vd_findinfo · AP / 2009 / 226 · 2009-10-21 · fr

RESPONSABILITÉ FONDÉE SUR LA CONFIANCE | 97 CO, 452 CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 21.10.2009 AP / 2009 / 226

TRIBUNAL CANTONAL
531/I
CHAMBRE DES
RECOURS
________________________________
Séance du 21 octobre
2009
____
__________________
Présidence
de   M.       F. MEY LAN,
vice-président
Juges
:
MM.
Giroud
et
Creux
Greffière
:
Mme
Cardinaux
*****
Art. 97 CO; 92, 452
CPC
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance
pour s'occuper des
recours interjetés
par
A.K.________
, demandeur, à Vevey, d'une part,
et
C.________
, défenderesse, à Lausanne,
d'autre part, contre
contre le jugement rendu le 22 mai 2008 par le
Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne
dans la cause divisant
l
es parties
entre elles.
Délibérant en audience publique, la cour
voit :
En fait :
A.
Par jugement rendu
le 22 mai 2008, le
Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a prononcé
que la défenderesse
C.________ doit verser au demandeur A.K.________ la somme de 33'555
fr., plus intérêt à 5 % l'an dès le 26
août 2005 (I); que les frais de justice sont fixés
à 5'827 fr. 50 pour le demandeur et à 5'732 fr. 50
pour la défenderesse (II); que la défenderesse doit
verser au demandeur la somme de 6'913 fr. 75 à titre de
dépens réduits de moitié (III); que toutes
autres ou plus amples conclusions sont rejetées
(IV).
La Chambre des recours se réfère à
l'état de fait qui est le suivant :
«1.
La défenderesse C.________ a été inscrite au
Registre du commerce du canton de Vaud le 8 octobre 1985. Son
siège est situé à Lausanne, avenue de Rhodanie
70. Son but est le suivant : "acquisition, détention et
gestion de participations; exécution d'investissements;
conseils en management; conseils et études techniques dans
le domaine des équipements industriels; étude de
lignes de production et ingénierie qui s'y rapporte;
acquisition, vente, distribution, représentation et
commercialisation d'équipements industriels, matières
premières, métaux précieux, ainsi qu'autre
bien, matière et produit."
M.________ en est l'administrateur délégué,
avec signature individuelle. Il en est aussi le principal
actionnaire, selon le demandeur. Il a repris cette
société, dont il a modifié l'activité,
après avoir vendu B.________, à la fin de
l'année 2001.
2.
Le demandeur A.K.________ est ingénieur en microtechnique,
diplômé de l'EPFL en 1993.
Depuis 1996, il a travaillé pour la société
B.________, dont M.________l était le "Chief Executive
Officer" (CEO). Son engagement a pris fin en février 2002.
Ladite société était alors en sursis
concordataire.
A son départ de B.________, le demandeur a été
engagé chez I.________ à La Chaux-de-Fonds, en
qualité de Business Area Manager à partir du
1
er
mars 2002. Il était toutefois peu satisfait
de son emploi dans cette entreprise et envisageait de le quitter.
En parallèle, il a suivi une formation, dès 2003,
à l'[...] à Lausanne, où il a obtenu son MBA
(Master of Business Administration) le 25 novembre 2004. Cette
formation était financée par son employeur; en
contrepartie, le demandeur devait travailler au minimum deux ans
auprès d'I.________ dès la fin de la formation; en
cas de résiliation anticipée des rapports de travail,
un remboursement de ces frais était envisagé,
à des conditions à discuter le moment
venu.
3.
En 2003, M.________ avait entrepris des négociations aux
Emirats Arabes Unis en vue d'y implanter une usine de fabrication
de médias optiques.
Début 2004, les démarches ont commencé en vue
de la création de la société T.________, dont
M.________ est l'un des administrateurs. Le principal contact de ce
dernier sur place était le Dr. W.________, "Member of the
Board", conseiller de l'un des princes investisseurs. Cette
société - créée après
S.________, dont les bureaux sont à Lausanne,
également administrée par M.________ - a
été inscrite le 15 avril 2004 au Registre du commerce
de Ras Al Khaimah, Emirats Arabes Unis, où elle a son
siège.
Une attestation établie par la société
T.________ elle-même, datée du 24 juin 2006, certifie
ce qui suit :
""Mr. M.________" is not holding any
share of "T.________" in his personal name,
Further it has been certified that "C.________" is a Shareholder in
"T.________"…"
Selon des notes manuscrites
prises en mars et juillet 2004 par A.K.________, lors d'entretiens
avec M.________, il s'agissait de réunir un capital de
l'ordre de neuf millions de dollars, auprès de sept
émirats; parmi une vingtaine d'actionnaires
impliqués, C.________ (et les sociétés qui lui
étaient liées) devait ainsi détenir 25% du
capital.
4.
Aux termes d'un "management agreement", qui sera formalisé
le 30 juin 2004 entre la défenderesse et T.________, la
seconde confiait à la première la construction et la
gestion d'une usine de fabrication de médias optiques aux
Emirats. A cet effet, la défenderesse était notamment
chargée de recruter le personnel. La clause du "management
agreement" relative à cette mission est
rédigée comme suit : "Hire, fire and nominate
staff…except in respect of key management staff which will
require approval of the Board".
Dès le début de la réalisation du projet
T.________, M.________ a entrepris l'identification de plusieurs
candidats. C'est ainsi qu'il a pris contact avec le demandeur,
début 2004, ayant entendu dire qu'il envisageait de quitter
I.________. Le premier contact a semble-t-il eu lieu par
l'intermédiaire de G.________, une ancienne employée
d'M.________ et collaboratrice de A.K.________ dans le cadre de
B.________, qui avait créé sa propre
société (commercialisation de supports optiques)
après le sursis concordataire de B.________. M.________ l'a
engagée, d'abord au sein de S.________ uniquement, puis
aussi en partie de T.________ aux Emirats,  notamment pour le
seconder dans le recrutement de personnel pour T.________
(préparation des contrats, contacts avec certains
candidats,…).
Des entretiens ont eu lieu entre M.________ et le demandeur,
dès fin janvier ou dès février 2004, dont un
en particulier le 24 février 2004, décisif pour ce
dernier. Le 29 février 2004, le demandeur a envoyé un
courriel à M.________, où il lui confirmait son
intérêt pour le projet, y joignant son CV à
jour en version anglaise. M.________ en a accusé
réception le 4 mars suivant, précisant qu'il le
recontacterait dès son retour la semaine suivante,
après discussion avec ses partenaires.
En date du 16 mars 2004, le demandeur a revu M.________. Selon les
notes manuscrites qu'il a prises à cette occasion, la
société T.________ avait été
créée le
10 mars 2004. Om y
relève en outre, notamment, les indications suivantes
:
"CV ok.
2 importantes missions: - M.________ président du
directoire et peut nommer le GM
100% libre pour gestion
GM reporting to M.________
Mission: - construire et faire démarrer l'usine + gestion
sur place".
Suivent des indications assez précises quant à la
rémunération et aux commodités prévues
pour le séjour du demandeur et de sa famille sur place
("expatriate package").
5.
Le 23 mars 2004, le demandeur a informé son employeur
d'alors de son intention de résilier son contrat de
travail.
Une convention de départ a en conséquence
été signée entre I.________ et le demandeur,
le 24 mars 2004. Cet accord prévoit notamment que le contrat
prendra officiellement fin le 31 décembre 2004, que le
demandeur supportera la société dans cette phase de
transition, et que son temps de présence durant le reste de
l'année 2004 serait à sa libre appréciation
dans la mesure de la mise en place de la transition sans
préjudices pour la société. Les parts
variables de son salaire restaient dues à 100%, dont
à déduire éventuellement tout ou partie des
frais de la formation MBA assumés par l'employeur (Fr.
110'000.-).
6.
a) Dans un courriel du 28 avril 2004 adressé à
M.________, le demandeur, se référant à leurs
derniers entretiens, lui a adressé "la consolidation de nos
accords", le laissant "finaliser la partie Option package selon
préliminaires discutés". Il précisait ne pas
s'attendre à ce que l'organisation du logement,
scolarité … lui tombent du ciel,
annonçant qu'il s'en occuperait personnellement; il
confirmait en outre leur prochain entretien, le 7 mai.
b)
Le 7 mai 2004, la défenderesse, sous la signature
d'M.________ CEO et sur papier à entête de la
première, a envoyé au demandeur le document suivant
:
"Subject :
T.________
Plant
General Manager Position
Dear Mr A.K.________,
With reference to the above mentioned subject as well as to our
various meetings and discussions, we have the pleasure, with the
present, to confirm to you our agreement in principle with the
conditions and terms of your employment for the position of Plant
General Manager at T.________.
Position
: T.________ Plant General Manage
Starting date
:January 1, 2005
Reporting to
:The Chief Executive Officer
Activities Location
: 100 % in Ras Al Khaimah
Emirate/UAE
Contractual term of notice
:6 months for the first 3 years,
12 months starting from the Fourth year.
Holidays
:  5 weeks per year
Compensation package
- Annual fixed base salary of USD 160'000.-, payable in twelve
monthly equal instalments. The salary is net of taxes deductions or
any special social retentions.
- Annual variable salary equivalent to 15% of base salary, payable
after the year accounts closing but not later than end of March of
the following year, upon reaching the targeted results based on the
business plan approved by the Board of Directors.
Objective reference for the first year : 30% EBITDA; for year two :
35%;
for year three : 40%.
- For every additional percent of EBITDA, a 2% bonus of the base
salary will be released in addition.
- Subject to the fulfillment of your contractual obligations for
the first three years, as well as to the realization of average
(over the three years) budgeted EBITDA of the company, a special
extra bonus would be added starting from the fourth year of
employment. For your guidance the value of this package would not
exceed an amount equivalent to three months salary (calculated on
the annual fixed base salary) and would start only from the fourth
year.
Expatriate package
-
Accomodation in residential neighbourhood in Sharjah Emirate in
Management category house furnished and equipped with three to four
bedrooms and a maid room.
- Schooling
fee for your two kids - 3 and 6 years old in the International
French School of Sharjah
- Company function car
- Family Beach entrance membership
- Family
medical, health and accident insurance in private clinics in the
Emirate with salary coverage for a min. period of 6
months.
-
Moving expenses at beginning and end of your employment agreement
limited to a maximum of CHF 15'000.- per moving.
-   Two family round trip air-tickets per year to Europe in
Economy class
Others
-
C.________ will support the expenses related to your visits with
your family to the Emirate in June 2004 for four days as well as in
October 2004 for one week. Roundtrip air-tickets as well as
accommodation and transport will be taken in charge.
-    Furthermore three additional trips of one week each
during the months of August, September and December 2004 are
planned. During these trips you will be requested to assist the
company during the project implementation phase as well as the
setting up of the organization without any compensation or salary.
It is obvious that the company will support the traveling and
accommodation expenses in full during these trips.
All these terms will be integrated in an employment contract to be
established not later than end of August 2004. In the meantime, we
kindly ask you to confirm us your agreement by countersigning this
document."
c)
Aux dires de G.________ - responsable marketing et vente chez
T.________ à l'époque de son audition comme
témoin - la société T.________ ne disposait
d'aucune structure au moment où ce projet a
été rédigé, raison pour laquelle il a
été établi sur papier à en-tête
de C.________ ; c'est elle qui l'a rédigé sur les
instructions d'M.________. Pour T.________, il fallait encore
constituer un service du personnel, établir un
règlement du personnel, un autre pour les expatriations ;
à cet effet, elle devait encore clarifier la question des
charges sociales, rechercher la législation applicable aux
contrats locaux. Il n'était donc pas possible, en mai 2004,
de rédiger un contrat définitif au nom de T.________.
Pour elle, le document du 7 mai était une lettre
d'intention, formalisant des discussions, et non un contrat.
Celui-ci devait être établi le moment venu entre le
demandeur et T.________. Les postes de management devaient
être soumis au conseil d'administration, dont faisait partie
le Docteur W.________, conseiller du prince ; toutefois
l'engagement du demandeur dépendait d'M.________.
De l'avis d'M.________, entendu comme témoin, le contrat
devait être soumis aux autorités locales.
Le demandeur avait dû insister pour obtenir un premier
document qui concrétise leurs discussions.
7.
Au retour d'un voyage en Asie pour I.________, A.K.________ a fait
escale aux Emirats, du 1
er
au 6 juin 2004. Son
épouse et leur fils l'ont rejoint le 2 juin ; le
demandeur et sa famille en ont profité pour visiter
notamment des écoles pour les enfants (6 et 3 ans) et
explorer les possibilités de logement pour la famille. Ce
séjour a aussi été consacré pour
moitié à des rendez-vous et repas d'affaires,
notamment avec un second de W.________. Le demandeur a
également eu un contact avec l'ambassade de Suisse,
où on l'a rendu attentif à la question de savoir ce
qui se passerait si T.________ n'honorait pas ses engagements
à son égard ; on lui a suggéré
d'obtenir une couverture de la part de la société
correspondante en Suisse. Au retour, il en a parlé à
M.________, qui lui a laissé entendre qu'un cautionnement
était envisageable. Des notes manuscrites prises par le
demandeur début juillet, apparemment à l'occasion
d'un entretien avec M.________, indiquent : "garantie Suisse via
C.________".
Dès juillet 2004, le demandeur a régulièrement
participé à des travaux préliminaires en vue
de la mise sur pied du projet T.________, sous forme de rendez-vous
ou de repas d'affaires, d'entretiens téléphoniques,
de voyages à l'étranger et d'échanges de
courriels, en particulier avec M.________ et F.________,
co-fondateur de la société X.________, qui
s'occupait, à titre indépendant, de conseils
techniques pour T.________. Au cours des voyages, le demandeur
devait assister la société dans la phase
d'implantation de ses projets ainsi que pour la mise en place de
l'organisation ; aux dires de F.________, M.________
présentait le demandeur comme le futur directeur de l'usine
à créer aux Emirats.
Un deuxième voyage a eu lieu en août 2004, du 14 au 20
au Japon, en compagnie d'M.________ et de F.________, pour la
sélection de fournisseurs de machines, puis du 21 au 25 aux
Emirats.
Par courriel du 28 août 2004, le demandeur a contacté
Z.________, "personnel officer" auprès de D.________ aux
Emirats, qu'il avait rencontré sur place lors de son
récent séjour au sujet des dispositions
concrètes à prendre pour la scolarisation des enfants
et le logement de la famille. Il l'informait que, à la suite
des informations reçues du Dr. W.________ quant au programme
d'intégration des enfants non anglophones dans
l'école de langue anglaise, il renonçait à les
inscrire à l'école française à Sharjah
et décidait de rester à Ras Al Khaimah (RAK). Il le
priait en conséquence de le mettre en contact avec des
agents immobiliers de la place pour la recherche d'une villa de 4
ou 5 chambres à coucher (ou 3 ou 4 chambres à coucher
et une chambre de jeune fille) qu'ils souhaiteraient pouvoir
visiter lors de leur prochain séjour à RAK du 10 au
17
octobre.
Début septembre 2004, le demandeur a versé des arrhes
à une agence de Ras Al Khaimah en vue de l'acquisition d'une
villa. L'agence lui a confirmé le 3 octobre qu'il pourrait
visiter les villas modèles, alors en cours de construction,
lors de son prochain séjour, et que le contrat pourrait
être signé dans un mois au
maximum.
Le 12 septembre, le demandeur a confirmé par courriel
l'inscription scolaire de ses enfants pour le 1
er
janvier 2005.
Le 18 septembre, le demandeur a transmis à G.________ les
fiches techniques de ses véhicules (BMW et Mondéo) en
vue de leur revente (bonus pour le revendeur). La BMW a finalement
pu être revendue le 5 novembre 2004 à un particulier
à Ste-Croix.
En septembre également, en prévision de leur prochain
départ pour les Emirats, l'épouse du demandeur a
vendu des objets mobiliers qu'ils n'envisageaient pas d'emporter
avec eux. Des amis d'Echallens où ils habitaient, dont
Y.________, leur en ont acheté.
Le contrat d'engagement du demandeur, qui devait être
établi au plus tard à fin août ("not later than
end of August 2004") selon le document du 7 mai, n'était pas
encore établi. Le demandeur a téléphoné
à plusieurs reprises, en septembre et en octobre, pour
savoir où en était le contrat; son épouse a
constaté qu'il commençait à
s'inquiéter. Selon G.________, M.________ était
souvent en déplacement à l'étranger à
cette époque. De son côté, le demandeur
travaillait notamment à la préparation de ses examens
de novembre pour l'obtention du MBA.
8.
Du 5 au 17 octobre 2004, le demandeur a effectué un
troisième séjour aux Emirats. Les premiers jours ont
été entièrement consacrés au travail ;
il s'est notamment rendu à la foire GITEX à Dubai.
Son épouse et leurs deux enfants l'y ont rejoint le 9
octobre. Sur la fin du séjour, tous les matins ont
été réservés à la tenue
d'entretiens avec divers interlocuteurs de la place, en compagnie
d'M.________.
9.
Par courrier du 8 novembre 2004, les époux A.K.________ et
B.K.________ ont résilié le bail de l'appartement
qu'ils occupaient à Echallens - un duplex de 4 ½
pièces, pour un loyer de Fr. 1'844.--, charges comprises,
plus parc de parc - pour le 31 décembre 2004. La
régie leur a répondu le 12 novembre que, le
1
er
janvier n'étant plus une
échéance, la résiliation était
reportée au 1
er
février 2005.
La famille se réjouissait de ce départ. B.K.________,
épouse du demandeur, y voyait une chance pour toute la
famille, une occasion de découvrir une autre manière
de vivre, une ouverture pour les enfants … sans compter le
soleil. Les époux A.K.________ et B.K.________ avaient
organisé une fête à Echallens pour prendre
congé des amis proches, fixée au samedi 27 novembre
2004 ; le départ aux Emirats était prévu pour
fin décembre.
Un nouveau voyage d'affaires devait avoir lieu en décembre
en Inde, où le demandeur devait recruter du personnel pour
l'usine des Emirats. Il n'avait toujours pas reçu son
contrat. Il ne voulait pas partir en Inde sans l'avoir obtenu. Le
11 novembre 2004, il a envoyé un courriel à
M.________, où il lui faisait part d'offres reçues de
fournisseurs indiens potentiels ; un rendez-vous était
agendé au lundi
15 novembre ; il terminait
son message ainsi :
"A lundi, où j'aimerais finaliser :
- mon contrat (ainsi que le cautionnement de C.________)
- les allowances staff
ainsi que
- revoir (s'il y a lieu) le planning du projet. En effet, cherchons
si les retards constatés impactes sur les dates d'engagement
de mes Indiens avant mon voyage.
-
Notre voyage de décembre (avec L.________)".
10.  a)
Finalement, c'est le 18 novembre 2004 que M.________ a remis au
demandeur un document intitulé "employment agreement",
comportant 20 articles rédigés en anglais sur 7
pages. Il devait être signé, au nom de T.________, par
M.________, CEO et W.________, Member of the Board. Ce document,
auquel on se réfère pour faire partie
intégrante du présent jugement, comporte notamment
les articles suivants :
"
Article 3      Duties and
Responsibilities
The Collaborator's responsibilities, duties as well as reporting
are described in a separate document named Job description for
"Manufacturing Plant General Manager" being an integral part of
this agreement.
Article 6
Compensation
6.1 In consideration for his services hereunder, the Collaborator
shall be remunerated by the Company a yearly compensation. The
annual remuneration, as of the date of the agreement, will be
payable as follows :
a) Fix part
A fix and guaranteed part, corresponding to AED 587'200.- (five
hundred and eighty seven thousand two hundred) payable in twelve
monthly equal instalments (x12). This amount is equivalent to USD
160'000.- at a rate of AED 3.67 for one USD 1.00.
b) Variable parts
- Annual variable performance incentive equivalent to a maximum of
15% of base salary (100% nominal value), payable after the year
accounts closing but not later than end of March of the following
year, upon reaching the targeted results based on the business
planned EBITDA approved by the Board of Directors and fixed as
minimum operational performance to achieve.
Objective EBITDA reference to reach for the first year : 30%; for
year two : 35%; for year three : 40%
- For every additional percent of
EBITDA performed, an extra 2% bonus of the base salary will be
added to the nominal basic performance incentive.
- Subject to the fulfillment of your contractual obligations for
the first three years, as well as to the realization of average
(over the three years) budgeted EBITDA of the company, a special
extra bonus would be added starting from the fourth year of
employment. As guidance the value of this package would not exceed
an amount equivalent to three months salary (calculated on the
annual fixed base salary) and would start only from the fourth
year.
c) Special terms
Prior to his entering into function, the Collaborator will start
working partially on the plant launch preparation and personnel
recruitment. The number of days worked for the Company during this
period will be listed and reported by the Collaborator (with
detailed activities) and will be remunerated on a pro-rata base
calculated on the salary fix part (under "a" above). This
remuneration will in any case not exceed one month
salary.
Article 7        Expatriate
package
a) Accomodation
The company will provide the Collaborator with an accommodation in
a residential neighbourhood closed to the manufacturing plant.
Alternatively the company will pay a yearly allowance for
accommodation equivalent to AED 24'000.- as per Company document
called "Allowances for transportation & accommodation
rules".
(...)
d) Local transportation in Ras Al Khaimah
For his local transportation, the Collaborator will be authorized
to use  one of the company function cars (as per Company's
internal rules and regulations) or alternatively to receive a
transportation allowance for his owned or leased car equivalent to
an amount of AED 50'000.- paid in one time or alternatively to AED
2'000.- paid monthly for car leasing and other car related
expenses.
e) Miscellaneous
The Company will cover the following additional costs :
- Schooling fee for two kids- 3 and 6 years old in the
International English School of Ras Al Khaimah (base schooling
without any extras).
- Family medical, health and accident insurance coverage in the
Emirate with salary coverage for a maximum period of 6 months in
case of illness and incapacity to work.
Article 13  Termination of employment without notice for
valid reasons
For valid reasons, the Company as well as the Collaborator may at
any time terminate the employment relationship without notice. A
valid reason is considered to be i.e. any gross misconduct
including but not limited to criminal offences, fraud, theft,
breach of trust and confidentiality, in connection with or
affecting the business or affairs of the Company or any associated
company for which the Collaborator is properly to perform
duties."
b)
Le demandeur a envoyé le lendemain 19 novembre 2004 un
courriel à M.________ dont le contenu est le suivant
:
"Monsieur,
Merci pour avoir enfin pu investir le temps nécessaire pour
présenter mon contrat. Je pense que nous avons fait un grand
pas en avant.
Conformément à notre discussion de hier, voici mes
commentaires au contrat fourni. Comme on dit dans
l'opérationnel : "le diable se cache dans les
détails".
Article 1 : OK
Article 2 : OK
Article 3 : Manque le job description, mais devrait pas poser de
problème. A m'envoyer svp.
Article 4 : OK
Article 5 : OK
Article 6 :
Part a)
Selon agreement du 7.5.2004, le salaire est dû en USD.
Toutefois cela ne me pose pas de problème majeur
d'être rémunéré en AED. Pourtant
l'exchange rate effectif est à 1USD=3.673 AED, ce qui
amène le salaire à 587'680 AED/an.
A noter de plus que la base du salaire doit être basé
sur cet exchange rate fixe avec le USD. En cas d'adaptation de
l'exchange rate, la base du salaire doit rester l'USD, la
rétribution en AED doit en conséquent être
adapté.
Pour cela, la phrase du contrat de L.________ est plus correcte, ne
donnant pas le risque de change à l'employé en cas
d'adaptation du taux de change, dans le sens "salary of 160kUSD
will be paid in AED which is at a fixed exchange rate
of…"
Notre agreement mentionnait également : "The salary is net
of taxes deductions or any special social retention". A remettre
svp.
→ A corriger svp.
Part b) dependant du BP. Veuillez me faire parvenir la version KPMG
à jour lundi comme convenu.
Part c) Adaptation d'un accord oral mentionnant mon début de
contrat au 1.12.2004, mais OK
Article 7 :
Part a) selon agreement du 7.5.2004, il fut mentionné
"furnished management category with 3 to 4 B/R and maid room". Nous
avons également mentionné sur Sharjah (qui est bien
plus cher que RAK). Ici nous mentionnons uniquement "close to the
company".
Alternativement, il est proposé un allowance de 24kAED. Ceci
correspond à 18% de moins que ce qui fut proposé par
D.________ (33k). Les allowances de D.________ sont basé sur
une longue statistique des coûts réels. Il est
important de se conformer aux allowances de D.________ pour les
raisons déjà discutées.
A noter que l'appartement de Mr H.________ (3 B/R) dans le compound
coûte en prix négocié D.________ 25 AED (plus
les charges), donc pas couvert par l'allowance
T.________.
→ préciser le type de logement selon agreement du
7.5.2004 en précisant RAK area au lieu Sharjah
→ veuillez m'envoyer la tabelle des allowances T.________
à jour correspondant aux nouveaux tarif
D.________.
Part b) OK
Part c) OK
Part d) grand dilemme pour 2 raisons : Dans le summary de nos
discussions daté du 28.4.04 ayant aboutit à notre
agreement du 7.5.2004, sous Expatriate package-pt 4, il fut
précisé "Company car and related costs, SUV
middle-top category (Land Cruiser Prado, XC90T6 or
equivalent)".
Maintenant nous changeons vers une voiture utilisable (et non
personnelle) de catégorie Mazda 6. Ce n'est plus tout
à fait la même chose.
Concernant les allowances, le fixe on-time allowance de 50K ne
devait-il pas être renouvellable tous les 3 ans ?
Le monthly allowance de 2K est 20% plus bas que celui de
D.________. Là également, j'insiste que nous devons
calquer notre allowances à ceux de D.________.
Je pense que si on applique l'allowance de D.________ de 2'500 AED,
je me ferais une raison.
Part e) la précision pour les assurances "in private
clinics" a disparue → à corriger svp.
Article 8   : OK
Article 9   : OK
Article 10 : OK
Article 11 : OK
Article 12 : OK
Article 13 : Rajoutons svp que le
fardeau de la preuve de la "valid reason" incombe à la
société.
Article 14 : OK
Article 15 : OK
Article 16 : OK
Article 17 : OK
Article 18 : OK
Article 19 : OK
Article 20 : OK
Autres :
Selon l'agreement du 7.5.2004, il fut prévu également
un "family beach entrance membership". Ce point n'apparaît
plus ici.
Veuillez svp me préparer la couverture "en cas de
défaut de prestation de T.________" de C.________ comme
discuté.
Vous noterez que malgré l'aspect "pinailleur", j'ai encore
une fois lâché beaucoup de lest, étant en effet
persuadé que nous trouverons notre chemin dans cette grande
aventure.
Comme vous le comprendrez, il m'est impératif de finaliser
ces détails et d'arriver à une signature avant mon
voyage en Inde…"
Le demandeur avait annoté le document reçu la veille
aux articles 3, 6, 7 et 13 et noté à la fin "+lettre
garantie".
Dans la foulée, le demandeur a envoyé un courriel
à G.________ lui disant : "Ne soit pas surprise si
M.________l jure dans son bureau, mais je lui ais envoyé une
liste de détails à modifier… ". Il la priait
en outre de lui envoyer "la liste à jour des allowances
T.________ (qui sont calquées sur les new D.________)",
qu'il devait "officialiser également pour L.________", ainsi
que "le règlement selon status du jour".
Le soir du 18 novembre, G.________ avait mangé avec le
demandeur, après l'entretien de ce dernier avec M.________.
Elle n'avait pas eu le sentiment qu'il n'était pas content
du contrat ; toutefois, il n'avait pas encore eu le temps de le
lire attentivement. M.________, quant à lui, a dit lors de
son audition comme témoin avoir eu l'impression
immédiate que le demandeur hésitait à partir
et prenait dès lors prétexte de détails pour
remettre en cause le contrat. Aux dires de G.________, M.________
était très fâché à
réception du courriel du demandeur.
c)
Le 21 novembre, le demandeur a adressé un courriel à
O._______, secrétaire qui s'occupait des voyages chez
S.________, pour lui demander où en était leur voyage
de fin décembre et lui fournir des précisions quant
au voyage en Inde.
Le 22 novembre, il prenait contact avec un correspondant de
T.________ aux Emirats pour obtenir des renseignements pratiques en
vue du prochain déménagement de sa famille aux
Emirats.
d)
M.________ a réagi au message du demandeur du 19 novembre
par courriel du 22 novembre, ainsi libellé :
"Monsieur,
J'ai pris connaissance de votre message susmentionné et ai
préféré me donner le temps d'un week-end de
réflexion avant de vous répondre.
A part le signal "plutôt négatif" que je
perçois dans la démarche et dont je fais
délibérément abstraction pour le moment, j'ai
le regret de vous informer que je n'entrerai pas en matière
sur son contenu, car le contraire signifierait que j'ai perdu mon
temps jeudi passé, chose que je détesterais
énormément dans cette période de surcharge de
travail.
Pour le surplus, vous avez reçu une proposition de contrat
après maintes discussion et clarifications et je
souhaiterais savoir rapidement et clairement si vous la rejetez ou
si vous conditionnez votre signature uniquement à notre
acceptation du contenu de votre message ?
Merci d'avance de me le faire savoir à votre meilleure
convenance afin que je puisse prendre les dispositions qui
s'imposent.
En ce qui concerne le règlement, à ma connaissance,
vous n'êtes pas supposé participer à sa
rédaction, ni à son approbation, ceci étant du
ressort du CEO et de son Conseil. Par conséquence, le
règlement et les tabelles d'allowances liées ne sont
pas un sujet de discussion et vous seront transmis une fois
complets et approuvés pour connaissance et
application.
Dans l'attente de vos nouvelles, je vous présente, Monsieur,
mes meilleures salutations distinguées.
M.________
P.S. En ce qui concerne l'établissement du document de
C.________ en cas de défauts de prestations de T.________,
il est bien évidemment sujet votre position finale et sera
établi si nécessaire ."
Interpellé en audience sur le sens de ce post scriptum,
M.________ a déclaré que C.________ ne pouvait pas
offrir de garantie ; invité à préciser dans
quel sens le demandeur pouvait à son avis comprendre cette
phrase, il a déclaré que, pour le demandeur, cela
pouvait signifier que, dans la mesure du possible, on essayerait de
lui donner un "confort", sans être en mesure de
préciser de quel type de confort il se serait
agi.
Pour G.________, ce post scriptum ne signifie pas qu'M.________, au
nom de C.________, va offrir au demandeur la garantie qu'il
demande.
11.  a)
Le demandeur et M.________ se sont rencontrés le 24
novembre. Ils ne sont pas parvenus à s'entendre.
L'instruction n'a pas permis de déterminer plus
précisément les termes de leur entretien. Ils ont
toutefois évoqué l'éventualité que le
demandeur effectue le travail prévu en qualité de
consultant externe, sans s'installer avec sa famille aux
Emirats.
b)
Par courrier du 28 novembre 2004 sur papier à en-tête
de C.________, avec copie à T.________ - Ras Al Khaimah,
M.________ s'est adressé au demandeur en ces termes
:
"Objet :
T.________
Position de "Plant General Manager"- notre proposition du 7 mai
2004
Monsieur,
Nous nous référons au sujet susmentionné ainsi
qu'à votre entretien du mercredi 24 novembre avec le
soussigné. Par la présente vous confirmons avoir pris
bonne note de votre décision de renoncer au poste
proposé suite à votre désaccord quant aux
conditions contractuelles proposées.
Nous regrettons cette décision et comme convenu attendons
votre éventuelle proposition pour une mission de six mois
sur une base de consultant externe. Nous vous serions par ailleurs
reconnaissants de bien vouloir nous soumettre votre offre d'ici au
lundi 6 décembre 2004 afin de nous donner le temps de
l'examiner et éventuellement d'aller de l'avant."
Pour sa part, le demandeur écrira plus tard, dans un
courriel adressé au Dr W.________ le 23 novembre 2005,
qu'après avoir été profondément
impliqué dans le projet T.________, il en avait
été écarté par C.________.
Le 5 décembre 2004, le demandeur a répondu au
courrier d'M.________ du 28 novembre  en ces termes
:
"Monsieur,
Je reviens sur votre courrier du 28 novembre dernier sur lequel je
me détermine comme suit :
1. Nous
avons signé, en date du 7 mai 2004, une lettre d'intention
établissant les bases du contrat de travail qui devait me
lier à T.________ en tant que Plant General
Manager.
Le contrat de travail définitif avec T.________ devait
être signée en août 2004.
2. J'ai
enfin reçu le projet de contrat de travail devant me lier
à T.________ le 18 novembre et j'ai eu la
désagréable surprise, en le lisant, de constater que
des éléments essentiels du contrat proposé ne
correspondaient pas à la lettre d'intention que vous aviez
signée le 7 mai dernier. Je vous en ai fait part
immédiatement en précisant dans ma correspondance que
j'étais toujours d'accord avec les termes proposés le
7 mai 2004.
3.  En réponse, vous m'avez clairement signifié
dans votre mail du 22 novembre que la proposition "employment
agreement" du mois de novembre 2004 était à prendre
ou à laisser et que votre position n'était pas
négociable.
4.  J'en ai pris acte, tant il est vrai que pour moi, les
seules conditions acceptables étaient celles du 7 mai 2004,
qui, je vous le rappelle, vous lient juridiquement.
Enfin, je réserve tous mes droits quant à votre refus
du 22 novembre de continuer notre collaboration aux conditions
contractuelles du 7 mai 2004.
Cela étant, vous m'avez imparti un délai au 6
décembre pour vous faire des propositions de collaboration
dans le cadre d'un mandat ponctuel : je ne pourrai pas vous faire
de telles propositions dans le délai trop bref imparti. Ces
propositions détaillées vous seront envoyées
le 13 décembre 2004 conformément à ce que nous
sommes convenus lors de notre dernier entretien.
Veuillez croire, Monsieur, à toute mon attention dans cette
affaire."
c)
G.________ explique les différences entre la lettre
d'intention du
7 mai 2004 et le contrat du
18 novembre 2004 par le fait qu'en novembre, on connaissait mieux
les conditions de travail sur place et qu'il convenait de s'aligner
sur les pratiques des autres sociétés locales, en
particulier sur celle de W.________ (ndr : D.________).
A la connaissance de G.________, un point était
crucial pour le demandeur : il voulait que la défenderesse
se porte garante de T.________ ; or, c'était inacceptable
pour M.________. Selon elle, il y avait encore trois points
importants que le demandeur voulait faire figurer dans le contrat:
l'absence d'impôts aux Emirats, l'absence de charges sociales
et la couverture des frais médicaux en clinique
privée. Les deux premiers étaient notoires;
s'agissant du troisième point, tous les expatriés
devaient contracter une assurance complémentaire. Les autres
points soulevés étaient secondaires.
Quant à la fixation du salaire en Dirhams, il s'est
avéré à l'usage, selon G.________, que la
gestion des comptes était plus facile dans la monnaie locale
et que cela permettait de s'aligner sur la société de
W.________. Par ailleurs, le cours du change AED/USD est
resté fixé à 3.6725 de 1998 à 2005 aux
Emirats; selon M.________, il était figé depuis
vingt-cinq ans. Le demandeur avait pour sa part entendu dire aux
Emirats que cette situation pourrait ne pas durer.
d)
Il résulte de l'instruction, soit en particulier de
l'audition de plusieurs témoins qui sont apparus dignes de
foi, et dont les propos confirment les déclarations du
demandeur en audience, que ce dernier a renoncé à
signer le document daté du 18 novembre 2004 parce qu'il
avait en réalité perdu confiance. Alors que son
contrat avec T.________ devait être signé à fin
août, comme prévu le 7 mai, il avait encore dû
attendre près de trois mois avant de se voir soumettre un
document qui ne comportait pas la mention expresse de certaines
clauses importantes qui figuraient dans celui du 7 mai; les
garanties auxquelles il tenait, et qui constituaient pour lui la
base de sécurité nécessaire pour emmener sa
famille dans ce nouveau défi professionnel, dont la garantie
de C.________, ne lui étaient pas données
expressément. De plus, M.________, son interlocuteur depuis
le début des négociations, refusait finalement
d'entrer en matière sur des revendications qui lui
paraissaient légitimes au vu des textes
précédents et des promesses reçues. Le
demandeur en a conçu des craintes quant aux
négociations futures sur place, où il
dépendrait directement d'M.________. Or, il se trouvait
à quelques semaines du déménagement de sa
famille aux Emirats et à quelques jours d'un
quatrième voyage d'affaires pour T.________. Il a eu
l'impression d'avoir été habilement conduit dans une
situation où il n'aurait plus de marge de manœuvre. Il
a préféré renoncer au projet, ne voulant pas
exposer sa famille.
A l'occasion d'un contact téléphonique
ultérieur avec F.________, le demandeur, en évoquant
les motifs pour lesquels il n'avait pas signé le document du
18 novembre, avait parlé d'"atteinte à sa vie
familiale".
Selon
l'épouse du demandeur - dont le témoignage,
spontané et sincère, est apparu digne de foi au
tribunal - lorsqu'il lui a annoncé qu'il avait
décidé de ne pas partir, il a invoqué des
promesses faites et non tenues, sans entrer dans les
détails, de même qu'il ne l'avait d'ailleurs pas tenue
au courant des négociations avec M. B.K.________ dans le
détail. Elle se souvient que, à mesure que le temps
s'écoulait, les conditions changeaient, les avantages que
l'on avait fait miroiter à son mari s'amenuisaient. De ce
fait, mais aussi en raison du temps passé à attendre
le  contrat T.________, il avait fini par perdre confiance.
Pour sa part, elle ne demandait pas le luxe, mais aspirait à
un minimum de sécurité. Le demandeur lui a
expliqué qu'il ne voulait pas exposer sa famille sans avoir
obtenu des garanties suffisantes. Elle a été
déçue de ne pas partir, mais comprenait les raisons
de son mari; elle dit être de caractère à
s'adapter.
Le demandeur avait aussi parlé à P.________, un ami
de longue date, du fait que les conditions avaient changé
dans le contrat qui lui était soumis en novembre, notamment
s'agissant du salaire, de la voiture. Pour cet ami, témoin
con- vainquant également, le demandeur avait surtout perdu
confiance en ses interlocuteurs.
De l'avis de plusieurs témoins qui avaient collaboré
avec M.________, ce dernier était généralement
apprécié de ses employés, à qui il
inspirait confiance. Habile négociateur, il pouvait
être impulsif. L'un d'eux a déclaré
n'être pas très étonné de ce qui
était arrivé au demandeur.
Au moment d'exposer en audience les raisons pour lesquelles la
défenderesse n'entrait pas en matière sur les
prétentions du demandeur déduites en justice dont il
sera question plus loin, M.________ a expliqué que la
société avait elle aussi dû assumer des frais
(de déplacement et d'hébergement du demandeur et de
sa famille) sans pouvoir en récolter les fruits, vu la
renonciation du demandeur au projet; par ailleurs, cela lui avait
aussi occasionné des désagréments: il
s'était notamment vu reprocher par le conseil
d'administration de T.________ de n'avoir pas fait signer le
contrat du futur directeur plus tôt.
12.
Comme prévu, le demandeur a adressé le 13
décembre un projet de contrat à la
défenderesse, par l'intermédiaire d'M.________, en
qualité de partenaire, sous l'égide de la
société N.________, dont V.________ est le
responsable. Dit contrat prévoyait une
rémunération à hauteur de Fr. 202'500.-, frais
de voyage, de séjour et de communication en sus. Un tarif de
Fr. 2'250.- par jour était envisagé pour tout jour de
travail supplémentaire.
Le demandeur était entré en contact avec
V.________ à fin novembre ou début décembre
par l'intermédiaire d'une collègue de cours à
l'[...], à qui il avait parlé de sa situation
après avoir reçu la lettre d'M.________ du 22
novembre. Le 9 décembre 2004, V.________ et le demandeur ont
signé un contrat de partenariat, puis ont
préparé le contrat susmentionné à
l'intention de la défenderesse, sur la base d'un
modèle de contrat de la société N.________. Ce
contrat de collaboration entre N.________ et le demandeur
n'impliquait aucune charge financière pour l'un ou l'autre;
il offrait en fait un cadre, dans lequel le demandeur pouvait
développer ses propres mandats en bénéficiant
de contacts et dans le respect de quelques principes. Le demandeur
a conclu cet accord pour disposer d'une base en vue d'offrir ses
services comme consultant; son objectif était toutefois de
trouver un contrat fixe.
Le projet de collaboration avec C.________ sur cette base externe
ne s'est en fin de compte  pas réalisé, pour des
motifs de coûts, selon G.________.
13.
C'est finalement J.________, cofondateur de la
société X.________, qui assistait déjà
la défenderesse sur un plan technique, qui a
été mandaté par cette dernière pour
faire le déplacement en Inde, du 28 novembre au
1
er
décembre 2004, afin d'y sélectionner
du personnel pour T.________. Il a obtenu le mandat d'M.________
lui-même, qui l'a contacté le 24 novembre 2004, lui
indiquant que le demandeur n'était pas
disponible.
O._______, responsable des voyages chez T.________, estime que le
coût de cette modification équivaut aux frais
d'annulation du billet par Fr. 350.- environ, augmenté de la
différence de prix pour le nouveau billet d'avion, de Fr.
1'048.50. En outre, la facture présentée à la
défenderesse par J.________ pour cette mission s'est
élevée à Fr. 6'135.90.
La défenderesse estime les frais de déplacement et de
séjour du demandeur et de sa famille (aux Emirats en juin et
octobre 2004, du demandeur seul en août, y compris le voyage
au Japon) à Fr. 15'360.10.
14.
L'objectif premier, pour le demandeur et son épouse,
après le 24 novembre 2004, a été de retrouver
un travail et un logement. Le contrat d'engagement chez I.________
prenait formellement fin le 31 décembre 2004 et le bail du
logement d'Echallens était résilié au 31
janvier 2005. L'épouse du demandeur était prête
à augmenter son taux d'activité, s'il le fallait;
elle enseignait la danse.
a)
Le 13 décembre 2004, se référant à un
contact téléphonique du même jour, le demandeur
a fait parvenir à Q.________, associé d'JKQ.________
à St-Sulpice, une lettre de candidature et son CV pour un
poste de "Director Global Project Management". Il avait
été approché par téléphone dans
le cadre du mandat de recherche confié à cette
société par R.________, entreprise sise à
Prilly.
Il n'était pas rare que le demandeur reçoive des
appels ou des offres de la part de chasseurs de tête, comme
c'est le cas pour bon nombre de ses collègues qui
présentent un profil semblable au sien. Il avait
été contacté par Q.________ à fin
octobre 2004; ce dernier cherchait déjà un directeur
pour le poste précité; le demandeur lui avait
répondu qu'il n'était pas intéressé,
mais qu'il pourrait en parler à une connaissance, qui
était à la recherche d'un emploi. C'est ainsi qu'il a
reçu, le 27 octobre 2004,  un courriel de Q.________
lui précisant la nature du poste et le remerciant de l'aider
dans sa recherche; le 29 octobre, le demandeur lui avait
répondu que le profil de sa connaissance n'était pas
celui recherché, mais qu'il regarderait autour de lui et de
ses relations de confiance.
Après un premier entretien dans les locaux d'JKQ.________,
le 15 décembre, la société a envoyé le
dossier de candidature du demandeur à R.________, le
même jour, le présentant comme un excellent candidat
au niveau des compétences, mais aussi en terme de
personnalité et de stature. Une première rencontre a
eu lieu chez R.________ le 17 décembre, tandis que
JKQ.________ prenait des références et envoyait un
rapport à R.________ le 23 décembre. RST________,
directrice des ressources humaines chez R.________, entendue comme
témoin, n'a eu aucun contact avec le demandeur avant le 15
décembre 2004. A la suite d'un second entretien chez
R.________ le 13 janvier 2005, cette dernière
décidait, le 14 janvier, de l'engager avec début
d'activité le 1
er
février 2005, pour un
salaire annuel brut de Fr. 200'000.-, auquel pouvait s'ajouter un
bonus de Fr. 40'000.- selon la réalisation des
objectifs.  Le contrat a été établi le
jour même.
Le demandeur s'était inscrit au chômage en
décembre 2004. Il a perçu des indemnités, pour
le mois de janvier 2005, de Fr. 5'103.35 net, sur la base d'un gain
assuré de Fr. 8'900.- brut.
b)
L'épouse du demandeur s'est immédiatement mise
à la recherche d'un nouvel appartement, dès le 24
novembre 2004. Ne sachant où le demandeur serait
amené à travailler et les enfants étant encore
en bas âge, ils ne se sont pas limités
géographiquement dans leurs recherches. C'est ainsi qu'ils
ont trouvé rapidement un logement en duplex de 5 ½
pièces à Vevey (123m2), disponible dès le
1
er
janvier 2005, au loyer de Fr. 2'300.-, plus Fr.
255.- d'acompte sur charges et CHF 300.- pour deux places de parc.
Le contrat a été signé le 3 décembre
2004.
c)
Les époux A.K.________ et B.K.________ ont informé
leurs proches qu'ils annulaient la fête prévue le 27
novembre; ils ont tout de même partagé un repas avec
les amis qu'ils n'avaient pas pu prévenir à temps du
fait qu'ils ne partaient plus aux Emirats.
15.
Aux termes d'une attestation établie par I.________ le 14
janvier 2005, le demandeur devait finalement, à la suite de
sa décision de résilier son contrat de travail, lui
"rembourser  le Tuiton fee" de Fr. 110'000.- pour la formation
EMBA qu'il a suivi à l'IMD en 2003 et 2004.
Conformément à l'accord intervenu, ce montant sera
retenu sur la rémunération variable 2004 que Monsieur
A.K.________ doit encore percevoir en mars 2005. Le paiement de ce
montant met fin à toutes autres prétentions de la
part de la société I.________ en relation avec la
formation EMBA de Monsieur A.K.________."
I.________ a par ailleurs versé au demandeur l'entier de son
salaire pour 2004, soit Fr. 167'154.- net.
16.
Le demandeur avait déposé auprès d'U.________
une avance de Fr. 28'931.32 en vue de l'acquisition d'une maison
d'habitation pour sa famille et lui-même aux
Emirats.
Une série de courriels à divers intervenants
démontre que le demandeur a dû entreprendre de
nombreuses démarches, de décembre 2004 à
février 2006, pour obtenir le remboursement de l'avance
susmentionnée. Finalement, par ordre de virement du 3
février 2006, il s'est vu rembourser la somme de Fr.
28'738.31.
17.
Par courrier du 14 février 2005 adressé à la
défenderesse, à l'attention d'M.________, le conseil
du demandeur a informé ce dernier que son client avait subi
un dommage de l'ordre de Fr. 300'000.- du fait que, après
des mois de retard, il avait formulé des propositions
fondamentalement différentes de celles faisant l'objet du
premier contrat de travail conclu le 7 mai 2004 avec C.________,
qui devait être repris tel quel par la société
T.________, ce en violation des obligations contractuelles de la
défenderesse. Elle précisait que son client serait
toutefois prêt à se contenter de la somme de Fr.
180'000.- pour solde de tout compte.
18.   a)
Par
demande adressée le 25 août 2005 au Tribunal civil de
l'arrondissement de Lausanne, dirigée contre C.________,
A.K.________ a conclu, avec suite de frais et dépens,
à ce qu'il soit prononcé que la défenderesse
est sa débitrice et lui doit immédiat paiement de Fr.
100'000.-, plus intérêt à 5 % dès le
1
er
janvier 2005.
Le demandeur soutient avoir subi un dommage qu'il détaille
comme suit:
- remboursement
I.________
Fr. 110'000.00
- avance
maison
Fr.   28'931.00
- loyer
janvier
Fr.     2'555.00
-
déménagement
Fr.     2'500.00
-
honoraires
Fr.   25'500.00
- résiliation du
contrat de
travail
Fr.   11'563.00
TOTAL
Fr. 181'049.00
Toutefois, il a déclaré limiter ses
prétentions à Fr. 100'000.- pour rester dans la
compétence du  tribunal d'arrondissement.
b)
Par réponse du 12 décembre 2005, la
défenderesse a conclu, avec suite de frais et dépens,
au rejet des conclusions de la demande.
c)
Le demandeur a encore déposé des
déterminations le 6 février 2006.
d)
En cours de procédure, la défenderesse a requis
l'instruction séparée de la question
préjudicielle de la légitimation passive de la
défenderesse. Par décision du 30 novembre 2006,
la  présidente a refusé la disjonction,
considérant que l'instruction et le jugement
séparés ne paraissaient pas d'emblée de nature
à simplifier considérablement le procès, voire
y mettre fin.
19.
Par ordonnance sur preuves du 30 mai 2006, une expertise a
été ordonnée sur les allégués 75
à 77 et 84 de la demande, relatifs aux divers postes du
dommage allégué. Elle a été
confiée à  Dino Venezia, expert-comptable, qui a
rendu son rapport le 31 mai 2007. Les parties n'ont pas requis de
complément d'expertise.
Du rapport d'expertise - auquel on se réfère en son
entier pour faire intégrante du présent jugement - il
ressort en substance ce qui suit :
"
Remboursement I.________
Finalement, le montant retenu au demandeur en guise de
remboursement des frais de formation à l'[...] de Fr.
110'000.00
qui lui avaient été alloués
par son ancien employeur s'est limité à Fr.
90'000.00
. En réalité, cette transaction est
intervenue sans mouvement d'argent. C'est ainsi que l'ancien
employeur du demandeur, la société I.________ s'est
borné à ne pas lui verser Fr.
50'000.00
au
titre de participation au bénéfice, ni Fr.
40'000.00
liés à sa part de
rémunération variable pour l'année 2004
(pièces 257).
La question de savoir si, dans la détermination du
préjudice subi à ce titre, il y a lieu de
déduire la retenue pour charges sociales est
délicate. En effet, il est manifeste que l'ancien employeur
n'a pas comptabilisé les rémunérations
normalement dues ni enregistré un remboursement de frais de
formation. Il s'est contenté de ne pas verser une
rémunération ou, si l'on préfère, de
réduire le salaire du demandeur. Dans ces conditions, il n'a
pas été question ni de retenue ni de part
patronale.
Compte tenu de cette situation, l'expert considère qu'il n'y
a pas lieu de tenir compte de tels éléments dans la
détermination du préjudice, hormis pour ce qui est de
l'AVS au regard du caractère purement fiscal de cette charge
sociale à cette hauteur de rémunération.
D'ailleurs, l'usage veut que, pour les bonus et autres parts au
résultat, seule la retenue AVS soit opérée.
Tel a d'ailleurs été le cas pour le demandeur lors du
versement de son droit à ce type de
rémunération pour 2003.
S'agissant des autres charges sociales, il est logique de ne pas en
tenir compte non seulement à cause de l'usage décrit,
mais aussi par le fait que, le cas échéant, notamment
si l'on pense à un deuxième pilier, le salarié
se trouverait privé du bénéfice de la part
patronale versée à son profit, ce qui soit annule la
déduction opérée, soit même crée
une différence en sens inverse. Dans ces conditions,
l'expert considère comme plus sage et plus conforme à
ce qui s'est passé en réalité d'admettre que
la rémunération du demandeur a été
amputée d'une rémunération nette de Fr.
85'455.00
, soit de Fr.
90'000.00
sous
déduction d'une retenue AVS de 5,05 %. De surcroît,
certaines charges sociales (assurance accident) ne sont plus
perçues au-dessus de certains plafonds.
Enfin, sous l'angle fiscal, on peut considérer qu'une telle
opération (salaire contre frais de formation) comme neutre.
Si l'on voulait réécrire l'histoire,
c'est-à-dire considérer que le demandeur a
reçu plus de salaire, mais a supporté ses frais de
formation, il est vraisemblable que ceux-ci auraient
été déductibles fiscalement. Ainsi, le
traitement fiscal est le même qu'en cas de réduction
de salaire.
Dans ces conditions, l'expert estime judicieux de chiffrer le
préjudice à hauteur de la réduction de la
rémunération brute, amputée de la seule
retenue AVS de 5,05 % soit de Fr.
4'545.00
, d'où un
préjudice de Fr.
85'455.00
.
Avance maison
.
Cette question n'est plus litigieuse dans la mesure où
finalement le montant avancé par le demandeur lui a
été restitué. Il lui a été rendu
USD
22'554.00
, ce qui lui a valu un crédit de Fr.
28'738.31
(pièce 256) pour les Fr.
28'931.32
avancés.
Le montant versé à l'origine (pièces 14 et 15)
à U.________ à Ras Al Khaimah est de USD
22'653.92
, soit 5% de l'investissement total envisagé
de AED
1'664'156.65
c'est-à-dire AED
83'207.83
, au cours de 3.673 (Dirham-US dollar), ce qui
correspond à Fr.
28'931.32
au cours de 1.2771 (Franc
suisse-US dollar). Cependant, la quittance y relative porte sur AED
82'930.68 (pièces 16 et 17), soit vraisemblablement le
montant parvenu au destinataire après déduction des
frais bancaires de transfert.
Le montant versé à l'origine a été de
USD
22'653.92
(pièces 14, 15 et 23), alors que le
remboursement a représenté USD
22'554.00
(pièce 256), c'est-à-dire le montant versé
à l'origine vraisemblablement amputé des frais
bancaires, voire d'un écart de change.
Quoi qu'il en soit, sur son investissement initial de CHF
28'933.32
(y compris Fr. 2.00 de frais facturés par
PostFinance-pièce 15), le demandeur a reçu en retour
Fr.
28'738.31
, d'où un préjudice restant de
Fr.
195.01
, montant auquel on pourrait ajouter la perte
d'intérêts sur le blocage de son investissement entre
le 13 septembre 2004 et le 3 février 2006.
Compte tenu de la modicité des sommes en jeu, on peut
renoncer à chiffrer en détail cet
élément restant, celui-ci étant de toute
façon inférieur à la marge
d'appréciation relative à la
rémunération pour les missions accomplies. Ainsi, on
peut considérer que ce point n'est plus litigieux et le
préjudice nul.
Loyer janvier
La revendication porte ici sur le loyer de janvier 2005 que le
demandeur a dû payer à son ancien logement Rue
Praz-Palud 5 à Echallens, ceci malgré la
résiliation signifiée le 8 novembre 2004
(pièce 8). En effet, la gérance [...] a
répondu en date du 12 novembre 2004 que le 1
er
janvier n'étant plus une échéance, celle-ci
était reportée sans autre au 1
er
février 2005. Il y a lieu de noter que le montant du loyer
à Echallens était de Fr. 1'844.00 charges comprises
(pièce 25).
Quant au nouveau bail, il concerne un appartement dans l'immeuble
Rue du Musée 6 à Vevey. Ce nouveau bail commence le
1
er
janvier 2005 et le loyer mensuel, charges comprises,
s'élève à Fr.
2'555.00
(pièce 24
et non 26 comme indiqué dans la procédure).
Cependant, ce document n'étant pas daté, l'expert
s'est fait produire par le demandeur une télécopie du
bail qui a été signé le 3 décembre
2004, alors que la demande de location y relative porte la date du
26 novembre 2004.
S'agissant du chiffrage du préjudice, la question qui se
pose est celle de savoir s'il correspond au loyer d'Echallens ou
à celui de Vevey. Etant donné la conclusion du bail
dès le 1
er
janvier 2005, soit la date à
partir de laquelle le demandeur aurait dû loger aux Emirats
arabes unis, l'expert estime que le préjudice découle
du fait d'avoir dû payer le loyer pour l'ancien domicile
durant le mois de janvier 2005. Ainsi, le préjudice
s'établit à Fr.
1'844.00
et non à Fr.
2'555.00
.
Déménagement
Il s'agit ici de déterminer le dommage subi du fait, pour le
demandeur, d'avoir dû déménager puisque dans la
perspective d'émigrer dans les Emirats arabes unis, il avait
résilié le bail de son appartement.
Au-delà de la fixation du montant du dommage, il se pose la
question, qu'il n'appartient pas à l'expert de trancher, de
savoir si le préjudice doit correspondre au coût
réel supporté par le demandeur ou au préjudice
théorique que représente un tel
évènement, c'est-à-dire au montant
généralement facturé par les entreprises
spécialisées.
En effet, selon les explications fournies par le demandeur à
l'expert, le déménagement est intervenu en grande
partie grâce à l'aide bénévole d'amis du
demandeur.
Dans le cadre de la procédure, le montant indiqué est
fondé sur une estimation que l'on trouve notamment sur le
site homegate.ch, où l'on constate que le coût d'un
déménagement d'Echallens à Vevey, coûte
entre Fr.
2'255.00
et Fr.
2'819.00
pour le
déménagement proprement dit, montant auquel on peut
ajouter le matériel d'emballage, l'emballage, le
déballage et le nettoyage, ce qui fait monter la fourchette
ci-dessus entre Fr.
5'775.00
et Fr.
7'384.00
. Dans
ces conditions, le demandeur estime raisonnable sa
revendication.
Par contre, si l'on recherche le montant effectivement
supporté par le demandeur, on constate qu'il se
réduit pratiquement à la location d'un
véhicule utilitaire, ce qui a coûté environ
Fr. 300.-
au demandeur.
Pour le surplus, les frais effectifs assumés ont
consisté en repas de midi et du soir et en collations
offerts aux trois amis, dont l'un accompagné de sa femme et
sa fille, qui ont collaboré audit
déménagement. Ces repas ayant été
organisés au domicile du demandeur, on peut en estimer le
coût, boissons comprises, à Fr.
200.00
.
Ainsi, l'expert peut conclure que le coût effectif
supporté par le demandeur et sans tenir compte de son propre
travail ni de celui de son épouse, s'établit à
un ordre de grandeur de Fr.
500.00
.
Par contre, si l'on recherche le coût du préjudice
théorique subi, le montant avancé par le demandeur
peut être retenu sans autre, une telle revendication
étant modérée. Elle se situe au milieu de la
fourchette des coûts limités au seul
déménagement proprement dit. Elle fait donc
abstraction des autres coûts généralement
liés à un déménagement dont notamment
le coût du matériel d'emballage et celui du
nettoyage.
Dans ces conditions, si l'on recherche le préjudice
théorique subi, la revendication de Fr.
2'500.00
peut
être retenue.
Honoraires
Le demandeur a effectué des missions pour T.________ entre
le 1
er
juin et le 24 novembre 2004, sous forme de
rendez-vous ou de repas d'affaires, d'entretiens
téléphoniques, de voyages à l'étranger
et d'échanges de courriels soit en particulier :
- 22 réunions réparties sur 21 jours entre le 1.7.04
et le 24.11.04, représentant une occupation de 44 heures,
soit 5,5 jours de travail de 8 heures,
- divers entretiens téléphoniques dont un de deux
heures, soit 3 h. 30 au total,
- trois voyages aux Emirats arables unis et un au Japon,
correspondant à 24 jours de travail, après
déduction des parts consacrées aux loisirs ou
à la famille,
- de nombreux courriels (39 émis = 390 minutes, 59
reçus avec pièce jointe = 236 minutes, 53
reçus sans pièce jointe et 114 reçus en copie
= 334 minutes) totalisant 960 minutes, soit 16 heures ce qui
représente 2 jours de travail.
L'expert arrive à la conclusion que l'ensemble du travail
fourni peut être converti en 35 jours de travail, soit 115 %
d'un mois de travail. Au moment d'estimer la valeur du travail
ainsi fourni, l'expert expose :
"…le salaire "promis" si l'on s'en tient à la lettre
de confirmation du 7 mai 2004 était de USD
160'000.00
pour l'année 2005. Au cours moyen de 2005
édité par l'Administration fédérale des
contributions de
1.245775
, cela représente Fr.
199'324.00
, soit pas tout à fait les Fr.
200'000.00
invoqués.
En l'état, l'expert considère dès lors que
compte tenu d'un salaire annuel promis de Fr.
199'324.00
,
les 35 jours à retenir pour les missions et activités
accomplies correspondent à des honoraires dus à
hauteur de 115 % d'un mois de salaire de Fr.
16'610.33
,
à savoir Fr.
19'101.88
, montant d'indemnité
que l'on peut arrondir à Fr.
19'000.00
."
Résiliation du contrat de travail
Il s'agit ici de chiffrer le préjudice subi du fait que le
demandeur, après avoir résilié son contrat de
travail pour le 31 décembre 2004, n'a retrouvé un
emploi équivalent que dès le 1
er
février 2005.
S'agissant du mois de janvier 2005, la revendication part du
salaire convenu avec la défenderesse, salaire passible
d'aucune déduction sociale et net d'impôt. Comme on
l'a vu à la réponse à l'allégué
77, ce salaire n'est pas tout à fait de Fr.
16'666.66
(un douzième de Fr.
200'000.00
), mais de Fr.
16'610.33
(un douzième de Fr. 199'324.00). Du montant
du salaire convenu doit être déduit le montant net
touché de la caisse de chômage qui était de Fr.
5'103.35
selon la pièce 28.
Dans ces conditions, le préjudice subi en matière de
rémunération pour le mois de janvier 2005
s'établit à Fr.
11'507.00
."
20.
Une première audience d'instruction s'est tenue le 28
janvier 2008. Le demandeur, son conseil et le conseil de la
défenderesse, de même que dix témoins, dont
l'administrateur de la défenderesse, ont été
entendus. Le tribunal a rejeté la requête,
renouvelée à l'audience par la défenderesse,
de disjoindre la question de la légitimation passive; en
revanche, il a admis sa requête tendant à l'audition
de nouveaux témoins et à la production de nouvelles
pièces. L'audience a été suspendue à
cet effet.
Elle a été reprise le 21 avril 2008, en
présence du demandeur et d'M.________ pour la
défenderesse, assistés de leurs conseils. Trois
nouveaux témoins ont été
entendus.»
B.
Par acte
du
1
er
mai 2009, A.K.________ a recouru contre ledit
jugement en concluant, sous suite de dépens de
première et deuxième instances, principalement
à la réforme en ce sens que C.________
est sa débitrice de
la somme de 100'000 fr., plus intérêt à 5%
dès le 1
er
janvier 2005 et, subsidiairement,
à l'annulation du jugement et au renvoi au premier juge pour
nouvelle instruction et nouveau jugement dans le sens des
considérants.
Dans son mémoire du 27 mai 2009, le recourant n'a pas repris
ses conclusions en nullité, confirmé ses conclusions
en réforme et développé ses moyens.
Par acte du 4 mai 2009, C.________ a également recouru
contre ledit jugement en concluant à la réforme en ce
sens que les conclusions prises par le demandeur contre la
défenderesse sont rejetées et que les dépens
de première et seconde instances sont mis à la charge
de A.K.________.
Dans son mémoire du 29 juin 2009, la recourante a
développé ses moyens et confirmé ses
conclusions.
Chacune des parties s'est déterminée sur le recours
de l'autre et a conclu, sous suite de dépens, à son
rejet.
En droit
:
1.
Contre un jugement rendu par un tribunal d'arrondissement statuant
en procédure accélérée, les recours en
nullité (art. 444 et 445 CPC [Code de procédure
civile vaudoise du 14 décembre 1966, RSV 270.11]) et en
réforme (art. 451 ch. 2 CPC) sont ouverts.
Le recourant A.K.________ n'a pas repris dans son mémoire sa
conclusion en nullité de sorte que son recours ne tend plus
qu'à la réforme du jugement.
Déposés en temps utile par des parties qui y ont
intérêt, les deux  recours en réforme sont
formellement recevables.
2.
Saisie d'un recours en réforme contre un jugement principal
rendu, comme en l'espèce, en procédure
accélérée par un tribunal d'arrondissement, la
Chambre des recours revoit librement la cause en fait et en droit
(art. 452 al. 2 CPC); elle développe son raisonnement
juridique après avoir vérifié la
conformité de l'état de fait du jugement aux preuves
figurant au dossier et l'avoir, le cas échéant,
corrigé ou complété au moyen de celles-ci. En
principe, les parties ne peuvent pas articuler des faits nouveaux,
sous réserve de ceux qui résultent du dossier et qui
auraient dû être retenus ou de ceux pouvant
résulter d'une instruction complémentaire selon
l'article 456a CPC (art. 452 al. 1ter CPC; JT 2003 III
3).
En l'espèce, l'état de fait du jugement est conforme
aux pièces du dossier et aux autres preuves
administrées. Il n'y a pas lieu de le compléter, la
cour de céans étant à même de statuer en
réforme.
3.
Il convient d'examiner successivement les deux recours en
commençant par celui de C.________.
Dans un premier moyen, la recourante invoque son absence de
légitimation passive. Elle soutient qu'elle a agi en
qualité de représentante directe de la
société T.________ et que les effets juridiques ne
pouvaient naître qu'entre cette dernière et le
demandeur. Elle se réfère au contrat de management
qu'elle a conclu avec T.________ (cf. pièce 102), lui
conférant la compétence d'engager et de recruter le
personnel de T.________, à l'exception du personnel de
direction pour lequel l'approbation du « Board » est
requise.
Si l'on se réfère à l'historique du projet
d'implantation d'une usine de fabrication de médias optiques
aux Emirats Arabes Unis (ci-après : E.A.U.), tel que
relaté dans le jugement, on voit qu'il a été
initié par la défenderesse et plus
particulièrement par son administrateur
délégué M.________. Un tel projet
s'insère dans le but de la société, qui
consiste notamment à acquérir des participations et
à exécuter des investissements (cf. jgt, pp. 33-34).
C'est le prénommé qui a contacté le demandeur
au début 2004. C'est avec lui qu'ont eu lieu les divers
entretiens exploratoires. C'est à lui que le demandeur a
envoyé, par courriel, la « consolidation de leurs
accords » (cf. pièce 7). C'est enfin lui, en sa
qualité de "CEO" ("Chief Executive Officer", jgt, p. 33) de
la défenderesse, qui a signé la lettre du 7 mai 2004
(pièce 2), sur papier à en-tête de cette
dernière. Dans cette lettre, sur laquelle on reviendra plus
bas, M.________ ne déclare à aucun moment agir au nom
et pour le compte de T.________, quoique celle-ci fût
récemment créée. Bien plus, sous la rubrique
« Others » (pièce 3), il prend des
engagements financiers au nom de la défenderesse
vis-à-vis du demandeur concernant le financement de la
visite de ce dernier et de sa famille aux E.A.U. en juin et octobre
de la même année. Il précise même que
toutes les clauses de leur accord seront reprises dans un contrat
de travail à intervenir jusqu'à fin août 2004
au plus tard et remercie le demandeur de contresigner le
présent document pour confirmer son accord. Quant au
« Management agreement » du 30 juin 2004 entre la
défenderesse et T.________ (pièce 102), qui
prévoyait que la défenderesse était
habilitée à recruter le personnel (apparemment pour
la construction et la gestion de l'usine envisagée), il ne
permet pas de tirer la conclusion que voudrait en tirer la
défenderesse, à savoir qu'au moment de définir
les conditions d'engagement du demandeur, elle agissait au nom et
pour le compte de T.________. Au demeurant, les documents produits
par le demandeur en relation avec les futures activités de
T.________ (cf. pièces 20-21) n'existaient pas au moment
où ont été définis les termes de
l'accord précité, puisqu'ils ont été
établis dans la deuxième partie de l'année
2004.
Force est dès lors de constater que les tractations au sujet
du projet d'usine aux E.A.U., dont le demandeur était
pressenti comme PDG, ont été menées par la
défenderesse, qui avait un intérêt direct dans
le projet dans la mesure où elle devait détenir 25%
du capital de la nouvelle compagnie (cf. jgt, p. 34). Rien ne vient
démontrer qu'au moment où les parties ont jeté
les bases de leur accord de collaboration, début mai 2004,
la défenderesse n'agissait pas en son propre nom.
Ce premier moyen est infondé et doit être
rejeté.
4.
Dans un deuxième moyen, la recourante fait valoir qu'aucune
responsabilité, que ce soit sur le plan contractuel ou sur
celui de la confiance déçue, ne saurait lui
être imputée. A ce dernier égard, elle estime
que, contrairement à ce qu'ont retenu les premiers juges,
les conditions très strictes auxquelles est
subordonnée la responsabilité fondée sur la
confiance ne sont en l'occurrence pas réalisées. Elle
soutient que la lettre du 7 mai 2004 et le projet de contrat du 18
novembre 2004 ne diffèrent « que sur des points
secondaires » et que la question d'un éventuel
cautionnement ou d'une éventuelle garantie de salaire de la
part de la défenderesse, soi-disant essentielle pour le
demandeur, n'est apparue qu'en juillet 2004 sans qu'aucune
assurance concrète n'ait été donnée au
demandeur à ce propos. Elle dénie en outre dans le
post-scriptum du courriel adressé le 22 novembre 2004 par
M.________ au demandeur concernant cette même question un
quelconque engagement juridique de sa part.
a)
Selon la jurisprudence, la responsabilité fondée sur
la confiance n'intervient qu'en l'absence d'une
responsabilité contractuelle. Elle suppose l'existence d'un
rapport juridique particulier. Elle se distingue de la
constellation délictuelle entre des personnes quelconques
par le fait que les personnes en cause se trouvent - en-dehors de
tout lien contractuel - juridiquement dans une proximité
particulière, dans le cadre de laquelle chacune d'elle fait
confiance à l'autre et s'attend à ce que celle-ci lui
fasse confiance. Des devoirs de protection et d'information
déduits des règles de la bonne foi résultent
de cette relation juridique particulière. La confiance digne
de protection suppose en outre un comportement de l'auteur du
dommage propre à éveiller chez le lésé
des attentes suffisamment concrètes et
déterminées. Si le lésé prend des
dispositions qui s'avèrent ensuite défavorables,
l'auteur du préjudice répond du dommage
résultant de la confiance déçue. Une telle
responsabilité est soumise aux art. 97 ss CO (cf. ATF 133
III 449 c. 4.1; ATF 131 III 377; ATF 130 III 345, JT 2004 I 207;
ATF 128 III 324, JT 2005 I 35 ; Walter, La responsabilité
fondée sur la confiance dans la jurisprudence du Tribunal
fédéral, in La responsabilité fondée
sur la confiance, Zurich 2001, pp. 147-161, spéc. p. 151
ss.; le même, Vertrauenshaftung im Umfeld des Vertrages, in
Zeitschrift des Bernischen Juristenvereins [ZBJV] 1996/132 pp. 273
ss., spéc. p. 280 et pp. 294-295; Morin, Les
caractéristiques de la responsabilité fondée
sur la confiance, note in JT 2005 I 41 ss.).
Pour qu'il y ait responsabilité fondée sur la
confiance, il faut en premier lieu qu'une personne soit
entrée en contact de manière suffisamment
étroite avec une autre personne pour que cette
dernière risque de développer des attentes sur un
fait significatif, parce qu'il a une portée juridique ou
économique propre à l'inciter à prendre des
dispositions d'ordre économique qu'elle n'aurait pas
assumées autrement. Cette prise de contact est en
général volontaire et se distingue de la pure
rencontre fortuite visée par le droit de la
responsabilité civile. La jurisprudence et la doctrine ont
notamment admis l'existence d'une relation personnelle
étroite entre les participants à des pourparlers
précontractuels, ainsi qu'entre les personnes qui se
trouvent dans une situation analogue (cf. Morin, loc. cit., p. 43
avec les réf. citées).
b)
En l'espèce, le demandeur a été
contacté par le CEO de la défenderesse, avec lequel
il avait déjà collaboré dans le passé,
afin de l'associer à un projet mis sur pied par cette
dernière. Des pourparlers ont eu lieu pendant deux ou trois
mois entre parties, pour aboutir à la lettre du 7 mai 2004
(pièce 2) dont il a déjà été
question plus haut. Il ressort de ce document qu'il contenait les
clauses essentielles d'un contrat d'engagement, lesquelles devaient
être ensuite incorporées dans un contrat de travail
avec la société T.________. On peut assimiler un tel
document à une lettre d'intention de la part de la
défenderesse. Celle-ci se définit, stricto sensu,
comme un engagement préliminaire à conclure un
contrat (cf. Tevini Du Pasquier, Commentaire romand, Code des
obligations I, n. 30 ad art. 111 CO, p. 669). On se trouve
dès lors bien dans le cas de figure envisagé par la
responsabilité fondée sur la confiance, puisque
l'accord négocié entre parties était de nature
à faire naître certaines attentes concrètes et
déterminées chez le demandeur et à inciter ce
dernier à prendre des dispositions d'ordre économique
pour y faire face. N'en déplaise à la recourante,
cette figure juridique, même si elle est soumise à des
conditions très strictes et même si elle ne fait pas
l'unanimité dans la doctrine, a les faveurs du Tribunal
fédéral (cf. ATF 130 III 345 c. 1 in fine et 2, JT
2004 I 207).
c)
Encore faut-il, pour que la responsabilité de la
défenderesse soit engagée, que cette dernière
ait commis une faute, qu'elle ait causé un dommage et que
celui-ci se trouve dans un rapport de causalité
adéquate avec le comportement de l'auteur qui a
suscité la confiance déçue chez la personne
lésée.
La faute de l'auteur consiste en une négligence, soit dans
le fait que l'auteur du préjudice aurait personnellement pu
réaliser, comme toute personne placée dans la
même situation, qu'il se comportait de façon à
susciter la confiance erronée du lésé dans un
fait significatif (cf. Morin, loc. cit., p. 52 ; même auteur,
in Etude critique des fondements d'une innovation
controversée, Genève/Bâle 2002, pp. 29 ss.,
spéc. pp. 45 ss. et 116). A cet égard, les premiers
juges ont retenu ce qui suit : « Ces espérances
contractuelles se sont accompagnées, à partir du
voyage de juin 2004 où le demandeur avait eu un contact avec
l'ambassade de Suisse aux Emirats, de l'espérance d'obtenir
de la défenderesse la couverture des engagements de son
futur cocontractant. A cet égard, le tribunal tient pour
établi que cette dernière lui avait laissé
entendre qu'elle pouvait envisager de lui offrir le cautionnement
demandé et que c'est fort de cette déclaration qu'il
s'est engagé dans le projet. Le post-scriptum figurant au
pied du courriel du 22 novembre 2004 le confirme d'ailleurs;
l'auteur de ce message, entendu comme témoin, a admis - avec
une réticence qui traduisait son embarras - que le demandeur
pouvait comprendre que, dans la mesure du possible, la
défenderesse essayerait de lui donner un "confort", ce qui
signifie à l'évidence une sécurité,
dont il avait précisément besoin pour engager sa
famille dans le projet ; il ne prétend nullement n'avoir
jamais envisagé une telle garantie ». Les premiers
juges en ont déduit que la défenderesse refusait de
se porter garante du paiement de son salaire par T.________ (ce
qu'a confirmé la responsable marketing et vente de
T.________ - entendu comme témoin - qui avait
rédigé la lettre du 7 mai 2004 sur instructions
d'M.________, cf. jgt, pp. 37 et 47), que les espérances
éveillées à ce propos depuis plusieurs mois
avaient ainsi été déçues et que le
demandeur avait dû se résoudre à renoncer au
projet, dès lors qu'il ne voulait pas exposer sa famille
(cf. jgt, p. 61). S'agissant des autres revendications
précisées dans le courriel du 19 novembre 2004 du
demandeur, les premiers juges ont considéré que
celles-ci ne portaient pas sur des points de détail et que
le fait que l'administrateur de la défenderesse refuse
catégoriquement d'entrer en matière à leur
sujet était de nature à inquiéter le demandeur
quant à leurs relations professionnelles futures.
d)
Mis à part les propres notes du demandeur, en particulier
celles prises lors d'un entretien le 1
er
juillet 2004
(cf. pièce 22) où figure la mention « garantie
Suisse via C.________ », il ne ressort d'aucun document que
la défenderesse aurait donné au demandeur des
assurances portant sur un cautionnement ou une garantie quant au
versement de son salaire par T.________. La lettre d'intention du 7
mai 2004 ne mentionne rien à ce propos. Bien plus,
l'idée « d'obtenir une couverture de la part de la
société correspondante en Suisse si T.________
n'honorait pas ses engagements à son égard » a
été suggérée au demandeur par
l'ambassade de Suisse en juin 2004 (cf. jgt, p. 38). Dès
lors, on ne peut suivre le tribunal lorsqu'il tient pour
établi que la défenderesse lui avait laissé
entendre qu'elle pouvait envisager de lui offrir le cautionnement
demandé et que c'est fort de cette déclaration qu'il
s'est engagé dans le projet. On rappellera d'abord que le
demandeur avait résilié le contrat de travail le
liant à son précédent employeur en mars 2004
(cf. pièce 252), sans attendre l'aboutissement des
discussions en cours entre parties. On relèvera ensuite que
le demandeur s'est engagé dans le projet sans avoir
demandé ni reçu aucune garantie de paiement de son
salaire par la défenderesse et que celle-ci n'a pu susciter
la confiance du demandeur en faisant naître chez lui des
attentes particulières à ce sujet. Dans ce contexte,
la signification qu'il convient de donner au post-scriptum du
courriel d'M.________ du 22 novembre 2004 (pièce 5) n'a pas
l'importance que semblent lui donner les premiers juges. Il ressort
en effet du contenu du courriel en question que son auteur
n'entendait pas entrer en matière sur les remarques du
demandeur contenues dans son courriel du 19 novembre 2004
(pièce 4) et qu'il s'en tenait à sa proposition de
contrat (pièce 3), la question d'une garantie pour
défaut de paiement du salaire par T.________ devant encore
être discutée pour autant que le demandeur accepte la
proposition qui lui était faite. On doit en inférer
que cette question, si elle avait sans doute déjà
été abordée entre parties (cf. en particulier
e‑mail du 11 novembre 2004, pièce 34), n'avait pas
encore fait l'objet d'un accord entre elles. Au demeurant, la
garantie souhaitée par le demandeur n'avait pas à
être intégrée dans le contrat avec T.________
qui lui était soumis, mais elle devait, cas
échéant, être stipulée dans un document
séparé entre le demandeur et la défenderesse,
dont cette dernière subordonnait l'établissement
à l'acceptation par le demandeur du contrat de travail
proposé. Le demandeur ne paraît pas en disconvenir,
puisqu'il réclamait, à la fin de son courriel
précité, la préparation d'un tel document
« comme discuté » (et non « comme convenu
»).
e)
Pour ce qui est des autres « revendications » du
demandeur, soit plus précisément ses points de
désaccord avec le texte du contrat proposé tels
qu'exprimés dans son courriel du 19 novembre 2004, force est
de constater que ceux-ci portent, comme le relève le
demandeur lui-même, plutôt sur des «
détails » (cf. 2
ème
phrase : «
Le diable se cache dans les détails »; cf.
également dernière phrase : «Comme vous le
comprendrez, il m'est impératif de finaliser ces
détails…»). En tous les cas, comme le
relève la recourante, le texte de ce projet de contrat ne
diffère pas fondamentalement du contenu de la lettre
d'intention du 7 mai 2004, au point de faire apparaître
celle-ci comme trompeuse par rapport au texte de contrat finalement
proposé. Si, sur plusieurs points (cf. la liste qu'en donne
la défenderesse aux allégués 124 à 145
de sa réponse et auxquels elle renvoie dans son
mémoire, p. 16), il y a des différences entre
les deux textes, elles s'expliquent par l'évolution de la
situation depuis le moment des premiers accords, en particulier
l'approche plus concrète des conditions locales aux E.A.U.
(cf. le témoignage de G.________, jgt, p. 47), ainsi que,
apparemment, les souhaits exprimés par le demandeur au sujet
de son logement sur place (cf. pièce 3 et pièce 4 ad
art. 7 let. a). On ne saurait y voir une manière trompeuse
d'entraîner le demandeur vers un autre accord, moins
favorable que celui envisagé initialement. Quant au retard
mis par la défenderesse à préparer puis
à soumettre le projet de contrat au demandeur par rapport au
délai qu'elle s'était elle-même fixé, il
est resté sans conséquence, dans la mesure où,
s'il avait été signé, le contrat litigieux
l'aurait été avant le début de l'engagement du
demandeur prévu le 1
er
janvier 2005.
En outre, on peut relever que certains des avantages promis
étaient des faits notoires (franchise d'impôts et de
déductions sociales), de sorte que leur absence du contrat,
si elle a pu surprendre le demandeur, n'a pas correspondu à
un comportement fautif de la défenderesse. Pour le surplus,
si l'écolage des enfants n'était pas
entièrement couvert, si la voiture était
différente et s'il n'y avait pas d'accès à la
plage, le demandeur avait la faculté soit d'émettre
des prétentions à l'égard de son employeur,
soit d'admettre qu'il avait eu tort de se contenter de la lettre du
7 mai 2004, mais ces différences ne justifiaient pas
à elles seules une rupture.
f)
Il s'ensuit qu'à défaut de comportement fautif de la
défenderesse, les conditions de la responsabilité
fondée sur la confiance - les autres formes de
responsabilité, contractuelle ou délictuelle,
n'entrant pas en ligne de compte - ne sont pas
réalisées. Le demandeur ne peut s'en prendre
qu'à lui-même s'il a pris des dispositions d'ordre
économique qui pouvaient se révéler
défavorables pour le cas où le contrat
envisagé ne viendrait finalement pas à chef. Il doit
par conséquent être débouté de son
action. Le recours s'avère ainsi bien fondé et le
jugement doit être réformé dans ce sens que
l'action du demandeur à l'encontre de la défenderesse
doit être rejetée.
Vu ce qui précède, il n'est pas nécessaire
d'examiner les postes du dommage retenus par les premiers juges et
discutés par la recourante dans son mémoire (let. c,
pp. 25 ss). Il n'y a pas davantage lieu d'entrer en matière
sur les frais invoqués par la recourante et
mentionnés par elle en compensation (cf. mémoire,
pp. 28-29).
5.
S'agissant du recours de A.K.________, celui-ci tend exclusivement
à l'augmentation du montant des
dommages-intérêts que lui ont alloué les
premiers juges.
Compte tenu de ce qui précède, ce recours devient
sans objet et doit être purement et simplement
rejeté.
6.
Il reste à examiner la question des
dépens de première instance.
L'art. 92 al. 1 CPC prévoit que les dépens sont
alloués à la partie qui a obtenu l'adjudication de
ses conclusions. Selon l'art. 91 CPC, les dépens comprennent
les frais et les émoluments de l'office payés par la
partie (let. a), les frais de vacation des parties (let. b) ainsi
que les honoraires et les déboursés de mandataire et
d'avocat (let. c). En outre, en matière de participation aux
honoraires du mandataire, l'art. 93 al. 2 CPC renvoie au tarif
établi par le Tribunal cantonal, en l'espèce le TAv
(tarif des honoraires d'avocat dus à titre de dépens
du 17 juin 1986, RSV 177.11.3) qui est seul applicable. L'art. 3
al. 1 TAv prévoit que les honoraires sont fixés entre
les minima et les maxima en considération des
difficultés de la cause et de la complexité des
questions de fait et de droit débattues, ainsi que de la
valeur litigieuse calculée conformément au tarif des
frais judiciaires civils. Les opérations donnant lieu
à dépens comprennent les correspondances,
conférences et autres opérations accessoires (al.
2).
En l'espèce, la défenderesse C.________ obtient
entièrement gain de cause. Elle a donc droit à de
pleins dépens en remboursement de ses frais de justice et
à titre de participation aux honoraires et débours de
son conseil. Au vu des opérations accomplies par son
conseil, des difficultés de la cause et de la valeur
litigieuse, il convient d'accorder à la défenderesse
la somme de 8'000 francs à titre de participation aux
honoraires et débours de son conseil et 5'732 fr. 25 en
remboursement de ses frais de justice. Dans ces conditions, il sied
donc d'allouer à la défenderesse le montant de 13'732
fr. 25 à titre de dépens de première instance,
à la charge du demandeur. Le jugement doit également
être modifié en ce sens.
7.
En conclusion, le recours de C.________ doit être admis et
celui de A.K.________ rejeté. Le jugement est
réformé en ce sens que l'action du demandeur à
l'encontre de la défenderesse est rejetée; le
demandeur doit verser à la défenderesse la somme de
13'732 fr. 25 à titre de dépens.
Les frais de deuxième instance de la recourante sont
arrêtés à 317 francs pour la recourante
C.________ et à 650 fr. pour le recourant
A.K.________.A.K.________ doit verser à C.________ la somme
de 5'317 fr. à titre de dépens de deuxième
instance (art. 92 al. 1 CPC).
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal
cantonal,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Le recours de
C.________ est admis, celui de A.K.________ est
rejeté.
II.
Le jugement est réformé
comme suit:
I.        L'action du demandeur
A.K.________ à l'encontre de la défenderesse
C.________ est rejetée.
III.      Le demandeur doit verser â
la défenderesse la somme de 13'732
francs 25 (treize mille sept cent trente-deux francs et vingt-cinq
centimes) à titre de dépens.
Il est confirmé pour le surplus.
III.
Les frais de deuxième instance
de la recourante C.________ sont arrêtés à 317
fr. (trois cent dix-sept francs), ceux du recourant A.K.________
sont arrêtés à 650 fr. (six cent cinquante
francs).
IV.
A.K.________ doit verser à
C.________ la somme de 5'317 fr. (cinq mille trois cent dix-sept
francs) à titre de dépens de deuxième
instance.
V.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
Le
président
:
La
greffière
:
Du 21 octobre
2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies à :
‑      M
e Christine Marti (pour A.K.________),
‑      M
e Graziella Burnand (pour C.________).
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse
est de 33'555
francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de
principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Tribunal civil de
l'arrondissement de Lausanne.
La
greffière
: