vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 922 · 2016-12-14 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.12.2016 Arrêt / 2016 / 922

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
171/15 - 335/2016
ZD15.024863
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 décembre 2016
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
Mme
Di Ferro Demierre et M. Métral, juges
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à […], recourant, représenté par Me Imed Abdelli, avocat à Genève,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA ; 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
a)
W.________ (ci-après : l’assuré),
ressortissant tunisien né en 1983, sans formation professionnelle, est arrivé en Suisse durant
le mois de mai 2005 pour y rejoindre son épouse. Nonobstant des difficultés à l’origine
d’une première séparation dès la fin de l’année 2006, deux enfants naîtront
de cette union en 2007 et 2009, avant que le divorce ne soit prononcé en date du 20 juin 2011.
Alors qu’il avait été engagé le 15 novembre 2005 en tant que nettoyeur pour une
durée d’un mois, l’assuré a été victime d’une chute le 26 novembre
2005 depuis le quatrième étage de son immeuble. Il a été hospitalisé le jour
même au Centre hospitalier [...] (ci-après : le Centre hospitalier T.________), où
ont été diagnostiqués un polytraumatisme avec syndrome partiel de la queue de cheval sur
fracture
Burst
de L3, une fracture costale gauche D8, D9 et D10 avec discrets pneumothorax bilatéraux, ainsi qu’une
fracture du bassin – atteintes traitées chirurgicalement les 26 et 30 novembre suivants. Sur
le plan psychiatrique, les intervenants du Centre hospitalier T.________ ont constaté que l’intéressé
ne présentait pas d’état dépressif ou d’état psychotique constitué,
ni de projet suicidaire, mais que l’on ne pouvait exclure des troubles de la personnalité.
L’assuré a ensuite été transféré à la Clinique [...] (ci-après :
la Clinique V.________) le 12 décembre 2005 (cf. lettre de transfert du 12 décembre 2005 des
Drs X.________, K.________ et MM.________, respectivement médecin associé, cheffe de clinique
adjointe et médecin assistant au Service de neurochirurgie du Centre hospitalier T.________), qu’il
quittera le 25 avril 2006.
b)
Le cas a été annoncé à la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
(ci-après : la CNA ou la SUVA).
Cette dernière refusera ses prestations au motif d’une atteinte à la santé provoquée
intentionnellement (cf. décision du 30 avril 2007, confirmée sur opposition le 22 mai 2007),
appréciation que suivra le Tribunal fédéral en dernière instance de recours (cf.
TF 8C_324/2010 du 16 mars 2011).
c)
Dans l’intervalle, le 24 février 2006, l’assuré a déposé une demande
de prestations de l’assurance-invalidité (AI) tendant à l’octroi d'une orientation
professionnelle, d'un placement ou d'une rente, aux motifs d’une fracture du bassin, d’une
fracture de la colonne vertébrale et d’une épaule gauche déplacée. L’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI) a conséquemment
entrepris l’instruction de cette requête.
Aux termes d’un compte-rendu du 28 mars 2006, la Dresse K.________ a signalé une atteinte
incapacitante sous forme de fracture éclatement de L3 avec syndrome partiel de la queue de cheval.
Elle a également fait état d’une entière incapacité de travail depuis le 26
novembre 2006, pour une durée indéterminée, et estimé que le pronostic fonctionnel
était plutôt faible.
A la suite du séjour de l’assuré à la Clinique V.________, un rapport de synthèse
a été établi le 9 mai 2006 par les Drs M.________, E.________ et H.________, respectivement
spécialistes en médecine physique, réhabilitation et rhumatologie et médecin assistant
au Service de paraplégie de la Clinique V.________. A titre de diagnostics étaient retenus
une fracture Burst de L3 traitée par fixation postérieure L2-L3 avec corpectomie L3 et mise
en place d’une cage le 30 novembre 2005, une paraplégie incomplète stade ASIA D de niveau
sensitif L2 des deux côtés et de niveau moteur L2 à gauche, une fracture costale gauche
8, 9, 10 avec pneumothorax minime traité conservativement, et une fracture ischio-ilio-pubienne
droite avec discrète diastase symphysaire (fracture du bassin de type Tile B stable). Concernant
les comorbidités, étaient mentionnés un malaise évoquant une épilepsie partielle
complexe avec occasionnellement généralisations secondaires, des gonalgies droites non spécifiques,
des lombalgies non spécifiques, ainsi qu’une anémie ferriprive. En particulier, les médecins
de la Clinique V.________ ont exposé que, lors de son admission, l’assuré présentait
une paraplégie incomplète stade ASIA B avec des douleurs importantes au niveau lombaire, des
côtes et du bassin. L’examen neurologique montrait alors une atteinte motrice plus importante
à gauche qu’à droite, avec une plégie presque complète de ce côté-là.
Au niveau de la sensibilité, l’atteinte à droite était distale à partir des
territoires S1 tandis qu’elle débutait en L1 à gauche, l’hypoesthésie étant
accompagnée d’une allodynie annoncée à partir du territoire de L5. A son admission,
l’assuré présentait par ailleurs une anémie ferriprive qui avait fait l’objet
d’un premier traitement substitutif de fer, puis d’un second traitement en vue d’éradiquer
une gastrite chronique modérément active avec présence d'Hélicobacter Pilori. Les
médecins de la Clinique V.________ ont ajouté que, lors de son admission, l’assuré
signalait des malaises qualifiés d’épisodes de «
vertiges
»
et ont conclu, à cet égard, à une épilepsie avec des crises partielles végétatives,
puis partielles complexe, suivies fréquemment de généralisation secondaire ; ils
ont toutefois précisé que les éléments objectifs ne permettaient pas d’attribuer
la grande majorité des malaises décrits (et observés) à l’épilepsie. Ils
ont également indiqué qu’un consilium psychiatrique avait été réalisé,
ne mettant en évidence aucune pathologie mais évoquant plutôt un patient anxieux et réagissant
de manière adéquate aux événements. L’assuré avait en outre bénéficié
d’une prise en charge auprès du service d’ergothérapie, avec une évolution
favorable lui permettant d’être totalement autonome pour l’ensemble des actes de la
vie quotidienne. Un bilan urodynamique avait de surcroît permis l’ablation de la sonde urinaire
dont l’intéressé était initialement porteur et, du point de vue des selles, le patient,
qui à son admission déclarait ne pas avoir le contrôle, avait au final indiqué ressentir
le besoin normalement. S’agissant de la persistance des plaintes concernant les douleurs au genou
droit, les médecins ont retenu l’existence d’un syndrome fémoro-patellaire favorisé
par la fonte musculaire, avec une surutilisation du membre inférieur droit, compte tenu d’une
meilleure récupération musculaire qu’à gauche. Les spécialistes de la Clinique
V.________ ont observé par ailleurs que la récupération neurologie motrice du membre inférieur
droit était complète même s’il persistait un déficit d’endurance, que
pour le membre inférieur gauche on notait un déficit global plus marqué au niveau du quadriceps,
et que la sensibilité était diminuée en L3 à droite et en L3-L4-L5 à gauche.
Par conséquent, la paraplégie incomplète avait évolué d’un stade ASIA
C à un stade D. Les Drs M.________, E.________ et H.________ ont en outre attesté une incapacité
de travail de 100% dans la profession de nettoyeur.
Dans un rapport du 7 septembre 2006 consécutif à une consultation de la veille, le Dr E.________
a retenu que la situation était stable sur le plan neurologique, qu’il n’y avait pas
de changement des plaintes au niveau ostéoarticulaire, que les douleurs lombaires semblaient en
lien avec une dysbalance musculaire à la marche et que, même si la fonction vésico-sphinctérienne
paraissait normale, il y avait tout de même une altération de la sensation de plénitude
vésicale et des brûlures péniennes occasionnelles, plaintes qui ne gênaient pas vraiment
le patient.
Le 30 octobre suivant, le Dr E.________ a adressé à l’OAI un rapport considérant
comme incapacitantes la fracture Burst de L3 et la paraplégie incomplète stade ASIA D. S’agissant
des diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, étaient signalées la
fracture costale gauche 8, 9 10 avec pneumothorax minime traité conservativement, la fracture du
bassin de type Tile B, ainsi que des gonalgies droites non spécifiques. Le Dr E.________ a exposé
que l’évolution était bonne sur les plans neurologique et somatique. Il a précisé
que l’assuré garderait des douleurs aussi bien rachidiennes qu’au genou droit, qu’il
restait dépendant d’une paire de cannes pour ses déplacement et que, à presque une
année de l’événement, une amélioration sur le plan neurologique était
peu probable. Cela étant, le Dr E.________ a considéré que, sur le plan somatique, l’assuré
pouvait de suite être réadapté dans une profession sédentaire, l’exigibilité
d’une telle réadaptation restant à vérifier sur le plan psychique. Il a ainsi arrêté
la capacité de travail à 100% dès le 1
er
novembre 2006 dans une activité sédentaire, pour autant qu’il n’y ait pas d’incapacité
sur le plan psychiatrique. Ce médecin a en outre relevé que, le 3 septembre 2006, l’assuré
avait été hospitalisé à la Fondation Q.________.
Dans un rapport du 12 mars 2007, les Drs P.________ et B.________, respectivement cheffe de clinique
et médecin assistant à la Fondation Q.________, ont retenu des atteintes se répercutant
sur la capacité de travail sous forme d’épisode dépressif sévère sans
symptôme psychotique, de trouble de la personnalité à traits mixtes, immatures et dépendants
, d’épilepsie partielle complexe avec occasionnelle généralisation secondaire et
de paraplégie incomplète niveau sensitif L2 des deux côtés et de niveau moteur L2
à gauche. Ces médecins ont par ailleurs fait état d’une entière incapacité
de travail depuis le 26 novembre 2005 et émis un pronostic réservé, soulignant que l’assuré
développait un état dépressif extrêmement marqué.
L’assuré a effectué un nouveau séjour à la Clinique V.________ du 14 mars au
5 avril 2007. Aux termes d’un rapport de synthèse du 12 avril 2007, le Prof. M.________, le
Dr E.________ et la Dresse L.________, médecin assistante au Service de paraplégie de la Clinique
V.________, ont exposé avoir mis en évidence plusieurs problèmes. Concernant la paraplégie
incomplète stade ASIA D, de niveau sensitivo-moteur L2 à gauche, ils ont plus particulièrement
signalé une récupération neurologique avec une normalisation de la sensibilité du
membre inférieur droit et une amélioration de la force musculaire du membre inférieur
gauche depuis le précédent séjour du patient ; ils ont précisé que, du
point de vue fonctionnel, l’intéressé présentait une autonomie totale pour toutes
les activités quotidiennes, qu’elles fussent élémentaires ou plus élaborées.
L’intéressé se déclarait en outre asymptomatique au niveau urinaire, sous réserve
parfois d’un besoin d’uriner se manifestant peu de temps après une première miction.
Les médecins de la Clinique V.________ ont par ailleurs mentionné des douleurs lombaires, latéralisées
à gauche, intermittentes, augmentant à la marche et à l’effort et diminuant au repos,
avec une mobilité modérément limitée au niveau dorsal bas et très fortement
diminuée, voire nulle, au niveau lombaire, principalement entre L2 et L4. Ils ont en outre rapporté
des gonalgies droites, irradiant sous forme de brûlures crânialement vers la fesse, constantes,
augmentées par l’effort, la marche et la station assise prolongée – douleurs auxquelles
le bilan extensif pratiqué n’avait pu trouver d’explication. Ces praticiens sont par
ailleurs revenus sur le diagnostic de crises d’épilepsie, celui-ci ayant été considéré
comme peu probable selon un nouvel avis neurologique. Ils se sont par ailleurs référés
à l’appréciation du psychiatre S.________, concluant à un vraisemblable trouble
de la personnalité de type dépendant. Sur cette base, les médecins de la Clinique V.________
ont retenu que seules les séquelles neurologiques et orthopédiques justifiaient une incapacité
de travail, laquelle était de 100% dans le domaine du nettoyage, respectivement de 50% dans une
activité adaptée, sans port de charge et permettant une alternance des positions assise et
debout.
Le 11 décembre 2007, la Dresse F.________ et D.________, respectivement médecin assistante
et psychologue adjoint à la Fondation Q.________, ont établi un compte-rendu reprenant en substance
la teneur de celui du 12 mars 2007.
Aux termes d’un rapport du 10 janvier 2008, le Dr G.________ et R.________, respectivement médecin
adjoint et psychologue associé à la Fondation Q.________, ont posé le diagnostic avec
impact sur la capacité de travail de trouble de l’adaptation avec réaction mixte anxieuse
et dépressive. Ils ont également souligné qu’il leur était difficile de se
prononcer quant à l’évolution de la symptomatologie psychiatrique, eu égard à
la brièveté du séjour hospitalier effectué par l’assuré du 2 au 13 septembre
2006.
Dans un rapport du 28 mai 2008, les Dresses Z.________, cheffe de clinique à la Fondation Q.________,
et F.________ ont retenu que l'assuré souffrait d'une humeur dépressive, d'une diminution de
l'intérêt et d'une augmentation de la fatigabilité ; il avait en outre perdu toute
confiance en lui-même, pensait souvent à la mort, présentait un ralentissement de la pensée
et de la psychomotricité, ruminait et souffrait de troubles d'endormissement. Elles ont ajouté
que l'état de santé de l'assuré s'était aggravé pendant un certain temps, mais
qu'il était actuellement stationnaire. Elles ont précisé que l'incapacité de travail
était toujours totale.
Sur mandat de l’OAI, l’assuré a fait l’objet d’une expertise psychiatrique
réalisée par le Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans
son rapport du 19 décembre 2008, ce dernier a en résumé conclu à l’absence
d’atteinte psychique ayant une répercussion sur la capacité de travail, évoquant
uniquement un status post épisode dépressif. L’expert a plus précisément retenu
que l’assuré présentait actuellement une symptomatologie dépressive résiduelle,
disparate et non incapacitante, étant précisé qu’un épisode dépressif
avait existé dans le passé mais que l’on ne pouvait en déterminer le degré,
pas plus que l’on ne pouvait conclure à la présence d'un état incapacitant durable.
Par avis du 27 janvier 2009 se référant aux conclusions de l’expert C.________, le Dr
N.________, du Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR), a retenu
que l’incapacité de travail était totale dans l’activité de nettoyeur mais
que l’exigibilité était en revanche entière dans une activité adaptée
et ce depuis la sortie de la Clinique V.________. Selon le Dr N.________, le début de l’aptitude
à la réadaptation devait être fixé au 1
er
novembre 2006.
Par projet de décision du 17 février 2009, l'OAI a fait savoir à l’assuré qu’il
envisageait de rejeter sa demande de prestations eu égard à un taux d'invalidité de 10%.
L'assuré a fait part de ses objections dans un courrier du 16 mars 2009.
Sur interpellation du Dr N.________, le Dr E.________ a indiqué, le 3 août 2009, qu’après
lecture des différentes pièces du dossier, il estimait la capacité de travail actuelle,
sur les plans neurologique et musculo-squelettique, à 100% dans une activité adaptée sédentaire.
Dans un compte-rendu du 17 décembre 2009 à l’OAI, le Dr I.________, médecin praticien
traitant depuis le mois de juin 2009, a posé les diagnostics de «
fractures
multiples du bassin côté droit, de L3, et L2 à L4: vis et plaques+ tendinite rotulienne
droite+ autres troubles neuro-végétatifs et autres
».
Selon ce médecin, l’intéressé présentait des limitations fonctionnelles qui
contre-indiquaient le port de charges au-delà de 3 kg et rendaient quasi impossibles les positions
penchées en avant du buste. Etaient également signalées une instabilité de la jambe
gauche (lâchage du genou gauche), ainsi que des douleurs du bas du dos et des membres inférieurs
engendrées par les positions prolongées debout. S’y ajoutaient des troubles sphinctériens
sérieux («
non
sensation de devoir aller à selle ou miction
»)
lorsque les efforts de mobilité étaient continus et poursuivis.
Par décision du 26 janvier 2010, l'OAI a confirmé son projet du 17 février 2009.
Aux termes d’un compte-rendu du 23 février 2010 adressé à l’OAI, le Dr O.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et en traumatologie de l’appareil locomoteur, a
notamment observé que l’assuré présentait un syndrome radiculaire déficitaire
L4-L5 droit induisant une amyotrophie majeure au niveau du membre inférieur droit. Se référant
à une claudication neurogène permanente induisant la création d’un canal lombaire
étroit post-opératoire, le Dr O.________ a plus particulièrement préconisé une
évaluation neurochirurgicale. Il a ajouté qu’à son avis, l’intéressé
était capable, vu son âge et sa détermination, d’effectuer son travail de nettoyeur
à 50% à condition que ce taux soit reporté sur les heures de travail journalières.
d)
Le 26 février 2010, W.________ a déféré l’affaire devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal.
Dans ce contexte, le prénommé a notamment produit une attestation du Dr O.________ du 23 février
2010 identique à celle adressée à la même date à l’OAI, exception faite
de la capacité travail qui était évaluée à 50% dans une activité adaptée.
Il a également transmis un rapport établi par le Dr E.________ le 12 janvier 2011, consécutivement
à un examen pratiqué la veille. Ce médecin y exposait que les problèmes principaux
restaient les mêmes – à savoir des douleurs rachidiennes, des douleurs aux membres inférieurs
et des lâchages du membre inférieur gauche –et que s’y ajoutaient des difficultés
pour initier une miction, qui n’étaient pas présentes en 2007. Quant à l’examen
neurologique, il n’était pas tout à fait superposable au précédent puisqu’évoquant
une problématique au niveau D12 à gauche. Cela étant, le Dr E.________ préconisait
un nouveau séjour à la Clinique V.________.
Ultérieurement, l’intéressé a encore versé en cause divers documents, dont
un rapport d’imagerie par résonance magnétique (IRM) dorso-lombaire du 28 avril 2011,
aux termes duquel le radiologue GG.________ concluait à un status après bloc vertébral
L2-L4 avec, d’une part, un aspect raccourci du fourreau dural probablement en lien avec le traumatisme
et, d’autre part, une image de cicatrices radiculaires à la hauteur de L3 à gauche et
autour des racines entre L4 et S1, sans image de canal étroit ou rétréci. L’assuré
a également produit un rapport établi conjointement par les Drs O.________ et I.________ le
5 mai 2011, relevant que le patient – «
très
anéanti, déprimé et dans un immense désarroi
»
face aux doutes émis par les «
assureurs
et autres autorités
» quant aux
circonstances de l’événement du 26 novembre 2005 – présentait les atteintes
à la santé suivantes :
"
Trauma
chute de 4 étages (26 novembre 2005) : fractures multiples du bassin côté droit, de L3,
et L2 à L4 : vis et plaques + tendinite rotulienne droite + autres troubles neuro-végétatifs
et autres
-
douleur de l’hémi bassin droit et fessière
droite obligeant le patient à se positionner et s’asseoir sur la fesse gauche afin d’éviter
l’appu[i] sur l’hémi bassin droit, douleur du genou droit de type syndrome fémoro-patellaire
prenant le pli de l’aine et descendant au pied droit[.]
-
lombalgies hyper algiques à irradiation à
la fesse droite et au membre inférieur droit : impossibilité de porter une charge supérieure
à 2-3kg sans ressentir une lancée dans le dos qui l’oblige à lâcher la charge.
-
examen test mains sol 40 cm, talons fesses irréalisable,
syndrome déficitaire L5 avec absence de réflexe achilléen gauche et amyotrophie quadricipitale
gauche.
-
les positions penchées en avant du buste
sont quasi impossibles ainsi qu’il existe une instabilité de la jambe gauche : lâchage
du genou gauche.
-
dysfonction sacro-iliaque gauche se manifestant
par une démarche boiteuse contrôlée par la volonté du patient pour cacher son handicap
au prix d’une douleur.
-
les positions prolongées debout déclenchent
des algies du bas du dos et des membres inférieurs.
-
troubles sphinctériens handicapants, aggravés
par la fatigue et le stress : ces troubles se manifestent par la peine d’initier le jet urinaire
parfois après toute une journée de rétention avec sensation de brûlures, et tous
les 2 ou 3 jours une défécation qui prend parfois plus d’une heure pour être amorcée,
et ceci en se relaxant et tapotant le ventre ainsi que d’autres manœuvres Valsalva ou autre
pour l’initier sans lesquelles le patient se sent pris d’un malaise qui perdure au lendemain
-
au niveau sexuel, le patient n’a pas la
sensation physique ou pénienne d’érection, l’excitation ne se faisant qu’au
niveau mental et psychologique.
"
Statuant le 27 avril 2012 (AI 80/10 – 319/2012), la Cour des assurances sociales a admis le recours
de l’assuré, annulé la décision de l’OAI du 26 janvier 2010 et renvoyé
la cause à cet office pour nouvelle instruction dans le sens des considérants. D’une
part, la juridiction cantonale a reconnu pleine valeur probante à l’expertise du Dr C.________
et, partant, a retenu que l’assuré ne présentait pas de troubles psychiques incapacitants
(consid. 5a). D’autre part, le tribunal a estimé que les avis médicaux au dossier ne
permettaient pas de statuer en connaissance de cause sur la nature précise des troubles somatiques
et leur impact éventuel sur la capacité de travail de l’assuré (consid. 5b). Cela
étant, il y avait donc lieu de renvoyer l’affaire à l’OAI pour complément
d’instruction sous la forme d’une expertise pluridisciplinaire comportant en particulier
des volets neurologique et orthopédique (consid. 6b).
B.
Dans l’intervalle, soit du 27 décembre 2011 au 18 janvier 2012, l’intéressé
a effectué un nouveau séjour à la Clinique V.________, à l’issue duquel un
rapport de synthèse a été établi le 27 janvier 2012 par le Dr E.________ et la Dresse
HH.________, médecin assistante auprès de ladite clinique. Il en résultait notamment ce
qui suit :
"
Du
point de vue urologique,
M. W.________ dit uriner
habituellement 3 à 4 fois par jour sans nycturie. La fatigue, l'état de stress, les efforts
diminuent sa sensation à la miction et parfois, il n'urine qu'une fois par jour. Pas de notion d'infection
urinaire récente. Par ailleurs, à la demande, il confirme la présence parfois de brûlures
urinaires.
Le
bilan sanguin d'entrée ne montre pas de syndrome inflammatoire. Le dosage du PSA et cystatine-C
est dans les limites de la norme. La culture des urines montre plusieurs espèces à 104, mais
aucune antibioticothérapie n'est appliquée dans ce cas.
Les
débitmétries effectuées le 29 et 30.12.2011, en position debout, avec un besoin normal
et Valsava, montrent une récolte de 193 et 295 ml et des résidus de 172 et 151 ml. La courbe
est en dents-de-scie avec jet intermittent. Un bilan urodynamique n'a pas été effectué
au vu des réticences du patient.
Une
échographie rénale, effectuée le 06.01.2012, est dans les limites de la norme.
Nous
considérons la situation stable ne nécessitant pas d'intervention ou propositions thérapeutiques.
[…]
Du
point de vue ostéo-articulaire,
le patient
se plaint de lombalgies permanentes, augmentées à l'effort physique, sans aucune amélioration
avec la médication actuelle. De la physiothérapie passive occasionnelle donne un effet temporaire.
Le patient cote ses douleurs entre 6-7 sur 10 jusqu'à 10/10. Seul le changement de position le soulage
un peu. Depuis quelques mois, le médecin traitant préconise le port d'une ceinture lombaire.
Une
radiographie du rachis lombaire, du 29.12.2011, ainsi qu'une radiographie fonctionnelle du rachis de
la colonne lombaire du 17.01.2011, ne montrent pas de problème du matériel d'ostéosynthèse,
ni signe d'instabilité.
Le
patient est gêné par des gonalgies droites avec irradiation distale et proximale déjà
investiguées pendant le séjour de 2007, sans découverte d'indication aux douleurs présentées.
Depuis quelques mois, le patient porte une genouillère qui vraisemblablement ne le soulage pas.
Une radiographie standard des genoux, effectuée le 29.12.2011, ne montre pas de lésion osseuse
traumatique, ni arthrosique, ni calcification dans l'Interligne articulaire.
Au
niveau de son membre inférieur gauche, le patient décrit des épisodes de lâchage,
motivant le port d'une chevillère.
En
ce qui concerne les déplacements, il s'agit d'un patient qui marche de manière autonome à
l'intérieur et à l'extérieur. Parfois, il utilise une canne. Au cours de l'hospitalisation,
le patient nous a signalé à plusieurs reprises l'accentuation de lombalgies, avec un examen
clinique et neurologique inchangés et soulagement après le repos.
Enfin,
signalons la présence de quelques signes non-organiques décrits par Waddell dans les lombalgies
non-organiques: rotation du tronc et appui axial douloureux, mimique de la douleu[r], troubles sensitifs
ne respectant pas des dermatomes et non-reproductibles, Lasègue assis à 90°, couché
à 70° avec un Braggard négatif.
Du
point de vue neurologique,
aucune hypertonicité
n'est constatée, si [sic] spasmes. Le Lyrica diminue l'intensité des douleurs neurogènes.
En ce qui concerne des troubles sensitivomoteurs, le patient ne déclare aucun changement ces dernières
années. M. W.________ a été examiné à plusieurs reprises et l'examen n'est pas
reproductible. Tantôt nous obtenons un niveau D9, puis D12 et finalement le niveau retenu dans la
liste des diagnostic[s], niveau qui se rapproche le plus à la description initiale de la paraplégie.
Un
ENMG, effectué le 16.01.2012[,] est sommaire car mal toléré par le patient. Les neurographies
sensitives sont dans la norme au membre inférieur gauche, témoignant ainsi d'une atteinte pré-ganglionnaire.
On relève des signes d'une neuropathie axonale motrice de degré léger au niveau du nerf
péronier gauche (diminution de l'amplitude motrice, un potentiel de dénervation à l'EMG).
Du
point de vue psychique,
pendant le séjour
de 2007, les troubles de la personnalité de type dépendants avaient été retenus.
Par la suite, M. W.________ avait séjourné à la Fondation Q.________ et suivi jusqu'à
fin 2009 à la consultation ambulatoire à [...]. Il avait interrompu de son propre chef le suivi.
Une
nouvelle évaluation psychiatrique a été effectuée le 29.12.2011. Le tableau clinique
est plutôt rassurant et ne relève pas de psychopathologie majeure hormis quelques éléments
dépressifs et anxieux. Du point de vue thérapeutique, le psychiatre propose l'instauration
de Cymbalta 60 mg le soir, dans le contexte des douleurs neuropathiques et d'éléments dépressifs
légers. Au cours du séjour, le patient a bénéficié d'un suivi psychologique
individuel centré sur la gestion des douleurs.
L'évolution
à la fin du séjour reste entravée par des plaintes diverses qui constituent l'expression
d'une attente passive (et un peu revendicatrice) de "réparation". Il a été encouragé
à [s]e décentrer du passé et à s'investir dans la construction de son avenir. La
reprise d'un suivi psychiatrique peut se justifier si le patient en fait les démarches, et pour
autant que ce suivi soit orienté vers une reprise d'activité.
[…]
Evolution
neurologique,
aucune[.]
Du
point de vue de l'autonomie,
le patient est indépendant
dans l'ensemble des gestes de la vie quotidienne. […]
[…]
INCAPACITE
DE TRAVAIL
100
% du 27.12.2011 au 18.01.2012 (hospitalisation)
Le
patient peut se projeter dans une activité à mi-temps, l'après-midi, précise-t-il.
Il n'a cependant aucun projet précis et est dans l'attente d'une aide dans ce sens. Nous l'encourageons
à chercher une activité lucrative ou occupationnelle.
"
C.
Reprenant l’instruction de l’affaire, l’OAI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire
(axée sur les plans neurologique, de médecine interne et orthopédique) dont le mandat
a été confié à la Clinique Y.________. Ont plus particulièrement été
désignés experts la Dresse AA.________, spécialiste en neurologie, et le Dr U.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, lesquels ont
examiné l’assuré respectivement les 2 et 22 avril 2013. Le 23 septembre 2013, un nouvel
examen a eu lieu avec le Dr II.________, neurologue.
Outre le dossier soumis par l’OAI, les experts se sont vu communiquer diverses pièces médicales
dont une attestation émise le 4 novembre 2009 par le Dr I.________ au contenu identique à celle
du 17 décembre 2009, une correspondance adressée le 4 juin 2010 par ce médecin à
l’Office du médecin cantonal préconisant la mise en œuvre d’un bilan à
la Clinique V.________, une nouvelle attestation du Dr I.________ 24 février 2012 portant sur l’octroi
d’une aide à domicile, ainsi qu’un compte-rendu du 29 août 2012 de ce praticien
à la Polyclinique de KK.________ exposant la situation du patient. Dans un compte-rendu établi
le 3 juin 2013, le neurochirurgien JJ.________ exposait en outre que l’intéressé était
surtout gêné par des lombosciatalgies droites chroniques, que la fusion de L3 à L5 était
bonne et qu’une IRM montrait par ailleurs un pseudokyste arachnoïdien L2-L4 avec une très
probable lésion de la queue de cheval à ce niveau et une brèche de la dure-mère,
atteinte séquellaire non accessible à un traitement étiologique (décompression, fusion,
etc.) de sorte que l’introduction de Trileptal était proposée voire, en cas d’échec,
un stimulateur médullaire dorsal.
Le rapport d’expertise a ensuite été établi le 4 octobre 2013 en deux versions,
la première englobant les dossiers médical et assécurologique transmis aux experts et
la seconde – à laquelle on se référera ci-après – ne comportant que l’analyse
proprement dite de ces derniers. Dans leur rapport, les experts U.________, AA.________ et II.________
ont posé les diagnostics avec impact sur la capacité de travail de fracture de type Burst de
L3, en phase de séquelles à type de raideur, et de paraplégie incomplète stade ASIA
D, en phase stabilisée. Ils ont en outre retenu les diagnostics suivants sans incidence sur la capacité
de travail, en phase de status post : fractures costales gauches D8, D9 et D10, fracture du bassin
Tile B, légère diastase des apophyses articulaires C1-C2 avec odontoïde excentré,
pneumothorax minime avec discrète contusion pulmonaire à droite et anémie ferriprive sur
gastrite chronique. Les experts ont de surcroît écarté les diagnostics de syndrome fémoro-patellaire,
de lombalgies non spécifiques, d’épilepsie et de syndrome radiculaire. Concernant la
douleur, ils ont noté qu’elle était évaluée à 9/10 par l’assuré,
ce qui était contradictoire avec l’absence totale de prise d’antalgiques. S’agissant
des troubles vésico-sphinctériens signalés lors de l’expertise comme en 2011 et
2012, ainsi que des difficultés d’initier les mictions décrites en 2011, les experts
ont évoqué un lien vraisemblable avec d’éventuels troubles vésico-sphinctériens
neurologiques. L’assuré expliquait en outre que, plus il était fatigué, moins il
ressentait l’envie d’uriner ou d’aller à selle, mais que la défécation
se passait normalement hormis des brûlures tant anales qu’urinaires, qui étaient décrites
comme occasionnelles («
parfois
»)
– comme lors de l’examen de janvier 2012 à la Clinique V.________ – et non continues.
Les experts ont également noté qu’il n’y avait pas de fuites urinaires, ni de réelles
dysuries et que l’échographie rénale réalisée le 10 [sic] janvier 2012 confirmait
une vascularisation homogène sans dilatation des voies urinaires ni anomalie urétérale.
Pour le reste, les spécialistes de la Clinique
Y.________ ont plus particulièrement exposé ce qui suit :
"
Discussion
et synthese pluridisciplinaire
1.
SYNTHESE
a.
Signes cliniques et paracliniques principaux
Il
n'y a plus aucun symptôme en rapport avec les fractures costales gauches D8, D9 et D10, ni avec
la fracture du bassin TILE B. Notamment, on note l'absence d'instabilité à la mobilisation
du bassin.
Au
niveau du rachis, il existe une certaine raideur dorso-lombaire avec une DDS de 50cm en position debout
et de 20cm en position couchée, suggérant la participation d'un syndrome de surcharge. L'imagerie
révèle une parfaite position de l'arthrodèse L2-L4, avec la cage intersomatique L3. La
mobilisation des ailes iliaques provoque une douleur au niveau de l'épine iliaque antéro-supérieure.
Au
niveau des membres inférieurs, l'examen clinique actuel a montré l'absence de signe en faveur
d'une réelle pathologie fémoro-patellaire. L'examen du genou est strictement normal avec plus
particulièrement des génuflexions unipodales droites, effectuées sans aucune douleur,
et des examens de l'appareil fémoro-patellaire complètement indolores associés à
une mobilité normale du genou droit.
Sur
le plan neurologique, l'expertise retient des séquelles fixées d'une compression traumatique
de la queue de cheval. Il persiste à droite un très discret déficit S1 avec amyotrophie
séquellaire et à gauche un déficit sensitif de niveau L2. L'intensité du déficit
moteur du membre inférieur gauche ne peut pas être valablement cotée, car entachée
d'une majoration évidente. Toutefois, au vu des possibilités de marche et des rapports précédents,
un déficit inférieur à M4 est improbable, permettant de classer les séquelles ASIA
D.
b.
Etat actuel, interactions et évolution prévisible
Pour
les fractures costales, la rémission significative est atteinte à six mois d'évolution
post-traumatique, soit dès le 26 mai 2006, devant l'absence de toute plainte au-delà de cette
période tant à l'examen des différents dossiers qu'à l'anamnèse.
Concernant
les fractures du bassin TILE B, elle est atteinte au plus tard le 7 septembre 2006, soit à un peu
plus de neuf mois d'évolution post-traumatique. En effet, aucun symptôme en lien avec ce diagnostic
n'est déjà plus relevé dans le rapport de la Clinique V.________ établi à cette
date.
Pour
la fracture type BURST de L3, la stabilisation est atteinte à deux ans d'évolution du traumatisme,
soit le 26 novembre 2007, vu l'absence d'évolution clinique significative au-delà de cette
période.
Pour
sa part, la pathologie neurologique est stabilisée depuis mars 2007.
Les
plaintes actuelles ne s'expliquent pas sur le plan objectif en ce qui concerne leur intensité. En
outre, lors des différents examens, entre 2006 et 2012, des discordances ont déjà été
relevées. Elles portent notamment sur la DDS, retrouvée à 50cm lors de l'expertise actuelle
alors qu'elle était à 5cm au terme du premier séjour auprès de la Clinique V.________
en avril 2007. En outre, on note la présence de 3/5 signes de WADDELL. Les versions sur la nature
des troubles ont été modifiées, l'épilepsie affirmée n'existe pas et n'a vraisemblablement
jamais existé, les descriptions de détérioration de l'atteinte à la santé ne
résistent pas à l'examen clinique et parfois pas à l'anamnèse, Monsieur W.________
évoque un coma et un report d'intervention qui n'existent pas dans les dossiers : l'expertise actuelle
a donc permis de mettre en évidence l'absence d'explication objectivable pour les plaintes alléguées
augmentées. Il existe une tendance globale à la majoration, laquelle fait écho à
l'absence de futur que décrit l'expertisé. La situation est touchante sur le plan humain, mais
ne fait pas lien avec une gravité médicale. En effet, tout au contraire, l'assuré a particulièrement
bien récupéré de sa chute, l'atteinte étant finalement modérée par rapport
à ce qu'elle aurait pu être. Sur le plan purement objectivable, il existe des limitations,
mais celles-ci sont en rapport avec des atteintes stabilisées.
c.
Chances de succès d'une réadaptation
Les
chances de succès sont faibles. L'intéressé a déclaré penser ne pouvoir faire
qu'un 50% et uniquement l'après-midi, position appuyée par certains médecins intégrant
ses plaintes dans l'évaluation. Or, sur le plan purement clinique, un travail adapté est tout
à fait réalisable, car si la chute a été importante, la récupération est
plutôt excellente. Le jour de l'expertise, l'exploré a expliqué qu'il ne voit pas ce qu'il
pourrait faire puisqu'il est déjà limité dans son quotidien, ce qui n'a pas été
validé ni sur le plan orthopédique ni du point de vue neurologique. Il a mis en avant son absence
de formation et des difficultés linguistiques ont été soulignées, ce qui renvoie
à des facteurs non médicaux. Par ailleurs, son avocat appuie que la profession en lien avec
les limitations doit être trouvée.
Tous
ces facteurs non médicaux vont peser lourdement dans les chances de succès d'une réadaptation,
puisque l'investigué est apte, sur le plan purement orthopédique et neurologique, à travailler
à 100%, ce qu'il conteste depuis l'origine.
En
effet, l'examiné annonce une aggravation de sa situation au fil des années, laquelle n'est
pas validée sur le plan médical. Les tentatives d'appréciation de la capacité de
travail se sont heurtées à l'arrêt de ceux-ci, la dernière évaluation en montage
simple ayant été cessé au bout d'une demi-heure en 2007 et d'une heure en 2011 au motif
de plaintes multiples, étant souligné l'augmentation du temps de présence malgré
une détérioration annoncée dans le discours. Une attitude passive avec attente de solution
externe, sentiment d'injustice et attente de réparation a été aussi décrite.
Il
est à craindre, dans ces conditions, que toute tentative de retour à l'emploi soit marquée
par une augmentation des plaintes, lesquelles ne pourront être corroborées sur le plan purement
clinique, comme ceci a été le cas au cours de la présente expertise.
L'expertisé
a un niveau baccalauréat, non obtenu. Il est donc apte à travailler dans un certain nombre
de profession, ne requérant pas spécifiquement une formation. Il peut par exemple travailler
comme téléphoniste (avec un bureau adapté) étant quand même rappelé qu'il
est arrivé sur le territoire helvétique depuis 2005 et n'a toujours pas acquis la langue francophone
correctement malgré huit années, ce qui renvoie à sa motivation d'apprentissage puisque
son niveau scolaire n'est pas en cause. Il peut réaliser de la saisie informatique, ne requérant
pas de connaissances spécifiques. Un travail dans l'industrie légère est envisageable,
mais le poste de travail devra d'abord être étudié au niveau ergonomique, puisque le porte-à-faux
lombaire et dorsal reste déconseillé.
L'assuré
a travaillé dans le tourisme et il pourrait être conseillé dans cette branche. Par contre,
ayant également travaillé en tant que caissier et magasinier, l'activité de caissier est
à éviter en raison de la station assise et des porte-à-faux pour le scannage de certains
produits, un poste de magasinier étant aussi délicat tant au niveau des déplacements que
de la station debout prolongée. Cependant, certains postes de travail comme le contrôle de
pièces pourraient être réalisés.
L'ensemble
réfère à l'OAI VD et idéalement, il aurait pu être souhaitable que l'intéressé
puisse tester divers postes de travail pour pouvoir choisir en fonction de ses souhaits. Cependant, comme
son souhait exprimé semble plus passif et non orienté vers un retour à l'emploi, les chances
de succès semblent faibles.
Sur
le seul plan médical, les chances de succès sont pourtant totalement préservées.
Une évaluation plus longue, avec hospitalisation, ne changera pas cet état de fait.
2.
FACTEURS NON MEDICAUX SUSCEPTIBLES D'INTERFERER AVEC LA CAPACITE DE TRAVAIL
[ ] âge
[ ] problème
au poste de travail
[
x
]
problèmes familiaux
[ ] stupéfiants
(troubles primaires)
[ ] difficultés
financières
[ ] accident
[
x
]
autres facteurs : absence de poste de travail et de formation professionnelle diplômante.
Commentaire :
Les problèmes familiaux actuels, associés à l'absence de poste de travail alors que l'exploré
n'a aucune formation professionnelle, peuvent interférer de manière négative à la
reprise d'une activité professionnelle, et contribuer ainsi à la poursuite de l'incapacité.
3.
LIMITATIONS ET CAPACITE DE TRAVAIL DANS LE DERNIER EMPLOI
Limitations
dans le dernier emploi relevant de l'AI
Diagnostics
Limitations
APPAREIL
LOCOMOTEUR
Fractures costales
gauches D8, D9 et D10
Nihil
Fracture du
bassin TILE B
Nihil
Fracture de type BURST de L3
-
Station debout prolongée
-
Marche prolongée
-
Position en porte-à-faux dorsale et lombaire
-
Port de charges légères (jusqu’à
10 kg occasionnellement et/ou Gare et services > Voyageurs avec un handicap > Facilités de voyage > Carte de légitimation
pour voyageurs souffrant d'un handicap).
Il s’ensuit que, du point de vue somatique, la Cour de céans ne peut que se rallier à
la position de l’OAI, fondée sur l’appréciation des experts de la Clinique Y.________.
b)
En ce qui concerne l’aspect psychique, il y a lieu de rappeler que cette problématique a été
tranchée par la Cour de céans dans son arrêt de renvoi du 27 avril 2012, aux termes duquel
il a été retenu que l’assuré ne présentait aucun trouble psychiatrique influant
sur sa capacité de travail (cf. CASSO AI 80/10 – 319/2012 précité consid. 5a).
Or, d’après un principe général applicable dans la procédure administrative,
lorsqu’une autorité de recours statue par une décision de renvoi, l’autorité
à laquelle la cause est renvoyée, de même que celle qui a rendu la décision sur recours
sont tenues de se conformer aux instructions du jugement de renvoi. Ainsi, l’autorité inférieure
doit fonder sa nouvelle décision sur les considérants de droit du jugement de renvoi. L’autorité
inférieure voit alors sa latitude de jugement limitée par les motifs du jugement de renvoi,
en ce sens qu’elle est liée par ce qui a été déjà définitivement
tranché par l’autorité de recours, laquelle ne saurait, de son côté, revenir
sur sa décision à l’occasion d’un recours subséquent (cf. TF 9C_457/2013 du
26 décembre 2013 consid. 6.2 et 9C_340/2013 du 25 juin 2013 consid. 3.1, avec les références
citées).
Il s’ensuit que l’intimé était fondé à ne pas investiguer plus avant
cette question lorsqu’il a repris la cause suite à l’arrêt cantonal du 27 avril
2012. Du reste, en tant qu’ils évoquent un mal-être psychique, les rapports versés
au dossier postérieurement à cet arrêt (cf. notamment les rapports médicaux des 29
août 2012, 17 novembre 2014, 30 janvier 2015 et 9 septembre 2015), outre qu’ils n’ont
pas été pas émis par des psychiatres, ne se prononcent que laconiquement sur le sujet,
sans analyse concrète de la symptomatologie ou diagnostic précis. Ces avis sont donc insuffisants
pour mettre en cause les considérants de l’arrêt du 27 avril 2012, entré en force.
En particulier, le seul fait que des antidépresseurs ou des anxiolytiques aient été prescrits
(cf. notamment rapports du Dr I.________ des 29 août 2012 et 30 janvier 2015) ne suffit pas encore
à démontrer, au degré de la vraisemblance prépondérante, l’existence d’une
atteinte psychique incapacitante.
Par conséquent, il appert que sur le plan psychique également, la position de l’intimé
échappe à la critique.
c)
Au demeurant, il n’y a pas à s’arrêter sur le contexte psychosocial dans lequel
évolue l’assuré. En effet, le droit des assurances sociales – en tant qu'il a pour
objet la question de l'invalidité – s'en tient à une conception essentiellement biomédicale
de la maladie dont sont exclus les facteurs psychosociaux ou socioculturels (cf. ATF 127 V 294 consid.
5a ; cf. TF 9C_837/2011 & 9C_845/2011 du 29 juin 2012 consid. 6.3 et TF 9C_603/2009 du 2 février
2010 consid. 4.1, in SVR 2010 IV 58 p. 177).
Il en va de même d’un éventuel manque de formation pour un emploi adapté. Sur ce
point, on soulignera que s'il est vrai que de tels facteurs peuvent jouer un rôle non négligeable
pour déterminer dans un cas concret les activités que l'on peut encore raisonnablement exiger
d'un assuré, ils ne constituent pas, en règle générale, des circonstances supplémentaires
qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une activité, sont susceptibles d'influencer
l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent parfois difficile, voire impossible la recherche
d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (cf. TF 9C_329/2015
du 20 novembre 2015 consid. 7.2 ; cf. TFA I 377/98 du 28 juillet 1999 [VSI 1999 p. 246] consid. 1 et
les références).
6.
Sous l'angle économique, l'assuré n’a soulevé aucun grief à l'encontre du taux
d’invalidité calculé par l'OAI. La Cour ne voyant du reste aucune raison pertinente de
revenir sur les calculs de l’intimé, il y a donc lieu de s’en tenir au taux d’invalidité
de 10% fixé par l’office.
7.
Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, on ne voit pas en quoi la mise en œuvre d’une expertise, l’appointement d’une
audience ou l’audition de témoins, tels que sollicités par l’intéressé
(cf. mémoire de recours du 15 juin 2015 p. 47 et réplique du 12 octobre 2015 p. 4), seraient
de nature à modifier les considérations qui précèdent. Il y a donc lieu d’y
renoncer, par appréciation anticipée des preuves (cf. ATF 122 II 464 consid. 4a ; cf. TF 8C_764/2009
du 12 octobre 2009 consid. 3.2 et TF 9C_440/2008 du 5 août 2008).
Quant à l’édition des pièces relatives à la procédure AI 80/10 –
319/2012, on relèvera que l’OAI a produit d’office l’entier du dossier AI du recourant
et que l’intéressé a été dûment invité à le consulter au greffe
du Tribunal par avis du 31 juillet 2015. Sur ce point, la réquisition du recourant n’a donc
pas d’objet.
8.
En définitive, c’est à juste titre que l’OAI a conclu à une totale incapacité
de travail à l’issue du délai d’attente le 26 novembre 2006, puis à une entière
exigibilité dans une activité adaptée du point de vue somatique à compter de la fin
du mois de novembre 2007 – situation justifiant d’octroyer au recourant une rente complète
d’invalidité à partir du 1
er
novembre 2006 puis de la supprimer trois mois après la stabilisation de l’état de santé
intervenue fin novembre 2007 (cf. art. 88
a
al. 1 RAI), soit au 1
er
février 2008, le degré d’invalidité atteignant depuis lors 10%.
9.
a)
Par conséquent, le recours, mal fondé,
doit être rejeté dans la mesure où il est recevable, et la décision attaquée
confirmée.
b)
La procédure est onéreuse ; en principe, la partie dont les conclusions sont rejetées
supporte les frais de procédure (cf. art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD). Cependant, lorsqu'une
partie a été mise au bénéfice de l'assistance judiciaire, les frais judiciaires,
ainsi qu'une équitable indemnité au conseil juridique désigné d'office pour la procédure,
sont supportés par le canton (cf. art. 122 al. 1 let. a et b CPC [code fédéral de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). L'octroi
de l'assistance judiciaire ne libère toutefois que provisoirement la partie qui en bénéficie
du paiement des frais judiciaires et des indemnités ; celle-ci est en effet tenue à remboursement
dès qu'elle est en mesure de le faire (cf. art. 123 CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al.
5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer les modalités de ce remboursement
(cf. art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 2 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire
en matière civile ; RSV 211.02.3])
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
fixés à 400 fr. et devraient être mis à la charge du recourant, qui succombe (cf.
art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, dès lors que ce dernier est au bénéfice
de l'assistance judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat. Il
n'y a au demeurant pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (cf.
art. 55 al. 1 LPA-VD ; cf. art. 61 let. g LPGA).
S’agissant du montant de l’indemnité due à l’avocat commis d’office,
elle doit être fixée eu égard aux opérations nécessaires pour la conduite du
procès, et en considération de l'importance de la cause, de ses difficultés, de l'ampleur
du travail et du temps consacré par le conseil juridique commis d'office (cf. art. 2 al. 1 RAJ).
En l’espèce, Me Abdelli a chiffré à 23,75 heures le temps consacré au dossier
du recourant, ce qui s’avère excessif. D’une part, Me Abdelli a comptabilisé des
opérations effectuées le 8 septembre 2014 (soit 45 minutes de «
Conférence
client
» et 120 minutes de «
Déterminations
sur préavis OAI + pièces
»)
et qui sont donc largement antérieures à la présente procédure judiciaire introduite
le 15 juin 2015, date à laquelle a également pris effet le bénéfice de l'assistance
judiciaire accordé au recourant conformément à la décision rendue le 18 juin 2015
par la juge instructeur – décision qui n’a du reste pas été contestée.
Les opérations du 8 septembre 2014, qui couvrent l’activité du conseil de l’assuré
pour la procédure administrative, ne sont donc pas indemnisables dans le cadre du mandat d’office
pour la procédure de recours. D’autre part, le temps affecté à la réalisation
des opérations en procédure judiciaire dépasse manifestement le cadre des opérations
nécessaires au vu de la nature et de la complexité du litige. En particulier, on ne voit pas
ce qui justifie de retenir 3,75 heures pour trois conférences avec l’assuré les 12 juin
2015, 8 septembre 2015 et 21 avril 2016, 2 heures apparaissant ici amplement suffisantes. De même,
il apparaît exagéré de retenir 9 heures de travail pour la préparation du mémoire
de recours du 15 juin 2015 et de l’onglet de pièces qui y était annexé – d’autant
que ces actes reprennent de manière non négligeable le mémoire et l’onglet de pièces
du 26 février 2010, établis par Me Abdelli lors de la précédente procédure de
recours devant la juridiction de céans. Pour ces opérations, une durée de 4 heures doit
être considérée comme raisonnable. Les 3,25 heures consacrées aux autres actes de
procédure n’appellent, quant à elles, aucun commentaire spécifique et peuvent donc
être retenues. L’avocat mentionne encore 5 heures d’activité dévolues à
des lettres et téléphones, ce qui s’avère exagéré au vu des besoins de
la cause ; la Cour retient dès lors une durée de 3 heures pour ce poste. En définitive,
le temps total consacré doit donc être réduit à 12 heures et 15 minutes. C’est
ainsi un montant de 2’205 fr. (12 heures et 15 minutes x tarif horaire de 180 fr.) qui doit être
reconnu à titre d’honoraires pour les opérations effectuées pendant la période
considérée. Au demeurant, l’avocat d’office a droit au remboursement de tous les
débours qui s’inscrivent raisonnablement dans l’exécution de sa tâche (cf.
ATF 122 I 1). En l’occurrence, c’est le montant demandé de 100 fr. qui doit être
reconnu à ce titre. A ces montants vient encore s’ajouter la TVA sur les honoraires et débours,
soit 184 fr. 40. Au total, l’indemnité d’office doit ainsi être fixée à
2'489 fr. 40.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 15 juin 2015 par W.________ est rejeté dans la mesure où il
est recevable.
II.
La décision rendue le 13 mai 2015 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
L'indemnité d'office de Me Imed Abdelli,
conseil du recourant W.________, est arrêtée à 2'489 fr. 40 (deux mille quatre cent huitante-neuf
francs et quarante centimes), TVA comprise.
V.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
VI.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Imed Abdelli (pour W.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :