vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 151 · 2018-01-23 · fr

RETRAIT DU DROIT DE GARDE, EXPERTISE MÉDICALE, NULLITÉ | 310 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 23.01.2018 Arrêt / 2018 / 151

TRIBUNAL
CANTONAL
LN16.036425-171784
10
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 23 janvier 2018
____________________
Composition
:               Mme
Kühnlein
,
juge présidant
M.
Colombini et Mme Giroud Walther, juges
Greffier
:
Mme              Nantermod Bernard
*****
Art.
310, 450ss CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
A.D.________
,
à Moudon, contre la décision rendue le 26 septembre 2017 par la Justice de paix du district
de La Broye-Vully dans la cause l’opposant à
T.________
,
à Montreux, et concernant les enfants
B.D.________
et
C.D.________
,
à Moudon.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par décision du 26 septembre 2017, motivée et adressée pour notification aux parties le
11 octobre 2017, la Justice de paix du district de La Broye-Vully (ci-après : justice de paix)
a mis fin à l’enquête en limitation de l’autorité parentale et en modification
du droit de visite ouverte en faveur de B.D.________ et     C.D.________ (I) ;
a levé la curatelle d’assistance éducative, au sens des art. 308
al. 1 et 445 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210), instituée en faveur
des enfants prénommés (II) ; a relevé de son mandat de curateur provisoire J.________,
purement et simplement (III) ; a retiré, en application de l’art. 310 CC, le droit de
déterminer le lieu de résidence d’A.D.________ sur B.D.________ et C.D.________, fils
d’A.D.________ et de T.________ (IV) ; a confié un mandat de placement et de garde au
Service de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ) (V) ; a dit que le SPJ aurait pour
tâches de placer les mineurs dans un lieu propice à leurs intérêts ainsi que de veiller
à ce que la garde des mineurs soit assumée convenablement dans le cadre de leur placement et
qu’un lien progressif et durable avec leurs mère et père soit rétabli (VI) ;
a invité le SPJ à remettre annuellement à l’autorité de protection un rapport
sur son activité et sur l’évolution de la situation de B.D.________ et C.D.________ (VII) ;
a arrêté l’indemnité d’office de Me Sarah
El-Abshihy, à 11'252 fr., TVA et débours compris, dans le cadre de la procédure devant
l’autorité de protection et pour la période allant du 8 août 2016 au 26 septembre
2017, à la charge de l’Etat (VIII) ; a arrêté l’indemnité d’office
de             Me Juliette Perrin à 7'749
fr., TVA et débours compris, dans le cadre de la procédure devant l’autorité de
protection et pour la période allant du 16 novembre 2016 au 27 septembre 2017, à la charge
de l’Etat (IX) ; a dit que les bénéficiaires de l’assistance judiciaire étaient,
dans la mesure de l’art. 123 CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ;
RS 272), tenus au remboursement des indemnités à leur conseil d’office mises à la
charge de l’Etat (X) ; a privé d’effet suspensif tout recours éventuel contre
cette décision (art. 450c CC) (XI) et a laissé les frais de la cause à la charge
de l’Etat (XII).
Retenant en substance que les enfants subissaient une maltraitance psychologique au travers du conflit
parental perdurant depuis des années, étaient instrumentalisés par leurs parents et encouraient
en conséquence un risque majeur pour leur développement malgré toutes les tentatives pour
essayer de remédier à la situation, les premiers juges ont estimé qu’il était
primordial de les extraire du climat familial délétère dans lequel ils vivaient et qu’il
se justifiait, aucune autre mesure n’étant en l’état susceptible de leur apporter
la protection dont ils avaient besoin, de retirer à A.D.________ le droit de déterminer le
lieu de résidence sur B.D.________ et C.D.________ et de confier au SPJ un mandat de garde et de
placement conformément à      l’art. 310 CC.
B.
Par recours du 17 octobre 2017, accompagné d’un bordereau de pièces et comprenant une
requête d’assistance judicaire ainsi qu’une requête de restitution de l’effet
suspensif, A.D.________ a conclu, sous suite de frais et dépens, principalement à la réforme
de cette décision en ce sens qu’il soit mis fin à l’enquête en modification
du droit de visite, que la mesure de curatelle d’assistance éducative soit maintenue et que
le droit de déterminer le lieu de résidence d’A.D.________ sur ses enfants B.D.________
et C.D.________ ne soit pas retiré, subsidiairement à l’annulation de la décision.
Par déterminations
du 20 octobre 2017, T.________ a conclu au rejet de la réquisition de restitution de l’effet
suspensif. Par courrier du même jour, le SPJ en a fait de même.
Par ordonnance du 24 octobre 2017, le Juge délégué de la Chambre des curatelles (ci-après :
juge délégué) a restitué l’effet suspensif au recours.
Egalement le 24 octobre 2017, le juge délégué a accordé à A.D.________ le bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 17 octobre 2017 pour la procédure de recours (exonération
d’avances, des frais judiciaires et de toute franchise mensuelle ainsi qu’assistance d’office
d’un avocat en la personne de Me Juliette Perrin).
Par mémoire du 24 novembre 2017, le SPJ a conclu au rejet du recours.
Par réponse du 27 novembre 2017, T.________ a conclu, sous suite de frais et dépens, au rejet
du recours. Il a également sollicité l’obtention de l’assistance judiciaire.
Par décision du 28 novembre 2017, le juge délégué a accordé à T.________
le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 27 novembre  2017 pour la procédure
de recours (exonération d’avances, des frais judiciaires et de toute franchise mensuelle ainsi
qu’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Sarah El-Abshihy).
A l’audience du 23 janvier 2018, A.D.________ a conclu à la mise en œuvre d’une
expertise pédopsychiatrique.
C.
La Chambre retient les faits suivants :
1.
A.D.________ et T.________ sont les parents non mariés de B.D.________, né le [...] 2009, et
d’C.D.________, né le [...] 2011.
La mère est détentrice de l’autorité parentale et du droit de déterminer le
lieu de résidence des enfants.
La situation des enfants est connue du SPJ depuis 2009. Une curatelle d’assistance éducative
au sens de l'art. 308 al. 1 CC a été instituée en faveur de B.D.________ de 2011 à
2014 puis une surveillance judiciaire au sens de l'art. 307 CC en faveur des deux enfants entre 2015
et 2016 a été mise en œuvre.
2.
Par convention ratifiée à l’audience de la justice de paix du 26 avril 2016, A.D.________
et T.________ sont convenus que le droit de visite du père sur ses fils B.D.________ et C.D.________
s’exercerait d’entente entre les parents, à défaut de quoi les relations personnelles
auraient lieu un week-end sur deux, du vendredi soir à 18 heures au dimanche soir à 18 heures,
ainsi qu’un mercredi après-midi sur deux en alternance avec le week-end du droit de visite
et durant la moitié des vacances scolaires, à charge pour T.________ d’aller chercher
les enfants là où ils se trouvaient et les y ramener.
A l’audience du 12 septembre 2016, les parents se sont accordés à maintenir provisoirement
le droit de visite du père tel que ratifié le 26 avril 2016 et ont requis l’ouverture
d’une enquête en modification du droit de visite de T.________.
Par lettre du 21 septembre 2016, la Juge de paix du district de la Broye-Vully (ci-après :
juge de paix) a informé l’Office régional de protection des mineurs (ORPM) qu’elle
avait ouvert une enquête en limitation de l’autorité parentale exercée par A.D.________
sur ses fils B.D.________ et C.D.________ et a prié celui-ci de procéder à cette enquête,
étendue à la question de la modification du droit de visite. Egalement le 21 septembre
2016, elle a informé le Centre social régional (CSR) de Lausanne qu’elle avait ouvert
une enquête en limitation de l’autorité parentale et en modification du droit de visite
en faveur de B.D.________ et C.D.________ et l’a prié de lui faire parvenir une copie du calendrier
des visites des enfants auprès de leur père.
Le 26 septembre 2016, le CSR a répondu que T.________ avait eu ses fils auprès de lui durant
dix jours en juin, 21 jours en juillet, dix-sept jours en août et neuf jours en septembre 2016.
Le 27 septembre 2016, le SPJ a écrit qu’il prenait bonne note du mandat d’enquête
qui lui était confié, que le dossier était attribué à J.________, en collaboration
avec M.________, assistants sociaux pour la protection des mineurs, et qu’il étendait l’enquête
à la question du droit de visite de T.________.
3.
Le 4 novembre 2016, la maîtresse d’école d’C.D.________ a noté que l’enfant
était un élève discret et timide en classe, qu’il était souriant, épanoui
et qu’il se montrait très poli avec l’adulte, gentil et doux, écoutait et acceptait
les remarques et se montrait respectueux en toute occasion. Alors qu’il était agité et
perturbateur durant les leçons de rythmique en 1
ère
année primaire (1P) et fréquemment impliqué dans des conflits à la récréation,
il réussissait désormais à se comporter convenablement et avait amélioré son
comportement ; il avait de bonnes connaissances scolaires et progressait bien dans tous les domaines.
L’enseignante estimait que les difficultés d’C.D.________ résidaient dans son attitude
face au travail (un peu « tête en l’air »), mais observait qu’il
s’agissait d’un très jeune élève qui avait à son avis démarré
sa scolarité un peu trop tôt. Elle ajoutait qu’A.D.________ collaborait volontiers, s’intéressait
à la scolarité de son fils, s’assurait que tout se passait bien en classe et qu’C.D.________
ne manquait de rien. Elle n’avait en revanche jamais rencontré T.________.
4.
Par requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles du 12 décembre 2016, A.D.________
a conclu à la limitation des relations personnelles de T.________ en ce sens que le droit de visite
soit limité à une journée à quinzaine afin d’éviter que les enfants ne
dorment chez leur père, qui n’aurait pas de domicile stable.
Dans ses déterminations du 16 décembre 2016, T.________ a conclu au rejet de la requête
précitée.
Par ordonnance du 21 décembre 2016, la juge de paix a dit que l’enquête en limitation
de l’autorité parentale se poursuivait, a rejeté la requête déposée le
12 décembre 2016 par A.D.________ et a dit que le droit de visite de T.________ s’exercerait
à défaut d’entente entre les parents un week-end sur deux, du vendredi à 18 heures
au dimanche à 18 heures ainsi qu’un mercredi après-midi à quinzaine et durant la
moitié des vacances scolaires.
Finalement le 22 décembre 2016, A.D.________ a admis que les enfants dorment chez leur père.
5.
Dans un rapport d’enquête en limitation de l’autorité parentale et en fixation
du droit de visite du 25 janvier 2017, le SPJ a observé que les résultats de B.D.________ étaient
bons, mais qu’il était selon sa maîtresse très touché par sa situation familiale
et devait constamment être rassuré par l’adulte tandis qu’C.D.________ était
un élève discret et timide en classe, mais qui était « tête en l’air »,
perdait fréquemment ses affaires ou les oubliait, était lent dans les activités, dans
sa mise au travail et les rangements. Le SPJ indiquait que le père avait rompu avec sa compagne
et vivait chez sa mère à Lausanne dans l’attente d’un nouvel appartement, que depuis
l’été le droit de visite s’exerçait irrégulièrement avec de longues
coupures « décidées » par la mère, que le conflit parental perdurait
malgré le fait que les parents essayaient de recréer des liens, les moments de retrouvailles
(Noël, vacances) se transformant vite en reproches et en annulation des visites. Lorsqu’ils
s’étaient rendus au domicile de la mère le 27 octobre 2016, M.________ et J.________
avaient constaté que celle-ci n’arrivait pas à imposer son autorité à ses enfants,
qui sautaient sur leurs lits, jetaient leurs peluches et des voitures à terre, criaient et couraient
partout ; ne parvenant pas à discuter avec les enfants tellement leur agitation était
forte, ils avaient dû les rencontrer au SPJ. Les auteurs du rapport ajoutaient que la mère
se disait victime de T.________, niait en bloc toutes les accusations proférées par celui-ci
à son encontre, disait être une bonne mère et tout faire pour protéger ses enfants,
accusant le SPJ de ne pas la croire et de ne pas vouloir l’aider ; de son côté le
père se disait victime d’A.D.________, estimait qu’il n’était pas entendu
lorsqu’il disait que les enfants étaient en danger chez leur mère et accusait le SPJ
de ne pas intervenir davantage pour constater les négligences éducatives de leur mère.
Retenant que l’irrégularité des contacts entre le père et les enfants était
une source d’incompréhension chez ces derniers, que les accusations de chacun des parents
envers l’autre portaient préjudice à B.D.________ et C.D.________, que le droit de visite
pouvait s’exercer usuellement au domicile de la grand-mère paternelle le temps que T.________
retrouve un appartement et que le non suivi pédiatrique des enfants – dû semblait-il
à des factures impayées – était une source d’inquiétude, le SPJ a préconisé
l’instauration d’un mandat de curatelle selon l’art. 308 al. 1 CC en faveur des enfants
et la nomination de J.________ en qualité de curateur ainsi que la fixation d’un droit
de visite usuel des enfants en faveur du père, à raison d’un week-end sur deux du vendredi
soir au dimanche soir et la moitié des vacances scolaires. Le SPJ s’est par ailleurs réservé,
si le suivi de l’Intervention soutenue en milieu de vie (ISMV) qu’il préconisait –
sous forme d’une évaluation chez la mère – devait aboutir à la conclusion
qu’une aide ambulatoire n’était pas suffisante, de demander une mesure plus incisive
de protection de l’enfant, à savoir le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence
de B.D.________ et C.D.________.
Dès le 9 mars 2017, T.________ a saisi la juge de paix de plusieurs requêtes tendant à
l’exécution forcée de son droit de visite sur ses enfants, lesquelles, compte tenu des
versions contradictoires des parties, ont été tantôt rejetées, tantôt admises,
selon ordonnances de l’autorité de protection des 14 mars, 28 mars, 7 et 13 avril 2017.
Par lettre du 21 mars 2017, le SPJ a informé l’autorité de protection que l’entretien
préalable de l’ISMV avait eu lieu le 6 mars 2017 dans ses locaux en présence des éducatrices
et d’A.D.________, que les entretiens auraient ensuite lieu au domicile de la mère et que
le bilan final de l’intervention était agendé le 26 juin 2017. Il notait que la mère
avait mentionné le fait qu’elle se rendait chez une psychiatre pour elle et les enfants et
que l’exercice du droit de visite demeurait problématique compte tenu du régime de semi-liberté
dont bénéficiait désormais le père, qui avait récemment fait intervenir la police
pour que la mère lui remette les enfants. Les querelles parentales et l’instrumentalisation
des enfants demeurant inquiétants, le SPJ confirmait les conclusions de son rapport du 25 janvier
2017, soit l’institution d’un mandat de curatelle selon l’art. 308 al. 1 CC et sa désignation
en qualité de curateur.
Par lettre du 26 avril 2017, la direction de la Prison de Bois-Mermet a confirmé que T.________
était autorisé à quitter l’établissement pénitentiaire un week-end sur
deux, nuits comprises, afin de s’occuper de ses enfants, les heures consacrées à la garde
de ses enfants étant chaque mois déduites de ses quotas de congé.
Dans un rapport de renseignements du 5 mai 2017, le SPJ a noté que les relations personnelles restaient
problématiques de sorte qu’il était nécessaire que l’autorité de protection
fixe un droit de visite et que chaque parent s’y tienne strictement pour le bien des enfants.
A l’audience du 9 mai 2017, A.D.________ a déclaré qu’elle ne s’opposait
pas à un droit de visite usuel depuis que le SPJ l’avait rassurée sur les conditions
d’hébergement de ses enfants auprès de leur grand-mère maternelle ; elle n’était
cependant pas favorable à l’exercice de relations personnelles le mercredi après-midi.
T.________ a fait remarquer qu’il était resté très discret sur ses conditions de
détention de peur qu’A.D.________ n’utilise ces éléments contre lui auprès
des enfants et a fait valoir qu’il était favorable au maintien d’un suivi par le SPJ ;
dans les faits, il n’avait pu exercer son droit de visite le mercredi après-midi qu’à
deux reprises. Quant à J.________, il a soutenu que le conflit parental était tel que la situation
s’apparentait à de la maltraitance pour les enfants et a rappelé que la réglementation
des relations personnelles ne ressortait pas des attributions du SPJ. A.D.________ et T.________ sont
finalement convenus que le droit de visite du père sur les enfants B.D.________ et C.D.________
s’exercerait d’entente entre les parents et qu’à défaut d’entente,
il aurait lieu un week-end sur deux, du vendredi soir à 18 heures au dimanche soir à 18 heures
ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, à charge pour le bénéficiaire
d’aller chercher les enfants là où ils se trouvaient et de les y ramener. Par ailleurs,
T.________ s’est engagé à transmettre à A.D.________ les décisions de la Prison
de Bois-Mermet le concernant et les parties ont adhéré à l’institution, à titre
provisoire, d’une curatelle d’assistance éducative à forme des art. 308 al. 1 et
445 CC en faveur des enfants. Ce dernier point a été ratifié séance tenante par la
juge de paix pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles.
Le 24 mai 2017, [...], Directrice de la [...] à Lucens a attesté que B.D.________ avait fréquenté
la garderie de septembre 2013 à juillet 2014 et C.D.________ de novembre 2014 à juillet 2015,
qu’elle n’avait jamais rencontré de problèmes avec les enfants, qui ne s’étaient
jamais présentés avec des signes suspectant un mauvais traitement, qu’elle avait eu une
très bonne collaboration avec la maman, laquelle était à l’écoute de l’évolution
de ses enfants, paraissait soucieuse de leur bien-être et approuvait que les enfants participent
et préparent une attention pour leur papa, envers qui elle n’avait jamais proféré
de paroles malintentionnées. [...] a encore relevé qu’elle n’avait jamais eu l’occasion
de rencontrer le père des enfants.
Dans un « Point de situation » du 23 juin 2017 au terme de la 3
e
année scolaire, l’Etablissement primaire de Moudon-Lucens a attesté que B.D.________
avait un bon niveau de lecture et était à l’aise avec les nombres (quatre des six objectifs
étaient largement atteints [LA] et deux étaient acquis avec aisance [AA]), mais qu’il
se laissait rapidement distraire ou n’avait pas conscience de ses compétences, bloquant ainsi
pendant de longues minutes sur son travail.
Par ordonnance du 14 juillet 2017, la juge de paix a admis la requête de mesures superprovisionnelles
déposée le même jour par T.________ tendant à l’exécution forcée
de son droit de visite et a ordonné à A.D.________, sous la menace de la peine d’amende
prévue par l’art. 292 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0),
de remettre immédiatement B.D.________ et C.D.________ à leur père.
Le 26 juillet 2017, J.________ et M.________ ont déposé un rapport complémentaire essentiellement
basé sur leurs entretiens avec les professionnels qui étaient intervenus auprès de la
famille. Ils notaient que selon la Dresse [...], qui suivait en thérapie B.D.________ chaque semaine
depuis le mois de novembre 2016 et A.D.________ depuis le mois de janvier 2017, le couple parental était
un « couple pathologique ». Ils rapportaient que la thérapeute trouvait la mère
angoissée face à l’autorité judiciaire, peu structurée et immature, travaillait
avec elle la différenciation des espaces entre le père et la mère, en lui disant « occupez-vous
de ce qui se passe chez vous », ainsi que son refus d’être autoritaire avec ses
fils de peur de les fâcher ; quant à B.D.________, qui se remplissait psychiquement et
affectivement en s’inventant des histoires de monstres et pouvait s’éparpiller rapidement
dès que le cadre éducatif se relâchait (une demande à l’Assurance invalidité
avait été faite pour une suspicion de trouble d’hyperactivité), la doctoresse le
trouvait plus calme depuis le début de la thérapie. Le SPJ rapportait ensuite que les éducateurs
de l’ISMV avaient conclu leur intervention en constatant que le conflit parental majeur empêchait
toute prise en considération des besoins éducatifs et affectifs des enfants et qu’il
ne leur avait pas été possible de débuter un quelconque travail de soutien éducatif
chez la mère ; il considérait en conséquence qu’un suivi ambulatoire de type
AEMO (Action éducative en milieu ouvert) n’était pas indiqué, mais estimait en revanche
qu’un travail sur la parentalité devait être effectué, par exemple aux [...] (ndlr :
Consultation maltraitance familiale). Il mentionnait par ailleurs que les éducateurs de l’ISMV
avaient constaté que les enfants avaient accès à des jeux vidéo interdits aux moins
de dix-huit ans ainsi qu'à des films de guerre réservés aux adultes sans que la mère
n’entre en matière pour modifier cet état de fait et que, selon l’éducatrice
de la [...], accueil parascolaire à Moudon, les punitions n’avaient aucune prise sur les enfants,
ce qui s’expliquait par le fait que les enfants n'avaient que peu d'interdits chez leur mère.
J.________ et M.________ rapportaient encore que l’enseignante de B.D.________ constatait toujours
la même tristesse chez l’enfant, qui n’exprimait pas ses émotions et se bagarrait
souvent durant les récréations, et s’inquiétaient du nombre important d’absences
à l’école (114 périodes manquées) ; ils notaient qu’C.D.________
entretenait de bonnes relations avec ses camarades et les enseignantes, mais avait de nombreux moments
d’inattention et était difficilement gérable lorsqu’il perdait ses repères
et le cadre de vie scolaire. Ils relevaient enfin que selon le père, C.D.________ aurait été
mis en danger de noyade à deux reprises, une première fois lors de vacances en Italie en été
2016, où l’enfant aurait failli se noyer dans la mer alors que la mère était sur
la plage puis l’aurait puni en le mordant au niveau du cou (aucun constat médical n’en
attestait toutefois, le père ne s’étant pas rendu au rendez-vous pris chez la pédiatre
à Lausanne), et une seconde fois à la piscine durant l’été 2017, où l’enfant
aurait coulé et aurait été remonté à la surface par son frère, la mère
banalisant ces deux évènements en disant que « c’[était] pas grave ».
Selon le SPJ, il était difficile, pour ne pas dire impossible, pour les différents professionnels
intervenant au sein de la famille de qualifier la relation entre les enfants et chacun de leurs parents,
les premiers étant mutiques lorsqu’ils devaient en parler et les seconds rendant l’autre
parent responsable lorsque les difficultés des enfants étaient nommées. Face à ce
constat, le SPJ estimait que la seule aide possible pour permettre aux enfants de sortir de ce climat
familial délétère était de les placer dans un foyer socio-éducatif pour une
durée indéterminée : cette mesure permettrait aux enfants de pouvoir évoluer
dans un climat serein et stable ainsi que de travailler sur leurs propres ressentis et émotions
face à leur situation personnelle et familiale et aux parents de travailler sur leur parentalité,
en ayant moins la possibilité de reporter la responsabilité des manquements éducatifs
sur l’autre parent, de développer leurs propres outils éducatifs ou de mettre en lumière
leurs lacunes éducatives afin de pouvoir y travailler. En conclusion, le SPJ proposait à l’autorité
de retirer à la mère le droit de déterminer le lieu de résidence de B.D.________
et C.D.________ selon l’art. 310 CC et préconisait le placement des enfants dans un foyer
socio-educatif, pour une durée indéterminée, lequel leur offrirait un cadre éducatif
sécure et permettrait aux parents de débuter un réel travail sur leur parentalité.
Le 27 juillet 2017, le Dr P. [...], médecin praticien FMH, médecin assistant à l’Unité
des violences à Lausanne, a certifié avoir examiné T.________ qui se plaignait d’avoir
été victime d’une agression de son ex-compagne, faisait état de douleurs dorsales,
disait ne plus dormir la nuit et être stressé car il était inquiet pour ses enfants (il
craignait que celle-ci ne les mette en danger ou ne les emmène à l’étranger).
Statuant le 2 août 2017 par voie de mesures superprovisionnelles sur requête du 31 juillet
2017 de T.________, la juge de paix a interdit à A.D.________, sous la menace de la peine d’amende
prévue par l’art. 292 CP, de quitter le territoire suisse avec ses enfants et a ordonné
à celle-ci de déposer immédiatement les passeports et cartes d’identité des
enfants au greffe de la justice de paix. Egalement le 2 août 2017, elle a imparti aux parties un
délai au 17 août 2017 pour se déterminer sur le rapport complémentaire du SPJ du
26 juillet 2017 ou requérir des mesures d’instruction complémentaires.
Par requête de mesures superprovisionnelles du 15 août 2017, T.________ a conclu au placement
immédiat en foyer de B.D.________ et C.D.________ avant la rentrée scolaire du 21 du même
mois, invoquant en substance qu’un tel placement  permettrait aux professionnels de déterminer
la solution la plus adaptée pour les enfants sur le long terme, tout en envisageant la possibilité
de lui confier la garde, ce que le SPJ n’avait pas encore fait jusqu’alors. Le même
jour, la juge de paix a rejeté cette requête. Par déterminations du 16 août 2017,
A.D.________ a conclu au rejet de celle-ci.
Courant août 2017, A.D.________ a inscrit B.D.________ et C.D.________ au sport scolaire facultatif
de l’Ecole de Moudon, respectivement au football du FC Etoile-Broye.
Le 22 août 2017, le Dr [...], chirurgien pédiatre, a attesté qu’il avait reçu
B.D.________ à plusieurs reprises en consultation (les 7 juillet, 3 octobre et 21 décembre
2016, 25 janvier, 10 mars et 6 avril 2017), que les rendez-vous avaient été honorés et
que l’enfant avait été opéré les 30 novembre 2016 et 28 février 2017.
Dans un rapport du 30 août 2017, la Dresse G.________, à Pully, a noté qu’A.D.________,
inquiète face aux difficultés de comportement de son fils B.D.________, était venue de
sa propre initiative à son cabinet le 8 novembre 2016 et qu’à compter de la prise en
charge, la mère et B.D.________ étaient venus régulièrement à sa consultation,
une fois par semaine chacun et ce malgré l’éloignement. Selon la thérapeute, cadré,
contenu et « corrigé », B.D.________ était capable d'être attentif et concentré ;
l'enfant s’était beaucoup apaisé au fil des mois, il n’y aurait plus de bagarres
à l’école, B.D.________ s’y serait même fait des copains et avait commencé
à être invité à des anniversaires. Les colères chez sa maman se seraient aussi
apaisées et l’enfant serait devenu plus câlin, cherchant le contact physique avec elle.
Grâce aux séances menées en parallèle avec A.D.________, les difficultés rencontrées
par la mère dans sa relation avec B.D.________ avaient pu être clarifiées et ses craintes
d'être trop autoritaire avec ses enfants et pas suffisamment aimante avaient pu être reprises
et clarifiées en lien avec son histoire personnelle, ce qui lui avait permis de rectifier certaines
de ses attitudes dont elle ne voyait pas les éventuels effets négatifs. Selon la Dresse [...],A.D.________
avait pris sa vie en mains, avait désormais une activité professionnelle appréciée
au journal [...] comme journaliste, était preneuse de tout bon conseil qui lui permettrait de mieux
gérer sa vie avec ses enfants, mais aussi avec elle-même, et rectifiait certains modes de pensée
qui l'empêchaient d'accéder à une plus grande maturité.
Le 1
er
septembre 2017, T.________ a emménagé dans un appartement de quatre pièces et demie à
Echallens. Par lettre du 11 septembre 2017, il a sollicité des mesures d’instruction complémentaire
tendant, pour le cas où la garde des enfants lui serait confiée, à la visite de son domicile
par le SPJ et la production par l’établissement scolaire fréquenté par les enfants
d’un rapport complémentaire attestant de leurs éventuelles absences non excusées
depuis le début de la nouvelle année scolaire.
Le 14 septembre 2017, A.D.________ s’est déterminée sur le rapport complémentaire
du SPJ du 26 juillet 2017 et a produit un bordereau de pièces, dont nombre de certificats médicaux
concernant B.D.________. Elle invoquait en substance le caractère unilatéral et incomplet de
ce rapport, dont elle contestait la conclusion qu’elle estimait disproportionnée.
Le 25 septembre 2017, [...], thérapeute de famille et assistance sociale, a attesté qu’A.D.________
était suivie à la consultation des [...] depuis le 16 août 2017, qu’elle l’avait
rencontrée à deux reprises et qu’un  prochain rendez-vous était fixé.
A l’audience de la justice de paix du 26 septembre 2017, A.D.________ a déclaré en substance
qu’elle avait été sidérée par les conclusions du rapport du SPJ du 26 juillet
2017 dont elle admettait certains éléments, mais en contestait formellement d’autres.
Estimant ne pas parvenir à communiquer convenablement avec le SPJ, elle avait néanmoins pris
conscience de certaines erreurs et des difficultés de B.D.________, qui allait beaucoup mieux, avait
entrepris les démarches nécessaires pour s’améliorer, faisait en sorte d’être
moins laxiste avec ses enfants, avait pris contact avec les [...], dont elle recevait des propositions
concrètes, et entendait poursuivre les consultations. Elle ajoutait que les absences des enfants
à l’école avaient toujours été justifiées par des certificats médicaux
et faisait valoir qu’elle n’avait jamais été convoquée à ce sujet. De
son côté, T.________ a déclaré qu’il n’avait pas pris contact avec les
[...] dès lors que les précédentes tentatives avaient échoué, qu’il ne
parvenait pas à communiquer avec A.D.________ et qu’il était favorable au placement des
enfants, dans leur intérêt. Il indiquait qu’il s’était séparé de
son amie et vivait désormais seul à Echallens. J.________ a confirmé les conclusions de
son rapport du 26 juillet 2017, en rappelant que l’argument principal pour le retrait du droit
de déterminer le lieu de résidence était le conflit parental qui s’apparentait à
de la maltraitance ; il relevait qu’il était rare de devoir convoquer des enfants dans
les bureaux du SPJ et que selon lui les aides invoquées par la mère étaient des alibis.
M.________ a précisé qu’aucune discussion n’avait été possible avec les
enfants, que ce soit à domicile ou dans les bureaux du SPJ.
Le 7 décembre 2017, le juge délégué a demandé à l’Etablissement primaire
de Moudon, Lucens et environs de lui faire parvenir un rapport concernant B.D.________ et C.D.________
indiquant notamment le taux d’absentéisme des enfants, leurs résultats scolaires, la
qualité de leurs relations avec leurs pairs, le suivi des parents et leur collaboration avec les
enseignants. Dans un rapport non daté, mais adressé à la Chambre de céans le 21 décembre
2017, les enseignantes d’C.D.________ ont répondu qu’il n’y avait rien de particulier
à relever au sujet du taux d’absentéisme de l’enfant, dont les maladies étaient
signalées correctement par sa mère, qui collaborait bien avec elles et s’investissait
beaucoup dans le suivi scolaire de son fils afin que les choses se passent le mieux possible ; les
résultats scolaires de l’enfant, qui rencontrait quelques difficultés dans la compréhension
des consignes en français et en mathématiques, variaient selon sa concentration en classe (C.D.________
paraissait souvent fatigué et peinait à respecter les règles de la classe ainsi que les
consignes données, bougeait et s’occupait beaucoup de ses camarades avec qui il s’entendait
bien). Quant à B.D.________, les enseignantes notaient qu’il avait été absent durant
22 périodes (environ 4 jours) depuis le début de l’année scolaire, que ses résultats
scolaires étaient bons  (AA en français et en mathématiques) et qu’il n’avait
pas de grandes difficultés à effectuer le travail demandé. Elles relevaient que la relation
de l’enfant aux autres était parfois compliquée car il était très sensible
et se mettait rapidement en colère, qu’il boudait et pleurait quand quelque chose le contrariait,
mais qu’il y avait une nette évolution par rapport à la 3P et que, malgré ces points,
B.D.________ était apprécié de ses camarades. Elles mentionnaient enfin que la maman collaborait
volontiers et s’investissait dans la vie scolaire de son fils, que les documents arrivaient à
temps, que l’agenda était toujours signé et que les devoirs étaient faits ;
quand B.D.________ oubliait de prendre un cahier, sa mère venait avec lui en classe pour le récupérer.
6.
A l’audience de la Chambre des curatelles du 23 janvier 2018, la Dresse G.________ a confirmé
qu’elle avait suivi B.D.________ dès le mois de novembre 2016, à la demande de sa maman,
puis celle-ci dès janvier 2017, une fois par semaine, et ce jusqu’en décembre 2017 (officiellement
à la retraite depuis Noël 2017, elle terminerait ses activités en juin 2018 et avait transmis
le dossier à un confrère à qui elle avait donné toutes les informations), qu’il
était d’usage de suivre en parallèle la mère de l’enfant qu’elle avait
en consultation, ce qui s’avérait bénéfique pour faire le tour de ses observations,
qu’il lui était en l’occurrence apparu qu’A.D.________ avait besoin de s’exprimer
et qu’elle lui avait proposé un suivi à côté de celui de B.D.________. Lors
des premières consultations, B.D.________ était un peu perdu (il n’avait que 7 ans) et
était agité, comme beaucoup d’enfants, sans qu’il n’y ait rien eu de très
alarmant, puis elle avait constaté qu’il avait de la peine à se concentrer sur ce qu’il
disait et elle avait dû le recadrer. La thérapeute précisait que B.D.________ s’exprimait
extrêmement bien, qu’il était très bien entraîné par sa mère sur
le plan éducatif, qu’il avait tendance à se présenter comme un enfant qui savait
tout, mais qu’il s’était progressivement apaisé (il y avait beaucoup de bruit au
début dans la salle d’attente, mais la situation s’était calmée avec l’usage
de livres) et qu’il s’était montré tolérant face à cet apprentissage.
Il y avait encore parfois un peu d’agitation, comme avec tous les enfants, mais la bonne réponse
était toujours présente. La Dresse G.________ mettait un point d’interrogation sur un
diagnostic d’hyperactivité, compte tenu d’une situation familiale symptomatique ;
les points non réglés entre deux adultes pouvaient devenir symptomatiques, voire pathologiques
et les parents de B.D.________ s’étaient peut-être retrouvés dans cette situation.
En l’occurrence, elle supposait qu’il y avait entre ces adultes une trop grande interdépendance
ainsi qu’une absence de distance entre eux et estimait que plutôt que de vouloir faire rejoindre
les parents, il conviendrait de maintenir une bonne distance entre eux pour rétablir une parentalité.
Quant à B.D.________, la doctoresse soutenait qu’il n’y avait pas de mesure à prendre
actuellement et qu’il n’y avait pas de raison d’éloigner l’enfant de sa
mère au motif qu’il y avait un conflit parental ; du reste B.D.________ s’était
plutôt bien développé alors que le conflit n’était pas réglé. De
son point de vue, le cadre éducatif donné par la mère était sécure (s’il
ne l’était pas, elle l’aurait observé), A.D.________ avait été très
rapide à réagir à ses suggestions et remarques, rectifiait facilement le tir (elle avait
ainsi fait cesser le bruit dans la salle d’attente et mis en place des activités avec ses
enfants, comme la visite d’une ferme), mais avait très peur qu’en étant trop autoritaire,
ses enfants lui « explosent à la figure » à l’adolescence. Rappelant
qu’A.D.________ avait amené B.D.________ à sa consultation parce que l’enfant tapait
ses camarades à l’école et qu’il était agressif à la maison, ce qui n’était
plus le cas, la thérapeute soutenait que cette mère n’était pas dans le déni
de ses erreurs éducatives, qu’elle avait compris ce qu’elle pouvait corriger, qu’elle
avait besoin d’apprendre et apprenait et qu’il ne fallait surtout pas placer B.D.________
et C.D.________, qui étaient bien auprès de leur maman. Le confrère à qui elle avait
transmis le dossier allait suivre les deux enfants et organiser une rencontre avec la mère ;
elle n’avait elle-même jamais envisagé de rencontrer le père – le passage
par la rencontre des deux parents n’étant pas obligatoire et ces derniers ne l’ayant
pas demandé – et avait estimé qu’il valait mieux, au vu de la situation, se concentrer
sur la maman. Elle rappelait par ailleurs qu’il fallait différencier les objectifs des intervenants
qui se rendaient à domicile et allaient « chercher ce qui n’allait pas »,
de ceux qui, comme elle, recevaient les personnes en consultation : certaines choses avaient pu
choquer « les deux dames de l’ISMV», qu’elle avait du reste reçues au
cabinet, et expliquer que leurs réponses divergeaient des siennes. Précisant qu’elle
n’avait pas été consultée pour un mandat mais appelée pour répondre à
un mal-être, la Dresse [...] expliquait qu’elle écoutait la personne qui venait à
elle et lui demandait de l’aide ; si elle avait continué à travailler avec cette
famille, elle aurait peut-être rencontré le père, mais la question ne s’était
pas posée. B.D.________ lui avait parlé de son père de manière diversifiée,
sans qu’elle le questionne, et il avait raconté avoir assisté à une occasion à
une scène entre son papa et sa compagne ; il n’avait jamais critiqué son père,
ni manifesté de peur à son égard ou dit qu’il ne voulait pas le voir, et n’avait
jamais parlé de son père en prison, preuve que l’enfant n’avait pas été
manipulé. S’agissant de l’éventuelle noyade qui avait été rapportée,
la doctoresse faisait remarquer que ce mot était absolument incroyable et inadéquat ;
A.D.________ lui avait déclaré au sujet de l’épisode à la mer qu’elle
avait eu un réflexe d’effroi, qu’elle avait peut-être été inattentive
et qu’elle s’était mise en colère (réflexe de peur) à l’encontre
de son fils qui avait désobéi et, pour ce qui était de la piscine, que « ces
choses étaient malheureuses ». Quant aux monstres et aux zombies évoqués par
le SPJ, la thérapeute expliquait que lorsque les enfants venaient en consultation, il était
fréquent qu’ils commencent à en parler, mais qu’en l’occurrence, il n’en
avait plus jamais été question ; elle rappelait qu’au début de son intervention,
B.D.________ était assez agité intérieurement, que les limites n’étaient probablement
pas très bien posées, que la mère craignait d’être trop sévère de
peur de voir la situation empirer et que les enfants avaient peur de ce qu’ils ressentaient eux-mêmes,
ce qui était ressorti sous la forme d’un monstre. S’agissant d’une « bonne
distance » entre parents, la doctoresse a précisé entendre que les parents ne se
rencontrent pas (il faudrait un passage par un Point Rencontre) tant que les choses n’étaient
pas apaisées et aient les enfants auprès d’eux séparément. De son point de
vue, A.D.________ avait eu très peur pour ses enfants, raison pour laquelle elle ne laissait pas
T.________ voir ses enfants, mais les choses s’étaient calmées depuis lors et le fait
d’apprendre à ne pas tout mélanger avait été travaillé en consultation.
A partir du printemps 2017, B.D.________ avait réagi à l’offre du lieu et de la tranquillité
que lui offrait la Dresse G.________ ; les choses s’étaient progressivement bien apaisées
à l’école, à la maison et avec les copains. La thérapeute avait enfin vu C.D.________
dans la salle d’attente ; pendant longtemps, il l’avait ignorée, mais il lui disait
désormais bonjour et était plus rassuré.
A.D.________ a déclaré qu’elle mettrait également en place un suivi pour C.D.________
car elle avait été sensible à la remarque de l’ISMV qui avait trouvé l’enfant
fermé et elle estimait qu’il était utile que celui-ci puisse également bénéficier
d’un lieu pour s’exprimer ; le thérapeute serait le même que celui qui prenait
en charge B.D.________ et elle-même et il faudrait un lien thérapeutique neutre, auquel le
père pourrait être associé. Refusant le reproche de multiplier les intervenants médicaux
(les enfants étaient désormais suivis par la pédiatre [...] à Moudon), elle expliquait,
tout en admettant avoir changé de médecin en raison de factures impayées, qu’elle
venait d’une « famille médicale ». S’agissant de l’intervention
de l’ISMV, A.D.________ a expliqué que la communication avec le SPJ était bien allée
jusqu’à ce que J.________ n’intervienne et ne lui reproche que les enfants étaient
trop ballotés dans le cadre de l’exercice du droit de visite ; elle avait eu l’impression
qu’on ne l’avait pas crue, avait estimé que le discours qu’elle entendait n’était
pas pertinent et en avait été dès le départ agacée. Ainsi la noyade avait été
pointée du doigt alors que ses enfants étaient bébés nageurs et qu’il s’agissait
d’un accident comme un autre. Elle avait cependant toujours écouté ce qu’on lui
disait, mais avait préféré le vérifier avec un thérapeute ; elle n’avait
pas peur de donner à ses enfants l’éducation qu’elle croyait être la bonne.
A son avis, la situation s’était apaisée, il n’y avait plus de bruit à la
maison après 19 heures et les enfants faisaient du sport. Elle pourrait accepter de voir un autre
thérapeute que celui de ses enfants, mais elle estimait qu’il n’était pas nécessaire
de segmenter les suivis. Elle travaillait dans un journal à Moudon depuis six mois, rédigeait
deux ou trois articles par semaine et emmenait très souvent ses enfants avec elle, niant les laisser
seuls à la maison le soir quand elle travaillait. Du reste, les enquêtes se faisaient généralement
durant la journée. Concernant la distance que devaient respecter les parents selon la Dresse G.________,
elle déclarait qu’il ne fallait pas croire qu’il y avait des téléphones quotidiens ;
elle était rassurée que le père des enfants ait son propre logement, que B.D.________
puisse s’exprimer et que les enfants puissent lui dire s’ils étaient en danger. Désormais,
quand elle sentait que T.________ allait lui chercher des noises, elle envoyait son père.
T.________ a déclaré qu’il avait senti beaucoup de stress chez ses enfants durant les
derniers week-ends passés avec eux. B.D.________ avait pleuré, dit que sa maman lui manquait
quand elle les laissait seuls à la maison le soir, qu’un voleur était venu, qu’il
y avait toujours des histoires et que leur maman leur parlait de  choses qui les inquiétaient
et dont ils se préoccupaient. T.________ voyait une évolution depuis que le droit de visite
était respecté ; jusque-là, les enfants étaient un peu perturbés et un
peu violents, mais depuis qu’il avait son propre appartement, il y avait une atmosphère plus
saine et sereine. Il y avait à chaque fois un petit problème de cadrage et il passait un peu
pour un méchant car il avait des règles de maison, alors que « de l’autre côté »
il n’y en avait pas assez. Rappelant que le SPJ avait proposé un suivi auquel la mère
s’était opposée, il mentionnait que les enfants allaient voir la thérapeute pour
raconter les problèmes qu’ils avaient avec lui, mais à son avis la procédure ne
« s’é[tait] pas faite dans le bon sens ». Ayant entièrement confiance
en ce que disaient les enfants au thérapeute, il constatait que B.D.________ et C.D.________ souffraient
aujourd’hui de ce qui se passait entre leur mère et lui, ce que les parents devraient peut-être
travailler, lui-même ayant fait tout ce que les professionnels lui avaient dit de faire. Il estimait
qu’il y avait des problèmes et des accidents chez la mère tandis qu’il faisait
au mieux pour ses enfants et si ces derniers lui parlaient de leurs angoisses, il en discutait avec eux.
Il n’avait pas vraiment voulu un placement provisoire en foyer des enfants, qui devraient être
auprès de leurs parents, mais un espace sécurisé devait être offert lorsqu’il
y avait des accidents (les cas de noyade par exemple) et « tout ce qui se passait autour de
ça ».
Selon J.________, le nœud du problème était le conflit conjugal dans lequel les enfants
étaient complètement pris. Les éducatrices de l’ISMV avaient constaté au printemps
2017, après trois mois d’intervention, que B.D.________ et C.D.________ ne pouvaient pas parler
de l’autre parent et qu’un travail éducatif était impossible tant la maman était
prise dans le conflit conjugal. Le  prénommé rappelait qu’il était rare, s’agissant
d’enfants de cet âge, de ne pas pouvoir les entendre à domicile et de devoir les faire
venir dans les locaux du SPJ, que les garçons étaient balancés d’un service à
l’autre et d’un pédiatre à l’autre, se trouvaient dans un climat de violence
et devaient faire semblant de se cacher pour faire croire à leur papa qu’ils n’étaient
pas là, de sorte que, pour leur sécurité, il fallait les mettre à l’écart.
J.________ rappelait que la Dresse G.________, dont il ne remettait pas en cause les propos, n’avait
jamais rencontré T.________ et n’avait vu C.D.________ qu’en salle d’attente,
qu’elle n’avait qu’une vision partielle de la situation alors que le SPJ suivait cette
situation et qu’il avait vu les deux enfants dans leur milieu, à la maison. Les rapports des
enseignants lui avaient été communiqués et il ne pouvait que se réjouir de la bonne
évolution constatée. En cas de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence,
il y aurait un travail à faire avec les deux parents dans le cadre d’un foyer afin de rendre
chacun d’eux attentifs aux répercussions de leurs agissements, actes, paroles etc. Le SPJ
constatait que malgré un suivi sur de nombreuses années, les enfants étaient toujours
en difficulté et les personnes qui n’allaient pas dans le sens de la mère étaient
agressées par celle-ci. Lorsqu’une médiation avait été évoquée, les
[...] avaient été abordées, mais les demandes n’avaient pas été suivies
d’effet et il faudrait examiner la faisabilité d’un travail sur la coparentalité,
qui requérait un minimum d’investissement personnel. Or, de l’avis de J.________, le
placement aurait de l’influence en tout cas sur la parentalité. Quant aux enfants, ils éprouvaient
de la difficulté à s’exprimer au sujet de leurs parents, étaient mutiques et agités,
et il était difficile d’entrer en relation avec eux tant les enjeux étaient importants.
Il n’y avait pas eu de conclusions de l’ISMV, mais des pistes avaient été expliquées
aux parents ; l’ISMV s’était interrogée sur un soutien éducatif de type
AEMO, mais cette mesure paraissait trop légère par rapport à ce qui avait été
constaté. Le SPJ avait des doutes au sujet d’un travail sur la coparentalité aujourd’hui et
de toute manière, il ne faisait pas ce type de travail. S’en remettant à justice s’agissant
de l’adéquation du retrait de la garde des enfants à leur mère, J.________ rappelait
que le fonctionnement d’A.D.________ faisait que le suivi actuel était compliqué. Enfin,
il était selon lui impossible de fixer une durée du placement de B.D.________ et C.D.________
en foyer, laquelle dépendait de nombreuses observations des enfants et des parents ainsi que des
réactions et du travail de ces derniers ; tout dépendait du rythme des enfants et il était
impossible de prévoir quelles seraient leurs réactions dans le cadre du placement. En juillet
2017, il avait constaté qu’il n’y avait pas d’autre solution que le placement.
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une décision de l'autorité de protection de l'adulte statuant
sur le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence d’enfants mineurs (art. 310
CC) et confiant au SPJ un mandat de placement et de garde.
1.2
Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles
(art. 8 LVPAE [loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte
et de l'enfant ; RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; RSV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b
al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée
et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification
de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit
être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences
de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch
I, Art. 1-456 CC, 5
e
éd., 2014, n. 42 ad art. 450 CC).
L’art.
446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC, l’art. 229 al. 3 CPC est applicable
devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux
délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Steck, op. cit.,  n. 7 ad art.
450a CC, p. 2626, et les auteurs cités). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant,
la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art.
317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III
43 ; CCUR 30 juin 2014/147).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant,
Guide pratique COPMA Zurich/St-Gall 2017, [cité Guide pratique COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle
jouit d’un plein pouvoir de cognition pour tous les motifs de recours prévus par la loi, à
savoir la violation du droit (ch. 1), la constatation fausse ou incomplète des faits pertinents
(ch. 2) et l’inopportunité de la décision (ch. 3) (Meier, Commentaire du droit de la
famille, Protection de l’adulte, Berne 2013 [cité : CommFam], n. 7 ad art. 450a CC et
les références citées). S’agissant de ce dernier critère, l’instance
judiciaire jouit d’un plein pouvoir d’appréciation (Meier, ibid., n. 10 ad art. 450a
CC).
La Chambre des curatelles peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans
des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité
de protection, par exemple pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f
CC et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent de nature
réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, op. cit., n. 5.84, p. 182).
1.3
En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère des enfants mineurs
concernés, partie à la procédure, le présent recours est recevable. Il en va de même
des pièces produites en deuxième instance, si tant est qu’elles ne figurent pas déjà
au dossier.
2.
2.1
La Chambre des curatelles dispose d’un pouvoir d’examen d’office et examine si la décision
de première instance répond aux règles formelles imposées par la loi. La procédure
devant l’autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC. Aux termes de l’art.
447 al. 1 CC, la personne concernée doit être entendue personnellement, à moins que l’audition
personnelle ne paraisse disproportionnée. En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant
est entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de protection
ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d’autres justes
motifs ne s’y opposent.
2.2
En l’espèce, l’autorité
de protection a procédé à l’audition des parents des enfants lors de son audience
du 26 septembre 2017 de sorte que leur droit d’être entendu a été respecté.
Quant aux enfants, qui auraient pu être entendus par le juge compte tenu de leur âge (huit
et six ans et demi ; cf. TF 5A_354/2015 du 3 août 2015 consid. 3.3), ils ont été
entendus par le SPJ dans le cadre des rapports établis par ce Service et leurs propos ont été
retranscrits. Leur droit d'être entendu a ainsi été respecté, la recourante ne faisant
d'ailleurs valoir aucun grief à ce sujet.
Les règles de procédure ci-dessus rappelées ayant été respectées, la décision
entreprise est donc formellement correcte et peut être examinée sur le fond.
3.
3.1
La recourante soutient que l'instruction serait incomplète et qu'il conviendrait de la compléter
en ordonnant une expertise pédopsychiatrique avant de se prononcer sur une mesure aussi invasive
que le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants. Elle fait grief aux
premiers juges d’avoir violé l’art. 310 CC en lui retirant ce droit, le principe de
la proportionnalité résultant de cette disposition n’ayant pas été respecté.
3.2
3.2.1
Le sort des enfants est régi par la liberté de la preuve, l’autorité de protection
procédant à la recherche et à l’administration des preuves nécessaires (maxime
inquisitoire, art. 446 al. 1 et 2 CC) et n’étant pas liée par les conclusions des personnes
parties à la procédure (maxime d’office, art. 446 al. 3 CC). L’autorité de
protection a l’obligation illimitée d’établir les faits pertinents. Contrairement
à ce qui se passe pour les autres litiges civils, la procédure devant l’autorité
de protection ne vise pas à régler un conflit entre deux parties, mais à protéger
un enfant ou un adulte vulnérable (TF 5A_582/2011 du 3 novembre 29011, consid. 3.2). L'expertise
pédopsychologique est l'une des mesures d'instruction que le tribunal peut, mais ne doit pas, ordonner
dans les affaires concernant les enfants régies par la maxime d'office. Le juge doit ordonner une
expertise lorsque cette mesure apparaît le seul moyen de preuve idoine, en particulier lorsqu’il
ne dispose pas de connaissances personnelles suffisantes pour se prononcer sur le bien de l’enfant.
Il jouit à cet égard d’un large pouvoir d’appréciation. Dans la mesure où
le tribunal peut déjà forger son opinion sur la base des preuves administrées, son refus
d'administrer encore d'autres preuves requises ne viole ni le droit à la preuve (art. 29 al. 2 Cst.
[Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101])
ni la maxime inquisitoire (TF 5A_265/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2.2.2 ;
TF 5A_813/2013 du 12 mai 2014 consid. 4.3 ; TF 5A 470/2016 du 13 décembre 2016 consid. 4.1.2). Une
telle expertise ne sera ordonnée qu'en présence de circonstances particulières (telles
qu'un abus sexuel ou d'autres violences contre les enfants) (TF 5A_529/2014 du 18 février 2015 consid.
2.3 ; TF 5A_265/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2.2.2 ; TF 5A 280/2016 du 18 novembre 2016 consid. 3.3.2).
Le retrait de droit de garde ne saurait être prononcé à titre définitif alors même
que l’autorité de protection attend encore le résultat d’une expertise pédopsychiatrique
portant sur les capacités parentales de chacun des parents au motif que la gestion de la garde pourrait
déjà être réglée. Seule une décision provisoire est envisageable jusqu’à
l’issue de l’instruction (CCUR 31 janvier 2013/23).
3.2.2
A l'exception de l'art. 311 CC relatif au retrait de l'autorité parentale, les mesures de protection
de l'enfant des art. 307 ss CC n'ont pas été modifiées par l'entrée en vigueur du
nouveau droit de la protection de l'adulte et de l'enfant, sous réserve de la dénomination
de l'autorité compétente, de sorte que la doctrine et la jurisprudence antérieures au
1
er
janvier 2013 conservent toute leur pertinence quel que soit le droit applicable.
Par ailleurs, les nouvelles dispositions relatives à l'autorité parentale conjointe sont entrées
en vigueur le 1
er
juillet 2014. Selon la terminologie utilisée par le droit en vigueur jusqu'au 30 juin 2014, le droit
de garde, qui impliquait la compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d'encadrement
de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à l'assistance, aux
soins et à l'éducation quotidienne, devait être distingué de la garde de fait consistant
à donner au mineur tout ce dont il avait journellement besoin pour se développer harmonieusement
sur le plan physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9        consid.
4 ; Stettler, Le droit suisse de la filiation, Traité de droit privé suisse, III, tome II,
1, p. 247 ; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5
e
éd., 2014, n. 462, p. 308 ss). Les modifications légales relatives à l'autorité parentale
ont notamment eu pour conséquence de redéfinir les notions de droit de garde et de garde de
fait. Ainsi, le droit de garde a été abandonné au profit du droit de déterminer le
lieu de résidence de l'enfant, qui est désormais une composante à part entière de
l'autorité parentale (cf. art. 301a al. 1 CC), et la notion de la garde a été maintenue
dans le sens d'une garde de fait (Meier/Stettler, op. cit., nn. 21 et 465 ss, pp. 14 et 310 ss). Ces
modifications sont d'ordre purement terminologique. La doctrine et la jurisprudence antérieures
demeurent en conséquence pertinentes (CCUR 11 août 2014/177).
Aux termes de l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement
de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père
et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée. Cette mesure
de protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant passe
des père et mère à l'autorité, laquelle choisit alors son encadrement (TF 5A_548/2015
du 15 octobre 2015 consid. 4.3; TF 5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). La cause du retrait
doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant
n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère (TF
5A 875/2013 du 10 avril 2014 consid. 3.1; TF 5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; TF 5A_835/2008
du 12 février 2009 consid. 4.1 et les références). La cause du retrait doit résider
dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé
ou encouragé dans le milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé.
L'énumération des situations autorisant le retrait, provisoire ou non, du droit de déterminer
le lieu de résidence de l'enfant n'est pas exhaustive (cf. Meier/Stettler, op. cit., n. 1297, pp.
851 ss ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4e éd., Berne 1998, adaptation
française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier un tel retrait une inaptitude
ou une négligence grave dans l'éducation et la prise en charge, quelles qu'en soient les causes
(maladie ou handicap physique, mental ou psychologique de l'enfant ou des père et mère, environnement
social, situation économique, conditions de logement, parent seul et démuni, etc.), à
laquelle ni les remèdes proposés par les institutions de protection de la jeunesse, ni les
autres mesures de protection ne permettent de faire face (Meier/Stettler, loc. cit.). Les raisons de
la mise en danger du développement importent peu : elles peuvent être liées au milieu
dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des
parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il convient d'être restrictif dans l'appréciation
des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont été vouées
à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes (TF 5A_401/2015 du 7 septembre 2015
consid. 5.2 ; TF 5A_212/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.1). Une mesure de retrait du droit de déterminer
le lieu de résidence de l'enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de prévenir
le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de proportionnalité
et de subsidiarité ; TF 5A_404/2016 du 10 novembre 2016 consid. 3 ; TF 5A 724/2015 du 2 juin 2016
consid. 6.3 non publié aux ATF 142 I 88 ; TF 5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3 ; TF
5A_875/2013 du 10 avril 2014 consid. 3.1). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger
l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient pas commis de faute (TF 5A_140/2008 du 9 juillet
2008 consid. 3.1; TF 5C.117/2002 du 1
er
juillet 2002 consid. 3 ; sur le tout : TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2).
L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes les mesures des art. 307
ss CC. Les mesures de protection de l'enfant sont en outre régies par les principes de proportionnalité
et de subsidiarité (Message du Conseil fédéral du 5 juin 1974 concernant la modification
du Code civil suisse (Filiation) [Message], FF 1974 II p. 84), ce qui implique qu'elles doivent correspondre
au degré de danger que court l'enfant en restreignant l'autorité parentale aussi peu que possible
mais autant que nécessaire et n'intervenir que si les parents ne remédient pas eux-mêmes
à la situation ou sont hors d'état de le faire; elles doivent en outre compléter et non
évincer les possibilités offertes par les parents eux-mêmes, selon le principe de complémentarité
(Hegnauer, op. cit., nn. 27.09 à 27.12, pp. 185 ss). Le respect du principe de proportionnalité
suppose que la mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à atteindre
le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif, vol. I, 3e éd., Berne
2012, n. 5.2.1.3, p. 814; Knapp, Précis de droit administratif, 4e éd., Bâle 1991,
n. 538, p. 114). Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence
n'est ainsi légitime, comme mentionné précédemment, que s'il n'est pas possible de
prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (Hegnauer,
op. cit., n. 27.36, p. 194).
3.2.3
En l’espèce, la situation des enfants est connue du SPJ depuis 2009, une curatelle éducative
au sens de l'art. 308 al. 1 CC ayant été mise en œuvre en faveur de B.D.________ de 2011
à 2014 ainsi qu'une surveillance judiciaire au sens de
l'art. 307 CC en faveur des deux enfants entre 2015 et 2016. Dans son rapport d’évaluation
du 25 janvier 2017, le SPJ, constatant l'intensité du conflit parental et ses répercussions
sur le droit de visite, les accusations de chacun des parents contre l'autre portant par ailleurs préjudice
aux enfants, une absence de suivi médical des enfants et l'impossibilité de la mère à
imposer son autorité sur ses enfants, avait préconisé l’instauration d’un
mandat de curatelle selon l'art. 308 al. 1 CC et avait précisé que si le suivi de l'ISMV devait
aboutir à la conclusion qu'une aide ambulatoire n'était pas suffisante, il se réserverait
de faire parvenir un nouveau rapport préconisant un retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence ; il avait pu constater, lors d'une visite à domicile, que la mère n'arrivait
pas à imposer son autorité à l'égard de ses fils, qui s'étaient montrés
très agités, criant et courant dans tout le logement, qu'il avait été impossible
aux assistants sociaux de discuter avec eux et qu'une réunion avait dû être organisée
dans les locaux du SPJ afin de les auditionner. Dans son rapport du 26 juillet 2017, il a relevé
qu’après trois mois d’intervention soutenue, dès février 2017, les éducateurs
de l'IMSV avaient estimé qu’une pression judiciaire ou sociale n'était pas susceptible
de permettre aux parents de mieux assumer leur rôle parental et éducatif, lesquels étaient
dans l'incapacité d'être à l'écoute des besoins de leurs enfants tant le conflit
parental était omniprésent, de sorte qu’aucun travail sur la parentalité n'avait
pu être entrepris et qu’aucune évolution ou remise en question parentale au sein de la
famille n'avait pu être constatée. Le SPJ rapportait que les enseignantes constataient toujours
la même tristesse chez B.D.________, qui n'exprimait pas ses émotions, se bagarrait souvent
durant les récréations et  présentait un nombre d'absences importantes (114 périodes
manquées) et notaient s’agissant d’C.D.________, qu’il entretenait de bonnes
relations avec ses pairs et les enseignants, mais avait de nombreux moments d'inattention et devenait
difficilement gérable lorsqu'il perdait ses repères ; le SPJ mentionnait encore que selon
l’éducatrice de la [...], les punitions n'avaient aucune prise sur les enfants, ce qui s'expliquait
par le fait que les garçons n'avaient que peu d'interdits chez leur mère, ce laxisme éducatif
ne permettant pas aux enfants de se conformer aux règles et d'en comprendre le sens. En outre, les
enfants n’avaient pu, durant les trois mois de travail de l'IMSV, parler de leurs parents, excepté
à travers le jeu symbolique, et avaient de même été incapables de parler de leur
situation familiale au SPJ, sauf au travers de monstres et de zombies. C.D.________ avait été
mis en danger de noyade à deux reprises, ce qui constituait une mise en danger majeure de l'enfant,
le plus grave étant que la mère banalisait ces deux événements traumatisants pour
l'enfant et ne tenait pas compte de l'état de stress que ces événements avaient causé
chez les enfants, et les deux enfants avaient accès à des jeux vidéo interdits aux moins
de 18 ans, ainsi qu'à des films de guerre réservés aux adultes, la mère n'entrant
pas en matière pour modifier cet état de fait. Toujours selon ce rapport du SPJ, la Drsse [...]
estimait que le couple parental était un « couple pathologique » ; elle travaillait le
refus de la mère, qualifiée d'immature, d'être autoritaire avec ses enfants. Le SPJ relevait
que la mère se trouve dans le déni de ses difficultés éducatives et n'était
pas ouverte à une aide ambulatoire éducative, de sorte qu'un suivi par l'AEMO ne semblait pas
réalisable. Constatant que le conflit familial empêchait toute aide éducative pour les
enfants (lors des différents entretiens avec chacun des parents, il avait été quasiment
impossible de parler des enfants, étant donné que chaque parent rendait l'autre parent responsable
de la situation actuelle de la famille), le SPJ estimait que la seule aide possible pour permettre aux
enfants de sortir de ce climat familial délétère était de les placer dans un foyer
socio-éducatif, afin qu'ils puissent bénéficier d'un cadre éducatif sécure.
Dans son rapport du 30 août 2017, la Dresse [...], qui suit B.D.________ depuis le mois de novembre
2016, relève que l'enfant s'est beaucoup apaisé au fil des mois, que cadré, contenu et
« corrigé », B.D.________ est capable d'être attentif et concentré. Il n’y
aurait plus de bagarres à l'école et les colères au domicile de la maman se seraient aussi
apaisées. Grâce aux séances, les difficultés rencontrées par la maman dans sa
relation avec B.D.________ ont pu être clarifiées, les craintes de celle-ci d'être trop
autoritaire avec ses enfants et pas suffisamment aimante ont pu être reprises et élucidées
en lien avec son histoire personnelle, ce qui lui a permis de rectifier certaines de ses attitudes dont
elle ne voyait pas les effets négatifs potentiels. La mère a pris sa vie en mains, est preneuse
de tout bon conseil qui lui permettrait de mieux gérer sa vie avec ses enfants mais aussi avec elle-même,
rectifiant certains modes de pensée qui l'empêchaient d'accéder à une plus grande
maturité. Depuis le début de ces prises en charges, la mère et B.D.________ sont venus
régulièrement chez la praticienne, chacun une fois par semaine. Selon les maîtresses d’école
consultées au mois de décembre 2017, il n’y a rien à signaler au sujet du taux d’absentéisme
des enfants, dont les maladies sont attestées médicalement ou signalées correctement par
la mère, qui collabore bien avec elles et s’investit dans le suivi scolaire des enfants ;
les résultats sont bons et la relation aux autres est en nette évolution depuis la rentrée.
Lors de son audition par la Chambre de céans, la Dresse [...] a confirmé que B.D.________ s’est
progressivement apaisé, à l’école, à la maison et avec ses copains. Elle estime
que le cadre éducatif donné par la mère est sécure, que celle-ci a été
très rapide à réagir à ses remarques et suggestions, qu’elle a besoin d’apprendre
et apprend et qu’il ne faudrait surtout pas placer les enfants, qui sont bien auprès de leur
maman.
En l’occurrence, la vision de la Dresse G.________ et celle du SPJ diffèrent fondamentalement
quant à la nécessité de placer B.D.________ et C.D.________, tous deux s’entendant
par contre pour relever l’ampleur du conflit parental. Si la Dresse G.________ considère que
la recourante est susceptible de progresser dans sa prise en considération des besoins des enfants,
soutenue par les mesures thérapeutiques déjà mises en œuvre, tel n’est pas
le cas du SPJ, qui est méfiant s’agissant de la capacité de la mère à agir
en ce sens sur le long terme, qualifiant même les aides thérapeutiques invoquées d’alibis.
De fait, l’évolution de la situation des enfants et en particulier de la prise en charge maternelle
qui ressort du témoignage de la Dresse G.________ – y compris en tant que celle-ci a recueilli
le compte-rendu récent des enseignantes – est bonne et parle en faveur d’une renonciation
à placer les enfants, qui est une mesure d’ultime recours. Toutefois, on ne saurait faire
fi du fait que la vision de la Dresse G.________ est celle de la thérapeute de B.D.________ comme
de la recourante, qu’en tant que telle, on ne saurait absolument exclure que cette vision positive
soit influencée par le souci – légitime du point de vue du thérapeute – de
mettre en avant les progrès de ses patients au détriment de l’objectivité, risque
d’autant plus grand en l’espèce que cette praticienne n’a jamais rencontré
le père, ni ne s’est rendue au domicile des enfants, contrairement au SPJ et aux intervenantes
IMSV. Or ces derniers ont insisté sur l’impossibilité, pour les enfants, de parler de
leurs parents, ainsi que sur l’importance du conflit parental, qu’ils ont qualifié de
maltraitant. En pareille constellation, l’intérêt primordial des enfants à ce que
la mesure la plus appropriée soit ordonnée pour permettre leur bon développement justifie
de ne pas donner suite en l’état au retrait du droit de garde et au placement des enfants
concernés en foyer pour une durée indéterminée, mais de procéder à un complément
d’instruction sous forme d’une expertise pédopsychiatrique destinée à évaluer,
en particulier, la capacité de chacun des parents d’œuvrer à une prise en charge
sécure et cadrante des enfants sur le long terme ainsi qu’à une coparentalité nécessaire,
et proposer toute mesure de protection qui pourrait s’avérer nécessaire ou seulement
appropriée.
Il est incontestable que le conflit parental est important et que le climat familial délétère.
Les problèmes de respect du droit de visite et le défaut de collaboration avec le SPJ sont
préoccupants et les parents, pris dans leur propre conflit, se trouvent largement dans l'incapacité
de déceler les besoins de leurs enfants. Cela étant, il y a lieu de se demander si la mise
en danger des enfants est telle qu'elle nécessite leur placement, afin qu'ils se retrouvent dans
un environnement sécure. A cet égard, le conflit parental – même important –
ne suffit pas en l’état à lui seul à justifier une mesure aussi incisive que le
retrait du droit de déterminer le domicile de l'enfant et son placement. Si le SPJ et l'IMSV ont
relevé que ce conflit avait pour effet d'empêcher les enfants de parler de leurs parents, sinon
lors d’une unique visite du SPJ en novembre 2016 sous forme de jeux symboliques ou d'évocation
de monstres et de zombies, la Dresse [...] qui suit régulièrement B.D.________ à raison
d'une fois par semaine, note que l'enfant s'est beaucoup apaisé et que son comportement à l’égard
des tiers s’est amélioré.
Quant au cadre éducatif, si la mère a fait preuve de laxisme, voire d'une banalisation inquiétante,
s'agissant des épisodes de risques de noyade, elle semble, selon la thérapeute [...], avoir
pu reprendre et clarifier sa crainte d'être trop autoritaire avec ses enfants et a été
en mesure de rectifier certaines de ses attitudes, dont elle ne voyait pas les effets négatifs.
Qualifiée initialement d'immature par cette praticienne, celle-ci relève que la recourante
a pu rectifier certains modes de pensée, qui l'empêchaient d'accéder à une plus grande
maturité. La recourante a d'ailleurs pu expliquer lors de son audition à l'audience du 26 septembre
2017 et à celle du 23 janvier 2018 qu'elle avait procédé à certains ajustements,
notamment en relation avec les jeux vidéo et le visionnage de certains films, et les maîtresses
d’école ont fait état d’une bonne collaboration de la mère ainsi que d’un
investissement personnel dans la scolarité des enfants, par ailleurs bonne, voire très bonne.
A cela s’ajoute qu’à l'encontre du constat du SPJ de manque de suivi médical, un
tel suivi a été mis en place pour B.D.________ auprès de la Dresse [...], qu’il
est régulier, qu'il est bien investi par les intéressés et qu’il se poursuivra après
le départ à la retraite de la thérapeute, ainsi qu’auprès de différents
intervenants médicaux, sur plusieurs plans, dont le Dr [...] qui a attesté avoir eu B.D.________
en consultations à plusieurs reprises et l’avait opéré. On ne peut ainsi infirmer
un défaut de suivi médical. Les résultats scolaires sont bons et aucun enseignant n'a
jugé utile de dénoncer la situation ni même de convoquer la recourante ; les absences
de B.D.________, qualifiées par le SPJ d’absentéisme scolaire, ont pour l'essentiel fait
l'objet de certificats médicaux. Certes les enfants peuvent se montrer distraits, voire par moments
agressifs, encore que la Drsse [...] relève que, cadré, contenu et « corrigé »,
B.D.________ est capable d'être attentif et concentré.
Ces éléments démontrent l'existence d'un malaise certain des enfants, qui peut être
lié au conflit parental, mais on ne peut en déduire que la mère serait incapable de prendre
en compte leurs besoins au point qu'un placement s'imposerait. Si la situation présente une certaine
complexité, il apparaît que la cause du comportement des enfants n’a pas été
suffisamment investiguée par le SPJ – dont l’analyse est unilatérale – et
par l’autorité de protection, dès lors que le dossier est exempt de toute analyse médicale.
Le comportement des enfants ne justifie pas à lui seul, au regard de la jurisprudence précitée,
le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants, sans qu’il soit procédé
à de plus amples investigations. Enfin, la situation a évolué depuis la fin de l’enquête
de l’ISMV et du dépôt du rapport du SPJ, de sorte que la mesure querellée s’avère
prématurée et contraire au principe de proportionnalité et de subsidiarité.
4.
4.1
En conclusion, le recours est partiellement admis et la décision annulée d’office, le
dossier de la cause étant renvoyée à l’autorité de première instance pour
complément d’instruction, en particulier mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique,
et nouvelle décision dans le sens des considérants.
4.2
En sa qualité de conseil d’office de
la recourante, Me Juliette Perrin a droit à une rémunération équitable pour ses opérations
dans la procédure de recours. Dans sa liste d’opérations du 23 janvier 2018, elle indique
avoir consacré 9h50 à la procédure de recours (6h08 en 2017 et 3h41 en 2018), ce qui peut
être admis. Les débours indiqués à hauteur de 83 fr. 20 en 2017 seront réduits
à            29 fr. 50, dès lors que les
frais de photocopies (53 fr. 70) font partie des frais généraux de l’avocat et ne peuvent
être facturés en sus des débours (CREC 21 mai 2012/181 consid. 3b et les références
cités ; CREC 15 septembre 2014/325 consid. 3b ; CREC 4 mai 2016/151 consid. 5.3),
ceux indiqués à hauteur de 10 fr. en 2018 étant admis. L’indemnité de Me Juliette
Perrin s’élève ainsi en 2017 à 1'214 fr. 40, soit 1'095 fr.  pour ses honoraires
(180 x 6.08), débours (29 fr. 50) et TVA au taux de 8% en sus (89 fr. 90 sur le tout) et, en 2018,
à 802 fr. 35, soit 615 fr. pour ses honoraires (180 x 3.41), débours (10 fr.), vacation (120
fr.) et TVA au taux de 7.7% en sus (57 fr. 35 sur le tout), soit un total de 2'016 fr. 70 arrondi à
2’1017 francs.
En sa qualité de conseil d’office de l’intimé, Me Sarah El-Abshihy a également
droit à une rémunération équitable pour ses opérations dans la procédure
de recours. Dans sa liste d’opérations du 24 janvier 2018, elle indique avoir consacré
12h26 à la procédure de recours, dont 3h50 en 2018 qui peuvent être admis, les opérations
effectuées en 2017, qui concernent l’envoi, la réception et la rédaction de courriers
et courriels relevant de pur travail de secrétariat et ne pouvant être pris en compte à
titre d’activité déployée par l’avocat (CREC 14 septembre 2015/332 consid.
3.2 ; CREC 3 septembre 2014/312 consid. 3c), devant être réduites de 1h30 en 2017. Quant
au débours relatifs aux opérations postérieures au 1
er
janvier 2018, ils s’élèvent à 24 fr., non compris la vacation (120 fr.). L’indemnité
de Me Sarah            El-Abshihy s’élève
ainsi en 2017 à 1'458 fr., soit 1'350 fr.  pour ses honoraires (180 x 7.5), TVA au taux de
8% par 108 fr. en sus et, en 2018, à 802 fr. 35, soit 630 fr. pour ses honoraires (180 x 3.5), débours
(24 fr.), vacation (120 fr.) et TVA au taux de 7.7% en sus (59 fr. 50 sur le tout), soit un total de
2'291 fr. 50 arrondi à 2'292 francs.
L’intimé doit verser à la recourante, qui a procédé par l’intermédiaire
d’un mandataire professionnel, des dépens de deuxième instance arrêtés à
2'300 fr. (art. 7 TDC [tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; RSV 270.11.6]),
l’octroi de l’assistance judiciaire n’impliquant pas libération de la charge des
dépens (art. 118 al. 3 CPC).
Les bénéficiaires de l’assistance judiciaire sont, dans la mesure de l’art. 123
CPC, tenus au remboursement de l’indemnité de leur conseil d’office mise à la charge
de l’Etat.
4.3
Le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires de deuxième instance (art.
74a al. 4 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; RSV 270.11.5]), cette
renonciation concernant également les frais de la décision sur effet suspensif du 24 octobre
2017.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La décision du 26 septembre 2017 est annulée et le dossier est renvoyé à la Justice
de paix pour complément d’instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
L’indemnité allouée à Me Juliette Perrin, conseil d’office de la recourante
A.D.________ est arrêtée à 2’1017 fr. (deux mille cent dix-sept francs), TVA et
débours compris.
IV.
L’indemnité allouée à Me Sarah El-Abshihy, conseil d’office de l’intimé
T.________ est arrêtée à 2'292 fr. (deux mille deux cent nonante deux francs), TVA et
débours compris.
V.
Les bénéficiaires de l’assistance judiciaire sont, dans la mesure de   l’art.
123 CPC, tenus au remboursement de l’indemnité à leur conseil d’office mise à
la charge de l’Etat.
VI.
L’intimé T.________ versera à la recourante A.D.________ la somme de 2'300 fr. (deux
mille trois cents francs) à titre de dépens de deuxième instance.
VII.
L’arrêt est rendu sans frais judiciaires de deuxième instance.
VIII.
L'arrêt est exécutoire.
La
juge présidant :              Le
greffier :
Du
23 janvier 2018
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Juliette Perrin (pour A.D.________),
‑
Me Sarah El-Abshihy (pour T.________),
-
Service de protection de la jeunesse, ORPM du Nord vaudois, à l’att. J.________ de M.________,
et
communiqué à :
‑
Service de protection de la jeunesse, Unité d’appui juridique,
-
Mme la Juge de paix du district de la Broye-Vully,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :