vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 929 · 2016-12-15 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, CHANGEMENT DE PRATIQUE, FIBROMYALGIE, SYNDROME DE FATIGUE CHRONIQUE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 43 al. 1 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.12.2016 Arrêt / 2016 / 929

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
244/14 - 341/2016
ZD14.043067
COUR
DES ASSUR
ANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 décembre 2016
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
M.M.
Pittet et Küng, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
A._________
,
à [...], recourante, représentée par Me César Montalto, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss, 43 al. 1 et 44 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1-2 LAI
E n  f a i t  :
A.
A._________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née en [...], sans formation professionnelle,
a travaillé en qualité de nettoyeuse à temps partiel pour le compte de la société
G.________ SA à [...], du 1
er
janvier 2007 jusqu'au 31 mars 2011, date de son licenciement. Elle a déposé une demande de
prestations AI pour adultes sous forme de rente, le 4 août 2011, en raison d'une incapacité
de travail débutée le 15 mars 2011. En annexe, l'assurée a joint d'une part une attestation
du 21 janvier 2011 de la Dresse E.__________, spécialiste en médecine interne et en rhumatologie,
relevant l'impossibilité de l'assurée de travailler dans un environnement poussiéreux
et d'accomplir des travaux l'obligeant à lever les bras, et d'autre part, deux certificats des 14
juin et 6 juillet 2011 attestant une incapacité de travail de l'assurée à 100% dès
le 15 mars 2011.
Le 17 août 2011, l'assurée a indiqué qu'en bonne santé elle travaillerait au taux
de 60% comme nettoyeuse, ceci par nécessité financière.
Dans un rapport du 14 octobre 2011, la Dresse E.__________ a posé les diagnostics, avec effet sur
la capacité de travail, de rachialgies chroniques, d'asthme non spécifique et de trouble anxieux
persistant. Il ressort ce qui suit de l'anamnèse de ce rapport :
“
Mme
A._________ est d'origine somalienne. Elle doit élever seule ses 4 enfants, depuis la séparation
d'avec son mari. Elle présente depuis des années des troubles anxieux, qui se sont aggravés
vu la situation psychosociale, qui s'accompagnent de troubles du sommeil et d'une importante fatigue.
Sur le plan physique, Mme A._________ présente de nombreux problèmes, en particulier des douleurs
persistantes de la ceinture scapulaire et de la colonne dorso-lombaire. Les troubles sont aggravés
par le fait que la patiente présente un excès pondéral, qu'elle est peu entrainée
physiquement, souffrant en plus d'un asthme chronique, d'une rhinite chronique, de troubles digestifs
intermittents en raison d'un reflux gastro-oesophagien. Vu l'addition de tous les problèmes physiques,
de la situation psychosociale difficile et des troubles anxio-dépressifs, Mme A._________ est incapable
de travailler à l'extérieur depuis le mois de mars 2011. Auparavant elle travaillait comme
femme de ménage dans une école. Le travail physique est difficile pour elle car il entraine
une recrudescence des douleurs, lorsque le milieu est très poussiéreux, son asthme est également
exacerbé.
”
Si l'activité habituelle était réputée
inadaptée sur le plan médical, dans une activité adaptée et légère, ne
sollicitant pas le rachis ni les membres supérieurs de façon exagérée, la Dresse
E.__________ retenait une éventuelle capacité de travail de 50%, sous réserve d'un état
psychique suffisamment stabilisé.
Au terme d'un avis du 24 octobre 2011, le Dr S.________,
spécialiste en anesthésiologie du Service Médical Régional (SMR) de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI, l'Office AI ou l'intimé), a conclu à la nécessité
de mettre en œuvre un examen clinique bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) de l'assurée.
Les 3 et 9 janvier 2012, les Drs K.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine interne,
et Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont établi respectivement
un rapport d'expertise rhumatologique et un rapport d'expertise psychiatrique, précisant toutefois
avoir procédé en date du 6 décembre 2011 à une discussion bidisciplinaire de leurs
conclusions. Le Dr K.________ a posé le diagnostic avec répercussion sur la capacité de
travail, d'omalgies gauches d'origine mixte, sous la forme d'une tendinopathie calcifiante du sus-épineux
modeste et d'un syndrome cervico-brachial récurrent. Il retenait également les diagnostics
non incapacitants de syndrome de fatigue chronique, syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent
(fibromyalgie), syndrome dorso-lombaire récurrent sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire
et de cholécystectomie en 2006. En relation avec les omalgies, l'expert a observé lors de l'examen
clinique une limitation de l'amplitude articulaire en abduction et en antépulsion ainsi qu'un syndrome
cervico-brachial et lombo-vertébral sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire. L'examen
de la coiffe des rotateurs était difficilement interprétable en raison d'une contre-pulsion
importante. Par ailleurs, seize des dix-huit points d'insertion étaient douloureux et l'assurée
présentait une obésité morbide. L'imagerie révélait d'une part une tendinopathie
calcifiante modeste du sus-épineux, sans signe de bursite, et d'autre part permettait d'exclure
un trouble dégénératif tant au niveau cervical que lombaire. L'expert relevait enfin une
certaine discordance entre l'examen clinique et l'impotence fonctionnelle alléguée, pour conclure
que « l'ampleur de la symptomatologie réside essentiellement dans le ressenti douloureux chronique
avec cristallisation de la douleur et nette diminution du seuil de déclenchement à la douleur
probablement à mettre en relation avec le contexte socio-familial chargé ».
L'expert psychiatre a quant à lui observé
lors de l'examen clinique des éléments d'un tableau de dépression chronique de l'humeur
dont la sévérité était néanmoins insuffisante pour fonder un diagnostic dépressif
léger. Le moral était bon, sans irritabilité, ni tristesse, avec certes des ruminations
existentielles mais sans idées noires. La fatigabilité alléguée par l'assurée
n'était pas assortie de troubles de concentration ou de mémoire. Il existait une anhédonie
partielle mais sans véritable repli social, ni perte d'estime, le sommeil étant pour le surplus
préservé par les médicaments et l'appétit diminué. Selon l'expert, si la symptomatologie
algique pouvait faire envisager le diagnostic de trouble somatoforme douloureux, il manquait l'intensité
de même que la détresse, et quoiqu'il en soit, en l'absence de comorbidité et de repli
social, une telle atteinte ne serait pas incapacitante. Le Dr Z.________ a finalement et exclusivement
retenu le diagnostic de dysthymie, qu'il a qualifié de non incapacitant, tout en considérant
que le diagnostic de trouble anxieux persistant posé par la Dresse E.__________ correspondait probablement
dans ses manifestations cliniques au tableau de dysthymie.
Les experts ont finalement retenu une incapacité de travail de l'assurée de 50% dans son activité
antérieure de femme de chambre, à réévaluer après prise en charge thérapeutique,
et une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée, c'est-à-dire évitant
les mouvements répétitifs au-dessus de l'horizontale tant en abduction qu'en antépulsion
et le port de charges de plus de cinq kilos avec le membre supérieur gauche.
Dans un rapport du 16 février 2012, les Drs J.________, spécialiste en médecine interne,
et S.________ ont fait leurs les constatations et conclusions de l'expertise bidisciplinaire précitée
en retenant comme atteinte principale à la santé des omalgies gauches sur tendinopathie du
sus-épineux et syndrome cervico-brachial récurrent, avec comme diagnostics associés, du
ressort de l'AI, un syndrome dorso-lombaire non déficitaire récurrent et un asthme. Ne relevaient
pas de l'AI, le syndrome de fatigue chronique, la fibromyalgie et l'obésité. Les médecins
du SMR ne relevaient pas de comorbidité psychiatrique significative mais uniquement une dysthymie,
et retenaient une capacité de travail de l'assurée à 50% comme femme de ménage depuis
mars 2011 mais entière, à la même date, dans une activité adaptée sans port
de charges de plus de cinq kilos et sans travaux avec les membres supérieurs au-dessus de l'horizontale
ni exposition aux poussières.
Par communication du 12 juin 2012, l'OAI a octroyé
à l'assurée une aide au placement.
Du rapport du 5 juillet 2012 de la Dresse I._________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et médecin traitant, il ressort que l'état de santé psychique de celle-ci s'était
péjoré depuis le début de l'année 2012. Ce médecin retenait les diagnostics
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique et d'anxiété
généralisée et considérait sa patiente totalement incapable de travailler.
Le 8 juillet 2012, l'assurée a fait part
de sa contestation à l'encontre de la communication du 12 juin 2012 de l'OAI lui octroyant de l'aide
au placement. Contestant toute exigibilité médicale dans une activité adaptée, s'estimant
pour sa part incapable de travailler, elle a produit les derniers rapports de ses médecins traitants,
les Dresses E.__________ et I._________.
Au terme d'un avis d'audition du 11 juillet 2012,
le Dr J.________ a constaté une aggravation de l'état de santé psychique de l'assurée
depuis le début 2012 et sollicité un complément d'information auprès de la Dresse
I._________, notamment sur la capacité de l'assurée de suivre des mesures de réinsertion.
Par correspondance du 13 juillet 2012, la Dresse E.__________ a complété le précédent
rapport en annonçant le nouveau diagnostic de tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule
gauche avec conflit sous acromial, neuropathie ulnaire du membre supérieur gauche, et signalait
la mise en place d'examens neurologiques.
Dans son rapport du 14 octobre 2012, la Dresse
I._________ a posé les diagnostics invalidants de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen avec syndrome somatique (F33.11), de trouble anxieux non spécifié (F41.9) et celui
différentiel d'état de stress post traumatique (F43.1). Le pronostic de la Dresse I._________
était le suivant :
“
[…]
L'amélioration du tableau dépressif est minime, la patiente n'est pas encore stabilisée,
mais il me semble que nous sommes arrivé[s] au bout des mesures strictement médicales. La posologie
de la médication antidépressive correspond à une dose efficace, dont il n'y a pas beaucoup
d'alternatives dans ce domaine. […]
Les
mesures de réinsertion professionnelle pourrai[en]t être une nouvelle étape de son traitement,
mais il faut vraiment tenir compte des limitations de cette patiente (ralentissement psychomoteur, troubles
de la concentration, asthénie importante, qui entraine des difficultés à se déplacer)
et de les organiser de manière très, très progressive. Mme A._________ a toujours expliqué
que l'activité professionnelle avait une bonne influence sur son moral et nous estimons que le retour
dans le monde du travail devrait lui être bénéfique.
”
La Dresse I._________ évoquait un traitement
psychiatrique intégré comprenant des entretiens avec l'assurée à la fréquence
d'une fois toutes les quatre à six semaines ainsi qu'une médication psychotrope. Mentionnant
une capacité de travail de l'assurée nulle depuis sa prise en charge le 19 janvier 2012, la
psychiatre traitant envisageait toutefois une amélioration de la symptomatologie anxio-dépressive
traitée, avec une possible capacité de travail à 100% "en fonction d'un nouveau projet
professionnel".
Le rapport d'enquête économique sur
le ménage du 16 octobre 2012 retient le statut de 70% active et de 30% ménagère et conclut
à un taux d'invalidité ménager de 26%. Son auteur relève une aide importante de la
part des enfants de l'intéressée pour l'accomplissement des travaux concernant l'alimentation,
l'entretien du logement, les emplettes et courses diverses ainsi que la lessive et l'entretien des vêtements.
Dans un rapport complémentaire du 8 mars 2013 adressé à l'OAI, la Dresse E.__________
a fait part d'une évolution défavorable de l'état de santé de l'assurée entravant
toute reprise de travail, même à temps partiel. Atteinte de cervicobrachialgies très importantes
et résistantes aux traitements prodigués, avec des douleurs de plus en plus importantes et
invalidantes, l'intéressée souffrait également toujours de lombalgies chroniques et de
douleurs des hanches sur une coxarthrose débutante. Au plan psychique, outre une fatigue importante,
l'assurée présentait des troubles du sommeil ainsi qu'un état dépressif réactionnel.
A cela s'ajoutait encore un asthme qui s'aggravait par intermittence et impliquant un traitement lourd.
Dans un avis SMR du 12 mars 2013, les Drs L.________, spécialiste en anesthésiologie et X.________,
spécialiste en chirurgie, ont observé une amélioration de l'état de santé psychique
de l'assurée, autorisant la mise en œuvre de mesures de réinsertion tandis qu'une instruction
complémentaire s'imposait s'agissant de l'état de santé somatique, plus particulièrement
auprès du service de neurologie et de l'appareil locomoteur du CHUV.
Le 22 avril 2013, la Dresse I._________ a informé
l'OAI de l'interruption du suivi psychiatrique de l'assurée à la date du 6 novembre 2012, l'intéressée
ayant souhaité poursuivre ce traitement auprès de la Dresse E.__________.
Le 2 mai 2013, la Dresse E.__________ a transmis
à l'OAI un rapport du 20 décembre 2012 consécutif à une consultation de contrôle
du 14 décembre 2012, dans lequel le Dr V.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, chef de clinique adjoint du Service d'orthopédie et traumatologie
du CHUV, posait les diagnostics de tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche et
conflit sous-acromial, de syndrome de tunnel carpien à gauche et d'état dépressif suivi.
L'évolution de l'atteinte à l'épaule gauche était plutôt favorable. Le Dr V.________
estimait que le problème essentiel semblait être des cervicobrachialgies gauches avec importante
contracture du trapèze et raideur globale du rachis cervical, accompagnées d'un syndrome du
tunnel carpien homolatéral à investiguer par un chirurgien de la main.
Le même jour, l'Office AI a reçu de la part de l'assurée la copie d'un certificat du 26
avril 2013 à teneur duquel, le Dr V.________ attestait une incapacité de travail de celle-ci
à 100% dès le 19 décembre 2012 et pour une longue durée.
Par lettre du 3 août 2013, l'assurée a informé l'OAI qu'elle consultait à la fréquence
d'une fois par semaine M.________, psychologue spécialiste en psychothérapie FSP à [...].
Il ressort de notes de suivi et d'entretien de l'OAI des 16 et 18 décembre 2013, 10 février
et 24 mars 2014 que, revue à trois reprises durant les vacances d'été par M.________,
l'assurée bénéficiait depuis décembre 2013 du suivi d'U._________, infirmière
en psychiatrie auprès du CMS [...] sur mandat de la Dresse E.__________. Ce suivi par le CMS l'était
au motif que l'intéressée ne sortait plus de chez elle non accompagnée et qu'elle souffrait
également d'agoraphobie. Le rapport final de réadaptation du 24 mars 2014 concluait qu'aucune
mesure n'était actuellement envisageable.
Dans un rapport complété le 26 juin
2014 à l'intention de l'OAI et consécutif à une consultation de l'assurée du même
jour, la Dresse E.__________ a posé les diagnostics incapacitants de trouble dépressif récurrent,
de douleurs multiples de l'appareil locomoteur sous la forme de péri-arthropathie de l'épaule,
cervicalgies, péri-arthropathie de la hanche droite, lombalgies chroniques, d'obésité,
d'asthme bronchique et de migraines. En raison de la problématique psychiatrique et des nombreuses
affections somatiques, la Dresse E.__________ mentionnait une incapacité de travail totale de l'assurée
depuis mars 2011 dans un travail à l'extérieur, avec la précision que l'intéressée
parvenait "tout juste à accomplir les tâches ménagères".
Dans un avis SMR du 28 juillet 2014, le Dr R.________,
spécialiste en médecine du travail, a retenu que les nouveaux rapports médicaux des Dresses
I._________ et E.__________ ne permettaient pas de s'écarter de l'expertise rhumatologique et psychiatrique.
L'assurée n'était plus suivie depuis le 22 avril 2013 auprès de la Dresse I._________,
ce qui était significatif d'une rémission de l'atteinte psychique. Quant aux cervicalgies et
omalgies décrites par le rhumatologue traitant, elles avaient été prises en compte par
l'expert. Le Dr R.________ rappelait encore que les algies relevaient du registre des critères subjectifs
et ne pouvaient en conséquence être retenues.
Le 31 juillet 2014, l'OAI a soumis à l'assurée
un projet de refus de rente retenant l'exigibilité dès le 15 mars 2011 d'une capacité
de travail à 100% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, savoir l'abstention
de port de charge de plus de 5 kg, de travaux avec les membres supérieurs au-dessus de l'horizontale
et d'exposition aux poussières. Compte tenu d'un revenu sans invalidité de 40'851 fr. 72 et
avec invalidité de 47'970 fr. 76, après abattement de 10%, le degré d'invalidité
était de 0% dans le cadre d'une activité professionnelle. Il était de 7.8% s'agissant
de l'activité ménagère, soit inférieur au degré d'invalidité de 40% donnant
droit à une rente.
Les 16 août et 11 septembre 2014, l'assurée
a pris position sur ce projet en indiquant que l'Office AI n'était pas fondé à lui refuser
"toute prestation" en se basant sur les rapports d'expertise des Drs K.________ et Z.________
de janvier 2012, lesquels ne tenaient pas compte de l'évolution de son état de santé,
psychique notamment, depuis lors. Elle sollicitait à cet égard la mise en œuvre d'une
expertise pluridisciplinaire complémentaire.
Par décision du 29 septembre 2014, l'OAI a rejeté la demande de rente de l'assurée, reprenant
la motivation du projet de décision du 31 juillet 2014.
B.
Par acte du 27 octobre 2014, A._________ a recouru
contre cette décision, concluant à son annulation et au renvoi du dossier de la cause à
l'OAI pour complément d'instruction puis nouvelle décision sur son droit à la rente. Elle
précise que son état de santé psychique s'est "considérablement" aggravé
depuis l'expertise du Dr Z.________. Elle considère irréaliste d'envisager la reprise d'une
activité lucrative étant précisé qu'elle n'est plus en mesure d'accomplir ses travaux
ménagers "normalement". Elle requiert la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique.
En annexe à son acte, la recourante a joint une attestation du 27 octobre 2014 de la plume de son
nouveau médecin traitant, la Dresse B.__________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
ainsi libellée :
“
Mme
A._________ est suivie à ma consultation depuis le 15 septembre 2014, comprenant en tout 4 entretiens
d'évaluation.
La
patiente m'a été adressée par Madame U._________, infirmière du CMS, qui suit la
patiente de longue date. Ceci, en raison d'une péjoration de son état psychique, notamment
: une diminution d'appétit, une fatigue importante, de la tristesse par rapport à son état,
de l'anhédonie, un isolement total. De plus, avec des difficultés physiques telles que des
douleurs qui l'empêchent d'assumer les tâches ménagères dans les activités de
la vie quotidienne.
En
comparaison du rapport de 2012 effectué par le Dr I._________, je peux mentionner qu'il y a une
augmentation des troubles du sommeil, avec une réduction du sommeil, des tensions intérieures,
une tristesse exprimée, un sentiment de lassitude, des difficultés de concentration plus importantes
ainsi que des pensées pessimistes rajoutées.
”
Dans sa réponse du 9 décembre 2014, l'OAI a conclu au rejet du recours, considérant que
les pièces médicales produites par la recourante ne permettaient pas de s'écarter des
conclusions de l'expertise.
Le 5 février 2015, la recourante a produit un nouveau rapport du même jour établi à
sa demande par la Dresse E.__________ rappelant d'une part que, depuis 2011, l'état de santé
de l'intéressée avait tendance à s'aggraver sur le plan physique mais surtout sur le plan
psychiatrique en se référant sur ce point aux rapports des médecins psychiatres de sa
patiente.
Le 7 avril 2015, la Dresse I._________ a établi un rapport à la requête du juge instructeur.
Elle précisait avoir reçu sa patiente à sa consultation à dix reprises entre les
19 juillet et 6 novembre 2012 ainsi qu'à trois reprises entre les 23 avril et 30 août 2013.
Elle avait observé chez l'assurée une hypomimie, un léger ralentissement psychomoteur,
des troubles modérés de l'attention, de la concentration et de la mémoire, une méfiance,
une thymie triste avec une anxiété et une inquiétude importantes, celle-ci en relation
avec les symptômes physiques, interprétés de manière catastrophique. Etaient également
présents une asthénie importante, une diminution de l'élan vital, une clinophilie et une
anhédonie. Les sentiments de plaisir ou de désir étaient absents et l'assurée évitait
les contacts sociaux, ne sortant que rarement. Les symptômes anxio-dépressifs d'intensité
modérée à sévère auraient justifié une prise en charge au-delà du
6 novembre 2012. En raison d'une certaine méfiance de l'assurée et de la difficulté de
mobiliser le peu de ressources encore présentes, la médecin psychiatre avait atteint les limites
du traitement ambulatoire et proposé une hospitalisation en milieu psychiatrique, refusée par
la recourante, raison pour laquelle elle avait finalement conseillé la mise en place d'un suivi
psychiatrique infirmier à domicile.
Le 12 juin 2015, la Dresse B.__________ a rédigé un rapport à la requête du juge
instructeur, complété le 5 février 2016. La Dresse B.__________ avait suivi la recourante
du 15 septembre 2014 au 8 juin 2015, le traitement ayant été interrompu d'une part en raison
des difficultés de l'intéressée à exprimer ses émotions et d'autre part d'attentes
non médicales, en l'occurrence administratives, envers la thérapeute avec pour résultat
une alliance thérapeutique difficile à construire. Par ailleurs, l'assurée n'apparaissait
pas compliante au traitement antidépresseur. Les diagnostics retenus étaient ceux de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique, d'anxiété
généralisée et de compétences sociales inadéquates non classées ailleurs.
Selon l'anamnèse, certains des symptômes caractéristiques du trouble dépressif récurrent
présentés par l'assurée s'étaient péjorés depuis 2012. La reprise d'une
activité professionnelle était néanmoins envisageable sur un mode progressif, avec une
capacité de travail de l'assurée fluctuante, soit fonction de l'évolution du trouble dépressif
récurrent. La Dresse B.__________ mentionnait en revanche une motivation très basse à
la reprise d'une activité professionnelle, en raison du niveau socioculturel de sa patiente.
Par courrier du 7 juillet 2015, la recourante a pris acte des rapports de ses médecins psychiatres
traitants des 7 avril et 12 juin 2015, annoncé être toujours en incapacité de travail
et implicitement requis une expertise.
Dans ses déterminations du 29 juillet 2015, l'OAI a observé que les deux rapports précités
n'apportaient pas d'élément nouveau permettant de s'écarter des conclusions de l'expertise
rhumatologique et psychiatrique et sollicité un complément d'informations auprès de la
Dresse B.__________, à l'origine du rapport complémentaire du 5 février 2016.
En date du 22 septembre 2015, l'assurée a produit un certificat médical de la Dresse E.__________
attestant de la permanence de son incapacité de travail et a renvoyé aux rapports de ce médecin.
Dans ses déterminations du 2 mars 2016, désormais représentée par Me César Montalto,
la recourante a modifié ses conclusions antérieures en concluant à une rente entière,
subsidiairement à la mise en œuvre d'une expertise judiciaire. Elle fait valoir, au vu des
rapports de ses médecins traitants, une péjoration de son état de santé et l'impossibilité
d'exercer régulièrement une activité professionnelle, même partielle compte tenu
des fluctuations de son état psychique.
Par décision du 3 mars 2016, la juge instructeur a accordé à la recourante le bénéfice
de l'assistance judiciaire avec effet au 22 février 2016.
Le 3 mars 2016, l'intimé a confirmé ses conclusions en se ralliant aux observations d'un ultime
avis SMR du 23 février 2016, au terme duquel le Dr W.________, spécialiste en médecine
interne et en cardiologie, estime que les explications de la Dresse B.__________ ne sont pas convaincantes.
Selon le Dr W.________, la récurrence du trouble dépressif n'est pas démontrée et
ses critères majeurs sont absents, les constatations de la Dresse B.__________ correspondant plutôt
aux critères de la dysthymie.
Le 25 octobre 2016, Me Montalto a produit la liste de ses opérations et débours en la présente
procédure.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité
(cf. art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d’assurance-invalidité
(cf. art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (cf. art. 56, 58 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60
al. 1 LPGA).
b)
En l'espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites par la loi (cf. art. 61 let.
b LPGA), le recours est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
c)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (cf.
art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c et ATF 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'occurrence, est litigieuse la question du droit éventuel de l'assurée à des prestations
de l'assurance-invalidité, singulièrement à une rente d'invalidité.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art.
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie
des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans
son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie
à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente s’il est invalide à 40% au moins en moyenne durant
une année sans interruption notable. La rente est échelonnée selon le taux d’invalidité.
Ainsi, un degré d’invalidité de 40% donne droit à un quart de rente, un degré
d’invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité
de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d’invalidité
de 70% au moins donne droit à une rente entière (cf. art. 28 al. 2 LAI).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le juge – se base sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée
et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler.
En outre, les renseignements médicaux fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (cf. ATF 125 V 256 consid. 4 ; cf. TF [Tribunal fédéral]
9C_58/2013 du 22 mai 2013 consid. 3.1). Il importe, pour conférer pleine valeur probante à
un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant, pour la
valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (cf. ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 et 125 V 351 consid. 3a).
Quant aux constatations émanant de médecins consultés par l’assuré, elles doivent
être admises avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi, il convient en principe d’attacher
plus de poids aux constatations d’un expert qu’à celles du médecin traitant (cf.
ATF 125 V 350 consid. 3b/cc et les références).
b)
La
jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration
à des médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre
un cas litigieux. Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il appartient
d’établir l’existence d’éléments objectivement vérifiables –
de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise
et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de
l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid.
4.1, 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3, 9C_584/2011
du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant
de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée).
Lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement
en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation
divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b, 352 consid. 3b/aa et
les références ; TF 9C_323/2015 du 25 janvier 2016 consid. 5.1, 9C_803/2013 du 13 février
2014 consid. 3.1, 9C_298/2009 du 3 février 2010 consid. 2.2 et 9C_603/2009 du 2 février 2010
consid. 3.2).
5.
La jurisprudence a dégagé au cours de ces dernières années un certain nombre de principes
et de critères normatifs pour permettre d’apprécier - sur les plans médical et juridique
- le caractère invalidant de syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat
de déficit organique, tels que le trouble somatoforme douloureux (TF 9C_49/2013 du 2 juillet 2013
consid. 4.1), la fibromyalgie (ATF 132 V 65) ou encore le syndrome de fatigue chronique ou de neurasthénie
(TF I 70/07 du 14 avril 2008).
Dans un arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a modifié
sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (consid.
4.2 de l’arrêt cité et jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et introduit un nouveau schéma d'évaluation
au moyen d'indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt
cité). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative
à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte
à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé
que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de
l’arrêt cité).
a)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit
diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art, en tenant compte en particulier
du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et en faisant référence
aux limitations fonctionnelles constatées. Le diagnostic doit également résister à
des motifs d’exclusion ; il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte
à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées
à l’exercice d’une activité résultent d'une exagération des symptômes
ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un trouble somatoforme
douloureux au sens de la classification sont réalisées (consid. 2.2 de l'arrêt cité,
TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices d'une telle exagération apparaissent
notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation
d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de
grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse,
le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation
de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial intact. A lui seul, un simple comportement
ostensible ne permet pas de conclure à une exagération.
b)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1 de l’arrêt
cité).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il
s’agit également de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités
inhérentes à la personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles
de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le
Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales
ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par
le passé, mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (consid. 4.3 de l’arrêt cité).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (consid. 4.4 de l’arrêt cité).
c)
Les expertises mises en œuvre selon les anciens standards de procédure ne perdant pas d’emblée
toute valeur probante, il y a lieu d’examiner si les expertises recueillies - le cas échéant
en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux - permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de
l’instruction déjà mise en œuvre, il peut s’avérer suffisant de requérir
un complément d’instruction sur certains points précis (cf. ATF 141 V 281 consid. 8,
renvoyant à l’ATF 137 V 210 consid. 6
in
initio
).
6.
a)
En
l’espèce, l’OAI a rendu sa décision de refus de rente notamment sur la base des
constatations des experts K.________ et Z.________, lesquels ont examiné l'assurée les 28 novembre
et 7 décembre 2011 et ont rendu leurs rapports le 3 janvier 2012, respectivement le 9 janvier 2012.
Faisant siennes les constatations des médecins du SMR exprimées dans l'avis du 28 juillet 2014
des Drs J.________ et R.________, l’intimé considère au terme de son instruction que
si à l'échéance du délai d'attente légal d'une année (cf. art 28 al. 1
LAI), soit au 15 mars 2012, l’activité habituelle de femme de ménage à temps partiel
est compromise avec également des empêchements dans les travaux ménagers, une pleine capacité
de travail est par contre raisonnablement exigible de la part de la recourante dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles ceci dès le 15 mars 2011.
La recourante estime pour sa part qu'elle a droit à une rente entière. Elle affirme être
incapable de travailler à l'extérieur depuis le mois de mars 2011 en raison de l'addition de
tous ses problèmes de santé, ajoutant qu'elle n'est plus en mesure d'accomplir ses travaux
ménagers.
b)
Sur le plan somatique, le Dr K.________ a posé le diagnostic incapacitant d'omalgies gauches d'origine
mixte et celui, non incapacitant, de syndrome dorso-lombaire récurrent sans signe radiculaire irritatif
ou déficitaire. L'expert rhumatologue estime ainsi la capacité de travail de l'assurée
à 100% dans une activité adaptée, c'est-à-dire évitant les mouvements répétitifs
au-dessus de l'horizontale, tant en abduction qu'en antépulsion, et le port de charges de plus de
cinq kilos avec le membre supérieur gauche. Comme on le verra ci-après, cette conclusion ne
résiste pas à l'examen car elle ne tient pas compte de l'ensemble des données recueillies
par l'OAI au terme de son instruction.
Le 8 mars 2013, la Dresse E.__________ mentionne pour sa part une évolution défavorable de
l'état de santé de l'assurée entravant à son avis toute reprise de travail, même
à temps partiel. Au plan somatique, outre les atteintes du rachis et de l'épaule gauche, le
rhumatologue traitant fait part, dès le 8 mars 2013, de douleurs des hanches sur une coxarthrose
débutante. Dans son rapport du 26 juin 2014, la Dresse E.__________ confirme le diagnostic incapacitant
de douleurs multiples de l'appareil locomoteur et évoque à ce titre, entre autres affections,
une péri-arthropathie de la hanche droite. Diagnostiquée postérieurement à l'expertise
du Dr K.________ de janvier 2012 mais antérieurement à la décision querellée du 29
septembre 2014, l'atteinte à la hanche n'a pas été investiguée. Dans leur avis du
28 juillet 2014, les médecins du SMR la citent certes mais n'en discutent pas expressément,
retenant que la Dresse E.__________ rapporte les mêmes diagnostics que précédemment alors
que dans son rapport du 14 octobre 2011, elle envisageait une éventuelle capacité de travail
à 50%.
En l'état, on ignore si l'affection de la hanche droite telle que diagnostiquée par la Dresse
E.__________ est incapacitante, respectivement susceptible d'entraîner d'éventuelles limitations
fonctionnelles supplémentaires et le cas échéant, depuis quand. L’instruction doit
donc être reprise et complétée sur le plan somatique.
c)
Sur le plan psychique, l'expert rhumatologue a retenu les diagnostics de syndrome de fatigue chronique
et de syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent (fibromyalgie). Le caractère invalidant
de ces affections doit être apprécié selon les critères prévalant en matière
de trouble somatoforme douloureux (cf. consid. 5
in
initio
), étant relevé qu'en ce qui concerne
la question de l'appréciation de la capacité de travail d'une personne atteinte de fibromyalgie,
il faut admettre que l'on se trouve dans une situation comparable à celle de l'assuré souffrant
d'un trouble somatoforme douloureux, ces deux atteintes à la santé présentent en effet
des points communs. Compte tenu de la très grande proximité entre les deux affections, il n'y
a pas lieu d'attendre d'un expert qui diagnostique un trouble somatoforme douloureux qu'il examine en
plus l'atteinte sous l'angle de la fibromyalgie, qui est pour beaucoup de médecins une atteinte
identique (cf. TF 9C_877/2012 du 8 avril 2013 consid. 5.2). Le rapport d'expertise rhumatologique ne
contient aucune discussion du diagnostic de syndrome de fatigue chronique et s'agissant de celui de fibromyalgie,
ne mentionne que très sommairement l'existence de seize points douloureux sur dix-huit tout en évoquant
une discordance entre l'examen clinique et l'impotence fonctionnelle alléguée par la recourante,
laquelle,
a priori
,
pourrait fonder l'exclusion du diagnostic de fibromyalgie, que l'expert rhumatologue retient néanmoins
au final. Les développements de l'expertise ne permettent pas de résoudre cette apparente contradiction.
Enfin, au stade de l'appréciation bidisciplinaire du cas de la recourante, l'expert rhumatologue
rejoint son confrère psychiatre pour constater qu'en l'absence de comorbidité psychiatrique,
de retrait social et de retentissement majeur sur la vie actuelle, sa capacité de travail est de
50% dans l'activité antérieure et de 100% dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles somatiques.
En relation avec le syndrome de fatigue chronique ou la fibromyalgie, il apparaît ainsi que l'expertise
ne répond pas aux réquisits jurisprudentiels.
S'agissant du trouble somatoforme douloureux, l’expert Z.________ s’est prononcé à
l’aune des critères jurisprudentiels antérieurs à l’ATF 141 V 281. Il convient
d’examiner si son analyse satisfait ou non aux nouveaux jalons posés par le Tribunal fédéral
dans l’arrêt précité, applicables sur le plan du droit intertemporel (cf. consid.
5c
supra
).
Il est d'abord le lieu de rappeler que selon la classification de la CIM-10, les troubles somatoformes
ont comme caractéristique essentielle une apparition de symptômes physiques associés à
une quête médicale insistante, persistant en dépit de bilans négatifs répétés
et de déclarations faites par les médecins selon lesquelles les symptômes n’ont
aucune base organique, l’existence d’un trouble physique authentique ne permettant en outre
de rendre compte ni de la nature ou de la gravité des symptômes, ni de la détresse ou
des préoccupations du sujet (cf. CIM-10-GM 2014, Index systématique – Version française,
Volume 1 [chapitres I-XI], Neuchâtel 2014, p. 203, texte édité par l’Office fédéral
de la statistique [OFS]).
Le Dr Z.________ ne donne que très peu d’indications sur le degré de gravité fonctionnel
de l’atteinte à la santé et sa très brève description ne permet pas, au final,
de se déterminer clairement quant aux éléments requis par la CIM-10 (cf. ATF 141 V 281
consid. 2.1). Il se contente de relever en effet que la symptomatologie algique pourrait faire envisager
un diagnostic de trouble somatoforme douloureux, mais sans intensité et détresse (cf. rapport
d'expertise psychiatrique du 9 janvier 2012 du Dr Z.________ p. 5). Son analyse ne contient dès
lors pas de prise en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement dans les
règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance à
une telle réadaptation. Or, non seulement le déroulement et l'issue des traitements sont d'importants
indicateurs du degré de gravité, l'échec définitif d'une thérapie médicalement
indiquée et réalisée selon les règles de l'art avec une coopération optimale
de l'assuré évoquant un pronostic négatif (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.2), mais encore
la mesure dans laquelle des traitements sont mis à profit ou alors négligés permet-elle
d'évaluer le poids effectif des souffrances (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.4.2). L’expertise
ne comporte de surcroît aucune analyse détaillée consacrée spécifiquement au
développement et à la structure de la personnalité de l’assurée (cf. ATF 141
V 281 consid. 4.3.2), l’expert se contentant de mentionner l'absence de perte d'estime d'elle-même
(cf. rapport d'expertise psychiatrique du 9 janvier 2012 du Dr Z.________ p. 5).
S'agissant de l'évaluation de la capacité résiduelle de travail, elle est lacunaire, dans
la mesure où le traitement psychiatrique et ses aléas sont postérieurs à l'expertise
du Dr Z.________. En l'état du dossier, il n'est pas possible de déterminer si les difficultés
d'alliance thérapeutique et de contrôle de la compliance médicamenteuse, voire les changements
de psychiatres traitants, sont révélateurs d'une absence de souffrances ou d'une incapacité
de la recourante de comprendre sa maladie. On ne dispose pas non plus d'informations sur l'acceptation
par la recourante des traitements de ses atteintes physiques ni de son adhésion aux traitements
proposés.
Des considérations qui précèdent, il résulte que l’expertise du Dr Z.________
ne satisfait pas aux exigences jurisprudentielles définies par la Haute Cour, respectivement ne
permet ainsi pas une appréciation concluante du cas à l'aune des indicateurs déterminants
(cf. consid. 5
supra
).
Elle ne peut donc être considérée comme probante (cf. consid. 4b
supra
).
Il s’ensuit que le dossier ne contient au final aucune appréciation psychiatrique exhaustive
permettant de se prononcer en connaissance de cause sur l’état de santé psychique de
la recourante.
7.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne
sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la
cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit procéder lui-même
à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur, lorsqu’il
a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de simplicité
et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l’état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (cf. TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi à l’assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l’idée que
le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (cf. DTA 2001 n° 22 p. 170
consid. 2). Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu’un
renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit de trancher
une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative;
a
contrario
, une expertise judiciaire s’impose
lorsque les données recueillies par l’administration en cours d’instruction ne revêtent
pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et
4.4.1.5).
b)
En l’occurrence, en raison des lacunes
d’instruction, il s’avère que les faits pertinents n’ont pas été constatés
de manière complète et probante, qu'ils concernent l’état de santé de la recourante
dans sa globalité ou les conséquences de cet état de santé sur sa capacité de
travail résiduelle. L’instruction doit être complétée et il se justifie par
conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAl – à qui il appartient
au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure
dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant
comme la plus opportune. Il incombera en premier lieu à l’intimé de mettre en œuvre
les mesures d'instruction qu'il estimera utiles afin de compléter l'instruction sur le plan somatique
avant de mandater une expertise psychiatrique conformément à l’art. 44 LPGA, répondant
aux nouvelles exigences jurisprudentielles (cf. ATF 141 V 281 et consid. 5
supra
).
Cela fait, il appartiendra ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant
sur les prétentions de la recourante.
Au vu de l’issue du litige, il ne se justifie
pas de donner suite à la mesure d’instruction complémentaire (expertise judiciaire) requise
par la recourante dans ses écritures.
8.
a)
Au vu de ce qui précède et dans la
mesure où la recourante a conclu principalement à l’allocation d’une rente entière
de l’assurance-invalidité, son recours doit être partiellement admis. La décision
attaquée est annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
Il reste à statuer sur les frais et dépens
(art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l’art. 99 LPA-VD).
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice. En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la
procédure, ces frais doivent être arrêtés à 400 fr. et seront supportés
par l’intimé qui succombe.
c)
La recourante qui obtient gain de cause avec
l’assistance des services d’un mandataire professionnel pour la défense de ses intérêts,
peut prétendre une indemnité de dépens à la charge de l'intimé (art. 61 let.
g LPGA; 55 al. 1 LPA-VD; art. 10 et 11 TFJDA [Tarif des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative du 28 avril 2015 ; RSV 173.36.5.1]) et qu'il y a lieu de fixer à 1’000 fr.
TVA incluse, compte tenu de l’importance et de la complexité de l'affaire. Vu que ce montant
dépasse l’indemnité à laquelle pourrait prétendre le mandataire de la recourante
dans le cadre de l’assistance judiciaire, il est renoncé à fixer le montant de cette
indemnité.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La décision rendue le 29 septembre 2014 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à A._________ le montant de 1’000 fr. (mille francs) à
titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me César Montalto (pour A._________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :