vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 247 · 2020-04-28 · fr

JONCTION DE CAUSES, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, REJET DE LA DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, EXPERTISE ORDONNÉE PAR L'ADMINISTRATION, QUI PEUT ÊTRE RAISONNABLEMENT EXIGÉ, TRAVAIL | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.04.2020 Arrêt / 2020 / 247

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
355/18 & AI 392/18 - 132/2020
ZD18.049193 &
ZD18.053760
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 avril 2020
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
M.
Neu et Mme Dessaux, juges
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Christian Dénériaz, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 al. 1 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1962, a essentiellement
travaillé dans le domaine des assurances. En dernier lieu, il a exercé une activité de
délégué médical pour le compte de la société E.________ SA. Il a été
licencié au 30 septembre 2014.
Alléguant souffrir de troubles psychiques revêtant la forme d’un burn-out, d’une
dépression, d’un trouble bipolaire, d’un épuisement psychique sévère
avec possible décompression psychotique, d’un trouble de l’adaptation avec réaction
mixte anxieuse et dépressive ainsi que d’un trouble de la personnalité, l’assuré
a déposé en date du 25 février 2015 une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou
l’intimé).
Procédant à l’instruction de cette demande, l’office AI a sollicité le dossier
constitué par l’assureur perte de gain en cas de maladie de l’employeur de l’assuré,
U.________ SA. Y figurait notamment un rapport d’expertise psychiatrique établi le 24 février
2015 par le Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Celui-ci y posait
le diagnostic – avec répercussion sur la capacité de travail – de trouble de l’adaptation
avec prédominance de la perturbation d’autres émotions, et celui – sans répercussion
sur la capacité de travail – de trouble mixte de la personnalité. Dès la date de
l’expertise, une reprise du travail progressive était possible à 50 % avec une augmentation
progressive durant deux mois avant d’atteindre 100 % au 1
er
mai 2015 au plus tard. La capacité de travail était entière dans la profession habituelle
ainsi que dans toute activité correspondant à l’âge et à la formation de l’assuré.
L’office AI a également recueilli les rapports médicaux usuels auprès des médecins
traitants de l’assuré. Dans un rapport du 30 mars 2015, la Dre W.________, spécialiste
en médecine interne générale, a posé les diagnostics affectant la capacité de
travail d’épuisement professionnel sur troubles de l’adaptation en cours d’évaluation
et de coxarthrose droite. La capacité de travail devait faire l’objet d’une évaluation
par le psychiatre.
En réponse aux questions complémentaires de l’office AI, la Dre W.________ a indiqué,
en date du 19 septembre 2015, que la capacité de travail dans l’activité habituelle était
nulle et qu’une autre activité n’était actuellement pas envisageable au vu de la
situation. Elle ne s’est pas prononcée sur le volet psychique.
Après avoir pris connaissance des pièces médicales au dossier, le Dr H.________, médecin
au Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR),
a préconisé un examen bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) au SMR (avis médical
du 7 octobre 2015).
En date du 27 janvier 2016, le Dr A.________, spécialiste en rhumatologie, a procédé à
un examen clinique rhumatologique. L’évaluation sur le plan psychiatrique n’a pas eu
lieu. Dans son rapport du 3 mai 2016, il a retenu que la capacité de travail était totale dans
l’activité de délégué médical et dans une activité adaptée depuis
toujours sur le plan rhumatologique. Toutefois, l’assuré ayant subi une prothèse totale
de la hanche droite le 7 avril 2016, il a estimé que la capacité de travail était nulle
en toute activité depuis lors. La situation orthopédique n’étant pas stabilisée,
il appartenait au chirurgien de procéder à une nouvelle évaluation.
Dans un rapport du 19 juillet 2016, le Dr P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a jugé que la capacité de travail était
totale en toute profession d’un point de vue orthopédique dès le 13 juin 2016.
Au vu des divergences d’opinion entre les psychiatres et des absences successives de l’assuré
aux convocations du SMR, le Dr H.________ a une nouvelle fois recommandé la réalisation d’une
expertise psychiatrique (avis du 16 août 2016), suggestion maintenue après avoir pris connaissance
du rapport du 1
er
mars 2017 du Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, psychiatre traitant
(avis du 17 mars 2017).
Pour ce faire, l’office AI a mandaté le Dr K.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Dans son rapport d’expertise du 12 février 2018, ce médecin a posé
les diagnostics – ayant une incidence sur la capacité de travail – de troubles mixtes
de la personnalité avec éléments [de] type narcissique, histrionique, borderline et paranoïaque
(existant depuis la jeunesse) et de troubles obsessionnels-compulsifs avec pensées obsédantes
et comportements compulsifs (existant depuis de nombreuses années), et ceux – sans répercussion
sur la capacité de travail – de troubles anxieux et dépressifs mixtes d’intensité
légère (existant depuis plusieurs années avec une intensité variable). Sur la base
de son analyse, il a estimé que l’assuré disposait d’une capacité de travail
de 40 à 50 % en toute activité semi-indépendante ou indépendante, sans pression exagérée
et lui permettant d’organiser librement son temps de travail. Il a fait état des éléments
suivants :
La
situation pour laquelle vous avez donné mandat d’examen concerne un homme d’aujourd’hui
55 ans, qui est en arrêt de travail prolongé depuis juillet 2014. M. D.________ était
en dernier lieu et pour une courte période délégué médical. Il y a eu ici les
notions de surcharge, de pression subjectivement inacceptable, suivies par un arrêt de travail.
La situation de l’assuré a été examinée par l’expert mandaté par
l’assurance perte de gain, qui a conclu à un trouble de l’adaptation et à la présence
d’un trouble de personnalité. L’expert avait conclu à une reprise progressive,
d’un point de vue médico-théorique, de l’activité professionnelle. Cette appréciation
a été contestée par l’assuré et ses médecins, et il existe une conflictualité
en vigueur jusqu’à ce jour. Entretemps, la situation sociale de l’assuré s’est
dégradée avec cessation des paiements de l’APG et la nécessité de s’inscrire
au social. Il y a eu différents problèmes somatiques, une demande de prestations AI en cours
et globalement la notion d’une aggravation, en particulier sur le plan psychiatrique.
M.
D.________ est originaire d’une famille où son père étant ambulancier à l’Hôpital
V.________, sa mère responsable d’un foyer dans le même établissement. Il a décrit
une souffrance par rapport à son père qui aurait toujours dévalorisé son fils, et
en même temps il a aussi reconnu qu’il avait pu structurer ses enfants. La relation avec sa
mère était toujours beaucoup plus chaleureuse et positive, et là aussi, il a reconnu les
vertus de cette dernière. Les relations avec ses parents et aussi avec sa sœur ont toujours
été plus ou moins conflictuelles sous-jacentes, il a fait une scolarité dans la normalité
et ensuite des tentatives d’apprentissage. Après des difficultés et certainement déjà
avec des conflictualités, il a, après plusieurs tentatives, réussi un apprentissage de
vendeur en télévision et radio, et obtenu un CFC. Grâce à son père, il a obtenu
un poste à l’Hôpital V.________, ceci dans la planification des programmes opératoires.
Par la suite, son parcours professionnel était mixte, dans le sens d’engagements dans différentes
sociétés qui ont duré parfois plusieurs années, et des ruptures. Il a été
sur ce plan entre autres conseiller en vins, technicien en logistique, animateur, représentant de
cigarettes, gestionnaire d’une boutique au musée olympique et conseiller en produits financiers.
Il
s’en est suivi quelques années où M. D.________ était engagé dans différentes
assurances, une protection juridique, l’
Assurance
Q.________
et l’
Assurance
M.________
. Il travaillait ici en grande partie
dans le service extérieur, à savoir qu’il disposait d’une certaine liberté
et selon lui toujours apte à obtenir des résultats excellents, voire nettement supérieurs
à ceux de ses collègues. Mais, selon ses dires et les notions du dossier, la majeure partie
des engagements professionnels se sont soldés dans un mode conflictuel. Ceci a aussi été
le cas, comme mentionné, pour son dernier emploi en tant que représentant dans une maison pharmaceutique.
M.
D.________ a fait l’armée suisse, ceci aussi dans un mode post-obligatoire, jusqu’à
devenir caporal. Il en a été dispensé également dans un mode conflictuel.
Sur
le plan affectif-relationnel, il a connu deux relativement longues relations et vie de couple, mais sans
jamais devenir père de famille ni entrer dans un projet de mariage. En dehors de ces relations,
il a toujours eu de nombreuses relations passagères, sexuelles, de durées plus ou moins courtes,
il a toujours été très attiré par les expériences sexuelles. Avec les années,
il a développé une vie sexuelle que l’on pourrait appeler « libertinage »,
il a commencé à pratiquer de nombreuses techniques et variantes sexuelles, en particulier l’exhibitionnisme,
le voyeurisme, la scatophilie, les relations multiples/partouzes, etc. Comme il le disait lui-même
à plusieurs reprises, il est devenu assez obsessionnel dans la sphère sexuelle, toujours séducteur
dès qu’une femme lui plaît et aussi avec le temps connaisseur de tous les lieux de pratique
des techniques sexuelles mentionnées.
Lors
des examens avec nous, il a pris distance des notions de contrainte et de viol. Cette dernière notion
apparaît dans les dossiers et notamment dans les rapports du psychiatre traitant. Il aurait été
condamné pour viol, mais il n’existe aucune trace tangible de cela. M. D.________ nous a expliqué
qu’il passe strictement par le volontariat des femmes abordées, il distribue des cartes de
visite, il attend les réactions volontaires des femmes et il propose ensuite les pratiques sexuelles
dites déviantes dans la mesure où la femme est consentante. D’après ce que nous
avons pu percevoir à travers l’ensemble des descriptions, il y a avec les années deux
tendances : une augmentation des obsessions pour toute la thématique, mais aussi un affinage
des approches. Il était, dans ses explications, très clairement perceptible qu’il va
très loin, qu’il est très offensif, certainement aussi proche du harcèlement, mais
qu’il a en même temps une notion nette de ne pas transgresser.
Ceci
se reflète aussi indirectement dans d’autres domaines : depuis toujours, l’assuré
a été connu comme procédurier. Son psychiatre a évoqué qu’il a amené
huit classeurs fédéraux de ses procès et M. D.________ nous a dit, non sans une certaine
fierté, les avoir presque tous gagnés. Il a donc une notion très claire des limites, bien
qu’il les pousse toujours à l’extrême.
Il
existe encore un autre volet dans la vie et dans les activités de l’assuré, qui est peu
mentionné dans les rapports antérieurs. Depuis toujours, M. D.________ est passionné de
voyage, depuis toujours il va à l’improviste découvrir des pays, et il a évoqué,
là aussi non sans fierté, avoir presque une centaine de pays « à mon compteur ».
Lorsqu’il se nomme (et lorsqu’il est nommé) depuis son expérience de […]
« aventurier », ceci n’est pas farfelu car il a affronté, avec beaucoup
d’improvisation, de sang-froid et d’intuition de très nombreuses situations très
différentes. Il a été apte à s’insérer dans des milieux très différents,
de trouver son chemin, de communiquer et de s’en sortir, même dans des situations extrêmes.
Lorsque
son psychiatre évoque un événement traumatisant […], où il a dû enjamber
un mort, sauver un autre d’un œdème pulmonaire, etc., ceci s’est reflété
dans son récit (chez nous et aussi à la radio) beaucoup moins traumatisant ; l’assuré
a fait ici état de son sang-froid, de son intuition et de sa débrouillardise.
Il
est devenu écrivain un peu en parallèle, par hasard, il était d’abord ce qu’on
appelle un « bloggueur », à savoir partager ses expériences, photos, etc.
sur Internet. Il écrivait en parallèle mais sa reconnaissance dans ce domaine est venue suite
à son expérience en […], où il a apporté au chef d’état […]
une […] et du […]. Cette expérience où il a aussi poussé son extrémisme
et son côté farfelu jusqu’au bout lui a valu  reconnaissance sous forme de publication
de son livre et de nombreuses invitations par les médias. Encore récemment, entre les deux
dates d’expertise, il a été invité par […] à […] pour témoigner.
Tout
ceci reflète donc une partie de sa vie que l’on pourrait appeler atypique, insolite, aventurière,
et qui a presque autant de valeur que ses engagements professionnels proprement dits.
En
examen clinique, nous avons vu et décrit un homme dans une présentation correcte, encore assez
athlétique, qui était essentiellement dans un état de tension permanente, nerveux, agité
à tous moments, envahissant dans un premier temps l’espace-temps de l’expert.
Il
était en permanence dans un discours logorrhéique, peu structuré, en partie digressif,
avec des fuites d’idées et souvent des contenus rétrécis aux thématiques que
l’on pourrait aussi appeler obsessionnelles. La structuration n’était cependant pas
défaillante dans l’absolu. L’assuré avait tendance à ouvrir plusieurs parenthèses,
mais il était aussi capable de les fermer au fur et à mesure. Momentanément, les capacités
d’attention et de concentration étaient diminuées avec son flot. Il n’était
ni fatigué ni fatigable.
Au
niveau des affects, il était tantôt colérique, tantôt négatif, tantôt sous-dépressif
et surtout dans une amertume et désespoir par rapport au cours de sa vie. Il était très
dramatisant, mobilisant beaucoup d’éléments (par exemple la mort de ses parents) pour
se plaindre, très démonstratif, exprimant son mal-être avec beaucoup d’agir (ouvrir
les fenêtres, gesticuler, se rouler par terre, etc.).
Nous
l’avons vu et observé pendant deux examens cliniques, en tout pendant presque six heures.
En plus, nous avons eu plusieurs conversations téléphoniques avec lui. Il s’est avéré
que les observations faites lors du premier examen n’étaient pas maintenues dans leur intensité
et dramatique. Nous avons pu voir l’expertisé aussi dans des passages plus calmes, adapté
et collaborant.
Après
le « filtrage » de la dramatisation, de l’accentuation et des signaux comportementaux,
nous étions toujours dans le constat d’un homme avec une agitation psychocorporelle anormale,
des fluctuations attentionnelles, des fluctuations anxio-dépressives, des particularités de
discours, etc. Il s’est dégagé pour nous très clairement la notion d’un trouble
de personnalité, avec des éléments narcissiques proéminents, éléments du
registre borderline, tendance interprétative et paranoïaque et histrionique. De ce fait, nous
confirmons cette partie pathologique déjà largement évoquée dans les rapports précédents.
Il est aussi possible (ceci correspond aussi à notre expérience clinique) qu’avec les
années, une certaine accentuation de la problématique a eu lieu.
Il
est très difficile de se prononcer sur le diagnostic d’un trouble de l’attention et
d’hyperactivité. L’assuré présente effectivement un certain nombre de critères
de ce trouble (par exemple couper la parole, inattention, etc.), mais ces symptômes peuvent tout
aussi bien être liés au problème de personnalité. L’assuré a été
mis sous traitement [de] Ritaline par son psychiatre, il les prend de manière irrégulière.
Il a constaté lui-même une augmentation de la capacité de lecture, mais autrement des
effets comparables à ce qu’il a connu avec la consommation de cocaïne. Ces éléments
ainsi que le fait qu’il n’y a pas de changement significatif sous traitement de Ritaline
semblent plutôt infirmer cette hypothèse diagnostique.
Nous
avons constaté des variations thymiques, mais qui ne sont visiblement pas d’une gravité
et permanence pour les retenir sous forme de véritable dépression clinique ou d’un trouble
anxieux affirmé. Il y a eu beaucoup de variantes, de ce fait, nous allons retenir cette partie sous
forme d’un trouble anxio-dépressif mixte d’intensité légère. Notons dans
ce contexte que l’assuré est sous traitement de Remeron, antidépresseur qui a donné
une amélioration et nuit peut-être aussi à un léger équilibrage. Les « déviances »
sexuelles ont plutôt une valeur descriptive. L’assuré, selon ses explications, les pratique
dans un cadre consentant. Par contre, la sexualité dans toutes ses formes prend chez lui un côté
obsessionnel, ceci effectivement avec les deux composantes, les pensées permanentes et un agir tout
aussi permanent. Notons dans ce contexte qu’il a bien connu des « pannes »,
s’est plaint aussi de ceci, il a fait part d’une certaine « souffrance »
de ne plus être aussi performant qu’avant. Ceci semble plutôt normal compte tenu de son
âge et de ses expériences. Lui prescrire du Viagra est donc indirectement une attitude qui
soutient ses déviances au lieu de les relativiser.
M.
D.________ s’est considéré lui-même comme plutôt tourmenté (et non dépressif),
dans un mal-être global, un manque de perspectives et de croyance en lui-même, aussi dans un
bilan maintenant plus négatif de sa vie et de sa personnalité. Il était effectivement
(comme décrit dans les différents rapports) en partie gnosique pour ses problèmes, en
partie non. Il a certainement aussi fait certains progrès dans l’approche psychothérapeutique
menée par son psychiatre. Ce dernier soulignait que ses progrès sont relatifs et on est toujours,
aussi comme nous l’avons constaté, envahis par cet homme, ses expressions et ses agir. Il
est difficilement cadrable mais tout de même apte à s’adapter à certaines circonstances.
Dans ce contexte, nous avons par exemple visionné un certain nombre de documents sur Internet, interviews
et autres et il est tout à fait visible que M. D.________ peut très bien s’adapter à
différents contextes de manière adéquate.
Après
l’ensemble de nos recherches, après aussi « filtrage » de la lutte pour
la reconnaissance que l’assuré semble mener maintenant pour obtenir une rente, nous arrivons
à la conclusion qu’il existe effectivement une pathologie de personnalité avec impact
sur la capacité, mais il existe également une autre partie où il est apte à s’insérer
dans différents contextes. Avec certitude, l’expertisé a des difficultés dans un
contexte dit « normal ». On ne peut pas l’imaginer fonctionner dans un service
administratif ou autre. Depuis toujours, il a cherché une certaine indépendance dans ses actes
et ce n’est pas par hasard qu’il était essentiellement vendeur et représentant.
Mais tant qu’il « est en roue libre », qu’il bénéficie de cette
indépendance (soit par un patron, soit par lui-même), il a une aptitude à fonctionner
et à s’adapter. Il est de ce fait tout à fait imaginable qu’il fonctionne à
environ 50 % dans des activités qu’il choisit lui-même. Ses réserves de débrouillardise
et d’adaptation existent toujours. L’énergie qu’il met actuellement pour trouver
des femmes et des relations sexuelles peut tout aussi bien être appliquée pour trouver des
activités adaptées à sa problématique.
Se déterminant dans un rapport du 9 mars 2018 sur l’expertise du Dr K.________, le Dr F.________
a estimé que les atteintes psychiques excluaient toute capacité de travail supérieure
à 30 % avec un rendement variable d’environ deux tiers. Selon ses observations, il n’y
avait pas de poste de travail compatible avec les difficultés psychiques de l’assuré.
Dans un avis médical du 14 mars 2018, le Dr H.________ a indiqué suivre les conclusions du
Dr K.________, selon lesquelles l’assuré présentait une capacité de travail nulle
depuis le 14 juillet 2014 puis de 50 % dès le 13 février 2015 en toute activité. Il a
ajouté par la suite qu’en l’absence d’éléments nouveaux, le rapport
du Dr F.________ n’était pas de nature à infirmer l’appréciation de l’expert
(avis médical du 27 mars 2018).
Par projet de décision du 13 avril 2018, l’office AI a informé l’assuré de
son intention de lui allouer une demi-rente d’invalidité à compter du 1
er
août 2015.
Représenté par Me Christian Dénériaz, avocat, D.________ a présenté des
objections à ce projet en date du 25 juin 2018. Après avoir relevé diverses erreurs entachant
le rapport d’expertise du Dr K.________, il en a contesté les conclusions en se fondant sur
divers rapports médicaux, dont celui du Dr F.________ du 9 mars 2018.
Par décisions des 10 octobre 2018 et 14 novembre 2018, l’office AI a reconnu le droit de D.________
à une demi-rente d’invalidité à compter du 1
er
août 2015 basée sur un degré d’invalidité de 55 %. Il a retenu que, dès
le 13 février 2015, l’assuré présentait une capacité de travail de 45 % dans
une activité indépendante ou semi-indépendante avec la possibilité d’organiser
librement son temps de travail.
B.
a)
Par actes des 14 novembre 2018 (cause n° AI 355/18) et 12 décembre 2018 (cause n° AI 392/18),
D.________, représenté par Me Christian Dénériaz, avocat, a recouru devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud contre les décisions des 10 octobre
et 14 novembre 2018, en concluant, sous suite de frais et dépens, à leur réforme dans
le sens de l’octroi d’une rente entière d’invalidité à compter du 1
er
août 2015 fondée sur un degré d’invalidité de 70 %, subsidiairement à
leur annulation et au renvoi de la cause à l’office AI pour réexamen et nouvelle décision
dans le sens de l’octroi d’une rente entière d’invalidité.
En premier lieu, l’assuré a contesté disposer d’une capacité de travail résiduelle
de 45 %. Se fondant sur l’appréciation de son psychiatre traitant, le Dr F.________, il estimait
que sa capacité de travail n’excédait pas 30 %. Du reste, en indiquant une fourchette
de « 40 à au maximum 50 % », le Dr K.________ ne concluait pas à une capacité
résiduelle de 45 % mais bien de 40 %, tout en précisant que si les conditions étaient
toutes réunies pour une activité exigible, elle pourrait s’élever quelque peu. Aux
fins d’étayer son propos, il a notamment produit des rapports médicaux du 18 juin 2015
du Dr N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, du 19 septembre 2015 de la
Dre W.________ et du 1
er
septembre 2015 du Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui concluaient
tous à une incapacité totale de travail. Quand bien même ces documents émanaient
de médecins traitants, il n’était pas admissible que l’office AI n’ait pas
expliqué en quoi et pour quels motifs ils n’étaient pas pertinents.
Ensuite, l’assuré a critiqué l’objectivité de l’expertise réalisée
par le Dr K.________, au motif que son rapport contenait diverses affirmations qu’il niait avoir
tenues.
Se référant au rapport d’expertise du Dr T.________ du 24 février 2015 selon lequel
le pronostic à long terme restait incertain, voire sombre, l’assuré a pour finir indiqué
que cette affirmation s’était avérée exacte dans la mesure où il avait séjourné
deux semaines en hôpital psychiatrique au mois d’octobre 2017. Contrairement au Dr K.________,
il n’était donc pas juste d’évoquer une dépression légère. A cela
s’ajoutait que le Dr F.________ avait posé le diagnostic de troubles de l’anxiété
généralisée, soit une pathologie plus lourde que le trouble anxieux et dépressif
mixte d’intensité légère retenu par le Dr K.________. Dans son rapport du 9 mars
2018, le Dr F.________ avait également estimé que c’était à tort que le médecin-conseil
de l’office AI n’avait pas retenu les diagnostics de troubles bipolaires et de trouble du
déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité.
b)
Le 8 janvier 2019, le juge instructeur de la Cour de céans a joint les causes AI 355/18 et AI 392/18
pour faire l’objet d’une instruction commune et d’un jugement commun.
c)
Dans sa réponse du 6 février 2019, l’office AI a conclu au rejet du recours. Se référant
au courrier adressé au conseil de l’assuré en date du 3 septembre 2018, il a indiqué
que, selon la jurisprudence fédérale, lorsqu’un taux de capacité de travail était
exprimé sous forme de fourchette (40 à 50 %), il convenait de se référer à la
moyenne correspondante (45 %). En l’occurrence, il en découlait un taux d’invalidité
de 55 %. En outre, l’office AI a précisé que, à l’exception du Dr S.________,
dont le point de vue avait été soumis à l’appréciation du Dr K.________, ni
la Dre W.________ ni le Dr N.________ ne s’étaient prononcés sur la capacité de
travail exigible. Quant au rapport du 9 mars 2018 du Dr F.________, il avait été soumis au
SMR, lequel avait estimé qu’il n’était pas indispensable de soumettre les critiques
du Dr F.________ au Dr K.________ (cf. avis médical du 27 mars 2018).
d)
Par réplique du 1
er
mai 2019, D.________ a souligné que c’était à tort que l’office AI estimait
que le Dr F.________ ne livrait qu’une appréciation différente de la situation, dans
la mesure où il se référait à des constatations cliniques objectives l’ayant
conduit à poser des diagnostics différents de ceux retenus par l’expert K.________. Il
n’y avait dès lors pas d’incohérence à ce que le Dr F.________ mette en exergue
un manque de concordance entre le tableau clinique préoccupant décrit par l’expert et
la capacité de travail exagérée qu’il avait retenue. L’assuré a en outre
relevé que, dans la décision du 10 octobre 2018, l’office AI n’avait pas précisé
quelles étaient les activités raisonnablement exigibles. D’après lui, en renvoyant
à une « activité habituelle », il aurait dû spécifier de quel type ou branche
d’activités il pourrait s’agir, peu importe la qualification d’indépendante
ou de semi-indépendante de l’activité en question.
e)
Le 14 mai 2019, l’assuré a transmis un courrier adressé le 10 mai 2019 au médecin-chef
du SMR par le Dr F.________. Celui-ci y réaffirmait que la pathologie psychiatrique présentée
excluait toute capacité de travail supérieure à 30 %, ajoutant qu’il n’y
avait pas pour l’instant de poste de travail adapté à ses difficultés.
f)
Dans sa duplique du 27 mai 2019, l’office AI a renvoyé à un avis du SMR du 22 mai 2019.
Le Dr X.________ y relevait que les éléments contenus dans le courrier du 10 mai 2019 ne constituaient
qu’une appréciation différente de la situation sans nouvelles constatations médicales
objectives qui n’auraient pas été prises en compte lors de l’expertise du Dr K.________
du 12 février 2018. L’office AI a ajouté qu’il n’était pas fait état
d’une aggravation significative de la situation entre la date de cette expertise et celle des décisions
querellées. Il a en conséquence une nouvelle fois conclu au rejet du recours.
g)
Par ordonnance du 27 juin 2019, le juge instructeur a invité le Dr K.________ à se déterminer
sur les observations rédigées le 9 mars 2018 par le Dr F.________.
h)
Le Dr K.________ a pris position en date du 6 septembre 2019.
i)
Dans ses déterminations du 26 septembre 2019, l’office AI a constaté que le Dr K.________
avait expliqué pour quelles raisons il maintenait ses conclusions sur le fond. Il a conclu au rejet
des recours.
j)
Le 1
er
novembre 2019, l’assuré a notamment transmis la lettre de sortie du 5 novembre 2017 consécutive
à son séjour du 11 au 23 octobre 2017 à la Clinique J.________ ainsi qu’un rapport
du 7 octobre 2019 du Dr F.________. Celui-ci y répétait que les diagnostics retenus par le
Dr K.________ dans son expertise – ceux de trouble mixte de la personnalité et de trouble
obsessif-compulsif – étaient suffisamment graves pour admettre que la capacité de travail
n’excédait pas 30 % de manière durable.
k)
Le 26 novembre 2019, l’office AI a indiqué avoir soumis les pièces produites au SMR,
lequel considérait qu’elles ne contenaient pas de nouvelles constatations médicales objectives
lui permettant de modifier sa position (avis médical du 21 novembre 2019). Il ne s’agissait
que d’une appréciation différente de la situation émanant du psychiatre traitant
par rapport à celle retenue par le Dr K.________, dont il n’y avait pas lieu de s’écarter.
Partant, l’office AI a une nouvelle fois conclu au rejet des recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposés en temps utile auprès du tribunal compétent (art.
93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
les deux recours sont recevables.
2.
Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité, singulièrement
le taux à la base de cette prestation.
3.
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
D’après l’art. 28 al. 2 LAI, un degré d’invalidité de 40 % au moins
donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité de 50 % au moins donne droit
à une demi-rente, un degré d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts
de rente et un degré d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid.
4.1 ; 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c) aa)
Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit
à une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation
au moyen d’indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V
281 consid. 4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral
l’a d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle n’influe
cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise
en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
bb)
Cette nouvelle jurisprudence précise qu’une fois le diagnostic posé, la capacité
de travail réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation et, enfin, de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré peuvent
être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
5.
a)
En l’occurrence, l’office intimé a retenu que le recourant disposait, malgré les
atteintes à la santé psychique qu’il présente, d’une capacité résiduelle
de travail de 40 à 50 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
(activité semi-indépendante, sans pression exagérée). Pour fonder son appréciation,
il s’est basé sur le rapport d’expertise du Dr K.________ du 12 février 2018 ainsi
que sur le complément établi par ce médecin en date du 6 septembre 2019.
aa)
Le rapport d’expertise du Dr K.________ du 12 février 2018 répond en tous points aux
exigences jurisprudentielles en matière de valeur probante des rapports médicaux. Celui-ci
repose sur une anamnèse particulièrement détaillée aussi bien sur le plan personnel,
familial que socioprofessionnel et affectif. Il contient également les réponses données
par le recourant à diverses questions touchant la vie quotidienne (déroulement de la journée,
loisirs, relations sociales et situation financière) de même qu’une description précise
de ses plaintes et un résumé des principales pièces médicales à disposition
de l’expert. Dans ce contexte, il convient également de souligner le caractère exhaustif
des explications données quant aux diagnostics retenus et écartés (s’agissant notamment
du trouble bipolaire et du trouble du déficit de l’attention). Expliquant la méthodologie
qu’il avait suivie, le Dr K.________ a souligné qu’il favorisait des approches diagnostiques
qui différenciaient les informations venant de l’expertisé de celles observées par
l’expert. Les premières étaient susceptibles d’être influencées par des
facteurs extra-médicaux, le ressentiment personnel du sujet, son éventuelle tendance à
l’accentuation et sa situation sociale. L’expert a également précisé qu’il
ne travaillait pas d’emblée avec les échelles « classiques », par exemple l’échelle
de dépression de type MADRS ou Hamilton (contenant 13 critères sur les 21 issus de l’auto-évaluation),
même si elles étaient désignées « hétéro-évaluation ». Il
en allait de même pour d’autres questionnaires d’auto-évaluation. Il a déclaré
privilégier les critères établis dans la Classification Internationale des Maladies, tels
que figurant dans sa dixième révision (CIM-10).
bb)
Le recourant souffre de troubles mixtes de la personnalité avec éléments de type narcissique,
histrionique, borderline et paranoïaque (F61.0) et de troubles obsessionnels-compulsifs avec pensées
obsédantes et comportements compulsifs (F42.2). Ainsi qu’on vient de le relever, le Dr K.________
a clairement expliqué les raisons ayant fondé son appréciation. A la lecture de son rapport,
force est de constater que le recourant conserve des ressources non négligeables malgré son
impulsivité et sa nervosité. Au cours de sa vie, il avait effectué de nombreux voyages
au cours desquels il lui était arrivé de se retrouver dans des situations périlleuses
dont il était parvenu à se tirer grâce son sang-froid. Il avait relaté ses souvenirs
dans un livre, dont la publication lui avait valu d’être invité par divers médias.
Sur le plan de la vie quotidienne, le recourant assume les courses, s’occupe de la gestion administrative
et des paiements, conserve un réseau social et fréquente des clubs de rencontres. D’après
l’expert, s’il existe une pathologie de la personnalité avec impact sur la capacité
de travail, le recourant n’en demeure pas moins apte à s’insérer dans différents
contextes. Encore faut-il qu’ils lui conviennent et soient de nature à lui garantir une certaine
indépendance. Si celle-ci lui est assurée, il a une aptitude à fonctionner et à s’adapter.
Ses réserves d’adaptation et de débrouillardise existent toujours. L’énergie
actuellement investie dans la recherche de relations féminines peut être canalisée dans
une profession adaptée à sa problématique qu’il lui incombe de trouver. S’agissant
de la définition d’une activité exigible, l’expert est d’avis que le recourant
peut travailler à 50 % dans des emplois qu’il choisit lui-même. Ainsi, toute activité
indépendante ou semi-indépendante, telle celle de représentant médical, est exigible,
à condition qu’elle n’implique pas une pression exagérée.
b)
Les conclusions du Dr K.________ ne sont pas remises en cause par les remarques formulées par le
Dr F.________ dans ses prises de position des 9 mars 2018 et 7 octobre 2019.
aa)
Dans son rapport du 9 mars 2018, le Dr F.________ s’est étonné que le Dr K.________ n’ait
pas diagnostiqué un trouble bipolaire au regard des idées suicidaires et de dévalorisation,
des insomnies massives, de la diminution de la concentration et de l’attention présentées
par l’assuré. Selon l’expert, il n’y avait toutefois pas de description de plusieurs
épisodes (au moins deux exigés) au cours desquels l’humeur et le niveau d’activité
du patient étaient profondément perturbés, tantôt dans le sens d’une élévation
de l’humeur, tantôt dans le sens d’un abaissement de l’humeur et d’une réduction
de l’énergie et des activités. Le fait de se fonder sur l’hospitalisation à
la Clinique J.________ n’était d’aucun secours au Dr F.________ car le diagnostic de
trouble bipolaire n’avait pas été retenu. En outre, un traitement spécifique pour
cette pathologie n’avait pas été prescrit. En ce qui concerne le trouble déficitaire
de l’attention et de l’hyperactivité également retenu par le Dr F.________, le
Dr K.________ a expliqué qu’il était difficile de se prononcer sur un tel diagnostic.
L’assuré présentait effectivement un certain nombre de critères de ce trouble (par
exemple couper la parole, inattention, etc.) mais ces symptômes pouvaient tout aussi bien être
liés au problème de personnalité. Le fait qu’il n’y ait pas eu de changement
significatif sous traitement de Ritaline semblait plutôt infirmer cette hypothèse diagnostique.
S’agissant finalement du diagnostic de troubles anxieux et dépressifs mixtes d’intensité
légère – sans répercussion sur la capacité de travail –, le Dr K.________
a reconnu s’être écarté de la codification formelle de la CIM-10 dans le but d’être
le plus possible différencié et précis. Cette pratique est au demeurant courante chez
d’autres psychiatres ou experts.
bb)
On rappellera que ce qui importe pour juger du droit aux prestations d'un assuré, c'est la répercussion
de l'atteinte à la santé diagnostiquée sur la capacité de travail ; le débat
médical relatif à la dénomination diagnostique la mieux appropriée pour décrire
l'état de souffrance du patient n'est dans ce contexte que secondaire (ATF 132 V 65 consid. 3.4
et les références). Dans son rapport complémentaire du 6 septembre 2019, le Dr K.________
a souligné qu’il ne ressortait pas des explications du Dr F.________ la prise en compte des
nombreuses ressources dont disposait son patient. En dépit du tableau clinique très impressionnant
présenté par l’assuré, l’expert s’est en effet efforcé de fournir
des explications détaillées quant aux réserves (qu’il a également appelées
« débrouillardise ») lui permettant d’esquisser le type d’activités
exigibles. Dans la mesure où le psychiatre traitant n’explique pas en quoi la reconnaissance
des diagnostics de trouble bipolaire et de trouble de l’attention aurait une influence sur l’analyse
des ressources disponibles, la question diagnostique n’a pas d’influence sur le sort du litige,
si bien qu’elle souffre de demeurer indécise. S’agissant de l’évaluation
de la capacité de travail, le Dr K.________ a retenu que l’assuré disposait d’une
capacité de travail de 40 à 50 % adaptée à sa problématique alors que le Dr
F.________ a estimé qu’elle n’excédait pas 30 %. Cette différence résulte
du fait que le psychiatre traitant se réfère strictement aux observations cliniques, tandis
que l’expert les a confrontées aux autres éléments du dossier et, dans ce cadre,
a mis en évidence une tendance du recourant à la dramatisation. Concrètement, celui-ci
amenait toutes sortes d’arguments pour souligner son dysfonctionnement et en déduire une incapacité
de travail. Tout en reconnaissant que le tableau clinique est très impressionnant, le Dr K.________
rappelle également avoir décrit en plusieurs endroits de son expertise à quel point l’assuré
s’était déchaîné, avait dramatisé, surjoué et exagéré.
On ajoutera que s’il est vrai que l’exagération des symptômes de la part d’une
personne assurée peut dans certains cas constituer un facteur d’exclusion du caractère
invalidant de l’atteinte (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 ; 132 V 65 consid. 4.2.2 ; TF 8C_825/2018
du 6 mars 2019 consid. 6.1 ; 9C_602/2016 du 14 décembre 2016 consid. 5.2.2), l’expert
a néanmoins reconnu que le recourant souffrait de troubles mixtes de la personnalité avec éléments
de type narcissique, histrionique, borderline et paranoïaque. L’expert n’a ainsi pas
été insensible aux sollicitations et plaintes parfois démonstratives du recourant dans
le cadre de son évaluation de la capacité de travail.
cc)
Dans ses mémoires de recours, l’assuré signale un certain nombre d’inexactitudes
dans le rapport d’expertise du Dr K.________ dont l’accumulation en entacherait l’objectivité.
On ne voit toutefois pas – et le recourant ne l'explique pas – en quoi ces erreurs –
pour autant qu'elles soient avérées – seraient significatives pour l'issue de l'expertise
et les conclusions que celle-ci contient.
c)
Sur le vu de ce qui précède, il convient de confirmer l’octroi d’une demi-rente
d’invalidité dès le 1
er
août 2015 basé sur un degré d’invalidité de 55 %. Dès lors que les taux
d’incapacité de travail retenus par l’intimé concernent tant l’activité
habituelle que toute autre activité adaptée à la problématique psychique du recourant,
il n’est pas nécessaire de procéder à une comparaison des revenus au sens de l’art.
16 LPGA. Dans un tel cas de figure en effet, le taux d’invalidité se confond avec celui de
l’incapacité de travail (cf. TF 9C_888/2011du 13 juin 2012 consid. 4.4 ; 9C_137/2010 du 19
avril 2010).
6.
Le recourant reproche à l’office intimé de ne pas avoir précisé dans quel type
d’activités concrètes il disposerait d’une capacité résiduelle de travail.
a)
En ce qu’elle prévoit qu’il ne peut y avoir incapacité de gain que si celle-ci
n’est pas objectivement surmontable, la seconde phrase de l’art. 7 al. 2 LPGA inscrit dans
la loi un principe exprimé de longue date par la jurisprudence quant au caractère objectif
de l’appréciation de ce qui peut encore être exigé de la personne assurée pour
surmonter les limitations de sa capacité de gain entraînées par son atteinte à sa
santé. En d’autres termes, pour établir si l’on peut raisonnablement exiger de
l’assuré qu’il surmonte par ses propres efforts les répercussions négatives
de ses problèmes de santé et exerce une activité lucrative et, partant, réalise un
revenu, il faut se placer d’un point de vue objectif. L’élément déterminant
n’est donc pas la perception subjective de l’intéressé, mais de savoir si l’on
peut objectivement attendre de lui qu’il surmonte ses limitations et exerce une activité lucrative
en dépit de ses problèmes de santé (ATF 135 V 215 consid. 7.2 ; TF 9C_793/2008 du 18 mai
2009 consid. 2.4).
b)
Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter économiquement
sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en considération
pour lui, on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des perspectives
de gain à des exigences excessives; l'examen des faits doit être mené de manière
à garantir dans un cas particulier que le degré d'invalidité est établi avec certitude.
Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner si un invalide peut
être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement
de se demander s'il pourrait encore exploiter sa capacité résiduelle de travail lorsque les
places de travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'oeuvre (TFA I 198/97 du 7 juillet
1998 consid. 3b et les références, in VSI 1998 p. 293). On ne saurait toutefois se fonder sur
des possibilités de travail irréalistes. Ainsi, on ne peut parler d'une activité exigible
au sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une forme tellement restreinte
qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général du travail ou que son exercice
suppose de la part de l'employeur des concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu
de trouver un emploi correspondant (TFA I 350/89 précité consid. 3b; I 329/88 du 25 janvier
1989 consid. 4a, in RCC 1989 p. 328).
c)
En l’occurrence, s’il eût été certainement judicieux que l’office AI
donne au recourant des exemples d’activités adaptées qu’il peut encore exercer,
il convient néanmoins d’admettre que le marché du travail propose suffisamment de postes
de travail qui soient adaptés au fonctionnement psychique de l’intéressé, étant
précisé que le recourant ne présente aucune limitation d’ordre physique (cf. rapport
du Dr P.________ du 19 juillet 2016).
7.
Le dossier est complet, permettant ainsi à la Cour de statuer en connaissance de cause. Un complément
d’instruction apparaît inutile et la requête formulée en ce sens par le recourant
dans ses écritures – à savoir, son audition personnelle – doit dès lors être
rejetée. Dans la mesure où le recourant a pu s'exprimer tout au long de la procédure et
produire toutes pièces à l’appui de ses allégations, on ne voit pas en quoi son
audition pourrait être utile. Le juge peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque
les preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant d’une
manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore
proposées, il a la conviction qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son
avis (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1).
8.
a)
En définitive, les recours, mal fondés, doivent être rejetés et les décisions
attaquées confirmées.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le Tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis
LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter les frais judicaires à 400 fr. à
la charge du recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
c)
N’obtenant pas gain de cause, le recourant n’a pas droit à des dépens (art. 61
let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Les recours interjetés dans les causes AI 355/18 et AI 392/18 sont rejetés.
II.
Les décisions rendues le 10 octobre 2018 et le 14 novembre 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud sont confirmées.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de D.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Christian Dénériaz, avocat (pour D.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :