vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 20 · 2010-11-05 · fr

CAUSALITÉ NATURELLE, ACCIDENT | 36 al. 1 LAA, 11 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.11.2010 Arrêt / 2011 / 20

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
111/08 - 4/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 novembre 2010
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              M.
Jomini et Mme Bendani, juge suppléante
Greffier
:
Mme              Vuagniaux
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à Ferreyres, recourant,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
36 al. 1 LAA, 11 OLAA
E n  f a i t  :
A.
H.________, né en [...], travaille depuis le 1
er
septembre 2003 en qualité de dessinateur architecte au service de l’entreprise [...]. A ce
titre, il est assuré auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après :
la CNA) contre les accidents professionnels et non professionnels, ainsi que contre les maladies professionnelles,
dans le cadre de la LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents; RS 832.20).
Par déclaration d’accident-bagatelle du 29 mai 2007, l’employeur de H.________ a annoncé
à la CNA que ce dernier s'était tordu le pied à la suite d’une mauvaise réception
durant un match d’entraînement de badminton le 24 avril 2007. La CNA a pris en charge cet
événement bagatelle, pour lequel l'assuré n'a pas présenté d'arrêt de travail.
B.
Le 28 mars 2008, l’employeur de H.________ a adressé à la CNA une déclaration de
sinistre LAA annonçant une rechute de l'accident du 24 avril 2007 et faisant valoir une incapacité
de travail de son employé prévue du 2 au 28 avril 2008.
Dans un rapport médical du 10 avril 2008, le Dr Z.________, spécialiste FMH en rhumatologie,
a diagnostiqué une talalgie postérieure droite avec bursite pré-achilléenne et une
tendinopathie post-traumatique par micro-déchirure du tendon d'Achille visualisée à l'IRM
du 25 juillet 2007. Il a informé que les premiers soins avaient été prodigués le
1
er
mai
2007 et que le traitement avait pris fin le 17 août 2007.
L'assuré a été opéré le 2 avril 2008 par le Dr N.________, spécialiste
FMH en chirurgie orthopédique, pour une arthroscopie espace rétro-achilléen et une résection
exostectomie Haglund par tomie. Dans son rapport du 21 avril suivant, le médecin a mentionné
que son patient souffrait d'une insertionite chronique du tendon d'Achille droit et d'une bursite rétro-achilléenne
droite.
Lors d'un entretien avec un inspecteur de la CNA le 21 mai 2008, l'assuré a relaté que le Dr
Z.________ avait procédé à deux infiltrations, dont la première avait permis la disparition
des douleurs pendant deux semaines et la seconde durant quelques semaines. En raison de la réapparition
des douleurs, il avait consulté le Dr N.________ qui lui avait immédiatement proposé
une intervention.
Le 3 juillet 2008, le Dr G.________, médecin d'arrondissement de la CNA, a estimé que l'accident
du 24 avril 2007 n’avait fait que révéler une anomalie de type Haglund du calcanéum
postérieur, la rendant symptomatique au sens d’une bursite et d’une enthésopathie
dont deux infiltrations cortisonées avaient eu raison, permettant de clore le cas le 17 août
2007. Il a dès lors conclu que l'intervention relative à cette anomalie, réalisée
une année après l’accident, n’était pas à la charge de l’assurance-accidents.
C.
Par décision du 7 juillet 2008, la CNA a refusé d’allouer à H.________ des prestations
d’assurance pour ses troubles au pied droit, au motif qu'il n'existait pas de lien de causalité
avéré ou probable entre l'accident du 24 avril 2007 et les lésions pour lesquelles il
avait été opéré.
Dans un courrier du 17 juillet 2008, le Dr N.________ a relevé que l'assuré s'était toujours
plaint de douleurs persistantes à son arrière pied droit, qu’il avait subi divers traitements
sans succès, que l’IRM du 17 août 2007 (recte : 25 juillet 2007) demandée
par le Dr Z.________ montrait une bursite rétro-achilléenne, une inflammation du tendon d’Achille
distalement et une exostose d’Haglund, et que le cas n’avait pas été clos le 17
août 2007. Il a expliqué qu'il avait vu le patient pour la première fois le 14 mars 2008,
que celui-ci souffrait toujours de talalgies droites, que l’évolution était médiocre,
qu’il était très gêné à la marche et ne pratiquait plus de sport depuis
son accident de badminton. Il a souligné que l’intervention sur l’arrière-pied
droit avait consisté en un nettoyage de l’espace rétro-achilléen et en une résection
de l’exostose du Haglund. Dans ces conditions, le Dr N.________ avait de la peine à concevoir
que l'état de santé de son patient fût revenu à un statu quo ante. Il a conclu que
ce n’était pas la déformation du calcanéum qui était la cause des troubles
ressentis, mais bien l'accident de badminton.
L'assuré s'est opposé à la décision de la CNA le 28 juillet 2008, exposant qu'il
s'était tordu la cheville, que celle-ci était toujours douloureuse et que les deux infiltrations
cortisonées n'avaient pas eu raison de sa bursite.
Le 30 juillet 2008, le Dr G.________ a estimé que l'on ne pouvait suivre les conclusions du Dr N.________
en se déterminant comme suit :
« (…)
du rapport d'enquête du 21.5.08, il ressort sans équivoque que 2 infiltrations cortisonées
ont eu raison de la symptomatologie douloureuse présentée par le patient. C'est bien la persistance
d'une déformation de type Haglund du calcanéum postérieur qui explique la résurgence
des troubles.
C'est
d'ailleurs la raison pour laquelle le Dr N.________ ne s'est pas contenté de nettoyer l'espace rétro-achilléen
lors de l'intervention du 2.4.08, faisant l'ablation de l'exostose d'Haglund à l'ostéotome,
faute de quoi une récidive de l'inflammation aurait été assurée ».
D.
Par décision sur opposition du 12 septembre 2008, la CNA a exposé qu'il ressortait sans équivoque
du rapport du 10 avril 2008 du Dr Z.________ que le traitement avait pris fin le 17 août 2007 et
que le principe « post hoc, ergo propter hoc » invoqué implicitement par l'assuré
ne pouvait être considéré comme moyen de preuve. Elle a dès lors confirmé le
refus de prestations en l'absence d'un lien de causalité naturelle entre l'événement du
24 avril 2007 et les troubles constatés.
E.
H.________ a recouru contre la décision sur opposition du 12 septembre 2008 par acte du 8 octobre
2008, en concluant à la reconsidération de la situation et à la prise en charge par la
CNA des frais médicaux et d'hospitalisation. En substance, il a exposé que sa déclaration
à l'inspecteur de la CNA le 21 mai 2008 lui paraissait claire quant à l'évolution de ses
douleurs, que l'appréciation médicale du Dr G.________ du 3 juillet 2008 et la décision
de la CNA du 7 juillet 2008 avaient fait l'objet d'une opposition et que le Dr N.________ avait
fait part de son étonnement au Dr G.________ en date du 17 juillet 2008.
Dans sa réponse du 30 décembre 2008, la CNA a réitéré les arguments de la décision
litigieuse et conclu au rejet du recours.
Le 5 février 2009, le recourant a répliqué en produisant une lettre du Dr Z.________
du 3 février 2009 adressée au Dr N.________, dont la teneur était notamment la suivante :
« L'affection
présentée par Monsieur H.________ avait certainement été déclenchée par
un accident de sport survenu le 24.04.2007 avec une entorse significative qui a généré
une bursite pré-achilléenne et une tendinopathie distale du tendon d'Achille avec des foyers
de micro-déchirures. Le caractère accidentel faisait référence à l'absence totale
de douleur avant le traumatisme et à la découverte de micro-déchirures dans le tendon
d'Achille et d'une bursite inflammatoire.
Par
contre, j'avais signalé au patient que l'anomalie osseuse sous-jacente (exostose d'Haglund) pouvait
correspondre à un état pré-existant sans lien avec le traumatisme qui pourrait créer
quelques difficultés assécurologiques.
J'avais
toutefois signé le rapport SUVA en retenant la causalité de l'accident.
Sur
le plan des thérapeutiques, j'ai effectué une première infiltration de l'enthèse
calcanéenne droite le 01.05.2007, sans succès, le 24.05.2007 j'ai alors proposé des ondes
de choc pulsées là également sans aucun effet, par téléphone nous avons alors
planifié l'IRM et la radiographie standard.
Le
17.08.2007, une deuxième infiltration de l'espace pré-achilléen a été effectuée
par une ampoule de Depo-Medrol 40 mg. Je n'ai pas revu le patient mais il m'avait téléphoné
pour me signaler que ce deuxième geste n'avait pas apporté d'amélioration et dès
lors, je lui ai proposé de prendre un avis orthopédique chez le Docteur [...], mon collègue,
il vous a choisi.
Je
dois donc conclure que sur le plan rhumatologique, les gestes que j'ai effectués n'ont pas été
efficaces et n'ont pas permis au patient de reprendre une vie sportive normale ».
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
entreprise, le recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1]); il satisfait
en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable
à la forme.
2.
Le présent litige porte uniquement sur l’existence d’un lien de causalité entre
l’accident du 24 avril 2007 et les troubles au pied droit du recourant ayant motivé l’intervention
du 2 avril 2008 ainsi qu’un arrêt de travail dès cette date.
a)
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose d’abord,
entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à
la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu
d’admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du
tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire,
en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la
santé; il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement
à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique ou psychique
de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la
santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l’administration
ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans l’assurance sociale. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause
à effet entre l’accident et le dommage paraît possible, mais qu’elle ne peut pas
être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées
sur l’accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, 119 V 337 consid.
1, 118 V 289 consid. 1b et les références).
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte la santé. La causalité
est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience de
la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2, 125 V 461 consid. 5a et les références).
En présence d’une atteinte à la santé physique, le problème de la causalité
adéquate ne se pose toutefois guère, car l’assureur-accidents répond aussi des complications
les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent habituellement pas selon l’expérience
médicale (ATF 118 V 291 consid. 3a, 117 V 364 consid. 5d/bb et les références; Frésard,
L’assurance-accidents obligatoire, Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], no 39, p. 16).
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi
que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
La jurisprudence a souligné à cet égard que lorsqu’un état maladif préexistant
est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement à un
accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer des prestations cesse si l’accident
ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque l’état
de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement
avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou tard même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (statu quo sine) (RAMA 1992 no
U 142 p. 75 consid. 4b; Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, p. 469 nos 3 et 4; Debrunner/Ramseier,
Die Begutachtung von Ruckenschäden, Berne 1990, p. 52; Meyer-Blaser, Die Zusammenarbeit von Richter
und Arzt in der Sozialversicherung, Bulletin des médecins suisses 71/1990, p. 1093). A contrario,
aussi longtemps que le statu quo sine ou ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure
où il a été causé ou aggravé par l’accident. Le seul fait que des symptômes
douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit
pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet événement (raisonnement
« post hoc ergo propter hoc »; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb; RAMA 1999 no U 341 p.
408 ss consid. 3b). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie et de vérifier,
sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec l’événement assuré.
b)
En vertu de l’art. 11 OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents; RS 832.202),
les prestations d’assurance sont également versées en cas de rechutes et de séquelles.
Les rechutes et les séquelles sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en
apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée comme guérie. Il y
a rechute lorsque c’est la même maladie qui se manifeste à nouveau. On parle de séquelles
ou de suites tardives lorsqu’une atteinte apparemment guérie produit, au cours d’un
laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à
un état pathologique différent (ATF 105 V 35 consid. 1c et les références). Les séquelles
tardives se déclarent en général longtemps après la survenance de l’événement
assuré et se distinguent extérieurement d’une rechute par leur absence d’identité
avec l’atteinte à la santé originelle. Dans ces deux hypothèses, les prestations
d’assurance (soins médicaux, moyens auxiliaires, indemnités journalières ou rentes)
sont accordées, et ceci indépendamment du fait de savoir si l’intéressé est
encore assuré à ce moment-là (Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, p. 277).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
ce qui est déterminant, c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; 122
V 157 consid. 1c et les références). Le lien de dépendance du médecin de l'assurance
ne prive pas les renseignements d'ordre médical pris en considération de leur caractère
probant s'il apparaît clairement que le médecin a donné son avis de manière impartiale
et objective (Frésard / Moser-Szeless, SBVR, 2e éd., p. 1024).
d)
En l’espèce, il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions du Dr G.________
selon lesquelles le recourant est revenu à un statu quo ante, dès lors qu’il a subi deux
infiltrations cortisonées qui ont eu raison de sa symptomatologie douloureuse, que seule la déformation
de type Haglund du calcanéum explique la résurgence des troubles et qu’il n’existe
par conséquent aucun lien de causalité naturelle entre les douleurs postérieures ayant
nécessité l’intervention du 2 avril 2008, ainsi qu’un arrêt de travail dès
cette date, et l’accident du 24 avril 2007. En effet, d’une part, ces conclusions sont claires
et dûment motivées. D’autre part, elles sont corroborées par l’avis exprimé
par le Dr Z.________. En effet, dans son rapport médical du 10 avril 2008, celui-ci a diagnostiqué
une bursite pré-achillienne et une tendinite post-traumatique et a mentionné qu’après
diverses mesures, le traitement avait pris fin le 17 août 2007; dans son courrier du 3 février
2009, il a précisé qu’il avait déjà rendu son patient attentif au fait que
l’anomalie osseuse sous-jacente (exostose d’Haglund) pouvait correspondre à un état
pré-existant sans lien avec l’accident du 24 avril 2007. De même, il résulte du
rapport de l'inspecteur de la CNA du 21 mai 2008 que le recourant n’a plus senti de douleurs durant
deux semaines après la première infiltration du 1
er
mai 2007 et durant plusieurs semaines après la seconde infiltration du 17 août 2007. Au regard
de ces éléments, à savoir de l’appréciation du Dr Z.________ et du contenu
du rapport de l'inspecteur de la CNA, l’avis du Dr N.________ ne peut être qu’écarté
lorsqu'il conclut que le recourant n’est pas revenu à un statu quo ante et que c’est
la déformation du calcanéum qui est la cause des troubles ressentis; de plus, ce médecin
ne nie pas que la déformation précitée peut également conduire, à l'instar du
Dr G.________, aux troubles qu’il a lui-même constatés. Par ailleurs, lors de l'intervention
du 2 avril 2008, le Dr N.________ a bel et bien procédé à l’ablation de l’exostose
d’Haglund à l'ostéotome afin d’éviter toute récidive d’inflammation.
Enfin, contrairement à ce que semble soutenir le recourant, on ne saurait conclure à l’existence
d’un lien de causalité au seul motif que ses troubles au pied droit sont apparus après
l’accident.
3.
Vu ce qui précède, on doit admettre que les troubles au pied droit du recourant ayant motivé
l’intervention du 2 avril 2008, ainsi qu’un arrêt de travail dès cette date, ne
sont pas en relation de causalité naturelle avec l’accident du 24 avril 2007.
Le recours doit donc être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision
attaquée.
4.
Le présent arrêt doit être rendu sans frais (art. 61 let. a LPGA) ni dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause et au demeurant non assisté (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 12 septembre 2008 par la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
H.________
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
‑
Office fédéral de la santé publique (OFSP)
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :