vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 507 · 2025-06-23 · fr

28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 507

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
291/24 - 193/2025
ZD24.042407
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 juin 2025
__________________
Composition
:               Mme
Livet
,
présidente
Mme
Berberat et M. Piguet, juges
Greffière
:              Mme
Vulliamy
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Didier Kvicinsky, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], originaire du [...],
père de deux enfants, nés en [...] et [...], a travaillé chez [...] Sàrl en qualité
de [...] depuis le 1
er
février 2012. A ce titre, il était assuré contre les accidents et les maladies professionnelles
auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après :
la CNA).
b)
Le 1
er
février 2013, l’assuré a été victime d’un accident professionnel, alors
qu’il travaillait sur un chantier. Il ressort de la déclaration de sinistre LAA du 6 février
2013 et de l’examen du médecin d’arrondissement de la CNA du 1
er
novembre
2013 qu’il a reçu un panier de cotes métalliques sur le dos et le coude droit.
c)
A la suite de cet accident, l’assuré s’est plaint de douleurs au membre supérieur
droit, avec des troubles sensitifs et une sensation de manque de force, qui ont fait l’objet de
nombreuses investigations, notamment par le Dr N.________, spécialiste en neurologie, qui a
conclu à un syndrome du tunnel carpien (cf. rapport du 19 juin 2013), par le Dr L.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, qui
a posé les diagnostics de cervicobrachialgies gauches post-traumatiques et de lésion partielle
du tendon supra-épineux, ainsi que du tendon sous-scapulaire, avec tendinopathie du long chef du
biceps de l’épaule gauche (cf. rapports des 22 octobre 2015 et 20 avril 2016), ainsi
que par le Dr B.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin
traitant, qui a retenu les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, d’état
de stress post-traumatique (F43.1) et de lombalgie sévère, de tendinopathie du sus- et sous-épineux
et de NSTEMI [Infarctus du myocarde sans élévation du segment ST] sur maladie coronarienne
bitronculaire (cf. rapport du 8 avril 2016). A cet égard, on précisera que l’assuré
a, les 1
er
,
5 et 19 octobre 2015, bénéficié d’une coronarographie, qui a mis en évidence
une maladie coronarienne bitronculaire (cf. lettre de sortie du Service de cardiologie du Centre
hospitalier S.________ Centre hospitalier S.________]).
d)
Le 16 février 2016, l’assuré a déposé une première demande de prestations
de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en raison de séquelles
de l’accident professionnel survenu en 2013, ainsi que de problèmes cardiaques et d’artères
bouchées, depuis septembre 2015.
e)
En mai 2017, ont été posés les diagnostics de crachats hémoptoïques d’étiologie
indéterminée, de nodules pulmonaires, de dyspnée dans un contexte de probable déconditionnement,
de tabagisme ancien, de suspicion de trouble respiratoire lié au sommeil et suspicion d’insomnie
psychophysiologique, de NSTEMI sur maladie coronarienne bitronculaire avec trois stents en septembre
2015, d’hypercholestérolémie et de consommation d’alcool à risque (cf. rapport
de la consultation de pneumologie du Centre hospitalier S.________ du 18 mai 2017).
f)
Faisant suite à un avis du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR) du 28 septembre 2018 considérant que l’instruction du dossier
relevait des informations contradictoires et lacunaires, une expertise pluridisciplinaire comportant
un volet de médecine interne générale, un volet de pneumologie, un volet de psychiatrie
et un volet de rhumatologie a été mise en œuvre. Dans leur rapport d’expertise du
28 juin 2019, les experts ont posé les diagnostics de séquelle de traumatisme du coude droit
opéré (2013), avec diminution de la force musculaire de 30 % (M77.1), de séquelle de plaie
dans la paume de la main droite (2016), avec hypoesthésie des doigts de la main droits (M61.9),
de discopathie C5-C6 (M47.8), d’arthrose gléno-humérale stade II et acromio-claviculaire
gauche (M19.01), de maladie coronarienne bitronculaire (I 25), de status post NSTEMI, avec pose de stents
au niveau de l’IVA [interventriculaire antérieure] moyenne, première diagonale, première
marginale, dilatation de la circonflexe moyenne (2015), d’hypercholestérolémie, d’expectorations
hémoptoïques d’origine indéterminée depuis 2016, de micro-nodules pulmonaires
d’origine indéterminée, stables, et de dyspnée stade II, stable depuis 2015. Ils
ont attesté une incapacité de travail totale dans l’activité habituelle depuis le
mois de février 2013 et une entière capacité de travail dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles suivantes : pas d’effort de soulèvement de plus de 5 kg,
effort réalisé de façon symétrique, port de charges limité à 10 kg, pas
d’effort des épaules, bras à 90° d’abduction, pas d’effort bras tendus,
pas de mouvement répétitif des épaules au-dessus du buste, pas d’utilisation d’appareil
entraînant des vibrations ou des percussions, pas de mouvement de préhension répétés
de la main droite, ni de pronosupination (vissage, dévissage, appareil à poignée), pas
de mouvement fin de la main droite (hypoesthésie), pas de travail dans le froid, pas d’échafaudage
ou d’échelle et, sur le plan respiratoire, pas d’efforts physiques intenses et prolongés,
pas d'exposition à des irritants respiratoires, ainsi que, sur le plan de la médecine interne
générale, pas de port de charges de plus de 5 kg et pas d’exposition aux températures
extrêmes.
g)
Le SMR a, par avis du 10 juillet 2019, indiqué se rallier aux conclusions de cette expertise, sauf
sur la date du début de l’incapacité de travail dans l’activité habituelle
qu’il a fait débuter le 24 avril 2015.
h)
Par décision du 8 octobre 2019, confirmant un projet du 23 août 2019, l’OAI a refusé
l’octroi d’une rente d’invalidité à l’assuré au motif que, s’il
présentait une totale incapacité de travail dans son activité habituelle de [...], il
pouvait travailler à 100 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles,
à savoir pas d’exposition aux températures extrêmes, pas de port de charges de plus
de 5 kg, pas d’efforts physiques intenses ou prolongés, pas d’exposition aux irritants
respiratoires, pas d’effort des bras au-dessus du plan des épaules, pas de mouvements répétitifs
des épaules, pas de mouvements de préhension de la main droite et pas d’échafaudages
ou d’échelle.
i)
L’assuré a été engagé comme conseiller en [...] à 20 % dès le 18 juin
2019 par l’entreprise [...] SA, puis à 100 % dès le 1
er
octobre 2020.
B.
a)
Le 18 janvier 2022, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations auprès
de l’OAI, en indiquant avoir été victime d’un accident professionnel, le 12 août
2021, qui avait entraîné une blessure à l’épaule gauche, et en précisant
être en arrêt de travail depuis lors.
b)
Instruisant cette demande, l’OAI s’est fait remettre une copie du dossier de la CNA, lequel
contenait en particulier les pièces médicales suivantes :
- un rapport du 11 août 2021 du Dr X.________, médecin-chef du Centre [...], retenant les diagnostics
de trouble respiratoire au cours du sommeil d’origine obstructive et de degré modéré
avec un IAH [index apnée-hypopnée] à 14.9/h, sans composante positionnelle objectivable
et d’insomnie chronique psychophysiologique ;
- un rapport du 21 décembre 2021 du Dr V.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, posant le diagnostic de déchirure de la coiffe
des rotateurs de l’épaule gauche et mentionnant une intervention chirurgicale le 4 octobre
2021, consistant en une acromioplastie, une résection de la clavicule distale, une ténodèse
du LCB [long chef du biceps] et une suture de la coiffe ;
- le procès-verbal d’un entretien téléphonique du 12 mai 2022 de l’assuré,
qui se trouvait à la Clinique [...] pour une intervention cardiaque ambulatoire, à savoir la
pose de stents ;
- un rapport du 16 mai 2022 du Dr M.________, spécialiste en cardiologie, indiquant qu’une
coronarographie et une dilatation avaient été réalisées chez l’assuré,
qui avaient permis de terminer la revascularisation sur la CX [artère circonflexe] moyenne, et confirmant
un bon résultat final ;
- un rapport du 24 août 2022 du Dr M.________ retenant les diagnostics d’ergométrie sous
maximale négative pour une ischémie, de tolérance à l’effort basse à 7
METS [Metabolic Equivalent of Task], limitée par le surpoids et le déconditionnement et de
syndrome coronarien chronique sur maladie coronarienne bitronculaire ;
- un rapport du 30 août 2022, qui faisait suite à un séjour de l’assuré à
la G.________ (G.________) du 5 juillet au 3 août 2022 et posait le diagnostic principal de thérapies
physiques et fonctionnelles pour omalgies gauches, ainsi que les diagnostics secondaires de traumatisme
de l’épaule gauche (12 août 2021), de déchirure de la coiffe des rotateurs de l’épaule
gauche (16 août 2021), avec lésion transfixiante du sus-épineux avec rétraction de
9 mm, tendinopathie du sous-scapulaire et du sous-épineux, bursite sous acromio-deltoïdienne,
volumineux os acromial, de trouble de l’adaptation avec réactions anxieuses et de maladie
coronarienne bitronculaire sévère multi-stentée ;
- un rapport du 12 janvier 2023 du Dr B.________ posant les diagnostics de traumatisme de l’épaule
gauche, de volumineux os acromial pouvant générer des douleurs par micromobilité, de déchirure
de la coiffe des rotateurs, avec lésion transfixiante du sus-épineux avec rétraction de
9 mm, tendinopathie du sous-scapulaire et du sous-épineux, bursite sous acromio-deltoïdienne
et volumineux os acromial ;
- un rapport d’examen du 10 mai 2023 de la Dre T.________, médecin praticien et médecin
d’arrondissement de la CNA, posant les diagnostics d’omalgies gauches et impotence fonctionnelle
de l’épaule gauche dans les suites d’un traumatisme survenu le 12 août 2021 ayant
entraîné une déchirure de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche, avec
une lésion transfixiante du sus-épineux avec rétraction de 9 mm, tendinopathie du sous-scapulaire
et du sous-épineux et bursite acromio-deltoïdienne dans le cadre d’un volumineux os acromial,
ainsi que d’acromioplastie, résection de la clavicule distale, tenodèse du LCB et suture
de la coiffe (sus- et sous-épineux et sous-scapulaire) de l’épaule gauche ; comme
diagnostics secondaires, elle a mentionné une fissure des deux omoplates à la suite d’un
accident (2012), un infarctus du myocarde NSTEMI (2015), une coupure au niveau de la paume de la main
droite avec une scie circulaire avec perte de sensibilité du 5
e
doigt droit (2017), une maladie coronarienne bitronculaire sévère multistentée et un trouble
de l’adaptation avec réaction anxieuse lors du séjour à la G.________ ;
- un courrier du 17 mai 2023 de la CNA informant l’assuré qu’elle mettait fin à
ses prestations au 31 mai 2023, dès lors que sa situation médicale était stabilisée ;
- une décision de la CNA du 21 juin 2023 refusant une rente d’invalidité à l’assuré,
dans la mesure où il était apte à exercer une activité dans différents secteurs
de l’industrie à la condition de ne pas porter de charges supérieures à 10 kg du
sol à la taille, d’éviter le port de charges supérieures à 5 kg de la taille
aux épaules, de ne pas porter de charges supérieures à 2 kg au-dessus des épaules,
de ne pas effectuer de travail prolongé avec le membre supérieur gauche au-dessus du plan des
épaules et de ne pas réaliser d’activités nécessitant de la force ou des mouvements
répétés du membre supérieur, et lui octroyant une indemnité pour atteinte à
l’intégrité de 12.5 %.
c)
Selon un rapport « REA – Rapport final » du 2 novembre 2023 de l’OAI,
l’assuré présentait, en se basant sur la décision de la CNA du 21 juin 2023, une
incapacité de travail totale dans l’activité habituelle, mais une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles décrites dans cette
décision.
La fiche « Calcul du degré d’invalidité », établie à la
même date, mentionne comme source médicale la décision de la CNA du 21 juin 2023 et précise,
comme exemples d’activité adaptée, que l’assuré pourrait  mettre sa capacité
de travail résiduelle en valeur dans un travail simple et répétitif dans le domaine industriel
léger, par exemple montage, contrôle ou surveillance d’un processus de production, ouvrier
à l’établi dans des activités simples et légères, ouvrier dans le conditionnement,
aide-administratif (réception, scannage et autres).
d)
Par projet de décision du 20 février 2024, l’OAI a informé l’assuré de
son intention de lui octroyer une rente entière d’invalidité du 1
er
août 2022 au 31 août 2023, dès lors qu’il présentait une pleine capacité
de travail dès le 1
er
juin 2023 dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir pas
de port de charges supérieures à 10 kg du sol à la taille, pas de port de charges supérieures
à 5 kg de la taille aux épaules, pas de port de charges supérieures à 2 kg au-dessus
des épaules, pas de travail prolongé avec le membre supérieur gauche au-dessus du plan
des épaules et pas d’activités nécessitant de la force ou des mouvements répétés
du membre supérieur gauche.
e)
Par courrier du 15 avril 2024, l’assuré, désormais représenté par Me Didier
Kvicinsky, a contesté le projet de décision précité, en faisant valoir une absence
de capacité de travail et des limitations fonctionnelles l’empêchant d’avoir une
quelconque activité de travail, même résiduelle.
f)
Dans le délai prolongé au 28 juin 2024 pour ce faire, l’assuré n’a produit
aucun rapport et l’OAI a rendu une décision le 21 août 2024, octroyant à l’assuré
une rente entière d’invalidité limitée dans le temps, soit du 1
er
août 2022 au 31 août 2023.
C.
a)
Par acte du 20 septembre 2024, Q.________,
toujours représenté par Me Kvicinsky, a recouru contre cette décision auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant préalablement à être
mis au bénéfice de l’assistance judiciaire, principalement à l’annulation
de la décision attaquée et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité,
ainsi que de mesures professionnelles et, subsidiairement, au renvoi de la cause à l’intimé
pour qu’il statue à nouveau. Il a également requis qu’une expertise complète
par un expert neutre soit ordonnée, ainsi que la comparution personnelle des parties et l’audition
en qualité de témoins des Drs M.________, V.________, B.________ et du Dr Z.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie. Sur le fond, il a fait valoir que sa capacité de gain était
inexistante au vu de ses graves troubles psychologiques et de son état de santé général.
Il a expliqué qu’il était toujours très fortement entravé dans ses mouvements
et qu’il n’arrivait pas à soulever quelque poids que ce soit. Il a également ajouté
qu’il souffrait de gros problèmes de respiration et qu’il était très rapidement
essoufflé. Il a encore contesté la méthode de calcul utilisée par l’intimé
pour établir son degré d’invalidité, ainsi que le fait qu’il ait une quelconque
capacité résiduelle de travail au vu de son âge, de son absence de formation, notamment
dans le domaine de l’informatique, et de ses limitations fonctionnelles.
b)
Par décision du 25 septembre 2024, la juge instructrice a octroyé l’assistance judiciaire
au recourant avec effet au 9 septembre 2024, a désigné Me Didier Kvicinsky en qualité
de mandataire d’office et a exonéré le recourant des frais judiciaires et de leur avance,
tout en l’astreignant à payer une franchise mensuelle de 50 fr. dès le 1
er
novembre 2024.
c)
Dans sa réponse du 24 octobre 2024, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision litigieuse, tout en précisant qu’il examinerait attentivement, le moment
venu et au besoin avec l’aide du SMR, les éventuels documents et arguments qui seraient amenés
ultérieurement.
d)
Par réplique du 17 février 2025, le recourant a fait valoir que l’intimé avait principalement
tenu compte des renseignements médicaux de l’assureur-accident et n’avait pas pris en
compte son état psychique, ni sa pathologie cardiaque. En outre, il a expliqué qu’il
prenait du Lexotanil, ce qui rendait impossible toute activité compatible avec ses connaissances,
à savoir celles de manœuvre sur les chantiers. A l’appui de son écriture, il a produit
un rapport du 10 janvier 2025 du Dr Z.________, dont il ressort que le recourant était en suivi
psychothérapeutique régulier depuis le 22 avril 2022, qu’il présentait un épisode
dépressif, avec anxiété marquée (F32.1), et que ses antécédents médicaux,
comprenant des pathologies orthopédiques et cardiovasculaires, limitaient sa capacité fonctionnelle.
Ce médecin a expliqué que, sur le plan clinique, le recourant souffrait d’une fatigue
constante avec absence d’énergie et ralentissement psychomoteur, d’une anhédonie
caractérisée par une perte d’intérêt pour les activités auparavant appréciées,
ainsi que d’un sentiment d’impuissance et d’échec, notamment en lien avec sa situation
familiale et professionnelle. Son anxiété était marquée et s’accompagnait d’insomnies,
de ruminations anxieuses et de préoccupations constantes concernant son avenir. Il a ajouté
que le recourant présentait une diminution de la concentration et des capacités cognitives,
ce qui impactait son aptitude à organiser ses pensées et à prendre les décisions
adaptées. Il a exposé que le recourant était actuellement sous Sertraline à raison
de 100 mg par jour, ainsi que sous Lexotanil. Le Dr Z.________ a finalement attesté que le
recourant n’était pas en mesure d’exercer une activité professionnelle.
e)
Dupliquant le 5 mars 2025, l’intimé
a indiqué qu’il était d’avis que l’instruction médicale était insuffisante
et qu’elle méritait d’être complétée, le recourant semblant présenter
d’autres atteintes que les séquelles de l’accident prises en compte dans ses déterminations.
Il préconisait dès lors le renvoi du dossier auprès de son administration.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 de
la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance
‑
invalidité
[LAI ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet
d’un recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art.
56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60
al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du 28 octobre
2008 [LPA-VD ; RSV 173.36]) et respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf.
art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2.
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité
au-delà du 31 août 2023.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier
2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité
déposée à partir du 1
er
juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b)
En l’occurrence, le début du délai de carence d’une année a été
fixé par l’intimé à août 2021. Le recourant a déposé sa demande de
prestations auprès de l’OAI en janvier 2022 et le droit à la rente a pris naissance le
1
er
août 2022. Ce sont par conséquent les dispositions de la LAI et du RAI dans leur teneur en
vigueur dès le 1
er
janvier 2022 qui trouvent application.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir
en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Conformément à l’art. 17 al. 1 LPGA, la rente d’invalidité est, d’office
ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou
supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une modification
d’au moins 5 points de pourcentage (let. a) ou atteint 100 % (let. b). Une diminution notable
du taux d’invalidité est établie, en particulier, dès qu’une amélioration
déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans
qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88
a
al. 1 RAI). Ces dispositions sont applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité
alloue, avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée
(ATF 145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
4.
a)
Pour
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que,
d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une
allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative
ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V
176 consid. 5.3 et les références citées ; TF 8C_782/2023 du 6 juin 2024
consid. 4.2.1).
5.
a)
En l’espèce, le recourant reproche
à l’intimé d’avoir retenu qu’il avait retrouvé une capacité de
travail à 100% dans une activité adaptée dès le mois de juin 2023 et d’avoir
statué en ignorant ses problèmes cardiaques et psychiatriques.
Quant à l’intimé, il admet, dans sa duplique du 5 mars 2025, que l’instruction
médicale menée était insuffisante, dans la mesure où le recourant semblait souffrir
d’autres atteintes que les séquelles de son accident du 12 août 2021.
b)
Il ressort du rapport final REA et de la fiche « Calcul du degré d’invalidité »
du 2 novembre 2023, ainsi que de la fiche « Examen du droit à la rente » établie
le 20 février 2024, que l’intimé s’est essentiellement fondé sur la décision
de la CNA du 21 juin 2023 pour trancher les questions des atteintes à la santé, des limitations
fonctionnelles et de la capacité de travail du recourant. Toutefois, la CNA, en sa qualité
d’assureur-accident, n’a examiné ces points qu’en relation avec les atteintes
à la santé en lien de causalité avec l’accident du 12 août 2021, à savoir
les lésions à l’épaule gauche. Or, comme cela ressortait pourtant déjà
des pièces versées au dossier de l’intimé (cf. notamment rapport du 30 août
2022 de la G.________), le recourant souffre également de problèmes cardiaques, ayant notamment
nécessité la pose de plusieurs stents en 2015 et 2022, ainsi que de problèmes psychiatriques,
pour lesquels le recourant a bénéficié d’une prise en charge auprès d’un
médecin psychiatre depuis avril 2022. Sur ce dernier point, il ressort du rapport établi le
10 janvier 2025 par le Dr Z.________, que ce médecin a posé le diagnostic d’épisode
dépressif avec anxiété marquée (F32.1) et a indiqué que le recourant
souffrait
d’une fatigue constante, avec absence d’énergie et ralentissement psychomoteur, d’une
anhédonie caractérisée par une perte d’intérêt pour les activités
auparavant appréciées, d’un sentiment d’impuissance et d’échec, d’une
anxiété marquée et accompagnée d’insomnies, de ruminations anxieuses et de
préoccupations constantes concernant son avenir, ainsi que d’une diminution de la concentration
et des capacités cognitives, ce qui impactait son aptitude à organiser ses pensées et
à prendre les décisions adaptées
.
Il a, en outre, indiqué que le recourant était sous Sertraline (100 mg/jour) et sous Lexotanil
(3 mg le soir) et au besoin 2 à 3 fois par jour. Il a estimé que sa capacité de travail
était nulle. Se basant sur ce rapport, le recourant relève notamment que la prise de ce dernier
médicament n’est pas compatible avec les activités envisagées par l’intimé,
à savoir un travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger, par exemple
montage, contrôle ou surveillance d’un processus de production, ouvrier à l’établi
dans des activités simples et légères, ouvrier dans le conditionnement, aide-administratif
(réception, scannage et autres). Quant à l’intimé, il admet n’avoir pas tenu
compte, dans le cadre de son examen du droit à la rente, des autres atteintes (que celles en relation
avec l’accident du 12 août 2021) dont le recourant souffre et a préconisé, dans
sa duplique du 5 mars 2025, le renvoi du dossier auprès de son administration.
Au vu de ce qui précède, la situation médicale du recourant n’a pas été
entièrement instruite par l’intimé, qui a, par conséquent, statué en méconnaissance
de l’état de santé global du recourant, des limitations fonctionnelles en découlant
éventuellement et de sa capacité résiduelle de travail. Il se justifie par conséquent
d’ordonner le renvoi de la cause à l’intimé – à qui il incombe au premier
chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans
le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant
comme la plus opportune. La décision attaquée doit donc être annulée et la cause
renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle décision.
6.
A titre de mesure d’instruction, le recourant a requis l’audition de ses différents
médecins traitants et la mise en œuvre d’une expertise médicale pluridisciplinaire.
Au vu du sort du recours, il n’y a pas lieu d’y donner suite.
Il a en outre requis la « comparution personnelle des parties ». Pour autant que
l’on doive comprendre cette demande comme une requête tendant à la tenue de débats
publics, il est relevé que, dans le cas où il est saisi d’une telle demande, le juge
doit en principe y donner suite. Il peut cependant s’en abstenir lorsque la demande est abusive,
lorsqu’il apparaît clairement que le recours est infondé, irrecevable ou, au contraire,
manifestement bien fondé, ou encore lorsque l’objet du litige porte sur des questions hautement
techniques (ATF 136 I 279 consid. 1 ; Jean Métral, in Dupont/Moser-Szeless [édit.], Loi
sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n. 16 ad
art. 61 LPGA). En l’occurrence, vu l’issue du litige, il peut être renoncé à
la mise en œuvre de tels débats.
7.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision rendue le 21 août 2024 par l’intimé annulée, la cause
étant renvoyée à cette autorité pour instruction complémentaire dans le sens
des considérants, puis nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestation de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont mis à
la charge de l’intimé, qui succombe.
c)
Vu le sort de ses conclusions, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre
de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 1'500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du
28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre intégralement à la charge de l’intimé. Cette indemnité couvre
le montant qui pourrait être alloué, au titre de l’assistance judiciaire, si bien qu’il
peut être renoncé à fixer plus précisément le montant de l’indemnité
d’office.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 21 août 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée et la cause renvoyée à celui-ci pour complément
d’instruction au sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à Q.________ une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq cents francs)
à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Didier Kvicinsky (pour Q.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :