vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 174 · 2012-05-21 · fr

ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, EXPERTISE, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, DÉBUT, RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 28a LAI, 29 LAI, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.05.2012 Arrêt / 2012 / 174

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
274/09 - 173/2012
ZD09.019834
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 mai 2012
____________________
Présidence
de               M.
NEU
Juges
:              Mme
Brélaz Braillard et M. Merz
Greffière
:              Mme
Simonin
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à Morges, recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 LPGA; art. 4, 28, 28a, 29 LAI
E n  f a i t  :
A.
P.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), ressortissant turc, né en 1962, sans
formation, devenu monteur de lignes à hautes tension dès l'âge de 19 ans (pour [...]),
a cessé d'exercer cette activité le 27 novembre 2006 (à l'âge de 44 ans), après
plusieurs arrêts de travail intervenus en raison de troubles lombaires en 2004 et 2005. Il a déposé
une demande de prestations de l'assurance-invalidité en date du 14 février 2007, tendant au
reclassement professionnel.
L'office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) a dès lors
recueilli des renseignements médicaux.
Ainsi, dans un courrier du 30 janvier 2007 adressé à la Dresse L.________, médecin généraliste
traitant, la Dresse Y.________, spécialiste en rhumatologie et médecine physique et rééducation,
a expliqué ce qui suit:
"Au
cours des deux dernières années, en raison de lombalgies aigües et de gonalgies, ce monsieur
a dû s'absenter environ deux mois par année.
Il
a été mis en évidence à l'IRM dorso lombaire du 27 octobre 2004 un rétrécissement
dégénératif du canal lombaire entre L3 et L5, des discopathies étagées avec
une hernie médiane et paramédiane droite du niveau L4-L5 et surtout une antélisthéis
de L5 sur S1 de grade I sur lyse isthmique bilatérale et enfin de l'arthrose au niveau des articulaires
postérieures des deux niveaux. Par ailleurs se dégradant progressivement, le patient présente
des gonalgies bilatérales prédominant à gauche; les IRM pratiquées montrent une arthrose
des compartiments fémoro-patellaires internes, des lésions méniscales et une arthrose
du compartiment tibio-fémoral interne. Lors de sa consultation du 25 mai 2005, la doctoresse [...]
retient à l'anamnèse des blocages lombaires à répétition sur un fond de lombalgies
chroniques avec l'apparition en mai 2005 de  lombosciatalgies droites. Il s'en suit des traitements
comprenant AINS antalgiques et myorelaxants et de la physiothérapie mal supportée. Le patient
se plaint de recrudescence des douleurs avec des massages relaxants. Plusieurs infiltrations de dérivés
cortisonés ont été pratiqués avec un effet à court terme et même une thermocoagulation
avec par radio fréquence par le Dr Q.________ à l'hôpital de [...] restée sans effet.
Actuellement, le patient est en arrêt de travail depuis un mois et craint que son employeur ne mette
un terme à son contrat de travail dès qu'il recommencera à travailler. Son poste a été
moyennement adapté, c'est-à-dire qu'il ne grimpe plus aux poteaux électriques et n'y reste
plus perché, il travaille au sol uniquement. Ce travail consiste cependant à soulever en partie
des poteaux électriques, de se pencher pour les mettre au fond de l'excavation et de la maintenir.
En somme, il reste encore beaucoup de contraintes sur les lombaires mais il y en a un peu moins sur les
genoux.
A
l'examen:
[…]
En
somme: instabilité vertébrale L5-S1 induisant des lombalgies aiguës prenant le patient
au dépourvu et douleur sur arthrose des articulaires postérieures des niveaux lombaires inférieurs
avec, sur le plan IRM, des discopathies, voire hernies discales en liaison avec cette instabilité
liée à une lyse isthmique bilatérale.
Sur
le plan des genoux:
A
droite, l'examen est quasiment normal avec une douleur sur le cartilage rotulien sur son bord interne,
la mobilité est bonne.
A
gauche: les douleurs sont très importantes sur l'interligne fémoro tibial interne et sur le
bord interne de la rotule, il existe un signe du rabbot positif et une tendinite quadicipitale et rotulienne.
Ce
monsieur ne peut plus exercer sa profession actuelle, il faut prolonger l'arrêt de travail. Il faut
démarrer les démarches pour une reconversion professionnelle avec l'assurance-invalidité
de [...] ".
Dans son rapport médical du 5 mars 2007 adressé à l'OAI, la Dresse Y.________, spécialiste
en rhumatologie, a posé les diagnostics suivants avec effet sur la capacité de travail (atteintes
présentes depuis 2004): canal lombaire rétréci de L3 à L5; discopathies étagées
dont une hernie discale médiane et paramédiane L4-L5; antélysthéis de grade 1 sur
lyse isthmique bilatérale de L5; arthrose des articulaires postérieures L4-L5-S1 prédominant
à gauche. Comme diagnostics sans effets sur la capacité de travail (atteintes présentes
depuis 2005), elle a noté: gonalgies bilatérales et lombosciatalgies droites. Pour elle, l'activité
de monteur électricien sur ligne à haute tension n'était plus exigible de la part de l'assuré.
Par contre, on pouvait exiger de l'assuré qu'il exerce une autre activité adaptée de suite.
Elle a noté comme limitations fonctionnelles: pas de mouvements  répétitifs du rachis
en flexion-extension, pas de position accroupie, pas de marche de plus de 30 minutes consécutives
(genoux), pas de poste avec conduite de voiture exclusivement (genoux). Elle a encore précisé
ce qui suit: la position assise était possible 8h par jour, la position debout 1 h par jour à
répéter, la même position du corps limitée à une heure par jour, alternance
de positions assis, debout et marche, pas de position à genoux, pas d'inclinaison du buste, pas
de position accroupie, port de charge occasionnel limité à 10 kg; se baisser n'était pas
possible, mouvements des membres ou du dos occasionnels, pas de travail en hauteur ou sur une échelle,
pas de déplacements sur sol irrégulier ou en pente. Elle a encore noté que le fonctionnement
intellectuel était normal, que l'assuré était très motivé, présentait de
bonnes ressources intellectuelles et qu'il n'avait pas envie de ne plus travailler. Elle a précisé
qu'il avait peur de ne plus pouvoir exercer son activité de monteur électricien car il occupait
cet emploi depuis 26 ans. Elle a enfin observé que les affections lombaires évoluaient de manière
chronique, avec des douleurs aiguës.
Dans son rapport médical du 2 avril 2007 adressé à l'OAI, la Dresse L.________, médecin
généraliste traitant, a posé les diagnostics suivants avec effet sur la capacité
de travail, existant au moins depuis 2004: des douleurs lombaires chroniques et des blocages itératifs
sur instabilité L5-S1 (lyse isthmique bilatérale), sur troubles dégénératifs
(discopathie étagée, arthrose des articulations postérieures et canal lombaire étroit),
ainsi que des gonalgies bilatérales sur gonarthrose et lésions méniscales. Elle a expliqué
que même si le poste de travail de l'assuré avait été partiellement adapté (en
ce sens qu'il ne montait plus sur les poteaux électriques et travaillait uniquement au sol), il
devait encore soulever des poids lourds, engendrant des contraintes importantes pour ses lombaires et
ses genoux. Pour ces raisons, son activité de monteur électricien sur lignes à haute tension
n'était plus exigible. Par contre l'exercice d'une activité adaptée était exigible,
pendant 8 heures par jour, sans diminution de rendement. Elle mentionnait à titre d'exemple d'une
activité adaptée, un travail en atelier dans le domaine de l'électricité ou la gestion
des stocks. Elle a posé les limitations fonctionnelles suivantes: pas de contrainte lombaire, ni
sur les genoux; port de poids limité; nécessité d'alterner les positions assises et debout;
pas de position accroupie. Elle a encore précisé ce qui suit: position assise limitée
à 4 h par jour, position debout limitée à 3 h par jour, la même position du corps
limitée à une demie heure par jour, alternance de positions assis, debout et marche, pas de
position à genoux, ni accroupie, périmètre de marche limité à 200 mètres,
ne pas se baisser, mouvements occasionnels des membres ou du dos, pas de travail en hauteur ou sur une
échelle, pas de déplacements en terrain irrégulier ou en pente. Enfin, tout comme la Dresse
Y.________, elle a relevé que l'assuré se montrait motivé pour participer à une mesure
professionnelle de réadaptation. Selon elle, le pronostic pour une reconversion professionnelle
était excellent, l'assuré faisant preuve d'une bonne capacité d'adaptation et d'intégration.
B.
Par communication du 30
novembre 2007, l'OAI a informé l'assuré que ses aptitudes à la réadaptation professionnelle
et sa capacité de travail devaient être évaluées. A cette fin, il a entrepris un
stage de trois mois au Centre Oriph de [...] le 26 mai 2008, stage durant lequel il a présenté
une incapacité de travail du 4 au 11 juin ainsi que du 8 au 14 juillet 2008, puis dès le 19
août 2008 et ceci pour une durée indéterminée, incapacité de travail attestée
par un certificat médical de la Dresse L.________. Des indemnités journalières de l'AI
lui ont été versées du 26 mai au 21 août 2008.
Du rapport du stage en atelier d'intégration professionnel à l'Oriph établi le 3 septembre
2008, on extrait ce qui suit:
- S'agissant de l'intégration socio-professionnelle de l'assuré:
"
M.
P.________ s'est présenté avec un discours en dichotomie relatif au processus que nous lui
avons proposé; dès la visite de notre atelier, il s'est en effet montré  théoriquement
participatif, déclarant qu'il souhaitait entreprendre au plus vite la mesure qui l'amènera
à travailler sur un projet professionnel, en vue de son intégration dans l'économie.
La
réalité que nous avons partagée s'est révélée tout autre.
L'assuré
apprécie de venir à l'atelier pour ne pas rester à la maison inactif. Cela a un effet
bénéfique sur son état psychologique. Mais deux éléments étroitement liés
l'empêchent d'accéder à la construction d'un projet professionnel:
-
il décrit des douleurs qui le submergent et provoquent des insomnies. La journée, il a aussi
mal, erre et se trouve en état d'épuisement;
-
il ne peut imaginer un changement professionnel, immergé dans un passé à la [...]. Il
rêve qu'on lui propose, dans cette entreprise, une activité adaptée à sa situation.
Nous
pourrions ajouter un troisième élément celui du domaine psychologique. L'assuré regrette
le temps où il exerçait un "métier d'homme". Il se sent diminué et souffre
de solitude. Ses anciens collègues lui manquent et quand il les rencontre, au lieu d'être réconforté,
il doit faire face à une réalité trop pénible.
M.
P.________ a souhaité entrer à l'AIP contre l'avis de son médecin traitant qui prétend
que son patient ne peut exercer qu'une activité occupationnelle, au vu de son état de santé
dont le pronostic est négatif. Votre assuré ressort de sa dernière consultation muni d'un
arrêt de travail indéterminé. Cela marque la fin d'une mesure dont l'assuré n'a pas
pu être partie prenante dans sa pratique
".
- A titre de conclusion et de proposition:
"Lors
de son passage dans notre atelier, M. P.________ a évolué dans les modules soudure à l'étain,
menuiserie et montage électromécanique.
Votre
assuré comprend et applique correctement les consignes simples, orales ou écrites. Il devient
rapidement autonome et possède une bonne capacité de concentration. Il est au bénéfice
d'un bon potentiel d'apprentissage pour les éléments abordés par la pratique.
La
qualité de ses travaux est irrégulière. Elle est fortement dépendante de son bien-être
momentané. M. P.________ se montre peu à l'aise lors de la manipulation d'objets de petite
taille ou demandant de la minutie. Il ne possède pas une grande dextérité fine. Ses rendements
sont faibles, car dépendant de son rythme d'action immuablement lent et précautionneux. Malgré
sa lenteur d'exécution, il privilégie la quantité à la qualité. Une amélioration
de la qualité semble toutefois possible avec de l'entraînement et la répétition des
gestes.
Discret,
il manifeste peu d'intérêt pour les activités réalisées. Il alterne les positions
assises et debout toutes les 15 à 30 minutes et prend régulièrement des pauses pour soulager
son dos. Il dit que la position assise prolongée lui cause de fortes douleurs et des insomnies.
Bien que les activités réalisées semblent remplir les conditions idéales de travail,
il s'est plaint de douleurs accrues et augmentant graduellement. Ses douleurs l'ont amené à
consulter son médecin qui l'a mis en arrêt de travail pour une durée indéterminée.
Votre
assuré a été testé sur des activités légères à l'établi.
Il possède une dextérité moyenne et sa mobilité lui permet d'utiliser correctement
les outils à la main. Malgré son besoin de varier les positions, il a pratiqué les activités
à l'établi de manière régulière durant sa présence en atelier, mais à
cause de ses douleurs et de son inconfort positionnel, il n'a obtenu que de faibles rendements.
Les
actions réalisées durant son stage remplissaient au mieux les critères d'un poste idéal
adapté à ses limitations. Malgré cela, M. P.________ n'a pas été en mesure de
les assumer sur un long terme. Plusieurs absences nous ont poussé à réévaluer la
pertinence de sa présence dans notre atelier et nous en avons conclu que le seul bienfait de ce
stage servait à lui changer les idées et le sortait de sa routine quotidienne.
Votre
assuré n'a toujours pas fait le deuil de son ancien emploi et souhaite ardemment le reprendre, bien
qu'il soit conscient de l'impossibilité physique. Il répète inlassablement qu'il pratiquait
un métier d'homme et qu'il a tout perdu depuis la restitution des clefs de l'entreprise. Il est
enfermé dans ce schéma, qu'il répète inlassablement.
Il
signale que les douleurs ressenties sont toujours identiques et ne sont pas forcément liées
ou induites par la pratique d'une quelconque activité. En conséquence, votre assuré n'a
pas réussi à entrer dans un quelconque processus de reconversion professionnel, car il est
submergé par ses douleurs physiques et morales.
Comme
convenu lors de notre entretien téléphonique du 21 août 2008, nous mettons un terme au
stage avant l'échéance de la mesure octroyée, soit au 21 août 2008, et vous proposons
de réexaminer la situation médicale de M. P.________".
Le 25 septembre 2008, la Dresse L.________ a fait savoir à l'OAI que l'assuré n'avait pas pu
suivre correctement la mesure à l'Oriph en raison d'une aggravation de son état de santé.
Dans un rapport médical produit le 13 octobre 2008, elle a retenu les diagnostics suivants avec
effet sur la capacité de travail:
-
lombalgie, instabilité L5-S1 et isthmique, existant au moins depuis 2004
-
gonarthrose bilatérale fémoro tibiale rotulienne
-
tendinopathie de l'épaule droite, arthrose AL depuis fin 2007
-
troubles du sommeil sur paresthésies (épaule) depuis août 2008 et paresthésies à
investiguer.
Elle a en outre posé, à titre de diagnostics sans effet sur la capacité de travail, un
état dépressif et une hypercholesterolémie ainsi que du surpoids, répondant par la
négative à la question de savoir si l'activité exercée était encore exigible,
ainsi qu'à celle de savoir si des mesures de réadaptation  professionnelle étaient
possibles. A la question de savoir quels étaient les travaux qui pouvaient encore être exigés
de l'assuré compte tenu des limitations dues à son état de santé, dans le cadre d'une
activité adaptée à son handicap, elle a répondu ce qui suit: pas d'activité
uniquement en position assise ni debout, pas d'activité dans différentes positions, pas d'activité
exercée principalement en marchant, ne pas se pencher, ne pas travailler avec les bras au-dessus
de la tête, accroupi ou à genoux, pas de rotation en position assise/debout, ne pas monter
sur une échelle/un échafaudage, limite de poids à 2 Kg. Elle a par ailleurs indiqué
une capacité de concentration et de résistance limitée en raison de l'état dépressif
et des troubles du sommeil, cela depuis le début du stage à l'Oriph.
Dans un avis médical du 21 octobre 2008, le Dr B.________, du service médical régional
de l'AI (ci-après: SMR) a observé ce qui suit:
"… le médecin traitant, la Dresse
L.________, annonce dans son rapport médical du 13 octobre 2008 que l'assuré est incapable
d'exercer une activité quelconque en raison d'une aggravation de son état de santé; à
l'appui de ses dires, elle mentionne, outre les problèmes lombaires et de genoux connus, une tendinopathie
de l'épaule droite, des troubles du sommeil, des paresthésies et un syndrome dépressif;
il n'y a dans le rapport pas de status ni de résultats d'examens radiologiques ou autre pour soutenir
les diagnostics évoqués, ni établir de nouvelles limitations fonctionnelles. Afin de clarifier
cette situation, il faut un examen clinique rhumatologique et psychiatrique au SMR".
L'assuré a dès lors été soumis
à un examen clinique rhumatologique et psychiatrique en date du 14 novembre 2008, effectué
par le Dr S.________, spécialiste en médecine physique et rééducation, et la Dresse
A.________, ancienne cheffe de clinique adjointe en psychiatrie. Au titre de l'anamnèse ostéoarticulaire,
leur rapport du 2 décembre 2008 retient ce qui suit:
"Globalement,
la symptomatologie algique actuelle est décrite comme météo-dépendante, exacerbée
en ce qui concerne le rachis et les genoux lors de l'exposition au froid et à l'humidité, soulagée
par l'exposition à la chaleur. L'impulsivité est décrite comme négative, il n'y a
pas de notion de tuméfaction articulaire migrante associée à  des douleurs. Pas de
symptôme inflammatoire systémique sous forme de conjonctivite, uvéite, syndrome sec ou
aphtose récidivante. L'assuré déclare un trouble du sommeil avec difficultés à
l'endormissement et réveils multiples lors de changements de position en relation avec des douleurs
lombaires et au niveau de l'épaule droite. Au réveil, l'assuré déclare un sentiment
de fatigue qui perdure sur la journée. En raison de ce sentiment de fatigue, l'assuré déclare
effectuer une sieste le matin d'environ une heure et l'après-midi aussi. En l'absence de ces siestes,
il revendique une exacerbation du sentiment de fatigue avec des problèmes "à la tête".
La
documentation radiologique mise à disposition au dossier médical met clairement en évidence
un spondylolisthésis de grade I à II de L5-S1 sur lyse isthmique complète de L5 associée
à des protrusions discales étagées de L3 à S1 induisant un canal lombaire à
la limite inférieure de la norme, sans mise en évidence du phénomène compressif radiculaire
net. En ce qui concerne les genoux, les différentes IRM mises à disposition mettent en évidence
des chondropathies et des pathologies méniscales dégénératives rentrant dans le cadre
d'une gonarthrose débutante bilatérale prédominant à droite. En ce qui concerne l'articulation
scapulo-humérale droite, les investigations mises à disposition mettent en évidence une
tendinopathie du sus-épineux sans autre atteinte significative".
S'agissant de l'état de santé au plan psychique, les mêmes médecins du SMR ont expliqué
ce qui suit:
"L'assuré
est correctement habillé, soigné de sa personne, paraissant son âge, très collaborant,
souriant et orienté aux trois modes.
A
l'examen, nous n'avons pas objectivé de trouble de la mémoire, de la concentration ou de l'attention
ni de ralentissement psychomoteur.
L'humeur
est euthymique. L'assuré ne présente pas d'adynamie, d'anhédonie, de perte de l'élan
vital, de diminution de plaisir, de repli sur soi, de sentiment de dévalorisation, de culpabilité
ou de persécution. Il n'a jamais fait de tentative de suicide et ne verbalise pas d'idée suicidaire
pendant l'entretien. Nous n'avons pas objectivé de signe floride de la lignée dépressive
en faveur d'un diagnostic de dépression majeure.
Sur
le plan anxieux, l'assuré ne présente pas d'angoisse persistante ni d'attaque de panique en
faveur d'un diagnostic d'anxiété généralisée. Pendant l'entretien, nous n'avons
pas objectivé d'angoisse.
Il
ne présente pas d'agoraphobie, de phobie sociale, ni de claustrophobie. Il sort voir ses amis, se
déplace en voiture, monte en ascenseur et fait ses courses dans les supermarchés.
L'assuré
s'exprime bien en français, son discours est cohérent, et il partage bien le focus d'attention.
Nous n'avons pas mis en évidence de symptôme de la lignée psychotique notamment délire,
hallucination ou trouble formel ou logique en faveur d'un diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant, ni de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques.
[…] Il déclare se réveiller plusieurs fois par nuit en raison de ses douleurs. […]
L'assuré ne présente pas de trouble de la personnalité morbide.
En
conclusion, le status psychiatrique est dans les limites de la norme".
Au sujet de la capacité de travail, les médecins du SMR ont retenu ce qui suit :
"Au
vu des différentes atteintes ostéo-articulaires indéniables présentées par cet
assuré, sa capacité de travail dans son activité antérieure (activité à
très fortes charges physiques) n'est plus possible. De ce fait une incapacité de travail à
100% est retenue dans ce domaine de façon définitive. Une activité dite adaptée,
qui respecte les limitations fonctionnelles est théoriquement possible à un taux de 100% sans
diminution de rendement. L'évaluation de la capacité de travail dans une activité adaptée
se base uniquement sur les atteintes ostéoarticulaires mises en évidence chez cet assuré.
La composante à caractère non-organique (signes de Waddel 5/5), la méconnaissance de la
langue française et l'absence de formation préalable n'ont pas été prises en considération
pour l'évaluation de la capacité de travail dans une activité adaptée.
[…]
Le
syndrome dépressif diagnostiqué par le médecin-traitant n'a pas été objectivé
à l'examen clinique. Il est possible que l'assuré ait pu développer une symptomatologie
dépressive réactionnelle ou simplement une humeur dépressive, sans incidence sur la capacité
de travail et qui actuellement est en rémission complète.
En
l'absence d'un sentiment de détresse qui fait partie du syndrome somatoforme douloureux persistant,
nous n'avons pas retenu ce diagnostic.
Sur
la base d'un examen clinique psychiatrique dans les limites de la norme, l'assuré ne souffre d'aucune
pathologie psychiatrique à caractère incapacitant et sa capacité de travail exigible est
de 100% dans toute activité qui respecte les limitations fonctionnelles somatiques ".
Ces limitations fonctionnelles somatique sont les suivantes :
"Pas
de port de charge supérieures à 7.5 kg et occasionnellement de 10 kg, pas de position statique
assise au-delà de 40 minutes sans possibilité de varier les positions assise/debout minimum
1x/heure. Pas de position en porte-à-faux ou en antéflexion du rachis contre résistance,
pas de position en génuflexion ou accroupie, pas de montée ou descente d'escaliers à répétition.
Diminution du périmètre de marche à environ une heure, pas de position statique debout
immobile au-delà de 10 à 15 minutes. Pas d'activité en hauteur, pas d'activité sur
terrain instable. Pas d'activité nécessitant des mouvements d'antépulsion ou d'abduction
du membre supérieur droit au-delà de 60° de façon répétitive et occasionnelle
au-delà de 90°".
Par avis de synthèse du 19 décembre 2008, le Dr B.________, médecin-chef adjoint du SMR,
a résumé la situation comme suit:
"Dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles ci-dessus, la capacité de travail
est de 100% sans diminution de rendement depuis début 2007. Cette appréciation médicale
prend en compte les atteintes organiques mais ne tient pas compte de la composante non-organique mise
en évidence par l'amplification des plaintes.
Un
stage d'observation à l'ORIPH a été interrompu en raison de plaintes douloureuses et de
l'incapacité de l'assuré à faire le deuil de son ancienne activité et à se projeter
dans l'avenir. L'exigibilité médicale est inchangée et les causes de l'échec du stage
ne relèvent pas de l'atteinte à la santé".
C.
Le 28 janvier 2009, l'OAI
a rendu un projet de décision niant le droit à une rente d'invalidité au motif que l'assuré
présentait, après comparaison des revenus sans et avec invalidité, un taux d'invalidité
de 38% excluant ce droit. Le calcul du taux d'invalidité était fondé sur les revenus suivants:
-
revenu annuel sans invalidité: 89'208,16 fr. (montant correspondant au revenu annuel brut que l'assuré
aurait réalisé dans son activité de monteur réseau à plein temps, en 2008).
-
revenu annuel d'invalide: 55'250.52 fr. (montant basé sur le salaire de référence, selon
les données statistiques de l'enquête suisse sur la structure des salaire [ESS], auquel peuvent
prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur
privé [production et services] pour l'année 2008, soit 61'389.47 fr. Un abattement de 10% sur
le salaire statistique a été retenu en raison des limitations fonctionnelles de l'assuré).
Par lettre de son conseil du 24 mars 2009, l'assuré s'est opposé au projet de décision,
faisant en substance valoir que l'exercice de toute activité lucrative lui était impossible,
se référant à cet égard au rapport de stage établi par l'Oriph, ainsi qu'au
rapport médical de la Dresse L.________ du 13 octobre 2008. Il a également fait valoir que
le taux d'abattement retenu était insuffisant.
Par avis médical du 22 avril 2009, le Dr B.________ du SMR a considéré que les objections
formulées n'étaient pas de nature à modifier la position de l'OAI.
D.
Le 28 avril 2009, l'OAI a rendu une décision formelle de refus de rente, confirmant ainsi son projet
de décision. Elle était accompagnée d'une lettre explicative dont on extrait ce qui suit:
"[…]
En
date du 14 novembre 2008, vous avez été examiné par un rhumatologue et une psychiatre
auprès de notre service médical régional.
Au
vu de ce qui précède [N.B: c'est-à-dire au vu des objections de l'assuré au projet
de décision], nous avons soumis à nouveau votre dossier auprès du SMR et il ressort qu'il
n'y a aucun argument médical objectif nouveau et que la position du médecin traitant que vous
avez reprise est une appréciation différente d'une même situation médicale.
[…]
conformément à la jurisprudence, nous privilégions l'avis de l'examinateur du SMR en raison
d'une part de ses compétences en médecine physique et rééducation sanctionnées
par un titre FMH et d'autre part sa neutralité par rapport à l'assuré.
Par
ailleurs, il convient de relever que le rapport d'examen clinique du 14 novembre 2008 comporte une évaluation
médicale complète avec description du status clinique et justification des limitations fonctionnelles
et de la capacité de travail retenues, ce qui lui confère pleine valeur probante. Il ne saurait
être remis en question par un rapport antérieur et dont les conclusions ne sont pas étayées
par des arguments médicaux.
En
conclusion, votre contestation du 24 mars 2009 ne nous apporte aucun élément susceptible de
mettre en doute le bien-fondé de notre position. […]".
E.
Par acte de son mandataire du 2 juin 2009, P.________ a formé recours contre la décision du
28 avril 2009. A titre principal, il conclut à l'annulation de la décision et à la reconnaissance
de son droit à des prestations de l'assurance-invalidité. Subsidiairement, il conclut au renvoi
du dossier pour nouvelle instruction. Il fait valoir que le revenu d'invalide est trop élevé,
en particulier que le taux d'abattement de 10% retenu par l'OAI est trop faible au regard de son état
de santé et de sa situation personnelle. Il fait encore valoir que ses atteintes physiques ont été
sous-évaluées et que les conclusions de l'examen psychiatrique effectué par le SMR ne
sont pas crédibles au regard notamment du fait qu'elles sont fondées sur un seul entretien,
rapide.
Dans sa réponse du 14 septembre 2009, l'OAI a conclu au rejet du recours, invoquant la valeur probante
du rapport d'examen clinique rhumatologique et psychiatrique du SMR du 2 décembre 2008.
Par courrier du 6 novembre 2009, le recourant, par l'intermédiaire de son avocat, a produit une
lettre du 25 septembre 2009 de la Dresse L.________ faisant état d'une plica synoviale au genou
qui n'avait pas été relevée lors de l'IRM de 2006, ainsi que d'un état dépressif
majeur avec idées suicidaires non construites traité par prescription d'anxiolitique et d'antidépresseur.
Dans son courrier du 20 novembre 2009, l'OAI a fait observer que les éléments mentionnés
par la Dresse L.________ étaient postérieurs à la décision attaquée du 28 avril
2009 et qu'il n'y avait dès lors pas lieu d'en tenir compte dans l'examen du droit aux prestations,
dans le cadre de la présente procédure de recours.
Par courrier du 1
er
février 2010, l'avocat du recourant a produit un avis médical du 18 janvier 2010 de la Dresse
V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, dont on extrait ce qui suit:
"
M.
P.________ présente effectivement un état dépressif important avec par moment des idées
suicidaires. Cet état est essentiellement réactionnel 1) au handicap physique dont il est atteint,
2) à la perte de sa capacité de travail, de son emploi et réseau social datant de plus
de 25 ans, 3) au fait des conséquences économiques graves et humiliantes qui s'en suivent.
A
notre avis, s'il pouvait retravailler, ce qui au vu des atteintes somatiques ne semble guère possible,
son état dépressif s'amenderait à long terme. Les éléments sus-évoqués
ont une certaine influence sur son état physique mais notre impression est que M. P.________ n'exagère
pas ses troubles en vue de l'obtention d'une rente, au contraire son seul et authentique souhait serait
de pouvoir retravailler, il est plutôt humilié par cette situation".
Par courrier du 1
er
mars 2010, l'OAI a confirmé ses conclusions, après avoir transmis le rapport de la Dresse V.________
au SMR qui, dans un avis médical du 24 février 2010, avait pris position comme suit:
"Le
courrier de la Dresse V.________ à Me Carré du 18.01.2010 fait état d'un état dépressif
réactionnel et atteste que si l'assuré pouvait retravailler, cet état s'amenderait. La
Dresse V.________ évoque des causes somatiques comme source d'incapacité de travail. L'état
psychique n'est donc pas à l'origine d'une incapacité de travail mais au contraire consécutif
à l'arrêt de travail et une reprise du travail serait thérapeutique. Or contrairement
à ce qu'affirme la Dresse V.________, une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée a été établie à l'issue d'un examen clinique complet et pluridisciplinaire
Il
n'y a donc pas de raison médicale de modifier ces conclusions".
F.
D'entente entre les parties, une expertise judiciaire pluridisciplinaire a été confiée
au Centre d'expertise médicale de [...] (ci-après: CEMED).
Au terme d'un examen clinique effectué le 19 août 2010 par les Drs C.________, spécialiste
en rhumatologie et N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, le rapport d'expertise
a été produit le 24 novembre 2010. On en extrait ce qui suit:
"Sur
le plan rhumatologique, […] du point de vue objectif, sur la base de l'examen clinique et des nombreux
documents radiologiques, nous constatons des troubles statiques modérés du rachis ainsi que
des troubles dégénératifs. Monsieur P.________ présente également des troubles
dégénératifs des genoux sous forme de gonarthrose débutante, chondropathie et méniscopathies
bilatérales. Concernant l'épaule droite, il existe une tendinopathie du sus-épineux mais
à nouveau, il est difficile d'apprécier l'importance des répercussions fonctionnelles
de cette atteinte organique. On peut toutefois recommander d'éviter les travaux nécessitant
de lever des charges ou d'exécuter des travaux avec les bras au-dessus de l'horizontale.
En
raison des différentes atteintes organiques concernant le rachis, les genoux et l'épaule droite,
les activités physiques lourdes sont contre-indiquées de même que celles nécessitant
de lever des charges ou d'utiliser les bras au-dessus de l'horizontale ainsi que les activités en
station debout prolongée ou se déroulant en terrain instable.
On
peut encore ajouter comme diagnostics une obésité et une hypercholestérolémie traitée,
affections qui n'influencent pas la capacité de travail dans son cas.
En
conclusion, en raison des troubles du rachis, des genoux et de l'épaule droite, les activités
physiques exigeantes sont contre-indiquées. Par conséquent, dans l'activité antérieure
de monteur de réseau, la capacité de travail est nulle.
Dans
des activités adaptées, respectant les limitations en rapport avec les atteintes somatiques,
la capacité de travail est entière et les atteintes organiques n'expliquent pas l'échec
du stage à l'Oriph.
Sur
le plan psychique, il a été mentionné une réaction dépressive associée
à la perte du travail, plus tard la dépression a été décrite comme sévère.
Nous n'avons pas pu trouver dans le dossier un status psychiatrique où cette sévérité
était bien documentée, mise à part l'apparition d'idées suicidaires. Au jour de l'expertise,
M. P.________ précise qu'il s'agissait de l'évocation d'idées suicidaires dans un cadre
de ras le bol et de manque de sens pour lui.
Un
état dépressif sévère justifie des interventions en urgence, un suivi régulier,
voire une hospitalisation, une médication adéquate, mais rien dans ce sens ne semble avoir
été effectué. Les consultations psychiatriques ont été rapidement stoppées
et la médication a été plutôt modeste durant ces dernières années.
Monsieur
P.________ se montre démotivé, abattu et morose, en particulier lors de chaque évocation
de son ancien travail.
A
l'observation, nous constatons un certain nombre d'éléments dysphoriques, ce qui n'est pas
à confondre avec un état dépressif. Monsieur P.________ a beaucoup de peine à être
concret, il est relativement évasif et contradictoire. Il décrit une vie quotidienne très
pauvre, encore plus restreinte que ce qui a été décrit antérieurement dans le dossier,
ce qui est difficilement crédible.
Le
taux de Floxyfral est non détectable au monitoring, la compliance est donc nulle, malgré que
Monsieur P.________ dise prendre son traitement, ce qui relativise aussi les appréciations antérieures.
L'état
dysophorique constaté, qui n'est pas un diagnostic en soi, peut être considéré selon
la CIM-10 comme une dysthymie, diagnostic qui sera retenu.
Il
est possible qu'il y ait eu antérieurement un épisode dépressif plus intense, mais celui-ci
s'est réduit, avec l'aide thérapeutique ou sans.
La
fixation de Monsieur P.________ sur la perte de son monde du travail est compréhensible, mais ceci
n'est pas une variable médicale. Par contre, l'expertisé a également montré dans
le passé de bonnes capacités d'adaptation et d'apprentissage, l'adaptation à un nouveau
contexte professionnel est exigible. Monsieur P.________ est cependant dans une position ambivalente,
tantôt disqualifiant, tantôt ouvert aux possibilités décrites.
La
dégradation de sa situation financière est aussi un facteur extra médical comme fixation
sur les symptômes.
En
conclusion, il n'y a aucun argument pour justifier une incapacité de travail.
Il
a été évoqué dans le dossier qu'une nouvelle activité pourrait améliorer
l'état thymique ce qui est tout à fait crédible.
Nous
n'avons aucune raison de nous écarter de l'appréciation de SMR de 2008".
Les experts ont encore précisé que des mesures de réadaptation professionnelle étaient
envisageables d'un point de vue théorique, que l'échec du stage effectué à l'Oriph
ne s'expliquait pas par les atteintes organiques et que le résultat d'éventuelles nouvelles
mesures semblait plutôt aléatoire. Ils ont répondu de la manière suivante aux questions
posées par le recourant:
"1)
Est-il exact que l'expertisé souffre, en plus des diagnostics posés par l'avis bidisciplinaire
du SMR du 14 novembre 2008, d'autres affections, soit arthrose de hanche, surpoids, HTA, dépression?
Sur
le plan rhumatologique, il n'y a pas d'élément au dossier permettant de retenir le diagnostic
d'arthrose de la hanche. Il est indiqué en 2005 une périarthite de hanche droite, qui n'est
pas le même diagnostic et qui n'influence pas la capacité de travail à long terme. Nous
constatons une surcharge pondérale, comme cela était déjà le cas à l'examen
SMR de 2008. Il n'y a pas d'hypertension artérielle documentée.
Sur
le plan psychique, nous ne pouvons pas formellement nous prononcer sur l'état psychique de 2008
car nous n'avons pas vu l'assuré à ce moment-là. L'aggravation psychique décrite
ultérieurement n'a certainement pas dépassé le niveau d'une dépression réactionnelle,
voire d'intensité légère à moyenne, ensuite réduite par un traitement appliqué.
Aujourd'hui nous avons retenu la présence d'un état dysophorique/dysthymique.
Le
constat de non observance médicamenteuse remet en question les avis diagnostiques antérieurs.
2)
N'est-il pas exact que l'expertisé est très motivé, avec de bonnes ressources intellectuelles
et qu'il est sincèrement désireux de retrouver le monde du travail?
L'expertisé
se disait toujours très motivé pour retrouver un travail, mais il restait et reste toujours
très fixé sur l'évocation du monde du travail qui était pour lui presque idéal.
Lors de l'expertise, il a en partie disqualifié les propositions d'alternatives, en partie il les
a acceptées.
La
non observance médicamenteuse constatée dévoile des tendances à la contre-vérité
et met en doute la motivation.
3)
N'est-il pas exact que l'expertisé souffre d'une polyarthrite de la hanche droite qui n'a été
que provisoirement et partiellement jugulée par des infiltrations de produits antalgiques par voie
péridurale? Les experts peuvent-ils décrire l'impact de cette affection sur le potentiel professionnel
de l'expertisé, dans sa profession originelle ou dans une profession adaptée?
Non,
il n'y a aucun élément ni anamnestique, ni à la lecture du dossier, permettant de retenir
le diagnostic de polyarthrite. Il est indiqué dans le consilium de rhumatologie du 12.04.2005 de
la Dresse [...] une périarthrite de hanche droite d'accompagnement. Ce diagnostic bénin et
banal n'a rien à voir avec une polyarthrite et ce n'est pas pour ce problème que l'assuré
a bénéficié d'infiltrations par voie péridurale, mais pour les lombo-pseudo-sciatalgies.
4)
Les experts peuvent-ils dire combien de temps la position assise peut  être tenue?
Selon
les constatations de l'examen, 30 minutes environ.
5)
Les experts peuvent-ils dire combien de temps la même position peut être supportée?
On
peut estimer environ une demi-heure
[…]".
Répondant aux observations et objections du recourant produites le 17 février 2011, les experts
du CEMED ont produit un rapport complémentaire le 7 avril 2011 dont on extrait ce qui suit:
"
Réponses rhumatologiques
Concernant
les investigations radiologiques, on peut rappeler que ce n'est pas l'imagerie radiologique qui peut
en elle-même justifier ou non des limitations. Il n'y a pas toujours une bonne corrélation
entre le stade de l'atteinte radiologique et l'intensité des symptômes du patient. C'est à
la fois les plaintes à l'anamnèse, les signes objectifs cliniques et les éléments
radiologiques qui permettent de poser un diagnostic. Ces différents éléments doivent être
pris en compte dans leur durée et voir quelles consultations, investigations et traitements ils
ont motivés. L'ensemble de ces différents facteurs permet de justifier ou non des limitations.
Dans
le cas de Monsieur P.________, on peut rappeler qu'il a bénéficié de 4 IRM de genou et
d'un avis orthopédique spécialisé. Le diagnostic prend compte de troubles dégénératifs
des genoux et il est mentionné des limitations fonctionnelles en rapport avec ce problème.
Actuellement, de nouvelles imageries ne modifieraient pas l'appréciation.
Concernant
la nécessité pour Monsieur P.________ de se lever de la position assise lors des entretiens
avec l'avocat, cela ne fait que confirmer ce que nous avons observé lors de l'expertise. C'est la
raison pour laquelle nous avons retenu que l'activité adaptée devrait permettre l'alternance
des positions assis-debout.
Réponses
psychiatriques
Une
expertise médicale est d'abord une étude approfondie de la situation actuelle. Retracer l'histoire
antérieure ne peut se faire avec pertinence que si le dossier médical est complet, les rapports
pertinents et l'anamnèse fiable. Ces trois conditions ne sont pas toujours réunies. Se prononcer
sur le passé reste ainsi souvent du domaine de l'approximation extrapolée depuis les données
actuelles. On se trouve ici dans un degré de probabilité, mais jamais de certitude.
Pronostiquer
l'avenir, en dehors de pathologies évolutives bien connues, reste souvent difficile.
Nous
avons précisément exprimé ceci en page 21 et contrairement à ce que pense Me Carré,
nous avons émis une hypothèse en page 17 sur l'état antérieur.
Sur
le fond, nous avons dit qu'il était possible que Monsieur P.________ ait souffert de réactions
dépressives ou de ce que son médecin a appelé syndrome dépressif, mais qu'il n'existait
aucun indice pour un état dépressif éventuellement grave, récurrent ou résistant
à un traitement. De ce fait et en lien avec notre bilan actuel, notre hypothèse a été
que l'expertisé a certainement souffert de fluctuations de l'humeur, peu importe si elles portaient
le nom de dépression légère à moyenne, dysthymie ou dépression réactionnelle.
Il
est émis des doutes quant à la question de la non observance médicamenteuse.
[…]
Dans
le cas présent, le taux sérique de l'antidépresseur était en-dessous de la limite
de détection, donc pas pris depuis un certain temps. […] Dans une situation comme celle actuelle,
le fait de ne pas rapporter un élément important peut laisser planer un doute sur tout ce qui
est rapporté lors de l'anamnèse, notamment en ce qui concerne les éléments antérieurs.
Pour
le reste, il nous semble important de rappeler que le status psychiatrique actuel est central et a toute
son importance dans l'établissement d'un diagnostic".
Par courrier du 18 avril 2011, l'OAI s'est rallié aux conclusions  des experts judiciaires.
Par acte du 3 juin 2011, le recourant a requis la mise en œuvre d'une nouvelle expertise, notamment
à l'appui de deux avis de la Dresse V.________ au sujet de l'expertise du CEMED, établis les
19 et 23 mai 2011. Selon ce médecin, le rapport de l'expertise en question paraissait peu approfondi,
de sorte qu'il y aurait lieu de procéder à une nouvelle expertise. Elle soutenait, tout en
admettant ne pas pouvoir à ce stade des consultations affiner son diagnostic, avoir constaté
chez le recourant une personnalité qui dysfonctionnait de façon importante, l'intéressé
présentant un profil inquiétant, pouvant évoquer un risque de passage à l'acte suicidaire,
sans toutefois que ce risque soit aigu. Elle avait envisagé de le faire hospitaliser, mais y avait
temporairement renoncé au vu des restrictions institutionnelles à la prise en charge et compte
tenu du fait que l'intéressé y aurait sans doute été peu favorable. Elle a enfin
expliqué que le recourant avait interrompu son traitement médicamenteux en 2010 durant le Ramadan,
ce qui pouvait expliquer la non compliance médicamenteuse qui lui était reprochée.
Par courrier du 29 juillet 2011, l'expert judiciaire, N.________, s'est déterminé sur les remarques
de la Dresse V.________. Il a notamment relevé que celle-ci ne livrait aucun status psychiatrique
ni description de ce qu'elle qualifiait de "personnalité qui dysfonctionne". Il a fait
observer que le risque de passage à l'acte suicidaire et le fait d'envisager une hospitalisation
n'avait aucune valeur clinique et argumentative. Il a rappelé que selon lui, l'état clinique
du recourant au moment de l'expertise était celui d'une dysthymie, soit d'une symptomatologie qu'on
ne saurait confondre avec un état dépressif clinique. Il a encore relevé que tous les
signes de non organicité, de comportement et les facteurs extra-médicaux n'avaient pas été
pris en compte ni analysés par sa consoeur. Il a finalement fait remarquer que si le recourant ne
prenait pas ses médicaments en raison du Ramadan, rien ne l'avait empêché de le mentionner
pendant l'expertise.
Le 5 septembre 2011, le recourant a confirmé sa demande de nouvelle expertise, produisant un nouvel
avis de la Dresse V.________, s'exprimant comme suit:
"A
vrai dire, je n'ai pas grand-chose à ajouter. Tout est question de point de vue et d'optique même
"politique" dans ce genre de situation; le domaine psychiatrique laisse beaucoup d'espace à
des appréciations, pas toujours aussi dures que des résultats scientifiques. La question sous-jacente
étant très clairement pour tous de savoir si le patient aggrave ses troubles, à loisir,
ou de savoir si l'on admet que les importantes limitations fonctionnelles constatées et l'état
de décompensation psychique secondaire, qui se chronicise, ne représentent pas une forme d'invalidité,
en tout cas pour une certaine durée.
On
pourrait toujours proposer une contre-expertise, dans laquelle un affinement de l'estimation psychologique
pourrait se faire, mais les évaluations à disposition paraissent déjà nombreuses".
Le recourant a par ailleurs relevé que le Dr N.________ avait parfois été contredit par
d'autres experts dans le cadre de procédures devant la Cour de céans.
G.
Par courrier du 21 février 2012, l'OAI a précisé qu'il ne pouvait donner suite à
la demande de mesure de reclassement du recourant, mais qu'il pouvait entrer en matière sur une
aide au placement, pour autant que l'intéressé admette la pleine capacité de travail que
l'OAI lui reconnaissait dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions en matière d'assurance-invalidité
contre lesquelles la voie de l'opposition (cf. art. 52 LPGA) n'est pas ouverte sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances du domicile de l'office concerné (cf. art. 69 al. 1 let.
a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la
décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile et dans les formes prescrites
par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA), devant le tribunal compétent (cf. art. 93 et 94 al. 4 LPA-VD
[loi cantonale vaudoise sur la procédure administrative du 28 octobre 2008; RSV 173.36]); il est
donc recevable.
b)
Le litige porte sur le droit du recourant à
une rente d'invalidité, celle-ci lui étant refusée au motif d'une pleine capacité
de travail résiduelle dans une activité réputée adaptée à son état
de santé.
2.
a)
Selon le droit fédéral, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Seules les conséquences de l'atteinte
à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain.
De plus il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (art. 7
al. 2 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut être raisonnablement exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
b)
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré à droit à une rente d'invalidité s'il remplit
les trois conditions cumulatives suivantes: sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a présenté une incapacité
de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let.
b); au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 %. En vertu de l'art. 28 al.
2 LAI, la rente est échelonnée selon le taux d'invalidité: l'assuré a droit à
un quart de rente si le taux d'invalidité est de 40% au moins, à une demi rente pour un taux
de 50% au moins, trois quarts de rente pour un taux de 60% au moins et une rente entière pour un
taux de 70% au moins.
En vertu de l'art. 28a al. 1 LAI, l'art. 16 LPGA s'applique à l'évaluation de  l'invalidité
des assurés exerçant une activité lucrative; selon cette disposition, pour évaluer
le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré.
Pour pouvoir calculer le taux d'invalidité, l'administration (ou le juge en cas de recours) a besoin
de documents que les médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux peuvent encore, raisonnablement, être exigés de l'assuré (ATF 125 V 256,
consid. 4; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2 et les références).
c) aa)
Conformément au principe de la libre appréciation des preuves (cf. art. 61 let. c LPGA), le
juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Dans le domaine médical, le
juge doit ainsi examiner de manière objective  tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit
la provenance, avant de décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux (TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008, consid. 4.2).
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
plutôt que sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport
médical, n'est ni son origine, ni sa désignation mais son contenu (TF 8C_862/2008 du 19 août
2009, consid. 4.2). A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires, enfin que les conclusions du rapport soient dûment
motivées (ATF 133 V 450, consid. 11.1.3; ATF 125 V 351, consid. 3a; TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008,
consid. 2.1; TF 9C_168/2007 du  janvier 2008, consid. 4.2; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009,
consid. 4.2).
En particulier, la jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées
par l'administration à des médecins spécialistes externes ainsi qu'aux expertises judiciaires
pour résoudre un cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants, s'écarter
de l'avis exprimé par l'expert ou substituer son avis à celui exprimé pas ce dernier,
dont c'est précisément le rôle de mettre ses connaissances particulières au service
de l'administration ou de la justice pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351, consid. 3b,
en particulier 3b/aa et 3b/bb).
Un rapport médical qui émane d'un service médical régional au sens de l'art. 69 al.
4 RAI (Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.01), a valeur probante
s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence sur le contenu des rapports médicaux rappelées
ci-dessus (TF 9C_600/2010 du 21 janvier 2011, consid. 2; TF I 573/04 du 10 novembre 2005, consid. 5.5;
TF I 523/02 du 28 octobre 2002, consid. 3).
Quant aux rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, ils doivent être
appréciés en tenant compte du fait que ce médecin peut être enclin, en cas de doute,
à prendre parti pour son patient, en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF
125 V 351, consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances sociales, le Tribunal
fédéral a récemment précisé que lorsqu'une décision administrative s'appuie
exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis
d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère
probant laisse subsister des doutes mêmes faibles quant à la fiabilité et à la pertinence
de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou l'autre
de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant
selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465; TF 8C_456/2010
du 19 avril 2011, consid. 3).
bb)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde généralement sa décision sur des
faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible; la vraisemblance prépondérante suppose que d'un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités ne revêtent
une importance significative ou n'entrent raisonnablement en considération. En droit des assurances
sociales, il n'existe pas de principe selon lequel le juge ou l'administration devrait, en cas de doute,
statuer en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39, consid. 6.1 et les références).
3.
a)
En l’espèce, s’agissant d’évaluer
la capacité de travail résiduelle du recourant, les médecins qui se sont prononcés
sur son cas s’accordent à reconnaître qu’il présente, déjà sur le
seul plan somatique, une pleine incapacité de travail dans l’ancienne activité de monteur
de lignes à haute tension. Ce constat convainc, tant au regard des atteintes à la santé
qui ont été diagnostiquées (troubles du rachis, gonarthrose, tendinopathie de l’épaule
droite) que des limitations fonctionnelles retenues, lesquelles excluent l’exercice d’une
activité lourde en termes de sollicitation du dos et des genoux telle que celle pratiquée par
l’intéressé.
b)
Subsiste dès lors la question de la capacité de travail résiduelle du recourant dans une
activité qui serait réputée adaptée à son état de santé, le litige
tenant au caractère raisonnablement exigible d’une telle activité, à laquelle l’intimé
estime que l’intéressé peut être renvoyé. A cet égard, les avis médicaux
versés au dossier divergent, tant sur le plan somatique que psychique.
ba)
Sur le plan somatique, le recourant fait en substance grief à l’intimé, au SMR et aux
experts judiciaires du CEMED, d’avoir sous-évalué les répercussions de ses atteintes
à la santé sur sa capacité de travail en l’estimant apte à reprendre une activité
adaptée à plein temps sans diminution de rendement. Il se prévaut de l’avis de son
médecin traitant, la Dresse L.________, laquelle relevait le 13 octobre 2008, suite au constat d’échec
du stage professionnel à l’Oriph, de nouvelles limitations fonctionnelles, fixant à 2
kg la limite du port de charge et excluant de travailler avec le bras au-dessus de la tête.
A cet argument, il convient d’opposer, outre le fait que la Dresse L.________ a précisé
que les nouvelles limitations fonctionnelles précitées ne faisaient en réalité pas
obstacle à l’exercice d’une activité adaptée, la valeur probante du rapport
d’expertise judiciaire du Dr C.________, rhumatologue. On constate en effet que ce rapport, établi
en pleine connaissance de l’anamnèse, des plaintes subjectives de l’assuré ainsi
que de l’ensemble des avis médicaux et des pièces radiologiques versés au dossier,
est fondé sur un examen clinique complet, puis sur une discussion du cas sur le plan biomédical,
lequel est seul déterminant, pour évaluer la capacité de travail (cf. TF 9C 603/2009 du
2 février 2010, consid. 4.1). Il livre ainsi un constat objectif des atteintes organiques mettant
en évidence des signes de non organicité ainsi que des autolimitations. Par ailleurs, les limitations
fonctionnelles retenues par l’expert concordent avec les atteintes objectivement présentées
par l’intéressé, les constatations médicales devant à cet égard l’emporter
sur les considérations émises par les conseillers en réadaptation lors du stage professionnel
effectué au centre Oriph (TF I 778/05 du 11 janvier 2007, consid. 6.1), a fortiori par un avocat
lors des entretiens privés qu’il allègue. En outre, il ne se justifiait pas que l'expert
procède à de plus amples investigations par imageries nouvelles, la requête du recourant
portant ici sur une péjoration de l’état de santé intervenue postérieurement
à la décision attaquée (ATF 121 V 352, consid. 1b). En définitive, on retiendra que,
sur le plan rhumatologique, il est établi au degré de la vraisemblance prépondérante
que le recourant dispose d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles.
bb)
Ce même constat d’une pleine capacité de travail résiduelle peut également
être retenu sur le plan psychique, dans la mesure où le rapport de l’expert judiciaire
N.________ du 24 novembre 2010, tel que complété et précisé par ses déterminations
des 7 avril et 29 juillet 2011 en réponse aux observations produites par le recourant à l’appui
d’avis médicaux, répond lui aussi aux conditions permettant de lui reconnaître valeur
probante. En effet, au terme d’une anamnèse complète, d’un examen clinique permettant
de recueillir les plaintes subjectives de l’intéressé comme de procéder à un
constat objectif des troubles présentés, puis d’une discussion des avis médicaux
divergents, cet expert convainc lorsqu’il retient la présence d’épisodes dépressifs
réactionnels à la perte de l’ancien travail de monteur, respectivement d’une dysthymie,
soit de fluctuations de l’humeur qui n’excèdent pas le stade de la dépression légère
à moyenne, sans présenter de caractère invalidant. Un état dépressif sévère
avec des idées suicidaires, tel qu’invoqué par le médecin traitant, la Dresse L.________
puis par la Dresse V.________, aurait en effet justifié des interventions en urgence, un suivi psychiatrique
régulier, une médication adéquate ainsi qu’une compliance au traitement, ce qui
ne fut pas le cas, à tout le moins pas avant que la décision litigieuse ait été rendue.
Enfin, l’argument du recourant consistant à remettre en cause les compétences du Dr N.________
ne se fonde sur aucun élément concret ou objectivable.
c)
Au vu de ce qui précède, l’intimé doit être suivi lorsqu’il tient pour
établi, au degré de la vraisemblance requis, que le recourant a présenté, jusqu’au
moment de la décision attaquée, une pleine capacité de travail résiduelle dans une
activité réputée adaptée à ses limitations fonctionnelles. Il y a bien entendu
lieu de préciser que cette appréciation ne préjuge pas d’une modification de l’état
de santé qui soit intervenue postérieurement à la décision litigieuse et justifierait
dès lors, le cas échéant, de donner suite au dépôt d’une nouvelle demande
d’instruction du cas, pour autant que la demande respecte les conditions posées à l'art.
87 al. 2 RAI.
4.
Cela étant, il reste
encore à examiner si l'évaluation du taux d'invalidité, telle qu'effectuée par l'intimé,
est conforme au droit fédéral.
a)
Selon l'art. 28a LAI, l'art. 16 LPGA s'applique
à l'évaluation de l'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative.
En vertu de l'art. 16 LPGA, pour évaluer
le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré.
Il s'agit donc de comparer deux revenus hypothétiques, soit le revenu hypothétique sans invalidité
et le revenu hypothétique d'invalide.
En vertu de la jurisprudence, le moment déterminant pour procéder à la comparaison des
revenus est celui de la naissance du droit (éventuel) à la rente d'invalidité; les revenus
avec et sans invalidité doivent alors être déterminés par rapport à un même
moment et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues
jusqu'au moment où la décision est rendue, doivent être prises en compte (TF I 511/03
du 13 septembre 2004, consid. 5.1).
aa)
Le
revenu hypothétique de la personne valide se détermine, en règle générale, en
établissant au degré de la vraisemblance prépondérante le revenu qu'elle aurait effectivement
réalisé si elle était en bonne santé au moment déterminant. Le revenu sans invalidité
doit être évalué de la manière la plus concrète possible; c'est pourquoi il
se déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant l'atteinte
à la santé, en tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment de la naissance
du droit à la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1; 129 V 222 consid. 4.3.1; TF 9C_651/2008 du 9 octobre
2009 consid. 6.1).
ab)
Selon la jurisprudence, pour déterminer le revenu d'invalide de l'assuré qui, comme c'est le
cas en l'occurrence, n'a pas repris d'activité adaptée à son état de santé alors
que l'on peut raisonnablement l'exiger de lui, il est possible de se fonder sur des tabelles statistiques,
en particulier sur les données issues de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après:
ESS). Cette méthode concerne avant tout des assurés qui ne peuvent plus accomplir leur ancienne
activité parce qu'elle est physiquement trop astreignante pour leur état de santé, mais
qui conservent néanmoins une capacité de travail importante dans des travaux légers. Pour
ces assurés, le salaire statistique est en effet suffisamment représentatif de ce qu'ils seraient
en mesure de réaliser en tant qu'invalides, dès lors qu'il recouvre un large éventail
d'activités variées et non qualifiées, compatibles avec des limitations fonctionnelles
peu contraignantes (TFA I 171/04 du 1
er
avril 2005, consid. 4.2; ATF 126 V 75, consid. 3b/bb).
ac)
Selon la jurisprudence, lorsque le revenu d'invalide est fixé sur la base de données statistiques,
il y a lieu de procéder à une réduction du salaire ainsi obtenu, afin de tenir compte
des circonstances concrètes dans lesquelles se trouvent les personnes invalides et qui ne leur permettent
pas de toucher le salaire découlant de ces données (cf. ATF 126 V 175; cf.
Ueli
Kieser
, Bundesgesetz über den Allgemeinen
Teil des Sozialversicherungsrecht [ASTG], in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale
Sicherheit, 2
ème
édition, Bâle 2007, ch. 25  p. 248). La réduction n'est pas automatique, mais doit
intervenir seulement lorsqu'il existe, dans le cas d'espèce, des motifs qui indiquent que l'assuré
ne peut pas réaliser, dans le cadre de sa capacité de travail résiduelle, le salaire découlant
des données statistiques (ATF 126 V 75, consid. 5b/aa). A cet égard, il convient de tenir compte
des circonstances personnelles et professionnelle dans lesquelles se trouve la personne invalide, telles
que les limitations liées au handicap, l'âge, les années de services, la nationalité
ou la catégorie d'autorisation de séjour et le taux d'activité (ATF 126 V 75, consid.
5a/cc). La mesure dans laquelle les salaires ressortissant des statistiques doivent être réduits
résulte d'une évaluation globale sous l'angle de l'ensemble de ces critères, dans les
limites du pouvoir d'appréciation de l'administration et du juge et il ne se justifie pas de quantifier
séparément chacun des critères selon les circonstances d'espèce (ATF 126 V 75, consid.
5b/bb). Par ailleurs, la déduction globale maximale est limitée à 25% du revenu statistique
(ATF 126 V 75, consid. 5b/cc). La déduction doit être motivée, en ce sens que l'assuré
doit pouvoir se faire une idée des motifs qui ont amené l'administration à prendre sa
décision; en particulier, cette dernière doit au moins expliquer brièvement pourquoi elle
opère la réduction, et sur quels critères elle s'est basée dans le cadre de son appréciation
globale (ATF 126 V 75, consid. 5b/dd in fine). La question de l'étendue de l'abattement est une
question relevant du pouvoir d'appréciation; à cet égard, le pouvoir d'examen du juge
cantonal des assurances sociales s'étend à l'opportunité de la décision administrative
et n'est pas limité à la violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation
(ATF 137 V 71, consid. 5.2). En ce qui concerne l'opportunité de la décision en cause, l'examen
porte sur le point de savoir si une autre solution que celle que l'autorité a adoptée, dans
le cadre de son pouvoir d'appréciation et en respectant les principes généraux du droit,
n'aurait pas été plus judicieuse quant à son résultat. A cet égard, le juge
des assurances sociales ne peut, sans motif pertinent, substituer sa propre appréciation à
celle de l'administration; il doit s'appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître
sa propre appréciation comme la mieux appropriée (ATF 137 V 71, consid. 5.2).
b)
En l'espèce, le moment déterminant
pour procéder à la comparaison des revenus avec et sans invalidité est l'année 2008,
comme l'a retenu à juste titre l'OAI. En effet, le début de l'incapacité totale de travailler
du recourant dans son activité de monteur de lignes à haute tension a débuté le 27
novembre 2006, ce qui porte le délai d'attente d'une année prévu à l'art. 28 al.
1 let. b LAI au 27 novembre 2007. Par ailleurs, en vertu de l'art. 29 al. 2 LAI, le droit à la rente
ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière
au sens de l'art. 22 LAI. Dès lors que le recourant a touché de telles indemnités, du
26 mai 2008 au 21 août 2008, soit pendant la durée de son stage à l'Oriph visant à
évaluer ses aptitudes à la réadaptation professionnelle, l'ouverture du droit à la
rente se trouve reporté au 1
er
août 2008, en application de l'art. 29 al. 3 LAI.
Le revenu hypothétique sans invalidité retenu par l'OAI n'est à juste titre pas remis
en cause par le recourant. Fixé à 89'208 fr., il correspond en effet à son dernier salaire,
indexé pour 2008.
En ce qui concerne le revenu avec invalidité, le recourant n'ayant pas repris d'activité lucrative
adaptée à son état de santé et ne disposant pas de formation particulière, l'OAI
s'est à juste titre fondé sur le revenu statistique, découlant de l'ESS pour 2008, relatif
à l'exercice à 100% d'activités ne requérant pas de qualifications particulières
dans le secteur privé (production et service, niveau de qualification 4). Au regard du large éventail
d'activités simples et répétitives que recouvrent les secteurs de la production et des
services, on doit admettre qu'un nombre significatif de ces activités sont légères, permettent
en particulier l'alternance de positions et sont donc adaptées aux atteintes à la santé
du recourant. Le revenu hypothétique d'invalide du recourant est ainsi de 61'389 francs.
Cela étant, l’intimé a procédé à un abattement de 10% sur ce revenu d’invalide
afin de tenir compte, selon la motivation figurant sur la fiche « détail de calcul »
établie le 26 janvier 2009, des limitations fonctionnelles présentées par l’intéressé.
Celui-ci conteste ce taux, qu’il estime devoir être porté à 25%, soit au maximum
autorisé par la jurisprudence.
On observe à cet égard que, si le nombre des limitations ostéoarticulaires retenues et
leur impact sur la mobilité de l’intéressé justifient assurément de retenir
un abattement de 10% au moins, il ne s’agit en l’occurrence pas du seul critère qui
devait conduire l’intimé à opérer une déduction sur le salaire hypothétique.
En application de la jurisprudence rappelée au considérant 4ac) ci-dessus, les circonstances
particulières du cas justifiaient en effet de tenir également compte des critères de la
nationalité, de la méconnaissance du français, de l’absence de formation professionnelle
ainsi que de la faible faculté d’adaptation de l’intéressé. A ces critères
s’ajoute encore celui du désavantage salarial manifeste induit par le terme qui a dû
être porté à l’exercice de l’activité de monteur, pratiquée durant
les 25 années de services qui ont précédé la survenance des atteintes à la santé
invalidantes. Partant, c’est un taux d’abattement de 15% au moins qui doit être retenu,
portant ainsi le revenu d’invalide à 52'181 francs.
Le préjudice résultant de la comparaison des revenus hypothétiques conduit ainsi à
arrêter le degré d’invalidité à 41.5% ([89'208 – 52'181] / 89'208), lequel
ouvre le droit à un quart de rente d’invalidité (art. 28 al. 2 LAI), résultat au
demeurant identique à celui auquel la prise en compte d’un abattement maximum de 25% aurait
pu conduire.
5.
Il résulte de ce qui précède que le recours doit être admis, et la décision
attaquée réformée, en ce sens le recourant a droit à un quart de rente d'invalidité
dès le 1
er
août 2008.
Obtenant ainsi gain de cause avec le concours d'un mandataire professionnel, le recourant a droit à
des dépens (art. 55 LPA-VD). Ils sont arrêtés à 3'000 fr., à la charge de l'intimé
débouté, compte tenu du double échange d'écritures et des déterminations produites
dans le cadre de l'expertise judiciaire.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., sont mis à la charge de l'OAI débouté
(art. 69 al. 1bis LAI).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 28 avril 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est réformée en ce sens que le recourant, P.________, a le droit à un quart de rente
d'invalidité dès le 1
er
août 2008.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Des dépens arrêtés à 3'000 fr. (trois mille francs) sont alloués au recourant
et mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Carré (pour P.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :