vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 119 · 2022-06-30 · fr

RECHUTE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ADMISSION DE LA DEMANDE | 6 LAA, 11 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.06.2022 Arrêt / 2022 / 119

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
33/21 - 75/2022
ZA21.008898
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 juin 2022
__________________
Composition
:               Mme
DURUSSEL
,
présidente
Mme
Di Ferro Demierre, juge, et M. Bonard, assesseur
Greffière
:              Mme
Lopez
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à [...], recourant, représenté par le syndicat Unia, à Lausanne,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée, représentée par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne.
_______________
Art.
6 LAA ; art. 11 OLAA
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après :
l’assuré ou le recourant), né le [...] 1972, ressortissant portugais, sans formation,
travaillait à 100 % comme maçon pour le compte de
O.________
SA. A ce titre, il était assuré contre les accidents professionnels et non professionnels auprès
de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA
ou l’intimée).
Le 6 décembre 2017, lors de la démolition d’une ancienne cheminée, celle-ci s’est
soudainement détachée et a basculé sur l’assuré, qui se trouvait dessous. A
la suite de cet événement, il a été polytraumatisé. La CNA a pris le cas en
charge.
L’assuré a été hospitalisé du 6 décembre 2017 au 4 janvier 2018 au D.________,
date de son transfert à J.________ à [...]. Dans un rapport du 23 janvier 2018, les Drs
W.________
et R.________, respectivement médecin-associée et médecin assistant au D.________, ont
posé les diagnostics de fracture comminutive de la scapula gauche, de fracture Burst L1 avec atteinte
des 3 colonnes associée à un recul du mur postérieur de 9 mm et un fragment intracanalaire
de 10 mm latéralisé à gauche, de fractures des processus transverses gauches L2-L5
et L3 droite, de fracture du processus épineux L2, de fractures multiples des arcs costaux gauches,
soit 1 et 2 postérieures, 4 antérieure, 6 et 7 postérieures, 8 postérieure latérale,
9 à 11 bifocales postérieures, d’hémothorax gauche et d’infection urinaire.
Ils ont indiqué que l’assuré avait subi, le 19 décembre 2017, une réduction
et ostéosynthèse à foyer ouvert voie postérolatérale du péroné distal
à droite et, le 29 décembre 2017, une révision chirurgicale avec ablation du matériel
d’ostéosynthèse, complément de réduction et nouvelle ostéosynthèse
par une plaque et deux vis à travers la plaque du péroné distal à droite. L’assuré
a également subi, le 7 décembre 2017, une fixation vertébrale D11-L3.
L’assuré a ensuite séjourné du 4 au 23 janvier 2018 à J.________, où les
diagnostics suivants ont été posés :
« THORAX
- Hémothorax G [gauche] :
- fractures multiples des arcs costaux G, 1 et 2 postérieures, 4
antérieure, 6 et 7 postérieures, 8 postérieure latérale, 9 et 11
bifocales postérieures
- Fracture comminutive de la scapula G : traitement conservateur
RACHIS
- fracture Burst L1 avec atteinte des 3 colonnes associée à un recul du mur
postérieur de 9 mm, fragment intra-canalaire de 10 mm latéralisé à G
-
fracture des processus transverses G L2-L5 et L3 D [droite]
-
Fracture du processus épineux L2
-
MEMBRE INFERIEUR droit :
-
fracture du péroné distal D Weber C »
Le 21 mars 2018, la Dre N.________, médecin à J.________, a estimé que l’incapacité
de travail de l’assuré était totale du 6 décembre 2017 au 27 avril 2018, à
réévaluer. Au cours de ce séjour à J.________, il a été constaté que
la participation du patient aux thérapies était élevée et aucune incohérence
n’a été relevée (rapport du 9 avril 2018 des Drs N.________ et I.________).
Le 30 mars 2018, le Dr H.________, médecin généraliste traitant, a fait état d’une
évolution favorable mais lente, estimant le pronostic plutôt bon. Il notait qu’il fallait
s’attendre à la persistance de problèmes au niveau de la colonne dorso-lombaire.
Le 28 août 2018, le Dr H.________ a indiqué que son patient avait toujours mal au dos.
Le 1
er
octobre 2018, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI).
Lors d’un téléphone du 4 octobre 2018 avec une gestionnaire de la CNA, l’assuré
a indiqué qu’il avait mal dès qu’il marchait.
Lors d’un entretien à son domicile avec un gestionnaire de la CNA le 6 décembre
2018, l’assuré a expliqué qu’il ne prenait aucun médicament, ne faisait plus
de physiothérapie, et que c’était surtout son dos le problème.
La Dre P.________, médecin d’arrondissement auprès de la CNA, a examiné l’assuré
le 23 janvier 2019. A cette occasion, elle a notamment relevé que l’assuré, qui n’était
pas plaintif, mentionnait sur demande des douleurs du bas du dos lorsqu’il marchait plusieurs heures
qui nécessitaient parfois qu’il s’arrête, des douleurs du dos lorsqu’il restait
longtemps assis, environ 2 heures, ainsi que des douleurs de sa cheville droite lorsqu’il marchait
en terrain irrégulier (rapport, p. 5, appréciation). Pour le surplus, la Dre P.________ a relevé
ce qui suit (rapport, p. 6, appréciation) :
« Objectivement,
on constate une attitude scoliotique du rachis avec une épaule D plus basse que la G et une crête
iliaque D plus haute que la G. Le fil à plomb met également en évidence une attitude scoliotique.
On note également une rectitude de la colonne lombaire basse avec un Schober lombaire à 10/11
et une distance doigt-sol de 26 cm.
Au
niveau des MI [membres inférieurs], la marche s’effectue sans boiterie, l’assuré
peut marcher sur les pointes et les talons sans difficulté, petit déficit au niveau de l’équilibre
en appui monopodal mais des deux côtés. On note par contre une amyotrophie importante du MID
[membre inférieur droit] avec un déficit de 2 cm au niveau de la cuisse D et de 1.5 cm au niveau
du mollet D. Légère diminution de la mobilité D tant en flexion dorsale qu’en flexion
plantaire.
L’assuré
ne présente pas de trouble sensitivo-moteur des MI.
Sur
le plan médical, la situation n’est pas stabilisée, les radiographies à notre disposition
mettent en évidence une attitude scoliotique, voire une véritable scoliose avec probable rotation
des vertèbres au-dessus de la fixation de D12 mais les radiographies ne prennent pas toute la colonne.
On note un syndrome lombo-vertébral à l’effort. Lors de la dernière consultation
du Dr W.________ en avril 2018, la fracture n’était pas totalement consolidée au
niveau du MID. Nous n’avons aucune radiographie qui a été effectuée depuis lors
et l’assuré aurait dû être reconvoqué fin décembre 2018 pour un contrôle
à une année post-opératoire, ce qui n’a pas été fait et n’a pas
encore été programmé. Il est nécessaire de demander au Dr W.________ de convoquer
l’assuré et que des radiographies soient faites. Nous verrons alors si la fracture est consolidée
et si une ablation du matériel d’ostéosynthèse doit être envisagée prochainement.
Si le rendez-vous ne peut pas être agendé dans un délai raisonnable, nous vous prions
de nous resoumettre le dossier pour que l’assuré soit adressé à un médecin
en pratique privé avec des délais de convocation plus courts.
Avec
l’accord du patient, nous vous prions de transmettre une copie de ce rapport d’examen médical
au Dr W.________.
Selon
ce qui sera décidé par le Dr W.________, nous reverrons l’assuré et déciderons
du moment opportun pour un éventuel séjour à J.________ afin d’évaluer les
capacités fonctionnelles résiduelles de cet assuré et les capacités professionnelles
résiduelles. »
Le 18 février 2019, la Dre W.________ a fait savoir à la CNA que le patient était content ;
il n’avait plus aucune douleur ni aucune plainte au niveau de sa cheville droite. La Dre W.________
ne proposait dès lors pas d’ablation du matériel d’ostéosynthèse.
L’assuré a effectué un second séjour à J.________, du 8 mai au 12 juin 2019.
Dans leur rapport du 27 juin 2019, les Drs
B.________
et Q.________, respectivement chef de clinique et médecin-assistant, ont relevé qu’à
l’entrée, les plaintes et limitations fonctionnelles du patient étaient des douleurs
du dos, constantes, d’une intensité de 1/10, localisées au niveau lombaire droit, non
irradiantes. La station assise prolongée et la marche prolongée (au-delà de 2 heures)
provoquaient une augmentation des douleurs, qui restaient supportables. La situation était sur le
point d’être stabilisée du point de vue médical. Lors de l’évaluation
des capacités fonctionnelles, ces médecins ont constaté que l’assuré estimait
correctement ses aptitudes fonctionnelles, que sa volonté de donner le maximum aux différents
tests était réelle et que le niveau de cohérence pendant l’évaluation était
élevé. La capacité de travail restait nulle jusqu’au 12 juillet 2019, date à
compter de laquelle une reprise thérapeutique de la profession de maçon, à 50 %,
pourrait être discutée.
L’assuré a effectué une reprise thérapeutique durant tout le mois de juillet 2019,
puis une reprise du travail à 50 % dès le 1
er
août 2019. Cependant, selon une notice téléphonique du 9 août 2019 entre l’employeur
et le gestionnaire de la CNA, la reprise du travail ne jouait pas, il y avait une recrudescence des douleurs
et l’assuré avait dû se rendre à l’hôpital ; il était en incapacité
de travail jusqu’au 18 août 2019. L’employeur a par la suite informé la CNA
que l’assuré avait repris le travail à 50 % le 19 août 2019. Le 5 septembre
2019, il a toutefois fait savoir à la CNA que l’assuré peinait à tenir son 50 % ;
il était très volontaire, mais n’y arrivait pas du fait des limitations et des douleurs.
Le 10 septembre 2019, l’employeur a signalé que l’assuré était en incapacité
de travail totale à cause de son dos, et que les douleurs étaient en augmentation. L’intéressé
a toutefois tenté un nouvel essai à 50 % dès le 21 octobre 2019.
Lors d’un entretien du 24 octobre 2019 dans les locaux de l’employeur, l’assuré
a expliqué au gestionnaire de la CNA que c’était son dos uniquement qui posait problème,
sa cheville allant plutôt bien.
Le 20 novembre 2019, l’assuré a été à nouveau examiné par la Dre P.________,
qui a fait l’appréciation suivante du cas :
« Subjectivement,
l’assuré se plaint de lombalgies en barre avec des douleurs également au niveau latéral
D, constantes à 2-3/10 qui peuvent augmenter si l’activité sur le chantier est importante
à 4-5/10 et s’il porte des charges lourdes au-delà 20 kg à 6-7/10. L’assuré
présente également des douleurs aux changements de temps et il est également réveillé
la nuit, en moyenne 4 à 5 nuits par semaine.
Objectivement,
on constate un assuré avec une raideur du rachis et un Schobert lombaire diminué et une distance
doigt-sol supérieure à 20 cm. L’inclinaison comme la rotation à G est limitée
par rapport à la D.
Au
niveau de la cheville et de l’épaule G, il n’y a aucune séquelle par rapport au
côté controlatéral. La musculature est bien développée et l’assuré
n’a plus aucune amyotrophie de son MID.
Sur
le plan médical, la situation est stabilisée, nous pouvons retenir les limitations fonctionnelles
suivantes : pas de port de charges dépassant 20 kg, pas de port de charges répété
et prolongé de plus de 15 kg.
Pas
d’activités s’exerçant accroupi ou à genoux.
Pas
d’activités en porte-à-faux du rachis.
Dans
une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles décrites ci-dessus, la
capacité de travail est entière sans diminution de rendement. Dans l’activité habituelle,
l’assuré peut travailler à 50 % à la demi-journée mais il ne peut pas
augmenter son temps de travail si le poste n’est pas adapté et respecte parfaitement les limitations
fonctionnelles décrites ci-dessus.
L’assuré
présente des séquelles suite à la fracture de L1 qui correspondent à un taux d’IpAI
[indemnité pour atteinte à l’intégrité] selon les tables indemnisation pour
atteintes à l’intégrité selon la LAA qui feront l’objet d’une appréciation
séparée. »
Dans une appréciation du 20 novembre 2019, la Dre P.________ a estimé à 10 % l’atteinte
à l’intégrité de l’assuré pour les séquelles des fractures lombaires,
en particulier les lombalgies.
Le 26 novembre 2019, la CNA a annoncé à l’assuré que la situation était désormais
médicalement stabilisée, et qu’elle mettrait fin aux prestations (indemnités journalières
et soins médicaux) avec effet au 31 décembre 2019. Les limitations fonctionnelles retenues
étaient les suivantes : pas de port de charges dépassant 20 kg, pas de port de charges
répété et prolongé de plus de 15 kg, pas d’activités s’exerçant
accroupi ou à genoux et pas d’activités en porte-à-faux du rachis.
Par décision du 18 décembre 2019, la CNA a nié le droit à la rente à l’assuré,
compte tenu de sa perte de gain calculée à 7 %. Elle lui a toutefois reconnu le droit
à une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 10 % sur la base d’une
appréciation de la Dre P.________ du 21 novembre 2019. Cette décision n’a pas été
attaquée.
Par décision du 9 mars 2020, l’OAI lui a par ailleurs reconnu le droit à une rente entière
du 1
er
avril 2019 au 31 janvier 2020.
Par courriel du 13 mars 2020, l’assuré a fait savoir à la CNA que le seul métier
qu’il connaissait était celui dans lequel il avait travaillé durant vingt-deux ans, et
qu’il ne pouvait plus l’effectuer. Il demandait donc un soutien dans ses mesures de réintégration,
expliquant se sentir abandonné. La CNA lui a répondu le 17 mars 2020 de s’adresser à
l’OAI ou à l’Office régional de placement, s’il était inscrit au chômage,
dans la mesure où la CNA ne mettait pas en place des mesures de réintégration.
B.
Le 19 mai 2020,
E.________
a adressé à la CNA une déclaration de rechute, survenue le 7 mai 2020, de l’événement
du 6 décembre 2017, décrite comme suit : « A cause de [son] accident de 2017,
il a toujours mal au dos et à la cheville ».
Le 28 juillet 2020, le Dr H.________ a indiqué que son patient avait présenté une incapacité
de travail totale du 4 janvier 2018 au 28 septembre 2019, puis de 50 % depuis le 29 août 2019.
Il a expliqué que la capacité de travail de 50 % était celle qui prévalait dans
une activité adaptée à une personne présentant des douleurs lombaires. Le contexte
douloureux s’étant aggravé depuis avril 2020, un examen par rayon X avait été
fait en juin 2020. La thérapie consistait en des anti-inflammatoires et de la physiothérapie.
Le Dr H.________ a joint le rapport de la radiologue
F.________
du 18 juin 2020, à la teneur suivante :
« Description
Pas
de comparatif à disposition.
Status
post spodylodèse D11-L3 dont le matériel est en position correcte.
Tassement
cunéiformisé antérieurement de L1 avec une perte de hauteur de plus de 50 %. La hauteur
minimale au niveau antérieur est de 13 mm.
Présence
d’un recul du coin postéro-supérieur mesuré à 15 mm.
Hypercyphose
centrée sur la jonction dorso-lombaire.
Tous
les autres corps vertébraux lombaires sont de bonne hauteur.
Arthrose
zygapophysaire postérieure étagée de L3 à S1. »
Le dossier de l’assuré a alors été une nouvelle fois soumis à la Dre P.________,
qui a indiqué ce qui suit le 23 septembre 2020 dans le questionnaire qui lui a été remis :
« a)
Les troubles invoqués sont-ils imputables au degré de vraisemblance prépondérante
à l'événement du 6.12.2017 ?  Oui
b)
Dans l'affirmative une aggravation objectivable liée à l'accident et nécessitant un
traitement est-elle survenue depuis la fin du dernier traitement ?
Non,
pas d’aggravation objectivable, mais aggravation subjective (pas d’aggravation des troubles
connus, mais uniquement des douleurs dans un contexte psycho-social difficile : a toujours travaillé
dans la construction et ne peut pas reprendre son activité habituelle, il n’a pas de formation. »
Dans un courrier du 24 septembre 2020, la CNA a nié au recourant le droit au versement de prestations
d’assurance pour la rechute annoncée, au motif que si les troubles signalés étaient
certes encore imputables à l’événement du 6 décembre 2017, aucune aggravation
objectivable liée à l’accident et nécessitant un traitement n’était survenue
depuis la fin du dernier traitement.
Par lettre du 29 septembre 2020, l’assuré a manifesté son désaccord avec le refus
de prestations et de mesures de réinsertion, en invitant la CNA à revoir sa position.
Reprenant l’examen du dossier à la suite de la contestation de l’assuré, la Dre
P.________ a demandé au gestionnaire de la CNA de la renseigner sur les activités professionnelles
de l’assuré depuis sa reprise à 50 % puis à 100 %, en préconisant
de demander un rapport médical au médecin traitant avec une anamnèse actuelle, un status
détaillé, le traitement entrepris et l’évolution.
Le 5 octobre 2020, la CNA a donc demandé au Dr H.________ un rapport détaillé comprenant
l'anamnèse actuelle, un status détaillé, le traitement entrepris ainsi que l'évolution.
Il ressort d’une notice téléphonique du 7 octobre 2020 que le Dr H.________ a indiqué
à la gestionnaire de la CNA que l’assuré n’allait pas bien, qu’il ne pouvait
pratiquement plus marcher, qu’il était abandonné, et qu’il avait des difficultés
financières car il ne travaillait pas ; la gestionnaire de la CNA l’a informé qu’il
n’y avait pas d’aggravation objectivable selon le service médical mais que le Dr H.________
pouvait lui écrire et que le dossier pourrait à nouveau être soumis au service médical.
Dans un rapport du 8 octobre 2020 à la CNA, le Dr H.________ a écrit ce qui suit :
« Pour
rappel, Monsieur G.________ a été victime d’une chute avec traumatisme grave par un bloc
de béton le 6 décembre 2017, sur son lieu de travail. Monsieur travaillait sur un chantier.
Le patient a subi un polytraumatisme selon les diagnostics de la clinique J.________ (copie mis en annexe.)
A
ce jour, monsieur présente des douleurs lombaires importantes ainsi que douleur au niveau du genou
gauche. Ces douleurs sont clairement en lien avec l’accident et l’invalide[nt] quotidiennement
allant parfois jusqu’à une impossibilité à la marche lors de crises aiguës.
A savoir que quand la douleur est relativement supportable, mon patient arrive à marcher que par
tranche de 10 minutes maximum.
De
plus, selon votre évaluation ce dernier aurait une aptitude au travail à 50 %. Il n’a
clairement pas pu reprendre son activité en tant que maçon, et ce même à 50 %,
en raison de ses problèmes de santé.
En
ce qui concerne une activité adaptée, je pense également qu’en raison des diagnostics
médicaux liés au polytraumatisme de départ, ce dernier n’a pas de capacité
de travail. A mon avis Monsieur G.________ présente une incapacité de travail à 100 %,
suite à l’accident du 6 décembre 2017.
Je
tiens à souligner que je connais Monsieur depuis la reprise de mon cabinet, soit en janvier 2000.
Ce dernier a toujours été travailleur et qu’il ne venait jamais chercher d’arrêts
de travail avant cet accident.
En
fonction de ce qui précède, je vous serais reconnaissant de bien vouloir reprendre le dossier
médical de mon patient et d’éventuellement effectuer une nouvelle expertise afin de revoir
votre position face à ce dossier. »
La Dre P.________ a pris connaissance des éléments du dossier, et a rédigé une appréciation
médicale, le 15 octobre 20, à la teneur suivante :
« Il
s’agit d’un assuré de 48 ans dont les antécédents sont décrits ci-dessus
et sur lesquels nous ne reviendrons pas.
Dans
notre rapport d’examen final du 20.11.2019, qui se basait sur notre anamnèse, notre examen
clinique et sur l’ensemble du dossier, nous avons retenu que la situation médicale était
stabilisée et que les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : pas de port de charges
dépassant 20 kg, pas de port de charges répété et prolongé de plus de 15 kg.
Pas d’activités s’exerçant accroupi ou à genoux. Pas d’activités
en porte-à-faux du rachis. Dans une telle activité, la capacité de travail était
entière.
L’assuré
fait valoir une rechute, appuyée par son médecin traitant qui mentionne que l’assuré
ne peut pas travailler à 50 % même dans une activité adaptée mentionnant un
contexte douloureux qui s’est aggravé depuis avril 2020, raison pour laquelle il a effectué
des radiographies en date du 17.06.2020.
Ces
radiographies n’ont pas montré d’aggravation objectivable sur les radiographies à
notre disposition, raison pour laquelle nous avons retenu que les douleurs présentées par l’assuré
étaient bien en lien avec l’événement du 06.12.2017 mais que l’assuré
ne présentait pas d’aggravation objectivable depuis le 20.11.2019, date de notre appréciation
lors de notre examen final.
Les
radiographies du 17.06.2020 sont effectivement superposables à celles du 25.04.2019, raison pour
laquelle nous ne pouvons pas retenir d’aggravation objective. Le médecin traitant n’apporte
pas d’élément médical nouveau qui puisse modifier notre appréciation. Il mentionne
la présence de crises douloureuses aiguës sans aggravation objectivable démontrée.
Il n’explique pas pour quelles raisons médicales (hormis les douleurs) l’assuré
ne peut pas mettre en valeur sa capacité de travail résiduelle qui est entière dans une
activité adaptée. Il précise sans argument médical : « je pense également
qu’en raison des diagnostics médicaux liés au polytraumatisme de départ, ce dernier
n’a pas de capacité de travail. A mon avis Monsieur G.________ présente une incapacité
de travail à 100 %, suite à l’accident du 6 décembre 2017 ». La liste
des diagnostics ne suffit pas à apprécier une capacité de travail exigible dans une activité
adaptée. Nos conclusions reposent sur notre examen final du 20.11.2019, mais également sur
l’observation faite au cours du séjour à J.________. Le Dr H.________ nous joint copie
de l’avis de sortie de J.________ et il ne se base pas sur le rapport détaillé de sortie
de J.________ du 27.06.2019 qui retenait un pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité
comme étant favorable.
Au
vu de ce qui précède, nous pouvons donc dire que les arguments du médecin traitant ne
modifient pas notre appréciation du 23.09.2020. L’aggravation subjective est liée à
un contexte psycho-social difficile avec un assuré qui a toujours travaillé dans la construction
et qui n’a aucune formation et qui bénéficie des prestations de l’assurance chômage.
Ces facteurs ne sont pas des facteurs médicaux à prendre en compte dans l’appréciation
de la capacité de travail et expliquent la différence de point de vue concernant la capacité
de travail exigible de cet assuré entre le médecin traitant et notre appréciation médicale.
Au
vu de ce qui précède, nous pouvons dire qu’il n’y a pas d’aggravation objectivable
de l’état de santé comme retenu le 23.09.2020.»
Par décision du 15 octobre 2020, la CNA a refusé de prester pour les suites de la rechute.
Elle a retenu que les troubles annoncés étaient certes encore imputables à l’événement
du 6 décembre 2017. Toutefois, de l’avis du médecin d’arrondissement, aucune
aggravation objectivable liée à l’accident et nécessitant un traitement n’était
survenue depuis la fin du dernier traitement. L’appréciation de la Dre P.________ du même
jour était jointe à la décision.
Par courrier du 22 octobre 2020, l’assuré a formé opposition contre cette décision,
en joignant à son envoi le rapport du 27 juin 2019 de J.________.
Par décision sur opposition du 25 janvier 2021, la CNA a rejeté l’opposition de l’assuré
et confirmé la décision du 15 octobre 2020.
C.
Par acte du 25 février 2021, G.________, représenté par le syndicat Unia, a recouru contre
cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
principalement à sa réforme en ce sens que la CNA prend en charge la rechute, et subsidiairement
à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimée pour mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire. Il expose que son état de santé s’est détérioré
dans le courant de l’année 2020, sous la forme d’une augmentation de ses douleurs, en
se référant aux rapports de son médecin traitant, le Dr H.________. Il soutient que l’absence
d’objectivation radiologique ne suffit pas pour nier l’existence de lombalgies chroniques
invalidantes, lesquelles peuvent s’intensifier en l’absence de traitement adéquat et
de reconnaissance, ou en cas d’efforts physiques démesurés ou non adaptés à
l’état de santé. Il allègue par ailleurs que la détérioration de son état
de santé a été mise en évidence lors d’un atelier de mesure de réadaptation
socioprofessionnelle auquel il a participé au début de l’année 2021, qui s’est
soldé par un échec en raison de ses douleurs. Il ajoute que même dans l’hypothèse
où son état de santé serait considéré comme inchangé, ce qu’il conteste,
les conséquences sur sa capacité de gain ont considérablement changé puisque sa capacité
de travail est désormais nulle dans toute activité. Il estime enfin que si le Tribunal ne devait
pas être convaincu de l’aggravation de son état de santé, une expertise dans le
domaine orthopédique, rhumatologique, neurologique et psychologique devrait être mise en œuvre
afin de déterminer l’aggravation, les traitements possibles et l’incapacité de
travail.
Il a joint à son recours des articles sur les lombalgies chroniques, ainsi que les pièces suivantes :
-
un rapport du 16 février 2021 du Dr H.________, selon lequel il
souffre de douleurs lombaires avec sciatalgie gauche accompagnées
de douleurs au niveau du genou gauche, en aggravation depuis le
début de l’année 2020, et liées à l’accident du 6 décembre 2017
car le               patient, qu’il
connaît depuis de nombreuses années, ne s’est jamais
plaint, ni n’a été arrêté en raison de douleurs lombaires avant
l’accident ;
-
un rapport final d’une mesure de formation organisée du 20 janvier au
16 février 2021 au sein
de
A.________, dans lequel les auteurs font
l’hypothèse qu’il n’aurait aucune chance d’engagement en entreprise,
en précisant que son rendement a été calculé à 22 %.
Dans sa réponse du 30 mars 2021, la CNA, désormais représentée par Me Didier Elsig,
a conclu au rejet du recours. Elle fait notamment valoir que les rapports médicaux produits par
le recourant ne permettent pas de s’écarter de l’avis de la Dre P.________, concluant
que le recourant n’a subi aucune aggravation objective de son état de santé depuis l’examen
de novembre 2019, une aggravation subjective en raison de douleurs persistantes dans un contexte psycho-social
ne permettant pas de retenir un cas de rechute au sens de la loi. Elle relève également que
le recourant a dans un premier temps travaillé au-dessus de ses forces après la reprise de
son activité habituelle en juillet 2019, et qu’il n’a pas exercé une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles dans le cadre de la mesure de formation mise en place
auprès de A.________.
Dans sa réplique du 22 avril 2021, le recourant a maintenu sa position. Il allègue en particulier
que tous les traitements possibles susceptibles de permettre une amélioration de son état de
santé n’ont pas été mis en place par l’intimée, ce qui aurait certainement
permis d’atténuer l’aggravation actuelle de son état, ainsi qu’une potentielle
détérioration future susceptible d’entraîner une nouvelle demande auprès de
l’intimée. Il conteste que la mesure professionnelle effectuée ne consiste pas dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Il estime qu’une expertise ne
serait pas superflue en présence d’avis divergents du médecin traitant et de la médecin
d’arrondissement.
La CNA a derechef conclu au rejet du recours par réplique du 12 mai 2021, estimant qu’il n’y
avait pas de preuve de la péjoration de l’état de santé du recourant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le point de savoir si l'intimée était fondée à refuser de prendre
en charge les suites de la rechute du 7 mai 2020, faute d’aggravation objective de l’état
de santé du recourant depuis le dernier examen médical effectué en novembre 2019 par la
médecin d’arrondissement.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle.
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate
avec l’événement assuré. Les prestations d’assurance sont donc également
allouées en cas de rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale
du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]).
b)
Selon la jurisprudence, les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun qu’elles
sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans
les faits, était considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c’est la même
affection qui se manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu’une atteinte
apparemment guérie produit, au cours d’un laps de temps prolongé, des modifications organiques
ou psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid.
3a et les références citées ; TF 8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid. 3.3). Les
rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un événement accidentel.
Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de l’assureur-accidents
(initial) de verser des prestations que s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate
entre les nouvelles plaintes de l’intéressé et l’atteinte à la santé
causée à l’époque par l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et
les références citées ; TF 8C_450/2019 du 12 mai 2020 consid. 4).
c)
Aux termes de l’art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (al. 1); de
même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est,
d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée
si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement (al. 2). L'art. 17 LPGA ne trouve
application que dans les cas où l'assuré est au bénéfice d'une rente d'invalidité
(al. 1) ou d'autres prestations durables (al. 2). En revanche, si un assuré a vu son cas liquidé
par une décision de refus de prestations entrée en force, il a néanmoins toujours la possibilité
de demander des prestations pour une rechute ou des séquelles tardives d'un accident assuré
(art. 11 OLAA) en invoquant la survenance d'une modification dans les circonstances de fait
à l'origine de sa demande de prestations (TF 8C_709/2020 du 6 septembre 2021 consid. 4.1).
4.
a)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
b)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas
le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature
à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ;
TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
c)
D’après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises
établis par les médecins des assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis
ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur
bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du
27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les rapports des
médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il
n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V
465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
Une valeur probante doit également être accordée aux appréciations émises par
les médecins de la CNA, car, selon la jurisprudence, cette institution n’intervient pas comme
partie dans un cas concret tant qu’aucun procès n’est en cours, mais comme organe administratif
chargé d’exécuter la loi. C’est la raison pour laquelle le juge accordera, au cours
de la procédure d’administration des preuves, une entière valeur probante à l’appréciation
émise par un médecin de la CNA, aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de
douter de son bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et les références citées ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
5.
Le recourant fait pour l’essentiel valoir
que son état de santé s’est péjoré depuis avril 2020.
Dans le cadre de l’instruction initiale des suites de l’accident du 6 décembre
2017, l’intimée a estimé, notamment sur la base de l’examen de la médecin
d’arrondissement du 20 novembre 2019, que la situation du recourant était stabilisée,
et a retenu les limitations fonctionnelles suivantes : pas de port de charges dépassant 20 kg,
pas de port de charges répété et prolongé de plus de 15 kg, pas d’activités
s’exerçant accroupi ou à genoux, ni en porte-à-faux du rachis. L’activité
habituelle était encore possible au taux de 50 %, à la condition qu’elle respecte
parfaitement les limitations fonctionnelles précitées. Dans une activité adaptée,
la capacité de travail était de 100 %, sans baisse de rendement. En 2019, la médecin
d’arrondissement notait que subjectivement, l’assuré se plaignait de lombalgies en barre
avec des douleurs également au niveau latéral droit, constantes à 2-3/10, qui pouvaient
augmenter à 4-5/10 si l’activité sur le chantier était importante, et à 6-7/10
s’il portait des charges lourdes au-delà de 20 kg. Le recourant présentait également
des douleurs aux changements de temps et était réveillé la nuit, en moyenne quatre à
cinq nuits par semaine. Objectivement, la Dre P.________ constatait une raideur du rachis, un Schobert
lombaire diminué, une distance doigt-sol supérieure à 20 cm. L’inclinaison comme
la rotation à gauche étaient également limitées par rapport à la droite.
Après l’annonce de la rechute, l’intimée a soumis le cas du recourant à sa
médecin d’arrondissement. Cette dernière estime qu’il est probable que les troubles
invoqués soient imputables, au degré de la vraisemblance prépondérante, à l’événement
du 6 décembre 2017. Elle est toutefois d’avis qu’il n’y a pas d’aggravation
objectivable depuis la fin du dernier traitement, mais une aggravation subjective, sous la forme d’une
augmentation des douleurs, dans un contexte psycho-social difficile, le recourant ayant toujours travaillé
dans la construction, n’ayant pas pu reprendre son activité habituelle et n’ayant pas
de formation. Pour aboutir à ces conclusions, la Dre P.________ a en particulier comparé les
radiographies des 25 avril 2019 et 17 juin 2020 et constaté qu’elles étaient superposables.
Le recourant se fonde sur l’avis de son médecin traitant qui signale une aggravation des douleurs
depuis avril 2020, qui a nécessité l’introduction d’un traitement par physiothérapie
et prise d’anti-inflammatoires. Alors qu’en 2019, l’assuré déclarait être
en mesure de marcher plusieurs heures (cf. notamment le rapport d’examen de la médecin d’arrondissement
du 23 janvier 2019), le Dr H.________ mentionne que le recourant ne peut désormais marcher que par
tranches de dix minutes, et pour autant que la douleur ne soit pas trop aiguë. Lors de mise en œuvre
d’une mesure de formation auprès de A.________, il a été relevé que la position
debout était impossible après une demi-heure de travail et que l’assuré ne parvenait
pas à suivre la cadence de travail imposée, manifestant des signes de fatigue lorsqu’il
désirait s’y adapter. Le rapport final de cet organisme précise également que l’assuré
« veut toujours faire », « essaie sans se plaindre », et qu’il
ne s’exprimait pas sur ses douleurs, mais que l’observation de l’assuré lors de
chaque déplacement permettait d’émettre l’hypothèse qu’il n’aurait
aucune chance d’engagement en entreprise, son rendement étant par ailleurs estimé à
22 % à l’issue de cette mesure qui a porté sur la période du 20 janvier au
16 février 2021.
En l’espèce, le recourant a subi des lésions traumatiques sévères et l’existence
de lombalgies séquellaires ont été reconnues par la Dre P.________, ce qui a du reste
justifié l’octroi d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité.
Même si son état de santé a été considéré comme stabilisé en
novembre 2019, il y a lieu de constater que le recourant garde une colonne vertébrale déformée
et compromise dans sa dynamique. Il a subi une fixation rigide de cinq vertèbres (de la 11
ème
vertèbre dorsale à la 3
ème
lombaire) qui a forcément un impact sur la mobilité de la colonne et est de nature à surcharger
les articulations sus et sous-jacentes. Dans un tel contexte, il paraît vraisemblable qu’une
augmentation des douleurs puisse se manifester tôt ou tard, même sans modification visible
à l’examen radiographique. Une aggravation est d’autant plus plausible que les rapports
au dossier mettent en évidence le caractère non plaintif du recourant, son caractère volontaire,
l’absence de surcharge psychogène, d’incohérence ou de signes de non-organicité.
Par ailleurs, tant l’employeur que les responsables du stage auprès de A.________ ont souligné
sa motivation, sa volonté d’accomplir les tâches confiées nonobstant les douleurs
ainsi que son excellente collaboration. Au vu des circonstances spécifiques du cas d’espèce,
l’intimée ne pouvait pas nier une rechute sur la base du seul avis de sa médecin d’arrondissement,
laquelle écartait une aggravation uniquement sur l’absence d’aggravation objectivable
sur la radiographie, tout en admettant que les troubles invoqués étaient imputables à
l’accident du 6 décembre 2017, et aurait dû procéder à un complément d’instruction.
En définitive, l’instruction menée par l’intimée est lacunaire et ne permet
pas de se prononcer en connaissance de cause. Il convient par conséquent de renvoyer la cause à
cette autorité, dès lors que c’est à elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales (art. 43 al. 1 LPGA). Il lui appartiendra de mettre en œuvre une expertise médicale,
en y associant idéalement un spécialiste du rachis, afin d’instruire l’aggravation
alléguée par le recourant. Une expertise pluridisciplinaire comportant en particulier un volet
neurologique et psychiatrique, comme le requiert le recourant, ne paraît pas utile en l’absence
de pièces médicales évoquant l’existence d’atteintes relevant de ces domaines.
Si une expertise orthopédique s’avère en l’espèce nécessaire, l’intimée
pourra toutefois étendre le champ de l’expertise à toute autre spécialité médicale
qu’elle jugerait opportune.
6.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision attaquée annulée, la cause étant retournée à l’intimée
pour complément d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
b)
La procédure étant gratuite
(art. 61 let. fbis LPGA), il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires.
c)
Le recourant, qui obtient gain
de cause avec le concours d’un syndicat qui peut se voir accorder des dépens (ATF 126 V 11
consid. 2), a droit à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires
de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 1'500 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des
dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre intégralement
à la charge de la partie intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 25 janvier 2021 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents versera une indemnité de 1'500 fr.
(mille cinq cents francs) à G.________ à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Syndicat Unia (pour le recourant),
‑
Me Didier Elsig (pour l’intimée),
-
Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :