vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 683 · 2025-09-15 · fr

AA, LIEN DE CAUSALITÉ, ÉTAT ANTÉRIEUR, LÉSION DE L'ÉPAULE | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 683

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
125/24 - 122/2025
ZA24.045860
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 septembre 2025
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
M.
Tinguely, juge, et Mme Hempel-Bruder, assesseure
Greffière
:              Mme
Jeanneret
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à [...], recourant,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
4 LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
a)
H.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en [...], a travaillé dès le 4 mai 2009 comme ouvrier du bâtiment
sur un chantier de construction. Le 27 juin 2009, il est tombé au cours d’une bousculade et
s’est rendu à l’Hôpital D.________ en raison de douleurs à l’épaule
droite. L’employeur a annoncé le sinistre à la Caisse nationale suisse d'assurance en
cas d'accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée) le 9 décembre 2009.
Entretemps, l’assuré a effectué deux missions temporaires en tant qu’ouvrier sur
des chantiers pour le compte d’une agence de placement, du 27 octobre au 13 novembre 2009
et du 30 novembre au 4 décembre 2009.
Dans la nuit du 5 au 6 décembre 2009, alors qu’il se trouvait dans une discothèque,
l’assuré est tombé sur l’épaule droite. Il s’est rendu le 8 décembre
2009 à l’Hôpital D.________, où un arrêt de travail a été délivré.
Le même jour, l’agence de placement a annoncé à la CNA une rechute du sinistre du
27 juin 2009. La Caisse cantonale de chômage a fait de même ultérieurement (cf. déclaration
de sinistre de l’assurance-accidents pour les chômeurs du 2 février 2010). A la
demande de la CNA, l’assuré a précisé le 5 janvier 2010 qu’il avait été
poussé par un inconnu à 3 heures du matin le 6 décembre 2009.
Dans un rapport du 4 janvier 2010, le Dr P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a indiqué que l’assuré serait opéré
le 19 janvier 2010 en raison d’une instabilité de l’épaule droite et qu’une
arthro-IRM (imagerie par résonance magnétique) du 10 décembre 2009 montrait une lésion
fraiche de Hill-Sachs ainsi qu’une lésion labro-ligamentaire gléno-humérale inférieure.
Après consultation de son médecin d’arrondissement, la CNA a pris en charge l’intervention
et a versé au dossier de l’assuré le rapport d’arthro-IRM de l’épaule
droit du 10 décembre 2009, le protocole opératoire du 19 janvier 2010, ainsi qu’un second
rapport établi le 4 janvier 2010 par le Dr P.________, posant le diagnostic principal de luxation
récidivante de l’épaule droite et précisant que le patient était connu pour
des luxations répétées des deux épaules, que la gauche avait été opérée
en octobre 2008 et qu’une réduction fermée de la luxation de l’épaule droite
avait été effectuée sous anesthésie générale le 6 décembre 2009
alors qu’une réduction avait déjà eu lieu la veille aux urgences.
b)
L’assuré a été engagé par L.________ Sàrl en tant qu’ouvrier sanitaire
pour un contrat de durée déterminée du 1
er
août au 30 novembre 2023. Le 4 novembre 2023, l’entreprise a annoncé à la CNA
qu’un sinistre était survenu le 19 octobre 2023 sur le chantier, décrit comme une douleur
soudaine au dos (« Plötzliche Rückenschmerzen »). Parallèlement, l’assuré
a produit une prescription de physiothérapie mentionnant un traumatisme sur l’épaule
avec douleurs et impotence fonctionnelle, ainsi qu’un certificat d’incapacité de travail
délivrés le 31 octobre 2023 par l’Hôpital D.________. A la demande de la CNA,
il a précisé les circonstances de l’accident le 17 novembre 2023, en indiquant qu’il
était tombé en tapant l’épaule droite sur un échafaudage.
Répondant le 13 novembre 2023 à un questionnaire médical de la CNA, le Dr L.________,
médecin assistant à l’Hôpital D.________, a indiqué que l’assuré
avait consulté le 20 octobre 2023 en raison d’une chute au travail avec réception sur
la face antérieure de l’épaule droite contre un échafaudage. L’assuré
présentait une contusion de cette épaule, avec un diagnostic différentiel de lésion
de la coiffe des rotateurs, entraînant une incapacité de travail totale. Le médecin a
joint un rapport de radiographie du 20 octobre 2023 concluant comme suit :
« Résultat
Examen comparatif du 22/03/2014.
Status post ancre au niveau du glénoïde sans signe de complication.
Quelques microkystes à l’insertion du tendon du muscle supraépineux compatibles avec
une tendinopathie chronique.
Pas de fracture.
Bonne congruence articulaire. »
Selon communication du 28 novembre 2023, la CNA a accepté de prendre en charge le cas d’accident.
Dans un questionnaire médical rempli le 12 janvier 2024, la Dre N.________, médecin assistante
à l’Hôpital D.________, a posé le diagnostic de traumatisme de l’épaule
droite le 18 octobre 2023, avec arthrose acromio-claviculaire et entorse acromio-claviculaire de stade
1, ainsi qu’une fissure labrale. L’évolution était stable avec persistance des
douleurs et limitation de la mobilité de l’épaule droite. L’hôpital a par
ailleurs fourni les rapports d’imagerie suivants :
-
Un rapport de radiographie de l’épaule
droite du 6 décembre 2009 à 4h25 constatant, après réduction d’une luxation
aux urgences, l’absence de problème des structures osseuses, des rapports ostéoarticulaires
et des tissus mous.
-
Un rapport de radiographie de l’épaule
droite de face/Neer du 3 janvier 2010, mentionnant une lésion de Hill-Sachs connue.
-
Un rapport de radiographie de l’épaule
droite du 20 janvier 2010, faisant état d’un status post-plastie de la glène pour avulsion
du complexe labro-ligamentaire glénohuméral inférieur et constatant que le matériel
de fixation était en place, sans complication apparente.
-
Un rapport de radiographie de l’épaule
droite du 22 mars 2014, concluant à une luxation antéro-inférieure de l’épaule
droite, la tête humérale étant en place après réduction, et notant la présence
de trois ancres dans la glène.
-
Un rapport d’IRM de l’épaule
droite du 2 novembre 2023, signalant la présence d’une arthropathie acromio-claviculaire
congestive marquée et d’une fissure labrale séquellaire étendue sur les rayons de
8h à 11h, l’intégrité des tendons de la coiffe des rotateurs ainsi que l’absence
de capsulite gléno-humérale ou de bursite sous-acromio-deltoïdienne.
Le 20 février 2024, le Dr W.________, médecin assistant à l’Hôpital D.________,
a posé le diagnostic d’arthropathie acromio-claviculaire avec entorse de stade 1, dont l’évolution
était favorable mais actuellement stagnante.
La CNA a soumis le dossier de l’assuré au Dr Z.________, spécialiste en médecine
interne générale, pour une appréciation brève. Ce médecin a constaté le
12 avril 2024 que l’épaule droite de l’assuré présentait des lésions
préexistantes à l’événement du 19 octobre 2023, à savoir un status après
multiples luxations de l’épaule droit, un status après arthroscopie et suture d’une
lésion de Bankart le 19 janvier 2010, de l’arthrose acromio-claviculaire et une fissure labrale
séquellaire. Le Dr Z.________ a précisé que l’événement considéré
avait probablement occasionné une contusion de l’épaule droite avec une entorse acromio-claviculaire
de stade I.
Le Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a répondu à un questionnaire médical de la CNA le 28 juin 2024. Décrivant
le status observé le 6 mai 2024, il a posé les diagnostics de tendinopathie de l’insertion
du supra-épineux et d’arthrose acromio-claviculaire évoluée de l’épaule
droite. Il a précisé qu’il fallait s’attendre à la persistance de douleurs
et que de nouvelles interventions chirurgicales étaient susceptibles d’améliorer la situation.
Reprenant l’étude du dossier, le Dr Z.________ a retenu dans son appréciation brève
du 24 juillet 2024 que les troubles observés par le Dr T.________ dans son rapport du 28 juin
2024 étaient en lien avec des atteintes dégénératives, de sorte qu’il fallait
considérer que l’événement du 19 octobre 2023 ne déployait plus d’effet
depuis le 6 mai 2024 au plus tard.
Par décision du 25 juillet 2024, la CNA a constaté que les troubles persistants actuellement
à l’épaule droite n’avaient plus aucun lien avec l’accident, l’état
de santé tel qu’il aurait été sans l’accident du 19 octobre 2023 pouvant être
considéré comme atteint depuis le 6 mai 2024 au plus tard. En conséquence, il était
mis fin au cas d’assurance et au versement des prestations d’assurances dès le 25 juillet
2024, le remboursement des frais payés à tort n’étant pas demandé. Une copie
de la décision a été adressée à la caisse-maladie de l’assuré.
L’assuré a formé opposition le 29 juillet 2024. Concluant implicitement au maintien du
versement des prestations de l’assurance-accidents, il a fait valoir que l’accident du 19
octobre 2023 avait touché l’épaule droite, laquelle avait déjà été
opérée en 2010 dans les suites d’un accident assuré.
La CNA a rejeté l’opposition dans une décision sur opposition du 19 septembre 2024,
tout en relevant qu’elle allait examiner si les troubles présentés par l’assuré
au-delà du 6 mai, voire du 25 juillet 2024, étaient en relation de causalité avec l’accident
du 27 juin 2009, ce qui ferait l’objet d’une nouvelle décision susceptible d’opposition.
Une copie a été communiquée à la caisse-maladie de l’assuré.
B.
H.________ a recouru contre la décision sur opposition précitée auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte du 9 octobre 2024. Concluant implicitement à
son annulation, il a fait valoir que son médecin traitant établissait un lien entre son accident
du travail et ses problèmes de santé actuels.
Le recourant a complété
son recours le 8 janvier 2025, en produisant un lot de pièces médicales constitué, d’une
part, de rapports d’imagerie et de consultations datant de 2008 et 2009 concernant principalement
son épaule gauche et, d’autre part, des attestations d’incapacité de travail pour
les mois d’octobre 2024 à janvier 2025, ainsi que des pièces médicales concernant
son épaule droite comprenant des rapports d’imagerie des 17 novembre 2007, 6, 10 décembre
2009 et 20 novembre 2012, des rapports concernant l’intervention chirurgicale du 19 janvier
2010, des rapports de consultation à l’Hôpital D.________ du 20 novembre 2012 et
du 22 mars 2014 et enfin les pièces suivantes :
-
Un rapport de consultation aux urgences de l’Hôpital
D.________ du 20 octobre 2023, précisant que le recourant consultait le lendemain d’une chute
au travail et posant le diagnostic de contusion de l’épaule droite avec diagnostic différentiel
de lésion de la coiffe des rotateurs.
-
Un rapport de consultation du Dr T.________
du 6 mai 2024, constatant l’absence d’évolution et préconisant d’effectuer
une nouvelle IRM en vue de proposer un traitement.
-
Un rapport d’IRM de l’épaule
droite du 22 mai 2024, concluant comme suit :
«
Conclusion
Comme dans le contrôle de novembre 2023, important remaniements inflammatoires / dégénératifs
de l'articulation acromio-claviculaire droite, avec œdème des deux côtés de l'articulation,
et épaississement de la capsule, légèrement moins évident par rapport au contrôle
précédent.
Signes
de tendinopathie du tendon du [muscle] sus-épineux, légèrement irrégulier, avec petite
lésion de la surface inférieure du tendon.
Remaniements
d'aspect dégénératif de la partie plus externe du tendon du muscle sous-scapulaire.
Quelques
petits kystes de quelques millimètres dans la partie supéro-exteme de la tête humérale
droite.
Remaniements
dégénératifs du labrum glénoïdien dans la partie antéro-supérieure.
Pas
d'atrophie de la musculature de la coiffe des rotateurs, d'épanchement intra-articulaire ni de lésion
post-traumatique récente au niveau des structures osseuses de l'épaule droite. »
-
Un rapport d’infiltration sous échographie
de l’épaule droite du 26 juin 2024, motivée par une arthropathie acromio-claviculaire
droite.
-
Un rapport établi le 26 juillet 2024 par
le Dr T.________ sur la consultation du 30 mai 2024, indiquant que le résultat de l’IRM
montrait « surtout une arthrose acromio-claviculaire évoluée et une souffrance de
l’insertion du supraspinatus sans rupture franche » et prescrivant une infiltration.
Dans une écriture complémentaire spontanée reçue au greffe de la Cour de céans
le 28 janvier 2025, le recourant a exposé que son état de santé s’était aggravé,
si bien qu’une intervention chirurgicale avait été programmée le 18 février
2024.
L’intimée a déposé un mémoire de réponse le 30 janvier 2025. Précisant
que la décision litigieuse concernait uniquement le versement de prestations pour les suites de
l’accident du 19 octobre 2023, elle a conclu au rejet du recours. Tout en relevant que le recourant
se fondait essentiellement sur des rapports concernant l’accident survenu en 2009, l’intimée
s’est référée à une nouvelle appréciation médicale établie le
29 janvier 2025 par le Dr Z.________, jointe à son écriture, au terme de laquelle le médecin
d’arrondissement a retenu les diagnostics de contusion de l’épaule droite le 19 octobre
2023, sans lésion structurelle objectivable, de tendinopathie chronique du sus-épineux de l’épaule
droite, d’arthrose acromio-claviculaire droite évoluée et de status post stabilisation
de Bankart pour instabilité chronique de l’épaule droite le 19 janvier 2010 et de l’épaule
gauche le 13 octobre 2008. Il a ensuite répondu comme suit aux questions de l’intimée :
« Réponse aux questions
1.
Les troubles objectivés par imageries sont-ils en lien, au degré de la vraisemblance prépondérante,
avec l'événement du 19 octobre 2023 ?
Les lésions structurelles décrites à l'IRM épaule droite du 22.05.2024 (2. -6.) sont
de nature dégénérative et sont préexistantes à l'évènement incriminé.
Elles ne sont donc pas imputables à cet événement avec un degré de vraisemblance
prépondérante.
2. Au degré de la vraisemblance prépondérante, quel(s) est(sont) le(s) diagnostic(s) à
retenir pour les seules suites de l'événement du 19 octobre 2023 ?
Une probable contusion de l'épaule droite et une probable entorse acromio-claviculaire de stade
I.
3. Eu égard aux avis médicaux au dossier, peut-on retenir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, un statu quo sine vel ante pour les seules suites de l'événement du
19 octobre 2023 ? Si oui, à quelle date ?
L'évènement mentionné a probablement provoqué une contusion de l'épaule droite
et une luxation acromio-claviculaire de stade I, venant déstabiliser de manière temporaire
un état pathologique préexistant bien évident à l'imagerie et déjà avancé,
surtout au niveau de l'articulation acromio-claviculaire. Faisant abstraction de l'état dégénératif
préexistant, une contusion d'épaule et une luxation acromio-claviculaire de stade l ne nécessitent
pas plus de 3 mois pour guérir, sous traitement conservateur. Le fait que les rapports médicaux
au dossier mentionnent – objectivement – des traitements en cours pour les atteintes dégénératives
depuis au moins le 06.05 2024, nous amène à fixer la date de fin probable de la causalité
naturelle au 06.05.2024, sachant que
–
normalement – des troubles tels que ceux qui sont imputables à l'évènement incriminé
sont censés guérir encore plus rapidement.
(…) »
Le 27 février 2025, le recourant a versé un nouveau lot de pièces médicales, en particulier
un compte-rendu de la consultation du 17 novembre 2007 aux urgences de l’Hôpital D.________
pour une luxation de l’épaule droite après une chute de sa hauteur, deux clichés
radiographiques de son épaule droite du 17 novembre 2007, ainsi que des pièces médicales
concernant une fracture à la main droite le 24 septembre 2007.
L’intimée s’est déterminée le 18 mars 2025 sur les éléments déposés
par le recourant les 28 janvier et 27 février 2025. Constatant que l’intéressé n’avait
produit aucune pièce nouvelle en lien avec le litige et qu’il n’opposait aucun argument
à l’appréciation médicale du Dr Z.________ du 29 janvier 2025, elle a maintenu
ses conclusions.
Dans une écriture reçue le 9 mai 2025 au greffe de la Cour de céans, le recourant a exposé
que ses troubles à l’épaule droite étaient apparus après l’accident du
27 juin 2009 et que cette épaule ne s’était jamais vraiment remise depuis lors. Il a
encore remis le 3 juin 2025 l’attestation suivante, rédigée le 29 mai 2025 par le Dr T.________ :
« Je vois ce patient à ma consultation
pour la première fois le 6 mai 2024, pour une épaule droite douloureuse. En analysant son dossier
(Hôpital D.________), je retrouve une première luxation de l'épaule droite documentée
par une radiographie du 17 novembre 2007. Il a été opéré d'une stabilisation de Bankart
à ciel ouvert en janvier 2010. Par la suite, il reprend une vie normale jusqu'en mars 2014, moment
où son épaule se luxa à nouveau. Je ne trouve aucune trace dans le dossier jusqu'en 2023,
lorsque le patient revient aux urgences pour une contusion de l'épaule droite.
L'IRM
réalisée montre une arthrose acromio-claviculaire et une tendinopathie de la coiffe sans rupture.
La radiographie révèle une omarthrose débutante. Je le suis donc à partir du 6 mai
2024, pendant plusieurs mois. Face à un tableau peu évolutif, je demande une nouvelle IRM,
effectuée en mai 2024, dont le résultat est superposable à celui de 2023, à l'exception
d'une petite fissure du supra-épineux.
Conclusion
de l'IRM :
Comme
lors du contrôle de novembre 2023, on observe d'importants remaniements inflammatoires et dégénératifs
de l'articulation acromio-claviculaire droite, avec œdèmes des deux côtés de l'articulation
et épaississement de la capsule, légèrement moins marqué par rapport au contrôle
précédent.
On
note également :
@.               - Des signes de tendinopathie
du tendon du muscle sus-épineux, légèrement irrégulier, avec une petite lésion
à la surface inférieure du tendon, des remaniements dégénératifs de la partie
externe du tendon du muscle sous-scapulaire, quelques petits kystes de quelques millimètres dans
la partie supéro-externe de la tête humérale droite, des remaniements dégénératifs
du labrum glénoïdien dans la partie antéro-supérieure.
Il
n'y a pas d'atrophie de la musculature de la coiffe des rotateurs, ni d'épanchement intra-articulaire,
ni de lésion post-traumatique récente au niveau des structures osseuses de l'épaule droite.
Une
intervention avait été prévue en février 2025 (pour traiter son acromio-claviculaire
et éventuellement réaliser une arthrolyse avec ténotomie du petit pectoral) ; celle-ci
a été annulée par le patient à cause de ses problèmes administratifs par rapport
à la prise en
charge.
À
l'analyse du dossier à mon avis la relation entre l'état clinique de l'épaule droite actuel
et l'accident de 2007 est uniquement possible
. »
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et jugés que
les rapports juridiques à propos desquels l’autorité administrative compétente s’est
prononcée préalablement d’une manière qui la lie, sous la forme d’une décision.
La décision détermine ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré
en justice par voie de recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation
n’a pas d’objet et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé. Dans le même
sens, les conclusions qui vont au-delà de l’objet de la contestation, tel que défini
par la décision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF 144 II 359 consid. 4.3 ; 142
I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b)
Le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées
d’après l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a
été rendue. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent
faire l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
TF 8C_105/2022 du 12 juillet 2022 consid. 4.1).
Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus postérieurement dans la mesure où
ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer l’appréciation
au moment où la décision attaquée a été rendue. En particulier, même s’il
a été rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport médical
doit être pris en considération s’il a trait à la situation antérieure à
cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_253/2024 du 17 octobre 2024 consid. 3.3).
c)
En l’occurrence, dans la décision sur opposition litigieuse, l’intimée a confirmé
sa décision du 25 juillet 2024, par laquelle elle a mis fin au versement de ses prestations en lien
avec l’événement du 19 octobre 2023. Elle a par ailleurs précisé que la question
d’un éventuel lien entre les atteintes persistantes de l’épaule droite et l’événement
du 27 juin 2009 serait examiné et ferait l’objet d’une nouvelle décision.
Il en découle que le présent litige porte exclusivement sur le droit du recourant à des
prestations de l’assurance-accidents en relation avec l’événement du 19 octobre
2023. Dans la mesure où elle tend à faire admettre un lien de causalité de ses troubles
à l’épaule droite avec l’événement du 27 juin 2009, l’écriture
du recourant reçue le 9 mai 2025 sort de l’objet de la contestation et doit être écartée.
Cependant, le rapport médical du 29 mai 2025 produit ensuite par le recourant peut être pris
en considération en tant qu’il porte sur l’évolution de l’état de son
épaule droite depuis novembre 2007.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al.
1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident
non professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte, son caractère
involontaire, un facteur extérieur et le caractère extraordinaire de ce facteur extérieur
(ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1).
b)
En
l’espèce, l’intimée a admis le caractère accidentel de la chute survenue le
19 octobre 2023.
4.
a)
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité
naturelle entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte
à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage
ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans
l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il
suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres
facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine qua
non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et les références citées).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration ou, le
cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées).
Il
ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit simplement possible ;
elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid.
3.1 et les références citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335
consid. 2b/bb ; TF 8C_315/2023 du 9 janvier 2024 consid. 3.2). Il convient en principe d’en
rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de
causalité avec l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre
2020 consid. 3.1).
b)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_686/2024 du 4 avril
2025 consid. 3.1.1 ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
c)
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi
que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid.
5.1 et les références ; TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.1.2).
5.
a)
Il découle de
l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les preuves médicales
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août
2024 consid. 3.3).
b)
Le
juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence ; TF 8C_150/2024 du 10 octobre 2024 consid. 2.3 ; TF 8C_565/2008
du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les rapports
des médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il
n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V
465 consid. 4.7 ; TF 9C_553/2023 du 14 novembre 2024 consid. 3.2 ; TF 8C_796/2016
du 14 juin 2017 consid. 3.3).
S’agissant des rapports établis par
les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent
dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat
ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète
des preuves et de prendre en considération les rapports produits par la personne assurée, afin
de voir s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité
des constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les
références ; TF 8C_757/2023 du 20 décembre 2024 consid. 7 ; TF 8C_220/2024
du 4 octobre 2024 consid. 3.2).
6.
a)
En l’espèce, l’intimée a retenu que le droit du recourant au versement de prestations
en lien avec l’événement du 29 octobre 2023 avait pris fin le 6 mai 2024 à tout
le moins. Elle s’est fondée principalement sur les avis de son médecin-conseil des 12
avril et 24 juillet 2024.
Le Dr Z.________ a relevé d’emblée qu’il existait des lésions préexistantes
de l’épaule droite, à savoir un status après de multiples luxations, un status après
une arthroscopie et suture de lésion de Bankart en janvier 2010, une arthrose acromio-claviculaire
évoluée, une fissure labrale séquellaire, de discrets remaniements kystiques du quadrant
antérieur du labrum glénoïdien et une probable tendinopathie du sus-épineux. Il a
conclu que l’accident du 19 octobre 2023 avait occasionné une contusion de l’épaule
droite, avec une entorse acromio-claviculaire de stade I, et que ces atteintes ne déployaient plus
d’effet à compter du 6 mai 2024 au plus tard. Il a précisé à cet égard
que le médecin traitant avait constaté, lors d’une consultation effectuée à
cette dernière date, que les troubles rapportés alors par le recourant étaient en lien
avec la tendinopathie du sus-épineux et l’arthrose acromio-claviculaire.
b)
Le recourant a fait valoir essentiellement que son médecin traitant ne partageait pas l’avis
du médecin-conseil de la CNA et qu’il établissait un lien entre ses troubles à l’épaule
droite et l’accident assuré. Il n’a cependant remis aucun rapport médical posant
expressément un tel constat.
Avec sa réponse, l’intimée a produit une nouvelle appréciation établie le 29
janvier 2025 par le Dr Z.________. Celle-ci reprend l’ensemble des pièces médicales
versées au dossier de l’intimée après l’annonce de l’accident du 19 octobre
2023, les pièces concernant les événements accidentels annoncés à l’intimée
en 2009, ainsi que les autres pièces médicales produites par le recourant, incluant en particulier
un rapport de radiographie du 17 novembre 2007. Sur cette base, le Dr Z.________ a confirmé
que l’accident du 19 octobre 2023 avait provoqué une contusion de l’épaule
droite et une probable entorse acromio-claviculaire de stade I, en précisant que les lésions
structurelles décrites dans les imageries étaient de nature dégénérative et
préexistantes à l’accident.
Il convient de relever que les conclusions du médecin-conseil de l’intimée reprennent
et explicitent les constats établis par les médecins de l’Hôpital D.________ qui
ont examiné le recourant après sa chute du 19 octobre 2023. Ainsi, le rapport du 13 novembre
2023 mentionnait le diagnostic de contusion de l’épaule droite, avec un diagnostic différentiel
de lésion de la coiffe des rotateurs. Celui du 12 janvier 2024 retenait les diagnostics de traumatisme
de l’épaule avec arthrose acromio-claviculaire et entorse acromio-claviculaire de stade 1,
tout en signalant la présence d’une fissure labrale. Puis le rapport du 20 février
2024 posait le diagnostic d’arthropathie acromio-claviculaire avec entorse de stade 1. Le Dr Z.________
a également tenu compte de l’ensemble des rapports des imageries effectuées à l’Hôpital
D.________ en octobre et novembre 2023, lesquelles constataient l’absence de lésions structurelles,
hormis des signes compatibles avec une tendinopathie chronique (cf. rapport de radiographie du 20 octobre
2023), respectivement des signes d’arthropathie et une fissure labrale (cf. rapport d’IRM
du 2 novembre 2023). Il convient de relever, s’agissant de la fissure labrale mentionnée dans
le rapport médical du 12 janvier 2024 et l’IRM du 2 novembre 2023, qu’elle est
décrite comme « séquellaire » par le radiologue et que l’arthro-IRM
du 10 décembre 2009 décrivait déjà une lésion au niveau du labrum, sous le terme
de « lésion labro-ligamentaire gléno-humérale inférieure ». Pour
finir, le Dr Z.________ a constaté que le recourant avait été dirigé vers le
Dr T.________, lequel avait rempli un questionnaire médical à l’attention de l’intimée
le 28 juin 2024 décrivant ses constatations du 6 mai 2024 et mentionnant uniquement les diagnostics
de tendinopathie de l’insertion du supra-épineux et d’arthrose acromio-claviculaire
évoluée de l’épaule droite. Il a donc retenu la date du 6 mai 2024 comme date du
statu quo sine vel ante
,
en expliquant qu’il s’agissait d’un élément objectif dans le contexte de
lésions qui guérissent habituellement dans un laps de temps très court.
c)
Pour étayer son recours, l’intéressé a fourni de nombreuses pièces médicales
concernant son épaule droite. Les pièces les plus récentes ne figuraient pas au dossier
de l’intimée et n’ont donc pas été analysées spécifiquement par
son médecin-conseil. Il s’agit des rapports de consultation du Dr T.________ des 6 mai
et 26 juillet 2024, d’un rapport d’IRM de l’épaule droite du 22 mai 2024, d’un
rapport d’infiltration sous échographie de l’épaule droite du 22 mai 2024, ainsi
qu’un dernier rapport du Dr T.________ du 29 mai 2025.
Certes, le rapport de consultation du 6 mai 2024 indiquait comme motif de consultation une « épaule
douloureuse post-traumatique ». L’utilisation du terme « post-traumatique »
après un diagnostic ne suffit toutefois pas, à elle seule, pour considérer comme établi
le lien de causalité entre un événement accidentel et des problèmes de santé
(cf. TF 8C_493/2023 du 6 février 2024 consid. 4.2). En l’occurrence, le Dr T.________
a noté dans ce rapport que l’IRM effectuée en novembre 2023 montrait une anomalie sur
le tendon supra-épineux, non décrite, et une arthrose acromio-claviculaire évoluée,
raison pour laquelle il préconisait de procéder à une nouvelle IRM afin d’examiner
les possibilités de traitement des douleurs. Cette IRM a été effectuée le 22 mai
2024 et le Dr T.________ a revu le recourant le 30 mai 2024 pour en discuter. Selon le rapport de
cette consultation, rédigé le 26 juillet 2024, le Dr T.________ a retenu que cette dernière
IRM montrait « surtout » une arthrose acromio-claviculaire évoluée et une
souffrance de l’insertion du tendon du muscle supra-épineux sans rupture franche. Ce médecin
a prescrit une infiltration de l’arthropathie acromio-claviculaire droite, qui s’est déroulée
le 26 juin 2024. Ces éléments étaient déjà résumés dans le questionnaire
médical du 28 juin 2024. Enfin, le rapport du 29 mai 2025 n’est d’aucun secours pour
le recourant, puisque le Dr T.________ a évoqué une problématique de luxations à
répétition de l’épaule droite documentée à l’Hôpital D.________
dès le 17 novembre 2007, ainsi que des signes d’arthrose acromio-claviculaire et de tendinopathie
de la coiffe des rotateurs visibles sur l’IRM réalisée en novembre 2023. Le spécialiste
traitant a par ailleurs confirmé qu’il suivait le recourant depuis mai 2024 en lien avec les
atteintes arthrosiques et qu’une intervention prévue en février 2025, annulée par
l’intéressé, était destinée à traiter l’arthrose acromio-claviculaire
et éventuellement le tendon du muscle petit pectoral. Pour le surplus, le Dr T.________ ne
s’est pas prononcé sur un éventuel lien de causalité entre l’état clinique
de l’épaule droite du recourant et l’accident du 19 octobre 2023.
Ainsi, les dernières pièces médicales produites par le recourant ne font que confirmer
l’avis du Dr Z.________, à savoir que le suivi entamé auprès du Dr T.________
dès le 6 mai 2024 ne concernait plus les suites de l’accident du 19 octobre 2023 mais
uniquement le traitement d’atteintes dégénératives préexistantes à cet
accident. Il faut ainsi constater que l’appréciation du Dr Z.________ repose sur des
éléments objectifs du dossier et n’est contredit par aucun autre avis médical. Une
pleine valeur probante doit par conséquent lui être reconnue.
d)
Ainsi, l’intimée était
fondée à mettre fin dès le 25 juillet 2024 au versement de prestations pour les suites
de l’accident du 19 octobre 2023.
7.
a)
En définitive, le
recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision sur opposition litigieuse confirmée.
b)
Il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA),
ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de cause
(art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 19 septembre 2024 par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de
frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
H.________,
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
-
Office fédéral de la
santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :