vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1123 · 2010-02-05 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, EXPERTISE MÉDICALE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 4 al. 2 LAI, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.02.2010 Arrêt / 2009 / 1123

TRIBUNAL CANTONAL
AI 108/07 - 354/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 5 février
2010
__________________
Présidence
de   M.
Dind
Juges
:
MM.     Bonard et Berthoud,
assesseurs
Greffier
:
M.        Perret
*****
Cause pendante entre
:
G.________
, à Lausanne, recourant, représenté
par Me Alexandre Guyaz, à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI ou l'office), à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 7, 8 al. 1 LPGA; 4 al.
1 et 2, 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
G.________, né en 1952 au Vietnam, est entré en
Suisse en 1977, pays dont il a obtenu la nationalité en
1999. Au bénéfice d'une attestation de
troisième année d'ingénieur informaticien EPFL
(1982) et d'une attestation en qualité de chef de projet
informatique ISEIG à Lausanne (1995), il a travaillé
en tant qu'informaticien pour divers employeurs jusqu'en 2002. Il a
ensuite bénéficié de prestations de
l'assurance-chômage et du service social. Il a
déposé une demande auprès de
l'assurance-invalidité (ci-après : AI) en
février 2006.
Le 30 mai 2005, l'assuré a subi un triple pontage
aorto-coronarien en raison d'un angor de stade III sur maladie
coronarienne tritronculaire sévère.
L'évolution après l'intervention chirurgicale s'est
avérée favorable, mais l'assuré s'est plaint
par la suite d'une diminution de la tolérance à
l'effort sans angor, plus particulièrement depuis septembre
2005.
Selon le rapport médical du 25 novembre 2005 de la Dresse
X.________, cardiologue FMH, les investigations entreprises
(CT-scan thoracique, échocardiographie,
électrocardiogramme, ergométrie), qui ont mis en
évidence, d'une part, de multiples lésions kystiques
aériques ou bulleuses diffusément réparties
dans les différents lobes pulmonaires et, d'autre part, une
hypertension pulmonaire discrète à
modérée, sans dysfonction ventriculaire droite ou
dilatation significative, avec une fonction à la limite
inférieure, n'ont pas permis de déterminer l'origine
de cette dyspnée.
Après avoir examiné l'assuré, le Dr
B.________, spécialiste FMH des maladies respiratoires, a
d'abord retenu le 5 janvier 2006 la possibilité d'une
ischémie myocardique se manifestant par une douleur
thoracique et une dyspnée, sans pouvoir expliquer
l'abaissement de la capacité pulmonaire totale, puis
après qu'une tomodensitométrie thoracique
pratiquée le jour suivant ait mis en évidence des
lésions emphysémateuses dans les deux plages
pulmonaires, il a formulé le 13 janvier suivant le
diagnostic d'histiocytose X en fin d'évolution, à
confirmer ultérieurement.
Des examens complémentaires ont été
effectués les 17 et 30 janvier 2006 auprès du Service
de pneumologie de [...], au terme desquels le Prof. T.________,
médecin adjoint, a indiqué le 8 février
suivant que si le fait que certaines des lésions
présentaient une paroi était favorable au diagnostic
d'histiocytose X, l'absence d'irrégularité des
lésions kystiques, leur distribution homogène dans le
plan sagittal et l'absence de micronodule ne parlaient pas en sa
faveur, relevant cependant que l'hypertension artérielle
pulmonaire discrète pourrait toutefois entrer dans le cadre
de cette affection. Il a dès lors retenu en l'état
les diagnostics de lésions kystiques et bulleuses des deux
plages pulmonaires d'origine indéterminée,
cardiopathie ischémique, hypertension pulmonaire
modérée et ancien tabagisme (consommation
arrêtée en 2005). Il a en outre relevé que
l'arrêt du traitement de β-bloquants instauré
après le pontage aorto-coronarien avait
entraîné la diminution de la dyspnée, ce
traitement ayant cependant dû être repris en raison de
la réapparition de l'angor d'effort et d'une hypertension
artérielle systémique.
Le 22 février 2006, le Dr B.________ a pratiqué une
bronchoscopie, qui s'est révélée
macroscopiquement normale, les prélèvements n'ayant
par ailleurs pas permis de confirmer le diagnostic d'histiocytose
X.
L'intéressé se plaint par ailleurs depuis plusieurs
années de paresthésies des membres inférieurs.
Ainsi, en 2002, le Dr L.________, neurologue FMH, avait
examiné l'assuré dans un contexte de lombalgies
à prédominance droite avec une irradiation au niveau
de la face postérieure des deux membres inférieurs.
L'examen clinique avait alors montré un syndrome
lombo-vertébral et une manœuvre de Lasègue
sensible en fin de course ddc sans autre élément
déficitaire objectif.
L'assuré se plaignant de fourmillements distalement au
niveau des membres inférieurs, ascendant jusqu'aux genoux,
constants, irrégulièrement insomniants, mais sans
troubles subjectifs de la sensibilité ni d'altération
de la perception du sol, le Dr L.________ a procédé
à un nouvel examen le 11 octobre 2005, au terme duquel il a
retenu un bilan clinique et neurographique rigoureusement
physiologique (les tests pratiqués ont montré
notamment une manœuvre de Lasègue discrètement
sensible en fin de course mais sans blocage ddc, dite
manœuvre inversée étant indolore
bilatéralement). Si ce praticien a exclu formellement une
polyneuropathie, il n'a pas retrouvé dans l'anamnèse
d'arguments permettant de conclure à un syndrome des jambes
impatientes. En définitive, il n'a pu expliquer en
l'état la symptomatologie, la situation devant être
réévaluée en fonction de l'évolution le
cas échéant.
B.
A la suite de la demande de rente AI déposée par
G.________, l'OAI a interrogé différents
médecins.
Le 9 mars 2006, le Dr D.________, médecin traitant de
l'assuré depuis juillet 2003, a retenu les diagnostics de
status après triple pontage coronarien sur maladie
tritronculaire avec angor instable (I), de dyspnée et
fatigue sur syndrome restrictif pulmonaire d'origine
indéterminée, avec ancien tabagisme chronique (II),
et de paresthésies des membres inférieurs d'origine
indéterminée (III). Il faisait état
d'investigations en cours s'agissant du diagnostic de
dyspnée d'effort, notamment pour confirmer un
éventuel diagnostic d'histiocytose X. Ce praticien attestait
une incapacité de travail totale de l'assuré
dès le 10 mai 2005, pour une durée
indéterminée. En outre, il considérait que la
capacité de travail exigible était nulle, sans
possibilité d'amélioration, tant dans
l'activité professionnelle habituelle que dans toute autre
activité adaptée, compte tenu de la morbidité
et de la faible motivation de l'assuré due à la
fatigue et à l'intolérance à l'effort
importantes.
Pour sa part, le Dr B.________ a relevé le 6 mai 2006 une
discrète amélioration de la dyspnée de
l'assuré sous traitement de Sérétide, lui
permettant de poser le diagnostic d'asthme en plus des
précédents diagnostics de coronaropathie, de syndrome
restrictif avec atteinte interstitielle d'origine X et
d'hypertension artérielle pulmonaire. Retenant une
incapacité de travail de 50 % depuis le mois d'octobre 2005
environ, il a estimé que l'exercice de l'activité
professionnelle habituelle était encore exigible de
l'assuré, sans possibilité d'amélioration de
la capacité de travail et avec diminution de rendement dans
une mesure non précisée, et constituait la meilleure
solution en l'état, même si on pouvait
également exiger de l'assuré qu'il exerce une autre
activité. Ce praticien a par ailleurs indiqué que la
capacité de travail pouvait être
améliorée par le traitement de l'asthme.
Quant à la Dresse X.________, dans son rapport du 17 juillet
2006, elle a indiqué en particulier que l'état de
santé de l'assuré était stationnaire et a
conseillé la mise en œuvre de mesures professionnelles
tendant à la limitation de l'effort.
Enfin, après avoir examiné l'assuré le 26
septembre 2006, le Prof. T.________ a indiqué le 29
septembre suivant que l'état de santé de
l'intéressé était stationnaire, le patient
présentant sur le plan clinique une dyspnée d'effort
de stade II selon NYHA comparable à celui de la consultation
du 8 février 2006; en outre, sur le plan fonctionnel
respiratoire, le Prof. T.________ a relevé une augmentation
de la capacité vitale et capacité vitale
fonctionnelle par rapport aux valeurs mesurées le
17 janvier 2006; par ailleurs, l'examen de la fonction
pulmonaire a permis de conclure à l'absence de syndrome
obstructif à la spirométrie ainsi que de trouble
diffusionnel. S'agissant du pronostic, le Prof. T.________ a
mentionné que l'évolution d'un emphysème
pulmonaire chez un patient ayant stoppé un tabagisme et sans
atteinte fonctionnelle respiratoire était
généralement bonne, et que celle d'une hypertension
artérielle pulmonaire était dépendante de son
étiologie et du suivi de celle-ci. En ce qui concerne la
capacité de travail, le Prof. T.________ a
considéré que les diagnostics d'hypertension
artérielle pulmonaire modérée, de
lésions kystiques et bulleuses des deux plages pulmonaires
d'origine indéterminée ainsi que d'ancien tabagisme
n'entraînaient aucune diminution de la capacité de
travail de l'assuré en tant qu'informaticien sur le plan
pneumologique; il a précisé que l'évaluation
de cette capacité était déterminée en
fonction de l'ergospirométrie et de l'évaluation de
la consommation d'oxygène en fonction de l'activité
professionnelle; ainsi, pour un travail sédentaire, il
était requis que le 30% du Pic VO2 dépasse 4.25
ml/kg/min; or, tel était le cas en l'espèce, le 30%
de la valeur de 19.1 ml/kg/min mesurée à
l'ergospirométrie correspondant à 5.73 ml/kg/min. Le
Prof. T.________ a dès lors estimé que
l'assuré était capable d'effectuer une
activité sédentaire de bureau 8 heures par jours,
qu'il s'agisse de son activité d'informaticien ou d'une
autre activité sédentaire, sans limitation
fonctionnelle. Il a précisé que la dyspnée
pouvait entraîner une diminution du rendement, qui
n'était pas chiffrable.
Par projet de décision du 14 décembre 2006, l'OAI a
rejeté la demande de rente de l'assuré,
considérant que celui-ci conservait une capacité de
travail entière dans son activité
d'informaticien.
Par courrier du 24 janvier 2007, l'assuré s'est
opposé à ce projet, faisant valoir que quelques mois
après l'intervention chirurgicale de 2005, il avait
"ressenti des douleurs de toutes sortes, allant des maux de
tête aux douleurs thoraciques et dans les épaules, des
fourmillements dans le bras droit, dans les jambes, des crampes
ainsi que des douleurs lombaires", qu'il souffrait également
de "coups de déprime", d'"angoisses" et surtout de "manques
de concentration", et qu'au surplus, il était
essoufflé au "moindre effort" et se sentait "très
fatigué, ce qui [l']empêch[ait] de travailler comme
avant". Il requérait également l'OAI de s'adresser
à son précédent médecin traitant, le Dr
F.________.
Par décision du 9 février 2007, accompagnée
d'un courrier de motivation, l'OAI a estimé que
l'assuré n'avait fourni aucun élément
susceptible de modifier sa position et a dès lors
confirmé le rejet de la demande de rente,
considérant, sur la base des éléments
médicaux ressortant du dossier, que tant du point de vue
cardiologique que pneumologique, l'intéressé
était en mesure de travailler pour un taux d'activité
de 100% dans son activité habituelle qui était tout
à fait adaptée aux limitations fonctionnelles qu'il
présentait.
C.
Représenté par son conseil, l'assuré a recouru
le 12 mars 2007 contre cette décision, concluant, avec suite
de frais et dépens, à son annulation et à ce
qu'il soit mis au bénéfice d'une rente
complète d'invalidité dès le 18 mai 2005. Par
ailleurs, considérant que sa situation médicale avait
été appréciée de façon inexacte
et lacunaire, il a requis la mise en œuvre d'une expertise
pluridisciplinaire complémentaire portant notamment sur son
état psychique, indiquant qu'il était suivi à
cet égard par le Dr R.________, psychiatre FMH. En outre, le
recourant a produit deux pièces nouvelles, soit un rapport
d'examen IRM pratiqué par le Dr C.________ le 6
février 2007 et un rapport médical du Dr F.________
du 28 février suivant. Le Dr C.________ relevait ainsi que
le recourant présentait une spondylose modérée
d'amont et des troubles statiques de la colonne lombaire avec
discopathie sévère L5-S1 sans lyse ou
listhésis et concluait que l'image n'évoquait pas un
canal lombaire étroit mais une discopathie majeure. Quant au
Dr F.________, il notait que le recourant souffrait de plusieurs
affections, savoir un état dépressif survenant
progressivement depuis son triple pontage en mai 2005 (1), des
douleurs ostéoarticulaire sternocostale avec dyspnée
d'effort l'empêchant de porter des charges dépassant 8
à 10 kg (2), ainsi que des lombalgies basses persistantes
avec paresthésies aux pieds (depuis 2002) et des crampes aux
mollets après environ 300 mètres de marche,
l'obligeant d'alterner les positions couché-debout-assise
toutes les 1 à 2 heures, ajoutant qu'un examen IRM
pratiqué le 28 février 2007 mettait en
évidence des discopathies dégénératives
sévères étagées de L3 à S1 avec
une petite hernie discale médiane légèrement
luxée vers le bas sur L5-S1 sans signe de compression
radiculaire (3). Il retenait dès lors que la capacité
de travail du recourant en tant qu'informaticien ou autre
métier équivalent était nulle pour une
durée indéterminée, précisant en outre
qu'une éventuelle réinsertion professionnelle de
l'intéressé lui semblait peu réalisable compte
tenu de son âge et de ses problèmes
médicaux.
Par réponse du 13 juin 2007, l'OAI a déclaré
se rallier à l'avis médical établi le 5 juin
précédent par le Dr J.________ du Service
médical régional AI (ci-après : SMR), qui
considérait en substance qu'il résultait des
pièces médicales au dossier que le recourant ne
présentait aucune limitation fonctionnelle sur les plans
respiratoire et cardiaque, en particulier dans son activité
habituelle d'informaticien, pour laquelle sa capacité de
travail était entière; quant aux discopathies
étagées et à la petite hernie discale L5-S1
sans signe de compression radiculaire montrées par l'IRM
lombaire, le Dr J.________ indiquait que si une telle atteinte
pouvait justifier des limitations fonctionnelles, elle ne pouvait
toutefois pas être cause d'invalidité dans une
activité légère; enfin, s'agissant du port de
charge limité à 8-10 kg mentionné par le Dr
F.________, le Dr J.________ jugeait cette limitation fonctionnelle
parfaitement compatible avec une activité d'informaticien,
dans laquelle elle n'entraînait aucune incapacité de
travail. L'intimé a par conséquent estimé que
le dossier était complet sur le plan somatique et qu'une
expertise ne se justifiait pas à cet égard, mais que
l'indication de la présence d'un état
dépressif constituait un élément nouveau
à propos duquel il y avait lieu d'interpeller le psychiatre
traitant du recourant.
Le 28 septembre 2007, le Dr R.________, psychiatre traitant du
recourant depuis le 27 février 2007, a déposé
un rapport médical par lequel il a répondu aux
questionnaires respectifs lui ayant été
adressés par les parties. Ainsi, sur le plan psychiatrique,
le Dr R.________ a posé le diagnostic d'état
dépressif chronique de degré moyen à
sévère chez une personnalité inhibée,
entraînant selon lui en l'état une incapacité
de travail complète. S'agissant du début de
l'état dépressif, qu'il a estimé difficile
à dater, le Dr R.________ a indiqué ce qui suit :
"
Sur la base de l'anamnèse, il semble qu'il existe chez
le patient une tendance dépressive de longue date, qui
pourrait avoir joué un rôle dans l'échec de ses
études d'informatique (il décrit à cette
époque une incapacité à se concentrer sur son
travail en raison de ruminations de sentiments négatifs, qui
sont évocatrices d'un état dépressif).
Toutefois, cette tendance dépressive ne l'a pas
empêché de s'engager dans des activités
professionnelles. Dans les dernières années de cette
activité (2000-2002), le patient a noté une baisse de
ses performances et de son intérêt au travail, qui
pourrait être comprise comme les premiers signes de la
dépression qui s'est développée
ultérieurement. Toutefois, c'est essentiellement dans les
suites de ses troubles cardiaques et de l'intervention chirurgicale
de 2005 que l'état dépressif s'est
développé
". Dans l'anamnèse, le Dr
R.________ a mentionné les détails suivants : "
Sur
le plan psychique, le patient s'est mal remis des
conséquences de cette intervention chirurgicale; il a la
conviction qu'il a failli mourir dans les suites
opératoires. Depuis lors, il développe un état
dépressif important, avec perte de la joie de vivre, perte
d'intérêt, perte de l'estime de soi, incapacité
de faire des projets, sentiment d'échec dans tous les
domaines de la vie : professionnel, sentimental, familial
(auto-reproches de n'avoir pu aider sa famille), relations
sociales; finalement, il a vécu son problème de
santé (opération cardiaque) comme une confirmation de
son vécu d'inutilité et d'absence de
perspective
". Selon le Dr R.________, l'incapacité de
travail du recourant était complète dans son
activité antérieure, et il n'était par
ailleurs pas possible de définir une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles (incapacité
à s'engager dans des tâches suivies, même
simples; difficulté de concentration en raison
d'interférences fréquentes d'affects
dépressifs dans son activité mentale), celles-ci ne
dépendant pas de la nature de l'activité; en outre,
l'état dépressif du patient ne lui permettait pas de
s'impliquer dans une formation ou des mesures professionnelles.
Depuis février 2007, le recourant a
bénéficié d'une psychothérapie de
soutien et d'une médication antidépressive (10 mg/j
de Cipralex, cette dose ayant été doublée
dès le 23 juillet 2007 en raison de l'absence de
réponse au traitement). Les traitements entrepris n'ayant
pas entraîné en l'état d'amélioration
significative durable, le Dr R.________ a considéré
que le pronostic de l'incapacité de travail était
réservé.
Par avis médical du 11 décembre 2007, le SMR a
contesté le diagnostic posé par le Dr R.________,
considérant qu'il n'avait pas été
formulé selon une classification internationale reconnue et
que les éléments diagnostiques d'un épisode
dépressif n'étaient pas réunis, les
symptômes caractéristiques en particulier faisant
défaut en l'espèce. Le SMR estimait par
conséquent que le recourant ne présentait pas
d'état dépressif. Se ralliant à cet avis,
l'intimé a conclu le 22 janvier 2008 au rejet du
recours.
Par courriers respectifs des 2 et 31 mars 2008, le Dr R.________ a
complété son rapport, dont il a maintenu les
conclusions. Il a ainsi précisé que "
l'état
dépressif est par définition un trouble de l'humeur,
dont les symptômes caractéristiques se
révèlent dans le vécu du patient et non dans
le statut objectif, à l'exception de l'inhibition
dépressive
", et a relevé dès lors la
symptomatologie suivante chez le recourant :
"
Depuis 2004 :
-    une
lassitude, une fatigabilité accrue;
-
difficultés de concentration;
-    baisse
de son efficacité professionnelle.
Progressivement depuis 2005
à 2007 (surtout depuis l'opération de triple pontage
coronarien en mai 2005) :
-    perte
de la joie de vivre, du plaisir dans les activités
habituellement investies;
-
sentiment de tristesse;
-
tendance à l'isolement, évitement des contacts
sociaux;
-
pessimisme quant à l'avenir, absence de perspectives,
incapacité de former des projets;
-
tendance à l'autodévalorisation;
-
sentiment d'échec généralisé à
tous les domaines de la vie, professionnel, personnel, sentimental;
rumination de pensées négatives;
-    fait
de vivre ses troubles somatiques comme confirmation de son
vécu d'échec.
Depuis fin 2006, en outre
:
-
troubles du sommeil, cauchemars fréquents;
-
troubles de l'appétit;
-
impression d'être bloqué, ralenti dans ses mouvements,
alternant avec :
-
moments d'agitation, tendance à parcourir nerveusement son
appartement, à tourner en rond sans but;
-
incapacité de s'impliquer dans des activités
même simples.
"
Le Dr R.________ a conclu que cet état correspondait
à la description d'un épisode dépressif de
degré moyen (F33.1), et pour la période de fin 2006
à été 2007, d'un épisode
dépressif de degré sévère (F
33.2).
D.
Avec l'accord des parties, le juge instructeur a ordonné la
mise en œuvre d'une expertise psychiatrique, qui a
été confiée au Dr N.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie,
qui, après avoir examiné le recourant les
27 mars et 3 avril 2009, a rendu son rapport le 17 avril
suivant. Au terme de son évaluation, l'expert retient les
diagnostics de dysthymie (trouble dysthymique) (F34.1) et de
trouble dépressif majeur (F32.1), dont l'état actuel
peut être qualifié de moyen au vu du nombre et de
l'intensité des symptômes ainsi que du score de
24 (correspondant à 17 items) réalisé par
l'assuré au test de Hamilton le 27 mars 2009. L'expert
estime que le trouble dysthymique pourrait être
présent depuis les débuts de l'âge adulte et
que la comorbidité du trouble dépressif majeur semble
s'être progressivement imposée depuis le début
des années 2000 et qu'elle est devenue manifeste en 2007. Il
relève que le recourant a été manifestement
traumatisé sur le plan psychique dans le contexte du pontage
coronarien pratiqué en mai 2005 et se vit comme un
être en sursis, alors que sa situation cardiovasculaire
apparaît comme stabilisée. S'agissant du début
de l'incapacité de travail psychiatrique, qu'il estime
difficile à fixer, l'expert note que les multiples rapports
médicaux établis à la suite de
l'opération chirurgicale de 2005 ne font pas état
d'une pathologie psychiatrique, ce qui selon lui permet d'exclure
un trouble psychique manifeste, grave et d'emblée
incapacitant, dès lors qu'"une dépression
sévère ne passe pas inaperçue des non
spécialistes". Les troubles psychiatriques sont
mentionnés au dossier pour la première fois dans un
courrier du 24 janvier 2007 de l'assuré à l'OAI et ne
donnent lieu à un suivi spécialisé qu'à
partir du 27 février suivant. Au vu de ces
éléments, l'expert propose de retenir la date du
1
er
janvier 2007 comme début de
l'incapacité de travail, le recourant ne présentant
pas d'incapacité significative auparavant. Quant au taux de
l'incapacité de travail, l'expert le fixe à un
maximum de 50% sur le plan psychiatrique, dès lors que le
recourant conserve des ressources (il relève à cet
égard que ce dernier a géré correctement et
sans aucune aide extérieure le processus d'expertise, qu'il
communique tout à fait correctement et qu'il défend
adéquatement son dossier). Dans cette mesure, il estime
qu'on peut raisonnablement exiger du recourant qu'il reprenne son
activité professionnelle habituelle; par ailleurs, il n'a
pas d'autre activité adaptée à proposer en
l'occurrence. L'expert précise toutefois que le recourant
présente des éléments dépressifs
(difficultés à penser et à se concentrer;
perte du plaisir et baisse de l'estime de soi; fatigue,
fatigabilité et troubles du sommeil) limitatifs dans son
activité professionnelle et susceptibles de contribuer
à baisser son rendement. Il considère que des mesures
professionnelles n'ont guère de sens chez un sujet qui n'en
fait pas la demande, mais qu'une aide au placement pourrait
être utile si le recourant se montrait motivé.
S'agissant du traitement actuel, l'expert le juge adéquat
tant en qualité qu'en quantité. Enfin, l'expert
mentionne que la situation pourrait être fixée pour
une longue durée, sachant aussi que l'association dysthymie
- dépression majeure, occasionnellement appelée
double dépression
, est connue pour son mauvais
pronostic en termes de chronicité.
Le SMR ayant jugé l'expertise convaincante par avis du 6 mai
2009, l'intimé a déclaré le 19 mai suivant
qu'au vu de l'exigibilité médicale fixée par
l'expert à 50% dans l'activité habituelle comme dans
toute activité adaptée depuis janvier 2007, il
proposait d'admettre le recours en ce sens qu'il reconnaissait
à l'assuré le droit à une demi-rente
dès le 1
er
janvier 2008.
Dans ses déterminations du 16 juin 2009, le recourant a
maintenu ses conclusions tendant à l'octroi d'une rente
entière fondée sur une invalidité de 100%
dès le 1
er
mai 2005. Il a également
produit deux nouvelles pièces médicales
établies respectivement par le Dr F.________ le 10 juin 2009
et par le Dr R.________ le 13 juin suivant. Le Dr F.________
précise ainsi avoir suivi médicalement le recourant
de 1996 au mois d'août 2004, puis de nouveau depuis le mois
de janvier 2007, et relève que le début de
l'état dépressif de son patient est difficile
à dater mais qu'"anamnestiquement cet état devait
être présent peu de temps après son
opération". Quant au Dr R.________, il conteste les
conclusions de l'expert N.________ s'agissant du taux de
l'incapacité de travail retenu ainsi que de la chronologie
d'apparition des troubles psychiques. En substance, il
considère que le recourant présentait un trouble
dépressif majeur de degré sévère au
moins depuis le 27 février 2007 et jusqu'à
l'été 2007 en raison duquel il était dans
l'incapacité de se concentrer sur une tâche suivie
même simple et ne pouvait à plus forte raison
s'impliquer dans une activité lucrative, et que la relative
amélioration obtenue depuis l'automne 2007 n'est pas
suffisante pour lui permettre d'envisager une reprise
d'activité professionnelle même à temps
partiel, mais lui permet tout au plus de faire des petits projets
pour la journée, tels d'aller faire une brève
excursion ou de rencontrer une connaissance. En ce qui concerne la
chronologie d'apparition des troubles psychiques, le Dr R.________
note ce qui suit :
"Lors d'un entretien
téléphonique qu'il m'a fait après avoir
terminé son rapport, le Dr N.________ m'a fait part
d'une hypothèse selon laquelle le développement et la
persistance chez l'expertisé d'un état
d'incapacité complète de travail serait la
résultante du facteur psychologique suivant :
l'expertisé, dans les suites de son opération de
pontage coronarien, a eu le sentiment qu'il allait mourir. Cette
impression entrait en résonance avec le souvenir d'un
épisode de son enfance, où, à la suite d'une
opération des amygdales, on avait cru qu'il était
mort. II en serait résulté chez lui, dans les suites
de l'opération de 2005, le sentiment qu'il ne pouvait plus
s'investir dans une activité, qu'il devait à tout
prix s'économiser, ne rien entreprendre, car il serait en
danger mortel s'il ne se ménageait pas de cette
manière. Ce sentiment serait cause d'un blocage
psychologique empêchant l'expertisé de sortir de sa
position d'incapacité. Le Dr N.________ évoque
d'ailleurs brièvement cette hypothèse en p. 15 :
"Dans le contexte d'un pontage coronarien en mai 2005,
l'expertisé a été manifestement
traumatisé sur le plan psychique. II se vit maintenant comme
un être en sursis, alors que sa situation cardiovasculaire
apparaît comme stabilisée".
Le Dr R.________ déclare dès lors ne pas comprendre
le choix de l'expert de faire débuter en 2007 l'apparition
du trouble dépressif majeur s'il estimait que celui-ci
s'était développé dans la suite de
l'opération de 2005.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai de trente jours dès la
notification de la décision sur opposition attaquée
et respectant les autres exigences formelles légales, le
recours est recevable (art. 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales; RS
830.1]).
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative; RSV 173.36), entrée en
vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD), est immédiatement applicable dans la
présente cause (voir la disposition transitoire de l'art.
117 al. 1 LPA-VD).
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Le droit applicable est déterminé par les
règles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits, étant
précisé que le juge n'a pas à prendre en
considération les modifications du droit ou de l'état
de fait postérieures à la date déterminante de
la décision litigieuse (ATF 129 V 4 c. 1.2).
Par conséquent, le droit à une rente de
l'assurance-invalidité doit être examiné au
regard de l'ancien droit pour la période jusqu'au 31
décembre 2002 et, après le 1
er
janvier
2003, respectivement le 1
er
janvier 2004, en fonction
des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI (loi
fédérale sur l'assurance-invalidité; RS
831.20) consécutives à la 4
ème
révision de cette loi, en vigueur jusqu'au 31
décembre 2007 (ATF 130 V 455; voir également ATF 130
V 329). En revanche, les modifications de la LAI
consécutives à la 5
ème
révision de cette loi, entrées en vigueur le
1
er
janvier 2008, ne sont pas applicables au
présent cas, qui doit être examiné au regard
des normes légales en vigueur jusqu'au
31 décembre 2007.
L'entrée en vigueur de la LPGA n'a pas modifié la
définition de l'invalidité et la jurisprudence rendue
sous l'empire de l'ancienne loi est ainsi toujours applicable. En
tout état de cause, les principes développés
jusqu'à ce jour par la jurisprudence en matière
d'évaluation de l'invalidité conservent leur
validité, que ce soit sous l'empire de la LPGA ou de la
4
ème
révision de la LAI (ATF 130 V 348 c.
3.4; TFA, arrêt du 17 mai 2005 en la cause I 7/05, c. 2;
arrêt du 6 septembre 2004 en la cause I 249/04, c.
4).
3.
a)
Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de
gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA).
Selon l'art. 4 al. 2 LAI, l'invalidité est
réputée survenue dès qu'elle est, par sa
nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux
prestations entrant en considération.
b)
En vertu de l'article 28 al. 1 LAI, l'assuré a
droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au
moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à
60% au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70% au moins.
c)
Selon la jurisprudence constante, toute personne qui
demande des prestations de l'assurance-invalidité doit,
préalablement, faire tout ce qu'on peut raisonnablement
exiger d'elle afin d'atténuer autant que possible les
conséquences de son invalidité; il incombe à
l'assuré, fût-ce au prix d'un effort
considérable, de diminuer le dommage résultant de son
atteinte à la santé (ATF 113 V 22, RCC 1987 p. 458).
Suivant les circonstances, l'obligation de réduire le
dommage peut s'étendre aux domaines les plus divers
(auto-réadaptation, changement de domicile, obligation de se
soumettre à une mesure de réadaptation
professionnelle ou médicale, etc.). Toutefois, on ne peut
exiger de l'assuré que des mesures qui sont raisonnablement
exigibles compte tenu de toutes les données objectives et
subjectives (RCC 1985 p. 328; RCC 1987 p. 458).
4.
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la
provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il
ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 c. 3a et les
références citées).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports des
médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci
aboutissent à des résultats convaincants, que leur
conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent
pas de contradiction et qu'aucun indice concret ne permet de
remettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 c. 3b/ee et
les références citées). En particulier, la
jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui émane d'un
service médical régional au sens de l'art. 69 al. 4
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.201) a une valeur probante
s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence (TF
9C_776/2007 du 14 août 2008; ATFA, 28 octobre 2002, I 523/02,
c. 3; ATF 125 V 351 c. 3a).
Les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de
par la position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients; ainsi il convient en principe d'attacher plus de
poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 c. 3b/cc et les
références citées; VSI 2001 p. 106
c. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless,
L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit,
2
ème
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut
cependant relever qu'un rapport médical ne saurait
être écarté pour la simple et unique raison
qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007 du 23 juin 2008 c. 5.2). En revanche, au vu de la
divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat
thérapeutique et mandat d'expertise, on ne saurait remettre
en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le
juge et procéder à de nouvelles investigations du
seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une
opinion contradictoire (ATF 124 I 170 c. 4; TF I 514/06 du 25 mai
2007 c. 2.2.1, in SVR 2008 IV n° 15 p. 43). Il n'en va
différemment que si ces médecins traitants font
état d'éléments objectifs ayant
été ignorés dans le cadre de l'expertise et
qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les
conclusions de l'expertise (TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009 c.
3).
5.
a)
Le recourant conclut à l'octroi d'une rente
entière d'invalidité, fondée sur une
incapacité de travail totale dans toute activité,
dès le 1
er
mai 2005. L'intimé
reconnaît quant à lui que l'assuré a droit
à une demi-rente dès le 1
er
janvier 2008
en raison d'une incapacité de travail de 50%, dans son
activité habituelle comme dans toute activité
adaptée, consécutive à une atteinte à
sa santé psychique.
b)
Sur le plan psychique, si les parties admettent que le
recourant présente un trouble dépressif
entraînant une diminution de sa capacité de travail,
elles diffèrent quant à l'intensité de cette
atteinte et à la date à partir de laquelle
débute l'incapacité de travail. L'OAI se fonde sur
les conclusions de l'expertise réalisée par le Dr
N.________. Le recourant formule pour sa part diverses critiques
à l'égard de celle-ci et se prévaut de l'avis
de son psychiatre traitant, le Dr R.________.
Le recourant fait d'abord grief à l'expert de ne pas avoir
motivé le taux de 50% retenu pour fixer son
incapacité de travail. Ce reproche tombe toutefois à
faux dès lors qu'en l'occurrence, l'expert a clairement
indiqué que l'évaluation de l'incapacité de
travail dans le cas de troubles dépressifs était
toujours un exercice difficile et qu'on ne saurait simplement se
fonder sur le degré de sévérité desdits
troubles mais qu'il s'agissait bien plutôt de prendre en
considération certaines de leurs caractéristiques
(telles qu'incapacité à penser, perte
d'énergie, baisse d'intérêt, ralentissement).
Il a ensuite procédé à l'évaluation
concrète de l'incapacité du recourant en se fondant,
d'une part, sur les limitations engendrées par les troubles
dépressifs dans son activité professionnelle
(difficultés à penser et se concentrer; perte du
plaisir et baisse de l'estime de soi pouvant rendre difficile
l'élaboration de projets, même s'ils ne sont pas
conséquents; fatigue, fatigabilité et troubles du
sommeil avec leurs répercussion diurnes), et d'autre part,
sur les ressources conservées par
l'intéressé.
S'agissant précisément de ces dernières, le
recourant reproche à l'expert de les avoir mal
évaluées, affirmant au contraire qu'il peut à
l'heure actuelle tout au plus faire des petits projets pour la
journée, "tels d'aller faire une brève excursion ou
de rencontrer une connaissance", comme le mentionne le Dr
R.________. Or, force est de constater avec l'expert qu'en
participant de bout en bout, sans aucune aide extérieure,
à satisfaction et de manière adéquate au
processus d'expertise, notamment en communiquant tout à fait
correctement et en défendant adéquatement son
dossier, le recourant a démontré de manière
concrète posséder des ressources supérieures
aux compétences très limitées citées
par son psychiatre traitant, lequel reconnaît d'ailleurs une
amélioration dans l'état de son patient depuis
l'automne 2007. Au demeurant, le caractère restreint des
ressources du recourant n'est pas incompatible avec la
capacité de travail réduite de moitié retenue
par l'expert.
Enfin, le recourant qualifie d'arbitraire la date du 1
er
janvier 2007 retenue par l'expert comme début de
l'incapacité de travail, affirmant qu'elle n'est
fondée sur aucun raisonnement ou observation scientifique.
Tel n'est cependant pas le cas. En effet, tant le Dr N.________ que
le Dr R.________ soulignent le rôle de l'opération
chirurgicale subie par le recourant en mai 2005 dans l'apparition
des troubles dépressifs. Le recourant entend dès lors
y faire remonter le début de son incapacité de
travail. L'expert relève cependant à juste titre
qu'aucun des nombreux documents médicaux établis au
cours de la convalescence du recourant et par la suite ne fait
mention d'une quelconque pathologie psychiatrique, alors qu'un
trouble dépressif majeur ne saurait échapper à
l'attention des multiples intervenants médicaux, y compris
les médecins traitant du recourant, à plus forte
raison s'agissant d'un épisode dépressif de
degré sévère. Ce n'est que le 24 janvier 2007
que le recourant fait pour la première fois état de
difficultés de nature psychique, qui entraînent une
prise en charge thérapeutique dès le 27
février suivant. Au surplus, tant l'expert que le Dr
R.________ relèvent l'existence d'une tendance
dépressive de longue date chez le recourant et
évoquent le caractère progressif du
développement du processus dépressif. Il convient
dès lors d'admettre avec l'expert que le recourant ne
présentait pas de trouble psychique manifeste
entraînant une incapacité de travail significative
avant le 1
er
janvier 2007. L'avis du Dr F.________
n'est pas pertinent à cet égard, dès lors que,
comme ce praticien l'indique lui-même dans son avis du 10
juin 2009, il n'a pas été consulté par le
recourant durant la période d'août 2004 à fin
2006.
Cela étant, il y a lieu de reconnaître que
l'expertise, qui intègre une anamnèse
complète, développe une discussion du cas
fondée sur les critères diagnostiques internationaux
reconnus et les observations résultant des investigations
menées, aboutit à des conclusions claires,
précises et convaincantes, ayant ainsi valeur probante au
sens des critères jurisprudentiels (cf. c. 4
supra).
c)
Sur le plan somatique, le recourant se prévaut
d'une réduction de sa capacité de travail de 50% en
raison d'une atteinte pulmonaire, attestée par son
pneumologue traitant, le Dr B.________, dans son rapport du 6 mai
2006. Cet avis n'est cependant pas confirmé
ultérieurement par le Prof. T.________, du service de
pneumologie de [...], qui conclut le 29 septembre 2006 à une
pleine capacité de travail du recourant dans une
activité sédentaire de bureau, telle notamment son
activité d'informaticien, sans limitation fonctionnelle. Le
Prof. T.________ fonde sa position sur la valeur VO2/kg du
recourant mesurée à l'ergospirométrie,
supérieure en l'espèce au seuil requis par la
littérature spécialisée pour effectuer un
travail sédentaire. Il constate en outre une augmentation de
la capacité vitale et capacité vitale fonctionnelle
du recourant sur le plan fonctionnel respiratoire, et ne
prévoit pas une évolution défavorable en
l'état. Mieux étayé et plus convaincant,
l'avis du Prof. T.________ doit l'emporter sur celui du Dr
B.________, et, de par sa spécialisation, sur celui du Dr
D.________, médecin généraliste traitant. Au
surplus, on ne voit pas en quoi un port de charges limité
à 8-10 kg tel qu'évoqué par le Dr F.________
en rapport avec la dyspnée d'effort serait incompatible avec
l'activité d'informaticien du recourant.
Le recourant invoque également des lombalgies persistantes
et se plaint de paresthésies, fourmillements et crampes aux
membres inférieurs. Les investigations menées en 2002
et 2005 par le Dr L.________, neurologue, n'ont toutefois pas
révélé de pathologie à ces niveaux ni
permis d'expliquer la symptomatologie présentée.
Quant aux discopathies sévères étagées
et à la petite hernie discale médiane L5-S1 sans
signe de compression radiculaire montrées par l'examen IRM
pratiqué en 2007, le Dr J.________ du SMR a estimé le
5 juin 2007 qu'elles ne pouvaient être cause
d'invalidité dans une activité légère,
ce qui n'est infirmé par aucun élément
médical au dossier. Enfin, les avis des Drs F.________ et
D.________, médecins généralistes traitant
successifs, n'établissent pas en quoi les
paresthésies et lombalgies qu'ils diagnostiquent
limiteraient la capacité de travail exigible du recourant et
ne sont au demeurant corroborés par aucun autre avis
médical.
d)
Le dossier médical du recourant s'avérant
suffisamment complet pour permettre à la cour de
céans de statuer, il n'y a dès lors pas lieu d'en
compléter l'instruction par la mise en œuvre d'une
nouvelle expertise sur le plan somatique, comme le demande le
recourant dont la requête en ce sens doit être
écartée.
6.
En conclusion, il convient d'admettre le droit du recourant
à une demi-rente d'invalidité fondée sur un
degré de 50% depuis le 1
er
janvier 2008 (soit au
terme du délai d'un an prévu par l'art. 29 al. 1 LAI
dans sa version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007), comme
le reconnaît l'intimé.
Cela étant, le recours doit être admis
partiellement et la décision attaquée
réformée dans le sens de ce qui
précède.
7.
Il n'y a pas lieu de percevoir des frais judiciaires (art. 52 al. 1
LPA-VD).
Obtenant en partie gain de cause, le recourant, assisté d'un
avocat, a droit à des dépens, dont le montant doit
être fixé, sans égard à la valeur
litigieuse, d'après l'importance et la complexité du
litige; cette indemnité sera mise à la charge de
l'OAI (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD; art. 7 TFJAS
[tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des
dépens en matière de droit des assurances sociales;
RSV 173.36.5.2]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis
partiellement.
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens que le recourant a droit à
une demi-rente d'invalidité fondée sur un taux
d'invalidité de 50% à partir du 1
er
janvier 2008.
III.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires.
IV.
Une indemnité de 1'500 fr.
(mille cinq cents francs), à verser au recourant à
titre de dépens partiels, est mise à la charge de
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Alexandre Guyaz
(pour G.________);
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud;
-      Office
fédéral des assurances sociales;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :