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RECEL | 160 ch. 1 al. 1 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 06.07.2009 AP / 2009 / 89

RECEL | 160 ch. 1 al. 1 CP

TRIBUNAL CANTONAL
280
PE08.012994-JLR/EMM/MCA
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 6 juillet
2009
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
MM.     de Montmollin et
Battistolo
Greffier
:
M.        Ritter
*****
Art. 42 al. 1,
43, 47,
160 ch. 1 al. 1 CP; 411
let. g, i et j, 415 CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance en audience publique pour
statuer sur le
recours interjeté
par
X.________
contre le jugement rendu le 6 mai 2009 par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne dans la cause
dirigée contre lui.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 6 mai 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a, notamment,
constaté que X.________ s'était rendu coupable
d'infraction grave à la loi fédérale sur les
stupéfiants, de recel, de faux dans les certificats, de
blanchiment d'argent, d'infraction à la loi
fédérale sur le séjour et
l'établissement des étrangers et d'infraction
à loi fédérale sur les étrangers (I), a
révoqué le sursis qui lui avait été
accordé par prononcé préfectoral du 6
août 2007 (II), l'a condamné à deux ans et demi
de peine privative de liberté, sous déduction de 322
jours de détention avant jugement, peine d'ensemble (III), a
mis à sa charge les frais de la cause par 47'680 fr. 75, y
compris l'indemnité allouée au défenseur
d'office, par 9'328 fr. 95 (VII) et a dit que le remboursement
à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre
VIII ci-dessus sera exigible pour autant la situation
économique de X.________ se soit améliorée
(VIII).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
L'accusé X.________, né en 1981, ressortissant
togolais, a obtenu une licence en droit dans son pays en 1998. Il a
déposé une demande d'asile en Suisse en 2005,
laquelle a fait l'objet d'une non entrée en matière
par décision définitive dès le 26 janvier
2006. Depuis le mois de septembre 2007, il loge dans une unique
chambre louée à Lausanne. Son casier judiciaire
comporte une inscription, portant sur une peine pécuniaire
de 90 jours-amende à 15 fr. avec sursis et délai
d'épreuve de deux ans, d'une part, et sur une amende de
1'000 fr., d'autre part (7 août 2007, Préfecture de
Lausanne).
Dans le cadre d'une opération globale portant sur le
démantèlement d'un réseau de trafiquants de
cocaïne africains, divers raccordements
téléphoniques natels ont été mis sous
écoute, dont celui d'un usager surnommé "Alex", qui
était en relation avec un membre du réseau
nommément identifié. L'analyse des contrôles
téléphoniques a montré que, dès janvier
2008, ce correspondant, alors non identifié, avait
été en contact régulier avec des raccordements
attribués à des trafiquants de cocaïne
africains. L'analyse des écoutes a notamment permis de
déterminer le lieu où se trouvaient les utilisateurs,
qui correspondait au logement alors occupé par
l'accusé. La chambre a été investie par la
police le 19 juin 2008. A cette occasion, X.________ a
été interpellé en compagnie de son amie
camerounaise, qui a d'emblée expliqué que
l'intéressé se faisait surnommer "Alex". Le natel
portant le numéro qui avait été mis sur
écoute a été retrouvé dans la
chambre.
La visite domiciliaire du logement de l'accusé a en outre
permis la saisie de 140 fr.; de sept autres natels contenant des
cartes SIM, de plusieurs fichets manuscrits portant les
inscriptions "Alex", complétées ou pas par le
numéro de natel qui avait été mis sous
écoute, d'un passeport britannique sous
référence [...], délivré au nom de
Z.________, [...], ainsi que de six quittances concernant des
transferts d'argent à l'étranger.
Le passeport était un document authentique dont la
photographie avait été changée; il avait
été signalé comme volé en un lieu
inconnu dès le 28 janvier 2007.
Quant à sa qualité de membre du réseau de
trafiquants, l'intéressé a passé des aveux
partiels et a fluctué dans ses déclarations, tant
durant l'enquête qu'à l'audience de jugement. Pendant
l'instruction, il a admis avoir acheté entre 400 et 600
grammes de cocaïne. Aux débats, il a encore fait des
déclarations différentes, minimisant son implication
dans le trafic de cocaïne, se limitant à
reconnaître l'achat d'une quantité de drogue comprise
entre 100 et 200 grammes. Cette cocaïne avait
été acquise pour être revendue. Aussi bien, il
est établi que l'accusé avait revendu à des
petits trafiquants, avec un bénéfice de 50 fr. par 10
grammes, au moins 550 grammes de cocaïne, d'un taux de
pureté de 40 %. A ceci s'ajoute qu'il avait
été l'intermédiaire pour la vente de 10
grammes supplémentaires de la même drogue, dont il
avait commandé 100 autres grammes sans en obtenir
livraison.
L'accusé a donné des explications confuses quant
à la présence du passeport britannique dans sa
chambre. Il a expliqué avoir hébergé dans son
logement, pendant environ trois semaines à fin
avril/début mai 2008, un dénommé Godyn, que la
police n'a pu identifier. C'est cet individu qui, selon
l'accusé, était porteur du passeport, qu'il aurait
utilisé pour effectuer divers versements internationaux. Il
aurait laissé le passeport en quittant la chambre, sans que
son hôte ne le remarque.
De fait, ce passeport a été utilisé à
vingt reprises du 15 janvier au 14 mai 2008 pour des transferts de
fonds internationaux. Compte tenu également de deux autres
transactions, le montant total transféré dans divers
Etats étrangers s'élevait à 27'009 fr. 39.
L'accusé n'a admis n'avoir participé qu'à cinq
de ces transactions, effectuées les 12, 14, 18 et 20 mars
2008 vers le Togo pour un montant total de 12'183 fr. Deux d'entre
elles, ainsi qu'une opération ultérieure,
effectuée le 11 avril 2008, l'ont été à
la faveur du passeport volé falsifié. A l'occasion de
chacune de ces trois opérations, l'accusé avait
accompagné le dénommé Godyn, détenteur
du faux passeport à ce nom, qui avait présenté
la pièce d'identité lors de l'opération et
avait signé les documents nécessaires.
L'accusé a admis que, sur la somme totale
transférée, seule une part. de 4'000 fr. lui
"appartenait". Selon lui, ce montant provenait pour partie du
trafic de cocaïne et pour le reste d'économies
réalisées sur le produit d'activités licites
qu'il prétend avoir exercées en Suisse (travaux de
peinture, ainsi qu'un commerce d'habits et de DVD,
notamment).
A son lieu de résidence lausannois, le 12 février
2008, l'accusé avait accepté de conserver un montant
de 40'000 fr. en espèces, confié par un tiers qui lui
avait promis une commission de 2'000 fr. Les 40'000 fr. avaient
été restitués le soir même au tiers en
question. Il n'est pas établi que l'accusé eût
reçu la commission stipulée, ni même qu'il
connaissait le montant total qui lui avait été remis.
Vu le volume du paquet contenant les billets, il devait toutefois
être conscient de ce qu'il s'agissait d'une somme
substantielle.
Il a en outre été reproché à
l'accusé d'avoir, de janvier à juin 2008, vendu
quelques 200 grammes de marijuana à un tiers, ce qu'il a
contesté. L'incrimination reposait sur les dires de
l'acheteur supposé, lequel ne s'est pas
présenté pour témoigner à l'audience.
L'accusé a donc été libéré au
bénéfice du doute à cet
égard.
Pour ce qui est de l'origine des fonds transférés
à l'étranger, le tribunal correctionnel a retenu, au
bénéfice du doute et selon les aveux partiels de
l'accusé, que, sur les 12'183 fr. ayant fait l'objet des
virements, 4000 fr. provenaient du trafic de stupéfiants et
des économies personnelles de l'intéressé,
même s'il n'avait pas apporté la preuve
d'activités lucratives licites.
2.
Les premiers juges ont considéré que l'accusé
s'était rendu coupable d'infraction grave à la loi
fédérale sur les stupéfiants, de recel, de
faux dans les certificats, de blanchiment d'argent, d'infraction
à la loi fédérale sur le séjour et
l'établissement des étrangers et d'infraction
à loi fédérale sur les
étrangers.
Pour ce qui est, en particulier, du recel, ils ont retenu que
l'intéressé savait que le passeport avait
été falsifié et qu'il l'avait sciemment
conservé dans son logement alors même qu'il devait se
douter de ce que ce document avait été
volé.
3.
Appréciant la culpabilité de l'accusé, les
premiers juges ont pris en compte, à charge, ses
antécédents judiciaires, son mobile d'enrichissement,
l'ampleur du trafic dans lequel il s'était impliqué
sans être consommateur de drogue lui-même et celle des
moyens mis en œuvre (plusieurs natels avec cartes SIM), ainsi
que le concours d'infractions et le fait que sa formation
universitaire lui permettait d'être en mesure de prendre
conscience de la gravité de son activité illicite. A
décharge, ils ont retenu le fait qu'il avait dans une
certaine mesure collaboré avec les enquêteurs et ses
regrets exprimés aux débats. Le tribunal
correctionnel a considéré que, tout bien pesé,
la culpabilité de l'accusé restait importante et
devait être sanctionnée d'une peine privative de
liberté dont la durée excluait le sursis (ordinaire).
Un précédent sursis devait en outre être
révoqué du fait que les infractions ici
réprimées avaient été commises pendant
le délai d'épreuve de la sanction
précédente, ce dont devait, toujours selon les
premiers juges, découler la fixation d'une peine
d'ensemble.
Pour ce qui est du sursis partiel, les premiers juges en ont
rejeté le principe même en considérant que
l'accusé avait agi durant le délai d'épreuve
d'un précédent sursis, que les infractions
étaient graves et sa culpabilité lourde. Ils ont
aussi retenu que, du fait de la situation de
précarité dans laquelle il se trouve et de la
difficulté, voire de l'impossibilité de le refouler,
faute de papier, l'accusé est "exposé de
manière concrète à récidiver". Un
pronostic défavorable s'ensuivait selon eux.
C.
En temps utile, X.________ a recouru contre le
jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire
concluant principalement à sa réforme en ce sens
qu'il est libéré du chef d'accusation de recel et
qu'il soit condamné à telle peine d'ensemble
inférieure que justice dira, assortie du sursis ordinaire,
subsidiairement assortie d'un sursis partiel dont la quotité
est fixée à dire de justice, plus subsidiairement
sans sursis. Plus subsidiairement encore, il a conclu à
l'annulation du jugement, la cause étant renvoyée
à un autre tribunal de première instance pour
nouvelle instruction et nouveau jugement.
En droit
:
1.
Le recours est principalement en réforme,
subsidiairement en nullité. La cour de céans
détermine librement l'ordre d'examen des moyens
invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de
jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois,
in
JT
1989 III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour
de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise,
in
JT 1996 III 66, spéc. 107;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3e éd., Lausanne
2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu les
moyens de nullité, ceux-ci pouvant notamment faire
apparaître des doutes sur l'existence des faits admis et
importants pour le jugement de la cause (art. 411 let. i CPP),
éventualité qui n'est en principe plus
examinée dans le cadre du recours en réforme,
s'agissant des conclusions tant principales que subsidiaires de
celui-ci.
2.
Le recourant fait grief au tribunal correctionnel
d'une appréciation arbitraire des preuves, en ce que
l'autorité a retenu qu'il savait que le passeport
britannique déclaré volé se trouvait dans sa
chambre, alors qu'il affirme le contraire. Se prévalant du
principe
in dubio pro reo
, il soutient que le doute sur ce
point doit lui profiter.
2.1a)
En procédure vaudoise, le principe
in
dubio pro reo
est considéré comme un moyen de
nullité et non plus de réforme (JT 2007 III 82 s.;
Cass. A., 11 juillet 2006, n° 256; P., 4 janvier 2006, n°
75; R., 13 janvier 2005, n° 18; S., 29 décembre 2004,
n° 440). En tant que règle sur le fardeau de la preuve,
sa violation est examinée sous l'angle de l'art. 411 let. g
CPP (JT 2003 III 70, c. 2a). Si elle concerne l'appréciation
des preuves, elle est cependant envisagée sous l'angle de
l'art. 411 let. i CPP, la cour de céans examinant alors si
les faits retenus sont douteux (JT 2004 III 53, c. 3c/bb). A cet
égard, celle-ci peut examiner les moyens de preuve au
dossier, en particulier les pièces, pour déterminer
s'il y a lieu de douter de l'interprétation des faits
retenus par les premiers juges (JT 1983 III 91).
Dans ce cas, le principe
in dubio pro reo
signifie qu'il
appartient à l'accusation de rapporter la preuve de la
culpabilité de l'accusé. Il est donc violé
lorsque le juge condamne un accusé au motif qu'il n'a pas
prouvé son innocence ou lorsqu'il résulte de la
motivation du jugement que le juge est parti de la fausse
prémisse que l'accusé devait prouver son innocence et
l'a condamné pour n'avoir pas rapporté cette preuve
(TF, B., 8 octobre 1998, ad Cass., 8 mai 1998, n° 177; ATF
120 Ia 31, c. 2c, SJ 1994, p. 541; Corboz, In dubio pro reo, in RJB
1993,
pp. 415 à 420).
Le principe
in dubio pro reo
se confond avec l'interdiction
générale de l'arbitraire, prohibant une
appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou
sans pertinence (Bovay et alii, op. cit., n. 11.4 ad art. 411 CPP;
Besse-Matile/ Abravanel, op. cit., spéc. p. 102). Il existe
néanmoins une nuance entre l'arbitraire dans
l'appréciation des preuves et la mise en œuvre du
principe
in dubio pro reo
. Ce principe ne dit pas comment
les preuves doivent être appréciées et comment
le juge doit former sa conviction. Il n'intervient donc pas
à ce stade, qui est régi par la seule interdiction de
l'arbitraire (Corboz, op. cit., p. 422). D'un point de vue
chronologique, le juge doit d'abord apprécier les preuves et
se demander s'il parvient à une conviction personnelle
excluant tout doute sérieux. Ce n'est que si cette
première phase se solde par un doute sur un fait pertinent
qu'il doit ensuite appliquer l'adage
in dubio pro reo
et
trancher la question de fait dans le sens favorable à
l'accusé (Piquerez, Procédure pénale suisse,
Zurich 2000, n° 1905 ss, spéc. n° 1918 s.,
p. 403; Corboz, op. cit., spéc. pp. 422 s.; Arzt, In
dubio pro reo vor Bundesgericht, in RJB 1993, pp. 1 ss,
spéc. p. 21, n. 5). Si l'appréciation des preuves a
été arbitraire et que cela conduit à
étouffer un doute sérieux et irréductible qui
aurait dû objectivement apparaître, cela signifie que
l'appréciation arbitraire des preuves a abouti à
méconnaître un doute qui devait entraîner
l'application du principe in dubio pro reo, soit à violer ce
principe. Toutefois, pour savoir si tel est le cas, il faut d'abord
examiner à titre de question préalable si
l'appréciation des preuves a été arbitraire
à l'effet de méconnaître un doute
sérieux et irréductible (Corboz, op. cit., p.
425).
Pour être qualifiée d'arbitraire, une constatation de
fait doit être évidemment fausse, contredire d'une
manière choquante le sentiment de la justice et de
l'équité, reposer sur une inadvertance manifeste ou
un abus du pouvoir d'appréciation. Tel est par exemple le
cas lorsque l'autorité s'est laissée guider par des
considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte
de faits ou de preuves manifestement décisifs. La violation
incriminée doit être manifeste et reconnue
d'emblée, l'arbitraire n'existant pas déjà
lorsqu'une autre solution aurait été possible ou
serait apparue plus justifiée. Il n'est pas non plus
arbitraire en soi d'écarter certaines déclarations au
profit d'autres plus convaincantes. Il appartient au recourant de
démontrer le caractère arbitraire des constatations
attaquées, lesquelles doivent reposer sur des
considérations manifestement insoutenables au point que la
décision apparaisse arbitraire dans son résultat (cf.
not.
ATF 132 III 209, c. 2.1; ATF 129 I
49, c. 4; ATF 128 II 259, c. 5; ATF 101 Ia 298; TF, Iseni, 13
octobre 1994, ad Cass., 30 mai 1994;).
b)
Le moyen de nullité de l'art. 411 let. i CPP
est ouvert s'il existe des doutes sur l'existence des faits admis
et importants pour le jugement de la cause.
Il convient de préciser qu'un léger doute, un doute
théorique ou encore abstrait ne suffit pas à
entraîner l'annulation du jugement. Seul un doute concret,
d'une certaine consistance, en d'autres termes un doute
raisonnable, peut conduire à cette sanction (Bovay et alii,
op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p. 83; JT
1991 III 45). Tel n'est pas le cas lorsque le premier juge n'a
méconnu aucun des éléments de l'instruction et
que, pour fixer le point litigieux, on ne peut que s'en
référer à son appréciation (JT 2003 III
70, c. 2a; Cass., D., 18 octobre 1978, n° 220, cité par
Bovay et alii, op. cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP). Il ne suffit pas
non plus qu'une solution différente puisse être tenue
pour également concevable, ou apparaisse même
préférable (JT 2003 III 70, précité,
c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I 166, c. 2a; Bersier,
ibid.).
La cour de céans, comme le Tribunal fédéral,
n'invalide la solution retenue par le juge de la cause que lorsque
celui-ci a outrepassé son pouvoir d'appréciation et a
interprété les preuves de manière arbitraire.
Les constatations de fait et l'appréciation des preuves sont
arbitraires lorsqu'elles sont évidemment fausses,
contredisent d'une manière choquante le sentiment de la
justice et de l'équité, reposent sur une inadvertance
manifeste ou un abus du pouvoir d'appréciation, par exemple
si l'autorité s'est laissé guider par des
considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte
de faits ou de preuves manifestement décisifs (Cass., A., 9
mars 1999, n° 249; Bersier, op. cit., p. 83;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf.
cit.).
2.2
En l'espèce, le tribunal correctionnel a
écarté la version des faits présentée
par l'accusé au motif que, dès lors qu'il vivait dans
une seule chambre, il devait par conséquent savoir que ce
passeport s'y trouvait.
Cette motivation échappe au grief d'arbitraire, ce d'autant
d'ailleurs que le recourant ne prétend pas que le document
aurait été caché d'une quelconque
manière et que le jugement retient plus loin que
l'accusé avait lui-même utilisé le passeport
volé à son profit, accompagné ou non par le
prétendu tiers nommé Godyn. A ceci s'ajoute que
l'intéressé a fourni au tribunal des explications
confuses tant à propos de ce passeport que de son
utilisation, lesquelles n'ont pas été tenues pour
crédibles par l'autorité de première instance,
sans arbitraire non plus. Du reste, non seulement la version des
faits présentée par le recourant n'est pas plus
plausible que celle retenue par les premiers juges, mais encore il
a fourni, dans la présente instance, deux hypothèses
exclusives l'une de l'autre et qui n'apportent rien, soit que le
document ait été caché par Godyn, soit parce
qu'il aurait eu du désordre dans la chambre qu'il
occupait.
Ce moyen doit donc être rejeté.
3.
Le recourant plaide ensuite, au
bénéfice de l'art. 411 let. i CPP, que c'est à
tort que le tribunal correctionnel lui a imputé une
volonté d'acquisition du document volé, de telle
enseigne que l'une des conditions du recel ne serait pas
donnée. Le jugement ne comporte aucun motif d'un tel ordre.
Ce qui est reproché à l'accusé (jugement, pp.
12 et 13), c'est d'avoir conservé et, partant,
dissimulé aux autorités un passeport qu'il savait
volé et falsifié, qu'il a d'ailleurs utilisé
à son profit avec un tiers. Au surplus, l'examen des
éléments constitutifs du recel relève de la
réforme.
4.
Se prévalant de l'art. 411 let. h CPP, le recourant soutient
ensuite que les premiers juges n'ont pas tenu compte, pour ce qui
est de l'infraction de blanchiment d'argent, du fait qu'il avait eu
des activités licites, que le tribunal n'a pas pris la peine
de vérifier. Ce moyen contredit grossièrement les
faits retenus par le jugement. En effet, le tribunal s'est sur ce
point limité à retenir ce qui résultait des
propres déclarations de l'accusé, le mettant pour le
surplus au bénéfice du doute (jugement, p. 11). Au
surplus, si le tribunal correctionnel a certes laissé
ouverte la question du montant exact des possibles économies
personnelles entrant dans le montant de 4'000 fr., cela n'a
toutefois pas d'incidence déterminante sur le jugement. En
effet, des deniers issus en toutes hypothèses du trafic de
stupéfiants ont été
transférés.
Ce moyen doit donc également être
rejeté.
5.
Se réclamant toujours de l'art. 411 let. h
CPP, le recourant fait enfin valoir ensuite que le tribunal
correctionnel a omis, dans la fixation de la quotité de la
peine, de tenir compte de la durée de la détention
préventive subie et de son effet sur son comportement.
Là encore, il s'agit d'un moyen de réforme; pour le
surplus, il suffit de relever que la durée de la
détention avant jugement a été déduite
de la peine infligée, comme en dispose le ch. III du
dispositif de la décision.
Ce moyen doit donc être écarté faute de relever
de la nullité, ce qui entraîne le rejet du recours en
nullité.
6.
Cela étant, il y a lieu de statuer sur les
moyens de réforme.
Sous l'angle de la réforme, la cour de céans examine
librement les questions de droit sans être limitée aux
moyens que les parties invoquent (cf. l'art. 447 al. 1 CPP). La
cour de cassation ne peut cependant aller au-delà des
conclusions du recourant; elle est liée en outre par les
faits constatés dans le jugement attaqué, sous
réserve des inadvertances manifestes, qu'elle rectifie
d'office (art. 447 al. 2, 1ère et 2e phrases, CPP), ou
d'éventuels compléments qui ressortiraient des
pièces du dossier (JT 1989 III 105). Il a été
vu, sous l'angle de la nullité, que de telles inadvertances
ne sont pas données en l'espèce, pas plus que
l'état de fait n'a à être
complété.
7.a)
A teneur de l'art.
160 ch. 1 al. 1
in initio CP, celui qui aura acquis, reçu en don
ou en gage, dissimulé ou aidé à
négocier une chose dont il savait ou devait présumer
qu'un tiers l'avait obtenue au moyen d'une infraction contre le
patrimoine sera puni d'une peine privative de liberté de
cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
b)
A l'appui de sa conclusion tendant à ce
qu'il soit libéré du chef d'accusation de recel, le
recourant fait valoir que, comme il ne savait pas que le passeport
volé se trouvait dans sa chambre, il ne pouvait avoir la
volonté de le dissimuler, de telle sorte que les
éléments constitutifs du recel ne seraient pas
réalisés. En ceci toutefois, il plaide contre un
état de fait réputé constant. Ce moyen doit,
partant, être écarté.
c)
Toujours à l'appui de sa conclusion tendant
à ce qu'il soit libéré du chef d'accusation de
recel, le recourant fait aussi valoir qu'il n'avait eu aucun
comportement actif, de telle sorte que l'infraction ne serait pas
non plus réalisée pour ce motif. Il considère
que, dans l'hypothèse retenue par le tribunal correctionnel,
il aurait tout juste pu tolérer la présence du
document volé dans sa chambre et le conserver en attendant
sa restitution au nommé Godyn.
Ce faisant, le recourant semble oublier que ce
comportement peut constituer un autre acte de recel, soit une
dissimulation (
Corboz, Les infractions en droit suisse,
vol.
I,
Berne
2002,
note
n. 30 ad art. 160 CP et les réf. cit.).
Cette dernière consiste à rendre impossible ou plus
difficile, au moins temporairement, la découverte de la
chose (ATF 90 IV 14, c. 2, JT 1964 IV 21; Cass., V., 21 mars 1988,
rés. in JT 1989 IV 159; Corboz, op. cit., n. 34 ad art. 160
CP). On relèvera encore que, par receler, il ne faut pas
entendre une attitude purement passive; il faut au contraire des
actes positifs, de nature à rendre les recherches plus
difficiles (Cass., V., 21 mars 1988, précité). Par
arrêt du 21 mars 1988, résumé au JT 1989 IV 159
(cité par Trechsel et alii, Praxiskommentar, Zurich et
St-Gall 2008, note 11 ad art. 160 CP), la Cour de cassation avait
ainsi jugé que celui qui se limite à tolérer
chez soi de la marchandise qu'il sait avoir été
volée par un tiers ne se rend pas coupable de recel. Enfin,
pour qu'il y ait recel, il suffit que l'auteur accepte
l'éventualité que la chose ait été
obtenue au moyen d'une infraction contre le patrimoine commise par
un tiers (Corboz, op. cit., n. 49 ad art. 160 CP).
Dans le cas particulier, les premiers juges n'ont imputé
aucun comportement
actif
à l'accusé. Ils se
sont limités à retenir qu'il savait que le passeport
volé (et falsifié) était dans sa chambre. Cet
état de fait ne suffit pas à réaliser
l'infraction de recel au regard de la jurisprudence
résumée ci-dessus, du moins tant que l'on n'admet pas
que le passeport avait été confié au recourant
par le tiers hypothétique pour qu'il le garde et, partant,
le dissimule. Or, le jugement est muet à cet égard.
De surcroît, il est établi que le
dénommé Godyn avait, en compagnie du recourant,
utilisé le passeport volé pour effectuer des
transferts de sommes d'argent issues notamment d'infractions
pénales. Or, ces actes sont saisis sous tous leurs aspects
par les infractions de faux dans les certificats (art. 252 CP) et
de blanchiment d'argent (art. 305bis ch. 1 CP)
perpétrées comme co-auteur au moyen du passeport
volé et falsifié. Réprimées par
ailleurs, ces infractions sont incontestées. Même si
le recel devait être retenu, il serait ainsi de toute
façon absorbé par les infractions subséquentes
énoncées ci-avant.
Il s'ensuit que l'infraction de recel ne peut être retenue
ici. Le recourant doit donc être libéré de ce
chef d'accusation et la quotité de la peine d'ensemble
diminuée en conséquence (cf. c. 8.2.b in fine
ci-dessous). Ce moyen de réforme doit ainsi être
admis.
8.
Le recourant fait valoir ensuite que le tribunal
correctionnel a fixé une peine arbitrairement
sévère. Il doit être statué à cet
égard en tenant compte de ce que l'accusé doit, en
tout état de cause, être libéré du chef
d'accusation de recel. Il appartient dès lors en toutes
hypothèses à la cour de céans de fixer la
peine à nouveau.
8.1a)
Selon l'art. 47 al. 1 CP, le juge fixe la peine
d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en
considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son
avenir. Selon l'al. 2 de cette disposition, la culpabilité
est déterminée par la gravité de la
lésion ou de la mise en danger du bien juridique
concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de
sa situation personnelle et des circonstances
extérieures.
L'art. 47 al. 1 CP reprend les critères des
antécédents et de la situation personnelle
consacrés par l'art. 63 aCP, tout en leur ajoutant la
nécessité de prendre en considération l'effet
de la peine sur l'avenir du condamné. S'agissant de ce
dernier élément, le Message précise que le
juge n'est pas contraint d'infliger la peine correspondant à
la culpabilité de l'auteur s'il y a lieu de prévoir
qu'une peine plus clémente suffira à le
détourner de commettre d'autres infractions (FF 1999 II
1866). Cet aspect de prévention spéciale ne permet
toutefois que des corrections marginales. Il ne saurait l'emporter
sur l'appréciation de la culpabilité du
délinquant. L'art. 47 al. 2 CP codifie la jurisprudence
rendue en vertu de l'art. 63 aCP (cf. not.
ATF 129 IV 6, c. 6.1; ATF 127 IV 101, c. 2a; ATF 118
IV 21, c. 2b).
b)
S'agissant en particulier des infractions à
la législation sur les stupéfiants, outre les motifs,
la situation personnelle et les antécédents de
l'auteur, doivent être prises en considération les
circonstances telles que son rôle dans la distribution de la
drogue, l'intensité de sa volonté délictueuse,
l'absence de scrupules, les méthodes utilisées, la
durée et la répétition des actes
prohibés, ainsi que celles dont l'auteur n'a pas
forcément la maîtrise, telles que, pour celui qui ne
fait que transporter la drogue, la capacité d'honorer les
commandes du distributeur et les ressources financières du
client (Favre, Pellet et Stoudmann, Code pénal
annoté, 3e éd., Lausanne 2007, n. 1.29 ad art. 47 CP
et les réf. cit.).
La quantité de drogue est un élément
d'appréciation important mais toutefois pas
prépondérant (ATF 122 IV 299, c. 2c ; ATF 121 IV
202, c. 2d/cc, JT 1997 IV 108; ATF 118 IV 342, c. 2c, JT 1994
IV 67; Cass., B., 5 décembre 2005, no 418). Elle perd
cependant de l'importance au fur et à mesure que l'on
s'éloigne de la limite à partir de laquelle le cas
doit être considéré comme grave au sens de
l'art. 19 ch. 2 let. a LStup. Il en va de même lorsque
plusieurs des circonstances aggravantes prévues à
l'art. 19 ch. 2 LStup sont réalisées. Le type de
drogue et sa pureté doivent aussi être pris en
considération. Si l'auteur sait que la drogue est
particulièrement pure, sa culpabilité sera plus
grande; en revanche, sa culpabilité sera moindre s'il sait
que la drogue est diluée plus que normalement (arrêt
du TF 6S.21/2002, c. 2c et les réf. cit.).
S'agissant en particulier du trafic de cocaïne, il y a cas
grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup à partir de 18
grammes de drogue pure (ATF 109 IV 143, JT 1984 IV 84, dont les
principes n'ont, pour ce qui est de la cocaïne, pas
été affectés par le changement de
jurisprudence consacré par l'ATF 117 IV 314). La
modification de la loi entrée en vigueur le 1
er
janvier 2007 n'a pas modifié la définition du cas
grave.
8.2
Dans le cas particulier, les infractions
réprimées sont relatives au trafic de cocaïne.
Il résulte du jugement que le recourant a acheté 550
grammes de cocaïne d'un taux de pureté de 40%, soit 220
grammes de drogue pure; il en avait revendu la plus grande partie.
A ceci s'ajoute qu'il a été l'intermédiaire
pour la vente de 10 grammes supplémentaires de la même
drogue, dont il a préparé l'achat de 100 autres
grammes sans en obtenir livraison.
Le rôle du recourant dans ce trafic était celui d'un
fournisseur de petits revendeurs. Il est assimilable à la
position qui serait celle d'un semi-grossiste dans
l'économie légale. Le trafic est donc important,
à la mesure des quantités de drogue
écoulées. L'appât du gain en a
été le seul mobile, l'auteur n'étant pas
consommateur lui-même. Les conditions du cas grave sont ainsi
remplies en raison de la seule quantité de cocaïne
écoulée. A noter au surplus que l'accusé a
été libéré au bénéfice du
doute pour ce qui est de la vente de marijuana.
Aux infractions à la loi fédérale sur les
stupéfiants s'ajoutent les autres actes illicites retenus
par les premiers juges, dont à retrancher toutefois le
recel. Ce dernier délit cède le pas en gravité
aux autres infractions commises.
Comme rappelé au considérant 8.1.b
ci-dessus, si la quantité de drogue n'est pas un
élément d'appréciation
prépondérant, elle n'en reste pas moins un
élément d'appréciation important. En
l'espèce, la quantité de cocaïne vendue est
importante et s'éloigne considérablement de la limite
du cas grave.
Cela dit, on peut reprendre ici les éléments retenus
par les premiers juges, qui sont complets et pertinents au regard
de la jurisprudence. Compte tenu des autres circonstances prises en
compte, à savoir notamment l'antécédent de
l'accusé et sa prétendue qualité
d'universitaire qui lui permettait d'être en mesure de
prendre conscience de la gravité de son activité
illicite, ainsi que du fait que le recourant doit être
libéré du chef d'accusation de recel, il y a lieu de
réduire la quotité de la peine privative de
liberté prononcée, à raison d'un mois.
Celle-ci doit ainsi être ramenée à deux ans et
cinq mois, avec imputation de la détention subie avant le
jugement. Il n'y a pas lieu à suite de frais de
première instance.
9.
Le recourant plaide en outre le sursis.
9.1
L'art. 42 al. 1 CP prévoit que le juge
suspend en règle générale l'exécution
d'une peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt
général ou d'une peine privative de liberté de
six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne
paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur
d'autres crimes ou délits. Le sursis partiel est
prévu par l'art. 43 al. 1 CP, ses modalités
étant régies par l'art. 43 al. 2 et 3 CP.
Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis,
un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. La question
de savoir si le sursis serait de nature à détourner
l'accusé de commettre de nouvelles infractions doit
être tranchée sur la base d'une appréciation
d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des
antécédents de l'auteur, de sa réputation et
de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de
l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit
être posé sur la base de tous les
éléments propres à éclairer l'ensemble
du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement.
Il n'est pas admissible d'accorder un poids particulier à
certains critères et d'en négliger d'autres qui sont
pertinents. Le juge doit par ailleurs motiver sa décision de
manière suffisante (cf. art. 50 CP). Sa motivation doit
permettre de vérifier s'il a été tenu compte
de tous les éléments pertinents et comment ils ont
été appréciés (cf. ATF 134 IV 1, c.
4.2.1). Ces principes ont été confirmés dans
un arrêt de principe récent (arrêt 6B_492/2008,
du 19 mai 2009, ad
Tribunal cantonal de
l'Etat de Fribourg, Cour d'appel pénale, du 29 avril
2008,
destiné à la
publication).
L'octroi ou le refus du sursis étant une question qui
relève de l'appréciation du juge de première
instance, la Cour de cassation n'intervient en cette matière
que si le premier juge n'a pas motivé sa décision,
s'il l'a fondée sur des arguments juridiques critiquables ou
sur un raisonnement manifestement insoutenable ou encore s'il a
outrepassé son pouvoir d'appréciation (JT 1991 III 19
et 52).
9.2
Pour ce qui est du sursis ordinaire, la quotité de la peine
privative de liberté réduite dans la mesure
décrite au considérant 8.2.b ci-dessus est
supérieure au maximum énoncé par l'art. 42 al.
1 CP. Les conditions objectives régissant le sursis complet
ne sont donc pas réunies.
9.3
S'agissant du sursis partiel, ses conditions
objectives sont réunies au vu de la quotité de la
peine. Les premiers juges ont pourtant renoncé à tout
sursis sous l'angle de ses conditions subjectives. Ils ont ainsi
considéré que l'accusé avait agi durant le
délai d'épreuve d'un précédente sursis,
grevant une infraction réprimée par prononcé
préfectoral (90 jours-amende à 15 fr.,
révoqués par les premiers juges), que les infractions
ici en cause étaient graves et sa culpabilité lourde.
Ils ont aussi retenu que, du fait de la situation de
précarité dans laquelle il se trouve et de la
difficulté, voire de l'impossibilité de le refouler,
faute de papier, l'accusé est "exposé de
manière concrète à récidiver". A ceci
s'ajoute qu'il a fluctué dans sa collaboration durant
l'enquête et à l'audience. De plus, il n'a apparemment
accompli aucun effort pour se procurer des papiers
d'identité et ne dispose d'aucun permis de séjour.
Aucun élément irréductiblement favorable n'est
à opposer aux faits qui précèdent.
S'agissant d'une peine d'ensemble, la situation doit être
examinée globalement sous l'angle du pronostic. Les
éléments retenus par le tribunal correctionnel
conduisent à poser un pronostic défavorable,
l'attitude et la situation du recourant l'exposant à un fort
risque de réitération. On ne peut, dans les
circonstances exposées plus haut, retenir que
l'exécution d'une partie de la peine soit suffisante pour
supprimer le caractère dévavorable du pronostic.
C'est donc à juste titre que les premiers juges ont
renoncé à assortir la peine privative de
liberté de tout sursis.
Ce moyen de réforme doit ainsi être
rejeté.
10.
En conclusion, le recours doit être
partiellement admis. Le jugement est
réformé
en ce sens que le recourant est
libéré du chef d'accusation de recel, la
quotité de la peine privative de liberté étant
ramenée à deux ans et cinq mois. Partant, les
chiffres I et III du dispositif du jugement sont modifiés
conformément à ce qui précède. Le
jugement est confirmé pour le surplus. La
détention subie depuis le
jugement est déduite.
Le recourant n'obtient gain de cause que sur une faible part de ses
conclusions; en particulier, il succombe entièrement sur
l'appréciation de sa culpabilité et sur l'octroi du
sursis, ainsi que sur ses conclusions subsidiaires en
nullité. Vu l'issue du recours, les frais de deuxième
instance
, y compris
l'indemnité allouée à son défenseur
d'office par 660 fr. (six cent soixante francs), seront ainsi mis
par moitié à la charge du recourant, le solde restant
à celle de l'Etat
(art. 450 al. 2 CPP).
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité due au
défenseur d'office sera exigible pour autant que la
situation économique du recourant se soit
améliorée (TF, arrêt du 5 décembre 2008,
6B_611/2008, ad Cass du
15 avril
2008
, c. 2.4, spéc.
2.4.3,
publié aux ATF
135 I
91
)
.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Le
recours est partiellement admis.
II.
Le jugement est réformé
aux chiffres I et III de son dispositif en ce sens que le tribunal
:
I.          Constate
que X.________ s'est rendu coupable d'infraction grave à la
loi fédérale sur les stupéfiants, de faux dans
les certificats, de blanchiment d'argent, d'infraction à la
LSEE et à la LEtr. et le libère de l'accusation de
recel.
III.        Condamne X.________
à une peine privative de liberté de deux ans et cinq
mois, sous déduction de 322 (trois cent vingt-deux) jours de
détention avant jugement.
Le jugement est confirmé pour le surplus.
III.
La détention subie depuis le
jugement est déduite.
IV.
Les frais de deuxième instance, par
3'000 fr. (trois mille francs), y compris l'indemnité
allouée à son défenseur d'office par 660 fr.
(six cent soixante francs), sont mis par moitié, soit 1'500
fr. (mille cinq cent francs), à la charge du recourant
X.________, le solde restant à la charge de
l'Etat.
V.
Le remboursement à l'Etat de
l'indemnité allouée au chiffre IV ci-dessus sera
exigible pour autant que la situation économique de
X.________ se soit améliorée.
VI.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président
:
L
e
greffi
er
:
Du 7 juillet
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au
recourant
et aux autres
intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me
Benoît Dormond, avocat-stagiaire (pour
X.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
-      M. le
Surveillant-chef, Prison du Bois-Mermet,
‑      Service de la
population, division asile (05.05.1981),
‑
Ministère public de la
Confédération,
-      Office
fédéral des migrations,
-      Office
fédéral de la police,
‑      M. le
Président
du Tribunal correctionnel
de l'arrondissement de Lausanne,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: