vd_findinfo · Jug / 2018 / 222 · 2018-02-15 · fr

IN DUBIO PRO REO, ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, CONTRAINTE SEXUELLE, VIOL, TENTATIVE{DROIT PÉNAL} | 187 ch. 1 CP, 189 al. 1 CP, 190 al. 1 CP, 22 ad 190 CP, 46 al. 1 CP, 47 CP, 10 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 14.06.2018 Jug / 2018 / 222

TRIBUNAL
CANTONAL
212
PE16.009415-XMA/SBT
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
14 juin 2018
__________________
Composition :
Mme
Bendani
,
présidente
M.
Sauterel et Mme Rouleau, juges
Greffière :
Mme              Grosjean
*****
Parties
à la présente cause :
N.________
,
prévenu, représenté par Me Elisabeth Chappuis, défenseur d’office à Lausanne,
appelant,
et
Ministère
public
, représenté par la Procureure
de l'arrondissement de Lausanne, intimé,
T.________
,
partie plaignante, représentée par son curateur Me Nathan Borgeaud, avocat-stagiaire à
Lausanne, intimée.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 15 février 2018, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne
a notamment constaté que N.________ s’était rendu coupable de remise à des enfants
de substances pouvant mettre en danger leur santé, d’actes d’ordre sexuel avec des enfants,
de contrainte sexuelle, de tentative de viol, de viol et d’infraction à la LEtr (Loi fédérale
sur les étrangers du 16 décembre 2005 ; RS 142.20) (I), a condamné ce dernier à
une peine privative de liberté de trois ans, sous déduction de la détention avant jugement
(II), a constaté qu’il avait subi quatorze jours de détention dans des conditions de
détention provisoire illicites et ordonné que sept jours de détention soient déduits
de la peine, à titre de réparation du tort moral (III), a ordonné le maintien de N.________
en détention pour des motifs de sûreté (IV), a révoqué les sursis accordés
à N.________ les 29 avril et 31 mai 2013 par le Ministère public du canton du Tessin et ordonné
l’exécution des peines concernées (V), a dit que N.________ était le débiteur
de T.________ et lui devait immédiat paiement du montant de 9'000 fr. à titre de réparation
du tort moral (VI), a rejeté la requête déposée par N.________ en vue de l’allocation
d’une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. c CPP (Code de procédure pénale
suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) (VII), a ordonné le maintien au dossier des pièces
à conviction (VIII), a arrêté à 16'535 fr. 70 le montant de l’indemnité
allouée à Me Elisabeth Chappuis, défenseur d’office de N.________ (IX) et a mis
les frais de justice, par 30'604 fr. 15, à la charge de N.________, montant incluant l’indemnité
allouée à son défenseur d’office, celle-ci devant être remboursée à
l’Etat dès que la situation financière du condamné le permettrait (X).
B.
Par annonce du 16 février 2018, puis déclaration
motivée du 26 mars 2018, N.________ a interjeté appel contre le jugement susmentionné,
en concluant à sa réforme en ce sens qu’il soit libéré des chefs d’accusation
d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, de contrainte sexuelle, de tentative de viol, de
viol et de remise à des enfants de substances pouvant mettre en danger leur santé, qu’une
indemnité fondée sur l’art. 429 al. 1 let. c CPP fixée à dire de justice, mais
dont la quotité ne soit pas inférieure à 200 fr. par jour de détention injustifiée,
lui soit allouée, qu’un montant de 700 fr. lui soit alloué à titre de réparation
morale en raison de quatorze jours de détention passés dans des conditions illicites et à
ce que les frais mis à sa charge soient réduits dans une mesure proportionnée à la
peine prononcée, mais ne dépassant pas 5 % de l’ensemble des frais de la cause.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
a)
N.________ est né le [...] 1985 à [...] en [...], pays dont il est ressortissant. Il a déclaré
être le cinquième d’une fratrie de neuf enfants, comprenant quatre filles et cinq garçons.
L’une de ses sœurs est décédée. Il a suivi l’école dans son pays
jusqu’à l’âge de 14 ans. Afin d’aider financièrement sa famille, il
a ensuite travaillé avec son père sur les marchés, où il vendait des « magnets »
à coller sur les frigidaires, jusqu’à ses 15 ou 16 ans. Par la suite, il s’est
rendu en [...] avec l’un de ses oncles. Il y a vendu des accessoires sur les marchés en sa
compagnie jusqu’à ses 18 ans. N.________ est ensuite rentré en [...] pour une durée
d’environ un an, avant de repartir travailler avec son oncle en [...]. Entre 2005 ou 2006 et 2012,
N.________ a passé la plupart de son temps en [...], à [...], tout en venant régulièrement
en Suisse pour y jouer de la musique. Ses séjours en Suisse duraient environ un mois à chaque
fois. En 2012, il est venu en Suisse accompagné notamment de G.________, mère de la plaignante
T.________, avec laquelle il a commencé à entretenir une liaison.
Le prévenu est père de trois enfants, soit deux garçons âgés de 12 et 10 ans
et une fille, [...], née en [...] 2013 de sa relation avec G.________. Ses deux plus grands enfants
sont issus de sa relation avec la femme qu’il fréquentait avant G.________, avec laquelle
il a encore des contacts et qui vit actuellement en France. Hormis sa fille [...], N.________ n’a
pas de famille en Suisse. Il arrive toutefois que certains de ses oncles ou de ses cousins viennent dans
notre pays pour de brèves périodes. Les parents du prévenu ont toujours vécu en [...].
Aux débats de première instance, N.________ a déclaré qu’une fois libéré,
il souhaitait quitter la Suisse et retourner vivre en [...], bien qu’il ait admis qu’il ne
bénéficiait plus de titre de séjour valable dans ce pays.
b)
Le
casier judiciaire suisse de N.________ comporte les inscriptions suivantes :
- 29 avril 2013, Ministère public du canton du Tessin, à Lugano : activité lucrative
sans autorisation ; peine pécuniaire de 5 jours-amende à 30 fr. avec sursis pendant deux
ans ; sursis prolongé d’un an le 31 mai 2013 ;
- 31 mai 2013, Ministère public du canton du Tessin, à Lugano : activité lucrative
sans autorisation ; peine pécuniaire de 25 jours-amende à 30 fr. avec sursis pendant trois
ans et amende de 100 francs.
Dans son rapport d’investigation du 14 juillet 2016 (P. 11), la Police cantonale vaudoise a expliqué
avoir transmis, via Interpol, une demande d’informations aux autorités espagnoles. Il en est
ressorti que N.________ était connu dans ce pays pour usurpation d’identité en 2004,
violences domestiques en 2009 et conduite sans permis en 2012. Le prévenu a confirmé ces informations
aux débats de première instance, précisant toutefois qu’il n’aurait jamais
comparu devant un tribunal ni séjourné en prison.
Pour les besoins de la présente cause, N.________ a été incarcéré du 16 août
au 24 octobre 2016 en [...] dans le cadre d’une détention extraditionnelle, soit pendant 70
jours. Il a ensuite été détenu provisoirement du 25 octobre 2016 au 9 novembre 2017,
soit durant 381 jours, dont 16 à l’[...], puis détenu pour des motifs de sûreté
dès le 10 novembre 2017. Il a ainsi effectué un total de 549 jours de détention avant
jugement.
c)
Le
29 janvier 2018, la Direction de la Prison de la Croisée a délivré un rapport sur le comportement
de N.________ en détention (P. 118). Il en ressort en particulier que le détenu est calme,
poli, discret et respectueux avec le personnel, qu’il n’a fait l’objet d’aucune
sanction disciplinaire et que, de manière générale, il respecte les règles et directives
imposées par l’établissement et ne rencontre pas de problèmes avec ses codétenus.
2.
Préambule
T.________
est née le [...] 2000. Ses parents, M.________
et G.________, ressortissants [...] en situation illégale en Suisse, exercent l’activité
de musiciens et de commerçants itinérants sur les marchés. Ils sont venus en Suisse en
2012 et ont, depuis lors, voyagé sur le territoire helvétique mais également fait des
allers-retours entre la France, l’Italie, l’Espagne et la Suisse. Malgré leur séparation
en 2013, les époux M.________ et G.________ ont continué à vivre périodiquement ensemble
avec leurs deux enfants, T.________ et [...]. Dès la séparation du couple, G.________ a débuté
une relation intime avec N.________, lequel ne vivait pas dans le ménage familial mais résidait
et se déplaçait dans son propre fourgon. De la relation entre G.________ et N.________ est
née une fille, [...], en [...] 2013.
C’est dans ces circonstances que, durant une période comprise entre l’été
2014 et la fin de l’année 2015, N.________ s’en est pris, à trois reprises, à
l’intégrité sexuelle de T.________, profitant notamment de la situation d’extrême
précarité sociale dans laquelle vivaient la jeune fille et sa famille. Le prévenu disait
à T.________ que sa mère ne la croirait pas si elle racontait à des tiers ce qu’il
lui faisait subir car G.________ était amoureuse de lui. Il a également menacé la jeune
fille de raconter, à sa mère notamment, qu’elle allait « à droite et à
gauche » et entretenait des relations sexuelles avec plusieurs hommes. T.________, honteuse
et effrayée, n’a pendant longtemps rien dit sa mère car celle-ci ne l’avait pas
crue lorsqu’elle lui avait rapporté à une reprise que N.________ lui avait touché
la poitrine. Dans le courant des mois de février et mars 2016, T.________ a fini par se confier
à J.________, une amie de la famille. C’est en prenant connaissance, au début du mois
de mai 2016, d’un message que G.________ avait adressé à N.________, dans lequel elle
écrivait : « Si tu me quittes pour une autre femme, je dirai à mon ex-mari ce
que tu as fait à ma fille », que M.________, le père de T.________, a déposé
plainte au nom et pour le compte de sa fille en date du 17 mai 2016.
Peu après le dépôt de plainte et le dévoilement des faits à la police, N.________
a quitté le territoire suisse. Un mandat d’arrêt international a été décerné
à son encontre le 3 juin 2016. Il a été interpellé en [...] le 16 août 2016
puis extradé en Suisse le 25 octobre 2016.
3.
Activité délictueuse
3.1
Du 1
er
juin 2013, soit au lendemain de la période retenue à l’appui de sa dernière condamnation,
à la mi-mai 2016 à tout le moins, époque à laquelle le prévenu a quitté
le territoire helvétique, N.________, sans titre de séjour valable en Suisse, a périodiquement
séjourné et exercé une activité lucrative en Suisse, dans la région lausannoise
en particulier, en qualité de musicien et de commerçant itinérant sur les marchés,
alors qu’il n’était au bénéfice d’aucune autorisation.
3.2
Dans la région lausannoise, le [...] juillet
2014, jour de l’anniversaire de G.________, N.________ a proposé à T.________ ainsi qu’à
[...] et [...], respectivement frère et demi-sœur de la prénommée, de l’accompagner
acheter un cadeau et un gâteau pour l’occasion. Il a embarqué les enfants dans sa camionnette
et a roulé jusqu’au centre commercial [...] de [...]. A cet endroit, il a fait descendre [...]
et [...], leur demandant d’attendre devant le magasin, tandis qu’il allait garer sa camionnette.
Comme T.________ lui manifestait sa volonté de descendre également du véhicule, N.________
lui a dit « Non, non ne sors pas » et a roulé jusqu’au parking en sa compagnie.
Après avoir garé la voiture et être
sorti de l’habitacle avec la jeune fille, il a soudainement ouvert la porte coulissante du véhicule
et a intimé l’ordre à T.________ de monter, sous prétexte de faire de l’ordre
à l’arrière de la camionnette. Profitant que la jeune fille était à quatre
pattes et que l’espace à l’arrière du véhicule était restreint, N.________
l’a alors saisie par derrière et lui a baissé le pantalon et la culotte des deux mains
jusqu’aux chevilles. Il a ensuite baissé son propre pantalon et son slip. T.________ lui a
demandé de la laisser tranquille, arguant que son frère allait arriver et sa mère s’inquiéter,
et menaçant le prévenu de sortir de la voiture avec les pantalons baissés pour que tout
le monde la voie. N.________ a alors cessé de l’importuner et T.________ a pu se dégager
pour partir.
3.3
Dans la région lausannoise, environ six mois
plus tard, soit autour du mois de janvier 2015, G.________ a demandé à sa fille T.________
de raccompagner N.________ chez lui, après qu’il s’est présenté en état
d’ébriété devant l’immeuble où la famille vivait avec M.________, le
père de T.________. Devant l’énervement de son père et la crainte que le conflit
ne dégénère et ainsi que la police soit amenée à intervenir, la jeune fille
a donné suite à la requête de sa mère et a pris le métro M2 en compagnie du
prévenu. Ils sont tous deux descendus à l’arrêt [...] car N.________ voulait acheter
de l’alcool. Au commerce [...], le prévenu a acheté deux bouteilles, à savoir une
bouteille de whisky Ballantine’s et une de Coca-Cola, avant de reprendre le métro en compagnie
de T.________ afin de prendre le LEB, en gare du [...]. Tandis qu’ils attendaient le train sur
le quai, N.________ a tendu à T.________ un gobelet de Ballantine’s avec du Coca-Cola, mélange
que la jeune fille a bu. Une fois installés dans la rame du train, le prévenu lui a, à
nouveau, donné à boire du Ballantine’s mélangé à du Coca-Cola. Arrivés
à destination, T.________ a raccompagné N.________ dans le « squat » où
il séjournait. A cet endroit, le prévenu lui a, encore une fois, proposé un gobelet de
whisky avec du Coca-Cola, en lui suggérant de le prendre pour aller rejoindre son petit ami de l’époque,
C.________, qui se trouvait à proximité du pont [...], à Lausanne. T.________ a refusé
car elle avait la tête qui tournait en raison de l’alcool qu’elle avait déjà
consommé. N.________ s’est alors approché très près d’elle, par devant,
et lui a touché la poitrine par-dessus les habits. Comme la jeune fille, affaiblie en raison de
l’alcool consommé, se débattait et manifestait son refus, il l’a saisie et l’a
jetée sur le lit. T.________ s’est retrouvée couchée sur le dos. N.________ s’est
placé sur elle après avoir baissé son pantalon et son slip. Il a ensuite tiré d’une
main le pantalon et la culotte de la jeune fille jusqu’aux chevilles. T.________ lui disait de
la laisser en paix et qu’elle ne voulait pas, serrant ses jambes, mais le prévenu les lui
ouvrait. Il l’a alors pénétrée vaginalement à une ou deux reprises. Après
qu’il a terminé, T.________ a remis sa culotte et son pantalon et a pris la fuite en courant.
3.4
A Bellinzone, à une date comprise entre les
mois de septembre et de novembre 2015, dans le fourgon qui servait de lieu de vie à la famille qui
voulait se rendre en Italie, et alors que le véhicule automobile était stationné, N.________,
profitant que G.________ et les deux autres enfants de celle-ci étaient assoupis, s’est dirigé
vers T.________, qui était couchée sur le siège arrière avec une couverture sur elle,
et lui a saisi la main qu’il a posée avec insistance sur son sein. T.________ a alors crié
et N.________, constatant que G.________ se trouvait juste au-dessous, s’est éloigné.
4.
M.________, agissant en qualité de représentant
légal de T.________, a déposé plainte le 17 mai 2016.
En droit :
1.
Interjeté dans les formes et délais
légaux (art. 399 CPP) par une partie ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre
le jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al.
1 CPP), l’appel de N.________ est recevable.
2.
La juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (art. 398 al. 2 CPP). Aux
termes de l’art. 398 al. 3 CPP, l’appel peut être formé pour violation du droit,
y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice
et le retard injustifié (let. a), constatation incomplète ou erronée des faits (let. b)
et inopportunité (let. c).
L’appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d’appel. Celle-ci ne doit
pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement
de ce dernier ; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves.
L’appel tend à la répétition de l’examen des faits et au prononcé d’un
nouveau jugement (Eugster, in : Niggli/Heer/ Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische
Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 2
e
éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP). L’immédiateté des preuves ne s’impose
toutefois pas en instance d’appel. Selon l’art. 389 al. 1 CPP, la procédure d’appel
se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure
de première instance. L’art. 389 al. 3 CPP dispose que la juridiction d’appel administre,
d’office ou à la demande d’une partie, les preuves complémentaires nécessaires
au traitement du recours (TF 6B_78/2012 du 27 août 2012 consid. 3.1).
3.
3.1
L’appelant conteste l’ensemble des
cas commis au préjudice de la plaignante. Dans ce cadre, il s’en prend principalement à
la crédibilité de cette dernière en lien avec les faits ayant porté atteinte à
son intégrité sexuelle. Selon lui, les déclarations de T.________ comportent en effet
des contradictions essentielles, tant sur la chronologie que sur le déroulement des faits. Il considère
que, compte tenu de ces déclarations contradictoires et des éléments au dossier, les premiers
juges auraient dû éprouver des doutes quant aux accusations portées à son encontre
et, dès lors, auraient dû, en application des principes
in
dubio pro reo
et de la présomption d’innocence,
le libérer des chefs d’accusation d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, de
contrainte sexuelle, de tentative de viol, de viol et de remise à des enfants de substances pouvant
mettre en danger leur santé.
3.2
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal
apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble
de la procédure (al. 2). Il se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation
(al. 3).
La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst. (Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) et 6 par. 2 CEDH (Convention
de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ;
RS 0.101), ainsi que son corollaire, le principe
in
dubio pro reo
, concernent tant le fardeau de la
preuve que l'appréciation des preuves.
Tel qu’il est invoqué, à savoir comme règle de l’appréciation des preuves,
le principe
in dubio pro reo
signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable
à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de
ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours
possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux
et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation
objective. Dans cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec l'interdiction générale
de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence
(ATF 138 V 74 consid. 7 ; ATF 127 I 38 consid. 2a ; ATF 124 IV 86 consid. 2a).
S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves et de l'établissement des
faits, le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition
et pondère ces différents moyens de preuve afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation
ou non des éléments de fait pertinents pour l’application du droit pénal matériel.
Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d’indices ; en cas de versions contradictoires,
il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d’autres termes, ce n’est
ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory,
in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle
2011, n. 34 ad art. 10 CPP). Pour prononcer une condamnation pénale, il n’existe en principe
qu’un seul degré de preuve admissible : la vraisemblance au-delà de tout doute raisonnable
(Verniory, op. cit., n. 17 ad art. 10 CPP).
3.3
L’acte d’accusation rendu le 6 novembre
2017 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne mentionne ce qui suit, sous chiffres
2 et 3 concernant l’activité délictueuse de l’appelant :
« 2) A Lugano, à
une date indéterminée en 2012, dans une maison dans laquelle le prévenu, G.________ et
T.________ séjournaient, profitant que G.________ était sortie pour se rendre aux toilettes,
et alors qu’il faisait le lit avec T.________, N.________ a touché la poitrine de l’enfant
par-dessus les habits. Une semaine après ces faits, au même endroit, profitant que G.________
(
réd.
:
était) dans la cuisine située à l’étage et que T.________ marchait devant lui,
le prévenu est venu par derrière elle et lui a touché un sein puis les fesses par-dessus
les vêtements. L’enfant, effrayée, n’a rien osé dire et a aussitôt rejoint
sa mère à la cuisine.
(…)
3) Dans la région de Zürich, à une date indéterminée dans le courant de l’année
2014, dans le véhicule dans lequel la famille et le prévenu se déplaçaient, N.________,
profitant que G.________ était partie tôt pour prendre un emplacement au marché, a touché
un sein de T.________ par-dessus ses vêtements et lui a demandé de ne rien dire à sa mère
lorsque cette dernière reviendrait à la voiture.
(…) »
L’appelant conteste ces deux cas en faisant
valoir que les déclarations de l’intimée seraient contradictoires et incompatibles. Il
rappelle que cette dernière n’a pas évoqué les faits objets du cas n° 2 lors
de son audition à la police, mais n’a mentionné ceux-ci que dix mois plus tard, devant
le Ministère public. Il soutient qu’il n’est pas vraisemblable que la plaignante confonde
les événements et leurs lieux de commission, dès lors qu’elle aurait livré
des détails temporels et descriptifs suffisants lors de ses deux auditions. Pour ce qui est du cas
n° 3, l’appelant considère qu’’il n’est raisonnablement pas concevable
que T.________ ait relaté les faits lors de sa première audition, puis ait oublié d’en
parler lors de la seconde.
3.3.1
En ce qui concerne le cas mentionné sous chiffre 2 de l’acte d’accusation, les premiers
juges ont retenu qu’il était peu probable que les faits aient été commis en 2012,
puisque la plaignante résidait alors en [...], que cette dernière n’avait pas évoqué
ces faits lors de son audition par la police, expliquant au contraire que le premier épisode d’attouchements
avait eu lieu vers le mois de mai 2014, aux alentours de Zurich et non pas à Lugano, et qu’il
était possible qu’elle confonde certains événements entre eux. Le Tribunal correctionnel
a ainsi considéré que le doute devait profiter à l’appelant s’agissant du
cas n° 2, mais a en revanche imputé à ce dernier le cas mentionné sous chiffre 3
de l’acte d’accusation, au motif que T.________ avait relaté cet événement
lors de son audition par la police le 17 mai 2016 (jugement, p. 24).
3.3.2
L’appréciation des juges de première instance s’agissant des faits relatés
sous chiffre 2 de l’acte d’accusation doit être suivie. Il persiste en effet des doutes
objectifs et sérieux, en particulier en lien avec la date des événements, qui doivent
profiter au prévenu.
Pour le cas n° 3, il sied de relever que l’intimée n’a pas répété
ces faits lors de son audition devant la Procureure. Au cours de l’audience de première instance,
les déclarations de T.________ relatives aux premiers épisodes d’attouchements sur ses
seins se sont par ailleurs révélées peu intelligibles et imprécises. La Cour de céans
retiendra dès lors que seuls les faits décrits sous point C.3.4
supra
,
qui concernent également des attouchements du même ordre, ont été relatés de
manière constante et suffisante par la plaignante. Par conséquent, en application du principe
in dubio pro reo
,
l’appelant doit être libéré non seulement des faits décrits sous chiffre 2,
mais également de ceux décrits sous chiffre 3 de l’acte d’accusation.
3.4
S’agissant des faits commis le 22 juillet
2014 (cf. point C.3.2
supra
),
l’appelant relève que lors de ses auditions, T.________ a livré deux versions différentes
sur l’existence même d’un viol, affirmant qu’il n’y avait pas eu de pénétration
la première fois et qu’il y en avait eu une la seconde fois. Il souligne les contradictions
au sujet de la date à laquelle ces faits auraient été commis et des personnes qui les
auraient accompagnés le jour en question. Au regard de ces éléments, l’appelant
considère qu’il existe un doute insurmontable s’agissant de l’existence même
de cet événement. Il conteste également que les contradictions de la plaignante puissent
s’expliquer en raison des faits subis et des difficultés de cette dernière à structurer
sa pensée, le rapport produit par le CHUV ne faisant état d’aucun élément permettant
d’admettre ce genre de problèmes.
3.4.1
Le Tribunal de première instance a retenu
qu’il n’existait pas de doute quant au fait qu’un événement avait eu lieu
à l’arrière de la camionnette de l’appelant, même si le contexte décrit
par l’intimée pouvait paraître surprenant. A cet égard, les premiers juges ont relevé
que les quelques confusions de la plaignante pouvaient s’expliquer par les faits subis et les difficultés
de celle-ci à structurer sa pensée, qu’ils avaient eux-mêmes pu constater lors des
débats. Ils ont jugé que les déclarations de la victime lors de sa première audition
apparaissaient plus convaincantes que les déclarations postérieures et qu’il convenait
de retenir l’état de fait le plus favorable au prévenu, en application du principe
in
dubio pro reo
, de sorte que celui-ci devait être
condamné pour actes d’ordre sexuel avec des enfants et tentative de viol (jugement, p. 25).
3.4.2
Il existe certes quelques variations dans les
déclarations de la plaignante, notamment à propos de la date de la commission des faits litigieux,
des personnes qui l’accompagnaient et de l’existence d’une pénétration.
Ainsi, lors de son audition du 17 mai 2016, T.________
a expliqué qu’en juin 2015, elle s’était retrouvée seule en voiture avec N.________,
qui l’avait attirée à l’arrière, que l’appelant avait placé un
linge contre une vitre, qu’il lui avait rapidement baissé le pantalon et le slip jusqu’aux
chevilles et qu’il avait également baissé son propre short. Elle lui avait alors demandé
de la laisser tranquille, le menaçant de sortir de la voiture les pantalons en bas s’il ne
le faisait pas. L’appelant s’est finalement exécuté. Dans le cadre de cette audition,
l’intimée a donné moult détails, notamment sur le fait que c’était le
jour de l’anniversaire de sa mère, sur les endroits où l’appelant et elle étaient
allés, sur la manière dont ils étaient habillés, sur le fait qu’elle n’avait
pas de place, l’arrière du véhicule étant encombré, sur la manière dont
les fenêtres étaient obstruées et sur la façon dont avait procédé l’auteur
(cf. P. 10 pp. 4-5 et audition vidéo, de 16 h 07 à 16 h 20).
Lors de sa seconde audition du 21 mars 2017, l’intimée a raconté le même événement,
précisant toutefois que l’appelant l’avait alors violée (PV aud. 8, lignes 94 et
99-100). Aux débats de première instance, elle a confirmé qu’elle avait été
pénétrée, qu’elle avait honte d’en parler à la police, que c’était
difficile de rapporter ce qui s’était passé, qu’elle n’avait pas pu en dire
plus s’agissant de cet événement lors de son audition du 17 mai 2016, mais qu’une
année après devant la Procureure, elle se sentait mieux et avait alors pu expliquer tout ce
qui s’était passé (jugement, pp. 4-5).
La Cour retiendra que les divergences en relation avec la date de l’épisode et la présence
ou non de la demi-sœur de l’intimée à cette occasion sont sans aucune portée
et peuvent aisément s’expliquer en raison de l’écoulement du temps. Elles sont
par ailleurs anodines au regard de l’ensemble des détails fournis par T.________, détails
concordants notamment quant au fait que l’épisode s’est produit le jour de l’anniversaire
de sa mère, que N.________ et elle se sont rendus en voiture d’ [...] au centre commercial
de [...], que l’appelant a fait en sorte qu’ils se retrouvent seuls dans le véhicule
et qu’il a rapidement baissé son pantalon et sa culotte. Les nombreuses précisions qu’a
pu fournir la plaignante en lien avec cet événement rendent en réalité ses déclarations
d’autant plus crédibles.
S’agissant de l’existence d’une pénétration, on précisera qu’il
ressort des rapports médicaux figurant au dossier que T.________ a déclaré à plusieurs
reprises, devant le corps médical, qu’elle avait été victime de viols, soit de rapports
complets de la part de l’appelant (P. 61, p. 1 ad question 3 ; P. 69 et 119 p. 2 par. 3 ;
P. 52, p. 2 ad question 3). La Cour de céans croit dès lors davantage à l’existence
d’une relation sexuelle complète, la pénétration n’ayant pas été
avouée lors de la première audition en raison de la honte ressentie, comme la plaignante l’a
expliqué lors des débats de première instance.
3.5
3.5.1
S’agissant des faits commis six mois plus
tard, soit autour du mois de janvier 2015 (cf. point C.3.3
supra
),
l’appelant conteste que l’on puisse considérer, comme l’ont fait les premiers
juges, que les faits ont été décrits de façon constante par la plaignante. Il relève
en effet que T.________ ne s’est tout d’abord pas souvenue de cet épisode lors de son
audition du 17 mai 2016, que la date à laquelle elle situait cet événement a varié
entre sa première et sa deuxième audition, et que ses déclarations contiennent des divergences
qu’il juge troublantes. N.________ relève notamment que lors de sa première audition,
l’intimée a déclaré que son sexe était dur alors que lors de la deuxième,
elle a indiqué ne pas avoir vu son sexe, ce qui constituerait un exemple de contradiction troublante.
L’appelant soutient qu’au contraire, lui-même a toujours été constant dans
ses dénégations et explications. Ces éléments jetteraient le doute quant à l’existence
même des faits, doute qui devrait lui profiter.
3.5.2
Lors de sa première audition du 17 mai 2016,
l’intimée a en substance raconté qu’un événement s’était déroulé
l’année précédente, à la même période que le jour de son audition,
que ce jour-là, N.________ était saoul, que, sur demande de sa mère, elle avait dû
le raccompagner au domicile qu’il occupait à [...], qu’en route, il avait acheté
du whisky et du coca et lui en avait proposé, qu’arrivés à l’appartement de
l’appelant, elle avait bu encore un peu d’alcool, que l’appelant l’avait embrassée
dans le cou et qu’elle l’avait repoussé, qu’il avait enlevé son propre pantalon,
l’avait poussée sur le lit, s’était couché sur elle, lui tenant les poignets
et continuant à l’embrasser dans le cou, qu’il la tenait toujours pendant la pénétration
et qu’elle avait finalement pu se dégager en lui donnant un coup de genou dans les parties
intimes. Elle a précisé que N.________ avait tenté de lui ôter son pull et lui avait
baissé les pantalons jusqu’aux chevilles, que le sexe de l’appelant était dur pendant
la pénétration, qu’elle n’avait pas saigné mais qu’elle avait eu mal
(cf. P. 10, pp. 3-4).
Lors de son audition du 21 mars 2017 devant le Ministère public, T.________ a indiqué que l’épisode
en question s’était déroulé six mois environ après le troisième épisode,
soit en janvier 2015, au logement occupé par l’appelant près de l’Hôpital
[...], que ce jour-là, N.________ était arrivé ivre chez eux et que, sur demande de sa
mère, elle l’avait raccompagné chez lui, qu’ils s’étaient arrêtés
en chemin car l’appelant voulait acheter de l’alcool, qu’il avait acheté du Ballantine’s
et du coca à la gare, qu’elle avait accepté le mélange proposé par l’appelant
et en avait bu un verre sur le quai de la gare du [...], puis un autre dans le LEB, qu’arrivés
chez l’appelant, ce dernier l’avait touchée, jetée sur le lit, qu’elle-même
n’avait pas beaucoup de force car elle était un peu ivre, qu’elle était sur le
dos, que N.________ était venu sur elle, qu’il avait d’abord enlevé son propre
pantalon ainsi que son slip, qu’elle n’avait pas vu son sexe, qu’il avait tiré
sur son pantalon et sa culotte à une main et les lui avait baissés jusqu’aux chevilles,
qu’elle serrait les jambes mais qu’il les ouvrait et qu’il l’avait pénétrée
(PV aud. 8, lignes 105-132).
Au vu de ce qui précède, on doit admettre que les déclarations faites par l’intimée
lors de ses deux auditions sont concordantes. Les divergences ne portent en effet que sur des détails,
tels que la date exacte des événements, ou des éléments périphériques comme
les discussions au sujet de C.________, le petit-ami de la plaignante à l’époque, lesquels
ne permettent en aucun cas de douter de la crédibilité de cette dernière. T.________ est
en réalité d’autant plus crédible qu’elle a pu donner de multiples détails
quant au déroulement des événements, comme le fait que l’appelant ait enlevé
son pantalon, puis l’ait déshabillée, lui laissant le pantalon et la culotte sur les
chevilles. Enfin, on ne voit aucune contradiction dans le fait que la plaignante ait affirmé que
le sexe de l’appelant était dur, sans toutefois l’avoir vu, ce qui est tout à fait
possible vu la pénétration intervenue.
En conclusion, la critique de l’appelant doit être rejetée.
3.6
S’agissant de l’évènement
survenu à Bellinzone entre les mois de septembre et novembre 2015 (cf. point C.3.4
supra
),
l’appelant, bien qu’il reconnaisse que l’intimée n’a pas fait de déclarations
contradictoires concernant cet épisode, conteste intégralement les faits.
3.6.1
L’intimée a donné une version
constante des faits litigieux, tant lors de sa première audition à la police (cf. P. 10, p.
3 par. 7), qu’à la deuxième devant le Ministère public (PV aud. 8, lignes 134-145).
A deux reprises, elle a ainsi pu donner des détails concernant les événements, à
savoir qu’il s’agissait du dernier épisode d’attouchements, que la famille voyageait
et dormait dans un fourgon aux environs de Bellinzone, qu’elle était couchée avec une
couverture sur elle, que sa mère dormait en-dessous, que l’appelant lui avait touché
un sein avec insistance et qu’elle avait crié, ce qui avait mis fin à l’intervention
de N.________.
Il n’y a dès lors aucun motif de douter des déclarations de T.________, qui sont constantes,
précises et détaillées.
3.6.2
Comme déjà exposé plus haut, l’appelant considère que, dans l’ensemble,
T.________ se serait contredite de manière importante et que les éléments retenus par
les premiers juges pour expliquer ces contradictions ne résisteraient pas à l’examen.
En revanche, lui-même se serait toujours montré constant dans ses déclarations. Pour le
reste, il estime qu’il n’existe aucun élément matériel permettant de soutenir
la version de la plaignante, ce qui aurait pour conséquence que les juges de première instance
ne pouvaient raisonnablement se déclarer convaincus de l’existence des faits relatés,
le récit de T.________ laissant subsister un doute insurmontable.
L’examen des derniers moyens de l’appelant, sous chiffre 4
infra
,
permettra de démontrer définitivement qu’aucun doute raisonnable ne peut persister dans
le cadre de cette affaire et que, partant, la version des faits exposée par l’intimée
doit être considérée comme entièrement crédible s’agissant de l’épisode
qui s’est déroulé à Bellinzone en automne 2015.
4.
4.1
L’appelant conteste les autres éléments
retenus à sa charge. Il fait grief aux premiers juges de s’être déclarés convaincus
des explications de l’intimée alors même qu’ils auraient reconnu qu’il existait
de multiples imprécisions et contradictions dans son récit, ainsi que d’avoir considéré
que les motifs qu’il a invoqués et qui tendraient à démontrer que T.________ l’accusait
à tort tombaient à faux.
4.2
4.2.1
En premier lieu, l’appelant soutient que
T.________ aurait porté des accusations à son encontre dans le but d’entraîner une
séparation entre sa mère G.________ et lui. Il conteste à cet égard l’appréciation
du Tribunal de première instance, qui a fondé sa conviction en se basant sur le fait que ce
n’est pas la plaignante qui avait dévoilé les faits mais qu’au contraire, le dévoilement
était intervenu de façon tout à fait fortuite, par l’action du père de T.________,
lequel avait intercepté un SMS de G.________ destiné à l’appelant. Dans ce message,
la mère de l’intimée menaçait N.________ de dire ce qu’il avait fait à
sa fille au père de celle-ci, si l’appelant la quittait (jugement, pp. 22-23). L’appelant
relève en effet que, même si ce n’est pas T.________ qui a formellement déposé
plainte auprès de la police, c’est elle qui aurait dévoilé les faits en parlant
à des proches ainsi qu’à sa mère, et qu’elle pouvait par conséquent raisonnablement
imaginer que ses révélations auraient des conséquences sur les relations entre sa mère
et son beau-père.
4.2.2
Lors du dépôt de plainte, le 17 mai
2016, M.________ a expliqué que, le 12 mai 2016, il avait pris le téléphone portable de
son ex-femme, qu’il avait consulté les messages et découvert un échange entre elle
et l’appelant et que ce message l’avait interpellé car G.________ disait qu’elle
le dénoncerait s’il se mariait avec une autre femme. Par la suite, le père s’était
adressé à sa fille pour lui demander si elle savait de quoi sa mère parlait. T.________
s’était alors mise à pleurer et lui avait simplement dit que l’appelant avait abusé
d’elle sexuellement, sans lui dévoiler quand, comment ou dans quelles circonstances car elle
ne voulait rien lui dire à ce sujet (PV aud. 1, p. 2 par. 3 et p. 3 par. 4).
Force est ainsi de constater que la dénonciation a bel et bien eu lieu indépendamment de la
volonté de l’enfant ou de la mère de T.________, dès lors que celle-ci, au courant
des faits, n’en avait parlé ni à son mari, ni à la police. L’existence et
le contenu du message découvert par M.________, les déclarations de T.________ à son père
et la dénonciation faite dans ce contexte constituent indéniablement des éléments
à charge, qui appuient la version de la plaignante.
Mal fondé, le grief doit être rejeté.
4.3
4.3.1
L’appelant rappelle ensuite que lors de
son audition du 2 février 2017, il avait déclaré que T.________ l’accusait car s’il
avait décidé de partir à l’étranger avec G.________, ce qui était tout
à fait possible vu l’amour qu’il lui portait et le fait qu’ils avaient un enfant
ensemble, son père et elle se seraient retrouvés en situation illégale et n’auraient
dès lors pas pu rester en Suisse (PV aud. 5, lignes 86-89). N.________ reproche ainsi aux premiers
juges de ne pas avoir examiné l’hypothèse d’une dénonciation au motif que
s’il partait avec la mère de l’enfant, celle-ci et son père n’auraient pas
pu rester en Suisse.
4.3.2
La Cour de céans observe en l’occurrence que les faits concernent une enfant, née le
[...] 2000, dont les parents sont des musiciens et commerçants itinérants ayant beaucoup voyagé
en Europe. Dans ce contexte et au regard de l’âge de la victime, il apparaît peu vraisemblable
que celle-ci ait dénoncé l’appelant pour les raisons invoquées par ce dernier, ce
d’autant plus qu’on rappellera encore une fois qu’elle n’est pas elle-même
à l’origine de la dénonciation.
Le grief de l’appelant doit là encore être rejeté.
4.4
4.4.1
L’appelant relève les diverses contradictions
de la plaignante au sujet de l’existence de sa liaison avec C.________ et soutient que celles-ci
participeraient indéniablement aux doutes qu’inspire son récit général quant
aux éléments de son intimité.
4.4.2
L’on doit certes reconnaître que l’intimée
a menti au sujet de sa relation avec C.________, puisqu’elle a dans un premier temps déclaré,
lors de son audition du 17 mai 2016, qu’elle n’avait jamais eu de rapports sexuels avant
les abus perpétrés par l’appelant (audition vidéo, 16 h 39), avant d’affirmer
le contraire lors de sa seconde audition devant la Procureure (PV aud. 8, lignes 58-60). T.________ a
également menti à ce propos lors de son hospitalisation au CHUV en juin 2016 (P. 69 et
119, p. 1 dernière ligne). Il n’en demeure pas moins que ces mensonges n’ont aucune
importance s’agissant des faits litigieux, ni aucune incidence quant aux qualifications juridiques
retenues. Par ailleurs, ils peuvent aisément s’expliquer par la gêne, la honte et la
peur ressenties par la jeune victime, dont on rappelle qu’elle a initialement rencontré des
difficultés à parler des abus subis et qu’elle vivait dans un milieu social et culturel
au sein duquel il était mal vu d’avoir des relations sexuelles avant le mariage.
En conséquence, le grief de l’appelant doit être rejeté.
4.5
4.5.1
Les juges de première instance ont également
fondé leur conviction sur le fait que deux ou trois mois avant la dénonciation, J.________,
amie de la famille, avait recueilli les confidences de T.________ et avait organisé, à son
domicile, une réunion avec l’enfant, sa mère et l’appelant afin d’éclaircir
les faits. Or, selon les déclarations concordantes de J.________ et de G.________, T.________ avait
à cette occasion confirmé devant N.________ que celui-ci avait abusé sexuellement d’elle
à plusieurs reprises et qu’il avait reconnu l’avoir fait à tout le moins à
deux reprises (jugement, p. 23).
A cet égard, l’appelant nie avoir reconnu les faits en présence de J.________ et de G.________.
Il conteste également les critiques émises par ces témoins s’agissant de sa personnalité.
4.5.2
Lors de son audition du 18 mai 2016, J.________
a notamment déclaré ce qui suit :
« J’ai
dit à T.________ de répéter ce qu’elle m’avait confié. Elle a répété
la même chose. Elle a dit qu’il avait abusé sexuellement plusieurs fois d’elle.
G.________ s’est énervé (
sic
)
contre N.________ (…) J’ai dit à N.________ que ce qu’il avait fait était
mal. Il m’a répondu que c’était une erreur et qu’il était désolé.
Je lui ai dit qu’une fois c’était une erreur mais que plusieurs fois ce n’était
plus considéré comme une erreur. Il m’a répondu qu’il en était conscient
mais que c’était T.________ qu’il (
sic
)
le touchait et le cherchait. Il a ajouté qu’elle avait déjà couché avec d’autres
hommes et qu’elle savait ce qu’elle faisait »
(PV aud. 2, R. 7 p. 3).
S’agissant de la personnalité de l’appelant, ce témoin a mentionné que celui-ci
était cynique, qu’il n’avait jamais nié les faits mais avait tenté de les
justifier en disant qu’il était un homme (PV aud. 7, lignes 111-112).
G.________ a pour sa part donné les explications
suivantes :
« Pour
en revenir à notre rencontre, j’ai dit à N.________ que nous savions ce qu’il s’était
passé, que T.________ en avait parlé. Il dit (
sic
)
d’abord que c’étaient des mensonges puis finalement, il a reconnu avoir abusé d’elle
deux fois uniquement, alors que T.________ disait que c’était arrivé plusieurs fois (…)
Il a dit qu’il était soulagé que cette histoire sorte au grand jour, parce que ça
le pesait. En fait, il a commencé à dire que ma fille allait à droite et à gauche
et qu’il n’était pas le seul, il se posait en victime d’une certaine manière.
Ma fille a dit que ce n’était pas vrai (…) Par la suite, nous avons reparlé de
ces histoire (
sic
)
tous les deux avec N.________. Il m’a dit qu’il regrettait et qu’il était désolé »
(PV aud. 3, R. 7 p. 3).
S’agissant de la personnalité de l’appelant, G.________ a déclaré ceci :
« N.________ est
une personne qui parle bien et qui manipule facilement les gens. Pour vous répondre, il peut être
violent. D’ailleurs, je vous montre un bleu sur mon épaule droite. C’est lui qui me
l’a fait mardi ou mercredi dernier »
(PV
aud. 3, R. 10 p. 4).
Les déclarations de J.________ et de G.________ sont concordantes sur la rencontre, le contenu de
celle-ci ainsi que sur la reconnaissance des abus sexuels par l’appelant, sans que celles-ci ne
sachent toutefois exactement s’il s’était agi de simples attouchements ou de relations
sexuelles consommées. Il n’y a dès lors aucun motif de s’en écarter, la mère
de la plaignante ayant du reste davantage cherché à protéger son ex-compagnon que sa propre
fille durant la procédure. Par ailleurs, ces témoignages ne permettent pas de retenir, contrairement
à ce que soutient l’appelant, que celui-ci aurait seulement admis s’être excusé
auprès de G.________ pour la fois où T.________ l’avait touché.
Les appréciations des témoins par rapport au caractère et à la personnalité
de l’appelant sont également attestées par le comportement de ce dernier après le
dévoilement des faits, celui-ci ayant tenté de mettre la faute sur la plaignante et de la faire
passer pour une fille légère, qui avait déjà eu des rapports sexuels avec plusieurs
hommes et qui savait très bien ce qu’elle faisait, voire même qui avait cherché
ce qui lui était arrivé.
Partant, l’ultime grief de l’appelant doit être rejeté.
4.6
Le Tribunal correctionnel a encore retenu, à
charge de l’appelant, que celui-ci avait fui en [...] après le dévoilement des faits,
avant d’être finalement interpellé dans ce pays en août 2016, en exécution
du mandat d’arrêt international délivré contre lui.
Lors des débats d’appel, l’appelant a tenté de soutenir qu’il n’avait
pas fui volontairement dans la mesure où il quittait régulièrement la Suisse et qu’on
ne pouvait affirmer avec certitude qu’au moment où il était parti, il avait connaissance
de la plainte déposée par M.________. Il ressort toutefois du procès-verbal des opérations
que le 18 mai 2016, soit le lendemain du dépôt de plainte, l’inspectrice de police en
charge de l’enquête a composé le numéro de téléphone de l’appelant,
et qu’un homme, refusant de s’identifier, a répondu en espagnol en indiquant que N.________
avait quitté la Suisse la veille et se trouvait en [...]. Or, depuis ce jour, le Ministère
public n’a plus eu de nouvelles de l’appelant jusqu’à son interpellation en [...]
trois mois plus tard. Si on ne peut être certain que l’appelant a fui la Suisse après
avoir appris le dépôt de plainte, les éléments précités suffisent en tout
cas à retenir que N.________ est volontairement resté en [...] sans s’annoncer aux autorités
pendant les trois mois qui ont suivi, ce qui ne correspond pas à l’attitude que l’on
peut raisonnablement attendre d’un individu n’ayant rien à se reprocher.
5.
L’appelant n’a pas critiqué les qualifications juridiques des infractions retenues par
les premiers juges. Il convient toutefois de procéder à leur examen d’office.
5.1
5.1.1
A teneur de l'art. 187 ch. 1 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), celui
qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, celui qui aura entraîné
un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre sexuel ou celui qui aura mêlé un
enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel, sera puni d’une peine privative de liberté
de cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
Cette norme a pour but de permettre aux enfants
un développement sexuel non perturbé. Elle protège le jeune en raison de son âge,
de sorte qu'il est sans importance qu'il ait ou non consenti à l'acte. Définissant une infraction
de mise en danger abstraite, ladite norme n'exige pas que la victime ait été effectivement
mise en danger ou perturbée dans son développement. Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre
une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la
jouissance sexuelle de l'un des participants au moins. Il en va notamment ainsi d'une caresse insistante
du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les habits (TF 6B_820/2007 du 14 mars 2008 consid.
3.1 et les réf. citées) et de l’introduction d’un doigt dans le vagin de son propre
enfant (TF 6S.355/2006 du 7 décembre 2006 consid. 3.1).
S’il n’y a pas d’erreur sur l’âge de la victime, l’infraction requiert
l’intention (conscience et volonté) de l’auteur sur tous les éléments constitutifs
objectifs de l'infraction, soit sur le caractère sexuel de l'acte, sur le fait que la victime est
âgée de moins de 16 ans et sur le fait que la différence d'âge est supérieure
à trois ans (TF 6B_457/2010 du 8 septembre 2010 consid. 1.2.1 ; Dupuis et al. [éd.], Petit
commentaire du Code pénal, 2
e
éd., Bâle 2017, n. 40 ad art. 187 CP).
5.1.2
Aux termes de l’art. 189 al. 1 CP, celui
qui, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions
d’ordre psychique ou en la mettant hors d’état de résister l’aura contrainte
à subir un acte analogue à l’acte sexuel ou un autre acte d’ordre sexuel, sera
puni d’une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
Cette disposition tend à protéger la
libre détermination en matière sexuelle. Elle sanctionne un délit de violence qui doit
donc en premier lieu consister en un acte d'agression physique. Toutefois, le fait que la loi mentionne
parmi les moyens de contrainte possibles l'exercice d'une pression psychique montre clairement que l'infraction
peut aussi être réalisée sans que l'auteur recoure à la force à proprement parler.
Il peut au contraire suffire que pour d'autres raisons, la victime se soit trouvée dans une situation
telle que sa soumission est compréhensible eu égard aux circonstances. S'agissant plus précisément
des moyens employés pour contraindre la victime, sont mentionnées la menace, la violence, les
pressions d'ordre psychique et la mise hors d'état de résister.
En introduisant la notion de « pressions
psychiques », le législateur a aussi voulu viser les cas où la victime se trouve
dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru à la force physique ou
à la violence. Ainsi, l'infériorité cognitive et la dépendance émotionnelle
et sociale peuvent – en particulier chez les enfants et les adolescents – induire une pression
psychique extraordinaire et, partant, une soumission comparable à la contrainte physique, les rendant
incapables de s'opposer à des atteintes sexuelles. La jurisprudence parle de « violence
structurelle » pour désigner cette forme de contrainte d'ordre psychique commise par l'instrumentalisation
de liens sociaux. Pour que l'infraction soit réalisée, il faut cependant que la situation soit
telle qu'on ne saurait attendre de l'enfant victime qu'il oppose une résistance ; sa soumission
doit, en d'autres termes, être compréhensible. L'exploitation de rapports généraux
de dépendance ou d'amitié ou même la subordination comme telle de l'enfant à l'adulte
ne suffisent en règle générale pas pour admettre une pression psychologique au sens des
art. 189 al. 1 ou 190 al. 1 CP (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109).
Pour déterminer si on se trouve en présence d'une contrainte sexuelle, il faut procéder
à une appréciation globale des circonstances concrètes déterminantes (cf. ATF 131
IV 167 consid. 2.2). Compte tenu du caractère de délit de violence que revêt la contrainte
sexuelle, il va de soi que pour être pertinente, la pression psychique générée par
l'auteur doit atteindre une intensité particulière (ATF 131 IV 107 consid. 3.1 et les
arrêts cités). On peut attendre d'adultes en pleine possession de leurs facultés une résistance
supérieure à celle que des enfants sont en mesure d'opposer (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 et
les arrêts cités). La liste des moyens de contrainte énumérée à l’art.
189 CP n’est pas exhaustive. Une combinaison de moyens divers est donc envisageable. La contrainte
sexuelle est une infraction qui requiert l'intention de l'auteur, le dol éventuel étant suffisant.
L'auteur doit être conscient ou accepter l'éventualité que sa victime n'est pas consentante,
qu'elle agit sous l'effet de la contrainte et qu'il s'agit d'un acte d'ordre sexuel (ATF 122 IV 97 consid.
2b ; Dupuis et al. [éd.], op. cit., n. 37 ad art. 189 CP).
5.1.3
Celui qui, notamment en usant de menace ou de
violence, en exerçant sur sa victime des pressions d’ordre psychique ou en la mettant hors
d’état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir l’acte
sexuel, sera puni d’une peine privative de liberté de un à dix ans (art. 190 al. 1 CP).
Il y a tentative si l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à
son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de l'infraction ne se produit
pas ou ne pouvait pas se produire (art. 22 CP). Il peut déjà y avoir tentative de viol lorsque
l’auteur tente de baisser le pantalon de la victime (TF 6S.239/2000 du 30 août 2000 consid.
2c).
L'infraction de viol est intentionnelle. Le dol éventuel suffit. L'auteur doit savoir que la victime
n'est pas consentante ou en accepter l'éventualité. Il doit vouloir accepter que la victime
soit contrainte par le moyen qu'il met en œuvre ou la situation qu'il exploite. Il doit enfin vouloir
ou accepter que la femme se soumette à l'acte sexuel sous l'effet de la contrainte (Corboz, Les
infractions en droit suisse, vol. I, 3
e
éd.,
Berne 2010, n. 11 ad art. 190 CP).
5.1.4
Lorsque des actes d'ordre sexuel avec un enfant
(art. 187 CP) constituent également l'infraction de contrainte sexuelle (art. 189 CP) ou de viol
(art. 190 CP), il y a concours idéal entre ces dispositions en raison de la diversité
des biens juridiques protégés (Dupuis et al. [éd.], op. cit., n. 60 ad art. 187 CP et
les réf. citées).
5.1.5
Selon l’art. 136 CP, quiconque aura remis
à un enfant de moins de 16 ans ou aura mis à sa disposition des boissons alcooliques ou
d’autres substances dans des quantités pouvant mettre en danger sa santé sera puni d’une
peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
La quantité d’alcool ou d’autres substances considérée doit être propre
à mettre la santé en danger. Il n’est toutefois pas nécessaire de démontrer
un quelconque effet concret pour l’enfant à qui les substances ont été remises ou
laissées à disposition, un risque abstrait étant suffisant. Il faut définir si, d’après
l’expérience, la quantité concernée paraît propre à induire une atteinte
à la santé, assimilable à des lésions corporelles simples. A titre d’exemple,
un risque d’ivresse passagère semble suffisant (Dupuis et al. [éd.], op. cit., n. 5 ad
art. 136 CP et les réf. citées).
5.2
L’infraction d’actes d’ordre
sexuel avec des enfants est en l’occurrence réalisée pour tous les cas retenus, compte
tenu de l’âge de la victime, inférieur à 16 ans, au moment des faits.
La position de l’appelant au sein de la famille de l’intimée, la différence d’âge
entre l’auteur et la victime, la situation sociale et économique précaire dans laquelle
la famille évoluait et les relations complexes entre ses membres, parmi d’autres éléments,
ont par ailleurs indubitablement entraîné chez la plaignante une pression d’ordre psychique
ainsi qu’une mise hors d’état de résister. La contrainte sexuelle est donc bien
réalisée s’agissant des faits mentionnés sous point C.3.4
supra
,
et le viol, vu l’acte sexuel complet, s’agissant des points mentionnés sous point C.3.3.
Pour le cas mentionné sous point C.3.2, on se limitera, à l’instar des premiers juges,
à la tentative de viol, vu l’interdiction de la
reformatio
in pejus
.
Enfin, s’agissant des faits sous point C.3.4, les éléments constitutifs de l’art.
136 CP sont également réunis, T.________ ayant confié un début d’ivresse à
la suite de la consommation de deux verres de whisky-coca, ce qui est déjà une grande quantité
pour une adolescente âgée de 14 ans. Un risque abstrait est au demeurant suffisant à faire
admettre la réalisation de l’infraction.
6.
L'appelant, qui conclut à sa libération
des chefs d’accusation d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, de contrainte sexuelle,
de tentative de viol, de viol et de remise à des enfants de substances pouvant mettre en danger
leur santé, ne conteste pas la peine en tant que telle. Il précise uniquement qu’il ne
remet pas en cause la révocation des sursis accordés par le Ministère public du canton
du Tessin. Au vu notamment de l’abandon des actes décrits sous chiffre 3 de l’acte d’accusation,
il convient en tout état de cause de réexaminer d’office la question de la peine infligée.
6.1
6.1.1
Selon l’art. 47 CP, le juge fixe la peine
d’après la culpabilité de l’auteur. Il prend en considération les antécédents
et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1).
La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger
du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l’acte, par les
motivations et les buts de l’auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter
la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures
(al. 2).
La culpabilité doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs
pertinents, qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité
de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution.
Du point de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle
ainsi que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de culpabilité, il faut
ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir ses antécédents,
sa réputation, sa situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales,
situation professionnelle, risque de récidive, etc.), sa vulnérabilité face à la
peine, de même que son comportement après l’acte et au cours de la procédure pénale
(ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les réf. citées). Le juge dispose d’un large pouvoir
d’appréciation (TF 6B_849/2014 du 14 décembre 2015 consid. 2.1).
6.1.2
En vertu de l’art. 46 CP, si, durant le
délai d’épreuve, le condamné commet un crime ou un délit et qu’il y a
dès lors lieu de prévoir qu’il commettra de nouvelles infractions, le juge révoque
le sursis ou le sursis partiel. Il peut modifier le genre de la peine révoquée pour fixer,
avec la nouvelle peine, une peine d’ensemble conformément à l’art. 49 CP. Il ne
peut toutefois prononcer une peine privative de liberté ferme que si la peine d’ensemble atteint
une durée de six mois au moins ou si les conditions prévues à l’art. 41 CP sont
remplies (al. 1). S’il n’y a pas lieu de prévoir que le condamné commettra de nouvelles
infractions, le juge renonce à ordonner la révocation. Il peut adresser au condamné un
avertissement et prolonger le délai d’épreuve de la moitié au plus de la durée
fixée dans le jugement. Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des règles
de conduite pour le délai d’épreuve ainsi prolongé. Si la prolongation intervient
après l’expiration du délai d’épreuve, elle court dès le jour où
elle est ordonnée (al. 2).
La commission d'un crime ou d'un délit durant
le délai d'épreuve n'entraîne ainsi pas nécessairement une révocation du sursis.
Celle-ci ne se justifie qu'en cas de pronostic défavorable, à savoir lorsque la nouvelle infraction
laisse entrevoir une réduction sensible des perspectives de succès de la mise à l'épreuve
(ATF 134 IV 140 consid. 4.2 et 4.3). Par analogie avec l'art. 42 al. 1 et 2 CP, le juge se fonde sur
une appréciation globale des circonstances du cas d'espèce pour estimer le risque de récidive
(ATF 134 IV 140 consid. 4.4).
6.2
6.2.1
En l’occurrence, l’abandon des faits
décrits sous le chiffre 3 de l’acte d’accusation ne justifie en aucun cas une réduction
de la peine infligée, laquelle est déjà extrêmement clémente compte tenu de
la culpabilité de l’appelant qui, à l’instar de ce qu’a retenu le Tribunal
de première instance, doit être qualifiée de très lourde. N.________ a en effet profité
de sa position au sein de la famille, en tant que compagnon de la mère de l’intimée,
pour faire subir à cette dernière divers actes d’ordre sexuel, s’assurant de son
silence par des manœuvres moralement inadmissibles, s’apparentant à un chantage, en tentant
notamment de la persuader que sa mère ne la croirait pas si elle parlait et en la menaçant
de raconter à celle-ci qu’elle était une fille aux mœurs légères, entretenant
des relations sexuelles avec plusieurs hommes, si elle dévoilait ce qu’il s’était
passé. Après la dénonciation des faits, l’appelant a adopté une attitude inadéquate,
niant leur survenance et tentant de se faire passer lui-même pour une victime en allant jusqu’à
prétendre que T.________ serait à l’origine des événements. Ce comportement
dénote une absence totale de prise de conscience ainsi qu’une indifférence pour les conséquences
de ses actes, pourtant extrêmement dommageables pour la victime, dont on rappelle qu’elle
a été hospitalisée au CHUV de fin mai à début juin 2016 suite à un tentamen
médicamenteux. A charge, on retiendra encore que, s’agissant de l’infraction à
la LEtr, l’appelant a récidivé puisqu’il a déjà été condamné
à deux reprises pour exercice d’une activité lucrative sans autorisation par le passé.
A décharge, on retiendra, à l’instar des premiers juges, le bon comportement de l’appelant
en détention.
Au vu de ce qui précède, la peine privative de liberté de trois ans prononcée par
les juges de première instance sera confirmée. Seul un pronostic défavorable, entraînant
la révocation des sursis précédemment accordés, peut pour le surplus être posé.
6.3
Conformément à l’art. 51 CP, la
détention subie par l’appelant depuis le jugement de première instance doit être
déduite de la peine infligée.
6.4
Le maintien en détention pour des motifs
de sûreté de l’appelant sera ordonné pour garantir l'exécution de la peine,
vu le risque de fuite qu’il présente (art. 221 al. 1 let. a CPP). En effet, sans attache
particulière avec la Suisse et ayant fait part de sa volonté de retourner vivre en [...] lors
des débats de première instance, il est à craindre qu’il ne quitte le territoire
helvétique dans l’hypothèse d’une libération.
7.
Invoquant les art. 429 al. 1 let. c et 431 al.
1 CPP, l’appelant demande réparation pour la détention injustifiée et la détention
passée dans des conditions illicites.
Vu l’issue de l’appel, ces conclusions deviennent sans objet et il n’y a dès lors
pas lieu d’entrer en matière sur ces dernières.
8.
En définitive, l’appel de N.________
doit être rejeté et le jugement attaqué confirmé.
La liste d’opérations produite par Me Elisabeth Chappuis, défenseur d’office de
N.________ (P. 136), fait état d’un temps total consacré au mandat de 15,7 heures (décimal),
comprenant 4 heures de conférences avec le client, et de débours pour un total de 750 fr. 90,
comprenant notamment cinq vacations. Les déplacements en prison annoncés, au nombre de quatre,
sont excessifs dans le cadre d’une procédure d’appel. Leur nombre sera réduit à
deux, plus une vacation pour le déplacement aux débats du 14 juin 2018. Le temps consacré
aux conférences avec le client doit être réduit en conséquence. En définitive,
c’est une indemnité de défenseur d’office d’un montant de 3'529 fr. 45, débours
et TVA inclus, qui sera allouée à Me Elisabeth Chappuis, ce qui correspond à 15 heures
de travail d’avocat au tarif horaire de 180 fr., trois vacations par 120 fr. et des débours
par 230 fr. (forfait de 50 fr. plus deux factures d’interprète à 90 fr.), plus la
TVA au taux de 7,7 %.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, soit l’émolument
de jugement par 4’000 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]) et l'indemnité du défenseur
d'office de l'appelant, par 3'529 fr. 45, soit au total 7'529 fr. 45, doivent être mis à
la charge de N.________, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
L’appelant ne sera tenu de rembourser à l’Etat l’indemnité en faveur de son
défenseur d'office que lorsque sa situation financière le permettra (art. 135 al. 4 let. a
CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
statuant
en application des art. 40, 46 al. 1, 47, 49 al. 1, 50, 51, 136, 187 ch. 1, 189 al. 1, 190 al. 1, 22
ad 190 al. 1 CP, 115 al. 1 let. b et c LEtr et 398 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 15 février 2018 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de
Lausanne est confirmé selon le dispositif suivant :
«
I.
constate que N.________ s’est rendu coupable de remise à des enfants de substances pouvant
mettre en danger leur santé, d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, de contrainte
sexuelle, de tentative de viol, de viol et d’infraction à la Loi fédérale sur les
étrangers ;
II.
condamne N.________ à une peine privative de liberté de 3 (trois) ans, sous déduction
de 549 (cinq cent quarante-neuf) jours de détention avant jugement, dont 70 (septante) jours de
détention extraditionnelle ;
III.
constate que N.________ a subi 14 (quatorze) jours de détention dans des conditions de détention
provisoire illicites et ordonne que 7 (sept) jours de détention soient déduits de la peine
fixée au chiffre II ci-dessus, à titre de réparation du tort moral ;
IV.
ordonne le maintien de N.________ en détention pour des motifs de sûreté ;
V.
révoque les sursis accordés à N.________ les 29 avril 2013 et 31 mai 2013 par le Ministère
public du canton du Tessin, Lugano, et ordonne l’exécution des peines concernées ;
VI.
dit
que
N.________ est le débiteur de T.________ et lui doit immédiat paiement du montant de 9'000
fr. (neuf mille francs) à titre de réparation du tort moral ;
VII.              rejette la requête
déposée par N.________ en vue de l’allocation d’une indemnité au sens de l’art.
429 al. 1 let. c CPP ;
VIII.              ordonne
le maintien au dossier à
titre de pièces à conviction des DVD et CD inventoriés sous fiches n° 63260, 63261,
20044, 20728 et 21394 ;
IX.
arrête à 16'535 fr. 70
TTC le montant de l’indemnité allouée à Me Elisabeth Chappuis, défenseur
d’office de N.________, dont à déduire une avance de 5'000 fr. d’ores et déjà
perçue ;
X.
met les frais de justice, par
30'604 fr. 15, à la charge de N.________, montant incluant l’indemnité d’office
allouée à son défenseur d’office, Me Elisabeth Chappuis, arrêtée sous
chiffre IX ci-dessus, dite indemnité devant être remboursée à l’Etat dès
que la situation financière du condamné le permettra. »
III.
La détention subie depuis le jugement de première instance est déduite.
IV.
Le
maintien en détention de N.________ pour des motifs de sûreté est ordonné.
V.
Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 3'529 fr. 45
(trois mille cinq cent vingt-neuf francs et quarante-cin
q
centimes), TVA et débours inclus,
est
allouée à Me Elisabeth Chappuis.
VI.
Les frais d'appel, par 7’529 fr. 45 (sept mille cinq cent vingt-neuf francs et quarante-cinq centimes),
y compris l'indemnité allouée au défenseur d'office, sont mis à la charge de N.________.
VII.
N.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat le montant de l’indemnité en faveur
de son défenseur d’office prévue au chiffre V ci-dessus que lorsque sa situation financière
le permettra
.
La
présidente :
La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
15
juin 2018
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Elisabeth Chappuis, avocate (pour N.________),
-
Me Nathan Borgeaud, avocat-stagiaire (pour T.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne,
-
Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
-
Office d’exécution des peines,
-
Prison de la Croisée,
-
Service de la population,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
sur l’organisation des autorités pénales de la Confédération du 19 mars 2010 ;
RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral
dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396
al. 1 CPP).
La greffière :