vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 120 · 2021-03-04 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, REJET DE LA DEMANDE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, FORCE PROBANTE | 17 al. 1 LAI, 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.03.2021 Arrêt / 2020 / 120

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
327/19 - 65/2021
ZD19.043516
COUR
DES ASSU
RANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 mars 2021
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme
Berberat, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourante, représentée par Me David Métille, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s., 16 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 - 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
Ressortissante somalienne née en [...], A.________ (ci-après : l’assurée ou
la recourante) vit en Suisse depuis le [...]. Elle a travaillé en tant qu’aide de cuisine,
puis jusqu’en février 2013 comme employée de nettoyage pour le compte de la société
E.____________ SA.
Affectée par divers maux (séquelles d’une chute en janvier 2014, brûlure d’une
partie de la poitrine, atteinte cardiaque, douleurs dorsales persistantes et angoisses), l'assurée
a déposé le 1
er
mars 2016 une demande de prestations de l'assurance-invalidité.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande,
l'Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) a recueilli les renseignements médicaux usuels auprès des médecins
consultés par l’assurée (rapport du 30 juin 2016 de la Dre M.________, spécialiste
en psychiatrie et en psychothérapie ; rapport du 19 octobre 2016 du Dr I.__________, spécialiste
en médecine générale ; rapport du 14 juillet 2017 des médecins du Centre de
psychiatrie et psychothérapie T.________). Après avoir requis le point de vue de son médecin-conseil
sur les renseignements récoltés (avis du 24 août 2017 du Dr B.________, du Service médical
régional [SMR] de l’assurance-invalidité), l’OAI a confié la réalisation
d’une expertise pluridisciplinaire (médecine interne, psychiatrie et rhumatologie) au K.________
(ci-après : K.________), à [...]. Dans leur rapport du 27 février 2018, complété
le 17 mai 2018, les Drs C.________, spécialiste en médecine interne générale, G.________,
spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, et N.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, ont retenu, avec répercussion sur la capacité de travail, les
diagnostics de rachialgies sur lésions discales et de scapulalgie gauche en relation avec des tendinopathies,
ainsi que ceux, sans incidence sur la capacité de travail, de dysthymie (F34.1), de suspicion de
diabète de type 2 (sans complication), de maladie de reflux et colopathie fonctionnelle traitées
quotidiennement par IPP (inhibiteurs de la pompe à protons) et laxatif doux ainsi que d’obésité
morbide (BMI [Body Mass Index] de 45,5 kg/m
2
).
En guise de conclusions, ils ont estimé que si l’activité habituelle n’était
plus exigible de la part de l’intéressée, cette dernière disposait par contre d’une
capacité de travail entière dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
retenues (à savoir, pas de port de charge supérieure à dix kilos, pas d’élévation
du membre supérieur gauche au-delà de l’horizontale, pas de station debout prolongée,
ni de position en antéflexion du tronc).
Après avoir soumis l’expertise et son complément au SMR (avis du 18 juillet 2018), l’OAI
a, par projet du 28 novembre 2018, informé l'assurée qu'il entendait lui refuser tout droit
à une rente d'invalidité, au motif que la capacité résiduelle de travail dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles était de 100 % depuis le début
de ses problèmes de santé, et que le degré d’invalidité était, après
comparaison des revenus, de 5 %. Tout en refusant l’octroi de mesures professionnelles, l'OAI a
néanmoins reconnu à l'assurée le droit à une aide au placement.
A l’appui de ses objections des 11 décembre 2018, complétées les 8 février,
15 et 23 avril 2019, l’assurée, par son conseil Me David Métille, a produit notamment
les pièces suivantes :
-
un rapport du 22 février 2019, dans lequel les Drs Z.________, spécialiste en psychiatrie et
en psychothérapie, et D.________ du Centre de psychiatrie et psychothérapie T.________ ont
répondu comme suit aux questions de l’avocat :
1.
De manière générale, est-ce que vous êtes en mesure de vous rallier aux diagnostics
et à l’appréciation de la capacité de travail de la patiente dans l’activité
de service de cuisine retenu par le Dr G.________ dans le cadre de l’expertise pluridisciplinaire
du 27 février 2018 ? Dans la négative pour quels motifs ?
De
manière générale, nous ne sommes pas en mesure de nous rallier aux diagnostics et à
l’appréciation de la capacité de travail de la patiente, dans l’activité de
service de cuisine, retenus par le Dr G.________ dans le cadre de l’expertise pluridisciplinaire
du 27 février 2018. En effet, nos motifs se trouvent dans la synthèse et la discussion du Dr
G.________, qui mentionne que la patiente souffre d’une pathologie psychotique un peu particulière,
mais il est difficile de ranger cette catégorie dans un diagnostic cohérent et décrit
par la CIM-10. Dans ce cas, il reconnaît toutefois l’existence d’une pathologie psychiatrique
de l’ordre de la psychose, que l’on peut ranger sous une catégorie type « autres
troubles non spécifiés » ou sous « sans précision ».
A
la page 21, paragraphe 4, du rapport du Dr G.________, il est mentionné l’absence d’anxiété
particulière quand la patiente parle des djinns malfaisants. Il faut savoir que Mme A.________ cohabite
avec un djinn depuis plusieurs années, elle s’est adaptée à sa situation et l’adaptation
de sa médication a contribué à la diminution de sa symptomatologie anxiodépressive.
2.
Etes-vous en mesure de détailler l’anamnèse familiale de la patiente sur un plan psychique,
respectivement de sa filiation ?
Oui,
nous sommes en mesure de détailler l’anamnèse familiale de la patiente sur un plan psychique
respectivement de sa filiation. Son fils, âgé de 28 ans, est actuellement incarcéré
à la prison d’[...] pour de graves troubles psychiatriques et il est connu du Département
de psychiatrie du [...]. Selon les dires de la patiente, elle avait une sœur âgée de 65
ans, qui habitait au Kenya et qui s’est suicidée récemment, provoquant ainsi une décompensation
et son hospitalisation à l’Hôpital de [...] le 14 février 2018.
En
clair, cela signifie qu’il y a un risque accru de développer une maladie psychiatrique en
lien à de la susceptibilité et de la vulnérabilité vis-à-vis de toutes maladies
psychotiques, du fait d’un gène « de vulnérabilité ». Pour ce
genre de maladie, il peut aussi exister d’autres facteurs que les facteurs génétiques
présents.
3.
Est-ce que lors des différentes consultations, la patiente aurait rencontré des difficultés
au niveau de son discours et de ses capacités d’élaboration, compte tenu de son niveau
scolaire ? Dans la négative, pour quels motifs ?
En
effet, lors des différentes consultations, Mme A.________ a rencontré des difficultés
au niveau de son discours et de ses capacités d’élaboration, qui étaient pauvres
en lien avec son niveau scolaire. Toutefois, lorsqu’elle parlait, on arrivait à extraire une
idée et à la résumer.
4.
Etes-vous en mesure de confirmer l’absence d’idée délirante exprimée, respectivement
que le rapport à la réalité n’est pas distordu ou encore l’absence de trouble
du cours de la pensée de type perplexité, barrage, coq à l’âne ? Dans
la négative pour quels motifs ?
Non,
le thème délirant qui prédomine le tableau clinique est « la persécution ».
Le djinn, comme le surnomme la patiente, se conduit de façon malveillante envers elle selon ses
dires. Elle est convaincue qu’il veut sa mort, qu’il cherche à [lui] nuire tant physiquement
que moralement (par exemple : il lui demande de se jeter par la fenêtre de son habitation).
Durant la journée, ses hallucinations auditives persistent de manière irrégulière,
mais nous n’avons cependant pas observé de troubles du cours de la pensée, ni de barrages,
et la patiente ne passe pas du « coq-à-l’âne ». Nous n’observons
pas non plus d’attitudes d’écoute qui sont une manière de repérer indirectement
les hallucinations, ni de bizarreries dans la thématique délirante, ni d’une désorganisation
de la pensée et du comportement qui est plus observée dans la schizophrénie que dans un
trouble délirant persistant qui fait partie des troubles psychotiques.
5.
Est-ce que vous êtes en mesure de confirmer l’existence de facteurs de majoration des symptômes,
ainsi que des incohérences liées à une majoration symptomatique ?
Oui,
nous sommes en mesure de confirmer l’existence de facteurs de majoration des symptômes, par
rapport à/aux :
-
Facteurs de stress
-
Etat de santé physique somatique
-
Situation sociale
6.
Est-ce que le fait que la patiente ne présenterait pas de ralentissement psychomoteur, de troubles
cognitifs touchant la mémoire ou la concentration, ainsi qu’une très discrète perte
de l’élan vital, liée à une régression très marquée serait suffisamment
significatif en vue de retenir le diagnostic de dysthymie en lieu et place d’un épisode dépressif
moyen avec syndrome somatique (F32.11) ? Dans la négative, pour quels motifs ?
Non,
tant dans la dysthymie que dans l’épisode dépressif moyen, nous retrouvons une réduction
de l’énergie ou de l’activité ainsi que des troubles de la mémoire et de la
concentration. La dysthymie est considérée en tant que dépression chronique, mais moins
sévère qu’une dépression clinique, souvent cela est synonyme d’une personnalité
dépressive. La différence entre l’épisode dépressif et la dysthymie est par
rapport à l’apparition des symptômes selon la CIM 10. En effet, dans l’épisode
dépressif, ils persistent au moins pendant deux semaines, alors que dans la dysthymie cela peut
durer au-delà de deux ans du fait qu’il s’agit d’une symptomatologie chronique,
que l’on retrouve aussi sous forme de récurrences dépressives chez notre patiente.
7.
Quels pourraient être les symptômes présentés par la patiente en vue d’établir
le diagnostic d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11) ?
La
patiente présente les critères généraux d’un épisode dépressif (CIM
10 : F32).
Elle
présente au moins deux des trois symptômes du critère B (CIM 10 : F32.0).
Présence
de plusieurs symptômes du critère C (CIM 10 : F32.0) pour atteindre un total d’au
moins six symptômes.
On
peut utiliser le cinquième caractère du code pour spécifier la présence d’un
syndrome somatique.
Symptomatologie
concernant le codage syndrome somatique.
Les
symptômes sont :
-
Humeur dépressive,
diminution marquée de l’intérêt et du plaisir pour des activités habituelles
agréables, augmentation de la fatigabilité ;
-
Ralentissement psychomoteur,
perte marquée de l’appétit, culpabilité excessive, perte de confiance en soi et
de l’estime de soi, diminution de l’aptitude à penser ou à se concentrer, perturbation
du sommeil.
8.
Est-ce que vous êtes en mesure de vous rallier aux considérations du Dr G.________, à
savoir qu’il n’a pas été mis en évidence d’idées délirantes
correspondant à un trouble du contenu de la pensée entraînant une perte du contact de
la réalité et que par définition, il n’y a pas d’hallucinations dans un trouble
délirant persistant ? Dans la négative, pour quels motifs ?
Nous
ne sommes pas en mesure de nous rallier aux considérations du Dr G.________. Si nous voulons encore
plus préciser notre diagnostic, elle présente des idées délirantes de persécution
consistant en des attaques et du harcèlement par le djinn.
De
ce fait, cela nous oriente vers une spécification d’un certain sous[-]type de diagnostic possible :
-
Autres troubles délirants persistants (CIM-10 : F22.8).
Il
s’agit d’une catégorie résiduelle de troubles délirants persistants qui ne
répond pas aux critères d’un trouble délirant (CIM-10 : F22.0). Cela se présente
sous forme d’un trouble ou de symptômes dans lesquels les idées délirantes (influence
et persécution) sont accompagnées d’hallucinations auditives persistantes à type
de voix ou de symptômes schizophréniques ne répondant pas entièrement aux critères
de la schizophrénie.
9.
Est-ce que vous êtes en mesure de vous rallier à l’observation du Dr G.________, à
savoir que lorsque la patiente parle des Djinns malfaisants qui lui parlent, elle ne manifesterait pas
d’anxiété particulière et qu’il n’a pas été mis en évidence
d’attitude d’écoute ? Dans la négative, pour quels motifs ?
A
la page 21, paragraphe 4, du rapport du Dr G.________, il est mentionné l’absence d’anxiété
particulière quand Mme A.________ parle des djinns malfaisants. Il faut savoir que la patiente cohabite
avec un djinn depuis plusieurs années. Elle s’est adaptée à sa situation et l’adaptation
de sa médication a contribué à la diminution de sa symptomatologie anxiodépressive.
L’attitude
d’écoute est une manière de repérer indirectement les hallucinations. Elle est plus
observée dans la schizophrénie que dans un trouble délirant persistant.
10.
Quels pourraient être les symptômes présentés par la patiente en vue d’établir
le diagnostic de trouble délirant persistant, sans précision (F22.9) ?
Présence
d’idées délirantes de persécution, d’hallucinations auditives survenant de
façon irrégulière et de symptômes dépressifs. Ce trouble persiste parfois durant
toute la vie.
11.
Quelle est la capacité de travail de la patiente dans le cadre d’une activité adaptée,
compte tenu des diagnostics affectant sa sphère psychique ?
Incapacité
à 100 %
12.
Quelle a été l’évolution de la capacité de travail depuis l’apparition
des symptômes affectant la sphère psychique de la patiente ?
L’évolution
de la capacité de travail est stationnaire, entraînant ainsi une incapacité de travail
à 100 %.
13.
Quelle pourrait être l’évolution prévisible des troubles affectant la sphère
psychique de la patiente et leur influence sur la capacité de travail ?
L’évolution
reste chronique et invalidante, entraînant ainsi une incapacité de travail à 100 %.
14.
Est-ce que la patiente serait en mesure de faire face aux exigences d’un emploi sur le marché
équilibré du travail, compte tenu des diagnostics à caractère psychiatrique retenus ?
Dans l’affirmative, à quelles conditions ?
Mme
A.________ n’est pas en mesure de faire face aux exigences d’un emploi sur le marché
équilibré du travail, compte tenu des diagnostics à caractère psychiatrique retenus,
de l’évaluation du danger et dans la mesure où la patiente est disposée à agir,
selon ses idées délirantes, aux ordres du djinn.
15.
Quels ont été les effets de la médication prescrite à la patiente depuis le début
du traitement ?
Les
effets de la médication sont de réduire les angoisses, les affects dépressifs ainsi que
les idées délirantes de persécution, sans pour autant les éradiquer de manière
définitive. Ce trouble peut persister à vie.
16.
Est-ce que le fait que la médication prescrite n’ait entraîné aucune amélioration
de l’état de santé psychique de la patiente depuis le début du traitement pourrait
signifier une absence de pathologie sur un plan psychique ? Dans la négative, pour quels motifs ?
Non,
la médication prescrite n’entraîne pas systématiquement une amélioration de
l’état de santé psychique dans le cadre de cette pathologie chronique. L’amélioration
peut être remarquée dans la durée des épisodes thymiques qui peut être légèrement
brève par rapport à la durée des périodes de délire. Les idées délirantes
et les risques de danger par rapport aux passages à l’acte face aux harcèlements et persécution
de ce djinn, témoignent de la sévérité de cette pathologie psychiatrique et ne signifient
aucunement une absence de pathologie sur un plan psychique, car ce trouble délirant persistant se
caractérise par la survenue d’une ou d’un ensemble d’idées délirantes,
persistantes et pouvant durer parfois toute la vie.
17.
Toute(s) autre(s) remarque(s) utile(s) ?
Nihil.
-
un rapport du 22 mars 2019 des Drs F.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie,
et O.__________, médecin-assistant, consécutif à un séjour volontaire du 9 au 30
janvier 2019 à l’Hôpital de [...], en raison d’un épisode dépressif avec
des idées suicidaires. Les Drs F.________ et O.__________ ont diagnostiqué un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques (F33.3), avec pour
comorbidité une obésité. Dans leur discussion du cas, ils ont évoqué comme facteur
de crise récent le décès de la sœur de l’assurée. Les symptômes de
nature potentiellement psychotique (voix et idées au sujet de Djinns) n’ont pas été
attribués à une psychose, mais à l’épisode dépressif sévère
actuel, leur contenu étant congruent à la culture de l’intéressée.
Après avoir recueilli les déterminations du SMR (avis du 23 juillet 2019), l'OAI a, par décision
du 29 août 2019, rejeté la demande de prestations.
B.
a)
Par acte déposé le 2 octobre
2019 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, A.________, représentée par
Me David Métille, a recouru contre la décision du 29 août 2019, concluant principalement,
à la réforme de la décision précitée en ce sens qu’elle a droit à
une rente entière « compte tenu d’un taux d’invalidité de 100 % »
depuis le 1
er
septembre 2015 et, subsidiairement, à la réalisation d’une expertise psychiatrique par
le tribunal « aux fins d’établir les diagnostics avec influence sur le taux de capacité
de travail », respectivement au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants et nouvelle décision. En substance, la recourante reprochait
à l’OAI d’avoir mal instruit son cas sur le plan médical, contestant la valeur
probante de l’expertise K.________ et son volet psychiatrique. Elle estimait que les rapports de
ses médecins traitants valaient contre-expertise.
b)
Dans
sa réponse du 5 novembre 2019, l'OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la
décision querellée. Il a relevé le caractère probant de l’expertise K.________,
estimant que les critiques de l’assurée n'étaient pas de nature à modifier sa position.
c)
Au
terme d’un second échange d’écritures des 28 novembre et 19 décembre 2019,
les parties ont maintenu leur position respective. L’OAI a versé en cause un nouvel avis du
SMR du 10 décembre 2019. De son côté, l’assurée a sollicité, à titre
de mesures d’instruction, la production d’un rapport d’hospitalisation auprès
de la Clinique [...] en lien avec un séjour de deux semaines au sein de cette institution, ainsi
que la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique judiciaire.
d)
Dans
d’ultimes déterminations du 22 janvier 2020, l’assurée a confirmé ses précédentes
conclusions ainsi que les moyens de preuves requis dans ses précédentes écritures.
e)
A
la demande du Juge instructeur, l’assurée a produit le 14 juillet 2020 le rapport établi
à la suite de son séjour du 17 au 31 juillet 2017 au sein de la Clinique de [...].
f)
Dans
ses déterminations du 20 août 2020, l’OAI a estimé que ce rapport n’apportait
pas de nouveaux éléments médicaux.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
La contestation porte en l’espèce sur le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur l’appréciation du degré d’invalidité propre à
fonder cette prestation.
3.
a)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
b)
Les
atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité
au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA. Selon la jurisprudence récente,
tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418
consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles
atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de
la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4
; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
d)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
4.
a)
En l’occurrence, l'intimé a
constaté, en se basant sur le rapport d’expertise du K.________, que la recourante disposait
d'une entière capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles et, partant, nié tout droit à une rente d’invalidité
en sa faveur.
Ne
partageant pas ce point de vue, la recourante conteste la pleine capacité de travail retenue en
opposant l'avis de ses médecins sur la question. Elle critique en particulier l’indépendance
et l’objectivité des constatations de l’expert G.________ en charge du volet psychiatrique
de l’expertise.
b) aa)
Sur le plan somatique, l’expertise
pluridisciplinaire confiée au K.________ a retenu les diagnostics, avec répercussion sur la
capacité de travail, de rachialgies sur lésions discales et de scapulalgie gauche en relation
avec des tendinopathies, ainsi que ceux, sans incidence sur la capacité de travail, de suspicion
de diabète de type 2, sans complication, de maladie de reflux et colopathie fonctionnelle traitées
quotidiennement par IPP (inhibiteurs de la pompe à protons) et laxatif doux ainsi que d’obésité
morbide avec un BMI de 45,5 kg/m
2
.
Les experts somaticiens (à savoir, les Drs C.________, spécialiste en médecine interne
générale, et N.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation) ont
estimé que la capacité de travail était nulle depuis la fin 2013 dans une activité
physique, la reprise de l’activité usuelle de nettoyeuse et d’aide de cuisine étant
jugée « illusoire ». Ils étaient par contre d’avis que la capacité
résiduelle de travail était entière dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles retenues.
Au moment d’apprécier la situation, sur le plan somatique, les experts du K.________ ont émis
les considérations suivantes (rapport d'expertise pp. 19 - 20) :
Situation
actuelle et conclusions
Sur
le plan de la médecine interne,
l’expertisée
souffre essentiellement d’une obésité morbide, qui la gêne avant tout dans sa mobilité.
Un diabète, si présent, n’est qu’ébauché et semble maîtrisé
par sulfonylurée. Sa pathologie fonctionnelle digestive est, quant à elle, sous contrôle.
Sur
le plan de la médecine physique et réadaptation,
l’expertisée se plaint de scapulalgies, de rachialgies notamment cervicales, de douleurs lombaires
basses, qu’elle rapporte plutôt aux douleurs liées à la grande cicatrice horizontale
qui barre la région, de douleurs des pieds limitant la marche.
L’examen
clinique est cependant rassurant, montrant uniquement une antépulsion du tronc, des contractures
musculaires douloureuses cervicales et des muscles trapèzes, dorsales, absence de contracture musculaire
lombaire, mais la palpation de la région est déclarée douloureuse, la mobilité des
membres montre une limitation modérée de l’élévation antérieure et latérale
de l’épaule gauche. Ces mouvements sont douloureux. Au niveau des membres inférieurs,
la mobilité est normale et symétrique, cependant le mouvement de flexion/rotation interne de
hanche droite déclenche une douleur.
Les
points de Smythe sont déclarés douloureux, mais les points de contrôle sont aussi douloureux :
le diagnostic de fibromyalgie n’est donc pas admis.
Sur le vu de cet avis expertal concluant, lequel
n’est pas remis en cause par la recourante, il y a lieu de constater que la recourante dispose
sur le plan somatique, malgré les atteintes qu’elle présente, d’une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas de port de
charge supérieure à dix kilos, pas d’élévation du membre supérieur gauche
au-delà de l’horizontale, pas de station debout prolongée, ni de position en antéflexion
du tronc).
bb)
Sur
le plan psychique, il n’y a pas lieu de s’écarter du volet psychiatrique de l’expertise
réalisée au K.________. Le rapport d’expertise répond sur ce plan en effet en tous
points aux exigences jurisprudentielles en matière de valeur probante des documents médicaux.
L’analyse effectuée par le Dr G.________ repose sur une anamnèse complète (personnelle,
familiale et socio-professionnelle) avec, notamment, une description détaillée du vécu
quotidien. Elle se fonde sur un examen clinique effectué le 14 décembre 2017. Le diagnostic
de dysthymie (F34.1) retenu par l’expert a été établi
de
lege artis
, en référence à une
codification internationale, soit la classification internationale des maladies dans sa 10
ème
révision (CIM-10). L’expert psychiatre a par ailleurs motivé son appréciation quant
à la capacité résiduelle de travail de la recourante, son examen s'avérant conforme
à la jurisprudence récente selon laquelle tant les affections psychosomatiques que toutes les
affections psychiques doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée
au sens de l’ATF 141 V 281. Ainsi, a-t-il notamment retenu ce qui suit (expertise p. 22) :
RESSOURCES
Ressources
personnelles et externes
[…]
Sur
le plan psychique
, dans le cas de Madame A.________,
la gravité de l’atteinte reste légère compte tenu du fait que le seul diagnostic
finalement retenu est celui de dysthymie. Alors qu’elle dit ne rien faire au quotidien, alors que
dans la réalité on ne note qu’une altération de peu d’importance dans sa capacité
de fonctionner qui semble d’ailleurs avant tout liée à une composante de majoration et
une baisse de la motivation. La fatigue reste légère avec une discrète atteinte de l’endurance.
Il
n’y a pas de trouble de la personnalité et la capacité d’interagir avec autrui
est conservée, d’ailleurs l’expertisée entretient des liens réguliers avec
plusieurs connaissances et les membres de sa famille lui offrent un soutien externe.
L’expertisée
a un bon contrôle des affects et des pulsions, les capacités volitionnelles et adaptatives
sont conservées. Il n’y a pas de troubles cognitifs objectivés. Il n’y a pas d’atteinte
psychique qui serait source d’une diminution de la capacité de jugement, de prise de décision
ou de respecter un cadre de travail, cela en lien avec le fait que le soussigné pour les raisons
explicitées dans la partie conclusion n’a pas retenu de trouble psychotique
Contrairement à ce qu’allègue
la recourante, il n’y a pas lieu de douter de l’indépendance et de l’objectivité
des constatations faites par le Dr G.________, eu égard à sa fonction d’administrateur
du K.________. La situation de ce médecin est en effet identique à celle d’un expert
régulièrement mandaté par un assureur social. Il est de jurisprudence constante que de
telles circonstances ne constituent pas un motif suffisant pour conclure au manque d’objectivité
et à la partialité de l’expert (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3 et les références ;
TF 8C_445/2017 du 9 mars 2018 consid. 3.2.2 ; TF 9C_766/2011 du 30 décembre 2011 consid. 2.3).
Au surplus, le moyen tiré de l'apparence de prévention doit en tout état de cause être
considéré comme tardif. En effet, quand bien même elle en avait la possibilité, la
recourante n'a fait valoir aucuns motifs de récusation à l’égard de la désignation
du Dr G.________, qu’ils soient formels ou matériels, à la suite de la communication
du 25 octobre 2017 relative à la mise en œuvre de l’expertise.
Il y a ensuite lieu de relever que le Dr G.________ a analysé en détail les questions posées
par l’intensité du trouble thymique et par la présence ou non d’un trouble psychotique,
exposant de manière circonstanciée les difficultés imposées par la situation médicale
et les raisons qui ont conduit au diagnostic retenu. Cet expert a ainsi émis les considérations
suivantes (rapport d’expertise pp. 20 – 21) :
Sur
le plan psychique, la présente évaluation a mis en évidence une atteinte de l’humeur
qui paraît stablement installée et en voie de chronicisation, puisque cela fait plus de deux
ans que l’expertisée serait dysphorique si l’on fait remonter à 2013 le début
de la symptomatologie (ce qui correspond à l’anamnèse recueillie), sans que les différents
traitements prodigués aient réussi à obtenir une réponse clinique significative ou
suffisante, en tout cas pour rendre l’expertisée asymptomatique (le dernier rapport disponible
du psychiatre traitant au dossier témoigne également de cette chronicisation, avec un début
des troubles situé déjà en 2010 et d’une évolution négative avec une symptomatologie
psychique qui aurait envahi l’existence de l’expertisée).
Par
ailleurs il ne semble pas y avoir de facteur déclencheur clairement identifiable de la survenue
des troubles psychiques, alors que jusqu’à l’âge de 48 ans on ne note aucun antécédent
dans ce domaine.
Un
des problèmes notables dans la présente a été le fait qu’il a été
particulièrement difficile de définir l’intensité du trouble thymique, cela en raison
de la présentation particulière de l’expertisée, incluant de plus que probables
incohérences liées à une majoration symptomatique.
En
effet le subjectif contient que des éléments de gravité et à l’examen sa présentation
« externe » paraît très dysphorique, avec un mode d’expression dramatisé
dans lequel elle est très souvent en pleurs. Mais il y a des éléments observés qui
posent question, car contradictoires. Ainsi, il n’y a pas de ralentissement psychomoteur, pas de
troubles cognitifs touchant la mémoire ou la concentration alors que ceux-ci sont signalés,
il n’y a qu’une discrète perte de l’élan vital et celle-ci paraît plus
liée à la régression très marquée et l’acquisition progressive d’un
statut de malade au sein de sa propre famille (qui la suppléerait déjà dans un bon nombre
d’activités au quotidien). Enfin l’expertisée conserve des relations investies
et assez régulières avec des tiers.
En
tenant compte de ce tableau qui reste passablement inhomogène, au maximum peut-on retenir une atteinte
de l’humeur légère et chronique, car celle-ci est présente sur un mode continu depuis
2013. De ce fait, le soussigné a retenu un diagnostic de dysthymie (F 34.1).
L’autre
aspect posant question est celui de la présence ou non d’un trouble psychotique. Celui-ci,
selon le descriptif subjectif obtenu, se manifesterait uniquement par la présence d’hallucinations
auditives. Le psychiatre des T.________, pour rappel, a retenu un diagnostic de troubles délirants
persistant dans ce cas. Or, on ne met pas en évidence d’idées délirantes correspondant
à un trouble du contenu de la pensée entraînant une perte du contact avec la réalité
chez Madame A.________. De plus, à ma connaissance, par définition, il n’y a pas d’hallucinations
dans un trouble délirant persistant.
On
pourrait penser à une éventuelle psychose hallucinatoire chronique, un syndrome qui survient
en général chez la femme, à un âge plus avancé, mais là aussi il y a d’autres
symptômes accompagnants (idées délirantes, hallucinations auditives, hallucinations cénesthésiques).
Enfin la clinique ne ressemble pas à une dépression mélancolique avec symptômes psychotiques
également.
Il
s’agirait donc d’une pathologie « psychotique » quelque peu particulière dans
le cas présent, d’une part comme déjà précité d’apparition tardive
et malgré les indications d’antécédents psychiatriques sur le plan familial, il
est difficile de ranger la présence d’hallucinations seules dans un diagnostic cohérent
décrit et défini par l’ICD-10.
Par
ailleurs, lorsque l’expertisée parle des Djinns malfaisants qui lui parlent, elle ne manifeste
pas d’anxiété particulière et il n’a pas non plus été mis en évidence
d’attitude d’écoute.
cc)
Cette appréciation ne saurait être
remise en cause par les autres pièces médicales figurant au dossier. En ce qui concerne plus
particulièrement le rapport médical établi le 22 février 2019 par les médecins
du Centre de psychiatrie et psychothérapie T.________, il convient de constater que les observations
cliniques rapportées par les médecins traitants sont pour l’essentiel similaires à
celles figurant dans l’expertise et que les avis ne divergent qu’en ce qui concerne les diagnostics
et l’impact de ceux-ci sur la capacité de travail. Relevant une humeur dépressive, une
diminution marquée de l’intérêt et du plaisir pour des activités habituelles
agréables, une augmentation de la fatigabilité, un ralentissement psychomoteur, une perte marquée
de l’appétit, une culpabilité excessive, une perte de confiance en soi et de l’estime
de soi, une diminution de l’aptitude à penser ou à se concentrer ainsi qu’une perturbation
du sommeil, les médecins consultés ont diagnostiqué un épisode dépressif (F32)
et un autre trouble délirant persistant (F22.8) compte tenu d’hallucinations auditives. La
situation décrite par les médecins traitants présente toutefois un certain nombre d’incohérences.
S’agissant des hallucinations auditives et du diagnostic d’autre trouble délirant persistant
posé, il y a lieu de relever que celles-ci reposent sur les seules affirmations de la recourante
et qu’elles n’ont pas été constatées
de
visu
par un médecin. Il y a lieu en particulier
de s’étonner qu’elles n’aient pas été rapportées par les Drs M.________
(rapport du 30 juin 2016) et I.__________ (rapport du 19 octobre 2016), alors même que les médecins
traitants soutiennent qu’elles sont présentes depuis 2010 déjà. Lors des séjours
de la recourante à la Clinique de [...] (du 17 au 31 juillet 2017) et à l’Hôpital
de [...] (du 9 au 30 janvier 2019), les médecins qui ont assuré la prise en charge n’ont
pas retenu, à l’image du Dr G.________, l’existence d’un trouble psychotique,
soulignant que les symptômes pouvaient s’expliquer par la dépression et une composante
culturelle ; à cet égard, il convient notamment de relever que les hallucinations auditives
avaient disparu après une semaine de séjour à l’Hôpital de [...]. S’agissant
des troubles thymiques, ceux-ci ont certes justifié un séjour temporaire à la Clinique
de [...] et à l’Hôpital de [...], mais ne semblent pas présenter le reste du temps
le degré de gravité allégué par les médecins traitants. Malgré la mention
d’un risque suicidaire élevé, on peine en effet à s’expliquer l’intensité
du suivi et la fréquence des consultations, fixée à une tous les mois et demi à deux
mois. Par ailleurs, certains symptômes mis en évidence par les médecins traitants sont
contredits par les observations faites par l’expert ou les médecins de l’Hôpital
de [...] (au niveau notamment du ralentissement psychomoteur, de la perte marquée de l’appétit
ou encore de la diminution de l’aptitude à penser ou à se concentrer).
5.
Cela
étant constaté, il s’agit de déterminer le degré d’invalidité de
la recourante.
a)
L’art. 16 LPGA s’applique
à l’évaluation de l’invalidité des assurés exerçant une activité
lucrative (art. 28
a
al.
1 LAI). Ainsi, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait
pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait
obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
b)
aa)
Le revenu sans invalidité doit être
évalué de la manière la plus concrète possible. Il se déduit en règle générale
du salaire réalisé avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois
à son évolution vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 134 V 322, consid. 4.1 ; 129 V 222). Lorsque le revenu sans invalidité
ne peut pas être déterminé en fonction de l’activité lucrative habituelle exercée
avant l’atteinte à la santé, il convient de recourir à des données statistiques
en se demandant quelle activité l’assuré aurait effectuée s’il était
resté en bonne santé. On se référera en règle générale à l’Enquête
suisse sur la structure des salaires (ESS) publiée tous les deux ans par l’Office fédéral
de la statistique (OFS). On procédera de même pour l’établissement du revenu avec
invalidité lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans
une profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité
résiduelle de travail, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible (ATF 126 V 75
;
Margit Moser-Szeless
,
in
Dupont/Moser-Szeless
[édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle
2018, n
os
25 et 33
ad
art. 16).
bb)
L’assuré
peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être réduites par des
facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la nationalité, le
titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances
sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de procéder à une
déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75). Lorsque
le revenu sans invalidité et le revenu avec invalidité sont tous deux établis au moyens
de l’ESS, on prendra garde à prendre en considération les circonstances étrangères
à l’invalidité de la même manière pour établir le revenu hypothétique
sans invalidité et le revenu avec invalidité. On peut également renoncer à une déduction
particulière en raison de ces facteurs et se limiter, dans le calcul du revenu avec invalidité,
à une déduction pour tenir compte des circonstances liées au handicap de l’assuré
et qui restreignent ses perspectives salariales par rapport à celles ressortant des données
statistiques (dans ce sens : ATF 135 V 297 ; 135 V 58 ; 134 V 322 consid. 4 et 5.2).
c)
En l’occurrence, l’office intimé
a comparé un revenu sans invalidité de 53'793 fr. avec un revenu d’invalide de 51'103
fr. 35 (montant qui intégrait un abattement de 5 % afin de tenir compte des restrictions fonctionnelles
restreignant les perspectives salariales de la recourante), pour aboutir à un degré d'invalidité
de 5 %, taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente de l'assurance-invalidité. En
l’absence de griefs de la recourante à ce propos, il n’y a par conséquent pas lieu
de s’écarter de la comparaison des revenus effectuée par l’office intimé.
6.
Le dossier est complet, permettant à la Cour
de statuer en connaissance de cause. Un complément d’instruction apparaît ainsi inutile
et la requête formulée en ce sens par la recourante dans ses écritures – soit la
réalisation d'une expertise judiciaire psychiatrique – doit être rejetée. Le juge
peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis
de se forger une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une
appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la conviction qu’elles
ne pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 consid.
3 et 130 Il 425 consid. 2 ; cf. TF 9C_303/2015 du 11 décembre 2015 consid. 3.2).
7.
Mal fondé, le recours doit par conséquent
être rejeté et la décision attaquée confirmée.
8.
a)
En dérogation à l’art.
61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi
ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce,
les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge de la recourante,
qui succombe. Toutefois, dès lors qu’elle a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire,
l’exonération d’avances et des frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement
à la charge de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
b)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer
de dépens, la recourante n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
c)
Par
décision du Juge instructeur du 3 octobre 2019, la recourante a été mise au bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 2 octobre 2019 et a obtenu à ce titre la commission
d’un avocat d’office en la personne de Me David Métille. La liste des opérations
produite le 18 février 2020 fait état de quatorze heures et quarante minutes, auxquelles il
convient d’ajouter une heure pour les opérations postérieures à l’établissement
de la liste.
Aussi convient-il d’arrêter l’indemnité totale de Me Métille à 3'189
fr. (indemnité [quinze heures et quarante minutes à 180 fr.] : 2'820 fr. ; débours
[forfait de 5 %] : 141 fr. ; TVA [au taux de 7,7 %] : 228 fr. ; art. 2 al. 1 et 3bis
al. 1 RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière
civile ; BLV 211.02.3]).
d)
La
recourante est rendue attentive au fait qu’elle devra rembourser les frais judiciaires et l’indemnité
du conseil d’office dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC [Code
de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272] ; art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombera au
Service juridique et législatif de fixer les modalités de remboursement (art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 29 août 2019 par
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à
400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité d’office de Me David
Métille est arrêtée à 3'189 fr. (trois mille cent huitante-neuf francs), débours
et TVA compris.
VI.
La bénéficiaire de l’assistante
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD, tenue au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité du conseil d’office
mis à la charge de l’Etat.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me David Métille (pour A.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :