vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 625 · 2016-08-15 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, DÉCISION DE RENVOI | 28 LAI, 4 LAI, 44 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.08.2016 Arrêt / 2016 / 625

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
207/14 - 209/2016
ZD14.037280
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 août 2016
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
M.
Neu et Mme Dessaux, juges
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à […], recourant, représenté par Me Georges Reymond, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7, 8 et 44 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après : l'assuré), né en 1961, divorcé et père d'un enfant aujourd'hui
majeur, a déposé le 31 janvier 2011 une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(AI) tendant à l'octroi d'une rente.
Des pièces recueillies dans le cadre de l’instruction, il est ressorti que le l’assuré,
qui avait initialement appris la profession d'ingénieur du son sans obtenir de diplôme, travaillait
comme concepteur cinématographique indépendant à 30% tout en percevant des prestations
de l'aide sociale. Il est également apparu que, par le passé, l’intéressé n'avait
que très sporadiquement perçu des revenus d'une activité lucrative, ayant vécu d’un
héritage durant plusieurs années.
Sur requête de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI), le Dr Q.________, médecin praticien et médecin traitant de l'assuré, a fait
part de ses observations dans un rapport du 11 février 2011, aux termes duquel il a posé le
diagnostic avec impact sur la capacité de travail de migraine invalidante depuis 2004. S'agissant
des restrictions, il a fait état de céphalées invalidantes se manifestant par une fatigabilité
excessive et un problème de concentration. Il a indiqué que, d'un point de vue médical,
l'activité exercée jusqu'alors était exigible à 70% moyennant une diminution de rendement
imputable aux difficultés de concentration. Il a ajouté que les limitations de l'assuré
pouvaient être réduites par des mesures médicales, mais que le traitement adapté
n'avait pas encore été trouvé. Le 11 mars 2011, le Dr Q.________ a encore précisé
que l'assuré souffrait quotidiennement de céphalées diffuses et invalidantes plus ou moins
bien calmées par Panadol, Spedifen ou Migräne-Kranit et que, tous les trois à quatre jours,
ces céphalées étaient «
à
type de migraines vrais à type d’hémicrânie
»
aussi bien à gauche qu’à droite, nécessitant la prise de Zomig. Il a ajouté
que l'examen neurologique était normal et que, quelques années auparavant, l'assuré avait
consulté le Dr C.________, neurologue.
Après avoir examiné l'assuré le 12 avril 2011 sur demande de l’OAI, le Dr C.________
a exposé ses conclusions dans un rapport du 13 juillet [recte : avril] 2011. Il a retenu les diagnostics
avec impact sur la capacité de travail de céphalées tensionnelles et de probables troubles
neuropsychologiques, existant depuis 2005. Il a expliqué qu'il avait vu l'assuré en 2001 dans
le contexte d'une symptomatologie de fatigue, maladresse et interversion des syllabes et qu'à l'époque,
l'examen clinique s'était avéré normal du point de vue neurologique. Il a ajouté
que depuis cinq à six ans, l'intéressé se plaignait de céphalées qui s'étaient
intensifiées depuis le début de l'année, avec photophobie et phonophobie, et qu'il décrivait
en outre des troubles de la concentration qui allaient en augmentant ; s'agissant plus particulièrement
des céphalées, elles duraient vingt-quatre heures et survenaient de façon quasi quotidienne.
Pour le Dr C.________, il existait une incapacité de travail de 30% dans l'activité de cinéaste
depuis début 2011, incapacité qui devrait être réévaluée en fonction de
la réponse à une nouvelle thérapie sous forme d’Inderal associé à du Saroten
retard. Concernant les restrictions, ce médecin a signalé des céphalées de tension
en voie d'exacerbation depuis trois mois, ainsi que des probables troubles neuropsychologiques avec troubles
de la concentration et de l'attention chez un patient connu pour une ancienne dyslexie. Enfin, le Dr
C.________ a considéré que l'activité exercée jusqu'alors était exigible au
moins à 70% sans diminution de rendement, que les restrictions énumérées pouvaient
être réduites par un traitement à base d’Inderal et de Saroten retard et que l'on
pouvait s'attendre à une reprise de l'activité professionnelle, respectivement à une amélioration
de la capacité de travail dans quelques mois.
Sur mandat de l'OAI, l'assuré a fait l'objet d'un examen neuropsychologique réalisé le
27 mai 2011, à la Consultation de neuropsychologie de [...]. Dans son rapport du même jour,
la psychologue P.________, spécialiste en neuropsychologie, a fait état de ce qui suit :
"[…]
A
l'échelle HAD […], le score de dépression (9) est limite et le score d'anxiété
(5) est non significatif.
L'échelle
de fatigue FAI met en évidence une fatigue importante, non spécifique, ayant un fort impact
psychologique et une mauvaise réponse au repos.
Conclusions
Cet
examen, effectué chez un assuré orienté, adéquat, collaborant, légèrement
apathique et ralenti, très fatigable, met en évidence :
•
Un ralentissement modéré des temps de réaction simples et dans la plupart des tâches
effectuées sous contrainte temporelle;
•
Des difficultés d'apprentissage d'un matériel nouveau (verbal ou visuo-spatial), mais sans
perte d'information après 45 minutes;
•
Des fonctions instrumentales globalement préservées (langage oral et écrit, calcul, praxies,
gnosies);
•
De bonnes capacités de raisonnement sur matériel visuo-spatial.
On
peut trouver de tels tableaux chez les personnes présentant des douleurs, mais le seul tableau ne
permet pas de se prononcer sur l'étiologie des troubles (organique vs psychologique). Une imagerie
(IRM cérébrale) et un examen psychiatrique pourraient aider à préciser le diagnostic.
Il
est toutefois fort probable que si les douleurs diminuent, les troubles constatés diminuent également.
Du
point de vue strictement neuropsychologique, l'assuré peut travailler à  plein temps,
mais avec une baisse de rendement de l'ordre de 30%.
Cependant,
lorsque ses douleurs sont présentes et engendrent une fatigue importante, elles ne lui permettent
certainement pas d'être présent à 100% sur son lieu de travail. Il serait souhaitable
d'évaluer cette capacité en contexte, afin de pouvoir se prononcer en tenant compte de tous
les facteurs."
Aux termes d'un rapport du 18 juillet 2011 consécutif à une consultation du 15 juillet 2011,
le Dr C.________ a posé les diagnostics incapacitants de céphalées essentiellement tensionnelles
et de troubles neuropsychologiques caractérisés par un ralentissement des temps de réaction,
des difficultés d'apprentissage et une fatigabilité, depuis 2005. Il a indiqué que l'assuré
avait été soumis à une imagerie par résonance magnétique (IRM) cérébrale
le 8 juillet 2001 [recte : 2011], qui avait mis en évidence un petit anévrisme de 2 mm pointant
antérieurement au niveau du 4
e
segment de l'artère vertébrale droite sans autre anomalie ; il s'agissait là d'une
découverte fortuite qui ne pouvait rendre compte des céphalées. Concernant les plaintes,
le Dr C.________ a relevé qu'elles n'avaient pas changé depuis le précédent mois
d'avril. Il a estimé que le pronostic allait dépendre de la réponse au traitement à
base d’Inderal et de Saroten instauré le même jour, mais qu'il fallait aussi tenir compte
d'un probable état dépressif sous-jacent, ainsi que cela ressortait de l'examen neuropsychologique
selon lequel le score de dépression était limite. Il a en outre confirmé son appréciation
selon laquelle l'incapacité de travail dans la profession de cinéaste s'élevait à
30% depuis début 2011 mais devrait être réévaluée en fonction de la réponse
au nouveau traitement. Concernant les restrictions, le Dr C.________ a évoqué des céphalées
de tension, des troubles neuropsychologiques modérés, ainsi qu’un probable état
dépressif modéré selon le rapport de la psychologue P.________ – ces restrictions
se manifestant par des troubles de l'attention et de la concentration ainsi qu'une fatigabilité.
Au surplus, le neurologue a maintenu que l'activité exercée jusqu'alors demeurait exigible
à 70% sans diminution de rendement, que les restrictions pourraient être réduites par
le biais du nouveau traitement prescrit et que l'on pouvait s'attendre à une reprise de l'activité
professionnelle, respectivement à une amélioration de la capacité de travail dans quelques
mois, selon l'évolution sous le traitement proposé. De l’avis du Dr C.________, on pouvait
également se poser la question d'une évaluation psychiatrique. A ce compte-rendu était
annexé un rapport du 9 juillet 2011 du radiologue T.________, consécutif à l’IRM
cérébrale susmentionnée, confirmant l’existence d’un petit anévrisme
de 2 mm pointant antérieurement au niveau du 4
e
segment de l'artère vertébrale droite.
Dans un rapport du 2 août 2011, le Dr Q.________ a signalé les diagnostics incapacitants de
migraines invalidantes et d'asthénie. Sur le plan anamnestique, il a exposé qu'il n'y avait
aucune modification depuis son précédent compte-rendu. Il a signalé que l'assuré
présentait des restrictions sous forme de fatigabilité, de problèmes de concentration
et de céphalées, que l'activité exercée jusqu'alors était exigible à 50%
et que le rendement était réduit de 50% compte tenu de la fatigabilité et des problèmes
de concentration. Il a ajouté que les différents traitements, y compris celui dernièrement
mis en place par le Dr C.________
,
n'avaient pas apporté d'amélioration et que l'on ne pouvait pas s'attendre à une reprise
de l'activité professionnelle, respectivement à une amélioration de la capacité de
travail.
Aux termes d’un rapport du 10 août 2011, le Dr W.________, du Service médical régional
de l’AI (ci-après : le SMR), a retenu les atteintes principales à la santé
de céphalées essentiellement tensionnelles et de troubles neuropsychologiques. Il a considéré
que la capacité de travail était de 70% dans l'activité habituelle de cinéaste comme
dans toute autre activité adaptée aux limitations fonctionnelles de l'assuré, lequel présentait
des restrictions sous forme de ralentissement, de fatigabilité et de difficultés d'apprentissage.
Aux termes d’un projet de décision du 13 septembre 2011, l’OAI s’est prononcé
dans le sens d’un refus de prestations. Il a estimé que la capacité de travail de l'assuré
était considérablement restreinte depuis 2005 et qu'à l'échéance du délai
de carence légal, soit en 2006, cette capacité de travail atteignait 70% dans toute activité
adaptée aux limitations fonctionnelles (ralentissement, fatigabilité, difficultés d'apprentissage),
respectivement que les troubles neuropsychologiques et les céphalées de l'assuré justifiaient
une diminution de rendement de 30% dans toute activité. Sur cette base, l’OAI a procédé
à l’évaluation théorique de la capacité de gain de l'assuré. Se fondant
sur un revenu mensuel de 4'732 fr. selon l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de
2006 (dans une activité simple et répétitive dans le secteur privé [production et
services]) et eu égard au temps de travail moyen effectué dans les entreprises en 2006 (41,7
heures), l'office a arrêté le revenu annuel sans invalidité à 59'197 fr. 32 et, compte
tenu de surcroît d'une capacité résiduelle de travail de 70% et après déduction
d'un abattement de 10% (motivé par les limitations fonctionnelles et la capacité de travail
réduite de l'assuré), a fixé le revenu avec invalidité à 37'294 fr. 31. L'OAI
a retenu que la comparaison des revenus précités mettait en évidence une perte de gain
de 21'903 fr. équivalant à un degré d'invalidité de 37%, insuffisant pour ouvrir
le droit à une rente AI. L'office a par ailleurs considéré que des mesures professionnelles
ne seraient pas susceptibles de diminuer le préjudice économique de l'assuré, au vu des
limitations fonctionnelles et des difficultés d'apprentissage de ce dernier.
Toujours le 13 septembre 2011, l'OAI a reconnu à l'intéressé un droit à une aide
au placement sous forme d'une orientation professionnelle et d'un soutien dans ses recherches d'emploi.
L'intéressé a formellement requis la mise en œuvre de ces mesures par formulaire complété
le 31 octobre 2011. Après une rencontre avec l’OAI au cours de laquelle l’assuré
déclarera avoir signé le formulaire d’aide au placement «
dans
un but de prouv[er] qu’il ne p[ouvai]t pas travailler
»,
il sera finalement renoncé à cette mesure (cf. procès-verbal d’entretien et rapport
final du 3 février 2012).
Le 20 septembre 2011, l’assuré a contesté le projet de décision du 13 septembre
précédent. Il a fait valoir que la médication prescrite par le Dr C.________ n'avait fait
effet que durant deux semaines environ et a allégué que, dans son cas, aucun traitement n’avait
jamais d’effet sur la durée. Il a précisé que le jour de son examen neuropsychologique,
il se sentait mieux que d'habitude dans la mesure où il n'avait pas eu besoin de prendre du Zomig
avant le début de la consultation, raison pour laquelle ses réflexes avaient dû paraître
meilleurs qu'à l'accoutumée. Il a soutenu que seul le Zomig parvenait à le soulager, qu'il
en prenait depuis plusieurs années, mais qu'en contrepartie ce médicament amoindrissait énormément
ses capacités. Il a ajouté qu'il avait besoin de faire des pauses chaque demi-heure et qu'il
était également obligé de se reposer environ une heure entre midi et deux heures, sans
quoi il ne parvenait plus à rien faire l'après-midi. Il a relevé, dans ces conditions,
qu'il n'arrivait pas à se représenter quel travail il pourrait effectuer.
Par avis médical du 3 octobre 2011, les Drs H.________ et M.________, du SMR, s’en sont tenus
à l’appréciation émise le 10 août 2011 par ledit service.
Par décision du 20 octobre 2011, l'OAI a confirmé son projet du 13 septembre précédent.
Toujours le 20 octobre 2011, l’office a adressé une correspondance à l’assuré,
réfutant les objections de ce dernier.
B.
Le 24 novembre 2011, E.________ a déféré l’affaire devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal. Dans ce contexte, il a notamment produit un certificat médical établi
le 2 août 2011 par le Dr Q.________, arrêtant la capacité de travail à 50% pour une
durée de six mois, ainsi qu’un certificat médical établi le 15 février 2012
par ce même médecin, faisant état d'un arrêt de travail à 100% du 15 février
au 15 mai 2012.
Statuant le 16 mai 2013 (AI 340/11 – 112/2013), la juridiction cantonale a admis le recours et
annulé la décision rendue le 20 octobre 2011 par l’OAI, lui retournant la cause pour
complément d’instruction puis nouvelle décision. La Cour a plus particulièrement
retenu que l’office s’était prononcé sur la base d’un état de fait incomplet,
dès lors que les interrogations résultant des rapports de la psychologue P.________ et du Dr
C.________ quant à l’état de santé psychique de l’assuré demeuraient
entières (consid. 5a). Aussi y avait-il lieu de renvoyer l’affaire à l’OAI pour
qu’il en complète l’instruction par la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique
puis rende une nouvelle décision (consid. 6b).
C.
Reprenant l'instruction de l'affaire, l'OAI a confié un mandat d'expertise à la Dresse S.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Se fondant sur l’étude du dossier
transmis par l’office, les déclarations de l’assuré lors d’un examen clinique
du 24 février 2014 et un entretien téléphonique du 3 mars 2014 avec le Dr Q.________,
le rapport établi le 4 mars 2014 par l’experte S.________ avait notamment la teneur suivante :
"
3.
Status
clinique
Status
psychiatrique
Assuré
de présentation correcte, orienté et collaborant ; il est venu seul en train puis en bus. Sa
mobilisation est souple et harmonieuse, la position assise stable sur la chaise durant les 2h15 d'entretien
; aucun mouvement antalgique n'a été décelé.
Le
contact est agréable, l'attitude courtoise. La maîtrise de la langue française est de
bonne qualité. L'assuré s'exprime dans un discours cohérent et informatif, dont le focus
est bien partagé. Il retrace son anamnèse avec bienveillance ; alors que la mémoire des
faits est bonne, celle des dates est souvent imprécise (avec plusieurs hésitations sur l'année).
La qualité du récit de l'anamnèse reste homogène au fil du temps. Il n'y a pas de
trouble du cours de la pensée. La réaction à la confrontation, malgré insistance,
ne conduit à aucune perte de moyens ni déstructuration.
Quant
à l'anxiété, hormis une notion de crainte du vide apparue ces dernières années
ainsi que quelques préoccupations liées aux réalités matérielles, l'expertisé
ne montre aucun signe anxieux à caractère pathologique.
La
recherche des signes de la lignée dépressive révèle une psychomotricité vive
et une thymie souriante. L'appétit est bon, chez un assuré qui aime manger. Le sommeil est
de bonne qualité, tout en étant étendu. Il n'y a pas de trouble de l'attention ni de la
concentration. La perception de l'avenir est bien structurable, l'intéressé ayant comme projet
de terminer son film. L'image de soi est bonne, celle d'une personne ayant une certaine éthique.
Il n'y a pas d'anhédonie ni d'aboulie, l'intéressé aimant notamment cuisiner. Il ne se
sent pas coupable et n'élabore pas d'idéations suicidaires. Il n'a pas été décelé
de signe de fatigabilité.
Malgré
une recherche attentive, aucun signe de psychose, même négatif, n'a été identifié
: l'identité du moi est préservée, il n'y a pas de perplexité ni d'apragmatisme,
aucun phénomène hallucinatoire ni délirant et le raisonnement logique est préservé.
Il n'a pas non plus été décelé de signe évocateur d'un trouble grave de la personnalité.
4.
Diagnostics
1.
Diagnostics avec repercussion sur la capacite de travail
·
Aucun
sur le plan psychiatrique Z71.1
2.
Diagnostic(s) sans repercussion sur la capacite de travail
·
Tableau
somatoforme avec composante hypocondriaque et de somatisation F45
5.
Appreciation du cas
[…]
Sur
le plan psychiatrique, l'anamnèse familiale révèle un oncle maternel décédé
par suicide et des notions d'angoisses chez un père qui consommait de l'alcool et des médicaments.
Du point de vue personnel, l'assuré retrace une enfance harmonieuse, sans antécédent de
traumatisme ni de maltraitance. Il déplore toutefois l'éloignement de son père, qui aurait
élu résidence dans un appartement sis dans le voisinage de la villa familiale. L'expertisé
n'annonce aucun antécédent psychiatrique d'atteinte à la santé et il ne formule aucune
plainte d'ordre psychiatrique.
A
l'examen de ce jour, il s'agit d'un homme orienté et collaborant, muni de bonnes capacités
intellectuelles. L'entretien révèle une personne très attentive à ses symptômes,
préoccupée par des maux de tête dont la fréquence est annoncée comme étant
en augmentation, sans que ceux-ci ne se répercutent sur les compétences cognitives (comme les
troubles de la concentration). Des sentiments de lenteur et de baisse de l'énergie appuyés
par les observations neuropsychologiques n'ont pas pu être corrélés à un tableau
psychiatrique défini ; ils pourraient être corrélés à un déconditionnement.
La recherche des signes dépressifs est négative, comme d'ailleurs celle de toute autre maladie
psychiatrique.
Face
à l'annonce de symptômes subjectifs qui n'ont pas pu être corrélés à une
atteinte psychiatrique objectivable, le diagnostic de trouble somatoforme peut être évoqué
dans le cadre d'un bilan somatique négatif. L'importance des préoccupations concernant sa propre
personne et la notion de douleurs, bien que limitées aux céphalées, ont évoqué
des composantes hypo[c]ondriaques et de somatisation, que l'on peut intégrer dans ce tableau somatoforme.
En
regard de ce diagnostic, les critères jurisprudentiels de gravité ont été pris en
considération comme suit : l'expertisé n'a pas de comorbidité psychiatrique à même
de restreindre son exigibilité professionnelle. Les affections corporelles chroniques sont constituées
par des céphalées dûment investiguées par le Dr C.________, pour lesquelles une incapacité
de travail de 30% a été retenue. Le processus maladif a pu s'étendre sur de nombreuses
années, l'expertisé n'ayant jamais travaillé à plein temps. Il n'y a pas de perte
d'intégration sociale. Le processus défectueux de résolution du conflit n'a pas clairement
été établi, mais la composante familiale (la sœur porterait un diagnostic de fibromyalgie)
et le confort matériel dans lequel l'intéressé aurait passé une bonne partie de son
existence pourraient avoir une influence sur sa motivation à travailler à plein temps. Le traitement
prescrit est décrit comme partiellement efficace par l'intéressé, chez qui aucun signe
de non-coopération n'a été décelé.
En
conséquence, l'évaluation des critères jurisprudentiels de gravité ne met pas en
évidence de comorbidité psychiatrique pouvant grever l'exigibilité professionnelle de
l'assuré. Ce dernier a les moyens psychiatriques de travailler au maximum des taux reconnus par
les examens neurologiques et neuropsychologiques.
Quant
aux propositions thérapeutiques, en l'absence d'atteinte psychiatrique à caractère incapacitant,
il n'y en a aucune à imposer. Au cas où l'intéressé resterait préoccupé
par ses symptômes, une prise en charge psychiatrique peut lui permettre de le rassurer et de l'aider
à mettre en place des projets d'avenir professionnel.
Face
à ces observations et avec l'accord de l'assuré, contact téléphonique a été
pris avec le Dr Q.________, le 3 mars 2014. Dans un aimable entretien, ce médecin traitant a pris
note des conclusions de ce rapport.
QUANT
AU POSITIONNEMENT FACE AUX RAPPORTS MEDICAUX ADRESSES :
·
Les trois rapports médicaux signés par
le Dr Q.________ les 11 février 2011, 11 mars 2011 et 27 mai 2011 mettent en évidence des migraines
invalidantes et une asthénie. Une certaine exigibilité professionnelle persiste, selon les
appréciations de ce médecin traitant.
·
Quant aux deux rapports médicaux signés
par le Dr C.________ les 13 juillet [recte : avril] 2011 et 18 juillet 2011, l'incapacité de
travail estimée à 30% en raison des céphalées tensionnelles est motivée par
des limitations neurologiques. La proposition d'une évaluation psychiatrique a été suivie,
d'une manière adéquate.
·
Le rapport de consultation neuropsychologique
signé le 27 mai 2011 par Madame [...]P.________ [sic] met en évidence un ralentissement modéré
des temps de réaction simples et dans la plupart des tâches effectuées sous contrainte
temporelle. Des difficultés d'apprentissage d'un matériel nouveau sont également relevées.
Les autres fonctions sont globalement dans les normes. Cette appréciation, qui permet à l'expertisé
de travailler à plein temps mais avec une baisse de rendement de l'ordre de 30%, n'est pas grevée
d'une comorbidité psychiatrique à même de réduire son exigibilité professionnelle.
QUANT
AUX REPONSES AUX QUESTIONS POSEES DANS VOTRE DEMANDE D'EXPERTISE DU 28 NOVEMBRE 2013 :
A.
QUESTIONS CLINIQUES
Cf.
rapport d'expertise ci-dessus.
B.
INFLUENCE SUR LA CAPACITÉ DE TRAVAIL
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés :
Sur
le plan physique
Cf.
rapports neurologiques et neuropsychologique mentionnés ci-dessus.
Sur
le plan psychique et mental
Aucune
limitation.
Sur
le plan social
Aucune
limitation.
2.
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
2.1.
Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici ?
Aucune
atteinte psychiatrique à la santé ne limite l'exigibilité professionnelle de l'expertisé
dans l'activité exercée jusqu'ici.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
Complète
(100%) dans toute activité sur le plan psychiatrique.
2.3.
L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure (heures
par jour) ?
Oui,
à plein temps sur le plan psychiatrique.
2.4.
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Non
sur le plan psychiatrique.
2.5.
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Bien
que l'intéressé n'ait jamais travaillé à plein temps, aucune atteinte psychiatrique
à la santé n'a motivé d'incapacité de travail.
2.6.
Comment le degré d'incapacité de travail évolué depuis lors ?
L'assuré
a encore actuellement une exigibilité professionnelle complète dans toute activité sur
le plan psychiatrique.
3.
En raison de ses troubles psychiques, l'assuré est-il capable de s'adapter à son environnement
professionnel ?
Aucune
atteinte psychiatrique à la santé ne l'empêche de s'adapter à un environnement professionnel.
C.
INFLUENCES SUR LA RÉADAPTATION PROFESSIONNELLE
1.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables ?
Oui
si l'expertisé en annonce la motivation. Il a les moyens psychiatriques de s'habituer à un
rythme de travail, de s'intégrer dans un tissu social et de mobiliser des ressources existantes.
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent ?
L'intéressé
a les moyens psychiatriques d'exercer son poste habituel, que ce soit comme ingénieur du son ou
comme concepteur cinématographique, à plein temps.
3.
D'autres activités sont-elles exigibles de la part de l'assuré ?
Oui.
3.1.
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d'une autre activité ?
Sur
le plan psychiatrique, aucun critère particulier n'est à satisfaire dans l'exercice d'une activité
professionnelle.
3.2.
Dans quelle mesure l'activité adaptée à l'invalidité peut-elle être exercée
(par ex. heures par jour) ?
A
plein temps, par exemple 8 heures par jour.
3.3.
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Non
sur le plan psychiatrique.
3.4.
Depuis quand l'exercice d'une activité adaptée est-il exigible ?
Sur
le plan strictement psychiatrique, depuis toujours.
3.5.
Si plus aucune autre activité n'est possible, quelles en sont les raisons ?
Sans
objet.
"
Par avis médical SMR du 27 mars 2014 se fondant sur l’appréciation de l’experte
S.________, la Dresse H.________ a considéré qu’en l’absence de limitation fonctionnelle
d’ordre psychiatrique, une pleine capacité de travail était exigible dans toute activité
sur le plan psychique. Elle en a déduit que les conclusions du rapport d’examen SMR du 10
août 2011 restaient valables et, dès lors, a retenu que les troubles neuropsychologiques objectivés
et les céphalées chroniques justifiaient une baisse de rendement de 30% dans toute activité.
En date du 13 mai 2014, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision
dans le sens d’un refus de reclassement et de rente d’invalidité. Dans sa motivation,
l’office a relevé que l’expertise conduite par la Dresse S.________ n’avait mis
en évidence aucune pathologie psychiatrique à caractère incapacitant et que, faute de
limitation fonctionnelle d’ordre psychiatrique, une pleine capacité de travail dans toute
activité devait être retenue à ce niveau. Cela étant, l’OAI a considéré
qu’il y avait lieu de s’en tenir au rapport d’examen SMR du 10 août 2011 retenant
une baisse de rendement de 30% en lien avec les troubles neuropsychologiques et les céphalées
chroniques. Sur cette base, l’office a procédé au calcul du préjudice économique
de l’intéressé en reprenant les chiffres retenus en 2011, obtenant un degré d’invalidité
de 37% inférieur au seuil de 40% donnant droit à une rente. L’OAI a également estimé
que d’éventuelles mesures professionnelles ne diminueraient pas le préjudice économique
au vu des limitations fonctionnelles et des difficultés d’apprentissage. Néanmoins, une
aide au placement pourrait être accordée sur demande écrite et motivée de l’assuré.
Par correspondance du 28 mai 2014, l’assuré a communiqué ses objections à l’encontre
du projet susdit. Il a en particulier fait valoir que son état de santé s’était
aggravé depuis son courrier du 20 septembre 2011 et qu’aucun traitement n’avait permis
d’amélioration à ce jour, l’OAI étant sur ce point invité à proposer
une option thérapeutique. A cela s’ajoutait que depuis février 2012, le Dr Q.________
avait émis des certificats d’arrêts de travail à 100%. L’intéressé
a ainsi estimé pouvoir prétendre à une rente entière d’invalidité dans
l’attente d’un traitement adéquat. A son écrit, il a notamment annexé un certificat
médical du 27 mars 2014 du Dr Q.________, faisant mention d’un arrêt de travail pour
une période de trois mois à compter du même jour.
Dans une écriture complémentaire du 30 juin 2014 rédigée par son conseil, l’assuré
a relevé que, s’il n’était pas question d’une atteinte psychiatrique, ses
migraines invalidantes le handicapaient en revanche dans son quotidien. Il a ajouté que le dernier
rapport neuropsychologique datait du mois de mai 2011, époque à laquelle une baisse de rendement
de 30% lui avait été reconnue alors qu’il travaillait à 50%. Or, se trouvant désormais
en arrêt de travail à 100%, il était dès lors impossible que sa baisse de rendement
soit la même que s’il travaillait à 50%. Partant, l’assuré a estimé qu’il
convenait de mettre en œuvre une expertise portant sur les problèmes dont il souffrait réellement.
Par avis médical SMR du 17 juillet 2014, les Drs H.________et W.________ ont relevé que, dans
le rapport d’examen neuropsychologique du 27 mai 2011, la psychologue P.________ avait estimé
que «
du point de
vue purement neuropsychologique, l’assuré p[ouvai]t travailler à plein temps, mais avec
une baisse de rendement de l’ordre de 30%
»,
appréciation qui rejoignait celle du Dr Q.________ dans son rapport du 11 février 2011. Considérant
dès lors que les éléments mis en avant par l’assuré n’apportaient rien
de nouveau, les Drs H.________ et W.________ ont retenu que les conclusions émises dans l’avis
médical SMR du 27 mars 2014 restaient d’actualité.
Par décision du 13 août 2014, l’OAI a confirmé son projet du 13 mai précédent.
Dans une lettre explicative du même jour, l’office a exposé que l’assuré n’avait
fourni aucun élément susceptible de modifier sa position et que le projet du 13 mai 2014, établi
sur la base d’une instruction complète tant au niveau médical qu’au niveau économique,
était en outre conforme en tous points aux dispositions légales.
D.
Agissant par l’entremise de son conseil, E.________ a recouru le 15 septembre 2014 devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée,
concluant à son annulation et au renvoi du dossier à l’intimé pour nouvel examen
dans le sens des considérants. A titre préalable, le recourant sollicite le bénéfice
de l’assistance judiciaire. Au chapitre des mesures d’instruction, il requiert notamment
la mise en œuvre d’une expertise, l’audition de témoins, ainsi que la fixation
d’une audience. Sur le fond, le recourant relève n’avoir jamais obtenu de réponse
concernant le traitement préconisé par l’OAI, alors même que l’on aurait pu
s’attendre à ce que les remarques formulées quant aux effets secondaires du Zomig soient
prises en compte et à ce qu’une discussion ait lieu à ce sujet. Il observe de surcroît
qu’en plus d’un examen psychiatrique, la psychologue P.________ avait suggéré une
imagerie afin d’aider à préciser le diagnostic, mais que l’OAI n’a pas donné
suite à cette recommandation. Il ajoute que si l’office a certes suivi les considérants
de l’arrêt cantonal du 16 mai 2013 en mettant en œuvre une expertise psychiatrique, il
reste qu’une fois constatée l’absence de restriction psychiatrique à la capacité
de travail, l’intimé n’a pas investigué plus avant la problématique des céphalées
invalidantes, notamment quant à leur origine et au traitement qui s’avérerait réellement
efficace. Le recourant maintient en outre qu’il travaillait à 50% à l’époque
du rapport neuropsychologique du 27 mai 2011 retenant une baisse de rendement de 30% et que, désormais
en arrêt de travail à 100%, il n’est dès lors pas vraisemblable que sa baisse de
rendement soit du même ordre que lorsqu’il était capable de travailler à 50% ;
au contraire, il estime qu’elle doit forcément être supérieure au taux précédemment
retenu. A ce propos, il fait valoir que ses maux de tête peuvent survenir de manière imprévisible
et durer plusieurs heures, voire la journée entière, et qu’il peut se trouver complètement
inapte au travail durant plus que 30% de son temps de travail. Partant, il estime que ce taux est objectivement
trop bas dans un contexte général de travail. Cela étant, le recourant considère
qu’un nouvel examen neuropsychologique s’avère nécessaire afin de disposer de données
actuelles et complètes sur l’ampleur et l’impact de ses maux de tête du point de
vue de sa capacité de travail. Enfin, le recourant souligne qu’aucune suite n’a été
donnée à la proposition de la psychologue P.________ tendant à une évaluation de
la capacité de travail en contexte. A l’appui de ses allégués, le recourant produit
notamment les pièces suivantes :
-
un certificat médical du Dr Q.________
du 4 juillet 2013, prononçant un arrêt de travail à 100% à compter de cette même
date et pour une durée de trois mois ;
- une attestation de ce même médecin du 18 juin 2014, libellée comme suit :
"
Je
soussigné, certifie suivre régulièrement en consultation depuis le 07/08/2008 Monsieur
E.________ né le [...][/]1961.
Ce
patient présente des céphalées et des migraines particulièrement fréquentes
et invalidantes.
Ces
douleurs résistent aux différents traitements mis en place pour soulager Monsieur E.________.
Elles l’empêchent de se concentrer et l’obligent à avoir une activité réduite.
De
ce fait Monsieur E.________ est dans l’impossibilité d’assurer un poste de travail à
100% pendant ses périodes de douleur qui sont, au[x] dire[s] du patient, quasi quotidiennes.
"
- un certificat médical du Dr Q.________ du 27 juin 2014, selon lequel l’arrêt de travail
à 100% doit être reconduit pour une durée de trois mois dès cette même date ;
- une déclaration écrite du recourant, datée du 20 août 2014 et dont on extrait ce
qui suit :
"
Je
demande à mon avocat, Maître Georges Reymond, de bien vouloir joindre ce courrier à mon
recours.
Dans
ma lettre du 28 mai 2014 adressée à l’office AI, je demande quel traitement adéquat
il préconiserait.
Je
n’ai jamais reçu de réponse concernant ce point que je trouve essentiel.
Cela
prouve-t-il qu’un traitement adéquat n’existe pas et que les affections dont je souffre
ne peuvent pas être guéries ? Cela démontrerait aussi que j’ai droit à
une rente.
"
En date du 18 septembre 2014, la juge instructeur a accordé l’assistance judiciaire au recourant
avec effet au 20 août 2014 et désigné Me Georges Reymond en tant qu’avocat d’office.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le rejet par réponse
du 20 octobre 2014, renvoyant au rapport d’expertise psychiatrique du 4 mars 2014 ainsi qu’aux
avis du SMR des 27 mars et 17 juillet 2014.
Aux termes de sa réplique du 15 décembre 2014, le recourant maintient ses précédents
motifs et conclusions. Il sollicite plus particulièrement l’audition du Dr Q.________ et de
la psychologue P.________ en qualité de témoins.
Dupliquant le 14 janvier 2015, l’intimé confirme sa position. Il conteste plus précisément
la nécessité de nouvelles investigations en l’absence d’indices sérieux en
faveur d’une aggravation de la situation médicale sur le plan somatique depuis 2011. Il souligne
en particulier qu’une IRM cérébrale – qui n’avait pas encore été
effectuée lors du rapport neuropsychologique de fin mai 2011 – a été réalisée
le 8 juillet 2011 et a mis en évidence un petit anévrisme ne pouvant toutefois expliquer les
céphalées. L’OAI considère, dans ces circonstances, qu’il ne peut lui être
reproché de n’avoir pas complété l’instruction dans ce sens.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’Al (cf. art. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions en matière d’AI (cf. art. 69 al. 1 let. a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (cf. art. 56, 58 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60 al. 1 LPGA).
En l’espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites par la loi (cf. art. 61
let. b LPGA), le recours est recevable. Il y a donc lieu d’entrer en matière.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36)
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (cf. art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît,
dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a ; cf. RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si le recourant présente, en raison d'une
atteinte à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de sa capacité de
gain susceptible de lui ouvrir le droit à des prestations de l’AI.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de
travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré
peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (cf.
art. 6 LPGA).
L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins (cf. art. 28 al. 1 let.
c LAI).
L’assuré peut en outre prétendre à une mesure de reclassement s’il est invalide
à 20% environ (cf. ATF 139 V 399 consid. 5.3, 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b).
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA. On ne considère
pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections
à prendre en charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible
doit être déterminée aussi objectivement que possible (cf. art. 7 al. 2 phr. 2 LPGA ;
cf. ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127 V 294 consid. 4c
in
fine
et 102 V 165 ; cf. VSI 2001 p. 224 consid.
2b et les références citées). Avant tout, la reconnaissance de l’existence d’une
atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic émanant d’un
expert (psychiatre) et s’appuyant
lege
artis
sur les critères d’un système
de classification reconnu (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
c)
Au cours des dernières années, la jurisprudence a plus particulièrement dégagé
un certain nombre de principes et de critères normatifs pour permettre d’apprécier –
sur les plans médical et juridique – le caractère invalidant de syndromes sans pathogenèse
ni étiologie claires et sans constat de déficit organique, tels que le trouble somatoforme
douloureux (cf. ATF 130 V 352 et 131 V 49).
Dans un arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a toutefois
modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’AI
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (cf.
ATF 141 V 281 consid. 4.2 et la jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (cf. ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d'évaluation
au moyen d'indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (cf. ATF 141 V 281
consid. 4 ss ; cf. consid. 3c/bb infra). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant
pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en
compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (cf. ATF 141 V 281 consid. 3.7).
aa)
Pour pouvoir être retenu, le diagnostic de trouble somatoforme douloureux doit être posé
selon les règles de l’art par un médecin spécialiste de la discipline concernée,
compte tenu en particulier du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et au regard
des limitations fonctionnelles constatées (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1. à 2.1.2).
Le diagnostic doit également résister à des motifs d’exclusion (cf. ATF 141 V 281
consid. 2.2). Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la santé
ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à l’exercice
d’une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation
semblable, et ce même si les caractéristiques d'un trouble somatoforme douloureux au sens de
la classification sont réalisées (cf. TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 8.2).
Des indices d'une telle exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs
décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psycho-social intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à
une exagération (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 avec les références citées).
bb)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (cf. ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il
s’agit également de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités
inhérentes à la personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles
de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le
Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales
ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par
le passé, mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3 à 4.3.3).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2).
cc)
Les
expertises mises en œuvre selon les anciens standards de procédure ne perdant pas d’emblée
toute valeur probante, il y a lieu d’examiner si les expertises recueillies – le cas échéant
en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux – permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de
l’instruction déjà mise en œuvre, il peut s’avérer suffisant de requérir
un complément d’instruction sur certains points précis (cf. ATF 141 V 281 consid. 8,
renvoyant à l’ATF 137 V 210 consid. 6
in
initio
).
4.
a)
Selon le principe inquisitoire, qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales, les faits pertinents de la cause doivent être
constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille
les renseignements dont il a besoin (cf. art 43 al.1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à
ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés
(cf. TF 9C_88/2013 du 4 septembre 2013 consid. 4.1.2).
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des
documents émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin
consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne
assurée (cf. ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid.
1 ; cf. TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4).
b)
Il appartient au juge des assurances sociales d’examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires,
le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre. C’est
ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est
ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a avec la référence
citée ; cf. également TF 9C_236/2015 du 2 décembre 2015 consid. 4).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge prendra en considération
le fait que ces derniers peuvent être enclins, en cas de doute, à prendre parti pour leur patient
en raison de la relation de confiance qui les unissent à celui-ci (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc).
5.
Il est constant que la décision de refus de prestations rendue le 20 octobre 2011 par l’OAI
a été annulée par la Cour de céans le 16 mai 2013, avec renvoi de la cause à
l’office intimé pour complément d’instruction sous la forme d’une expertise
psychiatrique.
Après avoir repris l’instruction de l’affaire, l’OAI a maintenu son refus de prester
par décision du 13 août 2014, objet de la présente contestation. Il s’est en particulier
fondé sur le rapport d’expertise du 4 mars 2014 de la Dresse S.________ pour retenir que l’assuré
ne présentait aucun trouble psychiatrique susceptible d’entraver sa capacité de travail,
laquelle était donc entière sur ce plan. Cela étant, l’office a considéré
qu’il y avait lieu de s’en tenir au rapport d’examen SMR du 10 août 2011 et a
conclu à une baisse de rendement de 30% en lien avec les troubles neuropsychologiques et les céphalées
chroniques de l’intéressé. C’est sur cette base que l’intimé a nié
tant le droit à une rente qu’à un reclassement professionnel.
Le recourant, de son côté, a contesté le positionnement de l’OAI, faisant essentiellement
valoir que s’il ne souffrait pas de troubles psychiques, l’instruction méritait en revanche
d’être complétée afin de déterminer sa capacité résiduelle de travail
au regard de ses céphalées.
a)
Dans le cadre de la procédure antérieure (cf. CASSO AI 340/11 – 112/2013 du 16 mai 2013
consid. 5a), il était apparu que l’assuré souffrait de céphalées – essentiellement
tensionnelles (cf. rapports du Dr C.________ des 13 avril et 18 juillet 2011), voire à caractère
migraineux (cf. rapports du Dr Q.________ des 11 février, 11 mars et 2 août 2011) – et
de troubles neuropsychologiques (cf. rapports du Dr C.________ des 13 avril et 18 juillet 2011; cf. rapport
de la psychologue P.________ du 27 mai 2011), respectivement d'asthénie (cf. rapport du Dr Q.________
du 2 août 2011). La psychologue P.________ avait par ailleurs signalé que le score de dépression
était limite, que le tableau ne permettait pas de se prononcer sur l'étiologie des troubles
(organique ou au contraire psychologique), et qu'une IRM cérébrale ainsi qu'un examen psychiatrique
pourraient aider à préciser le diagnostic (cf. rapport du 27 mai 2011). Puis, après une
IRM cérébrale du 8 juillet 2011 ayant mis en évidence un petit anévrisme ne pouvant
toutefois pas expliquer les céphalées de l'assuré, le Dr C.________ avait estimé
qu'il y avait lieu de tenir compte d'un probable état dépressif sous-jacent eu égard au
score de dépression limite signalé par la psychologue P.________, considérant que l'on
pouvait se poser la question d'une évaluation psychiatrique (cf. rapport du 18 juillet 2011).
b)
L’expertise psychiatrique réalisée par la Dresse S.________ suite au complément
d’instruction requis par la Cour de céans n’a pas permis de déceler des signes
de la lignée dépressive – contrairement aux doutes émis par la psychologue P.________
et le Dr C.________ quant à un état dépressif sous-jacent – ou de toute autre maladie
psychiatrique. Cette expertise a en revanche mis en évidence un tableau somatoforme avec composante
hypocondriaque et de somatisation, sans impact sur la capacité de travail. Procédant à
l’analyse des critères jurisprudentiels de gravité liés à un tel diagnostic,
l’experte a indiqué que l’intéressé ne présentait pas de comorbidité
psychiatrique à même de restreindre l’exigibilité professionnelle, que les affections
corporelles chroniques étaient constituées par des céphalées – dûment
investiguées par le Dr C.________ – pour lesquelles une incapacité de travail de 30%
avait été retenue, que le processus maladif avait pu s’étendre sur de nombreuses
années dans la mesure où l’expertisé n’avait jamais travaillé à
plein temps, qu’il n’y avait pas de perte d’intégration sociale et que le processus
défectueux de résolution du conflit n’avait pas clairement été établi,
mais que la composante familiale (une sœur qui souffrirait de fibromyalgie) et le confort matériel
dans lequel l’assuré aurait passé une bonne partie de son existence pourraient avoir
une influence sur sa motivation à travailler à plein temps. L’experte a également
observé que le traitement prescrit était décrit comme partiellement efficace par l’intéressé,
chez qui aucun signe de non-coopération n’avait été décelé. En conséquence,
la Dresse S.________ a retenu que l’évaluation des critères jurisprudentiels de gravité
ne mettait pas en évidence de comorbidité psychiatrique pouvant grever l’exigibilité
professionnelle du recourant, ce dernier ayant les ressources psychiques pour travailler au maximum des
taux reconnus par les examens neurologiques et neuropsychologiques (cf. rapport d’expertise du
4 mars 2014 pp. 5 et 6).
c)
L’experte S.________ s’étant prononcée sur la nature incapacitante d’un trouble
somatoforme douloureux à l’aune des critères jurisprudentiels antérieurs à
l’ATF 141 V 281, il convient d’examiner si son analyse satisfait ou non aux nouveaux jalons
posés par le Tribunal fédéral dans l’arrêt susdit, applicables sur le plan
du droit intertemporel (cf. consid. 3c/cc surpa). La Cour de céans ne peut cependant qu’apporter
une réponse négative à cette question.
Certes, c’est à la lumière de la Classification statistique internationale des maladies
et des problèmes de santé connexes (CIM-10) que la Dresse S.________ a posé le diagnostic
de trouble somatoforme douloureux – en référence au chiffre F45 («
Troubles
somatoformes
»).
L’experte s’est ainsi fondée sur un système de classification médicale reconnu.
A l’appui de ce diagnostic, elle s’est toutefois contentée de relever que, face à
l’annonce de symptômes subjectifs ne pouvant être corrélés à une atteinte
psychiatrique objectivable, le diagnostic de trouble somatoforme pouvait être évoqué dans
le cadre d’un bilan somatique négatif, l’importance des préoccupations de l’assuré
concernant sa propre personne et la notion de douleurs, bien que limitée aux céphalées,
laissant évoquer des composantes hypocondriaques et de somatisation (cf. rapport d’expertise
du 4 mars 2014 p. 6). Elle n’a en revanche guère donné d’indications sur le degré
de gravité inhérent à ce diagnostic et sa brève description de l’atteinte retenue
ne permet pas, au final, de se déterminer clairement quant aux éléments requis par la
CIM-10 pour conclure à cette pathologie (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1) – étant relevé
que, selon dite classification, les troubles somatoformes ont comme caractéristique essentielle
une apparition de symptômes physiques associés à une quête médicale insistante,
persistant en dépit de bilans négatifs répétés et de déclarations faites
par les médecins selon lesquelles les symptômes n’ont aucune base organique, l’existence
d’un trouble physique authentique ne permettant en outre de rendre compte ni de la nature ou de
la gravité des symptômes, ni de la détresse ou des préoccupations du sujet (cf. CIM-10-GM
2014, Index systématique – Version française, Volume 1 [chapitres I-XI], Neuchâtel
2014, 203, texte édité par l’Office fédéral de la statistique [OFS]).
Le contenu de l'expertise ne permet pas non plus de se positionner objectivement quant à la présence
d'indices d'une éventuelle exagération des symptômes de la part de l'assuré (cf.
ATF 141 V 281 consid. 2.2) – la Dresse S.________ n’ayant notamment pas indiqué si les
plaintes de l’intéressé l’avaient laissée insensible ou si de lourds handicaps
avaient été allégués malgré un environnement psycho-social intact. A cela s’ajoute
que, bien qu’ayant signalé un traitement partiellement inefficace chez un assuré ne montrant
pourtant aucun signe de non-coopération (cf. rapport d’expertise du 4 mars 2014 p. 6), l’experte
n’en a tiré aucune réelle conclusion pour l’appréciation du cas. Or, non seulement
le déroulement et l'issue des traitements sont d'importants indicateurs du degré de gravité,
l'échec définitif d'une thérapie médicalement indiquée et réalisée
selon les règles de l'art avec une coopération optimale de l'assuré évoquant un pronostic
négatif (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.2), mais encore la mesure dans laquelle des traitements
sont mis à profit ou alors négligés permet-elle d'évaluer le poids effectif des souffrances
(cf. ATF 141 V 281 consid. 4.4.2). La Dresse S.________ ne s’est pas non plus penchée sur
l’interaction entre les différentes atteintes évoquées (céphalées tensionnelles/migraineuses,
troubles neuropsychologiques, asthénie) et le trouble somatoforme. Toutefois, selon la nouvelle
jurisprudence du Tribunal fédéral, il convient de réunir sous un seul indicateur les anciens
critères de la "comorbidité psychiatrique" et des "affections corporelles concomitantes"
et, cela étant, de procéder à une approche globale des interactions et autres liens du
trouble douloureux avec tous les autres troubles concomitants qui ont valeur de maladie (cf. ATF 141
V 281 consid. 4.3.1.3) – ce que l’experte a négligé. L’expertise ne comporte
de surcroît aucune analyse détaillée consacrée spécifiquement au développement
et à la structure de la personnalité de l’assuré (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3.2),
l’experte s’étant contentée de mentionner que l’identité du moi était
préservée et qu’elle n’avait pas décelé de signe évocateur d’un
trouble grave de la personnalité (cf. rapport d’expertise du 4 mars 2014 p. 5). Finalement,
la Dresse S.________ ne s’est pas non plus exprimée sur la cohérence entre le degré
de gravité fonctionnel et les répercussions de l’atteinte à la santé dans les
différents domaines de la vie. Plus particulièrement, si l’experte a certes affirmé
que, du point de vue psychiatrique, le recourant avait les moyens de travailler au maximum du taux retenu
sur les plans neurologique et neuropsychologique (cf. rapport d’expertise du 4 mars 2014 p. 6),
aucun raisonnement médical objectif ne vient toutefois étayer cette affirmation. En l’état,
on doit donc considérer qu’il manque également dans l’appréciation de la Dresse
S.________ l'évaluation des ressources personnelles de l'assuré au regard d'éventuelles
limitations des niveaux d'activité dans les domaines comparables de la vie (cf. ATF 141 V 281 consid.
4.4.1).
Des considérations qui précèdent, il résulte que l’expertise de la Dresse S.________
ne satisfait pas aux exigences jurisprudentielles définies par la Haute Cour (cf. consid. 3c supra).
Elle ne peut donc être considérée comme probante (cf. consid. 4b supra). Il suit de là
que, comme précédemment, le dossier ne contient au final aucune appréciation psychiatrique
permettant de se prononcer en connaissance de cause sur l’état de santé psychique du
recourant.
d)
Partant, du point de vue psychiatrique, la cause n’est toujours pas en l’état d’être
jugée. Des mesures d’investigations supplémentaires sont donc indispensables à ce
niveau.
6.
a)
Cela étant, il est vrai que devant la Cour de céans, le recourant s’est principalement
prévalu des céphalées l’affectant depuis plusieurs années et ne répondant
qu’imparfaitement aux traitements mis en œuvre, lesquels influeraient à leur tour sur
son état de santé. Il serait toutefois prématuré de se prononcer sur le sujet à
ce stade de l’instruction. En effet, force est de rappeler que c’est précisément
faute de pouvoir se prononcer sur l’étiologie – organique ou psychologique – des
troubles constatés et considérant que l’évolution de ceux-ci était fort probablement
liée à celle des douleurs, que la psychologue P.________ a préconisé, dans son rapport
du 27 mai 2011 (p. 4), une imagerie ainsi qu’un examen psychiatrique afin de pouvoir préciser
le diagnostic. Or, si une imagerie a bel et bien été effectuée – contrairement à
ce que soutient le recourant (cf. mémoire de recours du 15 septembre 2014 p. 6) – sans toutefois
permettre d’établir l’origine organique des troubles annoncés (cf. rapport du 9
juillet 2011 du Dr T.________ et rapport du 18 juillet 2011 du Dr C.________), il reste qu’à
ce jour, l’instruction s’avère incomplète du point de vue psychiatrique, en l’absence
d’une expertise répondant aux exigences jurisprudentielles en la matière (cf. consid.
5 supra). C’est donc bien dans le cadre du complément d’instruction à intervenir
que ce dernier aspect devra être pris en considération et, le cas échéant, faire
l’objet d’investigations plus poussées.
Pour le même motif, il ne saurait non plus être question de se prononcer ici quant aux nouveaux
examens neuropsychologiques réclamés par le recourant (cf. mémoire de recours du 15 septembre
2014 p. 8). Certes, la Cour de céans relève que,
prima
facie
, les pièces au dossier ne font état
d’aucun élément concret susceptible de montrer que l’examen effectué en mai
2011 ne serait plus d’actualité. On ne saurait en effet s’en tenir aux seules affirmations
de l’assuré ou aux avis – dépourvus de motivation – émis en procédure
par le Dr Q.________. Il y a toutefois lieu de réserver, sur ce plan également, les éventuelles
lacunes que pourrait mettre en lumière le complément d’instruction à intervenir
sous l’angle psychiatrique.
Quant à la mise en œuvre d’une évaluation «
en
contexte
» (cf. mémoire de recours
du 15 septembre 2014 p. 9), cette question ne se posera qu’une fois connue la capacité résiduelle
de travail de l’intéressé. C’est en effet aux médecins – et non à
un centre d’observation professionnelle (cf. TF 9C_631/2007 du 4 juillet 2008 consid. 4.1) –
qu’il appartient de se prononcer sur la capacité de travail d'un assuré, ses limitations
fonctionnelles et le type d'activités encore exigibles (cf. ATF 125 V 256 consid. 4).
b)
Par surabondance, il s’avère encore judicieux d’apporter les précisions suivantes.
On relèvera d’une part que, contrairement à ce que semble penser l’assuré
(cf. opposition du 28 mai 2014, écriture du 20 août 2014 et mémoire de recours du 15 septembre
2014 p. 5), il n’incombe aucunement à l’OAI mais bien au corps médical de l’orienter
sur le plan thérapeutique. Sur ce plan, ses griefs sont donc mal fondés.
D’autre part, il convient de faire remarquer au recourant que son taux d’activité à
l’époque des différents examens médicaux ne doit pas être confondu avec la
capacité résiduelle de travail raisonnablement exigible de sa part sur la base d’une
évaluation médicale objective. Ainsi, le simple fait d’avoir été mis en arrêt
de travail à 100% par son médecin traitant depuis 2012 ne suffit pas, du point de vue de l’AI,
pour conclure à une diminution corrélative de l’exigibilité (cf. complément
d’opposition du 30 juin 2014 p. 1 et mémoire de recours du 15 septembre 2014 p. 7).
7.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur,
lorsqu’il a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de
simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant
autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des
circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir
l’état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier
(cf. TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi à l’assureur
apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits de façon
sommaire, dans l’idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours
(cf. DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence,
en indiquant qu’un renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il
s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun
éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité
administrative; a contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante
sur des points décisifs (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l’occurrence, force est de constater que les faits pertinents n’ont pas été
constatés de manière satisfaisante, que ce soit sous l’angle de l’état de
santé du recourant dans sa globalité ou des conséquences de cet état de santé
sur sa capacité de travail résiduelle. Il apparaît plus particulièrement que l’instruction
doit être complétée afin que la pertinence du diagnostic de trouble somatoforme douloureux
ainsi que l’éventuel caractère invalidant de cette atteinte puissent être examinés
au regard des nouveaux principes applicables en la matière (cf. ATF 141 V 281 et consid. 3c supra).
Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAl –
à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1
LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé
de mettre en œuvre une expertise psychiatrique conformément à l’art. 44 LPGA, étant
ici expressément réservée la faculté d’y associer, le cas échéant,
toute autre spécialité médicale jugée opportune par les experts. Cela fait, il appartiendra
ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions
du recourant.
c)
Pour le surplus, vu l’issue du litige, la Cour de céans s’abstiendra de donner suite
aux requêtes de mesures d’instruction du recourant visant à l’appointement d’une
audience et à l’audition de témoins.
8.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour complément d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (cf. art. 69 al. 1
bis
LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre
à charge de l'OAI, qui succombe.
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit à
des dépens, dont le montant droit être déterminé d’après l’importance
et la complexité du litige (cf. art. 61 let. g LPGA ; cf. également art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; RSV 173.36.5.1]).
En l’espèce, les dépens sont arrêtés à 2’500 fr., TVA comprise,
à la charge de l'intimé qui succombe (cf. art. 55 al. 2 et 56 al. 2 LPA-VD). Ce montant correspond
au moins à ce qui aurait été alloué au titre de l'assistance judiciaire, celle-ci
ayant été accordée avec effet au 20 août 2014. Partant, il n'y a pas lieu de fixer
plus précisément l'indemnité d'office du conseil du recourant.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.              Le recours est admis.
II.              La décision rendue
le 13 août 2014 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée,
la cause étant renvoyée à cet office pour complément d’instruction dans le
sens des considérants puis nouvelle décision.
III.              Les frais judiciaires,
arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.              L’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera au recourant la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à
titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Georges Reymond (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :