vd_findinfo · HC / 2019 / 785 · 2019-08-21 · fr

CONTRAT D'ENTREPRISE, PRIX FERME, FARDEAU DE LA PREUVE, TRAVAIL SUPPLÉMENTAIRE | 373 CO, 374 CO

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 21.08.2019 HC / 2019 / 785

TRIBUNAL
CANTONAL
JJ14.005805-190936
238
CHAMBRE
DES RECOURS CIVILE
_________________________________________
Arrêt du
21 août 2019
___________________
Composition
:               M.
Sauterel
,
président
Mmes
Merkli et Courbat, juges
Greffière
:              Mme
Logoz
*****
Art.
373, 374 CO
Statuant à huis clos sur le recours interjeté par
J.________Sàrl
,
à [...], demanderesse, contre la décision finale rendue le 4 décembre 2018 par la Juge
de paix du district de Lausanne dans la cause divisant la recourante d’avec
A.________
,
à [...], défendeur, la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal considère :
En fait :
A.
Par décision finale du 4 décembre 2018, dont les motifs ont été adressés pour
notification aux conseils des parties le 14 mai 2019, la Juge de paix du district de Lausanne a dit que
la partie défenderesse A.________ devait verser à la partie demanderesse J.________Sàrl
la somme de
3'460 fr., plus intérêts
à 5% l’an dès le 1
er
novembre 2011 (I), a définitivement levé l’opposition au commandement de payer n°
[...] de l’Office des poursuites du canton de Genève dans la mesure indiquée sous chiffre
I ci-dessus (II), a arrêté les frais judiciaires à 3'170 fr. et les a compensés avec
l’avance de frais de la partie demanderesse (III), a mis les frais partiellement à la charge
de la partie demanderesse et partiellement à la charge de la partie défenderesse (IV), a dit
que la partie défenderesse rembourserait à la partie demanderesse son avance de frais à
concurrence de 1'204 fr. 60, sans allocation de dépens pour le surplus (V), a dit que la partie
demanderesse verserait à la partie défenderesse la somme de 1'550 fr. à titre de dépens,
en remboursement de ses débours nécessaires et en défraiement de son représentant
professionnel (VI), a dit que la partie défenderesse rembourserait en outre à la partie demanderesse
une partie de ses frais liés à la procédure de conciliation, savoir 114 fr. (VII) et a
rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (VIII).
En droit, le premier juge
a
considéré que les parties avaient conclu un contrat d'entreprise à forfait (art. 373 CO
[Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220]) pour un prix de 14'598 fr. 95, TVA comprise. Il
a retenu, s'agissant d'une modification éventuelle de la commande, qu'il n'était pas établi
que des travaux supplémentaires aient été demandés par le défendeur A.________.
C’était en effet le bureau d'architecture – mandaté par le propriétaire de
l'immeuble où se trouvait le salon de coiffure concerné par les travaux litigieux – qui
avait demandé la modification du traçage des tuyaux de ventilation. Selon le premier juge,
si cette modification du projet initial pouvait être considérée comme une circonstance
extraordinaire, il appartenait cependant à la demanderesse J.________Sàrl d'informer le défendeur
des éventuels surcoûts engendrés par cette modification, conformément à son
devoir d'information. A défaut de modification de la commande et d'avis de surcoûts, il fallait
considérer que le prix convenu était ferme, de sorte que la demanderesse ne pouvait réclamer
une rémunération supplémentaire même si l'ouvrage livré avait nécessité
plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été prévu lors de la conclusion du
contrat. Au demeurant, selon le rapport d'expertise, le montant de la facture finale correspondait aux
travaux effectués, de sorte que la quotité de cette facture était justifiée. Dès
lors que le défendeur, qui invoquait la compensation, n'avait pas établi avoir subi un dommage
de la part de la demanderesse, il devait être reconnu son débiteur du montant de 3'460 fr.,
ce montant correspondant au prix convenu entre les parties (14'598 fr. 95), dont à déduire
les acomptes versés à hauteur de 11'138 fr. 95.
B.
Par acte du 14 juin 2019, J.________Sàrl
a recouru contre cette décision, en concluant, sous suite de frais et dépens tant de première
que de seconde instance, à sa réforme en ce sens qu’A.________ soit reconnu son débiteur
et lui doive immédiat paiement de la somme de 9'651 fr. 55, plus intérêts à 5% l’an
dès le 19 août 2011, et que l’opposition totale formulée au commandement de payer
n° [...] de l’Office des poursuites de Genève soit définitivement levée à
concurrence de ce montant.
Le 4 juillet 2019, la recourante a versé l’avance de frais requise à hauteur de 400 francs.
L’intimé n’a pas été invité à déposer une réponse.
C.
La Chambre des recours civile fait sien dans son entier l'état de fait du jugement, complété
par les pièces du dossier, dont il ressort notamment ce qui suit :
1.
J.________Sàrl est une société à responsabilité limitée inscrite au Registre
du commerce depuis le [...] 2001, dont le siège se trouve à [...]. Elle a pour but les installations
sanitaires, la ferblanterie, la couverture et le revêtement de façades.
A.________ est une entreprise individuelle inscrite au Registre du commerce depuis le [...] 1987, dont
le siège se trouve à [...] (GE). Elle a pour but l’exploitation d’un bureau d’architecture
et l’agencement de magasins.
D.________ est une société à responsabilité limitée inscrite au Registre du
commerce depuis le [...] 2011, dont le siège se trouve à [...]. Elle a pour but l’exploitation
d’un institut de beauté et d’un salon de coiffure.
D.________ a confié à A.________ les travaux d’aménagement des locaux qu’elle
loue [...], selon devis n° 11171 du 5 avril 2011.
2. a)
Dans
le cadre de ces travaux, J.________Sàrl a adressé à A.________ le 11 avril 2011 une offre
n° 11-2057 pour l’installation d’une ventilation, laquelle avait la teneur suivante :
«
Suite
à notre visite et selon votre aimable demande nous vous transmettons notre offre pour les travaux
susmentionnés.
1
Ventilation
Renouvellement
d’air dans locaux par prise d’air frais dans courette extérieure, pose d’un monobloc
de ventilation VX 700 E.
Conduite d’air
frais, vicié, repris et pulsé en tube Spiro, y compris raccords et fixations.
Grille de pulsion
et d’extraction posée sur tube Spiro
Volume de renouvellement
d’air
Sous-sol 150
m3/h rez de chaussée 300 m3/h
Commande à
distance pour régulation flux d’air
Raccordement
sur conduite air vicié à l’extérieur
Plan de percement
sur plan fourni par MO
A
Gl
1
13’040.00
13'040.00
Garniture d’étanchéité
sur toiture courette intérieur comprenant :
- Garniture
de ventilation avec plauqe [sic] de collage DN 250
- Collerette
- Chapeau pare-pluie
- Raccordement
sur étanchéité
- Remise en
état
A
Gl
1
1'180.00
1'180.00
Non
compris
:
- Percement
dalles et murs
- Alimentation
et cabalge [sic] électrique
Report
14'220.00
Condition
de payement
:
30% à
la commande
30% début
des travaux
30% fin des
travaux
Solde selon
facture finale
Total
ventilation
Fr.
14'220.00
Brut
001
Rabais
%
-3.00
14'220.00
-426.60
002
Escompte
%
-2.00
13’793.40
-275.85
003
TVA
%
8.00
13'517.55
1'081.40
Total
Installation ventilation
Fr.
14'598.95
Nous restons
à votre entière disposition pour tous renseignements complémentaires et dans l’attente
de vos ordres auxquels nous vouerons tous nos soins, nous vous prions d’accepter nos salutations
les meilleures.
J.________Sàrl
En cas d’acceptation,
nous vous demandons de nous retourner un double de l’offre daté et signé ».
b)
Par
retour de télécopie du même jour, A.________ a accepté cette offre.
3.
a)
Le 20 avril 2011, J.________Sàrl a adressé à A.________ une facture n° 11-4217 ayant
pour objet une demande d’acompte n° 1 concernant les travaux susmentionnés. Cette demande
était libellée comme suit :
«1
Travaux exécutés
Acompte selon
nos conditions du 11.04.2011
30% de Frs
14'220.-- à la commande
A
Gl
1
4'266.00
4'266.00
Total
Travaux exécutés
Fr.
4'266.00
Brut
Fr.
4'266.00
001
Rabais
%
-3.00
4'266.00
-128.00
002
Escompte
%
-2.00
4'138.00
-82.75
003
TVA
%
8.00
4'055.25
324.40
Total
Incl. TVA
Fr.
4'379.65
»
Le défendeur a réglé cette facture le 26 mai 2011.
b)
Le 7 juin 2011, J.________Sàrl a adressé à A.________ une facture n° 11-4275 ayant
pour objet une deuxième demande d’acompte. Cette demande avait la teneur suivante :
«1
Travaux
exécutés
Acompte
selon nos conditions du 11.04.2011
30%
de Frs 14'220.-- début des travaux
A
Gl
1
4'266.00
4'266.00
Total
Travaux exécutés
Fr.
4'266.00
Brut
Fr.
4'266.00
001
Rabais
%
-3.00
4'266.00
-128.00
002
Escompte
%
-2.00
4'138.00
-82.75
003
TVA
%
8.00
4'055.25
324.40
Total
Incl. TVA
Fr.
4'379.65
»
c)
Le 22 juin 2011, J.________Sàrl a adressé à A.________ une troisième facture n°
11-4322, libellée comme suit :
«1
Travaux
exécutés
Acompte
selon nos conditions du 11.04.2011
30%
de Frs 14'220.-- fin travaux de montage
A
Gl
1
4'266.00
4'266.00
Total
Travaux exécutés
Fr.
4'266.00
Brut
Fr.
4'266.00
001
Rabais
%
-3.00
4'266.00
-128.00
002
Escompte
%
-2.00
4'138.00
-82.75
003
TVA
%
8.00
4'055.25
324.40
Total
Incl. TVA
Fr.
4'379.65
»
d)
Le 21 juillet 2011, A.________ a versé à J.________Sàrl la somme de 6'759 fr. 30.
e)
Le 19 août 2011, J.________Sàrl a adressé à A.________ la facture finale n°
11-4389 pour un montant de 9'651 fr. 55, déduction faite des acomptes versés, cette facture
faisant état de travaux totalisant 20'540 fr. pour l’installation de la ventilation des locaux
sis [...].
Le descriptif des travaux facturés correspondait au libellé du poste « Ventilation »
de l’offre du 11 avril 2011, deux unités étant toutefois comptabilisées sous la
rubrique « garniture d’étanchéité sur toiture courette intérieur »
et facturées en conséquence à hauteur de 2'360 fr. et non de 1'180 francs. En outre, les
indications « Plan de percement sur plan fourni par MO » et « Non compris :
- Percement dalles et murs – Alimentation et cabalge [sic] électrique » avaient
été supprimées.
Toujours sous le poste « Ventilation », il était fait état des travaux
supplémentaires suivants :
« Exécution
et pose d’un caisson double flux pour passage sur porte local technique.
Caisson double-flux
rectangulaire avec piquage pour sortie ronde.
Dn 250 –
200 mm
Pose et adaptation
A
p
1
2’480.00
2’480.00
Exécution
et pose d’une pièce de désaxement DN 250 pour compensation  différence de niveau
plafond
du sous-sol
A
p
1
420.00
420.00
Etude technique
et plan d’exécution sous-sol et rez pour distribution ventilation
Plan de révision
de l’installation
A
p
1
2'240.00
2'240.00 »
4.
Cette facture est restée impayée malgré les rappels que J.________Sàrl a adressés
à A.________ les 24 octobre et 17 novembre 2011.
Le 11 janvier 2013, celui-ci s’est ainsi vu notifier par l’Office des poursuites du canton
de Genève un commandement de payer n° [...]. Le même jour, il y a formé opposition
totale.
5.
Par demande du 5 décembre 2013 adressée à la Juge de paix du district de Lausanne, J.________Sàrl
a conclu à ce que A.________ soit reconnu son débiteur et lui doive immédiat paiement
de la somme de 9'651 fr. 55, avec intérêts à 5% l’an dès le 19 août 2011,
et à ce que l’opposition totale formée au commandement de payer précité soit
définitivement levée à concurrence dudit montant.
Le 9 septembre 2014, A.________ a déposé une réponse au pied de laquelle il a conclu au
rejet de la demande. Il a allégué en substance n’avoir commandé ni matériaux,
ni travaux supplémentaires à la demanderesse et a invoqué pour le surplus la compensation
à hauteur de 3'460 fr. (14'598.95 – 11'138.95) en lien avec un prétendu dommage qu’il
aurait subi en raison de l’exécution imparfaite des travaux commandés à la demanderesse.
Dans ses déterminations du 7 novembre 2014, J.________Sàrl a confirmé les conclusions
prises dans sa demande du 5 décembre 2013. Elle a fait valoir qu’après l’établissement
et l’acceptation de son offre, le projet initial avait dû être adapté car l’architecte
mandaté par le propriétaire de l’immeuble, à savoir [...], n’avait pas accepté
le projet proposé par D.________ qui comportait une seule sortie d’air, le système étant
censé être raccordé aux tuyaux existants. Il avait fallu créer deux sorties d’air
et poser un caisson double-flux ainsi que trouver une solution pour éviter le percement de la porte,
ce qui avait engendré des frais supplémentaires par rapport au devis initial. Selon la demanderesse,
le défendeur était au courant de tout cela puisqu’il avait non seulement dirigé
les travaux pour le compte de D.________ mais avait présenté le projet de cette dernière
au propriétaire de l’immeuble, respectivement son architecte pour avoir l’aval du propriétaire
quant aux travaux à réaliser.
J.________Sàrl a notamment produit un plan des installations techniques du sous-sol du salon de
coiffure, établi par A.________ le 10 janvier 2011 (P. 19) et sur lequel [...] a apposé des
observations manuscrites le 16 mai 2011. On y discerne également, dessiné à la main, une
modification de l’installation de ventilation prévue. La demanderesse a produit un second
plan des mêmes installations (P. 23), établi par A.________ à une date inconnue, sur lequel
ont été reportées les modifications de l’installation de ventilation esquissées
sur le plan du 10 janvier 2011.
6.
Entendu en qualité de témoin, [...], associé gérant de D.________, a déclaré
connaître les parties, précisant que A.________ avait été leur architecte d’intérieur
et J.________Sàrl la société qui avait posé la ventilation dans leur salon de coiffure.
Il a indiqué avoir été souvent sur place mais qu’à la base c’était
A.________ qui devait s’occuper du chantier. Il a ajouté n’avoir rien à dire par
rapport à J.________Sàrl et qu’il avait été satisfait du travail fourni. Il
avait appris que J.________Sàrl n’avait pas été payé et comprenait que celui-ci
ne lui ait donc pas fourni les explications quant au fonctionnement de la ventilation et en particulier
son entretien. Il a expliqué qu’un canal de ventilation supplémentaire avait dû
être posé par J.________Sàrl parce que le propriétaire, qui devait le faire, lui
avait indiqué que c’était au locataire de le faire. Le témoin a également confirmé
que la ventilation avait bien fonctionné et qu’il avait été content du travail effectué.
Il y avait eu un peu de retard sur le chantier mais il ne pouvait pas dire si cela était dû
à J.________Sàrl. Il avait écrit au printemps 2011 à A.________ pour qu’il
avance dans le chantier car il leur manquait les plans. Le chantier ne pouvait en effet avancer sans
ces plans, car il fallait l’aval du propriétaire. Le témoin a encore indiqué que
le bureau [...] avait été mandaté par le propriétaire uniquement et qu’il n’avait
pas eu connaissance du contrat conclu entre J.________Sàrl et A.________. Il n’avait pas commandé
de travail supplémentaire à ce dernier, à l’exception de la pose du canal de ventilation
supplémentaire dans les WC, car cela lui avait été imposé par le propriétaire.
Il lui semblait avoir payé à A.________ un montant d'environ 50'000 fr. pour les travaux de
ventilation. Le témoin a aussi déclaré que J.________Sàrl avait fait les plans pour
la ventilation, car A.________ les attendait et que c'était ce dernier qui les lui avait montrés.
Entendu également en qualité de témoin, [...], architecte chez [...], a déclaré
connaître les parties et avoir entretenu des relations professionnelles avec elles dans le cadre
du chantier «D.________ ». Le propriétaire du bien immobilier souhaitait que les travaux
concernant le gros-oeuvre (éventuelles atteintes aux murs porteurs, canalisations) soient contrôlés
par le bureau d’architecture. Il ne devait pas s'occuper de l'agencement et était censé
collaborer avec A.________. Celui-ci lui avait soumis des projets concernant la ventilation. Le témoin
a expliqué qu’il avait demandé des détails supplémentaires, s'agissant notamment
de l'emplacement de tous les passages des tuyaux. Le traçage avait dû être adapté
mais il ne se rappelait pas qu'il ait exigé des travaux supplémentaires. Il a encore indiqué
que, s'il se souvenait bien, la première esquisse avait été faite par A.________, que
le bureau avait ensuite reçu les plans de J.________Sàrl et que c'étaient ces plans qu'il
avait corrigés. La pièce 19 lui ayant été montrée, le témoin a expliqué
qu'il avait demandé à ce que la sortie d'air soit raccordée à un canal existant,
qui débouchait sur le toit. Il a ajouté que le bureau n'était pas intervenu dans le choix
des installations et qu'il n'avait donc pas imposé un caisson « double flux ». Il était
cependant possible que ses demandes aient pu engendrer un surcoût. Le témoin a encore indiqué
qu’il ne se rappelait pas qui avait participé à la réunion du 16 mai 2011 mais qu’il
ne pensait pas que J.________Sàrl ait été présente. Il imaginait que A.________ et
le locataire devaient être présents. Il ne se souvenait pas avoir reçu des plans supplémentaires
à la suite de cette séance mais il était possible que tel ait été le cas. Le
témoin a confirmé avoir été mandaté par le propriétaire uniquement. Certains
travaux (doublage des locaux, une partie des canalisations pour les écoulements) avaient été
commandés directement par le propriétaire et payés par celui-ci. Le témoin ignorait
si le propriétaire avait commandé des travaux supplémentaires s'agissant de la ventilation
des WC. A.________ ne lui avait jamais soumis de devis ou d'offre pour des travaux supplémentaires
qui auraient été exécutés par J.________Sàrl.
7.
Le 11 mai 2018, la Juge de paix a confié une expertise à l’architecte L. Foretay qui
a remis son rapport le 4 juillet 2018. Il a répondu aux questions de la demanderesse comme suit :
«
1) Examiner les
plans, soit les pièces 17, 18, 19, 20 et 23 produites par J.________Sàrl et dire si les travaux
facturés selon la facture finale du 19 août 2011
n°
FAC-11-4389 de J.________Sàrl correspondent aux plans.
-              Le 20.06.2018, l'expert
et Monsieur [...] ont visité le salon de coiffure actuel afin de visualiser l'installation de la
ventilation et de la comparer avec les plans correspondants, soit les pièces 19, 20 et 23.
-              Selon les informations
transmises par Monsieur J.________Sàrl à l'expert, les plans du rez-de-chaussée et du
sous-sol non datés (pièces 23, 2 plans) sont les plans d'exécution de base de l'installation
de ventilation établis par A.________ [sic].
-              Toujours selon les informations
de Monsieur J.________Sàrl, les plans du sous-sol et du rez-de-chaussée du 10.01.2011 (pièces
19 & 20) sont les plans sur lesquels ont été tracé en bleu, à main levée,
les modifications de l'installation demandées par [...] (représentant du propriétaire
de l'immeuble), modifications datées du 16.05.2011.
-              Suite à la visite
sur place et à la lecture des plans du sous-sol et rez-de-chaussée (pièces 19 & 20),
l'expert et Monsieur [...] confirment, mis à part quelques petites modifications n'influençant
aucunement l'installation, que les travaux facturés selon la facture finale du 19.08.20
11
de J.________Sàrl (pièce 10) correspondent aux plans précités.
2) Examiner les plans, ainsi
que la facture finale du 19 août 2011 n° FAC-11-4389 de J.________Sàrl, soit les
pièces 10, 17, 18, 19, 20 et 23 et dire si la quotité de la facture finale du 19 août
2011 n° FAC-11-4389 de J.________Sàrl est exacte.
- Ne pouvant accéder partout (toiture courette par exemple) et abuser de la gentillesse de la gérante
actuelle de ce salon qui n'est en rien concernée par ce litige, l'expert et Monsieur [...], afin
de pouvoir se prononcer équitablement, ont procédé à une estimation des travaux en
se basant sur les plans en possession de l'expert, du matériel et du constat sur place de l'installation.
-              Détail de l’estimation :
-
Monobloc              Fr.
5'000.00
-
Matériel (canaux et grilles)
Fr.              3'500.00
-
Petit matériel et fixations
Fr.              700.00
-
Prise d’air neuf et évacuation de l’air
Fr.              2'500.00
-
Montage de l’installation
Fr.              4'000.00
-
Plan et étude technique
Fr.              2'000.00
Fr.              17'700.00
-
Marge et bénéfice
Fr.
3’500.00
-
Montant de l’installation
Fr.              21'200.00
-
Rabais 3%
Fr.
20'564.00
-
Escompte 2%
Fr.
20'153.00
-
TVA 8%
Fr.
21'765.00 TTC
-              Facture de J.________Sàrl
du 19.08.2011 (pièce 10) :
-
Facture de J.________Sàrl
Fr.              20'540.00
-
Rabais 3%
Fr.
19'924.00
-
Escompte 2%
Fr.
19'526.00
-
TVA 8%
Fr.
21'088.00 TTC
-
Fort de ce comparatif, la quotité de la facture de J.________Sàrl du 19.08.2011 (pièce
10) est justifiée et correspond aux travaux exécutés par cette entreprise. »
En droit
:
1.
1.1
Le recours est recevable contre les décisions finales, incidentes et provisionnelles de première
instance qui ne peuvent pas faire l’objet d’un appel (art. 319 let. a CPC [Code de procédure
civile du 19 décembre 200 ; RS 272]). Il en va ainsi, notamment, dans les affaires patrimoniales,
lorsque la valeur litigieuse au dernier état des conclusions est inférieure à 10'000 fr.
(art. 308 al. 2 CPC).
Le recours écrit et motivé, doit être introduit auprès de l’instance de recours,
soit en l’occurrence la Chambre des recours civile (art. 73 al. 1 LOJV [loi d’organisation
judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]), dans les trente jours à compter de la notification
de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239 CPC).
1.2
En l’espèce, le recours est dirigé contre une décision finale dont la valeur litigieuse
est inférieure à 10'000 francs. Interjeté en temps utile par une partie qui y a un intérêt
digne de protection (art. 59 al. 2 let. a CPC), le recours est recevable à la forme.
2
.
Le recours est recevable pour violation du droit et constatation manifestement inexacte des faits (art.
320 CPC). S'agissant de la violation du droit, l'autorité de recours dispose d'un plein pouvoir
d'examen (Spühler, Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 3
e
éd., 2017, n. 26 ad art. 319 CPC) ; elle revoit librement les questions de droit
soulevées par le recourant et peut substituer ses propres motifs à ceux de l'autorité
précédente ou du recourant (Hohl, Procédure civile, Tome II, 2
e
éd., 2010, n. 2508, p. 452). Comme pour l’art. 97 al. 1 LTF (loi sur le Tribunal
fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110), le grief de la constatation manifestement
inexacte des faits ne permet que de corriger une erreur évidente, la notion se recoupant en définitive
avec l’appréciation arbitraire des preuves (Corboz et al., Commentaire de la LTF, 2
e
éd., 2014, n. 27 ad art. 97 LTF).
3.
3.1
La recourante invoque une violation des art. 373
et 374 CO. Elle fait valoir que la commande initiale a bel et bien été modifiée par l’intimé,
qui a lui-même dessiné les modifications exigées par l’architecte du propriétaire
des locaux sur le plan d’exécution qu’il a transmis ultérieurement à l’entrepreneur.
La recourante aurait ainsi droit à une rémunération pour les dépenses supplémentaires
y relatives, qui ne seraient plus couvertes par le prix forfaitaire convenu, rémunération qu’il
y aurait lieu de calculer sur la base de l’art. 374 CO, qui prévoit que lorsque le prix n’a
pas été fixé d’avance, ou s’il ne l’a été qu’approximativement,
il doit être déterminé d’après la valeur du travail et les dépenses de
l’entrepreneur.
3.2
3.2.1
Aux termes de l'art. 363 CO, le contrat d'entreprise
est le contrat par lequel une des parties (l'entrepreneur) s'oblige à exécuter un ouvrage,
moyennant un prix que l'autre partie (le maître) s'engage à lui payer.
Les parties ont le choix entre deux principaux
modes de fixation du prix : d'une part les prix effectifs, fixés au moment de la livraison,
d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur (art. 374 CO) ; d'autre part
les prix fermes, que les parties fixent à l'avance et qui sont en principe définitifs (art.
373 CO ; cf. TF 4A_156/2018 du 24 avril 2019 consid. 4.1 et les réf. citées).
A teneur de l'art. 373 CO, lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est
tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune augmentation,
même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été
prévu (al. 1). A l'inverse, le maître est tenu de payer le prix intégral, même si
l'ouvrage a exigé moins de travail que ce qui avait été prévu (al. 3). Le prix ferme
fixe ainsi une limite tant minimale que maximale à la rémunération de l'entrepreneur (cf.
TF 4A_156/2018 du 24 avril 2019 consid. 4.1 et les réf. citées ; 4A_458/2016 du 29 mars
2017 consid. 6.1 et les réf. citées).
3.2.2
Le caractère définitif du prix ferme n'est pas absolu (TF 4A_156/2018 du 24 avril 2019 consid.
4.2).
L'art. 373 al. 2 CO prévoit un correctif tiré des règles de la bonne foi, lorsque surgissent
des circonstances imprévisibles, ou des circonstances que les parties ont exclues de leurs prévisions
sur la base d'une (fausse) représentation commune. La fausse représentation des parties est
souvent due à des indications inexactes que le maître a données à propos de facteurs
influençant les frais. Plus généralement, si les conditions d'exécution des travaux
sont modifiées par un fait dont répond le maître, notamment en raison des instructions
données ou d'un défaut dans la matière fournie ou le terrain, l'entrepreneur doit pouvoir
obtenir une rémunération supplémentaire, la situation étant analogue à une modification
de commande (cf. TF 4A_156/2018 du 24 avril 2019 consid. 4.2.1 et les réf. citées, en particulier
celle ayant trait aux lacunes dans le descriptif des travaux). Le correctif de l'art. 373 al. 2 CO est
le suivant : lorsque l'exécution de l'ouvrage est empêchée ou rendue difficile à
l'excès par des circonstances extraordinaires, impossibles à prévoir ou exclues par les
prévisions qu'ont admises les parties, le juge peut, en vertu de son pouvoir d'appréciation,
accorder soit une augmentation du prix stipulé, soit la résiliation du contrat.
Il faut que des circonstances extraordinaires se manifestant après la conclusion du contrat aggravent
à l'excès le fardeau de l'exécution du contrat pour l'entrepreneur, en lui occasionnant
des frais supplémentaires excessifs. Ces circonstances "renchérissantes" peuvent
prendre diverses formes ; elles entravent parfois l'exécution de l'ouvrage en tant que telle, mais
pas nécessairement. L'entrepreneur doit par exemple fournir un supplément de travail, d'instruments
de travail ou de matériel, ou encore affronter des variations monétaires qui renchérissent
les matériaux achetés à l'étranger. La disproportion entre la prestation de l'entrepreneur
et la rémunération convenue est si manifeste que les règles de la bonne foi imposent de
corriger le contrat pour atténuer le déséquilibre induit par ces circonstances nouvelles
(ATF 104 II 314 ; cf. TF 4A_156/2018 du 24 avril 2019 consid. 4.2.2 et les réf. citées). La
loi assimile à des circonstances imprévisibles les faits dont les deux parties, au moment de
conclure le contrat, ont exclu l'existence ou la survenance ultérieure, en raison d'une fausse représentation
commune. Ces circonstances, avec lesquelles les deux parties n'ont pas compté, peuvent déjà
exister au moment de la conclusion du contrat (état géologique) ou se produire après (augmentation
extraordinaire des salaires ou des matériaux ; ATF 104 II 314
consid.
b ; cf. TF 4A_156/2018 du 24 avril 2019 consid. 4.2.2 et les réf. citées).
3.2.3
Une autre exception intervient en cas de modification de commande. Le prix ferme arrêté par
les parties n'est, en effet, déterminant que pour l'ouvrage alors projeté, sans modifications
qualitatives ou quantitatives (TF 4C.203/2005 du 9 janvier 2006 consid. 4.1, rés. in DC 2006 p.
66 n° 211). Les modifications de commande donnent droit à une augmentation du prix en cas de
prestations supplémentaires de l'entrepreneur ; cette rémunération se calcule sur la base
de l'art. 374 CO, c'est-à-dire en fonction de la valeur des matériaux utilisés et du travail
effectué (ATF 113 II 513 consid. 3b ; TF 4A_433/2017 du 29 janvier 2018 consid. 3.1.2 ; 4D_63/2013
du 18 février 2014 consid. 2.2). Tel n'est pas seulement le cas lorsque la modification provient
du maître, mais également lorsqu'elle émane de l'entrepreneur et qu'elle a été
acceptée par le maître (TF 4C.23/2004 du 14 décembre 2004 consid. 4.1 ; 4C.375/1993 du
20 juin 1994 consid. 3, SJ 1995 p. 100).
La modification de commande est un acte juridique ayant pour effet de modifier le contenu des prestations
du contrat d'entreprise conclu, tandis que l'art. 373 al. 2 CO traite de circonstances qui augmentent
les frais et aggravent ainsi à l'excès le fardeau de l'exécution pour l'entrepreneur,
tout en laissant intact le contenu des prestations contractuelles. En pratique, il est souvent difficile
de déterminer si l'on est en présence d'une modification de commande ou si la prestation litigieuse
s'inscrit encore dans le cadre du contrat d'origine. Dans la mesure où il prétend à une
rémunération supplémentaire, l'entrepreneur supporte le fardeau de la preuve de la modification
de commande et des frais supplémentaires en résultant (TF 4A_156/2018 du 24 avril 2019 consid.
4.2.3. ; 4A_465/2017 du 2 mai 2018 consid. 2 et les arrêts cités ; 4C.23/2004 du 14 décembre
2004 consid. 4.1).
3.3
3.3.1
La recourante ne discute dans son recours que de la question de la modification de la commande. Elle
reproche au premier juge d'avoir occulté plusieurs faits déterminants censés démontrer
de façon claire que la commande initiale aurait été modifiée à la demande de
l'intimé. Elle relève que selon le devis accepté par l’intimé, le plan de percement
devait être fourni par celui-ci en sa qualité de maître de l'ouvrage. Ce serait donc sur
la base des plans établis par l’intimé que la recourante aurait exécuté ses
travaux. L'intimé aurait lui-même dessiné les modifications exigées par l'architecte
du propriétaire sur le plan d'exécution transmis à la recourante, de sorte qu'il serait
faux de prétendre que l'intimé n'aurait pas commandé ces travaux supplémentaires
dessinés par lui-même sur le plan d'exécution. En tant que professionnel, l'intimé
savait que ces modifications engendreraient une plus-value. La commande initiale aurait ainsi été
modifiée par l'ajout d'une pièce de
1180
fr., non mentionnée dans l'offre, d'un caisson à double flux d'une plus-value de 2'480 fr.
et d'une pièce de désaxement DN 250 représentant une plus-value de 420 francs. La recourante
en déduit un droit à une rémunération supplémentaire, relevant que la quotité
de la facture finale a été considérée comme correcte par l’expert Foretay.
3.3.2
II est incontesté et incontestable que l'intimé était le maître d'ouvrage. Il découle
de l'offre du 11 avril 2011 que le montant global de 14'598 fr. 95, articulé à la suite de
la visite effectuée par le représentant de la recourante, portait sur la position « ventilation
» pour un montant de 13'040 fr., d'une part, et sur la
«
garniture d'étanchéité sur toiture courette intérieur » pour un montant de 1'180
fr., d'autre part. L'offre en question indiquait expressément que le plan de percement serait fourni
par le maître de l'ouvrage, et que n'étaient pas compris dans l'offre le
«
percement dalles et murs » ainsi que « l'alimentation et câblage électrique ».
La recourante soutient dans son recours qu'elle aurait exécuté les travaux selon les plans
fournis par l'intimé. Le premier de ces plans (P. 19) a été établi par celui-ci et
comporte différentes annotations manuscrites de l'architecte du propriétaire, le caisson à
double flux dessiné par cet architecte et, en vert et en bleu, les deux tuyaux dessiné par
cet architecte, le tout lors de la séance du 16 mai 2011. Le second plan (P. 23), qui intègre
les modifications précitées, aurait été remis à la recourante ultérieurement
par l'intimé, à une date qu'elle ne précise pas, ce deuxième plan n’était
au demeurant pas daté.
L'offre initiale de la recourante du 11 avril 2011 prévoyait que 30% du prix devait être payé
à la commande, 30% au début des travaux, 30% à la fin des travaux et le solde selon la
facture finale. Lesdits acomptes ont été facturés les
20
avril 2011 (à la commande), 7 juin 2011 (début des travaux) et 22 juin 2011 (fin travaux de
montage). Sur les trois factures il est fait mention sous la rubrique « Travaux exécutés
» de ce qui suit : « Acompte selon nos conditions du 11 avril 2011 30% de 14'220 fr. ».
Or à aucun moment jusqu'à et y compris le 22 juin 2011, date d'établissement de la dernière
de ces trois factures, la recourante ne fait état d'une modification de son offre initiale, consécutive
à une modification des plans fournis par l'intimé. A cela s'ajoute que, contrairement à
ce que laisse entendre la recourante, ce serait elle-même d'après le témoin [...] qui
aurait fait les plans pour la ventilation. L'architecte du propriétaire, entendu également
en tant que témoin, va dans le même sens en déclarant que la première esquisse avait
été faite par l'intimé, avant de recevoir les plans de la recourante pour correction.
Enfin, ces déclarations sont corroborées par la facture finale de la recourante du 19 août
2011, qui fait état d'un poste « Etude technique et plan d'exécution sous-sol et rez pour
distribution ventilation, plan de révision de l'installation », pour un montant de
2'240
francs. Il convient de relever que la recourante ne prétend plus au remboursement de ce montant
dans son recours.
Cela étant, la recourante, à laquelle incombe en tant qu'entrepreneur le fardeau de la preuve
de la modification de la commande, n'établit pas qu'à la date du début des travaux, le
7 juin 2011, elle ne disposait pas déjà de la version définitive du plan à exécuter,
donc de la prétendue modification de commande dont elle se prévaut ; elle n'établit pas
non plus qu'à la date de la fin des travaux, le 22 juin 2011, elle ne disposait toujours pas de
la version définitive du plan à exécuter, donc de la prétendue modification de commande
dont elle se prévaut. Dès lors, la recourante, qui le 22 juin 2011 à la fin de l'exécution
des travaux se référait toujours à son offre initiale d'un montant de 14'220 fr. brut,
n'a pas prouvé la modification de la commande invoquée, ce d'autant que celle-ci est très
substantielle puisque la facture finale du 19 août 2011 a augmenté pour atteindre le montant
brut de 20'540 fr., soit une augmentation de quelque 44,4%. Face à une prétendue modification
de commande d'une telle ampleur, il incombait à la recourante, en tant qu'entrepreneur, d'en signaler
en temps utile, au maître de l’ouvrage, les effets prévisibles sur les coûts des
travaux. Au surplus, seule l'adaptation des passages des tuyaux pour des questions esthétiques a
été confirmée par l'architecte du propriétaire, qui a réfuté son intervention
dans le choix des installations, singulièrement dans le choix d'un caisson « double-flux ».
3.3.3
Dans ces conditions, la recourante n'a pas démontré que l'appréciation des preuves du
premier juge était arbitraire, ni que le résultat auquel il est parvenu le serait. Par ailleurs,
on ne décèle aucune violation du droit dans la décision attaquée.
3.3.4
La recourante se prévaut encore du rapport d'expertise, qui confirmerait ses prétentions.
Le premier juge s'est limité à considérer que le coût de la facture finale correspondait
aux travaux effectués selon le rapport d'expertise, de sorte que la quotité était justifiée
et que le solde de 3'460 fr. devait être payé. Il faut comprendre par-là que le premier
juge ne s'est pas écarté de l'expertise en tant qu'elle portait sur le montant de l'offre initiale
de 14'598 fr. 85.
S'agissant des prétentions supplémentaires de la recourante, portant concrètement sur
la fourniture d’une seconde pièce d’une valeur de 1180 fr., d’un caisson à
double flux d’une valeur de 2’480 fr. et d’une pièce de désaxement DN 250
d’une valeur de 420 fr. selon facture finale du 19 août 2011, on relèvera que l'expert
– qui se réfère du reste dans son expertise aux indications fournies par la seule recourante
– ne s'est pas prononcé explicitement sur ces trois éléments, qui ne sont nullement
discutés en tant que tels dans son rapport. Au surplus, si l'expert a bien retenu un montant de
2'000 fr. à titre de plans et étude technique, la recourante ne revient plus dans son recours
sur ce montant, chiffré du reste dans sa facture finale à 2'400 fr., puisqu'elle soutient que
l'intimé aurait été l'auteur des plans (consid. 3.3.1 supra).
Par ailleurs, la modification de commande, singulièrement s'agissant des trois éléments
allégués par la recourante, ne peut de toute manière être admise au vu de l'appréciation
des preuves précitées (voir consid. 3.3.2 supra) et du résultat dénué d'arbitraire
auquel aboutit la décision attaquée, qui n’a pas non plus violé le droit (consid.
3.3.3 supra).
4.
4.1
En définitive, le recours, manifestement
infondé, doit être rejeté selon l’art. 322 al. 2 CPC et la décision entreprise
confirmée.
4.2
Les frais judiciaires de deuxième instance,
arrêtés à 400 fr. (art. 69 al. 1 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre
2010 ; BLV 270.11.5]), seront mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al.
1 CPC).
Il n’y a pas lieu à l’allocation de dépens de deuxième instance, l’intimé
n’ayant pas été invité à déposer une réponse.
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours civile du Tribunal cantonal,
en
application de l'art. 322 al. 1 CPC,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de la recourante J.________Sàrl.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis-clos,
est notifié à :
‑
M. Thierry Zumbach, agent d’affaires breveté (pour J.________Sàrl,
‑
Me Xavier Diserens (pour A.________).
La Chambre des recours civile considère que la valeur litigieuse est inférieure à 30’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit
du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève
une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Mme la Juge de paix du district de Lausanne.
La greffière :