vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 948 · 2018-11-05 · fr

AA, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, APPRÉCIATION DES PREUVES, FORCE PROBANTE | 6 al. 1 LAA, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.11.2018 Arrêt / 2018 / 948

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
26/18 - 132/2018
ZA18.004788
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 novembre 2018
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
Mmes
Gabellon et Pelletier, assesseures
Greffier
:              M.
Klay
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
61 let. c LPGA ; art. 6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
Le jeudi 4 août 2016, Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant),
né en [...], employé en qualité de monteur en ascenseur auprès de [...] AG,
s’est tordu la cheville droite sur son lieu de travail, en marchant dans la fosse d’un ascenseur.
Il n’a pas chuté et a continué à travailler.
Le 7 août 2016, il a consulté le Service des Urgences du Centre hospitalier R.________
(ci-après : R.________). Selon le rapport de sortie du 8 août 2016, signé du
Dr  S.________, médecin assistant au Service susmentionné, l’assuré se plaignait
d’une douleur latérale aux genoux et à la cheville et précisait avoir pu travailler
normalement le vendredi sans présenter d’impotence dans la charge ou la marche. Au status,
la cheville droite ne présentait ni tuméfaction, ni hématome, et la palpation du ligament
latéral externe était sensible de même que sa mise sous tension. Pour le surplus, le reste
de la cheville, du péroné et de l’avant-pied était indolore et aucun trouble neurovasculaire
n’était présent. L’intéressé présentait une minime boiterie à
la marche. Les radiographies du genou et de la cheville n’avaient pas révélé de
lésions osseuses. Les diagnostics d’entorse bénigne du genou droit et d’entorse
de stade 1 du ligament latéral de la cheville droite ont été posés.
L’accident a été déclaré à la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée) le 12 août 2016.
En date du 6 janvier 2017, l’assuré a consulté le Dr  K.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Du rapport adressé
le même jour par ce praticien au médecin-conseil de la CNA, il ressort que l’assuré
se plaignait notamment de douleurs mécaniques à la cheville droite, soit à la marche,
dans les escaliers, en terrain irrégulier, avec une fatigabilité après 30 minutes. A l’examen,
la marche était sans boiterie, le mouvement pointe talon sans particularité, l’arrière
pied en valgus physiologique, se réduisant sur la pointe des pieds, et la flexion ainsi que l’extension
de la cheville étaient complètes et symétriques. Il n’existait pas de trouble neurovasculaire
du membre inférieur et l’état cutané était en ordre. Le Dr K.________
précisait qu’une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) du
3 octobre 2016 avait mis en évidence un œdème sous-talien et une suspicion de fracture-chondrale
de la tête du talus, signant la sévérité du traumatisme. Ce médecin concluait
à l’existence d’un problème mixte, soit mécanique à la cheville droite
post entorse sévère, auquel s’était ajouté une lombosciatalgie. Il suggérait
une prise en charge par la Clinique L.________ (ci-après : L.________) à G.________. Il
ressort par ailleurs de ce rapport que l’intéressé avait repris le travail six semaines
après l’accident, avant un nouvel arrêt de travail octroyé dès le 25 novembre
2016 en raison des douleurs.
L’assuré a séjourné du 22 février 2017 au 22 mars 2017 à la
L.________. Dans leur rapport du 10 avril 2017, les Drs  M.________ et Z.________, spécialiste
en rhumatologie, respectivement spécialiste en médecine physique et réadaptation au Service
de réadaptation de l’appareil locomoteur de la L.________, ont retenu le diagnostic principal
de thérapies physiques et fonctionnelles pour douleur persistante de la face interne de la cheville
droite, les diagnostics supplémentaires d’inversion forcée de la cheville droite au travail
en date du 4 août 2016 et de fracture sous-chondrale de la tête du talus droite ainsi
que d’œdème sous-talien révélés par l’IRM du 3 octobre 2016.
De l’examen des chevilles et des pieds, il ressortait ce qui suit :
«
Chevilles
et pieds :
Inspection :
pied droit légèrement rougeâtre.
Légère
différence de
température
.
A droite température dorsale du pied 33.4°C ; à gauche 34.6°C. Plante du pied
à droite 31.3°C ; à gauche 33.5°C.
Périmètres :
péri-malléolaire 25 cm ddc (des deux côtés), et médio-pied 26 cm ddc.
Pieds
normo-axés. Arrière-pied en valgus physiologique ddc.
Palpation :
douleurs à la palpation des malléoles et du sinus tarsien. Palpation des pouls pédieux
et en rétro-malléolaire présents et symétriques.
Mobilité
et amplitudes :
extension-flexion 20°-0-50°
ddc. Inversion-éversion 100 % ddc. Pas de limitation articulaire.
Stabilité :
stabilité latérale normale. Pas de tiroir
antérieur. Syndesmose non douloureuse ddc.
»
Le rapport du 19 avril 2017 du Dr K.________ à la CNA, consécutif à un examen
clinique du même jour, indique que le status du pied droit était identique au précédent
examen. Le Dr K.________ précisait que l’IRM de contrôle pratiqué à la
L.________ le 2 mars 2017 montrait une régression quasi-complète de l’œdème
sous-talien et l’absence de signe de nécrose du talus. Il retenait une bonne évolution
de la cheville droite et concluait à la nécessité d’une consultation auprès
de spécialistes du rachis en raison des lombosciatalgies non déficitaires irradiant aux deux
membres inférieurs.
D’un rapport du 2 mai 2017 du Prof.  N.________, spécialiste en médecine physique
et réadaptation et chef de service à l’Hôpital [...], adressé au Dr K.________,
il ressort que l’assuré se plaignait d’une douleur essentiellement lombaire et à
la face antérieure de la cuisse gauche. L’examen clinique révélait une diminution
de la mobilité du rachis, surtout en inclinaison droite, en flexion et en extension par la douleur
et une cheville droite en ordre. Le Prof.  N.________ retenait finalement une bonne évolution
de l’entorse de la cheville droite, parallèlement à des lombocruralgies gauches prédominantes,
non déficitaires, possiblement en rapport avec un syndrome facettaire.
En date du 7 juin 2017, l’intéressé a été reçu à la consultation
du Dr  C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur et médecin associé auprès de l’Unité de chirurgie spinale du R.________.
Dans son rapport, non daté, ce praticien a conclu à l’existence de lombalgies avec des
sciatalgies bilatérales probablement avec un déconditionnement musculaire important, assorti
d’un raccourcissement des chaînes postérieures non négligeable provoquant des douleurs
aux membres inférieurs. Il n’avait aucune indication thérapeutique chirurgicale à
proposer.
Selon un second rapport du Prof.  N.________ du 30 juin 2017, consécutif à une nouvelle
consultation le 27 juin 2017, l’assuré a évoqué des douleurs devenues plus
intenses, au niveau lombaire avec irradiations à la face antérieure de la cuisse et à
la face externe des deux jambes, surtout à gauche, avec une gêne à la marche majeure,
les douleurs et un tremblement des membres inférieurs imposant un arrêt après 100 mètres.
A l’examen clinique, le Prof. N.________ a retenu une aggravation de la symptomatologie et
demandé une nouvelle IRM pour la recherche d’une éventuelle compression radiculaire.
Par communication du 22 août 2017, la CNA a refusé de prendre en charge les troubles présentés
par l’intéressé à la colonne vertébrale lombaire, faute de lien de causalité
certain, ou du moins vraisemblable, avec l’événement du 4 août 2016.
D’un rapport établi le 21 septembre 2017 par les Drs  V.________ et X.________,
spécialiste en neurologie et médecin associé, respectivement médecin assistant à
la Consultation spécialisée de l’unité Nerf-Muscle du R.________, où l’assuré
a été examiné le 21 août 2017, il ressort ce qui suit :
«
Conclusions,
traitement et évolution
Le
patient présente des troubles de la marche avec une limitation fonctionnelle, suite à une entorse
bénigne de la cheville droite il y a une année, avec des signes suggestifs d’une dysautonomie
rapportée (œdème de la cheville, changement de la couleur) par à-coups. Néanmoins,
ces symptômes, et notamment les troubles de la marche, sont inconstants avec plusieurs inconsistances
cliniques. En effet, le patient présente des mouvements non rythmiques, irréguliers, scandés,
d’amplitude et de fréquence différentes lors de la marche ou de la station debout, présentant
un fort élément de suggestion, ainsi qu’une modification de la symptomatologie sous distraction.
Le caractère de ce mouvement, ainsi que l’examen neurologique normal, hormis des signes de
surcharge fonctionnelle, sont rassurants quant à une origine organique. Nous n’avons notamment
pas d’arguments en faveur d’un tremblement orthostatique, d’un syndrome extra-pyramidal,
d’une myélopathie, d’un syndrome radiculaire, d’une myopathie ou d’une lésion
centrale.
En
ce qui concerne les épisodes paroxystiques d’érythème du pied pouvant évoquer
un syndrome régional douloureux, M.  Q.________ nous montre ce jour plusieurs photos qu’il
a lui-même prises lors de ces épisodes. Notons une discrète différence de la coloration
de la peau, sans œdème associé, pour ce qui est visible sur les photos. Monsieur décrit
son pied parfois rouge, parfois violacé et même parfois noir, très algique sans notion
d’hyper/hyposudation. L’étude de la conductance du chlore revient dans la norme, rendant
l’hypothèse d’une dysautonomie peu probable. La durée prolongée de ces épisodes
(2-3 jours à la fois) est également inhabituelle pour un syndrome régional douloureux.
L’origine
reste donc indéterminée, une composante fonctionnelle est probable. Nous restons à disposition
de compléter le bilan par un enregistrement électrophysiologique. Nous incitons le patient
à reprendre une activité sportive régulière, à poursuivre la physiothérapie.
»
D’une note d’entretien du 3 octobre 2017 avec un collaborateur de la CNA, il résulte
que l’assuré s’est plaint d’une péjoration de son état de santé
consécutivement à son séjour à la L.________. Il précisait souffrir du dos depuis
dix ans, sans que cette situation, qu’il estimait stable, ne l’ait jamais empêché
de travailler. En revanche, l’état de son pied droit était très problématique :
il ne pouvait pas appuyer sur son pied droit en raison des douleurs, tout essai dans ce sens créant
des mouvements irrépressibles de retrait donnant un peu l’impression d’une danse sur
place. Il monopolisait donc sa jambe gauche, laquelle faiblissait rapidement.
Du rapport d’examen clinique final du 13 novembre 2017 établi par le Dr  B.________,
spécialiste en chirurgie et médecin d’arrondissement de la CNA, il ressort ce qui suit :
«
Appréciation
[…]
M.
Q.________, qui est venu avec sa fille, dit que les tremblements dont il est maintenant affligé
et qui l’empêchent de marcher normalement ont commencé à G.________, même si
rien n’est mentionné dans le rapport de sortie de cet établissement, et qu’ils
se sont aggravés progressivement par la suite. Ils apparaissent de manière inopinée, même
lorsque le patient est assis ou couché, mais systématiquement quand il se met debout, entravant
considérablement la marche, qui est parfois totalement impossible. Selon le patient, ils seraient
en relation avec des douleurs résiduelles de la face interne du pied D [droit], notamment du talon,
mais sans lien avec des lombo-cruralgies qu’il n’évoque même pas, insistant sur
le fait qu’il allait parfaitement bien avant l’accident. Il conduit quand même sa voiture
sur de courts trajets.
En
station debout, le patient est inexaminable. Il danse littéralement sur place, se tenant sur la
pointe des pieds, les genoux légèrement fléchis, incapable de rester immobile, agité
de tremblements d’amplitudes et de fréquence variables, strictement limités au MI [membres
inférieurs], qui vont complètement s’arrêter une fois qu’il sera couché.
En
décubitus dorsal, la cheville D a un aspect parfaitement normal avec une artère tibiale postérieure
dont on voit la pulsation mais comme à G [gauche]. Il n’y a aucun signe réactif manifeste.
Il n’y a pas de discoloration, pas de différence de température entre les chevilles.
Les téguments sont sp. [sans particularité]. Le pied D est transpirant mais pas plus que le
G. La mobilité de la tibio-talienne est complète et symétrique. La sous-talienne n’est
pas enraidie. Il n’y a pas de laxité anormale, les tendons péroniers sont en place. On
note une discrète amyotrophie du mollet D mais le tonus et la force musculaire sont conservés
à tous les niveaux. La coque talonnière est totalement indolore à la palpation. Il n’y
a pas d’allodynie, pas de Tinel, notamment au niveau de la branche calcanéenne du nerf tibial
postérieur. Les callosités sont bien marquées, normalement réparties, symétriques.
L’IRM
de contrôle de la cheville D, réalisée le 02.03.2017, lors du séjour à la L.________,
ne montre pas de lésions significatives.
A
noter également un examen neurologique avec ENMG [électroneuromyogramme] le 08.03.2017, sans
anomalie objectivable.
Pour
ma part, je n’identifie pas de séquelles de l’accident du 04.08.2016.
Le
tableau clinique actuel est dominé par des mouvements anormaux qui semblent d’origine psychogène.
[…]
»
Par décision du 20 novembre 2017, la CNA a mis un terme à ses prestations avec effet au
26 novembre 2017, au motif que selon l’appréciation du médecin d’arrondissement,
les troubles subsistants n’étaient plus dus à l’accident.
En date du 14 décembre 2017, l’assuré a formé opposition à l’encontre
de cette décision, se fondant en particulier sur les avis du Prof.  N.________ et du Dr
F.________, spécialiste en anesthésiologie et médecin adjoint au Centre d’antalgie
du R.________. Il a produit divers rapports médicaux, dont :
-
un rapport du 24 novembre 2017 du Dr K.________,
lequel, observant des tremblements de tout le corps en position debout, s’est référé
à la description de ce phénomène par le Dr V.________ en date du 21 septembre
2017, pour ensuite retenir, à l’examen des membres inférieurs, l’absence de trouble
trophique, un état cutané en ordre, une cheville en flexion et extension complète et symétrique,
stable dans les deux plans, la marche talon pointe étant impossible, des douleurs électives
à la palpation et à la mise sous tension du tibial postérieur, qui restait compétent,
et enfin une allodynie aux deux membres inférieurs.
-
un rapport du 11 décembre 2017 du Dr F.________,
lequel, ensuite d’une consultation du 29 août 2017, posait le diagnostic de syndrome
douloureux régional complexe (ci-après également : CRPS/SDRC) après possible
fracture du calcanéum droit et d’état dépressif. S’agissant de l’évolution
du traitement, le Dr F.________ mentionnait les douleurs et phénomènes de sensation de
chaud, de chaud et de froid ainsi que de transpiration au pied droit, apparemment rapportés par
son patient. Ce médecin concluait à l’existence d’une symptomatologie de syndrome
douloureux complexe régional au membre inférieur droit dont « l’origine pourrait
être en traumatisme direct au mois d’août 2016 » (sic).
-
un rapport du 12 décembre 2017 du Prof.
N.________, consécutif à une consultation de la veille, au cours de laquelle ce médecin
a constaté cliniquement une légère sudation du pied droit et, sur la base des photographies
présentées par l’assuré, un œdème et une modification de la coloration
du pied. A l’examen, la zone la plus douloureuse était la palpation rétro-malléolaire
interne. Aucune modification de la sensibilité du pied n’était observée. Il observait
encore que la station debout et la marche étaient, selon les douleurs, parasitées par des mouvements
incontrôlés de l’ensemble du membre inférieur droit, mouvements qui avaient déjà
été explorés en neurologie et sans explication autre que fonctionnelle. Ses constatations
étaient compatibles avec un CRPS.
L’intéressé a également produit des photographies de son pied droit prises entre
le 1
er
et le 11 décembre 2017.
Après avoir pris connaissance de ces pièces, le Dr B.________ s’est livré à
une seconde appréciation en date du 29 décembre 2017. Il a observé que les lésions
mises en évidence sur l’IRM du 3 octobre 2016 n’étaient plus visibles sur
l’IRM de contrôle du 2 mars 2017, que le diagnostic de CRPS posé par le Dr F.________
ne reposait que sur des éléments anamnestiques et a rappelé que ce diagnostic était
essentiellement clinique, avec pour exigence qu’un certain nombre de critères soient remplis
pour être retenu (critères de Budapest). Il concluait cette seconde appréciation ainsi :
«
Des
douleurs disproportionnées par rapport à l’atteinte organique ne sont pas suffisantes.
Il faut que le patient présente un certain nombre d’autres symptômes dans différentes
catégories répertoriées, tels qu’hyperesthésie, changement de couleur de la
peau, asymétrie de température ou de sudation, œdème, altération trophique,
changement de pilosité etc. mais aussi que des signes cliniques correspondants soient objectivés.
M.
Q.________ évoque effectivement un certain nombre de symptômes de ce type, montre des photos
à l’appui de ses affirmations, diversement interprétées selon les intervenants thérapeutiques,
mais finalement, il n’y a rien d’objectivable. En conséquence, le diagnostic de CRPS
ne peut pas être retenu au degré de la vraisemblance prépondérante, l’impression
qui prévaut étant clairement celle d’un trouble fonctionnel.
»
L’opposition de l’assuré a été rejetée par décision sur opposition
du 5 janvier 2018. La CNA s’est fondée sur les appréciations de son médecin
d’arrondissement pour retenir que l’intéressé ne présentait pas de séquelles
de son accident du 4 août 2016, que le diagnostic de CRPS pouvait être exclu et que le
tableau clinique était dominé par des mouvements anormaux semblant d’origine psychogène.
Cette éventuelle origine psychogène des troubles ne pouvait s’expliquer d’un point
de vue organique et le lien de causalité adéquate entre lesdits troubles psychogènes et
l’événement accidentel ne pouvait être retenu, celui-ci étant de peu de gravité.
B.
Par acte du 2 février 2018, Q.________, représenté par Me Jean-Michel Duc, a
recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre cette
décision sur opposition, concluant principalement à son annulation et au droit à de plus
amples prestations d’assurance-accident, subsidiairement au renvoi de la cause à l’intimée
pour complément d’instruction. Se prévalant des rapports médicaux du Dr F.________
du 11 décembre 2017 et du Prof.  N.________ du 12 décembre 2017, il a considéré
qu’il était établi de manière convaincante qu’il était atteint d’un
Südeck. Il faisait valoir que les rapports du Dr B.________ souffraient d’erreurs et
d’incohérences manifestes, notamment lorsqu’il constatait que le diagnostic de Südeck
ne reposerait sur aucune anamnèse ou examen clinique ou encore que les symptômes constatés
médicalement ne seraient pas objectivables. L’assuré émettait encore l’hypothèse
que le Dr B.________ pourrait s’être fondé sur une publication de l’intimée
laissant entendre selon lui que les personnes à qui l’on diagnostique un Südeck étaient
majoritairement des simulatrices. Il a requis notamment la mise en œuvre d’une expertise judiciaire,
son audition personnelle ainsi que la tenue de débats publics.
Dans sa réponse du 20 avril 2018, l’intimée a conclu au rejet du recours. Elle observait
que les rapports médicaux du Dr B.________ étaient clairs, cohérents, dûment
motivés et n’étaient pas contradictoires et que pour le surplus, l’intéressé
ne démontrait pas que ce médecin aurait apprécié subjectivement son cas.
Le recourant a répliqué le 4 mai 2018. Il a fait valoir que le Dr F.________ comme
le Prof.  N.________ avaient retenu le diagnostic d’un Südeck sur la base de constatations
objectives à la faveur de l’examen clinique. En annexe à ses observations, il a produit
un rapport médical complémentaire du Dr F.________ du 9 février 2018 et a confirmé
ses conclusions. Il ressort du rapport précité ce qui suit :
«
1.
Quel est le status de Monsieur Q.________
et le diagnostic correspondant ?
La
dernière fois que le patient a été vu au début du mois de janvier 2018, il présentait
toujours une symptomatologie douloureuse essentiellement au membre inférieur droit, en particulier
calcanéum et la face latérale du pied. Il présentait encore des phénomènes de
transpiration importante et des œdèmes fugaces. Le tremblement qui était très important
au début de la prise en charge, semble avoir diminué en intensité et en fréquence.
2.
Pouvez-vous confirmer que Monsieur Q.________ souffre d’un Sudeck ? Si oui, à quel
stade ?
Lors
de la première consultation avec ce patient le 29.08.2017, le diagnostic de syndrome douloureux
complexe régional (Sudeck) me semblait assez évident.
Le
patient avait eu un traumatisme tissulaire, il présentait des douleurs continues avec des caractéristiques
de neuropathie, il présentait un gradient thermique, il présentait des œdèmes et
sudations abondantes, et il n’y avait pas d’autres causes pour expliquer la symptomatologie.
Vu
le temps entre le traumatisme initial et la date de la première consultation, il s’agit donc
d’un état chronique.
3.
Afin de nous permettre de pouvoir fournir les explications nécessaires à nos différents
interlocuteurs, pourriez-vous préciser quels éléments vous permettent de retenir l’existence
d’un Sudeck ?
Nous
avons un traumatisme initial (04.08.2016), une douleur continue, disproportionnée aux événements
précipitants, présence d’œdèmes, anomalies de perfusion, anomalie de la sudation
de la région douloureuse, et d’autres conditions pathologiques avaient été exclues
lors des différents tests diagnostiques.
Il
présentait une hyperalgésie de la région de la cheville et du talon, des anomalies de
la coloration de température cutanée, des anomalies de sudation, faiblesse musculaire et des
tremblements.
4.
Cette affection a-t-elle, de manière très vraisemblable, été causée par l’accident
dont Monsieur Q.________ a été victime en date du 04.08.2016 ?
A
ma connaissance, la symptomatologie a été décrite la première fois après le
traumatisme à la suite d’une chute dans une fosse de 1,10 m de profondeur avec réception
sur le pied droit et les mains. Il y a donc de toute façon une correspondance chronologique entre
les plaintes et un traumatisme.
»
L’intimée a dupliqué le 4 juin 2008 en se référant principalement à
une appréciation médicale du Dr B.________ du 31 mai 2018. En substance, le médecin
d’arrondissement de la CNA observait qu’il avait vainement recherché les signes d’une
maladie de Südeck lors de l’examen clinique, y compris une sous-utilisation, voire une exclusion
fonctionnelle du membre touché, que ses confrères retenaient le diagnostic de Südeck essentiellement
sur la base d’éléments anamnestiques, qu’il doutait qu’un tel diagnostic,
avant tout clinique, soit passé inaperçu lors du séjour de l’assuré à
la L.________, qu’il n’avait pas été relevé par les médecins précédemment
consultés par le recourant, et enfin que les manifestations changeantes d’un examen clinique
à l’autre étaient évocatrices d’un trouble factice.
Le 13 août 2018, l’assuré s’est prévalu d’une tentative de reprise
de son activité professionnelle nonobstant son incapacité de travail et a annoncé que
son employeur avait résilié son contrat avec effet au 30 novembre 2018.
Le 3 septembre 2018, le recourant a produit spontanément un nouveau rapport médical, daté
du 15 août 2018, établi par le Dr  T.________. Ce médecin a posé le diagnostic
de status après une entorse grave de la cheville droite le 4 août 2016 et considéré
que les troubles de l’assuré étaient objectivables. Selon lui, du point de vue uniquement
orthopédique, son patient présentait une diminution de la mobilité de la cheville droite
avec un status pouvant évoquer un syndrome douloureux régional complexe.
Une audience de jugement s’est tenue le 5 novembre 2018. Le recourant s’y est présenté,
assisté de son conseil, l’intimée ayant été dispensée de comparaître.
L’intéressé a sollicité son audition formelle, que la Cour de céans lui a refusée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents, sous
réserve de dérogations expresses (cf. art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours (cf. art. 56
al. 1 LPGA) auprès du tribunal des assurances compétent, à savoir celui du canton
de domicile de l’assuré ou d’une autre partie au moment du dépôt du recours
(cf. art. 58 al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60 al. 1
LPGA).
b)
Dans le canton de Vaud, la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et contestations par voie d’action
dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit
la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour statuer (cf. art. 93
let. a LPA-VD).
c)
En l’espèce, le recours est déposé en temps utile auprès du tribunal compétent
et satisfait pour le surplus aux autres conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b
LPGA notamment), de sorte qu’il y a lieu d’entrer en matière sur le fond.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de
surcroît, dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués
ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 131 V 164 consid. 2.1 et 125
V 413 consid. 2c).
b)
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à la prise en charge par l’intimée
de prestations au-delà du 26 novembre 2017.
c)
On précisera que les modifications introduites par la novelle du 25 septembre 2015, entrée
en vigueur le 1
er
janvier
2017 et modifiant diverses dispositions de la LAA, ne sont pas applicables au cas d'espèce, vu la
date de l’accident assuré (cf. ch. 1 des dispositions transitoires relatives à
cette modification [RO 2016 4388]).
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1
LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées
en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
b)
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose notamment entre
l’évènement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé
un lien de causalité naturelle. Cette condition est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre
que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il
ne serait pas survenu de la même manière (cf. ATF 129 V 177 consid. 3.1, 129 V 402
consid. 4.3.1, 119 V 335 consid. 1 et 118 V 286 consid. 1b avec les références
citées ; cf. TF 8C_727/2016 du 20 octobre 2017 consid. 3).
Si l’on peut admettre que l’accident n’a fait que déclencher un processus qui
serait de toute manière survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle
entre les symptômes présentés et l’accident doit être nié lorsque l’état
de l’assuré est revenu au stade où il se trouvait avant l’accident (
statu
quo ante
) ou s’il est parvenu au stade d’évolution
qu’il aurait atteint sans l’accident (
statu
quo sine
) (cf. TF 8C_283/2017 du 26 novembre
2017 consid. 3.2 avec la référence citée ; cf. Jean-Maurice Frésard/Margit
Moser-Szeless, L’assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht
[SBVR], Soziale Sicherheit, 3
e
éd.,
Bâle 2016, n° 107 p. 930). Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir
un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement «
post
hoc ergo propter hoc
» ; cf. ATF
119 V 335 consid. 2b/bb). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie et
de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec l’événement
assuré (cf. TF 8C_464/2014 du 17 juillet 2015 consid. 3.2). Il ne suffit pas
que l'existence d'un rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir
être qualifiée de probable dans le cas particulier, sans quoi le droit aux prestations fondées
sur l'accident doit être nié (cf. ATF 129 V 177 consid. 3.1 et ATF 129 V 402 consid. 4.3.1 ;
cf. TF 8C_283/2017 précité consid. 4.2
in
fine
).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte en question sont liés par
un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration ou, le cas
échéant, le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans l’assurance sociale (cf. ATF 142 V 435 consid. 1 avec les références
citées).
c)
Le droit à des prestations découlant d’un accident suppose en outre l’existence
d’un lien de causalité adéquate entre l’évènement dommageable et l’atteinte
à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des
choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner
un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon
générale favorisée par une telle circonstance (cf. ATF 129 V 177 consid. 3.2,
129 V 402 consid. 2.2 et 125 V 456 consid. 5a avec les références citées). En
matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la causalité
naturelle (cf. ATF 118 V 286 consid. 3a et 117 V 359 consid. 6a ; cf. TF 8C_726/2008
du 14 mai 2009 consid. 2.1
in
fine
avec les références citées).
L’existence d’un rapport de causalité adéquate est une question de droit ;
elle doit être appréciée sous l’angle juridique et tranchée par l’administration
ou le juge, non par des experts médicaux (cf. ATF 107 V 173 consid. 4b ; cf. TF 8F_2/2016
du 27 juin 2016 consid. 3).
4.
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 let. c LPGA), le juge
n’est pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en
soit la provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre.
L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard,
il importe que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description des interférences médicales
soit claire et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment motivées (cf. ATF 134
V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a ; cf. TF 8C_75/2017 du 24 octobre
2017 consid. 3.4).
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins
des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permette de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que
le médecin consulté est lié à l’assureur par un rapport de travail ne permet
pas encore de douter de l’objectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention
à l’égard de l’assuré. Ce n’est qu’en présence de circonstances
particulières que les doutes au sujet de l’impartialité d’une appréciation
peuvent être considérés comme objectivement fondés (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/ee ;
cf. TFA U 216/04 du 21 juillet 2005 consid. 5.2). Le Tribunal fédéral
a par ailleurs précisé que la CNA n’intervient pas comme partie dans un cas concret tant
qu’aucun procès n’est en cours, mais comme organe administratif chargé d’exécuter
la loi, raison pour laquelle le juge accordera, au cours de la procédure d’administration
des preuves, entière valeur probante à l’appréciation émise par un médecin
de la CNA, aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de son bien-fondé (cf. ATF 125
V 351 consid. 3b/bb ; cf. TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/bb
et cc avec les références citées ; cf. TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017
consid. 3.3 ; cf. également TF 9C_276/2015 du 10 novembre 2015 consid. 4.3).
5.
Le syndrome douloureux régional complexe (SDRC), également appelé algo(neuro)dystrophie,
reflex sympathetic distrophy, Morbus (ou maladie de) Südeck ou causalgie, est caractérisé
par une douleur régionale, continue, spontanée ou provoquée, qui paraît disproportionnée
en intensité ou en durée par rapport à l’évolution attendue du traumatisme
ou de la lésion ; cette douleur régionale ne se limite pas à un territoire nerveux
périphérique ou à un dermatome spécifique et est généralement associée
à des signes cliniques moteurs, sensitifs, sudomoteurs, vasomoteurs et/ou trophiques qui peuvent
être inconstants et variables dans le temps (cf. R. N. Harden et al., Complex regional
pain syndrome : Practical diagnostic and treatment guidelines, 4
e
édition,
in : Pain Medicine 2013, vol. 14, p. 182).
Des critères de diagnostic insistant sur le caractère disproportionné des troubles par
rapport à l’événement déclenchant ainsi que sur l’existence de certains
symptômes (œdème, troubles vasculaires et troubles sudomoteurs) ont été adoptés
en 1994, puis revus et adaptés ultérieurement (cf. C. Spicher/J.-P. Estebe/E. Létourneau/T.L.
Packham/P. Rossier/J.-M. Annoni, Critères diagnostiques du syndrome douloureux régional complexe
[SDRC], in : Douleur et Analgésie, 2014, vol. 27/1, p. 62 ss ; R. N. Harden
et al., op. cit., p. 180 ss ; W. Jänig/R. Schaumann/W. Vogt,
SDRC Syndrome douloureux régional complexe, Suva 2013, p. 17 ss). Ces nouveaux critères,
dits de « Budapest », qui font dorénavant foi sont les suivants :
1) Douleur continue disproportionnée par rapport à l’événement initial ;
2)
Le patient décrit au minimum un symptôme dans trois des quatre catégories ci-dessous :
-
Somatosensorielle : hypersensibilité ;
-
Vasomotrice : température asymétrique,
changement de couleur de peau ou couleur de peau asymétrique ;
-
Sudomotrice/œdème : sudation asymétrique,
œdème ;
-
Motrice/trophique : raideur articulaire,
dystonie, tremblement, manque de force, changements de la pilosité ou des ongles ;
3)
Au minimum un signe d’examen clinique dans deux de ces catégories :
-
Somatosensorielle : allodynie, hyperalgésie ;
-
Vasomotrice : température asymétrique,
changement de couleur de peau ou couleur de peau asymétrique ;
-
Sudomotrice/œdème : sudation asymétrique,
œdème ;
-
Motrice/trophique : diminution de la mobilité
articulaire, dystonie, tremor, faiblesse, changements trophiques de la pilosité ou des ongles ;
4)
Aucun autre diagnostic ne rend mieux compte des signes et des symptômes.
Ces critères sont exclusivement cliniques et ne laissent aucune place aux examens radiologiques
(radiographie, scintigraphie, IRM). L’utilisation de l’imagerie fait l’objet d’une
controverse dans le milieu médical, mais garde un rôle notamment dans la recherche de diagnostics
différentiels, ou lorsque les signes cliniques sont discrets ou incomplets ainsi que dans certaines
formes atypiques (cf. F. Luthi/M. Konzelmann, Le syndrome douloureux régional complexe
[algodystrophie] sous toutes ses formes, in : Revue Médicale Suisse, 29 janvier 2014,
p. 271 s. ; S. Sampath et al., Usefulness of asymmetry score on quantitative three-phase
bone scintigraphy in the evaluation of complex regional pain syndrome, in : Indian Journal of Nuclear
Medicine, 2013, vol. 28, p. 11 ss).
Le SDRC appartient aux maladies neurologiques, orthopédiques et traumatologiques et constitue ainsi
une atteinte à la santé physique, respectivement corporelle (cf. TF 8C_955/2008 du
29 avril 2009 consid. 6).
6.
En l’espèce, se fondant sur l’avis du Dr B.________, la CNA a exclu le diagnostic
de CRPS, de même que l’existence de séquelles de l’accident du 4 août
2016.
L’intéressé a, pour sa part, contesté cette appréciation et soutenu présenter
un CRPS, que confirmaient les examens cliniques effectués par le Dr F.________ et le Prof.
N.________.
a)
En l’espèce, le Dr F.________ a certes posé le diagnostic de CRPS dans son rapport
du 11 décembre 2017. Il ne ressort cependant nullement de ce document que les symptômes
fondant ce diagnostic, soit les phénomènes de sensation de chaud, de chaud et de froid ainsi
que de transpiration au pied droit ont été constatés personnellement par le Dr F.________
à la faveur d’un examen clinique.
Il en va de même des symptômes décrits par les Drs V.________ et X.________ dans
leur rapport du 21 septembre 2017, ces médecins se référant aux photographies présentées
par le recourant, respectivement à ses propos. Au demeurant, ceux-ci n’ont finalement pas
retenu le diagnostic de CRPS.
Quant au Prof.  N.________, il a posé le diagnostic de CRPS en se fondant à la fois sur
l’examen clinique et sur les photographies présentées par l’assuré. En effet,
cliniquement, il n’a constaté qu’une légère sudation du pied droit et, sur
les photographies, un œdème et une modification de la coloration du pied. Or, les critères
de Budapest exigent, sous chiffre 3, au minimum un signe d’examen clinique dans deux des quatre
catégories décrites ci-dessus et le Prof.  N.________ n’en mentionne qu’un
seul, à savoir la légère sudation du pied droit. De surcroît, selon les critères
de Budapest, la sudation doit être asymétrique et en l’espèce, le rapport du Prof.
N.________ ne fait pas mention d’une quelconque comparaison de la sudation avec le pied gauche.
En outre, un sudoscan du 21 août 2017 a démontré que la conductance au chlore était
dans la norme (cf. rapport des Drs V.________ et X.________ du 21 septembre 2017).
Enfin, ensuite de sa consultation du 24 novembre 2017, le Dr K.________ n’a mentionné
qu’un des signes cliniques répondant aux critères de Budapest, à savoir une allodynie.
Par ailleurs, celle-ci affectait les deux membres inférieurs et le Dr K.________ n’a
pas fait mention du diagnostic litigieux.
Le diagnostic de CRPS ne paraît donc pas pouvoir être retenu sur la base des examens cliniques
précités faute de signes quantitativement suffisants pour satisfaire aux critères dits
de Budapest.
b)
Cela étant, il n’est pas nécessaire d’examiner le grief du recourant s’agissant
de l’influence de la publication de la CNA, relative au CRPS, sur l’appréciation du
cas par le Dr B.________, d’autant que la jurisprudence a fixé des critères particuliers
pour retenir un lien de causalité entre un événement accidentel et un SRDC.
7.
a)
Pour admettre un lien de causalité entre l’accident et une algodystrophie, le Tribunal fédéral
a considéré que trois critères cumulatifs doivent être remplis, à savoir :
a)
la preuve d'une lésion physique après un accident ou l'apparition d'une algodystrophie à
la suite d'une opération nécessitée par l'accident ;
b)
l'absence d'un autre facteur causal de nature non traumatique (par ex. état après infarctus
du myocarde, après une apoplexie, etc.) ;
c)
une courte période de latence entre l'accident et l'apparition de l'algodystrophie, soit au maximum
six à huit semaines (cf. TF 8C_807/2014 du 22 décembre 2015 consid. 5.3,
8C_871/2010 du 4 octobre 2011 consid. 3.2 et 8C_384/2009 du 5 janvier 2010 consid. 4.2.1).
b)
En l’occurrence, aucun des médecins ayant examiné cliniquement le recourant dans les
six à huit semaines suivant l’accident n’a décrit de symptômes caractéristiques
de l’algodystrophie. Ces symptômes ne sont rapportés que bien plus tard par l’assuré
et c’est à plus d’une année de l’accident que le diagnostic de SDRC a été
évoqué pour la première fois. Il sera observé que le Prof. N.________ a lui-même
mentionné dans son rapport du 2 mai 2017, consécutif à une consultation du 28 avril
2017, que la cheville droite de son patient était en ordre.
Dans la mesure où l’un des critères cumulatifs posés par la jurisprudence, soit
celui de la courte latence entre l’accident et l’algodystrophie, n’est pas réalisé,
le lien de causalité entre l’accident et cette pathologie peut d’emblée être
nié. Il ne s’impose dès lors pas de discuter plus avant de la controverse s’agissant
du diagnostic de SDRC, ni de donner suite à la requête d’expertise du recourant, ni de
procéder à son audition (appréciation anticipée des preuves ; cf. ATF 122
II 464 consid. 4a ; cf. TF 8C_764/2009 du 12 octobre 2009 consid. 3.2 et
9C_440/2008 du 5 août 2008).
8.
Pour le surplus, il ressort de l’appréciation du Dr B.________ que la cheville droite
de l’assuré ne présente pas de séquelles de l’accident du 4 août
2016, ce que confirment tant l’imagerie (cf. IRM du 2 mars 2017) que les examens neurologiques
avec ENMG du 8 mars 2017 et du 21 août 2017. Les différents rapports médicaux
au dossier ne permettent pas de retenir que les troubles subsistants au-delà du 26 novembre
2017 seraient en lien de causalité avec l’accident du 4 août 2016. Pour le reste,
les appréciations du Dr B.________ des 13 novembre 2017 et 29 décembre 2017
ont été établies en pleine connaissance de l'anamnèse et reposent notamment sur un
examen clinique de l’intéressé, dont les plaintes ont été analysées. La
description du contexte médical est claire, de même que l'opinion du Dr B.________, qui
est dûment motivée. Ces rapports remplissent donc les critères jurisprudentiels pour se
voir reconnaître une valeur probante.
Il y a ainsi lieu de se rallier aux conclusions du Dr B.________ constatant que la cheville droite
du recourant ne présente plus de séquelles des suites de l’accident concerné.
9.
Le Dr B.________, comme les Drs V.________ et X.________, ont émis l’hypothèse
d’un trouble fonctionnel.
a)
En cas d'atteinte à la santé psychique, les règles applicables en matière de causalité
adéquate sont différentes selon qu'il s'agit d'un événement accidentel ayant entraîné
une affection psychique additionnelle à une atteinte à la santé physique (cf. ATF 115
V 133 consid. 6 et 115 V 403 consid. 5) ou d'un traumatisme psychique consécutif à
un choc émotionnel (cf. ATF 129 V 177 consid. 4.2) – les principes développés
pour les traumatismes de type « coup du lapin » (cf. ATF 134 V 109) n’étant
pas pertinents en l’espèce.
Dans l’hypothèse d’un trouble fonctionnel, soit d'une affection psychique additionnelle
à une atteinte à la santé physique, le caractère adéquat du lien de causalité
ne peut être admis que si l'accident revêt une importance déterminante dans le déclenchement
de l'affection psychique. C'est ainsi que la jurisprudence a tout d'abord classé les accidents en
trois catégories, en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants, ou de
peu de gravité, les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour évaluer
le degré de gravité de l'accident, il convient en effet non pas de s'attacher à la manière
dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique mais bien plutôt de se fonder,
d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même (cf. ATF 115 V 133
consid. 6c/aa et 115 V 403 consid. 5c/aa).
Ainsi, lorsque l'événement accidentel est insignifiant, l'existence du lien en question peut
d'emblée être niée, tandis qu'il y a lieu de le considérer comme établi lorsque
l'assuré est victime d'un accident grave (ATF 129 V 402 consid. 4.4.1).
b)
En présence d’une simple torsion de la cheville, sans chute, l’accident est indubitablement
de peu de gravité de telle sorte que le lien de causalité adéquate entre l’accident
litigieux et un trouble fonctionnel peut être nié.
10.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
La procédure étant gratuite (cf. art. 61 let. a LPGA), il n’y a pas lieu
de percevoir de frais judiciaires.
Le recourant, qui n’obtient pas gain de cause, n’a pas droit à des dépens, pas
plus que l’intimée en sa qualité d’assureur social (cf. art. 61 let. g
LPGA ; cf. ATF 127 V 205).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 5 janvier 2018 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour le recourant),
‑
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :