vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 496 · 2025-08-25 · fr

CAUSALITÉ ADÉQUATE, LIEN DE CAUSALITÉ, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 496

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
68/24 - 107/2025
ZA24.024476
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 août 2025
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mme Durussel, juge et
M. Farron, assesseur
Greffier
:
M.              Frattolillo
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourant,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art. 6
al. 1 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a été
engagé dès le 16 mai 2022 en qualité d’opérateur polyvalent par l’entreprise
[...]. A ce titre, il a été assuré contre les accidents professionnels et non professionnels
ainsi que les maladies professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en
cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 4 décembre 2022, l’assuré a été agressé physiquement par
plusieurs personnes qui l’ont roué de coups une fois au sol (cf. déclaration de
sinistre établie le 13 avril 2023 par l’employeur et questionnaire complété par
l’assuré le 3 mai 2023).
Le jour-même, il a consulté le Pôle Médecine Urgences du Centre [...] en signalant
une douleur de l’hallux du pied droit et du genou gauche, une douleur mandibulaire au niveau de
la symphyse et des céphalées à la suite d’une rixe. Les médecins de ce Centre
ont constaté des hématomes frontal et orbitaire gauche, de la lèvre et de la gencive,
une dermabrasion des deux membres supérieurs, ainsi qu’une impotence fonctionnelle totale
de l’hallux du pied droit. Ils ont observé que la TDM (tomodensitométrie) faciale et
du crâne n’avait pas révélé de lésion. Il en allait de même des radiographies
du pied droit et de la jambe gauche (cf. rapport médical initial LAA du 13 juillet 2023). La
CNA a pris le cas en charge.
Dans un rapport du 8 décembre 2022, le Dr F.________ a indiqué que l’examen clinique
mettait en évidence des douleurs à la palpation du cuir chevelu, du nez, de l’articulation
temporo-mandibulaire droite, du rachis cervico-thoraco-lombaire, de l’hémithorax gauche et
de l’hallux droit, sans lésion cutanée apparente, une infiltration hémorragique
palpébrale supérieure droite et gauche, des ecchymoses périorbitaires en région temporale
gauche, à la face interne des deux lèvres et sur le menton, une ouverture de la cavité
buccale limitée, une tuméfaction du muscle trapèze droit et des excoriations crouteuses
sur les coudes, l’avant-bras droit et les deux genoux. Le rapport a conclu à la compatibilité
entre les faits décrits par l’assuré et les douleurs peu spécifiques mises en évidence
par l’examen clinique et au caractère normal des examens complémentaires effectués.
L’assuré a été en incapacité de travail du 4 décembre 2022 au 3 janvier
2023. Dès le 20 février 2023, il a à nouveau été en incapacité de travail,
selon plusieurs certificats médicaux.
Un scanner du pied droit du 22 mars 2023 effectué par la Dre B.________ n’a pas permis
de déceler de lésion post-traumatique osseuse.
Dans un rapport du 6 juin 2023, le Dr Q.________, médecin généraliste traitant à
[...], a diagnostiqué une formation kystique au niveau de l’orteil droit. Il a indiqué
que l’évolution de son patient était stable, qu’il lui avait prescrit des anti-douleurs
et de la physiothérapie.
Dans un rapport d’IRM (imagerie par résonance magnétique) du pied droit du 4 août
2023, le Dr W.________ a montré l’existence d’un œdème ostéomédullaire
au niveau de la tête du premier métatarse droit s’étendant modérément
dans la diaphyse ainsi qu’au niveau du sésamoïde médial. Le Dr W.________ en
concluait que cet œdème pouvait expliquer l’existence des douleurs.
Le 19 septembre 2023, l’assuré s’est soumis à un examen médical effectué
par le Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur et médecin-conseil de la CNA. Dans son rapport du 20 septembre 2023, ce médecin
a diagnostiqué une contusion du gros orteil droit, des contusions multiples datant du 4 décembre
2022 (date de l’accident) et un œdème à la tête du premier métatarsien
droit, selon l’imagerie du 4 août 2023. Dans son appréciation, le Dr H.________
a relevé que l’évolution avait été favorable au niveau cérébral et
du genou gauche, mais que les douleurs au pied droit persistaient et qu’une incapacité de
travail avait été attestée en raison de celles-ci. A l’examen clinique, il a constaté
une limitation des amplitudes articulaires en flexion-extension du gros orteil qui présentait une
ébauche de déviation en valgus, ainsi que des douleurs palpatoires principalement au niveau
du sésamoïde latéral et de la région dorsale de l’articulation métatarso-phalangienne.
Selon lui, l’examen clinique et radiologique standard orientait vers une atteinte de type hallux
rigidus débutant d’origine plutôt maladive. Il a cependant également relevé
que l’imagerie du 4 août 2023 montrait des signes d’œdème osseux
de la tête du premier métatarsien sans altération significative au niveau de l’articulation
métatarso-phalangienne et que, dans cette situation, il ne pouvait pas exclure une atteinte post-traumatique
avec un œdème osseux persistant et douloureux. Sur cette base et d’un commun accord avec
l’assuré, le Dr H.________ a sollicité l’avis du Centre [...], par lettre
du 25 septembre 2023. Il a relevé que les radiographies standards dont avait bénéficié
l’assuré le 22 mai 2023 montraient, par rapport aux radiographies initiales, le
développement d’un aspect inhomogène de la tête du premier métatarse dans son
secteur latéral, associé à une diminution de l’espace articulaire en regard. L’IRM
effectuée le même jour objectivait un œdème persistant de la tête du premier
métatarse sans épanchement ni synovite au niveau de l’articulation, ni altération
cartilagineuse significative. Il a notamment demandé au Centre de répondre à la question
suivante :
« S’agit-il d’une atteinte dégénérative débutante ou d’un
œdème possiblement contusionnel persistant pouvant expliquer les douleurs ? »
Dans un rapport du 8 décembre 2023, faisant suite à une consultation du 4 décembre 2023,
les Drs E.________ et I.________, spécialistes en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur du Centre [...], sont arrivés à la conclusion que l’assuré
présentait une arthrose à la première articulation métatarso-phalangienne du pied
droit, avec des douleurs relativement diffuses, probablement liées à la marche antalgique qu’il
avait adoptée depuis l’accident. Ils relevaient au demeurant que le scanner récemment
effectué montrait une arthrose de la première articulation métatarso-phalangienne avec
des petites lésions kystiques sous-chondrales au niveau de la tête du premier métatarse
et une sclérose sous-chondrale en regard de la base de la première phalange du premier orteil.
Ils observaient également quelques lésions ostéophytaires confirmant la souffrance articulaire
et relevaient que l’IRM confirmait la présence de lésions chondrales stade III à
IV de l’articulation, associée à un œdème osseux de la tête du premier
métatarse et du sésamoïde médial. Pour se prononcer sur l’origine des douleurs,
mieux comprendre leur nature et en tirer une stratégie thérapeutique cohérente, ils ont
proposé de compléter le bilan par une étude morphologique et métabolique.
Un SPECT-CT (tomographie par émission monophonique assistée par ordinateur) et une scintigraphie
osseuse planaire avec perfusion CT du pied droit ont ainsi été réalisés le 3 janvier
2024. Dans le rapport relatif à cet examen, le Dr P.________, spécialiste en médecine
nucléaire, et la Dre S.________, spécialiste en radiologie, ont constaté ce qui suit :
« […] Des signes d’une discrète arthrose sur les images morphologiques mais
sans hypercaptation significative au niveau de l’articulation metatarso-phalango-sésamoïdienne
de l’hallux du pied droit. »
Le 12 janvier 2024, la Clinique [...] a envoyé à la CNA une demande de garantie pour l’hospitalisation
de l’assuré prévue le 8 avril 2024 en vue d’une chirurgie orthopédique, précisant
que le médecin traitant était le Dr E.________.
Dans un rapport du 15 janvier 2024, les Drs E.________ et I.________ ont constaté que la clinique
restait superposable à la consultation du 4 décembre 2023. Les deux praticiens ont exposé
ce qui suit :
« […] Le SPECT-CT met en avant
une composante inflammatoire présente, bien que plutôt faible par rapport à l’éloquence
de l’examen clinique. L’examen permet néanmoins de mettre en évidence une asymétrie
par rapport au côté sain, supportant l’hypothèse d’une réelle souffrance
articulaire.
[…] Vu le contexte, les nombreuses tentatives thérapeutiques qui n’ont pas abouti à
une amélioration de sa situation qui reste fortement perturbée, et la demande fonctionnelle
élevée, nous retenons une indication chirurgicale. En particulier une arthrodèse MTP1
[métatarso-phalangienne] par plaque. »
Le cas de l’assuré a une nouvelle fois été soumis au médecin-conseil de la
CNA. Dans un rapport d’appréciation du 3 avril 2024, le Dr H.________ a estimé que
l’événement accidentel n’avait entraîné aucune atteinte structurelle
ostéoarticulaire au gros orteil droit objectivable à l’imagerie et que le concilium du
Centre [...] confirmait le diagnostic d’arthrose de l’articulation avec des signes de souffrance
articulaire modérée et une atteinte de type Hallux rigidus d’origine maladive, ce que
l’arthrodèse de la première articulation métatarso-phalangienne, le traitement proposé,
visait à corriger. Le médecin-conseil a ainsi répondu par la négative à la question
de savoir si le geste sur lequel devait porter l’opération du 8 avril 2024 était
imputable au degré de vraisemblance prépondérante à l’événement du
4 décembre 2022.
Par décision du 3 avril 2024, la CNA a mis fin au versement des prestations avec effet au 7 avril
2024, en se référant à l’appréciation de son service médical selon lequel
les troubles persistants de l’assuré n’avaient plus aucun lien avec l’événement
accidentel du 4 décembre 2022.
Dans un courrier du 17 avril 2024, adressé au médecin-conseil de la CNA le 23 avril 2024, le
Dr E.________ a demandé à la CNA de reconsidérer sa position. Il a observé que
le bilan clinique et radiologique, renforcé par un SPECT-CT, avait révélé une arthrose
au niveau de la première métatarsophalangienne sans présenter de critère morphologique
ou biomécanique indiquant une origine post-traumatique. Il a ajouté que, vu le jeune âge
de l’assuré, sa description de l’accident du 4 décembre 2022 et sans
antécédents de douleurs, il semblait que cela soit le résultat d’un choc axial.
Ainsi, même en l’absence de fracture, le choc aurait pu induire une lésion cartilagineuse
à l’origine des symptômes.
L’assuré s’est opposé à la décision du 3 avril 2024 par courrier
du 3 mai 2024. Il a conclu au maintien des prestations, en faisant valoir que le rapport médical
joint à son opposition indiquait clairement que les lésions étaient le résultat de
l’agression subie le 4 décembre 2022 et non d’une condition morphologique préexistante.
Le rapport en question était également établi par le Dr E.________, daté du
17 avril 2024 et destiné au médecin-conseil de la CNA, mais il différait quelque peu du
courrier reçu par la CNA le 23 avril 2024. Dans celui-ci, le Dr E.________ a expliqué
que le bilan clinique et radiologique, renforcé par le SPECT-CT, « a permis d’exclure
d’autre argument de nature morphologiques ou biomécaniques pouvant indiquer une origine autre
que post-traumatique ». Il a en outre ajouté qu’il n’y avait vraisemblablement
pas d’autre cause en jeu que le choc axial, vraisemblablement responsable de la lésion cartilagineuse
à l’origine des symptômes persistants, qui restaient invalidants au quotidien.
Par décision sur opposition du 10 mai 2024, la CNA a rejeté l’opposition et confirmé
sa décision du 3 avril 2024. Elle a en substance relevé que les conclusions du Dr E.________
ne permettaient pas de mettre en doute l’avis du médecin de l’assurance.
B.
Par acte du 31 mai 2024, Z.________ a interjeté recours contre la décision sur opposition précitée
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant implicitement à son annulation
et à la poursuite du versement des prestations de la CNA au-delà du 7 avril 2024. Dans son
acte de recours, le recourant a essentiellement repris les arguments de son opposition en faisant valoir
que ses douleurs et son incapacité de travail étaient liées à l’accident, que
les éléments médicaux fournis par le Dr E.________ attestaient l’absence d’arthrose
avant et après l’accident et qu’il était en excellente santé avant la survenance
de celui-ci. A l’appui de son recours, il a produit diverses pièces, notamment un rapport
du Dr E.________ du 17 avril 2024 adressé au médecin-conseil de la CNA.
Dans sa réponse du 27 juin 2024, l’intimée a conclu au rejet du recours et au maintien
de la décision sur opposition attaquée. Elle a en outre produit un rapport d’appréciation
médicale du 13 juin 2024 du Dr H.________ confirmant ses conclusions du 3 avril 2024. A la
question de savoir si le recourant souffrait de troubles préexistants de sorte que l’accident
du 4 décembre 2022 n’avait causé qu’une aggravation passagère de ces troubles
et n’influençait plus le cours normal de la maladie (
statu
quo sine
), il a répondu par la positive en
exposant ce qui suit :
« […] L’examen CT du pied
droit du 22.03.2023, réalisé 3.5 mois après l’événement, a montré
des signes dégénératifs préexistants avec de petites lésions kystiques sous-chondrales
au niveau de la tête de MT1, une sclérose sous-chondrale en regard de la base de P1 O1 [première
phalange du premier orteil] et quelques lésions ostéophytaires confirmant la souffrance articulaire
dans le cadre d’une arthrose débutante. Cet examen n’a pas montré d’atteinte
traumatique structurelle. L’IRM du 04.08.2023 a montré un œdème osseux de la tête
de MTP1 et du sésamoïde médial avec des irrégularités chondrales au niveau de
l’articulation sans atteinte structurelle.
En présence de cet état de fait dégénératif préexistant et sans atteinte
structurelle imputable à l’événement concerné, on peut considérer que
le statu quo sine est établi après les consultations en chirurgie spécialisée cheville
et pied au Centre [...] qui ont confirmé la présence d’une arthrose MTP1 du pied droit.
En l’absence d’atteinte structurelle objectivable imputable à l’événement
concerné, l’origine qualifiée de post-traumatique n’est que possible. »
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ;
RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60
al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]), compte tenu du domicile dans le canton de Vaud du dernier employeur du recourant (art. 58
al. 2 LPGA), et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61
let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le point de savoir si l’intimée était fondée à mettre un
terme à ses prestations des suites de l’événement du 4 décembre 2022 avec effet
au 7 avril 2024, singulièrement si les troubles qui ont persisté au-delà de cette date
se trouvent en relation de causalité naturelle et adéquate avec l’accident assuré.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées
en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte dommageable, soudaine et
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet
la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b) aa)
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité
naturelle entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte
à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage
ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans
l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il
suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres
facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ;
142 V 435 consid. 1 et les références citées).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration ou, le
cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans le droit des assurances sociales
(ATF
142 V 435 consid. 1 et les références citées).
Il ne suffit pas que l’existence d’un
rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée
de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335
consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe
d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du
rapport de causalité avec l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre
2020 consid. 3.1).
bb)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références
citées). En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement
avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence citée ;
TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
cc)
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais
ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits
lorsque l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). À l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1
et les références citées ; TF 8C_733/2020 du 28 octobre 2021 consid. 3.3).
4.
a)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août
2024 consid. 3.3).
b)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence citée ; TF 8C_150/2024 du 10 octobre 2024 consid. 2.3 ;
TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que
les rapports des médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération
tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions
(ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 9C_553/2023 du 14 novembre 2024 consid. 3.2 ; TF 8C_796/2016
du 14 juin 2017 consid. 3.3).
c)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que,
d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une
allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative
ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V
176 consid. 5.3 et les références ; TF 8C_782/2023 du 6 juin 2024 consid. 4.2.1).
5.
a)
En l’espèce, l’intimée
a mis fin au versement des prestations à compter du 7 avril 2024, au motif que les troubles du recourant
n’étaient, au-delà de cette date, plus en lien de causalité naturelle avec l’accident
du 4 décembre 2022. Elle s’est fondée sur l’appréciation du 3 avril 2024 du
Dr H.________ pour nier le droit du recourant aux prestations postérieurement au 7 avril 2024.
Le recourant conteste cette appréciation et soutient que son atteinte au pied droit est due à
l’événement accidentel, en se prévalant des rapports du Dr E.________.
b)
Dans son rapport du 3 avril 2024, le Dr H.________ a estimé que l’arthrodèse de
la première articulation métatarso-phalangienne avait pour but de corriger une atteinte principalement
d’origine maladive. D’une part, l’imagerie du pied droit avait montré que l’événement
du 4 décembre 2022 n’avait entraîné aucune atteinte structurelle ostéoarticulaire
au gros orteil droit objectivable et, d’autre part, le concilium en chirurgie du pied et de la
cheville des Drs I.________ et E.________ confirmait le diagnostic d’une arthrose de l’articulation
en question et d’une souffrance articulaire modérée, principalement d’origine maladive.
Réinterrogé par l’intimée en procédure de recours, le Dr H.________ a
confirmé et approfondi ses conclusions dans le cadre d’une appréciation médicale
détaillée du 13 juin 2024. En s’appuyant sur les rapports radiologiques et médicaux
du recourant, ce spécialiste a constaté que l’examen pratiqué par le Dr F.________
avait mis en évidence des douleurs à la palpation de l’hallux droit sans lésion
cutanée apparente. Le scanner du 22 mars 2023 du pied droit avait confirmé l’absence
d’atteinte traumatique ostéoarticulaire. Au surplus, ce dernier examen avait montré des
signes dégénératifs de la première articulation métatarso-phalangienne avec
des petites lésions kystiques sous-chondrales au niveau de la tête du premier métatarse,
une sclérose sous-chondrale en regard de la base P1 O1 et des lésions ostéophytaires reflétant
un état dégénératif préexistant. Cela étant, compte tenu de l’œdème
médullaire au niveau de l’extrémité distale du premier métatarsien droit révélé
à l’IRM du 4 août 2023, le Dr H.________ avait demandé l’avis
spécialisé du Centre [...], pour lequel les Drs I.________ et E.________ travaillent,
dans un souci d’éclaircissement. Or ces derniers avaient, dans leur rapport du 8 décembre 2023
adressé au médecin conseil de l’intimée, conclu à la présence d’une
arthrose de la première articulation métatarso-phalangienne à droite avec des douleurs
du pied relativement diffuses, probablement dans le contexte de la marche antalgique adoptée par
le patient. Ils avaient effectivement relevé des lésions kystiques sous chondrale, la sclérose
révélée par le scanner et confirmé, se fondant sur l’IRM, la présence
de lésions chondrales de stade III à IV de l’articulation, associée à un œdème
osseux. Les Drs I.________ et E.________ proposaient de compléter le bilan par un SPECT-CT
pour mieux comprendre la nature des douleurs et en tirer une stratégie thérapeutique.
A la suite de cet examen, ils avaient considéré dans leur rapport du 15 janvier 2024
à l’attention du médecin de conseil que l’examen avait mis en évidence une
composante inflammatoire, ainsi qu’une asymétrie par rapport au côté sain, supportant
l’hypothèse d’une réelle souffrance articulaire. Après discussion avec le
patient, les médecins proposaient de procéder à une intervention chirurgicale sous forme
d’arthrodèse. Le Dr H.________ a alors confirmé ses conclusions du 3 avril 2024,
considérant que le traitement par arthrodèse avait pour but de corriger une atteinte principalement
d’origine maladive. Ainsi, en présence d’un état dégénératif préexistant
et en l’absence d’atteinte structurelle imputable à l’événement du 4 décembre 2022,
il considérait que l’état et les douleurs du pied n’étaient plus en lien avec
l’événement accidentel, le
statu
quo sine
étant fixé au 7 avril 2024,
après les consultations auprès du Centre [...].
Les explications du Dr H.________, motivées et fondées sur une analyse poussée du
dossier, emportent la conviction. Il a certes, dans un premier temps, demandé l’avis du Dr E.________
dès lors qu’une atteinte post-traumatique ne pouvait pas être exclue, mais il a, dans
un second temps, sur la base des rapports et de l’imagerie à sa disposition, confirmé
l’absence de lien de causalité entre l’accident et l’atteinte persistante au pied
droit, dont il a conclu qu’elle était de nature maladive. S’il n’a pas, dans un
premier temps, exclu une atteinte post-traumatique, il a méthodiquement expliqué pourquoi il
considérait que celle-ci était improbable.
Au demeurant, les rapports du Dr E.________ ne sont pas de nature à mettre en doute les conclusions
du médecin-conseil de la CNA. Outre le fait que les rapports des 8 décembre 2023
et 15 janvier 2024 confirment la présence d’éléments dégénératifs
(lésions kystiques ostéophytaires et chondrales de stade III et IV), on relèvera que le
Dr E.________ qui avait été initialement mandaté par le médecin conseil de la
CNA pour se prononcer sur l’origine des douleurs avait finalement décidé d’endosser
le rôle de médecin traitant en proposant au recourant de l’opérer et demandant à
la CNA de garantir la prise en charge de cette intervention. Cette manière de faire affaiblit forcément
la position de ce dernier à l’instar des deux courriers du 17 avril 2024 de ce même
médecin produit à des moments différents dont les conclusions sont contradictoires. En
effet, le courrier du 17 avril 2024 a été reçu par la CNA le 23 avril 2024 et le courrier
également daté du 17 avril 2024, également adressé au médecin conseil, produit
par le recourant avec son acte de recours, sont contradictoires sur la nature des troubles persistants
du recourant. Dans le premier, ce spécialiste a souligné que les examens avaient révélé
une arthrose au niveau de la première métatarsophalangienne « sans présenter
de critères morphologiques ou biomécaniques indiquant une origine post-traumatique »,
ce qui concorde avec le constat du médecin-conseil. Le second est rédigé en ces termes :
« [c]e même bilan a permis d’exclure d’autre argument de nature morphologiques
ou biomécaniques pouvant indiquer une origine autre que post-traumatique ». Il n’y
a pas d’explication sur ce changement d’appréciation. De plus, le spécialiste a
brièvement formulé l’hypothèse d’une lésion cartilagineuse à l’origine
des symptômes persistants du recourant, que l’IRM dont faisait état le Dr H.________
dans son courrier du 29 septembre 2023 à l’attention du Dr E.________ avait
pourtant écartée. Enfin le Dr E.________ reliait l’état de cette articulation
à l’accident sur la base de l’hypothèse d’un choc axial, du jeune âge
du recourant et de l’absence d’antécédent, sans véritable indication médicale.
Ces arguments, en particulier le dernier, repris par le recourant dans son acte du 27 mai 2024, ne suffisent
pas à établir, au degré de vraisemblance prépondérante, que l’atteinte
actuelle du recourant est en lien de causalité naturelle avec l’événement accidentel,
ce raisonnement relevant de l’adage «
post
hoc ergo propter hoc
» dont la jurisprudence
a souligné, de longue date, qu’il ne permettait pas à lui seul de tirer de conclusions
sur l’origine accidentelle d’une telle atteinte à la santé (cf. consid. 3b/aa
supra
).
c)
Partant,
l’intimée était fondée à mettre fin aux prestations au 7 avril 2024.
7.
a)
En définitive, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision sur opposition litigieuse confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir des frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de
cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF
127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 10 mai 2024 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
Z.________,
‑
Caisse nationale suisse
d’assurance en cas d’accidents,
-
Office fédéral
de la santé publique,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005
sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel
subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :