vd_findinfo · Décision / 2016 / 64 · 2016-01-27 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 386 al. 2 let. b CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 27.01.2016 Décision / 2016 / 64

TRIBUNAL
CANTONAL
60
PE14.005890-OJO
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
27 janvier 2016
__________________
Composition
:               M.
Abrecht
,
président
MM.
Krieger et Maillard, juges
Greffière
:              Mme
Cattin
*****
Art.
386 al. 2 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 2 novembre 2015 par
C.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 20 octobre 2015 par le Ministère
public de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause
n° PE14.005890-OJO
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait
et en droit :
1.
Par acte du 2 novembre 2015, C.________ a recouru auprès de la Chambre des recours pénale du
Tribunal cantonal contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 20 octobre 2015
par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois. Dans sa lettre d’accompagnement,
le défenseur de C.________ a indiqué recourir contre cette ordonnance afin de préserver
les droits de son client en attente du sort de la plainte déposée par S.________ à l’encontre
de C.________ et instruite par le Ministère public neuchâtelois sous la référence
[...].
Ensuite de l’avis du 21 janvier 2016 du Président de la Cour de céans lui impartissant
un délai au 1
er
février 2016 pour renseigner la Chambre des recours pénale sur le sort de la plainte instruite
par le Ministère public neuchâtelois et sur le maintien ou le retrait du recours, C.________
a, par écriture du 25 janvier 2016, déclaré retirer son recours, une ordonnance de non-entrée
en matière ayant été rendue dans la cause [...]. Il convient dès lors d’en
prendre acte et de rayer la cause du rôle.
2.
La partie qui retire son recours étant considérée
comme ayant succombé (art. 428 al. 1, 2
e
phrase CPP [Code de procédure pénale du 5 octobre 2007; RS 312.0]), les frais de
la procédure de recours, constitués en l'espèce du seul émolument d'arrêt, par
220 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale
du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), seront mis à la charge de C.________.
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Il est pris acte du retrait du recours.
II.
La cause est rayée du rôle.
III.
Les frais d’arrêt, par 220 fr. (deux
cent vingt francs), sont mis à la charge de C.________.
IV.
Le présent arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Philippe Bauer, avocat (pour C.________),
-
Me Astyanax Peca, avocat (pour S.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Procureur de l’arrondissement de l’Est vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :