vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 765 · 2023-11-02 · fr

ADMISSION DE LA DEMANDE, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, DÉCISION DE RENVOI, EXPERTISE ORDONNÉE PAR L'ADMINISTRATION, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 43 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 765

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
34/23 - 294/2023
ZD23.005797
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 novembre 2023
______________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme
Gauron-Carlin, juge, et M. Peter, assesseur
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Joël Crettaz, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1 et 43 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1983, sans formation
professionnelle certifiée, a travaillé dès le 1
er
mai 2018 en tant que livreur de colis pour le compte de V.________ SA jusqu’au 24 septembre 2021,
date à compter de laquelle il a présenté une incapacité totale de travail.
Souffrant de maux de tête et de douleurs abdominales, Z.________ a déposé, le 28 janvier
2022, une demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé).
Entre autres mesures d’instruction, l’office AI s’est procuré une copie du dossier
constitué par I.________ SA, assureur perte de gain en cas de maladie. Y figuraient notamment deux
rapports datés des 28 et 29 mars 2022 établis respectivement par la Dre K.________, spécialiste
en médecine interne générale, et par le Dr N.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, tous deux médecins-conseils auprès d’I.________ SA, dans lesquels
ces médecins faisaient état du caractère incertain des diagnostics somatiques et psychiques
susceptibles de justifier une incapacité de travail.
Aussi, I.________ SA a-t-elle confié au Centre L.________ à T.________ la réalisation
d’une expertise médicale bidisciplinaire comportant un volet de médecine interne générale
(Dr D.________, médecin praticien) et un volet psychiatrique (Dr Q.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie). Dans leur rapport du 22 août 2022, ces médecins ont posé
les diagnostics suivants : agoraphobie avec trouble panique, diagnostic différentiel entre
trouble somatoforme et majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, syndrome
pelvien douloureux, suspicion de troubles musculo-squelettiques à explorer par des investigations
complémentaires, obésité de grade I et carence en vitamine D. Sur le plan de la médecine
interne générale, aucune incapacité de travail ne pouvait être retenue dans l’activité
habituelle, dès lors qu’il suffisait d’alterner la position assise et la marche et d’éviter
la position assise prolongée, ce que semblait permettre la profession de livreur de colis. Sur le
plan psychique, la capacité de travail médico-théorique au jour de l’expertise était
nulle car il convenait tout d’abord de traiter les troubles paniques et l’agoraphobie dans
la mesure où ils limitaient le retour à l’emploi. Aussi, moyennant un traitement bien
conduit d’une durée de deux à trois mois, une reprise d’emploi à plein temps
était envisageable au début du mois de septembre 2022.
Après avoir requis l’avis du Dr H.________, médecin auprès du Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR ; compte-rendu du
10 novembre 2022), l’office AI a, par projet de décision du 17 novembre 2022, informé
l’assuré qu’il entendait lui nier le droit à des prestations de l’assurance-invalidité
(rente et mesures professionnelles), motif pris qu’il disposait, depuis le 1
er
septembre 2022, d’une capacité de travail de 100 % dans son activité habituelle.
Dans un courrier du 12 décembre 2022 à l’office AI, le Dr J.________, médecin auprès
du cabinet B.________ SA, a posé les diagnostics d’épisode dépressif sévère
sans symptômes psychotiques et d’anxiété généralisée. Il a expliqué
qu’il se chargeait du suivi de l’assuré depuis le 12 mai 2022 et qu’il avait remarqué,
à partir de la fin du mois de septembre 2022, une aggravation de son état de santé psychique
sous forme d’une augmentation des crises d’angoisse durant les entretiens. A cela s’ajoutait
une péjoration de la qualité du sommeil, une diminution de l’appétit et du plaisir
ainsi que de l’envie d’entreprendre des activités, ce qui avait nécessité
une augmentation de l’antidépresseur prescrit. Dans ces conditions, ce médecin estimait
que l’assuré était dans l’incapacité totale d’exercer quelque activité
professionnelle que ce soit.
Sollicité pour détermination, le SMR a indiqué que le rapport du Dr J.________ n’était
pas de nature à modifier ses conclusions (compte-rendu du 10 janvier 2023).
Par décision du 12 janvier 2023, l’office AI a entériné son refus de prester.
B.
a)
Par acte du 9 février 2023, Z.________, représenté par Me Joël Crettaz, avocat à
Lausanne, a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision
du 12 janvier 2023 en concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi
de la cause à l’office AI pour complément d’instruction.
L’assuré a reproché à l’administration une violation de son devoir d’instruction,
en lui faisant grief de s’être appuyée exclusivement, pour rendre sa décision, sur
le rapport d’expertise du Centre L.________ du 22 août 2022. Alors que le Dr Q.________ avait
estimé que le seul diagnostic incapacitant était celui d’agoraphobie avec trouble panique,
le Dr J.________ avait retenu ceux d’épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques et d’anxiété généralisée. Confronté à une divergence
aussi importante, l’office AI ne pouvait pas se limiter à retenir l’avis de l’expert
sans justification étayée et sans avoir lui-même procédé à des investigations
qui lui auraient permis de déterminer lequel de ces diagnostics devait être retenu. A cet égard,
le compte-rendu du SMR du 10 janvier 2023 (fondant la décision attaquée), qui ne comportait
qu’une seule phrase sans aucune motivation, était dénué de toute pertinence. L’évolution
de l’état de santé faisait également l’objet d’une appréciation
différente ; alors que l’expert avait jugé, non sans d’importantes réserves,
que la reprise d’une activité à plein temps était possible au début du mois
de septembre 2022, le Dr J.________ estimait au contraire que la péjoration de l’état
de santé excluait toute capacité de travail résiduelle. Selon l’assuré, ces
éléments auraient dû amener l’office AI à s’interroger sur la pertinence
du rapport du Centre L.________, fondé sur un examen intervenu au mois de juin 2022, alors que l’aggravation
des symptômes, étayée par le Dr J.________, n’avait
a
priori
par été exclue par l’expert.
b)
A sa réponse du 27 mars 2023, l’office AI a joint un avis médical du 14 juin 2023, aux
termes duquel le Dr H.________ estimait que le Dr J.________ s’était livré à une
appréciation différente d’un état de fait proche de celui résultant de l’expertise
du Centre L.________. Il n’y avait dès lors pas lieu de s’écarter des conclusions
expertales – au demeurant pleinement probantes –, si bien que l’office AI a conclu
au rejet du recours.
c)
Par réplique du 17 juillet 2023, l’assuré a relevé que l’office AI avait exclu
tout droit à des prestations sans instruction spécifique, sur la base d’un rapport qu’il
n’avait pas sollicité et dont le contenu ne satisfaisait pas aux exigences jurisprudentielles,
tout en se limitant à soumettre au SMR le dossier médical constitué par ses soins, devenu
dans l’intervalle obsolète. Partant, l’assuré a déclaré maintenir ses
conclusions.
d)
Dupliquant le 15 août 2023, l’office AI a indiqué que les arguments développés
en réplique n’étaient pas de nature à remettre en cause le bien-fondé de la
décision litigieuse, si bien qu’il a derechef conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité, singulièrement
le taux d’invalidité à la base de cette prestation.
3.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment –
ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier 2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier 2022. Concrètement, cela concerne
toute demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1
er
juillet 2021 compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b)
En l’occurrence, un éventuel droit du recourant à une rente d’invalidité prendrait
naissance en juillet 2022, soit six mois après le dépôt de sa demande du 28 janvier 2022
(art. 29 al. 1 LAI). Ce sont donc les dispositions de la LAI et du RAI dans leur teneur en vigueur dès
le 1
er
janvier 2022 qui s’appliquent.
4.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux
d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les preuves médicales,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans être lié par
des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
6.
a)
En l’occurrence, le recourant a fait l’objet d’examens sur le plan de la médecine
interne et de la psychiatrie auprès du Centre L.________, dont les conclusions ont été
suivies par l’intimé pour rendre la décision litigieuse. Aux termes de celle-ci, il disposait,
malgré les atteintes à la santé qu’il présentait, d’une capacité
de travail de 100 % dans son activité habituelle à partir du 1
er
septembre 2022.
b)
aa)
Sur le plan somatique, les conclusions du Centre L.________, d’après lesquelles le recourant
ne présente aucune incapacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (nécessité d’alterner les positions en évitant les positions assises
prolongées) ne sont remises en question par aucune pièce médicale si bien qu’il
n’y a pas lieu de s’en écarter.
bb)
Au jour de l’expertise, le recourant s’est plaint d’une douleur inguinale gauche, existant
surtout en position assise mais pas à la marche. Les investigations pratiquées avaient permis
d’exclure une hernie inguinale gauche, une lésion pariétale abdominale, ainsi que toute
maladie urologique. Lors de l’examen clinique, le Dr D.________ a constaté la présence
d’une douleur élective à la palpation osseuse de la région pubienne gauche, pouvant
éventuellement évoquer une pathologie de type pubalgie ou enthésopathie, ce qui justifiait
un examen complémentaire sous la forme d’une IRM. Toutefois, l’expert n’a remarqué
aucun comportement antalgique pendant les trente minutes durant lesquelles l’assuré était
resté assis en face de lui, celui-ci ne manifestant la présence d’une douleur que lors
de l’examen clinique à la palpation de la zone concernée et lors des examens réalisés
contre résistance au niveau de la hanche gauche. L’assuré a également signalé
à l’expert la persistance de céphalées holo-crâniennes, assimilées à
des céphalées de tension, ayant fait l’objet d’un examen complémentaire de
type IRM et d’une consultation spécialisée auprès d’un neurologue, lequel
avait évoqué un diagnostic plutôt en rapport avec des troubles neurovégétatifs
survenant en raison de l’état psychique. Il convenait enfin d’évoquer un diagnostic
d’obésité de grade I, laquelle n’avait pas encore fait l’objet d’une
prise en charge sur le plan diététique. Or celle-ci s’avérait nécessaire afin
d’enseigner à l’assuré les recommandations nutritionnelles et alimentaires adéquates
pour lui permettre de perdre du poids de façon régulière et durable. Au vu de l’anamnèse
et des constatations opérées à l’examen clinique, le Dr D.________ a jugé que
l’assuré disposait d’une capacité de travail complète à condition de
respecter les limitations fonctionnelles décrites.
c)
aa)
Sur le plan psychiatrique, le Centre L.________ a conclu que, au moment de l’expertise, la capacité
de travail médico-théorique du recourant demeurait encore nulle, mais qu’elle était
susceptible d’amélioration dans un délai de deux à trois mois, moyennant un traitement
bien conduit. Or il n’est pas démontré que le recourant ne présentait plus d’incapacité
de travail le 1
er
septembre 2022, date à laquelle l’office intimé a jugé que la reprise de l’activité
habituelle était possible. Dans son rapport du 12 décembre 2022, le Dr J.________ a au contraire
fait état d’une aggravation symptomatologique à compter de la fin du mois de septembre
2022 en retenant les diagnostics d’épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques et d’anxiété généralisée. Outre une augmentation des crises
durant les entretiens de consultation, ce médecin avait relevé une péjoration de la qualité
du sommeil ainsi qu’une diminution de l’appétit, du plaisir et de l’envie d’entreprendre
des activités. Il avait dès lors fallu augmenter la posologie du médicament anti-dépresseur
prescrit. De plus, l’évaluation de l’influence des troubles psychiques effectuée
au moyen de la mini CIF-APP avait mis en évidence une incapacité de travail de 100 %.
bb)
Au  final, nonobstant l’avis médical du SMR du 14 mars 2023, il y a lieu de retenir qu’il
existe une divergence de point de vue tant sur le plan diagnostic que sur le plan de l’impact des
atteintes à la santé psychique sur la capacité de travail et de leur évolution dans
le temps.
7.
Outre les divergences exposées au considérant 6c, il convient d’ajouter que l’avis
médical rédigé par le SMR le 14 mars 2023 ne repose pas sur des observations cliniques
auxquelles l’un de ses médecins aurait personnellement procédé, mais sur une appréciation
fondée exclusivement sur une analyse partielle et biaisée des documents médicaux versés
au dossier. A cet égard, il convient de souligner que l’analyse opérée par le Dr
H.________, dont il convient de préciser qu’il n’est pas au bénéfice d’une
formation spécialisée dans le domaine de la psychiatrie, n’examine que de manière
superficielle le lien entre les troubles objectivement constatés et leurs répercussions sur
la capacité de travail. Il convient par ailleurs de mettre en évidence que le Dr H.________
a complètement occulté le fait que les conclusions de l’expertise mentionnaient que le
recourant présentait une incapacité de travail totale au moment de l’expertise et qu’elles
reposaient sur un pronostic d’évolution favorable à bref délai de la pathologie,
pronostic qui ne s’est pas confirmé au vu des observations rapportées par le Dr J.________.
Retenir, comme l’a fait le Dr H.________, que l’appréciation de la capacité de
travail opérée par le Dr J.________ constitue une « appréciation d’un
état de fait proche de celui de l’expertise » procède de l’arbitraire
le plus complet et de considérations opportunistes.
8.
a)
Sur le vu de ce qui précède, force est de constater que le point de vue défendu par l’office
AI ne résulte pas d’une analyse complète et détaillée tenant compte des atteintes
à la santé psychique présentées par le recourant. Faute d’une appréciation
exhaustive de la situation médicale sur le plan psychiatrique, l’office AI ne pouvait, au
vu des circonstances, faire l’économie d’une mesure d’instruction complémentaire
avant de rendre sa décision.
b)
Par conséquent, il se justifie d’ordonner le renvoi de la cause à l’office intimé,
autorité à qui il incombe en premier lieu d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1
LPGA), afin qu’il mette en œuvre une expertise psychiatrique conformément aux exigences
découlant de l’art. 44 LPGA. Il appartiendra ensuite à l’intimé de rendre
une nouvelle décision statuant sur les prétentions du recourant.
9.
En définitive, le recours doit être admis, la décision attaquée annulée et la
cause renvoyée à l’office intimé pour complément d’instruction au sens
des considérants puis nouvelle décision.
10.
a)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée,
vu l’issue du litige.
b)
La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à
titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 2'000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28
avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 12 janvier 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à Z.________
une indemnité de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Joël Crettaz, avocat (pour Z.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :