vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 489 · 2010-03-22 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE | 176 CPP, 296 CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 08.04.2010 Arrêt / 2010 / 489

TRIBUNAL
CANTONAL
188
TRIBUNAL
D’ACCUSATION
_________________________________
Séance
du 8 avril 2010
____________________
Présidence
de               M.
Krieger
,
vice-président
Juges
:              M.
Sauterel et Mme Byrde
Greffier
:
M.              Christe
*****
Art.
176, 296 CPP
Vu
la plainte déposée le 4 mars 2010
par
M.________
contre
I.________
,
vu l’ordonnance du 22 mars 2010, par laquelle le Juge d’instruction de l’arrondissement
de Lausanne a refusé de suivre à la plainte déposée par M.________ et mis les frais
de la cause à la charge de ce dernier, par 225 fr.
(dossier
n° PE10.005599-PVA)
,
vu le recours exercé en temps utile par le prénommé contre cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
qu'M.________
a déposé plainte le 4 mars 2010 contre I.________, lui reprochant d'avoir porté atteinte
à sa considération le 12 janvier 2010 en le décrivant comme une "connaissance violente
détentrice d'une arme SIG 220" lors d'un téléphone auprès de la Police de l'Ouest
lausannois (cf. P. 4/1),
qu'il lui fait également grief d'avoir tenté de le dissuader de continuer à aider son
ex-épouse en menaçant de déposer plainte contre lui (ibidem),
que, par ordonnance du 22 mars 2010, le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a refusé
de suivre à la plainte pour le motif que les faits allégués n'étaient constitutifs
d'aucune infraction pénale,
qu'M.________ conteste cette décision;
attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée
et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TACC, 15 décembre
1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3
ème
éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201);
attendu qu'il convient d'abord d'examiner le premier grief du recourant,
que se rend coupable de diffamation au sens de l'art. 173 CP, celui qui, en s'adressant à un tiers,
aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à
l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
que cette disposition protège la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues (ATF 128 IV 53 c. 1a),
que l'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale
comme un droit au respect qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne
visée au mépris en sa qualité d'homme (ibidem),
qu'échappent à la répression les assertions qui, sans faire apparaître la personne
comme méprisable, sont seulement propres à ternir la réputation dont elle jouit dans son
entourage ou à ébranler sa confiance en elle-même (Corboz, Les infractions en droit suisse,
vol. I, Berne 2002, p. 543),
que pour apprécier si le fait affirmé, soupçonné ou propagé est ou non attentatoire
à l'honneur, il ne faut pas se fonder sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur
une interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu doit, dans les circonstances
d'espèce, lui attribuer (Corboz, op. cit., p. 550),
qu'en l'espèce, I.________ a téléphoné à la Police de l'Ouest lausannois le
12 janvier 2010 à 21h22 car il s'inquiétait de la présence d'une "connaissance violente"
au domicile de son ex-épouse et de sa fille à Renens,
qu'à cette occasion, le prénommé n'a pas fait état d'un comportement pouvant être
constitutif d'infractions pénales,
que, contrairement à ce que soutient le recourant, l'association de l'indication "connaissance
violente", dans le journal du poste, avec la mention "détenteur d'une arme SIG 220"
ne peut être imputée à I.________ (cf. P. 4/2),
que, dans le contexte où il a été utilisé, l'adjectif violent est synonyme d'emportement
ou de caractère colérique,
que ce qualificatif ne fait pas apparaître le recourant comme une personne méprisable ni n'indique
qu'il aurait adopté un comportement contraire à l'honneur;
attendu qu'il convient ensuite de considérer le second grief du recourant,
que se rend coupable de contrainte au sens de l'art. 181 CP, celui qui, en usant de violence envers une
personne ou en le menaçant d'un dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque autre manière
dans sa liberté d'action, l'aura obligée à faire, à ne pas faire ou à laisser
faire un acte,
qu'en l'espèce, I.________ paraît s'être limité à prévenir le recourant
de son intention de déposer plainte contre lui suite à une agression commise au domicile de
sa fille (cf. P 4/1),
qu'il ne semble pas avoir brandi la menace de procéder de la sorte au cas où le recourant persisterait
à rencontrer son ex-épouse,
qu'au vu de qui précède, toute condamnation de I.________ pour contrainte peut être exclue
avec certitude,
que c'est donc à juste titre que le juge d'instruction a refusé de suivre à la plainte;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée,
que les frais d'arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP).
Par ces motifs,
le
Tribunal d'accusation,
statuant
à huis clos :
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par 440 fr. (quatre
cent quarante francs), sont mis à la charge d'M.________.
IV.
Déclare l'arrêt exécutoire.
Le
vice-président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié au recourant, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie
complète :
-
M. M.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :
‑
M. le Procureur général du canton de Vaud,
‑
M. le Juge d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100
al.
1
LTF).
Le greffier :