vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 3 · 2009-01-08 · fr

RELATIONS PERSONNELLES, PROVISOIRE | 273 CC, 420 al. 2 CC, 489 CPC, 76 LOJV

Vaud Tribunal cantonal Chambre des tutelles 08.01.2009 Arrêt / 2009 / 3

TRIBUNAL CANTONAL
5
Chambre des
tutelles
________________________________
Arrêt du 8
janvier 2009
___________________
Présidence
de   M.
Denys
,
président
Juges
:         MM.
Colombini et Sauterel
Greffier
:         Mme
Villars
*****
Art. 273 ss, 420 al. 2
CC; 76 LOJV; 489 ss CPC
La Chambre des
Tutelles du Tribunal cantonal prend séance pour s'occuper du
recours interjeté par
A.R.________
, à Treyvaux, contre l'ordonnance de mesures
provisionnelles rendue le 12 juin 2008 par la Justice de paix du
district d'Oron dans la cause concernant l'enfant
B.M.________
.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
B.M.________, née le 24 septembre 2004, est la fille de
A.M.________
et de
A.R.________. Elle vit aux Cullayes avec sa mère, seule
détentrice de l'autorité parentale.
Par requête du 11 mars 2005, A.R.________ a sollicité
l'octroi d'un droit de visite sur sa fille B.M.________, à
raison d'un week-end sur deux et d'une semaine alternativement
à Pâques ou à l'Ascension et à Noël
ou Nouvel-An.
Par ordonnance de mesures préprovisionnelles du 18 mars
2005, le Juge de paix du district d'Oron (ci-après : juge de
paix) a rejeté cette requête.
Par décision du 14 avril 2005, le juge de paix a
confirmé ce rejet, ouvert une enquête en
détermination du droit aux relations personnelles de
A.R.________ avec sa fille et, pour autant que de besoin, en
limitation de l'autorité parentale de A.M.________,
confié un mandat d'enquête au Service de protection de
la jeunesse (ci-après : SPJ), sa mission consistant à
évaluer les capacités parentales de A.M.________ et
de A.R.________, et à faire toutes propositions utiles quant
à l'exercice du droit de visite du père sur sa fille
compte tenu de ce que le bien de l'enfant commande, et
confié un mandat d'expertise contextuelle au Service
univer­sitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent
(SUPEA) afin de déterminer si le développement de
l'enfant n'est pas mis en danger dans l'exercice du droit aux
relations personnelles avec A.R.________.
Il résulte de cette ordonnance que A.R.________ a  eu
une fille, B.R.________, née le 22 mars 1995, de son union
avec C.R.________, que les époux [...] se sont
séparés lorsque leur fille avait deux ans et que les
relations entre l'enfant et son père étaient
problématiques. Le juge de paix a retenu que C.R.________,
entendue en qualité de témoin, avait
déclaré avoir été injuriée et
insultée par A.R.________ tout comme A.M.________, avec
laquelle elle était amie. C.R.________ avait reproché
à A.R.________ d'avoir consommé des joints en
présence de leur fille et de ne pas s'être
occupé de celle-ci correctement. Compte tenu de l'ensemble
des circonstances, le juge a considéré qu'il existait
une certaine violence chez A.R.________ et qu'on ne pouvait pas
exclure que le bon développement de B.M.________ ne soit
compromis par l'exercice d'un droit de visite par son père.
Le juge a encore relevé que A.R.________ refusait
l'établissement d'un droit de visite surveillé, alors
même que la mère ne s'y opposait pas.
Par décision du 21 septembre 2005, le Juge de police de
l'arrondisse­ment de la Sarine a condamné A.R.________
à une peine de cinq jours d'empri­son­nement avec
sursis pendant deux ans pour injure, utilisation abusive d'une
installation de télécommunication et menaces. Les
faits constitutifs des infractions pénales
résultaient notamment de messages adressés par SMS
à A.M.________, qui a déposé une nouvelle
plainte pour des faits similaires le 3 novembre 2005. Une
ordonnance pénale a été rendue le 12 mai 2006
par le Juge d'instruction du canton de Fribourg qui a
condamné A.R.________ à une peine de cinq jours
d'emprison­nement et à une amende de trois cents francs
pour des infractions semblables et, en outre, pour contravention
à la loi fédérale sur les
stupéfiants.
Par requête de mesures provisionnelles du 2 décembre
2005, A.R.________ a conclu à l'instauration d'un droit de
visite surveillé sur sa fille B.M.________.
Par décision du 9 février 2006, le juge de paix a
suspendu la procédure jusqu'au 9 mars 2006 au moins, avec
l'accord des parties, afin de permettre au SPJ de terminer son
enquête.
Le 28 mars 2006, le SPJ a déposé un rapport qu'il a
conclu en ces termes :
"L'audience de
février 2006 a amené de nouveaux espoirs de
rapprochement des positions entre les parents.
Même si de nouvelles
menaces ont été proférées quelque temps
plus tôt à l'encontre de Mme [...] (recte : [...])
[...] sans qu'il ait été possible de prouver que
celles-ci émanent de M. A.R.________, il est
nécessaire de franchir une nouvelle étape. Celle-ci
s'appuie sur les éléments positifs qui sont la
volonté du père de mettre en place des relations
parentales avec sa fille et pour la mère d'y accéder
dans la mesure où les visites se déroulent dans un
milieu protégé.
(…) les
éléments qui permettraient de voir se rétablir
un climat de confiance ne sont pas encore réunis. C'est
pourquoi nous nous permettons de suggérer à votre
Autorité:
- de prescrire un Point Rencontre pour que M. A.R.________
rencontre sa fille. Ce cadre de visite influencera positivement des
interactions du papa avec sa fille grâce à
l'encadrement du personnel spécialisé du
lieu."
Lors de l'audience du 27 avril 2006, le conseil de A.R.________ a
produit le rapport d'expertise du 5 octobre 1998, établi par
le Docteur Philippe Vuille, psychiatre et psychothérapeute
FMH à Neuchâtel, sur requête de l'office AI de
Fribourg. Le diagnostic qui a été posé alors
est "trouble de la personnalité (personnalité
narcissique) (F60.8 selon CIM-10) présentant
également des traits sensitifs".
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 27 avril 2006, le juge
de paix a notamment dit que le droit de visite de A.R.________ sur
sa fille B.M.________ s'exercera au Point Rencontre Lausanne
à raison d'une fois par mois pour une durée d'une
heure à l'intérieur des locaux exclusivement et en
présence obligatoire d'un assistant du Point Rencontre, en
fonction du calendrier d'ouverture et conformément au
règlement interne et aux principes de fonctionnement du
Point Rencontre, les modalités suivantes étant
obligatoires pour les deux parents :
a) chaque parent est tenu de prendre
contact dans les dix jours avec l'Association Point Rencontre
Lausanne, avenue de Rumine 2, pour un entretien préalable
avec la coordinatrice,
b) les visites s'organiseront
dès que possible en fonction des disponibilités de
l'institution,
c) les dates et heures de visite
seront fixées par la coordinatrice,
d) A.M.________ aura la charge
d'amener B.M.________ un quart d'heure avant le début de la
visite et de venir la rechercher un quart d'heure après la
fin de la visite,
e) les visites s'exerceront en
présence d'un assistant de Point Rencontre,
f) A.R.________ n'est pas
autorisé à sortir des locaux de l'Association avec sa
fille durant la visite.
Par arrêt du 24 août 2006, la Chambre des tutelles a
rejeté le recours interjeté par A.M.________ contre
cette ordonnance.
Le 11 décembre 2006, l'Unité d'expertises du
département de psychia­trie (ci-après : UE) du
Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après : CHUV) a
déposé un rapport d'expertise psychiatrique
concernant A.R.________ dont les conclusions sont les suivantes
:
"En l'absence
d'éléments suffisants pour préciser les
diagnostics, nous concluons à une personnalité
à traits paranoïaques dont le discours évoque
parfois un vécu délirant. Concernant sa consommation
de haschisch, M. A.R.________ ne nous semble pas répondre
aux critères diagnostiques d'un syndrome de
dépendance au cannabis."
L'UE du CHUV a annexé à son rapport le consilium
pédopsychiatrique établi le 25 septembre 2006 par le
SUPEA, il ressort les élément suivants :
" [...] ne connaissant pas
du tout son père et étant toute jeune, il nous
était impossible d'étudier directement la relation
père-enfant. Nous avons donc étudié les
possibilités d'une éventuelle fonction paternelle
future de Monsieur [...] auprès de [...] en analysant son
rôle auprès de sa première fille, ses propres
souvenirs de son éducation ainsi que sa perception de la
situation actuelle. En fonction de ces éléments, il
apparaît que les traits de personnalité
retrouvés chez Monsieur [...] ne représentent pas une
contre-indication à l'établissement progressif de
relations avec sa fille [...]. Les troubles du comportement
éven­tuellement liés à ces traits de
personnalité et qui font craindre à la mère
des manifes­tations d'agressivité vis-à-vis de
[...] ne se sont manifestés qu'avec des adultes, et encore
semble-t-il principalement, voire exclusivement, dans le cadre de
conflits con­ju­gaux. Ils ne se sont jamais
manifestés auprès d'enfants et ne semblent pas
être la cause de la rupture des relations avec sa fille
[...]. Les capacités parentales d'une personne ne peuvent
pas être directement déduites de traits de sa
personnalité et ne peuvent être analysées que
dans l'exercice de cette fonction, et même
plus
particulièrement avec chaque enfant, car elles peuvent
varier en fonction des caractéristiques particulières
de celui-ci. Nous n'avons retrouvé chez Monsieur [...] aucun
fait majeur qui s'opposerait à ce qu'il essaie de l'exercer
dans les conditions favorables à l'établissement de
celle-ci. Nous n'avons pas les moyens de prédire comment va
évoluer la relation père-enfant entre Monsieur [...]
et sa fille et de certifier qu'il ne pourrait pas mettre en
péril le bon développement de sa fille puisque cette
relation pour le moment n'existe pas. Par contre, il est reconnu
sur le plan médico-psychologique que l'absence totale
d'intervention de son père dans son éducation et sa
croissance constitue un risque important de perturber le
dévelop­pe­ment psy­chique de [...].
Si l'établissement
de relations entre [...] et son père était
décidé par l'autorité judiciaire, il y aurait
lieu de veiller tout particulièrement aux conditions de mise
en place de celles-ci. En effet, [...] se trouvera alors en
présence d'un inconnu en l'absence de sa mère,
situation éminemment anxiogène au début pour
une toute jeune enfant. Il serait donc préférable que
ces rencontres aient lieu en présence d'une personne capable
de la rassurer, de préférence une personne
déjà connue d'elle auparavant, et dans un lieu
rassurant, là aussi de préférence
déjà connu d'elle auparavant. Il faut que la
durée n'en soit pas trop courte, afin qu'elle ait le temps
de s'habituer à la nouvelle personne tout en jouant (1 heure
au minimum) et que les visites soient suffisamment
rapprochées pour lui permettre de s'en souvenir lors de la
suivante (toutes les deux semaines par exemple). Monsieur [...]
pourrait auparavant se renseigner sur l'enfant auprès de
personnes la connaissant. Ces visites ayant malgré tout un
caractère un peu artificiel, elles devront évoluer
vers une banalisation des relations entre le père et sa
fille. La situation actuelle de [...] où chacun des parents
craint que l'autre soit toxique pour sa fille est manifestement une
situation de maltraitance psychologique de cette enfant. Il y a
donc lieu que le SPJ poursuive son action auprès d'elle afin
de réguler les relations de ses parents, déterminer
les cadres dans lesquels pourrait se développer la relation
avec son père et tenter de restaurer un minimum parental
commun."
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 22 mars 2007, le juge
de paix a renouvelé l'ordonnance de mesures provisionnelles
du 27 avril 2006 et ordonné un complément d'expertise
auprès de l'UE du CHUV, à savoir modalités de
l'exercice du droit de visite de A.R.________ sur sa fille
B.M.________ et/ou mise en danger du développement de
l'enfant selon un questionnaire joint.
L'UE du CHUV a déposé un complément
d'expertise le 4 septembre 2007, dont les conclusions sont les
suivantes :
"(…) nous ne pouvons
que confirmer les conclusions de l'expertise susmentionnée
(réd. : celle du 11.12.2006), et notamment de celles du
consilium de pédopsychiatrie qui y est inclus, sans
être en mesure d'y apporter d'élément
significatif nouveau.
CONCLUSION
(…)
1.Poser un diagnostic psychiatrique
sur la pathologie éventuelle de A.R.________?
REPONSE
: En fonction des
éléments dont nous avons connaissance, nous pouvons
dire que M. [...] ne présente pas de diagnostic
psychiatrique selon la CIM-10.
(…)
3.Dire si ledit droit peut s'exercer
librement ou sous surveillance. Si oui, à quelle
fréquence et pour quelle durée ?
REPONSE
: Le droit peut s'exercer
en présence d'une personne connue de Céline et
rassurante pour elle, à une fréquence d'une fois
toutes les deux semaines, et d'une durée d'une heure et
demie. En l'absence de difficulté constatée, la
durée et la fréquence des visites pourra augmenter
progressivement.
4.Dire si l'expertisé est
susceptible de consommer des substances (à identifier) et
préciser le ou les risque(s) lors d'une telle consommation
sur le comportement de ce dernier à exercer un droit de
visite sur l'enfant ?
REPONSE
: L'expertisé
consomme du cannabis, sans que ceci ne constitue de risque quant
à son comportement  pendant ses visites à sa
fille.
5.Inviter
l'expertisé à remettre les éléments
médicaux nécessaires à l'établissement
d'un complément détaillé ?
REPONSE
: Nous avons invité
l'expertisé à signer une décharge
déliant du secret médical les médecins qu'il a
consultés, ce qu'il a refusé.
6.Former toutes
remarques utiles concernant l'expertisé et une
éventuelle mise en danger du développement de
l'enfant lors de l'exercice du droit de visite de
A.R.________.
REPONSE
: Comme relevé dans le
consilium de pédopsychiatrie, tout discours auprès de
l'enfant tenu par un parent et faisant état d'une
toxicité pour lui de l'autre parent est néfaste et
devra donc être évité au maximum."
Par lettre du 20 septembre 2007, la coordinatrice du Point
Rencontre a exposé que deux visites avaient eu lieu les 18
août et 15 septembre 2007, conformément à la
décision de la justice de paix et aux modalités
précisées dans la correspondance du 27 juillet 2007.
Aucun élément ne l'incitait à lever son devoir
de discrétion.
Lors de son audience du 27 septembre 2007, la Justice de paix du
district d'Oron (ci-après : justice de paix) a
procédé à l'audition de A.M.________,
assistée de son conseil, et de A.R.________. Il ressort du
procès-verbal de cette audience qu'en raison des remarques
faites par l'avocat de A.M.________ et par le juge de paix à
propos de sa collaboration aux expertises psychiatriques,
A.R.________ s'est violemment emporté, mettant notamment en
doute l'impartialité du juge de paix et lui adressant des
injures. Le juge de paix lui ayant infligé une amende de 400
fr. pour manquement grave aux convenances, il a quitté
brutalement la salle. L'instruction s'est poursuivie en
présence de A.M.________ et de son conseil
uniquement.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 27 septembre 2007, la
justice de paix a condamné A.R.________ à une amende
de 400 fr. en applica­tion de l'article 58 de la loi sur
l'organisation judiciaire vaudoise, suspendu avec effet
immédiat le droit de visite de A.R.________ sur sa fille
B.M.________, invité le SPJ à réactualiser le
rapport de renseignements du 28 mars 2006 et dit que les frais
suivent le sort de la cause au fond.
Par arrêt du 28 mars 2008, la Chambre des tutelles a
réformé cette ordonnance et rétabli le droit
de visite surveillé mis en place le 27 avril 2006 par le
juge de paix, puis renouvelé par celui-ci le 22 mars
2007.
Par courrier du 17 avril 2008, A.R.________ a demandé
à la justice de paix de retirer l'autorité parentale
sur B.M.________ à sa mère A.M.________.
A la demande de la justice de paix, le Service de l'enfance et de
la jeunesse fribourgeois a produit le dossier d'B.R.________ dont
il résulte que cette enfant n'a plus revu son père
depuis 2004 et que la curatelle de surveillance, à forme de
l'article 307 du Code civil, instituée le 14 décembre
1998 en sa faveur, a été levée le 17
décembre 2007 par la Justice de paix du
5
ème
cercle de la Sarine.
Le 6 juin 2008, le SPJ a déposé un nouveau rapport
d'évaluation con­cer­nant B.M.________. L'assistant
social [...] a exposé en substance que le SPJ avait toujours
des difficultés à exercer le mandat qui lui avait
été confié en raison du manque de
collaboration de A.R.________ qui ne répondait pas à
ses appels, que selon la mère, B.M.________ avait
été déstabilisée et était
devenue agressive après sa dernière rencontre avec
son père en septembre 2007, qu'il avait pris contact avec le
Dr [...], pédiatre à [...], qui suivait cette enfant
depuis sa naissance, que, selon lui, B.M.________ était une
enfant normale dont la mère s'occupait suffisamment et que
les relations entre les deux parents restaient conflictuelles. En
conclusion, le SPJ a demandé à la justice de paix de
rappeler A.R.________ à son devoir de collaborer avec son
service afin qu'il puisse se faire une opinion objective de la
situation de sa fille.
Par courrier du 11 juin 2008, le SPJ a informé la justice de
paix que l'assistant social [...] ne pourrait pas se
présenter à l'audience appointée au lendemain,
mais qu'il avait transmis tous les éléments en sa
possession dans son rapport du 6 juin 2008.
Lors de son audience du 12 juin 2008, la justice de paix a
procédé à l'audition de A.R.________ et de
A.M.________, assistée de son conseil.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 12 juin 2008,
commu­niquée le 3 juillet suivant, la Justice de paix du
district d'Oron a rejeté la requête non-conforme de
retrait de l'autorité parentale de A.M.________ sur sa fille
B.M.________ telle que déposée le 17 avril 2008 par
A.R.________ (I), pris acte du manquement de A.R.________ à
une collaboration avec les experts et le SPJ (II), imparti un
délai de dix jours à A.R.________ pour reprendre
contact avec le SPJ et les experts du CHUV aux fins de
déterminer les modalités du droit de visite sur sa
fille B.M.________ et dit qu'à défaut d'y
obtempérer, A.R.________ sera réputé avoir
admis les allégués du SPJ ou des experts du CHUV
(III), suspendu le droit de visite surveillé de A.R.________
sur sa fille B.M.________ jusqu'à la reprise d'une
collaboration avec le SPJ (IV), invité le SPJ à
déposer un rapport en cas de collaboration de A.R.________
au rétablissement du droit de visite surveillé et aux
modalités de celui-ci (V), invité les experts du CHUV
à compléter les rapports déposés selon
questionnaire du 27 mars 2007 en collaboration avec A.R.________
(VI) et mis les frais de justice, par 300 fr., à la charge
de A.R.________.
B.
Par acte du 18 juillet 2008, A.R.________ a recouru contre cette
décision en concluant, avec dépens, principalement
à sa réforme en ce sens que les chiffres II et IV de
l'ordonnance sont supprimés, étant
précisé qu'il pourra exercer immédiatement son
droit de visite sur sa fille B.M.________ au Point Rencontre deux
fois par mois pour une durée d'une heure et demi à
l'intérieur des locaux et, subsidiairement, à son
annulation.
Par mémoire ampliatif du 29 août 2008, A.R.________ a
confirmé ses conclusions et développé ses
moyens. Il a produit plusieurs pièces à l'appui de
son écriture.
Dans son mémoire du 30 septembre 2008, A.M.________ a
conclu, avec dépens, au rejet du recours.
En droit :
1.
Le recours est
dirigé contre une ordonnance de mesures provision­nelles
de la justice de paix suspendant le droit de visite d'un
père sur sa fille mineure dont la garde appartient à
la mère (art. 273 ss CC, Code civil suisse du 10
décembre 1907, RS 210).
a)
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF 107
II 499, JT 1983 I 335 c. 2b), critiquée par la doctrine
(Hegnauer, Berner Kommentar, n. 94 ad art. 275 CC, p. 164;
Poudret/Sandoz-Monod, Commentaire de la loi fédérale
d'organisation judiciaire, vol. II, 1990, n. 1.2.24 ad Titre II,
pp. 12-13; ATF 118 Ia 473 c. 2, JT 1995 I 523, c. 2), la question
des relations personnelles avec un enfant mineur constitue une
matière non contentieuse.
Contre les décisions en matière de relations
personnelles, le recours non contentieux de l'art. 420 al. 2 CC est
ouvert à la Chambre des tutelles (Schwenzer, Basler
Kommentar, 3
ème
éd., 2006, n. 6 ad art.
275 CC, p. 1477; art. 76 LOJV, Loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979, RSV 173.01), qu'il s'agisse de mesures
d'urgence (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise,
3
ème
éd., Lausanne 2002, n. 3 ad art. 401
CPC, p. 619; JT 2003 III 35, c. 1c, p. 37; Ch. tut., 27 août
2007, n
o
203; Ch. tut., 29 janvier 2004, n
o
25) ou d'une décision au fond (Ch. tut., 4 août 2003,
n
o
110). Ce recours, qui s'instruit conformément
aux art. 489 ss CPC (Code de procédure civile du 14
décembre 1966, RSV 270.11; art. 109 al. 3 LVCC, Loi
d'introduction dans le canton de Vaud du Code civil suisse du
30 novembre 1910, RSV 211.01), s'exerce par acte écrit
dans les dix jours dès la communication de la
décision attaquée (art. 492 al. 1 et 2
CPC).
Le recours est ouvert à tout intéressé
(art. 420 al. 1 CC et 405 CPC, par analogie), soit notamment
à chacun des parents dans les causes concernant les
relations personnelles avec un enfant mineur (Hegnauer, Droit
suisse de la filiation, 4
ème
éd., 1998,
adaptation française par Meier, n. 27.64, p. 205;
RDT 1955, p. 101). La Chambre des tutelles peut
réformer la décision attaquée ou en prononcer
la nullité (art. 498 al. 1 CPC). Si la cause n'est pas
suffisamment instruite, elle peut la renvoyer à
l'autorité tutélaire ou procéder
elle-même à l'instruction complémentaire
(art. 498 al. 2 CPC); le recours étant pleinement
dévolutif, elle revoit librement la cause en fait et en
droit (JT 2001 III 121, 2000 III 109). Pour des mesures
provisionnelles, la Chambre des tutelles peut se limiter à
un examen prima facie, plus sommaire qu'au fond, et statuer sous
l'angle du déni de justice (JT 2003 III 35, c.
1c).
b)
Le présent recours, interjeté par le
père de la mineure concernée qui y a
intérêt (ATF 121 III 1, c. 2a, JT 1996 I 662), a
été déposé en temps utile. Il est pour
le surplus recevable à la forme, de même que les
écritures déposées durant la procédure
(art. 496 al. 2 CPC) et les pièces produites en
deuxième instance.
2.
a)
La Chambre des tutelles, qui n'est pas tenue par les moyens et les
conclusions des parties, examine d'office si la décision
n'est pas affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit
toutefois annuler une décision que s'il ne lui est pas
possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en
présence d'une procédure informe, soit parce qu'elle
constate la violation d'une règle essentielle de la
procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence
sur la solution de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., nn. 3
et 4 ad art. 492 CPC, p. 763).
b)
L'autorité tutélaire du domicile de
l'enfant, soit la justice de paix dans le canton de Vaud (art. 3
al. 1 LVCC), est compétente pour prendre les mesures
nécessaires concernant les relations personnelles (art. 275
al. 1 CC). En l'espèce, la mère de l'enfant, seule
détentrice du droit de garde (art. 25 al. 1 CC),
était domiciliée [...] lors de l'ouverture de la
procédure en fixation du droit de visite, de sorte que la
Justice de paix du district d'Oron était compétente
pour prendre la décision entreprise.
Les père et mère de l'enfant
ont été entendus par la justice de paix le 12 juin
2008. L'enfant, née le 29 septembre 2004, n'avait pas
à être entendue vu son jeune âge. Le droit
d'être entendu des intéressés a donc
été respecté.
La décision est ainsi formellement correcte
et il convient d'examiner si elle est justifiée
sur le fond.
3.
a)
L'art. 273 al. 1 CC
prévoit que le père ou la mère qui ne
détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi
que l'enfant mineur ont récipro­quement le droit
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les
circonstances. Le droit aux relations personnelles vise à
sauvegarder le lien existant entre parents et enfants (Hegnauer,
op. cit., n. 19.20, p. 116). Le Tribunal fédéral
relève à cet égard qu'il est unanimement
reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est
essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le
processus de recherche d'identité de l'enfant (ATF 127 III
295 c. 4a; ATF 123 III 445 c. 3c, JT1998 I 354 c. 3c, p. 360). Le
maintien et le développement de ce lien étant
évidemment bénéfiques pour l'en­fant, les
relations personnelles doivent donc être
privilégiées, sauf si le bien de l'enfant est
mis en danger.
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation,
autrement dit tenir équitablement compte des circons-tances
particulières du cas. Le bien de l'enfant est le facteur
d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295, c. 4a
précité). Il faut en outre prendre en
considération la situation et les intérêts de
l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité,
son lieu d'habitation, son temps libre, son environnement. Enfin,
il faut tenir compte de la situation des personnes chez qui
l'enfant vit (Hegnauer, op. cit., n. 19.09, p. 111). Des conditions
particulières pour l'exercice du droit de visite peuvent
être imposées (Hegnauer, op. cit., n. 19.16, p.
114).
Le droit aux relations personnelles n'est ainsi pas absolu. Si les
rela­tions personnelles compromettent le développement
de l'enfant, si les père et mère qui les
entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas
souciés sérieuse-ment de l'enfant ou s'il existe
d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut
leur être refusé ou retiré (art. 274 al. 2 CC).
Cette mesure constitue néanmoins une "ultima ratio" et ne
doit être ordonnée que si le danger pour le bien de
l'enfant ne peut être écarté par d'autres
mesures appropriées.
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le refus
ou le retrait des relations personnelles ne peut être
demandé que si le bien de l'enfant est mis en danger par ces
mêmes relations : la disposition a pour objet de
protéger l'enfant, et non de punir les parents. Il y a
danger pour le bien de l'enfant, susceptible d'entraîner la
suppression du droit de visite, si son développement
physique, moral ou psychi­que est menacé par la
présence même limitée du parent
concerné. Il importe en outre que cette menace ne puisse
être écartée par d'autres mesures
appropriées (TF 5A_448/2008 du 2 octobre 2008; ATF 131 III
209, JT 2005 I 2002; ATF 118 II 21, c. 3c, JT 1995 I 548). La
violation par les parents de leurs obligations et le fait de ne pas
se soucier de l'enfant ne justifient un tel refus ou retrait que si
ces comportements portent atteinte au bien de l'enfant (ATF 131 III
209, JT 2005 I 2002; ATF 118 II 21, c. 3c, JT 1995 I 548). On peut
admettre qu'un parent ne s'est pas soucié
sérieusement de son enfant au sens de l'art. 274 al. 2 CC
lorsqu'il ne prend aucune part à son bien-être, s'en
remet en permanence à d'autres pour les soins dus à
l'enfant et n'entreprend rien pour établir ou entretenir une
relation vivante avec lui; peu importe de savoir si les efforts
auraient été couronnés de succès et si
le comportement du parent habilité à donner son
consentement est coupable ou non (ATF 118 II 21, c. 3d, JT 1995 I
548; Ch. rec., 10 juin 2003, n
o
617). Les conflits entre
les parents ne constituent pas un motif de restreindre le droit de
visite. Une telle limitation n'est justifiée que s'il y a
lieu d'admettre, au regard des circonstances, que l'octroi d'un
droit de visite usuel compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III
209, c. 5, JT 2005 I 2002).
Le préjudice causé à l'enfant peut être
limité par l'établissement d'un droit de visite
surveillé, qui s'exerce en présence d'un tiers. Une
telle surveillance ne peut toutefois être instaurée
que lorsqu'il existe des indices concrets de mise en danger du bien
de l'enfant (Hegnauer, op. cit., n. 19.20, p. 116).
b)
Dans sa décision du 27 septembre 2007, la justice
de paix a retenu que le comportement de A.R.________ à
l'audience était inadmissible, constitutif de grave
manquement aux convenances, voire d'injures, et justifiait la
condamnation à une amende, que  l'enquête n'avait
pas permis d'établir un profil psychologique
pré­cis du père, ce dernier refusant
systématiquement de collaborer, de sorte qu'il était
impossible de déterminer s'il souffrait d'un trouble
psychologique propre à mettre en péril le
développement de sa fille et que son contact laissait
toutefois penser qu'il s'agissait d'une personne très
agressive et refusant toute collaboration avec la justice de
céans.  L'autorité tutélaire a
ajouté que le seul élément rapporté
dans le cadre des visites au Point Rencontre était un
changement négatif dans le comportement de B.M.________ et
que, dans de telles circonstances, le juge de paix avait
considéré que le bien de l'enfant recommandait une
suspension immédiate du droit de visite du père sur
sa fille, jusqu'à ce qu'il puisse être affirmé
avec certitude que les visites n'étaient pas propres
à troubler le développement de l'enfant.
La cour de céans fait sien l'intégralité des
motifs développés dans  l'arrêt du 28 mars
2008 par lequel la Chambre des tutelles a réformé la
décision précitée et rétabli le droit
de visite mis en place le 27 avril 2006 par le juge de paix. La
Chambre des tutelles a alors considéré que la
décision de la justice de paix apparaissait justifiée
par le comportement du recourant à l'audience, ce qui ne
saurait être déterminant, et par le changement
négatif dans l'attitude de l'enfant au retour du Point
Rencontre, ce qui était parfaitement compréhensible
au vu de l'ensemble du contexte. Elle a observé qu'aucun
élément, en particulier les exper­tises,
n'établissait que le bien et le développement de
l'enfant seraient mis en danger par les rencontres avec son
père et qu'au contraire, d'avis d'expert, il était
reconnu sur le plan médico-psychologique que l'absence
totale d'intervention de son père dans son éducation
et sa croissance constituait un risque important de pertur­ber
le développement psychique de B.M.________.
A l'appui de sa décision, la Chambres des tutelles a
relevé que les traits de personnalité
retrouvés chez le recourant ne représentaient pas une
contre-indi­cation à l'établissement progressif
de relations avec sa fille, les troubles du compor­tement
éventuellement liés à ces traits de
personnalité et qui faisaient craindre à la
mère des manifestations d'agressivité
vis-à-vis de l'enfant ne s'étant manifestés
qu'avec des adultes, voire exclusivement dans le cadre des conflits
conjugaux. Elle a estimé que le fait que le recourant se
soit emporté, au point d'inju­rier le juge de paix en
audience, ne permettait ainsi pas de conclure qu'il puisse
représenter un danger pour l'enfant dans le cadre d'un droit
de visite au Point Ren­contre, ni le fait qu'il ait à
tout le moins une personnalité narcissique. La Chambre des
tutelles a en outre relevé que rien ne permettait de retenir
que les deux premières visites de A.R.________ à sa
fille, qui avaient eu lieu les 18 août et 15 septembre 2007,
alors que l'enfant avait déjà trois ans, ne
s'étaient pas bien déroulées, que A.M.________
avait certes constaté un changement négatif dans le
comportement de sa fille, que toutefois, comme l'exposaient les
experts du SUPEA, ce changement pouvait s'expliquer par le fait que
se retrouver en présence d'un inconnu en l'absence de sa
mère constituait une situation éminemment
anxiogène pour une enfant aussi jeune que B.M.________ et
que cela pouvait justifier la nécessité de
prévoir un droit de visite exercé en présence
d'une personne connue de l'enfant et rassurante pour elle, à
une fréquence d'une fois toutes les deux semaines, et d'une
durée d'une heure et demie.
La Chambre des tutelles se référait notamment au
rapport des experts du SUPEA, selon lesquels la situation de
B.M.________, où chacun des parents craint que l'autre soit
toxique pour sa fille, est mani­fes­tement une situation de
maltraitance psychologique de l'enfant. Cette enfant sent les
tensions qui existent entre ses parents et en souffre. En soi,
cette seule souffrance ne doit toutefois pas constituer un motif de
suppression du droit de visite, d'autant que le droit de visite qui
a été supprimé était déjà
un droit de visite restreint au cadre strict d'un Point Rencontre.
Au moment d'examiner la situation au regard du bien et des
intérêts de l'enfant, il faut tenir compte du fait
qu'une mesure aussi grave - même au stade des seules mesures
provisionnelles - qu'une suppression du droit de visite, ne devrait
pas être prise à la légère au regard des
risques qu'elle présente pour les enfants : ceux-ci risquent
de davantage souffrir d'une interruption judiciaire
générée par l'un des parents que d'un
maintien, sous surveillance, de relations personnelles. Les experts
sont clairs à ce sujet : c'est de la maltraitance que
d'instrumentaliser l'enfant. D'ailleurs, dans le complément
d'expertise, les experts, invités à former toutes
remarques utiles concernant l'expertisé et une
éventuelle mise en danger du développement de
l'enfant lors de l'exercice du droit de visite de A.R.________,ont
exposé que "comme relevé dans le consilium de
pédopsychiatrie, tout discours auprès de l'enfant
tenu par un parent et faisant état d'une toxicité
pour lui de l'autre parent est néfaste et devra donc
être évité au maximum."
c)
Depuis lors, le SPJ a déposé un nouveau
rapport le 6 juin 2008, dans lequel il a relevé qu'il avait
toujours des difficultés à exercer son mandat en
raison du manque de collaboration du père qui ne
répondait pas à ses appels, que les relations entre
les deux parents restaient conflictuelles et que B.M.________
allait bien. Il résulte en outre du dossier produit par le
Service de l'enfance et de la jeunesse fribourgeois relatif
à B.R.________, une autre fille du recourant née le
22 mars 1995, que celle-ci ne voit plus son père depuis
2004.
La cour de céans considère que le recourant ne
saurait être puni par une suppression totale des relations
personnelles avec sa fille B.M.________ du seul fait de son manque
de collaboration avec le SPJ. Un tel manque de collaboration
n'influe pas sur l'exercice d'un droit de visite surveillé
tel que précédemment établi qui,
préconisé par les experts, suffit à
sauvegarder les intérêts de l'enfant, lequel a un
intérêt majeur à garder des relations avec ses
deux parents. Dans son arrêt du 28 mars 2008, la Chambre des
tutelles relevait d'ailleurs qu'une réactualisation du
rapport du SPJ n'avait guère de sens tant que le recourant
n'exerçait aucun droit de visite du tout, exposant que le
juge de paix avait suspendu le droit de visite en demandant au SPJ
de réactualiser son rapport. Or, le travail qui doit
être fait doit l'être dans l'intérêt de
l'enfant, qui réside dans le développement de
relations person­nelles avec ses deux parents. Si la justice de
paix a le devoir de veiller à ce que ces relations
personnelles aient lieu sans qu'elle ne portent préjudice
à l'enfant, elle a aussi le devoir de veiller à ce
que le conflit entre les adultes ne soit pas reporté sur
l'enfant. Il est au demeurant de l'intérêt du
recourant de collaborer à l'avenir tant avec les experts
qu'avec le SPJ s'il entend pouvoir exercer à terme un droit
de visite usuel non surveillé avec son enfant. Au surplus,
l'attitude à nouveau déplacée, voire
menaçante, du recourant devant la justice de paix n'est pas
non plus décisive.
Quant au fait que le recourant ne voit plus son autre fille
B.R.________ depuis plusieurs années, il ne s'agit pas d'un
élément nou­veau, puisque le juge de paix
s'était déjà fondé sur le
caractère problé­ma­tique de ces relations
pour dénier au recourant un droit de visite sur sa fille
B.M.________ dans son ordonnance du 14 avril 2005, avant de fixer
à nouveau un droit de visite, ce qui démontre que ce
n'était pas un élément décisif. Il
n'apparaît au demeurant pas, à la lecture du dossier
fribourgeois, que l'absence d'exercice de droit de visite soit
intervenu à la demande d'B.R.________, les rapports se
bornant à relever que l'entente entre les parents
était difficile et qu'ils ne se parlaient pas. En 2005,
B.R.________ a téléphoné à son
père à quelques reprises, lors d'anniversaires ou de
fêtes, alors que, de son côté, son père
ne lui a jamais téléphoné.
Enfin, le long laps de temps qui s'est écoulé depuis
la dernière visite n'est pas non plus un motif suffisant
pour suspendre le droit de visite. Il importe au contraire que des
contacts puissent être rétablis dans les meilleurs
délais, comme le prévoyait déjà
l'arrêt du 28 mars 2008 de la Chambre des tutelles,
étant rappelé que d'avis d'experts, l'absence totale
d'intervention du père dans son éducation et la
croissance de B.M.________ constitue un risque important de
perturber son dévelop­pement psychique.
Au vu de ce qui précède, les motifs invoqués
par la justice de paix ne suffisent pas à motiver une
suppression totale du droit de visite du recourant, de sorte que le
chiffre IV de l'ordonnance attaquée doit être
supprimé.  Cela a pour effet de faire renaître le
droit de visite surveillé du recourant résultant de
l'ordonnance du juge de paix du 22 mars 2007, soit un droit de
visite s'exerçant au Point Rencontre Lausanne à
raison d'une fois par mois pour une durée d'une heure
à l'intérieur des locaux exclusivement. Il n'y a
aucune raison, en l'état, d'aller au-delà et
d'étendre ce droit de visite à une heure et demie
comme le requiert le recourant sans le motiver. Vu l'absence de
toute relation du recourant avec sa fille B.M.________ depuis plus
d'un an, une telle extension serait d'ailleurs contraire aux
intérêts de l'enfant, qui commandent au contraire une
reprise progressive des contacts.
Au surplus, il n'y a pas lieu de prendre acte d'un manque de
colla­boration du recourant avec les experts du CHUV puisque
ceux-ci n'ont pas encore été mis en œuvre dans
le cadre des compléments de rapport ordonnés au
chiffre VI de l'ordonnance querellée.
En revanche, le manque de collaboration avec le SPJ étant
avéré, au vu du rapport du 6 juin 2008, l'ordonnance
peut être confirmée sur ce point.
4.
En définitive, le recours de A.R.________ doit être
partiellement admis et l'ordonnance entreprise
réformée en ce sens qu'il est pris acte du manquement
du recourant à une collaboration avec le SPJ et que la
suspension de son droit de visite est supprimée.
Les frais du présent arrêt, à la charge du
recourant, sont arrêtés à 500 fr. (art. 236 al.
1 TFJC, tarif du 4 décembre 1984 des frais judiciaires en
matière civile, RSV 270.11.5).
Obtenant partiellement gain de cause, le recourant, qui a
procédé par l'intermédiaire d'un mandataire
professionnel, a droit à des dépens réduits
qu'il convient d'arrêter à 1'300 fr. et de mettre
à la charge de l'intimée A.M.________ (art. 91 et 92
CPC, applicables par renvoi de l'art. 488 let. f CPC).
Par ces motifs,
la Chambre des tutelles du
Tribunal cantonal,
statuant à huis
clos,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
L'ordonnance est
réformée aux chiffres II et IV de son dispositif
comme il suit :
II.- prend acte du manquement de A.R.________ à une
colla­boration avec le Service de protection de la
jeunesse.
IV.- supprimé.
Elle est confirmée pour le surplus.
III.
Les frais de deuxième instance
du recourant sont arrêtés à 500 fr. (cinq cents
francs).
IV.
L'intimée A.M.________ doit
verser au recourant A.R.________ la somme de 1'300 fr. (mille trois
cents francs) à titre de dépens de deuxième
instance.
V.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
Le président
:
La greffière :
Du 8 janvier
2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
La  greffière  :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Ludovic
Tirelli (pour A.R.________),
‑      Me
César Montalto (pour A.M.________),
-      Point Rencontre,
Fondation jeunesse et familles, à Lausanne
et communiqué
à :
‑      Justice de
paix du district de Lavaux-Oron,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :