vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 555 · 2015-09-15 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE} | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.09.2015 Arrêt / 2015 / 555

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
86/14 - 92/2015
ZA14.035893
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 septembre 2015
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mme Dormond Béguelin
et M. Berthoud, assesseurs
Greffière
:              Mme
Monney
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à [...], recourant,
et
W.________
,
à [...], intimée.
_______________
Art.
85 al. 1 LSA ; 4, 61 let. g LPGA ; 36 al. 1 LAA ; 55 al. 1 LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], travaillait
pour la société A.________ à [...]. Par l’intermédiaire de cet employeur, il
était assuré à titre obligatoire contre les accidents professionnels et non professionnels
auprès de la W.________ (ci-après : la W.________ ou l’intimée).
Selon ses dires, l’assuré aurait été victime d’un accident de la circulation
routière le 23 septembre 2011 avec collision à l’arrière alors qu’il se trouvait
à l’arrêt. Il aurait souffert de troubles à la nuque et de douleurs au genou gauche.
Cependant, aucune annonce de cet accident ne semble avoir été faite, ni auprès de l’employeur,
ni auprès de la W.________. Cet accident aurait nécessité trois séances d’ostéopathie
pour le genou gauche et le rachis cervical, la symptomatologie douloureuse ayant disparu en l’espace
de trois mois.
En date du 1
er
mai 2012, l’assuré a été engagé par la société R.________ en tant
que chef de projet informatique à 50%. À ce titre, il était assuré obligatoirement
contre les accidents professionnels et non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents (ci-après : la CNA).
Le 11 mai 2012, l’assuré a été victime d’un nouvel accident de la circulation
routière avec une collision à l’arrière. Cet accident a été déclaré
auprès de la CNA en date du 18 mars 2013.
Le 14 mai 2012, l’assuré a consulté le Dr C.________, médecin généraliste,
homéopathe et médecin du sport à [...], en France. Selon le rapport médical du Dr
C.________ du même jour, l’assuré a souffert de douleurs cervicales consécutives
au choc survenu le 11 mai. Le médecin a également observé que les douleurs s’étaient
installées suite à cet accident et s’aggravaient avec apparition de céphalées
comme il est classique de l’observer dans les cas de « whiplash syndrom » (coup
du lapin).
Dans son attestation du 6 juin 2012, l’ostéopathe D.________ a indiqué avoir traité
l’assuré lors d’une première séance d’ostéopathie le 10 mai 2012
en raison de douleurs cervicales intenses présentes depuis un an à la suite du premier accident
de voiture, accompagnées depuis peu de céphalées invalidantes et de nausées. La séance
d’ostéopathie a instantanément soulagé les symptômes mais les cervicalgies
ont toutefois réapparu après l’accident du 11 mai 2012, nécessitant une nouvelle
séance le 6 juin 2012. Par ailleurs, D.________ a fait état de douleurs au niveau du genou
gauche provoquées par le choc contre le tableau de bord, lesquelles ont été travaillées
durant la séance.
Suite à cet accident, le Dr E.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l'appareil locomoteur, a prescrit à l’assuré de la physiothérapie à une
fréquence de deux séances par semaine pendant six mois. Bien que mis en incapacité de
travail par le Dr C.________, Q.________ a poursuivi son activité professionnelle.
Le 7 septembre 2012, l’assuré a, pour la troisième fois, été impliqué
dans un accident de la circulation routière. Il ressort du constat amiable d’accident automobile
produit par l’assuré que ce dernier, alors qu’il se trouvait à l’arrêt
à la douane, a été percuté par l’arrière. Le rapport d’expertise
réalisé par le F.________ à [...], en France, évoque un choc d’une intensité
légère.
Le Dr C.________, qui a examiné l’assuré le 8 septembre 2012, a constaté dans son
attestation du même jour une raideur douloureuse du cou avec nausées et céphalées
(« whiplash syndrom ») ainsi qu’une réaction inflammatoire du genou gauche
qui avait manifestement subi un choc frontal. L’assuré a été mis en incapacité
de travail pendant quinze jours.
La déclaration de sinistre a été envoyée à la W.________, nouvel assureur en
cas d’accidents de R.________, en date du 10 septembre 2012. Selon ce document, les parties
du corps atteintes étaient le cou et le genou.
Un examen radiologique effectué le S.________, médecin en radiologie à [...], en France,
a notamment permis de constater que l’assuré ne souffrait d’aucune lésion osseuse
traumatique du rachis cervical et que les articulations C1-C2 étaient normales. S’agissant
du genou gauche, la Dresse S.________ a relevé qu’il n’y avait pas de lésion osseuse
traumatique ni d’épanchement articulaire. Elle a en outre constaté que l’interligne
articulaire fémoro-tibial et l’interligne fémoro-patellaire étaient normaux et que
les condyles étaient harmonieux.
La W.________ a pris en charge les frais de traitement relatifs à ce troisième accident et
a versé des indemnités journalières à l’assuré pour une incapacité
de travail de 100 % du 10 septembre au 23 septembre 2012.
Le 31 décembre 2012, le contrat de travail de l’assuré auprès de R.________ a pris
fin. Q.________ a ensuite débuté une nouvelle activité professionnelle auprès de
M.________, en tant que responsable de formation pour les projets informatiques.
Par certificat médical du 5 mars 2013, le Dr C.________ a indiqué avoir examiné et soigné
l’assuré a plusieurs reprises suite à un accident survenu le vendredi 7 septembre
2012 ayant occasionné des douleurs et une raideur cervicale ainsi que des douleurs au genou gauche.
L’interrogatoire et l’examen clinique montraient que la situation n’était pas
stabilisée et que l’état fonctionnel du genou était encore insatisfaisant, empêchant
en particulier les activités sportives que l’assuré pratiquait auparavant. Le Dr C.________
ajoutait que les séances de kinésithérapie avaient partiellement amélioré les
symptômes et qu’elles devaient être poursuivies.
Il ressort des entretiens des 6 et 8 mars 2013 entre Q.________ et la W.________ qu’à ce moment-là,
les douleurs de l’assuré au cou allaient mieux, bien que ce dernier ait constaté la présence
de douleurs résiduelles. Il déclarait cependant avoir arrêté le traitement. En revanche,
le traitement du genou gauche se poursuivait par le biais de physiothérapie, étant précisé
que selon l’assuré, la douleur au genou était cette fois-ci plus importante que lors
du dernier accident.
Le 26 mars 2013, la W.________ a reçu un certificat médical daté du 23 septembre
2011 [sic], soit le jour du premier accident, attestant du fait que le Dr C.________ avait dû
effectuer une séance d’ostéopathie en raison d’un coup du lapin « survenu
dans les semaines précédent[e]s ».
Le 23 mai 2013, le Dr G.________, radiologue à [...], en France, a pratiqué une radiographie
du genou gauche ainsi qu’une arthrographie. Ces examens ont permis de révéler l’intégrité
des structures osseuses sans image d’allure traumatique, un pincement latéral du compartiment
fémoro-tibial externe, un aspect préservé des autres espaces articulaires et une absence
de signe d’épanchement, un aspect normal des récessi articulaires ainsi qu’une
opacification partielle d’une bourse synoviale du creux poplité. Aucune prise de contraste
n’a en outre été identifiée au niveau des cartilages de recouvrement articulaire.
Dans son rapport du 24 mai 2013, le Dr K.________, chirurgien orthopédique et en traumatologie du
sport à [...], en France, a estimé que le bilan iconographique effectué n’était
pas très inquiétant et qu’il désignait des signes de chondropathies. Il a ajouté
qu’à l’examen clinique, il s’agissait d’un syndrome rotulien typique avec
douleur à la manœuvre de Zollen, une raideur du quadriceps et des ischio-jambiers. Il a conseillé
de faire une rééducation douce et proscrit toute musculation, qui ne ferait qu’aggraver
le problème. Selon ce médecin, les choses devaient s’arranger, même s’il était
probable que l’assuré garderait des séquelles douloureuses de ce traumatisme du cartilage.
Le 1
er
juillet 2013, la W.________ a soumis le cas de l’assuré à son médecin conseil, le
Dr N.________. Ce dernier a considéré que l’appréciation du Dr K.________ quant
à l’existence d’une atteinte cartilagineuse ne pouvait être partagée dans
la mesure où elle n’était pas démontrée radiologiquement. Le Dr N.________
a jugé qu’il pouvait s’agir d’un possible syndrome rotulien sans lésion objectivable.
Ce médecin a enfin estimé qu’après plus de dix mois depuis l’accident, la
poursuite de la rééducation ne se justifiait plus et qu’elle n’allait pas apporter
de sensible amélioration de la symptomatologie.
Par courriel du 8 juillet 2013, l’intimée a communiqué la position du Dr N.________
à l’assuré. Elle lui a indiqué que selon le médecin-conseil, la rééducation
n’allait pas améliorer d’avantage la symptomatologie douloureuse actuelle. Elle a ajouté
qu’en assurance-accidents, le traitement médical n’était pris en charge que tant
qu’il était de nature à apporter une sensible amélioration. L’intimée
a donc informé l’assuré que dès à présent, la W.________ n’interviendrait
plus pour les frais relatifs à la rééducation. Elle a cependant accepté de prendre
en charge les consultations ponctuelles (une fois chaque deux ou trois mois) ainsi que les médicaments
antalgiques jusqu’à la fin de l’année 2013, au terme de laquelle un point de la
situation serait fait.
Le 22 août 2013, J.________, masseur diplômé et posturologue à [...], a indiqué
dans son rapport de consultation du même jour que les chocs répétés dus aux accidents
de la circulation de l’assuré avaient péjoré la déficience du système
tonique postural, occasionnant une hypoconvergence sur l’œil droit ayant pour conséquence
que les centres supérieurs compensaient sur les membres inférieurs. Ainsi, cette situation
conduisait à une hypersollicitation musculaire des muscles jambiers provoquant des douleurs de genoux,
dorsales et cervicales invalidantes. J.________ relevait cependant qu’après la correction
des différents capteurs du système tonique postural et de la mise en place de semelles, le
bilan s’était nettement amélioré.
Par courrier du 29 septembre 2013, l’assuré a informé la W.________ qu’en raison
de douleurs persistantes au genou gauche, il comptait se faire opérer.
Interpellé une nouvelle fois, le Dr N.________ a indiqué dans sa détermination du 3 octobre
2013 que l’assuré présentait un syndrome rotulien sans rapport avec l’accident,
que cet état n’avait pas été aggravé par les accidents successifs qu’il
avait eus et que chaque accident avait eu un effet limité dans le temps. Il a également rappelé
que l’arthrographie du 23 mai 2013 n’avait pas révélé de lésion des cartilages.
Il a dès lors conclu qu’à plus d’une année après le dernier accident,
qui n’avait pas causé de lésion objectivée, le traitement médical ne se justifiait
plus par les suites de l’accident.
Par courriel du 3 octobre 2013, l’intimée a communiqué à l’assuré qu’elle
mettait fin à la prise en charge de son cas avec effet immédiat. Elle lui a expliqué que
le Dr N.________ était d’avis que les troubles actuels ne s’expliquaient plus par les
accidents successifs, lesquels n’avaient pas entraîné de lésion osseuse, articulaire,
ligamentaire, etc., et qu’il souffrait d’un syndrome rotulien sans rapport avec lesdits accidents.
Ainsi, le traitement actuel n’était plus en rapport avec les suites des accidents précités.
Lors d’un entretien téléphonique du 7 octobre 2013, l’assuré a fait part à
l’intimée de son désaccord quant à sa prise de position du 3 octobre 2013.
Un expert a alors été mandaté en la personne du Dr P.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur (ci-après : l’expert). Dans
son rapport d’expertise du 19 novembre 2013, ce médecin a posé les diagnostics suivants :
1.
Contusion du genou gauche en phase de status post
avec lien de causalité au moins vraisemblable (>50%) avec l’événement du 7 septembre
2012 sans incidence sur la capacité de travail ;
2.
Chondropathie rotulienne gauche en phase stabilisée
sans lien de causalité au moins vraisemblable (>50%) avec l’événement du 7 septembre
2012 (mais en lien de causalité vraisemblable avec l’accident de mai 2012) sans incidence
sur la capacité de travail ;
3.
Whiplash injury ou traumatisme cranio-cervical
en extension-flexion en phase de status post avec lien de causalité au moins vraisemblable (>50%)
avec l’événement du 7 septembre 2012 sans incidence sur la capacité de travail ;
4.
Migraine en phase stabilisée sans lien de
causalité au moins vraisemblable (>50%) avec l’événement du 7 septembre
2012 sans incidence sur la capacité de travail.
En ce qui concerne la problématique du genou, l’expert explique ce qui suit :
« On
peut donc penser qu’à la suite des deux premiers accidents et notamment du deuxième,
le cartilage rotulien avait souffert et avait pris une consistance un peu «...
ramollie
». C’est ce qu’on appelle une chondropathie oedémateuse, laquelle peut mettre de
très nombreux mois, voire des années à disparaître. Il ne s’agit pas d’une
lésion grave fissuraire ou ulcérée dans la mesure où aucun examen complémentaire
n’a pu mettre en évidence un signe anormal au niveau du cartilage rotulien. La contusion du
genou gauche par le tableau de bord, lors de l’évènement du 7 septembre 2012 a seulement
accentué provisoirement les douleurs liées à cette lésion préexistante.
La
causalité pour cette chondropathie rotulienne gauche est donc non donnée avec l’accident
du 7 septembre 2012, l’atteinte étant due à l’événement de mai 2012,
comme attesté par la persistance des douleurs rotuliennes après l’événement,
justifiant la poursuite de la physiothérapie laquelle était en cours au moment de l’évènement
du 7 septembre 2012. »
S’agissant des signes cliniques et paracliniques principaux, l’expert a relevé ce qui
suit :
« Il
n’existe plus de signes objectivables en rapport avec la contusion du genou gauche ayant fait suite
à l’accident du 7 septembre 2012. Les signes cliniques actuels sont en lien avec la chondropathie
rotulienne gauche. Ils sont essentiellement représentés par une petite diminution de la flexion
du genou gauche de l’ordre de 10°, par une palpation douloureuse des facettes cartilagineuses
rotuliennes, avec un test de SMILlE positif, ainsi que par une douleur lors du test de Mc MURRAY sans
qu’il n’y ait aucun autre signe évocateur d’une lésion méniscale.
Sur
le plan des examens paracliniques, les radiographies, l’arthrographie et l’IRM n’ont
montré aucun signe de lésions intra-articulaires, notamment cartilagineuse.
Au
niveau du rachis cervical, l’examen clinique et neurologique est tout à fait normal. Les différents
examens radiographiques pratiqués ne montrent aucun signe d’entorse grave et sur le plan clinique,
la mobilité est strictement normale dans les différents secteurs. On ne retrouve aucun signe
anormal à l’examen neurologique et aucun signe déficitaire au niveau des membres supérieurs. »
S’agissant de l’état actuel de l’assuré ainsi que de l’évolution
prévisible, le Dr P.________ s’est prononcé comme suit :
« Concernant
le genou gauche, l’évolution est allée vers le statu quo ante un mois après l’évènement
du 7 septembre 2012, soit le 7 octobre de la même année. En effet, la contusion est survenue
sur un état antérieur représenté par une chondropathie oedémateuse rotulienne,
laquelle peut mettre encore de nombreux mois à rentrer dans l’ordre. Il est vivement conseillé
à Monsieur Q.________ de perdre du poids, car cette surcharge pondérale entraîne une augmentation
des pressions au niveau du cartilage rotulien. Par ailleurs, aucun traitement chirurgical n’est
conseillé. La physiothérapie peut être arrêtée et l’expert conseille la
pratique de la natation sans palme, notamment les battements de pieds sur le dos et sur le ventre.
En
ce qui concerne une éventuelle arthroscopie qui confirmerait le diagnostic de chondropathie oedémateuse,
elle n’est pas recommandée car l’examen clinique est très rassurant. De plus, les
zones précises des douleurs au niveau du genou gauche sont un peu variables selon le moment de l’examen
et également variables en intensité. Il existe par ailleurs des signes discordants tant lors
du remplissage des auto-questionnaires que lors de l’examen où l’on retrouve une douleur
du tendon rotulien et une douleur sur les tendons de la patte-d’oie, ce qui est contradictoire
avec un choc frontal rotulien direct sur le tableau de bord. Ce contexte de majoration déconseille
toute intervention chirurgicale sur ce genou gauche, lequel est sans particularité sur le plan clinique.
En
ce qui concerne le rachis cervical, il s’agit d’une entorse bénigne survenue sur un
état antérieur représenté également par deux entorses en septembre 2011 et en
mai 2012. L’évolution est allée vers la guérison un mois après l’évènement
du 7 septembre 2012, soit le 7 octobre de la même année. La migraine va évoluer vers
un état stationnaire.
[…]
Les
conséquences de l’accident peuvent être considérées comme éteintes sur
le plan somatique.
[…]
Il
n’y a pas d’atteinte à l’intégrité tant au niveau du genou que du rachis
cervical, le statu quo ante pouvant être retenus [retenu] au 7 octobre 2012, car il s’agit
d’une contusion bénigne du genou et d’une entorse bénigne du rachis cervical. »
À la suite de cette expertise, l’assuré a consulté le Dr V.________, spécialiste
en médecine interne générale, afin d’obtenir son avis sur l’expertise réalisée
par le Dr P.________. Dans son rapport du 17 décembre 2013, le Dr V.________ a posé les
diagnostics suivants :
«
1.
Status post contusion récidivante du genou gauche sur accidents répétés de la voie
publique.
2.
Status post coup du lapin avec dysfoncion intervertébrale séquellaire.
3.
Dysfonction sacro-iliaque droite séquellaire.
4.
Conflit labral symptomatique avec syndrome du pyramidal gauche.
5.
Dysbalance musculaire avec
a. Bascule antérieure du bassin
b. Conflit lombaire
c. Syndrome rotulien gauche séquellaire invalidant
6.
Trouble statique avec
a. Pieds effondrés
b. Léger genua valga
c. Discrète inégalité des membres inférieurs en défaveur de la droite
7.
Surcharge pondérale avec BMI à 29.
»
Il résultait en outre de son rapport ce qui suit :
«
Genou
gauche
: L’évaluation concernant l’atteinte
rotulienne parait tout à fait pertinente, puisqu’à la suite des 3 accidents, nous avons
une relation de cause à effet qui semble démontrée, entre les impacts répétés
sous forme de choc axial sur les rotules, et les symptômes éprouvés. La notion de chondropathie
oedémateuse doit être gardée à l’avant du tableau. Dans ce cas de figure, l’anamnèse
prise auprès du patient ne permet pas d’objectiver un vrai travail en physiothérapie
de type lissage des rotules, et renforcement des antagonistes, ce qui est étonnant, puisque ce patient
présente par-dessus le marché une dysbalance musculaire avec bascule antérieure du bassin
et conflit lombaire. On devrait donc non seulement insister sur le stretching de ses quadriceps contractés
et raccourcis, entre autre comme réaction antalgique, mais également sur un important gainage
et un travail des ischio-jambiers, en plus du travail local préconisé pour ce type d’atteinte
de rotule... Je ne peux donc que recommander une nouvelle évaluation en physiothérapie chez
un physiothérapeute particulièrement au clair sur la biomécanique à l’effort..
Cervicalgie
: Il semble que le traitement d’ostéopathie qui a été instauré a permis d’améliorer
une partie des symptômes à ce niveau, mais il subsiste encore un terrain exacerbé de migraines
typiques (épisodes d’hémicrânies bien décrites par le patient, à droite,
l’obligeant à rester dans le noir durant quelques heures jusqu’à résolution
de la crise...). Il subsiste néanmoins quelques dysfonctions intervertébrales qui pourraient
à nouveau être prises en charge par un ostéopathe expérimenté le cas échéant.
Pelvis
: On observe clairement une atteinte sur le pelvis, très probablement consécutive au choc,
puisqu’un impact axial d’un genou sur le tableau de bord lors d’un choc à haute
énergie va s’épuiser par contrecoup sur l’anneau pelvien, ce qui permet de comprendre
l’importante dysfonction sacro-iliaque droite révélée ce jour et très probablement
le conflit labral sur une contusion du labrum. Je proposerais donc une évaluation non seulement
du rachis lombaire par IRM, mais une prise en charge d’ostéopathie au niveau de la sacro-iliaque
droite, et éventuellement discuter une arthro-IRM de la hanche gauche, puisqu’il semble que
malgré les nombreuses plaintes du patient et les examens cliniques positifs, aucun bilan n’ait
été demandé à ce niveau. Or nous savons tous qu’une pathologie de la hanche
peut s’exacerber sous forme d’une douleur au genou... et le patient décrit bien des
irradiations vers la hanche de manière régulière. L’épreuve clinique sur le
labrum est en tout cas claire de même que celle de la sacro-iliaque droite.
En
définitive, le bilan postural qui a été pratiqué semble tout à fait pertinent,
et correspond aux découvertes que j’ai pu établir cliniquement à ma consultation.
Je ne peux que proposer une prise en charge et une considération de ce bilan qui n’a visiblement
pas été relevé de manière curieuse lors de l’expertise...
En
complément, nous pouvons ajouter :
[…]
Que
ni la charnière lombo-sacrée, ni les sacro-iliaques ou la hanche gauche n’ont été
vraiment explorées, alors qu’il est clair que dans un trauma axial à haute énergie,
on peut clairement penser que l’impact ne s’épuise pas uniquement au niveau rotulien,
mais par contrecoup sur d’autres éléments (en témoigne le coup du lapin); ce qui
nous permet clairement de penser qu’il faut compléter les investigations sur les autres éléments
touchés. »
Invité à donner son avis sur le rapport médical du Dr V.________, le Dr P.________
s’est prononcé le 5 février 2014 comme suit :
« En
ce qui concerne la pathologie du genou gauche, mon expertise du 4 novembre 2013 a permis de mettre
en évidence une chondropathie rotulienne gauche.
Cette
chondropathie ne retrouve pas de lien de causalité avec l’accident du 7 septembre 2012,
mais comme je l’ai expliqué dans mon rapport, elle était précessive et favorisée
par les deux premiers accidents de septembre 2011 et de mai 2012, lesquels ont engendré une souffrance
cartilagineuse occasionnant une consistance «
...un
peu ramollie
».
Je
l’ai signalé dans mon rapport que cet aspect de chondropathie oedémateuse peut mettre
de très nombreux mois, voire des années, à disparaître.
Ceci
peut donc expliquer la persistance des douleurs qui ont contraint l’assuré à stopper
l’aïkido, mais aussi la pratique du jogging deux fois par semaine.
En
ce qui concerne la rééducation, comme je l’ai signalé dans mon rapport, elle n’est
que très peu efficace dans la symptomatologie. C’est ce que mentionnait également mon
Confrère, le Docteur C.________, médecine générale, médecine appliquée
aux sports et homéopathie, dans son rapport de mars 2013, lequel signalait que l’amélioration
n’avait été que partielle. La physiothérapie a fait preuve de son inefficacité
et c’est dans ce sens qu’elle n’est pas conseillée.
J’ai
également examiné attentivement le rapport du Docteur V.________, médecine interne et
médecine du sport, en date du 17 décembre 2013. Le praticien évoquait le diagnostic de
syndrome rotulien gauche. A ce niveau, on rappellera qu’il ne s’agit pas d’un diagnostic
lésionnel, mais comme son nom l’indique, d’un syndrome. Celui-ci fait toujours appel
à la recherche d’une lésion organique sous-jacente et c’est ce que je faisais ressortir
dans mon rapport, dans le sens où il s’agissait d’une chondropathie rotulienne.
L’évaluation
complémentaire du Docteur V.________ met également en avant l’existence d’un trouble
statique associant des pieds effondrés, un genu valga et une discrète inégalité de
longueur des membres inférieurs en défaveur de la droite. A ce sujet, on notera que le trouble
statique est un diagnostic purement fonctionnel et non lésionnel. En effet, il s’agit d’une
variation morphologique que l’on peut avoir dans la courbe de GAUSS de la population, mais qu’il
ne s’agit en rien d’une pathologie.
Pour
ma part, je n’ai pas retenu de valgus évident au niveau de l’axe globale des membres
inférieurs, ni d’effondrement du pied. Je n’ai pas non plus retrouvé de bascule
du bassin lors de mon examen.
Par
ailleurs, l’évaluation du Docteur V.________ mentionne une dysfonction sacro-iliaque droite,
avec un conflit labral gauche symptomatique. En ce qui concerne la dysfonction sacro-iliaque droite,
décrite comme claire et fulgurante, j’imagine qu’il mentionne donc la présence
d’une douleur à la pression de la sacro-iliaque, notamment au niveau du ligament périarticulaire.
A ce niveau, il faut signaler que les tests sont extrêmement subjectifs puisqu’ils font appel
aux ressentis douloureux de l’intéressé. Il ne s’agit pas de tests objectifs. Outre
ce signe, de la même façon, tous les tests des sacro-iliaques, tels que le test du trépied
et le test de FABER, sont également des tests très subjectifs, faisant ainsi appel aux ressentis
douloureux de l’exploré.
Il
existe également des tests complémentaires tels que les tests de mobilités, lesquels peuvent
montrer une restriction en flexion et en abduction, mais là aussi qui font appel aux ressentis de
la personne examinée.
J’aimerais
également revenir sur le lien que fait le Docteur V.________, médecine interne et médecine
du sport, entre la dysfonction sacro-iliaque droite et un conflit labral gauche symptomatique. Au sens
purement médical et scientifique du terme, un conflit labral n’existe pas. On parle davantage
d’une lésion du labrum qui se situe au niveau de la hanche. Il s’agit soit d’un
conflit fémoro-acétabulaire ou d’une lésion labrale à proprement parler. En
cela, on ne comprend pas comment, si le praticien veut réellement parler d’une lésion
labrale gauche, il pourrait y avoir un rapport avec la sacro-iliaque droite.
D’un
point de vue clinique, les lésions labrales se manifestent essentiellement sur un terrain extrêmement
sportif ou sur une coxarthrose sous-jacente et retrouvent une douleur inguinale spontanée avec,
à l’examen clinique, un claquement et un ressaut, ce qui n’a été décrit
ni dans l’examen du Docteur V.________, ni dans l’examen de la hanche gauche que j’ai
effectué et que je n’ai, pour ma part, absolument pas retrouvé. Lors de mon examen, il
n’y avait pas non plus de douleur en flexion-abduction-rotation externe pouvant évoquer une
lésion labrale, laquelle, on le rappelle, ne survient jamais sur un terrain sous-jacent tel que
décrit chez l’investigué.
En
revanche, je rejoins l’avis du Docteur V.________, sur le fait que dans une suspicion d’une
pathologie labrale, il faille réaliser une arthro-IRM. Toutefois, dans le cas présent de l’examiné,
il n’y avait aucun élément en faveur d’une telle lésion amenant à investiguer
plus avant. Je rajouterai également qu’il n’y a pas de lien possible entre une pathologie
sacro-iliaque et une lésion du labrum controlatéral. De plus, selon le médecin, un traumatisme
axial à haute énergie génère un impact ne s’épuisant pas uniquement au
niveau rotulien. Un traumatisme violent du genou par tableau de bord peut, en effet, entraîner des
lésions de la hanche puisque l’on voit parfois des luxations de hanche ou des fractures de
paroi postérieure du cotyle. Mais dans le cas présent, la notion de «
...
haute énergie
» se doit d’être
largement revue à la baisse au vu des descriptions de l’événement et de la vitesse
relative des véhicules sur la base de la description des faits et conséquences mécaniques.
On
note dans le rapport du praticien un signe du pyramidal gauche sentinelle. Ce signe du pyramidal gauche
se manifestant sous forme d’une contracture du pyramidal, soit à l’examen clinique avec
la perception d’une sorte de «
.
. boudin douloureux
» allant du sacrum au
grand trochanter, est toujours satellite d’une pathologie sous-jacente, mais n’est jamais
une pathologie isolée à proprement parler.
En
effet, il s’agit davantage d’un syndrome que d’une pathologie. On retrouve cela dans
les immobilisations prolongées, lesquelles entraînent des rétractions des chaînes
musculaires postérieures avec acquisition de positions vicieuses. Lors de mon examen clinique, il
n’y avait en aucun cas de telles rétractions tendineuses, ni de douleurs de la fesse ressenties
lors de la rotation interne de la hanche gauche pouvant évoquer un tel diagnostic.
Enfin,
le Docteur V.________, médecine interne et médecine du sport, mentionne une dysfonction intervertébrale
cervicale, qui n’est pas là encore un diagnostic lésionnel à proprement parler,
car il n’y a pas de preuves, tant radiologiques que cliniques, de l’existence d’une
lésion sous-jacente. Il s’agit davantage du domaine fonctionnel que du domaine lésionnel.
D’un
point de vue lésionnel, c’est ce dont je parle dans mon rapport, lorsque j’évoque
une entorse cervicale bénigne. En effet, bien qu’on ne retrouve pas d’hématomes
des parties molles prérachidiennes, ni de cyphose discale, ni d’antélisthésis, ni
de bâillement articulaire, ni d’écart interépineux ou de fracture-tassement somatique,
ces entorses bénignes correspondent à une distension ligamentaire sans déstabilisation
de l’étage intervertébral atteint.
Par
ailleurs, j’ai relevé attentivement dans le courrier de Monsieur Q.________ qu’il se
plaignait de migraines, mais là encore, on signale qu’il existait des céphalées
rapportées antérieurement à l’accident du 7 septembre 2012 puisque des céphalées
étaient rapportées en mai, puis en juin de la même année. Il s’agit donc d’un
état antérieur sans aucun lien de causalité avec l’accident susmentionné. Ce
diagnostic est actuellement au stade stabilisé, puisque les douleurs ne nécessitent pas de
prises d’antalgiques. »
B.
Par décision du 25 mars 2014, la W.________ a formellement mis fin aux prestations d’assurance
relevant de la LAA (loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 ; RS
832.20) avec effet au 3 octobre 2013. En substance, l’intimée s’est fondée sur
les conclusions de l’expertise du Dr P.________, selon lesquelles les douleurs au genou gauche
résultent d’une chondropathie oedémateuse, soit une séquelle de l’accident
du 11 mai 2012, qui ressort de la compétence de la CNA, et non pas de celui du 7 septembre 2012.
La W.________ a également rappelé que l’expert ne proposait pas de thérapie médicale
supplémentaire, qu’il avait relevé l’inefficacité de la rééducation
déjà effectuée et qu’il déconseillait l’option d’une arthroscopie.
Cette décision a également été notifiée à la CNA, qui n’a pas fait
opposition.
Par courrier du 22 avril 2014, l’assuré a formé opposition à la décision de
la W.________. À l’appui de cette opposition, l’assuré a notamment invoqué
que le genou gauche ne devait pas être le seul à être pris en compte mais qu’il
convenait au contraire d’élargir le champ d’investigation du fait de ses douleurs irradiant
du genou à la hanche. Q.________ a en outre relaté les difficultés rencontrées dans
sa vie quotidienne et le fait que ses migraines avaient connu une recrudescence depuis le troisième
accident. Il s’est enfin référé au rapport médical du Dr V.________ afin de
requérir une nouvelle évaluation en physiothérapie, une arthro-IRM de la hanche gauche
ainsi que la prise en charge des douleurs de la nuque par un ostéopathe.
L’assuré a ensuite consulté le Dr B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur. Dans son rapport du 19 juin 2014, ce dernier a notamment relevé
ce qui suit :
« Après
le dernier accident, il [l’assuré] a bénéficié de multiples traitements de
physiothérapie pendant 6 à 7 mois, d’ostéopathie, de stretching, de tentative de
traitement de la posture, de port de semelle. Il a même porté des aimants. Les douleurs de
rotule ont disparu mais, maintenant, elles ont été remplacées par des douleurs dans la
région de la patte d’oie et dans la région trochantérienne irradiant sur le fascia-Iata.
A
l’examen clinique, hanche libre et indolore au niveau du pli inguinal par contre, nette douleur
à la palpation du grand et du moyen fessier sur la région trochantérienne. Pas de douleur
en tant que telles sur le fascia-lata. Légère sensibilité de celui-ci en regard du condyle
externe sans plus. Genou siège d’un petit épanchement articulaire, stable dans tous les
plans. Mobilité complète. Par contre, très net signe clinique de tendinite de la patte
d’oie à son insertion sur le tibia également.
Les
radiographies standard sont sans particularité, et la dernière IRM également. Aucune lésion
anatomique descellée.
[…]
M.
Q.________ présente les conséquences d’un traitement hyper intensif et désorganisé
de son genou ayant généré maintenant une pathologie de tendinite de la patte d’oie,
peut-être un début de syndrome de l’essuie-glace ou syndrome d’irritation de la
bandelette ilio-tibiale et une tendinite d’insertion des fessiers sur le trochanter. Il devient
urgent d’arrêter tout traitement physique et de faire un traitement adéquat des tendinites
qu’il a développées. Pour cela, j’ai le plaisir de l’adresser au Dr T.________
pour une prise en charge globale et qui doit consister essentiellement, à mon avis, en des infiltrations
de Diprophos sur les tendons douloureux et un repos complet pour les activités douloureuses afin
qu’il sorte du cercle vicieux dans lequel il a été installé. Sur le plan assécurologique,
ce traitement de tendinite devrait être supporté par son assurance accident puisqu’il
s’agit d’une complication du traitement qui a été appliqué pour traiter la
rotule. »
Par décision sur opposition du 11 juillet 2014, l’intimée a confirmé sa décision
du 25 mars 2014. Elle s’est notamment référée au rapport d’expertise du Dr P.________
du 19 novembre 2013 ainsi qu’à la prise de position de cet expert suite au rapport médical
du Dr V.________ du 17 décembre 2013. En substance, l’intimée a relevé qu’aucune
séquelle objectivable du genou n’avait été trouvée par les Drs P.________ et
B.________, ce dernier mentionnant au demeurant que les douleurs de la rotule avaient entre-temps disparu
pour être remplacées par une tendinite de la patte d’oie, un diagnostic d’origine
maladive. La W.________ a en outre indiqué que contrairement au Dr V.________, qui postulait une
reprise de la rééducation, le Dr B.________ mettait en garde contre tout autre traitement physique
compte tenu du nombre de traitements (inefficaces) que l’assuré avait déjà subis.
Quant aux migraines, l’intimée a relevé qu’il s’agissait d’un état
préexistant dont l’assuré s’était plaint avant le troisième accident.
Dans ces conditions, la W.________ a jugé qu’il n’existait pas de rapport de causalité
entre les séquelles dont se plaignait l’assuré et l’accident du 7 septembre 2012.
C.
Par acte du 8 septembre 2014, Q.________ a recouru contre cette décision sur opposition en concluant
à la prise en charge des frais suivants :
1.
Les séances d’ostéopathie pour
les cervicales à venir et ce jusqu’à la stabilisation de la situation au niveau médical ;
2.
Les activités médicales à venir
liées à l’infiltration de Diprophos, ou toute substance permettant de résorber la
tendinite de la patte d’oie, et ce jusqu’à stabilisation de la situation au niveau médical ;
3.
Le remboursement du bilan postural déjà
effectué pour CHF 900 ;
4.
Une compensation financière ou prise en charge
d’une assurance complémentaire ;
5.
Une compensation financière pour l’énergie
consacrée à défendre ce dossier.
En substance, le recourant reproche à l’intimée de ne pas avoir tenu compte du bilan
postural réalisé par J.________, tant sur le plan financier que médical. Il estime également
que l’intimée devrait prendre en charge le traitement d’ostéopathie afin d’alléger
les migraines dont il souffre encore actuellement, puisqu’il n’était pas sujet à
des migraines auparavant. S’agissant des douleurs au genou gauche, Q.________ explique que celles-ci
irradient à présent dans toute la jambe, indiquant la présence d’une tendinite de
la patte d’oie selon le Dr B.________. Par conséquent, il demande que l’intimée
prenne en charge le traitement de cette tendinite. Pour terminer, le recourant fait part de ses difficultés
dans sa vie quotidienne ainsi que du refus de son assureur-maladie de lui fournir des prestations d’assurance-complémentaire
tant que le traitement lié aux douleurs du genou n’est pas terminé.
Dans sa réponse du 27 octobre 2014, la W.________ conclut au rejet du recours. Elle conteste tout
d’abord devoir prendre en charge les frais relatifs au bilan postural établi par J.________,
dès lors qu’il s’agit de prestations qui ne sont pas couvertes par la LAA. S’agissant
des douleurs à la nuque et au genou gauche, l’intimée conteste les explications du recourant,
se référant à l’expertise du Dr P.________. Elle relève notamment que
selon l’expert, l’entorse subie lors de l’accident du 7 octobre [recte : septembre]
2012 a été bénigne et le statu quo sine pouvait être considéré comme atteint
un mois après l’événement, soit le 7 octobre 2012. Quant à la chondropathie
du genou gauche, la W.________ rappelle qu’à dires d’expert, cette affection n’est
pas en lien de causalité avec l’accident et que le statu quo ante avait été atteint
un mois après le traumatisme, soit le 7 octobre 2012.
Le recourant maintient ses conclusions dans sa réplique du 9 novembre 2014. Il allègue
que l’intimée n’aurait pas pris en compte les propositions médicales émises
par les Drs V.________ et B.________, ainsi que par J.________. Citant certains passages des rapports
médicaux des médecins susmentionnés et du rapport de consultation de J.________, il en
déduit que ses douleurs n’étaient pas « éteintes » comme le
mentionnerait l’intimée. De surcroît, le recourant détaille une nouvelle fois les
difficultés rencontrées avec son assurance-maladie, laquelle refuserait de l’assurer
à titre facultatif en raison de sa problématique actuelle du genou. Le recourant se dit également
surpris que l’expert ait jugé que les diagnostics posés étaient sans incidence sur
sa capacité de travail puisqu’il devait parfois rester jusqu’à sept heures debout,
engendrant des douleurs réelles.
Dans sa duplique du 1
er
décembre 2014, la W.________ confirme ses conclusions tendant au rejet du recours.
Le recourant dépose des déterminations le 28 juin 2015. Il reprend l’essentiel de ses
conclusions, chiffrant de manière plus précise sa conclusion en paiement en ce sens qu’il
réclame le remboursement de 1'086 fr. 60 correspondant aux frais du bilan postural réalisé
par J.________ pour 900 fr. et de la consultation du Dr B.________ à hauteur de 186 fr. 60.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-accidents, sous réserve de dérogations expresses (art. 1 al.
1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont
sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA), auprès
du tribunal des assurances du canton de domicile de l’assuré ou d’une autre partie au
moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA).
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la loi vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative (LPA-VD ; RSV 173.36), qui s'applique aux recours
et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD)
et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En l’espèce, le recours a été formé en temps utile – compte tenu de la
suspension du délai durant les féries d’été (art. 38 al. 4 let. b LPGA) –
auprès du tribunal compétent ; il satisfait en outre aux autres conditions de forme (art.
61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne
vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne
à examiner les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite
lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131
V 164, 125 V 413 consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a).
b)
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à bénéficier des prestations
de l’intimée (prise en charge des frais médicaux et de traitement) pour les éventuelles
suites de l’événement du 7 septembre 2012, et ce à partir du 3 octobre 2013, date
à laquelle la W.________ a mis fin à ses prestations (conclusions 1 à 3). Le recourant
conclut également à l’octroi d’une compensation financière ou à une prise
en charge d’une assurance complémentaire car la conclusion d’une telle assurance lui
est refusée par son assureur-maladie (conclusion 4) ainsi qu’à une compensation financière
pour l’énergie consacrée à défendre ce dossier au cours des deux dernières
années (conclusion 5).
Or, en premier lieu, il convient de relever que l’intimée n’a pas statué, et n’avait
d’ailleurs pas à le faire, sur les prestations à allouer par une éventuelle assurance
complémentaire que le recourant aurait souscrite.
Au demeurant, la Cour de céans n’est pas compétente pour statuer sur les litiges dans
le domaine des assurances privées. En effet, le 16 décembre 2009, le Grand Conseil a adopté
le Décret abrogeant celui du 20 mai 1996 relatif à l’attribution au Tribunal cantonal
des assurances de la compétence du contentieux des assurances complémentaires à l’assurance-maladie.
Ce nouveau décret, qui a pour seul objet d’abroger le décret de 1996, est entré
en vigueur le 1
er
janvier 2011. Ainsi, depuis le 1
er
janvier 2011 dans le canton de Vaud, les contestations de droit privé qui s’élèvent
entre les entreprises d’assurance et les assurés relèvent de la compétence du juge
ordinaire (cf. art. 85 al. 1 LSA [loi fédérale du 17 décembre 2004 sur la surveillance
des entreprises d'assurance, RS 961.01]) et la législation de procédure civile s’applique.
La conclusion du recourant tendant à l’octroi d’une compensation financière ou
à la prise en charge d’une assurance complémentaire relève de la LCA (loi fédérale
du 2 avril 1908 sur le contrat d’assurance, RS. 221.229.1). Portant ainsi sur une assurance complémentaire
à l’assurance-maladie, cette conclusion est donc de toute manière soumise au droit privé
et non pas à la législation de droit public sur l’assurance-maladie (loi fédérale
du 18 mars 1994 sur l’assurance-maladie [LAMal], RS 832.10 ; cf. art. 12 al. 2 et 3 LAMal).
Elle est par conséquent irrecevable.
3.
a)
En vertu de l'art. 4 LPGA, est réputé
accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause
extérieure extraordinaire, qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne
la mort. Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance
sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
L'assuré a droit, notamment, au traitement médical approprié des lésions résultant
de l'accident (art. 10 al. 1 LAA) et à une indemnité journalière s’il est totalement
ou partiellement incapable de travailler à la suite d’un accident (art. 16 al. 1 LAA).
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité
naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate
de l'atteinte à la santé. En effet, il faut et il suffit que l'événement dommageable,
associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé
physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 119 V 335 consid. 1; TF 8C_414/2011 du 2 avril 2012 consid.
3.1; U 64/07 du 23 janvier 2008 consid. 2; 8C_87/2007 du 1
er
février 2008 consid. 2.2).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident
(raisonnement « post hoc ergo propter hoc »; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb; TF 8C_42/2009
du 1
er
octobre 2009 consid. 2.2). On ne saurait toutefois dénier toute valeur à ce raisonnement
lorsqu’il est mis en relation avec d’autres critères médicalement déterminants.
Par ailleurs, l’inapplication de l’adage « post hoc ergo propter hoc »
ne libère pas l’administration de son devoir, selon l’art. 43 al. 1 LPGA, de prendre
d’office les mesures d’instruction nécessaires et de recueillir les renseignements dont
elle a besoin.
Finalement, si un expert est d’avis que d’après la description que l’assuré
lui a faite de l’accident, celui-ci est de nature à causer le traumatisme constaté, l’administration
ou le juge ne peut pas, sans motif pertinent, purement et simplement substituer sa propre appréciation
à celle de l’expert (TFA U 349/05 du 21 août 2006).
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte en question sont liés par un rapport de
causalité naturelle est une question de fait que l'administration ou, le cas échéant,
le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit
être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale.
Le juge fonde sa décision sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable,
apparaissent au moins comme les plus probables, c'est-à-dire qui présentent un degré de
vraisemblance prépondérante. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause à
effet entre l’accident et le dommage paraît certes possible, mais qu’elle ne peut pas
être qualifiée de vraisemblable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées
sur l’accident doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 126 V 353 consid. 5b; 117 V
359 consid. 4a; 117 V 369 consid. 3a).
b)
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents implique également l'existence d'un lien
de causalité adéquate entre l'événement accidentel et l'atteinte à la santé.
La causalité doit être considérée comme adéquate si, d'après le cours ordinaire
des choses et l'expérience de la vie, le fait en cause était propre à entraîner un
effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon
générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et 125 V 456
consid. 5a et les références; TF 8C_710/2008 du 28 avril 2009 consid. 2).
Dans le domaine de l'assurance-accidents obligatoire, en cas d'atteinte à la santé physique,
comme c’est le cas en l’espèce, la causalité adéquate se recoupe largement
avec la causalité naturelle, de sorte qu'elle ne joue pratiquement pas de rôle (ATF 118 V 286
consid. 3a; 117 V 359 consid. 5d/bb; TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1 in fine et les références).
c)
En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les
indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte
à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident.
Cependant, lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d'allouer
des prestations cesse, si l'accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate) du
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident.
Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui
qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu
tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine).
A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où
il a été causé ou aggravé par l'accident (TF 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid.
1.2; 8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2; RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992
n° U 142 p. 75).
Cela signifie que si le rapport de causalité avec l’accident est établi avec la vraisemblance
requise, l’assureur n’est délié de son obligation d’octroyer des prestations
que si l’accident ne constitue plus une cause naturelle et adéquate de l’atteinte à
la santé. De même que pour l’établissement du lien de causalité fondant le
droit à des prestations, la disparition du caractère causal de l’accident eu égard
à l’atteinte à la santé de l’assuré doit être établie au degré
habituel de la vraisemblance prépondérante. La simple possibilité que l’accident
n’ait plus d’effet causal ne suffit donc pas pour délier l’assureur de son obligation
de prester (TF U 136/06 du 2 mai 2007 consid. 3.1; TFA U 179/03 du 7 juillet 2004 consid. 3; U 43/03
du 29 avril 2004 consid. 3; RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2).
4.
De manière générale, l'assureur
social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de façon
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a et les références citées ; TF 9C_1023/2008
du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance
qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). Il convient dès lors en principe
d’attacher plus de poids aux constatations d’un expert qu’à celles du médecin
traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées ; Pratique VSI 2001
p. 106, consid. 3b/cc).
En ce qui concerne les rapports des médecins des assureurs, ceux-ci  peuvent également
se voir reconnaître valeur probante aussi longtemps qu’ils aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradiction
et qu’aucun indice concret ne permette de remettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351
consid. 3b/ee et les références citées ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009, consid.
3.3.2 et 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies
par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires
ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation
anticipée des preuves ; ATF 131 I 153 consid. 3, 125 I 127 consid. 6c/cc). Une telle manière
de procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. ([Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999; RS 101] ; SVR 2001 IV
n° 10 p. 28 consid. 4b; ATF 124 V 90 consid. 4b; 122 V 157 consid. 1d et la référence
citée).
5.
a)
En l’espèce, se fondant essentiellement
sur l’expertise du Dr P.________, l’intimée a considéré qu’il ne
subsistait pas de séquelles objectivables de l’événement du 7 septembre 2012, raison
pour laquelle elle a nié le droit aux prestations au-delà du 2 octobre 2013.
En premier lieu, la Cour de céans constate que pour réaliser son expertise, le Dr W.________
a effectué une série d’examens approfondis et que ses résultats sont tout à
fait convaincants. Les conclusions de ce médecin sont très bien motivées, son avis ne
contient pas de contradiction et aucun indice concret ne permet de remettre en cause le bien-fondé
de ses conclusions. Ainsi, cette expertise est probante et correspond aux exigences de la jurisprudence
du Tribunal fédéral en la matière.
Quant au rapport complémentaire du 5 février 2014, il répond de manière convaincante
aux objections du Dr V.________. En particulier, le Dr P.________ explique de façon claire
que le syndrome rotulien retenu par le Dr V.________ n’est pas un diagnostic lésionnel
mais, comme son nom l’indique, un syndrome, qui fait appel à la recherche d’une lésion
organique sous-jacente, en l’occurrence une chondropathie rotulienne. Il en va de même du
trouble statique, qui n’est pas non plus un diagnostic lésionnel mais purement fonctionnel
et qui ne constitue pas une pathologie. S’agissant de la dysfonction sacro-illiaque droite avec
un conflit labral gauche symptomatique diagnostiquée par le Dr V.________, l’expert relève
que les tests en la matière ne sont pas objectifs puisqu’ils font appel aux ressentis douloureux
de l’intéressé. Il ne voit pas non plus comment il pourrait y avoir un rapport entre
une lésion labrale gauche et la sacro-illiaque droite, cela d’autant plus que les indices
cliniques d’une telle lésion n’ont jamais été décrits, ni dans l’examen
effectué par le Dr P.________, ni dans celui du Dr V.________. Ce rapport complémentaire est
par conséquent tout à fait probant.
b)
L’expertise du Dr P.________ établit que le recourant ne présente plus de lésion
en rapport de causalité avec le troisième accident. En particulier, s’agissant de la
problématique du genou, l’expert établit en premier lieu qu’il n’existe plus
de signes objectivables en rapport avec la contusion du genou gauche ayant fait suite à l’accident
du 7 septembre 2012. Selon le Dr P.________, l’évolution est allé vers le statu
quo ante un mois après l’accident, soit le 7 octobre 2012. Les douleurs actuelles du recourant
s’expliquent par la présence d’une chondropathie oedémateuse rotulienne antérieure
à l’accident du 7 septembre 2012.
En effet, il s’avère que le deuxième accident a provoqué une altération du
cartilage rotulien, qui porte le nom de chondropathie rotulienne et qui, à dires d’expert,
est susceptible de mettre de très nombreux mois, voire années pour disparaître. Par conséquent,
comme le relève le Dr P.________, cette chondropathie n’est pas en lien de causalité
avec l’accident du 7 septembre 2012 mais est due à l’événement du 11 mai 2012,
lequel n’était pas assuré par l’intimée mais par la CNA. Pour cette raison
déjà, c’est à juste titre que l’intimée a mis fin à ses prestations
en date du 3 octobre 2013.
Par ailleurs, le Dr P.________ considère qu’il n’y a pas de traitement particulier à
entreprendre pour traiter cette chondropathie oedémateuse. Il réfute toute indication à
un geste chirurgical, en particulier une arthroscopie, et recommande l’abandon de la physiothérapie,
laquelle a fait la preuve de son inefficacité. Sur ce point également, le rapport du Dr P.________
est probant. L’intimée a donc mis fin à juste titre à la poursuite de la prise en
charge des traitements médicaux et a refusé à bon droit d’assumer les frais du bilan
postural de J.________, frais qui n’entrent d’ailleurs manifestement pas dans le catalogue
des prestations prises en charges par l’assurance-accidents.
c)
S’agissant de la tendinite de la patte d’oie, provoquée selon le Dr B.________
par le traitement hyper intensif et désorganisé, la Cour de céans constate qu’elle
n’a été diagnostiquée pour la première fois qu’au mois de juin 2014,
soit à une période où l’intimée avait constaté depuis de nombreux mois
que la physiothérapie ou l’ostéopathie n’étaient plus nécessaires et
refusait de prendre en charge la poursuite de ces traitements.
En effet, le 8 juillet 2013 déjà, dans un courriel adressé au recourant, la W.________
indiquait à ce dernier que selon son médecin-conseil, le Dr N.________, la rééducation
n’allait pas améliorer d’avantage la symptomatologie douloureuse, raison pour laquelle
elle cessait la prise en charge du traitement.
On observe d’ailleurs que quelques semaines plus tôt, soit le 24 mai 2013, le Dr K.________
proscrivait également toute musculation, au risque d’aggraver la problématique.
En date du 3 octobre 2013, l’intimé a réitéré ses explications en ce sens qu’en
présence d’un syndrome rotulien sans rapport avec les événements, elle n’interviendrait
plus pour les frais relatifs à la rééducation.
Enfin, la Cour de céans relève que dans son rapport d’expertise du 19 novembre 2013,
le Dr P.________ s’est rallié à la position des Drs N.________ et K.________ et a également
déconseillé la poursuite de la physiothérapie.
Ainsi, le recourant ne peut pas prétendre que l’intimée devrait prendre en charge une
tendinite causée par un traitement qu’elle n’a pas ordonné, au demeurant déconseillé
par plusieurs médecins, et qu’elle a même refusé de prendre en charge. Pour ces
motifs également, les conclusions du recourant sont rejetées, dans la mesure où elles
sont recevables.
d)
Le recourant requiert également que l’intimée prenne en charge le traitement d’ostéopathie
concernant les migraines, affirmant qu’il n’en souffrait pas auparavant. Or, comme expliqué
au considérant 3a supra, le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés
qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité
naturelle avec cet accident (raisonnement « post hoc ergo propter hoc »). De surcroît,
force est de constater que les migraines sont préexistantes à l’accident du 7 septembre
2012. En effet, il ressort des pièces du dossier que des migraines étaient déjà rapportées
en mai puis en juin 2012 (cf. certificat médical établi le 14 mai 2012 par le Dr C.________
et attestation du 6 juin 2012 de l’ostéopathe D.________). Ainsi que le rappelle le Dr
P.________, il s’agit donc d’un état antérieur sans lien de causalité avec
l’accident du 7 septembre 2012. Au demeurant, comme indiqué par le médecin précité
dans ses déterminations du 5 février 2014, ce diagnostic est actuellement au stade stabilisé
puisque les douleurs ne nécessitent pas de prises d’antalgique.
C’est donc à juste titre que la W.________ a refusé de prendre en charge les frais de
traitement concernant les migraines au-delà du 2 octobre 2013. Par conséquent, la conclusion
du recourant sur ce point est également rejetée.
e)
Au vu des considérations qui précèdent, on retiendra que le statu quo ante était
atteint un mois après l’événement accidentel du 7 septembre 2012. C’est dès
lors à bon droit que l’intimée a nié le lien de causalité entre la symptomatologie
présentée (genou et rachis cervical) et l’événement en cause à compter
du 3 octobre 2013, mettant en conséquence légitimement fin à l’allocation de prestations
d’assurance.
6.
Le recourant conclut enfin à l’octroi d’une indemnité financière pour l’énergie
qu’il a consacrée à défendre ce dossier. Une telle indemnité n’est toutefois
prévue par aucune base légale. Des dépens doivent certes être alloués au recourant,
en principe à condition qu’il ait été défendu par un mandataire professionnel
et pour autant qu’il ait obtenu gain de cause, pour l’indemniser de ses frais de défense
(art. 61 let. g LPGA et art. 55 al. 1 LPA-VD). Ces conditions ne sont cependant pas réunies
en l’espèce. Pour cette raison, la conclusion du recourant sur ce point doit également
être rejetée.
7.
Il résulte de ce qui précède que le recours, mal fondé, doit être rejeté
dans la mesure où il est recevable et la décision entreprise confirmée.
Le présent arrêt est rendu sans frais (art. 61 let. a LPGA ; 45 LPA-VD), ni allocation
de dépens dès lors que le recourant n’obtient pas gain de cause (art. 61 let.
g LPGA ; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Quant à l’intimée, en tant qu’assurance sociale, elle n’a pas droit à
des dépens, même si elle obtient gain de cause et malgré ses conclusions (cf. ATF 127
V 205; 126 V 143).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.
II.
La décision sur opposition rendue par la W.________ le 11 juillet 2014 est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Q.________
‑
W.________
-
Office fédéral de la santé publique
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :