vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 1049 · 2019-12-10 · fr

RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.12.2019 Arrêt / 2019 / 1049

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
291/18 - 390/2019
ZD18.040786
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
10 décembre 2019
__________________
Composition :
Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mme
Di Ferro Demierre et M. Piguet, juges
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant, représenté par Inclusion Handicap, Me Karim Hichri, avocat, à
Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 LPGA ; art. 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1972, est entré
en Suisse en 1989. Il est marié et père de trois enfants. Sans formation professionnelle certifiée,
il a exercé l’activité de sommelier jusqu’en 2003 avant d’émarger à
l’assurance-chômage.
Atteint d’un hémolymphangiome, il a fait l’objet d’une résection chirurgicale
réalisée au Centre hospitalier C.________ en mai 2004, suivie de deux greffes de peau en octobre
2004.
B.
En incapacité totale de travail depuis la première intervention précitée, l’assuré
a sollicité des prestations de l’assurance-invalidité par dépôt du formulaire
ad hoc le 6 juin 2006 auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Procédant à l’instruction de cette demande, l’OAI a diligenté une expertise
pluridisciplinaire (rhumatologique et neurologique), confiée au Centre D.________ par mandat du
22 janvier 2007. Le rapport de ce centre, rédigé le 29 mars 2007 par les Drs F.________,
spécialiste en rhumatologie, et G.________, spécialiste en neurologie, fait état des diagnostics
suivants, susceptibles d’influer sur la capacité de travail de l’assuré :
·
Status après excision d’un gros hémolymphangiome
avec gros défect cutanéo-sous-cutané résiduel.
·
Lombosciatalgies droites séquellaires.
·
Masse intrarachidienne à la hauteur de L1,
d’origine indéterminée.
La capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle de sommelier, à
titre définitif. Une réadaptation à 50 % dans une activité adaptée paraissait
envisageable, mais uniquement après stabilisation de la situation somatique au niveau lombaire (en
particulier en fonction de l’évolution de la lésion L1). L’assuré ne pouvait
pas porter des charges supérieures à 5 kg et devait éviter les mouvements de flexion et
d’extension du rachis. Il devait également changer fréquemment de position et observer
de fréquentes périodes de repos.
Par décisions des 15 février 2008 et 31 mars 2008, l’OAI a mis l’assuré au
bénéfice d’une rente entière d’invalidité, fondée sur un taux d’invalidité
de 100 %, dès le 1
er
juin 2005.
C.
Le 7 avril 2010, l’OAI a entamé une procédure de révision d’office du droit
à la rente de l’assuré.
Le Dr H.________, médecin généraliste, a signalé, le 29 mars 2011, l’apparition
de lombalgies et de sciatalgies intermittentes et précisé que la capacité de travail de
son patient était toujours nulle.
Sollicité pour avis, le Service médical régional de l’AI (ci-après : le
SMR) a préconisé, le 11 avril 2011, d’organiser un examen rhumatologique, lequel a été
effectué le 6 mai 2011 par le Dr J.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie.
Son rapport du 9 juin 2011 a retenu, au titre des diagnostics se répercutant sur la capacité
de travail, des lombosciatalgies droites dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs
du rachis, avec status après excision d’un gros hémolymphangiome lombaire s’accompagnant
d’un gros défect cutané sous-cutané résiduel. Ceux de cervicobrachialgies gauches
dans le cadre de discrets troubles statiques du rachis et d’obésité demeuraient en revanche
sans incidence sur dite capacité. L’exercice de l’activité habituelle de sommelier
n’était plus exigible depuis mai 2004. Depuis mars 2008, soit deux ans après une dernière
intervention, la capacité de travail dans une activité adaptée était de 50 %.
Il convenait de respecter les limitations fonctionnelles suivantes : nécessité de pouvoir
alterner deux fois par heure la position assise et la position debout ; pas de soulèvement
ou de port de charges de plus de 5 kg, pas de mouvement répété de flexion-extension
du rachis ; pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc ; pas d’exposition
à des vibrations. Le Dr J.________ a par ailleurs observé ce qui suit :
« […]
Une IRM [réd. : imagerie par résonance magnétique] lombaire de septembre 2006 a mis
en évidence une masse intrarachidienne à la hauteur de L1 postérieurement au sac dural
et extradural, faisant une érosion au niveau de l’arc postérieur G [réd. :
gauche], la nature exacte de cette masse étant indéterminée, pouvant correspondre à
une dilatation des veines épidurales postérieures ou à une localisation tumorale. Cependant,
une IRM ultérieure du 01.10.2007 ne met en évidence aucune lésion en L1. A cette IRM,
le canal lombaire est de dimension normale et ses parois sont régulières. Il n'existe qu'un
îlot graisseux au niveau du corps de L5, s'atténuant sur la séquence Stir. Cet examen
met par ailleurs en évidence des remaniements cicatriciels compatibles avec un status postopératoire
dans les tissus cutanés postérieurs à la hauteur de L3 jusqu'à L5, s'étendant
jusque dans la région interépineuse. Il n'y a pas d’effet de masse résiduelle ni
d’autre lésion décelée en regard des remaniements cicatriciels. Cette IRM met en
évidence également des protrusions discales étagées en L4-L5 et en L5-S1, postéromédiane,
non sténosante. Par ailleurs, un scanner dorso-lombaire de mai 2011 ne met pas en évidence
d'effet de masse, ni d'effet compressif, ni de compression radiculaire. Un scanner cérébral
de mai 2011 est également normal. […] »
Etant donné les conclusions médicales, singulièrement la reconnaissance d’une capacité
résiduelle de travail de 50 % dans une activité adaptée, l’OAI a convoqué
l’assuré en vue de mettre en œuvre des mesures professionnelles. Une orientation professionnelle
a été planifiée du 6 février 2012 au 29 avril 2012 au sein du
Centre X.________ à [...]. Cette mesure a cependant été interrompue le 20 février
2012 par l’assuré sur présentation d’un certificat médical, lequel attestait
d’une incapacité totale de travail.
Par rapport du 27 septembre 2012, le Dr M.________, chef de clinique, et la Dre K.________, médecin
assistante, au sein de la Policlinique L.________ ont indiqué assumer le suivi de l’assuré
depuis mars 2012 et retenir les diagnostics incapacitants de lombosciatalgies avec déficit
sensitif en l’absence d’un déficit moteur, suite à des interventions pour un hémolymphangiome
lombaire congénital, et d’un état dépressif. Un reflux gastro-œsophagien, une
hypertension artérielle et des douleurs pariétales musculo-squelettiques latéro-thoraciques
droites étaient en revanche sans incidence sur la capacité de travail de l’assuré.
Cette capacité était nulle depuis la prise en charge au sein de la Policlinique L.________,
tandis que les limitations concernaient le travail assis, debout et couché en raison des douleurs
lombaires, ainsi que la concentration et l’adaptation en raison de l’état dépressif.
Faute d’évaluation et de suivis spécialisés auprès d’un psychiatre, le
SMR s’en est tenu aux conclusions du rapport d’examen du 9 juin 2011 du
Dr
J.________ par avis du 4 février 2013.
L’OAI a dès lors procédé à l’évaluation théorique de l’invalidité
de l’assuré sur la base de l’exigibilité de l’exercice d’une activité
adaptée à 50 %. La comparaison des revenus sans invalidité (62'742 fr.) et avec invalidité
(31'370 fr.) a mis à jour un degré d’invalidité de 57,5 %, arrondi à 58 %.
Par projet de décision du 15 mars 2013, l’OAI a informé l’assuré de ses intentions
de réduire la prestation versée à une demi-rente d’invalidité, fondée
sur un taux de 58 %, dès le premier jour du deuxième mois suivant la future décision.
Une communication du même jour accordait à l’assuré une mesure d’aide au placement.
En dépit de la contestation de l’assuré, formulée le 1
er
avril 2013, l’OAI a rendu une décision de réduction de rente, conforme à son projet
précité, en date du 16 mai 2013. Cette décision est entrée en force.
D.
Par courrier du 1
er
juillet 2015, l’assuré a requis la révision de son droit à la rente, estimant avoir
désormais droit à une rente entière d’invalidité. Il s’est prévalu
d’un rapport médical établi le 11 juin 2015 par le Dr S.________, chef de clinique au
sein de la consultation de psychiatrie de la Policlinique L.________. Ce spécialiste a signalé
que l’assuré présentait des symptômes psychiques, anxieux et dépressifs, susceptibles
d’affecter sa capacité de travail. Le diagnostic retenu était celui d’un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère, sans symptômes psychotiques,
avec aggravation progressive, associé à des symptômes anxieux et à une irritabilité.
La capacité de travail était considérée comme nulle. L’état psychique
de l’assuré était décrit en ces termes :
« […]
Du point de vue psychiatrique, durant notre suivi, nous constatons que le patient présente une agitation
psychomotrice, une importante tristesse, étant souvent en larmes, une anhédonie et une aboulie
étant réelles. Il a un sentiment de désespoir, avec par moments, des idées noires
et sporadiquement, des idées suicidaires, un sentiment fort de culpabilité et de dévalorisation
étant présente. Une baisse de l'élan vital est observée et une fatigue est décrite,
constamment toute la journée. Une baisse de l'appétit, des ruminations nocturnes avec des troubles
de l'endormissement, des réveils et des cauchemars sont également perçus. Un isolement
social ainsi que des pensées obsédantes liés à un sentiment de honte associé
à son état physique actuel sont décrits. Le patient a une attitude morose et pessimiste
face à son avenir, n'y voyant pas d'issue. En parallèle, un sentiment d'injustice et de colère
est affiché, le patient démontrant une irritabilité et des troubles neuro-végétatifs
tels que des céphalées, des tensions musculaires, des transpirations et des tremblements. Il
subsiste également un sentiment d'insécurité, une augmentation des douleurs étant
reconnue quand le patient se trouve en tension psychique.
Anamnestiquement,
nous constatons que ces symptômes sont d'actualité depuis 2004, dus à l'apparition de
ses problèmes de santé, et se sont accrus en 2012, face au décès de son père.
Une péjoration de cette symptomatologie est définie ces derniers trois ans. […] »
La Dre R.________, médecin assistante à la consultation de médecine générale
de la Policlinique L.________, a complété un rapport à la demande de l’OAI le 29 juillet 2015.
Elle a fait part d’une situation sans évolution sur le plan somatique, l’assuré
présentant toutefois une exacerbation des douleurs aux mouvements et des difficultés à
maintenir la même position durant plusieurs heures. La capacité de travail était nulle
dans l’activité habituelle et difficilement évaluable dans une activité avec possibilité
de varier les positions. Le pronostic d’évolution demeurait mauvais.
La Dre T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a repris le suivi de l’assuré
dès juillet 2015 et répondu à des questions de l’OAI le 28 avril 2016.
Elle a indiqué que son patient était en incapacité totale de travail compte tenu de « ses
comorbidités multiples et de sa grave pathologie psychiatrique ». Le 2 août 2016,
elle a précisé les éléments suivants :
« […]
Vous évoquez une grave
pathologie psychiatrique, quel est le status psychiatrique actuel précis ?
Agé
de 44 ans, le patient en paraît davantage. Il se déplace avec difficultés, algique. Il
présente un surpoids pondéral, et un ralentissement moteur. Il est orienté aux 4 modes,
et ne montre pas de troubles du cours ou du contenu de la pensée. Il n'y a aucun signe en faveur
d'une décompensation psychotique. L'hygiène et la tenue sont correctes. La mimique est lasse
et souvent triste, avec parfois des larmes aux yeux. La thymie est abaissée, avec une anxiété,
une fatigabilité, une anhédonie, une aboulie, un repli sur soi, une irritabilité, des
sentiments de tristesse, de dévalorisation, de honte, de culpabilité, de colère, d'injustice,
d'impasse, de perte d'espoir, d'inutilité, et parfois des idées suicidaires de défenestration.
Le patient se plaint de troubles du sommeil sous la forme de difficultés d'endormissement, de réveils
nocturnes et cauchemars, de sensations de chaleur dans la tête, de céphalées, de tensions
musculaires.
S'il
y a eu aggravation, depuis quelle date selon votre estimation ?
L'aggravation
s'est semble-t-il produite avant le début de mon suivi. Selon le patient, son état psychique
s'est péjoré depuis le début de ses pathologies somatiques en 2004, et aggravé il
y a 3 ans, lorsque l'AI a pris la décision de diminuer sa rente de 100 à 50 %, contre
avis médical, alors qu'il n'était pas en mesure de trouver un travail à 50 % pour
des raisons avant tout somatiques et que même les mesures de réinsertion professionnelle mises
en place par l'AI n'ont pas pu être poursuivies. Cette décision aurait mis la famille du patient
dans une situation financière précaire, augmentant les sentiments de culpabilité du patient.
Et début 2016, le patient a présenté un eczéma avec démangeaisons sur tout le
corps durant des semaines, qui l'a beaucoup affecté psychologiquement aussi, dont l'origine est
en cours d'évaluation par le médecin traitant et le Centre hospitalier C.________.
Quelles
sont les limitations psychiques précises qui motivent la capacité de travail nulle ?
La
symptomatologie dépressive n'est pas favorable à une reprise professionnelle et est un facteur
qui s'additionne aux nombreux facteurs somatiques pour aboutir à une capacité de travail nulle
actuellement. Ces différents facteurs bio-psycho-sociaux semblent s'influencer mutuellement dans
une spirale d'évolution descendante. […]
A
quelle échéance selon votre pronostic devrions-nous réévaluer la situation ?
Actuellement,
le patient ne parvient pas à faire le deuil de la personne qu'il a été avant son infirmité,
qu'il vit comme une importante blessure narcissique. On peut se poser la question de l'existence d'une
accentuation de certains traits de personnalité (Z 73.1), à vérifier avec le temps.
Tant que le patient se vit comme une victime de la fatalité, de la médecine qui aurait raté
certaines interventions, de l'AI, et ne parvient pas à se responsabiliser davantage par rapport
à sa santé, p. ex. en fumant moins, et bougeant davantage, la situation risque de continuer
à évoluer défavorablement, compte tenu de la persistance des séquelles somatiques
de ses pathologies et des difficultés sociales. Nous continuons à travailler sur sa dépression
et son conflit conjugal, et si sa souffrance pouvait être validée par l'AI, le pronostic serait
certainement plus favorable. […] »
L’assuré a déposé une demande d’allocation pour impotent auprès de l’OAI
en date du 22 août 2016, signalant souffrir de dépression et d’addiction, avoir besoin
d’aide pour l’accomplissement de la plupart des actes ordinaires de la vie et préparer
ses traitements médicaux, ainsi que nécessiter un accompagnement pour faire face aux nécessités
de la vie et une surveillance personnelle.
Après consultation du SMR, l’OAI a décidé d’organiser une expertise bidisciplinaire
(médecine interne et psychiatrie), dont le mandat a été confié au Centre D.________
par communication du 26 mars 2018. Les Drs W.________, spécialiste en médecine interne, et
V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, au sein dudit centre, ont procédé
à l’examen clinique de l’assuré le 12 avril 2018 et communiqué leur
rapport le 12 juin 2018.
Sur le plan somatique, les diagnostics suivants ont été retenus :
·
Lombalgies chroniques avec troubles statiques
et dégénératifs du rachis (M 54.4) et status après excision d’un hémolymphangiome
lombaire avec défect sous-cutané résiduel.
·
Syndrome métabolique avec obésité
de classe I, hypertension artérielle, diabète de type II traité et dyslipidémie.
·
Eczéma atopique.
·
Rhino-conjonctivite saisonnière.
·
Possible syndrome des apnées obstructives
du sommeil.
Le Dr W.________ a communiqué ses observations et son évaluation du cas notamment en ces termes :
« […]
Parmi ces diagnostics, seules les lombalgies chroniques sont assorties de limitations fonctionnelles.
Ce diagnostic ne s'est pas modifié au cours du temps. Les troubles dégénératifs vraisemblablement
à l'origine de la symptomatologie douloureuse ont été confirmés lors d'une IRM de
la colonne dorso-lombaire, effectuée le 09.03.2017, qui concluait à des discopathies L4-L5,
L5-S1, avec bombement postérieur et minime contact récessal L5 bilatéral. La musculature
paraspinale était préservée et il n'y avait pas de lésion suspecte intra-osseuse
ou médullaire. Cette situation ne s'est pas modifiée, comparativement à l'IRM effectuée
le 01.10.2007, qui permettait, lors de l'expertise effectuée par le Dr J.________ le 09.06.2011,
de confirmer une incapacité totale dans l'activité de sommelier depuis mai 2004 et de 50 %
dans une activité adaptée depuis mars 2008, rejoignant ainsi les conclusions de l'expertise
neurologique et rhumatologique effectuée par les Dr F.________ et G.________ le 29.03.2007.
Sur
le plan clinique, la situation ne s'est pas non plus modifiée, avec un modeste syndrome lombovertébral,
une ankylose matinale, parfois des irradiations un peu atypiques à la racine des cuisses, mais sans
complication neurologique rapportée. Les traitements sont identiques, avec Lyrica au long cours,
prise de Tramadol intermittente, utilisation de Tens et application de diverses pommades. Il n'y a eu
aucun traitement physique rapporté entre 2007 et actuellement, l'expertisé précisant que
les traitements, y compris l'acupuncture, exacerbent les douleurs. Il ne rapporte pas de prise en charge
rhumatologique, d'infiltrations, de traitement ostéopathique.
L'examen
clinique est en tout point comparable à celui qui prévalait sur le plan rhumatologique en 2011,
à l'exception de l'absence de signes de Waddell qu'avait constatés le Dr J.________ (lombalgies
à l'appui céphalique), que l'on ne retrouve pas actuellement.
Il
faut préciser que, lors de l'expertise de 2007, il subsistait un doute quant à une pathologie
intrarachidienne au niveau de la vertèbre L1 avec érosion au niveau de l'arc postérieur
gauche. L'évolution favorable permet d'être rassuré quant à l'absence de pathologie
significative. […]
En
2011, le Dr J.________ retenait le diagnostic de cervico-brachialgies gauches dans le cadre de discrets
troubles statiques du rachis (M54.2), pathologie sans répercussion sur la capacité de travail.
Monsieur B.________ ne fait plus état de symptômes compatibles avec des cervico-brachialgies
gauches.
En
revanche, de nouveaux diagnostics ont été posés depuis l'expertise de 2011, avec la notion
d'un reflux gastro-œsophagien, d'une hypertension artérielle dès 2012, d'un diabète
dès 2014 et d'un eczéma avec prurit généralisé dès 2015. Figure également
en 2015 la notion d'une dépendance éthylique. A cet égard, nous n'avons pas enregistré
de complications liées éventuellement à une consommation d'alcool à risque. Cliniquement,
il n'est pas relaté d'histoire compatible avec une décompensation éthylique. Il n'y a
pas d'histoire de polyneuropathie.
[…]
Sur
le plan somatique
, c'est donc essentiellement
en raison de lombalgies non spécifiques, avec discopathies étagées, que des limitations
fonctionnelles ont été reconnues et qui l'ont empêché de reprendre ses activités
de sommelier dès 2004. […]
Concernant
le problème des lombalgies ou de la masse lombaire (hémolymphangiome), il est évident
qu'il n'y a pas eu d'aggravation, tant sur le plan subjectif, puisqu'on retrouve les mêmes plaintes,
que sur le plan objectif, avec un status rhumatologique et neurologique inchangé et apparemment
sans traitement physique.
Des
nouveaux diagnostics sont survenus sous la forme d'un syndrome métabolique avec obésité
actuellement à 33.5 kg/m
2
.
[…]
Il
n'est pas rapporté de neuropathie, d'atteinte rénale. Un examen cardiologique effectué
le 09.03.2017 est revenu normal. […]
En
l'absence de complications liées à ce syndrome métabolique, il n'est pas retenu de limitation
fonctionnelle.
L'expertisé
se plaint également de la survenue d'un prurit avec notion de lésions eczémateuses nécessitant
depuis deux ans un traitement intermittent de corticoïdes topiques. Il déclare avoir été
examiné en milieu spécialisé avec des biopsies. Le prurit est traité avec une efficacité
moyenne par Atarax. Cette affection est sans répercussion sur la capacité de travail.
En
raison de pyrosis, il déclare avoir bénéficié à deux reprises d'une œsogastroduodenoscopie
et rapporte une gastrite à l'Helicobacter pylori éradiqué. La symptomatologie est contrôlée
par la prise d'Oméprazole 40 tous les jours.
Enfin,
il rapporte avoir été victime d'un accident de la voie publique en janvier 2018. Il a été
légèrement touché à l'épaule alors qu'il courait pour rattraper son bus, coupant
le passage du véhicule. Il lui aurait été diagnostiqué une fracture de la base du
gros orteil droit traitée par contention avec bonne évolution actuellement.
Ainsi,
la survenue de ces nouveaux diagnostics ne remet pas en doute les diagnostics et limitations fonctionnelles
existant depuis 2011, avec toujours une incapacité de travail dans l'activité de sommelier,
mais une capacité de 50 % dans une activité adaptée et un potentiel de réadaptation
inchangé depuis l'appréciation rhumatologique de 2011. Il n'y a pas de limitation fonctionnelle
nouvelle.
Il
est à craindre cependant pour l'avenir des complications liées au syndrome métabolique
en l'absence de l'arrêt du tabagisme et de la correction non optimale des autres facteurs de risque.
En effet, le poids reste trop élevé chez cet assuré sédentaire, hypertendu et tabagique.
Nous ne connaissons pas son adhérence au traitement, et la lecture de son glucomètre est de
loin peu rassurante quant à sa compliance. Les écarts de régimes, notamment lors d'alcoolisations
intermittentes, peuvent également expliquer la difficulté à obtenir un profil glycémique
équilibré. Sur ce point, comme sur le problème de son potentiel de réadaptation,
il faut bien considérer que les motivations sont faibles, voire inexistantes.
Traitement
Concernant
les lombalgies, il n'y a pas eu de nouveau traitement à notre connaissance et l'antalgie prodiguée
à l'époque, soit en 2004, est toujours la même […].
Il
bénéficie par ailleurs d'un traitement classique du syndrome métabolique et son médecin
traitant actuel lui rend visite une fois par mois à son domicile.
Réadaptation
Le
potentiel de réadaptation ne s'est pas modifié depuis la dernière appréciation rhumatologique
de 2011; il n'y pas de nouvelles limitations.
[…]
Cohérence
L'assuré
annonce une limitation le gênant dans toutes les activités. Les lombalgies sont soutenues par
des examens radiologiques concordants. On peut considérer que les lombalgies sont plausibles, surtout
dans le contexte d'une certaine kinésiophobie avec développement d'un déconditionnement.
Il
y a ainsi une certaine cohérence entre les plaintes émises et le cercle vicieux inéluctable
de l'absence d'activité, renforçant encore l'ankylose douloureuse lors de la mise en mobilisation.
Cependant,
et malgré et la liste des diagnostics qui tend à s'allonger progressivement, nous ne partageons
pas l'avis de nos collègues de la Policlinique L.________, qui considèrent que l'aggravation
correspond à une diminution de la capacité de travail puisqu'il n'y a pas de nouvelle limitation
fonctionnelle.
[…]
Ressources
Sur
le plan somatique, l'expertisé reste autonome dans les activités de la vie quotidienne. Une
amélioration de son état général est clairement atteignable par la mise en œuvre
de moyens simples, tels que la lutte contre la sédentarité, la reprise d'une activité
progressive, la correction des facteurs de risque cardiovasculaire, l'amélioration de l'hygiène
de vie et l'assuré ne présente pas d'affection somatique susceptible de compromettre la mise
en œuvre de ces diverses mesures, lesquelles sont susceptibles d'améliorer son pronostic à
moyen terme. […] »
Quant au volet psychique, le Dr V.________ a fait part des diagnostics suivants :
·
Troubles anxieux et dépressifs mixtes (F 41.2).
·
Troubles mentaux et troubles du comportement liés
à l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance primaire avec actuellement utilisation
continue de la substance (F 10.25).
Il s’est par ailleurs exprimé comme suit sur le cas de l’assuré :
« […]
En conclusion, le tableau clinique que présente cet expertisé est compatible avec un diagnostic
de troubles anxieux et dépressifs mixtes (F 41.2), l'évolution de la symptomatologie qui
a un caractère chronique est trop longue pour retenir le diagnostic de trouble de l'adaptation.
La symptomatologie anxieuse est insuffisante pour retenir un diagnostic spécifique dans ce groupe
de pathologie. La symptomatologie dépressive est insuffisante pour retenir un diagnostic spécifique
dans ce groupe de pathologie. Ceci correspond aux éléments obtenus lors de l'anamnèse
et à l'examen clinique.
Le
diagnostic de troubles mentaux et de troubles du comportement liés à l'utilisation d'alcool,
syndrome de dépendance primaire avec actuellement utilisation continue de la substance (F 10.25)
est retenu. Ce diagnostic s'appuie sur l'anamnèse, le taux plasmatique de CDT du 14.04.2018 à
2,61 %.
Le
diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant n'est pas retenu, bien que l'expertisé
se décrive comme douloureux, triste et anxieux. Il existe un certain sentiment de détresse,
il est expliqué par des pathologies somatiques. L'expertisé a une bonne perception de soi et
des autres. L'expert de médecine interne retient que seules les lombalgies chroniques sont assorties
de limitations fonctionnelles. Ce diagnostic ne s'est pas modifié au cours du temps. Les troubles
dégénératifs vraisemblablement à l'origine de la symptomatologie douloureuse ont
été confirmés lors d'une IRM de la colonne dorso-lombaire, effectuée le 09.03.2017.
Cette situation ne s'est pas modifiée, comparativement à l'IRM effectuée le 01.10.2007.
[…]
Traitement
Le
traitement est conforme aux règles de l'art.
Il
y a une indication à la poursuite du traitement psychiatrique et psychothérapeutique. Le traitement
antidépresseur doit être poursuivi, il est observé, le traitement de Lyrica prescrit à
visé antalgique n'est pas observé. Un travail de motivation pour diminuer la consommation d'alcool
puis pour l'arrêter complètement si possible est indiqué. Il serait utile de valoriser
les capacités adaptatives de l'expertisé.
Réadaptation
Une
réadaptation est raisonnablement exigible il n'y a pas de contre-indication psychiatrique à
la mise en place de mesures de réadaptation.
[…]
Cohérence
Il
y a quelques divergences entre les symptômes décrits et les examens cliniques pratiqués
dans le cadre de cette expertise. Il y a une consommation d'alcool vraisemblablement supérieure
à celle annoncée par l'expertisé. Il y a des divergences dans les éléments apportés
par le dossier. Le Dr S.________, psychiatre (rapport du 11.06.2015) retient le diagnostic de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère, sans symptômes psychotiques
(F 32.2), ce diagnostic ne peut être validé au vu de la présence d'une symptomatologie
purement réactionnelle. Les diagnostics retenus au terme de la présente évaluation n'entraînent
pas d'IT [réd : incapacité de travail].
[…]
Ressources
personnelles
L'expertisé
est capable de communiquer, il s'exprime bien en français. Il est capable de respecter un cadre,
de s'adapter avec une certaine flexibilité psychique, de s'organiser, il est rationnel et autonome.
Il est peu endurant, il a des capacités relationnelles et de communication. […] »
Aux termes de leur appréciation consensuelle du cas, les experts du Centre D.________ ont estimé
que la situation de l’assuré ne s’était pas modifiée à compter de l’examen
de 2011 et qu’il présentait des limitations fonctionnelles inchangées depuis lors. La
capacité de travail exigible demeurait fixée à 50 % dans une activité adaptée,
compte tenu de l’état de santé somatique, les diagnostics psychiques n’entraînant
aucune restriction.
Le SMR s’est rallié à l’appréciation des experts dans un avis du 11 juillet
2018, de sorte que l’OAI a établi un projet de décision le 19 juillet 2018 envisageant
de refuser l’augmentation de la demi-rente d’invalidité servie à l’assuré.
Par décision du 28 août 2018, l’OAI a repris les termes de son projet précité
et prononcé le maintien du versement d’une demi-rente d’invalidité, fondée
sur un degré d’invalidité de 58 %.
E.
B.________, représenté par Me Karim Hichri, avocat au sein d’Inclusion Handicap, a déféré
la décision du 28 août 2018 à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par
acte de recours du 25 septembre 2018, concluant principalement à l’octroi d’une rente
entière d’invalidité à compter du 1
er
janvier 2016, subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire.
Dans un mémoire subséquent du 7 novembre 2018, il a essentiellement contesté l’appréciation
de sa capacité de travail sur le plan psychique. Il a relevé qu’un état dépressif
avait déjà été observé au Centre hospitalier C.________ en septembre 2012 et
que la situation s’était manifestement aggravée au vu des constats rapportés en
2015 par le Dr S.________. Le status décrit dans le rapport du Centre D.________ était différent
de celui communiqué par le psychiatre précité, ce qui justifiait toutefois à tout
le moins une augmentation temporaire de la rente d’invalidité. Au demeurant, les diagnostics
retenus par le Dr S.________ n’avaient pas été évalués correctement.
L’OAI a répondu au recours le 5 décembre 2018 et proposé son rejet, estimant que
les conclusions de l’expertise du Centre D.________ avaient lieu d’être suivies.
Le 13 mars 2019, l’assuré a indiqué renoncer à déposer une réplique, mais
demeurer dans l’attente de rapports médicaux qu’il entendait produire ultérieurement.
Il ne s’est toutefois pas manifesté plus avant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). L'art. 69 al. 1 let.
a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et
58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office
concerné.
b)
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard
la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
Interjeté en temps utile devant le tribunal compétent et satisfaisant aux autres conditions
de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA et 79 LPA-VD), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur la révision du droit à la rente du recourant, singulièrement sur le
refus prononcé par l’intimé le 28 août 2018 d’augmenter la demi-rente d’invalidité
qui lui est allouée depuis le 1
er
juillet 2013 selon la décision du 16 mai 2013.
3.
a)
Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité
peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une
autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
A teneur de l'art. 4 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut résulter d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident (al. 1). L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle
est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération
(al. 2).
b)
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente d'invalidité s’il
est invalide à 40 % au moins ; la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité,
un degré d'invalidité de 40 % au moins donnant droit à un quart de rente, un degré
d'invalidité de 50 % au moins donnant droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60 % au moins donnant droit à trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de
70 % au moins donnant droit à une rente entière.
c)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art.
17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important. Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel,
est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art.
17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée
en force – qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus
– et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF
133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
4.
a)
Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit
à une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation
au moyen d’indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V
281 consid. 4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral
l’a d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418), ainsi qu’aux cas de toxicomanie et de
dépendance (ATF 145 V 215). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur
la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des
conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de
l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe
à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b)
Selon l’ATF 141 V 281, le caractère invalidant des affections psychosomatiques, des affections
psychiques et dorénavant des dépendances doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et
les références).
c)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée,
d’un trouble psychique ou d’une dépendance suppose, en premier lieu, que l’atteinte
soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid.
2.1.2 et 2.2).
d)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
e)
Le fait qu’une expertise psychiatrique n’a pas été établie selon les nouveaux
standards posés par l’ATF 141 V 281 ne suffit cependant pas pour lui dénier d’emblée
toute valeur probante. En pareille hypothèse, il convient bien plutôt de se demander si, dans
le cadre d’un examen global, et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce
et des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de preuve
existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner dans chaque cas si les
expertises administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies – le cas échéant
en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux – permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de
l’instruction déjà mise en œuvre il peut s’avérer suffisant de requérir
un complément d’instruction sur certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8 ;
137 V 210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
5.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du
2 mars 2017 consid. 4.1 ; 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125
V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas
le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature
à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6.
En l’espèce, il convient de déterminer si une modification substantielle de l’état
de santé du recourant s’est produite depuis la précédente décision statuant
au fond sur son droit à la rente, à savoir celle du 16 mai 2013, par laquelle l’intimé
a réduit la prestation servie à une demi-rente d’invalidité, fondée sur un
taux d’invalidité de 58 %.
7.
Sur le plan somatique, le recourant a fait l’objet d’examens spécialisés en mai
2011 et juin 2018, dont les conclusions s’avèrent superposables. Le spécialiste du Centre
D.________, le Dr W.________, mandaté dans le cadre de la demande de révision du recourant,
a en effet constaté dans son rapport du 12 juin 2018 que les constats cliniques rapportés
le 9 juin 2011 par le Dr J.________ demeuraient d’actualité. Seules des lombalgies chroniques
étaient susceptibles d’impacter la capacité de travail du recourant, ce que corroborait
l’ensemble des documents d’imagerie versés à son dossier jusqu’en 2017. Le
Dr W.________ a au surplus souligné que les symptômes relevant des autres diagnostics évoqués
en son temps par le Dr J.________ (soit des cervico-brachialgies) n’étaient plus allégués
par le recourant. Si des diagnostics supplémentaires (en particulier un syndrome métabolique)
étaient certes présents, ceux-ci étaient au bénéfice de traitements adéquats
et ne se répercutaient pas sur la capacité de travail du recourant. Les limitations fonctionnelles
demeuraient donc inchangées depuis 2011. Le recourant conservait au surplus des ressources pour
rester autonome dans les activités de la vie quotidienne et pouvait améliorer son état
de santé somatique par des mesures simples d’hygiène de vie. La capacité de travail
exigible dans une activité adaptée, permettant l’alternance des positions, sans soulèvement
ni port de charges de plus de 5 kg, sans mouvements répétés en flexion et extension
du rachis, sans travail en porte-à-faux du tronc et sans exposition aux vibrations, était donc
toujours évaluée à 50 % (cf. rapport d’expertise du Centre D.________ du 12
juin 2018, p. 21 à 23).
Ces conclusions ne sont pas remises en question par le recourant et convergent au demeurant avec les
constats objectifs communiqués par ses propres médecins traitants depuis 2012. En particulier,
on peut relever qu’avant l’émission de la décision de réduction de rente du
16 mai 2013, le Dr M.________ et la
Dre
K.________ de la Policlinique L.________ avaient également retenu le seul diagnostic de lombosciatalgies
au titre des diagnostics incapacitants (cf. rapport du 27 septembre 2012, p. 1). Ultérieurement,
dans le cadre de la révision sur demande, objet de la présente procédure, la
Dre
R.________ de la Policlinique L.________ a expressément indiqué qu’au niveau somatique
« l’état de santé du patient n’a subi aucune évolution »
sans exclure l’exercice d’une « activité avec possibilité de varier les
positions » en dépit d’une « exacerbation des douleurs aux mouvements »
et de « difficultés à maintenir une même position durant plusieurs heures »
(cf. rapport du 29 juillet 2015, p. 1 et 2).
Compte tenu de ces éléments, on peut retenir, à l’instar de l’intimé,
que l’état de santé somatique du recourant n’a pas connu de modification sensible
depuis la précédente décision du 16 mai 2013.
8.
a)
Concernant le volet psychique du dossier, il est incontesté que l’aggravation alléguée
et rendue plausible par les explications communiquées par le Dr S.________ de la Policlinique L.________
le 11 juin 2015 a conduit l’intimé à entrer en matière sur la demande de révision
formulée par le recourant le 1
er
juillet 2015.
Cela étant, le Dr V.________, pour le compte du Centre D.________, a réfuté la gravité
des diagnostics évoqués par le spécialiste précité, ainsi que par la Dre T.________.
Il a notamment fait état de ses propres observations cliniques et exposé les raisons le conduisant
à s’écarter des diagnostics mentionnés par les psychiatres traitants, en particulier
vu l’importance d’une composante réactionnelle des problèmes psychiques développés
par le recourant dans le contexte de sa symptomatologie douloureuse (cf. rapport d’expertise du
12 juin 2018, p. 16 et 17). L’expert psychiatre a au surplus mis en lumière une consommation
d’alcool relativement importante, élevée au rang d’un syndrome de dépendance
dans le contexte d’une compliance toute relative aux traitements médicamenteux (cf. ibidem,
p. 17 ad taux plasmatique du Lyrica). Il a par ailleurs fait état de constats étayés en
confrontant son examen clinique aux éléments anamnestiques et aux appréciations de ses
confrères pour parvenir à un tableau clinique convaincant.
L’évaluation du Dr V.________, notamment quant au caractère réactionnel de la symptomatologie
psychique, n’apparaît du reste pas en contradiction avec les remarques des psychiatres traitants
du recourant. En particulier, le Dr S.________ a expressément indiqué que les « symptômes
sont liés directement à l’état de santé physique du patient en augmentant ses
douleurs et en diminuant encore plus ses capacités fonctionnelles ». Au demeurant, ce
praticien n’excluait pas une « reprise professionnelle bien adaptée à ses limitations
physiques et psychiques » (cf. rapport du 11 juin 2015, p. 2). La Dre T.________, pour sa part,
a souligné que l’état de santé psychique de son patient se serait aggravé « il
y a 3 ans lorsque l’AI a pris la décision de diminuer sa rente […] alors qu’il
n’était pas en mesure de trouver un travail ». Elle a au surplus ajouté que
« tant que le patient se vit comme une victime de la fatalité, de la médecine qui
aurait raté certaines interventions, de l’AI, et ne parvient pas à se responsabiliser
davantage par rapport à sa santé, p. ex. en fumant moins, et bougeant davantage, la situation
risque de continuer à évoluer défavorablement » (cf. rapport du 2 août
2016, p. 2). Ainsi, en dépit des divergences diagnostiques et des appréciations opposées
de la capacité résiduelle de travail du recourant, les psychiatres s’accordent pour constater
que le recourant se maintient dans une « spirale négative », alors que des mesures
simples, liées essentiellement à son hygiène de vie, seraient en mesure d’apporter
une amélioration globale de sa situation.
Compte tenu de ces éléments, singulièrement de l’analyse opérée au sein
du Centre D.________, on peut retenir avec l’intimé que le recourant ne présente pas
de limitations durables de sa capacité de travail pour des motifs psychiques.
b)
On ajoutera que le Dr V.________ n’a pas mentionné de fluctuations significatives de l’état
de santé psychique du recourant depuis la prise en charge spécialisée, encourageant toutefois
à la poursuite de ce traitement (cf. rapport d’expertise du 12 juin 2018, p. 18)
On ne voit dès lors pas, contrairement à ce que soutient le recourant, que son état de
santé psychique aurait éventuellement justifié l’octroi d’une rente entière
de durée limitée.
9.
a)
Eu égard plus généralement à la valeur probante de l’expertise du Centre D.________
en lien avec la récente jurisprudence rendue en matière de troubles psychiques et de dépendances
(cf. consid. 4 supra), il s’agit de relever que les experts se sont globalement exprimés sur
le degré de gravité des atteintes à la santé évoquées dans le cas du recourant
et sur la question de la cohérence. Ils n’ont par ailleurs pas manqué d’examiner
les ressources dont était doté le recourant. Il apparaît que dernier bénéficie
d’un cercle familial conservé, de ressources personnelles mobilisables et des mesures thérapeutiques
adéquates, alors qu’un simple changement de son hygiène de vie serait de nature à
faire évoluer favorablement son état de santé (cf. rapport d’expertise du 12 juin
2018, évaluation consensuelle, p. 5 et 6).
b)
Il s’ensuit qu’on ne voit aucune raison de s’écarter des conclusions motivées
et complètes des experts du Centre D.________, dont le rapport remplit à satisfaction les exigences
jurisprudentielles. On ajoutera d’ailleurs que le recourant n’a produit aucun document médical
nouveau ou divergent qui serait de nature à remettre en question l’appréciation bidisciplinaire
communiquée par ce centre.
c)
Il convient en définitive de retenir que l’état de santé du recourant n’a
pas évolué sensiblement depuis la précédente décision du 16 mai 2013, dans la
mesure où il demeure susceptible de mettre à profit une capacité de travail de 50 %
dans une activité respectant ses limitations fonctionnelles somatiques.
Ainsi, en l’absence de motif de révision au sens entendu par l’art. 17 al. 1 LPGA,
le degré d’invalidité de 58 %, déterminé antérieurement par l’intimé
à l’issue de sa décision du 16 mai 2013, doit être maintenu.
11.
a)
Sur le vu de ce qui précède, le recours,
mal fondé, doit être rejeté et la décision de l’intimé du 28 août
2018 confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., sont imputés
au recourant qui succombe.
c)
N’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait par ailleurs prétendre des dépens
(art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 28 août 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Inclusion Handicap, Me Karim Hichri (pour B.________), à Lausanne,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :