vd_findinfo · 1044 · 2023-12-21 · fr

MOTIVATION DE LA DEMANDE, DIFFAMATION, ILLICÉITÉ, AVOCAT, DÉCISION D'IRRECEVABILITÉ | 14 CP, 173 CP, 174 CP, 385 al. 1 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 1044

TRIBUNAL
CANTONAL
1044
PE23.007703-JWG
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
21 décembre 2023
__________________
Composition
:               Mme
Byrde
,
présidente
MM.
Krieger et Perrot, juges
Greffier
:              M.
Jaunin
*****
Art.
14, 173, 174 CP ; 385 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 7 septembre 2023 par
N.________
contre l’ordonnance rendue le 1
er
septembre 2023 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE23.007703-JWG
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
Le 14 avril 2023, N.________ a déposé plainte pénale contre Me H.________, avocat de son
épouse dans le cadre de la procédure de divorce qui les oppose, lui reprochant d’avoir
causé une «
obstruction
au bon déroulement de la justice
»
ainsi que de s’être rendu l’auteur de «
diffamations
et déformations de la réalité dans le seul but de satisfaire ses ambitions de carrière
au détriment de la vérité et de la justice
»
et de «
propos provocateurs
et mensongers dans le but de l’humilier et de l’anéantir psychiquement
».
Plus particulièrement, il lui faisait grief de s’être «
attaqué
à des faits déjà avérés en reprenant des documents datant de plusieurs années
qui avaient déjà été débattus au tribunal civil, ainsi qu’au tribunal
cantonal
». Il estimait que ces «
fausses
accusations
» avaient permis de «
semer
le doute auprès de la présidence
»,
d’influencer ses décisions et de prolonger inutilement une procédure qui durait depuis
plus de sept ans.
Par courrier du 2 juin 2023, intitulé «
Plainte
à l’encontre de Me H.________
[…]
et de Mme [...]
[..]
et de ses deux premiers
fils, [...] et [...]. Plainte contre l’Etat de Vaud
»,
N.________ a complété sa plainte pénale du 14 avril 2023, en détaillant le litige
le divisant de son épouse ainsi que différents griefs en lien avec la procédure de divorce
en cours. Il a notamment fait état d’un «
processus
d’aliénation et d’instrumentalisation de ses fils
»
et de l’implication de ses beaux-fils dans la procédure de divorce. S’agissant de l’avocat
H.________, il lui reprochait de s’être servi, dans des déterminations du
16
décembre 2022, de «
pièces
à conviction
» de son propre courrier
du 8 novembre 2022 pour inciter le Tribunal d’arrondissement à ignorer les faits qu’il
avait dénoncés, notamment en attirant l’attention de ce tribunal sur des accusations
diffamatoires mentionnées dans ces pièces. Il lui faisait en outre grief d’avoir, dans
un courrier du 15 mars 2023 adressé au Tribunal d’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois,
proféré des «
accusations
d’agressivité et de déni
»
de sa part vis-à-vis de ses fils et ce, sans présenter aucun justificatif valable. N.________
reprochait encore à l’avocat H.________ de l’avoir accusé faussement de n’avoir
pas rempli ses devoirs d’entretien vis-à-vis de sa famille, d’être responsable
du fait qu’il ne pouvait pas voir ses enfants, de les ignorer quand il les croisait, de n’avoir
fait aucun effort pour renouer avec eux, d’avoir été violent à leur égard et
de les avoir qualifiés d’escrocs. Enfin, le plaignant considérait que cet avocat se bornait
«
à répéter
les accusations de sa cliente déjà mainte fois démenties
»
et s’exprimait en le «
blâmant
sans cesse
» et «
en
essayant de le rendre responsable des malversations que sa cliente
[avait]
elle-même commises ».
Dans ce même courrier, N.________ a également déposé plainte pénale contre l’Etat
de Vaud au motif que le Tribunal d’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois avait «
en
toute connaissance de cause, ignoré sa situation et
[avait]
suivi une procédure inadaptée, permettant ainsi à des gens sans scrupules d’instrumentaliser
ses enfants et de le déposséder
».
Selon lui, le tribunal savait que les accusations de la partie adverse étaient fausses. Il n’aurait
en outre pas tenu compte des documents qu’il avait produits au cours de la procédure. Il reprochait
également au tribunal de ne pas s’être prononcé sur le «
processus
de déni
» auquel ses fils auraient
été soumis et leur instrumentalisation, ainsi que d’avoir rejeté sa demande d’utilisation
du domicile conjugal.
B.
Par ordonnance du 1
er
septembre 2023, le Ministère public a refusé d’entrer en matière sur la plainte
de N.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
La procureure a tout d’abord relevé, d’une part, que la séparation des époux
N.________ était conflictuelle et, d’autre part, que le plaignant n’arrivait manifestement
pas à accepter les décisions rendues par la justice civile, ainsi que le fait que ses démarches
judiciaires n’avaient pas abouti au résultat désiré. Elle a ensuite considéré
que le fait pour un avocat de se référer à des documents datant de plusieurs années
qui auraient déjà été débattus, pour, selon le plaignant, semer le doute auprès
du tribunal et influencer ses décisions, ainsi que prolonger la procédure inutilement, ne relevait
manifestement pas du droit pénal. Il en allait de même du grief selon lequel le tribunal n’aurait
pas tenu compte de documents produits par le plaignant au cours de la procédure. Elle a également
relevé, s’agissant des déterminations déposées par l’avocat H.________
le 16 décembre 2022, que la plainte, déposée le 14 avril 2023, était manifestement
tardive. En ce qui concernaient les propos de cet avocat dans son courrier du 15 mars 2023, relatif au
comportement de N.________ envers ses enfants, elle a considéré que ceux-ci avaient été
tenus dans le cadre d’une procédure de divorce particulièrement conflictuelle, qu’ils
ne dépassaient en rien ce qui était admissible et qu’ils n’étaient dès
lors pas attentatoires à l’honneur du plaignant. En définitive, la procureure a retenu
que les faits dénoncés par N.________ n’étaient constitutifs d’aucune infraction
pénale et que le litige était uniquement d’ordre civil.
C.
Par acte posté le 7 septembre 2023, N.________
a recouru contre cette ordonnance, demandant à la Chambre des recours pénale de «
reconsidérer
[la]
plainte et d’accéder
aux requêtes formulées dans celle-ci ainsi que de rejeter les conclusions faites par la procureure
».
Le 27 septembre 2023, dans le délai imparti, N.________ a versé un montant de 550 fr. à
titre de sûretés pour la procédure de recours.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
1.1
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
non-entrée en matière rendue par le Ministère public en application de l’art. 310
CPP dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al.
1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale
suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2
Le recours s’exerce par le dépôt
d’un mémoire écrit et dûment motivé (art. 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Les
exigences de motivation du recours sont posées à l’art. 385 al. 1 CPP. Selon cette disposition,
la personne ou l’autorité qui recourt doit indiquer précisément les points de la
décision qu’elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre décision (let.
b) et les moyens de preuve qu’elle invoque (let. c). La jurisprudence et la doctrine en ont déduit
que, sous peine d’irrecevabilité, cela suppose que le recourant expose précisément,
en se référant aux considérants de la décision attaquée, quels motifs commandent
– sous l’angle du fait et du droit – de prendre une autre décision ; le recourant
ne saurait se contenter d’une contestation générale, notamment se référer aux
arguments qu’il a invoqués devant l’instance précédente, ni simplement reprendre
ceux-ci ; il ne saurait non plus se contenter de renvoyer à une écriture ou aux pièces
qu’il avait déposées devant l’instance précédente (TF 6B_1447/2022 du
14 mars 2023 consid. 1.1 et les références citées).
1.3
En l’espèce, le recours a été
interjeté dans le délai légal auprès de l’autorité compétente, par
la partie plaignante qui a qualité pour recourir
(art.
382 al. 1 CPP). Il est toutefois irrecevable pour les motifs qui seront exposés
ci-dessous
(
infra
consid. 2.3).
2.
De manière générale, le recourant
reproche au Ministère public de n’avoir pas voulu «
éclaircir
la situation
», ce qui, selon lui, serait
de nature à l’aggraver et permettre à son épouse et ses beaux-fils de persévérer
dans de «
nouvelles
accusations infondées
». En substance,
il invoque différents griefs en relation avec la procédure de divorce, notamment le fait que
ses enfants auraient été instrumentalisés et que les autorités judiciaires auraient
ignoré sa situation personnelle et les documents qu’il avait produits. Il reproche en outre
au Ministère public de n’avoir pas tenu compte de sa plainte pour «
escroquerie
»
à l’encontre de son épouse et de ses beaux-fils, faisant valoir qu’il avait été
dépossédé de ses biens mobiliers, que des valeurs représentant plus de 216'000 fr.
avaient disparu du domicile conjugal et que celui-ci était de surcroît convoité dans le
cadre de la liquidation du régime matrimonial. S’agissant de l’avocat H.________, il
fait valoir que celui-ci aurait «
dépassé
les limites
», en cherchant à lui
nuire par de
« fausses
accusations
», des «
mensonges
»
et du «
déni
vis-à-vis de preuves déjà vérifiées
» ;
il aurait exercé des «
pressions
psychiques
» sur sa personne afin qu’il
cède aux exigences de sa cliente. Enfin, il reproche au Ministère public d’avoir considéré
que sa plainte était en partie tardive.
2.1
Aux
termes de l’art. 173 ch. 1 CP se rend coupable de diffamation celui qui, en s'adressant à
un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire
à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou
celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon.
L’inculpé n’encourra aucune peine, selon l’art. 173 ch. 2 CP, s’il prouve
que les allégations qu’il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité
(preuve de la vérité) ou qu’il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne
foi pour vraies (preuve de la bonne foi). La preuve de la bonne foi est apportée lorsque le prévenu
démontre qu’il a cru à la véracité de ce qu’il disait, d’une part,
et qu’il avait des raisons sérieuses de le croire, après avoir accompli ce qu’on
pouvait attendre de lui pour en contrôler l’exactitude, d’autre part (ATF 124 IV 149
consid. 3b ; TF 6B_1296/2021 du 30 juin 2022 consid. 5.1.2). Il faut se placer exclusivement sur les
éléments dont il avait connaissance à l’époque de sa déclaration. Plus
l’allégation est préjudiciable ou invraisemblable plus les exigences quant à la
crédibilité des sources et aux mesures de vérification à prendre sont élevées
(Dupuis et al., Petit Commentaire du Code pénal, 2
e
éd., Bâle 2017, n. 38 ad art. 173 CP). L’auteur ne sera toutefois pas admis à faire
ces preuves et il sera punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées
sans égard à l’intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement
dans le dessein de dire du mal d’autrui, notamment lorsqu’elles ont trait à la vie privée
ou à la vie de famille (art. 173 ch. 3 CP ; ATF 137 IV 313 consid. 2.4.4 p. 321 ; ATF 132 IV 112
consid. 3.1 p. 116).
2.2.2
En vertu de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend
coupable de calomnie celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant
à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite
contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
ou celui qui aura propagé de telles accusations ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait
l'inanité.
Tant la diffamation que la calomnie sont des infractions intentionnelles (Corboz, Les infractions en
droit suisse, 3
e
éd., vol. I, Berne 2010, n. 48 ad art. 173 CP et n. 11 ad art. 174 CP). La calomnie est une forme
qualifiée de diffamation, dont elle se distingue en cela que les allégations attentatoires
à l’honneur sont fausses, que l’auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté
de ces allégations et qu’il n’y a dès lors pas de place pour les preuves libératoires
prévues dans le cas de la diffamation (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_676/2017 du 15 décembre
2017 consid. 3.1 ; TF 6B_119/2017 du 12 décembre 2017 consid. 3.1).
Ces dispositions protègent la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues. Il faut donc que l’atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable
(ATF 148 IV 409). L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale
comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne
visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 ; ATF 137
IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1). Il y a toujours atteinte à l’honneur lorsqu’on
évoque une infraction pénale ou un comportement clairement réprouvé par les conceptions
morales généralement admises (ATF 148 IV 409 consid. 2.3 ; ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2).
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non
pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon
la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui
attribuer (ATF 119 IV 44 consid. 2a ; ATF 117 IV 27 consid. 2c). Pour qu'il y ait diffamation, il n'est
pas nécessaire que l'auteur ait affirmé des faits qui rendent méprisable la personne visée
; il suffit qu'il ait jeté sur elle le soupçon d'avoir eu un comportement contraire aux règles
de l'honneur ou qu'il propage – même en citant sa source ou en affirmant ne pas y croire –
de telles accusations ou de tels soupçons (ATF 117 IV 27 consid. 2c). Du point de vue subjectif,
il suffit que l'auteur ait eu conscience du caractère attentatoire à l'honneur de ses propos
et qu'il les ait néanmoins proférés ; il n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté
de blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.6 ; TF 6B_974/2018 du 20 décembre
2018 consid. 2.2).
2.2.3
Conformément à l’art. 14 CP, quiconque
agit comme la loi l’ordonne ou l’autorise se comporte de manière licite, même si
l’acte est punissable en vertu du présent code ou d’une autre loi. Selon la jurisprudence,
cette norme peut, dans certaines hypothèses, exclure la culpabilité en cas d’atteinte
à l’honneur. Il en va notamment ainsi du juge ou du fonctionnaire dans le cadre de leur devoir
de motiver une décision, de la partie à un procès en tant qu’elle supporte le fardeau
de l’allégation, sous certaines conditions de l’avocat représentant une partie
et du témoin qui déclare ce qu’il tient pour vrai (ATF 135 IV 177 consid. 4). En effet,
il s’agit, dans ces situations de tenir dûment compte de la situation particulière de
celui qui est tenu par la loi de s’exprimer. Le juge ou le fonctionnaire qui, dans l'exercice de
ses fonctions, doit invoquer des faits constitutifs d'une atteinte à l'honneur ou porter un jugement
de valeur sur les circonstances personnelles ou les motifs d'autrui, est ainsi protégé par
l'art. 14 CP dans la mesure où ses propos sont en rapport direct avec la cause, qu'ils ne sont pas
rapportés de mauvaise foi ni inutilement blessants et qu'ils se limitent à ce qui est nécessaire,
conformément
au principe de la proportionnalité
(Dupuis et al., op. cit., n. 22 ad art. 14 CP ; ATF 123 IV 97, JdT 1998 IV 130 consid. 2c ; TF 6B_850/2008
du 26 décembre 2008 consid. 2.2).
Le fait justificatif de l’art. 14 CP doit en principe être examiné avant la question
des preuves libératoires prévues par l'art. 173 ch. 2 CP (ATF 135 IV 177 consid. 4).
2.3
En substance, le Ministère public a considéré
que les faits dénoncés par le recourant, en particulier ceux concernant Me H.________, n’étaient
constitutifs d’aucune infraction pénale, le litige étant uniquement d’ordre civil.
Il a notamment retenu que cet avocat avait agi dans le cadre d’une procédure de divorce conflictuelle,
que ses propos n’avaient pas dépassé les limites de ce qui était admissible et qu’ils
n’étaient dès lors pas attentatoires à l’honneur. Pour sa part, le recourant
se contente, dans une écriture prolixe et peu compréhensible, de reproduire des passages de
l’ordonnance querellée, ainsi que d’émettre divers commentaires généraux
et critiques en relation avec la procédure de divorce, reprochant aux autorités judiciaires
de ne pas tenir compte des expertises et des éléments qu’il avance, et de rendre à
son encontre des décisions qui lui sont défavorables, notamment sur le plan de la liquidation
du régime matrimonial.  Toutefois, à aucun moment, il n’explique en quoi, selon
lui, les motifs sur lesquels le Ministère public a fondé son prononcé seraient erronés
ou en quoi ils devraient conduire à une décision différente. Il n’expose pas davantage,
même brièvement, en quoi des infractions pénales auraient été commises, notamment
lorsqu’il indique que ses enfants auraient été «
instrumentalisés
»
ou encore lorsqu’il affirme, sans autre argumentation, que des valeurs auraient disparu du domicile
conjugal, étant relevé sur ce point que la plainte serait de toute manière tardive s’agissant
d’une éventuelle infraction commise par un proche et dont on comprend qu’elle l’aurait
été en 2017 (cf. art. 139 ch. 4 et 146 al. 3 CP). On soulignera également que ce grief
paraît du reste avoir déjà fait l’objet d’une ordonnance de non-entrée
en matière rendue le
7 novembre 2017
(cf. P. 6/19). S’agissant plus particulièrement de l’avocat H.________, le recourant
se limite à évoquer de «
fausses
accusations
», des «
mensonges
»
ou encore des «
accusations
répétées de violences
»
qu’il aurait perpétrées sur son épouse et ses enfants, sans citer le moindre passage
des écritures déposées par la partie adverse qui reflèteraient ces allégations.
Il est ainsi impossible de comprendre ce qui est précisément reproché.
A
fortiori
, le recourant ne démontre pas non
plus que ces éventuels propos seraient attentatoires à son honneur. En définitive, le
recours ne satisfait manifestement pas aux exigences de motivation de l’art. 385 al. 1 CP, de sorte
qu’il doit être déclaré irrecevable.
Par surabondance, on relèvera que, dans le cadre d’une procédure civile, il est du devoir
de l'avocat d'alléguer les faits propres à justifier la position de la partie qu'il représente.
Or, lorsque la procédure est conflictuelle, comme c’est le cas en l’espèce, il
n’est pas rare que les propos utilisés puissent déplaire à la partie adverse. Plus
particulièrement, l'autorité pénale ne saurait revoir
in
abstracto
tout le procès civil pour chercher
si les propos de l’avocat n’auraient éventuellement pas été attentatoires
à l’honneur. Au demeurant, le recourant pouvait contester les décisions rendues en sa
défaveur, en utilisant les voies de droit de la procédure civile, ce qu’il semble d’ailleurs
avoir fait. Dans la motivation de son recours, on ne discerne en tout cas aucun élément qui
puisse tomber sous le coup de la diffamation, sans trouver sa justification dans le devoir du mandataire.
Par voie de conséquence, savoir si les propos contenus dans tel ou tel courrier pouvaient encore
fait l'objet d'une plainte pénale ou si la plainte était tardive importe peu.
3.
Au vu de ce qui précède, le recours
doit être déclaré irrecevable, sans échange d’écritures (art. 390 al.
2 CPP).
Les frais de la procédure
de recours, constitués en l’espèce du seul émolument d’arrêt (art. 422
al. 1 CPP), par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en
matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). Le montant de 550 fr. déjà versé par ce dernier à
titre de sûretés (art. 383 al. 1 CPP) sera déduit des frais d'arrêt mis à sa
charge (art. 7 TFIP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est irrecevable.
II.
Les frais d’arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), sont mis à la charge de N.________.
III.
L’avance de frais de 550 fr. (cinq cent
cinquante francs) versée par N.________ à titre de sûretés est imputée sur les
frais mis à sa charge au chiffre II ci-dessus, le solde dû s’élevant à 440
fr. (quatre cent quarante francs).
IV.
L’arrêt est exécutoire.
La
présidente :               Le greffier
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
M. N.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :