vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 325 · 2015-05-29 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ} | 4 al. 1 LAI, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.05.2015 Arrêt / 2015 / 325

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
135/14 - 141/2015
ZD14.025202
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 mai 2015
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mme
Dessaux, juge, et M. Gutmann, juge assesseur
Greffier
:
M.              Cloux
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Sara Giardina, avocate à Lausanne
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé
_______________
Art.
8 al. 1 LPGA; art. 4 al. 1 et 44 LAI
E n  f a i t  :
A.
S.________ (ci-après :
l’assurée ou la recourante), née en 1965, de nationalité portugaise, résidant
en Suisse depuis le 14 février 1988, sans formation professionnelle, a travaillé en tant
que serveuse au Café [...], à [...], du 1
er
juin
2007 au 30 novembre 2010.
Il ressort d’un rapport établi le 7 janvier 2011 par
les
Drs K.________, alors chef de clinique-adjoint à l’Hôpital psychiatrique [...],
et R.________, médecin assistante, à l’intention de l’assurance perte de gain de
l’assurée, [...] SA, que l’intéressée a été hospitalisée du 8
au 26 novembre 2010 en raison d’un trouble de l’adaptation avec réaction mixte
anxieuse dépressive.
Le 28 janvier 2011, l’assurée a rempli et signé un formulaire de demande de prestations
AI pour adultes, faisant état d’un état dépressif réactionnel à la suite
d’une problématique professionnelle, d’une sous-lombalgie et de migraines. Elle a exposé
être en incapacité totale de travail depuis le 19 juillet 2010.
Le 28 février 2011, la Dresse G.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin traitant de l’assurée, a établi un rapport dans lequel elle a posé
le diagnostic avec effet sur la capacité de travail d’état dépressivo-anxieux réactionnel
à une problématique professionnelle.
Dans un rapport du 3 mars 2011, les Drs K.________ et R.________ ont confirmé leur précédent
diagnostic de trouble de l’adaptation avec réaction mixte anxieuse et dépressive, existant
depuis le mois de juin 2010. Ils ont indiqué que l’assurée était suivie depuis plusieurs
mois par le Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, en raison d’une
symptomatologie anxio-dépressive développée à la suite d’un mobbing en milieu
professionnel.
Le Dr X.________, spécialiste en neurologie, a produit un rapport du 7 mars 2011, dans lequel
il a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’arthralgies et de lombalgies,
relevant que l’assurée avait des difficultés à porter et à se déplacer,
souffrant en outre d’anxiété. Il a annexé à son rapport un courrier adressé
le 22 novembre 2010 à l’Hôpital psychiatrique [...], dont il ressort qu’un
examen neurologique conduit le 18 novembre 2010 était dans les limites physiologiques. Il a
en outre joint deux rapports (IRM/ARM cérébrales et scanner cérébral) établis
le 16 février 2011 par le Dr [...], spécialiste en radiologie, qui ont mis en évidence
une petite calcification située dans la région postéro-inférieure du lobe occipital
droit.
Le 8 mars 2011, le Dr H.________ a rendu un rapport, dans lequel il retient les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de troubles dépressifs sévères et de troubles
anxieux et dépressifs mixtes.
Sur mandat de l’assureur perte de gain, le Dr M.________ (spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie), avec la psychologue [...], a rendu le 31 mars 2011 un rapport d’expertise
psychiatrique de l’assurée. Posant le diagnostic de trouble de l’adaptation avec réaction
mixte anxieuse et dépressive de gravité légère à moyenne prenant racine sur
une personnalité sub-dépendante sub-décompensée, il a estimé que l’intéressée
était en mesure de reprendre une activité professionnelle complète chez un autre employeur,
à 50% au plus tard le 15 mars 2011 puis éventuellement à plein temps dès le
début du mois d’avril 2011. L’expert M.________ a retenu un score de 17 au test psychométrique
de Hamilton (hétéro-évaluation) correspondant à une dépression légère
et un score de 21 au test de Beck (auto-évaluation) correspondant à une dépression modérée.
Il a relevé que le résultat du test de Hamilton et l’examen clinique plaidaient pour
une symptomatologie dépressive légère à moyenne, mais que le test de Beck et tous
les facteurs du Symptom Check-list SCL-90R (réd. : questionnaire à remplir par le patient
concerné), y compris les traits psychotiques et les traits paranoïaques, étaient fortement
pathologiques. Selon l’expert, ce type de profil évoluait généralement vers une
tendance à la dramatisation ou à l’amplification des symptômes, ce qui pouvait expliquer
une discordance potentielle d’appréciation entre l’expert et le médecin traitant.
Toujours dans le cadre de l’assurance perte de gain, l’assurée, par la plume de sa protection
juridique, a contesté les constatations du Dr M.________ quant à la possibilité d’une
reprise d’activité professionnelle par lettre du 3 juin 2011, produisant deux rapports
des Drs G.________ et H.________ des 9 et 10 mai 2011. La première relève que
le rapport d’expertise semble assez cohérent, la reprise de l’activité étant
toutefois prématurée. Le second conteste la gravité de l’épisode dépressif
léger ou moyen retenue par l’expert, estimant qu’elle est majeure et sévère;
il reproche en outre à l’expert de n’avoir pas tenu compte de l’évolution
négative de l’état de santé de l’assurée en retenant une capacité
de travail de 50% dès le mois de mars 2011.
Le Dr M.________ a rendu un rapport d’expertise complémentaire le 14 juillet 2011,
maintenant ses constatations. Il a relevé que la discordance entre son appréciation et celle
des médecins traitants de l’assurée était attendue dans la situation de l’assurée,
mais qu’aucun élément nouveau ne lui permettait de reconsidérer sa position.
Dans une lettre de sortie du 23 février 2012, les Drs P.________ (spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie) et N.________ (médecin assistante), ont exposé que l’assurée
avait été hospitalisée à l’Hôpital psychiatrique [...] en mode volontaire
du 7 au 10 janvier 2012, pour une mise à l’abri d’idées auto-agressives
et hétéro-agressives sur une consommation massive d’alcool. Ils ont posé les diagnostics
de trouble de l’adaptation avec réaction mixte anxieuse et dépressive, de difficultés
dans les rapports avec le conjoint ou le partenaire et de difficultés liées à l’emploi
et au chômage.
L’Office de l’assurance-invalidité (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
a mis en œuvre une expertise, finalement confiée au Dr L.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 25 mars 2013, celui-ci a observé une
humeur dépressive de manière fluctuante et une labilité affective, relevant en outre notamment
ce qui suit :
"(…)
V.
Constatations cliniques
:
1.
Observations cliniques par l’expert
L’assurée
se présente ponctuellement (réd. : à) l’examen prévu. Elle est accompagnée
de son mari qui a assumé le trajet et pris congé pour la conduire.
Il
s’agit d’une femme de taille moyenne, de corpulence normale, faisant son âge (48 ans
au moment de l’expertise). Elle est habillée d’une manière sobre, elle porte plusieurs
bijoux discrets et elle est soignée sur sa personne.
L’assurée
est souriante aux présentations, aimable et ouverte. Sa poignée de main est normalement forte,
sans moiteur. Il n’y a pas de ralentissement moteur à observer, les pas sont normaux, il existe
une certaine souplesse. En position assise, elle reste d’une manière stable sur le fauteuil,
assise souvent un peu penchée en avant, parfois avec une intensification pour s’exprimer et
convaincre.
L’assurée
est collaborante, il n’y a pas de signes d’exagération et de démonstration, mais
il existe une nette accentuation pour la partie où elle se sent souffrante ou lésée. Nous
observons ici qu’elle dévie du focus initial d’une question pour amener ce qui lui paraît
important dans ce sens-là. Elle est d’une manière générale très habitée
par des sentiments d’injustice (expertise précédente, assurance, ex employeur et le processus
vécu qu’elle nomme harcèlement). Elle est d’ailleurs, en contacts avec ces sujets,
très vite émotionnée, en partie en larmes.
L’assurée
s’exprime dans un français correct, elle dispose d’un bon vocabulaire et elle parle
avec un discret accent. Sa voix est normalement forte, modulée selon les émotions. Son débit
est normal, parfois accentué.
Il
n’y a pas de difficultés de concentration, de l’attention ni de la mémoire dans
les parties où elle est euthymique (cf. ci-dessous), elle est par contre légèrement
dysfonctionnelle dans les parties où elle est émotionnée comme décrit. Il y a ici
tout à coup un manque de mots ou d’expressions, quelques confusions, un discours moins structuré,
des inattentions et des précipitations. Très vite, remarquant elle-même ses dysfonctionnements,
elle s’énerve et accentue ainsi les phénomènes momentanément.
L’intelligence
est dans la norme.
L’assurée
n’est pas particulièrement fatiguée et ne fatigue pas durant la durée d’observation.
En
principe ses réponses aux questions et récits sont structurées et compréhensibles.
Exceptions font ici les passages de perturbations mentionnées.
Les
capacités de raisonnement et de jugement sont préservées.
Il
existe une bonne fluidité idéique. L’assurée est plutôt proactive dans l’expression.
Il
n’y a pas de symptômes de la lignée psychotique. L’assurée n’est pas
en proie à des délires ou hallucinations. Il n’y a pas de symptômes négatifs.
Sur
le
plan affectif
,
l’assurée est très émotive et fait souvent de rapides changements entre euthymie,
sourires, moments amusés et tristesse, larmes et thymie abaissée. Ces dernières phases
de thymie abaissée sont toujours liées à des sujets subjectivement pénibles, des
événements vécus douloureusement et l’évocation de personnages qui l’ont
déstabilisée. Ainsi, la réactivité et l’oscillation émotionnelle sont
accentuées mais il n’existe pas de fixation thymique.
L’assurée
valorise des relations et choses émotionnelles positives. Elle ne se projette que très prudemment
dans l’avenir restant très fixée sur les blessures vécues et ses besoins de réparation.
L’énergie
vitale est bien palpable. Quelques ouvertures pour des plaisirs et les choses de la vie sont mentionnées.
L’assurée
n’est pas particulièrement anxieuse en situation d’examen. Il existe une phase initiale
de légère crispation, mais qui se dissipe par la suite. Des manifestations neurovégétatives
sont observables en lien avec l’émotion accentuée : rougissement, tremblement des
mains et respiration irrégulière, parfois avec accentuation de type hyperventilation.
Il
n’y a pas d’émotions agressives ou colériques.
Il
s’agit d’une personnalité compensée. Elle se situe dans un registre de souffrance
personnelle accentuée, associée à une forte demande de réparation. Par ailleurs,
la situation actuelle est bloquée dans le sens que deux procédures sont pendantes à la
justice et desquelles l’assurée espère ladite réparation.
Autrement,
dans la relation directe, elle est adéquate. Elle n’est pas particulièrement défensive.
La distance interpersonnelle est correctement gérée.
(…)
VII.
Discussion
:
En
ce qui concerne nos propres analyses de la situation clinique en question
,
il nous paraît important de souligner que nous favorisons des approches diagnostiques qui différencient
les informations venant de l’expertisée de celles observées par l’expert. Les premières
sont susceptibles d’être influencées par des facteur extra médicaux, le ressentiment
personnel du sujet, son éventuelle tendance à l’accentuation ou sa situation sociale.
Pour
ces mêmes raisons, nous ne travaillons pas d’entrée avec les échelles « classiques »,
par exemple l’échelle de dépression de Hamilton (qui contient par exemple 13 critères
sur les 21 issus de l’
auto
-évaluation),
même si elles sont dites « hétéro-évaluation ». Il est de même
pour d’autres questionnaires d’auto-évaluation (index de satisfaction travail, index
de tension, soutien social perçu, score EPICE, mental health index, EVA, douleurs, ect.).
Nous
favorisons les critères établis dans la Classification internationale des Maladies, version
actuelle 10, issus du travail continu de consensus de l’Organisation Mondiale de la Santé,
affinés dans les « Critères diagnostics pour la recherche » (WHO/OMS Genève,
Masson 1994).
La
situation pour laquelle vous avez donné mandat d’examen concerne une femme de maintenant 48 ans
qui est depuis plus de deux ans en arrêt de travail.
S.________
est issue d’une famille nombreuse du Portugal où elle a vécu une enfance sans carence
affective majeure ni traumatisme. Elle a fait une scolarité basique, elle a travaillé en tant
que fille au pair, elle est venue en Suisse à l’âge de 17 ans, d’abord en
tant que saisonnière, à partir de 1988, permanente. Elle s’est assez vite adaptée
à son nouvel entourage, elle a appris le français (plus tard aussi l’italien), elle a
travaillé d’abord en arrière-fond d’un hôtel, ensuite aussi en tant que sommelière,
activité qui est devenue par la suite en quelque sorte sa profession. Elle a travaillé dans
ce domaine dans plusieurs établissements en Suisse romande et elle a été pendant dix ans
co-tenancière avec son mari d’un établissement public. En quelque sorte, il s’est
créé ici une identité personnelle et professionnelle très forte d’être
compétente dans la restauration, ce qui explique l’intensité de la réaction au moment
où elle a été critiquée par son dernier patron.
Pratiquement
depuis son arrivée en Suisse, elle a été dans un lien très personnalisé avec
dernier, [...] et sa famille. Elle et plusieurs de ses frères et sœurs on travaillé chez
ce couple, se sont aussi occupés des enfants de la famille [...] et en quelque sorte l’assurée
a presque fait partie de la famille.
Ces
liens très positifs et de longue date ont été brisés progressivement entre 2009 et
2010. Suite au divorce de son patron, ce dernier s’est lié à une autre femme qui a pris
en finalité la place de S.________ dans l’établissement. Selon ses descriptions, l’assurée
a été pendant toute cette période confrontée à des critiques injustifiées,
des remarques dégradantes, un ensemble qu’elle a caractérisé comme mobbing. Durant
cette même période elle a été confrontée à des symptômes de la ménopause
avec acné et forte transpiration. Tout ceci n’a pas aidé pour sa confiance en elle-même
et en finalité, il y a eu ici aboutissement vers un état anxio-dépressif. Jusqu’ici
et pour ce terme, il y a un consensus entre tous les intervenants, l’assurée elle-même,
les médecins de l’hôpital, son psychiatre traitant et son médecin généraliste
traitant.
Son
licenciement prononcé en octobre 2011 l’a conduite deux semaines après à une hospitalisation
à la clinique psychiatrique [...]. Les descriptions des médecins de cet établissement
sont très claires : avec des mesures thérapeutiques mises en place, une nette amélioration
des symptômes à touts les niveaux, anxiété, sommeil et thymie a été constatée.
Le diagnostic était celui d’un trouble de l’adaptation, donc sans notion d’atteinte
durable.
Par
la suite, il y a eu une recrudescence de la perturbation anxio-dépressive dans le sens que l’expertise
du Dr M.________ et les conclusions annoncées de ce dernier ont provoqué une nouvelle
aggravation de la situation. Vu avec distance, les descriptions du médecin ressemblent à un
deuxième trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse et dépressive, surajoutée
au premier, suite au licenciement. Ensuite, les avis des médecins ont divergé : si le
médecin traitant a rejoint sur le principe les conclusions du Dr M.________ (mais en nuançant
le temps de reprise nécessaire), le psychiatre traitant a argumenté un état dépressif
sévère et semble avoir rejoint la vision dramatique de la patiente. Ce clivage est en vigueur
jusqu’à aujourd’hui.
La
situation est compliquée par le fait que S.________ a déclenché deux plaintes à la
justice. D’une part, il y a la contestation des conclusions de l’expert M.________ et une
lutte pour une plus longue reconnaissance de l’incapacité de travail. D’autre part,
il y a une plainte pendante contre son ex employeur pour harcèlement moral et licenciement abusif.
Apparemment (information orale de S.________) une séance a eu lieu en 2012 mais sans aboutir à
une décision de justice. Elle nous a transmis aussi que le juge serait en attente de notre rapport
d’expertise et d’autres informations du [...] pour décider. Nous nous trouvons donc
dans une situation de fortes influences conflictuelles et dans un risque d’être instrumentalisé.
Ce
que S.________ a mis sous silence lors de notre examen était le fait qu’il existe de longue
date aussi un conflit de couple plutôt massif. Nous avons appris à travers les nouveaux documents
de l’hôpital [...] qu’il y avait en 2011 la découverte d’une relation extraconjugale
du mari. Ceci a conduit à une nouvelle décompensation anxio-dépressive avec une association
à une consommation excessive d’alcool.
A
nouveau les diagnostics étaient circonstanciels et avec évocation d’un trouble de l’adaptation.
A la fin de l’hospitalisation une séparation a été annoncée, mais apparemment
pas effectuée. S.________ nous a parlé uniquement d’un certain « éloignement ».
En
ce qui concerne la situation médico-psychiatrique actuelle, nous nous sommes trouvés en face
d’une patiente avec de nombreuses plaintes du côté somatique, voire une dominance des
aspects somatiques. Elle évoquait des migraines, des tremblements, des douleurs de dos, des douleurs
à la poitrine, kystes, hypertension etc. Pour elle, subjectivement, c’est surtout les tremblements
des mains qui empêcheraient une reprise d’activité en tant que sommelière.
Son
discours était autrement centré sur son vécu douloureux chez son ex employeur et elle
était à l’évocation de ces problématiques très émotionnée et
partiellement en larmes. Les blessures narcissiques la préoccupent visiblement encore beaucoup et
l’aspect qui est accentué par ladite mise en question de son identité de sommelière.
On
observation directe, son état psychique était plutôt compensé. En dehors des fluctuations
émotionnelles mentionnées, elle pouvait être souriante, aussi normo-thymique, il n’y
avait pas de dysfonctionnements cognitifs à constater et elle était assez proactive dans son
expression. Elle ne manquait pas d’élan vital et elle a évoqué un certain nombre
d’ouvertures pour les choses de la vie et des plaisirs. La description de son quotidien et de ses
interactions sociales n’a pas relevé de dysfonctionnements majeurs. Finalement elle a très
bien résumé elle-même son état émotionnel dans la phrase : «
Les
consultations chez la Dresse [...] me font du bien, comme chez vous, je pleure un bon coup, ensuite
je suis mieux
».
L’assurée
était observante, nous avons fait un dosage de l’antidépresseur qui a montré un
taux non seulement correct mais « super correct ». Ceci dit, le taux sérique
du Cipralex était très supérieur à la norme, ceci probablement lié à la
quantité de la prescription et à une métabolisation individuelle diminuée. Ces résultats
nécessitent adaptations et corrections.
En
résumé, il ne s’agit donc pas d’un état dépressif dans le sens clinique
et décompensé. Pour clarifier ce point litigieux, voici l’application des critères
OMS :
On
se trouve donc en résumé dans une situation avec fluctuations émotionnelles, moments de
déprime, ce qui est équivalent à un état de dysthymie. Si un état dépressif
de plus grande intensité avait existé auparavant (ce que nous ne pouvons théoriquement
pas exclure), il est au stade actuel compensé à ce niveau plutôt bénin. Ce n’est
donc en aucun cas l’état thymique qui empêche une activité professionnelle.
Nous
avons compris une bonne partie des manifestations somatiques sous forme d’une expression secondaire
de la conflictualité qui a opposé l’assurée et son ex employeur et plus tard l’expert
précédent (aussi en lien avec le conflit de couple). Il ne s’agit pas de somatisations
dans le sens propre et défini du terme et surtout pas d’une entité psychiatrique indépendante.
Le lien le plus proche entre ces manifestations et l’état psychique passe par l’anxiété ;
La
déstabilisation dans ses automatismes, sa confiance professionnelle et surtout les tremblements,
peut être compris comme une expression anxieuse et secondaire. Ceci dit, avec la longueur de l’absence
d’activité professionnelle, rien n’a pu se faire sur le plan de la réparation,
ou du reconditionnement professionnel. Comme souvent, plus la personne est éloignée de ses
activités et aptitudes, plus le hiatus s’agrandit, plus les symptômes se pérennisent.
Une fin de ce processus n’est pas en vue puisque les procédures à la justice (et dans
le couple) sont toujours pendantes. Toute cette incertitude entretient évidemment le maintien des
symptômes.
L’assurée
(et à quelques endroits de leurs rapports, aussi les médecins) n’a pas complètement
exclu une reprise d’activité. Tout en excluant celle de sommelière, elle a signalé
qu’elle regarde de temps en temps les annonces pour trouver une activité alternative, par
exemple comme employée de la [...]. Ceci veut dire qu’elle se positionne mentalement dans
une aptitude, ce qui correspond finalement tout à fait à son état objectivement constaté.
VIII.
Diagnostic et conclusions
:
Avec
l’ensemble des éléments discutés, ainsi que nos analyses effectuées et après
pondération de tous les éléments, nous retenons sur le plan diagnostique et psychiatrique
actuellement :
1.
Dysthymie
(34.1)
2.
Etat anxieux d’intensité
légère
(F41.1)
,
associé à
3.
Dysfonctionnements neurovégétatifs
somatoformes
(F45.3).
Comme
analysé ci-dessus, les trois diagnostics mentionnés sont les suites du trouble de l’adaptation
avec réaction anxieuse et dépressive mixte qui s’est déroulée avec trois pics.
La situation est jusqu’à aujourd’hui extrêmement surchargée par des facteurs
extra médicaux, notamment le désir de réparation, le déconditionnement et les procédures
pendantes à la justice.
En
faisant abstraction de ces facteurs, on peut clairement déterminer qu’il existe d’un
point de vue médico-théorique une capacité de travail entière pour toutes les activités
accessibles avec les formations et expériences de l’assurée. À notre avis, ceci
inclut aussi les problèmes de tremblements que nous avons interprétés comme une manifestation
secondaire de l’anxiété sous-jacente dans l’exercice de sa profession, donc indirectement
liée au processus de déconditionnement. Formulé à l’envers, ceci veut dire
que si l’assurée travaillait dans un entourage rassurant et normal, très probablement
les tremblements disparaîtraient. Si tel n’était pas le cas, il est tout à fait
imaginable que l’assurée s’adapte à d’autres contextes professionnels dans
des domaines non qualifiés ou peu qualifiés.
Pour
ce qui concerne le passé, il y a peu de modifications à apporter à l’appréciation
de l’expert précédent. Tout au plus, et ici nous pouvons suivre le médecin traitant,
on peut admettre que la deuxième période de trouble de l’adaptation, liée à
l’expertise même, a retardé le processus de réinsertion. Nous estimons que la durée
de la résorption de cette problématique n’aurait pas dépassé la durée
de trois mois. Il (réd. : en est) est de même pour le dernier épisode de trouble
de l’adaptation (début 2012).
En
analogie l’on peut faire les mêmes constats pour le conflit de couple qui est maintenant plus
ou moins chronique. Il ne conduit pas à une incapacité de travail ; il influence toutefois
la perception personnelle, une certaine morosité et crainte pour l’avenir.
Bien
entendu, il s’agit d’une évaluation médico-théorique pure car dans la réalité,
les facteurs extra médicaux ont dominé.
(…)"
Le Dr W.________, spécialiste en médecine interne générale au Service médical
régional de l’AI (ci-après : le SMR), s’est rallié aux conclusions de
l’expert L.________ dans un avis médical du 9 avril 2013, retenant que la capacité
de travail de l’assurée avait en tout temps été pleine et entière dans toute
activité.
Le 11 juillet 2013, l’OAI a établi un projet de décision tendant au refus de reclassement
et au refus de rente d’invalidité, l’assurée présentant une capacité
de travail entière dans toute activité.
Par lettre du 18 novembre 2013, la recourante a contesté les constatations de l’expert
L.________, lui reprochant de ne pas avoir accordé l’importance adéquate au diagnostic
de dépression récurrente, ni à sa symptomatologie et à l’impact du pronostic.
Elle a fait valoir que le diagnostic de trouble dépressif était dans son cas plus adéquat
que celui de dysthymie.
Le Dr F.________, médecin au SMR, s’est prononcé sur cette missive dans un avis
médical du 27 janvier 2014, exposant qu’aucun élément médical n’étayait
les allégations de l’assurée.
Par décision du 15 mai 2014, l’OAI a confirmé son projet du 11 juillet 2013,
dont il a repris les motifs.
B.
Par acte du 19 juin 2014,
S.________, désormais assistée de l’avocate Sara Giardina, a interjeté recours contre
cette décision – qu’elle soutient avoir reçue le 20 mai 2014 –, concluant
à sa réforme en ce sens qu’une rente entière lui est octroyée dès le 8 février
2011 et que des mesures de reclassement sont mises en œuvre en sa faveur. Invoquant l’arrêt
I 590/05 du 27 février 2007, elle a soutenu que les éléments au dossier attestaient
d’une dépression, en tout cas d’une atteinte psychique entraînant une invalidité.
Relevant que l’expert L.________ n’avait pas pu se déterminer sur l’aspect neurologique
de ses tremblements des mains, qu’il n’avait pas motivé la non-prise en compte du constat
de thymie dépressive et de labilité affective dans ses conclusions et qu’il n’avait
pas procédé à un test de Hamilton, elle a remis en cause la valeur probante de ses constatations.
Elle a produit un rapport établi le 6 juin 2014 par le Dr H.________ appuyant ses allégations,
ce praticien soulignant en outre l’absence d’antécédents dépressifs avant
le conflit professionnel de l’année 2010 et le fait que les deux hospitalisations aux mois
d’octobre 2011 et janvier 2012 attestaient d’un trouble dépressif récurrent et
d’un trouble anxieux important. "Subsidiairement", la recourante a requis la mise en
œuvre d’une nouvelle expertise judiciaire.
A l’appui de sa réponse du 11 septembre 2014, l’intimé a produit un avis médical
établi le 31 août 2014 par le Dr J.________ du SMR, qui a relevé que le Dr H.________
n’avait pas argumenté ses contestations relatives aux diagnostics posés par l’expert
L.________, et qu’il n’apportait aucun élément nouveau susceptible de remettre
en cause les conclusions de l’expertise. L’intimé a fait siennes ces constatations.
Répliquant le 6 octobre 2014, la recourante a remarqué que l’intimé ne s’était
pas prononcé sur les incohérences qu’elle avait relevées dans le rapport d’expertise.
Elle a fait valoir qu’elle avait effectué un jour d’essai dans un hôtel, mais ne
pas avoir pu stabiliser ses mains ni mémoriser les actions à exécuter. Elle a produit
trois pièces, dont une attestation de l’hôtel concerné et un rapport d’expertise
judiciaire rendu le 16 octobre 2013 devant le Tribunal d’arrondissement de [...] par les Drs V.________
et C.________, spécialistes en psychiatrie et psychothérapie, qui ont notamment fait les constatations
suivantes :
"(…)
DIAGNOSTICS PSYCHIATRIQUES
(…)
v
Episode dépressif au décours
(F32.1)
DISCUSSION
Nous
sommes en présence d’une femme de quarante-huit ans, originaire du Portugal, mariée,
mère d’une jeune fille âgée de vingt-trois ans. Sans formation professionnelle,
S.________ a exercé une activité dans la restauration durant de nombreuses années, en
tant que serveuse. Elle a par ailleurs tenu un restaurant avec son mari durant une dizaine d’années.
Depuis le mois de juillet 2010, elle est à l’arrêt de travail à 100%. La présente
expertise est demandée dans le cadre d’un conflit de travail qui l’oppose à son
dernier employeur.
Durant
la période de son activité de serveuse au Café [...], S.________ rapporte notamment un
vécu d’humiliation, d’injustice, d’incompréhension. Dans ce contexte, elle
développe des symptômes de nature principalement dépressive et anxieuse qui mènent
à un arrêt de travail dès le mois de juillet 2010.
Par
la suite, S.________ bénéficie d’un suivi spécialisé auprès du Docteur
H.________, psychiatre-psychothérapeute, avec introduction d’un traitement psychotrope antidépresseur
et anxiolytique. Elle bénéficie également d’une psychothérapie auprès
d’une psychologue travaillant dans le cabinet médical du Docteur H.________. A deux reprises,
une péjoration de l’état de santé psychique de S.________ entraîne une hospitalisation
en milieu psychiatrique. La deuxième hospitalisation fait suite notamment à des difficultés
conjugales, dont il reste par ailleurs difficile d’en préciser l’origine. Par la suite,
selon informations dont nous disposons, l’état de santé psychique de S.________ est décrit
comme légèrement amélioré ces derniers mois.
Le
tableau clinique actuel se caractérise notamment par des manifestations anxieuses, une labilité
émotionnelle, des troubles de la mémoire et de la concentration (qui s’améliorent),
ainsi que des douleurs multiples, sans substrat organique (sur le plan neurologique) mis en évidence.
Sur le plan diagnostique, nous retenons celui d’épisode dépressif au décours, S.________
étant par ailleurs toujours au bénéfice d’un traitement psychotrope antidépresseur.
Par
ailleurs, sur le plan du fonctionnement de la personnalité, nous relevons chez S.________ une dimension
histrionique, ainsi que des aspects dépendant de la personnalité. Cependant, ces traits ne
constituent pas un trouble de la personnalité au sens de la CIM-10 qui se caractériserait par
des attitudes et des comportements nettement disharmonieux dans plusieurs secteurs du fonctionnement,
se manifestant sous la forme d’un mode de comportement inadéquat, durable, persistant, profondément
enraciné et inadapté à des situations personnelles et sociales très variées.
En
ce qui concerne la consommation de substance psycho-actives, notamment l’alcool, selon les informations
dont nous disposons, la consommation décrite par S.________ ne répond pas, à l’heure
actuelle, aux critères diagnostics d’un syndrome de dépendance au sens de cette même
classification internationale.
Par
ailleurs, notre investigation ne met pas en évidence de pathologie psychiatrique appartenant au
registre de la psychose.
Sur
le plan thérapeutique, S.________ poursuit la prise en charge auprès du Docteur H.________
et de sa collègue psychologue. Elle poursuit également le traitement médicamenteux psychotrope.
En
ce qui concerne la reprise d’une activité professionnelle, S.________ souhaite pouvoir reprendre
une activité adaptée, à temps partiel, mais pas dans la restauration, en raison notamment
des troubles de la mémoire encore présents et des tremblements.
CONCLUSION
Au
terme de nos investigations, nous pouvons répondre comme suit aux allégués :
(…)
2.
Allegue
no
67
A
ce jour, soit près de plus d’un an après avoir été placée en arrêt
de travail, elle n’en est toujours pas remise et se trouve toujours en état d’incapacité.
Reponse
:
Lorsque nous
la rencontrons dans le cadre de l’expertise, S.________ est toujours à l’arrêt
de travail à 100%.
Cependant,
l’amélioration de son état de santé psychique, tel que décrit actuellement,
serait susceptible de permettre la reprise d’une activité professionnelle adaptée à
temps partiel, en tout cas dans un premier temps, ce que S.________ nous dit par ailleurs souhaiter.
3.
Allegue
no
97
La
demanderesse est tombée en arrêt de travail du fait des pressions et du harcèlement exercés
à son encontre par le défendeur.
Reponse
:
Les difficultés
que S.________ a rencontrées dans le cadre de son activité professionnelle au Café du
Port, se sont accompagnées d’une symptomatologie anxieuse et dépressive importante, qui
a conduit à un arrêt de travail.
Cependant,
d’un point de vue psychiatrique, ces symptômes, tout en étant compatibles, ne sont pas
spécifiques d’un éventuel harcèlement subi dans le cadre du travail et ne permettent
pas, par eux-mêmes, d’en tirer une telle conclusion.
(…)"
La recourante a requis l’audition, en qualité de témoins des Drs G.________ et H.________.
La réplique et les pièces annexées ont été transmises par avis du 8 octobre
2014 à l’intimé, qui n’a pas réagi.
Par avis du 27 janvier 2015, le Juge instructeur a rejeté la réquisition de nouvelle expertise
de la recourante, sous réserve de l’avis de la Cour.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Sous
réserve des dérogations expresses, les dispositions de la LPGA (loi fédérale sur
la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000; RS 830.1) s’appliquent
à l’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale sur l'assurance-invalidité
du 19 juin 1959; RS 831.20]).
b)
Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 LPGA)
devant le tribunal du domicile de l’office concerné (art. 69 al. 1 let. a LAI), qui statue
en instance unique (art. 57 LPGA). Dans le canton de Vaud, cette compétence échoit à
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD [loi vaudoise sur la
procédure administrative du 28 octobre 2008; RSV 173.36]).
c)
L’acte de recours, qui doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués,
ainsi que les conclusions (art. 61 let. b LPGA), doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
Rien ne permet en l’occurrence de contredire la recourante lorsqu’elle allègue avoir
reçu la décision litigieuse le 20 mai 2014 de sorte que le recours – qui remplit
les conditions légales de forme –, déposé moins de trente jours plus tard le 19 mai
2014, est recevable.
2.
Est en l’espèce litigieux
le droit de la recourante à une rente et à des mesures reclassement professionnel de l’assurance-invalidité.
3.
a)
Est
réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA; art. 4 al. 1 LAI). En vertu de l’art. 28
LAI, l’assuré a droit à une rente s’il est en particulier invalide à 40% au
moins (al. 1 let. c), la rente étant échelonnée selon le taux d’invalidité,
à raison d’un quart de rente dès 40%, d’une demi-rente dès 50%, de trois quarts
de rente des 60% et d’une rente entière dès 70% (al. 2).
b)
Conformément
au principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge est tenu de
procéder à une appréciation complète, rigoureuse et objective des rapports médicaux
en relation avec leur contenu (ATF 132 V 393 c. 2.1); il doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre (ATF 125 V
351 c. 3a; pour le tout TF 9C_398/2014 du 27 août 2014).
Lorsqu’une expertise (art. 44 LPGA) a été mise en œuvre, il ne suffit pas,
pour remettre en cause sa valeur probante, d’exposer que l'expert aurait dû logiquement présenter
des conclusions différentes; il faut bien plus établir l'existence d'éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé
des conclusions de l'expert ou établir le caractère incomplet de son ouvrage. Cela vaut également
lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011
du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les arrêts cités).
4.
a)
L’intimé
s’est en l’espèce fondé sur l’expertise du Dr L.________ qui, faisant abstraction
de nombreux facteurs extra-médicaux, a retenu une capacité de travail médico-théorique
pleine et entière de la recourante.
b)
La recourante – rejointe
à cet égard par le Dr H.________ –, estime que les conclusions de l’expert
n’accordent pas
l’importance adéquate
au diagnostic de dépression récurrente, ni à sa symptomatologie et à l’impact
du pronostic (courrier du 18 novembre 2013). Dans son mémoire de recours, elle fait valoir
que l’expert
n’avait
pas pu clarifier la situation neurologique s’agissant de ses tremblements des mains, qu’il
n’avait pas motivé la non-prise en compte du constat de thymie dépressive et de labilité
affective dans ses conclusions et qu’il n’avait pas procédé à un test de Hamilton
(cf. le rapport du Dr H.________ du
6 juin 2014 produit à l’appui du recours)
.
Ces arguments ne tendent toutefois pas à démontrer une éventuelle omission de la part
de l’expert, mais visent à remettre en cause l’appréciation que ce dernier a fait
de la situation de la recourante. Ils sont donc impropres à remettre en cause les conclusions de
l’expertise (cf.
supra
consid. 3/b
in
fine
). Cela étant, ces arguments
sont également mal fondés, l’expert ayant en effet exposé de manière détaillée
– et convaincante – que la fluctuation de l’humeur de la recourante était à
mettre en lien avec les épisodes conflictuels (en milieu professionnel ou familial) de sa vie, mais
que son état psychique était à cet égard compensé et ne fondait aucune incapacité
durable de travail.
S’agissant du grief fait à l’expert de n’avoir pas procédé à un
test de Hamilton, on rappellera que sous réserve de l’hypothèse – en l’espèce
non réalisée – où l’expertise serait incomplète en l’absence d’un
tel examen particulier, l’expert est libre dans la méthode avec laquelle il conduit son expertise.
La recourante ne peut donc rien tirer de l’absence d’un test médical particulier dans
le cas d’espèce.
c)
Reste
encore à examiner les conclusions de l’expertise établie le 16 octobre 2013 par
les Drs V.________ et C.________ sur mandat du Tribunal d’arrondissement de [...].
On rappellera d’abord que ce rapport ne vaut pas – dans la présente procédure –
expertise au sens de l’art. 44 LPGA, le mandat confié aux deux experts reposant sur les
dispositions de procédure civile, qui ont été appliquées dans une procédure
distincte devant une autre instance. L’expertise des Drs V.________ et C.________ ne visait
ainsi pas la clarification des faits de manière exhaustive, mais était restreinte à l’objet
du litige civil tel qu’il ressort des allégués des parties (maxime des débats; cf. art. 55
al. 1 et 247 al. 1 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]),
les experts civils étant en outre tributaires des pièces fournies par les parties. Ces éléments,
mis en relation avec le risque d’influence conflictuelle ou d’instrumentalisation que le
Dr L.________ a exposé – de manière convaincante – dans son rapport, conduisent
à accueillir les conclusions des Drs V.________ et C.________ avec réserve. A l’instar
des avis médicaux précités, celles-ci ne sont ainsi propres à remettre en cause celles
du Dr L.________ que pour autant qu’elles mettent en lumière une omission de ce dernier
dans la conduite de sa propre expertise. Tel n’est toutefois pas le cas en l’espèce,
la recourante ne se prévalant de l’expertise du 16 octobre 2013 que pour remettre en
cause l’appréciation du Dr L.________.
On relèvera au demeurant que le Dr L.________ a davantage étayé ses conclusions que
les Drs V.________ et C.________. Il ressort ainsi du rapport de ces derniers qu’ils n’ont
pas eu connaissance de tous les éléments du dossier – ce qui corrobore les réserves
exposées ci-avant –, notamment s’agissant des causes précises de la seconde hospitalisation
de la recourante. En outre, les deux experts envisagent la reprise d’une activité par la recourante,
ce qui plaide – dans le sens des conclusions de l’expert L.________ – en faveur d’une
incapacité de travail temporaire, à l’exclusion d’une affection invalidante. Les
Drs V.________ et C.________ n’ont par ailleurs pas précisé l’intensité des
atteintes qu’ils ont constatées ni l’influence de celles-ci sur la capacité de
travail de la recourante.
d)
Aucun
élément au dossier ne permet dès lors de remettre en cause les conclusions bien motivées
et convaincantes du Dr L.________. En l’absence d’atteinte invalidante, c’est
dès lors à bon droit que l’intimé a refusé ses prestations.
5.
La Cour dispose ainsi de tous les
éléments nécessaires pour connaître de l’affaire, de sorte qu’il convient
de confirmer l’avis du Juge instructeur du 27 janvier 2015, par lequel la réquisition
de la recourante tendant à la mise en œuvre d’une nouvelle expertise a été
rejetée (appréciation anticipée des preuves;
ATF
140 I 285 c. 6.3.1 et les nombreux arrêts cités)
.
Pour les mêmes motifs, sa réquisition tendant à l’audition de deux témoins
connaît le même sort.
6.
a)
Il
découle de ce qui précède que le recours doit être rejeté et la décision
litigieuse du 13 mai 2014 confirmée.
b)
Les
frais judiciaires, fixés à 400 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI),
sont mis à la charge de la recourante qui succombe. Celle-ci ne peut pas non plus prétendre
à l’octroi de dépens (art. 61 let. f LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 15 mai 2014 par Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cent francs), sont mis à la
charge de S.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Sara Giardina (pour S.________),
‑
Office fédéral de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :