vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 100 · 2009-06-18 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RAPPORT MÉDICAL, FORCE PROBANTE, DÉPENDANCE{MALADIE}, TOXICOMANIE, ALCOOLISME, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.06.2009 Arrêt / 2009 / 100

TRIBUNAL CANTONAL
AI 467/07 -
186/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 18 juin
2009
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
M.        Monod et Mme Ferolles,
assesseurs
Greffière
:         Mme
de Quattro Pfeiffer
*****
Cause pendante entre
:
M.________
, à Lausanne, recourante,
représentée par Me Patrick Stoudmann, audit
lieu,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 28 al. 1
LAI
E n  f a i t  :
A.
M.________, née en 1970, sans formation, divorcée et
mère d'une fille née en 1995 dont la garde a
été confiée au père de celle-ci,
souffre de toxicomanie et d'alcoolisme, affections pour lesquelles
elle a été hospitalisée au Département
P.________ du 28 septembre au 5 octobre 2000. Le 16 juin 2003, elle
a déposé une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (ci-après : AI), tendant
à l'octroi d'une rente. Elle a indiqué, les 18 et 28
août 2003, qu'en bonne santé, elle aurait
travaillé à 50% depuis la naissance de sa fille dans
une activité de jardinage, en consacrant le reste du temps
à son ménage.
L'assurée est suivie depuis l'année 2000 par le Dr
C.________, généraliste, qui a posé, dans un
rapport du 29 juillet 2003, les diagnostics de personnalité
émotionnellement labile de type borderline et de syndrome de
dépendance à l'alcool et aux opiacés, ainsi
que celui - sans répercussion sur la capacité de
travail - d'hépatite C chronique. Le praticien constatait
que sa patiente était retombée périodiquement
dans la consommation de drogue depuis son hospitalisation et
estimait que son incapacité de travail était totale
depuis l'année 1994. Il considérait toutefois qu'une
activité adaptée à ses capacités et non
spécialisée était envisageable à 50%,
dans un premier temps dans un cadre
protégé.
La mise en œuvre d'une expertise psychiatrique a
été confiée au Professeur B.________ et au Dr
L.________ du Département P.________, qui ont retenu, dans
leur rapport du 20 septembre 2005, les diagnostics
suivants :
- syndrome de dépendance aux opiacés, utilisation
épisodique ;
- syndrome de dépendance à l'alcool, utilisation
épisodique ;
- syndrome de dépendance au cannabis, utilise actuellement
la drogue ;
- épisode dépressif léger sans syndrome
somatique, chronique ;
- personnalité émotionnellement labile type
borderline ;
- hépatite C chronique.
Le rapport d'expertise relevait que l'assurée avait
commencé à consommer du cannabis et de l'alcool
dès l'âge de seize ans, puis de l'héroïne
dès vingt ans. Sa scolarité inachevée, elle
avait travaillé trois ans dans une imprimerie, avant
d'être licenciée pour des raisons économiques
et de se retrouver au chômage, puis à l'aide
sociale ; elle n'avait plus exercé d'activité
professionnelle depuis la naissance de sa fille, en 1995.
Après avoir contracté une hépatite C, dont le
résultat du traitement n'avait pas eu l'effet
escompté, elle avait ensuite été
hospitalisée en milieu psychiatrique, en automne 2000.
Malgré la disparition de ses idées suicidaires et
l'amélioration de sa thymie, elle était
retombée rapidement dans la consommation d'alcool et de
stupéfiants. Dans leur rapport d'expertise, le Professeur
B.________ et le Dr L.________ décrivaient
l'assurée comme une femme fatiguée, instable dans son
vécu relationnel, habitée par un sentiment de
culpabilité, d'échec, de manque de confiance en
soi et de culpabilité vis-à-vis de sa fille et
commettant des actes sans en mesurer les conséquences. Le
caractère primaire ou secondaire de la
toxicodépendance leur paraissait difficile à
apprécier. A leurs yeux, le trouble de la
personnalité était grave et les perturbations du
développement intellectuel antérieures à
l'apparition de la toxicodépendance. Celle-ci s'était
toutefois développée dès l'adolescence,
aggravant ainsi les problèmes relationnels et professionnels
de l'expertisée. Du point de vue psychiatrique, la
survenance de l'état dépressif était
estimée à fin 1999. Au vu de ces
éléments, les experts considéraient que
l'intéressée était incapable de reprendre une
activité professionnelle à plein temps, mais qu'une
occupation peu exigeante, compte tenu de son absence de formation,
de sa toxicodépendance et de ses capacités
intellectuelles limitées, était envisageable à
un taux de 50%, dans un premier temps dans un atelier de type
protégé.
L'OAI a soumis le rapport d'expertise psychiatrique au Service
médical régional AI (ci-après : SMR) pour
appréciation. Le rapport du 30 janvier 2006 arrivait
à la conclusion que l'assurée ne souffrait d'aucune
atteinte invalidante à sa santé et que sa
capacité de travail demeurait donc entière. Le SMR
constatait que les experts ne s'étaient pas clairement
prononcés sur le caractère primaire ou secondaire de
la toxicomanie et soutenait que l'épisode dépressif
léger au sens de la CIM-10 ne justifiait pas une
incapacité de travail. Il relevait en outre que le trouble
de la personnalité était antérieur à la
toxicomanie et qu'il n'avait pas empêché
l'intéressée de travailler jusqu'à sa
grossesse. Quand bien même il admettait les diagnostics
retenus par les experts, il s'écartait toutefois de leurs
conclusions, rappelant qu'elles se fondaient en partie sur
l'absence de formation et la toxicodépendance de
l'assurée, deux facteurs ne pouvant être pris en
compte dans l'évaluation de l'invalidité.
Le 10 octobre 2006, l'OAI a rendu un projet de décision de
refus de rente. Il relevait que la toxicomanie n'avait pas
empêché l'intéressée de travailler
pendant trois ans sans interruption et que lors de périodes
de sevrage, sa thymie s'améliorait. Par conséquent,
conformément à l'avis du SMR, il s'écartait
des conclusions de l'expertise psychiatrique du Département
P.________, au motif que la toxicodépendance n'était
ni la cause, ni la conséquence d'une atteinte invalidante
à la santé.
Par courrier du 8 novembre 2006, l'assurée s'est
opposée à ce projet de décision, en demandant
l'interpellation des experts B.________ et L.________, dans le but
de déterminer si l'épisode dépressif
justifiait une incapacité de travail et si la toxicomanie
présentait un caractère primaire ou secondaire. Elle
faisait en outre valoir qu'elle n'avait en réalité
travaillé que jusqu'en 1993 et non pas jusqu'à sa
grossesse. Elle a produit, le 13 novembre 2006, un certificat de
travail de [...] SA, datée du 29 octobre 1993, attestant
qu'elle avait travaillé dans cette entreprise du 17
septembre 1990 au 31 octobre 1993.
Interpellé par l'OAI, le SMR a précisé, le 16
octobre 2007, que dans la mesure où le trouble
dépressif avait été qualifié de
léger par les experts, il n'était pas invalidant au
sens de la CIM-10. Il ajoutait que le trouble de la
personnalité avait été initialement
constaté à la fin de l'adolescence, tandis que la
toxicomanie à l'héroïne n'avait
débuté qu'à vingt ans.
Par décision du 23 octobre 2007, l'OAI a confirmé son
projet du 10 octobre 2006 et refusé à
l'assurée le droit à une rente d'invalidité,
à défaut d'atteinte invalidante à la
santé. Il s'opposait à l'interpellation des experts
du Département P.________, estimant que la toxicomanie
pouvait être qualifiée de primaire au vu des
éléments du rapport d'expertise et que l'état
dépressif léger diagnostiqué par les experts
n'était pas d'une gravité suffisante pour justifier
une incapacité de travail. Il relevait enfin que le trouble
de la personnalité était antérieur à la
consommation d'héroïne et n'avait néanmoins pas
empêché l'intéressée de travailler
pendant trois ans.
B.
C'est contre cette décision que M.________ a recouru, le
23 novembre 2007, concluant à sa réforme en ce
sens qu'il est dit qu'elle a droit au versement d'une rente AI.
Elle reproche à l'OAI d'avoir fondé sa
décision litigieuse sur le seul avis du SMR du 30 janvier
2006, sans tenir compte du rapport d'expertise psychiatrique du
Département P.________, qui conclut à une
capacité de travail résiduelle de 50% en raison de
ses troubles psychiques. Elle considère que la toxicomanie
primaire telle que retenue par l'OAI ne se fonde sur aucun
élément probant du dossier et est donc arbitraire,
dès lors que même les experts n'ont pas
été en mesure de se prononcer définitivement
sur la question. Elle insiste sur le fait qu'elle n'a pas
travaillé jusqu'à sa grossesse, mais jusqu'en 1993,
ainsi que le démontre le certificat de travail produit le 13
novembre 2006, et que ce n'est que par la suite qu'elle a
commencé à consommer de l'héroïne, que
s'est développé son trouble de la personnalité
et qu'elle a contracté l'hépatite C. Elle soutient
enfin qu'elle présente bien une incapacité de travail
de 50%, et donc un degré d'invalidité de 50%, et
reproche à l'OAI d'avoir évalué la situation
au regard de chaque pathologie individuellement, sans
considérer son état de santé dans son
ensemble.
Dans sa réponse du 19 décembre 2007, l'OAI a
renoncé à se déterminer.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours l'a été en temps utile
(art. 60 al. 1
LPGA [loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1]). Il est en outre recevable en la
forme.
2.
Sur le plan matériel, le point de savoir quel droit
s'applique doit être tranché à la
lumière du principe selon lequel les règles
applicables sont celles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits. Par faits
juridiquement déterminants, on entend l'état de fait
fixé par une décision, en règle
générale, une décision administrative
(Kieser, ATSG - Kommentar, 2
e
éd., Zurich 2009, n. 5 ad art. 82 LPGA, p. 1018).
En
outre, le Tribunal fédéral apprécie la
légalité des décisions attaquées
d'après l'état de fait existant au moment où
la décision litigieuse a été rendue (ATF 131 V
242 consid. 2.1).
Le cas d'espèce est, en conséquence, régi, du
point de vue matériel, par les dispositions de la LPGA, en
vigueur depuis le 1
er
janvier 2003, eu égard au
fait que la décision litigieuse - qui fixe
définitivement l'état de fait - date du
23 octobre 2007
. En
revanche, les dispositions de droit matériel de la novelle
du 6 octobre 2006 (5
e
révision de l'AI) ne
sont pas applicables au présent litige ratione temporis, la
décision litigieuse ayant été rendue avant son
entrée en vigueur, le 1
er
janvier
2008.
A noter que la LPGA constitue pour l'essentiel la codification et
l'uniformisation de pratiques antérieures, raison pour
laquelle la jurisprudence développée avant son
entrée en vigueur demeure pour l'essentiel
applicable.
3.
a)
Est litigieuse en l'espèce la question du taux
d'invalidité de la recourante et de son éventuel
droit à une rente d'invalidité.
En substance, la recourante reproche à l'OAI de s'être
fondé sur le seul avis du SMR du 30 janvier 2006, sans avoir
tenu compte du rapport d'expertise du Département
P.________, selon lequel elle présente une incapacité
de travail de 50%, compte tenu de ses troubles psychiques. Elle
soutient que son degré d'invalidité
s'élève ainsi en réalité à 50%,
de sorte qu'elle a droit à une rente AI.
Pour sa part, l'OAI se prévaut de l'avis du SMR, qui
réfute les conclusions de l'expertise psychiatrique du 20
septembre 2005, pour conclure que la recourante ne présente
aucune atteinte invalidante à sa santé, le droit
à une rente AI n'étant ainsi pas ouvert.
b)
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou
d'un autre domaine d'activité.
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
D'après l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. Cette invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur
jusqu'au 31 décembre 2007, l'assuré a droit
à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins,
à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins,
aux trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60% au
moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70% au moins.
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. En présence d'avis
médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre. A cet égard, l'élément
décisif pour apprécier la valeur probante d'une
pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni
sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid.
5.1). En particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un
rapport qui émane d'un SMR au sens de l'art. 69 al. 4 RAI
(règlement sur l'assurance-invalidité,
RS 831.201) a une valeur probante s'il remplit les exigences
requises par la jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TFA
I 573/04 du 10 novembre 2005, consid. 5.2). Il faut en outre tenir
compte du fait que le médecin traitant est
généralement enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de
confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid.
3b/cc et les références ; TF 8C_1051/2008 du 6
février 2009 consid. 3.2).
d)
D'après une jurisprudence constante, la
dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme, de la
pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en
soi une invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue
un rôle dans l'AI lorsqu'elle a provoqué une maladie
ou un accident qui entraîne une atteinte à la
santé physique ou mentale nuisant à la
capacité de gain, ou si elle résulte elle-même
d'une atteinte à la santé physique ou mentale qui a
valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c p. 268 ; TF
9C_395/2007 du 15 avril 2008, consid. 2.2).
La situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation
globale, incluant aussi bien les causes que les conséquences
de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une
éventuelle interaction entre dépendance et
comorbidité psychiatrique. Pour le caractère
invalidant d'un comportement addictif, il est nécessaire que
la comorbidité psychiatrique à l'origine de cette
dépendance présente un degré de gravité
et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution
de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature
à entraîner l'émergence d'une telle
dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des
proportions considérables à cette dépendance.
Si la comorbidité ne constitue qu'une cause secondaire
à la dépendance, celle-ci ne saurait être
admise comme étant la conséquence d'une atteinte
à la santé psychique. S'il existe au contraire un
lien de causalité entre l'atteinte maladive à la
santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui
est exigible doit alors être déterminé en
tenant compte de l'ensemble des limitations liées à
la maladie psychique et à la dépendance (TF
9C_395/2007 du 15 avril 2008, consid. 2.2).
4.
a)
En l'espèce, les experts du
Département P.________ ont diagnostiqué, au terme
d'une anamnèse détaillée, un syndrome de
dépendance aux opiacés, à l'alcool et au
cannabis, ainsi qu'un épisode dépressif léger
sans syndrome somatique, une personnalité
émotionnellement labile de type borderline et une
hépatite C chronique. Ils concluent à une
capacité de travail résiduelle de 50% dans une
activité peu exigeante, compte tenu notamment de l'absence
de formation de l'intéressée, de ses capacités
intellectuelles limitées et de sa toxicodépendance.
Toutefois, ils ne se prononcent pas clairement sur les
répercussions des différents troubles psychiques sur
la capacité de travail de l'assurée et, en
particulier, sur le caractère primaire ou secondaire de sa
toxicodépendance. Le rapport d'expertise ne fait pas non
plus état de la présence d'une quelconque
comorbidité psychiatrique.
b)
La dépendance ne constituant pas, en soi, une
invalidité, il convient de déterminer si elle a
été provoquée par, ou a elle-même
provoqué, une atteinte invalidante à la santé
(cf. supra, consid. 3d). A cet égard, les experts du
Département P.________ retiennent que la recourante souffre
d'une pathologie grave de la personnalité antérieure
à la toxicodépendance, celle-ci s'étant
développée vers l'adolescence. Or, ainsi que le
relève à juste titre le SMR, ce trouble n'a pas
empêché l'intéressée d'exercer une
activité professionnelle sans interruption pendant trois
ans. L'argument de la recourante selon lequel elle n'a pas
travaillé jusqu'à sa grossesse mais seulement
jusqu'en 1993, ainsi que l'atteste le certificat de travail du 29
octobre 1993, n'est pas déterminant, dans la mesure
où les rapports de travail ont pris fin non pas en raison de
ses troubles psychiques, mais suite à son licenciement,
à défaut duquel elle aurait, selon toute
vraisemblance, continué à travailler. Il s'ensuit que
ce trouble ne constitue pas une atteinte à la santé
ayant valeur de maladie au sens de la jurisprudence.
Outre cette affection, la recourante a contracté une
hépatite C vers l'année 1995, pour laquelle elle a
suivi un traitement, qui n'a cependant pas atteint ses objectifs de
guérison. Cette maladie a toutefois été
considérée comme non invalidante en juillet 2003
déjà par le Dr C.________, qui suit
l'intéressée depuis l'année 2000. Par
ailleurs, aucun élément du dossier et, en
particulier, de l'expertise psychiatrique du 20 septembre 2005 ne
permet de retenir une quelconque aggravation de cette pathologie.
Quant au diagnostic d'épisode dépressif léger
sans syndrome somatique, apparu vers la fin de l'année 1999,
c'est avec raison que le SMR a nié son caractère
invalidant, en se fondant sur la CIM-10. Au surplus, les experts du
Département P.________ ont constaté que, suite
à l'hospitalisation de l'assurée en automne 2000, ses
idées suicidaires avaient disparu et que sa thymie
s'était améliorée.
c)
Au vu de ce qui précède, force est de
constater que la toxicodépendance de la recourante ne
constitue ni la cause, ni la conséquence d'une atteinte
invalidante à la santé. La capacité de travail
de 50%, telle que retenue par les experts du Département
P.________, n'est ainsi pas justifiée au regard de l'AI, ce
d'autant plus qu'elle prend en compte - outre la
toxicodépendance de l'intéressée - son manque
de formation et ses faibles capacités intellectuelles,
facteurs étrangers à l'évaluation de
l'invalidité, quand bien même ils rendent parfois
difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant,
l'utilisation de la capacité de travail résiduelle
(ATF 107 V 17 consid. 2c ; TF I 1082/06 du 24 septembre
2007, consid. 2.2). C'est donc à juste titre que l'OAI a
refusé à la recourante l'octroi d'une rente
d'invalidité.
5.
En définitive, le recours se révèle mal
fondé et doit donc être rejeté, ce qui
entraîne le maintien de la décision
attaquée.
6.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice sont arrêtés à 400 fr. et mis à
la charge de la recourante (art. 69 al. 1bis LAI ; cf. aussi
art. 49 al. 1 LPA-VD et art. 2 al. 1 TFJAS [tarif des frais
judiciaires et des dépens en matière de droit des
assurances sociales, RSV 173.36.5.2]).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 55 al. 1
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision attaquée est
maintenue.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Patrick
Stoudmann (pour M.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :