vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 862 · 2009-12-08 · fr

AI{ASSURANCE}, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 al. 2 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.12.2009 Arrêt / 2009 / 862

TRIBUNAL CANTONAL
AI 421/08 - 416/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 décembre
2009
_____________________
Présidence
de   M.
Dind
Juges
:
Mme   Dormond Béguelin et M. Berthoud,
assesseurs
Greffière
:
Mme   de Quattro Pfeiffer
*****
Cause pendante entre
:
S.O.________
, à Moudon, recourant, représenté
par son épouse, N.O.________,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 28 al. 2 LAI
et  16 LPGA
E n  f a i t  :
A.
S.O.________, ressortissant turc né en 1959, marié,
sans formation, a travaillé comme chauffeur
élévateur pour le compte de la société
[...] à partir du 1
er
juillet 2002. En
arrêt de travail depuis le 6 janvier 2004, il a
déposé, le 14 mars 2005, une demande de
prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI), tendant à l'octroi d'une rente,
indiquant souffrir aux épaules, aux genoux et au dos depuis
près de trois ans.
L'assuré a été pris en charge par le Dr
C.________, chirurgien orthopédique, qui a
diagnostiqué, le 25 avril 2005, un conflit sous-acromial de
l'épaule gauche, status après résection de la
clavicule distale et acromioplastie décompressive de
l'épaule droite, ainsi que des troubles
dégénératifs débutants du compartiment
interne des deux genoux, prédominant à droite. Selon
le praticien, l'intéressé était à
même de reprendre son travail à 50%, taux susceptible
d'amélioration, voire même d'exercer à plein
temps une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
Dans un rapport du 1
er
mai 2005, le Dr H.________,
médecin traitant de l'assuré, a posé les
diagnostics principaux de conflit sous-acromial des deux
épaules et de gonarthrose droite, existant respectivement
depuis 2002 et 2005. Il attestait en outre les incapacités
de travail suivantes : 100% du 1
er
mai au 7
septembre 2004, 80% du 8 au 30 septembre 2004, 100% du
1
er
au 24 octobre 2004, 80% du 25 octobre au 27
novembre 2004, 70% du 28 novembre au 31 décembre 2004 et 50%
à compter du 1
er
janvier 2005. Il était
d'avis qu'une reprise du travail au-delà de 50%
n'était pas possible dans l'immédiat en raison des
douleurs et qu'un emploi léger de petite manutention
était exigible au même taux.
Par courrier du 25 février 2006, l'assuré a
informé l'OAI qu'il avait été
opéré de sa deuxième épaule et que
suite à son licenciement, le 24 février
précédent, il se trouvait toujours sans emploi et
entièrement handicapé. Il joignait à son
courrier un certificat médical délivré par
l'Hôpital [...] le 12 février 2006, attestant
qu'il était en incapacité de travail depuis le 10
février 2006, pour une durée de quatre
semaines.
Interpellé par l'OAI, le Dr C.________ a ajouté, en
date du 21 avril 2006, le diagnostic de status après suture
de la coiffe des rotateurs, acromioplastie décompressive et
résection de la clavicule distale de l'épaule gauche
en février 2006. Il constatait que les suites des deux
opérations évoluaient favorablement, mais que compte
tenu de la persistance des douleurs, l'incapacité de travail
était momentanément totale. Il affirmait
néanmoins que l'assuré ne pouvait plus reprendre son
ancien travail à plus de 50%, mais qu'il devait pouvoir
bénéficier d'un reclassement professionnel dans une
activité adaptée à ses problèmes
d'épaules, sans port de charges lourdes, ni
élévation des bras en dessus de l'horizontale. Il a
précisé, le 13 juin 2006, que la capacité de
travail exigible était de 50% maximum dans l'activité
habituelle et de 100% dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles de l'intéressé (pas de
port de charges, pas de travail au-dessus de l'horizontale, petites
manutentions régulières alternant les positions
assise et debout).
Le Dr H.________ a signalé à l'OAI, par courrier du
15 décembre 2006, que son patient présentait un
problème lombaire sous la forme d'une hernie discale et que
sa capacité de travail était nulle, malgré un
traitement conservateur. Il a produit un rapport du 13 novembre
2006 du Dr [...] du Service de neurochirurgie du [...], selon
lequel l'intéressé présentait une hernie
discale au niveau L3-L4, luxée vers le haut et
accompagnée d'une importante douleur superposable avec une
irradiation dans le territoire L4 droit.
Sur demande de l'OAI, le Dr H.________ a encore
précisé, le 27 août 2007, que l'état de
santé de son patient demeurait inchangé depuis son
dernier rapport et qu'une capacité de travail
résiduelle de 50% pouvait être reconnue dans une
activité ne surchargeant ni la ceinture scapulaire, ni le
niveau lombaire, sans port de charge, sans élévation
des bras, mouvement extrême du torse ou station debout fixe.
Etait notamment joint à son courrier une lettre du Dr
C.________ du 23 janvier 2007, dans laquelle ce dernier lui
signalait que l'intéressé présentait en outre
un « gros problème psychologique » en
raison de ses nombreuses pathologies, de la perte de son emploi et
des difficultés assécurologiques.
Un examen clinique rhumatologique a été
effectué au Service médical régional AI
(ci-après : SMR) par le Dr P.________, rhumatologue,
qui a posé, dans son rapport du 14 décembre 2007, les
diagnostics principaux de lombalgies chroniques non
déficitaires dans un contexte de hernie discale L3-L4 et
L5-S1 et de conflit sous-acromial et arthrose acromio-claviculaire
bilatérale traité chirurgicalement à droite en
janvier 2004 et à gauche en février 2006, status
post-suture de la coiffe des rotateurs gauches. L'assuré
était décrit comme une personne en bon état
général, ayant une trophicité musculaire
conservée et ne présentant pas de comportement
algique spontané. L'examen spécifique du rachis
excluait tout syndrome rachidien, avec une mobilité
complète tant en flexion qu'en extension, ainsi que tout
signe de sciatique, de cruralgies irritatives, ou de déficit
neurologique aux membres inférieurs. La mobilité des
épaules et des genoux était conservée. Le
médecin du SMR constatait une évolution
post-opératoire favorable au niveau de l'épaule
gauche et de la hernie discale lombaire, sous traitement
conservateur. A ses yeux, la capacité de travail
était nulle dans l'ancienne activité d'ouvrier, mais
entière dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles de l'intéressé (rachis
lombaire : mouvements répétés de
flexion-extension, attitude en porte-à-faux, port de charges
supérieures à 10kg, position assise prolongée
au-delà d'une heure, debout au-delà de 30
minutes ; membres supérieurs : pas de travail
prolongé au-dessus de 90 degrés
d'élévation, pas de soulèvement de charges,
pas de port de charges supérieures à 10kg en
bi-manuel), à compter du 1
er
février
2007.
Dans un rapport d'examen du 26 décembre 2007, le Dr
M.________ du SMR a considéré que l'atteinte
principale à la santé de l'assuré consistait
en des lombalgies chroniques non déficitaires avec hernie
discale L3-L4 et L5-S1 et que si cette atteinte contre-indiquait
toute reprise de l'activité professionnelle
antérieure, elle permettait néanmoins à
l'intéressé d'exercer à plein temps une
activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, quand bien même la motivation de ce dernier
paraissait insuffisante pour espérer que des mesures
professionnelles soient couronnées de
succès.
Le 16 janvier 2008, l'OAI a rendu un projet de décision
d'octroi d'une demi-rente d'invalidité du 1
er
janvier 2005 au 31 mai 2007, fondée sur un degré
d'invalidité de 50%, estimant qu'au-delà de cette
date, l'assuré avait recouvré une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée,
telle une activité industrielle légère. L'OAI
reconnaissait en outre le droit à une aide au
placement.
L'assuré a contesté ce projet par écrit du 6
février 2008, faisant valoir que son état de
santé s'était aggravé et ne lui permettait
plus de reprendre une activité professionnelle. Il demandait
par conséquent à l'OAI de revoir sa
position.
Dans un courrier du 11 février 2008 adressé à
l'OAI, le Dr H.________ s'est montré dubitatif quant
à une reprise d'activité professionnelle à
plein temps respectant les nombreuses limitations fonctionnelles
décrites par le Dr P.________, dès lors que son
patient ne disposait d'aucune formation particulière. Il
reprochait en outre à l'OAI de ne pas avoir tenu compte de
l'état dépressif de l'intéressé, qui
s'était secondairement développé du fait de
ses douleurs chroniques et d'une altération de l'image de
soi importante dans sa culture.
Dans un avis médical du 11 mars 2008, le Dr M.________ a
maintenu sa position, rappelant qu'il appartenait au SMR de
définir les limitations fonctionnelles, sans se
préoccuper de savoir si une telle activité existait
ou non sur le marché économique. Il relevait au
demeurant qu'il n'y avait pas lieu de tenir compte d'un
éventuel état dépressif, dans la mesure
où le Dr H.________ n'avait pas prescrit de traitement
antidépresseur ou de suivi psychiatrique à son
patient, de sorte qu'il ne se justifiait pas d'admettre une
incapacité de travail liée à une baisse de
l'humeur réactionnelle et de peu d'importance.
Par décision du 11 août 2008, motivée le 17
juillet précédent, l'OAI a confirmé son projet
du 16 janvier 2008, au motif que l'avis du Dr H.________ ne
permettait pas de mettre en doute les conclusions du SMR,
auxquelles il se ralliait. Il relevait par ailleurs que
l'assuré avait renoncé à
bénéficier d'une aide au placement, se disant
incapable de travailler dans quelque activité que ce
soit.
B.
S.O.________ a recouru contre cette décision auprès
du Tribunal des assurances par acte du 18 août 2008, par
l'intermédiaire de son épouse, N.O.________, en
concluant implicitement à l'octroi d'une rente non
limitée dans le temps. Il allègue que son état
de santé ne lui permet plus de reprendre le travail et nuit
à sa vie de famille et produit un certificat médical
du Dr H.________ du 23 août 2008, qui déplore une
sous-estimation de la problématique médicale
présentée et requiert une évaluation
psychologique, rappelant que son patient, « sans
formation professionnelle particulière, a toujours
exercé des travaux de force qui lui ont permis de maintenir
une image positive de lui-même tant à titre personnel
que dans son milieu socio-culturel. La dégradation de son
état de santé ne permettant plus de maintenir ce
statut, il s'est senti progressivement diminué et de ce fait
inutile. Ceci a conduit à un repli sur lui-même, la
quasi disparition de tous contacts sociaux (passe ses
journées assis devant la télé sans communiquer
avec sa famille) et la dégradation des rapports avec ses
enfants et son épouse, à la limite de la
rupture ».
Dans sa réponse du 13 novembre 2008, l'OAI conclut au rejet
du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours est déposé en temps utile
(art. 60 al. 1
LPGA [loi fédérale du
6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1]) ; il satisfait en outre aux
autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte
qu'il est recevable en la forme.
2.
Est litigieuse en l'espèce la question du
taux d'invalidité du recourant et de son éventuel
droit à une rente AI.
a)
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou
d'un autre domaine d'activité.
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
D'après l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. Cette invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
b)
Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a
droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au
moins, aux trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60%
au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70% au moins.
L'évaluation du taux d'invalidité d'un assuré
résulte d'une comparaison entre le revenu qu'il aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide (capacité de gain
hypothétique) avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut être
raisonnablement exigée de lui sur un marché du
travail équilibré (capacité de gain
résiduelle), après traitements et mesures de
réadaptation le cas échéant (art. 16 LPGA).
L'exigibilité est un aspect de l'incapacité de
travail selon l'art. 6 LPGA (ATF 132 V 393 consid.
3.2).
Le taux d'invalidité est, pour ce qui est des assurés
actifs, une notion juridique fondée sur des
éléments d'ordre essentiellement économique,
à savoir les gains hypothétiques prévus
à l'art. 16 LPGA ; les revenus chiffrés sont
comparés et le taux d'invalidité issu de cette
comparaison est exprimé en pour-cent (ATF 114 V 310 consid.
3a et les références ; TF 9C_510/2008 du 23 mars
2009, consid. 3.1). La notion d'invalidité au sens de la loi
ne se confond donc pas nécessairement avec le taux
d'incapacité fonctionnelle déterminé par le
médecin. La tâche de ce dernier consiste à
apprécier l'état de santé de l'assuré
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités ce dernier est incapable de travailler. En outre,
les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux
peuvent encore raisonnablement être exigés de la part
de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
c)
Selon la jurisprudence fédérale, toute
personne qui demande des prestations de
l'assurance-invalidité doit, préalablement, faire
tout ce qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin
d'atténuer autant que possible les conséquences de
son invalidité. Il incombe à l'assuré,
fût-ce au prix d'un effort important, de diminuer le dommage
résultant de son atteinte à la santé (ATF 113
V 22 consid. 4a et les références ; TF 9C_1043/2008
du 2 juillet 2009, consid. 3.1). En outre, l'âge de
l'assuré, à l'instar du défaut de
qualifications professionnelles et du manque de connaissances
linguistiques, n'est pas un facteur lié à
l'invalidité, de sorte que l'on ne doit pas en tenir compte
dans l'évaluation de celle-ci (ATF 107 V 17 consid. 2c ;
TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009, consid. 3.2).
d)
Le juge des assurances sociales doit examiner tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. En présence d'avis
médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre, en se conformant à la règle du
degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b ; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008,
consid. 2.1). A cet égard, l'élément
décisif pour apprécier la valeur probante d'une
pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni
sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid.
5.1). En particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un
rapport qui émane d'un SMR au sens de l'art. 69 al. 4 RAI
(règlement sur l'assurance-invalidité, RS 831.201) a
une valeur probante s'il remplit les exigences requises par la
jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TFA I 573/04 du 10
novembre 2005, consid. 5.2). Il faut en outre tenir compte du fait
que le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier
(ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références ;
TF 8C_658/2008, 8C_662/2008 du 23 mars 2009, consid.
3.3.1).
3.
En l'espèce, la décision litigieuse accorde au
recourant une demi-rente d'invalidité limitée dans le
temps, à savoir du 1
er
janvier 2005 au 31 mai
2007. Elle se réfère notamment aux indications
fournies par le Dr H.________ et au rapport d'examen rhumatologique
du Dr P.________ du SMR, à savoir que le recourant
était en incapacité de travail de 100% du 6 janvier
2004 au 31 décembre 2004, de 50% du 1
er
janvier
2005 au 12 novembre 2006, puis de 100% du 13 novembre 2006 au 31
janvier 2007 et de 0% dès le 1
er
février
2007.
Jusqu'à fin 2006, tant le Dr H.________ que le Dr C.________
ont reconnu à l'assuré une capacité de travail
exigible de 50% dans son ancienne activité. Ce n'est que le
15 décembre 2006 que le Dr H.________ a estimé que la
capacité de travail de son patient était nulle, suite
à la découverte, le 13 novembre
précédent, d'une hernie discale. Cette
appréciation rejoint celle du Dr P.________ du SMR, qui
retient, dans son rapport du 14 décembre 2007, une
incapacité de travail totale dans l'activité
professionnelle habituelle. Dès lors, force est de
constater, en accord avec les différents médecins
consultés et le SMR, que le recourant a
présenté une incapacité de travail de 50% en
tant que chauffeur élévateur du 6 janvier 2004 au 13
novembre 2006, raison pour laquelle l'OAI a fixé son taux
d'invalidité à 50% dans la décision
litigieuse.
S'agissant de la capacité de travail exigible dans une
tierce activité, le Dr P.________ a estimé qu'elle
était entière à compter du 1
er
février 2007, soit trois mois après l'épisode
aigu de lombocruralgie droite dans un contexte de hernie discale
décelée en novembre 2006, dans une activité
épargnant la ceinture scapulaire et la région
lombaire. Le recourant nie cependant pouvoir reprendre une
quelconque activité professionnelle, en invoquant l'avis de
son médecin traitant, le Dr H.________. Toutefois, dans son
rapport du 15 décembre 2006, ce dernier ne se prononce pas
sur la capacité de travail exigible de son patient dans une
activité adaptée, pas plus qu'il ne le fait dans ses
derniers courriers des 11 février et 23 août 2008,
produits par l'assuré à l'appui de son recours. Le 27
août 2007, le Dr H.________ précise par ailleurs que
l'état de santé de l'intéressé est
inchangé et qu'il dispose d'une capacité de travail
résiduelle de 50% dans une activité ne surchargeant
ni la ceinture scapulaire, ni le niveau lombaire, limitations qui
concordent avec celles relevées par le
Dr P.________.
Au demeurant, ainsi que le relève à juste titre le
SMR, il n'y a pas lieu de tenir compte d'une éventuelle
atteinte psychique, en l'absence de toute évaluation
psychiatrique. En effet, quand bien même le Dr C.________ a
signalé cette problématique au Dr H.________ dans son
courrier du 23 janvier 2007, ce dernier n'a pas jugé
nécessaire de prescrire à son patient un quelconque
traitement anti-dépresseur ou suivi psychiatrique, de sorte
que ce grief apparaît dénué de pertinence. Au
surplus, il ressort de ce même courrier que
l'intéressé et son épouse étaient
favorables à une prise en charge psychologique susceptible
d'améliorer les problèmes physiques, à
laquelle ils n'ont toutefois jamais donné suite.
Dès lors, il convient de s'en tenir au rapport d'examen
rhumatologique du 14 décembre 2007, qui prend en
considération l'ensemble des avis médicaux
versés au dossier, ainsi que les plaintes et
l'anamnèse du recourant, et dont les conclusions sont
claires et dûment motivées. A cet égard, les
arguments du Dr H.________ ne sont pas déterminants, dans la
mesure où ils sont peu étayés et tiennent
davantage compte de la situation socio-culturelle de
l'intéressé et de son manque de formation, facteurs
non pertinents dans l'évaluation de l'invalidité (cf.
supra, consid. 2c). En outre, les constatations des
médecins traitant doivent être admises avec
réserve, compte tenu de leur propension naturelle à
se prononcer en faveur de leurs patients (cf. supra, consid.
2d).
Cela étant, il y a lieu de retenir, conformément
à la décision litigieuse, que le recourant dispose
d'une pleine capacité de travail dans une activité
respectant ses limitations fonctionnelles somatiques, telle une
activité industrielle légère, à compter
du 1
er
février 2007.
4.
S'agissant du calcul économique, non contesté par le
recourant, la comparaison des revenus telle qu'effectuée par
l'OAI n'apparaît pas critiquable dans son résultat,
dès lors qu'elle s'articule de la manière
suivante :
a) Revenu sans invalidité
Selon la jurisprudence, bien qu'il soit hypothétique, le
revenu sans invalidité n'en doit pas moins être
évalué de manière aussi concrète que
possible. Ainsi, il convient en règle générale
de se référer au dernier salaire que l'assuré
a obtenu avant l'atteinte à la santé, en prenant en
considération l'évolution des salaires jusqu'au
moment du prononcé de la décision (ATF 129 V 222
consid. 4.3.1 ; TF 8C_641/2008 du 14 avril 2009, consid.
7.1). Il est vrai que certaines circonstances peuvent toutefois
justifier qu'on s'en écarte. Il n'est ainsi pas admissible
de se baser sur le dernier salaire lorsque celui-ci ne correspond
manifestement pas à ce que l'assuré aurait
été en mesure de réaliser, au degré de
la vraisemblance prépondérante, s'il n'était
pas devenu invalide, compte tenu de sa situation personnelle et de
ses aptitudes professionnelles.
In casu, le revenu sans invalidité du recourant doit
être fixé à 52'542 fr. 63 (et non pas
à 52'439 fr., comme retenu dans la décision
litigieuse), sur la base du questionnaire pour l'employeur du 30
avril 2005 et après indexation en 2007 (4'183 fr. X 12 + 400
fr. + 1% + 1,2% + 1,6%).
b) Revenu avec invalidité
Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité
professionnelle, ou aucune activité adaptée lui
permettant de mettre pleinement en valeur sa capacité de
travail résiduelle, contrairement à ce qui serait
raisonnablement exigible de sa part dans un marché du
travail équilibré, le revenu d'invalide doit
être déterminé selon les données
statistiques. Il convient donc de se référer aux
données salariales, telles qu'elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l'Office
fédéral de la statistique (ATF 129 V 472 consid.
4.2.1 ; TF 9C_625/2008 du 26 février 2009, consid.
3.2.1). Cela permet aussi de prendre en compte les données
d'un marché équilibré du travail,
l'assuré devant mettre à profit toute sa
capacité résiduelle de travail objective dans le
cadre de son obligation de diminuer le dommage.
Pour évaluer l'invalidité, il convient de se
référer à la statistique des salaires bruts
standardisés, en se fondant toujours sur la médiane
ou valeur centrale.
En outre, pour
effectuer la comparaison des revenus, il y a lieu, selon la
jurisprudence, de se placer, au moment du début du droit
éventuel à la rente, donc dans la plupart des cas
à l'échéance du délai d'attente d'une
année (cf. art. 28 al. 1 let. b LAI ; ATF 129 V 222 ; TF
8C_40/2009 du 13 mars 2009, consid. 1). Dans la mesure où,
ici, l'intéressé a présenté une
incapacité de travail durable depuis le mois de janvier
2004, il convient d'arrêter ici l'année de
référence à 2005.
En l'espèce, le salaire de référence est celui
auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des
activités simples et répétitives dans le
secteur privé (production et services), soit en 2004, 4'588
fr. par mois, part au 13
ème
salaire comprise (cf.
Enquête suisse sur la structure des salaires 2004, TA1;
niveau de qualification 4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un
horaire de travail de quarante heures, soit une durée
hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les
entreprises en 2004 (41,6 heures ; cf. La vie
économique 6/2009, p. 86, tableau B 9.2.), ce montant
doit être porté à 4'771 fr. 52, ce qui donne un
salaire annuel de 57'258 fr. 24.
Compte tenu de la capacité de travail exigible de 100% dans
une activité adaptée à compter du
1
er
février 2007, le revenu d'invalide doit
être indexé à l'évolution des salaires
nominaux pour atteindre un montant annuel de 59'461 fr. 19 (57'258
fr. 24 + 1% + 1,2% + 1,6% [et non pas 1,4%, comme dans la
décision attaquée]).
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore
être réduit en fonction des empêchements propres
à la personne de l'assuré, par exemple certaines
limitations liées au handicap, à l'âge,
à la nationalité, à la catégorie de
permis de séjour ou au taux d'occupation. Il n'y a toutefois
pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour
chacun des facteurs entrant en considération, mais il
convient plutôt de procéder à une
évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu
d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas
concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale
supérieur à 25% (ATF 134 V 322 consid.
5.2).
Dans le cas présent, l'abattement de 15% opéré
par l'intimé sur le revenu d'invalide est approprié,
dès lors qu'il prend en compte les limitations
fonctionnelles de l'intéressé. Le revenu annuel avec
invalidité s'élève par conséquent
à 50'542 fr. 01.
c)
Comparé au revenu sans invalidité de la
même période, il donne un taux d'invalidité de
3,9%, arrondi à 4% (ATF 130 V 121), qui se calcule comme
suit:
(
52'542 fr. 63
-
50'542 fr. 01
) x
100
50'542 fr. 01
Ce taux, inférieur à 40%, est
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente
d'invalidité (cf. art. 28 al. 2 LAI).
5.
En définitive, le recours se
révèle mal fondé et doit donc être
rejeté, ce qui entraîne le maintien de la
décision entreprise.
6.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice sont arrêtés à 250 fr. et mis à
la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ;
cf. aussi art. 49 al. 1 LPA-VD et art. 2 al. 1 TFJAS [tarif
des frais judiciaires et des dépens en matière de
droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2]).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 55 al. 1
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision de l'OAI du 11
août 2008 est confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante francs),
sont mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
S.O.________
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :