vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 350 · 2020-05-28 · fr

TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, FORCE PROBANTE, ASSISTANCE JUDICIAIRE | 28 LAI, 28a LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.05.2020 Arrêt / 2020 / 350

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
289/19 - 163/2020
ZD19.038400
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 mai 2020
__________________
Composition :
Mme
Röthenbacher
,
présidente
Mmes
Durussel, juge, et Silva, assesseure
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourante, représenté par Me Jana Burysek, avocate, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 et 16 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1968, mariée
et mère de six enfants, est entrée en Suisse en 1997. Sans formation professionnelle, elle
a exercé l’activité d’employée de production et a été engagée
en cette qualité par C.________SA dès juin 2007.
Atteinte dans sa santé, elle a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) le 27 mars 2012.
Procédant à l’instruction de cette requête, l’OAI a sollicité le dossier
constitué par W.________SA, assurance maladie perte de gain de l’employeur, ainsi que des
rapports du Dr D.________, médecin généraliste, et de C.________SA.
Il est ressorti des pièces réunies que les diagnostics de lombalgies, de cervico-brachialgies
récidivantes, d’anémie ferriprive d’origine gynécologique, de crises de panique
et de probable pathologie psychiatrique se répercutaient sur la capacité de travail de l’assurée.
Plusieurs points de fibromyalgie s’avéraient par ailleurs positifs. L’assurée était
en incapacité de travail totale depuis le 19 octobre 2011, puis à 50 % depuis
le 6 décembre 2011. Une aggravation était survenue début 2012 avec l’apparition
de crises de panique avec tachycardie, dyspnée, oppression thoracique et malaise avec hypotension
orthostatique. L’assurée se plaignait principalement de troubles du sommeil avec des sensations
de « rêves éveillés » ou d’« hallucinations ».
L’incapacité de travail était à nouveau totale depuis le 26 mars 2012 (cf. rapports
du Dr D.________ des 12 décembre 2011 et 7 mai 2012).
Sur le plan professionnel, C.________SA a indiqué le 7 mai 2012 que l’assurée travaillait
environ 40 heures par semaine (l’horaire normal de l’entreprise se montant à 42 h 30)
pour un salaire horaire de 21 fr. 20 depuis 2011.
Sur mandat de W.________SA, l’assurée a été expertisée au sein du Centre F.________
les 20 mars 2012 et 24 avril 2012 par les Drs G.________, spécialiste en médecine interne
générale et rhumatologie, et H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Le rapport d’expertise correspondant, rédigé le 11 juin 2012, a été versé
au dossier de l’OAI le 22 juin 2012. Les spécialistes du Centre F.________ ont retenu les
diagnostics somatiques de cervico-scapulo-brachialgies bilatérales prédominant à droite,
de dorsolombalgies et d’anémie ferriprive anamnestique sur ménométrorragies. Sur
le plan psychiatrique, l’assurée présentait un trouble de l’adaptation avec réaction
mixte anxieuse et dépressive (F43.22) et un trouble somatoforme indifférencié (F45.1)
Il n’y avait pas d’élément en faveur d’un syndrome douloureux somatoforme
persistant, les plaintes somatiques n’étant pas uniquement focalisées sur les douleurs,
mais également sur des troubles oculaires et des vertiges. S’ajoutaient des troubles cognitifs
et une importante fatigue. Le tableau clinique n’atteignait pas le seuil d’un épisode
dépressif majeur. L’assurée ne présentait aucune comorbidité grave. Les experts
indiquaient que la capacité de travail de l’assurée sur le plan rhumatologique était
de 80 % au maximum, précisant que le poste de travail actuel n’était pas idéal.
Une reprise du travail à 50 % devait se faire à partir du 30 avril 2012, suivie d’une
augmentation par palier de 25 % toutes les deux semaines. Sur le plan psychique, la capacité
de travail était entière.
Se référant aux conclusions de cette expertise, l’OAI a informé l’assurée,
par projet de décision du 23 juillet 2012, que des mesures d’ordre professionnel n’étaient
pas nécessaires. Il ajoutait qu’au vu de la capacité de travail résiduelle, le droit
à la rente n’était pas non plus ouvert. Par décision du 24 septembre 2012,
l’OAI a confirmé son refus d’octroi de mesures professionnelles.
Le 20 octobre 2012, l’assurée a signalé à l’OAI ne pas avoir repris son activité
professionnelle au taux envisagé par les experts. Elle travaillait toutefois un jour par semaine.
Subséquemment, le Dr D.________ a attesté d’une incapacité totale de travail du
12 octobre 2012 au 22 décembre 2012, laquelle a été poursuivie jusqu’au 28
février 2013 par le Dr J.________, nouveau médecin généraliste de l’assurée.
Selon ce dernier, l’exercice de l’activité habituelle n’était plus exigible.
Sur recommandation du Service médical régional de l’AI (SMR), l’OAI a diligenté
un examen clinique bidisciplinaire de l’assurée sur les plans rhumatologique et psychiatrique.
Cet examen a été réalisé le 22 juillet 2014 au sein du SMR par les Drs L.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, ainsi qu’en rhumatologie, et M.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Ces derniers ont posé le diagnostic incapacitant
de cervicarthrose avec discopathie C5-C6 et C6-C7. Les diagnostics de douleur aspécifique de l’épaule
gauche, de lombalgies communes, de trouble anxieux et dépressif mixte, de trouble somatoforme indifférencié,
d’hypertension artérielle et de kyste syringomyélique millimétrique en regard de
C7, demeuraient sans incidence sur la capacité de travail. Il était précisé que le
diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant n’avait pas été retenu en l’absence
de douleurs intenses et d’un sentiment de détresse caractérisé. Aucune comorbidité
psychiatrique manifeste n’était relevée. En dépit d’une affection chronique
s’étendant sur plusieurs années, l’état psychique de l’assurée
n’était pas cristallisé, tandis qu’elle ne présentait pas de perte d’intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie. Cette affection n’était donc pas incapacitante.
L’état clinique présenté par l’assurée était en définitive
assez semblable à celui observé au sein du Centre F.________. Les Drs L.________ et M.________
indiquaient que sur le plan ostéoarticulaire, l’assurée ne pouvait pas travailler de
façon prolongée avec les bras au-dessus de l’horizontale, ni travailler avec des flexions
antérieures du tronc et de la nuque de façon répétée ou soulever des charges
supérieures à 10 kg. Sur le plan psychiatrique, en l’absence de diagnostic incapacitant,
il n’y avait pas de limitations fonctionnelles. Les spécialistes du SMR considéraient
que la capacité de travail de l’assurée dans son activité habituelle était
de 80 % et qu’elle était de 100 % dans une activité adaptée, à partir
du 1
er
juin 2012.
Par projet de décision du 24 février 2015, l’OAI a informé l’assurée
de ses intentions de nier son droit à des prestations de l’assurance-invalidité. Selon
l’OAI, l’assurée était en mesure de pouvoir reprendre son activité professionnelle
à 100 % depuis le 1
er
juin 2012. Des mesures d’ordre professionnel ne se justifiaient donc pas. Le droit à une rente
d’invalidité n’était pas ouvert, vu que l’incapacité de travail avait
duré moins d’une année.
Contestant ce projet de décision avec l’assistance de son conseil, l’assurée a
produit un rapport établi le 31 mai 2015 par K.________, psychologue auprès de l’Association
U.________, laquelle assumait un suivi thérapeutique depuis le 23 mai 2015. Cette praticienne retenait
les diagnostics d’un épisode dépressif sévère, de somatisation et de difficultés
d’adaptation à une nouvelle étape de la vie. L’état de santé s’était
péjoré « au cours des derniers mois » de sorte qu’une nouvelle évaluation
psychiatrique se justifiait.
Par décision du 3 novembre 2015, l’OAI
a nié le droit de l’assurée à des prestations de l’assurance-invalidité,
en reprenant les termes de son projet de décision du 24 février 2015.
B.
B.________, représentée par Me Jana Burysek, a interjeté recours à l’encontre
de la décision précitée auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
par acte du 10 décembre 2015. Elle a conclu à son annulation et, principalement, à l’octroi
d’une rente entière d’invalidité. Subsidiairement, elle suggérait que la cause
soit renvoyée à l’autorité intimée pour nouvelle décision, contestant
essentiellement la valeur probante du rapport d’expertise du Centre F.________ et du rapport d’examen
SMR.
Par arrêt du 17 janvier 2017 en la cause AI 326/15 – 17/2017, la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal a admis le recours et prononcé le renvoi de la cause à l’OAI pour
instruction complémentaire et nouvelle décision. Il s’agissait de compléter l’instruction
eu égard au diagnostic de trouble somatoforme douloureux et aux répercussions de celui-ci sur
la capacité de travail de l’assurée, conformément à la nouvelle jurisprudence
fédérale rendue en la matière. La Cour cantonale relevait que le diagnostic de fibromyalgie
avait été évoqué par le
Dr
D.________. Les experts du Centre F.________ avaient posé le diagnostic de trouble somatoforme indifférencié,
de même que les spécialistes du SMR. Les anciens critères jurisprudentiels avaient été
très succinctement analysés. Le SMR avait communiqué un avis peu convaincant en lien avec
l’analyse imposée par la nouvelle jurisprudence fédérale. Au surplus, une péjoration
de l’état de santé psychique, telle qu’évoquée le 31 mai 2015 par la
psychologue en charge de l’assurée, n’avait pas été investiguée.
C.
Reprenant l’instruction du cas, l’OAI a délivré un mandat d’expertise rhumatologique
et psychiatrique au Centre N.________ en date du 4 juin 2018. Les Drs P.________, spécialiste en
rhumatologie, et S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont procédé
aux examens cliniques de l’assurée en date des 4 juillet 2018 et 10 juillet 2018 et rédigé
leur rapport le 8 août 2018. Ils ont mis en évidence le diagnostic de cervico-brachialgies
gauches dans le contexte de discopathies dégénératives C5-C6, C6-C7, lequel se répercutait
sur la capacité de travail. Demeuraient sans incidence sur dite capacité les diagnostics de
syndrome fémoro-patellaire bilatéral, symptomatique à gauche, de lombalgies communes et
de kyste syringomyélique en regard de C7. Aucun diagnostic psychiatrique n’était retenu.
La situation était stationnaire depuis 2012. Les experts ont fait part de leur appréciation
consensuelle du cas en ces termes :
« […]
D'un point de vue ostéoarticulaire, l'atteinte dégénérative du rachis cervical contre-indique
toute activité demandant la flexion soutenue de la nuque et du tronc. De par une possible petite
atteinte dégénérative du tendon sus-épineux gauche, sont à éviter les activités
répétées des membres supérieurs au-dessus de l'horizontale ou la sollicitation répétée
des épaules. De même, le port de charge supérieur à 5 kg de manière répétée
n'est pas souhaitable, possible uniquement occasionnellement.
L'incapacité
de travail de 50 % retenue par le médecin-traitant en 2011 paraît dès lors justifiée,
une capacité de travail supérieure étant difficilement exigible sur le long terme. Cette
dernière pourrait être accrue si un horaire de travail fractionné (3 heures le matin et
3 heures l'après-midi) était mis en place, ce qui n'est concrètement pas possible dans
l'activité en question. Une activité supérieure à 50 % peut certainement générer
des contractures et des tendo-myogéloses en cascade avec des cervico-brachialgies de plus en plus
intenses et tenaces au fil du temps, sans qu'il y ait de détérioration structurelle décelable.
Pour
ces raisons, une capacité de travail de 80 % en tant qu'ouvrière de production alimentaire
à la chaîne, telle que celle retenue dans l'expertise de 2012 du Centre F.________, n'est pas
exigible d'un point de vue fonctionnel. A noter qu'une tentative de reprise du travail à plein temps
en 2011 s'est soldée par un nouvel arrêt complet.
Il
n'y a pas d'incapacité psychique depuis au moins 2011.
4.4.
Évaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir une incidence
C'est
principalement surtout les difficultés à l'anamnèse qui sont difficiles, avec un manque
de clarté, des redondances et des contradictions, c'est plus proche d'un comportement que d'un problème
de personnalité.
4.5.
Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge
Objectivement,
Madame B.________ a des ressources, mais n'en fait pas usage, à nouveau, il s'agit d'un problème
de comportement dans lequel il y a amplification et peu de collaboration.
4.6.
Contrôle de cohérence
Il
y n'y a pas cohérence entre les experts et l'expertisée, mais une cohérence entre les
experts actuels et les précédents.
4.7.
Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
50 %
sans diminution de rendement.
4.8.
Capacité de travail dans une activité adaptée
Capacité
pleine. […] »
Sur le plan rhumatologique, la Dre P.________ a rapporté les propos de l’assurée et ses
propres observations comme suit :
« […]
Description d’une journée
type :
Habituellement,
[l’assurée] se lève vers 8 heures, prend le petit déjeuner et ses médicaments
que son mari a préparés, puis retourne s'allonger sur le canapé jusqu'à midi, regardant
par moment la télévision assise. Elle prend ensuite le repas de midi préparé par
son mari étant donné qu'il travaille de nuit, en compagnie de son fils. Elle aide à débarrasser
la table, puis passe l'après-midi en compagnie d'une de ses filles qui vient lui rendre visite tous
les jours, parfois accompagnée d'une autre de ses filles. Elles s'occupent ensemble à des tâches
ménagères, l'assurée apprenant à ses filles à faire des confiseries. Parfois
elle reçoit la visite de copines avec qui elle sort dans le parc au bas de l'immeuble (à noter
que l'assurée se révèle très souriante, l'expression de son visage s'animant à
l'évocation des activités partagées avec ses enfants). Elle ne sort que très rarement,
accompagnant parfois ses enfants ou son mari pour faire les emplettes. Le repas du soir est confectionné
ensemble, avec le mari et les enfants, l'assurée donnant un petit coup de main à des tâches
diverses. Le repas est pris ensemble. Il s'agit à nouveau d'un bon moment que l'assurée évoque
avec un air radieux. Ils passent la soirée à discuter, ou à regarder la télévision.
Vers 22 heures, elle va se coucher. Elle prend les médicaments pour se calmer, les somnifères
ne lui permettant pas de dormir. Elle doit se relever plusieurs fois pour se promener dans le salon,
à cause de ses insomnies, et du bruit dans sa tête. A noter encore qu'elle dort entre ses deux
filles, âgées de 20 et 22 ans, dans le même lit.
Les
courses et le ménage sont assurés par le mari et les enfants, comme toutes les tâches
de la vie quotidienne. L'année passée, elle s'est rendue au Kosovo visiter sa mère accompagnée
de son mari et de cousins de son mari. Il s'agissait d'un voyage de 26 heures en voiture, effectué
d'une traite. Il n'est pas possible d'avoir plus de renseignements sur les loisirs et les voyages effectués
auparavant, l'assurée restant dans le flou à ce sujet. […]
4.
Constatations
4.1
Observations relatives au comportement et à l’apparence extérieure
En
compagnie de son mari et de sa fille ainsi que du traducteur, l'assurée attend en salle d'attente
assise sur une chaise, dans une posture tout à fait normale. Elle se relève sans difficulté,
marchant jusqu'à la salle de consultation sans boiterie ni signe particulier. Elle s'installe sur
une chaise, assise le dos bien appuyé, restant dans cette position sans aucun changement durant
1h30, durée de l'entretien. Par moment, lorsqu'elle s'anime pour expliquer quelque chose, elle a
des mouvements du tronc et de la tête ainsi que des membres supérieurs fluides, tout à
fait normaux et expressifs, sans aucune limitation. A aucun moment ne transparaissent des signes d'inconfort
ou de douleurs. L'assurée a une tenue vestimentaire simple et propre. Elle se montre tout à
fait collaborante tant pendant l'entretien que lors de l'examen physique, ne générant aucun
comportement d'opposition. De même, après 1h30 d'anamnèse, elle se révèle capable
de se mettre debout sans gêne, spontanément, se déshabillant sans aucune difficulté.
On est même frappé par l'aisance des gestes, la souplesse des mouvements. Lors de l'habillage,
par exemple, elle enfile ses chaussettes assise sur la chaise avec le talon appuyé sur l'assise.
Il en est de même des changements de position sur le lit d'examen, qui s'effectue de manière
tout à fait aisée et sans encombre.
On
constate, au cours de l'examen physique, des réactions de sursaut, de contorsion, associées
à des plaintes verbales, tant au niveau des membres supérieurs que des membres inférieurs,
ainsi qu'au niveau du tronc. Le simple effleurement provoque ces réactions de manière répétée
et aspécifique. Par moment, ces réactions gênent quelque peu l'examen ostéoarticulaire,
alors que la manœuvre répétée avec une diversion permet d'obtenir le mouvement désiré
sans problème. En d'autres termes, ces réactions n'entravent pas fondamentalement l'examen
ostéoarticulaire. Par contre, la force musculaire générée lors des différents
testing est inconstante, saccadée, rendant plus difficile l'interprétation de ce type de tests.
[…] »
Elle a ensuite communiqué l’évaluation suivante :
« […]
Actuellement, malgré une anamnèse difficile, les réponses données par l'assurée
aux nombreuses questions posées concernant le caractère, la localisation et l'intensité
des douleurs recouvre les plaintes amplement recensées dans les rapports détaillés de
l'expertise du Centre F.________ du 11.06.2012 et de l'examen rhumato-psychiatrique du SMR Vaud du 22.07.2014.
Autrement dit, il n'y a aucun élément nouveau ressortant de l'entretien somatique actuel. Il
en est de même de la comparaison des examens cliniques, qui fait état actuellement de la préservation
des articulations tant des membres supérieurs que des membres inférieurs, y compris au niveau
de l'épaule gauche, dont les amplitudes sont conservées tant passivement qu'activement, moyennant
diversion afin de contourner les mouvements d'évitement de l'assurée. Il en est de même
au niveau du rachis cervical.
Ainsi,
les diagnostics retenus suite à l'examen actuel rejoignent ceux évoqués précédemment,
notamment lors des évaluations complètes bi-disciplinaires déjà évoquées.
D'un point de vue strictement rhumatologique, en l'absence d'éléments nouveaux depuis 2014,
il n'y a pas lieu de procéder à des investigations complémentaires, et les lésions
structurelles retenues se résument à des altérations dégénératives communes,
concernant le rachis cervical bas essentiellement, sans répercussion fonctionnelle clinique notable
compte tenu de l'âge de l'assurée.
[…]
7.3
Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Le
regard porté par l'assurée sur sa situation, la verbalisation de ses plaintes, son comportement
lors de l'examen clinique, l'intensité des douleurs, leur caractère peu réactif aux différents
traitements, contrastent avec les altérations structurelles constatées, l'extrême pauvreté
des limitations fonctionnelles objectivées cliniquement, et font état d'un seuil douloureux
fortement abaissé. On retrouve cependant une certaine cohérence entre les plaintes, même
si celles-ci sont peu précises, dans leur localisation constante au fil du temps (région cervicale,
région lombaire, et rachis dorsal) et la localisation des lésions structurelles ressortant
des nombreux examens paracliniques effectués.
On
relève certaine discordance entre la perception des capacités par l'assurée et les observations
durant l'examen, comme le fait qu'elle pense ne pas pouvoir rester assise plus d'une demi-heure, alors
qu'elle reste impassible pendant une heure et demie durant l'entretien.
7.4
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
L'analyse
du comportement de l'assurée, l'examen clinique, et l'évolution de ce dernier au fil des années,
font état de l'absence de limitations fonctionnelles dans les gestes du quotidien. D'un point de
vue ostéoarticulaire, l'atteinte dégénérative du rachis cervical contre-indique toute
activité demandant la flexion soutenue de la nuque et du tronc. De par une possible petite atteinte
dégénérative du tendon sus-épineux gauche, sont à éviter les activités
répétées des membres supérieurs au-dessus de l'horizontale ou la sollicitation répétée
des épaules. De même, le port de charge supérieur à 5 kg de manière répétée
n'est pas souhaitable, possible uniquement occasionnellement.
Ces
restrictions ne correspondent pas aux limitations fonctionnelles énoncées par l'assurée,
qui confirme ne plus pouvoir rien faire. Les ressources physiques sont intactes, mais l'assurée
n'y a pas recours, ayant adopté depuis 2011 une vie sédentaire, sans aucune activité physique.
La description de la compréhension qu'elle a de son atteinte à la santé dénote d'une
très mauvaise perception et compréhension de la problématique réelle. L'assurée
ne donne pas signe de curiosité ou de motivation, gardant une attitude passive et soumise, comme
si elle s'était désengagée de sa situation difficile. […] »
Du point de vue psychiatrique, le Dr S.________ a communiqué son appréciation du cas ainsi :
« Actuellement,
on ne peut retenir aucune pathologie psychiatrique incapacitante, en revanche il y a une situation d'amplification.
Madame
B.________ est peu loquace, curieusement, après avoir dit qu'elle a principalement des problèmes
psychiatriques, elle ne fait ensuite que de parler de ses problèmes somatiques. Ses plaintes vont
des jambes à la tête, en passant par le ventre et le thorax. Elle s'estime être très
fatiguée, dès le lever, parfois elle perd connaissance, mais on ne sait ni quand, ni pourquoi.
Elle
est déprimée, car elle a tout temps des problèmes physiques, elle est triste, elle estime
que cela vient du stress. Elle estime avoir principalement des problèmes psychiatriques. Les troubles
selon elle ont commencé il y a 5 ou 6 ans, ce qui est en contradiction avec l'expertise de 2012.
A
l'anamnèse systématique, elle mentionne que son humeur est continuellement dépressive,
mais surtout quand tombe la nuit. Elle rumine beaucoup, mais n'a pas d'idées suicidaires, elle se
sent ralentie, n'a pas d'appétit, curieusement de la peine à avaler de l'eau. La libido est
nulle. Elle est irritable, anxieuse, a des angoisses avec des symptômes somatiques, un serrement
du ventre à la gorge, avec de la peine à respirer, ainsi que la peur de mourir.
Elle
se sent prisonnière, ne sort plus, ni avec sa famille ou ses copines. En plus, elle n'est plus capable
de prendre un avion.
Il
n'y a pas de symptôme dans les autres lignées.
Elle
présente des symptômes neurovégétatifs, tous les symptômes mentionnés ont
une réponse positive, ce qui n'est pas habituel.
Elle
a une mauvaise appréciation d'elle, mais dit tout de même que cela pourrait changer. Les réponses
aux questions sur les troubles cognitifs sont peu claires.
Le
sommeil est de mauvaise qualité, mais il ne semble pas qu'il y ait des troubles extrinsèques
au sommeil en lui-même qui pourraient le détériorer. A noter l'absence d'hypersomnolence
diurne.
Les
activités quotidiennes sont très pauvres, elle est dépendante de son entourage.
Elle
fume peu, il n'y a pas d'autre addiction. Elle estime ne plus pouvoir travailler, mais on ne sait pas
vraiment pourquoi.
Son
psychiatre la voit toutes les deux semaines, une fois par semaine une infirmière prépare les
médicaments.
L'observation
est congruente avec l'anamnèse, Madame B.________ présente un discours très redondant,
elle revient toujours sur ses symptômes physiques, alors qu'à l'anamnèse elle dit avoir
principalement des problèmes psychiatriques. Elle est peu claire, ralentie, triste et elle a quelques
larmes en début d'entretien. Le comportement est plutôt de type effondré, déprimé,
montrant beaucoup de préoccupations hypochondriaques. Elle ne répond pas toujours aux questions,
elle a un discours suggérant beaucoup une tendance importante à la somatisation. La collaboration
n'est pour cela pas optimale, la relation est très formelle, elle-même pose très peu de
questions. Le regard est terne, il y a très peu de variation de l'humeur. La mimique reste sombre,
quel que soit le sujet traité, le ton de la voix est léger et sans beaucoup de changement durant
tout l'entretien. Il n'y a aucun sourire.
Aucun
comportement douloureux n'est observé, elle peut rester assise durant tout l'entretien, on n'observe
pas de fatigabilité.
Hormis
le comportement décrit de plutôt de type effondré, déprimé, l'observation ne
met en évidence aucun signe dépressif significatif, sauf les quelques larmes, ni signe anxieux.
Il n'y a d'ailleurs aucune idéation morbide ou suicidaire. L'expression émotionnelle est très
peu fluctuante. On n'observe aucun trouble neurovégétatif.
Le
discours est peu précis, on note quelques contradictions, mais sur la forme, il n'y a aucun trouble
du cours, ni du contenu.
Le
processus de pensée et le comportement ne suggèrent pas, hormis les préoccupations hypochondriaques
et les somatisations probables, une pathologie psychiatrique sous-jacente grave, ou actuellement décompensée,
le cours et la forme sont sans particularité.
Il
y a un ralentissement, mais pas d'accélération psychique, pas de trouble psychomoteur, pas
de signes de fatigue ou de fatigabilité.
On
ne relève aucun élément de la lignée psychotique, en particulier délire, hallucinations,
troubles formels ou logiques de la pensée, il n'y a pas de fuite des idées, aucune tendance
digressive, aucune logorrhée particulière.
Il
est difficile de décrire un type de personnalité dans une situation dans laquelle il y a une
traduction et une collaboration pas optimale.
L'intelligence
est faible, mais dans les normes compte tenu du pauvre niveau de scolarisation et d'éducation.
Il
n'y a cliniquement pas de troubles significatifs observés dans la sphère neuropsychologique,
la vigilance est bonne, l'attention est parfois distraite, la mémoire est relativement bonne.
En
conclusion, le tableau n'est pas très différent de celui du Dr H.________ lors de l'expertise
Centre F.________ de 2012, il écrit que les plaintes subjectives sont plus importantes que les constatations
objectives, ce qui est exact.
Le
psychiatre retient un trouble de l'adaptation avec une réaction mixte anxieuse et dépressive,
le tableau clinique n'atteignant pas le seuil diagnostic d'un épisode dépressif majeur. Les
plaintes subjectives sont plus importantes que les constatations objectives. Il est retenu un trouble
somatoforme indifférencié.
Le
trouble de l'adaptation concerne un état de détresse et de perturbation émotionnelle,
entravant habituellement le fonctionnement et les performances sociales, survenant au cours d'une période
d'adaptation à un changement existentiel important ou un événement stressant. Dans le
cas présent, on ne voit pas vraiment quel est le changement existentiel important ou l'événement
stressant.
En
revanche, on est frappé par les contradictions, une collaboration limite, les préoccupations
hypochondriaques, aucune observation de troubles neurovégétatifs, alors que tous ceux qui sont
mentionnés sont retenus.
Il
y a certainement un problème de comportement dans le contexte familial, mais qui n'est pas compréhensible,
il n'est fait mention d'aucun conflit, par ailleurs, on ne retrouve pas les critères d'un trouble
somatoforme. Actuellement on ne peut retenir qu'une situation d'amplification, mais aucune pathologie
psychiatrique et aucune justification à une incapacité de travail.
En
conséquence, il n'y a pas d'incapacité de travail, il n'y a pas eu dans le passé une incapacité
de travail durable.
[…]
7.3
Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Face
aux contradictions, à l'amplification, on ne peut pas retenir une cohérence et une plausibilité
évidente.
7.4
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
L'expertisée
ne montre absolument pas ses ressources, elle vit dans un contexte où elle peut donner des indications,
mais où tout est fait par sa famille. […] »
Sollicité pour avis, le SMR s’est rallié aux conclusions du Centre N.________ le 21 août
2018 et considéré que l’assurée était dotée d’une capacité
de travail de 50 % dans son activité habituelle depuis le 19 octobre 2011 et entière dans
une activité adaptée aux restrictions décrit par l’experte rhumatologue.
Sur la base de ces éléments, l’OAI a déterminé, par comparaison des revenus
avec et sans invalidité du 4 septembre 2018, que l’assurée ne présentait aucun préjudice
économique. Par projet de décision du 24 octobre 2018, il a indiqué à l’assurée
envisager de nier son droit à une rente d’invalidité.
L’assurée, assistée de Me Burysek, a contesté ce projet par écriture du 27
novembre 2018, estimant que l’expertise du Centre N.________ ne pouvait revêtir aucune valeur
probante. En particulier, sur le plan psychiatrique, l’expert n’avait pas donné suite
à l’arrêt du 17 janvier 2017 de la Cour de céans. Il avait écarté le diagnostic
pourtant avéré de trouble somatoforme douloureux et n’avait pas examiné les indicateurs
nouvellement dégagés par le Tribunal fédéral.
Après consultation du SMR et de son service juridique, l’OAI a requis un complément auprès
du Centre N.________ eu égard au diagnostic éventuel de trouble somatoforme douloureux et aux
indicateurs ressortant de la jurisprudence fédérale, par pli du 3 avril 2019.
Le 13 mai 2019, le Dr S.________ s’est déterminé comme suit :
« […]
Cela dit, il est toujours quelque peu surprenant de devoir préciser un diagnostic que l'on n'a pas
retenu, en effet, dans notre expertise de 2018, nous n'avons retenu aucun diagnostic de trouble somatoforme,
ni de fibromyalgie ou autre trouble apparenté.
Pour
rappel, la rhumatologue a retenu comme diagnostic incapacitant des cervico-brachialgies gauches dans
le contexte de discopathies dégénératives C5-C6, C6-C7, et comme non incapacitant, un
syndrome fémoro-patellaire bilatéral, symptomatique à gauche, des lombalgies communes
et un kyste syringomyélique en regard de C7.
Vous
écrivez que
votre expertise
n'expose pas explicitement les raisons pour lesquelles un trouble somatoforme indifférencié
ne devrait pas être retenu et/ou son évolution depuis 2011
.
Sur
le plan psychiatrique, il est mentionné
qu'actuellement,
on ne peut retenir aucune pathologie psychiatrique incapacitante, en revanche il y a une
situation
d'amplification
. Je ne considère pas que
l'amplification soit absolument un trouble somatoforme. Nous mentionnons aussi dans le rapport qu'on
ne retrouve pas les critères d'un trouble somatoforme, comme précisé ci-dessous.
Il
était écrit
qu'il
y a certainement un problème de comportement dans le contexte familial, mais qui n'est pas compréhensible,
il n'est fait mention d'aucun conflit, par ailleurs,
on
ne retrouve pas les critères d'un trouble somatoforme
.
Actuellement on ne peut retenir qu'une situation d'amplification, mais aucune pathologie psychiatrique
et aucune justification à une incapacité de travail
.
Le
Dr H.________ lors de l'expertise Centre F.________ de 2012, écrit que
les
plaintes subjectives sont plus importantes que les constatations objectives
,
ce qui est exact et correspond
à une amplification
.
Il
écrit encore que
sur la
base des éléments anamnestiques et de notre observation, nous retenons un trouble de l'adaptation
avec une réaction mixte anxieuse et dépressive (F43.22). Le tableau clinique n'atteint pas
le seuil diagnostic d'un épisode dépressif majeur. Les plaintes subjectives sont plus importantes
que les constatations objectives.
A
nouveau, il y a mention d'une amplification.
J'ai
en effet écrit qu'on est
frappé
par les contradictions, une collaboration limite, les préoccupations hypochondriaques, aucune observation
de troubles neurovégétatifs, alors que tous ceux qui sont mentionnés sont retenus
.
On
peut aussi rappeler que la rhumatologue écrit :
on
relève certaine discordance entre la perception des capacités par l'assurée et les observations
durant l'examen, comme le fait qu'elle pense ne pas pouvoir rester assise plus d'une demi-heure, alors
qu'elle reste impassible pendant une heure et demie durant l'entretien.
C'est
également une amplification, on ne voit pas pourquoi cela devrait être un trouble somatoforme.
La
rhumatologue dit encore :
l'analyse
du comportement de l'assurée, l'examen clinique, et l'évolution de ce dernier au fil des années,
font état de l'absence de limitations fonctionnelles dans les gestes du quotidien.
Il
n'a donc pas été retenu les diagnostics du Centre F.________.
Vous
écrivez encore pour le trouble somatoforme que
si
un tel diagnostic devait cependant bel et bien être retenu, mais sans répercussion à vos
yeux sur la capacité de travail, il conviendrait quand même d'analyser de manière plus
approfondie les différents critères développés par la jurisprudence du Tribunal Fédéral
pour les troubles somatoformes douloureux et assimilés,
dont
nous rappelons qu'elle s'applique désormais à toutes les maladies psychiques.
Ceci
est tout à fait connu, mais il n'est pas retenu de maladie psychique, l'amplification est un comportement,
pas une maladie, par ailleurs le mari de Madame B.________ qui a été vu seul après l'examen
s'est uniquement plaint qu'elle ne faisait rien, ce qui va dans le même sens que ce qu'écrit
la rhumatologue :
on relève
certaine discordance entre la perception des capacités par l'assurée et les observations durant
l'examen.
En
conséquence, il n'y a rien à changer dans le rapport envoyé. […] »
Retenant l’absence d’atteinte à la santé psychique et un préjudice économique
nul vu l’exigibilité à plein temps de l’exercice d’une activité lucrative
adaptée aux limitations fonctionnelles physiques, l’OAI a rendu une décision de refus
de rente d’invalidité le 21 juin 2019.
D.
B.________, représentée par Me Burysek, a déféré la décision précitée
à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par mémoire de recours du 27 août
2019. Elle a fait valoir que l’instruction complémentaire ordonnée par l’arrêt
cantonal du 17 janvier 2017 n’avait pas été menée à satisfaction et que l’expertise
du Centre N.________ devait se voir dénier toute valeur probante. En particulier, elle a rappelé
que le diagnostic de trouble somatoforme douloureux avait été posé à plusieurs reprises
dans son cas, notamment par les précédents experts l’ayant examinée. Dès lors,
il s’agissait de procéder à l’analyse des indicateurs dégagés par la
jurisprudence fédérale, ce que l’expertise du Centre N.________ ne permettait pas. Elle
a en conséquence suggéré la mise en œuvre d’une expertise judiciaire. Sur le
fond, elle a conclu principalement à l’octroi d’une rente entière d’invalidité,
subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire avant nouvelle
décision. Enfin, elle a sollicité le bénéfice de l’assistance judiciaire gratuite.
Par décision du 17 septembre 2019, la magistrate instructrice a octroyé l’assistance
judiciaire gratuite à l’assurée à compter du 27 août 2019, soit en l’exonérant
de frais judiciaires et d’avance de frais, ainsi qu’en désignant Me Burysek au titre
d’avocate d’office.
L’OAI a répondu au recours le 16 octobre 2019 et proposé son rejet. Il a considéré
que le rapport d’expertise du Centre N.________ pouvait être suivi dans la mesure où
l’examen de l’indicateur « cohérence » avait démontré
la discordance entre le comportement de l’assurée et les constats objectifs.
L’assurée a répliqué le 8 novembre 2019, soulignant que les conclusions du Centre
N.________ constituaient une appréciation divergente des précédents avis médicaux
et que les experts n’avaient pas rempli leur mission. Elle a au surplus confirmé ses conclusions.
Par duplique du 28 novembre 2019, l’OAI a maintenu ses propres conclusions.
A la requête de la juge instructrice, Me Burysek a communiqué la liste de ses activités
par courrier du 17 avril 2020.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances, institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA, est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al.
3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS
172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales
(art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
Le recours formé le 27 août 2019 contre la décision de l’intimé du 21 juin
2019 a été interjeté en temps utile, compte tenu des féries judiciaires estivales
(cf. art. 38 al. 4, let. b, LPGA sur renvoi de l’art. 60 al. 2 LPGA). Les formalités prévues
par la loi, au sens notamment de l’art. 61 let. b LPGA, ont été par ailleurs respectées,
de sorte que le recours est recevable.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de
surcroît, dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués
ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 consid. 2.1 ; ATF 125 V 413
consid. 2c ; ATF 110 V 48 consid. 4a).
b)
Est litigieux en l’espèce le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement à une rente de l’assurance-invalidité.
3.
a)
Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité
peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une
autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
b)
L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente aux conditions cumulatives
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels
ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art.
6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ;
au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente d'invalidité s’il
est invalide à 40 % au moins ; la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité,
un degré d'invalidité de 40 % au moins donnant droit à un quart de rente, un degré
d'invalidité de 50 % au moins donnant droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60 % au moins donnant droit à trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de
70 % au moins donnant droit à une rente entière.
4.
a)
Pour se prononcer sur l’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ;
TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les références citées).
b)
L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_418/2007 du
8 avril 2008 consid. 2.1).
Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante d’un rapport
médical, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport
ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid.
3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
5.
a)
Le Tribunal fédéral a modifié
sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (ATF
141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes
peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant
de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a d’abord
étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409), puis à tous les
troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas
sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte
des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b)
La reconnaissance de l'existence d'un trouble somatoforme douloureux suppose que le diagnostic émane
d'un expert (psychiatre) selon les règles de l'art et s'appuie sur les critères d'un système
de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
La phase diagnostique doit prendre en considération le fait qu'un diagnostic de trouble somatoforme
présuppose un degré certain de gravité (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 : par exemple,
pour un trouble somatoforme douloureux, il faut retrouver le degré de gravité inhérent
à cette atteinte, autrement dit, selon la CIM-10, « une douleur persistante, intense,
s’accompagnant d’un sentiment de détresse »). Le diagnostic doit en outre
être mis en relation avec des limitations dans les fonctions de la vie quotidienne, à l’inverse
par exemple d’un trouble dissociatif qui ne présente pas en lui-même de lien avec le
degré de gravité. A ce stade, il faut inclure seulement les déficits fonctionnels qui
résultent des éléments qui ont été déterminants pour diagnostiquer l’atteinte
à la santé ; dans un second temps, cette limitation sera comparée aux exigences de
la vie professionnelle et convertie en une éventuelle limitation de la capacité de travail
à l’aide des critères du degré de gravité et de la cohérence (ATF 141
V 281 consid. 2.2.1).
Dans le cadre des douleurs de nature somatoforme, la Haute Cour a souligné que l’analyse doit
tenir compte des facteurs excluant la valeur invalidante de ces diagnostics. On conclura dès lors
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (ATF 141 V 281 consid. 2.2, 2.2.1 et 2.2.2).
Plus clairement, s'il existe un motif d'exclusion, il n'est pas nécessaire de mener une procédure
de preuve structurée selon les indicateurs standards pertinents (TF 9C_173/2015 du 29 juin 2015
consid.4.3, avec la référence à l’ATF 141 V 281 consid. 2.2). Ainsi, par exemple
une discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses
douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences
entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des
plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds
handicaps malgré un environnement psychosocial intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 ; 132 V
65 consid. 4.2.2 ; 131 V 49 consid. 1.2). Il faut conclure à l'absence d'une atteinte à
la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance lorsque la limitation de la capacité
d'exécuter une tâche ou une action repose sur une exagération ou une manifestation analogue,
et ce même si les caractéristiques d'un syndrome somatoforme douloureux persistant –
ou un autre syndrome semblable – au sens de la CIM-10 sont réalisées (ATF 141 V 281 consid.
2.2.1 et 2.2.2 ; 140 V 193 consid. 3.3). La question de savoir si les résultats médicaux
conduisent à un motif d'exclusion est une question de droit qui peut être librement examinée
(TF 8C_899/2014 du 29 juin 2015 consid. 4.1 ; 9C_154/2016 du 19 octobre 2016 consid. 4.2, avec
la référence à TF8C_291/2016 du 12 août 2016 consid. 1.3).
En l’absence de facteurs d’exclusion, on peut considérer que l’on se trouve bien
en présence d’un trouble psychosomatique susceptible potentiellement d’être invalidant
et, pour trancher la question de la capacité de travail réellement exigible dans un tel contexte,
il faut alors se référer à la nouvelle procédure d'établissement des faits structurée
et sur la base d'une vision d'ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et
sans résultat prédéfini.
c)
Cas échéant, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée
en second lieu au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
d)
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
e)
Le fait qu’une expertise psychiatrique n’a pas été établie selon les nouveaux
standards posés par l’ATF 141 V 281 ne suffit cependant pas pour lui dénier d’emblée
toute valeur probante. En pareille hypothèse, il convient bien plutôt de se demander si, dans
le cadre d’un examen global, et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce
et des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de preuve
existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner dans chaque cas si les
expertises administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies – le cas échéant
en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux – permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de
l’instruction déjà mise en œuvre il peut s’avérer suffisant de requérir
un complément d’instruction sur certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8 ;
137 V 210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
6.
En l’espèce, l’intimé a exécuté l’arrêt de la Cour de céans
du 17 janvier 2017 en mandatant le Centre N.________ pour procéder à une expertise
bidisciplinaire, rhumatologique et psychiatrique, de la recourante. On rappellera que celle-ci a finalement
fait l’objet de deux expertises (au sein du Centre F.________ en 2012 et du Centre N.________ en
2018) et d’un examen spécialisé (au sein du SMR en 2014) portant sur ces deux aspects.
a)
Sur le plan rhumatologique, on peut observer que les diagnostics incapacitants retenus par les différents
examinateurs sont quasiment superposables en dépit de l’intervalle de plusieurs années
écoulé entre les investigations. Le Centre F.________ a en effet retenu des cervico-scapulo-brachialgies
bilatérales et des dorsolombalgies (cf. rapport du 11 juin 2012, p. 10). Le SMR a pour sa part pris
en compte une cervicarthrose accompagnée d’une discopathie et de lombalgies communes (cf. rapport
du 24 septembre 2014, p. 11). Quant au Centre N.________, il a fait état de cervico-brachialgies
dans le contexte de discopathies dégénératives (cf. rapport du 8 août 2018,
p. 9, et évaluation rhumatologique du 10 juillet 2018, p. 18 ss). Les spécialistes concernés
ont certes communiqué des appréciations divergentes de la capacité de travail de la recourante
dans l’exercice de son activité habituelle d’employée de production (50 %
selon le rapport du Centre N.________ du 8 août 2018, p. 10 ; 80 % selon le rapport d’examen
du SMR du 24 septembre 2014, p. 15). Cela étant, ils ont unanimement considéré que cette
dernière était apte à exercer une activité adaptée (ménageant le rachis
et les membres supérieurs, ainsi que sans port de charges lourdes) à plein temps sans baisse
de rendement (cf. notamment, rapport du Centre N.________ du 8 août 2018, p. 10).
b)
Ainsi, au vu de ces appréciations spécialisées, on peut considérer que la situation
somatique de la recourante est demeurée stationnaire depuis 2011, voire juin 2012 au plus tard,
et confirmer l’exigibilité définie par les rhumatologues de ce point de vue. La recourante
ne fait au surplus valoir aucun grief dans ce registre, de sorte qu’il n’y a pas lieu de
s’y attarder davantage, ni d’ailleurs de donner suite à sa suggestion d’instruction
complémentaire à cet égard.
7.
a)
Le volet psychiatrique du cas de la recourante a fait l’objet d’évaluations spécialisées
plus nuancées. Le Centre F.________ a retenu un trouble somatoforme indifférencié et un
trouble de l’adaptation avec réaction mixte anxieuse et dépressive (cf. rapport du 11 juin 2012,
p. 10). Le SMR a posé le diagnostic de trouble somatoforme indifférencié et de trouble
anxieux et dépressif mixte (cf. rapport du 24 septembre 2014, p. 11). S’agissant
du Centre N.________, il a considéré que la recourante ne présentait aucune atteinte à
la santé psychique. La symptomatologie observée relevait bien plutôt d’une amplification,
soit d’un problème de comportement, mais non d’une pathologie (cf. rapport du Centre
N.________ du 8
août
2018, p. 9, et évaluation psychiatrique du 10 juillet 2018, p. 29). L’ensemble des spécialistes
ont en revanche retenu l’absence de répercussion de l’état de santé psychique
de la recourante sur sa capacité de travail.
b)
La recourante considère que sa situation n’a pas été investiguée conformément
à la nouvelle jurisprudence en matière de troubles somatoformes douloureux et que l’arrêt
cantonal du 17 janvier 2017 n’a pas été exécuté à satisfaction. A son
avis, l’appréciation du Centre N.________ constitue une appréciation différente
de sa situation, qui ne tiendrait pas compte – à tort – du diagnostic de trouble somatoforme
douloureux posé, selon elle, par l’ensemble des médecins précédemment consultés.
Elle estime dès lors que l’opinion du Centre N.________ ne revêt aucune valeur probante
et que ce centre a failli à sa mission en ne procédant pas à l’examen de la capacité
de travail à l’aune des indicateurs pertinents.
c)
Le raisonnement de la recourante ne saurait être suivi. En effet, le
Dr
S.________, pour le compte du Centre F.________, a exposé en détail les motifs l’ayant
conduit à écarter tout diagnostic psychique en l’occurrence, au profit d’une amplification
des symptômes ne relevant pas d’une pathologie psychiatrique. Il a en particulier mis en évidence
les importantes discordances observées entre le comportement de la recourante et la pauvreté
des constats cliniques (cf. évaluation psychiatrique du 10 juillet 2018, p. 27-29). Ainsi
que le souligne le Dr S.________ dans le complément du 13 mai 2019, son appréciation
n’est au demeurant pas véritablement en contradiction avec les observations rapportées
par les examinateurs précédents. Tant le Centre F.________ que le SMR avaient signalé
renoncer à poser un diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant et relevé l’absence
de gravité du tableau clinique présenté. Le Centre F.________ précisait qu’il
n’y avait « pas d’élément en faveur d’un syndrome douloureux somatoforme
persistant », vu des plaintes somatiques focalisées non seulement « sur les
douleurs mais également sur des troubles oculaires et des vertiges ». Les plaintes subjectives
étaient plus importantes que les constatations objectives. (cf. rapport du 11 juin 2012,
p. 10). Quant au SMR, il relevait l’absence de douleurs intenses et d’un sentiment de détresse
caractérisé. Le tableau clinique n’était pas considéré comme grave, faute
de comorbidité psychiatrique manifeste (cf. rapport du 24 septembre 2014, p. 13 et
14). Quoi qu’en dise la recourante, le diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant,
évoqué à réitérées reprises, n’était donc pas absolument avéré
dans son cas. Un diagnostic similaire – dans une acception moins grave de trouble somatoforme indifférencié
– paraissait être posé par défaut, en l’absence d’explications congruentes
justifiant la symptomatologie alléguée par la recourante. Dans ce contexte, l’appréciation
du Centre N.________ vient finalement apporter une explication convaincante et cohérente de la situation,
en l’absence de toute évolution et de tout signe évocateur d’une atteinte à
la santé psychique d’une certaine gravité.
d)
On ne peut par ailleurs considérer que le Centre N.________ se serait écarté du processus
d’examen fixé par le Tribunal fédéral. Le Dr S.________, pour le compte du Centre
N.________, a conclu à une amplification des symptômes. Il s’agit manifestement d’un
facteur d’exclusion, expressément envisagé par la Haute Cour dans sa récente jurisprudence,
lequel rend inutile la conduite de la procédure de preuve structurée selon les indicateurs
pertinents (cf. consid. 5b supra). Dès lors, contrairement à l’opinion de la recourante,
le Centre N.________ pouvait se dispenser d’analyser plus avant la capacité de travail au
moyen de la grille d’indicateurs et se limiter à conclure à une exigibilité entière.
Cela étant, on peut de toute façon observer que le Centre N.________ a souligné à
réitérées reprises que les ressources de la recourante demeuraient préservées,
que le tableau clinique n’atteignait pas un degré de gravité fonctionnel important et
que le critère de la cohérence faisait défaut en l’espèce (cf. évaluations
rhumatologique et psychiatrique du 10 juillet 2018, p. 20, 21 et 27-29).
Enfin, l’estimation de la capacité de travail de la recourante, reposant sur une appréciation
globale et consensuelle du cas, s’inscrit dans la logique des constats consignés par les experts
du Centre N.________ et vient ainsi appuyer les appréciations antérieures versées à
son dossier. La recourante ne produit aucune pièce médicale nouvelle, en particulier sur le
plan psychique, qui viendrait justifier l’instruction complémentaire qu’elle requiert.
On peut donc rejeter sa requête tendant à l’organisation d’une expertise judiciaire
par appréciation anticipée des preuves (cf. à ce sujet : ATF 124 V 90 consid. 4b
et 122 V 157 consid. 1d) et s’en tenir aux conclusions communiquées par le Centre N.________.
8.
a)
En définitive, force est de se rallier à l’avis de l’intimé et de l’ensemble
des examinateurs mandatés in casu pour considérer que la recourante est effectivement dotée
d’une capacité de travail entière, vraisemblablement depuis 2011 (cf. rapport d’expertise
du Centre N.________ du 8 août 2018, p. 9 et 10), mais au plus tard depuis juin 2012 (cf. rapport
d’examen du SMR du 24 septembre 2014, p. 15), dans une activité respectant les restrictions
fonctionnelles mises en évidence sur le plan somatique.
b)
Par ailleurs, la comparaison des revenus opérée par l’intimé dans la décision
querellée n’apparaît pas critiquable, de sorte qu’on peut confirmer ici que la
recourante ne subit aucun préjudice économique. Compte tenu d’un degré d’invalidité
nul, elle ne saurait donc prétendre à des prestations de l’assurance-invalidité.
9.
Vu ce qui précède, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision de l’intimé du 21 juin 2019 confirmée.
a)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., sont imputés
à la recourante qui succombe. Ils sont toutefois provisoirement laissés à la charge de
l’Etat, vu la décision du 17 septembre 2019 lui octroyant l’assistance judiciaire (art.
118 al. 1, let. b, CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
b)
N’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait prétendre des dépens (art. 55 al.
1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
c)
La recourante bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de la commission d'office d'un
avocat en la personne de Me Jana Burysek, à compter du 27 août 2019 jusqu'au terme de la présente
procédure (art. 118 al. 1, let. c, CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Me Burysek a produit le relevé des opérations effectuées pour le compte de sa mandante
en date du 17 avril 2020. Elle a fait état de 13 heures et 10 minutes consacrées à
la présente procédure depuis le 27 août 2019. Vérifiée d’office, la liste
des opérations peut être approuvée. En définitive, il convient d’octroyer à
Me Burysek un montant total de 2’680 fr. 10 (débours forfaitaires à 5 % et TVA de
7,7 % compris) pour l’ensemble de ses activités in casu.
Cette rémunération est provisoirement supportée par le canton. La recourante est rendue
attentive au fait qu'elle est tenue de rembourser les frais judiciaires et l’indemnité du
conseil d’office, dès qu'elle sera en mesure de le faire en vertu de l’art. 123
al. 1 CPC. Le Service juridique et législatif est chargé de fixer les modalités de ce
remboursement (cf. art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur
l’assistance judiciaire civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 21 juin 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L'indemnité d'office de Me Jana Burysek, conseil de la recourante, est arrêtée à
2’680 fr. 10 (deux mille six cent huitante francs et dix centimes), débours et TVA compris.
VI.
La
bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des frais judiciaires
et de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Me Jana Burysek, à Lausanne (pour B.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :