vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1098 · 2009-10-06 · fr

MAXIME INQUISITOIRE, FORCE PROBANTE | 43 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.10.2009 Arrêt / 2009 / 1098

TRIBUNAL CANTONAL
AI 387/08 - 306/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 6 octobre
2009
___________________
Présidence
de   Mme
Di Ferro
Demierre
Juges
:
M.        Jomini et Mme
Thalmann
Greffière
:
Mme   de Quattro Pfeiffer
*****
Cause pendante entre
:
A.________
, à Lausanne, recourant, représenté
par l'Association suisse des assuré(e)s (ASSUAS), à
Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 43 al. 1
LPGA
E n  f a i t  :
A.
A.________, ressortissant macédonien, né en 1960,
sans formation, a travaillé dans l'imprimerie jusqu'au 5 mai
1997, date de la survenance d'un accident professionnel ayant
nécessité deux opérations du pouce droit. A la
suite de sa demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI) du 7 septembre 1998, l'OAI lui a
octroyé, par décision du 21 juin 2000, une demi-rente
d'invalidité pour une durée de deux mois, sur la base
d'un taux d'invalidité de 50 pour-cent.
B.
L'assuré a été victime d'un second accident
professionnel en date du 17 mars 2006, au cours duquel il a fait un
faux mouvement en voulant aider un collègue,
réveillant ainsi de vives douleurs lombaires. Le 9
février 2007, il a sollicité des mesures de
reclassement professionnel, subsidiairement l'octroi d'une rente
AI.
Le 30 janvier 2007, le Dr R.________, spécialiste FMH en
médecine interne, a posé les diagnostics de
lombalgies chroniques et de syndrome douloureux somatoforme
persistant probable. Le pronostic émis était mauvais,
« vu la longueur de la symptomatologie et l'absence de
pathologie bien définie pouvant l'expliquer »,
toute tâche relativement lourde sur le plan physique
étant contre-indiquée. Le praticien
préconisait toutefois l'exercice d'une activité
légère à mi-temps sans port de charges
excédant 20kg, qu'il estimait impérative dans le but
d'éviter un processus conduisant à une
invalidité permanente.
Dans un rapport établi le 11 avril 2007 par le Centre
médical [...], le diagnostic de lombosciatique
bilatérale à prédominance droite a
été posé. L'incapacité de travail
était fixée à 100% depuis le 17 février
2006 (recte : 17 mars 2006) et le pronostic
était décrit comme mauvais, en raison des douleurs
ressenties par l'intéressé et de son
incapacité à les gérer. Le rapport indiquait
toutefois que l'exercice d'une autre activité paraissait
exigible à mi-temps, tout en précisant que la
situation s'avérait très difficile à
apprécier, compte tenu des contradictions entre les
constatations subjectives et objectives.
L'employeur de l'assuré a indiqué, dans un
questionnaire du 27 avril 2007, que l'intéressé
était en incapacité de travail totale depuis le 17
mars 2006 et qu'il aurait touché un salaire mensuel de 4'585
fr. en 2007 s'il avait continué à travailler pour la
société.
Un examen clinique rhumato-psychiatrique a été
effectué au Service médical régional AI
(ci-après : SMR) le 9 octobre 2007 par les Drs
F.________, spécialiste FMH en médecine physique et
rééducation, et E.________, ancien chef de
clinique-adjointe en psychiatrie. Ceux-ci se sont dits
frappés, dans leur rapport du 13 octobre 2007, par la
discordance existant entre les douleurs décrites par
l'assuré et le comportement observé, sans signe de
souffrance objectivable tant aux examens radiologique et
ostéoarticulaire que neurologique. Sur le plan
psychiatrique, la Dresse E.________ concluait à l'absence
d'atteinte psychique invalidante, à défaut notamment
de dépression majeure ou de comorbidité psychiatrique
manifeste. Au terme de leur examen, les médecins du SMR ne
retenaient par conséquent aucun diagnostic invalidant,
considérant que le discours algique chronique de
l'intéressé, focalisé au niveau du rachis mais
sans substrat organique, relevait d'une amplification des plaintes
dans un but assécurologique, de sorte que la capacité
de travail n'en était pas affectée.
Sur la base de ces éléments, les Drs [...] et
C.________ du SMR ont estimé, dans un rapport d'examen du 7
décembre 2007, que l'assuré ne souffrait d'aucune
atteinte invalidante à sa santé et que la
capacité de travail exigible était dès lors
totale dans toute activité depuis le 30 juin 1998, date de
la fin de la rente limitée dans le temps.
Le 16 janvier 2008, l'OAI a rendu un projet de décision de
refus de prestations de l'AI, estimant que l'assuré ne
présentait aucune invalidité au sens de
l'AI.
L'assuré a contesté ce projet par courriers des 28
janvier et 7 février 2008, faisant valoir en substance que
son état de santé s'était aggravé et
que l'avis de la Dresse E.________ ne pouvait être suivi,
celle-ci n'ayant pas les qualifications nécessaires pour
pratiquer en Suisse.
Par décision du 14 juillet 2008, l'OAI a confirmé son
refus de prestations de l'AI, soutenant que l'appréciation
médicale de la Dresse E.________ n'était pas
entachée d'un vice de forme dans la mesure où sa
signature ne faisait pas mention d'un titre FMH qu'elle aurait
usurpé et où elle bénéficiait d'une
autorisation de pratiquer à titre dépendant, de sorte
que l'absence de signature du médecin-chef ne nuisait pas
à la valeur probante de son examen.
C.
A.________ a recouru contre cette décision auprès du
Tribunal des assurances par acte du 23 juillet 2008,
complété le 9 septembre suivant, concluant, sous
suite de frais et dépens, à l'octroi d'une rente
entière d'invalidité. Il affirme ne plus être
en mesure d'exercer une quelconque activité professionnelle,
soutenant que son état de santé a fait l'objet d'une
interprétation erronée de la part de l'OAI, et
requiert par conséquent la mise en œuvre d'une
expertise médicale. Il produit une lettre du 28 juillet 2008
de son médecin traitant, le Dr M.________, qui constate que
l'appréciation de la capacité de travail s'est
révélée contradictoire et difficile au cours
des dernières années, ainsi qu'un rapport du 30 juin
2008 du Professeur Z.________, spécialiste FMH en
anesthésiologie, qui exclut toute atteinte articulaire
à l'origine des douleurs de l'intéressé,
celles-ci étant selon lui d'origine
neuropathique.
Ont également été produits à l'appui du
recours deux rapport d'IRM des 3 mai et 3 novembre 2006, mettant
notamment en évidence une anomalie transitionnelle de type
lombalisation de S1 et une protrusion discale
postéromédiane non sténosante en L5-S1, ainsi
que trois courriers du Dr [...], spécialiste FMH en
médecine interne et rhumatologie, dont le plus
récent, daté du 14 avril 2008, fait état d'une
lombosciatalgie gauche avec des douleurs au cou et à la
tête, couplées de troubles du sommeil.
Dans sa réponse du 20 novembre 2008, l'OAI conclut au rejet
du recours. Il se prévaut d'un avis du SMR du 13 novembre
2008, qu'il produit, dans lequel le Dr C.________ constate que le
rapport du Professeur Z.________ n'est pas de nature à
remettre en cause les conclusions du SMR, dès lors qu'il ne
contredit pas les constatations médicales faites à
l'examen clinique bidisciplinaire du 9 octobre 2007, n'avance que
des hypothèses étiologiques sans incidence sur les
limitations fonctionnelles médicalement objectivées
et ne retient pas d'incapacité de travail.
Dans sa réplique du 2 février 2009, le recourant
remet en cause la valeur probante des conclusions prises par la
Dresse E.________, rappelant que celle-ci s'est prévalue
d'un titre qu'elle ne détenait pas pour émettre des
appréciations médicales pour le compte de l'OAI. Il
modifie dès lors ses conclusions dans le sens de
l'annulation de la décision attaquée et du renvoi du
dossier à l'office intimé pour nouvel examen
médical, subsidiairement à l'octroi d'une rente
entière d'invalidité.
Dans un rapport du 26 février 2009 produit par
l'assuré, le Dr G.________ de l'Unité du rachis du
[...] signale la présence d'une anomalie transitionnelle
lombosacrée se traduisant par une probable lombalisation de
S1 avec une néarthrose sacro-transversaire droite et
susceptible d'expliquer un déséquilibre
mécanique qui concorderait avec la symptomatologie
présentée. Selon ce praticien, il est difficilement
soutenable d'exiger de l'intéressé une pleine
capacité de travail dans une activité de force, les
diagnostics différentiels restant ouverts entre une
problématique discale banale avec instabilité dans un
contexte d'anomalie transitionnelle et un rhumatisme
inflammatoire.
Dans sa duplique du 26 février 2009, l'OAI maintient sa
position, affirmant que les compétences professionnelles et
la qualité des examens cliniques de la Dresse E.________
n'ont jamais été remises en cause par le Tribunal
fédéral. Il produit, le 30 mars 2009, un avis du Dr
C.________ du SMR du 19 mars 2009, qui relève que le
Professeur Z.________ « ne mentionne aucun status
clinique, aucune limitation fonctionnelle et aucune
incapacité de travail précise », auquel il
se rallie, et confirme ses conclusions en rejet du
recours.
Le 18 juin 2009, le recourant produit un certificat médical
établi par le Dr M.________ le 12 juin
précédent et attestant une incapacité de
travail totale et définitive en raison de lombalgies
chroniques « liées à une
sensibilité exceptionnelle à la douleur, à des
troubles dépressifs itératifs et probablement
à une débilité mentale mineure »,
ainsi qu'un nouveau rapport du Dr G.________ du 19 mai 2009, qui
écarte l'hypothèse d'une spondylarthropathie
inflammatoire et critique l'appréciation du SMR, estimant
qu'il n'est pas possible de rejeter d'emblée toute
possibilité somatique dans l'origine des douleurs de son
patient.
A l'appui de ses déterminations du 15 juillet 2009, l'OAI
produit un nouvel avis du Dr C.________ du 10 juillet 2009, qui
soutient que l'appréciation du Dr G.________ n'apporte aucun
élément médical nouveau, de sorte que la
position du SMR n'est pas remise en question.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition
transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD (loi vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, les causes
pendantes devant les autorités administratives et de justice
administratives à l'entrée en vigueur de la
présente loi sont traitées selon cette
dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours l'a été en temps utile
(art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances
sociales, RS 830.1]) ; il satisfait en outre aux autres conditions
légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable
en la forme.
2.
a)
Est litigieuse sur le fond la question du taux
d'invalidité du recourant et de son éventuel droit
à une rente AI.
Au préalable, il importe toutefois d'examiner si le dossier
permet de statuer sur le fond sans mesure d'instruction
complémentaire, soit si les avis médicaux ont valeur
probante au sens de la jurisprudence. Le recourant soutient que tel
n'est pas le cas, s'agissant du status psychiatrique établi
par la Dresse E.________.
b)
Le juge des assurances sociales doit examiner tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. En présence d'avis
médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre, en se conformant à la règle du
degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b ; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008,
consid. 2.1). A cet égard, l'élément
décisif pour apprécier la valeur probante d'une
pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni
sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid.
5.1). En particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un
rapport qui émane d'un SMR au sens de l'art. 69 al. 4 RAI
(règlement sur l'assurance-invalidité, RS 831.201) a
une valeur probante s'il remplit les exigences requises par la
jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TFA I 573/04 du 10
novembre 2005, consid. 5.2). Il faut en outre tenir compte du fait
que le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier
(ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références ; TF
8C_1051/2008 du 6 février 2009 consid. 3.2).
c)
Dans un arrêt du Tribunal fédéral
(ci-après: TF) du 31 août 2007 (I 65/07), dont
les principes ont été confirmés notamment par
arrêts du 26 septembre 2007 (I 47/07, ad TASS VD AI 85/05 -
191/2006 du 2 novembre 2006), du 10 octobre 2007 (I 594/06, ad
TASS GE du 29 mai 2006), du 30 octobre 2007 (I 1055/06, ad
TASS VD AI 83/05 - 156/2006 du 31 mars 2006) et du 18
février 2008 (I 51/07, ad TASS VD AI 18/04 - 208/2006 du 27
novembre 2006), la Seconde Cour de droit social a annulé un
jugement cantonal du 17 octobre 2006 et la décision sur
opposition de l'OAI confirmée par ledit jugement, pour le
motif qu'à la date de l'examen par le SMR et la Dresse
E.________ (le 13 septembre 2004 dans le cas tranché par
l'arrêt du 31 août 2007), ce médecin
n'était pas titulaire des titres de psychiatre FMH dont il
se prévalait alors, ni au bénéfice d'une
autorisation de pratiquer selon le droit cantonal. Le TF
considère que les irrégularités d'ordre formel
liées à la personne de la Dresse E.________ et
à l'exercice de son activité au sein du SMR entachent
la fiabilité du rapport médical établi sur
mandat de l'administration.
Ainsi que cela ressort de cet arrêt de principe, la valeur
probante d'un rapport établi par un médecin
dépourvu du titre FMH de la spécialité
considérée, ainsi que de l'autorisation de pratiquer,
s'en trouve affaiblie, de sorte que l'administration ne peut en
tirer des conclusions absolues sur l'état de santé de
l'assuré. Cela étant, dans un arrêt
postérieur à celui-ci (I 781/2006 du 29 octobre 2007,
ad TASS VD AI 130/05 - 105/2006 du 26 avril 2006), le TF a
considéré qu'une appréciation consensuelle
cosignée par un autre médecin « ne saurait
suffire à valider les conclusions de la Dresse E.________,
dès lors que l'ensemble du volet psychiatrique, lequel
comprend aussi bien les observations cliniques que les conclusions
spécifiques, présente une valeur probante
affaiblie ». Il ne peut, alors, être statué
au fond que si le dossier comporte par ailleurs une autre
évaluation émanant d'un spécialiste en
psychiatrie.
L'état de fait de l'arrêt du TF du 10 octobre 2007,
confirmé à cet égard par celui du 18
février 2008, tous deux précités, concerne une
expertise bidisciplinaire, dont la partie psychiatrique -
établie par la Dresse E.________ - avait été
cosignée par un spécialiste FMH d'une autre branche
que la psychiatrie, ce dernier médecin étant
habilité à pratiquer.
Dans un jugement du 4 mars 2008 (AI 231/07 - 104/2008), le Tribunal
des assurances a procédé à la synthèse
de la jurisprudence suivante (consid. 3d) :
« 1) Examen médical effectué par la Dresse
E.________ avant le 24 novembre 2006 :
- un
avis signé par la seule Dresse E.________ avant ou
après le 24 novembre 2006 est invalide en la forme ; ce
vice est dirimant ;
- il
en va de même lorsqu'il s'agit d'un tel avis consensuel, par
nature signé par un médecin qui n'est pas psychiatre
FMH ;
- ces
deux types d'avis ne peuvent être validés par le
médecin-chef du SMR ou son remplaçant,
indépendamment de savoir si ce praticien est psychiatre FMH
ou pas, ceci en raison du vice dirimant entachant un examen
effectué par un médecin qui n'est pas autorisé
à pratiquer, même à titre
dépendant ;
- ils
peuvent en revanche être validés a posteriori, avec un
nouvel examen effectué, au moins sur pièces
médicales, par un autre psychiatre FMH,
indépendamment de la position hiérarchique de ce
médecin au sein du SMR, ce aux conditions posées par
le jugement [...] du 9 janvier 2008 ».
d)
Malgré les critiques émises par le Dr
G.________ sur le rapport rhumatologique du SMR, force est de
constater, avec le Dr C.________, l'absence de la
spondylarthropathie inflammatoire suspectée par le Dr
G.________ et finalement écartée par ce dernier pour
ne retenir que des lésions
dégénératives banales. A cet égard, le
Dr G.________ relève qu'il appartient au médecin
traitant de rechercher les causes d'une vitesse de
sédimentation fluctuante régulièrement plus
élevée, qui ne sont pour l'instant pas
rhumatologiques, mais pourraient par la suite aboutir à une
spondylarthropathie. Il appartiendra au recourant, le cas
échéant, de déposer une nouvelle demande en
cas d'aggravation de son état de santé physique
(spondylarthropathie, par exemple) après la décision
litigieuse du 14 juillet 2008.
e)
Le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant probable a été posé en janvier 2007
par le Dr R.________, qui retient une capacité de travail de
50 pour-cent. Un tel diagnostic ne pouvant toutefois être
retenu ou écarté sans examen psychiatrique (cf. ATF
130 V 352), le SMR a procédé à un examen
clinique bidisciplinaire le 9 octobre 2007, dont le volet
psychiatrique a été confié à la Dresse
E.________, qui a écarté toute atteinte psychique
invalidante. Cette dernière n'a pas retenu de trouble
somatoforme douloureux, au seul motif que le recourant ne
présentait pas un véritable sentiment de
détresse. Or, s'il est vrai qu'elle n'a pas fait usage d'un
titre FMH dont elle n'était pas titulaire, ainsi que
l'allègue l'OAI, il n'en demeure pas moins qu'elle n'est au
bénéfice que d'une autorisation de pratiquer à
titre dépendant depuis le 24 novembre 2006, à savoir
sous la supervision du médecin-chef du SMR. En
conséquence, dans la mesure où son examen n'a pas
été contresigné par un supérieur
hiérarchique et que le dossier ne contient pas d'autre
appréciation émanant d'un psychiatre, l'OAI ne
pouvait pas écarter tout diagnostic psychique invalidant sur
la seule base de l'examen de la Dresse E.________, lequel est
entaché d'un vice de forme. En effet, le fait que
l'évaluation rhumatologique ait été
effectuée par un spécialiste titulaire d'un titre FMH
ne saurait suffire à valider les conclusions psychiatriques,
de sorte que la valeur probante du rapport d'examen
rhumato-psychiatrique du 13 octobre 2007, à laquelle se
réfère la décision litigieuse, s'en voit,
à cet égard, affaiblie (cf. supra, consid.
2c).
Dès lors qu'il appartient en premier chef à l'OAI
d'instruire, conformément au principe inquisitoire qui
régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales (cf. art. 43 al. 1 LPGA), il convient donc de retourner le
dossier à l'OAI afin qu'il procède à une
nouvelle évaluation psychiatrique, à confier à
un spécialiste muni des titres et autorisations
reconnus.
3.
En définitive, le recours doit être
admis, la décision attaquée annulée et le
dossier de la cause renvoyé à l'OAI afin qu'il en
complète l'instruction dans le sens des
considérants.
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires in casu (art.
52 LPA-VD).
Le recourant, qui obtient gain de cause avec le
concours d'un mandataire autorisé, a droit à des
dépens, dont le montant doit être
déterminé, sans égard à la valeur
litigieuse, d'après l'importance et la complexité du
litige (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD). En
l'espèce, il convient d'arrêter le montant des
dépens à 1'000 fr. et de les mettre à la
charge de l'OAI, qui succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
annulée.
III.
La cause est renvoyée à
l'OAI afin qu'il complète l'instruction au sens des
considérants, puis rende une nouvelle
décision.
IV.
L'OAI versera au recourant la somme de
1'000 fr. (mille francs) à titre de
dépens.
V.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      ASSUAS (pour
A.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :