vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1105 · 2010-01-25 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, COMORBIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.01.2010 Arrêt / 2009 / 1105

TRIBUNAL CANTONAL
AI 50/08 - 35/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 janvier
2010
__________________
Présidence
de   Mme
Di Ferro
Demierre
Juges
:
Mme
Thalmann et M.
Abrecht
Greffier
:
Mme
Vuagniaux
*****
Cause pendante entre
:
B.________
, à Bussigny-près-Lausanne,
recourant,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
B.________, d'origine serbe, né en [...], travaillait depuis
le 1
er
juillet 1999 en qualité de [...] au
service de la société [...]. Hormis trois tentatives
de reprise du travail (octobre 2004, novembre 2004 et mai 2005), il
est en incapacité totale de travailler depuis le 24 mars
2004 et n'a pas repris d'activité professionnelle depuis
lors. Selon le questionnaire pour l'employeur, il aurait
gagné en 2005, s'il était resté en bonne
santé, un salaire mensuel de 5'115 francs.
B.________ a sollicité les prestations de
l'assurance-invalidité (AI) le 22 mars 2005, en faisant
valoir des maux de dos et au coccyx.
Le 13 juin 1995, le Dr J.________, orthopédiste, a
établi un rapport médical à l'attention du Dr
D.________, généraliste et médecin traitant de
l'assuré, dont quelques extraits sont reproduits ci-dessous
en l'état :
« Merci de nous avoir
adressé le patient susmentionné pour des lombalgies
récidivantes (…).
Ce patient qui, pendant
des années souffre de douleurs, se voit depuis quelques
semaines très handicapé, surtout à sa place de
travail où il est ferrailleur. Il n'a pour l'instant pas
interrompu son activité professionnelle et demande une prise
en charge et un soulagement (…).
Ce patient qui montre
avant tout un état de fatigue musculaire avancé,
lié probablement aussi bien à une activité
physique qu'à une discopathie L4-L5, radiologiquement plus
marquée qu'en 1992, devrait être reconduit pour un
traitement de physiothérapie ».
Le 1
er
novembre 2004, le Dr C.________,
spécialiste FMH médecine interne et rhumatologie, a
diagnostiqué des lombalgies communes sur discopathies L5-S1
et une obésité. Il a ajouté ce qui suit (p.
4) :
« Lorsque la douleur a
débuté, le patient était en train de forer un
mur de béton. Je ne pense pas que les lipomes
présents au niveau des muscles multifidus soient
responsables des symptômes. Toutes les investigations sont
restées dans la norme, principalement les investigations
neurologiques. Il faut que Monsieur B.________ fasse plus
d'exercice d'étirement et de tonification au niveau lombaire
et abdominal et qu'il perde du poids, car il présente une
obésité qui peut aggraver les douleurs
lombaires.
Une reprise à
50 % est possible rapidement, avant le 15 novembre 2004 et
à 100 % au 1
er
décembre
2004.
Il faut que l'employeur
permette à Monsieur B.________ de travailler sans devoir
faire des efforts de force, comme forer du béton ou porter
des charges de plus de 20 kilos, pendant les trois prochains
mois.
Il n'existe aucune raison
médicale que cet arrêt de travail soit de longue
durée. Un recyclage n'est pas nécessaire et une
demande d'AI ne rentre pas en compte ».
Le 24 janvier 2005, le Dr H.________, rhumatologue, a relevé
que l'assuré souffrait de lombalgies chroniques non
spécifiques persistantes (troubles statiques et
dégénératifs rachidiens avec
déconditionnement physique global et focal), d'une
hypermobilité sacro-coccygienne, d'une obésité
et d'un état anxio-dépressif. Il a fait les
observations suivantes :
« Dans un contexte de probable
micro-instabilité segmentaire lombaire basse, chez un
patient en arrêt de travail de longue durée, peu apte
à comprendre ses différents problèmes et se
montrant fixé sur sa douleur, développement d'une
symptomatologie évoquant une micro-instabilité
segmentaire lombaire basse et d'une hyper-mobilité
sacro-coccygienne. Il n'y a aucun argument pour une pathologie
systémique ou spécifique. Sur le plan global, ses
convictions sont difficiles à modifier. Il est
persuadé d'avoir une problématique dans son rachis.
Lorsque je lui ai parlé d'état dépressif, il
s'est plutôt révolté bien que j'aie
l'impression qu'il ait partiellement admis ce point de
vue.
Cette situation justifie
une prise en charge de rééducation globale au long
cours, visant à corriger les dysbalances musculaires et
rééquilibrer activement son rachis.
Parallèlement, une prise en charge antidépressive
médicamenteuse devrait pouvoir se faire avec les
précautions habituelles. Monsieur B.________ semble
cependant peu ouvert, malgré mes explications et le fait
qu'il ait un peu lâché de lest dans ce domaine,
à cette solution ».
Dans un rapport médical du 26 avril 2005 adressé au
X.________, assureur perte de gain maladie, le Dr V.________, FMH
médecine physique et réhabilitation, a
diagnostiqué, comme ayant des répercussions sur la
capacité de travail, des lombosacralgies chroniques depuis
le 24 mars 2004, un syndrome douloureux chronique depuis plusieurs
années, des troubles somatoformes et une majoration de
symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0).
Il a en outre constaté ce qui suit :
« Depuis le 24.3.2004, il se
plaint d'importantes lombosciatalgies qui ne répondent
à aucun traitement. Il a en effet pris des AINS, fait de
nombreuses séances de physiothérapie, subi des
injections intra discales et probablement sacro-coccygiennes, mais
rien n'y fait.
Les douleurs sont mixtes
mais d'ordre plutôt mécaniques puisqu'il se sent mieux
le matin et que ses symptômes s'aggravent en cours de
journée.
Les nombreuses
investigations n'ont pas permis de proposer une cause organique
à ces douleurs (…).
Dans sa lettre du 24
janvier 2005, le Docteur H.________ parle d'une probable
micro-instabilité segmentaire lombaire basse et d'une
hypermobilité sacro-coccygienne. Il parle également
d'un état dépressif.
Dans sa lettre du
02.06.2004, le Docteur [...], neurologue constate que, "sur le plan
neurologique, il n'y a aucune répercussion
objectivable".
Au status actuel, je ne
constate pas de syndrome lombo-vertébral ni de trouble
neurologique pour un syndrome radiculaire (…).
Il n'y a pas,
actuellement, de signe clinique pour une maladie rhumatismale
inflammatoire.
Les lombalgies peuvent
être expliquées par une discopathie
étagée constatée à l'IRM mais ces
constatations n'expliquent pas l'importance des douleurs ni leur
longévité.
C'est la raison pour
laquelle, au vu de quatre signes de non organicité positifs
sur cinq, je parle de trouble somatoforme, de majoration des
symptômes physiques pour des raisons psychologiques ayant
trouvé, comme le Dr H.________, ce patient quelque peu
déprimé (…).
Sur le plan purement
objectif, il n'y a pas de limitation physique objective à
aucune activité professionnelle.
Psychiquement, ce patient
présente certainement des troubles mais il semble impossible
de lui proposer une consultation psychiatrique. Il est en effet
persuadé que tout vient de son sacrum. C'est l'importance
des douleurs qui limite son rendement (…).
Dans une activité
où il n'y aurait pas de charge à porter, pas de
mouvement répétitif du tronc, pas d'activité
en porte-à-faux, sa capacité de travail est
entière ».
Mandaté par X.________, le Dr T.________, psychiatre et
psychothérapeute FMH, a examiné l'assuré les 4
et 6 juillet 2005. Dans son rapport du 16 août suivant, il a
diagnostiqué un trouble somatoforme douloureux persistant
(F45.4), une majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques (F68.0) et une personnalité sensitive
(F60.0). A son avis, ces trois affections avaient des
répercussions sur la capacité de travail et
caractérisaient une évolution de longue durée,
remontant vraisemblablement au début de l'âge adulte,
qui s'était progressivement approfondie jusqu'à
atteindre, en mars 2004, un degré de gravité tel que
l'activité professionnelle comme [...] n'était plus
possible. Le spécialiste a indiqué les
précisions suivantes :
« L'ensemble du tableau
décrit permet de conclure à une comorbidité
psychiatrique grave. De plus, j'ai montré plus haut qu'on
était en présence d'une problématique de
longue durée, fixée par des bénéfices
primaires importants, problématique qui a commencé
bien avant le début de l'incapacité de travail,
l'expertisé ayant durant de longues années fourni un
très important effort de volonté pour faire face
à un niveau élevé de sensations douloureuses
malgré un équilibre personnel de plus en plus
précaire.
Compte tenu de la
gravité de la problématique psychiatrique, Monsieur
B.________ ne paraît aujourd'hui plus en mesure de fournir
l'effort nécessaire pour travailler malgré ses
douleurs dans une profession comme celle de maçon coffreur
ou toute autre activité autre qu'un travail léger ne
demandant aucun effort physique et permettant des positions
librement alternées. Une telle activité (on pense
à un travail de distribution d'imprimés ou de
surveillance de locaux) pourrait être exercée au plus
à raison de quatre heures par jour compte tenu de la
mauvaise résistance de l'expertisé au stress avec
tendance à se décompenser rapidement sur un mode
anxieux en cas de surcharge, les symptômes
d'anxiété étant vécus comme le signe
d'une nouvelle "maladie" mystérieuse pour laquelle les
médecins ne trouvent pas de raison.
Une réadaptation
professionnelle n'est pas envisageable. Même si son niveau
scolaire est bon, les aptitudes de Monsieur B.________ au plan de
la compréhension abstraite et son niveau verbal sont
modestes. Surtout, il ne dispose pas en raison de ses troubles
psychiques de la flexibilité cognitive et de la souplesse
adaptative nécessaires pour apprendre une nouvelle
profession ».
Le 24 août 2005, le Dr D.________ a posé les
diagnostics suivants :
«
Ayant des
répercussion sur la capacité de
travail
:
•
lombalgies chroniques non spécifiques
persistantes
•
troubles somatoformes douloureux persistants depuis des
années (F45.4)
•
majoration des symptômes physiques pour des raisons
psychologiques (F68.0)
•
personnalité sensitive (F60.0)
•
rupture de la coiffe des rotateurs (épaule droite) depuis
1988
Sans répercussion sur la
capacité de travail
:
•
lipomatose sous cutanée multiple
•
obésité
•
hernie hiatale réductible ».
Le praticien a estimé que son patient ne pouvait plus
travailler en tant que maçon coffreur, mais que l'on pouvait
exiger de lui qu'il exerce une activité
légère, soit sans charge lombo-dorsale ni effort
physique, avec alternance des positions assise / debout, à
raison de trois ou quatre heures par jour.
Dans un rapport du 2 mars 2006, le Dr Z.________, du Service
médical régional AI, à Vevey
(ci-après : SMR), a fait état d'une discussion
interne avec la Dresse [...], psychiatre, qui a estimé que
la personnalité sensitive invoquée par le
Dr T.________ en tant que comorbidité psychiatrique
justifiant un trouble somatoforme douloureux n'était pas
correcte. En effet, une personnalité sensitive
n'était pas en soi un trouble invalidant au sens de
l'assurance-invalidité et le trouble somatoforme douloureux
ne correspondait pas aux critères de Mosimann dans le sens
où il n'y avait pas de retrait social, pas de demande de
traitement adéquat malgré les propositions d'un suivi
psychiatrique et une divergence entre l'anamnèse et les
constatations des experts. Par conséquent, dès lors
qu'au surplus, il n'y avait objectivement aucune atteinte à
la santé empêchant l'assuré de travailler, sa
capacité de travail exigible était pleine tant dans
l'activité habituelle que dans une activité
adaptée, c'est-à-dire excluant le port de lourdes
charges, les mouvements répétitifs du tronc et les
activités en porte-à-faux.
Par décision du 21 mars 2006, l'Office AI a refusé
tout droit à des prestations à l'assuré au
motif que sa capacité de travail dans son activité
habituelle ainsi que dans toute autre activité était
entière depuis le 1
er
décembre
2004.
L'assuré s'est opposé à cette décision
le 12 avril 2006 en indiquant qu'il ne pouvait pas travailler
depuis deux ans en raison de fortes douleurs au niveau du dos et du
coccyx. Les divers traitements ayant échoué, il a
demandé à pouvoir bénéficier d'une
reconversion professionnelle dans un métier ne
nécessitant pas d'efforts physiques difficiles.
Par décision sur opposition du 13 décembre 2007, en
se fondant sur l'avis du SMR du 2 mars 2006, l'Office AI a
considéré que l'assuré disposait d'une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée.
Ainsi, en comparant le revenu sans invalidité de 66'495 fr.
et celui avec invalidité de 54'939 fr. 28, il en
résultait un taux d'invalidité de 17,38 %, ce
qui était inférieur à 20 % et 40 %
donnant droit respectivement à des mesures professionnelles
et à une rente d'invalidité.
B.
B.________ a recouru contre la décision sur opposition du
13 décembre 2007 par acte du 23 janvier 2008, en
concluant à son annulation et à l'octroi d'une rente
entière d'invalidité, ainsi qu'à l'assistance
judiciaire. Il a fait valoir qu'il remplissait les quatre
critères justifiant son incapacité à surmonter
les troubles somatoformes douloureux dont il souffrait, en ce sens
que son état de santé ne s'améliorait pas
depuis plusieurs années, que les rapports médicaux
relevaient une désocialisation, que son atteinte psychique
allait en s'accroissant et que les différents traitements
avaient échoué.
Dans un rapport du 10 mars 2008, le Dr N.________, neurologue FMH,
a mentionné que l'examen neurologique s'était
révélé strictement normal et qu'il n'y avait
pas d'explication, à la lumière de l'IRM, aux
douleurs lombo-sacrées. Vu la longue évolution, le
caractère mal systématisé et les multiples
symptômes, un syndrome somatoforme lui paraissait le plus
vraisemblable.
Le 11 mars 2008, l'Office AI a conclu au rejet du
recours.
Le 30 juillet 2008, le Dr G.________ et la Dresse F.________,
respectivement chef de clinique et médecin assistante
à l'Hôpital ophtalmique [...], ont diagnostiqué
une hypermétropie, un astigmatisme et une presbytie des deux
côtés, ainsi qu'une exophorie de près. Hormis
cette dernière affection, les examens ophtalmologiques et
orthoptiques étaient donc sans particularité et une
paire de lunettes a été prescrite.
Dans un rapport du 22 octobre 2008, le Dr P.________,
otoneurologue, a diagnostiqué des vertiges subjectifs
chroniques (inconfort du mouvement et de l'espace), un syndrome
douloureux de l'articulation temporo-mandibulaire droite et un
épisode dépressif avec somatisation multiple. Il a
confirmé que le bilan vestibulaire était
entièrement normal et qu'il n'y avait aucune origine
organique aux vertiges chroniques dont l'intéressé se
plaignait.
Dans une lettre du 24 octobre 2008 adressée au Dr
D.________, le Dr K.________, médecin psychiatre
à [...], a écrit ce qui suit :
« Il s'agit d'un patient qui a
été déjà suivi à [...] en 2006.
Actuellement, suite à mon évaluation, je ne peux que
confirmer le diagnostic de trouble somatoforme chez un patient qui
a très peu de moyen d'introspection et d'ouverture sur son
propre vécu, fait qui rend impossible un travail
psychothérapeutique. Le traitement médicamenteux
essayé par vous-même ou par d'autres confrères
n'a pas donné satisfaction. Moi-même j'ai prescrit
successivement deux antidépresseurs que le patient a
arrêtés en raison des effets secondaires. Ainsi, le
trouble somatoforme présenté par M.  B.________
remplit les critères de Mosimann concernant cette
pathologie.
Compte tenu de
l'inaccessibilité du patient à un travail
psychothérapeutique, la prise en charge dans notre
institution a été
arrêté ».
Le 10 novembre 2008, le Dr D.________ a indiqué que
l'intéressé présentait tous les
critères et l'évolution dramatique des troubles
somatoformes douloureux comme décrits dans la
littérature médicale
spécialisée.
C.
Constatant que l'avis médical du SMR du 2 mars 2006
réfutait les conclusions du Dr T.________ dans un premier
temps et du Dr K.________ sans se fonder sur un rapport
écrit d'un médecin psychiatre, le juge instructeur a
ordonné, le 16 octobre 2008, la mise en œuvre d'une
expertise psychiatrique auprès du Dr L.________, psychiatre
et psychothérapeute FMH.
Le 24 juin 2009, le Dr L.________ a diagnostiqué un trouble
somatoforme indifférencié (F45.1) sans
comorbidité psychiatrique significative. Il a exclu la
présence de majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques (désignée anciennement par
névrose de compensation) dans le sens où on ne
retrouvait plus le côté revendicateur du recourant et
que le trouble somatoforme indifférencié
délimitait déjà le tableau clinique de
symptômes physiques non expliqués par des bases
organiques probantes. Il a également écarté le
diagnostic de personnalité sensitive, tout en
précisant que ce trouble était en
réalité dénommé
« personnalité paranoïaque
(F60.0) » selon la classification internationale des
maladies (CIM-10). En effet, d'une part, on ne retrouvait chez
l'intéressé aucun des items de ce trouble de la
personnalité (méfiance et rancune excessives,
tendance démesurée à interpréter les
intentions des autres comme malveillantes et sentiment d'être
exagérément attaqué); d'autre part, cette
affection ne serait pas passée inaperçue lors du
stage de trois mois qu'il avait suivi à W.________ (de
décembre 2007 à mars 2008), car ce trouble
générait des difficultés dans les relations
interpersonnelles évoluant vers la rupture, ce qui n'avait
pas été le cas. L'expert a retenu des traits de
personnalité paranoïaque discrets dans la mesure
où ceux-ci pouvaient apparaître dans des situations de
stress et dans un contexte d'émigration et de
difficultés d'acculturation. Toutefois, ces traits ne
pouvaient être considérés comme un trouble de
la personnalité en tant que tel, même s'ils tendaient
à s'exacerber de temps à autre. Dès lors que
le recourant ne présentait par ailleurs aucune autre grande
pathologie psychiatrique (pas de dépression grave, de
trouble anxieux sévère ou de psychose
décompensée), il n'y avait pas de comorbidité
psychiatrique. S'agissant des autres critères à
évaluer en présence d'un trouble somatoforme
douloureux, le spécialiste a admis un processus maladif de
longue durée, une résistance aux traitements dans les
règles de l'art et une cristallisation de la situation dans
le sens où les choses « n'avaient guère
évolué depuis des années »; en
revanche, il a constaté que l'intéressé avait
gardé une intégration sociale (conservation des
rapports avec la famille nucléaire, de
l'intérêt aux autres et aux actualités). En
conclusion, l'expert a déclaré qu'il ne pouvait
retenir aucune incapacité de travail sur le plan
psychiatrique.
Le 7 août 2009, l'Office AI s'est déterminé sur
l'expertise psychiatrique en relevant que le Dr L.________ avait
expliqué de manière convaincante les raisons pour
lesquelles il convenait d'admettre que le recourant
présentait une pleine capacité de travail.
Par lettre du 28 septembre 2009 adressée à l'Office
AI et en copie au tribunal de céans, le recourant a
considéré que l'expertise du Dr L.________ ne
justifiait en aucun cas sa capacité de travail à
100 %, qu'il se sentait incapable d'exercer un quelconque
métier physique et que ses problèmes de santé
n'avaient aucun lien avec son état psychique, en rappelant
qu'il souffrait du dos, du coccyx et de vertiges
chroniques.
E n  d r o i t  :
1.
Aux termes de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1
LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur dès
le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. d LPA-VD).
2.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
dès la notification de la décision entreprise, le
recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA
[loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS
830.1]); il satisfait en outre aux autres conditions légales
(art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à la
forme.
3.
Le litige porte sur le droit du recourant à une
éventuelle rente d'invalidité, singulièrement
sur le point de savoir si les affections dont il souffre justifient
une incapacité de travail et sont invalidantes au sens de
l'assurance-invalidité.
4.
a)
Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de
travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de
l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité.
b)
Selon le principe de la libre appréciation des
preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être limité
par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle qu'en soit la provenance, puis décider s'ils
permettent de statuer sur les prétentions litigieuses (ATF
125 V 351 consid. 3a). S'il existe des avis contradictoires, le
juge ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre,
en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid.
5b; 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid.
2.1).
Les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de
par la position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitants peuvent
avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs patients;
il convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles d'un médecin traitant (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc et les références; VSI 2001,
p. 106 consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless,
L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2ème
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut cependant relever qu'un
rapport médical ne saurait être écarté
pour la simple et unique raison qu'il émane du
médecin traitant ou qu'il a été établi
par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination
vis-à-vis d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008
consid. 5.2).
c)
Les atteintes à la santé psychique peuvent,
comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec
l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des
conséquences d'un état psychique maladif, donc pas
comme des affections à prendre en charge par
l'assurance-invalidité, les diminutions de la
capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher
en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est
exigible doit être déterminée aussi
objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid.
2b et les références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid.
4c in fine).
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la
santé psychique, soit aussi de troubles somatoformes
douloureux persistants, suppose d'abord la présence d'un
diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant
lege artis sur les critères d'un système de
classification reconnu (ATF 130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6).
Comme pour toutes les autres atteintes à la santé
psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux
persistants ne constitue pas encore une base suffisante pour
conclure à une invalidité. Au contraire, il existe
une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou
leurs effets peuvent être surmontés par un effort de
volonté raisonnablement exigible. Le caractère non
exigible de la réintégration dans le processus de
travail peut résulter de facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la
personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un
tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources
nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir
si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit
être tranchée de cas en cas à la lumière
de différents critères. Au premier plan figure la
présence d'une comorbidité psychiatrique importante
par sa gravité, son acuité et sa durée.
D'autres critères peuvent être déterminants. Ce
sera le cas des affections corporelles chroniques (dont les
manifestations douloureuses ne se recoupent pas avec le trouble
somatoforme douloureux), d'un processus maladif s'étendant
sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie, d'un état psychique cristallisé, sans
évolution possible au plan thérapeutique,
résultant d'un processus défectueux de
résolution du conflit, mais apportant un soulagement du
point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie,
fuite dans la maladie), de l'échec de traitements
ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art
(même avec différents types de traitement), cela en
dépit de l'attitude coopérative de la personne
assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères se
manifestent et imprègnent les constatations
médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un
effort de volonté (Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der
Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der
Sozialversicherung, in: Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St.
Gall 2003, p. 77).
5.
a)
Sur le plan somatique, il est constant que le recourant
souffre de lombalgies depuis 1992, sous forme de discopathie L4-L5
(rapport du Dr J.________ du 13 juin 1995), de lombalgies
communes sur discopathies L5-S1 (rapport du Dr C.________ du
1
er
novembre 2004), de lombalgies chroniques non
spécifiques persistantes (troubles statiques et
dégénératifs rachidiens avec
déconditionnement physique et focal) (rapport du Dr
H.________ du 24 janvier 2005 et du Dr D.________ du 24
août 2005), et de lombosacralgies chroniques qui ne
justifient ni l'importance des douleurs ni leur
longévité et dont la cause organique n'a pu
être déterminée malgré les nombreuses
investigations (rapport du Dr V.________ du 26 avril 2005). Le Dr
H.________ relève également une probable
micro-instabilité segmentaire lombaire basse et une
hypermobilité sacro-coccygienne mais sans argument pour une
pathologie systémique ou spécifique. Il n'existe pas
non plus de cause organique à l'origine des vertiges
chroniques dont l'intéressé se plaint
également (rapport du Dr P.________ du 22 octobre
2008). Il n'y a donc, objectivement, aucune raison de
s'écarter des conclusions des Drs C.________ et V.________
qui considèrent que la capacité de travail du
recourant reste entière dans une activité
adaptée, soit sans ports de lourdes charges, mouvements
répétitifs du tronc ou activités en
porte-à-faux. A cet égard, l'avis du Dr D.________
selon lequel son patient ne peut exercer une telle activité
qu'à raison de trois à quatre heures par jour ne
saurait être retenu dans la mesure où les plaintes
physiques n'ont pas de cause organique et que, sur le plan
psychique, l'intéressé ne présente pas de
comorbidité grave (cf. consid. 5b ci-dessous). Enfin, le
sentiment personnel du recourant quant à sa capacité
de travail n'est pas déterminant, d'autant que cela ne
correspond pas aux constatations médicales comme en
l'espèce et que celui-ci ne fait valoir aucune autre
affection physique susceptible de remettre en cause les diagnostics
posés par les différents
spécialistes.
b)
Il convient dès lors d'examiner si, d'un point de
vue psychique et à la lumière notamment des
critères dégagés par la jurisprudence, le
recourant est en mesure de fournir l'effort de volonté
raisonnablement exigible en vue de surmonter les effets de sa
symptomatologie douloureuse.
Ainsi qu'il ressort des pièces du dossier, le Dr T.________
a posé les diagnostics de trouble somatoforme douloureux
persistant, majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques et personnalité sensitive, lesquels
ont été repris in extenso par le Dr D.________.
L'ensemble du tableau clinique lui a permis de conclure à
une comorbidité psychiatrique grave et à la
présence d'une problématique de longue durée,
fixée par des bénéfices primaires importants
ayant débuté bien avant le début de
l'incapacité de travail. Il a estimé que si la
capacité de travail du recourant dans son activité
habituelle de maçon coffreur était nulle, celui-ci
pouvait néanmoins exercer à mi-temps toute autre
activité légère, telles celles de distribution
d'imprimés ou de surveillance de locaux. Quoique non
spécialistes, les Dr  H.________ et V.________ ont
respectivement évoqué un état
anxio-dépressif et trouvé le patient quelque peu
déprimé. Pour sa part, le Dr L.________ n'a
relevé aucune comorbidité psychiatrique
significative, hormis de discrets traits de personnalité
paranoïaque. S'agissant des autres critères
fixés par la jurisprudence fédérale, il a
constaté un processus maladif de longue durée, une
résistance aux traitements dans les règles de l'art
et un état psychique cristallisé; en revanche,
l'intéressé a gardé une intégration
sociale dans toutes les manifestations de sa vie.
C'est à juste titre que l'expertise exclut tout d'abord le
facteur de comorbidité psychiatrique importante par sa
gravité, son acuité et sa durée. En effet, le
Dr L.________ constate pertinemment que le diagnostic de majoration
des symptômes physiques pour des raisons psychologiques
(anciennement névrose de compensation) (F68.0) posé
par le T.________ en août 2005 procède
déjà de la définition internationale du
trouble somatoforme douloureux (F45.4), lequel constitue une
douleur persistante non expliquée entièrement par un
processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un
contexte de conflits émotionnels et de problèmes
psychosociaux suffisamment importants pour constituer la cause
essentielle du trouble. Quant à la personnalité
sensitive (F60.0) retenue par le Dr T.________ et que la
CIM-10 définit plus exactement comme « trouble de
la personnalité paranoïaque », outre le fait
que l'intéressé ne présente pas les
critères relatifs à cette maladie (il n'a pas
montré de méfiance ou de rancune excessives, de
tendance à interpréter les intentions des autres
comme malveillantes ou à se sentir attaqué), il est
vrai que ce trait de personnalité n'aurait pas
échappé au moniteur d'atelier du stage que le
recourant a accompli auprès de W.________ de décembre
2007 à mars 2008. Le rapport d'évaluation de fin de
stage mentionne que l'intéressé respectait les
règles et usages, était devenu davantage serein face
à sa maladie et tenait des propos nettement plus
cohérents quant à son quotidien et à son
avenir; il n'est fait état ni de situations conflictuelles
ni d'un comportement insupportable dans les relations avec les
collègues de travail. Si l'expert constate tout de
même quelques traits discrets de personnalité
paranoïaque qu'on peut lier aux difficultés
d'émigration et d'acculturation et qui peuvent s'exacerber
dans un contexte de stress, ceux-ci n'en constituent pas pour
autant un trouble invalidant en tant que tel. Enfin, le Dr
L.________ note que le recourant ne présente pas de trouble
anxieux spécifique, d'état dépressif, de
trouble psychotique floride, de problèmes relatifs à
des substances psycho-actives ou d'affection
cérébro-organique.
S'agissant des autres critères, le recourant ne souffre
d'aucune affection corporelle chronique indépendante du
trouble somatoforme douloureux et a gardé son
intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie : il regarde la télévision (il a pu
rapporter les actualités du jour à l'expert), sort se
balader dans le parc voisin, aide son épouse à
effectuer les courses, rencontre régulièrement ses
frères et discute quelquefois avec ses anciens
collègues de travail. Il conduit encore sur de courtes
distances. Il a peu d'amis, mais on sait qu'il semble n'avoir eu de
tout temps que très peu d'activités de loisirs
(expertise du Dr T.________ du 16 août 2005, p. 3).
Même si l'expert doute que le trouble somatoforme douloureux
puisse être assimilé à une maladie stricto
sensu, il admet que l'on est en présence d'un processus
maladif s'étendant sur plusieurs années sans
rémission durable. Il constate sommairement que
l'état psychique du recourant s'est cristallisé
« sachant que les choses n'ont guère
évolué depuis des années ». On
observera néanmoins à ce sujet que le projet de
réinsertion professionnelle mis en place auprès de
W.________ a permis une certaine évolution de la situation
dans laquelle le recourant s'est progressivement enkysté, de
sa capacité à ne pas systématiquement fuir
dans la maladie et à prendre confiance en lui. En effet,
dans le dernier rapport d'évaluation de stage, les
organisateurs ont noté une décentration des points
d'appui pour compenser les douleurs dorsales, une évolution
dans la constance au poste, une vigilance davantage dirigée
sur le travail, un progrès dans l'engagement au travail et
des propos plus cohérents face à la maladie. Enfin,
il y a lieu de relativiser l'échec des traitements
ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art.
Il ressort ainsi des divers avis médicaux que le recourant
n'a pas pleinement collaboré depuis le départ aux
traitements thérapeutiques proposés, notamment sous
l'angle d'une prise en charge antidépressive
médicamenteuse et de consultations psychiatriques. Le Dr
H.________ a relevé que l'intéressé
« semblait peu ouvert dans ce domaine »
(janvier 2005), le Dr V.________ a noté qu'il lui
« semblait impossible de proposer une consultation
psychiatrique » (avril 2005) et le Dr D.________ a
mentionné « Refus du patient à prendre un
traitement psychotrope » (août 2005). Quant au
suivi psychothérapeutique effectué auprès du
Dr K.________ de 2006 à 2008, force est de relever que
celui-ci avait peu de chances d'aboutir dès lors que le
recourant persiste encore dans son refus d'associer ses troubles
somatiques à son état psychique (cf. mémoire
du 28 septembre 2009).
Hormis le constat d'un processus maladif s'étendant sur
plusieurs années et un état psychique
cristallisé, mais dont on a vu qu'il a évolué
favorablement lorsque le recourant a effectué un stage de
réentraînement au travail, il faut admettre que le
trouble somatoforme douloureux ne se manifeste pas avec une
sévérité telle que, d'un point de vue
objectif, le recourant n'est pas en mesure de fournir un effort de
volonté raisonnablement exigible pour travailler dans une
activité adaptée à plein temps sur le plan
somatique.
6.
Reste à déterminer le degré
d'invalidité sur cette base.
a)
Aux termes de l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
Selon les art. 28 al. 1 et 29 LAI, en vigueur au 1
er
janvier 2004 et applicables en l'espèce, l'assuré a
droit à un quart de rente s'il est invalide à
40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide
à 50 % au moins, à trois quarts de rente s'il
est invalide à 60 % au moins et à une rente
entière s'il est invalide à 70 % au moins (art.
28 al. 1). Le droit à la rente prend naissance au plus
tôt à la date dès laquelle l'assuré
présente une incapacité de gain durable de 40 %
au moins ou a présenté, en moyenne, une
incapacité de travail de 40 % au moins pendant une
année sans interruption notable (art. 29 al. 1). La rente
est allouée dès le début du mois au cours
duquel le droit à la rente a pris naissance, mais au plus
tôt dès le mois qui suit le dix-huitième
anniversaire de l'assuré (art. 29 al. 2, 1
e
phrase).
b)
En règle générale, le
revenu hypothétique de la personne valide se
détermine en établissant, au degré de la
vraisemblance prépondérante, ce qu'elle aurait
effectivement pu réaliser au moment déterminant si
elle était en bonne santé. Le revenu sans
invalidité doit être évalué de la
manière la plus concrète possible; c'est pourquoi il
se déduit en principe du salaire réalisé en
dernier lieu par l'assuré avant l'atteinte à la
santé, en tenant compte de l'évolution des salaires
jusqu'au moment de la naissance du droit à la rente (TF
9C_181/08 du 23 octobre 2008, consid. 4.3.3; ATF 129 V 222 consid.
4.3.1 et la référence).
En l'espèce, selon le questionnaire pour l'employeur du 20
avril 2005, le recourant exerçait la profession de
maçon coffreur et aurait gagné en 2005, soit au
moment de la naissance d'un éventuel droit à la rente
(cf. supra, art. 29 al. 1 et 2, 1
e
phrase LAI), un
revenu annuel de valide de 66'495 fr. (= 5'115 fr. x 13) s'il
était resté en bonne santé.
c)
S'agissant du gain d'invalide, dans la mesure où
le recourant n'a pas repris d'activité professionnelle, il y
a lieu de se référer aux données statistiques
telles qu'elle résultent des chiffres de l'Enquête
suisse sur la structure des salaires de l'Office
fédéral de la statistique, singulièrement aux
salaires bruts standardisés en se fondant toujours sur la
valeur médiane ou valeur centrale (ATF 126 V 75 consid.
3b/aa et bb). En l'occurrence, le salaire de
référence est celui auquel pouvaient
prétendre, en 2004, les hommes effectuant des
activités simples et répétitives dans le
secteur privé (production et services), à savoir
4'588 fr. par mois (tableau TA1, niveau de qualification 4), soit
55'056 fr. par année. Comme les salaires bruts
standardisés se basent sur un horaire de travail de 40
heures, ce salaire doit être converti à la moyenne
usuelle dans les entreprises en 2004, soit 41,6 heures (La Vie
économique 7/8-2009, tableau B 9.2), ce qui
représente 57'258 fr. 24 (55'056 / 40 x 41,6). Adapté
à l'évolution des salaires de 2004 à 2005,
soit 1 % (La Vie économique 7/8-2009, tableau B 10.2),
il en résulte un revenu annuel de 57'830 fr. 82.
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore
être réduit en fonction des empêchements propres
à la personne de l'assuré, par exemple certaines
limitations liées au handicap, à l'âge,
à la nationalité, à la catégorie de
permis de séjour ou au taux d'occupation. Il n'y a toutefois
pas lieu d'opérer des déduction distinctes pour
chacun des facteurs entrant en considération, mais il
convient plutôt de procéder à une
évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu
d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas
concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale
supérieure à 25 % (ATF 126 V 80 consid.
5b/cc).
Dans le cas particulier, c'est à juste titre que l'Office AI
a tenu compte d'un abattement de 5 % en raison des limitations
fonctionnelles liées à l'épargne du dos du
recourant s'agissant d'un assuré jeune et disposant de
bonnes ressources de réadaptation. Le revenu annuel
d'invalide s'élève donc à 54'939 fr.
28.
d)
Le calcul de la perte économique (soit du
degré d'invalidité) est par conséquent le
suivant :
(66'495 fr. - 54'939 fr. 28) : 66'495 fr. x 100
= 17,38 %
ce qui n'est pas suffisant pour ouvrir le droit à une rente
d'invalidité (cf. supra, art. 28 al. 1 LAI) ni à des
mesures professionnelles (ATF 130 V 488 consid. 4.2, 124 V 108
consid. 2b).
Quant à la demande d'assistance judiciaire, le recourant n'a
pas donné suite à l'invitation du juge instructeur du
6 février 2008 de s'adresser directement à
l'autorité compétente.
7.
En conclusion, mal fondé, le recours doit être
rejeté et la décision attaquée
confirmée.
8.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure,
les frais de justice sont arrêtés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant (art. 69 al. 1bis LAI, 49 al. 1
LPA-VD). Il n'est pas alloué de dépens (art. 61 let.
g LPGA, 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision rendue le 13
décembre 2007 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, fixé
à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de B.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
La
présidente :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
B.________
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS)
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: