vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 333 · 2011-02-08 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 1 LAI, 4 LAI, 69 al. 1bis LAI, 16 LPGA, 24 al. 1 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. b LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 2 al. 1 let. c LPA-VD, 49 LPA-VD, 52 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD, 91 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 99 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.02.2011 Arrêt / 2011 / 333

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
151/08 - 101/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 février 2011
__________________
Présidence
de               M.
Dind
Juges
:              Mme
Dormond Béguelin et M. Bidiville, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Anne-Sylvie Dupont, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7, 8 et 16 LPGA; 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
F.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né le 9 septembre 1952, marié et
père de deux enfants nés en 1972 et 1974, a été employé dans la restauration,
principalement comme aide-cuisinier, jusqu'en 2000. A compter de cette date, il n'a plus exercé
d'activité lucrative et a bénéficié des prestations de l'assurance-chômage,
puis de l'aide sociale.
Le 7 juillet 2003, l'assuré a déposé une demande de prestations AI pour adultes tendant
à l'octroi d'une rente. Il indiquait souffrir d'hypertension, obésité, problème avec
le foie, l'estomac, la prostate, mal au dos, diabète, problèmes psychiques (névrose, agressivité,
insomnie, cauchemar) et alcoolisme.
Dans un rapport médical du 19 août 2003 adressé à l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI ou l'intimé), la Dresse I.________, médecin assistante
auprès de la [...] à [...], a posé les diagnostics suivants:
"
A.
Diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail:
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail:
-
Reflux gastro-oesophagien.
-
Leucoplasies de la paroi pharyngée postérieure.
-
Status post-exérèse d'un polype de la corde vocale droite le 08.12.2002.
-
Syndrome métabolique.
-
Stéatose hépatique sur éthylisme.
-
Hypertension artérielle.
"
Ce médecin estimait que les atteintes n'avaient aucune répercussion sur l'activité exercée
jusqu'ici par son patient, le rendement étant inchangé.
Dans un rapport médical du 28 octobre 2003, la Dresse D.________, médecin spécialiste
en maladies du cœur et de la circulation, médecin traitant, a retenu les diagnostics ayant
des répercussions sur la capacité de travail de discopathie L3-L4, spondylose étagée,
arthrose postérieure inter apophysaire L4-L5 et L5-S1. Ce médecin admettait une atteinte modérée
au rendement dans la dernière activité exercée. Il apparaissait que la dépendance
à l'alcool était le principal problème, une cure de désintoxication étant nécessaire
avant toute réinsertion professionnelle.
Par décision du 22 mars 2004, l'OAI a refusé l'octroi d'une rente AI à l'assuré,
estimant que ce dernier ne présentait alors pas d'atteinte à la santé invalidante.
Le 21 avril 2004, par l'intermédiaire de son avocat Me Philippe Nordmann, l'assuré a fait opposition
à cette décision de refus. Il affirmait être véritablement limité dans toutes
les activités professionnelles à sa portée. A l'en croire, son état de santé
s'était sérieusement péjoré entre l'automne 2003 et le printemps 2004. Dans un rapport
médical du 5 mai 2004, la Dresse D.________ a exposé ce qui suit:
"
[…],
je peux vous transmettre un bref rappel diagnostic:
-
Discopathie L3-L4 avec spondylose étagée
-
Arthrose postérieure inter apophysaire L4-L5, L5-S1
-
HTA [haute tension artérielle] sévère
-
Dyslipidémie
-
Diabète type II non insulino-dépendant
-
Gastrite avec reflux
-
Status post exérèse polype corde vocale
-
Stéatose hépatique sur éthylisme
-
Pancréatite stade avancé et nécrose de la tête du pancréas (mars 2004)
Dans
la situation actuelle, une capacité de travail de 50 % serait le taux maximum envisageable avec
de nombreuses contraintes:
-
Eviter le port de charges
-
Périmètre de marche réduit à 500 mètres
-
Station debout et assise prolongée à éviter
-
Repas réguliers
Par
ailleurs, on constate une nette amélioration de la compliance (ce qui n'était pas le cas les
années précédentes):
-
Respect strict du traitement médicamenteux
-
Abstention totale OH
-
Suivi à l'unité d'alcoologie
"
Statuant sur opposition de l'assuré, et se fondant en particulier sur l'avis médical précité,
l'OAI a, le 3 février 2005, annulé la décision du 22 mars 2004 et décidé la
reprise de l'instruction de la demande.
Le 2 mai 2005, la Dresse D.________ a exposé que son patient avait, d'une part, subi une nouvelle
pancréatite gravissime (d'origine alcoolique) et d'autre part, un épisode dépressif majeur
suite au décès, par tentamen, de son épouse.
Une expertise multidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) a été réalisée
par la Dresse H.________, spécialiste FMH en médecine interne, et le Dr K.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie au Centre d'expertises médicales de la [...] à [...].
Dans leur rapport du 8 novembre 2005, ces experts ont retenu les diagnostics avec répercussions
sur la capacité de travail suivants; lombalgies chroniques non spécifiques (M54.4), épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique (F 32.11), syndrome de dépendance à l'alcool sévère,
utilisation continue (F 10.25) et status post plusieurs pancréatites aiguës alcooliques en
mars 2004, décembre 2004, mai 2005 (K85.X). Les experts concluaient à une capacité de
travail diminuée de 50 % dès mars 2004, puis inexistante depuis décembre 2004. Une réévaluation
devant être effectuée dans les deux ans, le pronostic était alors extrêmement réservé.
Un traitement théorique s'avérait nécessaire en lien avec la problématique d'alcool
afin de permettre une amélioration de la capacité de travail.
Dans un rapport médical du 25 novembre 2005 les Drs J.________ et A.________ du Département
Universitaire de Psychiatrie Adulte (DUPA) à Prilly, ont également attesté d'une incapacité
de travail dès le mois de décembre 2004 (100 % du 8 au 25 avril 2005 et du 23 septembre au
13 octobre 2005, pour les autres dates, voir avec le médecin traitant) dans l'activité précédemment
exercée, ceci en raison d'une "chronicisation de la symptomatologie dépressive dans le
cadre d'un deuil compliqué d'un éthylisme chronique [qui] implique que toute réintégration
dans la vie active est impossible".
Dans un avis médical du 15 décembre 2005, le Dr W.________, spécialiste FMH en chirurgie,
du Service médical régional AI (SMR) pour la Suisse romande a relevé que l'expertise du
8 novembre 2005 des Drs H.________ et K.________ était peu probante à ses yeux en raison des
liens de proximité du Centre d'Observation Médicale de l'AI (COMAI) avec le DUPA, du délai
de rédaction de plus de trois mois pour établir le rapport, de la présence de la fille
de l'assuré en tant que traductrice ainsi que l'alcoolisation de l'assuré lors de l'entretien
psychiatrique, de même du fait que, depuis le 25 avril 2005, les symptômes dépressifs
s'étaient amendés. Le Dr W.________ a ainsi proposé la mise en œuvre d'un examen
psychiatrique au SMR.
Selon rapport d'examen du 23 juin 2006 de la Dresse G.________, psychiatre FMH, faisant suite à
un examen psychiatrique pratiqué le 24 mars 2006, la situation médicale de l'assuré était
décrite en ces termes :
"
[…]
Diagnostics
-
avec répercussion sur la capacité de travail:
•
Status post 2 épisodes dépressifs d'intensité moyenne entre le 08.04.2005 et le 25.04.2005
et entre le 23.09.2005 et le 13.10.2005. F32.1
-
sans répercussion sur la capacité de travail:
•
Personnalité émotionnellement labile de type impulsif F60.30
•
Décès du conjoint Z63.4
•
Status post syndrome de dépendance à l'alcool, actuellement abstinent F10.20.
Appréciation
du cas
[…]
Dans
le contexte de ces alcoolisations, l'assuré finit par accepter un suivi psychiatrique ambulatoire
et 2 hospitalisations à Cery ont lieu du 08 au 25.04.2005 et du 23.09 au 13.10.2005 pour des idéations
suicidaires avec scénario de pendaison. En milieu hospitalier, l'évolution est bonne, la thymie
remonte rapidement et l'assuré retourne à son domicile sans suivi psychiatrique.
L'appréciation
de ce jour met en évidence un individu dont le fonctionnement se fait sur un mode d'une personnalité
émotionnellement labile de type impulsif: l'assuré réagit vivement à toute forme
d'émotion et des antécédents de passage à l'acte sont décrits. A la suite du
décès de son épouse, le deuil est incontestablement difficile à réaliser, aggravé
par des alcoolisations itératives mises en corrélation avec les épisodes dépressifs.
A ce titre, on doit reconnaître que durant ses hospitalisations à Cery, l'assuré souffrait
comme décrit dans les lettres de sorties, d'épisodes dépressifs d'intensité modérée,
mais dont les symptômes s'améliorent rapidement. A sa sortie d'hôpital, la thymie est
décrite comme bonne.
Lors
de l'examen SMR de ce jour, aucun signe de dépression n'a été décelé, l'assuré
est jovial, il plaisante et ne boit plus depuis le 03.01.2006.
La
souffrance de l'assuré quant au décès de son épouse ne fait aucun doute, d'autant
plus qu'un sentiment de culpabilité a pu apparaître. Sa consommation d'alcool est du point
de vue assécurologique une consommation de type primaire, elle est largement antérieure au
décès de son épouse.
En
conclusion, nous sommes en présence d'un deuil compliqué par 2 épisodes dépressifs
qui ont motivé des hospitalisations à Cery. L'assuré n'a pas été capable de
travailler durant les hospitalisations, mais aucun élément anamnestique ni l'observation actuelle
ne peuvent appuyer la présence d'une incapacité de travail au long cours d'ordre psychiatrique.
Quant
à notre positionnement face à l'expertise COMAI rédigée le 08.11.2005 par la Dresse
H.________ et le Dr K.________, aucune atteinte psychiatrique à la santé n'est décrite
avant le décès de l'épouse de l'assuré et le jour de l'entretien psychiatrique (le
20.07.2005) l'assuré est tellement alcoolisé que "le présent entretien est rendu
quasi impossible au vu de l'état d'imprégnation éthylique de l'expertisé" (page
12 de l'expertise).
Les
manifestations d'ordre dépressif d'intensité moyenne décrites dans cette expertise sont
à intégrer dans le tableau d'une consommation éthylique aiguë. L'expert mentionne
que son appréciation doit être prise avec réserve. L'examen de ce jour a permis de le
voir non alcoolisé, il n'y a pas de signe de dépression, qu'elle soit actuelle ou ancienne.
Outre
les périodes d'hospitalisations à Cery, l'assuré n'a donc aucune atteinte à la santé
d'ordre psychique qui pourrait porter préjudice à sa capacité de travail.
Les
limitations fonctionnelles
Aucune
du point de vue psychiatrique.
Depuis
quand y'a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Dans
le contexte de son processus de deuil, l'assuré a souffert de 2 épisodes dépressifs d'intensité
moyenne qui ont motivé des hospitalisations en milieu psychiatrique entre le 08.04.2005 et le 25.04.2005,
ainsi qu'entre le 23.09.2005 et le 13.10.2005. En dehors de ces périodes, aucun élément
dépressif à composante invalidante n'a pu être identifié.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Bien
que l'expertise COMAI du 08.11.2005 fasse état d'une symptomatologie dépressive moyenne portant
atteinte sur la capacité de travail de l'assuré, l'expert psychiatre émet clairement des
réserves quant à son appréciation, en raison de l'alcoolisation aiguë de l'assuré.
Comme lors de l'appréciation du SMR, l'assuré est venu à jeun et ne consomme plus d'alcool
depuis début janvier 2006 et aucun signe de dépression sévère n'a pu être objectivé
en dehors des périodes d'hospitalisation, l'examen de ce jour ne peut reconnaître de composante
invalidante aux symptômes dépressifs de l'assuré, qu'ils soient liés à son processus
de deuil ou autre.
Concernant
la capacité de travail exigible,
Elle
est totale du point de vue psychiatrique.
Capacité
de travail exigible
Dans
l'activité habituelle: 100 % du point de vue psychiatrique (employé dans la restauration)
Dans
une activité adaptée: 100 % du point de vue psychiatrique depuis toujours.
"
Le 14 juillet 2006, le Dr W.________ a adhéré aux conclusions de l'examen psychiatrique SMR
précité. Interpellé sur ce point, le Dr L.________, responsable du Centre d'expertises
médicales de la [...] à [...], a communiqué, le 14 décembre 2006, que si une capacité
de travail de 60 % comme aide de cuisine avait été retenue selon l'expert rhumatologue, il
apparaissait clair que dans une activité physiquement plus adaptée, il n'y avait pas de limitation
"d'un point de vue strictement ostéoarticulaire".
B.
Par projet de décision du 12 février
2007, l'OAI a suggéré le rejet de la demande de prestations, l'assuré ne présentant
pas d'atteinte à la santé invalidante, tant sur le plan psychiatrique que sur le plan somatique,
de nature à lui ouvrir le droit à une rente d'invalidité.
Par lettre du 13 mars 2007, l'assuré, représenté par son conseil, a formé opposition
contre ce projet de décision. Il a conclu à ce qu'une incapacité totale de travail lui
soit reconnue depuis 2002 et a requis qu'un rapport soit demandé au [...] où il était
hospitalisé pour un infarctus depuis janvier 2007.
Les Drs Q.________, chef de clinique, et N.________, médecin assistant au Service de Médecine
Interne du [...] à [...], ont établi un rapport médical du 4 avril 2007 à l'intention
de la Clinique de [...]. Les diagnostics suivants ont été posés:
"
Diagnostic
principal
•
Infarctus myocardique aigu antérieur (STEMI) survenu le 6 mars 2007
-
recanalisation du stent actif de l'IVA moyenne
Diagnostic(s)
secondaire(s) et comorbidité(s)
•
Cardiopathie ischémique avec maladie mono-tronculaire de l'IVA
-
Stent actif sur l'IVA le 26.01.2007
-
Akinésie antéro-septo-apicale étendue (fraction d'éjection à 45%)
•
Diabète de type II non insulino-requérant
•
Hypertension artérielle
•
Hypercholestérolémie
•
Obésité
•
Syndrome d'apnée du sommeil léger à modéré
•
Folliculite para-nasal gauche sur masqué de CPAP
•
Possible éthylisme chronique
•
Status post pancréatites aiguës (en 2005 au [...] et 2006 en Yougoslavie)
•
Cholétithiase
"
Dans un rapport médical du 18 juin 2007, consécutif à un examen pratiqué le 15 juin
2007, la Dresse D.________ a conclu à une capacité de travail de 50 % dans une nouvelle activité
adaptée aux limitations de son patient.
Dans un avis médical SMR du 27 novembre 2007, le Dr W.________ a précisé que la maladie
coronarienne justifiait une incapacité de travail totale de janvier à avril 2007, les tests
pratiqués ne montrant aucune altération de la fonction cardiaque permettant d'admettre l'existence
d'une incapacité de travail dans une activité adaptée au-delà de cette date.
Par décision du 22 février 2008, l'OAI a rejeté la demande de rente. Il a en substance
été retenu que dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, la capacité
de travail raisonnablement exigible était de 100 %. Les limitations étaient inexistantes du
point de vue psychiatrique, par contre du point de vue rhumatologique, elles étaient les suivantes;
pas de mouvements répétitifs, pas de position statique prolongée et possibilité de
lever raisonnablement et sans technique de levage particulière des ponds de 16 kg occasionnellement.
C.
L'assuré, par son conseil, recourt contre
cette décision par acte du 20 mars 2008 et conclut à l'annulation de la décision attaquée
en ce sens qu'il a droit à une rente AI entière selon date à fixer par la justice. Il
soutient que son invalidité est aujourd'hui totale et que par le passé, elle l'aurait également
été à certaines périodes puis partielle à d'autres périodes.
Par réponse du 14 juillet 2008, l'OAI propose le rejet du recours et le maintien de la décision
attaquée.
Par réplique du 3 septembre 2008, le recourant confirme les conclusions de son recours. Il produit
une attestation du 11 juillet 2008 du [...] laquelle pose le diagnostic principal d'"insuffisance
cardiaque stade C, sur cardiopathie ischémique (monotonculaire)" ainsi qu'un rapport médical
du 20 août 2008 de la clinique La P.________ à [...] qui mentionne une incapacité de travail
totale et définitive pour l'activité d'aide de cuisine.
Par duplique du 26 septembre 2008, se référant à un avis médical SMR (Dr W.________)
du 8 septembre 2008, l'OAI propose d'interroger le cardiologue chargé du suivi de l'assuré
avant de se prononcer sur l'exigibilité dans une activité adaptée.
Le 10 février 2009, la Dresse D.________ expose en substance que la capacité de travail résiduelle
du recourant est nulle.
Invité à faire part de ses déterminations, le recourant précise le 9 mars 2009, maintenir
si nécessaire sa requête d'expertise pluridisciplinaire formulée dans la cadre de son
recours.
Le 9 mars 2009, l'intimé produit un avis médical SMR du 26 février 2009 à teneur
duquel, en l'état du dossier, une expertise cardiologique paraît devoir être mise en œuvre
afin de déterminer les limitations fonctionnelles objectives et fixer une capacité de travail
dans une activité adaptée.
Le 20 août 2009, le recourant signale avoir été hospitalisé en urgence à la
fin juillet et qu'une tumeur au pancréas a été diagnostiquée, laquelle doit être
opérée à la fin août. Dans ces circonstances, le recourant est d'avis qu'une expertise
ne devrait être ordonnée qu'en dernière analyse.
Le 17 septembre 2009, l'intimé relève qu'il est évident qu'une expertise est compromise
étant posé que celle-ci ne renseignerait pas d'avantage sur l'atteinte cardiaque du recourant
antérieure à son opération du pancréas.
Interpellées le 23 février 2010 par la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal sur
la nécessité de nouvelles mesures d'instruction suite aux précisions apportées le
10 février 2009 par la Dresse D.________, les parties informent ne pas avoir à requérir
de mesures d'instruction particulières.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent en matière d'assurance-invalidité, à
moins que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20)
n'y déroge expressément (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité – sont sujettes à recours auprès du tribunal
des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce,
déposé le 20 mars 2008 contre la décision de refus rendue le 22 février 2008, le
recours l'a été en temps utile. Satisfaisant aux exigences de forme posées par l'art.
61 let. b LPGA, il y a donc lieu d'entrer en matière sur le fond du recours.
b)
La
loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est immédiatement applicable dans la présente cause
(cf. la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al.
1 let. a LPA-VD).
c)
Le
droit matériel applicable est déterminé par les règles en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminés se sont produits, étant précisé que le juge
n'a pas à prendre en considération les modifications du droit ou de l'état de fait postérieures
à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1.2). Par faits
juridiques déterminants, on entend l'état de fait fixé par une décision, en règle
générale une décision administrative (Kieser, ATSG-Kommentar, Zurich/Bâle/Genève
2003, ch. 4 ad art. 82 LPGA, p. 818). En outre, le Tribunal fédéral apprécie la légalité
des décisions attaquées d'après l'état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue (ATF 121 V 362 consid. 1b).
Le cas d'espèce est, en conséquence, régi, également du point de vue matériel,
par les dispositions de la LPGA en vigueur depuis le 1
er
janvier 2003, eu égard au fait que la décision – qui fixe définitivement l'état
de fait – date du 22 février 2008. Il faut également prendre en considération les
modifications entraînées par la loi fédérale du 6 octobre 2006 (5
e
révision de l'AI), entrée en vigueur le 1
er
janvier 2008, applicable au présent litige.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid.
2c et 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si le recourant présente une atteinte à
la santé entraînant une invalidité au sens de l'AI, et le cas échéant à
partir de quelle date.
3.
a)
Est réputée invalidité, l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée (art. 4 LAI
en corrélation avec l'art. 8 al. 1 LPGA). On entend par incapacité de gain, toute diminution
de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte
à la santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
b)
L'évaluation
de l'invalidité peut être effectuée selon diverses méthodes entre lesquelles il y
a lieu d'opter lors du premier examen du droit d'un assuré à des prestations, de même
lors d'une révision de celui-ci.
La méthode ordinaire de comparaison des revenus prévoit que, pour évaluer le taux d'invalidité,
le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide (revenu sans invalidité)
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu d'invalide) (art. 16 LPGA).
c)
A
teneur de la jurisprudence constante concernant les dépendances comme l'alcoolisme, la pharmacodépendance
et la toxicomanie, une telle dépendance ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la
loi. En revanche, elle joue un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué
une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique ou mentale, nuisant
à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé
physique ou mentale qui a valeur de maladie (VSI 1996 pp. 317, 320 et 323; RCC 1992 p. 182 consid. 2b
et les références).
d)
En
matière de dépendance à l'alcool, la science médicale distingue les troubles psychiatriques
induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles psychiatriques indépendants (associés
à la consommation d'alcool). La démarche diagnostique peut cependant se révéler particulièrement
délicate, dans la mesure où les effets d'une consommation abusive d'alcool affectent inévitablement
le tableau clinique. En règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont
induits et s'amendent spontanément par l'arrêt de la consommation dans les semaines qui suivent
le sevrage; ils ne sauraient par conséquent faire l'objet d'un diagnostic psychiatrique séparé.
En revanche, si à l'issue d'une période d'abstinence suffisante, les éléments réunis
sont suffisants, il y a lieu de retenir l'existence d'une comorbidité psychiatrique. Dans certaines
circonstances, l'anamnèse, notamment l'historique de la consommation d'alcool depuis l'adolescence,
peut constituer un instrument utile dans le cadre de la détermination du diagnostic, notamment s'agissant
de la préexistence d'un trouble indépendant (Thonney/Gammeter, Alcool: problèmes psychiatriques
courants "La boîte à outils du praticien" in Revue médicale de la Suisse romande,
2004, pp. 415 ss; Gammeter, Comorbidités psychiatriques associées à la dépendance
à l'alcool, Forum Med Suisse, 2002, pp. 562 ss; Shivani/Goldsmith/Anthenelli, Alcoholism and psychiatric
disorder: diagnostic challenges, Alcohol Research & Health, 2002, pp. 90 ss; Davidson, Identification
et traitements des comorbidités psychiatriques associées à l'alcoolodépendance, Praxis
1999, p. 1720).
4.
Le juge des assurances sociales doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à
un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a et les références citées).
Cela étant, en principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer
sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante.
En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une
instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid.
3b/aa et les références).
5.
a)
La notion d'invalidité au sens de la loi
ne se confond pas nécessairement avec le taux d'incapacité fonctionnelle déterminé
par le médecin. La tâche de ce dernier consiste à apprécier l'état de santé
de l'assuré et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités ce dernier est
incapable de travailler (ATF 114 V 310 consid. 3c et 105 V 205 consid. 2; Fonjallaz, Invalidité
et révision des rentes d'invalidité: étude de la législation sociale, thèse,
Lausanne 1985, pp. 29 ss et 45 ss; Achermann, L'évaluation de l'incapacité de travail et de
gain dans les assurances sociales in RCC 1980 p. 66). En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de
l'assuré (ATF 115 V 133 consid. 2).
b)
aa)
En l'espèce, il est constant qu'avant
le rapport médical établi le 5 mai 2004 par la Dresse D.________ (cardiologue traitant), aucune
atteinte invalidante n'a été diagnostiquée. L'aggravation de l'état de santé
du recourant ainsi mise en évidence a justifié une instruction détaillée sous la
forme d'une expertise pluridisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) réalisée par les
médecins spécialisés du Centre d'expertises médicales de la [...] à [...]. Selon
rapport d'expertise du 8 novembre 2005, après avoir retenu les diagnostics de lombalgies chroniques
non spécifiques (M54.4), épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F 32.11), syndrome
de dépendance à l'alcool sévère, utilisation continue (F 10.25) et status post plusieurs
pancréatites aiguës alcooliques en mars 2004, décembre 2004 puis mai 2005 (K85.X), les
experts concluaient à une capacité de travail diminuée de 50 % dès mars 2004, puis
diminuée de 100% depuis décembre 2004. Une réévaluation devant être effectuée
dans les deux ans. Ces conclusions ont été partagées selon rapport médical du 25
novembre 2005 des médecins du Département Universitaire de Psychiatrie Adulte (DUPA), lesquels
ont également attesté une incapacité de travail à 100 % depuis décembre 2004
(du 8 au 25 avril 2005 et du 23 septembre au 13 octobre 2005, pour les autres dates, voir avec le médecin
traitant), ceci en raison d'une "chronicisation de la symptomatologie dépressive dans le cadre
d'un deuil compliqué d'un éthylisme chronique [qui] implique que toute réintégration
dans la vie active est impossible".
Par avis médical
SMR du 15 décembre 2005, le Dr W.________ conteste la valeur des conclusions du COMAI, en raison
des liens de proximité du Centre d'Observation Médicale de l'AI (COMAI) avec le DUPA, du délai
de rédaction de plus de trois mois pour établir le rapport, de la présence de la fille
de l'assuré en tant que traductrice ainsi que l'alcoolisation de l'assuré lors de l'entretien
psychiatrique, de même du fait que, depuis le 25 avril 2005, les symptômes dépressifs
s'étaient amendés.
Il s'en est suivi l'établissement
d'un rapport d'examen du 23 juin 2006 de la Dresse G.________, consécutif à un examen psychiatrique
pratiqué le 24 mars 2006 au SMR. Cette psychiatre retient que dans le contexte de son processus
de deuil, l'assuré a souffert de deux épisodes dépressifs d'intensité moyenne qui
ont motivé des hospitalisations en milieu psychiatrique entre le 8 avril 2005 et le 25 avril 2005,
ainsi qu'entre le 23 septembre 2005 et le 13 octobre 2005. Hors de ces périodes, aucun élément
dépressif à composante invalidante n'a pu être identifié. Partant, bien que l'expertise
COMAI du 8 novembre 2005 fasse état d'une symptomatologie dépressive moyenne portant atteinte
sur la capacité de travail du recourant, cette appréciation serait sujette à réserves
en raison de l'alcoolisation aiguë de l'intéressé. A l'opposé, lors de l'examen du
24 mars 2006 au SMR, le recourant est venu à jeun, ne consommant plus d'alcool depuis début
janvier 2006. Dans ces circonstances, aucun signe de dépression sévère n'avait pu être
objectivé en dehors des périodes d'hospitalisation précitées, l'examen pratiqué
ne pouvant pas reconnaître de composante invalidante aux symptômes dépressifs du recourant,
qu'ils soient liés à son processus de deuil ou autre.
Le 14 décembre 2006,
le responsable du COMAI a précisé que bien qu'une capacité de travail de 60 % avait été
retenue dans l'activité d'aide de cuisine, dans une activité physiquement plus adaptée,
il n'existait pas de limitation sur le plan strictement ostéoarticulaire.
Dans le cadre de la procédure
administrative, un rapport médical du 4 avril 2007 des médecins du Service de Médecine
Interne du [...] à [...] pose le diagnostic principal d'infarctus myocardique aigu antérieur
(STEMI) survenu le 6 mars 2007.
Selon rapport médical
du 18 juin 2007 du cardiologue traitant, la capacité de travail est de 50 % dans une nouvelle activité
adaptée aux limitations.
Selon avis du 27 novembre
2007, le Dr W.________ admet une incapacité de travail totale de janvier à avril 2007 en raison
de la maladie coronarienne du recourant.
Interpellée en cours
de procédure judiciaire, la Dresse D.________ atteste, le 10 février 2009, d'une incapacité
de travail totale du recourant.
bb)
La question consiste en l'espèce à savoir
si les observations et conclusions du COMAI, partagées par le DUPA, attestant d'une incapacité
de travail du recourant dès décembre 2004 ont valeur probante en l'espèce ou si à
l'inverse, les conclusions du rapport d'examen de la Dresse G.________ doivent prévaloir. On constate
en premier lieu que le rapport d'expertise médicale COMAI du 8 novembre 2005 est le résultat
du travail de deux spécialistes (l'un en médecine interne et l'autre en psychiatrie), qu'il
se compose d'un bref extrait du dossier médical (pp. 2-3), d'un rappel anamnestique (pp. 4-8), de
constatations objectives générales (pp. 8-9), de constatations et d'une appréciation spécialisés
en rhumatologie (pp. 9-11), d'une consultation de psychiatrie (pp. 11-12), de diagnostics précis
selon classification de la CIM-10 (p. 13) et d'une appréciation détaillée et motivée
de l'état de santé général de l'expertisé (pp. 13-16). A l'aune de ces éléments,
les constatations du COMAI paraissent a priori pouvoir se voir reconnaître valeur probante au sens
de la jurisprudence (cf. consid. 4 supra). Il importe à ce stade, d'examiner les critiques élevées
par le Dr W.________ selon avis médical SMR du 15 décembre 2005.
cc)
Le Dr W.________ soutient tout d'abord que les
liens unissant le COMAI au DUPA auraient pour conséquence que le COMAI ne présenterait pas
toutes les garanties de neutralité souhaitables. Ce grief ne saurait être retenu étant
posé qu'il s'agit là d'une simple allégation de la part du médecin du SMR, non étayée
par des éléments objectifs. Le reproche selon lequel la valeur de l'expertise aurait été
affectée par le délai de trois mois lié à l'établissement du rapport COMAI ne
représente à nouveau qu'une supposition non objectivée en l'espèce, de sorte qu'il
n'est pas possible d'en tenir compte. Le Dr W.________ oppose ensuite que la présence de la fille
de l'expertisé en tant que traductrice constituerait une transgression des conditions de neutralité
nécessaires. On relève que les conclusions de l'expertise en question reposent en particulier
sur deux examens cliniques spécialisés (consultation de rhumatologie [pp. 9-11] et consultation
de psychiatrie [pp. 11-12]) qui relatent des constatations médicales objectives relevées par
des spécialistes. Dans cette mesure, l'on conçoit mal quelle incidence la présence de
la fille de l'assuré aurait pu avoir sur de telles observations d'ordre purement médical. De
surcroît, il s'agit là une nouvelle fois de suppositions avancées par le médecin
du SMR, étant entendu qu'aucun élément n'autorise à mettre en doute le caractère
exact des déclarations fournies par le recourant au COMAI. Le Dr W.________ soutient encore que
l'alcoolisation du recourant aurait faussé les conclusions de l'entretien psychiatrique. A lecture
de l'expertise, il ressort des constatations de l'expert psychiatre que "l'état d'imprégnation
éthylique" du recourant a rendu son examen pratiquement impossible. Il n' a ainsi pas échappé
à l'expert du COMAI que l'expertisé se trouvait alors dans une période de crise (sans
rémission depuis le décès par suicide de son épouse à la fin novembre 2004).
C'est en tenant compte de ce facteur que l'expert psychiatre a notamment diagnostiqué le syndrome
de dépendance à l'alcool sévère, utilisation continue (F10.25) tout en réservant
une réévaluation de la situation une fois la problématique stabilisée. Ces conclusions
n'apparaissent pas critiquables, l'expert ayant tenu compte dans ses diagnostics de la situation particulière
telle qu'elle se présentait au jour de l'examen. Contrairement aux affirmations du Dr W.________,
on observe que l'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11) tel que diagnostiqué
par l'expert du COMAI fait suite à un examen clinique pratiqué le 20 juillet 2005, soit près
de trois mois après le 24 avril 2005, moment où les symptômes dépressifs se seraient
amendés. Considérant qu'à compter de cette dernière date le recourant n'était
plus hospitalisé en milieu psychiatrique, au vu des circonstances d'espèce (en particulier
les antécédents médicaux au dossier), le diagnostic d'état dépressif moyen avec
syndrome somatique (F32.11) appert fondé. En définitive, on constate que les critiques du Dr
W.________ ne sont pas susceptibles de rediscuter le bien-fondé du rapport COMAI du 8 novembre 2005.
Ce constat peut éventuellement s'expliquer par le fait que le Dr W.________, spécialiste FMH
en chirurgie, n'est pas au bénéfice d'une spécialisation professionnelle dans les domaines
médicaux concernés en l'espèce à savoir, la rhumatologie et la psychiatrie. Reste
encore à examiner si, et le cas échéant dans quelle mesure, le rapport d'examen psychiatrique
SMR du 23 juin 2006 pourrait remettre en cause les observations résultant du rapport d'expertise
COMAI.
dd)
A l'instar de l'expertise COMAI, l'examen psychiatrique
au SMR retient des incapacités de travail totales durant les deux hospitalisations, soit en date
du 8 au 25 avril 2005 et du 23 septembre au 13 octobre 2005 (diagnostic de status post deux épisodes
dépressifs d'intensité moyenne, F32.1). Outre ces périodes, le psychiatre du SMR considère
que le recourant ne présente aucune atteinte à la santé d'ordre psychique susceptible
de porter préjudice à sa capacité de travail. Aux dires de ce psychiatre, les manifestations
d'ordre dépressif d'intensité moyenne décrites par le COMAI doivent être intégrées
dans le tableau d'une consommation éthylique aiguë. Ainsi, examiné au SMR en état
non alcoolisé, le recourant ne présenterait pas de signes de dépression, qu'elle soit
actuelle ou ancienne. En l'espèce, seuls quelques mois séparent l'expertise COMAI (du 8 novembre
2005) du rapport d'examen SMR (du 23 juin 2006). A l'aune des règles applicables en matière
de dépendance à l'alcool, si à l'issue d'une période d'abstinence suffisante, les
éléments réunis sont suffisants, il est alors possible de retenir ou non l'existence d'une
comorbidité psychiatrique (cf. consid. 3d supra). C'est dans cette optique que le rapport COMAI
précise la nécessité d'une réévaluation de la situation dans les deux ans, une
fois la période de crise passée et la problématique de dépendance à l'alcool
mieux stabilisée. Dans ces circonstances, le diagnostic posé lors de l'examen médical
SMR s'apparente plus à une appréciation divergente d'une situation légèrement évoluée
à celle qu'elle était lors de l'expertise COMAI. L'avis contraire du psychiatre du SMR ne se
révèle ainsi pas apte à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions
de l'expert psychiatre du COMAI, de sorte qu'en l'absence d'une interprétation divergente des conclusions
de ce dernier, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale
n'appert pas nécessaire.
6.
En définitive, sur la base des constatations
des experts du COMAI, qui doivent prévaloir sur les conclusions du psychiatre du SMR pour les raisons
exposées ci-dessus, la cour de céans retient que le recourant présente une incapacité
de travail totale dans toute activité en tout cas depuis décembre 2004. Le droit à la
rente AI entière doit donc lui être reconnu à partir du 1
er
décembre 2005 (cf. les art. 28 al. 1 et 29 LAI, en vigueur du 1
er
janvier 2004 jusqu'au 31 décembre 2007, puis l'art. 28 al. 1 LAI dans sa nouvelle teneur depuis
le 1
er
janvier 2008).
Le recours doit par conséquent être admis en ce sens que le recourant a droit à une rente
entière dès le 1
er
décembre 2005. Le degré d'invalidité est de 100 % quel que soit le calcul économique,
puisque l'incapacité de travail est totale dans toute activité. Le dossier sera renvoyé
à l'OAI pour qu'il fixe le montant de la rente de l'assuré et des éventuelles rentes pour
ses enfants. La question de l'extinction du droit à des prestations (art. 24 al. 1 LPGA) ne se pose
pas, dans la mesure où les prétentions du recourant n'étaient pas périmées au
moment du dépôt de la demande (Kieser, op. cit., ch. 20 ad art. 24 LPGA, p. 345).
7.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA,
la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations
de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant
des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment
de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 francs (art. 69 al. 1 bis LAI).
En l'espèce, le recourant obtient gain de cause et n'a par conséquent pas à supporter
de frais judicaires (art. 49 LPA-VD applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD). Ceux-ci ne peuvent
pas non plus être mis à la charge de l'OAI. En effet, selon l'art. 52 LPA-VD, des frais de
procédure ne peuvent être exigés de la Confédération et de l'Etat, ni donc de
l'OAI en sa qualité d'organisme chargé de tâches d'intérêt public (art. 54 ss
LAI). Il y a lieu d'allouer des dépens à hauteur de 2'000 fr. au recourant dans la mesure où
ce dernier obtient gain de cause avec le concours d'un mandataire professionnel (art. 61 let. g LPGA;
art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est annulée et la cause renvoyée à l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera à F.________, soit à son conseil, la somme de 2'000 fr. (deux mille
francs), à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Anne-Sylvie Dupont (pour F.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :