vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 687 · 2011-06-16 · fr

AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, ÉTAT DE SANTÉ | 87 al. 3 RAI, 87 al. 4 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.06.2011 Arrêt / 2011 / 687

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
39/10 -  349/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 juin 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              Mmes
Röthenbacher et Di Ferro Demierre
Greffier
:
M.              d'Eggis
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à Mollens, recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité
(ci-après
: OAI), à Vevey, intimé,
_______________
Art.
17 al. 1 LPGA
E n  f a i t  :
A.
H.________, née le 25 septembre 1959 en Tunisie, a obtenu la nationalité suisse le 20 juillet
1984, s'est mariée le 15 mai 1997 en secondes noces et est la mère de deux enfants aujourd'hui
majeurs issus du premier mariage. Elle a travaillé notamment en qualité de compliance officer
dans une banque du 1
er
septembre 2000 au 30 juin 2003, son contrat de travail ayant été résilié pour cause
d'incompatibilité de caractère.
Par formule de "demande de prestations AI pour adultes" datée du 23 février 2004,
H.________ a requis une rente pour cause de dépression depuis décembre 2002.
Dans un rapport du 17 septembre 2003, le Dr K.________, chef de clinique à l'hôpital de Prangins,
a diagnostiqué un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans
symptôme psychotique, et pronostiqué une évolution très lentement favorable, en considérant
nulle la capacité de travail.
Par lettre du 30 mars 2004, le Dr X.________ a indiqué à l'OAI qu'il avait mis H.________ en
arrêt de travail pour état dépressif à la suite d'un problème de mobbing dans
la banque où elle travaillait, mais que cette situation ne justifiait pas une incapacité de
travail de longue durée.
Dans un rapport médical AI du 8 avril 2004, les Drs C.________ et F.________ diagnostiquent un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen sans syndrome somatique. Ils mentionnent une
incapacité de travail totale dès le 25 février 2003. Ils exposent en outre que H.________
se plaint de troubles du sommeil, d'angoisses et de tristesse et préconisent un traitement antidépresseur
et une psychothérapie. Dans l'annexe à ce rapport remplie le même jour, ces médecins
ont répondu que l'activité exercée jusqu'alors n'était plus exigible, mais que la
capacité de travail au même poste pouvait être améliorée.
Dans un rapport complémentaire du 19 mai 2005 destiné à l'AI, les Drs O.________ et F.________
ont constaté que l'évolution clinique de H.________ depuis mars 2004 restait stationnaire,
son état étant "moins symptomatique" mais "fragile sur le plan émotionnel",
qu'une reprise de travail pouvait être envisagée dès juin à 50 %, avec une réévaluation
pour une reprise à 100 % après trois mois, et qu'alors, une symptomatologie anxieuse et dépressive
empêchait une reprise du travail à 100 %, sans qu'il existe au plan psychiatrique des limitations
fonctionnelles.
Par décision du 14 mars 2006, l'OAI a octroyé à H.________ une rente entière d'invalidité
dès le 1
er
février 2004, puis une demi-rente dès le 1
er
septembre 2005, en exposant en bref qu'elle était capable dès cette dernière date d'exercer
une activité lucrative à un taux de 50 %.
B.
Dans un questionnaire
pour la révision de la rente rempli le 5 avril 2006, H.________ a indiqué n'avoir pas encore
repris une activité professionnelle, en précisant qu'elle avait toujours peur ou pas confiance.
Dans un rapport médical sur formulaire AI du 5 octobre 2006, les Drs N.________ et M.________, respectivement
cheffe de clinique-adjointe et médecin-assistant à l'Hôpital psychiatrique de Prangins,
ont posé le diagnostic de "trouble dépressif récurrent, épisode actuellement
moyen, avec syndrome somatique", avec répercussions sur la capacité de travail, et celui
de difficultés avec le conjoint, sans de telles répercussions. Ils estiment l'incapacité
de travail totale depuis le 25 février 2003 et relèvent en outre ce qui suit :
"Constatations
objectives :
Cette
patiente fait son âge. L'hygiène vestimentaire et personnelle sont correctes. Elle est bien
orientée aux quatre modes. Dans au moins deux entretiens, la patiente explose dans des crises d'angoisse
importante, avec accès de pleurs, tachypnée, jusqu'au besoin de vomir, réaction qui nous
fait penser à certains traits histrioniformes. Sur le plan de la thymie, nous remarquons une humeur
fortement déprimée, mais sans l'apparition d'idées suicidaires. La patiente décrit
une perte d'énergie et une fatigue importante, avec un sentiment de dévalorisation et de culpabilité
par rapport à son fils. Nous ne remarquons pas de symptômes de la lignée psychotique."
Ces praticiens ont indiqué avoir réintroduit un traitement antidépresseur et précisé
que, sous traitement antidépresseur et avec une psychothérapie de soutien, une amélioration
de la symptomatologie était envisageable.
Sur avis médical SMR du 15 mai 2007, une expertise psychiatrique a été mise en œuvre
en la personne de la Dresse E.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, qui
a déposé son rapport le 19 novembre 2007, après avoir lu le dossier AI et vu en consultation
H.________ les 14 août, 3 et 10 septembre 2007. Après une anamnèse complète, ainsi
qu'un exposé des plaintes et données subjectives de l'assurée et de son status clinique,
l'expert a diagnostiqué un "trouble dépressif récurrent épisode actuel moyen
F33.1 présent depuis février 2003" et un "trouble de la personnalité sans précision
F60.9 présent depuis le début de l'âge adulte. La Dresse E.________ mentionne en outre
ce qui suit :
"Appréciation
du cas et pronostic
Cette
expertisée présente un état dépressif récurrent depuis 2003. Par contre, il
ressort de l'anamnèse qu'elle présentait, très probablement un trouble de personnalité
antérieur qu'il est difficile aujourd'hui de préciser. Par contre, ce trouble de la personnalité
rend l'expertisée très vulnérable lorsqu'elle est confrontée à ce qu'on appelle
couramment l'adversité. Elle est en effet incapable de se remettre en question et utilise des mécanismes
très projectifs pour essayer de les comprendre ce qui ne lui permet pas de trouver des solutions
pour s'y adapter et apprendre à "faire avec". Cette stratégie a bien évidemment
ses limites que l'expertisée a atteintes ces dernières années en devant faire face à
des pressions professionnelles et privées, qu'elle a gérées à sa façon et avec
des conséquences dommageables pour elle. Aujourd'hui, elle reste enfermée dans son système
projectif et attend que le monde se rende compte des injustices dont elle pense avoir été victime.
L'expertisée
a de la peine à faire confiance, elle doit maîtriser le maximum de choses et son traitement
en fait partie, c'est pourquoi il lui est extrêmement difficile de s'en remettre aux décisions
des médecins qu'elle vit comme unilatérales et qu'elle essaie de trouver d'autres moyens thérapeutiques,
tout en se rendant compte qu'ils sont insuffisants ce qui l'amène à reprendre des suivis traditionnels
pour un temps. Je ne pense pas qu'il faille voir là-dedans un refus de soins mais plutôt une
difficulté pathologique à assumer sa maladie. Par ailleurs, l'expertisée semble présenter
une tolérance très limitée aux médicaments et présenter des effets secondaires
importants qui n'aident en rien à sa prise en charge dans un contexte déjà difficile.
En
conclusion, je dirais que le trouble de  personnalité n'a pas empêché l'expertisée
de vivre normalement et que l'état dépressif qu'elle présente, à lui seul, entraînerait
une incapacité de travail de 50%. Par contre, l'état dépressif a aggravé les manifestations
du trouble de personnalité qui vient lui-même compliquer et, dans les faits, aggraver les conséquences
du trouble dépressif."
L'expert E.________ a constaté que H.________ était totalement incapable de travailler en raison
de troubles psychiatriques qu'elle présente.
Dans un avis médical SMR du 11 décembre 2007, le Dr S.________ a estimé que ce rapport
d'expertise psychiatrique ne faisait état d'aucun élément objectif pour une aggravation
de l'état de santé et que l'assurée avait arrêté tout traitement psychotrope
et tout suivi psychiatrique, si bien qu'il estimait que la capacité de travail était toujours
de 50%.
Dans un rapport établi le 30 mars 2009 à l'intention de l'OAI, le Dr Z.________ a exposé
notamment :
"Pour
l'instant, le travail psychothérapeutique s'est fixé comme objectif une redéfinition de
la relation conjugale (probablement une séparation définitive). Nous n'avons que brièvement
évoqué l'incapacité de travail. Pour la patiente, il lui paraît impossible actuellement
d'envisager une activité professionnelle. Sur le plan médical, le vécu persécutoire
est tel qu'il rend, pour l'instant, illusoire une activité professionnelle. J'ignore si des tests
psychologiques ont été pratiqués, si non, ils me paraissent indispensables dans ce cas
de figure. La complexité de cette situation rend nécessaire, à mon avis, la collaboration
d'un centre d'expertise."
Par avis médical SMR du 9 juin 2009, le Dr R.________ a constaté que la Dresse E.________ n'avait
pas mis en évidence d'éléments probants pour une aggravation de l'état de santé,
que le Dr Z.________ avait décrit un état qui paraissait superposable à ce qu'il était
lors de l'expertise en novembre 2007 et que l'exigibilité du suivi psychiatrique persistait, une
révision devant être prévue à une année.
Le 12 juin 2009, l'OAI a informé l'assurée de son intention de poursuivre le versement d'une
demi-rente d'invalidité.
Par décision du 7 janvier 2010, l'OAI a constaté que le degré d'invalidité de H.________
n'avait pas changé au point d'influencer le droit à la rente, si bien qu'elle continuait à
bénéficier de la même rente à 50% qu'auparavant.
C.
Par acte du 30 janvier
2010, H.________ a recouru contre cette décision, en indiquant que l'OAI n'avait pas suffisamment
tenu compte de certains éléments soulignés dans le rapport du Dr F.________ à l'époque,
concernant ses troubles de la personnalité, et avait plutôt basé sa décision sur
la dépression qui n'était que leur manifestation.
Elle a produit une attestation du 25 février 2010 où le Dr Z.________ a indiqué avoir
pris connaissance de l'expertise établie par la Dresse E.________ de novembre 2007, être d'accord
avec elle sur le plan clinique, mais ne pas partager ses appréciations au sujet du trouble de la
personnalité de l'assurée, qui présente selon lui une personnalité paranoïde
qui la conduit à prendre des décisions basées sur une analyse biaisée de la réalité
(idées quasi délirantes non bizarres, impliquant des situations rencontrées dans la réalité
mais interprétées comme malveillantes et toujours sur un mode soupçonneux). Selon le Dr
Z.________, cet aspect du problème psychiatrique de H.________ méritait plus d'attention et
devait être réexaminé; le diagnostic de "trouble de la personnalité sans précision",
tel que décrit dans l'expertise, ne reflétait pas la réalité clinique de l'expertisée
et son handicap.
Dans une lettre du 28 février 2010, H.________ a précisé qu'elle demandait un réexamen
de son degré d'incapacité de travail.
Le 23 avril 2010, l'OAI s'est déterminé en estimant que le courrier du 25 février 2010
du Dr  Z.________ n'apportait aucun élément suffisamment étayé permettant de
remettre en cause le bien fondé de la décision attaquée et en concluant au rejet du recours.
Dans une lettre du 20 mai 2010, H.________ a indiqué être suivie par le Dr D.________, qui
a diagnostiqué une dégénérescence au niveau des cervicales avec rétrécissement
du canal rachidien occasionnant des douleurs lancinantes et des céphalées encore plus aiguës
que par le passé, perturbant son sommeil et nécessitant des séances fréquentes pour
lui débloquer le dos. L'assurée exprimait son incompréhension de voir l'OAI ne pas suivre
l'avis des médecins traitants et même de son propre expert, qui avait conclu à une incapacité
totale et de ne pas avoir ordonné une nouvelle expertise à laquelle de nombreux courriers faisaient
pourtant référence. Elle a produit un certificat médical établi par le Dr D.________
indiquant être consulté depuis le 29 juin 2009 pour les affections chroniques suivantes :
"1)
syndrome cervico-brachial et irritatif de C8 à gauche
2)
syndrome cellulo-myalgique des ceintures scapulaires et pelvienne
3)
céphalées cervicogènes
4)
syndrome lombo-sciatique irritatif gauche, surmonté occasionnellement de paresthésies du territoire
distal de S1."
Par lettre du 7 juin 2010, l'OAI a confirmé sa conclusion en rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins
que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20) ne déroge
expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation
aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA (qui consacre la compétence
du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du
dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet
d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative, RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
La Cour de céans est ainsi compétente pour statuer sur le recours contre la décision rendue
le 7 janvier 2010 par l'OAI, lequel a été interjeté en temps utile.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c; 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
3.
En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité et, partant, le
droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente peut ainsi être
révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais également
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité
de gain ont subi un changement important (cf. ATF 130 V 343, consid. 3.5 et les références).
La question de savoir si un tel changement s'est produit doit être appréciée en comparant
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en
force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et cas échéant – en cas d'indices d'une
modification des effets économiques – une comparaison des revenus conformes au droit, et les
circonstances prévalant à l'époque de la décision litigieuses (ATF 133 V 108; TF
9C_431/2009 du 3 novembre 2009, consid. 2.1 et les références).
En l'espèce, le litige porte sur la modification éventuelle, par la voie de la révision,
du droit de la recourante à une demi-rente d'invalidité, singulièrement sur l'existence
d'une aggravation de son état de santé depuis la décision de rente du 14 mars 2006.
4.
a)
La
décision du 14 mars 2006 est fondée principalement sur les rapports des médecins de l'Hôpital
psychiatrique de Prangins des 8 avril 2004 et 19 mai 2005. Ces médecins ont diagnostiqué un
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen sans syndrome somatique, et estimé
que celui-ci entraînait une incapacité de travail totale, mais qu'une reprise à 50% pouvait
être envisagée dès juin 2005.
b)
Le 5 octobre 2006, les Drs N.________ et M.________ ont diagnostiqué un trouble dépressif récurrent
épisode actuellement moyen, avec syndrome somatique, la capacité de travail étant nulle
dès le 25 février 2003. Ils évoquent certains traits histrioniformes et une humeur fortement
déprimée. Dans son rapport du 15 mai 2007, l'expert pose les diagnostics de trouble dépressif
récurrent épisode actuel moyen et trouble de la personnalité sans précision. Elle
est d'avis que l'état dépressif présenté par la recourante à lui seul entraînerait
une incapacité de travail de 50% mais qu'il a aggravé les manifestations du trouble de la personnalité,
lequel vient lui-même aggraver les conséquences du trouble dépressif, l'incapacité
de travail étant totale. Enfin, le Dr Z.________ estime le 25 février 2010 que le diagnostic
de trouble de la personnalité sans précision ne reflète pas la réalité clinique
de l'expertisée et son handicap.
Les diagnostics posés par ces praticiens sont ainsi divergents et aucun d'entre eux ne décrit
l'évolution de l'état de santé de la recourante. Ils sont en outre insuffisamment documentés.
Le Dr Z.________ indiquait du reste en 2009 que des tests psychologiques étaient indispensables,
de même qu'une expertise vu la complexité du cas.
Quant aux Drs S.________ et R.________, ils estiment que l'état de santé de la recourante ne
s'est pas aggravé et contrairement à tous les autres praticiens consultés, que sa capacité
de travail est toujours de 50%. Ils ne sont toutefois pas spécialistes en psychiatrie et leurs avis
sont peu documentés.
Ainsi, au vu des rapports et avis médicaux versés au dossier, il n'est pas possible de savoir
si l'état de santé de la recourante s'est modifié ou non depuis la décision du 14
mars 2006.
c)
En conséquence, il y a lieu de renvoyer la cause à l'OAI afin qu'en application de l'art. 44
LPGA, il mette en œuvre une expertise psychiatrique, voire pluridisciplinaire s'il l'estime nécessaire,
compte tenu des affections somatiques dont fait état la recourante ainsi que son médecin traitant,
le Dr D.________.
En effet, selon la jurisprudence, il appartient au premier chef à l'OAI d'instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales et
est codifié à l'art. 43 al. 1 LPGA (cf. aussi art. 57 al. 1 let. f LAI; ATF 117 V 282 consid.
4a; RAMA 1985, K 646 p. 235 consid. 4).
5.
En définitive, le recours, bien fondé, doit être admis, la décision attaquée
annulée et la cause renvoyée à l'OAI pour complément d'instruction sous la forme
d'une expertise, puis nouvelle décision.
Vu l'issue du litige, le présent arrêt doit être rendu sans frais (art. 52 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu à allocation de dépens, la recourante ayant procédé sans l'assistance
d'un conseil.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 7 janvier 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d'instruction au
sens des considérants, puis nouvelle décision.
III.
L'arrêt est rendu sans frais ni dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Mme H.________ personnellement,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :