vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 807 · 2011-07-29 · fr

RETRAIT DU DROIT DE GARDE, REJET DE LA DEMANDE, DROIT D'ÊTRE ENTENDU, TÉMOIN, EXPERT, PROVISOIRE | 310 al. 1 CC, 420 al. 2 CC, 401 CPC, 489 CPC, 29 al. 2 Cst., 174 al. 2 CDPJ

Vaud Tribunal cantonal Chambre des tutelles 29.07.2011 Arrêt / 2011 / 807

TRIBUNAL
CANTONAL
146
CHAMBRE
DES TUTELLES
________________________________
Arrêt
du 29 juillet 2011
________________________
Présidence
de               M.
Giroud
,
président
Juges
:              M.
Colombini et Mme Charif Feller
Greffier
:
Mme              Villars
*****
Art.
29 al. 2 Cst; 310 al. 1, 420 al. 2 CC; 174 al. 2 CDPJ; 401, 489 ss CPC-VD
La Chambre des tutelles du Tribunal cantonal prend séance pour s’occuper du recours interjeté
par
A.F.________
,
à [...], contre l'ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 17 mai 2011 par le Juge de paix
du district de l'Ouest lausannois dans la cause concernant son fils mineur
B.F.________
.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
P.________, né hors mariage le 28 novembre 2010, est le fils de A.F.________ et de P.________, qui
l'a reconnu le 2 septembre 2010 devant l'Officier de l'état civil de Lausanne.
Par courrier du 9 février 2011, le Dr Jean-Jacques Cheseaux et la Dresse Lise Miauton Espejo, respectivement
médecin agréé et cheffe de clinique au Service de pédiatrie du Centre hospitalier
universitaire vaudois (ci-après : CHUV) ont, pour le CAN Team (Child abuse and neglect), dénoncé
au Service de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ) la situation de B.F.________, adressé
à l'Hôpital de l'enfance le 8 février précédent par sa pédiatre, la Dresse
Wallach, en raison de lésions cutanées multiples non expliquées d'âges différents
sur le visage, les mem­bres et le dos d'un pied. Il a exposé en substance qu'il s'agissait
d'ecchy­moses de différentes couleurs, qu'une des lésions était compatible avec une
morsu­re, que l'enfant avait également quelques griffures, que le bilan sanguin effectué
avait permis d'exclure raisonnablement les troubles les plus courants de la coagu­lation, que l'origine
traumatique de ces lésions était hautement suspectée, qu'au vu de l'âge de l'enfant,
il fallait supposer l'intervention d'une tierce personne pour expliquer ces lésions, qu'une échographie
cérébrale et des radiographies devaient encore être effectuées, que les entretiens
avec les parents n'avaient pas permis d'apporter d'éléments permettant d'expliquer ces lésions
cutanées, qu'ils avaient révélé que leur enfant avait été gardé à
plusieurs reprises par les grands-parents et que B.F.________ avait été admis à l'Hôpital
de l'enfance sans opposition de la part de ses parents.
Le dossier contient plusieurs rapports médicaux établis les  9 et 11 fé­vrier
2011 par le Dr Cheseaux et la Dresse Miauton, ainsi que par le Dr L. Alamo Maestre et le Dr A. Anaye,
respectivement médecin associé et chef de clinique auprès du Service de radiodiagnostic
et de radiologie intervention­nelle du CHUV, qui font état de fractures non récentes de
l'arc costal des 10
ème
et 11
ème
côtes droites remontant probablement à sept ou dix jours, de la présence de lésions
corres­pon­dant à des fractures métaphysaires observées dans la région
du tibia gauche et de celle du tibia droit, ainsi que d'une induration des parties molles de la fesse
gauche, indiquant que ce genre de fracture était hautement suspect de maltraitance. Les Dr Cheseaux
et la Dresse Miauton indiquaient que le type des fractures constatées sur les tibias de l'enfant
était hautement suggestif d'une maltraitance selon la littérature médicale.
Par requête adressée le 11 février 2011 au Juge de paix du district de l'Ouest lausannois
(ci-après : juge de paix), le SPJ a fait part de ses inquiétudes concernant la situation de
B.F.________, demandé que le droit de garde sur cet enfant lui soit confié et sollicité
l'ouverture d'une enquête en limitation de l'autorité parentale. Il a notamment indiqué
que les parents de B.F.________, qui se disaient très affectés par les soupçons de maltraitance
qui pesaient sur eux, n'expliquaient pas les différentes lésions constatées par les médecins,
que l'Hôpital de l'enfance avait transmis téléphoniquement le résultat des examens
radiologiques effectués, que B.F.________ avait plusieurs côtes cassées, que les blessures
de l'enfant ne pouvaient avoir été occa­sion­nées que par un tiers et que des
mesures de protection urgentes devaient être mises en œuvre.
Par ordonnance de mesures préprovisionnelles du 11 février 2011, le juge de paix a retiré
provisoirement à A.F.________ le droit de garde sur son fils B.F.________ et confié ce droit
au SPJ.
Par procédé du 16 février 2011, A.F.________ a sollicité la restitution de son droit
de garde sur son fils.
Le 22 février 2011, le juge de paix a procédé à l'audition de la mère de l'enfant,
assistée de son conseil, du père, d'un assistant social et d'un stagiaire du SPJ, ainsi que
de trois témoins. A.F.________ a relevé qu'elle était en permanence à domicile avec
son fils, que B.F.________ avait été gardé uniquement à trois reprises par son père
et par d'autres membres de la famille, que son fils avait suivi des séances de physio­thérapie
aux dates où il aurait pu être maltraité, que ces séances pouvaient être très
violentes, qu'elle n'avait pas d'explication au sujet des morsures et qu'elle n'avait pas appuyé
sur les côtes de son fils. P.________ a précisé avoir lui-même fait des exercices
sur la tête et les jambes de son fils. L'assistant social Bernard Vuigner a précisé que
B.F.________ avait été placé à la pouponnière l'Abri le 14 février 2011,
que le droit de visite des parents était constitué de deux périodes de deux heures et
demie par jour, que les blessures de l'enfant demeuraient un grand mystère, que l'hôpital concluait
à des mauvais traitements, qu'il n'avait lui-même rien constaté, que le placement de l'enfant
devrait révéler plus de précisions s'agissant de l'origine de ses blessures et que le
SPJ attendait le rapport de la pouponnière.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 25 février 2011, le juge de paix a provisoirement retiré
à A.F.________ le droit de garde sur son fils B.F.________ et confié ce droit au SPJ avec mission
de placer cet enfant au mieux de ses intérêts.
Le 3 mars 2011, la pouponnière l'Abri a déposé un rapport sur la situa­tion de la
famille de l'enfant B.F.________. Chantal Isenring et Sarah Bez, respecti­ve­ment directrice
du secteur spécialisé et éducatrice sociale auprès de cette insti­tution, ont
relevé que A.F.________ et P.________ avaient respecté le cadre des visites à l'Abri et
profité de tout le temps mis  leur disposition, qu'ils répondaient aux besoins de base
de leur enfant, qu'ils étaient respectueux de son sommeil, qu'ils savaient reconnaître ses
besoins dans ce domaine, qu'ils assumaient les soins de celui-ci de manière autonome, qu'ils assuraient
la sécurité physique de leur fils, qu'ils élaboraient des comportements de protection
dans les situations de risques, qu'ils savaient initier des interactions avec leur fils, qu'ils lui parlaient
beaucoup, qu'ils lui expliquaient la situation avec des mots adéquats et que B.F.________ était
sensible au niveau de sa peau, ce qui se traduisait par des bleus, entre autre sur les joues, dus à
des frottements de ses mains au moment de l'endormissement.
Le 9 mars 2011, le SPJ a dénoncé la situation de l'enfant B.F.________ auprès du Ministère
public de l'arrondissement de Lausanne.
Par requête de mesures urgentes du 14 mars 2011, A.F.________ a sollicité la restitution de
son droit de garde sur son fils B.F.________, la mise en œuvre d'une expertise aux fins de dépister
toute maladie pouvant expliquer les fractures dont son fils était victime et l'élargissement
de son droit de visite sur son fils.
Par ordonnance de mesures préprovisionnelles du 15 mars 2011, le juge de paix a ordonné la
mise en œuvre d'une expertise aux fins de dépister toute maladie de B.F.________ pouvant expliquer
les fractures dont il a été victime et rejeté pour le surplus la requête de mesures
préprovisionnelles déposée par A.F.________.
Par courrier du 17 mars 2011, A.F.________ et P.________ ont requis de l'autorité tutélaire
qu'elle leur attribue l'autorité parentale conjointe sur leur fils B.F.________.
Mandaté par le juge de paix, le Dr Jean-Jacques Cheseaux, respon­sable du CAN Team, a déposé
un rapport médical concernant B.F.________ le 26 avril 2011 dans lequel il a expliqué qu'il
s'était entretenu avec plusieurs médecins spécialistes du CHUV, que les fractures constatées
sur B.F.________ n'étaient pas celles que l'on rencontrait habituellement dans l'ostéogenèse
imparfaite, que les anomalies en lien avec l'ostéogenèse imparfaite ne comprenaient pas la
survenue anormale d'ecchy­mo­ses ni d'autres lésions cutanées, que les tests de dépistage
de troubles de la coagulation étaient normaux pour l'âge de l'enfant, que les anomalies en
lien avec ces troubles de la coagulation ne comprenaient pas la survenance de fractures multiples et
qu'il n'y avait aucune indication médicale à pratiquer une analyse géné­tique
ou une analyse biochimique. En conclusion, le Dr Cheseaux a indiqué que les lésions présentées
par cet enfant ne relevaient certainement pas d'une maladie préexistante, qu'elles étaient,
avec une très haute probabilité, d'origine traumatique et que, compte tenu de l'âge de
l'enfant et de l'absence de mécanisme causal identifié, l'intervention d'une tierce personne
devait être prise en considération.
Le 29 avril 2011, le SPJ a déposé un rapport d'évaluation concernant la situation de B.F.________.
L'assistante sociale Fanny Chytiris a relevé que les parents de l'enfant n'avaient aucune explication
plausible concernant les lésions détectées sur leur fils, qu'aucune maladie permettant
d'expliquer ses fractures n'avait été mise en évidence chez cet enfant, que l'ensemble
des recherches explicatives écartait progressivement les raisons médicales des lésions
et ramenait le doute sur les parents, que le contexte de la pouponnière l'Abri ne permettait d'observer
les parents que sur des moments limités et dans un contexte protégé, que A.F.________
et P.________ s'étaient déclarés d'accord de se soumettre à un bilan psychologique,
qu'ils allaient faire le nécessaire pour garantir la sécurité de leur fils au sein de
leur domicile en aménageant adéquatement leur appartement et qu'ils avaient proposé qu'une
infirmière vienne régulièrement à domicile pour suivre B.F.________. En conclusion,
le SPJ a proposé que la mesure de retrait soit maintenue, les dispositions précitées devant
encore être mises en œuvre par les parents.
Lors de son audience du 3 mai 2011, le juge de paix a procédé à l'audition de la mère
de l'enfant, assistée de son conseil, et du père. Ils ont indiqué être d'accord de
collaborer avec les professionnels afin de pouvoir récupérer la garde  de B.F.________
et sollicité l'élargissement de leur droit de visite limité à deux heures et demie.
A.F.________ a expliqué que les gestes effectués lors des séance de physio­thérapie
consistaient à relever les jambes contre le ventre en tenant l'enfant sur le côté et que
B.F.________ ne pleurait pas beaucoup lorsque les parents faisaient ces gestes, mais qu'il criait fort
lorsque la physiothérapeute montrait comment procéder. Entendue en qualité de témoin,
Fanny Chytiris, assistante sociale auprès du SPJ, a observé que les résultats de l'enquête
de police, qui allait auditionner la physiothé­rapeute, étaient attendus et qu'un suivi
de B.F.________ par des professionnels serait indis­pensable à sa sortie de la pouponnière
l'Abri.
Egalement entendu en qualité de témoin lors de l'audience du 3 mai 2011, le Dr Jean-Jacques
Cheseaux a déclaré ce qui suit :
"Il
indique être responsable du CAN-Team au CHUV et opérer à ce titre aux signalements en
cas de suspicion de mauvais traitements chez les enfants.
Le
8 février 2011, B.F.________ a été adressé au CHUV par son pédiatre, la Dresse
Wallach, qui redoutait chez cet enfant des troubles de la coagulation. A son admis­sion, de multiples
ecchymoses avec des formes diverses ont été constatées, l’une d’entre-elle
faisant penser à une morsure. Les bleus avaient des couleurs différentes, causés probablement
à des moments séparés. Des tests de coagulation ont été ef­fec­­tués,
mais se sont avérés normaux. Les ecchymoses et les fractures, prises séparément,
peuvent être causées par des maladies rares, telle que l’ostéogenèse imparfaite
pour ces dernières, communément appelée “maladie des os de verre". De même,
les ecchymoses peuvent avoir pour origine non seulement un élément traumatique, mais également
des troubles de la coagulation. En revanche, la combi­naison des deux est suspecte en raison du
fait qu’il est très improbable qu’un enfant présente simultanément deux maladies
rares. A l’âge de deux mois, un enfant est souvent immobile, de sorte qu’il faut une
intervention extérieure pour occasionner les lésions constatées sur B.F.________.
Le
Dr Jean-Jacques Cheseaux mentionne qu’il faut sept à dix jours pour qu’une fracture
soit visible sur une radio, raison pour laquelle un examen complémentaire a été effectué
sur l’enfant, environ une semaine après son placement à l’Abri. Dans le cas de
B.F.________, des arrachements métaphysaires et des côtes cassées ont notamment été
observés. Les premiers se produisent lorsqu’un enfant est violemment tiré par un membre.
Il faut en effet une grande force pour arracher des morceaux d’os. A la naissance, la cage thoracique
est extrêmement souple, de sorte qu’il est très rare que des côtes cassent. Cela
arrive malgré tout lors d’un choc impliquant une haute énergie, tel un accident de voiture.
De mauvais soins ou une chute d’une table à lan­ger ne sont toutefois pas suffisants.
Lorsqu’un bébé a les côtes cassées, il peut avoir été secoué,
de sorte que l’on effectue un ultrason cérébral, moins pénible qu’un scanner,
afin de vérifier l’absence d’hémorragie dans le cerveau.
Interrogé
au sujet des hypothèses d’accouchement traumatique ou de séances de physiothérapie
pour expliquer les lésions de B.F.________, le médecin indique avoir fait des recherches utiles
pour le cas d’espèce en rapport avec un autre de ses dossiers.
Pour
ce qui est de la première hypothèse, sur 115'756 enfants nés vivants, seuls treize cas
ont été répertoriés de bébés avec des côtes cassées et lorsque
l’accouchement s’était mal passé. Le cas est donc rare. En outre, les fractures
guérissent en principe déjà après trois mois.
S’agissant
de la deuxième hypothèse, les séances de physiothérapie pourraient en théorie
être à l’origine des côtes cassées, mais cela est hautement improbable. Le
médecin ne peut pas exclure que des gestes maladroits aient causé les lésions, mais souligne
qu’elles se produisent uniquement lors d’actes traumatiques majeurs, par exemple un accident
de voiture ou lorsque l’enfant a été secoué. Il y a différentes manières
de secouer un bébé. On peut le prendre par le thorax et l’agiter, le prendre par le bras
et le faire tournoyer ou le jeter à terre.
(…)
Le Dr Jean-Jacques Cheseaux précise que si l’enfant criait fort, il avait possible­ment
déjà subi les fractures auparavant.
Il
n’appartient pas au Dr Cheseaux de se prononcer sur la maltraitance de l’enfant. Le médecin
constate simplement qu’une tierce personne, certainement un adulte, a provoqué les lésions
constatées, Il souligne le caractère suspect de la combinaison des fractures et des ecchymoses.
L’enfant grandissant, il devient plus turbulent et les lésions subies devraient croître
s’il se fait mal lui- même. Tel n’est apparemment pas le cas de B.F.________."
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 17 mai 2011, le Juge de paix du district de l'Ouest lausannois
a confirmé le retrait provisoire du droit de garde à A.F.________ sur son fils B.F.________
(I), confié ce droit au SPJ, avec mission de placer ce mineur au mieux de ses intérêts
(II), invité le SPJ à établir un rapport sur l'évolution de la situation dans un
délai de deux mois (III) et déclaré l'ordonnance immédia­te­ment exécutoire
nonobstant recours (IV) .
B.
Par acte d'emblée motivé du 27 mai 2011, A.F.________ a recouru con­tre cette décision
en concluant avec dépens, principalement, à ce que son droit de garde sur son fils B.F.________
lui soit restitué. Subsidiairement, elle a conclu à ce qu'elle puisse exercer un libre droit
de visite avec P.________ sur leur enfant en conformité avec la réglementation de la pouponnière
l'Abri durant la semaine, à ce qu'ils puis­sent avoir leur fils auprès d'eux tous les
week-ends du vendredi à 18 heures au lundi matin à 8 heures et à ce qu'une expertise soit
ordonnée aux fins de déterminer l'origine des lésions constatées sur son enfant,
notamment s'il souffre d'une ostéoge­nèse imparfaite. Plus subsidiairement encore, elle
a conclu l'annulation de la décision entreprise. Elle a produit un bordereau de pièces à
l'appui de son écriture.
Par prononcé du 7 juin 2011, le Président de la cour de céans a accordé à la
recourante le bénéfice de l'assistance judiciaire pour la procédure de recours avec effet
au 27 mai 2011, date à laquelle elle a formulé sa demande d'assistance judiciaire, sous la
forme de l'exonération d'avances et de frais judiciaires et de l'assistance d'office d'un avocat
en la personne de Me Joëlle Zimmermann.
Par lettre du 24 juin 2011, A.F.________ a expressément renoncé à déposer un mémoire
ampliatif.
Dans ses déterminations du 8 juillet 2011, le SPJ a conclu au rejet du recours. Il a observé
en substance que les différents professionnels en charge de la situation de B.F.________ s'étaient
réunis le 28 juin 2001, qu'ils étaient tous d'accord sur la gravité des lésions ainsi
que sur la très haute probabilité de maltraitance, qu'il était ainsi apparu nécessaire
que l'enfant continue à bénéficier d'un environnement sécurisé, qu'il était
placé au foyer de Lully depuis le 29 juin 2011, que les parents devaient se soumettre à un
suivi psychologique aux Boréales afin de leur permettre d'aborder la question de la maltraitance
et d'effectuer un travail sur eux-mêmes, et qu'ils devraient également se rendre régulièrement
à des consultations avec leur fils afin que des professionnels puissent observer les relations et
les interactions entre les parents et leur enfant.
En droit :
1.
a)
La décision entreprise, qui retire provisoirement à la recourante son droit de garde sur son
fils, constitue une ordonnance de mesures provisionnelles au sens de l'art. 401 CPC-VD (Code de procédure
civile du 14 décembre 1966, RSV 270.11). Le CPC-VD reste applicable aux voies de droit, nonobstant
l'entrée en vigueur du Code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008 le 1
er
janvier 2011 (art. 174 CDJP, Code de droit privé judiciaire vaudois du 12 janvier 2010, RSV 211.01).
b)
Contre une telle décision, le recours non contentieux de l'art. 420 al. 2 CC (Code civil suisse
du 10 décembre 1907, RS 210) est ouvert à la Chambre des tutelles (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure
civile vaudoise, 3
ème
éd., Lausanne
2002,
n. 3 ad art. 401 CPC-VD, p. 619; JT 1990 III 34; 2001 III 121 c. 1a; art. 76 LOJV, Loi d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01). Ce recours, qui s'instruit conformément aux art.
489 ss CPC-VD (art. 109 al. 3 LVCC, Loi d'introduction dans le canton de Vaud du Code civil suisse du
30 novembre 1910, RSV 211.01), s'exerce par acte écrit dans les dix jours dès la communication
de la décision attaquée (art. 492 al. 1 et 2 CPC-VD).
Il est ouvert à tout intéressé (art. 420 al. 1 CC et 405 CPC-VD, par analo­gie),
soit dans les causes en limi­tatio­n de l'auto­rité paren­tale, à
chacun des parents notam­ment (Hegnauer, Droit suisse de la filia­tion, 4
ème
éd., 1998, adapt­ation fran­çaise par Meier, n. 27.64, p. 205; RDT 1955,
p. 101). La Chambre des tu­telles peut réformer la décision attaquée ou en prononcer
la nullité (art. 498 al. 1 CPC-VD). Si la cause n'est pas suffisamment ins­truite, elle peut
la renvoyer à l'autorité tutélaire ou procéder elle-même à l'instruction
complé­mentaire (art. 498 al. 2 CPC-VD); le recours étant pleinement dévolutif,
elle revoit librement la cause en fait et en droit (JT 2001 III 121, 2000 III 109). Toutefois, en matière
de mesures provisionnelles, la Chambre des tutelles peut se limiter à un examen prima facie, plus
sommaire qu'au fond, et statuer sous l'angle du déni de justice (JT 2003 III 35; JT 2001 III 121).
c)
Le présent recours, interjeté en temps utile par la mère du mineur concerné détentrice
de l'autorité parentale, est recevable à la forme. Il en va de même des déterminations
du SPJ et des pièces produites par la recourante en seconde instance (art. 496 al. 2 CPC-VD).
La conclusion subsidiaire
tendant à la fixation d'un droit de visite, laquelle sort du cadre de l'objet du litige relatif
au retrait du droit de garde, est cependant irrecevable. Il incombera à la recourante de saisir,
cas échéant, l'autorité tutélaire d'une requête sur ce point.
2.
a)
La Chambre des tutelles, qui n'est pas tenue par
les moyens et les conclusions des parties, examine d'office si la décision n'est pas affectée
de vices d'ordre formel. Elle ne doit toutefois annuler une décision que s'il ne lui est pas possible
de faire autrement, soit parce qu'elle est en présence d'une procédure informe, soit parce
qu'elle constate la violation d'une règle essentielle de la procédure à laquelle elle
ne peut elle-même remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution
de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763).
b)
La procédure en matière de mesures limitant
l'exercice de l'autorité parentale est régie par les art. 399 ss CPC-VD. Selon l'art. 400 CPC-VD,
lorsque la justice de paix est saisie ou encore lorsqu'elle intervient d'office, le juge de paix procède
à une enquête (al. 1). Il entend le dénonçant, le dénoncé, ainsi que toute
autre personne ou autorité dont l'audition lui paraît utile (al. 2). Il dresse procès-verbal
de ces auditions (al. 3). Le juge de paix ou un tiers nommé à cet effet entend l'enfant, conformément
à l'art. 371a (al. 4).
Aux
termes de l'art. 401 al. 1 CPC-VD, en cas d'urgence, après avoir entendu ou dûment cité
les dénoncés, le juge de paix peut leur retirer provisoirement la garde des enfants et les
placer dans une famille ou un établissement, conformément à l'art. 310 al. 1 CC. S'il
y a péril en la demeure, le juge peut ordonner cette mesure immédiatement et sans entendre
les dénoncés; il est alors tenu de les convoquer à bref délai et de prendre, après
les avoir entendus, une nouvelle décision provisionnelle qui confirme, modifie ou abroge sa première
décision (art. 401 al. 2 CPC-VD). Lorsque des mesures provisionnelles ont été ordonnées,
le prononcé – au fond – de la justice de paix doit intervenir dans les trois mois dès
l'ordonnance du juge (art. 401 al. 3 CPC-VD). Ce délai de validité de trois mois des mesures
provisionnelles n'exclut pas leur renouvellement, mais à chaque fois, les parents doivent être
réentendus et la justice de paix doit être saisie rapidement dès la fin de l'enquête
(JT 2000 III 39). En cas de recours, le délai de trois mois part de la communication de l'arrêt
de l'autorité de recours aux intéressés (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 2 ad art. 401
CPC-VD, p. 619).
Conformément aux art. 315 al. 1 CC et 399 al. 1 CPC-VD, les mesures protectrices sont ordonnées
par la justice de paix du domicile de l'enfant. Celui-ci correspond en principe au domicile du ou des
parents qui a ou ont l'autorité parentale (art. 25 al. 1 CC). Le moment décisif pour la détermination
de la compétence ratione loci de l'autorité tutélaire est celui de l'ouverture de la procédure.
c)
En l'espèce, la recourante, seule détentrice de l'autorité parentale sur son fils B.F.________,
est domiciliée à [...], de sorte que la Justice de paix du district de l'Ouest lausannois était
compétente pour prendre des mesures en faveur de ce mineur. Le juge de paix, après avoir rendu
une ordonnance de mesures prépro­visionnelles, a requis un rapport médical, ainsi qu'un
rapport d'évaluation du SPJ et de la poupon­nière l'Abri. Il a rendu son ordonnance dans
les trois mois qui ont suivi l'ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 25 février 2011.
Le juge de paix a procédé à l'audition de la mère de l'enfant, assistée de son
conseil, du père, de l'assistante sociale du SPJ en charge du dossier et du Dr Cheseaux à son
audience du 3 mai 2011. L'enfant, né le 28 novembre 2010, est trop jeune pour être entendu.
d)
La recourante soutient que son droit d'être entendue a été violé, le juge de paix
ayant refusé d'entendre les témoins [...] et Sarah Bez, respecti­vement physiothérapeute
de l'enfant et éducatrice sociale à la pouponnière l'Abri, dont elle avait requis l'audition.
Le droit d'être entendu
garanti par l'art. 29 al. 2 Cst (Constitution fédé­rale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999, RS 101) comprend notamment le droit pour l'intéressé d'obtenir l'administration
des preuves pertinentes et valable­ment offertes, de participer à l'administration des preuves
essentielles et de se déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer
sur la décision à rendre (ATF 126 I 15 c. 2a/aa et les arrêts cités). Ce droit ne
s'étend toutefois qu'aux éléments perti­nents pour décider de l'issue du litige.
Il est ainsi possible de renoncer à l'admi­nistration de certaines preuves offertes lorsque
le fait dont les parties veulent rappor­ter l'authenticité n'est pas important pour la solution
du cas, lorsque la preuve résulte déjà de constatations versées au dossier et lorsque
le juge parvient à la conclusions qu'elles ne sont pas décisives pour la solution du litige
ou qu'elles ne pourraient l'amener à modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit
d'être entendu des parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de
preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d'arbitraire (ATF
130 II 425 c. 2.1; ATF 129 II 497 c. 2.2; ATF 127 I 54 c. 2b; ATF 125 I 127 c. 6c/cc in fine).
Le dossier contenant un
rapport de la pouponnière l'Abri déposé le 3 mars 2011 par la fondation, l'audition de
l'éducatrice sociale Sarah Bez se révélait inutile. L'audition de la physiothérapeute
[...] se révélait également inutile, le Dr Cheseaux ayant clairement indiqué, lors
de son audition, que les séances de physiothérapie pourraient en théorie être à
l'origine des côtes cassées, mais que cela était hautement improbable. La recourante n'a
au surplus pas réitéré ses réquisi­tions d'audition de témoins après
l'audition du Dr Cheseaux du 3 mai 2011.
C'est donc sans arbitraire
que ces mesures d'instruction n'ont pas été ordonnées par le premier juge, de sorte que
la recourante ne saurait se plaindre d'une violation de son droit d'être entendue. La cour de céans
n'a quant à elle pas plus de motifs d'ordonner ces mesures d'instruction.
e)
La recourante invoque également une violation
de son droit d'être enten­due, le premier juge ayant procédé d'office à l'audition
du Dr Cheseaux alors que l'expertise requise et ordonnée par décision du 15 mars 2011 n'avait
pas encore été menée à son terme. Elle renouvelle en outre sa réquisition tendant
à ce qu'une expertise soit ordonnée aux fins de dépister toute maladie chez son fils pouvant
expliquer les fractures dont il est victime, notamment s'il présente une ostéogenèse imparfaite,
et se plaint du fait que l'expertise a été confiée à l'Hôpital de l'enfance,
auteur du signale­ment.
Il sied de relever que
la recourante n'a fait valoir aucun motif de récu­sation à l'en­con­tre de la
désignation de l'Hôpital de l'enfance comme expert et que le Dr Cheseaux a déposé
son rapport le 26 avril 2011, soit préalablement à son audi­tion par le juge de paix qui
a eu lieu le 3 mai 2011. Cela étant, il résulte du rapport du Dr Cheseaux, qui a consulté
deux spécialistes du CHUV en la matière, que les fractures constatées sur B.F.________
ne sont pas celles que l'on rencontre habituellement en cas d'ostéogenèse imparfaite et qu'il
n'y a aucune indication médicale à pratiquer une analyse génétique ou une analyse
biochimique. Partant, la cour de céans consi­dère qu'il n'y a pas lieu, au stade des mesures
provisionnelles, d'ordonner de plus amples investigations.
f)
La recourante requiert enfin, au stade de la procédure de recours, l'audition de Bernard Vuignier,
assistant social du SPJ précédemment en charge du dossier. Il appartenait toutefois à
la recourante de requérir le témoignage de cet assistant social en première instance.
L'appréciation de ce témoin a par ailleurs déjà été retranscrite au procès-verbal
de l'audience du 22 février 2011 et la recourante n'indique pas pour quelles raisons il y aurait
lieu de le réentendre à ce stade. L'audition de Bernard Vuignier est d'autant moins nécessaire
qu'il n'est plus en charge du dossier en cause. Dans ces conditions, la cour de céans considère
que son audition n'est pas nécessaire.
Au vu de ce qui précède,
les griefs invo­qués par la recourante relatifs à l'instruction de la cause doivent tous
être rejetés. La décision est ainsi formellement correcte et il convient d'examiner si
elle est justifiée sur le fond.
3.
a)
En règle générale, la garde d'un
enfant appartient au détenteur de l'autorité parentale. Le droit de garde, qui implique la
compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d'encadrement de l'enfant et pour
exercer les droits et les responsabilités liés à l'assistance, aux soins et à l'éducation
quotidienne, doit être distingué de la garde de fait consistant à donner au mineur tout
ce dont il a journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le plan physique, affectif
et intellectuel (ATF 128 III 9; Stettler, Le droit suisse de la filiation, Traité de droit privé
suisse, III, tome II, 1, p. 247; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 4
ème
éd., 2009, n. 1216, p. 699).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le déve­loppement de l'enfant
ne soit compr­omis, l'autorité tutélaire doit retirer l'en­fant aux père et
mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al.
1 CC). La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel
ou moral de l'en­fant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses
père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (Hegnaue­r, op. cit., n. 27.36,
p. 194). Les dissensions entre parents peuvent également représenter un danger pour l'enfant
(Hegnauer, op. cit., n. 27.14, p. 186).
L'intérêt de l'enfant est la justifica­tion fon­damentale de toutes les mesures des
art. 307 ss CC. Les mesures de protec­tion de l'enfant sont en outre régies par les principes
de propor­tionnalité et de subsidiarité (Message du Conseil fédéral, FF 1974
II 84), ce qui impl­ique qu'elles doivent correspondre au degré du danger que court l'enfant
en restreignant l'autorité parentale aus­si peu que possible mais autant que nécessaire
et n'int­ervenir que si les parents ne remédient pas eux-mêmes à la situation ou
sont hors d'état de le faire; elles doivent en outre compléter, et non évincer les possibili­tés
offertes par les parents eux-mêmes, selon le principe de complémentarité (Hegnauer, op.
cit., nn. 27.09 à 27.12, pp. 185-186). Le respect du principe de proportionnalité suppose
que la mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à atteindre le
but recherché (Moor, Droit administratif, vol. I, 2
ème
éd., Berne 1994, n. 5.2.1.2, p. 418; Knapp, Précis de droit administratif, 4
ème
éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114). Une mesure telle que le retrait du droit de garde n'est ainsi
légi­time que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques
pré­vues aux art. 307 et 308 CC (Hegnauer, op. cit., n. 27.36, p. 194). Le retrait
du droit de garde doit être levé lorsque le milieu fami­lial évolue favorablement,
de sorte qu'un retour de l'en­fant dans celui-ci devient opportun (art. 313 al. 1 CC).
La mise en danger d'un enfant doit résider dans le fait que l'enfant placé sous la garde parentale
ne jouit pas d'une protection, ni d'un encouragement adéquat de son développement physique,
mental ou moral. Les causes de la mise en danger ne sont pas déterminantes : elles peuvent résider
dans les installations ou dans le comportement fautif de l'enfant, des parents ou du reste de l'entourage.
La question de savoir si les parents sont responsables de la mise en danger ne joue aucun rôle à
cet égard (TF 5C.258/2006 du 22 décembre 2006, in FamPra 2007, p. 428).
b)
En l'espèce, le Dr Cheseaux et la Dresse Miauton, au nom du CAN Team du CHUV, ont dénoncé
la situation de l'enfant B.F.________ au SPJ, lequel est inter­venu auprès de l'autorité
tutélaire, en raison de lésions cutanées multiples non expli­quées d'âges
différents constatées sur le visage, les membres et le dos d'un pied de l'enfant. Les examens
radiologiques effectués ont alors révélé que B.F.________ avait des fractures de
l'arc costal des 10
ème
et 11
ème
côtes droites remontant probablement à sept ou dix jours, des lésions correspondant à
des fractures métaphy­saires dans la région du tibia gauche et du tibia droit et une
induration des parties molles de la fesse gauche. Les médecins indiquaient que ce type de fracture
était hautement sug­ges­tif, selon la littérature médicale, d'une maltraitance
et sollicitaient la prise de me­su­res de protection pour cet enfant. Dans son rapport du 26
avril 2011, le Dr Cheseaux, après s'être entretenu avec plusieurs spécialistes du CHUV,
a conclu que les lésions constatées sur l'enfant ne relevaient certainement pas d'une maladie
préexistante, qu'elles étaient, avec une très haute probabilité, d'origine traumatique
et que, compte tenu de l'âge de l'enfant et de l'absence de mécanisme causal iden­tifié,
l'intervention d'une tierce personne devait être prise en considération. Lors de son audition
par le juge de paix le 3 mai 2011, le Dr Cheseaux a précisé que la combi­naison des ecchymoses
et des fractures était suspecte en raison du fait qu'il était très improbable qu'un enfant
présente simultanément deux maladies rares, que, à l'âge de deux mois, un enfant
était souvent immobile, de sorte qu'il fallait une inter­ven­tion extérieure pour
occasionner les lésions constatées sur B.F.________, que les hypo­thèses d'accouchement
traumatique ou de séances de physiothérapie pour expliquer les lésions paraissaient hautement
improbables et que l'enfant grandissant, il devenait plus turbulent et les lésions subies devraient
croître s'il se faisait mal lui-même.
Il résulte des éléments
qui précèdent que les hypothèses d'une maladie pré­existante, de lésions
faites par l'enfant lui-même ou de lésions provoquées lors de l'accouchement ou lors de
séances de physiothérapie paraissent en l'état hautement impro­bables. L'intervention
d'une tierce personne, en particulier des parents de l'en­fant, doit dès lors être sérieusement
prise en considération et des investigations sup­plé­mentaires doivent être
entreprises pour écarter cette dernière hypothèse.
La recourante se prévaut
en vain du rapport déposé le 3 mars 2011 par la pouponnière l'Abri, dont il ressort que
les parents répondent aux besoins de base de leur enfant, qu'ils sont respectueux de son sommeil
et qu'ils savent reconnaître ses besoins dans ce domaine, qu'ils assument les soins de leur fils
de manière auto­nome, qu'ils assurent sa sécurité physique, qu'ils élaborent
des com­por­tements de protection dans les situations de risques, qu'ils savent initier des
interactions avec B.F.________, qu'ils lui parlent beaucoup et qu'ils lui expliquent la situation avec
des mots adéquats. Toutes ces observations, faites dans un milieu protégé, ne sont pas
déci­sives et ne suffisent pas à écarter les suspicions de maltrai­tance découlant
des rap­ports et des déclarations des médecins.
Selon le SPJ, la question
d'un retour de B.F.________ au domicile de ses pa­rents,  le cas échéant avec un
accompagnement socio-éducatif, ne saurait se poser avant que les effets des différentes mesures
d'investigations envisa­gées - suivi psychologique des parents aux Boréales et consultations
au Centre d'étude de la famille à Cery afin que des professionnels puissent observer les relations
et interactions entre les parents et l'enfant – aient pu être analysées. Ces considérations
apparaissent adéquates. Il importe toutefois de mettre en œuvre ces mesures sans délai
de manière à ce que dans l'hypothèses où celles-ci permettent de dissiper les soupçons
importants à l'égard des parents, une restitution du droit de garde puisse être envisagée
dans les meilleurs délais, cas échéant avec un appui socio-éducatif. Une diligence
particulière est d'autant plus nécessaire que l'enfant n'est âgé que de huit mois
et que le facteur temporel est important pour permettre la construction des liens étroits avec les
parents.
Dans ce contexte, il faut
admettre que le bien-être et le développement de B.F.________ sont manifes­tement compromis
et que cet enfant doit pouvoir bénéficier d'un environnement sécurisé. Compte tenu
de la gravité des lésions qui ont mis concrè­tement et sérieuse­ment la
santé de cet enfant en danger, le retrait provisoire du droit de garde est indispen­­sable
pour assurer sa sécurité. En l'état, aucune mesure moins incisive qu'un retrait du droit
de garde n'est envisageable pour protéger cet enfant. Partant, la cour de céans considère
que les conditions d'un retrait provisoire du droit de garde de la mère sur son fils, conforme aux
principes de proportionnalité et de subsidiarité, sont réalisées et que la décision
attaquée, bien fondée, doit être confirmée. S'agissant d'une mesure provisionnelle,
un réexamen de la situation devra intervenir à l'échéance du délai de trois
mois de l'art. 401 al. 3 CPC-VD.
4.
En définitive, le recours interjeté par A.F.________ doit être rejeté et l'ordonnance
entreprise confirmée.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais conformément à l'art. 236 al. 1
aTFJC (Tarif du 4 décembre 1984 des frais judiciaires en matière civile, RSV 270.11.5) qui
continue à s'appliquer pour toutes les procédures visées par l'art. 174 CDPJ (art. 100
TFJC, Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires en matière civile).
La recourante A.F.________ a été mise au bénéfice de l'assistance judi­ciaire
par décision du 7 juin 2011. Il résulte du relevé des opérations produit le 25 juillet
2011 que son conseil et l'avocate-stagiaire de l'étude ont respectivement consacré 3 heures
et 6 heures 30 à son recours, temps qui apparaît raisonnable et admissible. Une indemnité
correspondant à 3 heures de travail d'avocat au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ,
Règlement sur l'assis­tance judiciaire en matière civile, RSV 211.02.3), ainsi qu'une
indemnité correspon­dant à 6 heures 30 de travail d'avocat-stagiaire au tarif horaire
de 110 fr. (art. 2 al. 1 let. b RAJ), doivent être allouées. On obtient ainsi une indemnité
totale de 1'255 fr., à laquelle il convient d'ajouter des débours et la TVA à 8 % (art.
2 al. 3 RAJ). L'indemnité d'office due au conseil de la recourante pour la procédure de recours
doit ainsi arrêtée à 1'375 fr., débours et TVA compris.
La bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC (Code de procédure
civile suisse du 19 décembre 2008, RS 272), tenue au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
au conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
Par
ces motifs,
la
Chambre des tutelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L'ordonnance est confirmée.
III.
L'indemnité d'office de Me Joëlle Zimmermann, conseil d'office de la recourante A.F.________,
est arrêtée à 1'375 fr. (mille trois cent sep­tante-cinq francs), TVA et débours
compris, pour la procédure de recours.
IV.
La bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC, tenue au
remboursement des frais judiciaires et de l'indem­nité au conseil d'office mis à la charge
de l'Etat.
V.
L'arrêt est rendu sans frais.
VI.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Joëlle Zimmermann (pour A.F.________),
‑
Service de protection de la jeunesse,
et
communiqué à :
‑
Juge de paix du district de l'Ouest lausannois,
par
l'envoi de photocopies. Il prend date de ce jour.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :