vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 143 · 2022-03-08 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.03.2022 Arrêt / 2022 / 143

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
59/21 - 84/2022
ZD21.008090
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 mars 2022
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mmes
Berberat et Durussel, juges
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourant, représenté par Procap, Service juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1992, a déposé
le 8 octobre 2001, par l’entremise de ses parents, une demande de prestations d’assurance-invalidité
pour les assurés de moins de 20 ans révolus auprès de l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en raison de dyslexie
et de dysorthographie. L’OAI a pris en charge les frais d’un traitement logopédique
et des contrôles logopédiques espacés du 1
er
juin 2001 au 31 décembre 2005 (décisions des 4 juillet 2002 et 5 mai 2004).
L’assuré n’a par la suite pas entrepris de formation professionnelle. Il perçoit
le revenu d’insertion et vit toujours au domicile familial.
Le 15 mai 2014, l’assuré a adressé une demande de prestations à l’OAI.
Dans un rapport du 13 juin 2014, le Dr W.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin traitant depuis le mois de juin 2005, a fait état de difficultés d’apprentissage
chez l’assuré depuis son enfance. Le médecin a également communiqué le rapport
d’examen neuropsychologique établi le 16 avril 2014 par le Dr G.________, spécialiste
en neurologie, et la neuropsychologue S.________. L’examen réalisé avait mis en évidence
une perturbation modérée de l’accès lexical, une altération modérée
des capacités attentionnelles (vitesse de traitement de l’information, attention soutenue),
un défaut d’inhibition modéré à sévère lors d’une épreuve
chronométrée et des difficultés en calcul oral et écrit. Les autres fonctions cognitives
investiguées (orientation, production écrite, praxies constructives, mémoire immédiate
et antérograde épisodique verbale et visuelle, fonctions exécutives (excepté l’inhibition),
raisonnement visuo-spatial) étaient globalement préservées. Au vu du profil de l’assuré
et des éléments de l’anamnèse, ces déficits semblaient compatibles avec des
difficultés d’apprentissage. Les médecins préconisaient d’intégrer l’intéressé
à un atelier d’orientation professionnelle.
L’OAI a accordé à l’assuré une mesure d’intervention précoce sous
la forme d’orientation professionnelle auprès d’Ingeus (communication du 17 juillet
2014).
Il ressort d’un rapport du 4 novembre 2014 d’Ingeus que les nombreuses absences de l’assuré
durant la mesure n’ont pas permis de mener à bien les objectifs fixés. L’assuré
confiait être confronté à une ambivalence, souhaitant effectuer une formation mais n’arrivant
pas à faire preuve de régularité et d’assiduité, évoquant son passé
scolaire. L’assuré avait peur de l’échec, ce qui l’empêchait d’avancer,
et portait un regard négatif sur lui-même. Afin de prendre confiance en lui et gagner en estime,
il lui a été plusieurs fois proposé de consulter une psychologue du centre, ce qu’il
a finalement accepté. Au terme de la mesure, il semblait mesurer l’impact de ses freins sur
ses démarches. Ingeus est arrivé à la conclusion que la dynamique personnelle de l’assuré
n'était pas assez stable pour entrevoir un projet de réinsertion professionnelle. Un travail
psychologique paraissait primordial dans l’immédiat.
Renonçant à accorder d’autres mesures de réadaptation, l’OAI a décidé
de mettre en œuvre une expertise (communication du 1
er
décembre 2014).
Il a informé l’assuré le 26 février 2016 qu’il avait mandaté le Dr
Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, en vue de réaliser une expertise
psychiatrique.
Au terme de son rapport du 19 juin 2016, le Dr Z.________ a posé les diagnostics avec effet sur
la capacité de travail de trouble mixte des acquisitions scolaires (F81.3), de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen sans syndrome somatique (F33.10) et de personnalité à
traits immatures (Z73.1). Il a évalué la capacité de travail de l’assuré dans
une activité adaptée comme entière, moyennant un suivi psychiatrique régulier et
un travail de rééducation chez un logopédiste. Ces suivis étaient une condition préalable
à la mise en place de mesures professionnelles.
L’OAI a sollicité l’avis de la Dre K.________, médecin au Service régional
de l’AI (ci-après : le SMR). Dans un avis du 19 août 2016, la Dre K.________ a retenu,
après avoir pris connaissance du rapport d’expertise et discuté du dossier à la
permanence psychiatrique, que les diagnostics de personnalité à traits immatures et de trouble
dépressif moyen n’étaient pas incapacitants au sens de l’AI ; le trouble dépressif
n’était en outre pas récurrent, en l’absence d’un premier épisode dépressif
attesté. Les limitations fonctionnelles que présentait l’assuré étaient les
suivantes : faible capacité d’autonomie, faible estime de soi et fort complexe d’infériorité,
perturbation modérée de l’accès lexical, altération modérée des capacités
attentionnelles, difficultés de calcul oral et écrit, difficultés à gérer le
stress et les changements imprévus, défaut d’inhibition modéré à sévère
lors d’une épreuve chronométrée, limitée dans le temps. L’assuré
présentait une capacité de travail entière depuis sa jeunesse, dans une activité
simple et répétitive respectant ses limitations fonctionnelles, sans stress, sans exigence
de rendement et dans un cadre bienveillant. Un suivi psychiatrique et logopédique régulier
était indispensable pour que l’assuré accepte sa différence et s’investisse
par la suite dans des mesures de réadaptation en milieu professionnel.
L’avis du service juridique de l’OAI a également été sollicité. Celui-ci
s’est prononcé le 16 décembre 2016 et a considéré que l’assuré n’avait
actuellement pas les ressources pour mettre en valeur sa capacité de travail, de sorte que le droit
à une rente était ouvert. Les traitements proposés par l’expert semblaient exigibles.
La rente devrait donc être octroyée à la condition que les traitements aient débuté
ou que les démarches pour ceux-ci aient été entreprises. L’OAI a informé l’assuré
de ce qui précède dans un courrier du 14 février 2017.
L’assuré a débuté un suivi auprès du psychologue C.________ et d’une
logopédiste.
Les frais relatifs au traitement de logopédie n’étant pas pris en charge par l’assurance-maladie
obligatoire et compte tenu du coût élevé que représentaient deux séances par
semaines durant plusieurs mois voire années, le service juridique de l’OAI a renoncé
à exiger de la part de l’assuré de suivre ce traitement (communication interne du 6 avril
2017). L’assuré en a été informé par courrier du 19 avril 2017.
Dans un courrier du 15 juin 2017, le psychologue C.________ et le Dr  R.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, ont recommandé la mise en place d’une mesure de réinsertion
sous la forme d’un entraînement à l’endurance, estimant que les conditions étaient
désormais réunies au vu de la motivation du patient et du suivi psychiatrique entrepris.
Lors d’un entretien du 14 décembre 2017 avec un spécialiste en réinsertion professionnelle
de l’OAI, l’assuré a montré un important manque de confiance en lui et en ses compétences,
se sentant différent des autres et incapable d’accomplir quoi que ce soit. Il se montrait
motivé à s’intégrer dans l’économie, mais avait tendance à interrompre
ou à ne pas commencer une mesure de peur d’échouer. Il n’était pas non plus
prêt à se confronter aux autres. Des séances de coaching individuel lui ont donc été
proposées afin qu’il puisse reprendre confiance en lui et avoir une vision plus calme de l’avenir,
puisse se projeter, identifie ses ressources et évolue dans sa vision du futur. L’OAI a informé
l’assuré qu’il prenait en charge les frais relatifs à une formation professionnelle
initiale, sous la forme d’un coaching (communication du 2 février 2018), ainsi qu’à
un entraînement à l’endurance auprès de l’Orif d’[...] (communication
du 23 mai 2018).
L’entraînement à l’endurance a débuté le 22 mai 2018, d’abord au
taux de 20 %, avec pour objectif de l’augmenter progressivement jusqu’à 40 %
au minimum. Au 9 septembre 2018, l’objectif n’était pas atteint et l’assuré
était occupé à 30 %. Son évolution était jugée favorable ; il
se montrait persévérant et n’avait pas abandonné. La mesure a été prolongée
jusqu’en décembre 2018 pour lui permettre d’atteindre une occupation de 40 %. L’assuré
était présent régulièrement au centre Orif, mais ne réussissait pas à s’y
rendre le matin et arrivait régulièrement en retard. Ne se projetant pas au-delà de l’atelier
de l’Orif, il lui fallait encore du temps pour gagner en autonomie et en confiance car il lui fallait
de la régularité. Une formation n’était pas encore envisageable à ce stade
(rapport d’évaluation du 15 octobre 2018). A partir du 8 octobre 2018, l’assuré
a augmenté son temps de présence au centre Orif, parvenant à 43 %. La mesure a été
prolongée jusqu’au 10 juin 2019 pour permettre d’atteindre une présence de
50 % (communication du 11 décembre 2018). L’assuré rencontrait toujours des
difficultés à se lever le matin et arrivait toujours en retard au centre Orif, même si
le retard était moins important en début d’année 2019 qu’en 2018. Des tentatives
pour augmenter le taux de présence ont été réalisées, sans succès. L’assuré
a effectué trois jours de travail en dehors du centre qui se sont bien déroulés (note
d’entretien du 17 janvier 2019). L’intéressé a par la suite intégré la
société L.________ pour un stage auprès d’un ouvrier polyvalent. En mars 2019, son
horaire en stage n’était pas régulier et il n’avait pas pu l’augmenter, mais
il appréciait le stage. La qualité de son travail dépendait de son intérêt pour
la tâche à réaliser (note d’entretien du 1
er
avril 2019). Durant le mois d’avril 2019, il a augmenté son taux de présence à 3
h 30 par jour et une augmentation à 50 % était escomptée durant le mois de mai.
Dans un rapport de fin de mesure du 4 juin 2019, le directeur et le responsable social du centre Orif
ont indiqué que l’assuré n’avait pas pu augmenter son taux de présence à
50 %. Il présentait toujours de grandes difficultés à se lever avant 11 heures, malgré
le recours à diverses méthodes pour l’aider. La notion de rendement avait été
introduite en fin de stage auprès de la société L.________, mais sans résultats concluants.
Si l’assuré s’était montrait motivé, il était important qu’un supérieur
soit à ses côtés pour lui rappeler quoi faire et comment le faire, sans quoi il avait
tendance à s’arrêter et à attendre. Il s’était également plaint
de certains travaux répétitifs. Les discussions au sujet des stages possibles, des déplacements
à effectuer et des débouchés futurs avaient tendance à le déstabiliser. Au terme
de la mesure, les problèmes suivants ont été retenus : difficulté à respecter
les horaires convenus, présence à 40 % au maximum atteinte au sein du centre grâce
aux adaptations spécifiques de celui-ci, difficulté de compréhension dans les échanges
quotidiens qui générait des angoisses et du stress, besoin régulier d’un supérieur
à ses côtés pour réaliser le travail attendu.
Prenant connaissance de ce rapport, l’OAI a conclu qu’il serait bénéfique pour
l’assuré d’intégrer un atelier protégé (rapport final de réadaptation
du 28 juin 2019).
Dans un rapport du 11 septembre 2019 à l’OAI, le Dr H.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, a posé les diagnostics de trouble mixte des acquisitions scolaires (F81.3),
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen sans syndrome somatique (F33.10),
d’autres troubles spécifiques de la personnalité, type immature (F60.9) et de troubles
du rythme veille-sommeil (G47.2). L’évolution clinique n’avait pas été aussi
favorable qu’escomptée et n’avait pas permis d’inscrire l’assuré dans
un processus de réinsertion. La problématique psychiatrique n’avait que très partiellement
évolué ces douze derniers mois, la présence d’un trouble du rythme veille-sommeil
empêchait de réaliser une activité supérieure à 40 %, tandis que la structure
de personnalité de type immature le limitait sur le plan cognitif et devenait une source importante
d’anxiété. Le Dr H.________ a estimé que l’assuré était totalement
incapable de travailler dans toutes activités, ses performances et sa productivité étant
trop faibles par rapport aux exigences du premier marché du travail. Il n’avait toutefois
pas attesté d’incapacité de travail à ce jour. Il a encore relevé les limitations
fonctionnelles suivantes : instabilité émotionnelle (tendance anxieuse et dépressive),
manque de maturité sociale et intellectuelle, faible sens des responsabilités, faible capacité
de décision, manque d’énergie et d’initiatives personnelles, difficultés à
s’imposer ou de façon inadéquate (agressivité), manque de persévérance/volonté,
fatigabilité, difficultés à gérer le stress.
L’OAI a interpelé les Drs R.________ et W.________ afin de déterminer l’évolution
de l’état de santé de l’assuré depuis leurs derniers rapports. Le centre dans
lequel l’assuré consultait son psychiatre traitant a répondu, le 11 novembre 2019, que
l’intéressé ne s’était plus présenté depuis 2018 et que le thérapeute
n’y travaillait plus. Le Dr W.________ a quant à lui indiqué, le 22 novembre 2019, que,
selon le patient, il n’y avait pas de changement dans son état de santé depuis 2016,
étant précisé qu’ils ne s’étaient vu qu’une fois en 2018. L’assuré
considérait que sa capacité de travail était nulle.
L’OAI a également interpelé le Dr H.________ qui, dans un rapport du 20 décembre
2019, a ajouté les diagnostics de troubles mentaux et de troubles du comportement liés à
l’utilisation de dérivés du cannabis, utilisation quotidienne, (Z73.1), à la liste
de ses précédents diagnostics. Il a précisé que le suivi avait débuté le
2 février 2018 et qu’il y avait eu 8 consultations depuis le mois de janvier 2019. Le suivi
était marqué par de multiples manquements mais l’assuré se montrait investi lors
des séances qui avaient lieu. La capacité de travail n’avait pas évolué depuis
juin 2017 et demeurait nulle. Concernant l’efficacité du traitement, elle était positive
au niveau de l’estime de soi mais limitée sur le plan cognitif (capacité de compréhension,
de jugement et d’autonomie). Le patient ne consommait plus d’alcool mais fumait tous les
soirs du cannabis à visée thérapeutique et anxiolytique. Sa problématique psychiatrique,
et les limitations qui en découlaient, empêchait l’assuré d’assumer une activité
simple et répétitive au moins à 50 %, en particulier sa personnalité de type immature
et l’inversion du rythme circadien.
Le SMR, dont l’avis était sollicité, a préconisé la mise en œuvre d’une
expertise psychiatrique, vu l’absence d’évolution depuis 2016, l’absence de séjour
en milieu hospitalier et de traitement spécifique, ainsi qu’au vu de l’âge de l’assuré
(avis du 13 mai 2020).
L’OAI a confié la réalisation de cette expertise à la Dre B.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie. Celle-ci s’est entretenue avec l’assuré les 20
août et 17 septembre 2020, avant de rendre son rapport le 28 septembre 2020. La Dre B.________ a
écarté tout diagnostic avec effet sur la capacité de travail. Elle a ensuite retenu les
diagnostics sans effet sur la capacité de travail de troubles dépressifs récurrents moyens
avec syndrome somatique, puis légers depuis 2014 au présent (F33.11/F33.0), de trouble de la
personnalité émotionnellement labile de type impulsif actuellement non décompensé
(F60.30) et de dépendance primaire au cannabis avec utilisation continue en augmentation depuis
2014 au présent (F12.25). Elle a relevé que les activités possibles durant la journée
et la présence de plaisirs existants plaidaient clairement contre l’anhédonie chez un
assuré qui gérait son quotidien sans difficultés, lisait, passait des moments positifs
avec des amis et avec sa copine, conduisait, se promenait, jouait à des jeux vidéo, partait
en vacances. En plus du quotidien de l’assuré, l’absence du traitement antidépresseur
et l’absence d’hospitalisation en psychiatrie plaidaient également contre des limitations
fonctionnelles significatives. Elle a en outre constaté que les limitations fonctionnelles étaient
subjectives mais n’étaient pas objectivées : il s’agissait d’une fatigue
sans ralentissement psychomoteur, de troubles non objectivables de la concentration, d’une tristesse
légère présente la plupart de la journée mais sans impact sur le quotidien, d’une
faible estime de soi, avec isolement social partiel, mais pas total, sans anhédonie, ni aboulie.
Elle a estimé que l’assuré était pleinement capable de travailler, sans baisse de
rendement, depuis 2014, dans une activité avec une hiérarchie simple et bienveillante, sans
relations sociales complexes. La capacité de travail pourrait rester de 100 % en cas d’évolution
positive du trouble dépressif grâce à une prise en charge psychiatrique avec un traitement
antidépresseur, avec arrêt du cannabis et une meilleure motivation. Le sevrage au cannabis
était exigible, car sa consommation augmentait le déconditionnement et la démotivation
de l’assuré.
Prenant position dans un avis du 27 octobre 2020, le SMR a considéré que l’expertise
de la Dre B.________ était conforme aux exigences de qualité et était convaincante. Elle
confirmait les conclusions de l’expertise du Dr Z.________ concernant la pleine capacité de
travail dans toute activité adaptée aux compétences de l’assuré depuis 2014.
L’analyse des indicateurs jurisprudentiels indiquait que l’atteinte était de faible
gravité, sans retentissement majeur sur le fonctionnement quotidien. Les ressources étaient
préservées. Il y avait au premier plan une absence de motivation en lien avec la consommation
de cannabis, la présence de bénéfices secondaires et un processus de déconditionnement
en cours. Il ne s’agissait toutefois pas d’une problématique du ressort de l’AI.
Le SMR a recommandé de suivre les conclusions de l’expertise de la Dre B.________. Il a précisé
qu’afin de préserver la capacité de travail et d’améliorer la motivation,
l’assuré devrait bénéficier d’un traitement antidépresseur et d’un
sevrage au cannabis. Dans un second temps, s’il se montrait motivé, il pourrait bénéficier
d’une aide à l’intégration professionnelle.
Dans un projet de décision du 29 octobre 2020, l’OAI a informé l’assuré qu’il
entendait lui refuser tout droit à une rente au motif qu’il ne présentait pas d’atteinte
incapacitante au sens de la loi et que sa capacité de travail était donc totale dans toute
activité.
L’assuré, désormais représenté par Procap, a fait part de ses objections à
l’encontre de ce projet de décision, le 15 décembre 2020. Il a contesté la valeur
probante de l’expertise de la Dre B.________, relevant que les diagnostics retenus divergeaient
de ceux posés par ses psychiatres traitants et par l’expert Z.________, qu’elle avait
ignoré le processus de réinsertion suivi par l’assuré et les causes de son échec,
qu’elle avait centré son analyse sur l’avis que la relation sentimentale entretenue
était une ressource pour l’assuré, qu’elle n’avait pas justifié les
raisons pour lesquelles elle retenait le diagnostic de trouble de la personnalité émotionnellement
labile type impulsif, qu’elle n’avait pas discuté les troubles du rythme circadien et
la consommation de cannabis au vu de l’anxiété présentée et qu’elle avait
refusé de procéder à une examen neuropsychologique pour des motifs non pertinents. Le
recourant a adressé à l’OAI un rapport établi le 7 décembre 2020 par le Dr
Y.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, dans lequel celui-ci retenait une
capacité de travail de 30 % en raison de limitations fonctionnelles et d’un déconditionnement
massif et a critiqué l’appréciation de l’experte B.________.
Le SMR a pris position le 14 janvier 2021 sur les arguments soulevés par l’assuré et
a retenu que ni l’intéressé ni le Dr Y.________ n’apportaient d’éléments
nouveaux suggérant une aggravation de l’état de santé postérieurement à
l’expertise de la Dre B.________ ou qui ne seraient pas connus. Ils décrivaient une situation
conforme à ce qui ressortait déjà des deux expertises. Les conclusions précédentes
du SMR étaient donc confirmées.
Par décision du 19 janvier 2021, l’OAI a refusé de prester, conformément à
son projet de décision. Dans un courrier séparé du même jour, faisant partie intégrante
de la décision, l’OAI a expliqué son refus et transmis l’avis SMR sur lequel il
se fondait.
B.
Par acte adressé le 19 février 2021, A.________, toujours représenté par Procap,
a interjeté un recours devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision
qui précède, concluant à son annulation et au renvoi de la cause auprès de l’intimée
pour instruction complémentaire et nouvelle décision. Il a sollicité l’octroi de
l’assistance judiciaire, limitée aux frais de justice. Le recourant a contesté la valeur
probante de l’expertise de la Dre B.________ sur laquelle l’OAI s’était fondé
pour refuser de prester. Au vu des divergences entre les évaluations professionnelles et médicales,
il se justifiait de confronter ces évaluations et, cas échéant, de requérir un complément
d’instruction à ce sujet. Un nouveau bilan neuropsychologique était également indispensable,
dès lors qu’aucun examen de ce type n’avait été réalisé au cours
de l’expertise de la Dre B.________.
Par réponse du 24 mars 2021, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a réitéré
ses arguments en faveur d’une reconnaissance d’une pleine force probante de l’expertise
de la Dre B.________. Il a ajouté que l’experte n’avait pas estimé utile de réaliser
un nouvel examen neuropsychologique en l’absence de troubles cognitifs significatifs et au vu du
score obtenu aux patrices de Raven 1938. Le dossier de l’assuré avait également été
soumis au SMR à plusieurs reprises. Le SMR avait réalisé plusieurs appréciations
motivées, notamment les 27 octobre 2020 et 14 janvier 2021. L’intimé a renvoyé
pour le surplus aux pièces au dossier compte tenu des griefs déjà soulevés et analysés
durant la procédure administrative.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et jugés que
les rapports juridiques à propos desquels l’autorité administrative compétente s’est
prononcée préalablement d’une manière qui la lie, sous la forme d’une décision.
La décision détermine ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré
en justice par voie de recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation
n’a pas d’objet et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé. Dans le même
sens, les conclusions qui vont au-delà de l’objet de la contestation, tel que défini
par la décision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF 144 II 359 consid. 4.3; 142 I 155
consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b)
La décision litigieuse déterminant l’objet de la contestation portait sur le droit du
recourant à une rente d’invalidité, ce qui constitue également l’objet du
litige de la présente procédure.
c)
Des modifications législatives
et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 19 janvier 2021, de sorte que c’est à
ce dernier qu’il est fait référence au sein du présent arrêt (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4.
a)
Les affections psychiques, les affections
psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en principe
faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ;
143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b)
Il convient en premier lieu que l’atteinte
soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid.
2.1.2 et 2.2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité
de travail réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
la personne assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où
des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent
être mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont elle
bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de la personne assurée de comprendre sa maladie. De manière
similaire, le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle
(par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement
incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons
qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid.
4.4 et les références citées).
5.
a)
Selon le principe de
la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
b)
Conformément à l’art. 59 al. 3 LAI, les offices AI peuvent faire appel aux services de
centres d’observation professionnelle de l’AI dans des cas particuliers, pour l’examen
pratique de la capacité de travail de la personne assurée. Les organes d’observation
professionnelle ont pour fonction de compléter les données médicales en examinant concrètement
dans quelle mesure la personne assurée est à même de mettre en valeur une capacité
de travail et de gain sur le marché du travail (TF 8C_244/2015 du 8 mars 2016 consid. 5.2 et
les références citées). Dans les cas où ces appréciations (d’observation
professionnelle et médicale) divergent sensiblement, il incombe à l’administration, respectivement
au juge – conformément au principe de la libre appréciation des preuves – de confronter
les deux évaluations et, au besoin, de requérir un complément d’instruction (TF 9C_762/2018
du 11 janvier 2019 consid. 4.3.1 et les références citées). Reste que ces informations
recueillies au cours d’un stage, pour utiles qu’elles soient, ne sauraient, en principe supplanter
l’avis dûment motivé d’un médecin à qui il appartient, au premier chef,
de porter un jugement sur l’état de santé de la personne assurée et d’indiquer
dans quelle mesure et pour quelles activités celui-ci est capable de travailler, le cas échéant
quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de lui (TFA I 531/04 du 11 juillet 2005 consid. 4.2
et les références citées).
6.
Le recourant conteste la valeur probante de l’expertise de la Dre B.________ qui serait en contradiction
avec les autres éléments médicaux au dossier, ainsi qu’avec les rapports d’observation
professionnelle. Il reproche à l’experte d’avoir fait abstraction des évaluations
médicales de ses médecins traitants et de ne pas avoir fourni d’explications convaincantes
pour s’en être éloigné.
L’expertise rédigée par la Dre B.________ remplit toutefois tous les réquisits jurisprudentiels
permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante. L’experte B.________ a examiné
avec soin tout le dossier de l’assuré. Elle a ensuite détaillé ses plaintes spontanées
et sur demande, établi une anamnèse familiale et personnelle minutieuse. Elle a également
fait passer des examens psychométriques complémentaires à l’assuré. Elle a
détaillé l’évolution de son état de santé, analysé ses ressources,
donné son avis sur la thérapie en cours, suggéré un traitement à suivre et évalué
la cohérence et la plausibilité. Se fondant sur le descriptif d’une journée type
et sur ses constatations cliniques lors de l’examen, elle a retenu qu’il n’y avait
pas de retentissement des plaintes dans les activités de la vie quotidienne chez l’assuré
qui gérait son quotidien sans difficultés objectivables. Elle n’a en outre pas objectivé
médicalement les limitations fonctionnelles dont l’assuré se plaignait, de sorte que
celles-ci étaient surtout d’ordre subjectif et peu significatives. Elle s’est encore
livrée à une analyse structurée de l’effet du syndrome de dépendance au cannabis.
Sur la base de ses observations et de l’examen du dossier, elle a relevé l’absence de
diagnostic psychiatrique invalidant mais retenu les diagnostics de troubles dépressifs récurrents
moyens avec syndrome somatique, puis légers depuis 2014 au présent, de trouble de la personnalité
émotionnellement labile de type impulsif actuellement non décompensé et de dépendance
primaire au cannabis avec utilisation continue en augmentation depuis 2014 au présent. Elle a considéré
que l’assuré était capable de travailler à 100 % sans baisse de rendement depuis
2014 à ce jour, dans une activité avec une hiérarchie simple et bienveillante, sans relations
sociales complexes. Cette capacité pourrait être améliorée et demeurer entière
grâce à la mise en place d’un traitement antidépresseur avec sevrage au cannabis.
En l’absence de traitement adéquat, le risque de rechute dépressive moyenne, voire sévère,
serait augmenté.
Le recourant conteste le diagnostic de trouble de la personnalité émotionnellement labile qu’a
retenu l’experte B.________. L’experte a toutefois dûment motivé son appréciation
sur ce point. Elle a relevé qu’il existait des attitudes et des comportements nettement disharmonieux
dans plusieurs secteurs du fonctionnement (affectivité, sensibilité, impulsions, manière
de percevoir et de penser, mode de relation à autrui) qui étaient durables et stables dans
le temps, et qui se manifestaient dès l’adolescence. Elle a exposé les critères
diagnostics de la CIM-10 qui étaient remplis pour ce diagnostic, à savoir l’impulsivité,
le manque de contrôle de soi, l’instabilité et les comportements auto-dommageables. Ce
trouble n’était alors pas décompensé ; il n’avait pas empêché
l’assuré de gérer son quotidien et d’avoir une relation sentimentale stable. L’appréciation
de l’experte apparait convaincante. Au demeurant, ce trouble, actuellement non décompensé,
représentait un frein à la réadaptation professionnelle en affaiblissant la résistance
au stress de l’assuré. Il peut également expliquer certaines difficultés relationnelles
de l’assuré. C’est pour cette raison que l’experte a recommandé un emploi
avec une hiérarchie simple et bienveillante, sans relations sociales complexes (expertise p. 45).
Le recourant évoque pour sa part souffrir d’une « structure de personnalité
immature ». Or, il ne s’agit pas d’une atteinte à la santé en tant que
telle, au même titre que la personnalité à traits immatures (Z73.1) qu’ont retenu
l’expert Z.________ dans son rapport du 19 juin 2016 et le Dr H.________ dans son rapport du 20
décembre 2019. Il ne peut donc pas s’agir d’un diagnostic invalidant en tant que tel.
Quoi qu’il en soit, l’experte a privilégié, de manière convaincante, un diagnostic
de trouble de l’adaptation émotionnellement labile, actuellement non décompensé,
et a pris en considération cette atteinte pour évaluer la capacité de travail résiduelle
du recourant. Il n’y a pas lieu de s’écarter de ses constatations à ce propos.
Le recourant reproche également à l’experte de n’avoir pas admis un trouble dépressif
de gravité moyenne comme l’a fait le Dr H.________ et de s’être montrée contradictoire
avec les autres pièces au dossier en relation avec la dépendance au cannabis. L’experte
a toutefois exposé les motifs pour lesquels elle estimait que le trouble dépressif récurrent
était moyen à son apparition et léger depuis 2014, sans grandes répercussions fonctionnelles.
Elle a ainsi analysé les critères de la dépression selon la CIM-10, pour conclure que
les critères mineurs de la dépression étaient réalisés depuis 2014. Elle s’est
à cet égard référée à ses constatations cliniques (expertise p. 25), à
l’anamnèse, mais encore au fonctionnement de l’assuré au quotidien (expertise p.
30) ainsi qu’à l’absence de tout traitement médicamenteux. Aussi, à l’échelle
de dépression de Hamilton, l’évaluation de la gravité des symptômes dépressifs
actuels donnait lieu à un résultat de dépression légère, avec un score de 13.
Son analyse est par conséquent détaillée et emporte la conviction. S’il est vrai
que les Drs Z.________ et H.________ ont retenu un trouble dépressif moyen, les rapports des 11
septembre et 20 décembre 2019 du Dr H.________ ne contiennent pas d’anamnèse, tandis
que l’expertise du 19 juin 2016 du Dr Z.________ est très sommaire à cet égard.
Les médecins ne procèdent ainsi pas à une analyse complète et structurée de
la situation. Leurs appréciations ne sont donc pas suffisamment détaillées et objectivées
médicalement pour remettre en doute le diagnostic retenu par l’experte B.________.
Concernant la dépendance au cannabis de l’assuré, l’experte a exposé qu’il
s’agissait d’une dépendance primaire avec utilisation continue depuis 2014 et avec utilisation
épisodique depuis l’âge de 18 ans. La dépendance était apparue plusieurs années
avant les épisodes dépressifs. C’est également l’augmentation de la consommation
de cannabis, à raison d’un ou deux joints par jour, qui avait favorisé l’apparition
de troubles dépressifs récurrents. L’experte a relevé que l’assuré refusait
de se sevrer, qu’il utilisait le cannabis pour se calmer et avait ensuite besoin de temps pour
se remettre de ses consommations, qu’il était peu motivé pour une réadaptation professionnelle
dans un contexte de déconditionnement que la prise de cannabis favorisait. Or, un sevrage était
exigible, au besoin à l’aide d’un traitement pharmacologique anxiolytique, dans la mesure
où la consommation de produits stupéfiants augmentait le déconditionnement et la démotivation
de l’assuré. Sur ce point, l’avis des Drs H.________ et Y.________ qui semblent admettre
qu’un tel sevrage n’est pas exigible au regard du but anxiolytique de la consommation du
recourant n’est pas convaincant. Il est en effet difficile de comprendre qu’ils n’ont
pas prescrit de traitement médicamenteux anxiolytique ou de substitution alors même qu’ils
considèrent que leur patient est limité sur le plan cognitif, qu’il présente un
trouble du comportement lié à l’utilisation de cannabis et souffre d’un trouble
du rythme veille-sommeil qui l’empêche d’atteindre une présence de 50 % au cours
de son stage. L’appréciation détaillée de l’experte sur ce point doit donc
être suivie.
L’experte a conclu que le recourant était capable de travailler à 100 %, depuis
2014, dans une activité avec une hiérarchie simple et bienveillante, sans contacts sociaux
complexes. Son appréciation repose sur ses constatations, notamment au regard des limitations fonctionnelles
non significatives cliniquement. Elle a relevé que la fatigue était subjective, dès lors
qu’aucun ralentissement psychomoteur n’a été constaté au cours de ses entretiens,
que les troubles de la concentration étaient subjectifs et non objectivables, qu’une tristesse
légère était présente la plupart de la journée mais sans effet sur le quotidien,
qu’une faible estime de soi était présente, avec un isolement social partiel mais pas
total, sans anhédonie, ni aboulie (expertise p. 39). Ces limitations n’étaient au demeurant
pas présentes de manière uniforme dans toutes les activités de la vie quotidienne. L’experte
a retenu que l’assuré conservait des capacités et de ressources personnelles importantes,
qu’il arrivait à gérer son quotidien sans difficulté, qu’il avait des contacts
sociaux, qu’il conduisait, qu’il lisait, se promenait, partait en vacances et jouait à
des jeux vidéo. Le recourant conteste toutefois que les « ressources », telles
que retenues par l’experte, soient conformes à la réalité. Or, ces éléments
ressortent de l’expertise elle-même, plus précisément du point 3.2.11 « Déroulement
détaillé et représentatif d’une journée type, organisation des loisirs, hobbies,
aides nécessaires pour le ménage et dans la vie quotidienne, moyens de transports utilisés,
déplacements, vacances, etc. », soit des réponses que l’assuré a lui-même
fournies à l’experte au cours des entretiens. Le fait qu’il soit soutenu par sa mère,
dans le ménage, et par sa compagne ne démontre au demeurant pas l’absence de ressources
de l’assuré au plan physique ou psychique ni un manque d’autonomie de sa part, mais
est le reflet de l’organisation au sein de son foyer et d’un manque de motivation à
s’occuper de ses affaires administratives par exemple (cf. expertise p. 22).
Il n’y a en outre aucune contradiction dans le fait que l’experte retienne que l’assuré
est pleinement capable de travailler depuis 2014 et que sa capacité de travail pourrait demeurer
entière à l’avenir pour autant qu’un traitement antidépresseur et qu’un
sevrage soient mis en place. En effet, cela ne signifie pas qu’un tel taux n’est pas déjà
raisonnablement exigible. L’experte précise d’ailleurs que tel est bien le cas et que
le sevrage et le traitement médicamenteux permettraient d’éviter toute rechute du trouble
dépressif qui deviendrait alors moyen, voire sévère. La Dre B.________ a d’ailleurs
souligné les bénéfices secondaires attendus par l’assuré, à savoir la
difficulté à trouver un emploi dans l’économie libre sans formation, une démotivation
dans un contexte de déconditionnent en lien avec des consommations de cannabis croissantes, une
peur d’être confronté à un stress professionnel alors qu’il préfère
avoir du temps pour passer des bons moments avec sa copine, des amis, à jouer à des jeux sur
le téléphone ou sur internet, le besoin de temps pour récupérer après ses abus
de cannabis (expertise p. 44). Elle a également relevé à plusieurs reprises l’absence
d’une réelle motivation de l’assuré à une réadaptation professionnelle.
Celui-ci a d’ailleurs indiqué qu’il espérait recevoir une rente d’invalidité
« comme son frère », idéalement sans essai de réadaptation professionnelle,
car il n’avait pas de formation professionnelle et les ateliers qu’il avait suivis par le
passé ne l’avaient pas motivé. Il avait une vision ambivalente s’agissant de la
formation, si on lui proposait de se réadapter dans un domaine intéressant sans hiérarchie
complexe (expertise p. 22). On comprend que l’experte préconise ces deux traitements pour
éviter toute rechute dépressive et maintenir une capacité de travail entière. Au
vu de ces constatations et ces déclarations, la motivation observée lors des mesures professionnelles
suivies par l’assuré doit également être relativisée. Lors de ces mesures,
de nombreuses absences et retards ont été constatés, de même que la difficulté
voire l’impossibilité pour l’assuré de se lever, de venir travailler le matin et
d’atteindre un taux d’activité supérieur à 40 %. Ces difficultés
ne peuvent toutefois pas être mises en relation avec une atteinte à la santé psychique
ou physique, même au regard des diagnostics posés par les différents médecins traitants
de l’assuré. Ni le Dr H.________ ni le Dr Y.________ ne motivent d’ailleurs de manière
convaincante dans leurs rapports ce qui justifierait de telles limitations. Le trouble dépressif
récurrent n’est pas suffisamment prononcé pour cela et le trouble des acquisitions scolaires,
retenu par l’expert Z.________, ne les explique pas davantage. Les difficultés cognitives
qui découlent de ce trouble d’acquisitions scolaires n’empêchent pas l’assuré
d’exercer une activité lucrative adaptée simple et répétitive, à plein
temps. L’experte a par ailleurs expliqué de manière convaincante pour quels motifs ces
difficultés ne justifiaient pas un nouvel examen neuropsychologique, se référant aux résultats
du recourant au test de Raven (expertise pp. 26-27). Il ne se justifiait donc pas d’en réaliser
un nouveau.
Vu ce qui précède, l’intimé a admis à juste titre une pleine capacité
de travail dans une activité respectant les limitations de l’assuré et exclu le droit
à une rente à défaut d’une perte de gain de 40 % au moins. L’intimé n’a
toutefois pas exclu d’allouer d’autres mesures professionnelles si l’assuré se
montre motivé, le SMR l’ayant au contraire expressément réservé dans son avis
du 27 octobre 2020. Le trouble des acquisitions scolaires et l’absence de formation initiale qu’il
a entraînée pourraient justifier l’octroi de telles mesures, sous condition d’un
suivi psychothérapeutique adéquat et d’un sevrage du cannabis avec monitoring urinaire,
comme le recommande l’experte B.________. Le fait que de telles mesures ont été mises
en échec par le passé ne fait pas obstacle à de nouvelles mesures, les circonstances étant
désormais différentes. Ces mesures ne font cependant pas partie de l’objet de la présente
procédure. Il appartient donc au recourant, s’il le souhaite, d’en faire la demande
à l’OAI qui se prononcera à leur propos.
7.
a)
En conséquence, le recours est rejeté et la décision entreprise confirmée.
b)
L’assistance judiciaire est accordée,
sur requête, à toute partie à la procédure dont les ressources ne suffisent pas à
subvenir aux frais de procédure sans la priver du nécessaire, elle et sa famille, et dont les
prétentions ou les moyens de défense ne sont pas manifestement mal fondés (art. 18 al.
1 LPA-VD).
En l’occurrence, bénéficiaire du revenu d’insertion qui lui assure uniquement son
minimum vital, l’assuré se trouve dans une situation d’indigence. Il y a donc lieu de
lui octroyer l’assistance judiciaire limitée aux frais de justice et le dispenser d’avance
de frais.
c)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge de la partie
recourante, vu le sort de ses conclusions. Ils sont provisoirement supportés par l’Etat, au
vu de l’octroi de l’assistance judiciaire limitée aux frais.
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu de rembourser le montant des frais de justice
dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC [code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Les
modalités de ce remboursement sont fixées par la Direction du recouvrement de la Direction
générale des affaires institutionnelles et des communes (auparavant : le Service juridique
et législatif ; art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
d)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 19 janvier 2021 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
d’A.________ et provisoirement supportés par l’Etat.
IV.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires mis
à la charge de l’Etat.
V.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap, Service juridique (pour A.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :