vd_findinfo · Jug / 2025 / 192 · 2024-10-18 · fr

DÉNONCIATION CALOMNIEUSE, ACQUITTEMENT, IN DUBIO PRO REO | 303 ch. 1 al. 1 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale Jug / 2025 / 192

TRIBUNAL
CANTONAL
178
PE23.009772-OBU
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Séance
du 20 mai 2025
__________________
Composition
:               Mme
ROULEAU
,
présidente
MM.
Stoudmann et de Montvallon, juges
Greffière
:              Mme
Fritsché
*****
Parties
à la présente cause :
A.X.________
,
plaignant et appelant,
et
Ministère
public
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de l’Est vaudois, intimé,
Y.________
,
prévenue, représentée par Me Charlotte Iselin, défenseur d'office à Lausanne,
intimée,
B.X.________
,
prévenue, représentée par Me Baptiste Viredaz, défenseur de choix à Lausanne,
intimée.
La Cour d’appel pénale statue à huis clos sur l’appel formé par A.X.________
contre le jugement rendu le 18 octobre 2024 par le Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne
dans la cause concernant Y.________ et B.X.________
Erreur !
Signet non défini.
.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 18 octobre 2024, le Tribunal de police de l’arrondissement de l’Est vaudois
a libéré Y.________ du chef d’infraction de dénonciation calomnieuse (I), a libéré
B.X.________ du chef d’infraction de dénonciation calomnieuse (II), a donné acte à
A.X.________ de ses réserves civiles à l’encontre de B.X.________ et Y.________ (III),
et a statué sur les indemnités et les frais (IV à VII).
B.
a)
Par annonce du 24 octobre 2024 puis par déclaration
motivée du 13 décembre suivant, A.X.________ a formé appel contre ce jugement, en concluant
à son annulation. Il a également produit plusieurs pièces, a requis d’être
mis au bénéfice de l’assistance judiciaire, et à ce que Me Yves Cottagnoud lui soit
désigné en qualité de conseil juridique gratuit.
b)
Par prononcé du 19 décembre 2024 (n° 498), la Présidente de la Cour de céans
a refusé d’accorder l’assistance judiciaire gratuite à A.X.________ dans le cadre
de la procédure d’appel. Elle a en substance considéré que l’assistance d’un
avocat n’était pas nécessaire à la sauvegarde de ses intérêts pour la
procédure d’appel et ce quand bien même les prévenues étaient assistées,
dans la mesure où les enjeux pour elles étaient différents. A.X.________ n’a pas
recouru contre ce prononcé.
c)
Par avis du 27 janvier 2025, la Présidente de la Cour d’appel pénale a imparti aux parties
un délai au 11 février suivant pour indiquer si elles consentaient à ce que l’appel
soit traité dans le cadre d’une procédure écrite, dès lors que la présence
des prévenues aux débats n’était pas indispensable et que l’appel était
dirigé contre un jugement rendu par un juge unique.
Par courriers des 28 et
29 janvier 2025, 3 et 7 février 2025, les parties ont consenti à ce que l’appel soit
traité dans le cadre d’une procédure écrite.
Le 28 février 2025, soit dans le délai imparti, l’appelant a déposé un mémoire
motivé et a conclu à l’annulation du jugement du 17 octobre 2024, à la condamnation
des intimées pour calomnie, à ce que les faits soient examinés sous l’angle de nouvelles
infractions pénales, à ce que ses conclusions en tort moral soient admises et à ce qu’une
expertise psychologique soit mise en œuvre sur sa fille [...] afin d’évaluer l’impact
de la situation sur cet enfant. Il a également produit un volumineux bordereau de pièces.
Le 7 mars 2025, ce mémoire a été transmis aux parties.
Par courriel du 13 mars 2025, une copie du bordereau de pièces accompagnant le mémoire complémentaire
de l’appelant a été communiquée à Me Baptiste Viredaz selon sa demande du 10
mars 2025.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
a)
Née le [...], Y.________ est ressortissante d’Uruguay. Actuellement sans emploi, elle n’a
ni revenu, ni fortune, ni dettes. Elle bénéficie de l’aide sociale. Elle vit seule avec
sa fille cadette, G.________.
Son casier judiciaire suisse est vierge.
b)
Née le [...], B.X.________ est de nationalité suisse. Retraitée, elle vit en concubinage
avec V.________. Elle perçoit une rente de retraite d’un montant de 5'823 fr. par mois. Elle
est propriétaire de son logement et assume à ce titre des charges mensuelles de 650 fr. environ.
Ses économies se montent à environ 400'000 francs. Elle n’a pas de dettes, à l’exception
d’un crédit hypothécaire sur son logement qui se monte à 200'000 francs.
Son casier judiciaire suisse ne comporte aucune inscription.
c) Le contexte
A.X.________ et Y.________ sont les parents de
[...], née le [...]. Un important conflit existe depuis le plus jeune âge de l’enfant.
Les 5 juillet et 4 septembre 2019, Y.________ a déposé plainte pénale contre A.X.________
pour des violences survenues entre mars 2017 et août 2019 (P. 23/2/1).
Par ordonnance pénale du 5 mars 2020, A.X.________
a été déclaré coupable de voies de fait qualifiées, injure et menaces qualifiées
au préjudice de Y.________ et condamné à une peine pécuniaire de 120 jours-amende,
avec sursis pendant deux ans, ainsi qu’à une amende (P. 23/2/1).
Le 19 août 2019, A.X.________ a requis l’institution
d’une garde alternée sur sa fille. Une ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 18 septembre
2019 a instauré un droit de visite du père de trois jours par semaine. Deux signalements concernant
[...] ont été effectués le 17 février 2020, l’un par Y.________ et l’autre
par le médecin chef du Can Team de l’Hôpital Riviera-Chablais, lequel avait constaté
des lésions au niveau de la tête de l’enfant. Par suite de ces signalements, le droit
de visite de A.X.________ a été suspendu par ordonnance de mesures superprovisionnelles du
19 février 2020 (P. 23/2/5, ordonnance de mesures provisionnelles rendue par la Justice de
paix du district d’Aigle le 13 mai 2020, p. 2).
Par rapport du 17 avril 2020, l’Unité évaluation et missions spécifiques de la DGEJ
a préconisé que le droit de visite du père soit médiatisé. À la suite d’une
audience de l’autorité de protection de l’enfant du 13 mai 2020, le droit de visite
d’A.X.________ sur sa fille a été fixé provisoirement à deux fois par mois
par l’intermédiaire de Point Rencontre (P. 23/2/5, ordonnance de mesures provisionnelles rendue
par la Justice de paix du district d’Aigle le 13 mai 2020, p. 2).
Entre le 11 février et le 24 mars 2022, le droit de visite de A.X.________ a été suspendu
suite à une requête de mesures superprovisionnelles déposée par Y.________ au motif
que l’enfant était revenue de chez son père blessée à trois reprises (P. 23/2/4,
p. 1).
En date du 24 mars 2022, A.X.________ et Y.________ ont convenu de l’ouverture du droit de visite
du père sur sa fille dès le 2 avril 2022, tout d’abord un samedi sur deux de 9h00 à
18h00 et, après six visites exercées, en plus chaque mercredi de 9h00 à 18h00 (P. 23/2/5,
ordonnance de mesures provisionnelles du 12 avril 2023, p. 3).
Lors de l’audience de l’autorité de protection de l’enfant du 17 août 2022,
fixée suite à la requête de Y.________ tendant à la modification du droit de visite
suite à une altercation survenue le 23 juillet 2022 lors du passage de l’enfant entre les
parents, A.X.________ et Y.________ se sont dits favorables au maintien de la situation actuelle et à
la mise en œuvre d’une médiation ; un mandat d’enquête a été confié
à l’UEMS par la Juge de paix du district de la Riviera-Pays-d’Enhaut (P. 23/2/4). Le
mandat d’enquête a été attribué à [...], responsable de mandats d’évaluation
(P. 23/2/5, ordonnance de mesures provisionnelles du 12 avril 2023, p. 2).
Le signalement transmis à la DGEJ par B.X.________, du 2 mars 2023, est ainsi intervenu alors que
le droit de visite de A.X.________ n’était plus médiatisé depuis près d’une
année et s’exerçait selon des modalités convenues entre les parents le 24 mars 2022,
confirmées le 17 août 2022.
À la suite de ce signalement, la Juge de paix du district de la Riviera-Pays d’Enhaut a, par
courrier du 6 mars 2023, invité [...] à se déterminer.
Par requête de mesures superprovisionnelles du 7 mars 2023, [...] a demandé à l’autorité
de protection de l’enfant la suspension immédiate du droit de visite de A.X.________ et la
mise en place d’un droit de visite médiatisé via le Point Rencontre, ce qui a été
accordé par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 7 mars 2023 (P. 23/2/5, ordonnance de
mesures provisionnelles du 12 avril 2023, p. 2). Lors de l’audience du 23 mars 2023, [...], en
remplacement de [...], a déclaré que ce dernier avait «
suggéré
à Y.________ de protéger sa fille, en déposant une plainte pénale contre A.X.________,
ce que Y.________ a indiqué avoir fait la veille de l’audience
» (ibidem, p. 7).
Le rapport de police figurant au dossier atteste du fait que Y.________ et B.X.________ se sont présentées
à la police le 22 mars 2023, «
indiquant
qu’[...] avait potentiellement subi des actes d’ordre sexuel de la part de son père,
A.X.________
». (P. 5, p. 5).
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 23 mars 2023, le droit de visite de A.X.________ dans les
locaux de Point Rencontre exclusivement, sans sortie, deux fois par mois pour une durée de deux
heures, a été confirmé.
Le 12 février 2024, A.X.________ a requis que son droit de visite ne soit plus médiatisé
mais reprenne conformément à la convention du 24 mars 2022.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 21 juin 2024, la Juge de paix du district de la Riviera-Pays
d’Enhaut a rejeté cette requête, instauré un droit de visite provisoire par l’intermédiaire
de Trait d’Union de la Croix-Rouge à raison de deux fois par mois pour une durée maximale
de trois heures, a poursuivi l’enquête de l’UEMS en modification du droit de visite
de A.X.________ et ordonné une expertise pédopsychiatrique de [...] (P. 23/2/5, ordonnance
de mesures provisionnelles du 21 juin 2024). Selon cette décision, le maintien d’un droit
de visite médiatisé est fondé sur le fait que «
le
contexte familial global présente des alertes rouges, qu’il est nécessaire d’approfondir
l’analyse de cette situation afin de ne pas prendre de risque, que tant la mère que le père
doivent être évalués dans leur lien avec leur fille (…), qu’il y a besoin
d’un regard pédopsychiatrique avant tout élargissement du droit de visite
» (ibidem, p. 14).
Le signalement et le document rédigé par les prévenues, datés des 2 et 16 mars 2023,
rapportent des observations dès «
la
première visite en avril 2022
» (P.
12), à savoir dès la reprise d’un droit de visite non surveillé. Selon le courriel
du pédiatre du 16 mars 2023, une consultation avait eu lieu le 28 juin 2022 avec la transmission
d’inquiétudes par les prévenues «
par
rapport à d’éventuels attouchements de la part du père
». Le pédiatre a indiqué avoir effectué un examen clinique de l’enfant, jugé
normal, et avoir «
hautement
suggéré d’en parler à la DGEJ qui connaît déjà bien la situation.
Les points rencontres avec le père n’étaient plus surveillés, ce qui inquiétait
beaucoup la mère et avait l’impression qu’elle régressait
» (P. 7). Un rapport de consultation du même pédiatre du 11 octobre 2022 rapporte un diagnostic
de vulvite (P. 23/2/2).
d)
Selon ordonnance pénale du 1
er
mai 2024 du Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois valant acte d’accusation,
la prévenue Y.________ a été mise en accusation devant le Tribunal de police de l’arrondissement
de l’Est vaudois sous le chef de prévention de dénonciation calomnieuse, à raison
des faits suivants :
«
A […], le 2 mars
2023 et le 16 mars 2023, les prévenues B.X.________ et Y.________, respectivement grand-mère
paternelle et mère de l’enfant, ont effectué un signalement de mineure en danger auprès
de la Direction générale de l’Enfance et de la Jeunesse (DGEJ), concernant G.________,
née le [...], mettant en cause son père A.X.________ qu’elles accusaient de s’adonner
à des attouchements de nature sexuelle sur l’enfant.
Le 10 mai 2023, au Centre de la Blécherette à Lausanne, Y.________ a déposé plainte
contre A.X.________ en faisant valoir que tous les comportements bizarres de sa fille [...] (aller vers
des hommes en mettant son visage au niveau de leurs parties génitales et en y frottant son nez,
lécher des gens en disant « miaou ») avaient commencé au moment où les visites
chez son père avaient repris en avril 2022. Elle a en outre fait valoir que A.X.________ avait pris
un bain tout nu avec sa fille en février 2023.
Enfin, Y.________ a transmis un résumé chronologique daté du 16 mars 2023, établi
par B.X.________, mère de A.X.________, et qui contenait notamment les indications suivantes :
«
Lors de la 1ère visite
en avril 2022,
chez
moi, après l’ouverture du droit de visite au domicile du père, j’ai pu voir la
petite se lancer sur mon compagnon, lorsqu’il était dans le fauteuil. Elle a essayé de
le toucher au niveau du sexe mais il l’a repoussée vivement en lui expliquant que cela ne
se faisait pas. Sa maman m’avait dit que quand [...] voit une connaissance masculine dans la rue,
[...] se précipite sur son entre-jambe, et frotte son visage à hauteur de ses parties génitales
et qu’elle doit intervenir pour la stopper.
(…)
Le
16 avril 2022,
[...]
était au travail. [...] a fait des grands au revoir à [...] en la serrant contre lui de très
près pendant quelques minutes (ce qu’il fait lors de chaque séparation). Elle est rentrée
chez moi. Quand je l’ai reprise après cela, [...] était comme inerte et ne communiquait
presque pas, comme enfermée dans une bulle. Elle ne dormait pas. Ne parlait pas. Il a fallut (sic)
plusieurs minutes dans mes bras pour revenir à la réalité.
(…)
Le
14 mai 2022,
[...]
est à une fête de famille avec moi. Je constate qu’elle lèche les gens, même
ceux qu’elle ne connaît pas, et elle dit tout le temps « Miaou ». J’interviens.
Ce comportement a duré plusieurs semaines.
Depuis
avril-mai au début de ses visites chez lui (ndr : [...]),
ce
qui me surprend aussi beaucoup, c’est que quand je lui demande ce qu’elle a fait chez son
papa, elle me dit qu’elle prend la douche avec lui, alors qu’elle ne va chez lui que pour
un seul jour. J’ai tout de suite trouvé étrange qu’il prenne la douche avec elle
et en plus en ne la voyant que quelques heures.
Depuis
juillet 2022,
[...]
a souvent refusé de se doucher le soir parce qu’elle avait mal à l’entre-jambe
lorsqu’elle était en visite chez moi quand sa maman travaillait. Elle n’a jamais pu
clairement dire pourquoi elle avait mal. Elle arrivait à me faire comprendre qu’elle avait
déjà pris la douche chez son papa.
(…)
Je
tiens à dire que [...] s’est confiée à moi autour d’abus d’ordre sexuel
avec lui et qu’elle ne s’est pas sentie reconnue par la Justice, ni entendue par la police
lorsqu’elle voulait déposer plainte. Rien n’a été entrepris à ce sujet.
J’ai
aussi eu des confidences de l’une de ses ex-compagnes qui m’a aussi dit avoir subi des abus
de cet ordre de la part de [...] (actes non consentis).
J’ai
peur que cette enfant subisse des abus d’ordre sexuel et que cela ne s’arrête pas. Il
faut absolument la protéger. C’est mon désir le plus profond
.
»
A.X.________ a déposé
plainte le 10 octobre 2023. ».
e)
Selon ordonnance pénale du 1
er
mai 2024 du Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois valant acte d’accusation,
la prévenue B.X.________ a été mise en accusation devant le Tribunal de police de l’arrondissement
de l’Est vaudois sous le chef de prévention de dénonciation calomnieuse, à raison
des faits suivants :
«
A [...], le 2 mars 2023,
les prévenues [...] et [...], respectivement grand-mère paternelle et mère de l’enfant,
ont effectué un signalement de mineure en danger auprès de la Direction générale
de l’Enfance et de la Jeunesse (DGEJ), concernant [...], née le […], mettant en cause
son père [...] qu’elles accusaient de s’adonner à des attouchements de nature sexuelle
sur l’enfant. Par courrier du 16 mars 2023 adressé à la DGEJ, [...] a précisé
ledit signalement (…).
[...] a déposé plainte le 10 octobre 2023.
».
f)
À la suite des oppositions des prévenues, le Ministère public a ordonné la jonction
des deux enquêtes pénales.
g)
Il convient de préciser que la plainte du 10 mai 2023 de Y.________ contre A.X.________ a fait l’objet
d’une ordonnance de non-entrée en matière rendue par le Ministère public de l’arrondissement
de l’Est vaudois le 5 septembre 2024 (P. 10). Cette ordonnance a été confirmée par
arrêt rendu par la Chambre des recours pénale le 12 décembre 2023 (n° 1003) (P. 11).
Cette autorité a considéré que les allégations d’abus prises dans leur ensemble
n’étaient pas objectivées, qu’elles s’inscrivaient par ailleurs dans le cadre
d’un très important conflit entre la grand-mère et le père d’une part, et
entre les deux parents d’autre part, où la plaignante et la dénonçante évoquaient
maints griefs à l’égard du père qui n’avaient rien à voir avec des abus
sexuels sur [...] ou avec l’enfant elle-même, que le fait que la DGEJ avait conseillé
à la mère de dénoncer les faits à la police n’y changeait rien, et que les
soupçons avaient été recueillis dès que le droit de visite, suspendu à raison
d’allégations de mauvais traitement du père qui ont abouti à une ordonnance de classement,
avait repris, ce qui interpellait aussi quant à l’objectif poursuivi par la plaignante et
la dénonçante. Il ressortait des recherches effectuées par la police et des renseignements
obtenus que les éléments constitutifs de l’infraction réprimée par l’art.
187 CP n’étaient pas réunis, de telle sorte que le Ministère public était fondé
à considérer qu’il n’existait pas d’indication importante et concrète
relative à la commission d’une infraction pénale par A.X.________.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais
légaux (art. 385 et 399 CPP), par une partie ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP)
contre le jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398
al. 1 CPP), l’appel de A.X.________ est recevable.
L’appel est traité en procédure
écrite dès lors qu’il est dirigé contre un jugement rendu par un juge unique et
que les parties y ont consenti (art. 406 al. 2 let. b CPP).
2.
Aux
termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen
sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour violation
du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni
de justice et le retard injustifié (al. 3 let. a), pour constatation incomplète ou erronée
des faits (al. 3 let. b) et pour inopportunité (al. 3 let. c).
L’appel
doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d’appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier
; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et
selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L’appel
tend à la répétition de l’examen des faits et au prononcé d’un nouveau
jugement (TF 6B_494/2022 du 4 mai 2022 consid. 4.2 ; TF 6B_481/2020 du 17 juillet 2020 consid. 1.2).
Cela n'exclut toutefois pas que l'autorité d'appel puisse se référer dans une certaine
mesure à l'appréciation contenue dans le jugement de première instance (TF 6B_1263/2018
du 28 janvier 2019 consid. 2.1.1).
3.
3.1
Dans un premier moyen, l’appelant se plaint de ne pas avoir été assisté aux débats
de première instance, ce qui a eu pour conséquence qu’il s’était «
retrouvé
seul face à trois personnes et deux avocats
».
Il relève que sa santé a été affectée par cette «
calomnie
»
et que l’audience de première instance a duré environ 5h30.
3.2
Aux termes de l'art. 136 al. 1 CPP, dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2024, sur demande,
la direction de la procédure accorde entièrement ou partiellement l’assistance judiciaire
gratuite : (let. a) à la partie plaignante, pour faire valoir ses prétentions civiles, si elle
ne dispose pas de ressources suffisantes et que l’action civile ne paraît pas vouée à
l’échec, et (let. b) à la victime, pour lui permettre de faire aboutir sa plainte pénale,
si elle ne dispose pas de ressources suffisantes et que l’action pénale ne paraît pas
vouée à l’échec. La doctrine cite en exemple le souci d’égalité
des armes (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire CPP, 2
e
éd.
2016, n. 13 ad art. 136 CPP).
3.3
En l’occurrence, l’appelant n’a jamais, avant la procédure d’appel, jugé
utile de demander l’assistance d’un conseil juridique gratuit, alors qu’il l’avait
fait lorsqu’il était prévenu (P. 8). Il ne ressort pas du procès-verbal de l’audience
de première instance que A.X.________ aurait demandé soit un avocat, soit une suspension d’audience.
On voit au contraire qu’il a été actif, produisant des pièces, posant des questions
aux témoins et parties, et répliquant durant la phase des plaidoiries. Le dossier ne nécessite
pas de connaissances juridiques particulières et l’inégalité des armes ne pose donc
en l’état pas de problème. Il est en revanche normal que les prévenues, pour qui
l’enjeu était plus important, et qui faisaient face à des ordonnances pénales à
contester, aient, elles, été assistées.
A cela s’ajoute que les conclusions civiles en dommages et intérêts de l’appelant,
par 24'000 fr., pour «
réparer
les torts et dégâts causés, le temps perdu sans [sa] fille et les conséquences sur
[sa] santé physique et mentale, sociale et morale. Mais aussi pour les torts et dégâts
toujours actuel et non résolu, et les torts et dégâts qui prendront encore du temps avant
d’être résolu, et les torts et dégâts qui ne seront peut-être jamais réparer
»,
ainsi que le coût de la chambre supplémentaire qu’il explique avoir louée inutilement
puisqu’il n’a pas eu de libre droit de visite sur l’enfant, étaient vouées
à l’échec, malgré les pièces produites (certificats médicaux et bail à
loyer, P. 22 et P. 32).
Enfin, le 19 décembre 2024, la Présidente de la Cour de céans a refusé d’accorder
l’assistance judiciaire gratuite à A.X.________ dans le cadre de la procédure d’appel,
et l’intéressé n’a pas recouru contre ce prononcé.
Mal fondé, le moyen de l’appelant doit être rejeté.
4.
4.1
Dans son mémoire motivé du 28 février 2025, l’appelant requiert la mise en œuvre
d’une expertise ayant pour but de déterminer l’impact psychologique de la situation
sur sa fille [...].
4.2
Aux termes de l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure
d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la
procédure de première instance. Selon l’art. 389 al. 2 CPP, l'administration des preuves
du tribunal de première instance n'est répétée que si les dispositions en matière
de preuves ont été enfreintes (let. a), si l'administration des preuves était incomplète
(let. b) ou si les pièces relatives à l'administration des preuves ne semblent pas fiables
(let. c). La juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves
complémentaires nécessaires au traitement de l'appel (art. 389 al. 3 CPP).
Conformément à
l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires,
connus de l'autorité ou déjà suffisamment prouvés. Cette disposition codifie, pour
la procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite de l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) en matière d'appréciation
anticipée des preuves (TF 7B_68/2022 du 6 mars 2024 consid. 2.3.1 ; TF 7B_505/2023 du 9 octobre
2023 consid. 3.2 ; TF 6B_1040/2022 du 23 août 2023 consid. 1.1). Le tribunal peut ainsi refuser
des preuves nouvelles lorsqu'une administration anticipée de ces preuves démontre qu'elles
ne seront pas de nature à modifier le résultat de celles déjà administrées (ATF
136 I 229 consid. 5.3, JdT 2011 I 58 ; TF 6B_870/2020 du 3 septembre 2020 consid. 1.1 ; TF 6B_812/2020
du 16 juillet 2020 consid. 2.2). Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des parties
et l'art. 389 al. 3 CPP que si l'appréciation anticipée effectuée est entachée d'arbitraire
(ATF 147 IV 534 consid. 2.5.1 ; ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; TF 7B_68/2022 précité).
4.3
En l’occurrence, la question de savoir si
l’enfant [...] a été impactée par la présente procédure n’est pas
utile au traitement de la cause, qui porte sur la question de savoir si Y.________ et B.X.________ se
sont rendues coupables de dénonciation calomnieuse envers A.X.________. Par ailleurs, il apparait
que dans la procédure civile, la Juge de paix du district de la Riviera-Pays d’Enhaut a, par
ordonnance de mesures provisionnelles du 21 juin 2024, ordonné la mise en œuvre d’une
expertise pédopsychiatrique (P. 23/2/5).
Cette mesure d’instruction doit par conséquent être refusée.
5.
5.1
L’appelant conteste ensuite l’appréciation du premier juge ayant conduit à la libération
des prévenues.
Il relate d’abord divers faits pour tenter de démontrer que son ex-compagne, Y.________, avait
effectivement le dessein de lui nuire. Il explique en substance qu’après la naissance, elle
l’avait empêché de voir l’enfant pendant 6 à 7 mois sans raison, qu’elle
avait affirmé qu’il frappait G.________, ce qui était faux, un non-lieu ayant été
rendu, que Y.________ avait affirmé qu’il prenait de la drogue, s’appuyant avec une
soi-disant photo de poudre blanche dans un journal qu’elle aurait trouvé à leur ancien
domicile commun, ce qu’il avait contesté, affirmant que si on plaçait de la drogue dure
dans un journal, cela rongerait l’encre. Il explique encore qu’en juillet 2022 elle avait
allégué avoir peur de lui en raison de faits qui seraient survenus devant la gare de Vevey ;
or à la même période, elle lui envoyait des «
bonhommes
mort de rire
» sur WhatsApp puis s’empressait
de les effacer. En août 2022, elle n’avait pas demandé que le droit de visite soit restreint
ou suspendu alors que c’est à cette période que se seraient produits certains faits allégués
dans les signalements et plaintes. Il ajoute qu’en octobre 2022, Y.________ l’aurait menacé
d’ «
aller
plus loin
» s’il s’opposait
à ce qu’elle parte en vacances en Uruguay avec [...]; en décembre 2022, elle avait demandé
au Juge de paix l’autorisation de partir en vacances avec l’enfant, ce à quoi il s’était
opposé. Enfin, En janvier 2023, elle avait affirmé à la justice de paix qu’il n’avait
pas pris contact avec la médiatrice désignée par les parties, ce qui était faux et
en octobre 2024, elle s’était opposée à ce que sa compagne [...] soit présente
lors des visites médiatisées à domicile, ce qui était «
un
peu étrange étant donné la nature des faits
»
qu’elle lui reprochait.
L’appelant fait ensuite valoir, toujours avec l’objectif de démontrer que les prévenues
ont agi dans le dessein de lui nuire, que le compagnon de B.X.________, V.________, aurait affirmé
des «
choses
»
qui ne figuraient ni dans le signalement à la DGEJ, ni dans la plainte pénale ; il rappelle
que les prénommés ont été entendus par «
M.
[...] du SPJ
» et qu’à aucun
moment ils n’auraient évoqué «
ses
choses
» alors que si elles existaient,
vu leur gravité, ils en auraient parlé. Il rappelle en outre qu’en première instance
il avait pu, pièces à l’appui, contredire certaines allégations des prévenues ;
celles-ci avaient alors affirmé s’être trompées de dates, alors que les dates indiquées
résultaient de photographies elles-mêmes datées par les appareils qui les avaient prises.
Il revient aussi sur les déclarations de Y.________ qui avait indiqué devant la justice de
paix, la DGEJ et en audience encore, que l’état de santé de sa compagne [...] était
si grave que cela nuirait à l’enfant durant les visites, ce qui était «
un
mensonge, car [l’intéressée] a été reconnue récemment par l’AI pour
une impotence légère
». A.X.________
indique encore que Y.________ avait continué à soutenir qu’il n’avait pas pris
contact avec la médiatrice, ce qui était faux. En effet, il s’était bien présenté
à la séance de médiation, mais explique qu’il avait dû y mettre fin en raison
du comportement de Y.________ qui ne permettait pas d’envisager un dénouement positif de la
médiation, cette dernière lui envoyant des «
bonhommes
morts de rire
» sur WhatsApp qu’elle
s’empresserait d’effacer par la suite. Enfin, l’appelant affirme que sa mère aime
«
se mettre en lumière
au tribunal
» et que lorsqu’il
était enfant elle déposait des plaintes sans fondement contre son père.
Dans son acte du 28 février 2025, qui reprend en substance les moyens soulevés dans son appel
du 13 décembre 2024, l’appelant fait encore valoir qu’il ressort de l’expertise
établie par le Dr Rougemont, psychiatre, que Y.________ a indiqué que [...] aurait eu des soucis
avec son pédiatre, qu’elle désirait en changer mais qu’elle n’avait pas précisé
les raisons exactes de ce souhait de changement, évoquant simplement «
des
soucis au niveau du Tribunal
». Il y
voit une stratégie de manipulation.
5.2
5.2.1
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal
apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble
de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu
lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation
(al. 3).
S'agissant
de l'appréciation des preuves et de l'établissement des faits, le juge du fond évalue
librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents
moyens afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de
fait pertinents pour l'application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder une condamnation
sur un faisceau d'indices ; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est
la plus crédible. En d'autres termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, in : Jeanneret et al. [éd.], CR CPP, 2
e
éd. 2019, n. 34 ad art. 10 CPP).
La
présomption d'innocence, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant
le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127
I 38 consid. 2a). En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption d'innocence
signifie que toute personne prévenue d'une infraction pénale doit être présumée
innocente jusqu'à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il
appartient à l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 ; TF 68_47/2018
consid. 1.1). Comme règle d'appréciation des preuves, elle signifie que le juge ne doit pas
se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point
de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste
des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue
ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire
de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective.
Lorsque
l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence
au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire,
prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 144
IV 345 consid. 2.2.3.3 ; ATF 143 IV 500 consid. 1.1 ; ATF 138 V 74 consid. 7).
5.2.2
Conformément à l’art. 303 CP,
quiconque dénonce à l’autorité, comme auteur d’un crime ou d’un délit,
une personne qu’il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale,
quiconque, de toute autre manière, ourdit des machinations astucieuses en vue de provoquer l’ouverture
d’une poursuite pénale contre une personne qu’il sait innocente, est puni d’une
peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire (ch. 1). L’auteur
est puni d’une peine privative de liberté d’un an au plus ou d’une peine pécuniaire
si la dénonciation calomnieuse a trait à une contravention (ch. 2).
Sur
le plan objectif, cette norme suppose qu'une communication imputant faussement à une personne la
commission d'un crime ou d'un délit ait été adressée à l'autorité (ATF
132 IV 20 consid. 4.2 ; TF 6B_859/2022 du 6 mars 2023 consid. 3.1 ; TF 6B_372/2022 du 1er mars 2023 consid.
3.2.1. Une dénonciation n'est calomnieuse que si la personne mise en cause est innocente, ce qui
implique que cette personne n'a pas commis les faits délictueux qui lui sont faussement imputés
(ATF 136 IV 170 consid. 2.1, JdT 2011 IV 102 ; TF 6B_859/2022 précité et les références
citées).
L'élément
constitutif subjectif de l'infraction de dénonciation calomnieuse implique que l'auteur sache que
la personne qu'il dénonce est innocente. Il s'agit d'une connaissance au sens strict. Il ne suffit
dès lors pas que l’auteur ait conscience que ses allégations pourraient être fausses.
Il doit savoir que son accusation est inexacte. Le dol éventuel ne suffit pas (ATF 136 IV 170 consid.
2.1 ; TF 6B_859/2022 précité et les références citées).
5.3
5.3.1
Le Tribunal de police, après avoir exposé
en détail le déroulement de la procédure civile opposant les parents de [...], a relevé
que le signalement n’était pas intervenu dès l’élargissement du droit de visite,
mais bien plus tard ; en effet, les parents avaient convenu de cet élargissement au mois de
mars 2022, puis l’avaient confirmé au mois d’août 2022, et ce n’était
qu’en mars 2023 que le signalement avait été déposé. Certes, il rapportait
des observations problématiques dès la reprise du droit de visite non surveillé, mais
les prévenues avaient pris le temps de mettre en commun leurs inquiétudes, partagées d’ailleurs
par le concubin de B.X.________, et la mère avait exprimé ses craintes au pédiatre, qui
avait diagnostiqué une vulvite. La plainte pénale avait été déposée par
la mère dans un deuxième temps, sur recommandation de la DGEJ, au moment de son audition par
la police. Le premier juge a estimé qu’au regard de ces circonstances, il subsistait un doute
quant au fait que les prévenues savaient que A.X.________ était innocent. Le fait que le conflit
familial ait été très aigu ne signifiait pas que toutes les allégations étaient
forcément mensongères et les imprécisions sur les dates pouvaient s’expliquer par
la difficulté à reconstituer
a
posteriori
, les comportements observés chez
l’enfant.
5.3.2
En l’espèce, on ne peut que souscrire à cette appréciation. En effet, on se trouve
dans une situation inhabituelle où il n’y a pas seulement deux ex-concubins en présence,
mais également la mère de l’un d’entre eux, qui ne soutient pas son enfant mais
l’autre parent. Si on peut imaginer qu’un parent mente pour discréditer l’autre,
on peine à imaginer que l’ex-compagne et la mère du père ait comploté ou menti
chacune de son côté, avec encore à l’appui le compagnon de la mère du plaignant,
dans le but d’exclure A.X.________ de la vie de l’enfant. Si la plaignant ne s’entend
pas avec sa mère, on ne sait rien de l’origine du conflit et il n’est pas établi
que celle-ci cherche à nuire à son fils.
S’agissant de Y.________, la Cour de céans relève qu’elle a été d’accord
avec l’élargissement du droit de visite ; et il n’y a rien d’illogique ou
de contradictoire dans le fait qu’un parent attende d’avoir des éléments suffisamment
concrets et parlants avant de déposer un signalement ou une plainte pénale. Cela témoigne
plutôt de sa bonne foi et de sa retenue à multiplier les procédures. A cela s’ajoute
que les inquiétudes de Y.________ peuvent se comprendre dans la mesure où, d’une part
A.X.________ avait été violent avec elle par le passé et, d’autre part un médecin
du CN-Team avait signalé la situation de l’enfant en raison de suspicion de violences physiques,
et où en automne 2022 le pédiatre avait diagnostiqué une vulvite à l’enfant.
Quant au moyen de l’appelant en lien avec le fait qu’après la séparation Y.________
avait été réticente à lui laisser le bébé, il s’explique par les
violences qu’elle subissait et qu’elle soupçonnait à l’égard de l’enfant ;
le fait qu’elle ait menacé «
d’aller
plus loin
» face au refus du plaignant
qu’elle parte en vacances en Uruguay, était une manière de dire qu’elle entendait
demander à la Justice de paix l’autorisation que l’appelant lui refusait puisque c’est
ce qu’elle a fait directement après.
Le fait que Y.________ se soit inquiétée de la présence de l’amie du plaignant eu
égard à ses importants problèmes de santé, n’est pas surprenant dans la mesure
où elle souhaitait que le père se consacre à des activités avec leur enfant durant
le droit de visite. Ces inquiétudes ont d’ailleurs été relayées par avocats
interposés de manière posée et sans mensonge.
S’agissant des autres griefs formulés par A.X.________, ils ne sont pas plus convaincants.
Si l’appelant a pris contact avec la médiatrice, il a immédiatement mis fin au processus
sans lui donner une seule chance d’aboutir. Quant à l’histoire de la «
poudre
sur journal
», elle n’est pas
établie ; par ailleurs, on ne sait rien des éventuels emojis effacés censés
démontrer que la prévenue n’aurait en réalité jamais eu peur du plaignant.
Enfin, l’appelant, qui a interpellé le témoin concubin de sa mère aux débats
de première instance, n’a pas démontré que celui-ci aurait menti au sujet de certaines
«
choses
».
De même, on ne voit pas qu’une erreur de date constitue un mensonge évident.
Quant au changement de pédiatre, on ne voit pas en quoi il s’agirait d’une stratégie
de manipulation, ce d’autant plus qu’il ne s’agit pour l’heure que d’un
souhait.
Pour toutes ces raisons, les moyens de l’appelant doivent être rejetés.
6.
Enfin, les prévenues étant libérées du soupçon de mensonge délibéré,
il n’est pas nécessaire d’examiner les faits sous l’angle des infractions de faux
témoignage et d’entrave à la justice comme le requiert l’appelant.
7.
En définitive, l’appel de A.X.________ doit être rejeté et le jugement entrepris
intégralement confirmé.
Me Charlotte Iselin, conseil juridique gratuit de Y.________, a indiqué avoir consacré 2h40
à ce mandat (P. 57/1), ce qui peut être admis. C’est donc une indemnité totale de
529 fr. 25, correspondant à 2h40 au tarif horaire de 180 fr., soit des honoraires de 480 fr., auxquels
s’ajoutent des débours forfaitaires à concurrence de 2 %, par 9 fr. 60 et la TVA à
8,1 %, par 39 fr. 65, qui sera allouée à Me Charlotte Iselin pour la procédure d’appel.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par 2'619 fr. 25 constitués
en l’espèce de l’émolument de jugement, par 2’090 fr. (art. 21 al. 1 et 2
TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010, BLV 312.03.1]), ainsi que de l’indemnité allouée au défenseur d’office,
par 529 fr. 25, seront mis à la charge de A.X.________ (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
appliquant
les articles 135 ss, 426 ss et 398 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 18 octobre 2024 par le Tribunal de police de l’arrondissement de l’Est
vaudois est confirmé selon le dispositif suivant :
"
I.-
libère […] du chef d’infraction de dénonciation calomnieuse ;
II.-
libère […] du chef d’infraction de dénonciation calomnieuse ;
III.-
donne acte à […] de ses réserves civiles à l’encontre de […] et […]
;
IV.-
fixe l’indemnité du défenseur d’office de […], Me Charlotte Iselin à
3'534 fr. 90, TVA, vacations et débours compris ;
V.-
alloue à […] une indemnité au titre de l’art. 429 al. 1 let. a CPP d’un montant
de 3'237 fr. 60 (trois mille deux cent trente-sept francs et 60 centimes).
VI.-
alloue à […] une indemnité au titre de l’art. 429 al. 1 let. a CPP d’un montant
de 8'914 fr. 20 (huit mille neuf cent quatorze francs et 20 centimes) ;
VII.-
laisse les frais à la charge de l’Etat, dont l’indemnité arrêtée sous
ch. IV ci-dessus."
III.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 529 fr. 25
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Charlotte Iselin.
IV.
Les frais d'appel, par 2'619 fr. 25, qui comprennent
l'indemnité allouée au défenseur d’office figurant au ch. III ci-dessus, sont mis
à la charge de A.X.________.
V.
Le présent jugement
est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Charlotte Iselin, avocate (pour Y.________),
-
Me Baptiste Viredaz, avocat (pour B.X.________),
-
M. A.X.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal de police de l’arrondissement de l’Est vaudois,
-
M. le Procureur de l’arrondissement de l’Est Vaudois,
-
Service de la population,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :