vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 784 · 2024-11-07 · fr

NOUVELLE DEMANDE, PRESTATION D'INVALIDITÉ, RENTE ÉCHELONNÉE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, DÉCISION DE RENVOI, ADMISSION DE LA DEMANDE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 17 al. 1 LPGA, 17 LPGA, 6 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 784

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
293/23 - 368/2024
ZD23.042089
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 novembre 2024
_____________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mme
Durussel et Livet, juges
Greffière
:              Mme
Cuérel
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Karim Armand Hichri, avocat auprès d’Inclusion
Handicap, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 17 et 43 LPGA ; 28 al. 1 LAI ; 87 al. 2 et 3, 88a RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
E.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en [...], de nationalité [...] au bénéfice d’un permis
C, est marié et père de trois enfants. Sans formation professionnelle, il a travaillé
en qualité de maçon et coffreur auprès de la société [...], à [...],
dès le 1
er
octobre 2010.
En incapacité de travail totale dès le 6 mars 2014 en raison d’une hernie discale L4-L5,
l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 9 juillet 2014.
Cette demande a été rejetée par décision de l’OAI du 10 mars 2015. Selon cet
office, si l’assuré présentait une incapacité de travail totale dans son activité
habituelle de maçon-coffreur, sa capacité de travail restait entière dans une activité
adaptée, tel qu’un emploi dans l’industrie légère respectant les limitations
fonctionnelles suivantes : pas de port de charges supérieur à cinq-dix kilogrammes, pas
de flexion et rotation du tronc, pas de porte-à-faux contraignant du tronc et pas d’accroupissements
ni de génuflexions.
b)
Dès le 1
er
mars 2018, l’assuré a travaillé en qualité de coffreur à
100
% pour la société [...]. À ce titre, il était assuré obligatoirement contre
les accidents professionnels et non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou la Caisse).
Le 4 juin 2018, l’assuré a été victime d’un accident sur son lieu de travail.
Il a chuté d’une hauteur de 2,70 mètres alors qu’il se trouvait sur une échelle,
ce qui a entraîné une fracture du calcanéum gauche de type Sanders IV et une fracture
intra-articulaire du radius distal droit. Il a été mis au bénéfice d’un arrêt
de travail à 100 % dès cette date.
Les suites de cet événement accidentel ont été prises en charge par la CNA.
Le 19 juin 2018, le Dr G.________, médecin spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil moteur au sein du Service d’orthopédie et traumatologie du Q.________
(ci-après : [...]), a pratiqué une réduction ouverte et une ostéosynthèse
du calcanéum gauche par plaque et vis.
La fracture du radius distal droit a été traitée conservativement avec succès, par
la pose d’un plâtre, puis d’une attelle ainsi que de la physiothérapie. La prise
en charge de cette atteinte a pris fin le 3 décembre 2018, à l’issue d’une consultation
au Q.________ auprès de la Dre Y.________, médecin spécialiste en médecine interne
générale, laquelle a constaté une évolution très positive de la situation, le
poignet de l’assuré n’étant plus tuméfié ni douloureux.
Le 14 décembre 2018, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations
d’invalidité auprès de l’OAI, indiquant qu’il avait la jambe gauche et le
talon cassés.
Lors d’une consultation du 17 décembre 2018, le Dr G.________ a noté que l’assuré
gardait des douleurs à la charge sur tout le pourtour de la cheville gauche et sur la face latérale
du calcanéum.
Une infiltration de cortisone a été réalisée le 3 janvier 2019 afin de diminuer
ces douleurs, mais n’a pas eu l’effet escompté.
Selon un rapport médical du 6 février 2019, le Dr G.________ a préconisé la poursuite
de la physiothérapie et une ablation du matériel d’ostéosynthèse, réalisée
le 8 mars 2019.
Il résulte des notes de consultation de ce médecin du 29 avril 2019 que l’amplitude de
la cheville et de l’articulation sous-talienne étaient satisfaisantes, mais que les douleurs
persistaient et nécessitaient encore l’utilisation de béquilles pour les déplacements.
Il a recommandé la poursuite de la physiothérapie et un séjour à la F.________ (ci-après :
la [...]) pour un reconditionnement et une évaluation aux ateliers professionnels.
L’assuré a été admis à la F.________ le 2 juillet 2019 et y a séjourné
jusqu’au 30 juillet 2019.
Par rapport du 15 juillet 2019, le Dr A.________, médecin spécialiste en neurologie et consultant
à la F.________, a indiqué que l’électroneuromyogramme (ci-après : ENMG)
réalisé le 12 juillet 2019 avait confirmé une neuropathie tronculaire du nerf sural gauche
probablement à la cheville. Cette affection pouvait expliquer l’hypoesthésie ressentie
par le patient sur le bord externe du pied, mais non les douleurs.
Lors d’une consultation du 28 août 2019, le Dr G.________ a relevé que la mobilité
n’était pas trop mauvaise, mais que l’assuré souffrait toujours de douleurs invalidantes
au niveau de l’articulation sous-talienne, l’obligeant à marcher avec une canne, sans
laquelle les douleurs étaient intolérables.
Par rapport médical du 9 septembre 2019, la Dre Z.________, médecin spécialiste en médecine
physique et réadaptation et le Dr J.________, médecin, exerçant tous deux auprès
de la F.________, ont notamment indiqué que l’évolution de la fracture du calcanéum
était lente et difficile, malgré l’ablation du matériel d’ostéosynthèse
effectuée en mars 2019. Des douleurs et des limitations fonctionnelles importantes persistaient,
avec une dépendance aux moyens auxiliaires pour la marche. Les douleurs, évaluées à
0/10 au repos et à 7/10 à l’effort, étaient aggravées par la marche et l’appui
prolongé, mais soulagées par le repos. L’assuré s’est déclaré indépendant
dans les actes de la vie quotidienne et pouvait conduire sans difficultés son véhicule automatique.
Selon ces médecins, les plaintes et les limitations fonctionnelles de leur patient ne s’expliquaient
qu’en partie par les lésions objectives constatées. Des facteurs contextuels influençaient
négativement les aptitudes de l’assuré, qui sous-estimait de façon importante ses
capacités fonctionnelles et avait une perception élevée du handicap, étant anxieux
et centré sur ses douleurs. À l’issue du séjour, la situation n’était
pas stabilisée du point de vue médical. Les Drs Z.________ et J.________ ont retenu les limitations
fonctionnelles provisoires suivantes : le port de charges, la marche sans moyen auxiliaire, la marche
prolongée et en terrain accidenté, les positions contraignantes pour les chevilles (accroupie
et à genoux), la position debout prolongée, ainsi que la montée et la descente d’escaliers
et d’échelles. lls ont prescrit la poursuite de la physiothérapie, afin que l’assuré
soit moins limité dans ses déplacements et dans une future activité professionnelle. Le
pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité de maçon-coffreur était défavorable.
Il l’était également dans une activité adaptée, au vu des facteurs contextuels
évoqués.
Dans un rapport médical du 1
er
novembre 2019 indexé au dossier le
5
novembre 2019, le Dr G.________ a répondu à un questionnaire de l’intimé en indiquant
que l’évolution de la situation était légèrement favorable depuis deux mois,
avec une amélioration progressive des amplitudes en physiothérapie, allant de pair avec une
diminution modérée des douleurs. L’assuré pouvait marcher sans canne. Les amplitudes
articulaires étaient satisfaisantes au niveau de la cheville et de la sous-talienne, mais les douleurs
dans l’articulation sous-astragalienne persistaient. Le pronostic de ce médecin quant à
la reprise d’une activité à 100 % était réservé. Il a évoqué
la possibilité de réaliser une arthrodèse afin de diminuer la présence des douleurs
et a retenu les limitations fonctionnelles suivantes : les positions debout, accroupie et à
genoux, l’utilisation d’échelles ou d’escaliers, la marche et le port de charges.
Selon lui, une reprise d’activité respectant l’atteinte à la santé de l’assuré,
c’est-à-dire si celui-ci était essentiellement assis, était envisageable à
un taux compris entre 80 % et 100 %, ces considérations étant valables immédiatement.
Lors d’une consultation du 13 novembre 2019, le Dr G.________ a relevé que la situation s’était
améliorée grâce à la physiothérapie : les amplitudes de la cheville étaient
bonnes, l’articulation sous-talienne bougeait mieux et l’assuré présentait moins
de douleurs à la charge. Il a proposé une infiltration à la cortisone afin de diminuer
encore celles-ci, réalisée au mois de décembre 2019, laquelle n’a pas apporté
d’améliorations.
Lors d’une consultation du 22 janvier 2020, le Dr G.________ a indiqué que son patient marchait
sans canne mais en boitant avec des douleurs nettes dans l’articulation sous-talienne. Une arthrodèse
a une nouvelle fois été évoquée. Il a adressé l’assuré à une
consœur, la Dre N.________, médecin spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil moteur au Q.________, pour un second avis.
La Dre N.________ a reçu l’assuré en consultation le 4 juin 2020. Elle a diagnostiqué
une arthrose post-traumatique avec persistance de douleurs à l’arrière-pied et a prescrit
des examens supplémentaires avant de se prononcer sur une éventuelle arthrodèse.
Le 2 juillet 2020, une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) a été
réalisée au Q.________, à la lecture de laquelle les séquelles post-traumatiques
de la fracture du calcanéum avec une arthrose sévère de l’articulation sous-talienne
étaient visibles.
Dans ses notes de consultation du 23 juillet 2020, la Dre N.________ a indiqué que l’assuré
souhaitait réfléchir concernant la réalisation d’une arthrodèse. Il a finalement
opté pour cette chirurgie et a fait part de sa décision à cette médecin lors d’une
consultation du 16 décembre 2020.
Dans son rapport médical du 25 mars 2021, la Dre S.________, médecin au Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a conclu à une atteinte
accidentelle au niveau du talon gauche, dont l’évolution était lentement favorable. L’activité
de maçon n’était plus exigible. Dans une activité adaptée, cette médecin
a évalué la capacité de travail de l’assuré à un taux compris entre 80
% et 100 % dès le mois de novembre 2019, une baisse de rendement pouvant être admise au vu
de la persistance des douleurs. Les limitations fonctionnelles retenues étaient les suivantes :
le port de charges, la marche prolongée et en terrain accidenté, les positions contraignantes
pour les chevilles (accroupie et à genoux), la position debout prolongée, la montée et
la descente d’escaliers et d’échelles ainsi que la marche prolongée.
Dans le formulaire complété à l’attention de l’OAI le 15 avril 2021, l’assuré
a indiqué que son état de santé s’était aggravé depuis le mois de janvier
2021 en raison d’une dépression.
Le 16 avril 2021, l’assuré a subi une arthrodèse sous-talienne, pratiquée par la
Dre N.________ et le Dr C.________, médecin spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologique
de l’appareil moteur. Selon le rapport de ce chirurgien du 11 mai 2021 à l’attention
du Dr X.________, médecin spécialiste en médecine interne générale, l’intervention
s’est déroulée sans complications. Les suites ont été simples et les douleurs
maîtrisées par l’antalgie prescrite. Une mobilisation en charge partielle de maximum
dix kilogrammes sous protection d’une botte de marche a été autorisée pour six semaines,
le patient bénéficiant en outre de séances de physiothérapie.
Dans un rapport médical du 14 septembre 2021, la Dre N.________, a indiqué qu’à
quatre mois de l’arthrodèse, l’évolution était favorable. La capacité
de travail dans l’activité habituelle restait nulle et il était encore trop tôt
pour se prononcer sur les limitations fonctionnelles à respecter dans une activité adaptée.
Selon un rapport de cette médecin du 18 octobre 2021, l’assuré ne constatait pas d’améliorations
à la suite de l’arthrodèse. Il ressentait encore des douleurs lors de la charge, qui
le forçaient à boiter, ainsi qu’une sensation de brûlures. La Dre N.________ a constaté
une légère boiterie de décharge, l’arrière-pied étant diffusément
tuméfié et enraidi, avec une mobilité au niveau du Chopart quasi inexistante et douloureuse
à la sollicitation. Le trouble de la sensibilité sur le bord latéral subsistait, sans
allodynie. Devant cette amélioration stagnante, elle a suggéré un nouveau séjour
à la F.________.
L’assuré a séjourné au sein de cette clinique du 30 novembre au
22
décembre 2021. Le 7 janvier 2022, les Drs L.________, médecin spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et en médecine physique et réadaptation,
et O.________, médecin spécialiste en médecine physique et réadaptation à la
F.________, ont établi un rapport médical duquel il résulte notamment ce qui suit :
à son arrivée, l’assuré se plaignait de douleurs à la cheville et à l’arrière-pied,
évaluées à 1/10 au repos et à 5/10 à la mobilisation active, la marche étant
possible sur une durée de cinq à dix minutes. Il avait également rapporté des fourmillements
et des engourdissements, une hypoesthésie et des décharges électriques occasionnelles
en bordure du pied, ainsi qu’un déficit d’extension de l’hallux, provoquant une
difficulté de l’enroulement de l’avant-pied à la marche. Son moral était abaissé
en lien avec un contexte personnel et familial. La scintigraphie osseuse réalisée le 17 juin
2020 et l’IRM du 2 juillet 2020 avaient mis en évidence une arthrose post-traumatique sévère
de l’articulation sous-talienne gauche prédominant sur son versant postérieur avec une
composante inflammatoire pouvant expliquer les symptômes de l’assuré, ainsi qu’une
arthrose active de la sous-talienne antérieure, également avec une composante inflammatoire.
Selon les Drs L.________ et O.________, les plaintes et limitations fonctionnelles de leur patient s’expliquaient
principalement par les lésions objectives constatées pendant le séjour, mais des facteurs
familiaux et sociaux pouvaient influencer négativement l’auto-évaluation de l’assuré,
qui s’était cependant améliorée en fin de séjour, la rendant plus cohérente
avec le niveau d’activité observé. Ils ont préconisé la poursuite de la physiothérapie
afin d’améliorer quelque peu les qualités articulaire et musculaire ainsi que les douleurs.
Une stabilisation médicale pouvait être attendue d’ici un à deux mois. Ils se sont
prononcés défavorablement quant à la reprise de l’ancienne activité de l’assuré,
mais ont émis un pronostic favorable concernant la réinsertion dans une profession adaptée
respectant les limitations fonctionnelles suivantes :  les activités nécessitant
le port de charges prolongé ou répétitif de plus de dix kilogrammes, la marche prolongée
en terrain irrégulier, la réalisation répétée d’escaliers, l’utilisation
répétée d’échelles, le travail sur les toits et le travail en positions accroupie
et à genoux. Sur le plan psychique, ces médecins ont indiqué qu’aucune psychopathologie
n’avait été retenue, précisant qu’après évaluation par un psychiatre
lors de son admission, l’assuré avait bénéficié de quelques séances de
soutien psychologique durant son séjour. Ils ont recommandé la mise en place d’un suivi
psychothérapeutique pour la suite, en raison d’une symptomatologie dépressive et anxieuse
présentée par l’assuré, liée en grande partie aux problèmes de santé
de ses enfants et à des inquiétudes financières.
Le 10 mai 2022, la Dre N.________, le Dr W.________, médecin spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur et la Dre V.________, médecin assistante, ont pratiqué
une ablation de matériel d’ostéosynthèse du calcanéum gauche de l’assuré.
Par rapport médical du 21 juillet 2022, les Dres N.________ et V.________ ont indiqué que lors
d’une consultation du 20 juin 2022, l’assuré n’avait pas décrit d’amélioration
des douleurs à la suite de l’ablation de matériel d’ostéosynthèse réalisée
un mois auparavant. Il présentait toujours des douleurs après cinq minutes de marche. Le port
de chaussures avec une barre de déroulement le soulageait partiellement. À l’examen clinique,
la palpation des reliefs calcanéens et la mobilisation du Chopart et des rayons latéraux du
Lisfranc étaient douloureuses. Selon ces médecins, toutes les ressources chirurgicales avaient
été épuisées de sorte que la situation était stabilisée. Elles n’attendaient
plus d’amélioration notable de la symptomatologie, une reconversion professionnelle devant
à leur sens être envisagée.
Dans le formulaire complété à l’attention de l’OAI le 18 août 2022, l’assuré
a indiqué que son état de santé était stable depuis le dépôt de sa demande.
Le 4 octobre 2022, dans le cadre de la prise en charge des suites de l’accident du mois de juin
2018 par la CNA, l’assuré a été convoqué à une consultation médicale
auprès de la Dre B.________, médecin praticienne et médecin d’arrondissement auprès
de la Caisse. Au début de l’entretien, l’intéressé a indiqué qu’il
avait suivi les recommandations formulées par les médecins de la F.________ à l’issue
de son second séjour et avait débuté un suivi psychologique hebdomadaire. Il prenait du
Zoldorm et de l’Escitalopram, prescrits par son médecin traitant. Questionné au sujet
de la santé des membres de sa famille, l’assuré s’est effondré en pleurs.
Il a réussi à expliquer, entre deux sanglots, que ses enfants étaient autistes et qu’il
en était très affecté. L’assuré pleurant sans discontinuer, la
Dre
B.________ a interrompu l’examen et l’a reporté à une date ultérieure.
Répondant le 2 novembre 2022 aux questions lui ayant été soumises par l’OAI le 7
octobre 2022, la Dre V.________ a indiqué qu’aucune hospitalisation ou prise en charge chirurgicale
n’avait été nécessaire depuis son dernier rapport. L’incapacité de travail
restait de 100 % et une reconversion professionnelle demeurait vivement recommandée. S’agissant
de l’évolution de la capacité de travail dans une activité adaptée respectant
les limitations fonctionnelles, cette médecin a répondu que ce point devait être évalué
par un médecin du travail, recommandant une réorientation dans une profession sédentaire
ne sollicitant pas les membres inférieurs. De son point de vue, la situation médicale était
stabilisée, aucune évolution plus favorable n’étant attendue.
Par rapport médical du 19 décembre 2022 établi à la suite de l’examen clinique
et de l’ENMG réalisés le 16 décembre 2022, le Dr A.________ a indiqué que l’assuré
présentait toujours une neuropathie tronculaire du nerf sural gauche au niveau de la cheville, ayant
évolué de manière partiellement favorable avec la réapparition de la réponse
sensitive. Il a expliqué que cette atteinte était à l’origine de l’hypoesthésie
de la face externe du pied mais non des douleurs, ni de la gêne à la mobilité au niveau
du gros orteil gauche. Prise isolément, cette neuropathie n’entraînait aucune diminution
des capacités fonctionnelles.
La Dre B.________ a revu l’assuré le 28 février 2023. Celui-ci a déclaré que
ses plaintes étaient les mêmes qu’en octobre 2022, mentionnant des douleurs importantes,
essentiellement à la montée et surtout à la descente d’escaliers, lors de la position
statique debout prolongée ainsi que des douleurs supportables aux changements de temps, situées
au niveau de la malléole externe et vers l’avant du pied ainsi qu’à l’intérieur
de la cheville. À l’examen clinique, cette médecin a constaté que la marche de la
salle d’attente à la salle d’examen se faisait avec une légère boiterie d’épargne
du membre inférieur gauche, l’assuré marchant d’un bon pas et sans trop de difficulté.
Il portait des chaussures adaptées lors de son séjour à la F.________. Pieds nus, la marche
s’effectuait avec une forte boiterie d’épargne du membre inférieur gauche. Selon
la Dre B.________, aucun traitement chirurgical ou médical n’était susceptible d’améliorer
notablement l’état du pied gauche de l’assuré, de sorte que la situation médicale
était stabilisée. Elle a retenu les limitations fonctionnelles suivantes : pas de port
répété ou prolongé de charges supérieures à dix kilogrammes, pas de marche
en terrain irrégulier, pas de marche prolongée ou répétée, pas de position statique
debout, pas de réalisation répétée d’escaliers, d’utilisation d’échelles
ou de travail sur les toits, pas de position accroupie ni à genoux. S’agissant du radius distal
droit, l’assuré ne devait pas solliciter de manière répétée le poignet
et ne pas effectuer d’activité en force. Cette médecin a encore affirmé que la capacité
de travail de l’assuré dans son activité habituelle était définitivement nulle.
Dans une activité adaptée respectant strictement les limitations fonctionnelles posées,
la capacité de travail était entière et sans diminution de rendement.
Par décision du 2 mars 2023, la CNA a mis fin au paiement des soins médicaux et de l’indemnité
journalière avec effet au 31 mars 2023 au soir.
Par avis médical du 3 avril 2023, le Dr T.________, médecin du travail auprès du SMR,
a constaté que l’ensemble des intervenants médicaux avait retenu une incapacité
de travail totale dans l’activité habituelle. Concernant la capacité de travail dans
une activité adaptée, se référant à l’estimation du Dr G.________ du
5
novembre 2019, il a estimé qu’elle était de 90 % dès le mois de novembre 2019 jusqu’à
l’arthrodèse réalisée en avril 2021. Il a rappelé que cette intervention n’avait
pas produit le résultat espéré en termes de douleurs et qu’hormis l’ablation
du matériel d’arthrodèse en mai 2022, aucune chirurgie n’avait été réalisée
par la suite. Relevant que les médecins du CHUV considéraient que la situation médicale
était stabilisée mais n’avaient pas évalué la capacité de travail de leur
patient dans une activité adaptée, ce médecin s’est référé aux conclusions
de la Dre B.________ du
28 février
2023. Il a ainsi retenu que la capacité de travail de l’assuré dans une activité
adaptée avait évolué comme il suit depuis l’accident du mois de juin 2018 :
elle a été nulle jusqu’au 4 novembre 2019, puis de 90 % du 5 novembre 2019 jusqu’à
l’intervention chirurgicale d’avril 2021. Puis elle a été nulle dès cette
opération jusqu’à la date de stabilisation médicale fixée au 2 novembre 2022
par les médecins du Q.________, date à partir de laquelle l’assuré présentait
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. S’agissant des limitations
fonctionnelles, le
Dr T.________ a retenu
les mêmes que celles résultant du rapport médical de la
Dre
B.________ du 28 février 2023.
Par
projet de décision du 17 avril 2023, l’OAI a informé l’assuré qu’il
entendait lui octroyer une rente d’invalidité entière limitée dans le temps, du
1
er
juin 2019 au 29 février 2020, puis du 1
er
avril 2021 au 28 février 2023.
Par
décision du 28 avril 2023, la CNA a nié le droit de l’assuré à l’octroi
d’une rente d’invalidité et lui a alloué une indemnité pour l’atteinte
à l’intégrité de 22'230 fr. (gain annuel de 148'200 fr. x 15 % de diminution de
l’intégrité).
Par
courrier non signé du 12 mai 2023 à l’OAI, l’assuré a contesté le projet
de décision du 17 avril 2023 et requis qu’une rente d’invalidité lui soit allouée
au-delà du 28 février 2023, la rente octroyée ne tenant selon lui pas compte de sa situation
réelle. Sur demande de l’OAI, l’assuré a confirmé sa contestation par courrier
signé du 22 mai 2023.
Par
décision sur opposition du 22 juin 2023, la CNA a rejeté l’opposition formée par
l’assuré contre sa décision du 28 avril 2023.
Dans
le délai prolongé à cet effet par l’OAI, l’assuré, représenté
par son conseil Me Karim Hichri, avocat auprès d’Inclusion Handicap, a complété
sa contestation contre le projet de décision de cet office par courrier du 30 juin 2023. Indiquant
d’emblée que les rentes d’invalidité octroyées du 1
er
juin 2019 au 29 février 2020 puis du 1
er
avril 2021 au 28 février 2023 n’étaient pas contestées, il a reproché à
l’OAI l’absence d’instruction concernant sa santé psychiatrique, rappelant notamment
que lors de l’examen par la Dre B.________ du 4 octobre 2022, il s’était effondré
en pleurs. Il a joint à sa contestation un rapport du Dr X.________ du 15 mai 2023, lequel mentionne
notamment, sur le plan somatique, des douleurs chroniques invalidantes dans le cadre du traumatisme majeur
du calcanéum gauche avec échec de prise en charge chirurgicale. Selon ce médecin, les
douleurs sont intenses à la mobilisation et présentes au repos de manière significative,
son patient ayant beaucoup de difficultés à réaliser les activités simples de la
vie de tous les jours. Sa démarche est profondément altérée, entraînant une
surcharge importante au niveau de la colonne lombaire. Sur le plan psychiatrique, le Dr X.________ a
mentionné l’existence d’un trouble dépressif modéré à sévère
réactionnel à l’état de santé ainsi qu’à une situation socio-familiale
extrêmement compliquée, à savoir la charge de deux enfants en bas âge atteints d’autisme
sévère.
Sur
demande de l’OAI, le Dr T.________ s’est déterminé sur le rapport du Dr X.________
précité par avis médical du 10 août 2023. Il a affirmé que les déclarations
du médecin généraliste de l’assuré ne fournissaient aucun élément
clinique ou iconographique pour appuyer les diagnostics évoqués, rappelant pour le surplus
que le rapport des médecins de la F.________ du 7 janvier 2022 évoquait uniquement un moral
abaissé et qu’une évaluation psychiatrique n’avait pas été estimée
nécessaire. Ce médecin en a conclu qu’il ne disposait d’aucun élément
pour envisager l’existence d’une atteinte incapacitante somatique ou psychologique.
Par
courrier du 11 août 2023, l’OAI a transmis l’avis du Dr T.________ au conseil de l’assuré,
indiquant qu’au vu des conclusions de ce médecin, son projet de décision serait confirmé.
Par
deux décisions du 6 septembre 2023, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice
d’une rente entière d’invalidité pour la période du 1
er
juin 2019 au 29 février 2020, puis du 1
er
avril 2021 au 28 février 2023. Il a en substance retenu que celui-ci ne pouvait plus exercer son
activité habituelle de maçon depuis le 4 juin 2018 et qu’il avait présenté
une incapacité de travail et de gain totale dans toute activité lucrative dès cette date,
de sorte qu’au terme du délai légal d’une année, soit le 1
er
juin 2019, il avait droit à une rente entière, basée sur un degré d’invalidité
de 100 %. Dès le
5 novembre 2019, la
capacité de travail était de 90 % dans une activité adaptée, tel qu’un travail
simple dans le domaine industriel léger, par exemple le montage, le contrôle ou la surveillance
d’un processus de production, le métier d’ouvrier à l’établi dans des
activités simples et légères ou dans le conditionnement léger et qui respecte les
limitations fonctionnelles suivantes : pas de port répété ou prolongé de charges
supérieures à dix kilogrammes, pas de marche en terrain irrégulier, pas de marche prolongée
ou répétée, pas de position statique debout, pas de réalisation répétée
d’escaliers, d’utilisation d’échelles ou de travail sur les toits, pas de position
accroupie ni à genoux, pas d’activité sollicitant de manière répétée
le poignet droit et pas d’activité en force avec le poignet droit. Au vu de cette capacité
de travail et de gain retrouvée, l’OAI a supprimé tout droit à une rente avec effet
au 29 février 2020, c’est-à-dire à l’issue du délai légal de trois
mois d’amélioration de la capacité de travail et de gain constatée le 5 novembre
2019. Considérant que l’assuré avait à nouveau présenté une incapacité
de travail totale dans toute activité dès l’arthrodèse du 16 avril 2021, le droit
à une rente entière lui a été rouvert dès le
1
er
avril 2021. Cette rente devait être supprimée dès le 1
er
mars 2023, soit à l’échéance du délai légal de trois mois à compter
de l’amélioration de la capacité de travail et de gain constatée le 2 novembre 2022.
B.
Par acte du 4 octobre 2023, E.________, représenté par son conseil, a recouru contre les deux
décisions rendues le 6 septembre 2023 par l’OAI auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal vaudois, concluant, sous suite de frais et dépens, à leur réforme
en ce sens qu’il a droit à une rente entière d’invalidité du 1
er
juin 2019 au 29 février 2020, puis du 1
er
avril 2021 au 28 février 2023, la cause étant renvoyée à l’administration pour
instruction complémentaire et nouvelle décision portant sur le droit à la rente entre
le 1
er
mars 2020 et le 31 mars 2021 et à partir du 1
er
mars 2023. Le recourant conteste l’appréciation de l’OAI sur le plan de sa santé
psychiatrique, considérant que cet office ne pouvait pas se fonder sur l’absence d’investigations
psychiatriques menées par la F.________ pour admettre qu’il ne présentait aucun trouble
de cet ordre. Il soutient que les médecins de cette clinique n’avaient aucune raison de s’intéresser
à sa santé psychique, puisqu’il avait séjourné dans cet établissement
dans le cadre de la prise en charge des troubles somatiques survenus à la suite de son accident
du mois de juin 2018. Selon lui, plusieurs éléments du dossier auraient dû inciter l’office
intimé à instruire la question de sa santé psychique : la sous-estimation de ses
capacités et la perception élevée de son handicap au vu de son anxiété et de
sa focalisation sur les douleurs relevées par la F.________ dans son rapport du 9 septembre 2019,
la dépression mentionnée par le Dr X.________ dans son rapport du 15 mai 2023, le rapport de
la F.________ du 7 janvier 2022 recommandant la mise en œuvre d’un suivi psychothérapeutique,
ou encore son effondrement lors de l’entretien du 4 octobre 2022 avec la Dre B.________. Le recourant
a également fait mention d’un suivi débuté auprès du H.________.
Par réponse du 16 novembre 2023, l’OAI a conclu au rejet du recours, faisant valoir que les
pièces du dossier ne permettaient pas de conclure à l’existence d’une atteinte
psychiatrique invalidante. Il a allégué que le rapport médical du
Dr
X.________ du 15 mai 2023 ne fournissait aucun élément clinique ou iconographique à l’appui
d’un diagnostic sur le plan psychiatrique. Lors des deux séjours de l’assuré à
la F.________, les médecins de cette clinique avaient en outre relevé que le moral de leur
patient était bon et n’avaient diagnostiqué aucune psychopathologie. À l’appui
de son écriture, l’intimé a produit un avis du SMR du 31 octobre 2023, duquel il résulte
notamment que le Dr T.________ a reparcouru les différents rapports médicaux versés au
dossier et n’a pas relevé de plaintes sur le plan psychiatrique. Selon ce médecin, l’effondrement
du recourant à l’examen de la Dre B.________ du 4 octobre 2022 ne signifiait pas encore que
celui-ci souffrirait d’une pathologie psychique, une dépression nécessitant une baisse
de l’humeur sur au moins quinze jours consécutifs. Somme toute, seul le rapport du médecin
généraliste du recourant évoquait un état dépressif, au sujet duquel le SMR
avait déjà souligné l’absence d’éléments concrets anamnestiques,
cliniques ou thérapeutiques étayant ce diagnostic.
Le recourant a confirmé ses conclusions par courrier du 2 février 2024, auquel était annexé
un rapport du Dr X.________ du 20 octobre 2023. Ce médecin y a mentionné deux consultations
du mois de décembre 2019, en raison de douleurs lombaires invalidantes et de douleurs extrêmement
importantes liées à la fracture du calcanéum. Sans avoir abordé la question de manière
détaillée avec son patient compte tenu du suivi spécialisé mis en place auprès
du Q.________, le Dr X.________ a constaté, à l’examen clinique, une démarche objectivement
très algique avec une importante boiterie, ainsi qu’un talon et une cheville extrêmement
douloureux à la palpation et à la mobilisation active et passive. La position assise ne pouvait
pas être maintenue plus de deux à trois minutes, un changement de position étant nécessaire
sans toutefois trouver du confort. Se fondant sur le tableau clinique à cette période concernant
le talon et le rachis lombaire, ce médecin a affirmé que son patient était inapte à
travailler, même à un faible pourcentage, dans quelque activité que ce soit, contrairement
à ce qu’avait indiqué le Dr G.________. En 2020, il avait vu son patient à trois
reprises et avait constaté que la situation était restée inchangée.
Le 9 février 2024, le conseil du recourant a produit un rapport médical du 2 février 2024
des Drs D.________ et P.________, médecin spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et médecin au H.________, auprès desquels un suivi avait débuté le 15 mars 2022.
Lors de la première consultation, l’état psychique du recourant était caractérisé
par une tristesse de l’humeur, une perte de motivation, une aboulie, une fatigue, une perte d’espoir,
une labilité affective, une irritabilité et de la nervosité, une agitation marquée,
de l’anhédonie ainsi que des difficultés de concentration et de mémoire. Il présentait
aussi des troubles du sommeil (difficultés d’endormissement, réveils fréquents nocturnes
et réveils matinaux précoces). Le diagnostic retenu était un épisode dépressif
moyen à sévère, avec syndrome somatique. Ils ont optimisé la médication antidépressive
déjà en place et fixé des séances de psychothérapie bi-hebdomadaires. Au vu
de l’anamnèse, ils ont estimé que leur patient souffrait d’une dépression
déjà avant le début de la prise en charge. Selon eux, les troubles psychiques étaient
apparus à la suite de l’accident survenu en juin 2018 et des interventions chirurgicales qui
avaient suivi, ayant eu des répercussions importantes sur la santé ainsi que sur la situation
financière et familiale du recourant. La fatigue et la tristesse liées à la santé
de ses deux enfants aînés, atteints d’un trouble autistique nécessitant une prise
en charge multidisciplinaire intense et spécialisée, avaient contribué de manière
très importante à l’aggravation de son état psychique. Au vu de l’état
dépressif diagnostiqué et de la charge mentale consécutive à sa situation familiale,
ils ont estimé sa capacité de travail à 50 % dans une activité adaptée à
son état psychique, précisant que l’assuré avait été au bénéfice
d’un arrêt de travail à 100 % du 5 au 30 juin 2023. Les Dr D.________ et P.________ ont
retenu les limitations fonctionnelles suivantes sur le plan psychique : hypersensibilité au
stress, irritabilité très marquée causant des difficultés relationnelles, fatigue,
apparition périodique d’aggravation de l’état psychique avec symptômes dépressifs.
Ils ont préconisé la poursuite du suivi psychothérapeutique, bien investi par le recourant.
Au niveau médicamenteux, plusieurs ajustements avaient été nécessaires en raison
d’effets secondaires subis par leur patient. Il était selon eux toujours envisageable de modifier
le traitement, mais au vu des molécules déjà testées, il était peu probable
que la médication amène une amélioration majeure, la psychothérapie restant centrale
dans la prise en charge du recourant. S’agissant du pronostic, ces médecins ont indiqué
que les troubles somatiques persistants engendrant des douleurs chroniques, les limitations fonctionnelles
somatiques, la situation financière difficile et les problèmes de santé chroniques des
deux enfants aînés constituaient des facteurs négatifs concernant l’évolution
de l’état psychique du recourant.
L’intimé a à nouveau confirmé ses conclusions par courrier du 4 mars 2024, auquel
étaient annexés des avis médicaux du SMR des 9 et 19 février 2024. Dans son avis
du 9 février 2024, le Dr T.________ a considéré que les douleurs lombaires décrites
par le Dr X.________ en décembre 2019 ne pouvaient pas être considérées comme durablement
incapacitantes, en l’absence de toute description clinique, d’imagerie ou de limitations
fonctionnelles et faute d’indication d’une consultation spécialisée ou d’examens
complémentaires concernant cette atteinte. De même, les trois rendez-vous médicaux de
2020 ne traduisaient pas une démarche active de soins, reflétant l’absence de pathologie
incapacitante. Dans son avis du 19 février 2024, le Dr T.________ a déclaré que les symptômes
décrits par les médecins du H.________ rendaient l’affection diagnostiquée plausible,
mais a émis les réserves suivantes : d’une part, la prise en compte importante des
facteurs psycho-sociaux (c’est-à-dire la charge mentale secondaire à la situation familiale)
dans la fixation de la capacité de travail dans une activité adaptée, d’autre part,
le fait que les médecins de la F.________, lors du second séjour du recourant, avaient relevé
un moral abaissé en lien avec le contexte familial mais n’avaient retenu aucune psychopathologie,
conseillant simplement la mise en place d’un suivi. Ce médecin a dès lors estimé
qu’il n’était pas possible de retenir l’existence d’une psychopathologie
au début de l’année 2020. De même, il a souligné que s’il résultait
des examens cliniques de la Dre B.________ d’octobre 2022 et février 2023 que le recourant
était en souffrance par rapport à sa situation personnelle et familiale, cela était insuffisant
pour retenir un diagnostic d’état dépressif moyen à sévère et incapacitant.
Le recourant s’est déterminé le 18 mars 2024.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Lorsqu’un office de l’assurance-invalidité rend simultanément et avec effet rétroactif,
en un ou plusieurs prononcés, des décisions par lesquelles il octroie une rente d’invalidité
temporaire ou échelonnée, il règle un rapport juridique complexe : le prononcé
d’une rente pour la première fois et, simultanément, son augmentation, sa réduction
ou sa suppression par application par analogie de la procédure de révision de l’art.
17 LPGA. Même si la partie recourante ne met en cause la décision qu’à propos de
l’une des périodes entrant en considération, c’est le droit à la rente pour
toutes les périodes depuis le début éventuel du droit à la rente jusqu’à
la date de la décision qui forme l’objet de la contestation et l’objet du litige dans
cette situation (ATF 125 V 413 consid. 2d).
b)
En
l’espèce, l’intimé a octroyé au recourant deux rentes entières d’invalidité
limitées dans le temps, pour les périodes du 1
er
juin 2019 au 29 février 2020 et du 1
er
avril 2021 au 28 février 2023. Ainsi, bien que l’ensemble des périodes concernées
par cette décision ne soient pas remises en cause dans le cadre de la procédure de recours,
il reviendra à la Cour de céans d’examiner le droit à la rente du recourant pour
chacune d’entre elles.
3.
a)
Des modifications législatives et réglementaires
sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification
du 3 novembre 2021, RO 2021 706).
b)
En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux
de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque
les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen d’une
demande d’octroi d’une rente d’invalidité, le régime légal applicable
ratione temporis
dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure
au 1
er
janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au
31 décembre
2021.
c)
En l’occurrence, les décisions entreprises sont datées du
6
septembre 2023. Elles portent sur une nouvelle demande déposée par le recourant le 14 décembre
2018, en raison de l’aggravation alléguée de son état de santé depuis la précédente
décision rendue par l’OAI le 10 mars 2015. Les éléments déterminants de l’état
de fait sont pour la plupart antérieurs au 1
er
janvier 2022, de même que le début du droit aux deux rentes limitées dans le temps octroyées
au recourant du 1
er
juin 2019 au 28 février 2020, puis du 1
er
avril 2021 au 28 février 2023. Il convient dès lors d’appliquer l’ancien droit.
4.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par
l’art.
6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir
dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale
ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou
d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c)
aa)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande,
il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si
entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid.
5.2). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de
l’art. 17 al. 1 LPGA, qui
prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
bb)
L'art. 17 LPGA s'applique également à la décision par laquelle une rente échelonnée
dans le temps est accordée avec effet rétroactif, la date de la modification étant déterminée
conformément à l'art. 88a RAI (ATF 131 V 164
consid.
2.2 ; 125 V 413 consid. 2d). L’art. 88
bis
RAI n'est en revanche pas applicable dans cette éventualité, du moment que l'on ne se trouve
pas en présence d'une révision de la rente au sens strict (ATF 125 V 413 consid. 2d ;
TF 9C_900/2013 du
8 avril 2014 consid. 6.2
et les références).
Aux
termes de l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201), si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux habituels
de l’assuré s’améliore, ce changement n’est déterminant pour la suppression
de tout ou partie du droit aux prestations qu’à partir du moment où on peut s’attendre
à ce que l’amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période.
Il en va de même lorsqu’un tel changement déterminant a duré trois mois déjà,
sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine ne soit à craindre.
Conformément
à l’art. 88a al. 2 RAI, si la capacité de gain de l’assuré ou sa capacité
d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ce changement est déterminant pour l’accroissement
du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable. L’art.
29
bis
RAI est toutefois applicable par analogie. Selon cette disposition, si la rente a été supprimée
du fait de l’abaissement du degré d’invalidité et que l’assuré, dans
les trois ans qui suivent, présente à nouveau un degré d’invalidité ouvrant
le droit à la rente en raison d’une incapacité de travail de même origine, on déduira
de la période d’attente celle qui a précédé le premier octroi.
5.
a)
Pour fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge –
se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées
; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
c)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351
consid. 3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
Lorsqu’un cas d’assurance est réglé sans avoir recours à une expertise externe,
l’appréciation des preuves est soumise à des exigences sévères : s’il
existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance, il y a lieu de procéder à des investigations complémentaires. En
effet, si la jurisprudence a reconnu la valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils,
elle a souligné qu’ils n’avaient pas la même force probante qu’une expertise
judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon l’art.
44 LPGA (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; 139 V 225 consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 4.4 ;
TF 8C_673/2020 du 25 juin 2021 consid. 3.5).
Les avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports au sens de l’art. 59 al. 2
bis
LAI (en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI). De tels rapports ont pour fonction d’opérer
la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations
quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent
aucune observation clinique, ils se distinguent d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou
d’un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en
raison de leurs fonctionnalités différentes, ces différents documents ne sont d’ailleurs
pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante
aux avis de synthèse du SMR, dès lors qu’ils contiennent des informations utiles à
la prise de décision pour l’administration ou les tribunaux, sous forme d’un résumé
de la situation médicale et d’une appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ;
TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ; TF 9C_542/2011
du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références citées). Il convient cependant
de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise devra être ordonnée
si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des
constatations effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité
consid. 5.1 et les références citées).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19
mai 2020 consid. 5.1).
d)
aa)
Le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées
d’après l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a
été rendue. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent
faire l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210
consid.
4.3.1).
Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus postérieurement dans la mesure où
ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer l’appréciation
au moment où la décision attaquée a été rendue. En particulier, même s’il
a été rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport médical
doit être pris en considération s’il a trait à la situation antérieure à
cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1).
bb)
Il résulte de ce qui précède que les rapports médicaux produits par le recourant
et les avis du SMR produits par l’intimé dans le cadre de la procédure de recours doivent
être pris en compte, dans la mesure où ils ont tous trait à la situation médicale
du recourant antérieure à la date de la reddition de la décision litigieuse.
6.
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418
consid.
6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant
de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte
de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et
les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance à
un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3
et 4.4).
7.
a)
Sur le plan somatique, l’accident dont
a été victime le recourant en juin 2018 a entraîné une fracture du calcanéum
gauche et du radius distal droit. Il résulte en outre de deux rapports médicaux du médecin
généraliste du recourant qu’il aurait souffert de lombalgies en fin d’année
2019 et dans le courant de l’année 2020.
aa)
Concernant les lombalgies, il sied de rappeler que l’office intimé a rendu une première
décision le 10 mars 2015, par laquelle il a nié le droit du recourant à une rente d’invalidité,
au motif que l’hernie discale L4-L5 dont il souffrait lui permettait de conserver une entière
capacité de travail dans une activité adaptée.
Or, les rapports du Dr X.________ des 15 mai et 20 octobre 2023 ne permettent pas d’admettre que
l’état des lombaires du recourant aurait depuis lors évolué dans une mesure de nature
à modifier son degré d’invalidité et, partant, son droit à une rente. D’une
part, ces rapports médicaux font succinctement état d’une surcharge de la colonne lombaire
et de douleurs invalidantes, sans autres précisions. D’autre part, il n’en résulte
pas qu’un traitement ou une consultation auprès d’un spécialiste auraient été
prescrits. En outre, aucun autre médecin traitant du recourant n’a mentionné que celui-ci
aurait rapporté des douleurs au niveau des lombaires depuis l’accident de juin 2018.
bb)
La fracture du poignet droit a été traitée conservativement avec succès, sa prise
en charge s’étant terminée à l’issue d’une consultation du
3
décembre 2018 auprès de la Dre Y.________. Cette lésion a toutefois entraîné
les limitations fonctionnelles suivantes, fixées par la Dre B.________ dans son rapport du 28 février
2023 : absence de sollicitation répétée du poignet et d’activité en force.
cc)
En raison de la fracture du calcanéum gauche, le recourant a dû subir une réduction ouverte
et une ostéosynthèse par plaques et vis le 19 juin 2018
.
Après cette chirurgie,
il présentait encore de vives douleurs malgré
les séances de physiothérapie prescrites, de sorte que la prise en charge de cette atteinte
s’est poursuivie. En sus du traitement physiothérapeutique, le recourant s’est soumis
à une injection de cortisone le 3 janvier 2019, puis a subi une ablation du matériel d’ostéosynthèse
le 8 mars 2019. Cette dernière intervention a permis d’améliorer les amplitudes de la
cheville et de l’articulation sous-talienne, mais les douleurs persistaient et nécessitaient
encore l’utilisation de béquilles pour les déplacements (cf. notes de consultation du
Dr G.________ du 17 décembre 2018 ; rapport médical du Dr G.________ du 6 février
2019 ; notes de consultation du Dr G.________ du 29 avril 2019).
Un séjour de rééducation intensive auprès de la F.________ au mois de juillet 2019
n’a pas non plus permis de réduire les douleurs. Celles-ci restaient invalidantes et intolérables
à la marche sans l’aide d’une canne (cf. notes de consultation du Dr G.________
du 28 août 2019).
Au vu de ce qui précède, il n’est pas contestable ni au demeurant contesté que le
recourant a subi une nouvelle atteinte durable à sa santé somatique depuis la décision
du 10 mars 2015, qui justifiait la reconnaissance d’une incapacité de travail totale dès
le mois de juin 2018, le délai d’attente d’une année échéant au mois
de juin 2019 (cf. art. 28 al. 1 LAI ; consid. 4.b ci-dessus).
b)
Par la suite, au mois de novembre 2019, le Dr G.________ a pour la première fois constaté une
amélioration de la situation de son patient grâce à la physiothérapie. Les amplitudes
étaient bonnes et le recourant présentait moins de douleurs à la charge. Il avait en outre
abandonné l’utilisation de la canne pour se déplacer. Ce médecin a ainsi estimé
que la reprise d’une activité adaptée était envisageable sans délai à
un taux compris entre 80 % et 100 %, à condition que les limitations fonctionnelles suivantes soient
respectées : pas de position debout, pas de marche et pas de port de charges (cf. rapport médical
du Dr G.________ du 5 novembre 2019 et notes de consultation du 13 novembre 2019).
Le médecin généraliste du recourant a une appréciation différente de la situation.
Le Dr X.________ estime en effet qu’en fin d’année 2019 et durant l’année
2020, son patient était en incapacité totale de travailler, dans quelque activité que
ce soit, notamment en raison de très fortes douleurs liées à la fracture du calcanéum
gauche, intenses à la mobilisation active et passive et présentes de manière significative
au repos (cf. rapports médicaux du Dr X.________ des 15 mai et
20
octobre 2023).
Il est constant que de fortes douleurs à la cheville gauche ont été observées par
d’autres médecins et il n’est pas nié qu’elles étaient encore présentes
lorsque le Dr G.________ a constaté une amélioration de la situation en novembre 2019. Il est
cependant établi qu’à cette période, le recourant a enfin pu se dispenser de la
canne pour ses déplacements. L’intensité des douleurs avait dès lors assez diminué
pour qu’il puisse se mouvoir sans moyen auxiliaire après de longs mois d’utilisation.
La mobilité de l’articulation s’était également améliorée. En outre,
tant le Dr G.________, que les médecins de la F.________ ont indiqué que malgré les douleurs
encore présentes, une activité adaptée restait possible (cf. rapport médial du Dr
G.________ du 5 novembre 2019 et notes de consultation du 13 novembre 2019 ; rapport médical
des Drs Z.________ et J.________ du 9 septembre 2019). Les conclusions du Dr X.________ ne sauraient
ainsi remettre en cause les avis concordants de deux spécialistes et d’un troisième médecin,
étant pour le surplus souligné que de l’aveu même du Dr X.________, cette question
n’avait pas été abordée de manière détaillée avec son patient compte
tenu du suivi spécialisé mis en place auprès du Q.________.
En conséquence, l’intimé était fondé à suivre les conclusions du
Dr
G.________ et à retenir qu’en raison de l’atteinte au calcanéum, la capacité
de travail du recourant dans toute activité a été nulle du 4 juin 2018 au 4 novembre 2019,
puis qu’elle s’est élevée à 90 % dans une activité adaptée dès
le 5 novembre 2019, ce qui n’est au demeurant pas contesté par le recourant.
c)
Afin de diminuer encore l’intensité des douleurs, le Dr G.________ a émis l’idée
d’effectuer une arthrodèse lors d’une consultation du mois de janvier 2020. Il a adressé
son patient à la Dre N.________ afin d’obtenir un second avis médical, laquelle s’est
déclarée favorable à la réalisation de cette intervention. Après réflexion,
le recourant a finalement accepté cette chirurgie au mois de décembre 2020.
L’arthrodèse a été pratiquée le 16 avril 2021 par les Drs N.________ et C.________.
En octobre 2021, en présence d’une amélioration post-opératoire stagnante, la Dre
N.________ a recommandé un nouveau séjour à la F.________. À l’issue de son
hospitalisation dans cette clinique du 30 novembre au 22 décembre 2021, la situation du recourant
était pratiquement stabilisée du point de vue médical. Dans leur rapport du 7 janvier
2022, les médecins de la F.________ ont indiqué que la poursuite de la physiothérapie
pouvait encore améliorer quelque peu la mobilité articulaire et la musculature, ainsi que les
douleurs.
Toujours en vue de diminuer les douleurs, le recourant a encore subi une ablation du matériel d’ostéosynthèse
le 10 mai 2022, laquelle n’a pas eu l’effet escompté. Les Dres N.________ et V.________
ont recommandé une reconversion professionnelle dans leur rapport du 21 juillet 2022. Répondant
aux questions de l’intimé par rapport médical du 2 novembre 2022, la Dre V.________ a
indiqué que la situation médicale était stabilisée mais que la question de l’évolution
de la capacité de travail dans une activité adaptée devait être examinée par
un médecin du travail, recommandant toutefois la pratique d’une profession sédentaire
ne sollicitant pas les membres inférieurs.
Au vu de ce qui précède, l’intimé doit être suivi dans son raisonnement lorsqu’il
a considéré que la santé physique du recourant s’était à nouveau durablement
aggravée dès le 16 avril 2021, date de l’arthrodèse subie ayant entraîné
une longue convalescence et n’ayant pas eu les effets escomptés.
d)
La Dre B.________, médecin d’assurance ayant reçu le recourant en vue d’un examen
médical sur requête de la CNA les 4 octobre 2022 et 28 février 2023, a confirmé l’avis
de la Dre V.________ du 2 novembre 2022, selon lequel la situation médicale était stabilisée.
Elle s’est prononcée sur la capacité de travail du recourant qui, selon elle, était
entière dans une activité adaptée et a fixé les mêmes limitations fonctionnelles
que celles retenues par les médecins de la F.________ dans leur rapport du 7 janvier 2022 :
pas de port de charges répétitif ou prolongé de plus de dix kilogrammes, pas de marche
en terrain irrégulier, ni de marche prolongée ou répétée, pas de position accroupie
ou à genoux, pas de position statique debout, pas d’utilisation d’escaliers ni d’échelles,
ni de travail sur des toits.
L’intimé était par conséquent fondé à retenir que le recourant avait recouvré
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée dès le 3 novembre 2022.
e)
Au vu de ce qui précède, l’intimé a retenu à juste titre que la santé
physique du recourant s’était aggravée du 4 juin 2018 (date de l’événement
accidentel) au 5 novembre 2019 (date de l’amélioration constatée par le Dr G.________
dans son rapport du même jour), pour à nouveau se dégrader pendant la période du
16 avril 2021 (date de l’arthrodèse) au 2 novembre 2022 (date de la stabilisation médicale
arrêtée par les Dres V.________ et B.________).
8.
a)
Sur le plan psychiatrique, le recourant fait valoir qu’il souffrirait d’une pathologie justifiant
l’octroi d’une rente d’invalidité. L’intimé considère pour sa
part qu’aucun élément ne permettrait de retenir l’existence d’une maladie
psychique.
b)
Dans leur rapport médical du 9 septembre 2019 établi à l’issue du premier séjour
du recourant auprès de la F.________, les médecins de cette clinique ont rapporté que
celui-ci se sous-estimait, était anxieux et centré sur ses douleurs. Le recourant lui-même
a également fait état d’une dépression dans un questionnaire complété
à l’attention de l’office intimé le 15 avril 2021. Puis, dans leur rapport du
7
janvier 2022, les médecins de la F.________ ont mentionné un moral abaissé, ainsi qu’une
symptomatologie anxieuse et dépressive les ayant amenés à recommander la mise en place
d’un suivi psychologique.
Le rapport établi par la Dre B.________ le 4 octobre 2022 renseigne également sur la santé
psychique du recourant. Lors de l’entretien du même jour avec cette médecin, ce dernier
s’est effondré en pleurs lorsqu’il a été questionné au sujet de sa famille,
sans qu’il n’ait pu se reprendre. L’examen a dû être interrompu et reporté.
Le recourant avait toutefois eu le temps d’informer la médecin d’assurance concernant
son suivi psychologique et sa médication : il prenait de l’Escitalopram et du Zoldorm
et bénéficiait d’un suivi psychologique hebdomadaire.
Par la suite, dans le cadre de sa contestation à l’encontre du projet de décision de
l’office intimé du 17 avril 2023, le recourant a produit un rapport médical de son médecin
généraliste, duquel il ressort qu’il souffre d’un trouble dépressif modéré
à sévère réactionnel à son état de santé ainsi qu’à une
situation socio-familiale extrêmement compliquée (cf. rapport du Dr X.________ du 15 mai 2023).
Il résulte enfin du rapport médical des Drs D.________ et P.________ du 2 février 2024
que leur patient souffre d’un épisode dépressif moyen à sévère et qu’il
a consulté le H.________ la première fois le 15 mars 2022, soit dix-huit mois avant la décision
dont est recours. Il est précisé qu’il avait consulté auparavant une psychologue
qui lui avait conseillé la mise en place urgente d’un suivi psychiatrique et psychologique.
Ces médecins ont estimé que les troubles avaient commencé à apparaître quelques
temps après l’accident de juin 2018. Ils ont considéré que l’incapacité
de travail du recourant était de 50 %, la capacité résiduelle pouvant être utilisée
dans une activité adaptée à son état psychique. Les limitations fonctionnelles retenues
étaient les suivantes : hypersensibilité au stress, irritabilité très marquée
causant des difficultés relationnelles, fatigue, apparition période d’aggravation de
l’état psychique avec symptômes dépressifs. Ils ont attesté une incapacité
de travail à 100 % du 5 au 30 juin 2023.
Ainsi, tant les médecins de la F.________ que le médecin généraliste du recourant
ont fait état d’une symptomatologie dépressive, et non d’une simple baisse de moral,
contrairement à ce qu’a retenu le SMR, suivi par l’OAI. L’intimé avait également
connaissance de la médication antidépressive prise par le recourant et du suivi psychologique
hebdomadaire mis en place. Le diagnostic d’épisode dépressif moyen à sévère
a en outre été confirmé par les médecins en charge du suivi psychiatrique du recourant,
lequel a même bénéficié d’un arrêt de travail complet de quatre semaines
en juin 2023.
Compte tenu de ces éléments, la Cour de céans constate que l’intimé s’est
focalisé sur l’instruction menée par la CNA, sans toutefois procéder à une
quelconque instruction sur le plan psychiatrique, élément qui n’avait pas à être
investigué par la CNA, respectivement par la F.________, faute de lien de causalité adéquate
entre l’accident du 4 juin 2018 et les troubles constatés (rapport du
4
octobre 2022 de la Dre B.________, p. 10).
c)
Au vu des considérants qui précèdent, il se justifie d’ordonner le renvoi de la
cause à l’office intimé – à qui il incombe au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune.
Il incombera ainsi notamment à l’OAI de solliciter un rapport médical du H.________ ainsi
que de la psychologue ayant suivi l’intéressé antérieurement. Il appartiendra ensuite
à l’intimé, en fonction des documents médicaux transmis, d’examiner s’il
y a lieu de mettre en œuvre une expertise psychiatrique conformément à l’art. 44
LPGA, destinée à examiner le tableau psychiatrique présenté par le recourant et ses
répercussions sur la capacité de travail de celui-ci, puis de rendre ensuite une nouvelle décision
statuant sur le droit aux prestations du recourant.
9.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision entreprise annulée, la cause étant renvoyée à l’autorité
intimée pour complément d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle
décision.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge d’office intimé,
vu l’issue du litige.
Le recourant obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette
indemnité à 2’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et
11
TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ;
BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de l’intimé.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
Les deux décisions rendues le 6 septembre 2023 par l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud sont annulées, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à E.________
une indemnité de dépens de 2'000 fr. (deux mille francs), débours et TVA inclus.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Inclusion Handicap, à l’att. de Me Karim Armand Hichri (pour E.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :