vd_findinfo · AI 325/21 - 154/2022 · 2022-05-18 · fr

NOUVELLE DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, REJET DE LA DEMANDE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE | 28 al. 1 let. b LAI, 28 al. 1 let. c LAI, 4 al. 1 LAI, 17 LPGA, 61 let. c LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.05.2022 AI 325/21 - 154/2022

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
325/21 - 154/2022
ZD21.038934
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 mai 2022
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
M.
Neu, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
O.________
,
à [...], recourante, représentée par Procap Suisse, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s., 17 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 87 al. 2 – 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
O.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], est titulaire
d’un certificat de capacité d’infirmière assistante (délivré le 5 septembre
1996) et a suivi des formations dans les domaines des massages manuels, de l’aromathérapie
et des techniques de soins et de massages en Ayurveda. Après avoir travaillé dans le domaine
des soins infirmiers jusqu’en 2012, elle a œuvré en dernier lieu comme caissière
rétribuée à l’heure (horaire à temps partiel de 20h30 par semaine) de septembre
2014 à mai 2015 pour le compte de la Société coopérative B.________, à [...].
Elle est depuis lors au bénéfice du revenu d’insertion (RI).
En arrêt depuis le 9 septembre 2015 en raison d’angoisse liée au monde du travail, de
vertiges et de tension artérielle basse, l’assurée a déposé le 18 novembre
2016 une demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a recueilli les renseignements
médicaux habituels auprès des médecins consultés par l’assurée (rapport
du 14 janvier 2017 du Dr N.________, médecin praticien, médecin traitant ; rapport du 9 février
2017 du Dr A.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie ; rapport du 7
mars 2017 de la Dre L.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie) ainsi qu’auprès
de l’assureur perte de gain S.________ SA (ci-après : S.________ ; rapport d’expertise
psychiatrique du 25 février 2015 du Dr E.__________, spécialiste en neurologie ainsi qu’en
psychiatrie et en psychothérapie). Se fondant sur l’avis de la Dre X.________, médecin
auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
SMR ; avis du 13 décembre 2017), l’OAI a, par décision du 24 juillet 2018, rejeté
la demande de prestations, motif pris de l’absence d’atteintes à la santé invalidantes
au sens de l’assurance-invalidité.
B.
Le 15 janvier 2020, O.________ a déposé une nouvelle demande de prestations en raison principalement
d’une incapacité à gérer le stress, de difficultés relationnelles avec autrui,
d’une anxiété et d’angoisses.
Après être entré en matière sur cette nouvelle demande et avoir complété
l’instruction en recueillant des renseignements médicaux auprès du psychiatre traitant
(rapport du 19 mars 2020 de la Dre D.________) et du médecin traitant (rapport du 13 juillet 2020
du Dr N.________), l’OAI a, suivant le point de vue du SMR (avis du 26 juin 2020), adressé
des questions complémentaires à la Dre D.________, laquelle y a répondu le 10 août
2020. Estimant que les éléments rapportés par la Dre D.________ ne permettaient pas de
savoir si l’état de santé de l’assurée s’était aggravé depuis
l’expertise du Dr E.__________ ou s’il s’agissait d’une appréciation différente
d’un même état de fait, l’OAI a confié la réalisation d’une expertise
psychiatrique au Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie. Dans son rapport
du 29 mars 2021, l’expert a retenu les diagnostics – sans répercussion sur la capacité
de travail – de trouble anxieux et dépressif mixte depuis janvier 2016 au présent et
de trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile et dépendante actuellement
bien compensé (avec la précision que ce trouble n’avait pas empêché l’assurée
de travailler dans le passé et de gérer son quotidien sans limitations). En guise de conclusions,
il a estimé que la capacité de travail de l’assurée était entière en toute
activité depuis janvier 2016 jusqu’au jour de l’expertise. Il n’avait pas de proposition
thérapeutique à formuler au plan psychique, précisant qu’un traitement antidépresseur
pouvait tout de même accélérer le processus de guérison et diminuer le risque d’aggravation.
Après avoir soumis l’expertise au SMR (rapport du 15 avril 2021), l’OAI a, par projet
de décision du 16 avril 2021, informé l’assurée qu’il entendait lui refuser
tout droit à des mesures professionnelles et une rente d’invalidité, au motif qu’elle
ne présentait aucune atteinte à la santé incapacitante et que sa capacité de travail
était totale dans toute activité.
A l’appui de ses objections du 12 mai 2021, complétées le 1
er
juillet 2021, l’assurée, agissant par Procap, a produit un rapport du 22 juin 2021 établi
par la Dre D.________, dont il ressort ce qui suit :
Question
1 : évolution de l’état de santé de l’assurée depuis votre suivi
et depuis avril 2021 (soit après l’expertise)
Depuis
le début du suivi en janvier 2019, l’évolution est marquée par une relative stabilisation,
avec une résurgence de symptômes anxiodépressifs dans des contextes de stress. Mme O.________
est parvenue à développer des moyens pour calmer les ruminations obsessionnelles sans limites
dont elle souffre, parvient grâce aux séances à mieux gérer la distance relationnelle
avec sa mère, et a fait un travail d’acceptation de son trouble. Elle a un mode de vie restreint,
et est vite débordée lors de l’apparition de stresseurs, mêmes minimes (troubles
du sommeil, irritabilité, angoisses, troubles de la concentration, tristesse, idées suicidaires).
Suite
à l’expertise et à la décision de l’Office AI, Mme O.________ a présenté
un épisode anxiodépressif important associé à une accentuation des ruminations, des
troubles de la pensée (blancs) et à des moments de déconnection. Elle ne répondait
plus à ses proches, rangeait ses clés dans le frigo, se mit à écrire sous la dictée
d’une voix. La lecture du rapport d’expertise a entraîné un certain effondrement,
avec le surgissement d’idées suicidaires, liées au sentiment de ne pas avoir sa place
sur terre, des ruminations obsessionnelles importantes autour de questions existentielles, une irritabilité,
des troubles de la concentration, un vide immense, ayant nécessité la prescription d’une
médication anxiolytique durant quelques semaines et un rapprochement des séances. Le fait de
lire que ses difficultés, qu’elle avait eu tant de peine à accepter et avait longtemps
déniées, soient balayées par l’expert a été vécu comme un choc. Un
travail de relativisation des conclusions de l’expert, qui étaient prises comme parole de
vérité, a permis de passer le cap et que l’état de Madame se stabilise à nouveau.
Question
2 : diagnostics, description de l’éventuelle aggravation de son état de santé
Je
suis d’accord avec les experts pour dire que les critères d’un trouble de la personnalité
sont remplis. Ce diagnostic avait d’ailleurs déjà été retenu par les experts
et psychiatres précédents, certains suspectant déjà une pathologie sous-jacente chronique.
Cependant, le suivi psychiatrique et psychothérapeutique régulier mené depuis plus de
deux ans m’a permis de mettre en évidence de manière plus claire et précise le fonctionnement
sous-jacent, dont le tableau clinique correspond aux critères d’un trouble schizotypique,
et dont les manifestations se retrouvent dans les dimensions relationnelles, anxieuses et comportementales
déjà décrites. L’évolution diagnostic entre un trouble de la personnalité
et un trouble schizotypique n’est par ailleurs pas rare.
Trouble
schizotypique
Critères
correspondant chez Madame :
1)
Le rapport de méfiance à autrui, le
vécu d’être utilisée, maltraitée, non respectée, envahie, est présent
dans tous les domaines de sa vie (professionnel, familial, amical, social), et ce depuis l’enfance.
Ce vécu entraîne soit des réactions dépressives, pouvant être accompagnées
d’idées suicidaires, soit des réactions agressives contre les personnes par lesquelles
elle se sent agressée (impulsivité, crise de colère, « envie de dézinguer
tout le monde », sans passage à l’acte).
2)
Ce trait se manifeste aussi par une très
forte sensibilité à toute forme d’injustice touchant les plus faibles, Madame pouvant
développer une symptomatologie anxiodépressive simplement en raison de l’abattage de
quelques arbres.
3)
Des idées bizarres, telle que croire avoir
été ensorcelée, de croire à des accords entre les riches et les extra-terrestres
pour débarrasser notre planète de gens et pour leur permettre de coloniser la terre.
4)
La présence de ruminations obsessionnelles
incessantes, envahissantes, entraînant des symptômes somatiques de tête qui chauffe, des
céphalées, pouvant être déclenchées par une question qui lui vient en tête,
et pour lesquelles elle ne trouve parfois pas de point d’arrêt avant plusieurs jours.
5)
La présence manifeste de troubles de la pensée :
pensées qui vont dans tous les sens, pensées contradictoires qui s’affrontent, « comme
s’ils y sont plusieurs », des pensées accélérées ou alors des blancs
complets, absence totale de pensée.
6)
Une pauvreté du contact, un retrait social
marqué : Madame O.________ a principalement des contacts avec sa mère qu’elle voit
régulièrement. Les contacts avec son frère sont distants et souvent tendus, ce qui est
aussi le cas avec ses amies avec qui elle n’a des échanges pratiquement que par téléphone,
absence de tout lien associatif, de loisir ou autre.
7)
Des épisodes de déréalisations
(voit les murs se déplacer, entend les proches parler de loin), de dépersonnalisations (épisodes
où ne sent plus son corps).
8)
Occasionnellement, des hallucinations visuelles
(revoit des scènes où s’est énervée, voyait son chien mort dans son appartement,
un amie se déplacer dans son appartement) et des pensées imposées non sonorisées
qui lui donnent des ordres (voix qui lui dit d’aller mettre une bougie à l’église,
« si ça pouvait seulement se taire dans ma tête »).
A
mon avis, les experts banalisent les éléments de leurs observations allant dans ce sens, ou
les minimisent.
Néanmoins,
ils retiennent tout de même l’existence d’un trouble mixte de la personnalité,
qui est un trouble potentiellement invalidant et dont le caractère stable n’est certainement
pas assuré une fois pour toutes.
Agoraphobie
avec trouble panique (F41.1)
Mme
O.________ remplit aussi les critères d’une agoraphobie. Les espaces clos, avec du monde,
déclenchent des attaque[s] de panique (oppression, souffle coupé ou hyperventilation, sudation
subite, tremblements), raison pour laquelle elle évite les ascenseurs, ne prend les transports publics
et ne fréquente les centres commerciaux que lorsqu’il y a le moins de monde possible.
Les
experts ne se prononcent pas sur ce diagnostic ni n’investiguent ce champ.
Trouble
anxieux et dépressif mixte
Je
suis d’accord avec les experts sur la présence d’un trouble anxieux et dépressif
mixte.
Question
3 : Evolution du traitement psychotrope et du suivi psychiatrique
Madame
a eu des traitements antidépresseurs par le passé, qu’elle décrit avoir très
mal supportés, se sentant comme un zombie, dormant toute la journée avec des effets indésirables
visuels et des chutes. Elle relate que la prise de la médication était une condition mise par
une des psychiatres pour pouvoir ensuite être suivie, mais qu’elle était très mal.
Elle n’y a vu aucun bénéfice, ce qui semble corroboré par les rapports des psychiatres
en question, et ne souhaite plus prendre de médication.
En
tant que psychiatre traitante, j’ai respecté la position de Mme O.________ vis[-]à[-]vis
de la médication, et estimé au contraire contre-indiqué de tenter de prescrire une médication
à une personne vivant comme dangereux le fait d’en prendre. C’est peut-être ce
qui a permis que Madame adhère à un suivi et parvienne peu à peu à trouver des ressources
pour composer avec son fonctionnement. Madame est très investie dans son suivi, ponctuelle et respectueuse.
Mme
O.________ prend tout de même du lexotanil de manière occasionnelle, dans des moments de grand
stress, comme après la décision AI et la lecture de l’expertise, mais tente de gérer
ses symptômes avec de la médecine douce, des techniques de relaxation et un mode de vie très
restreint et peu confrontant.
Le
travail psychiatrique et psychothérapeutique a permis une relative stabilisation symptomatique,
en soutenant les ressources de madame (écriture, lectures, méditation, période où
arrive à s’isoler des autres quand se sent trop envahie), grâce à un travail d’acceptation
de ses troubles et d’un mode de vie qui lui convienne. Dans des contextes de stress, mêmes
minimes, une réactivation symptomatique est fréquente (irritabilité, troubles du sommeil,
ruminations envahissantes, angoisses, troubles de la pensée, etc).
Contrairement
aux experts qui semblent considérer que le traitement prodigué à Mme O.________ n’est
peu adéquat du fait d’une absence de médication, ma pratique de la psychiatrie a d’autres
outils que la médication, qui en est un aspect parmi d’autres, pas toujours le plus adéquat.
Il serait utile qu’ils démontrent en quoi, dans le cas de Mme O.________ qui a une telle méfiance
envers les traitements psychotropes, la prise d’une médication serait indiquée, et ne
risquerait pas d’amener, au contraire, à une nouvelle rupture thérapeutique…
Question
4 : Enumérations des limitations fonctionnelles d’ordre psychique
Les
limitations observées sont les suivantes :
a.              Méfiance et idéation
persécutoire, se sentant facilement rejetée, mobée, non respectée, utilisée,
ce qui se manifeste par
i.               une anxiété
majeure en situations sociale[s], et une irritabilité
ii.               une impulsivité :
éclats de voix, colère, envie de « tout dézinguer », sans passages
à l’acte pour l’instant.
b.              Un mode de vie très
isolé (ne rencontre pratiquement que sa mère, contacts téléphoniques occasionnels
avec des amis).
c.              Une difficulté
à prendre position de manière nuancée, à réfléchir calmement et répondre
de manière posée.
d.              Des limitations importantes
à supporter des exigences, attentes, avec la crainte de faire faux, qui accompagne une hyperexigence
envers elle-même et autrui.
e.              Une incapacité
à interagir avec d’autres, relevant avec irritation les manquements d’autrui et focalisant
dessus, une incapacité à s’intégrer dans un groupe comme à interagir dans des
relations duelles.
f.              Des ruminations envahissantes
qui prennent toute la place.
g.              [D]es difficultés
sur le plan administratif (peine à suivre avec les documents à remettre au service social,
difficultés de compréhension, ce qui est également l’observation de son assistante
sociale).
h.              [D]es angoisses dans
les lieux confinés ou avec du monde (agoraphobie) (bus, centres commerciaux sauf à des horaires
très calmes).
i.              [D]es difficultés
d’adaptation majeures, rigidité, pouvant entraîner des réactions de prestance ou
des symptômes anxiodépressifs selon les situations.
j.              Une intolérance
au stress.
k.              Une propension aux rechutes
anxiodépressives lorsqu’elle est confrontée à des facteurs de stress.
Question
5 : Taux de présence possible dans une activité adaptée s’il est tenu compte
de toutes ses limitations fonctionnelles, pour quel(s) motif(s) et depuis quand ?
0%
Question
6 : Faut-il s’attendre à une baisse de rendement dans une activité adaptée ?
Question
sans objet.
Question
7 : Remarques au sujet du rapport d’expertise (omissions/lacunes, erreurs, contradictions,
incohérences) concernant le diagnostic posé, les ressources personnelles prétendument
bonnes.
J’ai
lu avec attention l’expertise de Mme I.___________ et dr F.________, et m’oppose à leurs
conclusions, qui à mon sens ne tiennent pas compte d’un certain nombre d’éléments
ou les minimisent fortement, et sont basées par moments sur des raisonnements non cohérents.
Je
conteste tout d’abord l’affirmation des experts selon laquelle Madame aurait travaillé
sans limitations par le passé et qu’il n’y aurait pas de péjoration de la capacité
de travail. On relève pourtant, outre les suivis pédopsychiatriques dans l’enfance (à
6, 12 et 18 ans), un suivi psychiatrique de 6 mois vers l’âge de 21 ans déjà, suite
à un vécu de « mobbing au travail », d’autres suivis à 23 ans
semble-t-il, puis à 25 ans suite à une tentative de suicide, et de nouveau à partir de
2015, dans des contextes où l’exercice d’une activité professionnelle devenait
de plus en plus difficile pour Madame, avec incapacités de travail médicalement confirmées.
Madame O.________ décrit plutôt avoir senti dès son entrée dans le monde professionnel
que ce serait très difficile pour elle, étant extrêmement angoissée et perfectionniste,
ne se donnant pas droit à l’erreur, dans l’angoisse continuelle de faire faux, ruminant
sans fin les problèmes des patients en-dehors du travail, étant extrêmement agressive
avec ses proches ou pleurant sans arrêt, ne parvenant à tenir que dans le défoulement
du sport. Le travail en équipe était très difficile, Mme O.________ s’énervant
contre les collègues qui ne travaillaient pas bien, le rapport à l’autorité [était]
très compliqué. Elle a développé à plusieurs reprises des burn out, avec des
somatisations (évanouissements, perte massive de poids) dans un déni de ses difficultés
psychiques et a dû fréquemment changer de travail. Elle s’est néanmoins efforcée
de tenir et de faire comme tout le monde, dans un état de souffrance souvent très important.
La répétition d’expérience[s] professionnelles négatives, de conflits, de burn
out, ont accentué le sentiment de « subir constamment » et exacerbé sa
sensibilité à l’injustice, au point que travailler lui est devenu insupportable. Actuellement
encore, l’odeur de certaines crèmes utilisées en EMS ou certains contextes lui rappellent
des expériences professionnelles passées négatives, déclenchant des symptômes
d’angoisse, pouvant aller jusqu’à de la dépersonnalisation. Depuis, elle s’est
retirée de la vie sociale et chaque nouvelle interaction, demande, est vite vécue comme une
agression ou de la pression, à risque de déclencher l’apparition d’une rechute
anxiodépressive. On pourrait aussi s’étonner, à l’inverse des experts, que
Madame ait tenu si longtemps dans le monde du travail avec ce fonctionnement.
Les
experts argument[ent] beaucoup autour de l’absence de médication, de diagnostic antérieur
ou d’hospitalisation, pour écarter le diagnostic de trouble schizotypique, ce qui n’est
pas valable sur le plan de la méthodologie diagnostique.
Je
ferai la même remarque en ce qui concerne les arguments contre une limitation de la capacité
de travail, basés sur le fait que Madame a pu travailler par le passé, qu’elle ne prend
pas d’antipsychotique, n’a pas été hospitalisée en psychiatrie, n’a
pas un suivi hebdomadaire mais uniquement bimensuel, qu’elle arrive à gérer les tâches
du quotidien, à voir sa mère et à avoir du plaisir à quelques activités solitaires,
et qui ne sont pas pertinents.
Il
y a pourtant des limitations décrites que l’on peut relever dans l’expertise, mais qui
sont écartées ou minimisées :
-
Plainte de difficultés relationnelles en
raison d’une méfiance par rapport à autrui.
-
Sentiment de méfiance fluctuante avec la
peur qu’on lui a jeté un sort.
-
Nombreux contextes de vécu de mobbing relevés.
-
Réseau social restreint avec des discussions
téléphoniques avec des amis et voyant régulièrement sa mère.
-
Une faible résistance au stress.
-
Une tendance à s’angoisser rapidement.
-
Des comportements durables et stables nettement
d[i]sharmonieux dans plusieurs secteurs du fonctionnement.
-
Une impulsivité.
-
Un manque de contrôle de soi.
-
Une instabilité.
-
Une crainte d’être abandonnée.
-
Difficulté à faire face aux exigences
de la vie quotidienne, sentiment d’impuissance.
Par
ailleurs, il me semble important de contester d’autres éléments et raisonnements, qui
me paraissent erronés ou disproportionnés, ou n’ont simplement pas été investigués.
-
L’absence d’investigation en ce qui
concerne l’agoraphobie.
-
L’évaluation des symptômes psychotiques
apparaît très succincte dans cette expertise, et les affirmations font douter que l’investigation
ait été de qualité. Madame ne cache pas, lorsqu’on lui pose la question, les troubles
de la pensée, les ruminations, les dépersonnalisations et déréalisation[s], la méfiance
qu’elle a dans les rapports aux autres, etc.
-
Le fait de retenir une absence de difficulté
administrative, ce qui n’est pas le cas (confirmé également par son assistante sociale
du RI).
-
Je conteste le fait de retenir que Madame a de
bonnes ressources du fait qu’elle a fait des formations et gère bien le quotidien. Madame
semble avoir de bonnes compétences intellectuelles et une curiosité d’apprendre, elle
n’a pas de troubles du langage et s’exprime bien, mais cela n’en fait pas des ressources
sur le plan relationnel ou concernant une capacité de travail. Idem en ce qui concerne le quotidien,
qui est bien géré, mais dans un retrait social majeur. Il ne faut pas confondre des ressources
à gérer un quotidien et des échanges relationnels très limités, avec des ressources
à interagir dans un milieu professionnel, avec des exigences, des attentes, des interactions avec
autrui, des contraintes. Il s’agirait sinon de réévaluer tous les bénéficiaires
de rentes AI.
-
Je conteste la minimisation du retrait social,
au prétexte que Madame voit sa mère et a quelques contacts téléphoniques avec des
amis. Même ces contacts déclenchent régulièrement des sifflements dans les oreilles,
une irritabilité, le sentiment d’être utilisée, et peuvent l’amener à
couper son téléphone durant de longues périodes.
-
Le fait de décrire une absence de signes
d’anxiété visible durant les entretiens, alors que Madame décrit avoir [été]
extrêmement angoissée durant tout le premier entretien, figée sur son siège, se triturant
ses mains, n’arrivant à répondre que de manière laconique, et d’avoir verbalisé
aux experts se sentir stressée et pas bien.
-
Je ne comprends pas pourquoi les limitations liées
au trouble de la personnalité retenu sont écartées sans justification autre que celle
d’une capacité antérieure, d’une absence de médication, etc…
-
Pour finir, Madame conteste différents éléments
relevés dans l’expertise, telle que
○              Sa nationalité :
Madame O.________ est de nationalité suisse, et non marocaine comme écrit dans le rapport.
Elle est issue d’une union entre un homme marocain et une suissesse, et vit en Suisse depuis l’âge
de 12 ans.
○              Avoir dit qu’elle
avait eu une relation satisfaisante durant une décade, contrairement à ce qui est noté
dans l’expertise. La relation de couple en question a été source d’une grande souffrance
pour Madame et la sexualité ne se passait pas de manière satisfaisante.
○              Avoir des hallucinations
hypnagogiques ou hypnopompiques, affirmant qu’il ne lui avait pas été demandé si
elle entendait des voix.
Enfin,
le fait de relever comme un[e] incohérence la demande de rente AI et la capacité de Madame
O.________ à effectuer les activités de la vie quotidienne est pour le moins surprenante. C’est
justement dans le cadre d’un mode de vie où les contacts à autrui sont fortement limités,
en absence de toute attente ou exigence professionnelle, avec la possibilité de développer
certaines ressources face à ses symptômes (écriture, médication, isolement dans les
moments difficiles etc), que Madame peut trouver une stabilité psychique.
Après avoir requis le point de vue du SMR (avis « audition » du 5 août
2021 de la Dre M.________) et malgré les objections formulées par l’assurée, l’OAI
a, par décision du 6 août 2021, confirmé la teneur de son projet de décision du 16
avril 2021.
C.
a)
Par acte du 13 septembre 2021, O.________,
toujours représentée par Procap, a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal contre la décision du 6 août 2021, concluant à son annulation et au constat de
son droit aux prestations litigieuses, subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour
instruction complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants. Elle reprochait
à l’OAI d’avoir mal instruit son cas sur le plan médical, la valeur probante de
l’expertise psychiatrique du Dr F.________ devant être niée, et contestait la capacité
de travail entière retenue dans toute activité depuis 2016. A cet égard, elle renvoyait
à la teneur du rapport du 22 juin 2021 de la Dre D.________, laquelle l’estimait inapte à
exploiter son éventuelle capacité de travail résiduelle sur le plan économique compte
tenu des nombreuses limitations fonctionnelles en lien avec son état de santé psychique déficient.
b)
Dans
sa réponse du 1
er
novembre 2021, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision
querellée. Il a relevé que le rapport médical auquel se référait l’assurée
à l’appui de sa cause avait déjà été analysé par le SMR et que ce
document n’était pas de nature à remettre en question le caractère probant du rapport
d’expertise psychiatrique du 29 mars 2021 du Dr F.________ ou à suggérer une modification
de l’état de santé postérieurement à l’expertise. De fait, l’état
de santé de l’assurée était globalement inchangé depuis la décision de
refus du 24 juillet 2018 et le rapport du psychiatre traitant consistait en une appréciation
différente d’un même état de fait.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries (art. 38 al. 4 let. b
LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le
litige a pour objet le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité.
b)
Des
modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux
en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date
de la décision litigieuse rendue le 6 août 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid.
7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
Dans le domaine de l’assurance-invalidité, une personne assurée ne peut prétendre
à une rente que si elle a présenté une incapacité de travail d’au moins 40
% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année, elle
est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI).
c)
Lorsqu’une
rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant,
une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que
son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al.
2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente – qui
repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit
– et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133
V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de même manière
qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une
modification
notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
d)
Tout
changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5). En revanche,
une appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3).
e)
Pour
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
f)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
4.
En l’occurrence, il y a lieu d’examiner
si l’état de santé de la recourante s’est péjoré, dans une mesure susceptible
de modifier l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative, depuis
la précédente décision au fond, datée du 24 juillet 2018.
a)
L’office
intimé avait rejeté la précédente demande de prestations sur la base d’un avis
du 13 décembre 2017 du SMR, lequel avait analysé la situation comme suit :
Femme
de 43 ans, célibataire, sans enfant. Suisse. Titulaire d’un certificat d’infirmière
assistante et un diplôme de massages manuels. A travaillé dans les soins jusqu’en 2012.
Dernière activité comme caissière à B.________ à 60 % de sept 2014 à mai
2015. Au bénéfice du RI [revenu d’insertion]. Incapacités de travail attestées
depuis septembre 2015 pour causes psychiques.
Le
Dr N.________ généraliste traitant depuis 1996, nous indique ne pas avoir vu sa patiente depuis
le 03 février 2016, et l’avoir suivie occasionnellement pour des infections bénignes,
un état anxio dépressif modéré, ces cervicalgies chroniques, troubles veineux des
membres inférieurs, arthrite de l’épaule droite. Il n’indique aucune limitation
fonctionnelle à la date de sa dernière consultation. Une IRM cervicale de février 2013
réalisée dans le cadre de cervicalgies chroniques retrouvait une uncarthrose modérée
C4C5 à C6C7, sans retentissement, inchangée par rapport aux examens précédents.
Un
rapport du Dr A.________ basé sur un dernier contrôle du 11 sept 2015 mentionne un suivi pour
épisode dépressif d’intensité moyenne avec syndrome somatique en 2014, des traits
de personnalité accentués narcissiques et anxieux depuis l’adolescence. Il a suivi cette
patiente depuis décembre 2014 en contexte de symptômes anxio dépressifs liés à
son emploi, accompagnés de dorsalgies inexpliquées sur le plan somatique. Rupture de suivi
depuis septembre 2015. Les limitations étaient difficulté à accepter l’autorité,
les consignes, les mises au point. Le rapport ne se prononce pas sur une capacité de travail, la
patiente n’étant plus suivie. Un rapport du Dr L.________, psychiatre traitant de nov. 2015
au 31 déc 2016, basé sur une consultation du 20 oct. 2016 mentionne les diagnostics d’anxiété
généralisée, agoraphobie et trouble de la personnalité évitante. Elle décrit
une amélioration de la symptomatologie sous Cipralex 20, mais une compliance chaotique avec rupture
totale de suivi depuis oct. 2016. Des incapacités de travail totales sont attestées dans l’activité
d’infirmière assistante du 09 mars 2016 au 31 déc 2016, cette activité n’est
plus exigible. Les limitations sont liées à l’anxiété, l’intolérance
au stress. Elle ne se prononce pas sur une éventuelle activité adaptée.
Enfin,
une expertise psychiatrique du 18 février 2015, Dr E.__________, mandaté par S.________ suite
à une incapacité de travail depuis le 28 nov. 2014 posait les diagnostics de trouble de l’adaptation
avec prédominance de la perturbation d’autres émotions, apparu dans le cadre de l’activité
de caissière, ainsi que (non incapacitant) personnalité avec des traits émotionnellement
immatures impulsifs et narcissiques accentués depuis l’adolescence. L’expert insiste
sur la part de facteurs non liés à la maladie (insatisfaction professionnelle, forte demande
de reconnaissance de sa souffrance – p10) de mauvais pronostic sur la reprise de travail. Il conclu[t]
à une capacité de travail de 50% dès fin février avec perspective d’augmentation
progressive pour un 100% au plus tard au 01 avril 2015, dans toute activité.
Notre
avis :
Les
différents rapports psychiatriques au dossier mentionnent des traits de personnalité accentués,
non incapacitants. Un trouble de l’adaptation en 2014, suite à une frustration liée au
contexte professionnel a été incapacitant sur une courte durée. L’agoraphobie et
le diagnostic d’anxiété généralisée évoqués lors du dernier
suivi ne sont pas étayés et étaient décrits comme améliorés par le traitement
jusqu’à rupture de celui-ci. Le désir de l’assurée d’une formation en
naturopathie paraitrait parfaitement incompatible avec les diagnostics et limitations évoqués
par le Dr L.________.
Nous
n’avons aucun élément récent concernant l’état de santé de l’assurée,
tout suivi ayant été interrompu depuis plus d’un an. L’expertise de février
2015 insistait sur la présence d’éléments non médicaux délétère
à la reprise d’un emploi : ceux-ci ne peuvent être pris en charge par l’AI.
Au
total, les éléments au dossier ne permettent de retenir aucun diagnostic incapacitant.
Avant
de conclure par un rapport, dans un souci d’exhaustivité nous remercions le gestionnaire d’interroger
à nouveau l’assurée sur un suivi actuel et afin d’actualiser les données médicales
au dossier d’interroger cet éventuel nouveau praticien par le biais d’un formulaire
AI.
De son côté, la recourante n’avait pas donné de suite utile à la demande de
renseignements complémentaires de l’office intimé sur l’évolution de son état
de santé.
b)
Se
fondant sur les renseignements recueillis auprès du médecin traitant (rapport du 13 juillet
2020 du Dr N.________) ainsi que sur les constatations et conclusions du rapport d’expertise psychiatrique
du 29 mars 2021 du Dr F.________, l’office intimé a estimé que la recourante disposait
toujours d’une capacité de travail entière dans toute activité, en l’absence
d’atteinte à la santé incapacitante au sens de l’assurance-invalidité.
aa)
Sur
le plan somatique, le Dr N.________, consulté la dernière fois le 3 février 2016, a établi
un rapport en tous points identique à celui du 14 janvier 2017, posant les diagnostics d’infections
ORL occasionnelles, d’état dépressivo-anxieux modéré, de cervicalgies chroniques,
de troubles veineux des membres inférieurs, d’arthrite de l’épaule droite avec
irradiation dans la ceinture scapulaire et de furoncle à la jambe et gonflement sous le nez en février
2016. En annexe à ce rapport, le médecin traitant a joint une copie du seul examen récent
en sa possession, soit un rapport d’IRM cervicale du 18 février 2013 adressé à la
Dre I._________, spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie. Le
Dr N.________ a précisé qu’il n’y avait, à son avis, « rien au dossier
de Madame O.________ qui puisse justifier ni une rente, ni un reclassement professionnel à la charge
de l’Assurance Invalidité ».
bb)
Sur
le plan psychiatrique, le Dr F.________ a, au terme de ses entretiens, conclu à l’absence
d’atteinte à la santé incapacitante. Comme diagnostics, sans répercussion sur la
capacité de travail, il a retenu un trouble anxieux et dépressif mixte depuis janvier 2016
au présent (F41.2) et un trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile et dépendante
actuellement bien compensé (F61), avec la précision que ce trouble n’avait pas empêché
la recourante de travailler dans le passé ainsi qu’à gérer son quotidien sans limitations.
L’expert a analysé les indicateurs jurisprudentiels relatifs aux troubles psychiques (ATF
145 V 215 ; 143 V 418 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, a-t-il notamment
constaté ce qui suit (expertise, pp. 39 et 40) :
1.
Degré de gravité fonctionnelle
Selon
le dossier assécurologique, les examens cliniques et l’anamnèse réalisée au
moment de l’expertise, on retient des troubles anxieux et dépressifs mixtes depuis janvier
2016 dans un contexte de trouble de la personnalité mixte.
Au
moment de l’expertise et ce depuis janvier 2016 au présent on retient des limitations fonctionnelles
psychiatriques peu significatives dans le sens d’une tristesse subjective fluctuante sans répercussions
sur le quotidien, d’une intolérance au stress, des difficultés de concentration subjectives,
d’une fatigue subjective sans ralentissement psychomoteur, sans aboulie, sans isolement social
total, mais partiel et des moments d’angoisse fluctuante.
Cet
indice est absent d’un point de vue psychiatrique depuis janvier 2016 au présent sans impact
sur le quotidien selon la journée type.
2.
Atteinte à la santé
Cet
indice de gravité n’est pas présent, dans l’absence de limitations fonctionnelles
significatives.
3.
Caractère prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic
Les
critères diagnostiques de la CIM-10 sont remplis pour des troubles anxieux et dépressifs mixtes
depuis janvier 2016 dans un contexte de trouble de la personnalité mixte.
4.
Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à cet égard
Nous
objectivons une évolution globalement stationnaire depuis janvier 2016 au présent, sans un
traitement psychotrope à des taux sanguins efficaces. La motivation pour une réadaptation professionnelle
est faible selon l’anamnèse et nulle pour le traitement antidépresseur et bonne pour
un suivi psychothérapeutique bimensuel selon l’anamnèse.
5.
Comorbidités
Les
comorbidités psychiatriques susmentionnées dans le sens d’un trouble de la personnalité
mixte et d’un trouble anxieux et dépressif mixte sont des troubles qui n’entrainent
pas des limitations fonctionnelles significatives psychiatriques selon les activités possibles durant
une journée type, sans limitations objectivables sur le quotidien chez une assurée qui a pu
travailler dans le passé selon l’anamnèse.
6.
Personnalité (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles)
Dans
ce cas, selon l’anamnèse, de longue date, l’assurée présente des comportements
durables et stables nettement disharmonieux dans plusieurs secteurs du fonctionnement, ce qui nous permet
de retenir la présence d’un trouble de la personnalité mixte. Soulignons que ce trouble,
présent depuis le début de l’âge adulte n’a pas empêché l’assurée
à se former, à gérer son quotidien sans difficultés et il n’a pas empêché
l’assurée à travailler dans le passé.
7.
Contexte social
Au
moment de l’expertise l’assurée garde de bonnes capacités et ressources personnelles,
car elle arrive à garder de bonnes relations avec certains membres de famille et quelques amies
selon l’anamnèse. Donc, nous ne retenons pas d’isolement social total, mais partiel
depuis janvier 2016 au présent.
8.
Cohérence
Nous
avons objectivé une bonne cohérence entre certaines plaintes subjectives et le constat objectif,
le décalage existant entre la fatigue subjective et le constat objectif ou des plaintes de la concentration
purement subjectives, s’inscrivant dans un contexte d’un trouble de la personnalité
mixte avec des bénéfices primaires probablement plus importants que les bénéfices
secondaires qui sont également présents.
9.
Limitation uniforme du niveau d’activité dans tous les domaines comparables de la vie
Au
moment de l’expertise l’assurée garde des bonnes capacités et ressources personnelles,
car elle arrive à gérer son quotidien d’un point de vue psychiatrique selon la journée
type, à avoir des contacts sociaux diminués mais existants, avec des activités variées
dans le quotidien. Nous ne retenons pas de limitations fonctionnelles significatives d’un point
de vue psychiatrique d’une façon uniforme et significative depuis janvier 2016 au présent.
10.
Poids des souffrances révélé par l’anamnèse établie pour le traitement
et la réadaptation
L’assurée
présente une motivation faible pour une reprise professionnelle, une motivation nulle pour les antidépresseurs
et une bonne motivation pour un suivi psychothérapeutique bimensuel selon l’anamnèse.
En
conclusion
, les indices jurisprudentiels de gravité
pour des troubles anxieux et dépressifs mixtes dans un contexte de trouble de la
personnalité mixte ne sont pas remplis depuis
janvier 2016 au présent.
Cette
analyse met en évidence l’absence de répercussion uniforme des atteintes à la santé
diagnostiquées et, partant, de limitations fonctionnelles significatives d’un point de vue
psychiatrique sur le vécu quotidien de la recourante depuis janvier 2016. La recourante avait elle-même
confirmé à l’expert l’absence d’aggravation et décrit un état de
santé inchangé depuis janvier 2016, ce qui avait justifié la fin du suivi auprès
de son médecin traitant à cette époque-là. De l’avis du Dr F.________, il existait
par ailleurs une nette discordance entre la capacité de travail nulle retenue par la psychiatre
traitant et les activités possibles au cours d’une journée type chez la recourante qui
gérait seule son quotidien sans limitations psychiatriques, passait des bons moments en famille
avec sa mère et avec quelques amis (malgré un isolement social partiel mais pas total), gérait
le ménage, les courses, la préparation des repas, l’administratif et faisait des promenades
et avait de nombreuses activités plaisantes au quotidien (participer à des jeux d’énigme ;
lire des livres spirituels et des romans policiers ; peindre ; écouter de la musique ;
faire du tricot, du sport, du yoga, de la méditation et des puzzles ; regarder la TV ;
surfer sur Internet ; voyager à l’étranger lorsqu’elle en avait l’occasion).
Il faisait mention d’une assurée authentique qui lui décrivait spontanément des
avantages secondaires, s’estimant ne plus pouvoir travailler à son âge en étant
limitée d’un point de vue somatique dans les activités physiques lourdes.
c)
Rien
au dossier ne permet de retenir que, depuis la décision du 24 juillet 2018, la situation de la recourante,
sur le plan médical, a objectivement évolué.
Dans
son rapport du 22 juin 2021, la Dre D.________ ne partage pas les conclusions de l’expertise du
Dr F.________, aux motifs qu’elles ne tiennent pas compte d’un certain nombre d’éléments
ou les minimisent, et qu’elles sont par moment incohérentes. S’accordant avec l’expert
pour admettre un trouble anxieux et dépressif mixte ainsi qu’un trouble de la personnalité,
la Dre D.________ persiste à retenir l’existence d’un trouble schizotypique en indiquant
retrouver certains éléments dans le tableau clinique de sa patiente. Or, outre le fait que
ce diagnostic n’a pas été évoqué par les psychiatres précédents,
le Dr F.________ n’en a pas constaté les signes cliniques (hallucinations visuelles ou auditives,
idées délirantes, bizarreries, troubles du langage, etc.) durant les entretiens, ajoutant que
les phénomènes hypnagogiques ne sont pas de vraies hallucinations et que le vécu de méfiance
en lien avec la sorcellerie ont lieu dans un cadre culturel particulier, sans impact sur le quotidien,
sur le travail dans le passé, ni sur les relations amicales et amoureuses (relation stable durant
une décade) bien qu’elles sont présentes selon l’anamnèse depuis plusieurs
décades.
Ensuite,
la Dre D.________ fait grief à l’expert psychiatre de ne pas se prononcer sur le diagnostic
d’agoraphobie avec trouble panique (F41.1), précisant que la recourante évite les ascenseurs,
ne prend les transports publics et ne fréquente les centres commerciaux que lorsqu’il y a
le moins de monde possible. Si ce diagnostic n’est certes pas discuté, le Dr F.________ retient
cependant que la recourante promène son chien quotidiennement, fait ses courses, part en vacances
à l’étranger lorsqu’elle en a l’occasion et se déplace en transports
publics ; elle est également venue seule en bus et train aux entretiens d’expertise depuis
son domicile à [...] jusqu’au cabinet médical sis à [...] (expertise, pp. 19 et
20). Le Dr F.________ note que la recourante se plaint notamment d’« angoisses ponctuelles,
sans attaques de panique, en fonction des événements de vie négatifs » (expertise,
pp. 10 et 12). Tous ces éléments semblent réfuter un diagnostic d’agoraphobie.
Depuis
le début du suivi en janvier 2019, la Dre D.________ rapporte une « résurgence de
symptômes anxiodépressifs dans des contextes de stress », précisant que la recourante
a un mode de vie restreint et est vite débordée lors de l’apparition de stresseurs, même
minimes (troubles du sommeil, irritabilité, angoisse, troubles de la concentration, tristesse, idées
suicidaires). A l’inverse, le Dr F.________ relève l’absence de limitations fonctionnelles
objectivables significatives, illustrées par les examens cliniques, par l’absence de plaintes
psychiques significatives objectivables et, indirectement, par la description de la journée type
de la recourante ; il note ainsi que « l’assurée garde des bonnes capacités
et ressources personnelles, car elle arrive à gérer son quotidien d’un point de vue psychiatrique
selon la journée type, à avoir des contacts sociaux diminués mais existants, avec des
activités variées dans le quotidien ». L’expert relève en outre un « décalage
existant entre la fatigue subjective et le constat objectif ou des plaintes de la concentration purement
subjectives, s’inscrivant dans un contexte d’un trouble de la personnalité mixte avec
des bénéfices primaires probablement plus importants que les bénéfices secondaires
qui sont également présents » (expertise, p. 40).
Quant
à l’épisode anxiodépressif important associé à une accentuation des ruminations,
des troubles de la pensée (blancs) et à des moments de déconnection apparu à la lecture
du rapport d’expertise et de la décision de l’office intimé, il a uniquement nécessité,
selon la Dre D.________, la prescription d’une médication anxiolytique durant quelques semaines
et un rapprochement des séances. Il n’y a donc pas là d’élément permettant
de retenir une péjoration durable de l’état de santé psychique postérieure
à l’expertise.
Il
convient par ailleurs de mettre en exergue que la recourante a déclaré à l’expert
que son état de santé n’avait pas changé et qu’il ne s’était pas
aggravé. N’étant pas soutenue dans les démarches envers l’assurance-invalidité
par son médecin généraliste, elle avait essayé de « chercher une issue
pour sa situation professionnelle » et avait repris le suivi psychiatrique dans le but de rouvrir
son dossier car elle se plaignait de ne plus pouvoir travailler après une longue pause professionnelle,
à son âge, dans un contexte de tristesse, d’angoisses fluctuantes et d’isolement
social partiel (expertise, pp. 12 et 13).
d)
En l’absence de mise en évidence d’une
aggravation objective de l’état de santé de la recourante apparue postérieurement
à la décision du 24 juillet 2018, l’appréciation de la Dre D.________ constitue,
dans les faits, une simple appréciation différente d’un état de fait qui, pour l’essentiel,
est demeuré inchangé. Dans la mesure où la situation de la recourante s’avère
superposable à celle qui avait cours le 24 juillet 2018, les conditions d’une révision
au sens de l’art. 17 LPGA ne sont pas réunies.
5.
a)
Mal fondé, le recours doit être
rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la recourante,
vu le sort de ses conclusions. Celle-ci est au bénéfice de l’assistance judiciaire limitée
aux frais de justice. Les frais judiciaires mis à sa charge sont donc provisoirement supportés
par l’Etat. Elle est toutefois rendue attentive au fait qu’elle devra en rembourser le montant
dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les
modalités de ce remboursement sont fixées par la Direction du recouvrement de la Direction
générale des affaires institutionnelles et des communes (art. 5 RAJ [règlement cantonal
vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
c)
Il
n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui n’obtient pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 6 août 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont laissés à
la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
La bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD, tenue au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de l’Etat.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap Suisse (pour O.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :