vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 330 · 2014-07-08 · fr

ACCIDENT NON PROFESSIONNEL, LÉSION CORPORELLE ASSIMILÉE À UN ACCIDENT, LIEN DE CAUSALITÉ, EXPERTISE MÉDICALE, FORCE PROBANTE, APPRÉCIATION DES PREUVES, DÉCISION DE RENVOI | 6 LAA, 44 LPGA, 9 al. 2 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.07.2014 Arrêt / 2014 / 330

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
120/13 - 74/2014
ZA13.052938
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 juillet 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Berberat
Juges
:              Mme
Dormond Béguelin et M. Bidiville, assesseurs
Greffière
:              Mme
Brugger
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Corinne Monnard Séchaud, avocate à Lausanne,
et
L.________
,
à [...], intimée.
_______________
Art.
6 LAA; 9 al. 2 OLAA; 44 LPGA
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], employé
en qualité d’expert en système informatique depuis le 1
er
janvier 2007 auprès de D.________, était assuré auprès de L.________ (ci-après :
L.________ ou l'intimée) contre les accidents professionnels et non professionnels.
Le 14 janvier 2013, l'assuré a glissé en posant le pied sur le petit ralentisseur disposé
à l’entrée du parking de D.________, qui était partiellement recouvert d’une
fine couche de glace. Sans toutefois chuter, l’assuré a effectué un mouvement rapide
et violent pour retrouver l’équilibre et a ressenti un coup dans la hanche gauche (déclaration
d’accident du 11 février 2013 transmise par l’employeur).
Interpellé par L.________ s’agissant du traitement prescrit à la suite de l’événement
du 14 janvier 2013, l’assuré a, par courriel du 12 février 2013, précisé qu’il
avait toujours mal à la hanche, que son médecin avait demandé des radiographies, lesquelles
n’avaient rien révélé, et prescrit neuf séances de physiothérapie. Une
IRM (imagerie par résonance magnétique) serait programmée si l’assuré ne se
sentait pas mieux en l’espace de deux semaines.
Une IRM lombo-sacrée réalisée le 26 février 2013, à la suite d’une précédente
chute en mai 2012 ayant entraîné des lombalgies, a permis de conclure à une protrusion
discale L5-S1 médiane sans conflit disco-radiculaire, ni fracture vertébrale visible. L’arthro-IRM
de la hanche gauche réalisée le 27 février 2013 à la suite de la chute du 14 janvier
2013 a révélé une image de déchirure de la portion antérosupérieure du
labrum de la hanche gauche ainsi qu’une petite atteinte dégénérative de la partie
latérale du toit du cotyle droit.
Dans un certificat médical du 11 mars 2013, le Dr  M.________, spécialiste en médecine
interne générale et médecin traitant de l’assuré, a posé le diagnostic
de déchirure du labrum antéro-supérieur de la hanche gauche, précisant que le patient
avait bénéficié d’un traitement conservateur sous forme de physiothérapie,
puis qu’il avait été adressé à un orthopédiste.
Au vu de ces éléments, L.________ a soumis le cas de l’assuré au Dr Q.________,
médecin-conseil, lequel a estimé que la lésion du labrum était en relation avec un
conflit antéro-supérieur au niveau de la hanche et était due à une malformation,
si bien qu’il s’agissait d’une affection maladive.
Par courrier du 19 mars 2013 au Professeur S.________, spécialiste en médecine interne, le
Dr M.________ lui a adressé l’assuré afin d’envisager une nouvelle stratégie
thérapeutique. Il a précisé que malgré les séances de physiothérapie, l’assuré
présentait toujours les mêmes douleurs lombaires et que l’IRM lombaire avait révélé
une protrusion discale L5-S1 médiane, sans conflit disco-radiculaire.
Par courrier du 20 mars 2013 à l’assuré, L.________ a relevé que la déchirure
antéro-supérieure du labrum ne pouvait pas avoir été provoquée par une perte
d’équilibre ou un mouvement brusque, en se référant à l’avis de son médecin-conseil
le Dr Q.________. Elle a considéré que l’accident du 14 janvier 2013 avait déclenché
les douleurs mais pas provoqué la déchirure du labrum et que, par conséquent, elle ne
pouvait pas prendre en charge le traitement y relatif.
Par courriel du 26 mars 2013 à L.________, l’assuré a contesté la teneur du courrier
du 20 mars 2013 et a transmis à cet effet un courriel de la même date rédigé par
le Dr  M.________, lequel a indiqué qu’une déchirure du labrum pouvait être
traumatique et qu’il n’avait pas relevé dans le cas de son patient de signes radiologiques
de conflit fémoro-acétabulaire, ni d’autre malformation.
Par courrier du 3 mai 2013 au Dr  M.________, le Dr V.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie, ayant examiné l’assuré le 1
er
mai
2013, a notamment indiqué ce qui suit :
«
(…)
Patient
de 37 ans en parfaite santé, effectuant de nombreuses activités sportives, notamment natation,
triathlon, marathon et arts martiaux avec trois ceintures noires. Alors que le patient n’avait
jamais eu de douleurs des hanches, il glisse sur une plaque de glace en janvier 2013 entraînant
un mouvement de distorsion en abduction et rotation externe forcée de la hanche avec douleur immédiate.
Depuis, les choses ont un peu diminué avec peu de douleurs dans la vie quotidienne mais le moindre
mouvement de torsion redéclenche une douleur inguinale antéro-externe très vive. Le patient
a dû arrêter toutes ses activités sportives.
Par
ailleurs suivi pour des lombalgies.
(…)
L’arthro-IRM
du 27.2.13
ne montre pas de lésions cartilagineuses.
On trouve, par contre, une déchirure franche du labrum acétabulaire entre 12 et 14h sans troubles
dégénératifs associés (Czerny 2a).
Diagnostic :
Déchirure
post-traumatique du labrum acétabulaire G [gauche].
Appréciation :
M.
G.________ présente une symptomatologie clairement liée à une lésion du labrum acétabulaire
G. Le mécanisme traumatique décrit avec un mouvement d’abduction et rotation externe
forcée est un mécanisme clairement compatible avec ce type de lésion, d’autant plus
vraisemblable que ce patient n’a jamais souffert d’aucune douleur des hanches malgré
des activités sportives de haut niveau et nécessitant  mouvements extrêmes comme
par exemple les arts martiaux.
Au
vu de l’importante gêne fonctionnelle, une révision arthroscopique de la hanche G est
indiquée afin de stabiliser, voire suturer le labrum acétabulaire. Il va de soi que dans le
même temps opératoire, on révisera l’ensemble de l’articulation et corrigera
l’offset cervico-céphalique du fémur proximal afin d’éviter une décompensation
d’un potentiel conflit fémoro-acétabulaire lié à la morphologie osseuse ultérieurement.
M.
G.________ a été informé de façon détaillée de l’intervention ainsi
que de ses risques et suites et la brochure explicative lui a été remise. Fondamentalement,
il accepte cette proposition mais doit encore s’organiser professionnellement et me recontactera
dès lors afin de planifier définitivement l’intervention. (…)
».
Par un second courrier du 3 mai 2013, le Dr V.________ a exposé les éléments suivants
à L.________ :
«
M.
G.________ a été victime d’une distorsion de la hanche G le 14.1.13 ayant entraîné
une déchirure du labrum acétabulaire G. Cette lésion est clairement liée à l’accident
du 14.1.13 avec un mécanisme correspondant à un accident selon les définitions légales.
La déchirure du labrum est une déchirure nette, sans aucun trouble dégénératif
associé comme on pourrait s’y attendre chez un patient ayant effectué de nombreuses activités
sportives de haut niveau en cas de conflit fémoro-acétabulaire.
Il
est à relever que le patient présente effectivement une morphologie osseuse pouvant entraîner
un conflit mais qui n’a jamais été symptomatique avant l’accident du 14.1.13.
Au
vu de ce qui précède, l’indication à la prise en charge du traitement prévu
(arthroscopie de la hanche G, cf. lettre au Dr M.________ ci-jointe) par l’assurance-accidents
est justifiée. En effet, ce traitement vise une restitution du statu quo ante et j’ai expliqué
au patient que les éventuels troubles dégénératifs apparaissant ultérieurement
ne relèveraient plus de l’assurance-accidents
».
Dans un avis médical du 14 mai 2013, le Dr Q.________ s’est déterminé comme
suit :
«
Un
mouvement en soi ne peut pas provoquer cette déchirure, c’est la répétition des
mouvements, dans le cas de l’assuré les arts martiaux.
En
présence d’un état malformatif associé à des mouvements externes et répétitifs,
ces derniers suffisent pour provoquer une déchirure. Un simple traumatisme sur une hanche jeune
ne peut provoquer une déchirure du labrum.
Le
Dr Q.________ maintient donc sa détermination
».
Par courriel du 15 mai 2013 à L.________, l’assuré a sollicité une garantie d’hospitalisation
en division privée avec effet au 30 mai 2013, date à partir de laquelle il allait être
hospitalisé.
Vu la détermination de son médecin-conseil en faveur d’un refus de la prise en charge
de l’opération, L.________, par courriel du 23 mai 2013, a proposé à l’assuré
une expertise médicale afin de pouvoir se déterminer en toute connaissance de cause.
Lors d’un entretien téléphonique du 23 mai 2013 avec une collaboratrice de L.________,
l’assuré a expliqué qu’il n’était pas d’accord de se faire hospitaliser
autrement qu’en privé dès lors que l’opération était bien la suite d’un
accident. L.________ l’a informé que l’expertise ne pourrait pas avoir lieu la semaine
suivante et lui a communiqué le nom de l’expert qui sera probablement mandaté, à
savoir le Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie.
Par courriel du 24 mai 2013 à L.________, l’assuré a déclaré accepter de se
faire examiner par le Dr H.________ et exposé ce qui suit à propos d’un second événement :
«
(…)
Par
ailleurs lors de ma déclaration d’accident, je n’ai pris en compte qu’un événement.
J’avais relié le second événement survenu juste un peu plus tard à celui-ci,
mais il apparaît que la blessure soit causée par le deuxième et non le premier. A la lumière
du diagnostique et de la plausibilité remise en cause du rapport entre la blessure et le premier
événement je me vois obligé d’ajouter ce second événement à la description
de l’accident :
Juste
après l’événement 1, glissade, j’allais à mon entraînement du jujitsu.
Lors de la première projection j’ai voulu protéger ma hanche, alors légèrement
inconfortable, occasionnant l’événement 2 : Je me suis placé de façon
inhabituelle dans le dos de mon partenaire. Celui-ci a alors effectué une poussée violente
sur l’intérieur de ma cuisse gauche alors que d’habitude cette pression est faite sur
le bassin, avec les jambes solidaires. Après cela je n’ai pas pu me relever, une vive douleur
siégeant dans ma hanche gauche, j’ai dû demander de l’aide et rentrer immédiatement.
Je peux vous fournir les contacts de témoins directs qui pourront attester de cela.
Je
n’ai pas voulu changer ma déclaration avant pour deux raisons : premièrement je
sais que c’est mal perçu par les compagnies d’assurance, et deuxièmement je ne
voulais pas mettre en cause le club d’arts martiaux. Si vous voulez bien faire vérifier cette
mise à jour par votre médecin-conseil je pense que cela simplifierait nettement les choses !
».
Lors d’un entretien téléphonique du 27 mai 2013 avec une collaboratrice de L.________,
l’assuré a indiqué qu’il était d’accord de consulter le Dr H.________
pour l’expertise, si celle-ci pouvait avoir lieu dans la semaine. L.________ l’a informé
que le Dr H.________ était surchargé et qu’il ne pouvait pas procéder à l’expertise
cette semaine-là.
Par décision du 28 mai 2013, L.________ a refusé l’octroi de prestations au sens de l’assurance-accidents.
Elle a considéré que l’accident du 14 janvier 2013 avait mis en évidence la déchirure
du labrum mais ne l’avait pas provoquée. Elle a précisé que son médecin-conseil,
le Dr Q.________, avait été informé des éléments complémentaires fournis
par l’assuré et qu’il maintenait ses déterminations. L.________ s’est également
basée sur une appréciation médicale du Dr  F.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie, faisant suite à une consultation de l’assuré le 27
mars 2013, à laquelle elle s’est référée comme suit :
«
Ce
médecin note que l’arthro-IRM « me fait penser à la présence d’une
déchirure du bourlet, probablement préexistante à l’accident étant donné
l’absence d’œdème dans l’os. J’ai donc l’impression qu’il
s’agit d’un patient avec une pré-arthrose de hanche avec un début d’amincissement
du cartilage, de petits kystes, une grosse tête et une lésion du bourlet. Cette dernière
s’est décompensée par un traumatisme en hyper-abduction ». Il précise :
« J’ai donc dit au patient qu’il fallait accepter que ceci soit pris en charge
comme maladie et non comme accident »
».
Le 31 mai 2013, l’assuré a subi une arthroscopie de la hanche gauche avec arthrolyse et synovectomie,
débridement partiel du labrum postéro-supérieur, recontourage acétabulaire et de
l’épine iliaque antéro-inférieur, suture du labrum acétabulaire, recontourage
cervico-céphalique, et infiltration intra-articulaire. Le Dr V.________ a pratiqué cette
opération en raison du diagnostic posé de déchirure du labrum postéro-supérieure
traumatique et d’un conflit fémoro-acétabulaire (cf. protocole opératoire de
la Clinique [...]).
Le 28 juin 2013, l’assuré, représenté par son assurance de protection juridique,
a contesté la décision rendue par L.________ le 28 mai 2013. Par courrier du 13 août
2013, il a indiqué qu’il n’y avait pas eu de rapport de causalité entre le conflit
fémoro-acétubulaire et la déchirure du labrum qui avait nécessité le traitement.
Selon lui, tout d’abord, l’accident du 14 janvier 2013 était la seule cause de la déchirure
du labrum, ensuite, il n’était pas admissible que seuls des facteurs étrangers à
l’accident expliquent le statut actuel et, enfin, le statu quo sine n’était pas atteint.
A cet égard, il a transmis un courrier du 1
er
juillet 2013 du Dr V.________, lequel relevait les éléments suivants :
«
4.
(…) M. G.________ présente une lésion traumatique claire du labrum postéro-supérieure.
Cette localisation n’est pas du tout typique pour une problématique de conflit fémoro-acétabulaire
dont les lésions se trouvent plutôt en région antéro-supérieure de l’articulation.
De plus, le mécanisme accidentel décrit, à savoir une chute en glissant sur une plaque
de glace entraînant un mouvement de distorsion en abduction et rotation externe forcée de la
hanche, est un mécanisme adéquat et dont la localisation de la lésion correspond parfaitement
à ce qui a été trouvé.
(…)
5.
Tel qu’expliqué, la lésion du labrum postéro-supérieure est effectivement liée
à l’accident. Par contre, tel qu’expliqué toujours dans le courrier du 3.5.13,
une morphologie osseuse pouvant entraîner un conflit fémoro-acétabulaire co-existe mais
sans que cette problématique ait jamais été symptomatique auparavant.
(…)
7.
En effet, une origine traumatique d’une déchirure labrale est plus rare qu’une origine
maladive, celle-ci existe néanmoins, survenant typiquement suite au genre de traumatisme que M.
G.________ a subi »
.
Dans une appréciation médicale du 3 octobre 2013, le Dr  B.________, deuxième médecin-conseil,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, a relevé un état dégénératif
au niveau de la hanche, partageant ainsi l’avis du Dr F.________. La lésion du labrum
devait être considérée, de manière vraisemblablement prépondérante, comme
préexistante et signe de l’arthrose débutante de la hanche. L’événement
du 14 janvier 2013 avait par conséquent décompensé de manière passagère un état
préexistant. Une telle décompensation se guérissant en peu de mois, le statu quo sine
avait été atteint quatre mois après l’événement soit le 14 mai 2013.
Par décision sur opposition du 4 novembre 2013, L.________ a partiellement admis l’opposition
formée par l’assuré et a alloué des prestations jusqu’au 14 mai 2013. Se fondant
sur l’avis de trois médecins (Drs Q.________, F.________ et B.________), elle a constaté
que seul le Dr V.________ parlait d’une lésion post-traumatique, sans que les arguments
avancés ne puissent remettre en cause l’avis des autres médecins. Elle a enfin relevé
que c’était la catégorie des sportifs de haut niveau – à laquelle appartenait
l’assuré – qui était sujette à ce genre de lésion. Selon le Dr Q.________,
c’était la répétition des mouvements (en l’occurrence dans le cadre d’arts
martiaux) associé à un état malformatif qui avait provoqué la déchirure.
B.
Par acte de son mandataire du 5 décembre 2013, G.________ recourt contre la décision sur opposition
du 4 novembre 2013 rendue par L.________, en concluant principalement à l’admission de son
recours, à la réforme de la décision attaquée en ce sens que l’intimée
doit être tenue de prendre en charge les suites de l’événement du 14 janvier 2013
à titre d’accident assuré, subsidiairement au renvoi de la cause à l’intimée
pour nouvel examen et complément d’instruction. Invoquant la pleine valeur probante du rapport
médical du Dr V.________, il soutient qu’elle doit par contre être niée s’agissant
des avis des Drs Q.________, F.________ et B.________ sur lesquels l’intimée fonde sa décision.
En effet, il allègue que les avis précités sont lacunaires sur certains points déterminants,
ne sont pas dûment motivés, ne donnent pas un exposé du contexte médical cohérent
et n’ont pas été établis en connaissance de l’anamnèse du cas. Il relève
notamment que le premier rapport médical du Dr Q.________ cité par l’intimée ne
figure pas au dossier et qu’il est dès lors impossible de déterminer sur quels éléments
le médecin s’est fondé pour livrer son appréciation médicale. Au vu des considérations
qui précèdent, l’intimée aurait dû mettre en œuvre une expertise indépendante
afin de compléter l’instruction de la cause. Il requiert l’audition de son médecin
traitant le Dr V.________ par le biais de questionnaires médicaux, ainsi que la mise en œuvre
d’une expertise afin de déterminer si la lésion du labrum qu’il a subie est due
de façon certaine, probable ou seulement possible à l’accident du 14 janvier 2013 et
s’il existe une relation de causalité naturelle possible, probable et certaine avec cet événement.
Dans sa réponse du 10 janvier 2014, l’intimée conclut au rejet du recours et à la
confirmation de sa décision. Elle relève avoir proposé au recourant une expertise médicale,
laquelle ne pouvait avoir lieu avant la date de l’opération, et lui reproche de ne pas avoir
collaboré à l’instruction du dossier en maintenant l’opération à la date
prévue tout en sachant qu’une garantie de prise en charge ne pouvait être fournie. Elle
estime que le rapport du Dr V.________ se base sur des éléments de faits contestés (la
chute) et rejoint les avis des Drs F.________ et B.________ en ce sens que l’événement
accidentel a tout au plus décompensé un état préexistant. Elle produit en outre le
premier avis médical du Dr Q.________ et ajoute s’en remettre à dire de justice
quant à la nécessité d’une expertise médicale.
Par courrier du 21 janvier 2014, l’intimée transmet, à la demande de la juge instructeur,
la traduction en français de l’avis médical du 3 octobre 2013 rédigé en allemand
par le Dr B.________.
Dans sa réplique du 13 mars 2014, le recourant maintient ses conclusions ainsi que ses réquisitions
de preuve. Il allègue par ailleurs ne pas avoir violé son devoir de collaborer, n’ayant
jamais refusé de se soumettre à une expertise, précisant que pour fixer la date de l’opération
il avait dû prendre des dispositions contraignantes sur le plan professionnel et qu’il attendait
l’opération avec impatience vu que les douleurs devenaient handicapantes dans sa vie quotidienne.
Il relève que l’expertise aurait également pu être réalisée après
l’opération, notamment sur la base de radiographies et des protocoles opératoires.
Dans sa duplique du 7 avril 2014, l’intimée maintient ses conclusions. Elle précise que
le recourant était certes d’accord de se soumettre à une expertise mais pour autant qu’elle
puisse avoir lieu avant l’opération, ce qui était impossible.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents, sous
réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981
sur l’assurance-accidents; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles
la voie de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 LPGA). Le
tribunal des assurances compétent est celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une
autre partie au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
En l’espèce, le recourant est domicilié dans le canton de Vaud. Son recours a été
interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent. Respectant pour le surplus les
autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 let. a LPA-VD). Vu la valeur litigieuse potentiellement supérieure à
30'000 fr., la cause doit être tranchée par la cour composée de trois magistrats (art.
94 al. 4 LPA-VD).
2.
In casu, le litige porte sur la question de savoir si, pour les suites de l'accident survenu le 14 janvier
2013, l'intimée reste tenue de servir ses prestations au-delà du 14 mai 2013, date à compter
de laquelle elle considère que les lésions subies au niveau de la hanche gauche ne sont plus
en relation de causalité avec cet événement accidentel.
a)
Selon l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel ou de maladie professionnelle. Le droit à des
prestations découlant d’un accident assuré suppose notamment entre l’événement
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé un lien de causalité
naturelle. Cette condition est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même
manière (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 129 V 402 consid. 4.3.1; 119 V 335 consid. 1; 118 V 286
consid. 1b et les références citées; TF 8C_377/2009 du 18 février 2010 consid. 5.1).
Il n’est pas nécessaire que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte
à la santé : il suffit qu’associé éventuellement à d’autres
facteurs, il ait provoqué l’atteinte à la santé, c’est-à-dire qu’il
se présente comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 129
V 402 consid. 4.3.1; 119 V 335 consid. 1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement "post hoc, ergo propter hoc"; cf. ATF 119 V 335 consid. 2b/bb). Il convient
en principe d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence
du rapport de causalité avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence
d’un rapport de cause à effet soit simplement possible; elle doit pouvoir être qualifiée
de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 129 V 402 consid. 4.3.1; 119 V 335
consid. 1; TF 8C_1025/2008 du 19 octobre 2009 consid. 3.2; TF 8C_377/2009 du 18 février
2010 consid. 5.1).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte en question sont liés par
un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration ou, le cas
échéant, le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans l’assurance sociale (ATF 129 V 402 consid. 4.3; 129 V 177 consid. 3.1 et les références
citées). Si l’accident n’a fait que déclencher un processus qui serait de toute
façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes
présentés par l’assuré et l’accident doit être nié lorsque l’état
de l’assuré est revenu au stade où il se trouvait avant l’accident (statu quo ante)
ou s’il est parvenu au stade d’évolution qu’il aurait atteint sans l’accident
(statu quo sine; TF 8C_377/2009 du 18 février 2010 consid. 5.1 et les références
citées).
Le droit à des prestations découlant d’un accident suppose en outre un lien de causalité
adéquate entre l’événement dommageable et l’atteinte à la santé.
Dans le domaine de l'assurance-accidents obligatoire, cependant, en cas d'atteinte à la santé
physique, la causalité adéquate se recoupe largement avec la causalité naturelle, de sorte
qu'elle ne joue pratiquement pas de rôle (ATF 118 V 286 consid. 3a; 117 V 359; TF 8C_726/2008
du 14 mai 2009 consid. 2.1).
b)
Aux termes de l'art. 6 al. 2 LAA, le Conseil fédéral peut inclure dans l'assurance des lésions
corporelles qui sont semblables aux conséquences d'un accident. En vertu de cette délégation
de compétence, le Conseil fédéral a édicté l'art. 9 al. 2 OLAA (ordonnance du
20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents; RS 832.202), qui prévoit que certaines lésions
corporelles sont assimilées à un accident, même si elles ne sont pas causées par
un facteur extérieur de caractère extraordinaire, pour autant qu'elles ne soient pas manifestement
imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs. Ces lésions
corporelles sont les suivantes :
a.
Les fractures;
b.
Les déboîtements d'articulations;
c.
Les déchirures du ménisque;
d.
Les déchirures de muscles;
e.
Les élongations de muscles;
f.
Les déchirures de tendons;
g.
Les lésions de ligaments;
h.
Les lésions du tympan.
Cette liste est exhaustive (ATF 116 V 136 consid. 4a, 145 consid. 2b).
La notion de lésion corporelle assimilée à un accident a pour but d'éviter, au profit
de l'assuré, la distinction souvent difficile entre maladie et accident. Aussi les assureurs-accidents
LAA doivent-ils assumer un risque qui, en raison de la distinction précitée, devrait souvent
être couvert par l'assurance-maladie. Les lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA
sont assimilées à un accident même si elles ont, pour l'essentiel, une origine vraisemblablement
maladive ou dégénérative, pour autant qu'une cause extérieure ait, au moins, déclenché
les symptômes dont souffre l'assuré (ATF 129 V 466; 123 V 43 consid. 2b; 116 V 145 consid.
2c; 114 V 298 consid. 3c). Il faut qu'un facteur extérieur soit une cause possible de la lésion,
au moins à titre partiel, pour qu'une lésion assimilée à un accident soit admise.
c)
L'assureur social, et le juge des assurances sociales en cas de recours, doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de
la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a; 134 V 231 consid.
5.1; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés
que leur confère leur mandat, les médecins traitants peuvent être enclins, en cas de doute,
à se prononcer en faveur de leurs patients (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références
citées; VSI 2001 p. 106 consid. 3b; TFA I 554/01 du 19 avril 2002 consid. 2a).
Le Tribunal fédéral a précisé que lorsqu'une décision administrative s'appuie
exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis
d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère
probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence
de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou l'autre
de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un médecin indépendant selon
la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465). Le juge
ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale,
la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales
à la disposition de l’autorité compétente afin de l'éclairer sur les aspects
médicaux d'un état de fait donné (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références).
3.
En l’occurrence, selon l’intimée, le rapport du Dr B.________ du 3 octobre 2013
permet de retenir une évolution de la santé du recourant vers un statu quo sine, qui a été
atteint quatre mois après l’événement, soit le 14 mai 2013. En effet, la lésion
du labrum doit être considérée, de manière vraisemblablement prépondérante,
comme préexistante et signe de l’arthrose débutante de la hanche. Se fondant sur l’avis
du Dr V.________, le recourant soutient au contraire que la déchirure nette du labrum constatée
lors de l'arthro-IRM de la hanche gauche pratiquée le 27 février 2013 ne comporte aucun trouble
dégénératif associé et est consécutive à l'événement du 14 janvier
2013. L’intimée doit dès lors prendre en charge les traitements, notamment l’intervention
chirurgicale du 31 mai 2013.
a)
Il convient tout d’abord de déterminer si la déchirure du labrum acétabulaire de
la hanche gauche peut être examinée à l’aune de l’art. 9 al. 2 OLAA, qui concerne
les lésions corporelles assimilées à un accident.
Dans un arrêt du Tribunal fédéral du 9 novembre 2011, la question s’est posée
de savoir si le labrum acétabulaire de la hanche, considéré comme le ménisque de
la hanche, pouvait être considéré, à l’instar du ménisque du genou, comme
une lésion assimilée à un accident au sens de l’art. 9 al. 2 let. c OLAA. Les juges
fédéraux ont relevé que la jurisprudence considérait que les dispositions d’exception,
comme l’art. 9 al. 2 OLAA qui contient une liste exhaustive, ne devaient être interprétées
ni restrictivement ni extensivement, mais conformément à leur but, dans les limites de la règle
générale. Aussi, n’est-il pas admissible d’étendre la liste des lésions
corporelles assimilées à un accident en raisonnant par analogie. Se référant aux
travaux préparatoires de l’OLAA, ils ont considéré qu’il n’avait jamais
été question d’étendre la notion de déchirures du ménisque (art. 9 al.
2 let. c OLAA) à d’autres articulations que le genou, précisant que la doctrine considérait
que le ménisque au sens de l’art. 9 al. 2 let. c OLAA était un élément constitutif
du genou uniquement (TF 8C_118/2011 du 9 novembre 2011).
L’application de l’art. 9 OLAA et de la jurisprudence y relative étant exclue dans le
cas d’une déchirure du labrum acétabulaire de la hanche, il convient de statuer sur la
question du lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable et la lésion
précitée. A cet égard, il convient de relever que l’intimée n’a pas remis
en cause l’existence d'un accident au sens de l'art. 4 LPGA. S’agissant des circonstances
de l’événement, on retiendra de la déclaration d’accident du 11 février
2013 que le recourant a glissé sur le ralentisseur verglacé disposé à l’entrée
du parking de D.________, et que, sans toutefois chuter, c’est en effectuant un mouvement rapide
et violent pour retrouver l’équilibre qu’il a ressenti un coup dans la hanche gauche.
Certes, le recourant a informé l’intimée ultérieurement (courriel du 24 mai 2013)
que la glissade avait été suivie, à son entraînement de jujitsu, d’une mauvaise
prise. En tout état de cause, l’intimée s’en est tenue aux premières déclarations
de l’intéressé (décision sur opposition, p. 2) et a uniquement pris en compte l’accident
du 14 janvier 2013, soit une glissade sur un ralentisseur verglacé, appréciation qui n’a
nullement été contesté par l’assuré dans le cadre de son recours.
b)
En l’espèce, il convient de constater que les avis sont divergeants quant à l’origine
de la déchirure du labrum. Ainsi, le Dr M.________ a, à la faveur des rapports successifs du
Dr V.________, signalé qu’une déchirure du labrum pouvait être traumatique,
n’ayant pas relevé chez le recourant de signes radiologiques de conflit fémoro-acétabulaire
ni d’autre malformation (courriel du 26 mars 2013). Il n'a toutefois pas précisé si l’atteinte
diagnostiquée était attribuable à l'accident du 14 janvier 2013. Pour sa part, le
Dr V.________ a posé le diagnostic de déchirure post-traumatique du labrum acétabulaire
gauche (courrier du 3 mai 2013 au Dr M.________), ajoutant que cette lésion était clairement
liée à l’accident du 14 janvier 2013 avec un mécanisme correspondant à un accident
(courrier du 3 mai 2013 à l’intimée). Sans avoir procédé à un examen clinique
du recourant, le Dr Q.________ a considéré de manière générale qu’un mouvement
en soi ne pouvait pas provoquer cette déchirure, au contraire de la répétition des mouvements,
en l’occurrence les arts martiaux. Il a précisé qu’en présence d’un
état malformatif, des mouvements externes et répétitifs suffisaient à provoquer une
déchirure et qu’un simple traumatisme sur une hanche jeune ne pouvait provoquer une déchirure
du labrum (avis médical du 14 mai 2013). Le Dr Q.________ a ainsi conclu à l’absence
de tout lien de causalité et n’a émis aucune observation par rapport à la localisation
de la déchirure (lésion du labrum postéro-supérieure). Son appréciation est
en contradiction avec celle du Dr V.________ lequel a exposé que la localisation de la lésion
traumatique claire du labrum postéro-supérieure n’était pas du tout typique d’un
conflit fémoro-acétabulaire dont les lésions se trouvaient plutôt en région
antéro-supérieure de l’articulation. Il a ajouté que le mécanisme accidentel
décrit (mouvement de distorsion en abduction et rotation externe forcée de la hanche) était
un mécanisme adéquat et dont la localisation de la lésion correspondait parfaitement à
ce qui avait été trouvé (courrier du 1
er
juillet 2013). Si les Drs F.________ et B.________ s’accordent à reconnaître l’existence
d’une décompensation d’un état pré-existant, leurs rapports ne sont cependant
pas suffisamment probants pour statuer et ce, pour plusieurs motifs. Il sied tout d’abord de relever
que le Dr B.________ a, dans un avis médical peu étayé du 3 octobre 2013, essentiellement
résumé les conclusions du Dr F.________, lequel ne s’est toutefois pas prononcé
sur la question de l’évolution de l’état maladif, au contraire du Dr B.________
qui a fixé le statu quo sine au 14 mai 2013. Le Dr F.________ a en outre retenu une chute au judo
comme événement accidentel (courrier du 5 avril 2013 au Dr M.________) et s’est pour
le moins montré hésitant quant à l’origine de la lésion («me fait penser»,
«probablement», «j’ai l’impression») et quant à une éventuelle
intervention. Enfin, le rapport du 3 octobre 2013 du Dr B.________ ne contient aucune discussion
sur l’opération pratiquée le 31 mai 2013 par le Dr V.________, laquelle avait pour but
de stabiliser, voire suturer, le labrum acétabulaire et de viser ainsi une restitution du statu
quo ante selon le médecin précité.
Au vu des éléments précités, la Cour de céans considère que le Dr B.________
ne s'est pas prononcé de manière probante sur l'origine et la localisation de la lésion
présentée par le recourant, ainsi que sur les conséquences d’une telle lésion
en lien notamment avec la question de savoir si le statu quo sine était atteint quatre mois après
l’événement dommageable ou postérieurement à l’intervention du 31 mai
2013. Dès lors, contrairement à ce qu'a retenu l’intimée, le point de savoir si
l'accident a décompensé de manière provisoire un état de fait préexistant ne
peut pas être tranché de manière définitive sur la base des pièces du dossier.
Par ailleurs, le seul avis du Dr V.________, qui va dans le sens d'une origine exclusivement traumatique,
n'est pas non plus suffisant pour écarter l'hypothèse d'une origine dégénérative
des lésions, respectivement d’un lien entre le conflit fémoro-acétabulaire et la
déchirure du labrum.
c)
A la lumière des éléments exposés ci-avant, la Cour de céans considère
qu'en l'état actuel du dossier, il subsiste des incertitudes sur le plan médical lesquelles
empêchent d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, le lien
de causalité entre les atteintes à la santé pour lesquelles le recourant a été
opéré et l’accident dont l’assuré a été victime.
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal
les éclaircirait comme il convient en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2).
Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors
fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative;
a contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par l'administration
en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
d)
En l'occurrence, au vu des contradictions en cause et des lacunes d’instruction, il se justifie
par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à l'intimée, qui dans sa réponse
du 10 janvier 2014, ne s’est finalement pas opposée à la mise en œuvre d’une
expertise, s’en remettant sur ce point à dire de justice. L’intimée rendra dès
lors une nouvelle décision après avoir complété l'instruction du dossier par toutes
les mesures propres à clarifier les points précités, en particulier par la mise en œuvre
d'une expertise sur le plan orthopédique (art. 44 LPGA).
4.
a)
Le recours doit dès lors être admis
et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimée
pour complément d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision sur
l’éventuel droit aux prestations ultérieurement au 14 mai 2013, notamment la prise en
charge de l’intervention du 31 mai 2013.
b)
Le recourant, qui a obtenu gain de cause avec le concours d'un mandataire, a droit à une indemnité
de dépens, dont le montant doit être déterminé d'après l'importance et la complexité
du litige (art. 61 let. g LPGA; cf. également art. 7 TFJAS [tarif du 2 décembre
2008 des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales; RSV 173.36.5.2]).
En l'espèce, il y a lieu d'arrêter le montant des dépens à 2’500 fr. à
la charge de l'intimée, qui succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice, la procédure étant gratuite (art. 61 let.
a LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 4 novembre 2013 par L.________ est annulée, la cause étant
renvoyée à cet assureur pour instruction complémentaire et nouvelle décision, au
sens des considérants.
III.
L.________ versera au recourant une indemnité de 2’500 fr. (deux mille cinq cents francs)
à titre de dépens.
IV.
Le présent arrêt est rendu sans frais.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Corinne Monnard Séchaud, avocate à Lausanne (pour G.________, à [...]),
‑
L.________, à [...],
-
Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :