vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 173 · 2013-03-19 · fr

AI{ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ, DÉCISION DE RENVOI | 82 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.03.2013 Arrêt / 2013 / 173

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
244/12 - 62/2013
ZD12.041603
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 mars 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              Mme
Thalmann et M. Neu
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à […], recourante, représentée par Me Christian Favre, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
82 LPA-VD
Vu
la demande de prestations de l'assurance-invalidité
(AI) déposée le 21 avril 2010 par J.________ (ci-après : l’assurée), mère
de sept enfants et femme au foyer, tendant à l’octroi d’une rente eu égard à
des problèmes de tension et de dos,
vu l’examen du statut de l’assurée, dont il ressort selon les propres déclarations
de celle-ci qu’elle revendique un statut de ménagère à 100 % et qu’elle
n’a jamais travaillé en Suisse, alors qu’il résulte toutefois d’un rapport
médical établi le 15 mai 2010 par le Dr U.________, médecin traitant généraliste,
qu’elle a présenté une incapacité de travail de 100 % du 15 mai 2009 au 15
juin 2009 et du 23 février 2010 au 26 mars 2010 comme femme de ménage, ce praticien faisant
par ailleurs état de cervico-brachialgies droites chroniques, de dorso-lombalgies chroniques sur
importants troubles dégénératifs, d'un syndrome métabolique, ainsi que de douleurs
et d'épuisement dus à l’arthrose et à l’obésité,
vu le rapport d’enquête économique sur le ménage du 10 décembre 2010, qui retient
un statut de ménagère à 100 % et constate qu’il est impossible d’évaluer
les empêchements au niveau du ménage dans la mesure où la belle-fille de l’assurée
assume toutes les tâches ménagères à la place de celle-ci pour des motifs en partie
culturels et en partie en raison de l’invalidité de l’intéressée,
vu le projet de décision de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI) du 12 janvier 2011, refusant d’allouer des prestations AI à l’assurée
au motif qu’elle ne présente pas des incapacités de travail de longue durée, mais
au contraire des incapacités de travail temporaires, et qu’il ressort de l’enquête
économique sur le ménage effectuée que l’entier des tâches ménagères
et administratives est réalisé par d’autres personnes sans aucun lien avec la santé
de l’assurée,
vu la contestation du 9 avril 2011, par laquelle l’assurée déclare qu’en bonne
santé, elle travaillerait en fait à 100 % depuis 1997 comme mère au foyer et femme
de chambre,
vu le rapport du Dr U.________ du 9 mai 2011 faisant état de problèmes physiques et psychiques,
vu la note du 25 juillet 2011, par laquelle le psychiatre traitant de l'assurée, le Dr W.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, indique qu’il n’entend pas répondre
aux questions de l’OAI car il n'a vu la patiente qu’à une seule reprise, qu’elle
a annulé ses autres rendez-vous et qu’il lui a dit qu’il n’entendait pas entrer
en matière pour l’AI pour des raisons de difficultés de communication (langue notamment),
vu le rapport du 27 octobre 2011 du Dr E.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
qui a vu l’assurée à deux reprises et qui retient – tout en indiquant que ses investigations
ont été limitées par la présence du fils et de la fille de l’intéressée,
qui ont servi d’interprètes – les diagnostics de trouble dépressif récurrent,
sévère, sans symptômes psychotiques, d'anxiété généralisée, d'hyperphagie
associée à d’autres perturbations psychologiques, et de trouble de l’adaptation,
vu les précisions apportées le 16 novembre 2011 par ce même médecin, qui estime qu’en
raison d’une inhibition, d’un apragmatisme, d’un ralentissement psychomoteur et d’un
état anxieux chronique, les empêchements ménagers sont de 70 à 80 %,
vu l’examen psychiatrique réalisé le 27 février 2012 – avec l'assistance d'un
traducteur de langue albanaise – par le Dr G.________, spécialiste en psychiatrique et psychothérapie
auprès du Service médical régional de l'AI (ci-après : le SMR), qui fait les constatations
suivantes dans son rapport du 26 mars 2012 :
"
Anamnèse
[…]
Anamnèse
professionnelle
L’assurée
n’a pas été scolarisée, elle n’a pas de formation professionnelle, elle n’a
jamais exercé d’activité lucrative.
[…]
Status
psychiatrique
L’assurée
est venue en automobile, accompagnée de sa fille et de son fils. Elle est ponctuelle. Il s’agit
d’une femme obèse, coiffée d’un foulard noir. Elle ne parle pas le français,
l’entretien a lieu avec l’aide d’un interprète. La présentation de l’assurée
est correcte, son hygiène est bonne. L’assurée est sérieuse, attentive, collaborante.
L’examen ne met pas en évidence de troubles de l’orientation, de la concentration et
de l’attention. L’assurée a quelques difficultés avec les dates de naissance des
membres de sa famille. Par moments, l’assurée est souriante, en particulier lorsque l’examinateur
lui demande si elle consomme des drogues. Son discours est cohérent. Elle ne présente pas de
trouble du cours de la pensée, pas de perte des associations, pas de fuite des idées, pas de
digressions. Le contenu de la pensée n’est pas perturbé. La thymie est neutre, l’assurée
n’est pas triste, elle ne présente pas de pleurs sans motif, elle n’exprime pas d’idées
noires ni d’idées suicidaires. La sphère émotionnelle n’est pas perturbée.
L’assurée ne signale pas de diminution de l’intérêt et du plaisir pour des
activités habituellement agréables. Elle parle d’une fatigue constante liée à
ses problèmes physiques. Elle ne mentionne pas de diminution de l’estime de soi et de la confiance
en soi. Elle n’exprime aucune idée de dévalorisation ou de culpabilité. Elle ne
présente pas d’attitude morose et pessimiste face à l’avenir. Elle ne présente
pas de manque de réactivité émotionnelle à des évènements ou des circonstances
habituellement agréables. Pas de réveil matinal précoce 2 heures avant l’heure habituelle.
Pas de dépression plus marquée le matin. Discret ralentissement psychomoteur. Pas de perte
marquée de l’appétit, pas de perte de poids d’au moins 5 % au cours du dernier
mois. Le sommeil est perturbé par les douleurs physiques, mais pas toutes les nuits. Pas d’anxiété,
pas d’angoisse, pas d’attaque de panique, pas de trouble phobique ou obsessionnel observable.
Pas de signes de la série psychotique, pas d’idées délirantes, pas d’idées
de persécution, pas d’attitude évocatrice de phénomènes hallucinatoires.
Diagnostics
-
avec répercussion durable sur la capacité de travail
•
au point de vue psychiatrique,
aucun.
-
sans répercussion sur la capacité de travail
•
Z72.0
utilisation de
tabac
•
Z72.3
manque d'exercice
physique
•
Z73.4
compétences
sociales inadéquates, non-classées ailleurs
Appréciation
du cas
Le
dossier médical de cette assurée contient un rapport du Dr W.________ daté du 25.07.2011,
dans lequel le spécialiste ne peut ni ne souhaite se prononcer, car il n’a vu l’assurée
qu’une fois, le 29.03.2011, et pour des raisons de langue.
Le
dossier contient également 2 rapports du Dr E.________ du 27.10.2011 et du 16.11.2011, dans lesquels
il pose les diagnostics de trouble dépressif récurrent d’intensité sévère
sans symptôme psychotique F33.2, d’anxiété généralisée F41.1, d’hyperphagie
associée à d’autres perturbations psychologiques F50.4, d’obésité morbide,
de trouble de l’adaptation F43.2. Ces diagnostics ne sont pas étayés par un status psychiatrique.
Le spécialiste souligne que les entretiens n’ont pu se dérouler qu’en présence
d’un membre de la famille de l’assurée, pour des raisons linguistiques. Il considère
que ses investigations ont été forcément limitées en raison d’une difficulté
de communication. Il estime souhaitable de trouver un collègue albanophone, susceptible de compléter
son investigation. Son rapport ne contient pas de status psychique et ne mentionne aucun traitement.
Selon
l’anamnèse recueillie ce jour, l’assurée est venue en Suisse en 1991. Elle ne signale
aucun antécédent psychiatrique familial ni personnel. 3 ans après son arrivée en
Suisse, en 1994, elle a présenté des difficultés physiques en relation avec une hypertension
artérielle. Elle signale un suivi psychiatrique en raison d’une nervosité en relation
avec des douleurs physiques. Depuis 1 an environ, elle dit prendre une médication psychotrope qui
a un effet positif sur ses douleurs somatiques au niveau des membres supérieurs. Elle se dit fatiguée
et nerveuse à cause de ces douleurs. Ces douleurs sont fluctuantes; lorsqu’elles disparaissent,
l’assurée sent qu’elle a plus de force. Ces douleurs sont apparues progressivement depuis
une dizaine d’années. Une infiltration au niveau des mains a eu un effet favorable temporaire.
Sur le plan psychique, au moment de l’examen clinique du SMR, l’assurée déclare
que «
ça va
». Elle se dit perturbée psychiquement par ses douleurs physiques, lorsqu’elles sont
présentes.
Soigneusement
questionnée avec l’assistance d’un interprète, l’assurée ne décrit
aucun symptôme de trouble dépressif, d’anxiété ou d’autres perturbations
psychiatriques.
Son
humeur est stable durant tout l’examen du SMR, l’assurée est souriante par moments.
Elle est attentive, concentrée, collaborante et répond volontiers à toutes les questions.
L’examen clinique du SMR ne permet pas de mettre en évidence de perturbations psychiatriques.
Sur
le plan psychiatrique les éléments du dossier, l’anamnèse et l’examen clinique
ne mettent en évidence aucune pathologie."
vu la décision du 14 septembre 2012, par laquelle I’OAI a confirmé son projet du 12 janvier
2011,
vu le recours du 15 octobre 2012, par lequel la recourante conclut avec dépens, principalement,
à l’annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause à l’OAI
pour complément d’instruction par la mise en oeuvre d’une expertise pluridisciplinaire
et nouvelle décision,
vu les pièces annexées au recours, dont un rapport du 24 septembre 2012 du Dr C.________, nouveau
médecin traitant généraliste, qui fait état de polyarthrose, d’obésité
morbide péjorant l’autonomie de l’assurée, et d’une personnalité dépressive
avec aboulie majeure,
vu la réponse de l’OAI du 3 décembre 2012, qui convient de la nécessité de
procéder à une instruction complémentaire sur le plan somatique par la mise en oeuvre
d’une expertise rhumatologique,
vu l'avis médical du 28 novembre 2012 du Dr T.________ du SMR, auquel se rallie l’OAI et dont
il ressort en substance ce qui suit :
"•
Rapport du Dr C.________ du 24.9.2012 : le généraliste souhaite rendre l’Al attentive
au fait que Mme J.________ souffre d’une polyarthrose, d’obésité morbide et d’une
personnalité dépressive avec aboulie majeure. Il ajoute qu’une activité lui semble
impossible.
Ce
document ne contient aucun élément médical nouveau dont nous n’aurions pas tenu
compte précédemment. En effet, le rapport du Dr U.________ du 15.5.2010 mentionnait déjà,
de façon plus précise, des cervico-brachialgies droites et des dorso-lombalgies chroniques
sur troubles dégénératifs. L’obésité était également mentionnée.
Pour autant, ces pathologies n’avaient justifié que des incapacités de travail de courte
durée. Aucun empêchement ménager n’était signalé.
bans
ce contexte, et en l’absence d’avis spécialisé, je propose de compléter l’instruction
par une expertise rhumatologique. La nécessité d’une expertise bidisciplinaire, rhumatologique
et psychiatrique, ne me para[î]t pas évidente du fait que nous disposons déjà d’un
examen psychiatrique en bonne et due forme, réalisé avec l’aide d’un traducteur
neutre."
vu le second échange d’écritures,
vu les pièces au dossier;
attendu
que, déposé en temps utile, le recours est recevable en la forme (cf. art. 60 al. 1 et 61 let.
b LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales; RS 830.1]),
qu’aux termes de l’art. 82 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36), l’autorité peut renoncer à l’échange d’écritures
ou, après celui-ci, à toute outre mesure d’instruction, lorsque le recours paraît
manifestement irrecevable, bien ou mal fondé (al. 1), rendant dans ces cas à bref délai
une décision d’irrecevabilité, d’admission ou de rejet, sommairement motivée
(al. 2),
qu’en l’espèce, dans sa réponse du 3 décembre 2012, l’OAI convient de
la nécessité de procéder à des mesures d’instruction supplémentaires par
la mise en oeuvre d’une expertise rhumatologique, le volet psychiatrique ayant déjà fait
l’objet d’un examen réalisé avec l’aide d’un traducteur neutre;
attendu qu’il revient au premier chef à l’autorité intimée de mettre en œuvre
les mesures d’instruction nécessaires (cf. art. 43 al. 1 et 2 LPGA; cf. art. 57 al. 1 let.
f LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité; RS 831.20]; cf.
art. 69 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité; RS 831.201]),
que la recourante propose qu’on interpelle ses médecins traitants et qu’on entende les
personnes de sa famille qui s’occupent d’elle,
que, compte tenu des rapports contradictoires des différents médecins consultés, une expertise
se justifie (cf. ATF 125 V 351), de sorte que sa mise en oeuvre telle que préconisée par l’OAI
est nécessaire,
que le juge peut accorder valeur probante aux rapports des médecins des assureurs aussi longtemps
que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées,
que ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu’aucun indice concret ne permet de remettre
en cause leur bien‑fondé (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et les références citées),
que la recourante a fait l’objet d’une expertise psychiatrique qui retient que les rapports
médicaux au dossier, l’anamnèse et l’examen clinique fait avec l’assistance
d’un interprète neutre ne permettent pas de mettre en évidence des atteintes psychiques
invalidantes,
que le Dr E.________, psychiatre traitant, qui retient un empêchement ménager de l’ordre
de 70 à 80 % pour des raison psychiques, n’a finalement vu l’assurée qu’à
deux reprises,
qu’il considère que ses investigations ont été limitées du fait que les entretiens
se sont déroulés en présence de la fille ou du fils de l’assurée qui répondaient
pour cette dernière et qu’il a rencontré – tout comme le Dr W.________ –
des difficultés de communication avec l’intéressée,
que ses diagnostics ne sont dès lors pas étayés par un status psychiatrique,
qu’à cela s’ajoute le fait que la recourante ne produit pas d’autre rapport médical
établi par un psychiatre de nature à mettre en doute l’examen du SMR,
qu'en revanche, l'examen clinique psychiatrique réalisé au SMR se base sur des examens complets,
prend en compte les plaintes exprimées, décrit clairement le contexte médical, et prend
des conclusions claires, exemptes de contradictions et dûment motivées
que l’expertise psychiatrique du SMR répond ainsi aux réquisits jurisprudentiels pour
lui valoir valeur probante (cf. ATF 125 V 351),
que, sur le plan psychique, l’assurée ne présente dès lors pas d’atteinte
à la santé invalidante;
attendu que le statut de 100 % ménagère de l’assurée est contesté par
celle-ci,
qu’il est toutefois constaté que la recourante a dans un premier temps déclaré qu’en
bonne santé elle ne travaillerait pas, mais s’occuperait essentiellement de son ménage,
et qu’elle a ensuite déclaré qu’en bonne santé elle travaillerait à 100 %,
mais comme femme au foyer et femme de chambre,
que, selon la jurisprudence, il convient lors de déclarations successives contradictoires d'une
personne assurée de retenir la première affirmation, qui correspond généralement
à celle que la personne assurée a faite alors qu’elle n’était pas encore consciente
des conséquences juridiques qu’elle aurait, les nouvelles explications pouvant être,
consciemment ou non, le produit de réflexions ultérieures (cf. ATF 121 V 45 consid. 2a et les
références; cf. RAMA 2004 n° U 515 p. 420 consid. 1.2; cf. VSI 2000 p. 201 consid. 2d;
à ce sujet, voir également le commentaire d'Anna Katharina Pantli/Ueli Kieser/Volker Pribnow,
paru in PJA 2000 p. 1195),
que la première déclaration de la recourante, savoir qu’en bonne santé elle ne travaillerait
pas, est corroborée par fait qu’elle n’a présenté depuis 1997 que deux incapacités
de travail d’un mois en 2009 et 2010,
que ses déclarations postérieures sont également contradictoires lorsqu’elle déclare
qu’en bonne santé elle aurait travaillé à plein temps non seulement comme femme
de chambre mais également comme femme au foyer,
que l’OAI a dès lors retenu à juste titre que le statut de l’assurée était
100 % ménagère;
attendu qu’il est constaté que la décision de l’OAI comporte une erreur dans la
synthèse des conclusions de l’enquête économique sur le ménage en retenant
que toutes les tâches ménagères sont assumées par des tiers sans qu’il n’y
ait aucun lien avec les atteintes à la santé de l’assurée, alors que l’enquête
indique que cette aide est apportée en partie en raison de l’invalidité de la recourante,
qu’il s’ensuit que le renvoi du dossier à l’OAI pour un réexamen des atteintes
somatiques de l’assurée sur sa capacité à mener à bien ses activités ménagères
est nécessaire,
que l’OAI en convient,
que la recourante conclut principalement au renvoi du dossier à l’OAI pour complément
d’instruction et nouvelle décision,
que le recours s’avère ainsi manifestement bien fondé, les faits pertinents n’ayant
pas été constatés de manière complète sur le plan médical (cf. art. 98
let. b LPA-VD),
que la décision attaquée doit en conséquence être annulée et la cause renvoyée
à l’OAI pour nouvelle décision, après complément d’instruction sur le
plan médical, sous la forme d’une expertise rhumatologique, mise en oeuvre conformément
à l’art. 44 LPGA,
que le dossier constitué par l’OAI est lacunaire, de sorte qu’il se justifie de lui
renvoyer le dossier pour complément d’instruction (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et les
références citées);
attendu que la recourante, qui obtient gain de cause avec le concours d’un mandataire professionnel,
a droit à une indemnité à titre de dépens (cf. art. 61 let. g LPGA; cf. art. 55 al.
1 LPA-VD), dont il convient d’arrêter le montant, à ce stade de la procédure, à
1'500 fr. à la charge de l’OAI (cf. art. 55 al. 2 LPA-VD),
qu’en l’espèce, compte tenu des conclusions de l’intimé, qui permettent de
statuer en procédure simplifiée, il convient de renoncer à la perception de frais judiciaires.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 14 septembre 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée et la cause renvoyée à cet office pour nouvelle décision après
complément d'instruction sur le plan médical conformément aux considérants.
III.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à la recourante la somme
de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens.
IV.
Il n'est perçu de frais judiciaires.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Christian Favre (pour la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :