vd_findinfo · AP / 2009 / 148 · 2009-06-16 · fr

TORT MORAL, SURSIS PARTIEL À L'EXÉCUTION DE LA PEINE, SURSIS À L'EXÉCUTION DE LA PEINE | 47 CO, 42 CP, 43 CP, 44 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 28.09.2009 AP / 2009 / 148

TRIBUNAL CANTONAL
408
PE08.002343-JRU/ECO/AFE
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 28 septembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
MM.     de Montmollin et Battistolo
Greffier
:
M.        Rebetez
*****
Art.
42, 43, 44 CP; 47 CO; 415 CPP
La Cour de cassation pénale prend séance en audience
publique pour
statuer sur
le
recours interjeté par
J.________
contre le
jugement rendu le 16 juin 2009 par le Tribunal correctionnel
de l'arrondissement de La Côte dans la cause le
concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 16 juin 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de La Côte a, notamment,
libéré J.________ des chefs d'accusation de
lésions corporelles graves, vol, dommages à la
propriété, violation de domicile et circulation
malgré un retrait du permis de conduire (I); constaté
qu'il s'était rendu coupable de lésions corporelles
simples, voies de fait, injure, utilisation abusive d'une
installation de télécommunication, menaces et
tentative de contrainte (II); l'a condamné à la peine
privative de liberté de quinze mois sous déduction de
la détention préventive subie (III); lui a
accordé un sursis pendant cinq ans sur une partie de la
peine arrêtée à sept mois et demi (IV); dit que
ce sursis est subordonné, aussi longtemps que le corps
médical le dira, à un traitement contre l'alcoolisme
(V); dit qu'il est débiteur d'W.________ des sommes
suivantes : 1'025 fr. 85, avec intérêt à 5 %
l'an dès le 31 décembre 2008, au titre du dommage
matériel subi; 10'000 fr., avec intérêt
à 5 % l'an dès le 16 août 2008, au titre du
tort moral subi; 2'500 fr., au titre de dépens pénaux
(VI); donné acte pour le surplus de ses réserves
civiles à W.________ (VII); pris acte du retrait de
l'opposition aux débats à l'ordonnance de
condamnation rendue le 3 septembre 2008 par le Juge d'instruction
de l'arrondissement de La Côte (VIII) et dit que l'ordonnance
de condamnation mentionnée au chiffre VIII ci-dessus
était définitive et exécutoire
(IX).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
J.________ est
né le 24 octobre 1954. Maçon de formation, il
travaille en qualité de berger et d'ouvrier. Il est
alcoolique.
Son casier judiciaire comporte les inscriptions suivantes
:
-
29 mai 2000, Tribunal des districts de Nyon et Rolle, dommages
à la
propriété, 200 fr. d'amende avec sursis durant deux
ans;
-
17 août 2007, Juge d'instruction de La Côte, diverses
infractions LCR,        ivresse au
volant et violation des devoirs en cas d'accident, peine
pécuniaire de cent vingt jours-amende à
30 fr. avec sursis pendant trois
ans.
En date du 3 septembre 2008, le Juge d'instruction de
l'arrondissement de La Côte a condamné l'accusé
pour conduite en état d'ébriété
qualifiée à la peine pécuniaire de septante
jours-amende à 20 fr., a révoqué le sursis
octroyé le 17 août 2007 et a ordonné
l'exécution de la peine pécuniaire de 120
jours-amende. Le 11 septembre 2008, J.________ a fait
opposition à l'encontre de cette décision. Il l'a
ensuite retirée aux débats de telle sorte que cette
condamnation est définitive et exécutoire.
2.
J.________ et W.________ ont noué une relation sentimentale
dans le courant de l'année 2006. W.________ habite à
l'année dans un mobil‑home au camping V.________ alors
que l'accusé a toujours gardé son
domicile.
a)
Le 6 janvier 2008, au domicile de la plaignante, une
dispute a éclaté entre cette dernière et
J.________, au cours de laquelle il l'a frappée à
coups de poings.
En raison de ces faits, l'accusé a été reconnu
coupable de lésions corporelles simples.
b)
Le 1
er
février 2008, vers 17 h 00, au
domicile de la plaignante, J.________ l'a traitée de
"
pute
"
et de
"
salope
" avant de s'en
prendre physiquement à elle et de la menacer de lui casser
les dents, de lui arracher les cheveux et de la jeter
dehors.
En raison de ces faits, l'accusé a été reconnu
coupable de voies de fait, d'injure et de menaces.
c)
Le 16 août 2008, vers 21 h 00, au domicile de la
plaignante, J.________ s'en est une nouvelle fois pris à
elle en la frappant au visage à coups de poings et de
gifles. Il l'a également tirée par les cheveux et
jetée à terre. Il lui a encore donné des coups
de pieds et lui a lancé au visage toutes sortes d'objets qui
lui tombaient sous les mains. Il l'a ensuite traitée de
"
sale pute
" et de "
salope
" avant de lui dire
"
qu'elle ne valait rien et qu'elle allait se faire sauter dans
tous les coins
". Il l'a finalement menacée de
complètement la démolir et de lui casser les dents
ainsi que sa voiture si elle prévenait la police.
Suite à ces faits, W.________ a souffert de contusions
à la nuque, au visage, au cou et aux avant-bras, de
lésions cutanées superficielles au cuir chevelu et
d'un hématome significatif aux paupières
supérieure et inférieure de l'œil gauche,
empêchant la vision normale.
Selon un certificat médical établi le 23 janvier 2009
par L.________, médecin-dentiste, plusieurs dents de la
plaignante ayant subi un choc sont susceptibles de complications
telles que la nécrose. Il apparaît que la patiente
avait également de la difficulté à ouvrir et
maintenir la bouche ouverte en raison de douleurs à
l'articulation temporo-mandibulaire, ce qui a prolongé le
traitement dentaire.
Au terme du rapport médical établi par le Dr
D.________, ophtalmologue, W.________ a été
adressée, le 17 août 2008, en urgence à
l'hôpital ophtalmique, puis en chirurgie maxilo-faciale au
CHUV pour une fracture "
blow out
" du plancher de l'orbite
gauche.
Une intervention de révision
et plastie du plancher orbitaire a été
effectuée. Hormis une discrète diminution de la
sensibilité superficielle dans le territoire de V2 à
gauche, elle ne présente à ce jour, aucune
séquelle ophtalmique ni orthoptique.
La plaignante a été traitée à plusieurs
reprises par un ostéopathe.
Le Dr G.________ relate, dans un certificat médical du 16
janvier 2009, l'installation chez sa patiente d'un important
état anxieux et dépressif réactionnel
présent encore au jour du certificat.
La psychologue B.________
a
également établi une attestation, le 15 janvier 2008,
à la demande de la plaignante. Elle relève la
présence de symptômes caractéristiques d'un
état de stress post traumatique tels des pensées
intrusives (reviviscence de souvenirs pénibles liés
aux agressions, cauchemars, troubles du sommeil), des comportements
d'évitement (éviter de sortir dans la nuit autour de
sa maison, de se retrouver seule) et des comportements traduisant
une hypersensibilité psychique et une hyper vigilance
(difficulté de concentration, réaction de sursaut
exagérée). Aux débats, elle a
précisé que le stress post traumatique dont souffrait
W.________ était encore
sévère
En raison de ces faits, l'accusé a été reconnu
coupable de lésions corporelles simples, d'injure et de
menaces.
d)
Entre le 27 septembre 2008 et le 6 octobre 2008,
J.________ a tenté, à une quinzaine de reprises et
parfois à des heures inconvenables, de contacter par
téléphone W.________, quand bien même
injonction lui avait été faite de cesser de
l'importuner, laissant par ailleurs des messages dans lesquels il
injuriait sa victime la traitant de "
pute
" et de
"
salope
" avant de la menacer de lui casser la
figure.
En raison de ces faits, l'accusé a été reconnu
coupable d'injure, de menaces et d'utilisation abusive d'une
installation de télécommunication.
e)
Le 31 octobre 2008, vers 19 h 30, au domicile de la
plaignante, J.________ lui a asséné trois gifles au
visage. Il lui a encore dit "
qu'elle paierait très cher
ce qu'elle lui faisait
" et "
qu'il prendrait des mesures
à son encontre
".
En raison de ces faits, l'accusé a été reconnu
coupable de voies de fait, d'injure et de menaces.
f)
Le 29 novembre 2008, vers 22 h 45, à Crassier,
J.________ qui avait été éconduit deux heures
auparavant par W.________, a attendu cette dernière à
la sortie de l'établissement dans lequel elle s'était
restaurée. Comme elle ne voulait pas discuter avec ce
dernier, l'accusé a tenté de la retenir en se
plaçant derrière puis devant le véhicule dans
lequel elle se trouvait.
En raison de ces faits, l'accusé s'est rendu coupable de
tentative de contrainte.
C.
En temps utile, J.________ a recouru contre le
jugement précité. Il conclut principalement à
la réforme du chiffre IV de son dispositif en ce sens qu'un
sursis pendant cinq ans sur la totalité de la peine
prononcée lui est accordé ainsi qu'à la
réforme du chiffre VI de son dispositif en ce sens qu'il est
le débiteur d'W.________ des sommes suivantes : 1'025 fr.
80, avec intérêt à 5 % l'an dès le
31 décembre 2008, au titre du dommage matériel
subi; une somme fixée à dire de justice, avec
intérêt à 5 % l'an dès le 16 août
2008, au titre du tort moral subi; 2'500 fr. au titre de
dépens pénaux. Subsidiairement, il conclut à
la réforme du chiffre IV de son dispositif en ce sens qu'un
sursis pendant cinq ans sur la totalité de la peine
prononcée lui est accordé, combiné à
une peine pécuniaire fixée à dire de justice
ainsi qu'à la réforme du chiffre VI de son dispositif
en ce sens qu'il est le débiteur de W.________ des sommes
suivantes : 1'025 fr. 80, avec intérêt à 5 %
l'an dès le 31 décembre 2008, au titre du dommage
matériel subi; une somme fixée à dire de
justice, avec intérêt à 5 % l'an dès le
16 août 2008, au titre du tort moral subi; 2'500 fr. au
titre de dépens pénaux. Plus subsidiairement, il
conclut à la réforme du chiffre IV de son dispositif
en ce sens qu'un sursis pendant cinq ans sur une partie de la peine
arrêtée à neuf mois lui est accordé
ainsi qu'à la réforme du chiffre VI de son dispositif
en ce sens qu'il est le débiteur de W.________ des sommes
suivantes : 1'025 fr. 80, avec intérêt à 5 %
l'an dès le 31 décembre 2008, au titre du dommage
matériel subi; une somme fixée à dire de
justice, avec intérêt à 5 % l'an dès le
16 août 2008, au titre du tort moral subi; 2'500 fr. au
titre de dépens pénaux.
En droit
:
1.
Le recours est en
réforme exclusivement. En pareil cas, la cour de
céans est liée par les faits constatés dans le
jugement attaqué, sous réserve des inadvertances
manifestes, inexistantes en l'espèce, qu'elle rectifie
d'office, ou d'éventuels compléments qui
ressortiraient des pièces du dossier (art. 447 al. 2 CPP).
En revanche, elle examine librement les questions de droit sans
être limitée aux moyens invoqués (art. 447 al.
1er CPP). Elle ne peut cependant aller au-delà des
conclusions du recourant (art. 447 al. 2 CPP).
2.
Le recourant reproche
au tribunal d'avoir abusé de son pouvoir
d'appréciation en ne prenant pas suffisamment en compte les
éléments permettant l'octroi d'un sursis complet. Il
relève que le jugement entrepris n'indique pas l'existence
de doutes très importants au sujet du comportement futur de
l'auteur et soutient que l'exécution partielle de la peine
privative de liberté n'est pas indispensable pour
l'amélioration de ses perspectives d'amendement.
2.1
Selon l'art. 42 CP, le juge suspend en règle
générale l'exécution d'une peine
pécuniaire, d'un travail d'intérêt
général ou d'une peine privative de liberté de
six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne
paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur
d'autres crimes ou délits (al. 1). Si, durant les cinq ans
qui précèdent l'infraction, l'auteur a
été condamné à une peine privative de
liberté ferme ou avec sursis de six mois au moins ou
à une peine pécuniaire de 180 jours-amende au moins,
il ne peut y avoir de sursis à l'exécution de la
peine qu'en cas de circonstances particulièrement favorables
(al. 2). L'octroi du sursis peut également être
refusé lorsque l'auteur a omis de réparer le dommage
comme on pouvait raisonnablement l'attendre de lui (al. 3). Le juge
peut prononcer, en plus du sursis, une peine pécuniaire sans
sursis ou une amende selon l'art. 106 CP (al. 4).
Aux termes de l'art. 43 CP, le juge peut suspendre partiellement
l'exécution d'une peine pécuniaire, d'un travail
d'intérêt général ou d'une peine
privative de liberté d'un an au moins et de trois ans au
plus afin de tenir compte de façon appropriée de la
faute de l'auteur (al. 1). La partie à exécuter ne
peut excéder la moitié de la peine (al. 2). En cas de
sursis partiel à l'exécution d'une peine privative de
liberté, la partie suspendue, de même que la partie
à exécuter, doivent être de six mois au moins.
Les règles d'octroi de la libération conditionnelle
(art. 86) ne lui sont pas applicables (al. 3).
2.1.1
Lorsque la peine privative de liberté est d'une durée
telle qu'elle permette le choix entre le sursis complet (art. 42
CP) et le sursis partiel (art. 43 CP), soit entre un et deux ans au
plus, l'octroi du sursis au sens de l'art. 42 CP est la
règle et le sursis partiel l'exception. Cette
dernière ne doit être admise que si, sous l'angle de
la prévention spéciale, l'octroi du sursis pour une
partie de la peine ne peut se concevoir que moyennant
exécution de l'autre partie. La situation est comparable
à celle où il s'agit d'évaluer les
perspectives d'amendement en cas de révocation du sursis
(ATF 116 IV 97). Lorsqu'il existe - notamment en raison de
condamnations antérieures - de sérieux doutes sur les
perspectives d'amendement de l'auteur, qui ne permettent cependant
pas encore, à l'issue de l'appréciation de l'ensemble
des circonstances, de motiver un pronostic concrètement
défavorable, le tribunal peut accorder un sursis partiel au
lieu du sursis total. On évite de la sorte, dans les cas de
pronostics très incertains, le dilemme du "
tout ou
rien
". L'art. 43 CP permet alors que l'effet d'avertissement du
sursis partiel autorise, compte tenu de l'exécution
partielle ordonnée simultanément, un pronostic
largement plus favorable pour l'avenir (TF 6B_492/2008 du 19 mai
2009, c. 3.1.1; ATF 134 IV 1, c. 5.5.2).
2.1.2
Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis,
un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. La question
de savoir si le sursis serait de nature à détourner
l'accusé de commettre de nouvelles infractions doit
être tranchée sur la base d'une appréciation
d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des
antécédents de l'auteur, de sa réputation et
de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de
l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit
être posé sur la base de tous les
éléments propres à éclairer l'ensemble
du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement.
Il n'est pas admissible d'accorder un poids particulier à
certains critères et d'en négliger d'autres qui sont
pertinents (ATF 134 IV 1, précité, c. 4.2.1). Le
nouveau droit pose des exigences moins élevées quant
au pronostic pour l'octroi du sursis. Auparavant, il fallait que le
pronostic soit favorable. Désormais, il suffit qu'il n'y ait
pas de pronostic défavorable. Le sursis est désormais
la règle dont on ne peut s'écarter qu'en
présence d'un pronostic défavorable. Il prime en cas
d'incertitude (TF 6B_492/2008 du 19 mai 2009,
précité, c. 3.1.2; ATF 134 IV 1,
précité, c. 4.2.2).
2.1.3
Conformément à la jurisprudence exposée
ci-dessus, l'exception du sursis partiel ne se pose qu'en cas de
pronostic très incertain. En effet, elle ne peut être
admise que si l'octroi du sursis à l'exécution d'au
moins une partie de la peine nécessite, à des fins de
prévention spéciale, que l'autre partie de la peine
soit exécutée, à savoir lorsqu'il existe des
doutes très importants au sujet du comportement futur de
l'auteur, notamment au vu de ses antécédents (TF
6B_492/2008 du 19 mai 2009, précité, c.
3.1.1).
2.1.4
Il convient également de préciser que pour poser le
pronostic, le juge de répression dispose d'un large pouvoir
d'appréciation. Il y a toutefois violation du droit
fédéral si la décision attaquée repose
sur des considérations étrangères à la
disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les
critères découlant de celle-ci ou si le juge s'est
montré à ce point sévère ou
clément que l'on doive parler d'un abus du pouvoir
d'appréciation (ATF 119 IV 195, c. 3b et les arrêts
cités).
2.2
En l'espèce,
après avoir relevé la prise de conscience relative de
J.________ par rapport aux gestes qu'il a commis, ses
antécédents judiciaires en relation avec une
alcoolisation massive et son absence de soutien médical
quant à la gestion de sa consommation d'alcool, le tribunal
a estimé que l'exécution d'une partie de la
peine, sous déduction de la détention
préventive subie, lui permettra non seulement de prendre
conscience de la gravité de son comportement, dans sa
globalité, mais également de mettre en place un suivi
médical.
La
Cour de céans ne peut que se rallier aux arguments
avancés par les premiers juges et constate que si le
pronostic n'est pas entièrement défavorable, il n'en
demeure pas moins qu'il existe de sérieux doutes sur les
perspectives d'amendement du condamné. En
effet,
les infractions commises l'ont
été pour partie avant et pour partie après
l'ordonnance de condamnation du 3 septembre 2008 ce qui tend
à démontrer que tant la poursuite pénale
antérieure que la condamnation elle-même n'ont conduit
à aucune prise de conscience. Au demeurant, le fait qu'il
reconnaisse notamment avoir un problème d'alcool, toutefois
sans envisager de traitement, ne paraît pas suffisant pour le
détourner sérieusement de la commission de nouvelles
infractions.
En l'occurrence, il est raisonnable de considérer que
l'exécution d'une partie de la peine privative de
liberté ajoutée à la menace d'en
exécuter une autre devrait suffire à détourner
l'intéressé de commettre de nouvelles infractions
tout en réprimant efficacement celles commises.
Le moyen est donc mal fondé et ne peut être que
rejeté.
3.
A titre subsidiaire,
le recourant sollicite que la quotité de la peine à
exécuter soit fixée à six mois.
3.1
D'après l'art. 43 al. 2 et 3 CP, la partie ferme de la peine
doit être comprise entre six mois et la moitié de la
peine, inclusivement. S'il prononce une peine de trente-six mois de
privation de liberté, le juge peut ainsi assortir du sursis
une partie de la peine allant de dix-huit à trente mois.
Pour fixer dans ce cadre la durée de la partie ferme et avec
sursis de la peine, le juge dispose d'un large pouvoir
d'appréciation. A titre de critère de cette
appréciation, il y a lieu de tenir compte de façon
appropriée de la faute de l'auteur (art. 43 al. 1 CP). Le
rapport entre ces deux parties de la peine doit être
fixé de telle manière que, d'une part, la
probabilité d'un comportement futur de l'auteur conforme
à la loi mais aussi sa culpabilité soient
équitablement prises en compte. Ainsi, plus le pronostic est
favorable et moins l'acte apparaît blâmable, plus la
partie de la peine assortie du sursis doit être importante.
Mais en même temps, la partie ferme de la peine doit demeurer
proportionnée aux divers aspects de la faute (TF 6B_604/2008
du 26 décembre 2008, c. 2.1 et les arrêts
cités).
3.2
In casu, le tribunal a considéré la
culpabilité du recourant comme particulièrement
lourde, ce dernier ayant gravement porté atteinte à
l'intégrité corporelle de W.________ durant une
longue période. Quant au pronostic, il peut être
qualifié de mitigé, notamment au vu des
problèmes d'alcool de J.________. Au regard de ces
éléments, la répartition par moitié de
la peine ferme et de la peine avec sursis demeure dans le cadre du
pouvoir d'appréciation reconnu aux premiers juges et
n'apparaît par conséquent pas critiquable vu notamment
le caractère blâmable des faits à lui imputer.
Il sied d'ailleurs de mentionner que la part de la peine à
exécuter est très proche du minimum légal de
six mois.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
4.
Le jugement entrepris
impose au recourant un traitement au titre de règle de
conduite. Il sied d'examiner s'il était possible de faire
intervenir celui-ci uniquement une fois l'exécution
partielle de la peine effectuée.
4.1
Lorsque le juge suspend totalement ou partiellement
l'exécution d'une peine, il impartit au condamné un
délai d'épreuve de deux à cinq ans (art. 44
al. 1 CP). Il peut ordonner une assistance de probation et imposer
des règles de conduite pour la durée du délai
d'épreuve (art. 44 al. 2 CP). L'art. 94 CP prévoit
que les règles de conduite portent en particulier sur
l'activité professionnelle du condamné, son lieu de
séjour, la conduite de véhicules à moteur, la
réparation du dommage ainsi que les soins médicaux et
psychologiques.
Selon la jurisprudence, la règle de conduite doit être
adaptée au but du sursis, qui est l'amendement durable du
condamné. Elle ne doit pas avoir un rôle exclusivement
punitif et son but ne saurait être de lui porter
préjudice. Elle doit être conçue en premier
lieu dans l'intérêt du condamné et de
manière à ce qu'il puisse la respecter; elle doit par
ailleurs avoir un effet éducatif limitant le danger de
récidive (ATF 130 IV 1, c. 2.1; 108 IV 152, c. 3a; 106 IV
325, c. 1 et les arrêts cités). Le choix et le contenu
de la règle de conduite doivent s'inspirer de
considérations pédagogiques, sociologiques et
médicales (ATF 107 IV 88, c. 3a concernant l'art. 38 ch. 3
aCP). Le principe de la proportionnalité commande qu'une
règle de conduite raisonnable en soi n'impose pas au
condamné, au vu de sa situation, un sacrifice excessif et
qu'elle tienne compte de la nature de l'infraction commise et des
infractions qu'il risque de commettre à nouveau, de la
gravité de ces infractions ainsi que de l'importance du
risque de récidive (ATF 130 IV 1, précité, c.
2.2).
La loi prévoit expressément que la règle de
conduite peut porter sur des soins médicaux ou psychiques.
Il est admis en pratique que la règle de conduite peut
obliger le condamné à se soumettre à un
traitement psychiatrique ou à des contrôles
médicaux réguliers (par exemple des contrôles
d'urine). Une règle de conduite ordonnant un suivi
médical est donc parfaitement admissible. Elle se
différencie d'un traitement ambulatoire selon l'art. 63 CP
sur plusieurs points. D'une part, elle n'exige pas que le
condamné souffre d'un grave trouble mental, soit toxicomane
dépendant ou souffre d'une autre addiction; il ne peut
être affecté de l'un de ces troubles qu'à un
faible degré. En outre, en cas d'échec, la
règle de conduite ne peut pas être convertie en une
mesure thérapeutique institutionnelle (conformément
à l'art.
63b al. 5 CP; Stratenwerth,
Schweizerisches Strafrecht, AT II : Strafen und Massnahmen,
2
ème
éd., Berne 2006, n. 79).
4.2
Au vu de la jurisprudence
précitée, il est admissible d'ordonner un traitement
de l'alcoolisme à la fin de l'exécution de la peine
et pendant le sursis partiel au titre de règle de conduite.
Le jugement ne peut être que confirmé sur ce
point.
5.
Le recourant considère que l'indemnité pour tort
moral, d'un montant de 10'000 fr., allouée par le tribunal
est excessivement élevée.
5.1
L'art. 47 CO (Code des obligations du 30 mars 1911; RS 220)
étant un cas particulier de l'action générale
en réparation du tort moral prévue par l'art. 49 CO,
le lésé n'a droit à une réparation que
pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie
(Tercier, Le nouveau droit de la personnalité, Zurich 1982,
pp. 270 ss, n. 2047 ss). On définit le tort moral comme les
souffrances physiques ou psychiques que ressent la personne
lésée à la suite d'une atteinte à sa
personnalité. L'art. 49 al. 1 CO exige une atteinte d'une
certaine gravité, dépassant la mesure de ce qu'une
personne doit normalement supporter sans recourir au juge, que ce
soit sur le plan de la durée des souffrances ou de leur
intensité (Deschenaux et Tercier, La responsabilité
civile, 2
ème
éd., Berne 1982, p. 93, n. 24
s.; Tercier, op. cit., p. 267, n. 2029, et pp. 270 ss, n. 2047 ss;
du même auteur, La réparation du tort moral : crise ou
évolution ?, in Mélanges Deschenaux, Fribourg 1977,
pp. 307 ss, spéc. p. 313, ch. 3).
L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout
de la gravité des souffrances physiques ou psychiques
consécutives à l'atteinte subie par la victime et de
la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement
d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. En
raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est
destinée à réparer un dommage qui ne peut que
difficilement être réduit à une simple somme
d'argent, échappe à toute fixation selon des
critères mathématiques, de sorte que son
évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines
limites. L'indemnité allouée doit toutefois
être équitable (ATF 130 III 699, c. 5.1; 129 IV 22,
c. 7.2). Le juge en proportionnera donc le montant à la
gravité de l'atteinte subie et il évitera que la
somme accordée n'apparaisse dérisoire à la
victime. S'il s'inspire de certains précédents, il
veillera à les adapter aux circonstances actuelles pour
tenir compte de la dépréciation de la monnaie (ATF
129 IV 22, précité, c. 7.2 et les arrêts
cités).
Les facteurs de réduction des articles 43 et 44 CO sont
applicables par analogie à l'indemnité pour tort
moral (Werro, Commentaire romand, n. 16 ad art. 49 CO, p. 345). On
précisera encore que la réparation a un
caractère compensatoire, à l'exclusion de toute
fonction pénale, et que la gravité de la faute ne
joue un rôle que dans la mesure où elle rend encore
plus douloureuses les circonstances qui ont entouré la
survenance de l'atteinte, aggravant ainsi l'intensité des
douleurs dont souffre la victime (Tercier, op. cit., spéc.
pp. 314 s., II.1.a, et p. 325, ch. 2.1).
La fixation de l'indemnité pour tort moral est une question
d'application du droit fédéral, que la cour de
céans examine donc sous l'angle de la réforme (art.
415 al. 1 et 3 et art. 447 al. 1 CPP). Dans la mesure où
cette question relève pour une part importante de
l'appréciation des circonstances, l'autorité de
recours intervient avec retenue, notamment si l'autorité
inférieure a mésusé de son pouvoir
d'appréciation en se fondant sur des considérations
étrangères à la disposition applicable, en
omettant de tenir compte d'éléments pertinents ou
encore en fixant une indemnité inéquitable parce que
manifestement trop faible ou trop élevée. Toutefois,
comme il s'agit d'une question d'équité - et non pas
d'une question d'appréciation au sens strict, qui limiterait
son pouvoir d'examen à l'abus ou à l'excès du
pouvoir d'appréciation - l'autorité de recours
examine librement si la somme allouée tient suffisamment
compte de la gravité de l'atteinte ou si elle est
disproportionnée par rapport à l'intensité des
souffrances morales causées à la victime (ATF 130 III
699, précité, c. 5.1; 129 IV 22,
précité, c. 7.2; 125 III 269, c. 2a).
5.2
En l'espèce,
les séquelles physiques sont relativement peu importantes
(plusieurs dents ayant subi un choc sont susceptibles de
complications telles que la nécrose et, au niveau
ophtalmique, une discrète diminution de la
sensibilité superficielle dans le territoire de V2 à
gauche), il n'en demeure pas moins qu'W.________ a subi un
préjudice psychique important. Sa psychologue, B.________, a
relevé la présence de symptômes
caractéristiques d'un état de stress post traumatique
tels que des pensées intrusives (reviviscence de souvenirs
pénibles liés aux agressions, cauchemars, troubles du
sommeil), des comportements d'évitement (éviter de
sortir dans la nuit autour de sa maison, de se retrouver seule) et
des comportements traduisant une hypersensibilité psychique
et une hyper vigilance (difficulté de concentration,
réaction de sursaut exagérée). Aux
débats, elle a précisé que le stress post
traumatique était sévère, qu'elle avait
déjà vu W.________ à quatorze reprises et
qu'elle estimait qu'entre quinze et vingt séances seront
nécessaires avant d'envisager la fin des consultations
(jgt., pp. 10-11).
Les souffrances psychologiques constatées sont importantes.
Entre janvier et novembre 2008, la plaignante a subi des violences
graves et répétées de la part de son ancien
compagnon. S'il n'est pas question de minimiser le choc subi et les
conséquences pouvant résulter d'une telle atteinte,
il apparaît cependant que l'indemnité de 10'000 fr.
octroyée est trop élevée et doit être
revue à la baisse. Au vu de l'ensemble des circonstances du
cas d'espèce, un montant de 7'000 fr. apparaît
équitable.
Le grief est bien fondé et doit être
partiellement.
6.
En définitive,
le recours de J.________ doit être partiellement admis et le
jugement entrepris réformé dans le sens des
considérants. Les frais de deuxième instance, y
compris l'indemnité allouée à son
défenseur d'office par 440 fr., sont mis à raison des
quatre cinquièmes à la charge du recourant, le solde
étant laissé à la charge de l'Etat.
Le remboursement à l'Etat
de cette indemnité sera exigible pour autant que la
situation économique de l'intéressé se soit
améliorée.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
Le jugement est réformé
au chiffre VI de son dispositif en ce sens que le tribunal
:
VI.       Dit que J.________ est
débiteur d'W.________ des sommes suivantes :
- 1'025 fr. 85, avec intérêt à 5 % l'an
dès le 31 décembre 2008, au titre du dommage
matériel subi;
- 7'000 fr. avec intérêt à 5 % l'an dès
le 16 août 2008, à titre d'indemnité pour tort
moral;
- 2'500 fr. au titre de dépens pénaux.
Le jugement est confirmé pour le surplus.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 2'390 fr.  (deux mille trois cent
nonante francs), y compris l'indemnité allouée
à son défenseur d'office par 440 fr. (quatre cent
quarante francs), sont mis à raison des quatre
cinquièmes, soit par 1'912 fr. (mille neuf cent douze
francs) à la charge du recourant, le solde étant
laissé à la charge de l'Etat.
IV.
Le remboursement à l'Etat de
l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera
exigible pour autant que la situation économique de
J.________ se soit améliorée.
V.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 29 septembre
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
Le greffi
er
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Mathieu
Blanc, avocat-stagiaire (pour J.________),
-      Me Nicolas Perret,
avocat (pour W.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
La Côte,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: