vd_findinfo · Jug / 2010 / 81 · 2010-09-08 · fr

CONTRAT D'ENTREPRISE, CONTRAT D'ENTREPRISE GÉNÉRALE, PRIX FERME, PLUS-VALUE, MOINS-VALUE, DOMMAGE DÛ AU RETARD, CLAUSE PÉNALE | 839 CC, 161 al. 2 CO, 363 CO, 373 CO, 374 CO, 44 CO

Vaud Tribunal cantonal Cour civile 08.09.2010 Jug / 2010 / 81

TRIBUNAL
CANTONAL
CO06.018798
121/2010/PMR
COUR
CIVILE
_________________
Audience
de jugement du 8 septembre 2010
___________________________________
Présidence
de               M.
Bosshard
,
président
Juges
:              M.
Muller et Mme Saillen, juge suppléante
Greffier
:              M.
Kramer
*****
Cause
pendante entre :
A.F.________
(Me M. Häsler)
et
G._____
SA
(Me B. Katz)
-
Du même jour -
Délibérant immédiatement à huis clos, la Cour civile considère :
En fait:
Remarque liminaire
:
En cours d'instance, sept témoins ont été entendus. Parmi eux figure T.________, qui a
déclaré être un ami du demandeur depuis environ douze ans et avoir parlé avec lui
de la présente procédure, le demandeur lui ayant posé une ou deux questions à ce
propos. Au vu de ces éléments, ses déclarations ne sont retenues que dans la mesure où
un autre élément du dossier les corrobore.
Il en est de même des témoignages de L.________, sœur du demandeur, et d'B.F.________,
épouse du demandeur, qui a exposé avoir eu connaissance de la présente procédure.
Entendu comme témoin, R.________, a déclaré avoir été employé par la défenderesse
dès le mois de février ou de mars 2001 jusqu'au mois d'octobre 2006. Il a précisé
être informé de l'objet du litige, mais n'en avoir parlé avec aucune des parties à
la présente procédure. Il a admis connaître le demandeur par le football même s'il
ne jouait pas dans la même équipe et l'avoir tutoyé au cours du chantier pour ce motif.
Cet élément ne suffit toutefois pas à écarter son témoignage. Ses déclarations,
circonstanciées et nuancées, sont dès lors retenues dans la mesure où il n'a aucun
intérêt au sort du litige.
1.
Le demandeur A.F.________ est propriétaire
de la parcelle n
o
[...], sise au chemin de [...] 1, sur la commune de Q.________.
La défenderesse G._____ SA est une société anonyme inscrite au Registre du commerce du
canton de Vaud. Son but consiste en la réalisation de villas à ossature en bois et en l'exploitation
d'une entreprise générale de construction. N.________ en est le directeur.
2.
Dans le courant de l’année 2004, le demandeur a souhaité ériger une villa familiale
sur le bien-fonds dont il était propriétaire. Il est alors entré en relation d’affaires
avec la défenderesse et a requis de sa part une proposition pour la construction d’une villa
unifamiliale. Les plans du projet initial de la villa ont été réalisés par l’architecte
mandaté par le demandeur, T.________, architecte "dipl. EPFL SIA REG A", et les plans
d’exécution par la défenderesse. Au terme de leurs pourparlers, les parties ont signé
le 25 août 2004 un "contrat d’entreprise générale" portant sur la construction
d’une villa unifamiliale à Q.________, de la teneur suivante :
"(…)
CONTRAT
D'ENTREPRISE GÉNÉRALE
entre
M.
A.F.________
(…)
ci-après désignés par "LE MAITRE DE L'OUVRAGE"
et
La
Société
G._____
SA
(…)
ci-après désignée par "ENTREPRISE GENERALE"
______________________________________________________________
1.
OBJET DU CONTRAT
1.1
Le
maître de l’ouvrage confie à l’entrepreneur général, qui accepte, la
réalisation d’une villa unifamiliale et son couvert pour deux voitures sis sur la parcelle
n
o
[...] de la commune de Q.________ (VD).
(…)
2.
DOCUMENTS DU CONTRAT
2.1
Le contrat d’entreprise
générale est constitué par le présent contrat et les documents suivants, dans l’ordre
de priorité ci-dessous.
2.1.1.
Le permis de construire qui sera délivré par les autorités compétentes.
2.1.2
Le descriptif général de la construction de l'architecte du 25.08.2004 v. 2.4 (Annexe 1).
(…)
2.2
Font également partie du présent contrat à titre subsidiaire et pour autant qu’elles
ne soient pas en contradiction avec les documents susmentionnés:
2.2.1
la norme SIA 118, en vigueur au moment de la signature du présent contrat,
(…)
4.
PRIX DE L'OUVRAGE
4.1.
Le prix de l’ouvrage convenu entre les parties
est de
Frs. 1'085'000.-
(un million huitante-cinq mille), TVA à 7.6 % incluse.
Ce montant est
un
prix forfaitaire
.
4.2.
En cours de chantier, les éventuelles modifications
(conceptuelles ou de finitions) engendrant des plus-values ou moins-values feront l’objet d’un
décompte régulièrement mis à jour par l’Entrepreneur Général.
Ce dernier sera présenté au moins une
fois par mois au Maître de l’Ouvrage. Ces plus ou moins-values seront ajoutées ou déduites
au prix forfaitaire de la construction prévue au point 4.1.
(…)
6.
DELAIS
6.1
L’entrepreneur
général s’engage à respecter les délais suivants pour la réalisation de
l’ouvrage:
6.1.1. Début des travaux:
A l’obtention du permis de construire par le Maître de l’Ouvrages.
6.1.2. Achèvement
des travaux:
215
jours
après obtention du permis de construire
et tout recours impossible.
6.1.3.
Réception
de l’ouvrage
:
10 jours après l’achèvement des travaux.
(…)
6.1.5. Pénalité
de retard:
6.1.5.1.              En cas de dépassement
du délai de réception de l’ouvrage, l’entrepreneur général s’engage
à payer au Maître de l’Ouvrage une pénalité de Frs 300.- /jour soit Frs. 6'000.--
/mois. Cette pénalité sera déduite du dernier versement dû au Maître de l’Ouvrage.
6.1.5.2. Les circonstances
extraordinaires qui empêchent, compliquent ou retardent l’exécution des travaux, seront
portées immédiatement et formellement à la connaissance du Maître de l’Ouvrage
au sens de la norme SIA 118 25. L’entreprise générale ne pourra pas en être tenue
pour responsable.
(…)
10.
MODIFICATIONS
10.1.
Toute modification du projet doit faire l’objet d’un avenant écrit au présent contrat,
où sont précisés la nature de la modification, le prix, les modalités de paiements
et les éventuelles conséquences sur les délais d'exécution.
11.
PAIEMENTS – HYPOTHEQUE
LEGALE
11.1
Les paiements convenus contractuellement sont à effectuer par le maître de l'ouvrage aux échéances
convenues (…)
(…)
11.3
L'Entrepreneur Général est tenu de payer
ponctuellement les factures de ses mandataires ou Sous-traitants conformément au contrat.
11.4
Sous réserve de la bonne exécution des
paiements par le maître de l'ouvrage, l'Entrepreneur Général garantit qu'aucune hypothèque
légale ne sera inscrite définitivement de la part de ses Sous-traitants et fournisseurs.
11.5
Une garantie bancaire équivalente au 10%
du montant total des prestations soit forfait + décompte des plus-values et moins-values sera remise
au Maître de l'Ouvrage avant le dernier versement.
(…)
14.
GARANTIE, délais et travaux
14.1
Le délai de garantie est de deux ans, compté à partir de la réception de l'ouvrage.
(…)"
L'annexe 1 de ce contrat, soit le descriptif général de la construction, prévoyait notamment
ce qui suit :
"(…)
214.4
Façade bois
(…)
Revêtement
composé d’un bardage en lames de sapin de 20 mm (…)
Plus-value
pour essence cèdre: Frs. 25'000.-
(…)
221.
Fenêtres, portes extérieures
(…)
Fermeture
de la véranda: système de fenêtres en accordéon ou sur glissière permettant
une ouverture maximale et comprenant une porte d’accès munie d’une serrure. Budget à
disposition: Frs. 20'000.-
Porte
d’entrée pleine type Alupan, vide de passage 90cm y compris ferments, système tri bloc,
seuil aluminium. (Budget à disposition: Frs 2'800.-)
(…)
228.0
Stores de fenêtres et portes-fenêtres
Pour
les fenêtres et portes-fenêtres au rez, stores (…) commandés électriquement.
(…)
23
Installations électriques
(…)
232.1
Lumière, pose de luminaires
(…)
La fourniture et la pose de 10 spots extérieurs sont prévus.
(…)
236
Installations de courant
faible
(…)
Alarme
anti-effraction. Budget à disposition pour la fourniture: Frs. 5'500.-
(…)
251.
Appareils sanitaires courants
251.0
Fourniture des appareils
Budget
à disposition pour la fourniture des appareils: Frs. 22'000.-
(…)
258.
Agencements de cuisines (détail : voir descriptif détaillé)
Fourniture
et installation d’agencement de cuisines comprenant meubles, évier et appareils ménagers.
Budget à disposition: Frs. 30'000.-
(…)
272.2
Ouvrages métalliques courants (serrurerie)
Balustrade d’escalier extérieure (…)
273.0
Portes intérieures en bois
Cadres, faux-cadres et embrasures vernis
Portes
mi-lourdes 40 mm faces placage naturel vernis y.c. serrure et garniture standards
(Budget
porte: Frs. 550.-/pce. et budget à disposition pour les poignées: Frs. 50.-).
(…)
273.1
Armoires murales, rayonnages, etc
Armoires
murales selon plans. Exécution MDF à peindre. Budget à disposition: Frs. 50'000.-
273.3
Menuiserie courante
(…)
Escaliers
du rez à l’étage limons, contremarches et balustrade en hêtre vernis naturel.
Escaliers
de l’étage aux combles limons et balustrades en hêtre naturel sans contremarches.
Budget escaliers: Frs. 14'000.-
(…)
Lambris
intérieur pose horizontale en sapin profil canada, vernis naturel ou blanc Edelweiss sans baguettes
posées entre chevrons.
(…)
281.6
Carrelages
Carrelage dans cellules sanitaires, cuisines.
Voir plans de finitions intérieures
281.7
Revêtements de sol en bois
Voir plans de finitions intérieures
281.9
Plinthes
Plinthes
en ramin teinte chêne dans les séjours, chambres et dégagements.
(…)
282.4
Revêtements de paroi en céramique
(…)
Voir plans de finitions intérieures
284.
Fumisterie – poëlerie
Fourniture
et pose d'un canal de cheminée, y compris passage anti-feu pour la sortie en toiture.
Cheminée,
poêle de salon selon choix du client. Budget à disposition: Frs. 7'500.- (hors canal)
(…)"
Au ch. 211. 4 de cette annexe, il était mentionné de manière manuscrite que les travaux
liés aux canalisations extérieures et au raccordement en limite de propriété au collecteur
feraient l'objet d'un avenant au contrat.
Le descriptif des travaux convenus entre les parties prévoyait également la pose de plinthes
ordinaires et la construction d’un mur pour la mezzanine. La pose de panneaux coulissants pour
le hall du rez-de-chaussée, d’une porte coulissante pour le vestiaire, de deux portes coulissantes
vitrées pour la bibliothèque, d’une ossature afin de cacher les portes coulissantes de
la bibliothèque ainsi que l’encadrement de la cheminée en granit n'étaient en revanche
pas prévus par le descriptif.
Le témoin R.________ a exposé que les budgets indiqués dans le descriptif des travaux
ne constituaient pas des devis mais des budgets à disposition; ainsi, après les travaux, des
moins-values et des plus-values seraient calculées selon que les coûts de construction auraient
été inférieurs, égaux ou supérieurs aux budgets.
Les plans du projet définitif, également annexés au contrat d'entreprise générale,
prévoyaient en outre la réalisation de deux pilastres ou murs courts de part et d'autre de
la cheminée, d'une porte fenêtre à l'est de la cuisine séparant cette dernière
de la véranda, d'une fausse ferme au niveau de la mezzanine et que le plancher serait en bois vitrifié.
3.
Le 24 août 2004, les parties ont signé une convention annexe au contrat d'entreprise générale.
Il en résulte notamment ce qui suit :
"(…)
1.
En sus du prix (…) prévu dans le contrat d'entreprise générale, Monsieur A.F.________
s'engage à verser à G._____ SA la somme supplémentaire de CHF 100'000.- (TVA incluse).
Ce versement s'effectuera en liquide aux dates suivantes :
-              CHF 50'000.- le 24 août
2004. Versement effectué en cash à G._____ SA par Monsieur A.F.________ à la signature
de la présente convention.
-              CHF 50'000.- à la
date de démarrage du chantier (plans d'exécution terminés)
(…)"
Le demandeur a versé à la défenderesse le premier acompte de 50'000 fr. au jour de
la signature de cette convention. L'art. 3 de celle-ci confirme ce paiement dès lors qu'il mentionne
ce qui suit :
"3.
(…). La (…) convention fait office de quittance pour le premier versement effectué ce
jour."
Le demandeur s'est acquitté du solde, soit 50'000 fr., le 11 février 2005. A cette date, les
parties ont conclu une nouvelle convention, qui reprenait presque à l'identique celle du 24 août
2004 et disposait notamment ce qui suit :
"(…)
2.
Ce versement de CHF 100'000.--, de par son caractère complémentaire au prix fixé dans
le contrat d'entreprise générale, est soumis aux mêmes conditions et réserves que
celles prévues dans ce contrat, particulièrement en ce qui concerne la réduction du prix
et la répétition pour mauvaise exécution du contrat.
3.
(…). La présente convention fait office de quittance pour le premier versement effectué
le 24 août 2004 ainsi que le deuxième versement
effectué le 11 février 2005
(…)"
4.
La mise à l'enquête de la villa, sur la base des plans dressés par l'architecte, n'a fait
l'objet d'aucune opposition. Le demandeur en a informé la défenderesse, par courrier électronique
du 21 septembre 2004. Le même jour, le permis de construire a été délivré par
la commune de Q.________.
Une réunion entre les parties a eu lieu le 27 septembre 2004. Aucun procès-verbal de cette
séance n'a été dressé.
Dans un courrier électronique du 22 novembre 2004 à la défenderesse, le demandeur s'est
exprimé en ces termes :
"(…)
Je
me permets de vous contacter du fait que je suis en phase de finalisation du crédit de construction
et du crédit hypothécaire.
Je
vous avoue être surpris et inquiet du fait que suite à notre dernier entretien dans vos bureaux
le 27 septembre 2004, je n'ai eu aucune nouvelle de votre part…… Des informations devaient
nous être transmises depuis bientôt deux mois au niveau de choix relatif à certains éléments
de la construction. De plus il me semble difficile que vous puissiez dans ces conditions respectés
les délais de livraison prévus contractuellement.
Pourriez-vous
m'informer dans les plus brefs délais de la date de livraison prévue pour notre maison ? En
effet cette information est essentielle pour la fixation du début de mon crédit hypothécaire
et pour la libération de mon appartement. Je vous serai gré de me donner une réponse honnête
et tenant compte du retard pris sur le programme initial. (…)"
Par courrier électronique du même jour, la défenderesse, par N.________, a répondu
au demandeur ce qui suit :
"On
ne vous a pas oublié. (…)
On
doit recevoir en retour les soumissions de maçonnerie et j'espère adjuger rapidement.
Il
paraît difficile de démarrer cette année mais dès la reprise des entreprises de maçonnerie
en janvier. Cela fera une pose de la partie bois en mars et une fin de chantier début juin. Et pour
être honnête je préfère que l'on prévoit fin juin. (…)"
Le demandeur a dès lors effectué les démarches auprès de sa banque en se fondant
sur la date de livraison de sa villa prévue au 30 juin 2005.
5.
M.________ travaillait pour le compte de la défenderesse. Il s'est occupé de la conduite des
travaux relatifs à la construction de la villa du demandeur, tout comme R.________ qui l'a remplacé
à la suite de son départ de la défenderesse.
Les travaux ont débuté au début de l'année 2005. Tout au long du chantier, le demandeur
s'est adjoint les services de son architecte-conseil, T.________. Ce dernier assistait aux séances
chez la défenderesse, mais pas aux séances de chantier, à l'exception d'une ou deux. La
direction des travaux était assurée par R.________. Ce dernier, entendu comme témoin,
a déclaré qu'outre les courriers électroniques qu'il échangeait avec le demandeur,
ils avaient des contacts téléphoniques plusieurs fois par semaine; il tenait le demandeur informé
de l'avancement du chantier et, dans la mesure des questions, de la commande de plus-values. Ce témoin
a également confirmé que le demandeur était au courant de la commande de chaque travail
occasionnant des plus-values et qu'il avait fourni des informations dans la grande majorité des
cas, à l'exception du coffre-fort pour lequel il n'avait indiqué qu'un montant approximatif.
Le 17 janvier 2005, les parties se sont rencontrées lors d'une deuxième séance dans les
bureaux de la défenderesse. Le procès-verbal de cette séance comporte notamment la mention
suivante :
"(…)
Compte-rendu
en vrac de la séance :
(…)
Confirmation
au MO de la livraison de la maison par G._____ SA par téléphone la semaine suivant la séance
du 17.01.05 pour le 1
er
juillet 2005.
(…)"
Ce procès-verbal a été établi par la défenderesse le 19 janvier 2005, puis complété
par le demandeur le 2 février suivant. En plus des compléments aux points énumérés
par la défenderesse, le demandeur a mentionné quinze autres sujets de discussion, le tout tenant
sur trois pages de format A4. A d'autres reprises, le demandeur a détaillé dans des documents
écrits les objets abordés lors des séances qui s'étaient déroulées entre
les parties.
La semaine suivant la séance du 17 janvier 2005, la défenderesse a confirmé par téléphone
au demandeur la livraison de sa villa pour la fin du mois de juin 2005.
Par courrier électronique du 24 janvier 2005, la défenderesse a à nouveau confirmé
au demandeur la date de livraison pour la fin du mois de juin 2005 "(sauf cas majeurs)".
Le 10 février 2005, la défenderesse a adressé au demandeur un décompte de plus-values
pour le blindage en cuivre des larmiers et virevents de 2'870 francs. Le demandeur a accepté
ce décompte par sa signature le 11 février 2005.
Une séance entre T.________ et la défenderesse a eu lieu le 4 mars 2005. Selon le
procès-verbal de cette séance, les portes intérieures devaient être en frêne
blanc et d'une hauteur de 2100 mm.
A une date indéterminée, les parties se sont rencontrées pour une nouvelle séance
de travail. Le témoin R.________ a déclaré que la défenderesse avait à cette
occasion informé le demandeur que sa villa serait livrée avec un petit peu de retard.
Par courrier électronique du 16 mars 2005 adressé à la défenderesse, le demandeur
a notamment écrit ce qui suit :
"(…)
•
lambrissage du plafond sapin blanc 20% 3 largeur, 100, 138 et 160 mm; mixé à la pause (commande
de 33%) de manière aléatoire. lucarne idem mais largeur de 90 mm et constante
•
mur en lambrissage 3 largeur 100, 138 et 160 mm; mixé
(…)"
Le même jour, le demandeur a écrit un courrier électronique à la défenderesse
mentionnant ce qui suit :
"(…)
Je
tiendrai également à être informé des budgets liés à la véranda du
fait que le budget de CHF 20'000.- nous avait été présenté comme tout à fait
suffisant par Mr N.________ lors de nos discussions.
(…)"
Dans un courrier électronique du 21 mars 2005 à R.________, le demandeur, résumant une
séance entre les parties du même jour, a notamment écrit ce qui suit :
"•
La société Y.______ SA va soumettre une adaptation de l'offre C._____ au M.O. d'ici à
la fin de la semaine.
(…)
•
Electricité au Rez: Rajout d'un interrupteur pour éteindre à la sortie de la zone d'entrée.
Rajout d'une prise 380V dans la cave technique. Rajout d'une prise tv dans le bureau. Rajout d'une lumière
plafonier en-dessus douche bureau. Rajouter une prise pour éteindre la lumière principale de
la chambre depuis le lit. Enlever les deux appliques de la chambre des parents. Rajout d'un interrupteur
pour le plafonnier de la salle de jeux vers l'entrée des chambres 101 et 1.02. On enlève les
spots centraux des wc enfants (total 3 spots).
•
Electricité au 1
er
:
Enlève le plafonier près de la cheminée et le remplacer par deux prise près de la
cheminée en commandé.
•
Enlever le plafonnier de la bibliothèque et le remplacer par trois prises commandées (une de
plus sur le mur ouest). Remplacer les 5 spots du couloir du hall de l'étage par deux appliques.
Remplacer spot wc par applique. Remplacer la prise au sol véranda par une prise sur plinthe sur
mur est. Reste à définir l'éclairage sur la terrasse.
(…)"
Par courrier électronique du 31 mars 2005, la défenderesse s'est adressée au demandeur
en ces termes :
"(…)
hormis le problème du délai pour le déménagement qui est reporté à fin
juillet, on peut dire que M. R.________ a repris le dossier en main et il ne devrait plus avoir de problème.
(…)"
Le 6 avril 2005, l'entreprise H.____ a adressé au demandeur une offre pour l'exécution de travaux
relatifs à la cheminée d'un montant de 9'640 fr., auquel s'ajoutait une somme de 800 fr. pour
un mur anti-feu.
Par courrier électronique du 15 avril 2005, le demandeur a fait un certain nombre de reproches à
la défenderesse, notamment sur le fait que la construction de la villa avait commencé avant
que les plans d'exécution ne fussent finalisés, qu'il n'était toujours pas en possession
du programme des travaux et que ceux-ci n'avaient pas débuté dès l'obtention du permis
de construire, comme convenu. De manière plus générale, le demandeur se plaignait du retard
qui avait été pris dans la construction de sa villa.
Lors de la séance du 18 avril 2005, les parties ont convenu que le montant relatif à la construction
du mur anti-feu serait supporté à raison de 400 francs par chacune d'elles. Dans un courrier
électronique du 19 avril 2005 à la défenderesse, le demandeur a rappelé cet accord
en ces termes :
"•
Mur anti-feu de la cheminée: le budget sera réparti entre A.F.________ et G._____ SA à
50% chacun (CHF 400.- chacun). (…)"
Selon une note manuscrite du 25 avril 2005 signée par P. H.____ sur l'offre de l'entreprise H.____
du 6 avril précédent, les travaux relatifs à la cheminée devisés à 9'640
fr. ont finalement été arrêtés à 8'000 fr. TTC.
Le 28 avril 2005, l'entreprise V.________ SA a adressé une facture pour les travaux de raccordement
d'un montant de 9'749 francs. Le demandeur a contesté auprès de la défenderesse devoir
supporter le montant de cette facture.
Par courrier électronique du 7 mai 2005, le demandeur a exposé à la défenderesse
ce qui suit :
"(…)
J'ai
bien reçu par courrier vos propositions relatives à la véranda de ma villa. A ma grande
surprise le coût de construction de la véranda se monterait selon votre offre à CHF 34'000.-
soit CHF 14'000.- de plus que le budget qui figure dans notre contrat d'entreprise générale
(…). Le Budget à disposition est de CHF 20'000.- Je vous serai donc gré de me transmettre
une offre correspondant au descriptif du contrat ainsi qu'au budget. (…)"
Une séance entre les parties a eu lieu le 13 mai 2005. Dans un courrier électronique du même
jour à la défenderesse, le demandeur, résumant cette séance, a notamment indiqué
ce qui suit :
"(…)
-
Escalier rez – étage confirmer limon et contremarche laqué Ral 9001. Marche hêtre
teinté mocca idem parquet.
(…)
-
Porte d'entrée bardage vertical, couleur anthracite Ral 7016
(…)"
Par courrier électronique du 28 mai 2005, le demandeur a confirmé à la défenderesse
son accord portant sur les plans de la véranda qui avaient été soumis à T.________.
Le demandeur a allégué qu'aucun coût de construction n'était mentionné sur ces
plans et le contraire n'est pas établi.
Dans un courrier électronique du 2 juin 2005 adressé à la défenderesse, avec copie
au demandeur, T.________ a notamment écrit ce qui suit :
"(…)
-
Les travaux liés au raccordement en eau de la maison ont fait l'objet d'une fouille de près
de 40m! Il nous a effectivement été rapporté que ceux-ci ont été exécutés
sur "ordre" du fontainier communal. La distance séparant l'angle nord-est de la maison
au canalisations étant d'environ 3m.
(…)"
Lors de la séance du 13 juin 2005 entre les parties, la défenderesse a informé oralement
le demandeur de l'existence d'une plus-value de 300 fr. concernant la barrière de la terrasse.
Cette plus-value n'a pas fait l'objet d'un décompte de la défenderesse. Il est toutefois admis
que le demandeur en a accepté le principe et la prise à sa charge de son montant.
Le 13 juin 2005, l'entreprise E._________ SA a adressé à la défenderesse une offre relative
aux barrières de la terrasse et des escaliers extérieurs sur laquelle une plus-value d'un montant
de 1'585 fr. 25 était mentionnée de manière manuscrite. La défenderesse a allégué
avoir transmis cette offre au demandeur qui l'a acceptée. La pièce censée prouver ces
éléments est toutefois datée du 13 mai 2005. Elle est donc antérieure à l'offre
de l'entreprise E._________ SA, de sorte que les allégations de la défenderesse ne sont pas
établies.
6.
En cours de chantier, plusieurs modifications ont été apportées par rapport au descriptif
des travaux annexé au contrat d'entreprise générale : le demandeur a souhaité remplacer
le mur de la mezzanine par un poteau. Il a également commandé la pose de lames en faux madrier
en lieu et place des lambris de base prévus; une confirmation de commande lui a été adressée
par la défenderesse et il a accepté ces travaux à plus-value. Le demandeur a aussi commandé
l'encadrement de la cheminée en granit, la pose d'une teinte blanchie sur la mezzanine et le bureau
ainsi que la pose de panneaux coulissants pour le hall du rez-de-chaussée, d'une porte coulissante
pour le vestiaire, de deux portes coulissantes vitrées pour la bibliothèque et d'une ossature
afin de cacher ces portes coulissantes. Le demandeur a admis que la plus-value résultant de cette
ossature s'élevait à 1'196 fr. 95.
Le témoin R.________ a déclaré que le demandeur avait commandé en cours de chantier
la pose de portes intérieures en mélaminé de frêne blanc ainsi que le teintage des
marches de l'escalier du rez-de-chaussée à l'étage. A propos du teintage des marches de
l'escalier, ce témoin a expliqué qu'il avait proposé au demandeur cette modification;
le parquet étant en chêne, il avait suggéré un teintage couleur chêne en lieu
et place d’un remplacement par un escalier en chêne, proposition qui avait été acceptée
par le demandeur; le témoin a indiqué au demandeur que ce changement conduirait à une
plus-value.
S'agissant des barrières extérieures et intérieures, le témoin R.________ a exposé
que l'architecte du demandeur avait fait un détail des barrières largement supérieur au
budget; la défenderesse a établi une contre-proposition, avec un devis en annexe, qui a été
acceptée. Le demandeur a allégué que la défenderesse ne l'avait pas informé
de l'existence d'autres plus-values que celles dont il avait eu connaissance lors de la séance du
13 juin 2005. Le courrier électronique censé prouver ce fait ne le mentionne effectivement
pas et aucun autre élément au dossier ne le prouve. L'allégation du demandeur est dès
lors établie.
Le témoin R.________ a en outre déclaré que le demandeur avait commandé un portillon
au bout de l'escalier pour éviter que les enfants ne tombent dans l'escalier ainsi qu'une barrière
et un garde-corps pour le jardin d'hiver; à ce propos, il a expliqué que la pose de ces deux
éléments était nécessaire afin de répondre aux normes, le choix s'étant
porté sur des vitrages dont la hauteur était inférieure à un mètre.
Le montant total des appareils sanitaires posés en cours de chantier s'est élevé à
25'610 fr. 85. Le témoin R.________ a exposé que le demandeur s'était d'abord adressé
à l'entreprise C._____ puis, sur ses conseils, à l'entreprise Y.______ SA à laquelle il
avait finalement directement commandé les sanitaires; R.________ a précisé que la question
du budget avait été évoquée lors d'une séance entre les parties, mais que le
choix définitif avait été effectué directement par le demandeur.
Le demandeur a allégué qu'il souhaitait commander les appareils sanitaires auprès de l'entreprise
C._____ afin de respecter le budget, qu'il avait ainsi établi une liste, transmise à la défenderesse,
des appareils sanitaires dont le coût total entrait dans le budget prévu, mais que la défenderesse
lui avait conseillé de s'adresser à [...] SA pour la commande de la baignoire et de certains
tuyaux. Le courrier électronique du demandeur du 21 mars 2005 censé prouver ces faits ne les
atteste toutefois pas. Seul le témoin B.F.________ a confirmé ces circonstances. Compte tenu
des liens entre le demandeur et ce témoin, on doit retenir que le demandeur souhaitait s'adresser
à l'entreprise C._____ pour commander les appareils sanitaires, cet élément étant
confirmé par le témoignage de R.________. Pour le surplus, les allégations du demandeur
ne sont pas établies.
La défenderesse a allégué que le demandeur avait commandé en cours de chantier divers
accessoires sanitaires complémentaires. Les pièces produites ne disposent toutefois pas d'une
force probante suffisante. La première a été établie par la défenderesse elle-même
et la seconde ne fait que se référer à une modification de choix du demandeur sans autre
précision. Elles sont ainsi inaptes à établir que le demandeur a effectivement commandé
de tels accessoires sanitaires. Ce fait n'est dès lors pas prouvé.
Le témoin R.________ a également déclaré que le demandeur avait commandé en
cours de chantier la pose d'une douche à l'italienne. Le demandeur a allégué que la défenderesse
ne lui avait jamais fait part de l'existence d'une plus-value relative à la pose d'une douche à
l'italienne et le contraire ne résulte pas du dossier.
Le témoin R.________ a de surcroît confirmé que le demandeur avait procédé en
cours de chantier à des modifications de l'installation électrique de la villa telle que prévue
par les parties dans le descriptif des travaux.
En raison de la modification consistant en la pose de lambris en faux madrier en lieu et place de lambris
standards, il n'était architecturalement plus possible de poser les plinthes prévues contractuellement.
Le demandeur a exigé la pose de plinthes en rapport avec les lambris en faux madrier, soit des plinthes
avec un joint négatif.
Lors d'une séance de chantier entre les parties, il a été prévu de poser une pompe
nécessaire à la circulation de l'eau chaude. Cette pose a engendré une plus-value de 1'345
fr., qui n'a pas fait l'objet d'un décompte de la défenderesse. Il est admis que le demandeur
a accepté la pose de cette pompe et la plus-value engendrée par cette dernière.
Par courrier du 27 juin 2005, l'entreprise I.________________ SA a confirmé à la défenderesse
la commande de portes intérieures, indiquant une plus-value de 2'214 fr., ainsi que la fourniture
et la pose d'une porte coulissante, soit une plus-value totale, selon les annotations manuscrites, de
2'796 fr. 35 TTC.
Par courrier électronique du 29 juin 2005 adressé à O._____ SA, la défenderesse a
commandé le plancher de la mezzanine, précisant que son dessous et son dessus seraient lasurés
blanc.
Dans un courrier électronique du même jour à l'entreprise O._____ SA, la défenderesse
a rappelé ce qui suit :
"(…)
M.
A.F.________ lors de la séance a refusé la couleur des lames livrées, pour mémoire
son choix pour des lames en cèdre a été fait après la visite de la villa à [...],
il a donc accepté une plus-value de 25'000 fr. pour cette dernière.
(…)"
Il résulte des procès-verbaux des séances de chantier des 30 juin et 7 juillet 2005
que le problème de la couleur du bardage extérieur était connu de la défenderesse.
Le demandeur, qui avait résilié le contrat de bail relatif à son logement à Q.________,
a été contraint de demander à son bailleur une prolongation, qui lui a été accordée,
pour le motif qu'il n'y avait pas de repreneur. Le loyer de ce logement se montait à 2'450 fr. par
mois.
Le 1
er
juillet 2005, la défenderesse a adressé au demandeur le procès-verbal de la séance
de chantier du 30 juin 2005 qui mentionnait notamment ce qui suit :
"semaine
n
o
34 du 22 au 26 août 2005 : (…) Remise des clés
vendredi"
Par courrier électronique du 7 juillet 2005, le demandeur a confirmé à la défenderesse
l'accord intervenu au sujet de la facture de l'entreprise V.________ SA en ces termes :
"(…)
Je
te confirme donc que de manière à permettre la bonne continuation du chantier je suis disposé
à payer dans un premier temps la totalité de la facture de l'entreprise V.________ SA encore
ce soir. Cependant uniquement CHF 6'000 TTC sera à ma charge. Le solde de la facture soit CHF 3'749.65
ira en déduction du paiement dû à G._____ SA dans le cadre de la construction de ma maison.
Cette somme sera considérée comme une moins-value sur le prix final.
(…)"
Le même jour, la défenderesse a contresigné ce courrier électronique pour valoir
accord. Le demandeur a alors honoré l'entier de la facture de l'entreprise V.________ SA du 28 avril
2005.
Le 8 juillet 2005, la défenderesse a adressé au demandeur le procès-verbal de la séance
de chantier du 7 juillet précédant mentionnant à nouveau la remise des clés pour
la semaine n
o
34 courant du 22 au 26 août.
Dans un courrier électronique du 8 juillet 2005, le demandeur a notamment écrit à la défenderesse
ce qui suit :
"(…)
Je
te confirme les éléments suivants :
•              En accord avec
la société O._____ SA, G._____ SA ainsi qu'avec moi-même vous allez fixer le bardage extérieur
qui nous a été livré initialement (le 17 juin) et qui ne correspondait pas au niveau des
teintes à l'échantillon qui avait été choisi (voir Villa de [...]). Il a été
convenu par téléphone hier avec Mr. O._____ ainsi qu'avec la direction technique (G._____ SA)
que nous acceptions ce bois à la condition que la plus-value de CHF 25'000.- prévue contractuellement
pour le cèdre soit annulée. (…)"
Par courrier électronique du 14 juillet 2005, le demandeur a rappelé à la défenderesse
les termes de l'accord précité, soit qu'aucune plus-value ne lui serait facturée pour
la pose du bardage extérieur en cèdre.
Le demandeur a ainsi allégué avoir trouvé un accord avec la défenderesse et l'entreprise
O._____ SA concernant le bardage extérieur. Le témoin R.________ n'a pas confirmé l'existence
d'un tel accord; selon lui, ni la défenderesse ni l'entreprise O._____ SA n'avaient accepté
la proposition du demandeur. Il a expliqué que la moins-value figurant dans le décompte final
du 5 décembre 2005 de la défenderesse devait être comprise comme un essai d'arrangement
car il y avait rarement "accord à 100 %". Ce témoin a par ailleurs déclaré
que ce décompte final avait été refusé par le demandeur. Les témoins B.F.________
et T.________ ont néanmoins confirmé l'existence d'un accord selon lequel les lames posées
étaient acceptées et la plus-value supprimée. Leurs déclarations sont confirmées
par le fait que, selon le courrier électronique du 29 juin 2005 de la défenderesse à O._____
SA, le demandeur a refusé les lames en raison de leur couleur. En outre, dans son courrier électronique
du 8 juillet 2005, le demandeur a informé la défenderesse qu'il acceptait les lames à
la condition que la plus-value soit annulée, ce qu'a retenu la défenderesse dans son décompte
final du 5 décembre 2005. On doit dès lors considérer que les parties se sont entendues
en ce sens que le bardage extérieur, dont la couleur n'était pas conforme à ce que le
demandeur avait commandé, serait posé sur sa villa pour autant que la plus-value soit supprimée.
Selon la facture du 15 juillet 2005 adressée par l'entreprise H.____ au demandeur, le coût
de la construction et de la pose de la cheminée du salon s'est élevé pour le demandeur
à 7'435 fr., plus 400 fr. pour le mur anti-feu, soit un total de 8'430 fr. 45, TVA comprise.
Par courrier électronique du 18 juillet 2005, la défenderesse a soumis au demandeur un devis
prévoyant une plus-value de 15'400 fr. pour la pose de plinthes en ramin teinté chêne.
Dans un courrier électronique du même jour, le demandeur a répondu à la défenderesse
qu'il préférait garder les plinthes prévues dans le descriptif.
Le 18 juillet 2005, la défenderesse a informé le demandeur d'une plus-value d'un montant de
2'100 fr. relative à l'encadrement de l'embrasure de la cheminée, ainsi qu'à la pose de
la plaque foyère. Cette plus-value n'a pas fait l'objet d'un décompte de la part de la défenderesse.
Il est admis que demandeur a accepté son principe et sa prise en charge.
Le 28 juillet 2005, l'entreprise I.________________ SA a adressé un devis à la défenderesse
pour la fourniture et la pose de portes coulissantes pour la bibliothèque et le rez-de-chaussée
d'un montant total de 13'600 francs. Cette plus-value n'a pas fait l'objet d'un décompte de
la défenderesse.
Le 2 août 2005, la défenderesse a adressé au demandeur un fax indiquant notamment ce qui
suit :
"(…)
Comme
convenu, je te transmets le devis pour les portes coulissantes hors contrat à me confirmer.
(…)"
Etait notamment joint à ce fax le devis du 28 juillet 2005 de l'entreprise I.________________ SA.
Par courrier électronique du 3 août 2005, le demandeur a accepté les travaux relatifs
aux portes coulissantes et la prise en charge de cette plus-value.
Dans un courrier du 4 août 2005, le conseil du demandeur a prié la défenderesse de lui
communiquer d'ici au 9 août suivant une date de livraison définitive de l'ouvrage dans son
entier.
Il résulte d'un courrier électronique adressé le même jour par N.________ au demandeur
notamment ce qui suit :
"(…)
Je
reconnais volontiers mes fautes quant au retard pris et j'imagine bien que cela vous pose de sérieux
problèmes. Nous avons eu un problème interne et j'ai dû prendre des décisions qui
ont engendrées le retard et j'en payerai les conséquences.
Le
problème de la couleur des lames arrive en plus ce qui n'arrange en rien les relations, le délai
et les tensions.
(…)
Pour
les murs du couvert il n'y a rien d'écrit dans le descriptif et dans les plans coupes et élévations
du 28/06/04 qui font partie du contrat les poteaux descendent jusqu'au sol. Je n'ai pas besoin de ce
mur qui par ailleurs pourrait être réalisé de 10 manières différentes. Mais
aucune n'est décrite.
Dans
le descriptif ou il n'est rien mentionné sur la pose des parquets (doit-on la faire?) et seulement
la fourniture sur les plans (…).
J'ai
accepté de prendre en charge cette pose de parquet sans être convaincu d'en être obligé.
Je l'ai fait suite aux problèmes que je vous ai posés comme les délais, la couleur des
façades et pour des raisons commerciales en considérant qu'il aurait été préférable
que vous parliez en bien de nous….
(…)"
Dans un courrier électronique du 4 août 2005 adressé à R.________, le demandeur s'est
exprimé en ces termes :
"(…)
•
Au niveau de la porte coulissante du dressing de l'entrée je préfèrerait obtenir cette
porte et le cadre en blanc cassé ( identique à la grande porte coulissante séparant l'entrée
du dégagement, soit (NCS S 0505-Y20R)
(…)"
Le 8 août 2005, la défenderesse a adressé au demandeur le procès-verbal de la séance
de chantier du 4 août précédent, qui mentionnait notamment ce qui suit :
"(…)
Semaine
no 37 du 12 au 17 septembre 2005 : (…) Remise des clés   vendredi
(…)"
7.
En rapport avec le contrat, le demandeur a versé à la défenderesse les montant de 220'000
fr. le 16 février 2005, de 205'000 fr. le 6 mai 2005, de 220'000 fr. le 23 mai suivant
et de 200'000 fr. le 12 août 2005.
8.
Par courrier du 17 août 2005, le conseil du demandeur, n'ayant pas reçu de réponse de
la défenderesse au sujet de la date de livraison définitive de l'ouvrage dans son entier, l'a
interpellée à cet égard. Il a notamment écrit ce qui suit :
"(…)
Nous
constatons une fois de plus que votre société ne met pas tout en œuvre pour respecter
ses engagements et réduire le retard de livraison de la villa de Monsieur A.F.________. Pour prendre
uniquement le sujet du séchage des chapes, nous constatons les éléments suivants :
•              G._____ SA n'a
pas utilisé d'accélérateur pour le séchage des chapes (…).
•              L'erreur lors de
la pose de l'arrivée de gaz (voir envoi du 4 août 2005) n'a pas été corrigée
immédiatement ce qui aurait permis de garantir un chauffage efficace des chapes et par la même
un séchage plus rapide.
•              Aucun déshumidificateur
n'a été installé dans le bâtiment de manière à diminuer le taux d'humidité.
(…)"
Le 23 août 2005, l'entreprise O._____ SA a adressé à la défenderesse un devis pour
le "doublage cloison portes coulissantes" de 1'196 fr. 95, soit une plus-value du même
montant. Cette plus-value n'a pas fait l'objet d'un décompte de la défenderesse. Il est toutefois
admis que le demandeur avait accepté le principe de ces travaux et la prise en charge du montant
de cette plus-value le 3 août précédent.
Le 24 août 2005, la défenderesse a adressé au demandeur une facture de l'entreprise S.___
SA relative à des travaux visant à l'introduction d'eau dans la villa en construction de 2'646
fr. 65 TTC.
Par courrier du 25 août 2005, la défenderesse a informé le conseil du demandeur qu'en
raison de l'absence de ce dernier durant un mois, les clés lui seraient remises dès son retour,
soit le 16 octobre suivant.
Par fax du 30 août 2005, la défenderesse a transmis au demandeur un autre devis pour la fourniture
et la pose de plinthes en sapin épicéa avec nœuds, teinté chêne mocca, teinté
blanc lasuré ou mélèze, émanant de l'entreprise I.________________ SA pour un montant
de 5'500 fr. TTC.
Dans un courrier électronique du 1
er
septembre
2005 adressé à la défenderesse, le demandeur a commandé les plinthes faisant l'objet
du devis précité. Ce courrier électronique mentionnait notamment ce qui suit :
"(…)
je te confirme pour la bonne forme le fait que vous vous ferez poser par la société I.________________
SA et non O._____ SA tel que prévu initialement des plinthes plus hautes que les plinthes standard.
(…)"
9.
Pour la période postérieure au 31 août 2005, le demandeur a dû trouver un autre logement
que celui de Q.________ pour lui et sa famille. Ainsi, dès le 1
er
septembre
2005, il a loué une maison villageoise située sur la commune d'[...] pour une durée déterminée
de six mois, soit du 1
er
septembre
2005 au 29 février 2006, le loyer mensuel étant de 7'500 francs. Les coûts de déménagement
entre l'appartement situé à Q.________ et la maison sise à [...] se sont montés à
1'614 francs.
Le 5 septembre 2005, Z.___________ Sàrl a adressé au demandeur une facture pour la mise à
disposition de containers dans un garde-meuble de 451 fr. 90.
10.
Le 8 septembre 2005, l'entreprise V.________ SA a adressé à la défenderesse une facture
relative à la mise en place du socle pour le tableau électrique et du coffre-fort, y compris
la maçonnerie, le coffrage et le bétonnage, pour un montant de 1'424 fr. 10. Cette facture,
qui n'avait fait l'objet d'aucun devis écrit de la part de la défenderesse, a été
transmise pour paiement au demandeur.
Le 19 septembre 2005, Z.___________ Sàrl a adressé au demandeur une facture pour la location
mensuelle de containers dans un garde-meuble d'un montant de 344 fr. 30.
Le 27 septembre 2005, le demandeur a fait parvenir à la défenderesse un courrier électronique
mentionnant son refus de prendre en charge la facture de l'entreprise V.________ SA en ces termes :
"(…)
je ne l'ai pas réglée du fait que ses frais ne m'ont pas été soumis et au préalable
et je n'ai jamais été informé que ceux-ci étaient considéré par G._____
SA comme étant hors contrat.
(…)"
La défenderesse a refusé d'intégrer la facture de l'entreprise V.________ SA dans le prix
du contrat.
Au départ, les parties avaient convenu que le coffre-fort serait emmuré. L'entreprise V.________
SA ne l'ayant pas emmuré initialement pour des raisons techniques, il l'a été ultérieurement
par l'ajout d'un socle. Le coût de ces travaux avait été communiqué à raison
de quelques centaines de francs par la défenderesse au demandeur, selon le témoin R.________.
Dans un courrier du 30 septembre 2005 adressé à la défenderesse, le demandeur a effectué
un décompte des moins-values totalisant 81'636 francs. La défenderesse n'a pas réagi à
ce décompte.
Dans un courrier électronique du 1
er
octobre 2005 à la défenderesse, le demandeur a dressé la liste des retouches et finitions
devant selon lui encore être effectuées.
Par lettre signature du 17 octobre 2005, le conseil du demandeur a confirmé à la défenderesse
que la remise des clés avait été effectuée le 14 octobre 2005 par l'intermédiaire
de T.________ et a dressé une liste des travaux devant encore être réalisés, selon
le demandeur, dans sa villa. Le demandeur a allégué avoir pris des photos de sa maison à
son retour de l'étranger, le 17 octobre 2005. Les photographies produites ne comportent néanmoins
aucune date, de sorte que le moment auquel elles ont été réalisées n'est pas établi.
Le 19 octobre 2005, Z.___________ Sàrl a adressé au demandeur une facture d'un montant de 521
fr. 85 concernant la mise à disposition d'un déménageur pour le transport des containers
du demandeur du garde-meuble de Q.________ à celui de [...].
Le 26 octobre 2005, D.____________ SA a adressé au demandeur une facture relative au système
de télésurveillance d'un montant de 5'376 fr. 50.
Par courrier électronique du 26 octobre 2005, la défenderesse a exposé au demandeur notamment
les éléments suivants :
"Concernant
notre discussion sur les spots, il y en avait effectivement 10 prévus pour l'extérieur dans
le descriptif. Mais la lustrerie n'était pas prévu dans ce dernier.
En
sachant que nous en avons posé une trentaine (nombre exact a confirmer) à 100.-- pièce,
ce qui représente 20 de plus donc 2000.-- de plus-value. (…)"
Le 27 octobre 2005, J.____________ SA a adressé au demandeur une facture de 12'500 fr., soit 17'193
fr. 30 pour une cuisine [...], plus 1'306 fr. 70 de TVA, moins un acompte de 6'000 francs. Selon une
annotation manuscrite figurant sur cette facture, son montant a finalement été arrêté
à 12'000 francs.
Dans un courrier électronique du 6 novembre 2005 à la défenderesse, le demandeur a établi
une liste des travaux à terminer et des retouches devant être effectuées.
Le 10 novembre 2005, l'entreprise [...] SA a adressé une facture à la défenderesse, dont
il résulte que les frais pour la fourniture et la pose de la peinture sur la porte coulissante du
hall d'entrée se sont élevés à 514 fr. 75 HT. Cette prestation, qui constitue une
plus-value, n'a pas fait l'objet d'un décompte de la défenderesse. Il est admis que demandeur
en avait accepté le principe et la prise en charge de son montant, par courrier électronique
du 3 août 2005.
Le demandeur a allégué que les travaux de sa villa avaient été achevés le 22
novembre 2005. Les témoins T.________ et B.F.________ ont confirmé ce fait. La défenderesse
a quant à elle allégué avoir livré la villa au demandeur 14 octobre 2005,
quelques menus travaux de retouches ayant été effectués jusqu'au 20 novembre suivant.
A cet égard, le témoin R.________ a déclaré que la livraison de l'ouvrage s'était
déroulée en deux étapes : les clés de la villa ont été remises à
l'épouse du demandeur le vendredi 14 octobre 2005; cette dernière n'a toutefois pas voulu signer
le document de réception de l'ouvrage, pour le motif qu'il avait été convenu que la réception
s'effectuerait la semaine suivante en présence de son époux; la réception a eu lieu la
semaine suivante, le mardi ou le mercredi; ce témoin a encore précisé que des retouches
avaient été effectuées postérieurement à la remise des clés et à la
réception de l'ouvrage. Compte tenu des liens qui unissent T.________ et B.F.________ au demandeur,
on doit retenir que la remise des clés a eu lieu le 14 octobre 2005, la réception de l'ouvrage
le mercredi suivant au plus tard, quelques travaux de retouches ayant été effectués postérieurement.
11.
Le 24 novembre 2005, la défenderesse a adressé au demandeur son décompte final. Il en
résulte notamment que la défenderesse a tenu compte d'une plus-value pour la porte d'entrée
de 1'200 fr., le budget étant de 2'800 fr., soit un coût total de 4'000 francs. A cet égard,
le témoin R.________ a déclaré se souvenir que le prix de la porte d'entrée était
supérieur au budget prévu. Il a précisé qu'une proposition de dessin avait été
soumise au demandeur qui l'avait acceptée. Dans son décompte, la défenderesse a également
mentionné une plus-value de 5'260 fr. 90 pour divers accessoires sanitaires complémentaires,
une moins-value de 600 fr. pour les escaliers de la mezzanine et une moins-value de 25'000 fr. pour le
bardage. Le bas de ce décompte comporte l'indication manuscrite "Demandé par M. A.F.________.
125'000.-". L'entier de ce décompte était libellé comme suit :
"
Monsieur et Madame
A.F.________
Ch. [...]
[...]Q.________
Yverdon-les-Bains, le 24 novembre 2005
Concerne
: Construction de votre villa
DECOMPTE
FINAL DU CONTRAT D'ENTREPRISE
Contrat
d'entreprise du 25.08.2004
Fr.
1'085'000.00
Décompte
no 1 du 10.02.2005
Fr.              2'870.00
Cheminée
Selon
facture H.____, H.T.              Fr.
7'435.00
Plus-value
pour mur anti-feu, H.T.
Fr.              400.00
TVA,
7,6 %              Fr.
595.45
Budget
alloué
Fr.
-              7'500.00
Fr.              930.45
Ossature-plancher-charpente
Plus-value
pour lame en faux madrier, toiture
et
murs intérieurs, 464 m2 x 5.- + TVA
Fr.              2'496.30
Plus-value
pour remplacement mur
mezzanine
par poteau              Fr.
900.00
Plus-value
pour habillage porte coulissante
bibliothèque
Fr.              1'197.00
Plus-value
pour teinte blanchie sur
mezzanine
+ bureau
48,05
m2 x 12.- + TVA              Fr.
620.00
Moins-value
sur bardage
Fr.
-              25'000.00
Fr.  -              19'786.70
Menuiserie
extérieure
Plus-value
pour jardin d'hiver (budget
fr.
20'000.-)              Fr.
3'168.95
Plus-value
pour porte d'entrée (budget
fr.
2'800.-)
Fr.
1'200.00
Fr.              4'368.95
Menuiserie
intérieure
Plus-value
pour 2 portes coulissantes vitrées
pour
la bibliothèque (Fr. 10'734,00 - rabais
+
TVA)              Fr.
11'092.40
Plus-value
pour panneau coulissant pour le
hall
du rez (Fr. 2'470,00 - rabais + TVA)
Fr.              2'552.45
Plus-value
pour porte coulissante vestiaire
(Fr.
1'392,00 - rabais + TVA)
Fr.              1'438.50
Plus-value
sur choix portes intérieures
(18
x 73,00 = Fr. 1'314,00 – rabais + TVA)
Fr.
1'357.90
Fr.              16'441.25
Escaliers
Plus-value
sur escalier du rez à l'étage pour
teintage
des marches
Fr.
287.25
Serrurerie
Plus-value
pour barrières terrasse
Fr.              300.00
Plus-value
pour barrières escalier extérieur
Fr.              1'585.25
Plus-value
pour barrières intérieures (verre)
Fr.              3'585.00
Plus-value
pour barrière complémentaire en
verre
Fr.              1'490.00
Plus-value
pour garde-corps en verre (jardin
d'hiver)
Fr.              700.00
Moins-value
pour escalier mezzanine
Fr. -
600.00
Fr.              7'060.25
Electricité
Plus-value
selon facture [...] annexée
Fr.              4'217.90
Sanitaires
Choix
appareils [...]               Fr.
10'569.00
Choix
appareils C._____               Fr.
13'232.90
TVA
7,6 %              Fr.
1'808.95
Budget
alloué
Fr.
-              22'000.00
Fr.              3'610.85
Sanitaires
(commande complémentaire)
Paroi
douche + divers accessoires, plus-value
Fr.              1'882.25
Plus-value
pour pose meuble salle de bains
Fr.              2'033.65
Plus-value
pour circulation d'eau chaude
Fr.
1'345.00
Fr.              5'260.90
Crépi
intérieur-peinture
Plus-value
pour teinte crépi
Fr.              500.00
Plus-value
pour peinture porte coulissante
Fr.
550.00
Fr.              1'050.00
Carrelages
et faïences (fournitures)
Moins-value
selon calculation annexée
Fr. -              1'882.00
Carrelages
et faïences (pose)
Plus-value
pour douche à l'italienne
Fr.              1'300.00
Plus-value
pour pose carreaux 5/5
(29
m2 x 55.-)              Fr.
1'595.00
Plus-value
pour encadrement cheminée en
granit
Fr.              1'960.00
TVA
7,6 %
Fr.
369.00
Fr.              5'224.00
Parquets
(fournitures)
Moins-value
selon calculation annexée
Fr. -              3'016.00
Parquets
(pose)
Déchargement
Fr.              350.00
Plus-value
pour traitement joint des chapes
Fr.              845.20
Fourniture
ciment              Fr.
150.00
Plus-value
pour seuils et joints              Fr.
989.80
TVA
7,6 %
Fr.
177.45
Fr.              2'512.45
Plinthes
Plus-value
pour plinthes spéciales
Fr.              5'500.00
Cuisine
Facture
J.____________ SA               Fr.
18'500.00
Facture
[...] AG              Fr.
9'580.00
Budget
alloué              Fr. -
30'000              Fr. -
1'920.00
Aménagement
intérieur
Moins-value
pour armoires
Fr. -
50'000.00
Divers
Remplacement
barrière étage par muret
Fr. -              853.85
Simplification
du mur bibliothèque
Fr. -              1500.00
Suppression
d'une fausse ferme              Fr.
-              900.00
Moins-value
pour un store (y compris moteur)
Fr. -              900.00
Pénalité
de retard : 4,5 mois + 6'000.-
Fr. -
27'000.00
Fr. -              31'153.85
Montant
final du contrat d'entreprise
Fr.
1'036'575.70
./.
acomptes              Fr.
220'000.00
Fr.               205'000.00
Fr.               220'000.00
Fr.
220'000.00              Fr.
845'000.00
Solde
en notre faveur
Fr.
191'575.70
Nous
vous par avance de faire transférer ce montant sur le compte parallèle destiné au paiement
des sous-traitants ouvert auprès du [...], no [...]
Bon
pour accord : M. A.F.________
G._____ SA
[...]"
Dans un autre décompte final du 5 décembre 2005, la défenderesse a tenu compte d'une moins-value
pour la fourniture de carrelages et de faïences "selon calculation annexée" de 1'882
fr., pour la fourniture des parquets "selon calculation annexée" de 4'546 fr., pour le
remplacement de la barrière à l'étage par un mur de 853 fr. 85, pour la simplification
du mur bibliothèque de 1'500 fr., pour la suppression d'un store, y compris son moteur, de 900 fr.,
pour un muret couvert le "50% de 5'000.-", soit 2'500 fr., pour la prise en charge de la part
de la défenderesse convenue le 7 juillet 2005 avec le demandeur sur la facture de V.________ SA
de 3'750 fr., pour le bardage de 25'000 fr. et pour l'agencement de cuisine de 1'920 francs, soit :
"(…)
Cuisine
Facture
J.____________ SA              Fr.
18'500.00
Facture
[...]              Fr.
9'580.00
Budget
alloué              Fr.
-    30'000.00
Fr.              -
1'920.00
(…)"
Les travaux concernant les armoires murales et les rayonnages n'ont pas été réalisés.
En effet, le demandeur s'est chargé lui-même de l'achat et de la pose des armoires murales
et des rayonnages. Parties admettent que le montant correspondant à ce poste, soit 50'000 fr., doit
être déduit du prix de l'ouvrage fixé par le contrat. La défenderesse a reconnu l'existence
de cette moins-value et de son montant dans son décompte final du 5 décembre 2005. La fausse
germe prévue au niveau de la mezzanine n'a pas été réalisée. Cette modification
par rapport au contrat a engendré une diminution des coûts de construction de 900 francs. Parties
admettent que ce montant doit être déduit du prix de l'ouvrage. Dans son décompte final
du 5 décembre, la défenderesse a reconnu l'existence et le montant de cette moins-value.
12.
Selon un récapitulatif des factures ouvertes au 8 décembre 2005 établi par la défenderesse,
une somme de 68'000 fr. était due à l'entreprise O._____ SA.
Par ordonnance de mesures préprovisionnelles du 23 décembre 2005, le Président
du Tribunal civil de l'arrondissement de la Côte a ordonné l'inscription provisoire au Registre
foncier du district de [...] d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs d'un montant
de 84'330 fr. 80 en faveur de O.______ SA sur la parcelle du demandeur. Ce montant ne correspondait pas
au récapitulatif des factures ouvertes établi par la défenderesse le 8 décembre 2005.
Afin de permettre le paiement en faveur des maîtres d'état des factures encore ouvertes et,
de la sorte, éviter l'inscription d'hypothèques légales sur la propriété du
demandeur, les parties sont entrées en discussion. Le 9 janvier 2006, un accord a été
trouvé. Par fax du même jour, le conseil de la défenderesse a écrit à celui
du demandeur ce qui suit :
"Donnant
suite à notre entretien téléphonique de ce jour, je vous confirme que G._____ SA accepte
la proposition émanant de votre mandant selon votre correspondance du 30 décembre 2005, à
savoir :
-
M. A.F.________ verse, sur le compte parallèle, d'ici au 10 janvier prochain, la somme de CHF 165'000.—
;
-
G._____ SA verse sur ce même compte la différence entre cette somme et le solde des factures
ouvertes, par CHF 308'937.20, sous déduction du disponible existant à ce jour sur le compte
parallèle.
(…)"
Le lendemain, soit le 10 janvier 2006, le demandeur a donné l'ordre à sa banque de virer la
somme de 165'000 fr. sur le compte de la défenderesse.
Le 12 janvier 2006, le demandeur a adressé à O._____ SA un courrier électronique dont
la teneur est la suivante :
"(…)
J'ai
signé aujourd'hui un bon de paiement de CHF 68'000.- qui m'a été présenté par
G._____ SA comme étant le solde dû auprès de votre société. Votre demande d'inscription
présentant un montant de CHF 84'300.- je vous saurai gré après votre meeting avec G._____
SA prévu mardi prochain de m'informer de la situation à ce sujet.
(…)"
Par requête de mesure provisionnelles et préprovisionnelles du 17 janvier 2006 adressée
au Juge instructeur de la Cour civile du Tribunal cantonal, la défenderesse a requis l'inscription
d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs sur la parcelle n
o
[...], sise sur la commune de Q.________, propriété du demandeur, pour la somme de 114'975
fr. 70. Dans cette requête, la défenderesse a mentionné que les travaux liés à
l'édification de la villa s'étaient terminés au mois de novembre 2005.
Par ordonnance de mesures préprovisionnelles du même jour, le Juge instructeur de la Cour civile
du Tribunal cantonal a fait droit à cette requête. Le demandeur s'est fait représenter
par l'avocat Marc Häsler.
Le 18 janvier 2006, la K._____ Assurances SA a établi un certificat de garantie concernant la villa
du demandeur, qui mentionnait une échéance au 22 novembre 2007.
Par courrier électronique du 19 janvier 2006, O._____ SA a répondu au demandeur ce qui suit
:
"(…)
Après
certains contrôles et déductions le montant arrêté se monte à : Fr. 83000.00
TTC
Déduction
faîte de votre dernier versement de Fr. 68000.00 il reste une différence de Fr. 15000.00
(…)"
Dans un courrier électronique du même jour, le demandeur a interpellé la défenderesse
en ces termes :
"J'ai
appris ce matin par l'intermédiaire de la société O._____ SA (voir email ci-dessous),
que la facture finale de O._____ SA n'était pas de CHF 68'000.- comme présenté dans vos
décompte mais de CHF 83'000.-.
Pourriez-vous
me confirmer que vous allez régler la différence entre la somme payée […] dans le
cadre de mon dernier versement et la facture finalement fixée avec O._____ SA, soit CHF 15'000.-
?
(…)"
La défenderesse n'a pas répondu à ce courrier électronique.
Le demandeur a été convoqué par le Tribunal d'arrondissement de la Côte à une
audience du 13 février 2006 afin de procéder à l'instruction des mesures provisionnelles
dans la cause en inscription d'une hypothèque légale par O._____ SA. Il s'est fait représenter
par l'avocat Marc Häsler.
Le demandeur a allégué avoir été contraint de payer le solde de la facture de l'entreprise
O._____ SA, soit la somme de 15'000 francs. Le témoin B.F.________ a confirmé ce fait. Toutefois,
compte tenu des liens entre ce témoin et le demandeur, l'allégation du demandeur n'est pas
prouvée, aucun autre élément au dossier ne la confirmant.
13.
Le témoin U._______ a déclaré que le parquet posé dans la villa du demandeur devait
être saturé d'huile ce qui n'avait pas été réalisé avant que le demandeur
n'emménage. Ce dernier s'est adressé à une entreprise tierce pour effectuer ce travail,
ainsi qu'une légère modification, le demandeur ayant estimé dangereux le fait que la tête
de l'escalier finisse sur le parquet. L'entreprise Y.________ Sàrl, MM. U._______ et [...], s'est
chargée de ces travaux. R.________, entendu comme témoin, a confirmé qu'un travail d'huilage
et une réparation du parquet avaient été réalisés par l'entreprise Y.________
Sàrl.
Le 21 février 2006, l'entreprise Y.________ Sàrl a adressé au demandeur un devis pour
un montant de 2'840 fr. 65.
14.
Bien que le demandeur n'eût pas donné son accord pour l'utilisation de photographies de sa
villa à des fins publicitaires, il a appris, le 12 mars 2006, que la défenderesse utilisait
des réalisations photographiques de sa villa lors de l'exposition "Habitat & Jardin",
à Lausanne. Plusieurs photographies de sa villa étaient alors affichées à la vue
du public au stand tenu par la défenderesse. Le même jour, le demandeur a pris contact par
téléphone avec l'un des représentants de la défenderesse présent sur le stand
de l'exposition précitée et a donné l'instruction formelle à la défenderesse
de retirer sans délai lesdites photographies.
Dans un courrier électronique du 12 mars 2006, le demandeur s'est adressé à la défenderesse
en ces termes :
"A
ma grande surprise j'ai appris que vous utilisiez des images de ma maison dans le cadre de la promotion
de G._____ SA au salon « Habitat & Jardin » et ceci sans m'avoir consulté au préalable.
Ces méthodes sont inacceptables. En agissant de la sorte vous saviez parfaitement que je ne vous
aurais pas autorisé à utiliser des images de ma maison pour votre promotion. J'exige le retrait
immédiat des photos de ma maison de votre stand et vous interdis formellement d'utiliser de quelque
manière que ce soit ma villa dans le cadre de la communication ou de la promotion de G._____ SA.
Notre contrat ne vous autorise nullement à utiliser ma demeure pour ce genre d'action. Je vous rappelle
également que les plans de cette dernière ont été dessinés par Monsieur T.________
qui n'a pas été consulté à ce sujet.
(…)"
La défenderesse n'a pas retiré ces photographies de son stand. Des photographies de la villa
du demandeur étaient également visibles sur le site internet de la défenderesse.
15.
Le 28 mars 2006, l'entreprise X.__________ SA a adressé au demandeur une confirmation de commande
pour trois stores à lamelles reliées et un "LAMBREQUINS/TOITS DE PROTECTION" pour
un montant de 5'835 fr. 15.
Le 27 avril 2006, l'avocat Marc Häsler a adressé au demandeur une note de frais et d'honoraires
pour un montant de 6'036 fr. 35, correspondant aux prestations effectuées dans le cadre des deux
procédures judiciaires en inscription d'hypothèques légales susmentionnées.
Par courrier du 9 mai 2006, l'entreprise [...] a confirmé au demandeur que la défenderesse
n'avait pas respecté ses engagements à son égard, que les contrats d'entreprise générale
signés par G._____ SA avec ses clients s'étaient révélés imprécis, ne spécifiant
notamment pas de manière claire que certains travaux d'équipement étaient à la charge
des acquéreurs, et que le suivi administratif des travaux était insuffisant. La société
précitée affirmait ainsi avoir des prétentions contre la défenderesse supérieures
à 100'000 francs.
Par convention de procédure signée les 20 et 28 juin 2006, les parties ont convenu que la défenderesse
disposait d'un délai prolongé jusqu'au dépôt de la réponse pour valider la requête
de mesures provisionnelles et préprovisionnelles en inscription d'un hypothèque légale
du 17 janvier 2006.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 30 juin 2006, envoyée aux parties pour notification
le 10 juillet suivant, le Juge instructeur de la Cour civile a confirmé l'inscription d'une hypothèque
légale sur la parcelle n
o
[...], sise sur la commune de Q.________, propriété du demandeur, pour la somme de 114'975
fr. 70, avec intérêt à 5 % l'an dès le 19 janvier 2006, plus accessoires légaux,
en faveur de la défenderesse.
16.
En cours de procès, une expertise a été
confiée à Luc Bovard, architecte diplômé EPFL-SIA. Celui-ci a rendu son rapport d'expertise
principal le 6 novembre 2008, ainsi qu'un rapport complémentaire le 9 octobre 2009. Daniel
Dupasquier, expert-comptable auprès de P.__________________ SA, a fonctionné en qualité
de sous-expert. Son rapport du 22 janvier 2008 est inclus dans le rapport principal de l'expert Luc Bovard.
En substance, il en résulte les éléments suivants :
a)
En cours de chantier, le demandeur a apporté des modifications par rapport au descriptif des travaux,
mais aussi des précisions quant aux modes d'exécution et au choix des finitions. A une exception,
cela ne s'est pas fait en temps inopportun par rapport à des délais raisonnables de planification
ou de commande. L'art. 4.2 du contrat du 25 août 2004 envisageait d'ailleurs cette possibilité.
Hormis le décompte du 10 février 2005, le seul décompte de plus ou moins-values établi
par la défenderesse date du 24 novembre 2005, soit après la fin des travaux, alors que l'art.
4.2 du contrat prévoyait l'établissement par l'entrepreneur général d'un décompte
des plus-values et moins-values devant être régulièrement mis à jour et présenté
au maître de l'ouvrage au moins une fois par mois.
Après consultation des pièces du dossier, l'expert a considéré que le demandeur n'était
pas forcément tenu au courant des plus-values représentées par certains de ses choix ou
du moins pas avant l'exécution des travaux concernés. A sa connaissance, la défenderesse
n'a jamais fait état d'une demande de plus-value avant son décompte final pour les travaux
d'application d'une teinte blanchie sur le plancher de la mezzanine, le teintage des marches de l'escalier
ou la couleur du crépis particulière dans les chambres et la salle de bain. L'expert n'a pas
été en mesure de vérifier si toutes les plus-values qu'il a estimées être légitimes
avaient été annoncées par écrit au demandeur. Certaines l'ont été avant
la réalisation des travaux et dans un délai raisonnable pour une prise de décision du
demandeur, comme par exemple les plus-values liées aux portes coulissantes en verre de la bibliothèque
ou celle relative à l'encadrement en granit de la cheminée.
Sous ces réserves, l'expert confirme que le demandeur a commandé des travaux ayant occasionné
des plus-values, en particulier les suivants :
•              cheminée :
légèrement plus onéreuse;
•              ossature plancher
charpente : suppression d'une fausse ferme, modification d'un élément de charpente sur la mezzanine
et d'une paroi de séparation de la bibliothèque;
•              menuiserie extérieure
: porte d'entrée plus onéreuse;
•              menuiserie intérieure
: portes coulissantes;
•              escalier : teinte
des marches;
•              serrurerie : remplacement
des balustrades en bois par des balustrades en verres sur structure métallique;
•              électricité
: en plus de diverses modifications, fourniture et pose de lustrerie et d'une installation ISDN;
•              sanitaires : appareils
et accessoires sanitaires pour un montant supérieur au budget alloué;
•              crépi intérieur
– peinture : crépi coloré pour certaines pièces, peinture supplémentaire pour
un panneau de porte-coulissante;
•              carrelages et faïences
: fourniture et pose d'un encadrement de cheminée en granit;
•              parquet : pose
dans des locaux où un autre type de revêtement de sol était prévu;
•              plinthes : plus
hautes que celles prévues.
1. Revêtement extérieur; lames de bois
L'aspect du revêtement posé sur la maison du demandeur – soit un bardage en lames de
bois rainées-crêtées, en cèdre, avec un traitement à l'huile, teintées
avec un glacis pour bois couleur chevreuil – a été choisi par le demandeur qui le voulait
identique à celui qui revêt une maison de [...]. Le glacis de couleur chevreuil utilisé
sur la façade du demandeur est brun alors que celui utilisé pour la maison de [...] est acajou,
soit plutôt rouge. L'essence est la même mais les produits de traitement du bois ne sont pas
identiques. De ce fait, la teinte des lames est effectivement différente. De plus, le traitement
utilisé à [...] possède un pouvoir couvrant plus prononcé, ce qui a permis de gommer
les différences naturelles de teinte des lames entre elles, caractéristiques propres au cèdre.
Le revêtement posé sur la maison du demandeur n'est ainsi pas conforme à ce qui avait
été convenu.
La différence d'aspect des lames de la façade du demandeur par rapport à celles de la
maison de [...] est réelle mais n'affecte en rien les caractéristiques physiques et mécaniques
du bois. La fourniture de l'essence de cèdre représente une plus-value par rapport à la
fourniture de l'essence sapin. Elle est justifiée en regard de ses caractéristiques physiques
et mécaniques (meilleures durabilité et stabilité dimensionnelle), soit notamment le débitage
et le façonnage des lames. La plus-value de 25'000 fr. mentionnée dans le contrat est dès
lors correcte. Cette plus-value, si l'on s'en tient strictement aux termes du contrat, concerne uniquement
l'essence des lames alors que le litige porte sur une question de préjudice esthétique, de
non-conformité de la teinte livrée par rapport à la teinte choisie. En l'absence de pièce,
l'expert n'a pas pu se prononcer sur le point de savoir si la somme de 25'000 fr. avait été
payée.
2. Installations électriques; spots
La défenderesse réclame une plus-value de 4'217 fr. 90 en raison de modifications apportées
par le demandeur à l'installation électrique. Les modifications sollicitées par le demandeur
avant le début des travaux résultent de son courrier électronique du 21 mars 2005. Des
modifications supplémentaires par rapport à ces demandes ont en outre été réalisées
dans la maison du demandeur, telles que notamment l'ajout d'une installation ISDN et de quatre lampes
au-dessus de la cheminée, modifications qui découlent sans aucun doute de sollicitations du
demandeur. Ces modifications ont porté sur des changements des alimentations, commandes, points
lumineux et sur la fourniture ainsi que la pose de lustrerie hors contrat. La plus-value de 4'217 fr.
90 est la somme de plusieurs montants issus de la facture du 21 novembre 2005 de l'entreprise [...] SA.
Ce montant, considéré comme correct, sans tenir compte de la fourniture et de la pose de la
lustrerie, représente environ 3,8 % de la somme totale du coût des installations électriques.
Les prix mentionnés dans cette facture sont corrects. Des annotations de la défenderesse figurent
sur cette facture et renseignent sur les divers montants qu'elle considère comme des plus-values.
L'expert a repris les éléments de la facture annotés, vérifié s'ils avaient
été réalisés et les a comparés avec le descriptif des travaux.
Au total, après avoir additionné les
plus-values, y compris celle de 2'782 fr. HT pour les spots, et déduit les moins-values, il obtient
un montant 4'446 fr. TTC, 1'452 fr. 60 TTC concernant les modifications réalisées dans
la maison du demandeur et le solde correspondant à la plus-value pour les spots.
S'agissant des spots, seuls quatre spots extérieurs ont été fournis et posés, alors
que le contrat du 25 août 2004 stipulait "la fourniture et la pose de 10 spots extérieurs".
Six spots n'ont donc pas été fournis ni posés à l'extérieur. Le contrat ne contient
aucune mention relative au prix pour la fourniture et la pose de ces spots extérieurs. Il semble
que les parties ont accepté un prix de 100 fr., qui est confirmé par la facture finale de l'entreprise
[...] SA du 21 novembre 2005. Ce prix concerne toutefois uniquement les spots intérieurs. La défenderesse
a en outre procédé à la pose de six lampes extérieures en applique. Ces travaux apparaissent
dans la facture de [...] SA pour un montant de 150 fr. HT qui a fait l'objet d'une demande de plus-value
de la défenderesse. Les quatre spots extérieurs ne figurent en revanche pas dans cette facture.
En ce qui concerne les spots intérieurs, la défenderesse a mentionné, dans son décompte
de plus-values sur les installations électriques, la fourniture et la pose de trente-cinq spots
encastrés au plafond à l'intérieur, ce qui constitue une erreur puisque seuls trente-quatre
spots intérieurs ont été posés. L'expert n'a pas été en mesure de se déterminer
sur la question de savoir si le demandeur avait lui-même commandé ces travaux ou s'il était
au courant de la plus-value liée à ces travaux avant leur exécution.
Dans son décompte, la défenderesse n'a pas distingué le prix des spots intérieurs
de celui des spots extérieurs. Considérant un prix unitaire de 100 fr., elle a additionné
la fourniture et la pose de trente-cinq spots intérieurs hors contrat puis a retranché les
dix spots extérieurs prévus contractuellement. Ce faisant, elle a omis de mentionner dans son
calcul la fourniture et la pose de quatre spots extérieurs. La défenderesse a ainsi estimé
la plus-value à 2'400 fr. TTC, soit l'équivalent de vingt-quatre spots (34 x 100 fr. –
10 x 100 fr.).
En se fondant sur les travaux exécutés, la plus-value s'élève à 2'800 fr., soit
trente-huit spots à 100 fr. pièce, moins dix spots à 100 fr. l'unité.
L'expert a également expliqué que le montant pour la fourniture et la pose d'un spot encastré
à l'extérieur ne devrait pas être le même que celui d'un spot halogène encastré
dans le plafond à l'intérieur. En effet, le prix de 100 fr. convenu entre les parties semble
une valeur moyenne. Le montant pour la fourniture et la pose d'un spot encastré à l'extérieur
est estimé à environ 340 fr. pièce et celui d'un halogène encastré à l'intérieur
à 80 fr. l'unité. En multipliant le nombre de spots effectivement posés avec ces estimations,
on obtient une somme de 4'080 fr. proche du montant de 3'800 fr. provenant du calcul avec le prix convenu
par les parties.
En définitive, l'expert a considéré qu'une moins-value de 600 fr. pourrait être déduite
du prix de l'ouvrage mais qu'elle devrait être accompagnée d'une plus-value de 3'400 fr. pour
la fourniture et la pose de trente-quatre spots intérieurs. Au final, la fourniture et la pose des
spots intérieurs et extérieurs présente une plus-value de 2'800 fr. à laquelle il
convient d'ajouter le montant de la pose des luminaires extérieurs fournis par le demandeur (150
fr. HT), soit un montant total de 2'961 fr. 40 TTC.
3. Carrelages, faïences
En ce qui concerne les carrelages et faïences, le contrat, respectivement les plans de finitions
intérieures, prévoient deux types de carrelage pour des prix respectifs de 60 fr./m
2
et de 40 fr./m
2
et deux types de faïences pour des prix respectifs de 60 fr./m
2
et de 40 fr./m
2
.
La facture du 30 juin 2005 de l'entreprise [...] mentionne trois prix unitaires différents, à
savoir 34 fr. 97/m
2
,
49 fr. 50/m
2
et 15 fr. 39/m
2
.
L'expert n'a pas tenu compte de l'escompte de 2 % qui n'a pas profité au demandeur puisque cette
facture a été payée par la défenderesse. Il a ainsi considéré que les carrelages
et faïences posés étaient d'un prix unitaire inférieur à celui prévu contractuellement.
S'agissant des surfaces de carrelages et faïences effectivement posées, elles sont supérieures
à celles résultant du contrat. En effet, divers locaux, prévus dans le contrat avec d'autres
types de revêtement, ont finalement été revêtus de carrelages et de faïences.
En se fondant sur les surfaces et les prix unitaires contractuels, le coût pour la fourniture seule
des carrelages et faïences s'élève à 6'600 fr. 80 TTC. Le coût de la fourniture
des carrelages et faïences sur la base des prix unitaires facturés et des surfaces prévues
par le contrat se monte à 6'146 fr. 10, soit l'existence effective d'une moins-value.
Les surfaces finalement revêtues de carrelages et de faïences qui étaient prévues
avec un autre type de revêtement dans le contrat du 25 août 2005 ont ensuite été
intégrées au calcul. L'expert a ainsi ajouté à la somme de 6'600 francs 80 TTC
le coût de la fourniture des composants pour le sol de la cave et du parquet pour le cellier et
le WC de l'étage, soit des montants respectifs de 125 fr. et de 1'768 fr. 20. Au total, il obtient
une somme de 8'494 fr. TTC. Considérant la somme de 6'146 fr. 10 pour les carrelages et faïences
effectivement fournis et posés, l'expert a ajouté à ce montant une plus-value pour tenir
compte des carreaux coupés, conformément à la norme SIA 248, de 5 % de la surface,
soit un montant total de 6'453 fr. 40 TTC. Sur cette base, la moins-value sur le budget de fourniture
seule des carrelages et faïences s'élève à 2'040 fr. 60 (8'494 fr. moins 6'453 fr.
40).
Dans son calcul, la défenderesse, certainement par souci de simplification et de transparence, a
déduit du budget prévu l'intégralité de la facture du fournisseur alors que la facture
comprenait des montants pour taxes de transport ou d'autres frais de déchargement qui ne devaient
pas être compris dans un budget de fourniture mais être intégrés aux travaux de pose
au moment de la formation du prix forfaitaire de l'entreprise.
4. Parquets
L'expert a été amené à se prononcer sur le point de savoir si le prix forfaitaire
convenu pour les parquets comprenait, en plus de la fourniture, également la pose. Formellement,
le contrat d'entreprise n'indique pas que la défenderesse devait poser le parquet. Le contrat du
25 août 2004 renvoie aux plans de finitions intérieures. Plus précisément, il est
stipulé, sous la rubrique "Revêtements de sols en bois", la mention "voir plans
de finitions intérieures" et sous celle de "carrelages", la mention "carrelages
dans cellules sanitaires, cuisine, Voir plans de finitions intérieures". Ces plans mentionnent
pour chaque local le type de revêtement de sol ainsi que le budget à disposition pour la fourniture
seule. Ce constat est valable pour les revêtements en bois, dont le parquet, mais aussi pour les
carrelages et le linoléum à l'exception du deck en ipé et de la peinture dont les prix
mentionnés comprennent la fourniture et la pose. Cette manière de procéder est logique
puisque ces derniers travaux présentent de grandes disparités entre les importances respectives
de la fourniture et de la pose, le prix du deck étant principalement composé du coût de
la fourniture, le prix de la peinture du coût de son application. Le parquet et le carrelage étant
tous deux mentionnés de manière identique dans le contrat, l'expert s'est étonné
que la revendication de la défenderesse ne s'applique pas également aux travaux de carrelage
et que cette prétention, qui ne figure pas dans le décompte final du 24 novembre 2005,
intervienne pour la première fois à la connaissance de l'expert le 16 janvier 2006. Dans son
rapport complémentaire, l'expert a précisé s'être borné à comparer ce qui
lui paraissait plausible, c'est-à-dire les revêtements de sols entre eux, la fourniture et
la pose du poêle et de la cuisine n'étant pas comparables.
Le contrat du 25 août 2004 prévoit à son art. 5.2 la possibilité pour le maître
de l'ouvrage d'exécuter un certain nombre de prestations, dont la fourniture et la pose des sols,
à condition qu'il en prenne la décision remise par écrit à l'entreprise générale
au plus tard le 1
er
janvier 2005 et que les travaux en question soient exécutés après la réception de
l'ouvrage. Dans cette hypothèse, les garanties de l'entreprise générale ne sont alors
pas accordées pour les travaux exécutés par le maître de l'ouvrage. En l'absence
de preuve contraire, le demandeur n'a pas signifié à la défenderesse avant le 1
er
janvier 2005 qu'il voulait lui-même poser les revêtements de sol en bois. Les travaux de pose
ont été exécutés avant la réception de l'ouvrage, soit sous la responsabilité
de la défenderesse. La défenderesse n'a d'ailleurs fourni aucune explication convaincante à
ce sujet. Hors toute considération juridique, dans l'esprit du contrat, la défenderesse n'avait
pas à proposer seulement la fourniture du parquet mais également la pose, comme pour d'autres
matériaux, notamment les revêtements de sol en carrelage. Aucun argument technique ou tiré
de l'usage courant ou encore des règles de l'art ne permet d'arriver à une autre conclusion.
Il s'agit dans les deux cas de travaux de fourniture et de pose de revêtements de sol qui présentent
de grandes similarités dans la proportion du montant dédié aux travaux de pose par rapport
au montant total de la prestation fourniture et pose. L'expert a ainsi conclu que la prestation de pose
du parquet était comprise dans les prestations convenues.
L’expert a examiné si le parquet finalement posé était d’un prix et d’une
surface inférieurs à ce qui était prévu contractuellement. Le contrat du 25 août
2004 et les plans de finitions intérieures stipulent deux types de parquet, le premier au prix de
140 fr./m
2
TTC et le second au prix de 70 fr./m
2
TTC. La facture de l'entreprise [...] SA du 6 juillet 2005 mentionne des prix unitaires de 128 fr. 13/m
2
TTC
et de 88 fr. 17/m
2
TTC. L’expert a tenu compte du rabais de 15 % dans le prix unitaire, tout en relevant qu’il
ne savait pas à qui il a été accordé, mais pas de l’escompte de 3 % puisque
cette facture a été payée par la défenderesse. A surface égale, le prix moyen
de la fourniture seule selon le contrat s’élève à 100 fr. 92/m
2
et selon le parquet effectivement posé à 105 fr. 82/m
2
.
Le prix moyen est ainsi supérieur de 4.85 % à celui prévu contractuellement.
Les surfaces selon le contrat et les plans de finitions intérieures sont de 218.5 m
2
pour le parquet de type I et de 63.4 m
2
pour le parquet de type II, soit un total de 281.9 m
2
.
La surface du parquet effectivement posée est de 140.2 m
2
pour le parquet de type I et de 177.2 m
2
pour le parquet de type II, soit un total de 317.4 m
2
et une surface totale supérieure à celle prévue contractuellement. Cette différence
s’explique par le fait que le local situé au rez-de-chaussée, pour lequel un revêtement
de sol en linoléum était mentionné par le contrat, et la véranda à l’étage,
prévue dans le contrat avec un revêtement de sol constitué d’un deck en ipé,
ont finalement été revêtus de parquet.
Le prix convenu par le contrat pour les deux types de parquet selon les surfaces et les prix unitaires
rappelés ci-dessus, sont respectivement de 30'590 fr. et de 4'438 fr., soit un total de 35'028 fr.
TTC, alors que le prix pour les parquets effectivement posés en fonction des prix unitaires facturés
et des surfaces posées s'élève à respectivement 17'963 fr. 83 et à 15'623 fr.
72, soit un total de 33'587 fr. 54 TTC. Il en résulte une moins-value par rapport
au contrat du 25 août 2004.
Pour calculer la moins-value effective pour la fourniture des parquets, l'expert a intégré
au calcul les surfaces initialement prévues avec un autre type de revêtement. Au prix global
pour la fourniture du parquet de 35'028 fr. résultant du contrat, il a ajouté la fourniture
de 22.5 m
2
de linoléum à 90 fr./m
2
et la fourniture et la pose d’un deck en ipé de 24.5 m
2
à 180 fr./m
2
,
soit une somme totale de 41'463 francs. Le prix unitaire du deck en ipé a toutefois été
corrigé puisqu'il comprenait la pose. L’expert a estimé le temps nécessaire à
l’exécution de la pose à une demi-journée à deux ouvriers, ce qui représente
un montant de 700 fr., soit environ 30 fr./m
2
.
Le montant à disposition pour la fourniture seule de ce deck est donc de 150 fr./m
2
,
correspondant à un montant total de 3'675 fr. pour la surface prévue contractuellement
et à 40'728 fr. TTC pour l’ensemble. Il est relevé que la facture de [...] SA de 36'000
fr., rabais et escompte déduits, correspond à la livraison de 347.4 m
2
alors que la surface posée est de 317.4 m
2
,
soit une marge de 30 m
2
.
Les parquets de réserve à la cave représentent 12 m
2
,
impliquant ainsi une chute de plus de 5 %, ce que l’expert a qualifié d'important. En
se référant à la norme SIA 254 qui précise que seules les surfaces effectivement
posées seront mesurées, l’expert a repris le chiffre de 33'587 fr. 54 TTC auquel
il a ajouté, en dérogation à dite norme pour tenir compte d’un taux de chute normal,
2.2 m
2
de parquet de type I et 9.8 m
2
de parquet de type II trouvés dans la cave, soit un total de 34'733 fr. 50 TTC. Au
vu de ce qui précède, la moins-value pour la fourniture des parquets s'élève à
5'994 fr. 50 TTC (40'728 fr. - 34'733 fr. 50). Ce calcul ne tient pas compte de la commande
complémentaire de 15 m
2
de parquet de type II, vraisemblablement à la suite d’un vol sur le chantier, le demandeur
n’ayant pas à en subir les conséquences.
L’expert a encore examiné si le parquet posé devait être traité par l’application
d’une couche d’huile. A cet égard, il a exposé qu'il existait de manière générale
deux modes d’exécution : le parquet fini d’usine, qui nécessite uniquement une
pose sur le chantier, et le parquet à user et à traiter, posé brut sur le chantier et
traité ensuite sur place. Le demandeur a choisi des parquets bruts nécessitant un traitement
par huilage après la pose. Le premier huilage après la pose doit soit être compris dans
les travaux de pose, soit être intégré au prix de la fourniture seule. Le traitement est
compris dans le prix unitaire de la fourniture du parquet fini d'usine. Sauf convention contraire, comme
le type de parquet n’est généralement pas connu à la date de la signature du contrat
et au moment de la formation du prix par l’entrepreneur, le prix unitaire prévu pour la fourniture
seule doit prendre en compte un produit fini. Le traitement par huilage nécessaire à l’obtention
du produit fini devrait être intégré au montant unitaire à disposition pour la fourniture
seule et ne devrait pas faire partie des travaux de pose. Dans le cas de la maison du demandeur, le traitement
par huilage devait être compris dans les prix unitaires pour la fourniture seule. L’expert
a ainsi estimé que ce traitement était à la charge du demandeur. Il aurait néanmoins
dû être géré par la défenderesse et être intégré au décompte
final des plus-values et moins-values relatif à la fourniture des parquets.
S’agissant du teintage en blanc du plancher de la mezzanine, les plans de finitions intérieures
mentionnent pour le sol de la mezzanine et du bureau : plancher bois vitrifié. Une vitrification
est par essence un traitement non teinté qui ne permet pas d’obtenir une teinte blanchie telle
que réalisée dans la maison du demandeur. Le descriptif contractuel des travaux ne prévoyait
dès lors pas la pose d'une teinte blanchie sur la mezzanine et le bureau. Compte tenu d’un
prix unitaire de 12 fr./m
2
HT pour le teintage et d’une surface de 48 m
2
,
le montant de la plus-value se monte à 576 fr. HT, soit 620 fr. TTC.
L’expert s’est enfin déterminé sur la question de savoir si le demandeur avait
commandé des travaux supplémentaires pour la pose des parquets. La facture du 17 octobre 2005
de l’entreprise Y.________ Sàrl concerne des travaux de pose de parquet ainsi que certains
travaux complémentaires. Les travaux décrits par cette facture ne sont pas particulièrement
spécifiques ni supplémentaires mais constituent des travaux usuels de pose de parquet, tels
que la préparation des fonds ou le traitement des joints et des seuils. La fourniture des seuils
et des joints peut néanmoins être considérée comme des travaux de fourniture à
intégrer dans la prestation du contrat relative au parquet. Elle devait faire l’objet d’un
décompte. Reprenant la facture d’[...] et distinguant pour chaque poste le coût de la
fourniture de celui de la pose, l’expert a considéré ce qui suit : la livraison de parquets
de 350 fr. HT fait partie des travaux de pose usuels; le traitement des joints de chape, la fourniture
et l’application de ciment rapide de 995 fr. 20 HT doivent être rémunérés selon
la norme SIA 254; en l’absence de preuve de commande expresse du demandeur à ce sujet, cette
prestation fait partie des travaux de pose usuels; le montant de 223 fr. 70 pour la fourniture et l’application
d’un joint acryl inclut la fourniture du joint de 30 fr. HT, l'application de ce joint étant
comprise dans les travaux de pose usuels;
la fourniture et la pose d’un profil Schluter
pour un montant de 398 fr. 30 HT comprend la fourniture du profil de 227 fr. 60 HT, la pose
de ce profil étant incluse dans les travaux de pose usuels; la somme de 274 fr. 20 HT relative à
la fourniture et à la pose de seuils alu de 30 mm comprend la fourniture des seuils de 182 fr.
80 HT, leur pose faisant partie des travaux de pose usuels; la fourniture et la pose de seuils alu de
40 mm comprend la fourniture des seuils de 58 fr. 50 HT, leur pose faisant également
partie des travaux de pose usuels.
Le montant total des fournitures complémentaires
pour les travaux de parquet s’est ainsi élevé à 498 fr. 90 HT, soit
536 fr. 80 TTC. L'expert a considéré que si le décompte de fourniture des parquets
ne tenait pas compte de ce montant, ce qui était le cas en l'espèce, ce montant pouvait constituer
une plus-value sur le décompte final.
5.- Le remplacement de la barrière de l’étage par un muret
Les plans du projet définitif mentionnent au sud de l’escalier, dans le plan de l’étage,
deux traits fins distants dans la réalité de 10 cm. A la lumière des conventions usuelles
de dessin, cela signifie que cet élément est bas et mesure, depuis le fond fini, moins de 120
cm de haut. En observant le plan des combles, on constate que le mode de représentation de l’élément
construit le long de la mezzanine diffère du précédent. Il est constitué de deux
traits fins distants dans la réalité de 5 cm. Ces deux manières de dessiner ne fournissent
pas d’information complémentaire permettant de déterminer la nature construite de l’élément
concerné. La comparaison du mode de représentation semble cependant indiquer que leur nature
constructive n’est pas la même. Si on peut raisonnablement imaginer que les traits distants
de 5 cm représentent une barrière, les traits distants de 10 cm peuvent tout à fait être
un muret. Dans la coupe BB des plans du projet définitif, ce dernier élément est toutefois
présenté sous la forme d’un trait épais et unique, ce qui indique clairement une
barrière. Etant donné la contradiction entre le plan et la coupe, l’expert n'a pas pu
affirmer avec certitude que le contrat du 25 août 2004 prévoyait la construction d’une
barrière et, partant, s’il avait finalement été décidé de remplacer une
barrière par un muret.
Si la barrière a effectivement été remplacée par un muret, le coût prévu
par le contrat pour la barrière doit être comparé avec celui du muret réalisé.
Le contrat prévoit la pose de balustrades en hêtre naturel pour un budget de 550 fr. par mètre
linéaire. Le coût de construction unitaire d’un mètre linéaire du muret finalement
réalisé peut être estimé à 150 fr./m
2
pour l’ossature, à 120 fr./m
2
pour le lissage au plâtre et la peinture à la chaux, à 85 fr./m pour la main courante
en bois verni et à 17 fr./m pour la plinthe, soit un total de 372 francs. La différence de
prix entre le coût de la barrière et celui du muret est ainsi de 178 fr./m, soit un montant
total de 854 fr. 40, la longueur du muret étant de 4 m. 80.
6.- Suppression des deux têtes de mur de la cheminée
Les plans du projet définitif mentionnent deux pilastres de part et d’autre de la cheminée
qui n’ont pas été réalisés. Leur construction aurait coûté 144 fr.
pour l’ossature en carrelets, 576 fr. pour les revêtements en bois et 192 fr. pour
la tête de cloison en bois, soit un total de 912 fr. TTC, ce qui constitue une moins-value.
7.- Les travaux relatifs à la bibliothèque
Les plans du projet définitif mentionnent une cloison de séparation entre la bibliothèque
et le séjour constitué d’une double paroi définissant une gaine technique en trois
parties ainsi que deux pilastres. La cloison effectivement réalisée est constituée d’une
double paroi avec un espace entre les deux parois d’une dimension inférieure à ce qui
était prévu dans le contrat puisque la gaine technique a été remplacée par un
espace de rangement pour les portes coulissantes; les deux pilastres n’ont pas été réalisés.
La construction de cette cloison a été simplifiée par rapport à ce qui était
prévu dans le contrat. Le coût de la construction initialement prévue s'élève
à 4'574 fr. 40, soit 722 fr. 40 pour l’ossature porteuse, 828 fr. pour l’ossature non-porteuse,
2’832 fr. pour le revêtement et 192 fr. pour la tête de cloison. Le coût de construction
de la cloison effectivement réalisée se monte à 3'686 fr. 40, soit 722 fr. 40
pour l’ossature porteuse, 516 fr. pour l’ossature non-porteuse, 2'064 fr. pour
le revêtement et 384 fr. pour la tête de cloison. Cette simplification a ainsi engendré
une diminution de coûts d'un montant de 888 francs.
8.- Stores
Les plans du projet définitif mentionnent une alimentation électrique pour un store sur la
fenêtre est de la cuisine, fenêtre qui sépare cette dernière de la véranda.
Celle-ci ayant été réalisée comme un espace chauffé lié à la cuisine,
la séparation thermique entre ces deux espaces a été supprimée. Le store et son moteur
n’ont pas été réalisés. Le montant pour la fourniture et la pose d’un
store à lamelles pour un vide maçonnerie de 315 x 220 est estimé à 860 fr. TTC
et la commande motorisée à 480 fr., soit un total de 1'340 fr. TTC.
La porte-fenêtre centrale de l’étage, du côté sud et donnant sur la terrasse,
est équipée de trois stores à lamelles de marque [...], avec des lamelles d’une
largeur de 90 mm. Le demandeur a produit la confirmation de commande de l’entreprise X.__________
SA établie quatre mois après la fin des travaux de la défenderesse. Toutes les autres
fenêtres de la maison sont équipées de stores à lamelles de marque indéterminée
avec des lamelles d’une largeur de 70 mm. En l’absence de preuve contraire, l’expert
a considéré, au vu de la différence entre les produits, que la défenderesse n’avait
pas posé les stores de la porte-fenêtre de l’étage.
9.- De la suppression d’une porte-fenêtre et du jardin d’hiver (véranda)
Les plans du projet définitif mentionnent une porte-fenêtre séparant la cuisine de la
véranda qui n’a pas été réalisée. Le montant pour la fourniture et la
pose d’une fenêtre en bois peint à deux vantaux égaux, avec un vantail fixe et un
vantail ouvrant coulissant à la translation, pour un vide de maçonnerie de 315 x 220 cm,
est estimé à 4'750 fr., montant qui correspond à celui avancé par le demandeur. Dans
son rapport complémentaire, l'expert a précisé qu’il n'était pas en mesure
de déterminer s’il s’agissait d’une moins-value, seule la cour pouvant le faire.
Dans son analyse du décompte final de la défenderesse du 24 novembre 2005, il a tenu compte
de ce montant en tant que moins-value ce qui selon lui constitue une erreur.
Le ch. 221 de l'annexe 1 au contrat du 25 août 2004 prévoyait un budget pour le jardin d’hiver,
ou véranda, de 20'000 francs. Selon une confirmation de commande du 11 juillet 2005 adressée
à la défenderesse par l’entreprise [...], la fourniture des fenêtres pour la véranda
devait coûter 23'168 fr. 95. A la suite d'une proposition de la défenderesse d'un montant de
34'000 fr., le demandeur, par courrier électronique du 7 mai 2005, a refusé cette offre
demandant expressément à la défenderesse de lui en faire une nouvelle respectant le budget
contractuel. En l’absence de preuve contraire, le demandeur n’a ainsi pas commandé de
travaux pour le montant annoncé par la défenderesse, mais uniquement pour des travaux dont
le montant devait être compris dans le budget alloué contractuellement. Cette erreur de devis
de la défenderesse ne saurait, hors toute considération juridique, être répercutée
sur le demandeur. Dans son rapport complémentaire, l’expert a précisé que lors de
l’audition des parties du 10 juillet 2009, la défenderesse avait mentionné
avoir exécuté ce qui lui avait été demandé par le demandeur, tout en assurant
que, cas échéant, il lui aurait été très simple de faire une autre proposition
correspondant au budget contractuel. En l’absence de preuve, l’expert a considéré
que le fait de savoir ce que les parties avaient en tête sortait du cadre de sa mission. La différence
de prix entre le montant à disposition de 20'000 fr. et le montant vraisemblablement payé par
la défenderesse à son sous-traitant de 23'168 fr. 98 représente 15 %. Il est impossible
à l’expert d’estimer quel est le prix réel de la prestation, tout au plus peut-il
affirmer que la fourchette de prix entre 20'000 fr. et 23'168 fr. 95 est correcte. Enfin, l’expert
a considéré avoir outrepassé ses compétences en mentionnant qu’une éventuelle
plus-value ne saurait être répercutée sur le demandeur.
10.- De deux murs de soutènement dans le couvert
Des murets de soutènement ont été réalisés au nord et à l’ouest du
couvert à voitures. Ils n’ont toutefois pas été construits par la défenderesse
mais ont été commandés par le demandeur à une entreprise tierce. Dans les plans du
projet définitif, sur la coupe BB, on voit en grisé le terrain aménagé coupé
et la structure du couvert (le poteau) qui passe devant le trait figurant la coupe sur le terrain aménagé.
L’examen de l’élévation ne contredit pas ce mode de représentation, bien que
le trait figurant la coupe sur le terrain aménagé soit un peu différent et représente
plus clairement un mur avec sa tête hors sol, mais toujours à côté de la structure
verticale du couvert. Le plan lui-même représente la structure verticale par quatre poteaux
carrés aux quatre angles de construction. Ces poteaux sont reliés par deux traits, l’un
à l’extérieur continu et l’autre à l’intérieur sous la forme d'un
traitillé. Selon les conventions usuelles de dessin, cela ne peut pas être interprété
comme un mur, même bas. Le trait plein figure une différence de niveau, hors du gabarit de
la structure du couvert et le traitillé la structure horizontale primaire de la toiture qui se trouve
au-dessus du plan de coupe. Ce mode de représentation signifie clairement que la structure du couvert
est indépendante des soutènements du terrain aménagé. En l’absence de précision
dans le descriptif contractuel et les plans, la défenderesse avait le choix du mode de réalisation
des fondations de la structure du couvert. Les fondations ponctuelles hors gel mises en place par la
défenderesse respectent les règles de l’art. Dès lors, les murs de soutènement
réalisés par le demandeur ne faisaient pas partie du descriptif du contrat et la défenderesse
n’était pas tenue de les réaliser.
11.- Du raccordement en eau de la maison du demandeur
La facture de l’entreprise S.___ SA du 19 août 2005 pour la fourniture et la pose d’un
tuyau sur une distance de 43 m. 50 mentionne que le coût de la fourniture du tuyau et
de sa bande de signalisation s'est élevé à 802 fr. 70 TTC, compte tenu de l’escompte
à dix jours. Un représentant de l’entreprise précitée a confirmé à
l’expert avoir effectivement fourni et posé un tuyau de 43 m. 50. La conduite d’adduction
d’eau communale est située au sud de la villa du demandeur. Au moment de la construction,
il n’y en avait pas à l’est de la maison. La plus petite distance séparant la conduite
d’eau communale du point de raccordement prévu dans la maison du demandeur était de 26 m.
en ligne droite. Cela supposait néanmoins que cette introduction passe sous la maison, qui n’est
pas excavée, ce qui n’est techniquement pas recommandé car un tel procédé empêche
toute intervention ultérieure simple sur la conduite et est onéreux. La plus petite distance
était donc bien de 43 m. 50 pour un tracé hors gabarit de la construction, tracé
qui passe à l’est de la maison. La mise en place du raccordement par l’entreprise S.___
SA, travaux effectués conformément aux règles de l'art, était ainsi justifiée.
12.- La mise en place du coffre-fort et du socle pour le tableau électrique
La facture de l'entreprise V.________ SA du 8 septembre 2005 porte sur les deux objets cités en
rubrique. Le montant pour la mise en place du socle pour le tableau électrique de 717 fr. 05 TTC,
y compris la fouille, le coffrage et le bétonnage, concerne la borne extérieure du fournisseur
d’énergie dont la pose est obligatoire. Elle est mise à disposition par D.____________
SA, son coût étant intégré dans la finance d’équipement et de raccordement
forfaitaire. En revanche, le futur client est tenu d’assumer les frais de pose de cette borne.
Ce travail fait partie des travaux liés aux canalisations extérieures et raccordements divers
aux services. Selon le contrat du 25 août 2004, ces travaux devaient faire l’objet d’un
avenant au contrat. Le montant de 707 fr. 05 TTC pour la mise en place du coffre-fort, y compris la maçonnerie,
le coffrage et le bétonnage, concerne la pose seule, le coffre-fort ayant été fourni par
le demandeur. Ce travail fait partie des prestations usuelles comprises dans le contrat du 25 août
2004 sous la rubrique « Socles divers ». Hors toute considération juridique liée
à l’établissement ou non d’un avenant au contrat, la pose du coffre-fort devait
être comprise dans les prestations ordinaires convenues dans le contrat du 25 août 2004, l’exécution
du socle du tableau électrique devant faire l’objet d’un avenant à ce contrat.
13.- Modification de la charpente de la mezzanine
Selon un devis produit par la défenderesse portant sur la modification de la ferme de la charpente
de la mezzanine, il s’agissait de remplacer la "petite paroi" entre la poutraison de
la mezzanine et la panne faîtière par un poteau, lui-même récupéré dans
la bibliothèque où vraisemblablement une modification de la construction en bois en cours de
travaux a été rendue nécessaire par un facteur non déterminé. Ce remplacement
d’un pilastre par un poteau a été effectué par une modification qui a nécessité
un travail complémentaire, lequel a lui-même généré une plus-value sur les travaux
de charpente. Le procès-verbal de chantier n
o
5 indique que cette modification a été ordonnée par la défenderesse à son sous-traitant
le 30 juin 2005, c’est-à-dire après l'achèvement des travaux de charpente.
L’expert n’a pas été en mesure de dire si ces travaux avaient été exécutés
sur ordre du demandeur. Une annotation sur ce devis mentionne une part de ces travaux à la charge
du demandeur de 900 fr. sur le montant total de 3'202 fr. HT. Le fait que la défenderesse ne souhaite
mettre à la charge du demandeur qu’une partie de ces travaux indique que cette modification
n’a pas été rendue nécessaire uniquement par la demande de modification du demandeur.
Cette estimation ne comportant aucune donnée quantifiable significative, l’expert a exposé
être dans l’impossibilité d’estimer ou de vérifier la part que la défenderesse
considérait être à la charge du demandeur.
14.- La pose de lames en faux madrier
Le ch. 273.3 du descriptif des travaux mentionne la pose de "lambris intérieur pose horizontale
en sapin profil canada, vernis naturel ou blanc Edelweiss sans baguettes posées entre chevrons".
Les qualificatifs canada et faux madrier décrivent des profils de lames différents. Le descriptif
des travaux ne prévoyait dès lors pas la pose de lames en faux madrier. Les lames en faux madrier
ne constituent pas un revêtement spécifique, supérieur à des lames de base, telles
les lames canada. A essence égale, traitement de surface égal, largeur et épaisseur des
lames égales, le profil seul ne constitue pas un facteur de différence de prix pour la fourniture
des lames. Dans le cas présent, les lames proposées en remplacement sont plus épaisses
et plus larges que celles initialement prévues. Le lambrissage posé dans la maison du demandeur
est en outre composé de trois largeurs différentes de lames mixées à la pose, ce
qui renchérit les travaux de pose. La plus-value calculée par le sous-traitant de la défenderesse
(5 fr./m
2
)
et reporté par cette dernière au prorata des mètres carrés concernés est correct.
En l’absence de preuve contraire, l’expert a toutefois considéré que le demandeur
n’avait pas requis de spécification précise par rapport à l’épaisseur
des lames. Il a en revanche demandé que les lambrissages soient composés de lames de largeurs
différentes mixées à la pose, ce qui peut constituer une plus-value sur les travaux de
pose. La défenderesse n’a toutefois pas demandé de plus-value pour ce motif. Dès
lors, en tenant compte uniquement de la commande de lames en faux madrier, il n'y a pas de plus-value.
15.- Porte d’entrée
Le ch. 221 de l'annexe au contrat du 25 août 2004 mentionne une porte d’entrée pleine
de type [...] pour un budget de 2'800 fr., soit une porte simple, pleine, peinte, montée sur un
cadre simple pour un vide de construction d’environ 110 cm x 220 cm. Or, la porte finalement posée
dans la maison du demandeur est composée de trois parties, c'est-à-dire une porte pleine entourée
de deux parties vitrées, pour un vide de construction d’environ 240 cm x 220 cm. Le panneau
de porte recouvert de bois peint constitue en outre un revêtement d’un prix supérieur.
Le prix mentionné par la défenderesse de 4'000 fr. correspond à la totalité de l’élément
finalement posé et est considéré comme tout à fait correct. La plus-value résultant
de cette modification s'élève ainsi à 1'200 francs.
16.- Les portes coulissantes
Le contrat du 25 août 2004 ne prévoit pas de possibilité de fermeture du vestiaire au
rez-de-chaussée, ni au premier étage entre la bibliothèque et le séjour, ni au rez-de-chaussée
entre l’entrée et le dégagement. La réalisation de portes coulissantes pour ces
trois espaces constitue des prestations complémentaires. Le devis du 28 juillet 2005 de l’entreprise
I.________________ SA de 11'092 fr. 40 pour les portes coulissantes du premier étage et de 2'552 fr. 45
pour la porte coulissante entre l’entrée et le dégagement, ainsi que le devis du 27 juin
2005 de 1'438 fr. 50 pour la porte coulissante du vestiaire mentionnent des prix qui sont corrects. Les
travaux décrits correspondent à ce qui a été exécuté. L’expert a
ainsi confirmé les montants de ces prestations complémentaires.
17.- Les portes intérieures
Le ch. 273.0 du descriptif des travaux prévoit la pose de portes avec cadres, faux cadres et embrasures
vernis et vantail mi-lourd revêtu de placage naturel verni, y compris serrure et garniture standards,
pour un budget de 550 fr. par porte et de 50 fr. pour les poignées; le contrat ne prévoit ainsi
pas de portes en mélaminé de frêne blanc. Telle que décrite dans le contrat, la fourniture
d’une porte revient à 277 fr. 20 par porte, alors que le coût de celles posées
dans la maison du demandeur s'élève à 280 fr. par porte. La plus-value pour le mélaminé
en frêne blanc, compte tenu des incertitudes d’estimation, est ainsi négligeable. La
confirmation de commande du 27 juin 2005 de l’entreprise I.________________ SA propose
la fourniture et la pose des portes en mélaminé au prix unitaire de 500 francs HT, ainsi qu’une
plus-value pour l’exécution en mélaminé de frêne blanc de 123 fr. par porte.
Si la plus-value pour le mélaminé en frêne blanc est compréhensible par rapport au
mélaminé simple, elle ne l’est pas par rapport au descriptif contractuel des travaux.
L’expert a en outre estimé que la plus-value pour la dimension de 2100 mm était sans
objet, la hauteur usuelle d’une porte étant comprise entre 2000 et 2100 mm. Dès lors,
la plus-value demandée par la défenderesse n’est pas justifiable au regard du descriptif
contractuel des travaux.
18.- Teintage des marches de l’escalier
Le ch. 273.3 de l'annexe au contrat du 25 août 2004 prévoit pour l’escalier du rez-de-chaussée
à l’étage "limons, contremarches et balustrade en hêtre vernis naturel".
Le contrat ainsi que les plans de finitions intérieures ne contiennent aucune précision au
sujet des marches de cet escalier. Toutefois, en se référant à une certaine logique et
à la mention des limons dans le contrat, il y a lieu de considérer que le contrat prévoit
pour cet escalier totalement en bois, par analogie avec le traitement prévu pour les contremarches,
des marches en hêtre vernis naturel. En l’absence de preuve contraire, le contrat ne prévoit
donc pas le teintage des marches. Le montant de la plus-value allégué par la défenderesse,
soit 287 fr. 25, est correct. En effet, compte tenu d'un prix par mètre linéaire
de marche de 12 fr. 50, de dix-huit marches de 120 cm de long représentant une longueur cumulée
de 21 m. 60., la plus-value s'élève à 270 francs.
19.- Les barrières intérieures et extérieures
S’agissant des barrières extérieures, le contrat, au ch. 272.2 de son annexe 1, mentionne
des balustrades d’escalier extérieur et un garde-corps sur la terrasse pour un budget de 500
fr. par mètre linéaire. La somme des longueurs étant de 34 m. 90, le budget
se monte à 17'450 fr. TTC. L’offre du 13 juin 2005 de l’entreprise E._________ SA mentionne
un montant pour ces travaux de 19'000 fr. TTC. Les travaux réalisés correspondent
à ceux décrits dans cette offre et leur prix est correct. La plus-value pour ces barrières
extérieures se monte ainsi à 1'550 fr. TTC.
En ce qui concerne les barrières intérieures, soit celles de l’escalier et de la mezzanine,
le ch. 273.3 de l'annexe 1 au contrat mentionne un budget à disposition pour des barrières
intérieures en hêtre naturel de 550 fr. par mètre linéaire. La longueur totale des
balustrades étant de 12 m. 90, le budget à disposition s'élève à 7'095
fr. TTC. Les balustrades finalement posées sont en verre sur structure métallique. L’offre
du 2 mai 2005 de l’entreprise E._________ SA indique un montant de 9'800 fr. TTC, auquel il y a
lieu d’ajouter une somme extrapolée de l’offre pour la balustrade complémentaire
de l’escalier côté cuisine estimée à 1'550 fr., soit un total de 11'300
fr. TTC. Les travaux réalisés correspondent aux travaux décrits dans les deux offres de
E._________ SA et leur prix est correct. La plus-value pour les balustrades intérieures se monte
en conséquence à 4'025 fr. TTC.
Enfin, il y a lieu de considérer la fourniture et la pose d’un garde-corps à l’extérieur
de la véranda. Le contrat du 25 août 2004 prévoit à cet emplacement une barrière
extérieure avec un budget à disposition de 500 fr./m. Cet élément mesurant à
peu près un mètre de long, cela représente un budget à disposition de 500 francs.
Un garde-corps en verre a effectivement été posé et le prix annoncé par la défenderesse
dans son décompte final du 24 novembre 2005 de 700 fr. est correct. La plus-value relative
à ce garde-corps s'élève ainsi à 200 francs.
Au total, la plus-value pour les diverses balustrades extérieures et intérieures se monte à
5'955 francs.
20.- Les installations sanitaires
Le ch. 251.0 du descriptif des travaux prévoit un budget de 22'000 fr. pour la fourniture
des appareils sanitaires, sans détail supplémentaire. Lors de la formation du prix, la défenderesse
avait à disposition les plans sur lesquels sont reportés les appareils sanitaires principaux.
A la lecture de ces plans, on peut estimer que la défenderesse était en mesure de prendre en
compte une cabine de douche avec une paroi double et une cabine de douche avec une paroi simple. Le montant
de 22'000 fr. comprenait donc des appareils sanitaires, vraisemblablement avec des cabines de douche.
La facture de l’entreprise Y.______ SA du 22 novembre 2005 mentionne la fourniture d’appareils
provenant de [...] pour un montant de 11'372 fr. 25 TTC et de C._____ pour 14'238 fr. 60 TTC, soit un
total de 25'610 fr. 85. Le demandeur n'a pas commandé de meubles supplémentaires mais des appareils
sanitaires plus onéreux. Il en résulte une plus-value de 3'610 fr. 85 TTC, considérée
comme justifiée.
S'agissant des divers accessoires sanitaires complémentaires commandés par le demandeur en
cours de chantier, l'expert a retenu, à titre de plus-value, les accessoires figurant dans la facture
de Y.______ SA du 22 novembre 2005 pour un montant de 721 fr. 25 TTC et la fourniture
d’une paroi de douche ayant fait l’objet d’une commande directe, vraisemblablement
du demandeur à l’entreprise précitée, estimée à 1'000 fr. TTC. En ce qui
concerne l’exécution de la circulation d’eau chaude, le ch. 254 de l'annexe au contrat
du 25 août 2004 mentionne les conduites d’eau froide et d’eau chaude et de circulation
en acier inox. Une circulation est un système qui permet de réduire les temps de sous-tirage
de l’eau chaude aux appareils; elle se compose de conduites parallèles à celles de l’alimentation
en eau chaude et d’une pompe. Or, il semble que la plus-value mentionnée par la défenderesse,
qui se retrouve dans la facture de Y.______ SA du 22 novembre 2005 pour un montant de 1'277 fr. 75
TTC, ne concerne que la pompe. L’expert est dès lors étonné que le calcul de la
défenderesse ait pris en compte les conduites sans la fourniture et la pose de la pompe; sans cette
dernière, les conduites de circulation n'ont en effet aucune utilité. Toutefois, comme ce travail
a été commandé par le demandeur et que la plus-value relative à cette prestation
a été acceptée par celui-ci, cette plus-value, qui peut être justifiée, s'élève
à 1'277 fr. 75 TTC.
Une plus-value de 1'890 fr. HT est réclamée par la défenderesse pour la pose de certains
meubles de salle de bain. Ce montant figure dans la facture de Y.______ SA du 22 novembre 2005. La pose
des meubles de salle de bain fait partie des prestations convenues par le contrat du 25 août 2004.
Selon la défenderesse, l’entreprise Y.______ SA facture la pose des meubles C._____ car la
société C._____ n’accorde pas de ristourne, ni de garantie et les éléments
ne sont pas pré-assemblés. Le montant de 1'890 fr. HT ne concerne pas le montage des meubles,
facturé sous d’autres postes de la facture, mais la ristourne qui constitue la marge supplémentaire
nécessaire à la marche de l’entreprise de l’installateur sanitaire, le prix de
revient du travail de pose étant fixé le plus bas possible. La société C._____ choisissant
de répercuter le rabais directement sur le prix de vente accordé au client, l’installateur
sanitaire répercutera ce manque à gagner - la ristourne - sur le prix de la pose. Ainsi, le
fait que le sous-traitant facture cette plus-value se justifie par l’usage courant. La question
qui se pose est de savoir si cette plus-value, en regard du contrat signé par les parties, peut
être répercutée sur le client, soit le demandeur. Comme cette plus-value n’a pas
fait l’objet d’un avenant au contrat, la défenderesse aurait dû avertir le demandeur
de cet état de fait avant qu’il ne se rende chez le fournisseur C._____, ce qui en l’absence
de preuve contraire et à la connaissance de l’expert n’a pas été le cas.
Au vu de ce qui précède, l’expert a retenu à titre de plus-values les sommes respectives
de 721 fr. 25, 1'000 fr. et 1277 fr. 75, soit un montant total de 2'999 fr. TTC.
En ce qui concerne la douche à l’italienne, l’expert a expliqué qu’il s’agissait
d’une douche qui n’est pas équipée au sol d’un tub en métal émaillé
ou en céramique mais d’un fond constitué d’un support revêtu du même
type de revêtement que le sol de la salle d’eau, soit généralement du carrelage.
Les plans du projet définitif représentent un sol continu entre la salle d’eau et l’espace
de la douche, dessiné avec un quadrillage qui représente un carrelage. L’expert en conclut
que le descriptif contractuel des travaux prévoit l’exécution d’une douche à
l’italienne. La défenderesse était donc en mesure, au moment de la formation du prix
forfaitaire contractuel, de prendre en compte une telle douche.
Le fait d’exécuter une douche à l’italienne ou de faire poser un tub de douche
n’influence pas la question de la présence ou non d’une cabine de douche, sachant que
l’on peut avoir une douche à l’italienne avec ou sans cabine et une douche avec tub
avec ou sans cabine.
Dans le cas d’une douche à l’italienne, le tub est remplacé par un sol carrelé.
Comme le décompte des surfaces de carrelage effectivement posé prend en compte la fourniture
seule de tous les carreaux, la fourniture de carrelage de sol de la douche à l’italienne a
été facturée au demandeur dans le cadre de ce décompte. Le montant nécessaire
pour la pose de ces carreaux peut être compensé, le cas échéant, avec le montant
prévu par la défenderesse pour la pose du tub, prestation qui n’a pas été effectuée.
Deux prestations supplémentaires sont toutefois rendues nécessaires pour l’exécution
de la douche à l’italienne, soit la pose d’une étanchéité sous le carrelage
et la fourniture ainsi que la pose d’une grille de sol. Dans le cas présent, une troisième
prestation s’est ajoutée sous la forme de l’exécution d’une remontée
en panneau composite polystyrène. L’expert n’a toutefois pas été en mesure
de déterminer si le demandeur avait commandé cette remontée. Pour le surplus, il a confirmé
qu’il n’y avait pas de différence de coût entre la fourniture et la pose d’un
tub de douche et la réalisation d’une douche à l’italienne.
Si la cour devait estimer que le contrat du 25 août 2004 ne prévoyait pas de douche à
l’italienne, la plus-value se monterait alors pour les trois prestations supplémentaires susmentionnées
à 850 fr. TTC.
21.- Peinture intérieure
Le ch. 271.0 de l'annexe 1 au contrat du 25 août 2004 prévoit des crépis de finition de
couleur claire. Quatre teintes de crépis différentes – blanc cassé crème, jaune,
bleu et kaki – ont été appliquées dans la maison de demandeur. Le choix de la couleur
blanc cassé crème ne constitue pas une modification de teinte par rapport au contrat, contrairement
aux trois autres coloris choisis. Les annotations manuscrites sur la facture de l’entreprise [...]
SA du 10 novembre 2005 renseignent sur le prix unitaire de la plus-value. Compte tenu des surfaces respectives
en cause, une plus-value d'un montant de 107 fr. 30 TTC est justifiée.
Par courrier électronique du 4 août 2005, le demandeur a également demandé à
la défenderesse que la porte coulissante de l’entrée du rez-de-chaussée soit peinte
en blanc cassé, alors que cette porte même n’était pas prévue dans le descriptif
contractuel. La plus-value pour ces travaux de peinture se monte à 550 fr. TTC.
22.- Encadrement de la cheminée en granit
Le descriptif des travaux ne prévoit pas l’encadrement de la cheminée en granit. Dans
un courrier électronique du 18 juillet 2005 au demandeur, la défenderesse a mentionné
un prix pour la fourniture et la pose d’un encadrement de la cheminée en granit de 2'100 fr.
TTC, montant que l’expert a estimé correct.
23.- Les plinthes
Le ch. 281.9 de l'annexe au contrat du 25 août 2004 mentionne des plinthes en ramin teinté
chêne. Il s'agit de plinthes ordinaires dont le prix de fourniture et de pose s'élève
à environ 15 fr. TTC par mètre linéaire. Le compte-rendu de la séance du 11
février 2005 entre les parties, soit avant le début des travaux de second œuvre, indique
que "- les plinthes de l’étage seront en sapin teint en blanc env. 12 cm de hauteur.
- Les plinthes du rez-de-chaussée seront identiques". De telles plinthes ne sont pas du tout
ordinaires. A la connaissance de l’expert, cette modification n’a fait l’objet d’aucune
remarque de la part de la défenderesse à ce moment-là alors qu’il est évident
que ce choix constitue une plus-value par rapport au descriptif contractuel des travaux. Les plinthes
finalement posées dans la maison du demandeur sont des plinthes en sapin épicéa avec nœuds,
teinté chêne mocca, blanc lasuré ou mélèze. Il s’est avéré que
le mode de pose des parties boisées prévoyait une réservation au bas des lambrissages
pour l’insertion d’une plinthe affleurée. Ce mode de faire est usuel et conforme aux
règles de l’art. Toutefois, cette manière de procéder exclut la pose de plinthes
telles que décrites dans le descriptif contractuel des travaux. A la connaissance de l’expert,
la défenderesse n’a pas averti le demandeur que ce mode de pose du lambrissage excluait la
pose des plinthes prévues par le contrat. Le demandeur s’en est aperçu après discussion
avec le sous-traitant de la défenderesse en charge des lambrissages. La défenderesse a donc
peut-être commis l’erreur d’omettre d’informer le demandeur, au moment de la décision
du mode de pose des lambrissages, que celui-ci impliquait l’impossibilité de poser des plinthes
ordinaires. Mais il se peut tout autant que la défenderesse se soit référée au compte-rendu
de la séance du 11 février 2005, soit au choix initial du demandeur. En effet, les plinthes
alors choisies auraient convenu pour être posées à la base des lambrissages tels qu’exécutés.
En définitive, le demandeur a été contraint de poser des plinthes plus hautes que les
plinthes standards prévues dans le descriptif des travaux. Les plinthes finalement posées,
d’une hauteur de 12 cm, ne sont cependant pas plus hautes que les plinthes désirées initialement
par le demandeur selon la séance du 11 février 2005.
Le devis du 29 août 2005 de l’entreprise I.________________ SA mentionne un prix unitaire
de 48 fr./m, prix qualifié de correct par l'expert. La plus-value pour ces plinthes représente
un montant de 3'828 fr. 90 HT, ce qui correspond selon le devis susmentionné à un
montant, après rabais, TVA et escompte, de 3'956 fr. 75 TTC.
b)
L’expert s'est déterminé sur le décompte du 24 novembre 2005 de la défenderesse
qu’il a analysé poste par poste en y intégrant le résultat de ses différentes
conclusions et en indiquant dans la marge de gauche les montants acceptés ou corrigés. Tous
les prix sont des montants toutes taxes comprises. Ce tableau se présente de la manière suivante
:
"Frs. 1'085'000.00
-
Contrat d'entreprise
du 25.08.2004 :
Frs. 1'085'000.00
le
montant mentionné correspond à celui mentionné dans le contrat d'entreprise du 25 août
2004, paragraphe 4.1;
Frs. 2'870.00
-
Décompte
no 1 du 10.02.2005 :
Frs. 2'870.00
ce
décompte, en bonne et due forme par rapport à ce que prévoit le contrat du 25 août
2004, paragraphe 4.2, et relatif au blindage de larmiers (voir pièce 23), est correct et correspond
aux travaux effectués dans la maison du demandeur.
Frs.
500.05
-
Cheminée
:
Frs. 930.45
la
facture 050406-1f établie le 15 juillet 2005 par l'entreprise H.____ à [...] est correct et
correspond aux travaux réalisés dans la maison du demandeur. Je corrige néanmoins le montant
de la plus-value demandée par la défenderesse. J'estime en effet, hors toute considération
liée à un arrangement entre les parties, que la réalisation du mur coupe feu fait partie
des prestations usuelles comprises dans le descriptif contractuel des travaux et ne fait pas partie du
budget alloué par le contrat pour la réalisation de la cheminée.
Frs.
0.00
-
Plus-value
pour lame en faux madriers,
toiture et
mur intérieurs :
Frs.2'496.30
en
vertu de la réponse à l'allégué 392, j'estime que cette demande de plus-value n'est
pas justifiable en regard des arguments avancés par la défenderesse.
?
-
Plus-value
pour remplacement mur mezzanine
par poteau
:
Frs. 900.00
en
vertu de la réponse à l'allégué 389, ce travail a effectivement été effectué,
je ne suis par contre pas en mesure de vérifier le montant de la plus-value demandée par la
défenderesse.
- Frs.
888.00
-
Plus-value
pour habillage porte-coulissante
bibliothèque
:
Frs. 1'197.00
en
vertu de la réponse à l'allégué 190, les portes-coulissantes de la bibliothèque
ont bien été habillées, cela a néanmoins été réalisé par une
modification de la paroi telle que prévue par le descriptif contractuel des travaux, ce qui a finalement
conduit à un coût de construction total de cet élément inférieur à celui
initialement prévu par le descriptif contractuel des travaux.
Frs.
620.00
-
Plus-value
pour teinte blanchie sur mezzanie + bureau :   Frs. 620.00
en vertu de
la réponse à l'allégué 396, cette demande de plus-value correspond à une prestation
exécutée dans la maison du demandeur.
La
demande de plus-value est correcte et justifiable.
Frs.
25'000.00
-
Moins-value
sur bardage :
- Frs. 25'000.00
hormis
toute considération d'ordre juridique sur le préjudice esthétique ou autre notion légale,
en se rapportant uniquement aux termes du contrat et en vertu de la réponse aux allégués
128, 136 et 458, j'estime que cette moins-value est sans objet, le bardage réalisé sur la maison
du demandeur étant en cèdre.
Frs.
0.00
-
Plus-value
pour jardin d'hiver :
Frs. 3'168.95
en
vertu de la réponse à l'allégué 401, j'estime que le demandeur n'a pas commandé
de travaux particuliers pour ce poste et que la plus-value demandée par la défenderesse n'est
pas justifiable.
Frs.
1'200.00
-
Plus-value
pour porte d'entrée :
Frs. 1'200.00
en
vertu de la réponse à l'allégué 404, j'estime que les travaux faisant l'objet de
cette demande de plus-value correspondent à ceux réalisés dans la maison du demandeur
et qu'ils constituent des travaux à plus-value par rapport à ceux prévus par le descriptif
contractuel des travaux.
Frs.
11'092.40
-
Plus-value
pour 2 portes coulissantes vitrées
pour la bibliothèque
:
Frs. 11'092.40
en
vertu de la réponse à l'allégué 407, j'estime que la plus-value est correcte et correspond
aux travaux effectués dans la maison du demandeur.
Frs.
2'552.45
-
Plus-value
pour panneau coulissant pour le hall du rez : Frs. 2552.45
en
vertu de la réponse à l'allégué 410, j'estime que la plus-value est correcte et correspond
aux travaux effectués dans la maison du demandeur.
Frs.
1438. 50
-
Plus-value
pour porte coulissante vestiaire :
Frs. 1'438.50
en
vertu de la réponse à l'allégué 413, j'estime que la plus-value est correcte et correspond
aux travaux effectués dans la maison du demandeur.
Frs.
0.00
-
Plus-value
sur choix portes intérieures :
Frs. 1'357.90
en
vertu de la réponse à l'allégué 416, j'estime que cette demande de plus-value n'est
pas justifiable en regard du descriptif contractuel des travaux.
Frs.
287.25
-
Plus-value
sur escalier du rez à l'étage pour
teintage des
marches :
Frs. 287.25
en
vertu de la réponse à l'allégué 419, j'estime que la plus-value est correcte et correspond
aux travaux effectués dans la maison du demandeur.
Frs.
5'955.00
-
Plus-value
pour diverses barrières :
Frs. 7'660.25
en
vertu de la réponse à l'allégué 423, j'estime que la plus-value pour ce qui a été
réalisé dans la maison du demandeur est justifiable en regard de ce qui était prévu
par le descriptif contractuel des travaux. Je corrige néanmoins dans la réponse à l'allégué
423 le montant demandé par la défenderesse.
- Frs.
600.00
-
Moins-value
pour escalier mezzanine :
- Frs. 600.00
l'offre
établie le 2 mai 2005 par l'entreprise E._________ SA à [...] correspond aux travaux effectués
dans la maison du demandeur. La moins-value représentée par cette offre en regard du budget
pour ce poste dans le descriptif contractuel des travaux est correcte.
Frs.
4'446.00
-
Plus-value
selon facture [...] annexée :
Frs. 4'217.90
en
vertu de la réponse à l'allégué 425, les travaux d'installations électriques
réalisés dans la maison du demandeur présentent une plus-value par rapport à ceux
décrits dans le descriptif contractuel des travaux. Je corrige néanmoins dans la réponse
à l'allégué 425 le montant demandé par la défenderesse.
Frs.
3'610.85
-
Plus-value
sur le choix des appareils sanitaires :
Frs 3'610.85
en
vertu de la réponse à l'allégué 428, le montant total des appareils et accessoires
sanitaires commandés par le demandeur est supérieur au budget alloué pour ce poste dans
le descriptif contractuel des travaux. La demande de plus-value est correcte et justifiée.
Frs.
1'721.25
-
Paroi-douche
+ divers accessoires, plus-value :
Frs. 1'882.25
en
vertu de la réponse à l'allégué 430, j'estime que ces commandes complémentaires
correspondent aux travaux effectués dans la maison du demandeur. Je corrige néanmoins dans
la réponse à l'allégué 430 le montant mentionné par la défenderesse.
?
-
Plus-value
pour meuble de salle de bains :
Frs. 2'033.65
en
vertu de la réponse à l'allégué 430, je ne suis pas en mesure de me prononcer sur
la légitimité de cette demande de plus-value.
Frs.
1'277.75
-
Plus-value
pour la circulation d'eau chaude :
Frs. 1'345.00
en
vertu de la réponse à l'allégué 430, j'estime que cette commande complémentaire
correspond aux travaux effectués dans la maison du demandeur. Je corrige néanmoins dans la
réponse à l'allégué 430 le montant mentionné par la défenderesse.
Frs.
107.30
-
Plus-value
pour teinte crépi :
Frs. 500.00
en
vertu de la réponse à l'allégué 432, j'estime que certains crépis réalisés
dans la maison du demandeur peuvent faire l'objet d'une demande de plus-value. Je corrige néanmoins
dans la réponse à l'allégué 432 le montant demandé par la défenderesse.
Frs.
550.00
-
Plus-value
pour peinture porte coulissante :
Frs. 550.00
en
vertu de la réponse à l'allégué 434, j'estime que ces travaux ont été réalisés
dans la maison du demandeur et que la plus-value est correcte et légitime.
- Frs.
2'040.60
-
Carrelages
et faïences (fourniture), moins-value selon calculation annexée :
- Frs. 1'882.00
en
vertu de la réponse à l'allégué 147, je corrige le montant demandé par la défenderesse.
Frs.
0.00
-
Plus-value
pour douche à l'italienne :
Frs. 1'398.80
En
vertu de la réponse à l'allégué 435, j'estime que le descriptif contractuel des travaux
prévoit l'exécution d'une douche à l'italienne. La demande de plus-value n'est à
mon avis pas justifiée en regard du descriptif contractuel des travaux.
Frs.
0.00
-
Plus-value
pour pose carreaux 5/5 :
Frs. 1'716.20
A ma connaissance
et en absence de preuve contraire, le demandeur n'a pas été informé avant la présentation
du décompte final du 24 novembre 2005 du fait que son choix de carreau 5/5 impliquait une plus-value
sur les travaux de pose. Il n'était à mon avis à aucun moment capable de se douter que
ce choix impliquait une plus-value sur les travaux de pose.
Le
montant de cette plus-value, si elle existe réellement entre la défenderesse et son sous-traitant,
et telle qu'elle est annoncée dans le décompte final, me paraît exagérée. Hors
toute considération d'ordre juridique, j'estime que ce montant fait partie des prestations contractuelles
pour les travaux de pose des carrelages et faïences.
Frs.
2'100.00
-
Plus-value
pour encadrement de cheminée en granit :   Frs. 2'108.95
en
vertu de la réponse à l'allégué 440, cette prestation a été réalisée
dans la maison du demandeur, la plus-value est correcte et justifiée. Le montant est légèrement
modifié pour tenir compte de l'arrangement entre les parties avant travaux (voir à ce propos
la pièce no 30).
- Frs.
5'994.50
-
Parquets, moins-value
selon calculation annexée :      - Frs. 3'016.00
en
vertu de la réponse à l'allégué 156, je corrige le montant de la moins-value.
Frs.
536.90
-
Parquets, pose
:
Frs. 2'512.45
en
vertu de la réponse à l'allégué 442, je corrige le montant demandé par la défenderesse
en tenant compte uniquement des travaux de fourniture compris dans ce montant.
Frs.
3'956.75
-
Plus-value
pour plinthes spéciales :
Frs. 5'500.00
en
vertu de la réponse à l'allégué 445, cette prestation a été réalisée
dans la maison du demandeur, la plus-value est justifiée, néanmoins je corrige le montant demandé
par la défenderesse.
- Frs.
1'920.00
-
Moins-value
sur cuisine :
- Frs. 1'920.00
La
facture no 775 établie le 27 octobre 2005 par J.____________ SA à [...] pour la fourniture
et la pose d'une cuisine mentionne un montant de Frs 18'500.00 TTC (voir pièce no 36). Cette facture
est annotée, vraisemblablement en vue d'un arrangement pour un rabais de Frs. 500.00. Ne sachant
pas de qui est cette annotation et si ce rabais a effectivement été déduit de la facture,
je n'en tiens pas compte. J'estime que la moins-value sur le budget contractuel pour la fourniture de
la cuisine, tel que calculé par la défenderesse, est correcte.
- Frs.
50'000.00
-
Moins-value
pour armoires :
- Frs. 50'000.00
cette
prestation n'a effectivement pas été exécutée par la défenderesse, la moins-value
est correcte.
?
-
Remplacement
barrière étage par muret
- Frs. 853.85
en
vertu de la réponse à l'allégué 177, je ne peux pas me prononcer sur cette moins-value.
- Frs.
0.00
-
Simplification
du mur de la bibliothèque :
- Frs. 1'500.00
en
vertu de la réponse à l'allégué 190, ce montant a déjà été pris
en compte dans le présent commentaire du décompte final sous la rubrique habillage des portes
coulissantes.
- Frs.
900.00
-
Suppression
d'une fausse ferme :
- Frs. 900.00
cette
fausse ferme n'a en effet pas été posée dans la maison du demandeur, j'estime la moins-value
justifiée et correcte.
- Frs
1'340.00
-
Moins-value
pour un store (y compris moteur) :
- Frs. 900.00
En
vertu de la réponse à l'allégué 204, ce store n'as pas été posé dans
la maison du demandeur, je corrige néanmoins le montant de la moins-value énoncé par la
défenderesse.
?
-
Pénalité
de retard :
- Frs. 27'000.00
cette question
ne fait pas partie de la mission d'expertise, je ne suis pas en mesure d'y répondre.
J'ajoute
maintenant les plus-values et les moins-values issus de l'expertise et que le décompte final du
24 novembre 2005 de la défenderesse ne contient à mon avis pas.
- Frs.
912.00
-
Non
réalisation des têtes de mur de la cheminée. En vertu de la réponse à l'allégué
186, je ne peux me prononcer formellement s'il s'agit d'une moins-value qui doit être déduite
du prix forfaitaire de l'ouvrage fixé par le contrat du 25 août 2004. Je reporte néanmoins
ci-contre le montant issu du calcul de la réponse à l'allégué 187.
- Frs.
4'750.00
-
Non
réalisation de la porte-fenêtre entre la cuisine et la véranda. En vertu de la réponse
à l'allégué 212, je ne peux me prononcer formellement s'il s'agit d'une moins-value qui
doit être déduite du prix forfaitaire de l'ouvrage fixé par le contrat du 25 août
2004. Je reporte néanmoins ci-contre le montant issu du calcul de la réponse à l'allégué
211.
- Frs.
707.05
-
Prise
en charge de la facture no 1108 A / 2005, établie le 8 septembre 2005 par l'entreprise V.________
SA (voir pièce no 40). A ma connaissance, cette facture a été honorée directement
par le demandeur. En vertu de la réponse à l'allégué 251, une part de cette facture
revient à la défenderesse à hauteur de Frs 707.05.
Frs.
550.00
-
Plus-value
pour la construction de la paroi de douche dans le sanitaire du rez-de-chaussée entre les locaux
cave et jeux. Ce mur, qui ne figure pas sur les plans faisant partie intégrante du contrat du 25
août 2004 a été réalisé par la défenderesse. Il s'agit d'une prestation
complémentaire devant être à mon avis considérée comme une plus-value. La fourniture
des faïences qui revêtent cette paroi est comptabilisée dans le décompte de fourniture.
Le calcul prend en compte une paroi en brique crépie prête à recevoir des faïences
et les travaux de pose de ces faïences. J'estime le prix unitaire d'un tel élément à
Frs 250.00 TTC/m2. Ce mur fait 2.2 m2, son coût de construction est égale à Frs. 550.00
TTC
- Frs
123.50
-
Moins-value
entre la facture relative à la fourniture et la pose d'une alarme (voir pièce 37) et le montant
prévu par le descriptif contractuel des travaux.
- Frs
5'835.15
-
Moins-value
égale au montant de la facture de l'entreprise X.__________ SA pour la fourniture et la pose des
stores de la fenêtre centrale en façade sud, prestation qui n'a pas été exécutée
par la défenderesse (voir pièce no 43 et réponse à l'allégué 265)."
c)
Dans son rapport, le sous-expert Daniel Dupasquier a constaté que, pour financer la construction
de sa villa, le demandeur avait eu recours à un crédit de construction de 1'100'000 fr. pour
un projet coûtant 1'750'000 fr., celui-ci étant financé à concurrence de 600'000
fr. par des fonds propres, à un taux d’intérêt de 3 %, plus une commission
de crédit de 0.25 % par trimestre; par la suite, un prêt hypothécaire d'une durée
de neuf ans et d'un montant de 600'000 fr. à taux fixe de 3.75 % l’an avec effet différé
au 26 novembre 2004 a été mis en place.
Pour l'année 2005, le demandeur s’est acquitté des intérêts et charges du crédit
de construction à concurrence de 7'336 fr. 80 et, du 2 juillet 2005 au 31 décembre 2005,
des intérêts hypothécaires d'un montant 11’187 fr. 50, soit un total annuel
de 18'524 fr. 30.
Se référant aux art. 6.1.1, 6.1.2 et 6.1.3 du contrat d'entreprise, le sous-expert a considéré
que le maître de l’ouvrage aurait dû réceptionner les travaux au plus tard 225 jours
(215 jours + 10 jours) dès l’obtention du permis de construire. La défenderesse
aurait ainsi dû achever la construction de la villa le 4 mai 2005 pour ne pas devoir payer de pénalités
de retard contractuelles. Le sous-expert ne s'est pas prononcé sur la date de livraison de l’ouvrage,
se contentant de relever que la défenderesse soutenait l’avoir livré le 14 octobre 2005
alors que le demandeur prétendait l’avoir reçu le 22 novembre 2005. Il a confirmé
que l’ensemble des intérêts et des charges financières avaient été intégralement
payés par le demandeur.
Amené à estimer si le retard dans la construction avait entraîné une augmentation
des charges financières intercalaires, le sous-expert a calculé la différence entre les
charges effectives, soit les charges effectivement payées pendant la durée du chantier, et
les charges provisionnelles. Au 14 octobre 2005, les charges effectives pour le compte de construction
et le crédit hypothécaire se sont élevées à un total de 12'439 fr. 65, et, au
22 novembre 2005, à 15'482 francs. Les intérêts intercalaires prévisionnels pour
un crédit de construction de 1'100'000 fr. se sont élevés à 20'000 fr., ou 1.818 %
de l'entier du crédit. Le total du coût de construction financé par ce crédit était
de 766'574 fr. 70, de sorte que des charges prévisionnelles de 13'936 fr. 30
(766'574.70 x 1,818 %) devaient être retenues. Au 14 octobre 2005, l’écart
sur les charges se montait à – 1'496 fr. 65 et, au 22 novembre 2005, à + 1'545 fr. 70.
Le retard dans le chantier n’a donc provoqué une augmentation des charges financières
intercalaires que dans la deuxième hypothèse.
17.
D'autres faits allégués, admis ou prouvés, mais sans incidence sur la solution du présent
procès, ne sont pas reproduits ci-dessus.
18.
Par demande du 8 mai 2006, le demandeur A.F.________ a conclu, avec suite de frais et dépens, que
la défenderesse G._____ SA est sa débitrice de 175'373 fr. 95, avec intérêt à
5 % dès le 22 novembre 2005.
Par réponse du 23 novembre 2006, la défenderesse a conclu, avec suite de frais et dépens,
au rejet des conclusions de la demande et, reconventionnellement, que le demandeur est son débiteur
de 114'975 fr. 70, avec intérêt à 5 % dès le 25 novembre 2005, et qu’il soit
procédé à l’inscription immédiate d’une hypothèque légale des
artisans et entrepreneurs en sa faveur de 114'975 fr. 70, avec intérêt à 5 %
dès le 25 novembre 2005 sur le bien-fonds dont le demandeur est propriétaire.
Par réplique du 19 janvier 2007, le demandeur a conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet
des conclusions de la réponse.
A l'audience de ce jour, l'expert Daniel Duspaquier a été entendu. Il a indiqué qu'en
bas de la page cinq de son rapport, il fallait lire charges prévisionnelles et non provisionnelles,
ces dernières découlant du contrat de base. Il a précisé que le montant de 20'000
fr. pour ces charges financières résultait du contrat.
L'expert Luc Bovard a également été entendu. Il a exposé en rapport avec sa réponse
à l'allégué relatif au bardage extérieur (allégué 128, page 4 du rapport
principal) que sa réponse était uniquement technique et qu'il n'avait pas tenu compte du décompte
des plus-values et moins-values du 10 février 2005. Il a également déclaré que sa
réponse à l'allégué 445 relatif aux plinthes était exclusivement technique,
cette notion comprenant d'éventuelles difficultés liées à la conduite du chantier,
précisant que, par rapport aux plinthes, il n'y en avait pas eu.
En droit:
I.
Le demandeur conclut au paiement par la défenderesse
de la somme de 175'373 fr. 95, avec intérêt à 5 % dès le 22 novembre 2005. Il fonde
cette prétention sur des moins-values dont la défenderesse n’aurait pas tenu compte dans
son décompte du 24 novembre 2005, sur des paiements de sous-traitants de la défenderesse effectués
en lieu et place de celle-ci, sur les pénalités qu’aurait dû lui verser la défenderesse
en raison du retard pris dans la livraison de l’ouvrage, sur les frais de logement et d’entreposage
des meubles auxquels il a dû faire face en raison du retard pris dans la livraison de l’ouvrage,
sur les frais d’avocat supportés dans le cadre des procédures d’inscription d’hypothèques
légales introduites à son encontre et sur l’augmentation des intérêts intercalaires
due au retard dans la livraison de l’ouvrage.
La défenderesse oppose à ces prétentions un certain nombre de plus-values figurant pour
la plupart dans son décompte final du 24 novembre 2005. Elle conclut reconventionnellement au paiement
par le demandeur de la somme de 114'975 fr. 70, avec intérêt à 5 % l'an dès le 25
novembre 2005, et requiert l’inscription immédiate à concurrence de ce montant de l’hypothèque
légale des artisans et entrepreneurs grevant provisoirement le fonds dont le demandeur est propriétaire.
II.
a)
Aux termes de l'art. 363 CO, le contrat d’entreprise est un contrat par lequel une des parties
(l’entrepreneur) s’oblige à exécuter un ouvrage, moyennant un prix que l’autre
partie (le maître) s’engage à lui payer. Il s'agit d'un contrat bilatéral parfait.
Lors de la conclusion, les parties s'engagent en effet à exécuter des prestations qui se trouvent
dans un rapport d'échange, soit l'exécution d'un ouvrage et le paiement d'un prix (Gauch, Le
contrat d'entreprise, adaptation française de Carron [cité ci-après : Gauch/Carron], n.
7). Il est incontestable que le contrat de construction, soit le contrat par lequel une personne s'engage
à réaliser une construction immobilière, est un contrat d'entreprise (Tercier/Favre/Carron,
Les contrats spéciaux, 4
ème
éd., nn. 4269 et 4271, p. 641).
En l'espèce, les parties ont conclu un contrat d'entreprise le 25 août 2004. En effet,
le maître d'ouvrage, soit le demandeur, a commandé à l'entrepreneur, soit la défenderesse,
une villa familiale en contrepartie d'un prix. Les prestations constitutives du contrat d'entreprise
prévues à l'art. 363 CO étant réunies, les parties sont liées par un contrat
d'entreprise, ce qu'elles ne contestent d'ailleurs pas.
b)
Le paiement du prix constitue l'obligation
principale du maître de l'ouvrage. Les art. 373 à 375 CO déterminent les règles relatives
à la fixation du prix d'un ouvrage et prévoient trois modalités : le forfait, le devis
approximatif et la fixation a posteriori. Selon l'art. 374 CO, si le prix n’a pas été
fixé entre les parties, il doit être déterminé d’après la valeur du travail
et les dépenses de l’entrepreneur. Le critère déterminant est celui des coûts
effectifs qu’un entrepreneur diligent aurait engagés pour une exécution soignée
de l’ouvrage. Autrement dit, seuls les coûts nécessaires à cette exécution
sont pris en compte. Il appartient à l’entrepreneur de déterminer le montant des coûts
effectifs, donc également de démontrer la nécessité des frais engagés (TF 4A_183/2010
du 27 mai 2010 c. 3.2 et les références citées).
Aux termes de l'art. 373 al. 1 CO, lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur
est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune augmentation,
même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été
prévu; sauf circonstances extraordinaires et imprévisibles (art. 373 al. 2 CO), c'est l'entrepreneur
qui supporte seul le risque. A l'inverse, le maître est tenu de payer le prix intégral, même
si l'ouvrage a exigé moins de travail que ce qui avait été prévu (art. 373 al. 3
CO). En ce sens, on admet que le prix forfaitaire (ou prix ferme) fixe une limite à la fois maximale
et minimale pour la rémunération de l'entrepreneur (TF 4C.23/2004 du 14 décembre 2004
c. 3.1; Bühler, Commentaire zurichois, nn. 8 et 11 ad art. 373 CO; Chaix, Commentaire romand, n. 9
ad art. 373 CO; Gauch/Carron, op. cit., n. 900; Zindel/Pulver, Commentaire bâlois, 4
ème
éd., n. 11 ad art. 373 CO).
La partie qui prétend à l'existence d'un prix ferme au sens de l'art. 373 CO a la
charge de la preuve (DC 2/2001, n. 261, p. 80). Il est généralement admis que des prix forfaitaires
devraient être convenus sur la base de documents clairs et complets. Toutefois, la présence
d'un descriptif détaillé et de plans ne constitue pas une condition nécessaire à
la fixation d'un prix ferme : celui-ci peut en effet également résulter d'une estimation
grossière des coûts (TF 4C.23/2004 précité; Gauch/Carron, op. cit., n. 902).
Le caractère ferme du prix forfaitaire n'est pas absolu.
L’art. 373 al. 2 CO
prévoit une première exception lorsque l’exécution de l’ouvrage est empêchée
ou rendue difficile à l’excès par des circonstances extraordinaires, impossibles à
prévoir, ou exclues par les prévisions des parties. Une correction du prix ferme peut également
être prévue conventionnellement entre les parties. Les dispositions du droit du contrat d'entreprise
sont en effet de droit dispositif (Chaix, op. cit., n. 32 ad art. 373 CO; Tercier/Favre/Carron, op. cit.,
n. 4693, p. 705) et rien n'empêche les parties de modifier totalement ou partiellement le régime
légal (ATF 114 II 159, JT 1989 I 2; Tercier/Favre/Carron, op. cit., n. 4714, p. 708). Les parties
peuvent fixer dans leur contrat certaines conditions particulières entraînant une modification
des prix (Tercier/Favre/Carron, op. cit., n. 4693, p. 705).
Au surplus, les modifications de commande peuvent donner droit à une rémunération supplémentaire
en faveur de l'entrepreneur à prix forfaitaire; le prix ferme arrêté par les parties n'est
en effet déterminant que pour l'ouvrage projeté, sans modifications qualitatives ou quantitatives
(TF 4C.211/2005 du 9 janvier 2006 c. 4; TF 4C.23/2004 du 14 décembre 2004 c. 4.1; Gauch/Carron,
op. cit., n. 905). L'obligation d'exécuter qui a été convenue est modifiée en ce
sens que l'entrepreneur doit par exemple effectuer des travaux supplémentaires ou des travaux en
partie différents, ne pas exécuter certains travaux ou les exécuter d'une manière
autre que prévue, soit avec d'autres matériaux ou une autre méthode (Gauch/Carron, op.
cit., n. 768; Tercier/Favre/Carron, op. cit., n. 4685, pp. 703-704). Les prestations que l'entrepreneur
doit fournir découlent du contrat d'entreprise concret et doivent être déterminées
en interprétant le contrat dans son ensemble. L'entrepreneur a en principe droit à une rémunération
supplémentaire pour les dépenses non prévues dans le contrat (Gauch/Carron, op. cit.,
n. 905). Tel n'est pas seulement le cas lorsque la modification provient du maître, mais également
lorsqu'elle émane de l'entrepreneur et qu'elle a été acceptée par le maître
(TF 4C.23/2004 précité et la jurisprudence citée; SJ 2005 100). Sauf convention contraire,
cette rémunération se calcule sur la base de l'art. 374 CO. Il en va ainsi, quel que soit le
rapport existant entre les dépenses supplémentaires et le prix forfaitaire convenu et indépendamment
de la question de savoir si la prestation couverte par le prix forfaitaire a été décrite
de façon détaillée dans le contrat ou ne l'a été que de façon fonctionnelle
(Gauch/Carron, op. cit., n. 905; dans le même sens, Tercier/Favre/Carron, op. cit., nn. 4685 s.,
pp. 703-704). En cas de litige, c'est à l'entrepreneur qu'il incombe de prouver quelles sont les
prestations comprises dans le forfait et celles qui constituent une modification du contrat donnant droit
à une rémunération supplémentaire (TF 4C.86/2005 du 2 juin 2005; TF 4C.23/4004
du 14 décembre 2004 c. 4.1 et la doctrine citée; Tercier/Favre/Carron, op. cit., n. 4685, pp.
703-704; Gauch/Carron, op. cit., n. 906). Le droit à une rémunération supplémentaire
est toutefois réduit dans la mesure où les dépenses supplémentaires sont compensées
par une diminution des dépenses (Gauch/Carron, op. cit., n. 907).
Pour déterminer l'objet et le contenu d'un contrat, le juge doit recourir en premier lieu à
l'interprétation subjective, c'est-à-dire rechercher la commune et réelle intention des
parties, le cas échéant empiriquement, sur la base d'indices, sans s'arrêter aux expressions
ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser
la véritable nature de la convention (TF 5A_198/2008 du 26 septembre 2008 c. 4.1 et les références
citées). Ce n'est que si le juge ne parvient pas à déterminer cette volonté réelle
des parties - parce que les preuves font défaut ou ne sont pas concluantes - ou s'il constate qu'une
partie n'a pas compris la volonté exprimée par l'autre à l'époque de la conclusion
du contrat - ce qui ne ressort pas déjà du simple fait qu'elle l'affirme en procédure,
mais doit résulter de l'administration des preuves - qu'il doit recourir à l'interprétation
objective, à savoir rechercher la volonté objective des parties, en déterminant le sens
que, d'après les règles de la bonne foi, chacune d'elles pouvait et devait raisonnablement
prêter aux déclarations de volonté de l'autre. Ce principe permet d'imputer à une
partie le sens objectif de sa déclaration ou de son comportement, même si celui-ci ne correspond
pas à sa volonté intime (TF 5A_198/2008 précité et les références
citées).
c)
En l'espèce, le contrat d'entreprise du 25 août 2004 prévoyait un prix forfaitaire de
1'085'000 fr. pour la construction de la villa du demandeur. Deux avenants sont venus compléter
ce contrat d’entreprise : par convention du 24 août 2004, le demandeur s’est
engagé à verser une somme supplémentaire de 100'000 fr., TVA comprise, 50'000 fr.
étant versés le jour même; puis, par convention du 11 février 2005, parties sont
convenues que la convention faisait office de quittance pour le versement de 50'000 fr. du 24 août
2004 et pour le versement de 50'000 fr. du 11 février 2005. Il était précisé que
ce versement, de par son caractère complémentaire au prix fixé dans le contrat d’entreprise
générale, était soumis aux mêmes conditions et réserves que celles prévues
dans ce contrat, en particulier s'agissant de la réduction du prix et de la répétition
pour mauvaise exécution du contrat. Excepté le versement supplémentaire de 100'000 fr.,
ces deux conventions n'ont ainsi pas modifié le contrat d’entreprise générale du
25 août 2004.
Aussi bien dans leurs échanges d’écritures que dans leurs mémoires de droit, les
parties ont considéré que le versement supplémentaire de 100'000 fr. n'avait
pas modifié le prix forfaitairement convenu de 1'085'000 francs. Elles en ont tenu compte après
avoir déterminé le solde positif ou négatif du décompte final. Les parties se sont
ainsi tacitement entendues pour considérer que le prix forfaitaire convenu le 25 août 2004,
après la première convention du 24 août 2004 ayant envisagé le paiement d’une
somme supplémentaire de 100'000 fr., n’avait pas été modifié par les deux
conventions complémentaires conclues entre elles.
d)
La défenderesse soutient que chaque fois que le budget fixé par l’un ou l’autre
poste du descriptif du contrat d’entreprise générale n’a pas été entièrement
utilisé, la moins-value en résultant devrait lui revenir, le prix global étant à
forfait.
Dans le cas présent, le contrat d’entreprise du 25 août 2004 fixant un prix forfaitaire
comprenait pour certains postes de la construction l’indication d’un budget. Tel était
notamment le cas de la fourniture des appareils sanitaires, dont le budget était de 22'000 fr.,
ou de la fourniture des carrelages, deux types de carrelages étant prévus pour des prix respectifs
de 60 fr./m
2
et 40 fr./m
2
.
Une somme maximale a ainsi été mise à la disposition du demandeur qui a dû par la
suite opérer certains choix, notamment pour les appareils sanitaires et le type de carrelage. On
constate ainsi que le contrat d'entreprise générale prévoyait des budgets à chaque
fois que le demandeur a été amené à effectuer des choix de finitions. Tel n’est
par exemple pas le cas pour la tuyauterie sanitaire même si ce poste comprend également la
fourniture de matériel. Dans son calcul global du prix forfaitaire, il est indubitable que la défenderesse
a tenu compte des sommes budgétées pour arriver au prix forfaitaire de 1'085'000 francs. En
cas de modification de choix du demandeur par rapport à ce qui était initialement prévu
contractuellement, il supportera la plus-value en résultant ou bénéficiera d'une moins-value.
L’art. 4.2 du contrat d’entreprise envisage d'ailleurs cette hypothèse puisqu’il
dispose qu’en cours de chantier, les éventuelles modifications (conceptuelles ou de finitions)
engendrant des plus-values ou moins-value feront l’objet d’un décompte. Le témoin
R.________ a également confirmé cette interprétation du contrat puisqu'il a déclaré,
qu’après les travaux, des plus-values ou des moins-values seraient calculées suivant
que les coûts de construction auraient été inférieurs, égaux ou supérieurs
aux budgets.
Dans cette mesure, lorsque le budget prévu pour un poste précis n'a pas été atteint
et qu'il n'y a pas eu de modification de commande, la différence entre le budget prévu contractuellement
et la somme effectivement utilisée pour la réalisation ne peut revenir à la défenderesse.
Les arguments de la défenderesse ne sont à cet égard pas fondés.
e)
Le demandeur soutient que la défenderesse n’a pas respecté l’obligation mise à
sa charge par l’art. 4.2 du contrat d’entreprise générale.
Cette disposition prévoit qu'en cours de chantier, les éventuelles modifications (conceptuelles
ou de finition) engendrant des plus-values ou moins-values doivent faire l’objet d’un décompte
régulièrement mis à jour par l’entrepreneur général. Ce dernier doit être
présenté au moins une fois par mois au maître de l’ouvrage. Par ailleurs, selon
l’art. 10 de ce même contrat, toute modification du projet doit faire l’objet d’un
avenant écrit au contrat, précisant la nature de la modification, le prix, les modalités
de paiements et les éventuelles conséquences sur les délais d’exécution.
En l'espèce, il est établi qu'à l'exception du décompte du 10 février 2005
relatif au blindage en cuivre des larmiers et des virevents, la défenderesse n’a pas établi
ni présenté au demandeur de décompte mensuel des plus-values et moins-values, bien qu'il
y ait effectivement eu des modifications de commande. En outre, aucun avenant écrit au contrat d’entreprise
n'a été conclu, alors que tel aurait dû être le cas lors de chaque modification de
commande intervenue en cours de chantier, conformément à l'art. 10 du contrat du 25 août 2004.
Celui-ci en prévoyait au surplus expressément la nécessité à son art. 211.4
s’agissant des travaux liés aux canalisations extérieures et au raccordement en limite
de propriété au collecteur. La convention du 25 août 2004 n’envisageait toutefois
pas les conséquences de l’absence de décompte ou d’avenant. Dans le cas présent,
de nombreuses modifications de commande sont intervenues en cours de chantier, dont certaines ont été,
soit préalablement soit postérieurement à leurs exécutions, approuvées par le
demandeur. Aucune pièce au dossier ne démontre que le demandeur aurait exigé de la défenderesse
l'établissement d'avenants au contrat du 25 août 2004, respectivement de décomptes de
plus-value ou de moins-value, lors des modifications de commande. Le fait qu'il ait établi des documents
résumant les objets abordés durant les séances entre les parties n'est à cet égard
pas pertinent. On doit dès lors considérer que les parties ont tacitement accepté un système
s’éloignant de celui prévu dans le contrat du 25 août 2004, le non-respect
par la défenderesse de ces obligations la privant seulement, le cas échéant, d’un
moyen de preuve. Il n'est dès lors pas déterminant que la défenderesse n'ait pas établi
de décompte mensuel des plus-values et moins-values et qu'aucun avenant relatif aux modifications
de commande intervenues en cours de réalisation de l'ouvrage n'ait été conclu.
f)
Le demandeur soutient que la défenderesse n’aurait pas respecté son devoir d’information
dans la mesure où elle aurait dû le renseigner sur les plus-values que les modifications de
commandes souhaitées engendreraient.
Dans le cadre d'un contrat d'entreprise, l'entrepreneur assume un devoir d'information envers le maître
d'ouvrage, notamment au moment de la conclusion du contrat et au cours de son exécution (à
ce propos, cf. Chaix, La violation par l'entrepreneur de ses devoirs d'information vis-à-vis
du maître de l'ouvrage, in SJ 2009 II 117). En particulier, il incombe à l'entrepreneur au
moment de la conclusion du contrat de renseigner correctement son cocontractant sur le prix de l'ouvrage
(Chaix, op. cit., n. 16, p. 124). L'entrepreneur n'a toutefois pas, comme pour les médecins ou les
architectes, de devoir général de renseigner sur l'importance des frais que devra supporter
le maître de l'ouvrage, celui-ci disposant de par la loi d'une protection suffisante pour se prémunir
contre les surprises d'un coût excessif de l'ouvrage, que ce soit par le biais d'un prix forfaitaire
ou d'un devis approximatif (Chaix, op. cit., nn. 18 à 20, pp. 125-126). En cas de modifications
de commande en cours de réalisation de l'ouvrage, l'obligation d'information de l'entrepreneur est
la même que lors de la conclusion du contrat d'origine (Chaix, op. cit., n. 30, pp. 130-131).
Lorsque le prix a été fixé de manière forfaitaire (art. 373 CO), l'entrepreneur
supporte en principe le risque du prix. Sous réserve des modifications de commande, il ne devrait
donc pas avoir d'obligation de renseigner le maître de l'ouvrage sur les facteurs rendant l'exécution
de l'ouvrage plus onéreuse que prévue. Dans des conditions très particulières, la
loi autorise cependant la correction du contrat pour rétablir l'équilibre contractuel (principe
de la clausula rebus sic standibus) : si l'exécution de l'ouvrage est empêchée ou
rendue difficile à l'excès par des circonstances extraordinaires, impossibles à prévoir
ou exclues par les prévisions des parties, le prix de l'ouvrage peut être majoré ou le
contrat résilié (art. 373 al. 2 CO). Cette correction du contrat intéresse
le maître de l'ouvrage, directement concerné par une éventuelle augmentation du prix forfaitaire.
On en déduit ainsi le devoir de l'entrepreneur de signaler au maître tous les faits susceptibles,
selon une appréciation raisonnable de la situation, de provoquer une disproportion qualifiée
entre les prestations convenues. Pour être valable, cet avis doit intervenir immédiatement.
Il s'agit d'une simple incombance (Chaix, op. cit., n. 32, pp. 131-132), ce qui implique que si
en cours d'exécution de l'ouvrage l'entrepreneur n'informe pas le maître de l'ouvrage de l'existence
de circonstances susceptibles de rompre l'équilibre des prestations, il perd son droit à ce
que le contrat soit corrigé, c'est-à-dire à ce que le prix de l'ouvrage soit modifié
à la hausse (Chaix, op. cit, n. 47, pp. 138-139).
En l'occurrence, l'obligation de la défenderesse d'informer le demandeur sur les conséquences
au niveau du prix des modifications de commandes était identique à celle existant au moment
de la conclusion du contrat d'entreprise générale du 25 août 2004. Le prix ayant été
fixé forfaitairement, la défenderesse n'avait ainsi pas l'obligation de renseigner le demandeur
sur les facteurs rendant l'exécution de l'ouvrage plus onéreuse que prévue, sous réserve
des modifications de commande. A cet égard, le témoin R.________ a exposé qu'il avait
renseigné le demandeur sur chaque travail occasionnant une plus-value, précisant qu'il lui
avait donné des informations dans la grande majorité des cas, à l'exception du coffre-fort
pour lequel seul un montant approximatif lui avait été indiqué.
Des circonstances susceptibles de rompre l'équilibre
des prestations contractuelles ne sont par ailleurs pas établies. Au demeurant, le demandeur a été
assisté durant la construction de sa villa d'un architecte diplômé qui avait établi
les plans du projet initial et assistait aux séances chez la défenderesse. En cas de doute,
le demandeur était ainsi en mesure de l'interpeller pour déterminer si ses commandes étaient
comprises ou non dans le contrat d'entreprise. Au vu de ce qui précède, on doit retenir que
la défenderesse n'a pas violé le devoir d’information incombant à l’entrepreneur
durant l'exécution du contrat.
Le demandeur invoque au surplus la norme SIA 118, respectivement ses art. 27 al. 2 et 89 al. 1.
Les normes SIA n'ayant valeur ni de loi, ni de coutume, ni de faits notoires, la cour ne peut en appliquer
d'office les dispositions. Ce sont des règles de droit conventionnelles et il appartient à
celui qui les invoque de les alléguer et de les prouver. Seules les dispositions des art. 363 ss
CO sont dès lors applicables, sauf si le contenu de la norme SIA ressort des constatations de l'expert
ou que ce dernier s'y réfère pour la résolution d'une question technique (CCiv 17/2008/JKR
du 24 janvier 2008 c. Ib; CCiv 29/2005/PMR du 4 février 2005 c. I; CCiv CA99.000501 du 4 avril
2001 c. II et la référence citée; ATF 118 II 295, JT 1993 I 400; Tercier/Favre/Carron,
op. cit., n. 4192, p. 628).
En l'espèce, la norme SIA 118 et en particulier ses art. 27 al. 2 et 89 al. 1 n'ont pas
été produits au dossier. Leur contenu n'a pas été formellement allégué
par les parties et l'expert ne s'y est pas référé. Aussi, quand bien même l'art. 2.2.1
du contrat du 25 août 2004 renvoie, à titre subsidiaire, à la norme SIA en vigueur au
moment de la signature de ce contrat, la cour de céans ne peut que retenir la clause contractuelle
et se référer pour le surplus aux articles du Code des obligations, à l'exclusion de tout
article de la norme SIA 118.
III.
Le demandeur fait valoir un certain nombre de moins-values et réclame qu'elles soient déduites
du prix forfaitaire. La défenderesse y oppose des modifications de commande ayant entraîné
des plus-values. Le demandeur, qui a reconnu que certains travaux avaient occasionné des plus-values,
en conteste toutefois un certain nombre, soit dans leur principe soit dans leur montant. Il convient
dès lors d'examiner les éventuels plus-values et moins-values intervenues durant l'exécution
de l'ouvrage.
1. Blindage en cuivre des larmiers et virevents
Le blindage en cuivre des larmiers et des virevents constitue une modification de commande qui a fait
l’objet du seul décompte de plus-value, daté du 10 février 2005, établi
par la défenderesse. Il faisait état d'une plus-value de 2'870 fr. et a été
approuvé par le demandeur par sa signature le 11 février 2005. Le montant de 2'870
fr., retenu par l'expert, constitue dès lors une plus-value qui doit être mise à la charge
du demandeur.
2.- Cheminée
Selon le ch. 284 de l'annexe 1 au contrat d'entreprise, le budget pour la construction et la pose de
la cheminée se montait à 7'500 francs. Le 6 avril 2005, l'entreprise H.____ a adressé
au demandeur une offre pour les travaux relatifs à la cheminée d'un montant de 9'460 fr., plus
800 fr. pour le mur anti-feu. Il était ainsi manifeste pour le demandeur que son choix de cheminée
dépassait le budget et occasionnerait une plus-value. On doit dès lors considérer qu'il
a accepté ces travaux et était conscient qu'ils engendreraient une plus-value. S'agissant du
mur anti-feu,
les
parties ont convenu, lors de la séance du 18 avril 2005, que les coûts de sa construction seraient
supportés à raison de 400 fr. par chacune d'elle. Il résulte de la facture de l'entreprise
H.____ du 15 juillet 2005 que les travaux pour la pose et la construction de la cheminée et du mur
anti-feu se sont élevés à 8'435 fr. 45. L'expert a considéré que le montant
de cette facture correspondait aux travaux réalisés dans la maison du demandeur et était
correcte. Il a toutefois retenu une plus-value de 500 fr. 05, estimant que la réalisation
du mur anti-feu faisait partie des prestations usuelles comprises dans la description contractuelle des
travaux et n'était pas incluse dans le budget contractuel pour la réalisation de la cheminée.
Dans sa demande, le demandeur a accepté une plus-value pour ces travaux de 900 fr., évoquant
l’accord passé avec la défenderesse pour partager les frais d’exécution du
mur anti-feu à concurrence de 400 fr. chacun. Il a maintenu ce chiffre dans son mémoire de
droit alors que la position de l’expert lui était connue. De son côté, la défenderesse
a réclamé 930 fr. 45 à titre de plus-value. En définitive, on doit retenir que la
plus-value globale s'élève à 900 fr. 05, soit 500 fr. 05 pour la réalisation de la
cheminée auquel il convient d'ajouter 400 fr. pour la construction du mur anti-feu, conformément
à l'accord intervenu entre les parties.
3.- Lames en faux madriers
Il est établi que le demandeur a commandé en cours de chantier des lames en faux madriers au
lieu de celles de profil canada prévues par le ch. 273.3 de l'annexe 1 au contrat d'entreprise,
soit des lames de profils différents. A cet égard, l’expert a exposé que les lames
en faux madriers ne présentaient pas un revêtement spécifique, supérieur aux lames
prévues par le contrat, le profil seul ne constituant pas un facteur de différence de prix
pour la fourniture des lames. L’épaisseur et la largeur des lames effectivement posées
dans la maison du demandeur différaient toutefois de celles prévues contractuellement; en particulier,
le lambrissage posé était composé de lames de trois largeurs différentes, ce qui
augmentait le temps nécessaire pour leur pose et renchérissait ainsi le prix. Or, s’il
est prouvé que le demandeur a commandé des lames d'un profil différent de celles prévues
contractuellement ainsi que des largeurs différentes, il n’est en revanche pas établi
qu’il a commandé des épaisseurs différentes. Selon l'expert, le demandeur n'a pas
requis de spécification précise par rapport à l'épaisseur des lames. Dans la mesure
où la défenderesse ne réclame pas de plus-value pour la pose de lambrissage de largeurs
différentes, il y a lieu, à l'instar de l'expert, de prendre en considération uniquement
la commande par le demandeur de lames en faux madrier, sans autre spécification d’épaisseur
et de largeur, ce qui n'entraîne pas de plus-value. Il s'ensuit qu'aucune plus-value ne doit être
retenue pour ce poste de la construction.
4.- Remplacement du mur de la mezzanine
Les parties ont admis que le descriptif des travaux prévoyait la construction d'un mur pour la mezzanine.
Il est établi que le demandeur a commandé le remplacement de ce mur par un poteau. L’expert
a toutefois indiqué que cette modification n’avait pas été exécutée pour
donner suite à la seule commande du demandeur. D’après lui, elle a été rendue
nécessaire pour d’autres motifs qu'il n'a pas pu déterminer. Dans ces conditions, il
n'a pas été en mesure d'estimer la part de plus-value qui serait due par le demandeur. Le fardeau
de la preuve d'une plus-value étant à la charge de l'entrepreneur, soit la défenderesse,
il n'y a dès lors pas lieu de retenir de plus-value pour le remplacement du mur de la mezzanine
par un poteau.
5.- Habillage porte coulissante bibliothèque
Il est établi que le demandeur a commandé en cours de chantier une ossature afin de cacher
les portes coulissantes de la bibliothèque. Dans sa réplique, il a admis une plus-value de
1'196 fr. 95, accord et chiffre qu’il a confirmés dans son mémoire de droit, après
avoir pris connaissance de la position de l’expert, la défenderesse réclamant de son
côté 1'197 fr. à titre de plus-value. L’expert a considéré que la
commande du demandeur, qui avait porté plus globalement sur le remplacement d’une cloison
de séparation entre la bibliothèque et le séjour par deux portes coulissantes, dont la
plus-value est examinée plus loin, et une ossature, avait entraîné en réalité
une simplification des travaux par rapport à ce qui était prévu dans les plans du projet.
Il est arrivé à la conclusion qu'une moins-value de 888 fr. devrait être mise à la
charge de la défenderesse. Sur ce point, il convient néanmoins de s'écarter des conclusions
de l'expert. En effet, dans la mesure où le demandeur est d’accord avec la demande de plus-value
de la défenderesse, il n’y a pas lieu de statuer autrement. Une plus-value de 1'196 fr. 95
doit dès lors être mise à sa charge.
6.- Teinte blanchie sur mezzanine et bureau
Durant la construction de sa villa, le demandeur a commandé une teinte blanchie sur la mezzanine
et le bureau au lieu du plancher en bois vitrifié prévu par les plans du projet définitif
annexés au contrat d'entreprise générale. L’expert a estimé que ces travaux
avaient engendré une plus-value d'un montant de 620 francs. Le demandeur conteste devoir supporter
cette plus-value. Dans la mesure où il est établi que le demandeur a effectué une modification
de commande par rapport à ce qui avait été contractuellement prévu par les parties,
il doit supporter la plus-value en résultant. Il n’y a pas lieu de s’écarter du
chiffre retenu par l'expert, de sorte que la plus-value pour ce poste de la construction s'élève
à 620 francs.
7.- Revêtement extérieur; bardage
Le demandeur réclame une moins-value de 25'000 fr. pour le revêtement extérieur posé
sur sa maison, la couleur de celui-ci ne correspondant pas à celle qu’il avait choisie. Au
contraire, la défenderesse soutient avoir droit à une plus-value de 25'000 fr., le bardage
en cèdre posé n’étant pas inclus dans le prix forfaitaire et ce montant de 25'000 fr.
n’ayant pas été payé.
Le descriptif des travaux annexé au contrat d’entreprise générale prévoit à
son art. 214.4 un revêtement extérieur composé d’un "bardage en lames sapin
de 20mm (…). Plus-value pour essence cèdre : Frs. 25'000.-". Dans son mémoire de
droit, le demandeur admet avoir passé commande d’un bardage en essence de cèdre. Selon
l’expert, les lames posées sont effectivement en cèdre mais le traitement à l’huile
appliqué a été teinté avec un glacis couleur chevreuil alors que le demandeur avait
choisi un glacis couleur acajou. Il a exposé que la différence d’aspect des lames de
la façade était réelle, de sorte qu'il y avait un préjudice esthétique dû
à la non-conformité de la teinte livrée par rapport à celle choisie, mais que cette
différence n’affectait en rien les caractéristiques physiques et mécaniques du bois.
Selon l'expert, la prétention du demandeur ne saurait être admise dans la mesure où les
lames de cèdre commandées ont bien été livrées et posées. La non-conformité
de la couleur constitue un défaut que la défenderesse a reconnu par courrier électronique
du 4 août 2005. L’expert ne s'est toutefois pas déterminé sur l'éventuelle
moins-value pouvant en résulter.
Il est établi que les parties se sont entendues pour que le bardage livré soit posé sur
la maison du demandeur, à la condition qu'aucune plus-value ne soit mise à sa charge. En effet,
dans son courrier électronique du 29 juin 2005, la défenderesse a informé l'entreprise
O._____ SA que le demandeur avait refusé les lames livrées en raison de leur couleur. Il résulte
en outre des procès-verbaux des séances de chantier des 30 juin et 7 juillet 2005 que
le problème de la couleur du bardage extérieur était connu de la défenderesse. Dans
son courrier électronique du 8 juillet 2005, le demandeur a écrit à la défenderesse
qu’il acceptait les lames en cèdre livrées à la condition que la plus-value de 25'000
fr. soit annulée et que, sauf avis contraire, il considérait ce point comme accepté par
l’ensemble des parties impliquées; dans son courrier électronique du 14 juillet 2005,
le demandeur a mentionné qu'à la suite de la modification de la couleur des larmiers aucune
plus-value ne lui serait facturée pour la pose de cèdre. Les témoins B.F.________ et T.________
ont confirmé l'existence d'un accord selon lequel les lames posées étaient acceptées
et la plus-value supprimée. Dans ses décomptes des 24 novembre et 5 décembre 2005, la
défenderesse a tenu compte d’une moins-value sur le bardage de 25'000 francs. Au vu de ces
éléments concordants, les déclarations du témoin R.________, qui a démenti l'existence
d'un accord entre les parties et a précisé que la moins-value qui était mentionnée
dans le décompte final du 5 décembre 2005 de la défenderesse constituait une tentative
d'arrangement avec le demandeur, ont été écartées en fait.
Il s'ensuit qu'aucune plus-value ne doit être retenue pour ce poste de la construction.
8.- Jardin d’hiver
La défenderesse réclame une plus-value de 3'168 fr. 95 pour le jardin d’hiver. Le ch.
221 du descriptif des travaux annexé au contrat d'entreprise prévoyait un budget de 20'000 fr.
pour ce poste. Dans un courrier électronique du 7 mai 2005, le demandeur a décliné
une première offre de la défenderesse se montant à 34'000 fr., demandant expressément
à ce qu'une offre correspondant au descriptif du contrat ainsi qu’au budget lui soit soumise.
Par courrier électronique du 28 mai 2005, le demandeur a accepté les plans de la véranda
qui avaient été présentés à T.________. Il est établi que ces plans ne
mentionnaient aucun coût de construction. Selon une confirmation de commande du 11 juillet 2005
de l'entreprise [...], la fourniture des fenêtres pour la véranda devait coûter 23'168
fr. 95. La défenderesse réclame ainsi la différence entre ce montant et le budget prévu
initialement. Elle n’a toutefois ni allégué, ni démontré que le demandeur avait
commandé des travaux supplémentaires par rapport au descriptif contractuel. Elle doit en conséquence
supporter le dépassement du budget prévu contractuellement, le prix fixé par le contrat
d'entreprise étant forfaitaire. La prétention de la défenderesse doit en conséquence
être rejetée.
9.- Porte d’entrée
La défenderesse réclame une plus-value de 1'200 fr. pour la porte d’entrée. Le demandeur
conteste toutefois avoir commandé une porte d’entrée différente de celle prévue
contractuellement. Le ch. 221 du descriptif des travaux annexé au contrat d’entreprise prévoyait
une porte d’entrée pleine de type [...] pour un budget de 2'800 francs. A cet égard,
l'expert a exposé que la porte prévue initialement était une porte simple, pleine et peinte.
Or, la porte finalement posée dans la maison du demandeur est composée de trois parties dont
deux parties vitrées. Le panneau recouvert de bois peint constitue en outre un revêtement de
prix supérieur. Selon l'expert, le coût de cette porte mentionné par la défenderesse,
soit 4'000 fr., est tout à fait correct.
Il est constant que le demandeur a été régulièrement tenu au courant, dans la mesure
des questions, de la commande de plus-values. S'agissant de la porte d'entrée, le témoin R.________
s’est rappelé que son coût était supérieur au montant convenu, que la défenderesse
avait fait une proposition de dessin pour cette porte et que le demandeur l'avait acceptée. Par
ailleurs, un courrier électronique du demandeur du 13 mai 2005 résumant une séance ayant
eu lieu entre les parties mentionnait "Porte d’entrée bardage vertical, couleur anthracite
RAL 7016". On doit dès lors considérer que le demandeur a commandé ces travaux et
était conscient de la plus-value qu'ils engendreraient. Au vu de ce qui précède, un montant
de 1'200 fr. doit être mis à la charge du demandeur à titre de plus-value.
10.- Deux portes coulissantes vitrées de la bibliothèque
La défenderesse fait valoir une plus-value de 11'092 fr. 40 pour les portes coulissantes de la bibliothèque.
Le demandeur a admis avoir commandé et accepté la plus-value relative à ces portes. L’expert
a au demeurant confirmé que les travaux décrits dans le devis du 28 juillet 2005 de l'entreprise
I.________________ SA avaient été exécutés et que le montant de 11'092 fr. 40 était
correct. Une plus-value de 11'092 fr. 40 doit ainsi être mise à la charge du demandeur pour
ce poste de la construction.
11.- Panneaux coulissants pour le rez-de-chaussée
S'agissant de la pose de panneaux coulissants pour le hall du rez-de-chaussée, le demandeur a admis
les avoir commandés et accepté la plus-value en résultant. L'expert a au surplus confirmé
que les travaux décrits dans le devis du 28 juillet 2005 de l'entreprise I.________________
SA avaient été effectivement exécutés et que le montant de 2'552 fr. 45 réclamé
par la défenderesse était correct. Une plus-value de 2'552 fr. 45 doit dès lors être
mise à la charge du demandeur.
12.- Porte coulissante du vestiaire
La défenderesse fait valoir une plus-value de 1'438 fr. 50 pour la pose d'une porte coulissante
pour le vestiaire. A ce propos, l'expert a confirmé que les travaux mentionnés dans le devis
du 27 juin 2005 de I.________________ SA avaient été exécutés et que le prix était
correct. Le demandeur a admis avoir commandé lesdits travaux et accepté la plus-value en résultant,
de sorte qu'une plus-value de 1'438 fr. 50 doit être mise à sa charge.
13.- Portes intérieures
La défenderesse réclame une plus-value de 1'357 fr. 90 pour les portes en mélaminé
de frêne blanc posées au lieu des portes revêtues d’un placage naturel prévues
par le descriptif des travaux annexé au contrat d'entreprise. L’expert a estimé que la
porte telle que décrite dans le contrat revenait à 277 fr. 20 alors que celle effectivement
posée coûtait 280 fr., soit une plus-value négligeable. Il a en outre relevé que
la plus-value pour une dimension de 2100 mm était sans objet, la hauteur usuelle d’une
porte étant comprise entre 2000 et 2100 mm. Les considérations de l’expert
étant claires et convaincantes, il n'y a pas lieu de s'en écarter et la prétention de
la défenderesse relative aux portes intérieures doit dès lors être rejetée.
14.- Teintage des marches de l’escalier
La défenderesse réclame une plus-value de 287 fr. 25 pour le teintage des marches de l’escalier.
A cet égard, l’expert a constaté que le contrat prévoyait un escalier du rez-de-chaussée
à l’étage en hêtre vernis naturel. Le contrat, de même que les plans de finitions
intérieures, ne contenait aucune précision au sujet des marches. D’après lui, il
y avait lieu de penser que le contrat prévoyait pour cet escalier totalement en bois, par analogie
avec le traitement prévu pour les contremarches, des marches en hêtre vernis naturel. L’interprétation
du contrat d’entreprise proposée par l’expert est convaincante; il n’y a aucune
raison objective permettant de penser que les marches devaient avoir un aspect différent de celui
des contremarches ou que le choix de cet aspect était laissé au demandeur; si tel avait le
cas, le contrat aurait dû le prévoir.
Le demandeur a allégué qu’il n’avait jamais sollicité cette modification ni
n’avait été tenu au courant d’une éventuelle plus-value. Le témoin R.________
a néanmoins déclaré qu'il avait proposé au demandeur cette modification; le parquet
étant en chêne, il avait suggéré un teintage couleur chêne en lieu et place
d’un remplacement par un escalier en chêne; cette proposition a été acceptée
par le demandeur. Ce témoignage est confirmé par un courrier électronique adressé
le 13 mai 2005 à la défenderesse, dans lequel le demandeur, résumant une séance
ayant eu lieu entre les parties, a notamment indiqué "Marche hêtre teinté mocca idem
parquet". Le témoin R.________ a indiqué au demandeur que ce changement conduirait à
une plus-value. Le montant de 287 fr. 25 considéré comme correct par l’expert constitue
dès lors une plus-value, qui doit être mise à la charge du demandeur.
15.- Barrières extérieures et intérieures
La défenderesse réclame une plus-value de 7'660 fr. 25 pour diverses barrières. S’agissant
des barrières extérieures, l’expert a constaté que le contrat mentionnait un budget
de 500 fr. par mètre linéaire, de sorte que le budget global, au vu des 34.9 m. de barrières
à poser, était de 17'450 fr. TTC. L’offre de l’entreprise E._________ SA s’étant
élevée à 19'000 fr. TTC, il en résultait une plus-value de 1'550 fr. TTC qu’il
y avait lieu de retenir selon lui. Le témoin R.________ n'a toutefois pas confirmé l’existence
d’une commande du demandeur à ce sujet. Il a déclaré que l’architecte du demandeur
avait fait un détail des barrières qui était largement au-dessus du budget et qu’il
avait formulé une contre-proposition qui avait été acceptée avec un devis en annexe.
Ce devis n’est toutefois pas au dossier. Pour le surplus, le témoin précité se rappelait
uniquement d’un portillon au bout de l’escalier pour éviter que les enfants ne tombent
dans l’escalier. En outre, l’offre E._________ SA n’indiquait pas le prix du mètre
linéaire et la photo d’une balustrade extérieure prise par l’expert ne permet pas
de constater un changement dans le choix de la barrière extérieure. L’expert ne l'a d'ailleurs
pas mentionné. La défenderesse n'a ainsi pas établi que le demandeur avait effectué
une modification de commande relative à ce poste de la construction. Le fardeau de la preuve incombant
à la défenderesse, la somme dépassant le budget initialement prévu doit en conséquence
être supportée par la défenderesse, le prix contractuel étant à forfait, sous
la réserve de la "barrière terrasse". En effet, dans sa demande et sa réplique,
le demandeur a reconnu une plus-value de 300 fr. concernant cette barrière. Compte tenu de cet accord,
la somme de 1'250 fr. doit dès lors être laissée à la charge de la défenderesse.
En ce qui concerne les barrières intérieures, l’expert a constaté que le contrat
mentionnait un budget à disposition pour des balustrades intérieures en hêtre naturel
de 550 fr. par mètre linéaire, soit un budget au vu des mètres linéaires à poser
de 7'095 fr. alors que les balustrades posées sont en verre sur structure métallique, leur
coût global étant de 11'300 fr. TTC. Cette dernière somme comprend à raison de 9'800
fr. TTC la fourniture et la pose de balustrades pour la mezzanine et l’escalier et, à raison
de 1'500 fr. TTC, une balustrade complémentaire de l’escalier côté cuisine. Le témoin
R.________ a confirmé que, dans la majorité des cas, le demandeur avait été tenu
au courant de l’existence de plus-values et, dans la mesure des questions, de la commande de plus-values.
Interrogé plus précisément au sujet des barrières intérieures, le témoin
a déclaré, qu’une fois le détail du jardin d’hiver arrêté, une barrière
et un garde-corps avaient dû être posés pour répondre aux normes de sécurité,
à la suite du choix du demandeur pour des vitrages dont la hauteur était inférieure à
un mètre.
Le demandeur a allégué que la défenderesse n’avait jamais fait état de l’existence
de plus-values pour les barrières intérieures. Le courrier électronique de la défenderesse
au demandeur du 3 août 2005, ne le mentionne effectivement pas. Le témoignage de R.________
légèrement restrictif et surtout peu précis en ce qui concerne les barrières intérieures
– il ne dit rien de la fourniture et de la pose pour la mezzanine et l’escalier – ne
permet pas de retenir qu’il y a eu commande du demandeur pour des barrières intérieures
en verre sur structure métallique, sous la réserve du garde-corps et de la barrière liés
au choix du demandeur pour des vitrages inférieures à un mètre. Il ne s’agit toutefois
que d’une conséquence d’un choix fait par le demandeur. Au vu de ce qui précède,
seule la plus-value de 300 fr. TTC admise par le demandeur doit être mise à sa charge pour
les barrières extérieures et intérieures.
16.- Escalier de la mezzanine
Dans son décompte du 24 novembre 2005, la défenderesse a tenu compte d’une moins-value
de 600 fr. pour ce poste. L’expert a considéré, en marge du décompte précité,
que cette moins-value, représentée par la différence entre l’offre de l’entreprise
E._________ SA et le budget du contrat, était correcte. Dans son mémoire de droit, la défenderesse
soutient qu’il n’y a pas lieu de tenir compte de cette moins-value, l’escalier réalisé
n’étant pas différent de celui convenu contractuellement. Elle se réfère à
un budget de 14'000 fr. pour des escaliers en hêtre naturel alors que ceux-ci ont certainement été
réalisés avec une structure métallique, selon l’offre émanant de E._________
SA. Les considérations de l'expert ne sont néanmoins pas suffisamment précises pour considérer
que les travaux réalisés correspondent à ce qui avait été prévu. La défenderesse,
qui échoue ainsi dans cette preuve, doit supporter la moins-value de 600 fr. relative aux escaliers
de la mezzanine.
17.- Travaux d’installation électrique
Dans son mémoire de droit, la défenderesse réclame une plus-value de 4'446 fr. pour des
travaux d’électricité supplémentaires commandés par le demandeur. Il est établi
que le demandeur a procédé en cours de chantier à une modification de commande par rapport
aux travaux prévus contractuellement. Un courrier électronique du demandeur du 21 mars 2005
renseigne sur les modifications sollicitées. Des modifications supplémentaires ont encore été
demandées par la suite. Le témoin R.________ a confirmé la commande de travaux supplémentaires
sans autre précision. Sur le principe, la commande de travaux supplémentaires d’électricité
par le demandeur est ainsi prouvée. L’expert a examiné la facture du 21 novembre
2005 de [...] SA et a vérifié que les travaux avaient été réalisés. Après
les avoir comparés avec le descriptif des travaux, il a considéré que 1'452 fr. 60
TTC concernaient des modifications réalisées dans la maison du demandeur.
S'agissant du nombre de spots posés à l’intérieur et à l’extérieur
de la villa, l'expert a exposé que quatre spots extérieurs avaient été installés,
sur les dix convenus dans le contrat; ils ne sont pas mentionnés dans la facture de [...] SA. Six
lampes extérieures en applique ont été posées; ces travaux apparaissent dans la facture
pour une plus-value de 150 fr. HT; trente-quatre spots ont été installés à l’intérieur.
Considérant un coût moyen par spot de 100 fr., et un nombre de vingt-huit spots (trente-quatre
spots intérieurs moins six spots extérieurs qui n’ont pas été posés),
l’expert est arrivé à une plus-value de 2'800 fr. à laquelle il a ajouté la
plus-value de 150 fr., soit un total de 2’961 fr. 40 TTC. L’expert n’a
toutefois pas été en mesure de déterminer si le demandeur avait commandé lui-même
ces travaux – la pose des trente-quatre spots – ou s’il était au courant de la
plus-value qu'ils engendreraient. Le témoin R.________ a confirmé l’existence d’une
commande pour l’ensemble des travaux d’électricité, mais ne s’est pas déterminé
précisément sur les spots. Le courrier électronique du demandeur précité fait
allusion à la suppression de spots mais pas à une commande supplémentaire. Compte tenu
de la remarque de l’expert à ce propos, ces éléments ne sont pas suffisants pour
considérer que le demandeur a effectivement passé une commande supplémentaire. Dès
lors, seule la plus-value de 1'452 fr. 60 TTC peut être retenue sous déduction d’une
moins-value de 600 fr. pour les six spots extérieurs qui n’ont pas été posés,
soit un solde représentant une plus-value en faveur de la défenderesse de 852 fr. 60.
18.- Appareils sanitaires
La défenderesse réclame une plus-value de 3'610 fr. 85 pour les appareils sanitaires. A cet
égard, le ch. 251.0 du descriptif des travaux prévoyait un budget de 22'000 fr. pour ce poste
de la construction; le montant total des appareils sanitaires commandés par le demandeur s’est
au final élevé à 25'610 fr. 85, soit 11'372 fr. 25 TTC pour des appareils provenant de
[...] et 14'238 fr. 60 pour des appareils provenant de C._____. R.________ a confirmé que la question
du budget avait été évoquée lors d’une séance entre les parties et qu’ensuite
le choix définitif avait été fait directement par le demandeur. La plus-value provient
du choix d’appareils plus onéreux selon l’expert. Il a estimé que cette plus-value
de 3'610 fr. 85 était justifiée. Au vu de ce qui précède, elle doit être
allouée à la défenderesse.
19.- Paroi-douche et divers accessoires sanitaires
La défenderesse réclame une plus-value de 1'882 fr. 25 pour divers accessoires sanitaires complémentaires.
Sous la réserve de l’affirmation générale du témoin R.________ selon laquelle
le demandeur a été informé dans la majorité des cas de l’existence d’une
plus-value, la commande de ces accessoires n’est confirmée par aucun autre élément
au dossier. La défenderesse a ainsi échoué dans la preuve de cette circonstance. L’expert
a estimé la plus-value totale pour ces accessoires à 2'999 fr., soit 1'000 fr. pour une
paroi de douche, 721 fr. 25 pour divers accessoires et 1'277 fr. 75 pour la fourniture d’une
pompe, pour le motif, s’agissant de ce dernier élément, que le demandeur avait accepté
la plus-value relative à cette pompe même si, d’après lui, elle devait être
comprise dans le contrat d’entreprise. Il est exact que le demandeur a accepté à concurrence
de 1'345 fr. cette plus-value, montant qu’il ne remet pas en question dans son mémoire
de droit. Il n’y a en conséquence pas lieu de s'écarter de ce montant qui doit être
mis à la charge du demandeur à titre de plus-value.
20.- Pose des meubles de salle de bain
La défenderesse réclame une plus-value de 2'033 fr. 65 pour la pose des meubles de salle de
bain provenant de l’entreprise C._____. L’expert a expliqué que cette somme ne concernait
pas la pose des meubles de salle de bain mais la ristourne que l'entreprise C._____ n’accorde pas
à l’intermédiaire, la répercutant directement sur le prix de vente accordé
au client; or, cette ristourne constitue la marge supplémentaire nécessaire à la marche
de l’entreprise sanitaire. Conformément à l’art. 374 CO et à la jurisprudence
(TF 4A_183/2010 du 27 mai 2010 c. 3.2 et les références citées), si le prix n’a
pas été fixé d’avance, ce qui est le cas en l'espèce, seuls les coûts
effectifs doivent être mis à la charge du maître de l’ouvrage. Dans cette mesure,
la perte de la marge ne saurait être prise en considération. La prétention de la défenderesse
doit dès lors être rejetée.
21.- Circulation d’eau chaude
Cette plus-value réclamée par la défenderesse à hauteur de 1'345 fr. a déjà
été examinée sous ch. 19 ci-dessus et a été retenue à concurrence de ce
montant.
22.- Teinte des crépis intérieurs
La défenderesse réclame une plus-value de 500 fr. pour ce poste de la construction. Le ch.
271.0 du descriptif des travaux annexé au contrat du 25 août 2004 prévoyait des crépis
de couleur claire alors que ceux effectivement posés sont de couleur blanc cassé crème
mais surtout jaune, bleu et kaki, selon l'expert. En dehors de l’affirmation générale
du témoin R.________ selon laquelle le demandeur a été informé dans la majorité
des cas de l'existence d'une plus-value, aucun autre élément du dossier ne vient confirmer
l’existence d’une modification de commande et de la plus-value qu’elle aurait entraîné.
L'expert a estimé la plus-value pour ce poste à 107 fr. 30. Dans la mesure où
il n'est pas établi que le demandeur a commandé les travaux précités, cette plus-value
ne doit pas être retenue.
23.- Peinture de la porte coulissante de la bibliothèque
La défenderesse réclame une plus-value de 150 fr. pour la peinture de la poste coulissante
de la bibliothèque. A ce propos, l’expert a constaté que le demandeur avait demandé
que la porte coulissante de l’entrée du rez-de-chaussée soit peinte en blanc cassé,
ce que confirmait son courrier électronique du 4 août 2005, alors que cette porte n’était
pas prévue dans le descriptif des travaux. L'expert a estimé le coût de ces travaux à
550 fr., somme qui doit être allouée à la défenderesse à titre de plus-value.
24.- Carrelages et faïences
S'agissant des carrelages et des faïences, le demandeur réclame une moins-value de 4'703 fr.
soutenant que les prix et les surfaces de pose ont été inférieurs à ceux prévus
par le contrat d’entreprise. L’expert a estimé le coût pour la fourniture des carrelages
et faïences, sur la base des prix unitaires et des surfaces prévus par le contrat, à 6'600
fr. 80 et le coût, en se fondant sur les prix unitaires des carrelages et faïences choisis
par le demandeur et les surfaces prévues par le contrat, à 6'146 fr. 10. L'expert a tenu compte
des surfaces qui étaient prévues avec un autre type de revêtement et qui ont aussi été
revêtues de carrelages et de faïences. Reprenant le chiffre de 6'600 fr. 80, il y a ajouté
le coût de la fourniture des composants des espaces supplémentaires revêtus de carrelages
et faïences, soit une somme totale de 8'494 fr. TTC. Considérant la somme de 6'146 fr. 10
pour les carrelages et faïences effectivement fournis et posés, l’expert y a ajouté
une plus-value pour tenir compte des carreaux coupés, soit un montant total de 6'453 fr. 40. Il
en résulte une moins-value de 2'040 fr. 60. Il n'y a pas lieu de s'écarter du raisonnement
de l'expert. La somme de 2'040 fr. 60 doit dès lors être déduite du prix forfaitaire à
titre de moins-value.
25.- Douche à l'italienne
La défenderesse réclame une plus-value de 2'895 fr. pour la fourniture et la pose d’une
douche à l’italienne. L’expert est arrivé à la conclusion que les plans du
projet définitif prévoyaient l’exécution d’une douche à l’italienne,
celle-ci se caractérisant par un fond constitué d’un support revêtu du même
type de revêtement que le sol de la salle d’eau. Au demeurant, il a exposé qu’il
n’y avait pas de différence de coût entre la fourniture et la pose d’un tub de
douche et la réalisation d’une douche à l’italienne sous la réserve de la
pose d’une étanchéité sous le carrelage et la fourniture et la pose d’une
grille au sol. En ce qui concerne la remontée qui s’est ajoutée à la douche, l’expert
n’a pas été en mesure de déterminer si le demandeur l’avait commandée
et aucun élément au dossier ne permet de l'affirmer. En conséquence, aucune plus-value
ne doit être allouée à la défenderesse pour la fourniture et la pose d'une douche
à l'italienne.
26.- Pose des carreaux
La défenderesse réclame une plus-value de 1'716 fr. 20 pour la pose de carreaux 5/5. A cet
égard, l’expert a considéré dans ses observations en marge du décompte final
de la défenderesse que ce montant faisait partie des prestations contractuelles pour les travaux
de pose de carrelages et faïences. Aucun élément ne justifie de s'écarter de cette
conclusion, de sorte que la prétention de la défenderesse doit être rejetée.
27.- Encadrement de la cheminée en granit
La défenderesse fait valoir une plus-value de 2'895 fr. pour l’encadrement de la cheminée
réalisé en granit. Les parties ont admis que la plus-value relative à ces travaux se montait
à de 2'100 francs. L’expert a au demeurant confirmé que le descriptif des travaux ne
prévoyait pas un tel encadrement et que le prix de 2'100 fr. était correct. L'encadrement
de la cheminée a ainsi occasionné une plus-value de 2'100 fr. qui doit être mise à
la charge du demandeur.
28.- Parquets
Le demandeur réclame une moins-value de 5'848 fr., les prix et les surfaces des parquets posés
ayant été inférieurs à ceux prévus contractuellement.
Dans son rapport, l’expert a constaté que les surfaces devant être revêtues de parquet
selon le contrat et les plans des finitions intérieures représentaient un total de 281.9 m
2
alors que l'ensemble des surfaces posées ont été de 317.4 m
2
,
la différence s’expliquant par le fait que du parquet a été posé dans le local
du rez-de-chaussée et dans la véranda à l’étage au lieu des revêtements
prévus. Quant au prix, il se montait à un total de 35'028 fr. TTC selon les surfaces et les
prix unitaires prévus par le contrat et à 33'587 fr. 54 selon les prix et surfaces effectivement
posés. L’expert a encore tenu compte d’un taux de chute normal, ce qui portait le montant
total du parquet effectivement posé à 34'733 fr. 50 TTC. Pour calculer la moins-value
réelle, l'expert a intégré au calcul la fourniture des revêtements des surfaces du
local du rez-de-chaussée et de la véranda initialement prévues avec un autre type de revêtement,
conformément au contrat, soit une somme totale de 41'463 francs. Le prix unitaire du deck en ipé
prévu pour une des deux surfaces a toutefois été corrigé car il comprenait la pose,
ce qui portait le coût, selon les modalités prévues par le contrat, à 40'728 fr. TTC.
L’expert a ainsi arrêté la moins-value à 5'994 fr. 50 TTC (40'728 fr. - 34'733 fr. 50),
montant dont il n'y a pas lieu de s'écarter et qui doit être déduit du prix forfaitaire.
29.- Travaux supplémentaires pour la pose de parquet
La défenderesse réclame une plus-value de 2'512 fr. 45 pour des travaux supplémentaires
relatifs à la pose du parquet qui auraient été commandés par le demandeur. L’expert
a néanmoins considéré que les travaux en question étaient usuels et faisaient dès
lors partie des prestations assurées par le contrat d’entreprise, sous la réserve de
la fourniture des seuils et des joints qui pourrait faire l’objet d’un décompte de plus-values.
Il n’est toutefois pas établi que le demandeur a commandé des seuils et des joints. Interrogé
à ce sujet, le témoin R.________ ne l'a pas confirmé, les travaux auxquels il s'est référé
faisant l’objet d’une autre facture examinée ci-dessous (chiffre 43). Il s'ensuit que
la prétention de la défenderesse doit être rejetée.
30.- Plinthes
La défenderesse réclame une plus-value de 5'500 fr. pour la fourniture de plinthes. Selon l’expert,
des plinthes ordinaires étaient prévues par le contrat alors que les plinthes posées d’une
hauteur de 12 cm sont particulières. Il a expliqué qu’avant le début des travaux
de second œuvre, selon un procès-verbal d’une séance ayant réuni les parties,
des plinthes de 12 cm de haut avaient été choisies. Par courrier électronique du 18 juillet
2005, la défenderesse a soumis un devis au demandeur pour la fourniture des plinthes de 15'400 francs.
Par courrier électronique du même jour, le demandeur a déclaré préférer
les plinthes prévues dans le descriptif, la plus-value étant beaucoup plus importante qu’il
l’avait imaginée. Par fax du 30 août 2005, la défenderesse a transmis au demandeur
un nouveau devis de l’entreprise I.________________ SA de 5'500 fr., auquel le demandeur a donné
son accord, ayant appris qu’il n’était plus possible de poser des plinthes ordinaires
au vu des lambrissages posés, élément qui a été confirmé par l’expert.
Or, il est établi que les lames en faux madriers, soit des lames différentes de celles initialement
prévues, ont été commandées par le demandeur. Le fait que, selon l’expert,
la défenderesse ne l’aurait pas averti à ce moment-là que la pose de plinthes ordinaires
ne serait plus possible, n’est pas déterminant. Dans la mesure où le demandeur a donné
son accord à l’intervention de I.________________ SA, une plus-value pour les plinthes arrêtée
par l'expert à 3'956 fr. 75 TTC doit être allouée à la défenderesse.
31.- La cuisine
La défenderesse a porté dans son décompte final une moins-value pour la cuisine de 1'920
fr., montant que l’expert a confirmé en marge de ce décompte, précisant toutefois
qu'il ne pouvait déterminer à qui le rabais de 500 fr. inscrit de manière manuscrite sur
la facture du 27 octobre 2005 de J.____________ SA avait été accordé. Cette moins-value
doit être allouée au demandeur.
32.- Armoires
Dans son décompte final, la défenderesse a mentionné une moins-value de 50'000 fr. pour
les armoires qui n’avaient pas été réalisées par ses soins. Les parties ont
admis que ces travaux n'avaient pas été effectués par la défenderesse, occasionnant
ainsi une moins-value de 50'000 fr., ce que l’expert a au demeurant confirmé. Une moins-value
de 50'000 fr. doit ainsi être déduite du prix forfaitaire.
33.- Remplacement d’une barrière à l’étage par un muret
Le demandeur réclame une moins-value de 1'920 fr. pour le remplacement à l’étage
d’une barrière par un muret. Dans son rapport, l’expert a exposé ne pas être
en mesure de déterminer avec certitude si le contrat du 25 août 2004 prévoyait la construction
d’une barrière ou d'un muret, compte tenu des contradictions existant entre le plan et la
coupe. A défaut de preuve suffisante, aucune moins-value ne peut être retenue pour ce poste
de la construction.
34.- Mur de la bibliothèque
Le demandeur réclame une moins-value de 1’790 fr. pour la simplification du mur de la bibliothèque
alors que la défenderesse, dans son décompte final du 5 décembre 2005, l’a retenue
à concurrence de 1'500 francs. Dans son commentaire du décompte final de la défenderesse,
l’expert a exposé qu’il avait déjà pris en considération la moins-value
relative à la simplification du mur de bibliothèque sous la rubrique habillage des portes coulissantes.
Sous chiffre 5 ci-dessus, une plus-value d’un montant de 1'196 fr. 95 a été retenue pour
le motif que le demandeur l'avait lui-même admise alors que l’expert avait proposé une
moins-value de 888 francs. Il n’est pas possible à la lecture de ses commentaires d’estimer
la moins-value relative à ce poste de la construction, indépendamment de l’habillage
de la porte coulissante pour laquelle le demandeur a reconnu la plus-value de 1'196 fr. 95.
En conséquence, la moins-value de 1'500 fr. retenue par la défenderesse dans son décompte
final doit être allouée au demandeur.
35.- Suppression d’une fausse ferme
S'agissant de la suppression d'une fausse ferme, les parties ont admis une moins-value de 900 fr., ce
que l'expert a au demeurant confirmé. Cette somme doit dès lors être allouée au demandeur
à titre de moins-value.
36.- Suppression d’un store et de son moteur
En ce qui concerne la suppression d'un store et de son moteur, le demandeur fait valoir une moins-value
de 1'510 fr. alors que la défenderesse, dans son décompte final, l'a retenue à concurrence
de 900 francs. L’expert a confirmé que ces travaux, qui étaient prévus contractuellement,
n'avaient pas été réalisés. Il a estimé la moins-value en résultant à
1'340 fr. TTC. Cette somme doit en conséquence être déduite du prix forfaitaire à
titre de moins-value.
37.- Suppression des deux têtes de mur de la cheminée
Le demandeur réclame une moins-value de 800 fr. pour la suppression des deux têtes de mur de
la cheminée. A cet égard, l’expert a confirmé que les plans du projet définitif
mentionnaient deux pilastres de part et d’autre de la cheminée qui n’avaient pas été
réalisés. Il a estimé la moins-value en résultant à 912 fr. TTC. Aucun motif
ne justifie de s'écarter de l'appréciation de l'expert, de sorte qu'une moins-value de 912
fr. doit être déduite du prix forfaitaire.
38.- Suppression d’une porte-fenêtre
Le demandeur réclame une moins-value de 4'732 fr. 35 pour la suppression de la porte-fenêtre
entre la cuisine et la véranda. Selon l’expert, les plans du projet définitif mentionnaient
effectivement une porte-fenêtre entre la cuisine et la véranda qui n’a pas été
réalisée. Il a estimé le prix pour la fourniture et la pose d’une telle porte à
4'750 fr., montant qui correspond à celui avancé par le demandeur. Une moins-value de 4'750
fr. doit en conséquence être allouée au demandeur.
39.- Mise en place du coffre-fort et du socle pour le tableau électrique
Le demandeur réclame une moins-value de 1'424 fr. 10 pour avoir payé directement la facture
de l'entreprise V.________ SA, soit 717 fr. 05 TTC pour la mise en place du socle pour le tableau électrique
et 707 fr. 05 TTC pour la mise en place du coffre-fort. Il est établi que le demandeur s’est
acquitté de la facture de l’entreprise V.________ SA du 8 septembre 2005 de 1'424 fr. 10
portant sur les objets précités. L’expert a exposé que selon le contrat du 25 août 2004,
les frais de pose du socle du tableau électrique auraient dû faire l’objet d’un
avenant, ce qui n’a pas été le cas. Pour cette raison, il n'a pas tenu compte du coût
de cette pose, par 717 fr. 05 TTC. Il n'est pas déterminant qu'aucun avenant au contrat
d'entreprise n'ait été conclu, les parties ayant tacitement accepté un système s’éloignant
de celui convenu contractuellement (cf. c. IIe ci-dessus). S'agissant de la pose du coffre-fort, l'expert
a considéré qu'elle faisait partie des prestations usuelles comprises dans le contrat sous
la rubrique "Socles divers". Aucun élément ne justifie de s'écarter de la position
de l’expert s'agissant de la pose du coffre-fort. Dès lors que le demandeur a lui-même
payé la facture de l'entreprise V.________ SA, la somme de 707 fr. 05 TTC doit être
déduite du prix forfaitaire.
40.- Construction d’une paroi de douche
Dans son rapport, l’expert a retenu une plus-value de 550 fr. pour la construction d’une
paroi de douche qui ne figurait pas sur les plans contractuels, précisant qu'il avait pris en compte
la fourniture des faïences nécessaires à la construction de cette paroi dans le décompte
de fourniture. Il n'est toutefois pas établi que le demandeur a commandé la construction d'une
telle paroi, de sorte que la plus-value retenue par l'expert ne peut être allouée.
41.- Système d’alarme
Le demandeur réclame une moins-value de 123 fr. 50, le contrat ayant prévu pour ce
poste un budget de 5'500 fr. et l’alarme ayant coûté 5'376 fr. 50. L’expert a confirmé
la moins-value de 123 fr. 50 pour le système d'alarme. Cette somme doit dès lors
être allouée au demandeur.
42. Stores
Le demandeur réclame une moins-value de 5'835 fr. 15 pour des stores posés en lieu et place
de la défenderesse. A cet égard, l’expert a confirmé que la porte-fenêtre centrale
de l’étage était équipée de trois stores à lamelles de marque [...] avec
des lamelles d’une largeur de 90 mm alors que toutes les autres fenêtres étaient équipées
de stores à lamelles de marque indéterminée et d'une largeur de 70 mm. En l’absence
de preuve contraire et au vu de la différence des produits, il a considéré que la défenderesse
n’avait pas posé les stores de la porte-fenêtre de l’étage. Les plans définitifs
prévoient effectivement la pose de stores électriques à l’étage. Le demandeur
a produit la confirmation de commande de ces stores établie le 28 mars 2006 par l'entreprise X.__________
SA, soit plusieurs mois après l'achèvement des travaux. On doit dès lors retenir à
l'instar de l’expert une moins-value qui doit être allouée au demandeur, correspondant
au montant de la facture de X.__________ SA, soit de 5'835 fr. 15.
43.- Autres plus-values et moins-values réclamées par les parties
Les parties font encore valoir un certain nombre de plus-values et moins-values qu'il convient d'examiner.
Le demandeur réclame une moins-value de 5’000 fr. relative à deux murs de soutènement
dans le couvert qui n'ont pas été réalisés par la défenderesse. L’expert
a considéré – après examen de la coupe BB des plans du projet définitif et
du plan lui-même et en l’absence de précision dans le descriptif contractuel et dans
les plans – que la défenderesse avait le choix du mode de réalisation des fondations
de la structure du couvert. Selon lui, les fondations hors gel mises en place par la défenderesse
respectaient les règles de l’art. Dès lors, l’expert a considéré que
les murs de soutènement réalisés par le demandeur ne faisaient pas partie du descriptif
du contrat. Dans son mémoire de droit, la défenderesse conteste ainsi tout droit à une
moins-value. Elle avait néanmoins admis une moins-value de 2'500 fr. dans son décompte final
du 5 décembre 2005. En conséquence, une moins-value de 2'500 fr. doit être allouée
au demandeur pour les deux murs de soutènement dans le couvert.
Le demandeur fait valoir une moins-value de 3'749 fr. 65, ayant payé en lieu et place de la défenderesse
une facture de l’entreprise V.________ SA du 28 avril 2005 de 9'749 fr. 65. Par courrier électronique
du 7 juillet 2005 adressé à la défenderesse, le demandeur a confirmé que 6'000 fr.
étaient à sa charge, le solde étant supporté par la défenderesse. Ce courrier
électronique a été contresigné pour valoir accord par la défenderesse le jour
même. La somme de 3'749 fr. 65 doit dès lors être déduite du prix forfaitaire.
Le demandeur réclame également une moins-value de 794 francs invoquant une erreur dans le raccordement
en eau de sa villa. Selon lui, la défenderesse a fait poser 43 m. 50 de tuyau alors que
la distance séparant l’arrivée de l’eau dans le terrain et le raccordement prévu
dans sa villa n’est que de six mètres environ. A cet égard, l’expert a toutefois
expliqué qu’au moment de la construction de la villa, il n’y avait pas de conduite d’eau
communale à l’est de la maison, celle-ci se trouvant au sud. La plus petite distance, sans
tenir compte d’un raccordement sous la maison, qui n’était techniquement pas recommandé,
était effectivement de 43 m. 50. Les explications de l’expert sont claires et convaincantes,
de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'en écarter. Aucune moins-value ne doit dès lors être
retenue pour ce poste de la construction.
Le demandeur soutient qu'une moins-value de 2'840 fr. 65 doit lui être reconnue pour la prise en
charge des frais liés au traitement du parquet et à la réfection d’une retouche.
Il est établi que ces travaux ont été entrepris par Y.________ Sàrl après la
fin des travaux. L’expert a considéré qu'il était effectivement nécessaire
de traiter par une application d'huile les parquets posés par la défenderesse, le demandeur
ayant choisi des parquets bruts. Toutefois, sauf convention contraire, comme le type de parquet n’est
généralement pas connu à la date de la signature du contrat et au moment de la formation
du prix par l’entrepreneur, le prix unitaire prévu pour la fourniture seule prend en compte
un produit fini. Le traitement par huilage devrait être intégré au montant unitaire à
disposition pour la fourniture seule et ne devrait pas faire partie des travaux de pose. Dans le cas
de la maison du demandeur, le traitement par huilage devait être compris dans les prix unitaires
pour la fourniture seule. L’expert a ainsi estimé que ce traitement était à la charge
du demandeur. Il ne s'est toutefois pas déterminé sur la question de la réparation. A
cet égard, le témoin U._______ a déclaré que l’entreprise Y.________ Sàrl
avait procédé à une modification parce que le demandeur trouvait dangereux la tête
de l’escalier qui finissait sur le parquet. Au vu de ce témoignage, l'existence d'un éventuel
défaut n'est pas établie. En conséquence, aucune moins-value ne peut être accordée
au demandeur pour ces frais.
Enfin, la défenderesse fait valoir une plus-value de 23’400 fr. pour la pose des parquets,
les frais de pose des parquets n’étant pas compris selon elle dans le prix forfaitaire. L’expert
a constaté que le contrat d’entreprise ne prévoyait pas formellement la pose des parquets.
Plus généralement, s’agissant des revêtements de sol, il a exposé que les plans
de finitions intérieures mentionnaient pour chaque type de local le type de revêtement de sol
ainsi que le budget à disposition pour la fourniture seule. Ceci était valable pour les revêtements
en bois, pour les carrelages et le linoléum. Or, s’agissant des carrelages et du linoléum,
la pose était comprise dans le prix forfaitaire. La défenderesse n’a jamais soutenu le
contraire. L'expert a mentionné une exception pour le deck en ipé et la peinture qui s’expliquait
par des grandes disparités entre les importances respectives de la fourniture et de la pose. Au
vu de ce qui précède, l’expert a considéré que la fourniture et la pose des
revêtements des sols en bois était soumis au même régime que ceux des carrelages
et du linoléum, ce qui signifie que la pose était comprise dans le prix forfaitaire. L’expert
a mentionné encore l’art. 5.2 du contrat qui prévoyait la possibilité pour
le maître de l’ouvrage d’exécuter un certain nombre de prestations, dont la fourniture
et la pose des sols à condition qu’il en prenne la décision avant le 1
er
janvier 2005, ce que le demandeur n’a pas fait. Cette disposition renforce ainsi l’interprétation
proposée par l’expert. Même si le ch. 281.7 du descriptif et les plans de finitions intérieures
ne prévoyaient pas expressément la pose des parquets, celle-ci est clairement sous-entendue
au vu de l’économie générale du contrat. La défenderesse n’a dès
lors aucun droit à une plus-value pour ce motif.
III.
Le demandeur considère avoir droit à des indemnités de retard sur la base du contrat d’entreprise
et des deux conventions complémentaires conclues entre les parties, ce qui représente selon
lui une double pénalité qu’il chiffre à deux fois 63'600 francs. Il estime que les
travaux se sont terminés le 22 novembre 2005, soit avec 212 jours de retard. La défenderesse
ne conteste pas l’existence d’un retard, ni le principe de son indemnisation. Elle estime
néanmoins que les travaux se sont achevés le 14 octobre 2005, correspondant à une
indemnité pour quatre mois et demi de retard d'un montant de 27'000 francs.
Le contrat du 25 août 2005 contient des dispositions réglant de manière précise les
délais d’exécution de la réalisation de l’ouvrage et les pénalités
en cas de retard dans l’exécution dudit ouvrage. Les deux conventions complémentaires
prévoient expressément à leur art. 2 que le versement de 100'000 fr., de par son caractère
complémentaire au prix fixé dans le contrat d’entreprise générale, est soumis
aux mêmes conditions et réserves que celles prévues dans ce contrat, particulièrement
en ce qui concerne la réduction du prix et la réalisation pour mauvaise exécution du contrat.
Ces deux conventions ne prévoient pas de prestations complémentaires de l’entrepreneur
général que le versement de 100'000 fr. viserait à indemniser mais un complément
au prix forfaitaire convenu. La volonté commune des parties de soumettre ces deux conventions aux
mêmes conditions et réserves que celles prévues dans le contrat indique clairement que
le versement de 100'000 fr. doit être compris comme un ajout au montant forfaitaire de 1'085'000 fr.
en cas de prétentions tendant à une indemnisation pour mauvaise exécution du contrat,
tels des défauts ou un retard dans l’exécution. Dans cette mesure, on ne saurait considérer
que les deux conventions fondent un droit distinct à des pénalités de retard, qui viendrait
s’ajouter à celui prévu par le contrat d’entreprise. A cet égard, l'argumentation
du demandeur s'avère mal fondée.
L’art. 6.1.2 du contrat d’entreprise prévoit l’achèvement des travaux 215 jours
après l’obtention du permis de construire "et tout recours impossible". Selon l'art.
6.1.3 du contrat, la réception de l’ouvrage aura lieu dix jours après l’achèvement
des travaux. En outre, l’art. 6.1.5.1 du contrat d’entreprise dispose qu’en cas de
dépassement du délai de réception de l’ouvrage, l’entrepreneur général
s’engage à payer au maître de l’ouvrage une pénalité de 300 fr. par jour,
soit 6'000 fr. par mois.
Par lettre signature du 17 octobre 2005, le conseil du demandeur a confirmé à la défenderesse
que la remise des clés avait été effectuée le 14 octobre 2005. De son côté,
le témoin R.________ a déclaré que la livraison de l’ouvrage avait été
réalisée en deux étapes : une remise des clés avait eu lieu le 14 octobre
2005 car les déménageurs venaient le samedi et la réception de l’ouvrage avait été
opérée la semaine suivante, le mardi ou le mercredi. Il a également confirmé que
des retouches avaient été effectuées après la remise des clés et la réception
de l’ouvrage. Il est dès lors établi que les travaux ont été achevés,
à l'exception des retouches, le 14 octobre 2005 et que la réception de l’ouvrage a eu
lieu au plus tard cinq jours après, soit le 19 octobre suivant.
Le permis de construire ayant été délivré le 21 septembre 2004, il a été
reçu le 22 septembre 2004. Selon l'art. 31 al. 1 LJPA (loi du 18 décembre 1989 sur la juridiction
et la procédure administratives; en vigueur jusqu'au 31 décembre 2008), le délai de recours
contre le permis de construire était de vingt jours. Il a ainsi commencé à courir le 23
septembre 2004 pour échoir le 12 octobre suivant. Le délai de 215 jours a ainsi commencé
à courir le 13 octobre 2004, date à laquelle un recours contre le permis de construire n'était
plus possible. Le maître de l’ouvrage, soit le demandeur, aurait ainsi dû réceptionner
l’ouvrage au plus tard le 15 mai 2005. L’ouvrage a toutefois été réceptionné
le 19 octobre 2005, ce qui représente 157 jours de retard.
S'agissant de son montant, la pénalité de retard diffère suivant qu’on la calcule
en se référant au nombre de jours ou de mois. En effet, si l'on prend en compte 30 jours par
mois pour une pénalité de 300 fr. par jour, il en résulte une pénalité mensuelle
de 9'000 fr. alors que le contrat prévoit une pénalité mensuelle de 6'000 francs. La défenderesse
soutient qu’il y a lieu de prendre en considération exclusivement les jours ouvrables, soit
vingt jours par mois, ce qui équivaut à une pénalité mensuelle de 6'000 francs. S’agissant
d’un contrat d’entreprise, la prestation que doit fournir l’entrepreneur s’exécute
effectivement pendant les jours ouvrables. Par ailleurs, le texte précis de l’art. 6.1.5.1
du contrat indique clairement "Frs. 300.-/jour soit Frs. 6'000.-/mois (…)". Compte
tenu de l'utilisation du terme "soit", on doit retenir que le montant de la pénalité
de retard est de 6'000 fr. par mois. A cet égard, il n'est pas déterminant que le délai
pour la livraison de l'ouvrage ne soit pas calculé de manière identique, les parties étant
libre de prévoir des méthodes différentes pour calculer les délais du contrat d'entreprise.
La pénalité de retard due par la défenderesse se monte dès lors à 33'642 fr.
85 (157 : 7 x 5 x 300 = 33'642.85).
IV.
Le demandeur prétend à un dommage supplémentaire, par 11'049 fr. 40, en se fondant
sur les frais de logement, de déménagement et de garde-meubles ainsi que sur les intérêts
intercalaires supplémentaires qu’il aurait dû supporter en raison du retard dans la livraison
de l’ouvrage.
Selon l’art. 161 al. 2 CO, si le dommage dépasse le montant de la peine, le créancier
peut réclamer une indemnité supérieure s’il établit une faute à la charge
du débiteur.
Il convient ainsi d’examiner en premier lieu le dommage dont se prévaut le demandeur et de
déterminer si celui-ci est supérieur à la pénalité de retard. La réception
de l'ouvrage après l'achèvement des travaux, qui aurait dû avoir lieu le 15 mai 2005
conformément au contrat, est intervenue le 19 octobre 2005. Il n'y a pas lieu de tenir compte des
frais de logement relatifs au mois de mai 2005 supportés par le demandeur, puisque ce dernier aurait
de toute manière dû s’en acquitter. Entre le mois de juin et la fin du mois d'août
2005, le demandeur a continué à habiter à Q.________, pour un loyer mensuel de 2'450 fr.,
soit 7'350 francs. Dès le mois de septembre 2005, il a loué une maison villageoise à [...]
pour un loyer mensuel de 7'500 francs. Il a ainsi dû payer le loyer relatif à ce logement pour
le mois de septembre mais également pour le mois d'octobre 2005, soit un montant de 15'000 francs.
Le demandeur a conclu un bail pour une durée déterminée de six mois. Les loyers postérieurs
au mois d'octobre 2005 ne doivent toutefois pas être pris en considération. En effet, compte
tenu de l'obligation du lésé de diminuer son dommage prévue à l'art. 44 CO, applicable
en matière contractuelle par renvoi de l'art. 99 al. 3 CO, le demandeur avait l'obligation de chercher
un locataire de remplacement de manière à mettre fin au contrat de bail avant l'échéance
de six mois. Or, le demandeur n'a ni allégué ni démontré avoir effectué
de telles démarches afin de réduire son dommage. Il n'y a dès lors pas lieu de prendre
en considération les loyers pour la période postérieure au mois d'octobre 2005. Les frais
de logement supportés par le demandeur en raison du retard dans la livraison de sa villa s'élève
ainsi à 22'350 francs. Il convient eu outre de prendre en considération les frais de déménagements
entre les deux logements précités, par 1'614 francs.
Le demandeur a également dû acquitter trois factures de l’entreprise Z.___________ Sàrl
pour la mise à disposition de containers dans un garde-meubles pour des montants respectifs de 451
fr. 90, 344 fr. 30 et 521 fr. 85, soit un total de 1'318 fr. 05.
Les frais de loyer, de déménagement et d'entreposage des meubles supportés par le demandeur
en raison du retard dans la livraison de l'ouvrage s'élèvent ainsi à 25'282 fr. 05.
Le demandeur estime à 10'881 fr. l'augmentation des intérêts intercalaires dont il a dû
s’acquitter en raison du retard pris dans la livraison de l’ouvrage. Le sous-expert les a
arrêtés à – 1'496 fr. 65 au 15 octobre 2005, soit une absence de dommage, et à
+ 1'545 fr. 70 au 22 novembre 2005. Il ne s'est pas déterminé sur le montant du dommage au
19 octobre 2005, date de la réception de l’ouvrage, ce qui n’est toutefois pas déterminant.
En effet, quel que soit le montant retenu, le dommage supposé ne pourrait être supérieur
à celui arrêté au 22 novembre 2005. Ajoutés aux frais de loyer, de déménagement
et d’entreposage des meubles, le montant global du dommage demeure inférieur à la pénalité
de retard due au demandeur. La prétention du demandeur est ainsi mal fondée et doit être
rejetée.
V.
Il convient encore d'effectuer le décompte final des plus-values et moins-values ainsi que des indemnités
de retard.
Pour ce faire, il y a lieu de prendre en considération les paiements que le demandeur a effectués
en exécution du contrat d’entreprise forfaitaire et des deux conventions supplémentaires,
soit des versements de 220'000 fr., 205'000 fr., 220'000 fr. et 200'000 fr. avant la fin de l’achèvement
des travaux et un versement supplémentaire de 165'000 fr. au mois de janvier 2006. Au total, le
demandeur a versé à la défenderesse la somme de 1’010'000 fr., montant qui n'est
pas contesté par les parties. Il est également établi qu’il a effectué un versement
supplémentaire de 100'000 fr. en exécution des deux conventions complémentaires au contrat
d’entreprise.
Le demandeur soutient avoir encore payé 15'000 fr. à l’entreprise V.________ SA en janvier
2006 en lieu et place de la défenderesse afin d’obtenir la radiation d’une hypothèque
légale des artisans et entrepreneurs de 84'330 fr. 80 inscrite sur son fonds. Il est établi
qu’une inscription provisoire d’une hypothèque légale de 84'330 fr. 80 en faveur
de l’entreprise V.________ SA a été inscrite sur le fonds du demandeur alors que la facture
de cette société ouverte au 8 décembre 2005, selon le récapitulatif établi
par la défenderesse, se montait à 68'000 francs. A la suite d’un accord entre les parties,
le demandeur a versé la somme de 165'000 fr. susmentionnée à la défenderesse afin
de prévenir l’inscription d’autres hypothèques. L’entreprise V.________ SA
a toutefois maintenu que sa facture se montait à 83'000 fr. TTC et qu’un solde de 15'000 fr.
lui restait dû. Le demandeur aurait versé cette somme pour lever l’hypothèque. Il
n'a toutefois pas prouvé l’avoir effectivement payée et aucune pièce du dossier
ne le démontre, l’audition de son épouse n'étant pas suffisante. En conséquence,
ce versement ne peut être pris en considération.
Au vu de ce qui précède, le décompte final se présente de la manière suivante
:
Contrat
forfaitaire :
CHF
1'085'000.-
Contrats
complémentaires :
CHF                 100'000.-
Total
:
CHF              1'185'000.-
Plus-values
- moins-values :              -
CHF              47'999.65.-
Pénalités
:
-
CHF              33'642.85.-
Paiements
:
-
CHF              1'010'000.-
-              CHF
100'000.-
Total
:
-
CHF              1'191'642.50.-
Solde
dû au demandeur :
+              CHF
6'642.50.-
En conséquence, la défenderesse doit payer au demandeur le montant de 6'642 fr. 50.
Le ch. I du dispositif envoyé aux parties arrêtait à 4'499 fr. 65 la somme due au demandeur
par la défenderesse. Cette différence provient d'une erreur dans le calcul des indemnités
de retard. On s'en tiendra cependant au montant, erroné, de 4'499 fr. 65 retenu dans le dispositif
notifié aux parties, qui ne peut être rectifié matériellement (Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, 3
ème
éd., Lausanne 2002, n. 1 ad art. 302 CPC-VD [Code de procédure civile du 14 décembre
1966; RSV 270.11]), nonobstant cette erreur. Cette somme portera intérêt à 5 % l'an dès
le lendemain du jour de notification de la demande, soit le 27 juillet 2006.
VI.
a)
La défenderesse a conclu à l’inscription immédiate d'une hypothèque légale
des artisans et entrepreneurs grevant provisoirement le fonds du demandeur à concurrence de 114'975 fr. 70.
aa)
Selon l'art. 839 al. 3 CC, l'hypothèque légale des artisans et entrepreneurs ne peut être
inscrite que si l'existence et le montant de la créance sont établis soit par la reconnaissance
du propriétaire, soit par le juge.
En l'espèce, le demandeur ne reconnaît ni l'existence ni le montant de cette créance et,
au vu des considérants qui précèdent, la défenderesse n'a pas de créance à
faire valoir à son encontre. Cette prétention doit en conséquence être rejetée.
bb)
Au demeurant, l'inscription d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs doit être
requise au plus tard dans les trois mois qui suivent l'achèvement des travaux (art. 839 al. 2 CC).
Malgré le texte français, cette disposition doit être comprise en ce sens que non seulement
la réquisition, mais aussi l'inscription du droit doivent intervenir dans les trois mois (TF 5P.344/2005
du 23 décembre 2005; ATF 119 II 429, JT 1995 I 352, SJ 1994 p. 371; ATF 79 II 424 c. 6, JT
1954 I 555; Steinauer, Les droits réels, tome III, 3
ème
éd., n. 2883). Une inscription provisoire, opérée conformément à l'art. 961
CC (art. 22 al. 4 ORF [Ordonnance du 22 février 1910 sur le registre foncier, RS 211.432.1]), suffit
à sauvegarder le délai de trois mois.
Ce délai péremptoire et non prolongeable (ATF 89 II 304 c. 3, JT 1964 I 171) a été
institué en premier lieu dans un but de protection du propriétaire du fonds dans une réglementation
essentiellement favorable à l'entrepreneur (Schumacher, Das Bauhandwerkerpfandrecht, 3
ème
éd., n. 1077). L'exception tirée de l'art. 839 al. 2 CC est ainsi le principal
moyen de défense du propriétaire, lui permettant d'être rapidement fixé sur les éventuelles
dettes que doit garantir son fonds. C'est toutefois à l'entrepreneur qu'il incombe d'établir
- ou de rendre vraisemblable si l'on est au stade de l'inscription provisoire - que sa requête en
inscription d'une hypothèque légale est présentée avant l'expiration du délai
de déchéance de trois mois, et non pas au propriétaire de l'immeuble de prouver la tardiveté
de la requête (SJ 1981 p. 97; Steinauer, op. cit., n. 2883b).
Le dies a quo du délai de l'art. 839 al. 2 CC est l'achèvement des travaux. L'ouvrage est considéré
comme achevé lorsque toutes les prestations qui constituent l'objet du contrat d'entreprise ont
été exécutées et que l'ouvrage est livrable (ATF 125 III 113 c. 2b, JT 2000 I 22;
ATF 101 II 253, rés. in JT 1977 I 158, Steinauer, op. cit., n. 2884). Pour répondre à
cette question, il faut donc se référer en premier lieu au contrat d'entreprise (ATF 125 III
113 précité; Steinauer, op. cit., n. 2884a). Sur ce point, il est utile de préciser que
la détermination du moment vraisemblable où les travaux ont été achevés relève
du large pouvoir d'appréciation du juge (art. 961 al. 3 CC; SJ 1981 p. 97).
Des prestations tout à fait accessoires et de simples travaux de mise au point n'entrent pas en
considération (SJ 1981 p. 97; Steinauer, op. cit., n. 2884). Des travaux de peu d'importance ou
secondaires, qui ont pour seul but de compléter l'ouvrage ou de le réparer, comme le remplacement
de pièces livrées mais défectueuses ou la réparation d'autres défauts, n'entrent
pas dans la catégorie des travaux d'achèvement (ATF 125 III 113 précité, JT 2000
I 22; ATF 106 II 22 c. 2b, JT 1981 I 17; Steinauer, op. cit., n. 2884a). Des travaux de peu d'importance
sont cependant considérés comme des travaux d'achèvement lorsqu'ils sont indispensables;
ils doivent ainsi être jugés selon un point de vue qualitatif plutôt que quantitatif (ATF
125 III 113 c. 2b, JT 2000 I 22; ATF 106 II 22 c. 2b et 2c, JT 1981 I 17). Des travaux nécessaires,
notamment pour des raisons de sécurité, même de peu d'importance en temps et en argent,
constituent des travaux d'achèvement (ATF 102 II 206 c. 1b/aa, SJ 1977 p. 244; Steinauer, op.
cit., n. 2884a).
Dans le cas présent, il est établi que les travaux ont été achevés le 14 octobre 2005,
date de la remise des clés, les travaux effectués ultérieurement n’étant que
des finitions. L’inscription provisoire de l’hypothèque légale des artisans et
entrepreneurs en faveur de la défenderesse ayant eu lieu le 17 janvier 2006, le délai
péremptoire de l'art. 839 al. 2 CC n'a pas été respecté. La conclusion de la défenderesse
est en conséquence mal fondée.
b)
Le demandeur soutient qu’il a dû avoir recours à un avocat pour l’assister dans
les deux procédures en inscription provisoire d’hypothèques légales des artisans
et entrepreneurs ouvertes contre lui et qu’il ne peut en être tenu pour responsable, s’étant
régulièrement acquitté de ses obligations de paiement vis-à-vis de la défenderesse;
celle-ci devrait dès lors le dédommager à concurrence des honoraires de son conseil, soit
de 6'036 fr. 35. Il considère ces honoraires comme un dommage supplémentaire au même titre
que les frais de logements supplémentaires, après imputation des pénalités de retard.
Sur le principe, on ne saurait considérer que les honoraires du conseil du demandeur pour les deux
procédures judiciaires sont une conséquence du retard dans la livraison de l’ouvrage.
Il n’y a pas de lien de causalité naturelle entre le retard et l’ouverture des deux
procédures judiciaires, de sorte qu'on ne doit pas tenir compte des pénalités de retard.
Il convient néanmoins de déterminer les obligations contractuelles des parties s’agissant
du paiement par le maître de l’ouvrage de l’entrepreneur général et par ce
dernier des sous-traitants.
Selon l’art. 11.1 du contrat d'entreprise, les paiements convenus contractuellement sont à
effectuer par le maître de l’ouvrage aux échéances convenues soit, pour le dernier
versement, à réception du décompte final et contre remise de la garantie bancaire équivalente.
S’agissant de l’entrepreneur général, il est tenu, selon les art. 11.3 et 11.5
du contrat d'entreprise, de payer ponctuellement les factures de ses mandataires ou sous-traitants conformément
au contrat et de remettre au maître de l’ouvrage une garantie bancaire équivalente au
10 % du montant total des prestations, soit "forfait + décompte des plus-values et moins-values"
avant le dernier versement.
Il est établi que le dernier versement du demandeur de 165'000 fr. a eu lieu le 10 janvier 2006,
après l’inscription provisoire de l’hypothèque légale requise par l’entreprise
V.________ SA. Or, le décompte final de la défenderesse lui avait été adressé
le 24 novembre 2005 et la garantie bancaire avait été établie le 18 janvier 2006.
Le dernier versement du demandeur a ainsi été effectué postérieurement au décompte
final mais il n’avait pas encore reçu la garantie bancaire prévue à l’art. 11.3
précité. Dans cette mesure, il ne peut lui être fait grief de ne pas avoir respecté
ses obligations contractuelles. En revanche, il en va différemment de la défenderesse qui n’avait
pas réglé son sous-traitant, l’entreprise V.________ SA, et qui n’avait pas transmis
au demandeur la garantie bancaire avant le dernier versement. Dans cette mesure, les honoraires du conseil
du demandeur constituent un dommage résultant d’une mauvaise exécution du contrat par
la défenderesse.
La note de frais et d'honoraires établie le 27 avril 2006 par le conseil du demandeur ne distingue
néanmoins pas les honoraires des deux procédures en inscription d’hypothèques légales
des artisans et entrepreneurs. Or, les honoraires pour la procédure pendante devant la cour de céans
sont dédommagés par le biais des dépens. Cette pièce ne donne par ailleurs aucune
indication quant aux opérations effectuées par le conseil du demandeur dans le cadre de ces
deux procédures. Il n’est dès lors pas possible de statuer sur le dommage du demandeur.
Ce dernier supportant la charge du fardeau de la preuve, sa prétention doit dès lors être
rejetée.
VII.
a)
En vertu de l'art. 92 CPC-VD, les dépens sont alloués à la partie qui a obtenu l'adjudication
de ses conclusions (al. 1). Lorsque aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, le juge
peut réduire les dépens ou les compenser (al. 2). Ces dépens comprennent principalement
les frais de justice payés par la partie, les honoraires et les débours de son avocat (art.
91 let. a et c CPC-VD). Les frais de justice englobent l'émolument de justice, ainsi que les frais
de mesures probatoires. Les honoraires d'avocat sont fixés selon le tarif des honoraires d'avocat
dus à titre de dépens du 17 juin 1986 (RSV 177.1.3). Les débours consistent dans le paiement
d'une somme d'argent précise pour une opération déterminée (timbres, taxes, estampilles).
A l'issue du litige, le juge doit rechercher lequel des plaideurs gagne le procès sur le principe
et lui allouer une certaine somme en remboursement de ses frais, à la charge du plaideur perdant,
et non répartir les dépens proportionnellement aux montants alloués (Poudret/Haldy/Tappy,
op. cit., n. 3 ad art. 92 CPC-VD).
b)
En l'espèce, le demandeur, qui a pris des conclusions à hauteur de 175’373 fr. 75, ne
se voit allouer que la somme de 4'499 fr. 65. La défenderesse a quant à elle perdu tant sur
sa conclusion en paiement de 114'975 fr. 70 que sur le principe de l’inscription d'une hypothèque
légale des artisans et entrepreneurs. Au vu de l'ampleur des conclusions respectives et de la somme
finalement allouée au demandeur, les dépens doivent être compensés (art. 92 al. 2 CPC-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour civile,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
La défenderesse G._____ SA doit payer au demandeur A.F.________ la somme de 4'499 fr. 65 (quatre
mille quatre cent nonante-neuf francs et soixante-cinq centimes), avec intérêt à 5 % l'an
dès le 27 juillet 2006.
II.
Les frais de justice sont arrêtés à 23'053 fr. (vingt-trois mille cinquante-trois francs)
pour le demandeur et à 23'727 fr. 55 (vingt-trois mille sept cent vingt-sept francs et cinquante-cinq
centimes) pour la défenderesse.
III.
Les dépens sont compensés.
IV.
Toutes autres ou plus amples conclusions sont rejetées.
Le
président :              Le greffier
:
P.-Y.
Bosshard              R. Kramer
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué aux parties le
17 septembre 2010, lu et approuvé à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies,
aux conseils des parties.
Les parties peuvent recourir au Tribunal cantonal dans les dix jours dès la notification du présent
jugement en déposant au greffe de la Cour civile un acte de recours en deux exemplaires désignant
le jugement attaqué et contenant leurs conclusions en nullité, ou leurs conclusions en réforme
dans les cas prévus par la loi.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral
au sens des art. 72 ss LTF et 90 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110),
cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent
la présente notification (art. 100
al.
1 LTF). L'art. 100 al. 6 LTF est réservé.
Le greffier :
R. Kramer