vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 639 · 2013-12-12 · fr

ACCIDENT, ACCIDENTS SUCCESSIFS, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, LÉSION CORPORELLE ASSIMILÉE À UN ACCIDENT, AA, OBJET DU LITIGE, CAUSE EXTÉRIEURE EXTRAORDINAIRE, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, LIEN DE CAUSALITÉ, RECHUTE, FORCE PROBANTE, PRESTATION D'ASSURANCE{AA}, SUPPRESSION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE | 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA, 6 LAA, 4 LPGA, 11 OLAA, 9 al. 2 let. a OLAA, 9 al. 2 OLAA, 9 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.12.2013 Arrêt / 2013 / 639

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
18/12 - 107/2013
ZA12.005347
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 décembre 2013
______________________
Présidence
de               Mme
Brélaz
Braillard
Juges
:              M.
Neu et Mme Pasche
Greffière
:              Mme
de Quattro Pfeiffer
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Me Jean-Pierre Bloch, avocat à Lausanne,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
4 LPGA,  6 al. 1 et 2 LAA  et  9 al. 2 OLAA
E n  f a i t  :
A.
a)
X.________ (ci-après: l'assurée ou
la recourante), ressortissante française née en 1967, œuvrait comme aide infirmière
pour le compte d' [...], à Lausanne. Le 31 juillet 2008, alors qu'elle travaillait sur le site de
l'Institution de [...], elle a été victime d'une distorsion du genou droit en aidant un résident
à se lever, annoncée par déclaration de sinistre LAA signée le 26 août
2008 par l'employeur. S'en est suivie une incapacité de travail totale à compter du 20 août
2008, telle qu'attestée par le Dr H.________, spécialiste FMH en médecine interne et médecin
traitant, dans différents rapports médicaux successifs, ainsi qu'une opération en date
du 29 janvier 2009. Le cas a été pris en charge par la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents (ci-après : CNA).
Dans un rapport du 3 juillet 2009 adressé au médecin traitant, le Dr  [...], chirurgien
orthopédique FMH, a diagnostiqué un status après rupture et plastie du ligament croisé
antérieur du genou droit. Il précisait qu'il n'était pas exclu que l'assurée ait
développé un syndrome algo-neuro-dystrophique frustre en période post-opératoire,
ce qui expliquerait la relative lente amélioration, avec une mobilité du genou pas encore totalement
retrouvée, de même que la symptomatologie douloureuse atypique (douleur en étau). Selon
ce médecin, le tableau clinique n'était toutefois pas mauvais et une reprise de l'activité
professionnelle pouvait être envisagée à 50% dans les quatre à six semaines.
L'assurée a été examinée par le Dr [...], médecin d'arrondissement de la CNA,
le 10 septembre 2009. Le rapport daté du même jour posait les diagnostics d'entorse ligamentaire
au genou droit ayant comporté essentiellement une déchirure du ligament croisé antérieur,
d'état après plastie avec bon résultat et d'insuffisance thyroïdienne substituée
à titre de comorbidité. Le médecin d'arrondissement constatait que le déplacement
de l'assurée à plat se faisait sans boiterie mais avec prudence, que le genou droit ne présentait
aucun signe inflammatoire, hormis une minime hyperthermie, et qu'il n'y avait pas d'amyotrophie au niveau
de la cuisse. Selon lui, il n'existait pas d'obstacle à une reprise immédiate de la profession
habituelle, à 50% et sans aménagement aucun, une reprise complète pouvant être exigée
environ six semaines plus tard. Il concluait en précisant qu'aucun élément ne semblait
justifier une réorientation professionnelle, ni un droit à une indemnité pour atteinte
à l'intégrité.
Par courrier du 10 septembre 2009, la CNA a informé l'assurée qu'au vu des conclusions de son
médecin d'arrondissement, elle la reconnaissait apte au travail dans son activité antérieure
d'aide infirmière à raison de 50% dès le 16 septembre 2009, puis de 100% dès
le 2 novembre 2009, et que les indemnités journalières seraient versées en conséquence.
b)
Le 17 septembre 2009, alors qu'elle venait
de reprendre le travail à l'Hôpital de [...], l'assurée a perdu l'équilibre en assistant
une patiente et s'est tordu le genou. L'événement a été annoncé le 29 septembre
2009 à la CNA, laquelle a repris le versement des indemnités journalières en plein depuis
le 18 septembre 2009.
Dans un rapport du 15 octobre 2009, le Dr [...], médecin assistant auprès de la Clinique [...],
a diagnostiqué une entorse du genou droit avec status post-plastie du ligament croisé antérieur,
uniquement en rapport avec l'événement accidentel annoncé. Il a observé que le genou
était stable avec des douleurs diffuses globales et attesté une incapacité de travail
totale à compter du 17 septembre 2009.
L'assurée a séjourné à la Clinique W.________ du 9 décembre 2009 au 19
janvier 2010 en vue de sa rééducation et de l'évaluation de ses capacités résiduelles.
Dans leur rapport du 12 février 2010, les Drs [...], spécialiste FMH en médecine physique
et réhabilitation, et [...], médecin assistant, ont posé le diagnostic primaire de thérapies
physiques et fonctionnelles, et les diagnostics secondaires d'entorse du genou droit avec rupture du
ligament croisé antérieur le 31 juillet 2008, de plastie du ligament croisé antérieur
droit au tiers moyen du tendon rotulien le 29 janvier 2009 et de deuxième entorse du genou droit
le 17 septembre 2009. Les comorbidités retenues étaient une hypothyroïdie traitée
et une appendicectomie à l'âge de vingt ans. Au terme du séjour hospitalier, les médecins
ont constaté que la prise en charge physiothérapique avait amené une amélioration
de la force et de la mobilité du genou, mais qu'il persistait des limitations concernant la marche
rapide, l'accroupissement, l'agenouillement et la marche sur terrains irréguliers. Ils étaient
d'avis que la situation médicale ne pouvait pas être considérée comme stabilisée
et attestaient une incapacité de travail totale dans la profession habituelle d'aide soignante du
9 décembre 2009 au 19 février 2010, à réévaluer par la suite.
Etait annexé à ce rapport le compte-rendu d'un consilium psychiatrique établi le 27 janvier
2010 par le Dr S.________, psychiatre et psychothérapeute FMH. L'assurée y était décrite
comme une femme vigile et orientée, sans troubles attentionnels ou mnésiques majeurs, dont
la thymie était globalement maintenue, avec des modulations congruentes aux sujets évoqués.
Mise à part une prise pondérale depuis le retrait professionnel et l'arrêt de toute activité
sportive, aucun signe orientant vers un trouble dépressif constitué n'était décelé.
Il n'existait pas non plus d'éléments pour un trouble anxieux, un trouble psychotique ou un
trouble de la personnalité. Dans ce contexte, le Dr S.________ n'avait pas de proposition thérapeutique
à formuler, hormis la proposition de participer à quelques séances de relaxation.
Dans un rapport du 28 juin 2010 adressé au Dr H.________, le Dr [...], chirurgien orthopédique,
a observé que la plastie tenait bien, que le genou et la cicatrice étaient calmes, sans épanchement,
l'assurée présentant toutefois une amyotrophie de la cuisse droite et des signes méniscaux
faiblement positifs du côté interne. Après une première IRM pratiquée au mois
de juillet 2009, qualifiée de rassurante, une nouvelle IRM du 21 décembre 2009 révélait
une petite déchirure de la corne antérieure du ménisque externe, une fibrose derrière
le corps de Hoffa, un amincissement cartilagineux et une probable instabilité du ligament croisé
antérieur. Pour ces motifs, le chirurgien estimait qu'une arthroscopie diagnostique était le
seul geste pouvant permettre une amélioration éventuelle de l'état de santé de l'assurée,
la reprise de la plastie ligamentaire lui paraissant en revanche contre-indiquée.
Le 18 août 2010, le Dr H.________ a indiqué que l'évolution s'était progressivement
stabilisée depuis le mois de juin 2009 et qu'elle restait inchangée depuis l'automne 2009.
Au vu d'une IRM du genou droit réalisée le 14 juillet 2010, il confirmait que la plastie semblait
bien tenir, que le genou était calme, sans épanchement, et que la mobilisation flexion-extension
était pratiquement normale à l'exception d'une amyotrophie sur le tendon du quadriceps et du
mollet droits. De l'avis de ce médecin, l'assurée bénéficiait d'une capacité
de travail pleine et entière dans une activité adaptée à son état de santé
depuis l'accident de 2008.
Le Dr G.________, médecin d'arrondissement de la CNA, a diagnostiqué, dans un rapport du 1
er
septembre 2010, des douleurs résiduelles au niveau du genou droit après entorse avec rupture
du ligament croisé antérieur le 31 juillet 2008, une plastie du ligament croisé antérieur
droit au tiers moyen du tendon rotulien le 29 janvier 2009, une deuxième entorse du genou droit
le 17 septembre 2009, une hypothyroïdie traitée et une appendicectomie à l'âge de
vingt ans. Il a observé, à l'examen clinique, que le genou en question était sec et stable
avec une flexion-extension complète, mais qu'il existait une douleur assez importante à la
palpation de tout l'interligne articulaire interne et externe, ainsi qu'une amyotrophie de la cuisse
et du mollet droits. L'IRM du 14 juillet 2010 avait mis en évidence de discrets signes d'irritation
osseuse antérieure au niveau du tibia accompagnés par une synovite modérée prédominant
sur le pivot central et antérieurement, à l'instar de quelques petits foyers de méniscopathie
et d'un kyste pluriloculé de Baker. Dans ces conditions, le médecin d'arrondissement de la
CNA considérait que la situation n'était pas encore stabilisée, mais que quelle que soit
l'évolution future du genou, il était pratiquement certain qu'elle ne permettrait pas à
l'assurée de reprendre son ancienne activité professionnelle. En revanche, dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles de l'intéressée (pas de marche ininterrompue de
plus de dix à quinze minutes, pas de marche en terrain irrégulier, pas d'escalier, pas de travail
nécessitant la position à genoux ou des génuflexions, pas de port de lourdes charges de
plus de vingt kilos), la capacité de travail était jugée entière.
En date du 29 septembre 2010, la CNA a avisé l'assurée que l'examen médical révélait
qu'elle n'avait plus besoin de traitement et qu'en conséquence, elle mettrait fin au paiement des
soins médicaux et de l'indemnisation journalière au 30 novembre 2010, puis examinerait
le droit à une rente d'invalidité.
Dans une appréciation médicale du 14 octobre 2010, le Dr G.________ a relevé que les divers
examens cliniques effectués depuis la deuxième entorse du 17 septembre 2009 n'avaient
jamais posé d'indication à une nouvelle intervention chirurgicale et que le traitement conservateur
et, en particulier, le séjour à la Clinique W.________ avaient permis une évolution très
lentement favorable. Quand bien même l'examen du 1
er
septembre 2010 avait révélé une douleur assez importante à la palpation ainsi qu'une
amyotrophie de la cuisse et du mollet droits, le médecin d'arrondissement rappelait que l'assurée
avait présenté un genou sec et stable, avec une flexion-extension complète, et que dans
ces conditions, il n'y avait aucun droit à une éventuelle indemnité pour atteinte à
l'intégrité.
c)
Le 16 octobre 2010, l'assurée s'est fait
bousculer par un individu dans un centre commercial à Lausanne et s'est derechef tordu le genou.
Elle a consulté le Dr H.________, lequel a diagnostiqué une distorsion traumatique du genou
droit, due tant à cet événement qu'à l'accident de 2008. L'incapacité de travail
était fixée à 100% pour une durée indéterminée.
Après avoir examiné l'assurée, le 6 décembre 2010, le Dr G.________ a constaté
que, par rapport à son examen du 1
er
septembre 2010, il n'existait plus de douleur à la palpation au niveau de l'interligne articulaire
externe; la sollicitation du ménisque interne était par contre clairement douloureuse et la
différence la plus notoire résultait du fait que le tiroir à droite paraissait plus important
qu'à gauche. Le médecin d'arrondissement concluait qu'une pleine capacité de travail était
toujours exigible dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles précédemment
définies.
d)
Par décision du 11 février 2011, la CNA a reconnu le droit de l'assurée à une rente
d'invalidité de 12% à compter du 1
er
décembre 2010, pour les séquelles de l'accident survenu le 31 juillet 2008. Dite décision
n'a pas fait l'objet d'un recours de la part de l'intéressée.
e)
Le 22 janvier 2011, le genou droit de l'assurée s'est dérobé alors qu'elle montait des
escaliers. Le cas a été annoncé à la CNA le 25 janvier suivant. Dans un questionnaire
du 15 février 2011, l'intéressée a indiqué à la caisse qu'il ne s'était
rien produit de particulier lors de l'événement, en particulier qu'elle n'avait ni glissé
ni chuté.
Le Dr H.________, qui a prodigué les premiers soins, a diagnostiqué, le 16 février
2011, une entorse du genou droit. Selon lui, cette lésion n'était pas uniquement due à
l'événement en question, mais était partiellement post-opératoire et partiellement
accidentelle. Une reprise du travail n'était pas envisagée avant le 26 janvier 2011.
L'assurée est ensuite allée consulter le Dr B.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique,
en date du 15 mars 2011. Dans un rapport du 13 mai 2011, celui-ci a indiqué que l'examen clinique
était rassurant, sans épanchement, troubles de morphotype ou limitation fonctionnelle, l'extension
étant complète, avec une flexion de 130°, sans laxité dans les différents plans.
Il relevait en outre que l'IRM du 14 juillet 2010 témoignait de l'intégrité de la plastie,
bien positionnée, et de l'absence de réaction inflammatoire autour du matériel d'interférence.
Cliniquement, le quadriceps présentait un tonus adéquat. Dans ce contexte, le praticien ne
disposait d'aucune explication relative aux gonalgies et ne suggérait dès lors ni intervention
chirurgicale ni examens complémentaires, en l'absence d'éléments contributifs.
Dans une appréciation médicale du 21 juillet 2011, le Dr G.________ a estimé que la dernière
entorse de janvier 2011 constituait un nouvel événement qui n'avait pas de rapport de causalité
pour le moins probable avec l'accident initial du 31 juillet 2008. Il précisait toutefois que
ce dernier avait rendu le genou droit de l'assurée plus sensible et que toute nouvelle entorse,
même bénigne, avait donc pour conséquence de décompenser une pathologie préexistante,
de manière transitoire avec un retour rapide à l'état de statu quo sine. Selon ce médecin,
ce statu quo sine était largement atteint le 15 mars 2011, date de l'examen du Dr B.________, qui
était superposable aux siens.
f)
Au
vu de ces éléments, la CNA a rendu, le 18 août 2011, une décision mettant immédiatement
fin à la prise en charge du traitement médical. Faisant référence aux différentes
constatations médicales, elle considérait que l'événement du 22 janvier 2011 ne constituait
ni un accident, ni une lésion corporelle assimilée à un accident, et qu'il n'existait
pas de lien de causalité avéré ou probable avec les lésions survenues le 31 juillet
2008. Elle ajoutait que, dans la mesure où les séquelles du premier accident ne s'étaient
pas aggravées et que la reprise d'un traitement médical ne se justifiait pas, seule une rente
d'invalidité pouvait entrer en considération. A bien plaire, la caisse acceptait toutefois
de prendre en charge les dernières consultations de son assurée.
L'assurée a formé opposition contre cette décision le 30 août 2011.
Une nouvelle IRM, pratiquée le 7 octobre 2011, a encore mis en lumière les éléments
suivants: foyer de méniscopathie mineure (grade I) de la corne postérieure du ménisque
interne, intégrité de la plastie du ligament croisé antérieur, quelques anomalies
cartilagineuses débutantes sur le versant antéro-interne de l'échancrure inter-condylienne
ainsi que dans la zone de charge postéro-centrale du compartiment externe, pas de lésion vasculaire,
kyste pluriloculé de Faker.
Interpellé à ce sujet par la CNA, le Dr G.________ a estimé, le 2 décembre 2011,
que les troubles minimes précités étaient en relation de causalité probable avec
l'accident du 31 juillet 2008, mais qu'ils ne nécessitaient pas de traitement en l'état actuel
et n'entraînaient pas d'incapacité de travail dans une activité adaptée telle que
décrite le 1
er
septembre 2010.
Par décision sur opposition du 26 janvier 2012, la CNA a confirmé sa décision du 18 août
2011 et rejeté l'opposition de l'assurée. Elle maintenait que cette dernière n'avait été
victime ni d'un accident ni d'une lésion assimilée à un accident en date du 22 janvier
2011, le facteur extérieur déclenchant faisant défaut. Elle constatait en outre qu'au
moment où l'état antérieur avait été atteint, soit le 15 mars 2011 au plus tard
selon son médecin d'arrondissement, la situation était superposable à celle constatée
lors du passage à la rente, raison pour laquelle elle se refusait à reprendre le versement
des indemnités journalières ou la prise en charge d'un traitement médical quelconque.
Enfin, revenant à la dernière IRM du 7 octobre 2011, la CNA précisait que, selon
le Dr G.________, les lésions mises en exergue n'impliquaient pas de traitement ni d'incapacité
de travail dans une activité adaptée.
B.
Par courrier adressé le 31 janvier 2012 à la CNA, X.________ a manifesté son intention
de recourir contre cette décision, ce qu'elle a confirmé dans un écrit envoyé le
24 février suivant au Tribunal cantonal. A l'appui de sa position, elle fait valoir que les douleurs
et problèmes de marche provoqués par son accident de travail en 2008 lui rendent la vie impossible
et l'empêchent de travailler. Ces complications seraient dues au fait que sa jambe aurait rétréci
après son opération. La recourante conclut à ce que son "taux d'invalidité soit
révisé et que [sa] rechute de 2011 soit prise en compte".
Dans un mémoire de réponse reçu le 29 juin 2012 par la Cour de céans, la CNA conclut
au rejet du recours. Elle n'admet pas que le fait de se blesser en montant des escaliers puisse être
considéré comme un accident ou une lésion corporelle assimilée à un accident,
à défaut de cause dommageable extérieure extraordinaire, voire seulement extérieure.
Elle exclut en outre toute rechute, dès lors que l'entorse du genou droit subie le 22 janvier 2011
ne serait pas en rapport de causalité pour le moins probable avec un accident assuré par la
caisse. Elle écarte enfin l'éventualité d'une révision de la rente, cette question
n'étant pas l'objet de la décision entreprise.
A l'appui de sa réponse, la CNA a produit un rapport du Dr R.________, spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, du 20 juin 2012. Selon ce médecin,
le résultat objectif de la plastie pratiquée en janvier 2009 apparaît excellent, avec
une isométrie ligamentaire parfaitement reconstituée, quel que soit le degré de flexion,
en parallèle avec une récupération complète de la mobilité et une bonne récupération
musculaire, en particulier grâce à la physiothérapie. Il relève qu'il n'existe aucun
élément organique susceptible d'expliquer les phénomènes de lâchage du genou
ou la symptomatologie douloureuse dont se plaint la recourante, hormis peut-être une hypotonicité
du quadriceps initialement. Le Dr R.________ exclut catégoriquement toute aggravation de l'état
de santé de l'intéressée suite aux trois événements des 17 septembre 2009, 16 octobre
2010 et 22 janvier 2011, dans la mesure où aucun état lésif de nouvelle entité n'a
été constaté ou même suspecté à ces occasions. Il en conclut que ces événements
sont sans rapport de causalité avec l'accident du 31 juillet 2008 et qu'ils ne justifient aucune
incapacité de travail dans la profession habituelle d'aide infirmière.
Lors du deuxième échange d'écritures, les parties ont maintenu leur position.
Les 31 août et 1
er
octobre 2012, la recourante a produit une attestation de physiothérapie, une décision d'octroi
de rente de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud du 24 septembre 2012 pour
la période du 1
er
novembre 2009 au 30 novembre 2010 et un rapport du Dr M.________, chirurgien orthopédique et traumatologue
FMH, du 23 août 2012. Il résulte en particulier de ce rapport que la prénommée présente
régulièrement des douleurs en regard du tendon rotulien sous forme d'une tendinite associée
à un conflit fémoro-patellaire, en lien avec la plastie ligamentaire et donc avec le traumatisme
de 2008, de même qu'une symptomatologie de type mécanique en relation avec une méniscose
dégénérative post-traumatique à l'origine également d'une inégalité
des membres inférieurs de moins d'un centimètre.
Dans ses déterminations du 24 octobre 2012, la caisse intimée se rallie aux conclusions du
nouveau rapport du Dr R.________ du 16 octobre 2012, selon lesquelles les différents documents produits
par la recourante ne sont pas de nature à modifier sa position. Ledit rapport retient que le lien
de causalité naturelle entre les diagnostics de tendinite rotulienne et de conflit fémoro-patellaire
posés par le Dr M.________ et l'accident du 31 juillet 2008 et ses suites est tout au plus
possible, d'une part, et qu'il n'existe aucun élément probant permettant de considérer
que ces atteintes soient à l'origine de troubles invalidants limitant la capacité de travail
de la recourante, d'autre part. S'agissant de l'inégalité des membres inférieurs, le Dr R.________
considère qu'il est improbable que celle-ci soit la conséquence d'un problème intra-articulaire,
de surcroît monocompartimental, alors même que la hauteur du ménisque n'apparaît
pas diminuée et qu'il n'existe pas non plus d'usure du cartilage. Il rappelle au demeurant que 95%
de la population présentent une différence de longueur mesurable des membres inférieure
ou égale à dix millimètres, que les compensations moindres ne sont généralement
pas retenues et que des supports plantaires ont été prescrits à la recourante pour un
problème de pieds plats sans rapport aucun avec les événements accidentels en cause.
Les 27 novembre 2012 et 27 février 2013, la recourante a encore produit deux attestations d'ostéopathie
et de physiothérapie, ainsi qu'un rapport du Dr M.________ du 19 février 2013, attestant qu'elle
présente des séquelles d'un traumatisme avec lésions ligamentaires réparées
chirurgicalement de son genou droit et aggravées de troubles dégénératifs comme évolution
naturelle de ce genre de lésions avec conflit fémoro-patellaire, nécessitant une adaptation
professionnelle. A également été produit un certificat du Dr P.________, psychiatre et
psychothérapeute FMH, du 12 février 2013, selon lequel la recourante présente une symptomatologie
dépressive et anxieuse aggravée depuis mi-janvier 2013, en lien avec sa pathologie orthopédique
du genou, qui entraîne des idées de dévalorisation, la diminution de l'estime de soi,
des ruminations suicidaires et un sentiment de désespoir.
Appelée à se déterminer sur ces derniers éléments, la CNA a confirmé ses
conclusions le 19 avril 2013. Elle relève en particulier que les troubles psychiques évoqués
par le Dr P.________ n'engagent pas sa responsabilité, à défaut de lien de causalité
naturelle et adéquate avec les événements assurés.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-accidents (art. 1 al.
1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents, RS 832.20). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à
recours (art. 56 al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA), auprès du tribunal
des assurances du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt
(art. 58 al. 1 LPGA).
La loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36) s'applique
aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1
let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent
et satisfait aux autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable.
La valeur litigieuse étant manifestement supérieure à 30'000 fr., la cause doit être
tranchée par la Cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 et 2 LOJV [loi vaudoise d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164; ATF 125 V 413
consid. 2c).
b)
En
l'occurrence, le litige porte sur le point de savoir si la caisse intimée était fondée,
par sa décision sur opposition du 26 janvier 2012, à refuser de verser les prestations d'assurance
pour les suites de l'événement du 22 janvier 2011 et à mettre un terme à la prise
en charge du traitement en tant que rechute de l'accident du 31 juillet 2008.
Quant à la question du taux d'invalidité, abordée par la recourante, elle a d'ores et
déjà fait l'objet d'une décision de la caisse en date du 11 février 2011 qui, faute
de recours de la part de l'intéressée, est aujourd'hui entrée en force. Elle n'est donc
pas l'objet de la présente procédure, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en matière
sur ce point.
3.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel,
d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Est réputé accident toute atteinte
dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire
qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).
La notion d'accident se décompose ainsi en cinq éléments ou conditions, qui doivent être
cumulativement réalisés: une atteinte dommageable, le caractère soudain de l'atteinte,
le caractère involontaire de l'atteinte, le facteur extérieur de l'atteinte, enfin, le caractère
extraordinaire du facteur extérieur. Il suffit que l'un d'entre eux fasse défaut pour que l'événement
ne puisse pas être qualifié d'accident (ATF 129 V 402 consid. 2.1; TF 8C_767/2012 du 18 juillet
2013 consid. 3.1).
Le facteur doit être extérieur en ce sens que ce doit être une cause externe et non interne
au corps humain qui agit (Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in: Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht, Soziale Sicherheit [SBVR], 2
ème
éd., Bâle/Genève/Munich 2007, n° 66 p. 859). Dans la plupart des situations, le facteur
extérieur est clairement reconnaissable (chute, coup, etc.). Il résulte de la définition
même de l'accident que le caractère extraordinaire de l'atteinte ne concerne pas les effets
du facteur extérieur, mais seulement ce facteur lui-même. Dès lors, il importe peu que
le facteur extérieur ait entraîné, le cas échéant, des conséquences graves
ou inattendues. Le facteur extérieur est considéré comme extraordinaire lorsqu'il excède,
dans le cas particulier, le cadre des événements et des situations que l'on peut, objectivement,
qualifier de quotidiens ou d'habituels (ATF 129 V 402 consid. 2.1; TF 8C_767/2012 du 18 juillet 2013
consid. 3.1).
Selon la jurisprudence, le critère du facteur extraordinaire extérieur peut résulter d'un
mouvement non coordonné. Lors d'un mouvement corporel, l'exigence d'une incidence extérieure
est en principe remplie lorsque le déroulement naturel d'un mouvement corporel est influencé
par un empêchement "non programmé", lié à l'environnement extérieur.
Dans le cas d'un tel mouvement non coordonné, l'existence du facteur extérieur doit être
admise, parce que le facteur extérieur – la modification entre le corps et l'environnement
extérieur – constitue en même temps le facteur extraordinaire en raison du déroulement
non programmé du mouvement (ATF 130 V 117 consid. 2.1). Le caractère extraordinaire peut ainsi
être admis lorsque l'assuré s'encouble, glisse ou se heurte à un objet, ou encore lorsqu'il
exécute ou tente d'exécuter un mouvement par réflexe pour éviter une chute. Lorsque
la lésion se limite à une atteinte corporelle interne qui pourrait également survenir
à la suite d'une maladie, le mouvement non coordonné doit en apparaître comme la cause
directe selon des circonstances particulièrement évidentes (TF U 252/06 du 4 mai 2007 consid.
2 et les références). A eux seuls, les efforts exercés sur le squelette, les articulations,
les muscles, les tendons et les ligaments ne constituent pas une cause dommageable extérieure en
tant qu'elle présuppose un risque de lésion non pas extraordinaire mais à tout le moins
accru en regard d'une sollicitation normale de l'organisme (ATF 129 V 466 consid. 4.2.2).
b)
A teneur de l'art. 6 al. 2 LAA, le Conseil fédéral peut inclure dans l'assurance-accidents
des lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d'un accident. En vertu de cette
délégation de compétence, il a édicté l'art. 9 al. 2 OLAA (ordonnance du 20
décembre 1982 sur l'assurance-accidents, RS 832.202), selon lequel certaines lésions corporelles
sont assimilées à un accident même si elles ne sont pas causées par un facteur extérieur
de caractère extraordinaire, pour autant qu'elles ne soient pas manifestement imputables à
une maladie ou à des phénomènes dégénératifs. Les fractures figurent dans
la liste de l'art. 9 al. 2 let. a OLAA, laquelle est exhaustive. La notion de lésion assimilée
à un accident a pour but d'éviter, au profit de l'assuré, la distinction souvent difficile
entre maladie et accident. Aussi, les assureurs-accidents LAA doivent-ils assumer un risque qui, en raison
de la distinction précitée, devrait en principe être couvert par l'assurance-maladie.
Les lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA sont assimilées à un accident
même si elles ont, pour l'essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou dégénérative,
pour autant qu'une cause extérieure ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffre
l'assuré (ATF 129 V 466; TF 8C_101/2012 du 2 mai 2013 consid. 3.1).
c)
Le
droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose en premier lieu, entre
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un
lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas
survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit
la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit que l'événement
dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte
à la santé physique, mentale ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente
comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte
à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait
que l'administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des
renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle
du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à
l'appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales. Lorsque l'existence d'un rapport
de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut être
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1; TF 8C_71/2012 du 11 décembre
2012 consid. 4 et 5.2). Ainsi, si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus
qui serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle
entre les symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié
lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident
(statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu
quo sine; TF 8C_638/2011 du 23 août 2012 consid. 3); le seul fait que des symptômes douloureux
ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir
un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement "post hoc, ergo propter hoc";
ATF 119 V 335 consid. 2b/bb; TF 8C_919/2010 du 3 novembre 2011 consid. 5).
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalité
adéquate entre l'événement accidentel et l'atteinte à la santé. La causalité
doit être considérée comme adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses
et l'expérience de la vie, le fait en cause était propre à entraîner un effet du
genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_878/2012 du 4 septembre
2013 consid. 3). En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement
avec la causalité naturelle (ATF 118 V 286 consid. 3a; TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1).
La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les conséquences
dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l'événement
assuré. Les prestations d'assurance sont donc également versées en cas de rechutes ou
de séquelles tardives (art. 11 OLAA). Selon la jurisprudence, il y a rechute lorsqu'une atteinte
présumée guérie récidive, de sorte qu'elle conduit à un traitement médical
ou à une (nouvelle) incapacité de travail. On parle en revanche de séquelles ou de suites
tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie produit, au cours d'un laps de temps prolongé,
des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique différent.
Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un événement
accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de l'assureur-accidents
(initial) de verser des prestations que s'il existe un lien de causalité naturelle et adéquate
entre les nouvelles plaintes de l'intéressé et l'atteinte à la santé causée
à l'époque par l'accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c; TF 8C_69/2012 du 18 septembre
2012 consid. 2; TF 8C_260/2012 du 27 juin 2012 consid. 2).
d)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves médicales
qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant,
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a; TF 8C_510/2009
du 3 mai 2010 consid. 3.2.2).
4.
Dans le cas d'espèce, la caisse intimée a refusé, par la décision sur opposition
querellée, de verser ses prestations pour les suites de l'événement survenu le 22 janvier
2011, au cours duquel la recourante s'est tordu le genou en montant les escaliers. Elle considère
qu'il ne s'agit là ni d'un accident, ni d'une lésion assimilée à un accident, en
l'absence de cause extérieure et de lien de causalité avec l'accident assuré du 31 juillet
2008.
a)
Avec
l'intimée, force est de constater que l'événement litigieux du 22 janvier 2011 ne
peut être considéré comme un accident au sens de l'art. 4 LPGA. En effet, il résulte
des éléments figurant au dossier que, ce jour-là, la recourante était en train de
monter les escaliers lorsque son genou s'est dérobé. Il n'est nulle part fait mention d'une
cause externe qui aurait pu influencer la lésion subie. Bien au contraire, la recourante a elle-même
indiqué, dans le questionnaire du 15 février 2011, qu'il ne s'était rien passé de
spécial au moment des faits, en particulier qu'elle n'avait été victime ni d'une glissade,
ni d'une chute. Il convient d'en conclure que l'intéressée s'est tordu le genou alors qu'elle
réalisait, seule et sans l'intervention d'une cause extérieure quelconque, un effort musculaire.
Cet effort doit au demeurant être qualifié de tout à fait habituel, puisque le fait de
grimper des marches relève du quotidien et ne suppose pas une sollicitation accrue de l'organisme.
Partant, que les conséquences de cet événement puissent paraître graves ou inattendues
à la recourante est sans pertinence.
Pour ces mêmes motifs, il y a lieu d'écarter toute lésion corporelle assimilée à
un accident au sens de l'art. 9 al. 2 OLAA, dans la mesure où, hormis son caractère extraordinaire,
l'exigence d'une cause extérieure subsiste. Or, cette cause fait en l'occurrence défaut.
b)
A
cela s'ajoute que, comme le retient la caisse intimée dans la décision attaquée, il n'existe
pas de lien de causalité naturelle et adéquate pour le moins probable entre l'événement
du 22 janvier 2011 et l'accident du 31 juillet 2008.
L'appréciation du Dr R.________ est particulièrement claire à ce sujet. Dans son premier
rapport du 20 juin 2012, ce médecin observe, sur la base des différents examens médicaux
effectués précédemment, que le résultat objectif de la plastie pratiquée en
janvier 2009 apparaît excellent, avec une isométrie ligamentaire parfaitement reconstituée,
un recouvrement complet de la mobilité et une bonne récupération musculaire. Il constate
qu'il n'existe ainsi aucun élément organique susceptible d'expliquer les phénomènes
de lâchage du genou ou les douleurs dont se plaint la recourante et en conclut que l'événement
du 22 janvier 2011 – de même que les deux événements précédents des 17
septembre 2009 et 16 octobre 2010 – sont sans rapport de causalité avec l'entorse ligamentaire
du 31 juillet 2008.
Le Dr R.________ vient ainsi corroborer les observations du Dr B.________ du 13 mai 2011, lesquelles
font état d'une plastie bien conservée et positionnée, exempte de réaction inflammatoire,
ainsi que d'un examen clinique rassurant, avec une extension complète du genou et un tonus adéquat
du quadriceps, sans épanchement, troubles du morphotype ou limitation fonctionnelle. A l'instar
de son collègue orthopédiste, ce médecin ne trouve pas non plus d'explication relative
aux gonalgies invoquées par la recourante, à défaut d'éléments contributifs.
De son côté, le Dr G.________ arrive à un constat similaire puisqu'il considère,
dans son appréciation du 21 juillet 2011, que la dernière entorse n'est pas en lien de causalité
pour le moins probable avec l'accident de 2008, mais qu'il s'agit d'un nouvel événement bénin
n'ayant fait que décompenser une pathologie préexistante. Le médecin d'arrondissement
précise que ce phénomène est dû au fait que le genou droit de l'intéressée
est devenu plus sensible et plus exposé à de nouvelles entorses, mais que cette décompensation
n'est que transitoire et atteint rapidement le statu quo sine. Certes, dans un deuxième temps, soit
après avoir pris connaissance des résultats de l'IRM du 7 octobre 2011, le Dr G.________ reconnaît
l'existence d'un lien de causalité probable entre les troubles minimes mis en évidence et l'accident
du 31 juillet 2008. Il ajoute toutefois qu'il n'en découle ni traitement médical ni incapacité
de travail. Aussi ne s'agit-il pas d'une rechute au sens de l'art. 11 OLAA (cf. supra, consid. 3c). Quant
au Dr H.________, il se contente d'indiquer que la lésion du 22 janvier 2011 n'est qu'en partie
accidentelle.
L'avis isolé du Dr M.________, selon lequel les troubles actuels constituent des séquelles
du traumatisme de 2008, ne suffit pas à remettre en cause ce qui précède. En effet, les
deux attestations de ce praticien des 23 août 2012 et 19 février 2013 sont relativement
brèves, à l'inverse des deux rapports du Dr R.________, dont les conclusions résultent
d'examens complets et approfondis, d'une étude soignée de l'anamnèse et d'une discussion
particulièrement détaillée et documentée. En outre, ce dernier expose de manière
pertinente et convaincante les raisons pour lesquelles le rapport de causalité entre l'accident
du 31 juillet 2008 et les diagnostics posés par son collègue n'est que possible, compte tenu
en particulier de la mobilité complète recouvrée. Il relève également, à
juste titre, que le Dr M.________ ne précise pas en quoi de telles atteintes limiteraient la
capacité de travail de la recourante. Enfin, le Dr R.________ rappelle que l'intéressée
s'est vue prescrire des supports plantaires pour un problème de pieds plats et non pas pour un problème
de membres inférieurs inégaux, dont il écarte le bien-fondé de façon persuasive.
Le Dr M.________ ne sous-entend d'ailleurs pas que cette inégalité serait la cause des lâchages
à répétition de sa patiente.
S'agissant enfin du certificat psychiatrique du Dr S.________ du 12 février 2013, produit par la
recourante, il ne fait état d'aucune limitation de la capacité de travail, pas plus qu'il ne
rattache les troubles signalés à un accident assuré. A cela s'ajoute que, de jurisprudence
constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées,
en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue (ATF 132 V 215 consid. 3.1.1). Or, ledit certificat a été
établi plus d'une année après le prononcé de la décision litigieuse. On rappellera
pour le surplus qu'aucune affection psychique n'avait été décelée jusqu'alors, en
particulier aucun trouble dépressif, trouble anxieux, trouble psychotique ou trouble de la personnalité,
ces diagnostics ayant été expressément écartés par le Dr S.________ en date
du 27 janvier 2010.
Au vu de ces éléments, il n'est pas possible de retenir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, que la dernière entorse du mois de janvier 2011 soit en lien de causalité
pour le moins probable avec l'accident du 31 juillet 2008.
c)
Faute
d'élément accidentel relevant de l'assurance-accidents, c'est donc à bon droit que la
caisse intimée a refusé de verser ses prestations en lien avec l'événement du 22
janvier 2011.
5.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
Il n'est pas perçu de frais de justice, la procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA),
ni alloué de dépens, vu l'issue du litige (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 26 janvier 2012 par la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Pierre Bloch (pour X.________),
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :