vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 299 · 2009-07-15 · fr

RÉVISION DE LA RENTE, FIBROMYALGIE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE | 28 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 88a RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.07.2009 Arrêt / 2009 / 299

TRIBUNAL CANTONAL
AI 104/07 -
175/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 juillet
2009
__________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:           Mme
Thalmann et M. Jomini
Greffier
:
Mme
Parel
*****
Cause pendante entre
:
N.________
, à Ecublens, recourante,
représentée par Me Agier, avocat auprès du
Service juridique de la Fédération suisse pour
l'intégration des handicapés, à
Lausanne
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE
VAUD
(ci-après : OAI), à
Vevey, intimé
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1er, 16, 17 LPGA; 4 et 28
al. 1er LAI; 88a RAI
E n  f a i t  :
A.
N.________, née le 1
er
mai 1958, de
nationalité espagnole, s'est établie en Suisse en
1985. Elle est au bénéfice d'un permis C. Coiffeuse
de formation, elle a travaillé en qualité
d'aide-boulangère pour la société X.________
depuis 1987.
Le 3 mars 1999, N.________ a déposé une demande de
rente AI en invoquant  des douleurs et une inflammation
musculaire ainsi qu'un gonflement à la main droite et un
blocage du nerf.
Dans son rapport médical du 28 juillet 1999, le
médecin traitant de l'assurée, le Dr P.________, a
indiqué que sa patiente était atteinte dans sa
santé depuis 1997, qu'elle avait été
opérée à deux reprises au niveau du tunnel
carpien droit et du nerf cubital droit. Des douleurs sont apparues
progressivement dans la main, le poignet, l'avant-bras et
l'épaule, prédominant à droite et
exacerbées par le travail de force, répétitif
de l'intéressée. Les traitements de
physiothérapie, de méthode Mézières,
antalgique, anti-inflammatoire et antidépresseur n'ont pas
eu d'influence réelle sur l'intensité des plaintes.
Une fibromyalgie s'est installée. Plusieurs tentatives de
reprise du travail à 100 % ont échoué cette
année.
Le 24 janvier 2000, la Caisse publique cantonale vaudoise de
chômage a informé l'OAI qu'elle versait à
l'assurée des indemnités de chômage depuis le
1
er
janvier 2000 en se fondant sur une aptitude au
placement de 50 %.
Dans son rapport intermédiaire du 7 juillet 2000, le Dr
P.________ a indiqué comme diagnostics : fibromyalgie et
état anxiodépressif profond. Indiquant que
l'état de sa patiente était stationnaire, il a
précisé qu'il n'y avait eu aucune amélioration
des plaintes depuis juillet 1999, que celle-ci ne pouvait soutenir
un travail à plus qu'une demi-journée et que le
tableau actuel était dominé par l'état
anxiodépressif profond et durable : troubles du sommeil, de
la mémoire, intense fatigue. Selon le médecin, un
travail à 50 % restait possible et était même
fortement souhaitable, l'activité ne devant toutefois pas
solliciter trop les bras dans des mouvements
répétitifs et éviter le port de charges
lourdes à bout de bras.
Le 5 septembre 2000, les Drs D.________ et R.________,
respectivement chef de clinique et médecin assistant
à l'Hôpital psychiatrique C.________, ont
établi un rapport médical à l'attention de
l'OAI. Ils ont indiqué que l'assurée
présentait un trouble dépressif sévère
et que, si l'incapacité de travail avait été
établie à 50 % par son médecin traitant, ils
estimaient que, depuis son licenciement, elle devrait être de
100 %, dans n'importe quelle activité lucrative,
l'intéressée étant empêchée,
principalement par son état dépressif, de faire des
démarches fructueuses de recherche d'emploi. Les
médecins ont posé les diagnostics suivants
:
- épisode
dépressif sévère, probablement
récurrent, sans symptômes psychotiques,
- syndrome douloureux
somatoforme chronique,
- difficultés
avec le conjoint,
- difficultés
liées au chômage.
Selon eux, le
traitement instauré depuis le 26 avril 2000, qui consiste en
une psychothérapie de soutien et l'administration d'une
médication psychotrope, anxiolytique, antidépressive
et antalgique doit être poursuivi pour une durée
indéterminée. Ils ont précisé que
l'assurée fournissait l'effort exigible et qu'il
était possible que, moyennant un traitement
approprié, l'évolution soit progressivement favorable
et qu'elle recouvre une capacité de travail partielle. Des
mesures professionnelles pourraient être envisagées
à moyen terme. Dans l'anamnèse, les psychiatres
relèvent que l'assurée s'est mariée une
première fois à l'âge de 19 ans, sous la
pression de ses parents parce qu'elle était enceinte. Elle a
quitté ce premier époux qu'elle décrit comme
alcoolique et violent pour rejoindre ses parents en Suisse avec sa
fille. Un second mariage avec un homme de 18 ans son
aîné, dont elle a eu une seconde fille, s'est
soldé par un échec. Elle a contracté un
troisième mariage en 1998 avec un peintre en bâtiment
portugais de 37 ans, craignant que celui-ci ne doive sinon quitter
la Suisse. La relation conjugale est actuellement très
conflictuelle, marquée par beaucoup de violence verbale
à son encontre. Elle a envisagé de quitter son
époux à deux reprises, ayant fait l'objet de menaces
de mort. Cette situation est compliquée par les soucis
financiers du couple, son époux n'occupant que des emplois
temporaires et ne se préoccupant pas de soutenir
financièrement l'assurée. Sur le plan de l'humeur,
elle se souvient d'une petite dépression il y a quelques
années, qui aurait ensuite récidivé sans
qu'elle puisse dire de date. Elle ne se souvient toutefois pas
d'une époque où elle aurait été bien.
Dans leur status, ils décrivent l'assurée comme suit
:
"(…) personne de 42 ans, faisant
légèrement plus jeune que son âge, mince et
soignée. Elle est d'apparence extérieure calme, mais
on ressent une tension intérieure importante. Elle est
collaborante, orientée dans les trois modes. Des troubles
mnésiques légers, ainsi que des troubles de la
concentration et de l'attention sont présents. La patiente
est tendue durant l'entretien, réservée et quelque
peu laconique, ayant de la peine à parler. Le discours est
cohérent, il n'y a pas de troubles de la pensée. Il
n'y a pas de signes florides de la lignée psychotique. La
thymie est triste, la voix monocorde. Une diminution de l'estime de
soi et de la confiance en soi est présente. Il y a des
idées de culpabilité et de dévalorisation. La
patiente ne peut pas faire de projets. Il y a une anhédonie
et une légère anesthésie affective. Une
fatigue importante est signalée, avec une diminution de
l'énergie vitale. Des troubles du sommeil sous forme de
difficultés à l'endormissement et de réveils
fréquents sont présents. Il n'y a pas de troubles
nets de l'appétit. Des idéations suicidaires sont
présentes, que la patiente critique en disant qu'elle vit
pour ses enfants. (…)"
Dans son rapport médical du 15 mars 2002, le Dr P.________ a
indiqué comme diagnostics ayant des répercussions sur
la capacité de travail de sa patiente : fibromyalgie et
état anxiodépressif profond. Il précise que
l'état de sa patiente s'est dégradé depuis son
rapport médical du 7 juillet 2000. L'assurée a
dû être hospitalisée quelques jours en milieu
psychiatrique en mars 2001. Elle travaille désormais comme
caissière à 50 % dans une grande surface, se plaint
de fatigue chronique et de sentiment de lourdeur dans la nuque,
l'épaule et le bras droit. Son traitement
médicamenteux actuel consiste en la prise quotidienne de : 1
comprimé de Seropram et 1 à 2 comprimés de
Ponstan. En conclusion, le médecin traitant de
l'assurée estime qu'une invalidité à 50 %
paraît inévitable, mais qu'une activité de
quelques heures par jour, à la mi-journée, est
indispensable à maintenir.
Par avis médical du 10 avril 2002, le Dr J.________ du SMR
(Service médical régional de l'AI) indique ce qui
suit :
"(…) le Dr P.________ nous renvoie
le 19 mars notre demande de renseignements médicaux
(…). Le diagnostic qu'il retient est celui d'une
fibromyalgie (alias trouble somatoforme), avec comorbidité
psychiatrique sous la forme d'un état anxio-dépressif
qualifié de profond (alias sévère).
L'incapacité qui est attestée est de 50 %, ceci
depuis le 01 avril 2001. Dès cette date, l'assurée
émargeant au chômage puis travaillant à un taux
de 50 %.
Ce rapport confirme pour l'essentiel
l'appréciation psychiatrique du Dr R.________ versée
au dossier (…). Les conditions médicales pour que le
4 LAI soit rempli sont réunies ici.
Il me semble que l'on peut
également suivre l'avis de ces médecins quant
à l'évolution de l'incapacité de travail pour
raison psychiatrique depuis 1998, avec une LM le 28 novembre 1998,
un DD le 28 novembre 1999, l'assurée étant à
cette date à un taux d'incapacité de 50 %, qui se
poursuit actuellement. Cette incapacité devrait être
vérifiée dans le court terme par une révision
rapide à un an. Pour le moment, une confirmation des
éléments médicaux par une expertise
psychiatrique paraît inopportune. Cependant, elle sera
probablement nécessaire dans un an si l'incapacité se
poursuit.
(…)"
Dans le questionnaire pour l'employeur, la
société Q.________ a indiqué que
l'assurée travaillait à son service en qualité
de caissière depuis le 1
er
décembre 2001,
avec un horaire garanti de 20 heures par mois, soit 8, 2 heures par
jour, 5 jours par semaine. Son salaire-horaire est de 16 fr.
85.
Par décision du 20 novembre 2002, l'OAI a alloué
à l'assurée une demi- rente AI dès le
1
er
novembre 1999.
Le 23 octobre 2002, le Tribunal d'arrondissement de La Côte a
prononcé de divorce de l'assurée d'avec son
époux.
Sur le questionnaire pour la révision de la rente AI,
l'assurée a indiqué, en date du 8 juillet 2005, que
depuis l'allocation de la demi-rente elle avait été
en incapacité de travail à 100 % du 21 septembre 2004
au 26 septembre 2004  puis dès le 24 mai 2005. Elle a
précisé qu'elle était employée par la
société Q.________ et que la dernière
consultation chez son médecin traitant était le
1
er
juillet 2005.
Sur le questionnaire pour l'employeur établi le 24
août 2005, la société Q.________ a
indiqué que l'assurée travaillait toujours comme
caissière à 50 % à son service, que son
horaire journalier était de 4 heures 06 depuis le
1
er
juillet 2004, le salaire mensuel soumis à
cotisation AVS s'élevant à 1'675 fr. depuis le
1
er
janvier 2005. Elle a précisé que
l'assurée avait été en incapacité de
travail à 100 % du 4 octobre au 7 octobre 2003, du 16
décembre au 21 décembre 2003, du 3 février au
5 février 2004, du 21 septembre au 25 septembre 2004, du 24
mai au 8 juillet 2005 et du 22 juillet 2005 au 23 juillet
2005.
Dans son rapport médical du 27 septembre 2005, le Dr
P.________ a retenu comme diagnostics ayant des
répercussions sur la capacité de travail de sa
patiente :
-
fibromyalgie
- état
anxiodéressif récurrent.
Le médecin a
indiqué que l'état de l'assurée était
stationnaire, tout en précisant qu'elle était fragile
moralement de tout temps, que son trouble du sommeil était
profond, mais qu'elle travaillait courageusement à 50 %
à la demi-journée. Il a conclu qu'il n'y avait pas
à attendre d'amélioration de la capacité de
travail de sa patiente.
Le 28 octobre 2005, l'OAI a informé
l'assurée qu'il avait été constaté que
son degré d'invalidité n'avait pas changé, de
telle sorte qu'elle continuait à bénéficier
d'une demi-rente.
Il a rendu
l'assurée attentive au fait qu'une nouvelle procédure
de révision d'office interviendrait quatre ans plus tard et
qu'elle avait la faculté de demander qu'une décision
sujette à opposition soit rendue,
Par lettre du 22 novembre 2005, la société Q.________
a confirmé les termes de l'entretien que l'assurée
avait eu le même jour avec le gérant et la
conseillère en personnel de l'entreprise, à savoir,
qu'en raison de ses absences, son contrat de travail prenait fin
avec effet au 31 janvier 2006.
Le 13 décembre 2005, l'assurée a informé l'OAI
que, son état de santé s'étant
dégradé, elle avait été
licenciée.
Répondant au questionnaire relatif à la demande d'un
nouvel examen de son droit aux prestations AI, l'assurée a
indiqué qu'elle était en incapacité de travail
à 100 % depuis le 13 septembre 2005.
Il résulte du rapport d'admission établi le 23
janvier 2006 par les Drs L.________ et G.________,
respectivement chef de clinique et médecin assistant de
l'Hôpital psychiatrique C.________, que l'assurée a
été admise pour une consultation le 17 octobre 2005,
en raison d'un état dépressif et de douleurs
chroniques, ainsi que d'un conflit avec sa seconde fille,
âgée de 17 ans. Les psychiatres indiquent que le
divorce d'avec son deuxième époux, père de sa
seconde fille, lequel est reparti en Espagne, est une cause
importante dans le conflit qui oppose l'assurée à sa
fille. L'assurée se sent responsable de la séparation
d'avec le père de sa fille. Cette dernière est au
gymnase mais semble ne plus vouloir parler à sa mère.
Ils relèvent en outre ce sui suit :
"
Status
Patiente faisant son âge, calme,
collaborante, orientée aux trois modes, tenue vestimentaire
et hygiène corrects, elle montre une mimique triste, se
plaint de troubles mnésiques, de troubles du sommeil avec de
multiples réveils, des douleurs chroniques, un
anhédonisme, une aboulie, une asthénie importante et
un isolement social. On ne note pas de perte pondérale ni
d'idées suicidaires. Pas de symptômes florides de la
lignée psychotique.
Diagnostic
(ICD-10)
·
Episode dépressif
moyen sans syndrome somatique (F 32.10)
·
Douleurs
chroniques
·
Probable trouble de la
personnalité à investiguer (F 60.9)
Discussion et prise en
charge
Il s'agit d'une patiente connue pour des
douleurs chroniques qui présente une péjoration d'un
état dépressif alors qu'elle a des problèmes
professionnels et un conflit avec sa seconde fille. Elle met en
avant un sentiment de culpabilité par rapport à sa
fille. Son histoire de vie pourrait suggérer un trouble de
la personnalité sous-jacent. Elle est suivie par le Dr
P.________ qui la traite par des benzodiazépines et du
Deroxat. Nous proposons de compléter l'investigation
psychopathologique, en particulier l'axe II, de revoir le
traitement avec la patiente, et d'observer
l'évolution.
(…)"
Par courrier du 25 février 2006, le Dr
P.________ a informé l'OAI qu'il soutenait la demande de
révision de rente formulée par l'assurée,
celle-ci présentant une aggravation de son état de
santé et une incapacité de travail à 100 %
depuis le 13 septembre 2005, "vraisemblablement encore de longue
durée".
Dans son rapport médical du 12 avril 2006, le Dr P.________
a indiqué que sa patiente souffrait de fibromyalgie et d'un
état anxiodépressif profond et que son état de
santé était stationnaire. Il a toutefois
précisé que, depuis septembre 2005, elle avait
développé une dépression sévère.
La fibromyalgie est floride, résistante au AINS. Elle est
traitée par antidépresseurs, antalgiques,
myorelaxants et physiothérapie. Une psychothérapie
est en cours. L'assurée a été
hospitalisée du 8 mai au 26 mai 2005 à l'Unité
du rachis et réhabilitation de l'Hôpital I.________.
Au cours de ce séjour, il y a eu une légère
amélioration des plaintes somatoformes, sans
amélioration de la capacité de travail, qui, selon
l'avis du praticien et celui de la Dresse M.________ de
l'Hôpital I.________, reste conditionné à son
état dépressif. L'assurée est suivie par le
S.________ de Morges pour entretien et suit un groupe de gestion de
la douleur une fois par semaine. Le médecin a
réservé son pronostic et indiqué que le
traitement médicamenteux consistait en la prise quotidienne
de 3 x 1 comprimé de Deroxat, 5 mg de Valium, ½
comprimé de Zolpidem, 1 Dalmadorm et 3 x 20 gouttes de
Tramadol. Le Dr P.________ a notamment joint à son rapport
le rapport de fin d'hospitalisation établi par la Dresse
M.________ le 26 mai 2006.
Dans ce rapport, la Dresse M.________ confirme la prise en charge
intensive et multidisciplinaire de l'assurée dans le cadre
de l'Unité du rachis et réhabilitation de
l'Hôpital I.________ du 8 mai au 25 mai 2006. Les diagnostics
retenus sont : fibromyalgie et état anxio-dépressif
récidivant et très probables troubles de la
personnalité. La Dresse M.________ relève que la
palpation des points habituels de la fibromylagie est douloureuse
(14 points/18). Elle indique que l'assurée a beaucoup
apprécié la prise en charge hospitalière qui
lui a permis de se détendre et apprendre quelques exercices
visant l'assouplissement. Elle se sent d'ailleurs beaucoup plus
libre dans ses mouvements tout en précisant que les douleurs
restent les mêmes, ce qui conduit à admettre que le
pronostic émis avant l'hospitalisation s'est
révélé juste dans ce cas de douleurs
chroniques persistantes sans substrat organique. Le suivi
psychologique a permis de mettre en évidence des signes de
dépression moyens à sévères chez une
patiente qui reste isolée chez elle et qui n'a plus de
ressources pour se mobiliser et réintégrer le circuit
professionnel. De ce point de vue le suivi psychiatrique semble
indispensable.
Dans leur rapport médical du 19 juin 2006, les Drs
L.________ et T.________ de l'Hôpital psychiatrique
C.________ ont posé comme diagnostics ayant des
répercussions sur la capacité de travail de
l'assurée :
·
Episode dépressif sévère sans
symptôme psychotique
·
Syndrome douloureux chronique
Les psychiatres ont
indiqué que l'incapacité de travail de
l'assurée était de 100 % depuis le 13 septembre 2005
pour une durée indéterminée. Selon eux, son
état est stationnaire, sa capacité de travail ne peut
pas être améliorée par des mesures
médicales et il y a lieu à un examen médical
complémentaire. L'assurée est suivie par la
Policlinique W.________ depuis octobre 2005 en raison de la
péjoration de son état dépressif. Lors du
dernier examen, le 17 avril 2006, elle a présenté une
mimique triste, une perte d'appétit, une anhédonie,
une aboulie, une asthénie, un trouble du sommeil. Pas
d'idées suicidaires ni de symptômes psychotiques
florides. La prise en charge psychothérapeutique implique la
participation de l'assurée à des modules
cognitivo-comportementaux : apprivoiser la dépression,
gestion des émotions, restructuration cognitive, stop aux
dépendances, avec un suivi ambulatoire et un soutien
psychopharmacologique à la Policlinique W.________ ainsi
qu'un traitement médicamenteux avec un anxiolytique et un
antidépresseur. Les psychiatres ont précisé ne
pas pouvoir se prononcer sur le pronostic de cette patiente. Dans
l'annexe au rapport médical, ils ont indiqué que
l'activité exercée précédemment
n'était plus exigible, qu'il y avait une diminution de
rendement et qu'une autre activité n'était pas non
plus exigible.
Dans son avis médical du 15 novembre 2006, le Dr V.________
du SMR estime que, sur le plan somatique, aucune atteinte organique
invalidante ne peut être retenue. Le status
ostéo-articulaire est normal hormis 14/18 points de
fibromyalgie positifs. Seules les douleurs, élément
subjectif sans substrat organique, ont augmenté. Sur le plan
psychiatrique, il relève que le rapport des Drs L.________
et T.________ (réd : du 19 juin 2006) de l'Hôpital
psychiatrique C.________ fait état d'un épisode
dépressif sévère sans symptôme
psychotique et d'un syndrome douloureux chronique. Le Dr V.________
considère qu'il s'agit des mêmes diagnostics que ceux
rapportés par les Drs D.________ et R.________ du même
hôpital en date du 5 septembre 2000. Il souligne encore que,
si le rapport actuel rend compte de constatations objectives
(tristesse, perte d'appétit, anhédonie, aboulie,
asthénie, troubles du sommeil, pas d'idées
suicidaires), celui de 2000 faisait exactement état des
mêmes symptômes avec en plus la présence
d'idéations suicidaires, qui ne sont plus présentes
actuellement. Relevant que les psychiatres de l'Hôpital
C.________ estimaient déjà en 2000 que
l'incapacité de travail de l'assurée était de
100 %, il conclut qu'il n'y a aucun changement de diagnostic,
aucune atteinte organique invalidante, aucun changement dans la
symptomatologie psychiatrique et aucun changement dans la
capacité de travail estimée par les psychiatres, de
sorte qu'on ne peut que constater l'absence d'aggravation de
l'état de santé tant physique que psychique de
l'assurée.
Le 1
er
décembre 2006, l'OAI a adressé
à l'assurée un projet de décision maintenant
la rente d'invalidité à 50 %.
Par courrier du 5 décembre 2006, l'assurée a
contesté le projet de décision de l'OAI, en faisant
valoir qu'elle était totalement incapable de reprendre une
activité professionnelle quelle qu'elle soit, que son
état restait très instable et qu'elle n'avait plus
été en mesure de travailler depuis le 13 septembre
2005.
Le 31 janvier 2007, la Dresse Z.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie, a adressé à
l'Hôpital psychiatrique C.________ un courrier concernant
l'hospitalisation de l'assurée. Indiquant qu'elle suivait
cette patiente depuis le mois de novembre 2006 à la demande
de son médecin traitant, elle a exposé que celle-ci
avait déjà été hospitalisée en
2001, également très déprimée et avec
des idées suicidaires et qu'elle s'était
opposée à l'hospitalisation proposée par son
médecin de famille en novembre 2006, ne voulant pas laisser
seule sa fille cadette, gymnasienne. Elle a précisé
qu'elle avait posé le diagnostic de troubles
dépressifs récurrents, épisode actuel moyen
à grave (F33.3), accompagnés d'un syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4), ainsi que de troubles obsessionnels
compulsifs (F42.2).
Par décision du 6 février 2007, l'OAI a refusé
d'augmenter la rente AI de l'assurée pour le motif qu'il n'y
avait aucune atteinte organique invalidante, que les diagnostics
quant à son état psychique étaient
inchangés et que, dans la mesure où  seules les
douleurs, élément subjectif sans cause organique,
avaient augmenté,  on ne pouvait considérer que
l'aggravation de son état de santé était
avérée.
B.
Par acte du 8 mars 2008, l'avocat Jean-Marie Agier,
agissant pour le compte de l'assurée, a recouru contre la
décision de l'OAI du 6 février
précédent
Par réponse du 25 juillet 2007, l'OAI a conclu au rejet du
recours.
Dans ses déterminations du 29 novembre 2007, l'avocat
Jean-Marie Agier a requis la mise en œuvre de mesures
d'instruction, à savoir les déterminations de la
Dresse Z.________ relatives à l'aggravation
alléguée de l'état de santé
psychiatrique de sa mandante depuis le mois de septembre 2005 et la
production du dossier de la cause pendante devant la cour de
céans entre l'assurée et l'assureur perte de gain de
son dernier employeur.
Par lettre du 17 décembre 2007, l'OAI a informé le
juge instructeur qu'il renonçait à se
déterminer.
Par courrier du 15 janvier 2008, Me Jean-Marie Agier a requis
l'audition des Drs P.________ et Z.________.
Le 22 janvier 2008, le juge instructeur a informé les
parties que, lorsque l'audition de médecins était
requise, la pratique du tribunal consistait à les inviter
à répondre à un questionnaire écrit. Un
délai au 19 février 2008 a été imparti
aux parties pour qu'elles adressent leur liste de
questions.
Par lettre du 6 février 2008, Me Jean-Marie Agier a
informé le juge instructeur que sa mandante déliait
du secret médical les deux médecins dont elle
requérait l'audition et a déposé la liste de
questions suivante :
"1.   En quoi
l'aggravation de l'état de santé de Madame N.________
intervenue au mois de septembre 2005, consiste-t-elle ?
2.
Pourquoi dites-vous que l'aggravation en question a eu pour
conséquence que Madame N.________ n'a plus eu, depuis le 13
septembre 2005, aucune capacité de travail ?
3.
Avez-vous au sujet de la maladie présentée par Madame
N.________ et les conséquences de cette maladie sur sa
capacité de travail, d'autres remarques à formuler
?
Dans le délai prolongé, l'OAI a informé le
juge instructeur qu'il souhaitait que les médecins de la
recourante répondent aux questions suivantes :
·
En quoi consiste
précisément l'aggravation de l'état de
santé de la recourante de septembre 2005 (évolution
du status psychiatrique, diagnostics) ?
·
Quelles ont
été les répercussions de cette aggravation sur
la capacité de travail de la recourante ? Pourquoi
?
·
Quelles sont les
limitations fonctionnelles ?
Par courrier du 14 mai 2008, la Dresse Z.________ a
répondu en ces termes :
"(…) J'ai vu ma patiente la
dernière fois mercredi 7 mai.
1.
L'aggravation de l'état de ma patiente a
nécessité une hospitalisation en milieu psychiatrique
pendant le mois de février 2007. L'état
dépressif s'est intensifié et est devenu chronique
depuis que je la connais. Il y a de moins en moins de jours pendant
lesquels elle se sent bien et capable d'entreprendre quelque chose.
A l'hôpital on a posé le
diagnostic trouble
dépressif récurrent, épisode actuel
sévère sans symptômes psychotiques
(F33.2)
.
2.
L'état de santé de Mme N.________ est
extrêmement fluctuant. Il y a de rares jours pendant lesquels
elle se sent capable de sortir et d'entreprendre quelque chose.
Mais pendant la plupart du temps, elle souffre de douleurs
invalidantes qui rendent tout mouvement pénible. Quel patron
serait d'accord d'employer quelqu'un qui ne peut pas vous assurer
sa présence pour tous les jours ? Elle souffre au moins une
à deux fois par semaine de si fortes douleurs qu'elles
rendent toute activité professionnelle
impossible.
3.    Le
travail qu'elle a effectué pendant de nombreuses
années dans une boulangerie industrielle demande un grand
effort physique. Il y a des planches lourdes à manipuler.
Elle changeait d'un milieu chaud (fours) vers un environnement
glacial (frigos). Ses poignets lui faisaient constamment mal et
elle n'avait plus de force dans sa main droite. Elle a
été plusieurs fois opérée à
droite, mais son côté gauche commence à
présenter les mêmes problèmes.
Elle
a fait sa scolarité en Espagne et y a terminé une
formation de coiffeuse, mais elle ne dispose pas de connaissances
suffisamment étendues en français pour pouvoir par
exemple assumer un travail dans un bureau.
(…)"
Le 30 mai 2008, le Dr P.________ a répondu
comme il suit aux questions posées :
"(…)
Madame N.________ souffre depuis des
années de fibromyalgie et d'un profond état
dépressif. Dans l'année 2005 Madame N.________ a
été investiguée à multiples reprises
pour une symptomatologie douloureuse liée à ses
angoisses pour finalement accepter un suivi auprès d'un
psychiatre, la Doctoresse Z.________ à (…),
dès le mois d'octobre 2006.
Pour avoir accompagné cette
personne dans ses plaintes et sa souffrance psychique depuis avril
1997 je peux témoigner de l'évolution malheureuse de
la santé psychique et mentale de cette personne.
Je rejoins l'avis de ma consoeur la
Doctoresse Z.________ qui la juge moralement totalement incapable
de retravailler en signalant toutefois que je n'ai plus revu ma
patiente depuis mars 2007, à sa sortie d'un séjour en
milieu psychiatrique.
Pour des raisons économiques Madame
N.________ a renoncé à me consulter mais suivi
semble-il ses consultations chez sa psychiatre.
(…)"
Le 23 juillet 2008, Me Jean-Marie Agier s'est
déterminé sur les réponses écrites des
médecins de la recourante et a précisé ses
conclusions. Il a conclu, avec suite de frais et dépens,
à la réforme de la décision entreprise en ce
sens qu'il est dit que pour l'aggravation de son état de
santé intervenue le 13 septembre 2005, Madame N.________ a
droit à une rente d'invalidité entière, la
cause étant renvoyée à l'office AI pour que ce
dernier fixe le début du droit à cette rente
entière.
Par courrier du 11 août 2008, l'OAI a déclaré
n'avoir rien à ajouter à ses
précédentes écritures et maintenir ses
conclusions en leur entier.
E
n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté dans le
délai légal de trente jours dès la
notification de la décision entreprise, le recours est
recevable à la forme (art. 60 al. 1 LPGA, [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales; RS
830.1]).
b)
A
teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD
(loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36), en vigueur dès le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administrative
à l'entrée en vigueur de ladite loi, sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Le droit matériel applicable est déterminé par
les règles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits, étant
précisé que le juge n'a pas à prendre en
considération les modifications du droit ou de l'état
de fait postérieures à la date déterminante de
la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1.2), en
l'espèce la décision du 6 février 2007. Par
conséquent, les modifications de la LAI (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20) consécutives
à la 5ème révision de cette loi,
entrées en vigueur le 1
er
janvier 2008, ne sont
pas applicables au présent cas, qui doit être
examiné au regard des normes légales en vigueur
jusqu'au 31 décembre 2007.
3.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est
définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA in
fine).
Selon l'art. 4 al. 2 LAI, l'invalidité est
réputée survenue dès qu'elle est, par sa
nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux
prestations entrant en considération.
b)
Selon
l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le
revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir
en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
c)
Aux termes de
l'art. 17 al. 1 LPGA, lorsque le taux d'invalidité du
bénéficiaire du droit à la rente subit une
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée. La révision a lieu d'office lorsqu'en
prévision d'une modification importante possible du taux
d'invalidité, du degré d'impotence ou du besoin de
soins découlant de l'invalidité, un terme a
été fixé au moment de l'octroi de la rente ou
de l'allocation pour impotent, ou lorsque des organes de
l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui
peuvent entraîner une modification importante du taux
d'invalidité, du degré d'impotence ou du besoin de
soins découlant de l'invalidité (art. 87 al. 1 RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.01]).
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d'invalidité, et donc le droit
à la rente, peut motiver une révision selon les
articles précités. La rente peut être
révisée non seulement en cas de modification sensible
de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important
(ATF 130 V 343 consid. 3.5, 113 V 273 consid. 1a; voir
également ATF 112 V 371 consid. 2b et 387 consid. 1b). Il ne
suffit pas qu'une situation, restée inchangée pour
l'essentiel, soit appréciée d'une manière
différente. En outre, une modification peu importante des
données statistiques de caractère
général ne peut mener à révision (ATF
133 V 545). L'assurance-invalidité connaissant un
système de rentes échelonnées, la
révision ne se justifie que lorsque le degré
d'invalidité franchit un taux déterminant (TAss, AI
42/1995 du 9 février 1995). Le point de savoir si un
changement important s'est produit doit être tranché
en comparant les faits tels qu'il se présentaient au moment
de la décision initiale de rente et les circonstances
régnant à l'époque de la décision
litigieuse (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2; 125 V 368 consid. 2 et la
référence citée).
4.
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle qu'en soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu'une autre, en se conformant
à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353, consid. 5b; TF,
9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid. 2.1). P
our conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, il importe que les points
litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires, enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées.
Au demeurant,
l'élément déterminant pour la valeur probante
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
125 V 351, consid. 3a; 122 V 157, consid. 1c et les
références).
L'appréciation de la situation
médicale d'un assuré ne se résume pas à
trancher, sur la base de critères formels, la question de
savoir quel est parmi les rapports médicaux versés au
dossier celui qui remplit au mieux les critères
jurisprudentiels en matière de valeur probante. Si la
provenance et la qualité formelle sont des facteurs
permettant de pondérer la portée de différents
rapports médicaux, seul leur contenu matériel permet
de porter en définitive un jugement valable sur le droit
litigieux. Un rapport médical ne saurait ainsi être
écarté pour la simple et unique raison qu'il
émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur. De
même, le simple fait qu'un certificat médical est
établi à la demande d'une partie et produit pendant
la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant
à sa valeur probante; une expertise présentée
par une partie peut ainsi également valoir comme moyen de
preuve. Pour qu'un avis médical puisse être
écarté, il est nécessaire qu'il existe des
circonstances particulières qui permettent de justifier
objectivement les doutes émis quant à
l'impartialité ou au bien-fondé de
l'évaluation (cf. ATF 125 V 351, consid. 3b).
Ainsi, selon une jurisprudence constante, les constatations
émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent être admises avec réserve; il
faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients; ainsi, il convient en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un experts qu'à celles d'un
médecin traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les
références; VSI 2001, p. 106, consid. 3b/bb et cc).
Il convient cependant de relever qu'un rapport médical ne
saurait être écarté pour la simple et unique
raison qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid. 5.2 ).
5.
a)
La
recourante soutient que son état de santé psychique
s'est péjoré à un point tel qu'elle ne dispose
plus d'aucune capacité de travail dans quelque
activité que ce soit depuis le 13 septembre 2005. Elle en
veut pour preuve les avis médicaux de son médecin
traitant et des spécialistes en psychiatrie qui l'ont suivie
depuis la fin de l'année 2005.
Pour sa part, l'OAI fonde son refus d'allouer à la
recourante une rente entière d'invalidité sur l'avis
médical émis par le Dr V.________ du SMR le 15
novembre 2006. Celui-ci considère en substance que le
diagnostic posé par les Drs L.________ et T.________ de
l'Hôpital psychiatrique C.________ du 19 juin 2006, à
savoir épisode dépressif sévère sans
symptôme psychotique et syndrome douloureux chronique, se
superpose à celui qui avait été émis
par les Drs D.________ et R.________ du même hôpital en
date du 5 septembre 2000. Il souligne qu'à l'époque
déjà, les psychiatres estimaient l'incapacité
de travail de la recourante à 100 % et faisaient
état d'idéations suicidaires, ce qui n'est plus le
cas actuellement. Estimant que seules les douleurs,
élément subjectif, ont augmenté, alors que les
constatations objectives sont les mêmes (à savoir :
tristesse, perte d'appétit, anhédonie, aboulie,
asthénie et troubles du sommeil), le Dr V.________ conclut
qu'il n'y a pas de changement de diagnostic, aucune atteinte
organique invalidante, aucun changement dans la symptomatologie
psychiatrique ni dans la capacité de travail estimée
par les psychiatres, de sorte qu'il ne peut que constater l'absence
d'aggravation de santé tant physique que psychique de la
recourante.
b)
Il
n'est pas contesté que, lorsqu'il a accordé une
demi-rente AI à la recourante en novembre 2002,
l'intimé s'est fondé sur le diagnostic de
fibromyalgie avec comorbidité psychiatrique, sous la forme
d'un état anxio-dépressif profond, tel que
posé par le Dr P.________ et les Drs D.________ et
R.________ de l'Hôpital psychiatrique C.________ (cf. avis
médical du Dr J.________ du SMR du 10 avril 2002). Au
demeurant, on observe que cette décision, bien
qu'antérieure à l'ATF 130 V 352, est conforme aux
exigences posées par le Tribunal fédéral dans
cet arrêt pour que soit reconnu au trouble somatoforme
douloureux, respectivement à la fibromyalgie, le
caractère de pathologie invalidante ouvrant le droit aux
prestations de l'assurance-invalidité, à savoir
notamment la présence d'une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa
durée, telle un état dépressif majeur. Cela
étant, même si, à première vue, le
diagnostic posé par le médecin traitant de la
recourante et les psychiatres qu'elle a consultés depuis la
fin de l'année 2005 paraît le même que
précédemment, à savoir fibromyalgie et
état dépressif profond, on observe que sont apparus,
en sus, des troubles obsessionnels compulsifs (cf. lettre de la
Dresse Z.________ du 31 janvier 2007). Dans leur rapport du 23
janvier 2006, qui se référait à une
consultation du 17 octobre 2005, les Drs L.________ et G.________
de l'Hôpital psychiatrique C.________ évoquaient
d'ailleurs déjà un "probable trouble de la
personnalité à investiguer". De même, dans son
rapport de fin d'hospitalisation, la Dresse M.________ de
l'Unité du rachis et réhabilitation de
l'Hôpital I.________ où a séjourné la
recourante du 8 au 26 mai 2006 retient de "très probables
troubles de la personnalité". A cela s'ajoute qu'il ressort
de l'ensemble des rapports médicaux établis tant par
le Dr P.________, que la Dresse Z.________ et les psychiatres de
l'Hôpital psychiatrique C.________ que le trouble
anxio-dépressif profond dont souffre la recourante n'est
plus seulement récurrent, mais est devenu chronique. En soi,
ces éléments permettent déjà d'admettre
que l'état psychique de la recourante pouvait non seulement
s'aggraver, mais qu'il s'est effectivement péjoré. Ce
constat est confirmé par le rapport médical
établi le 19 juin 2006 par les Drs L.________ et T.________
de l'Hôpital psychiatrique C.________ qui indiquent que
l'incapacité de travail de la recourante est de 100 % depuis
le 13 septembre 2005 pour une durée
indéterminée et qu'elle est suivie depuis le mois
d'octobre 2005 par la Policlinique W.________ en raison de la
péjoration de son état dépressif, étant
précisé que cette prise en charge
psychothérapeutique implique sa participation à des
modules cognitivo-comportementaux, à savoir : "apprivoiser
la dépression, gestion des émotions, restructuration
cognitive, stop aux dépendances", avec un suivi ambulatoire,
un soutien psychopharmacologique et un traitement par
antidépresseurs et anxiolytiques. Ce traitement consiste,
selon le rapport du 12 avril 2006 du Dr P.________, en la prise
quotidienne de 3 x 1 comprimé de Deroxat, 5 mg de Valium,
½ comprimé de Zolpidem, 1 Dalmadorm et 3 x 20 gouttes
de Tramadol.
Or, il apparaît que ni le suivi important décrit dans
le rapport du 12 juin 2006, ni le traitement médicamenteux
n'ont permis une amélioration de l'état de
santé psychique de la recourante, puisque celle-ci a
commencé un suivi psychothérapeutique avec la Dresse
Z.________ en novembre 2006 et a finalement dû être
hospitalisée à l'Hôpital psychiatrique
C.________ au début de l'année 2007 (cf. lettre de la
Dresse Z.________ du 31 janvier 2007). De ces
éléments, on ne peut que déduire une
péjoration importante de l'état de santé de la
recourante, respectivement de l'intensité de l'affection
psychique, malgré l'introduction d'un suivi tant
médicamenteux que psychothérapeutique plus intense.
De surcroît, cette péjoration a singulièrement
eu des conséquences importantes sur la capacité de
gain  de la recourante (art. 17 LPGA et ATF 130 V 343). En
effet, cette dernière, qui a travaillé en
qualité de caissière à mi-temps pour la
société Q.________ depuis le 1
er
décembre 2001 sans absences de plus de quelques jours
jusqu'en juillet 2005 (cf. questionnaire de l'employeur du 24
août 2005), a été licenciée le 22
novembre 2005 avec effet au 31 janvier 2006 en raison d'absences
médicales récurrentes.
Dans ces conditions,
les pièces versées au
dossier permettent à l'autorité judiciaire
d'apprécier en pleine connaissance de cause tant la
situation médicale et personnelle de
l'intéressée que la chronologie des
événements. Ainsi, il y a lieu de retenir que les
rapports et avis émanant des différents
médecins et psychiatres qui ont suivi la recourante
s'avèrent pleinement probants s'agissant de la
période juridiquement déterminante. Ils sont en effet
parfaitement convaincants, tant par un exposé clair et
précis du contexte personnel de l'assurée que par
l'appréciation de la situation médicale, de sorte que
leurs conclusions, dûment motivées et exemptes de
contradictions, répondent aux exigences posées par la
jurisprudence rappelée au considérant 4 ci-dessus. A
l'inverse, l'argumentation du Dr V.________ du SMR n'apparaît
pas concluante lorsque ce médecin, sans avoir examiné
ou même rencontré la recourante, ni au demeurant
disposer des compétences d'un spécialiste de la
psychiatrie, se borne à considérer qu'aucun
changement n'est intervenu, ni de diagnostic, ni de la
symptomatologie psychiatrique, ni de l'incapacité de travail
et de gain de la recourante, contrairement à ce
qu'attestaient pourtant dans leurs nombreux rapports, tant le
médecin traitant que les psychiatres qui se sont
succédés depuis le mois d'octobre 2005.
Compte tenu des considérations factuelles et juridiques qui
précèdent, il y a lieu d'admettre que, du fait de la
dégradation significative de son état de santé
psychique et des conséquences de celle-ci sur sa
capacité de gain, l'incapacité de travail invalidante
de la recourante est totale depuis le 13 septembre 2005,
respectivement qu'elle est demeurée telle à tout le
moins jusqu'à la date déterminante à laquelle
la décision attaquée a été rendue.
En conséquence, la décision entreprise doit
être réformée en ce sens que la recourante a
droit, compte tenu de l'incapacité totale de travail
résultant de l'aggravation de son état de
santé dès le 13 septembre 2005, à une rente
entière de l'assurance-invalidité (art. 28 al. 2 bis
LAI, tel qu'en vigueur depuis le 1
er
janvier 2004).
c)
Subsiste la question de la date
à compter de laquelle l'accroissement du droit aux
prestations, respectivement l'augmentation de la rente, doit
prendre effet.
A teneur de l'art. 88a RAI (règlement fédéral
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201),
si l'incapacité de gain ou la capacité d'accomplir
les travaux habituels découlant de l'invalidité d'un
assuré s'aggrave, il y a lieu de considérer que ce
changement accroît, le cas échéant, son droit
aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans
interruption notable.  L'art. 88 bis al. 1
er
RAI
précise quant à lui que l'augmentation de la rente
prend effet au plus tôt, si la révision est
demandée par l'assuré, dès le mois où
cette demande est présentée (let. a), si la
révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on
l'avait prévue (let. b).
En l'espèce, une procédure de révision
d'office a été initiée par l'OAI le 21 juin
2005, comme le prévoyait la décision d'octroi d'une
demi-rente rendue le 20 novembre 2002. Par courrier du 28 octobre
2005, après instruction du cas sur le plan médical,
l'intimé a informé l'assurée qu'il maintenait
ce droit à une demi-rente, l'intéressée
étant rendue attentive au fait qu'une nouvelle
procédure de révision d'office interviendrait quatre
ans plus tard et qu'elle avait la faculté de demander qu'une
décision sujette à opposition soit rendue, ce qu'elle
n'a pas requis. Par courrier du 13 décembre 2005, la
recourante a avisé l'OAI de la perte de son emploi pour
raisons médicales, avis que l'intimé a reçu
comme une demande de nouvel examen du cas et à la suite
duquel il a ouvert la procédure de révision à
l'origine de la présente procédure.
Ainsi, il y a lieu de considérer que la décision dont
est recours ne résulte pas d'une procédure de
révision d'office, mais tient à la demande de
révision telle que formulée par l'assurée le
13 décembre 2005. A teneur de l'art. 88bis al. 1
let. a RAI précité, c'est au plus
tôt dès le mois de décembre 2005 que
l'augmentation de la rente disputée devrait prendre effet.
Toutefois, à la lettre de l'art. 88a RAI,
l'incapacité totale de travail, telle qu'elle sera retenue
à compter du 13 septembre 2005, devait durer trois mois sans
interruption notable pour ouvrir le droit à l'accroissement
des prestations. En conséquence, il y a lieu de retenir que
c'est dès le premier mois à compter duquel la
recourante comptabilisait trois mois d'incapacité totale de
travail, soit à dès le mois de janvier 2006, que
l'augmentation de la rente doit prendre effet.
6.
En conclusion, bien fondé, le recours doit
être admis et la décision entreprise
réformée dans le sens du considérant
ci-dessus.
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice à la
charge de l'intimé débouté (art. 52
LPA-VD).
L'OAI versera à la recourante, qui obtient gain de cause
avec le concours d'un avocat employé par une organisation
d'aide aux personnes handicapées, une indemnité
à titre de dépens, qu'il convient d'arrêter
à 2'000 fr. (art. 55 LPA-VD; ATF 126 V 11 consid. 2; 122 V
278; TF I 358/99 du 18 février 2000).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 6
février 2007 par l'OAI est réformée en ce sens
qu'une rente entière d'invalidité est octroyée
à N.________ à compter du 1
er
janvier
2006.
III.
La cause est renvoyée à
l'OAI pour qu'il fixe le montant de la rente à servir
à N.________.
IV.
L'OAI versera à N.________ la
somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de
dépens.
V.
Il n'est pas
perçu de frais judiciaires.
Le
président :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Jean-Marie
Agier, Fédération suisse pour l'intégration
des handicapés, Place Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne
(pour la recourante),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue du
Général Guisan 8, 1800 Vevey,
‑      Office
fédéral des assurances sociales, Effingerstrasse 20,
3003 Berne,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: