vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 708 · 2025-09-11 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, FORCE PROBANTE, SUREXPERTISE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 708

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
267/23 - 281/2025
ZD23.039062
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 septembre 2025
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mmes
Silva et Peris, assesseures
Greffière
:              Mme
Matthey
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à [...], recourant, représenté par Procap Suisse, Service juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 al. 1 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
S.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], au bénéfice
d’un CFC d’[...], divorcé et père d’un enfant né en [...], a déposé
le 23 mars 2021 une demande de prestations auprès de l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en indiquant avoir
été victime d’un accident non professionnel.
Par rapport du 6 mai 2021 à l’OAI, le Dr P.________, médecin associé au Service
d’orthopédie et traumatologie du Centre K.________ (ci-après : le K.________), a
expliqué qu’en voulant aider un paysan, l’assuré avait reçu une porte agricole
en acier de plusieurs centaines de kilos sur le membre inférieur gauche lui ayant causé une
fracture complexe du tibia proximal, traitée par réduction ouverte et ostéosynthèse
le 16 novembre 2020. Le traitement, consistant en de la physiothérapie, était toujours
en cours. Au dernier contrôle du 14 avril 2021, la radiologie avait montré des rapports
ostéoarticulaires dans la norme. Le médecin précité a estimé qu’à
partir du mois de juin 2021, une reprise de l’activité habituelle [réd. : d’[...]],
du moins partielle, par exemple à 30 % avec trois demi-journées par semaine, devait être
possible d’un point de vue purement médical. Les limitations fonctionnelles étaient les
suivantes : station statique debout prolongée, porter des charges de plus de cinq à dix
kilos, monter et descendre les escaliers, les pentes, les échafaudages et la marche prolongée
en terrain accidenté. Dans une activité adaptée, soit dans une activité purement
assise, le Dr P.________ a évalué la capacité de travail de son patient à huit heures
par jour.
Aux termes d’un rapport du 3 septembre 2021 à l’OAI, la Dre H.________, spécialiste
en médecine interne générale, a posé les diagnostics ayant une répercussion
sur la capacité de travail de trouble anxiodépressif récurrent depuis environ 2018, de
dépendance à l’alcool depuis environ 2018 et de status post fracture du tibia/péroné
gauche en octobre 2020. Elle a estimé que la capacité de travail de son patient était
nulle depuis le 1
er
septembre
2020, tant dans son activité habituelle que dans une activité adaptée, en raison de ses
problèmes psychiatriques chroniques.
Dans un rapport du 13 octobre 2021, le Dr P.________ a exposé que l’évolution était
favorable avec notamment, au dernier contrôle du 18 août 2021, un genou calme, sec et
stable dans les deux plans, une récupération progressive de la force mais avec des problèmes
de douleurs et de récupération musculaire lors des exercices. Il a estimé que le patient
n’était plus capable d’exercer son emploi d’[...] et que son incapacité de
travail était donc toujours de 100 %, ce qui risquait de perdurer compte tenu des séquelles
potentielles liées à sa fracture. Dans une activité adaptée, donc semi-sédentaire
voire sédentaire avec des positions de travail essentiellement assises, la capacité de travail
était certainement supérieure ou égale à 50 %, étant précisé
que l’assuré devait éviter la marche prolongée et en terrain irrégulier, la
montée et la descente d’escaliers et de pentes, le port de charges supérieures à
dix kilos, l’accroupissement et la mise à genoux, soit toute contrainte supérieure au
niveau du membre inférieur gauche.
Par rapport du 13 avril 2022 à l’OAI, la Dre H.________ a noté que le retentissement
des atteintes psychiatriques de l’assuré sur ses tâches quotidiennes était énorme,
surtout en raison des troubles anxieux et dépressifs très invalidants, avec notamment une phobie
sociale importante rendant difficile toute sortie du domicile. L’autre atteinte invalidante était
l’addiction à l’alcool, qui empêchait l’assuré de réintégrer
une activité professionnelle au vu notamment de son incapacité de tenir des horaires et du
danger d’ébriété sur le lieu de travail. La médecin traitante a exposé
la journée-type de son patient et indiqué que l’assuré bénéficiait d’un
suivi par une infirmière en addictologie.
Dans un avis du 13 juin 2022, la médecin du Service médical régional de l’AI
(ci-après : le SMR) a préconisé la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
avec volets psychiatrique, orthopédique et de médecine interne afin de pouvoir en particulier
définir clairement les atteintes psychiatriques dont souffrait l’assuré et de dater leur
éventuelle répercussion sur la capacité de travail.
L’OAI a, par conséquent, confié la réalisation d’une expertise médicale
pluridisciplinaire au Centre B.________ Sàrl (ci-après : le B.________), à [...]. L’assuré
y a été examiné les 20 et 21 octobre 2022 par la Dre R.________, spécialiste
en médecine interne générale, le Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, et le Dr J.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie. Aux termes de leur évaluation consensuelle figurant dans leur rapport du
22 novembre 2022, les experts ont posé les diagnostics de maladie alcoolique du foie, sans
précision, de séquelles de fracture complexe du genou gauche, de phobie sociale (F40.0) et
de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool, syndrome
de dépendance, primaire, utilisation épisodique (F.10.26). Ils ont estimé que l’atteinte
hépatique provoquée par la consommation éthylique était modérée et ne justifiait
pas d’incapacité de travail. La capacité de travail dans l’activité habituelle
était donc entière depuis toujours sur le plan de la médecine interne. Sur le plan orthopédique,
l’assuré ressentait encore des douleurs lorsqu’il marchait sur un terrain inégal
ou lorsque l’effort était important et il existait un risque d’arthrose secondaire important ;
la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle depuis le 26 octobre
2020, mais elle était entière dans une activité adaptée (activité sédentaire
assise avec possibilité de changer de position) depuis environ une année après les traitements
chirurgicaux, sous réserve d’une incapacité de travail de deux semaines après l’ablation
du matériel d’ostéosynthèse lors du premier semestre de l’année 2022.
Sur le plan psychiatrique, l’expert a constaté une capacité de travail de 100 %
depuis toujours aussi bien dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée
tenant compte de sa phobie sociale ; malgré une forte consommation d’alcool qui avait
succédé à une ancienne consommation de multiples drogues arrêtée à l’âge
de vingt ans, le Dr J.________ a en effet retenu que l’assuré, qui se disait responsable,
avait toujours pu maintenir sa capacité de travail sans accidents ou incidents de travail.
Dans un rapport d’examen du 12 décembre 2022, la médecin du SMR a indiqué ne
pas avoir d’argument majeur pour s’écarter des conclusions de l’expertise du B.________.
Par projet de décision du 21 mars 2023, l’OAI a signifié à l’assuré
qu’il entendait rejeter sa demande de mesures professionnelles et de rente d’invalidité.
Il a indiqué que, depuis le 28 octobre 2020 (début du délai d’attente), l’assuré
présentait une diminution de sa capacité de travail à la suite de son accident. Il ressortait
toutefois des pièces du dossier qu’à la fin du délai d’attente, soit en octobre
2021, bien qu’il présente une incapacité de travail totale dans son activité antérieure
d’[...], une pleine capacité de travail était reconnue dans une activité respectant
les limitations fonctionnelles (« pas de déplacement nécessitant une marche >
45 minutes ou en terrain inégal, activité sédentaire assise avec possibilité de changer
de position, pas d’accroupissement, de travail à genoux, d’échelle/échafaudage
; travail sans contact avec des clients nouveaux »). L’OAI a donc considéré
que l’assuré pouvait exploiter sa capacité de travail dans un travail simple et répétitif
dans le domaine industriel léger, par exemple le montage, le contrôle ou la surveillance d’un
processus de production, ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères,
ouvrier dans le conditionnellement ou comme opérateur sur machines conventionnelles (perçage,
fraisage, taraudage et autres). Sur le plan économique, il a retenu que le salaire sans invalidité
devait être calculé sur la base des données salariales de l’Office fédéral
de la statistique, puisque l’intéressé avait cumulé plusieurs activités temporaires
ces dernières années ; le salaire que pouvait percevoir un homme en bonne santé dans
des activités qualifiées du domaine « travaux de construction spécialisés
– installation électrique » était de 73'828 fr. 41 à 100 % en 2022.
S’agissant de l’évaluation du revenu avec invalidité, étant donné que
l’assuré n’avait pas repris d’activité lucrative, il devait également
se référer à ces mêmes données ; le salaire que pouvait percevoir un homme
dans des activités non qualifiées du domaine de la production et des services était de
64'877 fr. 19 à 100 % en 2022. Compte tenu de ces chiffres, l’OAI a estimé que le
degré d’invalidité s’élevait à 12.12 %, soit un taux inférieur
à 40 %, ne donnant pas droit à une rente d’invalidité.
Aux termes d’un rapport du 25 mai 2023 à l’OAI, la Dre H.________ a exposé
ne pas comprendre la décision de l’OAI et soutenir son patient dans son désir de la contester,
compte tenu de ses pathologies psychiatriques chroniques.
Dans un rapport du 27 juin 2023 à l’OAI, le Dr D.________, médecin assistant au
Service de médecine des addictions du K.________ a attesté suivre l’assuré depuis
le 9 mai 2022. Il a posé les diagnostics avec incidence sur la capacité de travail d’anxiété
généralisée (F41.1) depuis le 9 mai 2022 mais présent probablement depuis l’adolescence
et de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool, syndrome
de dépendance (F10.2) depuis octobre 2020 mais existant probablement depuis l’adolescence.
Le Dr D.________ a fait état de limitations fonctionnelles de deux types. Les premières avaient
trait au trouble anxieux généralisé, soit une impression d’être à bout,
une fatigue importante, des troubles de la mémoire et de la concentration, une tension musculaire
quotidienne, une perturbation du sommeil, des ruminations anxieuses excessives et quotidiennes. Il a
indiqué à cet égard que les nombreuses consommations avaient pour but l’anxiolyse
et l’atténuation des symptômes. Le deuxième type de limitations fonctionnelles avait
trait à l’addictologie en lien avec la dépendance à l’alcool avec tous les
comportements liés, qui étaient entre autres : se procurer la substance, la consommer,
faire face aux symptômes de l’intoxication qui pouvaient durer plusieurs heures, les difficultés
relationnelles et émotionnelles liées aux répercussions des consommations chroniques sur
le plan social, la faible résistance à la frustration, une hypersensibilité relationnelle
entraînant une grande vulnérabilité dans les contacts sociaux, l’appréhension
du changement et l’anxiété anticipatoire déstabilisante, les ruminations anxieuses
persistantes qui pouvaient aussi limiter les capacités cognitives de pair avec les symptômes
de manque et de sevrage. Selon le Dr D.________, il n’existait aucune capacité de travail
dans une activité adaptée ; en cas d’abstinence et d’évolution favorable
du trouble anxieux, l’on pourrait à son avis atteindre progressivement un taux d’activité
partiel. Le pronostic était toutefois très réservé au vu de la présence de plusieurs
comorbidités et de la sévérité des atteintes.
Dans un avis du 18 juillet 2023, la médecin du SMR a estimé qu’il n’existait
pas d’élément médical propre à modifier ses précédentes conclusions.
Elle a relevé que l’appréciation de l’expert psychiatre du B.________ était
convaincante lorsqu’il avait confirmé la dépendance à l’alcool mais l’avait
évaluée, avec argumentation, comme non incapacitante.
Par décision du 18 juillet 2023, l’OAI a refusé l’octroi de mesures professionnelles
et d’une rente d’invalidité, reprenant la motivation présentée dans son projet
de décision. Dans un courrier du même jour faisant partie intégrante de cette décision,
il a expliqué que les éléments apportés par l’assuré et par ses médecins
ne permettaient pas de modifier ses conclusions précédentes, ceux-ci ne faisant pas état
d’une nouvelle atteinte ou d’une aggravation des atteintes existantes.
B.
Par acte du 13 septembre 2023, S.________, désormais représenté par Procap Suisse,
Service juridique, a interjeté un recours à l’encontre de cette décision auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement à sa réforme
en ce sens qu’il a droit à des prestations de l’AI, subsidiairement à son annulation
et au renvoi de la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle
décision au sens des considérants. Le recourant a également requis d’être mis
au bénéfice de l’assistance judiciaire limitée aux frais de justice, ainsi que la
mise en œuvre d’une expertise judiciaire, à titre de mesure d’instruction. En substance,
le recourant a contesté la valeur probante de l’expertise du B.________. Il a fait valoir
que ses troubles liés à sa consommation d’alcool et sa dépendance s’étaient
aggravés avec le temps et que la perte de contrôle sur sa consommation datait de 2016 ou 2017.
Il a exposé que les huit tests sanguins réalisés dans le cadre d’un suivi d’abstinence
au K.________ mis en œuvre à partir du 27 novembre 2013 dans le cadre d’une restitution
de son permis de conduire avaient été dans la norme de référence, ce qui avait conduit
à la restitution de son permis de conduire, avant qu’une décision de retrait indéterminée
soit rendue le 9 août 2017. Le recourant estimait donc que les experts du B.________ ne pouvaient
retenir qu’il était capable de travailler malgré sa dépendance à l’alcool
et qu’il pouvait librement cesser sa consommation pour exercer une activité lucrative, étant
précisé qu’il s’était présenté à l’expertise en état
d’ébriété avec un résultat dilué et que les experts relevaient eux-mêmes
qu’il était capable d’arrêter de consommer de l’alcool pendant environ une
semaine à condition de ne pas avoir de rendez-vous ou de tension anxieuse. Les valeurs retrouvées
dans les tests sanguins effectués lors de l’expertise n’auraient du reste pas été
convenablement analysées, en particulier la présence élevée du médicament sertraline,
ce d’autant plus face à un expertisé souffrant de problèmes d’anxiété
qui cherchait à éviter les troubles anxieux à travers l’alcool. Le recourant a encore
soutenu que les conclusions des experts concernant sa capacité de travail étaient en contradiction
avec la partie descriptive et analytique de leur rapport, qui décrivait une personne présentant
une pathologie psychique grave (phobie sociale) qui le limitait dans les interactions sociales. Il a
relevé qu’il existait une comorbidité entre les diagnostics de dépendance à
l’alcool et de phobie sociale et qu’après analyse des indicateurs jurisprudentiels,
les experts du B.________ auraient dû parvenir à la conclusion que ses pathologies psychiques
étaient invalidantes. Pour étayer ses dires, le recourant a produit les pièces suivantes :
- une décision de restitution du droit de conduire rendue le 27 novembre 2013 par le Service
des automobiles et de la navigation (ci-après : le SAN) selon laquelle il révoquait la
mesure de sécurité prononcée à son encontre le 17 août 2009 et subordonnait
le maintien de son droit de conduire aux conditions suivantes : la poursuite de l’abstinence
de toute consommation d’alcool contrôlée cliniquement et biologiquement par une prise
de sang une fois tous les trois mois au minimum pour une durée de vingt-quatre mois au moins, ainsi
que la poursuite du suivi à l’Unité socio-éducative du Service d’alcoologie
du K.________ pour une durée de vingt-quatre mois au moins ;
- un rapport du 26 janvier 2016 du Service d’alcoologie du K.________ au SAN, selon lequel
il l’avait rencontré à huit reprises depuis la restitution de son permis de conduire
le 27 novembre 2013 ; il s’était toujours présenté aux entretiens avec
ponctualité et respect et les tests sanguins effectués avaient toujours été dans
les normes de référence ; partant, ledit service suggérait de mettre un terme au
suivi post-restitution ;
- un courrier du 9 août 2017 du SAN lui signalant qu’il envisageait de prononcer une
mesure de retrait du permis de conduire à son encontre pour une durée indéterminée,
mais d’au minimum cinq ans, en raison de l’infraction commise le 15 juillet 2017 de
conduite d’un véhicule automobile en état d’ébriété avec un taux
d’alcoolémie qualifié.
Par décision du 6 octobre 2023, la juge instructrice alors en charge du dossier a octroyé
l’assistance judiciaire au recourant avec effet au 13 septembre 2023 et l’a exonéré
des frais judiciaires et de leur avance, ainsi que de toute franchise mensuelle.
Par réponse du 2 novembre 2023, l’intimé a proposé le rejet du recours et la
confirmation de la décision entreprise, considérant qu’il n’y avait rien à
reprocher au rapport d’expertise ayant fondé la décision litigieuse selon l’avis
de la médecin du SMR du 12 décembre 2022.
Par réplique du 4 décembre 2023, le recourant a requis l’audition de deux témoins
qui pouvaient, en tant qu’anciens supérieurs hiérarchiques, apporter un éclairage
sur les motifs ayant mis fin à ses contrats de travail.
Par duplique du 21 décembre 2023, l’intimé a maintenu sa position.
Par déterminations du 25 janvier 2024, le recourant a confirmé ses conclusions.
C.
La juge soussignée a repris l’instruction
de la cause le 28 octobre 2024. Le 5 novembre 2024, elle a informé les parties que, dans
la mesure où l’instruction sur le plan médical psychiatrique n’avait pas été
suffisante, une expertise judiciaire allait être mise en œuvre.
Celle-ci a été confiée le 13 janvier 2025 au Dr T.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie.
Le recourant a été examiné par le Dr T.________ le 12 mars 2025. Par rapport du 27 mars
2025, l’expert psychiatre a posé les diagnostics de syndrome de dépendance à l’alcool
(F10.2), de phobie sociale (F40.1), d’anxiété généralisée (F41.1) et de
trouble de la personnalité, sans précision (F60.9). Il a estimé que l’expertise
du B.________ contenait une contradiction importante, en ce qu’elle concluait à un syndrome
de dépendance à l’alcool sévère et qu’elle affirmait que l’intéressé
pouvait stopper par moment ses consommations d’alcool. Même en admettant cette hypothèse,
le Dr T.________ a relevé que les moments où l’assuré ne consommait pas étaient
en lien avec un éloignement du lien social et qu’il n’était donc pas raisonnable
de retenir une capacité de travail chez un sujet qui ne pouvait être sobre que dans des conditions
de retrait de la réalité, dont faisait immanquablement partie le monde professionnel. Il a
estimé, à l’instar du B.________, que la dépendance à l’alcool de l’intéressé
était sévère, la détermination formelle du mode de consommation restant délicate
à préciser. Il n’en demeurait pas moins que, dès que l’expertisé devait
se confronter à la réalité sociale et professionnelle, il ne pouvait s’empêcher
de se désinhiber par l’alcool afin de tenter de contenir son anxiété. Le Dr T.________
a également indiqué que plusieurs indices du status psychiatrique allaient dans le sens d’une
détérioration intellectuelle et qu’une évaluation neuropsychologique serait utile ;
celle-ci nécessiterait toutefois une abstinence de plusieurs mois, ce qui semblait peu réaliste.
Cela dit, la pathologie psychiatrique de l’assuré semblait suffisamment grave pour permettre
de se déterminer sur la possibilité d’intégrer le marché du travail sans évaluation
fiable sur le plan neuropsychologique. L’expert a en outre exposé que la conjonction d’une
phobie sociale et d’une anxiété généralisée renforçait l’hypothèse
que l’alcoolisme s’était développé sur cette base. Il a relevé les nombreuses
limitations de l’assuré, à savoir que celui-ci ne parvenait pas à percevoir adéquatement
le contexte environnant, qu’il était incapable de respecter des règles de bienséance
et de précision d’un travail, que sa capacité à s’intégrer au sein de
nouvelles personnes était fortement altérée par son anxiété, l’alcool
représentant aussi un frein majeur à l’intégration dans les règles du milieu
professionnel, qu’il avait montré une mauvaise gestion de sa personne dans les activités
quotidiennes, que ses troubles limitaient sévèrement sa capacité d’adapter son comportement
et le rendait particulièrement sensible au regard et à la critique, l’assuré pouvant
rapidement osciller entre le retrait social et la présentation compensatoire. En définitive,
il estimait que l’expertisé était totalement incapable de travailler, quelle que soit
l’activité, depuis le mois d’octobre 2020, au vu des troubles psychiatriques et des
limitations fonctionnelles décrites. Le pronostic apparaissait très réservé.
Le 17 avril 2025, l’intimé a estimé qu’au vu de l’expertise judiciaire
du 27 mars 2025, une rente entière d’invalidité devait être allouée au
recourant dès le 1
er
octobre
2021. Il a produit avec son envoi un avis du 7 avril 2025 par lequel la médecin du SMR a validé
les conclusions de l’expertise du Dr T.________. Celle-ci a relevé qu’il n’existait
pas de raison de s’éloigner des conclusions de cette expertise concernant les diagnostics
et leur caractère totalement incapacitant. Elle a déclaré s’interroger sur la date
d’incapacité de travail fixée au mois d’octobre 2020, alors que les diagnostics
retenus étaient présents de longue date et expliqueraient le parcours professionnel « chaotique »
du recourant, ce qui pouvait justifier une incapacité de travail antérieure. Cela dit, elle
a également relevé que l’état de santé s’était visiblement aggravé
depuis l’expertise du B.________, l’assuré ayant depuis perdu son droit de visite sur
son fils et ayant interrompu son suivi infirmier, ce qui dénoterait une péjoration depuis 2024.
La médecin du SMR a finalement indiqué qu’il serait difficile de préciser cette
date de manière rétroactive. Comme l’incapacité de travail dans l’activité
habituelle depuis octobre 2020 ne faisait pas de doute et qu’il était difficilement envisageable
de réadapter l’intéressé au regard de ses troubles, cette date était effectivement
la plus pertinente.
Par déterminations du 24 avril 2025, le recourant, sous la plume de son conseil, a confirmé
ses conclusions, soutenant que le rapport de l’expert T.________ était probant.
Le même jour, Procap Suisse, Service juridique, a produit la liste de ses opérations.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries estivales (art. 38
al. 4 let. b et 60 al. 2 LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le
litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité à
la suite de sa demande du 23 mars 2021.
b)
Par déterminations du 17 avril 2025, l’OAI a estimé qu’au vu de l’expertise
judiciaire du 27 mars 2025, une rente entière d’invalidité devait être allouée
dès le 1
er
octobre
2021. Ce faisant, il a implicitement acquiescé aux conclusions du recourant. Toutefois, en droit
des assurances sociales, dans lequel prévaut la maxime d’office (cf. art. 43 al. 1 et 61 let.
c LPGA), l’acquiescement est en principe inopérant, en ce sens qu’il ne dispense pas
le juge de se prononcer sur le recours, de sorte qu’il y a lieu de rendre une décision sur
le fond (cf. TF 8C_487/2021 du 5 mai 2022 consid. 3.2 et les références citées).
3.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier
2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b)
En l’occurrence, le recourant a déposé sa demande en mars 2021 et l’éventuel
droit à la rente a pris naissance, au plus tôt six mois après le dépôt de la
demande (cf. art. 29 al. 1 LAI), à savoir le 1
er
septembre
2021. C’est donc l’ancien droit qui est applicable au présent cas.
4.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à
une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité)
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013 du 4 juillet 2014 consid. 2).
Selon le principe de
la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août
2024 consid. 3.3).
d)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans
le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
5.
En l’espèce, l’intimé, se
fondant sur les conclusions de l’expertise pluridisciplinaire du B.________, a estimé que
le recourant disposait d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles depuis le 1
er
octobre
2021. De son côté, le recourant remet en cause le bienfondé de cette appréciation,
en particulier le volet psychiatrique de cette expertise, qui ne serait pas probant.
a)
Les critiques du recourant dirigées contre l’évaluation psychiatrique de l’expertise
du B.________ sont bien fondées. L’appréciation de l’expert J.________ est en effet
insuffisamment motivée, contient des contradictions et est sérieusement mise en doute par les
pièces au dossier, comme cela sera examiné ci-après.
Cet expert pose les diagnostics de phobie sociale (F40.1) et de troubles du comportement liés à
l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance primaire, utilisation épisodique
(F10.26). Il retient de manière totalement incohérente que l’addiction de l’expertisé
est sévère, mais que ce dernier peut cesser par moments ses consommations, notamment pendant
son travail, étant donné qu’il a toujours travaillé bien qu’il consommait
de l’alcool (expertise du B.________, p. 28 et 29). Il ressort pourtant de l’expertise du
B.________ que le recourant consomme de l’alcool de façon anticipatoire lorsqu’il doit
être à même de s’exprimer devant des personnes en raison de sa phobie sociale (
idem
,
p. 28) et qu’il est seulement capable d’arrêter ses consommations pendant environ une
semaine, pour autant qu’il ne doive pas se rendre à un rendez-vous ou qu’il ne ressente
pas de tension anxieuse (
idem
,
p. 25). Comme le relèvent tant le recourant que le Dr T.________, le Dr J.________ ne prend
pas suffisamment en compte le fait que les moments où l’assuré ne boit pas sont en lien
avec un éloignement du lien social et que s’il devait être réinséré dans
le monde professionnel, il consommerait de l’alcool pour tenter de gérer ses angoisses. On
en veut également pour preuve le fait que l’expertisé n’a pas été capable
de se présenter sobre au centre d’expertise médicale. L’expert du B.________ s’est
d’ailleurs contenté de décrire le parcours professionnel quelque peu chaotique de l’assuré,
qui a changé d’employeur tous les uns à deux ans de 2008 à 2015, avant de réaliser
des missions temporaires jusqu’en 2020, soit jusqu’à son accident ayant entraîné
une incapacité de travail totale dans son activité habituelle sur le plan somatique (
idem
,
p. 24). Il n’a toutefois pas cherché à comprendre les raisons de la cessation de ses
différentes activités, qui étaient vraisemblablement liées à sa consommation
d’alcool problématique d’après l’expertise menée postérieurement
par le Dr T.________. Il apparaît ainsi que le recourant n’est en réalité pas capable
de cesser sa consommation lorsqu’il travaille et que cette situation est problématique.
Le Dr J.________ estime qu’un suivi psychiatrique régulier est nécessaire pour que l’assuré
cesse totalement et définitivement l’alcool, afin de retrouver une capacité de travail
totale quelle que soit l’activité après six mois d’abstinence. Il considère
qu’en l’état, la phobie sociale du recourant doit être prise en compte à titre
de limitation fonctionnelle et que celui-ci est capable depuis toujours de travailler à 100 %
dans son activité habituelle d’[...], pour autant qu’il ne soit pas en contact avec
de nouveaux clients (p. 29 à 31). Cette appréciation apparaît illusoire et, à nouveau,
contradictoire. L’on se demande en effet comment l’assuré pourrait mener à bien
son travail d’[...] sans être assigné à de nouveaux chantiers. Il ressort du reste
des observations de l’expert que le recourant ressent une phobie sociale même en présence
de personnes qu’il connaît et, qu’ainsi, tout rendez-vous professionnel serait anxiogène.
En outre, l’assuré, actuellement sans emploi, devrait, quoi qu’il en soit, être
capable de se réinsérer sur le marché du travail, ce qui impliquerait des contacts avec
de nouveaux supérieurs hiérarchiques et collègues incompatibles avec sa phobie sociale.
A cela s’ajoute encore que l’expert du B.________ note que les chances de guérison sont
faibles, l’expertisé ayant déjà passé un an dans un centre pour lutter contre
l’alcool, en vain (p. 29). Dans ces conditions, on peine à comprendre la capacité de
travail entière retenue par l’expert du B.________.
S’agissant des indicateurs jurisprudentiels, il sied également de relever que l’expertise
est lacunaire en ce qu’elle n’analyse que très superficiellement les ressources de l’assuré.
b)
Compte tenu des éléments qui précèdent, l’expertise du B.________ s’avère
insatisfaisante et ne permet pas de se positionner à satisfaction de droit.
6.
Dans ces conditions, une expertise judiciaire a été confiée au Dr T.________. Dans
son rapport du 27 mars 2025, celui-ci a posé les diagnostics de syndrome de dépendance
à l’alcool (F10.2), de phobie sociale (F40.1), d’anxiété généralisée
(F41.1) et de trouble de la personnalité, sans précision (F60.9). Selon lui, l’incapacité
de travail du recourant était totale quelle que soit l’activité depuis octobre 2020 en
raison de ses troubles psychiatriques, le pronostic étant très réservé.
a)
Comme le reconnaissent les parties, l’expertise judiciaire du Dr T.________ satisfait aux
réquisits jurisprudentiels en matière de valeur probante. L’expert a examiné personnellement
l’assuré et a contacté téléphoniquement sa médecin traitante ainsi que
l’infirmière en psychiatrie et addictologie du centre d’addictologie du K.________ qui
avait réalisé son suivi lors des dernières années. Il a également étudié
l’ensemble du dossier médical, qu’il a synthétisé depuis 2020 (expertise du
Dr T.________, p. 2 à 9), et l’a complété par des analyses de laboratoire. Le Dr
T.________ a établi une anamnèse détaillée sur le plan scolaire, familial, professionnel
et personnel de la vie privée du recourant et de ses consommations (
idem
,
p. 10 à 12). Il a décrit la situation actuelle de l’expertisé, y compris le déroulement
de son quotidien, recueilli les plaintes de celui-ci et exposé ses observations cliniques (
idem
,
p. 13 à 17).
L’expert psychiatre a ensuite posé chaque diagnostic de manière motivée et détaillée,
en se référant à un système de classification reconnu, soit la Classification statistique
internationale des maladies et des problèmes de santé connexes (CIM-10). Il a fait part à
cette occasion de son avis étayé sur les diagnostics posés et écartés par l’expert
J.________, relevant de manière convaincante certaines imprécisions et contradictions. Il a
analysé le degré de gravité de la dépendance à l’alcool au regard des
critères actuels de la CIM-10, indiquant que la détermination formelle du mode de consommation
restait délicate à préciser mais que l’assuré décrivait actuellement des
quantités importantes et quotidiennes d’alcool, ce qui était corroboré par les dires
de l’infirmière du centre d’addictologie du K.________ et par les résultats des
prises de sang effectuées (élévation des Gamma-GT en accord avec une consommation d’alcool
excessive). Même s’il était possible que l’expertisé affiche un alcoolisme
dipsomaniaque avec des phases plus aiguës de pertes de contrôle et des périodes de baisse
de la consommation, il n’en demeurait pas moins que dès qu’il devait se confronter à
la réalité sociale et professionnelle, il ne pouvait s’empêcher de se désinhiber
par l’alcool afin de tenter de contenir son anxiété. S’agissant des tests neuropsychologiques
utiles pour une évaluation fiable du cas, l’expert psychiatre a noté qu’ils nécessitaient
plusieurs mois d’abstinence, ce qui n’était pas réaliste ; la pathologie psychiatrique
de l’assuré était néanmoins selon lui suffisamment grave pour permettre de se déterminer
sur la possibilité d’intégrer le marché du travail. A cet égard, il a encore
relevé que l’assuré souffrait d’anxiété depuis son enfance et qu’une
addiction multiple s’était probablement greffée sur cette phobie sociale. Il a également
noté une tendance chronique à s’inquiéter, à imaginer le pire, dans une anticipation
craintive de l’avenir, qui l’avaient amené à retenir le diagnostic d’anxiété
généralisée selon une évaluation psychométrique spécifique. En ce qui concerne
le trouble de la personnalité retrouvé chez l’assuré, l’expert a en particulier
indiqué que les éléments au dossier orientaient vers des déviations significatives
des pensées, des perceptions et des relations à autrui par rapport à un individu moyen
d’une culture donnée, relevant une importante inadéquation comportementale et un aspect
très irritant qui suscitait immédiatement d’importantes contre-attitudes négatives ;
selon lui, ce trouble, fréquent chez les personnes souffrant d’addiction, était apparu
depuis le jeune âge au vu des dires de l’assuré.
L’expert T.________ a ensuite procédé à l’évaluation du caractère
incapacitant des atteintes au regard des indicateurs jurisprudentiels applicables. Après avoir examiné
la gravité de ses troubles, qu’il a qualifiée de sévère, il s’est prononcé
sur les traitements exigibles, parvenant à la conclusion qu’un objectif d’abstinence
comportait d’importants risques d’échecs et de rechutes. Il s’est par ailleurs
prononcé sur le plan de la cohérence et de la plausibilité, relevant la marginalisation
de l’expertisé depuis des années, les fins d’emploi décrites en lien avec
ses troubles comportementaux liés à ses troubles psychiques, les difficultés sur le plan
familial avec un éloignement de son fils, ainsi que ses faibles capacités d’adhésion
à un traitement curatif qui allaient dans le sens de troubles psychiatriques sévères,
évolutifs et installés dans la chronicité. Le Dr T.________ s’est ensuite penché
sur les ressources de l’expertisé, selon le canevas du Mini-CIF-APP, qui sont en définitive
pratiquement inexistantes (expertise du Dr T.________, p. 24ss). Il est parvenu à la conclusion
que les limitations psychiques du recourant étaient majeures et incompatibles avec une intégration
dans toute activité du premier marché de l’emploi, et ce depuis octobre 2020.
En définitive, l’appréciation faite par le Dr T.________ de la situation médicale
du recourant est claire et convaincante, sans qu’il n’existe au dossier d’élément
justifiant de s’éloigner de ses conclusions. La médecin du SMR s’est d’ailleurs
déterminée dans ce même sens dans un avis du 7 avril 2025, relevant en outre, à
juste titre, que la date d’incapacité de travail fixée au mois d’octobre 2020 était
la plus pertinente, eu égard au fait que l’incapacité de travail dans l’activité
habituelle depuis cette date ne faisait pas de doute sur le plan somatique et qu’il était
difficilement envisageable de réadapter l’intéressé dans le monde professionnel
au regard de ses troubles psychiatriques.
b)
Compte tenu de ce qui précède, il convient de reconnaître une pleine valeur probante au
rapport d’expertise judiciaire rendu le 27 mars 2025 par le Dr T.________, dont la Cour
de céans n’a aucun motif de s’écarter. Partant, celle-ci retiendra que le recourant
présente une incapacité de travail totale quelle que soit l’activité depuis octobre
2020 en raison de ses atteintes psychiatriques. Compte tenu du délai de carence d’une année
et du dépôt de la demande le 21 mars 2021, le recourant a droit à une rente entière
d’invalidité dès le 1
er
octobre
2021 (art. 28 et 29 al. 1 LAI).
7.
Au vu de l’issue du litige, la requête du recourant tendant à l’audition de deux
témoins est sans objet.
8.
a)
En définitive, le recours doit être admis et la décision entreprise réformée
en ce sens que le recourant a droit à une rente entière d'invalidité depuis le 1
er
octobre
2021.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige.
Le recourant obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). La liste des opérations produite
le 24 avril 2025 par Me Caroline Schlunke, avocate chez Procap Suisse, Service juridique, ne peut
pas être suivie s’agissant du tarif horaire sur lequel elle se fonde. En outre, le temps consacré
à la préparation de la demande d’assistance judiciaire et à l’envoi de copies
de courriers et de courriers électroniques ne saurait être pris en compte à titre d’activité
déployée par l’avocat, s’agissant de pur travail de secrétariat, inclus dans
l’indemnisation forfaitaire des débours. Il convient donc d’arrêter l’indemnité
à 3’000 fr., débours et TVA compris, et de la mettre intégralement à la charge
de l’intimé (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des
dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 18 juillet 2023 par l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est réformée en ce sens que S.________ a droit à une rente entière
d’invalidité à compter du 1
er
octobre
2021.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à S.________ une indemnité
de 3'000 fr. (trois mille francs), à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap Suisse, Service juridique (pour S.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :