vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 715 · 2017-12-07 · fr

EXPERTISE, DÉCISION DE RENVOI, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX | 44 LPGA, 82 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.12.2017 Arrêt / 2017 / 715

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
250/16 - 351/2017
ZD16.042857
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 décembre 2017
__________________
Composition
:               Mme
Thalmann
,
présidente
MM.
Neu et Piguet, juges
Greffière
:              Mme
Huser
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Benoît Morzier, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
44 LPGA ; 82 LPA-VD
E n  f a i t  e t
e n  d r o i t  :
Vu
le formulaire de détection précoce signé le 29 avril 2011 par W.________ (ci-après :
l’assurée ou la recourante), indiquant qu’elle exerçait le métier de nettoyeuse
depuis 2006 et qu’elle était en incapacité de travail depuis environ 2007 à 50%
en raison d’un trouble d’hyperactivité avec déficit de l’attention (THADA),
d’un état dépressif et de douleurs chroniques,
vu le rapport médical
du 1
er
juin 2011 du Dr Z.________, spécialiste en rhumatologie et médecine interne générale,
posant notamment le diagnostic de périarthrite de hanche avec des douleurs prédominant au niveau
péritrochantérien, indiquant que les radiographies de la colonne lombaire et du bassin montraient
une discopathie L5-S1 avec un pincement marqué et une discrète scoliose extro-convexe lombaire,
que l’assurée présentait également des lombalgies chroniques, des gonalgies bilatérales
sur un status après deux opérations pour luxations des rotules et qu’elle avait été
opérée d’un tunnel carpien bilatéral avec persistance des douleurs et une diminution
de la force surtout à gauche,
vu la demande de prestations
AI (assurance-invalidité) déposée par l’assurée le 28 mars 2013 auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé) mentionnant un état anxio-dépressif, un trouble de la personnalité
- dysharmonie évolutive et organisation psychotique de la personnalité, une fibromyalgie, une
hyperactivité et un problème au genou (infirmité congénitale),
vu le formulaire selon
lequel l’assurée a indiqué que, si elle n’était pas atteinte dans sa santé,
son taux d’activité serait de 100% depuis 2009, et ce, pour des raisons financières,
vu le rapport du 3 juin
2013 du Dr J.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant
de l’assurée, posant les diagnostics, sans effet sur la capacité de travail, de gonarthrose
du genou droit et de migraines et précisant que l’activité exercée jusqu’à
ce jour par l’assurée n’était plus exigible compte tenu de ses troubles mentaux
et psychiques développés dans le cadre d’une maladie psychotique et qu’aucune amélioration
de la capacité de travail n’était prévisible, retenant au final une incapacité
de travail de 100%,
vu le rapport du 14 août
2013 du Dr M.________, spécialiste en neurologie, retenant un syndrome, traité par Sifrol,
des jambes sans repos, lequel avait déjà été diagnostiqué en 2005 par le Dr
T.________, également spécialiste en neurologie, des troubles de l’attention et hyperactivité
selon la patiente sous traitement de Concerta, des migraines sans aura, ainsi qu’une gonarthrose
bilatérale handicapante, précisant que l’examen neurologique était dans les limites
de la norme, à part un léger déséquilibre à la marche un pied devant l’autre
et des migraines sans aura traitées par Relpax et envisageant un traitement de fond si la fréquence
de ces migraines restaient élevées,
vu la mesure d’intervention
précoce effectuée par l’assurée sous forme d’un accompagnement intensif auprès
de la société O.________SA du 17 juin au 17 septembre 2013 et les rapports y relatifs
relevant notamment des problèmes somatiques chez l’assurée au genou, une fibromyalgie,
une surcharge pondérale, des difficultés à rester longtemps en position debout et des
troubles de la mémoire et précisant que si les problèmes de santé de l’assurée
persistaient, ils pouvaient être un frein à une reprise d’emploi et qu’au contraire,
si son état de santé se stabilisait, une reprise d’emploi comme aide-animatrice à
50% ou comme employée de tea-room au même taux serait tout à fait envisageable,
vu
le document de l’OAI du 17 septembre 2013, indiquant qu’au terme de la mesure d’intervention
précoce, la situation médicale de l’assurée n’était pas stabilisée
et que, par conséquent, aucune mesure de reclassement ni d’ordre professionnel n’était
possible,
vu le rapport médical
du 2 décembre 2013, dans lequel le Dr  F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
retient comme diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, des troubles spécifiques
de la personnalité, une personnalité psychotique et une gonarthrose bilatérale handicapante
et, comme diagnostics sans effet sur la capacité de travail, un syndrome des jambes sans repos,
une migraine sans aura, une fibromyalgie (selon la patiente), une maladie de Crohn (selon la patiente)
et une obésité, précisant encore que le pronostic était défavorable quant à
la capacité de travail de l’assurée dès lors que celle-ci présentait des troubles
relationnels, une inadéquation et une inconsistance psychotique ayant pour effet une désorganisation
psychique, une instabilité, qu’elle faisait également preuve d’absentéisme,
d’une absence de rentabilité ainsi que d’un manque d’autonomie dans le travail,
et préconisant un examen clinique plus approfondi pour corroborer ses observations, selon lui, incomplètes,
vu l’avis médical
du 18 février 2014 dans lequel les Drs N.________ et G.________, médecins du Service médical
régional de l’AI (ci-après : le SMR) parviennent à la conclusion qu’une
expertise psychiatrique, rhumatologique et de médecine interne est souhaitable compte tenu notamment
de la présence de symptômes psychiques et somatiques chez l’assurée et, en particulier,
d’un diagnostic de fibromyalgie,
vu le rapport d’expertise
médicale pluridisciplinaire des 23 septembre et 8 octobre 2015 des Drs D.________, spécialiste
en médecine interne générale et rhumatologie, et L.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, tous deux médecins au sein du Centre R.________ (ci-après : Centre
R.________), dans lequel les experts n'ont pas retenu de diagnostic ayant une influence sur la capacité
de travail et les diagnostics sans incidence sur cette capacité de travail suivants :
-
Trouble dépressif récurrent, actuellement
en rémission (F33.4)
-
Claustrophobie (F40.00)
-
Acrophobie (F40.2)
-
Perturbation de l'activité et de l'attention
(F90.0)
-
Syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4)
dans le cadre d'une fibromyalgie.
-
Gonalgies sur gonarthrose
; status après mise en place d'une prothèse
-
totale de genou gauche le 04.09.2015.
-
Troubles statiques.
-
Irritation du nerf statique poplité externe
gauche
-
Vertiges.
-
Syndrome des jambes sans repos.
-
Migraine.
-
Obésité.
-
Asthme allergique.
-
Psoriasis cutané,
vu
l’extrait de ce rapport rédigé en ces termes :
«
Situation
actuelle et conclusions
:
Sur
le plan de la médecine interne, les différents diagnostics mentionnés ci-dessus (vertiges,
syndrome des jambes sans repos, migraine, obésité, psoriasis du cuir chevelu et asthme allergique)
n’ont pas une importante (sic) clinique, dans le cas présent, à même d’influencer
la capacité de travail.
Sur le plan rhumatologique
,
les plaintes principales actuellement sont les douleurs du pied gauches apparues suite à la mise
en place d’une prothèse totale du genou gauche le 04.09.2015. Le neurologue a diagnostiqué
une irritation sans lésion au niveau du nerf sciatique poplité externe. Ce problème devrait
évoluer favorablement avec la médication en cours (Lyrica).
Actuellement Madame W.________ éprouve encore des difficultés pour se déplacer, d’une
part en raison des douleurs au pied gauche et d’autre part des suites de l’opération
du 04.09.2015. Progressivement elle devrait pouvoir abandonner les cannes et parvenir à mieux se
déplacer. On relève encore des troubles statiques du rachis chez une personne obèse. Cette
obésité peut influencer négativement les troubles dégénératifs.
Enfin, on relève à l’examen clinique plusieurs points douloureux à la palpation
évoquant un tableau de fibromyalgie. Ce diagnostic n’a pas été clairement mentionné
jusqu’ici par les différents médecins traitants, mais plutôt avancé par l’expertisée
elle-même. On note toutefois que plusieurs médecins ont relevé des symptômes ou des
plaintes douloureuses sans substrat organique clair, avec des douleurs multiples évoluant de longue
date. Cela évoque un seuil de la douleur abaissé, voire une fibromyalgie.
En
conclusion
, il peut être retenu des limitations
pour les activités se déroulant de façon prépondérante en position debout, ou
nécessitant des déplacements à pied. Par contre dans une activité sédentaire
comme employée de commerce (l’expertisée possède un CFC) la capacité de travail
est entière. Elle l’est également pour des activités manuelles telles que crochet
ou tricot, que Madame W.________ aimerait développer.
Sur
le plan psychique
, spontanément l’expertisée
mentionne une humeur qui continue à fluctuer. L’anamnèse et l’examen clinique ne
retiennent pas d’organisation pathologique de la personnalité.
L’anamnèse
retient la persistance d’une claustrophobie (F40.00) et d’une acrophobie (F40.2).
L’anamnèse
permet de retenir l’existence d’une perturbation de l’activité et de l’attention
(F90.0) actuellement nettement améliorée par la médication instituée pour le (sic)
combattre.
L’analyse
des activités quotidiennes et sociales montre que l’expertisée est autonome malgré
le contexte post-opératoire, la situation de curatelle est du registre économique.
L’examen
psychiatrique n’objective pas de comportement douloureux, l’humeur est anxieuse (intensité
faible) et dépressive (intensité faible).
Le
taux plasmatique du citalopram du 08.10.2015 objective un taux plasmatique nettement en dessous de la
fourchette thérapeutique. Le taux est cependant suffisant pour retenir que l’observance thérapeutique
est probable. Le maintien de cette médication, ainsi que son adaptation posologique, sont indiqués
dans le cadre d’une prévention de la rechute dépressive.
En
conclusion
, le tableau clinique que présente
cette expertisée est compatible avec un diagnostic de trouble dépressif récurrent, actuellement
en rémission (F33.4) associé à une claustrophobie (F40.00), une acrophobie (F40.2) et
une perturbation de l’activité et de l’attention (F90.0) actuellement nettement améliorée
par la médication.
Ces
diagnostics ne peuvent pas être retenus comme incapacitants, le rendement est complet.
Au
vu de ce qui précède et des conclusions somatiques, le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4) doit être retenu.
La
jurisprudence du Tribunal fédéral par arrêt du 03.06.2015 (9C 492/2014) concernant l’évaluation
des affections psychosomatiques nous amène à prendre en considération les éléments
suivants.
On
retiendra que ce trouble n’est pas associé à un autre trouble psychiatrique sévère,
il n’y a pas d’organisation pathologique de la personnalité. On ne trouve pas de processus
maladif s’étendant sur plusieurs années, pas de perte de l’intégration sociale,
pas d’échec des traitements ambulatoires. L’expertisée a vécu des abus, lorsqu’elle
les a compris, elle a fait preuve de force et de résilience. L’ensemble de ces éléments
va dans le sens de la présence de ressources personnelles.
Ces
diagnostics ne peuvent pas être retenus comme incapacitants, le rendement est complet. »
vu le rapport du 18 février
2016, dans lequel la Dresse N.________ se rallie aux conclusions des experts et retient une capacité
de travail entière sans diminution de rendement dans l’activité d’employée
de commerce ou dans tout autres activité adaptée,
vu le projet de décision
de l’OAI du 1
er
mars 2016 confirmé par décision du 9 septembre 2016, rejetant la demande de prestations AI
de l’assurée, dès lors que celle-ci ne présentait pas d’atteinte à la
santé invalidante et que sa capacité de travail était entière dans toute activité
sans diminution de rendement,
vu l’écriture
du 28 septembre 2016, par laquelle l’assurée recourt contre la décision précitée,
invoquant notamment ses problèmes de genou qui l’obligent à alterner les positions et
l’empêchent de marcher sans aide (bâtons, pousse-pousse), des douleurs aux mains et son
état anxio-dépressif qu’elle soigne mais qui ressurgit « lorsqu[’elle]
s’y attend le moins » et reprochant en substance à l’intimé de s’être
fondé sur une expertise lacunaire, dès lors que celle-ci n’indique – entre autres
– pas en quoi les limitations constatées n’ont pas d’impact sur sa capacité
de travail,
vu les rapports produits
par l’assurée à l’appui de son recours, dont notamment le rapport du 22 mars 2016
du Dr V.________, spécialiste en neurologie, constatant une marche avec boiterie antalgique gauche
chez l’assurée et une augmentation du polygone de sustentation, de même que des sensations
de dysesthésies douloureuses sur le bord latéral du pied droit correspondant selon toute vraisemblance
au territoire du nerf sural qui aurait pu éventuellement être lésé au cours de l’intervention
pour la gonarthrose,
vu
également le rapport du 13 juillet 2016 du médecin précité, évoquant des acroparesthésies
des deux membres supérieurs, faisant suspecter une récidive de tunnel carpien ainsi que des
douleurs neurogènes dans le territoire sural gauche en légère augmentation et préconisant
d’augmenter la prise de Targin,
vu la réponse du
7 mars 2017 de l’OAI retenant, en se fondant sur un avis médical du 6 février 2017 de
la Dresse N.________, une capacité de travail entière dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles de la recourante et un degré d’invalidité
de 10% n’ouvrant pas de droit à des prestations AI,
vu la réplique du
14 juin 2017 de la recourante, rédigée sous la plume de son conseil, par laquelle elle fait
valoir une dégradation importante de son état de santé, relevant que le Dr J.________
a retenu dans son rapport du 23 mars 2017, produit en annexe de son écriture, les diagnostics nouveaux
de lombalgies chroniques dans le cadre d’une discopathie L5-S1 et de périarthrite de hanche
bilatérale, lesquels pouvaient avoir une influence sur la capacité résiduelle de travail
et requérant ainsi d’interpeller ce médecin avant d’ordonner, le cas échéant,
un complément d’expertise prenant en compte les nouvelles affections,
vu le rapport précité
du Dr J.________ dont il résulte notamment ce qui suit :
«
J'ai en charge le suivi médical de la patiente sus-dite depuis avril 2012. A ce jour, on note une
dégradation de l'état de santé de la patiente surtout d'un point de vue physique, bien
que son état psychologique soit assez fluctuant.
Comme
vous le constaterez dans la longue liste de ses antécédents médicaux, il apparaît
que l'état de santé de Mme W.________ entraine une réduction de sa capacité au travail.
En effet, physiquement, les possibilités de déplacements sont réduites, le port de charge
est limité.
Par
ailleurs, sur le plan psychologique, la patiente présente des troubles de l'attention et de la concentration,
une humeur fluctuante pouvant aussi réduire sa capacité à certains emplois.
De
lourds traitements médicamenteux sont administrés à la patiente avec des effets indésirables
multiples tels que des troubles de la vigilance, des effets indésirables digestifs, des céphalées
et j'en passe. Tous ces effets indésirables peuvent eux aussi contribuer à une incapacité
de travail.
[…]
On
note dans ses antécédents :
[….]
Médicaux
:
Asthme
Surcharge pondérale (BMI à 34)
Syndrome des jambes sans repos traité
Syndrome anxio-dépressif
Trouble de la personnalité sous la forme d'une dysharmonie évolutive et organisation psychotique
de la personnalité
THADA adulte diagnostiqué en 2000
Neuropathie du nerf péronier superficiel droit
Lombalgies chroniques dans le cadre d'une discopathie LS-S1
Périarthrite de hanche bilatérale »,
vu la duplique du 29 juin 2017 de l’OAI, qui se fonde sur un avis de la Dresse N.________ du 26
juin 2017, proposant de procéder à une nouvelle expertise rhumatologique et psychiatrique,
compte tenu de l’évolution prévisible des troubles dégénératifs ostéo-articulaires
depuis l’expertise pluridisciplinaire des 23 septembre et 8 octobre 2015, de la modification du
trouble de la personnalité et des difficultés de l’assurée à assumer même
une activité adaptée à un taux partiel,
vu les déterminations du 17 juillet 2017 de la recourante, par lesquelles celle-ci déclare
adhérer à la mise en œuvre d’un complément d’expertise,
vu
les pièces du dossier ;
attendu
que le recours, interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification
de la décision attaquée, est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1]),
qu'il satisfait en outre aux autres conditions
légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à la forme ;
attendu qu’aux termes de l'art. 82 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36), applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD, l'autorité peut renoncer
à l'échange d'écritures ou, après celui-ci, à toute autre mesure d'instruction,
lorsque le recours paraît manifestement irrecevable, bien ou mal fondé (al. 1),
que, dans ces cas, elle rend à bref délai une décision d'irrecevabilité, d'admission
ou de rejet sommairement motivée (art. 82 al. 2 LPA-VD) ;
attendu que, selon l’art.
43 al. 1 LPGA, l’assureur – en l’espèce l’OAI – examine les demandes,
prend d’office les mesures d’instruction nécessaires et recueille les renseignements
dont il a besoin,
qu’il peut recourir
aux services d’un expert indépendant pour élucider les faits (art. 44 al. 1 LPGA),
qu’en l’espèce, les experts D.________
et L.________ n’ont retenu aucun diagnostic ayant une influence sur la capacité de travail
de la recourante,
que le Dr J.________ a relevé que les lombalgies chroniques dans le cadre d’une discopathie
L5-S1 et de périarthrite de hanche bilatérale pouvaient avoir une influence sur la capacité
résiduelle de travail,
que ce spécialiste a également mentionné que l’état de santé de l’assurée
entraînait une réduction de sa capacité de travail, tant sur le plan physique que psychologique
et que celle-ci était soumise à un lourd traitement médicamenteux qui provoquait des effets
secondaires indésirables multiples,
qu’en outre, le Dr V.________ a relevé, sur le plan neurologique, une marche avec boiterie
antalgique gauche chez l’assurée et une augmentation du polygone de sustentation, des sensations
de dysesthésies douloureuses sur le bord latéral du pied droit ainsi que des acroparesthésies
des deux membres supérieurs et des douleurs neurogènes dans le territoire sural gauche en légère
augmentation,
qu’en l’occurrence, les différents rapports médicaux produits au dossier ne permettent
pas de déterminer l’évolution des troubles dont est affectée la recourante, ni leur
influence sur la capacité de travail et dans quelle mesure,
que le dossier paraît ainsi lacunaire;
attendu en particulier que sur le plan psychiatrique, les experts ont posé le diagnostic de trouble
somatoforme douloureux,
que dans l’examen de ce diagnostic, ils se réfèrent à la nouvelle pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles
somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées selon la jurisprudence
du Tribunal fédéral parue aux ATF 141 V 281,
que selon cet arrêt,
le Tribunal fédéral a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes
peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (consid. 3.4
et 3.5 de l'arrêt cité) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité),
que cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al.
2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte à la santé
et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que
le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de l’arrêt
cité),
que la preuve d’un trouble somatoforme douloureux suppose, en premier lieu, que l’atteinte
soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art, en tenant compte en
particulier du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et en faisant référence
aux limitations fonctionnelles constatées,
que le diagnostic doit
également résister à des motifs d’exclusion tels qu'une exagération des symptômes
ou une constellation semblable (consid. 2.2 de l'arrêt cité ; TF 8C_562/2014 du 29 septembre
2015 consid. 8.2),
qu'à lui seul, un
simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à une exagération,
qu'une fois le diagnostic
posé, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée au moyen
d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier
et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1 de l’arrêt cité),
que cette grille d’évaluation
comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé,
avec notamment une prise en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement dans les
règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance à
une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité sur
les ressources adaptatives de l’assuré,
qu'il s’agit également
de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité
de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré,
ainsi que du contexte social,
que sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être,
comme par le passé, mises de côté ; d’autre part, que des ressources mobilisables
par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien
dont il bénéficie dans son réseau social (consid. 4.3 de l’arrêt cité),
que la grille d’évaluation
de la capacité résiduelle de travail comprend également un examen de la cohérence
entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion
de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre
part,
qu'il s’agit plus
précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans activité
lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres domaines de la vie,
qu'il est notamment recommandé
de faire une comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la
santé,
qu'il s’agit également
de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés,
que cela ne vaut toutefois
qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé par la procédure
en matière d’assurance en cours,
que l'on ne peut pas conclure
à l’absence de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir
à une thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie,
que, de manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération,
que, dans ce contexte
également, un comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (consid.
4.4 de l’arrêt cité),
qu’en l’espèce, l’examen très sommaire figurant dans l’expertise ne
respecte pas les exigences posées par la jurisprudence citée ci-dessus ;
attendu qu'au vu de ce
qui précède, le dossier ne permet pas de statuer en toute connaissance de cause, que ce soit
sur le plan somatique ou psychiatrique,
que l’OAI estime d’ailleurs qu’une expertise rhumatologique et psychiatrique est nécessaire,
que,
selon principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales,
il revient au premier chef à l’autorité intimée de mettre en œuvre les mesures
d’instruction nécessaires auxquelles elle se doit de procéder afin de constituer un dossier
complet sur le plan médical (art. 43 al. 1 et 2 LPGA ; art. 57 al. 1 let. f LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20] ;
art. 69 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201] ;
ATF 137 V 210 ; cf. la note de Bettina Kahil-Wolff, in : JdT 2011 I 215 à propos de cet
arrêt),
qu’un renvoi à
l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit de trancher une question
qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il
s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative (ATF 139 V 99 consid.
1.1 et la référence citée),
que tel est le cas en
l’espèce,
qu’il
incombera ainsi à l’intimé
de mettre en œuvre une expertise sur les plans rhumatologique, voire neurologique, et psychiatrique
conformément à l’art. 44 LPGA, étant ici expressément réservée la
faculté d’y associer, le cas échéant, toute autre spécialité médicale
jugée opportune par les experts,
que le recours se révèle ainsi manifestement bien fondé, les faits pertinents n’ayant
pas été constatés de manière complète sur le plan médical,
que la décision rendue
le 9 septembre 2016 doit en conséquence être annulée et la cause renvoyée à
l’intimé pour nouvelle décision après complément d’instruction sur le
plan médical conformément à l’art. 44 LPGA ;
attendu qu’en dérogation
à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur
l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à
des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI),
qu’il convient en
l’espèce d’arrêter les frais judiciaires à 400 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI et 4 al. 2 TFJDA [tarif des frais judiciaires et des dépens en matière administrative
du 28 avril 2015 ; RSV 173.36.5.1]) et de les mettre à la charge de l’intimé,
qui succombe,
que la recourante, qui obtient gain de cause, a agi avec le concours d’un mandataire professionnel,
de sorte qu’elle peut prétendre à une indemnité de dépens (art. 61 let. g
LPGA),
que les dépens alloués à la partie qui obtient gain de cause comprennent notamment les
frais d'avocat (art. 10 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; RSV 173.36.5.1]), lesquels comprennent une participation aux honoraires et aux débours
indispensables (art. 11 al. 1 TFJDA),
qu’au vu de la nature
et de la complexité de la procédure, cette indemnité doit être arrêtée
à 2’500 fr. (art. 55 al. 2 LPA-VD ; art. 10 et 11 TFJDA [tarif cantonal vaudois du 28 avril 2015
des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; RSV 173.36.5.1]),
que ce montant suffit
à couvrir l’indemnité d’office à laquelle peut prétendre le conseil de
la recourante (art. 118 al. 1 let. c et 122 al. 2 CPC, applicables par renvoi de l’art. 18 al.
5 LPA-VD),
qu’en
effet, Me Morzier a produit la liste de ses opérations le 27 novembre 2017, faisant état
de 17 heures de travail consacrées au dossier de la recourante, le montant des débours s'élevant
à 296 fr. 50,
que
cette liste mentionne plus de six heures pour l'examen d'un dossier de 233 pages et la rédaction
d'une réplique de 8 pages ainsi qu'un bordereau de 2 pièces, ce qui paraît excessif,
le dossier n'étant pas d'une complexité particulière,
que
surtout, cette liste fait état de 39 correspondances pour un total de 8 heures 15,
que
toutefois, seule une dizaine de courriers ont été adressés à la Cour de céans
dont trois concernent des demandes de prolongation de délai et deux sont des lettres d'accompagnement,
l'une de la demande d'assistance judiciaire et l'autre de la réplique,
que
la nature du dossier ne nécessitait pas la rédaction de 29 autres correspondances,
qu'afin
de rapporter les heures dans une mesure raisonnable s'agissant des opérations utiles et nécessaires
en l'espèce, le temps total consacré doit être réduit à 12 heures,
que
l'avocat d'office est rémunéré au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ),
qu'aucune
liste détaillée des débours n'ayant été produite, seul le forfait de 100 fr.
doit être alloué (art. 3 al. 3 RAJ),
qu'ainsi
l'indemnité d'office du conseil de la recourante s'élèverait à 2'440 fr. 80, TVA
de 8% et débours compris ([{12 heures x 180 fr.} + 100 fr. = 2'260 fr.] + [2'260 fr. x
8%]),
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 9 septembre 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à W.________
la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq-cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Benoît Morzier (pour W.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :