vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 360 · 2018-05-28 · fr

RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 17 LPGA, 28 al. 1 LPGA, 4 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 88a al. 2 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.05.2018 Arrêt / 2018 / 360

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
157/16 - 158/2018
ZD16.027431
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 mai 2018
_________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
M.
Neu, juge, et Mme Silva, assesseuse
Greffière
:              Mme
Berseth Béboux
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Charles Guerry, avocat à Fribourg,
et
Y.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1 et 17 LPGA ; art. 4 et 28 al. 1 LAI ; art. 88a al. 2 RAI
E n  f a i t  :
A.
W.________ (ci-après
: l'assurée ou la recourante), ressortissante [...] née en [...], établie en Suisse depuis
[...], est mariée et mère de [...] enfants nés en [...], [...] et [...]. Elle a achevé
sa scolarité obligatoire au [...] puis a suivi une formation d'esthéticienne d'octobre 1995
à juin 1996 auprès d'un institut privé [...]. Elle a travaillé jusqu'à la fin
de l'année 1997, principalement comme ouvrière d'usine. Elle a également connu plusieurs
mois de chômage en 1996 et 1997. Depuis 1998, elle n'a plus exercé d'activité professionnelle
régulière.
B.
Le 15 septembre 1998,
l'assurée a déposé une première demande de prestations de l'assurance-invalidité
(AI). Procédant à l’instruction de cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’Office AI ou l’intimé) est notamment
entré en possession d’un rapport du 8 novembre 2000 du Dr  M.________, spécialiste
en allergologie et immunologie auprès du Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après :
CHUV), retenant le diagnostic de lupus érythémateux disséminé avec syndrome des anti-phospholipides.
Le Dr M.________ a attesté une incapacité de travail de 30 à 50%, tout en précisant
que la pathologie constatée empêchait le travail de force des articulations des mains. Il a
précisé que l’atteinte se manifestait essentiellement par des douleurs itératives
des articulations métacarpiennes interphalangiennes et des poignets des deux côtés, parfois
des chevilles, avec occasionnellement des poussées arthritiques.
Par décision du 5 avril 2001, l'Office AI a rejeté ladite demande, faute d'atteinte à
la santé invalidante entraînant une limitation de la capacité de travail comme ouvrière
ou esthéticienne. Il a reconnu à l’assurée un statut de personne active à 100%,
lequel est resté inchangé au cours des procédures ultérieures.
C.
Le 18 juillet 2001, l'assurée
a déposé une nouvelle demande de prestations, sur laquelle l’Office AI a refusé
d’entrer en matière par décision du 13 mai 2002.
D.
Le 9 mai 2003, l'assurée
a renouvelé sa demande de prestations, invoquant qu’elle était désormais régulièrement
suivie par le Dr T.________, psychiatre auprès de l'Unité de psychiatrie ambulatoire de ...]Payerne
(ci-après : l'UPA).
Dans un rapport du 24 octobre 2003, le Dr T.________ a retenu les diagnostics incapacitants de trouble
anxio-dépressif mixte depuis 2002 (F41.2), d’angoisse de séparation de l’enfance
(F93.0), de lupus érythémateux disséminé, de syndrome de Reynaud et de status post
accident vasculaire par thrombose cérébrale. Le Dr T.________ a indiqué que l’assurée
souffrait des manifestations psychiques qui accompagnaient souvent le lupus érythémateux, tels
que troubles de l’humeur associés à des états d’anxiété. Le traitement
de la maladie somatique nécessitait en outre un traitement médicamenteux lourd impliquant des
effets secondaires. S’agissant de la capacité de travail, le psychiatre traitant a estimé
qu’une activité lucrative régulière était exclue à long terme en raison
de l’évolution imprévisible de la maladie physique associée aux troubles psychologiques.
L’assurée restait malgré tout capable d’exercer une activité occupationnelle
quelques heures par semaine, tels que travaux légers de conciergerie ou « manœuvres
occasionnelles d’esthéticienne ».
L’Office AI a mis en œuvre une expertise
psychiatrique, qu’il a confiée au Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans son rapport du 13 décembre 2005, le Dr H.________ a retenu les diagnostics avec effet sur la
capacité de travail de dysthymie (F34.1 ; depuis 2001), de personnalité histrionique à
traits obsessionnels (F 60.4 ; depuis le début de la vie adulte) et de douleurs chroniques
dans le cadre d’un lupus érythémateux disséminé actuellement sans activité
inflammatoire (depuis 1994). Le Dr H.________ a également observé que l’assurée
souffrait de boulimie nerveuse (F50.2) depuis 2005, mais que cette pathologie restait sans effet sur
la capacité de travail. Il a relevé que le trouble de la personnalité favorisait des crises
émotionnelles et les manifestations somatiques de l'angoisse, de même qu’il occasionnait
une faible tolérance au stress, à la fatigue et aux douleurs. L’expert a attesté
une incapacité de travail de 50% en qualité d’ouvrière du point de vue psychiatrique,
lorsque le lupus érythémateux ne connaissait pas de poussée inflammatoire. Dans un complément
d’expertise du 30 mars 2006, il a précisé que l’incapacité de travail
de 50% tenait compte de la dysthymie, du trouble de la personnalité, des complications somato-psychiques
du lupus érythémateux disséminé, de l’impact des effets secondaires du traitement
et de la faible capacité d’adaptation psychologique à l’affection rhumatologique
Dans un rapport du Service
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) du 29 juin
2006, se fondant sur un avis du Dr P.________, la Dresse G.________ a retenu les atteintes principales
à la santé de lupus érythémateux disséminé et syndrome anti-phospholipides,
ainsi que de dysthymie. Au titre des pathologies associées du ressort de l'assurance-invalidité,
elle a fait état d'une boulimie nerveuse et d'une personnalité histrionique. La Dresse G.________
a considéré que l'intéressée avait présenté une incapacité de travail
durable depuis l'an 2000, tout d'abord au taux de 30%, puis, dès le mois de juillet 2002, au
taux de 50%. Elle a précisé que depuis lors, la capacité de travail exigible était
de 50% tant dans l'activité habituelle que dans une activité adaptée. Au titre des limitations
fonctionnelles, la Dresse G.________ a mentionné une fatigue chronique, des troubles du sommeil,
peu de résistance au stress, ainsi que la nécessité d’éviter les sollicitations
trop importantes des mains.
Dans un rapport du 21 février 2008, le
Dr V.________ et J.________, respectivement spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et
psychologue auprès de l'UPA, ont retenu les diagnostics incapacitants d'anxiété généralisée
(F41.1), de phobies spécifiques (F40.2), de traits dépendants et histrioniques, ainsi que d'accès
boulimiques. S’agissant de l’évolution de l’état de santé de leur patiente,
ils ont émis l’appréciation suivante : « Au vu du dossier et de quelques
entretiens avec la patiente, il nous est difficile de parler d'une aggravation de la symptomatologie
depuis 2005. Cependant, Mme W.________ semble s'être encore plus organisée autour de son identité
de malade, avec l'étayage de sa famille. La situation paraît rigidifiée et le pronostic
médiocre ». Le Dr V.________ et J.________ ont encore indiqué que la patiente ne
pouvait assumer un travail à l’extérieur de la maison, faute d’une
réelle stabilité de son état psychique
et physique. Par contre, elle semblait pouvoir par moments s'occuper de ses enfants et des activités
légères du ménage, mais également de manière discontinue et peu fiable sur la
durée.
Dans
un avis du SMR du 11 août 2008, le Dr X.________ a estimé que l’état de l’assurée
au plan psychiatrique était stationnaire, puisque le tableau clinique décrit par le Dr V.________
était similaire à celui prévalant lors de l’expertise psychiatrique de 2005. Au
plan somatique, les radiographies du rachis produites par le Dr K.________, médecin généraliste,
étaient rassurantes et ne mettaient en évidence aucun problème somatique ostéoarticulaire.
Par décision du 16 janvier 2009, l'OAI a
accordé à l'assurée un quart de rente d'invalidité du 1
er
décembre 2002 au 28 février 2003, puis une demi-rente d’invalidité dès le 1
er
mars 2003, sur la base d'un taux d'invalidité de 55%. Cette décision a été confirmée
par la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal dans un arrêt du 2 septembre 2010. Le tribunal,
reconnaissant pleine valeur probante au rapport d’expertise du Dr H.________, a de surcroît
retenu que les troubles somatiques de l'intéressée avaient été pris en compte de
manière adéquate et que l'approche économique adoptée par l'office intimé échappait
à la critique (cause AI 81/09 – 336/2010). Cet arrêt, non contesté, est entré
en force.
E.
En février 2011,
l’office AI a entrepris une révision d’office du droit à la rente de l’assurée.
Dans ce cadre, l’intéressée a fait savoir que son état de santé s’était
aggravé, en ce sens qu'elle présentait désormais une atteinte rénale due au lupus
ainsi qu'une fibromyalgie.
Dans un rapport du 24
mars 2011, le Dr V.________ et la psychologue J.________ ont confirmé les diagnostics incapacitants
d'anxiété généralisée (F41.1), de phobies spécifiques (F40.2), de traits
dépendants histrioniques, d'accès boulimiques et de lupus érythémateux disséminé.
Ils ont indiqué que l'état de santé de l'assurée était stationnaire et que son
fonctionnement restait stable sur le plan psychique, avec ses fluctuations habituelles. Ils ont indiqué
que l'incapacité de travail était totale à l'extérieur de la maison, eu égard
aux troubles psychiques, et qu'elle était d'au moins 50% «
pour
la maison
», vu les fluctuations de l'état
psychique et physique. Ils ont en outre relevé qu'il n'existait pas de possibilité de travail
adapté.
Le 12 avril 2011, la Dresse
S.________ a confirmé le diagnostic incapacitant de lupus érythémateux disséminé.
Elle a fait état d'une possible aggravation du lupus avec une probable atteinte rénale débutante.
Au titre des limitations fonctionnelles, la rhumatologue a évoqué une fatigue plus ou moins
continue ainsi que des poussées fluctuantes d'arthralgies et d'arthrite. Elle a attesté une
capacité de travail de 50% au pur plan rhumatologique, dans l’activité d’esthéticienne,
avec un risque d’absentéisme élevé en raison des poussées d’arthrite.
Elle a également transmis son rapport du 31 janvier 2011 au Dr L.________, médecin traitant,
duquel il ressort que le lupus semblait bien stabilisé cliniquement, mais que l’assurée
présentait des douleurs de type fibromylagie, souvent observées en cas de lupus, même
en l'absence de toute activité inflammatoire biologique ; ce « syndrome fibromylagique
secondaire » était accompagné par des épisodes d'angoisse et de panique ainsi
que par une difficulté à gérer la vie quotidienne et l'éducation des enfants.
Dans un avis du SMR du
15 juin 2011, le Dr X.________ a estimé que l'état de santé psychique de l’assurée
était stationnaire depuis la dernière décision de l’Office AI. Tel était également
le cas au plan physique, la Dresse S.________ attestant une capacité de travail de 50% dans une
activité adaptée. Le Dr X.________ en a conclu que la capacité de travail demeurait inchangée.
Par décision du 13
décembre 2011, l'OAI a refusé de réviser la demi-rente dont bénéficiait l’assurée,
estimant  que les éléments rassemblés au cours de l’instruction n’avaient
pas permis de retenir une aggravation objective de son état de santé, et que sa capacité
de travail restait de 50% dans une activité adaptée, avec pour conséquence une invalidité
de 55%. Dans un courrier du même jour faisant partie intégrante de la décision, l’Office
AI a expliqué à l’assurée que la capacité de travail devait être appréciée
de manière globale en tenant compte de l’ensemble des atteintes à la santé, et que,
contrairement à ce qu’elle réclamait, un cumul de deux incapacités de travail de
50% (au plan psychique et au plan physique) était exclu. Cette décision a été confirmée
par la Cour des assurances sociales du Tribunal dans un arrêt du 13 septembre 2012 (cause AI 9/12
– 299/2012).
F.
Le 11 février 2014, l’assurée a sollicité la révision de son droit à la
rente, au motif que son état de santé s’était détérioré. Elle a fait
valoir qu’elle connaissait une aggravation de son status articulaire et de son état psychique,
avec une péjoration de l’anxiété, une fatigue chronique, des insomnies, des migraines,
des phobies et une gastro-entérite. Elle s’est dite dans l’incapacité d’accomplir
une bonne partie des tâches ménagères. A l’appui de sa demande, elle a produit un
rapport du 7 février 2014 du Dr M.________, lequel s’est prononcé en ces termes :
« Je
suis depuis de nombreuses années la patiente susnommée pour un lupus érythémateux
systémique marqué essentiellement par des polyarthrites diffuses et un syndrome des anti-phospholipides.
Dans ce contexte, la patiente souhaite une réévaluation de son droit à la rente.
C’est
essentiellement le status articulaire qui s’est aggravé au cours de cette dernière année,
résistant à un traitement de Plaquenil de fond de 2 cpr/j., renforcé d’un traitement
anti-inflammatoire de Celevrex 2 x 200 mg et de Dafalgan 1 à 4 x 1g/j. Les polyarthralgies/polyarthrites
associées à une fatigue chronique contribuent à un état d’épuisement psychologique
chez cette jeune mère de famille de trois enfants, dont un de moins de deux ans. L’ensemble
de ce tableau contribue à aggraver un état dépressif également connu et qui demanderait
que la patiente soit à la fois aidée dans ses tâches quotidiennes par un soutien domestique,
ainsi que par une révision de son droit à la rente qui si je ne m’abuse est limité
actuellement à 50%, et devrait s’élever à 100% au vu de son état actuel ».
Dans un rapport du 5 mai 2014, le Dr L.________ a indiqué que sa patiente souffrait de lupus érythémateux
systémique marqué essentiellement par des polyarthrites diffuses et un syndrome des anti-phospholipides,
ainsi que d’un état dépressif chronique, induisant une totale incapacité de travail
dans toute activité, dans le contexte d’une lente aggravation. S’agissant des limitations
fonctionnelles, le Dr L.________ a estimé que sa patiente devait éviter l’usage répété
des articulations des mains. Au titre du pronostic, le médecin traitant a fait état d’une
lente aggravation.
Le 28 mai 2014, l’assurée a déposé une demande d’allocation pour impotent.
Dans un rapport du 27 juin 2014 pour les personnes impotentes, le Dr L.________ a retenu les diagnostics
de lupus érythémateux disséminé peu symptomatique sur le plan physique mais responsable
d’un état dépressif chronique avec manifestations psychosomatiques, de dysthymie et de
migraines à répétition. Le médecin traitant a précisé qu’à l’heure
actuelle, il existait peu de manifestations physiques du lupus érythémateux, en dehors d’une
fatigue et de quelques arthralgies banales. Par contre, sa patiente était constamment dépressive,
épuisée ; elle présentait des diarrhées à répétition et des douleurs
abdominales, des migraines de plus en plus fréquentes, une aggravation de son anxiété,
un retrait social et une agoraphobie. Le Dr L.________ a encore relevé que l’état de
santé de l’assurée rendait impossible la reprise d’une quelconque activité
professionnelle, mais n’empêchait pas qu’elle s’occupe de son ménage à
50%.
Interpellé par l’OAI, le Dr M.________ a indiqué le 7 juillet 2014 que la capacité
de travail de sa patiente était nulle. Il a mis en évidence un état dépressif chronique,
des polyarthralgies, une fatigue intense et des difficultés de sommeil, précisant que l’assurée
ne présentait pas de signe d’arthrite franche. Les limitations fonctionnelles étaient
liées à la fatigabilité et aux polyarthralgies.
Le 2 avril 2015, le Dr T.________ a transmis à l’OAI un rapport pour la révision du droit
à la rente ainsi qu’un rapport pour les personnes impotentes. Au titre des diagnostics, le
psychiatre traitant a retenu un trouble panique, depuis l’enfance (F41.0), des phobies multiples,
depuis l’enfance (F40.2), de troubles dépressifs récurrents, actuellement en rémission,
depuis de nombreuses années (F33.4), de troubles mixtes de la personnalité comprenant des traits
appartenant à la personnalité anxieuse, personnalité dépendante, personnalité
histrionique, depuis l’adolescence (F60.0), de lupus érythémateux disséminé,
depuis 1998 et de syndrome de Reynaud. Le Dr T.________ observait des restrictions physiques et psychiques
importantes : en raison de sa fatigue, l’assurée présentait un ralentissement psychomoteur ;
elle connaissait également de façon incontrôlée des attaques de panique susceptibles
de compromettre le déroulement d’un travail régulier. Elle se plaignait en outre de douleurs
au ventre ou aux articulations. Compte tenu de ses plaintes, le Dr T.________ l’avait adressée
à la Clinique N.________ pour un examen neurologique et neuropsychologique, dont il n’était
ressorti aucune anomalie. Le psychiatre traitant s’est prononcé sur la capacité de travail
en ces termes :
« Malgré
la normalité de cet examen, nous estimons que notre patiente présente une incapacité de
travail d’au moins 70% en raison de la multitude de symptômes physiques qu’elle met
en avant et aussi en raison de la chronicisation de longue date de ces symptômes. A notre avis,
il est illusoire d’imaginer que Mme W.________ pourrait reprendre un travail régulier à
plus de 2-3 heures par jour auprès tant d’années d’inactivité et avec la situation
familiale qu’elle décrit ».
Le Dr T.________ a joint à ses rapports deux rapports des 1
er
décembre
2014 et 21 janvier 2015 du Dr  D.________, spécialiste en neurologie auprès de la Clinique
N.________, selon lesquels les examens n’avaient révélé aucune pathologie du point
de vue neurologique et neuropsychologique associée à sa maladie lupique.
Dans un rapport du 17 juin 2015, le Dr F.________, nouveau médecin traitant, a posé les diagnostics
incapacitants de lupus érythémateux disséminé « symptomatique »
(sic), mais responsable d’un état dépressif chronique avec manifestations psychosomatiques,
d’état dépressif chronique, de migraines à répétition et d’hypothyroïdie
substituée. Le Dr F.________ a estimé que l’état de santé de l’assurée
était stable au niveau somatique, tout en renvoyant au psychiatre traitant au sujet de l’évolution
au plan psychique, qu’il a néanmoins qualifiée de péjorée. Il a attesté
une incapacité totale de travail dans tout type d’activités, depuis dix ans, en raison
de douleurs diffuses importantes couplées à des troubles psychiatriques et des épisodes
de dépression.
Interpellé par l’OAI, le Dr T.________ a communiqué le 15 octobre 2015 les dates de ses
consultations, à savoir de mars à septembre 2014, à raison d’une fois chaque cinq
semaines environ, puis de mars à mai 2015, à la même fréquence.
Par projet de décision du 1
er
février 2016, se ralliant à un avis du Dr X.________
du 21 janvier 2016, l’OAI a fait savoir à l’assurée qu’il envisageait de
refuser d’accorder l’augmentation de rente requise, au motif que les éléments rassemblés
durant l’instruction de la demande de révision n’avaient pas permis d’objectiver
une aggravation de son état de santé réduisant sa capacité de travail en deçà
de 50%.
L’assurée, représentée par Me Charles Guerry, a fait part de ses objections au projet
précité par écriture du 4 avril 2016. Elle a produit un rapport du Dr T.________ du 30
mars 2016, estimant que celui-ci mettait en avant de nouvelles atteintes, ainsi que l’aggravation
des atteintes préexistantes. Elle a sollicité la mise en œuvre d’une expertise bi-disciplinaire,
rhumatologique et psychiatrique.
Dans un avis du SMR du 11 mai 2016, la Dresse Z.________ a estimé que le dernier rapport du Dr T.________
n’apportait pas d’éléments objectivant une aggravation de l’état de
santé de l’assurée au plan psychique. Les diagnostics et la description clinique du psychiatre
traitant démontraient plutôt une chronicisation des symptômes depuis des nombreuses années,
le SMR ayant au demeurant déjà pris en compte le rapport du 23 juin 2015 du Dr T.________ dans
son avis du 21 janvier 2016. L’évaluation neuropsychologique et neurologique à laquelle
s’était soumise l’assurée n’avait au demeurant pas mis en évidence de
pathologies.
Par décision du 19 mai 2016, se ralliant aux conclusions de son Service médical, l’OAI
a confirmé son refus d’augmenter la rente d’invalidité, estimant que les renseignements
médicaux obtenus au cours de l’instruction de la demande de révision n’avaient
pas démontré d’aggravation objective de l’état de santé de l’assurée.
L’office a ainsi estimé que sa capacité de travail demeurait de 50% dans une activité
adaptée, ce qui conduisait au maintien de la demi-rente accordée jusqu’alors.
G.
Par acte du 15 juin 2016, toujours représentée par Me Charles Guerry, W.________ a recouru
à l’encontre de la décision précitée, concluant principalement à sa réforme
dans le sens de l’octroi d’une rente entière, et subsidiairement à la mise en œuvre
d’une expertise pluridisciplinaire. A l’appui de sa contestation, elle fait en substance
grief à l’intimé d’avoir fondé sa décision sur les seuls rapports du
SMR, dont les médecins ne sont pas spécialisés dans le genre d’atteinte qu’elle
présente. Elle estime que les avis des Drs M.________ et T.________, respectivement éminent
spécialiste des maladies auto-immunes chroniques et psychiatre de longue expérience, sont plus
probants. Tout au moins leur appréciation est-elle de nature à jeter un doute sur la fiabilité
et la pertinence des avis des médecins du SMR, ce qui aurait dû conduire l’intimé
à mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant.
Dans une réponse du 7 septembre 2016, l’intimé a conclu au rejet du recours et au maintien
de la décision entreprise, estimant qu’aucun élément au dossier n’impliquait
de s’écarter des conclusions du SMR.
Par réplique du 31 octobre 2016, la recourante a maintenu ses conclusions et a transmis un rapport
du Dr T.________ du 21 septembre 2016.
Dans une duplique du 22 novembre 2016, l’intimé a confirmé ses conclusions dans le sens
du rejet du recours, estimant que le rapport du Dr T.________ du 21 septembre 2016 n’apportait
rien de nouveau.
E n  d r o i t :
1.
a
)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 al.
1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
attaquée (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Selon l'art. 93 let. a LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative, RSV 173.36), qui s’applique aux recours et contestations par voie d’action
dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 94 al. 4 LPA-VD).
En l'espèce, le recours a été formé en temps utile, devant le tribunal compétent
et dans le respect des conditions de formes prévues par la loi (cf. art. 61 let.
b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 134 V 418 consid. 5.2.1 et 125 V 413
consid. 2c et les références ; cf. TF 8C_245/2010 du 9 février 2011, consid.
2).
b)
En l’espèce, le litige porte sur le point de savoir si l’intimé était fondé
à refuser d’augmenter la rente d’invalidité de la recourante à la suite de
sa demande de révision du 11 février 2014. Se pose singulièrement la question de savoir
si l’assurée a présenté une aggravation notable et durable de son état de santé
de nature à réviser son droit à une demi-rente.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et 4 al.
1 LAI). Constitue une incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme
de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b)
Selon l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Selon l’art. 88a al. 2 RAI, si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir
les travaux habituels se dégrade, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit
aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29
bis
est toutefois applicable par analogie.
Selon la jurisprudence, tout changement important des circonstances, propre à influencer le taux
d'invalidité, donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci.
La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état
de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 133 V 545, consid. 6.1 ; ATF 130 V
343, consid. 3.5). L'assurance-invalidité connaissant un système de rentes échelonnées,
la révision se justifie lorsque le degré d'invalidité franchit un taux déterminant
(ATF 133 V 545, consid. 6.2 à 7).
Pour déterminer s’il y a motif à
réviser une rente, il convient d’examiner si, entre la dernière décision entrée
en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (cf. ATF 133 V 108,
130 V 71 consid. 3.2).
4.
Pour se prononcer sur l’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable
de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256 consid. 4 ;
TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4 et références citées).
De manière générale, l’assureur social – et le juge des assurances sociales
en cas de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en
soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider
l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle
du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid.
3 ; TF 8C_410/2014 du 2 novembre 2015 consid. 3.3 et 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid.
2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante d’un
rapport médical, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_410/2014 précité consid. 3.3).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance
qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc ; TF 8C_407/2014 du 23
mars 2015 consid. 4.2). Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une
appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports produits
par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité
et la validité des constatations du médecin de l'assurance (TF 8C_407/2014 précité ;
voir également TF 9C_276/2015 du 10 novembre 2015 consid. 4.3).
5.
Dans le cas d’espèce,
l’intimé estime que la situation médicale de la recourante n’a pas connu d’aggravation
et qu’elle dispose toujours d’une capacité résiduelle de travail de 50% dans une
activité adaptée, de sorte que son droit aux prestations de l’assurance-invalidité
reste inchangé.
De son côté,
la recourante soutient que son état s’est détérioré, aux plans somatique et
psychique, avec pour conséquence qu’elle devait être mise au bénéfice d’une
rente entière d’invalidité.
Il
s’agit ici de comparer les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision
du 13 décembre 2011 (maintenant le droit à une demi-rente d’invalidité), confirmée
par la Cour de céans le 13 septembre 2012, à ceux existant au moment de la décision
du 19 mai 2016, afin de déterminer si un changement important des circonstances propre à influencer
le degré d'invalidité de la recourante est survenu durant ce laps de temps.
a)
A l’issue du précédent examen
matériel du droit à la rente, dans sa décision du 13 décembre 2011, l’OAI avait
retenu que la situation de l’assurée au plan physique et psychique n’avait pas connu
d’évolution notable depuis la précédente décision du 16 janvier 2009, voire
même antérieurement. Ce constat de stabilité a été confirmé par la Cour
de céans dans son arrêt du  13 septembre 2012, selon lequel les conclusions du rapport
d’expertise du Dr H.________ du 13 décembre 2005 et de l’avis du SMR du 29 juin
2006, retenant notamment une capacité de travail résiduelle de 50% dans une activité adaptée,
étaient toujours valables.
La Cour de céans avait considéré
qu’en l’absence d’éléments nouveaux, il n’y avait pas lieu de suivre
les avis du Dr V.________ dans le sens d’une incapacité de travail de 100%, estimant qu’il
ne s’agissait que d’une appréciation différente d’un état de fait identique,
laquelle ne constituait pas un motif de révision. N’était pas plus déterminante
l’appréciation de la Dresse S.________ dans le sens d’une incapacité de travail
de 50% au plan rhumatologique pur, le SMR n’ayant pas ignoré l’impact des affections
physiques sur la capacité de travail dans son avis du 29 juin 2006.
b)
Dans le cadre de la procédure de révision,
le Dr X.________ a estimé que les pièces médicales rassemblées en cours d’instruction
ne fournissaient aucun indice d’amélioration ou d’aggravation notable de l’état
de santé de l’assurée, la capacité de travail médico-théorique de l’intéressée
restant inchangée depuis la dernière décision (cf. avis du 21 janvier 2016). Après
avoir pris connaissance du rapport établi le 30 mars 2016 par le Dr T.________, la Dresse Z.________
a retenu que le psychiatre traitant n’apportait pas de nouveaux éléments par rapport
à ceux soulevés dans son rapport du 23 juin 2015, déjà pris en compte par le Dr X.________.
Pour la Dresse Z.________, les diagnostics et la description clinique du Dr T.________ ne démontraient
pas une aggravation, mais plutôt une chronicisation des symptômes depuis de nombreuses années.
La Dresse Z.________ insistait également sur le fait que les tests neurologiques et neuropsychologiques
mis en œuvre après de la Clinique N.________ n’avaient révélé aucune pathologie.
L’appréciation
du SMR est convaincante et il ne se trouve au dossier aucun élément de nature à la remettre
sérieusement en cause.
c)
aa)
En effet dans son rapport du 7 février 2014, très succinct, le Dr M.________ se limite
à affirmer que l’état de santé de sa patiente a subi une aggravation, essentiellement
au status articulaire, au cours de la dernière année, résistant au traitement de fond,
qui avait dû être renforcé par un traitement anti-inflammatoire complémentaire. Le
rhumatologue ne motive toutefois pas en quoi consiste concrètement l’aggravation alléguée
et quel impact elle aurait sur la capacité de travail et de gain de l’assurée. Les diagnostics
qu’il pose (lupus érythémateux systémique marqué essentiellement par des polyarthrites
diffuses et un syndrome des anti-phospholipides) sont identiques à ceux dont il faisait déjà
état dans son rapport du 8 novembre 2000, et unanimement reconnus. Le Dr M.________ n’explique
pas non plus en quoi sa patiente connaîtrait des limitations fonctionnelles à ce point plus
importantes que celles reconnues jusqu’alors, qui l’empêcheraient de mettre à profit
une capacité résiduelle de travail de 50% dans une activité adaptée.
Pour le surplus, le Dr M.________ évoque surtout des éléments se rapportant à l’état
de santé psychiatrique de sa patiente, qu’en sa qualité de rhumatologue il n’est
pas compétent pour apprécier. En effet, la reconnaissance de l’existence d’une
atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic émanant d’un
expert (psychiatre) et s’appuyant
lege
artis
sur les critères d’un système
de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 et 130 V 396 consid.
5.3 et 6). Ainsi, en l’absence de spécialisation en psychiatrie, le Dr M.________ ne saurait
être suivi lorsqu’il affirme que la fatigue chronique associée aux polyarthralgies/polyarthrites
liées au lupus contribue à un état d’épuisement psychologique et que l’ensemble
de ce tableau participe à aggraver un état dépressif connu.
Le rhumatologue ne convainc pas non plus lorsqu’il affirme que l’état actuel de sa patiente
nécessiterait qu’elle soit mise au bénéfice d’une rente entière. Il n’appartient
en effet pas au médecin de se déterminer sur les prestations sociales auxquelles aurait droit
son patient ; son rôle consiste à se prononcer, au plan médical, sur l’état
de santé de l’assuré et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
il est incapable de travailler.
Son rapport du 7 juillet 2014 ne permet pas non plus d’objectiver une aggravation notable de l’état
de santé de l’assurée. Interrogé sur l’évolution de l’état
de santé de sa patiente, le rhumatologue se limite à mentionner « polyarthralgies,
fatigue intense, difficultés de sommeil, état dépressif », soit des atteintes
et symptômes connus de longue date, et dont rien n’indique sérieusement qu’ils
aient connu une péjoration substantielle. De même, au titre des limitations fonctionnelles,
le Dr M.________ invoque la fatigabilité et les polyarthralgies, d’ores et déjà
mises en évidence dans les procédures de demande antérieures, et reconnues par la DresseG.________
dans son avis du 29 juin 2006. En définitive, le Dr M.________ n’apporte aucun élément
médical, de son domaine de spécialité, qui permette de retenir comme établi au degré
de la vraisemblance prépondérante que l’état de santé de sa patiente a connu
une aggravation substantielle susceptible de conduire à une augmentation de la demi-rente qui lui
est allouée depuis 2003.
bb)
Le Dr T.________ n’apporte pas non plus d’éléments permettant d’établir
que sa patiente a connu une aggravation notable de son état de santé. Le psychiatre traitant
ne soutient d’ailleurs pas qu’une telle péjoration est survenue, puisque dans son rapport
pour la révision du droit à la rente du 2 avril 2015, il fait état d’une évolution
stationnaire. Il atteste même au contraire une rémission du trouble dépressif récurrent.
Les diagnostics qu’il retient au plan psychiatrique (trouble panique depuis l’enfance, de
phobies multiples depuis l’enfance, de troubles dépressifs récurrents, actuellement en
rémission, de troubles mixtes de la personnalité depuis l’adolescence, comportant des
traits appartenant à la personnalité anxieuse, dépendante et histrionique) ne diffèrent
pas fondamentalement de ceux mis en avant par le Dr V.________ et la psychologue J.________ dans leurs
rapports des 21 février 2008 et 24 mars 2011 (anxiété généralisée, phobies
spécifiques, traits dépendants histrioniques). En outre et surtout, les limitations fonctionnelles
et les répercussions des atteintes évoquées par le Dr T.________ le 2 avril 2015 –
au demeurant en grande partie fondées sur les plaintes de sa patiente – sont superposables
à celles constatées de longue date et prévalant déjà au moment où l’OAI
a rendu sa décision du 13 décembre 2011. Dans son rapport du 2 avril 2015, ce médecin
a d’ailleurs fait état d’une chronicisation des symptômes depuis de nombreuses
années, et non pas d’une aggravation. On constate en effet que, dans son rapport du 24 octobre
2003, le Dr T.________ avait déjà fait état d’un ralentissement psychomoteur, d’attaques
de panique, de fatigue, de troubles de la mémoire avec difficultés de concentration, de phobies
(notamment des ascenseurs et du noir), de troubles du sommeil, de troubles de l’humeur avec épisodes
d’angoisse, notamment.
On le voit donc, le Dr T.________ n’apporte pas d’éléments objectifs permettant
d’attester une aggravation de l’état de santé de la recourante au plan psychiatrique.
Il se limite au contraire à défendre la position qu’il avait déjà adoptée
en 2003 et à soutenir sa patiente dans sa demande d’une rente entière. En attestant une
capacité de 30% au plus (à savoir pas plus que 2 heures par jour), le Dr T.________ maintient
en réalité une évaluation de la capacité de travail plus restrictive que celle retenue
par l’OAI, tel qu’il l’avait déjà fait en 2003, lorsqu’il affirmait
qu’une activité lucrative régulière était exclue à long terme, mais que
l’assurée restait malgré tout capable d’exercer une activité occupationnelle
de quelques heures par semaine.  Or, son appréciation de la capacité de travail n’avait
pas été retenue à l’époque, et il ne prévaut actuellement aucun élément
nouveau qui conduirait à se rallier à son avis. Constatant la normalité des résultats
des examens neurologiques et neuro-psychologiques qu’il a ordonnés, le Dr T.________ a maintenu
que sa patiente présentait une incapacité de travail d’au moins 70%, en précisant
« qu’il est illusoire d’imaginer que Mme W.________ pourrait reprendre un travail
régulier  à plus de deux-trois heures par jour après tant d’années d’inactivité
et avec la situation familiale qu’elle décrit ». La jurisprudence a cependant souligné
que les facteurs psychosociaux ou socioculturels ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de la loi. Pour qu'une invalidité
soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat médical pertinent, entravant
la capacité de travail (et de gain) de manière importante, soit mis en évidence par le
médecin spécialisé. Plus les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au
premier plan et imprègnent l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical
précise s'il y a atteinte à la santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi,
il ne suffit pas que le tableau clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs
socioculturels ; il faut au contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents
au plan psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte psychique, qui doit
être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de manière autonome influencer
la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour que l'on puisse parler d'invalidité.
En revanche, là où l'expert ne relève pour l'essentiel que des éléments qui
trouvent leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte
à la santé à caractère invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a).
Les rapports des 30 mars et 21 septembre 2016 du Dr T.________ n’apportent aucun élément
susceptible de parvenir à une conclusion différente. Le Dr T.________ n’y fait qu’un
résumé de ses précédents rapports et tente de démontrer en quoi les conclusions
prises par le Dr H.________ dans son rapport d’expertise du 13 décembre 2005, à
ses yeux empreintes de contractions et contraires à l’avis unanime des autres psychiatres,
ne sauraient être suivies. Or, cette discussion n’a pas lieu d’être dans le cadre
de la présente cause, puisque la Cour des assurances sociales a reconnu pleine valeur probante à
ce rapport d’expertise dans son arrêt du 2 septembre 2010, entretemps entré en force.
Le fait que le Dr T.________ indique rétrospectivement ajouter à son rapport du 2 avril 2015
les diagnostics de trouble obsessif compulsif avec comportements compulsifs au premier plan (CIM F42.1)
présent depuis 2008 ainsi que d’hyperthyroïdie (traitée) sur thyroïdite auto-immune
apparue depuis 1998 ne conduit pas à une appréciation différente, puisque ces atteintes
sont antérieures à la dernière décision constituant le point de référence
de la comparaison des états de santé dans le cadre de la demande de révision litigieuse.
La thyroïdie a en effet déjà été signalée par le Dr L.________ en 1998
et a été régulièrement confirmée depuis lors (cf. rapports des 7 octobre 1998
et 13 avril 2011, notamment). Depuis 2005 tout au moins, elle est au demeurant substituée (cf. rapport
de la Dresse S.________ du 7 octobre 2005. Quant aux comportements compulsifs, le Dr V.________ avait
également déjà relevé que sa patiente décrivait des troubles obsessionnels compulsifs
accrus depuis 2010 (cf. rapport du 24 mars 2011).
En définitive, le Dr T.________ maintient une appréciation différente d’un même
état de fait, tel qu’il l’avait déjà fait en 2003, sans être suivi. Il
n’apporte aucun élément qui remettrait en question le fait que la recourante dispose
d’une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée.
cc)
Les médecins généralistes n’apportent pas non plus d’éléments rendant
vraisemblable une aggravation notable de l’état de santé de la recourante.
Le Dr L.________ affirme que l’état de santé de sa patiente subit une lente aggravation
mais n’apporte également aucun élément corroborant une telle péjoration. Les
diagnostics de lupus érythémateux systémique essentiellement marqué par des polyarthrites
diffuses et de syndrome des anti-phospholipides qu’il retient dans ses rapports des 5 mai et 27
juin 2014 existaient déjà en 2011, et même bien avant (cf. notamment avis du SMR du 29
juin 2006), et rien ne permet de conclure valablement que ces atteintes aient connu une péjoration
de nature à modifier l’invalidité de l’assurée. Au contraire, dans son rapport
du 27 juin 2014, le Dr L.________ indique que l’assurée présente peu de manifestations
physiques du lupus érythémateux, en dehors d’une fatigue et de quelques arthralgies banales,
l’atteinte somatique étant peu symptomatique sur le plan physique. Ces observations ne dénotent
pas d’une péjoration au plan somatique. L’assurée connaît en effet de longue
date une fatigue et des douleurs aux articulations, limitations fonctionnelles dûment reconnues
par la Dresse G.________ dans son avis du 29 juin 2006, dont l’appréciation a été
jugée toujours d’actualité par le tribunal dans son arrêt du 12 septembre 2012.
Les troubles digestifs évoqués par le Dr L.________ prévalaient déjà au
moment où le Dr H.________ a examiné l’assurée, en 2005. Quant à la nécessité
d’éviter l’usage répété des articulations des mains mise en avant par
le Dr L.________, elle prévaut également depuis bon nombre d’années. A l’instar
de son confrère rhumatologue, le médecin traitant fait surtout valoir une aggravation au plan
psychique, sur laquelle il n’est toutefois pas compétent pour se prononcer, en sa qualité
de médecin généraliste. Ainsi, le Dr L.________ n’apporte aucun élément
permettant de lui suivre lorsqu’il atteste une totale incapacité de travail dans toute activité.
Les éléments apportés par le Dr F.________ le 17 juin 2015 ne sont pas plus déterminants.
Reprenant en substance les observations du Dr L.________, il fait état d’un état de santé
stable au niveau somatique. Il estime par contre que sa patiente a subi une dégradation de son état
au plan psychique, au sujet de laquelle il renvoie au psychiatre traitant
.
d
) En définitive, il n’y a pas lieu
de douter du caractère bien fondé des conclusions du SMR. C’est à cet égard
à tort que la recourante fait grief à l’intimé d’avoir fondé sa décision
sur les seuls avis de son Service médical, en ignorant les constatations de ses médecins traitants,
selon elle plus qualifiés pour se déterminer. C’est au contraire après examen des
rapports médicaux établis par ses différents médecins traitants que le SMR a estimé
qu’ils n’apportaient aucun élément nouveau dénotant d’une aggravation
de son état de santé. On rappellera à cet égard que, selon la jurisprudence, un avis
médical du SMR constitue un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation
avec l'art. 49 al. 1 RAI). Un tel rapport a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements
médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à
donner au dossier sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il
se distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive
au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités différentes,
ces différents documents ne sont d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne
saurait toutefois dénier toute valeur probante aux rapports de synthèse du SMR, dès lors
qu'ils contiennent des informations utiles à la prise de décision pour l'administration ou
les tribunaux, sous forme d'un résumé de la situation médicale et d'une appréciation
de celle-ci. Conformément au principe de la libre appréciation des preuves, il convient d'apprécier
chaque élément de preuve à sa juste
valeur et en fonction de sa force probante (cf. TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1).
Or, dans le cas d’espèce, le SMR a
tenu compte de l’intégralité des rapports médicaux au dossier. Comme développé
ci-dessus, aucun de ces rapports ne permet d’objectiver une aggravation significative de l’état
de santé de la recourante. Il n’y a dès lors pas lieu de remettre en question les avis
de Dr X.________ et Z.________.
C’est ainsi de manière fondée que l’intimé a estimé que la recourante
disposait toujours d’une capacité résiduelle de travail de 50% dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, induisant un préjudice économique de 55%
et conduisant au maintien de la demi-rente d’invalidité qui lui est alloué depuis le
1
er
mars
2003.
6.
Selon le principe inquisitoire,
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, les faits pertinents de la
cause doivent être constatés d’office par l’assureur, qui prend les mesures d’instruction
nécessaire et recueille les renseignements dont il a besoin (art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d’instruction
s’étend jusqu’à ce que les faits nécessaires à l’examen des prétentions
soient suffisamment élucidés (TF 9C_88/2013 du 4 septembre 2013 consid. 4.1.2)
.
Les faits pertinents ayant pu être constatés
à satisfaction de droit, le  dossier est suffisamment complet pour permettre à la Cour
de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a pas lieu de donner suite à la demande
d’expertise pluridisciplinaire de la recourante ; une telle mesure d’instruction ne
serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent (appréciation
anticipée des preuves ; ATF 122 II 464 consid. 4a ; TF 8C_361/2009 du 3 mars 2010
consid. 3.2 et les références citées).
7.
a)
Au vu de ce qui précède, le recours se révèle mal fondé et doit être rejeté,
la décision querellée étant confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al 1bis LAI). En principe, la partie dont les conclusions
sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis LAI et art. 49 al. 1 LPA-VD).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être fixés à 400 fr. et doivent être mis à la charge de la recourante, qui n’obtient
pas gain de cause.
c)
Il n’y a au demeurant pas lieu d’allouer des dépens, la recourante ayant été
déboutée de ses conclusions (art. 61 let. g LPGA et art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est déposé le 15 juin 2016 par W.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 19 mai 2016 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêts à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de
la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Charles Guerry (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :