vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 462 · 2010-02-09 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, LIEN DE CAUSALITÉ, ACCIDENT, LÉSION CORPORELLE ASSIMILÉE À UN ACCIDENT, RECHUTE, CAUSALITÉ NATURELLE, SUITE D'UN ACCIDENT, CAUSE EXTÉRIEURE EXTRAORDINAIRE, ATTEINTE SOUDAINE | 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA, 6 LAA, 4 LPGA, 11 OLAA, 9 al. 2 OLAA, 9 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.02.2010 Arrêt / 2010 / 462

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
76/08 - 13/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 février 2010
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              MM.
Neu et Gutmann, assesseur
Greffière
:              Mme
de Quattro Pfeiffer
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Me Odile Brélaz, avocate à Lausanne,
et
Helsana
Accidents SA
, à Lausanne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA,  6 al. 2 LAA,  4 LPGA,  9 al. 2 OLAA  et  11 OLAA
E n  f a i t  :
A.
A.________, née en 1981, danseuse de profession, est assurée auprès d’Helsana Accidents
SA (ci-après : Helsana ou la caisse) contre les accidents professionnels et non professionnels
du fait de son emploi auprès de la Fondation [...]. Par déclaration de sinistre du 28 mars
2001, l’assurée a annoncé avoir subi, le 22 mars précédent, une élongation
ligamentaire à la réception d’un saut. Les suites de cet événement ont été
prises en charge par la caisse au titre de l’assurance-accidents, les dernières factures remboursées
figurant au dossier remontant au 17 mai 2001.
Dans un rapport du 19 avril 2001, le Dr [...], chirurgien orthopédiste, a relevé la présence
de douleurs inflammatoires aiguës à l’avant du pied, sans fracture, dues selon lui exclusivement
à l’accident. Une IRM du pied droit a été pratiquée le 10 mai 2001, sur indication
de douleurs aiguës dans la voûte plantaire à la réception d’un saut quatre
semaines auparavant, par le Dr E.________, radiologue, qui a constaté une fracture à la base
du deuxième métatarsien, qu’il suspectait avoir été provoquée par un état
de fatigue complété par la continuation du traumatisme quotidien, l’intéressée
n’ayant pas cessé de danser malgré ses douleurs.
Par déclaration de sinistre du 17 octobre 2007, l’assurée a annoncé avoir fait un
faux mouvement au cours d’une répétition de danse le 22 mars 2001, subissant de ce fait
une fracture du métatarse. Un CT-Scan du pied droit réalisé le 25 juin 2007 par les Drs
[...] et [...] du Centre hospitalier H.________ a confirmé la présence d'une fracture du deuxième
métatarsien du pied droit, non déplacé, sub-aiguë ou sub-chronique.
Le Dr C.________ du Centre hospitalier H.________ a diagnostiqué, le 20 novembre 2007, des séquelles
de fracture intra-articulaire de la base du deuxième métatarsien droit. Il relevait que l’intéressée
était restée peu symptomatique pendant plusieurs années et que ses douleurs actuelles,
réapparues au cours des derniers mois lors de la pratique de la danse, étaient en rapport avec
l’accident subi.
Dans une note du 13 décembre 2007, le Dr V.________, chirurgien orthopédiste et médecin-conseil
d’Helsana, a estimé que la fracture était en relation de causalité probable avec
l’événement de mars 2001. Il ajoutait que si le facteur déclenchant était considéré
comme soudain, il s'agissait d'une fracture assimilée à un accident, tandis que si la douleur
était progressive, comme le montrait le CT-Scan de juin 2007, il y avait alors lieu de retenir une
fracture de fatigue chez une danseuse, soit une pathologie connue dont la prise en charge relevait de
la maladie et non de l’accident.
Par décision du 23 janvier 2008, Helsana a refusé de prendre en charge les suites du sinistre
annoncé en octobre 2007, considérant qu’il ne constituait ni un accident ni une lésion
corporelle assimilée à un accident, à défaut de facteur extérieur extraordinaire.
L’assurée a formé opposition à cette décision par acte du 12 février 2008,
soutenant que l’événement du 22 mars 2001 était bel et bien à l’origine
de la fracture de son pied droit. Elle expliquait que lors d’une représentation de danse au
printemps 2001, elle avait ressenti une brusque et intense douleur au pied droit suite à la mauvaise
réception d’un saut. Elle indiquait qu’une première consultation en urgence avec
radiographie n’avait pas permis de poser un diagnostic certain, mais qu’un CT-Scan réalisé
trois semaines plus tard avait mis en évidence une fracture du deuxième métatarsien droit.
Elle précisait enfin qu’elle n’avait jamais ressenti de douleurs à ce pied auparavant,
mais que celles-ci étaient désormais telles qu’elle avait consulté le Dr C.________,
lequel était d’avis que « les douleurs actuelles étaient uniquement en relation
avec l’accident de 2001 et consécutives à cette fracture probablement mal soignée ».
Par décision sur opposition du 3 juin 2008, Helsana a confirmé sa décision du 23 janvier
précédent, estimant que l’assurée devait être considérée comme rétablie
depuis le 17 mai 2001, date du dernier traitement entrepris, et que l’atteinte actuelle relevait
d’une fracture de fatigue, du ressort de l’assurance-maladie.
B.
A.________ a recouru contre cette décision sur opposition le 4 juillet 2008, en concluant à
son annulation et à la prise en charge par Helsana de la rechute de juin 2007 et de ses suites.
Elle allègue que l’événement du 22 mars 2001 a constitué l’élément
déclencheur de la fracture au pied droit, qui a toujours été indolore jusqu’alors,
et que le saut et sa réception constituent un facteur extérieur générant un risque
de lésion accru, de sorte que c’est à juste titre que la caisse a pris en charge cet
événement. Elle conteste que le statu quo sine ait été atteint en mai 2001, soutenant
que sa blessure n’a pas été soignée correctement et qu’elle n’a jamais
été asymptomatique lors de la pratique de la danse durant toutes ces années. Elle se prévaut
en outre d’un rapport du Dr C.________ du 30 juin 2008, lequel atteste le lien de causalité
exclusif entre les lésions constatées en 2007 et l’accident de 2001 et précise que
les séquelles de la fracture en cause, présentes sous forme de pseudarthrose, peuvent évoluer
de manière irrégulière, être beaucoup moins symptomatiques tout en étant accompagnées
d’une fibrose importante et se réveiller à chaque fois que des efforts plus importants
sont accomplis. Elle considère ainsi qu’il ne s’agit pas d’un nouvel événement
mais bien d’une rechute de l’accident de 2001, à charge de l’assurance-accidents.
Dans sa réponse du 2 septembre 2008, Helsana conclut au rejet du recours, faisant valoir que le
statu quo sine de l’événement du 22 mars 2001 a été atteint le 17 mai 2001.
Elle allègue que cet événement n’a été pris en charge qu’en tant
que lésion assimilée à un accident, compte tenu de la suspicion de fracture de fatigue
évoquée par le Dr E.________, précisant à cet égard que l’exigence posée
désormais par la jurisprudence d’un risque de lésion accrue n’était pas réalisée
à cette époque. Elle soutient en outre que les douleurs actuelles de la recourante résultent
d’une nouvelle fracture de fatigue due à la pratique intensive de la danse professionnelle
durant six ans jusqu’en juin 2007, de sorte qu’elles ne peuvent être assimilées
à un accident. Elle invoque enfin l’avis du Dr V.________ du 25 août 2008, selon lequel
le lien de causalité entre l’événement de mars 2001 et l’annonce de rechute
d’octobre 2007 n’est que possible, pour affirmer que les douleurs dont se plaint l’assurée
relèvent de la maladie et non pas de l’accident. Dans son rapport, le médecin-conseil
précise en effet ce qui suit (selon la retranscription d’Helsana) :
« - fracture lente en 2001 vue seulement à l'IRM, la radio standard ne montrant rien,
ce qui exclut une fracture macroscopique ;
- incapacité de travail courte (du 15 au 29 mai 2001) avec fin de traitement le 18 mai 2001 ;
- depuis lors aucune consultation ni traitement jusqu'au 6 juin 2007 ;
- dans le rapport médical du 10 novembre 2007, le Dr C.________ note que la patiente a été
peu symptomatique jusqu'à ces derniers mois, puis aggravation des plaintes ;
- durant cette période, la patiente a poursuivi la danse professionnelle, soit une activité
exigeante pour les pieds.
En conclusion, si en 2001 on a eu une fracture lente, l'évolution à environ deux mois des symptômes
était bonne selon le chirurgien orthopédiste spécialiste du pied à l’époque
(Dr [...]). Il n'y a pas de consultation pendant cinq ans et poursuite de la danse. Ceci laisse suggérer
qu'effectivement la fracture lente de 2001 a dû guérir, car vu les contraintes sur les pieds
des danseurs professionnels, lesquelles n'ont jamais été interrompues, il n'aurait pas été
possible de travailler normalement si la fracture était toujours présente. On peut donc supposer
que l’effort professionnel sur les pieds a fait à nouveau une fracture lente à un moment
ou un autre. La causalité (entre l'événement de mars 2001 et l'annonce de sinistre d'octobre
2007) est donc possible.
Nota bene : les danseurs professionnels ont presque toujours mal au pied pour diverses raisons (surcharge).
Ce symptôme n'est pas une preuve de continuité avec une fracture préexistante ».
Dans sa réplique du 17 octobre 2008, la recourante soutient que de par sa position au sein d’une
compagnie de danse prestigieuse, elle n’avait d’autre choix que de poursuivre son activité
malgré la douleur pour ne pas perdre son emploi et qu’elle était suivie par son père
médecin depuis mai 2001, lequel lui prescrivait des anti-douleurs lorsque celles-ci n’étaient
plus supportables. Elle produit un nouveau rapport du Dr C.________ du 10 octobre 2008, qui relève
un certain nombre d’inexactitudes dans les affirmations de la caisse et comporte les précisions
suivantes :
« conformément à l’anamnèse qu’elle m’a livrée, la patiente
n’a pas été victime d’une élongation ligamentaire à la réception
mais a bel et bien été victime d’une mauvaise réception lors d’un saut et
a ressenti une intense douleur dans son pied droit qui l’a obligée à interrompre immédiatement
le spectacle du 22.03.2001. Les radiographies réalisées en urgence à ce moment-là
n’ont pas permis de mettre en évidence de fracture qui sera diagnostiquée 3 semaines
plus tard seulement par une IRM.
Lors de la première consultation chez moi le 06.06.2007 la patiente m’a effectivement indiqué
qu’elle avait continué à danser durant toutes ces années en ayant toujours en arrière
plan des douleurs à ce pied droit. A ce sujet le rapport mentionne qu’il n’y avait pas
eu d’arrêt de travail durant cette période, il faut bien reconnaître que la situation
de cette patiente est particulière puisqu’elle exerce un métier dans lequel une absence
au travail est pratiquement synonyme de renvoi. Ceci a obligé la patiente à limiter très
souvent son activité.
On se rappelle encore que le diagnostic de fracture de fatigue qui avait été évoqué
en mai 2001 était une supposition basée sur une IRM qui est connue pour une très mauvaise
définition osseuse et uniquement pour une bonne sensitivité en ce qui concerne un processus
actif. En confrontant l’anamnèse livrée par la patiente, sa symptomatologie et les examens
insuffisants effectués en 2001 pour permettre de poser un diagnostic précis, on est en droit
de douter de l’exactitude du diagnostic de fracture de fatigue.
A ceci s’ajoute que le fait qu’une fracture n’ait pas été visualisée
sur des radiographies standards à l’époque n’est pas un argument en faveur de l’absence
d’une fracture aigue. En effet, cette région du pied est particulièrement difficile à
visualiser sur des radiographies standards et c'est la raison pour laquelle la règle de l’art
médical veut qu’on pratique facilement un CT-Scan pour obtenir une bonne définition de
cette région, en l’occurrence la base du 2
ème
métatarsien.
Les images montrées par le CT-Scan du 25.06.2007 parlent effectivement d’une fracture du 2
ème
métatarsien droit non déplacée d’aspect remanié pouvant évoquer une fracture
subaiguë ou subchronique. Cette image correspond bien à un processus évolutif sur plusieurs
années et, comme la patiente était asymptomatique avant l’événement brutal
du 22 mars 2001, qu’elle a été par la suite toujours un peu symptomatique de son
médio-pied, force est de penser que cet événement peut être considéré comme
l’unique facteur à l’origine des douleurs présentées par cette patiente.
Finalement, en ce qui concerne l’absence de consultation et de traitement jusqu’au 6 juin
2007, il s’avère que ceci n’est pas exact puisque la patiente a fréquemment consulté
son père médecin et que ce dernier lui a prodigué régulièrement des anti-inflammatoires.
Conclusion :
L’apparition brutale de douleurs intenses à la réception d’un saut et nécessitant
l’arrêt immédiat du spectacle est une manifestation pour le moins atypique d’une
fracture de fatigue et dans un terrain asymptomatique et je suis persuadé d’un événement
brutal donc accidentel comme étant la cause de l’affection dont souffre notre patiente.
Parallèlement à ceci le fait qu’il s’agisse d’une fracture de fatigue repose
sur une simple supposition puisqu’on ne bénéficie d’aucun document d’imagerie
de suivi depuis l’événement de 2001. A ce titre cette argumentation a moins de poids
que celle qui accompagne la thèse de l’accident (même si celle-ci manque également
d’éléments objectifs permettant de la prouver) car cela signifie qu’on fait la
négation de la survenance d’un événement brutal et surtout de l’anamnèse
précise livrée par la patiente.
On se trouve donc dans une logique plus proche de la réalité économique que de la réalité
éthique ».
Dans sa duplique du 3 novembre 2008, l’intimée confirme ses conclusions. Elle produit un rapport
du Dr V.________ du 3 novembre 2008, dont la teneur est la suivante :
« Je n’ai jamais dit qu’un CT-Scan montre une douleur progressive. On ne peut pas
lier un examen radiologique à un symptôme. Quant au syllogisme qu’on veut m’attribuer,
j’ai quand même développé quelques arguments pertinents pour justifier mes conclusions.
Comment se fait-il, si une [fracture] survient le 22.3.2001 que la patiente ait pu continuer à danser
selon le [rapport médical] de la Dresse E.________ jusqu’au 15.5.01 où est prescrit pour
la première fois une [incapacité de travail]. Cela semble difficile à comprendre dans
le cadre d’une [fracture] aigue chez quelqu’un qui met fortement à contribution son
pied comme l’affirme son avocat. Médicalement cela est peu plausible.
Au vu de ces remarques, je suis surpris par le [rapport médical] du Dr C.________ du 10.10.08
alors que ce dernier ne l’a traitée qu’à partir de 2007. Ce dernier ne tient compte
que des arguments de la patiente, mais peu des faits objectifs. J’ai de la peine à comprendre
médicalement si une fracture aigue est présente à un pied qu’on puisse continuer
à danser 7 ans même en se ménageant, et seulement sous AINS. L’argument du renvoi
de la place de travail laisse supposer que si l’on danse dans un tel contexte, on ne peut pas le
faire à moitié sur une aussi longue période. Le fait aussi que la patiente n’ait
pas eu besoin de voir un médecin mais seulement de demander des AINS à son père médecin
laisse suspecter que la problématique n’était pas grave. Autrement on peut se poser des
questions sur l’éthique professionnelle du père !
Que 2001 ait révélé un problème de surcharge n’est pas exclu, mais en l’absence
de contrôle ou d’investigations complémentaires entre 2001 et 2007 cela ne peut être
qu’une supposition. Rien ne permet d’affirmer ou d’infirmer que l’inflammation
osseuse vue à l’IRM de 2001 a évolué défavorablement sur une aussi longue période.
En conclusion, vu le métier contraignant pour les pieds, on n’a aucune preuve que la lésion
chronique constatée en 2007 soit en continuité avec l’événement de 2001 et
qu’il n’est pas la conséquence d'une surcharge osseuse survenue plus tardivement. Que
la lésion soit survenue dans la même région en 2001 et 2007 n’est pas non plus un
argument prépondérant car en se mettant sur les pointes comme le font les danseurs, c’est
les 2 à 3 premiers rayons qui sont le plus sollicités. Souvent le 1
er
rayon résiste car il est plus épais sur le plan osseux que le 2
ème
».
Dans leur échange d’écritures subséquent, les parties ont maintenu leurs positions.
L’intimée a produit un nouveau rapport du Dr V.________ du 19 décembre 2008, rédigé
comme suit :
« 1) Il est impossible médicalement de nier absolument une évolution défavorable
chronique sur une longue période. Mais l’absence de traitement de 2001 à 2007 laisse
quand même suspecter que la patiente avait peu ou pas de gêne. Compte tenu qu’elle est
danseuse professionnelle cela serait surprenant qu’une pathologie de type pseudarthrose du pied
ait pu passer inaperçue aussi longtemps car ce métier est très exigeant pour les pieds.
Dans un tel contexte, comme on ne peut pas retrouver un cliché ou un examen objectif détaillé
durant ces 6 ans, on ne peut pas médicalement être affirmatif à 100% dans un sens ou l’autre.
On ne peut qu’émettre une supposition la plus probable possible. Si on le fait, on doit admettre
qu’une pseudarthrose asymptomatique sur une aussi longue période, vu la surcharge journalière,
n’est pas l’hypothèse la plus probable.
2) Qu’il s’agisse d’une lésion chronique est évident et qu’elle soit
d’évolution lente n’est pas contesté. Mais une pseudarthrose ne correspond pas
à cette définition puisque c’est une non consolidation qui habituellement empêche
la disparition des symptômes. En conséquence on ne peut pas avec une telle lésion aller
mieux pendant 6 ans puis rechuter.
3) On ne peut donc pas suivre le raisonnement de la patiente puisqu’il n’existe aucun examen
objectif durant 6 ans pour prouver la continuité.
4) Si une nouvelle fracture est survenue, en l’absence de nouvel événement accidentel,
il ne peut s’agir que d’une fracture lente (= fatigue). Or selon la dernière définition
de l’OLAA 9.2, ce type de fracture ne remplit pas les conditions pour être prise en charge.
5) Le fait d’examiner "a retro" la patiente ne permettrait de toute façon pas de
prouver le status qu’elle avait entre 2001 et 2007. Cela n’est donc pas une contradiction ».
E n  d r o i t  :
1.
a)
A
teneur de la disposition transitoire de l’art. 117 al. 1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les autorités administratives et de justice administratives
à l’entrée en vigueur de la présente loi sont traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
donc compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté
dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision attaquée,
le recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1
LPGA [loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1]) ; il satisfait
en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable
en la forme.
2.
Est litigieuse en l’espèce la question de savoir si les troubles subis par la recourante sont
en lien de causalité avec l’événement du 22 mars 2001 au-delà du 17 mai 2001.
3.
a)
Selon
l’art. 6 al. 1 LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents, RS
832.20), si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées
en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps
humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou
psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).
b)
Aux
termes de l'art. 6 al. 2 LAA, le Conseil fédéral peut inclure dans l'assurance des lésions
corporelles qui sont semblables aux conséquences d'un accident. En vertu de cette délégation
de compétence, le Conseil fédéral a édicté l'art. 9 al. 2 OLAA (ordonnance sur
l’assurance-accidents, RS 832.202), qui prévoit que pour autant qu’elles ne soient
pas manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs,
les lésions corporelles suivantes, dont la liste est exhaustive, sont assimilées à un
accident, même si elles ne sont pas causées par un
facteur
extérieur de caractère extraordinaire :
a.
les fractures ;
b.
les déboîtements d'articulations ;
c.
les déchirures du ménisque ;
d.
les déchirures de muscles ;
e.
les élongations de muscles ;
f.
les déchirures de tendons ;
g.
les lésions de ligaments ;
h.
les lésions du tympan.
La jurisprudence a précisé les conditions d'octroi des prestations en cas de lésion corporelle
assimilée à un accident, en prévoyant qu'à l'exception du caractère extraordinaire
de la cause extérieure, toutes les autres conditions constitutives de la notion d'accident doivent
être réalisées (cf. art. 4 LPGA et 9 al. 1 OLAA). En particulier, en l'absence d'une cause
extérieure – soit d'un événement similaire à un accident, externe au corps
humain, susceptible d'être constaté de manière objective et présentant une certaine
importance –, fût-ce comme simple facteur déclenchant des lésions corporelles énumérées
à l'art. 9 al. 2 OLAA, les troubles constatés sont à la charge de l'assurance-maladie
(ATF 129 V 466 consid. 4 ; TF 8C_1025/2008 du 19 octobre 2009, consid. 3.1).
L'existence d'une lésion corporelle assimilée à un accident doit ainsi être niée
dans tous les cas où le facteur dommageable extérieur se confond avec l'apparition (pour la
première fois) de douleurs identifiées comme étant les symptômes des lésions
corporelles telles qu’énumérées à l'art. 9 al. 2 let. a à h OLAA. De la
même manière, l'exigence d'un facteur dommageable extérieur n'est pas donnée lorsque
l'assuré fait état de douleurs apparues pour la première fois après avoir accompli
un geste de la vie courante (par exemple en se levant, en s'asseyant, en se couchant ou en se déplaçant
dans une pièce, etc.), à moins que le geste en question n'ait sollicité le corps, en particulier
les membres, de manière plus élevée que la normale du point de vue physiologique et dépasse
ce qui est normalement maîtrisé d'un point de vue psychologique. La notion de cause extérieure
suppose en effet qu'un événement générant un risque de lésion accru survienne.
Tel est le cas notamment lors de changements de position du corps, qui sont fréquemment de nature
à provoquer des lésions corporelles selon les constatations de la médecine des accidents,
à l'instar de la pratique de nombreux sports (brusque redressement du corps à partir de la
position accroupie, le fait d'accomplir un mouvement violent ou en étant lourdement chargé,
ou le changement de position corporelle de manière incontrôlée sous l'influence de phénomènes
extérieurs ; cf. ATF 129 V 466 consid. 4.2.2 ; TF 8C_194/2009 du 11 août 2009, consid.
4 ; TFA U 96/05 du 20 mai 2006, consid. 2.2).
c)
La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les conséquences
dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l'événement
assuré. Les prestations d'assurance sont donc également versées en cas de rechutes et
de séquelles tardives (art. 11 OLAA). Selon la jurisprudence, les rechutes et les séquelles
tardives ont ceci en commun qu'elles sont attribuables à une atteinte à la santé qui,
en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée comme guérie. Il
y a rechute lorsque la même maladie se manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives
lorsqu'une atteinte apparemment guérie produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des modifications
organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF
123 V 137 consid. 3a et les références). A cet égard, la jurisprudence considère
que plus le temps écoulé entre l'accident et la manifestation de l'affection est long, plus
les exigences quant à la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante, du rapport
de causalité naturelle doivent être sévères, sous réserve des cas de lésions
structurelles claires (TF 8C_576/2007 du 2 juin 2008, consid. 2 ; RAMA 1997 n° U 275 p.
191, consid. 1c ; TFA U 249/05 du 20 février 2006, consid. 1). Corrélativement, elles
ne peuvent faire naître une obligation de l'assureur-accidents (initial) de verser des prestations
que s'il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de
l'intéressé et l'atteinte à la santé causée à l'époque par l'accident
assuré (ATF 118 V 296 consid. 2c et les références citées ; RAMA 1994 n°
U 206 p. 327, consid. 2).
La condition du lien de causalité naturelle est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans
la survenance de l’événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout,
ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche,
que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé. En effet, il
faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres
facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire
qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré
et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une
question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement
sur les renseignements médicaux, et qui doit être tranchée à l’aune du principe
du degré de vraisemblance prépondérante, appliqué généralement à l'appréciation
des preuves en matière d’assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause
à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, 402 consid. 4.3 ; TF
8C_164/2009 du 18 mars 2010, consid. 4.2).
Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon
survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés
par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est
revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade
d'évolution qu'il aurait atteint sans la survenance de l'accident (statu quo sine) (TF 8C_164/2009
du 18 mars 2010, consid. 4.3 et les références citées). Le seul fait que des symptômes
douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à
établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement « post hoc,
ergo propter hoc »). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier,
sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement assuré (ATF
119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_42/2009 du 1
er
octobre 2009, consid. 2.2 et les références citées).
d)
En
présence d'avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l'ensemble des preuves
à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b). A cet égard, l'élément décisif pour apprécier
la valeur probante d'une pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni sa désignation
sous la forme d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également
en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; TF 9C_603/2009 du 2 février 2010,
consid. 3.1 et les références citées).
4.
a)
En
l’espèce, l'intimée soutient que l'événement du 22 mars 2001 a été
pris en charge à tort dans la mesure où il s'agissait d'une fracture de fatigue. Elle prétend
toutefois qu'à l'époque, l'exigence du risque de lésion accrue posée par la jurisprudence
récente n'était pas encore en vigueur au moment de la décision de prise en charge. Or,
contrairement à ce que défend la caisse, c'est à juste titre que l'assurance-accidents
a pris en charge l'événement initial sur la base de l'art. 9 al. 2 OLAA. En effet, le potentiel
accru de la dangerosité et de la soudaineté de l'atteinte était réalisé dans
le cas particulier par la mauvaise réception du saut qu’avait effectué la recourante
lors de la représentation de danse du mois de mars 2001. En outre, l’existence d’une
fracture de fatigue n'était qu'une supposition, seul le diagnostic de fracture du deuxième
métatarsien du pied droit ayant été posé. L'exigence d'un facteur dommageable extérieur
était ainsi donnée. La recourante a par ailleurs ressenti une brusque et intense douleur dans
le pied droit et a dû immédiatement interrompre sa prestation. Le fait que la première
consultation en urgence n'ait pas révélé immédiatement la fracture n'est pas autrement
surprenant, puisque seule une radiographie standard a été effectuée, qui ne permet pas
nécessairement de mettre en évidence une telle lésion. Par surabondance, il sied de noter
qu'un changement de jurisprudence ne justifie en principe pas une reconsidération (ATF 117 V 8 consid.
2c) et que la décision initiale de la caisse n'était pas erronée, de sorte que la prise
en charge d'éventuelles rechutes est tout à fait admissible, comme il sera exposé ci-dessous.
b)
S’agissant de l'annonce de rechute du 17 octobre 2007, celle-ci ne constitue pas un nouvel élément
ouvrant l'examen du droit aux prestations, comme le soutient l’intimée, mais bien une suite
de l'événement du 22 mars 2001.
L’intimée estime que l'allégation de rechute mise en avant par la recourante, soit de
l’existence d'un lien de causalité entre l'événement de mars 2001 et l'annonce du
sinistre de juin 2007, n’est pas avérée dans le cas d'espèce. Elle soutient que
l'annonce d’octobre 2007 concernait une fracture microscopique du métatarse du côté
droit en relation avec l'événement du printemps 2001 et que l'affection annoncée le 28
mars 2001 était définitivement guérie depuis le 17 mai 2001, date correspondant à
la survenance du statu quo sine. Elle rappelle en outre que la recourante a ensuite pu pratiquer la danse
professionnelle sans interruption jusqu'en juin 2007, sans consultation ou traitement particulier. Aussi,
l'annonce de sinistre du 17 octobre 2007 devrait selon elle être considérée comme un nouvel
événement ouvrant l'examen du droit aux prestations de l’assurance-accidents et non comme
une rechute de l'événement du 22 mars 2001, malgré la référence faite par la
recourante à l'événement de 2001 dans sa déclaration de sinistre d'octobre 2007.
Ce raisonnement est erroné. En effet, l’assertion de l'intimée selon laquelle le statu
quo sine serait intervenu au mois de mai 2001 n'est pas déterminante dans le cas de rechutes ou
de séquelles tardives, contrairement à la question du lien de causalité entre les nouvelles
plaintes de la recourante et l'atteinte à la santé causée à l'époque par l'accident
assuré. En effet, les rechutes et les séquelles tardives sont attribuables à une atteinte
à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, pouvait être considérée
comme guérie (cf. supra, consid. 3c). Il convient donc d'examiner le lien de causalité entre
les nouvelles plaintes émises par l’assurée et l'événement de mars 2001.
c)
Selon
l’avis du Dr V.________, la fracture lente de 2001 aurait dû guérir, dans la mesure où
les contraintes sur les pieds des danseurs professionnels, jamais interrompues dans le cas particulier,
n’auraient pas permis à la recourante de travailler normalement avec une fracture toujours
présente. Il suppose donc que l'effort professionnel sur les pieds a à nouveau provoqué
une fracture lente à un moment donné, ce qui correspond à un nouvel élément,
soit une fracture de fatigue, dont la prise en charge n’incombe pas à l'assurance-accidents.
Le Dr V.________ précise encore que des douleurs continues aux pieds sont courantes chez les danseurs
professionnels et ne constituent pas une preuve de continuité avec une fracture préexistante.
Toutefois, cette argumentation n'est pas convaincante et fait fi des nombreuses constatations médicales
figurant au dossier. En effet, on ne peut pas prétendre, sur la base d'un CT-Scan, que la douleur
est progressive de sorte qu'il s'agit d'une fracture de fatigue, alors que le CT-Scan révèle
tout au plus une fracture du deuxième métatarsien du pied droit, non déplacé, sub-aiguë
ou sub-chronique, mais ne rend pas compte d’une douleur. Le fait d'accepter ou non la notion d’accident
n'est pas décisif pour constater l’existence d’un lien de causalité s'agissant
d'une rechute et non d'un accident initial. Par ailleurs, il est inexact d’affirmer que la recourante
aurait dansé « normalement » pendant toutes ces années, celle-ci n’ayant
en réalité jamais été asymptomatique et s’étant vue prescrire des anti-douleurs
par son père médecin depuis le mois de mai 2001. Enfin, le Dr C.________, qui a examiné
l’intéressée à plusieurs reprises, se dit persuadé que l’événement
brutal de mars 2001 est à l’origine de l’affection dont souffre aujourd’hui sa
patiente.
En 2001, le diagnostic de fracture à la base du deuxième métatarsien a été posé
et, en 2007, celui de fracture du deuxième métatarsien du pied droit, non déplacé,
sub-aiguë ou sub-chronique. Le Dr C.________ a exposé, dans son rapport du 30 juin 2008, que
les séquelles de la fracture de mars 2001 se présentaient sous la forme d'une pseudarthrose
et que ce type de pathologie pouvait très bien évoluer de manière irrégulière,
être beaucoup moins symptomatique, tout en étant accompagnée d'une fibrose importante
et se réveillant à chaque fois que des efforts plus importants étaient accomplis. Selon
le Dr V.________, le fait qu'il n'y ait pas eu de consultation pendant cinq ans et que l'assurée
ait poursuivi la danse confirmerait que la fracture lente de 2001 aurait dû guérir. Il explique
les douleurs qu'aurait ressenties la recourante pendant cette période par le fait que les danseurs
professionnels ont presque toujours mal au pied pour diverses raisons et que ce symptôme n'est pas
une preuve de continuité avec une fracture préexistante. Cette hypothèse paraît toutefois
moins vraisemblable que celle émise par le Dr C.________.  En effet, il est plus probable que
l'unique facteur à l'origine des douleurs présentées par l'assurée soit précisément
cette fracture préexistante, qui présente plusieurs micro-fragments osseux faisant penser à
une pseudoarthrose. D’autre part, la version de la recourante selon laquelle elle devait continuer
à danser, certes en essayant de se ménager et avec la prise régulière d'anti-inflammatoires
prodigués par son père médecin, à défaut de quoi elle serait renvoyée,
paraît tout à fait vraisemblable. Comme le relève le Dr V.________, les danseurs professionnels
ayant presque toujours mal aux pieds, il est difficilement concevable que la recourante, habituée
à la douleur en tant que sportive professionnelle, ne pourrait pas continuer sa passion avec l'aide
d'une médication adaptée lors de périodes où la pathologie symptomatique serait moins
forte.
Au vu de ces éléments, il y a donc lieu de retenir que la fracture de mars 2001, associée
à la pratique de la danse, a provoqué l'atteinte à la santé de 2007 et se présente
comme la condition sine qua non de celle-ci.
d)
De
surcroît, le Dr V.________ admet toutefois, dans son rapport du 3 novembre 2008, que rien ne
permet d'affirmer ou d'infirmer que l'inflammation osseuse constatée à l'IRM de 2001 a évolué
défavorablement sur une aussi longue période. Il reconnaît dès lors qu'une telle
évolution est envisageable, mais moins probable, selon lui, qu'une nouvelle fracture de fatigue.
Il qualifie également la lésion constatée en 2007 de chronique, ce qui confirme l'avis
et les constatations du Dr C.________ en ce sens qu'il s'agit d'une évolution lente et continue
et non de plusieurs événements accidentels indépendants. Il est par conséquent hautement
vraisemblable qu'il s'agit de la même fracture en 2001 et 2007 toujours présente sous forme
de pseudarthrose, non consolidée en 2007. Au demeurant, la preuve que la lésion corporelle
concernée est manifestement imputable à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs
n'est pas établie.
5.
Au vu de ce qui précède, le recours
se révèle bien fondé et doit être admis, la décision attaquée étant
réformée en ce sens qu’Helsana est tenue de prendre en charge la rechute de juin 2007
et ses suites.
La recourante, qui obtient gain de cause avec
le concours d'un mandataire autorisé, a droit à des dépens, dont le montant doit être
déterminé, sans égard à la valeur litigieuse, d'après l'importance et la complexité
du litige (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD). En l'espèce, il convient d'arrêter
le montant des dépens à 2’000 fr. et de les mettre à la charge de l’intimée,
qui succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais
judiciaires, la procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition du 3 juin 2008 est réformée en ce sens qu’Helsana Accidents
SA doit prendre en charge la rechute subie par A.________ de juin 2007 et ses suites.
III.
Helsana Accidents SA versera à A.________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre
de dépens.
IV.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Odile Brélaz, avocate (pour A.________)
‑
Helsana Accidents SA
-
Office fédéral de la santé publique
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :