vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 104 · 2025-03-13 · fr

ACCIDENT, ACCIDENT DE GRAVITÉ MOYENNE, AFFECTION PSYCHIQUE, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, LIEN DE CAUSALITÉ | 6 al. 1 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 104

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
61/23 - 39/2025
ZA23.026301
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 mars 2025
__________________
Composition :
Mme
Berberat
,
présidente
MM.
Neu et Piguet, juges
Greffier :
M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat à Lausanne,
et
X.________
SA
, à [...], intimée.
_______________
Art.
4 LPGA ; art. 6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 19[...], a travaillé
en qualité d’enseignant [...] à l’Ecole W.________. A ce titre, il était assuré
obligatoirement contre les accidents professionnels et non professionnels auprès de X.________ SA
(ci-après : X.________ SA ou l’intimé).
Le 28 février 2019, l’assuré, qui skiait sur le domaine de [...], a été percuté
par l’arrière par une autre skieuse, ce qui a entraîné un traumatisme au genou et
à la cheville à droite.
L’assuré a été héliporté à l’Hôpital V.________. Les premières
radiographies ont montré une fracture de Weber de la cheville droite, déplacée dans les
deux plans, et une suspicion de méniscopathie sur traumatisme (rapport du 28 février 2019 de
la Dre T.________, médecin-assistante).
L’assuré a bénéficié d’une imagerie par résonance magnétique
(IRM) du genou droit réalisée le 6 mars 2019 par le Dr  S.________, spécialiste
en radiologie, laquelle a révélé une méniscopathie avec déchirure (grade III)
du tiers intermédiaire et de la corne postérieure du ménisque externe, une distorsion
sévère avec une rupture morphologique subtotale de l’aileron rotulien interne et du collatéral
interne, une contusion avec micro-fractures sans décrochement cortical du tiers postéro-supérieur
du condyle fémoral externe, un aspect d’ordre plus dégénératif d’une
ostéoarthopathie avec chondromalacie et une petite ostéochondrite mieux délimitable de
grade IV du compartiment tibio-fémoral interne, prédominant en zone de charge centrale du condyle,
une ostéoarthopathie avec chondromalacie de grade III-IV fémoropatellaire, les lésions
prédominant à mi-hauteur de la rotule, une  chondromalacie modérée tibio-fémorale
externe, une lame d’épanchement dans les limites, encore physiologiques, et un petit kyste
de Baker.
Dans un rapport du 7 mars 2019, la Dre N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur au Centre M.________, a posé les diagnostics de
fracture déplacée de la malléole externe de la cheville droite, d’entorse du ligament
latéral interne de stade Il et de lésion horizontale du ménisque externe genou droit à
la suite d’une chute à ski le 28 février 2019 avec un traumatisme en torsion du genou
droit et de la cheville droite sur la base des radiographies réalisées à l’Hôpital
V.________ et de l’IRM du 6 mars 2019. Elle a proposé une intervention chirurgicale.
Le 12 mars 2019, l’assuré a bénéficié d’une réduction ouverte et
ostéosynthèse de la fracture de type Weber B à droite, l’entorse du ligament latéral
interne étant traitée conservativement (cf. protocole opératoire de la Dre N.________).
En phase post opératoire, l’assuré a présenté une rétention aiguë
d’urine d’un litre qui a nécessité la pose, d’une sonde à demeure Ch16
laissée en place pendant treize jours et retirée le 25 mars 2019.
Le 2 avril 2019, l’Ecole W.________ a annoncé le cas à X.________ SA, faisant état
d’une fracture au genou.
Dans un rapport du 28 mai 2019, le Dr R.________, spécialiste en urologie a posé le diagnostic
principal de trouble de la vidange vésicale avec status post rétention urinaire algue à
1 litre suite à une rachianesthésie au mois de mars 2019, de sondage vésical difficile
sur probable obstacle prostatique et de sevrage de sonde réussi le 25 mars 2019. A l’anamnèse,
le Dr R.________ excluait la présence d’infection, d’hématurie, d’algurie
ou d’urgence mictionnelle. L’urologue précité a proposé à l’assuré
la poursuite du traitement par Pradif® dans la mesure où l’anamnèse montrait une
amélioration significative de la qualité mictionnelle sous traitement, en comparaison à
la période antérieure. Ce médecin relevait que le toucher rectal était parfaitement
rassurant et a recommandé un dépistage du cancer de la prostate dans le cabinet du médecin
traitant.
A la suite de ces évènements, l’assuré s’est trouvé en incapacité
de travail à 100 % du 28 février au 25 mai 2019, avec reprise à 50 % du 27 au 31 mai 2019,
puis à 100 % dès le 3 juin 2019. Il s’est retrouvé à nouveau en incapacité
de travail à 100 % du 11 au 30 juin 2019 avec reprise à 100 % d’août 2019
à août 2020. Depuis août 2020, l’assuré a présenté une nouvelle période
d’incapacité de travail complète en raison d’une atteinte psychique à la santé.
Dans un
rapport du
11 septembre 2019, le Dr P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, a retenu un status après entorse du ligament collatéral interne
qui a bien cicatrisé et a recommandé de la physiothérapie ainsi qu’une infiltration
d’acide hyaluronique intra-articulaire qui sera réalisée le 16 octobre 2019.
Le 6 décembre 2019, l’assuré a annoncé à X.________ SA, en plus des
atteintes au genou et à la cheville, une vessie
« incontrôlable
depuis la formation d’un globe vésical né d'une anesthésie locale par rachis dosée
trop fortement lors de [l’]opération à la cheville »
,
des vertiges, des maux de tête, des acouphènes, des troubles du sommeil,
« tous
inexistants »
avant l’accident
nécessitant un suivi psychologique.
Dans le cadre d’une procédure civile séparée opposant l’assuré et X.________
SA à la skieuse à l’origine du sinistre et à son assurance responsabilité civile,
le Tribunal [...] de [...] a ordonné la mise en œuvre d’une expertise médico-légale
de l’assuré et l’a confiée au Dr F.O.________, chirurgien en orthopédie
et en traumatologie (cf. ordonnance [...] du 7 janvier 2020), lequel s’est ensuite adjoint les
services des Drs F.U.________, chirurgien urologue, et F.P.________, psychiatre.
Dans un rapport du 10 novembre 2020, le Dr J.________, spécialiste en urologie au Centre
M.________, a posé les diagnostics de bilan mictionnel compensé avec trouble de la vidange
vésicale avec status post-traitement de Tamsulozine® et Urotec® mal supportés (vertiges)
et status post-rétention urinaire aigüe à 1 litre suite à une rachianesthésie
en mars 2019. Le Dr J.________ a fait état d’un à deux levers nocturnes et a noté
l’apparition d’urgenturies sans fuites urinaires avec un délai de retenue de cinq à
dix minutes. Il a préconisé de plus amples investigations et de réguler l’apport
en liquide.
A l’issue d’une nouvelle IRM le 20 novembre 2019, le Dr S.________ a conclu en ces termes :
« Par
rapport au comparatif, cicatrisation de l’aileron rotulien interne et du collatéral interne.
Régression des foyers confusionnels du condyle fémoral externe et du plateau tibial interne.
Status quo de l’atteinte ostéo-sous-chondrale du condyle fémoral interne de même
que de la rotule et des foyers de chondromalacie préexistants. Régression de l’épanchement.
Statu quo par ailleurs. »
Le 20 décembre 2020, la Dre K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a fait savoir à X.________ SA qu’elle avait été consultée par l’assuré
au mois d’août 2017 avec une reprise de contact à la suite de l’accident le 2 mai
2019. Elle a indiqué que l’assuré était « perturbé » après son
accident, que, sur le plan subjectif, il se montrait craintif et stressé et présentait des
sentiments d’injustice, de colère, et de craintes concernant l’avenir de mort, avec
des difficultés du sommeil. Objectivement, elle estimait que l’intéressé ne souffrait
pas d'une affection psychique et que son évolution serait plutôt favorable. Elle a précisé
qu’aucune circonstance sans rapport avec l’accident n’entrait en considération
et que le traitement consistait en quelques entretiens de soutien.
Le 6 janvier 2021, l’assuré a bénéficié d’une fibroscopie vésicale
au Centre M.________ qui a
montré
un urètre sans particularité, une prostate obstructive développée aux dépens
des deux lobes latéraux, et une vessie qui est normale.
Le 29 janvier 2021, la Dre N.________ a fait état d’une gêne au chaussage en raison
de la présence du matériel d’ostéosynthèse. Elle a posé l’indication
à une ablation de celui-ci
« après
la saison de ski »
.
Dans un rapport du 18 février 2021, le Dr Q.________, spécialiste en urologie, a fait
savoir que les symptômes évoqués et l’examen endoscopique réalisé le 6 janvier 2021
parlaient en faveur d’un prostatisme obstructif. Ce spécialiste a considéré la débitmétrie
comme sensiblement normale bien que le volume uriné soit un peu insuffisant autour de 150 ml. Il
a évoqué un cathétérisme urétral possiblement traumatique deux ans auparavant,
suite à une intervention chirurgicale pour une fracture du membre inférieur avec des plaintes
au sujet d’un jet urinaire plus faible avec actuellement une impression de mauvaise vidange vésicale
dans le contexte d’une absence d’antécédent d’infection urinaire ou d’hématurie,
des organes génitaux externes sans particularité, une absence de résidu post mictionnel
à l’ultrason, et, au status, la palpation d’un adénome prostatique de taille moyenne,
sans induration suspecte.
Dans un avis du 5 mars 2021, le Dr B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin-conseil de X.________ SA, a estimé
que le suivi urologique concernait une problématique prostatique et que la pose de la sonde urinaire
durant l’opération n’aurait pas laissé de séquelle appréciable. Quant
aux troubles psychiques, il a admis
« à
bien plaire »
leur prise en charge pendant
six mois, soit le temps du traitement aigu et sub-aigu.
Dans un rapport du 8 mars 2021, le Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
a posé le diagnostic de troubles de l’adaptation (F 43.2) et de personnalité anxieuse
(F 60.6). Décrivant une
« lente
amélioration en long du traitement »
,
il a retenu un pronostic
« réservé »
en raison d’un état anxieux et dépressif, de troubles du sommeil, de ruminations post-traumatiques,
d’atteinte de la libido, des performances sexuelles, et d’une perte de confiance en soi-même
et une indication à un suivi psychiatrique
« durable »
.
Le traitement consistait en une pharmacologie (Trittico® 150 mg) et en un suivi à la quinzaine.
Le 22 mars 2021, le Dr P.________ a constaté une gêne péri-rotulienne en descente et sur
les efforts prolongés et envisagé une nouvelle infiltration.
Dans un avis du 20 avril 2021, le Dr B.________ a retenu qu’il n’y avait pas de lien
de causalité entre l’événement du 28 février 2019 et les troubles psychiques
et qu’il n’y avait dès lors pas lieu de prendre en charge l’incapacité de
travail en lien avec les troubles psychiques au titre de l’assurance-accidents. Quant à la
prise en charge urologique, le médecin-conseil l’a admise jusqu’au rapport du 18 février
2021 du Dr Q.________, lequel indiquait qu’il n’y avait pas de séquelle en lien avec
le sondage urinaire pratiqué au moment de l’opération puisqu’il n’y avait
pas de sténose de l’urètre.
Dans un avis du 23 juin 2021, le Dr E.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et médecin-conseil de X.________ SA a mis en évidence le caractère antérieur à
l’accident d’un trouble de la personnalité de type anxieux (traits pathologiques de
la personnalité, du registre anxieux) dès lors qu’un tel trouble débutait à
l’adolescence. Quant aux troubles de l’adaptation, il le qualifie de perturbation psychiatrique
limitée à la lumière du poids de la souffrance ressentie, lequel n’a pas amené
de consultations régulières avec un traitement limité (consultation tous les trois mois).
Il a admis un trouble de l’adaptation avec une causalité naturelle probable sur trois à
six mois après le trauma, soit au plus tard jusqu’au 28 août 2019. Au-delà de cette
date, le médecin-conseil a exclu tout lien de causalité naturelle en raison de l’état
antérieur, de la faible intensité des symptômes et de l’absence de spécificité
des troubles psychiques vis-à-vis d’un accident relativement commun.
L’assuré a pris une retraite anticipée au 31 juillet 2021.
Dans un rapport du 30 septembre 2021, le Dr P.________ a indiqué avoir suivi l’assuré
pour son genou droit avec un diagnostic d’entorse de stade 2 à 3 du ligament collatéral
interne, une déchirure horizontale de la corne moyenne et antérieure du ménisque externe,
ainsi qu’une chondropathie fémoro-patellaire, surtout de la crête de la rotule et du
condyle interne avec une contusion osseuse du condyle fémoral externe. Au sujet des suites assécurologiques
de l’accident, il a précisé avoir conseillé à l’assuré une expertise
médicale globale.
Le 22 janvier 2022, les Drs F.O.________, F.U.________ et F.P.________ ont rendu leur rapport
d’expertise à l’attention de la justice [...]. Ces médecins ont retenu une fracture
de la cheville droite malléole externe infra-ligamentaire isolée, une entorse interne du genou
droit sur état antérieur, l’apparition secondaire de troubles du sommeil, d’anxiété,
de ruminations post-traumatiques et d’un état dépressif réactionnel. Pour l’expert
F.U.________, l’analyse du dossier, l’interrogatoire et l’examen clinique permettaient
de nier que les troubles urinaires, sexuels et la baisse de libido de l’assuré étaient
en rapport avec le sondage à demeure effectué. Quant au Dr F.P.________, il a conclu à
une baisse de la libido en rapport avec le trouble de l’identité, mais sans troubles physiques,
érectiles ou éjaculatoires.
Le 27 janvier 2022, X.________ SA a mandaté le Centre A.________ afin de réaliser une expertise
pluridisciplinaire de l’assuré (chirurgie orthopédique, urologie et psychiatrie). La
Dre A.O.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, la Dre A.P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et le Dr
A.U.________, spécialiste en urologie, ont examiné l’assuré les 21 et 22 février
2022. Dans le cadre de l’expertise, le Centre A.________ a commandé des radiographies (22 février 2022)
et une IRM (23 février 2022) au Dr D.________, spécialiste en radiologie.
Les experts ont rendu leur rapport le 5 avril 2022. La Dre A.O.________ a retenu les diagnostics
de status post fracture malléole externe de la cheville droite ostéosynthésée et
de status post entorse du ligament collatéral médial du genou droit, causés par l’accident
de ski. Elle a estimé que la fracture de la cheville était la conséquence directe de l’accident
et que le déficit de mobilité résiduel était dû à la présence du matériel
d’ostéosynthèse dont elle recommandait l’ablation, estimant une récupération
de la cheville possible à 100 % après. Il en allait de même de l’atteinte au
genou droit, laquelle, avec une entorse du ligament latéral interne avait aggravé les lésions
de type arthrosique. L’experte orthopédiste a estimé que le
statu
quo
pouvait être fixé au 20 novembre
2019 concernant les troubles au genou droit de l’assuré, date du dernier examen IRM confirmant
la cicatrisation de l’aileron interne et du plateau tibial interne. D’autre part, une pleine
capacité de travail était reconnue dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
de l’assuré (activité administrative permettant l’alternance des positions) depuis
le 20 novembre 2019, l’activité de maître [...] étant inexigible. Concernant
le volet urologique, le Dr A.U.________ a posé les diagnostics d’hypertrophie bénigne
prostatique (HBP), de signes fonctionnels urinaires (gouttes retardataires, nycturie, urgenturies), de
dysfonction érectile psychogène sévère et de baisse de libido (multifactorielle),
tous sans impact sur la capacité de travail. L’expert urologue a nié le lien de causalité
entre l’accident, respectivement le sondage réalisé, et les troubles urologiques de l’assuré.
Il a expliqué que la fibroscopie du 6 janvier 2021 montrait une obstruction prostatique qui
ne pouvait être la conséquence de l’accident et qui n’est que l’expression
d’un vieillissement naturel de la prostate chez 50 % des patients de plus de 50 ans et ce
indépendamment du volume prostatique constaté. Concernant les troubles sexuels, ils seraient,
selon le Dr A.U.________, à mettre sur le compte des troubles dépressifs de l’assuré
en l’absence d’une atteinte organique post-traumatique ou imputable au sondage évacuateur
réalisé. Quant à l’experte psychiatre, elle a retenu les diagnostics d’état
de stress post traumatique (F43.1), de troubles de la personnalité durable après une expérience
(F82.8) et de troubles sexuels d’impuissance psychogène (F52.2) et du désir (F52.0).
Elle a précisé que les troubles psychiatriques actuels étaient en lien causal certain
avec l’accident. La personnalité narcissique, compensée avant l’accident par les
succès sportifs et professionnels, s’est effondrée post-trauma, aggravant une fragilité
préexistante. La Dre A.P.________ n’a pas identifié de facteur étranger. Elle a
indiqué que le
statu quo
s’était progressivement installé depuis 2019. Pour l’experte, la personnalité
narcissique préexistante, valorisée par le sport et l’enseignement, avait amplifié
le vécu traumatique, l’assuré banalisant initialement, puis s’effondrant face aux
limitations persistantes. Elle a fait état d’une incapacité de travail totale et durable
dans l’activité habituelle, due à des flash-backs, à des angoisses, à de la
fatigabilité, à un manque de concentration, et à des absences. Elle a estimé que
la reconversion était impossible compte tenu d’une confiance narcissique brisée.
Dans un complément d’expertise du 10 octobre 2022, la Dre A.O.________ a précisé,
en relation avec la date de stabilisation des troubles de la cheville droite, que le cas n’était
pas encore stabilisé et qu’une réévaluation sera nécessaire après l’ablation
du matériel d’ostéosynthèse, évaluant la stabilisation à trois mois après
ce geste.
Par décision du 18 octobre 2022, X.________ SA a nié à l’assuré le droit aux
prestations de l’assurance-accidents concernant les troubles psychologiques, urologiques et sexologiques,
notamment s’agissant du traitement et de l’incapacité de travail à partir du 1
er
février 2021,
précisant qu’elle renonçait à la restitution des prestations payées à
ce jour.
Le 18 novembre 2022, l’assuré, représenté par Me Gilles-Antoine Hostetter, avocat
à Lausanne, a formé opposition, concluant à l’octroi des prestations de l’assurance-accident.
Le 9 février 2023, l’assuré a complété son opposition par la production
d’un rapport du 8 février 2023 du Dr C.________. Ce spécialiste a indiqué que l’assuré
le consultait depuis le 2 septembre 2020 en raison d’un état d’anxiété généralisé
avec des difficultés de sommeil, une instabilité émotionnelle et des difficultés
de concentration et d’attention développées à la suite d’un accident de ski.
Il a posé les diagnostics d’état de stress post traumatique avec symptomatologie mixte
dépressive et anxieuse (F43.1), de personnalité anxieuse (F60.6) préexistante à l’accident,
de modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe (F62.0)
et de trouble sexuel d’impuissance psychogène (F.52.2) et du désir (F.52.0). Il a signalé
un projet thérapeutique insatisfaisant en raison du refus de prise en charge de frais de traitement
par X.________ SA et des effets indésirables des antidépresseurs chez l’assuré,
nécessitant une limitation de leur usage.
Par décision sur opposition du 17 mai 2023, X.________ SA a rejeté l’opposition de l’assuré
et confirmé la décision du 18 octobre 2022 refusant la prise en charge des troubles psychologiques,
urologiques et sexologiques, faute de lien de causalité avec l’accident ouvert. Elle a considéré
qu’aucune pièce au dossier ne permettait de retenir la commission d’une erreur médicale
lors de la pose de la sonde urinaire, ni que des difficultés ou complications avaient compromis
la guérison et a confirmé, pour le surplus, ses précédentes considérations.
B.
Par acte du 19 juin 2023, Z.________, toujours représenté par Me Gilles-Antoine Hostetter,
a déféré cette décision à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
concluant, sous suite de frais et dépens, principalement à sa réforme dans le sens d’un
droit aux prestations de l’assurance-accidents du chef de son accident de ski après le 1
er
février 2021
et subsidiairement au renvoi de la cause à X.________ SA pour nouvelle décision dans le sens
des considérants. En substance, le recourant remet en cause la valeur probante du rapport d’expertise
du Centre A.________, soutenant qu’un lien de causalité naturelle et adéquat entre l’affection
urologique et le traitement consécutif à l’accident serait établi au degré
de la vraisemblance prépondérante. Il fait en outre valoir qu’un lien de causalité
adéquat entre l’accident et ses troubles psychiques serait aussi établi. Il requiert
en outre une nouvelle expertise, sa propre audition ainsi que celles des experts du Centre A.________
et du Dr C.________ et des débats publics.
Dans sa réponse du 17 août 2023, X.________ SA a conclu au rejet du recours. Elle
fait valoir que l’expertise du Centre A.________ est probante. Elle soutient qu’un lien de
causalité naturel entre l’infection urologique et le traitement consécutif à l’accident
n’est pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante. Elle rappelle
que, selon l’expert A.U.________, les troubles mictionnels étaient la conséquence d’une
hypertrophie prostatique objectivée et que toute causalité entre ces troubles et le sondage
devait être exclue. Elle souligne que l’expert urologue retenait, s’agissant des troubles
sexuels, une composante psychogène majeure multifactorielle à l’origine de ceux-ci, qu’il
s’agissait d’une vraisemblable conséquence « indirecte » de l’accident,
que la dysfonction érectile paraissait
« de
toute évidence d’origine psychogène, d’apparition post-traumatique et multifactorielle »
,
ce qui relevait du domaine psychologique et non urologique. S’agissant des troubles psychiques,
l’intimée a confirmé le lien de causalité naturel reconnu par la Dre A.P.________,
précisant toutefois que le lien de causalité adéquat devait être nié, les circonstances
concomitantes de l’accident n’étant pas particulièrement dramatiques et l’événement
considéré pas particulièrement impressionnant. Elle a souligné que les lésions
subies par le recourant n’atteignaient pas un seuil de gravité suffisant, que, s’agissant
de la durée du traitement médical, celle-ci n’était pas anormalement longue et que
la durée de l’incapacité de travail n’avait pas été trop longue, le recourant
ayant repris son activité professionnelle au début du mois de juillet 2019
Par réplique du 3 janvier 2024, le recourant a confirmé les conclusions et les moyens
de son recours. Il produit un rapport du 27 septembre 2023 du Dr H.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur du 27 septembre 2023 et un rapport
de sa physiothérapeute du 10 octobre 2023.
Le 22 janvier 2024, le recourant a encore produit un rapport du 21 décembre 2023
du Dr G.________, spécialiste en urologie, lequel rappelle que, si la rétention urinaire
aigüe qu’a présenté le recourant était possiblement révélatrice d’une
prédisposition pathologique, l’apparition des symptômes urinaires jusque-là absents
n’était apparue que suite au sondage urinaire. Il en conclut que ces troubles ne se seraient
pas manifestés sans l’accident.
Le 20 mars 2024, le recourant a produit un courrier du 7 septembre 2023 de l’Unité des affaires
juridiques du Centre M.________ et le rapport de pose de la sonde établi le 12 mars 2019.
Par duplique du 4 avril 2024, l’intimée a derechef conclu au rejet du recours, précisant
que l’argument selon lequel le recourant ne souffrait pas de troubles urinaires avant l’accident
et n’avait pas de troubles de la vie sexuelle ou de la libido avant l’accident ne saurait
être déterminant, s’agissant de l’expression du principe
post
hoc propter ergo hoc
.
Le 3 février 2025, la juge instructrice a informé les parties que, après examen du dossier
et sous réserve d’un avis contraire de la Cour, la cause était en état d’être
jugée et qu’elle renonçait à de nouvelles mesures d’instruction sur la base
d’une appréciation anticipée des preuves. Elle a fixé au recourant un délai
au 3 mars 2025 pour confirmer sa requête de débats publics.
Le 3 mars 2025, le recourant a renoncé à la tenue d’une audience, à son audition,
ainsi qu’à l’audition du Dr C.________. Il a toutefois maintenu sa requête
de mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte peuvent
faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56
et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
a)
En
procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et jugés que
les rapports juridiques à propos desquels l’autorité administrative compétente s’est
prononcée préalablement d’une manière qui la lie, sous la forme d’une décision.
La décision détermine ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré
en justice par voie de recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation
n’a pas d’objet et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé. Dans le même
sens, les conclusions qui vont au-delà de l’objet de la contestation, tel que défini
par la décision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF 144 II 359 consid. 4.3 ; 142
I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b)
Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de l’assurance-accidents, singulièrement,
selon la décision sur opposition attaquée, sur la question de savoir si les troubles urologiques,
sexologiques et psychiques dont souffre le recourant se trouvent dans un rapport de causalité naturelle
et adéquate avec l’accident du 28 février 2019, voire avec la pose de la sonde au Centre
M.________. Le litige ne porte en revanche pas sur le volet orthopédique de la cause, dès lors
que l’intimée a clairement indiqué que la situation n’était pas stabilisée
sur ce plan (décision sur opposition attaquée, p. 12). Il est encore précisé que
l’intimée a renoncé à réclamer la restitution d’éventuelles prestations
versées à tort jusqu’à la date de sa décision, si bien qu’il n’y
a pas lieu d’y revenir, cette solution pouvant être admise compte tenu des circonstances.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA,
les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident
non professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés : une
atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte, son caractère
involontaire, un facteur extérieur et le caractère extraordinaire de ce facteur extérieur
(ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). En outre, l’atteinte doit
s’inscrire dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec le facteur extérieur
extraordinaire.
b) aa)
Le
droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité
naturelle entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte
à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage
ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans
l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il
suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres
facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine qua
non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et les références). Savoir
si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés par
un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration ou, le cas
échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références).
Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit simplement possible
; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335
consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en
rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de
causalité avec l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre
2020 consid. 3.1).
bb)
Le
droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11
juin 2021 consid. 6.2.1).
cc)
En
vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident et une affection
psychique additionnelle à une atteinte à la santé physique, il faut d’abord classer
les accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants
ou de peu de gravité, les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour procéder
à cette classification, il convient non pas de s’attacher à la manière dont l’assuré
a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d’un point de
vue objectif, sur l’événement accidentel lui-même (ATF 115 V 133 consid. 6 ; 403
consid. 5). Le Tribunal fédéral a encore précisé que ce qui est déterminant
à cet égard, ce sont les forces générées par l’accident et non pas les
conséquences qui en résultent. La gravité des lésions subies – qui constitue
l’un des critères objectifs définis pas la jurisprudence pour juger du caractère
adéquat du lien de causalité – ne doit être prise en considération à ce
stade de l’examen que dans la mesure où elle donne une indication sur les forces en jeu lors
de l’accident (TF 8C_816/2021 du 2 mai 2022 consid. 5.2.1). Le caractère adéquat du lien
de causalité ne peut être admis que si l’accident revêt une importance déterminante
dans le déclenchement de l’affection psychique. Ainsi, lorsque l’événement
accidentel est insignifiant, l’existence du lien en question peut d’emblée être
niée, tandis qu’il y a lieu de le considérer comme établi, lorsque l’assuré
est victime d’un accident grave. En revanche, lorsque la gravité de l’événement
est qualifiée de moyenne, la jurisprudence a dégagé un certain nombre de critères
objectifs à prendre en considération pour l’examen du caractère adéquat du
lien de causalité, dont les plus importants sont les suivants (ATF 129 V 402 consid. 4.4.1 et les
références) :
-
les circonstances concomitantes particulièrement
dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l’accident ;
-
la gravité ou la nature particulière
des lésions physiques, compte tenu notamment du fait qu’elles sont propres, selon l’expérience,
à entraîner des troubles psychiques ;
-
la durée anormalement longue du traitement
médical ;
-
les douleurs physiques persistantes ;
-
les erreurs dans le traitement médical entraînant
une aggravation notable des séquelles de l’accident ;
-
les difficultés apparues au cours de la guérison
et des complications importantes ;
-
le degré et la durée de l’incapacité
de travail due aux lésions physiques.
De manière générale, lorsque l’on se trouve en présence d’un accident
de gravité moyenne, il faut un cumul de trois critères sur les sept ou au moins que l’un
des critères retenus se soit manifesté de manière particulièrement marquante (TF
8C_816/2021 précité consid. 3.3 et les références).
4.
a)
Dans
le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un
point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation,
sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et
les références citées).
b)
Pour
fixer résoudre les questions assécurologiques, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
5.
En l’espèce, l’intimée a admis le caractère accidentel de l’événement
survenu le 28 février 2019 s’agissant de l’atteinte au membre inférieur droit,
à savoir une fracture de la malléole externe de la cheville droite et une entorse du ligament
collatéral médial du genou droit, rappelant que le lien de causalité entre les troubles
orthopédiques présentés par l’intéressé et l’accident du 28 février
2019 n’était pas contesté (cf. décision sur opposition du 17 mai 2023, ch. 7, p.
11). Elle n’a toutefois à ce stade pas encore rendu de décision concernant la stabilisation
du cas sur le plan orthopédique. A cet égard, il est constant que le recourant a bénéficié
le 12 mars 2019 d’une ostéosynthèse de la cheville droite par la Dre N.________.
Dans le cadre du compte-rendu opératoire du 12 mars 2019, il est précisé qu’une
sonde urinaire à demeure a été posée à la suite d’une rétention aiguë
d’urine post-opératoire avec obstacle au niveau du sphincter externe et loge prostatique,
urine claire et volume de rétention urinaire à 1 litre. Cette complication a nécessité
la pose d’une sonde vésicale double voie par le service d’urologie du Centre M.________
et enlevée le 25 mars 2019, soit treize jours après l’intervention. Depuis lors, l’assuré
se plaint de troubles mictionnels et d’une dysfonction érectile qui n’existaient pas
selon lui avant l’événement accidentel.
6.
L’intimée
a
nié le lien de causalité naturelle et adéquate entre les troubles des fonctions urologiques
et sexuelles et l’accident subi le 28 février 2019, respectivement le sondage effectué
au Centre M.________. En conséquence, elle a refusé leur prise en charge au-delà du 18
février 2021. Le recourant conteste ce point de vue critiquant la valeur probante de l’expertise
réalisée au Centre A.________. Il s’appuie pour l’essentiel sur les rapports du
Dr F.O.________ des 20 décembre 2021 (p. 5) et 22 janvier 2022 (p.14), ainsi que sur le rapport
du Dr G.________ du 21 décembre 2023.
a) aa)
Le
recourant a fait l’objet d’un suivi auprès de plusieurs médecins au sujet de ses
troubles urologiques. Il a en outre été examiné par deux experts spécialistes en
urologie dans le cadre de la procédure d’assurance-accidents en Suisse et d’une procédure
civile en [...].
bb)
Contrairement
à ce que soutient le recourant, le rapport d’expertise du Centre A.________ doit se voir reconnaître
une pleine valeur probante et ne demande pas de plus amples investigations. On ne voit en l’occurrence
aucune raison de s’écarter des conclusions circonstanciées des experts, dont le rapport
remplit à cet égard les réquisits jurisprudentiels pour se voir reconnaître une pleine
valeur probante (cf. consid. 4b ci-dessus). Ce rapport est en effet le fruit d’une analyse approfondie
et complète du cas, en ce qu’il comporte une anamnèse détaillée, fait état
des plaintes exprimées par le recourant, et décrit le contexte déterminant. Reposant sur
des investigations complètes et minutieuses, et prenant en compte l’ensemble des avis médicaux
versés au dossier, ce rapport procède d’une appréciation clairement motivée
de la situation par des médecins spécialistes, et de conclusions parfaitement convaincantes.
La valeur probante de ce rapport doit être d’autant plus confirmée que ses conclusions
sont les mêmes que celles des Drs F.O.________, F.U.________ et F.P.________, experts indépendants
de l’intimée mis en œuvre par la juridiction civile [...] compétente. Cette seconde
expertise, bien que mise en œuvre dans un cadre distinct répondrait parfaitement aux réquisits
jurisprudentiels et permet d’ailleurs également de répondre aux questions litigieuses
en l’espèce dans le contexte assécurologique suisse.
cc)
Malgré
l’hypothèse proposée –
a
posteriori
– par le Dr G.________,
l’existence d’un lien de causalité doit être niée. Rien n’indique dans
le dossier que l’accident dont le recourant a été la victime a engendré un traumatisme
important au niveau du système urologique. En effet, les premières pièces médicales
versées au dossier du recourant ne font pas mention de plaintes touchant les fonctions urinaires
et mictionnelles (rapport du 28 février 2024 de l’Hôpital V.________ ; rapport du
7 mars 2019 de la Dre N.________). Dans le cadre de son examen, le Dr A.U.________ du
Centre A.________ a exclu tout lien de causalité entre le sondage et les troubles mictionnels. Il
se fonde sur la fibroscopie vésicale réalisée au Centre M.________ le 6 janvier 2021 à
la demande du Dr J.________ (rapport du 10 novembre 2020) et sur le rapport du 18 février
2021 du Dr Q.________, lequel a retenu un urètre sans particularité, une prostate obstructive
développée aux dépens des deux lobes latéraux, et une vessie normale pour retenir
l’existence d’une obstruction prostatique. Pour l’expert A.U.________, cette obstruction
prostatique ne pouvait être la conséquence de l’accident ou du sondage et s’avérer
n'être que l’expression d’un vieillissement naturel de la prostate chez 50 % des
patients de plus de 50 ans et ce, indépendamment du volume prostatique constaté (expertise
Centre A.________, pp. 37-38). Pour le Dr F.U.________, les quelques symptômes urinaires dont se
plaignait le recourant étaient à mettre en rapport avec son adénome de prostate débutant
comme l’attestait son examen clinique et les données recueillies dans les rapports précités
des Dr R.________ et Q.________ (expertise F.O.________, p. 14). Dans ces conditions, les éléments
objectifs figurant au dossier permettent d’exclure tout lien de causalité entre les évènements
du mois de février 2019 et les troubles urologiques présentés par le recourant. Les plaintes
à ce sujet sont toutes postérieures à l’intervention chirurgicale du 12 mars 2019
à l’issue de laquelle une sonde urinaire a dû être posée. L’acte médical
en question a également été examiné de manière détaillée par l’expert
F.U.________ dans le cadre de la procédure civile menée en [...]. Ce dernier a fait savoir
que la mise en place de la sonde à demeure était indispensable compte tenu de la rétention
aiguë d’urine. L’indication chirurgicale était donc donnée. Selon l’expert
F.U.________, la pose de la sonde s’est faite sans problème technique ni difficulté.
Selon ce spécialiste, la mise en place d’une sonde à demeure ne peut, si celle-ci est
posée sans difficulté, entraîner de troubles urinaires si ce n'est les désagréments
liés à celle-ci et quelques brûlures passagères à son ablation. Les complications
liées à un sondage ne s’observaient qu’en cas de sondage traumatique et se traduisaient
par une sténose (rétrécissement) plus ou moins marquée de l’urètre, avec
comme conséquence, une dysurie (débitmétrie effondrée inférieure à 10 ml/s),
une mauvaise vidange vésicale, un résidu post mictionnel, une vessie de lutte et des infections
urinaires à répétitions. Or, les données du dossier indiquaient au désondage
un débit
« excellent »
à 22 ml/s, l’absence de sténose, l’absence de résidu post mictionnel et ne
suggéraient rien en faveur d’une infection urinaire. Dans ces circonstances, il n’existe,
à dires d’expert, aucun élément suggérant que la pose de la sonde urinaire
au Centre M.________ s’écartait considérablement de la pratique médicale courante
impliquant de gros risques pour le patient ou que l’un des intervenants ait commis une confusion
ou maladresse grossière et extraordinaire avec lequel l’intéressé ne pouvait ni
ne devait compter. On précisera encore, à la lecture du rapport de pose de la sonde établi
le 12 mars 2019 par le Centre M.________, produit par le recourant le 20 mars 2024, qu’aucun élément
inquiétant ne ressort de ce document.
dd)
Quant
à l’hypothèse évoquée par le Dr G.________ dans son rapport du 21 décembre
2023, elle n’emporte pas la conviction de la Cour de céans et ne remet pas en cause les expertises
susmentionnées. Sur le plan formel, il y a tout d’abord lieu de constater que cet urologue
ne disposait pas de l’entier de la documentation médicale au dossier et notamment pas de l’expertise
réalisée au Centre A.________, mais uniquement de celle réalisée en [...], ce qui
montre que ses sources étaient ainsi incomplètes. Une part de son analyse se fonde sur les
renseignements fournis par le recourant et son épouse, sans contextualisation médicale sur
la base des éléments au dossier, si bien que celle-ci doit être relativisée pour
ce motif également. Il convient également d’évaluer ces éléments avec
la réserve qui s’impose dans la mesure où ils sont contradictoires avec la prise d’anamnèse
réalisée au Centre A.________, laquelle souffre du fait de l’absence de souvenirs précis
et de réponses précises aux questions du Dr A.U.________, le recourant affirmant
« avoir
perdu la mémoire de certains événements urologiques »
alors
qu’il devient très précis lorsqu’il consulte le Dr G.________. Ce dernier
critique encore l’absence d’une prescription d’un traitement antibiotique. Il n’existe
cependant aucun élément laissant à penser que les troubles urologiques dont souffre le
recourant sont le résultat d’une infection intervenue à la suite de la pose de la sonde
urinaire litigieuse. Au contraire, le Dr F.U.________, dont le rapport était pourtant connu
du Dr G.________, a exclu la réalisation de ce risque sur la base des éléments du
dossier. Pour le surplus, le Dr G.________ se limite à des hypothèses non circonstanciées
relayant les plaintes de son patient. En effet, le Dr G.________ ne démontre pas en quoi l’accident
et l’intervention au Centre M.________, dont il énonce les risques sans se livrer à une
analyse de fond basée sur les éléments du dossier, auraient causé les troubles urologiques
dont le recourant souffre.
ee)
Quant
aux mentions de la problématique urologique rapportée par les divers chirurgiens orthopédistes
ayant suivi le recourant, elles ne sont pas relevantes dans la mesure où elles ne font état
que des plaintes du patient sans analyse médicale circonstanciée des affections en question
et, à l’instar du Dr G.________, sans prise de connaissance de l’ensemble du dossier.
ff)
S’il
y a lieu de comprendre le caractère invasif et impressionnant que peut avoir pour un patient la
mise en place d’une sonde urinaire sur le plan subjectif, il ne semble guère possible, faute
d’éléments probants suffisants, de rattacher, au degré de la vraisemblance prépondérante,
les troubles urologiques avec l’accident du 28 février 2019 ou la pose de la sonde urinaire
en phase post opératoire, d’autant plus que les deux expertises mises en œuvre par la
justice civile [...] et au Centre A.________, parfaitement concordantes dans leurs conclusions, s’accordent
à exclure toute erreur médicale sur la base des données médicales recueillies et
à reconnaître que le recourant présentait une hypertrophie bénigne prostatique, que
les examens menés indiquaient une origine liée au vieillissement prostatique et que les symptômes,
initialement modérés, se sont aggravés progressivement, ce qui était cohérent
avec l’hypertrophie bénigne prostatique non traitée.
Dans ce contexte, le seul fait que les troubles urologiques se soient manifestés après la survenance
de l’accident au mois de février 2019 ne suffit pas à établir un rapport de causalité
naturelle avec cet accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
), spécialement dans
la mesure où les deux experts urologues ont identifié une origine liée au vieillissement
prostatique.
b)
Il
ressort du compte-rendu d’expertise établi par l’avocat [...] du recourant le 29 mai
2020 que l’assuré faisait état d’une baisse de la libido importante avec des conséquences
psychologiques qui font l’objet d’un traitement psychothérapeutique. Il est mentionné
qu’avant l’accident, le recourant et son épouse entretenaient deux à trois rapports
par semaine et qu’après l’accident, il ne s’agissait plus que d’un rapport
tous les deux mois. Des déclarations similaires ressortent également des plaintes exprimées
lors de l’expertise au Centre A.________ (p. 33).
aa)
Sur
ce plan, l’expert A.U.________ a exclu toute atteinte organique post traumatique pouvant expliquer
la dégradation de la sexualité du recourant, qu’il s’agisse du traumatisme de l’accident
ou d’éventuelles séquelles liées à la rétention urinaire ou au sondage
évacuateur réalisé (cf. expertise Centre A.________, p. 38 :
« on
peut exclure toute atteinte organique post traumatique pouvant expliquer cette dégradation, qu’il
s’agisse du traumatisme de l’accident ou de séquelles liées à la rétention
urinaire ou au sondage évacuateur réalisé »
).
Il a toutefois fait savoir que de possibles troubles de l’humeur pouvaient être à l’origine
des troubles sexuels dont l’assuré se plaignait et qui l’affectait (cf. Expertise Centre
A.________, pp. 38-39 :
« Cette
dysfonction érectile paraît de toute évidence d’origine psychogène, d’apparition
post traumatique et multifactorielle […] Nous pouvons donc considérer qu’il existe un
lien de causalité vraisemblable et très probable entre les troubles sexuels, les troubles de
l’humeur de l’assuré et l’accident dont il a été victime. »
).
Pour sa part, l’expert F.U.________ a rappelé que la pose d’une sonde urinaire était
un geste excessivement fréquent qui n’avait jamais entraîné de trouble de l’érection.
Il a enfin conclu qu’une baisse de la libido ne pouvait être liée à un sondage urinaire
et était sans rapport avec cet acte, envisageant lui-aussi des causes psychiques (expertise F.O.________,
p. 15).
bb)
S’agissant
ensuite de la relation entre l’accident et la détérioration des fonctions sexuelles de
l’intéressé, le Dr G.________ examine la situation sous l’angle psychiatrique
après avoir exclu toute cause organique en référence à un dosage récent de testostérone.
Ce faisant, ce chapitre du rapport n’est pas contributif sur ce plan à deux égards. D’une
part, cette partie du rapport n’examine pas le cas sous l’angle organique. D’autre
part, le Dr G.________ perd de vue, faute notamment d’avoir eu connaissance du rapport d’expertise
du Centre A.________, qu’il n’est pas contesté qu’il existe un lien de causalité
naturelle entre l’accident et les troubles psychiques, confirmé par les deux expertises au
dossier, la question décisive sur ce plan relevant de l’examen en droit de la causalité
adéquate au sens de la LAA (cf. consid. 7 ci-dessous). Enfin, les mêmes réserves d’ordre
formel s’appliquent au rapport du Dr G.________ que celles considérées pour les
troubles urologiques cf. consid. 6a/dd ci-dessus).
cc)
Cela
étant, les conclusions des experts urologue et du Dr G.________ quant à la nature l’atteinte
aux fonctions sexuelles du recourant convergent vers une origine psychique à l’exclusion de
toute cause organique.
c)
Sur
le vu de ce qui précède, c’est de manière conforme au droit fédéral que
l’intimée a nié le lien de causalité naturelle et adéquate entre les troubles
des fonctions urologiques et sexuelles et l’accident subi le 28 février 2019, respectivement
le sondage effectué au Centre M.________, et a nié à l’assuré le droit aux
prestations de l’assurance-accidents pour ces postes. Pour les motifs mentionnés au consid.
2 ci-dessus, il ne sera cependant pas revenu sur les éventuels montants déjà versés
à ce titre (cf. notamment, avis des 5 mars et 20 avril 2021 du Dr B.________).
7.
a)
Le volet psychiatrique du rapport d’expertise
du Centre A.________ remplit toutes les exigences auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante
d’un tel document. La Dre A.P.________ a rendu son rapport sur la base d’une anamnèse
complète et circonstanciée, en tenant compte de l’ensemble de la documentation médicale
au dossier, des plaintes exprimées par le recourant et de l’évolution de son état
psychique. Elle a également procédé à un examen clinique détaillé et a
discuté les diagnostics retenus, leur étiologie et leurs effets sur la capacité de travail
du recourant. Les conclusions, reposant sur une description claire du contexte accidentel et médical,
sont dûment motivées, claires et exemptes de contradiction.
b)
Sur le fond, la Dre A.P.________ du Centre A.________ a expliqué de manière convaincante les
causes de la détérioration des fonctions sexuelles de l’intéressé et confirmé
l’opinion du Dr A.U.________. Pour cette spécialiste, le recourant, lequel possédait
des traits de personnalité narcissique avant l’accident, parfaitement compensés par ses
succès sportifs, professionnels et dans sa vie de couple, a vu ceux-ci évoluer vers des troubles
de la personnalité durables après une expérience traumatique, laquelle a précipité
l’intéressé vers de brusques pertes de fonctionnalité et ne donnant pas le temps
d’une adaptation de vie (Expertise Centre A.________, p. 50). L’évolution en question
est également rendue vraisemblable par les constats des psychiatres traitants, la Dr K.________
se montrant initialement rassurante (rapports des 20 décembre 2019 et 20 décembre 2020)
avant que le Dr C.________ n’atteste d’une péjoration (rapports des 8 mars 2021
et 8 février 2023). Dans ce contexte, l’avis sur dossier du 23 juin 2021 du Dr E.________
n’est que peu pertinent du fait qu’il est intervenu avant l’expertise et sans examen
de l’intéressé. Le mécanisme d’aggravation identifié par l’experte
psychiatre du Centre A.________ est ainsi parfaitement cohérent avec les observations des médecins
traitants. La Dre A.P.________ en a conclu, sans être contredite par d’autres médecins,
que cette modification de la personnalité, liée au stress post-traumatique et à la nette
diminution de toutes ses activités, avait touché l’intéressé dans sa vie professionnelle,
mais aussi dans ses loisirs et dans sa vie de couple, si bien que les limitations s’expriment dans
tous les domaines de la vie. Leur gravité est allée
crescendo
jusqu’à entraîner une pleine incapacité de travail, évolution malheureuse,
mais parfaitement expliquée par l’experte A.P.________. Cette dernière a ainsi répondu
par l’affirmative à la question de savoir si les troubles psychiques étaient en relation
de causalité naturelle avec l’accident survenu le 28 février 2019, l’expert F.P.________,
spécialiste consulté par l’expert F.O.________, étant d’ailleurs du même
avis (rapport du 22 janvier 2022).
Au final, il doit être admis, au degré de la vraisemblance prépondérante, que les
troubles psychiques affectant le recourant sont en relation de causalité naturelle avec l’accident
survenu le 28 février 2019, l’expertise étant au demeurant parfaitement probante sur
le point à la lumière des indicateurs pertinents.
c)
Cela
étant, il convient d’examiner si c’est à juste titre que l’intimée a
exclu que les troubles psychiques étaient en relation de causalité adéquate avec l’accident
survenu le 28 février 2019.
aa)
En
l’espèce, si le fait de se faire heurter par l’arrière à ski a pu subjectivement
revêtir chez l’intéressé un caractère relativement impressionnant, le déroulement
de l’accident du 28 février 2019 n’apparaît pas du point de vue objectif –
seul déterminant en l’espèce – extrêmement dramatique. Ainsi, cet accident
peut être qualifié de gravité moyenne
stricto
sensu
, au vu des forces générées
(choc par l’arrière) et ne revêt d’aucune manière les caractéristiques
d’un accident grave. Dans une telle éventualité, pour que l’on puisse admettre
le caractère adéquat de l’atteinte psychique, il faut un cumul de trois critères
sur les sept ou au moins que l'un des critères retenus se soit manifesté de manière particulièrement
marquante pour l'accident (TF 8C_493/2017 du 10 juillet 2018 consid. 2.2 et les références
citées). Or tel n’est pas le cas en l’espèce. En effet, l’événement
litigieux ne présentait pas de circonstances concomitantes particulièrement dramatiques et
n’a pas causé de lésions physiques propres à entraîner des troubles psychiques.
Aucune perte de connaissance n’est signalée (rapport du 28 février 2019 de l’Hôpital
V.________). De même, il n’y a pas eu d’erreur dans le traitement médical. Il n’existe
pas à proprement parler d’indices pour admettre des difficultés ou complications importantes
liées à l’accident au cours de la guérison. Les suites de l’intervention chirurgicale
du 12 mars 2019 ont certes pu être légèrement compliquées par la pose d’une
sonde urinaire. Cependant, celle-ci n’est pas à l’origine des troubles prostatiques
comme on l’a retenu ci-dessus. En outre et quoi qu’en dise le recourant, les suites des interventions
orthopédique et urologique ont été simples avec une évolution favorable et une prise
de Brufen® à la demande (expertise Centre A.________, p. 28 ; rapport de la Dre N.________
du 29 mai 2019). Au final, ces suites consistent pour l'essentiel en un traitement antalgique
et conservateur, sous la forme de physiothérapie, ainsi qu’en quelques infiltrations. Pour
l’atteinte du genou droit qui a bien cicatrisé, un simple traitement conservateur a été
mis en œuvre avec un
statu
quo
au 20 novembre 2019, date de l’IRM du
genou droit (Expertise Centre A.________, p. 24 ; rapports des 11 septembre 2019, 22 mars 2021 et
30 septembre 2021 du Dr P.________). L’ablation du matériel d’ostéosynthèse
a même été discutée à la consultation de la Dre N.________ le 21 janvier 2021,
mais a dû être repoussée en raison de la pandémie de Covid-19. Le traitement antalgique
ne suffit pas au regard de la jurisprudence à fonder ce critère (TF 8C_804/2014 du 16
novembre 2015 consid. 5.2.2). Il n’existe pas, à proprement parler, d’indices pour
admettre des difficultés ou des complications au cours de la guérison, hormis tout au plus
la persistance de la symptomatologie douloureuse. Quant au critère du degré et de la durée
de l’incapacité de travail, il doit se rapporter aux seules lésions somatiques et ne
se mesure pas uniquement au regard de la profession antérieurement exercée par l'assuré.
Ainsi, il n'est pas rempli lorsque l'assuré est apte, même après un certain laps de temps,
à exercer à plein temps une activité adaptée aux séquelles accidentelles qu'il
présente (TF 8C_208/2016 du 9 mars 2017 consid. 4.1.2) comme en l’espèce où le recourant
a repris une activité professionnelle au mois de juillet 2019 et où la Dre A.O.________
retient sur le plan somatique l’exigibilité d’une activité adaptée à
100 % sur le plan somatique (Expertise Centre A.________, p. 26), si bien que ce critère ne
peut donc pas être retenu.
bb)
Avec
l’intimée on peut tout au plus admettre que la persistance de la symptomatologie douloureuse
légère, traitée par Brufen®, à savoir un anti-inflammatoire non stéroïdien
de premier pallier, mais celle-ci serait de toute manière insuffisante pour qu’un lien de
causalité adéquate entre les troubles psychiques et un accident de gravité moyenne soit
admis dans le cas présent, faute de la réalisation de deux autres critères.
d)
Aussi,
c’est de manière conforme au droit public fédéral que l’intimée a exclu
un rapport de causalité adéquate et a nié le droit du recourant à des prestations
de l’assurances-accidents pour les troubles psychiques consécutifs à l’accident
du 28 février 2019. Pour les motifs mentionnés au consid. 2 ci-dessus, il ne sera cependant
pas revenu sur les éventuels montants déjà versés à ce titre (cf. notamment,
avis des 5 mars et 20 avril 2021 du Dr B.________).
Cela étant et concernant en particulier les troubles psychiques, la Cour de céans rappelle
que le présent arrêt est rendu sur la seule base de la LAA et de la jurisprudence y relative ;
il ne préjuge en rien du sort des prétentions des parties dans le litige civil les opposant
à la skieuse ayant heurté l’assuré et à son assurance responsabilité civile,
qui ressortent de la compétences des tribunaux civils [...] et de l’application du droit privé.
8.
Au vu de ce qui précède,
il faut constater que les pièces médicales au dossier permettent à la Cour de céans
de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de faire droit à
la requête tendant à l’audition des médecins du Centre A.________. Il en va de même
concernant la mise en œuvre d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire (psychiatrique, orthopédique,
urologique notamment). En effet, de telles mesures ne seraient pas de nature à modifier les considérations
qui précèdent, les faits pertinents ayant pu être constatés à satisfaction de
droit. Les requêtes du recourant en ce sens doivent ainsi être rejetées par appréciation
anticipée des preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid.
5.3 ; 130 II 425 consid. 2.1), étant rappelé que le recourant a renoncé à
une audience de débats publics et à une partie de ses réquisitions par courrier du 3 mars
2025.
9.
a)
En
définitive, il convient de rejeter le recours et de confirmer la décision querellée.
b)
Il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 17 mai 2023 par X.________ SA est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour le recourant),
‑
X.________ SA (intimée),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :