vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 233 · 2015-03-11 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE} | 17 al. 1 LAI, 29 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 8 al. 1 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.03.2015 Arrêt / 2015 / 233

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
184/12 - 68/2015
ZD12.034081
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 mars 2015
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
Mme
Dessaux, juge, et M. Bonard, juge assesseur
Greffier
:
M.              Cloux
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Stefano Fabbro, avocat à Lausanne
et
Office
de l'assurance invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé
_______________
Art.
8 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1, 17 al. 1 et 29 al. 1 LAI ; art. 88a al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
H.________ (ci-après :
l’assuré ou le recourant), né en 1960, a déposé le 12 septembre 2002 une demande
de prestations auprès de l’Office de l'assurance invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI), requérant l’octroi d’une rente après un infarctus et une opération
en août 2001.
L’assuré était directeur et vendeur de la société [...] SA, pour laquelle il
dispose seul du pouvoir de représentation par signature individuelle.
Dans un rapport du 9 décembre 2002, la Dresse I.________, médecin praticienne, a posé
le diagnostic de status post 4 vascularisations coronariennes et de syndrome anxio-dépressif réactionnel,
relevant une incapacité de travail de 25 % depuis le 1
er
mai
2002. Elle y a joint un rapport établi le 28 novembre 2002 par le Dr Z.________, spécialiste
en neurologie, selon lequel l’assuré ne présentait pas d’affection neurologique
significative mais était visiblement anxieux, tendu et épuisé.
Dans un rapport du 15 juillet 2003, le Dr P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a posé le diagnostic de troubles de l’adaptation avec humeur anxio-dépressive chez une
personnalité émotionnellement labile, type borderline et narcissique. Selon ce praticien, ces
troubles sont apparus au grand jour au début de l’été 2002. L’incapacité
de travail a été totale du 7 août 2001 au 31 janvier 2002, nulle du 1
er
février
2002 au 30 avril 2002, de 25 % du 1
er
mai
au 30 juin 2002 et de 50 % dès le 1
er
juillet
2002.
Dans un rapport du 8 mars 2004, le Dr T.________, spécialiste en cardiologie et en médecine
interne générale, n’a posé aucun diagnostic ayant des répercussions sur la
capacité de travail. Comme diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, il
a retenu un status après quadruple revascularisation coronarienne chirurgicale le 29 août 2001,
une absence d’ischémie de stress résiduelle selon échocardiographie sous Dobbutamine
de juillet 2002, un ancien tabagisme chronique et une hypercholestérolémie traitée. Selon
lui, l’activité exercée jusqu’alors pouvait l’être avec une diminution
de rendement en raison d’un état de fatigue chronique et d’un probable état anxieux
dépressif sous-jacent.
Dans un courrier du 12 mai 2004, la Dresse I.________ écrit à l’OAI que depuis quelques
mois, l’assuré se plaignait de douleurs dorsales sur le bord spinal de l’omoplate droite.
Une consultation dans le service d’orthopédie du [...] avait montré une pseudarthrose
de la sixième côte au niveau de son insertion à droite. Une intervention avait été
écartée. L’assuré a été en incapacité de travail à 50 % depuis
le 1
er
mai
2004. La médecin a joint un rapport du 25 mars 2004 établi par le Drs V.________ (spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur) et Q.________ (médecin-assistant),
tous deux du service d’orthopédie du [...]. Selon ces derniers, il y avait une présomption
de pseudarthrose de la sixième côte au niveau de son insertion à droite.
Dans une expertise du 3 décembre 2004 à l’intention de l’assurance perte de gain,
le Dr D.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine interne générale, a
posé les diagnostics de cervico-dorso scapulalgies droites chroniques, d’état anxieux
dépressif réactionnel à des problèmes de santé, de suspicion d’état
de stress post-traumatique, de status après infarctus antéro-septal en août 2001 et revascularisation
chirurgicale le 29 août 2001, d’obésité, d’hypertension artérielle et
d’hypercholestérolémie traitées et lombalgies chroniques. Selon l’expert,
en l’absence d’amélioration des douleurs et en raison d’un état anxio-dépressif
réactionnel, la poursuite d’une incapacité de travail à 50 % était justifiée
pour une période indéterminée.
Dans un nouveau rapport du 24 août 2005, le Dr P.________ a écrit que depuis le mois de
juillet 2003, l’évolution clinique de l’assuré avait fait remarquer une amélioration
globale du point de vue psychiatrique malgré la fragilité psychologique de base et une aggravation
en ce qui concernait les cervico dorso-scapulalgies surtout à droite. Sur le plan psychiatrique,
l’incapacité de travail était de 25 % depuis le début de l’année 2005.
Dans un rapport d’examen du 1
er
novembre
2005, le Dr B.________, du Service médical régional de l’AI (ci-après :
le SMR), s’est prononcé sur la situation de l’assuré, concluant que l’assuré
ne présentait ni n’avait présenté aucune atteinte à la santé invalidante
au sens de l’AI.
Par décision du 4 novembre 2005, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré.
L’assuré, par l’intermédiaire de son précédent conseil, a formé
opposition à cette décision le 8 décembre 2005.
Le Dr B.________ s’est à nouveau prononcé dans un avis médical du 4 septembre
2007, relevant que le rapport du Dr D.________ ne mettait pas en évidence une cause organique expliquant
le diagnostic de cervico-dorsoscapulalgies droites chroniques et qu’il a exclu le diagnostic de
pseudarthrose de la sixième côte après des examens radiologiques. Le Dr B.________
a conclu que du point de vue somatique, il était difficile de justifier une incapacité de travail
de 50 % dans une activité non physique de directeur commercial sur la base des atteintes objectives
à la santé. Sur le plan psychiatrique, il était d’avis qu’aucune atteinte
psychique ne justifiait une incapacité de travail de longue durée chez cet assuré. Il
a relevé que le suivi psychiatrique avait pris fin le 13 octobre 2003 et que dans son rapport du
24 août 2005, le Dr P.________ avait relevé une amélioration globale du point
de vue psychiatrique. Compte tenu du peu d’éléments médicaux objectifs tant somatiques
que psychiatriques et compte tenu des délais écoulés depuis les derniers rapports, le
Dr B.________ a préconisé la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
par la [...].
L’assuré a séjourné à la [...] du 26 au 28 novembre 2007 et a été
expertisé sur les plans psychiatrique (Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie),
cardiologique (Dr F.________, spécialiste en cardiologie et en médecine interne générale)
et rhumatologique (Dr J.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine interne générale),
l’expert principal étant le Dr C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur. Les capacités fonctionnelles de l’assuré ont
également été évaluées. Le rapport de la [...], établi le 10 décembre
2007, se termine comme suit :
"(…)
Diagnostics ayant
une répercussion sur la capacité de travail :
§
Cervico-dorsalgies
sur troubles statiques et lésions de discopathies étagées (M 47.8).
§
Lombalgies communes
(M 54.5).
§
Status après
pontage coronarien pour infarctus en 2001 (Z 95.1).
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail :
§
Aucun.
APPRECIATION
J'ai
résumé ci-dessus le parcours professionnel de cet assuré. Depuis 10 ans, il est directeur
d'une société d'importation de produits italiens. Son travail se répartit entre des activités
administratives et des activités de représentation à l'extérieur. Actuellement et
depuis plus de trois ans, une incapacité de travail de 50% lui est reconnue dans son travail.
Sur
le
plan
somatique
, la
situation
actuelle
de H.________ peut être
résumée de la façon suivante :
Au
premier plan de la clinique et de loin, l'assuré signale des
cervico-dorsalgies
,
pénibles et épuisantes. Les constatations cliniques sont peu conclusives, ne montrant qu'une
accentuation de la cyphose dorsale dans région supérieure, partiellement fixée. Sur le
plan radiologique, les nombreuses investigations pratiquées, n'ont montré que quelques troubles
dégénératifs d'ostéochondrose et de discopathies étagées.
Il
existe donc une discordance notable entre d'une part, l'importance du syndrome douloureux, et d'autre
part la discrétion des constatations cliniques et radiologiques. H.________ a eu un comportement
tout à fait adéquat lors de l'examen, sans aucun signe de non-organicité.
Les
lombalgies sont tout à fait à l'arrière plan de la clinique, elles n'ont qu'un caractère
occasionnel et peu gênant selon l'assuré. Il n'y a pas de document radiologique investiguant
la région lombaire, nous n'avons pas jugé utile d'en faire dans cette situation.
H.________
s'est aussi très bien rétabli de son intervention cardiaque. Il n'a plus de douleur ou de signe
parlant en faveur d'une coronaropathie. Ceci est confirmé par le rapport à l'AI du cardiologue
traitant le Dr T.________ et l'examen pratiqué par le Dr F.________ dans le cadre de cette expertise.
Aucune limitation n'est liée à la pathologie cardiaque, selon ces spécialistes.
Lord
de
l'évaluation
des capacités fonctionnelles
,
l'examinateur a relevé un bon niveau de collaboration et un niveau de cohérence élevé.
Dans
le
domaine
rhumatologique
, les constatations
du Dr J.________ recouvrent les miennes pour l'essentiel, ce confrère décrivant ainsi la situation
de l'assuré : «
L'examen
physique porte essentiellement sur la douleur du haut du dos. La mesure des différents angles n'est
pas reprise, ces éléments figurant dans votre dossier. On peut relever que H.________ ne manifeste
aucune douleur au cours de l'entretien qui dure 25 minutes et qu'il ne manifeste aucune épargne
lorsqu'il se dévêt ou se meut. Il délace ses souliers, se déchausse et ôte ses
chaussettes de sa hauteur. Il est massif, "sans profil", à part un abdomen un peu relâché.
Le dos est plat avec une cyphose haute. Le cou est court avec une encolure large. La distance menton-sternum
est nulle en flexion, de 17 cm en extension. Les latéroflexions cervicales sont à 20°,
les rotations à 70°. Paradoxalement, les mouvements le soulagent. La force de préhension
est identique à celle de l'examinateur. Les mouvements rachidiens globaux sont amples et harmonieux.
La distance doigts-sol est de 15 cm pour un Schober qui passe de 10 à 14 cm et une distance de Ott
qui passe de 30 à 32 cm. Il n'y a pas de comportement douloureux. Les signes de Waddell ne sont
pas significatifs. Il n'y a pas de trouble de la dynamique thoracique. Lorsqu'il est en décubitus
ventral, la palpation suscite une douleur très vive, même lorsqu'elle est légère,
mais non segmentaire, allant de D1 à D6. L'examen des articulations périphériques est
sans particularité
. »
Dans
le
domaine
psychiatrique
, le Dr G.________
ne retient aucun diagnostic dans sa spécialité, écrivant : «
Il
s'agit d'un homme de 47 ans, faisant son âge, de présentation très soignée, vigile
et orienté, sans troubles attentionnels ni mnésiques grossiers. L'assuré s'exprime dans
un français sans accent. Du point de vue thymique, l'humeur globale est maintenue et se module bien
durant l'entretien, selon les sujets évoqués. Il n'y a actuellement pas de signes spécifiques
d'un état dépressif en particulier pas d'altération thymique notoire, pas de ralentissement,
d'agitation psychomotrice ou d'adynamie majeurs. Il n'y a pas non plus d'altération comportementale
ni d'idéation morbide. Il n'y a pas d'éléments orientant vers un trouble anxieux spécifique
ou un trouble psychotique. Concernant la personnalité, quelques traits narcissiques sont perceptibles,
partiellement reconnus par le patient se décrivant comme de caractère orgueilleux.
»
Sur
le
plan
thérapeutique
, tout semble
avoir été tenté pour soulager l'assuré, sans grand succès. J'ai discuté
longuement avec H.________, lui disant ce que lui avaient dit tous les médecins qu'il avait vus
auparavant, à savoir qu'il n'avait aucune pathologie grave pouvant expliquer ses douleurs. Je lui
ai conseillé de commencer une gymnastique douce en piscine et à sec, sous contrôle physiothérapeutique,
l'origine des douleurs étant à rechercher très certainement au niveau musculaire.
Sur
le
plan
professionnel
, en l'absence d'affection
psychiatrique, les seules limitations concernent la sphère somatique et notre appréciation
est la suivante :
§
Dans les
activités
habituelles
de directeur d'entreprise,
on peut dire que le travail administratif peut être exécuté sans aucune limite. Pour les
activités de représentant, la conduite prolongée d'un véhicule est certainement difficile,
et le « rendement » est diminué, mais de façon non chiffrable.
§
Dans une
activité
adaptée
, sans attitude posturale
prolongée, sans travaux lourds et sans port de charges au-delà de 10 kilos, une capacité
de travail entière est médicalement exigible.
REPONSES
AUX QUESTIONS DE L'ASSURANCE AI
A.
Questions cliniques
1.
Anamnèse
:
Cf. plus haut.
2.
Plaintes et données
subjectives de l'assuré :
Cf. plus haut.
3.
Status clinique
:
Cf. plus haut.
4.
Diagnostics :
Cf. plus haut.
5.
Appréciation
du cas et pronostic :
Cf. plus
haut.
B.
Influences sur la capacité de travail
1.
Limitations qualitatives et quantitatives en relation avec les troubles constatés au plan physique,
au plan psychique et mental, au plan social
Les
limitations physiques ont été décrites, il n'y pas de limitation dans le domaine psychique.
2.
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
On
peut répondre globalement aux questions 2.1-2.6, en disant qu'il n'y a pas actuellement d'incapacité
de travail dans les activités habituelles, sauf une diminution non chiffrable du « rendement
» dans les activités de représentant, pour la conduite prolongée d'un véhicule
automobile.
L'intervention
cardiaque et l'état dépressif, antérieurement reconnu, ont entraîné des arrêts
de travail, qui ont été estimés à l'époque, par les médecins traitants.
[…]
3.
En raison de ses troubles psychiques, l'assurée est-elle capable de s'adapter à son environnement
professionnel ?
Non.
C.
Influences sur la réadaptation professionnelle
1.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables ?
Non.
L'activité actuellement exercée est compatible avec la situation médicale de l'assuré.
2.
Peut-on améliorer
la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent ?
Sans
objet.
3.
D'autres activités
sont-elles exigibles de la part de l'assuré ?
Oui,
sur le plan médico-théorique, dans toutes les activités respectant les limitations précisées
ci-dessus."
Le Dr B.________ s’est prononcé dans un avis médical du 11 janvier 2008, remarquant
qu’aucune incapacité de travail n’avait été retenue par les experts rhumatologue,
psychiatre et cardiologue. Seul l’expert principal avait retenu comme limitation fonctionnelle
la conduite prolongée d’un véhicule automobile. Selon le Dr B.________, cette diminution
devait rester inférieure à 20 % de l’activité globale. Il n’y avait aucune
limitation fonctionnelle ni de diminution de la capacité de travail dans l’activité administrative
de même que dans toute autre activité ne comportant pas de longs déplacements en véhicule
automobile.
Une enquête économique pour les indépendants a été effectuée. L’enquêteur
a rendu son rapport le 10 juillet 2008, indiquant que pour une première période comprise entre
le 7 août 2001 et le 30 juin 2004, le préjudice économique subi par l’assuré
s’élevait à 25 %. En raison d’une péjoration de son état de santé
à partir du 1
er
mai
2004, impliquant – selon le médecin traitant – une incapacité de travail de 50
%, l’enquêteur a abouti à un taux d’invalidité économique de 59 % (revenu
sans invalidité de 113’033 fr. brut (valeur 2007), soit 104'924 fr. valeur 2001,
indexé; revenu avec invalidité de 46’144 fr. brut, savoir le salaire et le bénéfice
d’exploitation, sous déduction de la perte et des allocations pour perte de gain). L’enquêteur
a conclu, au vu des éléments récoltés lors de son enquête, que ce taux d’invalidité
économique lui semblait correspondre à la réalité et que le manque à gagner
est très probablement lié aux atteintes à la santé de l’assuré. Comme
le SMR reconnaissait une capacité de travail entière dans une activité adaptée, l’enquêteur
s’est posé la question d’un reclassement professionnel. Il a remarqué que l’assuré
est actif depuis vingt-cinq ans dans le commerce et qu’il était indépendant depuis plus
de dix ans. Son entreprise actuelle semblait saine et occupait sept personnes en plus de l’assuré,
notamment son fils de dix-neuf ans qui venait intégrer la société et qui était en
train de se former pour en reprendre la direction d’ici quelques années. L’enquêteur
a aussi relevé que l’assuré, actif à environ 50 % dans la société qui
lui appartenait, réalisait tout de même un revenu relativement important et qu’il n’était
dès absolument pas certain qu’il puisse améliorer sa capacité de gain en renonçant
à son activité indépendante et en reprenant une activité salariée adaptée
à sa problématique. L’enquêteur était ainsi d’avis que la poursuite de
l’activité habituelle correspondait à la meilleure mise en valeur de la capacité
de travail résiduelle de l’assuré.
Dans un avis du 4 décembre 2008, le Dr B.________ a estimé que l’expertise de la [...]
était neutre, complète et convaincante. Il a relevé que le Dr D.________ avait admis
une incapacité de travail de 50 % sur la base des douleurs malgré l’absence de substrat
organique identifié, ainsi que d’autres diagnostics ne justifiant aucune incapacité de
travail. La seule limitation fonctionnelle dans l’activité habituelle de l’assuré
(conduite prolongée d’un véhicule) déterminé par des experts de la [...] résultait
de troubles statiques cervico-dorsaux et de discopathies étagées. Cette limitation devait être
admise depuis l’apparition des troubles au printemps 2004 mais elle ne justifiait aucune incapacité
de travail mais uniquement une diminution de rendement ne pouvant en aucun cas expliquer un préjudice
économique de 59 %. Le Dr B.________ a constaté que les remarques de l’enquêteur
n’étaient que la transcription des plaintes et des limitations subjectives de l’assuré,
alors que les experts s’étaient clairement prononcés sur les atteintes médicales
et leurs répercussions objectives. Il a renvoyé à leur rapport, estimant qu’il fallait
retenir les limitations fonctionnelles décrites par les experts et rappelant que celles-ci étaient
compatibles avec une exigibilité pleine et entière tant dans l’activité habituelle
que dans une activité adaptée. Sur le plan cardiaque, le Dr B.________ a exposé que l’intervention
chirurgicale du 28 août 2001 avait justifié une incapacité de travail totale dans toute
activité pour une durée d’au maximum six mois, motivée par la convalescence après
une thoracotomie. Compte tenu de l’évolution favorable et d’une activité habituelle
comportant peu de contraintes physiques, une pleine capacité de travail était médicalement
exigible dans l’activité habituelle passée ce délai. Sur le plan psychiatrique,
il n’y avait jamais eu d’incapacité de travail médicalement justifiée. Aucun
des symptômes définis par le Dr P.________ n’était suffisamment grave pour
justifier un diagnostic plus spécifique que celui de trouble de l’adaptation avec humeur anxio-dépressive
et de trouble de la personnalité émotionnellement labile type borderline et narcissique. Le
Dr B.________ a constaté qu’un traitement antidépresseur n’avait été
effectif que durant quelques semaines en 2002. Compte tenu du peu de gravité de cette affection,
celle-ci ne justifiait pas une incapacité de travail de longue durée au sens de l’assurance-invalidité.
Le Dr B.________ a encore relevé que le trouble de la personnalité avait été
formellement écarté par l’expert psychiatre de la [...] et qu’il n’y a donc
jamais eu de motif psychiatrique à une incapacité de travail de longue durée.
Par décision du 27 janvier 2009 l’OAI a rejeté l’opposition formée par l’assuré.
Il a constaté que le rapport des experts de la [...] remplissait toutes les conditions auxquelles
la jurisprudence soumettait la valeur probante d’un tel document. Selon l’OAI, les positions
de la Dresse I.________ et du Dr P.________ ne remettaient pas en cause l’appréciation des
experts, la première s’étant prononcée de manière plus succincte et moins étayée
que les experts. L’office s’est également fondé sur l’avis médical du
SMR du 4 septembre 2007 pour écarter l’appréciation du Dr P.________. Il a en outre
relevé que le Dr D.________ avait tenu compte de l’état psychique de l’assuré
dans l’évaluation de la capacité de travail de celui-ci alors qu’il n’était
pas psychiatre. L’OAI a par ailleurs remarqué que le rapport de ce praticien était fondé
sur les plaintes de l’assuré et ne permettait pas de comprendre les raisons pour lesquelles
il conviendrait de s’écarter de l’avis des spécialistes qui se s’étaient
prononcés. Il a dès lors estimé qu’il n’y avait aucune raison de s’écarter
des conclusions émises par les médecins-experts de la [...]. Il ajoutait que l’enquête
économique pour les indépendants du 10 juillet 2008 faisait ressortir un revenu sans invalidité
de 108'951 fr. et un revenu d’invalide de 79'958 francs en 2004. Dès lors, le taux d’invalidité
était de 26.60 %, arrondi à 27 %.
Par courrier de son précédent conseil du 16 février 2009, l’assuré a pris acte
de la décision sur opposition du 27 janvier 2009 et annoncé qu’il ne ferait probablement
pas recours. Il a exposé que sa situation s’était dégradée sur le plan cardiaque
et qu’une nouvelle opération aurait lieu. Il a joint une attestation du Dr T.________
du 26 janvier 2009, selon laquelle il se trouvait en arrêt de travail à 100 % dès le 19
janvier 2009 pour une durée indéterminée. Il a expliqué que sa situation médicale,
en l’occurrence coronarienne, s’était modifiée, qu’elle avait nécessité
des examens complémentaires et qu’il devrait encore faire l’objet d’investigations
supplémentaires avant qu’une nouvelle intervention coronarienne serait ensuite pratiquée.
L’assuré a séjourné au centre de réadaptation cardio-vasculaire de la clinique
de [...] du 12 février au 6 mars 2009. Dans un rapport du 17 mars 2009, les Drs L.________ (spécialiste
en cardiologie et en médecine interne; médecin responsable) et R.________ (spécialiste
en médecin interne générale) ont exposé ce qui suit :
"(…)
Diagnostics
-
Angioplastie avec implantation
de 3 stents actifs dans l'IVP et d'un stent actif dans la RVP (Cypher Select Plus) compliquée d'une
dissection proximale de la CD traitée par implantation de deux stents actifs Endeavor le 10.02.09.
-
Quadruple revascularisation coronarienne
à coeur battant en 2001 (AMIG sur IVA, veineux sur diagonale, marginale et RVP) après infarctus
antéro-apical.
-
Occlusion distale du pont mammaire
gauche desservant l'IVA et occlusion du pont veineux desservant la RVP avec bonne perméabilité
des ponts veineux desservant la diagonale et la marginale gauches.
-
Démonstration d'une ischémie
de stress inférieure avec recrutement antéroseptal proximal normal (avant angioplastie du 10.02.2009).
-
Akinésie antéro-apicale
avec FE de 40 à 45 %.
(…)
DISCUSSION
ET EVOLUTION
H.________
a participé à notre programme de réadaptation cardio-vasculaire en groupe (groupe moyen
puis intensif) comprenant un bilan cardiaque fonctionnel, une évaluation systématique des facteurs
de risque cardio-vasculaire, des activités physiques variées (entraînement dynamique en
endurance, exercices isométriques, gymnastique, jeux), des séances de relaxation et d'informations
sur les maladies cardio-vasculaires et les facteurs de risque associés.
Cet
entraînement a été bien suivi sans apparition de signes d'insuffisance cardiaque, d'arythmie
ou d'angor. La capacité fonctionnelle s'est bien améliorée comme l'ont démontré
les différents tests effectués, en particulier le test de marche de 6 min (+ 80 m).
A
l’entrée, le patient avait encore une faible consommation de tabac. Il a bénéficié
d'une consultation de tabacologie. La date d'arrêt du tabac a été fixée au 24.02.09.
Le patient avait spontanément repris un traitement de Champix auquel une substitution nicotinique,
e encore été associée. Un suivi régulier est toutefois nécessaire afin de favoriser
la consolidation du sevrage chez un patient présentant une très forte dépendance à
la nicotine.
Dès
le début du séjour, le patient a présenté des troubles du sommeil très sévères,
se manifestant par une impossibilité de s'endormir avant 4h du matin. Bien que le patient présentait
déjà des troubles du sommeil pré-existants, il est possible que le sevrage tabagique ainsi
que le traitement de Champix contribue à les aggraver. Après l'échec de divers traitements
(Imovane, Dalmadorm, Stilnox), H.________ semble répondre un peu mieux à une association de
Relaxane et de Stilnox CR. Les troubles du sommeil devraient être toutefois réévalués
après son retour à domicile.
H.________
présente également un stress socioprofessionnel important en étant en incapacité
de travail de 50 % depuis 2004 alors qu'il est gérant d'une société. Il a bénéficié
d'un soutien psychologique et a repris rendez-vous chez Dr P.________ pour un suivi après sa sortie
de [...].
Avec
une alimentation adaptée et une activité physique régulière, H.________ a perdu près
de 2 kg malgré le sevrage du tabac. Il semble bien décidé à poursuivre une activité
physique régulière après son retour à domicile.
Le
bilan lipidique à la sortie montre des valeurs de cholestérol basses, mais également un
HDL diminué, sous traitement de 20 mg d'atorvastatine. Compte tenu de l'importance de la maladie
coronarienne chez ce patient jeune, la posologie a été doublée à 40 mg/jour.
Sous
Aprovel et Meta Zerok, les valeurs tensionnelles sont toujours restées dans les limites de la norme."
Dans une communication interne de l’OAI du 23 avril 2009, on peut lire ce qui suit :
"Bien
que l'assuré ne soit pas censé déposer une nouvelle demande alors qu'il a la possibilité
de recourir, il apparaît que dans ce cas, un recours aurait été inutile vu la date à
laquelle l'IT (réd. : incapacité de travail) de 100% a débuté.
La
question de l'application de l'article 29 al. 1 LAI se pose. En l'espèce, nous n'appliquerons
pas cette disposition. Ceci serait contraire à l'esprit de cette disposition qui a pour but d'inciter
l'assuré à déposer une demande Al le plus rapidement possible. Or ici, il y a déjà
eu dépôt de demande.
Par
conséquent, merci d'écrire à l'assuré, avec copie au représentant, en lui demandant
de remplir une nouvelle demande dans un délai d'un mois. Nous tiendrons cependant compte de la date
du 16 février 2009, date du courrier nous annonçant une aggravation, comme date de nouvelle
demande."
Le 16 juin 2009, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations invoquant
l’infarctus de 2001, un très fort mal de dos depuis l’année 2004 et la pose de
six stents au mois février 2009.
Dans un rapport non daté mais enregistré auprès de l’OAI le 2 juillet 2009,
le Dr T.________ a posé le diagnostic d’angor stade III dès le 12 janvier 2009,
relevant qu’il n’y avait plus d’angor dès le 10 février 2009. Selon ce praticien,
l’incapacité de travail était totale du 19 janvier au 31 mars 2009 et était depuis
lors de 50 % en raison d’une fatigue permanente.
Le 22 décembre 2009, le Docteur W.________, spécialiste en endocrinologie/diabétologie
et en médecine interne générale, a établi un rapport dans lequel il a posé les
diagnostics de douleurs qualifiées d’extrêmement intenses paravertébrales, thoraciques
D d’origine indéterminée, de maladie coronarienne évolutive nécessitant à
nouveau la mise en place de 6 stents le 10 février 2009, de status post quadruple revascularisation
coronarienne à cœur battant en 2001, de lipomatose et d’état dépressif. S’agissant
des restrictions physiques, mentales ou psychiques existantes, le médecin écrit qu’il
existe un syndrome douloureux très intense latéro-thoracique droit chronique qui a échappé
à l’investigation ciblée sur le plan radiologique, rendant selon l’appréciation
de l’assuré une capacité de travail limitée à 50 %. Il maintenait la capacité
de travail à 50 % soit à la demi-journée, sujette à réévaluation par un
médecin externe à la relation thérapeutique.
Dans un rapport du 10 février 2010, le Dr P.________ a écrit que du point de vue psychiatrique,
la situation de l’assuré ne différait pas significativement de celle résumée
dans son courrier du 24 août 2005. Pour ce praticien, il était évident que la pathologie
somatique de l’assuré conditionnait ses limitations fonctionnelles et que la pathologie psychiatrique
en découlait et l’aggravait sans être pour autant invalidante au sens de la loi sur l’invalidité.
Tenant compte de l’aggravation des traits hypocondriaques et de l’apparition de traits phobiques
d’angoisse, il a évalué l’incapacité de travailler à 30 % depuis janvier
2009. Il a encore exposé que lorsque l’assuré était sorti de la clinique de [...]
au mois de mars 2009, il présentait un état dépressif pouvant justifier la reconnaissance
d’une incapacité de travail autour de 50%. Toutefois ce taux d’incapacité de travail
du point de vue psychiatrique n’avait duré que quelques semaines, la symptomatologie anxieuse
et dépressive s’étant rapidement améliorée.
Dans une lettre à l’OAI du 8 mars 2010, le Dr W.________ a écrit ce qui suit :
"(…)
J'ai bien reçu votre lettre du 03.03.2010 et je m'empresse de vous répondre.
Effectivement,
les douleurs paravertébrales thoraciques D sont qualifiées par l'intéressé comme
"extrêmement intenses". C'est toujours le même point douloureux qui est annoncé
à chaque consultation. Lorsque j'ai fait la connaissance de H.________, j'ai pratiqué des investigations,
d'abord radiologiques simples puis à 2 reprises, à distance, une résonance magnétique
nucléaire (à ciel ouvert : le patient étant claustrophobe). Nous avons pu trouver une
petite lésion discopathique dans la région considérée à tel point que j'ai montré
cette situation au Prof. [...] neurochirurgien qui n'a pas jugé utile de pratiquer une intervention
chirurgicale, d'autant plus que la situation cardiologique est relativement instable.
Je
me suis par ailleurs posé la question s'il y avait une corrélation étiologique entre les
lipomes multiples constatés et par ailleurs biopsiés et excisés et une lésion des
tissus mous ayant échappé à la résonance magnétique nucléaire et faisant
compression dans la région interdiscale.
Voilà
pourquoi je m'étais posé cette question étiologique. En soi la lipomatose documentée
n'est pas une limitation fonctionnelle en tant que telle. Elle aurait pu l'être si un lipome pouvait
comprimer un nerf paravertébral D dans la région dorsale.
Actuellement
j'ai renoncé à pratiquer de nouvelles investigations misant effectivement sur un trouble "prenant
ses racines dans la sphère psychique" comme vous le suggérez au 2
ème
paragraphe
de votre lettre du 03.03.2010. Il y a une réelle souffrance qui s'inscrit dans un état anxieux
certainement massif corrélé par ailleurs à la problématique coronarienne qui était
devenue extrêmement préoccupante et instable en début 2009.
Précisons
par ailleurs que H.________ a été suivi par un psychiatre FMH. Je ne pense pas pour ma part
que nous sommes en présence de ce qu'on a pu qualifier en son temps de "névrose de rente".
»
Dans un avis médical du 31 mars 2010, Dr S.________ du SMR a relevé qu’une expertise
cardiologique devait être effectuée et confié au Dr F.________, cardiologue à
[...], qui avait participé à l’expertise effectuée par la [...].
Le rapport du 26 juillet 2010 du Dr F.________ se clôt comme suit :
"(…)
4.
Diagnostics :
4.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
Depuis
quand sont-ils présents ?
Aucun
sur le plan cardiologique.
4.2
Diagnostics sans
répercussion sur la capacité de travail
Depuis quand sont-ils
présents ?
Maladie
coronarienne de trois vaisseaux depuis 2001.
Status
après infarctus antéro-septal le 7 août 2001.
Status
après implantation de trois stents actifs dans l'IVP (réd. : artère interventriculaire
postérieure) et d'un stent actif dans la RVP (réd. : résistance vasculaire pulmonaire)
(Cypher Select plus) compliquée d'une dissection proximale de la CD traité par implantation
de deux stents actifs Endeavor le 10 février 2009.
Status
après quadruple pontage aorto-coronarien le 29 août 2001.
Occlusion
distale du pont mammaire interne gauche desservant l'IVA (réd. : artère interventriculaire
antérieure) et occlusion du pont veineux desservant la RVP avec bonne perméabilité des
ponts veineux desservant la diagonale et la marginale gauche en février 2009.
Hypercholestérolémie.
Tabagisme
chronique.
5.
Appréciation du cas et pronostic :
Initialement favorable, l'évolution de H.________ depuis son infarctus du 7 août 2001 a été
marquée, au mois de janvier 2009, par la réapparition d'un angor qui a conduit à la réalisation
d'une coronarographie qui a mis en évidence une bonne perméabilité des pontages veineux
desservant la diagonale et la marginale gauche mais la présence d'une occlusion distale du pont
mammaire gauche desservant l'IVA et d'une occlusion du pont veineux desservant la RVP. Initialement,
devant ces lésions, le Dr. T.________ avait proposé au patient une reprise chirurgicale et
l'avait adressé au Dr. [...] au [...]. Après revue des images angiographiques et réalisation
d'une échocardiographie de stess, on a finalement décidé de procéder à un traitement
par voie percutanée et, le 10 février 2009, H.________ a bénéficié de l'implantation
de trois stents actifs dans l'IVP et d'un stent actif dans la RVP. Il faut souligner le fait que cette
procédure s'est compliquée d'une dissection proximale de la CD (réd : coronaire droite)
qui a été traitée par l'implantation de deux stents actifs. Cette procédure a été
mal vécue par le patient d'une part parce que la récidive angineuse est survenue dans les semaines
qui ont suivi un contrôle cardiologique qui n'avait pas mis en évidence d'anomalie, d'autre
part parce que initialement on lui avait proposé un nouveau traitement chirurgical ce qui l'avait
beaucoup angoissé et que, finalement, l'angioplastie s'est avérée difficile avec, initialement,
une dissection proximale de l'artère coronaire droite. Depuis, il est donc désécurisé,
craignant une récidive. Objectivement, on doit cependant constater qu'il ne ressent pas d'angor,
qu'il n'a pas de symptomatologie d'insuffisance cardiaque et, que l'ergométrie, qui est demeurée
doublement négative pour une charge tout à fait satisfaisante de 175 watts (7.5 Mets) soutenue
durant une trentaine de secondes ne met pas en évidence d'élément objectif faisant craindre
l'existence d'une ischémie myocardique résiduelle. Echocardiographiquement, malgré la
présence d'une zone d'akinésie antéro-apicale, la fraction d'éjection se situe par
ailleurs à la limite inférieure de la norme. De ce fait, de mon point de vue, il n'y a pas
lieu d'entreprendre d'autres investigations cardiologiques chez ce patient son traitement me paraissant
par ailleurs parfaitement bien adapté. Par ailleurs, sur le plan purement cardiologique, dans une
activité ne nécessitant pas d'efforts physiques lourds, il n'y a pas de limitation dans son
cas.
B.
Influence de l'atteinte à la santé sur la capacité de travail dans l'activité habituelle
1.
Limitations en relation avec les troubles constatés
Au plan physique
:
il n'y a actuellement pas de
limitation duc à l'affection cardiologique de H.________.
Au plan psychique
et mental,
il n'est pas dans mes
attributions de me prononcer. On relèvera tout de même que ce patient demeure extrêmement
anxieux vis à vis de sa maladie coronarienne qu'il ressent comme une épée de Damocles
suspendue sur sa tête.
2.
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
2.1
Comment agissent ces troubles sur l'activité excercée
(sic)
jusqu'ici ?
L'affection
cardiologique dont souffre H.________ n'a pas de répercussion sur l'activité professionnelle
exercée jusqu'ici.
2.2
L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure ?
Sur
le plan cardiologique l'activité exercée jusqu'ici est encore exigible sans limitation.
2.3
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Actuellement, il n'y a pas d'incapacité
de travail de 20% au moins sur le plan cardiologique.
2.4
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
-
2.5
Description précise de la capacité résiduelle de travail
-
3.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent ?
3.1
Si oui par quelles mesures ?
-
3.2
A votre avis, quelle sera l'influence de ces mesures sur la capacité de travail ?
-
C.
Influence de l'atteinte à la santé sur la réadaptation professionnelle et la nécessité
de changer de profession
1.
D'autres activités sont-elles exigibles de la part de l'assuré ?
Oui
si cela s'avère nécessaire pour des raisons non cardiaques.
1.1
Horaire de travail exigible :
Pas
de limitation sur le plan cardiaque.
2.
De quelles limitations éventuelles doit-on tenir compte ?
Pas
de limitation sur le plan cardiaque.
3.
Si plus aucune autre activité n'est possible, quelles en sont les raisons ?
D.
Suggestions,
remarques
Je ne me prononce évidemment
que sur l'aspect cardiologique du dossier médical de ce patient."
Dans un avis médical du 15 septembre 2010, le Dr S.________ du SMR a relevé qu’il n’y
avait aucun élément objectif de la sphère somatique susceptible d’interférer
dans l’exigibilité pleine et entière de la capacité de travail de la profession
antérieure. Il a écrit qu’il fallait retenir une incapacité de travail totale du
19 janvier 2009 – date à laquelle l’assuré avait consulté son cardiologue
– au 6 juin 2009, soit trois mois après sa sortie de la Clinique de [...] faisant suite au
traitement de sa coronopathie.
Dans un projet de décision du 23 novembre 2010, l’OAI a annoncé son intention de rejeter
la demande au motif que l’état de santé de l’assuré s’était amélioré
et que la reprise de l’activité habituelle à son taux habituel était possible dès
le 6 juin 2009, soit avant l’échéance du délai d’une année prévue
par l’article 28 LAI.
Le 29 novembre 2010 l’assuré, désormais assisté de son conseil actuel, a présenté
des objections à ce projet.
Le Dr S.________ s’est prononcé dans un avis médical du 31 janvier 2011, relevant
que sur le plan cardiologique, l’investigation menée par le SMR avait été exhaustive
et qu’il n’y avait pas de raison de s’écarter des conclusions de l’expert
mandaté au cours de l’été 2010. S’agissant des problèmes rhumatologiques,
il a remarqué qu’ils n’avaient pas été investigués par les médecins
de l’assuré ni n’avaient été rapportés comme ayant une conséquence
prépondérante sur la capacité de travail actuelle de l’assuré. Quant à
l’état de santé psychologique de ce dernier, le Dr S.________ a indiqué que
selon le Dr P.________, "ils ne sont pas source d’empêchements à l’intégration
du monde de l’économie mais uniquement des facteurs d’aggravation des empêchements
somatiques d’origine cardiaque". Le Dr S.________ a par conséquent maintenu sa position,
invoquant l’absence d’élément nouveau ou de péjoration de l’état
de santé significative de l’assurée depuis la dernière décision.
Par décision du 7 février 2011, l’OAI a rejeté la demande de l’assuré.
Il a toutefois annulé cette décision le 21 février 2011, au motif qu’elle était
prématurée.
Dans un rapport du 16 mars 2011 adressé au Dr W.________, le Dr M.________, spécialiste
en neurologie, a indiqué ce qui suit :
"(…)
Les diagnostics suivants ont été retenus :
§
Dysesthésies
récidivantes à prédominance matinale au membre supérieur droit.
§
Lésion du
nerf cubital au coude probablement sur compression répétée.
§
Discopathie cervicale
à prédominance C6-C7 avec sténose foraminale sur débord disco-ostéophytaire.
§
Spondylose dorsale
associée à des débords discaux D3-D4, D5-D6 et D6-D7.
§
Omo-dorso-cervicobrachialgies
bilatérales à prédominance droite.
§
Status post opération
d'un syndrome du tunnel carpien à droite en 2005
(…)
Synthèse
et conclusion
Votre
sympathique patient aux lourds antécédents cardiaques que j'ai déjà examiné
en avril 2010 pour un problème omo-dorso-cervicobrachialgies bilatéral à prédominance
droite, présente depuis plusieurs mois d'une manière régulière au réveil, un
endormissement de son membre supérieur gauche qui parfois persiste durant la journée avec une
perte subjective de force.
L'examen
neurologique ciblé aux deux membres supérieurs montre seulement une légère hypoesthésie
cubitale à droite mais sans déficit de la force ou des réflexes. La trophicité musculaire
est parfaitement préservée.
L'électroneurographie
montre une amélioration des valeurs au niveau du nerf médian, par contre on constate en comparaison
avec 2010 l'apparition d'un ralentissement de la vitesse de conduction sensitivomotrice au coude, probablement
en relation avec des compressions répétées de ce nerf à cet endroit.
J'ai
proposé au patient de porter une coudière durant la journée et également porter un
gilet l'empêchant de dormir sur le ventre. Car d'abord il dort soit sur ses mains, soif les mains
en hyper-élévation et abduction déclenchant un fort effet de traction et de l'appui.
En
cas de persistance des symptômes, un examen d'oxymétrie nocturne voire une polysomnographie
pourrait s'avérer utile."
Dans un rapport du 12 juillet 2011, le Dr P.________ a écrit que l’évolution du
point de vue psychiatrique était favorable malgré la persistance de préoccupations par
rapport aux affections cardio-circulatoires avec réapparition de réactions plus évidentes
d’angoisse si les symptômes tels que la dyspnée ou la tachycardie apparaissaient, par
exemple suite au fait d’avoir monté des escaliers pour éviter les ascenseurs. Selon ce
praticien, du point de vue psychiatrique, la capacité de travail était de 70% du 1
er
janvier
2009 au 30 septembre 2010, puis totale dès le 1
er
octobre
2010, précisant que le diagnostic était celui de trouble anxieux et dépressif mixte, fondamentalement
lié aux retombées psychologiques de la pathologie cardio-circulatoire et algique de l’assuré.
Le Dr S.________ s’est déterminé dans un avis médical du 27 juillet 2011, retenant
une incapacité de travail à 100 % du 19 janvier au 6 juin 2009 pour des raisons somatiques,
puis de 30 % du 7 juin 2009 au 30 septembre 2010 pour des raisons psychiatriques, la capacité de
travail étant entière depuis lors.
Le Dr W.________ a établi un rapport le 20 décembre 2011 à l’intention de l’assurance
perte de gain, posant le diagnostic de cervicobrachialgie sur protrusion discale paramédiane bilatérale
existant depuis le mois d’avril 2011 et allant en s’intensifiant de la symptomatologie.
Par le biais d’une enquête économique pour indépendant du 24 février 2012,
le préjudice économique de l’assuré a été évalué à 29 %.
L’enquêteur a pris comme base, pour le revenu sans invalidité, celui retenu dans l’enquête
de juillet 2008, soit 104'924 fr., valeur 2001, indexé selon l’indice de l’année
2009, savoir 117'833 francs. Comme revenu avec invalidité, il a retenu le salaire ressortant des
déclarations fiscales auquel il a rajouté le bénéfice d’exploitation (respectivement
soustrait en cas de perte) et déduit les allocations pour perte de gain versées à la société.
Sur cette base, le revenu invalidité en 2009 a été fixé à 83'598 francs.
Par un rapport du 9 janvier 2012, le Dr T.________ a informé le Dr W.________ du fait
que l’assuré se portait globalement bien.
Dans un courrier du 11 avril 2012 au conseil de l’assuré, l’OAI a exposé que l’avis
de l’expert F.________ devait être préféré à celui du médecin traitant,
et que le rapport du Dr W.________ du 22 décembre 2009 ne modifiait pas sa position au plan
somatique, ce médecin n’attestant d’aucune limitation objective en lien avec les douleurs
thoraciques et la lipomatose. L’OAI a également relevé qu’à la suite du rapport
du Dr P.________ du 10 février 2010, le SMR avait retenu une incapacité de travail de 30 %
pour des raisons psychiques du 7 juin 2009 au 30 septembre 2010. Il a en outre considéré qu’il
faut tenir compte des limitations fonctionnelles relevées par les experts de la [...] et engendrées
par les atteintes rhumatologiques et a ainsi retenu une incapacité de travail totale du 19 janvier
au 6 juin 2009 pour des raisons somatiques puis de 30 % du 7 juin 2009 au 30 septembre 2010 pour des
raisons psychiques. Il a relevé que selon le service d’enquête économique, l’assuré
avait subi un préjudice économique de 100 % du 19 janvier au 6 juin 2009 puis un préjudice
de 29 % jusqu’au 1
er
octobre
2010.
En conséquence, l’OAI a établi un nouveau projet de décision le 12 avril 2012, annulant
son précédent projet du 23 novembre 2010 pour les motifs suivants :
"(…)
Pour raisons de santé, vous présentez une incapacité de travail sans interruption depuis
le 19 janvier 2009.
Au
vu du préjudice économique résiduel de 27% qui vous a été reconnu en mai 2004,
jusqu'à l'aggravation de votre état de santé en janvier 2009 et afin de déterminer
la date d'ouverture du droit à la rente, il convient d'utiliser la méthode de l'invalidité
moyenne.
Compte
tenu de 300 jours d'invalidité à 27% et de 65 jours à 100%, c'est au 24 mars 2008 que
vous présentez une incapacité de travail moyenne de 40% au moins durant une année. C'est
donc à cette date que doit être fixé le début du droit à la rente.
Le
degré d'invalidité moyen durant le délai d'attente étant de 40% seulement, seul le
droit à un quart de rente peut vous être reconnu à l'échéance de ce délai.
Conformément
à l'art. 88a, al. 2, RAI, si l'incapacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux
habituels ou l'impotence ou le besoin de soins découlant de l'invalidité d'un assuré s'aggrave,
il y a lieu de considérer que ce changement accroît, le cas échéant, son droit aux
prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable.
En
conséquence, le droit à la rente entière, basé sur un degré d'invalidité
de 100% pourrait être ouvert depuis le 1
er
juin
2009.
Toutefois,
le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période
de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations
(art. 29, al. 1, LAI). Dès lors, le droit est ouvert dès le 1
er
août
2009.
Votre
état de santé s'étant amélioré, la reprise de votre activité habituelle
est raisonnablement exigible depuis le 7 juin 2009, à un taux de 70%.
Notre
décision est par conséquent la suivante :
Du
1
er
août
2009 au 30 septembre 2009, soit trois mois après l'amélioration de l'état de santé,
le droit à la rente entière, basé sur un degré d'invalidité de 100% est ouvert."
Le 7 mai 2012, le Dr W.________ a écrit le rapport qui suit :
"Le
médecin soussigné, connaît H.________ depuis le 29.05.2006 et a retenu les diagnostics
suivants
Ø
Syndrome douloureux chronique sur
protusion discale C4-C5, C5-C6.
Ø
Sténose foraminale sur débord
disco-ostéophytaire en C6-C7.
Ø
Spondylose dorsale associée
à des débords discaux D3-D4, D5-D6 et D6-D7
Ø
Status post AMIG (réd. :
artère mammaire interne gauche) sur IVA, PAC (réd. : pontage aorto-coronarien) veineux
sur diagonale en 2001 après infarctus antéro-apical
Ø
Status après occlusion du
pont mammaire gauche desservant l'IVA.
Ø
Status post PTCA (réd. :
dilatation par ballonnets et stenting;
percutane
transluminale coronaire angioplastie
)
et 3 stents de l'IVP et PTCA et stent de la RVP compliquée d'une dissection proximale de la CD le
10.02.2009.
Ø
Hypertension artérielle traitée.
Ø
Dyslypidémie traitée.
Ø
Ancien tabagisme.
Ø
Troubles somatomorphes.
Ø
Etat anxieux chronique.
Est-il
besoin de rappeler qu'un événement cardiaque grave est survenu alors que H.________ n'était
âgé que de 41 ans Depuis il a été très régulièrement suivi sur le
plan cardiologique, a stoppé son tabagisme et est très compliant dans la prise des médicaments
dans une prévention coronarienne et cardio-vasculaire secondaire. A ce titre il faut souligner que
tous les paramètres préventifs sont sous maîtrise, tant sur le plan tensionnel que sur
le plan lipidique.
L'intéressé
annonce des douleurs qualifiées d'insupportables dans la région brachiale droite et dans la
région paravertébrale dorsale droite. Ceci s'inscrit dans un contexte anxieux, sans signe de
symptôme dépressif ni de trouble de la personnalité. Les investigations menées sur
le plan neuroradiologique sont corroborées par une évaluation neurologique dont vous trouvez
les conclusions ci-annexées.
J'ai
maintenu volontairement une incapacité de travail à 50% permettant à H.________ de se
ressourcer en cours de journée et donner plus d'espace à son anxiété sous-jacente.
Celle-ci certainement colore significativement la symptomatologie algique qui se greffe sur les lésions
objectives documentées par les différents examens neuroradiologiques. Précisons que les
neurochirurgiens consultés à deux reprises récusent toute prise en charge neurochirurgicale
ciblée dans les régions considérées.
Par
ailleurs il faut noter la présence d'une lipomatose significative et on peut même se demander
s'il n'y a pas un lipofibrome mal localisé, inaccessible à toute investigation neuroradiologique
et qui pourrait aussi colorer la symptomatologie douloureuse.
Le
syndrome actuel a certainement été exacerbé par un événement coronarien aigu
et critique en 2009 et en raison du status anatomique très préoccupant, il y avait à un
moment donné menace vitale. Actuellement sur le plan coronarien la situation semble stabilisée
et je me réfère en particulier à l'avis du Dr. T.________ du 09.01.2012 qui résume
la situation.
En
conclusion, les limitations seraient très relevantes si H.________ était affecté à
un travail physique, elles prennent une coloration différente dans une activité sédentaire
de bureau ou de commerce. La limitation est plus d'ordre psychosomatique ou psychique, sans que l'on
puisse, au sens psychiatrique de la définition évoquer une pathologie significative. En ce
sens je ne partage que partiellement l'appréciation du Dr. P.________ qui avait déjà été
transmise au service médical de l'AI en date du 12.07.2011 (cf rapport annexé).
En
intégrant le phénomène anxieux sous-jacent, les séquelles significatives de la coronaropathie
avec à 2 moments, soit en 2001 et en 2009 une menace vitale, les lésions neuroradiologiques
avérées, il me paraît raisonnable pour le bon fonctionnement de H.________ qu'une reconnaissance
à moyen ou long terme d'invalidité à 50% lui soit reconnue en tenant compte de la médication
classique (Aspirine cardio, Metozerok, Sortis, et Aprovel) d'une prévention secondaire de la maladie
coronarienne."
L’assuré a derechef présenté des objections le 16 mai 2012.
Dans un avis du 1
er
juin
2012, le Dr S.________ a relevé qu’il n’y avait pas d’aggravation sur le
plan cardiaque depuis l’expertise, au contraire. Tel était aussi le cas sur le plan psychiatrique,
le rapport du Dr W.________ du 5 mai 2012 étant une appréciation différente d’une
situation similaire. Quant aux cervico-dorsalgies et les lombalgies communes sur les troupes dégénératives
de la colonne vertébrale, le Dr S.________ a relevé qu’elles étaient connues
de longue date et avaient été prises en compte dans l’expertise de la [...] du mois de
décembre 2007.
Par décision du 25 juin 2012, l’OAI a confirmé son projet du 12 avril 2012 et octroyé
à l’assuré une rente entière pour la période du 1
er
août
au 30 septembre 2009.
B.
Par acte du 23 août 2012,
H.________ a recouru contre cette décision, concluant principalement au minimum à l’octroi
d’une rente de 100 % jusqu’au 30 septembre 2009 et à 50 % dès le 1
er
octobre
2009 et, subsidiairement, au renvoi de la cause à l’OAI pour reprise de l’instruction
par la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire complète, notamment sur le plan
cardiaque rhumatologique, neurologique et psychiatrique. A l’appui de ses conclusions, il a reproché
à l’OAI de ne pas avoir tenu compte de ses atteintes rhumatologiques et neurologiques réelles
depuis l’année 2009. Il a en outre contesté la préférence accordée à
la position du Dr F.________ par rapport à ceux des Drs T.________, W.________, P.________
et M.________. Selon lui, ce serait enfin sur la base de ses seuls revenus que son revenu d’invalide
devait être pris en compte, à l’exclusion de ceux de la société [...] SA.
Par réponse du 2 octobre 2012, l’OAI a conclu au rejet du recours.
Le 29 octobre 2014, le recourant produit les documents suivants :
•              un rapport du 8
septembre 2014 du Dr T.________ à l’intention du Dr W.________ libellé comme
suit :
"(…)
Je vous remercie de m'avoir réadressé H.________ que j'ai reçu en consultation le 04 49.14
avant de répéter une VG-coronarographie le 8 septembre.
Diagnostics
:
-
Status après revascularisation coronarienne chirurgicale en 2001 (AMIG sur IVA, PAC veineux sur
diagonale, OMX et RVP).
-
Status après PTCA + 3 stents de l'IVA et PTCA + stent de la RVP en 2009 pour occlusion du pontage
veineux desservant la coronaire droite, involution, occlusion du pontage distal mammaire interne gauche
sur l'IVA.
-
Angor instable sur double sténose critique à l'anastomose proximale et distale du pont veineux
desservant la marginale gauche.
-
PTCA + 3 stents actifs (Orsiro 3,5x22 mm; Orsiro 3,5x30 mm; Orsiro 3,5x13 mm) des deux lésions anastomotiques
proximale et distale du pont veineux desservant la CX ainsi qu'une lésion en son milieu le 08.09.14.
Pour
mémoire, un test d'effort effectué en février de cette année n'avait déclenché
ni angor ni ischémie graphique pour un niveau de fréquence sous-maximale sous bêta-bloquant.
Le 28 août dernier au soir, votre patient ressent une oppression rétrosternale à type
d'une brûlure tout à fait semblable aux équivalents angineux qu'il présentait en
2009 et en 2001. La symptomatologie va récidiver de manière subintrante dans la journée
du 29 août cadencée par le moindre effort ainsi que par des situations d'énervement. Le
01.09.14 en se rendant à votre cabinet au troisième étage, il doit s'arrêter après
un étage et demi pour une récidive angineuse intense ainsi qu'une importante dyspnée.
Vous documentez un très léger sus-décalage de moins d'un millimètre du segment ST
dans le territoire inférieur et vous démontrez l'absence de mouvement de troponine. Dès
lors, il a nettement diminué ses activités physiques mais réveille assez systématiquement
un équivalent angineux à l'effort modéré.
Lorsque
je l'ai examiné le 04.09.14, il était asymptomatique, son état général est bon,
son poids de 92 kg, son pouls de 77/min, sa TA de 120/80 mm Hg avec une auscultation cardio-pulmonaire
normale sans signe de décompensation cardiaque ni galop ou souffle audible.
L'ECG
montre un rythme sinusal avec une
onde QS de V1 à V6, une onde Q en DII-aVF associée à un segment ST légèrement
rigide dans les mêmes dérivations inférieures ainsi qu'a peine sous-décalé en
DI-aVL.
VG-coronarographie
:
cf rapport annexé.
Compte
de cet angor instable (angor de novo de moindre effort), j'ai renoncé de répéter le test
d'effort et l'ai mis au bénéfice d'un traitement de dérivé nitré (Deponit 5
mg et Nitroglycérine en réserve) et j'ai associé à l'Aspirine 75 mg de Plavix pour
effectuer une coronarographie le 08.09.2014. Cet examen démontre sur les vaisseaux natifs une occlusion
connue de l'IVA et de la marginale gauche de la CX sans resténose intra-stent à hauteur de
l'IVP et de la RVP. Le pontage veineux desservant l'IVP est occlus de longue date. Le pontage veineux
desservant la diagonale est perméable. Le pontage mammaire interne gauche desservant l'IVA est grêle.
Le pontage desservant la marginale gauche de la CX présente un flux altéré, des lésions
diffuses et deux lésions critiques aux deux anastomoses proximales et distales ainsi qu'une lésion
en son milieu. Ces trois lésions ont été dilatées et stentées chacune par un
stent actif avec obtention d'un bon résultat angiographique final. J'ai proposé après
une dose de charge de Plavix de poursuivre la bithérapie pour une année. Il a interrompera
le patch de dérivé nitré dans un deuxième temps. Je me permettrai de le revoir dans
les 3 à 4 semaines pour un nouveau test d'effort. Une cessation du tabagisme me paraît tout
à fait impératif."
•
un rapport du Dr W.________ du 7 octobre 2014 rédigé comme suit :
"(…)
Le médecin soussigné atteste que H.________ présente une coronaropathie évolutive.
Il faut rappeler un quadruple pontage coronarien en 2001, la mise en place de 6 stents en 2009 et tout
récemment la nécessité de remettre en place 3 nouveaux stents.
Le
rapport détaillé ci annexé du Dr. T.________ cardiologue traitant de H.________ en témoigne.
Il
faut bien préciser que H.________ s'astreint à une discipline médicamenteuse très
stricte avec une normalisation complète de tous les facteurs de risque cardio-vasculaire.
En
dépit de cette maîtrise qu'il faut souligner, on note une coronaropathie progressive. Ceci
objective clairement l'importance pour H.________ de se voir épargner dans sa vie professionnelle
en particulier le stress psychologique qui représente en soi un facteur de risque. Cette argumentation
sous-tend le raisonnement à considérer H.________ à un travail à 50%.
Par
ailleurs il faut y intégrer le surcroît d'une péri-arthropathie de l'épaule droite,
la gauche devenant également symptomatique depuis peu (lésion du tendon sus-épineux de
l'épaule droite avec tendinopathie du long-chef du biceps ayant nécessité une réparation
par arthroscopie en février 2014), d'une spondylose dorsale avec débords discaux D3-D4, D5-D6
et D6-D7 symptomatique et de névralgies cervico-brachiales D sur cervicopathie protrusive C6-07
droite avec sténose foraminale C7."
Appelé à se déterminer, l’OAI a produit un avis médical du Dr S.________
du SMR du 12 novembre 2014, selon lequel une aggravation de l’état de santé de l’assuré
n’était pas exclue, l’OAI précisant qu’une aggravation de l’état
de santé de l’assuré postérieure à la décision pouvait faire l’objet
d’une nouvelle demande.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Sous
réserve des dérogations expresses, les dispositions de la LPGA (loi fédérale sur
la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000; RS 830.1) s’appliquent
à l’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale sur l'assurance-invalidité
du 19 juin 1959; RS 831.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte
sont sujettes à recours (art. 56 LPGA) devant le tribunal du domicile de l’office concerné
(art. 69 al. 1 let. a LAI), qui statue en instance unique (art. 57 LPGA). Dans le canton de Vaud, cette
compétence échoit à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let.
a LPA-VD [loi vaudoise sur la procédure administrative du 28 octobre 2008; RSV 173.36]).
L’acte de recours, qui doit contenir un
exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions (art. 61 let. b
LPGA), doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA), ce délai ne courant pas du 15 juillet au 15 août
inclus (art. 60 al. 2 et 38 al. 4 let. b LPGA).
b)
La décision du 25 juin 2012 n’a pas été notifiée avant le lendemain, de
sorte que le délai a commencé à courir au plus tôt le 27 juin 2012, soit pendant
dix-huit jours jusqu’au 15 juillet 2012, avant d’être suspendu pour reprendre le
16 août 2012 et échoir douze jours plus tard le 27 août 2012. Déposé
le 23 août 2012, le recours – qui remplit les conditions légales de forme –
a en l’espèce été interjeté en temps utile, de sorte qu’il est recevable.
2.
a)
En
tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 131 V 164; ATF 125 V 413 consid. 2c; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p.
53).
b)
Est en l’espèce litigieux
le droit du recourant à percevoir une rente entière jusqu’au 30 septembre 2009,
puis une demi-rente depuis cette date.
3.
a)
Est
réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA; art. 4 al. 1 LAI). En vertu de
l’art. 28 LAI, l’assuré a droit à une rente s’il est en particulier
invalide à 40% au moins (al. 1 let. c), la rente étant échelonnée selon le taux
d’invalidité, à raison d’un quart de rente dès 40%, d’une demi-rente
dès 50%, de trois quarts de rente des 60% et d’une rente entière dès 70% (al. 2).
b)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée
(art. 17 al. 1 LPGA). Les principes d’une telle révision sont également applicables
lorsque une décision de l'assurance-invalidité accorde une rente avec effet rétroactif
mais prévoit en même temps l'augmentation, la suppression ou la réduction de cette rente
(ATF 131 V 164 consid. 2.2; TF 9C_600/2013 du 18 mars 2014 consid. 6.1).
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1; ATF 130 V 343 consid. 3.5; ATF 113 V 273
consid. la; cf. ég. ATF 112 V 371 consid. 2b; ATF 112 V 387 consid. lb). Une appréciation
différente d’une situation demeurée inchangée pour l’essentiel ne constitue
pas un motif de révision (TFA I 491/03 du 20 novembre 2003, consid. 2.2
in
fine
et réf. cit.). L’assurance-invalidité
connaissant un système de rentes échelonnées, la révision se justifie lorsque le
degré d’invalidité franchit un taux déterminant (ATF 133 V 545 consid.
6.2 à 7). La survenance d’un changement important s’apprécie à l’aune
de la situation prévalant lors de la dernière décision entrée en force qui repose
sur un examen matériel du droit à la rente comprenant la constatation des faits pertinents,
l’appréciation des preuves et la comparaison des revenus conformes au droit (ATF 133 V108
consid. 5; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2; ATF 125 V 368 consid. 2 et réf. cit.;
TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.1 et réf. cit.).
Le juge examine la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration
au moment où celle-ci a statué (ATF 131 V 242 consid. 2.1; TF 9C_959/2011 du 6 août
2012 consid. 4.3; TF I 597/2005 du 8 janvier 2007 consid. 4.1 et réf. cit.).
c)
Conformément au principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge est tenu de procéder à une appréciation
complète, rigoureuse et objective des rapports médicaux en relation avec leur contenu (ATF
132 V 393 consid. 2.1); il doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle
que soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre (ATF 125 V 351 consid. 3a; pour
le tout TF 9C_398/2014 du 27 août 2014).
Pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, il faut que les points litigieux
importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes de la
personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 c. 5.1; ATF 125 V 351 c. 3a; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 c. 2.1.1).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il ne suffit pas de prétendre
que l'expert aurait dû logiquement présenter des conclusions différentes; il appartient
d'établir l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou établir
le caractère incomplet de son ouvrage. Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid.
6.1.2 et les arrêts cités).
4.
a)
Une
rente a en l’espèce été octroyée au recourant, avec effet rétroactif,
pour la période du 1
er
août
au 30 septembre 2009, soit une période postérieure au prononcé de la décision
sur opposition du 27 janvier 2009, par laquelle l’OAI avait rejeté la première demande
de prestations du recourant. C’est ainsi à l’aune des règles régissant la
révision qu’il faut examiner l’étendue du droit du recourant après le 27 janvier
2009.
b)
On se penchera d’abord sur l’aggravation
de l’état de santé du recourant ouvrant le droit à la rente. Le principe d’une
telle aggravation n’étant pas disputé – l’OAI a en effet octroyé une
rente entière au recourant –, il faut uniquement déterminer le moment auquel le droit
à la rente a été ouvert.
L’art. 29 LAI prévoit à cet égard que le droit à la rente prend naissance
au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date
à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations (al. 1
in
initio
), la rente étant versée dès
le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (al. 3).
Il n’est en l’espèce pas contesté que la date à laquelle le recourant est
réputé avoir "fait valoir" son droit aux prestations n’est pas le 16 juin
2009 (date formelle du dépôt de la seconde demande), mais le 16 février 2009 (cf. la
communication interne de l’OAI du 23 avril 2009). Compte tenu du délai d’attente
de six mois prévu à l’art. 29 al. 1 LAI, c’est à bon droit que la
rente entière a été octroyée au recourant dès le 1
er
août
2009.
c)
Seul
reste ainsi à examiner le bien-fondé de la suppression du droit à la rente avec effet
au 1
er
octobre
2009.
aa)
En
vertu de l’art. 88a al. 1 RAI
(règlement
sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 1961; RS 831.201), si la capacité de gain ou
la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence
ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue,
ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à
partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne
durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant
a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine
soit à craindre.
bb)
Sur
le plan médical, l’OAI s’est fondé sur le rapport d’expertise du Dr F.________
du 26 juillet 2010 – que le Dr S.________ du SMR a cité dans son avis médical
du 27 juillet 2011 – et a retenu que le recourant présentait une incapacité de travail
totale entre le 19 janvier et le 6 juin 2009 pour des raisons somatiques, celles-ci découlant
d’une pathologie cardiaque (cf. avis médical du Dr S.________ du 15 septembre
2010). Toujours sur la base des constatations de l’expert F.________, l’OAI a retenu que
l’état de santé du recourant s’était amélioré dès le 7 juin
2009, de sorte que son activité habituelle était redevenue raisonnablement exigible à
un taux de 70%.
Le recourant conteste les constatations de l’expert. Il soutient qu’elles ne concernent que
l’aspect cardiologique de son état de santé et ne sont pas probantes au vu des conditions
posées par la jurisprudence.
Il n’est pas contestable – ni contesté – que l’expertise confiée au
Dr F.________ se rapporte à l’état de santé du recourant sous son aspect cardiologique,
une expertise pluridisciplinaire n’ayant à cet égard jamais été évoquée.
L’expert F.________ a indiqué, en préambule de son rapport, qu’il s’était
fondé sur l’anamnèse, son examen clinique, le résultat des investigations effectuées
à son cabinet et l’étude du dossier. Effectivement, ce rapport contient une anamnèse;
il fait état des plaintes de l’assuré, qui a fait l’objet d’un examen clinique
auquel s’est ajouté une échocardiographie et un test d’ergométrie dont les
résultats sont joints au rapport d’expertise. Enfin, les conclusions du cardiologue sont claires
et convaincantes. Contrairement à l’avis du recourant, le rapport d’expertise du Dr F.________
est ainsi complet et bien documenté, de sorte qu’il a pleine valeur probante à l’aune
de la jurisprudence précitée.
Les avis médicaux invoqués par le recourant à l’appui de son recours n’y changent
rien, dans la mesure où ils ne mettent pas en évidence des omissions de la part de l’expert,
mais les positions divergentes d’autres praticiens (quant aux éléments pertinents permettant
de remettre en cause les conclusions d’un expert, cf.
supra
consid. 3/c
in
fine
). Ces avis appellent les remarques
suivantes.
Le Dr T.________ a certes retenu une capacité de travail limitée à 50%. Il n’a toutefois
pas justifié cette appréciation par les limitations cardiologiques du recourant, mais par une
fatigabilité importante, au demeurant non objectivée.
Le recourant se fonde par ailleurs sur le rapport du Dr M.________ du 16 mars 2011, qui fait état
d’éventuelles atteintes neurologiques n’ayant jamais été investiguées.
A cet égard, le recourant affirme notamment qu’il n’a pratiquement plus de force dans
le bras droit. Le Dr M.________ ne s’est toutefois pas prononcé sur la capacité de travail
du recourant, relevant seulement que l’examen neurologique montrait une légère hypoesthésie
cubitale à droite sans déficit de la force ou des réflexes, que la trophicité musculaire
était parfaitement préservée et qu’il était apparu un ralentissement de la
vitesse de conduction sensitivomotrice au coude. Ces constatations n’apportent toutefois aucun
élément justifiant une incapacité de travail. Elles n’attestent en particulier pas
d’une diminution de la force du bras droit du recourant. Le rapport du Dr M.________ ne fait
ainsi apparaître aucune aggravation de l’état de santé du recourant.
Sur le plan rhumatologique, le recourant allègue souffrir d’importantes douleurs. Il ressort
toutefois clairement des rapports du Dr W.________ que celles-ci ne sont pas objectivées. Ce
praticien a ainsi précisé, dans sa lettre à l’OAI du 8 mars 2010, qu’il
misait sur un trouble "prenant ses racines dans la sphère psychique" du recourant. Dans
son rapport du 7 mai 2012, il a en outre précisé que "l'intéressé (annonçait)
des douleurs qualifiées d'insupportables dans la région brachiale droite et dans la région
paravertébrale dorsale droite", que "ceci (s’inscrivait) dans un contexte anxieux,
sans signe de symptôme dépressif ni de trouble de la personnalité". Il a en outre
"maintenu volontairement une incapacité de travail à 50% permettant à H.________
de se ressourcer en cours de journée et donner plus d'espace à son anxiété sous-jacente",
relevant finalement que "(cette incapacité de travail) certainement colore significativement
la symptomatologie algique qui se greffe sur les lésions objectives documentées par les différents
examens neuroradiologiques".
Le rapport d’expertise de la [...] du 10 décembre 2007 faisait d’ailleurs déjà
état d’une discordance notable entre l’importance du syndrome douloureux signalé
par le recourant et la discrétion des constatations cliniques et radiologiques.
Sur le plan psychiatrique, on peut certes admettre une aggravation de l’état de santé
du recourant à la suite de l’épisode cardiaque du premier semestre de l’année
2009. Il résulte toutefois clairement des rapports du Dr P.________ (10 février 2010;
12 juillet 2011) que cette aggravation était transitoire et que le recourant avait recouvré
une capacité de travail du recourant de 70% dès le 1
er
janvier
2009, puis une capacité de travail totale dès le 1
er
octobre
2010.
Les rapports dont le recourant se prévaut ne mettent ainsi pas en lumière une incapacité
de travail qui aurait échappé à l’expert et ne lui sont d’aucun secours pour
remettre en cause les conclusions de ce dernier. On relèvera encore que, selon le rapport du Dr W.________
du 7 mai 2012, la profession du recourant est particulièrement bien adaptée à son
état de santé. Ce praticien a en effet constaté que les limitations du recourant seraient
très relevantes si celui-ci exerçait un travail physique, mais qu’elles prennent une
coloration différente dans une activité sédentaire du bureau ou de commerce.
En définitive, l’appréciation de l’OAI quant à la capacité de travail
du recourant est correcte et doit être suivie sans qu’il soit nécessaire de mettre en
place des mesures d’instruction complémentaires, l’état de santé du recourant
au moment du prononcé de la décision litigieuse étant déjà suffisamment documenté
pour permettre à la Cour de trancher.
cc)
S’agissant
de la détermination du degré d’invalidité, le recourant fait valoir que l’enquête
économique du 24 février 2012 est erronée en ce sens qu’il ne doit pas être
considéré comme indépendant.
On relèvera d’abord que le recourant dispose, depuis le 1
er
octobre
2009, d’une capacité de travail de 70% dans son activité habituelle et que celle-ci est
adaptée à sa situation médicale, de sorte qu’il importe peu qu’il soit indépendant
ou non.
L’Office fédéral des assurances sociales (OFAS) a par ailleurs réglé la question
de l’évaluation de l’invalidité des dirigeants de sociétés anonyme, dans
une Circulaire sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance invalidité
(ci-après : C II AI, dans sa version 10 en vigueur du 1
er
janvier
au 31 décembre 2012). Cette circulaire lie l’OAI (cf. art. 72 al. 1
in
initio
LAVS [loi fédérale
sur l’assurance-vieillesse et survivants du 20 décembre 1946; RS 831.10]
cum
art. 64 al. 1 LAI; ATF 129
V 68 consid. 1.1.1). Ainsi, pour les dirigeants d’une société anonyme disposant
d’une influence déterminante sur celle-ci (par exemple lorsque l’intéressé
est seul à avoir le droit de signature), il se justifie d’évaluer l’invalidité
par la méthode utilisée pour les indépendants. Ainsi, on tiendra par exemple compte de
la moyenne des revenus de plusieurs années ou par une comparaison pondérée des champs
d’activités (cf. ch. 3028.1 C II AI et l’arrêt cité TF 8C_898/2010
du 13 avril 2011). On ne saurait reprocher à l’OAI d’avoir retenu un revenu d’indépendant
dans le cas d’espèce, le recourant n’étant pas seulement l’employé de
[...] SA, mais aussi son directeur avec signature individuelle.
Quoi qu’il en soit, l’OAI a utilisé la même méthode de comparaison des revenus
dans sa décision sur opposition du 27 janvier 2009 et dans sa décision litigieuse du 25 juin
2012. Ces deux comparaisons n’ayant fait apparaître aucune modification de sa situation, il
n’y a pas matière à révision à cet égard.
Le recourant n’a au surplus pas contesté les calculs de l’OAI qui, vérifiés
d’office, peuvent être confirmés.
dd)
Dans la mesure où, selon ce qui précède, le recourant avait recouvré une capacité
de travail de 70% dès le 7 juin 2009, c’est à juste titre qu’il a été
mis fin au droit à la rente après l’échéance d’un délai de trois
mois (art. 88a al. 1 RAI; cf.
supra
let. c/aa), au 1
er
octobre
2009.
5.
a)
Au
vu de tout ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision litigieuse
du 25 juin 2009 confirmée.
b)
En dérogation à la
règle générale en matière d’assurances sociales (cf. art. 61 let.
a LPGA), la procédure en matière d’assurance-invalidité emporte des frais de justice
(art. 69 al. 1
bis
LAI), qu’il convient d’arrêter à 400 fr. et de mettre à la charge du
recourant, qui succombe.
Vu le sort du recours, il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer des dépens
(art.
61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
6.
En cours de procédure, le
recourant a allégué une nouvelle aggravation de son état de santé.
L’OAI a s’est déterminé en ce sens que cette aggravation pouvait faire l’objet
d’une nouvelle demande.
Quand bien même l’aggravation postérieure au prononcé de la décision litigieuse
du 25 juin 2012 est sans incidence sur le sort du présent recours (cf.
supra
consid. 3/b
in
fine
), il se justifie de renvoyer
le dossier à l’OAI pour qu’il instruise cette question, les allégations du recourant
devant dans le cas d’espèce être comprises comme une nouvelle demande.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 23 août 2012 par H.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 25 juin 2012 par l’Office de l'assurance invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
La cause est renvoyée à l’Office de l'assurance invalidité pour le canton de Vaud
pour qu’il procède conformément aux considérants.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cent francs), sont mis à la
charge de H.________.
V.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Stefano Fabbro (pour H.________),
‑
Office de l'assurance invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :