vd_findinfo · AI 93/10 - 327/2010 · 2010-07-19 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE} | 1 LAI, 57 al. 1 let. f LAI, 69 al. 1bis LAI, 43 al. 1 LPGA, 57 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 69 al. 2 RAI, 2 LPA-VD, 52 al. 1 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD, 91 LPA-VD, 99 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.07.2010 AI 93/10 - 327/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
93/10 - 327/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 juillet 2010
__________________
Présidence
de               Mme
THALMANN
Juges
:              M.
Neu et Mme Di Ferro Demierre
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
I.________
,
à Montreux, recourante, représentée par Me Catherine Merényi, avocate au sein du
service juridique de DAS Protection Juridique SA, à Lausanne Malley,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss LPGA et 4 LAI
E n  f a i t  :
A.
Le 26 mars 1999, I.________ (ci-après; l'assurée ou la recourante), née en 1953, femme
de ménage, a déposé une demande de prestations AI qui a été rejetée par
décision rendue par l'Office AI (ci-après; l'OAI ou l'intimé) le 22 mars 2000.
Le 3 juillet 2008, l'assurée a déposé une deuxième demande.
Le 7 octobre 2004, le Dr F.________, rhumatologue et médecin-adjoint au département de l'Appareil
Locomoteur au [...] à [...], indiquait que la patiente présentait une monoarthrite à la
cheville droite et qu'elle était connue en outre pour développer depuis dix ans des aphtes
buccaux uniquement, de présentation assez typique de la maladie de Behçet. Il mentionnait en
outre que la Dresse A._________, médecin interne FMH et spécialiste en allergologie et immunologie
clinique, en 2001 et le Prof. Z.________, médecin-chef du Service de Rhumatologie, Médecine
physique et Réhabilitation au [...] à [...], en 2003 avaient évoqué le diagnostic
de maladie de Behçet.
Le 11 juillet 2008, le Dr B.________, spécialiste FMH en médecine interne, a adressé un
rapport à l'assureur perte de gains où il diagnostiquait une polyarthrite chronique migratrice
dans le contexte d’une probable maladie de Behçet, la problématique étant connue
depuis environ 25 ans, péjorée depuis plusieurs mois. Il estimait l'incapacité de travail
à 50% depuis le 3 janvier 2005 et totale depuis le 1
er
juin 2008.
Dans un rapport adressé le 3 septembre 2008 à l'OAI, le Dr B.________  diagnostiquait
en outre des rachialgies dorsolombaires sur troubles statiques et dégénératifs depuis
plusieurs années et une hépatite B, ce dernier diagnostic n'ayant pas de répercussion
sur la capacité de travail. Il a joint à son rapport celui du Prof. Z.________ du 6 août
2008. Ce dernier concluait que l'assurée présentait une forme incomplète de maladie de
Behçet ainsi qu'une fibromyalgie.
Le Dr F.________, après avoir examiné l'assurée le 30 octobre 2008, dans un rapport du
même jour, indiquait ce qui suit :
"
Mme
I.________ se plaint d’"avoir mal partout", aux articulations des chevilles, des mains,
des doigts et parfois du segment cervical, dans une moindre des coudes. Douleurs qui remontent à
une année surtout et qui sont continuelles mais plutôt diurnes bien qu’elle soit régulièrement
réveillée et qu’augmentent les activités quotidiennes.
Elle
continue à avoir des aphtes buccaux, quand bien même elle poursuit 1 mg de Colchicine par jour.
Pour des céphalées, elle prend aussi 2-3 cp de Dafalgan par jour qu’elle tente de limiter
au maximum à cause de gastralgies et de gonflement abdominal.
Elle
a fait des ménages à temps complet depuis 2007, et elle est en incapacité de travail à
100 % depuis juin 2008.
Examen
:
Patiente
en excès pondéral et qui paraît en très bon état général. La mimique
est pauvre.
J’ai
recherché sans trouver l’aphte que la patiente localisait à la face de la joue gauche.
Tout au plus, y avait-il un tout petit érythème sans ulcère.
Système
ostéo-artlculaire: aucune manifestation inflammatoire ni limitation articulaire axiale ou périphérique.
Les AIPD sont à peine déformées, en légère flexion mais sans flexum. Le Gänsslen
aux mains et aux pieds et le retrait aux poignets sont douloureux. Léger empâtement cutané
du tiers distal de l’avant-bras droit,
Le
pincé-roulé cutané est douloureux dans la région thoracique antérieure, le long
du dos à la face interne des cuisses et dans une moindre mesure à l'abdomen. Douleurs à
la pression de quasi toutes les localisations abarticulaires, en tout cas aux épaules, coudes, angulaire
de l’omoplate, trochanter surtout à gauche et la patte d’oie des 2 côtés,
douleurs aussi le long du rachis.
Radiographies
du 21.07.2008
:
Mains
de face et oblique: discret stigmate d’arthrose de la 5
ème
AIPP des 2 côtés, dans une moindre mesure des autres AIPD.
Avant-pied
de face et oblique : discrète arthrose de la 1
ère
MTP droite.
Colonne
cervicale face et profil: sinistro-scoliose et rectitude du segment inférieur. Pas de trouble dégénératif.
Colonne
lombaire face et profil: discrète arthrose facettaire bilatérale à L5-S1. Sacro-iliaques
normales. Coxo-fémorales libres. Toutefois, l’analyse de la gauche est difficile sur une radio
lombaire.
Bassin
de face: coxa-profunda et éventuellement fort discret pincement polaire supéro-interne de la
coxo-fémorale gauche, sans composante ostéophytaire.
Colonne
dorsale face et profil: normale.
Genoux
face et profil: normaux.
Discussion:
Les
douleurs à caractère totalgique qu’elle présente depuis en tout cas une année
sont imputables à une fibromyalgie. Je n’ai actuellement aucun argument en tout cas anamnestique
ou clinique à rapporter à sa maladie de Behçet qui paraît très bien contrôlée
par 1 mg/j de Colchicine. On peut  d’ailleurs se demander si l’on ne devrait pas l’arrêter
mais la patiente en a peur puisqu’il lui est arrivé de l’oublier et ressentir le lendemain
déjà un gonflement articulaire. J’ai donc convenu avec la fille de la revoir un jeudi
matin alors qu’elle aura interrompu la Colchicine depuis 48 heures.
Comme
tu le sais, la fibromyalgie ne justifie pas d’une incapacité de travail et par voie de conséquence
d’une rente d’AI. Présente-elle en revanche une co-morbidité psychologique, car
elle paraît en effet dépressive. Peut-être faudrait-il avoir un avis d’un psychiatre?
"
Dans un rapport du 20 janvier 2009, la Dresse E.________, psychiatre et ancien chef de clinique adjoint
en psychiatrie, ne retient aucun diagnostic psychiatrique, la capacité de travail étant totale.
Dans un projet de décision du 20 avril 2009, l'OAI a rejeté la demande de prestations au motif
notamment que la fibromyalgie n'était pas invalidante dans le cas particulier.
Il a confirmé ce prononcé par décision rendue le 3 février 2010.
B.
Le 8 mars 2010 l'assurée recourt contre cette décision, concluant, avec dépens,
principalement à l'octroi d'une rente entière, subsidiairement au renvoi du dossier à
l'intimé pour mesures d'instruction complémentaire notamment sous la forme d'une expertise
pluridisciplinaire. Elle reproche en substance à l'intimé d'avoir retenu dans la décision
litigieuse une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée à son état
de santé.
Elle produit en particulier:
-
Un rapport d'expertise
du 13 octobre 2008 réalisé par le Dr G.________, spécialiste FMH en médecine physique,
réhabilitation et des maladies rhumatismales, sur demande de l'assurance perte de gains. Dans son
expertise médicale, ce praticien, qui a examiné la recourante en date du 2 octobre 2008, indique
notamment ce qui suit :
"
4.
Diagnostic exact?
Polyarthrite
chronique périodique et passagère, inflammatoire, non-érosive, séronégative.
Rhumatisme
palindromiquelMaladie de Behçet incomplète/PR atypique/Spondarthrite/Maladie périodique
Obésité
(BMI 31)
HTA(?)
5
Traitement médical actuel? Des mesures thérapeutiques seraient-elles susceptibles d’améliorer
notablement l’état de santé actuel? Si oui, lesquelles?
Depuis
quelques mois les arthrites sont plus fréquentes et durent plus longtemps, malgré le traitement
de Colchicine. Elle ne prend plus d’AINS mais du Dafalgan à la demande. Le diagnostic reste
ouvert. Je me demande si un traitement de fond n’est pas nécessaire étant donné
cette évolution défavorable.
6.
Quel est le degré de l’incapacité de travail dans la profession habituelle?
Quels
sont vos pronostics pour une reprise du travail totale dans cette profession?
La
récidive d’arthrite et depuis quelques mois «l’installation» d’arthrites
chroniques rend toute activité professionnelle impossible, que ce soit comme nettoyeuse/femme de
ménage ou toute autre activité.
Le
pronostic est défavorable quant à une reprise de travail dans les mois à venir. La situation
devrait être réévaluée après quelques mois de traitement de fond (Methotrexate,
Salazopyrine ou autre ?).
7.
Du point de vue médical, quelles autres activités professionnelles seraient le plus adaptées
à l’assuré(e)?
Aucune
activité professionnelle n’est actuellement possible. Cette patiente est du reste aussi gênée
dans ses activités ménagères.
Toute
activité sédentaire n’est pas envisageable chez cette patiente illettrée, ne parlant
pas français et sans aucune formation.
8.
Quelle caractéristique une telle activité adaptée doit-elle avoir?
Même
dans une activité sédentaire elle n’aurait actuellement aucun rendement.
9.
Dans quelle mesure peut-on exiger de l’assuré(e) qu’il/elle exerce une telle activité
professionnelle (taux/temps)?
Sans
raison.
10.
Remarques?
Cette
patiente de 55 ans souffre d’arthrites récidivantes et d’aphtes buccaux depuis de nombreuses
années. La symptomatologie était, jusqu’il y a quelques mois, passagère et périodique,
supportable.
Depuis
six à huit mois les douleurs et les arthrites sont chroniques de même que des aphtes buccaux.
Même
si tous les critères ne sont pas présents (lésion cutanée, trouble circulatoire,
trouble digestif, HLAB5 négatif) le diagnostic d’une maladie de Behçet a été
évoqué à juste titre.
Il
faut également penser à une spondarthrite, à une PR ou à un rhumatisme palindromique.
Depuis peu la symptomatologie a changé avec apparition d’arthrites symétriques des MCP.
Il
y a bien des signes pour une fibromyalgie mais cette maladie n’est pas la cause de son incapacité
de travail actuelle.
Je
n’ai pas non plus mis en évidence de signes pour un épisode dépressif. Cette patiente
est en revanche inquiète face à ses arthrites qui s’aggravent et persistent.
La
situation actuelle ne permet aucune activité professionnelle quelconque.
"
-
Les rapports des 16 janvier et 29 juin 2009 du Dr B.________  qui diagnostique le 16 janvier une
polyarthrite chronique périodique et passagère, inflammatoire, non-érosive et séronégative
(maladie de Behçet incomplète, spondarthrite, rhumatisme palindromique?) et le 29 juin une
polyarthrite chronique dans le contexte d’une probable maladie de Behçet et des rachialgies
dorsolombaires sur troubles statiques et dégénératifs. Il estime l'incapacité de
travail totale dès le 1
er
juin 2008.
Dans sa réponse du 26 avril 2010, l'intimé requiert la mise en œuvre d'une expertise judiciaire.
Il produit un avis médical établi le 13 avril 2010 par le Dr C.________ du SMR selon lequel
compte tenu des contradictions entre les conclusions des divers médecins, la mise en œuvre
d'une expertise se révèle être nécessaire.
Dans son écriture du 5 mai 2010, la recourante s'oppose à la mise en œuvre d'une expertise
judiciaire, estimant que l'expertise du 13 octobre 2008 réalisée par le Dr G.________ remplit
tous les critères permettant de lui attribuer valeur probante.
Le 20 mai 2010, l'intimé communique maintenir sa requête d'expertise.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA
(qui consacre la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré ou
d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office
concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative, RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV
173.36) qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la Cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
en temps utile contre la décision rendue le 3 février 2010 par l'OAI.
S'agissant d'une contestation relative à l'octroi d'une rente de l'AI, il est par principe admis
que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr. (cf. exposé des motifs et projet
de LPA-VD, mai 2008, n° 81, p. 47) et la cause doit en conséquence être tranchée
par la cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi vaudoise d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let.
a LPA-VD).
2.
La question litigieuse porte en l'espèce
sur l'évaluation du taux de l'incapacité de gain de la recourante compte tenu de son état
de santé.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
b)
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la référence citée; TF 9C_1023/2008
du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Ce dernier constat a récemment été précisé par le Tribunal Fédéral,
lequel a relevé en substance que l'appréciation de la situation médicale d'un assuré
ne se résume pas à trancher, sur la base de critères formels, la question de savoir quel
est parmi les rapports médicaux versés au dossier, celui qui remplit au mieux les critères
jurisprudentiels en matière de valeur probante. Un rapport médical ne saurait être écarté
pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant. De même, le simple fait
qu'un certificat est établi à la demande d'une partie et produit pendant la procédure
ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante. De surcroît, une expertise
présentée par une partie peut également valoir comme moyen de preuve (TF 9C_773/2007 du
23 juin 2008, consid. 5.2, I 81/2007 du 8 janvier 2008, consid. 5.2; TFA I 205/2004 du 26 octobre 2004,
consid. 4). Cependant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2001
p. 106 consid. 3b/bb et cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2, 4A_45/2007 du 12 juin 2007,
consid. 5.1). De jurisprudence constante, il est admis que le fait pour des organismes d'assurances sociales
de mandater des médecins en qualité d'experts ne saurait, à lui seul, prêter le flanc
à critiques (TF 9C_344/2007 du 25 mars 2008, consid. 2; TFA I 371/2005 du 1
er
septembre 2006, consid. 5.3.2 et I 40/2002 du 22 janvier 2003, consid. 3.2).
4.
a)
Dans
le cas présent, dans son rapport du 30 octobre 2008 le Dr F.________, au vu de l'examen clinique
et des clichés radiologiques, estime que les douleurs à caractère totalgique présentées
depuis en tout cas une année sont imputables à une fibromyalgie et non à la maladie de
Behçet qui paraît très bien contrôlée. Ce rhumatologue conclut à une capacité
de travail totale. Selon le rapport d'expertise produit en cours de procédure, le Dr G.________,
spécialiste en rhumatologie, a examiné la recourante environ trois semaines plus tôt.
Ses diagnostics  sont différents de ceux de son confrère. Le Dr G.________ admet certes
des signes d'une fibromyalgie, mais estime qu'elle n'entraîne pas d'incapacité de travail.
En revanche la maladie de Behçet, la récidive d'arthrite sous forme d'"installation"
d'arthrites chroniques entraînent selon lui une incapacité de travail totale dans l'activité
de femme de ménage. Ce praticien estime en outre que tout activité sédentaire n’est
pas envisageable chez cette patiente illettrée, ne parlant pas français et sans aucune formation.
L'illettrisme ou le manque de formation ne sont pas du ressort de l'assurance-invalidité (cf. au
sujet de considérations de nature socio-économique, ATF 127 V 294; TF 9C_713/2009 du 22 juillet
2010, consid. 2.2) de sorte que l'appréciation de la capacité de travail effectuée s'en
trouve faussée. Au surplus, le Dr G.________ ne décrit pas les limitations fonctionnelles.
Les points litigieux importants n'ayant pas fait l'objet d'une étude circonstanciée et au vu
de la prise en compte d'éléments étrangers à l'AI dans l'appréciation de la
capacité de travail résiduelle, le rapport d'expertise du Dr G.________ ne saurait se voir
attribuer pleine valeur probante au sens de la jurisprudence (cf. consid. 3b supra).
Le rapport du 16 janvier 2009 du Dr B.________ reprend les différents diagnostics posés par
le Dr G.________ dans son rapport d'expertise du 13 octobre 2008. Quant au rapport établi le 29
juin 2009 par le Dr B.________ il n'apporte aucun élément médical nouveau en regard du
précédent rapport du 16 janvier 2009.
b)
Compte
tenu des diagnostics et conclusions fondamentalement contradictoires des deux spécialistes en rhumatologie
ayant examiné la recourante, les pièces médicales au dossier ne permettent pas à
la Cour de céans de statuer en l'état.
En de telles circonstances, la réalisation d'une expertise pluridisciplinaire s'avère nécessaire.
Pour ce motif il y a lieu dès lors de renvoyer la cause à l'OAI afin que ce dernier en complète
l'instruction sur le plan médical en ordonnant une expertise pluridisciplinaire.
c)
Selon
la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés
a en principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à l'administration pour complément
d'instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire; un
renvoi à l'administration, lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni
le principe de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire;
il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque,
en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre
à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le
cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008, consid. 2.3; RAMA 1993 n° U 170 p. 136, 1989 n°
K 809 p. 206).
En l'espèce, le renvoi de la cause à l'OAI – auquel il appartient au premier chef d'instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales et est codifié à l'art. 43 al. 1 LPGA (cf. aussi art. 57 al. 1 let. f LAI; ATF 117
V 282 consid. 4a; TFA I 236/2001 du 5 octobre 2001, consid. 2a; RAMA 1985 n° K 646 p. 235 consid.
4) ainsi qu'à l'art. 69 al. 2 RAI (règlement sur l'assurance-invalidité du 17 janvier
1961, RS 831.201) lequel stipule notamment que l’OAI réunit les pièces nécessaires,
en particulier sur l’état de santé du requérant, son activité, sa capacité
de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l’indication de mesures
déterminées de réadaptation – apparaît la solution la plus opportune, en l'absence
de toute circonstance particulière qui justifierait que la Cour de céans procède elle-même
aux mesures d'instruction nécessaires.
5.
a)
En
conclusion, bien fondé, le recours doit être admis, la décision attaquée étant
annulée et la cause renvoyée à l'intimé pour complément d'instruction dans le
sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
Il
reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art. 99
LPA-VD).
A teneur de l'art. 69 al. 1bis LAI, lequel déroge au principe de l'art. 61 let. a LPGA, la procédure
de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Toutefois, en application
de l'art. 52 al. 1 LPA-VD, des frais de procédure ne peuvent être exigés de la Confédération
et de l'Etat, auxquels doivent être assimilés les offices en charge de l'exécution de
tâches publiques, ainsi que cela est le cas des OAI cantonaux (art. 54 ss LAI). Il n'y a dès
lors pas lieu de percevoir des frais de justice en la cause.
Obtenant gain de cause, la recourante, assistée d'un mandataire professionnel, a droit à des
dépens, arrêtés à 800 fr. (art. 61 let. g LPGA, art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 3 février 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée et la cause renvoyée à cet office pour nouvelle décision après
complément d'instruction au sens des considérants.
III.
L'Office de l'assurance-invalidité versera à la recourante la somme de 800 fr. (huit cent francs)
à titre de dépens.
IV.
Le présent arrêt est rendu sans frais.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Catherine Merényi, avocate, DAS Protection Juridique SA (pour I.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :