vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 645 · 2009-07-06 · fr

ACCIDENT, AA, LIEN DE CAUSALITÉ, PREUVE FACILITÉE | 6 al. 1 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.07.2009 Arrêt / 2009 / 645

TRIBUNAL CANTONAL
AA 92/05 - 52/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 6 juillet
2009
_________________
Présidence
de   Mme
Thalmann
Juges
:
M.        Neu et M. Perdrix,
assesseur
Greffier
:
M.
Cuérel
*****
Cause pendante entre
:
A.F.________
, à L'Etivaz, recourant, assistée de Me
Christian Bacon, avocat à Lausanne
et
Allianz Suisse
Assurances
(ci-après : Allianz),
à Genève, intimée
_______________
Art. 6 al. 1 LAA ; 4
LPGA
E n  f a i t  :
A.
A.F.________, née le 4 juin 1975, a travaillé en
qualité d'aide-infirmière pour la Fondation
[…], à […] et à ce titre, était
assurée contre les accidents professionnels et non
professionnels auprès d'Allianz Suisse Assurances. Le 27
janvier 2004, alors qu'elle se trouvait devant son domicile, la
prénommée a été victime d'une chute
dans les escaliers extérieurs. Cet événement a
été annoncé le 10 février 2004 par son
employeur à l'assureur-accidents
précité.
Étant enceinte au moment de l'accident, l'assurée a
immédiatement consulté son médecin traitant,
le Dr I.________. Ce dernier a établi, le 12 février
2004, un rapport médical initial LAA dans lequel il a
posé les diagnostics de "contusion du coccyx, lombaire et de
l'avant-bras droit. Pas de complication obstétricale
immédiate". Interpellé par l'assureur quant à
la durée de l'incapacité de travail de
l'assurée uniquement due à cet accident, sans tenir
compte du fait qu'elle était enceinte, ce médecin a
écrit, dans un courrier du 27 février 2004, qu'en
raison du travail de l'assurée en EMS, assez pénible,
il était raisonnable d'admettre pour une contusion
sacro-coccygienne et accessoirement lombaire, une incapacité
de travail médico-théorique de 3 à 4
semaines.
B.
Dans un rapport médical intermédiaire LAA du 1er
juillet 2004, le Dr I.________ a indiqué que
l'assurée avait accouché le 13 mars 2004 alors que
les douleurs lombaires et coccygiennes allaient assez bien,
l'accouchement décrit comme très difficile exacerbant
les lombalgies avec sciatique droite non déficitaire. Et ce
médecin d'indiquer que le traitement suivi par
l'assurée consistait en des séances de
physiothérapie et d'ostéopathie. Il résulte
par ailleurs d'une fiche d'entretien téléphonique du
7 juin 2004 que l'assurée a indiqué à la
gestionnaire du dossier auprès de l'assureur qu'elle suivait
toujours de la physiothérapie pour son accident et qu'elle
avait accouché le 13 mars 2004.
C.
Le 16 septembre 2004, l'employeur de l'assurée a
adressé à l'assureur une nouvelle déclaration
d'accident LAA pour un événement survenu le 13 mars
2004, jour de l'accouchement, à l'hôpital V.________.
Sous la rubrique intitulée "description de l'accident",
l'employeur a indiqué ce qui suit : "douleurs dorsales dues
à une anesthésie péridurale". Cette
déclaration mentionnait encore que l'assurée se
trouvait en arrêt de travail alors qu'elle aurait dû
reprendre son activité le 13 septembre 2004 au terme de son
congé maternité.
Le 24 septembre 2004, Allianz Suisse Assurances a
rédigé une note interne relatant un entretien
téléphonique du même jour avec l'assurée
et qui indique ce qui suit :
"Dit qu'elle est en accident
Aurait eu un nouvel accident le 13 mars
04
Aurait dû reprendre le travail le 13
sept, après congé maternité
A accouché le 13 mars
13 mars - tombée de la table
d'accouchement
2x
2h. après, elle a accouché
douleurs tout de suite […]"
Selon un certificat médical établi 23 août 2004
par le Dr I.________, l'assurée s'est trouvée en
incapacité de travail dès le 13 mars 2004 et pour une
durée indéterminée, ce en raison d'un
accident.
Le 28 septembre 2004, ce même médecin a adressé
à l'assureur un rapport médical initial LAA dans
lequel il a notamment indiqué ce qui suit :
"[…] 2. Indications du patient
[…]
Douleurs lombaires qui récidivent
suite à l'accouchement le 13 mars 2004, où elle
serait tombée deux fois et où la péridurale
n'aurait pas fonctionné (?).
[…] 5. Diagnostic
Lombalgies récidivantes
post-traumatiques.
6. Causalité […]
Accouchement difficile chez une patiente
qui se remettait bien de sa chute de janvier 2004."
Le rapport de sortie établi le 22 octobre 2004 par les
médecins de l'hôpital V.________, à […],
comporte notamment la mention suivante, sous la rubrique "Suite de
couches" : "[…] Suites maternelles et status à la
sortie : Sans particularité".
Interpellé par le Dr B.________, médecin-conseil de
l'assureur, le Dr Q.________, médecin-chef au service de
gynécologie et d'obstétrique de l'hôpital
V.________, a relevé, dans un courrier du 3 novembre 2004,
que dans le dossier de pré-hospitalisation, il était
noté que la patiente s'était fissurée le
coccyx un mois avant l'accouchement, de même que le fait que,
lors de la péridurale, le premier essai s'était
révélé vasculaire avec la
nécessité de piquer une deuxième fois. Enfin,
ce médecin précisait qu'en reprenant
l'anamnèse et le dossier dans le cadre d'un colloque
d'équipe avec la responsable de service et la sage-femme
concernée, il n'était pas ressorti que le
déroulement de l'accouchement soit en rapport avec les
symptômes décrits.
D.
Par décision du  6 février 2005, Allianz Suisse
Assurances a refusé toute prise en charge au motif qu'il
n'était précisé dans aucun rapport
médical qu'une chute aurait eu lieu le 13 mars
2004.
L'assurée a formé opposition contre cette
décision le 11 mars 2005, exposant en substance que sa chute
avait eu lieu entre la deuxième péridurale et
l'accouchement, qu'à un moment donné, alors qu'elle
ne sentait plus ses jambes et qu'elle vomissait, on lui avait
demandé de se coucher, puis de se relever avant de lui dire
de se lever et de marcher ; c'est à ce moment-là
qu'elle avait chuté lourdement. Son mari avait
assisté à cette scène.
Par décision sur opposition rendue le 4 août 2005,
Allianz Suisse Assurances a confirmé son premier
prononcé. Elle a considéré en substance qu'au
vu de l'ensemble des éléments, il n'était pas
établi, au degré de la vraisemblance
prépondérante, que l'assurée ait chuté
de la table lors de l'accouchement pratiqué le 13 mars 2004
et qu'en conséquence, elle ne pouvait que rendre une
décision lui étant défavorable.
E.
A.F.________ a recouru contre cette décision par acte du 7
novembre 2005, concluant à son annulation, soit encore
à sa réforme en ce sens qu'elle a droit à
toutes les prestations fondées sur l'art. 10 LAA, à
la suite de la chute consécutive aux deux péridurales
qui lui ont été administrées peu avant son
accouchement.
La recourante a produit une déclaration écrite
relative à son accouchement, où elle explique
notamment le déroulement des événements
consécutifs à la seconde péridurale, ce en ces
termes :
"[…] Pendant tout ce temps, je
n'arrêtais pas de trembler. ensuite je leur ai dit que je ne
sentais plus mes jambes car on nous avait proposé une
péridurale ou l'on peut se mobiliser, on ma fait m'asseoir
je me sentais très mal, nauséeuse, je me suis mise
à vomir puis on m'a recoucher puis relevé pour enfin
me dire de me lever et de marcher mais là paf je suis
tombée quelle horrible sensation mon mari m'a
rattrappée. Il m'a aidée à me relever pas
facile avec deux jambes endormies. […] Par la suite des
douleurs affreuses sont survenues au bas de mon dos, dans les
jambes et la nuques.  je suis allée chez mon docteur
qui m'a conseillée d'aller faire de la physio.
[…]"
L'intimée a conclu au rejet du recours.
F.
En cours de procédure, ont été produits le
journal des événements, figurant dans un document
intitulé "feuille d'observation infirmière", le
protocole d'anesthésie, le partogramme de même que le
relevé du monitoring.
a)
Il résulte notamment du
document intitulé "feuille d'observation infirmière"
qu'en date du 12 mars 2004, une première péridurale a
été posée à 18h20, puis une seconde
à 19h00 ; un traitement a été
administré à l'assurée à 19h40 ; enfin,
l'accouchement est intervenu le 13 mars 2004 à
0h40.
La protocole d'anesthésie révèle que
l'injection de l'anesthésique (Carbostésine) via la
péridurale est intervenue à
19h30.
A la lecture du monitoring ainsi que des mentions manuscrites qui y
figurent, on constate notamment ce qui suit :
-
on a administré un antibiotique à la recourante
à 22h25 ;
-
la
recourante a vomi vers 22h45 ;
-
une sonde vésicale ("SV") a été posée
à 22h50, puis on a pratiqué un toucher vaginal
("TV"), puis enfin, le tracé est régulier
jusqu'à l'accouchement.
b)
Une expertise, portant en particulier
sur le monitoring et la procédure d'accouchement,
réalisée sur la base de questionnaires établis
par les parties, a été confiée au Prof.
J.________, chef du département de gynécologie et
d'obstétrique et chef du service d'obstétrique du
centre hospitalier R.________.
Dans son rapport d'expertise du 11 avril 2008, ce dernier a
exposé qu'un monitorage permanent n'est pas obligatoire pour
les grossesses sans complication. Avec un monitorage normal lors de
l'admission de la patiente, on peut tout à fait recourir
à une surveillance intermittente. Dans ces cas,
l'enregistrement devrait être au minimum de 15 minutes par
heure. Les autres cas où un monitorage permanent est
interrompu sont la déambulation de la patiente ou
éventuellement la pose de péridurale. On ne peut en
revanche pas prétendre que le monitorage doit être
interrompu lors de la pose d'une péridurale ; il est
parfaitement possible de laisser courir l'enregistrement durant
cette procédure. On peut y renoncer si l'enregistrement
préalable est rassurant et si cela permet d'assurer un
meilleur confort pour la patiente. La mention de tout
événement marquant sur le papier de monitorage est
une pratique couramment admise ; elle n'est cependant pas à
considérer comme obligatoire car des informations peuvent
également figurer sur d'autres documents, notamment le
partogramme. Selon la pratique, tout événement
inhabituel pouvant avoir une influence sur la santé de la
mère ou de l'enfant doit figurer dans le dossier de la
patiente. En conséquence, une chute durant le travail
nécessite impérativement une annotation que ce soit
sur la feuille de suivi infirmier, sur le papier de monitorage ou
encore sur le partogramme. La durée de la pose d'une
péridurale est variable. Elle comprend la mise en position
correcte de la patiente, une désinfection soigneuse,
l'identification des repères anatomiques et enfin la pose du
cathéter de péridurale, l'ensemble de cette
procédure prenant en moyenne 10 à 15
minutes.
S'agissant du cas d'espèce, l'expert a noté
l'existence d'une première phase d'enregistrements
sporadiques durant la journée du 12 mars 2004, lesquels
correspondent à une surveillance intermittente
relevée aux horaires suivants :
-
09h10 à 09h44
-
13h15 à 13h40
-
14h04 à 14h47
-
16h05 à 16h40
Par la suite, le monitorage est demeuré continu de 17h30
à 00h40 avec une première interruption entre 18h25 et
18h50, correspondant à la pose de la première
péridurale et une seconde de 19h11 à 19h26, sans
explication précise sur le tracé. L'expert
relève encore que malgré un monitorage continu et
alors que les contractions étaient enregistrées
correctement, le tracé foetal est ininterprétable de
21h40 à 22h18. Par ailleurs, de nombreuses informations
figurent sur le papier de monitorage concernant notamment les
touchers vaginaux décrivant la dilatation du col et la
descente de la tête, la survenue d'une rupture
spontanée des membranes, un changement de salle en cours de
travail, les positions adoptées par la patiente, les
tensions artérielles et températures mesurées.
Les médicaments utilisés sous forme de perfusion
(Syntocinon et antibiotiques) ainsi que les médicaments
injectés dans la péridurale sont également
mentionnés de façon précise. Y figure
également un épisode de vomissements. A la question
de savoir pour quelle raison le monitorage ne s'est pas interrompu
à 19h00, heure de la pose de la seconde péridurale
selon la "feuille d'observation infirmière", mais à
19h11 seulement, l'expert a répondu que l'heure
indiquée sur la feuille d'observation des infirmières
pourrait correspondre au moment où la décision de
poser une seconde péridurale a été prise,
alors que la pose n'a été possible que 11 minutes
plus tard. Enfin, l'expert de relever qu'à aucun endroit
dans le dossier, il n'est fait mention d'une chute et que sur le
tracé du monitoring, on ne décèle pas non plus
la survenance d'un événement tel qu'une complication
ou une chute.
Chacune des parties s'est déterminée sur cette
expertise.
c)
Une audience d'instruction a
été tenue le 1
er
juin 2006. Au cours de
celle-ci, il a été procédé à
l'audition, en qualité de témoins, de Q.________,
W.________, X.________, D.________, Z.________, M.________,
T.________, B.F.________.
Lors de son audition, le Dr W.________, anesthésiste
à l'hôpital V.________, a notamment exposé que
lors de la première péridurale pratiquée sur
la recourante, l'espace pour introduire le cathéter avait
été identifié, mais que ce dernier
s'était glissé dans les vaisseaux et que
conformément aux règles médicales, il avait
fallu tout enlever et recommencer à un autre endroit, ce qui
avait pris du temps, soit 40 minutes selon le dossier
médical. Le témoin a précisé qu'il
fallait comprendre la seconde péridurale comme un geste
continu par rapport à la première et que la patiente
ne devait donc pas marcher entre ces deux interventions. Selon lui,
la surveillance péridurale se limitait à prendre
quelques mesures tensionnelles dans le quart d'heure qui suit la
pose de la péridurale et à évaluer le niveau
de l'anesthésie sur le corps, l'effet anesthésique
étant obtenu après 15 à 30 minutes. Il a
ajouté qu'une perte de sensibilité se remarquait mais
qu'il était possible que la patiente ne se rende pas compte
de la perte de sa motricité et que ce n'était qu'une
fois debout qu'elle réalisait qu'elle ne pouvait pas porter
son poids.
Z.________, sage-femme à l'hôpital V.________, a en
substance exposé avoir été
présente lors de l'accouchement. Elle était
arrivée après ou au moment de la pose de la seconde
péridurale et était demeurée jusqu'au moment
de l'accouchement. Elle ne se rappelait pas qu'il y ait eu une
chute. A la lecture du partogramme concernant la recourante, elle a
constaté qu'il n'y avait pas d'indication selon laquelle
cette dernière aurait marché ni que l'enregistrement
aurait été interrompu. Elle a encore
précisé que si une chute à terre était
survenue, elle l'aurait rapportée sur un rapport
incident-accident, admettant toutefois qu'il était aussi
possible qu'elle n'ait pas noté une telle chute en raison de
tâches plus urgentes à accomplir. Enfin, le
témoin a précisé qu'il était
indispensable, si une parturiente souhaitait se lever et marcher,
de débrancher le monitoring afin qu'elle puisse être
rebranchée sur un monitoring ambulatoire ; une telle
déconnexion n'était en revanche pas nécessaire
s'il s'agissait uniquement pour elle de se lever et de s'asseoir
à côté du lit (par exemple sur un
ballon).
S'agissant des témoins X.________, D.________ et M.________,
respectivement médecin spécialiste en
gynécologie-obstétrique, sage-femme et sage-femme
responsable de la maternité de l'hôpital V.________,
il ressort de leurs déclarations qu'elles n'étaient
pas présentes au moment des faits déterminants, que
sur le principe, tout événement inhabituel tel une
chute devait être signalé selon une procédure
préétablie et que si une parturiente souhaitait se
lever et marcher après une péridurale, il
était nécessaire qu'une personne soit à ses
côtés en raison du possible affaiblissement de ses
membres.
Lors de son audition, le témoin B.F.________, époux
de la recourante, a en substance déclaré
qu'après la péridurale, la sage-femme avait
proposé à son épouse de se lever mais que
cette dernière ne le souhaitait pas, car elle ne sentait pas
ses jambes. La sage-femme l'avait cependant forcée pour
aller marcher dans le couloir. Son épouse s'était
assise au bord du lit, puis était tout de suite
tombée lorsqu'elle s'était mise debout. Il l'avait
alors aidé seul à se relever. La sage-femme
était ensuite revenue, moins d'une minute après, avec
une grosse balle pour qu'elle s'assoie dessus, mais, son
épouse ayant refusé, il l'avait tout de suite remise
dans son lit. Elle avait ensuite vomi. Certain que la sage-femme
était présente, le témoin a
concédé qu'elle avait pu banaliser cet
événement, mais qu'elle avait dû voir la chute.
Il a en outre précisé que les maux de dos
étaient apparus ensuite, sa femme ne parvenant plus à
se mettre assise ou à courber le dos, et qu'elle n'avait
jamais eu de tels ennuis suite à la naissance de leur
premier bébé.
T.________, ostéopathe, a pour sa part expliqué avoir
été consultée par la recourante dès le
9 juin 2004 pour une série de six séances. Ce
témoin a confirmé l'existence d'un problème
lombo-sacré, d'une torsion du sacrum avec fort
œdème ainsi que d'un problème lombaire, sans
toutefois être en mesure de se prononcer sur l'origine de ces
troubles. Elle n'a toutefois pas exclu qu'il ait pu être
engendré par une chute survenue lors de l'accouchement ou
encore qu'il ait simplement résulté de la
péridurale vasculaire elle-même.
Interpellée quant à la contradiction existant entre
sa version des faits et celle de son mari, notamment quant à
la chronologie des événements, la recourante a
exposé que si elle avait écrit avoir vomi avant de
chuter, c'est parce que c'est ainsi qu'elle avait vécu les
événements ; elle avait très mal vécu
sa chute et avait eu l'impression qu'on ne s'occupait pas bien
d'elle. Elle a confirmé n'être tombé qu'une
seule fois à l'hôpital lors de son accouchement, mais
avoir failli chuter une seconde fois, ayant réussi à
se rattraper au bord du lit avec l'aide de son mari, tandis que la
sage-femme était à côté. Selon son
souvenir, l'électrocardiogramme de son bébé
n'était alors pas branché. Après son
accouchement, elle s'était occupée en priorité
de sa fille, mais avait néanmoins signalé sa chute
à son médecin traitant ; par la suite, elle
s'était à nouveau souciée d'elle-même et
avait mené des investigations relatives à ses maux de
dos. Le Dr Q.________ lui avait alors conseillé
d'écrire une lettre à l'hôpital V.________. La
recourante a en outre déclaré que lors de la seconde
chute, soit celle survenue à l'hôpital, elle
était en congé maternité et que, le contexte
n'étant pas le même, elle n'avait pas pensé
à annoncer l'événement à son employeur.
De plus, lors de l'entretien téléphonique avec
Allianz Suisse Assurances, elle ne savait pas de quelle
période d'incapacité de travail la gestionnaire
parlait, puisqu'elle était déjà en arrêt
maladie avant son accouchement.
E n  d r o i t  :
1.
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1er janvier 2009 et qui s'applique aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est immédiatement
applicable dans la présente cause (voir la disposition
transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des
assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let a
LPA-VD).
Interjeté dans le délai, en vigueur à
l'époque, de trois mois suivant la notification de la
décision sujette à recours (cf. ancien art. 106 LAA
[loi fédérale du 20 mars 1981 sur
l'assurance-accidents, RS 832.20]) et respectant, au jour de son
dépôt, les formes prescrites par les art. 60 et 61 al.
1 let. b LPGA (loi fédérale sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS 830.1)
ainsi que les art. 7 al. 1 et 8 LTAs (loi vaudoise sur le Tribunal
des assurances, en vigueur au moment du dépôt du
recours, abrogée au 1
er
janvier 2009), le recours
est recevable sur le plan formel.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid.  2c ; ATF 110 V 48
consid. 4a).
Est litigieuse en l'espèce, la question du droit de la
recourante aux prestations de l'assurance-accidents ensuite de la
chute dont elle dit avoir été victime le 13 mars 2004
à l'hôpital V.________.
3.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA (loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents,
RS 832.20), si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations
d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel,
d'accident non professionnel et de maladie
professionnelle.
Selon l'art. 4 LPGA, est réputé accident toute
atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au
corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui
entraîne la mort.
Le droit aux prestations de l'assurance-accidents suppose donc en
premier lieu l'existence d'un événement dommageable
de caractère accidentel.
A cette condition s'ajoute celle d'un lien de causalité
naturelle entre cet accident et l'atteinte à la
santé. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu
d'admettre que, sans la survenance de l'événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il
ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas
nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique
ou immédiate de l'atteinte à la santé. En
effet, il faut et il suffit que l'événement
dommageable, associé éventuellement à d'autres
facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé
physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il
se présente comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF
129 V 402, consid. 4.3.1). Savoir si l'événement
assuré et l'atteinte à la santé sont
liés par un rapport de causalité naturelle est une
question de fait, que l'administration ou, le cas
échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur les renseignements médicaux, et qui doit
être tranchée à l'aune du principe du
degré de vraisemblance prépondérante,
appliqué généralement à
l'appréciation des preuves en matière d'assurance
sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à
effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais
qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le
cas particulier, le droit à des prestations fondées
sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V
177, consid. 3.1 ; TF, 28 mars 2008, 8C_432/2007, consid. 3.2.1 et
les références citées).
Enfin, le droit à des prestations de l'assurance-accidents
suppose encore l'existence d'un lien de causalité
adéquate entre l'accident et l'atteinte à la
santé. La causalité est adéquate si,
d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience
de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s'est
produit, la survenance de ce résultat paraissant de
façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 129 V 177, consid. 3.2). En tant que principe
répondant à la nécessité de fixer une
limite raisonnable à la responsabilité de
l'assureur-accidents social, la causalité adéquate
n'a pratiquement aucune incidence en présence d'une atteinte
à la santé physique en relation de causalité
naturelle avec l'accident, du moment que dans ce cas, l'assureur
répond aussi des atteintes qui ne se produisent
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF
134 V 109, consid. 2.1 ; TF, 16 février 2009, 8C_268/2008,
consid. 2.4).
b)
Dans le domaine des assurances
sociales, le juge fonde généralement sa
décision sur les faits qui, faute d'être
établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui
présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait
puisse être considéré seulement comme une
hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d'un point de vue
objectif, des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une
allégation, sans que d'autres possibilités ne
revêtent une importance significative ou n'entrent
raisonnablement en considération. En droit des assurances
sociales, il n'existe par conséquent pas de principe selon
lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute,
en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39, consid. 6
.1).
c)
En l'espèce, il convient de se déterminer
dans un premier temps sur l'existence, au degré de preuve de
la vraisemblance prépondérante, d'un
événement accidentel au sens de l'art. 4 LPGA. La
survenance d'un tel événement est en effet
niée par l'intimée.
L'instruction a permis d'établir qu'il a fallu s'y prendre
à deux reprises pour poser le cathéter, la
première péridurale s'étant
révélée vasculaire. Le monitorage a
été interrompu une première fois entre 18h25
et 18h50. Une mention sur le tracé du monitoring, qui se
recoupe sur ce point avec les informations figurant sur la "feuille
d'observation infirmière", révèle que cette
interruption correspond à la pose de la première
péridurale. Le monitorage a ensuite été
interrompu une seconde fois entre 19h11 et 19h26. Ni le monitoring,
ni le partogramme ne mentionnent la cause de cette interruption. La
"feuille d'observation infirmière" indique en revanche que
la seconde péridurale a été posée
à 19h00. Selon l'expert, il est vraisemblable que cette
seconde interruption corresponde effectivement au second essai de
pose du cathéter. Un tel déroulement des faits
apparaît crédible au vu des déclarations du Dr
W.________ selon lequel il avait fallu une quarantaine de minutes
pour reposer la péridurale ; cette durée correspond
en effet à peu près à celle qui s'est
écoulée, selon le relevé du monitoring, entre
18h50, soit la fin de la première tentative, et la reprise
du tracé à 19h26.
A la lecture du protocole d'anesthésie, on constate que
l'anesthésique (Carbostésine) a été
administré à la recourante (via le cathéter)
à 19h30, ce qui paraît cohérent si l'on
considère que la pose de la péridurale s'est
achevée quelques minutes plus tôt. Cela étant,
une éventuelle chute de la recourante, consécutive
à la seconde péridurale n'a dans tous les cas pu
intervenir qu'entre 19h30 et 00h40, heure de
l'accouchement.
Il ressort de l'audition des différents témoins
membres du corps médical de l'hôpital V.________,
notamment du Dr W.________, que l'anesthésiant qui est
injecté via le cathéter fait effet après
quelque 15 à 30 minutes, qu'une perte de sensibilité
se remarque et qu'il est possible que la patiente ne se rende
compte de son affaiblissement musculaire qu'une fois debout. Sur le
principe, une chute telle que celle alléguée par la
recourante est dès lors envisageable.
La sage-femme Z.________ était présente lors de
l'accouchement. Elle est, selon ses déclarations,
arrivée après ou au moment de la deuxième pose
de la péridurale et a assisté la recourante
jusqu'à l'accouchement. Elle a déclaré ne pas
se rappeler qu'il y ait eu une chute. A la lecture du partogramme,
elle a constaté qu'il n'y avait pas non plus d'indication
selon laquelle la recourante aurait marché ni que le
monitoring aurait été interrompu. Elle a
précisé que, si une chute à terre était
survenue, elle l'aurait rapportée sur un rapport
incident-accident. Elle a cependant admis qu'il était
également possible qu'elle n'ait pas noté la chute en
raison de tâches plus urgentes à accomplir.
S'il est vrai que le partogramme ne mentionne ni de chute, ni le
fait que la recourante aurait marché, il ne fait toutefois
pas non plus état de la pose de la seconde
péridurale, ni des deux interruptions du monitoring. En
cela, il ne saurait être à lui seul
déterminant. Quant au témoignage de la sage-femme,
seule personne de l'équipe médicale présente,
il n'est pas clair. Tout ce que l'on peut en retirer, c'est que
cette dernière ne se rappelle pas d'une chute, mais qu'elle
n'exclut pas qu'un tel événement ait pu avoir lieu et
qu'elle ait omis de la signaler. A l'opposé, le
témoignage de l'époux de la recourante, qui
était également présent au moment des faits,
est très précis. Ce témoin a en effet
expliqué qu'après la péridurale, la sage-femme
avait proposé à son épouse de se lever, que
cette dernière ne le souhaitait pas, car elle ne sentait pas
ses jambes, mais que la sage-femme l'avait forcée ; la
recourante s'était alors assise au bord du lit, puis
était tout de suite tombée lorsqu'elle s'était
mise debout, son époux l'ayant alors aidé seul
à se relever ; la sage-femme était ensuite revenue,
moins d'une minute après, avec une grosse balle pour qu'elle
s'assoie dessus, mais son épouse ayant refusé, il
l'avait remise dans son lit. La recourante avait ensuite vomi.
B.F.________ a encore déclaré qu'il était
certain que la sage-femme était présente et qu'elle
avait dû voir la chute, mais a concédé qu'elle
avait pu banaliser cet événement. Enfin, il a
précisé que les maux de dos étaient apparus
ensuite, sa femme ne parvenant plus à se mettre assise ou
à courber le dos, et qu'elle n'avait jamais eu de tels
ennuis suite à la naissance du premier
bébé.
Les quelques divergences entre ce témoignage et les
déclarations de la recourante ne sont pas de nature à
altérer la véracité de celui-ci. La recourante
a tout d'abord déclaré, notamment lors de son
entretien téléphonique du 24 septembre 2004 avec
l'intimée, qu'elle était tombée deux fois ;
mais elle a expliqué par la suite qu'en
réalité, elle avait failli tomber une seconde fois
mais qu'elle avait pu se retenir au lit ; elle était en
outre déjà tombée une première fois le
27 janvier 2004, de telle sorte qu'il est vraisemblable qu'elle ait
également pu faire allusion à cette première
chute. S'agissant de la déclaration de la recourante selon
laquelle elle aurait vomi avant la chute au lieu d'après,
comme le relate son époux, elle peut aisément
s'expliquer par une certaine confusion consécutive à
la situation pénible qu'elle rencontrait. Enfin, la
recourante a expliqué que suite à son accouchement,
elle ne s'était au départ occupée que de sa
fille, mais qu'elle avait tout de suite avisé le Dr
I.________, son médecin-traitant, de sa chute et que ce
n'est que par la suite qu'elle s'était souciée
d'elle-même et avait mené des investigations relatives
à ses maux de dos. Elle a également expliqué
que lors de la seconde chute, elle était en congé
maternité et que le contexte n'étant pas le
même, elle n'avait donc pas pensé à annoncer
immédiatement l'événement à son
employeur. Enfin, lors de l'entretien téléphonique
avec Allianz Suisse Assurances, la recourante ne savait pas de
quelle période d'incapacité de travail la
gestionnaire parlait, puisqu'elle était déjà
en arrêt maladie avant son accouchement. De telles
explications apparaissent plausibles.
A l'examen du relevé du monitoring, il apparaît que la
chute alléguée par la recourante a très bien
pu se produire le 12 mars 2004 entre 21h40 et 22h18, soit durant la
période où le tracé du monitoring est
ininterprétable. Le fait qu'il existe un tracé
indique certes que l'appareil était branché, mais
l'impossibilité d'interpréter celui-ci pourrait
signifier que la recourante n'y était plus rattachée,
ce qui confirmerait son souvenir selon lequel
l'électrocardiogramme de son bébé
n'était plus en fonction. Et même si la recourante
était effectivement restée rattachée au
monitoring durant ce laps de temps, il n'est pas en soi exclu
qu'elle ait tenté de se lever suivant les instructions de la
sage-femme, cette dernière ayant confirmé, lors de
son audition, qu'il n'était pas indispensable de
procéder à un tel débranchement si l'on reste
à proximité directe du lit. Il a du reste
été inscrit, sur le relevé du monitoring, que
la recourante a vomi vers 22h45. Ce fait se recouperait avec le
témoignage du mari de la recourante selon lequel celle-ci
avait vomi après avoir regagné son lit. Quoi qu'il en
soit, le caractère ininterprétable du tracé
durant plus d'une demi-heure permet d'expliquer l'absence de signe
révélateur de la chute sur ce relevé, à
un moment où l'anesthésique déployait
déjà ses effets. Enfin, l'accouchement étant
survenu à 00h40, il se serait effectivement
écoulé environ deux heures entre la chute et ce
moment-là, comme l'a déclaré la recourante
lors de son entretien téléphonique avec
l'intimée le 24 septembre 2004.
Compte tenu du faisceau d'indices constitué des
éléments qui précèdent, on peut
admettre, au stade de la vraisemblance prépondérante,
que la recourante a bien été victime d'une chute
entre la pose de la seconde péridurale et son
accouchement.
4.
Cela étant dit, il resterait à se prononcer sur la
question du lien de causalité naturelle et adéquate
entre cette chute et les maux de dos dont a souffert la
recourante.
A cet égard, force est de constater que la documentation
médicale au dossier est insuffisante pour se
déterminer sur ce point. Dès lors qu'elle a
d'emblée nié l'existence d'un événement
accidentel, l'intimée n'a en effet pas instruit cette
question.
En conséquence, il s'impose d'annuler la décision
attaquée et de renvoyer la cause à l'intimée
afin qu'elle procède à une instruction sur ce
point.
5.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais
conformément à l'art. 61 let. a LPGA.
La recourante a droit à des dépens dès lors
qu'elle obtient gain de cause avec le concours d'un mandataire
professionnel (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 LPA-VD).
Le montant d
e ces
dépens, en règle générale compris entre
500 et 5'000 francs, doit être fixé sans égard
à la valeur litigieuse, d'après l'importance et la
complexité du litige (art. 46 LPA-VD ; 7 TFJAS [tarif du 2
décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en
matière de droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2]).
En l'espèce, il y a lieu d'arrêter ces dépens,
fixés en chiffres ronds incluant la taxe sur la valeur
ajoutée (art. 7 al. 4 TFJAS), à 3'000 fr. et de les
mettre à la charge de l'intimée, qui
succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
annulée, la cause étant renvoyée à
Allianz Suisse Assurances afin qu'elle complète
l'instruction dans le sens des considérants puis rende une
nouvelle décision.
III.
Allianz Suisse Assurances versera
à A.F.________ la somme de 3'000 fr. (trois mille francs)
à titre de dépens.
IV.
Le présent arrêt est
rendu sans frais.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Christian Bacon,
avocat (pour A.F.________)
‑      Allianz
Suisse Assurances
-      Office
fédéral de la santé publique
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :