vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 307 · 2024-05-16 · fr

LÉSION DU GENOU, ÉTAT ANTÉRIEUR, RECHUTE, LÉSION CORPORELLE ASSIMILÉE À UN ACCIDENT, REJET DE LA DEMANDE | 36 LAA, 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA, 11 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 307

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
90/23 - 48/2024
ZA23.040574
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 mai 2024
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Di Ferro Demierre, juge, et M. Bonard, assesseur
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Lorenz Fivian, avocat à Morat,
et
K.________
,
à Berne, intimée, représentée par Me Pierre Heinis, avocat à Corcelles (NE).
_______________
Art.
6 al. 1 et 2, 36 LAA ; art. 11 OLAA.
E n  f a i t  :
A.
W.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 197[...], travaillait
depuis le 1
er
décembre 2015 en tant que juriste pour [...] et était de ce fait assuré contre les accidents
auprès de K.________ (ci-après : K.________ ou l’intimée).
Par déclaration d'accident du 3 novembre 2016, K.________ a été informée que le 21
août 2016, lors d'un match de hockey sur glace, l’assuré avait subi une torsion du genou
gauche après avoir été percuté par un autre joueur. K.________ a pris en charge le
cas.
Dans un rapport du 24 novembre 2016, le Dr N.________, spécialiste en médecine interne générale,
a indiqué avoir été consulté pour la première fois le 31 octobre 2016 par
l’assuré. Il a posé les diagnostics de torsion du genou gauche et de lésion du ligament
interne, qui étaient dus à un accident. Il n’avait pas prescrit d’arrêt de
travail mais un traitement de physiothérapie. Le traitement devait durer 4 semaines. Le Dr
N.________ avait requis une imagerie par résonance magnétique (ci-après : IRM).
L’IRM de l’articulation du genou gauche réalisée le 2 novembre 2016 a révélé
une arthrose fémoro-patellaire initiale accentuée latéralement avec des lésions ostéochondrales
rétro-patellaires et trochléennes latérales, une légère chondropathie de grade
2 dorsale interne sur le condyle fémoral médial, des ménisques intacts, une déchirure
du ligament collatéral médial, des ligaments croisés intacts, en particulier le ligament
croisé antérieur normal, un kyste de Baker avec status après rupture partielle, peu d'épanchement
articulaire et l’absence de lésion osseuse post-traumatique.
Une physiothérapie a été effectuée de novembre 2016 à mars 2017. La K.________
a pris en charge les frais de traitement.
B.
Le 26 juillet 2022, l’assuré a consulté la Dre B.________, médecin généraliste,
en raison de gonflement soudain du genou gauche et sensation de relâchement sans traumatisme. Les
douleurs allaient et venaient depuis plusieurs mois, principalement en cas de flexion. La Dre B.________
a requis une IRM qui a été réalisée le 27 juillet 2022. Cette IRM a mis en évidence
des lésions cartilagineuses de grade 3-4 fémoro-patellaires au niveau du faîte et latéral,
des lésions cartilagineuses singulières de grade 3 dans l'aspect postéro-inférieur
du condyle fémoral latéral, une suspicion de corps articulaires cartilagineux dans un recessus
articulaire postérieur à l'insertion du ligament croisé postérieur, une formation
d'un volet à la racine de la corne postérieure du ménisque médial, une lésion
horizontale de la face inférieure de la corne postérieure du ménisque médial à
la jonction avec le corps, un épanchement de l'articulation et un kyste de Baker.
Le 28 juillet 2022, l’employeur de l’assuré a annoncé à K.________ une lésion
du cartilage du genou gauche au titre de rechute de l’accident du 21 août 2016, précisant
qu’elle avait eu lieu le 18 juillet 2022 à la patinoire.
Dans un rapport du 9 août 2022 relatif à une consultation du même jour, le Dr T.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a indiqué
examiner l’assuré en raison de signalement de traumatismes récurrents après la pratique
du hockey sur glace, avec une tendance au gonflement et aux douleurs, en particulier à la flexion.
Le Dr T.________ a posé les diagnostics de lésion dégénérative de la corne postérieure
du ménisque interne gauche ainsi que lésion cartilagineuse de la trochlée latérale
avec œdème sous-chondral et ulcération cartilagineuse rétro-patellaire. Il a constaté
que ces lésions cartilagineuses décrites à l’IRM étaient compatibles avec la
situation douloureuse décrite. Il a préconisé une intervention arthroscopique pour enlever
les parties instables du cartilage et reconstruire le cartilage avec, si nécessaire, une chirurgie
méniscale supplémentaire. Il a adressé l’assuré au Dr F.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur.
Dans un rapport du 24 août 2022, le Dr F.________ a posé les diagnostics de dysplasie fémoro-patellaire
avec lésion cartilagineuse progressive de la facette latérale de la trochlée et de la
patella en cas de patella-Wiberg de type II, de dysplasie de la trochlée de type B selon Dejour
avec position haute de la patella et distance TAGT pathologique, de status après plusieurs luxations
de la rotule à l'adolescence et de lésion méniscale médiale et latérale. Il
a constaté que la dysplasie dont souffrait l’assuré, dans le sens d'un début d'arthrose
avec un éclatement aigu du cartilage dans la zone de la trochlée latérale, pourrait être
à l'origine des douleurs actuelles au niveau du genou, du gonflement et des crépitations. Le
médecin a préconisé une intervention chirurgicale.
Le 13 septembre 2022, l’assuré a subi une opération du genou gauche, à savoir une
arthroscopie, un lissage latéral de la corne antérieure du ménisque, une méniscectomie
partielle médiale, une arthrotomie et release latéral couvert, une transplantation ostéochondrale
et une transposition de la tubérosité tibiale (cf. rapport d'opération et de sortie du
13 septembre 2022 du Dr F.________).
Une radiographie du genou gauche du 15 septembre 2022 a montré un status après ostéotomie
de la tubérosité tibiale gauche et mise en place de deux vis, des conditions de positionnement
régulières, un épanchement articulaire mais aucune fracture adjacente au site opératoire
ou au matériel chirurgical.
K.________ a soumis le dossier à son médecin-conseil, le Dr G.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur ainsi qu'en chirurgie, pour évaluation.
Dans une appréciation du 22 septembre 2022, le Dr G.________ a retenu le diagnostic de distorsion
de l'articulation du genou gauche avec déchirure du ligament collatéral médial. Il a relevé
que l’assuré présentait des modifications dégénératives évidentes
au sens de lésions significatives du cartilage dues à une dysplasie constitutionnelle de l'articulation
fémoro-patellaire (trochlée et rotule). Il a considéré que la distorsion était
la conséquence de l’accident du 21 août 2016 mais que les autres lésions mises en
évidence par l’IRM du 2 novembre 2016 n’étaient vraisemblablement pas imputables
à l’accident. Le
statu
quo sine
se situait au plus tard 12 semaines après
l'événement. Les lésions cartilagineuses au sens d'une gonarthrose, déjà mises
en évidence par l'IRM du 2 novembre 2016, avaient suivi leur évolution naturelle. Il n’y
avait donc pas de rechute.
Par courrier du 12 octobre 2022, K.________ a informé l’assuré qu’à partir
du 13 novembre 2016, il n’y avait plus de séquelles de l’accident, de sorte qu’il
ne fournirait plus de prestations à partir de cette date. Elle renonçait toutefois à demander
le remboursement des prestations déjà versées au-delà de cette date.
Le 9 novembre 2022, l’assuré a informé K.________ qu’il avait continué à
ressentir des douleurs au genou gauche lors de la pratique du sport ou lorsqu’il s’agenouillait
au-delà du 13 novembre 2016 et avait poursuivi les traitements conservateurs de son côté.
L’accident du 21 août 2016 avait donc continué de produire des effets au-delà du
13 novembre 2016 et était très probablement au moins une cause partielle de la rechute du 18
juillet 2022, qui avait été déclenchée par la pratique du hockey sur glace. En effet,
si la correction de la rotule lors de l’opération du 13 septembre 2022 était due à
un état antérieur, tel n’était pas le cas des mini-fissures et du kyste de Baker
qui avaient été opérés et qui étaient la conséquence de l’accident
du 21 août 2016.
Dans une nouvelle appréciation du 18 novembre 2022, le Dr G.________ a rappelé que l’IRM
du 2 novembre 2016 avait mis en évidence des lésions cartilagineuses de l’articulation
du genou gauche dues à une malformation constitutionnelle de la rotule, nettement en avance sur
l’âge. Ces lésions s’étaient aggravées, comme cela pouvait être
attendu, dans le sens d’une arthrose progressive de l’articulation du genou gauche. Le Dr
G.________ a estimé que l’assuré ne faisait valoir aucun élément nouveau susceptible
de modifier sa précédente appréciation.
Par courrier du 25 novembre 2022, K.________ a informé l’assuré qu’elle maintenait
sa position dès lors que, de l’avis de son médecin-conseil, il n’avait amené
aucun élément susceptible d’entraîner une évaluation médicale différente.
Le 16 décembre 2022, l’assuré a refusé de se rallier à l’avis du Dr G.________
qui, d’une part, n’était pas signé et, d’autre part, ne faisait aucune référence
aux déchirures du ménisque et au kyste de Baker. Si le mauvais alignement de la rotule n’était
pas dû à l’accident, l’aggravation des lésions du cartilage et du ménisque,
ainsi que le kyste de Baker, étaient au moins en partie imputables à l’accident du 21
août 2016. Cette cause partielle suffisait pour que la couverture accident pour l’événement
du 21 août 2016 soit réactivée par la rechute du 18 juillet 2022.
Par décision du 4 janvier 2023, K.________ a confirmé que sa prise en charge prenait fin au
13 novembre 2016. Elle a retenu que l’articulation du genou gauche de l’assuré s’était
tordue lors d'une partie de hockey sur glace, lorsqu’un autre joueur l’avait percuté.
A partir du 13 novembre 2016, les troubles encore présents n’étaient plus dus de manière
prépondérante à l’accident du 21 août 2016. Aussi, elle cessait de verser des
prestations au 13 novembre 2016. Le courrier de l’assuré du 16 décembre 2022 n’apportait
pas d’élément permettant de modifier sa position.
Le 3 février 2023, l’assuré, désormais représenté par son conseil, a formé
opposition contre cette décision. Il a relevé que l’assurance-accidents devait prendre
en charge les effets d’un événement accidentel même si ceux-ci sont partiellement
dus à l’événement, comme c’était le cas en l’espèce. Il a
au demeurant contesté la valeur probante des avis du Dr G.________, aux motifs qu’ils n’étaient
pas signés et qu’ils n’avaient pas répondu aux griefs avancés dans ses prises
de position. Ni le médecin-conseil ni K.________ n’avaient au demeurant abordé la question
sous l’angle des lésions assimilées, alors qu’il avait bien décrit avoir subi
une lésion du ménisque et une lésion ligamentaire.
Le 13 mars 2023, K.________ s’est vue transmettre des rapports d’imagerie concernant l’assuré,
plus particulièrement des radiographies du genou gauche des 15 septembre, 21 octobre, 29 novembre
2022, et des radiographies des deux genoux du 9 août 2022. A sa demande, les images prises lors
de ces examens lui ont été transmises.
Le même jour, K.________ a sollicité du Dr F.________ les images d’arthroscopie prises
lors de l’opération du 13 septembre 2022. Le Dr F.________ les a fait parvenir le lendemain.
K.________ a soumis ces éléments à l’appréciation du Dr G.________. Dans une
évaluation du 8 mai 2023, le Dr G.________ a estimé que son appréciation antérieure
pouvait être confirmée. Il a relevé que de l’avis de tous, la malformation de la
rotule présentée par l’assuré ne pouvait être imputée à l’accident
du 21 août 2016. Cette malformation était également connue sous le nom de dysplasie fémoro-patellaire
avec lésion cartilagineuse progressive de la joue latérale de la trochlée ainsi que de
la facette latérale de la rotule en cas de rotule de Wiberg de type 2, dysplasie de la trochlée
de type B selon Dejour avec une saillie patellaire concomitante ainsi qu'une distance TAGT pathologique
(cf. rapport du Dr F.________ du 24 août 2022). S’agissant des déchirures du ménisque
et du kyste de Baker, ils ne pouvaient pas être attribués à l’accident du 21 août
2016. D’une part, si l’accident avait causé des lésions du ménisque, celles-ci
auraient été révélées par l’IRM du 2 novembre 2016. Or, cette IRM avait
mis en évidence un ménisque intact. Quant au kyste de Baker, il avait été relevé
lors de l’IRM du 2 novembre 2016 mais, s’agissant d’un phénomène dégénératif
inflammatoire, ne pouvait s’être développé entre le 21 août 2016, date de l’accident,
et le 2 novembre 2016, date de l’IRM. En outre, les traitements réalisés depuis le 26
juillet 2022 et en particulier l’opération pratiquée le 13 septembre 2022 s'adressaient
à la malformation de l'articulation de la rotule, respectivement de la rotule, ainsi qu'aux lésions
du cartilage de l'articulation de la rotule, qui avaient indubitablement été causées par
la malformation constitutionnelle de cette articulation.
Le 15 mai 2023, K.________ a adressé cet avis à l’assuré. Le 19 juin 2023, l’assuré,
par son conseil, a relevé que l’appréciation du Dr G.________ ne faisait aucune mention
du fait que la lésion qu’il avait présentée faisait partie de la liste des lésions
assimilées. Le Dr G.________ s’était en outre livré à des considérations
juridiques. Son évaluation n’était donc pas probante.
Sollicité pour avis, le Dr G.________ a indiqué, le 28 juillet 2023, qu’il existait une
lésion assimilée, à savoir une déchirure du ménisque, que cette lésion
était principalement due à l’usure ou la maladie dès lors qu’il existait incontestablement
des modifications dégénératives avancées de l'articulation du genou gauche avec une
nette malformation constitutionnelle de l'articulation de la rotule, ainsi qu’un status après
plusieurs luxations de la rotule survenues à l'adolescence. En lien avec l’événement
du 18 juillet 2022, il a précisé que le diagnostic était celui de contusion possible ou
distorsion possible de l'articulation du genou gauche, gonflement soudain et sensation de relâchement
sans traumatisme, selon les éléments décrits dans le rapport de consultation du 26 juillet
2022 de la Dre B.________.
Cet avis a été adressé à l’assuré le 31 juillet 2023, sans qu’il
se détermine à son égard.
Par décision sur opposition du 10 août 2023, K.________ a rejeté l’opposition de
l’assuré et confirmé sa décision du 4 janvier 2023. Elle a exposé qu’il
s’agissait de déterminer si les douleurs invoquées au genou gauche constituaient une
rechute ou des séquelles tardives de l'événement du 21 août 2016 et, en particulier,
s'il existait un lien de causalité naturelle. Alternativement, il convenait d'examiner si l'événement
du 18 juillet 2022 constituait éventuellement une lésion corporelle assimilée à un
accident au sens de la loi. Elle a d’abord relevé que les appréciations du Dr G.________
étaient pleinement probantes. Le Dr G.________ a estimé que l’événement accidentel
du 21 août 2016 avait cessé de produire ses effets au 13 novembre 2016. Au demeurant,
les modifications du genou gauche constatées par l'IRM du 27 juillet 2022 n’étaient pas
liées à l’accident, tout comme l’opération du 13 septembre 2022 qui avait
été effectuée en raison de la malformation de l’articulation. Le kyste de Baker
– qui était présent à l’IRM du 2 novembre 2016 – n’était
pas consécutif à l’accident et ne pouvait être considéré comme une rechute
ou une séquelle tardive. Enfin, les lésions du cartilage présentes à l’IRM
du 27 juillet 2022 étaient causées par la malformation du genou et non par l’accident,
et les lésions méniscales découvertes lors de cette IRM ne pouvaient avoir été
causées par l’accident du 21 août 2016 dès lors qu’aucune lésion du ménisque
n’avait été mise en évidence à l’époque. Il n’y avait donc
pas de rechute ou de séquelle tardive. Les appréciations des médecins traitants ne permettaient
pas de remettre en cause ces conclusions. En l’absence d’accident survenu le 18 juillet 2022,
la question d’une prise en charge en raison d’une lésion assimilée à un accident
se posait encore. Or, la lésion du ménisque était principalement due à l’usure
ou la maladie et était constitutionnelle, compte tenu de la malformation de la roture et des atteintes
dégénératives déjà mises en évidence par l’IRM du 2 novembre 2016.
Le Dr T.________ retenait également dans son rapport du 9 août 2022 une lésion dégénérative
de la corne postérieure du ménisque interne. C’était donc à juste titre que
K.________ avait refusé de prester.
C.
Par acte du 14 septembre 2023, W.________, toujours représenté par son conseil, a interjeté
un recours contre cette décision sur opposition devant la Section des assurances sociales du Tribunal
administratif du Canton de Berne. Il s’est prévalu de son lieu de travail et du siège
de l’intimée, à Berne, pour justifier la compétence à raison du lieu du Tribunal
administratif du Canton de Berne, celui-ci étant plus proche géographiquement et linguistiquement
du litige à juger que la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois. Sur le fond,
le recourant a contesté la valeur probante des appréciations du Dr G.________ et a reproché
à l’intimée de ne pas avoir réalisé des examens médicaux supplémentaires
conformément à l’art. 44 LPGA. Il a reproché au médecin-conseil d’apprécier
la situation en faveur de l’assurance et de ne pas l’avoir examiné personnellement.
Ses appréciations contenaient en outre des incohérences et n’étaient pas approfondies.
Elles étaient insuffisantes pour fonder un refus de prester. Il appartenait à l’intimée
de démontrer que l'état de santé en 2022 était redevenu celui qui existait immédiatement
avant l'accident et que l'accident ne jouait plus aucun rôle dans la persistance des douleurs au
genou gauche. Le Dr G.________ avait par ailleurs examiné la lésion du ménisque sous l’angle
de l’art. 6 al. 2 LAA sans réelle justification, de sorte qu’un doute existait quant
à son appréciation.
Par jugement du 22 septembre 2023, le Tribunal administratif du Canton de Berne s’est déclaré
incompétent pour traiter le recours déposé le 14 septembre 2023 par W.________ et
transmis celui-ci à la Cour de céans comme objet de sa compétence.
Par réponse du 7 novembre 2023, l’intimée, représentée par Me Pierre Heinis,
a conclu au rejet du recours. S’agissant des griefs relatifs à la causalité, elle a relevé
que les conclusions du Dr G.________ étaient probantes et sans équivoques, que le
statu
quo sine
était atteint 12 semaines après
l’événements du 21 août 2016 et que le rapport de causalité entre les lésions
signalées en juillet 2022 et l’événement accidentel du 21 août 2016 n’était
pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante. S’agissant de la rechute
qui avait été annoncée en juillet 2022, le médecin-conseil avait retenu que les lésions
que l’assuré présentait en 2022 ne pouvaient être expliquées ni pathologiquement,
ni anatomiquement, ni biomécaniquement et qu’elles étaient donc dues à des prédispositions
naturelles. L’intimée a ajouté que la situation ne saurait être qualifiée de
rechute de l’accident du 21 août 2016. Au vu des cinq années écoulées entre
la fin du traitement de physiothérapie et l’annonce de la rechute, l’existence de séquelles
tardives ne pouvait pas non plus être établie au degré de la vraisemblance prépondérante.
Les lésions présentées au-delà du 13 novembre 2016 étaient exclusivement imputables
à des causes étrangères à l’accident.
Répliquant le 17 novembre 2023, le recourant a confirmé ses conclusions, soutenant que depuis
son accident de 2016 il n’avait cessé de ressentir des douleurs.
Par duplique du 6 décembre 2023, l’intimée a confirmé sa conclusion en rejet du
recours. Elle a relevé que l’appréciation du Dr G.________ du 22 septembre 2022 n’était
pas incohérente, rappelant son contenu. Elle a rappelé que la survenance de symptôme douloureux
après un accident ne suffisait pas à établir un rapport de causalité. Elle a confirmé
ses arguments pour le surplus.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA). Selon l’art.
39 al. 2 LPGA, en corrélation avec l’art. 60 al. 2 LPGA, lorsqu’une partie s’adresse
en temps utile à un assureur incompétent, le délai est réputé observé.
b)
En l’espèce,
le recours dirigé contre la décision sur opposition du 10 août 2023 a été
adressé au Tribunal administratif du Canton de Berne le 14 septembre 2023, soit dans le délai
de trente jours compte tenu des féries estivales. Cette autorité s’est déclarée
incompétente par arrêt du 22 septembre 2023 et a transmis le recours à la Cour de céans.
Le recours a ainsi été déposé en temps utile (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36] ; art. 38 al.
4 let. b, 39 al. 2 et 60 LPGA). Respectant par ailleurs les autres conditions formelles prévues
par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige sur le fond porte en l’espèce sur le droit du recourant aux prestations de l'assurance-accidents
obligatoire au-delà du 13 novembre 2016 des suites de l’accident du 21 août 2016 et sur
le bienfondé du refus de l’intimée de la prise en charge les lésions annoncées
en juillet 2022 tant au titre de rechute ou de séquelle tardive que d’une lésion corporelle
assimilée à un accident.
b)
Le 1
er
janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de la LAA. Dans la
mesure où l'événement assuré est survenu avant cette date, le droit du recourant
aux prestations d'assurance pour la rechute de cet événement est soumis à l'ancien droit
(cf. dispositions transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015 ; RO 2016 4375 ;
TF 8C_354/2020 du 27 avril 2021 consid. 3 ; 8C_807/2019 du 1
er
février 2021 consid. 3).
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA,
si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon
l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations découlant
d’un accident assuré suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est
remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du tout ou
qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement accidentel.
Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate
de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l’événement
dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte
à la santé physique, mentale ou psychique de la personne assurée, c’est-à-dire
qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid.
5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et les références).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335
consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en
rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de
causalité avec l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre
2020 consid. 3.1).
c)
Le
droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité
adéquate se confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et
la référence ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d)
En
vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que
les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est
pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l’état
maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à l’occasion
de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références ;
TF 8C_733/2020 du 28 octobre 2021 consid. 3.3).
e)
La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les conséquences
dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l'événement
assuré. Les prestations d'assurance sont donc également allouées en cas de rechutes et
de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ;
RS 832.202]). Selon la jurisprudence, les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun
qu'elles sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais
non dans les faits, était considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c'est la
même affection qui se manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte
apparemment guérie produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des modifications organiques
ou psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 118 V 293 consid.
2c p. 296 et les références ; SVR 2017 n° UV 19 p. 63 consid. 3.2 ; 2016 n°
UV 15 p. 46 consid. 3.2). En cas de rechutes ou de séquelles tardives, il incombe à l'assuré
d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'existence d'un rapport de
causalité naturelle entre la nouvelle atteinte et l'accident. A cet égard, la jurisprudence
considère que plus le temps écoulé entre l'accident et la manifestation de l'affection
est long, plus les exigences quant à la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante,
du rapport de causalité naturelle doivent être sévères (cf. SVR 2016 n° UV 18
p. 55 consid. 2.2.2 et les références citées ; TF 8C_796/2013 du 30 septembre 2014
consid. 3.2).
f)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA
que le juge apprécie librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte
de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont
à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur
l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid.
3.3).
4.
Le recourant conteste la valeur probante des appréciations du Dr G.________, sur lesquelles
l’intimée s’est fondée, et soutient qu’elle aurait dû mettre en œuvre
d’autres mesures médicales conformément à l’art. 44 LPGA.
a)
Le 21 août 2016, l’assuré a été percuté par un autre joueur lors d’un
match de hockey sur glace. Il a subi une distorsion du genou gauche et une lésion du ligament interne.
Ces diagnostics ont été posés par le Dr N.________ dans son rapport du 24 novembre 2016
après visualisation d’une IRM réalisée le 2 novembre 2016. Cette IRM a mis en évidence
une arthrose fémoro-patellaire initiale accentuée latéralement avec des lésions ostéochondrales
rétro-patellaires et trochléennes latérales, une légère chondropathie de grade
2 dorsale interne sur le condyle fémoral médial, des ménisques intacts, une déchirure
du ligament collatéral médial, des ligaments croisés intacts, en particulier le ligament
croisé antérieur normal, un kyste de Baker avec status après rupture partielle, peu d'épanchement
articulaire et l’absence de lésion osseuse post-traumatique. A la suite de cet accident, l’assuré
n’a pas été en arrêt de travail mais a suivi un traitement de physiothérapie
qui a été pris en charge par K.________ jusqu’en mars 2017, date à laquelle le traitement
a cessé.
Lorsque K.________ a soumis le cas à l’appréciation de son médecin-conseil, celui-ci
a confirmé que l’accident avait causé une distorsion de l'articulation du genou gauche
avec déchirure du ligament collatéral médial. L’accident n’était en revanche
pas la cause des autres lésions mises en évidence par l’IRM du 2 novembre 2016,
à savoir les lésions du cartilage qui étaient dues à une dysplasie constitutionnelle
de l’articulation fémoro-patellaire. Ces lésions étaient de nature dégénérative.
L’accident avait par conséquent aggravé de manière temporaire une atteinte préexistante,
de sorte qu’au-delà de 12 semaines, les plaintes douloureuses n’étaient plus dues
à l’accident mais aux atteintes dégénératives.
Cette appréciation est convaincante. Elle repose sur les examens au dossier, soit notamment l’IRM
du 2 novembre 2016, qui a mis en évidence des modifications dégénératives, ainsi
que l’appréciation du Dr N.________, lequel estimait la durée du traitement à 4
semaines. Rien au dossier ne permet de mettre en cause les conclusions du Dr G.________. Le fait pour
le recourant d’avoir, selon ses dires, continué à ressentir des douleurs au-delà
du mois de novembre 2016 ne permet pas de conclure que les plaintes douloureuses étaient dues à
l’accident. L’appréciation du Dr G.________ est au contraire claire à ce sujet.
On précisera encore que le seul fait que des symptômes douloureux se soient manifestés
après la survenance d’un accident ne suffit pas non plus à établir un rapport de
causalité avec cet accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335
consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid. 3.5).
K.________ pouvait donc retenir que l’accident avait cessé de déployer ses effets au
13 novembre 2016, les atteintes demeurant au-delà étant dues aux atteintes dégénératives
présentées par l’assuré.
b)
Le 18 juillet 2022, l’assuré a ressenti des douleurs au niveau du genou, présenté
un gonflement et des crépitations après un entraînement de hockey sur glace, sans traumatisme
(cf. rapport du 24 août 2022 du Dr F.________). Il a ainsi annoncé à K.________, le 28
juillet 2022, une lésion du cartilage du genou gauche à titre de rechute de l’accident
du 21 août 2016.
Il incombe donc à l'assuré d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l'existence d'un rapport de causalité naturelle entre la rechute ou la séquelle tardive et
l'accident initial (cf. consid. 3e ci-dessus). Force est de constater que l’assuré échoue
à apporter cette preuve.
En effet, les Drs T.________ et F.________ ont tous les deux retenu que l’assuré présentait
des lésions dégénératives, soit une lésion dégénérative de la
corne postérieure du ménisque interne gauche ainsi qu’une lésion cartilagineuse
de la trochlée latérale avec œdème sous-chondral et ulcération cartilagineuse
rétro-patellaire (rapport du 9 août 2022  du Dr T.________) et une dysplasie fémoro-patellaire
avec lésion cartilagineuse progressive de la facette latérale de la trochlée et de la
patella en cas de patella-Wiberg de type II, ainsi qu’une dysplasie de la trochlée de type
B selon Dejour avec position haute de la patella et distance TAGT pathologique (rapport du 24 août
2022 du Dr F.________). Selon le Dr F.________, la dysplasie, soit la pathologie structurelle de la rotule
gauche de l’assuré, était certainement à l’origine des douleurs présentées
en 2022. L’IRM réalisée en juillet 2022 avait également mis en évidence des
atteintes dégénératives, soit des lésions cartilagineuses de grade 3-4 fémoro-patellaires
au niveau du faîte et latéral, des lésions cartilagineuses singulières de grade 3
dans l'aspect postéro-inférieur du condyle fémoral latéral, une suspicion de corps
articulaires cartilagineux dans un recessus articulaire postérieur à l'insertion du ligament
croisé postérieur, une formation d'un volet à la racine de la corne postérieure du
ménisque médial, un épanchement de l'articulation et un kyste de Baker.
Le Dr G.________ a par ailleurs exposé de manière détaillée les raisons pour lesquelles
aucune rechute ou séquelle tardive ne pouvait être retenue, dans son appréciation du 9
mai 2023. Celui-ci a d’abord expliqué que les traitements prodigués depuis le mois de
juillet 2022 concernaient la malformation de la rotule, en particulier l’opération chirurgicale
du 13 septembre 2022 qui s’était adressée à cette malformation ainsi qu'aux lésions
du cartilage de cette articulation. Ces lésions cartilagineuses étaient dues à la dysplasie
et, par conséquent, au guidage et à la cinétique biomécaniques défavorables
de la rotule avec une usure anormale de la surface cartilagineuse recouvrant ces articulations. L’IRM
du 2 novembre 2016 avait d’ailleurs déjà révélé la présence d’arthrose
fémoro-patellaire avec lésion ostéochondrale rétro-patellaire et trochléenne
latérale. Le médecin-conseil a également expliqué en détail le processus de
formation d’un kyste de Baker ; ce kyste se développe pendant des années en raison
de l’augmentation chronique de la production de liquide articulaire. Aussi, il a constaté
que l’IRM du 2 novembre 2016 avait mis en évidence un grand kyste de Baker de 5,5 cm
qui n’avait donc pas pu se former entre le 21 août et le 2 novembre 2016, mais qui était
le fruit d’un long processus pathologique antérieur. Dès lors que le kyste de Baker présent
en 2016 n’était pas dû à l’accident, la présence d’un tel kyste
en 2022 ne pouvait pas être considéré comme une rechute ou une séquelle tardive.
Le Dr G.________ s’est ensuite prononcé sur les lésions méniscales présentées
par l’assuré. Il a à juste titre relevé que l’IRM du 2 novembre 2016 avait
révélé des ménisques internes et externes intacts, de sorte que les nouvelles lésions
ne pouvaient pas être considérées comme une rechute de l’accident.
Le Dr G.________ a rédigé son rapport en connaissance complète du dossier, contenant en
particulier les rapports d’IRM et les avis médicaux. On ne saurait par ailleurs conclure au
manque d’objectivité et d’impartialité du médecin-conseil de K.________ du
seul fait de son lien de subordination avec l’assureur. En effet, ce n’est qu’en présence
de circonstances particulières que des doutes au sujet de l’impartialité d’une
appréciation d’un médecin interne à l’assureur peuvent être considérés
comme objectivement fondés (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee), lesquelles font défaut en l’occurrence.
L’appréciation du Dr G.________ résulte d’une analyse médicale globale, circonstanciée,
concrète et précise de l’état de santé de l’assuré. Le fait de ne
pas avoir examiné personnellement le recourant ne remet pas en cause le bienfondé des conclusions
du Dr G.________, dès lors que ce dernier s’est fondé sur des rapports de plusieurs médecins
qui ont eux-mêmes examiné l’intéressé et constaté six ans après l’accident
initial la présence de lésions dégénératives (TF 8C_469/2020 du 26 mai 2021
consid. 3.2 ; 8C_46/2019 du 10 mai 2019 consid. 3.2.1).
c)
K.________ pouvait donc légitimement se fonder sur l’appréciation probante de son médecin-conseil,
sans avoir à mettre en œuvre d’autres mesures médicales, et conclure à l’absence
de rechute ou de séquelle tardive de l’accident du 21 août 2016.
5.
Il convient encore d’examiner si l’intimée n’était pas susceptible de prendre
en charge la lésion du ménisque annoncée le 28 juillet 2022, non pas en tant que rechute
de l’accident du 21 août 2016, mais au titre de nouveau cas d’assurance en présence
d’une lésion corporelle assimilée à un accident.
a)
Le 1
er
janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de la LAA. Dans la
mesure où le (nouveau) cas d’assurance est survenu après cette date, le droit du recourant
aux prestations d'assurance en cas de lésions assimilées à un accident est soumis au nouveau
droit (cf. dispositions transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015).
b)
Aux termes de l’art. 6 al. 2, let. c, LAA, l’assurance-accidents alloue ses prestations en
cas de déchirures du ménisque, pour autant qu’elles ne soient pas dues de manière
prépondérante à l’usure ou à la maladie. Lorsqu’une telle lésion
est constatée à la suite d’
un
événement même banal, l’assurance-accidents est en principe tenue de prester ;
la preuve que l’atteinte a été causée par un facteur extérieur extraordinaire,
au sens de l’art. 4 LPGA, n’est pas nécessaire. L’assurance-accidents est toutefois
libérée de son obligation de prester s’il est établi, au degré de la vraisemblance
prépondérante, que la lésion est due à plus de 50 % à une atteinte maladive
ou dégénérative (ATF
146
V 51 consid. 8.6 ; TF 8C_13/2021 du 6 septembre 2021 consid. 2.2).
Dans l’ATF 146 V 51, le Tribunal fédéral s’est penché sur le nouvel art. 6
al. 2 LAA, qui s’applique désormais en lieu et place de l’art. 9 al. 2 aOLAA. La Haute
Cour a tout d’abord constaté que l’obligation de prester de l’assureur-accidents
pour les lésions définies à l’art. 6 al. 2 LAA existe même en l’absence
d’un accident répondant aux critères de l’art. 4 LPGA (consid. 8.2.1). Il y a désormais
une présomption légale, selon laquelle les lésions listées à l’art. 6
al. 2 LAA sont assimilées à un accident et doivent être prises en charge par l’assureur-accidents,
à moins que celui-ci ne parvienne à établir que celles-là sont dues de manière
prépondérante, à savoir à plus de 50 % (consid. 8.2.2.1), à l’usure ou
à une maladie (consid. 8.6). Même si la nouvelle réglementation ne requiert plus l’existence
d’un facteur extérieur comportant un risque de lésion accru, comme cela était le
cas sous l’art. 9 al. 2 aOLAA (ATF 143 V 285 consid. 2 ; TF 8C_150/2018 du 8 novembre 2018
consid. 4.2), la question de savoir s’il s’est passé un événement dont
l’assuré se souvienne et qu’il puisse nommer demeure pertinente sous l’angle du
nouveau droit. Lorsqu’aucun événement initial n’a été évoqué
ou que cet événement est uniquement de nature tout à fait secondaire, respectivement anodin,
cela facilite en règle générale, par la force des choses, la preuve libératoire de
l’assureur-accidents. Il appartient avant tout aux spécialistes du domaine médical d’apprécier
la question de la délimitation, en prenant en considération l’éventail complet des
causes de la lésion corporelle en question. Il convient non seulement d’éclaircir l’état
préexistant, mais également les circonstances de la survenance initiale des douleurs. Les différents
indices, qui parlent en faveur ou en défaveur de l’usure ou de la maladie, doivent être
évalués d’un point de vue médical. Afin de parvenir à apporter la preuve libératoire,
l’assureur-accidents doit établir, au degré de la vraisemblance prépondérante
et sur la base d’appréciations médicales concluantes, que l’atteinte corporelle
en question est attribuable de manière prépondérante, c’est-à-dire à plus
de 50 %, à l’usure ou à la maladie (consid. 8.6).
c)
En l’occurrence, les douleurs au genou gauche ne sont pas survenues à la suite d’un
accident au sens juridique, mais à la suite d’un entraînement de hockey sur glace au
cours duquel il n’y a pas eu de traumatisme. Le recourant a également indiqué que la
douleur allait et venait depuis des mois et était généralement associée à une
flexion, ce qui confirme l’absence d’accident. La déchirure du ménisque doit par
conséquent être examinée sous l’angle des lésions assimilées à un
accident.
K.________ s’est fondée sur l’appréciation du 28 juillet 2023 du Dr G.________.
Le médecin-conseil s’est prononcé sur la base d’un dossier complet comprenant notamment
toutes les IRM réalisées. Il a ainsi estimé que la lésion du ménisque était
principalement due à l’usure ou à la maladie, au vu de la présence incontestable
de modifications dégénératives avancées de l'articulation du genou gauche avec une
nette malformation constitutionnelle de l'articulation de la rotule, et de status après plusieurs
luxations de la rotule survenues à l'adolescence. Les lésions du ménisque étaient
donc dégénératives et constitutionnelles.
Aucun élément au dossier ne permet de jeter un doute sérieux sur les conclusions du Dr
G.________. L’assuré n’a en effet produit aucun rapport médical qui viendrait contredire
le médecin-conseil. Le mouvement à l’origine de l’atteinte, que ce soit un entraînement
de hockey sur glace ou de simples flexions, est par ailleurs anodin, ce qui facilite la preuve libératoire.
La lésion est en outre apparue alors que les lésions dégénératives présentes
en 2016 se sont aggravées et que d’autres lésions dégénératives sont apparues
depuis lors.
Vu ce qui précède, l’intimée pouvait suivre l’avis probant de son médecin-conseil
et refuser de prester pour la lésion méniscale constatée, dès lors que la preuve
libératoire d’une lésion essentiellement d’origine dégénérative
avait été apportée.
6.
a)
Partant, le recours doit être rejeté et la décision sur opposition entreprise confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f bis LPGA), ni d’allouer
de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA ;
ATF 127 V 205 consid. 4b).
La partie intimée, qui a procédé dans l’accomplissement d’une tâche réglée
par le droit public, n’a pas davantage droit à des dépens (ATF 126 V 143 consid. 4 ;
voir également ATF 128 V 323).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 10 août 2023 par K.________ est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Lorenz Fivian (pour W.________),
‑
Me Pierre Heinis (K.________),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :