vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 588 · 2010-06-23 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, AFFECTION PSYCHIQUE | 4 LAI, 8 LAI, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.06.2010 Arrêt / 2010 / 588

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
65/08 - 256/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 juin 2010
__________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              Mmes
Di Ferro Demierre et Thalmann
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à Renens, recourante, représentée par Me Lorraine Ruf, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 LPGA; art. 4 et 8 LAI
E n  f a i t  :
A.
L.________ (ci-après: l'assurée), née en 1955, de nationalité iranienne, vit en Suisse
depuis 1989 et bénéficie d'un permis d'établissement. Elle a travaillé en qualité
d'aide-soignante à l'E.________ à Ecublens et d'auxiliaire de la santé à Lausanne
pour la S.________, section vaudoise.
Le 6 avril 2006, l'assurée a déposé une demande de prestations auprès de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI), tendant à l'octroi
d'une rente, se prévalant d'un épuisement physique et psychique.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'OAI a demandé le dossier de l'assurée auprès
de C.________, assureur-maladie d'indemnités journalières. Il en ressort que l'assurée
a présenté les atteintes de décompensation somatoforme avec vertiges sur dysfonction vestibulaire
en 2000 et de décompensation anxio-dépressive multifactorielle en 2005, attestées médicalement
par le Dr N.________, médecine interne FMH à Prilly et médecin traitant de l'assurée,
respectivement de trouble anxio-dépressif avec somatisation en 2005, selon le Dr M.________, psychiatre
et psychothérapeute FMH à Lausanne et psychiatre traitant de l'assurée. Y figure également
un rapport d'expertise du 10 avril 2006 du Dr X.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie
à Lausanne, posant les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen sévère sans symptôme psychotique, avec somatisation, et retenant notamment ce qui
suit:
"Les
investigations entamées jusqu’à ce jour semblent adéquates et suffisantes. Les plaintes
de la patiente concernant ses troubles de mémoire ressemblent à une pseudo-démence dans
le cadre de son état dépressif. Une investigation plus approfondie par IRM ou des tests neuropsychologiques
ne semblent pas pour l’instant impératifs et pourraient au contraire aggraver encore la conscience
morbide. La prise en charge par le psychiatre et le traitement antidépresseur prescrit semblent
adéquats. La relation thérapeutique avec le psychiatre est décrite comme bonne.
Le
pronostic à court et moyen terme semble peu favorable. Des facteurs comme un retrait social important,
une conscience morbide énorme, et surtout la manifestation des somatisations semblent des facteurs
qui peuvent ralentir le processus de guérison. L’évaluation du psychiatre traitant telle
que décrite dans son dernier courrier semble réelle.
Suite
à son atteinte dans sa santé, Mme L.________ n’est pas capable de travailler dans son
poste d’auxiliaire de santé auprès de l'E.________ avec un taux d’activité
de 80%.
Vu
que la patiente montre une bonne identification avec son lieu de travail actuel et qu’elle arrive
à bien gérer son travail avec un taux réduit, on ne peut pas imaginer un meilleur emploi
avec une activité mieux adaptée à l’état de santé actuel. Au contraire,
une adaptation dans un nouveau poste de travail semble plutôt plus difficile, voire insurmontable
pour la patiente vu ses problèmes psychiques.
L’état
actuel de la patiente implique comme déjà attesté par ses médecins traitants une
incapacité de travail à 50%. Vu l’évolution lentement favorable, une augmentation
à 60% doit être exigée à partir du 1
er
mai 2006. 60% de son engagement à 80% s’exprimeront sous la forme d’environ 4h de plus
par semaine, ou moins d’une journée de plus.
La
patiente fait-elle tout ce qui est en son pouvoir pour recouvrer sa capacité de travail et améliorer
son état de santé? Oui, la patiente fréquente régulièrement les médecins
et semble compliante quant à la thérapie médicamenteuse. Les problèmes envisagés
lors du suivi thérapeutique et de l’approche psychothérapeutique sont liés à
la situation psychosociale et socio-culturelle difficile avec une faible capacité d’introspection.
La
légère augmentation du taux d’activité est à exiger vu que la patiente exerce
son activité actuelle en effectuant deux jours entiers de travail par semaine. Etant donné
qu’elle reste les autres jours de la semaine à la maison et qu’elle vit un retrait social
important, l’obligation de se rendre une troisième fois sur son lieu de travail, même
pour quelques heures seulement, pourrait avoir même un effet thérapeutique et aider la patiente
à sortir de son isolement social, cela tout en considérant que Mme L.________ décrit un
bon contact avec ses collègues et une bonne entente dans son milieu professionnel.
Le
référant est bien conscient du fait que l’assurée peut également vivre cette
exigence d’augmenter légèrement son taux d’activité comme une mauvaise acceptation
de sa souffrance. Cependant cet aspect ne peut pas être pris en considération dans le cadre
d’une telle expertise.
A
mentionner finalement le fait que la patiente fait encore quelques gardes de nuit chez un autre employeur.
Cette activité est clairement contre-indiquée à l’état dépressif diagnostiqué,
et l’incapacité de travail pour un travail de nuit est à considérer comme totale".
L'OAI a également requis l'avis du Dr M.________, lequel a, dans un rapport du 19 mai 2006, retenu
les diagnostics de trouble dépressif récurrent, sévérité moyenne depuis 1999,
de trouble somatoforme douloureux depuis 1999 et de status post craniotomie pour méningiome depuis
1994, ainsi qu'une incapacité de travail de 100 % du 24 février au 13 mars 2005, puis de 50
% du 14 mars 2005 pour une durée indéterminée. Dans son annexe du 19 mai 2006, il a indiqué
que l'assurée pouvait travailler à raison de 4 heures par jour dans son activité d'aide
soignante, avec diminution de rendement, et qu'elle ne pouvait pas exercer une autre activité.
L'OAI a par ailleurs sollicité l'avis du Dr N.________, qui a posé le diagnostic de troubles
dépressifs récurrents, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques
avec somatisation, depuis 1994, et retenu une incapacité de travail de 50 % depuis le 24 février
2005 dans l'activité d'aide-soignante. Ce praticien a également indiqué que l'assurée
pouvait travailler au taux de 50 % dans son activité habituelle, avec diminution de rendement, et
qu'elle ne pouvait pas exercer une autre activité (rapport et annexe du 09.06.2006).
Sur la base de ces documents médicaux, dans un rapport du 16 octobre 2006, le Dr W.________, du
Service médical régional AI (ci-après: le SMR), a retenu l'atteinte principale à
la santé de trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger avec syndrome
somatique, sans attester d'incapacité de travail ni retenir de limitations fonctionnelles; il a
formulé sa motivation de la façon suivante:
"Assurée
iranienne de 51 ans, réfugiée en Suisse depuis 1989, aide-soignante, qui présente un trouble
dépressif récurrent. Le dossier médical comporte un rapport d’expertise psychiatrique
du Dr X.________ (10.04.2006), mandatée par la C.________, un rapport du Dr M.________, psychiatre
FMH, du 19.05.2006 et un rapport du Dr N.________, médecine interne FMH, du 09.06.2006. Dans le
rapport d’expertise du Dr X.________, on relève la mention de quatre critères diagnostiques
d’un épisode dépressif selon la CIM (soit les critères B1 humeur dépressive,
B3 fatigabilité, C6 troubles du sommeil et C7 modification de l’appétit). Il s’agit
donc d’un épisode dépressif actuel léger. L’expert base son diagnostic sur
des tests psychométriques et conclut à un «trouble dépressif récurrent épisode
actuel sévère sans symptômes psychotiques, avec somatisation» F33.21. Il faut cependant
relever que les tests psychométriques ne sont pas validés pour le diagnostic dans le cadre
d’une expertise psychiatrique mais uniquement pour le suivi clinique des malades dépressifs.
Le diagnostic doit être établi selon une classification reconnue, CIM-10 ou DSM-IV, qui toutes
les deux sont basées exclusivement sur des critères cliniques. De plus, deux des trois tests
utilisés indiquent un épisode dépressif moyen, seule l’échelle d’auto-évaluation
indique une dépression sévère. L’expert a donc retenu comme diagnostic celui correspondant
à la perception subjective qu’a l’assurée de son état. Il n’a donc pas
fait preuve de l’objectivité et du sens critique que l’on attend d’un expert.
Son diagnostic ne peut pas être validé.
Le
Dr M.________ retient quant à lui le diagnostic de «trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen» F33.1, alors que, dans ses constatations objectives, il ne fait aucune
mention d’une quelconque altération de la thymie! Ce diagnostic est donc basé uniquement
sur les plaintes de l’assurée et ne répond nullement aux critères d’objectivité
requis dans un contexte assécurologique. Le Dr M.________ retient le diagnostic de «trouble
somatoforme douloureux». Toutefois ce diagnostic doit être réfuté car il ne peut
pas être posé en présence d’un trouble de l’humeur (CIM-l0 : F45.4, B. critères
d’exclusion); le trouble de l’humeur est clairement préexistant puisqu’un trouble
dépressif est mentionné depuis 1999. L’expert psychiatre n’a d’ailleurs pas
retenu le trouble somatoforme mais une «somatisation» dans le cadre du trouble dépressif.
Le Dr M.________ parle d’un «réel isolement social». Pourtant l’assurée
a conservé une activité professionnelle à mi-temps dans un E.________ et a des contacts
très investis avec sa fille. II ne s’agit donc manifestement pas d’un retrait social
grave susceptible de justifier une incapacité de travail.
Sur
la base des trois rapports médicaux au dossier, je constate qu’aucun médecin n’a
objectivé l’un quelconque des symptômes dépressifs constituant des limitations fonctionnelles
psychiatriques pouvant diminuer la capacité de travail, à savoir une diminution de l’énergie,
une diminution de la volonté, un ralentissement psychomoteur, des troubles cognitifs et une angoisse
déstructurante.
L’assurée
travaille à 50% depuis mars 2005. Or il se trouve qu’aussi bien le rapport d’expertise
que les deux rapports médicaux concluent, sans arguments médicaux objectifs, à une capacité
de travail de 50%. Il est dès lors évident que ces conclusions ne sont que la validation d’un
état de fait, mais certainement pas le reflet de l’exigibilité médico-théorique
sur laquelle doit reposer la décision de l’Al.
S’il
est indéniable que cette assurée a eu un vécu pénible avec un déracinement en
1989, un passé de femme battue, un divorce en 1991 et un méningiome en 1994, du point de vue
strictement médical, elle ne présente actuellement pas une atteinte à la santé limitant
sa capacité de travail. En effet, sur la base des éléments médicaux objectifs et
concordant que l’on peut tirer de trois rapports médicaux récents, on doit retenir le
diagnostic de «trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger, avec syndrome
somatique» F33.01. On constate l’absence de limitations fonctionnelles psychiatriques et on
doit donc conclure en toute logique à une exigibilité médicale de 100% dans toute activité".
Dans un projet de décision du 20 octobre 2006, l'OAI a informé l'assurée de son intention
de lui nier le droit à des prestations de l'AI, du fait qu'aucun des médecins n'objectivait
clairement une atteinte à la santé constituant des limitations fonctionnelles psychiatriques
pouvant diminuer la capacité de travail, laquelle n'était donc pas médicalement justifiée.
B.
Par courriers des 20 novembre 2006 et 31 janvier 2007, l'assurée a contesté ce préavis,
faisant valoir en particulier que le rapport du Dr W.________, incomplet, ne permettait pas de statuer
sur le droit à des prestations d'invalidité, et qu'une expertise
pluridisciplinaire
n'avait pas été mise en œuvre. Elle a déposé un rapport du 22 novembre 2006
du Dr N.________, exposant
ce qui suit:
"Je
suis particulièrement surpris des commentaires de notre collègue de l’AI qui n’a
pas vu la patiente, qui n’a pas retenu les conclusions de l’expertise psychiatrique du Dr
X.________ qui mentionne selon le questionnaire de Beck une dépression sévère, de même
que sur l’échelle H de Beck, un sentiment de désespoir élevé. Il est également
permis de réfuter l’hypothèse que les symptômes dépressifs qui constituent
des limitations fonctionnelles n’ont pas été observées et, ce qui est tout à
fait le cas chez notre patiente, et qui mérite certainement une rectification.
Par
ailleurs, après discussion après le Dr M.________ avec lequel je vous suggère de prendre
contact, il réfute le mode de raisonnement de notre collègue, sur les exclusions et inclusions
diverses des pathologies intriquées de Mme L.________.
A
titre de commentaires supplémentaires, on peut assurer que la patiente vit un retrait social important,
en vivant mal son activité professionnelle pour des raisons psychologiques, qu’elle présente
un isolement social indéniable, puisqu’elle ne peut plus pour raisons psychologiques toujours
fréquenter ses connaissances et lorsqu’elle fait ceci, cela se passe dans des conditions psychologiques
désastreuses et extrêmement angoissantes pour elle.
Au
plan somatique, la patiente présente depuis plus d’une année maintenant des épisodes
de céphalées, parfois extrêmement importantes, qui ont motivé une hospitalisation
et des investigations neuroradiologiques complètes et qui donc ont été prises à l’époque
au sérieux, elle présente des vertiges importants, récurrents, qui ont évolué
de manière intermittente depuis 1999 et qui la perturbent pour sortir de chez elle, qui lui causent
de nombreux accidents ainsi que des chutes.
Dans
ces conditions, je pense qu’il est parfaitement injustifié de dire que la patiente ne présente
pas de troubles somatiques importants"
.
L'assurée a en outre remis un rapport du 26 décembre 2006 établi par le Dr M.________,
qui, se référant à un article joint par ce psychiatre de la revue médicale suisse
au sujet des troubles somatoformes, comporte les remarques suivantes au sujet du rapport du SMR:
"Mme
L.________ vit une lente évolution dépressive depuis plusieurs années avec, comme c’est
fréquemment le cas dans les états dépressifs chroniques, l’apparition de somatisations
et de douleurs de type fibromyalgie. Cette évolution se rencontre souvent chez des personnes présentant
une faible capacité d’introspection, ce qui est le cas de Mme L.________ qui a mis beaucoup
de temps à accepter la réalité de son état dépressif et des liens entre celui-ci
et les événements douloureux de son existence mentionnés dans le rapport AI.
Les
critiques du Dr W.________, auteur du rapport SMR, sont sur un point justifiées : en effet je n’ai
pas fait mention de l’altération de la thymie, effectivement présente chez Mme L.________,
oubli qui ne préjuge en rien des critères d’objectivité puisque la thymie, c’est-à-dire
l’humeur, est essentiellement un état subjectif.
La
question de la réfutation du trouble somatoforme douloureux (TSD) en raison de la présence
d’un état dépressif concomitant peut être considérée comme une interprétation
abusive de la part du Dr W.________. En effet, le TSD ne peut être diagnostiqué en même
temps que l’état dépressif si l’apparition est concomitante, mais non après
des années d’un état chronifié, dont on sait qu’elle en est souvent l’aboutissement.
J'en veux pour preuve la comorbidité constatée dans toute la littérature scientifique
entre état dépressif et TSD (cf. articles en annexe), comorbidité acceptée par le
Tribunal fédéral des assurances […]. On préférera le critère F45.4, alinéa
E du DSM IV (manuel diagnostic américain mondialement utilisé et faisant référence
au Département de Psychiatrie du CHUV) qui accepte la comorbidité si “...la douleur n’est
pas mieux expliquée par un Trouble de l’humeur, un Trouble anxieux ou un Trouble psychotique...”
[…].
Pour
ce qui concerne l’isolement social, je me réfère à mon rapport pour l’AI dans
lequel je précise bien que, hormis sa fille, son travail est son seul ancrage social.
Pour
en finir avec le rapport du Dr W.________, on peut être étonné que les mots “aboulie,
état d’épuisement, adynamie” n’aient pu être traduits par ses soins
(faute de connaissances en matière de vocabulaire psychiatrique?) en "diminution de l’énergie
et diminution de la volonté”, critères reconnus comme limitations fonctionnelles psychiatriques
pouvant diminuer la capacité de travail!
En
conclusion, je pense que la limitation de travail de Mme L.________ pour des raisons principalement psychiatriques
est patente et se monte actuellement à 50%. Le risque étant que le courage que la patiente
a montré depuis des années s’émousse en cas de refus de rente et que nous nous retrouvions
bientôt avec une incapacité de travail complète […]".
Sur proposition d'un juriste de l'OAI, le cas a à nouveau été soumis au Dr W.________,
qui a notamment indiqué, dans un rapport du 26 février 2007, que les facteurs d'invalidité
étaient beaucoup plus psycho-sociaux que médicaux; ce médecin a toutefois proposé
une nouvelle expertise psychiatrique.
Les 31 mai et 20 juin 2007, l'assurée a été examinée par le Dr Z.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie à Lausanne. Dans son rapport d'expertise du 26 juillet
2007, celui-ci, assisté de V.________, psychologue spécialiste en psychothérapie FSP,
a posé les diagnostics d'état dépressif majeur de gravité légère à
moyenne, récurrent, et de trouble somatoforme indifférencié (axe I), de personnalité
histrionique (axe II) et d'émancipation de sa fille, difficultés professionnelles (axe IV).
Il a fait état d'une capacité résiduelle de travail de 50 % pour toute activité dès
le 14 mars 2005 et a en particulier retenu les
motivations
suivantes
:
"Madame
L.________ est une femme d’origine persane née en 1955. L’enfance apparaît heureuse,
sans notion de carence affective, ni maltraitance. Il n’y a pas d’éléments en faveur
d’antécédents de trouble psychiatrique au sein de sa famille directe, proche ou étendue,
qui puisse valoir pour un terrain de vulnérabilité constitutionnelle.
On
sait un mariage difficile avec un homme décrit comme violent, maltraitant, rabaissant l’assurée
débouchant sur un divorce en 1991. Madame L.________ a travaillé à 80% comme aide infirmière
à E.________.
Dans
le contexte de l’émancipation de sa fille unique avec laquelle elle entretient une relation
fusionnelle, Madame L.________ présente des somatisations associées à des épisodes
dépressifs dès 1999 justifiant plusieurs incapacités de travail.
[…]
Le
long entretien que nous avons eu avec Madame L.________, le bilan des tests psychométriques que
nous lui avons fait passer, le résultat des examens paracliniques et la lecture attentive du dossier
en notre possession, nous permettent de porter les conclusions suivantes.
D’un
point de vue psychopathologique, Madame L.________ présente actuellement une symptomatologie parlant
pour un état dépressif majeur de gravité légère à moyenne, probablement
récurrent dont l’évolution, depuis 2005 a été relativement favorable sous traitement
médical bien conduit, associant psychothérapie et Cipralex.
Les
symptômes physiques ici paraissent surinvestis. Frappent l’abondance des signes, la multiplicité
des plaintes et l’asthénie qui semble d’ailleurs être un élément essentiel
pour lequel l’assurée impute la restriction de son activité professionnelle, ses défaillances.
Cette asthénie par ailleurs paraît se montrer plus sensible aux influences psychologiques,
aux circonstances extérieures plutôt qu’aux prises en charge médicamenteuses. Madame
L.________ mentionne des algies diverses évoluant en fonction du temps, des moments, pour lesquelles
les différentes investigations médicales n’ont pas pu apporter d’explications formelles
et définitives.
Il
n’est dès lors pas étonnant que l’hypothèse d’une fibromyalgie (trouble
somatoforme indifférencié selon le DSM IV) ait été évoquée, concept de
médecine interne qui, dans ce cas, regroupe surtout un ensemble de symptômes psychosomatiques
ou de conversion que l’on retrouve fréquemment dans le cadre de la personnalité histrionique,
telle que présentée par l’assurée.
En
effet, cette situation peut être comprise dans son ensemble, de notre point de vue qu’à
l’analyse de cette dimension psychique qui justifie les faibles capacités adaptatives, la
tendance aux somatisations, à la conversion, voire à l’hypocondrie qui, classiquement,
peut survenir chez ce type de sujet. En effet, quand ce type de personnalités perd en partie leur
étayage affectif (dans ce cas, émancipation de sa fille, diminution peut-être de la reconnaissance
professionnelle), ils acceptent difficilement le vieillissement, la baisse de leur activité, probablement
un certain isolement affectif. Les capacités de remise en question de l’assurée sont
somme toute limitées. La psychothérapie vise alors surtout au soutien et au maintien d’un
équilibre psychique relativement précaire.
Notre
analyse concorde avec celle du Dr M.________, psychologue FMH, s’agissant de la capacité de
travail, qui de notre point de vue, doit être considérée comme étant de 50% sur la
base d’un temps plein dès le 14.3.2005. En effet, le contexte psychosocial, affectif ne paraît
somme toute pas grandement défavorable. Il n’y a pas de facteurs de stress aigu qui puissent
expliquer une aggravation soudaine de son équilibre psychique et justifier une incapacité de
travail totale.
Cette
incapacité de travail à 50% permet d’une part de prendre en compte la fragilité
psychique de Madame L.________, l’existence d’un fond dépressif assez clair, tout en
sachant que, dans ce type de constellation, tout risque de surstimulation en général a un effet
délétère. De notre point de vue, une incapacité de travail complète ne semble
pas justifiée, car il existe aussi des facteurs qui sortent du champ médical, tel que le vieillissement,
les difficultés économiques, les perspectives professionnelles, qui expliquent aussi pourquoi
Madame L.________ semble actuellement s’attacher tant à ses "symptôme" pour
justifier une incapacité de travail complète, car ils offrent aussi des solutions bien réelles
à des problèmes de réalité.
De
surcroît, si elle ne se justifie pas non plus médicalement, une incapacité de travail
totale risque encore de chroniciser l’assurée qui va organiser son existence sur un mode régressif
qui, d’une façon ou d’une autre, favorise assurément un mode de vie parasitaire
et risque de conduire l’assurée à une impasse: l’isolement, l’inactivité
ne faisant que renforcer les affects dépressifs, la tendance aux somatisations, puis à la conversion
éventuellement, pour attirer l’attention de leur entourage, et celui-ci, subséquemment
à la longue, finit souvent par s’épuiser.
Au
niveau médical les mesures ad hoc ont été entreprises. Il s’agit surtout dans ce
type de situation d’éviter la multiplication des investigations médicales à visée
exploratoire car le risque de iatrogénèse est important. Enfin, le traitement ici fait appel
surtout à la modestie des ambitions thérapeutiques; le suivi psychothérapeutique est essentiel,
assorti d’une bonne communication, ce qui parait à l’évidence être le cas
entre le Dr N.________ et le Dr M.________".
Suite à cette expertise, dans un rapport du 10 août 2007, le Dr W.________ a indiqué ce
qui suit:
"Compte
tenu des atteintes à la santé mises en évidence par l’expert, nous devons analyser
les critères de Mayer-Blaser. Nous relevons l’absence d’affection corporelle chronique,
l’absence de perte de l’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie,
la présence de divergences entre les douleurs décrites et le comportement observé, l’allégation
d’intenses douleurs à caractère vague et l’absence de comorbidité psychiatrique
invalidante, l’état dépressif étant léger et le trouble de la personnalité
n’étant pas décompensé et n’entraînant aucune limitation fonctionnelle.
Les critères de gravité du trouble somatoforme douloureux ne sont donc pas remplis.
En
vertu de la jurisprudence en vigueur concernant le trouble somatoforme douloureux, l’incapacité
de travail de 50% que présente cette assurée n’ouvre pas le droit aux prestations de
l’Al".
Par décision datée du 22 janvier 2008, l'OAI a nié le droit de l'assurée à des
prestations de l'AI, en relevant qu'aucun des médecins consultés par celle-ci n'objectivait
clairement une atteinte à la santé constituant des limitations fonctionnelles psychiatriques
pouvant diminuer la capacité de travail, laquelle n'était donc pas médicalement justifiée.
C.
Par acte du 29 janvier 2008, l'assurée défère cette décision au Tribunal des assurances
et conclut, avec suite de frais et dépens, préalablement à la mise en œuvre d'une
expertise pluridisciplinaire afin de déterminer sa capacité de travail résiduelle, principalement
à l'octroi d'une rente dont la quotité sera fixée à dires de justice et subsidiairement
au renvoi du dossier à l'OAI pour instruction complémentaire. Se prévalant des conclusions
retenues par les Drs Z.________, M.________ et X.________, elle allègue qu'elle souffre d'un syndrome
douloureux somatoforme persistant et soutient que les critères posés par la jurisprudence pour
retenir cette affection comme invalidante sont remplis dans son cas, contrairement à l'avis du Dr
W.________. Elle se prévaut par ailleurs, selon l'avis des Drs X.________ et Z.________, d'une incapacité
de travail de 50 %, ouvrant le droit à tout le moins à une demi-rente.
Dans sa réponse du 17 mars 2008, l'OAI conclut au rejet du recours, expliquant en substance, sur
la base des constatations du Dr Z.________, que les différentes conditions posées par la jurisprudence
pour admettre le caractère invalidant d'un trouble somatoforme douloureux ne sont pas remplies.
Par réplique du 26 juin 2008, l'assurée confirme sa requête tendant à la mise en
œuvre d'une expertise médicale indépendante.
Par duplique du 7 août 2008, l'OAI conclut au rejet de la requête d'expertise ainsi qu'au rejet
du recours et maintient sa position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA); les délais fixés par la loi ne courent pas du 18 décembre au 2 janvier inclusivement
(art. 38 al. 4 let. c LPGA).
En l'espèce, la recourante soutient que la décision attaquée, datée du 22 janvier
2008, lui a été adressée par courrier du 13 décembre 2007 et qu'elle n'a pas pu en
prendre connaissance avant le 14 décembre 2007. Compte tenu de la suspension des délais (art.
38 al. 4 let. c LPGA), le recours, daté du 29 janvier 2008, a donc été déposé
dans le délai légal de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Pour le surplus, répondant aux conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD).
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins;
un taux d'invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente et un taux d'invalidité de
50 % à une demi-rente (art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il
appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales
soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450
consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid.
4.2).
c)
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique, soit aussi de troubles
somatoformes douloureux persistants, suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un
expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification
reconnu (ATF 130 V 398 consid. 5.3 et 6). Comme pour toutes les autres atteintes à la santé
psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore une
base suffisante pour conclure à une invalidité. Au contraire, il existe une présomption
que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort
de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 50; 132 V 65 consid. 4.2.1).
Le
caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail peut résulter
de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne
incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose
pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances
exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en cas à la lumière de
différents critères. Au premier plan figure la présence d'une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Peut constituer une telle comorbidité
un état dépressif majeur (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 et la référence citée).
Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents
un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie
inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale
dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit
de l'attitude coopérative de la personne assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique,
il sera également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant
d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point
de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, on conclura
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact) (ATF 132 V 65; 130 V 352; TF 81/07 du 8 janvier 2008 consid. 3.2 et les références
citées).
3.
En l'espèce, est litigieux le droit de la recourante à une rente d'invalidité, telle que
refusée par la décision du 13 décembre 2007.
a)
Au vu des pièces médicales du dossier, la recourante présente, avec un état dépressif
majeur concomitant, le diagnostic de trouble somatoforme douloureux (rapport du 19.05.2006 du Dr M.________),
respectivement de trouble somatoforme indifférencié (rapports du 26.07.2007 du Dr Z.________
et du 10.08.2007 du Dr W.________). Dans un premier temps, se prévalant des critères de classification
internationale selon la CIM-10, ce médecin du SMR avait retenu que le trouble somatoforme douloureux
persistant ne pouvait être établi, un trouble dépressif étant attesté antérieurement
(rapport du 26.02.2007). Sur ce point, le Dr M.________, psychiatre, a rétorqué que, contrairement
à l'avis du Dr W.________, le trouble somatoforme douloureux ne peut être diagnostiqué
en même temps que l’état dépressif si l’apparition est concomitante, mais
non après des années d’un état chronifié, dont on sait qu’elle en est
souvent l’aboutissement (rapport du 26.12.2006). Le Dr W.________, se référant aux diagnostics
retenus par le Dr Z.________ (expertise du 26.07.2007) a ensuite retenu le diagnostic de trouble somatoforme
indifférencié, tout en soutenant que les critères de gravité de ce trouble n'étaient
pas remplis (rapport du 10.08.2007).
b)
On retiendra donc, avec les parties, que la recourante présente, outre celui de trouble dépressif,
le diagnostic de trouble somatoforme douloureux, respectivement de trouble somatoforme indifférencié.
La question de savoir si pareille atteinte à la santé revêt un caractère invalidant
est en revanche contestée, ce qu'il convient d'examiner à l'aune des critères retenus
par la jurisprudence rappelée ci-dessus.
L'office intimé fait sien l'avis du Dr W.________. Ce médecin a relevé, au titre des critères
de gravité du trouble somatoforme, l’absence d’affection corporelle chronique, l’absence
de perte de l’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, la présence
de divergences entre les douleurs décrites et le comportement observé, l’allégation
d’intenses douleurs à caractère vague et l’absence de comorbidité psychiatrique
invalidante, l’état dépressif étant léger et le trouble de la personnalité
n’étant pas décompensé et n’entraînant aucune limitation fonctionnelle;
il a ainsi retenu que, au regard de la jurisprudence concernant le trouble somatoforme douloureux, l'assurée
n'avait pas droit aux prestations de l'AI (rapport du 10.08.2007).
Or,
le Dr Z.________ a indiqué que l'assurée présentait une symptomatologie parlant pour un
état dépressif qualifié de majeur, de gravité légère à moyenne, probablement
récurrent, depuis 2005, et a retenu le diagnostic d'état dépressif majeur de gravité
légère à moyenne, récurrent (expertise du 26.07.2007). Pour sa part, le Dr X.________
a également retenu un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen sévère
sans symptôme psychotique, avec somatisation; il a relevé que le pronostic semblait peu favorable,
mettant en exergue un retrait social important, une conscience morbide énorme et la manifestation
des somatisations (expertise du 10.04.2006). Quant aux Drs M.________ et N.________, ils ont signalé,
respectivement, un trouble dépressif récurrent, sévérité moyenne (rapport du
19.05.2006) et un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes
psychotiques avec somatisation (rapport du 09.06.2006). Dans ces conditions, et en particulier compte
tenu de l'avis du Dr Z.________, on retiendra, au degré requis de la vraisemblance prépondérante,
que l'assurée présente au premier plan un état dépressif majeur, soit une comorbidité
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée, soit une atteinte à
la santé que la jurisprudence tient à elle seule pour invalidante (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2).
Il
n'y a dès lors pas lieu d'examiner si les autres critères posés par la jurisprudence et
permettant de reconnaître un caractère invalidant aux troubles somatoformes douloureux (processus
maladif sans rémission durable, affections corporelles chroniques, perte d'intégration sociale
et échec des traitements ambulatoires ou stationnaires) sont remplis.
On
relèvera par surabondance que, confronté aux avis des médecins psychiatres consultés,
l'avis du Dr W.________, qui considère que ces critères ne sont pas remplis (rapport du 10.08.2007),
reste isolé. Par ailleurs, on ne saurait dire que les limitations liées à l'exercice d'une
activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable.
Les différents médecins et experts ne l'ont en tout cas pas signalé et, si l'on se rapporte
à la description qu'en font les Drs X.________ (rapport du 10.04.2006) et Z.________ (rapport du
26.07.2007), les plaintes de l'assurée sont authentiques. Du reste, ces spécialistes ne relèvent
pas de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé. A cela s'ajoute
que l'assurée consulte un psychiatre, soit le Dr M.________, depuis plusieurs années et qu'il
n'y a pas de divergence entre les informations fournies par l'intéressée et celles ressortant
des anamnèses posées par les psychiatres, ainsi les experts X.________ (rapport du 10.04.2006)
et Z.________ (rapport du 26.07.2007). Enfin, dès lors que le Dr Z.________ a évoqué un
certain isolement affectif ainsi qu'un équilibre psychique relativement précaire (expertise
du 26.07.2007, p. 19) et que les Drs X.________ (rapport du 10.04.2006, p. 6), N.________ (rapport du
22.11.2006) et M.________ (rapport du 26.12.2006) ont évoqué un isolement social important,
on ne saurait parler d'environnement psychosocial intact.
Cela
étant, il y a lieu de constater que l'expertise du Dr Z.________ se fonde sur une anamnèse
détaillée, la prise en compte des plaintes de l'assurée et des pièces médicales
figurant au dossier, des examens approfondis du point de vue psychique, une appréciation du cas
dûment étayée et convaincante ainsi que des conclusions claires et motivées, de sorte
qu'une pleine valeur probante doit lui être reconnue. Les constatations et diagnostics de cet expert
sont en outre corroborés par l'avis des Drs X.________ (rapport du 10.04.2006), N.________ et M.________.
On s'écartera donc de l'avis contraire du médecin conseil du SMR, le Dr W.________, lequel
n'est pas psychiatre. L'instruction s'avérant complète sur le plan médical, il n'y a pas
lieu de mettre en œuvre l'expertise judiciaire requise par la recourante.
d)
S'agissant de la capacité de travail, il y a également lieu de se rapporter aux conclusions
des psychiatres pour retenir que la recourante présente, en raison de ses troubles psychiques, une
incapacité de travail de longue durée à compter du 24 février 2005, arrêtée
à 50 % dans toute activité à compter du 14 mars 2005 (rapport du 09.06.2006 du Dr N.________,
du 19.05.2006 du Dr M.________ et expertise du 26.07.2007 du Dr Z.________, en particulier p. 12). Le
degré d'invalidité de la recourante se confondant avec celui de l'incapacité de travail
durable dans son activité comme dans toute activité, la recourante a donc droit à une
demi-rente d'invalidité à compter du mois de février 2006, soit après l'écoulement
du délai de carence d'une année (art. 28 LAI).
4.
a)
En conclusion, fondé, le recours doit être admis et la décision attaquée réformée
dans le sens de ce qui précède.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a
LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus
de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice
(art. 69 al. 1 bis LAI). Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD, immédiatement applicable aux causes
pendantes lors de l'entrée en vigueur de la loi (art. 117 al. 1 LPA-VD), des frais de procédure
ne peuvent être exigés de la Confédération et de l'Etat, auxquelles doivent être
assimilés les offices chargés de l'exécution de tâches de droit public, tels les
offices AI des cantons au sens des art. 54 ss LAI.
c)
La recourante, qui obtient gain de cause, a droit
à des dépens (art. 61 let. g LPGA). Selon l'art. 7
TFJAS
(Tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaires
et des dépens en matière de droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2), les dépens
comprennent des honoraires fixés d'après l'importance et la complexité du litige, sans
égard à la valeur litigieuse, et
sont
en règle générale compris entre 500 et 5'000 fr.
En l'espèce, vu l'issue du litige et compte tenu de la difficulté du dossier, il y a lieu de
fixer ces dépens à 1'500 francs.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 13 décembre 2007 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est réformée en ce sens que la recourante L.________ a droit à une demi-rente
d'invalidité à compter du mois de février 2006.
III.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à la recourante L.________
un montant de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu d'émoluments judiciaires.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Lorraine Ruf, avocate à Lausanne (pour L.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :