vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 851 · 2015-11-23 · fr

AI{ASSURANCE}, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 al. 2 RAI, 88a RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.11.2015 Arrêt / 2015 / 851

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
131/14 - 304/2015
ZD14.024671
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 novembre 2015
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
MM.
Dépraz, juge, et Pittet, assesseur
Greffière
:              Mme
Preti
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à […], recourant, représenté par Me Flore Primault, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 et 17 LPGA ; 4 et 28 LAI ; 87 et 88a RAI
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...] en Turquie, est
arrivé en Suisse en 1988. Il a travaillé en tant que conducteur élévateur jusqu’en
1996, puis après deux ans de chômage, en tant que nettoyeur auprès de la société
[...], à [...], jusqu’en janvier 1999.
Le 13 juillet 1999, il a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’intimé ou
l’OAI). A l’appui de sa demande, l’assuré a mentionné une épicondylite
bilatérale récidivante et chronique, ainsi que des lombalgies chroniques.
Dans un rapport à l’OAI du 18 mai 2000, le Dr [...], spécialiste en chirurgie orthopédique
et en traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé les diagnostics de syndrome du canal
carpien à nette prédominance droite, décomprimé par endoscopie le 13 mai 1994 et
d’épicondylalgie radiale à droite opérée le 14 avril 1999.
Une expertise a été réalisée auprès du Dr Q.________, spécialiste en médecine
interne générale et en rhumatologie, donnant lieu à un rapport daté du 6 juin 2002.
Les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail de l’assuré étaient
ceux de spondylarthrite ankylosante HLA B27 négative avec sacro-iliite bilatérale, de lombalgies
chroniques et sciatalgies à bascules, d’arthrite manubrium-sternale calme cliniquement, d’épicondylites
chroniques bilatérales, de périarthrite de l’épaule gauche de sévérité
modérée, de status après cure chirurgicale d’une épicondylite droite en 1998
et d’état dépressif anamnestique. Le Dr Q.________ estimait que l’assuré présentait
une capacité de travail résiduelle de 50% dans un travail de nettoyeur ou de conducteur élévateur
et de 100% dans une activité adaptée.
Le 11 novembre 2002, un examen psychiatrique a été réalisé par la Dresse Y.________,
médecin au Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
SMR). Elle a retenu les diagnostics de personnalité émotionnellement labile, type impulsif,
avec des traits narcissiques et de trouble de l’adaptation, réaction mixte, anxieuse et dépressive.
La capacité de travail résiduelle était estimée à 70% dans une activité
adaptée. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : impulsivité, narcissisme
et incapacité à se remettre en question.
Le Dr [...], médecin au SMR, a préconisé de mettre en place une réadaptation professionnelle,
compte tenu d’une capacité de travail résiduelle de l’assuré de 50% dans l’activité
habituelle et de 70% dans une activité adaptée (cf. rapport SMR du 26 novembre 2002).
L’assuré a effectué un stage auprès du X.________ (ci-après : X.________)
du 7 avril au 2 mai 2003. Dans ce cadre, un examen médical a été réalisé par
le Dr Z.________, spécialiste en médecine interne générale. Ce dernier a noté
que l’assuré fournissait un travail de bonne qualité, mais que ses rendements étaient
assez faibles, à savoir entre 32 et 50%. Compte tenu de l’observation en ateliers, le Dr Z.________
retenait une capacité résiduelle de travail de 50% sur un plein temps en tant que magasinier
ou monteur de tableaux, par exemples.
Le 16 janvier 2004, l’OAI a transmis à la Caisse de compensation les indications concernant
l’invalidité de l’assuré. Une motivation en faveur de l’octroi d’un
quart de rente d’invalidité, à compter du 1
er
avril 2000, était jointe à son envoi. L’OAI a pris en compte un revenu d’invalide
de 28'112 fr. 50 (sur la base de quatre descriptions de poste de travail et d’une capacité
de travail résiduelle de 50%) et un revenu sans invalidité de 54'600 fr., conduisant à
un degré d’invalidité de 48.51%.
Par décision du 29 mars 2004, l’OAI a octroyé à l’assuré un quart de
rente à compter du 1
er
avril 2004. L’assuré a fait opposition à cette décision le 29 avril 2004. Par décision
sur opposition du 15 décembre 2004, l’OAI a annulé sa décision du 29 mars 2004 et
reconnu à l’assuré le droit à une demi-rente à partir du 1
er
avril 2000, compte tenu d’un revenu d’invalide de 27'190 fr. et d’un revenu sans invalidité
de 54'600 fr. (degré d’invalidité de 50.2%).
B.
Dans un questionnaire pour la révision de la rente du 4 septembre 2008, l’assuré a indiqué
que son état de santé s’était aggravé depuis février 2008, en raison de
problèmes cardiaques.
Dans un rapport du 10 octobre 2008 à l’OAI, la Dresse C.________, spécialiste en cardiologie,
a expliqué que l’assuré avait présenté une récidive d’angor motivant
une hospitalisation le 7 octobre 2008. Étaient joint à cet envoi, deux autres rapports de
la Dresse C.________ :
-
un rapport du 11 mars 2008 mentionnant que le
patient était au décours d’un syndrome coronarien aigu qui avait motivé, dans un
premier temps, une angioplastie de deux lésions sur la coronaire droite avec implantation d’endoprothèses
non recouvertes d’une substance antiproliférative et, dans un second temps, une angioplastie
avec implantation d’une endoprothèse recouverte d’une substance antiproliférative
au niveau de l’IVA moyenne avec un bon résultat final, sans récidive d’angor. L’échocardiographie
montrait une bonne fonction ventriculaire gauche sans anomalie de la cinétique segmentaire (pas
de séquelles pour un infarctus transmural) ;
-
un rapport du 5 septembre 2008 indiquant que le
patient présentait une récidive de douleurs suspectes d’angor, confirmé à l’épreuve
d’effort. La coronarographie réalisée le 2 septembre avait révélé une
resténose intrastent au niveau de la coronaire droite ainsi qu’au niveau de l’IVA moyenne.
Une recanalisation des sténoses de la coronaire droite avait été réalisée avec
implantation de quatre stents actifs en continuité.
Dans
un rapport du 8 décembre 2008 à l’OAI, le Dr M.________, médecin traitant de l’assuré,
a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail suivants :
-
état dépressif sévère sans
symptômes psychotiques (depuis 2003)
-
cardiopathie ischémique : status post
angioplastie 2 stents coronaire D et IVA (depuis février 2008)
-
angor instable stade II-III ad status post angioplastie
IVA et stent enrobé (depuis septembre 2008)
-
allergie à l’Aspirine avec œdème
de Quincke anamnestique il y a 13 ans dans le cadre d’une probable maladie de Widal
-
diabète de type II non insulino-requérant
traité par régime
-
HTA
-
hypercholestérolémie
-
tabagisme chronique actif à 37 UPA
-
excès pondéral
-
PSH gauche
-
spondylarthrite ankylosante HLAB27 négative
avec sacro-iliite bilatérale, lombalgies chroniques et sciatalgies à bascule ainsi qu’arthrite
manubrio-sternale calme cliniquement
-
épicondylite chronique bilatérale
-
périarthrite d’épaule gauche
-
status post cure chirurgicale d’une épicondylite
droite.
A l’anamnèse,
le Dr M.________ a notamment relevé ce qui suit :
«
Depuis le dernier rapport AI l’état psychique et surtout physique de l’assuré ne
s’est guère amélioré. En effet le patient a dû être hospitalisé d’urgence
dans le service de cardiologie du Centre hospitalier F.________ le 04.02.2008 pour subir une double dilatation
de la coronaire droite et de l’IVA, avec mise en place de stents. A la suite de ce séjour
hospitalier, le patient a entrepris un sevrage tabagique avec succès. Le traitement à la sortie
comportait un anti-agrégeant (Aspirine et Plavix), un béta-bloquant (Beloc Zok) avec un IEC
(lisinopril) ainsi qu’un hypolipémiant (Simvastatine). L’évolution a été
lentement favorable avec une amélioration sur le plan de la capacité fonctionnelle. Par la
suite le patient a été suivi par la Dresse C.________, cardiologue à Lausanne. Dans le
courant du mois de septembre, M. G.________ a commencé à présenter des douleurs constrictives
rétro-sternales et irradiant dans le bras gauche, péjorées par l’effort mais aussi
au repos (angor instable). Comme il devait se rendre en Turquie pour 2 à 3 semaines, on a décidé
de surseoir à la coronarographie. A son retour de vacances, le patient me consulte en urgence pour
des symptômes clairement évocateurs d’angor instable. J’ai dû l’adresser
d’urgence le 07.10.2008 au Centre hospitalier F.________. La coronarographie a montré une
sténose de plus de 70% de l’IVA nécessitant la pose d’un stent actif au niveau
proximal de l’IVA. Un mois après cette intervention, M. G.________ a fait une ergométrie
auprès de la Dresse C.________ le 03.11.2008, l’examen était doublement positif, ce qui
a amené la spécialiste a effectué une scintigraphie myocardique à l’effort
(petite zone d’hypo-perfusion réversible au niveau inféro-latéral pouvant signer
une ischémie de stress dans le territoire de la coronaire droite).
Malgré
cette ischémie démontrée, mais étant donné que le territoire de l’IVA
est bien perfusé, la Dresse C.________ n’a pas proposé d’effectuer une nouvelle
coronarographie mais introduit néanmoins un traitement anti-angineux (Dancor 2x10 mg/j).
Sur
le plan psychologique, on relève des signes et symptômes de la lignée dépressive,
anhédonie, baisse de l’estime personnelle, tristesse, troubles du sommeil, de la concentration
et de la mémoire, phobie sociale et prise pondérale.
Sur
le plan ostéo-articulaire, le patient se plaint de douleurs dorso-lombaires, le réveillant
parfois la nuit et allant dans le sens d’une réactivation de son Bechterew. »
Le Dr M.________ notait
que l’assuré avait une tolérance limitée à l’effort et un angor stade
II-III malgré le traitement, le pronostic étant réservé s’agissant d’une
reprise professionnelle au-delà de 25% dans une activité modérément exigeante physiquement.
L’incapacité de travail était totale depuis le 4 février 2008 pour une période
indéterminée. Ce médecin a également précisé les limitations fonctionnelles
de l’assuré, à savoir d’éviter le travail avec les bras au-dessus de la tête,
la position accroupie et à genoux, les rotations, de monter sur une échelle ou un échafaudage,
de monter des escaliers et de soulever des charges au-delà de 3-4 kg. Etaient également limitées
ses capacités de concentration, d’adaptation et de résistance. Le Dr M.________ a fait
parvenir à l’OAI deux autres rapports médicaux :
-
un rapport des Dresses R.________, cheffe de clinique,
et [...], médecin assistante, au Centre hospitalier F.________ (ci-après : Centre hospitalier
F.________) du 13 février 2008, relatif au séjour de l’assuré du 4 au 8 février
2008 ;
-
un rapport de la Dresse C.________ du 10 novembre
2008 auquel était joint un rapport concernant la scintigraphie myocardique du 4 novembre 2008, dont
il est ressorti ce qui suit : «
très
bonne perfusion des territoires de l’IVA et de la CX. Sur le territoire de la CD, persistance d’une
minime zone suspecte d’ischémie, sans anomalie segmentaire de la contractilité. Il existe
cependant une discrète hypokinésie inférieure. La fraction d’éjection est normale :
53%.
»
Dans un avis du 18 janvier
2010, le Dr B.________, médecin au SMR, a estimé que l’assuré avait retrouvé
une capacité de travail résiduelle de 70% dans une activité adaptée dès le début
du mois de décembre 2008. Il préconisait la mise en place d’une réadaptation professionnelle.
Dans un avis subséquent du 20 octobre 2010, il a toutefois proposé de requérir les avis
actualisés des Drs C.________ et M.________.
Le 10 novembre 2010, la Dresse C.________ a fait parvenir à l’OAI un rapport du Dr K.________,
spécialiste en cardiologie et médecin associé au Centre hospitalier F.________, du 4 novembre
2009. Ce rapport concernait l’IRM cardiaque effectuée le 4 novembre 2009 dont les résultats
faisaient suspecter une progression de la maladie coronarienne avec relaxation précoce en antéro-apical
et angor sous stress. La Dresse C.________ a également transmis à l’OAI ses derniers
rapports médicaux, à savoir ceux des 11 décembre 2008, 20 novembre 2009, 18 janvier et
11 août 2010, lesquels font état de la persistance d’un angor qui a motivé en janvier
2010 une angioplastie avec implantation d’une endoprothèse recouverte d’une substance
antiproliférative, ainsi  que d’une lésion intermédiaire de la diagonale de
petite calibre, connue et inchangée.
Dans un rapport du 17 novembre 2010 à l’OAI, le Dr M.________ a retenu les diagnostics supplémentaires
de maladie tritronculaire complexe, de status post angioplastie et stent de la CX moyenne en janvier
2010 et de status post-opératoire du tunnel carpien gauche en novembre 2009. L’incapacité
de travail était totale à compter du 4 février 2008 et le pronostic d’une reprise
professionnelle au-delà de 20% dans une activité modérément exigeante réservé.
Les limitations fonctionnelles étaient similaires à celles posées dans son précédent
rapport du 8 décembre 2008 à l’OAI (hormis que le fait de monter des escaliers n’était
plus limitatif). Le Dr M.________ a joint un rapport des Drs [...], médecin hospitalier, et [...],
médecin assistant, du Service de cardiologie du Centre hospitalier F.________ relatif au séjour
de l’assuré du 15 au 16 janvier 2009, ainsi que le protocole opératoire du tunnel carpien
gauche du 11 décembre 2009 établi par le Dr [...], spécialiste en chirurgie de la main.
Par avis SMR du 10 décembre 2010, le Dr B.________ a préconisé la mise en œuvre d’un
examen clinique de type X.________.
Une expertise pluridisciplinaire a été réalisée les 3 et 17 février 2011 auprès
du Centre J.________ (ci-après :
J.________).
Les Drs P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et S.________, spécialiste
en rhumatologie et médecine interne générale, ont établi un rapport daté du
26 mai 2011. Ils ont posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail
de spondylarthrite ankylosante HLA-B27 négative, d’épicondylalgies bilatérales avec
status après opération au coude droit en 1999, de maladie coronarienne présente depuis
2008, de dysthymie existant depuis environ 2003 et d’accentuation des traits impulsifs et narcissiques
de personnalité existant depuis l’adolescence. Ils ont retenu que les efforts physiques sollicitant
fortement le dos ou les positions statiques prolongées étaient contre-indiqués, ainsi
que les activités nécessitant des mouvements répétitifs du bras. La tolérance
au stress était réduite et l’assuré présentait des difficultés au plan
relationnel. Ils ont estimé qu’il disposait d’une capacité de travail résiduelle
de 100%, avec un rendement de 50%, dans l’activité de chauffeur-livreur, et de 100% avec une
diminution de rendement de 30% (pour des raisons psychiatriques, étant précisé qu’un
traitement pourrait augmenter le rendement) dans une activité adaptée. Ils ont en outre apprécié
la situation comme suit :
«
SYNTHESE
ET DISCUSSION
Rappel de l’histoire
médicale
:
Monsieur G.________ est un assuré turc de 54 ans, divorcé, père de deux enfants à
charge, le cadet vivant avec sa mère. Il a fini l’école au niveau secondaire, mais n’a
pas de formation professionnelle. Il travaille en Turquie comme ouvrier, le commerce de charcuterie,
chauffeur de taxi, puis vient en Suisse en 1988 pour des motifs politiques. Il travaille alors dans le
recyclage de papiers, c’est dans le cadre de ce travail que commenceront les arrêts de travail,
avec par la suite deux ans de chômage, puis une rente AI à 50% depuis 2000. Il travaillera
pendant plusieurs années comme chauffeur-livreur avec un taux variable autour de 20% ainsi qu’à
50% pendant cinq mois pour [...], jusqu’en février 2009. Depuis, il n’a plus repris
d’activité professionnelle.
Monsieur G.________ se plaint de lombalgies basses depuis 1996 environ
avec des sciatalgies à bascule. C’est lors d’une expertise médicale effectuée
en 2002 par le Dr M. Q.________, rhumatologue, que le diagnostic de spondylarthrite ankylosante HLA-B27
négative avec sacro-iliite bilatérale est posé. Par la suite l’expertisé continue
de se plaindre de lombalgies basses mais il n’y a pas de suivi rhumatologique spécialisé
ni de traitement pour ce problème.
Monsieur G.________ se plaint aussi de troubles des membres supérieurs. En fait en 1994 il est opéré
pour un syndrome du canal carpien à droite. En 1999 une épicondylite au coude droit nécessité
aussi une intervention chirurgicale, mais avec un résultat insatisfaisant pour Monsieur G.________,
raison pour laquelle il ne se fait pas opérer le coude gauche, malgré la présence de symptômes
semblables. Enfin en décembre 2009 il est opéré pour un syndrome du canal carpien gauche.
Monsieur G.________ a également présenté un angor en février 2008 motivant son hospitalisation
au Centre hospitalier F.________. On pratique une coronarographie qui va montrer une occlusion de la
coronaire droite proximale avec un lit d’aval pathologique ainsi qu’une lésion significative
de l’artère interventriculaire antérieure moyenne. Il est dilaté avec un stent conventionnel,
probablement en raison d’une allergie à l’Aspirine, ne permettant pas de débuter
la double anti-agrégation sans qu’il ait été désensibilisé auparavant.
Durant la procédure, on occlut l’artère interventriculaire postérieure.
Il est alors désensibilisé à l’Aspirine, convoqué à nouveau une dizaine
de jours plus tard et l’on dilate l’artère interventriculaire antérieure moyenne
avec mise en place d’un stent actif cette fois.
En raison d’une récidive angineuse, Monsieur G.________ est coronarographié une troisième
fois le 2 septembre 2008, et l’on observe une resténose intra-stent sub-occlusive au niveau
de la coronaire droite qui sera traitée par la pose de quatre stents actifs, la lésion mesurant
7 cm. On observe également une progression des lésions sur l’IVA juste en amont du stent
placé le 18 février 2008.
En raison d’une récidive angineuse, le patient est coronarographié une quatrième
fois le 7 octobre 2008 et dilaté sur l’artère interventriculaire antérieure avec
pose de stent actif.
Toujours dans le cadre de récidive angineuse, le patient est coronarographié le 15 janvier
2009, sans lésion significative nouvelle démontrée.
Toujours dans le même contexte angineux, le patient est coronarographié le 12 janvier 2010
et on met en évidence une lésion significative de l’artère circonflexe qui est dilatée
par un stent actif.
Enfin, la dernière coronarographie du 11/01/2011 montre de multiples lésions non significatives,
mais une occlusion de l’artère interventriculaire postérieure connue datant de la première
coronarographie, et une lésion focale de la première diagonale.
Monsieur G.________ n’a jamais bénéficié de traitement psychiatrique ou psychothérapeutique.
En 2002, lors d’un examen psychiatrique au SMR, la Dresse Y.________ retient les diagnostics d’un
trouble de l’adaptation, réaction mixte, anxieuse et dépressive chez une personnalité
émotionnellement labile, type impulsif avec des traits narcissiques. Elle retient une capacité
de travail de 70% dans une activité adaptée.
Situation
actuelle et conclusions
:
Sur
le plan rhumatologique
, Monsieur G.________ ressent
toujours des douleurs au bas du dos même si pas constamment présentes. Il décrit aussi
une mobilité parfois réduite.
L’examen
clinique est compatible avec une maladie de Bechterew, diagnostic retenu sur la base d’une sacro-iliite.
La difficulté est d’apprécier l’importance clinique et les répercussions fonctionnelles
dans le cas présent. On peut noter qu’il n’y a pas eu de consultation spécialisée,
d’investigation nouvelle ou de traitement spécifique ces dernières années. La description
des activités de la vie quotidienne, de la vie sociale, de la prise en charge du fils durant le
week-end jusqu’à récemment, etc., montrent que ce rhumatisme inflammatoire est compatible
avec une vie active.
On
peut retenir qu’il n’y a pas d’aggravation significative concernant ce problème
depuis l’expertise de 2002. Il avait été retenu une capacité résiduelle de
travail de 50% comme nettoyeur ou conducteur d’élévateur et de 100% dans un travail adapté.
Monsieur
G.________ se plaint aussi d’épicondylalgies chroniques, bilatérales, plus ou moins présentes
en fonction des activités. Ce problème aussi était déjà pris en compte lors
de l’expertise de 2002. On ne peut pas dire qu’il y a une aggravation depuis lors. De même
l’opération pour le syndrome du canal carpien gauche a pu entraîner une incapacité
de travail totale durant une période limitée, mais n’influence pas actuellement la capacité
de travail.
On
peut relever dans une lettre de sortie du service de cardiologie du 13.02.2008 les diagnostics de diabète
de type II non-requérant traité par régime et hypertension artérielle. Ces diagnostics
ne sont pas repris dans les rapports ultérieurs du médecin traitant Dr M.________ et ils sont
niés par Monsieur G.________ lors de la présente évaluation.
En
conclusion
, l’atteinte ostéarticulaire
limite les efforts physiques et diminuent le rendement de l’ordre de 50% dans une activité
telle que nettoyeur ou conducteur d’élévateur, profession exercée précédemment.
Dans
une activité sédentaire et ne nécessitant pas de mouvement répétitif des bras,
la capacité de travail est préservée, sans perte de rendement.
La
situation médicale ne s’est pas améliorée depuis l’attribution de la demi-rente
AI en avril 2000.
Sur le plan cardiologique
, Monsieur G.________
présente une maladie coronarienne agressive, ayant nécessité sept angiographies et la
pose de neuf stents. Il a été cathétérisé deux fois dans le cadre d’un
angor sans lésion angiographiquement significative démontrée. La dernière coronarographie
date de janvier 2011 et démontre une occlusion de l’artère interventriculaire postérieure
connue depuis 2008, et une lésion focale sur une petite diagonale non accessible ainsi qu’un
réseau coronarien diffusément maladie.
L’échocardiographie de ce jour montre une bonne fonction ventriculaire gauche.
L’ergométrie
effectuée est arrêtée en raison d’une fatigue des membres inférieurs sans douleur
angineuse avec une aptitude physique plutôt moyenne.
Monsieur
G.________ présente dans son quotidien une symptomatologie angineuse typique avec parfois des douleurs
au repos, souvent des douleurs à l’effort, auxquelles se mêlent souvent des douleurs
musculaires diffuses. Néanmoins, on observe que la prise de dérivés nitrés améliore
la situation rapidement.
Il
présent également un essoufflement qui semble l’invalider, essentiellement secondaire
à notre avis à un déconditionnement physique depuis deux ans.
En
conclusion
, Monsieur G.________ présente
une atteinte coronarienne sévère avec une symptomatologie angineuse possiblement explicable
par une atteinte de la microcirculation, de l’occlusion de l’artère interventriculaire
postérieure et de la diagonale. Il est actuellement limité dans son activité physique
par ses douleurs thoraciques et par un essoufflement survenant rapidement à l’effort.
Il
n’y a pas de contre-indication cardiologique à une activité professionnelle. En revanche,
il existe des restrictions, dans la mesure où si l’activité professionnelle demande un
effort physique modéré, il existe certainement une perte de rendement de l’ordre de 50%.
Une activité sédentaire peut être effectuée sans perte de rendement.
Sur
le plan psychique, notre examen clinique psychiatrique n’a pas montré de décompensation
psychotique, d’anxiété généralisée, de trouble panique, de trouble phobique,
ni de syndrome douloureux somatoforme persistant.
Monsieur
G.________ se plaint surtout de la persistance d’un sentiment de tristesse et de solitude depuis
la séparation d’avec sa femme en 2000. Cette situation s’accompagne d’un trouble
du sommeil ne nécessitant cependant plus de prise d’un somnifère. Monsieur G.________
décrit également des idées noires et suicidaires transitoires dans le passé dont
il prend une claire distance à l’examen actuel.
Malgré
cette situation, Monsieur G.________ ne présente pas de perte de l’intérêt et du
plaisir, mais passe volontiers des vacances annuelles en Turquie où il se rend en voiture ou en
avion, entre autres pour soutenir sa mère malade, comme en décembre 2010. En Suisse, il se
rend régulièrement au centre turc pour regarder des matchs de football. En parallèle,
Monsieur G.________ décrit son intérêt pour certaines émissions de télévision
et se présente souriant lorsqu’il parle de son intérêt pour la rénovation de
meubles. A l’examen psychiatrique actuel, Monsieur G.________ ne présente pas non plus de
signe en faveur d’une diminution de l’énergie importante. Au contraire, il participe
activement à tout l’examen, lui demandant un effort particulier à cause de ses compétences
de langue limitées, sans signe de fatigue, ni de diminution importante de l’attention ou de
la concentration.
En
l’absence d’idées de culpabilité ou de dévalorisation, d’idées
ou actes auto-agressifs actuels, ainsi que d’élément objectivable en faveur d’une
diminution de l’appétit chez un assuré décrivant une prise de poids depuis 2008,
les symptômes dépressifs de l’assuré restent relativement légers.
Monsieur
G.________ souffre ainsi d’une dépression chronique de l’humeur, dont la sévérité
reste insuffisante pour justifier le diagnostic d’un épisode dépressif. Cette dépression
chronique est survenue dans le contexte d’une accumulation d’événements stressants
(séparation d’avec son épouse, survenue de problèmes de santé physique, etc.).
En 2002, c’est ainsi que la Dresse Y.________ retient le diagnostic d’un trouble de
l’adaptation, diagnostic correspondant aux symptômes dépressifs relativement légers.
Puis, Monsieur G.________ présente une chronicisation de ce trouble de l’adaptation,
diagnostic qui ne peut pas être retenu au-delà de deux ans. Cette chronicisation se présente
dans le contexte de la persistance voire l’aggravation de ses difficultés de santé physique
ainsi que de ses problèmes sociaux (difficultés de langue, absence d’une formation reconnue
en Suisse, marché du travail). Depuis, il se sent fatigué et déprimé. Tout lui coûte
et peu de choses lui sont agréables. Il rumine, il se plaint, dort mal et a perdu confiance en lui-même.
Néanmoins,
il est toujours resté capable de faire face aux exigences de la vie quotidienne. Il mène une
vie indépendante, maintient des contacts sociaux, passe avec plaisir des séjours en Turquie
et s’occupe régulièrement de son fils handicapé, ce qui n’est pas compatible
avec le diagnostic d’un épisode dépressif, notamment pas avec un épisode dépressif
sévère. En plus, Monsieur G.________ refuse toute prise en charge psychiatrique et ne prend
ni d’antidépresseur, ni de somnifère, malgré les symptômes psychiques décrits
subjectivement. En conséquence, nous avons retenu le diagnostic d’une dysthymie.
Cette
dysthymie s’inscrit dans le contexte d’une structure de personnalité marquée par
des traits impulsifs et narcissiques à l’origine d’une tendance aux réactions sans
considération pour les conséquences possibles, par exemple face aux conflits avec son ex-épouse.
Malgré cette structure de personnalité, Monsieur G.________ a été capable de s’engager
pendant plusieurs années dans sa relation conjugale, de s’intégrer dans la vie professionnelle
de son pays d’accueil après émigration ainsi que de maintenir des relations stables,
notamment au plan familial. En conséquence, Monsieur G.________ ne présente pas de déviation
extrême de la constitution caractérologique comme demandée par la CIM-10 pour le diagnostic
d’un trouble de la personnalité. En même temps, Monsieur G.________ continue de faire
preuve d’une inclinaison de certains traits de personnalité à l’origine d’un
comportement potentiellement conflictuel limitant sa capacité d’intégration dans le tissu
social d’une activité professionnelle.
En
conclusion, l’anamnèse et l’examen psychiatrique actuel ne permettent pas de retenir
une aggravation (sic) manifeste chez un assuré présentant la chronicisation d’un état
déjà décrit dans l’examen psychiatrique de novembre 2002. La capacité de travail
est de 100% avec une diminution de rendement de 30%.
Monsieur
G.________ pourrait bénéficier de la poursuite d’un traitement psychiatrique, notamment
d’un traitement antidépresseur afin d’atteindre une rémission complète de
ses symptômes dépressifs et de réduire son impulsivité. »
Dans un avis SMR du 10 juin 2011, le Dr B.________ a pris en compte l’expertise du J.________.
Il a retenu une capacité de travail nulle dans l’activité de chauffeur-livreur depuis
février 2008 et de 50% dans une activité adaptée depuis le 4 novembre 2008. Il a
ajouté que pendant la période de février à novembre 2008, la capacité de travail
était nulle, l’état de santé de l’assuré n’étant pas stabilisé.
Le 10 août 2011, l’OAI a rendu un projet de décision préavisant en faveur de l’octroi
d’une rente entière du 1
er
août 2008 au 28 février 2009 et d’une demi-rente dès le 1
er
mars 2009, compte tenu d’un degré d’invalidité de 56% (revenu sans invalidité
de 59'580 fr. 66 et revenu avec invalidité de 26'026 fr. 34).
Le 9 septembre 2011, l’assuré, représenté par son conseil, a transmis ses observations,
faisant valoir qu’il avait droit à trois-quart de rente dès le 1
er
mars 2009 et non à une demi-rente.
Dans un avis SMR du 21 septembre 2011, le Dr B.________ a ajusté ses conclusions du 10 juin 2011,
estimant que l’assuré disposait d’une capacité de travail entière avec une
baisse de rendement de 30% (et non de 50%) dans une activité adaptée depuis le 4 novembre 2008.
Par décision du 18 juin 2012, l’OAI a octroyé à l’assuré une rente entière
pour la période du 1
er
août 2008 au 28 février 2009. Il ressort du dossier qu'une demi-rente a également été
allouée pour la période courant dès le 1
er
mars 2009, bien que la décision ne figure pas dans les pièces communiquées par l'intimé.
Par courrier du 19 juillet 2012, le conseil de l’assuré a transmis les documents médicaux
suivants :
- un rapport du 15 mai 2012 de la Dresse C.________ dans lequel elle a expliqué que la coronarographie
réalisée à cette même date était quasi superposable à l’examen effectué
en janvier 2011 ;
- un rapport du Dr K.________ du 9 mai 2012 relatif à l’IRM cardiaque. Ce médecin a mentionné
que l’examen au repos était dans les normes, alors que l’épreuve de stress faisait
suspecter la progression de la coronaropathie avec angor précoce (73 FCMT) motivant l’arrêt
de l’épreuve.
Le 20 septembre 2012, l’assuré s’est opposé à la décision de l’OAI
du 18 juin 2012, faisant valoir une notification irrégulière. Cette opposition a été
transmise au Tribunal cantonal comme objet de sa compétence. Par arrêt du 8 janvier 2013,
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a rejeté le recours de l’assuré.
C.
Dans un questionnaire pour la révision de la rente du 26 septembre 2013, l’assuré a indiqué
que son état de santé s’était aggravé depuis 2012. Il a joint plusieurs rapports
médicaux, à savoir notamment :
-
un rapport du Service de médecine interne
du Centre hospitalier F.________ du 27 novembre 2012 relatif au séjour de l’assuré
du 12 au 28 novembre 2012, date de son transfert à la Clinique V.________. L’assuré s’est
présenté aux urgences en raison de douleurs thoraciques apparues au repos. Les éléments
suivants ont été relevés :
« -
NSTEMI [infarctus du myocarde sans sus-décalage
du segment ST] chez un patient connu pour une cardiopathie ischémique avec maladie tritronculaire
complexe avec :
-
PTCA/stents non actifs au niveau de la coronaire
droite proximale et distale le 04.02.2008
-
PTCA/stent actif au niveau de l’IVA moyenne
(18.02.2008)
-
Restenose au niveau des stents implantés
au niveau de la coronaire droite qui a motivé une PTCA avec implantation de quatre stents actifs
en continuité (CD proximale et distale 02.09.2008)
-
PTCA et stent actif au niveau de l’IVA proximale
(07.10.2008)
-
IRM cardiaque du 09.05.2012 avec FEVG 73%, pas
de trouble segmentaire associé
-
Coro le 16.11.12 avec lésion inférieure
à 30% du tronc commun, sténose très serrée (70-90%) de la première diagonale,
lésion non significative de la CD. IVP avec occlusion ancienne.
[…]
discussion
et traitement : Coro du 16.11.12 avec lésion inférieure à 30% du tronc commun, sténose
très serrée (70-90%) de la première diagonale, lésion non significative de la CD.
IVP avec occlusion ancienne. Pas d’implantation de nouveau stent dans ce contexte.
[…]
Post
hosp : Indication à un transfert en clinique pour rééducation cardiovasculaire et
prise en charge des facteurs de risques cardio-vasculaires.
[…]
Etat dépressif modéré à sévère
D’origine
multifactoriel. Divorce suivi d’une mise à distance de ses enfants avec difficulté à
garder le lien. Atteintes somatiques diffuses pour lesquelles il est à l’AI à 50% et
qui semblent insurmontables actuellement devant l’évolution de sa cardiopathie ischémique.
Dans ce contexte, Monsieur est en procès contre l’AI pour prise en charge à 100%. Perte
aussi de son emploi avec mise en suspend des démarches de nationalisation.
Contexte
d’effondrement et de laissé-allé depuis plusieurs mois avec perte d’espoir et laxisme
dans l’application des mesures hygiéno-diététiques pour le contrôle de facteurs
de risques cardio-vasculaires. Une partie des douleurs thoraciques décrites semblent chroniques
et pourraient avoir un substrat psychique.
Dans
ce contexte on préconise un suivi psycho-thérapeutique. L’indication à débuter
un traitement anti-dépresseur est posée au Centre hospitalier F.________ et est laissée
aux bons soins des intervenants qui assureront la suite de prise en charge à la Clinique V.________
puis en ambulatoire. »
-
un rapport du centre de réadaptation cardiovasculaire
de la Clinique V.________ du 20 décembre 2012, relatif au séjour de l’assuré du
28 novembre au 18 décembre 2012, établi par les Drs D.________, médecin chef, spécialiste
en rhumatologie et médecine interne générale, et [...], chef de clinique. Ils ont notamment
exposé ce qui suit :
« […]
Diagnostics
-
NSTEMI [infarctus du myocarde sans sus-décalage
du segment ST] le 12 novembre 2012, chez coronarien connu pour maladie tritronculaire complexe avec status
post-pose de 9 stents :
o
PTCA [angioplastie coronaire] et stents non actifs
au niveau de la coronaire droite proximale et distale le 04.02.08.
o
PTCA et stent actif au niveau de l’IVA moyenne
le 18.02.08.
o
Resténose au niveau des stents implantés
au niveau de la coronaire droite qui a motivé une PTCA avec implantation de 4 stents actifs en continuité
(coronaire droite proximale et distale) le 02.09.08.
o
PTCA et stent actif au niveau de l’IVA proximale
le 07.10.08.
-
Fonction ventriculaire gauche conservée à
l’IRM cardiaque du 09.05.12 avec FE à 73% sans trouble segmentaire associé.
-
Sténose serrée (70-90%) de la 1
ère
diagonale, lésion non significative de la coronaire droite, occlusion chronique de l’IVP à
la coronarographie du 16.11.12 (traitement conservateur).
[…]
Discussion
et évolution
Monsieur
G.________ a participé à notre programme de réadaptation cardio-vasculaire en groupe (groupe
moyen) comprenant un bilan cardiaque fonctionnel, une évaluation systématique des facteurs
de risque cardio-vasculaire, des activités physiques variées (entraînement dynamique en
endurance, exercices isométriques, gymnastique, jeux), des séances de relaxation et d’informations
sur les maladies cardio-vasculaires et les facteurs de risque associés.
Cet
entraînement a été bien suivi sans apparition de signes d’insuffisance cardiaque,
d’arythmie ou d’angor. La capacité fonctionnelle s’est bien améliorée
comme l’ont démontré les différents tests effectués.
En
début de séjour, Monsieur G.________ a présenté un épisode de douleurs thoraciques
atypiques non lié à l’effort. Pendant tout son séjour, le patient n’a pas
présenté de symptomatologie évocatrice d’angor. L’épreuve d’effort
effectuée au milieu du séjour de réadaptation était sans argument pour une ischémie
myocardique.
En
présence d’un état dépressif réactionnel, Monsieur G.________ a bénéficié
de l’avis psychiatrique lors de l’hospitalisation au Centre hospitalier F.________ où
l’indication à un traitement antidépresseur a été posée. Le traitement
a été débuté en milieu de séjour de réadaptation avec une bonne tolérance
clinique et un effet favorable sur le sommeil du patient. Un suivi psychologique serait bénéfique
après le retour à domicile du patient et nous demandons au médecin de famille de bien
vouloir l’organiser (le patient est d’accord avec une telle prise en charge). »
-
un rapport du Dr M.________ du 21 décembre
2012 : il a posé les mêmes diagnostics que dans son rapport précédent, sous
réserve d’un état dépressif désormais modéré. Il précisait que
son patient avait été hospitalisé en novembre 2012 au Centre hospitalier F.________ en
raison d’une aggravation de sa maladie coronarienne et que son incapacité de travail était
totale pour une durée indéterminée, une reprise d’activité légère
au-delà de 20-25% par jour paraissant peu probable.
Dans un rapport du 3 décembre 2013 à l’OAI, le Dr M.________ a posé le diagnostic
d’angor instable au printemps 2012. Il a précisé ce qui suit :
« La récente ergométrie (26.11) confirme un angor instable avec une limitation fonctionnelle
de stade III selon la CCS (cf. lettre du Dr W.________). En outre M.  G.________ se plaint de dorso-lombalgies
chroniques dans le cadre de son Bechterew ainsi que d’une nette limitation à l’effort
physique en raison de cardiopathie ischémique instable. Il présente, de manière assez
régulière, des épisodes de céphalées tensionnelles et de migraines nécessitant
l’emploi de Paracétamol ou de Novalgine. L’ensemble de ses problèmes de santé
physique ont un retentissement sur le moral de l’assuré qui traverse actuellement un état
dépressif modéré à sévère. Les symptômes dépressifs sont de nouveau
assez importants depuis cet automne, et l’assuré se plaint de troubles du sommeil à polarité
vespérale, d’un manque d’initiative, d’une perte de confiance avec un « self-estim »
diminué, le tout dans un contexte de fatigabilité accrue. »
S’agissant du pronostic, le Dr M.________ a affirmé que compte tenu de la fragilité physique
et psychologique évidente de l’assuré, il était illusoire d’envisager une
reprise professionnelle même à temps partiel et recommandait l’ajustement de sa rente
de 50 à 100% jusqu’à la prochaine révision. Il a joint un rapport du 26 novembre
2013 du Dr S.________, spécialiste en cardiologie, selon lequel l’ergométrie sous-maximale
sous béta-bloqueur s’était révélée positive pour une ischémie inféro-latérale
et la coronarographie pratiquée après l’infarctus de décembre 2012 avait retrouvé
une sténose serrée de la première diagonale probablement prise dans les mailles des stents,
qui n’avait pas pu être dilatée, ce qui expliquait la persistance d’un angor d’effort
avec une limitation fonctionnelle de stade III selon la CCS.
Dans un avis SMR du 21 février 2014, le Dr B.________ a estimé qu’il n’y avait
pas d’empêchements somatiques nouveaux depuis la dernière décision de l’OAI,
l’événement cardiaque du 12 novembre 2012 n’ayant pas impacté de façon
durable la tolérance à l’effort de l’assuré. Quant à l’état
dépressif, ainsi que les troubles ostéo-articulaires, ils étaient connus de longue date
et avaient été pris en compte dans les instructions antérieures. Ainsi, aucune aggravation
de l’état de santé de l’assuré n’avait été rendue plausible.
Le 27 février 2014, l’OAI a rendu un projet de décision refusant l’augmentation
de la rente d’invalidité, au motif que le degré d’invalidité fixé à
56% était inchangé.
Le 13 mars 2014, l’assuré a fait parvenir ses observations, soutenant que sa capacité
de travail était de 10-20% dans une activité adaptée.
Par décision du 13 mai 2014, l’OAI a confirmé son projet de décision du 27 février
2014.
D.
Par acte du 17 juin 2014, G.________, représenté
par son conseil, a recouru contre la décision précitée auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à ce que sa rente d’invalidité
soit augmentée à un taux d’invalidité supérieur à 56%, subsidiairement
au renvoi de la cause auprès de l’OAI pour instruction complémentaire. Il soutient que
de l’avis du Dr M.________, il présente une capacité de travail restreinte à
10-20% dans une activité adaptée, et que dès lors cette question doit être investiguée
compte tenu des autres documents divergents au dossier.
Le 2 octobre 2014, l’assuré a complété son recours, sollicitant – au vu des
constatations convaincantes du Dr M.________ –, à titre préliminaire, la mise en œuvre
d’une expertise bidisciplinaire ou pluridisciplinaire.
Le 3 novembre 2014, l’intimé a répondu. Il a conclu au rejet du recours et au maintien
de la décision litigieuse.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
L'art.
69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure d'opposition)
et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office
concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
Dans le canton de Vaud,
la procédure de recours est régie par la LPA -VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard
la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En l’espèce, le recours a été formé en temps utile et dans le respect des formalités
prévues par la loi au sens notamment de l’art. 61 let. b LPGA, de sorte qu’il est recevable.
2.
Le litige porte sur le refus de l’OAI d’augmenter la rente du recourant, singulièrement
sur le point de savoir si ce dernier a rendu plausible une aggravation durable de son état de santé
depuis la dernière décision de l’intimé du 18 juin 2012.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al.
1 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
Selon l'art. 28 al. 2
LAI, l’assuré a droit à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins,
à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s’il
est invalide à 60% au moins et à une rente entière s’il est invalide à 70%.
b)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, lorsque le taux d’invalidité du bénéficiaire
du droit à la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
Tout
changement important des circonstances propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut motiver une révision au sens de l'art. 17 LPGA. La rente peut
être révisée en cas de modifications sensibles de l'état de santé ou lorsque
celui-ci est resté le même mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont
subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 ; TF 9C_1006/2010 du 22 mars 2011 consid.
2.2). Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel,
est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art.
17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b ; TF 9C_795/2010 du 26 avril 2011 consid. 3.1).
Le
point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits
tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force qui
reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et cas échéant – en cas d'indices d'une modification
des effets économiques – une comparaison des revenus conformes au droit, et les circonstances
régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5.4).
Selon
l’art. 87 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201) lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir
de façon plausible que l’invalidité de l’assuré s’est modifiée
de manière à influencer ses droits. L’administration doit ainsi commencer par examiner
si les allégations de l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles.
Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans
autres investigations par un refus d’entrer en matière. Quand l'administration entre en matière
sur la demande de révision, elle doit examiner l'affaire au fond, et vérifier que la modification
du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue. Si
elle constate que l'invalidité ne s'est pas modifiée depuis la décision précédente,
passée en force, elle rejette la demande. En cas de recours, le même devoir de contrôle
quant au fond incombe au juge (ATF 117 V 198 consid. 3a et la référence citée ; TFA I
627/04 du 23 mai 2005 consid. 1.2).
L’art.
88a al. 2 RAI précise que si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir
les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin
d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement
du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29
bis
est toutefois applicable par analogie.
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de
santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_83/2013 du 9 juillet 2013 consid.
4.2, 9C_58/2013 du 22 mai 2013 consid. 3.1 et 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne
assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c, 105 V 156 consid.
1 ; RCC 1980 p. 263 ; Pratique VSI 2002 p. 64 ; TF 9C_58/2013 du 22 mai 2013 consid. 3.1, I 312/2006
du 29 juin 2007 consid. 2.3 et TFA I 274/2005 du 21 mars 2006 consid. 1.2).
d)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, ceci en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; TF 9C_137/2013 du 22 juillet 2013 consid. 3.1, 9C_1001/2012
du 29 mai 2013 consid. 2.2 et 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants
aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour
la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport
ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et
la référence citée ; TF 9C_205/2013 du 1
er
octobre
2013 consid. 3.2, 9C_137/2013 du 22 juillet 2013 consid. 3.1, 9C_66/2013 du 1
er
juillet 2013 consid. 4, 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.1).
La
jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration
à des médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre
un cas litigieux. En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer
sur les aspects médicaux d'un état de fait donné (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa ; TF 9C_298/2009
du 3 février 2010 consid. 2.2).
Les
constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés
que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à
se prononcer en faveur de leurs patients ; il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids
aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc
et les références ; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 consid. 3.2). II faut toutefois relever
qu’un rapport médical ne saurait être écarté au motif qu’il émane
du médecin traitant ou d’un médecin se trouvant en rapport de subordination avec un assureur
(TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009 consid. 3.2).
4.
a)
La décision d’octroi initial du
droit à la demi-rente du 18 juin 2012 reposait essentiellement sur l’expertise réalisée
par le J.________ en février 2011, ainsi que sur l’avis du Dr B.________ du 21 septembre 2011.
Les Drs P.________ et S.________ du J.________ ont retenu, dans leur rapport du 26 mai 2011, les diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail de spondylarthrite ankylosante HLA-B27 négative,
d’épicondylalgies bilatérales avec status après opération au coude droit en
1999, de maladie coronarienne présente depuis 2008, de dysthymie existant depuis environ 2003 et
d’accentuation des traits impulsifs et narcissiques de personnalité existant depuis l’adolescence.
Les experts ont également établi les limitations fonctionnelles du recourant, à savoir
d’éviter les positions statiques prolongées, les efforts physiques sollicitant fortement
le dos, ainsi que les activités nécessitant des mouvements répétitifs du bras. D’un
point de vue psychique, le recourant avait une résistance au stress réduite et présentait
des difficultés au plan relationnel. Ils ont ainsi estimé que le recourant disposait d’une
capacité de travail résiduelle de 100%, avec un rendement de 50% (en raison des atteintes ostéoarticulaire
et cardiologique), dans l’activité de chauffeur-livreur, et de 100% avec une diminution de
rendement de 30% (pour des raisons psychiatriques, étant précisé qu’un traitement
pourrait augmenter le rendement) dans une activité adaptée. Ces experts ont rédigé
leur rapport après avoir étudié les pièces du dossier, établi une anamnèse,
pris note des plaintes du recourant et procédé à un examen clinique. A cet égard,
ils ont notamment procédé à une échocardiographie et à un test d’effort.
Les conclusions des experts sont cohérentes, claires et exemptes de contradictions. Elles sont en
outre partagées par le Dr B.________ dans son avis du 21 septembre 2011. Il convient ainsi d’admettre
le rapport d’expertise du J.________ revêt une pleine valeur probante, de sorte que c’est
à juste titre que l’OAI a retenu une capacité de travail résiduelle du recourant
de 50% dans une activité adaptée. Par ailleurs, le calcul du préjudice, tel que décrit
dans le projet d’acceptation de rente de l’OAI du 10 août 2011, ne prête pas flanc
à la critique et le degré d’invalidité fixé à 56% est correct.
b)
A
l’occasion de la procédure de révision initiée par le recourant en septembre 2013,
celui-ci a allégué une péjoration de son état de santé, en raison d’un
événement cardiaque survenu le 12 novembre 2012 et d’un état dépressif. Le
recourant a produit différents rapports médicaux et l’OAI a interpellé le médecin
traitant dans le cadre de la procédure de révision.
S’agissant du problème cardiologique
du recourant, les rapports médicaux font état d’un infarctus du myocarde sans sus-décalage
du segment ST en novembre 2012. Le recourant s’est ainsi présenté aux urgences et a été
hospitalisé au Centre hospitalier F.________ du 12 au 28 novembre 2012. Il a ensuite séjournée
du 28 novembre au 18 décembre 2012 à la Clinique V.________ pour une rééducation
cardiovasculaire et prise en charge des facteurs de risques. L’on constate ainsi que l’état
de santé du recourant s’est effectivement péjoré à la fin de l’année
2012, mais que toutefois la situation s’est stabilisée par la suite conformément à
ce qui suit.
La coronarographie réalisée lors de l’hospitalisation au Centre hospitalier F.________,
le 16 novembre 2012, a montré une lésion inférieure à 30% du tronc commun, une
sténose très serrée (70-90%) de la première diagonale, une lésion non significative
de la coronaire droite et une occlusion chronique de l’IVP. Il n’y avait pas d’indication
pour l’implantation d’un nouveau stent (cf. rapport du 27 novembre 2012). Lors de la rééducation
à la Clinique V.________, les médecins ont noté que l’entraînement avait été
bien suivi par le recourant sans apparition de signes d’insuffisance cardiaque, d’arythmie
ou d’angor. La capacité fonctionnelle s’était en outre bien améliorée.
Lors de l’examen clinique, la fraction d’éjection de la ventricule gauche (FEVG) a été
mesurée à 73% (cf. rapport du 20 décembre 2012) contre 53% en 2011 (cf. rapport du J.________
du 26 mai 2011), soit une nette amélioration. Quant au Dr W.________, cardiologue, il a confirmé,
dans son rapport du 26 novembre 2013, la présence d’un angor d’effort avec une limitation
fonctionnelle de stade III selon la CCS, lequel était déjà connu. Comme l’a par
ailleurs relevé le Dr B.________ dans son avis du 21 février 2014, le recourant présentait
en novembre 2013 une tolérance à l’effort toujours basse de 8 METs contre 10 METs attendus
pour son âge (cf. rapport du Dr W.________ du 26 novembre 2013). Toutefois, cette tolérance
à l’effort avait été mesurée à 5,2 METs en 2011 par les médecins
du J.________, soit nettement inférieure. Il notait également qu’une activité adaptée
telle que décrite dans l’avis SMR du 21 septembre 2011 ne nécessitait pas une réserve
fonctionnelle telle qu’attendue pour son âge. En conséquence, le recourant ne présente
pas de nouvelles limitations depuis la dernière décision de l’OAI, l’événement
cardiaque de novembre 2012 n’ayant pas impacté de manière durable sa tolérance à
l’effort, contrairement à ce que soutient le recourant.
Du point de vue psychique, les médecins du Centre hospitalier F.________ mentionnaient en 2012 un
contexte d’effondrement et de laissé-allé depuis plusieurs mois avec perte d’espoir
et de laxisme dans l’application des mesures hygiéno-diététiques pour le contrôle
de facteurs de risques cardio-vasculaires. Ils préconisaient un suivi thérapeutique et l’introduction
d’un traitement anti-dépresseur. Lors du séjour à la Clinique V.________, les médecins
ont indiqué qu’un traitement antidépresseur avait été introduit en milieu de
séjour avec une bonne tolérance clinique et un effet favorable sur le sommeil du patient.
L’avis isolé du médecin traitant relatif à l’aggravation générale
de l’état de santé du recourant ne saurait être suivi. En effet, il n’explique
pas, dans son rapport à l’OAI du 3 décembre 2013, en quoi les diagnostics posés
– qui étaient déjà connus de l’intimé lorsqu’il a rendu sa dernière
décision – se seraient aggravés. S’agissant notamment de l’état dépressif
du recourant, il mentionne que les symptômes dépressifs étaient de nouveau assez important
depuis l’automne 2013, ce qui n’est étayé par aucune description clinique. Il ne
fait pas non plus état d’un traitement en cours – lequel avait visiblement été
introduit en 2012 et permis une amélioration – ou d’un suivi psychiatrique, tel que
préconisé par les médecins du Centre hospitalier F.________ en novembre 2012. Quant aux
problèmes de lombalgies chroniques, la problématique est connue de longue date et avait été
prise en considération par les experts du J.________ en 2011.
Enfin, il n’existe aucun document médical au dossier qui établit l’aggravation
alléguée.
Compte tenu de ce qui précède, c’est à juste titre que l’OAI a considéré
que l’état de santé du recourant ne s’était pas aggravé depuis sa dernière
décision et qu’il n’y avait dès lors pas matière à réviser son droit
aux prestations.
5.
Le dossier étant
complet, permettant ainsi à la présente autorité de statuer en pleine connaissance de
cause, il n'y a pas lieu d'ordonner une instruction complémentaire sous la forme d'une expertise
pluridisciplinaire. En effet, une telle mesure d'instruction ne serait pas de nature à modifier
les considérations qui précèdent (appréciation anticipée des preuves, Kieser,
Das Verwaltungsverfahren in der Sozialvericherung, p.212, n° 450 ; ATF 130 II 425 consid. 2.1, 122
II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la référence),
puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit.
6.
a)
En conséquence, le recours doit être
rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al.
1
bis
LAI). En l'espèce, les frais de procédure doivent être arrêtés à 400 fr.
et être mis à la charge du recourant, qui succombe. Il n’y a pas lieu d’allouer
de dépens, le recourant n’obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD et 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 13 mai 2014 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de G.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Flore Primault (pour G.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :