vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 625 · 2021-07-30 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, AFFECTION PSYCHIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, EXAMEN PSYCHIATRIQUE, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.07.2021 Arrêt / 2021 / 625

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
171/20 - 225/2021
ZD20.021639
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 juillet 2021
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mmes
Röthenbacher et Dessaux, juges,
Greffier
:
M.              Favez
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourant, représenté par PROCAP, Service juridique, à Bienne,
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 198[...], titulaire
d’un CFC de vendeur, a travaillé en qualité de magasinier dans le commerce alimentaire
pour B.________ SA (2005-2010), puis enchaîné divers emplois temporaires et des périodes
de chômage, avant d’émarger à l’aide sociale.
Après avoir fait l’objet d’une mesure de détection précoce, l’assuré
a déposé, le 10 janvier 2017, une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le Canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou
l’intimé) en raison d’une dépression.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’office AI a recueilli les renseignements
médicaux usuels auprès des médecins consultés par l’intéressé (rapport
du 23 février 2017 du Dr C.________, spécialiste en médecine interne générale ;
rapport du 27 juin 2017 des Dres D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et U.________, médecins auprès du Centre I.________).
Il ressortait de la documentation recueillie que l’assuré souffrait, du point de vue somatique,
d’un syndrome du canal carpien gauche ayant fait l’objet d’un traitement conservateur
depuis le mois de février 2017, d’un status post accident de motocycle en 2006 avec plastie
du ligament croisé postérieur (LCP) du genou droit et ostéosynthèse de fracture de
tibia avec ablation du matériel, de coliques néphrétiques à deux reprises au début
2014, d’hypercholestérolémie non traitée et d’obésité (BMI à
38). Le Dr C.________ ne retenait toutefois pas de répercussion sur la capacité de travail.
Sur le plan psychiatrique, les Dres D.________ et U.________ retenaient les diagnostics – avec
répercussion sur la capacité de travail – d’épisode dépressif léger
avec syndrome somatique (F32.01), de troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation
de dérivés du cannabis (F12.20), de syndrome de dépendance, actuellement abstinent, et
de trouble de la personnalité, sans précision (F60.9). Ces pathologies étaient à
l’origine d’une incapacité de travail à 100 % depuis le mois de janvier 2008
dans son activité habituelle de magasinier en raison de la fatigue, d’angoisses, d’une
irritabilité, ainsi que de troubles de la concentration et de la mémoire. Les psychiatres traitantes
ont fait état d’une activité thérapeutique bénévole de l’ordre de
20 % pour le transport de personne à mobilité réduite.
L’office AI a soumis le dossier de l’assuré au Service médical régional de
l’AI (ci-après : le SMR). Dans un avis du 5 février 2018, le Dr F.________
a retenu que les atteintes à la santé n’étaient pas incapacitantes et que l’assuré
conservait une capacité de travail d’au moins 80 %.
Le 21 février 2018, l’office AI a établi un projet de décision, par lequel
il envisageait de nier le droit de l’assuré à des mesures professionnelles et à
une rente d’invalidité.
Dans le cadre de la procédure d’audition qui a suivi, l’assuré a fait parvenir
à l’office AI un rapport du 3 août 2018 des Drs G.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, et U.________, médecins auprès du Centre I.________,
ainsi que la lettre de sortie du 6 décembre 2006 du Centre H.________ relative à
l’accident de motocycle. Après avoir soumis à nouveau la situation au SMR (cf. avis des
5 février et 12 mai 2018), l’office AI a complété l’instruction
auprès du Centre I.________. Ce dernier a fait état d’une aggravation de l’état
de santé psychique de l’assuré et de la mise en place d’un suivi infirmier ainsi
que d’un traitement psychotrope (rapport du 31 octobre 2018 des Drs G.________ et
U.________).
Sur la base des renseignements réunis, l’office AI a mis en œuvre une expertise psychiatrique
confiée au Dr Ex.psy.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie (communication
du 27 septembre 2019).
Dans son rapport du 28 novembre 2019, ce médecin a retenu les diagnostics – sans
répercussion sur la capacité de travail – de troubles dépressifs récurrents
légers depuis 2016 (F33.11/F33.0) et de traits de la personnalité émotionnellement labile
et anxieuse (Z73.1). Le Dr Ex.psy.________ a conclu que la capacité de travail de l’assuré
était de 100 % depuis 2016 jusqu’à la date du rapport, sans baisse de rendement,
ceci tant dans l’activité exercée jusqu’ici que dans une activité adaptée.
Le SMR a repris les conclusions de l’expertise dans son avis du 10 mars 2020.
Par décision du 8 mai 2020, l’office AI a dénié à l’assuré
le droit aux prestations de l’assurance-invalidité.
B.
Par acte du 8 juin 2020, A.________, représenté par PROCAP, a recouru contre la décision
du 8 mai 2020 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant
principalement à l’annulation de la décision et au renvoi de la cause à l’office
AI pour mise en œuvre d’une nouvelle expertise et nouvelle décision.
Par réponse du 6 juillet 2020, l’office AI a proposé le rejet du recours et
la confirmation de la décision attaquée. Il s’est référé à l’avis
du SMR du 10 mars 2020.
Dans sa réplique du 23 octobre 2020, A.________ a maintenu sa position. Il a produit un
rapport établi le 17 septembre 2020 par les Drs G.________ et U.________.
L’office AI a confirmé ses conclusions le 13 novembre 2020, se référant
à un avis du SMR du 12 novembre 2020.
A.________ s’est déterminé une nouvelle fois le 15 janvier 2021. A cette occasion,
il a précisé ses conclusions, concluant à l’annulation de la décision attaquée,
à l’octroi des prestations querellées ou, à tout le moins, au renvoi de la cause
à l’intimé pour complément d’instruction.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet
d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les
trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant
les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement la question de savoir s’il présente une atteinte à la santé
à caractère invalidant.
3.
a)
Est
réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
4.
a)
Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité,
l’administration (ou le juge, s’il y a eu un recours) a besoin de documents que les médecins,
éventuellement aussi d’autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin
consiste à porter un jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle
mesure et pour quelles activités l’assuré est incapable de travailler. En outre, les
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux
on peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115 V
133 consid. 2 ; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
b)
D’après
le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié
par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais
doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre. L’élément déterminant
pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son origine, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse,
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions médicales
soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2009 du 3 mai 2010 consid. 3.2.2).
c) aa)
Les
affections psychiques et psychosomatiques doivent en principe faire l’objet d’une procédure
probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et
7 et les références citées ; voir également ATF 145 V 215 consid. 5 et 6.2).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018
consid. 4.1 et les références citées).
bb)
La
preuve d’une affection psychique ou psychosomatique suppose, en premier lieu, que l’atteinte
soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art sur les critères
d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
cc)
Une
fois le diagnostic posé, le point de savoir si ce dernier entraîne une incapacité de travail
totale ou partielle doit être analysé au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué
en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de
celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4.1.1). Le premier groupe d’indicateurs a trait à l’examen
du degré de gravité fonctionnelle de l’atteinte à la santé, au travers du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du déroulement
et de l’issue (succès, résistance, échec) d’un traitement conduit dans les
règles de l’art ou d’une réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle
comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également
de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité
de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré,
ainsi que du contexte social – étant toutefois précisé, sur ce dernier point, que
dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de côté (ATF 141
V 281 consid. 4.3 à 4.3.3). Le second groupe d’indicateurs porte sur l’examen de la
cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnelle, d’une part, et
la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2).
5.
a)
En l’espèce, l’intimé
s’est fondé sur les conclusions de l’expertise du 28 novembre 2019 pour retenir
que, de 2016 jusqu’à la date de l’expertise, le recourant disposait d’une entière
capacité de travail dans son activité habituelle.
b) aa)
Sur
le plan somatique, le recourant reproche à l’intimé de ne pas avoir retenu que l’atteinte
au genou avait un effet sur sa capacité de travail, du fait qu’elle l’empêchait
de poursuivre son activité habituelle de vendeur qui exigeait d’être constamment debout.
Sur le plan psychiatrique, le recourant conteste la valeur probante des conclusions de l’expertise
s’agissant de sa capacité de travail. Il se fonde sur les rapports du Centre I.________. Il
soutient que la chronicisation de ses troubles s’accompagnerait d’une vie ritualisée
et psychotique avec un retrait, une restriction des intérêts, une pauvreté de sa vie affective
et des idées d’hostilité à l’environnement et à la société.
Il relève les obstacles rencontrés dans le cadre des mesures de réinsertion organisées
par l’aide sociale. Il reproche également à l’expert de ne pas avoir tenu compte
de l’interaction entre sa personnalité anxieuse et le trouble dépressif, ainsi que des
difficultés liées au traitement psychotrope. Il demande la mise en œuvre d’une nouvelle
expertise psychiatrique.
bb)
Pour
l’office intimé, la situation sur le plan somatique est décrite par le rapport du Dr C.________
du 23 février 2017, lequel ne retient aucune limitation fonctionnelle d’ordre somatique.
L’intimé constate qu’il n’existe pas de nouvelles pièces médicales qui
seraient de nature à rendre plausible une aggravation de l’état de santé somatique
du recourant.
Sur le plan psychique, l’intimé est d’avis que le recourant n’apporte pas d’éléments
objectifs sur lesquels le diagnostic d’un trouble psychique nouveau ou en aggravation notable pourrait
se reposer.
6.
Sur le plan somatique, le dossier constitué par l’intimé ne contient aucun indice qui
laisserait à penser que le recourant présenterait une atteinte susceptible de réduire
sa capacité de travail. S’agissant plus particulièrement de l’atteinte au genou
évoquée dans le mémoire de recours, une éventuelle limitation fonctionnelle y relative
n’est corroborée par aucune pièce médicale du dossier. Comme le constate à
juste titre l’intimé, le médecin traitant de l’intéressé, le Dr C.________,
n’a, dans son rapport du 23 février 2017, pas retenu de répercussion sur la
capacité de travail en relation avec les conséquences de l’accident de motocycle en 2006
(notamment : plastie du LCP ; ostéosynthèse de fracture). La lettre de sortie du
Centre H.________ du 6 décembre 2006 ne faisait d’ailleurs pas état de séquelles
ou de limitations fonctionnelles à long terme. On observe par ailleurs que le recourant n’a
émis aucune plainte d’ordre somatique dans son courrier à l’attention de PROCAP
produit à l’appui de la réplique du 23 octobre 2020, relevant au contraire
le fait qu’il se portait mieux physiquement à la suite d’une importante perte de poids.
Il ressort de surcroît du rapport d’expertise du Dr Ex.psy.________ du 28 novembre 2019
que le recourant n’a pas montré de positions antalgiques et de mimiques algiques, aucune limitation
fonctionnelle ne ressortant au surplus de l’anamnèse. Enfin, on relève que dans ses ultimes
déterminations du 15 janvier 2021, l’intéressé a conclu à la mise
en œuvre d’un complément d’instruction sous la forme d’une nouvelle expertise
psychiatrique et non d’une expertise étendue aux aspects somatiques.
7.
a)
Sur
le plan psychiatrique, il ressort des conclusions du rapport d’expertise du Dr Ex.psy.________
du 28 novembre 2019 que le recourant présente un trouble dépressif récurrent
léger (F33.11/F33.0) dans un contexte de traits de personnalité émotionnellement labile
et anxieuse (Z73.1), atteintes qui n’entraînent aucune incapacité de travail dans une
activité exercée dans un cadre bienveillant.
b)
Malgré
les remarques formulées par le recourant dans le cadre de son recours (cf. courrier à l’attention
de PROCAP produit à l’appui de la réplique du 23 octobre 2020), lesquelles
reflètent avant tout la perception subjective qu’il a de la situation, il n’y a pas
lieu en l’espèce de s’écarter des conclusions de l’expertise réalisée
par le Dr Ex.psy.________, qui résultent notamment d’une analyse minutieuse de la cohérence
du comportement du recourant et qui reposent sur une anamnèse détaillée (pp. 10-19), un
examen clinique (pp. 20-22) ainsi que sur une analyse de l’ensemble des diagnostics différentiels
(pp. 26-32).
En particulier, l’examen des indicateurs dégagés par la jurisprudence ne permet pas de
conclure au caractère invalidant de l’atteinte à la santé psychique présentée
par le recourant.
aa)
Le
Dr Ex.psy.________ a résumé ses observations de la manière suivante :
Les
troubles dépressifs récurrents légers selon les critères diagnostiques de la CIM-10
ont provoqué depuis 2016 au présent des limitations fonctionnelles non significatives cliniquement
dans le sens d’une fatigue subjective sans ralentissement psychomoteur, des troubles de la concentration
subjectifs non objectivables, d’une tristesse légère présente la plupart de la journée
mais sans impact sur le quotidien, d’une faible estime de soi, avec isolement social partiel, mais
pas total, sans anhédonie, ni aboulie et avec une impulsivité.
Les
traits de la personnalité mixte de l’assuré représentent un frein à la réadaptation
professionnelle en affaiblissant sa résistance au stress, bien qu’ils ne soient pas incapacitants
en soi. Les ressources restantes sont bonnes, chez un assuré peu motivé pour une réadaptation
professionnelle dans le contexte d’un déconditionnement avec des avantages primaires et secondaires.
bb)
Sous
l’angle du degré de gravité fonctionnelle de l’atteinte à la santé, il
convient de relever que le tableau dépressif dressé par l’expert ne présente pas
de caractère prononcé. S’il admet la présence d’une tristesse la plupart de
la journée, il met également en évidence que le recourant s’épanouit durant
les sorties avec ses amis, en regardant la télévision, en jouant aux jeux informatiques et
au cours de ses vacances. Sur le plan de l’énergie, il observe une fatigue subjective, sans
ralentissement psychomoteur et sans répercussion objectivable sur le quotidien. Les critères
mineurs de la dépression sont partiellement réunis en présence d’une estime de soi
abaissée (problématique prédominante) et d’idées noires passives fluctuantes.
En revanche, la concentration est cliniquement conservée. Il n’y a pas de ralentissement psychomoteur.
S’il existe quelques difficultés d’endormissement, elles n’entraînent pas
de répercussion significative sur les activités de la vie quotidienne. Quant au manque d’appétit
décrit par le recourant à l’expert, il est peu cohérent avec l’obésité
(pp. 27-28). S’il y a lieu d’admettre des difficultés au niveau du contrôle des
affects, elles ne sont pas incompatibles avec l’exercice de l’activité professionnelle
habituelle (pp. 34-35) pour laquelle l’intéressé décrit des interactions limitées
(rapport DP du 22 novembre 2016, p. 3). Rien n’indique que les troubles psychiques mis
en évidence empêchent le recourant, qui dispose d’un CFC de vendeur, de renseigner les
clients, de manipuler des produits, d’organiser leur circulation dans une entreprise, de procéder
à la gestion d’un stock, le cas échéant à l’aide d’un support informatique,
ou de vérifier la qualité des produits. On ne saurait parler en l’occurrence de limitations
fonctionnelles significatives chez le recourant.
En ce qui concerne par ailleurs la question de la résistance aux traitements, la situation du recourant
est qualifiée de stationnaire en l’absence de traitement biologique adapté (p. 35). A
cet égard, l’expert recommande une prise en charge de psychothérapie afin de travailler
sur les avantages secondaires et non sur les limitations fonctionnelles qui ne sont pas significatives
(p. 42). On ne saurait parler en l’occurrence d’un échec du traitement, mais bien plutôt
d’une orientation inadéquate de celui-ci.
En conséquence, il convient d’admettre qu’aucune limitation significative n’a
été mise en évidence sur le plan de la gravité fonctionnelle de l’atteinte
à la santé.
cc)
Certes,
le Dr Ex.psy.________ a admis l’existence de traits de la personnalité émotionnellement
labile et anxieuse (Z73.1) depuis le début de l’âge adulte. Il ne ressort cependant pas
du rapport d’expertise que l’intéressé présenterait une structure de la personnalité,
respectivement un trouble de la personnalité rigide et chronique pouvant entraîner de graves
limitations. Ces traits de la personnalité n’ont pas empêché l’intéressé
de se former, puis de travailler quelques années ; ils ne sont à tout le moins pas à
l’origine du licenciement (rapport DP du 22 novembre 2016, p. 3 : « raisons
économiques »). L’expert explique par ailleurs de manière intelligible que,
malgré un isolement social partiel, les traits de la personnalité ne sont pas d’une intensité
telle qu’ils font obstacle à des interactions sociales ou à la gestion du quotidien (p.
36) ; ils peuvent tout au plus constituer un obstacle partiel à la réintégration
professionnelle du recourant (p. 40). Il ne s’agit toutefois pas d’une comorbidité psychiatrique
insurmontable dans le cadre de l’activité habituelle. Il convient ainsi d’admettre que
les ressources de l’intéressé en lien avec sa personnalité sont pour l’essentiel
préservées et compatibles avec l’exercice de l’activité professionnelle habituelle.
dd)
En
ce qui concerne le contexte social, l’expert estime que le recourant conservait, au moment de son
examen, de bonnes capacités et ressources personnelles du fait qu’il maintenait de bonnes
relations avec plusieurs membres de sa famille et avec des amis. En conséquence, le recourant ne
présente qu’un isolement social partiel depuis 2016, moment de l’éclosion des troubles
dépressifs (p. 36).
ee)
Sur
le plan de la cohérence, l’affirmation selon laquelle le recourant présenterait une atteinte
totalement incapacitante ayant des effets uniformes dans tous les domaines de la vie contraste avec les
observations rapportées par l’expert, lequel fait état de capacités conservées
pour gérer les divers aspects de son quotidien. Le Dr Ex.psy.________ met ainsi en lumière
que les plaintes du recourant sur le plan de l’activité lucrative (fatigue, démotivation,
pessimisme sur l’avenir professionnel, cf. pp. 10-11) entrent en contradiction avec les diverses
déclarations que celui-ci a tenues à propos de son quotidien, dans lequel il demeure, sous
réserve d’un léger isolement, autonome et investi ; l’intéressé
ne présente en effet pas de difficultés pour conserver des contacts sociaux, gérer ses
tâches administratives, conduire, jouer à des jeux vidéo, faire du vélo et des promenades,
ainsi que voir ses amis (pp. 12, 16-19 et 36). Il n’existe ainsi pas de limitation uniforme dans
tous les domaines de la vie.
ff)
Enfin,
il convient de relever que si le recourant présente une bonne motivation pour un traitement de psychothérapie,
le caractère ambivalent de son positionnement quant à un traitement psychotrope (cf. aussi
rapport du 27 juin 2017 du Centre I.________) ne témoigne pas d’une bonne compliance
et laisse perplexe quant à sa motivation à surmonter la situation dans laquelle il se trouve.
c)
Les
conclusions de l’expertise ne sont pas remises en cause par les explications apportées par
le Centre I.________ dans ses différents rapports (des 27 juin 2017, 3 août 2018,
31 octobre 2018 et 17 septembre 2020). Les explications données par les médecins
dudit Centre dans leurs différents rapports, si elles mentionnent – sans véritablement
détailler les circonstances – la survenance d’épisodes de décompensation dépressive,
ne permettent pas de comprendre les raisons pour lesquelles l’état de santé psychique
du recourant serait susceptible d’entraîner une incapacité de travail sur le long terme
chez une personne touchée essentiellement par une problématique d’estime de soi. C’est
ainsi en vain que l’on cherche à comprendre en quoi consiste concrètement la vie ritualisée
et psychotique que l’intéressé se serait aménagé au fil du temps. Au demeurant,
les différences entre les conclusions du Centre I.________ et celles du Dr Ex.psy.________
peuvent, pour partie d’entre elles, s’expliquer par l’évolution en dents de scie
des troubles de la lignée dépressive.
d)
Dans
ces circonstances, et sur la base de l’examen des indicateurs jurisprudentiels, l’entière
capacité de travail retenue par l’expert apparaît comme étant cohérente avec
la situation objective du recourant, celui-ci disposant à l’évidence de ressources personnelles
pour surmonter les difficultés liées à son atteinte à la santé. Aussi, convient-il
de retenir que, selon les conclusions de l’expert, le recourant dispose d’une pleine capacité
de travail dans son activité habituelle.
8.
a)
En
présence d’une entière capacité de travail dans l’activité habituelle
de magasinier, le droit à une rente de l’assurance-invalidité est exclu (cf. art.
28 al. 2 LAI).
b)
Pour
le même motif, le recourant ne saurait prétendre à des mesures d’ordre professionnel
de l’assurance-invalidité (art. 15 ss LAI).
9.
a)
Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision du 8 mai 2020.
b)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA (dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2020, applicable conformément
à l’art. 82a LPGA), la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Le recourant bénéficie toutefois de l’assistance judiciaire, en ce sens qu’il
a été exonéré de frais et d’avance de frais, par décision du magistrat
instructeur du 11 juin 2020. Par conséquent, les frais judiciaires, arrêtés
à 400 fr. et imputés au recourant, sont provisoirement laissés à la charge de
l’Etat.
c)
N’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait prétendre des dépens (art 61 let.
g LPGA).
d)
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu de rembourser le montant des frais judiciaires,
dès qu’il sera en mesure de le faire en vertu de l’art. 123 al. 1 CPC, le Service
juridique et législatif étant chargé de fixer les modalités de ce remboursement (cf.
art. 5 RAJ [règlement du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire civile ;
BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 8 mai 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le Canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires
mis à la charge de l’Etat.
Le
président :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
PROCAP, Service juridique (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le Canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :