vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 326 · 2009-06-23 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 16 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.06.2009 Arrêt / 2009 / 326

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 16 LPGA

TRIBUNAL CANTONAL
AI 182/08 -
191/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 juin
2009
_________________
Présidence
de   Mme
Thalmann
Juges
:
M.        Abrecht et M. Monod,
assesseur
Greffier
:
M.
Cuérel
*****
Cause pendante entre
:
X.________
, à Morges, recourant, représenté
par Me Thierry Thonney, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 LPGA ; 4 al.
1, 28 al. 2, 69 al. 1 bis LAI
E n  f a i t  :
A.
X.________, né en 1952, marié et père de
famille, travaillant depuis 1978 en qualité d'employé
d'imprimerie pour le compte de l'entreprise [...], à [...],
a interrompu son activité lucrative en date du 16 septembre
1999, pour cause de maladie.
L'assuré a été hospitalisé à
l'Hôpital V.________ dès le 20 septembre 1999, puis
à l'Hôpital L.________ du 29 septembre au 14 octobre
1999, après avoir eu un malaise sur son lieu de travail avec
sensation de perte de connaissance imminente et vertiges
rotatoires. A l'issue de ce séjour, le Service de
rhumatologie, médecine physique et réhabilitation de
l'Hôpital L.________ a retenu le diagnostic de lombalgies
chroniques dans le cadre d'un trouble somatoforme douloureux,
d'hypertension artérielle, de rein unique gauche,
d'hypercholestérolémie et
d'hypertriglycéridémie.
Dans un rapport d'expertise daté du 14 avril 2000, le Dr
T.________, spécialiste FMH en médecine interne et
rhumatologie, à Lausanne, diagnostique des lombalgies
chroniques, un syndrome de douleur chronique et un syndrome de
fatigue chronique. Selon lui, l'examen clinique met clairement en
évidence une importante limitation de la mobilité du
rachis, dans tous les plans. Au terme de son rapport, l'expert
conclut que l'on ne dispose pas d'éléments objectifs
suffisants pour justifier un arrêt de travail complet chez ce
patient, même dans son métier d'employé
d'imprimerie; ainsi, la reconnaissance d'une capacité de
travail de l'ordre de 50% est probablement objectivement
équitable. Enfin, l'expert indique qu'eu égard au
fait que l'assuré ne note aucune amélioration de ses
symptômes malgré un arrêt de travail qui dure
maintenant depuis un peu plus de 6 mois, au fait qu'aucun
diagnostic somatique précis ne peut être posé
et que les multiples traitements essayés jusqu'ici n'ont pas
été efficaces, on doit considérer le pronostic
comme défavorable et il est à craindre que la
proposition de déclarer l'intéressé capable de
travailler à 50% n'arrive pratiquement pas à
être réalisée.
Le 4 juillet 2000, X.________ a déposé une demande de
prestations de l'assurance-invalidité (ci-après :
AI).
Le 26 septembre 2000, le médecin traitant de
l'assuré, la Dresse Z.________, spécialiste FMH en
médecine interne et rhumatologie, à Morges, a
établi un rapport à l'attention de l'OAI dans lequel
elle pose le diagnostic de syndrome douloureux chronique
associé à un syndrome de fatigue chronique,
d'hypertension artérielle et de cardiopathie
ischémique. Ce praticien précise en outre que
l'atteinte à la santé existe depuis plusieurs
années, que l'évolution de l'état de
santé est défavorable et que la capacité de
travail de l'intéressé est nulle.
Après avoir examiné l'assuré le 10 janvier
2002, le Dr C.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, à Lausanne, a établi un
rapport à l'intention de l'OAI, daté du 3 avril 2002,
dans lequel il pose le diagnostic de trouble de
l'anxiété généralisée
léger, de trouble somatoforme indifférencié,
de personnalité dépendante obsessionnelle et de
stress professionnel. Ce praticien recommande en outre la mise en
œuvre d'une expertise psychiatrique afin de déterminer
la capacité de travail de
l'intéressé.
Suite à la recommandation faite par le Dr C.________, le Dr
F.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie auprès de la Clinique G.________
(ci-après : [...]), à [...], a été
mandaté en qualité d'expert par l'OAI, afin
d'examiner l'état de santé psychiatrique de
l'intéressé.
Le 28 juin 2002, le Dr H.________, rhumatologue auprès de la
Clinique G.________, a établi un rapport d'expertise
à l'attention du Dr F.________, dans lequel l'état de
santé somatique de l'assuré est examiné. Il
pose les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant
et de tendinite d'Achille gauche chronique. L'expert relève
en outre ce qui suit :
"[…] Au terme de l'investigation
clinique, les plaintes douloureuses avancées par cet
assuré ne comportent pas d'élément
spécifique. Depuis 4 ans, ces douleurs ont tendance à
diffuser, intéressant non seulement le rachis mais
également les zones d'insertion musculaire
périphériques, surtout à la racine des membres
supérieurs. L'examen clinique est rassurant : il n'y a
aucune limitation des fonctions articulaires ni aucun signe
inflammatoire, à l'exception d'une tendinite
achilléenne gauche chronique, noyée dans le tableau
douloureux, découverte uniquement à l'examen et que
le patient n'avait pas mentionnée
préalablement.
[…]
Au terme de l'évaluation, on ne
peut donc que se ranger à l'avis des spécialistes en
rhumatologie qui nous ont précédés dans
l'examen du cas […] et admettre que les constatations
objectives ne peuvent soutenir l'édifice des
plaintes.
[…]
Les facteurs limitant la capacité
de travail sont de nature subjective et non mesurables : douleurs,
fatigue, trouble de la concentration et de la mémoire. Dans
la réalité des faits, nous n'avons, au cours de
l'entretien, jamais eu l'impression que de telles
difficultés constituaient un obstacle significatif;
l'assuré lui-même admet qu'il est constamment en
activité.
En fin de compte, il n'y a pas de
justification à une incapacité de travail de longue
durée dans cette situation. L'autolimitation intervient quel
que soit le type d'activité envisagée et le recours
à une activité de substitution est
dénué de sens. […]"
Dans son rapport d'expertise du 20 août 2002, le Dr
F.________ diagnostique un syndrome douloureux somatoforme
persistant, un trouble anxieux et dépressif non
spécifié ainsi qu'un trouble de la
personnalité non spécifié. Selon cet expert,
la notion de douleur, que les bases organiques n'expliquent pas et
ce dans le contexte d'une certaine détresse psychosociale,
permet de retenir le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant. Le Dr F.________ relève également, en
substance, que certains éléments de l'observation
(méticulosité, suradaptation à l'autre)
peuvent évoquer des traits obsessionnels et
dépendants mais que l'on se trouve pourtant en dessous du
seuil diagnostique d'un trouble de la personnalité au sens
strict. Selon lui, pour mentionner ces éléments
d'observation, il est juste de retenir un trouble de la
personnalité non spécifié. L'expert ajoute
qu'il y a lieu d'admettre que l'assuré ne présente
pas une pathologie psychiatrique grave, que s'il existe une
comorbidité psychiatrique au syndrome douloureux somatoforme
persistant (trouble somatoforme douloureux), elle n'a pas la
sévérité d'une affection psychiatrique
justifiant d'une incapacité de travail significative, les
éléments dépressifs et anxieux étant en
particulier légers. Il se dit également surpris par
l'allégation d'intenses douleurs dont le descriptif est
d'ailleurs vague; il s'agit selon lui de rachialgies relativement
diffuses, le patient désignant parfois plus les flancs et
les loges rénales que le rachis. Le Dr F.________ signale
encore que le patient garde une bonne intégration sociale,
qu'il semble avoir un réseau d'amis bien étayé
et que sa famille "nucléaire" n'aurait pas de
problèmes majeurs, hormis ceux liés aux
conséquences de la situation actuelle. Et l'expert d'ajouter
notamment ce qui suit, en conclusion de son rapport :
"[…] Le trouble [somatoforme
douloureux persistant] est tout au plus léger à
moyen. L'assuré se présente comme vif, peu algique,
dynamique, voire occasionnellement enjoué. Il ne donne
à aucun moment une impression de fatigue ou de
fatigabilité. Il reconnaît d'ailleurs lui-même
rester relativement actif pour en avoir besoin : modélisme,
brocante, petites réparations. Bref, cet état des
lieux parle contre une forme exceptionnellement
sévère du syndrome douloureux somatoforme persistant
qui aurait valeur invalidante à elle seule. L'expert est par
contre conscient d'une certaine détresse psychologique et
sociale chez l'assuré. Il retient aussi un certain
appauvrissement de ses mécanismes adaptatifs qui le met en
décalage du monde du travail lorsque la sollicitation est
devenue plus grande. […] on peut admettre que ce sujet
présente un certain degré d'atteinte à la
santé au sens large du terme. Cette atteinte relève
surtout des conséquences de l'adoption d'un statut
d'invalide (bénéfices secondaires,
déconditionnement), à une époque où
l'assuré n'a pas pu faire face à une situation de
stress psychosocial élevé. Elle vaut pour un 25%
d'incapacité de travail et pas plus, quelle que soit la
profession exercée. Elle ne justifie pas de mesures
thérapeutiques autres que celles en place. Elle ne justifie
pas non plus de mesures professionnelle chez un sujet finalement
débrouillard, sachant être actif dans plusieurs
domaines de compétence, comme en témoigne ce qu'il
dit de ses occupations actuelles. […]"
Le 24 mars 2003, l'OAI a rendu une décision de refus de
rente, considérant que le taux d'invalidité
présenté par l'assuré était
inférieur à 40%, compte tenu d'une capacité de
travail résiduelle de 75% au moins dans son activité
d'imprimeur offset et dans une activité
adaptée.
L'assuré a formé opposition contre cette
décision.
Le 12 novembre 2003, l'OAI a rejeté l'opposition et
confirmé sa décision du 24 mars 2003.
X.________ a recouru contre cette décision auprès du
Tribunal des assurances, par acte du 12 décembre 2003, en
concluant à son annulation et au renvoi de la cause à
l'OAI pour nouvelle décision.
L'OAI a conclu au rejet du recours.
Dans le cadre de cette procédure, les divers rapports
médicaux suivants ont été produits
:
-
un rapport du 12 décembre 2003 de la Dresse W.________,
spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie
à Lausanne, laquelle précise notamment que le tableau
est resté assez semblable au cours du temps en ce qui
concerne la fatigue et les douleurs, mais qu'elle suspecte qu'une
composante psychogène anxio-dépressive,
potentiellement alimentée par la non-reconnaissance
assécurologique des plaintes de l'assuré ne se soit
accentuée ces derniers temps, notamment au cours de
l'année 2003;
-
un rapport du 3 mars 2004 du Pr. D.________, spécialiste FMH
en neurologie au [...], qui a constaté que l'examen
neurologique de l'assuré était parfaitement normal.
Ce praticien précise en outre que le patient ne
présente pas de tableau typique d'une fibromyalgie, mais
qu'il s'agit avant tout d'un tableau de douleurs diffuses qui sont
ressenties pour le patient à un seuil intolérable,
probablement en relation avec une décompensation sur le plan
psychologique. Selon le Pr. D.________, il n'y a pas lieu de
considérer une quelconque reprise d'activité
professionnelle pour le moment;
-
un rapport d'expertise établi le 24 mars 2004 par le Dr
R.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, qui indique en substance que
l'anamnèse, l'observation clinique et les tests
psychologiques permettent de poser le diagnostic de trouble
dépressif récurrent, avec épisodes
d'intensité de légère à
sévère, épisode actuel d'intensité
moyenne, compliqué par des épisodes d'angoisse
diffuse, ainsi que de syndrome douloureux somatoforme persistant et
de troubles mixtes de la personnalité, avec traits de
personnalité narcissique, immature, histrionique et
paranoïaque. Selon cet expert, il paraît illusoire
d'attendre un changement dans la capacité de travail de
l'assuré qui est nulle actuellement et qui le restera
probablement de manière durable. Au vu de l'anamnèse
psychiatrique, il situe la décompensation totalement
invalidante (plus de 80% d'incapacité de travail)
raisonnablement à fin 2002, de toute manière quelques
mois après le dépôt de l'expertise
rédigée le 20 août 2002 par le Dr F.________.
L'expert conclut que la pathologie psychiatrique constatée
limite la capacité de travail de manière durable,
mais probablement pas de manière permanente et que
l'assuré n'est pas actuellement en mesure de faire l'effort
que l'on serait, le cas échéant, en droit d'attendre
de lui pour la poursuite de son activité habituelle,
à cause des pathologies somatique et psychiatrique
cumulées;
-
un rapport du 13 mai 2004 dans lequel les Dresses B.________ et
O.________, du Service médical régional AI (SMR),
estiment que de l'ensemble des rapports médicaux, on doit
retenir que l'assuré ne présente aucune limitation
fonctionnelle sur le plan somatique. Elles relèvent en
particulier que le Dr R.________ retient quelques
éléments qui pourraient faire suspecter une
aggravation de l'état de santé psychique de
l'intéressé, probablement en relation avec la
décision de refus de prestations de l'AI, mais de toute
manière postérieurement à la décision
entreprise. Enfin les Dresses B.________ et O.________ admettent
qu'il est possible que l'assuré présente actuellement
une aggravation de son état de santé psychique,
suggérant dès lors la mise en œuvre d'une
nouvelle évaluation psychiatrique neutre.
Par jugement du 28 juin 2004 le Tribunal des assurances a admis le
recours, la décision attaquée étant
annulée et la cause étant renvoyée à
l'OAI pour qu'il procède à une instruction
complémentaire puis rende une nouvelle décision. En
substance, le tribunal a considéré que l'on ne
pouvait pas exclure, au stade de la vraisemblance
prépondérante, une aggravation de l'état
psychique du recourant avant novembre 2003, soit
antérieurement à la décision attaquée,
ce qui nécessitait une nouvelle évaluation
psychiatrique neutre.
B.
L'OAI a dès lors complété l'instruction et
mandaté le Dr P.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie.
Dans son rapport d'expertise psychiatrique du 21 octobre 2005, le
Dr P.________ pose les diagnostics suivants :
•
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen, avec syndrome somatique (F 33.4)
•
Troubles mixtes de ta personnalité (F 61.0)
•
Syndrome douloureux somatoforme persistant (F 45.4)
•
Trouble anxieux NS (F 41.9)
Selon l'expert, si initialement, le facteur déclencheur
incriminé à l'origine des troubles avait
été la complexification du travail (et son
incapacité de s'adapter à celle-ci) en 1997, le
contexte actuel est quant à lui principalement marqué
par le conflit médico-assécurologique. En ce qui
concerne les diagnostics retenus, ceux-ci correspondent à
ceux posés, soit par les médecins traitants, soit par
les experts mandatés précédemment. Le trouble
dépressif est pour sa part à considérer avant
tout comme une conséquence du syndrome douloureux; devenant
par la suite une problématique intriquée avec ce
dernier. En ce qui concerne l'appréciation de la
capacité de travail, l'expert écrit qu'il faut tout
d'abord relever que le syndrome somatoforme douloureux en
lui-même n'est pas considéré comme une maladie
invalidante au sens de la LAI, si ce syndrome n'est pas
accompagné d'une comorbidité psychiatrique grave.
Dans le cas de l'expertisé, il existe une comorbidité
psychiatrique, sous la forme d'un trouble dépressif
récurrent, d'intensité moyenne et d'un trouble de la
personnalité. Cette comorbidité représente un
certain degré d'atteinte à la santé, celle-ci
pouvant être estimée comme valant actuellement un 50%
d'incapacité de travail, cela indépendamment de la
profession exercée. L'expert estime dès lors comme
plausible que la péjoration responsable de la diminution de
la capacité de travail (estimée à 25% en
août 2002) se situe fin 2002. Les facteurs limitant la
capacité sont essentiellement constitués de
symptômes subjectifs: douleurs chroniques, troubles cognitifs
(mémoire et concentration) fatigue et troubles du sommeil,
problèmes mis en avant par l'expertisé, bien plus que
ceux liés à son état
dépressif.
Dans un avis médical du 3 mars 2006, la Dresse B.________ du
SMR relève certaines contradictions dans l'expertise du Dr
P.________, comme par exemple des incohérences dans les
dates et le fait que l'expert retient le diagnostic de trouble
dépressif récurrent d'intensité moyenne, alors
qu'il note un code F33.4, ce qui correspond selon la CIM-I0
à un trouble dépressif récurrent actuellement
en rémission. Elle déplore par ailleurs que les
diagnostics retenus dans l'expertise se basent sur des
éléments subjectifs (dires de l'expertisé,
tests d'évaluation se basant uniquement sur les
déclarations de l'assuré, etc.) et que l'expert ne
discute pas l'expertise du Dr F.________, alors qu'il
prétend être du même avis que les experts
précédents. Cela étant, la Dresse B.________ a
interpellé le Dr F.________.
Dans une lettre du 30 mars 2006, ce dernier estime que
l'assuré a gardé des capacités personnelles et
intellectuelles de bon niveau ce qui le porte à conseiller
une reprise de travail à plein temps. En
résumé, il n'y a pour le Dr F.________ aucune
comorbidité psychiatrique grave. On est dès lors
selon lui raisonnablement en droit d'exiger de l'assuré
qu'il reprenne un travail à temps plein dans une
activité similaire à celle qu'il exerçait
avant de déposer sa demande de prestations AI.
Après avoir demandé au Dr P.________ de pouvoir
examiner les tests d'évaluations effectués lors de
son expertise, ce qui s'est avéré impossible, la
Dresse B.________ conclut, dans un avis médical du 29 mai
2006, que l'expertise réalisée par ce dernier n'est
pas convaincante et que l'assuré ne présente pas
d'aggravation de son état de santé. Sa
capacité de travail est dès lors selon elle
totale. Elle mentionne en outre que l'assuré semble
n'avoir entrepris aucune démarche pour retrouver une
activité lucrative, alors qu'il paraît actif dans ses
démarches pour obtenir une rente AI.
Dans un rapport d'expertise psychiatrique du 31 juillet 2007, le Dr
K.________ ne retient aucun symptôme dépressif chez
l'expertisé. Selon lui, il n'y a pas de problème de
concentration et de l'attention. Il mentionne avoir
rencontré un homme sans trouble psychopathologique majeur.
Toutes les indications des registres cognitifs, affectifs et
autres, montrent un bon fonctionnement. Il n'y a en particulier
aucun indice en faveur d'un état dépressif dans le
sens clinique du terme. L'expert relève que si un tel
état avait existé auparavant, il est actuellement,
avec la médication appliquée, à
considérer comme très bien compensé; ceci
correspond d'ailleurs aux notions subjectives de l'assuré
qui se dit uniquement inquiet pour le futur. Les quelques
particularités de sa personnalité ne dépassent
pas le seuil clinique. Le Dr K.________ estime également que
si une aggravation a bien été postulée
après le dépôt de l'expertise du Dr F.________
et le refus de prestations, elle a toutefois été
insuffisamment argumentée. Il ajoute que s'il est possible
de retenir quelques éléments des positionnements
psychiatriques qui ont suivi, c'est peut-être la notion que
l'annonce de refus a donné une accentuation
momentanée sous forme de trouble d'adaptation avec
réactions anxieuses et dépressives mixtes. Mais
l'expert précise qu'il s'agit ici d'une hypothèse
pour "lier les deux bouts", cette aggravation n'étant pas
documentée. S'agissant de l'existence d'un trouble
dépressif, le Dr K.________ écrit qu'il est à
la limite possible que l'assuré présente ici ou
là, selon les circonstances de sa vie et de ses
déceptions, des réactions dysthymiques-dysphoriques,
mais qui ne donnent pas lieu à une quelconque
réduction de son fonctionnement.
L'expert estime en outre que plusieurs éléments
parlent en faveur du diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant (p. 30 de l'expertise) et déclare admettre, avec
un certain doute toutefois, cette ligne diagnostique. Il a
dès lors vérifié dans quelle mesure le trouble
serait invalidant. Il relève l'absence de comorbidité
psychiatrique importante (gravité, acuité,
durée), d'une affection corporelle chronique (en dehors TSD,
sans rémission durable). Il ne constate pas non plus de
perte d'intégration sociale (dans toutes les manifestations
de la vie) ni d'état psychique cristallisé (sans
évolution possible au thérapeutique). S'agissant du
processus défectueux de résolution de conflit, il
relève qu'il s'agit d'une hypothèse psychanalytique
difficile à vérifier. Il n'y a pas non plus
d'échec de traitements conformes aux règles de l'art.
Il ne lui est pas possible de déterminer l'attitude
coopérative de l'expertisé (effort et motivation), sa
collaboration et sa compliance. En revanche l'expert note des
divergences très nettes entre les symptômes
décrits et  le comportement observé. La
caractéristique des douleurs est vague et les efforts
thérapeutiques très relativisés. Il n'y a pas
selon l'expert de conflits émotionnels importants. Quant aux
facteurs psychosociaux et culturels dominants, il retient la
dominance d'une conflictualité importante et chronique, tout
semblant être dominé par cet aspect. L'expert constate
dès lors, compte tenu des données anamnestiques
détaillées et des observations, qu'il n'existe aucune
atteinte invalidante en lien avec la notion de trouble somatoforme
douloureux. De ce fait, il indique ne pas retenir ce diagnostic
dans l'appréciation finale.
En ce qui concerne les troubles de personnalité l'expert
relève que l'assuré a fonctionné la plus
grande partie de sa vie active en toute satisfaction personnelle et
pour autrui. Même si on admet quelques particularités
dans son fonctionnement, par exemple un sens tenace de
combativité et de défense de ses
intérêts, il s'agit pour l'expert toujours
d'éléments en deçà d'un seuil clinique.
Le plus important est le fait que l'assuré a pu, à
tout moment de sa vie, respecter des cadres donnés,
argumenter, écrire, etc., ceci souvent aussi d'une
manière très adéquate et structurée.
L'expert relève à cet égard que là
aussi, les nombreux témoignages de lui-même que l'on
trouve dans le dossier sont sans équivoque. Il en
déduit l'absence de critères suffisants pour retenir
le diagnostic de troubles de personnalité.
Enfin, l'expert conclut que l'assuré n'est nullement un
malade psychiatrique, mais plutôt un homme qui, avec la
dynamique décrite en détail, s'est enfoncé
dans un processus d'invalidation mais qui garde
théoriquement tous les moyens et ressources pour une
application professionnelle constructive. Il n'existe donc, selon
l'expert, aucune incapacité de travail pour des raisons
psychiatriques.
Par nouvelle décision du 11 mars 2008, l'OAI a rejeté
la demande de rente déposée par
X.________.
C.
Ce dernier a recouru contre cette décision
le 15 avril 2008. Se fondant  principalement sur un rapport
d'expertise du 27 février 2008 du Dr N.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, il
a conclu à l'annulation de la décision
attaquée, et à ce qu'une rente entière lui est
allouée dès le 1er octobre 2000.
Dans cette expertise précitée, effectuée
à la demande du recourant, le Dr N.________ diagnostique les
pathologies suivantes :
•
Syndrome douloureux somatoforme persistant
F45.4
•
Trouble dépressif récurrent, en rémission sous
traitement F33
•
Accentuation de certains traits de personnalité
Z73.l
L'expert retient le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant, classé F45.4. selon la CIM-10, dès lors
que la symptomatologie présentée par
l'expertisé répond aux critères de cet ouvrage
de référence, s'agissant d'une douleur intense et
persistante, s'accompagnant d'un sentiment de détresse, et
qui n'a pas été expliqué lors des
différentes investigations effectuées par les
médecins tout au long du parcours médical du
recourant. Il relève que ces douleurs sont survenues dans un
contexte de conflits émotionnels et de problèmes
psychosociaux importants (développement rapide des exigences
de la profession auquel l'expertisé ne parvenait plus
à s'adapter, situation familiale stressante), et non pas
dans un contexte de trouble dépressif ou
schizophrénique. Le trouble dépressif a
été rapporté comme secondaire. Il retient le
diagnostic de trouble dépressif récurrent,
précédemment posé par le Dr R.________ ainsi
que l'expert P.________, et validé sur dossier par l'expert
F.________. En effet, malgré l'absence de symptomatologie
dépressive marquée lors de l'expertise, le Dr
N.________ note que l'expertisé est toujours sous traitement
antidépresseur. S'il met en évidence divers
symptômes du registre dépressif (troubles du sommeil,
fatigue et fatigabilité, perte de plaisir et
d'intérêt aux choses agréables de la vie,
absence de perspective, troubles de la concentration et de la
mémoire, baisse de la libido), il écrit cependant ne
pas avoir relevé de tristesse prononcée. A ce propos,
il rappelle qu'un trouble dépressif récurrent est
caractérisé par des phases de rémission
séparant les épisodes dépressifs. L'expert dit
également ne pas avoir de raison de remettre en question le
jugement des divers médecins ayant posé ce diagnostic
par le passé, car celui-ci se base sur des
éléments précis et clairement décrits
dans les rapports concernés. En revanche, de son point de
vue, le trouble de la personnalité n'a pas été
objectivé si on suit strictement les critères de la
CIM-10 dès lors qu'il n'y a pas assez
d'éléments pour retenir ce diagnostic. Il n'existe
pas selon lui d'arguments démontrant l'existence d'un
trouble qui serait apparu dans l'enfance ou dans l'adolescence de
l'expertisé et qui se serait accompagné de
difficultés personnelles et sociales considérables ou
d'une souffrance personnelle intense. L'expert relève par
ailleurs que le recourant est parvenu à garder son emploi
durant vingt ans et qu'il a été capable de fonder une
famille; il remplit en revanche tous les critères de la
personnalité anxieuse-évitante, mais ces
critères sont atténués par l'équilibre
psychoaffectif, quoique bancal, dans lequel il a réussi
à se placer, notamment à travers son statut de malade
physique qu'il revendique. En raison de l'intensité
atténuée de ces critères et en l'absence
d'éléments précis en faveur d'un trouble de la
personnalité dès l'enfance et adolescence de
l'expertisé, le Dr N.________ ne retient qu'un diagnostic
7.73.1 et non pas un trouble de la personnalité
avéré F60.
Selon ce dernier, faire travailler le recourant reviendrait
à décrédibiliser ses plaintes et à nier
son vécu, qu'il a lui-même de la peine à
préciser et à formuler. L'état compensé
qu'il parvient à maintenir lorsqu'il est au repos se
décompenserait rapidement. L'expert relève en outre
que le recourant est incapable d'exprimer un vécu affectif
et présente une défaillance que certains appellent
une alexithymie : il s'agit de la difficulté de lien entre
monde émotionnel et monde cognitif. Le recourant trouve
ainsi dans la symptomatologie douloureuse un écran honorable
qui le protège du monde environnant qu'il ne maîtrise
plus et qui l'expose à l'échec, du fait de son
incapacité de s'adapter.
L'expert poursuit en écrivant notamment que le recourant est
figé depuis plusieurs années dans un état de
revendication vis-à-vis du système social. Son besoin
de reconnaissance inassouvi en est la "tête de proue". Il se
réfère aux accusations infondées
d'exagérer ses plaintes qu'on lui aurait faites à
plusieurs reprises dans le passé, alors qu'il avait
effectivement des troubles physiques, mais qui s'étaient
révélés plus tard (variation anatomique du
diaphragme, rein atrophié, problèmes
cardio-vasculaires), pour se défendre dans sa situation
actuelle. On retrouve dans les différentes observations
médicales une rigidité mentale, une tendance à
être procédurier de par l'écriture de plusieurs
lettres, une fixation sur le conflit, un positionnement en victime,
la projection constante de la faute sur autrui, une tendance
à la confusion et aux idées d'interprétation
et de concernement. Selon l'expert, ces traits de
personnalité et ce comportement évoquent cliniquement
un fonctionnement psychotique du registre
paranoïaque.
S'agissant de la question du syndrome douloureux somatoforme
persistant, l'expert N.________, examinant les critères
posés par le Tribunal fédéral dans sa
jurisprudence, indique qu'il existe deux comorbidités
psychiatriques au trouble somatoforme douloureux chez cet
expertisé. Il s'agit des traits de personnalités
psychotiques, du registre paranoïaque, ainsi que du trouble
dépressif récurrent, actuellement en
rémission. Selon l'expert, l'accentuation des traits de
personnalité a une grande importance, dans la mesure
où c'est ce trouble, d'un point de vue psychodynamique qui
est à l'origine du trouble somatoforme douloureux. Il
précise parler d'"accentuation de traits de
personnalité" pour utiliser les termes de la CIM-l0. Dans
une terminologie psychodynamique, il dit préférer
parler d'une organisation de personnalité très
bancale, du registre psychotique et paranoïaque. Cette
organisation de personnalité rend selon lui
l'expertisé très vulnérable, sans le priver de
ressources lorsqu'il est stabilisé. Ce trouble a valeur de
maladie en tant que telle, puisqu'il est à la base de toute
la problématique psycho-sociale et professionnelle actuelle
de l'expertisé et de sa famille et ne doit en aucun cas
être considéré comme une manifestation
consécutive au trouble somatoforme douloureux. L'expert
précise qu'au contraire, c'est le trouble somatoforme
douloureux qui est probablement une réaction corporelle de
défense psychique chez un sujet qui est incapable de faire
le lien entre le monde émotionnel et le monde cognitif et
pour qui le corps représente une issue.
Toujours selon l'expert, X.________ souffre d'affections
corporelles chroniques, la Dresse W.________ ayant
diagnostiqué des lombalgies chroniques non
spécifiques en 2003, sur discopathies étagées
et arthrose postérieure basse et du pied des sacro-iliaques.
Il est en outre positif au HLA-B27, ce qui signifie qu'il a une
prédisposition à une spondylarthropathie. Ce
processus maladif s'étend sur plusieurs années sans
rémission durable, à savoir depuis 1999. En ce qui
concerne le trouble dépressif diagnostiqué à
plusieurs reprises par d'autres confrères, il est
actuellement considéré en rémission. De
nouveaux épisodes peuvent cependant survenir. Et l'expert de
préciser d'autre part qu'une personne qui souffre
d'épisodes dépressifs récidivants reste
vulnérable au stress et aux pressions, entre les
épisodes aigus; elle s'épuise
généralement au fil des ans et au fil des rechutes.
Le recourant subit, selon le Dr N.________, une perte
d'intégration sociale : il n'a plus le cercle social qu'il
aurait entretenu, bien qu'il n'ait jamais eu de relations amicales
investies, du fait de son organisation de personnalité. Il a
bénéficié des relations professionnelles et
des relations familiales, mais après avoir perdu les
relations qui provenaient du monde professionnel, le recourant se
repose essentiellement sur le cercle de connaissances de sa femme,
cercle qui s'est cependant fortement amoindri depuis la survenue de
la maladie de l'expertisé. L'expert note encore que
l'expertisé reconnaît ne jamais avoir eu d'amis
proches à l'âge adulte, décrivant plutôt
des "copains", cela bien qu'il prétende avoir
été bien intégré socialement lorsqu'il
était enfant ; la perte d'intégration sociale doit
donc être nuancée dans ce sens. L'unique soutien
social qui subsiste chez l'expertisé est celui de sa famille
proche (femme et enfants).
L'expert considère que l'état psychique du recourant
peut être considéré comme cristallisé,
sans évolution possible au plan thérapeutique,
marquant simultanément l'échec et la
libération du processus de résolution du conflit
psychique dès lors qu'il est enraciné dans son besoin
de reconnaissance de la maladie. Cette revendication lui sert de
mécanisme de défense inconscient face aux
échecs inévitables dans toute confrontation au monde
extérieur, impliquant des blessures narcissiques
insupportables pour lui. Il ne tire pas de bénéfice
secondaire économique de sa situation, ni un
bénéfice de sollicitude, mais il en tire un
bénéfice, inconscient, sur le plan de son
économie psychique.
Enfin, l'expert constate l'échec des traitements conformes
aux règles de l'art instaurés chez l'expertisé
en relevant le fait que son organisation de personnalité et
ses mécanismes de défense psychiques peu efficaces
rendent un suivi psychiatrique difficile, car, du fait de sa faille
narcissique et de son Moi peu construit, l'expertisé ne peut
pas admettre de souffrir d'un trouble psychique.
L'expert estime que des mesures de réhabilitation ne sont
pas envisageables en raison de l'épuisement des ressources
de l'expertisé depuis 1999. L'expertisé sent qu'il ne
saurait arriver au bout d'une réadaptation. Il est d'avis
que l'on ne peut exiger du recourant qu'il mette en oeuvre toute sa
volonté pour surmonter ses douleurs et
réintégrer le monde du travail, car il ne peut plus
faire face aux exigences d'un emploi dans une entreprise non
protégée. Exiger de lui qu'il retourne au travail
reviendrait pour lui à nier son statut de malade, statut
qu'il revendique depuis 1999 pour éviter le statut de malade
psychique. Ce manque de reconnaissance dans l'image de soi le
déstabiliserait totalement, ce qui décompenserait son
état, aggraverait à nouveau les douleurs et
conduirait vers une rechute dépressive. Le recourant ne
dispose donc pas, selon l'expert, des ressources psychiques lui
permettant de surmonter ses douleurs aux fins d'exercer une
activité lucrative.
A son avis, il existe une incapacité de travail de 75
à 80% depuis 1999. L'incapacité de travail est
restée stable depuis lors, fluctuant probablement entre 75
et 100% selon les périodes. La capacité de travail
s'est réduite à fin 2002, mais se trouve è
nouveau à environ 80%, depuis l'été
2007.
L'OAI a conclu au rejet du recours et produit un avis
médical du Dr M.________ du SMR du 19 mai 2008 ainsi qu'un
avis médical du 18 juillet 2008 dans lequel le Dr Q.________
du SMR estime que l'expertise du Dr K.________, qui repose sur des
faits démontrés et non sur des hypothèses, est
plus convaincante d'un point de vue assécurologique. Aucune
aggravation psychique ni amélioration d'ailleurs
n'étant donc démontrée depuis le rapport
d'examen SMR Léman de septembre 2002, il n'y a pas de raison
de s'écarter des conclusions du rapport d'examen SMR de
septembre 2002, la capacité de travail exigible étant
inchangée depuis la décision Al du 24 mars
2003.
Le recourant a produit un rapport complémentaire du 11
septembre 2008 de l'expert N.________ dans lequel ce dernier a
maintenu ses conclusions.
L'OAI s'est déterminé sur ce rapport dans son
écriture du 24 octobre 2008.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du
tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours
doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours,
interjeté en temps utile, est recevable en la
forme.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV
173.36), entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et
qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans
le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD),
est immédiatement applicable dans la présente cause
(voir la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit
être tranchée par la cour en corps et non par un juge
unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse selon
toute vraisemblance supérieure à 30'000 fr.
s'agissant d'un refus de rente.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision ; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413, consid.
2c; ATF 110 V 48, consid. 4a; RCC 1985 p. 53, consid.
3b).
Est litigieuse en l'espèce la question de
l'évaluation de la capacité de travail du recourant,
respectivement de son taux d'invalidité.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est
réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L'invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 in fine LAI).
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de
travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de lui peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur antérieure au
1
er
janvier 2004, l'assuré a droit à un
quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à
une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins et à
une rente entière s'il est invalide à 66 2/3 % au
moins. A partir du 1
er
janvier 2004, un degré
d'invalidité de 40 % au moins donne droit à un quart
de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un degré
d'invalidité de 60 % au moins donne droit à
trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70
% au moins donne droit à une rente
entière.
Aux termes de l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
b)
Pour pouvoir fixer le degré
d'invalidité, l'administration (en cas de recours, le
tribunal) se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du
médecin consiste à évaluer l'état de
santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est
incapable de travailler (ATF 125 V 256, consid. 4; TF, 10 mars
2009, 9C_519/2008, consid. 2.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il
ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a
et les références citées).
Enfin, d'une manière générale, dans le domaine
particulier des assurances sociales, le juge doit, pour autant que
la loi n'en dispose pas autrement, rendre son arrêt suivant
le principe probatoire de la vraisemblance
prépondérante, principe selon lequel la simple
possibilité d'un état de fait donné ne suffit
pas à satisfaire aux exigences de preuve, le juge devant
plutôt s'en tenir à la présentation des faits
qu'il considère comme la plus vraisemblable parmi toutes les
possibilités du cours des événements (ATF 125
V 193; ATF 119 V 9 et les arrêts cités; Thomas Locher,
Grundriss des Sozialversicherungsrechts, 3
e
éd.,
Berne 2003, n° 30 p. 331; Alfred Maurer,
Bundessozialversicherungsrecht, Bâle et Francfort-sur-le-Main
1993, pp. 422-423).
4.
Il convient dans un premier temps d'examiner la question de
l'existence d'une éventuelle affection invalidante sur le
plan somatique.
a)
A cet égard, le diagnostic de
lombalgies chroniques dans le cadre d'un trouble somatoforme
douloureux a été posé par le Service de
rhumatologie, médecine physique et réhabilitation de
l'Hôpital L.________. Le Dr T.________ diagnostique pour sa
part des lombalgies chroniques, un syndrome de douleur chronique et
un syndrome de fatigue chronique. Selon ses constatations, l'examen
clinique met clairement en évidence une importante
limitation de la mobilité du rachis, dans tous les plans ;
il ne dispose toutefois pas d'éléments objectifs
suffisants pour justifier un arrêt de travail complet chez le
recourant, même dans son métier d'employé
d'imprimerie. Ce spécialiste admet une incapacité de
travail de l'ordre de 50% en indiquant que cette estimation est
probablement objectivement équitable, tout en relevant
l'absence de diagnostic somatique précis. Le Dr H.________
indique quant à lui qu'au terme de l'investigation clinique,
les plaintes douloureuses avancées par cet assuré ne
comportent pas d'élément spécifique. L'examen
clinique qu'il a pratiqué montre qu'il n'y a aucune
limitation des fonctions articulaires ni aucun signe inflammatoire,
à l'exception d'une tendinite achilléenne gauche
chronique, noyée dans le tableau douloureux,
découverte uniquement à l'examen et que le recourant
n'avait pas mentionnée préalablement. Au terme de son
évaluation, il admet que les constatations objectives ne
peuvent soutenir l'édifice des plaintes, les facteurs
limitant la capacité de travail étant de nature
subjective et non mesurables. Enfin le Pr. D.________  a
constaté que l'examen neurologique du recourant était
parfaitement normal.
b)
Le rapport du Dr H.________, du 28
juin 2002, repose sur une anamnèse et des examens
médicaux complets et approfondis. Cet expert prend en compte
les plaintes et l'entier de la symptomatologie de l'assuré.
Ses conclusions sont par ailleurs bien motivées. Le rapport
de l'expert n'est en outre pas en contradiction avec les avis et
rapports des divers spécialistes qui ont examiné le
recourant, lesquels estiment tous que les constatations objectives
ne permettent pas d'expliquer les plaintes de ce dernier. S'il est
vrai que le Dr T.________ a, dans son rapport du 14 avril 2000,
retenu une incapacité de travail à 50%, il a
toutefois tenu compte uniquement, dans le cadre de son
évaluation "équitable", de la symptomatologie
douloureuse, de la fatigue ainsi que des ressources adaptatives de
l'assuré. Cela étant, il convient de
préférer à ce rapport celui du Dr H.________,
dont les conclusions, selon lesquelles l'intéressé ne
présente aucune incapacité de travail sur le plan
physique, s'accordent avec les observations menées par
d'autres spécialistes et sont tout à fait
convaincantes.
5.
Il reste à examiner l'existence d'une affection invalidante
sur le plan psychiatrique.
a)
A cet égard, tous les praticiens qui ont
examiné le recourant diagnostiquent l'existence d'un trouble
somatoforme douloureux. Tel est également le cas du Dr
K.________ qui, bien qu'il ne le retienne pas en tant que
diagnostic du fait que ce trouble n'a, à son avis, aucune
incidence sur la capacité de travail du recourant, le
mentionne dans le corps de son rapport.
b)
La reconnaissance de l'existence de
troubles somatoformes douloureux persistants suppose d'abord la
présence d'un diagnostic émanant d'un expert
(psychiatre) et s'appuyant
lege artis
sur les
critères d'un système de classification reconnu (cf.
ATF 130 V 396, consid. 5.3 et consid. 6). Comme pour toutes les
autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic
de troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas
encore une base suffisante pour conclure à une
invalidité. Au contraire, il existe une présomption
que ces troubles ou leurs effets peuvent être
surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible. Le caractère non exigible de la
réintégration dans le processus de travail peut
résulter de facteurs déterminés qui, par leur
intensité et leur constance, rendent la personne incapable
de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet,
l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires
pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces
circonstances exceptionnelles sont réunies doit être
tranchée de cas en cas à la lumière de
différents critères (posés par la
jurisprudence). Au premier plan figure la présence d'une
comorbidité psychiatrique importante par sa gravité,
son acuité et sa durée. D'autres critères
peuvent être déterminants. Ce sera le cas des
affections corporelles chroniques (dont les manifestations
douloureuses ne se recoupent pas avec le trouble somatoforme
douloureux), d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs
années sans rémission durable (symptomatologie
inchangée ou progressive), d'une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état
psychique cristallisé, sans évolution possible au
plan thérapeutique, résultant d'un processus
défectueux de résolution du conflit, mais apportant
un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de
l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec
différents types de traitements), cela en dépit de
l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF
130 V 132). Plus ces critères se manifestent et
imprègnent les constatations médicales, moins on
admettra l'exigibilité d'un effort de volonté (cf.
TFA, 22 février 2006, I 506 04).
Si les limitations liées à l'exercice d'une
activité résultent d'une exagération des
symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en
règle générale, à l'absence d'une
atteinte à la santé ouvrant le droit à des
prestations d'assurance. Au nombre des situations envisagées
figurent la discordance entre les douleurs décrites et le
comportement observé, l'allégation d'intenses
douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues,
l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre les
informations fournies par le patient et celles ressortant de
l'anamnèse, le fait que des plaintes très
démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que
l'allégation de lourds handicaps malgré un
environnement psychosocial intact (voir Kopp/Willi/Klipstein, Im
Graubereich zwischen Körper, Psyche und sozialen
Schwierigkeiten, in: Schweizerische Medizinische Wochenschrift
1997, p. 1434, avec référence à une
étude approfondie de Winckler et Foerster; voir sur
l'ensemble du sujet ATF 131 V 49, consid. 1.2.; TFA, 21 juillet
2005, I 514 04).
c)
S'agissant de la comorbidité
psychiatrique, le seul diagnostic de trouble dépressif
récurrent ne suffit pas à établir l'existence
d'une comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une
durée suffisamment importantes pour admettre qu'un effort de
volonté en vue de surmonter la douleur et de
réintégrer un processus de travail n'est pas exigible
de la part de l'intimée. En effet, selon la doctrine
médicale (cf. notamment Dilling/Mombour/Schmidt [Hrsg.],
Internationale Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10
Kapitel V [F], 4ème édition, p. 191), sur laquelle
s'appuie d'ailleurs le Tribunal fédéral des
assurances, les états dépressifs ne constituent en
principe pas une comorbidité psychiatrique grave et durable
à un trouble somatoforme douloureux, dans la mesure
où ils ne sont en règle générale qu'une
manifestation réactive ne devant pas faire l'objet d'un
diagnostic séparé (ATF 130 V 352, consid. 3.3.1 in
fine; Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit
und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für
den Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in:
Schaffhauser/Schlauri [Hrsg.], Schmerz und Arbeitsunfähigkeit,
St. Gallen 2003, p. 81, n. 135).
En l'espèce, les experts P.________ et N.________
mentionnent tous deux l'existence d'une trouble dépressif
récurent. Ils concluent cependant que ce dernier est
intriqué avec le trouble somatoforme. En outre, le Dr
N.________ relève que ce trouble est en rémission
grâce au traitement suivi par le recourant.
Dans son rapport d'expertise du 20 août 2002, le Dr
F.________ diagnostique un trouble de la personnalité non
spécifié, estimant que l'on se trouve en dessous du
seuil diagnostique d'un trouble de la personnalité au sens
strict. Cette conclusion est également partagée par
l'expert N.________, selon lequel le trouble de la
personnalité n'a pas été objectivé si
l'on suit strictement les critères de la CIM-10, raison pour
laquelle ce praticien retient uniquement une accentuation de
certains traits de personnalité. Le Dr K.________, pour sa
part, ne pose pas de tel diagnostic, expliquant que les quelques
particularités de la personnalité de l'assuré
ne dépassent pas le seuil clinique.
Les Drs R.________ et P.________ ont pour leur part
diagnostiqué des troubles mixtes de la personnalité
(avec traits de personnalité narcissique, immature,
histrionique et paranoïaque pour le premier, troubles mixtes
de ta personnalité et trouble anxieux pour le second); ces
diagnostics apparaissent cependant insuffisamment
documentés.
Ainsi, il convient de considérer, avec le Dr K.________, que
si l'on peut effectivement retenir quelques éléments
des positionnements psychiatriques qui ont suivi l'expertise du Dr
F.________ de même que la décision de refus de
prestations, ceux-ci constituent probablement une réaction
momentanée à l'annonce de ce refus,
concrétisée sous la forme d'un trouble d'adaptation
avec réactions anxieuses et dépressives mixtes; en
tous les cas, cette aggravation n'est pas documentée. S'il
est également possible, tout comme le relève le Dr
K.________, que le recourant ait présenté ici ou
là, au gré des circonstances de sa vie et de ses
déceptions, des réactions dysthymiques-dysphoriques,
celles-ci ne donnent toutefois pas lieu à une quelconque
réduction de son fonctionnement.
En conclusion, force est de constater qu'il n'existe pas en
l'espèce de comorbidité psychiatrique
grave.
d)
Il reste à déterminer
si les critères posés par la jurisprudence en tant
que condition à la reconnaissance du caractère
invalidant d'un trouble somatoforme douloureux sont en l'occurrence
réalisés.
De l'avis des différents experts qui se sont
prononcés, il n'existe pas en l'occurrence d'affections
corporelles chroniques dont les manifestations douloureuses ne se
recouperaient pas avec le trouble somatoforme douloureux et
entraîneraient une incapacité de travail. Ce
critère n'est ainsi pas réalisé, contrairement
à ce que retient le Dr N.________, que l'on ne saurait
suivre.
Il n'y a pas non plus de perte d'intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie. En effet, l'environnement
familial du recourant est conservé. En outre, ce dernier
sort avec son chien et s'adonne au bricolage durant la
journée, notamment au modélisme (petits trains de
collection) ainsi qu'à la réparation de petits
appareils électroniques qu'il trouve. Certes, l'expert
N.________ relève que, selon les dires du recourant et de
son épouse, les contacts sociaux sont pauvres en dehors du
cercle familial. Il apparaît toutefois également que
le recourant n'a jamais eu d'amis proches dès l'âge
adulte. Dès lors, là non plus, l'avis du Dr
N.________ ne peut être suivi.
S'agissant de l'existence d'un état psychique
cristallisé, si l'instruction a effectivement mis en
lumière un tel phénomène de cristallisation,
il s'avère toutefois que son intensité est en
l'occurrence de gravité tout au plus modérée.
Du fait du traitement suivi par le recourant, le trouble
dépressif récurrent dont il souffre est en
rémission, l'évolution sur le plan
thérapeutique étant favorable.
Enfin, le trouble somatoforme excepté, il n'y a pas
d'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art.
Au vu des considérations qui précèdent, il
apparaît que la majeure partie des critères
jurisprudentiels posés à la reconnaissance du
caractère invalidant de troubles psychiques ne sont pas
réalisés.
L'on relèvera pour le surplus qu'il existe, de l'avis du Dr
H.________, une discordance entre, d'une part, les douleurs
décrites et le comportement observé ainsi que,
d'autre part, les allégations d'intenses douleurs
formulées par le recourant et dont le descriptif demeure
vague. Cette opinion est également partagée par les
Drs F.________ et K.________.
En définitive, il s'impose de suivre les conclusions des
experts F.________ et K.________ et ainsi de retenir que le trouble
somatoforme présenté par le recourant ne se manifeste
pas avec une sévérité propre à exclure
chez ce dernier, d'un point de vue objectif, toute mise en valeur
de la capacité de travail de celui-ci. Au contraire, il y a
lieu d'admettre le caractère exigible d'un effort de
volonté de sa part en vue de surmonter la douleur et de se
réinsérer dans un processus de travail.
6.
De manière générale, l'instruction n'a pas
démontré l'existence d'une aggravation des troubles
dont souffre le recourant postérieurement à
l'expertise réalisée par le Dr F.________.
S'agissant de la capacité de travail, cet expert avait il
est vrai dans un premier temps retenu l'existence d'une certaine
détresse psychologique et sociale chez le recourant et
observé également un certain appauvrissement de ses
mécanismes adaptatifs qui l'avait mis en décalage
avec le monde du travail lorsque la sollicitation était
devenue plus grande. Cela étant, il avait admis une
incapacité de travail de 25% au maximum, quelle que soit la
profession exercée, relevant que le recourant
présentait un certain degré d'atteinte à la
santé au sens large du terme, cette atteinte relevant
surtout des conséquences de l'adoption d'un statut
d'invalide (bénéfices secondaires,
déconditionnement) à une époque où il
n'avait pas pu faire face à une situation de stress
psychosocial élevé. Cet expert est toutefois revenu
sur cette appréciation dans sa lettre du 30 mars 2006,
notamment au motif que compte tenu des règles
jurisprudentielles émises depuis son expertise, il
s'imposait a posteriori de conclure à une pleine
capacité de travail. L'expert K.________ a pour sa part
également estimé que la capacité de travail du
recourant était entière.
Compte tenu de l'ensemble des considérations qui
précèdent, il y a lieu de retenir que la
capacité de travail du recourant est entière dans
toute activité.
7.
a)
En définitive, la décision attaquée
échappe à la critique en tant qu'elle retient, sur la
base d'un dossier complet, en particulier sur le plan
médical, que le recourant dispose d'une capacité de
travail entière, de sorte qu'il ne présente pas
d'atteinte à la santé invalidante au sens de l'AI.
Par conséquent, le recours doit être rejeté, ce
qui entraîne le maintien de la décision
attaquée.
b)
En dérogation à l'art.
61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de
l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice. Le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 francs (art. 69 al. 1 bis LAI). En
l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure,
les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et être mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y
a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision attaquée est
confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400
fr. (quatre cents francs) est mis à la charge du
recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Thierry Thonney,
avocat, à Lausanne (pour X.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à
Vevey
-      Office
fédéral des assurances sociales, à
Berne
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :