vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 387 · 2022-06-07 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, FORCE PROBANTE, REJET DE LA DEMANDE, TOXICOMANIE | 28 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.06.2022 Arrêt / 2022 / 387

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
223/21 - 174/2022
ZD21.024850
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 juin 2022
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Röthenbacher, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Claude Mathey, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 al. 1 LAI.
E n  f a i t  :
A.
Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1982, titulaire d’un
CFC de monteur en chauffage, a déposé le 12 février 2020 une demande de prestations de
l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en indiquant présenter,
depuis l’adolescence, des problèmes psychiatriques qui avaient conduit à une toxicomanie.
Dans un rapport du 29 juin 2020 à l’OAI, le Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie et psychiatre traitant, a fait état d’une incapacité de travail
totale dès le 31 janvier 2020, date du début du suivi. Il a posé les diagnostics avec
effet sur la capacité de travail de syndrome de dépendance à l’héroïne,
avec actuellement un régime de substitution sous surveillance médicale (F11.22) et rechutes
régulières, depuis 1997, et de probable trouble spécifique de la personnalité (F.60.8).
Le Dr Z.________ a noté que son patient rapportait une augmentation des angoisses et des états
de stress lorsqu’il travaillait, que l’utilisation de la consommation de stupéfiants
permettait de diminuer. Il précisait que l’assuré était inactif professionnellement
depuis 8 ans.
Dans un rapport daté du 22 avril 2020, mais reçu par l’OAI le 3 août 2020, la Dre
T.________, médecin traitant, a posé le diagnostic de trouble mixte de la personnalité,
traits borderdline, immatures et dépendants. Elle a précisé que, s’agissant d’une
pathologie exclusivement psychiatrique, elle invitait l’office à s’adresser aux psychiatre
et psychologue traitants. Elle a encore fait état de dépendance à l’héroïne,
consommation fréquente sous traitement de substitution à la méthadone, de dépendance
à la cocaïne, consommation épisodique, et de dépendance aux benzodiazépines,
comme co-morbidités.
Le 7 octobre 2020, l’OAI a réinterrogé le Dr Z.________, qui lui a répondu comme
suit le 2 novembre 2020 (sic) :
«
1.
Quel est le diagnostic précis ayant une répercussion sur la capacité de travail ?
Trouble
mixte de la personnalité avec traits narcissiques et borderline F 61.0
2.
Quelle est l’évolution de l’état de santé depuis votre dernier rapport ?
Aucune
modification particulière, si ce n’est le fait que le patient a augmenté un peu ses consommations
après le déconfinement, puisque il est plus souvent exposé à l’environnement
extérieur.
3.
Quelle est la capacité de travail dans l'activité habituelle ? Depuis quand ?
Incapacité
totale.
4.
Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ? Depuis quand ?
Incapacité
totale, pronostic incertain
5.
Quelles sont les limitations fonctionnelles d’ordre strictement médical ?
Difficultés
dans la gestion des angoisses, du stress, des émotions et des relations interpersonnelles.
Tendance
à la surconsommation de drogues.
Capacité
limité à se soumettre aux exigences professionnelles.
6.
Quels sont les dates et les taux précis des arrêts de travail ?
Du
1
er
janvier 2020 à en cours
7.
Quels sont les traitements en cours et la compliance à ces derniers ?
Suivi
psychothérapeutique, bimensuel, avec approche centré sur la personne, recherche des solutions,
approche motivationnelle et TCC. Le patient investit bien son suivi, il est régulier.
Le
traitement de substitution est prescrit par la Dre T.________, médecin de famille.
8.
Remarques
Aucune »
Le 19 novembre 2020, le Dr W.________ du Service médical régional de l’AI (ci-après :
le SMR) a indiqué qu’il y avait lieu de mettre en œuvre une expertise monodisciplinaire
psychiatrique, en résumant la situation en ce termes :
« Nous
sommes devant la situation assuré dont on nous décrit un syndrome de dépendance à
l’héroïne depuis 1997 sur un trouble de personnalité borderline/narcissique. Il
est sous méthadone depuis plus de 10 ans avec des consommations irrégulières. Il est décrit
un contexte psycho-social très défavorable qui n’est pas du ressort de l’Assurance
Invalidité. Il a uniquement un suivi en psychothérapie.
Dans
ces conditions, il va être essentiel d’avoir une évaluation objective de la situation
avec une analyse des ressources mobilisables en fonction des indicateurs standards jurisprudentiels tout
en excluant les facteurs extramédicaux qui ne sont pas du ressort de l’Assurance Invalidité. »
Le 8 décembre 2020, l’OAI a informé l’assuré qu’une expertise psychiatrique
allait être confiée au Dr N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
L’expert a examiné l’assuré les 18 et 25 janvier 2021, durant trois heures à
chaque fois. Il a adressé son rapport le 2 février 2021 à l’OAI. Il a posé
les diagnostics sans effet sur la capacité de travail de trouble anxieux et dépressif mixte
depuis janvier 2020 au présent (F41.2), de trouble mixte de la personnalité émotionnellement
labile de type impulsif et dépendante actuellement non décompensé (F61) ainsi que de dépendance
à plusieurs substances (opiacés, héroïne, benzodiazépines, cocaïne, cannabis)
(F19.2). Il a ensuite donné les réponses suivantes aux questions de l’OAI :
«
9.1.
Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
100%
sans baisse de rendement depuis janvier 2020 au présent selon la jurisprudence de novembre 2017
et de juillet 2019.
Combien
d’heures de présence l’assuré peut-il assumer dans l’activité exercée
en dernier lieu ?
100%
sans baisse de rendement.
Sa
performance est-elle également réduite durant ce temps de présence ? Dans l’affirmative,
dans quelle mesure et pour quelles raisons ?
100%
sans baisse de rendement en raison de limitations fonctionnelles non significatives.
À
quel pourcentage évaluez-vous globalement la capacité de travail de l’assuré dans
cette activité, par rapport à un emploi à 100 % ?
100%,
sans baisse de rendement.
Comment
cette capacité de travail évoluera-t-elle au fil de temps ?
Elle
pourra devenir 0% en cas d’évolution négative. Le pronostic psychiatrique est positif
en cas de réadaptation professionnelle.
9.2.
Capacité de travail dans une activité correspondant aux aptitudes de l’assuré
100%
sans baisse de rendement.
Quelles
devraient être les caractéristiques d’une activité adaptée de manière
optimale au handicap de l’assuré ?
Le
dernier emploi est un emploi adapté.
Quel
serait le temps de présence maximal possible dans cette activité (en heures par jour) ?
100%
sans baisse de rendement.
La
performance de l’assuré serait-elle également réduite durant ce temps de présence
pour une activité de ce type ? Dans l’affirmative, dans quelle mesure et pour quelles raisons
?
Non,
pas pour des raisons psychiatriques.
9.3.
Mesures médicales et thérapies ayant un impact sur la capacité de travail
D’après
l’expert, la capacité de travail peut-elle encore être améliorée de façon
sensible par des mesures médicales ?
Non,
car elle est de 100%.
Dans
l’affirmative, veuillez préciser les options thérapeutiques individuelles, la durée
probable du traitement jusqu’à l’obtention d’un résultat positif et les preuves
à l’appui de la thérapie proposée, y compris le degré de succès prévisible.
Y a-t-il des raisons médicales (risques) qui plaident contre la thérapie proposée ?
Le
traitement actuel est adéquat vu l’absence de limitations fonctionnelles, mais un suivi psychiatrique
hebdomadaire ciblant le trouble de la personnalité et les effets secondaires, avec une prise d’un
traitement antidépresseur peut améliorer le pronostic.
9.4.
Questions de l’office AI se rapportant au cas précis (à reprendre du mandat)
Nous
avons répondu aux questions. »
L’OAI a soumis le rapport d’expertise à l’avis du Dr W.________ qui, se prononçant
le 4 mars 2021, a conclu qu’il n’y avait pas de raison de s’écarter des conclusions
de l’expert. Celui-ci avait retenu une dépendance à plusieurs substances (opiacés,
benzodiazépines, cannabis, cocaïne), un trouble mixte de la personnalité émotionnellement
labile de type impulsif et dépendante actuellement non décompensé, un trouble anxieux
et dépressif mixte depuis janvier 2020. Ces atteintes n’étaient pas considérées
comme durablement incapacitantes car elles n’entraînaient pas de limitation fonctionnelle
significative chez un assuré qui avait pu se former et travailler sans limitations dans le passé,
sans limitations objectivables de façon uniforme dans tous les domaines de la vie. L’expert
avait décrit de bonnes ressources mobilisables internes et externes, il n’y avait pas d’isolement
social et l’assuré gardait des contacts sociaux. Le pronostic pour une reprise d’un
emploi à 100% n’était pas en lien avec une atteinte à la santé mais avec la
motivation de l’assuré. Il était conclu à une capacité de travail de 100 %
dans toute activité.
Par projet de décision du 5 mars 2021, l’OAI a fait part à l’assuré de son
intention de rejeter sa demande, dès lors qu’il ne présentait pas d’atteinte à
la santé durablement incapacitante au sens de l’AI, et que ses problèmes de santé
n’entravaient pas l’exercice d’une activité professionnelle.
Le 1
er
avril 2021, l’assuré, désormais représenté par Me Jean-Claude Mathey, a contesté
ce projet de décision. Il a joint un rapport du 29 mars 2021 du Dr Z.________ qui discutait
de l’expertise et relevait à ce propos qu’il lui paraissait contestable de faire dépendre
la capacité de travail du maintien d’une vie domestique régulière. L’assuré
avait par ailleurs exposé qu’il craignait qu’une reprise professionnelle n’engendre
une rechute massive. Le Dr Z.________ estimait que le risque d’une évolution négative
était plus grave que ne l’avait évalué l’expert. Selon le médecin traitant,
l’expert avait surestimé les capacités de l’assuré, notamment le fait d’avoir
pu travailler par le passé, alors que le parcours professionnel était selon lui plutôt
chaotique avec de nombreux changements d’employeurs. L’expert avait fait abstraction des
rechutes régulières de l’assuré, qui pouvaient être considérées comme
des manifestations de décompensation psychique. Ces rechutes témoignaient également de
la fragilité psychique de l’assuré et du fait qu’il utilisait les substances toxiques
pour s’apaiser.
Suivant un avis du 15 avril 2021 du SMR, l’OAI a transmis le rapport du Dr Z.________ à l’expert
pour qu’il prenne position sur celui-ci.
Dans un rapport complémentaire du 21 avril 2021, l’expert a notamment relevé qu’il
n’existait aucune publication suggérant qu’une reprise professionnelle pouvait augmenter
le risque de rechute, bien au contraire. Si l’assuré dépassait ses avantages secondaires
exprimés et s’il montrait un intérêt pour une réadaptation professionnelle,
l’expert le soutiendrait dans un tel projet. L’expert a exposé que les activités
possibles dans la vie courante étaient un des critères permettant d’apprécier la
capacité de travail, tout comme les limitations fonctionnelles objectivables et l’examen clinique.
Aussi, toutes les activités réalisées ne démontraient aucun signe de décompensation
d’un éventuel trouble. S’agissant des substances utilisées, l’expert a retenu
une discordance entre leur utilisation afin de s’apaiser et l’instabilité professionnelle
favorisée par les rechutes des substances. Il avait au demeurant déjà expliqué les
raisons pour lesquelles les consommations de substance n’avaient pas d’impact sur la capacité
de travail à l’aune des critères retenus par la jurisprudence. L’assuré avait
pu diminuer les substances et travailler quand il le décidait, il avait renoncé à ses
activités lorsque les avantages secondaires étaient importants. En l’état, les avantages
secondaires n’étaient pas négligeables. En outre, si les rechutes des substances ou les
décompensations psychiques avaient été significatives, il y aurait eu des hospitalisations,
des traitements antidépresseurs ou antipsychotiques et un suivi plus régulier, ce qui n’avait
pas été le cas pour l’assuré. L’expert a ainsi réaffirmé qu’en
tenant compte de l’ensemble des critères dégagés par la jurisprudence et de son
examen clinique, il n’y avait pas d’éléments objectivables lui permettant de remettre
en question son appréciation de la capacité de travail.
Ces différents rapports ont été soumis à l’appréciation du SMR. Dans un
avis du 30 avril 2021, le Dr W.________ a constaté qu’il n’y avait pas de raison de
modifier ses conclusions au sujet du rapport d’expertise.
Par décision du 4 mai 2021, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré.
Il a joint un courrier du même jour, faisant partie intégrante de la décision, dans lequel
il a relevé que les éléments médicaux apportés par l’assuré au stade
des objections avaient été soumis à l’expert et que ce dernier avait maintenu ses
conclusions. La contestation de l’intéressé n’apportait donc pas d’élément
susceptible de mettre en doute le bien-fondé de la position de l’OAI, qui était maintenue.
B.
Par acte du 7 juin 2021, Q.________, toujours représenté par son conseil, a déféré
la décision précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
principalement à sa réforme et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause
à l’OAI pour complément d’instruction, « soit après avoir mis en
œuvre une contre-expertise ». Il a pour l’essentiel fait valoir, en se fondant sur
un rapport de la Dre T.________ du 30 mai 2021 joint à son écriture, que la vision de l’expert
psychiatre était « déconnectée de la réalité effective »,
exposant qu’il vivait du revenu social depuis 8 ans et que son trouble de la personnalité,
majeur, assorti d’une consommation de drogues, mettait en échec toute tentative thérapeutique,
le patient restant dans le contrôle et instrumentalisant le thérapeute. L’assuré
était donc privé des « bonnes ressources » retenues par l’expert.
La Dre T.________ notait également que son patient se trouvait déjà en situation d’incapacité
totale de travail telle que décrite par l’expert en cas de prolongation du non-emploi. Ainsi,
il convenait, vu les avis médicaux opposés et qui pouvaient être considérés
comme étant de même rang, de mettre en œuvre une contre-expertise, qu’il a requis
à titre de mesure d’instruction, afin de déterminer sa capacité de travail réelle.
Par réponse du 29 juillet 2021, l’intimé a proposé le rejet du recours. Il a indiqué
qu’il n’y avait rien à reprocher au rapport d’expertise et son complément
du 21 avril 2021.
Répliquant le 8 octobre 2021, le recourant a maintenu ses conclusions. Il s’est prévalu
des pièces produites au stade du recours ainsi que d’un rapport établi le 29 septembre
2021 par le Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapies aux [...]. De l’avis
de ce médecin, ses troubles de la personnalité avaient eu un impact sur la fonctionnalité
et les relations interpersonnelles, sa capacité de travail se trouvant « impactée
de façon significative ». Selon le recourant, il convenait de constater que l’expertise
psychiatrique n’avait pas été effectuée dans des conditions objectives, et qu’il
avait « instrumentalisé l’expert ». Vu les avis médicaux opposés,
il a maintenu sa requête de nouvelle expertise. Il a joint le rapport du 29 septembre 2021 du Dr
S.________ [...], faisant suite à trois entretiens, et qui posait les diagnostics de trouble de
la personnalité mixte avec traits émotionnellement labiles de type impulsifs, traits immatures
et narcissiques (F61) avec troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de
substances psychoactives (opiacés (F11.22), sédatifs (F13.22), dérivés du cannabis
(F12.25), cocaïne (F14.0)), ainsi que celui de suspicion de trouble affectif résiduel (F19.72)
et de troubles résiduel de la personnalité et du comportement (F19.71), de tics moteurs (F951)
et de privinisme.
Dans sa duplique du 18 novembre 2021, l’OAI a à nouveau proposé le rejet du recours,
en se référant à un avis du Dr W.________ du SMR du 5 novembre 2021, qui relevait que
le rapport du Dr S.________ n’était qu’une appréciation différente d’un
même état de fait.
Le 2 mars 2022, le recourant a adressé à la Cour de céans un rapport établi le 14
février 2022 par les Dres H.________ et V.________, médecins au service de neurologie du Centre
hospitalier [...], posant le diagnostic de probable syndrome de Gilles de la Tourette et le diagnostic
secondaire de trouble de la personnalité mixte (émotionnellement labile, immature et narcissique),
associé à diverses consommations de substances. Selon le recourant, ce rapport allait à
l’encontre du rapport d’expertise de sorte qu’il se justifiait de mettre en œuvre
une nouvelle expertise afin de déterminer sa capacité de travail.
Se déterminant le 24 mars 2021, l’OAI s’est référé à une appréciation
du SMR du 11 mars 2021. Dans cette appréciation, le Dr W.________ relevait que les symptômes
décrits par les Dres H.________ et V.________, présents de longue date, avaient été
observés par l’expert et pris en compte dans l’analyse des ressources mobilisables.
Les éléments figurant dans le rapport de ces médecins ne constituaient pas des faits nouveaux,
qui auraient été ignorés par l’expert et qui seraient susceptibles de modifier l’appréciation
de la capacité de travail. L’intimé a confirmé ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Est en l'espèce litigieux le droit du
recourant à une rente d'invalidité.
b)
Des modifications législatives et réglementaires
sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 4 mai 2021, de sorte que c’est à
ce dernier qu’il est fait référence au sein du présent arrêt (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de
la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
4.
a)
Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit
aux prestations de l’assurance-invalidité en cas de toxicomanie (ATF 145 V 215). Il a notamment
abandonné la présomption que les toxicomanies primaires en tant que telles ne justifiaient
en principe pas la reconnaissance d’une invalidité au sens de la loi et étendu l’application
de la jurisprudence relative aux troubles psychiques (ATF 143 V 418) aux cas de syndrome de dépendance
(ATF 145 V 215 consid. 5 et 6.2). Il s’agit dorénavant de déterminer selon une grille
d’évaluation normative et structurée (ATF 141 V 281) si, et le cas échéant
jusqu’à quel point, un syndrome de dépendance diagnostiqué par des spécialistes
influence dans le cas examiné la capacité de travail (ATF 145 V 215 consid. 5.3.2).
b)
Il convient en premier lieu que l’atteinte
soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid.
2.1.2 et 2.2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité
de travail réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
la personne assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où
des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent
être mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont elle
bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de la personne assurée de comprendre sa maladie. De manière
similaire, le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle
(par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement
incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons
qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid.
4.4 et les références citées).
5.
a)
En l’occurrence, l’OAI s’est
fondé sur le rapport d’expertise du Dr N.________ pour retenir que le recourant ne présente
pas d’atteinte durablement incapacitante.
Le recourant conteste cette appréciation, en se prévalant des avis contraires de ses médecins
traitants.
b)
En l’occurrence, l’expertise du Dr N.________ est pleinement probante. Ce spécialiste
a en effet pris connaissance de tout le dossier de l’assuré, qu’il a synthétisé,
puis s’est entretenu avec l’intéressé dans le cadre de deux entretiens. Il a à
cette occasion listé les plaintes du recourant, établi son anamnèse, puis formulé
des conclusions claires, à teneur desquelles il a retenu une capacité de travail entière,
sans baisse de rendement. Pour le surplus, les diagnostics posés par l’expert, et les constatations
médicales y relatives, ont été motivés conformément aux exigences de la jurisprudence.
Ce faisant, l’expert a posé trois diagnostics, sans effet sur la capacité de travail.
En premier lieu, l’expert a examiné la question des substances, l’assuré décrivant
des difficultés psychiques en lien avec la consommation de plusieurs toxiques depuis le début
de l’adolescence (cannabis, cocaïne, opiacés, héroïne) et de benzodiazépines
(expertise p. 21 ss). L’expert a retenu dans ce cadre le diagnostic de dépendance à plusieurs
substances actuellement opiacés, benzodiazépine, cannabis, cocaïne, en augmentation depuis
janvier 2020 (F19.2). Toutefois, il a constaté que malgré l’existence desdites dépendances,
l’assuré avait pu se former et travailler dans le passé sans limitation, de même
que sans limitation dans le quotidien, et avec une vie familiale stable. Quand bien même cet élément
n’est désormais plus déterminant au regard de la jurisprudence (cf. consid. 3 ci-avant),
l’expert a noté que la dépendance apparaissait comme primaire, car elle précédait
de plus d’une décade les décompensations dépressives et anxieuses depuis janvier
2020, et car il n’y avait pas d’autres troubles psychiatriques assortis de limitations fonctionnelles.
L’expert a ensuite retenu, toujours sans effet sur la capacité de travail, le diagnostic de
trouble anxieux et dépressif mixte évoluant depuis janvier 2020 au présent (F41.2). Dans
ce cadre, il a estimé que les critères diagnostics de la CIM-10 n’étaient pas remplis
pour des épisodes dépressifs, ni actuellement pour une dysthymie, mais l’étaient
pour ledit trouble anxieux et dépressif mixte évoluant depuis janvier 2020 au présent
« avec des hauts et des bas » (expertise p. 24). Plus particulièrement, il a
noté qu’au moment de l’expertise, et ce depuis janvier 2020, les limitations fonctionnelles
psychiatriques en lien avec un trouble anxieux et dépressif mixte étaient peu importantes,
à savoir une fatigue subjective sans ralentissement psychomoteur objectivable, une faible résistance
au stress, une tendance à s’angoisser rapidement, et des troubles de la concentration subjectifs,
avec isolement social partiel mais total. La symptomatologie n’avait pas une intensité suffisante
pour justifier des diagnostics séparés d’épisode dépressif ou anxieux caractérisé
depuis janvier 2020, en l’absence de limitations fonctionnelles significatives selon la description
de la journée type faite par l’assuré.
Finalement, l’expert a retenu, toujours sans effet sur la capacité de travail, le diagnostic
de trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile de type impulsif et dépendante,
actuellement non décompensé (F61). Il a à cet égard à nouveau constaté
que ce trouble n’avait pas empêché l’assuré de faire une formation, de travailler
sans limitation dans le passé, ni de gérer son quotidien sans limitation et avoir une vie de
famille stable.
L’expert a noté que l’absence de limitations fonctionnelles objectivables significatives
était illustrée par l’absence d’hospitalisation psychiatrique et sans traitement
psychotrope changé.
L’examen des indicateurs dégagés par la jurisprudence fédérale permet d’exclure
que les affections psychiques diagnostiquées revêtent un degré de gravité important.
L’expert a ainsi noté dans le cadre de cet examen que les limitations fonctionnelles psychiatriques
étaient peu significatives. Il a fait état d’une tristesse subjective fluctuante sans
répercussion sur le quotidien, d’une intolérance au stress, de difficultés de concentration
subjectives, d’une fatigue subjective, sans ralentissement psychomoteur, sans aboulie, sans isolement
social total (mais partiel) et des moments d’angoisse fluctuante et sans impact sur le quotidien
selon la journée-type. L’assuré se réveillait en semaine à 7h30, déjeunait
avant d’emmener son beau-fils à l’école, puis gérait l’administratif,
participait aux courses et au ménage. Il regardait des émissions à la télévision,
se promenait l’après-midi, surfait sur internet et préparait parfois le repas avec son
épouse. Il jouait également quotidiennement avec son beau-fils. Le week-end, il se réveillait
entre 12h00 et 15h00. L’expert a également exclu l’indice de gravité de l’atteinte
à la santé, toujours en se fondant sur ces limitations fonctionnelles peu significatives. Il
a ensuite relevé qu’en dépit d’une évolution qui était objectivement
et globalement stationnaire, la motivation de l’assuré pour une réadaptation professionnelle
était ambivalente dans un contexte de déconditionnement. L’assuré souhaitait percevoir
dès à présent une rente puis des mesures de réadaptation dans quelques années,
afin d’avoir un peu de temps pour s’occuper de lui, de sa famille et d’un éventuel
futur enfant. S’agissant des comorbidités, l’expert a répété que le trouble
de la personnalité mixte et les dépendances à plusieurs substances actuellement abstinentes
n’entraînaient pas des limitations fonctionnelles significatives psychiatriques au vu des
activités possibles durant une journée type, chez un assuré qui avait pu se former et
travailler sans limitations dans le passé, et qui n’avait pas de limitations objectivables
au quotidien.
Pour le surplus, l’expert a encore observé que l’assuré disposait de bonnes ressources
personnelles, arrivait à garder des relations avec quelques membres de sa famille et certaines connaissances
ou amis. L’expert n’a donc retenu qu’un isolement partiel, mais pas total, depuis janvier
2020 jusqu’alors. L’assuré conservait également de bonnes capacités, il gérait
son quotidien d’un point de vue psychiatrique, faisait des promenades, entretenaient des contacts
sociaux, certes limités mais existants, et s’occupait de son beau-fils. Les limitations fonctionnelles
n’étaient donc pas uniformes dans tous les domaines de la vie quotidienne, en plus de ne pas
être significatives. L’expert n’a en outre retenu aucune incohérence chez l’assuré
qui était authentique, qui n’exagérait pas la journée type ou les activités
encore possibles. Ces activités étaient concordantes avec les plaintes subjectives, mais celles-ci
n’influençaient pas le quotidien de l’intéressé de manière objectivable.
La seule discordance retenue était en lien avec une demande de rente AI en l’absence de limitations,
ainsi qu’entre l’appréciation de la capacité de travail faite par ses médecins
traitants et les activités réalisées par l’assuré au quotidien. Par ailleurs,
l’assuré exprimait des avantages secondaires à l’octroi d’une telle rente,
ce qui était encore un signe de son authenticité. L’assuré avait fait état
d’une difficulté à reprendre une activité professionnelle après une pause professionnelle,
d’une peur de ne pas pouvoir trouver un emploi dans le contexte où il était connu pour
ses dépendances, d’un désir d’avoir du temps pour ses activités, avec son
beau-fils et éventuellement pour faire un enfant et d’avoir du temps pour s’en occuper.
A cela s’ajoute que l’expert a fait passer un examen psychométrique (Matrices de Raven)
qui a mis en évidence un score au-dessus de la moyenne chez l’assuré. Cela lui a notamment
permis d’exclure la présence de dommages irréversibles consécutifs à la dépendance.
Au terme de cette évaluation détaillée, l’expert a constaté que la capacité
de travail était entière, sans baisse de rendement.
c)
Certes, le recourant la conteste. Il se fonde
à cet égard sur le rapport du 29 mars 2021 du Dr Z.________, lequel a été soumis
à l’expert pour détermination. L’expert a relevé qu’en dépit des
craintes du recourant, la reprise d’une activité professionnelle n’augmentait pas le
risque de rechute. Au demeurant, les rechutes passées n’étaient pas liées à
une reprise professionnelle mais aux avantages secondaires et à la consommation de toxiques. L’expert
avait d’ailleurs préconisé, afin d’éviter toute rechute, d’augmenter
la fréquence du suivi psychiatrique et psychothérapeutique. L’expert a également
relevé une discordance dans les propos du psychiatre traitant qui décrivait, d’une part,
que les substances étaient utilisées pour s’apaiser et suggérait, d’autre
part, que les rechutes des substances avaient favorisé l’instabilité professionnelle.
Or, il avait déjà exposé, dans son rapport d’expertise du 2 février 2021,
les raisons pour lesquelles la consommation de substance n’avait pas d’impact sur la capacité
de travail. L’assuré avait en effet pu diminuer les substances et travailler quand il l’avait
décidé puis y avait renoncé en présence d’avantages secondaires importants
et clairement exprimés, comme c’était le cas en l’espèce. Il s’agissait-là
plus d’un choix que la démonstration d’un trouble psychique. Concernant son appréciation
de la capacité de travail, les activités possibles dans la vie courante n’étaient
qu’un des indices d’analyse, tout comme les limitations fonctionnelles objectivables et le
résultat de l’examen clinique. Aussi, toutes les activités réalisées au quotidien
ne démontraient aucun signe de décompensation des troubles de l’assuré. L’expert
a également indiqué qu’il ne pouvait pas retenir, comme le faisait le psychiatre traitant,
de décompensations significatives du trouble ou de la consommation de toxiques dès lors que
l’assuré avait pu se former et qu’il n'avait nécessité ni d’hospitalisation
psychiatrique, ni de traitement antidépresseur ou antipsychotique, ni de suivi psychiatrique hebdomadaire,
et n’avait pas changé de traitement psychotrope depuis une décade. Ces éléments
plaidaient également contre l’existence de limitations fonctionnelles significatives. L’expert
a finalement conclu que les éléments évoqués par le psychiatre traitant ne remettaient
pas en doute ses conclusions. Ce point de vue peut être confirmé, au vu des explications motivées
et convaincantes de l’expert.
Par ailleurs, le recourant se fonde sur le rapport du 30 mai 2021 de la Dre T.________, qu’il a
produit à l’appui de son recours. Or, la Dre T.________ est son médecin traitant, de
sorte qu’il convient de prendre en considération son appréciation avec la retenue qui
s’impose, au vu de la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui la placent dans
une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique (ATF 135 V
465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid.
5.1). Par ailleurs, la Dre T.________ est médecin généraliste, et non psychiatre. Or,
on rappellera que la reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique
suppose la présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant
lege artis
sur les critères d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et
2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3 et 6). Ces éléments transposables par analogie à l’évaluation
d’un médecin traitant font défaut en l'espèce. La Dre T.________ avait d’ailleurs
renvoyé l’OAI à s’adresser au psychiatre traitant du recourant (cf. rapport daté
du 22 avril 2020, reçu par l’OAI le 3 août 2020), expliquant que la pathologie était
exclusivement psychiatrique. Elle n’a par ailleurs pas fait état dans son rapport du 30 mai
2021 d’éléments médicaux qui auraient été ignorés par l’expert.
On peine au demeurant à suivre son raisonnement lorsqu’elle explique que son patient a instrumentalisé
le thérapeute alors que celui-ci a finalement conclu à une pleine capacité et considéré
que l'intéressé était authentique et n'exagérait pas les activités possibles
lors d'une journée type. Pour le surplus, le fait que le recourant ait été éloigné
du marché du travail durant 8 ans ne l’en exclut pas
ipso
facto
, en l’absence d’atteinte incapacitante.
On notera au demeurant que l’extrait de son CI comporte des inscriptions durant les 8 dernières
années, notamment auprès de [...] SA, [...] SA, [...] SA, [...] SA ainsi que de nombreuses
entreprises de placement. Dans ces conditions, l’avis de la Dre T.________ du 30 mai 2021, au demeurant
peu motivé, n’est pas de nature à remettre en cause les conclusions de l’expert.
Quant à l’avis du Dr S.________ du 29 septembre 2021, que le recourant a produit en réplique,
il ne remet pas en cause les conclusions de l’expert. Les constatations de ce médecin sont
tout d’abord similaires à celles de l’expert, celui-ci ayant également observé
une intolérance à la frustration et au stress chez l’assuré. Il en va de même
des diagnostics retenus, à savoir un trouble de la personnalité mixte avec traits émotionnellement
labiles, immatures et narcissiques associé à des troubles liés à l’utilisation
de multiples substances sous substitution ou abstinence. L’appréciation des médecins
diffère uniquement au sujet de la capacité de travail. Tandis que l’expert a constaté
une pleine capacité de travail, le Dr S.________ a retenu que la capacité de travail se
retrouvait impactée de manière significative par les troubles de l’assuré. Or, ce
faisant, ce médecin n’a pas procédé à une appréciation détaillée
de la capacité de travail, se contentant de généralités. Il n’a de surcroît
pas critiqué de manière motivée les conclusions de l’expert, ni apporté d’éléments
nouveaux qui n’auraient pas été pris en compte par ce dernier. Dans ces circonstances,
l’avis du Dr S.________ n’est qu’une appréciation différente – au demeurant
peu objectivée – d’un même état de fait qui ne saurait en conséquence
être suivi.
Le recourant se prévaut encore d’un rapport du 14 février 2022 établi par les Dres
H.________ et V.________ au sein duquel elles ont posé le diagnostic de probable syndrome de Gilles
de la Tourette. Il s’agit toutefois là d’une supposition qui ne suffit pas à remettre
en cause les conclusions de l’expertise. Au demeurant, les médecins ne se prononcent pas sur
les effets de ce probable syndrome sur la capacité de travail de l’assuré. Cela étant,
on rappellera que la situation doit être examinée selon l’état de fait tel qu’il
se présentait au moment où l’intimé a statué, soit en mai 2021. A cet égard,
l’apparition de tics moteurs et de vocalises, tels qu’évoqués par les Dres H.________
et V.________ dans leur rapport du 14 février 2022, ne pourra être prise en considération
que dans le cadre d’une nouvelle demande (ATF 131 V 242 consid. 2.1 et 121 V 362 consid. 1b).
d)
Finalement, aucun élément ne permet
d’établir que l’expertise n’aurait pas été établie dans des « conditions
objectives ». Il y a au contraire lieu de lui reconnaître une pleine valeur probante.
L’OAI était dès lors fondé, sur cette base, à nier le droit aux prestations
du recourant.
6.
Il faut constater que les pièces médicales
au dossier permettent à la Cour de céans de statuer, sans qu’il soit nécessaire
de mettre en œuvre une contre-expertise. En effet, une telle mesure ne serait pas de nature à
modifier les considérations qui précèdent, les faits pertinents ayant pu être constatés
à satisfaction de droit. La requête du recourant en ce sens doit ainsi être rejetée
par appréciation anticipée des preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid.
6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
7.
a)
Vu ce qui précède, le recours doit
être rejeté et la décision entreprise confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie
recourante, vu le sort de ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 4 mai 2021 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de Q.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Claude Mathey (pour Q.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :