vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 1211 · 2022-02-18 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, ADMISSION DE LA DEMANDE, DÉCISION DE RENVOI, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 43 al. 1 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2021 / 1211

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
187/21 - 57/2022
ZD21.020630
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 février 2022
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mme
Dormond Béguelin et M. Gutmann, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
[...], recourante, représentée par Me Alexandre Guyaz, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s., 43 al. 1, 44 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Ressortissante
portugaise, Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
est mère d’un enfant né en [...]. Arrivée en Suisse en [...], elle est titulaire
d’une autorisation de séjour de type C. Sans formation professionnelle, elle travaillait dès
le 1
er
décembre 1999 en qualité d’employée de bureau (« collaboratrice au bureau
de contrôle ») auprès de la R.________ à [...]. Elle était en arrêt
de travail à 100 % depuis le 1
er
juin 2015 en raison de la persistance de douleurs post-opératoires à la suite d’une intervention
gynécologique par cavatherm pour des hyperménorrhées le même jour, d’une laparoscopie
diagnostique avec kyste ovarien gauche, dilatation cervicale et révision de l’isthme utérin
à la curette le 7 juin 2015, et d’une hystérectomie totale par laparoscopie avec salpingectomie
droite le 23 juin 2015. S.________ SA (ci-après : S.________), assureur perte de gain de l’employeur,
a pris en charge le cas et a versé des indemnités journalières jusqu’au 16 juin
2017 (pièces 2, 30, 39, 40, 65, 66 et 87). Malgré plusieurs traitements dont elle a bénéficié
(laparoscopie en janvier 2016, Lyrica®, Saroten®, Rivotril®, électrostimulation en
février 2016), l’assurée a continué à présenter des douleurs pelviennes
persistantes.
b)
Z.________
s’est annoncée à l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
dans le cadre du dépôt, le 11 novembre 2015, d’une demande de prestations pour adulte
(mesures professionnelles et/ou rente) en raison de douleurs aiguës et continuelles probablement
liées à la lésion d’un nerf, à la suite d’une opération chirurgicale
en juin 2015.
D’après le questionnaire 531bis du 21 janvier 2016, l’assurée en bonne santé
travaillerait à 100 % comme employée de bureau depuis 1987 par nécessité financière.
Par communication du 26 janvier 2016, l’OAI a indiqué à l’assurée qu’aucune
mesure de réadaptation d’ordre professionnel n’était possible actuellement compte
tenu de la situation médicale qui n’était pas encore stabilisée, et que l’instruction
du cas se poursuivait sur le plan médical.
Dans un rapport du 26 avril 2016 à l’OAI, le Dr M.________, spécialiste en gynécologie
et obstétrique, consulté par l’assurée depuis le 16 septembre 2015, a diagnostiqué
un syndrome douloureux pelvien totalement incapacitant depuis le début de sa prise en charge.
Dans un rapport d’expertise gynécologique du 12 juin 2016 à l’intention du médecin-conseil
de  S.________, le Dr L.________, spécialiste en gynécologie et obstétrique, a retenu
le diagnostic de syndrome d’Alcock, avec la précision qu’un syndrome dépressif
post-opératoire aggravant ce phénomène se discutait. Il estimait la capacité de travail
comme étant nulle, mais avec une reprise du travail partielle envisageable.
Un rapport d’expertise du 11 juillet 2016 a été établi à la demande de S.________
par le Dr A._________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie. Ce médecin retenait
le diagnostic de réaction dépressive prolongée (F43.21) ainsi qu’une capacité
de travail de l’assurée réduite en raison de l’action chronique des douleurs sur
sa santé psychique, soit une diminution du sommeil, une fatigue, une tristesse ainsi qu’une
diminution de l’envie et du plaisir liée directement aux douleurs.
Après la reprise
du travail à un taux de 25 %, du 9 mai au 30 août 2016, l’assurée a présenté
une incapacité de travail complète depuis le 31 août 2016 (pièce 43).
Le 18 janvier 2017, Z.________ a déposé une demande d’allocation pour impotent de l’assurance-invalidité,
en indiquant, quant au genre d’atteinte à la santé, l’existence d’un syndrome
d’Alcock depuis le 1
er
juin 2015,
selon toute vraisemblance consécutif à une erreur médicale. Elle mentionnait un besoin
d’aide de la part d’un tiers pour l’acte ordinaire de la vie « se déplacer/entretenir
des contacts sociaux » depuis le mois de décembre 2016 « en raison des douleurs,
Mme n’arrive plus à conduire ; ni à marcher longtemps ; ni à prendre les
transports publics. Il faut la conduire en véhicule ordinaire ». Elle indiquait par ailleurs
un besoin d’accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie sous la forme d’une
aide au ménage depuis les mois de juin-juillet 2015.
Le 6 mars 2017, le Dr M.________ a répondu comme suit à un questionnaire de l'OAI :
“
1)
Diagnostic :
-
Syndrome douloureux pelvien type neuropathique invalidant, empêchant la position assise prolongée.
-
Status après thermocoagulation de l’endomètre en été 2015.
-
Status post hystérotomie par laparoscopie en été 2015.
-
Status après laparoscopie
exploratrice en janvier 2016.
-
Status après stimulation antalgique en mars 2016.
2)
é
volution :
-
La symptomatologie douloureuse demeure inchangée depuis avril 2016 à quoi [s]e surajoute une
aggravation de l’état psychique. Pas d’amélioration à ce jour.
3)
Capacité au travail :
-
Dans l’état actuel, la patiente n’est pas en mesure de mener une activité professionnelle
quelconque.
4)
Capacité de travail dans une activité adaptée :
-
Actuellement, la patiente n’est pas en mesure de mener une activité professionnelle, pas même
adaptée, compte tenu de son état psychologique.
5)
Quelles sont les limitations fonctionnelles :
-
La patiente présente une douleur aiguë au niveau suspubien et anal, ainsi que lombosacré,
lors de la position debout et assise et est soulagé[e] qu’en position couchée. Les divers
traitements antalgiques médicamenteux y compris perfusion intraveineuse de Lidocaïne n’ont
pas apporté d’améliorations cf. consultation antalgique du CHUV Dr C.________.
6)
Quels sont les dates et les t[aux] précis des arrêts de travail :
-
Les derniers certificats ont été délivrés par le Dr F.________  à [...].
7)
Quels sont les traitements en cours et la compliance de ces derniers :
-
La patiente est actuellement en traitement par le centre d’antalgie du CHUV, ainsi que sous antidépresseur
Timbalta, la patiente est actuellement à la recherche d’un traitement de soutien psychiatrique
et [a] également recours à diverses médecines complémentaires. La compliance à
ce traitement est bonne, en revanche l’efficacité de tous ces traitements ensemble très
mauvaise.
”
Le 16 mars 2017, le Dr F.________, spécialiste en médecine interne générale, médecin
traitant, a répondu comme suit aux questions de l’OAI :
“
1.
Quel est le diagnostic précis ayant une répercussion sur la capacité de travail ?
-
Syndrome douloureux (syndrome d’Alcock).
2.
Quelle est l’évolution de l’état de santé depuis le début de l’incapacité
de travail (juin 2015) ?
-
Aggravation des douleurs.
3.
Quels sont les dates et les taux précis des arrêts de travail ?
-
Incapacité de 100 % durable dès 1.6.2015.
4.
Quelle est la capacité de travail dans l’activité habituelle ? Depuis quand ?
-
Nulle.
5.
Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ? Depuis quand ?
-
Nulle actuellement.
6.
Quelles sont les limitations fonctionnelles d’ordre strictement médical ?
-
Importantes douleurs lombo-sacrées chroniques avec brûlures région pelvienne.
7.
Quels sont les traitements en cours et la compliance à ces derniers ?
-
Excellente compliance. Suivie par Service d’Antalgie au CHUV
”
Par rapport du 27 mars 2017 à l’OAI, le Dr C.________, spécialiste en anesthésiologie,
retenant les diagnostics de douleurs pelviennes et de réaction dépressive prolongée (F43.21)
avec une influence sur l’accomplissement des actes ordinaires de la vie de manière autonome
depuis le 1
er
juin 2015, a fait part d’une incapacité de travail complète de l’assurée.
Aux termes d’un avis médical du 15 juin 2017, la Dre W.________, du SMR (Service médical
régional de l’assurance-invalidité), a préconisé une expertise pluridisciplinaire
psychiatrique, gynécologique et neurologique compte tenu de la situation complexe de l’assurée
avec une symptomatologie algique extrême multi-investiguée et traitée, sans causes explicatives,
ainsi qu’une capacité de travail qui était nulle mais pas définitivement et sans
pouvoir établir la possibilité d’une amélioration.
L’OAI, suivant l’avis du SMR, a confié la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire
(médecine interne générale, gynécologie et obstétrique, psychiatrie et neurologie)
au Centre médical d’expertises K.________ SA, à [...]. Dans leur rapport du
9
février 2018, les Drs H.________, spécialiste en médecine interne générale,
V.________, spécialiste en gynécologie et obstétrique, N.________, spécialiste en
psychiatrie et en psychothérapie, et E._________, spécialiste en neurologie, ont retenu, sans
répercussion sur la capacité de travail, le diagnostic de trouble de l’adaptation avec
prédominance d’une perturbation d’autres émotions (F43.23). Au moment d’apprécier
la situation et de formuler leurs conclusions, les experts ont émis les considérations suivantes
(rapport d’expertise, pp. 21 et 22) :
“
Sur
le plan de la médecine interne
On
retiendra uniquement des lombalgies banales sans aucun déficit sensitif ou moteur. Le reste du status
est strictement à la limite de la norme. L’expertisée présente donc une capacité
de travail de 100%, sans aucune limitation fonctionnelle et sans diminution du rendement dans sa dernière
activité exercée comme employée de bureau.
Sur
le plan gynécologique
L’indication
médicale pour une endométrectomie a été discutée avec la patiente qui a donné
son consentement. Les alternatives de prise en charge n’ont pas toutes été évoquées.
Il
est évident que la symptomatologie douloureuse du pelvis apparue deux jours après l’endométrectomie
est en lien avec cette intervention. La prise en charge médicale de cette casuistique a été
réalisée dans les règles de l’art et menée de manière intense. L’enchainement
des interventions et des investigations dans les quelques mois suivant le début juin 2015 a été
soutenu.
Il
existe deux incohérences :
1.
La plus probable explication de toute la symptomatologie est une perforation ou un amincissement de la
corne utérine gauche lors du curetage. L’enchainement d’une endométrectomie à
l’aide du Cavaterm (source chaude 10 min. à 75° C) a pu occasionner une lésion thermique
des fibres nerveuses du plexus pelvien gauche. Lors de la laparoscopie du 07.06.2015, l’opérateur
décrit au niveau de la corne utérine gauche une petite lésion hyperhémiée d’environ
1 cm avec un minime dépôt de fibrine évoquant un status après perforation. Par la
suite, l’exploration du petit bassin, de l’utérus, de la loge annexielle gauche lors
de l’hystérectomie coelioscopique du 23.06.2015 est visualisée comme normale. L’examen
histologique de la pièce opératoire décrit un status post endométrectomie sans signaler
de particularité au niveau de la corne utérine gauche. Dans les suites opératoires, la
patiente signale une disparition des douleurs de l’hémi-bassin gauche pendant 2 semaines.
Puis, brutalement, de manière très surprenante et difficile à expliquer, les douleurs
sont réapparues comme précédemment. Entretemps, une origine urétérale a été
exclue par uro-CT. Lors de la dernière laparoscopie du 26.02.2016, il y a une absence d’adhérences
et d’anomalies surtout évocatrices de brûlures internes de la loge annexielle gauche.
Ce qui est troublant et exclut vraisemblablement une atteinte neurologique est le manque de séquelles
de troubles sensitifs ou moteurs. L’échec d’une stimulation neuronale, entrainant d’après
la patiente une détérioration de la symptomatologie douloureuse, est également étonnant.
2.
L’examen gynécologique est troublant, très douloureux à la palpation bimanuelle,
alors que l’examen à l’échographie vaginale est asymptomatique, si ce n’est
lors de la poussée de la sonde sur le kyste ovarien gauche. La patiente reconnaît que l’examen
n’a pas été douloureux.
Actuellement,
la prise en charge par le centre d’antalgie du CHUV n’apporte semble-t-il pas d’amélioration
à sa qualité de vie. La douleur ne lui laisse aucun répit, devant continuellement changer
de position. Elle a fait un effort particulier de venir en train de [...] et a du souci pour sa rentrée.
Sur
le plan neurologique
Cette
expertisée présente des douleurs pelviennes qui irradient dans la cuisse gauche. L’examen
clinique ne permet pas d’objectiver de déficit neurologique. L’EMG [électromyogramme]
est également normal.
Je
tiens à préciser que je ne pratique pas
d’examen
électroneurographique du nerf honteux qui passe à travers le canal d’Alcock, n’ayant
pas la formation ni l’appareillage nécessaire. Si de telles investigations sont rendues nécessaires
par l’expertise, je préconise d’adresser la patiente en milieu universitaire.
Du
point de vue neurologique en revanche, je n’ai pas décelé de lésion neurogène
de type central ou périphérique.
Sur
le plan psychique
Au
cours de l’entretien ainsi que du point de vue anamnestique, l’expert psychiatre n’a
pas pu déceler des signes ou des symptômes d’une maladie psychiatrique ou d’un
trouble de la personnalité. Le principal problème de cette assurée est la douleur présente
après une opération de l’utérus en 2015 dont l’assurée est convaincue
qu’il s’agit d’une erreur médicale, avec des limitations fonctionnelles notamment
somatiques. L’assurée réagit par un trouble de l’adaptation avec prédominance
d’une perturbation d’autres émotions (F43.23 IDC 10) qui est très léger au
moment de l’entretien et qui ne provoque pas de limitation fonctionnelle du point de vue psychiatrique
qui empêcherait cette assurée de travailler.
L’expert
psychiatre signale qu’une expertise psychiatrique a été réalisée le 11.06.2016
sur le compte de l’assurance perte de gain avec le diagnostic de réaction dépressive
prolongée (F43.21) qui est en rémission actuellement.
En
conclusion
L’expertisée
déclare éprouver d’importantes douleurs au niveau du bassin. L’expertise neurologique
ne retient pas de limitation fonctionnelle et pas de diminution du rendement dans la dernière activité.
Les
résultats d’un examen électroneurographique du nerf honteux qui passe à travers
le canal d’Alcock nécessite une formation et un appareillage spécial. Il se pratique
uniquement en milieu universitaire, c’est pourquoi il n’a pas [pu] être réalisé
pour la présente expertise pour des questions techniques. Toutefois, il est possible de conclure
sans disposer de cet examen car les résultats, pathologiques ou non, ne modifieraient pas notablement
les conclusions de la présente expertise.
En
effet, l’examen de médecine interne et l’expertise gynécologique ont fait ressortir
de nombreuses incohérences entre les déclarations et le comportement de l’expertisée.
Elle a montré peu de symptômes lors de l’examen gynécologique interne par sonde,
ce qui relativise l’intensité de ses douleurs. Elle ne prend du reste aucun antalgique, absents
dans le dosage sanguin.
Finalement,
l’expertise gynécologique, psychiatrique et de médecine interne arrive à la conclusion
unanime qu’il n’y a pas de limitations fonctionnelles.
Par
conséquent, il y a une capacité de travail totale dans la dernière activité exercée
sans aucune diminution du rendement.
”
Les experts du K.________ ont conclu que la capacité de travail était de 100 % dans l’activité
habituelle, comme dans une activité correspondant aux aptitudes de l’assurée, depuis
la dernière intervention chirurgicale du 23 juillet (recte : juin) 2015.
Aux termes d’un rapport médical du 13 février 2018, la Dre W.________, du SMR, faisant
siennes les conclusions des experts, a retenu aucune atteinte principale à la santé, ni limitations
fonctionnelles, mais uniquement un trouble de l’adaptation avec prédominance d’une perturbation
d’autres émotions, comme pathologie non associée du ressort de l’assurance-invalidité.
La capacité de travail de l’assurée était totale en toute activité, en l’absence
d’atteinte à la santé incapacitante de longue durée.
Par projet de décision du 15 février 2018, l’OAI a fait part au conseil de l’assurée
de son intention de lui refuser le droit à la rente. Ses observations étaient les suivantes :
“
Par
sa demande du 11 novembre 2015, Madame Z.________ a sollicité des prestations de l’assurance-invalidité.
Pour
nous permettre d’évaluer son droit aux prestations ainsi que des possibilités de réadaptation,
le soutien du corps médical est essentiel. Depuis le dépôt de sa demande, nous avons récolté
et demandé des renseignements médicaux. Ces derniers ont été examinés de manière
approfondie au fur et à mesure par le Service Médical Régional.
Il
ressort de l’instruction médicale complète et détaillée que l’assurée
ne présente pas d’atteinte à la santé invalidante au sens de l’AI.
Bien
que le médecin généraliste atteste d’une incapacité de travail, les atteintes
qu’elle présente ne justifient pas la poursuite d’une incapacité de travail durable
ouvrant le droit à des prestations financières de notre assurance. Nous relevons également
l’absence de limitations fonctionnelles.
Il
n’y a pas d’invalidité présentée, ni imminence d’invalidité, qui
soit de nature à lui ouvrir un droit à des prestations financières de notre assurance.
En l’espèce, le droit aux prestations de l’assurance-invalidité ne peut que lui
être nié.
”
Le 16 juillet 2018, l’assurée, assistée de Me Rébecca Grand, a contesté ce
projet en demandant son annulation, un complément d’instruction puis une nouvelle décision,
subsidiairement « qu’une invalidité complète lui soit reconnue, à l’échéance
du délai d’attente ». A ses yeux, le rapport d’expertise du K.________ du
9 février 2018, outre des erreurs et imprécisions, n’était pas conforme à la
jurisprudence en matière de troubles somatoformes douloureux ou dépressifs légers à
moyens, et ne pouvait se voir accorder une valeur probante par l’administration. Elle opposait
les conclusions des autres médecins (Drs L.________ et A._________) en relevant que les experts
ne s’étaient pas déterminés en indiquant pour quels motifs ils s’écartaient
de ces avis médicaux, estimant que le rapport d’expertise était donc insuffisamment motivé.
Dans le cadre de l’examen de ces objections, l’OAI a recueilli les pièces médicales
suivantes :
-
un rapport du 13 juillet 2018 du Dr F.________ qui s’est exprimé comme suit sur l’évolution
de l’état de santé de l’intéressée :
“
Madame
Z.________, souffrant d’un syndrome de Alcock après cautérisation par Cavaterm de la
muqueuse interne, a bénéficié d’une infiltration pudendale en date du 20 juin 2018
dans le service de radiodiagnostic du CHUV, sous le service de rhumatologie du CHUV.
L’évolution
a été immédiatement très favorable avec une très importante régression
des douleurs, ceci confirmant le diagnostic de syndrome de Alcock, qui avait été mis en doute
par les experts.
Il
convient donc sans hésitation d’affirmer que Mme Z.________ souffre d’un syndrome de
Alcock consécutif à l’intervention gynécologique citée plus haut, et que le
bon résultat de cette infiltration confirme le diagnostic.
” ;
-
un rapport du 25 septembre 2018 adressé au Dr F.________ par la Prof. T.________ et la Dre E.________,
respectivement professeur associé et médecin- chef ainsi que cheffe de clinique au Centre de
[...] de l’Hôpital [...] du CHUV, consécutif à une consultation de l’assurée
le 4 septembre 2018. Ces médecins spécialistes ont diagnostiqué un syndrome pelvien chronique
potentiellement sur névralgie du pudendal ainsi que des antécédents d’hystérectomie
le 15 juin 2015 et une allergie aux Opioïdes. Il est noté une bonne efficacité initiale
de l’infiltration au niveau du canal d’Alcock réalisée le 20 juin 2018 qui constitue
un « argument positif pour une névralgie du pudendal ». La réalisation
d’une nouvelle infiltration était demandée ;
-
un rapport du 8 novembre 2018 adressé par le Dr M.________ au médecin-chef du Service de gynécologie
du CHUV (Dr O.________), dont il ressort ce qui suit :
“
Merci
de convoquer la patiente susnommée pour prise en charge d’un prolapsus vaginal.
Pour
rappel, cette patiente avait subi une hystéroscopie avec Cavatherme en 2015 qui s’était
soldé par des douleurs aiguës dans la région pelvienne. Par la suite elle a subi une hystérectomie
au CHUV qui n’a pas changé la situation. Après de nombreuses investigations et de nombreux
traitements, elle se trouve aujourd’hui dans une situation d’échec thérapeutique
avec une demande d’AI en cours, aide sociale, etc. Elle a également porté plainte contre
son ancien gynécologue. Actuellement elle est suivie par le centre de la douleur du CHUV. Selon
moi, il s’agit d’une névralgie du canal d’Alcock gauche, dont la prise en charge
est extrêmement complexe chez cette patiente.
Depuis
2 jours elle présente un prolapsus complet du dôme vaginal avec difficultés mictionnelles.
Sa survenue a été soudaine. A la consultation hier, j’ai mis en place un cube de Arabin
afin de soulager momentanément la patiente, mais celui-ci a dû être retiré après
un jour seulement en raison de l’accentuation de ses douleurs nevralgiques.
Je
me permets de te la réadresser pour prise en charge chirurgicale de ce deuxième problème.
” ;
- un
rapport du 8 février 2019 à l’OAI de la Dre E.________ retenant les diagnostics, ayant
une incidence sur la capacité de travail, de syndrome pelvien douloureux chronique et névralgie
du pudendal (depuis 2015) et d’endométriose (depuis 2016). Sans incidence sur la capacité
de travail, elle a diagnostiqué un prolapsus pelvien intensifiant les douleurs (depuis 2018). Confirmant
le succès de la première infiltration du canal d’Alcock ainsi que d’autres moins
efficaces avec récidive des douleurs, elle
évaluait
la capacité de travail de l’assurée comme nulle dans l’activité habituelle
de « travail de bureau en position assise et longs trajets » depuis le mois de juin
2015. Les limitations fonctionnelles listées étaient les suivantes : « Ne peut
rester dans la même position plus de 5 min. Seule position relativement antalgique : Debout.
Ne peut pas passer l’aspirateur. Douleur à la marche et dans les escaliers ». En
l’état, il s’agissait de poursuivre le traitement (infiltrations et suivis) au centre
anti-douleur avec une opération du prolapsus par les gynécologues.
Le 16 avril 2019, l’OAI a recueilli l’avis « audition » du Dr I.__________,
du SMR, lequel a fait le point de situation suivant sur l’ensemble des éléments médicaux
produits par l’assurée dans le cadre de sa contestation envers le préavis négatif
de rente du 15 février 2018 :
“
AUDITION
Assurée
de 51 ans, originaire du Portugal, célibataire et mère d’un enfant adolescent. Sans formations
elle travaillait comme employée de bureau à la R.________. Il s’agit d’une première
demande.
Une
expertise multidisciplinaire en 2018 a conclu à une pleine capacité de travail en toutes activités
compatibles avec les compétences de l’assurée. Un projet de refus de rente a donc été
adressé à l’assurée qui fait opposition dans le cadre de cette audition. Le nouveau
rapport médical fourni pour appuyer cette opposition ne fait que reprendre les pathologies connues
et déjà investiguées lors de l’expertise et de l’instruction au SMR, en particulier
les douleurs récurrentes au niveau pelvien et la névralgie du pudendal depuis 2015. Le seul
élément nouveau concerne le prolapsus pelvien depuis 2018 et qui a été opéré.
En tout état de cause ce prolapsus ne peut constituer une maladie incapacitante de longue durée
mais seulement une IT [incapacité de travail] temporaire post opératoire de quelques semaines
(RM Dr E.________ du 08.02.2019).
En
conséquence il n’y a pas d’élément objectif nouveau produit qui motiverait
un changement des conclusions antérieures. Nous restons à disposition.
”
Aux termes d’un avis SMR du 20 juin 2019, la Dre W.________, notant en particulier l’absence
d’un examen électroneurographique du nerf honteux dont le résultat n’aurait de
toute manière pas changé les conclusions des experts et que l’assurée avait bénéficié
d’une infiltration pudendale en juin 2018 très efficace de façon transitoire mais sans
que d’autres injections depuis n’avaient eu la même efficience, a confirmé l’absence
de nouveaux éléments sur le plan médical susceptibles de modifier les conclusions du rapport
SMR du 13 février 2018.
Le 3 septembre 2019, le Dr F.________ a répondu à un questionnaire adressé dans l’intervalle
par l’OAI. Ce médecin a confirmé que la capacité de travail de l’assurée
était nulle tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée,
dans le contexte d’une évolution défavorable de l’état de santé somatique
avec une augmentation des douleurs depuis le dernier rapport de juillet 2018. Ce médecin a transmis
à l’OAI notamment les documents suivants :
-
un protocole opératoire du 1
er
avril 2019 du Dr O.________, médecin-chef du Service de chirurgie gynécologique du CHUV, consécutif
à l’opération du prolapsus de l’assurée le 19 mars 2019 ;
-
un rapport du 19 juillet 2019 des médecins du Service de psychiatrie générale du CHUV,
site de [...], consécutif à une hospitalisation volontaire de l’assurée, du 24 au
27 juin 2019, en raison de l’apparition d’hallucinations auditives (« voix menaçantes
d’hommes et de femmes qui lui disaient de partir de la maison sous peine d’être tuée
avec son fils ») sans cause organique identifiée. Ce rapport d’hospitalisation se
termine comme suit :
“
Synthèse
– Discussion et évolution
La
patiente nous est adressée par les urgences dans un contexte d’épisode psychotique aigu.
Sur
le plan diagnostique, au vu de l’apparition et la disparition brutale du phénomène hallucinatoire
chez une patiente sans antécédents psychotiques ainsi que la présence de plusieurs facteurs
de stress, nous concluons [à] un épisode psychotique aigu et transitoire.
Parmi
les facteurs de crise que nous avons pu identifier, il y a de multiples opérations subies au dos,
ce qui impacte la vie quotidienne de la patiente, avec des douleurs quasi constantes. D’autre part,
elle identifie comme difficulté principale sa situation sociale, avec de l’instabilité
et de l’incertitude quant à l’avenir, au vu d’un premier refus de la demande AI.
Finalement la patiente mentionne la mort subite de son compagnon dans des circonstances peu claires en
Angleterre.
Sur
le plan médicamenteux, nous reconduisons le traitement habituel de la patiente, en prescrivant la
Duloxétine 60 mg en prise unique journalière. Au vu des difficultés d’endormissement
manifestées lors de l’hospitalisation, nous introduisons un traitement de Temesta 2,5 mg d’office
et 1 mg 3x/j en réserve, en plus de Stilnox 6,5 mg en réserve, auxquelles la patiente fait
recours à une reprise.
Sur
le plan somatique, nous retenons une bactériurie asymptomatique sur la présence de leucocyte
dans les urines, sans symptômes d’infection urinaire.
Au
début de l’hospitalisation, la patiente exprime son souhait de sortir de l’hôpital,
vu que les symptômes qui ont conduit à son admission se sont amendés. Au vu de l’inquiétude
de son entourage qui l’ont amenée aux urgences, ainsi que l’apparition et disparition
soudaine de la symptomatologie, nous proposons un temps d’observation, que la patiente accepte.
Lors du bilan, la patiente élabore sur les facteurs de crise susmentionnés, ensuite réitère
sa demande de quitter notre établissement. Devant l’absence de symptomatologie psychiatrique
aiguë, le potentiel suicidaire faible, l’absence d’idéation suicidaire active et
l’absence d’éléments faisant penser à un risque imminent, nous n’avons
pas d’éléments pour poursuivre l’hospitalisation contre le gré de la patiente.
Nous lui restituons qu’une investigation des facteurs étiologiques des hallucinations décrites
la semaine passée, vis-à-vis desquelles la patiente est critique, est indiquée et est
à travailler en ambulatoire.
Le
Dr Q.________, qui nous lit en copie, est le psychiatre qui la suivra en deuxième ligne au sein
du centre d’antalgie.
”
Aux termes d’un avis « audition » du 6 décembre 2019, la DreW.________,
du SMR, a estimé que le trouble psychotique aigu transitoire qui avait duré quarante-huit heures
puis avait complètement disparu et en l’absence de cause organique mise en évidence ainsi
que de la mise en place d’un traitement antipsychotique, ne constituait pas une nouvelle atteinte
à la santé durablement incapacitante. Les conclusions du rapport médical SMR du 13 février
2018 restaient donc valables.
Le 3 mars 2020, l’assurée, agissant par son avocate, a réitéré ses critiques
vis-à-vis du rapport d’expertise du K.________ tout en insistant sur la nécessité
de la reprise de l’instruction du cas étant donné l’absence d’analyse complète
sur l’existence ou non d’un trouble somatoforme douloureux.
Le 2 avril 2020, le Dr F.________ a remis à l’OAI les pièces médicales suivantes :
-
un rapport du 30 mars 2020 dans lequel le Dr D.________, médecin cadre au Centre d’antalgie
du CHUV, a diagnostiqué un syndrome douloureux chronique périnéal sur probable compression
du nerf pudendal gauche et a indiqué avoir effectué deux infiltrations de ce nerf sous ultrasons
puis procédé à une radiofréquence pulsée du nerf à deux reprises dans le
but de le moduler. L’assurée avait par ailleurs été adressée à un spécialiste
pour discuter d’une décompression (neurolyse) chirurgicale. ;
-
un rapport « d’investigations/interventions » du 14 avril 2020 du Dr Q.________,
spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, assisté de la psychologue G.________,
du Centre d’antalgie du CHUV, retenant les diagnostics d’épisode dépressif moyen
sans syndrome somatique (F33.10) et de status après deux épisodes de trouble psychotique aigu
et transitoire, sans précision (F23.9). On en extrait la discussion suivante du cas de l’assurée :
“
Nous
avons donc évalué la patiente et nous avons posé un diagnostic d’épisode dépressif
moyen en raison des éléments cliniques cités dans le status. Nous sommes confrontés
à une souffrance psychique associée à des sentiments négatifs comme de la colère,
d’amertume et d’injustice chez une patiente qui présente un[e] attitude défensive
face à des symptômes dépressifs. Nous relevons aussi certains éléments qui sont
compatibles avec un PTED (Posttraumatic Embitterment Disorder). Cet état est apparu après l’opération
en 2015 qui a eu des conséquences interférant avec son travail, résultant en la perte
de celui-ci et engendrant des soucis financiers importants. Elle était très investie au travail
et [s]’est beaucoup identifié[e] avec son travail. Vivre avec les incertitudes au niveau financier
lui est difficile. Face à une situation qui continue à se précariser (incapacité
de travail, licenciement, fin perte de gain, inscription RI, rejet AI) nous avons proposé à
la patiente un suivi psychologique à raison bimensuelle ce qu’elle a accepté.
De
façon globale, Mme Z.________ fait preuve d’un caractère bien adapté voir hyper
adapté mais confronté à cette situation, nous relevons une difficulté de redonner
sens à sa vie et de s’investir dans de nouveaux projets. Notre attitude est de renforcer sa
qualité de vie et d’autonomie et de retrouver de nouvelles perspectives ainsi que la gestion
des douleurs, de sentiments négati[f]s (amertume, injustice, colère) et de ruminations.
Ressources :
elle fait des marches régulières et est entourée par son fils et quelques amis. Au niveau
thérapeutique et à part d’un réseau médical soutenant (médecin traitant,
gynécologue, centre d’antalgie), elle a aussi bénéficié de l’hypnose,
de la physiothérapie (piscine et sec) et de kinésiothérapie. Elle est également très
soutenue par une assistante sociale du CMS [...].
Sur
le plan médicamental, nous n’avons pas prescrit un médicament psychotrope supplémentaire.
A noter qu’elle bénéficie déjà d’une prescription de Cymbalta (60 mg)
et afin de favoriser le sommeil, elle bénéficie de Valverde, Circadin et encore du Somnium
en réserve.
Après
une certaine phase de stabilité physique et psychique, la patiente était confrontée au
plan somatique à un prolapsus avec une intervention chirurgicale en 2019. Par ailleurs, la patiente
relate actuellement une augmentation des douleurs.
Sur
le plan psychiatrique, la patiente a fait une première décompensation psychotique associée
à des hallucinations acoustico-verbales (sous forme de voix d’hommes et de femmes) avec une
courte hospitalisation à [...] en Juin 2019. En raison d’un nouvel épisode psychotique
avec des hallucinations acoustico-verbales (sous forme de voix d’homme qu’elle se dit être
la voix de son père qui l’insulte et lui donne des commandes) ainsi que des hallucinations
cénesthésiques à caractère sexuel nous avons demandé un suivi intensif auprès
du service de psychiatrie de liaison d’urgence. Une médication de Risperdal, même à
faible dose a été mal toléré, raison pour laquelle une autre molécule n’a
pas été prescrit. Nous avons repris notre suivi après la fin de suivi de crise en novembre
2019.
Malheureusement,
un facteur de crise n’est pas clairement identifiable. L’IRM cérébrale est dans
la limite des normes et la patiente relate l’absence d’une prise de drogue ou médicament
inhabituel. Le début du gymnase de son fils associé à une automatisation ainsi qu’un
rapprochement avec son père, le décès de sa mère, le vécu du prolapsus avec
opération et encore la péjoration des douleurs ont été des facteurs évoqués
mais la patiente ne semble pas trouver un impact particulier. Effectivement, Mme Z.________ semble peut
s’interroger face à cette évolution et ne revient pas spontanément sur le vécu
de ses deux épisodes psychotiques.
Pour
une description plus exhaustive de ces épisodes de trouble psychotique aigu et transitoire, sans
précision (F23.9) nous vous renvoyons aux rapports des collègues psychiatres d’urgences.
Jusqu’à
ce jour Mme Z.________ relate l’absence des hallucinations. Pourtant, faute d’identifications
de facteurs déclencheurs spécifiques, nous relevons un risque de récidive surtout si un
nouveau facteur de stress de quelconque nature devra se produire.
”
Sur la base des derniers renseignements médicaux récoltés au dossier, la Dre W.________,
du SMR, a retenu que si le diagnostic d’atteinte du nerf pudendal gauche était confirmé,
de possibles limitations fonctionnelles pourraient être éventuellement admises, et que si ce
diagnostic était infirmé il s’agirait alors d’évaluer la pertinence d’un
syndrome douloureux somatoforme qui, au regard de l’expertise (ressources encore présentes,
pas de comorbidité psychiatrique majeure et nombreuses incohérences), serait vraisemblablement
non incapacitant (avis médical SMR « audition » du 18 mai 2020).
Le 6 août 2020, le Dr D.________ a répondu comme suit aux questions complémentaires de
l’OAI :
“
1.
Quelle est l’évolution de l’état de santé depuis votre dernier rapport ?
Je
n’ai pas revu la patiente depuis.
Elle
est suivie conjointement par notre équipe psychiatre et psychologue de même que par notre physiothérapeute.
Par
téléphone le 31.07.2020, la patiente présente toujours des douleurs du nerf pudendal gauche.
L’état
de santé est stable, sans amélioration notable pour l’instant.
2.
Quelle est la capacité de travail dans l’activité habituelle ? Depuis quand ?
Non
évaluable de ma part.
3.
Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ? Depuis quand ?
Non
évaluable de ma part.
4.
Quelles sont les limitations fonctionnelles d’ordre strictement médical ?
Position
assise sur un long terme. Mouvements répétitifs et passage de assis à debout. Port de
charges.
5.
Quels sont les dates et les taux précis des arrêts de travail ?
Il
ne me semble pas avoir donné d’arrêts de travail personnellement.
6.
Quels sont les traitements en cours et la compliance à ces derniers ?
-
Médicamenteux :
Demetrin
10 mg 1x/j
Cymbalta
30 mg 1-0-1
Novalgine
500 mg 3x/j
-
Elle bénéficie de traitements :
Physique
(physiothérapie + MTT), psychologique avec une bonne compliance.
7.
Autres remarques
La
patiente va être convoquée prochainement chez le Pr. J.________ (CHUV) pour discuter d’une
intervention chirurgicale sur le nerf pudendal.
”
Après avoir requis le point de vue du SMR, lequel a confirmé son évaluation du 13 février
2018 (avis médical « audition » du 10 septembre 2020 de la Dre W.________) et
recueilli un avis juriste du 9 avril 2021, l’OAI a, par décision du 13 avril 2021, rejeté
la demande de rente de l’assurée. Aux termes d’un courrier d’accompagnement du
même jour, il a pris position sur la contestation du conseil de l’assurée envers son
projet de décision du 15 février 2018 en ces termes :
“
[…]
Le litige porte essentiellement sur l’aspect médical du dossier.
A
cet égard, nous relevons que votre mandante a fait l’objet d’une expertise pluridisciplinaire
(psychiatrique, neurologique, gynécologique et de médecine interne) auprès du Centre médical
expertises (K.________).
Sur
le plan de la médecine interne, des lombalgies banales sans déficit sensitif ou moteur sont
retenus. Le reste du status est strictement à la limite de la norme. L’expert estime que votre
mandante ne présente aucune limitation ; une capacité de travail totale dans son activité
d’employée de bureau a été admise.
D’un
point de vue neurologique, l’examen clinique ne permet pas d’objectiver de déficit.
Sur
le plan psychique, l’expert n’a pas mis en évidence de signes ou de symptômes d’une
maladie psychiatrique ou d’un trouble de la personnalité. Il est également relevé
l’existence d’une expertise psychiatrique faite pour le compte de l’assurance perte
de gain qui a posé un diagnostic de réaction dépressive mixte en rémission actuellement.
D’un
point de vue gynécologique les douleurs signalées ne sont pas d’origine somatiques ni
psychiatriques ; les experts relèvent par ailleurs plusieurs incohérences avec des divergences
entre les symptômes décrits, le comportement et les constatations cliniques.
Finalement,
les différents experts qui ont examiné votre mandante arrivent à la conclusion unanime
qu’il n’y a pas de limitations fonctionnelles à retenir et que la capacité de travail
de cette dernière est de 100% dans son activité habituelle d’employée de bureau.
En
ce qui concerne, la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant c’est
que les points aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
de l’anamnèse, et que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment
motivées.
En
l’espèce, le rapport des experts revêt une pleine valeur probante. L’examen de
ces derniers prend en compte adéquatement le contexte médical, se fonde sur une anamnèse
complète et a tenu compte des plaintes exprimées par l’assurée. Leurs conclusions
sont en outre claires, exemptes de contradictions et motivées de sorte [que] nous n’avons
dès lors pas de raison de nous en écarter.
A
l’appui de votre contestation, de nouveaux rapports nous sont parvenus. Ces derniers ont été
soumis à notre Service Médical régional (SMR) pour avis. Ces rapports ne font que reprendre
les pathologies déjà connues et investiguées lors de l’expertise pluridisciplinaire
en particulier les douleurs récurrentes au niveau pelvien et la névralgie pudendale depuis
2015. Seul le prolapsus pelvien de 2018 constitue un élément nouveau qui ne peut toutefois
constituer une maladie incapacitante de longue durée mais peut engendrer une incapacité de
travail temporaire et post-opératoire de quelques semaines.
Nous
avons également pris en considération le nouvel élément médical consistant en
un trouble psychotique aigu et transitoire pris en charge. Ce dernier a duré 48H selon les pièces
en notre possession et a complètement disparu depuis, aucune cause organique n’a été
mis[e] en évidence et la mise en place d’un traitement antipsychotique n’a pas été
jugé[e] utile.
Sur
le plan somatique on peut constater que la plupart des intervenants retiennent une atteinte du nerf pudendal
G [gauche], ce que les experts, sans le réfuter, n’estimaient pas incapacitant en particulier
au regard de leur examen clinique respectif et des multiples incohérences.
Force
est dès lors de constater que nous nous trouvons dans la même situation médicale que celle
qui existait lors de l’expertise effectuée par le K.________ qui concluait à une capacité
de travail totale. Les douleurs restent présentes, toujours sans diagnostic formel, une évaluation
plus spécifique du nerf pudendal n’a jamais été effectuée, et une éventuelle
prise en charge chirurgicale de celui-ci, évoquée depuis plusieurs mois n’a toujours
pas été discutée.
S’agissant
d’évaluer la pertinence d’un syndrome douloureux somatoforme, il ressort qu’au
regard de l’expertise et des indicateurs à prendre en compte posés par la jurisprudence,
ce dernier ne saurait revêtir de caractère invalidant.
Les
experts soulèvent en effet l’absence de repli social de l’assuré[e], qui tend à
démontrer que les limitations alléguées ne se présentent pas de manière uniforme
dans tous les domaines comparables de la vie. Votre mandante a un bon réseau d’amis et de
voisins qui l’aident régulièrement, elle est parfaitement en mesure d’entretenir
des contacts sociaux.
Les
ressources sont encore présentes.
L’expertise
gynécologique et en médecine interne ont en outre fait ressortir de nombreuses incohérences
entre les déclarations et le comportement de l’expertisée.
En
conclusion, vos arguments ne sont pas de nature à remettre en question le bien-fondé de notre
projet de décision, lequel doit par conséquent être intégralement confirmé.
Vous trouverez sous ce pli la décision formelle conforme au projet, décision contre laquelle
il vous est naturellement loisible de recourir.
Le
contenu du présent courrier fait partie intégrante de notre décision. […]
”
B.
Par acte du 11 mai 2021, Z.________, représentée par Me Alexandre Guyaz, a déféré
la décision précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal en concluant,
avec dépens, à sa réforme en ce sens qu’elle est mise au bénéfice d’«une
rente d’invalidité dont le taux sera déterminé à l’issue de l’instruction
complémentaire, avec effet dès l’échéance du délai d’attente minimum,
avec intérêt à 5 % l’an, à compter de l’échéance d’un
délai de deux ans dès le début du droit à la rente », subsidiairement à
l’annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause à l’intimé
pour complément d’instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants.
Elle fait grief à l’OAI d’avoir constaté les faits de manière incomplète,
voire inexacte. Elle conteste à cet effet la valeur probante attribuée par l’office intimé
au rapport d’expertise du K.________ du 9 février 2018 au motif que ce rapport ne satisfait
pas aux critères de validité en matière de valeur probante d’une expertise médicale,
notamment la jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux, applicable également pour
les dépressions légères à moyennes et les troubles psychiques en général.
Elle se plaint en outre de l’instruction « pour le moins lacunaire » et lente
du dossier depuis juillet 2018, qualifiant le rapport de septembre 2020 du SMR de « tout bonnement
pas acceptable ! ». Elle est d’avis que l’expertise réalisée par
l’OAI date de plusieurs années et sans tenir compte de l’évolution de la situation
depuis lors, notamment de plusieurs traitements chirurgicaux intervenus. Dans ces conditions, elle estime
que l’office intimé s’est basé à tort sur le rapport du K.________ pour statuer
sur la capacité de travail, avec la précision que si celui-ci ne souhaitait pas mettre en œuvre
une nouvelle expertise pluridisciplinaire il aurait à tout le moins dû interpeller les médecins
traitants et ensuite les experts sur les carence de ce rapport. A titre de mesures d’instruction,
outre la production du dossier en mains de l’office intimé, elle a requis la mise en œuvre
par le tribunal d’une expertise médicale pluridisciplinaire (psychiatrique, rhumatologique,
neurologique, gynécologique et de médecine interne).
Dans sa réponse du 22 juin 2021, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision querellée. Il observe s’être basé à bon droit sur le rapport
d’expertise pluridisciplinaire du K.________ de février 2018 qui ne retient aucune atteinte
à la santé invalidante. L’intimé a également produit son dossier complet.
Le 22 juillet 2021, la recourante a produit les pièces médicales suivantes :
-
un rapport du 6 juillet 2021 établi à l’intention de son représentant par le DrD.________
confirmant la persistance de douleurs pelviennes sur une atteinte initiale du nerf pudendal gauche. Malgré
des infiltrations sélectives de moins en moins efficaces, en raison de l’évolution de
la symptomatologie avec des douleurs apparues plus diffuses autour de la zone atteinte, ce praticien
fait part d’une nouvelle infiltration, effectuée par le Prof. J.________ le 30 juin 2021,
qui aurait permis une diminution immédiate de 50 % des douleurs. Cette situation cause une souffrance
psychologique chez la recourante, avec une consultation rapprochée par la psychologue assistante
du Centre d’antalgie du CHUV, souffrance qui « entretient sans aucun doute la symptomatologie
douloureuse » ;
-
un
rapport non daté,
mais adressé le 20 juillet 2021 au représentant de l’assurée par la psychologue
assistante G.________, du Centre d’antalgie du CHUV. On extrait ce qui suit de ce document :
“
[…]
Nous suivons cette patiente depuis 2017 de façon rapprochée et il nous paraît important
de revenir sur certains éléments.
-
Dans sa décision, l’OAI semblerait s’appuyer essentiellement sur l’expertise psychiatrique
de K.________ datant de 2018, donc avant les manifestations des épisodes psychotiques.
-
Effectivement, la patiente a fait une première décompensation psychotique associée à
des hallucinations acoustico-verbales nécessitant une hospitalisation à [...] en juin 2019
(voir rapport du 19.07.2019). En raison d’un nouvel épisode psychotique avec des hallucinations
acoustico-verbales ainsi que des hallucinations cénesthésiques un suivi de crise auprès
du service de psychiatrie de liaison d’urgence a été mis en place (voir rapport du 20.11.2019).
Nous avons ensuite repris notre suivi ambulatoire. Un troisième épisode psychotique s’est
déclenché en avril 2020 de façon moins aigu que les précédents mais d’une
durée plus longue nécessitant l’augmentation de la fréquence de nos séances.
Afin d’appuyer notre appréciation clinique et hypothèse, nous avons demandé des
examens psychologiques voir des épreuves projectives confirmant une structure psychotique sous-jacente.
Nous citons ici la conclusion du rapport de ces épreuves : «
Structure
psychotique avec quelques aspects épars d’allure état-limite peu organisateurs et marqués
par l’absence d’une unité du Moi constituée ainsi que par des préoccupations
relatives à l’image inconsciente du corps propre et à son intégrité.
En
regard de ce fonctionnement psychique, on peut faire l’hypothèse que l’atteinte réelle
au corps à la faveur de l’intervention chirurgicale est entrée en résonance avec
l’angoisse de morcellement sous-jacente.
»
De
plus, dans le HADS (hospital anxiety and depression scale), qui fait partie du screening standard et
initial de la prise en charge au centre d’Antalgie, la patiente a obtenu un score d’anxiété
de 15/21 et un score de dépression de 7/21 (0-7 : normal ; 8-10 : modéré ;
11-14 : moyen ; 15-21 : sévère ; AS & Snaith RP, Acta Psychiatr Scand
1983). Nous avons repassé ces tests le 19.05.2021 avec les résultats suivants ; un score
d’anxiété de 16/21 et un score de dépression de 11/21 ce qui montre que des aspects
dépressifs (et anxieux) se dégradent. Cette péjoration, malgré une médication
psychotrope conséquente de Cymbalta 30 mg (1-0-1) et de Demetrin 10 mg 1x/j., est très probablement
liée à la persistance de ses douleurs et de l’impact d’une importante précarité
psychosociale. L’évolution au niveau psychiatrique, dont les premiers signes ont commencé
à se manifester graduellement après l’opération en 2015, n’est malheureusement
pas favorable. Dans l’ensemble, il ne s’agit alors ni d’une décompensation psychotique
isolée, ni d’affects dépressifs en rémission comme mentionné [dans] l’expertise
datant de 2018. Nous tenons à soulever qu’il persiste un risque important d’une nouvelle
décompensation psychotique. De plus, nous relevons la survenue récente d’idéations
suicidaires. Bien que passagères, ces dernières démontrent une fragilisation aiguë
de son état mental.
-
Dans le rapport du SMR du 10.09.2020, il ressort que Madame Z.________ n’est pas suivie par un
psychiatre. Nous tenons alors à préciser que la patiente est suivie depuis 2017 dans un intervalle,
soit à la quinzaine ou lors des moments de crises, de façon hebdomadaire. Le suivi est assuré
par Mme G.________, psychologue, qui travaille en délégation du Dr Q.________, psychiatre du
centre d’Antalgie, qui suit la situation de près. Évidemment la patiente a également
été suivie par des psychiatres lors de son hospitalisation à [...] ainsi que lors de son
suivi de crise assuré par le service de psychiatrie de liaison d’urgence.
-
Dans le courrier du 13.04.2021 nous pouvons lire : « … les douleurs signalées
ne sont pas d’origine somatique ni psychiatrique ;… » Comme experts dans la
matière des douleurs, nous ne comprenons pas cette déclaration. Il s’agit alors de quelle
origine ?
-
Dans sa décision, l’OAI relate l’absence des limitations fonctionnelles. En même
temps, ils déclarent que les limitations ne se présentent pas de manière uniforme voir
qu’il existe des incohérences au niveau comportemental. Nous avons suivi Mme depuis 4 ans
et relevons qu’elle nous fait part de façon constante de ses difficultés et limitations
au[x]quel[les] elle est confrontée (p. ex. port de charge, activité ménagère comme
passer l’aspirateur, limitations dans les déplacements) et pour lesquelles elle a jusqu’à
récemment bénéficié d’une aide au ménage assuré[e] par le CMS. Aide
qui a été supprimée et qui constitue encore une perte de plus. Comme conséquence,
elle dépend encore plus de l’aide de son fils qui pallie à sa mère depuis l’opération.
-
Dans sa décision l’OAI relate l’absence de repli social et souligne que des ressources
sont encore présentes. Nous avons déjà indiqué dans notre rapport que Madame Z.________
présente une tendance à l’isolement et ceci en lien avec sa situation algique (p. ex.
n’accompagne plus son fils à des matchs si les déplacements dépassent ses limites,
a souvent renoncé à des repas ou d’autres activités avec des amies car elle ne se
sent pas à l’aise de devoir changer fréquemment sa position et qu’elle ne peut
pas rester assise longtemps). Pour nous, limiter le repli social et l’activation des ressources
constituent des objectifs thérapeutiques importants qui visent la réduction des affects dépressives.
Le fait que Madame Z.________ a pu préserver certains contacts sociaux ainsi que certaines ressources,
fait preuve de sa lutte mais nie toutefois pas qu’elle a dû faire face à un impact social
et psychologique réel.
En
vue des difficultés de nature somatique constatés par nos collègues somaticiens et en
plus de ses difficultés au niveau psychiatrique, nous jugeons que Madame Z.________ est inapte à
travailler à 100%.
”
Dans ses déterminations du 6 septembre 2021, produisant un avis du 31 août précédant
de la Dre W.________, du SMR, auquel il se rallie, l’OAI a derechef conclu au rejet du recours
et au maintien de la décision querellée. L’avis médical SMR versé en cause
se termine comme suit :
“
Discussion
:
Sur
le plan somatique nous n’avons pas de modification claire, une atteinte du Nerf Pudendal G reste
plausible (pour rappel non réfutée par les experts), même si la variation de l’efficacité
des infiltrations nous surprend (alors que l’efficacité des infiltrations s’amenuisait
en raison des douleurs plus diffuses après probable sensibilisation périphérique, la dernière
infiltration du 30.06.2021 est à nouveau assez efficace). Vu le temps écoulé on s’étonne
que la neurolyse n’[ai]t pas encore été réalisée, agendée.
Sur
le plan psychiatrique un 3
ème
épisode psychotique aurait eu lieu en avril 2020 (le RM [rapport médical] du Dr Q.________,
psychiatre du 14.04.2020 ne le mentionne pas), mais non décrit (pas de diagnostic formel) et n’imposant
pas de traitement antipsychotique, et une aggravation dépressive est retenue depuis 2021 sur la
base des échelles psychométriques mais sans étayage clinique. Sur le plan médical
ce rapport psychologique ne permet pas de poser un diagnostic, il n’étaye pas les éventuelles
atteintes.
Conclusion
:
En
l’état nous n’avons pas d’argument médical nouveau étayé propre
à valider une nouvelle atteinte ou une modification des conclusions précédentes. Néanmoins,
selon nous, une éventuelle modification sur le plan psychiatrique postérieure à l’expertise
du 12.02.2018 (trouble dépressif formel ou non, diagnostic justifiant une éventuelle symptomatologie
psychotique) devrait être étayée par rapport médical, une atteinte formelle dans
ce cadre pouvant justifier une éventuelle IT [incapacité de travail], et modifier l’analyse
des ressources.
”
Aux termes de ses déterminations du 15 octobre 2021, la recourante a persisté dans ses précédentes
conclusions, estimant avoir « amené des indices crédibles d’une péjoration
de son état de santé » et qu’il incombe à l’OAI de « procéder
à un examen approfondi, sous peine de violer son devoir d’instruction ». Elle a
en outre produit un
courriel
du 7 octobre précédent envoyé à son avocat par le Dr Q.________ et la psychologue
assistante G.________, lesquels se sont exprimés comme suit sur le contenu de l’avis médical
SMR du 31 août 2021 :
“
1.
Concernant la première remarque du SMR, le troisième épisode psychotique s’est déclenché
en fin avril/début mai 2020 et donc avec une temporalité postérieure à la rédaction
du rapport du 14 avril 2020. Il faut déjà rappeler qu[‘]il y a eu deux épisodes
psychotiques auparavant et que le pronostic est moins bon en lien avec l’augmentation des rechutes.
A noter que toutes les décompensations psychotiques sont postérieures à l’expertise
de 2018 ce qui de soi rend déjà cette expertise lacunaire et insuffisante ne tenant pas compte
de la péjoration ni de l’évolution de l’état psychique de la patiente.
2.
L’étayage du trouble dépressif est bien argumenté dans le rapport d’avril
2020. L’échelle HA[D]S citée dans la lettre à l’avocat va s’ajouter
à l’assestement du 2020 démontrant que il y a une aggravation objectivée par l’échelle,
aggravation témoignée entre autres par l’exacerbation d’une idéation suicidaire.
Il faut donc savoir lire les rapports dans un continum et pas comme des éléments isolés
et clivés.
3.
Concernant la médication du troisième épisode psychotique, il faut savoir que la patiente
a refusé le traitement neuroleptique car mal supporté dans le passé.
”
Dans
son écriture du 11 novembre 2021, l’OAI a maintenu qu’en l’état du dossier
il n’y a pas d’éléments suffisants pour retenir une aggravation de l’état
de santé postérieure à l’expertise du K.________ de février 2018, susceptible
d’influencer la capacité de travail de la recourante de manière significative. En annexe
à son écriture, l’intimé a joint un ultime avis médical du 9 novembre 2021,
signé par la Dre W.________, du SMR, rédigé en ces termes :
“
[…]
Discussion
:
Nous
n’avons pas de nouveau RM [rapport médical] mais un e-mail adressé à l’avocat
en réponse au dernier avis SMR du 31.08.202[1] qui pour rappel proposait d’étayer les
dires de la psychologue traitante par un RM détaillé. Cet e-mail rapporte que le RM du 14.04.2020
étayait le trouble dépressif, ce qui n'a pas pourtant pas été validé par le
SMR (voir avis du 18.05.2020 concluant à l’absence d’éléments médicaux
suffisants pour valider une aggravation). Concernant les épisodes psychotiques il n’est toujours
pas établi de diagnostic clair, par contre un traitement a été proposé mais refusé
par l’assurée.
Conclusion
:
Il
n’est pas possible de confirmer une aggravation notable sur le plan psychiatrique depuis l’expertise,
néanmoins il y a plusieurs indices témoignant d’une modification depuis celle-ci, comme
les épisodes psychotiques récurrents (ne pouvant à eux seuls justifier une modification
de la CT [capacité de travail]) et un état dépressif fluctuant (depuis ? dégradation
en 2021 ?), le tout pouvant amenuiser les ressources pour faire face à ses douleurs. Afin de
l’objectiver, une nouvelle expertise pourrait être demandée.
”
Dans d’ultimes déterminations du 24 novembre 2021, persistant dans ses précédentes
conclusions, la recourante a insisté sur la nécessité de mettre en œuvre une nouvelle
expertise, à tout le moins sur le plan psychiatrique, ceci à la lecture des conclusions du
dernier avis médical SMR versé en cause.
Le 31 janvier 2022, la recourante a produit deux rapports de sortie du Service des Urgences du CHUV consécutifs
à des séjours hospitaliers du 18 au 19 décembre 2021 et 29 décembre 2021 en raison
de ses cervicalgies, dorsalgies et lombalgies. Elle est d’avis que ces documents attestent une
aggravation de ses douleurs chroniques sacrées et qu’une nouvelle expertise s’impose.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
a)
Le
litige porte sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité à la suite de
la demande de prestations déposée le 11 novembre 2015.
b)
Des
modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification
du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière
de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision
litigieuse rendue le 13 avril 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018
du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à
l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts
de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
c)
Selon
la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées).
d)
Pour
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
e)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
Lorsque l’intéressé souffre de plusieurs atteintes à la santé, celles-ci exercent
généralement des effets conjoints sur la capacité de travail. C’est pourquoi, dans
une telle situation, le degré d’invalidité doit être déterminé sur la
base d’une évaluation médicale globale portant sur toutes les atteintes ; une simple
addition des degrés d’incapacité de travail résultant de chaque atteinte considérée
individuellement n’est pas admissible (TF 8C_548/2013 du 2 octobre 2013 consid. 5.2.2 ; 8C_518/2007
du 7 décembre 2007 consid. 3.2 et les références citées).
4.
a)
En l’espèce, l'intimé
a fondé la décision litigieuse sur les avis des DrsW.________ et I.__________ du SMR, lesquels
se sont basés sur les constatations et conclusions du rapport d'expertise pluridisciplinaire du
9 février 2018. L'office intimé a ainsi retenu que, malgré le fait que le médecin
généraliste atteste d’une incapacité de travail, les atteintes à la santé
de la recourante ne justifiaient pas une incapacité de travail durable susceptible d’ouvrir
le droit à des prestations de l’assurance-invalidité, en l’absence également
de limitations fonctionnelles.
La recourante conteste
disposer d’une capacité de travail telle que prise en compte par l’intimé dans
sa décision. Elle fait valoir, pour sa part, que les rapports médicaux de ses médecins
traitants valent contre-expertise, à tout le moins sur le volet psychiatrique, justifiant désormais
l'octroi en sa faveur de prestations, soit une rente d’invalidité dont le taux doit encore
être déterminé à l’issue de l’instruction complémentaire du cas,
prestation devant prendre effet à l’échéance du délai d’attente minimum
avec intérêt à 5 % l’an en sus à compter de l’échéance d’un
délai de deux ans dès le début du droit à la prestation.
b)
Dans
leur rapport d’expertise pluridisciplinaire du 9 février 2018, les experts du K.________ SA
ont diagnostiqué, sans incidence sur la capacité de travail, un trouble de l’adaptation
avec prédominance d’une perturbation d’autres émotions (F43.23). Ils ont unanimement
estimé que la capacité de travail de l’assurée était entière dans toute
activité depuis la dernière intervention chirurgicale au mois de juillet (recte : juin)
2015.
aa)
Sur
le plan somatique, le diagnostic de syndrome d’Alcock a été pour la première fois
évoqué par l’expert L.________ (cf. rapport d’expertise gynécologique du 12
juin 2016, p. 7) qui l’a retenu comme diagnostic principal estimant qu’il entrainait une
incapacité de travail totale, mais qu’une reprise partielle était envisageable (cf. rapport
d’expertise gynécologique du 12 juin 2016, p. 6). Or, après avoir repris le travail à
25 % du 9 mai au 30 août 2016, l’assurée a présenté une incapacité de
travail complète dès le 31 août 2016.
Dans le cadre de l’expertise pluridisciplinaire, le Prof. V.________ n’a nullement discuté
de ce diagnostic, se limitant à relever deux incohérences et à écarter tout diagnostic
chez l’expertisée qui avait montré peu de symptômes lors de l’examen gynécologique
interne par sonde, ce qui relativisait selon lui l’intensité de ses douleurs. L’intéressée
ne prenait, du reste, aucun antalgique (cf. rapport d’expertise pluridisciplinaire du 9 février
2018, pp. 21 et 22). L’expert E._________ n’a quant à lui, décelé aucune lésion
neurogène de type central ou périphérique, tout en admettant qu’il n’était
pas en mesure de pratiquer un examen électroneurographique. Or, le 20 juin 2018, une infiltration
dans le canal d’Alcock est réalisée avec succès, l’intensité des douleurs
passant de 7/10 à 2/10 selon l’échelle visuelle analogique ([échelle EVA] cf. attestation
médicale du 13 juillet 2018 du DrF.________ ; rapport du 25 septembre 2018 de la Prof.
T.________ et la Dre E.________). L’assurée a par la suite présenté un prolapsus
pelvien intensifiant les douleurs depuis 2018 (cf. rapport du 8 novembre 2018 du Dr M.________ ;
rapport du 8 février 2019 de la Dre E.________), affection qui a été opérée
le 19 mars 2019 (cf. protocole opératoire du 1
er
avril 2019 du Dr O.________).
Le Dr F.________ a estimé que le bon résultat de l’infiltration réalisée le
20 juin 2018 confirmait que l’assurée souffrait d’un syndrome d’Alcock (cf. attestation
médicale du 13 juillet 2018). Retenant un syndrome pelvien chronique potentiellement sur névralgie
du pudendal ainsi que des antécédents d’hystérectomie le 15 juin 2015 et une allergie
aux opioïdes, les médecins du Centre de Neuro-urologie de l’Hôpital [...] du CHUV
ont retenu, pour leur part, que le succès de la première infiltration du canal d’Alcock
constitue un « argument positif pour une névralgie du pudendal » (cf. rapport du
25 septembre 2018 de la Prof. T.________ et la Dre E.________) évaluant la capacité de travail
de l’assurée comme étant nulle dans l’activité habituelle de « travail
de bureau en position assise et longs trajets » depuis le mois de juin 2015 (cf. rapport du 8 février
2019 de la Dre E.________). De son côté, le SMR semble écarter le diagnostic en raison
de la persistance des douleurs malgré les infiltrations postérieures effectuées par les
médecins au Centre d’analgie du CHUV (cf. avis médical du 20 juin 2019 et avis médical
« audition » du 10 septembre 2020 de la Dre W.________).
Au vu des éléments précités, on ne saurait d’emblée écarter le diagnostic
de syndrome d’Alcock, faute pour l’expert neurologue du K.________ SA de disposer d’une
formation et d’un appareillage spécial. Or, le Dr D.________ a indiqué, dans un rapport
du 6 juillet 2021, que le Prof. J.________ avait procédé à une infiltration sélective
du nerf pudendal gauche le 30 juin 2021 avec une baisse de 50 % des douleurs. Cet élément viendrait
confirmer le diagnostic d’atteinte du nerf pudendal à gauche.
bb)
Sur
le plan psychiatrique, la dernière évaluation a été réalisée dans le cadre
de l’expertise pluridisciplinaire du K.________ SA le 7 décembre 2017 par le Dr N.________.
La recourante a toutefois présenté une péjoration de l’état de santé avec
deux épisodes d’hallucinations acoustico-verbales en juin 2019 ainsi que des hallucinations
cénesthésiques à caractère sexuel en novembre 2019. Compte tenu de l’absence
d’identification de facteurs déclencheurs de crises spécifiques, un risque de récidive,
surtout si un nouveau facteur de stress de quelconque nature devrait se produire, n’est pas écarté
(rapport du 19 juillet 2019 des médecins du Service de psychiatrie générale du CHUV, site
de [...] ; rapport du 14 avril 2020 du Dr Q.________ assisté de la psychologue G.________),
ce qui est confirmé dans un rapport ultérieur puisqu’un troisième épisode psychotique
a eu lieu en fin avril/début mai 2020, soit antérieurement à la décision attaquée,
et de façon moins aigu que les deux précédents mais d’une durée plus longue
nécessitant une augmentation de la fréquence du suivi instauré depuis 2017 auprès
du psychiatre au Centre d’antalgie du CHUV (rapport non daté, mais adressé le 20 juillet
2021 au représentant de la recourante par la psychologue G.________ ; rapport du 7 octobre
2021 du Dr Q.________ assisté de la psychologue G.________). A ce jour, les praticiens précités
ne se sont toutefois pas prononcés sur la capacité de travail de leur patiente. On observe
ainsi que l’évolution au niveau psychiatrique contredit l’existence d’une décompensation
psychotique isolée après l’opération de l’été 2015 ainsi que d’affects
dépressifs en rémission tels que mentionnés par l’expert psychiatre au début
2018. Dans son dernier avis du 9 novembre 2021, le SMR, par la voix de la Dre W.________, estime
ne pas être en mesure de confirmer une aggravation notable sur le plan psychiatrique depuis l’expertise,
mais concède néanmoins qu’il y a plusieurs indices témoignant d’une modification
depuis lors et susceptible d’amenuiser les ressources de la recourante face à ses douleurs.
Le SMR conclut que pour objectiver cet état de fait une nouvelle expertise pourrait être demandée.
A la lecture des dernières pièces versées en cause, le service médical de l’office
intimé n’est donc pas opposé à la mise en œuvre d’une nouvelle expertise
médicale du cas de la recourante, à tout le moins sur le plan psychiatrique. Pour être
complet, on constate par ailleurs que, dans l’avis médical SMR du 10 septembre 2020, la DreW.________
a écrit en particulier que l’assurée « n’est pas suivie par un psychiatre ».
Or, cette dernière est en réalité suivie depuis 2017 dans un intervalle, soit à la
quinzaine ou lors de moments de crises, de façon hebdomadaire, par la psychologue G.________, qui
travaille en délégation du Dr Q.________, psychiatre au Centre d’antalgie du CHUV. La
recourante a également été prise en charge par d’autres psychiatres durant son hospitalisation
volontaire du 24 au 27 juin 2019 au sein du Service de psychiatrie générale du CHUV, site de
[...], ainsi que lors de son suivi de crise assuré par le Service de psychiatrie de liaison (PLI)
du CHUV en novembre 2019 (cf. rapport non daté, mais adressé le 20 juillet 2021 au représentant
de la recourante par la psychologue assistante G.________ du Centre d’antalgie du CHUV, p. 2).
Le point de vue du SMR n’est donc pas convaincant compte tenu de son caractère erroné.
c)
Au
vu de ce qui précède, il convient de nier toute valeur probante au rapport d’expertise
pluridisciplinaire du K.________ SA du 9 février 2018, laquelle a été effectuée plus
de trois ans avant la décision litigieuse du 13 avril 2021 et n’est donc plus d’actualité.
L’évolution de l’état de santé de la recourante tant sur le plan somatique
que psychiatrique n’a pas été discutée par les experts alors qu’un nombre
important de rapports médicaux ont été produits dans le cadre de la procédure administrative.
A cela s’ajoute que le rapport d’expertise est très succinct, et ne s’avère
pas convaincant car les éléments retenus par les experts sont à de très nombreuses
reprises contestés par la recourante, respectivement ses médecins traitants, sans que les experts
n’aient été sollicités pour en discuter et se déterminer. La Cour de céans
ne saurait dès lors se fonder sur la seule appréciation des experts du K.________ SA pour admettre
une pleine capacité de travail et l’absence de limitation fonctionnelle.
5.
a)
Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’assureur,
qui prend les mesures d’instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a
besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à
ce que les faits nécessaires à l’examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l’état
de fait déterminant n’est pas suffisamment établi, ou qu’il existe des doutes sérieux
quant à la valeur probante des éléments recueillis, l’administration doit mettre
en œuvre les mesures nécessaires au complément de l’instruction (ATF 132 V 93 consid.
6.4).
b)
Lorsque
le juge des assurances sociales examine l’opportunité de renvoyer la cause à l’administration
afin qu’elle procède à un complément d’instruction, son comportement ne doit
être dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan
médical) est nécessaire afin d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l’état de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid.
4.2,
in
SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ;
Ueli
Kieser
, ATSG-Kommentar, 2ème éd., n°
12 et 17
ad
art. 43 LPGA).
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’administration
est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors
fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir
une clarification, une précision ou un complément quant à l’avis des experts interpellés
par l’autorité administrative ;
a contrario
,
une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies par l’administration
en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
c)
Compte
tenu de tout ce qui précède, non seulement il existe des éléments permettant de remettre
en cause les conclusions du rapport d'expertise pluridisciplinaire du 9 février 2018 de K.________
SA, mais encore les éléments recueillis sont insuffisants pour se prononcer à l’aune
de la jurisprudence. Les faits pertinents n’ont ainsi pas été constatés de manière
complète. L’état de santé de la recourante et les conséquences de son état
de santé depuis le mois de juin 2015 sur sa capacité de travail (et de gain) n’ont pas
pu être établis de manière probante. L’instruction menée par l’intimé
est lacunaire – ce dont l’autorité devait se rendre compte au moment où il a statué
– et ne permet donc pas de se prononcer en connaissance de cause. Il convient par conséquent
de renvoyer la cause à cette autorité, dès lors que c’est à elle qu’il
incombe en premier lieu d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), cette solution apparaissant
comme la plus opportune. Aussi, il incombera à l'intimé de compléter l'instruction médicale
en mettant en œuvre une nouvelle expertise (à tout le moins psychiatrique et neurologique)
conformément à l'art. 44 LPGA dont le volet psychiatrique devra satisfaire en particulier aux
standards requis par la jurisprudence en matière d’évaluation du droit à une rente
de l’assurance-invalidité en cas de troubles psychiques, avant de statuer sur le droit aux
prestations. L’OAI veillera ainsi à ce que la nouvelle expertise soit complète et, en
cas de besoin, devra requérir les compléments nécessaires avant de rendre une nouvelle
décision.
6.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI
afin qu’il en complète l’instruction dans le sens des considérants puis rende une
nouvelle décision.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé,
vu l’issue du litige.
c)
La recourante obtient gain de cause et a droit
à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2’000 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des
dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de l’intimé.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 13 avril 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à Z.________ une indemnité de 2’000 fr. (deux mille francs)
à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Alexandre Guyaz (pour Z.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :