vd_findinfo · AA 70/08 - 93/2010 · 2010-09-13 · fr

AA, OBJET DU LITIGE, PRESTATION D'ASSURANCE{EN GÉNÉRAL}, LIEN DE CAUSALITÉ, LÉSION CORPORELLE ASSIMILÉE À UN ACCIDENT | 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA, 56 al. 1 LPGA, 9 al. 2 OLAA, 117 al. 1 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 13.09.2010 AA 70/08 - 93/2010

.
TRIBUNAL
CANTONAL
AA
70/08 – 93/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 septembre 2010
______________________
Présidence
de               M.
Dind
Juges
:              M.
Bonard et Mme Moyard, assesseurs
Greffier
:
M.              Laurent
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Pierre-Xavier Luciani, avocat à Lausanne,
et
F.________
,
à [...], intimée.
_______________
Art.
56 al. 1 LPGA; 6 al. 1 et 2 LAA; 9 al. 2 OLAA; 93 al. 1 let. a, 117 al. 1 LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
J.________, née le 31 mars 1958, est employée par l'Etat de Vaud en tant qu'enseignante depuis
le mois de novembre 2002. A ce titre, elle est assurée obligatoirement selon la LAA (loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents; RS 832.20) auprès de F.________.
Au mois d'octobre 2005, alors qu'elle faisait du parapente dans la région de Gstaad, J.________
a effectué une manœuvre appelée SAT. Ce mouvement s'est déroulé de manière
plus brusque qu'habituellement et l'assurée, qui tenait le frein avec sa main gauche, a ressenti
une vive douleur au coude gauche.
B.
a)
A la demande du Dr S.________, de l'hôpital G.________, l'assurée a fait faire des IRM de son
épaule et de son coude gauches, les 27 et 29 mars 2007. En ce qui concerne le coude, le Dr T.________,
spécialiste FMH en radiologie, a, dans un rapport du 29 mars, relevé que le ligament ulnaire
épicondylaire était partiellement déchiré à son début. Il a également
mis en évidence la présence d'un arrachage partiel, de 50 % au minimum, à la naissance
de l'ancrage du tendon fléchisseur commun.
J.________ a été
hospitalisée les 13 et 14 avril 2007, à l'hôpital G.________. Les diagnostics de rupture
partielle du fléchisseur de l'avant bras épicondyle
"humeri
ulnaris"
gauche et arrachage partiel de la
plaque du tendon ont été posés. L'assurée a subi une opération qui a consisté
en un débridement de l'épicondyle
"humeri
ulnaris"
et en une reconstruction de la plaque
du tendon.
Le 27 avril 2007, l'employeur
de l'assurée a annoncé à F.________ l'accident dont son employée avait été
victime au mois d'octobre 2005.
Le 1
er
mai 2005, le Dr S.________ a retourné à F.________ un formulaire intitulé
"Feuille
pour le médecin"
concernant les suites
de l'accident du mois d'octobre 2005 dont l'assurée avait été victime. Il a fait état
de ruptures partielles des tendons et des muscles du coude gauche.
b)
Le 15 mai 2007, J.________ a retourné à F.________ un questionnaire qui lui avait été
soumis concernant l'accident du mois d'octobre 2005. Elle a précisé qu'elle avait l'habitude
de pratiquer du parapente et qu'aucune circonstances sortant de l'ordinaire n'était survenue le
jour en question, hormis le fait que le mouvement qu'elle avait effectué s'était déroulé
de manière plus brusque qu'habituellement.
c)
Dans un rapport médical initial LAA du 21 mai 2007 à l'attention de F.________, le Dr V.________,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a indiqué que, dès le mois d'octobre 2005,
sa patiente avait souffert de douleurs de la face interne du coude droit, puis du coude gauche, ainsi
que de l'épaule gauche. Après une injection au niveau de l'épitrochlée du coude gauche,
un traitement de physiothérapie avait été mis en place et avait amené une amélioration
progressive. Toutefois, selon le médecin, J.________ avait senti une réactivation des douleurs
de l'épaule et du coude gauches en pratiquant le parapente. L'épaule gauche était mobile,
avec des douleurs sur la coiffe des rotateurs et un arc douloureux. Les douleurs étaient ressenties
au coude gauche à la pression et à l'effort. Le Dr V.________ avait posé les diagnostics
de périarthrite de l'épaule gauche et d'épitrochléïte du coude gauche, réactivés
par un effort inhabituels. Le traitement avait consisté en des injections sous-acromiales de l'épaule
gauche le 10 juillet 2006. De nouvelles injections et des infiltrations de l'épitrochlée du
coude gauche avaient été effectuées le 19 juillet 2006, date de fin du traitement. L'assurée
n'avait pas présenté d'incapacité de travail durant cette période.
Le 24 mai 2007, le Dr
C.________, du centre médical Q.________, à [...], a adressé à l'assurance-accidents
un rapport médical initial LAA concernant l'assurée, avec pour seule indication qu'il s'agissait
d'un
"cas maladie"
.
Dans un rapport médical
du 5 juin 2007, le Dr S.________ a indiqué que les suites de l'opération du 13 avril précédent
étaient bonnes. Il a précisé que la capacité de travail de l'assurée serait
entière depuis le 6 juin 2007.
d)
Il résulte ce qui suit d'une fiche relatant un entretien téléphonique du 11 juillet 2007
entre l'assurée et F.________ :
"L'événement
s'est donc produit lors d'une sortie à parapente. Elle (J.________, ndlr) possède le brevet
de parapentiste et a donc l'habitude de ce type d'activité. Lors de la descente, alors qu'elle effectuait
une manœuvre nommée SAT (…), elle tenait les freins du parapente et un effet violent
s'est produit. Cela a provoqué une tension sur le frein qu'elle tenait avec sa main gauche. Elle
ressentit à ce moment des douleurs à son coude gauche.
Avant
cet événement, elle indique ne pas avoir eu de problème particulier à son épaule
gauche ou à ses coudes. (…)"
e)
Dans un rapport du 27 novembre 2007 à F.________, le Dr C.________ a indiqué que l'assurée
avait été soignée dès le 31 janvier 2006 pour des problèmes aux deux coudes
et au dos. Dès le 7 avril suivant, des problèmes à l'épaule gauche avaient également
nécessité un traitement. Ce médecin a posé les diagnostics d'épitrochléite
du coude gauche et d'épicondylite du coude droit. Des consultations avaient eu lieu les 31 janvier,
24 février et 9 avril 2006. J.________ avait bénéficié de 9 séances de physiothérapie,
durant lesquelles les deux coudes avaient été traités.
C.
a)
Par décision du 9 janvier 2008, F.________ a retenu qu'aucune cause extérieure extraordinaire
n'avait causé l'incident dont l'assurée avait été victime durant le mois d'octobre
2005. L'assurance a dès lors estimé que cet événement ne correspondait pas à
la définition d'un accident telle qu'elle résultait de la LAA. Elle a encore relevé que
l'assurée ne souffrait pas d'une lésion assimilée à un accident au sens de la loi.
Partant, F.________ a considéré que J.________ devait s'adresser à son assurance-maladie
pour la prise en charge des interventions médicales.
b)
J.________ a fait opposition à cette décision par acte du 10 janvier 2008, mis à la poste
le lendemain. Selon elle, l'événement du mois d'octobre 2005 devait être considéré
comme ayant été provoqué par des circonstances extérieures sortant dans l'ordinaire
et devait être pris en charge par l'assurance-accidents.
c)
Par décision sur opposition du 27 mai 2008, F.________ a relevé que l'assurée avait l'habitude
de pratiquer le parapente. Lorsque, au mois d'octobre 2005, elle avait voulu effectuer une manœuvre
SAT, un effet s'était produit et avait provoqué une tension dans le frein qu'elle tenait. Selon
l'assurance-accidents, la manœuvre SAT n'excédait pas les circonstances habituelles de la pratique
du parapente. Elle également indiqué qu'aucun événement extérieur extraordinaire,
comme une déchirure dans la voile ou la collision avec un oiseau, n'avait eu lieu. F.________ a
en outre estimé qu'une brusque tension du fait du vent ou d'un geste imprécisé de l'assurée
ne constituait pas une cause extérieure extraordinaire. Par conséquent, les conditions d'application
de l'art. 4 LPGA n'étaient pas réunies, selon elle, et on ne pouvait retenir l'existence d'un
accident au sens de la LAA.
Examinant l'éventuelle
application des art. 6 al. 2 LAA et 9 al. 2 OAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents;
RS 832.202), qui assimilent certaines lésions corporelles aux conséquences d'un accident, F.________
a considéré que les circonstances décrites par l'assurée permettaient de retenir
l'existence d'une cause extérieure et d'une atteinte soudaine et involontaire à l'intégrité
corporelle. L'assurance a ensuite relevé que, pour appliquer les dispositions précitées,
il fallait un lien de causalité naturelle et adéquate entre l'accident et le dommage possible.
A cet égard, elle a constaté que l'événement incriminé avait eu lieu au mois
d'octobre 2005 et que J.________ avait consulté un médecin pour les deux coudes le 31 janvier
2006 pour la première fois, soit trois mois plus tard. Les diagnostics d'épitrochléïte
et d'épicondylite avaient été posés. L'assurance a précisé que l'épitrochléïte
était une inflammation de l'épitrochlée et qu'elle ne figurait pas dans la liste exhaustive
de l'art. 9 al. 2 OAA. Il s'agissait donc d'un premier motif pour rejeter la demande de prestations de
l'assurance-accidents. De plus, F.________ a relevé qu'aux dires de l'assurée, les douleurs
étaient apparues progressivement et que le diagnostic de déchirure partielle du ligament n'avait
été posé que le 29 mars 2007, soit 17 mois après l'événement en cause.
L'assurance a encore souligné que le Dr V.________, qui avait également diagnostiqué une
épitrochléite, avait indiqué que l'assurée avait été traitée avec
succès dans un premier temps, mais qu'il y avait eu réactivation des douleurs ensuite de la
pratique du parapente. L'assurance a donc estimé que le lien de causalité entre l'événement
du mois d'octobre 2005 et la déchirure partielle du coude gauche, telle que constatée au mois
de mars 2007, n'était pas établi. Partant, les conditions d'application de l'art. 9 al. 2 OLAA
n'étaient pas réalisée et l'opposition de l'assurée devait être rejeté,
la décision du 9 janvier 2008 étant confirmée.
d)
Selon une note d'entretien téléphonique du 2 février 2008 entre l'assurance et l'assurée,
celle-ci a indiqué qu'elle n'avait plus pratiqué de parapente depuis le mois d'octobre 2005.
D.
a)
Par acte du 15 juin 2008, J.________ a recouru contre la décision sur opposition du 27 mai 2008
de F.________ auprès du Tribunal des assurances. Selon elle, cette décision comprend des erreurs
factuelles. La recourante fait en particulier valoir qu'elle n'a plus fait de parapente depuis l'incident
du mois d'octobre 2005 et que les indications du Dr V.________, selon lesquelles il y aurait eu réactivation
des douleurs en raison de la pratique de ce sport, sont inexactes. J.________ relève également
que, si son état a pu s'améliorer, cela était uniquement dû au traitement médicamenteux
anti-inflammatoire et anti-douleur. La recourante estime que le diagnostic du Dr S.________ établit
un rapport de causalité naturelle et adéquate entre l'incident en cause et les lésions
corporelles qu'elle a subies dès le début de l'année 2006.
b)
Dans sa réponse du 15 juillet 2008, F.________ a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision entreprise. Selon elle, il est sans importance que la recourante ait ou non pratiqué
du parapente après l'incident du mois d'octobre 2005. Seul compte le fait que le Dr V.________ ait
posé le diagnostic d'épitrochléïte du coude gauche, qui ne fait pas partie des lésions
de l'art. 9 al. 2 OAA. L'assurance relève encore qu'aucune atteinte mentionnée dans cette
disposition n'a été diagnostiquée après la réalisation de la manœuvre en
cause, soit en 2005 ou en 2006, puisque le Dr S.________ n'a conclu à une déchirure partielle
du ligament du coude gauche qu'en date du 29 mars 2007. Le lien de causalité naturelle ne peut donc
être retenu, selon l'intimée.
c)
Le 24 novembre 2008, le Dr S.________, répondant à une interpellation de l'autorité de
recours, a considéré qu'il était
"très
probable"
que la lésion qui avait amené
à l'opération du 13 avril 2007 fût la conséquence de l'événement du mois
d'octobre 2005.
F.________ s'est déterminée
le 20 janvier 2009 et a relevé que le Dr S.________ n'avait pas motivé sa prise de position.
Elle a également souligné qu'il était le médecin traitant de la recourante. Au vu
de ces éléments et de ceux déjà invoqués dans sa réponse du 15 juillet
2008, l'assurance intimée a confirmé qu'elle concluait au rejet du recours.
J.________ s'est déterminée
par lettre du 12 février 2009 et a de nouveau requis que l'appréciation du Dr S.________ soit
prise en considération.
d)
En cours d'instance, une expertise médicale a été confiée à la Dresse W.________,
spécialiste FMH en chirurgie plastique et reconstructive et en chirurgie de la main, qui a rendu
un rapport le 4 février 2010. Concernant l'anamnèse de la recourante, l'expert a notamment
mentionné ce qui suit :
"(…)
Dans les jours qui suivent, l'assurée peut utiliser son bras mais de nombreux gestes de la vie quotidienne
génèrent des douleurs, tels s'essuyer les mains, appuyer sur un tube de dentifrice, tourner
un robinet, pincer l'anse d'une tasse, etc. Elle croit que la situation va s'améliorer en épargnant
son coude, mais devant la persistance des symptômes, elle consulte le Dr C.________, médecin
généraliste au Q.________ à Vevey.
Le
Dr C.________ mentionne dans son rapport à F.________ datant du 29 novembre 2007 qu’il a traité
Mme J.________ dès le 31 janvier 2006 pour une épitrochléite du coude gauche, associée
à une épicondylite du coude droit et des lombalgies. Il réalise une infiltration du coude
gauche et instaure un traitement de physiothérapie associée à la prise de Magnésium.
Dans le rapport il ne fait pas mention avec précision des signes cliniques objectivés. Lors
de la consultation du 7 avril 2006, il a traité l’épaule gauche et mentionne le diagnostic
de périarthrite scapulaire. A la question 9, posée par F.________, > la réponse est
: >. Le rapport
du Dr C.________ ne fait mention ni d’une évolution favorable, ni d’une évolution
défavorable. Mme J.________ souffre toujours et consulte le Dr V.________, spécialiste FMH
en orthopédie à [...].
Le
Dr V.________, examine l’assurée en date du 10 juillet 2006. Le rapport en attestant a été
établi le 21 mai 2007. Sous point 2 indications du patient : il décrit, en octobre 2005, l’apparition
de douleurs de la face interne du coude droit puis du coude gauche et de l’épaule gauche.
Il mentionne que Madame J.________ a bénéficié d’une injection au niveau de l’épitrochlée
du coude gauche et d’un traitement de physiothérapie avec amélioration progressive. Il
signale une réactivation des douleurs de l’épaule et du coude gauches en pratiquant le
parapente (traction sur les sangles). Sous point 4 constatations : il décrit des douleurs et des
signes cliniques typiques d’une périarthrite de l’épaule gauche ainsi que des douleurs
typiques de l’épitrochléite du coude gauche à la pression et à l’effort.
Sous point 6 causalité: le Dr V.________ répond que les troubles ont été réactivés
par un effort inhabituel. Il réalise des injections de cortisone au niveau de l’épaule
gauche le 10 juillet 2006 et de l’épitrochlée du coude gauche le 19 juillet 2006, date
de la fin du traitement. Ce rapport ne fait pas mention de l’évolution de la symptomatologie.
Selon
l’assurée, les injections réalisées par le Dr V.________ ont permis la disparition
des douleurs au niveau de l’épaule alors que les symptômes au niveau du coude ne sont
en rien calmés. Elle consulte donc le Dr S.________ à Berne qui demande une arthro-IRM de l’épaule
et du coude gauches. Ces examens sont réalisés respectivement les 27 et 29 mars 2007, à
la Clinique [...] de Berne. L’arthro-IRM du coude met en évidence une déchirure partielle
du complexe ligamentaire cubital (env. 50 %) et de l’insertion commune des tendons fléchisseurs
(50-70 %) avec une image de diastasis (= écartement) jusqu’à 7 mm. Le Dr S.________
pose alors l’indication à un débridement local et à une réinsertion de la plaque
tendineuse des fléchisseurs. L’opération réalisée le 13 avril 2007 confirme
le diagnostic radiologique. Le coude étant stable, il n’y a pas d’indication à
une réparation du complexe ligamentaire cubital. La plaque d’insertion tendineuse est déchirée
à 90 % et le Dr S.________ choisit de la réinsérer par des points trans-osseux. L’intervention
comporte un deuxième temps, soit l’ablation d’un kyste du poignet gauche par le Dr [...].
En post-opératoire, Mme J.________ portera un plâtre immobilisant le coude durant 3 semaines
puis sera suivie en physiothérapie. Dans son rapport de consultation datant du 05 juin 2007, le
Dr S.________ fait état d’une récupération complète et indolore de la mobilité
du coude. Il mentionne que la patiente peut elle-même faire des exercices de tonification à
domicile et qu’une reprise de travail est fixée au 6 juin 2007."
La Dresse W.________ a
examiné les membres supérieurs de la recourante, qui ne présentaient ni atrophie, ni tuméfaction,
ni œdème, ni dyscoloration, ni gradient thermique. Les diamètres étaient symétriques.
Le status du coude gauche de la recourante était donc tout à fait normalisé, l'intéressée
n'ayant fait part d'aucune plainte concernant d'éventuelles douleurs ou une limitation dans la gestuelle
journalière. L'opération du 13 avril 2007, qui avait consisté en la réinsertion de
la plaque tendineuse par un point transosseux, avait permis une guérison complète.
Afin de préciser
les diagnostics émis par les premiers médecins intervenus auprès de la recourante, l'expert
a indiqué que l'épitrochléite était un processus dégénératif qui atteint
les muscles fléchisseurs et pronateurs de l'avant-bras à leur insertion sur le condyle médial
de l'humérus. Cette affection résultait le plus souvent de mouvements répétés
en flexion du poignet et/ou en pronation de l'avant-bras, dans le cadre d'une activité professionnelle
ou sportive, et touchait des fibres dégénératives ou âgées. Les parapentistes
ne sont généralement pas cités comme population à risque pour ce genre d'atteinte.
Le diagnostic posé par le Dr S.________, ensuite de l'IRM du 29 mars 2007 et de l'opération
du 13 avril suivant, était celui de rupture subtotale (90 %) des tendons fléchisseurs
et pronateurs de l'avant-bras à leur insertion au niveau de l'épicondyle médial et d'une
lésion partielle du ligament collatéral cubital. La Dresse W.________ a encore mentionné
que d'autres diagnostics posés par les différents médecins intervenus n'avaient pas de
rapport avec la question qui lui était soumise, sous réserve de celui d'épicondylite au
coude droit.
L'expert a ensuite apprécié
les différents diagnostics posés au fil du temps et confirmé celui qui du Dr S.________,
en indiquant ce qui suit :
"Le
diagnostic d’épitrochléite initialement posé était raisonnablement
envisageable au vu de la symptomatologie.
Cette pathologie, chez une femme en période pré-climactérique, pouvait parfaitement s’inscrire
dans le cadre d’une enthésopathie (inflammation des sites d’insertion de capsule articulaire,
de ligament et/ou de tendon). En effet, le premier médecin concerné décrit une atteinte
du coude gauche, du coude droit puis, plus tard, de l’épaule gauche. Toutefois, l’anamnèse
déjà soulevait un doute, avec la description d’un événement inaugural précis.
Le
second médecin reprend assez naturellement ce diagnostic tout en rapportant des faits erronés.
Le
rapport
de l’arthro-IRM
du coude
gauche datant du 29 mars 2007 révèle une déchirure de l’origine des fléchisseurs
de 50 à 70% avec un diastasis maximal de 7 mm et une lésion partielle du ligament collatéral
médial. Une étude récente réalisée dans le Département de radiologie du
Wisconsin Hospital (…) conclut que l’épaississement de la plaque tendineuse commune
et l’oedème des tissus mous autour du tendon sont les découvertes les plus spécifiques
de l’épicondylite médiale. Les lésions décrites par le radiologue de Berne
sont donc beaucoup plus importantes et >.
Les
constations
opératoires
peuvent être
mises en corrélation avec les découvertes radiologiques : le Dr S.________ décrit une
rupture subtotale d’environ 90% de la plaque d’insertion tendineuse. Dans les différentes
études, les découvertes chirurgicales lors d’interventions pour une épitrochléite
font état de lésions différentes : la Mayo Clinic dans une étude publiée en
1995 dans le JBJS (…) et portant sur 30 patients fait état de nidus (ou foyer) inflammatoire
ou de présence de tissu de granulation à l’origine des fléchisseurs pronateur dans
17 cas et touchant une partie seulement de la plaque d’insertion et rapporte une seule atteinte
du ligament collatéral médial. L’équipe de Maastricht mentionne dans une étude
relatant le traitement opératoire de 40 cas d’épitrochléite (…) que les traumatismes
isolés aussi bien que l’utilisation répétée peuvent être impliqués
dans l’étiologie de cette pathologie. Dans cette étude, seule une rupture partielle de
l’origine des fléchisseurs est décrite. Dans la discussion, les auteurs rappellent que
l’épitrochléite débute par une microdéchirure qui va évoluer vers une
fibrose et un tissu de granulation.
En
1994, le Dr Meine dans le cadre de l’Association suisse des assureurs maladie et accident, publie
un article sur la pathogenèse des tendinites d’insertion du coude en médecine d’assurance
(…) et note que la reconnaissance d’une origine accidentelle est exceptionnellement possible
si des dommages tissulaires majeurs ont été prouvés
L'évolution
d'une épitrochléite peut se faire à long terme vers des micro-déchirures des tendons
incriminés. Je ne connais pas d'étude qui ait démontré jusqu'à quelle taille
peuvent s'étendre ces déchirures. Le diagnostic posé par le radiologue puis par le chirurgien
est celui d'une déchirure quasi complète de la plaque d'insertion des tendons incriminés,
associé à une déchirure subtotale d'un ligament stabilisateur du coude. L'importance des
lésions témoigne d'une origine traumatique brutale ou pourrait être la conséquence
de la très longue évolution d'une épicondylite. Or, ni l'assurée, ni aucun rapport
médical ne font mention de douleurs au niveau du coude gauche qui auraient précédé
l'événement d'octobre 2005. Par ailleurs, ni la profession de Mme J.________, ni la pratique
d'un sport connu pour générer des lésions de l'épitrochlée (golf, sports de
lancer) ne peuvent être mises en cause.
(…)
Etude
de la causalité naturelle et avis sur ce sujet
Le
violent choc ressenti au niveau du coude droit par Mme J.________ lorsque la voile s'est regonflée
lors d'une manœuvre dite SAT en parapente peut de façon vraisemblable être la cause des
lésions décrites au niveau de son coude gauche. Le mode de survenue brutale, puis les lésions
décrites radiologiquement et par le chirurgien sortent du cadre d'une épitrochléite classique.
L'évolution tout à fait simple après une réinsertion tendineuse tend à confirmer
cette hypothèse.
Par
ailleurs, on ne trouve anamnestiquement aucun mouvement répétitif d'origine professionnelle
ou sportive que l'on pourrait incriminer dans l'étiologie de la pathologie."
Répondant aux questions
qui lui avaient été soumises dans le cadre de son mandat d'expertise, la Dresse W.________
a estimé que les troubles dont la recourante avait souffert étaient, de manière probable,
exclusivement dus à l'incident du mois d'octobre 2005. Elle a précisé qu'une déchirure
tendineuse et une déchirure ligamentaire constituaient des lésions assimilées à un
accident, au sens de l'art. 9 OAA. L'expert a encore relevé que la recourante avait été
en incapacité de travail complète du 13 avril au 5 juin 2007. Un contrôle effectué
au mois de septembre 2007 avait marqué la fin du service médical, de sorte que le statu quo
ante avait été atteint à ce moment-là. Selon l'expert, le pronostic était excellent.
La Dresse W.________ a
considéré que, malgré le délai de trois mois entre l'événement incriminé
et la consultation médicale au centre médical Q.________, on pouvait admettre avec un degré
de vraisemblance prépondérante qu'une déchirure des tendons du coude gauche avait eu lieu
au mois d'octobre 2005. Selon l'expert, le lien de causalité naturelle entre cette déchirure
et l'incident de parapente subi par la recourante était probable, c'est-à-dire que la probabilité
de l'existence de ce lien était supérieure à 50 %. On pouvait donc admettre que l'épitrochléite
diagnostiquée chez J.________ avait été causée de manière nettement prépondérante
par les événements survenus lors de la manœuvre de SAT effectuée au mois d'octobre
2005. Aucun facteur étranger n'avait joué de rôle dans l'évolution du cas, selon
l'expert. La Dresse W.________ a encore relevé que, malgré les diagnostics différents
posés par les Drs C.________ et V.________ en 2005 et 2006, la causalité naturelle n'avait
en réalité pas évolué. Seule l'argumentation des différents médecins s'était
"progressivement enrichie"
.
Ainsi, le lien de causalité naturelle était devenu probable aux yeux des médecins ensuite
des examens radiologiques du 29 mars 2007 et l'opération du 13 avril suivant, mais il existait déjà
auparavant.
e)
Par lettre du 3 mars 2010, la recourante a indiqué qu'elle n'avait pas de remarques particulières
à formuler au sujet de l'expertise du 4 février précédent.
F.________ s'est déterminée
sur l'expertise par écriture du 15 mars 2010, après avoir soumis le cas à son médecin-conseil.
Elle a estimé que, contrairement à ce que soutenait l'expert, rien ne permettait de retenir
que la recourante avait souffert de douleurs persistantes entre l'incident du mois d'octobre 2005 et
la première consultation médicale du 31 janvier 2006. Elle relève également qu'il
est plus que probable que l'épitrochléite se soit produite sans déchirure au mois d'octobre
2005 et que la déchirure soit survenue au fil du temps. Cette déchirure au niveau du coude
gauche pourrait donc être d'origine purement dégénérative, selon l'intimée.
F.________ a encore fait valoir qu'une déchirure de la plaque aponévrotique du coude ne peut
pas avoir eu lieu au mois d'octobre 2005. Selon elle, si ladite plaque est arrachée, même de
façon minime, il n'est plus possible de bouger l'articulation, et une personne atteinte de cette
affection souffre de violentes douleurs, un hématome se formant de manière visible. L'intimée
fait valoir que la situation de la recourante ne correspondait pas à cette description. L'intimée
a encore sollicité l'audition de son médecin conseil afin qu'il explicite les déterminations
dont elle avait fait part.
E n  d r o i t
:
1.
a)
Selon l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents,
sous réserve des exceptions expressément prévues. L'art. 56 al. 1 LPGA prévoit que
les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte
peuvent faire l'objet d'un recours. Un tel recours doit être adressé au tribunal cantonal des
assurances du canton de domicile de l'assuré, dans un délai de 30 jours suivant la notification
de la décision querellée (art. 57, 58 et 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, la décision,
rendue dans le cadre d'une procédure d'opposition, était donc susceptible de recours auprès
de l'autorité vaudoise compétente.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). Le recours de J.________, bien que déposé avant l'entrée en vigueur
de cette loi le 1
er
janvier
2009, y est soumis, conformément à l'art. 117 al. 1 LPA-VD.
La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est compétente pour
connaître de la présente affaire (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). Il n'est pas possible
de déterminer exactement la valeur litigieuse de la cause, le dossier ne contenant aucun élément
à cet égard. On sait toutefois que le recourante a subi une opération et qu'il s'en est
suivi une période d'incapacité de travail complète de presque deux mois. On peut dès
lors raisonnablement retenir que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr., de sorte
que la cour doit être composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01]).
c)
Le recours, interjeté en temps utile auprès de l'autorité compétente, satisfait en
outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à la
forme.
2.
a)
La recourante fait valoir
que l'opération qu'elle a subie le 13 avril 2007 et ses suites doivent être pris en charge
par l'assurance-accidents et donc par l'intimée.
F.________ conteste que
ces circonstances tombent sous le coup de la LAA et considère qu'elles entrent dans le champ d'application
de la LAMal (loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie; RS 832.10).
b)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, sauf disposition contraire de la loi, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Selon l'art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine
et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet
la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
L'art. 6 al. 2 LAA permet
au Conseil fédéral d'inclure dans l'assurance-accidents des lésions corporelles qui sont
semblables aux conséquences d'un accident. Il a été fait usage de cette possibilité
à l'art. 9 al. 2 OLAA, selon lequel, pour autant qu’elles ne soient pas manifestement imputables
à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs, les lésions corporelles
suivantes, dont la liste est exhaustive, sont assimilées à un accident, même si elles
ne sont pas causées par un facteur extérieur de caractère extraordinaire : les fractures
(let. a), les déboîtements d’articulations (let. b), les déchirures du ménisque
(let. c), les déchirures de muscles (let. d), les élongations de muscles (let. e), les déchirures
de tendons (let. f), les lésions de ligaments (let. g) et les lésions du tympan (let. h). La
notion de lésion corporelle assimilée à un accident a pour but d'éviter, au profit
de l'assuré, la distinction souvent difficile entre maladie et accident. L'assureur-accidents doit
ainsi assumer un risque qui, en raison de la distinction précitée, devrait souvent être
couvert par l'assurance-maladie. Les lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA sont assimilées
à un accident même si elles ont, pour l'essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou
dégénérative, pour autant qu'une cause extérieure ait, tout au moins, déclenché
les symptômes dont souffre l'assuré (ATF 129 V 466). Il faut qu'un facteur extérieur soit
une cause possible de la lésion, au moins à titre partiel, pour qu'une lésion assimilée
à un accident soit admise (TF 8C_698/2007 du 27 octobre 2008 c. 4.2, et les réf. citées).
Ainsi, on ne recherche pas si les lésions constatées sont d'origine uniquement accidentelle,
mais, inversement, si elles sont d'origine exclusivement dégénérative. Le fait que ces
lésions ont au moins été favorisées par des atteintes dégénératives
ne suffit pas à exclure le droit aux prestations. C'est précisément dans de tels cas de
figure, où l'influence d'un facteur extérieur, soudain et involontaire ne peut être clairement
exclue, que l'art. 9 al. 2 OLAA impose d'assimiler les lésions tendineuses à un accident. Le
but est ainsi d'éviter de mener systématiquement de longues procédures et expertises médicales
en vue d'établir la question de la causalité naturelle en cas d'atteintes figurant dans la
liste de cette disposition, étant admis qu'un certain nombre de cas en soi du ressort de l'assurance-maladie
sont mis à la charge de l'assurance-accidents (ATF 129 V 466 c. 3; TFA U 162/06 du 10 avril 2007
c. 5.2.1 et 5.3).
Le droit à des prestations
découlant d'un événement assuré suppose un lien de causalité naturelle entre
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé. Cette
exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage
ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est
pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte
à la santé; il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement
à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de
l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci.
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un
rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant,
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit
être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale.
Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît
possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit
à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 402
c. 4.3.1; ATF 129 V 177 c. 3.1; ATF 119 V 335 c. 1).
Le droit à des prestations
découlant d'un événement assuré suppose également, outre un lien de causalité
naturelle, un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé
(ATF 129 V 402 c. 4.4.1). Selon la jurisprudence, la causalité est adéquate si, d'après
le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat
paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177
c. 3.2). En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement
avec la causalité naturelle (ATF 118 V 286 c. 3a).
c)
Dans la décision entreprise, l'intimée a examiné les conditions d'application des art.
6 al. 2 LAA et 9 al. 2 OLAA. Elle a retenu l'existence d'une cause extérieure et d'une atteinte
soudaine et involontaire à l'intégrité corporelle de J.________. Elle a ensuite relevé
que l'événement incriminé avait eu lieu au mois d'octobre 2005 et que la recourante avait
consulté un médecin pour les deux coudes le 31 janvier 2006 pour la première fois, soit
trois mois plus tard. Les diagnostics d'épitrochléïte et d'épicondylite avaient été
posés. L'assurance a précisé que l'épitrochléïte était une inflammation
de l'épitrochlée, laquelle ne figurait pas dans la liste exhaustive de l'art. 9 al. 2
OAA, de sorte que cela justifiait déjà le rejet de la demande de prestations.
F.________ a encore relevé
qu'aux dires de l'assurée, les douleurs étaient apparues progressivement et que le diagnostic
de déchirure partielle du ligament n'avait été posé que le 29 mars 2007, soit 17
mois après l'événement en cause. Elle s'est également fondée sur les indications
du Dr V.________, qui avait posé le diagnostic d'épitrochléite et qui avait indiqué
que l'assurée avait été traitée avec succès dans un premier temps, mais qu'il
y avait eu réactivation des douleurs en raison de la pratique du parapente. L'intimée a donc
estimé que le lien de causalité naturelle entre l'événement du mois d'octobre 2005
et la déchirure partielle du coude gauche, telle que diagnostiquée au mois de mars 2007, n'était
pas établi.
d)
En cours d'instruction, une expertise a été mise en œuvre concernant le point litigieux,
à savoir l'existence ou non d'un lien de causalité naturelle entre l'événement du
mois d'octobre 2005 et le diagnostic de déchirure tendineuse et ligamentaire, tel que posé
par le Dr S.________ ensuite d'une IRM du 29 mars 2007 et de l'opération du 13 avril suivant.
Il résulte du rapport
d'expertise du 4 février 2001 de la Dresse W.________ que la recourante n'a jamais ressenti de douleurs
au niveau du coude gauche avant l'incident du mois d'octobre 2005, survenu alors qu'elle pratiquait le
parapente. L'expert a relevé que le premier diagnostic était celui d'épitrochléite
et qu'une telle affection pouvait, à long terme, évoluer vers des micro-déchirures des
tendons atteints. La Dresse W.________ a encore indiqué que le diagnostic posé par le radiologue
puis par le Dr S.________, au début de l'année 2007, était celui d'une déchirure
quasi complète de la plaque d'insertion des tendons fléchisseur, associée à une déchirure
subtotale d'un ligament stabilisateur du coude. L'expert a considéré que des lésions si
importantes pouvaient soit résulter d'un traumatisme brutal soit constituer l'évolution d'une
épicondylite. Or, le dossier concernant la recourante ne faisait mention d'aucune douleur au niveau
du coude gauche avant l'événement du mois d'octobre 2005. Par ailleurs, la recourante n'exerçait
pas un profession ou un sport susceptibles de causer des lésions de l'épitrochlée. Enfin,
l'expert a souligné que le mode de survenue brutale, puis les lésions décrites radiologiquement
et par le chirurgien, sortaient du cadre d'une épitrochléite classique, ce qu'attestait également
l'évolution simple et favorable après l'opération de réinsertion tendineuse. Au vu
de ces éléments, la Dresse W.________ a estimé probable que les troubles dont la recourante
avait souffert au coude gauche fussent exclusivement dus à l'incident du mois d'octobre 2005 et
que cet événement ait entraîné une déchirure dès qu'il est survenu. Elle
a encore précisé que les déchirures ligamentaires et tendineuses constituaient des lésions
assimilées à un accident, au sens de l'art. 9 al. 2 OLAA.
e)
L'expertise du 4 février 2010 est complète et suffisamment documentée. L'expert a clairement
exposé les raisons pour lesquelles elle a retenu un lien de causalité naturelle entre l'incident
du mois d'octobre 2005 et les lésions diagnostiquées par les Drs S.________ et T.________,
ensuite de l'IRM du 29 mars 2007 et de l'opération du 13 avril suivant. Ce raisonnement et les conclusions
de la Dresse W.________ sont convaincants. Il faut donc reconnaître une pleine force probante à
l'expertise.
3.
a)
L'intimée soutient que l'expert est partie du postulat erroné que la recourante avait souffert
de troubles persistants dès l'événement du mois d'octobre 2005. Elle estime également
que J.________ s'est peu à peu persuadée que l'origine des atteintes constatées lors de
l'IRM et de l'opération effectuées au début de l'année 2007 remontait à l'événement
de l'année 2005, mais que cela résulterait uniquement de la chronologie des faits. Pour l'assurance
intimée, le lien de causalité entre ces circonstances aurait donc été admis en vertu
de l'adage
"post hoc ergo
propter hoc"
.
Ce moyen est mal fondé.
La jurisprudence considère certes qu'admettre l'existence d'un lien de causalité au seul motif
que des symptômes sont apparus après un accident revient à se fonder sur l'adage
"post
hoc ergo propter hoc"
, lequel ne permet toutefois
pas d'établir l'existence d'un tel lien (TF 8C_6/2009 du 30 juillet 2009 c. 3; ATF 119 V 335 c.
2b/bb). L'intimée omet toutefois de prendre en compte l'avis de la Dresse W.________, qui a relevé,
dans son expertise, tous les diagnostics posés par les différents médecins intervenus
auprès de la recourante. Elle a également expliqué ces diagnostics et résumé
la teneur de différentes études médicales. L'expert a ajouté que l'importance des
lésions constatée au début de l'année 2007 témoignait d'une origine traumatique
brutale ou pouvait également constituer le résultat de la très longue évolution d'une
épicondylite. Toutefois, la recourante n'avait jamais souffert de douleurs au coude gauche avant
l'incident du mois d'octobre 2005 et ni son métier ni les sports qu'elle pratiquait n'auraient pu
entraîner les lésions en cause. Enfin, la recourante n'avait plus souffert de douleurs ou de
limitations fonctionnelles du coude gauche depuis l'opération du 13 avril 2007. Sur la base de l'ensemble
de ces éléments, l'expert est arrivé à la conclusion que le choc subi par la recourante
en automne 2005 était de manière probable la seule cause des troubles diagnostiqués au
début de l'année 2007 et qu'il était probable qu'une déchirure des tendons du coude
gauche s'était produite en 2005.
On voit donc bien que
le lien de causalité naturelle, tel qu'il a été admis par l'expert ne repose pas uniquement
sur la chronologie des événements. La Dresse W.________ a clairement expliqué son
raisonnement, qui tient compte de l'ensemble des éléments à sa disposition, soit la justification
du diagnostic, la discussion des appréciations divergentes figurant au dossier, l'examen radiologique,
les découvertes per-opératoires, les suites de l'opération, des études médicales
et l'anamnèse de la recourante, ainsi que sa profession et les sports qu'elle pratiquait. Ses conclusions
sont convaincantes et la valeur probante de l'expertise ne fait pas de doute. Pour le surplus, F.________
soutient en vain que l'expert serait parti de la fausse prémisse, selon laquelle la recourante aurait
souffert de troubles persistants depuis l'événement du mois d'octobre 2005. On sait que J.________
a présenté des douleurs de la face interne du coude droit, puis du coude gauche, dès le
mois d'octobre 2005, comme cela ressort du rapport du 21 mai 2007 du Dr V.________. Un traitement
a amené une amélioration progressive. Toutefois, la recourante a de nouveau ressenti des douleurs
par la suite, ce qui l'a amené à consulter le Dr C.________ dès le 31 janvier 2006. Compte
tenu de la courte période durant laquelle ces événements se sont déroulés, soit
environ quatre mois, on ne saurait reprocher à l'expert d'avoir évoqué des douleurs persistantes,
même si la situation avait évolué favorablement dans un premier temps, à la faveur
d'une injection au niveau de l'épitrochlée du coude gauche. On ne peut pas non plus lui reprocher
d'être parti d'un postulat erroné qui aurait biaisé l'ensemble de son raisonnement.
b)
F.________ relève que l'assurée a souffert d'une bursite au mois de mai 2005 et d'une épicondylite
au coude droit en 2006, soit des pathologies clairement maladives, selon elle. Elle en déduit qu'il
est dès lors difficile de croire que les douleurs au coude gauche ne seraient pas également
d'origine maladive. Elle relève encore que le diagnostic de déchirure ligamentaire et tendineuse
a été posé plus d'une année après le début du traitement, le 31 janvier
2006. Enfin, l'intimée rapporte l'appréciation de son médecin-conseil, selon lequel,
"si
l'on arrache la plaque aponévrotique, ceci même de façon minime, on ne peut plus bouger"
le bras.
Les arguments que l'intimée
soulève ont trait à des circonstances qui étaient connues de l'expert au moment où
celui-ci a rendu son rapport du 4 février 2010, dans lequel il a conclu que les affections dont
la recourante a souffert jusqu'à l'opération du 13 avril 2007 sont dues de manière probable
exclusivement à l'incident du mois d'octobre 2005. Si l'assurance intimée entendait mettre
en évidence certaines circonstances particulières, au motif qu'elles n'auraient pas été
prises en compte par l'expert, elle devait solliciter un complément d'expertise dans le délai
qui lui avait été imparti pour se déterminer sur le rapport du 4 février 2010. Il
en va de même pour les affirmations émanant du médecin-conseil de l'intimée, qui
auraient pu être soumises à l'expert. F.________ n'a toutefois sollicité aucun complément
d'expertise. Pour le surplus, le fait que la recourante ait souffert d'éventuelles maladies, au
sens de la LAMal, n'empêche pas automatiquement que les suites de l'événement du mois
d'octobre 2005 au niveau de son coude gauche entrent dans le champ d'application de la LAA. En tout les
cas ces circonstances ne sont pas de nature à faire naître un doute raisonnable quant au bien-fondé
de l'expertise du 11 février 2010. Les griefs invoqués par l'intimée apparaissent ainsi
dénués de pertinence.
c)
L'intimée fait encore valoir que, même en tenant compte de douleurs constantes depuis l'événement
litigieux, une autre
"hypothèse"
peut être envisagée, à savoir celle de troubles causés par une épitrochléite
sans déchirure survenue au mois d'octobre 2005.
Force est toutefois de
constater que l'intimée fait à nouveau abstraction de l'expertise du 4 février 2010. On
ne saurait se contenter du fait qu'une autre
"hypothèse"
puisse être envisagée pour dénier à cette expertise sa valeur probante. En droit
des assurances sociales, il y a lieu d'appliquer la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
selon laquelle le rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage ne saurait paraître
uniquement possible, mais doit pouvoir être qualifié de probable dans le cas particulier (ATF
129 V 177 c. 3.1; ATF 129 V 402 c. 4.3.1). O, l'intimée se contente d'émettre une hypothèse
théorique, qu'elle n'étaye par aucun élément concret. Partant, son raisonnement ne
saurait être suivi.
d)
En dernier lieu, F.________ se plaint du fait que sa réquisition en production de l'entier du dossier
médical de la recourante en vue de l'expertise n'aurait pas été ordonnée. Elle se
fonde sur le fait que l'expert a qualifié de
"lapidaire"
l'avis du Dr C.________ résultant du rapport du 27 novembre 2007.
L'expert a qualifié
le rapport établi le 27 novembre 2007 par le Dr C.________ à l'attention de l'intimée
de lapidaire pour expliquer pour quelle raison le lien de causalité naturelle était difficile
à estimer en date du 31 janvier 2006. Il a ensuite clairement indiqué que les différents
avis médicaux et les examens radiologiques, ainsi que les constatations per- et post-opératoires,
lui avaient permis de se prononcer. On ne voit donc pas en quoi il serait nécessaire de faire produire
l'entier du dossier médical concernant la recourante constitué par le centre médical Q.________.
4.
Il faut donc admettre,
sur la base de l'expertise judiciaire, qu'il existe un rapport de causalité naturelle entre l'incident
du mois d'octobre 2005 et les déchirures tendineuses et ligamentaires au coude gauche de la recourante,
clairement diagnostiquées au début de l'année 2007. Comme l'a indiqué l'expert, ces
affections sont visées par l'art. 9 al. 2 let. f et g OLAA. Enfin, il faut admettre qu'un événement
du genre de celui survenu au mois d'octobre 2005, au cours duquel la recourante a ressenti une vive douleur
et qui a entraîné des difficultés à accomplir des gestes élémentaires du
quotidien, est de nature, selon le cours ordinaire des choses, à entraîner une déchirure
des tendons et des ligaments de genre de celle dont J.________ a souffert. On précisera que l'écoulement
du temps entre l'événement incriminé et l'opération du 13 avril 2007 a certainement
aggravé la situation, ce qui explique vraisemblablement l'importance des lésions constatées
par les Drs S.________ et T.________. On ne saurait en revanche suivre l'assurance intimée,
lorsqu'elle soutient que ces lésions sont la conséquence de la dégénérescence
d'une épicondylite sans déchirure survenue au mois d'octobre 2005, l'expert ayant réfuté
cette hypothèse de manière convaincante.
Au vu des considérations
qui précèdent, il apparaît que la cause est suffisamment instruite pour être jugée.
Il n'est dès lors pas nécessaire
de donner suite à la requête en mesures d'instruction complémentaires de l'intimée,
qui a sollicité la production de l'entier du dossier médical du centre Q.________ concernant
la recourante, ainsi que l'audition de son médecin-conseil. De nouvelles mesures probatoires ne
seraient pas susceptibles de modifier l'appréciation de la cour de céans (cf. ATF 134 I 140
c. 5.3, JT 2009 I 303; ATF 130 II 425 c. 2.1; ATF 122 II 464 c. 4.a, JT 1997 I 786).
5.
En définitive, le recours interjeté par J.________ doit être admis et la décision
sur opposition du 27 mai 2008 de F.________ annulée.
Les
conditions d'application des art. 6 al. 2 LAA et 9 al. 2 OLAA étant réalisées, il
appartiendra à l'assurance intimée de prendre en charge les troubles du coude gauche dont a
souffert la recourante et donc de rendre une nouvelle décision dans ce sens.
La procédure étant gratuite, il n'y
a pas lieu de percevoir des frais de justice (art. 61 al. 1 let. a LPGA).
La recourante, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat, a droit à une indemnité
à titre de dépens (art. 55 et 91 LPA-VD), dont le montant doit être arrêté,
sans égard à la valeur litigieuse, en fonction de l'importance et de la complexité du
litige (art. 61 let. g LPGA; art. 7 al. 3 TFJAS [tarif des frais judiciaires et des dépens en matière
de droit des assurances sociales du 2 décembre 2008, RSV 173.36.5.2]), et qui doit être mise
à la charge de la caisse intimée (art. 55 al. 2 LPA-VD), par 2'000 francs.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition du 27 mai 2008 de F.________ est annulée et la cause renvoyée
à l'autorité intimée pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
Il n'est pas perçu d'émolument judiciaire.
IV.
F.________ versera à J.________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Pierre-Xavier Luciani (pour J.________),
‑
F.________,
-
Office fédéral de la santé publique (OFSP),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :