vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 899 · 2015-10-26 · fr

ÉTENDUE{EN GÉNÉRAL}, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, RELATIONS PERSONNELLES, AVIS{OPINION}, ENFANT | 273 CC, 445 CC, 450 CC, 157 CPC (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 26.10.2015 Arrêt / 2015 / 899

TRIBUNAL
CANTONAL
LT13.034058-151212
255
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 26 octobre 2015
__________________
Composition
:               Mme
Kühnlein
,
présidente
Mme
Courbat et M. Stoudmann, juges
Greffier
:
Mme              Bourckholzer
*****
Art.
273ss, 445, 450ss CC ; 157 CPC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
A.D.________
,
à Chernex, contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 11 mai 2015 par le Juge
de paix du district de Morges dans la cause concernant les enfants
B.D.________
,
C.D.________
et
D.D.________
.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 11 mai 2015, envoyée pour notification aux parties
le 2 juillet 2015, le Juge de paix du district de Morges (ci-après : juge de paix) a rejeté
la requête déposée le 17 mars 2015 par A.D.________ tendant à une reprise immédiate
de son droit de visite (I), invité A.D.________ à prendre contact avec le Centre de consultation
Les Boréales, à Yverdon-les-Bains, afin de mettre en oeuvre une prise en charge thérapeutique
destinée à favoriser la reprise ultérieure des visites avec ses enfants, lorsque les conditions
en seraient réunies (II), dit que les frais de la procédure provisionnelle suivraient le sort
de la cause (III) et déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire (IV).
En droit, le premier juge a considéré ne pouvoir autoriser A.D.________ à reprendre l’exercice
de son droit de visite, observant que l’intérêt des enfants devait prévaloir, qu’ils
ne souhaitaient pas revoir leur mère, qu’ils souffraient d’être contraints à
la rencontrer et que leur âge et maturité respectifs impliquaient de respecter leur volonté.
B.
Par acte du 13 juillet 2015, A.D.________ a recouru contre cette décision et conclu à sa réforme
en ce sens qu’elle est autorisée à reprendre l’exercice du droit de visite à
raison de deux heures par mois et que le SPJ doit entreprendre sans délai les démarches nécessaires
à la médiatisation du droit de visite, par l’intermédiaire d’Espace contact
ou de Trait d’union ; subsidiairement, elle a conclu à l’annulation de la décision
et au renvoi de la cause à l’autorité de pro-tection, pour nouvelle décision dans
le sens des considérants.
Le même jour, A.D.________ a requis l’assistance judiciaire.
Par courrier du 26 août 2015, la Juge déléguée de la cour de céans a réservé
sa décision sur la requête d’assistance judiciaire présentée par A.D.________
et dispensé cette dernière du paiement d’une avance de frais.
Le 22 septembre 2015, le SPJ a fait part de ses déterminations à l’autorité de céans
et conclu au rejet du recours ainsi qu’à la confirmation de la décision du juge de paix.
C.
La cour retient les faits suivants :
Les enfants B.D.________, C.D.________ et D.D.________ sont nés respectivement les [...] 1998, [...]
2002 et [...] 2004. B.D.________ est la fille de A.D.________ et de [...].C.D.________ et D.D.________
sont issus de l’union hors mariage de V.________ et de A.D.________, lesquels vivent séparément
depuis le mois de mars 2007.
En raison d’importantes dissensions, relatives notamment au droit de visite réclamé par
V.________ et aux carences parentales de la mère, qui ont nécessité l’intervention
du SPJ, des mesures de protection ont été instaurées. Courant 2009, la justice de paix
a notamment mis en place des curatelles éducative et de surveillance du droit de visite au sens
de l’art. 308 al. 1 et 2 CC et confié ces mesures au SPJ. Quelques mois plus tard, la situation
s’étant notablement détériorée, l’autorité de protection a retiré
la garde des enfants à leur mère, seule détentrice de l’autorité parentale,
et donné mandat au SPJ de placer B.D.________, C.D.________ et D.D.________ au mieux de leurs intérêts.
Le 27 août 2009, le SPJ a confié les enfants aux époux [...], qui sont les grands-parents
paternels de C.D.________ et D.D.________.
L’enquête entreprise par le juge de paix a permis d’établir que A.D.________ souffrait
d’un trouble borderline de la personnalité pouvant expliquer que, selon les périodes,
elle ne pouvait s’occuper de ses enfants ou qu’elle manifestait un comportement parfois difficilement
compréhensible pour eux, voire elle maltraitait physiquement B.D.________. Le lien entre les enfants
et la mère devant cependant être conservé, un droit de visite restreint avait été
mis en place, le SPJ étant habilité à l’élargir selon le contexte ambiant.
Jusqu’au mois de novembre 2001, la mère et son ex-compagnon ont rencontré les enfants
tous les quinze jours, le mercredi, pendant deux heures, par l’intermédiaire de Trait d’Union,
puis, par l’intermédiaire d’Espace Contact, lequel a organisé une prise en charge
afin que la mère bénéficie d’une guidance parentale et que les enfants se sentent
mieux encadrés. La mère ne se rendant cependant rapidement plus aux jours et heures de visites
convenus, la prise en charge a été supprimée et, jusqu’au mois d’octobre 2012,
A.D.________ n’a plus donné de ses nouvelles. Le 17 octobre 2012, elle s’est à
nouveau manifestée, émettant le souhait de revoir ses enfants. Après des premiers contacts
téléphoniques et divers courriers, elle les a revus régulièrement. Soutenue par l’Unité
Ambulatoire Spécialisée  (UAS) de Montreux et par Relais’10, elle a néanmoins
dû faire face à de nouveaux et nombreux problèmes de santé, ce qui a laissé
dire aux divers intervenants que la qualité de son implication à l’égard de ses
enfants dépendait en fait directement de son état de santé.
En raison de ce contexte difficile, les relations entre la mère et ses enfants sont restées
compliquées. Selon ses difficultés de santé, la mère pouvait appeler ses enfants
tous les deux jours, pendant plusieurs semaines, comme elle pouvait ne plus se manifester pendant des
semaines ou des mois entiers. Au vu de cette situation, le SPJ a donc estimé plus approprié
de ne pas intensifier les visites, de sorte d’éviter de devoir ensuite en réduire le
rythme et de perturber les enfants. En outre, les enfants ne comprenaient pas que, selon les périodes,
leur mère pouvait se montrer très présente ou, au contraire, totalement absente, et ne
souhaitaient pas la voir souvent. Afin de maintenir néanmoins un lien entre la mère et ses
enfants, le SPJ a conseillé à l’autorité de protection, le 22 mai 2013, d’autoriser
la mère à voir ses enfants quatre fois par an, ce nombre restreint de visites devant permettre
de s’assurer que les enfants verraient leur mère et que cette dernière pourrait honorer
les rencontres, quel que soit son état de santé. En outre, il a préconisé le maintien
du retrait du droit de garde et conseillé de laisser les enfants à la famille [...].
V.________ a ensuite demandé à exercer seul l’autorité parentale sur C.D.________
et D.D.________. Sur requête de la mère des enfants et afin de statuer sur cette demande en
toute connaissance de cause, l’autorité de protection a ordonné une expertise pédopsychiatrique.
Les experts nommés, les Drs S.________ et N.________, respectivement médecin assistant au SUPEA
et psychologue associé à l’Unité de Pédopsychiatrie légale du Site de
Cery, ont déposé leur rapport le 23 janvier 2015. Comportant au total trente-six pages, ce
rapport se fonde sur les pièces du dossier que la justice de paix a transmises aux experts, le compte-rendu
du SPJ du 6 août 2013, ainsi que sur les divers entretiens que les experts ont eus avec V.________,
le 27 juin 2014, A.D.________, le 10 juillet 2014, avec V.________ et les trois enfants, le 5 août
2014, V.________ et B.D.________, puis V.________ et  C.D.________, puis V.________ et D.D.________,
le 10 septembre 2014, avec A.D.________, B.D.________ et C.D.________, accompagnées de Q.________,
en présence de N.________, le 7 octobre 2014, avec B.D.________ seule, en présence d’N.________,
le même jour, avec A.D.________, en présence d’N.________, le 10 octobre 2014, et, enfin,
avec V.________ et sa mère, en présence d’N.________, le même jour. Les experts
ont également eu un entretien téléphonique avec la Dresse [...], psychiatre à Montreux,
et un entretien téléphonique avec Q.________  Au cours de ces divers entretiens, les experts
se sont rendus compte que les enfants refusaient effectivement de voir leur mère et qu’ils
éprouvaient des sentiments divers à son propos. Si B.D.________ tenait un discours univoque
et très critique à l’égard de sa mère, elle exprimait aussi une douleur importante
lorsqu’elle parlait d’elle, faisant ainsi preuve d’une plus grande ambivalence que
ce qu’elle laissait paraître (p. 15) ; elle  manifestait aussi une colère et
une tristesse intenses, vraisemblablement liées à des affects, notamment de culpabilité,
en relation avec ce qu’elle imaginait que sa mère avait voulu lui faire ressentir après
sa tentative de suicide (p. 19). C.D.________ peinait à nuancer ses propos et à évoquer
sa mère en des termes qui ne seraient pas critiques ou condescendants (p. 16). En outre, d’importantes
difficultés logisti-ques, dues au fait que les enfants ne consentaient à rencontrer leur mère
qu’en présence de Q.________, n’avaient permis d’organiser qu’un seul entretien
avec la recourante, l’assistante sociale ainsi que B.D.________, C.D.________ et D.D.________.
Ce dernier avait d’ailleurs refusé de se rendre à l’entretien comme il refusait
de toute façon de voir sa mère ou de lui parler au téléphone (p. 18), laissant ainsi
dire aux experts que sa décision de ne pas voir la recourante n’avait vraisemblablement pas
été discutée et qu’elle avait été suivie d’effet sans que l’on
se soit interrogé sur la capacité réelle d’un enfant de dix ans à réaliser,
et surtout, à choisir s’il devait voir sa mère ou non (p. 28).
A propos des difficultés, du ressenti et de l’évolution de A.D.________, les experts
ont constaté ce qui suit :
« Pour
Mme A.D.________, ces entretiens sont visiblement source d’angoisse et de tristesse. Elle montre
une préoccupation authentique pour ses enfants, avec une reconnaissance de sa culpabilité même
si elle présente des limitations cognitives et/ou affectives dans sa capacité à réaliser
en quoi elle a pu être inadéquate dans sa fonction de mère. Cependant, elle se montre
capable d’exprimer cette culpabilité, de reconnaître et d’accepter la colère
et la tristesse de B.D.________ et n’a plus eu recours à un passage à l’acte auto-agressif
pour évacuer l’émotion ressentie, comme cela avait pu être le cas par le passé
où elle avait eu un geste suicidaire après le retrait de la garde parentale. Elle a également
pu supporter et entendre le discours et les critiques très directes que lui adressait B.D.________,
comme jamais auparavant semble-t-il. Les épisodes de ce type peuvent avoir par ailleurs une valeur
thérapeutique et seraient un argument pour travailler sur les relations mère-enfants dans un
contexte de soins. A noter que les filles aussi bien que la mère se montrent capables, dans une
certaine mesure, de passer sur cette colère et se font des adieux d’une manière plus
apaisée. Seule pour la dernière partie de l’entretien, Madame A.D.________ peut se montrer
capable de réaliser aussi bien en quoi la colère de ses filles est justifiée que l’idée
qui leur est indispensable qu’elle puisse entendre et supporter l’expression de cette colère.
Si cela s’avère douloureux et pénible, il n’en reste pas moins qu’elle doit
pouvoir leur montrer qu’elle peut le supporter sans qu’elle n’en soit détruite
psychi-quement et/ou qu’elle ne commette un acte auto-agressif, ce qui augmenterait la culpabilité
de l’aînée. Si son état psychique ne permet pas qu’elle puisse avoir un rôle
maternel au quotidien envers ses enfants, il n’y a non pas plus d’argument qui montrerait
qu’elle serait nuisible ou dangereuse pour ceux-ci (pp. 19 et 20).
(…)
S’il
semble avéré qu’elle s’est montrée négligente envers ses enfants et que
la symptomatologie a été plus aigüe, avec notamment une tentative de suicide dramatique
et impressionnante, elle est néanmoins plus stable maintenant. Elle suit en effet depuis plusieurs
années un traitement avec des aspects psychiatriques, psychologiques et socioéducatifs. L’amélioration
qu’elle évoque est confirmée par les personnes qui la prennent en charge (p. 22).
(…)
Les difficultés
de Mme A.D.________ à trouver une place dans ces entretiens médiatisés ont probablement
été majorées par la présence de Mme Q.________ lors de ces entrevues.
Cette dernière
a dû en effet prendre à une époque un rôle d’allure plus maternelle vu l’incapacité
de Mme A.D.________ à être fiable envers les enfants. Cette relation de confiance qui s’est
créée progressivement entre les enfants et Mme Q.________ a contribué au fait qu’elle
les accompagnait à chaque rencontre avec leur mère, comme si finalement elle devait les en
protéger, ceci d’autant plus semble-t-il depuis qu’ils gardent une image tragique indélébile
de leur mère lors de leur visite à l’hôpital suite à sa tentative de suicide.
Ainsi, sans méconnaître que ce rôle protecteur a pu être utile voire nécessaire
à une période, il semble si fort – d’autant plus que probablement une forme de
culpabilité habite les services sociaux qui n’ont pas mesuré l’ampleur de la problématique
de la mère au moment de la séparation des parents – qu’à aucun moment il n’ait
été possible de tenir compte des progrès de Mme A.D.________. Du moins, il semble que
l’assistante sociale en charge du dossier, sous l’impulsion du père notamment, ne puisse
plus aller à l’encontre des désirs des enfants et qu’elle se sente ainsi prise
au piège du fonctionnement relationnel par clivages qu’opèrent les membres de cette famille.
Ainsi, il n’a pas été réalisé non plus que les enfants étaient nécessairement
pris dans un conflit de loyautés, venant accompagnés de Mme Q.________ avec laquelle ils ont
un lien fort et voyant assez rare-ment leur mère qui les a négligés par le passé
et contre laquelle ils éprouvent de la colère. » (pp. 27 et 28).
Quant aux liens à maintenir entre la mère et ses enfants, les experts ont déclaré
ce qui suit :
« Des
settings mère-enfants seraient la voie à privilégier, avec à terme des séances
de la mère avec chacun des enfants seuls, avec aussi la participation paternelle. Le temps que la
thérapie se mette en place de façon parallèle, la poursuite des rencontres médiatisées
est nécessaire, mais sous une autre forme comme par exemple à travers des associations comme
Trait d’Union de la Croix-Rouge, ou encore Espace Contact. Il appartiendra au SPJ de mettre sur
pied ces diverses rencontres médiatisées et suivis thérapeutiques, de veiller à ce
qu’ils se poursuivent et de se renseigner sur leurs évolutions (p. 30).
(…)
« Il
est important que les trois enfants puissent voir leur mère même, voire paradoxalement surtout,
si c’est pour exprimer leur colère, leur tristesse, leur incompréhension ou même
une apparente indifférence. Cette dernière en effet, adressée directement à leur
mère, resterait une forme de manifestation de sentiment à laquelle elle pourrait répondre.
Ceci leur permettrait aussi de préserver un lien qui pourrait éventuellement permettre l’apparition
d’une vision plus tempérée et ambivalente concernant les qualités et défauts
de celle-ci. Si en effet une famille monoparentale ne représente pas un risque développemental
avéré, l’absence totale d’un des parents, s’il n’est pas maltraitant,
peut avoir des conséquences psychiques par la suite. Actuellement Mme A.D.________ ne représente
pas un risque pour les enfants, ce a fortiori dans le cadre d’entretiens médiatisés et
en tenant compte des changements et progrès qui ont eu lieu ces dernières années. (p.
30)
(…)
« Mme
A.D.________ montrant une meilleure régularité et fiabilité sur une certaine période,
il est possible de ce point de  vue d’envisager un élargissement du droit de visite.
Sa demande et sa réaction affective à l’évocation ou en présence de ses enfants
montrent que le lien qui l’unit à eux est très fort. Mme A.D.________ affiche encore
cependant des limitations dans ses capacités parentales, tout changement dans le droit de visite
devra être fait en tenant compte de l’intérêt des enfants et en faisant atttention
à ne pas excéder ce que Mme A.D.________ est actuellement en capacité d’offrir.
Si la fréquence, actuellement trimestrielle, peut et devrait être augmentée, il est surtout
important que les entretiens médiatisés se fassent avec une personne travaillant dans un service
tiers, comme par exemple Trait d’Union ou Espace Contact. Cela permettra également une évaluation
de ce qui se passe entre madame et ses enfants. Il est important que D.D.________ voit sa mère au
même rythme que ses deux sœurs, il pourra toujours lui appartenir de choisir si et quand il
veut la voir lors de sa majorité. Il est actuellement dans l’incapacité à réaliser
ce que signifierait l’arrêt total des visites avec sa mère, ce d’autant qu’il
a vécu plusieurs années avec elle et qu’elle est toujours restée présente,
même si à une période de manière peu fiable et actuellement de manière espacée,
dans sa vie.  Nous préconisons ainsi l’augmentation de la fréquence et le changement
de cadre des rencontres. Parallèlement, nous recommandons vivement l’instauration d’un
suivi thérapeutique familial pouvant offrir des settings variés (mère-enfants, fratrie,
père-enfants, parents, mère-B.D.________, mère-C.D.________, mère-D.D.________, etc.)
et donc avec la participation des trois enfants et des deux parents, en fonction de l’évolution
des individus et des relations. Ceci pourrait se faire par tout spécialiste rompu aux situations
socio-familiales complexes (p. 34). «
A la suite de ce rapport, le SPJ a fait part de ses déterminations à l’autorité
de protection. Dans son avis du 2 mars 2015, il a rappelé qu’en dépit des circonstances,
soit en particulier de l’instabilité de la mère, due à ses difficultés de santé,
la réticence des enfants à la rencontrer et l’indisponibilité d’Espace Contact,
il s’était efforcé de maintenir les liens entre A.D.________ et ses enfants. Même
si la  situation n’avait pas été idéale, il avait réussi à éviter
que toute relation soit rompue. Le SPJ s’étonnait par conséquent qu’aucun professionnel
en relation avec les enfants n’ait été contacté dans le cadre de l’expertise
menée et, notamment, que le père de B.D.________, a fortiori l’assistante sociale, dont
la posture avait été largement évoquée et disqualifiée, n’aient pas été
entendus, relevant que le seul entretien téléphonique de Q.________ avec l’expert n’avait
porté que sur la fixation de rendez-vous avec les enfants. A cet égard, il a ajouté s’interroger
sur les éléments que les experts avaient pris en compte pour considérer, par exemple,
que l’assistante sociale se montrait « maternante et surprotectrice », observant
que les intéressés n’avaient d’ailleurs pas demandé à consulter le dossier
des enfants. En outre, le SPJ a déclaré que les auditions et consultations en cause auraient
permis d’avoir un éclairage supplémentaire sur la situation des mineurs, la complexité
des liens qui les unissaient à leur mère et sur le sens de son intervention, ajoutant que certains
des faits relatés, notamment ceux ayant trait à son implication et aux interprétations
qui en découlaient, étaient incomplets et erronés. Il a par ailleurs précisé
que les enfants refusaient tout contact avec leur mère depuis plusieurs mois.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 18 mars 2015, puis par ordonnance de mesures provisionnelles
du 2 juillet 2015, la justice de paix a rejeté cette requête et invité A.D.________ à
reprendre contact avec les Boréales, en vue de mettre en œuvre une prise en charge thérapeutique
de nature à  favoriser la reprise ultérieure des visites, lorsque cela serait possible.
Le 7 mai 2014, les experts ont déposé un rapport complémentaire de
quatre
pages et déclaré à propos des critiques du SPJ au sujet de leurs contacts avec
Q.________ ce qui suit :
«  Madame
Q.________ a par ailleurs bien été entendue. Cela, lors de contacts téléphoniques
qui ont duré plus longtemps qu’une simple prise de rendez-vous, au contraire de ce qui est
affirmé, notamment car il a été nécessaire de comprendre pourquoi il n’était
pas envisageable que l’assistante sociale ne soit pas présente lorsque les enfants se sont
vus avec leur mère. Elle a également été entendue à chaque fois qu’elle
était présente aux entretiens, les experts ayant eu l’occasion de s’entretenir
directement avec elle. Le dernier entretien téléphonique avec cette dernière a finalement
permis de mieux saisir l’évolution de son rôle et de son implication.
Ainsi, comme
admis préalablement, s’il est fort probable que la consultation du dossier du SPJ nous aurait
permis d’apporter davantage de précision dans les faits anamnestiques relatés, nous restons
convaincus que nos observations cliniques des divers membres ont été suffisantes pour répondre
aux questions relatives à notre mission (p. 2). »
Respectivement les 11 et 20 mai 2015, l’autorité de protection a procédé à
l’audition de la mère, puis à celles de ses trois enfants, lesquels ont déclaré
ne pas souhaiter la revoir.
Dans ses déterminations du 22 septembre 2015, le SPJ a déclaré ce qui suit à
propos du droit de visite réclamé par A.D.________ :
« Comme
le relèvent les experts dans leur complément d’expertise du 7 mai 2015, il est important
d’instaurer un suivi familial avec un soutien actif auprès, d’une part des adultes,
soit les deux parents et, d’autre part, auprès de B.D.________, C.D.________ et D.D.________
pour tenter de rétablir les liens de la recourante avec ces derniers qui refusent de la voir. Il
appartient donc à Madame A.D.________ de prendre contact avec les Boréales, service mentionné
par les experts, pour en premier lieu rétablir le lien avec ses enfants dans le cadre d’un
suivi thérapeutique, soit par le biais de visites médiatisées par des thérapeutes
avec pour but, à terme, de pouvoir à nouveau exercer un droit de visite avec ses enfants, ceci
dans l’intérêt de ces derniers. Nous précisons que notre Service n’exclut
pas de réinstaurer un droit de visite plus élargi selon l’évolution de la situation.
Eu égard
à ce qui précède, nous sommes d’avis qu’il est dans l’intérêt
de B.D.________, C.D.________ et D.D.________ que le droit de visite ne reprenne pas tel qu’exercé
jusqu’à ce jour, mais plutôt dans un cadre sécurisant et thérapeutique. »
En droit :
1.
Le recours est dirigé contre une ordonnance
de mesures provision-nelles du juge de paix refusant la reprise du droit de visite d’une mère
sur ses trois enfants mineurs, en application des art. 445 et 273 ss CC (Code civil suisse du 10 décembre
1907, RS 210).
a)
Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à
la Chambre des curatelles    (art. 8 LVPAE [loi du 29 mai 2012 d'application du droit
fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant, RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [loi d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) contre toute décision relative aux mesures provisionnelles
(Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 5
e
éd., Bâle 2014, n. 21 ad art. 450 CC, p. 638), dans les dix jours dès la notification
de la décision (art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches
de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation
ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450
al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Steck,
op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2624).
La Chambre des curatelles
doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en
opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire,
puisque ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi devant l'instance
judiciaire de recours (Droit de la protection de l'adulte, Guide pratique COPMA, Zurich, St Gall 2012,
n. 12.34, p. 289). Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des
circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité
de protection, par exemple pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f
CC et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008, ci-après :
CPC, RS 272]). Selon les situations, le recours sera par conséquent de nature réformatoire
ou cassatoire (Guide pratique COPMA, n. 12.39, p. 290).
L’art. 446 al. 1
CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité de protection
établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC,
l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens
de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième
instance (Steck, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2626, et les auteurs cités). En matière
de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte
que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve
nouveaux sont inapplicables (CCUR 30 juin 2014/147 ; cf. JT 2011 III 43).
Conformément à
l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l'occasion
de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer
sa décision (al. 2).
b)
En l’espèce, interjeté en temps utile et dûment motivé par la mère des
enfants mineurs concernés, partie à la procédure, le présent recours est recevable.
Le SPJ s’est déterminé, ainsi que l’autorité de protection conformément
à l’art. 450d al. 1 CC.
2.
a)
La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d’office si la décision n’est pas affectée de vices d’ordre formel. Elle
ne doit annuler une décision que s’il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce
qu’elle est en présence d’une procédure informe, soit par-ce qu’elle constate
la violation d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solu-tion de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, 3
e
éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD p. 763, point de vue qui demeure valable sous
l’empire du nouveau droit).
b)
Aux termes de l’art. 275 al. 1 CC, l’autorité de protection de l’enfant du domicile
de l’enfant est compétente pour prendre les mesures nécessaires concernant les relations
personnelles ; la même compétence appartient en outre à l’autorité de protection
de l’enfant du lieu de séjour de l’enfant si celle-ci a pris des mesures de protection
en sa faveur ou qu’elle se prépare à en prendre.
Le prononcé de mesures
provisionnelles au sens des art. 445 et 314 al. 1 CC relève de la seule compétence du président
de l’autorité de protection, soit du juge de paix (275 al. 1 CC ; art. 4 al. 1 et 5 let.
j LVPAE).
c)
En
l’espèce, la décision a été rendue par le juge de paix. Ce magistrat a procédé
à l’audition de la mère le 11 mai 2015, de sorte que son droit d’être entendue
a été respecté (cf. art. 447 al. 1 CC). Les trois enfants, âgés respectivement
de 17, 12 et 10 ans, ont également été entendus le 20 mai 2015.
Rendue conformément aux règles de procédure applicables, la décision entreprise est
par conséquent formellement correcte.
3.
La recourante expose que c’est à tort que le premier juge n’a pas suivi les recommandations
contenues dans le rapport d’expertise, soit l’extension de son droit de visite.
a)
Les
art. 273 ss CC relatifs aux relations personnelles d’un enfant avec ses père et mère
ou des tiers n’ont pas été modifiés par l’entrée en vigueur du nouveau
droit, de sorte que la doctrine et la jurisprudence rendues avant le 1
er
jan-vier 2013 conservent toute leur pertinence.
L’art. 273 al. 1
CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas l’autorité parentale
ou la garde ainsi que l’enfant mineur ont réciproquement le droit d’entretenir les relations
personnelles indiquées par les circonstances. Le droit aux relations personnelles vise à sauvegarder
le lien existant entre parents et enfants (Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4
e
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 19.20, p. 116). Le Tribunal fédéral
relève à cet égard qu’il est unanimement reconnu que le rapport de l’enfant
avec ses deux parents est essentiel et qu’il peut jouer un rôle décisif dans le processus
de recherche d’identité de l’enfant (TF 5A_586/2012 du 12 décembre 2012 consid.
4.2 ; ATF 127 III 295 consid. 4a et la jurisprudence citée). Le maintien et le développement
de ce lien étant évidemment bénéfiques pour l’enfant, les relations personnelles
doivent donc être privilégiées, sauf si le bien de l’enfant est mis en danger.
L’importance et
le mode d’exercice des relations personnelles doivent être appropriées à la situation,
autrement dit tenir équitablement compte des circons-tances particulières du cas. Le bien de
l’enfant est le facteur d’appréciation le plus important  (ATF 127 III 295 précité
consid. 4a). Il faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de
l’ayant-droit : sa relation avec l’enfant, sa personnalité, son lieu d’habitation,
son temps libre et son environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation chez qui l’enfant
vit (Hegnauer, op. cit., n. 19.09, p. 111). Des conditions particulières pour l’exercice du
droit de visite peuvent être imposées (Hegnauer, n.19.16, p. 114).
L’établissement
d’un droit de visite surveillé nécessite des indices con-crets de mise en danger du bien
de l’enfant. Dès lors, il convient de faire preuve d’une certaine retenue lors du choix
de cette mesure (TF 5A_401/2014 du 18 août 2014 consid. 3.2.2 et la jurisprudence citée ; Meier/Stettler,
Droit de la filiation, 5
e
éd., Bâle 2014, nn. 790 ss, pp. 521 ss).
Il y a ainsi une gradation
dans les mesures de protection de l’enfant – retrait ou refus des relations personnelles,
droit de visite surveillé, droit de visite au Point Rencontre – et le principe de proportionnalité
n’est respecté que si des mesures moins contraignantes ne suffisent pas pour garantir la protection
de l’enfant (TF 1C_219/2007 du 19 octobre 2007 consid. 2, publié in FamPra.ch 1/2008, p. 172).
En outre, si la réglementation du droit de visite ne saurait dépendre uniquement de la volonté
de l'enfant, notamment lorsque celui-ci adopte une attitude négative essentiellement influencée
par celle du parent, titulaire du droit de garde (TF 5 C.250/2005 du 3 janvier 2006 consid. 3.2.1), il
y a lieu cependant de déterminer, dans chaque cas particulier, pourquoi l’intéressé
adopte une attitude défensive à l'endroit du parent qui n'a pas sa garde et si l'exercice du
droit de visite risque réellement de lui porter préjudice (ATF 127 III 295 consid. 4a; TF 5A_107/2007
du 16 novembre 2007 consid. 3.2).). Les vœux exprimés par l’enfant sur son attribution
ou sur le droit de visite doivent être pris en considération s’il a pris une résolution
ferme et si son âge et son développement – en règle générale, à partir
de douze ans révolus – permettent de tenir compte de son opinion (TF 5A_107/2007 précité
consid. 3.2.; TF 5A_716/2010 du 23 février 2011 consid. 4, FamPra.ch 2011 p. 491). Plus l’enfant
exprime sa volonté de manière constante et en l’étayant d’arguments crédibles
et conformes à son bien, plus elle doit être prise en considération, même si elle
ne constitue qu'un des éléments pertinents et que la volonté de l'enfant ne doit pas être
confondue avec son propre bien. Des difficultés d'exécution pourront aussi être prises
en compte, dans une certaine mesure, dans le cadre de la fixation du droit de visite  (TF 5A_719/2013
du 17 octobre 2014 consid. 4.4 et 4.5 ).
b)
Le Tribunal établit sa conviction par
une libre appréciation des preuves administrées (art. 157 CPC).
L'appréciation in concreto de la valeur probante d'une expertise ressortit au fait. Le juge n'est
en principe pas lié par les conclusions de l'expert. Il doit apprécier le rapport en tenant
compte de l'ensemble des autres preuves administrées. Toutefois, il ne saurait s'en écarter
sans raison sérieuse et doit motiver sa décision à cet égard (TF 5A_146/2011 du 7
juin 2011 consid. 4.2.1; ATF 129 I 49 consid. 4; 128 I 81 consid. 2). Il peut notamment s'écarter
d'une expertise, lorsque celle-ci contient des contradictions, lorsqu'une détermination de son auteur
vient la démentir sur des points importants, lorsqu'elle contient des constatations factuelles erronées
ou des lacunes, voire lorsqu'elle se fonde sur des pièces dont le juge apprécie autrement la
valeur probante ou la portée (ATF 110 Ib 42 consid. 2; ATF 101 Ib 405 consid. 3b/aa). Lorsque les
conclusions d'une expertise apparaissent douteuses sur des points essentiels, le juge doit cas échéant
mettre en œuvre des preuves supplémentaires pour dissiper ces doutes (ATF 136 II 539 consid.
4.2; ATF 133 II 384 consid. 4.2.3).
Une expertise revêt une valeur probante lorsqu'elle est complète, compréhensible et concluante.
Le tribunal doit examiner si l'expertise répond à toutes les questions en se basant sur les
faits pertinents et procéder à une appréciation du résultat auquel parvient l'expert.
Le juge doit s'en tenir à la version retenue par l'expert, à moins que ses conclusions reposent
sur des constatations manifestement inexactes ou contradictoires. Il ne peut s'écarter des conclusions
de l'expert qu'en présence de raisons majeures (TF 5A_485/2012 du 11 septembre 2012 consid. 4.1).
c)
Conformément à l’art. 445 al.
1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC, l’autorité de protection prend,
d’office ou à la demande d’une personne partie à la procédure, toutes les
mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure ; elle peut notamment
ordonner une mesure de protection de l’enfant à titre provisoire, en particulier la fixation
provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA, n. 1.184, p. 74). De par leur nature même,
les mesures provisionnelles sont en règle générale fondées sur un examen sommaire
des faits et de la situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et proportionnées
et ne peuvent être prises que pour autant qu’il ne soit pas possible de sauvegarder autrement
les intérêts en jeu et que l’omission de prendre ces mesures risque de créer un
préjudice difficilement réparable (Guide pratique COPMA, n. 1.186, p. 75, avec référence
à l’arrêt TF 5A_520/2008 du 1
er
septembre 2008 consid. 3 ; cf. art. 261 CPC ; sur le tout CCUR 13 février 2014/30).
d)
En l’espèce, la recourante n’exerce
plus son droit de visite depuis le mois de novembre 2014. Entendus par le juge de paix, ses enfants ont
confirmé ne pas souhaiter la revoir et ont exprimé une souffrance importante à propos
de leurs précédentes rencontres avec elle. Au vu des circonstances, le SPJ a par conséquent
conclu en première instance au rejet des conclusions de la recourante, indiquant n’envisager
une reprise de contact entre ses enfants et elle-même que dans un cadre thérapeutique et sous
réserve qu’elle s’investisse dans les relations. Il a par ailleurs contesté divers
éléments du rapport des experts – lesquels préconisent une augmentation du rythme
et un changement du cadre des rencontres –, leur reprochant de ne pas avoir consulté le dossier
des enfants ni d’avoir entendu les personnes concernées. Afin de remédier à cette
carence, le juge de paix a ordonné un complément d’expertise, complément qui a confirmé
les conclusions du rapport.
Après lecture de l’expertise déposée, le juge de paix a considéré que
le point de vue des enfants et leur situation effective n’avaient pas été sérieusement
pris en compte par les experts. En particulier, il a exposé que les experts n’avaient pas
entendu les enfants et que ce serait de la maltraitance que de leur imposer de voir leur mère. Comme
le SPJ, il a estimé opportun d’organiser des visites entre la mère et ses enfants dans
un cadre thérapeutique, afin de poursuivre l’évolution favorable de B.D.________, C.D.________
et D.D.________, tout en recréant un lien entre eux et la recourante.
Pour sa part, la recourante soutient que le premier juge s’est écarté à tort du
rapport d’expertise, qu’il a donné un poids trop important à l’avis des enfants
et qu’il a omis de prendre en considération « l’amélioration symptomatique
durable (et qui remonte) à plusieurs années » de son état de santé.
Au vu du rapport d’expertise et du complément figurant au dossier, on doit se rallier à
cet avis.
En effet, tout d’abord, il convient de relever que les experts ont été informés
de la situation effective des enfants et qu’ils ont eu connaissance de l’historique des événements,
des pièces du dossier, ainsi que du rapport du SPJ du 6 août 2013. Ils ont également eu
un entretien téléphonique avec Q.________ et se sont entretenus de vive voix avec elle et les
enfants. Le complément d’expertise qu’ils ont déposé indique expressément
que Q.________ a été entendue « lors de contacts téléphoniques qui ont duré
plus longtemps qu’une simple prise de rendez-vous (…) » et qu’à chaque entretien
mené en sa présence, ils se sont entretenus directement avec elle. En outre, ils ont entendu
les enfants à diverses reprises, notamment ensemble avec leur père, seul chacun avec leur père,
et ensuite, B.D.________ et C.D.________ avec leur mère et le SPJ. Ils ont admis que s’il
était fort probable que la consultation du dossier du SPJ aurait pu apporter plus de précisions
dans les faits anamnestiques relatés, ils restaient cependant convaincus que leurs observations
cliniques des divers membres de la famille étaient suffisantes et qu’elles leur permettaient
de répondre adéquatement aux questions découlant de leur mission (p. 2).
Les experts se sont ainsi clairement rendus compte des fortes réticences, voire du refus des enfants,
en particulier celui de D.D.________, de revoir leur mère et des sentiments qu’ils éprouvaient
à son sujet. En particulier, ils ont évoqué la colère importante et la rancune de
B.D.________, son discours univoque mais critique, ainsi que la douleur qu’elle exprimait lorsqu’elle
parlait de sa mère (p. 15) ; ils ont noté la difficulté de C.D.________ à avoir
un discours plus nuancé sur sa mère ou même à l’évoquer simplement en
des termes qui ne seraient pas critiques ou condescendants (p. 16). Ils ont aussi déclaré qu’à
la suite du refus des enfants de rencontrer leur mère en l’absence de Q.________, ils n’avaient
pu rencontrer les enfants seuls, n’ayant pu organiser qu’un seul entretien réunissant
la mère, les deux filles et l’assistante sociale, en raison de difficultés logistiques.
Pour sa part, D.D.________ avait refusé de se rendre à l’entretien et refusait de voir
sa mère ou de lui parler au téléphone (p. 18).
Au vu de ce qui précède, il est par conséquent manifeste que les experts se sont rigoureusement
et suffisamment renseignés sur la situation de la mère et de ses enfants avant d’émettre
leur avis sur l’éventuelle reprise du droit de visite et que c’est par conséquent
en toute connaissance de cause, notamment après avoir recueilli la position des enfants, soit leur
refus de revoir leur mère, qu’ils ont préconisé d’élargir le droit de
visite.
Quant au fait que la recourante ne serait pas encore en mesure de revoir plus fréquemment ses enfants,
les experts ont observé que si elle ne pouvait encore exercer son rôle de mère au quotidien,
rien n’indiquait toutefois qu’elle soit nuisible ou dangereuse pour B.D.________, C.D.________
et D.D.________ (pp. 20 et 30). Ils ont relevé que depuis plusieurs années, la recourante suivait
un traitement d’ordre psychiatrique, psychologique et socioéducatif et que les personnes qui
la prenaient en charge avaient constaté une amélioration de son état. L’intéressée
faisait également preuve d’assiduité, de continuité dans les soins et bénéficiait
d’une stabilité sociale (p. 22). En outre, les experts ont souligné que si, à une
certaine époque, Q.________ avait dû endosser un rôle d’allure plus maternelle,
c’était parce que la recourante n’avait pas été en mesure de s’occuper
de ses enfants. Ainsi, tout en admettant que ce rôle protecteur avait pu être nécessaire
à un moment donné, ils ont relevé que les enfants s’étaient considérablement
attachés à Q.________ et cela à un point tel que, vu l’opinion défavorable
qu’ils avaient de leur mère, ils n’avaient pas perçu les progrès que cette
dernière réalisait pour tenter de regagner son rôle de mère et leur affection. En
particulier, les experts ont déclaré avoir eu le sentiment que, sous l’impulsion du père,
Q.________ n’avait plus été en mesure d’aller à l’encontre des désirs
des enfants et que, peu à peu, elle s’était sentie prise au piège du fonctionnement
relationnel par clivages que les membres de la famille opéraient. Rencontrant peu leur mère,
éprouvant colère et ressentiment à son égard, et trouvant au contraire affection
et protection auprès de Q.________, les enfants se seraient trouvés pris dans un conflit de
loyauté qui n’aurait pas été discerné et qui aurait ajouté au malaise
ambiant. En outre, D.D.________ avait décidé de ne plus voir sa mère. Cette décision
avait été suivie d’effet, quand bien même, selon les experts, elle n’avait
semble-t-il pas été préalablement discutée et alors que l’on ne s’était
pas interrogé sur la capacité réelle d’un enfant de dix ans à pouvoir réaliser
et surtout, à pouvoir choisir, s’il doit voir sa mère ou non. Considérant que l’ensemble
de ces éléments avait concouru aux dysfonctionnements familiaux existants et avait constitué
un obstacle à la reprise des relations entre la mère et les enfants (p. 28) et tenant compte
par ailleurs des progrès accomplis, les experts ont alors été d’avis que le droit
de visite pouvait et devait être élargi sous réserve de tenir compte des capacités
parentales de la recourante, notamment du fait qu’il ne fallait pas excéder ce qu’elle
était en mesure d’offrir, et de prendre en considération l’intérêt des
enfants. Sur ce dernier point, ils ont insisté sur l’importance qu’il y avait à
faire en sorte que les enfants voient leur mère, à plus forte raison s’ils avaient besoin
de lui exprimer leur colère, leur tristesse, leur incompréhension ou même de lui témoigner
une apparente indifférence, relevant que l’absence totale de l’un des parents, s’il
n’est pas maltraitant, peut avoir des conséquences psychiques fâcheuses pour un enfant,
par la suite.
En outre, à propos des mesures à entreprendre, les experts ont préconisé d’organiser
des settings entre la mère et les enfants et considéré qu’à terme, il serait
hautement souhaitable de prévoir des séances entre les enfants seuls et elle-même, ainsi
qu’avec la participation de l’intimé. En attendant et parallèlement à ces
mesures, ils ont conseillé de poursuivre les rencontres médiatisées, plutôt par le
biais d’associations comme Trait d’Union de la Croix Rouge, ou Espace Contact, et de confier
la mise en place et la surveillance de ces mesures au SPJ (p. 30).
Enfin, les experts ont précisé que, si l’on augmentait la fréquence des rencontres,
actuellement trimestrielle, il était important que les entretiens médiatisés aient lieu
en présence d’une personne d’un service tiers, comme Trait d’Union ou Espace Contact
(p. 34). Parallèlement, le cadre des rencontres devant également évoluer, ils ont préconisé
un suivi thérapeutique familial comportant des settings variés, notamment auprès de Therapsys
ou des Boréales (p. 36).
Il résulte par conséquent des éléments fournis, lesquels sont amplement détaillés
et circonstanciés, que les experts ont accompli correctement leur mission et qu’au vu de l’ensemble
de leur analyse, leur avis peut être suivi. En tout dernier lieu, on relèvera que, contrairement
à ce que soutient l’intimé, l’expertise n’est pas lacunaire, les experts
ayant procédé, dans un rapport de trente-six pages, complété par un avis de quatre
pages, à un examen sérieux des éléments en présence et répondu de manière
motivée, claire, exacte, complète et soignée aux questions posées.
Dès
lors, aucune raison majeure ne justifiant que le juge de paix s’écarte de l’expertise,
le recours peut être admis.
4.
a)
En conclusion, le recours doit être admis
et le dispositif de la décision réformé aux chiffres I et II, ainsi que complété
par les chiffres Ibis et IIbis, en ce sens que la requête déposée le 17 mars 2015 par
A.D.________ tendant à la reprise immédiate de son droit de visite est admise (I), que
l’exercice du droit de visite entre A.D.________ et ses trois enfants B.D.________, C.D.________
et D.D.________ est immédiatement repris en présence d’un tiers, à raison de deux
heures par mois (Ibis), que le SPJ est invité à entreprendre  les  démarches
nécessaires à la médiatisation du droit de visite par Espace Contact, Trait d’union
ou toute autre organisation habilitée à garantir la sécurité et le bien-être
des enfants pendant l’exercice des relations personnelles (II) et qu’il est également
invité à mettre en œuvre un suivi thérapeutique familial pouvant offrir des settings
variés auprès de Therapsys ou Les Boréales (IIbis), l’ordonnance étant confirmée
pour le surplus.
b)
Vu
l’issue du recours, la requête d’assistance judiciaire de la recourante peut être
admise, Me Charlotte Iselin étant désignée conseil d’office avec effet au 13 juillet
2015.
Dans sa liste des opérations du 8 octobre 2015, Me Charlotte Iselin a indiqué avoir consacré
six heures et vingt-cinq minutes à l’exercice de son mandat. Ce temps d’exécution
apparaît raisonnable et admissible au vu des difficultés de la cause. Il se justifie par conséquent
d’allouer à Me Charlotte Iselin, compte tenu d’un tarif horaire de 180 fr. hors TVA
(art. 2 al. 1 let. a et b RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire en matière civile
du 7 décembre 2010 ; RSV 211.02.03]), une indemnité de 1'155 fr. (6 h 25 x 180 fr.), plus
92 fr. 40 de TVA et 48 fr. 20 de débours, dont 3 fr. 55 de TVA, soit un montant total de 1'295 fr.
60.
Dans la mesure de l’art. 123 CPC, la bénéficiaire de l’assistance judiciaire est
tenue au remboursement de l’indemnité au conseil d’office mise à la charge de l’Etat.
c)
Le
présent arrêt peut être rendu sans frais (art. 74a al. 4 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010
des frais judiciaires civils, RSV 270.11.5]).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
La décision est réformée comme il suit aux chiffres I et II de son dispositif et complétée
par les chiffres Ibis et IIbis :
I.
admet la requête déposée le 17
mars 2015 par A.D.________ tendant à la reprise immédiate de son droit de visite ;
Ibis.
ordonne la reprise immédiate de l’exercice du droit de visite entre A.D.________ et ses trois
enfants B.D.________, C.D.________ et D.D.________ en présence d’un tiers à raison de
deux heures par  mois ;
II.
invite  le  SPJ  à  entreprendre
les  démarches  nécessaires à la
médiatisation
du droit de visite par Espace Contact, Trait d’union ou toute autre organisation habilitée
à garantir la sécurité et le bien-être des enfants pendant l’exercice des relations
personnel-les ;
IIbis.              Invite le SPJ à
mettre en œuvre un suivi thérapeutique familial pouvant offrir des settings variés auprès
de Therapsys ou Les Boréales.
L’ordonnance
est confirmée pour le surplus.
III.
La requête d’assistance judiciaire de la recourante A.D.________ est admise, Me Charlotte
Iselin étant désignée conseil d’office avec effet au 13 juillet 2015 dans la procédure
de recours.
IV.
L’indemnité d’office de Me Iselin est arrêtée à 1'295 fr. 60 (mille
deux cent nonante-cinq francs et soixante centimes), TVA et débours compris.
V.
La  bénéficiaire  de
l’assistance  judiciaire  est, dans  la mesure de l’art.
123
CPC, tenue  au  remboursement  de  l’indemnité  au conseil d’office
mise à la charge
de l’Etat.
VI.
L’arrêt est rendu sans frais.
VII.
L’arrêt motivé est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
26 octobre 2015
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux
intéressés.
La  greffière  :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Charlotte Iselin (pour A.D.________),
‑
Q.________, assistance sociale au Service de protection de la jeunesse (ORPM de l’Ouest),
et
communiqué à :
‑
Juge de paix du district de Morges,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :