vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 532 · 2023-09-07 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, CAUSALITÉ NATURELLE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 532

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
28/23 - 97/2023
ZA23.012022
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 septembre 2023
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
M.
Piguet, juge et Mme Gabellon, assesseure
Greffier
:
M.              Schild
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à [...], recourant, représenté par le Syndicat Unia, Région Vaud,
et
CAISSE
NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
M.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 1970, est employé chez V.________
SA en tant que carreleur, à 100%, depuis le 13 juin 2018. Il est à ce titre assuré contre
les accidents professionnels et non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents (ci-après : la CNA ou l'intimée).
Le 26 avril 2021, l'assuré a chuté depuis un échafaudage avec un choc direct sur le genou
gauche.
L'assuré a été admis aux Urgences de l'Hôpital de [...] le 30 avril 2021 en raison
d'une lombalgie aiguë, présente depuis 4-5 jours, sans traumatisme ou notion de faux mouvement.
Le Dr C.________, médecin, rapportait que le patient présentait depuis un mois des douleurs
au dos à bas bruit, se péjorant progressivement ces derniers jours. Le médecin ne constatait
aucune irradiation au niveau des jambes, la force et la sensibilité des membres inférieurs
étant d'ailleurs conservées. Le Dr C.________ a préconisé un arrêt de travail
de sept jours, soit jusqu'au 7 mai 2021.
Une nouvelle consultation a eu lieu le 6 mai 2021 au Centre médical de [...] auprès du Dr F.________,
médecin praticien. Ce dernier a fait état d'un blocage du dos avec consultation aux Urgences
de l'hôpital de [...]. L'activité professionnelle de l'assuré avait été reprise
malgré les douleurs, partiellement soulagées par le traitement. Le patient était actuellement
en arrêt de travail jusqu'au 7 mai 2021.
Le 7 mai 2021, le Dr N.________, médecin chef du service de radiologie de l'Hôpital de [...],
a effectué une IRM du genou gauche de l'assuré. Le Dr N.________ observait un épanchement
intra-articulaire post-accident au travail avec un choc direct sur l'échafaudage avec un hématome.
A l'imagerie, on remarquait un amincissement du cartillage fémoro-tibial dans les compartiments
interne et externe. Les ligaments ainsi que le ménisque étaient pour leur part préservés.
En guise de conclusion, ce médecin retenait un œdème des parties molles notamment sur
la face antérieure du genou gauche, sans atteinte des structures internes.
Il ressortait de la déclaration de sinistre du 7 mai 2021 que l'assuré avait souffert d'une
inflammation au genou gauche et de douleurs au dos à la suite de sa chute du 26 avril 2021.
Le 18 mai 2021, le médecin traitant de l'assuré, le Dr R.________, a constaté une contusion
au genou gauche, sans lésions à l'IRM, à la suite d'un accident. Il recommandait la poursuite
du traitement ambulatoire sous la forme de physiothérapie.
L'assuré a repris son activité professionnelle à temps plein le 26 mai 2021. Des douleurs
persistantes au genou gauche ont cependant entraîné une nouvelle incapacité de travail
dès le 3 juin 2021.
Le 17 juin 2021, le Dr H.________, spécialiste en orthopédie et traumatologie de l'appareil
locomoteur, a estimé que, compte tenu du status clinique et du bilan radiologique, une prise en
charge chirurgicale était indiquée chez l'assuré. Ce médecin prévoyait de pratiquer
une bursectomie du genou gauche, laquelle a été réalisée le 25 juin 2021 à l'hôpital
de [...]. Dans le protocole opératoire rédigé à l'occasion, le Dr H.________ a retenu
un diagnostic de bursite chronique infra-patellaire du genou gauche. Un bilan de l'évolution du
status de l'assuré a été dressé le 9 septembre 2021, onze semaines après l'opération.
Le genou gauche demeurait douloureux à la marche et l'assuré n'arrivait toujours pas à
le poser au sol.
L'assuré a subi une nouvelle opération le 24 décembre 2021. La persistance des gonalgies
antérieures gauche avaient motivé une reprise chirurgicale. L'intervention en elle-même
s'était bien déroulée, tout comme les suites opératoires.
Les douleurs au genou gauche ont toutefois persisté. L'assuré a ainsi été adressé
au [...]), spécialement au [...], auprès du Dr X.________, médecin associé. Dans
un rapport de consultation du 18 juillet 2022, ce médecin a retenu des douleurs chroniques post-traumatiques
probablement d'origine mixte, mécaniques et neuropathiques, une arthrose fémoro-patellaire
modérée dans un contexte de rotule basse, sans dysplasie. A l'anamnèse, l'assuré
se plaignait de la persistance des douleurs antérieures, exacerbées par les longues marches,
par la montée et la descente de pentes et d'escaliers ainsi que par le maintien d'une position assise
ou debout, respectivement le passage d'une position à l'autre. L'intéressé faisait également
mention d'une faiblesse musculaire entraînant des épisodes de lâchage. Aucune nouvelle
prise en charge chirurgicale n'était préconisée, le Dr X.________ proposant en revanche
une évaluation en antalgie afin de confirmer la composante neuropathique de la symptomatologie.
Le 23 novembre 2022, l'assuré a été contacté téléphoniquement par la CNA.
Il a indiqué ne pas se souvenir s'il avait attendu quelques jours après l'accident avant de
consulter. Selon lui, la consultation aux Urgences de l'Hôpital de [...] le 30 avril 2021 n'avait
rien à voir avec l'accident et aurait même eu lieu avant ce dernier. Dans tous les cas, la
première consultation pour des problèmes de genou s'était tenue au Centre médical
de [...]. Il avait ensuite été adressé à l'Hôpital de [...].
Interpellée afin de faire le point sur la situation, la Dre W.________, médecin praticien et
médecin d'arrondissement pour le compte de la CNA, a pris position le 7 décembre 2022. Pour
elle, les troubles au niveau du genou gauche n'étaient pas en lien de causalité pour le moins
probable avec l'événement du 26 avril 2021. En effet, l'IRM effectuée à la suite
de l'accident ne constatait aucune fracture, lésions intra-articulaires ni bursite, mais uniquement
un hématome ainsi qu'un épanchement. La Dre W.________ relevait également qu'une bursite
ne pouvait être d'origine traumatique, s'installant au contraire à la suite d'un surmenage
de l'articulation notamment en cas d'un maintien prolongé de la position accroupie. Une contusion
de genou guérissait au maximum en douze semaines, l'assuré ayant au demeurant repris son activité
quatre semaines après l'événement accidentel. Ainsi, pour la Dre W.________, les troubles
qui avaient entraîné une nouvelle incapacité de travail dès le 3 juin 2021 n'étaient
pas en lien de causalité pour le moins probable avec l'événement incriminé.
Par décision du 12 décembre 2022, la CNA a clos le cas de l'assuré au 18 décembre
2022 et mis fin à cette même date au versement des prestations d'assurance perçues jusqu'ici,
soit le versement d'indemnités journalières et la prise en charge des frais de traitement.
Le 22 décembre 2022, l'assuré, représenté par le Syndicat Unia, Région Vaud,
s'est opposé à la décision précitée. Il a précisé son opposition le
15 février 2023. Il a conclu à la reprise du versement des prestations d'assurance dès
le 19 décembre 2022 et, subsidiairement, à ce que l'assurance-accidents procède à
des investigations complémentaires et mandate un expert indépendant. L'assuré soutenait
que les troubles présentés ce jour étaient effectivement en lien de causalité pour
le moins probable avec l'accident. A l'appui de son opposition, l'intéressé a produit un rapport
du Dr H.________ du 16 janvier 2023. Ce médecin retenait le diagnostic de bursite prépatellaire
traumatique du genou gauche. Il faisait ensuite état d'une cicatrice calme, d'une importante amyotrophie
du quadriceps, globalement un peu tuméfié et empâté, d'une flexion limitée à
120° par des douleurs, une extension possible, ainsi que d'un Tinel positif à la jonction 1/3
moyen et 1/3 inférieur à la cicatrice. L'assuré a également produit un courriel du
Dr H.________ du 9 février 2023, dans lequel ce médecin estimait que la situation actuelle
découlait des suites de l'accident du 26 avril 2021, l'assuré n'ayant préalablement pas
souffert d'une bursite. Si l'opération du 25 juin 2021 n'avait pas eu le résultat positif escompté,
sans amélioration notable après la reprise chirurgicale du 24 décembre 2021, tout cela
n'aurait pas eu lieu sans l'accident du 26 avril 2021.
Par décision sur opposition du 20 février 2023, la CNA a rejeté l'opposition de l'assuré.
Le fait que le chirurgien de l'assuré prétende que "tout ça n'aurait pas eu lieu
s'il n'y avait pas eu l'accident du 26 avril 2021" ne permettait pas de douter de l'analyse effectuée
par la Dre W.________.
Un nouveau rapport est parvenu à la CNA le 6 mars 2023, rédigé par le Dr K.________, médecin
associé au [...]. Ce médecin a retenu le diagnostic de douleurs mécaniques et neuropathiques
prérotuliennes gauches après bursite post-traumatique, suivi de deux bursectomies. L'assuré
présentait des douleurs persistantes du genou gauche apparues à la suite d'un traumatisme direct
et apparemment majorées par les deux interventions chirurgicales. Il était encore incapable
de marcher sans douleur à plat ou dans les escaliers et ne pouvait se mettre à genou. Le Dr
K.________ ne parvenait pas à évaluer la proportion des douleurs neuropathiques et mécaniques
dans les plaintes actuelles du patient et n'avait, hélas, aucune proposition thérapeutique
à offrir.
B.
a)
Par acte du 20 mars 2023, M.________, représenté
par le Syndicat Unia, Région Vaud, a recouru contre la décision sur opposition du 20 février
2023 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement
à sa réforme dans le sens de la poursuite des prestations dès le 19 décembre 2022,
et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à la CNA pour instruction complémentaire
et nouvelle décision. Se fondant sur le rapport du 16 janvier 2023 du Dr H.________, il faisait
valoir qu'il souffrait d’une bursite prépatellaire du genou gauche de type traumatique et
gardait depuis l’accident des gonalgies et tuméfactions récidivantes. Il ne parvenait
toujours pas à toucher le sol avec son genou. Pour le recourant, l’appréciation du Dr
H.________ était claire et ses conclusions motivées, l’accident du 26 avril 2021 étant
à l’origine de son état de santé. A l'appui de son recours, il a produit le rapport
précité du 16 janvier 2023 du Dr H.________, versé au dossier lors de la procédure
d'opposition, ainsi qu'un nouvel échange de courriels. Dans un courrier électronique du 28
février 2023, le Dr H.________ indiquait que si la bursite pouvait être reliée à
l'accident, l'évolution post-opératoire aurait dû être favorable et le problème
réglé en trois mois, ce qui n'avait pas été le cas. Cependant, si l'évolution
n'avait pas été favorable, la cause initiale des troubles restait l'accident, une bursite pouvant
tout à fait être d'origine traumatique. Pour le Dr H.________, dans un courriel du 10 mars
2023, la causalité entre l'état du recourant et l'accident était au moins probable (plus
de 50%), si ce n'était certaine (100%).
b)
Par réponse du 21 avril 2023, la CNA a conclu
au rejet du recours. Elle estimait être fondée à mettre fin à son obligation de prester.
En effet, l'état de santé du racourant tel qu'il aurait été sans l'accident du 26
avril 2021 pouvait être considéré comme atteint depuis le 26 mai 2021 au plus tard. La
CNA a joint une nouvelle appréciation de la Dre W.________ du 19 avril 2023. La Dre W.________ y
réitérait ses conclusions prises à l'occasion de ses avis précédents, soit que
les troubles au niveau du genou gauche n'étaient pas en lien de causalité avec l'événement
du 26 avril 2021. En effet, à l'occasion des consultations des 30 avril et 7 mai 2021, il n'y avait
aucune notion à l'anamnèse d'une quelconque chute ou événement traumatique. De plus,
une bursite survient dans la majorité des cas en raison de la surexploitation de l'articulation
et non à la suite d'un choc. Le médecin-conseil rejoignait ainsi l'appréciation du Dr
H.________, qui estimait que les douleurs persistantes au genou ne seraient plus présentes si l'assuré
n'avait pas subi deux opérations de bursectomie. La bursite en question n'était ainsi pas en
lien de causalité avec l'événement du 26 avril 2021. D'ailleurs, l'assuré ne se souvenait
pas vraiment quand le choc au genou serait survenu, antérieurement ou postérieurement à
la consultation du 30 avril 2021.
Le
recourant a maintenu ses conclusions par réplique du 15 mai 2023. Il a notamment relevé que
bien que le rapport du Dr C.________ du 30 avril 2021 fasse uniquement référence aux lombalgies,
le rapport d’IRM du 7 mai 2021 mentionnait un épanchement intra-articulaire avec hématome,
post-accident avec choc direct. Les rapports des 18 mai 2021 du Dr R.________ et 17 juin 2021 du Dr H.________
se référaient également à une tuméfaction du genou gauche à la suite d'un
traumatisme.
Par courrier du 7 juin 2023, la CNA a confirmé sa position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le point de savoir si l’intimée était fondée à mettre un
terme à ses prestations des suites de l’événement du 26 avril 2021 avec effet au
18 décembre 2022, singulièrement si les troubles qui ont persisté au-delà de cette
date se trouvent en relation de causalité naturelle et adéquate avec l’accident assuré.
3.
a)
Aux
termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit
l’accident comme toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain
par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique
ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur cinq éléments, ou
conditions, qui doivent être cumulativement réalisés : une atteinte dommageable à
la santé, le caractère soudain de l’atteinte, son caractère involontaire, un facteur
extérieur et le caractère extraordinaire de ce facteur extérieur (ATF 142 V 219 consid.
4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1).
b)
En
l’espèce, l’intimée n’a pas remis en cause le caractère accidentel de
l’événement survenu le 26 avril 2021.
4.
a)
Le droit à des prestations découlant
d’un accident assuré suppose en outre, entre l’événement dommageable de caractère
accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence
est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement accidentel, le
dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière.
Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate
de l’atteinte à la santé; il faut et il suffit que l’événement dommageable,
associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à
la santé physique, mentale ou psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il
se présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l’événement assuré
et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est
une question de fait, que l’administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l’appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales
(ATF 142 V 435 consid. 1 et les références citées). Lorsque l’existence d’un
rapport de cause à effet entre l’accident et le dommage paraît possible, mais qu’elle
ne peut être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations
fondées sur l’assurance-accident doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les
références citées ; TF 8C_36/2017 du 5 septembre 2017 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement post hoc ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3
août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie et
de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec l’événement
assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents requiert encore l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018
consid. 3.1 et les références citées). En matière de troubles physiques, la causalité
adéquate se confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_220/2016 du 10 février 2017 consid. 7.3).
b)
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les
prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et
les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement
à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer des prestations cesse si
l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque
ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est
le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui
qui existait immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu
même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (statu quo sine). A
l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure
où il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été
aggravé par ce dernier (TF 8C_650/2018 du 23 octobre 2019 consid. 4.2 ; 8C_595/2017 du 16 mai 2018
consid. 3.2 et les références citées).
5.
a)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
6.
a)
En
l’espèce, selon le descriptif de la déclaration LAA adressée le 7 mai 2021 à
l’intimée, l’assuré est tombé le 26 avril 2021 d’un échafaudage
dans le cadre de son travail, les parties du corps atteintes ayant été le genou gauche et le
dos.
L’assuré a
consulté le 30 avril 2021 pour des lombalgies aiguës. Le Dr C.________ a alors attesté
d’une incapacité de travail du 30 avril au 7 mai 2021. Dans le cadre de cet examen, le Dr
C.________ a notamment relevé que l’assuré avait une force et une sensibilité conservées
aux deux membres inférieurs, avec des réflexes ostéotendineux rotuliens et achilléens
hypovifs mais symétriques, RCP en flexion, et Lasègue négatif des deux côtés.
Ainsi, bien que consulté quatre jours après la chute, le Dr C.________ n’a rien mentionné
au niveau du genou gauche de l’assuré. Il n’a en outre pas décrit de tuméfaction
au niveau du genou, ni aucun hématome ni aucune plainte lorsqu’il a effectué les réflexes
ostéotendineux sur le tendon rotulien (qui consiste à taper avec un marteau sur ledit tendon).
b)
Sur la base du compte rendu de cette consultation du 30 avril 2021, la Dre W.________ est ainsi d’avis
que le Dr C.________ aurait mentionné une douleur et l’aurait décrite au niveau du status
ostéoarticulaire, et que l’assuré s’en serait plaint (cf. appréciation de
cette médecin du 19 avril 2023).
L’assuré a
été interrogé téléphoniquement par la CNA le 23 novembre 2022 sur le déroulement
des faits ; il a alors dit ne plus se souvenir de la consultation du 30 avril 2021, qui n’avait
dans son souvenir rien à voir avec l’accident ; pour lui, la première consultation
pour les problèmes au genou avait eu lieu au Centre Médical de [...]. A cet égard, le
rapport de consultation du 6 mai 2021 du Dr F.________ ne fait pas état à l’anamnèse
d’une chute avec choc sur le genou ; on y lit que le patient a consulté à l’hôpital
de [...] en urgences en raison d’un blocage de dos, et qu’il « a repris le travail
mais douleur malgré le traitement, douleur soulagée par le traitement, actuellement en arrêt
jusqu’au 7 [mai] ». L’IRM réalisée le 7 mai 2021 à la suite de cette
consultation conclut à un œdème des parties molles notamment sur la face antérieure
du genou, sans atteinte des structures internes du genou. Il ne fait pas mention d’une bursite.
C’est six semaines après l’accident, le 17 juin 2021, que le Dr H.________ en fait état
et mentionne à l'occasion du protocole opératoire du 25 juin 2021 une « bursite chronique
infra-patellaire du genou gauche ». Dans ces conditions, la Dre W.________ a rejoint l’appréciation
du Dr H.________ (cf. mail du 28 février 2023) selon laquelle les douleurs qui persistent ne seraient
pas présentes si l’assuré n’avait pas bénéficié des opérations
de bursectomie. Elle a toutefois estimé que l’origine de cette bursite n’était
pas en lien avec l’événement du 26 avril 2021, l’assuré ne se souvenant du
reste pas vraiment quand il aurait eu un choc, mentionnant qu’il s’agissait d’un choc
survenu peut-être le 26 avril 2021, ou peut-être après la consultation du 30 avril 2021.
c)
Par ailleurs, dans ses prises de position, la Dre W.________ a insisté sur l'origine d'une bursite,
causée selon elle par la surutilisation de l'articulation du genou (plus précisément en
cas de capacité dépassée des bourses sérieuses), des mouvements répétitifs
ou par un effort prolongé. Elle mentionnait également que les personnes dont l'activité
professionnelle requiert une forte sollicitation du genou, notamment avec la position accroupie ou à
genoux (plombiers, jardiniers ou les agents d'entretien) étaient à risque, dites positions
favorisant l'inflammation de la bourse pré-patellaire. Ainsi, la Dre W.________ retenait que dans
le cas d'espèce la bursite avait une origine chronique et non traumatique.
d)
En l'occurrence, la Dre W.________ a examiné tous les éléments du dossier avant de se
prononcer, à plusieurs reprises, à son sujet. Ses explications sont claires, et dénuées
de contradictions. Le Dr H.________ pour sa part n’explique pas les raisons qui devraient conduire
à retenir que la bursite présentée par le recourant serait post-traumatique, sinon en
présentant un raisonnement de type « post hoc ergo propter hoc ». Du propre
avis de ce médecin, même si la bursite était reliée au traumatisme, l’évolution
post-opératoire aurait dû être favorable et le problème réglé en moins
de trois mois (cf. mail du 28 février 2023).
e)
Dans ces conditions, la CNA était donc fondée à retenir que la bursite présentée
par le recourant n’était pas post-traumatique, que l'état de santé tel qu'il aurait
été sans l'accident du 26 avril 2021 devait être considéré comme atteint le
26 mai 2021 et de mettre ainsi fin aux prestations au 26 mai 2021. On constate cependant que l'intimée
a poursuivi le versement de prestations jusqu'au 18 décembre 2022 et qu'elle renonce à en réclamer
la restitution, ce dont il est pris acte.
7.
a)
En
définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision sur opposition
litigieuse confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. fbis LPGA), ni d’allouer
de dépens au recourant qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205
consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 20 février 2023 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires, ni alloués de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Syndicat Unia, Région Vaud, pour le recourant,
‑
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :