vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 791 · 2016-11-24 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, CHANGEMENT DE PRATIQUE, FORCE PROBANTE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, DÉCISION DE RENVOI, ASSISTANCE JUDICIAIRE | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.11.2016 Arrêt / 2016 / 791

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
211/15 - 311/2016
ZD15.033616
COUR
DES A
SSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 novembre 2016
__________________
Composition
:               Mme
Thalmann
,
président
M.
Métral et Mme Pasche, juges
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Olivier Subilia, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 al. 1 et 28 al. 1-2 LAI ; 6ss, 17 al. 1, 43 al. 1 et 44 LPGA ; 88a al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...] 1966, ressortissant
d’ex-Yougoslavie au bénéfice d’une autorisation de séjour en Suisse de type
« C », a travaillé depuis le 1
er
octobre 2002, en qualité de manœuvre dans le bâtiment à 100% pour le compte de l’entreprise
de maçonnerie et travaux publics H.________ SA à [...]. Le 25 février 2008, il a déposé
une demande de prestations de l’assurance-invalidité tendant à l’octroi d’une
réorientation professionnelle et/ou d’une rente. Il indiquait souffrir depuis 2007, de problèmes
de dos et d’une dépression chronique. L’assureur perte de gain (F.________ Assurance
Maladie SA), servant ses indemnités journalières depuis le 24 janvier 2007, a joint à
cette demande les pièces médicales suivantes :
-
un rapport d’un examen CT-scan de la colonne lombaire du 19 février 2007 du Dr N.________
du service de radiologie à l’Hôpital [...] ( [...]), dont il résulte ce qui suit :
“
Conclusion
Hernie
discale médiane de taille modérée L5-S1 susceptible d’entraîner une irritation
radiculaire S1 ddc [des deux côtés]. Pas d’autre hernie discale ou signe de conflit radiculaire.
Discarthrose
modérée L5-S1.
” ;
-
un rapport du 15 mars 2007 consécutif à un examen de l’assuré du même jour
au terme duquel, le Dr S.________, spécialiste en médecine générale et médecin-conseil
de l’assureur perte de gain, a confirmé un syndrome lombo-vertébral chronifié, sans
signes de compression radiculaire. Ce médecin se prononçait dans le sens d’une incapacité
de travail à 100% de l’assuré, en l’attente de propositions thérapeutiques
du centre de la douleur de l’Hôpital de [...] ;
-
un rapport du 21 mars 2007 adressé au Dr Z.________, spécialiste en médecine interne et
médecin traitant. Le Dr T.________ du service d’anesthésiologie et antalgie à l’Hôpital
de [...], mentionnait une aggravation des lombalgies et sciatalgies gauches intermittentes de l’assuré
avec l’apparition de lombalgies à bascule droites et gauches, secondaires à une hernie
discale L5-S1 résistant au traitement conventionnel. Une infiltration péridurale était
programmée la semaine suivante ;
-
un rapport du 7 mai 2007 du Dr S.________ qui confirmait à l’examen du même jour, une
aggravation de la situation compte tenu d’une symptomatologie amplifiée depuis son examen
précédent. Le médecin-conseil reprendrait contact après une nouvelle infiltration
prévue le lendemain à l’Hôpital de [...] ;
-
un rapport du 7 juin 2007 au médecin traitant de l’assuré dans lequel, le Dr S.________
observait que les deux infiltrations lombaires pratiquées étaient restées sans effet,
une troisième étant prévue le 12 juin 2007 à l’Hôpital de [...]. Le médecin-conseil
de F.________ SA terminait son analyse comme il suit :
“
Conclusion
:
La
situation s’est donc aggravée, subjectivement, je dirai même que Monsieur G.________
s’enlise de plus en plus dans un état de futur invalide.
Je
ne vois pas, en l’état, d’autre proposition que celle de lui proposer une reconversion
professionnelle dans une activité mieux adaptée à son problème.
Je
propose à F.________ de fixer ces limitations fonctionnelles sous la forme suivante : pas de
port de charges de plus de 10 kg, de manière ponctuelle, pas de position en porte-à-faux, ni
sur des échelles ou sur des échafaudages. A l’exception de ces restrictions, toute activité
professionnelle est envisageable (conciergerie, chauffeur-livreur, magasinier, etc…). Vous trouverez,
ci-jointe, copie de ces lignes.
Nous
verrons comment F.________ règlera ce cas sur le plan administratif.
”
;
-
un rapport du 19 septembre 2007 du Dr Q.________, médecin-chef du service d’orthopédie
et de traumatologie de l’appareil moteur à l’Hôpital Orthopédique de la Suisse
romande, consécutif à une consultation de l’assuré du même jour. Ce praticien
a posé les diagnostics de lombosciatalgies bilatérales et cervico-dorsalgies chroniques dans
le contexte d’un déconditionnement musculaire et psychique global et de protrusion discale
médiane L5-S1. Le Dr Q.________ se prononçait en ces termes sur l’état de santé
de l’assuré :
“
Appréciation
Monsieur
G.________ présente donc des lombosciatalgies bilatérales non-déficitaires associées
à des cervico-dorsalgies dans un contexte de déconditionnement musculaire et psychologique
extrêmement important. La situation actuelle exclut toute participation dans un programme de reconditionnement
intensif, comme nous le proposons ici à l’Hôpital Orthopédique et, même en
évoquant ce traitement avec le patient, il réfute cette idée. Ainsi dans la situation
actuelle je le vois incapable d’accomplir ce programme. Nous sommes confrontés à de nombreuses
discrépances lors de l’examen clinique de ce patient complétement déconditionné
et présentant d’importantes appréhensions.
Il
est essentiel dans ce contexte de trouver un thérapeute qui pourrait jouer le rôle de coach
pour le reconditionner. Une possibilité existe à [...] où un thérapeute parlant sa
langue maternelle est disponible, mais pour des raisons pratiques cela ne semble pas possible.
Concernant
un suivi ici à l’Hôpital Orthopédique, je n’ai pas d’approche particulière
à proposer, mais sur le plan médicamenteux, il faut se poser la question si le Tryptizol ne
devrait pas être augmenté.
” ;
-
un certificat médical du 15 octobre 2007 à teneur duquel le Dr Z.________ attestait l’absence
de changement dans les diagnostics posés excepté l’apparition d’une composante
dépressive entravant la capacité de récupération de l’assuré, facteur
devant être pris en compte dans son évaluation socio-professionnelle ;
-
un rapport du 7 novembre 2007 au Dr Z.________, dans lequel le Dr S.________ s’est exprimé
comme il suit sur l’état de santé global de l’assuré à la suite de sa
consultation du même jour :
“
Conclusion
:
Monsieur
G.________, en plus de ses problèmes somatiques, présente un état dépressif important,
qui nécessite une prise en charge psychothérapeutique dans les plus brefs délais.
L’incapacité
de travail est reconduite à 100% pour une durée qu’il n’est pas possible de déterminer
pour le moment et je vous serais reconnaissant de me tenir au courant de l’évolution de la
situation au plus tard au début du mois de janvier 2008. […]
”.
Au terme d’une fiche d’examen du dossier établie le 28 février 2008 par l’un
des collaborateurs de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI, l’Office AI ou l’intimé), il a été décidé l’octroi
de mesures d’intervention précoce (MIP) en faveur de l’assuré.
Dans un rapport du 21 mars 2008 rédigé à l’intention de l’OAI, le Dr Z.________
a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’état anxio-dépressif
chronique, de syndrome douloureux persistant (depuis janvier 2007) ainsi que de hernie discale médiane
L5-S1 (depuis décembre 2006). Il indiquait une prise en charge psychiatrique de l’assuré
au Centre de psychiatrie du [...] ( [...]) à [...] l'automne précédent. Il mentionnait
un pronostic incertain, conditionné à une éventuelle amélioration des troubles anxio-dépressifs
de l’intéressé. Le Dr Z.________ mentionnait des incapacités de travail de l’assuré
à 100% du 4 au 10 décembre 2006 puis dès le 24 janvier 2007. Il précisait qu’à
l’exception du problème psychiatrique rendant une activité professionnelle impossible
en l’état, l’assuré présentait une contre-indication à la reprise de
sa profession habituelle d’aide-maçon en raison de la hernie discale L5-S1, une récidive
de lombalgies étant à craindre en cas de reprise d’activité physique lourde. En
cas d’évolution favorable de la prise en charge, une capacité de travail totale pouvait
éventuellement être attendue dans un travail de manutention légère. Le Dr Z.________
mentionnait des limitations des facultés de l’assuré à se concentrer (fatigue),
à comprendre et à s’adapter (niveau intellectuel) ainsi qu’une résistance
limitée (fatigue et douleur), ces indications étant valables à partir du 24 janvier 2007.
A ce rapport était joint notamment celui du 4 janvier 2008 adressé à la Dresse L.________
de l’Unité de psychiatrique ambulatoire ( [...]) de [...] dans lequel, les Dresses R.________,
cheffe de clinique, et E.________, cheffe de clinique adjointe du Centre de psychiatrie du [...] ( [...])
du [...], ont posé les diagnostics d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique
(F32.11) et de syndrome douloureux persistant (F45.4). Au terme d'un séjour de cinq jours entrepris
par l’assuré sur une base volontaire, ces psychiatres ont apprécié en ces termes
son état de santé :
“
EVOLUTION
ET DISCUSSION
:
Le
discours de M. G.________ est envahi par les douleurs céphalalgiques et dorsolombaires. Il se reconnaît
irritable à domicile, voire parfois violent vis-à-vis de son épouse et de ses enfants.
Il dit même que ces actes de violence le soulagent. Nous soulignons cette remarque et nous lui disons
que ce type de violence est répréhensible par la loi. Nous essayons également de lui faire
entendre qu’à certains moments la recrudescence des douleurs peut correspondre à de l’anxiété,
d’où l’intérêt d’un suivi à l’ [...]. Le discours de M. G.________
revient constamment sur ses problèmes de douleurs, bien que tout a été fait et proposé
dans ce domaine, consultation de neurochirurgie, centre de la douleur, coach de reconditionnement dans
la langue maternelle.
Le
patient ne présentant plus d’idées suicidaires, nous lui proposons une sortie avec reprise
en charge à votre consultation, ce qu’il accepte. Il quitte donc le [...] le 11 décembre
2007, avec reprise de son traitement habituel.
”
Par communication du 15 octobre 2008, l’OAI a informé l’assuré que selon ses investigations,
aucune mesure de réadaptation d’ordre professionnel (MOP) n’était possible actuellement
compte tenu de son état de santé.
Dans un rapport du 9 février 2009 rédigé à l’intention de l’Office AI,
les Dresses J.________, cheffe de clinique adjointe, et A.________, médecin-assistante de l’
[...] ( [...]) de [...], ont posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’état
dépressif moyen à sévère (F32.11) et de syndrome douloureux persistant (F45.4). Il
ressort notamment ce qui suit de ce rapport :
“
Symptômes
actuels/état actuel
Le
patient présente au premier plan, des plaintes somatiques sous forme de douleurs au niveau de la
tête caractéristique de piqûres ou de brûlures, de sensation de barre au travers
du crâne avec des sensations de décharges électriques actuellement en amélioration,
de craquements et tensions dans la nuque. Par ailleurs, il se plaint d'acouphènes sous forme de
bourdonnements d'abeille ou de guêpes, prédominants à droite où l'ouïe est moins
bonne. Il relève également des dorsalgies et des sensations de fourmillements continuels au
niveau des membres inférieurs, d'intensité variable et de crampes, la symptomatologie prédominant
au membre inférieur droit mais étant présente également à gauche. Au niveau
psychiatrique, la thymie est abaissée. Les idéations suicidaires sont scénarisées
(sauter du haut d'un pont, arme à feu) et fluctuantes. On relève actuellement une légère
amélioration de la thymie avec diminution de l'aboulie et de l'anhédonie mais composante anxieuse
importante. Par ailleurs, un discours parfois désorganisé avec des troubles formels de la pensée
sous forme d'un discours confus, de coq-à-l'âne, de perplexité, ainsi qu'une certaine
méfiance, des idées de concernement et d'une interprétativité (symptomatologie qui
avait motivé l'introduction d'un neuroleptique) sont en voie d'amélioration. Le patient présente
des troubles du sommeil ainsi que des difficultés de concentration importantes avec des oublis.
On relève une baisse d'estime de soi, un isolement social et un sentiment de rejet en rapport avec
la maladie. On note également une intolérance à la frustration lors d'exacerbation douloureuse
ou de propos blessants augmentant le sentiment de tension, les difficultés de concentration et les
acouphènes et engendrant de l'agressivité verbales, des crises clastiques voire quelques épisodes
d'hétéro-agressivité physiques.
[…]
Des
tests psychologiques effectués début 2008 ont montré un fonctionnement psychotique désorganisé
et un niveau intellectuel limité.
[…]
Pronostic
Le
pronostic est réservé. Cependant, en raison de l'introduction récente de neuroleptiques
avec des premiers effets positifs, ainsi qu'une légère amélioration récente de la
thymie, qui demeure cependant fluctuante, nous espérons une possible évolution positive. Dans
ce sens, si l'amélioration de l'état psychique du patient devait se poursuivre, nous pensons
que M. G.________ pourrait bénéficier d'un stage d'évaluation de ses capacités de
travail résiduelles dans le but de pouvoir éventuellement retrouver un emploi, probablement
à temps partiel. Par ailleurs, le pronostic dépend aussi des diagnostics somatiques. Des examens
sont actuellement en cours.
”
Ces psychiatres ont attesté une incapacité de travail de l’assuré à 100% depuis
le mois de janvier 2007. Les restrictions psychiques consistaient principalement en une diminution de
la concentration avec des troubles mnésiques et de la tolérance à la frustration avec
impulsivité. Ces médecins relevaient également une capacité limitée d’organisation
et de planification ainsi qu’une intelligence limitée de l’assuré.
Mandatés experts par l’OAI, les Drs C.________, spécialiste en médecine interne
et rhumatologie, et V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie du [...] ( [...])
à [...], ont examiné l’assuré le 9 juin 2009. Il résulte notamment ce qui suit
de leur rapport établi le 13 août 2009 :
“
4.
Diagnostics
Selon
la (CIM-10)
4.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
-
Aucun sur le plan psychiatrique.
-
Lombalgies chroniques et syndrome radiculaire déficitaire S1 droite et gauche sur la présence
d’une collection liquidienne au niveau L5-S1, comprimant S1 droite (G55.1), depuis mars 2009.
-
Status après discectomie L5-S1 droite (M51.1) (23 mars 2009) pour une hernie discale L5-S1.
4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
-
Episode dépressif moyen avec syndrome somatique
de janvier 2008 à mars 2009 traité efficacement par soutien psychiatrique, médicaments
antidépresseurs et neuroleptiques, actuellement en rémission.
5.
Appréciation psychiatrique du cas
Monsieur
G.________ est un homme serbe âgé de 43 ans, marié depuis 1985 et père de 5 enfants.
Après l'école obligatoire dans son pays d'origine, il a travaillé aux vignes dans l'entreprise
familiale avec son père et ses frères aînés, ce qu'il faisait depuis son enfance.
Il n'a pas de diplôme professionnel. En 1991, à l'âge de 25 ans, pour des raisons économiques,
il rejoint son frère aîné qui travaille déjà en Suisse dans les vignobles du
[...]. Depuis 1996, il travaille comme aide-maçon, dans la même entreprise depuis 2002 jusqu'à
son arrêt de travail en janvier 2007 en raison de douleurs et de lombosciatalgies secondaires à
une hernie discale L5-S1. II se rendra compte au fil des mois qu'il aura de la difficulté à
reprendre son activité professionnelle. Au cours de l'année 2007, il commence à se déprimer,
raison pour laquelle il est envoyé, début 2008, à l' [...] de [...] où les psychiatres
posent le diagnostic d'état dépressif moyen avec syndrome somatique et de syndrome douloureux
persistant pour lequel ils vont prescrire des anxiolytiques et des myorelaxants. L'évolution récente
sur le plan psychiatrique est favorable suite à l'introduction en novembre 2008 d'un médicament
neuroleptique Abilify® à raison de 5 puis 10 mg/j avec une compliance correcte avec des taux
sériques thérapeutiques qui permet à la fois une amélioration de la thymie et de
l'anxiété, et la disparition des symptômes psychotiques.
Lors
de l'expertise, on ne peut observer ni constater le fonctionnement psychotique désorganisé
ni le niveau intellectuel limité décrit lors des tests psychologiques début 2008. On ne
peut pas non plus constater la diminution de la concentration, ni de troubles mnésiques, ni d'impulsivité,
ni d'intelligence limitée, ni de mauvaise gestion des émotions et en particulier pas d'agressivité
comme décrites dans son dossier. On ne retrouve pas non plus les éléments qui permettaient
de poser le diagnostic d'état dépressif moyen avec syndrome somatique, ni celui de syndrome
douloureux persistant posés en 2008 par les médecins de l' [...] de [...]. Un entretien téléphonique
avec la Dresse A.________ permettra de confirmer cette impression clinique et cette évolution psychiatrique
récemment très favorable.
Par
contre l'experte psychiatre est tout à fait d'accord avec les psychiatres de l' [...] qui pronostiquent
une possible évolution positive et qui proposent un stage d'évaluation dans une école
de réadaptation professionnelle de l'Assurance-Invalidité, l'assuré se montrant effectivement
motivé à la reprise d'une activité professionnelle et à un processus de réadaptation.
Dans un contexte où on n'observe pas de signes ni revendication ni d'exagération, on peut effectivement
être favorable à un processus de réadaptation qui est souhaité par l'assuré
qui n'a pas envie de se retrouver dépendant financièrement d'une assurance. On ne relève
pas dans la situation actuelle de facteur de stress extérieur ni de signe de discordance ou d'exagération.
En accord avec la psychiatre traitante, on ne peut que recommander un processus de réadaptation
professionnelle qui devrait pouvoir encore améliorer l'état psychique de l'assuré.
Autre
élément positif, c'est la demande de soins clairement exprimée par l'assuré qui poursuit
sa prise en charge psychiatrique depuis une année et demie malgré les changements de médecins
et semble prendre correctement son traitement médicamenteux psychotrope (ce qui a été
vérifié par des taux sériques thérapeutiques) avec une évolution récemment
favorable. Il ne semble pas y avoir de bénéfice secondaire à l'arrêt de travail et
l'entourage familial est décrit comme adéquat et soutenant. A relever aussi qu'il n'y a pas
de problème de santé ni de personne invalide dans la famille d'origine de l'assuré. De
plus l'intégration sociale en Suisse est bonne avec un bon apprentissage de la langue française
qu'il maîtrise en tout cas très bien oralement. On peut donc considérer le pronostic comme
favorable, ce pour autant que la reprise d'une activité professionnelle soit aussi possible sur
le plan somatique.
Appréciation
somatique
Monsieur
est âgé de 43 ans. Depuis fin 2006, il présente des lombalgies avec des irradiations à
bascule. Les investigations mettent en évidence une hernie discale médiane L5-S1 pouvant aussi
bien comprimer la racine gauche S1 que la racine droite.
Malgré
une prise en charge correcte, les douleurs ne diminuent pas. Elles s'aggravent même.
Une
IRM, faite au début 2009, montre une augmentation de la hernie discale qui est devenue volumineuse
et luxée vers le haut et qui comprime S1 droit. Monsieur est opéré le 23 mars 2009.
L'évolution
n'est pas favorable.
L'examen
clinique montre des signes irritatifs des racines nerveuses S1 droites et gauche (Lasègue, inclinaison
latérale très diminuée, absence de réflexe achilléen droit, syndrome vertébral).
Une
nouvelle IRM, faite en juin 2009, montre la présence d'une collection (sérome, collection de
LCR ou abcès) comprimant les racines S1.
Il
faut remarquer que durant l'opération une brèche durale per-opératoire a été
constatée.
Il
est donc important que Monsieur soit revu par les chirurgiens et qu'une décision thérapeutique
soit prise.
Dans
l'attente, la capacité de travail est de 0% dans toutes les activités.
Ce
cas devrait être revu 6 mois après la résolution du problème clinique.
”
Les experts du [...] ont mentionné comme
limitation physique, la compression des racines S1 qui empêchait toute activité. Ils ont retenu
une incapacité de travail totale de l’assuré sur le plan somatique depuis janvier 2007.
Sur le plan psychiatrique, ils étaient d’avis que la capacité de travail était recouvrée
à 100% à la date de l’expertise, à la suite d’une très nette amélioration
depuis mars 2009 (à savoir la prise d’un nouveau médicament [neuroleptique] qui permettait
à l’assuré de mieux gérer son agressivité). Finalement les Drs C.________ et
V.________ n’ont pas conclu à l’indication de mesures de réadaptation compte tenu
de la nécessité d’une consultation de neurochirurgie pour résoudre le problème
aigu qui se présentait sur le plan physique. Au plan psychiatrique, le traitement en cours avec
les médicaments psychotropes devait être poursuivi. Les experts précisaient encore que
l’assuré était motivé pour une reprise d’activité à plein temps.
La pièce suivante était annexée à ce rapport d’expertise :
-
un rapport du 11 juin 2009 de la Dresse P.________ du service de radiologie de l’Hôpital [...]
( [...]) d’une IRM (imagerie par résonance magnétique) de la colonne lombaire réalisée
à trois mois après l’ablation de la hernie discale L5-S1 droite. Il résulte les
constatations suivantes de ce document d’imagerie :
“
Résultat
L’examen
est comparé à celui du 19 janvier 2009.
Status
après cure de hernie discale L5-S1 droite. Au site de la laminectomie, présence d’une
collection hypointense en pondération T1 et hyperintense en pondération T2 de 3,1 x 2 x 1,2
cm. Cette collection est en contact avec la racine S1 qui est prise entre cette collection et le résidu
discal L5-S1. Il pourrait s’agir d’un sérome ou d’une collection de LCR même
si un abcès ne peut être exclu. A confronter à la clinique. Cette collection explique
la persistance des douleurs du patient puisque la racine S1 est en conflit entre celle-ci et le disque.
Sur les séquences après injection de Gadolinium, on note un réhaussement au niveau de
la cicatrice autour de cette collection ainsi que dans la partie latérale droite du disque L5-S1
compatible avec le status post opératoire.
Pour
le reste l’examen se présente de façon inchangée par rapport à celui [du] 19
janvier 2009.
”
Dans leur rapport du 16 novembre 2009, le Professeur
H.H.________, chef de service ainsi que les Drs F.F._________, chef de clinique adjoint et B.________,
médecin-assistant, du Centre universitaire romand de neurochirurgie du [...] n’ont pas objectivé
de déficit sensitivomoteur aux membres inférieurs et observé un Lasègue négatif
des deux côtés, pas de trouble sphinctérien anamnestique, une marche sur les pointes des
pieds et les talons sans particularités ainsi que des réflexes normovifs des deux côtés.
Constatant une évolution favorable mise en évidence par l’IRM du 11 juin 2009, ces spécialistes
ont préconisé la poursuite de la physiothérapie et la prise d’anti-inflammatoires.
Interpellé par l’OAI, le 15 avril 2010,
l’expert C.________ après avoir pris connaissance de ce rapport notamment, a indiqué
ce qui suit :
“
[…]
La capacité de travail est entière (100 %), à partir du 1
er
janvier 2010, dans un emploi adapté respectant les limitations suivantes : ne pas porter plus
que 10 kilos, ne pas soulever plus de 10 kilos, ne pas faire des mouvements de flexion et d’extension
du rachis, ne pas monter sur des échelles ou des échafaudages, ne pas rester debout plus de
45 minutes, pouvoir changer de positions toutes les 45 minutes.
”
Dans un rapport du 28 mai 2010, le Dr K.________
a fait siennes les constatations et conclusions de l’expertise bidisciplinaire au [...], complétée
par l’avis précité, en retenant comme atteinte principale à la santé des lombalgies
chroniques, avec status après discectomie L5-S1 droite en mars 2009. Il mentionnait une capacité
de travail nulle de l’assuré comme aide-maçon depuis le 24 janvier 2007 mais à 100%
dès le 1
er
janvier 2010 dans une activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles suivantes :
port de charges limité à dix kilos, pas de mouvements en flexion / extension du rachis, pas
de travail sur des échelles ou des échafaudages et alternance de positions après quarante-cinq
minutes.
Par projet de décision du 12 août 2010, l’OAI a fait part à l’assuré
de son intention de lui reconnaitre le droit à la rente entière pour la période du 1
er
janvier 2008 au 30 avril 2010, soit trois mois après l’amélioration de la capacité
de travail (exigibilité de 100% dans une activité adaptée) depuis le 1
er
janvier 2010.
Informant l’Office AI de l’hospitalisation en date du 30 août 2010 de son mandant, son
conseil a produit le 15 novembre 2010, un rapport du 12 novembre 2010 établi par le Dr S.S.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et chef de clinique au [...] dont la teneur est
la suivante :
“
Par
la présente, nous vous adressons une réponse à votre demande de rapport du 11.11.2010
au sujet d'une hospitalisation au [...] du patient susnommé.
Tout
d'abord, cette hospitalisation a été brève et s'est étendue du 30.08.2010 eu 03.09.2010
en raison d'une aggravation d'un trouble dépressif, ainsi que de lombodorsalgies chroniques.
Le
diagnostic retenu lors du séjour est celui de :
F33.2
Trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques
F45.4
Syndrome douloureux persistant
L'aggravation
de l'état du patient ayant mené à cette hospitalisation semblait liée à un changement
de traitement antidépresseur, changement ordonné, par la Dresse A.________, psychiatre traitante
du patient. En effet, les traitements antidépresseurs n'agissent pas de manière immédiate
lorsqu'on les prescrit, mais mettent plusieurs jours à agir. Malgré cela et en contraction
avec cette hypothèse, l'état de M. G.________ s'est rapidement amélioré et il a pu
quitter le [...]. Cette hospitalisation semble donc plutôt liée à d'autres facteurs, soit
probablement à des difficultés relationnelles avec son entourage, que le patient n'a toutefois
pas évoquées.
Nous
n'avons pas changé le traitement prescrit au patient, qui consiste en un traitement de Tramal retard,
Lyrica, Dafalgan, Abilify, Edronax et Pantozol.
Nous
ne pouvons nous prononcer sur les motifs justifiant l'incapacité de travail et nous n'avons délivré
aucun de ces certificats. Nous ne pouvons pas non plus nous prononcer sur l'évolution de l'état
du patient, car nous l'avons suivi durant un trop court laps de temps.
”
Le 24 novembre 2010, l’OAI a reçu un
rapport du 17 novembre 2010 de la Dresse A.________ adressé au conseil de l’assuré, et
dont il résulte ce qui suit :
“
Quelle
a été l’évolution de l’état de santé de M. G.________ depuis son
opération ?
Réponse
:
Sur le plan psychiatrique, nous avons observé une bonne évolution après l’opération.
Malheureusement, le patient a présenté une complication post-opératoire avec une recrudescence
des douleurs qui ont eu une répercussion sur son état psychique. En effet, depuis octobre 2009,
nous avons observé la réapparition d'une symptomatologie dépressive avec tristesse et
perte d'espoir, puis apparition d'idéations suicidaires fluctuantes ayant nécessité une
hospitalisation à fin août 2010.
Quels
sont les motifs et la durée de l'hospitalisation de M. G.________ à l'hôpital d' [...]
au mois d'août de cette année ?
Réponse
:
M. G.________ a été hospitalisé
5 jours dès le 30.8.2010 au Centre de Psychiatrie du [...] pour être protégé d'un
geste suicidaire scénarisé (pendaison ou saut dans le vide) alors qu'il avait présenté
un épisode hétéro-agressif vis-à-vis de son épouse dans un contexte d'irritabilité
en lien avec l'état dépressif et la difficulté de supporter des douleurs chroniques.
Quel
a été le diagnostic posé et l'éventuelle médication prescrite ?
Réponse
:
Le diagnostic posé a été un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptôme psychotique, un
syndrome douloureux persistant et une hernie discale L5-51 droite, avec status post décompression
en mars 2009. Il n'a pas eu de changement de traitement médicamenteux : en effet, l'antidépresseur
venait d'être modifié en raison de la suspicion d'interaction médicamenteuse avec les
anti-douleurs.
Comment
a évolué la capacité de travail de M. G.________ depuis son opération à ce jour
?
Réponse
:
Au niveau psychiatrie, le patient a tout d'abord
présenté une bonne évolution ayant permis d'imaginer une possibilité de reprendre
un travail une fois les douleurs diminuées. Cependant, suite à la réapparition des douleurs,
l'état psychique de M. G.________ s'est à nouveau détérioré, surtout depuis
octobre 2009. Il n'est actuellement pas en mesure de travailler.
Quels
sont les motifs qui justifient l'incapacité de travail actuelle ou, au cas échéant, sa
capacité de travail ?
Réponse
:
M. G.________ présente actuellement une
symptomatologie dépressive importante avec tristesse, perte de l'élan vital, troubles de la
concentration, oublis, ruminations, idéations suicidaires. Sur le plan somatique, M. G.________
souffre de fortes douleurs au niveau des membres inférieurs, mais aussi du dos et de la tête.
Pour
autant que vous estimiez qu'il existe une incapacité de travail actuelle, peut-on justifier d'une
aggravation depuis le rapport du [...] ? Si oui, sur quelle base ? Cela justifie-t-il un complément
d'expertise ?
Réponse
:
L'expertise a été effectuée au
moment où M. G.________ se trouvait dans une période où la symptomatologie dépressive
s'était amendée. Actuellement le status psychiatrique n'est pas superposable à celui effectué
par la Dresse V.________ lors de l'expertise, observation qui était à l'époque concordante
avec la nôtre.
”
L’assuré a fait valoir ses objections
le 22 novembre 2010 sur le projet du 12 août 2010. Soutenant que son état de santé évoluait
défavorablement tant sur le plan physique (complication post opératoire) que psychique (épisode
dépressif sévère), il a demandé à l’OAI l’octroi d’une rente
entière et subsidiairement, une expertise complémentaire ainsi qu’un stage d’observation
professionnelle afin d’évaluer sa capacité de travail.
Mandaté expert par l’OAI, la Dresse Q.Q.__________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a examiné l’assuré le 6 juin 2011. Il résulte notamment ce qui suit de son rapport
établi le 11 juillet 2011 :
“
4.
Diagnostics
Selon
la Classification Internationale des Troubles Mentaux et des Troubles du Comportement (CIM-10)
4.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
Depuis
quand sont-ils présents
?
•
Syndrome douloureux somatoforme persistant F45.4, présent depuis 2007.
•
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen sans syndrome somatique F33.10 (1
er
épisode en 2007, 2
ème
épisode dès octobre 2009).
4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
Depuis
quand sont-ils présents
?
•
Aucun sur le plan psychique.
5.
Appréciation psychiatrique du cas et pronostic
[…]
A
l'examen clinique de ce jour, Monsieur présente une humeur dépressive, une perte de l'intérêt
ou du plaisir à des activités habituellement agréables, un manque d'énergie vitale,
une diminution de la confiance en soi, un temps d'endormissement fluctuant et ponctuellement, une idéation
suicidaire (absente le jour de l'examen) ; ces symptômes correspondent à un épisode dépressif
moyen sans syndrome somatique. En effet, M. G.________ ne présente pas d'incapacité à
ressentir des émotions, de réveil très matinal, d'état d'abattement matinal, de perte
marquée d'appétit ou de perte pondérale de plus de 5 % en un mois.
On
ne peut évoquer un trouble de personnalité au sens de la CIM-10. Le fait de présenter
une structure psychotique de personnalité selon un examen psychologique ne correspond pas cliniquement
à un trouble de personnalité en soi. Par ailleurs, le traitement neuroleptique a permis une
amélioration partielle de l'auto et de l'hétéro agressivité. Monsieur ne présente
plus de désorganisation psychique. Toutefois, l'expertisé présente une intelligence limite,
une personnalité fruste et peu différenciée entraînant une diminution des capacités
d'adaptation et d'apprentissage.
M.
G.________ ne présente pas d'anxiété généralisée, d'attaque de panique,
de symptôme compatible avec un état de stress post-traumatique, un trouble affectif bipolaire
ou une psychose.
Les
plaintes sont essentiellement des algies, sans substrat somatique clair, accompagnées d'une détresse
émotionnelle et de conflits psychosociaux conséquents. Ceci permet de retenir le diagnostic
de syndrome douloureux somatoforme persistant.
Ce
trouble somatoforme s'accompagne d'une comorbidité psychiatrique d'acuité et de durée
suffisamment conséquentes sous forme d'un trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen, sans syndrome somatique (2
ème
épisode).
Monsieur
ne présente pas de perte de l'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie.
Il maintient des contacts réguliers avec sa famille proche et quelques amis rencontrés dans
des cafés. Quatre fois par jour, l'expertisé accompagne ses deux enfants cadets à l'école
et marche ainsi une dizaine de kilomètres par jour. Monsieur peut fonctionner dans son quotidien.
Au
vu de l'évolution, l'état paraît cristallisé.
Divers
traitements ont été prescrits avec une discrète amélioration pour certains d'entre
eux. A ce jour, le taux sérique d'escitalopram n'est pas thérapeutique.
Les
ressources psychiques sont amoindries mais non absentes.
Le
syndrome douloureux somatoforme persistant et le trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen, sans syndrome somatique, entraînent comme limitations une baisse du seuil à la
douleur, une réduction des capacités adaptatives et d’apprentissage, une perte de confiance
en soi, un abaissement de l’énergie vitale, des ruminations avec ponctuellement des idées
suicidaires scénarisées. Ces limitations interfèrent de 40% dans une activité simple.
Toutefois
le pronostic quant à la reprise d’une activité professionnelle, même à temps
partiel, paraît compromis car M. G.________ s’estime dans l’incapacité d’exercer
son ancienne activité et d’apprendre un nouveau métier.
”
L’expert psychiatre a mentionné des limitations (qualitatives et quantitatives) sur le plan
psychique et mental en lien avec le syndrome douloureux somatoforme persistant et l’épisode
dépressif moyen sans syndrome somatique, à savoir : une baisse du seuil à la douleur,
une réduction des capacités adaptatives et d’apprentissage, une perte de confiance en
soi, un abaissement de l’énergie vitale, des ruminations avec ponctuellement des idées
suicidaires scénarisées. La Dresse Q.Q.__________ a pris position comme il suit s’agissant
de la capacité de travail de l’expertisé :
“
2.
Influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici
2.1
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici
?
Les
troubles psychiques entraînent un abaissement du seuil à la douleur, une réduction des
capacités adaptatives et d’apprentissage, une irritabilité et un abaissement de l’énergie
vitale avec un discret ralentissement psychomoteur.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
La
capacité résiduelle de travail est de 60 %.
2.3
L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible
?
Si oui, dans quelle mesure (heures par jour)
?
Sur
le plan psychique, l’activité exercée jusqu’ici est encore exigible à raison
de 5 heures par jour.
2.4
Y a-t-il une diminution du rendement
?
Si oui, dans quelle mesure
?
Pas
de diminution du rendement dans une activité à 60 %.
2.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins
?
Incapacité
de travail de 20 % au moins depuis janvier 2007.
2.6
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors
?
-
100 % de janvier 2007 à mars 2009 (selon certificats médicaux).
-
0 % de mars 2009 à octobre 2009 (épisode dépressif en rémission).
-
40 % d’octobre 2009 à ce jour (2
ème
épisode dépressif moyen).
3.
En raison de ses troubles psychiques, l’assuré est-il capable de s’adapter à son
environnement professionnel
?
Les
troubles psychiques interfèrent en partie sur l’adaptation à un environnement professionnel.
”
Concernant les mesures de réadaptation, l'experte
a relevé que théoriquement, des mesures de réadaptation professionnelle seraient envisageables,
mais que l’assuré s’estimant dans l’incapacité d’exercer son activité
antérieure et d’apprendre un nouveau métier, de telles mesures seraient par conséquent
vouées à l'échec. Elle a estimé que l’assuré disposait d’une capacité
de travail de 60% à raison de cinq heures par jour sans diminution du rendement dans une activité
adaptée (simple), depuis octobre 2009.
Dans un avis SMR du 18 juillet 2011 lu et approuvé par le Dr T.T._________, le Dr K.________ a indiqué
ce qui suit :
“
L’expertise
de la Dresse Q.Q.__________ met en évidence un syndrome douloureux somatoforme persistant et un
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen sans syndrome somatique. Il s’agit
en l’occurrence d’une comorbidité significative. Une partie des critères de gravité
reconnus par la jurisprudence est présente.
Dans
ces conditions, l’expert admet une incapacité de travail de 40% dans une activité simple
depuis octobre 2009. Des mesures professionnelles ont peu de chances d’aboutir, l’assuré
s’estimant incapable d’apprendre un nouveau métier ou de reprendre son ancienne activité.
Selon
l’expert, la poursuite du traitement psychothérapeutique et l’augmentation de la posologie
de l’antidépresseur, assortie de dosages plasmatiques, sont médicalement exigibles et
susceptibles d’améliorer la capacité de travail. Ce point devrait être notifié
à l’assuré en cas d’octroi de prestations. Pour la période antérieure,
notre rapport de mai 2010 fait foi.
”
Selon un rapport final du 6 décembre 2011
de la division réadaptation de l’OAI, l’assuré semblait alors très atteint
psychologiquement et avait déclaré ne pas être en mesure de retravailler ou de suivre
une mesure. Il était constaté que tout reclassement était impossible, une approche théorique
étant nécessaire.
Par courrier du 31 juillet 2012, l’assuré a soutenu que l'experte Q.Q.__________ n’avait
pas tenu compte de ses limitations intellectuelles dans l’appréciation de la capacité
de travail et demandait un complément d’expertise sur ce point par le biais de tests psychologiques
à mettre en œuvre. Il a produit un avis du 29 juin 2012 de la Dresse A.________ adressé
à son conseil et dont il résulte ce qui suit :
“
Nous
avons bien reçu vos courriers des 14.12.2011 et 21.05.2012. Vous nous demandez notre avis concernant
l’expertise du 11.07.2011 effectuée par Dresse Q.Q.__________ et demandée par l’OAI.
La
seule remarque que je pourrais formuler consiste en la non prise en compte de la limitation intellectuelle
présentée par M. G.________. En effet, un QI performance avait été évalué
à 48 lors des tests psychologiques effectués par Mme [...] en février et mars 2008, alors
qu’il était de 56 lors de l’examen de mai-juin 2011. Ce résultat correspond à
un niveau intellectuel très faible, compatible avec une intelligence limite, voire un retard mental
léger.
Un
tel niveau intellectuel interfère sur la capacité de travail chez cet homme, par ailleurs démuni
sur le plan défensif et chroniquement déprimé. Une nouvelle évaluation du QI performance
(M. G.________ n’étant pas de langue française) pourrait être effectuée. A
noter que le résultat du QI performance de 2008 est indiqué à la page 12 de l’expertise
de la Dresse Q.Q.__________.
Rappelons
pour mémoire, que l’on parle d’intelligence limite avec un QI total de 70 à 84,
de retard mental léger (F70) avec un QI de 50 à 69 et de retard mental moyen (F71) avec un
QI total de 35 à 49. A noter que lors des tests, le QI verbal n’a pu être évalué
en raison [de] la langue. Ainsi, seul le QI performance a été réalisé.
”
Dans un avis SMR du 15 août 2012, le Dr K.________
a mentionné ce qui suit :
“
Dans
le cadre de l’audition, Me Subilia objecte que la Dresse Q.Q.__________ n’aurait pas tenu
compte des limitations intellectuelles de l’assuré dans son appréciation de la capacité
de travail.
Cette
objection est infondée
•
En page 6 de l’expertise,
la Dresse Q.Q.__________ cite un extrait du rapport du Dr Z.________ du 21.3.2008 «
capacité
de compréhension et d’adaptation limitée par le niveau intellectuel
».
•
En page 7, citation du rapport de la Dresse A.________
du 9.2.2009 «
des tests
psychologiques effectués début 2008 ont montré (. ) un niveau intellectuel limité
»
•
En page 7 encore, citation du même rapport
«
Limitations ( .) Intelligence
limitée
»
•
En page 8, citation d'un rapport d'expertise bidisciplinaire
du 13.8.2009 «
lors de
l'expertise, on ne peut observer ni constater le fonctionnement psychotique désorganisé ni
le niveau intellectuel limité décrit lors des tests psychologiques début 2008
»
•
En page 12, citation extensive de l'examen psychologique
du 15.2 et 7.3. 2008 : «
les
résultats ( ) obtenus à cette échelle (QIP = 48) (. ) mettent en évidence un niveau
intellectuel limité
»
•
En page 23, l'expert fait état du status
clinique : «
cliniquement,
l'intelligence est limite
»
•
En page 27, sous Appréciation du cas et pronostic,
l'expert note : «
l'expertisé
présente une intelligence limite, une personnalité fruste et peu différenciée entraînant
une diminution des capacités d’adaptation et d'apprentissage
»
•
La réduction des capacités adaptatives
et d'apprentissage est à nouveau mentionnée en page 29, sous le chapitre des Limitations au
plan psychique et mental
L'expertise
de la Dresse Q.Q.__________ mentionne les limitations intellectuelles au moins huit fois. On ne peut
pas sérieusement avancer qu'elle n'en a pas tenu compte dans son appréciation de la capacité
de travail.
Enfin,
les capacités intellectuelles de l’assuré sont présentes depuis l’enfance.
Si faibles soient-elles, elles n’ont pas empêché M. G.________ de travailler dans l’économie
normale de 1991 à 2007 pour divers employeurs.
”
Du 25 mars au 30 avril 2013, l’assuré
a effectué un stage d’observation professionnelle auprès du Centre Orif à [...].
Il résulte en particulier les constatations et conclusions suivantes du rapport final du 5 juin
2013 des responsables de ce centre :
“
5.
Compte rendu des observations
en ateliers
Conformément
à votre demande, nous avons accueilli M. G.________ pour un stage d’observation professionnelle
(Art. 69 RAI) du 25.03.2013 au 30.04.2013.
D'un
point de vue pratique, la compréhension des consignes peut procurer des difficultés. En effet,
il a besoin de plusieurs démonstrations avant d'être autonome. Sa mémoire ne semble pas
bonne, certains jours, nous devons lui réexpliquer 4 à 5 fois les consignes. Il ne sait pas
lire ou écrire en français. Nous lui avons demandé d'écrire un journal de travail
dans sa langue maternelle, mais il n'en a pas été capable. Sa fiabilité est très
aléatoire. Certaines activités sont bonnes, d'autres très mauvaises. Il n'a pas de constance,
il n'arrive pas à rester concentré face à une activité. Il donne l'impression à
son interlocuteur de ne plus être présent ou concerné par ce qu'il fait. Sa vision spatiale
est très moyenne, il peine à réaliser des exercices en trois dimensions comme de la soudure
à l'étain, il a besoin d'une forte aide d'un tiers pour y arriver. Il manque de sens pratique,
Il n'est pas capable de faire face à la difficulté, si un problème survient il appelle
la maîtrise. Il n'a aucun esprit d'initiative, il n'a pas la logique d'un travailleur.
D'un
point de vue physique, et en considérant nos activités allégées, nous sommes en face
d’une personne qui travaille principalement en position assise, mais il éprouve le besoin
d'alterner les positions. En effet, son dos est rigide, il a besoin de marcher pour se détendre.
Il peine à changer de positions, il doit prendre appui pour se lever. Il ne présente pas de
limitation particulière dans l'usage de ses membres supérieurs. Il agit correctement, il manipule
sans difficulté les outils. Un léger tremblement de sa main gauche peut être observé,
mais avec peu de conséquences. Malgré cela, il manque de dextérité, la qualité
des travaux fins est assez faible, il est plus à l'aise dans des travaux répétitifs comme
du montage mécanique simple, la qualité produite pour ce genre de travaux est meilleure. Sa
productivité se situe entre 30% à 50%, une seule activité a été faite en début
de stage plus rapidement. Sa productivité est restée la même une fois que le taux d'activité
de son stage a passé à 50%. En effet, en milieu de mesure, l'horaire du stage a été
diminué, car l'assuré dit ne plus arriver à supporter les douleurs, mais sans pour autant
que sa productivité augmente. Il n'a pas été capable d'accélérer et d'acquérir
des automatismes. Il agit sans pouvoir accélérer. Il manque de dynamisme, il n'a aucune vivacité.
Durant
son séjour à l'Orif COPAI, M. G.________ a effectué le test VALPAR 8, test de courte durée
simulant un travail à la chaîne. Il est aussi observé des tremblements de sa main gauche,
mais surtout sa gestuelle est saccadée. Il peine à coordonner ses deux membres en même
temps. Son score est bon, dans les 80% de rendement, mais il s'épuise et ne fait plus rien le reste
de la journée. Sa production est de bonne qualité.
Le
comportement de l'assuré dans nos locaux est bon. Il ne formule que peu de plainte, il est aimable.
Il est de bonne commande, faisant toutes les activités sans hésiter. L'assuré est très
passif, sans énergie, il semble très déconditionné. Il ne parait que peu concerné,
il ne s'implique ou ne s'intéresse pas. Son attitude est toujours la même, apathique à
son poste, il semble attendre la fin de la mesure. Il est d'allure assez négligée, donnant
l'impression d'être dans une sorte de détresse psychique. Le travail paraît secondaire.
Le stage de M. G.________ a été prolongé, car il a manqué de nombreux jours à
cause d'un deuil dans sa famille. Il n'a pas hésité à accepter de le prolonger.
Durant
son séjour à l'Orif COPAI, M. G.________ a effectué un stage en entreprise. Il a de l'emballage
et du conditionnement d'appareil électronique ainsi que le tri de pièces. La compréhension
des consignes est un peu laborieuse. Il lui faut du temps pour emmagasiner une donnée démonstrative,
pour un travail simple. Il ne montre pas de limitation physique pour ce travail, mais sa gestuelle manque
de précision. Il lui faut un peu de temps pour arriver à une bonne qualité de production.
Sa vitesse est assez lente, il manque d'énergie et de vivacité. Il est très apathique.
Il ne montre aucune motivation, aucune envie, il semble subir les évènements.
M.
G.________ travaille principalement en position assise, prenant régulièrement des pauses. Ses
déplacements se font lentement, son dos reste droit. Sa productivité se situe dans les 50%.
II faut préciser que ce stage s'est fait à 100%, l'assuré a changé son taux de travail
la semaine suivante. Le responsable signale que cette personne parait endormie et peu intéressée
par le travail. En revanche son comportement est bon. Il est docile, de bonne commande. Il ne semble
pas que sa vitesse de travail puisse s'accélérer.
6.
CONCLUSION
En
conclusion, notre équipe d'observation est d'avis qu'il nous est difficile de nous prononcer sur
la capacité de travail de M. G.________. Il n'est pas dans une dynamique de travail, bien qu'il
semble posséder certaines aptitudes. En effet, au niveau des limitations, un travail industriel
léger, genre montage mécanique, ou du conditionnement, par exemple, doit être possible,
mais il ne semble pas capable de mettre ces compétences en valeur. Sa productivité n'a pas
bougé lors du changement de taux d'activité. Il n'a aucune énergie, il est passif, aucun
employeur ne l'engagerait, en l'état actuel.
7.
OPINION DE L'ASSURE
M.
G.________ est d'accord avec les observations figurant dans le rapport. Il maintient qu'une reprise professionnelle
n'est actuellement pas possible en raison de son état de santé.
La
séance de bilan interne a eu lieu le 16/05/2013 en présence de M. [...] de l'OAI-VD, de l'assuré,
de Mme [...] psychologue-conseillère en orientation et de M. [...] maitre socioprofessionnel.
”
A ce rapport était joint celui établi
le 13 mai 2013 par le Dr I.________, médecin-conseil, dont la conclusion est la suivante :
“
Discussion
M.
G.________ est un serbe albanais de 45 ans, aide-maçon, à l'arrêt de travail depuis 2006
à la suite d'une hernie discale lombaire avec sciatalgie L5 bilatérale non déficitaire.
Ni les traitements conservateurs ni l'opération n'ont apporté d'amélioration. Il a également
des cervicalgies et a, en fait, mal partout, si bien qu'on a retenu le diagnostic de syndrome douloureux
persistant. Le SMR retient les diagnostics de lombalgies chroniques, status après discectomie L5-S1
droite en mars 2009 et les diagnostics associés non du ressort de l'AI : épisode dépressif
moyen avec syndrome somatique, actuellement en rémission. Il estime nulle la capacité de travail
comme aide-maçon et entière dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles.
Nous n'avons pas d'élément objectif sur le plan médical pour rediscuter cette estimation.
A
l'atelier, M. G.________ exécute les tâches demandées de façon lente, sans énergie,
sans vivacité, sans motivation. Il se lève souvent, va se promener et attend que le temps passe
et que le stage se termine. Il reste dans son coin, n'établit pas le contact avec les autres stagiaires,
se plaint un peu à la maîtrise de son dos. Il n'accélère jamais son rythme de travail.
Il n'y a aucune différence dans son état, ni dans ses performances ni dans ses comportements
entre le travail à 50 % et 100 % du temps. On n'a pas observé de limitation fonctionnelle majeure.
Il donne l'impression d'avoir une rigidité du dos, ce qui entraîne des limitations fonctionnelles
habituelles liées au rachis, décrites par le SMR. Il alterne les positions, ce qui est habituel
chez les lombalgiques.
Au
terme de ces 4 semaines de stage, notre groupe d'observation est bien en peine de conclure sur la base
de ce que l'assuré nous a donné à voir. Il obtient chez nous des rendements de l'ordre
de 30 à 50 %, que ce soit dans le mi-temps ou dans le plein temps, mais nous ne sommes pas certains,
tant s'en faut, qu'il a donné le maximum. Ces faibles performances s'expliquent subjectivement par
les douleurs, mais ne trouvent pas d'explication médicale objective. Avec un peu plus de motivation
et d'énergie, M. G.________ pourrait exercer une activité qui respecte les limitations fonctionnelles
du rachis, activités légères, semi-sédentaires, permettant les changements de position.
”
Le 26 juin 2013, l’assuré a fait part à l’OAI de ses déterminations sur le
rapport / bilan de stage précité. Il demandait l’octroi d’une rente, soutenant
ne pas être en mesure de réintégrer un poste sur le marché du travail en raison de
son état de santé. Il a joint en annexe à ses observations, un certificat du 21 juin 2013
du Dr Z.________ établi à la demande de son conseil. Ce document est ainsi libellé :
“
J’ai
eu l’occasion de discuter aujourd’hui en consultation avec M. G.________. Il m’a soumis
le rapport final de l’Orif concernant son stage d’observation et en particulier les conclusions
du Dr I.________ qui trouve M. G.________ peu concerné par les activités professionnelles proposées,
sans énergie ni motivation.
Il
pourrait selon lui de ce fait exercer une activité légère avec uniquement des restrictions
quant à ses problèmes de dos.
Je
rappelle que M. G.________ ne souffre pas que d’un problème orthopédique mais qu’il
est également suivi pour un état dépressif ce n’est donc pas un manque de motivation
qui le rend apathique mais bien son état psychologique ainsi que les nombreux médicaments proposés
et utilisés qui en sont la cause (consommateur régulier de Novalgine, Tramal, Sirdalud, Indéral,
Remeron et Abilify).
Il
me semble donc que cette conclusion est un peu légère, le seul élément que j’en
retirerais est que M. G.________ présente effectivement un état peu compatible avec le
monde économique mais surtout pour raisons de santé.
”
Par courrier du 27 mars 2014, le conseil de l’assuré
a transmis à l’Office AI, un rapport du 24 février 2014 du Dr O._______, chef de clinique
adjoint de l’ [...] [...] dont il résulte notamment ce qui suit :
“
[…]
Monsieur G.________ est suivi pour un trouble dépressif récurrent passé actuellement à
un stade de chronicité pour lequel il est sous :
-
Venlafaxine à la
dose de 150mg par jour,
-
Aripiprazole à la dose de 10mg par jour et
-
Vitamine E100 3 comprimés par jour
Depuis
juin 2012 et jusqu’à actuellement, l’évolution de la symptomatologie de M. G.________
s’est faite d’un redressement, qui reste partiel, de son humeur et une plainte qui n’est
plus exclusivement centrée sur les symptômes douloureux mais qui intègre les difficultés
cognitives. D’ailleurs M. G.________ se plaint de moins en moins de la dynamique dysfonctionnelle
de couple qu’il décrivait auparavant. Cependant cette amélioration partielle ne semble
pas avoir retenti sur sa capacité de travail et de rendement, quoiqu’actuellement nous essayons
avec M. G.________ d’exploiter le regain d’énergie relatif qu’il présente
dans des activités visant justement à faciliter la reprise des activités du patient (ergothérapie).
”
Le 31 mars 2014, l’OAI a adressé à l’assuré un projet d’octroi de rente
annulant et remplaçant le précédent. Il lui faisait part de son intention de lui reconnaître
le droit à une rente entière à partir du 1
er
janvier 2008 puis, dès le 1
er
avril 2010, soit trois mois après l’amélioration de l’état de santé au
1
er
janvier 2010, à un quart de rente. Ses constatations étaient notamment les suivantes :
“
Résultat
de nos constatations :
Vous
exerciez l’activité d’aide-maçon.
Atteint
dans votre santé, vous présentez depuis le 24 janvier 2007 une incapacité de travail totale
dans l'exercice de votre activité habituelle. C'est à partir de cette date que court le délai
de carence d'une année.
[…]
Une
première expertise rhumatologique et psychiatrique a été effectuée en juin 2009 auprès
du [...] ( [...]), complétée en juin 2011 par une nouvelle expertise psychiatrique réalisée
auprès de la Dresse Q.Q.__________.
De
ces rapports d'expertises, il ressort que votre atteinte à la santé contre-indique l'exercice
de votre activité habituelle d'aide-maçon depuis le 24 janvier 2007.
Par
contre, dans une activité adaptée à votre atteinte, soit une activité simple respectant
les limitations suivantes : port de charges limité à 10 kg, pas de mouvements en flexion et
extension du rachis, pas de travail sur échelles ou échafaudages, permettre l'alternance des
positions après 45 minutes, vous conservez depuis le 1
er
janvier 2010 une capacité de travail de 60 %.
Ces
rapports d'expertise se basent sur des examens complets, prennent en compte les plaintes exprimées
et décrivent clairement le contexte médical. Leurs conclusions sont claires, exemptes de contradictions
et dûment motivées. Ces expertises ont dès lors pleine valeur probante.
Un
stage d'observation et d'évaluation a été effectué du 25 mars 2013 au 30 avril 2013
et valide le fait que des activités industrielles légères respectant les limitations fonctionnelles
précitées sont adaptées et sont donc réalisables. Tel serait le cas par exemple d'activité[s]
de petit montage-assemblage, de surveillance d'un processus de production, ou d'ouvrier de production.
A
noter qu'il est sans importance, pour l'évaluation du degré d'invalidité, qu'une activité
raisonnablement exigible soit effectivement exercée ou non.
Votre
préjudice économique, et par conséquent votre degré d'invalidité, est ainsi
calculé ;
A
l'échéance du délai de carence d'un an, soit au 24 janvier 2008, votre incapacité
de travail est entière dans l'exercice de toute activité lucrative. Aucune capacité de
gain n'étant réalisable, votre degré d'invalidité est alors de 100 %. Ce taux ouvre
le droit à une rente entière à partir du 1
er
janvier 2008.
A
partir du 1
er
janvier 2010, une capacité de travail de 60 % vous est reconnue dans l'exercice d'une activité
adaptée. Pour déterminer votre préjudice économique, le revenu que vous auriez pu
obtenir en poursuivant votre activité d'aide-maçon, CHF 58'857.64 pour 2010, est comparé
aux gains que vous pouvez réaliser, en 2010, dans l'exercice à un taux de 60 % d'une activité
adaptée ;
[…]
En
l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services),
soit en 2008, CHF 4'806.00 par mois, part au 13
ème
salaire comprise (Enquête suisse sur la structure des salaires 2008, TA1; niveau de qualification
4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2008 (41.7
heures ; La Vie économique, tableau B 9.2), ce montant doit être porté à CHF 5'010.26
(CHF 4'806.00 x 41,7 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 60’123.06.
Après
adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 2008 à 2010 (+ 2.10 %
de 2008 à 2009, + 0.8 % de 2009 à 2010) ; La Vie économique, tableau B 10.2), on obtient
un revenu annuel de CHF 61'878.73 (année d'ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid.
4a).
Attendu
qu'on peut raisonnablement exiger de vous que vous exerciez une activité légère de substitution
à 60 %, le salaire hypothétique est dès lors de CHF 37'126.03 par année.
[…]
Compte
tenu des limitations fonctionnelles présentées et du taux d'occupation, un abattement de 10
% sur le revenu d'invalide est justifié.
Le
revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à CHF 33’413.43.
Le
degré d'invalidité présenté dès janvier 2010 est de :
Comparaison
des revenus :
sans
invalidité              CHF 58'857.65
avec
invalidité              CHF 33'413.43
La
perte de gain s'élève à
CHF 25'444.22 = un degré d'invalidité de 43.23%
Ce
taux, arrondi à 43 %, ouvre le droit à un quart de rente. Conformément à l'article
88a RAI, la rente est diminuée trois mois après l'amélioration, soit au 1
er
avril 2010.
Notre
décision est par conséquent la suivante :
A
partir du 1.1.2008, le droit à une rente entière est reconnu.
Puis,
dès le 1.4.2010, soit trois mois après l'amélioration du 1
er
janvier 2010, le droit à un quart de rente est reconnu.
La
rente est versée sous déduction des indemnités journalières Al perçues.
”
Dans ses observations du 5 mai 2014, l’assuré
a notamment contesté l’amélioration de son état de santé dès le 1
er
avril 2010, soutenant présenter actuellement encore une incapacité de travail totale. Il se
référait aux pièces médicales produites par ses soins les 26 juin 2013 et 27 mars
2014 ainsi qu’au rapport du 5 juin 2013 des responsables du centre Orif de [...]. Il contestait
en outre les montants retenus par l’Office AI pour le calcul de son taux d’invalidité,
arguant que le revenu sans invalidité exigible s’élèverait en réalité
à 64'972 francs. Après comparaison avec celui d’invalide (27'844 fr.) moyennant la prise
en compte d’un abattement de 25% au vu de ses limitations fonctionnelles, il en résulterait
une perte de gain de 37'128 fr. qui correspond à un degré d’invalidité de 57.1%
([37'128 fr. / 64'972 fr.] x 100).
Dans un avis SMR du 24 juin 2014, le Dr K.________ a estimé que les contestations de l’assuré
ne reposaient pas sur des éléments médicaux objectifs nouveaux ou inconnus de sorte qu’il
n’existait aucun motif justifiant de modifier le taux d’incapacité de travail de 40%
dans une activité simple depuis le 1
er
janvier 2010, compte tenu d’un syndrome douloureux somatoforme persistant et d’un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen sans syndrome somatique, présents chez
l’assuré.
Par courrier du 1
er
mai 2015, l’assuré a fait part d’une nouvelle hospitalisation au [...], du 18 mars au
7 avril 2015. Ce séjour l’avait été en raison d’une péjoration de sa
symptomatologie dépressive avec des idées suicidaires. Compte tenu de la chronicité de
son état, il maintenait sa demande de rente entière. En annexe à ce courrier, les pièces
suivantes ont été produites :
-
un certificat du 7 avril 2015 du Dr Z.Z.________, médecin-assistant au [...], certifiant que l’assuré
a été hospitalisé du 18 mars au 7 avril 2015 et qu’il présentait une incapacité
de travail totale sur l’ensemble de cette période ;
-
un rapport du 23 avril 2015 dans lequel les Drs R.R.__________, médecin-adjoint, et U._________,
médecin-assistante de l’ [...] de [...], ont répondu en ces termes aux questions adressées
par le conseil de l’assuré :
“
Quel
est le diagnostic actuel posé, le traitement et la médication prescrits ?
Diagnostic
:
F32.2
Trouble dépressif récurrent, épisode sévère sans symptôme psychotique.
F45.4
Syndrome douloureux persistant.
Z59
Difficultés économiques.
Médication
:
Tranxilium
10 mg   2x/j.
Venlafaxine
75 mg   2x/j.
Abilify
10mg    1x/j.
Quelle
a été l’évolution de l’état de santé de M. G.________ depuis le
dernier rapport du Dr O._______ du 24 février 2014 ?
Malgré
un état stationnaire depuis plusieurs mois, avec une symptomatologie dépressive résiduelle
à la fin de la prise en charge par le Dr O._______ en octobre 2014, le patient avait décidé
de poursuivre son suivi chez son médecin-traitant, le Dr Z.________. Toutefois, il a reconsulté
chez nous en janvier 2015 et dans le contexte d’une péjoration de sa symptomatologie dépressive
avec des idées suicidaires et la nécessité d’un signalement au SPJ [Service de protection
de la jeunesse], il a été hospitalisé au [...] du 18 mars 2015 au 07 avril 2015, date
de son retour à domicile.
Quel
est l’impact de l’état de santé actuel de M. G.________ sur sa capacité de
travail et de rendement ?
Nous
ne notons pas d’amélioration de sa capacité de travail et de son rendement au vu d’une
péjoration de sa symptomatologie et de la nécessité d’une hospitalisation. La situation
sera à réévaluer à distance de l’hospitalisation.
Qui
est en charge actuellement du traitement de M. G.________ ? D’autres médecins pourraient-ils
nous renseigner utilement sur son état de santé ? Si oui, lesquels ?
Le
suivi est actuellement assuré par moi-même jusqu’à fin avril 2015 avec un relais
par le Dr L.L._______ à partir du 1
er
mai 2015.
Le
médecin traitant actuel du patient est le Dr Z.________.
”
Le 18 mai 2015, l’OAI s’est adressé
en ces termes au conseil de l’assuré :
“
Par
projet de décision du 31 mars 2014, nous avons reconnu le droit à la personne susmentionnée
à une rente entière du 1
er
janvier 2008 au 31 mars 2010 puis à un quart dès le 1
er
avril 2010.
Dans
votre courrier du 5 mai 2014, vous contestez notre position et alléguez :
•              que Monsieur G.________
présente encore une incapacité totale de travail.
•              que le calcul du
préjudice économique devrait tenir compte d’un salaire annuel de CHF 64'972.00 s’agissant
du revenu sans invalidité et d’un abattement de 25% pour le revenu d’invalide.
Concernant
la capacité de travail de l'assuré, son dossier a une nouvelle fois été transmis
à notre Service Médical Régional pour examen. Il en ressort qu'il n'existe aucun élément
médical dont nous n'avions pas tenu compte et qu'il n'y a dès lors pas lieu de modifier notre
position au niveau de l'exigibilité médicale retenue.
S'agissant
du calcul du préjudice économique, il convient de relever que le revenu que vous mentionnez,
soit CHF 64’972.00 ne correspond pas à la réalité des gains que l'assuré aurait
pu percevoir. En effet, la moyenne des revenus soumis à cotisations en 2003 et 2006 se monte à
CHF 57'200.00. C'est donc ce chiffre que nous avons retenu étant donné qu'il représente
les salaires perçus par l'assuré depuis plusieurs années et correspond également
aux revenus communiqués par son employeur. Après indexation à 2010, le revenu sans invalidité
se monte donc à CHF 61'006.51.
Enfin,
concernant le revenu d'invalide, force est d'admettre qu'un abattement de 25% n'est pas justifié
au vu de sa situation. En effet, l'atteinte dont il souffre a déjà largement été
pris en considération lorsque nous avons admis une diminution de la capacité de travail de
40%, et ceci même dans une activité adaptée.
Nous
reconnaissons toutefois qu'un abattement maximum de 15% peut être retenu en raison de ses limitations
fonctionnelles et du taux d'occupation.
Le
revenu d'invalide se monte dès lors à CHF 31'193.88 à 60% (selon données de l'Office
fédéral de la statistique, le revenu mensuel en 2010 est de CHF 4'901.00 et l'horaire de travail
moyen des salariés de 41.6h/semaine).
Au
vu de ce qui précède, le nouveau préjudice économique de 48.87% ne modifie pas le
droit à la rente que nous avons reconnu à l'assuré. Dès lors, nous maintenons notre
position.
Vous
recevrez ultérieurement une décision chiffrée accompagnée d'une motivation contenant
les modifications précitées, contre laquelle il vous sera loisible de recourir auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal dans les 30 jours qui suivront sa notification.
”
Par décision du 7 juillet 2015, l’OAI
a alloué à partir du 1
er
janvier 2008, une rente entière puis, dès le 1
er
avril 2010, un quart de rente. Cette décision l’était notamment sur la base des constatations
suivantes :
“
Résultat
de nos constatations :
Vous
exerciez l’activité d’aide-maçon.
Atteint
dans votre santé, vous présentez depuis le 24 janvier 2007 une incapacité de travail totale
dans l’exercice de votre activité habituelle. C’est à partir de cette date que
court le délai de carence d’une année.
[…]
Une
première expertise rhumatologique et psychiatrique a été effectuée en juin 2009 auprès
du [...] ( [...]), complétée en juin 2011 par une nouvelle expertise psychiatrique réalisée
auprès de la Dresse Q.Q.__________.
De
ces rapports d'expertises, il ressort que votre atteinte à la santé contre-indique l'exercice
de votre activité habituelle d'aide-maçon depuis le 24 janvier 2007.
Par
contre, dans une activité adaptée à votre atteinte, soit une activité simple respectant
les limitations suivantes : port de charges limité à 10 kg, pas de mouvements en flexion et
extension du rachis, pas de travail sur échelles ou échafaudages, permettre l'alternance des
positions après 45 minutes, vous conservez depuis le 1
er
janvier 2010 une capacité de travail de 60 %.
Ces
rapports d'expertise se basent sur des examens complets, prennent en compte les plaintes exprimées
et décrivent clairement le contexte médical. Leurs conclusions sont claires, exemptes de contradictions
et dûment motivées. Ces expertises ont dès lors pleine valeur probante.
Un
stage d'observation et dévaluation a été effectué du 25 mars 2013 au 30 avril 2013
et valide le fait que des activités industrielles légères respectant les limitations fonctionnelles
précitées sont adaptées et sont donc réalisables. Tel serait le cas par exemple d'activité[s]
de petit montage-assemblage, de surveillance d'un processus de production, ou d'ouvrier de production.
A
noter qu'il est sans importance, pour l'évaluation du degré d'invalidité, qu'une activité
raisonnablement exigible soit effectivement exercée ou non.
Votre
préjudice économique, et par conséquent votre degré d'invalidité, est ainsi
calculé ;
A
l'échéance du délai de carence d'un an, soit au 24 janvier 2008, votre incapacité
de travail est entière dans l'exercice de toute activité lucrative. Aucune capacité de
gain n'étant réalisable, votre degré d'invalidité est alors de 100 %. Ce taux ouvre
le droit à une rente entière à partir du 1
er
janvier 2008.
A
partir du 1
er
janvier 2010, une capacité de travail de 60 % vous est reconnue dans l'exercice d'une activité
adaptée. Pour déterminer votre préjudice économique, le revenu que vous auriez pu
obtenir en poursuivant votre activité d'aide-maçon, CHF 61'006.51 pour 2010, est comparé
aux gains que vous pouvez réaliser, en 2010, dans l'exercice à un taux de 60 % d'une activité
adaptée ;
[…]
En
l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services),
soit en 2010, CHF 4'901.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur la
structure des salaires 2010, TA1; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2010 (41.6
heures ; La Vie économique, tableau B 9.2), ce montant doit être porté à CHF 5'097.04
(CHF 4'901.00 x 41,6 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 61'164.48.
Attendu
qu'on peut raisonnablement exiger de vous que vous exerciez une activité légère de substitution
à 60 %, le salaire hypothétique est dès lors de CHF 36'698.69 par année.
[…]
Compte
tenu des limitations fonctionnelles présentées et du taux d'occupation, un abattement de 15%
sur le revenu d'invalide est justifié.
Le
revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à CHF 31'193.88.
Le
degré d'invalidité présenté dès janvier 2010 est de :
Comparaison
des revenus :
sans
invalidité              CHF 61'006.51
avec
invalidité              CHF 31'193
88
La
perte de gain s'élève à
CHF 29'812.63 = un degré d'invalidité de 48.87%
Ce
taux, arrondi à 49 %, ouvre le droit à un quart de rente. Conformément à l'article
88a RAI, la rente est diminuée trois mois après l'amélioration, soit au 1
er
avril 2010.
Notre
décision est par conséquent la suivante :
A
partir du 1.1.2008, le droit à une rente entière est reconnu.
Puis,
dès le 1.4.2010, soit trois mois après l'amélioration du 1
er
janvier 2010, le droit à un quart de rente est reconnu.
La
rente est versée sous déduction des indemnités journalières Al perçues.
”
B.
Par acte du 7 août 2015, G.________, représenté par Me Olivier Subilia, a recouru devant
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision précitée en concluant
avec dépens, principalement à la réforme de la décision querellée en ce sens
qu’une rente entière lui est octroyée dès le 1
er
janvier 2008. Subsidiairement, il conclut à son annulation et à la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire par le Tribunal en conformité avec la nouvelle jurisprudence applicable
à l’évaluation de sa capacité de travail. Il soutient en premier lieu que l’expertise
psychiatrique de juillet 2011 de la Dresse Q.Q.__________, sur laquelle l’intimé se base dans
sa décision, ne saurait être prise en considération étant entendu d’une part,
qu’elle date de plus de quatre ans et, d’autre part, que la jurisprudence en matière
de troubles somatoformes a évolué depuis. Indiquant souffrir d’un trouble dépressif
récurrent depuis 2007 distinct du diagnostic de troubles somatoformes douloureux, il allègue
une évolution défavorable sur le plan physique consécutive à l’opération
de mars 2009 (douleurs persistantes), qui est la cause d’une péjoration de son état de
santé psychique. Relevant que les constatations de la Dresse Q.Q.__________ sont très différentes
de celles du premier expert psychiatre (en l’occurrence, la Dresse V.________ en juin 2009), le
recourant dit ne pas saisir les motifs conduisant le second expert mandaté à lui imputer une
capacité de travail de 60% sur le plan psychiatrique. Cette appréciation serait d’ailleurs
en contradiction avec les avis non seulement du médecin traitant mais également avec ceux de
tous les spécialistes l’ayant suivi au [...]. Il en conclut qu’en tout état de
cause, son état de santé a évolué sur le plan psychiatrique depuis l’évaluation
de la Dresse Q.Q.__________. S’en référant aux observations effectuées durant son
stage à l’Orif de [...] au printemps 2013, à savoir qu’aucun employeur n’est
disposé à l’engager, il soutient que le comportement décrit est dû à la
maladie, soit sa dépression. Sa forte et constante médication depuis plus de huit ans avec
en particulier des neuroleptiques, influerait son caractère et son comportement au quotidien, d’où
le fait qu’il n’a aucune énergie, est apathique et dans l’incapacité de mettre
ses faibles compétences en valeur. Cette affirmation serait confirmée tant par son médecin
traitant que par les membres de sa famille, ces derniers pouvant attester la profonde modification de
son caractère et comportement. De plus, tous les rapports médicaux postérieurs à
l’expertise de la Dresse Q.Q.__________ des médecins du [...] confirmeraient l’incapacité
de travail du recourant à 100% et ce, nonobstant la totalité des traitements entrepris. Suite
à sa dernière décompensation en mars 2015, les médecins de l’assuré ont
estimé son état si « alarmant » qu’ils n’ont eu d’autre
alternative que de faire un signalement au SPJ (Service de protection de la jeunesse) afin de s’assurer
que l’état de santé de leur patient n’interférerait pas sur le bon développement
de ses enfants. A le suivre, même sous l’empire de l’ancienne jurisprudence, tous les
critères seraient remplis pour la reconnaissance d’un caractère invalidant à ses
troubles somatoformes douloureux. Il observe à ce sujet que l’expert psychiatre mandaté
par l’OAI aurait dû également prendre en compte le fait qu’il rencontrait des problèmes
conjugaux et que ses fils avaient rapidement quitté le domicile familial, cela compte tenu de sa
maladie. Il réfute en outre entretenir des contacts avec des personnes fréquentées dans
les cafés, précisant qu’il ne sait plus quoi leur dire, étant « coincé
par sa maladie ». Hormis une amélioration au début 2009 après l’introduction
de neuroleptiques, il n’existerait que des décompensations ultérieurement, dont la dernière
très importante en mars 2015. Il relève que le dernier traitement tenté (de l’ergothérapie)
n’a pas eu d’effet bénéfique sur sa capacité de travail et que son isolement
social est bien présent. Dans l’éventualité où son état de santé
devait continuer à se péjorer, il déclare qu’il risquerait de perdre la garde de
ses deux enfants mineurs. Sans ressources propres (pas de formation professionnelle ni maîtrise
de la langue française et un niveau intellectuel très faible [QI de 48 relevé en 2008])
et par ailleurs démuni sur le plan défensif et chroniquement déprimé, le recourant
s’estime incapable de retravailler. Outre le fait qu'il soutient ne plus pouvoir exercer qu'elle
qu'activité que ce soit, le recourant conteste également le montant retenu par l’intimé
au titre de revenu sans invalidité. Il ajoute qu’en lien avec le revenu d’invalide,
la prise en compte d’un abattement de 25% - au lieu de celui de 15% retenu – se justifierait
compte tenu de tous ses problèmes de santé. Il en conclut que même en retenant une capacité
de travail résiduelle de 60% - ce qu’il réfute expressément -, son degré d’invalidité
s’élèverait à tout le moins à 57.1%, lui ouvrant ainsi droit à une demi-rente.
Le recourant requiert pour terminer le bénéfice de l’assistance judiciaire comprenant
la dispense d’avances et des frais judiciaires, ainsi que la nomination comme conseil d’office
de Me Subilia.
Par décision du 11 août 2015, la juge instructeur a accordé au recourant le bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 7 août 2015, soit l’exonération d’avances
et des frais judiciaires, ainsi que l’assistance d’office d’un avocat en la personne
de Me Olivier Subilia.
Dans sa réponse du 23 septembre 2015, l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée.
S’agissant des griefs élevés, il renvoie la Cour de céans à l’avis du
24 juin 2014 établi à sa demande par les médecins du SMR ainsi qu’à son courrier
du 18 mai 2015 adressé à l’avocat du recourant.
Par réplique du 29 février 2016, le recourant a maintenu ses conclusions. Il a produit un rapport
du 25 février 2016 du Dr A.A._________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et
psychiatre traitant, posant les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
sévère (F33.2), trouble dissociatif (F44.9), syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4)
et retard mental léger (F70)
versus
intelligence limite. Ce praticien a expliqué notamment que l'état psychopathologique déjà
péjoré s'était aggravé avec l'apparition progressive des symptômes d'un trouble
dissociatif, l'installation et la consolidation progressive des symptômes liés à ce trouble
étant à la base par ailleurs de la présence d'une idéation suicidaire récurrente.
Il a en outre précisé que ce trouble se caractérisait principalement chez le recourant
par une altération du contrôle conscient des mouvements et des actes à effectuer. Il en
a conclu que ces symptômes progressivement émergeants en plus des limitations fonctionnelles
mentales préexistantes compromettaient, sauf rémission miraculeuse, toute activité même
à un taux minimal dans l'économie réelle.
Dans sa duplique du 24 mars 2016, l’OAI a maintenu ses conclusions. Il précise que la nouvelle
pièce médicale produite par le recourant à l’appui de sa réplique ne peut être
prise en compte dès lors qu’elle traite de l’évolution de la situation ultérieurement
à la décision dont est recours.
Le 26 septembre 2016, Me Subilia a produit la liste de ses opérations et débours en la présente
procédure.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité. Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
Dans le cas présent, le recours a été formé en temps utile, compte tenu des féries
estivales (cf. art. 38 al. 4 let. b LPGA) et dans le respect des formalités prévues par la
loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique
aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1
let. c LPA-VD), est applicable dans le cas présent. La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à continuer à recevoir une rente entière au
lieu d'un quart de rente dès le 1
er
avril 2010.
Pour la période précédant le mois d'avril 2010, l'intimé a reconnu le droit du recourant
à une rente entière d'invalidité, ce qui ne prête pas flanc à la critique au
regard des pièces médicales au dossier. Il n'y a donc pas lieu de revenir plus avant sur la
question. Par ailleurs, le recourant ne conteste pas, à juste titre, la fixation du début du
droit à la rente au 1
er
janvier 2008.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art.
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie
des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans
son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie
à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L'assuré a droit à une rente aux conditions
suivantes: (a.) sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles; (b.) il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en
moyenne durant une année sans interruption notable et (c.) au terme de cette année, il est
invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, un degré
d’invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité
de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de 60% au moins
donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d’invalidité de 70% au moins
donne droit à une rente entière.
b)
Selon la jurisprudence, la décision qui
accorde simultanément une rente avec effet rétroactif et en prévoit la réduction
ou la suppression correspond à une décision de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA
(ATF 125 V 413 consid. 2b ; cf. TF 9C_1006/2010 du 22 mars 2011 consid. 2.2 et 9C_307/2008 du 4 mars
2009 consid. 3).
Selon cette disposition, si le degré d'invalidité
du bénéficiaire subit une modification notable, la rente est révisée pour l'avenir
d’office ou sur demande. Tout changement important des circonstances propre à influencer le
droit à la rente peut motiver une révision au sens de l'art. 17 LPGA. Une diminution notable
du taux d'invalidité est établie, notamment, dès qu'une amélioration déterminante
de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu'une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.201]). La rente peut être révisée en cas de modifications sensibles de l'état
de santé ou lorsque celui-ci est resté le même mais que ses conséquences sur la capacité
de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 ; TF 9C_1006/2010 du 22 mars 2011
consid. 2.2). La question de savoir si un tel changement s'est produit doit être appréciée
en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée
en force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des
faits pertinents, une appréciation des preuves et cas échéant – en cas d'indices
d'une modification des effets économiques – une comparaison des revenus conformes au droit,
et les circonstances prévalant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108
consid. 5.4 ; TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.1 et les références).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée
et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler
(ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les autres références
citées). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V
310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1; TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet
2007 consid. 2.1).
L’assureur social - et le juge des assurances
sociales en cas de recours - doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne
peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre, en se conformant
à la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b
et 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe,
pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes de la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 125 V 351 consid. 3a; 134 V 231 consid. 5.1 ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2). Dans une procédure portant
sur l’octroi ou le refus de prestations d’assurances sociales, le Tribunal fédéral
a précisé que, lorsqu’une décision administrative s’appuie exclusivement sur
l’appréciation d’un médecin interne à l’assureur social et que l’avis
du médecin traitant ou d’un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère
probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence
de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un
ou sur l’autre de ces avis et qu’il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un
médecin indépendant selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire
(ATF 135 V 465 consid. 4).
4.
Sur le plan somatique, le Dr C.________ a posé
les diagnostics invalidants de lombalgies chroniques et syndrome radiculaire déficitaire S1 droite
et gauche sur la présence d'une collection liquidienne au niveau L5-S1, comprimant S1 droite (G55.1)
et de status après discectomie L5-S1 droite (M51.1). Après la lecture de rapports des 2 octobre
et 16 novembre 2009 obtenus des neurochirurgiens du [...], interpellé par l'OAI, l'expert du [...]
a conclu à une capacité de travail entière de l'assuré dès le 1
er
janvier 2010 dans une activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles suivantes
: ne pas porter plus que 10 kilos, ne pas soulever plus de 10 kilos, ne pas faire des mouvements de flexion
et d'extension du rachis, ne pas monter sur des échelles ou des échafaudages, ne pas rester
debout plus de 45 minutes et pouvoir changer de positions toutes les 45 minutes (cf. complément
d'expertise du 15 avril 2010 du Dr C.________). Cette appréciation reprise ensuite par les médecins
du SMR (cf. rapport du 28 mai 2010 du Dr K.________) ne prête pas le flanc à la critique. En
effet, même si l'IRM de juin 2009 consécutive à l'opération pratiquée le 23
mars 2009 a mis en évidence en particulier une collection comprimant les racines S1 à même
d'expliquer la persistance des douleurs, les neurochirurgiens du [...] ont estimé au terme de leurs
examens des 21 août et 3 novembre 2009 et de manière convaincante que l'évolution était
favorable en préconisant la poursuite du traitement conservateur. Cet aspect médical n'est
d'ailleurs pas contesté par le recourant, de sorte qu'il convient de se rallier sur le plan somatique
à l'évaluation de la capacité de travail du recourant selon le complément d'expertise
du 15 avril 2010 du Dr C.________. Cependant et à défaut de disposer d'une appréciation
plus récente, on ignore l'évolution de l'état de santé de l'assuré sur ce plan
depuis lors. Il appert donc nécessaire de compléter l'instruction du dossier du recourant sous
l'angle somatique par l'obtention d'un nouvel avis d'un expert en la matière.
5.
a)
Sur le plan psychique, la jurisprudence a dégagé
au cours de ces dernières années un certain nombre de principes et de critères normatifs
pour permettre d’apprécier - sur les plans médical et juridique - le caractère invalidant
de syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit organique,
tels que le trouble somatoforme douloureux (TF 9C_49/2013 du 2 juillet 2013 consid. 4.1), la fibromyalgie
(ATF 132 V 65), le syndrome de fatigue chronique ou de neurasthénie (TF I 70/07 du 14 avril 2008),
l’anesthésie dissociative et les atteintes sensorielles (TF I 9/07 du 9 février 2007
consid. 4,
in
SVR 2007 IV no 45 p. 149), les troubles moteurs dissociatifs (TF 9C_903/2007 du 30 avril 2008 consid.
3.4), le traumatisme de type « coup du lapin » (ATF 130 V 352 consid. 3) ou encore
l'hypersomnie non organique (ATF 137 V 64).
Dans un arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a modifié
sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (consid.
4.2 de l’arrêt cité et jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et introduit un nouveau schéma d'évaluation
au moyen d'indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt
cité). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative
à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte
à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé
que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de
l’arrêt cité).
aa)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux
suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art, en tenant compte en particulier du critère de gravité inhérent à
ce diagnostic et en faisant référence aux limitations fonctionnelles constatées. Le diagnostic
doit également résister à des motifs d’exclusion ; il y a ainsi lieu de conclure
à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance
si les limitations liées à l’exercice d’une activité résultent d'une
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques
d'un trouble somatoforme douloureux au sens de la classification sont réalisées (consid. 2.2
de l'arrêt cité, TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices d'une telle
exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le
comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent
vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le
patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psycho-social intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à
une exagération.
bb)
Une fois le diagnostic posé, la capacité
de travail réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (consid. 4.1.1 de l’arrêt cité).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il
s’agit également de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités
inhérentes à la personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles
de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le
Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales
ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par
le passé, mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (consid. 4.3 de l’arrêt cité).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (consid. 4.4 de l’arrêt cité).
cc)
Les
expertises mises en œuvre selon les anciens standards de procédure ne perdant pas d’emblée
toute valeur probante, il y a lieu d’examiner si les expertises recueillies - le cas échéant
en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux - permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de
l’instruction déjà mise en œuvre, il peut s’avérer suffisant de requérir
un complément d’instruction sur certains points précis (cf. ATF 141 V 281 consid. 8,
renvoyant à l’ATF 137 V 210 consid. 6
in
initio
).
b)
En l'occurrence, sur le plan psychique, le
recourant a été expertisé une première fois en juin 2009 par la Dresse V.________
du [...], qui a posé le diagnostic sans effet sur la capacité de travail d’épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique de janvier 2008 à mars 2009 traité efficacement,
en rémission. La Dresse A.________ a relevé que le status retenu par l'experte psychiatre du
[...] concordait, à l’époque, avec sa propre appréciation de la situation (rapport
du 17 novembre 2010). Dans les suites de l’intervention subie le 23 mars 2009, caractérisées
par une réapparition des douleurs, l’état psychique de l’assuré s’est
à nouveau détérioré, en particulier depuis octobre 2009 selon cette praticienne.
C’est dans ce contexte que le recourant a été à nouveau examiné le 6 juin 2011,
à la demande de l’OAI, par la Dresse Q.Q.__________, qui a posé alors les diagnostics
invalidants de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) et de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen sans syndrome somatique (F33.10).
L’experte a retenu un syndrome douloureux somatoforme persistant sur la base des critères
antérieurs à l’ATF 141 V 281. Il convient donc d'apprécier si son analyse satisfait
aux nouvelles exigences jurisprudentielles, applicables sur le plan du droit intertemporel.
S'agissant de l'analyse détaillée consacrée spécifiquement au développement
et à la structure de la personnalité de l'assuré (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3.2), l'experte
s'est limitée à exclure un trouble de la personnalité en relevant que le recourant, ne
présentait plus de désorganisation psychique grâce à un traitement. Elle a évoqué
une intelligence limite, une personnalité fruste et peu différenciée entraînant une
diminution des capacités d'adaptation et d'apprentissage sans autres précisions.
En outre, elle ne s'est pas exprimée sur la cohérence entre le degré de gravité fonctionnel
et les répercussions de l'atteinte à la santé dans les différents domaines de la
vie. Elle a seulement relevé que le recourant pouvait fonctionner dans son quotidien, maintenant
des contacts réguliers avec sa famille proche et quelques amis rencontrés dans des cafés
et accompagnant ses enfants cadets à l'école.
S'agissant de la comorbidité psychiatrique, l'experte n'aura pas pu se déterminer exhaustivement
sur la péjoration de l'état de santé du recourant telle que décrite par les Drs R.R.__________
et U._________ qui retiennent
dans leur rapport du 23 avril 2015 un trouble dépressif récurrent, épisode sévère,
faisant état de l'apparition d'idées suicidaires et d'un comportement tel qu'il a nécessité
un signalement au SPJ, ces médecins retenant une incapacité de travail totale. S'il apparaît
certes douteux qu'il puisse être tenu compte en plus du diagnostic de trouble dissociatif posé
en cours de procédure dans un rapport du 25 février 2016 par le Dr A.A._________, il n'en demeure
pas moins que ce praticien a confirmé la présence d'une idéation suicidaire récurrente
et que l'état du recourant ne s'est pas amélioré depuis le rapport des Drs R.R.__________
et U._________, loin s'en faut.
Le recourant présente en outre des atteintes somatiques, soit des lombalgies chroniques et un syndrome
radiculaire déficitaire S1 droite et gauche sur la présence d'une collection liquidienne au
niveau L5-S1, comprimant S1 droite ainsi qu'un status après discectomie L5-S1 droite au dos. Toutefois,
l'interaction entre ces atteintes et le trouble somatoforme n'est pas abordée. Or, selon la nouvelle
jurisprudence du Tribunal fédéral, il convient de réunir sous un seul indicateur les anciens
critères de la « comorbidité psychiatrique » et des « affections corporelles
concomitantes » et, cela étant, de procéder à une approche globale des interactions
et autres liens du trouble douloureux avec tous les autres troubles concomitants qui ont valeur de maladie
(cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3).
L'experte a certes fait état d'une intelligence limite. En février-mars 2008, des tests psychologiques
ont été effectués. Un QI de 48 a été obtenu. Toutefois, seul le QI performance
a été effectué et non le QI verbal, les connaissances en langue française du recourant
ne l'ayant pas permis. En outre, la Dresse A.________ indique dans son rapport du 29 juin 2012 qu'un
QI de 56 a été obtenu dans un examen effectué en mai-juin 2011 dont on ignore tout. Selon
la jurisprudence, un QI inférieur à 70 s’accompagne en règle générale
d’une capacité de travail réduite (TF 9C_804/2014 du 16 juin 2015 consid. 4). En l'occurrence,
les renseignements concernant le QI du recourant sont lacunaires. L'instruction sur le plan neuropsychiatrique
doit dès lors également être complétée notamment par la mise en œuvre de
nouveaux tests psychologiques.
Enfin, il manque également l'évaluation des ressources personnelles du recourant au regard
d'éventuelles limitations des niveaux d'activité dans les domaines comparables de la vie (cf.
ATF 141 V 281 consid. 4.4.1).
Au vu de ce qui précède, force est de constater que l’expertise de la Dresse Q.Q.__________
ne satisfait pas aux exigences jurisprudentielles définies par le Tribunal fédéral. Dès
lors, faute d'un caractère probant, elle ne permet pas de se prononcer en connaissance de cause
sur l'état de santé psychique du recourant.
En conséquence, sur le plan psychiatrique également, la cause n’est pas en l’état
d’être jugée. Des mesures d’investigations supplémentaires sont donc indispensables.
6.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne
sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la
cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit procéder lui-même
à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur, lorsqu’il
a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de simplicité
et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l’état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (cf. TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi à l’assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l’idée que
le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (cf. DTA 2001 n° 22 p. 170
consid. 2). Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu’un
renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit de trancher
une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative;
a
contrario
, une expertise judiciaire s’impose
lorsque les données recueillies par l’administration en cours d’instruction ne revêtent
pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et
4.4.1.5).
b)
En l’occurrence, au vu des contradictions
en cause et des lacunes d’instruction aux plans psychiatrique, neuropsychiatrique et somatique,
il s’avère que les faits pertinents n’ont pas été constatés de manière
complète, ni l’état de santé du recourant dans sa globalité, ni les conséquences
de cet état de santé sur sa capacité de travail résiduelle n’ayant pu être
établis de manière probante.
Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAl –
à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1
LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé
de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire conformément à l’art. 44 LPGA
portant notamment sur les plans somatique, psychosomatique et psychiatrique, étant précisé
qu'est expressément réservée la faculté d’y associer, le cas échéant,
toute autre spécialité médicale jugée opportune par les experts.
Au vu de l’issue du litige, il ne se justifie pas de donner suite à la mesure d’instruction
complémentaire requise par le recourant dans ses écritures, ni d'examiner les autres moyens
qu'il a soulevés.
7.
En définitive bien-fondé, le recours
doit être admis, la décision attaquée annulée et la cause renvoyée à l’OAI
pour qu’il rende une nouvelle décision après avoir procédé à un complément
d’instruction conformément aux considérants du présent arrêt.
a)
Il reste à statuer sur les frais et dépens
(art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l’art. 99 LPA-VD).
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice. En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la
procédure, ces frais doivent être arrêtés à 400 francs et seront supportés
par l’intimé qui succombe.
b)
Le recourant qui obtient gain de cause avec
l’assistance des services d’un mandataire professionnel pour la défense de ses intérêts,
peut prétendre une indemnité de dépens à la charge de l'intimé (art. 61 let.
g LPGA; 55 al. 1 LPA-VD; art. 10 et 11 TFJDA [Tarif des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative du 28 avril 2015 ; RSV 173.36.5.1]) et qu'il y a lieu de fixer à 2’500 fr.
TVA incluse, compte tenu de l’importance et de la complexité de l'affaire. Ce montant correspond
au moins à ce qui aurait été alloué au titre de l'assistance judiciaire. Partant,
il n'y a pas lieu de fixer plus précisément l’indemnité d'office du conseil du recourant.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 7 août 2015 par G.________ est admis.
II.
La décision rendue le 7 juillet 2015 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à G.________ le montant de 2’500 fr. (deux mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Subilia (pour G.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :