vd_findinfo · HC / 2018 / 346 · 2018-02-28 · fr

EXPULSION DE LOCATAIRE, LÉGITIMATION ACTIVE ET PASSIVE, REJET DE LA DEMANDE, BAIL À LOYER | 257d CO, 257 CPC (CH), 70 al. 1 CPC (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel civile 28.02.2018 HC / 2018 / 346

TRIBUNAL
CANTONAL
JL17.047764-180090
108
cour
d’appel CIVILE
_____________________________
Arrêt du
28 février 2018
______________________
Composition
:               M.
Abrecht
,
président
Mmes
Kühnlein et Giroud Walther, juges
Greffière
:              Mme
Bourqui
*****
Art.
257d CO ; 70 al. 1, 257 CPC
Statuant sur l’appel interjeté par
H.________
,
à [...], locataire, contre l’ordonnance d’expulsion rendue le 12 janvier 2018 par la
Juge de paix du district de l’Ouest lausannois dans la cause divisant l’appelant d’avec
W.________
,
à [...], bailleresse, la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal considère :
En fait :
A.
Par ordonnance d’expulsion du 12 janvier 2018, la Juge de paix du district de l’Ouest lausannois
a ordonné à H.________ et à K.________ de quitter et rendre libres pour le vendredi 9
février 2018 à midi les locaux occupés dans l’immeuble sis [...] (appartement de
4 pièces au rez-de-chaussée + cave + garage) (I), a dit qu’à défaut pour les
parties locataires de quitter volontairement ces locaux, l’huissier de paix était chargé
de procéder à l’exécution forcée de la décision sur requête de la
partie bailleresse, avec au besoin l’ouverture forcée des locaux (II), a ordonné aux
agents de la force publique de concourir à l’exécution forcée de la décision,
s’ils en étaient requis (III), a arrêté les frais judiciaires à 360 fr., qui
étaient compensés avec l’avance de frais de la partie bailleresse (IV), a mis les frais
à la charge des parties locataires (V), a dit qu’en conséquence H.________ et K.________
rembourseraient, solidairement entre eux, à W.________ son avance de frais à concurrence de
360 fr. et lui verseraient la somme de 750 fr. à titre de défraiement de son représentant
professionnel (VI), et a dit que toutes autres ou plus amples conclusions étaient rejetées
(VII).
En droit, le premier juge a retenu que, faute de paiement dans le délai comminatoire du montant
de 5'900 fr., représentant les loyers dus pour les mois d’avril à août 2017, le
congé signifié par la partie bailleresse aux locataires par avis du 26 septembre 2017 pour
le 31 octobre 2017 était valable. Il a considéré que l’on se trouvait en présence
d’un cas clair au sens de l’art. 257 CPC (Code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272) permettant de faire application de la procédure sommaire de l’art. 248
ss CPC.
B.
Par acte du 18 janvier 2017, H.________ a interjeté
appel contre l'ordonnance précitée, en concluant en substance à son annulation.
Il n’a pas été ordonné d’échanges d’écritures.
C.
La Cour d'appel civile retient les faits pertinents suivants, sur la base de l’ordonnance complétée
par les pièces du dossier :
1.
Le 9 mars 2017, la bailleresse W.________ a fait notifier aux locataires H.________ et K.________ un
courrier recommandé réclamant le paiement de 5’900 fr. pour les loyers dus pour la période
d’avril à août 2017 en relation avec l’appartement sis [...], ainsi que le garage.
Ce courrier faisait mention qu’à défaut de paiement dans les trente jours, le bail serait
résilié.
2.
Faute de paiement dans le délai comminatoire, la bailleresse a signifié aux locataires, par
avis du 26 septembre 2017, la résiliation du contrat de bail à loyer pour le 31 octobre 2017.
3.
Par requête d’expulsion du 1
er
novembre 2017, la bailleresse a notamment conclu à ce qu’ordre soit donné aux locataires
de quitter et rendre libres les locaux sis [...] ainsi que le garage, et à ce que faute d’exécution
dans le délai fixé à dire de justice, il soit procédé à l’exécution
de la décision.
En droit
:
1.
1.1
Le litige porte sur le bien-fondé d'une ordonnance
d'expulsion rendue pour défaut de paiement du loyer (art. 257d CO). Pour déterminer quelle
voie de droit, de l'appel ou du recours, est ouverte, il faut se fonder sur la valeur litigieuse, calculée
selon le droit fédéral.
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, lorsque le litige porte sur la question de savoir
si les conditions d'une expulsion selon la procédure en cas clair sont réalisées, la valeur
litigieuse correspond au dommage prévisible causé par le retard dans la restitution de l'objet
loué au cas où lesdites conditions ne seraient pas réalisées ; le dommage correspond
à la valeur locative ou à la valeur d'usage hypothétiquement perdue jusqu'à ce qu'un
prononcé d'expulsion soit rendu dans une procédure ordinaire (TF 4A_449/2014 du 19 novembre
2014 consid. 2.1 ; TF 4A_273/2012 du 30 octobre 2012 consid. 1.2.2, non publié à
I'ATF 138 III 620). Cette période, qui commence à courir dès la date fixée pour l'expulsion
dans l'ordonnance rendue en procédure sommaire et prend fin au moment où la partie bailleresse
obtient un prononcé d'expulsion en procédure ordinaire, comprend ainsi le temps nécessaire
pour que l'instance d'appel statue – après avoir recueilli les déterminations de la partie
bailleresse – par un arrêt motivé, puis que la partie bailleresse introduise une nouvelle
demande en procédure ordinaire, que celle-ci soit instruite et aboutisse enfin à un prononcé
d'expulsion. Compte tenu de ces éléments, on devrait ainsi pouvoir partir du principe que la
durée prévisible ne sera, en règle générale, pas inférieure à un an
(CACI 28 janvier 2015/52 consid. 1a).
En l’espèce, le loyer mensuel étant de 1'180 fr., charges comprises, la valeur litigieuse
est supérieure à 10'000 fr., de sorte que la voie de l’appel est ouverte (art. 308 al.
2 CPC).
1.2
La procédure sommaire prévue par l'art. 257 CPC est une alternative aux procédures ordinaire
ou simplifiée normalement disponibles, destinée à offrir une voie particulièrement
simple et rapide à la partie demanderesse, dans les cas dits clairs. Cette voie suppose que l'état
de fait ne soit pas litigieux ou qu'il soit susceptible d'être immédiatement prouvé (al.
1 let. a) et que la situation juridique soit claire (al. 1 let. b). Le juge n'entre pas en matière
si l'une ou l'autre de ces hypothèses n'est pas vérifiée (al. 3).
1.3
L'ordonnance ayant été rendue en procédure
sommaire, le délai d'appel est de dix jours à compter de la notification de la décision
motivée (art. 314 al. 1 CPC).
Formé en temps utile (art. 311 al. 1 CPC), par une partie qui a un intérêt à l'appel
(art. 59 al. 2 let. a CPC), contre une décision finale de première instance rendue dans une
cause patrimoniale dans laquelle les conclusions portent sur un montant supérieur à 10'000
fr., l'appel est recevable.
2.
L'appel peut être formé pour violation
du droit ou pour constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). L'autorité d'appel peut revoir
l'ensemble du droit applicable, y compris les questions d'opportunité ou d'appréciation laissées
par la loi à la décision du juge et doit, le cas échéant, appliquer le droit d'office
conformément au principe général de l'art. 57 CPC. Elle peut revoir librement l'appréciation
des faits sur la base des preuves administrées en première instance. Cela étant, dès
lors que, selon l'art. 311 al. 1 CPC, l'appel doit être motivé – la motivation consistant
à indiquer sur quels points et en quoi la décision attaquée violerait le droit et/ou sur
quels points et en quoi les faits auraient été constatés de manière inexacte ou incomplète
par le premier juge –, la Cour de céans n'est pas tenue d'examiner, comme le ferait une autorité
de première instance, toutes les questions juridiques qui se posent si elles ne sont pas remises
en cause devant elle, ni de vérifier que tout l'état de fait retenu par le premier juge est
exact et complet, si seuls certains points de fait sont contestés devant elle (Jeandin, CPC commenté,
2011, n. 3 ad art. 311 CPC).
3.
3.1
L'appelant fait valoir qu’étant devenu
titulaire du bail par succession, il ne disposait pas encore de l'aide du CSR au motif qu'il n'avait
pas été en mesure de leur fournir le contrat de bail mais que cette situation n'allait pas
durer, dès lors que le CSR allait payer les loyers futurs. En outre, il ne disposait pas des bulletins
de versement pour s'acquitter du loyer.
3.2
3.2.1
Selon l'art. 70 al. 1 CPC, les parties à un rapport de droit qui n'est susceptible que d'une décision
unique doivent agir ou être actionnées conjointement. Ainsi, lorsque l'action n'est pas introduite
par toutes les parties tenues de procéder en commun ou qu'elle n'est pas dirigée contre celles-ci,
il y a défaut de légitimation active ou passive et la demande sera rejetée (TF 4A_201/2014
du 2 décembre 2014 consid. 3.2 ; ATF 138 III 737 consid. 2 ; ATF 137 Ill 455 consid. 3.5).
Le principe de l'action commune souffre toutefois des tempéraments. La consorité nécessaire
peut parfois se limiter à la participation au procès de tous les consorts, répartis d'un
côté et de l'autre de la barre (ATF 140 III 598 consid. 3.2 ; Jeandin, CPC commenté,
2011, n. 10 ad art. 70 CPC ; Hohl, Procédure civile, tome I, 2001, n° 501).
Dans un contrat de bail, les colocataires forment une consorité nécessaire dans l'action en
annulation du congé notifié par le bailleur. Le droit de s'opposer à un congé abusif
répond à un besoin de protection sociale particulièrement aigu lorsqu'un local d'habitation
est en jeu. Il faut dès lors reconnaître au colocataire le droit d'agir seul en annulation
du congé. Mais comme l'action, formatrice, implique que le bail soit en définitive maintenu
ou résilié envers toutes les parties, le demandeur doit assigner aux côtés du bailleur
le ou les colocataires qui n'entendent pas s'opposer au congé, sous peine de se voir dénier
la qualité pour agir (ATF 140 III 598 consid. 3.2 et les réf. citées).
3.2.2
En l'espèce, seul H.________ a interjeté appel contre l'ordonnance d'expulsion, K.________
ne s'étant pas manifesté, alors qu’ils étaient tous deux titulaires du bail ensuite
du décès de leur mère. Au demeurant, l'appelant n'a pas dirigé son acte d'appel contre
K.________, comme il aurait dû le faire conformément à la jurisprudence précitée
(cf. consid. 3.2.1 supra). L'appel doit dès lors déjà être rejeté pour défaut
de légitimation active (CACI 5 janvier 2018/5 consid. 3.4).
3.3
3.3.1
Selon l'art. 257d al. 1 CO, lorsque, après réception de la chose, le locataire a du retard
pour s'acquitter d'un terme ou de frais accessoires échus, le bailleur peut lui fixer par écrit
un délai de paiement et lui signifier qu'à défaut de paiement dans ce délai, il résiliera
le bail. Ce délai sera de dix jours au moins et, pour les baux d'habitation ou de locaux commerciaux,
de trente jours au moins. L'art. 257d CO précise que, faute de paiement dans le délai,
le bailleur peut résilier le contrat avec effet immédiat ; les baux d'habitation ou de
locaux commerciaux peuvent être résiliés moyennant un délai de congé minimum
de trente jours pour la fin du mois.
La sommation de payer du bailleur, au sens de l'art. 257 d al. 1 CO, doit être claire et précise,
sans qu'il soit cependant nécessaire d'indiquer le montant impayé de manière chiffrée.
Il suffit que l'objet de la mise en demeure soit déterminé sans discussion (TF 4A_296/2008
du 29 juillet 2008, Cahiers du bail [CdB] 2009 p. 8 ; TF 4A_299/2011 du 7 juin 2011 consid.
4). La jurisprudence a précisé que, lorsqu'il n'avait pas réglé l'arriéré
réclamé dans le délai comminatoire prévu par l'art. 257d CO, le locataire était
en demeure et devait subir les conséquences juridiques de l'alinéa 2 de cette disposition,
à savoir la résiliation du bail moyennant un délai de congé de trente jours (ATF
127 Ill 548 consid. 4), cela même si l'arriéré avait été finalement payé
(TF, arrêt du 27 février 1997 in Cahiers du bail [CdB] 3/97 pp. 65 ss).
A cet égard, des motifs humanitaires n'entrent pas en ligne de compte dans l'examen des conditions
de l'art. 257d CO, dès lors qu'ils ne sont pas pris en considération par les règles de
droit fédéral sur le bail à loyer (TF, arrêt du 27 février 1997 précité
consid. 2b p. 68 ; TF 4A_252/2014 du 28 mai 2014 consid. 4.2 ; TF 4C_74/2006 du 12 mai
2006 consid. 3.2.1 ; Lachat, Le bail à loyer, 2
e
éd., 2008, note infrapaginale 117 p. 820). Ils peuvent cependant être pris en compte au stade
de l'exécution forcée, en application du principe général de la proportionnalité.
Lorsque l'évacuation d'une habitation est en jeu, il s'agit d'éviter que des personnes concernées
ne soient soudainement privées de tout abri. L'expulsion ne saurait être conduite sans ménagement,
notamment si des motifs humanitaires exigent un sursis ou lorsque des indices sérieux et concrets
font prévoir que l'occupant se soumettra spontanément au jugement d'évacuation dans un
délai raisonnable (TF 4A_207/2014 du 19 mai 2014). En tout état de cause, l'ajournement de
l'exécution forcée ne saurait être que relativement bref et ne doit pas équivaloir
en fait à une nouvelle prolongation de bail (ATF 117 la 336 consid. 2b). La jurisprudence cantonale
vaudoise considérait, sous l'empire de l'ancien droit cantonal abrogé par l'entrée en
vigueur du CPC, que, sauf cas particulier, un délai de libération des locaux de quinze à
vingt jours était admissible (Guignard, in Procédures spéciales vaudoises, 2008, n. 2
ad art. 17 aLPEBL, p. 196 et les réf. citées). Cette jurisprudence garde sa pertinence sous
l'empire du CPC (CACI 12 août 2011/194 ; CACI 27 juillet 2011/175).
3.3.2
En l'espèce, la résiliation du bail est fondée sur l'avis comminatoire du 15 août
2017 impartissant à l'appelant un délai de trente jours pour payer les loyers de l'appartement,
soit un solde de 5'900 fr. échu le 1
er
août 2017. Le montant de l'arriéré n'a pas été payé dans le délai
imparti, ce que l'appelant ne conteste d'ailleurs pas. Il se borne à faire valoir que le CSR allait
payer le loyer et qu'il n'avait pas été en mesure d'obtenir une aide de ce service à temps.
Toutefois, l’appelant était personnellement débiteur et responsable du paiement du loyer
et ne saurait se prévaloir du fait qu’il n’a pas reçu d'aide de l'Etat pour s’en
acquitter ou de son ignorance quant au fait que l'ordre permanent de sa défunte mère n'avait
pas été exécuté après son décès. En tant que locataire, il lui incombait
de faire, le cas échéant, le nécessaire auprès de la gérance pour pouvoir s'acquitter
des loyers. L’appel doit dès lors être rejeté pour ce motif également.
4.
4.1
Au vu de ce qui précède, l’appel doit être rejeté. La cause sera renvoyée
au Juge de paix du district de l’Ouest lausannois pour qu’il fixe aux locataires, une fois
les considérants écrits du présent arrêt envoyés à ceux-ci pour notification,
un nouveau délai pour libérer les locaux qu’ils occupent au [...].
4.2
Le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires de deuxième instance (art.
10 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; RSV 270.11.5]).
Il ne sera pas alloué de dépens de deuxième instance, l’intimée n'ayant pas
été invitée à se déterminer.
4.3
Aux termes de l’art. 334 CPC, le dispositif d’une décision peut être interprété
ou rectifié, sur requête ou d’office, lorsqu’il est peu clair, contradictoire ou
incomplet ou qu’il ne correspond pas à la motivation (al. 1). En cas d’erreur d’écriture
ou de calcul, le tribunal peut renoncer à demander aux parties de se déterminer (al. 2).
En l’espèce, le dispositif notifié aux parties le 2 mars 2018 comporte une erreur d’écriture
manifeste en ce sens qu’il fait référence aux locaux litigieux sis [...] en lieu et place
de l’adresse correcte, soit à [...]. Il convient par conséquent de rectifier cette erreur
manifeste dans le cadre du présent arrêt.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel civile
prononce
:
I.
L’appel est rejeté.
II.
La cause est renvoyée à la Juge de paix du district de l’Ouest lausannois pour qu’elle
fixe à H.________ et à K.________, une fois les considérants écrits du présent
arrêt envoyés pour notification aux parties, un nouveau délai pour libérer les locaux
qu’ils occupent dans l’immeuble sis [...] (appartement de 4 pièces, au rez-de-chaussée
+ cave + garage).
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires de deuxième instance.
IV.
L’arrêt motivé est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont le dispositif a été communiqué par écrit aux intéressés
le 2 mars 2018, est notifié en expédition complète à :
‑
M. H.________,
‑
M. K.________,
‑
Mme Priscilia Rohrer (pour W.________),
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Mme la Juge de paix du district de l’Ouest lausannois.
La Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse est de inférieure à 15’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), le cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss
LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la
valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et
de droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation
ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :