vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 965 · 2025-11-10 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, DÉCISION DE RENVOI, ADMISSION DE LA DEMANDE | 4 LAI, 43 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 965

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
315/24 - 347/2025
ZD24.047160
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
10 novembre 2025
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mmes
Pasche et Berberat, juges
Greffière
:              Mme
Lopez
*****
Cause
pendante entre :
N.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI ; art. 6, 7, 8 et 43 al. 1 LPGA
E n  f a i t  :
A.
N.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...], employé
depuis le 1
er
novembre 2018 en qualité de concierge au taux de 40 % au service d’I.________, a déposé
le 9 novembre 2022 une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en mentionnant une
incapacité de travail de 100 % depuis le 17 janvier 2022 en raison de problèmes au pied
et au cœur.
Sur interpellation de l’OAI, il a précisé qu’il avait eu plusieurs infarctus six
ans plus tôt, qu’il avait des douleurs aux doigts de pied et qu’il n’arrivait
pas à bouger les orteils. Concernant son taux d’activité, il a signalé que son taux
habituel était de 40 %, qu’il serait incapable d’effectuer une activité à
un taux plus élevé et qu’il avait essayé de travailler à 60 % sans toutefois
réussir à tenir la cadence.
Dans le formulaire de détermination du statut complété le 5 décembre 2022, l’assuré
a mentionné que sans atteinte à la santé, il travaillerait au taux de 100 % en tant
que concierge ou dans la maçonnerie.
Du 21 au 24 décembre 2022, l’assuré a séjourné au service T.________ en raison
de douleurs thoraciques d’origine indéterminée. Dans le rapport du 26 décembre 2022
relatif à cette hospitalisation, les Drs L.________ et G.________, respectivement médecin-chef
et médecin-assistant, ont posé le diagnostic de probable péri-myocardite, en précisant
qu’une imagerie par résonance magnétique (IRM) était prévue en ambulatoire
le 28 décembre 2022 en vue de confirmer le diagnostic. Au titre de diagnostics secondaires
et comorbidités actives, ils ont mentionné ce qui suit :
«
•
Cardiopathie ischémique avec :
·
Arrêt cardio-respiratoire sur STEMI [infarctus
du myocarde avec élévation de segment ST] inférieur avec occlusion de la coronaire droite
proximale, traitée par angioplastie et pose de stent en 2017
·
Arrêt cardio-respiratoire sur STEMI sans
plus de précision en 2003
·
Syndrome métabolique avec :
·
Hypertension artérielle systolo-diastolique
traitée
·
Hypercholestérolémie de type 2a selon
Fredrickson traitée
·
Obésité avec BMI [indice de masse corporelle]
à 31 kg/m2
·
Tabagisme actif à 80 UPA [unité paquets-années] »
A la demande de l’assureur perte de gain, l’assuré a été examiné le 28 février
2023 par le Dr C.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, qui a rendu
son rapport le 2 mars 2023. Sous diagnostics justifiant une incapacité de travail, il a mentionné
des métatarsalgies gauches sur status post-opération de hallux valgus et effondrement de la
voûte plantaire avec opération de Helal des 2
e
et 3
e
rayons
du pied gauche le 18 janvier 2022, ainsi qu’une cardiopathie ischémique sur status post deux
arrêts cardio-respiratoires (2003 et 2017) et infarctus du myocarde avec élévation de
segment ST le 20 décembre 2022 avec dyspnée d'effort et précordialgies. Concernant la
démarche et la statique, il a observé une discrète boiterie à gauche et une marche
en abduction marquée du pied gauche, ainsi qu’une mobilité difficile de ce membre inférieur
lors de l’habillage et du déshabillage. L’assuré présentait également
un important affaissement de la voûte plantaire gauche et un affaissement discret à droite.
A l’examen du pied droit, il a observé ce qui suit « exostose de la MTP 1 avec
hallux valgus. Hypercallosité en regard de la base de P1 et du MT 4. Discret quintus adductus.
Douleur à la mobilisation de la MTP 1. Orteils 2-4 en griffe ». A l’examen
du pied gauche, il a fait les constatations suivantes : « douleur à la mobilisation
de la MTP 1. Valgus de 30° du hallux. Exostose du médio-pied. Cicatrices calmes.
Orteils 2-3 en griffe, surtout le 2
ème
et dans une moindre mesure le 3
ème
.
Adductus débutant des orteils 3-4. Quintus adductus important ». Au vu de la cardiopathie
ischémique qui se manifestait alors par des précordialgies, une dyspnée d'effort de stade
2 et des vertiges, le Dr C.________ a conclu, par principe de précaution, à une incapacité
de travail totale au jour de l’évaluation. Selon lui, l’assuré devait bénéficier
rapidement d’une évaluation cardiologique et la capacité de travail dans l’activité
habituelle devait être réévaluée ultérieurement selon les résultats du
bilan cardiaque.
Dans un rapport du 4 avril 2023 à l’OAI, le Dr Q.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, a indiqué à l’OAI qu’il suivait l’assuré
pour une affection des deux avants-pieds. Concernant la capacité de travail, il a mentionné
avoir eu quelques semaines auparavant un entretien téléphonique avec un expert de l’AI
qui avait vu le patient et qui était du même avis concernant le fait qu’une activité
professionnelle physique était très douteuse, compte tenu également du grave problème
cardiaque de l’assuré.
Dans un rapport du 12 avril 2023, le Dr E.________, médecin généraliste traitant, a signalé
que l’assuré présentait une fatigue, un épuisement physique et psychique, des douleurs
au pied gauche ayant donné lieu à des infiltrations, et des douleurs articulaire et musculaire.
Il était d’avis que la capacité de travail de l’assuré était diminuée
depuis décembre 2022.
Dans un rapport du 24 avril 2023, le Dr H.________, cardiologue, a mentionné avoir examiné
l’assuré à la suite de son hospitalisation au Centre hospitalier T.________. Il a observé
que l’IRM cardiaque réalisée le 28 décembre 2022 ne montrait plus de signes actifs
de périmyocardite ni de cicatrice d’infarctus. Au jour de l’examen, l’assuré
n’avait pas de symptômes cardiaques au repos ni à l’effort et l’examen clinique
et l’échographie réalisés par le Dr H.________ ne montraient pas d'éléments
préoccupants. Le cardiologue n’avait toutefois pas pu faire réaliser un test d’effort
à l’assuré en raison de ses douleurs au niveau de la cheville et du pied. Il avait essayé
de sensibiliser le prénommé quant au fait que son obésité et son tabagisme actif
représentaient un risque pour une récidive d’infarctus voire de nouvel arrêt cardiaque.
Au niveau cardiaque, le Dr H.________ n’avait pas trouvé d'éléments qui pourraient
empêcher l’assuré d'exercer son métier de concierge.
Dans un rapport du 28 août 2023, le Dr Z.________, spécialiste en cardiologie, a indiqué
avoir vu l’assuré le 21 août 2023 pour un bilan de contrôle. Le patient ne rapportait
alors pas de plainte spécifique, hormis une fatigue extrême et une dyspnée au moindre
effort. Cliniquement il n’y avait pas de signe d’insuffisance cardiaque, l’auscultation
cardiaque était normale et le bilan échocardiographique rassurant. Le Dr Z.________ avait prévu
une IRM cardiaque afin de mieux évaluer la situation et pouvoir estimer l’aptitude au travail
de l’assuré. Il était d’avis que si cet examen confirmait une fonction systolique
du ventricule gauche normale sans élément parlant pour une ischémie, le patient serait
alors à considérer comme apte au travail à 100 % du point de vue cardiologique.
Par courriel du 27 septembre 2023, l’employeur a confirmé à l’assureur perte de
gain que l’assuré avait repris le travail « à 100 % » à
partir du 1
er
mai 2023 et lui a transmis une attestation de « reprise du travail à 100 % depuis
01/05/2023 » établie le 27 septembre 2023 par le Dr E.________.
Dans un rapport du 13 octobre 2023, la Dre W.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a indiqué avoir vu l’assuré le 11 octobre
2023 dans un contexte de douleurs chroniques en regard du 1
e
rayon du pied gauche depuis une année et
d’un gros orteil avec de moins en moins de mobilité. L’assuré marchait par ailleurs
avec une importante boiterie d’épargne du membre inférieur gauche. Les examens radiographiques
réalisés le 11 octobre 2023 avaient mis en évidence des atteintes dégénératives
au niveau du pied gauche et il était prévu d’effectuer un nouveau bilan radiologique.
Le 10 novembre 2023, le Dr Z.________ a indiqué à l’OAI que l’assuré avait
une aptitude au travail de 100 % sur le plan cardiologique et il lui a transmis un rapport d’IRM
cardiaque du 19 septembre 2023 contenant la mention manuscrite que cette IRM était normale.
Dans un rapport du 24 janvier 2024, le Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR) a observé que l’examen ostéoarticulaire réalisé
le 28 février 2023 par le Dr C.________ ne mettait en évidence qu’une discrète boiterie
et des douleurs à la mobilisation de l’articulation métatarsophalangienne du gros orteil
et que l’examen de la Dre W.________ était superposable à celui du Dr C.________.
Il a conclu à une pleine capacité de travail dans toute activité depuis le 24 avril
2023, en relevant notamment qu’au vu de l’absence de limitations fonctionnelles significatives
au pied gauche susceptibles de diminuer la capacité de travail dans l’activité habituelle
et de l’absence de complications cardiaques de l’épisode de décembre 2022, il y
avait lieu de suivre les appréciations des cardiologues et du médecin généraliste.
Dans un projet de décision du 15 mars 2024, l’OAI a informé l’assuré qu’il
envisageait de lui nier le droit à des mesures professionnelles et à une rente d’invalidité.
Il a retenu que l’assuré avait présenté une incapacité de travail ininterrompue
à compter du 18 janvier 2022 mais qu’il avait récupéré une pleine capacité
de travail le 23 avril 2023 dans son activité habituelle et dans toute autre activité adaptée,
l’OAI précisant qu’il ne retenait aucune limitation fonctionnelle. Ainsi, à la
date du début de l’éventuel droit à la rente le 1
er
mai 2023 (au vu de la demande déposée tardivement le 9 novembre 2022), les conditions d’octroi
de mesures professionnelles et d’une rente d’invalidité n’étaient pas réalisées.
Le 25 mars 2024, la Dre W.________ a adressé à l’OAI un rapport établi le jour même
dans lequel elle a indiqué que les douleurs chroniques des deux pieds ne permettaient pas à
l’assuré de travailler en tant que concierge. Elle a ajouté que les semelles orthopédiques
n’étaient pas assez efficaces au vu des multiples pathologies et que l’assuré craignait
de se faire opérer à nouveau, la situation s’étant péjorée après
chaque opération qu’il avait subie. Selon elle, le mieux était de stabiliser le patient
avec des chaussures orthopédiques de série.
Par courrier du 11 avril 2024, l’assuré s’est opposé au projet de décision
de l’OAI en faisant valoir que son état de santé l’empêchait de travailler
à plus de 40 %. Il a ajouté que même au taux de 30 %, qui était le maximum
qu’il pouvait faire en ce moment et que son employeur lui avait concédé par empathie
dans l’attente de mesures de l’assurance-invalidité, il avait eu plusieurs arrêts
de travail.
Le 17 mai 2024, l’assuré a transmis à l’OAI divers rapports médicaux, notamment
un rapport du 21 mars 2024 de la Dre W.________ mentionnant un suivi psychiatrique pour dépression
aiguë en sus de ses problèmes orthopédiques. Elle a également mentionné une
IRM du pied gauche réalisée le 6 mars 2024 qui avait mis en évidence des remaniements
arthrosiques marqués de la partie supérieure de l’articulation calcanéo-cuboïdienne
et de l’articulation sésamoïdo-métatarsienne du premier rayon, ainsi que des remaniements
arthrosiques modérés de l’articulation talo-naviculaire et de la première articulation
cunéo-métatarsienne.
Se déterminant le 11 juillet 2024 sur les nouvelles pièces versées au dossier, le SMR
a estimé que la Dre W.________ ne rapportait pas de status suffisamment précis pour comprendre
l’impact de l’arthrose sur d’éventuelles limitations fonctionnelles et sur la
capacité de travail. Il a proposé d’interpeller cette médecin et de questionner
également la psychiatre de l’assuré.
Répondant le 9 août 2024 à un questionnaire médical de l’OAI, la Dre W.________
a notamment indiqué ne pas pouvoir répondre à la question des limitations fonctionnelles
de l’assuré car elle s’attendait encore à une évolution de la situation.
Dans un rapport du 15 août 2024, la Dre M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a mentionné suivre l’assuré depuis le 4 mars 2024 à une fréquence mensuelle
à la date du rapport. Elle a indiqué que depuis 2022 le patient présentait une thymie
abaissée avec des pleurs, des troubles du sommeil avec des réveils nocturnes, des oublis fréquents,
ainsi qu'un trouble de la concentration, une fatigabilité diurne, un isolement social avec une anhédonie,
des ruminations anxieuses ainsi que des idées noires fluctuantes. Le patient se décrivait par
ailleurs comme une personne colérique avec un refuge dans la consommation tabagique face aux situations
conflictuelles. Depuis le début du suivi, elle notait une amélioration nette de la symptomatologie
dépressive et une stabilisation de la symptomatologie anxieuse. Cependant, le patient relatait toujours
une difficulté dans la gestion des émotions. Elle était d’avis que la capacité
de travail de son patient était de 30 %.
Dans un avis du 4 septembre 2024, le SMR a confirmé les conclusions prises dans son appréciation
du 24 janvier 2024, estimant qu’il n’y avait pas d’éléments nouveaux qui
justifieraient de retenir une diminution de la capacité de travail de l’assuré.
Par décision du 24 septembre 2024, l’OAI a confirmé son refus d’allouer des mesures
professionnelles et une rente d’invalidité à l’assuré.
B.
Par acte du 21 octobre 2024, N.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal contre la décision précitée en concluant implicitement à l’octroi
de prestations de l’assurance-invalidité. En substance, il a reproché à l’intimé
de l’avoir considéré apte à travailler à 100 %, alors qu’il était
entravé dans l’activité qu’il effectuait au taux de 40 %.
Dans sa réponse du 9 décembre 2024, l’OAI a conclu au rejet du recours.
Dans sa réplique du 20 janvier 2024 (recte : 2025), le recourant a maintenu sa position, en
signalant qu’il était à nouveau en arrêt de travail depuis le 21 octobre 2024. Il
a requis qu’un employé et que l’associé gérant de la société qui
l’employait soient entendus en qualité de témoin. Avec son écriture, il a produit
trois certificats d’arrêt de travail du Dr S.________, médecin praticien, portant sur
la période du 21 octobre 2024 au 24 janvier 2025.
L’intimé a confirmé ses conclusions aux termes de sa duplique du 13 février
2025.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité.
3.
Dans le cadre du « développement
continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier
2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité
déposée à partir du 1
er
juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme). Tel est le cas en l’occurrence.
4.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide (revenu
sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5.
a
)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013
du 4 juillet 2014 consid. 2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août
2024 consid. 3.3).
c)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans
le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
6.
En l’espèce, l’intimé s’est
fondé sur les avis du SMR des 24 janvier et 4 septembre 2024 pour conclure que le recourant
a présenté une incapacité de travail temporaire du 18 janvier 2022 au 24 avril 2023
et, qu’à compter de cette dernière date, il a récupéré une pleine capacité
de travail dans son activité habituelle de concierge et dans toute autre activité professionnelle.
a)
Les pièces au dossier ne laissent aucun doute sur le fait que le recourant dispose d’une pleine
capacité de travail dans toute activité professionnelle sur le plan cardiologique. S’il
présente certes des antécédents cardiaques et a été hospitalisé en décembre
2022 en raison de douleurs évoquant un infarctus, les examens médicaux pratiqués depuis
lors se sont avérés rassurants comme l’ont observé les cardiologues H.________ et
Z.________ qui ont conclu tous les deux à l’absence d’atteinte cardiaque susceptible
d’influencer la capacité de travail du recourant. L’avis du SMR relatif à l’absence
d’atteinte incapacitante sur le plan cardiologique peut dès lors être suivi.
b)
Sur le plan orthopédique, l’instruction apparaît en revanche lacunaire et l’appréciation
du SMR ne peut pas être confirmée. Le recourant présente diverses atteintes aux deux pieds
qui sont objectivables. Concernant le membre inférieur gauche, outre un hallux valgus, des déformations
et un effondrement de la voûte plantaire, il présente des remaniements arthrosiques marqués
de la partie supérieure de l’articulation calcanéo-cuboïdienne et de l’articulation
sésamoïdo-métatarsienne du premier rayon, ainsi que des remaniements arthrosiques modérés
de l’articulation talo-naviculaire et de la première articulation cunéo-métatarsienne.
Malgré l’intervention chirurgicale subie au pied gauche en janvier 2022, il continue à
avoir des douleurs qui, selon la Dre W.________, l’empêchent d’exercer l’activité
de concierge. Or la répercussion des atteintes aux membres inférieurs sur les limitations fonctionnelles
et la capacité de travail du recourant n’a pas fait l’objet d’une analyse approfondie
par le SMR, qui n’a pas examiné le recourant et qui a rendu des avis très sommaires,
sans discuter des limitations observées par les médecins consultés par le recourant. Contrairement
à ce qui est indiqué dans l’avis du SMR du 24 janvier 2024, l’examen ostéo-articulaire
du Dr C.________ effectué en mars 2023 sur mandat de l’assureur perte de gain n’a pas
seulement mis en évidence une discrète boiterie et des douleurs à la mobilisation de l’articulation
métatarsophalangienne du gros orteil, mais a également montré des troubles statiques des
orteils 2 à 4 et une mobilité difficile du pied gauche à l’habillage et au déshabillage.
Le recourant rapportait par ailleurs des douleurs sur les orteils 1 à 3 qui étaient augmentées
à l’effort au niveau du hallux. Le médecin traitant a signalé quant à lui que
le recourant était limité dans les activités en position debout, pour la marche et pour
s’agenouiller notamment (cf. son rapport du 12 avril 2023). Le cardiologue H.________ a noté
pour sa part que le recourant n’avait pas pu réaliser un test d’effort en raison des
douleurs au niveau de la cheville et du pied. Les éléments qui précèdent, qui ont
été ignorés par le SMR, mettent sérieusement en doute l’appréciation de
ce dernier du 24 janvier 2024 selon laquelle le recourant ne présente aucune limitation fonctionnelle
sur le plan orthopédique et qu’il est apte à exercer à plein temps le métier
de concierge qui est une activité s’exerçant essentiellement en position debout et exigeant
de fréquents déplacements. A noter qu’en juillet 2024, le SMR estimait que ces questions
devaient faire l’objet d’une instruction complémentaire et que la Dre W.________ devait
ainsi être à nouveau interpellée « afin de comprendre l’impact de l’arthrose
sur d’éventuelles limitations fonctionnelles et sur la capacité de travail »
du recourant. Or les informations complémentaires recueillies auprès de la Dre W.________ en
août 2024 n’ont pas apporté d’éclaircissements utiles puisque la prénommée
a indiqué ne pas pouvoir se déterminer sur les limitations fonctionnelles du recourant en expliquant
que l’état de santé de son patient n’était pas stabilisé et qu’il
présentait des « douleurs chroniques et journalières, présentes à chaque
pas ». Dans ces circonstances, le SMR ne pouvait pas confirmer son appréciation précédente,
sans à tout le moins procéder au préalable à un examen du recourant afin de déterminer
les éventuelles limitations fonctionnelles du prénommé et leur incidence sur la capacité
de travail. Précisons encore que le fait que le recourant ait repris son travail le 1
er
mai 2023 « à 100% » comme signalé par l’employeur à l’assureur
perte de gain et le fait que le Dr E.________ ait attesté le 27 septembre 2023 d’une « reprise
du travail à 100 % depuis 01/05/23 » ne permettent pas à eux seuls de déduire
que le recourant a récupéré une pleine capacité de travail dans l’activité
de concierge à compter de cette date, d’autant moins que son taux de travail contractuel était
de 40 % et qu’il a affirmé de manière constante qu’il ne travaillait pas à
un taux supérieur en raison de ses atteintes à la santé.
c)
Sur le plan psychiatrique, le recourant est suivi depuis mars 2024 par la Dre M.________ qui a conclu
à une incapacité de travail de 70 % en raison d’un épisode dépressif moyen
en cours de résolution et une anxiété généralisée. La psychiatre traitante
a précisé que le recourant avait notamment des difficultés dans la gestion des émotions,
une fatigabilité, une hypersensibilité au stress ainsi que des difficultés mnésiques
et de concentration/attention. Comme l’a observé le SMR, la prise en charge psychiatrique
mentionnée par la Dre M.________ est légère, consistant en des entretiens mensuels, sans
prescription de psychotropes. Si un tel suivi laisse certes supposer que les atteintes psychiatriques
sont peu impactantes, cet élément ne saurait suffire à conclure que le recourant ne présente
pas d’incapacité de travail sur le plan psychique et le dossier ne comporte aucun rapport
suffisamment étayé qui permettrait de statuer sur ce point.
7.
Au vu de ce qui précède, la Cour de
céans ne dispose pas d'informations médicales suffisantes pour pouvoir trancher le litige en
toute connaissance de cause et une instruction complémentaire s’avère nécessaire
sur les plans orthopédique et psychiatrique. Il convient par conséquent de renvoyer la cause
à l’intimé, dès lors que c’est à lui qu’il incombe en premier lieu
d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). Il lui appartiendra de déterminer dans un
premier temps sous quelle forme le complément d’instruction devra intervenir, à savoir
par le biais d’un examen médical bi-disciplinaire (orthopédique et psychiatrique) réalisé
par le SMR en vertu de l’art. 49 al. 2 RAI ou par le biais d’une expertise bi-disciplinaire
(orthopédique et psychiatrique) au sens de l’art. 44 LPGA, de procéder ensuite aux mesures
d’investigation adéquates, puis de rendre une nouvelle décision.
8.
Compte tenu de l’issue du litige, il n’y a pas lieu de donner suite à la requête
du recourant tendant à l’audition d’employés de la société I.________,
étant précisé qu’une telle mesure d’instruction n’apporterait pas d’éléments
déterminants pour le sort de la cause dans la mesure où la capacité de travail est une
question qui doit être évaluée en premier lieu par un médecin (ATF 140 V 193 consid.
3.2).
9.
En définitive, le recours doit être
admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour complément d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige. Il n’y
a pas lieu d’allouer des dépens, la partie recourante ayant procédé sans mandataire
qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La
décision rendue
le 24 septembre 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire dans le sens
des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les
frais judiciaires,
arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
N.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :