vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 10 · 2021-01-13 · fr

EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, REJET DE LA DEMANDE, FORCE PROBANTE, RETRAIT DU DROIT DE DÉTERMINER LE LIEU DE RÉSIDENCE, INTÉRÊT DE L'ENFANT, DROIT D'ÊTRE ENTENDU, AUDITION DE L'ENFANT | 310 al. 1 CC, 314a al. 1 CC, 446 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 13.01.2021 Arrêt / 2021 / 10

TRIBUNAL
CANTONAL
LN16.036425-201521
10
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 13 janvier 2021
__________________
Composition
:               M.
Krieger
,
président
Mmes
Rouleau et Kühnlein, juges
Greffier
:
M.              Klay
*****
Art.
310 al. 1, 314a al. 1, 446 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
V.________
,
à [...], contre la décision rendue le 6 octobre 2020 par la Justice de paix du district de
La Broye-Vully dans la cause l’opposant à
X.________
,
à [...], et concernant les enfants
A.R.________
et
B.R.________
,
à [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par décision du 6 octobre 2020, adressée pour notification le 26 octobre 2020, la Justice
de paix du district de La Broye-Vully (ci-après : la justice de paix) a notamment mis fin à
l’enquête en limitation de l’autorité parentale et en fixation du droit de visite
ouverte en faveur de A.R.________ né en 2009 et B.R.________ né en 2011 (I) ; levé
la curatelle d’assistance éducative provisoire, au sens des art. 308 al. 1 et 445 CC (Code
civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) instituée en faveur des enfants (II) ;
relevé de son mandat de curateur provisoire S.________, purement et simplement (III) ; retiré,
en application de l’art. 310 CC, le droit d’V.________ de déterminer le lieu de résidence
des enfants (IV) ; confié un mandat de placement et de garde à la Direction générale
de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : la DGEJ, précédemment Service de
protection de la jeunesse [SPJ] jusqu’au 31 août 2020) (V) ; dit que la DGEJ aurait pour
tâches de placer les mineurs dans un lieu propice à leurs intérêts ainsi que de veiller
à ce que la garde des mineurs soit assumée convenablement dans le cadre de leur placement et
qu’un lien progressif et durable avec leurs mère et père soit rétabli (VI) ;
levé la curatelle de représentation provisoire au sens des art. 445 et 306 al. 2 CC instituée
en faveur des enfants (XII) ; relevé de son mandat de curatrice provisoire Me J.________, purement
et simplement (XIII) ; privé d’effet suspensif tout recours éventuel contre cette
décision (art. 450c CC) (XVI) ; et laissé les frais de la cause à la charge de l’Etat
(XVII).
Les premiers juges ont considéré que le conflit parental était toujours aussi violent,
que les enfants, pris dans un grave conflit de loyauté, encouraient un risque majeur pour leur développement,
que leur situation psychique s’était péjorée avec le temps, que la mère, persuadée
à tort de pouvoir garantir leur bien-être seule ou avec l’aide des personnes de son choix,
mettait systématiquement en échec tout ce qui était tenté pour améliorer la
situation, qu’elle écartait et tentait de discréditer tous les professionnels qui la
contredisaient, qu’elle avait ainsi d’abord présenté l’expert pédopsychiatre,
le Dr K.________, comme le meilleur avant de remettre en question son travail en soumettant une partie
du dossier au Prof. L.________, qu’elle avait mis un terme au suivi pédopsychiatrique et au
suivi de la psychologue de la Consultation G.________ (ci-après : G.________), qu’elle
n’en faisait qu’à sa tête en s’affranchissant des lois et décisions
judiciaires, ne se remettait que peu en question et rejetait la responsabilité de la situation sur
les autres, qu’elle s’en prenait indifféremment à la DGEJ, au juge de paix, etc.,
qu’elle avait été condamnée pour diffamation, injure, menaces, tentative de contrainte
et insoumission à une décision de l’autorité et qu’elle avait même emmené
l’aîné des enfants chez une avocate (Me Corinne Arpin) pour que celle-ci le représente,
faisant fi de la désignation préalable d’une curatrice. La justice de paix s’est
dès lors ralliée aux conclusions de l’expertise pédopsychiatrique qui préconisait
le placement des enfants, estimant qu’il n’y avait pas de raison de remettre en question
la qualité de cette expertise ni d’entendre les enfants, incapables de discernement, comme
le souhaitait la mère. En revanche, elle n’a pas suivi l’expert dans ses recommandations
d’effectuer une expertise psychiatrique des parents ; elle a estimé qu’aucun élément
ne justifiait l’ouverture d’une enquête en institution d’une mesure de protection
de l’adulte, que, selon l’expert, le problème de la mère ne venait pas d’une
maladie mentale mais plutôt de sa personnalité, et que chaque parent pouvait se faire expertiser
s’il le souhaitait.
B.
Par acte du 3 novembre 2020, V.________ a recouru contre cette décision, concluant avec suite de
frais et dépens à son annulation, la cause étant renvoyée en première instance
pour nouvelle instruction et décision dans le sens des considérants. Elle a demandé que
l’effet suspensif soit accordé à son recours et également requis l’assistance
judiciaire, produisant le formulaire idoine daté du 1
er
novembre
2020. A titre de mesures d’instruction, elle a requis la mise en œuvre d’une seconde
expertise pédopsychiatrique, l’audition du Prof. L.________ et des enfants, ainsi que l’interpellation
du médecin cantonal neuchâtelois. Elle a en outre produit six pièces, dont une lettre
adressée par un grand-père maternel, avocat, dont le nom est caviardé, au médecin
cantonal neuchâtelois le 26 octobre 2020, dénonçant le DrK.________ pour ses expertises
effectuées hors « des règles de l’art » ou « en violation
des règles déontologiques » (pièce 4), une lettre du médecin cantonal adressé
le 16 septembre 2020 à un dénonciateur dont le nom est caviardé, accusant réception
d’une dénonciation et de ses deux compléments contre le Dr K.________ (pièce
3), un rapport d’expertise de l’Université de Bâle du 30 août 2018 sur la
qualité des expertises de pédopsychiatrie légale (pièce 5) et un rapport d’audit
du 31 juillet 2019 sur la pratique expertale en pédopsychiatrie du [...] (Centre [...]) établi
à Paris (France) le 31 juillet 2019 par les Drs [...] et [...] (pièce 6).
Le 4 novembre 2020, Me J.________ a requis d’être désignée à nouveau curatrice
des enfants A.R.________ et B.R.________ dans le cadre de la procédure de recours.
Par décision du 4 novembre 2020, la Juge déléguée de la Chambre de céans a confirmé
la nomination de Me J.________ en qualité de curatrice des enfants pour la procédure de recours.
Le 5 novembre 2020, Me Corinne Arpin a indiqué que l’enfant A.R.________ l’avait chargée
de la défense de ses intérêts depuis le 26 août 2020. Elle a ajouté que A.R.________
n’était pas d’accord avec la décision de renommer Me J.________ en qualité
de curatrice pour le représenter dans la procédure de recours. Partant, la constitution de
Me Corinne Arpin devait être acceptée et Me J.________ devait être relevée de son
mandat, à tout le moins s’agissant de l’enfant A.R.________. En outre, ce dernier entendait
recourir contre la décision litigieuse, laquelle ne lui avait pas été communiquée.
Il souhaitait être entendu par le Juge, pouvoir rester sous la garde de sa mère et s’opposait
catégoriquement à son placement. Il concluait à ce que l’effet suspensif soit restitué
au recours de sa mère et au recours qu’il entendait déposer dans les délais.
Le 5 novembre 2020, la Juge déléguée de la Chambre de céans a informé Me Corinne
Arpin qu’elle refusait de relever Me J.________ de son mandat de curatrice des enfants pour la
procédure de recours.
Aux termes de déterminations du 5 novembre 2020, Me J.________ a conclu au rejet de la requête
tendant à l’octroi de l’effet suspensif. Elle a produit une pièce, soit un message
envoyé par téléphone portable par la mère au père le 9 octobre 2020.
Par déterminations du 5 novembre 2020, X.________ a conclu au rejet de la demande de restitution
d’effet suspensif.
Dans des déterminations du 5 novembre 2020, la DGEJ a considéré que rien ne s’opposait
à ce que la requête de restitution de l’effet suspensif soit acceptée, estimant
qu’il n’y avait pas d’urgence.
Aux termes de déterminations du 6 novembre 2020, V.________ a confirmé sa position relative
à la restitution de l’effet suspensif.
Par décision du 6 novembre 2020, la Juge déléguée de la Chambre de céans a restitué
l’effet suspensif au recours et dit que les frais et dépens suivaient le sort de la cause.
Le 10 novembre 2020, la Juge déléguée de la Chambre de céans a informé la recourante
qu’elle était, en l’état, dispensée d’avance de frais et que la décision
définitive sur l’assistance judiciaire serait traitée dans l’arrêt à
intervenir.
Dans une écriture du 19 novembre 2020, la recourante a confirmé sa position, ajoutant que l’audition
des enfants par la Chambre de céans était indispensable. Elle a en outre produit trois pièces,
à savoir les standards « Quality4Children » pour le placement des enfants hors
du foyer familial en Europe, un rapport du Conseil fédéral du 2 septembre 2020 donnant suite
au postulat 14.3382 CSEC-N intitulé « Droit de l’enfant d’être entendu.
Bilan de la mise en œuvre en Suisse de l’article 12 de la Convention relative aux droits de
l’enfant », ainsi que le Guide pour la pratique dans le domaine du droit, de l’école
et de la santé intitulé « L’audition de l’enfant » et établi
en 2014 par UNICEF Suisse et par l’Institut Marie Meierhofer pour l’enfant.
Par courrier du 23 novembre 2020, X.________ a transmis une demande d’assistance judiciaire du
19 novembre 2020 et requis que Me Sarah El-Abshihy soit désignée d’office à la défense
de ses intérêts pour la procédure de recours avec effet au 3 novembre 2020.
Dans une ordonnance du 26 novembre 2020, la Juge déléguée de la Chambre de céans
a accordé à l’intimé le bénéfice de l’assistance judiciaire avec
effet au 3 novembre 2020 pour la procédure de recours, comprenant l’exonération d’avance
et des frais judiciaires, ainsi que l’assistance d’office d’une avocate en la personne
de Me Sarah El-Abshihy.
Le 1
er
décembre 2020, Me Sarah El-Abshihy a produit la liste de ses opérations.
Le 2 décembre 2020, Me J.________ a également produit la liste de ses opérations.
C.
La Chambre retient les faits suivants :
1.
V.________ et X.________ sont les parents non mariés de A.R.________, né le [...] 2009, et
d’B.R.________, né le [...] 2011.
La mère est détentrice de l’autorité parentale et du droit de déterminer le
lieu de résidence des enfants.
La situation des enfants est connue du SPJ, respectivement de la DGEJ, depuis 2009. Une curatelle d’assistance
éducative au sens de l'art. 308 al. 1 CC a été instituée en faveur de A.R.________
de 2011 à 2014, puis une surveillance judiciaire au sens de l'art. 307 CC en faveur des deux enfants
entre 2015 et 2016 a été mise en œuvre.
Le droit de visite engendre des problèmes depuis plusieurs années.
2.
Par lettre du 21 septembre 2016, la Juge de paix du district de La Broye-Vully (ci-après :
la juge de paix) a informé l’Office régional de protection des mineurs (ORPM) qu’elle
avait ouvert une enquête en limitation de l’autorité parentale exercée par V.________
et a prié celui-ci de procéder à cette enquête, étendue à la question de
la modification du droit de visite.
Le 27 septembre 2016, le SPJ a écrit qu’il prenait bonne note du mandat d’enquête
qui lui était confié, que le dossier était attribué à Z.________, en collaboration
avec P.________, assistants sociaux pour la protection des mineurs, et qu’il étendait l’enquête
à la question du droit de visite de X.________.
3.
Dans un rapport d’enquête du 25 janvier 2017, le SPJ a observé que les résultats
de A.R.________ étaient bons, mais qu’il était selon sa maîtresse très touché
par sa situation familiale et devait constamment être rassuré par l’adulte, tandis qu’B.R.________
était un élève discret et timide en classe, mais qui était « tête
en l’air », perdait fréquemment ses affaires ou les oubliait et était lent
dans les activités, dans sa mise au travail et les rangements. Le SPJ indiquait que le père
avait rompu avec sa compagne et vivait chez sa mère à [...] dans l’attente d’un
nouvel appartement, que depuis l’été le droit de visite s’exerçait irrégulièrement
avec de longues coupures « décidées » par la mère, que le conflit
parental perdurait malgré le fait que les parents essayaient de recréer des liens, les moments
de retrouvailles (Noël, vacances) se transformant vite en reproches et en annulation des visites.
Lorsqu’ils s’étaient rendus au domicile de la mère le 27 octobre 2016, P.________
et Z.________ avaient constaté que celle-ci n’arrivait pas à imposer son autorité
à ses enfants, qui sautaient sur leurs lits, jetaient leurs peluches et des voitures à terre,
criaient et couraient partout ; ne parvenant pas à discuter avec les enfants tellement leur
agitation était forte, ils avaient dû les rencontrer au SPJ. Les auteurs du rapport ajoutaient
que la mère se disait victime de X.________, niait en bloc toutes les accusations proférées
par celui-ci à son encontre, disait être une bonne mère et tout faire pour protéger
ses enfants, accusant le SPJ de ne pas la croire et de ne pas vouloir l’aider ; de son côté
le père se disait victime d’V.________, estimait qu’il n’était pas entendu
lorsqu’il disait que les enfants étaient en danger chez leur mère et accusait le SPJ
de ne pas intervenir davantage pour constater les négligences éducatives de leur mère.
Retenant que l’irrégularité des contacts entre le père et les enfants était
une source d’incompréhension chez ces derniers, que les accusations de chacun des parents
envers l’autre portaient préjudice à A.R.________ et B.R.________, que le droit de visite
pouvait s’exercer usuellement au domicile de la grand-mère paternelle le temps que X.________
retrouve un appartement et que le non suivi pédiatrique des enfants – dû semblait-il
à des factures impayées – était une source d’inquiétude, le SPJ a préconisé
l’instauration d’un mandat de curatelle selon l’art. 308 al. 1 CC en faveur des enfants
et la nomination de Z.________ en qualité de curateur ainsi que la fixation d’un droit de
visite usuel des enfants en faveur du père, à raison d’un week-end sur deux du vendredi
soir au dimanche soir et la moitié des vacances scolaires. Le SPJ s’est par ailleurs réservé,
si le suivi de l’Intervention soutenue en milieu de vie (ISMV) qu’il préconisait –
sous forme d’une évaluation chez la mère – devait aboutir à la conclusion
qu’une aide ambulatoire n’était pas suffisante, de demander une mesure plus incisive
de protection de l’enfant, à savoir le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence
de A.R.________ et B.R.________.
Par lettre du 21 mars 2017, le SPJ a informé l’autorité de protection que l’entretien
préalable de l’ISMV avait eu lieu le 6 mars 2017 dans ses locaux en présence des éducatrices
et d’V.________, que les entretiens auraient ensuite lieu au domicile de la mère et que le
bilan final de l’intervention était agendé au 26 juin 2017. Il notait que la mère
avait mentionné le fait qu’elle se rendait chez une psychiatre pour elle et les enfants et
que l’exercice du droit de visite demeurait problématique compte tenu du régime de semi-liberté
dont bénéficiait désormais le père, qui avait récemment fait intervenir la police
pour que la mère lui remette les enfants. Les querelles parentales et l’instrumentalisation
des enfants demeurant inquiétants, le SPJ confirmait les conclusions de son rapport du 25 janvier
2017, soit l’institution d’un mandat de curatelle selon l’art. 308 al. 1 CC et sa désignation
en qualité de curateur.
Dans un rapport de renseignements du 5 mai 2017, le SPJ a noté que les relations personnelles restaient
problématiques de sorte qu’il était nécessaire que l’autorité de protection
fixe un droit de visite et que chaque parent s’y tienne strictement pour le bien des enfants.
A une audience du 9 mai 2017, Z.________ a soutenu que le conflit parental était tel que la situation
s’apparentait à de la maltraitance pour les enfants et a rappelé que la réglementation
des relations personnelles ne ressortait pas des attributions du SPJ. V.________ et X.________ sont finalement
convenus que le droit de visite du père s’exercerait d’entente entre les parents et
qu’à défaut d’entente, il aurait lieu un week-end sur deux, du vendredi soir à
18 heures au dimanche soir à 18 heures ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, à
charge pour le bénéficiaire d’aller chercher les enfants là où ils se trouvaient
et de les y ramener. Par ailleurs, les parties ont adhéré à l’institution, à
titre provisoire, d’une curatelle d’assistance éducative à forme des art. 308 al.
1 et 445 CC en faveur des enfants. Ce dernier point a été ratifié séance tenante
par la juge de paix pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles.
Le 26 juillet 2017, Z.________ et P.________ ont déposé un rapport complémentaire essentiellement
fondé sur leurs entretiens avec les professionnels qui étaient intervenus auprès de la
famille. Ils notaient que selon la Dre D.________ – spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
d’enfants et d’adolescents –, qui suivait en thérapie A.R.________ chaque semaine
depuis le mois de novembre 2016 et V.________ depuis le mois de janvier 2017, le couple parental était
un « couple pathologique ». Le SPJ rapportait ensuite que les éducateurs de
l’ISMV avaient conclu leur intervention en constatant que le conflit parental majeur empêchait
toute prise en considération des besoins éducatifs et affectifs des enfants et qu’il
ne leur avait pas été possible de débuter un quelconque travail de soutien éducatif
chez la mère ; il considérait en conséquence qu’un suivi ambulatoire de type
AEMO (Action éducative en milieu ouvert) n’était pas indiqué, mais estimait en revanche
qu’un travail sur la parentalité devait être effectué, par exemple aux B.________,
Consultation maltraitance familiale. Z.________ et P.________ rapportaient encore que l’enseignante
de A.R.________ constatait toujours la même tristesse chez l’enfant, qui n’exprimait
pas ses émotions et se bagarrait souvent durant les récréations, et s’inquiétaient
du nombre important d’absences à l’école (114 périodes manquées) ;
ils notaient qu’B.R.________ entretenait de bonnes relations avec ses camarades et les enseignantes,
mais avait de nombreux moments d’inattention et était difficilement gérable lorsqu’il
perdait ses repères et le cadre de vie scolaire. Selon le SPJ, il était difficile, pour ne
pas dire impossible, pour les différents professionnels intervenant au sein de la famille de qualifier
la relation entre les enfants et chacun de leurs parents, les premiers étant mutiques lorsqu’ils
devaient en parler et les seconds rendant l’autre parent responsable lorsque les difficultés
des enfants étaient nommées. Face à ce constat, le SPJ estimait que la seule aide possible
pour permettre aux enfants de sortir de ce climat familial délétère était de les
placer dans un foyer socio-éducatif pour une durée indéterminée : cette mesure
permettrait aux enfants de pouvoir évoluer dans un climat serein et stable ainsi que de travailler
sur leurs propres ressentis et émotions face à leur situation personnelle et familiale et aux
parents de travailler sur leur parentalité, en ayant moins la possibilité de reporter la responsabilité
des manquements éducatifs sur l’autre parent, de développer leurs propres outils éducatifs
ou de mettre en lumière leurs lacunes éducatives afin de pouvoir y travailler. En conclusion,
le SPJ proposait à l’autorité de retirer à la mère le droit de déterminer
le lieu de résidence de A.R.________ et B.R.________ selon l’art. 310 CC et préconisait
le placement des enfants dans un foyer socio-éducatif, pour une durée indéterminée,
lequel leur offrirait un cadre éducatif sécure et permettrait aux parents de débuter un
réel travail sur leur parentalité.
Dans un rapport du 30 août 2017, la Dre D.________ a noté qu’V.________, inquiète
face aux difficultés de comportement de son fils A.R.________, était venue de sa propre initiative
à son cabinet le 8 novembre 2016 et qu’à compter de la prise en charge, la mère
et A.R.________ étaient venus régulièrement à sa consultation, une fois par semaine
chacun. Selon la thérapeute, V.________ était preneuse de tout bon conseil qui lui permettrait
de mieux gérer sa vie avec ses enfants, mais aussi avec elle-même, et rectifiait certains modes
de pensée qui l'empêchaient d'accéder à une plus grande maturité.
Le 14 septembre 2017, V.________ s’est déterminée sur le rapport complémentaire
du SPJ du 26 juillet 2017. Elle invoquait en substance le caractère unilatéral et incomplet
de ce rapport, dont elle contestait la conclusion qu’elle estimait disproportionnée.
A l’audience de la justice de paix du 26 septembre 2017, V.________ a déclaré en substance
qu’elle avait été sidérée par les conclusions du rapport du SPJ du 26 juillet
2017 dont elle admettait certains éléments, mais en contestait formellement d’autres.
Estimant ne pas parvenir à communiquer convenablement avec le SPJ, elle avait néanmoins entrepris
les démarches nécessaires pour s’améliorer, avait pris contact avec les B.________,
dont elle recevait des propositions concrètes, et entendait poursuivre les consultations. De son
côté, X.________ a déclaré qu’il n’avait pas pris contact avec les B.________
dès lors que les précédentes tentatives avaient échoué, qu’il ne parvenait
pas à communiquer avec V.________ et qu’il était favorable au placement des enfants,
dans leur intérêt. Z.________ a confirmé les conclusions de son rapport du 26 juillet
2017, en rappelant que l’argument principal pour le retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence était le conflit parental qui s’apparentait à de la maltraitance ;
il relevait qu’il était rare de devoir convoquer des enfants dans les bureaux du SPJ et que
selon lui les aides invoquées par la mère étaient des alibis. P.________ a précisé
qu’aucune discussion n’avait été possible avec les enfants, que ce soit à
domicile ou dans les bureaux du SPJ.
Par décision du 26 septembre 2017, la justice de paix a mis fin à l’enquête en limitation
de l’autorité parentale et en modification du droit de visite, a levé la curatelle d’assistance
éducative, a retiré le droit de déterminer le lieu de résidence d’V.________
sur les enfants et a confié un mandat de placement et de garde au SPJ. La mère a recouru contre
cette décision.
A l’audience de la Chambre des curatelles du 23 janvier 2018, la Dre D.________ a dit qu’elle
supposait qu’il y avait entre les parents une trop grande interdépendance ainsi qu’une
absence de distance entre eux et estimait que plutôt que de vouloir les faire se rejoindre, il conviendrait
de maintenir une bonne distance entre eux pour rétablir une parentalité. Quant à A.R.________,
la médecin soutenait qu’il n’y avait pas de mesure à prendre actuellement et qu’il
n’y avait pas de raison d’éloigner l’enfant de sa mère au motif qu’il
y avait un conflit parental ; du reste A.R.________ s’était plutôt bien développé
alors que le conflit n’était pas réglé. De son point de vue, le cadre éducatif
donné par la mère était sécure (s’il ne l’était pas, elle l’aurait
observé) ; V.________ avait été très rapide à réagir à ses suggestions
et remarques et rectifiait facilement le tir. La thérapeute soutenait que cette mère n’était
pas dans le déni de ses erreurs éducatives, qu’elle avait compris ce qu’elle pouvait
corriger, qu’elle avait besoin d’apprendre et apprenait et qu’il ne fallait surtout
pas placer A.R.________ et B.R.________, qui étaient bien auprès de leur mère. Le confrère
à qui elle avait transmis le dossier allait suivre les deux enfants et organiser une rencontre avec
la mère ; elle n’avait elle-même jamais envisagé de rencontrer le père
– le passage par la rencontre des deux parents n’étant pas obligatoire et ces derniers
ne l’ayant pas demandé – et avait estimé qu’il valait mieux, au vu de la
situation, se concentrer sur la mère. Elle rappelait par ailleurs qu’il fallait différencier
les objectifs des intervenants qui se rendaient à domicile et allaient « chercher ce qui
n’allait pas », de ceux qui, comme elle, recevaient les personnes en consultation :
certaines choses avaient pu choquer « les deux dames de l’ISMV », qu’elle
avait du reste reçues au cabinet, et expliquer que leurs réponses divergeaient des siennes.
A.R.________ lui avait parlé de son père de manière diversifiée, sans qu’elle
le questionne ; il n’avait jamais critiqué son père, ni manifesté de peur à
son égard ou dit qu’il ne voulait pas le voir, preuve qu’il n’avait pas été
manipulé. S’agissant d’une « bonne distance » entre parents, la
médecin a précisé entendre que les parents ne se rencontrent pas (il faudrait un passage
par un Point Rencontre) tant que les choses n’étaient pas apaisées et aient les enfants
auprès d’eux séparément. De son point de vue, V.________ avait eu très peur
pour ses enfants, raison pour laquelle elle ne laissait pas X.________ les voir, mais les choses s’étaient
calmées depuis lors et le fait d’apprendre à ne pas tout mélanger avait été
travaillé en consultation.
Lors de la même audience du 23 janvier 2018, Z.________ a déclaré que le nœud du
problème était le conflit parental dans lequel les enfants étaient complètement pris.
Les éducatrices de l’ISMV avaient constaté au printemps 2017, après trois mois d’intervention,
que A.R.________ et B.R.________ ne pouvaient pas parler de l’autre parent et qu’un travail
éducatif était impossible tant la mère était prise dans le conflit parental. Le prénommé
rappelait qu’il était rare, s’agissant d’enfants de cet âge, de ne pas pouvoir
les entendre à domicile et de devoir les faire venir dans les locaux du SPJ, que les garçons
étaient balancés d’un service à l’autre et d’un pédiatre à
l’autre, se trouvaient dans un climat de violence et devaient faire semblant de se cacher pour
faire croire à leur père qu’ils n’étaient pas là, de sorte que, pour
leur sécurité, il fallait les mettre à l’écart. Z.________ rappelait que la
Dre D.________, dont il ne remettait pas en cause les propos, n’avait jamais rencontré X.________
et n’avait vu B.R.________ qu’en salle d’attente, qu’elle n’avait qu’une
vision partielle de la situation alors que le SPJ suivait cette situation et avait vu les deux enfants
dans leur milieu, à la maison. En cas de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence,
il y aurait un travail à faire avec les deux parents dans le cadre d’un foyer afin de rendre
chacun d’eux attentif aux répercussions de leurs agissements, actes, paroles, etc. Le SPJ
constatait que malgré un suivi sur de nombreuses années, les enfants étaient toujours
en difficulté et les personnes qui n’allaient pas dans le sens de la mère étaient
agressées par celle-ci. Lorsqu’une médiation avait été évoquée, les
B.________ avaient été abordées, mais les demandes n’avaient pas été suivies
d’effet et il faudrait examiner la faisabilité d’un travail sur la coparentalité,
qui requérait un minimum d’investissement personnel. Or, de l’avis de Z.________, le
placement aurait de l’influence en tout cas sur la parentalité. Quant aux enfants, ils éprouvaient
de la difficulté à s’exprimer au sujet de leurs parents, étaient mutiques et agités,
et il était difficile d’entrer en relation avec eux tant les enjeux étaient importants.
Il n’y avait pas eu de conclusions de l’ISMV, mais des pistes avaient été expliquées
aux parents ; l’ISMV s’était interrogée sur un soutien éducatif de type
AEMO, mais cette mesure paraissait trop légère par rapport à ce qui avait été
constaté. Le SPJ avait des doutes au sujet d’un travail sur la coparentalité aujourd’hui
et de toute manière, il ne faisait pas ce type de travail. S’en remettant à justice s’agissant
de l’adéquation du retrait de la garde des enfants à leur mère, Z.________ rappelait
que le fonctionnement d’V.________ faisait que le suivi actuel était compliqué. Enfin,
il était selon lui impossible de fixer une durée du placement de A.R.________ et B.R.________
en foyer, laquelle dépendait de nombreuses observations des enfants et des parents ainsi que des
réactions et du travail de ces derniers ; tout dépendait du rythme des enfants et il était
impossible de prévoir quelles seraient leurs réactions dans le cadre du placement. En juillet
2017, il avait constaté qu’il n’y avait pas d’autre solution que le placement.
Par arrêt du 23 janvier 2018 (CCUR 23 janvier 2018/10), la Chambre des curatelles a partiellement
admis le recours, annulé la décision du 26 septembre 2017 et renvoyé le dossier à
la Justice de paix pour complément d’instruction et nouvelle décision dans le sens des
considérants. Elle a notamment considéré que la vision de la Dre D.________ et celle du
SPJ différaient fondamentalement quant à la nécessité de placer A.R.________ et B.R.________,
tous deux s’entendant par contre pour relever l’ampleur du conflit parental. Si la Dre
D.________ estimait que V.________ était susceptible de progresser dans sa prise en considération
des besoins des enfants, soutenue par les mesures thérapeutiques déjà mises en œuvre,
tel n’était pas le cas du SPJ, qui était méfiant s’agissant de la capacité
de la mère à agir en ce sens sur le long terme, qualifiant même les aides thérapeutiques
invoquées d’alibis. De fait, l’évolution de la situation des enfants et, en particulier,
de la prise en charge maternelle, qui ressortait du témoignage de la Dre D.________, était
bonne et parlait en faveur d’une renonciation au placement des enfants, un tel placement étant
une mesure d’ultime recours. La Chambre des curatelles a toutefois considéré qu’on
ne saurait faire fi du fait que la vision de la Dre D.________ était celle de la thérapeute
de A.R.________ comme de la mère et qu’en tant que telle, on ne saurait absolument exclure
que cette vision positive ne soit influencée par le souci – légitime du point de vue
du thérapeute – de mettre en avant les progrès de ses patients au détriment de l’objectivité,
risque d’autant plus grand en l’espèce que cette praticienne n’avait jamais rencontré
le père, ni ne s’était rendue au domicile des enfants, contrairement au SPJ et aux intervenantes
de l’ISMV. Or ces derniers avaient insisté sur l’impossibilité, pour les enfants,
de parler de leurs parents, ainsi que sur l’importance du conflit parental, qu’ils avaient
qualifié de maltraitant. En pareille constellation, l’intérêt primordial des enfants
à ce que la mesure la plus appropriée soit ordonnée pour permettre leur bon développement
justifiait de ne pas donner suite en l’état au retrait du droit de garde et au placement des
enfants concernés en foyer pour une durée indéterminée, mais de procéder à
un complément d’instruction sous forme d’une expertise pédopsychiatrique destinée
à évaluer, en particulier, la capacité de chacun des parents d’œuvrer à
une prise en charge sécure et cadrante des enfants sur le long terme ainsi qu’à une coparentalité
nécessaire, et proposer toute mesure de protection qui pourrait s’avérer nécessaire
ou seulement appropriée. Il y avait lieu de se demander si la mise en danger des enfants était
telle qu'elle nécessitait leur placement, afin qu'ils se retrouvent dans un environnement sécure.
A cet égard, le conflit parental – même important – ne suffisait pas en l’état
à lui seul à justifier une mesure aussi incisive que le retrait du droit de déterminer
le domicile de l'enfant et son placement. Il y avait un malaise certain des enfants, qui pouvait être
lié au conflit parental, mais on ne pouvait en déduire que la mère serait incapable de
prendre en compte leurs besoins au point qu'un placement s'imposerait.
4.
L’autorité de protection a donc mis en œuvre une expertise pédopsychiatrique, confiée
au Dr K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d’enfants et d’adolescents.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 29 mars 2019, la juge de paix a notamment institué
une curatelle de représentation au sens des art. 445 et 306 al. 2 CC en faveur de A.R.________
et B.R.________, nommé Me J.________ en qualité de curatrice provisoire et dit que la curatrice
exercera la tâche de représenter les enfants dans le cadre de l’enquête en limitation
de l’autorité parentale et en fixation du droit de visite ouverte en leur faveur.
Le Dr K.________ a rendu un premier rapport d’expertise le 29 mars 2019. Il a notamment fondé
son rapport sur la base d’entretiens avec la mère et les enfants des 26 octobre 2018 et 1
er
mars 2019 et d’un entretien avec le père et les enfants du 25 janvier 2019. Il a considéré
notamment que la relation mère-enfants était suffisamment bonne, que la mère avait, en
dehors du conflit parental, des capacités éducatives encore suffisantes, mais que dans le cadre
du conflit, il était fort probable qu’elle ne cloisonne pas complètement le conflit du
psychisme des enfants. Un contrôle était indiqué. Le conflit parental était lié
au psychisme des parents, la mère présentant immaturité et impulsivité, avec traits
dyssociaux et manipulateurs. Ce conflit était dangereux pour les enfants et risquait de se répercuter
sur eux quel que soit leur lieu de vie. Les conséquences pourraient être une fragilisation
de leur psychisme et des relations altérées avec l’un ou les deux parents. Un conflit
de loyauté existait. Un placement ne garantirait pas une amélioration de la situation car la
mère présenterait fort probablement les mêmes comportements dysfonctionnels que par le
passé. L’expert recommandait donc, dans un premier temps, le maintien de la garde à la
mère avec certaines conditions : observation, prise en charge éducative de la mère
à domicile, prise en charge pédopsychiatrique des enfants, fréquentation régulière
de l’école, passage par le Point Rencontre pour le droit de visite, etc. Si la mère ne
respectait pas les consignes, un placement serait clairement indiqué. Dans ce cas, selon l’expert,
il faudrait être préparé à des comportements agissants de la mère, l’intervention
des forces de l’ordre ne devrait pas être exclue et les personnes s’occupant des enfants
devraient être protégées de potentiels comportements agressifs de la mère. L’expert
ne recommandait aucune mesure urgente mais le réexamen de la situation après une année,
la phase d’observation de l’expertise ayant pu calmer la situation.
Le Dr K.________ a déposé un complément d’expertise le 30 juin 2019. Il a considéré
que le conflit de loyauté maintenait les enfants dans un état de vigilance constant car ils
n’avaient pas le droit de montrer leurs émotions de peur qu’elles ne soient utilisées
par les parents. Ce conflit de loyauté et les problèmes de comportement des parents mettaient
sérieusement en danger leur développement.
Dans une ordonnance de mesures provisionnelles du 21 janvier 2020, la justice de paix a notamment confirmé
la curatelle d'assistance éducative provisoire, au sens des art. 445 et 308 al. 1 CC, instituée
en faveur des enfants, nommé en qualité de curateur provisoire S.________, assistant social
auprès du SPJ, confirmé la curatelle de représentation provisoire au sens des articles
445 et 306 al. 2 CC et maintenu Me J.________ en qualité de curatrice provisoire.
L’expert a déposé un second rapport complémentaire le 7 juillet 2020. Il a notamment
fondé son rapport sur la base d’un e
ntretien
père-fils du 20 février 2020, lors duquel il a notamment entendu A.R.________ et B.R.________
en l’absence du père, et d’un entretien mère-fils du 26 mai 2020, lors duquel il
a notamment et également entendu les enfants seuls, ceux-ci refusant toutefois d’être
entendus séparément. Dans son rapport, le Dr K.________ a indiqué que le conflit
de loyauté rendait les enfants incapables de discernement, que la mère ne se remettait pas
vraiment en question, qu’elle avait interrompu le suivi pédopsychiatrique auprès du Dr
A.________ – spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d’enfants et d’adolescents
– et ne se soumettait au droit de visite du père que selon son bon vouloir. La situation psychique
des enfants s’était péjorée et la mère semblait encore moins à même
de respecter les mesures qu’en 2019. Les parents n’acceptaient une aide que si elle étayait
leur vision du conflit. Il a dès lors recommandé le placement des enfants, à tout le moins
en semaine, la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique de chaque parent – après
laquelle une décision concernant la garde devrait être prise (un placement de longue durée
pouvant être envisagé en fonction du résultat de ces expertises) –, le maintien
du mandat au SPJ et la poursuite de la prise en charge thérapeutique des enfants.
Dans un courrier du 20 septembre 2020 destiné à V.________, le Prof.  L.________, docteur
en psychologie, a fait part de ses critiques d’ordres formel et méthodologique quant au rapport
d’expertise complémentaire susmentionné.
A l’audience de la justice de paix du 6 octobre 2020, la DGEJ, la curatrice des enfants et le père
ont adhéré aux conclusions de l’expert. La curatrice des enfants a relevé que ceux-ci
ne paraissaient pas libres de s’exprimer. La DGEJ a confirmé ce constat, en observant que
la mère avait mis fin au suivi de la G.________ lorsque les enfants devaient être entendus
seuls. Le père a signalé que la mère envoyait des courriers le dénigrant à tout
son entourage, ses bailleurs et les services sociaux. La mère s’est opposée au placement
et a requis une contre-expertise. Elle a indiqué être sur le point de commencer un suivi chez
un troisième pédopsychiatre. Elle proposait une AEMO et un suivi éducatif chez le père.
Elle demandait que les enfants soient entendus personnellement et pas par le biais d’une curatrice.
Elle a reconnu avoir envoyé un courrier sous un faux nom au nouveau bailleur du père et estimait
que c’était « tout à son honneur ».
En droit :
1.
Le recours est dirigé contre une décision de l'autorité de protection de l'adulte statuant
sur le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence d’enfants mineurs (art. 310
CC) et confiant à la DGEJ un mandat de placement et de garde.
1.1
Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles
(art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte
et de l'enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; BLV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de la décision (art.
450b al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée
et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification
de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit
être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences
de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar,
Zivilgesetzbuch I, 6
e
éd., Bâle 2018, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité
de protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux
règles du CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272),
l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens
de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième
instance (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827 et les auteurs
cités ; voir également TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les références
citées). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée
est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits
ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 16 avril 2020/74).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique COPMA 2017, n. 5.77, p.
180). Elle jouit d’un plein pouvoir de cognition pour tous les motifs de recours prévus par
la loi, à savoir la violation du droit (ch. 1), la constatation fausse ou incomplète des faits
pertinents (ch. 2) et l’inopportunité de la décision (ch. 3) (Meier, Commentaire du droit
de la famille, Protection de l’adulte, Berne 2013, n. 7 ad art. 450a CC). S’agissant de ce
dernier critère, l’instance judiciaire jouit d’un plein pouvoir d’appréciation
(Meier, ibid., n. 10 ad art. 450a CC).
La Chambre des curatelles peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans
des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité
de protection, par exemple pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 20
al. 1 LVPAE et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent
de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
1.2
En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère des enfants mineurs
concernés, partie à la procédure, le présent recours est recevable, même s’il
ne tend formellement qu’à l’annulation de la décision : on comprend en effet
que la mère ne veut pas d’un placement des enfants. Il en va de même des pièces
nouvelles produites en deuxième instance.
Le recours étant en revanche manifestement infondé, comme on le verra ci-après, l’autorité
de protection et les parties à la procédure de recours n’ont pas été interpellées.
2.
La recourante demande l’audition personnelle des enfants, dont le droit d’être entendu
aurait été violé. Dans son recours, elle fait valoir que, compte tenu des graves vices
affectant l’expertise au dossier, leur audition par le Dr K.________ ne permettrait pas de
respecter leur droit d’être entendu. Par ailleurs et exception faite de leurs rencontres avec
l’expert, A.R.________ et B.R.________ n’ont pas été entendus individuellement
depuis plus d’une année et demie, soit depuis leur dernière rencontre avec la curatrice,
alors que les divers intervenants s’accordent à dire que leur situation a évolué
défavorablement. Le fait de renoncer à l’audition des enfants au motif que « cette
mesure ne servirait à rien » revendrait à anticiper le résultat de leur audition,
ce qui violerait leur droit d’être entendu.
Dans ses déterminations du 19 novembre 2020, la recourante se réfère aux trois documents
qu’elle produit en parallèle, soit les standards « Quality4Children »
pour le placement des enfants hors du foyer familial en Europe, le rapport du Conseil fédéral
du 2 septembre 2020 donnant suite au postulat 14.3382 CSEC-N intitulé « Droit de l’enfant
d’être entendu. Bilan de la mise en œuvre en Suisse de l’article 12 de la Convention
relative aux droits de l’enfant », ainsi que le Guide pour la pratique dans le domaine
du droit, de l’école et de la santé intitulé « L’audition de l’enfant »
et établi en 2014 par UNICEF Suisse et par l’Institut Marie Meierhofer pour l’enfant.
Elle renvoie également à une étude établie par le Centre suisse de compétence
pour les droits humains (CSDH) et intitulée « Une justice adaptée aux enfants –
L’audition de l’enfant lors d’un placement en droit civil et lors du renvoi d’un
parent en droit des étrangers ». Elle invoque en substance une violation des standards
qui en découlent s’agissant du droit d’être entendu des enfants. Dans ce cadre,
elle fait valoir que l’opinion de A.R.________, qui s’oppose au placement ainsi que cela
ressort notamment des interventions de Me Corinne Arpin – étant relevé qu’un tel
discours indirect ne saurait suffire à respecter le droit d’être entendu –, n’a
jamais été considéré. Enfin, elle invoque la violation des art. 314a CC et 12 CDE
(Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant ; RS 0.107).
2.1
La Chambre des curatelles dispose d’un pouvoir d’examen d’office et examine si la décision
de première instance répond aux règles formelles imposées par la loi. La procédure
devant l’autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC. Aux termes de l’art.
447 al. 1 CC, la personne concernée doit être entendue personnellement, à moins que l’audition
personnelle ne paraisse disproportionnée. En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant
est entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de protection
ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d’autres justes
motifs ne s’y opposent.
2.1.1
Comme en ce qui concerne l’art. 298 CPC, applicable dans les procédures de droit matrimonial
(TF 5A_554/2014 du 21 octobre 2014 consid. 5.1.2 ; 5A_869/2013 du 24 mars 2014 consid. 2.1.1), l'audition
ne présuppose pas que l'enfant ait la capacité de discernement, au sens de l'art. 16 CC. Selon
la ligne directrice suivie par le Tribunal fédéral, il doit, en principe, être entendu
à partir de six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ; 131 III 553 consid. 1.2.3).
Cet âge minimum est indépendant du fait que, en psychologie enfantine, on considère que
les activités mentales de logique formelle ne sont possibles qu'à partir d'un âge variant
entre onze et treize ans environ et que la capacité de différenciation et d'abstraction orale
ne se développe plus ou moins qu'à partir de cet âge-là (TF 5A_983/2019 du 13
novembre 2020 consid. 5.1 et la référence citée). La capacité de discernement est
relative : elle ne doit pas être appréciée dans l'abstrait, mais concrètement,
par rapport à un acte déterminé, en fonction de sa nature et de son importance (ATF 134
II 235 consid. 4.3.2; ATF 124 III 5 consid. 1a ; TF 5A_547/2017 du 26 octobre 2017 consid.
3.2.2). S'il n'a pas encore de capacité de discernement par rapport aux enjeux, l'audition de l'enfant
vise avant tout à permettre au juge compétent de se faire une idée personnelle et de disposer
d'une source de renseignements supplémentaire pour établir l'état de fait et prendre sa
décision (ATF 133 III 146 consid. 2.6 ; ATF 131 III 553 consid. 1.1 ; TF 5A_983/2019 précité
consid. 5.1). Pour cette raison, on ne doit pas interroger les jeunes enfants sur leurs désirs concrets
quant à leur attribution à l'un ou l'autre de leurs parents, dans la mesure où ils ne
peuvent pas s'exprimer à ce sujet en faisant abstraction de facteurs d'influence immédiats
et extérieurs et n'arrivent pas à formuler une volonté stable (ATF 133 III 146 consid.
2.6 ; 131 III 553 consid. 1.2.2; TF 5A_547/2017 précité consid. 3.2.2).
Les autres « justes motifs » qui permettent de renoncer à l’audition de
l’enfant relèvent du pouvoir d’appréciation du juge et dépendent des circonstances
du cas concret. Parmi ceux-ci figure le risque que l’audition mette en danger sa santé physique
et psychique : à ce sujet, il faut relever que la simple crainte d'imposer à l'enfant
la tension d'une audition n'est pas suffisante ; encore faut-il, pour renoncer à l'audition,
que cette crainte soit étayée et que le risque dépasse celui qui est inhérent à
toute procédure dans laquelle les intérêts des enfants sont en jeu. De même, l'audition
de l'enfant ne peut être refusée sous prétexte d'un seul conflit de loyauté, car
il faut s'attendre, dans une procédure opposant ses parents, à ce qu'il soit soumis à
un tel conflit à leur égard (ATF 131 III 553 consid. 1.3.1 ; TF 5A_983/2019 précité
consid. 5.1 et les références citées).
Si, dans le cadre d'un même conflit parental, le juge est appelé à intervenir par plusieurs
décisions successives, l'audition de l'enfant n'aura pas à être répétée
chaque fois, à moins que l'écoulement d'un temps particulièrement long ou d'autres circonstances
rendent nécessaire son actualisation (TF 5A_454/2019 du 16 avril 2020 consid. 3.2
in
fine
; 5A_572/2015 du 8 octobre 2015 consid.
4.2
in fine
).
Il faut en particulier renoncer à des auditions répétées qui créent une charge
importante pour l’enfant et dont on ne doit pas attendre d’élément nouveau (ou
des éléments qui ne sont pas dans un rapport raisonnable avec la charge créée). La
règle veut donc que l’enfant ne soit entendu qu’une fois dans l’entier de la procédure.
Renoncer à l’entendre à nouveau présuppose cependant qu’il a été
interrogé sur les éléments pertinents et que le résultat de l’audition est
toujours actuel (TF 5A_984/2019 du 20 avril 2020 consid. 3.4 et la référence citée,
résumé
in
Revue de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 5/2020, p. 370).
L’audition peut toutefois avoir lieu par un tiers, dans le cadre d’une expertise. Lorsque
l’expert est indépendant et qualifié, que l’enfant a été interrogé
sur les éléments déterminants et que le résultat de l’audition demeure d’actualité,
l’autorité peut s’en contenter (ATF 133 III 553 consid. 4 ; TF 5A_199/2020 du 28
mai 2020 consid. 3.3.1 et les références citées, résumé
in
RMA 5/2020, pp. 386-387). Tel est d’autant plus le cas lorsqu’une curatrice de procédure
a en sus été désignée afin de prendre en compte la participation de l’enfant
à la procédure, ce que l’audition de ce dernier vise précisément à renforcer
(TF 5A_199/2020 précité consid. 3.3.1 et la référence citée).
2.1.2
L'audition des enfants découle aussi directement de l'art. 12 CDE (ATF 124 II 90 consid. 3a).
Cette norme conventionnelle ne consacre toutefois pas de prérogatives plus larges que celles résultant
du droit fédéral (TF 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 7 ; 5A_554/2014
précité consid. 5.1.2 ; 5A_869/2013 précité consid. 2.1.1 ; au sujet
de l'art. 144 aCC, ATF 131 III 553 et les références citées ; TF 5A_735/2007 du 28
janvier 2008 consid. 2.1, publié
in
FamPra.ch 2008 p. 449). L'art. 12 CDE garantit à chaque enfant le droit d'exprimer son avis
dans toute procédure le concernant, dans la mesure où il est capable de se forger une opinion
propre, ce qui correspond à la notion de discernement au sens de l'art. 16 CC (ATF 131 III
553 consid. 1.1 ; TF 5A_554/2014 précité consid. 5.1.2 ; 5A_869/2013 précité
consid. 2.1.1).
2.2
En l’espèce, l’autorité de protection a procédé à l’audition
des parents notamment lors de son audience du 6 octobre 2020, de sorte que leur droit d’être
entendu a été respecté, ce qui n’est pas contesté.
S’agissant de l’audition de A.R.________ et B.R.________, la recourante ne prétend pas
que les documents et recommandations qu’elle invoque auraient un caractère contraignant, lequel
ne permettrait pas de déroger à la jurisprudence fédérale actuelle, précitée.
C’est donc bien à l’aune de cette dernière qu’il convient de statuer sur
le respect du droit d’être entendu des enfants.
A.R.________ et B.R.________ sont âgés respectivement de onze et neuf ans. Dans son rapport
du 7 juillet 2020, le Dr K.________ a considéré que le conflit de loyauté rendait les
enfants incapables de discernement. Une pleine valeur probante devant être reconnue à l’expertise
ainsi que cela sera développé ci-dessous (cf. consid. 3
infra
),
contrairement à ce que soutient la recourante, il convient de se rallier à l’avis du
Dr K.________, de sorte que la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC ne saurait être
reconnue aux enfants. Partant, l’art. 12 CDE n’a pas été enfreint (cf. TF 5A_554/2014
précité consid. 5.1.3 ; 5A_869/2013 précité consid. 2.2 ; cf. consid.
2.1.2
supra
).
Par ailleurs, compte tenu de l’intensité du conflit de loyauté susmentionné –
le dossier démontrant en effet que lorsque les enfants sont entendus, ils ne se sentent pas libres
de s’exprimer, voire refusent de le faire –, il n’y avait pas lieu de les interroger
sur leurs désirs concrets quant à leur attribution à l'un ou l'autre de leurs parents
(cf. consid. 2.1.1
supra
).
Ainsi, l’audition des enfants consistait avant tout en un moyen de preuve supplémentaire,
dont l'administration pouvait être considérée comme superflue, les éléments
dont dispose la Chambre de céans étant suffisamment établis et pertinents pour trancher
la question litigieuse (cf. TF 5A_554/2014 précité consid. 5.1.3 ; 5A_869/2013 précité
consid. 2.2). Bien plus, compte tenu du conflit de loyauté dans lequel se trouvent les enfants,
il était judicieux pour le premier juge de renoncer à les entendre personnellement afin d’éviter
de les mettre une nouvelle fois dans une situation qui, à n’en point douter, les aurait fait
souffrir. Au demeurant, même s’il était retenu que A.R.________ et B.R.________ disposent
de la capacité de discernement, ceux-ci ont eu l’occasion de s’exprimer auprès
de l’expert – dont le rapport se verra reconnaître pleine valeur probante ci-dessous
(cf. consid. 3 infra) –, de sorte qu’il est constaté que leur éventuel droit
d’être entendu aurait de toute manière été respecté. Ce constat est par
ailleurs d’autant plus vrai qu’une curatrice de procédure leur a été désignée
et que Me Corinne Arpin, agissant pour l’aîné de la fratrie, a indiqué le 5 novembre
2020 la volonté de l’enfant de pouvoir rester sous la garde de sa mère et de s’opposer
catégoriquement à son placement. A toutes fins utiles, il ne fait aucun doute pour la Chambre
de céans que ni A.R.________, ni B.R.________ ne souhaitent être placés en institution.
Partant, il n’y a pas de violation du droit d’être entendu des enfants et il n’y
avait pas lieu de procéder à leur audition.
La décision entreprise est donc formellement correcte et peut être examinée sur le fond.
2.3
Dans la continuité de ce qui précède, il est relevé que, A.R.________ n’ayant
pas la capacité de discernement, il n’est pas acquis qu’il puisse mandater valablement
une avocate pour le représenter dans la procédure dont il fait l’objet. Cette question
peut toutefois être laissée ouverte sans que cela porte à conséquence sur la solution
du présent arrêt. Me Corinne Arpin est ainsi considérée comme représentant A.R.________,
en parallèle de la curatrice, la première ayant pour mission de défendre la position de
l’intéressé, la seconde d’agir dans l’intérêt des enfants.
A toutes fins utiles, il est précisé que, contrairement à ce que Me Corinne Arpin,
pour A.R.________, a requis, il ne convenait pas de lever la curatelle de représentation pour la
procédure de recours, ce mandat étant en effet nécessaire afin de défendre avec neutralité
l’intérêt des enfants. Par ailleurs, aucun élément objectif et pertinent justifiant
de relever Me J.________ de ce mandat n’a été avancé.
3.
La recourante requiert également la mise en œuvre d’une seconde expertise pédopsychiatrique,
tout son recours étant focalisé sur la critique de la valeur probante de l’expertise
au dossier. Dans ce cadre, elle demande aussi l’audition du Prof.  L.________ pour étayer
ses critiques du travail du Dr K.________, ainsi que l’interpellation du médecin cantonal
neuchâtelois « sur la nature des plaintes déposées contre le Dr K.________ »,
afin de déterminer dans quelle mesure les reproches formulés sont de nature à remettre
en cause ses expertises.
La recourante fait valoir qu’elle avait immédiatement, soit auprès de la justice de paix,
invoqué plusieurs griefs contre l’expertise. Ainsi, l’expert n’aurait pas étayé
ses conclusions, soit n’aurait pas expliqué en quoi les enfants souffriraient d’un conflit
de loyauté, en quoi la situation psychique de ceux-ci se serait détériorée et en
quoi les parents montreraient peu de compassion. En outre, certains éléments ayant fondé
la recommandation d’un placement seraient erronés. L’expert aurait en effet fait preuve
d’une « méconnaissance crasse » du suivi thérapeutique des enfants
en affirmant que ce suivi aurait été interrompu, alors qu’il avait été poursuivi
auprès de la G.________, avec l’approbation de la DGEJ. La lecture par l’expert des
difficultés rencontrées dans l’exercice du droit de visite serait unilatérale et
« simpliste », dans la mesure où elle ne tiendrait aucunement compte de la part
de responsabilité du père, ni de la situation sanitaire. En outre, les enseignants des enfants
n’auraient pas été interpellés, alors que leurs résultats scolaires étaient
excellents et que leur parcours scolaire se passait bien.
V.________ avait demandé à la justice de paix de soumettre ses questions à l’expert,
ce qui lui avait été refusé. Par conséquent, elle avait soumis l’expertise
au Prof. L.________, afin qu’il se prononce, non sur le fond, mais sur la forme de ladite expertise.
Elle se réfère dès lors aux observations de ce dernier du 20 septembre 2020. Ainsi,
selon le Prof. L.________, le travail du Dr K.________ était descriptif et ne rendait pas compte
d’une réflexion et d’analyses poussées. La méthode utilisée n’était
pas exposée. Il y avait une profonde inadéquation entre l’avis émis d’une
aggravation de la situation psychique et l’absence d’informations et de constatations objectives
pouvant l’étayer, de sorte que la recommandation de placement était très problématique,
disproportionnée et frisait l’arbitraire. En outre, la discussion consacrée aux enfants
était congrue, l’avis de ces derniers était insuffisamment pris en compte et l’expertise
ne démontrait pas d’urgence et de dysfonctionnements alarmants.
La recourante fait également valoir que, depuis la décision entreprise, des éléments
nouveaux seraient parvenus à sa connaissance, permettant de douter de la probité et du sérieux
de l’expert. Plusieurs plaintes auraient été déposées contre ce dernier auprès
du médecin cantonal neuchâtelois. A cet égard, elle se réfère à deux pièces
produites avec son recours, soit une lettre adressée par un grand-père au médecin cantonal
neuchâtelois le 26 octobre 2020, dénonçant le Dr K.________ pour ses expertises effectuées
hors « des règles de l’art » ou « en violation des règles
déontologiques » (pièce 4) et une lettre du médecin cantonal adressée le
16 septembre 2020 à un dénonciateur dont le nom est caviardé, accusant réception
d’une dénonciation et de ses deux compléments contre le Dr K.________ (pièce 3).
Après cela, la recourante estime, en faisant référence à deux pièces qu’elle
a produites (pièces 5 et 6), qu’une expertise pédopsychiatrique devrait forcément
contenir divers éléments qui ne figureraient pas dans le rapport du Dr K.________, à
savoir les arguments pour et contre le placement, les facteurs de risque, une discussion sur les alternatives
au placement – telle qu’une adaptation du droit de visite par exemple –, un bilan des
traumatismes des enfants, des tests psychologiques, un status psychiatrique et une discussion sur le
fonctionnement psychique des enfants et leurs besoins spécifiques.
V.________ fait encore valoir que sa situation socio-économique, telle que retenue dans l’expertise,
ne serait plus d’actualité et, au demeurant, ne serait pas pertinente. Le Dr K.________
ne se prononçait en outre pas sur « un nombre considérable de questions pourtant
primordiales », soit sur la manière dont le développement des enfants était
compromis, les indices permettant de conclure à une péjoration de la situation psychique et
la conséquence du placement sur la santé psychique des enfants. Enfin, la proposition de l’expert
d’un placement des enfants en vue d’une expertise des parents serait « une aberration
en soi », ce qu’avait admis la justice de paix qui s’en était écartée
dans la décision entreprise.
3.1
3.1.1
Le sort des enfants est régi par la liberté de la preuve, l’autorité de protection
procédant à la recherche et à l’administration des preuves nécessaires (maxime
inquisitoire, art. 446 al. 1 et 2 CC) et n’étant pas liée par les conclusions des personnes
parties à la procédure (maxime d’office, art. 446 al. 3 CC). L’autorité de
protection a l’obligation illimitée d’établir les faits pertinents. Contrairement
à ce qui se passe pour les autres litiges civils, la procédure devant l’autorité
de protection ne vise pas à régler un conflit entre deux parties, mais à protéger
un enfant ou un adulte vulnérable (TF 5A_582/2011 du 3 novembre 2011 consid. 3.2). L'expertise pédopsychologique
est l'une des mesures d'instruction que le tribunal peut, mais ne doit pas, ordonner dans les affaires
concernant les enfants régies par la maxime d'office. Le juge doit ordonner une expertise lorsque
cette mesure apparaît le seul moyen de preuve idoine, en particulier lorsqu’il ne dispose
pas de connaissances personnelles suffisantes pour se prononcer sur le bien de l’enfant. Il jouit
à cet égard d’un large pouvoir d’appréciation. Dans la mesure où le tribunal
peut déjà forger son opinion sur la base des preuves administrées, son refus d'administrer
encore d'autres preuves requises ne viole ni le droit à la preuve (art. 29 al. 2 Cst. [Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]) ni la maxime
inquisitoire (TF 5A_265/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2.2.2 ; TF 5A_813/2013 du 12 mai
2014 consid. 4.3 ; TF 5A 470/2016 du 13 décembre 2016 consid. 4.1.2). Une telle expertise ne
sera ordonnée qu'en présence de circonstances particulières (telles qu'un abus sexuel
ou d'autres violences contre les enfants) (TF 5A_529/2014 du 18 février 2015 consid. 2.3 ;
TF 5A_265/2015 précité consid. 2.2.2 ; TF 5A_280/2016 du 18 novembre 2016 consid. 3.3.2).
Une expertise revêt une valeur probante lorsqu'elle est complète, logique et exempte de contradictions.
Le tribunal doit examiner si l'expertise répond à toutes les questions en se basant sur les
faits pertinents et procéder à une appréciation du résultat auquel parvient l'expert.
Le juge doit s'en tenir à la version retenue par l'expert, à moins que ses conclusions reposent
sur des constatations manifestement inexactes ou contradictoires. Il ne peut s'écarter des conclusions
de l'expert qu'en présence de raisons majeures et doit alors motiver son appréciation (TF 5A_485/2012
du 11 septembre 2012 consid. 4.1). De tels facteurs de doute peuvent consister par exemple dans le fait
que l'expertise est incohérente, qu'elle repose sur un état de fait lacunaire ou même
erroné, ou encore qu'elle tient pour acquis des faits ou des preuves auxquels le tribunal accorde
une valeur probante atténuée, ou le contraire (ATF 101 Ib 405 consid. 3b/aa ; ATF 110
Ib 42 consid. 2 ; TF 5A_485/2012 précité consid. 4.1).
En vertu de l’art. 188 al. 2 CPC (applicable par renvoi de l’art. 12 al. 1 LVPAE), le tribunal
peut, à la demande d’une partie ou d’office, faire compléter ou expliquer un rapport
lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert. Lorsque les
conclusions d'une expertise apparaissent douteuses sur des points essentiels, le juge doit, le cas échéant,
mettre en œuvre des preuves supplémentaires pour dissiper ces doutes. Le fait de se fonder
sur une expertise non concluante, respectivement de ne pas mettre en œuvre des preuves supplémentaires,
peut constituer une appréciation arbitraire des preuves (TF 5A_501/2013 du 13 janvier 2014
consid. 6.1.3.2 ; ATF 141 IV 369 consid. 6.1 ; ATF 138 III 193 consid. 4.3.1 ; ATF 136 II 539 consid.
3.2).
3.1.2
Une expertise privée n'a – en principe – pas valeur de moyen de preuve mais de simple
déclaration de partie (ATF 140 III 24 consid. 3.3.3, JdT 2016 II 308 ; ATF 132 III 83 consid.
3.6 ; TF 4A_286/2011 du 30 août 2011 consid. 4, RSPC 2012 p. 116). Dès lors qu’elle n’est
en principe produite que si elle est favorable au mandant et que son auteur est dans un rapport de fidélité
avec le mandant qui le rémunère, elle doit être appréciée avec retenue. Cela
vaut également lorsqu’elle est établie par un spécialiste établi et expérimenté,
qui fonctionne par ailleurs comme expert judiciaire (ATF 141 IV 369 consid. 6.2 ; Colombini, Code
de procédure civile, Condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise, 2018 [cité
ci-après : Colombini, Condensé de jurisprudence], n. 1.4.1 ad art. 184 CPC).
Le fait qu'une expertise privée n'ait pas la même valeur qu'une expertise judiciaire ne signifie
toutefois pas encore que toute référence à une expertise privée dans un jugement
soit constitutive d'arbitraire. Il se peut en effet que ladite expertise ne soit pas contestée sur
certains points ou encore qu'elle se révèle convaincante, à l'instar d'une déclaration
de partie ; il est également possible que l'expert privé, entendu comme témoin, confirme
des éléments de fait précis de son rapport (TF 4A_58/2008 du 28 avril 2008 consid. 5.3 ;
TF 4D_71/2013 du 26 février 2014 consid. 2.5 ; Colombini, Condensé de jurisprudence, op.
cit., n. 1.4.3 ad art. 184 CPC).
Selon les circonstances, l’expertise privée peut fonder des doutes sur le caractère probant
d’une expertise judiciaire ou fonder la nécessité d’une expertise complémentaire.
S’il en résulte que des aspects pertinents pour le sort de la cause n’ont pas été
suffisamment examinés dans l’expertise judiciaire, ceux-ci doivent être élucidés.
Comme pour chaque contestation motivée, le tribunal doit dès lors examiner si l’expertise
privée peut ébranler les conclusions de l’expertise judiciaire de telle sorte qu’il
y aurait lieu de s’écarter de cette dernière (ATF 141 IV 369 consid. 6.2 ;
TF 5A_629/2015 du 27 mars 2017 consid. 4.3 ; Colombini, Condensé de jurisprudence, op. cit.,
n. 1.4.5 ad art. 184 CPC).
3.2
En l’espèce, il convient tout d’abord de relever que les situations donnant lieu à
des expertises pédopsychiatriques sont extrêmement conflictuelles et que le fait que le Dr
K.________ fasse l’objet de « dénonciations » au médecin cantonal
neuchâtelois n’est pas étonnant et ne signifie pas que ces dénonciations soient
fondées. Partant, la réquisition de la recourante d’interpeller ledit médecin cantonal
doit être rejetée, comme relevant en effet d'une tentative prohibée de recherche indéterminée
de preuves. La Chambre de céans est en outre suffisamment informée en l’état du
dossier pour statuer.
Ensuite, la recourante ne prétend pas qu’il y aurait des lignes directrices à valeur
contraignante en matière d’expertise pédopsychiatrique. Sa comparaison des « chapitres »
traités par un expert avec ceux de l’expertise litigieuse est vaine. Il s’agit d’examiner
si, intrinsèquement et au vu du dossier, l’expertise est convaincante, au regard de la jurisprudence
précitée.
S’agissant des griefs concrets d’V.________ quant à l’expertise, les éléments
permettant de constater l’existence d’un conflit de loyauté sont précisément
détaillés dans le complément d’expertise du 30 juin 2019. Les conclusions du Dr K.________
sont en outre étayées par la description préalable de « l’enquête »
de l’expert, soit en particulier par le compte-rendu des entretiens qu’il a eus avec le père
et les enfants le 20 février 2020 et avec la mère et les enfants le 26 mai 2020. L’entier
du complément d’expertise du 7 juillet 2020 doit en effet être lu, cela en relation avec
les précédents rapports d’expertise des 29 mars et 30 juin 2019, pour saisir quelle cause
a conduit à quelle conclusion. A cet égard, l’aggravation de la situation psychique des
enfants se comprend à l’observation de leurs réactions face à l’expert lors
des entretiens susmentionnés. Par ailleurs, et contrairement à ce que soutient la recourante,
il n’était pas inexact de dire que celle-ci a mis fin au suivi des enfants par le Dr A.________,
pédopsychiatre. Il importe peu qu’elle ait entamé un autre suivi chez une psychologue.
Ce changement est un indice des comportements reprochés à la mère, qui éjecte ceux
qui lui donnent tort, ce qui explique sans doute la remarque de l’expert – « peu
convaincu » par les motifs avancés par V.________ – et le fait que cette dernière
ait refusé de délier le Dr A.________ du secret médical. Cela étant, il convient
de relever que l’expert ne prétend jamais que les difficultés liées à l’exercice
du droit de visite relèveraient exclusivement de la responsabilité de la mère. Le fait
qu’il ne suive pas l’opinion de la recourante, pour qui lesdites difficultés sont dues
exclusivement au père, ne signifie pas que sa vision ne serait pas objective. Ce qui précède
tend ainsi à confirmer l’avis du Dr K.________, selon lequel V.________ ne peut envisager
que sa propre vision soit biaisée. S’agissant de la scolarité des enfants, quelques remarques
à ce sujet se trouvent dans les rapports rendus par l’expert, selon les éléments
qui lui ont été transmis. Quoi qu’il en soit, ce n’est pas l’état de
la scolarité des enfants qui a fondé la recommandation d’un placement ; une bonne
scolarité ne permet aucunement de conclure au fait que les enfants iraient bien et seraient hors
de danger.
Concernant les critiques émises par le Prof. L.________ - mandaté par V.________ – à
propos de l’expertise, il convient tout d’abord de préciser que celles-ci ne valent
que simple déclaration de partie, mais aucunement moyen de preuve, peu importe à cet égard
la spécialité, l’expérience et la renommée du Prof.  L.________. Son courrier
du 20 septembre 2020 doit ainsi être apprécié avec retenue (cf. consid. 3.1.2
supra
).
Cela étant, il est constaté que le Dr K.________ a valablement indiqué que les enfants
étaient incapables de discernement et pourquoi – soit compte tenu du conflit de loyauté
–, de sorte que leur avis ne pouvait pas être directement pris en compte (cf. complément
d’expertise du 7 juillet 2020 p. 12 notamment). Par ailleurs, l’expert ne prétend pas
à une urgence et n’avait donc pas à en démontrer une. Ainsi qu’indiqué
ci-dessus, la lecture du complément d’expertise du 30 juin 2019 expose en quoi le conflit
de loyauté représente un danger grave pour les enfants, lesquels sont en état de vigilance
constant. Enfin, également à l’instar de ce qui a été retenu plus haut, les
rapports d’expertise contiennent une partie descriptive, puis les conclusions qu’en tire
l’expert, ensuite de quoi le Dr K.________ répond aux questions qui lui sont posées.
Lesdits rapports d’expertises contiennent donc bien des constatations objectives, suivies d’une
réflexion et d’une analyse. C’est leur lecture complète, et non partielle, qui
permet de comprendre les conclusions de l’expert.
Il est encore relevé que l’expert a évolué dans ses conclusions au fil du temps.
Il a indiqué au départ pourquoi le placement ne lui semblait pas encore indiqué et à
quelles conditions il pouvait encore être évité. Puis, la situation ne s’étant
pas du tout améliorée – les conditions posées n’ayant pas été respectées
–, le Dr K.________ a expliqué pourquoi le placement s’imposait. Il y a donc bien une
discussion sur les possibilités et alternatives, leurs avantages et leurs inconvénients. En
outre, ce sont les explications relatives au conflit de loyauté qui constituent le « bilan
des traumatismes des enfants », le status psychiatrique et la discussion sur leur fonctionnement
psychique et leurs besoins spécifiques. Par ailleurs, comme le soutient la recourante, sa situation
socio-économique ne présente en effet aucun intérêt et n’a pas influencé
les conclusions de l’expert.
Enfin, on veut bien admettre avec la recourante que proposer un placement en vue d’une expertise
des parents est illusoire. Une telle expertise apporterait un diagnostic précis mais ne changerait
rien au constat actuel et sans appel : aucun des parents n’est en mesure d’assurer aux
enfants un développement harmonieux. Ce bémol sur lequel on peut discuter ne signifie pas que
l’expertise serait incompréhensible, incohérente, lacunaire ou erronée. Une contre-expertise
ne se justifie pas. La requête d’audition du Prof. L.________ doit également être
rejetée, celui-ci n’avançant aucun élément de fait qui serait inconnu et les
arguments contenus dans son courrier du 20 septembre 2020 – déjà bien détaillé
– ne convainquant pas.
Partant, force est de constater que ni la recourante, ni le Prof.  L.________, ni aucun document
au dossier, ne prouve que l’expert n’aurait pas eu connaissance d’éléments
objectifs propres à avoir une influence sur ses conclusions ou ne jette le doute sur le raisonnement
et les conclusions du Dr K.________. En effet, il ressort de ses rapports d’expertise que les points
litigieux ont fait l’objet d’une étude circonstanciée, que l’expert a fondé
son avis sur l’observation clinique des protagonistes et la prise en compte de leur position et
plaintes respectives, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier. L’appréciation du
Dr K.________ est claire et ses conclusions sont bien motivées et cohérentes. Une pleine valeur
probante doit dès lors être reconnue à ses rapports d’expertise.
4.
Sur le fond, la recourante fait valoir que l’expert ne préconise qu’un placement provisoire,
alors que la décision de la justice de paix semble « définitive ». Elle
relève aussi que le Dr K.________ ne se prononce qu’en faveur d’un placement durant
la semaine, que cela avait été remis en question à l’audience de la justice de paix,
que la DGEJ n’a aucun plan précis à ce sujet – ne sachant pas si l’on se
dirigeait vers un foyer ou une famille d’accueil – et qu’un placement ne peut pas être
ordonné si ses modalités ne sont pas clairement définies mais sont sujettes à débat.
4.1
4.1.1
L'intérêt de l'enfant est la justification
fondamentale de toutes les mesures des art. 307 ss CC. D’après la doctrine et la jurisprudence,
la protection de droit civil de l’enfant obéit à plusieurs principes. Les mesures de
protection doivent écarter tout danger pour le bien de l’enfant, sans égard à la
cause du danger. L’Etat doit intervenir seulement si les parents ne remédient pas d’eux-mêmes
à la situation et refusent l’assistance que leur offrent les services d’aide à
la jeunesse (principe de subsidiarité). Il s’agit alors de compléter, et non d’évincer,
les possibilités offertes par les parents eux-mêmes (principe de complémentarité).
Enfin, les mesures prises doivent correspondre au degré du danger, en restreignant aussi peu que
possible mais autant que nécessaire (principe de proportionnalité) ; ce principe se traduit
dans la loi par une gradation de l’intervention, qui va de la mesure la plus légère à
la mesure la plus lourde (Message du Conseil fédéral relatif à la modification du code
civil suisse [filiation] du 5 juin 1974, cité : MCF Filiation, FF 1974 II p. 84 ; Meier/Stettler,
Droit de la filiation, 6
e
éd., Genève/Zurich/Bâle 2019, n. 1681, p. 1095 ; Kühnlein, Les droits fondamentaux
et le principe de subsidiarité en protection de l’adulte et de l’enfant, RMA 2/2019,
p. 102). Le respect du principe de proportionnalité suppose en outre que la mesure soit conforme
au principe de l'adéquation et, partant, propre à atteindre le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet,
Droit administratif, vol. I, 3
e
éd., Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814 ; Knapp, Précis de droit administratif, 4
e
éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114).
4.1.2
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le développement de l'enfant ne soit
compromis, l'autorité de protection doit retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers
chez qui il se trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de
protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant. La cause du
retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant
n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère ou dans
celui où ceux-ci l'ont placé (TF 5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 4.3 ;
TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2). L'énumération des situations
autorisant le retrait, provisoire ou non, du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant
n'est pas exhaustive (Meier/Stettler, op. cit., n. 1744, pp. 1135-1138 ; Hegnauer, Droit suisse
de la filiation et de la famille, 4
e
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier
un tel retrait une inaptitude ou une négligence grave dans l'éducation et la prise en charge,
quelles qu'en soient les causes (maladie ou handicap physique, mental ou psychologique de l'enfant ou
des père et mère, environnement social, situation économique, conditions de logement,
parent seul et démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par les institutions
de protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne permettent de faire face (Meier/Stettler,
loc. cit.). Les raisons de la mise en danger du développement de l'enfant importent peu : elles
peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement
inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il convient d'être
restrictif dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres
mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes
(TF 5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 4.3 ; TF 5A_993/2016 du 19 juin
2017 consid. 4.2.2).
Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant
n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins
énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité ;
TF 5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 4.3 ; TF 5A_993/2016 du 19 juin
2017 consid. 4.2.2 ; TF 5A_724/2015 du 2 juin 2016 consid. 6.3 non publié aux ATF 142
I 88). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence
que les parents n'aient pas commis de faute ; parmi tous les autres facteurs pertinents, le souhait
de l’enfant doit être pris en considération (TF 5A_153/2019 du 3 septembre
2019 consid. 4.3 ; TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2). Le retrait
du droit de garde doit être levé lorsque le milieu familial évolue favorablement, de sorte
qu’un retour de l’enfant dans celui-ci devient opportun (art. 313 al. 1 CC).
Selon l'art. 23 al. 1 LProMin (Loi du 4 mai 2004 sur la protection des mineurs ; BLV 850.41),
lorsque l'autorité de protection de l’enfant retire le droit de déterminer le lieu de
résidence d'un mineur en application de l'art. 310 CC, la DGEJ peut être chargée
d'un mandat de placement et de garde. Elle pourvoit alors au placement du mineur dans une famille ou
une institution, au mieux des intérêts du mineur.
4.2
En l’espèce, l’expert a clairement recommandé un placement dans une institution,
et non dans une famille d’accueil. Quant à sa durée, le Dr K.________ n’envisageait
pas à proprement parler un placement provisoire, car il évoquait déjà un maintien
du placement, en fonction du résultat de l’expertise psychiatrique des parents. En réalité,
et ainsi que cela ressort de la jurisprudence précitée, le placement s’impose aussi longtemps
qu’aucun des parents n’est apte à assumer la garde. Il n’est jamais « définitif »,
en ce sens que tout élément nouveau justifie qu’il soit réexaminé. Toutefois,
en l’état actuel des choses, la mise en œuvre d’une expertise des parents ne les
rendrait pas pour autant soudainement aptes à s’occuper des enfants. En réalité,
V.________ et X.________ ont besoin d’un traitement et d’une aide quant à leur coparentalité.
Il n’appartient au demeurant qu’à eux de se remettre authentiquement en question et
de faire le travail sur eux-mêmes nécessaire afin d’améliorer leurs compétences
de coparentalité dans l’intérêt de leurs enfants.
Cela fait en effet des années que le même problème existe s’agissant de la prise
en charge de A.R.________ et B.R.________ par leurs parents. Il devient plus aigu à mesure que les
enfants grandissent, car les soins à leur donner sont progressivement moins physiques et davantage
psychologiques. La mère ne se remet en question que lorsqu’il s’agit de problématiques
ne concernant pas le père. Du point de vue de la coparentalité, elle semble au contraire se
radicaliser dans des postures de plus en plus extrêmes. L’expert pourtant modéré
dans son rapport initial, a bien dû constater – une année plus tard – que ses espoirs
s’étaient évanouis et n’a eu d’autre choix que de se rendre à l’évidence,
à savoir qu’V.________ n’est pas disposée à se plier à autre chose que
ses propres décisions. Force est en outre de constater que la perspective du rapport initial, pour
le cas où la mère ne suivrait pas les consignes de l’expert, était assez prophétique,
soit que toute personne ne suivant pas les vues de la mère était susceptible d’être
dénigrée et harcelée. C’est en effet exactement ce que l’on observe avec le
Dr K.________, pour ne citer que lui.
En définitive, il convient de se rallier aux conclusions de l’expert, de sorte qu’au
vu du conflit de loyauté dans lequel sont A.R.________ et B.R.________, leur placement en institution
est nécessaire. En effet, pour des enfants, grandir en état de vigilance constant – comme
en l’espèce – est un stress énorme et constitue de la maltraitance. En outre, l’alternative
proposée par la mère, soit soumettre le droit de visite du père à des restrictions,
n’est pas une bonne solution pour les enfants. Elle pourrait les conforter dans une vision « inégalitaire »
des parents, dans une conviction que la mère a raison et que le père est dangereux ou néfaste.
Partant, il y a lieu de considérer que les risques pour les enfants de rester chez leur mère
sont plus importants que ceux d’une décision de placement. Ainsi, la justice de paix était
légitimée à retirer le droit d’V.________ de déterminer le lieu de résidence
des enfants et de confier un mandat de placement et de garde à la DGEJ. Il est précisé
à toutes fins utiles que, dans le cadre de son mandat, la DGEJ devra expliquer le présent arrêt
aux enfants, ces derniers devant en outre pouvoir s’exprimer pendant la phase de mise en œuvre
de la mesure de placement.
5.
5.1
En conclusion, le recours, manifestement infondé, doit être rejeté.
Au vu du sort de la cause, le recours était d’emblée dénué de chances de succès,
de sorte que la requête d’assistance judiciaire d’V.________ doit être rejetée
(art. 117 let. b CPC).
5.2
En sa qualité de curatrice de représentation de A.R.________ et B.R.________, Me  J.________
doit être rémunéré pour les opérations et débours de son intervention en
procédure de recours.
Le curateur appelé à fournir des services propres à son activité professionnelle,
comme en l’espèce, a alors droit, en principe, à une rémunération fixée
sur la base du tarif en usage dans sa profession (art. 3 al. 4 RCur [règlement sur la rémunération
des curateurs du 18 décembre 2012 ; BLV 211.255.2]).
Me J.________ a indiqué dans sa liste d'opérations du 2 décembre 2020 avoir consacré
3 heures et 55 minutes au dossier pour la période du 4 novembre au 2 décembre 2020. Elle
se prévaut en sus de 35 fr. 26 de frais forfaitaires. En tant que telle, la quotité du temps
consacré aux opérations effectuées apparaît justifiée et peut être admise
sans rectification. S’agissant cependant des débours, ils doivent être arrêtés
forfaitairement à 2 % du défraiement hors taxe (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement
du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]),
et non à 5 % comme invoqué dans la liste des opérations. Partant, il est retenu une
durée totale de 6 heures et 10 minutes. Il s'ensuit qu'au tarif horaire de 180 fr.
(art. 2 al. 1 et. a RAJ), l'indemnité de Me  J.________ doit être fixée à
774 fr. 50, soit 705 fr. (3.92 h. x 180 fr.) à titre d’honoraires, 14 fr. 10 de débours
(2 % [art. 3bis al. 1 RAJ] x 705 fr.) et 55 fr. 40 (7.7% x [705 fr. + 14 fr. 10])
de TVA sur le tout (art. 2 al. 3 RAJ).
Ce montant sera inclus dans les frais judiciaires (cf. consid. 5.3
infra
;
art. 95 al. 2 let. e CPC) mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC ;
art. 5 al. 3 RCur).
Il est précisé que lorsque le parent, à qui incombe la charge des frais de représentation
de l'enfant, ne bénéficie pas de l'assistance judiciaire, l'Etat garantit le paiement de ces
frais qui sont alors payés par l'autorité compétente conformément aux directives
en la matière (art. 5 al. 4 RCur) et que lorsque l'Etat a pris en charge les frais de représentation
de l'enfant, il peut en réclamer le remboursement aux parents, éventuellement par voie d'acomptes
(art. 5 al. 5 RCur).
5.3
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 700 fr., soit 600 fr. pour
la décision au fond et 100 fr. pour la requête d’effet suspensif (art. 74a al. 1
TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils, BLV 270.11.5]), sont mis à la
charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC).
5.4
S’agissant de l’intimé, celui-ci obtient ainsi gain de cause et a été mis
au bénéfice de l’assistance judiciaire par ordonnance du 26 novembre 2020.
5.4.1
Lorsque la partie au bénéfice de l’assistance judiciaire obtient gain de cause, le conseil
juridique commis d’office est rémunéré équitablement par le canton si les dépens
ne peuvent être obtenus de la partie adverse ou qu’ils ne le seront vraisemblablement pas
(art. 122 al. 2 CPC). Le devoir d'indemnisation de l'Etat est subsidiaire, de sorte que les frais de
la partie au bénéfice de l'assistance judiciaire doivent prioritairement être couverts
par les dépens mis à la charge de la partie adverse (TF 5A_85/2017 du 19 juin 2017 c. 8, RSPC
2017 p. 410), lorsque ceux-ci sont recouvrables (TF 5D_49/2018 du 7 août 2018 c. 2.3).
Le tribunal ne peut rejeter ou déclarer sans objet une requête d'assistance judiciaire, au
motif que des dépens ont été alloués à la partie indigente. Un tel procédé
n'est admissible que lorsque la solvabilité de la partie adverse est manifeste et que les dépens
pourront sans autres être récupérés. Lorsque la solvabilité est douteuse, il
doit être garanti que l'avocat de la partie indigente soit au besoin indemnisé par l'Etat (ATF
122 I 322 c. 3d ; TF 5A_407/2014 du 7 juillet 2014 c. 2.2). Lorsque les dépens ne peuvent finalement
être recouvrés, la requête devra être traitée après coup (TF 6F_20/2019
du 30 avril 2019 consid. 1 ; TF 4A_112/2018 du 20 juin 2018 c. 1.2.3 ; 4A_585/2015 du 11 avril
2016 c. 6).
5.4.2
A teneur de la décision du 6 novembre 2020 restituant l’effet suspensif au recours, les dépens
suivent le sort de la cause. Dans le cadre de ladite procédure relative à l’effet suspensif,
l’intimé, assisté d’un représentant professionnel, a déposé des
déterminations. Partant, la recourante, qui succombe au fond, versera à l’intimé
des dépens de deuxième instance évalués à 350 fr. (art. 9 al. 2 TDC [tarif
des dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6]).
5.4.3
Le conseil de l’intimé, Me Sarah El-Abshihy, a indiqué dans sa liste d'opérations
du 1
er
décembre 2020 avoir consacré 8 heures et 20 minutes au dossier pour la période du 3 novembre
au 1
er
décembre 2020. Dans ce cadre, elle invoque notamment 1 heure pour un travail sur dossier –
soit des recherches spécifiques de jurisprudence sur la question de l’effet suspensif dans
le cadre du placement des enfants –, 40 minutes pour la rédaction de la partie en droit sur
la question de l’effet suspensif, et 1 heure de rédaction des déterminations complètes
sur effet suspensif, soit un total de 2 heures 40 minutes pour la rédaction de déterminations
sur une requête d’effet suspensif. Compte tenu de la nature de l’écriture, cette
durée apparaît disproportionnée et doit être réduite à 1 heure, le temps
pour les recherches de jurisprudence par 1 heure et la rédaction de la partie en droit par 40 minutes
étant en définitive retranché de la liste des opérations. En outre, Me Sarah El-Abshihy
invoque également 45 minutes d’opérations de clôture, qu’il convient de réduire
une durée 15 minutes. Le reste des heures ressortant de la liste d’opérations peuvent
être admis sans rectification. Partant, il est retenu une durée totale de 6 heures et
10 minutes. Il s'ensuit qu'au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 et. a RAJ), l'indemnité
de Me Sarah El-Abshihy doit être fixée à 1'218 fr., soit 1'108 fr. 80 (6.16 h. x 180 fr.)
à titre d’honoraires, 22 fr. 15 de débours (2 % [art. 3bis al. 1 RAJ] x 1'108 fr.
80) et 87 fr. 05 (7.7% x [1’108 fr. 80 + 22 fr. 15]) de TVA sur le tout (art. 2 al. 3
RAJ).
Après déduction des dépens par 350 fr. que l’intimé devra percevoir de la recourante
(cf. consid. 5.4.2
supra
),
l’indemnité devant être versée à Me Sarah El-Abshihy est ainsi arrêtée
à 868 francs.
L’intimé sera tenu au remboursement de cette indemnité aux conditions de l'art. 123 CPC.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La requête d’assistance judiciaire d’V.________ est rejetée.
III.
La décision est confirmée.
IV.
Une indemnité de curatrice de 774 fr. 50 (sept cent septante-quatre francs et cinquante centimes)
est allouée à Me J.________ pour la procédure de recours.
V.
Les frais judiciaires par 700 fr. (sept cents francs), et l’indemnité de la curatrice J.________
fixée au chiffre IV ci-dessus, sont mis à la charge de la recourante V.________.
VI.
La recourante V.________ doit verser à l’intimé X.________ la somme de 350 fr. (trois
cent cinquante francs) à titre de dépens de deuxième instance.
VII.
L’indemnité d’office de Me Sarah El-Abshihy, conseil de l’intiméX.________,
est arrêtée à 868 fr. (huit cent soixante-huit francs), TVA et débours compris, et
provisoirement laissée à la charge de l’Etat.
VIII.
L’intimé X.________ est, dans la mesure de l’art. 123 CPC, tenu au remboursement de
l’indemnité de son conseil d’office mise provisoirement à la charge de l’Etat.
IX.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :              Le greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me David Millet (pour V.________),
‑
Me Sarah El-Abshihy (pour X.________),
‑
Me J.________ (pour A.R.________ et B.R.________),
‑
Me Corinne Arpin (pour A.R.________),
‑
Direction générale de l’enfance et de la jeunesse,
et
communiqué à :
‑
Mme la Juge de paix du district de La Broye-Vully.
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :