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NOUVELLE DEMANDE | 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.05.2014 AI 217/13 - 119/2014

NOUVELLE DEMANDE | 87 RAI

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
217/13 - 119/2014
ZD13.038178
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 mai 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              Mmes
Pasche et Berberat
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à […], recourant, représenté par la Fédération suisse pour l'intégration
des handicapés, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI.
E n  f a i t  :
A.
T.________ (ci-après : l’assuré), né le [...] 1952, au bénéfice d’un
certificat fédéral de capacité (CFC) de relieur délivré en octobre 1973, a successivement
travaillé comme relieur, infirmier militaire, chauffeur, contrôleur de titres de transport
puis chauffeur de poids lourds avant d’être engagé, le 1
er
juin 1998, par l’Etablissement médico-social (EMS) de la Fondation F.________ en qualité
d’aide animateur et d’employé à l’entretien, à 90%. En parallèle,
depuis 1997, il a également œuvré pour l’entreprise Q.________ SA comme surveillant
de parking auxiliaire, à la demande.
En date du 27 juin 2007, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(AI) auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI), invoquant une arthrose des deux genoux et une hernie discale opérée à deux
reprises, une troisième intervention étant envisagée.
Dans ce contexte, des certificats médicaux ont été produits attestant de diverses périodes
d’incapacité de travail totale ou partielle dès le mois de février 2004, le dernier
certificat arrêtant la capacité de travail à 50% à compter du 1
er
mai 2007 et pour une durée indéterminée.
Le dossier de l’assureur perte de gain P.________ Assurances SA a été transmis à
l’OAI en date du 6 août 2007. Il en est notamment ressorti qu’une cure de hernie discale
L4-L5 gauche avait été réalisée par le Dr I.________, spécialiste en neurochirurgie,
le 3 mai 2004. Une imagerie par résonance magnétique (IRM) du 19 avril 2006 ayant montré
une récidive de hernie discale intra-canalaire paramédiane gauche L4-L5 à peine luxée
vers le haut, ce même médecin avait ensuite procédé le 15 mai 2006 à une seconde
intervention. Le 30 avril 2007, le Dr I.________ avait en outre établi un rapport signalant notamment
des lombalgies aiguës avec blocage et contracture dès le début du mois de mars 2007, s’aggravant
dès le 13 mars 2007, considérant qu’il s’agissait là certainement des suites
des interventions neurochirurgicales déjà effectuées dans le cadres des troubles dégénératifs
et statiques lombo-vertébraux – prédominant au niveau L4-L5 – de l’assuré.
Aux termes d’un questionnaire pour l’employeur complété le 27 août 2007, l’EMS
de la Fondation F.________ a décrit comme suit l’activité exercée par l’assuré
jusqu’en avril 2006 : «
Tenue
d’une cafétéria. Vente, gestion des stocks, accueil des résidents et familles. Animation
: sorties en bus, préparation des locaux, mobilisation des résidents. Entretien jardin, cireuse
grande surface, achats. Activités lourdes
», le port de charges allant de 10 à 60 kg et l’activité s’exerçant assis
(10%), debout (70%), en marchant (15%) ou à genou (5%). Par la suite, l’activité avait
été adaptée, l’intéressé ne portant plus de charges excédant 10 kg,
ne mobilisant plus les résidents et ne faisant plus d’achats importants. Occupé à
50% depuis le 1
er
mai 2007, l’assuré percevait en outre un salaire mensuel de 4'156 fr. – payé pour
moitié par l’assureur perte de gain – qui ne correspondait pas à son rendement.
Interpellé par l’OAI, le Dr Z.________, médecin généraliste traitant, a établi
son rapport le 25 mars 2007, posant les diagnostics avec impact sur la capacité de travail de lombalgies
chroniques, de gonalgies sur gonarthrose du compartiment interne et fémoro-patellaire bilatéral,
de status après cure de hernie discale L4-L5 gauche le 3 mai 2004 et de status après cure d’une
récidive de hernie discale L4-L5 gauche opérée une deuxième fois le 15 mai 2006.
Dans une annexe à son rapport, il a ajouté que l’activité exercée à ce
jour était exigible à 50% avec une diminution de rendement de 50%, mais que dans une activité
sans port de charge, la capacité de travail était de 100%, sans diminution de rendement.
Par rapport du 24 septembre 2007 à l’intention de l’OAI, les Drs R.________ et S.________,
respectivement médecin adjoint et médecin assistant à l’Hôpital H.________,
ont indiqué que l’assuré présentait une lésion du ménisque interne du
genou droit, de nature incapacitante. Ils ont également fait mention d’une gonarthrose bilatérale,
plus prononcée au niveau du compartiment interne des deux côtés, sans impact sur la capacité
de travail. Ces médecins ont précisé que l’évolution était favorable.
Aux termes d’un rapport du 11 décembre 2007 destiné à l’OAI, le Dr I.________
a mentionné les atteintes se répercutant sur la capacité de travail de status après
cure de hernie discale L4-L5 gauche le 3 mai 2004, de status après cure d’une récidive
de hernie discale L4-L5 gauche luxée avec sténose associée le 15 mai 2006, de syndrome
lombo-vertrébal statique et fonctionnel ainsi que de gonalgies bilatérales d’origine
dégénérative et à prédominance droite. Il a estimé que l’activité
exercée jusqu’alors était exigible avec une diminution de rendement de l’ordre
de 50% et a considéré qu’il serait «
complètement
déraisonnable
» d’exiger
un changement d’activité et de lieu de travail, où l’assuré était intégré
depuis de nombreuses années. Le Dr I.________ a ajouté que les ménagements usuels lombo-vertébraux
étaient toujours requis, que le pronostic restait encore réservé et que l’intéressé
était de surcroît limité par d’importantes gonalgies dégénératives.
En date du 1
er
avril 2008, l’assuré s’est soumis à un examen clinique rhumatologique réalisé
par le Dr K.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation ainsi qu’en
rhumatologie, du Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR). Dans son
rapport du 21 mai 2008, ce spécialiste a retenu en particulier ce qui suit :
"
Diagnostics
-
avec répercussion sur la capacité de travail
•
Lombosciatalgies G chroniques, dans un contexte de status post-double cure de hernie discale L4-L5 G,
troubles statiques et troubles dégénératifs articulaires postérieurs. M54.4
•
Gonalgies bilatérales sur gonarthrose des compartiments interne et fémoro-patellaire D.
-
sans répercussion sur la capacité de travail
•
Obésité de classe II.
•
Syndrome d’apnées nocturnes du sommeil.
•
Déhiscence de la ligne blanche.
Appréciation
du cas
[…]
Assuré
de 55 ans, relieur de formation, travaillant à l’EMS de la Fondation F.________ depuis juin
1998 dans une activité comportant différentes tâches. Selon le rapport de l’employeur,
M. T.________ s’occupe de la cafétéria et d’animations concernant les résidents
de l‘EMS, il effectue l’entretie[n] du jardin et des locaux.
[…]
Lors
de l’entretien avec l’assuré, on apprend que son poste de travail a été adapté,
vraisemblablement à partir du 13.03.2007, dans les suites de la lombalgie aiguë postopératoire.
Monsieur T.________ travaille à présent la demi-journée, travaille 3 heures à la
cafétéria, le reste du temps il effectue encore des nettoyages de la cafétéria et
de l’étage avec une laveuse. L’assuré n’a plus de port de charges lourdes,
dit être encore gêné dans son activité professionnelle par la nécessité
de rester debout, même s’il peut de temps à autres s’asseoir, par exemple lorsqu’il
encaisse. […].
[…]
Les
limitations fonctionnelles
Rachis
lombaire
: mouvement répété
de flexion-extension, attitude en porte-à-faux, port de charges supérieures à 10 kg, position
statique debout au-delà de 20 minutes, assise au-delà de 1 heure.
Genoux
:
pas de montée/descente répétée d’escaliers, périmètre de marche inférieur
à 1 km. Pas de travail en position à genoux à accroupie, pas de position assise prolongée
au-delà de 1 heure.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Il
existe une incapacité de travail totale dans le poste initial non adapté depuis le 13.03.2007.
Le poste initial décrit comportant trois types d’activité, une activité de serveur
dans une cafétéria, mais également une activité d’entretien des locaux n’est
pas adaptée à l’état de santé de l’assuré.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
L’incapacité
de travail est restée stationnaire avec une incapacité de travail totale dans le poste initial.
Concernant
la capacité de travail exigible
, elle est
déterminée par la tolérance du rachis lombaire et, dans une moindre mesure, des genoux
aux contraintes mécaniques. L’activité actuelle décrite par l’assuré
n’est que partiellement adaptée à son état de santé avec des positions fréquentes
debout, des tâches encore de nettoyage ; dans cette activité les 50
%
effectués par l’assuré sont cohérents avec son état de santé. Dans une
activité respectant toutes les limitations fonctionnelles décrites et permettant de répartir
le temps de travail en deux plages, l’exigibilité est de 70 % ou 2 x 3 heures
par jour.
Par
rapport au status postopératoire, […] l’assuré n’a pas de syndrome rachidien
clinique, les douleurs lombaires sont de type mécanique, il n’a plus de sciatique irritative,
pas de déficit neurologique incapacitant. Au niveau des genoux, à nouveau les douleurs sont
de type mécanique, l’assuré a une fonction des genoux conservée, il n’y a
pas d’épanchement, la mobilité est dans les normes. L’assuré se dit surtout
gên[é] en station assise lorsqu’il fait ses transferts assis-debout ; en station
assise; nous avons vu que l’assuré est capable de rester 40 minutes sans difficulté et
qu’il n’a pas de boiterie à la marche.
Dans
l’appréciation de l’exigibilité dans une activité adaptée effectuée
par le Dr I.________ interviennent des facteurs étrangers à la maladie avec la notion d’ancienneté
dans l’entreprise et l’estimation qu’il serait déraisonnable de changer l’assuré
d’employeur.
Idéalement,
il y aurait lieu de voir avec l’employeur s’il est possible d’élargir l’activité
professionnelle de l’assuré de 50 % à 70 % dans une activité respectant
toutes les LF décrites plus haut. Un descriptif précis des contraintes physiques et de leurs
fréquences au poste de travail serait utile.
Capacité
de travail exigible
Dans
l’activité initiale d’employé (tâches multiples) à l’EMS de la
Fondation F.________ cf descriptif de l’activité initiale : 0 %
Dans
le poste actuel partiellement adapté : 50 %
Dans
une activité adaptée : 70 %
Depuis
la : mi-août 2006, à trois mois post-opératoires
.
"
Par rapport médical du 9 juin 2008, le Dr B.________, du SMR, s’est rallié aux conclusions
du Dr K.________.
Aux termes d’un courrier de l’EMS de la Fondation F.________ du 10 décembre 2008 à
l’attention de l’OAI, il est notamment ressorti que le taux d’occupation de l’assuré
allait être réduit à 45% et qu’il était difficile pour l’intéressé
d’assumer le travail demandé.
L’assuré s’étant entre-temps vu reconnaître le droit à une orientation
professionnelle par communication du 8 juillet 2008, diverses démarches ont été entreprises
dans ce sens. Selon une note interne de l’OAI du 16 janvier 2009 faisant suite à un entretien
avec l’assuré, il était relevé que, le SMR ayant fixé à 70% la capacité
de travail dans une activité adaptée, on pouvait proposer une mise en œuvre de cette capacité
de travail par le biais d’un stage puis d’une formation. Toutefois, l’OAI ne pouvant
garantir à l’intéressé de lui trouver ensuite un emploi même avec une mesure
d’aide au placement, l’assuré, sans être opposé à une telle mesure, craignait
de se retrouver sans activité alors qu’actuellement, âgé de 57 ans déjà,
il avait au moins un travail à 45%. Cela étant, aux termes d’un rapport final établi
le 23 janvier 2009 par la Division administrative de l’OAI, il était mentionné que, compte
tenu de son âge, l’assuré préférait poursuivre son activité actuelle à
l’EMS de la Fondation F.________ à 45% plutôt que de se lancer dans une mesure de réadaptation
professionnelle sans être certain de pouvoir tenir à un taux de 70% même dans une activité
adaptée, et risquer de perdre son employeur actuel.
Considérant l’assuré comme une personne active à 90% et ménagère à
10%, l’OAI a mis en œuvre une enquête économique sur le ménage, laquelle a
été réalisée le 19 mars 2009. Le rapport y relatif, daté également du 19
mars 2009, indiquait que l’intéressé avait confirmé présenter un statut de
90% actif et 10% ménager. Quant aux empêchements ménagers, ils étaient évalués
à 46,5%.
Par décision du 7 juillet 2009, confirmant un projet de décision du 15 mai 2009, l’OAI
a refusé d’octroyer une rente d’invalidité à l’assuré. En substance,
l’office a retenu que celui-ci présentait un statut de 90% actif et de 10% ménager. Concernant
la part active, l’OAI a estimé que l’intéressé n’était plus à
même d’exercer son activité habituelle à plein temps mais qu’il disposait
d’une capacité de travail de 70% dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Sur cette base, l’office a arrêté le préjudice économique de
l’assuré à 33,76% eu égard à un revenu avec invalidité de 35'785 fr. 95
– calculé sur la base de données statistiques, compte tenu des limitations fonctionnelles,
du taux d’occupation partiel ainsi que de l’âge de l’assuré – et à
un revenu sans invalidité de 54'028 fr. S’agissant de la part ménagère, l’office
a retenu des empêchements à concurrence de 46,5% conformément aux résultats de l’enquête
du 19 mars 2009. Procédant à l'évaluation de la perte de gain de l'assuré, l’OAI
a abouti, après addition des degrés d'invalidité retenus pour la part active (30,38% [90%
x 33,76%]) et pour la part ménagère (4,65% [10% x 46,5%]), à un taux d'invalidité
global de 35,03%, inférieur au taux de 40% ouvrant le droit à une rente d’invalidité.
Aucun recours n’a été déposé à l’encontre de cette décision.
B.
Dans un écrit du 9 janvier 2010, l’assuré a invité l’OAI à réévaluer
sa situation. Il a exposé en substance qu’il avait été opéré d’un
genou le 15 décembre 2009, qu’une nouvelle opération était prévue pour le printemps,
que ses maux de dos persistaient et qu’il prenait des médicaments pour atténuer ses douleurs
lors de ses déplacements.
Le 11 mars 2010, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision dans
le sens d’un refus d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations, motif
pris que l’intéressé n’avait pas rendu vraisemblable une modification essentielle
de l’état de fait depuis la décision du 7 juillet 2009.
Dans le cadre des objections formulées par l’assuré le 24 mars 2010 à l’encontre
du projet précité, le Dr M.________, spécialiste en médecine interne et nouveau médecin
traitant, a adressé un compte-rendu à l’OAI en date du 19 avril 2010. Concernant l’affection
dorsale, le Dr M.________ a exposé qu’au cours des deux dernières années, les limitations
liées à la douleur avaient augmenté et empêchaient, respectivement limitaient l’exécution
de certaines fonctions de l’activité professionnelle de l’assuré comme passer l’aspirateur
ou la cireuse ; le dos semblait en outre devenir plus rigide et plus algique avec l’âge.
S’agissant de la gonarthrose bilatérale prédominante à droite, le Dr M.________
a exposé que pour des raisons orthopédiques seul le genou gauche avait été opéré,
mais qu’il était toutefois évident que les douleurs du genou droit s’ajoutaient
et compliquaient le travail de nettoyage de la cafétéria de l’étage avec la laveuse.
Dans ces conditions, le Dr M.________ a estimé que la capacité de travail exigible atteignait
plutôt 50% que 70%.
Par décision du 20 mai 2010, l’OAI a confirmé qu’il refusait d’entrer en
matière sur la nouvelle demande de prestations. Le même jour, l’office a adressé
une correspondance à l’assuré, soulignant que le Dr M.________ avait évalué
à 50% la capacité de travail exigible dans l’activité habituelle de l’intéressé
mais qu’il n’avait en revanche pas contesté la capacité de travail de 70% dans
une activité adaptée, telle que retenue au cours de la procédure antérieure.
Cette décision n’a fait l’objet d’aucun recours.
C.
En date du 26 mai 2011, l’assuré a déposé une troisième demande de prestations
AI, invoquant ses problèmes de dos et de genoux.
Dans un compte-rendu du 16 août 2011 à l’attention de l’OAI, le Dr M.________ a
indiqué que l’assuré s’était vu implanter une prothèse totale du genou
gauche en 2009 et une prothèse totale du genou droit en mars 2011. Il a précisé que ces
interventions avaient été couronnées de succès sur le plan fonctionnel, avec une
mobilité des genoux bien conservée. Cependant, l’assuré souffrait de douleurs bilatérales
ne répondant pas aux traitements anti-inflammatoires, ni aux antalgiques habituels et à la
physiothérapie, étant relevé qu’une réévaluation radiologique n’avait
mis en évidence aucun problème lié aux prothèses en tant que telles. Subsistait donc
une problématique algique observée dans un certain pourcentage des évolutions post-opératoires
de prothèses des genoux. De l’avis du Dr M.________, cette symptomatologie restreignait la
capacité de travail dans la mesure où l’activité d’animateur de cafétéria
ne permettait pas d’alterner les positions statiques et les positions assises de manière suffisante
pour atténuer les douleurs. Finalement, ce médecin a préconisé une nouvelle évaluation
au SMR.
Par avis médical du 22 septembre 2011, le Dr B.________ a retenu que le rapport du Dr M.________
du 16 août 2011 n’était pas de nature à modifier la position du SMR. En effet, l’implantation
de prothèses totales des genoux gauche et droit s’était soldée par un succès
et le Dr M.________ n’avait pas signalé de douleurs résiduelles plus importantes que
celles ressenties avant les interventions. Le Dr B.________ a ajouté qu’à sa connaissance,
l’activité de collaborateur d’animation à 45% exercée par l’assuré
respectait les limitations fonctionnelles retenues en 2008.
Par décision du 6 mars 2012, confirmant un projet de décision du 19 décembre 2011, l’OAI
a signifié à l’assuré qu’il rejetait sa demande de prestations. L’office
a relevé qu’aucune modification essentielle des conditions de fait n’avait été
établie de manière vraisemblable et a considéré, après avoir repris en substance
les conclusions de l’avis du Dr B.________ du 22 septembre 2011, que l’assuré conservait
une capacité résiduelle de 70% dans une activité adaptée à sa situation.
Cette décision n’a pas été contestée par voie de recours.
D.
Dans un courrier du 9 mai 2012 à l’attention de l’OAI, le Dr M.________ a insisté
sur la nécessité de procéder à une nouvelle évaluation par le SMR. Concernant
la symptomatologie lombaire au niveau L4-L5, il a relevé qu’actuellement le disque était
en contact avec la racine L5 droite ainsi qu’avec la racine L4 gauche et que les douleurs avaient
résisté au traitement habituel, de sorte que l’assuré avait été adressé
à une consultation d’antalgie auprès du Dr W.________, anesthésiste. Le Dr M.________
a rappelé que l’atteinte lombaire entraînait une limitation des fonctions dans l’activité
professionnelle, mentionnant à cet égard l’action de passer la cireuse et l’aspirateur
ainsi que l’évacuation des poubelles. Il a ajouté que la marche était douloureuse
après une centaine de mètres, l’assuré ne pouvant que peu se déplacer, et que
les douleurs apparaissaient après une trentaine de minutes en position assise. Il a affirmé
de surcroît que les renseignements à disposition de l’OAI quant à l’emploi
occupé par l’assuré ne correspondaient pas à l’activité pratiquée,
laquelle relevait plutôt d’un travail de service de nettoyage et de maintien des locaux avec,
«
logiquement
»,
des mouvements répétés de flexion-extension,
des attitudes en porte-à-faux ainsi que le port de charges supérieures à 10 kg. Par ailleurs,
le Dr M.________ a observé que les genoux restaient algiques, avec une limitation de la flexion
et de l’extension.
Le 12 mai 2012, l’assuré a déposé une quatrième demande de prestations AI.
Par compte-rendu du 4 juin 2012, le Dr M.________ a fait mention d’une péjoration de l’état
de santé de l’assuré. S’agissant de l’atteinte lombaire, il a repris les
éléments invoqués dans son précédent constat du 9 mai 2012. Ce médecin
a en outre précisé que malgré la mise en place de deux prothèses totales des genoux,
on notait une limitation de la flexion et de l’extension des mouvements à ce niveau-là
et une douleur postopératoire «
plus
importante qu’habituelle
». Dans
ces conditions, le Dr M.________ a maintenu qu’il y avait lieu de mettre en œuvre une nouvelle
évaluation au SMR.
Par courrier du 14 juin 2012, l’assuré a informé l’OAI de ce qu’une IRM récemment
réalisée avait mis en évidence une dégénérescence de la malléole dans
le cadre d’une ancienne fracture. Il a ajouté qu’il allait être vu le 3 juillet
2012 par le Dr N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur. A cette correspondance était annexé un rapport du 12 juin 2012 consécutif
à une IRM du pied droit, établi par le Dr Q.________, et faisant part des conclusions suivantes :
"
Importants
remaniements post-traumatiques d’âge assez ancien de la malléole externe avec une pointe
d’œdème osseux, associés à des troubles dégénératifs de l’articulation
fibulo-talaire pouvant expliquer la symptomatologie douloureuse latérale. De plus, remaniements
post-traumatiques du LLE avec un épaississement des différents contingents, la continuité
est préservée. Petite chondropathie du coin interne du talus sans réaction sous-chondrale.
Volumineuse épine calcanéenne avec un remaniement inflammatoire modéré du fascia
adjacent.
"
Aux termes d’un questionnaire pour l’employeur complété le 22 août 2012, l’EMS
de la Fondation F.________ a précisé que l’assuré exerçait une activité
d’auxiliaire socio-culturel depuis son engagement en date 1
er
juin 1998, l’horaire de travail ayant été initialement fixé à 37,35 heures
par semaine avant d’être réduit à 18,68 heures à partir du 1
er
septembre 2008. Quant au salaire mensuel, il s’élevait à 2'310 fr. 75 depuis le 1
er
janvier 2012 et correspondait au rendement de l’intéressé. Invité à indiquer
la rémunération que réaliserait l’assuré à l’heure actuelle sans
atteinte à la santé, l’employeur a fait mention d’un salaire annuel de 60'066 fr.
50 à 90% dès la date de l’engagement, respectivement de 30'039 fr. 75 à 45% depuis
l’atteinte à la santé. Concernant les tâches comprises dans l’activité
exercée par l’assuré, l’employeur a exposé que cette activité englobait
souvent le service des boissons à la cafétéria, qu’elle comprenait parfois l’encaissement
des consommations ainsi que des tâches de nettoyage et de rangement et qu’elle incluait rarement
la lecture du journal aux résidents. Dans ce contexte, l’assuré devait souvent rester
debout, parfois marcher ou soulever/porter des poids allant jusqu’à 10 kg et rarement être
assis. Les exigences du poste de l’assuré étaient considérés comme grandes
au niveau de la concentration/attention, respectivement comme moyennes s’agissant de l’endurance
et de la faculté d’interprétation et enfin comme faibles en termes de soin. L’employeur
a précisé qu’aucun autre travail n’était possible pour l’assuré
à ce jour.
Le Dr M.________ a fait parvenir à l’OAI le 30 août 2012 un formulaire médical dont
aucune rubrique n’avait été complétée mais auquel étaient joints divers
documents, dont les pièces suivantes :
- un rapport d’IRM lombaire du 3 février 2011 de la Dresse O.________, radiologue, faisant
mention d’un status après cure de hernie discale L4-L5 associée à une discopathie
et à une petite hernie médiane sous-ligamentaire légèrement luxée vers le bas
n’engendrant toutefois pas de conflit radiculaire ;
- un rapport d’examen radiologique des membres inférieurs totaux du 9 août 2011 établi
par le Dr F.________, radiologue, observant que le status au niveau des prothèses totales des genoux
était excellent et le matériel bien toléré, et concluant à l’absence de
lésion au niveau des chevilles, à une périostose des crêtes iliaques au niveau du
bassin, à une discarthrose L4-L5-S1, à un léger pincement polaire supérieur à
droite, ainsi qu’à une légère ostéophytose du sourcil cotyloïdien des
deux côtés ;
- un compte-rendu d’IRM lombaire du 7 décembre 2011 de la Dresse A.________, radiologue, évoquant
une discarthrose multi-étagée du segment lombaire inchangée depuis le précédent
examen, prédominant au niveau L4-L5 (la protrusion discale présentant à ce niveau un caractère
global en raison également d’une arthrose postérieure et des séquelles post-opératoires
avec en outre un rétrécissement foraminal bilatéral), relevant en outre que le disque
prenait contact strict avec la racine L5 droite des deux côtés, au niveau canalaire et pré-foraminal,
ainsi qu’avec la racine L4 gauche dans l’espace extra-foraminal, à comparer à la
clinique, et mentionnant un status post-laminectomie ;
- un rapport du Dr W.________ du 27 janvier 2012, dont il ressortait que les douleurs lombaires de l’assuré
avaient commencé plusieurs années avant la première intervention de 2004, qu’elles
persistaient à ce jour et étaient très invalidantes, et que l’examen clinique comme
l’anamnèse allaient dans le sens d’une atteinte de la statique, avec des douleurs probablement
d’origine facettaire mais peut-être également discale, un nouveau traitement étant
pour le surplus proposé ;
- un rapport du 22 février 2012 du Dr G.________, chirurgien orthopédiste auprès des Etablissements
hospitaliers [...] (ci-après : les Etablissements hospitaliers E.________), mentionnant une
évolution globalement favorable une année après la mise en place d’une prothèse
totale du genou droit, signalant par contre des douleurs péri-rotuliennes deux ans après la
pose d’une prothèse totale du genou gauche avec resurfaçage rotulien, douleurs pour lesquelles
il n’avait pas de réelle explication d’un point de vue radiologique, et considérant
comme illusoire toute augmentation du taux d’occupation de l’assuré, ce dernier travaillant
actuellement à 45% et ayant encore des problèmes de dos ;
- un rapport du 2 mai 2012 du Dr Q.________ consécutif à des radiographies de la cheville droite
de face et profil, mettant en évidence une séquelle d’ancienne entorse grave prédominant
en malléolaire interne avec à ce niveau un ancien arrachement actuellement visible sous forme
d’un ossicule bien délimité ;
- un rapport du Dr N.________ du 3 juillet 2012, diagnostiquant d’une part une arthrose tibio-astragalienne
probablement séquellaire d’entorse dont l’assuré ne se souvenait plus, retenant
d’autre part des douleurs antérieures de l’appareil extenseur des genoux sur les parties
molles, les ailerons etc. – complications connues et classiques de la chirurgie prothétique
du genou avec ou sans resurfaçage rotulien – et se prononçant à cet égard en
défaveur d’une reprise chirurgicale compte tenu du profil tant physique que psychique de l’assuré.
Par avis médical du 7 février 2013, les Drs X.________ et V.________, du SMR, ont considéré
que les rapports médicaux transmis par le Dr M.________ ne permettaient pas de conclure à une
aggravation de l’état de santé de l’assuré, ni à une diminution de la
capacité de travail qui semblait au contraire être confirmée à 45% dans une activité
adaptée selon le rapport du 22 février 2012 du Dr G.________.
En date du 12 février 2013, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision
dans le sens d’un refus de prestations, considérant qu’au vu des derniers renseignements
médicaux reçus, rien ne permettait de conclure à une aggravation de l’état
de santé de l’intéressé, ni a une diminution de sa capacité de travail. Aussi
l’office a-t-il retenu que l’assuré conservait une capacité de travail de 70% dans
une activité adaptée et que la décision du 6 mars 2012 restait d’actualité.
Le 3 mars 2013, l’assuré a contesté ce projet de décision.
Le 8 mars 2013, le Dr M.________ a relevé qu’aucune suite n’avait été donnée
à ses correspondances des 19 avril 2010 et 9 mai 2012 préconisant une nouvelle évaluation
de la situation de l’assuré.
Dans une écriture complémentaire du 18 mars 2013, l’intéressé a fait valoir
en substance que son état de santé avait évolué défavorablement depuis l’examen
clinique rhumatologique effectué le 1
er
avril 2008 par le Dr K.________, tant au niveau de ses douleurs dorsales que de ses gonalgies bilatérales,
et qu’à cela s’ajoutaient encore les douleurs induites par l’affection du pied
droit récemment mise en évidence suite aux examens radiologiques pratiqués en mai et juin
2012. Cela étant, l’assuré a invité l’OAI à procéder à une
nouvelle évaluation de sa situation.
Dans un avis médical du 26 mars 2013, le Dr X.________ et le Dr J.________, du SMR, ont relevé
que depuis l’examen de 2008, deux interventions successives avaient été réalisées
aux fins de mettre en place des prothèses totales du genou, soit en décembre 2009 à gauche
et en mars 2011 à droite. Ils ont par ailleurs souligné l’existence de troubles dégénératifs
de la mortaise tibio-astragalienne, responsables de douleurs, révélés à l’IRM
en 2012. Aussi, au vu de la nature dégénérative des atteintes de l’assuré ainsi
que des nouvelles constatations, ils ont estimé qu’il y avait lieu de requérir une réévaluation
de la situation auprès du SMR sous forme d’un examen rhumatologique visant à définir
les limitations fonctionnelles précises actuelles, à trancher la question de l’adéquation
de l’activité exercée à ce jour, et à fixer la capacité de travail dans
une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles actuelles, singulièrement
à déterminer si cette dernière avait diminué depuis 2008.
Par envoi du 2 avril 2013, l’EMS de la Fondation F.________ a fourni le cahier des charges de l’assuré.
Il en est ressorti que l’intéressé travaillait exclusivement le matin et avait essentiellement
pour fonction de tenir la cafétéria, passer l’auto-laveuse, sortir et rentrer les containers,
nettoyer le local des containers, et effectuer la préparation, la distribution ainsi que l’inventaire
du matériel.
Le 23 mai 2013, l'assuré a été convoqué au SMR, où il a fait l'objet d'un examen
clinique orthopédique réalisé par le Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique.
Dans son rapport du 30 mai suivant, ce dernier a notamment relevé ce qui suit :
"
Anamnèse
professionnelle
Depuis
1998, il est engagé comme homme à tout faire en EMS de la Fondation F.________ à 90%.
En 2007, son poste de travail a été partiellement adapté. Depuis 2007, il travaille à
50% du 90%, c’est-à-dire à 45%. Il travaille actuellement comme serveur dans la cafétéria.
Il a peu de déplacements exigés. Il ne porte pas de charges. Il fait aussi des nettoyages.
Il pousse une machine auto-laveuse. Il sort les containers d’ordures en les poussant Le métier
s’exerce principalement debout. Il peut s’ass[e]oir entre deux services. Parfois, il y a
des ports de charges, mais l’assuré se fait aider Il évite de porter des charges.
[…]
Diagnostics
-
avec répercussion durable sur la capacité de travail
•
lombalgies chroniques avec des sciataliges à gauche, occasionnelles, status après cure de hernie
discale L4-l[5] à deux reprises, discopathie L4-L5 avec arthrose postérieure M54.4
•
gonalgies persistantes des deux côtés. status après arthroplastie totale des deux genoux
ou gonarthrose primaire.
•
troubles dégénératifs débutants de l’articulation tibio-astragalienne de la
cheville droite
-
Sans répercussion sur la capacité de travail
•
obésité avec BMI à 39.3
•hernie
de la ligne blanche.
•HTA
en traitement
•syndrome
d’apnée du sommeil
•
hypercholestérolémie.
•reflux
gastro-œsophagien
Appréciation
du cas
[…]
On
est étonné de l’intensité des douleurs décrites par l’assuré devant
un examen clinique des genoux tout à fait rassurant. Ces douleurs antérieures du genou sont
parfois vues après les arthroplasties des genoux, mais dans le cas de Monsieur T.________ on reste
étonné par l’intensité des douleurs décrites. L’assuré souffre aussi
des douleurs de sa cheville droite qui présente des troubles dégénératifs débutants.
En
ce qui concerne la capacité de travail, l’assuré travaille au même rythme que lorsqu’il
a été vu en examen clinique SMR en avril 2008. L’assuré affirme qu’il peut
continuer à travailler dans son poste de travail habituel à 45%. Il affirme qu’un poste
de travail adapté à 70%, compte tenu de son âge, il n’existe pas. Il souhaite être
reconnu invalide à plus de 30% même dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles.
Le
poste de travail actuel exercé par Monsieur T.________ ne peut pas être considéré
comme adapté car il s’exerce en majorité debout.
Le
Dr M.________ ne se prononce pas clairement en ce qui concerne la capacité de travail de l’assuré.
Après avoir examiné attentivement l’assuré et son dossier, on peut estimer que le
poste de travail exercé jusqu’à présent n’est que partiellement adapté.
La capacité de travail de l’assuré est estimée à 50%. Dans une activité
parfaitement adaptée aux limitations fonctionnelles, une diminution de la capacité de travail
de 30% est possible en raison des douleurs chroniques de l’assuré.
Limitations
fonctionnelles
Travail
sédentaire ou semi-sédentaire dans lequel il puisse alterner la position debout avec la position
assise à sa guise Il doit éviter le port de charges supérieures à 10 kilos. Il doit
éviter les travaux penchés en avant ou en porte-à-faux[.] Doit éviter de monter ou
descendre à répétition des escaliers ou des pentes[.] Eviter les travaux à genoux
ou accroupi[.]
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
L’assuré
travaille à 45% depuis probablement le 01.05.2007.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
L’assuré
continue à travailler à 45%. Il a bénéficié d’un arrêt de travail
d’environ 3 mois après chaque arthroplastie du genou[.]
Capacité
de travail exigible
Dans
l’activité habituelle :
50%
Dans
une activité adaptée :
70%
Depuis le : 2007
"
Par avis médical SMR du 6 juin 2013, les Drs X.________ et V.________ se sont ralliés aux conclusions
du Dr L.________. Ils ont retenu que le nouvel examen réalisé par ce spécialiste ne permettait
de retenir aucun élément médical nouveau objectivant une diminution de la capacité
de travail par rapport à l’expertise du Dr K.________ en 2008 – cette constatation clinique
ne préjugeant toutefois pas d’une éventuelle augmentation des douleurs ressenties par
l’assuré.
Par décision du 4 juillet 2013, l’OAI a rejeté la nouvelle demande de prestations de
l’assuré pour les motifs évoqués dans son projet du 12 février 2013.
Le même jour, l’OAI a adressé à l’assuré un courrier exposant qu’un
complément d’instruction avait été effectué sous forme d’examen clinique
orthopédique au SMR et que ce complément d’instruction n’avait pas mis en évidence
d’éléments médicaux nouveaux objectivant une diminution de la capacité de travail
de l’intéressé. L’office ne pouvait dès lors que maintenir sa position.
E.
Agissant par l’entremise de son conseil, T.________ a recouru le 4 septembre 2013 auprès de
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée,
concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé afin que ce dernier
tienne compte, à titre de revenu d’invalide pour l’évaluation de l’invalidité,
du revenu réellement perçu et pas d’un revenu fictif et rende telle décision que
de droit. En substance, le recourant fait valoir que le rapport d’expertise du Dr L.________ lui
a été communiqué le 29 juillet 2013, date à laquelle il était âgé
de 61 ans et un mois. Il en déduit qu’au vu de la jurisprudence fédérale en la matière,
il aurait dû être considéré comme un assuré d’âge avancé, de
sorte que sa perte de gain aurait dû être évaluée non pas sur la base d’un
revenu d’invalide fictif mais en fonction du revenu effectivement perçu – cela que l’on
se fonde sur la méthode ordinaire de comparaison des revenus ou que l’on utilise «
de
curieuse manière
» la méthode
mixte, comme l’OAI dans la décision du 7 juillet 2009.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le rejet par réponse
du 25 octobre 2013. L’OAI relève en particulier que le rapport d’examen clinique du
SMR du 30 mai 2013 répond aux exigences requises pour se voir reconnaître valeur probante et
que les constatations qui en découlent sont superposables à celles formulées à l’issue
de l’examen clinique rhumatologique du 1
er
avril 2008 ayant servi de base à la décision du 7 juillet 2009. Aussi l’office estime-t-il
que l’état de santé du recourant ne s’est pas modifié de manière à
influer sur le droit à la rente depuis la décision de refus susdite.
Dans sa réplique du 14 novembre 2013, le recourant insiste sur le fait qu’il était âgé
de 61 ans et un mois à la date du 29 juillet 2013, soit lorsqu’il a reçu copie du rapport
du Dr L.________ du 30 mai 2013.
Se déterminant le 5 décembre 2013, l’intimé observe, d’une part, que le moment
déterminant pour apprécier les chances d’un assuré proche de l’âge de
la retraite de mettre en valeur sa capacité résiduelle de travail sur le marché de l’emploi
correspond à celui où l’on constate que l’exercice (partiel) d’une activité
lucrative est exigible d’un point de vue médical. D’autre part, il souligne que le seuil
à partir duquel on peut parler d’âge avancé se situe autour de 60 ans mais qu’aucun
âge limite n’a été fixé jusqu’à présent par la jurisprudence.
Cela étant, l’OAI estime qu’en l’espèce le moment déterminant pour apprécier
la situation du recourant se situe au 30 mai 2013, date du rapport d’examen clinique orthopédique
du SMR fixant de manière claire la capacité résiduelle de travail. Or, si l’assuré
était à ce moment âgé de 60 ans, il demeure qu’au vu du contexte personnel
et professionnel, la mise en valeur par l’intéressé d’une capacité de travail
de 70% dans une activité adaptée demeure objectivement exigible. En effet, les limitations
fonctionnelles présentées correspondent à celles que l’on rencontre fréquemment
auprès des assurés pour lesquels une réadaptation reste tout à fait envisageable.
De plus, le recourant a exercé des postes différant considérablement les uns des autres
au cours de sa carrière. A cela s’ajoute que son âge a été pris en compte dans
l’abattement de 15% pratiqué sur le revenu d’invalide. Enfin, l’OAI observe que
des mesures professionnelles ont été proposées à l’assuré, lequel n’a
pas voulu y donner suite au motif qu’il ne désirait pas renoncer au poste occupé à
un taux de 45% auprès du l’EMS de la Fondation F.________, cela alors même que la mise
en œuvre d’un tel processus aurait permis de faciliter les recherches d’un emploi en
adéquation avec la situation présentée par l’intéressé.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’Al (cf. art. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions en matière d’AI (cf. art. 69 al. 1 let. a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (cf. art. 56, 58 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, formé en temps utile – compte tenu des féries estivales (cf. art. 38
al. 4 let. b LPGA) – selon les formes prescrites par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA), le recours
est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (cf.
art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c ; ATF 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p.
53).
b)
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité à la suite de la nouvelle
demande de prestations qu'il a déposée le 12 mai 2012.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et 4 al.
1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie
des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans
son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art.
6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de
lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré
a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins; un taux d'invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente (cf. art. 28 LAI).
Chez les assurés n’exerçant que partiellement une activité lucrative, l'invalidité
est, pour cette part, évaluée selon la méthode générale de comparaison des revenus
(cf. art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA). S'ils se consacrent en outre à
leurs travaux habituels, l'invalidité est fixée, pour cette activité, selon la méthode
spécifique d'évaluation de l'invalidité (cf. art. 28a al. 2 LAI et 8 al. 3 LPGA). Dans
une situation de ce genre, il faut dans un premier temps déterminer les parts respectives de l'activité
lucrative et de l'accomplissement des travaux habituels, puis dans un second temps calculer le degré
d'invalidité d'après le handicap dont la personne est affectée dans les deux domaines
d'activité en question ; c'est la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
(cf. art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201] ; cf. également ATF 131 V 51 consid. 5.1.2
et ATF 137 V 334).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (cf. ATF 125 V 256 consid. 4 ; cf. TF 9C_519/2008
du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (cf. ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133
consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1).
c)
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a avec la référence citée). Un rapport
médical ne saurait au demeurant être écarté pour la simple et unique raison qu'il
émane du médecin traitant. Cependant, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du
fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ;
il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à
celles du médecin traitant (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées).
En outre, si les rapports du SMR selon l'art. 49 al. 2 RAI ne constituent pas des expertises au sens
de l'art. 44 LPGA, leur valeur probante est cependant comparable à celles-ci, si elles satisfont
aux exigences définies par la jurisprudence en matière d'expertise médicale (cf. ATF 135
V 254 consid. 3.3 et 3.4 ; cf. TF 9C_600/2010 du 21 janvier 2011 consid. 2).
4.
a)
Selon l’art. 87 al. 2 RAI (dans sa teneur
en vigueur depuis le 1
er
janvier 2012), lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir
de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du
besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière
à influencer ses droits. L’art. 87 al. 3 RAI (également dans sa teneur au 1
er
janvier 2012) prévoit que lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance
a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce
qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution
d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues
à l'al. 2 sont remplies.
Ces dispositions correspondent aux alinéas 3 et 4 de l'art. 87 RAI en vigueur jusqu'au 31 décembre
2011. Les exigences qui y sont posées doivent permettre à l'administration qui a précédemment
rendu une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample
examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes
arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (cf. ATF 133 V 108 consid.
5.2, ATF 130 V 68 consid. 5.2.3 et ATF 117 V 200 consid. 4b avec les références ; cf.
TF I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). A cet égard, une appréciation différente de
la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une
aggravation (cf. ATF 112 V 371 consid. 2b ; cf. TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1).
b)
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles ; si tel n'est pas le cas,
l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée
en matière (cf. ATF 117 V 198 consid. 3a ; cf. TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2).
Le juge ne doit examiner comment l’administration a tranché la question de l’entrée
en matière que lorsque ce point est litigieux, c’est-à-dire quand l’administration
a refusé d’entrer en matière et que l’assuré a interjeté recours pour
ce motif (cf. ATF 109 V 108 consid. 2b ; cf. TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 1.2 et TF
9C_316/2011 du 20 février 2012 consid. 3.2).
Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande (cf. ATF 109 V 114 consid. 2b ; cf. TFA
I 490/03 du 25 mars 2004 consid. 3.2 in fine). Dans une telle situation, il convient de traiter l'affaire
au fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue
plausible par l'assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen
matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit
à la rente, s'est produit (cf. ATF 133 V 108 et ATF 130 V 71 consid. 3.2). Si l’administration
constate que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas modifiée depuis la décision précédente,
passée en force, elle rejette la demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée
suffit à fonder une invalidité ou une impotence donnant droit à des prestations et statuer
en conséquence. En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au
juge (cf. TFA I 238/03 du 30 décembre 2003 consid. 2).
5.
En l'occurrence, étant entré en matière sur la nouvelle demande de prestations AI déposée
le 12 mai 2012 par l’assuré, l’OAI a examiné si un changement notable de circonstances
propre à influencer le degré d’invalidité – et partant le droit à la
rente – s’était produit depuis la décision de refus de prestations rendue le 6
mars 2012, laquelle entérinait une situation demeurée inchangée depuis la décision
initiale de refus de prestations du 7 juillet 2009.
a)
Pour rendre la décision du 7 juillet 2009, l'OAI s'est fondé sur le rapport d’examen
clinique rhumatologique établi le 21 mai 2008 par le Dr K.________ du SMR, mentionnant des diagnostics
incapacitants sous forme, d’une part, de lombosciatalgies gauches chroniques dans un contexte de
status post-double cure de hernie discale L4-L5 gauche, troubles statiques et troubles dégénératifs
articulaires postérieurs et, d’autres part, de gonalgies bilatérales sur gonarthrose
des compartiments interne et fémoro-patellaire droits. Selon le Dr K.________, l'incapacité
de travail induite par ces affections était totale dans l’activité initiale exercée
à l’EMS de la Fondation F.________, respectivement de 50% après adaptation partielle
du poste de travail de l’intéressé auprès de cet employeur, et de 70% dans toute
activité adaptée aux limitations fonctionnelles (rachis lombaire : pas de mouvement répété
de flexion-extension, pas d’attitude en porte-à-faux, pas de port de charges supérieures
à 10 kg, pas de position statique debout au-delà de 20 minutes et assise au-delà de 1
heure ; genoux : pas de montée/descente répétée d’escaliers, périmètre
de marche inférieur à 1 km, pas de travail en position à genoux à accroupie, pas
de position assise prolongée au-delà de 1 heure). L’OAI a par ailleurs tenu compte du
rapport d’enquête économique sur le ménage du 19 mars 2009, dont il ressortait que
l’assuré présentait un statut de 90% actif et 10% ménager et que les empêchements
ménagers atteignaient 46,5%. Sur la base de ces éléments, l’OAI a retenu, aux termes
de sa décision du 7 juillet 2009, que l’assuré présentait un taux d’invalidité
global de 35,03% (soit 30,38% pour la part active et 4,65% pour la part ménagère), n’ouvrant
pas le droit à une rente d’invalidité.
Par la suite, à l’appui de la décision du 6 mars 2012, l’OAI s’est fondé
sur l’avis médical établi le 22 septembre 2011 par le Dr B.________, qui considérait
qu’au vu de la réussite de l’implantation de prothèses totales des genoux gauche
et droit (respectivement en décembre 2009 et mars 2011) et de l’absence de douleurs résiduelles
plus importantes que celles ressenties avant ces opérations, il y avait lieu de confirmer la position
défendue jusqu’alors par le SMR.
b)
Sur la base du rapport d'expertise orthopédique du Dr L.________ du 30 mai 2013, l’OAI considère
que, sur le plan médical, la situation du recourant n’a pas connu de modification notable
en comparaison avec la situation décrite dans le rapport du Dr K.________ du 21 mai 2008.
aa)
Dans son compte-rendu, l’expert L.________ a retenu trois catégories d’atteintes avec
impact sur la capacité de travail, soit des lombalgies chroniques avec des sciatalgies à gauche,
occasionnelles, status après cure de hernie discale L4-L5 à deux reprises et discopathie L4-L5
avec arthrose postérieure, des gonalgies persistantes des deux côtés avec status après
arthroplastie totale des deux genoux ou gonarthrose primaire, ainsi que des troubles dégénératifs
débutants de l’articulation tibio-astragalienne de la cheville droite. S’agissant des
limitations fonctionnelles, il a estimé qu’il y avait lieu de privilégier un travail
sédentaire ou semi sédentaire permettant d’alterner librement les positions debout et
assise et d’éviter le port de charges supérieures à 10 kg, les travaux penchés
en avant ou en porte-à-faux, la montée ou la descente d’escaliers ou de pentes de façon
répétée, ainsi que les travaux à genoux ou accroupi. Cela étant, le Dr L.________
a relevé que l’assuré exerçait une activité partiellement adaptée auprès
de l’EMS de la Fondation F.________, fonction dans le cadre de laquelle la capacité de travail
était de 50%, mais que dans une activité parfaitement adaptée aux limitations fonctionnelles,
la capacité de travail – réduite en raison des douleurs chroniques de l’intéressé
– était de 70%. En d’autres termes, il résulte de l’appréciation du
Dr L.________ que, malgré des problèmes de dos et de genoux déjà connus ainsi qu’une
nouvelle affection de la cheville, l’exigibilité médicale demeure superposable à
celle retenue lors de l’examen clinique rhumatologique de 2008.
bb)
Rien au dossier ne vient mettre en doute les conclusions du Dr L.________.
En ce qui concerne les troubles lombaires du recourant, on relèvera tout d’abord que les différents
examens radiologiques postérieurs à l’expertise de 2008 ont été pris en considération
dans l’analyse du Dr L.________, qui n’en a tiré aucune indication dans le sens d’une
modification significative de l’état de santé du recourant. Il est vrai que le Dr M.________
a insisté, dans ses rapports des 9 mai et 4 juin 2012, sur l’intensité des douleurs ressenties
au niveau lombaire, celles-ci s’étant jusqu’alors révélées réfractaires
aux traitements mis en œuvre, et a précisé qu’il avait de ce fait adressé l’assuré
au Dr W.________, ce dernier point témoignant, selon lui, d’une péjoration de l’atteinte
lombaire de l’intéressé. Il a en outre observé que l’atteinte lombaire entraînait
des limitations dans l’activité de l’assuré, activité qui s’apparentait
à un travail de nettoyage et d’entretien. La Cour de céans constate néanmoins qu’en
dehors des plaintes – par définition subjectives – du recourant, le Dr M.________ n’a
mis en évidence aucun élément objectif et concret plaidant en faveur d’une aggravation
notable des troubles lombaires du recourant. En particulier, contrairement à l’avis du médecin
traitant, le fait que l’assuré ait été adressé au Dr W.________ en vue d’un
nouveau traitement thérapeutique ne saurait à lui seul être considéré comme
un indice sérieux d’une aggravation des troubles lombaires. A cela s’ajoute que les
limitations fonctionnelles induites par les douleurs lombaires ont été dûment décrites
en 2008 par le Dr K.________ avant d’être reprises pour l’essentiel par le Dr L.________,
les constatations du Dr M.________ n’apportant sur ce point rien de nouveau. Enfin, il importe
peu que le poste de travail du recourant auprès de l’EMS de la Fondation F.________ relève
de l’intendance ; il n’en demeure pas moins que les différentes facettes de cet
emploi ont pu être déterminées au cours l’instruction menée par l’OAI
et que l’intéressé a de surcroît pu fournir différentes précisions à
ce sujet lors de l’examen clinique réalisé par le Dr L.________ (cf. rapport du 30 mai
2013 p. 1, rubrique «
anamnèse
professionnelle
»), lequel a ainsi pris
position en toute connaissance de cause. On ne saurait dès lors se fonder sur l’avis du Dr
M.________ pour conclure à une évolution importante des troubles lombaires susceptible d’influer
sur le droit à la rente. Le même constat s’impose au regard du rapport du 27 janvier
2012 du Dr W.________, mentionnant des douleurs lombaires persistantes antérieures à 2004 et
n’évoquant aucune évolution importante de la situation depuis lors ; tout au plus
relèvera-t-on que l’on ne saurait s’arrêter sur le fait que cette symptomatologie
ait été décrite comme très invalidante par le Dr W.________, lequel n’a fourni
aucune explication à l’appui de cette qualification. Il suit de là que sur le plan lombaire,
les pièces du dossier n’infirment en rien l’appréciation du Dr L.________.
S’agissant des problèmes de genoux du recourant, il est indéniable que la situation a
évolué depuis l’examen clinique rhumatologique de 2008, l’intéressé s’étant
vu implanter une prothèse totale du genou gauche en décembre 2009 puis du genou droit en mars
2011. Dans son avis du 22 septembre 2011, le Dr B.________ du SMR a toutefois considéré qu’il
n’en était résulté aucun changement notable des circonstances par rapport à
la situation préexistante. Or, les pièces versées au dossier dans le cadre de la présente
affaire ne témoignent toujours pas d’une évolution susceptible d’influer sur le
droit à la rente de l’assuré. Sur ce point, on rappellera en premier lieu qu’à
l’issue de l’examen radiologique pratiqué par le Dr F.________ le 9 août 2011,
il est apparu que le status suite à la mise en place desdites prothèses était excellent
et le matériel d’ostéosynthèse bien toléré. Par rapport du 22 février
2012, le Dr G.________ a toutefois précisé que si l’évolution était bonne au
niveau du genou droit, l’assuré signalait en revanche des douleurs au niveau du genou gauche,
lesquelles n’étaient pas explicables radiologiquement ; considérant que l’assuré
travaillait à 45% et présentait de plus des problèmes de dos, le Dr G.________ a indiqué
qu’il lui paraissait illusoire d’augmenter le taux d’activité de l’assuré.
Outre que le Dr G.________ n’est pas parvenu à définir l’étiologie des douleurs
du recourant, il apparaît surtout que ce médecin a somme toute confirmé le taux d’occupation
de l’assuré de son activité habituelle (soit 45%, correspondant au 50% de son taux d’occupation
initial de 90%), sans prendre position sur l’exigibilité dans le cadre d’une activité
adaptée. En ce sens, on peine à voir en quoi de telles conclusions infirmeraient celles du
Dr L.________. De son côté, le Dr M.________ a indiqué que les genoux restaient algiques,
que cette symptomatologie post-opératoire était «
plus
importante qu’habituelle
» et
qu’il y avait une limitation de la flexion et de l’extension (cf. rapports des 9 mai et 4
juin 2012). Il n’a toutefois pas expliqué dans quelle mesure ces douleurs étaient supérieures
à la normale ni ne s’est prononcé sur l’importance des limitations à la flexion
et à l’extension. En d’autres termes, ce médecin s’est déterminé
de manière laconique, sans fournir d’éléments concrets témoignant d’une
dégradation significative de l’atteinte aux genoux susceptible d’induire une modification
de la capacité de travail et de gain de l’assuré. Quant au Dr N.________, il a mis cette
symptomatologie douloureuse sur le compte d’une complication connue et classique de la chirurgie
prothétique du genou et s’est prononcé en défaveur d’une reprise chirurgicale
eu égard au profil tant physique que psychique du recourant (cf. rapport du 3 juillet 2012). Pour
ce qui est de l’origine des plaintes du recourant, cet avis rejoint celui du Dr L.________, lequel
a précisé que de telles douleurs étaient parfois vues après les arthroplasties des
genoux mais s’est étonné de leur intensité dans le cas particulier devant un examen
clinique des genoux tout à fait rassurant (cf. rapport du 30 mai 2013 p. 6, rubrique «
appréciation
du cas
»). Pour le surplus, le Dr N.________
ne s’est pas prononcé sur la nature incapacitante ou non de cette symptomatologie. Dans ces
conditions, la Cour de céans ne peut que constater qu’aucun document médical au dossier
ne justifie d’écarter l’appréciation du Dr L.________ concernant les problèmes
de genoux du recourant.
Il est par ailleurs constant que des examens radiologiques pratiqués courant 2012 (cf. rapports
du Dr Q.________ des 2 mai et 12 juin 2012) ont mis en évidence une atteinte à la cheville
droite. Cette atteinte a été qualifiée par le Dr N.________ d’arthrose tibio-astragalienne
séquellaire probablement d’une entorse dont l’assuré ne se souvenait plus (cf.
rapport du 3 juillet 2012). Ce médecin ne s’est pour le surplus pas prononcé sur les
conséquences d’une telle atteinte du point de vue de la capacité de travail. Cette dernière
question n’a en définitive été analysée que par le Dr L.________. Cela étant,
les pièces en mains de la Cour de céans ne permettent de déceler aucun indice concret
justifiant de s’écarter de l’avis du Dr L.________, dont il ressort que les troubles
dégénératifs en question revêtent certes une nature incapacitante mais ne suffisent
toutefois pas pour modifier l’exigibilité médicale telle qu’arrêtée en
2008.
A cela s’ajoute qu’à l’examen du dossier médical, on constate que l'importance
de la symptomatologie douloureuse résulte essentiellement des seules plaintes subjectives exprimées
par le recourant. Or, l’allégation de douleurs ne saurait suffire pour justifier une invalidité
au vu des difficultés, en matière de preuve, à établir leur existence. Ainsi, dans
le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, de telles plaintes doivent être
confirmées par des observations médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation
du droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à l'égalité
de traitement des assurés. Demeurent réservés les cas où un syndrome douloureux sans
étiologie claire et fiable est associé à une affection psychique qui, en elle-même
ou en corrélation avec l'état douloureux, est propre à entraîner une limitation de
longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (cf. ATF
130 V 353 consid. 2.2.2 ; cf. TF I 421/06 du 6 novembre 2007 consid. 3.1 et la référence
citée), ce qui n’est pas le cas en l’espèce.
cc)
En définitive, il ne se trouve au dossier aucun avis médical qui inciterait à douter des
conclusions exposées dans le rapport d’examen clinique orthopédique du 30 mai 2013 du
Dr L.________, confirmées par les Drs X.________ et V.________ du SMR le 6 juin 2013. Par ailleurs,
ce rapport procède d'un examen détaillé des pièces médicales déterminantes
et repose sur un examen clinique complet. Il décrit clairement et de manière fouillée
tous les points importants. L'appréciation de la situation médicale est bien expliquée,
et les conclusions l'expert sont motivées de manière cohérente et convaincante. Il y a
dès lors lieu d'admettre que le rapport d'expertise du Dr L.________ du 30 mai 2013 répond
en tous points aux exigences de la jurisprudence en ce qui concerne la valeur probante des rapports médicaux
(cf. consid. 3c supra).
A la lumière de l'appréciation du Dr L.________, il apparaît par conséquent que depuis
2008, l'état de santé de l'assuré n'a pas connu de changement notable susceptible d’influer
sur sa capacité de travail et de gain. Sur cet aspect, la Cour de céans ne peut donc que rejoindre
la position défendue par l’intimé.
c)
Sous un autre angle, le recourant soutient qu’âgé de 61 ans et un mois lors de la communication
du rapport d’expertise du 30 mai 2013, le 29 juillet 2013, il devait dès lors être considéré
comme un assuré d’âge avancé au sens de la jurisprudence fédérale, si
bien que sa perte de gain aurait dû être calculée sur la base d’un revenu d’invalide
correspondant à son salaire effectif.
aa)
Il convient tout d’abord de préciser que le critère de l’âge avancé invoqué
par le recourant ne se rapporte pas directement au calcul du revenu d’invalide en tant que tel,
mais concerne le point de savoir si l’on peut encore exiger ou non d’un assuré proche
de l’âge de la retraite qu’il exploite sa capacité résiduelle de travail sur
le marché de l’emploi, le cas échéant en se reconvertissant dans une nouvelle profession
(cf. à cet égard TF 9C_695/2010 du 15 mars 2011 consid. 6.2 et les références citées) ;
ce n’est que lorsque de telles démarches ne peuvent être exigées de la personne
assurée que le revenu d’invalide pourra, selon les circonstances, être calculé en
fonction de la rémunération effectivement perçue dans le poste occupé.
En effet, lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter économiquement
sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en considération
pour lui (cf. art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités de
travail et des perspectives de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit que pour évaluer
l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut être placé
eu égard aux conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se demander
s'il pourrait encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque
les places de travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'oeuvre (cf. TFA I 198/97
du 7 juillet 1998 consid. 3b et les références, in VSI 1998 p. 293).
S'il est vrai que des facteurs tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés linguistiques
jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités
que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas, en règle générale,
des circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une
activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent
parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité
de travail résiduelle (cf. TFA I 377/98 du 28 juillet 1999 consid. 1 et les références,
in VSI 1999 p. 246). Toutefois, lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui
se trouve proche de l'âge donnant droit à la rente de vieillesse, il faut procéder à
une analyse globale de la situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré
est en mesure de retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail. Cela revient
à déterminer, dans le cas concret qui est soumis à l'administration ou au juge, si un
employeur potentiel consentirait objectivement à engager l'assuré, compte tenu notamment des
activités qui restent exigibles de sa part en raison d'affections physiques ou psychiques, de l'adaptation
éventuelle de son poste de travail à son handicap, de son expérience professionnelle et
de sa situation sociale, de ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi, du salaire et des
contributions patronales à la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la durée
prévisible des rapports de travail (cf. TF 9C_695/2010 précité consid. 5). En d’autres
termes, l'influence de l'âge sur la possibilité de mettre en oeuvre la capacité résiduelle
de travail sur le marché équilibré du travail ne peut donc pas être évaluée
selon une règle générale, mais dépend de l'ensemble des circonstances du cas d’espèce
qui sont déterminantes sous l'angle des exigences relatives aux activités adaptées envisagées
(par exemple, la nature et les conséquences de l'atteinte à la santé, les éventuels
moyens à mettre en oeuvre pour changer de travail et se familiariser avec celui-ci, y compris la
structure de la personnalité, la formation ou le parcours professionnel ; cf. dans ce sens
consid. 3.2.2 non publié de l’ATF 139 V 600 [TF 9C_486/2013 du 2 décembre 2013] et ATF
138 V 457 consid. 3.1).
Après que le Tribunal fédéral a longtemps laissé ouverte la question de savoir à
quel moment il convient de se placer pour apprécier les chances d'un assuré proche de l'âge
de la retraite de mettre en valeur sa capacité résiduelle de travail sur le marché de
l'emploi, il y a apporté une réponse dans un arrêt rendu le 25 octobre 2012 et publié
aux ATF 138 V 457. A cette occasion, la Haute Cour a retenu que ce moment correspond à celui où
l'on constate que l'exercice (partiel) d'une activité lucrative est exigible du point de vue médical,
soit dès que les documents médicaux permettent d'établir de manière fiable les faits
y relatifs (cf. ATF 138 V 457 consid. 3).
Il est par ailleurs admis que le seuil à partir duquel on peut parler d'âge avancé se
situe autour de 60 ans, même si le Tribunal fédéral n'a pas fixé d'âge limite
jusqu'à présent (cf. ATF 138 V 457 consid. 3.1 ; cf. aussi TF 9C _612/2007 du 14 juillet
2008 consid. 5.2).
bb)
On ne peut suivre le recourant lorsqu’il soutient que la date de l’exigibilité médicale
au sens de la jurisprudence précitée correspond au 29 juillet 2013.
Tout d’abord, la date du 29 juillet 2013 invoquée par le recourant n’est pas compatible
avec la jurisprudence instaurée à l’ATF 138 V 457, selon laquelle le moment crucial pour
évaluer l’exigibilité de la mise œuvre de la capacité résiduelle de travail
d’un assuré proche de l’âge de la retraite est celui où les documents médicaux
permettent d'établir de manière fiable les faits y relatifs (cf. consid. 4c/aa supra), et non
celui où ces documents sont transmis à la personne assurée.
Par ailleurs et surtout, il faut rappeler que dans les suites de la nouvelle demande de prestations AI
déposée en mai 2012 par l’assuré, le rapport d’examen clinique du Dr L.________
du 30 mai 2013 a révélé que la situation médicale n’avait pas évolué
de manière significative au point de modifier la capacité de travail retenue aux termes du
rapport d’examen clinique du Dr K.________ du 21 mai 2008. Dès lors que la décision litigieuse
ne fait en définitive que confirmer l’exigibilité médicale déjà établie
conformément au droit en mai 2008, c’est cette date qui est déterminante pour l’application
de la jurisprudence relative à l’évaluation de l’invalidité des assurés
proches de l’âge de la retraite (cf. dans ce sens CASSO AI 264/12 – 302/2013 du 9 décembre
2013 consid. 5c). Attendu qu’en mai 2008 le recourant était âgé de presque 56 ans
(et de 57 ans au moment de la décision du 7 juillet 2009), il apparaît qu’il était
encore loin d’avoir atteint l’âge à partir duquel la jurisprudence évoquée
plus haut est applicable. A titre comparatif, on relèvera le Tribunal fédéral a adopté
une solution analogue dans le cas d’une assurée âgée de 57 ans au moment où
le SMR a constaté que l’exercice d’une activité était médicalement exigible
(cf. TF 9C_1001/2012 du 29 mai 2013 consid. 4). Sur le vu de ce qui précède, le recourant ne
saurait donc être considéré comme n’étant plus en mesure de mettre en valeur
la capacité de travail médico-théorique qui lui est reconnue – depuis mai 2008 –
sur le marché équilibré du travail.
Au demeurant, la même solution s’imposerait
dans l’hypothèse où l’on suivrait la thèse de l’OAI considérant
le 30 mai 2013 (date de la confirmation de l’exigibilité médicale déjà constatée
en mai 2008) comme le moment déterminant pour trancher la question de l’exigibilité d’une
réintégration professionnelle (cf. duplique du 5 décembre 2013). En effet, le recourant
était alors âgé de 60 ans et onze mois. Or, il paraît fortement douteux que cet âge
puisse – au vu des circonstances du cas d’espèce – être considéré
comme suffisamment avancé pour nuire à la mise en œuvre de la capacité résiduelle
de travail de l’intéressé sur le marché de l’emploi, étant rappelé
que le Tribunal fédéral n’a à ce jour fixé aucun seuil limite (cf. consid.
4c/aa supra). En effet, sans chercher à minimiser les restrictions induites par les troubles du
recourant, celles-ci ne paraissent pas à ce point importantes au point d’être rédhibitoires
pour des employeurs potentiels dans un marché de l’emploi équilibré. De plus, même
si l’assuré est au service de l’EMS de la Fondation F.________ depuis 1998, il a auparavant
exercé différentes métiers (relieur, infirmier militaire, chauffeur, contrôleur de
titres de transports, chauffeur de poids lourds) pour plusieurs employeurs, tout en exerçant parallèlement
une activité de surveillant de parking auxiliaire depuis 1997. Au cours de son parcours professionnel,
il a donc été confronté à de multiples reprises à un changement d'activité.
Au reste, il ne ressort du dossier aucun élément mettant en évidence d'éventuelles
difficultés d'adaptation que présenterait l'intéressé – lequel n'a, par ailleurs,
apporté aucun indice qui permettrait d'en douter. De surcroît, on ne saurait assimiler le cas
d'espèce à la situation de la personne qui a toujours travaillé en qualité d'indépendant
et doit, malgré un âge avancé, réintégrer le marché de l'emploi en tant
que salarié (cf. dans le même sens TF 9C_695/2010 précité consid. 6.2). A l’aune
de l’ensemble de ces éléments, il n’y a dès lors pas lieu de considérer
comme irréaliste l’exploitation de la capacité résiduelle de travail de l’assuré
sur un marché du travail supposé équilibré.
On relèvera ici, au surplus, que selon les principes propres à la révision au sens de
l’art. 17 LPGA, applicables par analogie lorsque l’administration entre en matière sur
une nouvelle demande (cf. consid. 4b supra), l'écoulement du temps – qui ne constitue pas
une atteinte à la santé au sens de l'art. 3 et 4 LPGA et qui est un paramètre inéluctable
pour tous les assurés – ne peut en soi légitimer l'augmentation d’une rente (cf.
TF 9C_50/2010 du 6 août 2010 consid. 5 ; cf. Michel Valterio, Droit de l’assurance-vieillesse
et survivants et de l’assurance-invalidité, Genève / Zurich / Bâle
2011, n° 3070 p. 834) et, dès lors, ne saurait non plus justifier à lui seul l’octroi
d’une telle prestation en cas d’entrée en matière sur une nouvelle demande.
Partant, c’est en vain que le recourant
se prévaut de son âge dans le cadre du présent litige.
d)
On notera par surabondance que dans le cadre de la présente procédure de recours, l’assuré
ne prétend pas – et a fortiori ne démontre pas – que son statut de 90% actif et
10% ménager aurait subi une quelconque modification ou que son aptitude à accomplir ses travaux
habituels aurait connu une évolution significative.
Tout au plus relèvera-t-on qu’à supposer que l’assuré ait cherché à
contester la méthode mixte d’évaluation de l’invalidité appliquée «
de
curieuse manière
» par l’OAI
aux termes de la décision du 7 juillet 2009 (cf. mémoire de recours du 4 septembre 2013 p.
4), ses griefs devraient être considérés comme irrecevables, dite décision étant
entrée en force et échappant par conséquent au contrôle de la Cour de céans.
e)
En définitive, il apparaît qu’en rejetant par décision du 4 juillet 2013 la nouvelle
demande de prestations déposée par l’assuré le 12 mai 2012, l’OAI n’a
pas agi de manière contraire au droit.
6.
a)
Vu ce qui précède, le recours se
révèle mal fondé et doit être rejeté, la décision querellée étant
confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de
l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr.
et mis à la charge du recourant, qui succombe (cf. art. 49 al. 1 LPA‑VD). Vu l’issue
du litige, il n’y a pas lieu à allocation de dépens (cf. art. 61 let. g LPGA et 55 al.
1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 4 juillet 2013 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument de justice arrêté à 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la
charge du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Fédération suisse pour l'intégration des handicapés (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :