8C_862/2008 du 19 août
2009 consid. 4.2). A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires, afin que les conclusions du rapport soient dûment
motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009
consid. 4.2 ; 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 2.1 ; 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
e)
Il incombe à l'assureur – en l'espèce l'OAI – de prendre d'office les mesures d'instruction
nécessaires (art. 43 al. 1 LPGA) lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité (art. 57 al.
1 let. f LAI). Ainsi, lorsqu'un avis médical est nécessaire pour évaluer l'état de
santé de la personne assurée et déterminer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1),
il doit selon les cas recueillir les avis médicaux de médecins qui ont déjà examiné
l'assuré, faire examiner l'assuré par son service médical régional (art. 59 al. 2bis
LAI) ou recourir aux services d'un expert indépendant (art. 44 LPGA et 59 al. 3 LAI).
Un rapport médical
qui émane d'un service médical régional au sens des art. 59 al. 2bis LAI a valeur probante
s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence sur le contenu des rapports médicaux rappelées
ci-dessus (consid. 3.3.2 non publié de l'ATF 135 V 254 ; TF 9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid.
3.1 ; 9C_600/2010 du 21 janvier 2011 consid. 2 ; TF I 573/04 du 10 novembre 2005 consid. 5.2 ; I 523/02
du 28 octobre 2002 consid. 3).
4.
D'après une jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme,
de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens
de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué
une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique
nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à
la santé physique, mentale ou psychique qui a valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c et la
référence citée ; TF 9C_960/2009 du 24 février 2010 consid. 2.2 ; TF 9C_395/2007
du 15 avril 2008 consid. 2.2 ; TFA I 758/01 du 5 novembre 2002 consid. 1.1).
La situation de fait doit
faire l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes que les conséquences
de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle interaction entre dépendance
et comorbidité psychiatrique (TFA I 390/01 du 19 juin 2002 consid. 2). Pour que soit admise une
invalidité du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique
à l'origine de cette dépendance présente un degré de gravité et d'acuité
suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit
de nature à entraîner l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour
le moins dans des proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité
ne constitue qu'une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise
comme étant la conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire
un lien de causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance,
la mesure de ce qui est exigible doit alors être déterminé en tenant compte de l'ensemble
des limitations liées à la maladie psychique et à la dépendance (TF 8C_356/2012 du
11 février 2013 et jurisprudence citée).
Lorsqu'une toxicodépendance n'est ni la cause ni la conséquence d'une atteinte à la santé
physique ou psychique ayant valeur de maladie, on emploie parfois la terminologie d'affection "primaire",
qui n'est pas constitutive d'invalidité au sens de la jurisprudence fédérale (TF 9C_219/2007
du 3 avril 2008).
5.
En l'espèce, les éléments du dossier ne permettent pas de savoir quel était l'état
de santé physique et psychique du recourant avant 2007, soit avant sa prise en charge par le Dr
G.________. Plus précisément, il n'y a pas de rapport médical permettant de déterminer
quelle affection, de la dépendance ou de l'état dépressif plus particulièrement,
est apparue la première. La Dresse H.________ n'a donné aucune indication quant à la date
d'apparition de l'épisode dépressif sévère et de la dépendance, et pour cause,
celle-ci n'étant consultée que depuis le 22 septembre 2011. Il n'y a en outre pratiquement
aucune indication concernant les motifs d'hospitalisation à l'hôpital psychiatrique X.________.
Le rapport SMR du 21 septembre 2012 évoque une toxicomanie de type primaire et ancienne et conclut
que le trouble dépressif est secondaire à la polytoxicomanie sans pourtant que figure au dossier
la moindre indication fiable quant au point de départ de la dépendance. Plus particulièrement,
s'il apparaît ressortir du dossier que l'état dépressif existe depuis 2006, aucune pièce
ne permet de soutenir que la toxicomanie est antérieure à 2006. Seul le rapport initial de
détection précoce, dans lequel sont consignées les déclarations du recourant, mentionne
plusieurs évènements survenus en 2006, tels que deuils, atteinte à la santé de la
mère du recourant et départ de sa femme avec ses enfants, ce pourquoi il serait "alors
tombé dans la drogue". Il est notoire que ce genre d'évènements peut être à
l'origine d'un état dépressif, lequel peut entraîner une dépendance. Les déclarations
du recourant ne sont cependant confortées par aucun élément de preuve, faute pour l'administration
d'avoir instruit sur ce point.  De plus, même si l'on pouvait affirmer sur la base du dossier
que la toxicomanie était apparue la première, les pièces médicales ne permettent
pas de déterminer si elle a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte
psychique nuisant à la capacité de gain au sens de la loi et de la jurisprudence précitée
(cf. supra consid. 4).
Finalement, il paraît encore utile de relever que le rapport du SMR, sur lequel l'OAI s'est fondé
pour prendre sa décision, ne remplit pas les exigences de la jurisprudence pour se voir reconnaître
pleine valeur probante (cf. supra consid. 3). En effet, outre le fait que le Dr Q.________, qui se fonde
sur le rapport des médecins de la Clinique R.________, affirme que la toxicomanie est primaire,
alors que cela ne ressort aucunement dudit rapport, il convient de noter qu'il parle de dépendance
tant aux opiacés qu'à l'alcool, alors que cette dernière dépendance n'est mentionnée
nulle part au dossier. Le Dr Q.________ n'amène aucun élément pour étayer ces affirmations.
De plus, il sied de constater que ce médecin n'est pas psychiatre et que son raisonnement semble
provenir d'une discussion qu'il a eue avec un psychiatre du SMR, lequel n'a toutefois pas signé
le rapport du Dr Q.________.
6.
a)
Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité
de renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément d'instruction,
son comportement ne doit être dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire
(sur le plan médical) est nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, l'état de fait déterminant sur le plan juridique (voir arrêt
U 571/2006 du 29 mai 2007 consid. 4.2 in SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; Kieser, ATSG-Kommentar, 2
e
éd. N° 12 et 17 ad art. 43 LPGA). Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les
faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit procéder lui-même
à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur, lorsqu'il a pour but d'établir
l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la procédure,
ni le principe inquisitoire (cf. ATF 137 V 210 et 122 V 163 consid. 1d, RAMA 1993 n° U 170 p. 136
et la critique de G. Aubert parue in SJ 1993 p. 560).
Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque,
en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre
à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le
cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur
apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits de façon
sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours
(DTA 2001 n° 22 p. 170, consid. 2). Le Tribunal fédéral a récemment précisé
cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à l'administration est en principe possible lorsqu'il
s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à l'avis des
experts interpellés par l'autorité administrative ; a contrario, une expertise judiciaire s'impose
lorsque les données recueillies par l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas
une valeur probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l'espèce, l'état de fait est incomplet, plus particulièrement sur la question de savoir
quand sont apparus la toxicomanie et l'état dépressif et quelle a été leur évolution
respective. Il s'agira dès lors d'investiguer plus avant sur l'état de santé du recourant,
notamment auprès du Dr G.________, voire du ou des médecins traitants précédents,
et si nécessaire, de mettre en œuvre une expertise afin de déterminer si la dépendance
est primaire ou secondaire.
7.
a)
Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis, la décision de l'OAI du 20 décembre
2012 étant annulée et la cause renvoyée à l'autorité intimée pour complément
d'instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice, lesquels sont en principe supportés par la partie qui succombe (art. 69 al. 1bis
LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD). Par ailleurs, le recourant qui obtient gain de cause a droit à l'allocation
de dépens, d'après l'importance et la complexité du litige (art. 61 let. g LPGA ; art.
55 al.1 LPA-VD).
En l'espèce, le recourant obtient gain de cause. Ainsi, représenté par un mandataire professionnel,
il peut prétendre à l'octroi de dépens, qu'il y a lieu d'arrêter à 1'000 fr.,
à charge de l'intimé (art. 56 al. 2 LPA-VD). L'émolument judiciaire, arrêté
à 400 fr., est mis à charge de l'OAI.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 20 décembre 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée et la cause lui est renvoyée pour complément d'instruction
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à F.________ une équitable
indemnité de 1'000 fr. (mille francs) à titre de dépens.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Marie Agier, avocat (pour F.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :