vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 289 · 2022-06-16 · fr


Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.06.2022 Arrêt / 2022 / 289

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
132/20 - 193/2022
ZD20.017965
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 juin 2022
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
M.
Oppikofer et Mme Saïd, assesseurs
Greffière
:              Mme
Chapuisat
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourante, représentée H.________ SA, à [...], elle-même représentée
par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI ; art. 43 al. 1 et 44 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
G.________ (ci-après : l’assuré), ressortissant portugais né en 1979, a travaillé
en qualité d’imprimeur depuis le 23 avril 2012 pour le compte de Z.________ SA (ci-après :
la société ou l’employeur). Il est en incapacité totale de travail depuis le 14
septembre 2016.
La société est assurée pour la prévoyance professionnelle auprès de la Caisse
de pensions F.________, laquelle a donné le mandat général à H.________ SA (ci-après :
H.________) de traiter les demandes de prestations dans le domaine de la prévoyance professionnelle.
Dans le questionnaire médical du 22 novembre 2016 destiné à H.________, le Dr T.________,
spécialiste en rhumatologie, a indiqué que l’incapacité de travail de l’assuré
était due à une « omalgie droite d’origine vraisemblablement multifactorielle
(tendinopathie de la coiffe et atteinte cervicale) », ainsi qu’à une gonalgie droite
mécanique, dont les premiers symptômes dataient du mois d’août 2016, date depuis
laquelle l’omalgie était devenue progressivement incapacitante. Il a en outre ajouté
qu’il s’agissait d’un problème avec une évolution qui devrait être favorable
et qu’il faudrait envisager une reconversion professionnelle si la symptomatologie devait persister.
A compter du 13 décembre 2016, l’assuré a été libéré par H.________
du paiement de ses primes de prévoyance professionnelle.
b)
Le 22 février 2017, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI),
en indiquant souffrir de « fibromyalgie, dépression forte, tendi[n]opathie de la coiffe
et atteinte cervicale », précisant que ces atteintes existaient depuis le
14
septembre 2016.
Le 20 mars 2017, Allianz, assureur perte de gain maladie de l’employeur a transmis à l’OAI
le dossier médical de l’assuré, dont il ressort notamment les éléments suivants :
-
un rapport du 17 octobre 2016 à l’intention
d’Allianz, aux termes duquel le Dr T.________ a posé le diagnostic d’omalgie droite
sur tendinopathie calcifiante du supra-épineux, d’apparition spontanée depuis fin août-début
septembre 2016 ;
-
un rapport du 7 janvier 2017 de la Dre X.________,
médecin praticien, posant le diagnostic d’omalgie droite en lien avec tendinopathie, précisant
qu’il s’agissait d’une omalgie pulsatile aggravée par les mouvements, évoluant
progressivement depuis plusieurs mois.
Dans un rapport à l’OAI du 28 mars 2017, les Dres E.________ et [...], spécialistes en
psychiatrie et psychothérapie auprès du Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après :
CHUV), ont posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de fibromyalgie, d’épisode
dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2), d’omalgie droite d’origine
multifactorielle, de gonalgie droite mécanique et de canal cervical étroit asymptomatique,
existant depuis 2016. Le pronostic était dépendant de la bonne gestion des douleurs et d’adaptation
de l’assuré à ses nouvelles circonstances de vie, ce dernier bénéficiant d’un
traitement antidépressif et anxiolytique essentiel à l’amendement des symptômes
thymiques et à la correction des rythmes biologiques. Selon ces spécialistes, une activité
à plein temps était alors impossible, l’activité exercée étant envisageable
à condition qu’elle soit adaptée à ses difficultés. Elles ont précisé
que l’assuré était alors incapable de travailler en raison des douleurs généralisées
non amendées de manière satisfaisante par le traitement et souligné qu’une amélioration
de l’état psychique et physique du patient pourrait mener à une augmentation progressive
de sa capacité de travail, mais qu’il était trop tôt pour se prononcer.
Dans un rapport à l’OAI du 15 mai 2017, le Dr T.________ a posé les diagnostics, avec
effet sur la capacité de travail de fibromyalgie (depuis décembre 2016), d’omalgie droite
probablement d’origine multifactorielle (tendinopathie de la coiffe [depuis septembre 2016] et
atteinte cervicale sous la forme d’un canal étroit découvert en novembre 2016) et de
gonalgie droite mécanique existant depuis octobre 2016. Il a précisé qu’aucune activité
n’était possible en raison de l’état de santé global de l’assuré,
précisant que ce dernier était neurasthénique. Il a également indiqué que son
examen ne pouvait être complété en raison de la douleur déclenchée par la mobilisation
articulaire. Étaient joints à ce rapport :
-
un rapport d’IRM du genou droit du 5 octobre
2016 concluant à une Maladie d’Osgood-Schlatter séquellaire, avec caractère fusionné
de l’éperon de la tubérosité tibiale antérieure, sans signe d’enthésopathie,
de bursite adjacente ou de refracture ;
-
un rapport de la Dre P.________, spécialiste
en neurologie, du 30 novembre 2016, posant les diagnostics de canal cervical congénitalement étroit
asymptomatique et de multiples douleurs articulaires d’origine non neurologiques.
Dans leur rapport à l’OAI du 5 février 2018, les Dres [...] et E.________ ont confirmé
le diagnostic d’épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2),
en précisant que l’état de santé de l’assuré s’était péjoré,
avec aggravation des symptômes dépressifs, malgré l’adaptation du traitement à
plusieurs reprises. Elles ont relevé qu’il présentait un risque suicidaire important,
raison pour laquelle elles étaient en train d’organiser une hospitalisation en milieu psychiatrique.
Selon ces praticiennes, la capacité de travail de l’assuré était nulle dans toute
activité, en tout cas depuis le début des consultations en février 2017. Sur le plan des
limitations fonctionnelles au niveau psychique, elles ont relevé ceci :
« Troubles du sommeil – le patient
présente des cycles d’insomnie totale, intercalés avec des périodes d’hypersomnie
diurne – ce qui a un impact sur sa capacité de concentration et d’attention.
Ses capacités cognitives sont également diminuées en raison de son état dépressif.
Il présente une fatigue accrue, avec d’incessantes ruminations en lien avec un sentiment de
ruine et une inquiétude par rapport à son avenir. Toute rapport interpersonnel est actuellement
source de stress pour le patient, qui n’a pas de capacité d’adaptation ou de gestion
de changements inhérents à un cadre de travail.
Les conditions d’un cadre professionnel, quel qu’il soit en ce moment, pourraient contribuer
à la péjoration des symptômes dépressifs, voire à l’augmentation du risque
auto-agressif ».
Dans un rapport du 14 mai 2018, le Dr T.________ a réitéré les diagnostics de fibromyalgie
et d’état dépressif, soulignant que l’évolution depuis son dernier rapport
était défavorable. Selon ce praticien, la capacité de travail était nulle dans toute
activité et l’assuré toujours neurasthénique. S’agissant plus particulièrement
du diagnostic de fibromyalgie, le Dr T.________ a indiqué que les critères ACR, mais également
les critères de WOLFE étaient remplis (score : 28). Il a en outre mentionné que l’assuré
avait été hospitalisé à l’hôpital psychiatrique de [...] du 5 février
au 1
er
mars 2018, ainsi que deux semaines début mai à la Clinique [...].
Dans un avis médical du 2 juillet 2018, le [...] du Service médical régional de l’AI
(ci-après : SMR) a requis du gestionnaire de l’OAI qu’il obtienne une copie des
lettres de sortie des établissements précités, précisant qu’il convenait également
de réinterroger le Dr T.________ d’ici trois mois.
Le Dr T.________ a répondu, le 12 février 2019, aux questions qui lui avaient été
posées par l’OAI le 11 décembre 2018. Il a ainsi indiqué que l’état de
santé de l’assuré évoluait défavorablement depuis mai 2018, que le patient
était neurasthénique avec des douleurs cutanées, musculaires et articulaires diffuses
et que la capacité de travail demeurait nulle dans toute activité et aucune activité n’était
possible. Le Dr T.________ a en outre relevé que l’assuré se trouvait dans un état
psychiatrique très délicat avec un risque de « geste extrême » et
qu’il convenait de tenir compte de sa situation psychiatrique.
Par projet de décision du 27 juin 2019, l’OAI a informé l’assuré de son intention
de lui octroyer une rente entière d’invalidité dès le 1
er
septembre 2017.
Dans un rapport médical du 24 juin 2019, indexé par l’OAI le
27
juin 2019, les Dres [...] et [...], médecin assistante, ont fait savoir que l’état de
santé de l’assuré était superposable au dernier rapport, l’intéressé
présentant des fluctuations de l’humeur avec un « cadre dépressif assez marqué malgré
les adaptations de traitement ». Elles ont considéré sa capacité de travail
était toujours nulle dans toute activité. S’agissant des limitations fonctionnelles,
elles ont relevé que l'assuré présentait toujours des troubles du sommeil sous forme de
cycles d’insomnie total, intercalés avec des périodes d’hypersomnie diurne, ce
qui avait un impact important au niveau de son énergie. Elles ont relevé qu’il présentait
une fatigue chronique qui pouvait être aussi influencée par son état clinique somatique.
Hormis la fatigue, les Dres [...] et [...] ont relevé une diminution des capacités cognitives,
diminution de la capacité de concentration et d’attention, ainsi que des troubles mnésiques.
Selon ces praticiennes, l’assuré était toujours dans l’incapacité d’une
adaptation ou de gestion de changement inhérent à un cadre de travail, il présentait aussi,
par périodes, une irritabilité facile avec crises de colère, son état dépressif
l’empêchait d’être pragmatique, de pouvoir prioriser des tâches et d’organiser
son temps ; il éprouvait parfois des difficultés à maintenir son hygiène personnelle,
ainsi qu’une difficulté dans les déplacements.
En date du 9 juillet 2019, H.________ a déposé une « opposition préventive »
contre le projet de décision précité.
Le 17 septembre 2019, H.________ a adressé à l’OAI la motivation de ses « objections »,
à l’appui de laquelle elle a en substance mis en lumière les incohérences du dossier
et requis la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique. Pour ce faire, elle s’est
fondée sur l’appréciation de son médecin-conseil, le Dr  N.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, dont la prise de position du 11 septembre 2019, a la teneur suivante
(sic) :
« La perception médicale actuelle
doit être interprétée comme suit. Les symptômes douloureux antérieurs, diffus
et somatiques sont probablement en majorité dus aux troubles dépressifs. Le traitement des
troubles dépressifs qui ont été diagnostiqués à l’époque ont débuté
au CHUV en février 2017. Il n’a apparemment pas été possible d’améliorer
l’état général, ce malgré des mesures de traitements ambulants, stationnaires,
psychiatriques et psychopharmacologiques. Au contraire, celui-ci s’est aggravé.
Un
aperçu exact du descriptif des dysfonctionnements et du traitement est possible dans le rapport
du CHUV du 24 juin 2019 :
Il
est à nouveau argumenté un épisode sévère sans symptômes psychotiques (F
32.2). Il est constaté une incapacité continue de 100%. La description des limitations fonctionnelles
n’est pas compréhensible (chapitre 5).
Des
troubles du sommeil sous forme de nuit avec des insomnies totales, avec des épisodes de somnolences
diurnes sont mises en avant. Les somnolences auraient comme effet à se limiter sur les capacités
cognitives. C’est la raison pour laquelle il n’est pas possible que le client puisse effectuer
en général une activité. Il subsiste également une irritabilité augmentée
avec des tendances d’accès de colère.
D’un
point de vue de médecine d’assurance, les questions exigées pour le jugement de l’état
donné et la gravité des troubles dépressifs postulés sont :
Les
médecins traitants définissent comme symptome central la faiblesse d’impulsions sur la
base des insomnies, lesquelles par la suite conduisent à des diminutions de rendement cognitifs.
Le sommeil est la plupart du temps dérangé. Le dérangement peut être accompagné
de "symptômes somatiques" contre le réveil précoce, sommeil profond du matin,
inhibitions psychomotoriques entre autres. L’argumentation des médecins traitants, mentionnant
que les troubles du sommeil occasionnent les symptômes centraux, sont pour le moins atypiques. Dans
toutes les règles il est considéré que les troubles du sommeil sont liés à un
phénomène codépressif. De ce point, des doutes sont émis quant aux troubles dépressifs
de telle façon marqués et reconnus, car les symptômes propres au diagnostic sont secondaires
ou pas du tout nommés.
Apparemment
il n’y a pas encore eu de clarifications neurologiques des troubles du sommeil. Il n’y a
pas non plus de recherches dans un laboratoire du sommeil mentionnés dans le dossier.
Les
circonstances décrites posent également une autre contradiction, d’après laquelle
une irritabilité augmentée est constatée par des tendances aux accès colériques :
si déjà, cette symptomatique se rencontrerait plutôt dans le cadre d’un trouble
dépressif agité. Il est constaté chez l’assuré un manque d’impulsion,
une maladie dépressive avec des restrictions de la perception/cognition et sans symptômes psychotiques
donnés, ce due à la fatigue. La symptomatique décrite contredit ainsi une irritabilité
augmentée, car celle-ci présuppose une vigilance augmentée (état d’alerte).
Dans le cas décrit, il est fait état d’un statut contraire.
[…]
Il
y a également des contradictions dans la médication : quand un trouble dépressif
sans symptome psychotique est diagnostiqué, l’antipsychotique Risperdal est prescrit en dose
considérable. Une indication pour ce médicament ne se laisse pas percevoir sur la base de l’état
décrit.
La
prise quotidienne du Benzodiazepin Stilnox qui rend dépendant n’est pas indiqué en dose
plutôt forte. Selon Compendium la prise doit avoir lieu seulement de façon transitoire et idéalement
ponctuelle. Il s’agit là d’une prescription erronée. Il est possible qu’il
y ait une dépendance à la Benzodiazepin suite à cette prise de médicament. Une prise
durable conduit typiquement à des insomnies et des somnolences diurnes.
D’autres
médicaments prescrits et qui provoquent des insomnies sont Lyrica, Trittico, Atarax. Ainsi ce sont
en tout cinq des médicaments prescrits qui ont comme effet secondaire récurrent la fatigue.
La médication prescrite a comme conséquence que le symptome principal de troubles du sommeil
et de fatigue diurne est plutôt accentué que réduit.
L’indication
de la prescription est à mettre en casue et doit être vérifiée. Il est possible qu’il
y ait une symptomatique iatrogénéique (co-) provocante.
Il
se pose par ailleurs la question si l’assuré prend vraiment les médicaments dans les
doses prescrites. Des contrôles sanguins ne sont pas documentés, ce malgré le manque d’effet
des médicaments ».
Dans un avis médical du 21 octobre 2019, le [...], du SMR, s’est déterminé sur la
prise de position du médecin-conseil. Il a notamment indiqué que contrairement au Dr [...],
il ne relevait pas de contradiction par rapport au tableau clinique qui associait insomnie, hypersomnie
diurne et accès colérique, précisant que l’irritabilité marquée était
reconnue comme symptôme d’accompagnement de l’état dépressif surtout chez
l’homme. Sur le plan pharmacologique, il a mentionné que toutes les molécules étaient
prescrites dans le dosage recommandé par le fabricant et que le dosage pouvait s’expliquer
par la symptomatologie psychiatrique tenace à des dosages inférieurs. Il a conclu que l’assuré
présentait une atteinte psychiatrique encore manifeste associée à une atteinte somatique,
les deux étant totalement incapacitantes indépendamment l’une de l’autre, raison
pour laquelle un examen bidisciplinaire n’avait pas été jugé nécessaire ;
il a précisé que la symptomatologie décrite et le tableau clinique étaient cohérents.
Selon le Dr [...], les limitations fonctionnelles étaient telles à empêcher toute activité,
indépendamment de l’origine de l’affection.
Par décision du 9 mars 2020, l’OAI a confirmé son projet de décision. A l’appui
de son courrier explicatif accompagnant la décision, l’office a en substance repris les conclusions
du SMR du 21 octobre 2019.
B.
Par acte du 11 mai 2020, F.________ (ci-après : la recourante) a recouru contre la décision
précitée auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
principalement à son annulation et subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour
instruction complémentaire. Sur le fond, elle a en substance reproché à l’OAI de
ne pas avoir examiner la possibilité d’une reconversion professionnelle et d’avoir renoncé
à compléter l’instruction médicale, notamment sous la forme d’une expertise,
ou à tout le moins, d’une évaluation par le SMR. Elle a en outre relevé que les
rapports médicaux relatifs aux hospitalisations survenues au printemps 2018 n’ont pas été
versés au dossier.
Dans sa réponse du 2 juillet 2020, l’OAI (ci-après : l’intimé) a conclu
au rejet du recours et à la confirmation de la décision litigieuse, renvoyant pour l’essentiel
à l’avis SMR du 21 octobre 2019.
Par réplique du 16 octobre 2020, la recourante a confirmé ses conclusions. Elle a joint à
son écriture les documents suivants :
-
un rapport d’ « expertise
rhumatologique de dossier », adressée à H.________ et réalisée le 4 octobre
2020 par le Dr [...], spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie,
posant les diagnostics de douleurs généralisées chroniques sans cause organique/structurelle,
d’omalgie droite sur tendinopathie de la coiffe calcifiante, de discopathie cervicale modéré
au niveau C5/6 avec canal cervical étroit modéré sans signes d’atteinte de racine
nerveuse et de gonalgie droite femoropatellaire (maladie d’Osgood-Schlatter séquellaire sans
signe d’inflammation active). La rubrique « appréciation médicale »
du rapport d’expertise a la teneur suivante :
«
7.
APPRECIATION MEDICALE ET DE MEDECINE D’ASSURANCE
La
maladie du patient a commencé en 09/2016 avec des douleurs d’épaule droite à cause
d’une tendinopathie de la coiffe calcifiante, vérifiée par échographie et IRM. Normalement
cela provoque des douleurs en levant le bras de côté ; l’examen clinique montre
des signes d’impingement. Dans le dossier le Dr. T.________ constate seulement une « mobilité
réduite de l’épaule droite » sans décrire des tests spécifiques.
Dans la règle, ces douleurs diminuent largement après une infiltration subacromiale, qui chez
le patient semble avoir un effet nul.
En
10/2016 il a souffert aussi de douleurs au genou droit antérieur ; les examens radiologiques
montraient seulement une Maladie d’Osgood-Schlatter séquellaire avec un éperon osseux
fusionné à la tubérosité tibiale antérieure, qui normalement n’a pas de
relevance clinique à part une inflammation passagère après un traumatisme ou une charge
lourde. L’IRM chez le patient ne montrait par contre pas de signes d’inflammation locale.
En
10/2016, il se plaint en plus de douleurs et paresthésies du bras droit ; l’IRM montre
une discopathie C5/6 avec un canal cervical étroit modéré et aussi une sténose foraminale
modérée au niveau C6/7 avec possible atteinte de la racine C7. Un examen neurologique ne trouve
pourtant pas de signes d’une symptomatologie de racine, ni cliniquement, ni l’ENMG. En plus,
la mobilité cervicale est décrite comme normale.
En
12/2016 les douleurs s’épandent diffusément dans pratiquement tout le corps avec une
augmentation de l’intensité jusqu’au 05/2017, où en parle aussi d’hyperalgésie
et d’allodynie diffuse, le patient marche à l’aide de deux béquilles. Cette évolution
mène au diagnostic de Fibromyalgie. Ce diagnostic est basé sur 1) des douleurs chroniques diffuses,
2) un questionnaire positif du « wide spread pain index » et du « symptom
severity score » (qui ne sont pas été effectués chez le patient) et 3) exclusion
d’autres maladies comme cause de douleurs. Cela montre, que le Fibromyalgie est plutôt un
diagnostic descriptif avec beaucoup de symptômes non spécifiques.
Par
contre, une hyperalgésie ou allodynie diffuse n’est pas typique pour la fibromyalgie, et aussi
les patients souffrant de cette maladie (qui sont beaucoup plus souvent des femmes avec une relation
de 7 :1), lesquelles ne doivent pratiquement jamais utiliser des béquilles ou d’autres
aides pour marcher. Aussi, la remarque du Dr T.________ du 15-05-2017, que « l’examen
ne peut pas être complété en raison de la douleur déclenchée par la mobilisation
articulaire » n’est pas du tout typique de la fibromyalgie, parce que l’examen
des articulations y est d’habitude complètement normal. Ces symptômes ne sont donc pas
typiques, avec en plus un comportement de douleur partiellement inadéquat, qui me fait considérer
d’autres diagnostics comme une maladie somatoforme, mais aussi une nette aggravation volontaire.
En
plus la fibromyalgie, et aussi d’autres maladies de douleurs chroniques, ne répondent d’habitude
pas au traitement avec des analgésiques, inclus les opiats, qui sont considérés comme
contre-indiqués dans ces cas à cause de leurs effets secondaire et le potentiel de dépendance.
La question reste nébuleuse, pourquoi presque tous ces opiats puissants (Palexia, Targin, Morphine)
ont été prescrits à G.________. En plus il est peu vraisemblable et peu crédible,
que le patient a pris tous les médicaments prescrits en même temps (par exemple : Fluoxetine
60mg par jour, Lyrica 450 mg par jour, Ritroveil gouttes 3 fois par jour, Risperdal 2 mg par jour, Trittico
150 mg par jour, Morphine 20 gouttes à 2% 4 fois par jour).
Toutes
les maladies de douleurs chroniques sans cause claire somatique ne mènent pas forcément à
une incapacité de travail ; la seule perception de douleurs (qui est très individuelle)
ne justifie pas une incapacité, surtout à l’aune de l’appréciation de la médecine
d’assurance.
Du
point de vue rhumatologique, on peut estimer, qu’il y a une certaine diminution de la capacité
de travail qualitative (possibilité de changer la position du corps fréquemment, limite de
poids à lever ou porter), mais pas forcément quantitative.
Les
autres diagnostics justifient aussi au maximum une restriction qualitative pour des travaux fréquents
au-dessus de la tête à cause de la tendinopathie de la coiffe de l’épaule droite
et la discopathie cervicale modérée.
Sur
le plan rhumatologique il est possible qu’il y ait une incapacité de travail aussi dans une
activité adaptée, mais qui n’excède pas les 20% (à cause de la nécessité
de pauses plus fréquentes), ce qui donne une capacité de travail d’au moins 80%. Il n’existe
pas de signes objectifs, qui justifient une plus haute incapacité du point de vue rhumatologique.
Ainsi,
à cause des diagnostics différentiels contenus dans le dossier pour la symptomatologie dominante,
pour les douleurs chroniques (Fibromyalgie, Épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques, Syndrome douloureux somatoforme persistant), comme cause de l’incapacité de
travail, il est à mon avis absolument nécessaire, de clarifier le diagnostic dans une expertise
indépendante bi-disciplinaire (Rhumatologie, Psychiatrie), ce qui n’a pas été fait ».
-
un rapport du 28 mars 2017 du Prof. [...], chef
de service du département de l’appareil locomoteur du [...], concluant à un tableau de
syndrome généralisé douloureux chronique et relevant chez l’assuré des plaintes
douloureuses multiples, une douleur réellement généralisée à l’ensemble
du corps et augmentée à la palpation, même douce, quelle que soit la zone. Le Dr Benaïm
a en outre noté une limitation de la mobilisation active du rachis cervical dans toutes les directions,
notamment les inclinaisons. Il a en outre relevé que tout le corps souffrait à la moindre mobilisation,
ce qui avait l’avait empêché de procéder à un examen complet.
Dupliquant le 3 décembre 2020, l’intimé a confirmé ses conclusions, relevant que
même si son évaluation de l’aspect somatique était contestée, de nouvelles
mesures d’instruction ne se justifiaient pas. Elle a rappelé que lors de l’analyse du
21 octobre 2019, le SMR avait relevé que l’assuré présentait une atteinte psychiatrique
associée à une atteinte somatique, que ces deux atteintes étaient totalement incapacitantes
indépendamment l’une de l’autre, raison pour laquelle un examen bidisciplinaire n’avait
pas été jugé nécessaire. Elle a considéré que les nouveaux documents médicaux
n’étaient pas de nature à remettre en cause son appréciation de la situation sur
le plan psychiatrique, soit la constatation d’une incapacité de travail totale sur ce plan,
en tout cas jusqu’à la date de la décision litigieuse.
A l’appui de ses déterminations spontanées du 19 janvier 2021, la recourante a réitéré
ses conclusions, indiquant notamment que l’OAI procédait actuellement à une révision
de la rente de l’assuré, qu’en date du
11
novembre 2020, le service juridique de l’intimé avait demandé l’avis du SMR et
que ce dernier avait, le 13 novembre 2020, par l’intermédiaire du Dr [...], concédé
que le diagnostic de fibromyalgie pouvait être remis en cause, avis que l’OAI n’avait
pas suivi à l’appui de son avis juriste du 27 novembre 2020. Elle a notamment produit à
l’appui de ses déterminations :
-
le mandat juridique établi le 11 novembre
2020 par l’OAI, transmettant au SMR les trois rapports médicaux annexés à la réplique
et lui demandant s’ils amenaient des éléments objectifs qui seraient de nature à
jeter un doute sérieux sur la décision attaquée, respectivement si une expertise bidisciplinaire
était nécessaire ;
-
un avis médical établi le 13 novembre
2020 par le Dr [...] du SMR, dont la teneur est la suivante :
«
Conclusion
:
Au vu des nouvelles pièces médicales au dossier, il semble que le diagnostic de fibromyalgie
pourrait être remise en cause. De manière plus globale, nous relevons également que nous
ne disposons que de peu d’éléments en lien avec les répercussions de la symptomatologie
algique et dépressive sur les différents domaines de la vie de l’assuré. De même,
une analyse des ressources n’a manifestement pas été effectuée. Dès lors, l’indication
à procéder à une expertise semble cohérente ».
-
un « avis juriste » établi
le 27 novembre 2020 par l’intimé, dont il ressort que, malgré les conclusions précitées
du SMR, ce même service avait conclu, dans son avis du 21 octobre 2019, que l’assuré
présentait, outre l’atteinte somatique, une atteinte psychiatrique totalement incapacitante,
qu’il n’y avait pas de nouvelles pièce sur le plan psychiatrique et qu’il n’y
avait dès lors pas d’argument pour modifier la position de l’intimé concernant
l’atteinte psychiatrique, qui justifiait à elle-seule une incapacité de travail totale
en tout cas jusqu’à la date de la décision.
En date du 8 février 2021, l’intimé a fait savoir à la Cour de céans que les
déterminations du 19 janvier 2021 n’étaient pas de nature à lui faire changer de
position. Elle a expliqué que la décision attaquée reposait sur l’appréciation
faite par le SMR de la capacité de travail de l’assuré et qu’on ne saurait donc
parler d’une « position intenable » de leur Office sur la base des « quelques
doutes émis à [leur] intention par le SMR dans le cadre de la présente procédure
de recours ».
Par courrier du 7 avril 2021 adressé à la Cour de céans, l’assuré a fait valoir
son point de vue personnel sur son cas.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Le droit fédéral reconnaît,
à certaines conditions, la qualité pour recourir d’un assureur tiers, lorsque la décision
d’un assureur touche l’obligation d’un autre assureur d’allouer des prestations.
Selon l’art. 49 al. 4 LPGA, l’assureur qui rend une décision touchant l’obligation
d’un autre assureur d’allouer des prestations est ainsi tenu de lui en communiquer un exemplaire
; cet autre assureur dispose des mêmes voies de droit que l’assuré (voir également
l’art. 57a al. 2 LAI). La jurisprudence a précisé qu’un assureur est touché
par une décision rendue par un autre assureur, lorsqu’il se trouve dans un rapport particulier
et spécialement étroit avec l’objet du litige et que, partant, ses intérêts
de fait ou de droit sont particulièrement affectés par la décision (ATF 144 V 29 consid.
3 ; 132 V 74 consid. 3.1).
c)
En
l’occurrence, H.________ conteste notamment la capacité de travail retenue, et par conséquent
le bien-fondé et la hauteur de la rente de l’assurance-invalidité allouée à
G.________. Ce dernier était en outre assuré pour la prévoyance professionnelle auprès
de la recourante en septembre 2016, date retenue par l’OAI pour la survenance de l’incapacité
de travail durable ouvrant le droit à la rente. Dans la mesure où certaines des constatations
et appréciations de l’OAI sont en principe contraignantes à l’égard de la
recourante s’agissant du droit à la rente, notamment au regard des conditions minimales de
la prévoyance obligatoire, il y a lieu de lui reconnaître qualité pour recourir.
d)
Le
recours a en outre été déposé en temps utile – compte tenu des féries
prolongées en raison du COVID-19 (cf. ordonnance du 20 mars 2020 sur la suspension des délais
dans les procédures civiles et administratives pour assurer le maintien de la justice en lien avec
le coronavirus [COVID-19] ; RS 173.110.4) – auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respecte les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
de sorte qu’il est recevable.
e)
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du Développement continu de l'assurance-invalidité (LAI, modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705 ; RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité,
RS 831.201, modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid.
7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
2.
Le litige porte sur le droit de l’assuré aux prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur l’évaluation de sa capacité de travail et de son taux d’invalidité.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al.
2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 %
au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé
(revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et
l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet
2019 consid. 5).
Lorsque l’intéressé souffre de plusieurs atteintes à la santé, celles-ci exercent
généralement des effets conjoints sur la capacité de travail. C’est pourquoi, dans
une telle situation, le degré d’invalidité doit être déterminé sur la
base d’une évaluation médicale globale portant sur toutes les atteintes ; une simple
addition des degrés d’incapacité de travail résultant de chaque atteinte considérée
individuellement n’est pas admissible (TF 8C_518/2007 du 7 décembre 2007 consid. 3.2 ;
TFA I 131/03 du 22 mars 2004 consid. 2.3 ; TFA I 209/03 du 17 juin 2003 consid. 3.2.1).
c)
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid.
4.1 et les références citées).
5.
Selon le principe inquisitoire qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales, il revient au premier chef à l’autorité
intimée de mettre en œuvre les mesures d’instruction nécessaires auxquelles elle
se doit de procéder afin de constituer un dossier complet sur le plan médical (cf. notamment
art. 43 al. 1 et 2 LPGA ; art. 57 al. 1 let. f LAI ; ATF 137 V 210). Un renvoi à l’administration
est possible lorsqu’il convient de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet
d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification,
une précision ou un complément quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité
administrative (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
6.
En l’occurrence, l’intimé a fondé
sa décision du 9 mars 2020 sur les conclusions du SMR du 21 octobre 2019, aux termes desquelles
le Dr [...] a considéré que les atteintes psychiatrique et somatique dont souffre l’assuré
étaient totalement incapacitantes indépendamment l’une de l’autre et qu’il
n’y avait dès lors pas lieu de procéder à un examen bidisciplinaire chez un assuré
qui était de toute manière en incapacité totale de travailler. Ce raisonnement ne saurait
toutefois être suivi.
Il ressort en effet des pièces au dossier que son instruction par l’intimé est lacunaire,
à bien des égards.
En premier lieu, le diagnostic de fibromyalgie, sur lequel l’intimé s’était basé
pour reconnaître une pleine incapacité de travail de l’assuré, initialement posé
par les médecins traitants de l’intéressé, soit les Drs [...] et [...], a été
remis en question par le Dr Ochsenbein, rhumatologue, dans son rapport d’exertise de dossier du
4 octobre 2020. Ce dernier a en effet relevé que le diagnostic de fibromyalgie était basé
sur les douleurs chroniques diffuses, un questionnaire positif du « wide spread pain index »
et du « symptom severity score » qui n’avaient en réalité pas été
effectués sur le patient, ainsi que sur l’exclusion d’autres maladies, et qu’il
s’agissait dès lors d’un diagnostic descriptif avec beaucoup de symptômes non spécifiques.
A cet égard, il a relevé que certains symptômes de l’assuré – soit notamment
le fait de devoir utiliser des cannes pour se déplacer ou les douleurs déclenchées par
la mobilisation articulaire – n’étaient pas du tout typiques de la fibromyalgie. Il
pense qu’il faut considérer d’autres diagnostics comme une maladie somatoforme, mais
aussi une nette aggravation volontaire. Le Dr  [...] a indiqué que la seule perception des
douleurs par l’intéressé ne justifiait pas à elle seule une incapacité de travail.
Sur le plan rhumatologique, le Dr [...] a ainsi remis en cause la totale incapacité de travail de
l’assuré, estimant que celui-ci devrait être capable de travailler, dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, à 80 %, précisant qu’il n’existait
pas de signes objectifs qui justifiaient une plus haute incapacité de travail de ce point de vue.
Selon ce praticien, à cause des diagnostics différentiels contenus dans le dossier pour les
douleurs chroniques comme la cause de l’incapacité de travail, il était nécessaire
de clarifier le diagnostic par la mise en œuvre d’une expertise bidisciplinaire rhumatologique
et psychiatrique.
Cette expertise, qui contient une appréciation de la situation médicale claire et des conclusions
bien motivées, si elle ne permet pas de poser avec certitude un diagnostic et d’arrêter
la capacité de travail résiduelle de l’assuré, suffit à remettre en cause l’appréciation
faites par les médecins traitants. A cela s’ajoute que le Dr [...] n’est pas le seul
praticien à poser un diagnostic différent de celui des médecins traitants. En effet, dans
son rapport du 28 mars 2017 – lequel ne figure pas au dossier de l’OAI et n’a pas été
versé au dossier qu’à l’appui de la réplique du 16 octobre 2020 – le
Dr [...] a considéré que l’assuré présentait un tableau de syndrome généralisé
douloureux chronique et non de fibromyalgie. De l’avis même du SMR (cf. avis du 13 novembre
2020), le diagnostic de fibromyalgie pourrait être remis en cause. Le Dr [...] a également
concédé que l’intimé disposait en réalité que de peu d’éléments
en lien avec les répercussions de la symptomatologique algique et dépressive sur les différents
domaines de la vie de l’assuré et qu’une analyse des ressources n’avait pas été
effectuée. Malgré les conclusions sans équivoque de son service médical, l’intimé
a considéré que sa décision devait être maintenue et qu’aucune investigation
supplémentaire n’était nécessaire. Or il est patent de constater que l’instruction
médicale est lacunaire et qu’une expertise est indispensable afin de clarifier le diagnostic,
la capacité de travail de l’assuré ainsi que les répercussions des atteintes sur
les différents aspects de la vie de l’intéressé, aucun élément médical
figurant au dossier ne respectant les critères posés par la jurisprudence.
Cela est également vrai pour les troubles psychiques dont souffre l’assuré. A cet égard,
on relèvera que l’atteinte psychiatrique sur lequel se fonde l’OAI pour déclarer
l’assuré en incapacité totale de travail n’a pas été réellement
investiguée et que l’instruction sur le plan psychiatrique est insuffisante. En effet, les
psychiatres traitants ont diagnostiqué, depuis 2017, un état dépressif sévère
sans syndrome psychotique. Dans leur rapport de juin 2019, ils ont indiqué que l’état
était superposable au précédent, soit celui de février 2018
.
Or, entretemps, l’assuré a été
hospitalisé à [...], ainsi qu’à la Clinique [...], sans que l’on dispose d’un
rapport de ces établissements alors qu’il avait été question de leur demander la
lettre de sortie (cf. avis médical du SMR du 2 juillet 2018). En outre, le diagnostic posé
par les médecins traitants a été remis en cause de manière convaincante par le Dr
[...] (cf. appréciation du 11 septembre 2019). Partant, avec la recourante, on doit considérer
qu’une expertise, tout au moins un examen disciplinaire, aurait dû être mis sur pied
pour investiguer plus avant la question psychiatrique étant précisé que la limitation
de la capacité de travail sur ce plan n’a jamais été examinée à la lumière
des indicateurs et de la procédure probatoire structurée. Il conviendra également d’investiguer
la question de la médication prescrite à l’assuré afin de déterminer si, comme
le soutient le Dr [...] dans son rapport du 11 septembre 2019, cette dernière peut avoir une répercussion
ou un lien avec les symptômes présentés par l’assuré, soit les troubles du
sommeil et la fatigue chronique.
Au vu de ce qui précède, force est d’admettre que les nouveaux éléments médicaux
au dossier mettent en doute la fiabilité et la pertinence des conclusions de l’OAI. Dans ces
conditions, ledit office ne pouvait pas statuer sur le droit de l’assuré à des prestations
de l’assurance-invalidité sans procéder à des investigations supplémentaires.
En l’état du dossier, qui s’avère lacunaire, la Cour de céans n’est
pas non plus en mesure de trancher le cas. Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi
de la cause à l’intimé, à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon
l’art. 43 al. 1 LPGA, pour qu’il complète l’instruction, puis prenne une nouvelle
décision. Il incombera ainsi à l’OAI de mettre en œuvre une expertise, ou à
tout le moins un examen SMR, qui comportera un volet psychiatrique et rhumatologique, conformément
à l’art. 44 LPGA, – étant ici expressément réservée la faculté
d’y associer, le cas échéant, toute autre spécialité médicale jugée
opportune par les experts –, ceci afin d’obtenir un tableau médical complet de l’état
de santé de l’assuré sur les plans somatiques et psychiques, le cas échéant
à l’aide d’une procédure probatoire structurée (cf. ATF 141 V 281
consid. 2.1 ; TF 9C_106/2019 du 6 août 2019 consid. 2.3.3). Il reviendra en particulier de
poser les diagnostics, de préciser l’intensité et la nature des atteintes, tout en tenant
compte des traitements mis en place, et de déterminer précisément le caractère invalidant
de ces atteintes, en exposant quelle serait la capacité de travail en résultant compte tenu
de la compliance aux dits traitements.
7.
a)
Au vu de ce qui précède, le recours
doit être admis et la cause renvoyée à l’autorité intimée afin qu’elle
statue conformément aux considérants qui précèdent.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
première phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à
la charge de l’OAI, qui succombe.
c)
Bien
que la recourante obtienne gain de cause, elle ne peut prétendre à des dépens de la part
de l’intimée. En effet, l’assureur social – ainsi que l’institution de prévoyance
professionnelle qui recourt contre une décision de rente d’un office de l’assurance-invalidité
(Métral, in Commentaire romand, LPGA, 2018, n° 100 ad art. 69 LPGA) – qui obtient
gain de cause devant une juridiction de première instance n’a pas droit à des dépens,
sous réserve du cas où la partie demanderesse a agi de manière téméraire ou
témoigne de légèreté, ce qui n’est pas le cas en l’espèce (ATF 126
V 143 consid. 4 ; voir également TF 8C_760/2008 du 30 avril 2009 consid. 6).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 9 mars 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour nouvelle décision dans
le sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Didier Elsig (pour F.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
‑
G.________,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :