vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 1066 · 2012-08-03 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.08.2012 Arrêt / 2011 / 1066

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
182/10 - 262/2012
ZD10.015096
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 août 2012
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              Mmes
Röthenbacher et Di Ferro Demierre
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à […], recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss LPGA; 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
S.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 1966, marié et père
de quatre enfants, a déposé le 2 juin 2008 une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(AI), faisant valoir qu'il souffrait depuis quatre mois de fortes douleurs, du fait d'un mal de dos causé
par l'arthrose. Il résulte d'un questionnaire pour l'employeur signé le 15 juillet 2008 par
la société Q.________ SA que l'assuré a travaillé pour cette entreprise depuis le
16 mars 1987 jusqu'au 4 juin 2008 en qualité de manutentionnaire et d'opérateur sur raboteuse,
et que son salaire se serait élevé au jour de la signature du questionnaire à 67'000 fr.
Le 7 juillet 2008, à la requête de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l'OAI), l'assureur maladie perte de gain de l'assuré a notamment produit :
- un rapport du 12 décembre 2007 du Dr P.________, spécialiste en rhumatologie, indiquant en
particulier ce qui suit :
"[…]
Nette
aggravation sans facteur déclenchant depuis environ début octobre 2007 de lombalgies basses
situées devenant quotidiennes, en barre horizontale, avec irradiations fessières surtout du
côté gauche. Les douleurs sont décrites comme parfois très vives, d’allure
mixte, souvent insomniantes. Aggravation lors des efforts, lors des positions statiques, la position
assise étant limitée à environ 30 minutes, la position debout à environ 10 minutes.
Même la marche à plat reste difficile, de même que la pratique des escaliers.
[…]
Au
status dirigé, patient très démonstratif, pesant 90 kilos pour 179 cm. Minime bascule
du bassin sur la droite. Importante accentuation de la cyphose dorsale, moindre de la lordose lombaire.
Mobilisation dorso-lombaire hyperalgique dans toutes les directions, forte limitation en antéflexion
avec distance doigts-sol d’environ 52 cm, Schober lombaire modifié de 15-20,5 cm. Extension
et inclinaisons latérales relativement mieux préservées.
Parmi
les signes de non organicité, la rotation simulée du tronc, l’appui axial sur la tête
déclenchent des lombalgies. Lasègue provoquant en position couchée des lombalgies à
partir de 50° ddc, ce qui n’est pas le cas en position assise.
Importantes
douleurs à la palpation médiane de L3 à S1 environ; contractures paralombaires gauches,
douleurs à la palpation du haut des sacro-iliaques, les épreuves de cisaillement étant
négatives. La mobilisation des hanches déclenche d’importantes lombalgies. Status neurologique
succinct des membres inférieurs sp.
Ce
patient présente des lombalgies basses subaiguës accompagnées de pygialgies bilatérales
et d’un syndrome tombe-vertébral marqué. Des facteurs de mauvais pronostic sont présents,
dont une profession à risque, la constatation au status de signes de non-organicité selon Waddell,
et l'absence d'efficacité des traitements médicamenteux prescrits.
Les
radiographies de colonne lombaire amenées montrent une scoliose lombaire gauche discrète, des
discopathies légères à modérées en L2 à L3 et L3 à L4 avec discarthrose.
[…]
Concernant l’incapacité de travail, je vous propose de la poursuivre jusqu’au 21 décembre
y compris, le patient ayant ensuite 2 semaines de vacances. Une reprise à plein temps devrait être
tentée par la suite.
"
- un compte-rendu du 21 avril 2008 du Dr P.________, mentionnant les points suivants :
"Je
me réfère au consilium réalisé en décembre 2007. L’évolution reste
donc défavorable malgré un traitement intensif de réadaptation […]. Vous avez relevé
l’inefficacité des médicaments prescrits, incluant des opiacés. Le status rhumatologique
est inchangé. Le patient a repris son travail à 50%, éprouvant de grandes difficultés.
[…]
Malgré l’absence de sciatalgie et la normalité du status neurologique, nous pensons qu’il
est tout de même justifié d’organiser une IRM lombaire. Si cet examen révèle
la présence d’une hernie discale (alors probablement médiane) ou des discopathies relativement
importantes, il n’y aura pas d’autre solution que d’envisager des mesures professionnelles.
Dans le cas contraire, cela permettra peut-être de rassurer le patient et de l’encourager
à tenter de reprendre son travail à plein temps. […]
Le
port intermittent d’un lombostat a déjà été tenté, sans succès. Des
mesures actives de physiothérapie seront toujours à privilégier."
Dans un rapport du 15 juillet 2008, le Dr O.________, médecin généraliste, a posé
le diagnostic de «
lombalgies
chroniques sur troubles dégénératifs radiologiquement encore peu importantes actuellement
(discopathie L2-L3, L3-L4), existant depuis le printemps 2007
».
Il indiquait les incapacités de travail médicalement attestées de 100% du 4 décembre
2007 au 6 avril 2008, de 50% du 7 avril au 4 juin 2008 et de 100% depuis lors. Le Dr O.________ faisait
état de lombalgies en nette augmentation depuis octobre 2007 et ne répondant pas aux traitements
entrepris, avec des douleurs continuelles d'intensité forte, gênantes dans les positions assise,
debout et couchée. Il mentionnait également une exacerbation des lombalgies dans les mouvements
en porte-à-faux, à long bras de levier ou en rotation, ainsi qu'une «
[i]rritation
segmentaire L3 à L5 des deux côtés, schobber 10-14, distance doigt-sol 30 cm
».
Le 5 septembre 2008, le Dr O.________ a adressé au Dr X.________, du Service médical régional
de l'AI (ci-après : le SMR), un rapport du 6 mai 2008 émanant du Dr D.________, spécialiste
en radiologie. Suite à une IRM [imagerie par résonance magnétique] lombaire de l'assuré
réalisée le 5 mai 2008, le Dr D.________ concluait à l'absence de hernie et de signe de
conflit radiculaire, tout en observant ce qui suit :
"
Discopathie
modérée en L2-L3 et L3-L4 avec une petite composante inflammatoire sous-chondrale à droite
dans le plateau inférieur de L3, en faveur d'une discarthrose discrètement inflammatoire. Pas
de spondylodiscite. Pas de canal étroit.
"
Dans un rapport du 11 septembre 2008, le Dr X.________ a indiqué ce qui suit :
"L'activité
doit éviter
:
postures
statiques
, en torsion, inclinaison, rotation ou
extension-flexion du tronc, assis, debout et/ou piétinement bipodal. La station debout doit impliquer
la possibilité d'un support monopodal en flexion alternée genou-hanche et, si possible, des
membres supérieurs. En station assise, accoudoirs et support en flexion cruro-jambière, permettant
le déroulement de la lordose lombaire (= escabeau sous les pieds[)]
mouvements,
avec ou sans charge, répétitifs, en torsion, inclinaison, rotation ou extension-flexion du
tronc
Vibrations
de 5 Hz (vhc automobile)
Charges
: soulèvement occasionnel, sans technique de levage particulière de 10 kg au max.
(réf.
Suva SBA 132 chap. 10 (reprise par l'OFIAMT en 1995, Commentaire des Ordonnances relatives à la
loi sur le travail)
activités
monotones
rendement
imposé
(travail
à la chaîne)
L'activité
doit permettre :
tâches
variées
alternance
des activités assis-debout"
Le Dr X.________ a mentionné qu'une tentative de reprise du travail après quatre mois d'arrêt
s'était soldée par un échec, et que l'assuré était décrit comme motivé
pour trouver un emploi adapté. Il a estimé que dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles, la capacité de travail était entière sans diminution de rendement.
A titre de mesure d'intervention précoce et d'orientation professionnelle, l'assuré a débuté,
le 1
er
octobre 2008, un stage prévu jusqu'au 24 décembre 2008, auprès de la coopérative
F.________, à [...]. Il résulte d'un compte rendu d'entretien  du 2 octobre 2008 que l'assuré
a déclaré que ses douleurs ne lui permettaient pas de terminer sa journée, et qu'il a
quitté l'atelier en fin de matinée le premier jour du stage, renonçant à poursuivre
la mesure après avoir participé à l'accueil et passé deux heures en atelier de démontage
assis et debout en alternance.
Le 7 octobre 2008, l'assureur maladie perte de gain de l'assuré a transmis à l'OAI un rapport
du 26 août 2008 du Dr V.________, spécialiste en neurochirurgie, mentionnant des lombalgies
et précisant ne pas avoir indiqué d'incapacité de travail; à ce rapport était
joint un protocole opératoire, dont il ressortait que le 21 août 2008 avait eu lieu l'intervention
suivante «
Blocs facettaires
L3-L4 bilatéraux sous guidage radioscopique
».
Le 24 novembre 2008, le Dr O.________ a indiqué qu'il ne voyait pas d'activité adaptée
pour l'assuré, mais qu'il n'était pas compétent pour en juger. Il a toutefois mentionné
une activité évitant le port de charges répétitives et ménageant le dos.
A la suite d'un examen radiologique de l'assuré, le 29 janvier 2009, le Dr R.________, spécialiste
en radiologie, mentionnait :
"
Discrets
troubles statiques sous forme d’une légère scoliose lombaire sinistro-convexe régulière
centrée en L3, sans bascule du bassin, asymétrie minime de hauteur des têtes fémorales
d’à peine 5 mm en défaveur du côté droit, donc non significative. 5 vertèbres
de type lombaire, pas d’anomalie transitionnelle lombo-sacrée. Discopathie très modérée
en L3-L4, légère en L2-L3. Pas de spondylolisthésis, pas de lyse isthmique visible. Pas
de tassement ni de lésion osseuse localisée anormale décelable. Aspect normal des articulations
sacro-iliaques.
Conclusion
:
Discrète
scoliose lombaire sinistro-convexe, sans déséquilibre pelvien. Pas de lésion osseuse focale
visible. Discopathie d’importance modérée en L3-L4, encore plus modérée en
L2-L3 Aspect normal des articulations sacro-iliaques."
L'assuré a été soumis à un examen clinique rhumatologique réalisé par le
Dr W.________ (spécialiste en rhumatologie) du SMR le 23 janvier 2009. Dans son rapport du 23 février
suivant, ce médecin a notamment fait état de ce qui suit :
"
Diagnostics
-
avec répercussion
sur la capacité de travail
•
lombo-pygialgies,
non-déficitaires, dans un contexte de protrusions discales et de troubles dégénératifs
postérieurs en L3-L4, L4-L5. M54.5
-
sans répercussion sur la capacité de travail
•
Aucun
Appréciation
du cas
[…]
Lors
de l’entretien, Monsieur S.________ nous décrit son poste de travail. L’assuré
devait faire pivoter des poutres depuis un wagon jusqu’à son poste de travail, puis les raboter.
Cette activité est physiquement contraignante, non seulement due au port de charges, mais en raison
des contraintes par cisaillement induites par la flexion et rotation du tronc. Monsieur S.________ est
en longue maladie depuis le 04.12.2007, en incapacité totale depuis juin 2008.
Monsieur
S.________ décrit des lombo-pygialgies extrêmement intenses, d’allure mécanique,
avec une tolérance très limitée dans toutes les positions. Les différents traitements
effectués jusqu'alors, avec notamment la prise d'antalgiques majeure, deux séries de blocs
facettaires, une infiltration récente n'ont pas amélioré les symptômes. L'assuré
décrit une symptomatologie ciblée au niveau de la région lombaire basse, il n'a pas de
douleurs ubiquitaires, pas d'autres douleurs s'étendant sur le rachis. […]
[…]
A
l'examen clinique, après avoir retourné sa chaise et en s'appuyant sur le dossier, l'assuré
est capable de tenir la position assise pendant une quarantaine de minutes. Le comportement algique devient
marqué dès qu'il se déshabille et surtout lorsqu'il se trouve sur la table d'examen. Monsieur
S.________ doit se lever une première fois après 5 minutes en décubitus dorsal et change
à tout moment la position des jambes. Il ne tient pas en place lors de l'examen final du rachis
debout. La TA diastolique est légèrement élevé à 100mmHg, l'examen de médecine
interne sp. L'assuré a une pré-obésité.
L'examen
neurologique est normal, sans atteintes radiculaires au niveau des membres supérieurs et inférieurs.
L'examen
articulaire périphérique ne montre pas d'atteinte articulaire focale, la mobilité à
l'examen des hanches est modérément limitée par une violente douleur lombaire. Dans les
suites d'entorses à répétition des chevilles bilatérales annoncées par l'assuré,
il n'y a pas de laxité, pas de douleurs. Les points de Smythe à la recherche d'une poliinsertionite
sont négatifs.
A
l'examen du rachis, l'attitude antalgique a tendance à fluctuer; en station debout lors d'évaluation
des amplitudes et de la statique, l'assuré a tendance à avoir une légère bascule
des épaules sur la D; à l'analyse de la marche, il se tient en inflexion latérale G du
tronc. La mobilité du rachis cervical est complète et indolore. La mobilité au niveau
lombaire est modérément restreinte dans tous les axes; la douleur identique en flexion et en
extension ne permet pas d'orienter vers une composante discale ou articulaire postérieure. A l'ébranlement
du rachis, en percutant le rachis avec le poing, l'assuré a des douleurs au niveau lombaire bas,
mais surtout au niveau du sacrum, ceci de même qu'à la palpation. La mobilisation des articulations
sacro-illiaques est douloureuse ddc. Il n'y a pas de signes de sciatique ou de cruralgie irritative.
Le score de Waddell est positif pour des signes de non-organicité.
La
lecture du dossier radiologique contenant uniquement l’IRM du 05.05.2008, montre une discopathie
débutante en L2-L3, L3-L4 avec une protrusion circonférentielle, ainsi qu’un remaniement
inflammatoire de type MODIC I, en relation avec une vraisemblable micro-instabilité. Par rapport
à l’éventuelle discarthrose avancée, il n’y a pas de sclérose, pas d’ostéophytose.
Les discopathies lombaires mises en évidence à l’IRM sont de faibles corrélation
avec les plaintes de l’assuré et l’examen clinique qui orientent vers un problème
de la jonction lombo-sacrée, voire des sacro-iliaques.
Nous
avons demandé des radiographies complémentaires du rachis lombaire face/profil et un médaillon
du sacrum. Les clichés effectués à l’hôpital [...] n’apportent pas d’éléments
supplémentaires et ne permettent pas de confirmer notre hypothèse d’un problème
de la jonction lombo-sacrée ou des sacro-iliaques; il n’y a notamment pas d’érosion
au niveau des sacro-iliaques; les discopathies connues en L2-3 et L3-4 se manifestent par un léger
pincement et une spondylose antérieure.
Les
limitations fonctionnelles
Rachis
lombaire : pas de mouvements répétés de flexion-extension, pas d’attitude en porte-à-faux,
pas de port de charges au-delà de 9 kg, pas de position statique debout de plus de 30 minutes, assise
au-delà de 1 heure.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Depuis
le 04.12.2007.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Dans
l’activité habituelle d’opérateur sur raboteuse, il y a lieu de reprendre les incapacités
de travail annoncées par le médecin traitant.
Concernant
la capacité de travail exigible,
Elle
est déterminée par la tolérance mécanique du rachis lombaire. Dans une activité
adaptée respectant les limitations fonctionnelles d’épargne du rachis décrites,
l’exigibilité est complète depuis le 07.04.2008, date de la première reprise à
50% dans l’activité habituelle.
Capacité
de travail exigible
Dans
l'activité habituelle d'opérateur sur raboteuse : 0%
Dans
une activité adaptée : 100%
depuis : le 7.4.08"
Dans un rapport médical du 9 mars 2009, le
Dr B.________ du SMR a indiqué que l'ancienne activité était contre-indiquée, que
la capacité de travail était entière dans une activité adaptée, et que rien
ne devrait empêcher l'assuré de suivre des mesures d'évaluation professionnelles ou des
mesures de réinsertion. Il a retenu que l'incapacité de travail durable avait commencé
le 4 décembre 2007 et que la capacité de travail exigible était entière dans une
activité adaptée depuis le 7 avril 2008.
Le 17 septembre 2009, l'OAI a informé l'assuré de son intention de rejeter la demande de prestations,
le taux d'invalidité étant de 16.5%.
Par courrier du 29 septembre 2009, S.________ a fait valoir qu'il ne pouvait travailler plus d'une heure
par jour du fait de ses douleurs, auxquelles thérapie et médicaments n'avaient rien changé.
Il faisait aussi référence à l'échec de son placement auprès de F.________ pour
considérer qu'en définitive il ne pouvait travailler, ni assis, ni debout.
Invité par l'OAI à présenter d'autres éléments, l'assuré a obtenu plusieurs
prolongations du délai accordé pour ce faire, la dernière avec une échéance
au 20 janvier 2010.
Par décision du  23 mars 2010, l'OAI a rejeté la demande de prestations. Il a notamment
considéré ce qui suit :
"
Résultat
de nos constatations :
Pour
pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration recueille des renseignements
médicaux auprès des médecins consultés par l’assuré et, le cas échéant,
fait procéder à des expertises par des médecins neutres. La tâche du médecin
consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler.
En
date du 23 janvier 2009, vous avez été examiné par un rhumatologue auprès du Service
médical régional (ci-après : SMR).
Il
ressort de l’examen clinique du SMR que votre atteinte à la santé contre‑indique
depuis le 4 décembre 2007 votre activité de manutentionnaire – opérateur sur raboteuse.
Par
contre, vous conservez une pleine capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles édictées sur le plan médical, à savoir [:] mouvements répétés
en flexion-extension du tronc, attitude en porte-à-faux, port de charges de plus de 9 kg, position
statique debout de plus de 30 minutes, de plus de 60 minutes assise.
Selon
la jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances, les constatations émanant des médecins
consultés doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que,
de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Dès
lors, en cas d’avis médicaux contradictoires, l’avis du spécialiste, respectivement
de l’expert, doit en principe l’emporter sur l’avis du médecin traitant / des
médecins consultés, pour autant qu’il ait pleine valeur probante et que l’avis
du médecin traitant / des médecins consultés ne soit pas de nature à mettre en doute
ses conclusions (ATF 125 V 350 spéc. cons. 3b/cc p. 353 et la jurisprudence citée; VSI 2000
p. 154 et 2001 p. 106; RCC 1988 pp. 504 ss).
L’examen
clinique du SMR se base sur des examens complets, prend en compte les plaintes exprimées et décrit
clairement le contexte médical. Ses conclusions sont claires, exemptes de contradictions et dûment
motivées. Cet examen a dès lors pleine valeur probante.
Afin
de déterminer le préjudice économique, et par conséquent le degré d’invalidité,
présenté à l’échéance du délai de carence d’une année
prévu à l’article 28 LAI, à savoir au 4 décembre 2008, le revenu que vous auriez
pu obtenir en poursuivant votre activité de manutentionnaire – opérateur sur raboteuse,
à savoir CHF 67'000.00, est comparé avec les gains résultant de l’exercice à
plein temps d’une activité adaptée aux limitations fonctionnelles présentées[.]
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l’assuré
n’a pas – comme c’est votre cas – repris d’activité professionnelle,
on peut se référer aux données statistiques, telles qu’elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l’Office fédéral de la statistique, pour
estimer le revenu d’invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à
la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur
centrale.
En
l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes
effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2006, CHF 4'732.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête
suisse sur la structure des salaires 2006, TA1; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2006
(41,7 heures; La Vie économique, 10-2006, p. 90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à CHF 4'933.11 (CHF 4'732.00 x 41,7 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 59’197.32.
Après
adaptation de ce chiffre à l’évolution des salaires nominaux de 2006 à 2009 (+ 1.60%
pour 2006 à 2007, + 2% pour 2007 à 2008, + 1.35% pour 2008 à 2009; La Vie économique,
10-2006, p. 91, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF 62'175.56 (année d’ouverture
du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l’assuré, à savoir les limitations liées au handicap,
l’âge, les années de service, la nationalité I catégorie de permis de séjour
et le taux d’occupation. Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des déductions
distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder
à une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide, compte
tenu de l’ensemble des circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas de déduction
globale supérieure à 25% (ATF 126 V 80 consid. 5b/cc).
Compte
tenu des limitations fonctionnelles présentées, un abattement de 10 % sur le revenu d’invalide
est justifié.
Le
revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à CHF 55'958.00.
Le
degré d’invalidité découle du calcul suivant :
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible :
sans
invalidité
CHF   67'000.00
avec
invalidité
CHF   55’958.00
La
perte de gain s’élève à
CHF   11’042.00 = un degré d’invalidité de 16.5%
Un
degré d’invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d’invalidité.
Il
convient de préciser qu’il appartient à tout assuré de faire tout ce qui dépend
de lui pour atténuer au mieux les conséquences de son infirmité, en mettant en valeur
sa capacité résiduelle de travail « fût-ce au prix d’efforts même importants
». Ce n’est pas l’activité que l’assuré consent à accomplir qui
est décisive, mais celle que l’on peut raisonnablement exiger de lui dans une situation médicale
donnée. Si l’assuré n’exerce pas l’activité exigible selon l’appréciation
médicale, le taux de son invalidité sera fixé en égard à cette activité,
même s’il ne l’exerce pas ; procéder autrement reviendrait à assurer la simple
perte de gain, quelle qu’en soit la cause (commodité personnelle, raisons familiales, conjoncture
économique, voire le manque de bonne volonté) (RCC 19978 [sic], 65 : 1970, 162).
Quant
au droit au reclassement, il existe si, compte tenu de l’exercice d’une activité raisonnablement
exigible, le manque à gagner durable est de 20% au moins (RCC 1984 p. 95, 1966 p. 410). Le reclassement
n’est pas nécessaire si l’assuré est déjà suffisamment réadapté
ou s’il est possible de lui offrir un poste de travail approprié sans formation supplémentaire
(RCC 1963 p. 127).
Dans
l’exercice d’une activité adaptée à votre handicap, sans formation professionnelle
préalable, vous pourriez réaliser un revenu excluant un préjudice économique égal
ou supérieur à 20 %, de sorte que le droit au reclassement ne vous est pas ouvert.
Notre
décision est par conséquent la suivante :
La
demande est rejetée."
B.
Par acte du 7 mai 2010, S.________ a recouru contre cette décision alléguant être en incapacité
de travail totale. Le 10 mai 2010, il a produit un certificat médical du 29 avril 2010 du Dr O.________,
attestant une incapacité de travail complète dès le 5 juin 2007, et ce pour une durée
indéterminée.
Par mémoire du 11 août 2010, le recourant a conclu, sous suite de frais et dépens, principalement
à l'octroi d'une rente entière d'invalidité dès le 1
er
décembre 2008 et, subsidiairement, au renvoi de la cause à l'OAI pour nouvelle instruction
puis décision. Le recourant allègue que son médecin traitant l'estime incapable d'exercer
une quelconque activité lucrative, contrairement aux conclusions des médecins du SMR. Il reproche
ensuite à l'OAI de ne citer aucune activité correspondant à ses limitations fonctionnelles
et critique la prise en compte par celui-ci de revenus théoriques ayant trait au secteur de la production
et plus précisément de l'industrie manufacturière. Il soutient qu'il y a une contradiction
entre l'appréciation de la capacité de travail exigible dans son ancienne profession de manutentionnaire,
qui est nulle, et celle estimée entière dans une activité adaptée dans le domaine
de la manutention notamment. Il ajoute que le fait de se référer au secteur 3 de l'Enquête
suisse sur la structure des salaires [ESS] est par trop insuffisant, dès lors qu'il n'est pas établi
qu'il puisse exercer une activité dans le commerce, les transports et la communication notamment.
Il ajoute que l'échec de la mesure de reclassement atteste de son incapacité de travail totale.
Le recourant requiert enfin des mesures d'instructions sous forme d'une expertise bidisciplinaire (orthopédique
et rhumatologique).
Dans sa réponse du 13 septembre 2010, l'intimé conclut au rejet du recours. Pour l'office,
les limitations fonctionnelles du recourant sont compatibles avec des activités légères,
au contraire de son ancienne activité qui impliquait le soulèvement régulier de charge
et était donc une activité lourde.
Le 3 janvier 2011, le recourant a produit un avis médical du 21 décembre 2010 établi par
le Dr L.________, spécialiste en rhumatologie. Le Dr L.________ relève notamment ce qui suit
:
"
J’ai
rediscuté le cas de Monsieur S.________ en colloque multidisciplinaire, réunissant radiologues,
chirurgiens orthopédistes, anesthésistes ainsi que la Dresse N.________ et le Docteur Q.________.
La
révision en détails des données radiologiques n’apporte rien entre les deux IRM,
à une année d’intervalle, hormis ce qui est connu, c’est[-]à[-]dire des troubles
dégénératifs banals, avec une composante de micro-instabilité segmentaire lombaire
basse. Celle-ci justifie l’approche de rééducation active, celle qui, jusqu’à
présent, n’a pas apporté d’amélioration à Monsieur S.________.
Lui-même
m'a téléphoné, comme c'était prévu, je lui ai réexpliqué que sur la
base des documents actuels, il n'y avait pas d'autres traitements que la rééducation, c'est-à-dire
s'investir lui-même dans un cycle de réadaptation et de reconditionnement physique, signifiant
des exercices quotidiens au début de l'ordre de 35 à 45 minutes, pendant plusieurs mois, puis
progressivement et en fonction des améliorations, une diminution de ceux-ci au profit de la pratique
d'un sport d'endurance. Ceci représente l'aspect purement médical et théorique fondé
sur des données biologiques. Il est évident que la réalité sociale ne permet pas
toujours d'y arriver.
Sur
le plan professionnel, il m’a lu partiellement le recours qu’a déposé son avocate
auprès [de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal], recours qui devrait être
assorti si possible comme document complémentaire de l’absence, à ma connaissance en
tous cas, d’une évaluation de la capacité fonctionnelle résiduelle selon les procédures
existantes, évaluation que le SMR de Suisse Romande refuse systématiquement, pour des raisons
qui m’échappent.
Hormis
le problème assécurologique pur, sur le plan de la reprise de travail, après 3 ans d’arrêt
complet, seule une approche fondée sur une reprise progressive est envisageable. Cette approche
pourrait être demandée auprès des instances de l’assurance chômage, en reconnaissant
à Monsieur S.________ une aptitude au placement progressive, de 30 % au début pendant quelques
semaines, et dans une activité légère et adaptée dont la définition reste encore
à donner.
[…]
J’ai insisté sur le fait qu’il n’y a pas d’approche chirurgicale ou instrumentale
utile dans son cas et que seule la récupération d’une musculature en bon état, dans
les délais nécessaires et qui sont forcément longs, lui permettraient de retrouver une
quelconque capacité de travail et donc de défendre celle-ci sur le marché de l’emploi
actuel.
"
Sur base de cet avis, le recourant requiert une évaluation de sa capacité fonctionnelle résiduelle
et conclut qu'au vu d'une aptitude au placement de 30%, une incapacité de travail invalidante à
70% doit lui être reconnue.
Dans ses déterminations du 31 janvier 2011, l'intimé a maintenu ses conclusions et s'est référé
à un avis établi le 21 janvier 2011 par le Dr X.________ du SMR. Celui-ci relève que l'évaluation
de la capacité fonctionnelle résiduelle proposée par le Dr L.________ est une expertise
pluridisciplinaire incluant un ergothérapeute et un physiothérapeute avec observation en atelier,
ce type d'évaluation, qui nécessite généralement plusieurs jours, pouvant s'avérer
utile dans des cas particulièrement complexes où la seule observation médicale ne suffirait
pas pour déterminer la capacité de travail. Il estime que le cas du recourant, qui présente
des troubles dégénératifs rachidiens banals, ne nécessite certainement pas une telle
procédure, l'évaluation clinique par un spécialiste suffisant parfaitement à établir
l'exigibilité médicale. Il considère en outre que la capacité de travail de 30 %
durant les quelques semaines de reprise d'une activité, comme le mentionne le Dr L.________, n'est
justifiée que par le déconditionnement résultant de trois ans d'inactivité mais que
ce déconditionnement ne saurait en lui-même ouvrir le droit à des prestations, attendu
qu'il ne représente pas une atteinte à la santé durable puisqu'il est réversible.
Il ajoute que le recourant jouit d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
depuis avril 2008 et que par conséquent son état de santé objectif lui permettait de se
maintenir en condition physique suffisante pour travailler dans une activité adaptée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
Dans le cas présent, le recours a été formé en temps utile et dans le respect des
formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD).
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est donc compétente pour statuer dans la présente
cause (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité. L'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité
d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée
par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité
de travail d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de
cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur dès
le 1
er
janvier 2008 ; anciennement art. 28 al. 1 et 29 al. 1 let. b LAI). Le droit à la rente prend naissance
au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter
de la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations (art. 29 al. 1
LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256, consid. 4; 115
V 133, consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007, consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre (ATF 133 V 450, consid.
11.1.3 et les références citées; 125 V 351, consid. 3a; 122 V 157, consid. 1c; TF 9C_168/2007
du 8 janvier 2008, consid. 4.2).
c)
En matière d'appréciation des preuves, le juge ne peut écarter un rapport médical
au seul motif qu'il est établi par le médecin interne d'un assureur social, respectivement
par le médecin traitant (ou l'expert privé) de la personne assurée, sans examiner autrement
sa valeur probante. Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances
sociales, le Tribunal fédéral a récemment précisé que lorsqu'une décision
administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur
social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également
attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité
et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant
sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un médecin
indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465,
consid. 4.6 et les références citées; TF 8C_149/2010 du 30 novembre 2010, consid. 5).
P
our conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, il importe que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de
la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient dûment motivées
(ATF 125 V 351, consid. 3a précité).
3.
a)
En l'espèce, le Dr W.________ dans son rapport du 23 février 2009
a
posé les diagnostics de lombo-pygialgies,
non-déficitaires, dans un contexte de protrusions discales et de troubles dégénératifs
postérieurs en L3-L4, L4-L5. Il a constaté que l'examen neurologique était normal, que
l'examen articulaire périphérique ne montrait pas d'atteinte articulaire focale, la mobilité
à l'examen des hanches étant modérément limitée par une violente douleur lombaire,
et qu'il n'y avait pas de laxité, ni de douleurs aux chevilles. Il a également constaté
que l’IRM du 5 mai 2008 avait mis en évidence des discopathies lombaires qui étaient
de faibles corrélation avec les plaintes du recourant et que les radiographies complémentaires
qu'il a fait effectuer n’apportaient pas d’éléments supplémentaires. Ces constatations
l'ont conduit a retenir une capacité de travail nulle dans l'ancienne activité du recourant
mais entière dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de celui-ci (pas
de mouvements répétés de flexion-extension, pas d’attitude en porte-à-faux,
pas de port de charges au-delà de 9 kg, pas de position statique debout de plus de 30 minutes, assise
au-delà de 1 heure) dès le 7 avril 2008.
Les constatations du Dr W.________ sont corroborées par celles des autres médecins spécialistes
qui ont examiné le recourant. Ainsi, le Dr P.________ a retenu les 12 décembre 2007 et 21 avril
2008 des discopathies légères à modérées en L2 à L3 et L3 à L4 avec
discarthrose ainsi que l'absence de sciatalgies et la normalité du status neurologique. Il estimait
qu'une reprise de travail à plein temps devait être tentée. Le Dr D.________ a conclu
le 15 juillet 2008 à l'absence de hernie et de signe de conflit radiculaire. Le 29 janvier 2009,
le Dr R.________ a évoqué une discrète scoliose lombaire sinistro-convexe, sans déséquilibre
pelvien, pas de lésion osseuse focale visible, et une discopathie d’importance modérée
en L3-L4, encore plus modérée en L2-L3. Enfin, le Dr L.________ a également constaté
que la révision en détail des données radiologiques n’apportait rien entre les deux
IRM, à une année d’intervalle, hormis ce qui était connu, à savoir des troubles
dégénératifs qu'il qualifie de banals, avec une composante de micro-instabilité segmentaire
lombaire basse, celle-ci justifiant l’approche d'une rééducation active. Certes, le Dr
L.________ mentionne une capacité de travail  de 30% pendant quelques semaines au motif que
le recourant n'a plus travaillé depuis trois ans. Toutefois, comme le relève le Dr X.________,
le déconditionnement est réversible et n'a pas à être pris en compte sous forme de
rente par l'assurance-invalidité. En ce qui concerne l'absence d'évaluation dynamique, une
telle évaluation de la capacité fonctionnelle, qui nécessite en partie des installations
relativement complexes, ne saurait être réalisée dans tous les détails lors d'un
examen clinique au SMR. L'observation clinique par un spécialiste apparaît suffisante en tout
cas dans le cas d'une pathologie peu complexe comme en l'occurrence. L'absence d'évaluation dynamique
complète ne met ainsi pas en doute les conclusions du rapport d'examen clinique du Dr W.________.
Seul le Dr O.________ retient une incapacité de travail totale. Il n'est toutefois pas spécialiste,
comme il le déclare lui-même dans son rapport du 24 novembre 2008. En outre, ses conclusions
sont peu étayées. Son avis ne saurait dès lors être suivi.
Enfin, le fait que le recourant ait interrompu un stage dès le premier jour n'est pas de nature
à mettre en doute les constations objectives des spécialistes qui l'ont examiné.
En définitive, il apparaît que le rapport médical du Dr W.________ fait état des
plaintes de l'assuré, comporte une anamnèse et procède d'un examen détaillé
du cas du recourant. Exempt de contradictions, ses conclusions, claires et motivées, ne sont mises
en doute par aucun autre rapport médical. Il a ainsi valeur probante.
Il y a dès lors lieu de retenir l'existence d'une incapacité de travail dès le 4 décembre
2007, la capacité de travail du recourant étant nulle dans son activité habituelle mais
entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles depuis 7 avril
2008.
b)
Le dossier étant complet et permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, il n'y a pas lieu d'en compléter l'instruction et les requêtes du recourant en ce
sens doivent être rejetées. En effet, si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office,
sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante
et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu
d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves; ATF 122 II 464 consid.
4a; TF 9C_818/2008 du 18 juin 2009 consid. 2.2; TF 9C_440/2008 du 5 août 2008).
4.
a)
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le
taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré. La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant
aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre,
la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (ATF 130 V 343 consid. 3.4 et 128
V 29 consid. 1; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1).
L'incapacité de travail ayant débuté
le 4 décembre 2007, et la demande de prestations datant du 2 juin 2008, le droit à la rente
serait ouvert en décembre 2008, année qui doit être prise en compte pour la comparaison
des revenus (ATF 128 V 174 consid. 4a).
b)
Le revenu sans invalidité doit être déterminé en établissant au degré de
la vraisemblance prépondérante ce que l'assuré aurait effectivement pu réaliser au
moment déterminant s'il était en bonne santé (ATF 134 V 322 consid. 4.1; TF 9C_501/2009
du 12 mai 2010 consid. 5.2). Il doit être évalué de la manière la plus concrète
possible (ATF 135 V 297, consid. 5.1; 134 V 322, consid. 4.1, 129 V 222, consid. 4.3.1).
En l'espèce, il résulte du questionnaire pour l'employeur du 15 juillet 2008 que le salaire
du recourant se serait élevé à 67'000 fr. en 2008.
c)
Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle
concrète de la personne assurée. Lorsque l'activité exercée après la survenance
de l'atteinte à la santé repose sur des rapports de travail particulièrement stables,
qu'elle met pleinement en valeur la capacité de travail résiduelle exigible et que le gain
obtenu correspond au travail effectivement fourni et ne contient pas d'éléments de salaire
social, c'est le revenu effectivement réalisé qui doit être pris en compte pour fixer
le revenu d'invalide. En l'absence, d'un revenu effectivement réalisé – soit lorsque
la personne assurée, après la survenance de l'atteinte à la santé, n'a pas repris
d'activité lucrative ou alors aucune activité normalement exigible –, le revenu d'invalide
peut être évalué sur la base de salaires fondés sur les données statistiques
résultant de l'ESS ou sur les données salariales résultant des descriptions de postes
de travail (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1; TF 9C_900/2009 du 27 avril 2010 consid. 3.3). On se réfère
alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane
ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; TF I 7/2006 du 12 janvier 2007 consid. 5.2; VSI 1999
p. 182).
Le montant ressortant des statistiques peut faire l'objet d'un abattement pour prendre en considération
certaines circonstances propres à la personne intéressée et susceptibles de limiter ses
perspectives salariales (limitations liées au handicap, à l'âge, aux années de service,
à la nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et au taux d'occupation) ; une
déduction globale maximum de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents
éléments qui peuvent ainsi influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 134 V 322,
consid. 5.2 ; 126 V 75, consid. 5b/aa-cc). La juridiction cantonale, lorsqu’elle examine l’usage
qu’a fait l’administration de son pouvoir d’appréciation pour fixer l’étendue
de l’abattement sur le revenu d’invalide, doit porter son attention sur les différentes
solutions qui s’offraient à l’organe de l’exécution de l’assurance-invalidité
et voir si un abattement plus ou moins élevé, mais limité à 25%, serait plus approprié
et s’imposerait pour un motif pertinent, sans toutefois substituer sa propre appréciation
à celle de l’administration (ATF 137 V 71, consid. 5.2).
En l'espèce, le recourant n'a pas repris d'activité lucrative, de sorte que l'utilisation des
données résultant de l'ESS est justifiée pour l'établissement du revenu d'invalide.
Pour retenir au titre du revenu d'invalide exigible de l'assuré les chiffres médians correspondant
aux activités légères et répétitives, il n'y a pas lieu d'établir une liste
exemplative des activités qu'il pourrait mener. On doit en effet admettre que, vu le large éventail
d'activités simples et répétitives que recouvrent les données ressortant de l'ESS,
un nombre significatif d’entre elles est adapté aux limitations fonctionnelles du recourant
(cf. notamment TF I 112/06, consid. 6, I 111/06, consid. 5, I 372/06, consid. 5 et I 700/05, consid.
8, des 16 août, 19 avril, 25 et 12 janvier 2007). Les critiques  du recourant à cet égard
apparaissent ainsi infondées.
En l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les
hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2008, 4’806 fr. par mois, part au 13
ème
salaire comprise (ESS 2008, TA 1 niveau de qualification 4). Comme les salaires bruts standardisés
tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure
à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2008 (41,6 heures; La Vie économique, 6-2011,
p. 94, tableau B 9.2), le revenu mensuel s'élève à 4'998 fr. 24 (4’806 fr. x 41,6
/ 40), ce qui donne un salaire annuel de 59'978 fr. 88. Compte tenu d'un abattement de 10% tel que l'a
retenu l'OAI, lequel n'apparaît pas critiquable, le salaire sans invalidité s'élève
ainsi à 53'981 francs.
d)
Le taux d'invalidité s'élève ainsi à 19.43% ([67'000 fr. - 53'981 fr. x 100] / 67'000
fr.) au lieu de 16.5% retenu par l'OAI. Le droit à la rente n'est ainsi pas ouvert et la décision
attaquée doit être confirmée sur ce point.
5.
En revanche, dite décision ne saurait être confirmée lorsqu'elle dénie au recourant
le droit à des mesures de reclassement au motif que sa perte de gain est de 16.5%.
a)
En effet, l'art. 8 al. 1 LAI pose le principe de l'octroi, en faveur des assurés invalides ou menacés
d'une invalidité imminente, de mesures de réadaptation nécessaires et de nature à
rétablir leur capacité de gain, à l'améliorer ou à la sauvegarder ou à
en favoriser l'usage. Selon l'art. 8 al. 3 let. b LAI, les mesures de réadaptation comprennent les
mesures d'ordre professionnel au sens des art. 15 à 18 LAI.
Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour l'ouverture du droit à des mesures de réadaptation
d'ordre professionnel est une diminution de la capacité de gain de 20% environ (ATF 130 V 488 consid.
4.2 et ATF 124 V 108 consid. 2b; TF 9C_818/2007 du 11 novembre 2008 consid. 2.2; TF 8C_36/2009 du 15
avril 2009 consid. 4). Le Tribunal fédéral a en outre admis qu'un taux d'invalidité de
18,52 %, suivant les circonstances du cas, permettait de considérer que le seuil minimum de 20
% environ pour ouvrir le droit à une mesure de reclassement était atteint (TFA I 665/99 du
18 octobre 2000).
En l'espèce, le taux d'invalidité s'élève à 19.43% et le recourant est né
en 1966, de sorte que l'on doit considérer que le seuil minimum fixé par la jurisprudence est
atteint.
b)
Pour déterminer si une mesure de réadaptation est de nature à rétablir, à maintenir
ou à améliorer la capacité de gain de l'assuré (art. 8 al. 1 LAI), il convient d'effectuer
un pronostic sur les chances de succès des mesures demandées (ATF 132 V 215 consid. 3.2.2;
110 V 102). Des mesures d'ordre professionnel ne seront pas allouées si elles sont vouées à
l'échec, selon toute vraisemblance (TF I 95/07 du 15 février 2008 consid. 4.3; TF I 938/06
du 29 octobre 2007 consid. 4.1; TF I 170/06 du 16 février 2007 consid. 3.2). Le droit à une
mesure de réadaptation déterminée suppose en effet qu'elle soit appropriée au but
de la réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité, tant objectivement en ce qui concerne
la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de l'assuré (TF 9C_386/2009 du
1
er
février 2010 consid. 2.4; 9C_420/2009 du 24 novembre 2009 consid. 5.4; TFA I 268/03 du 4 mai 2004
consid. 2.2; VSI 2002 p. 112 consid. 2 et les références). Partant, si l'aptitude subjective
de réadaptation de l'assuré fait défaut, l'administration peut refuser de mettre en oeuvre
une mesure ou y mettre fin (TF I 552/06 du 13 juin 2007 consid. 3.2; TFA I 370/98 du 26 août 1999,
publié in VSI 2002 p. 111).
Selon l'art. 21 al. 4 LPGA (voir également l'art. 7b al. 1 LAI), les prestations peuvent être
réduites ou refusées temporairement ou définitivement si l'assuré se soustrait ou
s'oppose, ou encore ne participe pas spontanément, dans les limites de ce qui peut être exigé
de lui, à un traitement ou à une mesure de réinsertion professionnelle raisonnablement
exigible et susceptible d'améliorer notablement sa capacité de travail ou d'offrir une nouvelle
possibilité de gain; une mise en demeure écrite l'avertissant des conséquences juridiques
et lui impartissant un délai de réflexion convenable doit lui avoir été adressée.
En l'occurrence, en dehors du fait qu'aucune mise
en demeure n'y figure, le dossier ne permet pas de savoir si les conditions rappelées ci-dessus
sont réalisées ou non.
Il y a dès lors lieu d'annuler la décision attaquée et de renvoyer la cause à l'OAI
pour complément d'instruction sur cette question, puis nouvelle décision, le recours étant
admis en ce sens.
6.
Le recourant voit ses conclusions admises, de sorte qu’il peut prétendre à des dépens
à la charge de l’intimé (art. 61 let. g LPGA; art. 55 LPA-VD) qu'il convient d'arrêter
à 2'000 fr. En outre, la procédure est onéreuse et les frais de justice, par 400 fr, sont
à la charge de l’intimé, dont la décision est annulée (art. 69 aI. 1bis LAI;
cf. également arrêt CASSO Al 230/11 – 144/2012 du 23 avril 2012, consid. 7).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est annulée et la cause renvoyée à l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud pour complément d'instruction au sens des considérants, puis nouvelle
décision.
III.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à S.________ un montant de
2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à
400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour S.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :