vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1434 · 2010-09-22 · fr

AI{ASSURANCE}, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, RENTE D'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ | 28 al. 2 LAI, 69 al. 1bis LAI, 83 LOJV, 16 LPGA, 57 LPGA, 61 let. g LPGA, 61 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 2 LPA-VD, 52 LPA-VD, 55 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 94 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.09.2010 Arrêt / 2010 / 1434

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
29/09 - 417/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
22 septembre 2010
__________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              MM.
Pittet et Monod, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
Y.________
,
à Ménières, recourante, représentée par Intégration handicap, service juridique,
à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7ss LPGA; 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Y.________ (ci-après: l'assurée), née le 29 janvier 1970, originaire d’Erythrée,
est arrivée en Suisse en 1991. Elle a travaillé de 1993 à 1999 comme aide de cuisine.
Elle a déposé une demande de prestations AI pour adultes le 27 février 2007.
b)
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’assurée a été convoquée
au SMR pour un examen clinique de médecine interne, rhumatologique et psychiatrique, qui a été
effectué le 1
er
septembre 2008, avec l’assistance d’un traducteur de langue érythréenne, par les
Drs V.________, spécialiste FMH en médecine physique et rééducation, F.________,
spécialiste FMH en médecine interne, et T.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie. Du rapport d’examen clinique du 25 septembre 2008, il ressort en particulier
ce qui suit :
"
Status
psychiatrique
La
présentation de l’assurée est bonne, le contact est fuyant, la collaboration est probablement
au mieux de ce que l’assurée peut proposer, la cognition est dans la norme, l’orientation
aux 3 modes est bonne, il n’y a ni trouble de mémoire, ni ralentissement psychomoteur ni agitation,
le discours est cohérent, on ne retrouve pas de trouble du cours de la pensée ou du contenu
de la pensée. L’assurée partage le focus d’attention.
[…]
APPRÉCIATION
DU CAS
Assurée
d’origine érythréenne, âgée de 38 ans, revendiquant des douleurs dorsolombaires
associées à des gonalgies à caractère mécanique évoluant depuis 4 à
5 ans de façon générale sans notion de facteur favorisant particulier hormis la notion
d’une chute dans les escaliers il y a 2 ou 3 ans de cela. L’examen clinique sur le plan ostéoarticulaire
n’a pas mis en évidence de limitation dans les amplitudes articulaires. Sur le plan neurologique,
aucun déficit objectif n’a été mis en évidence lors de l’examen. A signaler
un important déconditionnement musculaire en ce qui concerne la musculature posturale avec relâchement
de la sangle abdominale et raccourcissement partiel de la musculature ischio-jambière. A signaler
aussi la présence de signes de non organicité à l’examen clinique, 9/18 selon Smythe
en faveur d’une pathologie de type flbromyalgie et 2/5 selon Waddell en faveur d’un processus
non organique. Un diagnostic formel de fibromyalgie ne peut être retenu sur la base des critères
de la CIM 10.
[…]
Sur
le plan ostéoarticulaire, cette assurée présente une pleine capacité de travail sans
véritable limitation fonctionnelle. Au vu de la surcharge pondérale présentée, le
déconditionnement musculaire et de la possibilité d’un syndrome rotulien anamnestique,
il est conseillé à l’assurée de privilégier des activités à caractère
sédentaire ou semi-sédentaire. L’activité antérieure (aide de cuisine) est
une activité qui peut s’adapter aux limitations fonctionnelles retenues.
[…]
Sur
le plan psychiatrique : Assurée de 38 ans, originaire de l’Erythrée, en Suisse depuis
1991, au bénéfice d’un permis de séjour F ayant travaillé de 1993-1996 puis
de 1996-1999 comme aide de cuisine, ne travaille plus depuis 1999 sans qu’il y ait pour autant
et à notre connaissance d’incapacité de travail médicalement attestée. Dépose
une demande Al en date du 27 février 2007.
L’examen
clinique SMR met en évidence, d’un point de vue anamnestique, une fatigue, nervosité,
anxiété, tristesse le matin, difficultés de concentration. L’examen clinique retrouve
une thymie bonne sans irritabilité ni tristesse, sans anhédonie, sans repli sur elle-même,
sans perte d’estime d’elle-même, sans adynamie, sans culpabilité avec ruminations
existentielles, sans idée noire. L’examen retrouve par ailleurs des éléments en
faveur d’angoisses itératives qui passent d’elles-mêmes ainsi que des éléments
en faveur d’une anxiété généralisée à raison d’une fois par
mois. L’intensité du tableau de dépression chronique de l’humeur dont se plaint
l’assurée est insuffisante pour justifier un diagnostic de trouble dépressif récurrent
léger et évoque le diagnostic de dysthymie où les sujets présentent habituellement
des périodes de quelques jours à quelques semaines pendant lesquels ils se sentent bien mais
la plupart du temps se sentent fatigués et déprimés, tout leur coûte et rien ne leur
est agréable, ils ruminent et se plaignent, dorment mal et perdent confiance en eux-mêmes mais
ils restent habituellement capable[s] de faire face aux exigences élémentaires de la vie quotidienne
ce qui est le cas de notre assurée qui assure à raison de 3 fois par semaine le ménage
de l’ensemble du foyer où elle réside et à raison de 2 fois par semaine la cuisine
pour les 10 pensionnaires du foyer. En dehors de ce tableau de dysthymie et d’un point de vue anamnestique,
l’assurée fait état d’une consommation importante d’alcool jusqu’à
il y a 2 ans où elle a pu arrêter sa consommation grâce à un traitement par Antabus.
La consommation d’alcool semblait essentiellement primaire et festive.
Un
rapport médical de la B.________ en date du 14 septembre 2006 fait état:
–
d’une hospitalisation en 1996 pour décompensation psychotique mais le rapport d’hospitalisation
permettant d’envisager les conditions de ladite hospitalisation ainsi que la symptomatologie, le
traitement et le pronostic n’est pas au dossier,
–
un probable diagnostic d’épisode dépressif moyen F32.1 ainsi qu’un syndrome de
dépendance à l’alcool, actuellement abstinente mais dans un environnement protégé
F10.21.
Les
conclusions de l’examen SMR de septembre 2008 correspondent à une évolution du tableau
sémiologique permettant de retenir ces diagnostics avec
1.
abstinence à la consommation d’alcool par le biais de l’Antabus
2.
et dysthymie apparaissant comme éventuellement cicatricielle d’un épisode dépressif
antérieur tel que l’indique la CIM 10 page 115.
Par
ailleurs, notre examen clinique psychiatrique n’a pas montré de signe de dépression majeure,
de décompensation psychotique, d’anxiété généralisée incapacitante,
de trouble phobique, de trouble de personnalité morbide, de syndrome douloureux somatoforme persistant
ni de limitations fonctionnelles psychiatrique.
Nous
pouvons donc conclure que l’examen clinique SMR ne met pas en évidence de maladie psychiatrique
responsable d’une atteinte à la capacité de travail de longue durée.
[…]
Concernant
la capacité de travail exigible,
Toute
activité qui respecte les limitations fonctionnelles retenues au vu des troubles ostéoarticulaires
modérés présentés par l’assuré[e] est possible à un taux de 100%
sans diminution de rendement sur le plan ostéoarticulaire.
"
c)
Le 27 octobre 2008, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI) a adressé à l’assurée un projet de décision rejetant la demande
de prestations. Il y exposait que l'assurée avait été examinée par un rhumatologue,
un interniste et un psychiatre auprès du SMR le 1
er
septembre 2008. Après analyse médicale de la situation, force était de constater que l'assurée
ne présentait aucune atteinte à la santé invalidante au sens de l'AI, à savoir aucune
affection entravant de façon durable et importante l'exercice d'une activité professionnelle.
En effet, tant sur le plan ostéoarticulaire que sur le plan psychiatrique, les experts n'avaient
pas relevé de pathologie pouvant exercer une quelconque influence sur la capacité de travail.
Aucun élément objectif n'indiquait qu'une incapacité de travail prolongée était
médicalement justifiée dans l'exercice de l'activité d'aide de cuisine.
d)
Par décision du 8 décembre 2008, l'OAI a confirmé son projet de décision du 27 octobre
2008.
B.
a)
L'assurée a recouru contre cette décision,
en contresignant pour accord un courrier de la J.________ du 16 janvier 2009 adressant au Tribunal cantonal,
comme valant recours contre la décision de l 'OAI du 8 décembre 2008, un courrier adressé
le 23 décembre 2008 à l'OAI par le Dr R.________, spécialiste FMH en médecine générale
et médecin traitant de l'assurée, lequel courrier est également contresigné par cette
dernière. Dans ce courrier du 23 décembre 2008, le Dr R.________ réaffirme que la recourante
est incapable de travailler pour des raisons psychologiques et qu'elle devrait bénéficier de
prestations de l'AI; en effet, après une évaluation approfondie sur le plan psychiatrique par
l’Unité de Psychiatrie ambulatoire (ci-après : l'UPA) [...] en juillet 2008, il
s'avère que la recourante présente un trouble schizo-affectif de type dépressif, avec
symptômes psychotiques récurrents; de plus, un examen neuropsychologique effectué le 19
avril 2008 met en évidence des troubles mnésiques, attentionnels, du raisonnement et un fléchissement
exécutif important.
La recourante s'est acquittée de l'avance de frais de 250 fr. qui lui a été demandée.
Le 16 février 2009, le Service juridique de la Fédération suisse pour l'intégration
des handicapés a informé le Tribunal qu’il était mandaté par la recourante.
b)
Dans sa réponse du 30 avril 2009, l'OAI expose que les pièces médicales produites à
l'appui du courrier du 23 décembre 2008 valant recours (soit un rapport de l'UPA du 4 juillet 2008
et un rapport d'examen neuropsychologique du Service de Neuropsychologie et de Neuroréhabilitation
du [...] du 19 avril 2009) ont été soumises au SMR pour appréciation. Il résulte
de l'avis médical SMR établi le 28 avril 2009 par le Dr T.________ que ces pièces remettent
en question l'appréciation faite par l'OAI de la capacité de travail de la recourante, laquelle
devra être réévaluée en fonction des éléments que le médecin traitant
transmettra à l'OAI lors de l'appréciation (nécessitant éventuellement une expertise
psychiatrique) de la demande de tutelle déposée par ce médecin auprès de la Justice
de paix le 24 avril 2009. L'OAI propose dès lors la suspension de la cause jusqu'à l'obtention
des informations précitées.
c)
Invitée à se déterminer sur la proposition de l'OAI, la recourante, par son mandataire,
a exposé le 28 mai 2009 que si le rapport d’examen clinique du 25 septembre 2008 ne pouvait
être suivi et qu'une instruction supplémentaire était indispensable dans la mesure où
les médecins traitants ne s’étaient pas clairement prononcés sur la capacité
de travail, une telle instruction ne pouvait pas être effectuée par l'OAI, comme celui-ci le
suggérait sans sa réponse au recours. Compte tenu de l'effet dévolutif du recours, il
appartenait au Tribunal d'ordonner la mesure d'instruction nécessaire à la solution du litige.
La recourante a dès lors conclu préalablement à la mise en œuvre d'une expertise
judiciaire pluridisciplinaire et, sur le fond, à la réforme de la décision attaquée
dans le sens de l’octroi d’une rente entière d'invalidité, la cause étant
renvoyée à l'OAI pour qu'il détermine le début du droit à la rente et son montant.
d)
Le 4 juin 2009, le juge instructeur a informé les parties qu'avant d'ordonner le cas échéant
une expertise judiciaire pluridisciplinaire, comme le sollicitait la recourante, il y avait lieu de suspendre
l'instruction de la cause, comme le proposait l'OAI, dans l'attente des conclusions de l'expertise psychiatrique
à intervenir dans le cadre de la procédure tendant à la mise sous tutelle de la recourante
introduite le 24 avril 2009 par son médecin traitant, le Dr R.________; l'instruction de la cause
serait reprise à réception par le Tribunal du rapport d'expertise psychiatrique que lui transmettrait
l'OAI, ou à la requête motivée de la partie la plus diligente.
Le 30 juin 2009, le juge instructeur a demandé à la Justice de paix du district de [...] si,
dans le cadre de la procédure apparemment en cours auprès d’elle concernant l’assurée,
elle avait ordonné ou envisageait d'ordonner une expertise psychiatrique.
Le 2 juillet 2009, l'OAI a transmis au Tribunal un rapport médical du 25 mai 2009 de la Dresse D.________,
cheffe de clinique adjointe au Secteur Psychiatrique [...], qui estimait – de manière motivée
– que l'incapacité de travail de la recourante était totale en raison de ses difficultés
psychiques.
La juge de paix du district de [...] ayant indiqué le 17 juillet 2009 qu'elle n'envisageait pas
d'ordonner une expertise psychiatrique, le juge instructeur a ordonné le 6 août 2009 la reprise
de l'instruction de la cause.
e)
Une expertise psychiatrique judiciaire a alors été ordonnée et confiée au Dr A._________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 22 mars 2010, l'expert
résume le dossier, expose les plaintes actuelles de l'expertisée, l'anamnèse personnelle
et les constatations psychopathologiques. De ce rapport, il ressort en particulier ce qui suit:
"
7.
Diagnostic et diagnostic différentiel selon la CIM-10 ou le DSM IV. Pourquoi (motivation)?
Schizophrénie
indifférenciée (F20.3)
Syndrome
de dépendance à l’alcool, actuellement abstinente mais dans un environnement protégé
(F10.21)
Il
est très difficile de poser un diagnostic pour les troubles psychiques que présente cette expertisée
en raison de l’absence d’une anamnèse fiable et précise et en l’absence de
troubles objectifs.
Cette
expertisée présente un émoussement affectif évident. Elle n’investit aucune
relation. Il n’y a aucune personne significative dont elle fasse mention, aussi bien au cours de
cette expertise que dans les documents à disposition. Toutes les relations sentimentales sont sans
lendemain et semblent n’avoir jamais affecté cette expertisée.
Cette
expertisée présente donc au premier plan une symptomatologie négative faite d’apragmatisme,
de ralentissement psychomoteur et idéatoire. Elle n’a aucun projet, aucun désir (si ce
n’est de quitter la J.________). Elle dit s’ennuyer et se tourner les pouces sans savoir
que faire, mais elle n’élabore aucun projet. Elle est dépendante des autres pour toutes
les questions de gestion.
Elle
se dit triste et avoir envie de mourir, mais en même temps elle a peur de mourir. En 1996, elle
a été hospitalisée en milieu psychiatrique à la suite d’une tentative de suicide
par défenestration avec hallucinations visuelles et auditives. Elle se plaint de troubles du sommeil
mais elle ne dort pas pendant la journée. Je considère donc les affects dépressifs comme
l’expression de l’émoussement général des affects.
Elle
dit entendre des voix. Mais je n’ai constaté aucune attitude d’écoute. Je ne trouve
aucune indication dans les pièces du dossier qui attesterait d’un comportement en réponse
à ces hallucinations (réponse verbale aux voix, attitude d’écoute, perplexité
soudaine, angoisse brusque manifeste). Les hallucinations visuelles sont décrites par Mme le Dr
D.________ dans son rapport du 4 juillet 2008.
Je
note également un trouble du cours de la pensée avec une difficulté importante à
répondre aux questions posées. Il est vrai que la compréhension du français est certainement
limitée mais de manière peu importante. Comme le relève[nt] les éducateurs qui suivent
maintenant depuis plus de trois ans l’expertisée, cette dernière a une bonne compréhension
du français mais est perturbée par moment et donne alors l’impression de ne plus comprendre.
Les
tests neuropsychologiques montrent des troubles mnésiques antérogrades verbaux, un ralentissement,
des troubles attentionnels et des troubles du raisonnement. L’ensemble de ces troubles est « subjectif »
puisque ces tests impliquent la collaboration du patient. Or l’expertisée est décrite
comme collaborante. Il est donc vraisemblable, en l’absence de lésions cérébrales,
que ces troubles sont induits par les troubles psychiques dont souffre l’expertisée.
L’ensemble
de ce tableau clinique me conduit à poser le diagnostic de schizophrénie indifférenciée.
Je
ne pose pas le diagnostic de trouble schizo-affectif. En effet, mon expérience clinique de tels
troubles me conduit à exclure ce diagnostic. En effet, les patientes souffrant de trouble schizo-affectif
ne manifeste[nt] pas une symptomatologie négative aussi massive et sont capables de garder pied
dans la réalité et d’être autonome. Elles ne présentent pas non plus de troubles
cognitifs importants comme c’est le cas de l’expertisée.
Je
ne pose pas non plus le diagnostic de trouble dépressif. J’exclus ce diagnostic car, si des
hallucinations sont présentes, ce trouble dépressif devrait être sévère. Or
la symptomatologie que présente cette expertisée permettrait tout au plus de poser un diagnostic
de trouble dépressif léger à moyen mais certainement pas sévère. En effet, cette
expertisée est capable de travailler toute la journée. Elle ne pleure pas. Elle ne présente
pas de troubles du sommeil majeurs. Elle ne présente pas non plus de troubles de l’appétit.
J’estime donc que la symptomatologie de type dépressif entre dans le cadre de la symptomatologie
négative du trouble psychotique.
J’exclus
un trouble bipolaire car je n’ai aucun indice d’une fluctuation importante de l’humeur
au cours du temps.
J’exclus
également un trouble factice. En effet, cette expertisée ne manifeste aucun désir. Elle
n’a aucun projet. Je ne vois pas quel bénéfice dit secondaire elle peut retirer de séjourner
depuis quatre ans à la J.________. Elle n’a jamais eu recours aux médecins ou aux services
de soins pour en tirer des avantages. Sa situation est actuellement complètement bloquée en
raison de son atteinte à la santé. J’estime donc qu’il n’y a pas de simulation.
Enfin
j’exclus un trouble dissociatif. En effet cette symptomatologie n’est assez démonstrative
pour être d’origine histrionique. L’expertisée ne présente pas un trouble
de la personnalité avec des traits narcissiques. J’estime donc que l’on peut exclure
un tel diagnostic.
8.
Discussion
J’ai
tenté dans le chapitre précédent d’asseoir le diagnostic sur un faisceau d’observations
concordantes. Mais c’est bien en raison des observations apportées par les éducateurs
de la J.________ que ma conviction a pu se forger ainsi.
Il
est malgré tout frappant de constater que le recours contre la décision de l’Office AI
n’ait pas émané de l’expertisée mais des soignants qui la prennent en charge.
L’expertisée manifeste une indifférence qui est loin de la « belle indifférence
» !
Certes
l’expertisée est capable de travailler aujourd’hui. Mais elle ne le fait que dans un
milieu protégé avec un cadre très strict. Dès que ce cadre est ouvert, si peu soit-il,
l’expertisée s’alcoolise à nouveau et noue des relations éphémères.
C’est dire sa fragilité.
La
question importante est de savoir si le syndrome de dépendance à l’alcool joue un rôle
prépondérant dans les troubles psychiques actuels. Je considère que le syndrome de dépendance
à l’alcool est strictement secondaire aux troubles psychiques que présente cette expertisée.
Il est vraisemblable qu’ils ne jouent aucun rôle dans la genèse des troubles cognitifs
que présente cette expertisée.
9.
Capacités professionnelles
En
raison des troubles psychiques qu’elle présente cette expertisée est totalement incapable
de travailler ailleurs qu’en milieu protégé. Elle est, à mon avis, également
totalement incapable de vivre ailleurs que dans un milieu protégé sans mettre en danger sa
santé, voire sa vie.
Mais
il est particulièrement difficile de dater le début de l’incapacité de travail en
raison du manque de renseignements anamnestiques fiables. Il est vraisemblable que cette incapacité
de travail est bien antérieure à l’hospitalisation de septembre 2006. J’estime
que l’on peut admettre que depuis le début de l’année 2006 au moins, cette expertisée
était totalement incapable de travailler en raison des troubles psychiques dont elle souffrait.
"
f)
Se déterminant le 27 avril 2010 sur le rapport d'expertise, la recourante a indiqué qu'elle
se ralliait entièrement aux conclusions de l'expertise du Dr A._________. Relevant que selon l'expert,
l'incapacité de travail était totale depuis le début de l'année 2006 au moins, elle
a conclu à la reconnaissance de son droit à une rente entière d'invalidité au plus
tard à partir du 1
er
janvier 2007.
Egalement invité à se déterminer sur le rapport d'expertise, l'OAI a produit un avis médical
SMR établi le 28 avril 2010 par le Dr F.________, dont la teneur est la suivante:
"
Il
faut demander au Dr A._________ de préciser les raisons justifiant qu’il s’écarte
de l’appréciation du Dr T.________, psychiatre FMH qui a examiné l’assurée
dans le cadre du SMR le 01.09.2008. En l’absence de cette argumentation son rapport d’expertise
n’aura pas de caractère probant. Le Dr T.________ retenait dans son status l’absence
de troubles cognitifs, une assurée orientée aux 3 modes sans trouble de la mémoire ni
ralentissement psychomoteur. Le discours de l’assurée était qualifié de cohérent.
Il n’avait pas été retrouvé de troubles du cours de la pensée ou du contenu
de la pensée. Au moment de l’examen SMR, aucun élément clinique ne permettait de
retenir un diagnostic psychiatrique au sens d’une classification internationale reconnue influençant
la capacité de travail. Le Dr A._________ retient le diagnostic de schizophrénie indifférenciée
et de syndrome de dépendance à l’alcool, abstinence en milieu protégé. Il précise
en page 4 §7 que les diagnostics ont été posés difficilement en l’absence d’une
anamnèse fiable et précise et en l’absence de troubles.
L’examen
SMR avait été effectué avec l’assistance d’un traducteur officiel dans la
langue maternelle de l’assurée. Merci de demander à l’expert de préciser si
une telle précaution a été mise en place lors de son travail d’expertise.
Ce
ne sont pas les empêchements mis en évidence par le Dr A._________ qui sont contestés
mais la chronologie de l’incapacité de travail; en effet, il n’est pas impossible que
nous soyons face à des limitations fonctionnelles secondaires à une consommation abusive chronique
d’alcool, associée ou non à une comorbidité psychiatrique nouvelle décompensée
depuis l’examen SMR.
"
L'OAI a estimé nécessaire que l'expert puisse être interrogé sur les points soulevés
dans l'avis médical SMR précité.
g)
Invité à répondre de manière précise et détaillée, dans un rapport
d'expertise complémentaire, aux points soulevés dans l'avis médical SMR établi le
28 avril 2010 par le Dr F.________, l'expert A._________ s’est déterminé comme suit dans
un rapport complémentaire du 1
er
juin 2010 :
"
3.
Questions posées
Le
SMR pose deux questions : d’une part je m’écarte du diagnostic (ou de l’absence
de diagnostic) posé par le Dr T.________, psychiatrie et psychothérapie FMH, environ deux ans
avant mon examen. D’autre part la modalité de l’examen que j’ai réalisé
sans interprète est mis[e] en question.
4.
Réponse aux questions
La
première question, qui est la seconde dans le rapport médical du SMR, est celle de la qualité
de l’examen. Cette question est cruciale. En effet, j’ai fait un examen, et un seul examen
d’une heure environ. D’autre part, je n’ai pas eu recours à un interprète
pour réaliser cet examen, contrairement au Dr T.________.
Tout
d’abord il est rare que je n’examine qu’une seule fois une expertisée dans le
cadre d’une expertise. Le plus fréquemment, il me semble indispensable d’examiner au
moins deux fois une expertisée de manière à pouvoir appréhender de manière circonstanciée
l’ensemble des troubles psychiques. Je n’ai pas jugé nécessaire dans ce cas de
le faire. A cela, j’ai deux motifs au moins: d’une part les renseignements que pouvait me
donner I’expertisée étaient pauvres et j’étais convaincu (et je le suis toujours)
que je n’obtiendrais pas plus de renseignements lors d’un second entretien. D’autre
part, j’ai obtenu lors de ma visite à la J.________ des renseignements importants des personnes
qui prennent en charge l’expertisée depuis plus de trois ans. Les informations des tiers sont
à mon avis essentielles et incontournables dans l’évaluation aussi bien de l’état
de santé psychique que de la capacité de travail de cette expertisée. En conséquence,
l’ensemble des informations recueillies me permettait alors de me forger une opinion sur la pathologie
dont souffre l’expertisée et sur sa capacité de travail.
D’après
les renseignements des personnes qui prennent en charge l’expertisée depuis plus de trois
ans, le recours à une interprète n’était pas nécessaire. Je n’ai donc
pas demandé l’intervention d’une interprète, sachant que si je l’estimais
nécessaire, j’aurais la possibilité d’examiner une seconde fois l’expertisée
avec une interprète. A la suite de mon examen du 1
er
décembre 2009, j’ai estimé que l’expertisée avait été à même
de répondre à mes questions et que le recours à un interprète n’était
pas indispensable dans le cas présent. Ce n’est pas la langue qui représente une barrière
mais bien les troubles psychiques de l’expertisée comme je le mentionne en page 5 de mon rapport
du 22 mars 2010.
J’estime
donc avoir réalisé un examen dans des conditions adéquates qui permettent de répondre
aux questions posées.
En
ce qui concerne le fait que je m’écarte des conclusions du Dr T.________, psychiatrie et psychothérapie
FMH, je vais tenter de justifier mon appréciation. En effet, je n’ai pas à contester
l’examen ni l’observation clinique du Dr T.________. D’une certaine manière, si
l’on s’en tient à ce que dit l’expertisée, il n’y a aucun problème.
Tout va bien. Le seul problème est qu’elle est maintenue « de force » à la
J.________ depuis plus de trois ans.
L’observation
des tiers donne des informations essentielles sur les troubles que présente l’expertisée :
a.
dès que l’encadrement est un peu relâché, l’expertisée s’alcoolise;
b.
dès que l’encadrement est un peu relâché, l’expertisée a des relations
sentimentales chaotiques;
c.
l’expertisée est totalement incapable de gérer ses propres affaires et une demande de
mesures tutélaires est en cours;
d.
l’expertisée ne manifeste aucune initiative et ne peut que se plaindre de s’ennuyer;
e.
l’expertisée n’a aucune relation sociale stable et ses relations avec les membres de
sa famille sont très rares.
L’ensemble
de ces informations indique que l’expertisée présente des troubles psychiques. Mais si
l’on s’en tient strictement à ce que livre l’expertisée lors de l’examen
clinique, il est parfaitement possible d’estimer qu’elle ne présente aucun trouble psychique
notable. Comme je le notais dans mon rapport du 22 mars 2010, il est difficile de poser un diagnostic
en l’absence de troubles objectifs manifestes. C’est la raison pour laquelle je ne conteste
pas ni l’examen ni les conclusions du Dr T.________ car ces conclusions sont en lien parfaitement
logique avec l’examen qu’il a pratiqué.
Néanmoins
il manque à cet examen l’ensemble des renseignements donnés par les tiers. D’une
part, cette expertisée a présenté un trouble psychotique aigu en 1996 déjà et
a été hospitalisée en milieu psychiatrique.
L’expertisée,
au moment de l’examen par le Dr T.________, était placée à la J.________. Il ne
s’agissait pas d’un choix personnel mais d’un placement à fins d’assistance.
Or un tel placement n’est pas décidé par l’autorité sans motif. Ce fait n’est
strictement pas discuté par le Dr T.________.
Les
renseignements anamnestiques donnés par l’expertisée sont toujours flous et vagues. Les
souvenirs ne sont jamais clairs et précis. L’expertisée est incapable d’évoquer
une histoire de vie cohérente et d’expliquer les événements de sa vie. Ce fait n’est
pas relevé comme pertinent par le Dr T.________.
J’estime
donc que cette expertisée présente une anosognosie. En effet, elle est totalement incapable
de reconnaître qu’elle souffle de troubles psychiques et qu’elle a besoin de soins.
Cette anosognosie entre dans le cadre d’une symptomatologie négative d’un trouble schizophrénique
qui se caractérise par un apragmatisme, une perplexité, des troubles cognitifs peu spécifiques
et qui échappent à un examen standard. J’évoque dans mon rapport du 22 mars 2010,
un trouble du cours de la pensée. À nouveau ce trouble n’est pas patent. Mais il fait
référence à la lenteur de l’expertisée à répondre à certaines
questions, au fait que je dois répéter certaines questions car l’expertisée semble
oublier la question à laquelle elle est censée répondre à certains moments. Ces troubles
sont légers et peuvent parfaitement passer inaperçus. Mais ils manifestent, à mon sens,
parfaitement les troubles psychiques de cette expertisée.
En
conséquence, j‘estime que cette expertisée présente de longue date des troubles
psychiques qui l’ont quasiment constamment empêchée de travailler. Elle a présenté
des épisodes de décompensation dont un au moins l’a conduit en milieu hospitalier psychiatrique
en 1996 déjà. Cette expertisée n’a jamais accepté un traitement médical
suivi, même pour son affection HIV, manifestant ainsi toujours une certaine anosognosie. Les renseignements
anamnestiques montrent que cette expertisée n’a plus travaillé depuis de nombreuses années.
En conséquence, les troubles psychiques que présente aujourd’hui cette expertisée
ne datent pas de ces derniers mois mais remontent à plusieurs années. C’est la raison
pour laquelle, je pose un diagnostic de schizophrénie et que je conteste ainsi l’absence de
diagnostic du Dr T.________.
Enfin
le syndrome de dépendance à l’alcool que présente cette expertisée est secondaire
aux troubles psychiques dont souffre cette expertisée. En effet, lors de l’hospitalisation
de 1996, il n’est pas fait mention d’alcoolisation. Il est donc vraisemblable que ce syndrome
de dépendance à l’alcool est apparu plus tard, en réponse aux angoisses dont souffrait
l’expertisée. J’estime que les troubles cognitifs que présente cette expertisée
sont peu spécifiques et relèvent beaucoup plus d’une atteinte psychiatrique que de séquelles
d’un alcoolisme. Mais, aujourd’hui il n’est vraisemblablement pas possible de faire
une distinction sur l’étiologie de ces troubles car nous manquons de toute information objective
antérieure à l’examen neuropsychologique du 4 août 2009.
"
h)
Invitée à se déterminer sur le rapport complémentaire de l'expert A._________ du
1
er
juin 2010, la recourante a indiqué le 15 juin 2010 n'avoir rien à ajouter à ses déterminations
du 27 avril 2010.
Egalement invité à se déterminer sur le rapport complémentaire de l'expert A._________
du 1
er
juin 2010, l'OAI a exposé le 22 juillet 2010 qu’après avoir pris connaissance du complément
d’expertise du Dr A._________, il n’a aucune raison de s’écarter de ses conclusions.
Toutefois, comme le relève l’expert, il est particulièrement difficile de dater le début
de l’incapacité de travail en raison du manque de renseignements anamnestiques fiables. A
cet égard, l’OAI indique ne pas pouvoir suivre l’expert lorsque celui-ci admet que l’incapacité
de travail remonte au début de l’année 2006, faute d’éléments probants
permettant d’étayer cette hypothèse. Soutenant qu’il convient de se fonder sur
un élément concret, soit la date de l’hospitalisation (septembre 2006) pour déterminer
le début de l’incapacité totale de travail, l’OAI propose l’admission du
recours dans le sens de l’octroi d’une rente entière à compter du 1
er
septembre 2007, soit à l’échéance du délai d’attente d’une année
prévu à l’art. 29 al. 1 let. b LAI (loi fédérale sur l'assurance-invalidité
du 19 juin 1959, RS 831.20, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2007).
Invitée à se déterminer sur la proposition en procédure faite par l’OAI, la
recourante conteste l’argumentation de l’OAI selon laquelle il y aurait lieu de s’écarter
des conclusions de l’expert en ce qui concerne le début de l’incapacité de travail,
au motif qu’il manquerait d’éléments probants permettant d’étayer cette
hypothèse. Elle relève que l’expert a constaté dans son rapport que "cette
incapacité de travail est bien antérieure à l’hospitalisation de septembre 2006".
Il s’agit là d’une affirmation qui, justement, consiste dans une conclusion médicale,
formulée par un expert spécialement mandaté à cet effet, ce qui en fait une constatation
fiable. Il est ainsi hors de question que, sans raison, l’OAI réponde autrement que l’expert,
dont il reconnaît par ailleurs une pleine valeur probante au rapport, à une question à
laquelle celui-ci a déjà répondu.
i)
Le 19 août 2010, le juge instructeur a informé les parties que la cause était gardée
à juger et qu’un arrêt serait rendu dans les meilleurs délais.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA
(qui consacre la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré ou
d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le Tribunal des assurances du domicile de l'office
concerné.
b)
La procédure devant le Tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative, RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la Cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
le 23 décembre 2008 par Y.________ contre la décision rendue le 8 décembre 2008 par l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
S'agissant d'une contestation relative à l'octroi d'une rente de l'AI, il est par principe admis
que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr. (cf. exposé des motifs et projet
de LPA-VD, mai 2008, n° 81, p. 47) et la cause doit en conséquence être tranchée
par la Cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire
du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid.
2c et 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
En l'espèce, le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d'invalidité.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale,
d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
er
in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA,
est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier 2008, 5
e
révision AI), l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins,
à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide
à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
D'après l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration (en cas de recours, le tribunal)
se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1).
En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 2c et 105
V 158 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF I 312/2006 du 29 juin 2007, consid. 2.3
et I 274/2005 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
c)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3, 125 V 351 consid. 3a et 122 V 157
consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008, consid. 4.2). C'est ainsi qu'il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise,
mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et les références
citées; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Cela
étant, en principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une
expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre
ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les
aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une
raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante.
En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une
instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid.
3b/aa et les références; TF 9C_298/2009 du 3 février 2010, consid. 2.2 et 9C_603/2009
du 2 février 2010, consid. 3.2).
4.
a)
En l'espèce, la Cour des assurances sociales,
confrontée à des avis médicaux divergents en ce qui concerne la capacité de travail
de la recourante sur le plan psychiatrique, a confié une expertise judiciaire psychiatrique au Dr
A._________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 22 mars
2010, précisé par un rapport complémentaire du 1
er
juin 2010, l'expert judiciaire est arrivé à la conclusion, au terme d'une description claire
du contexte médical et de la situation médicale, qu’en raison des troubles psychiques
dont elle souffre, la recourante est totalement incapable de travailler ailleurs qu’en milieu protégé.
L’expert expose de manière circonstanciée, dans son rapport complémentaire du 1
er
juin 2010, les raisons pour lesquelles il s’écarte des conclusions du Dr T.________, telles
qu’elles ressortent du rapport d’examen clinique du 25 septembre 2008, pour retenir une incapacité
de travail totale, rejoignant ainsi l’appréciation des médecins de l’Unité
de Psychiatrie ambulatoire de [...] et du Dr R.________, médecin traitant de la recourante.
Force est dès lors de considérer, à l'instar des parties elles-mêmes, que le rapport
de l'expert judiciaire, qui est complet et convaincant, remplit tous les critères formels posés
par la jurisprudence (cf. consid. 3c supra), doit se voir reconnaître pleine valeur probante et
qu’il n’y a aucun motif de s’écarter de ses conclusions.
b)
Contrairement à l’OAI, la Cour de céans ne voit pas de raison de s’écarter
de la constatation de l’expert judiciaire selon laquelle l’incapacité totale de travail
de la recourante remonte au début de l’année 2006 au moins. Si l’expert a relevé
qu’il est particulièrement difficile de dater le début de l’incapacité de
travail en raison du manque de renseignements anamnestiques fiables, le seul souci de se fonder sur un
" élément concret" pour fixer le début de l’incapacité de travail
ne saurait conduire à retenir que celle-ci n’a débuté qu’avec l’hospitalisation
de septembre 2006 – suivie du placement à des fins d’assistance à la J.________
depuis le 23 octobre 2006 – alors que l’expert est clairement arrivé à la conclusion
qu’elle était selon toute vraisemblance bien antérieure et remontait au moins au début
de l’année 2006.
c)
En définitive, il convient de retenir que la recourante présente pour des raisons psychiatriques,
une incapacité totale de travailler ailleurs qu’en milieu protégé depuis le mois
de janvier 2006 et qu’elle a donc droit à une rente entière d’invalidité,
basée sur un degré d'invalidité de 100%, depuis le 1
er
janvier 2007 (terme du délai d’attente d’une année prévu par l’art.
29 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2007).
5.
a)
Il résulte de ce qui précède
que le recours doit être admis et la décision du 8 décembre 2008 réformée en
ce sens que la recourante a droit à une rente entière d’invalidité dès le 1
er
janvier 2007.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le Tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Toutefois, selon
l'art. 52 LPA-VD, des frais de procédure ne peuvent être exigés de la Confédération
et de l'Etat, auxquels doivent être assimilés les offices chargés de l'exécution
de tâches de droit public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI. Il ne sera
donc pas perçu de frais judiciaires.
c)
La recourante, qui obtient gain de cause avec l’assistance d’un mandataire professionnel,
a droit à des dépens (art. 55 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA), comprenant une participation
aux honoraires de son conseil, fixés d'après l'importance et la complexité du litige,
sans égard à la valeur litigieuse (art. 61 let. g LPGA; art. 7 TFJAS [Tarif des frais judiciaires
et des dépens en matière de droit des assurances sociales du 2 décembre 2008, RSV 173.36.5.2).
En l'espèce, il y a lieu de fixer à 1’500 fr. l'indemnité à verser par l'OAI
à la recourante à titre de dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 8 décembre 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée en ce sens que la recourante a droit à une rente entière d'invalidité
dès le 1
er
janvier 2007.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
Une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq cent
francs), à payer à la recourante à titre de dépens, est mise à la charge de
l'OAI.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Intégration handicap, service juridique (pour Y.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :