vd_findinfo · Jug / 2016 / 309 · 2016-04-28 · fr

ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, VOIES DE FAIT, LÉSION CORPORELLE, IN DUBIO PRO REO | 123 ch. 2 al. 2 CP, 187 ch. 1 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 22.09.2016 Jug / 2016 / 309

TRIBUNAL
CANTONAL
334
PE12.002938-KBE/AMI
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
22 septembre 2016
__________________
Composition
:               Mme
Rouleau
,
présidente
MM.
Sauterel et Pellet, juges
Greffier
:              M.
Graa
*****
Parties
à la présente cause :
Q.________
,
prévenu, représenté par Me Fabien Mingard, défenseur d’office à Lausanne,
appelant,
et
Ministère
public
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de l’Est vaudois, intimé,
A.I.________
et
A.________
, parties plaignantes, représentées
par Me Katia Pezuela, conseil d'office à Lausanne, intimées.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 28 avril 2016, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a libéré
Q.________ des chefs d'accusation de voies de fait qualifiées et de violation du devoir d'assistance
ou d'éducation (I), a constaté qu'il s'est rendu coupable de tentative de lésions corporelles
simples qualifiées, contrainte, actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle et tentative
de contrainte sexuelle, viol et tentative de viol (II), l'a condamné à une peine privative
de liberté de 4 ans, sous déduction de 17 jours de détention avant jugement (III), a dit
qu'il doit immédiat paiement, à titre de réparation morale, de la somme de 20'000 fr.,
avec intérêts à 5% l'an dès le 12 février 2012, en faveur d'A.________, et de
la somme de 10'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 12 février 2012, en faveur
de A.I.________ (IV), a ordonné le maintien au dossier des objets séquestrés (V), a mis
les frais de la cause, par 43'103 fr. 65, à la charge de Q.________ (VI), a arrêté à
9'236 fr. 05, sous déduction d'une avance de 1'400 fr., l'indemnité allouée à Me
Fabien Mingard, défenseur d'office de Q.________ (VII), a arrêté à 12'219 fr. 45,
sous déduction d'une avance de 5'000 fr., l'indemnité allouée à Me Katia Pezuela,
conseil d'office d'A.________ et A.I.________ (VIII) et a dit que lorsque sa situation financière
le permettra, Q.________ sera tenu de rembourser à l'Etat le montant des indemnités allouées
aux chiffres VII et VIII, ainsi que l'indemnité de 3'672 fr. versée à son précédent
conseil d'office, Me Joëlle Druey (IX).
B.
Par annonce du 29 avril 2016 puis déclaration
motivée du 31 mai 2016, Q.________ a interjeté appel contre ce jugement, concluant à son
acquittement, à l'annulation du chiffre IV du dispositif qui le condamne au paiement d'indemnités
en faveur de A.I.________ et A.________, les frais de la cause étant laissés à la charge
de l'Etat.
Il a par ailleurs requis, à titre de mesure d'instruction, le visionnement par la Cour de céans
de l'audition LAVI de l'enfant A.________, ainsi que la tenue d'une nouvelle audition au cours de laquelle
il puisse l'interroger.
Par acte du 29 juillet 2016, la direction de la procédure a rejeté la réquisition de Q.________
tendant à une nouvelle audition, en qualité de victime, de l'enfant A.________.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1
Q.________ est né le [...] au [...], pays dont il est ressortissant.
Après sa scolarité au [...],Q.________ a travaillé comme peintre en bâtiment dans
son pays. Il est venu en Suisse à l'âge de 39 ans environ, pour des raisons professionnelles.
Il y a exercé les activités de chauffeur-livreur et de nettoyeur. Depuis le 1
er
septembre 2016, il travaille comme chauffeur-livreur à 50% chez [...]. Son salaire mensuel brut
est de 2'200 francs. Il cherche un autre travaille pour les autres 50%. Il n'a ni fortune ni dettes.
Il est titulaire d'un permis C
1.2
Q.________ a fait la connaissance de A.I.________ par l'intermédiaire de T.________. La sœur
de ce dernier est l'épouse de B.I.________, frère de A.I.________. En automne 2010, Q.________
s'est rendu en vacances au [...] avec B.I.________, lequel lui a présenté sa sœur A.I.________.
Il est retourné au [...] à la fin 2010 et un projet de mariage s'est rapidement dessiné
puis concrétisé en avril 2011. Le mariage a été célébré au [...] et
A.I.________ est venue rejoindre son époux en Suisse, avec sa fille A.________, en octobre 2011.
Cette dernière, née le [...], est issue du premier mariage de A.I.________ avec un compatriote,
dont celle-ci a divorcé en 2010. A.I.________ a quitté le domicile conjugal avec sa fille le
2 février 2012 pour se rendre au foyer Malley-Prairie. Les époux ont divorcé en mars 2015.
Le prévenu vit seul ; il n’a pas d’enfant.
Dans le cadre de la présente procédure, Q.________ a été détenu du 10 au 26
avril 2012, soit durant 17 jours.
Les casiers judiciaires suisse et [...] de Q.________ sont vierges de toute inscription.
2.
A Renens, dans le courant du mois d'octobre 2011,
à deux reprises, Q.________ a commis des actes d'ordre sexuel sur A.________. A.I.________ a surpris
le prévenu une première fois alors qu'il touchait les parties intimes de sa fille, âgée
à l'époque de cinq ans, à même la peau. Q.________ était assis sur son canapé
et portait la fillette sur ses genoux, dos contre lui. Il tenait l'enfant – dont la robe avait
été relevée – d'une main et de l'autre lui touchait le sexe. La même scène
s'est reproduite dans les sept jours ayant suivi ces faits, le prévenu ayant cette fois ôté
le pyjama d'A.________. Parmi les attouchements sur l'enfant, Q.________ a notamment procédé
à une pénétration digitale dans le vagin, causant ainsi une modification hyménéale.
A Renens, entre les mois d'octobre 2011 et février 2012, Q.________ a tenté de frapper A.________
avec une ceinture, sans y parvenir. Il l’a aussi giflée deux fois et lui a renversé une
canette de coca sur la tête.
A Renens, à la même époque et à plusieurs reprises, Q.________ a pincé les cuisses
de A.I.________ et a eu des gestes brusques à son encontre.
En droit
:
1.
1.1
Interjeté dans les forme et délais légaux
(art. 399 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) par le prévenu
ayant qualité pour recourir, contre le jugement d’un tribunal de première instance ayant
clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l'appel de Q.________ est recevable.
1.2
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen
sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour violation
du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni
de justice et le retard injustifié, pour constatation incomplète ou erronée des faits
et pour inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ;
elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster,
in: Niggli/ Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung,
Jugendstrafprozessordnung, 2
e
éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois
pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves
administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
La juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires
nécessaires au traitement de l’appel (art. 389 al. 3 CPP ; TF 6B_78/2012 du 27 août
2012).
1.3
L’appelant a requis une nouvelle audition de l’enfant A.________.
Selon l’art. 389 CPP, la procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant
la procédure préliminaire et la procédure de première instance (al. 1). L’administration
des preuves du tribunal de première instance n’est répétée que si les dispositions
en matière de preuve ont été enfreintes (al. 2 let. a), si l’administration des
preuves était incomplète (al. 2 let. b) ou si les pièces relatives à l’administration
des preuves ne semblent pas fiables (al. 2 let. c). L’autorité de recours administre, d’office
ou à la demande d’une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement
du recours (al. 3).
Selon l'art. 154 al. 4 CPP, s’il est à prévoir que l’audition de la victime âgée
de moins de 18 ans pourrait entraîner une atteinte psychique grave de l’enfant, une confrontation
de l’enfant avec le prévenu est exclue sauf si l’enfant demande expressément la
confrontation ou que le droit du prévenu d’être entendu ne peut être garanti autrement
(let. a) ; l’enfant ne doit en principe pas être soumis à plus de deux auditions
sur l’ensemble de la procédure (let. b) ; une seconde audition est organisée si,
lors de la première, les parties n’ont pas pu exercer leurs droits, ou si cela est indispensable
au bon déroulement de l’enquête ou à la sauvegarde de l’intérêt
de l’enfant ; dans la mesure du possible, elle est menée par la personne qui a procédé
à la première audition (let. c) ; l’audition est menée par un enquêteur
formé à cet effet, en présence d’un spécialiste ; si aucune confrontation
n’est organisée, l’audition est enregistrée sur un support préservant le son
et l’image (let. d) ; les parties exercent leurs droits par l’intermédiaire de
la personne qui mène l’audition (let. e) ; l’enquêteur et le spécialiste
consignent leurs observations dans un rapport (let. f).
En l'occurrence, les droits de l'appelant ont été préservés puisque l’audition
LAVI d’A.________ a été filmée. Une deuxième audition ne s'avère pas indispensable
au bon déroulement de l'instruction. L'appelant – qui n'a certes pas eu l'occasion de faire
poser des questions à A.________ lors de la première audition – n'indique en effet pas
quelles questions il souhaiterait poser à l'enfant. Il y a ainsi lieu de retenir qu'une nouvelle
audition n'apporterait aucun élément déterminant dans la présente cause. De plus,
elle s'avérerait traumatisante pour l'enfant, qui est très jeune et souffre de symptômes
de stress post-traumatique à l'évocation de Q.________ (cf. P. 57/1).
Partant, les éléments au dossier sont suffisants pour permettre à la cour d’examiner
les infractions reprochées au prévenu et de trancher les questions litigieuses, de sorte que
cette réquisition de preuve doit être rejetée.
2.
2.1
L'appelant conteste l'intégralité des faits retenus à sa charge par le tribunal de première
instance, en mettant en cause la crédibilité des déclarations de A.I.________ et A.________.
Il pointe en particulier les variations et incohérences dans les déclarations de son ex-épouse,
déclarations faites dans le cadre d'une séparation houleuse et sur la base desquelles se fonde
une importante partie de l'accusation. En outre, l'appelant considère que l'enfant A.________ a
bien fait l'objet d'actes d'ordre sexuel, ce qui ressort des constats médicaux présents au
dossier, mais conteste en être l'auteur. Selon lui, la fillette aurait ainsi été influencée
par sa mère.
2.2
A teneur de l'art. 10 CPP, toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies
selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Lorsque subsistent
des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal
se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu (al. 3). La présomption d’innocence,
ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l’appréciation
des preuves. En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption d’innocence
signifie que toute personne prévenue d’une infraction pénale doit être présumée
innocente jusqu’à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant,
qu’il appartient à l’accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF
127 I 38 consid. 2a ; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010 consid. 2.2.1). Comme règle d’appréciation
des preuves, le principe in dubio pro reo est violé si le juge du fond se déclare convaincu
de faits défavorables à l’accusé sur lesquels, compte tenu des éléments
de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver des doutes ;
on parle alors de doutes raisonnables (cf. ATF 120 la 31 consid. 2c ; TF 6B_831/2009 précité,
consid. 2.2.2).
3.
Faits concernant A.I.________
3.1
Le tribunal de première instance a retenu
que l'appelant avait violé A.I.________ au début du mois d'octobre 2011, en usant de violence
– ce qui ressortait notamment des ecchymoses constatées médicalement sur les bras et
les jambes de l'intéressée – pour la contraindre à accepter des relations sexuelles.
Il a également retenu que Q.________ avait, à une reprise au moins, entre les mois d'octobre
2011 et de février 2012, tenté de pénétrer analement A.I.________ et l'avait obligée
à lui prodiguer une fellation, se rendant ainsi coupable de contrainte sexuelle et de tentative
de contrainte sexuelle.
Les premiers juges ont en outre retenu que Q.________ s'était rendu coupable de contrainte, en isolant
A.I.________ et en la menaçant de la renvoyer au [...], pays où elle avait tout abandonné,
afin de l'obliger à garder le silence.
Enfin, le tribunal a considéré que les infractions de contrainte sexuelle et de viol absorbaient
celles de lésions corporelles simples qualifiées et de voies de fait, lesquelles étaient
de toute manière atteintes par la prescription.
3.2
3.2.1
Au cours de sa première audition, A.I.________ a déclaré que, dès le premier soir
passé au domicile conjugal à Renens, l'appelant aurait voulu la sodomiser. Comme elle aurait
refusé, il l'aurait pénétrée « vaginalement très violemment »
et n'aurait pas cessé malgré ses demandes répétées. Pendant ce rapport, l'appelant
aurait en outre tenu les bras de A.I.________. Suite à cet événement, Q.________ aurait
interdit à sa femme de sortir et celle-ci serait restée une semaine entière enfermée
à la maison. A.I.________ a encore déclaré, à propos des relations sexuelles du couple :
« Dès lors, Q.________ m'a forcée à entretenir des rapports sexuels quasiment
tous les soirs. A chaque fois, c'était très violent et il voulait toujours pratiquer la sodomie.
Je n'ai jamais voulu mais 2 ou 3 fois il a réussi à me pénétrer analement en me tenant
fortement les bras et en écartant mes jambes avec les siennes. J'ai eu très mal car il l'a
fait très fort et depuis j'ai des hémorroïdes. Lors de chacun de nos rapports, avant de
me pénétrer, il me forçait à lui faire une fellation. Je ne voulais pas mais il me
prenait fortement par les cheveux pour m'obliger à le sucer (PV aud. 1, p. 2) ». Toujours
au cours de cette audition, A.I.________ a expliqué que l'appelant l'aurait menacée de la renvoyer
immédiatement au [...] si elle rapportait ces faits à quiconque. Elle a en outre indiqué
que son époux lui interdisait de sortir, ne lui donnait pas d'argent, ne s'inquiétait pas de
pourvoir le domicile en nourriture et tenait le frigo dans une armoire fermée à clé.
Lors de son audition par le Ministère public, A.I.________ a confirmé ses premières déclarations,
tout en modifiant passablement sa version des faits. Elle a ainsi indiqué que, le premier soir passé
à l'appartement de Renens, l'appelant aurait tenté de coucher avec elle mais que le couple
n'aurait finalement pas eu de rapport ce jour-ci. Confrontée à ses explications précédentes,
elle a précisé : « Le premier soir, il a essayé de me sodomiser, mais je
ne l'ai pas laissé faire. Il a ensuite essayé avec force pendant une semaine, mais je ne l'ai
pas laissé faire » (PV aud. 9, ll. 49 s.).
Enfin, lors de l'audience tenue le 28 avril 2016 par le Tribunal correctionnel, A.I.________ a notamment
déclaré : « Une fois, il m'a attrapée par les cheveux et m'a forcée
à une fellation. Ce jour-là, il voulait vraiment le faire par derrière. Je ne me rappelle
plus combien de fois c'est arrivé. Il a essayé mais n'a pas réussi à le faire par
derrière, car j'ai un problème d'hémorroïdes » (jgt, p. 11). Elle a également
expliqué : « Mon mari voulait avoir des rapports sexuels tous les jours. La première
semaine de vie commune il ne l'a pas fait contre ma volonté. Quand je refusais qu'il le fasse par
derrière, il me tirait et me forçait à le faire par devant. Je n'arrive plus à dire
si c'était tous les jours, je ne me souviens plus très bien. Il me demandait de le faire par
derrière tous les jours. Un jour, il m'a prise par derrière, il a essayé mais pas réussi.
S'agissant des fellations je ne me souviens pas » (jgt, pp. 11 s.).
Il ressort de ces déclarations successives que A.I.________ a, lors de son audition-plainte du 16
février 2012, dépeint l'appelant comme un individu d'une extrême brutalité, ayant
dès le premier jour de vie commune contraint son épouse à de nombreux actes sexuels et
l'ayant en outre violée presque quotidiennement durant des mois. Q.________ aurait par ailleurs
maintenu son épouse sous son emprise par des menaces de renvoi au [...], l'aurait isolée en
lui interdisant de quitter le domicile et l'aurait même privée de nourriture en contrôlant
l'accès aux réserves d'aliments. Par la suite, A.I.________ s'est ravisée et a indiqué
qu'elle n'avait en définitive jamais eu à subir de rapport anal contre sa volonté, et
qu'elle ne savait plus si elle avait été contrainte de prodiguer à l'appelant une fellation
à une ou plusieurs reprises.
Le tableau particulièrement sombre brossé dans les premiers temps par A.I.________ a par ailleurs
été contredit sur certains points. Ainsi, lors de la perquisition du domicile conjugal, la
police a trouvé le frigo dans une armoire non fermée à clé. Cet appareil était
par ailleurs passablement rempli de victuailles (P. 18, p. 7). En outre, l'intéressée a admis
qu'elle n'était pas contrainte de rester dans l'appartement, mais évitait plutôt de le
quitter car elle ne connaissait pas l'endroit où elle vivait et se perdait lorsqu'elle sortait (PV
aud. 9, ll. 214 s.). A.I.________ se rendait au contraire régulièrement chez sa belle-sœur
et son frère domiciliés à Prilly. L.________ a même déclaré à la police :
« Pour Q.________
,
il fallait absolument que sa femme trouve un travail. J'ai proposé que A.I.________, en attendant
qu'elle trouve un job, qu'elle garde mon fils et que je la paie. Au début, elle le prenait chez
elle et assez rapidement Q.________ a exigé qu'elle devait venir chez nous parce que c'était
plus grand et qu'ainsi il pourrait se reposer pour dormir » (PV aud. 5, p. 4). Il ressort de
ces divers éléments que A.I.________ n'était pas contrainte de rester au domicile conjugal
et que les déclarations de l'appelant concernant un éventuel retour au [...] avec sa fille,
quelle qu'en ait été la teneur exacte, n'ont pas empêché l'intéressée de
s'ouvrir à des tiers concernant ses problèmes conjugaux.
En définitive, les fluctuations considérables dans les déclarations successives de A.I.________
concernant les infractions dont elle aurait été la victime, de même que ses exagérations
dans la description de ses difficultés conjugales, enlèvent toute crédibilité à
celles-ci.
3.2.2
Les témoignages des membres de la famille de A.I.________ ne permettent pas davantage de conclure
à la véracité des accusations portées par l'intéressée. En effet, si B.I.________,
L.________ et C.________ ont tous trois rapporté la désillusion qui avait frappé A.I.________
lors de son arrivée en Suisse et la mésentente existant au sein de son couple (PV aud. 2, 5
et 6), ils n'ont pas assisté directement aux violences qui auraient été infligées
à leur parente par Q.________, et ont essentiellement répété ce qui leur avait été
dit par celle-ci. Ces témoins ont aussi varié dans leurs témoignages, passant du noir
au blanc.
L'appelant a, pour sa part, reconnu que sa vie sexuelle avec A.I.________ ne lui avait pas donné
pleine satisfaction (PV aud. 4, ll. 66 ss), mais a toujours formellement contesté avoir contraint
sa femme en la matière. Il a en outre nié s'être montré violent à son encontre.
Lors de sa première audition, Q.________ a spontanément mentionné l'existence de tensions
liées à l'argent au sein du couple (PV aud. 3, p. 4), ce qui a été par la suite corroboré
par les déclarations des membres de la famille de A.I.________. L'ancienne concubine de l'appelant
a d'ailleurs elle aussi relevé avoir connu des problèmes avec celui-ci concernant les dépenses
du ménage (PV aud. 7, R. 5). Sur le plan sexuel, elle a indiqué avoir toujours eu des rapports
consentis, tout en précisant que Q.________ ne l'avait jamais pénétrée analement
ni vaginalement par derrière (PV aud. 7, R. 8).
Enfin, les accusations de A.I.________ ne sont pas étayées par des constatations médicales.
Le rapport établi par le Centre universitaire romand de médecine légale fait uniquement
état de la présence d'ecchymoses sur le bras droit et les jambes de l'intéressée.
Aucune lésion consécutive à un viol ou un acte d'ordre sexuel n'a en revanche été
constaté (P. 16/1).
3.2.3
Ainsi, au vu du doute insurmontable entourant la réalité, la fréquence ou encore les circonstances
des faits dénoncés par A.I.________, la Cour de céans ne peut considérer les infractions
concernées comme établies, celles-ci reposant presque exclusivement sur les déclarations
de la plaignante qui, comme dit précédemment, s'avèrent fort peu crédibles.
Il découle de ce qui précède que Q.________ doit, au bénéfice du doute, être
libéré des chefs d'accusation de lésions corporelles simples qualifiées, de contrainte,
de contrainte sexuelle et tentative de contrainte sexuelle, ainsi que de viol.
La Cour de céans retiendra en revanche que les ecchymoses constatées sur les membres de A.I.________
résultent de pincements ou de gestes brusques de Q.________ à son endroit, les allégations
de la plaignante à ce sujet étant corroborées par certificat médical. R.________
a d'ailleurs déclaré qu'il était arrivé à l'appelant de l'empoigner lors d'une
scène de ménage (PV aud. 7, R. 12). Ces faits sont constitutifs de voies de fait qualifiées,
infraction cependant prescrite en l'espèce.
4.
Faits concernant A.________
4.1
Le tribunal de première instance a retenu que l'appelant avait, à deux reprises dans le courant
du mois d'octobre 2011, commis des actes d'ordre sexuel sur A.________, en lui touchant les parties intimes
et en la pénétrant digitalement, se rendant coupable de l’infraction de l’art.
187 CP mais aussi de contrainte sexuelle.
Il a en outre retenu que, le 31 janvier 2012, Q.________ s'était levé durant la nuit pour rejoindre
la fillette au salon, l'avait dévêtue avant de se coucher sur elle – nu et en érection
– et s'apprêtait à la pénétrer lorsque A.I.________ avait surpris son mari,
se rendant ainsi coupable de tentative de viol.
Il a aussi retenu diverses voies de fait, cependant prescrites.
Enfin, les premiers juges ont retenu que l'appelant avait tenté de frapper A.________ avec une ceinture,
l'avait obligée à manger de la confiture en lui enfilant un couteau dans la bouche, se rendant
ainsi coupable de tentative de lésions corporelles simples qualifiées et de contrainte.
4.2
4.2.1
Il ressort des témoignages des membres de la famille d'A.________ que cette dernière se portait
bien avant son arrivée en Suisse. B.I.________ l'a ainsi décrite comme une fille « très
active » et qui « parlait beaucoup ». Il a en outre indiqué que le
comportement de l'enfant avait changé depuis son arrivée en Suisse. Celle-ci s'était alors
montrée « renfermée », avait « toujours l'air malheureuse »
et s'était mise à mouiller son lit, voire à uriner dans ses pantalons (PV aud. 2, p. 3).
C.________ a pour sa part expliqué à propos de l'enfant : « A.________ a aussi beaucoup
changé. Elle a peur et elle est toujours seule dans son coin. Elle n'est plus la même qu'avant.
Ce n'est plus la A.________ que je connaissais avant » (PV aud. 6, R. 7). Il convient donc
de retenir que cette enfant a subi, durant son séjour en Suisse, un traumatisme ayant notablement
modifié son comportement.
4.2.2
Lors de sa première audition par la police, A.I.________ a déclaré avoir par trois fois
surpris son mari en train de pratiquer des actes d'ordre sexuel sur sa fille. Elle aurait ainsi vu l'appelant
assis sur le canapé, son pantalon et son slip baissés, le sexe en érection. La fillette
se serait trouvée assise sur ses genoux, culotte baissée et robe remontée. Q.________
l'aurait tenue d'une main tout en lui touchant les parties génitales de l'autre. Une semaine plus
tard, la même scène se serait répétée. A.I.________ a encore fait état
d'un troisième incident. Elle se serait alors éveillée durant la nuit en raison d'un cri
poussé par sa fille, se serait rendue au salon où dormait A.________ et aurait vu l'appelant,
entièrement nu, couché sur elle et sur le point de la pénétrer. A.I.________ serait
intervenue pour lui arracher l'enfant et l'emmener dans la chambre à coucher (PV aud. 1, pp. 2 s.).
Entendue ensuite par le Ministère public, A.I.________ a confirmé ces déclarations. Elle
a précisé que, lors du deuxième incident, elle avait surpris l'appelant intégralement
nu, le sexe en érection, en train de caresser A.________ qu'il tenait sur ses genoux (PV aud. 9,
ll. 95 s.). Concernant le troisième épisode, elle a déclaré que sa fille aurait été
nue, et que Q.________, même après avoir été surpris par sa femme, aurait tenté
de consommer son viol, retenant et tirant la fillette tandis que sa mère tentait de l'emmener (PV
aud. 9, ll. 120 ss).
Enfin, lors de l'audience du 28 avril 2016, A.I.________ a expliqué que l'appelant était habillé
lors du premier incident, sa fille portant alors une robe relevée. Au cours du deuxième épisode,
Q.________ aurait baissé les habits de la fillette, y compris sa culotte. A.I.________ a par ailleurs
indiqué qu'elle ne se souvenait plus si son mari portait ou non ses vêtements. Elle a aussi
indiqué, s'agissant des incidents successifs impliquant l'appelant : « Il n'était
en érection que la troisième fois » (jgt, p. 16).
Dans un rapport du 4 avril 2012, le Dr [...], du Département gynécologique du CHUV, a indiqué
avoir constaté sur A.________ une « modification hyménéale évidente qui
est à considérer comme spécifique et compatible avec l'anamnèse, respectivement avec
les observations rapportées, évoquant ainsi un état après pénétration ou
tentative de pénétration vaginale unique ou répétée » (P. 15, p. 3).
Concernant la nature digitale ou pénienne de la pénétration de l'enfant, ce médecin
a donné les précisions suivantes dans un rapport du 29 août 2013 : « Tout
ce que je suis en mesure de préciser à ce sujet, c'est qu'il est très rare de pouvoir
mettre en évidence des lésions suite à une pénétration mais qu'il a été
démontré dans la littérature que la probabilité de trouver une lésion est plus
grande après une pénétration pénienne qu'après une pénétration digitale »
(P. 56). Enfin, dans un rapport du 13 mai 2014, le Dr [...] a expliqué que la lésion constatée
sur A.________ ne pouvait provenir d'une activité sportive. Elle a indiqué que la cause de
la déformation pouvait être, outre une pénétration digitale ou pénienne :
« Une pénétration traumatique ou un empalement central, à savoir une pénétration
forçant le diamètre de l'hymen et qui mène à sa lésion, respectivement à
des modifications séquellaires. Un tel traumatisme devrait pouvoir être repéré anamnesiquement
en raison de la douleur provoquée. Une activité masturbatoire normale, avec ou sans introduction
d'objet, ne peut pas suffire comme explication. Une activité masturbatoire pouvant entraîner
des lésions a été décrit dans la littérature chez des enfants victimes d'abus
sexuel » (P. 68). Il ressort de ces éléments qu'A.________ a subi une pénétration,
de nature pénienne ou digitale. Si la pénétration pénienne est plus à même
de causer une lésion hyménéale qu'une pénétration digitale, elle ne peut être
retenue avec certitude. La question se posant en l'espèce est donc de savoir si l'appelant est bien
la personne ayant imposé de tels actes à la fillette, ces actes se trouvant à l'origine
du traumatisme subi par l'enfant et dont il a été fait mention précédemment (cf.
supra § 3.3.1).
4.2.3
B.I.________ a constaté qu'A.________ avait peur de l'appelant et tremblait lorsque Q.________ la
prenait sur ses genoux (PV aud. 2, p. 3). L.________ a quant à elle déclaré que la fillette
éprouvait de la peur en entendant parler de l'appelant et pouvait même, en de telles occasions,
mouiller son pantalon (PV aud. 5, R. 8). La psychologue [...], qui a pris en charge A.________ depuis
l'année 2013, a rapporté avoir observé des « pleurs incontrôlables », s'approchant
d'un « accès de panique » chez la fillette lors de l'évocation de l'appelant. Elle
a alors diagnostiqué une dépression sévère et un état de stress post-traumatique.
En novembre 2013 encore, la psychologue a indiqué que l'enfant était la proie de flash-back
et de cauchemars impliquant Q.________ et craignait que celui-ci puisse vouloir s'en prendre à elle
(P. 57/1). Il ressort de ces divers éléments qu'A.________ a développé une peur intense
relative à l'appelant et en a éprouvé de la crainte plusieurs mois encore après avoir
quitté son domicile.
Lors de son audition LAVI, A.________ a spontanément déclaré que l'appelant était
méchant. Elle a ensuite notamment ajouté : « L'autre jour j'étais en train
de dormir et Q.________ m'a enlevé le pyjama. Il m'a mis par terre. Quand je m'asseyais devant lui
il me touchait… », avant de désigner son sexe avec la main (P. 8, p. 3). L'enfant
a également précisé que l'appelant portait une gourmette au poignet, qui faisait du bruit
en bougeant. A.________ s'est en outre frottée le sexe avec les doigts lorsque la psychologue lui
a demandé comment l'appelant procédait avec sa main. Par la suite, elle a encore évoqué
le fait que Q.________ lui avait ôté son pyjama ou l'avait touchée avec sa main. Elle
a notamment déclaré : « Quand il mettait la main, j'aimais pas ça. J'ai
peur de lui. J'ai peur de lui beaucoup, beaucoup. » (Ibidem).
Dans son rapport d'audition, la psychologue [...] a spontanément informé le Ministère
public de ce que celle-ci ne s'était pas déroulée « en bonne et due forme »,
car l'interprète avait « pris trop de place », en « interprétant
très peu et en posant elle-même des questions », induisant très certainement
certaines réponses de l'enfant (P. 10). Une expertise de crédibilité de l'enfant a par
la suite été assurée par le Dr [...], afin d'évaluer le poids qui pouvait être
accordé aux déclarations d'A.________. Dans son rapport, l'expert a notamment souligné
que l'enfant s'avérait « particulièrement convaincante » en évoquant
le bruit répétitif du bracelet ou de la gourmette portée par l'appelant au poignet (P.
90, p. 19). Il a également indiqué ce qui suit à propos de la fillette : « Elle
est particulièrement convaincante lorsque la policière lui demande de "montrer sur toi
ce que Q.________ faisait quand il a enlevé le pyjama". En réponse à cette proposition,
A.________ se frotte l'entre-jambe. Elle tente d'expliquer les manœuvres qu'elle a mises en place
pour tenter de se protéger (sans succès) puisque Monsieur Q.________ continuait à "mettre
la main" » (P. 90, p. 20). A.________ a également fourni des détails, notamment
concernant le lieu où se sont produits ces faits, savoir le salon de l'appartement, tout en précisant
qu'ils se sont produits à deux reprises. L'expert a estimé que ces déclarations, ainsi
que les descriptions par l'enfant de son état émotionnel, constituaient des propos « particulièrement
convaincants de la crédibilité de la fillette », ajoutant que cet élément
émotionnel excluait « toute suggestion de la part de tiers » et confirmait que
l'enfant exprimait « des vécus tout à fait authentiques » (Ibidem). En
définitive, malgré les « conditions difficiles » de l'audition et notamment
le fait que l'interprète n'ait pas traduit fidèlement les propos de la fillette et se soit
engagée avec elle dans des « échanges qu'elle résume certainement trop brièvement »
(Ibidem), l'expert a considéré que les déclarations d'A.________ au cours de l'audition
étaient crédibles. Globalement, l'expert a jugé la fillette « modérément
crédible », en précisant que l'audition s'était déroulée dans des
conditions délicates. Il a néanmoins rappelé que les détails fournis par l'enfant
ainsi que la description de ses états émotionnels ou encore les gestes ayant accompagné
ses verbalisations apportaient du crédit à ses propos (P. 90, p. 27). Enfin, l'expert a exclu
l'influence d'un tiers s'agissant des déclarations d'A.________ (P. 90, p. 31). Si l’enfant
n’est que « modérément crédible », c’est parce qu’elle
était trop jeune pour que ses propos puissent être analysés selon le protocole habituel.
Il ressort des divers témoignages au dossier et surtout de l'audition LAVI qu'A.________ a subi
des actes d'ordre sexuel de la part de l'appelant. Les témoignages indiquent en effet que la fillette
a commencé à avoir peur de Q.________ peu de temps après son arrivée en Suisse. L'enfant
a également désigné l'appelant à la psychologue [...] comme étant la source
de ses angoisses et de ses cauchemars. Surtout, A.________ a désigné Q.________ comme la personne
lui ayant ôté son pyjama et ayant, à deux reprises, frotté son sexe, ce qui avait
provoqué chez elle un sentiment très désagréable. Elle a de surcroît clairement
affirmé que ces faits s'étaient déroulés dans l'appartement conjugal de Renens. Si
la psychologue [...] et le Dr  [...] ont déploré le rôle intrusif et le travail peu
satisfaisant de la traductrice au cours de l'audition, l’expert a confirmé que les détails
fournis par l'enfant quant aux scènes décrites, l'état émotionnel qui était
verbalisé ou encore la manière explicite avec laquelle A.________ avait mimé les attouchements
subis en évoquant l'appelant permettaient de prêter foi à ses déclarations. Il convient
d'ailleurs de relever, d'une part, qu'une seconde interprète a examiné la vidéo de l'audition
et a confirmé la teneur des déclarations de l'enfant (cf. P. 8) et, d'autre part, que le prévenu
a, lors de l'audience d'appel, admis posséder un bracelet en argent (jgt d'appel, p. 4), objet que
la fillette a décrit à plusieurs reprises comme ayant orné le bras de son agresseur.
L'appelant a pour sa part constamment nié avoir pratiqué des actes d'ordre sexuel sur A.________.
Sur plusieurs points, ses déclarations sont cependant apparues peu crédibles. Ainsi, il a expliqué
dans un premier temps ne pas avoir installé ni utilisé le logiciel Ccleaner sur son ordinateur
(PV aud. 10, ll. 163 ss). T.________ a pour sa part déclaré ne jamais avoir installé
un tel programme sur la machine de l'appelant (PV aud. 11). Q.________ a été incapable d'expliquer
comment le logiciel Ccleaner avait ainsi pu être activé à huit reprises après son
installation le 22 octobre 2011 (cf. P. 70). S'il est impossible d'affirmer que l'appelant a consulté
de la pédopornographie par le biais de son ordinateur, qu'il a acquis d'occasion, la Cour de céans
retiendra que celui-ci a, à tout le moins, cherché à dissimuler l'utilisation d'un programme
d'effacement des données, ce qu'il n'avait pas vraiment de raison de faire si, comme il l'a prétendu
au cours de l'instruction, il ne consultait que de la pornographie licite.
4.2.4
La commission d'actes d'ordre sexuels par l'appelant sur l'enfant A.________ étant établie,
il reste à déterminer quels épisodes peuvent être retenus à sa charge.
Il convient de relever que les déclarations successives de A.I.________ ont passablement varié,
de sorte qu'elles doivent être considérées avec circonspection. La plaignante a ainsi
déclaré avoir immédiatement rapporté à L.________ le deuxième incident
surpris, tandis que l'intéressée a affirmé n'avoir eu connaissance de ces faits que postérieurement
(PV aud. 5, R. 8). Il n'est ainsi guère possible de déterminer si, lors des deux premiers épisodes,
Q.________ s'est trouvé dévêtu et si son sexe était en érection. Le troisième
épisode est quant à lui décrit de manière assez invraisemblable. Il semble en effet
très surprenant que l'appelant ait souhaité consommer son viol sur A.________ après que
A.I.________ eût surpris la scène, tout comme il paraît peu crédible que les deux
époux aient ensuite dû se disputer l'enfant, chacun la tirant de son côté, l'appelant
pour la violer, la plaignante pour la mettre en sécurité. On ne voit pas non plus pourquoi,
après une scène d'une telle violence, A.I.________ n'aurait pas immédiatement quitté
le domicile conjugal avec sa fille mais aurait attendu le lendemain, alors qu'elle se rendait régulièrement
chez son frère. En outre, A.________ a décrit assez précisément deux incidents au
cours desquels l'appelant l'avait assise et lui avait touché les parties intimes, mais n'a jamais
fait état d'une nuit au cours de laquelle Q.________ se serait couché sur elle entièrement
dévêtu en lui entravant la bouche.
Au vu de ce qui précède, la Cour de céans retiendra que, à deux reprises dans le
courant du mois d'octobre 2011, Q.________ a procédé à des attouchements sur les parties
génitales d'A.________, la première fois en lui ayant relevé sa robe et la deuxième
fois en lui ayant ôté son pyjama. Ces actes ont eu pour conséquence une modification hyménéale
qui a pu être constatée médicalement. Q.________ s'est ainsi rendu coupable d'actes d'ordre
sexuel avec des enfants. On ne peut en revanche retenir la qualification de contrainte sexuelle, aucune
contrainte n’étant décrite. La tentative de viol n’est pas établie.
4.3
Par ailleurs, en dépit des contradictions et imprécisions émaillant les déclarations
de A.I.________ concernant les actes de violence et d'humiliation que l'appelant aurait infligé
à A.________ entre les mois d'octobre 2011 et février 2012, la Cour de céans retiendra
que Q.________ a tenté de frapper la fillette avec une ceinture. A.I.________ a relaté ce fait
dès sa première audition par la police (PV aud. 1, p. 3). Elle a par la suite confirmé
que l'appelant avait tenté de frapper sa fille avec une ceinture, mais qu'elle l'en avait empêché
(PV aud. 9, l. 167).
B.I.________ a indiqué au cours de son audition que l'appelant ne montrait guère de patience
avec les enfants, qu'il lui arrivait d'élever la voix, voire même, à une occasion, de
menacer son propre fils de lui donner une claque (PV aud. 2, p. 3). A.I.________ a par ailleurs rapporté
à C.________ que l'appelant lui aurait déclaré que si A.________ était sa fille,
il lui donnerait des coups de ceinture, en ajoutant le geste à la parole (PV aud. 6, p. 3).
En tentant d'asséner à A.________ un coup de ceinture, Q.________ s'est ainsi rendu coupable
de tentative de lésions corporelles simples qualifiées.
S'agissant de l'épisode au cours duquel l'appelant aurait enfilé un couteau dans la bouche
d'A.________ pour la contraindre à manger de la confiture, on retiendra que celui-ci ressort des
seules déclarations de A.I.________, qui n'a pas été capable, lors de son audition du
11 décembre 2013, de situer cet incident dans le temps (PV aud. 9, ll. 143 ss). En accordant à
Q.________ le bénéfice du doute, il convient ainsi de le libérer du chef d'accusation
de contrainte.
Enfin, on peut admettre la réalité des autres voies de fait, l’enfant évoquant effectivement
quelques violences et insistant notamment sur une histoire de limonade. Ces faits sont constitutifs de
voies de fait qualifiées, infraction en l’occurrence prescrite.
5.
5.1
L'appelant ne conteste la quotité de la peine qu'en lien avec ses moyens précédents, qui
sont partiellement admis. Celle-ci doit dès lors être refixée.
Aux termes de l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d’après la culpabilité de l’auteur.
Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi
que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par
la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu
de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.
La culpabilité doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la
lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point
de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que
les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les
facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir ses antécédents, sa réputation,
sa situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle,
risque de récidive, etc.), sa vulnérabilité face à la peine, de même que son
comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (TF 6B_129/2015 du 11 avril
2016 consid. 1 et les références citées).
5.2
Selon l'art. 42 CP, le juge suspend en règle générale l’exécution d’une
peine pécuniaire, d’un travail d’intérêt général ou d’une
peine privative de liberté de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu’une peine ferme
ne paraît pas nécessaire pour détourner l’auteur d’autres crimes ou délits
(al. 1). Si, durant les cinq ans qui précèdent l’infraction, l’auteur a été
condamné à une peine privative de liberté ferme ou avec sursis de six mois au moins ou
à une peine pécuniaire de 180 jours-amende au moins, il ne peut y avoir de sursis à
l’exécution de la peine qu’en cas de circonstances particulièrement favorables
(al. 2).
Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au comportement
de l'auteur. La question de savoir si le sursis serait de nature à détourner l'accusé
de commettre de nouvelles infractions doit être tranchée sur la base d'une appréciation
d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de
sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit
qu'il manifeste. Le pronostic doit être posé sur la base de tous les éléments propres
à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement (ATF 134
IV 1 consid. 4.2.1). Le sursis est désormais la règle dont on ne peut s'écarter qu'en
présence d'un pronostic défavorable. Il prime en cas d'incertitude (TF 6B_492/2008 du 19 mai
2009 consid. 3.1.2 ; ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2).
5.3
En l’espèce, la culpabilité de Q.________, qui s’est à deux reprises livré
à des actes d’ordre sexuel sur A.________, qu’il a aussi tenté de frapper avec
une ceinture, s’avère très lourde. L'appelant s'en est pris à une enfant âgée
de cinq ans, profitant du récent emménagement de celle-ci. En outre, bien qu'ayant été
surpris une première fois par A.I.________, il n'a pas hésité à procéder à
de nouveaux actes d'ordre sexuels quelques jours plus tard seulement. Ses attouchements ont été
suffisamment violents pour provoquer chez l'enfant une déformation hyménéale. Au cours
de la procédure, l'appelant n'a manifesté aucune prise de conscience, n'a formulé aucune
excuse à l'adresse de la fillette ou regret de son comportement. Il s'est au contraire enferré
dans une attitude défensive, persistant dans ses dénégations et explications à géométrie
variable, généralement méprisantes pour les plaignantes. A l'audience d'appel encore,
Q.________ a mis les accusations de A.I.________ et A.________ sur le compte de la mesquinerie de la
première, de sa volonté de lui nuire voire d'obtenir un titre de séjour en Suisse.
Compte tenu de tous ces éléments, seule une peine privative de liberté peut être
prononcée. Elle sera de 15 mois et assortie d’un sursis, Q.________ en remplissant les conditions
objectives et subjectives. Le délai d’épreuve sera de deux ans.
La détention avant jugement sera déduite.
6.
6.1
Dans son appel, Q.________ conteste le principe des indemnités allouées à A.I.________
et A.________.
Selon l’art. 122 al. 1 CPP, en qualité de partie plaignante, le lésé peut faire
valoir des conclusions civiles déduites de l’infraction par adhésion à la procédure
pénale. D’après l’art. 123 al. 1 CPP, dans la mesure du possible, la partie plaignante
chiffre ses conclusions civiles dans sa déclaration et les motive par écrit ; elle cite
les moyens de preuves qu’elle entend invoquer. Le tribunal statue également sur les conclusions
civiles présentées lorsqu’il rend un verdict de culpabilité à l’encontre
du prévenu (art. 126 al. 1 let. a CPP).
Aux termes de l'art. 49 CO (Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220), celui qui subit une
atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation
morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné
satisfaction autrement. En raison de sa nature, l’indemnité pour tort moral, qui est destinée
à réparer un dommage ne pouvant que difficilement être réduit à une simple somme
d’argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte
que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites ; l’indemnité
allouée doit toutefois être équitable. Le juge en proportionnera donc le montant à
la gravité de l’atteinte subie et évitera que la somme accordée n’apparaisse
dérisoire à la victime (ATF 125 III 269 consid. 2a ; ATF 118 II 410 consid. 2a). Toute
comparaison avec d'autres affaires doit intervenir avec prudence, puisque le tort moral touche aux sentiments
d'une personne déterminée dans une situation donnée et que chacun réagit différemment
face au malheur qui le frappe. Cela étant, une comparaison n'est pas dépourvue d'intérêt
et peut être, suivant les circonstances, un élément utile d'orientation (ATF 138 III 337
consid. 6.3.3).
6.2
La plaignante A.I.________ ne saurait prétendre à l'octroi d'une indemnité au sens de
l'art. 122 CPP dès lors que l'appelant doit être libéré de tous les chefs d'accusation
la concernant. De surcroît, on signalera que la plaignante n'avait pris aucune conclusion formelle
en sa faveur et s'était contentée de s'en remettre « à la justice s'agissant
de l'allocation d'une indemnité pour tort moral » (jgt, p. 20).
6.3
Le montant de l'indemnité due à A.________, qui a été arrêté à 20'000 fr.
par le Tribunal de police, doit quant à lui être revu à la baisse. En effet, si la Cour
de céans se rallie aux considérations des premiers juges concernant les troubles importants
et l'état dépressif présentés encore actuellement par A.________, elle constate par
ailleurs que l'appelant doit être libéré des chefs d'accusation de contrainte concernant
cette enfant, et qu'une partie des faits, notamment l’épisode constitutif de tentative de
viol, ne sera plus retenue à sa charge. Partant, une indemnité de 10'000 fr. s'avère
plus adaptée à la gravité de l'atteinte subie par la fillette et n'apparaît au demeurant
nullement dérisoire.
7.
Sur le vu de ce qui précède, l’appel de Q.________ doit être partiellement admis
et le jugement de première instance réformé dans le sens des considérants.
8.
Sur la base de la liste des opérations produite par Me Katia Pezuela, conseil juridique de A.I.________
et A.________ (P. 118), et dont il n’y a pas lieu de s’écarter, une indemnité pour
la procédure d'appel d'un montant de 1’234 fr. 20, TVA et débours inclus, lui sera allouée.
Sur la base de la liste des opérations produite par Me Fabien Mingard, défenseur d'office de
Q.________ (P. 119), et dont il n’y a pas lieu de s’écarter, une indemnité pour
la procédure d'appel d'un montant de 1’647 fr., TVA et débours inclus, lui sera
allouée.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par 6’111 fr. 20,
constitués en l’espèce de l’émolument du jugement, par 3'230 fr. (art. 21
al. 1 et 2 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du
28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), et des indemnités allouées à son défenseur
d'office et au conseil juridique des parties plaignantes, par 2'881 fr. 20, doivent être mis par
moitié, soit par 3’055 fr. 60, à la charge du prévenu, qui succombe partiellement
(art. 428 al. 1 CPP), le solde étant laissé à la charge de l'Etat.
L’appelant ne sera tenu de rembourser la moitié du montant des indemnités en faveur de
son défenseur d’office et du conseil juridique des parties plaignantes que lorsque sa situation
financière le permettra (art. 135 al. 4 let. a CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
statuant
en application des art. 22, 40, 42, 47, 49 al. 1, 50, 51, 109, 123 ch. 2 al. 2, 187 ch.1, CP et 398 ss
CPP,
prononce
:
I.
L’appel est partiellement admis.
II.
Le jugement rendu le 28 avril 2016 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne
est modifié comme il suit aux chiffres I à IV, VI et IX de son dispositif, le dispositif étant
désormais le suivant :
"
I.
libère Q.________ des chefs d’accusation de contrainte, contrainte sexuelle et tentative de
contrainte sexuelle, viol et tentative de viol, voies de fait qualifiées et violation du devoir
d’assistance ou d’éducation ;
II.
constate que Q.________ s’est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants
et de tentative de lésions corporelles simples qualifiées ;
III.
condamne Q.________ à une peine privative de liberté de 15 (quinze) mois, sous déduction
de 17 (dix-sept) jours de détention avant jugement, suspend l'exécution de la peine privative
de liberté et fixe à Q.________ un délai d'épreuve de deux ans ;
IV.
dit que Q.________ doit immédiat paiement, à titre de réparation morale, de la somme de
10'000 fr. avec intérêts à 5% l’an dès le 12 février 2012, en faveur d’
A.________;
V.
ordonne le maintien au dossier à titre de pièce à conviction des deux CD et du DVD séquestrés
sous fiche n
o
52 ;
VI.
met les frais de la cause, par 43'103 fr. 65, par moitié, soit 21'551 fr. 80, à la charge
de Q.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat ;
VII.
arrête à 9'236 fr. 05 TTC, sous déduction d’une avance de 1'400 fr., l’indemnité
allouée à Me Fabien Mingard, défenseur d’office de Q.________;
VIII.
arrête à 12'219 fr. 45 TTC, sous déduction d’une avance de 5'000 fr., l’indemnité
allouée à Me Katia Pezuela, conseil d’office d’A.________ et A.I.________ ;
IX.
dit que lorsque sa situation financière le permettra, Q.________ sera tenu de rembourser à
l’Etat la moitié des indemnités allouées sous chiffres VII et VIII ci-dessus, ainsi
que la moitié de l’indemnité de 3'672 fr. versée à son précédent
conseil d’office, Me Joëlle Druey."
III.
Une indemnité de défenseur d’office
pour la procédure d’appel d’un montant de 1’647 fr., TVA et débours inclus,
est allouée à Me Fabien Mingard.
IV.
Une indemnité de conseil d’office pour
la procédure d’appel d’un montant de 1’234 fr. 20, TVA et débours inclus,
est allouée à Me Katia Pezuela.
V.
Les frais d’appel, par 6’111 fr. 20,
y compris les indemnités allouées aux chiffres III et IV ci-dessus, sont mis par moitié,
soit par 3’055 fr. 60, à la charge de Q.________, le solde étant laissé à la
charge de l’Etat.
VI.
Q.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat
la moitié des indemnités allouées aux chiffres III et IV ci-dessus que lorsque sa situation
financière le permettra.
La
présidente :               Le greffier
:
Du
26 septembre 2016
Le dispositif du jugement qui précède est communiqué à l'appelant et aux autres intéressés.
Le greffier :
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Fabien Mingard, avocat (pour Q.________),
-
Me Katia Pezuela, avocate (pour
A.I.________ et A.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne,
-
M. le Procureur de l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
Office d'exécution des peines,
-
Service de la population, division étrangers (VD 782484),
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :