vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 992 · 2011-10-31 · fr

FORCE PROBANTE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, PRESTATION D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 31.10.2011 Arrêt / 2011 / 992

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
27/10 - 486/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
31 octobre 2011
__________________
Présidence
de               M.
Dind
Juges
:              M.
Bonard et Mme Moyard, assesseurs
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à [...], recourante, représentée par Procap, service juridique, à Bienne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t
:
A.
a)
S.________, née en 1961, originaire de Y.________, arrivée en Suisse en 1994, travaillait à
100 % depuis le 18 mars 2002 en qualité d'ouvrière (garnissage de sandwichs) auprès
de l'entreprise K.________ SA, articles de boulangerie, à [...]. En 2003, elle a bénéficié
d'un arrêt de travail transitoire suite à une chute sur malaise indéterminé. Elle
a ensuite pu reprendre son travail jusqu'en octobre 2006, date à laquelle elle a souffert de douleurs
dans le bas du dos et à la nuque, ainsi que de maux de tête avec vertiges, après avoir
soulevé un sac de 40 kilos. Elle a alors consulté le Dr J.________, spécialiste en
médecine générale et médecin traitant de l'assurée, qui a attesté une incapacité
totale de travail du 17 octobre au 5 novembre 2006, puis à 70 % du 6 au 12 novembre 2006, puis
à 50 % dès le 13 novembre 2006. Ce praticien a préconisé un traitement à
base de Dafalgan, d'Ains et de physiothérapie, lequel n'a toutefois eu aucun effet favorable. L'assurée
a dès lors été adressée au Dr X.________, spécialiste FMH en maladies rhumatismales,
qui a posé le diagnostic de cervico-lombalgies sur troubles rachidiens d'ordre dégénératif
et statique avec une évolution vers un syndrome fibromyalgique (rapport médical du 12 février
2007). Il a évoqué une "évolution stationnaire avec la persistance de plaintes constantes,
de douleurs lombaires exacerbées à l'effort et lors de la position debout et penchée en
avant". Il a en outre signalé avoir insisté pour une reprise de l'activité professionnelle
à 100 % dès le 21 février 2007, tout en état conscient que la reprise serait
probablement un échec. Il a conclu que le taux d'occupation devait être évalué par
un tiers, tout en retenant que l'activité actuelle était mal adaptée aux plaintes de la
patiente. Son cas a été pris en charge par V.________, assureur perte de gain de l'employeur,
qui a versé des indemnités journalières dès le 17 octobre 2006.
Au vu de ces éléments,
V.________ a mandaté le Dr R.________, spécialiste FMH en psychiatrie-psychothérapie,
pour la réalisation d'une expertise. Dans son rapport du 25 avril 2007, le Dr R.________ a
posé le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant (F 45.4). Il a toutefois estimé
que la poursuite de l'incapacité de travail ne se justifiait pas, en l'absence de co-morbidité
psychiatrique et des critères de sévérité selon Mosimann, raison pour laquelle l'activité
d'ouvrière chez K.________ à 100 % était exigible. L'assureur perte de gain a également
mis en œuvre une expertise rhumatologique de son assurée. Le 30 mars 2007, à la demande
de V.________, la patiente a également été examinée par le Dr W.________, spécialiste
FMH en rhumatologie et médecine interne. Dans un rapport du 3 avril 2007, ce dernier a estimé
d'un point de vue maladie (correspondant à la situation avant l'accident survenu en mars 2007, cf.
point A. b) ci- après) que l'assurée présentait une capacité de travail de 50 %
dans son activité habituelle. Dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
de l'assurée, soit autorisant les positions alternées et excluant le port ou le soulèvement
de charges de plus de 15 kg, sa capacité de travail était complète d'un point de
vue ostéo-articulaire (maladie). S'agissant de l'appréciation du cas, le Dr W.________
a retenu ce qui suit :
"En
ce qui concerne l'examen clinique, force est de constater l'existence de nombreux stigmates suggestifs
d'un syndrome d'amplification des symptômes. Les signes de Waddell, Sobel et Kummel sont tous présents,
on constate de manière objective, qu'un léger syndrome lombo-vertébral cependant l'examen
clinique est "parasité" par ces signes de surcharge fonctionnels et il est dès lors
très difficile de pouvoir statuer clairement sur l'amplitude des limitations de la mobilité
de son rachis lombaire et cervical. Ces limitations de la mobilité rachidienne semblent être
en partie du moins d'origine extra-organique et l'on peut conclure qu'il y a de toute façon une
importante discordance entre les doléances exprimées par Mme S.________ et les constatations
pathologiques de l'examen clinique qui sont fort limitées, de même que celles qui proviennent
du bilan radiologique qui avait été réalisé en automne 2006. Enfin, l'examen neurologique
peut être considéré comme normal, et il n'y a aucune restriction fonctionnelle au niveau
du squelette appendiculaire. On constate également l'existence de points de fibromyalgie douloureux
mais ceci doit être interprété avec précaution notamment vu que l'assurée ne
s'exprime pas du tout en langue française".
b)
Le 19 mars 2007, alors qu'elle portait une corbeille de linge, l'intéressée a perdu connaissance
et est tombée dans les escaliers de son immeuble, entraînant une entorse de la cheville droite
qui a dû être plâtrée. Ce cas a été pris en charge par la Caisse nationale
suisse en cas d'accident (CNA), qui a versé des indemnités journalières dès le 1
er
avril 2007, V.________ ayant cessé tout versement depuis cette date (courrier du 30 mai 2007). Dans
le même temps, l'employeur a résilié le contrat de travail de l'intéressée pour
le 31 mai 2007 en raison d'absences de longue durée.
Afin de faire le point
de situation, l'assurée a été examinée le 20 juillet 2007 par le Dr H.________,
médecin d'arrondissement de la CNA. Dans son rapport du 20 juillet 2007, ce praticien a constaté
que la cheville droite était élargie par un œdème chronique, sans d'autre signe réactif
local ou de différence de température entre les deux chevilles, ni d'hypersudation. La mobilité
de la tibio-astragalienne n'était que modérément limitée, sans amyotrophie significative
du mollet droit. Le tannage plantaire était bien marqué et symétrique. Le Dr H.________
a dès lors préconisé un séjour à Clinique D.________ pour un complément
de rééducation à la marche (sevrage des cannes).
L'assurée a finalement
séjourné du 2 au 17 octobre 2007 à la Clinique D.________ pour une évaluation multidisciplinaire
et une prise en charge, la patiente se plaignant de douleurs et de limitations fonctionnelles persistantes
six mois après le traumatisme. Dans un rapport de synthèse du 23 octobre 2007, les Drs M.________,
spécialiste FMH en médecine physique, réhabilitation et rhumatologie, et G.________, médecin-assistant
au Service de réadaptation générale, ont considéré qu'il n'y avait pas d'argument
clinique et d'imagerie pour une algodystrophie active ou pour des séquelles significatives d'algodystrophie
du point de vue fonctionnel. Par ailleurs, dans le cadre d'un consilium psychiatrique réalisé
le 12 octobre 2007, le Dr C.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie,
a noté une discordance entre les éléments somatiques objectifs qui restaient mineurs,
et les plaintes douloureuses, ainsi que l'impact fonctionnel qui étaient importants. Le praticien
précité a indiqué qu'il était difficile de faire la distinction entre un syndrome
douloureux somatoforme persistant et une majoration des symptômes physiques (entorse de cheville)
pour des raisons psychologiques. Le Dr C.________ a toutefois estimé que ce dernier diagnostic,
qui n'avait pas de valeur incapacitante, paraissait le plus approprié, en présence de symptômes
initialement lésionnels qui paraissaient amplifiés ou prolongés dans l'attente d'une compensation
financière ou professionnelle. Les Drs M.________ et G.________ ont dès lors attesté
une incapacité de travail à 100 % du 18 au 21 octobre 2007, puis une reprise du travail
à 50 % du 22 octobre au 4 novembre 2007 et à 100 % dès le 5 novembre 2007 et
ce dans la dernière profession exercée.
S.________ a par la suite
séjourné du 1
er
au 15 novembre 2007 à l'Hôpital Z.________, pour une prise en charge antalgique et un
reconditionnement physique. Dans l'avis de sortie du 4 décembre 2007, les Drs N.________ et
B.________, respectivement médecin-chef et médecin-assistant, ont posé les diagnostics
d'état anxio-dépressif modéré à sévère, de trouble somatoforme douloureux
chronique et status post-entorse de la cheville droite, prolongeant l'incapacité de travail à
100 % jusqu'au 25 novembre 2007, à réévaluer par le médecin traitant.
Par décision du 19
décembre 2007, la CNA a confirmé qu'elle mettait fin aux prestations d'assurance (frais de
traitement) avec effet au 31 octobre 2007, ainsi qu'au versement de l'indemnité journalière,
une capacité de travail à 100 % ayant été reconnue dès le 5 novembre 2007
pour les seules suites de l'accident.
c)
Le 19 février 2008, S.________ a déposé une demande de prestations AI auprès de l'Office
de l'assurance-invalidité du canton de Vaud (OAI) en raison d'un accident à la jambe droite
entraînant des répercussions sur son moral.
Le 5 mars 2008, l'assurée
a rempli un complément à sa demande en déclarant qu'en bonne santé, elle aurait travaillé
dès son arrivée en Suisse. Toutefois, cela n'était pas possible actuellement et elle n'était
pas disposée à assumer un pourcentage (formulaire 531 bis).
Dans un rapport médical
du 7 mars 2008, le Dr J.________ a estimé que les diagnostics de cervico-dorso-lombalgies chroniques
sur troubles statiques et dégénératifs, de fibromyalgie, d'état anxio-dépressif
sévère, ainsi que d'entorse de la cheville droite avec persistance des douleurs à la face
externe de ladite cheville et d'algodystrophie secondaire, de port d'attelle pour la marche, d'obésité
et de gastrite avaient des répercussions sur la capacité de travail de l'assurée. Il a
attesté une capacité de travail à 50 % dans une activité adaptée dès
le 13 novembre 2006 pour une durée indéterminée.
Suite à un entretien
du 1
er
juillet 2008 avec l'assurée, le service de réadaptation de l'AI a constaté que cette dernière
n'avait démontré aucune motivation pour la réadaptation professionnelle proposée
par l'AI, car elle restait centrée sur ses douleurs. Elle paraissait ainsi clairement orientée
vers des prestations financières de la part de l'AI en raison des douleurs évoquées qui
ne lui permettaient pas de travailler. Le service de réadaptation a dès lors considéré
que le dossier de l'intervention précoce devait être fermé et a conclu au refus du droit
à des mesures professionnelles, ainsi qu'à une rente en raison de l'absence d'invalidité.
d)
En date du 7 juillet 2008, l'OAI a soumis à l'assurée un projet de décision de refus de
mesures professionnelles et de rente. Il a en effet retenu que l'assurée présentait une pleine
capacité de travail dans sa profession habituelle, ainsi que dans des activités adaptées
à son état de santé.
L'intéressée
ayant contesté le projet précité, l'OAI a repris l'instruction du cas, les Drs J.________
et T.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, ayant fait état d'une
péjoration de l'état de son santé psychique de leur patiente (cf. certificats médicaux
respectivement des 16 août 2008 et 20 août 2008).
Dans un rapport médical
du 21 janvier 2009, le Dr T.________ a posé les diagnostics d'épisode dépressif sévère
sans symptômes psychotiques et de trouble de la personnalité passive–agressive et a attesté
une incapacité de travail à 100 % dès le 26 novembre 2007, le suivi psychiatrique
ayant été mis en place dès la sortie de l'assurée de l'Hôpital Z.________.
Il a décrit une assurée sévèrement déprimée, revendicatrice se positionnant
comme une victime de la société, proférant des menaces d'agression, mais également
de suicide.
Au vu de ces éléments,
l'OAI a soumis le cas de l'assurée à son Service médical régional (SMR), qui a estimé
indispensable de procéder à une expertise psychiatrique (avis médical du 9 mars 2009).
Dans un rapport d'expertise
du 23 octobre 2009, le Dr Q.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie,
au Centre P.________, a considéré que l'assurée présentait une majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques, probablement depuis 2003, qui n'avait pas de répercussion
sur sa capacité de travail. S'agissant de l'appréciation du cas, le Dr Q.________ a considéré
ce qui suit :
"Les
plaintes actuelles vont dans le sens d'un épisode dépressif de longue durée et relativement
sévère. L'observation n'est pas concordante, la tristesse est présente, mais pas durable
dans l'entretien, par ailleurs il n'y a notamment pas de trouble cognitif, d'idées suicidaires ou
de culpabilité. De plus, l'assurée, bien qu'étant peu active, continue à s'occuper
de son hygiène, de la préparation des repas, et sort deux fois par jour pour se promener.
On
reste plus frappé par le comportement démonstratif et la fixation sur les douleurs. Il n'y
a pas actuellement de critères diagnostics suffisants pour poser un épisode dépressif
clinique.
On
notera encore que l'histoire personnelle diffère selon les rapports. Le vécu de maltraitance
précisé que par le Dr T.________ dans un rapport AI de janvier 2009. Le psychiatre rapporte
que sa patiente a été témoin d'atrocités, mais ne mentionne pas les viols et l'enfermement.
Ces éléments sont nouveaux dans notre expertise. Le psychiatre ne parle pas non plus d'état
de stress post-traumatique, mais précise que selon sa patiente les problèmes médicaux
ont commencé après une mauvaise chute en 2003. Il n'est pas fait mention d'épisodes dépressifs
antérieurs. D'ailleurs, l'expertisée a pu travailler à 100 % dès son arrivée
en Suisse, alors qu'elle ne parle pas le français, ce qui montre tout de même une bonne capacité
d'adaptation.
Le
Dr R.________ rapporte seulement dans son expertise que
toute
la famille a été chassée de ses terres par les [...], ils n'auraient toujours pas retrouvé
leurs biens à ce jour
. Il ne parle pas d'atrocités
ou d'autres événements traumatisants.
Le
Dr T.________ décrit la famille comme pauvre, le père ayant travaillé comme saisonnier
en Suisse, ce qui contraste avec l'image de propriétaires terriens.
L'assurée
rapporte aussi avoir été responsable d'une quinzaine de personnes dans la dernière entreprise,
on comprend difficilement comment cela est possible en ne parlant pas le français, par ailleurs
le rapport d'évaluation de l'AI précise qu'elle était
ouvrière
de production [...]
.
L'assurée
rapporte prendre ses médicaments tous les matins, que ceux-ci soulagent les angoisses, mais provoquent
des vertiges. Le monitoring médicamenteux révèle une compliance nulle.
On
peut déduire de ce qui précède, que l'anamnèse n'est pas fiable, qu'il n'y a pas
de signes actuels de maladie psychiatrique invalidante, par contre que des facteurs d'exagération
sont nettement présents. Le Dr W.________ parlait déjà de
syndrome
d'amplification des symptômes
et le Dr C.________
de
Majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques
".
Par avis médical
du 26 novembre 2009, le SMR a retenu que l'expertise démontrait clairement que l'anamnèse donnée
par l'assurée variait dans le temps et selon les examinateurs. Les plaintes subjectives allaient
dans le sens d'un épisode dépressif sévère, alors que le status ne montrait qu'une
tristesse inconstante, sans trouble cognitif, sans idée suicidaire ou de culpabilité. Les éléments
constitutifs d'un état de stress post-traumatique faisaient défaut. Enfin, l'intéressée
ne prenait pas le traitement psycho-actif prescrit. Le SMR a dès lors conclu à l'absence de
maladie invalidante au sens de l'AI.
e)
Par décision du 11 décembre 2009, l'OAI a rejeté la demande de prestations déposée
le 19 février 2008, en reprenant les motifs avancés dans son projet de décision du 7 juillet
2008. Dans une lettre explicative du même jour, l'OAI a exposé les éléments suivants
:
"Par
courrier du 31 juillet 2008, vous avez contesté notre position sur le plan médical, estimant
que votre état de santé s'est aggravé.
Afin
de vérifier si votre état de santé s'est effectivement péjoré, nous avons mis
sur pied une expertise auprès du Centre P.________ à [...] (Centre P.________). Le rapport
de ce centre a été soumis au Service Médical Régional AI qui conclut que vous ne
présentez aucune maladie invalidante au sens de l'AI, de sorte que tout droit aux prestations AI
vous est refusé.
L'expertise
du Centre P.________ se base sur des examens complets, prend en compte les plaintes exprimées et
décrit clairement le contexte médical. Leurs conclusions sont claires, exemptes de contradictions
et dûment motivées. Cette expertise a dès lors pleine valeur probante.
Au
vu de ce qui précède, votre contestation du 31 juillet 2008 ne nous apporte aucun élément
susceptible de modifier notre position".
B.
a)
Par acte de son mandataire du 26 janvier 2010, S.________ interjette recours contre cette décision
et conclut à l'annulation de la décision attaquée, principalement au constat qu'elle a
droit à une rente entière d'invalidité, subsidiairement à la mise en œuvre d'une
expertise psychiatrique et à la prise de décision sur son droit aux prestations, plus subsidiairement
au renvoi du dossier à l'OAI pour instruction complémentaire, expertise et nouvelle décision
au sens des considérants, sous suite de frais et dépens. Elle dépose un certificat médical
du 11 janvier 2010 établi par la psychologue L.________ et la Dresse F.________ de l'Association
E.________. La recourante fait valoir que les éléments de l'anamnèse n'ont pas été
repris par le Dr Q.________ du Centre P.________ dans son appréciation, mais tendent pourtant
clairement à être confirmés par les indications données par la Dresse F.________,
dont le rapport concorde parfaitement avec celui du Dr T.________ du 21 janvier 2009. Elle ajoute
que sur la base du dossier, on ne peut opter entre la thèse soutenue par le Dr Q.________,
qui considère que les éléments de l'anamnèse (sévices subis durant la guerre),
doivent être écartés faute de fiabilité, et celle de la Dresse F.________, qui
retient un diagnostic de modification durable de la personnalité suite à une expérience
de catastrophe. Au vu de l'importance des divergences, la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique
judiciaire semble indiquée pour départager les avis en présence. En tout état de
cause, le fait qu'elle se soit épanchée très tardivement sur les événements
traumatiques qui constituent son vécu, même avec son mari, ne saurait être interprété
comme un manque de fiabilité de son récit qui ne peut être mis en doute.
b)
Dans sa réponse du 21 avril 2010, l'intimé a conclu au rejet du recours en se référant
à un avis médical du 12 avril 2010 du SMR qui a exposé ce qui suit :
"L'assurée
consulte l'Association E.________ depuis octobre 2008, soit 4 mois environ après le projet de décision
de l'AI. Le traitement consiste en des entretiens avec une psychologue en présence d'un traducteur,
et de médicaments prescrits par la Dresse F.________.
Ce
document retient une modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe,
un trouble dépressif récurrent épisode actuellement sévère, et un syndrome douloureux
somatoforme persistant, justifiant une incapacité de travail totale. La survenance de l'incapacité
n'est pas précisée.
Le
status psychiatrique à proprement parler est réduit à 3 lignes en page 2. Les critères
diagnostiques d'un trouble dépressif récurrent sévère et d'une modification durable
de la personnalité ne sont pas réunis si l'on s'en tient aux définitions de la CIM-10.
La nature du traitement médicamenteux n'est pas précisée.
Une
modification durable de la personnalité après expérience de catastrophe fait suite à
un état de stress post-traumatique. Aucune de ces entités pathologiques n'a été diagnostiquée
lors de 3 expertises successives (Dr R.________ en avril 2007, Dr C.________ en octobre 2007,
Dr Q.________ en juin 2009). On remarquera aussi que l'assurée a travaillé de 1995 à
2007, ce qui est incompatible avec une modification durable de la personnalité".
c)
Dans sa réplique du 26 mai 2010, la recourante a noté que le rapport du SMR n'émanait
pas d'un spécialiste en psychiatrie. Elle a ajouté n'avoir jamais partagé ses expériences,
pas même avec son mari. Elle n'a pu le faire la première fois que dans le cadre de l'Association
E.________, grâce à la présence d'un interprète communautaire. Elle a également
produit un complément d'information du 26 mai 2010 de la psychologue L.________ et de la Dresse F.________,
laquelle a précisé qu'elle suivait également l'assurée. Elles ont indiqué que
le diagnostic de modification de la personnalité était présent depuis le début du
suivi et qu'il était certainement apparu suite à la réactivation des traumatismes de la
patiente après l'agression dont a été victime son fils cadet, c'est-à-dire juste
avant le suivi à l'Association E.________. L'incapacité de travail à 100 % a dès
lors été estimée en fonction de l'ensemble de tous les diagnostics psychiatriques posés
(à l'Association E.________ et par les experts) chez l'intéressée, mais également
au regard de l'intensité des symptômes depuis la réactivation de tous les anciens traumatismes.
d)
Dans sa duplique du 21 juin 2010, l'intimé n'a pas fourni d'observation complémentaire.
E n  d r o i t
:
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours a été déposé
en temps utile devant le tribunal compétent.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et immédiatement applicable (art. 117 al. 1 LPA-VD), s'applique aux recours et contestations
par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD; 117 LPA-VD).
S'agissant d'une contestation
relative à l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidité, il est par principe admis que la
valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr. (cf. exposé des motifs et projet de LPA-VD,
mai 2008, n° 81, p. 47). La cause doit en conséquence être tranchée par la cour composée
de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi vaudoise d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979; RSV 173.01]), et non par un juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
La
recourante se plaint du refus d'une rente d'invalidité à laquelle elle prétend avoir droit
en vertu de la législation fédérale.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.20; LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6
LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de
lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré
a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins; un taux d'invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
b)
Pour
pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge
des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V
157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En ce qui concerne les
rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en considération
le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
c)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes à la santé physique,
entraîner une invalidité. On ne considère pas comme des conséquences d’un état
psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l’AI, les diminutions
de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne
volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c in fine; 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références
citées; TF, 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1).
Dans les cas de troubles
somatoformes douloureux, il existe une présomption selon laquelle cette atteinte à la santé
ou ses effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible;
la jurisprudence a étendu cette présomption au diagnostic de fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid.
4.2.1 p. 71; TF, 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1). Le caractère non exigible de la réintégration
dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité
et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté; dans un tel cas,
en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs; la
question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être tranchée
de cas en cas à la lumière de différents critères, au premier plan desquels figure
la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité
et sa durée (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71; TF, 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1). Parmi
les autres critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents un
processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie
inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale
dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit
de l'attitude coopérative de la personne assurée; en présence d'une comorbidité psychiatrique,
il sera également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant
d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point
de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie); enfin, on conclura
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact) (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71; TF, 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.2).
Le diagnostic de trouble
dépressif ne suffit pas à établir l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une
acuité et d'une durée importante au sens de la jurisprudence. En effet, selon la doctrine médicale
(cf. notamment Dilling/Mombour/Schmidt [éd.], Internationale Klassifikation psychischer Störungen,
ICD-10 Kapitel V [F], 4
e
éd., p. 191), sur laquelle se fonde le Tribunal fédéral , les états dépressifs
constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux,
de sorte qu'un tel diagnostic ne saurait être reconnu comme constitutif d'une comorbidité psychiatrique
autonome des troubles somatoformes douloureux (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1; TFA I 513/05 du 7 septembre
2006).
3.
a)
En l'espèce, sur le plan somatique, sans véritablement contester l'appréciation des experts,
l'assurée a toutefois dans le cadre de son recours conclu de manière subsidiaire à la
mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire, raison pour laquelle ce point doit être examiné.
Il résulte du dossier que dans son rapport du 3 avril 2007, le Dr W.________ mandaté
par V.________ s'est limité à déterminer la capacité de travail de la recourante
d'un point de vue "maladie", soit avant l'accident du 19 mars 2007, lequel a fait l'objet
d'un rapport du 23 octobre 2007 de Clinique D.________ établi à la demande de la CNA. Le fait
qu'aucun expert n'ait finalement évalué la capacité de travail de manière globale,
soit en prenant en compte l'ensemble des atteintes somatiques présentées par l'intéressée,
n'est pas décisif au vu de l'ensemble du dossier de la recourante.
Ainsi, il convient de
constater que s'agissant de l'entorse à la cheville droite, les Drs M.________ et G.________
ont exclu les diagnostics d'algodystrophie active ou de séquelles significatives d'algodystrophie
au vu des examens cliniques et des nombreuses investigations (IRM, RX et scintigraphie osseuse), estimant
que le tableau clinique n'avait plus grand-chose à voir avec le traumatisme. Ils ont attesté
une capacité totale de travail dès le 5 novembre 2007 dans l'activité habituelle. S'agissant
de l'atteinte au niveau du rachis, le Dr W.________, expert mandaté par V.________, a retenu
le diagnostic de cervico-dorso-lombalgies chroniques dans un contexte de syndrome d'amplification des
symptômes et de déconditionnement physique global dans le cas d'une assurée sédentaire
présentant un excès pondéral (rapport d'expertise du 3 avril 2007). Malgré l'absence
de discopathies et de troubles dégénératifs de la colonne cervicale, dorsale et lombaire,
le Dr W.________ a estimé que l'assurée n'était plus en mesure d'assumer à 100 %
son activité habituelle en raison de la manutention de charges trop lourdes de 15 à 40 kg
selon les dires de l'intéressée. L'expert a dès lors conclu que la capacité de travail
était totale dans une activité adaptée, soit respectant les limitations fonctionnelles
décrites (c'est-à-dire autorisant les positions alternées et excluant le port ou le soulèvement
de charges de plus de 15 kg). Ultérieurement, K.________ SA a toutefois précisé que
si son employée soulevait ou portait souvent des charges de 0 à 10 kg, tel était
rarement le cas pour des charges de 10 à 25 kg, sans toutefois préciser si la charge en
question pouvait dépasser les 15 kg. Enfin, l'employeur a mentionné que l'assurée était
souvent assise, marchait parfois, mais restait rarement debout (questionnaire de l'employeur rempli le
13 mars 2008).
Dans ces conditions (description
du poste de travail et absence de substrat organique), il y a lieu d'admettre que la capacité de
travail de l'assurée est totale dans l'activité habituelle, ainsi que dans une activité.
Sur le vu des rapports
médicaux du 7 mars 2008 du Dr J.________, qui a retenu le diagnostic de fibromyalgie en raison
de la présence de multiples douleurs, du 12 février 2007 du Dr X.________ qui a évoqué
une évolution vers un syndrome fibromyalgique, ainsi que du 4 décembre 2007 des Drs N.________
et B.________ qui ont mentionné la présence d'un trouble somatoforme douloureux chronique,
il convient de rappeler que les Drs W.________, M.________ et G.________ ont écarté un
tel diagnostic au profit d'un syndrome d'amplification des symptômes, voire d'une majoration des
symptômes physiques pour des raisons psychologiques. Au surplus, le diagnostic de fibromyalgie ou
de trouble somatoforme douloureux ne peut se voir reconnaître exceptionnellement un caractère
invalidant qu'aux conditions posées par la jurisprudence (cf. consid. 2c supra), ce qui sera examiné
ci-après.
b)
Sur le plan psychiatrique, le Dr R.________, mandaté par V.________ en 2007 a mis en évidence
un trouble somatoforme douloureux sans aucune comorbidité psychiatrique (rapport d'expertise du
25 avril 2007). Suite à un séjour du 1
er
au 15 novembre 2007 à l'hôpital Z.________ (réadaptation), l'assurée a
été adressée au Dr T.________ en raison d'un état anxio-dépressif modéré
à sévère (avis de sortie du 4 décembre 2007). Malgré un suivi psychiatrique
du 26 novembre 2007 au 6 août 2008, la recourante a finalement été prise en charge
par l'Association E.________ en raison d'une involution du traitement (rapport médical du 21 janvier
2009 du Dr T.________) dès le mois d'octobre 2008 (certificat médical du 11 janvier 2010
de la Dresse F.________ et de la psychologue L.________). Suite au projet de décision du 7 juillet
2008 de l'intimé concluant au rejet de la demande de mesures professionnelles et de rente, le Dr J.________
a signalé une péjoration de l'état de santé psychique de sa patiente sous la forme
d'un état anxio-dépressif sévère (certificat médical du 16 août 2008).
C'est dans ce contexte que l'intimé a mandaté le Dr Q.________ pour la réalisation
d'une expertise psychiatrique de l'assurée. Dans son rapport du 23 octobre 2009, l'expert a
uniquement retenu le diagnostic de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques
sans répercussion sur la capacité de travail, confirmant ainsi les constatations faites antérieurement
par le Dr C.________ (consilium psychiatrique du 12 octobre 2007), lequel avait considéré
que l'assurée présentait des symptômes initialement lésionnels, paraissant toutefois
amplifiés ou prolongés dans l'attente d'une compensation financière ou professionnelle.
Contrairement aux psychiatres
traitants, le Dr Q.________ a estimé que la recourante ne présentait pas d'épisode
dépressif, les critères CIM–10 de la dépression n'étant pas remplis. Il a clairement
indiqué que si les plaintes actuelles de l'assurée allaient effectivement dans le sens d'un
épisode dépressif de longue durée et relativement sévère, l'observation n'était
pas concordante. Si la tristesse était présente, elle n'était cependant pas durable dans
l'entretien. En outre, l'expert n'a pas constaté de trouble cognitif, d'idées suicidaires ou
de culpabilité. Sur ce point, l'appréciation de l'expert ne saurait être remis en cause
par le rapport du 11 janvier 2010 de la Dresse F.________ et de la psychologue L.________,
dans lequel il est fait état d'un trouble dépressif récurrent épisode actuel sévère
avec un syndrome douloureux somatoforme persistant. Outre le fait que le début de l'incapacité
n'a pas été précisé, il convient de constater que le status psychiatrique, décrit
de manière succincte, ne réunit pas les critères (CIM–10) permettant de retenir
les diagnostics précités (avis médical du 12 avril 2010 du SMR).
S'agissant du diagnostic
de modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe présent
depuis le début du suivi en octobre 2008 par la Dresse F.________ et la psychologue L.________
(complément d'information du 26 mai 2010), le Dr Q.________ a exposé de manière probante
pourquoi il s'en écartait. En se référant aux diverses déclarations de l'assurée
contenues dans le dossier, il a ainsi mis en doute la fiabilité de l'anamnèse, tout en mentionnant
la présence de signes d'exagération et une compliance nulle au vu du monitoring médicamenteux.
Les constatations du Dr Q.________ emportent la conviction, dès lors qu'elles reposent sur
une anamnèse et un examen clinique complets, que l'expert a pris en considération les plaintes
de l'assurée et les autres avis médicaux au dossier. Il sied également de constater que
le diagnostic de modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe
retenu par la Dresse F.________ et la psychologue L.________ était, selon elles, déjà
présent en octobre 2008 (certificat médical du 11 janvier 2010 et complément d'information
du 26 mai 2010), soit plusieurs mois avant l'examen psychiatrique de l'assurée pratiqué le
16 juin 2009 par le Dr Q.________. En outre, l'expert a mentionné de manière claire et
détaillée, les sévices subis, aux dires de l'expertisée, pendant la guerre de Y.________
en 1992, et exposé les conséquences psychologiques de ces faits, notamment l'apparition de
cauchemars répétés de viols, ainsi que les réminiscences quotidiennes de scènes
de viols. Toutefois, comme les Drs R.________ et C.________, le Dr Q.________ n'a mis en évidence
aucun état de stress post-traumatique, ni d'états dépressifs antérieurs à 2003,
tout en rappelant que la recourante avait fait preuve d'une bonne capacité d'adaptation en travaillant
à 100 % dès son arrivée en Suisse (en 1994). En définitive, on ne saurait dire
que l'avis médical de la Dresse F.________ et la psychologue L.________ (certificat médical
du 11 janvier 2010 et complément d'information du 26 mai 2010), dont se prévaut la recourante
fait état d'éléments vérifiables qui auraient été ignorés dans le
cadre de l'expertise, et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions
de l'expert (TF 9C_142/2008, consid. 2.2). Dès lors, l'appréciation des pièces médicales
ne saurait être valablement mise en cause par la seule affirmation selon laquelle il existait une
aggravation dûment documentée.
c)
Au vu de ce qui précède, la Cour de céans ne voit aucune raison de s'écarter des
conclusions du Dr Q.________, dont le rapport d'expertise remplit toutes les exigences auxquelles
la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document.
L'intimé
n'a ainsi pas violé le droit fédéral en accordant plus de valeur probante au rapport d'expertise
par rapport à l'avis des médecins traitants, qui se sont prononcés sous un angle général
dans le cadre d'une relation thérapeutique entre patiente et médecin, se fondant en grande
partie sur le diagnostic d'état dépressif, de trouble somatoforme douloureux et de modification
durable de la personnalité après une expérience de catastrophe, dont on ne saurait déduire
l'existence d'une incapacité de travail. Au regard des pièces médicales probantes figurant
au dossier, un complément d'instruction sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire n'est pas
nécessaire.
On relèvera toutefois
que la présente appréciation ne préjuge pas, bien entendu, d'une éventuelle modification
des faits déterminants postérieurement à la décision litigieuse (ATF 121 V 266 cons.
1b et les références citées), pouvant donner lieu à une nouvelle décision et
le cas échéant à l'octroi d'une rente si les conditions en sont remplies.
4.
a)
Il résulte de ce qui précède que la décision attaquée n'est pas critiquable
dans son résultat et doit être confirmée, ce qui conduit au rejet du recours.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 francs (art. 69 al.1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure,
les frais de justice doivent être arrêtés à 300 fr. et être mis à la charge
de la recourante, qui succombe (art. 49 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, puisque
la recourante n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 11 décembre 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 300 fr. (trois cents francs) est mis à la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap, service juridique, à Bienne (pour
la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud, à Vevey,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :