vd_findinfo · HC / 2010 / 259 · 2010-01-27 · fr

REPENTIR SINCÈRE, FIXATION DE LA PEINE, IRRESPONSABILITÉ FAUTIVE | 48 let. d CP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP, 433a al. 1 CPP, 447 al. 1 CPP, 447 al. 2 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 22.03.2010 HC / 2010 / 259

TRIBUNAL
CANTONAL
121
PE09.013561-HNI/JON/MPL
COUR
DE CASSATION penale
______________________________________
Séance
du 22 mars 2010
__________________
Présidence
de               M.
Creux
,
président
Juges
:              M.
Winzap et Mme Bendani, juge suppléante
Greffier
:
Mme              Rouiller
*****
Art.
411 let. h et i, 433a al. 1, 447 al. 1 et 2 CPP; art. 48 let. d CP
La Cour de cassation pénale prend séance à huis clos pour statuer sur le recours interjeté
par
R.________
contre le jugement rendu le 27 janvier 2010 par le Tribunal de police de l’arrondissement de l'Est
vaudois dans la cause le concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 27 janvier 2010, le Tribunal de police de l’arrondissement de l’Est vaudois
a condamné R.________, pour vol, à quinze jours-amende avec sursis pendant deux ans, le montant
du jour-amende étant fixé à 20 fr., ainsi qu’à une amende de 140 fr., avec
une peine privative de liberté de substitution de sept jours (I).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit,
la cour de céans se référant pour le surplus à l'état de fait dans son intégralité :
1.
Ressortissant
irakien, né en 1988 dans son pays d'origine, célibataire, l'accusé R.________ est arrivé
en Suisse il y a près de cinq ans. Il ne travaille plus depuis qu'il a été victime d'une
agression à Lausanne, objet d'une enquête distincte. Il cherche toutefois du travail et souhaite
entreprendre un apprentissage de cuisinier. Il bénéficie de l'aide de [...] ( [...]) à
raison de 1'178 fr. par mois, dont une assistance financière de 387 francs.
Son casier judiciaire ne comporte aucune inscription.
2.
A [...], dans l' [...]
Club, le 1
er
juin 2009, au petit matin, alors qu’il se trouvait dans la discothèque, R.________ a pénétré
dans une pièce adjacente, a ouvert une caisse enregistreuse qui s’y trouvait et a dérobé
l’argent contenu, soit 1'000 francs.
Le lendemain, il a pris contact avec le commerce lésé et l'a remboursé. Par lettre du
22 janvier 2010, l'établissement public a retiré sa plainte.
Les faits sont admis, l'accusé prétendant toutefois avoir agi sous l'influence de l'alcool
sans se rendre compte de ce qu'il faisait.
3.
Le Juge d'instruction
a rendu une ordonnance de condamnation le 11 décembre 2009, à laquelle R.________ a fait opposition
en temps utile.
4.
A l'audience de jugement,
la défense a fait entendre deux témoins attestant que l'accusé avait consommé avec
un copain environ une bouteille et demie de whisky durant la soirée incriminée. Elle se fonde
sur ces dépositions pour plaider l'irresponsabilité totale.
5
.
La déposition des
témoins n'a pas emporté la conviction du premier juge qui a nié l'irresponsabilité
totale et a condamné l'intéressé pour vol, pour les motifs exposés ci-après
:
"[…]."
Il s'agit, en effet, de
deux copains de l'accusé qui ont manifestement également témoigné par complaisance.
Ils se sont d'ailleurs contredits sur le prix de la bouteille de whisky achetée prétendument
au bar " [...]", à 90 francs pour l'un et 150 fr. pour l'autre.
Si
l'on se fonde sur ces déclarations l'accusé aurait consommé alors près de 6 dl de
whisky, ce qui représente une alcoolémie de 3 ‰, correspondant comme par hasard au taux
fatidique permettant d'envisager une irresponsabilité totale (ATF 122 IV 49).
En
réalité, le Tribunal ne conteste pas que l'accusé était sous l'influence de l'alcool,
mais dans des proportions moins importantes. Il en veut pour preuve que l'accusé était capable
de dérober subrepticement de l'argent, agissant efficacement et rapidement pour repérer la
caissette, l'ouvrir et faire main basse sur l'argent. Ce procédé n'est pas celui de quelqu'un
agissant en état d'irresponsabilité. Sur la base de l'ensemble des éléments du dossier,
le Tribunal retiendra que l'accusé a agi sous l'influence importante de l'alcool, selon un taux
d'alcoolémie qui dans la thèse la plus favorable à l'accusé dépassait 2 ‰
mais alors qu'il n'était pas totalement privé de sa capacité de discernement.
[…]".
6.
Pour fixer la peine, le
juge de police a retenu à charge le fait que l'accusé ne paraissait pas vouloir assumer entièrement
sa responsabilité et à décharge le fait qu'il avait remboursé immédiatement
le lésé le lendemain, ce qui démontre que l'accusé a immédiatement eu conscience
du caractère illicite de ses actes. A décharge, le premier juge a également appliqué
l'art. 19 al. 2 CP, pour tenir compte de la diminution de responsabilité résultant de la consommation
d'alcool.
C.
Par acte daté du
10 février 2010 mis à la poste par pli recommandé du même jour, R.________ a recouru
contre le jugement du Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois du 27 janvier 2010, en
concluant à son annulation, la cause étant renvoyée auprès de l'autorité de
jugement qu'il plaira à l'autorité de recours de désigner pour nouvelle décision
(ch. I). Au demeurant, il a requis que le chiffre I du dispositif du jugement attaqué soit réformé
en ce sens que R.________ soit condamné à une amende (ch. II).
Le recourant présente des moyens en nullité fondés sur l'art. 411 let. h et i CPP (Code
de procédure pénale du 12 septembre 1967, RSV 312.01), arguant que l'état de fait du jugement
est insuffisant, présente des lacunes et des contradictions, et qu'il existe des doutes sur l'existence
des faits admis et importants pour le jugement de la cause (en particulier, le mode opératoire et
le taux d'alcoolémie). Pour le surplus et à l'appui de sa conclusion en réforme, R.________
fait grief au premier juge d'avoir violé l'art. 48 CP (Code pénal suisse du 21 décembre
1937; RS 311.0), dès lors que la peine qu'on lui a infligée ne tient pas compte de la circonstance
atténuante du repentir sincère dont il a fait preuve en restituant au lésé l'argent
volé. Enfin, il considère qu'au vu des circonstances du cas et dès lors que l'art. 139
CP ne prévoit pas de peine plancher, une simple amende aurait dû lui être infligée.
En droit
:
1.
Le recours est en nullité et en réforme.
En pareil cas, il appartient à la cour de céans de déterminer la priorité d’examen
des moyens invoqués (Besse Matile et Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les voies de recours
à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. 99;
Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure vaudoise,
in JT 1996 III 66, spéc. p. 107; Bovay, Dupuis, Moreillon et Piguet, Procédure pénale
vaudoise, Code annoté, 3 éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l’espèce, il convient d’examiner en premier lieu les moyens de nullité, ceux-ci
pouvant faire apparaître des doutes sur l’existence des faits admis et importants pour le
jugement de la cause.
Recours en nullité
2.
a)
S’agissant d’un recours en nullité fondé sur l’art. 411 let. h ou i CPP,
il sied de rappeler en préambule que le tribunal de première instance établit souverainement
les faits selon sa conviction, en appréciant tous les éléments d’instruction réunis
en cours d’enquête et lors des débats et en exposant de façon claire et complète
les circonstances qu’il retient (art. 365 al. 2 et 372 al. 2 let. a CPP; Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet,
Procédure pénale vaudoise, Code annoté, 3e éd., Lausanne 2008, n. 10.2 ad art. 411
CPP et les réf. cit.). La Cour de cassation n’étant pas une juridiction d’appel,
le moyen de nullité tiré de l’art. 411 let h ou i CPP doit être envisagé comme
un remède exceptionnel et ne permet pas au recourant de discuter librement l’état de
fait du jugement devant l’autorité de recours, à laquelle il appartiendrait de choisir
la version la plus vraisemblable (Bovay et alii., op. cit., n. 8.1 ad art. 411 CPP).
b)
Selon l’art. 411 let. h CPP, le recours en nullité est ouvert lorsque, sur des points de nature
à influer sur la décision attaquée, l’état de fait du jugement est insuffisant,
présente des lacunes ou des contradictions. Cette disposition envisage ainsi des vices de deux natures
: les insuffisances ou lacunes d’une part, et les contradictions d’autre part (Bersier, Le
recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in JT
1996 III 66 ss, p. 81). L'existence d’une lacune ou d’une insuffisance de l’état
de fait ne peut être retenue comme moyen de nullité, conformément à l’art.
411 let. h CPP, que si elle porte sur des points de nature à exercer une influence sur le dispositif
du jugement attaqué, soit essentiellement sur des éléments de fait qualificatifs de l’infraction
ou sur des critères déterminants de la culpabilité de l’auteur (ibid.). En revanche,
la motivation donnée par le premier juge à l’appui de sa conviction quant aux faits ne
constitue pas comme telle des faits importants au sens de cette disposition (Besse-Matile/Abravanel,
op. cit., p. 104).
En outre, il ne peut y avoir une contradiction qui fonde la nullité du jugement que dans la mesure
où certains faits retenus dans le jugement sont en contradiction avec d’autres faits retenus
dans le même jugement (contradiction interne ou intrinsèque). Les contradictions entre un fait
du jugement et une pièce du dossier, ou une déclaration verbalisée durant l’enquête,
restent sans portée puisque la Cour de cassation pénale n’est pas en mesure d’apprécier
le résultat de l’appréciation des preuves faite aux débats sur un tel point (Bersier,
op. cit., p. 82). Il faut encore distinguer les faits que le tribunal expose et la discussion de ces
faits par le tribunal lui-même, dont l’éventuel désaccord avec ces faits ne relèverait
pas du moyen tiré de l’art. 411 let. h CPP mais de l’application du droit aux faits,
soit du recours en réforme. En effet, il ne peut y avoir contradiction entre une constatation de
fait et une appréciation juridique (Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 ad art. 411 CPP et les réf.
cit.).
c)
Le moyen de nullité de l’art. 411 let. i CPP est ouvert s’il existe des doutes sur l’existence
des faits admis et importants pour le jugement de la cause. Un léger doute, un doute théorique
ou encore abstrait ne suffit pas à entraîner l’annulation du jugement. Seul un doute
concret, d’une certaine consistance, en d’autres termes un doute raisonnable, peut conduire
à cette sanction (Bovay et alii op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p. 83; JT
1991 II 45). Tel n’est pas le cas lorsque le premier juge n’a méconnu aucun des éléments
de l’instruction et que, pour fixer le point litigieux, on ne peut que s’en référer
à son appréciation. Il ne suffit pas non plus qu’une solution différente puisse
être tenue pour également concevable, ou apparaisse même préférable (ATF 126
I 168, c. 3a; ATF 125 I 166, c. 2a).
La cour de céans, comme le Tribunal fédéral, n’invalide la solution retenue par
le juge de la cause que lorsque celui-ci a outrepassé son pouvoir d’appréciation et a
interprété les preuves de manière arbitraire. Les constatations de fait et l’appréciation
des preuves sont arbitraires lorsqu’elles sont évidemment fausses, contredisent d’une
manière choquante le sentiment de la justice et de l’équité, reposent sur une inadvertance
manifeste ou un abus du pouvoir d’appréciation, par exemple si l’autorité s’est
laissé guider par des considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte de faits ou
de preuves manifestement décisifs (CCASS, 9 mars 1999, n° 249; Bersier, op. cit., p. 83; Besse
Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf. cit.).
De surcroît, l’arbitraire n’existe pas du simple fait qu’une autre solution eût
été possible ou serait apparue plus justifiée; il faut également que la décision
apparaisse arbitraire dans son résultat. D’amples considérations d’un recourant,
déclarant erronées certaines appréciations du jugement avant de plaider à nouveau
sa propre thèse de l’appréciation des faits et témoignages, ne sont pas suffisantes
(Bovay et alii, op. cit., n. 11.1 ad art. 411 let. i CPP).
3.
Invoquant
l’art. 411 let. h CPP, le recourant voit une antinomie dans le fait que le Tribunal ait retenu,
d’une part, qu’il n’apparaissait pas vouloir assumer entièrement sa responsabilité
et, d’autre part, qu’il avait immédiatement remboursé le lésé.
Contrairement à l’appréciation de l’intéressé, on ne discerne aucune
contradiction dans les faits précités. En effet, si le recourant a immédiatement réparé
le dommage causé, ce qui démontre certes une prise de conscience du caractère illicite
de l’acte commis, il a toutefois également cherché, lors des débats, à se disculper
en invoquant une irresponsabilité totale due à l’alcool. Le fait de réparer le dommage
et de se rendre compte de l’illicéité de son comportement n’exclut pas la volonté
de ne pas vouloir assumer toute la responsabilité de ses actes.
Mal fondé, le grief doit par conséquent être rejeté.
4.
Invoquant
l’art. 411 let. h CPP, le recourant reproche au premier juge de ne pas avoir retenu qu’il
se trouvait, au moment du vol, seul dans une salle fermée par un rideau. Il explique qu'il n'avait
donc pas, dans ces circonstances, à agir rapidement ou avec une discrétion particulière,
comme l’a retenu le Tribunal de police.
Le premier juge s'est borné à retenir, en faits, qu'R.________ avait pénétré
dans la pièce adjacente, ouvert la caisse qui s'y trouvait, et dérobé l'argent contenu,
soit 1'000 francs. En droit, il a considéré que l'accusé avait dérobé subrepticement
de l'argent, agissant efficacement et rapidement pour repérer la caissette, l'ouvrir et faire main
basse sur l'argent, procédé qui n'était pas celui d'une personne agissant en état
d'irresponsabilité totale. Or bien que cette motivation soit suffisante pour permettre à l'accusé
de se rendre compte de la portée de la décision et l'attaquer en connaissance de cause, la
cour de céans constate que l'état de fait retenu par le premier juge est trop succinct.
A cet égard, il sied de rappeler que l’art. 433a al. 1 CPP prévoit que, lorsque le recours
se fonde sur l’art. 411 let. f, g, h, i ou j CPP, la Cour de cassation revoit librement les faits
dans la mesure où l’état de fait du jugement est insuffisant, présente des lacunes
ou des contradictions ou s’il existe des doutes sur l’existence des faits admis et importants.
La cour de céans est en mesure de compléter l'état de fait en se référant aux
éléments qui résultent clairement des pièces du dossier, soit, en particulier, du
rapport établi par la Police cantonale le 13 octobre 2009 (pièce no 5, p. 3), selon lequel
"[…] alors que M. R.________ se trouvait dans la discothèque […], il a profité
d'un moment d'inattention du personnel de surveillance pour pénétrer dans une pièce non
exploitée ce soir-là, fermée par des rideaux. Il a ensuite ouvert la caisse enregistreuse,
a pris l'argent qui s'y trouvait, puis a quitté les lieux."
Sur la base de l'état de fait ainsi complété, il apparaît que l’accusé
a été capable de dérober subrepticement de l’argent, agissant efficacement et rapidement
pour repérer la caissette se trouvant dans une pièce adjacente, l’ouvrir et faire main
basse sur l’agent avant de quitter les lieux. Le premier juge a considéré que ce procédé
n’était pas celui de quelqu’un agissant en état d’irresponsabilité.
Cette appréciation n’est pas arbitraire et le fait allégué par le recourant, selon
lequel il s’était retrouvé seul dans une salle fermée par un rideau n’est
pas de nature à la modifier. En effet, lors de la commission de l’infraction, le recourant
devait de toute évidence agir vite et de manière efficace, puisqu’il devait s’attendre
en tout temps à être surpris dans le local, un rideau ne faisant d’ailleurs pas autant
de bruit qu’une porte. De plus, le jugement parle d'une "pièce adjacente", ce qui
sous-entend, la volonté d'y pénétrer.
Le grief est par conséquent infondé. Il doit être rejeté.
5.
Se
prévalant de l’art. 411 let. i CPP, le recourant critique le choix du Tribunal de première
instance de s’en tenir à une quantité d’alcool engendrant un taux d’alcoolémie
de 2 g ‰. Il estime qu’il existe un doute sérieux quant à la quantité d’alcool
qu’il aurait absorbée le soir en question, et que le juge aurait donc dû, à ce sujet,
s’en tenir aux indications des témoins.
a)
Une personne présentant un taux d’alcoolémie dans le sang de 3 g‰ et plus doit
être considérée comme totalement irresponsable. Entre 2 et 3 g ‰ sa responsabilité
sera en règle générale diminuée, alors qu’en dessous de 2 g ‰ on admettra
en principe une responsabilité pleine et entière. II ne s’agit cependant que d’une
présomption (réfragable) qui peut être renversée en raison d’indices contraires
(ATF 122 IV 49 c. lb p. 50; 119 IV 120 c. 2b p. 123 IV 292 c. 2d p. 296 s.).
b)
A l’audience de jugement, la défense, plaidant l'irresponsabilité, a fait entendre deux
témoins attestant que l’accusé avait consommé avec un copain environ une bouteille
et demi de whisky durant la soirée incriminée. Le Tribunal de police a écarté ces
témoignages pour plusieurs motifs. D’une part, il s’agissait de copains de l’accusé
qui avaient manifestement témoigné par complaisance. D’autre part, ces témoins s’étaient
contredits sur le prix de la bouteille de whisky achetée. Enfin, la consommation alléguée
correspondait comme par hasard au taux fatidique permettant d’envisager une irresponsabilité
totale.
Se fondant sur le procédé utilisé par le recourant pour commettre l’infraction,
le Tribunal de première instance a considéré que ce dernier n’avait pas agi en état
d’irresponsabilité et a donc écarté le taux allégué de 3 g ‰. Il
a toutefois reconnu que l’intéressé était sous l’influence d’une quantité
importante d’alcool et a par conséquent admis une diminution de responsabilité.
Ainsi, le premier juge a exposé, de manière claire et précise, les motifs pour lesquels
il a écarté les témoignages faits en audience et donc le taux d’alcoolémie
allégué, ainsi que les raisons pour lesquelles il retenait un taux inférieur à 3
g ‰. Dans son écriture, le recourant ne critique aucunement les motifs retenus ci-dessus,
ni ne démontre aucun arbitraire dans l’appréciation des preuves et les faits finalement
retenus. Par ailleurs, le recourant n’invoque aucun élément du dossier qui pourrait indiquer
qu’il aurait présenté des signes extérieurs d’une alcoolémie aussi élevée,
alors que le taux dont il se prévaut se manifeste généralement par le fait que la personne
titube, vomit, effectue des mouvements désordonnés ou encore a de la difficulté à
s’orienter. Ainsi, aucun élément ne permet d’affirmer qu’au moment des faits,
le recourant souffrait d’une alcoolémie telle que sa faculté d’apprécier le
caractère illicite de ses actes ou de se déterminer d’après cette appréciation
était entièrement altérée. Au contraire, sa manière rapide et efficace de procéder
(cf. pièce no 5 précitée) ne permet pas d'aboutir à une autre conclusion.
Sur le vu de ce qui précède, le grief doit être rejeté.
Recours en réforme
6.
Saisie
d’un recours en réforme, la cour de céans examine librement les questions de droit sans
être limitée aux moyens que les parties invoquent (art. 447 al. 1 CPP). Elle est cependant
liée par les faits constatés dans le jugement attaqué, sous réserve des inadvertances
manifestes qu’elle rectifie d’office (art. 447 al. 2 CPP).
7.
Invoquant
une violation de l'art. 48 CP, le recourant reproche au Juge de police de ne pas avoir tenu compte de
la circonstances atténuante du repentir sincère.
8.
a)
Selon l’art. 48 let. d CP, le juge atténue la peine si l’auteur a manifesté par
des actes un repentir sincère, notamment s’il a réparé le dommage autant qu’on
pouvait l’attendre de lui.
Le repentir sincère n’est réalisé que si l’auteur a adopté un comportement
particulier, désintéressé et méritoire, qui constitue la preuve concrète d’un
repentir sincère. L’auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit de repentir,
dont il doit avoir fait la preuve en tentant, au prix de sacrifices, de réparer le tort qu’il
a causé (ATF 107 IV 98 c.1). Le seul fait qu’un délinquant ait passé aux aveux ou
manifesté des remords ne suffit pas. Il n’est en effet pas rare que, confronté à
des moyens de preuve ou constatant qu’il ne pourra échapper à une sanction, un accusé
choisisse de dire la vérité ou d’exprimer des regrets. Un tel comportement n’est
pas particulièrement méritoire (ATF 117 IV 112 c. 1).
b)
Le premier juge ne s’est pas expressément prononcé sur l’application de la disposition
précitée. En l’occurrence, on peut compléter l’état de fait du jugement
entrepris, par application analogique de l’art. 433a CPP, ainsi que la Cour de cassation est habilitée
à le faire dans le cadre d’un recours en réforme, lorsqu’il s’agit de tenir
compte d’éléments qui ne figurent pas dans le jugement et sur lesquels le premier juge
ne s’est pas prononcé, mais qui résultent clairement du dossier (Bovay et alii, n. 6
ad 433a et n. 3.1 ad art. 447 CPP). Ainsi, selon le rapport de la police cantonale du 13 octobre 2009,
le lundi 1
er
juin 2009, vers 01 heure 20, un individu a été filmé par les caméras de surveillance
du Club [...], à Montreux, alors qu’il dérobait l’argent contenu dans le tiroir
caisse enregistreuse, pour un butin s’élevant à 1'000 fr. environ. L’intéressé
a aussitôt quitté les lieux et le personnel de l’établissement ne s’est aperçu
du méfait que plus tard dans la nuit. Dès lors, le directeur de l’établissement
a déposé une plainte pénale. Des renseignements obtenus après coup auprès du
directeur du Club, il ressort que l’auteur du vol est venu rendre l’argent, en fin de journée,
au personnel de la discothèque. En effet, il ressort que l’un des agents de sécurité,
qui souhaite garder l’anonymat, a reconnu l'intéressé sur les vidéos et est parvenu
à entrer en contact avec ce dernier, le convainquant de restituer le butin (pièce n° 5
p. 3).
Certes, le recourant a immédiatement remboursé le lésé et ainsi pris conscience du
caractère illicite de ses actes, éléments dont il a été tenu compte, à
décharge, dans le cadre de l’appréciation de la peine (cf. jugement p. 5, chiffre 5).
Reste que, selon les faits précités, l’intéressé n’a pas agi de manière
spontanée ou de son propre mouvement. En effet, d’une part, il a été filmé,
puis reconnu sur les vidéos de surveillance du Club. D’autre part, l’un des agents de
sécurité l’a appelé pour le convaincre de rembourser la somme volée. De plus,
selon les faits retenus, le recourant ne paraît pas vouloir assumer entièrement sa responsabilité,
dès lors qu’il se prévaut de l’influence de l’alcool et d’un taux d’alcoolémie
de 3 g ‰. Au regard de ces éléments, la circonstance atténuante du repentir sincère
ne saurait être retenue.
Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté.
c)
Pour le reste, la condamnation pour vol n’est,
avec raison, pas contestée et la peine infligée a été fixée sur la base de critères
pertinents, sans que l’on ne discerne d’éléments qui auraient été omis
ou pris en considération à tort. La sanction n’est pas non plus à ce point sévère
qu’elle doive être qualifiée d’abusive.
9.
En conclusion, le recours doit être rejeté
en application de l'art. 431 al. 2 CPP et le jugement confirmé. Vu l'issue du recours, les frais
de deuxième instance sont mis à la charge du recourant (art. 450 al.1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour de cassation pénale,
statuant
à huis clos
en
application de l'art. 431 al. 2 CPP,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Le jugement est confirmé.
III.
Les frais de deuxième instance, par 2'237 fr. 90 (deux mille deux cent trente-sept francs et nonante
centimes), y compris l'indemnité allouée à son défenseur d'office par 677 fr. 90
(six cent septante-sept francs et nonante centimes), sont mis à la charge du recourant R.________.
IV.
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera exigible
pour autant que la situation économique d'R.________ se soit améliorée.
V.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :              La
greffière :
Du
24 mars 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué au recourant et aux autres intéressés.
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jérome Campart, avocat (pour R.________),
‑
M. le Procureur général du canton de Vaud,
et
communiqué à :
‑
Service de la population, secteur étrangers (19.08.1988),
‑
M. le Président du Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois,
‑
M. le Juge d'instruction cantonal,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100
al.
1 LTF).
La greffière :