vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 616 · 2024-06-13 · fr

AI{ASSURANCE}, REJET DE LA DEMANDE, RENTE ÉCHELONNÉE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, SERVICE MÉDICAL RÉGIONAL | 28 LAI, 29 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 616

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
354/22 - 206/2024
ZD22.053215
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 juin 2024
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
M. Berthoud et Mme Saïd,
assesseurs
Greffière :
Mme              Jeanneret
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1, 16, 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 LAI
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...], ressortissant
suisse, marié et père de deux enfants majeurs, sans formation professionnelle, a travaillé
pour le compte de H.________ SA dès le 1
er
juillet
2003 en qualité de manutentionnaire à 100 %.
En incapacité de travail dès le 18 mai 2020 en raison d’une tendinopathie inflammatoire
de la coiffe sur le supra-épineux gauche (cf. rapport médical établi le 24 juillet 2020
par le Dr A.________, médecin praticien), il a touché des indemnités de perte de gain
maladie de X.________.
X.________ a soumis le dossier de l’assuré à son médecin conseil, le Dr W.________,
spécialiste en médecine interne générale, lequel a indiqué ce qui suit le 18
août 2020 :
« Cet assuré souffre d’un syndrome de la coiffe des rotateurs à gauche. Ceci
entraîne une [incapacité totale de travail] de 3-4 mois dans son activité. Il serait intéressant
de savoir, s’il est pris en charge par un orthopédiste, s’il va avoir une infiltration
et si oui quand. Le médecin traitant à l’air plutôt "tranquille" ».
Le 14 octobre 2020, le Dr A.________ a écrit au Prof. Q.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, afin de connaître la
conduite à tenir devant l’épaule douloureuse de l’assuré. Il a joint un rapport
d’imagerie par résonance magnétique (IRM) du 9 septembre 2020, concluant comme suit :
« Conclusion
Omarthrose et capsulite rétractile. Géode inflammatoire de la partie inférieure de la
cavité glénoïde. Déchirure de 70 % sur le versant bursal et au niveau du footprint
du sus-épineux. Tendinite fissuraire du sous-épineux. Trophicité de grade 3 du sus-épineux
avec infiltration graisseuse de moyenne sévérité. »
L’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) le 21 octobre 2020, en indiquant quant au genre d’atteinte
une forte arthrose, une déchirure de 70 % du sus-épineux de l’épaule gauche
et une tendinite du sous-épineux de l’épaule gauche.
Dans un rapport du 2 novembre 2020 à l’intention de X.________, le Dr A.________ a exposé
qu’il y avait persistance d’une impotence fonctionnelle douloureuse de l’épaule
gauche n’autorisant la reprise d’aucun travail. L’incapacité de travail était
totale, dès lors que le patient portait des poids lourds et utilisait ses bras quotidiennement et
de manière répétée dans son travail de préparateur avec mise en place de commandes
et nettoyage.
A nouveau consulté par X.________, le Dr W.________ a exposé le 12 novembre 2020
que les diagnostics révélés par l’IRM justifiaient une incapacité de travail
totale dans toute activité pour une durée probable de six mois encore, dès lors que le
médecin traitant avait attendu cinq mois pour organiser une IRM et adresser l’assuré
à un spécialiste.
Répondant le 23 novembre 2020 à un questionnaire de l’OAI, le Dr A.________ a indiqué
que l’assuré présentait une incapacité de travail totale depuis le 18 août
2020 dans toute activité. Il y avait une limitation à plus de 60 % des mouvements de l’épaule
gauche dans les actes professionnels, mais également dans la vie quotidienne.
Dans un rapport du 17 mars 2021, le Dr K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur au Service [...] du R.________, a indiqué qu’une
infiltration-test intra-articulaire sous contrôle échographique serait effectuée pour
évaluer l’indication à une ténotomie du long chef du biceps. Il n’y avait
pas d’indication à une arthroplastie au niveau de l’épaule, la mobilité articulaire
restant excellente.
Le 7 mai 2021, l’assuré a passé une radiographie de la colonne lombaire, du bassin et
de la hanche gauche. Le rapport établi par le Dr S.________, spécialiste en radiologie,
a conclu à la présence de discrets troubles dégénératifs lombaires étagés.
Le Dr K.________ a indiqué le 18 mai 2021 que l’infiltration intra-articulaire avait
eu lieu le 16 avril 2021, sans effet bénéfique, de sorte que l’indication pour une arthroscopie
avec ténotomie du long chef du biceps n’était pas retenue. Il a encore précisé,
dans un courrier adressé le 2 juillet 2021 à X.________, qu’aucun arrêt de travail
n’avait été prescrit du côté du R.________.
Dans un avis établi le 8 juillet 2021 à l’attention de X.________, le Dr W.________
a conclu que l’incapacité de travail totale était justifiée dans une activité
avec port de charge répété de plus de 5 kg, ainsi que pour une activité au-dessus
de l’horizontale. La capacité de travail était en revanche entière dans une activité
adaptée.
Le 13 juillet 2021, l’assuré a passé un ultrason de la hanche gauche. Dans son rapport,
le Dr S.________ a fait état d’une tendinite pertrochantérienne de hanche gauche
avec infiltration par de l’anesthésie locale et des corticoïdes.
Par courrier du 20 août 2021, X.________ a informé l’assuré que, selon les renseignements
médicaux obtenus, il était apte à assumer un emploi à plein temps dans un secteur
respectant les limitations fonctionnelles (activité sédentaire ou semi-sédentaire, sans
port de charges de plus de 5 kg et sans port au-dessus de l’horizontale). En conséquence,
il serait mis fin aux prestations financières dès le 1
er
décembre
2021, à l’issue d’une période de trois mois destinée à lui permettre
de chercher un emploi adapté.
Le Dr A.________ a établi un rapport à l’OAI le 21 septembre 2021, dans lequel il
a attesté d’une incapacité de travail totale dans toute activité. Il a précisé
qu’il n’y avait pas d’évolution, avec persistance des douleurs, une impotence
fonctionnelle ainsi que l’apparition d’une tendinite de la hanche gauche et d’une gonalgie
gauche.
Au cours d’un entretien téléphonique du 15 octobre 2021 avec l’OAI, l’assuré
a indiqué que son contrat de travail était résilié pour fin novembre 2021 et qu’il
n’avait pas pu s’inscrire au chômage. Il a été informé qu’un suivi
de réadaptation allait reprendre (cf. note d’entretien téléphonique du 15 octobre
2021).
Répondant le 12 novembre 2021 à des questions complémentaires du Service médical
régional de l’OAI (ci-après : SMR), le Dr A.________ a indiqué que son
patient avait présenté une tendinite pertrochantérienne de la hanche gauche, confirmée
par radiographie puis ultrason, qu’il avait bénéficié d’une infiltration et
qu’une amélioration avait ensuite été confirmée par de nouveaux ultrasons.
Le patient avait subi, pendant des mois, une impotence fonctionnelle importante avec troubles de la marche
qui avait également déclenché une crise de gonarthrose gauche. Il persistait une plainte
algique. Il n’y avait plus de traitement pour la hanche, la crise étant passée. Le patient
restait suivi au R.________ pour son épaule gauche. Une reprise de l’activité habituelle
n’était plus possible mais une activité adaptée pouvait être envisagée,
quoiqu’avec « quelques réserves » car les plaintes algiques étaient
encore très présentes. Le médecin évoquait à cet égard une amélioration
probablement pour le début de l’année 2022. Des mesures de réadaptation n’étaient
pas encore envisageables. Le Dr A.________ a joint un rapport d’échographie ostéoarticulaire
du 12 août 2021, concluant à l’absence de complication liée à l’infiltration
péri-trochantérienne gauche, de bursite péri-trochantérienne ou de déchirure
tendineuse.
Dans un rapport interne récapitulatif rédigé par l’OAI le 30 novembre 2021 en vue
de présenter le cas à la permanence du SMR, il a été relevé que X.________ avait
envisagé de mettre en œuvre une expertise rhumatologique avant d’y renoncer sur la base
du dernier rapport produit par le R.________. La permanence du SMR a, pour sa part, préconisé
de compléter l’analyse sur la diversité des atteintes somatiques et les potentielles
limitations fonctionnelles.
Le 30 novembre 2021, l’OAI a procédé au calcul du salaire exigible. Fondé, pour
le revenu avec invalidité, sur l’enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) 2018,
indexée à 2021, au taux de 100 % avec un abattement de 10 % pour tenir compte de
l’âge de l’assuré et de ses limitations fonctionnelles, ainsi que, pour le revenu
sans invalidité, sur les revenus perçus en 2019 indexés à 2021, le calcul aboutissait
à un degré d’invalidité de 2 % (arrondi). A titre d’exemple d’activité
adaptée, il était retenu que l’assuré « pourrait mettre sa capacité
de travail résiduelle en valeur dans un travail simple et répétitif dans le domaine industriel
léger, par exemple montage, contrôle ou surveillance d’un processus de production, ouvrier
à l’établi dans des activités simples et légères ».
Par communication du 2 décembre 2021, l’OAI a octroyé une aide au placement à l’assuré.
Le SMR, par la Dre P.________, médecin, a établi un avis médical le 20 décembre
2021. Elle a conclu à l’inexigibilité de l’activité habituelle, mais à
l’exigibilité d’une activité adaptée, « vraisemblablement à
taux plein, depuis au plus tard novembre 2021 vu l’amélioration de la tendinite de la hanche
[gauche] et de la crise de gonarthrose [gauche] annoncée par le Dr A.________ »,
l’assuré restant principalement limité par son épaule gauche. Elle a cependant préconisé
d’obtenir le résultat du complément d’instruction sollicité par l’assurance
perte de gain auprès du R.________ en août 2021.
Priée de remettre notamment les pièces versées au dossier de l’assuré depuis
son précédent envoi, X.________ a répondu le 4 janvier 2022 que le dossier avait été
clos au 30 novembre 2021 et qu’il n’y avait pas de nouvelles pièces à communiquer.
L’assuré s’est rendu à un premier entretien de placement au siège de l’OAI
le 20 janvier 2022, lors duquel les éléments de calcul du revenu exigible lui ont été
présentés. Il a cependant indiqué qu’il ne se sentait pas apte à entreprendre
des démarches de recherches d’emploi et a signé une renonciation, de sorte qu’il
a été mis fin à la mesure.
Reprenant contact le 7 février 2022 avec X.________, l’OAI a constaté que le R.________
n’avait pas répondu directement au formulaire de l’assureur, mais avait transmis deux
rapports de consultation sur lesquels le médecin-conseil de X.________ s’était prononcé
le 8 juillet 2021 (cf. note d’entretien téléphonique du 8 février 2022).
L’OAI s’est ensuite adressé au R.________ le 8 février 2022, en l’invitant
à lui remettre tout rapport de consultation postérieur au 14 mai 2021, tout autre document
concernant l’assuré ou toute autre remarque éventuelle. Le R.________ a répondu
par courriel que l’assuré n’avait plus consulté depuis le 14 mai 2021.
La Dre P.________ du SMR a rendu un nouvel avis le 1
er
mars 2022, dans lequel elle a relevé que l’assuré n’était plus retourné
au Service [...] du R.________ depuis la consultation du 14 mai 2021 et que l’assurance perte de
gain s’était prononcée en août 2021 sans examen clinique supplémentaire. Sur
la base du rapport du Dr A.________ du 12 novembre 2021, elle a constaté que l’atteinte
à l’épaule gauche n’était pas incapacitante dans une activité adaptée
et que les atteintes à la hanche gauche étaient résolues.
Le 29 avril 2022, l’OAI a notifié à l’assuré un projet de décision octroyant
une rente entière d’invalidité du 1
er
mai 2021 au 31 janvier 2022. Il a exposé qu’à l’échéance du délai
d’attente d’une année, le 18 mai 2021, l’assuré présentait une incapacité
de travail de 100 % dans toute activité, ce qui ouvrait le droit à une rente entière.
Toutefois, une capacité de travail de 100 % pouvait raisonnablement être exigée depuis
le mois de novembre 2021 dans une activité adaptée à son état de santé et respectant
ses limitations fonctionnelles. La comparaison des revenus à cette date montrait un degré d’invalidité
de 2 %, taux qui ne donnait pas droit à des mesures de reclassement ni à des prestations
financières. Par conséquent, la rente devait être supprimée trois mois après
la date de récupération.
Au cours d’un entretien téléphonique du 11 mai 2022, le fils de l’assuré a
expliqué que l’intéressé avait eu des contrôles récemment, ainsi qu’une
infiltration de cortisone dans le bassin. Il a été invité à produire les éléments
médicaux nécessaires avec son opposition au projet.
Le 20 mai 2022, désormais représenté par Me Jean-Michel Duc, l’assuré a formulé
des objections au projet de décision du 29 avril 2022. Il estimait que l’OAI avait agi de
façon arbitraire en retenant une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée
depuis le mois de novembre 2021 sans mettre en œuvre d’expertise. Il déplorait ainsi
une instruction insuffisante de son cas ainsi qu’une violation de son droit d’être entendu.
Il a maintenu sa position dans un courrier du 20 septembre 2022.
Par décision du 22 novembre 2022, reprenant la motivation de son projet, l’OAI a octroyé
à l’assuré une rente entière d’invalidité du 1
er
mai 2021 au 31 janvier 2022 d’un montant de 1'752 fr. par mois et a établi un décompte.
B.
Par acte du 29 décembre 2022, toujours représenté par Me Duc, G.________ a recouru contre
cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
principalement à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente entière dès
le 1
er
mai 2021 sans limitation dans le temps, et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause
à l’intimé pour complément d’instruction. Il a fait valoir que dans son rapport
du 12 novembre 2021, le Dr A.________ avait émis des réserves puisqu’il avait indiqué
que le patient pourrait « probablement » travailler dans une activité adaptée.
Quant au Dr W.________, qui n’était pas médecin spécialiste, il ne l’avait
jamais examiné et se fondait exclusivement sur les rapports du R.________ des 17 mars et 18 mai
2021. Ainsi, la Dre P.________ du SMR, qui n’était pas spécialiste, s’était
fondée sur un dossier incomplet, singulièrement sur l’appréciation réservée
d’un médecin traitant non spécialiste ainsi que sur l’avis imprécis et non
motivé d’un médecin mandaté par une assurance, lui non plus pas spécialiste.
Par conséquent, il subsistait des doutes plus que faibles quant à la fiabilité et la pertinence
des avis du SMR, ce qui justifiait la mise en œuvre d’une expertise par l’intimé.
En outre, la décision du 22 novembre 2022 reposant sur des rapports dénués de valeur probante,
l’intimé ne pouvait se contenter de demander au recourant de produire des pièces complémentaires
lorsque son fils l’avait appelé, mais devait lui-même instruire ce point en se procurant
les rapports supplémentaires. Enfin, le recourant a sollicité l’octroi de l’assistance
judiciaire et a requis, à titre de mesures d’instruction, la mise en œuvre d’une
expertise judiciaire, ainsi que l’organisation d’une audience publique (art. 6 CEDH).
Le 9 mars 2023, le recourant a déclaré retirer la requête d’assistance judiciaire
incluse dans son écriture du 29 décembre 2022.
Par réponse du 2 mai 2023, l’intimé a conclu au rejet du recours, en se référant
aux deux avis du SMR des 20 décembre 2021 et 1
er
mars
2022.
Par réplique du 25 mai 2023, le recourant a maintenu ses conclusions, en répétant que
le SMR a fondé ses avis sur un dossier incomplet alors que le rapport du Dr A.________ laissait
subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de son appréciation,
ce qui aurait dû conduire l’intimé à mettre en œuvre une expertise rhumatologique
ou orthopédique. Le recourant a ensuite confirmé, par courrier du 4 juillet 2023, sa demande
tendant à la tenue d’une audience de débats publics.
L’intimé a dupliqué le 28 août 2023.
C.
Le recourant, par son conseil, a déposé des déterminations spontanées le 15 novembre
2023 en se prévalant d’un rapport d’expertise privée établi le 15 novembre
2023 par le Prof. F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur. Confirmant les conclusions prises au pied de son recours, il ajoutait que
les frais relatifs à l’expertise privée devaient être pris en charge par l’intimé.
Joint à son écriture figuraient le rapport d’expertise privée et la facture y afférant,
d’un montant de 400 francs. Dans son rapport, le Prof. F.________ a exposé en particulier
ce qui suit :
« Diagnostics :
·
Omartrhose épaule [gauche] dans le cadre
d’un status post luxation traumatique antéro-inférieure épaule [gauche] en 2002
·
Tendinopathie sévère sus-épineux
épaule [droite]
·
Cervicalgie sur discopathie sévère C6-C7
et uncarthrose étagée
·
Dorso-lombalgies sur troubles dégénératifs
étagés
·
Tendinopathie péritrochantérienne hanche
[gauche]
·
Gonarthrose [gauche]
·
[Hypertension artérielle] traitée
·
Stéatose hépatique
Limitations
fonctionnelles : M. G.________ présente les limitations fonctionnelles suivantes :
Pas de position assise ou debout prolongée, pas de marche prolongée, pas de port de charge
de plus de 5 kg, pas de mouvements répétitifs des membres supérieurs, pas de manipulation
de charge en porte à faux, pas de travail en dessous des épaules, pas de montée ou de
descente d’escaliers répétées, pas de montée ou descente sur des escabeaux
échelles ou échafaudages.
Conclusions :
M. G.________ présente une polypathologie de l’appareil locomoteur affectant les deux
épaules, la colonne cervicale et dorsolombaire, la hanche [gauche] et le genou [gauche]. L’omarthrose
[gauche] est une conséquence directe du traumatisme de 2002 où il s’est produit selon
toute vraisemblance une luxation glénohumérale spontanément réduite (COIFMAN).
Les
multiples atteintes de l’appareil moteur de l’épaule [droite], de la région dorsolombaire,
de la hanche [gauche] et du genou [gauche] s’expliquent notamment par l’activité professionnelle
particulièrement lourde et exigeante que représente le travail de manutention de quartiers
de viande en milieu réfrigéré ce qui est largement attesté et prouvé par la
littérature. (DEMPSEY, KAKA, MAGNUSSON, VAN HOLLAND).
En
conséquence, M. G.________ est inapte à exercer son activité habituelle en boucherie
ainsi que dans toute activité adaptée. »
L’intimé a déposé une écriture le 19 décembre 2023, au terme de laquelle
il a déclaré maintenir sa position, en se référant à un avis SMR du 20 novembre
2023, auquel il a soumis le rapport du Prof. F.________. Annexé à l’écriture, ledit
avis concluait comme suit :
« Discussion
Cette « expertise » ne rapporte pas de modification de l’état de santé
depuis nos dernières conclusions en 03.2022 ; hormis l’examen clinique réalisé
lors de cette expertise et le bilan radiologique du 13.11.2023 aucune investigation, prises en charge
médicale, chirurgicale, antalgique… n’est signalée. L’expert ne décrit
pas le quotidien de l’assuré, ni la gestion médicale actuelle de ses problématiques
(médications, physiothérapie…). L’expert confirme ce que nous avions déjà
établi, à savoir l’atteinte de l’épaule [gauche] et du genou [gauche], une
tendinopathie péritrochantérienne de la hanche [gauche] (pourtant résolue selon le Dr A.________,
voir avis SMR du 20.12.2021, examen clinique actuel ne la démontre pas). Il y ajoute une problématique
de l’épaule [droite], à savoir une tendinopathie de l’épaule [droite] post-traumatique
en 2016 (donc ancienne) pourtant non signalée par l’avis orthopédique de 2021 ;
et des rachialgies de longue date, non déficitaires, sur la base de troubles statiques et mise en
évidence de troubles dégénératifs assez minimes et courants à son âge.
Les [limitations fonctionnelles] concordent aux diagnostics et se superposent globalement aux nôtres,
clairement incompatibles avec son activité habituelle, ce que nous avions admis, et aussi dans une
activité adaptée. Cette [incapacité de travail] totale y compris dans une activité
adaptée n’est pas argumentée, il l’explique sur la base de la polypathologie de
l’appareil locomoteur, ce que nous ne pouvons pas suivre. La problématique rachidienne, passait
au second plan (non rapportée par son généraliste Dr A.________ à l’époque) ;
elle n’est pas décrite comme importante, n’engendre pas de déficit neurologique,
n’a pas nécessité une prise en charge spécialisée, d’avis neurochirurgicaux…
elle n’explique pas pourquoi la [capacité de travail], estimée entière dans une
activité adaptée, serait désormais nulle. La chronologie des [incapacité de travail]
n’est pas non plus développée.
Conclusion :
Cette
expertise ne remplit pas les critères de qualité usuellement requis, elle ne rapporte pas de
modification de l’état de santé depuis nos conclusions mais, en prenant en compte d’autres
atteintes supplémentaires anciennes, dont le caractère incapacité n’est pas démontré
dans une activité adaptée, conclut à une [incapacité de travail] dans toutes activités,
sans la dater, sans l’argumenter.
Nous n’avons pas d’argument pour remettre en cause nos conclusions médicales antérieures
pendant la période qui prévalait jusqu’à la prise de position litigieuse. »
Le recourant s’est déterminé sur cette écriture le 10 avril 2024. Confirmant l’ensemble
de ses conclusions, il a produit les réponses données le 5 mars 2024 par le Dr A.________
aux questions de son mandataire. Le médecin traitant déclarait se rallier entièrement
aux conclusions du rapport d’expertise du Prof. F.________ du 5 mars 2024. Il confirmait que
l’évolution de la clinique s’était péjorée et qu’il avait émis
un avis réservé dans son rapport du 12 novembre 2021, en adéquation avec l’évolution
clinique et fonctionnelle. Il suivait l’assuré depuis plusieurs années et avait vu l’évolution
se dégrader, de sorte qu’il ne pouvait pronostiquer une reprise du travail.
Par courrier du 13 mai 2024, l’intimé a indiqué n’avoir rien à ajouter et
a sollicité sa dispense de comparution à l’audience de débats publics fixée
le 13 juin 2024, ce qui lui a été accordé selon avis de la Juge instructrice du 16
mai 2024.
D.
Une audience de débats publics a eu lieu le 13 juin 2024, lors de laquelle Me Caroline Stucki, avocate-stagiaire
en l’étude de Me Duc, a plaidé pour le recourant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le point de savoir si l’intimé était fondé à mettre un
terme au 31 janvier 2022 à la rente entière accordée au recourant à compter du 1
er
mai
2021.
b)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit éventuel à
la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier
2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
Tel est le cas du recourant, qui ne conteste pas la date fixée par l’intimé pour le début
du droit à la rente, à savoir le 1
er
mai
2021.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à
une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité)
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
c)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [
dans
sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité
est établie, en particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité
de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine
soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité
alloue, avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée
(ATF 145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
4.
a)
Pour fixer le degré
d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur
des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
un élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b
)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement
les preuves médicales, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse,
sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
c)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19
mai 2020 consid. 5.1)
d)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351
consid. 3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
Il résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance
sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016
du 14 juin 2017 consid. 3.3).
e)
Les avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports au sens de l’art. 59 al. 2
bis
LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021, en corrélation avec l’art. 49
al. 1 RAI). De tels rapports ont pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements
médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à
donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent aucune observation clinique,
ils se distinguent d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d’un examen médical
auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités
différentes, ces différents documents ne sont d’ailleurs pas soumis aux mêmes exigences
formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante aux avis de synthèse du SMR,
dès lors qu’ils contiennent des informations utiles à la prise de décision pour
l’administration ou les tribunaux, sous forme d’un résumé de la situation médicale
et d’une appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017
du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ; TF 9C_542/2011 du
26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références citées). Il convient cependant
de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise devra être ordonnée
si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des
constatations effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité
consid. 5.1 et les références citées).
5.
a)
En l’espèce, il est admis que le recourant a présenté une incapacité de travail
totale dans toute activité à compter du 18 mai 2020 et que son activité habituelle de
manutentionnaire n’était plus exigible depuis lors, situation qui ouvrait le droit à
une rente entière d’invalidité à compter du 1
er
mai 2021. Puis, sur la base des pièces médicales recueillies et d’avis du SMR, l’intimé
a retenu que le recourant a présenté, à compter du mois de novembre 2021, une capacité
de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (travailler
les bras tendus ou en l’air, station debout ou assise prolongée, marche prolongée, monter
ou descendre les escaliers, port de charges répété de plus de 5 kg), ce qui conduisait
à lui nier tout droit à une rente postérieurement au 31 janvier 2022.
Le recourant conteste cette appréciation. Dans un premier temps, il a fait valoir pour l’essentiel
que l’évaluation de la capacité de travail dans une activité adaptée reposait
uniquement sur le rapport du Dr A.________ du 12 novembre 2021, alors que ce médecin n’était
pas spécialiste en rhumatologie ou en orthopédie et qu’il avait émis des réserves
dans le cadre de son appréciation. Il critiquait également l’absence de spécialisation
de la Dre P.________ du SMR, dont l’intimé a suivi les avis. Dans un second temps, le
recourant a produit un rapport d’expertise privée établi à sa demande par le Prof.
F.________.
b)
Les griefs relatifs à l’absence de spécialisation du Dr A.________ ne peuvent être
suivis. En effet, l’absence d’une spécialisation en orthopédie ou en rhumatologie
du médecin n’est pas un élément déterminant de la valeur probante d’un
rapport médical portant sur des atteintes de cet ordre.
D’une
part, l’exigence d’une spécialisation spécifique n’est posée par la
jurisprudence que pour les médecins mandatés pour procéder à une expertise ou à
un examen SMR. D’autre part, le titre de médecin praticien, dont est titulaire le Dr A.________,
est décerné aux médecins qui peuvent justifier d’une formation postgrade de trois
ans (art. 2 al. 1 let. a et ch. 2 Annexe 1 de l’Ordonnance fédérale du 27 juin 2007 concernant
les diplômes, la formation universitaire, la formation postgrade et l’exercice des professions
médicales universitaires [OPMéd] ; RS 811.112.0).
Il
ressort des programmes de formations postgraduées élaborés par l’Institut suisse
pour la formation médicale (ISFM) qu’au terme de sa formation, « le détenteur
d’un titre postgrade de "médecin praticien / médecin praticienne" dispose des
compétences pour exercer la médecine de famille sous sa propre responsabilité »
(cf. ch. 1 à 4 du Programme de formation postgraduée de médecin praticien, publié
sur www.siwf.ch). Ses prérogatives sont ainsi proche de celles reconnues au spécialiste en
médecine interne générale, qui dure deux années supplémentaires, consistant
à évaluer
les examens à effectuer
et les traitements appropriés à chaque phase sur la base d’une anamnèse détaillée,
prendre en charge eux-mêmes les examens et les cas les plus fréquents, faire appel si nécessaire
à des spécialistes au moment opportun et intégrer les constatations et les recommandations
des spécialistes dans leur plan diagnostic et thérapeutique, en incluant les patients et leur
entourage dans le processus décisionnel
(ch.
1 et 2 du Programme de formation postgraduée de spécialiste en médecine interne générale,
publié sur www.siwf.ch).
Il faut ainsi considérer
que le Dr A.________ dispose de toutes les compétences requises pour évaluer les atteintes
somatiques du recourant, notamment leurs répercussions sur sa capacité de travail, ainsi que
pour interpréter les rapports et résultats d’examens effectués par les spécialistes
auxquels il a adressé son patient.
Il en va de même pour l’argumentation du recourant relative aux qualifications de la Dre P.________,
qui n’a pas établi un rapport d’examen au sens de l’art. 49 al. 2 RAI – sur
lequel portent les jurisprudences citées par le recourant –, mais un avis au sens de l’art.
59 al. 2
bis
LAI en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI.
c)
L’intimé s’est fondé sur des avis du SMR retraçant fidèlement le parcours
médical du recourant depuis le dépôt de sa demande de prestations. Ainsi, dans son avis
du 20 décembre 2021, la Dre P.________ a tenu compte de l’ensemble des pièces médicales
versées au dossier de l’intimé depuis 2020, en particulier le rapport établi par
les médecins du Service [...] du R.________ du 12 mars 2021, les rapports d’imagerie
médicale, notamment des ultrasons de la hanche effectués le 13 juillet 2021, ainsi que les
rapports établis par le Dr A.________ les 24 juillet, 2 et 23 novembre 2020,
21 septembre et 12 novembre 2021. La Dre P.________ a en outre retenu les limitations
fonctionnelles annoncées par le Dr A.________ dans son dernier rapport, lesquelles concernaient
tant l’atteinte à l’épaule gauche que les douleurs survenues dans le courant de
l’année 2021 au niveau de la hanche et du genou gauches. Elle n’a par ailleurs fait
aucune allusion aux rapports du médecin-conseil de X.________, de sorte que les reproches du recourant
à l’encontre de ce dernier ne sont pas pertinents. Enfin, dans la mesure où le Dr A.________
évoquait la poursuite d’un suivi auprès du R.________ pour son épaule gauche, la
Dre P.________ a prié l’intimé d’obtenir les éventuelles pièces
médicales établies par les médecins de cet établissement. Il a alors été
noté, début 2022, qu’il n’y avait plus de prise en charge pour cette problématique
depuis mai 2021.
Le SMR a ainsi constaté, dans son avis du 1
er
mars 2022, qu’il n’y avait plus de prise en charge pour l’épaule gauche depuis
mai 2021 et qu’il fallait en conclure que cette atteinte n’était pas incapacitante dans
une activité adaptée tandis que les atteintes à la hanche gauche étaient résolues.
Certes, dans son rapport du 12 novembre 2021, le Dr A.________ a évoqué une possible
capacité de travail dans une activité adaptée « probablement » en
début d’année 2022 car l’atteinte à la hanche gauche avait connu une amélioration
après une infiltration. Il a émis des réserves en raison de la persistance de plaintes
algiques et précisé que des mesures de réadaptation n’étaient pas encore possibles
au jour de l’établissement de son rapport.
Il
n’en demeure pas moins qu’au moment où le SMR a établi son avis, aucun élément
du dossier ne contredisait le pronostic posé par le médecin traitant. Le recourant a contesté
le projet de décision sans l’étayer de pièces médicales, bien qu’invité
à le faire et malgré la constitution d’un mandataire professionnel. Il ne pouvait à
cet égard se retrancher derrière le principe inquisitoire posé par l’art. 43 al. 1
LPGA, celui-ci étant justement limité par le devoir des parties de collaborer à l’instruction
de l’affaire et donc d’apporter, dans la mesure où cela peut raisonnablement être
exigé d’elles, les preuves commandées par la nature du litige et des faits invoqués
(ATF 125 V 193 consid. 2).
d)
Cela étant, le recourant a finalement produit un rapport établi le 5 mars 2024 par le
Dr A.________, indiquant que le pronostic posé avec réserve en novembre 2021 ne s’était
pas réalisé. Il a également produit un rapport d’expertise privée établi
le 15 novembre 2023 par le Prof. F.________. Ce spécialiste a conclu à l’absence
de toute capacité de travail, en raison d’une polypathologie de l’appareil locomoteur
affectant les deux épaules, la colonne cervicale et dorsolombaire, la hanche gauche et le genou
gauche. Cette situation s’expliquait, selon lui, par l’activité professionnelle « particulièrement
lourde et exigeante » de manutention de quartiers de viande en milieu réfrigéré,
ainsi que par d’anciens traumatismes.
Comme l’a souligné le SMR dans son avis du 20 novembre 2023, l’expertise privée
du Prof. F.________ ne remplit pas tous les critères requis par la jurisprudence pour se voir
attribuer la valeur probante d’une expertise médicale indépendante. Le SMR a pointé
l’absence d’indications sur une éventuelle prise en charge médicale (traitement
médicamenteux ou physiothérapie) et sur le quotidien de l’intéressé, ainsi
qu’une argumentation lacunaire pour conclure à une incapacité de travail dans une activité
adaptée, alors que le Prof. F.________ retient des limitations fonctionnelles superposables
à celles qui ont été retenues en 2022. Il n’en demeure pas moins que le Prof. F.________
a posé un diagnostic sur la base d’une anamnèse complète des problématiques
médicales, de nouvelles imageries médicales et d’un examen complet du recourant. Le SMR
admet que ces éléments sont nouveaux mais ne procède pas à un comparatif avec les
status figurant dans les rapports de 2021 sur lesquels il a fondé ses avis, étant au surplus
relevé que lesdits rapports ne décrivaient pas non plus le quotidien de l’assuré.
L’éventuelle absence de prise en charge médicale spécifique, que ce soit une médication
ou un suivi de physiothérapie, n'est pas un élément suffisant pour établir la capacité
de travail du recourant. Enfin, quand bien même certains troubles dégénératifs révélés
par les imageries seraient « assez minimes et courants à son âge », cela
ne permet pas de considérer que ces troubles n’ont aucun impact sur les capacités fonctionnelles
du recourant, ce d’autant que l’avancée en âge ne peut qu’aggraver ces atteintes.
e)
Selon la jurisprudence, il est admissible de se fonder sur le contenu des avis médicaux du SMR,
sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux que les
médecins du SMR auraient ignorés (cf. ATF 142 V 58 consid. 5.1, cité ci-avant). En l’occurrence,
si l’on peut déplorer le fait qu’il ait attendu novembre 2023 et mars 2024 pour fournir
des éléments étayant son point de vue, il faut constater avec le recourant que les rapports
médicaux produits en cours d’instance jettent le doute sur les conclusions du SMR fondant
la décision litigieuse.
Ainsi, et bien qu’il s’agisse d’un cas limite, il apparaît que l’instruction
menée par l’intimé est lacunaire et ne permet pas de se prononcer sur les questions litigieuses
en toute connaissance de cause. Il convient par conséquent de renvoyer la cause à cette autorité
– à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA
– pour compléter l’instruction. Il conviendra notamment de mettre en œuvre un examen
orthopédique ou rhumatologique auprès du SMR ou d’experts externes.
Il convient par ailleurs de relever que les mesures de reclassement ont été refusées au
recourant sur le seul constat que le degré d’invalidité déterminé en novembre
2021 était insuffisant. Ce faisant, l’intimé semble avoir omis de procéder à
un examen circonstancié des possibilités de réadaptation du recourant, quand bien même
celui-ci était âgé de 60 ans lorsque le projet de décision a été rendu,
respectivement 61 ans au moment où la décision a été notifiée. En effet, la
jurisprudence a déterminé que, lorsque le droit à la rente d’une personne assurée
qui est âgée de 55 ans révolus ou qui a bénéficié d’une rente pendant
quinze ans au moins est réduit ou supprimé par révision (art. 17 al. 1 LPGA),
reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA), ou dans le cadre d’une décision d’octroi,
à titre rétroactif, d’une rente limitée dans le temps, il convient de présumer
qu’elle ne peut en principe pas entreprendre de son propre chef tout ce que l’on peut raisonnablement
attendre d’elle pour tirer profit de sa capacité résiduelle de travail (ATF 145 V 209
consid. 5.1 ; TF 9C_303/2022 du 31 mai 2023 consid. 5.2 ; TF 9C_517/2016 du 7 mars
2017 consid. 5.1 et 5.2). Par conséquent, dans ces situations, l'examen et l'exécution des
éventuelles mesures constituent une condition de la suppression (ou réduction) de la rente,
cette dernière ne pouvant prendre effet antérieurement (TF 8C_582/2017 du 22 mars 2018
consid. 6.4 et les références citées).
Les
organes de l'assurance-invalidité doivent se fonder sur le moment du prononcé de la décision
de l'office AI pour déterminer si l'âge de référence de 55 ans est atteint (
ATF
148 V 321
consid. 7.3 ;
TF 9C_303/2022 du 31 mai 2023 consid. 5.2
).
En conséquence, l’intimé est invité à garder à l’esprit au moment
de reprendre l’instruction que le recourant est désormais très proche de l’âge
de la retraite et à rendre une nouvelle décision tenant compte adéquatement de ses possibilités
de réadaptation. Il faut également rappeler, à toutes fins utiles, que la comparaison
des revenus doit être calculée sur les chiffres les plus concrets possibles, ce qui implique
notamment de recourir aux données statistiques les plus proches de la date de référence
pour la naissance du droit à la rente ou pour l’éventuelle modification du droit à
la rente.
6.
a)
En
définitive, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la cause
étant renvoyée à l’intimé afin qu’il en complète l’instruction
dans le sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière
de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à
des frais judiciaires (art. 69 al. 1
bis
LAI).
Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé, vu
l’issue du litige.
c)
Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui
a ordonné les mesures ; à défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés
par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées
ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d'expertise font partie des frais de procédure
(cf. TF 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 6.1 et les arrêts cités). Les frais
d'expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de l'assureur
social lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du litige (ATF 115
V 62 consid. 5c ; TF 8C_61/2016 précité consid. 6.1 in fine ; 8C_354/2015 du 13 octobre
2015 consid. 6.1 et les arrêt cités, in SVR UV n° 24 p. 75).
En l’occurrence, le recourant a requis la prise en charge par l’intimé des frais d’établissement
du rapport du Prof. F.________ du 15 novembre 2023, par 400 francs. Ce rapport ayant contribué
à faire admettre qu’une investigation médicale supplémentaire était nécessaire,
il y a lieu d’en mettre les frais à charge de l’intimé.
d)
Le recourant obtient gain de cause et a droit
à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Me Duc a déposé une liste des opérations le 17 juin 2024, faisant
état de 55 minutes effectuées par lui-même, 1 heure par Me Caroline Stucki,
avocate-stagiaire, 23 heures et 5 minutes par un collaborateur juriste de l’étude
et 5 minutes par un autre membre du personnel de l’étude. Cette liste ne peut pas être
intégralement suivie.
On constate
en premier lieu que plusieurs opérations ne sont pas en rapport avec la présente cause, notamment
des opérations antérieures à la notification de la décision litigieuse. En deuxième
lieu, les tarifs appliqués ne correspondent pas aux tarifs usuels pratiqués dans le canton
de Vaud, tout particulièrement les opérations déployées par le collaborateur juriste
de l’étude. Troisièmement,
on
relève plusieurs opérations concernent des tâches de secrétariat, qui n’ont
pas à être rémunérées en sus des débours. Enfin, d’une manière
générale, l’activité déployée dépasse ce qu’admet la pratique
de la Cour dans l’estimation du temps objectivement requis pour le traitement de cas de ce genre
eu égard à l’importance et à la complexité du litige. Ainsi, tout bien considéré,
il convient d’arrêter l’indemnité à 2'500 fr., débours et TVA compris,
et de la mettre intégralement à la charge de la partie intimée (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ;
BLV 173.36.5.1]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 22 novembre 2022 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour qu’il
procède dans le sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Les frais d’établissement du rapport du Prof. F.________ du 15 novembre 2023, à
hauteur de 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
V.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à G.________ la somme de
2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour G.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :