vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 44 · 2009-02-04 · fr

LÉSION CORPORELLE PAR NÉGLIGENCE, NON-LIEU, DÉLIT D'OMISSION, INFARCTUS | 125 al. 1 CP, 176 CPP, 296 CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 23.02.2009 Arrêt / 2009 / 44

TRIBUNAL CANTONAL
219
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 23 février
2009
_____________________
Présidence
de   M.      J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.
Krieger et
Sauterel
Greffier
:
M.      Jaillet
*****
Art. 176, 296 CPP, 125 al.
1 CP
Vu
la plainte déposée le
28 janvier 2009
par
H.________
contre
X.________
,
vu l'ordonnance du
4 février 2009,
par laquelle le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne
a refusé de suivre à la plainte et laissé les
frais d'enquête à la charge de l'Etat (dossier
n° PE09.002000-ABA),
vu le recours exercé en temps utile par H.________ contre
cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
que H.________ a déposé plainte contre
son médecin, le Dr X.________, qui le suivait depuis janvier
2004, lui reprochant de ne pas l'avoir prévenu du risque
d'infarctus du myocarde qu'il encourait et de ne pas lui avoir
donné des conseils adéquats, risque qui s'est
concrétisé le 23 février 2008,
que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la
plainte, aux motifs qu'aucun comportement pénalement
répréhensible ne pouvait être imputé au
prévenu et que le plaignant ne pouvait ignorer les risques
liés à sa surcharge pondérale,
que H.________ conteste cette décision;
attendu que des motifs de fond ne justifient un
refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et
avec certitude une condamnation ou une déclaration de
culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre
1988/550),
que se rend coupable de lésions corporelles par
négligence celui qui, par négligence, aura fait subir
à une personne une atteinte à
l'intégrité corporelle ou à la santé
(art. 125 al. 1 CP),
que cette infraction nécessite un rapport de
causalité entre le comportement de l'auteur et les
lésions corporelles (Corboz, Les infractions en droit
suisse, vol. I, Berne 2002, p. 147),
qu'elle peut également être réalisée par
omission (Moreillon, L'infraction par omission, Genève 1993,
no 361, p. 209),
qu'en l'espèce, un rapport de causalité fait
défaut,
qu'en effet, l'omission reprochée par le recourant et les
conseils donnés par le médecin ne sont pas à
l'origine de l'infarctus survenu
le 23 février
2008,
qu'au surplus, les prétentions du recourant relèvent
de la juridiction civile,
que c'est donc à bon droit que le magistrat instructeur a
refusé de suivre à la plainte;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge de la recourante en vertu de l'article 307 CPP.
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de
H.________.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président
:
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié au recourant, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      H.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
e
greffi
er
: