vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 123 · 2015-03-19 · fr

FACTEUR ÉTRANGER À L'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, DÉCISION DE RENVOI, FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE | 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.03.2015 Arrêt / 2015 / 123

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
108/14 - 83/2015
ZD14.021719
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 mars 2015
__________________
Composition
:               M.
Merz
,
président
Mmes
Di Ferro Demierre et Pasche, juges
Greffière
:              Mme
Parel
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à [...] [...], recourant, représenté par Me Sandra Genier Muller, avocate à Montreux,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA
E n  f a i t  :
A.
W.________, ressortissant français né en 1975 (ci-après : l'assuré ou le recourant),
est au bénéfice d'un bac professionnel français d'études hôtelières. Depuis
son arrivée en Suisse en 2008, il a travaillé en qualité de serveur puis de responsable
dans le domaine de la restauration à un taux d'activité de 100 %. Son dernier employeur était
l'A.________ à P.________. Dans le courant de l'année 2012, l'assuré s'est séparé
de son épouse qui s'est vu octroyer le droit de garde sur leur enfant né en 2009.
Le 28 juin 2013, l'assuré a signé un formulaire de détection précoce de l'assurance-invalidité
(AI) en faisant valoir une incapacité de travail totale depuis le 4 février 2013. Dans la rubrique
"problèmes de santé", il faisait état de dépression et d'alcoolisme. Etait
joint l'avis de sortie de l'Hôpital de N.________ du 6 février 2013 (sic), qui attestait que
l'assuré avait séjourné dans la division des soins intensifs du 4 au 7 février 2013
puis dans le service de médecine jusqu'au 26 février 2013, date de son transfert à la
Fondation U.________. L'admission avait été motivée par des vomissements et des tremblements.
Le diagnostic principal était celui de sevrage alcoolique et les diagnostics secondaires : une hépatopathie
alcoolique, une volumineuse hernie hiatale, une suspicion de petite varice oesophagienne, une stéatose
hépatique (CT abdominal en décembre 2012), une hypomagnésémie, un trouble dépressif
et un éthylisme chronique.
Un certificat médical établi le 13 février 2013 par le Dr X.________, médecin praticien
traitant de l'assuré, indique ce qui suit :
"Le
médecin soussigné atteste que Monsieur W.________ (…) m'a consulté à plusieurs
reprises à partir du quinze octobre 2012 pour un syndrome dépressif majeur avec retentissement
professionnel grave. Le patient, qui m'a dit être le père d'un petit garçon de trois ans,
m'avait alors parlé de difficultés conjugales et même d'un projet de divorce.
Dans
un premier temps, l'état psychologique de Monsieur W.________ s'est très temporairement amélioré,
ce qui lui a permis de reprendre son activité professionnelle.
Mais
les signes dépressifs n'ont cessé de croître malgré un traitement médicamenteux
adapté.
Le
24 janvier 2013, Monsieur W.________ a appris l'hospitalisation de son épouse en soins intensifs,
avec un pronostic vital engagé : l'état psychologique du patient s'est alors brutalement péjoré,
aboutissant à une hospitalisation du patient dès le 4 février 2013.
Depuis
le 28 janvier 2013 à tout le moins, Monsieur W.________ est en incapacité de travail à
100%.
Son
état de santé nécessite une prise en charge en clinique spécialisée pour une
durée indéterminée."
Dans un rapport rédigé le 28 février 2013 à l'attention du Dr X.________ et signé
des Drs Z.________ et G.________, respectivement chef de clinique et médecin assistant auprès
du Service d'alcoologie du Centre hospitalier Y.________ (ci-après : Y._________), de l'intervenante
sociale spécialisée en alcoologie Q.________ et du directeur F.________, le dispositif vaudois
d'indication et de suivi alcoologique O.________ a fait état de ce qui suit :
"Nous
avons vu le patient susnommé en bilan d'indication au traitement alcoologique dans le cadre du dispositif
O.________ le 21 février 2013 à la FVA de P.________. Il était hospitalisé au [...].
RAPPEL
ANAMNESTIQUE
Monsieur
W.________ est un patient de 38 ans, d'origine française, marié depuis 2008 et séparé
depuis décembre 2012. Sa femme est originaire du Maroc. De cette union est né un garçon
de 3 ans. Le patient a également un fils de 12 ans avec son ex-copine. Il est l'aîné d'une
fratrie de trois enfants. Ses parents ont divorcé; sa mère est d'origine autrichienne; son
père vit en France avec son frère de 32 ans qui souffre d'un retard mental; il n'a plus de
contact depuis une dizaine d'années avec sa sœur de 37 ans.
Après
l'école obligatoire, il a effectué une école hôtelière durant quatre ans et
a réussi un brevet et un bac professionnel en 1993, ainsi que deux diplômes du groupe [...],
ce qui lui a permis de travailler dans de multiples pays comme chef de rang, en France pendant un an
et demi, dans le groupe [...] pendant dix ans puis deux ans et demi au Luxembourg dans un restaurant
gastronomique italien. Il est arrivé en Suisse en 2008 et a travaillé à l'A.________ d'où
il a été licencié le 30 janvier 2013 en raison de sa consommation d'alcool.
ANAMNESE
ALCOOLOGIQUE :
Monsieur
W.________ débute une consommation d'alcool à 16 ans, dans un but festif, avec des amis, surtout
le week-end. Sa consommation devient problématique depuis 2010, dans le contexte d'un conflit de
couple, à raison de deux bouteilles de vin et deux litres de bière par jour et altérant
son fonctionnement social avec une tendance à la tristesse, à l'irritabilité et à
l'isolement. Il a bénéficié dans ce cadre de deux hospitalisations au [...], la première
en janvier 2013 et la seconde le 4 février dernier suite à un delirium tremens. Il est suivi
à l' [...] de P.________ depuis une semaine. Il décrit des dettes pour un montant d'environ
vingt-cinq mille francs. Il n'a jamais eu de problème judiciaire ou de retrait de permis en lien
avec l'alcool. Sans domicile fixe depuis sa séparation, son épouse ayant gardé l'appartement
avec leur enfant, il est en attente d'un projet en étant hospitalisé au [...].
ANAMNESE
MEDICALE :
·
Hépatite alcoolique depuis octobre 2012
·
Gastrite
TRAITEMENT
ACTUEL :
·
Cipralex 10mg/jour depuis octobre 2012
·
Pantozol 40mg/jour
·
Zolpidem 10mg/jour
·
Seresta 3x15 mg/jour
BILAN
DE L'INTERVENTION
Nous
relevons un diagnostic de dépendance à l'alcool caractérisé par 7 critères sur
7 selon le DSM-IV ainsi qu'un facteur de risque pour un sevrage compliqué (delirium tremens, consommation
d'alcool supérieure à trente unités par 24 heures).
Monsieur
W.________ se présente ponctuellement à l'entretien, en tenue vestimentaire correcte, conscient,
calme, collaborant et orienté dans les quatre modes. Le discours est lucide et cohérent sans
fuite des idées ni trouble formel de la pensée. On ne relève pas de crainte ni d'obsession,
pas de symptôme psychotique floride. L'humeur est neutre, la psychomotricité est normale, le
sommeil et l'appétit sont perturbés. Le comportement reste adéquat, sans auto ou hétéro-agressivité.
Le patient est distant de toute idée noire ou suicidaire.
Le
patient est très motivé à entreprendre une postcure afin de maîtriser sa consommation
d'alcool. Il reconnaît avoir un problème qui le rend triste et sensible émotionnellement.
Il vise l'abstinence sur le plus long terme possible, principalement en raison de son état de santé
physique et pour pouvoir remplir correctement son rôle de père. Il vise également une
réinsertion socioprofessionnelle à travers ce séjour.
Dan
ce contexte nous validons une postcure de trois mois à l'U.________. Nous viendrons réévaluer
la situation du patient à l'issue de cette période. Le patient a bénéficié d'un
sevrage d'alcool lors de son séjour au [...] et pourra ainsi intégrer directement la fondation
l'U.________."
Dans une lettre du 20 mars 2013 adressée au Dr X.________ par le Dr H.________, chef de clinique
adjoint auprès de l'Hôpital de N.________, ce dernier retenait les mêmes diagnostics que
ceux indiqués dans l'avis de sortie du 6 février 2013. Il précisait en outre notamment
ce qui suit :
"Anamnèse
actuelle
Patient
de 37 ans, connu pour un trouble de l'humeur et un éthylisme chronique, hospitalisé en décembre
pour une gastroentérite avec une première tentative de sevrage infructueuse. Il a fermement
décidé de débuter une nouvelle fois un sevrage. Depuis quelques jours, son appétit
est diminué et il se sent très asthénique. Il présente des épigastralgies ainsi
que du méléna depuis environ une semaine (objectivé)."
Dans un rapport du 9 avril 2013 à l'attention de l'assureur perte de gain, le Dr X.________ indiquait
comme cause de l'incapacité de travail un syndrome dépressif grave avec tentamen médicamenteux;
les premiers symptômes étaient apparus le 13 octobre 2012 dans le contexte d'un divorce conflictuel
à l'origine des troubles. Après avoir précisé que son patient avait été
hospitalisé du 7 février au 26 février 2013 puis pris en charge à l'U.________ pour
traitement du syndrome dépressif avec alcoolisme secondaire, il constatait une nette amélioration
thymique, un sevrage total d'alcool et une reprise de projets professionnels et personnels; il relevait
toutefois la nécessité d'un séjour prolongé à l'U.________ jusqu'au 3
ème
trimestre 2013. Son pronostic était une guérison totale avec un risque de rechute à moyen
terme nécessitant un suivi ambulatoire rapproché à partir du 4
ème
trimestre 2013. Il recommandait la poursuite du traitement médicamenteux actuel et un suivi psychothérapeutique.
Selon ce médecin, l'incapacité totale de travail de l'assuré devait se prolonger en tout
cas jusqu'au 30 septembre 2013, la reprise d'une activité professionnelle étant toutefois incertaine.
Dans un rapport du 3 juillet 2013 toujours à l'attention de l'assureur perte de gain, le Dr X.________
précisait qu'à la suite du tentamen d'octobre 2012, son patient poursuivait une lente réhabilitation
grâce au séjour prolongé à l'U.________, qu'il était en sevrage total depuis
8 mois et que le status hépatique était en nette amélioration. Il relevait la bonne motivation
de l'assuré, qui semblait aller dans le sens d'une réinsertion socio-professionnelle constructive,
sous guidage psychothérapeutique. Une reprise d'activité professionnelle hors du milieu de
la restauration – formellement contre-indiqué en raison du risque majeur de rechute –
était envisageable à 50 % dès le 1
er
octobre 2013. A long terme, le pronostic était bon.
Il ressort du rapport initial du 16 juillet 2013 "DP" (réd. : détection précoce)
faisant suite à un entretien que l'assuré a eu le 11 juillet 2013 avec un collaborateur de
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé)
que l'intéressé désirait, dans le cadre de sa réadaptation professionnelle, suivre
une formation d'assistant en gestion du personnel, voire de spécialiste en ressources humaines.
A la rubrique "descriptif de la situation /situation de santé", il est indiqué ce
qui suit :
"
Atteinte
à la santé :
dépression / alcoolisme
Détail
de l'IT et antécédents :
suite à
des difficultés de couple, l'assuré est tombé dans une dépression importante. Avant
sa dépression, l'assuré buvait énormément mais uniquement dans le cadre de son travail
ou lors de soirée avec des amis. Au début de sa dépression, il a commencé à
augmenter sa consommation et ceci d'une manière très importante. Il buvait chaque jour. Cela
lui permettait de se sentir bien et de lutter contre ses angoisses. A ce moment-là, l'assuré
n'avait pas de diagnostic posé sur sa problématique de dépendance. Ne prend aucune autre
substance.
En
octobre 2012 à la séparation avec son épouse, il est parti du lieu de domicile. Il a été
hébergé jusqu'en janvier 2013 sur son lieu de travail. Toutefois, la dépression et la
consommation étaient tellement importantes qu'il n'a plus pu continuer son travail. L'assuré
buvait seul chez lui, il sortait uniquement pour acheter des boissons alcoolisées. A cette époque
l'assuré ne sortait plus, buvait pour calmer ses angoisses et sa dépression. Il a demandé
de l'aide à son médecin, qui a pu poser le diagnostic de dépression et de dépendance
à l'alcool.
A
l'issue de cet entretien, l'assuré a été invité à déposer une demande de
prestations AI, ce qu'il a fait le jour même en faisant état, comme atteintes à la santé,
de "dépression + alcool depuis octobre 2012".
Par lettre du 26 juillet 2013, la psychologue et conseillère en orientation de V.________ a écrit
à l'OAI en ces termes :
"Suite
à son annonce chez V.________ pour une mesure de bilan par Mme [...] de l'U.________, M. W.________
est venu comme prévu pour un premier entretien ce matin.
C'est
lui-même qu nous a donné vos coordonnées comme personne référente pour son dossier
à l'AI.
Dès
lors, vous trouverez ci-joint une copie de notre contrat d'objectifs pour la mesure de bilan proposée.
Nous
comptons 6-8 entretiens du 26 juillet 2013 au 30 septembre 2013. Selon convention, il s'agit d'une mesure
forfaitaire à 3000.-
Je
vous remercie de bien vouloir nous faire parvenir la décision concernant l'octroi de cette mesure."
Dans un rapport du 27 juillet 2013 à l'OAI, le Dr X.________ indiquait comme diagnostics avec effet
sur la capacité de travail : syndrome dépressif gravissime avec alcoolisme secondaire. Il exposait
suivre l'assuré depuis le 15 octobre 2012 et précisait que ce dernier était suivi par
plusieurs spécialistes en psychiatrie depuis le 8 février 2013. A la rubrique "anamnèse",
il indiquait :
"Alcoolisme
depuis 2010, très sévère avec rupture de varices oeso (réd. : oesophagiennes), hépatopathie
alcoolique, décompensation en DT (réd. : delirium tremens)… Décompensation dépressive
sur terrain dépressif ancien, tentamen (réd. : tentative de suicide) le 4.02.2013. Très
important risque de rechute : tout contact avec l'alcool doit être proscrit, surtout dans le cadre
professionnel."
A titre de recommandations pour la future thérapie, le médecin traitant proposait un suivi
psychiatrique à très long terme, ainsi qu'un suivi médicamenteux par "BZD" (réd.
: benzodiazépines) sur plusieurs mois avec un sevrage très prudent. L'incapacité de travail
en qualité de chef de rang était totale depuis le 4 février 2013. Il précisait que
l'activité exercée habituellement n'était plus exigible en raison de l'état éthylique
dès le matin les derniers mois de l'activité professionnelle. Un reclassement professionnel
était donc indispensable, une capacité de travail de 100 % étant envisageable dans une
activité adaptée à une date dépendant du reclassement. Comme limitation fonctionnelle,
il confirmait la nécessité d'éviter tout contact avec l'alcool, donc toute activité
professionnelle dans le milieu de l'hôtellerie et de la restauration. Le Dr X.________ a joint à
son rapport la lettre du Dr H.________ du 20 mars 2013, le rapport O.________ du 28 février 2013
et le rapport qu'il avait établi lui-même le 3 juillet 2013 à l'attention de l'assureur
perte de gain, déjà mentionnés ci-dessus.
Le 6 août 2013, l'OAI a informé l'assuré qu'il lui accordait un bilan individuel chez
V.________ du 26 juillet 2013 au 30 septembre 2013.
Par avis médical du 8 octobre 2013, le Dr K.________, du Service médical régional de l'OAI
(ci-après : le SMR), a notamment retenu ce qui suit :
"On
apprend (RM 01, 12 et 16.07.2013) que l'assuré a été hospitalisé du 04 au 26.02.2013
pour un sevrage alcoolique; il souffre d'une hépatopathie alcoolique, d'une volumineuse hernie hiatale
et d'un trouble dépressif. A la suite de cette hospitalisation, un séjour prolongé à
l'U.________ a permis de maintenir l'abstinence. Pour le MT Dr X.________ (RM du 03.07.2013 pour l'APG
GED dossier méd tiers 16.07.2013), la reprise d'une activité dans le milieu de la restauration
est contre-indiquée.
Dans
son rapport pour l'AI du 27.07.2013, le Dr X.________ reprend les mêmes éléments, et atteste
que dans une activité sans contact avec l'alcool, l'assuré a une CT de 100%. Le rapport de
consilium d'alcoologie O.________ du 28.02.2013 décrit clairement un alcoolisme primaire qui a débuté
à 16 ans dans un cadre festif, et poursuivi dans le cadre professionnel.
L'alcoolisme
primaire n'est pas une atteinte à la santé incapacitante au sens de l'AI :
les autres diagnostics mentionnés n'ont pas d'effet sur la CT, comme le mentionne du reste le MT
Dr X.________, qui atteste une pleine CT dans une activité sans contact avec l'alcool.
Il
n'y a donc chez cet assuré pas de droit à des prestations de l'AI, hormis ce qui peut être
fait dans le cadre de l'intervention précoce."
Le procès-verbal d'entretien du 23 octobre 2013 indique en substance que l'assuré a été
informé de la différence entre alcoolisme primaire et secondaire et du fait que, dès lors
qu'il souffrait d'alcoolisme primaire, l'OAI ne pouvait pas entrer en matière pour une formation
et des mesures professionnelles en général. L'assuré s'en est étonné, soulignant
que le rapport médical du Dr X.________ à l'APG précisait qu'il présentait un alcoolisme
secondaire. Il s'est dit déçu que le projet mis sur pied avec V.________ ne puisse se réaliser
mais s'est déclaré preneur d'un cours commercial de 3 mois qui pouvait être pris en charge
dans le cadre de la détection précoce.
Par courrier du 31 octobre 2013 de Me Sandra Genier Muller, avocate à Montreux, l'assuré a
contesté l'avis SMR du 8 octobre 2013 qui retenait un alcoolisme primaire. Il a fait valoir que
le rapport O.________ ne faisait en aucun cas état d'un alcoolisme primaire, relevant qu'à
la question de savoir à quel moment il avait bu de l'alcool pour la première fois, il avait
simplement répondu : "à une fête, à 16 ans". Il a requis de l'OAI qu'il
reconsidère sa position et confirme qu'il accepte de prendre à sa charge la formation en comptabilité
auprès de l'Ecole [...], qu'il devait débuter le 7 novembre 2013 ainsi que, dans un deuxième
temps, une formation en ressources humaines auprès du même établissement. A ce courrier
était joint un certificat établi le 30 octobre 2013 par le Dr X.________ "à qui de
droit", dont il ressort notamment ce qui suit :
"Je
soussigné, certifie suivre le patient précité depuis le 15 octobre 2012.
Le
suivi médical a été justifié dès le départ par un syndrome dépressif
réactionnel, dans un contexte conflictuel de divorce avec la présence d'un enfant en bas âge.
A l'époque, le patient était serveur dans un hôtel-restaurant (…) et était
responsable de la préparation des petits déjeuners. Quand je l'ai connu, il était déjà
en instance de divorce, et venait de recevoir une injonction du tribunal (…) par laquelle il apprenait
qu'on lui retirait le droit de garde pour son fils de trois ans. Il s'était alors senti brutalement
abandonné, angoissé, et présentait d'importants troubles d'endormissement, avec des réveils
nocturnes et seulement trois à quatre heures de sommeil par nuit. Il a fallu alors démarrer
immédiatement un traitement antidépresseur et anxiolytique, associé à des somnifères.
Monsieur W.________ n'a alors pas voulu arrêter son activité professionnelle, sur laquelle
il comptait pour penser un peu moins à ses problèmes familiaux. De plus, son travail lui plaisait
et il trouvait une grande satisfaction dans la méticulosité qu'il y apportait.
Ce
support n'était pas suffisant, et le patient avait malheureusement pris l'habitude depuis plusieurs
mois de consommer quotidiennement de l'alcool en quantités croissantes le soir, parce qu'il ressentait
une détente qui rendait son état dépressif moins lourd à porter. Cet alcoolisme est
secondaire au syndrome dépressif, et n'est donc pas intrinsèque à la personnalité
du patient : le sevrage total qu'il a réussi depuis en est la preuve.
Malheureusement,
malgré toute sa bonne volonté, il n'a pas réussi à surmonter autant d'obstacles,
et a tenté de mettre fin à ses jours le 4 février en prenant une grande quantité
d'anxiolytiques, de somnifères et d'alcool.
Après
avoir passé quatre jours aux soins intensifs, puis deux semaines en service de médecine à
(…), le patient a été transféré à l'U.________ (…), où il a
démarré un suivi psychologique et un programme de réinsertion sociale. Depuis lors, le
patient est toujours hébergé et suivi à l'U.________, où il a accompli des progrès
considérables. Outre le sevrage alcoolique complet depuis le mois de février, sans aucune rechute
aussi faible soit-elle, il a complètement repris en main son avenir personnel, que ce soit sur le
plan médical ou socioprofessionnel (…). Sur le plan médical, le traitement antidépresseur,
anxiolytique et les somnifères sont toujours nécessaires, mais à doses bien moindres.
Concernant le projet de réinsertion professionnelle, un énorme travail a été accompli
avec l'aide de l'assistante sociale et de la référente, le tout sous l'égide de l'AI,
(…).
Or,
j'ai revu ce jour le patient dans un état d'anxiété que je n'avais plus connu de lui depuis
des mois, avec réapparition des troubles de l'endormissement, des réveils nocturnes, de la
sensation d'abandon. Il m'a alors expliqué avoir reçu une mauvaise nouvelle hier 29 octobre
: l'AI se serait alors rétracté et ne prendrait plus en charge (réd. : qu')une formation
de trois mois pour que le patient puisse acquérir des bases de comptabilité. Et encore, à
la condition qu'il trouve un stage très rapidement.
Je
trouve dommage qu'après tant d'efforts, d'évolutions, et même de transformations, ce patient
si méritant ne soit pas aidé davantage à reprendre les rênes de sa vie, et qu'on
ne lui propose qu'un embryon de formation qui ne mènera à aucun diplôme validant et ne
lui permettra d'envisager aucune reprise d'activité professionnelle concrète. Il existe même
une quasi certitude que, dans ce cadre, Monsieur W.________ soit obligé de reprendre une activité
professionnelle dans son ancienne branche, la restauration ou l'hôtellerie, malgré une contre-indication
absolue en raison du rythme de travail et surtout de l'accès trop facile à l'alcool, cette
tentation étant un piège redoutable pour n'importe quelle personne dans sa situation
médicale.
Il
me semble donc que s'arrêter en si bon chemin, à deux doigts d'un succès de réinsertion
comme il en existe peu, soit une erreur et que l'on doive reconsidérer cette position.
Certainement
l'avis de l'assistante sociale, de la référente, ainsi que de l'alcoologue qui suivent régulièrement
le patient serait intéressant, et je ne doute pas qu'ils soient du même avis que moi.
(…)"
Dans un avis SMR du 6 novembre 2013, le Dr K.________ a confirmé sa position en ces termes :
"L'assuré
et son conseil ont pris connaissance de l'avis SMR (…) et le contestent; ils estiment qu'il s'agirait
chez l'assuré d'un alcoolisme secondaire à la dépression, et pas l'inverse. Or comme déjà
mentionné, ce n'est pas du tout ce qui ressort du rapport O.________ du 28.02.2013, qui décrit
très clairement une dépendance à l'alcool ayant débuté à l'adolescence
dans un cadre festif, puis professionnel, et devenue problématique dès 2010, en altérant
le fonctionnement social et professionnel. Le licenciement de janvier 2013 était du reste en lien
avec l'alcoolisme. On relèvera de plus que pour développer une hépatopathie alcoolique
comme celle que présente l'assuré, la consommation doit être importante et durable. Le
fait que les symptômes dépressifs soient secondaires à l'alcoolisation est démontré
par l'amélioration de l'état thymique avec le sevrage.
On
peut comprendre que l'assuré soit déçu que ses efforts pour se sevrer d'alcool ne soient
pas récompensés par l'octroi d'une formation dans un domaine autre que la restauration mais
pour que des MOP (réd. : mesures d'ordre professionnel) soient prises en charge par l'AI, il faut
qu'il y ait une atteinte à la santé durablement incapacitante, et que l'activité habituelle
ne soit plus adaptée en raison de cette atteinte. Or l'alcoolisme primaire n'est pas une atteinte
à la santé durablement incapacitante au sens de l'AI."
Par communication du 18 novembre 2013, l'OAI a informé l'assuré qu'il prenait en charge les
frais d'un cours de comptabilité "débutant" auprès de l'Ecole [...] à [...]
du 7 novembre 2013 au 31 janvier 2014.
Par projet de décision du 7 janvier 2014, l'OAI a nié le droit de l'assuré à des
prestations AI. Il motivait sa décision par le fait qu'une dépendance à des substances
toxiques ne constitue une invalidité que si elle entraîne une atteinte à la santé
physique ou mentale nuisant à la capacité de gain ou si elle résulte d'une atteinte à
la santé ayant valeur de maladie invalidante, ce qui n'était pas le cas de l'assuré dont
l'incapacité de gain était due avant tout à sa toxico-dépendance.
Le 6 février 2014, le conseil de l'assuré a requis de l'OAI une prolongation du délai
pour faire ses observations au projet de décision du 7 janvier 2014.
Le 12 mars 2014, le Dr X.________ s'est adressé au "médecin conseil" de l'OAI notamment
en ces termes :
"Je
fais suite à une conversation téléphonique de ce jour avec Madame [...], (…), et
vous remercie de bien vouloir me contacter pour discuter du cas de Monsieur W.________. J'ai repris ci-après
à votre attention un résumé sommaire de l'évolution du patient.
Les
problèmes conjugaux de Monsieur W.________ commencent en 2010, et sont liés à une situation
de conflit conjugal qui ira grandissant jusqu'en décembre 2012. C'est en 2010 que le patient a commencé
sa consommation d'alcool, pour s'isoler de la tension psychologique au sein de son couple. Les quantités
d'alcool iront crescendo, parallèlement à la dramatisation de ce conflit de couple. A partir
de mi-octobre 2012, suite au retrait de la garde de son fils prononcé par le tribunal (…),
Monsieur W.________ a alors sombré dans un syndrome dépressif gravissime qui conduira à
un tentamen médicamenteux et alcoolique (…).
Au
vu du rapport établi par le dispositif O.________ le 28 février 2013, vous avez requalifié
le diagnostic d'alcoolisme secondaire en alcoolisme primaire. Je comprends cette décision à
la relecture du rapport d'O.________ : en effet, il y est précisé que "Monsieur W.________
a débuté une consommation d'alcool à l'âge de 16 ans, dans un but festif, avec des
amis, surtout le week-end". Je connais le patient depuis le 15 octobre 2012, c'est-à-dire juste
après que le tribunal lui a retiré la garde de son fils. Nous avons discuté à de
multiples reprises de ce problème d'alcool.
Monsieur
W.________ n'a jamais été alcoolique avant 2010
: lors du consilium avec le dispositif O.________, il a simplement signalé avoir
commencé
à boire de l'alcool à l'âge de 16 ans
,
mais comme le font pratiquement tous les jeunes, sans aucune régularité ni dépendance.
Je suis intimement convaincu que la rédaction de ce rapport, par maladresse ou manque de précision,
vous a induit en erreur. Au risque de me répéter, c'est en 2010,
secondairement
à ses problèmes de couple
, que Monsieur
W.________ a vraiment commencé à boire quotidiennement. (…)
Je
trouve qu'il serait dommage qu'une mauvaise tournure de style dans un rapport vienne interrompre un cursus
de reconversion professionnelle qui a été jusqu'à présent couronné de succès,
(…)."
Dans un avis SMR du 26 mars 2013 contresigné par le Dr M.________, le Dr K.________ a confirmé
la position exprimée dans les avis SMR des 8 octobre et 6 novembre 2013 précédents. Réfutant
les explications données par le Dr X.________ dans son courrier du 12 mars 2013 selon lesquelles
l'alcoolisme de l'assuré se serait gravement péjoré en 2010 suite à ses problèmes
de couple, ce qui en ferait un alcoolisme secondaire, il relevait que cela ne saurait être le cas
puisque la consommation d'alcool a débuté à l'adolescence, s'est poursuivie et a augmenté
dans le cadre professionnel, sans aucune notion de pathologie psychiatrique sous-jacente. Selon lui,
le fait que les symptômes dépressifs signalés en février 2013 aient rapidement disparu
avec le sevrage d'alcool confirmait la nature secondaire de la dépression et primaire de l'alcoolisme.
Par décision du 15 avril 2014, l'OAI a confirmé le projet de décision niant le droit de
l'assuré à des prestations AI pour les motifs exposés dans ce dernier.
B.
Par acte de son conseil du 27 mai 2014, W.________ a formé recours contre la décision du 15
avril 2014 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Principalement,
il conclut à sa réforme en ce sens qu'il a droit à des mesures d'ordre professionnel tendant
à la prise en charge par l'assurance-invalidité des frais de formation liés à sa
reconversion professionnelle au sein de l'Ecole [...] à P.________ (14'700 fr. la première
année plus 14'400 fr. la seconde année). Subsidiairement, il conclut à l'annulation de
la décision et au renvoi de cause à l'OAI pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Il a requis l'assistance judiciaire. Le recourant fait valoir en substance, en se référant
à la doctrine et plus particulièrement à la jurisprudence en matière d'interaction
entre alcoolisme et comorbidités psychiatriques (cf. TF 9C_359/2007 du 15 avril 2008), que l'anamnèse
décrite par le Dr X.________ dans ses différents rapports médicaux montre clairement que
c'est à la suite de sa profonde dépression qu'il a commencé à boire, donc que l'alcoolisme
qu'il présente est secondaire et non primaire et doit en conséquence être considéré
comme invalidant au sens de l'AI. L'ensemble des conditions donnant droit aux prestations de l'AI étant
ainsi remplies, il requiert d'être mis au bénéfice de mesures d'ordre professionnel tendant
à la prise en charge d'une formation complète en ressources humaines auprès de l'Ecole
[...] à P.________.
Par réponse du 19 juin 2014, l'intimé a conclu au rejet du recours. Il rappelle que, de jurisprudence
constante, la dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme, de la pharmacodépendance
ou de la toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi et qu'elle ne joue
un rôle dans le cadre de l'AI que lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne
une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain,
ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique
qui a valeur de maladie (cf. notamment ATF 124 V 265 consid. 3c et réf.; TF 9C_960/2009 du 24 février
2010 consid. 2.2). L'OAI relève que, si la comorbidité ne constitue qu'une cause secondaire
à la dépendance, celle-ci ne peut être admise comme étant la conséquence d'une
atteinte à la santé psychique. Il souligne le fait que l'ensemble des documents médicaux
a fait l'objet d'une étude du SMR, que ce dernier s'est déterminé à leur sujet à
trois reprises en arrivant à la conclusion qu'il ressort de leur examen que la dépendance à
l'alcool a débuté à l'adolescence dans un cadre festif, qu'elle s'est prolongée par
la suite dans le cadre professionnel et qu'elle était devenue problématique en 2010, sans qu'il
y ait de pathologie psychiatrique sous-jacente. L'absence de pathologie psychiatrique est confirmée
selon lui par la disparition des symptômes dépressifs signalés avec le sevrage et le fait
que le médecin traitant atteste une pleine capacité de travail dans une activité évitant
tout contact avec l'alcool.
Dans sa réplique, déposée dans le délai prolongé à la demande de son conseil
au 18 août 2014, le recourant soutient pour l'essentiel que sa dépendance à l'alcool constitue
le facteur qui a précipité le cours de la maladie anxio-dépressive (conduite suicidaire
directe par surcharge médicamenteuse le 4 février 2013 avec coma et séjour de 4 jours
aux soins intensifs) et qu'elle doit par conséquent être considérée comme une maladie
psychiatrique au sens de la LAI. Pour le surplus, il fait valoir que son statut psychique n'est aujourd'hui
pas encore totalement normalisé, puisqu'il présente encore une anxiété et des troubles
du sommeil. Le recourant a confirmé ses conclusions.
Le 19 août 2014, l'OAI a transmis à la Cour de céans une copie du courrier que le Dr X.________
lui avait adressé le 28 juillet précédent qui reprend, en la développant, l'argumentation
du recourant dans sa réplique. L'intimé relève que ce document ne remet aucunement en
cause son point de vue et estime que le médecin traitant ne parvient pas à prendre position
sur la nature de l'alcoolisme de son patient (primaire/secondaire). Au surplus, se déterminant sur
l'allégation de rechute de l'anxiété et des troubles du sommeil suite à l'annonce
faite par l'AI du refus de prise en charge des mesures professionnelles, il rappelle que le Tribunal
fédéral estime que les troubles en réaction à une décision négative de
l'AI peuvent être traités médicalement de manière adéquate, de sorte qu'il ne
peut en découler de handicap psychique invalidant car, dans le cas contraire, la notion juridique
de l'invalidité n'aurait plus aucun sens (cf. TF 9C_799/2012 du 16 mai 2013 consid. 2.5). En conséquence,
il a confirmé ses conclusions tendant au rejet du recours.
Le 5 septembre 2014, l'OAI s'est déterminé sur la réplique du recourant, en relevant que
celle-ci reprenait les éléments mis en évidence par le Dr X.________ dans sa lettre du
28 juillet 2014, qu'il avait déjà pris position sur le contenu de celle-ci et qu'il n'avait
rien à ajouter.
Le 30 septembre 2014, le recourant a indiqué qu'il n'avait pas d'autres déterminations à
déposer sur les écritures de l'intimé des 19 août et 30 septembre 2014. Il a confirmé
ses conclusions en se référant aux motifs exposés dans le recours et la réplique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a  et 69 al. 1 let. a LAI) – sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56ss LPGA). Le recours
doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, compte tenu des féries de Pâques (art.
38 al. 4 let. a LPGA), le recours a été déposé en temps utile devant le tribunal
compétent. Il remplit les autres exigences légales de forme et est par conséquent recevable
(art. 61 let. b LPGA).
b)
La LPA-VD (loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36) s'applique aux recours
et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD).
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a
LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid.
2c p. 417; 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, le recours porte sur le point
de savoir si les troubles à la santé présentés par le recourant relèvent ou
non de l'assurance-invalidité, partant s'il a droit à la prise en charge par cette assurance
des mesures professionnelles requises.
3.
a)
Selon l'art. 4 al. 2 LAI, l'invalidité est réputée survenue dès qu’elle est,
par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.
Est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique.
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent,
comme les atteintes à la santé physique, entraîner une invalidité. Pour déterminer
si tel est le cas, il faut établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son
atteinte à la santé psychique, exercer une activité que le marché du travail lui
offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est ici de savoir quelle activité
peut raisonnablement être exigée dans son cas. La mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible. Pour admettre l'existence d'une incapacité
de gain causée par une atteinte à la santé psychique, il n'est donc pas décisif que
l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il
y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus
être raisonnablement exigée de lui, ou - comme condition alternative - qu'elle est même
insupportable pour la société (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1 et la référence).
En outre, d'après une jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme,
de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens
de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué
une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique
nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à
la santé physique, mentale ou psychique qui a valeur de maladie (ATF 124 V consid. 3c p. 268). La
situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes que
les conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle interaction
entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité du
chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique à
l'origine de cette dépendance présente un degré de gravité et d'acuité suffisant
pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature
à entraîner l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour le moins
dans des proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue
qu'une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant
la conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de
causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure
de ce qui est exigible doit alors être déterminée en tenant compte de l'ensemble des limitations
liées à la maladie psychique et à la dépendance (sur l'ensemble de la question, cf.
TFA I 169/06 du 8 août 2006 consid. 2.2 et les arrêts cités; voir également TF 9C_395/2007
du 15 avril 2008 consid. 2.2).
En matière de dépendance à l'alcool, la science médicale distingue les troubles psychiatriques
induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles psychiatriques indépendants (associés
à la consommation d'alcool). La démarche diagnostique peut cependant se révéler particulièrement
délicate, dans la mesure où les effets d'une consommation abusive d'alcool affectent inévitablement
le tableau clinique. En règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont
induits et s'amendent spontanément par l'arrêt de la consommation dans les semaines qui suivent
le sevrage; ils ne sauraient par conséquent faire l'objet d'un diagnostic psychiatrique séparé.
En revanche, si à l'issue d'une période d'abstinence suffisante, les éléments réunis
sont suffisants, il y a lieu de retenir l'existence d'une comorbidité psychiatrique. Dans certaines
circonstances, l'anamnèse, notamment l'historique de la consommation d'alcool depuis l'adolescence,
peut constituer un instrument utile dans le cadre de la détermination du diagnostic, notamment s'agissant
de la préexistence d'un trouble indépendant (TF 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.3;
9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.3 et les références; Thonney/Gammeter, Alcool : problèmes
psychiatriques courants. «La boîte à outils du praticien», Revue médicale de
la Suisse romande, 2004; 124 : p. 415 ss; Roland Gammeter, Comorbidités psychiatriques associées
à la dépendance à l'alcool, Forum Med Suisse, 2002; 23 : p. 562 ss; Shivani/Goldsmith/Anthenelli,
Alcoholism and psychiatric disorder : diagnostic challenges, Alcohol Research & Health, 2002; 26(2)
: p. 90 ss; Christine Davidson, Identification et traitement des comorbidités psychiatriques associées
à l'alcoolodépendance, Praxis 1999; 88 : p. 1720).
L'existence d'une comorbidité psychiatrique - dont le diagnostic a été posé
lege artis - ne constitue pas encore un fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à
une invalidité du chef d'une dépendance. Il est nécessaire que l'affection psychique mise
en évidence contribue pour le moins dans des proportions considérables à l'incapacité
de gain présentée par la personne assurée. Une simple anomalie de caractère ne saurait
à cet égard suffire. En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé,
l'appréciation médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes
à la santé sur la capacité de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait
être évaluée, abstraction faite des effets de la dépendance. Si l'examen médical
conduit à la conclusion que la dépendance est seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité,
il n'y a pas lieu d'opérer une distinction entre les différentes atteintes à la santé
(TF 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.4; 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.4 et les références).
4.
a)
L'art. 7d LAI règle le régime juridique applicable aux mesures d'intervention précoce.
Son alinéa premier dispose que ces mesures ont pour but de maintenir à leur poste les assurés
en incapacité de travail (art. 6 LPGA) ou de permettre leur réadaptation à un nouveau
poste au sein de la même entreprise ou ailleurs. Selon l'art. 7d al. 2 LAI, les offices AI peuvent
ordonner une adaptation du poste de travail (let. a), un cours de formation (let. b), un placement (let.
c), une orientation professionnelle (let. d), une réadaptation socioprofessionnelle (let. e), ou
des mesures d'occupation (let. f). Selon l'art. 1
septies
RAI
(règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201), la phase d'intervention
précoce s'achève par la décision relative à la mise en œuvre des mesures de
réadaptation prévues par l'art. 8 al. 3 let. a
bis
et b LAI (let.a), la communication du fait qu'aucune mesure de réadaptation ne peut être mise
en œuvre avec succès et que le droit à la rente sera examiné (let. b), ou la décision selon
laquelle l'assuré n'a droit ni à des mesures de réadaptation prévues à l'art. 8 al. 3
let. a
bis
et b LAI, ni à une rente (let. c).
b)
L'art. 8 al. 1 LAI pose le principe de l'octroi,
en faveur des assurés invalides ou menacés d'une invalidité imminente, de mesures de réadaptation
nécessaires et de nature à rétablir leur capacité de gain, à l'améliorer
ou à la sauvegarder ou à en favoriser l'usage. Selon l'art. 8 al. 3 let. b LAI, les mesures
de réadaptation comprennent les mesures d'ordre professionnel au sens des art. 15 à 18 LAI.
c)
Aux termes de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré
a droit à une rente aux conditions suivantes :
-
sa capacité de gain
ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
-
il a présenté
une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable;
-
au terme de cette année,
il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à
40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, aux trois-quarts d'une rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 %
au moins.
d)
En l'espèce, le recourant a eu droit à des mesures d'intervention précoce au sens de l'art.
7d LAI, avant que ne soit rendue la décision dont est recours, laquelle nie son droit à d'autres
prestations AI, faute d'invalidité.
5.
a)
La
notion d'invalidité, dont il est question à l'art. 8 LPGA et à l'art. 4 LAI est de nature
économique/juridique, établissant une incapacité de gain permanente ou probablement de
longue durée, et non médicale (ATF 127 V 294 consid. 4b/bb).
Bien que l'invalidité
soit une notion juridique et économique, les données fournies par les médecins constituent
néanmoins un élément utile pour apprécier les conséquences de l'atteinte à
la santé et notamment pour déterminer quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de
l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c; TF I 599/2004 du 28
juillet 2005 consid. 1.2).
b)
Dans le domaine des assurances sociales notamment,
la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la
cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend
jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de
fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant
à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre
les mesures nécessaires au complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
L'art. 69 RAI prescrit
que l'office de l'assurance-invalidité réunit les pièces nécessaires, en particulier
sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son
aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées
de réadaptation; à cet effet peuvent être exigés ou effectués des rapports ou
des renseignements, des expertises ou des enquêtes sur place, il peut être fait appel aux spécialistes
de l'aide publique ou privée aux invalides.
c)
Le juge des assurances doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, puis décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Avant de conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, il s'assurera que les points litigieux ont fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prend également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il a été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les conclusions
de l'expert sont dûment motivées (ATF 125 V 352 consid. 3a et réf. cit.).
La jurisprudence a posé
des lignes directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertise
ou de rapports médicaux. Ainsi, le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs
des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer
sur les aspects médicaux d'un état de fait donné (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa; 118 V 286
consid. 1b et les références). Au sujet des rapports établis par les médecins traitants,
le juge peut et doit tenir compte du fait que selon l'expérience, le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance
qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références). Cette constatation
s'applique de même aux médecins non traitants consultés par un patient en vue d'obtenir
un moyen de preuve à l'appui de sa requête du fait qu'une expertise de partie n'a pas la même
valeur que les expertises mises en oeuvre par un tribunal ou par l'administration conformément aux
règles de procédure applicables (TF 8C_558/2008 du 17 mars 2009 consid. 2.4.2). Toutefois le
simple fait qu'un rapport médical est établi à la demande d'une partie et est produit
pendant la procédure ne justifie pas en soi des doutes quant à sa valeur probante (ATF 125
V 351 consid. 3b/dd et les références citées). Quant aux documents produits par le service
médical d'un assureur partie au procès, le Tribunal fédéral n'exclut pas que l'assureur
ou le juge des assurances sociales statuent en grande partie, voire exclusivement sur la base de ceux-ci.
Dans de telles constellations, il convient toutefois de poser des exigences sévères à
l'appréciation des preuves. Une instruction complémentaire sera ainsi requise, s'il subsiste
des doutes, même minimes, quant au bien-fondé des rapports et expertises médicaux versés
au dossier par l'assureur (ATF 122 V 157 consid. 1d; 123 V 175 consid. 3d; 125 V 351 consid. 3b ee; cf.
aussi TFA I 143/07 du 14 septembre 2007 consid. 3.3 et TF 9C_55/2008 du 26 mai 2008 consid. 4.2 avec
références, concernant les cas où le service médical n'examine pas l'assuré
mais se limite à apprécier la documentation médicale déjà versée au dossier).
6.
a)
En
l'espèce, l'intimé, respectivement le SMR, s'est fondé principalement sur le rapport établi
par le dispositif O.________ le 28 février 2013 pour nier l'invalidité du recourant au sens
de la loi. Sur cette base, il a considéré que la dépendance alcoolique dont l'assuré
souffre est primaire et ne ressortit dès lors pas à l'AI
La Cour de céans constate que l'OAI, respectivement le SMR déduit du rapport O.________ que
l'alcoolisme du recourant, dès lors qu'il aurait débuté à l'adolescence dans un cadre
festif pour se poursuivre dans le cadre professionnel, est primaire, alors que le rapport O.________
se contente d'observer que le recourant a commencé à boire de l'alcool à l'âge de
16 ans dans le cadre de fêtes. Le fait que le recourant ait commencé à consommer des boissons
alcooliques durant l'adolescence n'implique pas de facto qu'il présentait dès cette époque
une dépendance alcoolique, ce qui suffirait, selon ce que semble exposer le SMR, pour considérer
que celle-ci est primaire. D'ailleurs, cette déduction hypothétique est contredite par le rapport
O.________ lui-même, qui retient que l'alcool a commencé à devenir problématique
en 2010, dans le cadre d'un conflit de couple. C'est également ce qu'indique le Dr X.________ dans
son anamnèse. A cela s'ajoute le fait que, selon les explications fournies par le médecin traitant
du recourant, notamment dans son rapport médical du 27 juillet 2013, le recourant a souffert de
décompensation dépressive sur un terrain dépressif ancien. L'existence d'un terrain dépressif
ancien n'est pas exclu si l'on en croit les déclarations du Dr X.________, selon lesquelles le recourant
consommait de plus en plus d'alcool afin de soulager sa dépression. Certes, l'évocation d'un
terrain dépressif ancien et d'une décompensation de cet ordre ne suffisent pas pour retenir
d'emblée, comme le fait le médecin traitant, praticien et non psychiatre, que l'alcoolisme
du recourant serait secondaire au trouble dépressif. En revanche, elle induit un doute quant à
l'appréciation médicale faite par le SMR, qui n'a du reste pas examiné lui-même le
recourant, étant relevé que l'on ne sait rien de ce "terrain dépressif ancien",
de son éventuel traitement et de ses possibles répercussions sur l'état de santé
du recourant, en particulier sur sa dépendance alcoolique. Il est utile de relever que le rapport
O.________ n'a pas été établi par des psychiatres mais par des spécialistes en alcoologie.
Ils n'ont d'ailleurs pas posé de diagnostic psychiatrique à proprement parler, faisant seulement
état de leurs constats ("[réd. : patient] conscient, calme, collaborant et orienté
dans les quatre modes. Le discours est lucide et cohérent sans fuite des idées ni trouble formel
de la pensée. On ne relève pas de crainte ni d'obsession, pas de symptôme psychotique
floride. L'humeur est neutre, la psychomotricité est normale, le sommeil et l'appétit sont
perturbés. Le comportement reste adéquat, sans auto ou hétéro-agressivité. Le
patient est distant de toute idée noire ou suicidaire"). Leur tâche ne consistait d'ailleurs
pas à évaluer psychiquement le recourant, ni à dire si l'alcoolisme était primaire
ou secondaire ou s'il y avait une comorbidité indépendante, mais à se prononcer sur sa
dépendance alcoolique en soi. Par ailleurs, il y a une certaine contradiction entre la déclaration
du Dr X.________, selon laquelle le recourant aurait commis une tentative de suicide au début du
mois de février 2013 et l'exposé dans le rapport O.________, selon lequel le patient était
distant de toute idée noire ou suicidaire. On ignore notamment si cette dernière constatation
ne se réfère qu'à la situation à fin février 2013, après le sevrage auquel
s'est soumis le recourant, apparemment avec succès. En tout état de cause, il apparaît
toutefois qu'aucune évaluation psychiatrique n'a été effectuée. L'instruction apparaît
dès lors comme lacunaire sur le plan médical. La mise en œuvre d'une expertise bidisciplinaire,
psychiatrique et interniste, s'avère donc nécessaire, le but étant d'évaluer s'il
y a invalidité du chef du comportement addictif du recourant, que cela soit la consommation d'alcool
qui ait entraîné ou facilité une atteinte à la santé psychique ou que cette
dernière ait provoqué l'alcoolisme.
On précisera encore que ce qui justifie avant tout la mise en œuvre d'une expertise sur le
plan psychiatrique c'est l'ignorance dans laquelle on se trouve quant à l'existence ou non d'une
comorbidité psychiatrique indépendante et associée à l'alcoolisme primaire (un état
dépressif sévère avec tentamen, dont le diagnostic devra être posé lege artis),
qui semble ne pas s'être amendée malgré une brève amélioration de la thymie
après sevrage et qui paraît contribuer dans une certaine proportion à l'incapacité
de gain du recourant. Une instruction médicale sur le plan physique est également nécessaire
afin de déterminer si l'alcoolisme a provoqué des atteintes physiques importantes - ce qui
semble être le cas (varices oesophagiennes, importante hernie hiatale etc.) - qui justifient des
limitations fonctionnelles dans une activité adaptée après sevrage. Ainsi, l'expertise
bidisciplinaire, interniste et psychiatrique, devra décrire le rôle joué par chacune des
atteintes à la santé sur la capacité de travail du recourant et définir à quel
taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des effets de la dépendance.
Si l'examen médical conduit finalement à la conclusion que la dépendance alcoolique est
seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité et est primaire, il n'y aura pas
lieu d'opérer une distinction entre les différentes atteintes à la santé et la dépendance
ne saurait alors être considérée comme invalidante.
b)
Lorsque
le juge des assurances examine l'opportunité de renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle
procède à un complément d'instruction, son comportement ne doit être dicté que
par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical) est nécessaire
afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'état de fait déterminant
sur le plan juridique
(TF U 571/06 du 29
mai 2007 consid. 4.2, in SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ;
Ueli
Kieser, ATSG-Kommentar, 2
e
éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA).
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (ATF 122 V 157 consid. 1d). Il en
va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque,
en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre
à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le
cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur
apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits de façon
sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours
(DTA 2001 n° 22 p. 170, consid. 2).
Un renvoi à l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question
qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification,
une précision ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité
administrative; a contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par
l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points
décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
En l’espèce, il ne fait pas de doute qu’il incombait à l’OAI de procéder
à l’ensemble des mesures d’instruction permettant de déterminer si les troubles
à la santé présentés par le recourant relèvent de l'assurance-invalidité,
soit d'ordonner une expertise bi-disciplinaire, psychiatrique et interniste, indépendante selon
l'art. 44 LPGA (cf. consid. 6a ci-dessus).
Un renvoi de la cause à l’intimé se justifie dès lors conformément à la
jurisprudence fédérale mentionnée ci-avant, ce d'autant plus que l'OAI sera éventuellement
encore appelé, une fois la situation médicale éclaircie, à se déterminer sur
la prise en charge des frais de formation demandés par le recourant à titre de mesures professionnelles.
Vu ce qui précède, il n'est pas nécessaire que la Cour entende le Dr X.________ en tant
que témoin, comme l'a sollicité le recourant.
7.
a)
En définitive, le
recours doit être admis et la décision du 15 avril 2014 annulée, la cause étant renvoyée
à l’intimé pour complément d’instruction au sens des considérants puis
nouvelle décision sur l’éventuel droit du recourant aux prestations AI demandées.
b)
En dérogation à
l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur
l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce,
il convient d’arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à la
charge de l’intimé, qui succombe.
c)
Par
ailleurs, le recourant qui obtient gain de cause et est assisté d'un mandataire professionnel, a
droit à l'allocation de dépens, qu'il y a lieu de fixer d'après l'importance et la complexité
du litige (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD). En l'occurrence, une indemnité de dépens
de 2'000 fr. est allouée au recourant et mise à la charge de l'intimé (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Cela étant, la question d'une indemnisation selon l'assistance judiciaire devient sans objet, son
montant ne pouvant en tout état de cause être supérieur à l'indemnité de dépens
ci-avant arrêtée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 15 avril 2014 par l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée et la cause est renvoyée à dit office pour complément
d'instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais de justice, par 400 fr. (quatre cents
francs), sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud doit payer au recourant W.________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre
d'indemnité de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Sandra Genier Muller, avocate à Montreux (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :