vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 494 · 2022-08-26 · fr

AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, FORCE PROBANTE | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2022 / 494

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
337/21 - 274/2022
ZD21.039170
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 août 2022
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
MM.
Berthoud et Oppikofer, assesseurs
Greffière
:              Mme
Huser
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 et 17 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1969, mariée
et mère de trois enfants adultes, en Suisse depuis 1994, a déposé une première demande
de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 18 juin 2016 pour cause de myélome
multiple, fibromyalgie et périarthrite de la hanche gauche.
Dans un rapport d’examen
clinique rhumatologique du 1
er
avril 2016, le Dr G.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation auprès
du Service médical régional (SMR) de l’OAI, n’a posé aucun diagnostic invalidant
sur le plan ostéoarticulaire. A titre de diagnostics sans répercussion sur la capacité
de travail, il a retenu une fibromyalgie, une légère attitude scoliotique lombaire à concavité
gauche, un status après radiothérapie d’une lésion lytique de la tête fémorale
gauche sur myélome multiple et un léger hallux valgus bilatéral. Il a considéré
que la radiothérapie pour la lésion lytique de la hanche gauche pouvait justifier une incapacité
de travail limitée dans le temps, tout au plus jusqu’au 15 décembre 2015, date à
laquelle la Dre D.________, spécialiste en médecine interne générale et hématologie,
avait constaté que le myélome multiple était devenu asymptomatique (cf. rapport du 4 janvier
2016). Sur le plan ostéoarticulaire, la capacité de travail était ainsi restée totale,
tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, avec l’absence
de limitation fonctionnelle concernant la hanche gauche.
Le 14 juin 2016, une enquête
économique sur le ménage a eu lieu au domicile de l’assurée. Du rapport y relatif
du 22 juin 2016, il résulte qu’un statut de personne 100% active lui a été reconnu.
Par décision du 9
novembre 2016 confirmant un projet de décision du 13 juillet 2016, l’OAI a accordé
à l’assurée une rente limitée dans le temps, soit du 1
er
décembre
2015 au 31 mars 2016, en raison de la radiothérapie liée au myélome multiple à la
hanche gauche, étant précisé que, dès le 16 décembre 2015, ce dernier est devenu
asymptomatique.
b)
Le 28 janvier 2020, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations auprès
de l’OAI, essentiellement pour des motifs psychiatriques (état anxiodépressif sévère),
mais également en raison d’une aggravation du syndrome douloureux chronique généralisé.
Par avis du 27 mai 2020,
le SMR a admis un changement de l’état de santé de l’assurée depuis la décision
rendue le 9 novembre 2016 et a mentionné qu’il fallait poursuivre l’instruction
en interrogeant le médecin traitant et les médecins psychiatres qui suivaient l’intéressée.
Dans le formulaire de
détermination du statut (part active/part ménagère), l’assurée a indiqué,
le 7 juin 2020, qu’elle travaillerait à 100% sans atteinte à la santé, pour des
raisons financières.
Sur demande de l’OAI,
la Dre T.________, spécialiste en médecine interne générale et infectiologie et médecin
traitant de l’assurée, a, dans un rapport du 23 juin 2020, posé les diagnostics ayant
une répercussion sur la capacité de travail de cervicobrachialgies droites multifactorielles,
de douleurs chroniques musculosquelettiques sur fibromyalgie, de douleurs d’allure neuropathique
des membres inférieurs, de myélome multiple IgG, de lipomes multiples douloureux, de diabète
de type II, ainsi que d’état dépressif traité. Elle précisait que sa patiente
souffrait d’un syndrome douloureux chronique depuis plusieurs années avec douleurs diffuses
mal systématisées, d’hyperalgie au toucher, d’asthénie importante l’invalidant
beaucoup, avec diminution progressive de toute activité physique et déconditionnement. A titre
de limitations fonctionnelles, elle mentionnait que la douleur empêchait sa patiente d’effectuer
des efforts soutenus et de la marche prolongée, ainsi que d’utiliser ses bras. Elle concluait
à une capacité de travail nulle dans toute activité et précisait n’avoir constaté
aucune amélioration de son état de santé malgré de multiples traitements tentés.
La Dre T.________ a fourni, en annexe à son rapport, divers documents médicaux, dont :
-
un rapport du 27 mai 2020 qui lui a été
adressé, émanant du Dr H.________, spécialiste en anesthésiologie et traitement
interventionnel de la douleur auprès de l’Institut U.________, lequel a posé les diagnostics
de douleurs chroniques musculosquelettiques primaires rentrant dans le cas d’une fibromyalgie,
d’omalgies droites secondaires à une possible tendinopathie, de cervicalgies possiblement
secondaires à un syndrome facettaire et de douleurs d’allure neuropathique des membres inférieurs
probablement secondaires à une neuropathie des petites fibres. A l’examen clinique, le médecin
précité a noté des douleurs diffuses à la palpation de quasiment la totalité
du corps, des signes de tendinopathie et de conflit sous-acromial de l’épaule droite et une
absence de signes irritatifs radiculaires. La patiente rapportait également une hypoesthésie
au toucher grossier et fine de tout le membre supérieur droit sans atteinte de dermatome précis.
Le Dr H.________ préconisait une prise en charge multimodale (médicamenteuse, physique, psychosociale
et interventionnelle) ;
-
un rapport du 13 novembre 2019 de la Dre D.________,
laquelle précisait que sa patiente présentait toujours un myélome asymptomatique sans
aucun signe de progression et qu’elle signalait toujours des douleurs osseuses connues des deux
hanches et du bassin pour lesquelles une IRM [imagerie par résonance magnétique] avait été
effectuée en mai 2019 qui ne montrait pas de lésions suspectes ;
-
un rapport d’IRM du rachis cervical du 5
août 2019, faisant état d’un canal cervical étroit de C3 à C6, de discopathie
étagées de C2 à C6, sans conflit radiculaire et de minime empreinte discale sur la face
antérieure du cordon médullaire en C4-C5, C5-C6 et C6-C7, sans signe de myélopathie ;
-
un rapport du 29 juin 2016 de la Dre B.________,
spécialiste en rhumatologie, aux termes duquel est évoqué un syndrome douloureux chronique.
Sur
demande de l’OAI, les Drs L.________ et X.________, tous deux spécialistes en psychiatrie
et psychothérapie et médecins auprès du Centre C.________, ont établi un rapport
le 14 juillet 2020, dans lequel ils ont retenu le diagnostic d’épisode dépressif
moyen avec syndrome somatique (F32.11) depuis 2014, précisant qu’ils n’avaient pas constaté
d’amélioration de l’état psychique mais que les angoisses et le sommeil s’étaient
légèrement améliorés. Evoquant un pronostic médiocre, les médecins précités
ont mentionné que la patiente prenait un antidépresseur, soit du Trittico 100mg au coucher
et du Relaxane, 4 cp par jour. A titre de limitations fonctionnelles, ils ont indiqué un ralentissement
psychomoteur avec perte de l’élan vital, l’absence de plaisir et de motivation à
effectuer les tâches de la vie quotidienne, une incapacité à se projeter dans l’avenir,
des peurs et des angoisses permanentes liées à sa santé physique, des troubles de la mémoire,
parfois de la concentration et de l’attention, un sentiment d’inutilité et de déception
de ne pas pouvoir travailler. Le manque d’énergie psychique et physique et les angoisses permanentes
entravaient le quotidien de la patiente, sans compter les douleurs physiques invalidantes, ainsi que
le trouble de la mémoire qui réduisait énormément son investissement dans les tâches
ménagères. Selon les Drs L.________ et X.________, la capacité de travail dans toute activité
était nulle.
Par avis du 3 novembre
2020, le SMR a en substance relevé que depuis la précédente décision du 9 novembre
2016, le myélome était toujours asymptomatique et le syndrome fibromyalgique déjà
connu. Des troubles dépressifs sans traitement psychotrope intensif étaient nouvellement décrits,
sans qu’une évaluation objective puisse être réalisée compte tenu de la barrière
linguistique, ainsi que d’un contexte psychosocial défavorable. Il y avait ainsi lieu de mettre
en œuvre une expertise pluridisciplinaire rhumatologique, psychiatrique et de médecine interne
pour permettre une évaluation objective consensuelle avec l’analyse des ressources mobilisables
selon les indicateurs standards jurisprudentiels et en faisant abstraction des facteurs extramédicaux.
L’expertise en question
a été confiée au J.________SA (ci-après : le [...]), en particulier aux Drs
W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, F.________, spécialiste en médecine
interne générale et R.________, spécialiste en rhumatologie. Dans le rapport y relatif
du 16 avril 2021, les experts ont retenu les diagnostics ayant ou non une incidence sur la capacité
de travail de douleurs de hanches sur séquelles d’une atteinte lytique sur myélome (C90.3),
de fibromyalgie (M79.7), de hallux valgus bilatéral avec arthrose (M20.1), de cervicalgies sur discopathies
dégénératives sans atteinte radiculaire ou médullaire (M50.3), de diabète de
type II (E11), d’hypertension artérielle (I10), de syndrome d’apnée obstructive
du sommeil de degré léger, non appareillé (G47.3) et de trouble anxiodépressif mixte
léger (F41.2). Les limitations fonctionnelles d’ordre rhumatologique étaient les suivantes :
éviter le port de charges lourdes au-delà de 8 kg, les gestes répétitifs en
flexion antérieure du rachis lombaire avec port de charges et aussi le port de charges justifiant
de façon associée de rotation du rachis cervical. Les experts ont conclu à une capacité
de travail dans l’activité habituelle de 70% sur un taux horaire de 100% avec baisse de rendement
de 30% d’ordre rhumatologique, depuis 2013, en tant qu’aide de cuisine et, dans une activité
adaptée sans port de charges lourdes, avec un poste mi-assis, mi-debout, de 100% depuis toujours,
sur le plan rhumatologique. Ils ont précisé que la baisse de rendement, d’ordre rhumatologique,
était motivée par la nécessité de pauses du fait des douleurs alléguées.
Par
avis du 11 mai 2021, le SMR a précisé qu’il n’avait pas de raisons de s’écarter
des conclusions du rapport d’expertise du J.________SA, dans lequel les experts décrivaient
une aggravation, en mai 2018, de l’état de santé de l’assurée avec l’apparition
d’une atteinte cervicale dégénérative.
Par projet de décision
du 17 mai 2021, l’OAI a fait part à l’assurée de son intention de lui refuser l’octroi
de mesures professionnelles et d’une rente d’invalidité, le degré d’invalidité
reconnu étant inférieur à 40%. Il lui a en revanche été accordé une aide
au placement qu’elle a cependant refusée, estimant que son état de santé ne lui
permettait pas d’envisager une telle mesure.
En date du 19 mai 2021,
les Drs L.________ et X.________ ont transmis à l’OAI les réponses aux questions de l’expert
W.________ datées du 16 mars 2021 et adressées directement à l’intéressé,
libellées en ces termes :
«
1.
Depuis quand l’expertisée
est-elle suivie par vos soins ? Pour quels diagnostics et à quelle fréquence ?
Mme
Z.________ est suivie au Centre C.________ depuis juillet 2019.
Diagnostic :
Episode dépressif moyen avec syndrome somatique à une fréquence d’une à deux
fois par mois.
2.
Quelles sont les limitations
fonctionnelles du point de vue psychiatrique qui empêchent l’expertisée de travailler,
selon vos propres constatations objectives ?
La
patiente présente un ralentissement psychomoteur avec une perte de l’élan vital. Elle
n’a pas de plaisir ni de motivation à effectuer les tâches de la vie quotidienne. Elle
évoque une incapacité à se projeter dans l’avenir (ses projets dépendraient
de sa santé selon elle). Elle présente des peurs et des angoisses permanentes liées à
sa santé physique. Elle manifeste des troubles de la mémoire, parfois de la concentration et
de l’attention (ceci n’a pas été investigué en raison de la barrière
linguistique). Elle dit se sentir inutile et être déçue de ne pas pouvoir travailler.
Le
manque d’énergie psychique et physique, ainsi que les angoisses permanentes entravent le quotidien
de Mme Z.________, sans compter ses douleurs physiques invalidantes, ainsi que son trouble de la mémoire
qui réduit énormément son investissement dans les tâches ménagères (elle
dit que ses douleurs et les oublis l’empêchent d’effectuer les différentes tâches).
3.
Est-ce que l’expertisée
est compliante envers votre prise en charge ?
Mme
Z.________ est compliante envers sa prise en charge et envers le traitement psychotrope.
4.
Vos remarques ?
Nihil. »
Le 17 juin 2021, l’assurée, désormais représentée par CAP, Compagnie d’Assurance
de Protection Juridique SA, s’est opposée au projet précité. Elle a fait en substance
valoir que les experts avaient exclu arbitrairement le diagnostic de trouble somatoforme douloureux,
en mettant en doute la véracité des plaintes exprimées et en déniant toute atteinte
somatique, si bien qu’il convenait de reprendre l’instruction afin de déterminer sa
capacité de travail. En outre, elle a estimé qu’il y avait lieu de prendre en compte
un taux d’abattement supérieur à 10% compte tenu notamment de l’âge, de l’absence
de formation professionnelle et de la barrière linguistique.
Par
décision du 16 juillet 2021, l’OAI a confirmé le projet du 17 mai 2021 de refus d’octroi,
en faveur de l’assurée, de mesures professionnelles et d’une rente.
Un courrier, daté
du même jour, a été adressé au conseil de l’assurée, dans lequel l’OAI
a exposé notamment ce qui suit :
« Selon les éléments médicaux contenus au dossier et de l’évaluation
de l’expert rhumatologue, ce dernier retient qu’objectivement, les limitations fonctionnelles
anatomiquement expliquées sont très modestes avec une cervicarthrose générant une
petite limitation fonctionnelle cervicale et la nécessité de précautions, l’absence
d’éléments évocateurs d’une tendinopathie des épaules, des dorso-lombalgies
sur une cyphose-scoliose restant banale et une limitation de hanche droite pouvant relever des suites
de l’atteinte lytique, mais celle-ci est objectivement stabilisée. Les limitations fonctionnelles
objectives rhumatologiques génèrent la nécessité d’éviter le port de charges
lourdes, les gestes répétitifs en flexion antérieure du rachis lombaire avec port de charges
et aussi le port de charges justifiant de façon associée de rotation du rachis cervical, soit
une limitation dans une activité physique comme celle d’aide en cuisine.
Dans l’activité exercée jusqu’en 2013 d’aide en cuisine, votre mandante n’a
pas de limitation en termes d’heures de travail soit une capacité de travail de 100%, mais
présente une baisse rendement du fait de la nécessité de pauses, des douleurs décrites
avec une baisse de rendement à hauteur de 30% et en rapport avec les limitations fonctionnelles
objectives rhumatologiques.
Ceci
étant, dans une activité adaptée, à savoir sans port de charges lourdes, avec un
poste mi-assis, mi-debout, son aptitude au plan strictement rhumatologique est de 100% depuis toujours.
L’expert
psychiatre n’a pas retenu le diagnostic de trouble somatoforme, car les douleurs de votre mandante
ne sont ni persistantes, ni pénibles ni sévères et n’est pas accompagnée de
baisse de la thymie. Elle a pu rester dans la même position sans bouger de sa chaise pendant une
heure et demie. La souffrance ne vient pas entraver toutes les activités de la vie quotidienne.
Le
médecin traitant de votre mandante retient la difficulté pour sa patiente d’envisager
une reprise professionnelle mais s’abstient de définir l’étendue d’une éventuelle
capacité de travail résiduelle, respectivement des limitations fonctionnelles et la baisse
de rendement qui grèverait cette capacité. Dans son rapport d’octobre 2019, le médecin
traitant insiste sur les aides dont bénéficie l’assurée dans la réalisation
des tâches ménagères afin de conclure à l’impossibilité de reprendre toute
activité. Cette problématique n’est cependant pas ignorée par les médecins
experts. Ces derniers ne retiennent pas que l’assurée soit en mesure de réaliser seule
l’entier des tâches nécessaires à la conduite d’un ménage, mais précise
qu’elle conserve des capacités non négligeables afin d’en effectuer certaines,
spécialement les tâches légères. »
L’OAI a ainsi estimé
que le rapport d’expertise du J.________SA avait pleine valeur probante et que la contestation
de l’assurée ne fournissait aucun élément de fait nouveau qui n’aurait pas
été pris en compte par les experts.
Enfin, le taux d’abattement retenu de 10%
s’inscrivait parfaitement dans la ligne de la jurisprudence rendue dans le domaine.
B.
Par acte du 14 septembre 2021, l’assurée, sous la plume de son conseil, a déféré
la décision du 16 juillet 2021 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant,
principalement, à son annulation et à ce qu’elle soit mise au bénéfice d’une
rente d’invalidité complète dès le 27 janvier 2020 et, le cas échéant,
de mesures utiles de reclassement professionnel et d’aide au placement. Subsidiairement, elle a
conclu au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire et nouvel examen,
en particulier pour la mise en place d’une enquête ménagère. Elle conteste en substance
la capacité de travail retenue par les experts du J.________SA, estimant que l’expertise n’est
pas probante et soutient que l’instruction menée par l’OAI est lacunaire, dans la mesure
où il n’y a pas eu d’enquête ménagère. Elle fait également valoir
que le trouble somatoforme douloureux dont elle souffre entraîne des limitations fonctionnelles
invalidantes. Enfin, elle allègue qu’un taux d’abattement de 25% doit être retenu
– et non de 10% – pour tenir compte de tous les facteurs qui la désavantagent (absence
de formation professionnelle, barrière linguistique importante, âge, maigre expérience
professionnelle). A titre de réquisition, la recourante sollicite notamment la production du volume
d’affaire chiffré confié au J.________SA par l’OAI sur les cinq dernières
années.
Dans sa réponse du
22 novembre 2021, l’intimé propose le rejet du recours, en réfutant les griefs soulevés
par la recourante. Il considère que l’expertise du J.________SA a pleine valeur probante et
relève, en se fondant sur un avis SMR du 18 novembre 2021, que tant le rapport médical du 9
septembre 2021 du Centre C.________ que celui du 27 mai 2020 de l’Institut U.________ n’apportent
pas d’éléments médicaux nouveaux susceptibles de modifier sa position sur le plan
médical. Il mentionne que compte tenu de l’évaluation économique sur le ménage
de juin 2016 qui proposait de retenir un statut de personne 100% active, une enquête à domicile
des empêchements dans l’accomplissement des tâches ménagères n’a pas
lieu d’être. Finalement, il précise n’avoir aucune raison de s’écarter
du taux d’abattement de 10% retenu dans la décision litigieuse.
Répliquant
le 27 janvier 2022, la recourante revient sur les différents griefs soulevés, en faisant valoir
notamment que les constatations de l’expert psychiatre sont en totale contradiction avec celle
de l’expert de médecine interne générale et des autres médecins qu’elle
a consultés, en particulier s’agissant du diagnostic de trouble somatoforme douloureux et
de la capacité à effectuer les activités de la vie quotidienne. Elle rappelle la nécessité
d’une enquête économique sur le ménage qui aurait permis de pallier les contradictions
entre les rapports d’expertises entre eux, et avec les autres rapports médicaux présents
au dossier, ce d’autant qu’elle n’avait plus exercé d’activité professionnelle
depuis 2012 et qu’elle avait toujours travaillé à temps partiel (50%). Enfin, elle estime
justifié de prendre en compte un taux d’abattement de 25% compte tenu des facteurs évoqués
dans le recours.
Par duplique du 14 février 2022, l’intimé précise que le grief d’apparence
de partialité du J.________SA et en particulier de l’expert psychiatre, soulevé par la
recourante, doit être écarté, de même que la réquisition de cette dernière
tendant à la production du volume d’affaires chiffré confié au J.________SA, élément
qui ne permet pas à lui seul de conclure à un manque d’objectivité et à la
partialité de l’expert.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur l’évaluation de l’invalidité à laquelle a procédé
l’office intimé à la suite de la nouvelle demande de prestations déposée au
mois de janvier 2020, singulièrement sur l’existence d’une aggravation de l’état
de santé de la recourante de nature à justifier, suivant les conclusions du recours, l’octroi
d’une rente entière d’invalidité dès le 27 janvier 2020.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux
d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité
de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Une diminution notable
du taux d’invalidité est établie, en particulier, dès qu’une amélioration
déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans
qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables,
par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet rétroactif,
une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 133 V 263 consid. 6.1 ;
131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
4.
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2 et 9C_67/2009
du 22 octobre 2009 consid. 1.2). Par contre, lorsque, comme en l’espèce, l’administration
entre en matière sur la nouvelle demande, elle doit examiner l’affaire au fond et vérifier
que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par l'assuré
est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre
la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison
des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des circonstances
propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit
(ATF 133 V 108 et 130 V 71 consid. 3.2). Si l’administration constate que l'invalidité ou
l'impotence ne s'est pas modifiée depuis la décision précédente, passée en force,
elle rejette la demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée suffit à
fonder une invalidité ou une impotence donnant droit à des prestations et statuer en conséquence.
En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au juge (ATF 117 V 198
consid. 3a et la référence citée ; TFA I 238/03 du 30 décembre 2003 consid.
2).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
La jurisprudence attache toutefois une présomption d’objectivité aux expertises confiées
par l’administration à des médecins spécialisés externes ainsi qu’aux
expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs
concluants, s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis
à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses connaissances
particulières au service de l’administration ou de la justice pour qualifier un état
de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante
d’une expertise médicale, il appartient à l’assuré d’établir
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et
qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert
ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid.
4.1.1, 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3, 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid.
2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut
également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle
de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée).
Lorsque d’autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement
en doute la pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction
complémentaire sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352
consid. 3b, 352 consid. 3b/aa et les références ; TF 9C _803/2013 du 13 février 2014
consid. 3.1, 9C_298/2009 du 3 février 2010 consid. 2.2 et 9C_603/2009 du 2 février 2010
consid. 3.2).
c)
Selon la jurisprudence fédérale, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections
psychiques doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée
au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
La preuve d’un tel trouble suppose, en premier
lieu, un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant
lege
artis
sur les critères d’un système
de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
Une fois le diagnostic
posé, le point de savoir si ce dernier entraîne une incapacité de travail totale ou partielle
doit être analysé au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction
des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF
141 V 281 consid. 3.6 et 4.1.1). Le premier groupe d’indicateurs a trait à l’examen
du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, au travers du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du déroulement
et de l’issue (succès, résistance, échec) d’un traitement conduit dans les
règles de l’art ou d’une réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle
comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également
de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité
de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré,
ainsi que du contexte social – étant toutefois précisé, sur ce dernier point, que
dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de côté (ATF 141 V
281 consid. 4.3 à 4.3.3). Le second groupe d’indicateurs porte sur l’examen de la cohérence
entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion
de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre
part (ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2).
6.
En l’espèce,
l’intimé est entré en matière sur la deuxième demande de prestations déposée
par la recourante. Il convient dès lors d'examiner si, entre la dernière décision entrée
en force du 9 novembre 2016 et la décision litigieuse du 16 juillet 2021, l’état
de santé de l’intéressée s’est modifié de façon à influencer
son droit à des prestations d’assurance.
a)
Dans le cadre de l’examen de la première demande de la recourante, l’OAI s’est
fondé essentiellement sur le rapport d’examen clinique rhumatologique du 1
er
avril 2016, dans lequel le Dr G.________, n’avait retenu aucun diagnostic incapacitant sur le plan
ostéoarticulaire et, comme diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, une
fibromyalgie, une légère attitude scoliotique lombaire à concavité gauche, un status
après radiothérapie d’une lésion lytique de la tête fémorale gauche sur
myélome multiple et un léger hallux valgus bilatéral. Le médecin précité
avait considéré que la radiothérapie pour la lésion lytique de la hanche gauche pouvait
justifier une incapacité de travail limitée dans le temps, tout au plus jusqu’au 15 décembre
2015, date à laquelle la Dre D.________ avait constaté que le myélome multiple était
devenu asymptomatique. Sur le plan ostéoarticulaire, la capacité de travail était restée
totale, tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, avec l’absence
de limitation fonctionnelle concernant la hanche gauche.
Sur
cette base, l’intimé avait retenu, dans sa décision du 9 novembre 2016 entrée
en force, que la recourante était en incapacité totale de travailler dès août 2014
(début du délai d’attente d’un an) jusqu’au 14 décembre 2015 et qu’elle
disposait d'une capacité de travail totale dès le 15 décembre 2015, tant dans l’activité
habituelle que dans une activité adaptée. Il lui a ainsi accordé une rente entière
d’invalidité du 1
er
décembre 2015 au 31 mars 2016.
b)
L’assurée a déposé une seconde demande de prestations, invoquant une aggravation
de son état de santé, essentiellement sur le plan psychique, mais également en lien avec
le syndrome douloureux chronique généralisé. Dans ce contexte, le SMR a mis en œuvre
une expertise pluridisciplinaire de médecine interne, rhumatologique et psychiatrique auprès
du J.________SA.
Dans le cadre de leur analyse, les experts ont en particulier retenu que la recourante avait effectivement
connu une aggravation de son état de santé à partir de 2018 avec la découverte d’une
atteinte cervicale dégénérative qui s’ajoutait aux douleurs de hanche sur atteinte
myélomateuse, si bien que sa capacité de travail était de 70% (baisse de rendement de
30%) dans l’activité habituelle d’aide en cuisine et de 100% dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles d’ordre rhumatologique. Se fondant sur le rapport
d’expertise du J.________SA, l’intimé a, par décision du 16 juillet 2021, refusé
l’octroi de prestations à la recourante, dans la mesure où son degré d’invalidité
était inférieur à 40%. Celle-ci conteste disposer d’une capacité de travail
telle que prise en compte par l’intimé dans sa décision et considère que l’expertise
réalisée par le J.________SA n’est pas probante.
aa)
Sur le plan de la médecine interne, l’experte F.________ a fait état de diagnostics sans
impact sur la capacité de travail (diabète de type II, E11, hypertension artérielle, I10,
et syndrome d’apnée obstructive du sommeil [SAOS] de degré léger, non appareillé,
G47.3). En effet, l’hypertension artérielle était traitée depuis 2017 avec des valeurs
équilibrées sous traitement, le diabète de type II diagnostiqué et traité depuis
2019 se révélait sans complication et avec un équilibre grâce au traitement bien
conduit et le respect des mesures hygiéno-diététiques. Enfin, le syndrome d’apnée
obstructive du sommeil de degré léger, avec essentiellement des hypopnées, n’avait
pas abouti à l’indication d’un appareillage. Les affections de médecine interne
ne revêtaient ainsi aucun caractère incapacitant, si bien que la capacité de travail,
tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, avait toujours été
totale du point de vue de la médecine interne générale. L’appréciation de l’experte
F.________ est convaincante et n’appelle pas de commentaire particulier. Du reste, aucune pièce
médicale au dossier ne vient contredire ses conclusions. En outre, la recourante ne formule pas
de critiques envers le volet de médecine interne générale auquel une pleine valeur probante
peut être conférée.
bb)
Sur le plan rhumatologique, l’experte R.________ a retenu les diagnostics de douleurs de hanche
sur séquelles d’une atteinte lytique sur myélome, C90.3, de fibromyalgie, M79.7, de hallux
valgus bilatéral avec arthrose, M20.1, et de cervicalgies sur discopathies dégénératives
sans atteinte radiculaire ou médullaire, M50.3. Elle a expliqué que les douleurs à la
hanche gauche sur atteinte myélomateuse étaient devenues incapacitantes depuis 2018 et que
l’état de santé de la recourante s’était aggravé depuis la même
année avec l’atteinte cervicale dégénérative associée, raison pour laquelle
elle a conclu à une capacité de travail avec baisse de rendement de 30% dans l’activité
d’aide en cuisine exercée jusqu’en 2013 et de 100% dans une activité adaptée,
à savoir sans port de charges lourdes, avec un poste mi-assis, mi-debout. S’agissant du diagnostic
de fibromyalgie, l’experte précitée a précisé que celui-ci devait être
retenu vu le score de fibromyalgie positif à 22, les douleurs sur les 18 points de Yunus, les troubles
à type d’asthénie et les troubles du sommeil bien que majorés par un syndrome anxiodépressif
associé. Elle a constaté des douleurs palpatoires au niveau des membres supérieurs, du
rachis cervical, du rachis dorsal, du rachis lombaire, des hanches et des membres inférieurs. Elle
a toutefois relevé une incohérence entre les lésions anatomiques objectives présentées
par la recourante et les incapacités telles que décrites par l’expertisée qui se
disait inapte à toute activité ménagère. Elle a mentionné qu’objectivement,
les limitations fonctionnelles anatomiquement expliquées étaient très modestes avec une
cervicarthrose générant une petite limitation fonctionnelle cervicale et la nécessité
de précautions. L’experte rhumatologue n’a cependant pas expliqué en quoi le diagnostic
de fibromyalgie qu’elle a retenu n’était pas invalidant, se contentant de préciser
qu’il y avait « d’autres causes possibles aux douleurs » (cf. rapport
d’expertise du 16 avril 2021, p. 25). Or il s’avère que, dans le cadre d’une fibromyalgie,
l’origine des douleurs peut difficilement être expliquée, compte tenu de la composante
psychique. Il ressort en outre du descriptif de la journée-type de l’expertisée que celle-ci
réalise avec peine les activités ménagères sans l’aide de son mari ou de sa
fille et qu’elle mène une vie sociale restreinte. Celle-ci ne semble donc pas disposer d’autant
de ressources que ne le laisse entendre l’experte rhumatologue. On ne saurait ainsi accorder une
pleine valeur probante au volet rhumatologique du rapport d’expertise ce d’autant plus qu’il
existe des incohérences entre ce volet et le volet psychiatrique comme on le verra ci-après.
cc)
Dans le registre psychiatrique en effet, l’expert W.________ a écarté le diagnostic de
fibromyalgie ou plus largement de trouble somatoforme, en se limitant à mentionner que les douleurs
de la recourante n’étaient « ni persistantes, ni pénibles, ni sévères »,
que celle-ci avait pu rester dans la même position sans bouger de sa chaise pendant une heure et
demie et que la souffrance ne venait pas entraver toutes les activités de la vie quotidienne. Ces
affirmations péremptoires sont cependant insuffisantes pour écarter un diagnostic qui a été
évoqué depuis de nombreuses années par plusieurs spécialistes qui ont suivi la recourante.
Tout d’abord, la Dre T.________ a mentionné l’existence d’une fibromyalgie depuis
2007 dans son rapport du 13 juillet 2015. Ensuite, la Dre D.________, rhumatologue, a décrit des
douleurs ostéoarticulaires généralisées (non liées au myélome ; cf.
rapport du 12 janvier 2016). Le Dr G.________ a également retenu, lors de son évaluation rhumatologique,
des douleurs palpatoires diffuses qui débordaient largement des points de fibromyalgie et compatibles
avec un tel diagnostic, les scores étant « largement positifs » (cf. rapport
du 1
er
avril 2016). La Dre B.________ a fait, elle aussi, part de douleurs généralisées à
la palpation lors d’une examen clinique pratiqué en 2016 et a évoqué un syndrome
douloureux chronique (cf. rapport du 29 juin 2016). Enfin, le Dr H.________ a retenu les critères
d’une fibromyalgie avec possible neuropathie des petites fibres. Le fait pour l’expert W.________
d’avoir ainsi écarté le diagnostic de fibromyalgie sans aucune motivation et en contradiction
avec l’expert rhumatologue, ainsi que les autres médecins consultés par la recourante,
suffit à jeter le discrédit sur son appréciation. A cela s’ajoute que l’expert
W.________ a retenu le diagnostic de trouble anxiodépressif mixte léger, expliquant n’être
pas « tout à fait » d’accord avec le diagnostic retenu par le psychiatre
traitant, dans la mesure où les signes cliniques d’un épisode dépressif moyen n’avaient
pas été observés, ni pendant l’entretien, ni selon l’anamnèse. Il a en
outre précisé qu’au moment de la rédaction de son rapport, il n’avait pas
encore reçu les renseignements demandés au psychiatre traitant de l’expertisée.
Or on peut s’étonner qu’il n’ait pas attendu de recevoir l’avis du psychiatre
traitant avant de se prononcer et d’établir un diagnostic. En l’occurrence, le psychiatre
traitant a confirmé, dans un rapport du 16 mars 2021, le diagnostic d’épisode dépressif
moyen avec syndrome somatique présent depuis 2014, déjà mentionné dans un rapport
de juillet 2020. Cette divergence de diagnostic n’est pas expliquée de manière convaincante
par l’expert psychiatre qui mentionne le rapport du psychiatre traitant du 14 juillet 2020 et l’avis
SMR du 3 novembre 2020 sans les discuter.
S’agissant plus particulièrement de l’analyse du cas à la lumière des indicateurs
définis par la jurisprudence (cf. consid. 5c
supra
),
l’appréciation de l’expert W.________ est là aussi insuffisante. Alors que tant
la médecin traitante que le psychiatre traitant mentionnent des troubles de la sphère cognitive
chez la recourante (troubles de la mémoire, de la concentration et de l’attention) qui, selon
eux, ont une incidence sur sa vie quotidienne et ses ressources (ne parvient pas à s’adapter
au changement, difficultés dans la gestion des tâches quotidiennes, difficultés dans la
gestion du stress, perte d’énergie psychique et physique, isolement social, cf. notamment
rapports des 23 juin 2020 et 14 juillet 2020), l’expert W.________ constate que tel n’est
pas le cas au moment de l’expertise et que celle-ci dispose de bonnes ressources (cf. rapport d’expertise,
p. 11). Il évoque cependant une capacité de résistance et d’endurance légèrement
diminuée en raison des douleurs alléguées mais n’a pas tenu compte de cette limitation
– certes, légère de son point de vue – lorsqu’il a fixé la capacité
de travail de l’assurée à 100% sans aucune restriction. A défaut de motivation,
l’appréciation de l’expert apparaît donc sujette à caution sur ce point également.
Il sied en outre de constater que la description d’une journée-type
de l’expertisée par l’expert
W.________ (cf. volet psychiatrique du rapport d’expertise, p. 8) ne correspond pas à
celle décrite par l’expert rhumatologue (cf. volet rhumatologique du rapport d’expertise,
p. 22-23). Alors que l’expert psychiatre mentionne que la recourante fait le ménage et la
lessive avec l’aide de ses filles, l’expert rhumatologue indique que la recourante ne fait
plus aucune tâche ménagère en raison de ses douleurs. La Cour de céans n’est
ainsi pas en mesure de déterminer quel est réellement l’impact des douleurs et atteintes
de la recourante sur les activités de la vie quotidienne, de même que sur sa capacité
de travail.
Des considérations qui précèdent, il résulte que les conclusions de l’expert
psychiatre du J.________SA ne permettent pas d’établir valablement s’il y a eu aggravation
de l’état de santé de la recourante sur le plan psychique depuis la dernière décision
entrée en force et ne sauraient donc être suivies.
dd)
On relèvera encore que l’appréciation consensuelle des experts du J.________SA (cf. rapport
d’expertise du 16 avril 2021, pp. 3 à 5) laisse perplexe. Ces derniers se sont en effet contentés
de résumer leurs positions respectives sans vraiment procéder à une discussion prenant
en compte la situation dans sa globalité. Ils ont également listé tous les diagnostics
retenus sans les discuter plus avant. A cet égard, il est évoqué brièvement que le
diagnostic de fibromyalgie est retenu sans son versant psychiatrique de trouble somatoforme. On peine
à comprendre cette remarque dès lors que le diagnostic de fibromyalgie – retenu par l’expert
rhumatologue – repose également sur des facteurs psychosomatiques qui ont une influence décisive
sur le développement de cette atteinte à la santé. En définitive, l’expertise
du J.________SA ne permet pas de statuer à satisfaction de droit sur le caractère invalidant
de la fibromyalgie présentée par la recourante, compte tenu également d’une éventuelle
comorbidité psychiatrique et des autres atteintes somatiques.
c)
Les rapports des médecins traitants, produits postérieurement à l’expertise du J.________SA,
ne permettent pas davantage de trancher le litige. Les psychiatres traitants en particulier du Centre
C.________ confirment, dans leurs rapports des 16 mars 2021 et 9 septembre 2021, le diagnostic d’épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique selon les critères de la CIM-10 depuis juillet 2019
à tout le moins, en raison des symptômes présentées par la recourante, mais n’expliquent
pas quelle est la réelle incidence de ce diagnostic, associé à une fibromyalgie, sur la
capacité de travail de la recourante et s’il y a eu une véritable aggravation de l’état
de santé de la recourante depuis la dernière décision entrée en force en lien avec
ce diagnostic.
7.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits
ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit renvoyer
la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit procéder lui-même
à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’administration est en principe
justifié lorsqu’il s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait
l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une
clarification, une précision ou un complément quant à l’avis des experts interpellés
par l’autorité administrative ; a contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque
les données recueillies par l’administration en cours d’instruction ne revêtent
pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En
l’espèce, il appert que les faits pertinents n’ont pas été constatés
de manière satisfaisante et qu’il convient plus particulièrement de compléter l’instruction
afin de déterminer si la recourante présente une aggravation de son état de santé,
depuis la dernière décision entrée en force rendue le 9 novembre 2016, susceptible d’influer
sur sa capacité de travail. Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la
cause à l’OAl – à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon
l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera
ainsi à l’intimé d’ordonner une expertise bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique)
et d’y procéder conformément aux règles applicables en la matière (art. 44
LPGA). Cela fait, il lui reviendra de déterminer s’il y a lieu ou non d’effectuer une
enquête ménagère avant de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions
de la recourante, étant toutefois précisé que dans le cadre du formulaire idoine complété
par l’intéressée le 7 juin 2020, cette dernière a indiqué qu’elle travaillerait
à 100% sans atteinte à la santé et ce, pour des raisons financières.
Vu l’issue du litige,
il n’y a pas lieu de se positionner sur les autres arguments des parties.
8.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la cause renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire au sens
des considérants puis nouvelle décision.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé,
vu l’issue du litige.
c)
La recourante obtient gain de cause
et a droit à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son
conseil (art. 61 let. g LPGA). Ainsi, il convient d’arrêter l’indemnité de dépens
à 2’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre
à la charge de l’intimé.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 16 juillet 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est
annulée,
la cause étant renvoyée à cet Office pour complément d’instruction au sens
des considérants puis nouvelle décision
.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à Z.________ une indemnité de 2'000 fr. (deux mille francs)
à titre de dépens
.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Didier Elsig (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :