vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1632 · 2010-10-21 · fr

NON-LIEU, VOL{DROIT PÉNAL} | 260 CPP, 294 let. f CPP, 309 CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 05.11.2010 Arrêt / 2010 / 1632

TRIBUNAL
CANTONAL
641
TRIBUNAL
D’ACCUSATION
_________________________________
Séance
du 5 novembre 2010
_______________________
Présidence
de               M.
Meylan
,
président
Juges
:              M.
Sauterel et Mme Byrde
Greffière
:              Mme
Brabis
*****
Art.
260, 294 let. f CPP
Vu l'enquête n° PE10.019417-ARS
instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne pour vol, sur plainte de
E.________
,
vu l'ordonnance du 21 octobre 2010, par laquelle le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu
et laissé les frais à la charge de l'Etat,
vu le recours exercé en temps utile par E.________ contre cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
que E.________ a déposé plainte pénale le 4 août 2010 pour vol, indiquant que plusieurs
individus lui auraient dérobé 700 fr. lors de ses séjours dans une chambre en colocation
sise [...] à Lausanne (P. 4),
que le premier vol serait survenu le 2 avril 2010, les auteurs ayant pris les clés de sa voiture
dans sa veste afin de lui voler la bourse de 500 fr. qui se trouvait dans son taxi,
qu'il se serait encore fait voler 200 fr. dans son porte-monnaie le 21 juillet 2010,
que le plaignant soupçonne plusieurs habitants de l'immeuble précité, notamment un dénommé
G.________;
attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, considérant que les opérations
d'enquête effectuées n'avaient pas permis d'identifier les auteurs des vols,
que E.________ conteste cette décision et conclut à l'annulation de l'ordonnance,
qu'il demande également que soit entendu G.________;
attendu que M.________, domicilié dans l'immeuble en question, a été contacté téléphoniquement
par la police le 23 septembre 2010 (P. 6),
que ce dernier a déclaré que le dénommé G.________ se nommait en fait V.________
et qu'il se trouvait actuellement dans son pays au Bénin (ibidem),
que les recherches effectuées par la police de Lausanne ne lui ont toutefois pas permis d'identifier
le dénommé G.________ ou V.________ (ibidem),
que concernant les autres personnes mentionnées dans la plainte de E.________, M.________ a affirmé
ne pas les connaître,
que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu, faute d'éléments
permettant à ce stade de poursuivre l'enquête,
qu'en outre, les réquisitions du recourant ne peuvent pas être exécutées, le principal
suspect n'ayant pas été identifié,
que l'enquête pourra être rouverte si des indices nouveaux sont découverts (art. 309 CPP);
attendu, en définitive, que le recours est rejeté,
qu'au vu des circonstances de l'affaire, les frais du présent arrêt sont laissés à
la charge de l'Etat.
Par
ces motifs,
le
Tribunal d'accusation,
statuant
à huis clos :
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par 330 fr. (trois
cent trente francs) sont laissés à la charge de l'Etat.
IV.
Déclare l'arrêt exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié au recourant, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie
complète :
-
M. E.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à :
‑
M. le Procureur général du canton de Vaud,
‑
M. le Juge d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100
al.
1
LTF).
La greffière :