vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 363 · 2015-06-01 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ} | 4 al. 1 LAI, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.06.2015 Arrêt / 2015 / 363

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
302/14 - 143/2015
ZD14.050771
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1
er
juin
2015
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mmes
Rothenbacher et Di Ferro Demierre, juges
Greffier
:
M.              Cloux
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 LPGA; art. 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après :
l’assuré ou le recourant),
né
en 1975, de nationalité portugaise, sans formation professionnelle, marié et père de trois
enfants, a travaillé en qualité de maçon entre 2010 et 2012 auprès de différentes
entreprises. Selon l’extrait de son compte individuel, il n’a plus travaillé depuis
le mois de novembre 2012.
Le 26 mars 2013, l’assuré est tombé d’un toit. Souffrant d’un traumatisme
cranio-cérébral, il a été transporté par [...] au [...] où il a séjourné
dans le service de neurochirurgie du 26 mars au 17 avril 2013. Il a ensuite été transféré
à [...], où il est resté jusqu’au 24 avril 2013.
Dans un rapport du 1
er
mai 2013, les médecins du service de neurochirurgie [...] (Drs Q.________ et F.________, spécialistes
en neurochirurgie, Dr W.________, médecin assistante) ont décrit les atteintes subies
par l’assuré à la suite du traumatisme cranio-cérébral dans les termes suivants
:
"(…)
-
fracture temporale gauche,
-
hématome extradural temporal gauche, hémorragie
sous arachnoïdienne inter-pédonculaire et opto-chiasmatique,
-
fracture malaire gauche et de la paroi latérale
de l’orbite à gauche avec hématome intra-orbitaire gauche non compressif,
-
fracture de la base du crâne passant par
un canal carotidien, sans dissection associée,
-
fracture du foramen jugulaire avec déchirure
du golf à droite,
-
fracture du rocher droit trans-labyrintique avec
luxation incudo-stapédienne : cophose droite et atteinte vestibulaire,
-
fracture des deux condyles occipitaux,
-
fracture du pédicule droit L1
(…)".
Dans la rubrique "Synthèse-évolution et discussion", ils ont en outre indiqué
ce qui suit :
"Aux
soins intensifs, l’évolution est favorable et le patient est extubé le 27.03.2013.
En
raison d’une diplopie avec un chémosis important de l’oeil gauche, une consultation
ophtalmologique a été demandée et conclu à un hématome en voie de résorption
au niveau intra orbitaire gauche avec des signes de neuropathie optique. Une IRM cérébrale
a été effectuée ne montrant pas d’atteinte du nerf optique, ni de compression du
chiasma optique. Un suivi a été effectué avec une évolution favorable avec une augmentation
de l’acuité visuelle. Le patient se plaint toujours en fin de séjour d’une diplopie
dans les regards excentrés. Un prochain rendez-vous est prévu à l’hôpital [...]
le 14.06.2013 avec un examen orthoptique et un champ visuel par Octopus.
Un
traitement de Betaserc® avait été initié avec une amélioration de la marche,
mais le patient a par la suite refusé de prendre ce traitement.
Un
avis maxillo-facial a été demandé pour la fracture malaire gauche et de la paroi latérale
de l’orbite à gauche. Ils ont conclu, au vu de l’IRM cérébrale qui ne montre
pas d’atteinte du nerf optique ou de compression par l’hématome intra-orbitaire, que
la baisse de la vision n’est donc pas imputable à cet hématome et qu’il n’y
a donc pas d’indication de drainage. Le patient doit éviter le mouchage et il aura un prochain
contrôle à la consultation du Dr [...] le 03.05.2013 à 09h30. Un avis neurologique
a été demandé au vu de la thrombose du sinus sigmoïde droit et de la veine jugulaire
post traumatique. Ils retiennent une indication à une anti-coagulation thérapeutique à
maintenir pour trois mois et de répéter une IRM cérébrale à trois mois avec
un contrôle clinique à la consultation des maladies cérébro-vasculaires. Une anti-coagulation
thérapeutique a pu être débutée à distance de l’accident. L’anti-coagulation
a été débutée le 04.04.2013 avec un INR thérapeutique à partir du 07.04.2013.
Le
patient a eu une évaluation neuropsychologique. L’examen neuropsychologique date du 05.04.2013
et conclut à un défaut modéré de mémoire à court terme, une performance
faible en mémoire antérograde verbale, un manque d’incitation comportemental, un ralentissement
psychomoteur modéré et une fatigabilité intellectuelle. Par la suite, le patient s’est
amélioré, mais garde toujours un ralentissement psychomoteur, probablement présent avant
sa chute.
Concernant
sa fracture du rocher, le patient a été évalué par les ORL. Un audiogramme a été
effectué montrant une surdité complète de perception, irréversible ainsi qu’une
atteinte du nerfs (sic) vestibulaire droite. Il n’a pas présenté d’atteinte du
nerf facial.
Du
point de vue de la marche, le patient présente des troubles vestibulaires avec, lors de la marche
en étoile, une déviation vers la droite. Il a, de plus, un Halmagyi positif à droite.
Les examens caloriques n’ont pas pu être effectués au vu d’une perforation tympanique.
A l’otoscopie du 23.04.2013, la perforation tympanique droite est toujours présente, le patient
doit éviter de mettre de l’eau dans ses oreilles et protéger avec du coton avec de la
vaseline ou une boule quies. Il sera revu à la consultation du Dr. [...] le 14.05.2013.
Le
patient s’est nettement amélioré, mais garde toujours un trouble de l’équilibre,
surtout en unipodal.
Le
patient a été évolué par les physiothérapeutes qui, au vu des risques de chute,
du jeune âge du patient, il est décidé d’inscrire le patient dans un centre de réhabilitation
neurologique pour de la rééducation vestibulaire.
Le
patient n’étant pas assuré au niveau accident, il a fallu attendre plusieurs semaines
que son assurance maladie fasse une assurance accident rétroactive".
Le 29 juillet 2013, le Dr L.________, spécialiste en neurologie et en médecine physique
et réadaptation auprès de [...], a établi un certificat médical indiquant que l’assuré
était en incapacité de travail depuis le 26 mars 2013, le travail pouvant être repris
à 50% dès le 31 juillet 2013.
Le 2 octobre 2013 l’assuré, par l’intermédiaire du CSR de Morges, a déposé
un formulaire de détection précoce auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé). On peut y lire ce qui
suit quant au motif de l’incapacité de travail :
"M.
a eu un accident au mois de mai 2013. Suite à cet accident M. a à plusieurs reprises des vertiges
ce qui l’empêche actuellement de reprendre son emploi de maçon."
Il ressort d’un rapport initial établi le 24 octobre 2014 par l’OAI que l’assuré
avait beaucoup de vertiges, mais qu’il avait déjà repris cette activité à 100%
en tant qu’intérimaire. L’intéressé ne signalait pas de difficultés particulières,
exposant sentir à l’avance lorsqu’il risquait d’avoir des vertiges. Il était
toutefois intéressé à trouver un travail moins lourd, à la suggestion de son médecin.
Le Dr V.________, spécialiste en médecine interne générale auprès du Service
médical régional de l’AI (ci-après : le SMR), s’est prononcé sur
la situation de l’assuré dans un avis médical du 30 octobre 2013, relevant que la
situation s’était légèrement améliorée, mais qu’il semblait peu
probable que l’intéressé retrouve une capacité de travail entière dans son
activité habituelle. Il a par conséquent préconisé le dépôt d’une
demande AI.
L’assuré a déposé une telle demande le 18 novembre 2013, exposant qu’il était
tombé d’un toit et qu’il était suivi par le Dr S.________, spécialiste
en médecine interne générale, pour les suites de cet accident.
Dans un rapport du 19 décembre 2013, le Dr L.________ a confirmé le diagnostic de
traumatisme cranio-cérébral "avec lésions fronto-basales, hématome extradural
temporal gauche, hémorragie sous-arachnoïdienne ainsi que fracture temporale gauche, fracture
malaire gauche, hématome intra-orbitaire gauche, fracture de la base du crâne, fracture du
rocher droit et fractures des deux condyles occipitaux ainsi que fracture du pédicule droit de L1".
Ce praticien a relevé, que l’évolution était favorable sur les plans neurologique
et neuropsychologique, les derniers examens conduits le 4 octobre 2013 étant dans les limites
de la norme. L’évolution était également satisfaisante s’agissant de la neuropathie
optique traumatique, légère avec un minime scotome central persistant, l’acuité
visuelle étant préservée lors d’un examen du 25 octobre 2013. D’un point
de vue oto-rhino-laryngologique, une perforation tympanique résiduelle droite persistait à
la suite de la fracture du rocher trans-labyrinthique à droite. Retenant que l’assuré
exerçait une activité de carreleur, le Dr L.________ a estimé qu’il existait
une capacité de travail entière dans cette activité depuis mi-septembre 2013.
Le 10 janvier 2014, le Dr S.________ a établi un rapport médical dans lequel il a
posé les diagnostics suivants avec effets sur la capacité de travail :
"Status
post-traumatisme crânio-cérébral le 26 mars 2013 avec un hématome extradural
temporal gauche, une hémorragie sous-arachnoïdienne inter-pédonculaire et optio chiasmatique.
Avec aussi une fracture temporale gauche, fracture malaire gauche et de la paroi latérale de l’orbite
à gauche avec hématome intro-orbitaire gauche non compressif, et une fracture de la base du
crâne passant par un canal carotidien, sans dissection associée, fracture du foramen jugulaire
avec déchirure du golf à droite, fracture du rocher droit trans-labyrinthique avec luxation
incudo-stapédienne et fracture des deux condyles occipitaux-
Fracture
du pédicule droit de L1
Status
post neuropathie optique.
Status
post thrombose de la veine jugulaire interne.
Surdité
de perception droite complète irréversible.
Atteinte
vestibulaire droite.
Le
11 octobre 2013, on constatait encore une faiblesse des capacités attentionnelles divisées,
et une certaine atteinte encore des capacités en mémoire antérograde verbale.
(…)"
Ce praticien a par ailleurs notamment relevé qu’une cophose droite et une neuropathie optique
mériteraient une évaluation plus spécifique sur les répercussions que ces deux pathologies
avaient sur sa capacité de travail, en particulier par un spécialiste. La reprise d’une
activité était envisageable sur le plus long terme, les troubles de l’équilibre
ayant régressé en quelques mois.
Le Dr V.________ s’est prononcé dans un avis médical du 5 février 2014,
retenant que les troubles de l’équilibre de l’assuré avaient disparu et qu’il
présentait une pleine capacité de travail dans son activité habituelle, à l’exclusion
d’une atteinte à la santé durablement incapacitante.
Dans un document interne intitulé "IP-Proposition de DDP", l’OAI a indiqué
que la capacité de travail de l’assuré était entière dans son activité
habituelle depuis le 4 octobre 2013 et qu’il n’y avait ainsi aucune atteinte invalidante
durable, de sorte qu’il clôturait le mandat d’intervention précoce.
Le 5 mai 2014, l’OAI a rendu un projet de décision tendant au rejet de la demande de
prestations de l’assuré, considérant que l’évolution favorable de son état
de santé lui avait permis de recouvrer une pleine capacité de travail depuis le 4 octobre
2013, de sorte qu’il n’existait pas d’atteinte à la santé durablement incapacitante.
L’assuré s’est opposé à ce projet par courrier non daté, mais indexé
le 23 mai 2014.
Le Dr S.________ a produit le 12 août 2014 un rapport ayant la teneur suivante :
"(…)
Le Dr L.________ a réévalué ce patient le 24 juin 2014. Les céphalées
n’ont pas pu être mises en rapport avec une pathologie spécifique, mais restent présentes
une dizaine de fois par mois. Les plaintes sont alors mises en rapport avec une sensation d’insécurité
en rapport avec les troubles de l’équilibre.
Le
patient a été vu le 9 juillet 2014 au [...] en Otoneurologie ce qui a permis de confirmer
le diagnostic de déficit cochléo-vestibulaire droit profond secondaire à la fracture du
rocher de 2013. Les examens ont amené mon confrère spécialiste à prescrire une physiothérapie
vestibulaire.
Malheureusement
à ce jour qu’une seule séance a pu avoir lieu, donc les bénéfices ne sont pas
encore évaluables.
En
conclusions une réévaluation au terme des séances de physiothérapie pourrait être
justifiée.
(…)"
Le Dr D.________, médecin au sein du SMR, a pris position dans un avis médical du 3 septembre
2014, relevant que l’assuré semblait avoir présenté une évolution défavorable
mais que les plaintes rapportées ne devaient
a
priori
pas affecter sa capacité de travail
à long terme. Il a toutefois préconisé un complément d’instruction par l’interpellation
du Dr L.________ et du médecin responsable du suivi de l’assuré au sein du service
d’oto-rhino-laryngologie du [...].
Le 11 septembre 2014, le Dr L.________ a produit un rapport notamment libellé comme suit
:
"(…)
2.
Quelle est l’évolution de l’état de santé depuis votre dernier rapport ?
Lors
de la consultation du 24 juin 2014, le patient rapporte au cours de l’année 2014, des
sensations de type oscillation du regard de brève durée, s’accompagnant d’une instabilité
ainsi que parfois d’une sensation de vertige rotatoire aux mouvements rapides de la tête,
ainsi que de quelques céphalées.
A
l’examen clinique du 24 juin 2014, patient collaborant, sans ralentissement, sans trouble
du langage ni de la compréhension, pas toujours précis dans le rappel anamnestique. Pas d’hypertonie
axiale ni de signe méningé. Pas d’amputation du champ visuel. Pas de trouble oculomoteur,
léger nystagmus latéralité à droite épuisable. Pas d’hypoesthésie
faciale ni d’asymétrie faciale. Hypoacousie droite, dernière paires crâniennes sp.
L’épreuve des bras tendus est stable, sans parésie au testing musculaire ; pas de
trouble de la motilité fine ; épreuve doigt-nez-doigt et diadococinésie sp. En station
debout stable y compris à la marche sur une ligne et à l’épreuve de Romberg. L’épreuve
de Simon est négative ddc.
Plus
d’un an après son traumatisme crânio-cérébral, Monsieur ne garde quasiment
pas de séquelles sauf les conséquences de la fracture du rocher droit, la situation reste favorable,
comme mentionné en décembre 2013.
Par
rapport à ces épisodes d’oscillation, le patient a du (sic) être revu en consultation
ORL le 9 Juillet 2014, au [...].
3.
Quelle est la capacité de travail dans l’activité habituelle ? Depuis quand ?
A
100% dès la mi-septembre 2013 comme mentionné dans le rapport du 19 décembre 2013.
(…)"
Répondant à une demande de rapport médical détaillé de l’OAI, le Dr S.________
a établi un rapport le 6 octobre 2014, dans lequel on peut en particulier lire ce qui suit :
"(…)
(Réd. :
symptômes actuels)
3.2
Trouble de l’équilibre épisodique, insécurité lors des changements de position
de la tête, impossibilité de travailler en équilibre avec mobilité de la tête
en même temps. Perte de l’acuité auditive en voie d’être supplée (sic)
par un appareillage.
(…)
(Réd. :
Synthèse/Evolution de la pathologie/Retentissement sur l’état de santé/Déficits
fonctionnels/ (…))
8.
Les troubles de l’équilibre épisodiques, les céphalées périodiques ont
amené une insécurité chez le patient qui limite sa capacité à reprendre un travail
dans de telles conditions. La situation semble rester pour le moment stationnaire.
(Réd. :
l’assuré demeure capable d’exercer de façon régulière les types d’activité
suivants : travaux lourds/travaux mi-lourds/travaux légers)
9.
Dans un contexte sécurisé, l’assuré demeure capable d’exécuter des travaux
légers.
(Réd. :
Restrictions à prendre en compte (…))
10.
Le patient devrait être capable de travailler dans différentes conditions extérieures
et intérieures, mais pas en équilibre sur des échafaudages ou des échelles, du fait
qu’il n’a pas l’usage de ses fonctions sensorielles au niveau de l’oreille droite.
(…)
(Réd. :
En vertu de la législation du pays de résidence, l’invalidité, pour l’activité
exercée en dernier lieu est : totale/partielle/ (…))
11.7
Pourcentage lié à la perte de l’oreille droite à évaluer par le service d’ORL
du CHUV
(…)"
Le Dr S.________ a joint à ses écrits les documents médicaux suivants :
-
un rapport des Drs G.________ (spécialiste
en oto-rhino-laryngologie) et N.________ (médecin assistante) du 13 août 2014, qui ont
diagnostiqué un déficit cochlé-vestibulaire droit complet et un status après une
pétrosectomie subtotale droite effectuée le 13 février 2014;
-
un rapport établi le 12 septembre 2014
par le Dr I.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie, exposant pour l’essentiel
que la pétrosectomie subtotale droite avait pour but de prévenir des méningites secondaires
et qu’elle avait été un succès, l’intéressé faisant encore l’objet
d’un suivi ambulatoire.
Le 17 novembre 2014, le Dr G.________ a transmis à l’OAI un rapport dans lequel
il confirme les diagnostics de "fracture transverse du rocher droit" et de déficit cochléo-vestibulaire
droit complet, précisant que cette dernière affection comportait, du côté droit,
une surdité totale à et une aréflexie vestibulaire et qu’elle entraînait des
restrictions physiques sous forme de troubles de l’équilibre persistants. Il a estimé
que la capacité de travail théorique sur le plan oto-rhino-laryngologique était de 100%
dans une activité sédentaire adaptée aux troubles de l’équilibre.
Le SMR a pris position par un avis médical établi du Dr D.________ du 20 novembre
2014, ce médecin exposant qu’il y avait nouvellement lieu de retenir une limitation fonctionnelle
– savoir l’empêchement de travailler sur une échelle ou un échafaudage –
mais que celle-ci ne modifiait pas la capacité de travail de 100% dans l’activité habituelle
ou dans une activité adaptée.
Par décision du 24 novembre 2014, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré,
exposant ce qui suit dans un courrier joint à cette décision :
"(…)
Par projet de décision du 5 mai 2014, nous vous avons dénié le droit à la rente
au motif que vous ne présentiez pas d’atteinte à la santé durablement invalidante.
Dans
votre courrier du 23 mai 2014, vous contestez notre position et alléguez que vous souffrez
encore des séquelles dues à votre accident de mai (recte : mars) 2013.
Des
examens complémentaires ont été organisés par votre médecin traitant, auprès
de confrères spécialistes en neurologue (sic) et otoneurologue (sic).
Les
résultats de leurs investigations ont permis à notre médecin-conseil d’admettre
l’existence d’une limitation fonctionnelle due à vos troubles épisodiques de l’équilibre.
Il
n’en demeure pas moins que si ceux-ci rendent non exigibles les activités sur échafaudage
ou échelle, ils n’ont aucune incidence sur votre capacité de travail.
Elle
est demeure (sic) entière depuis mi-septembre 2013, tant dans votre activité habituelle qu’à
un poste adapté, et sans que vous ayez à subir de préjudice économique.
Au
vu de ce qui précède, votre contestation du 23 mai 2014 ne nous apporte aucune élément
susceptible de modifier notre position. Notre projet du 5 mai 2014 est fondé et doit être
entièrement confirmé.
(…)"
Le 18 décembre 2014, les Drs P.________ et R.________, spécialistes en oto-rhino-laryngologie,
ont établi un rapport dans lequel ils ont retenu les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail suivants :
"(…)
Status
après traumatisme crânio-cérébral sévère le 26.03.2013 avec :
-
Hématome extradural temporal gauche, hémorragie
sous-arachoïdienne
-
Fracture temporale gauche
-
Fracture du malaire gauche
-
Fracture de la base du crâne passant par
le canal carotidien et le foramen jugulaire avec déchirure du golf à droite
-
Fracture du rocher droit translabyrinthique
-
Fracture des deux condyles occipitaux
-
Fracture du pédicule droit de L1
Neuropathie
optique
Cophose
et déficit vestibulaire droit complet
Status
après pétrosectomie subtotale droite le 13.02.2014
(…)"
Ces praticiens ont fait état d’une incapacité totale de travail pour un mois depuis le
12 février 2014, indiquant que l’arrêt de travail à 100% était encore
en cours pour des raisons inconnues. Ils ont exposé que l’assuré subissait des restrictions
physiques, savoir son déficit vestibulaire droit définitif et une surdité droite complète
définitive avec difficultés d’orientation spatiale dans le bruit. Selon eux, l’activité
habituelle de l’assuré n’était plus exigible, en raison de l’impossibilité
de travailler sur un chantier ou sur des échafaudages, avec un risque toujours présent de chute.
Dans une liste des activités et efforts exigibles de l’assuré au 4 décembre
2014, ils ont indiqué ce qui suit :
-
activités uniquement en position assise :
exigibles jusqu’à vingt heures par jour avec une performance de 50%;
-
activités uniquement en position debout :
pas exigibles;
-
activités dans différentes positions :
pas exigibles;
-
se pencher : pas exigible;
-
travailler avec les bras au-dessus de la tête :
exigible jusqu’à vingt heures par jour avec une performance de 50%;
-
accroupi : exigible jusqu’à vingt
heures par jour avec une performance de 50%;
-
à genoux : exigible jusqu’à
vingt heures par jour avec une performance de 50%;
-
rotation en position assise/en position debout :
pas exigible;
-
soulever/porter (près/loin du corps) :
exigible jusqu’à vingt heures par jour avec une performance de 50%;
-
monter sur une échelle/un échafaudage :
pas exigible;
-
monter les escaliers : pas exigible;
(…)
-
capacité de concentration : limitée
(séquelles de traumatisme crâno-cérébral);
-
capacité de compréhension : limitée
(l’assuré ne parle pas français);
-
capacité d’adaptation : limitée
(séquelles de traumatisme crâno-cérébral);
-
résistance : limitée (séquelles
de traumatisme crâno-cérébral).
B.
Par acte du 17 décembre 2014,
Z.________ a interjeté recours contre la décision du 24 novembre 2014, concluant à
l’octroi de prestations de l’assurance-invalidité sous la forme d’une aide au
placement. A l’appui de cette conclusion, il a relevé que la décision comprenait des
constatations contradictoires quant à sa capacité de travail dans l’activité de
maçon, alléguant en outre des étourdissements s’accentuant en cas de mouvements
rapides. Il a encore fait valoir que ses problèmes de santé entraînaient une diminution
de sa disponibilité en raison de nombreuses consultations médicales. Il s’est en outre
étonné du refus de l’intimé de tout appui afin de le "replacer dans une profession
adaptée" à ses limitations actuelles.
Par décision du 19 janvier 2015 (AJ14.050901), le Juge instructeur a mis le recourant au bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 18 décembre 2014 (ch. I), l’exonérant
des avances (ch. II/1a) et des frais judiciaires (ch. II/1b).
Répondant le 23 mars 2015 au recours, l’intimé a conclu au rejet du recours, renvoyant
à un avis médical du Dr D.________ du 10 février 2015 et à un rapport de
réadaptation du 24 février 2015. Se ralliant à ce dernier rapport, il a admis que
l’activité de maçon n’était plus exigible, mais a maintenu que le recourant
disposait d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée à
son état de santé, un "calcul du salaire exigible" laissant apparaître un préjudice
économique de 0.83%. Sur le plan médical, l’intimé a fait siennes les conclusions
du Dr D.________, selon lesquelles les troubles invoqués par le recourant avaient été
pris en compte au titre de limitations fonctionnelles (pas d’activité sur échelle ou
échafaudage).
La réponse de l’intimé et les pièces produites par ce dernier ont été
transmises au recourant par avis du 24 mars 2015, un délai lui étant imparti au 20 avril
2015 pour déposer une réplique. Le recourant n’a pas réagi.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (cf. art. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le
cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (cf. art. 58 LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (cf. art. 60 al. 1 LPGA).
Dans le cas présent, Ie recours a été
formé en temps utile et dans le respect des formalités prévues par la loi (cf. art. 61
let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (cf.
art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision. De surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c;
ATF 110 V 48 consid. 4a; cf. RCC 1985 p. 53).
3.
Le litige porte sur la question de savoir si le
recourant souffre d’une atteinte invalidante ayant une influence sur sa capacité de gain lui
permettant, le cas échéant, d’ouvrir un droit à des mesures d’ordre professionnel.
Certes, la conclusion est formulée dans le sens de l’octroi d’une "aide au placement".
A la lecture du recours, il s’avère toutefois que l’intéressé souhaite en
réalité bénéficier de mesures d’ordre professionnel en général.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de
gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur
un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(cf.
art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA
comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique;
en cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine
d’activité.
La loi prévoit des mesures de réadaptation d’ordre professionnel (art. 15 à
18d LAI) soumises à diverses conditions. En particulier, l’assuré a droit au reclassement
dans une nouvelle profession (art. 17 al. 1 LAI) si son invalidité rend cette mesure nécessaire
et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.
Le seuil minimum pour ouvrir droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité
de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3; ATF 130 V 488 consid. 4.2 et réf. cit.).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40%
au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il
est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
b)
Selon le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales,
les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend
les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art.
43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires
à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (cf. TF 8C_746/2011
du 13 mars 2012 consid. 1.2).
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des
documents émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin
consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (cf. ATF 125 V
256 consid. 4; cf. TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis
par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle
activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (cf.
ATF 125 V 256 consid. 4; ATF 115 V 133 consid. 2 ; ATF 114 V 310 consid. 3c; ATF 105 V 156 consid.
1; cf. TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1; TFA I 274/2005 du 21 mars 2006 consid.
1.2).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant,
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a; cf. TF
9C_22/2011 du 16 mai 2011 consid. 5).
4.
En l’occurrence, le recourant a été
victime d’un traumatisme cranio-cérébral au mois de mars 2013, qui a entraîné
son hospitalisation du 26 mars au 24 avril 2013, puis une pétrosectomie le 24 février
2014 afin de prévenir le risque de méningites.
Dans sa réponse du 23 mars 2015, l’intimé – se référant à l’avis
du SMR (cf. avis médical du Dr D.________ du 10 février 2015) – a retenu que
l’activité de maçon n’était plus exigible au vu de la limitation fonctionnelle
présentée par le recourant (pas d’activité sur échelle ou échafaudage),
mais que l’intéressé disposait d’une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à la limitation fonctionnelle précitée. Cette position est corroborée
par l’avis du Dr L.________ (cf. rapport du 19 décembre 2013), qui a conclu
à une pleine capacité de travail de travail dans l’activité de carreleur –
qui respecte cette limitation fonctionnelle – dès la moitié du mois de septembre 2013.
Ce spécialiste en neurologie s’est fondé sur les résultats de tests neurologique
et neuropsychologique conduits le 4 octobre 2013, ainsi que d’un examen de l’acuité
visuelle du 25 octobre 2013.
Ces constatations sont contredites par celles du Dr S.________, médecin généraliste
et médecin-traitant du recourant, qui a relevé le 10 janvier 2014 une faiblesse des capacités
attentionnelles divisées et une atteinte des capacités de mémoire antérograde verbale,
toutes les deux existantes au 11 octobre 2013. A l’inverse du Dr L.________, le Dr S.________
– qui n’est pas un spécialiste en la matière – ne se fonde toutefois pas
sur des résultats d’examens spécifiques, de sorte que ses constatations n’emportent
pas la conviction.
Le Dr S.________ a également fait état d’une cophose (perte totale de l’audition)
droite et d’une neuropathie optique, tout en relevant que le recourant était capable de travailler
dans différentes conditions intérieures et extérieures (cf. rapport du 6 octobre
2014 ch. 10). Il a toutefois réservé l’avis de spécialistes quant à l’impact
de ces affections sur la capacité de travail de l’intéressé (cf. rapport du
10 janvier 2014). A cet égard, le Dr G.________ a confirmé la persistance d’un
déficit cochléo-vestibulaire droit complet entraînant une surdité totale et une aréflexie
vestibulaire, ainsi que des troubles de l’équilibre persistants (cf. rapport du 17 novembre
2014). Selon lui, la capacité de travail du recourant sur le plan oto-rhino-laryngologique était
complète dans une activité sédentaire adaptée aux troubles de l’équilibre.
L’avis de ce spécialiste va ainsi dans le sens de ceux du Dr L.________ et du SMR, ainsi
que des conclusions – de nature certes non médicale – du rapport de réadaptation
de l’intimé du 24 février 2015.
Le Dr G.________ est toutefois contredit par les Drs P.________ et R.________, également
spécialisés en oto-rhino-laryngologie (cf. rapport du 18 décembre 2014). Ces
derniers ont retenu une incapacité de travail totale d’un mois à compter du 12 février
2014 – date de l’opération subie par le recourant –, qui se serait par la suite
prolongée jusqu’au rendu de leur rapport. Ils n’ont toutefois invoqué aucun élément
justifiant une telle prolongation, relevant au contraire qu’ils ne pouvaient pas la motiver. Ils
ont par ailleurs indiqué qu’au 4 décembre 2014, l’assuré subissait encore
des restrictions physiques (déficit vestibulaire droit définitif; surdité droite complète
définitive avec difficultés d’orientation spatiale dans le bruit) et que les activités
exigibles étaient dès lors limitées à de nombreux égards. Ils n’ont toutefois
pas motivé cette date. Les Drs P.________ et R.________ ont finalement énuméré
toute une série de limitations fonctionnelles – notamment des restrictions de la capacité
de travail en position debout, assise, à genoux ou alternée –, sans que l’on comprenne
véritablement pour quels motifs ces positions seraient toutes contre-indiquées au vu des atteintes
à la santé du recourant. Faute d’être suffisamment motivé, leur rapport n’est
ainsi pas probant, à l’aune des principes jurisprudentiels exposés ci-avant (cf.
supra
consid. 3/c).
C’est dès lors à bon droit que l’intimé, fondé sur les avis médicaux
probants du SMR et des Drs L.________ et S.________ (rapport du 6 octobre 2014), a retenu une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles du
recourant.
5.
a)
Il
découle de ce qui précède que le recours doit être rejeté et la décision
du 24 novembre 2014 confirmée.
b)
Il reste à statuer sur
les frais et dépens (art. 91
cum
art. 99 LPA-VD). En dérogation
à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
Tribunal cantonal des assurances est soumises  à des frais de justice; le montant des frais
est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la
valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 61 al. 69 al. 1
bis
LAI).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe
(art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, dès lors que le recourant a été mis au bénéfice
de l’assistance judiciaire, limitée aux frais judiciaires et aux avances desdits frais (cf. prononcé
du 19 janvier 2015), ils sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat. Il n’y
a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain de cause (art. 61
let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 24 novembre 2014 par l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cent francs), sont mis à la
charge de l’Etat.
IV.
Z.________ est, dans la mesure de l'art. 123 CPC
applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires mis à
la charge de l'Etat.
V.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Z.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :