vd_findinfo · Jug / 2016 / 460 · 2016-11-01 · fr

APPRÉCIATION DES PREUVES, ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, PHOTOGRAPHIE, PEINE PRIVATIVE DE LIBERTÉ, SURSIS À L'EXÉCUTION DE LA PEINE, FAUTE, TÉMOIN | 187 ch. 1 al. 3 CP, 200 CP, 40 CP, 44 al. 1 CP, 47 CP, 49 ch. 1 CP, 10 CPP (CH), 398 al. 3 let. b CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 01.11.2016 Jug / 2016 / 460

TRIBUNAL
CANTONAL
439
PE12.015208-MRN/ACP
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
1er novembre 2016
__________________________
Composition
:               Mme
Favrod
,
présidente
MM.
Sauterel et Pellet, juges
Greffière
:              Mme
Villars
*****
Parties
à la présente cause :
A.B.________,
prévenue, représentée par Me Laurent Maire, défenseur d’office à Lausanne,
appelante,
B.B.________,
prévenu, représenté par Me Olivier Boschetti, défenseur d’office à Lausanne,
appelant,
et
Ministère
public
, représenté par la Procureure
ad hoc de l'arrondissement de l’Est vaudois, intimé,
C.B.________,
partie plaignante, représentée par son curateur Me Ivan Macorig, avocat-stagiaire en l’étude
de Me Stefan Disch, conseil d’office à Lausanne, intimée.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 1
er
mars 2016, le Tribunal correctionnel de l’arrondis­se­­ment de l’Est vaudois
a libéré A.B.________ et B.B.________ des infractions de violation du devoir d'assistance ou
d'éducation et de contravention à la LStup (Loi fédérale sur les stupéfiants
du 3 octobre 1951 ; RS 812.121) (I), a condamné B.B.________ pour actes d'ordre sexuel avec
des enfants commis en commun et compli­cité d'actes d'ordre sexuel avec des enfants commis
en commun à une peine privative de liberté de 15 mois avec sursis pendant 4 ans, sous déduction
d’un jour de détention provisoire (II), a condamné A.B.________ pour lésions corporelles
simples qualifiées, actes d’ordre sexuel avec des enfants et actes d'ordre sexuel avec des
enfants commis en commun à une peine privative de liberté de 15 mois avec sursis pendant 4
ans, sous déduction d’un jour de détention provisoire (III), a renoncé à révoquer
le sursis accordé à B.B.________ le 11 novembre 2010 par la Préfecture du district de
Lavaux-Oron (IV), a pris acte pour valoir jugement de la convention signée à l'audience par
laquelle, d’une part, A.B.________ et B.B.________ se sont engagés, sans reconnaissance de
responsabilité pénale, à verser chacun en faveur de leur fille C.B.________ un montant
de 500 fr. en mains de Me Magnenat et, d’autre part, Me Magnenat, pour C.B.________, a renoncé
à pren­dre de plus amples conclusions civiles (V), a ordonné la confiscation et le maintien
au dossier à titre de pièces à conviction des objets, DVD et CD séquestrés sous
fiches n° 55587, 53648, 53649, 55588 et 58112 (VI), a ordonné la confiscation et la destruction
de la boîte en fer contenant des résidus de chanvre séquestrée sous fiche n° 52800
(VII), a fixé l'indemnité du conseil d'office d’C.B.________, Me Roxane Magnenat, à
2'708 fr. 40, TVA et débours compris (VIII), a mis les frais, par 21'782 fr. 65, à la charge
d’B.B.________, incluant l'indemnité de son conseil d'office, Me Olivier Boschetti, par 13'424 fr.
40, TVA et débours compris, et par 28'083 fr. 10, à la charge de A.B.________, incluant l'indemnité
de son conseil d'office, Me Laurent Maire, par 13'517 fr. 30, TVA et débours compris (IX) et
a dit que le remboursement à l’Etat des indemnités des défenseurs et conseil d’office
ne sera exigé que si la situation financière des condamnés le permettra (X).
B.
Par annonce du 2 mars 2016, puis déclaration
motivée du 15 avril 2016, A.B.________ a formé appel contre ce jugement en concluant, avec
suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens qu’elle est condamnée
pour lésions corporelles simples qualifiées et libérée des infractions d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants et d’actes d’ordre sexuel commis en commun, la répartition
des frais étant modifiée en conséquence. Subsidiairement, elle a conclu à ce que
sa peine soit réduite à dire de justice.
Par annonce du 2 mars 2016, puis déclaration motivée du 18 avril 2016, B.B.________ a formé
appel contre ce jugement en concluant principalement à sa réforme en ce sens qu’il est
libéré des chefs d’accusation d’actes d’ordre sexuel commis avec des enfants
en commun et de complicité d’actes d’ordre sexuel commis avec des enfants en commun,
les frais étant laissés à la charge de l’Etat. Subsi­diaire­ment, il a
conclu à l’annulation du jugement et au renvoi de la cause aux juges de première instance.
Par courrier du 15 avril 2016, le Ministère public a retiré son annonce d’appel du 4
mars 2016.
Par décision du 19 avril 2016, la Présidente de la Cour de céans a pris acte du retrait
d’appel du Ministère public.
Dans ses déterminations du 25 avril 2016, le Ministère public a indiqué qu’il renonçait
à présenter une demande de non-entrée en matière et à déposer un appel
joint à la suite des appels déposés par A.B.________ et B.B.________.
Par courrier du 11 mai 2016, A.B.________ a déclaré qu’elle n’en­ten­dait
pas présenter de demande de non-entrée en matière et déposer un appel joint.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1
A.B.________ est née le [...] 1965. Aînée d’une famille de trois enfants, elle a
été élevée par ses parents. Après avoir suivi la scolarité obligatoire,
elle a fait un apprentissage de cuisinière qui s’est achevé sans CFC. Elle a œuvré
dans différents domaines. Elle est la mère de Q.________, née [...] 1992 d’un premier
mariage. Mariée à B.B.________, le couple a une fille C.B.________, née le [...] 2004.
A.B.________ travaille actuellement comme archiviste au [...] de [...] pour un revenu d’environ
3'500 fr. par mois, allocations familiales comprises. Elle a connu d’importants problèmes
d’alcoolisme (P. 101).
Son casier judiciaire suisse est vierge.
Pour les besoins de la cause, A.B.________ a effectué un jour de détention provisoire avant
jugement le 12 août 2012.
En cours d’enquête, A.B.________ a entrepris une psychothérapie auprès du [...]
à Lausanne qui la suit depuis le 11 octobre 2012 (P. 131). Elle a souhaité être aidée
et accompagnée psychologiquement dans cette si­tua­tion afin de retrouver une stabilité
et de supporter le quotidien.
1.2
B.B.________ est né le [...] 1954. Il est l’aîné d’une famille de trois enfants
et a été élevé par ses parents. Après l’école obligatoire, il a fait
l’école d’agriculture de [...]. Il a repris le domaine agricole familial, mais sans
succès, faisant faillite. Il a ensuite œuvré comme chauffeur. Il émarge actuellement
aux Services sociaux. Il a été marié une première fois et est père de deux garçons
majeurs. Il est marié à A.B.________ et C.B.________ est née de leur union.
Son casier judiciaire suisse fait état de la condamnation suivante :
- 11 novembre 2010, Préfecture du district de Lavaux-Oron, pour ivresse au volant, 14 jours-amende
à 40 fr. le jour avec sursis durant 2 ans et amende de 400 francs.
Pour les besoins de la cause, B.B.________ a effectué un jour de détention provisoire avant
jugement le 12 août 2012.
2.
Faits concernant Q.________
2.1
A [...], à leur domicile, entre courant 2002
et le 7 mai 2003, A.B.________ et B.B.________ ont, à plusieurs reprises, entretenu des rapports
sexuels bruyants sur le canapé du salon ou dans leur chambre, alors que Q.________, née le
[...] 1992, se trouvait dans sa chambre et qu’elle leur avait deman­dé plusieurs fois
d’arrêter, car elle était incommodée par les bruits qu'elle entendait.
A dix ou quinze reprises, Q.________ a également surpris les deux préve­nus dans leurs
ébats sur le canapé du salon, alors qu'elle s'était levée pour aller chercher un
verre d’eau ou se rendre aux toilettes. A une reprise, Q.________ a vu les prévenus avoir
des relations sexuelles sur le balcon de leur appartement. Lorsque les prévenus s'apercevaient que
Q.________ les avait surpris, ils lui disaient de retourner dans sa chambre et poursuivaient leurs ébats (cas
2 de l’acte d’accusation).
2.2
A [...], à leur domicile, entre 2002 et 2003, à une date indétermi­née, vers
22 heures, A.B.________ et B.B.________ ont annoncé à Q.________ qu’ils allaient faire
quelque chose de fou, ce à quoi elle a répondu « chiche » sans savoir de
quoi ils parlaient. Les prévenus sont alors sortis de l’immeuble pour aller entretenir un
rapport sexuel sur le capot de leur voiture stationnée sur le parking extérieur, en sachant
que Q.________ les regardait depuis le balcon de leur appartement. Les deux prévenus ont ensuite
regardé Q.________ dans les yeux et ont ri (cas 3 de l’acte d’accusation).
2.3
Lors de vacances en 2002 ou 2003 en Espagne, A.B.________ a entraîné sa fille Q.________, née
le [...] 1992, à lui sucer le sein (cas 4 de l’acte d’accusation). Ces faits étant
prescrits, ils ne peuvent être poursuivis pénalement (cf. consid. 3.1 p. 16 ci-dessous).
2.4
A [...], à leur domicile, entre 2003 et 2006, A.B.________ et B.B.________ ont effectué, à
plusieurs reprises, des séances de photographies à caractère sexuel. Certaines d’entre-elles
ont été prises en présence de Q.________, qui tantôt posait nue ou en sous-vêtements
sur les photographies et tantôt prenait des photographies des prévenus ; elle a notamment pris
une photo d’B.B.________ en train de mordre ou de sucer le sein de la prévenue enceinte alors
que les deux protagonistes étaient en sous-vêtements (cas 5 de l’acte d’accusation).
2.5
Q.________ a renoncé à déposer plainte.
3.
Faits concernant C.B.________
3.1
A [...], à leur domicile, entre 2007 et le 12 août 2012, A.B.________ et B.B.________ ont,
à plusieurs reprises, entretenu des rapports sexuels bruyants, alors que leur fille C.B.________,
née le [...] 2004, était dans sa chambre et les entendait. Les deux prévenus ont été
libérés de toute infraction pénale en lien avec ces faits (cas 6 de l’acte d’accusation).
3.2
A [...], à leur domicile, entre 2007 et le 12 août 2012, A.B.________ et B.B.________ ont,
à plusieurs reprises, effectué des séances de photos à caractère sexuel, alors
que leur fille C.B.________ était présente (cas 7 de l’acte d’accusa­tion).
3.3
A [...], à leur domicile, dans la soirée du 9 février 2008, G.________, déféré
séparément, a pris des photographies à caractère sexuel de A.B.________ alors qu’elle
prenait des poses suggestives en présence d’B.B.________. Leur fille C.B.________ était
présente lors de la prise de certaines de ces photographies (cas 8 de l’acte d’accusation).
3.4
A [...], courant 2011, à une date indéterminée, A.B.________ a assené une gifle à
sa fille C.B.________, lui occasionnant ainsi une marque rouge au niveau de l’œil (cas
9 de l’acte d’accusation).
3.5
Le 28 août 2012, C.B.________, par l’entremise
de Me Laure-Mari­ne Bonnard, curatrice de représentation au sens de l’art. 306 al. 2
CC nommée par décision du 13 août 2012 de la Justice de paix du district de Lavaux-Oron,
a déposé plainte et s’est constituée partie civile, sans toutefois chiffrer ses
prétentions (P. 25).
4.
4.1
Dans le cadre de l’enquête en limitation de l’autorité parentale de A.B.________
et d’B.B.________ sur leur fille C.B.________ instruite par le Juge de paix du district de Lavaux-Oron,
le Dr [...] a déposé un rapport d’expertise pédopsychiatrique le 30 mai 2013 (P.
120). L’expert a exposé en substance que A.B.________ et B.B.________ étaient des parents
aimants et dévoués, qu’ils avaient mis en place un encadrement adéquat en faveur
de leur fille, qu’ils n’avaient toutefois pas pris, notamment par rapport à des aspects
liés à la sexua­lité, toutes les précautions nécessaires, que ces défaillances
n’avaient pas eu de graves conséquences psychologiques sur C.B.________, que leur contexte
de vie, qui devait être corrigé, n’avait pas remis en question ou mis en péril le
développement harmonieux d’C.B.________, que seules certaines gênes étaient apparues,
l’enfant ayant été insuffisamment préservées de situations problématiques
et que l’enfant avait exprimé un malaise. L’expert a préconisé l’instauration
d’une assistance éducative en faveur de A.B.________ et d’B.B.________.
Le 7 octobre 2013, la Justice de paix du district de Lavaux-Oron a institué une surveillance judiciaire
à forme de l’art. 307 CC en faveur d’C.B.________ et désigné le Service de
protection de la jeunesse (ci-après : SPJ) en qualité de surveillant judiciaire (P. 119).
Cette mesure a été levée le 30 juin 2015 (P. 188/2).
4.2
Le 19 avril 2016, la Justice de paix du district de Lavaux-Oron a nommé Me Ivan Macorig en qualité
de curateur de représentation au sens de l’art. 306 al. 2 CC d’C.B.________ en remplacement
de sa précédente curatrice, avec pour tâches de la représenter dans le cadre de la
procédure pénale ouverte à l’encontre de ses parents et des suites en résultant
(P. 205/1).
En droit
:
1.
Interjetés dans les formes et délais
légaux (art. 399 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0])
par des parties ayant la qualité pour recourir (art. 382 CPP) contre le jugement d’un tribunal
de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), les appel de A.B.________
et d’B.B.________ sont recevables.
2.
2.1
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen
sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour violation
du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni
de justice et le retard injustifié (a), pour constatation incomplète et erronée des faits
(b) et pour inopportunité (c) (al. 3).
2.2
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier;
elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster,
Niggli/Heer/ Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozess-ordnung, Ju­gend­strafprozessordnung,
2
e
éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté des preuves ne s'impose
toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur
les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première
instance. La juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves
complémentaires nécessaires au traitement de l’appel (art. 389 al. 3 CPP; TF 6B_78/2012
du 27 août 2012).
3.
3.1
A titre préliminaire, il convient d’examiner la question de la prescription des faits concernant
le cas 4 de l’acte d’accusation.
Les faits litigieux s’étant déroulés en Espagne, il y a lieu de déterminer
si le droit espagnol est plus favorable à la prévenue que le droit suisse. Selon
l’art.
181 du Code pénal espagnol, les abus d’ordre sexuel sans violence ni intimi­dation et
sans qu’il y ait consentement sont punis d’une peine d’emprisonnement de un à
trois ans ou d’amende de 18 à 24 mois. Les délits se prescrivent par 5 ans lorsque la
peine est inférieure à 5 ans (art. 131 al. 1 CP espagnol). Le délai de prescription commence
à courir, si la victime est mineure, le jour où elle a atteint la majorité (art. 132 al.
1 CP espagnol), fixée à 18 ans en Espagne. La prescription est interrompue pour un délai
maximum de six mois s’il n’y a pas condamnation, à compter de la plainte ou de la dénonciation
(art. 132 al. 2 CP espagnol).
En l’espèce, Q.________ est née le [...] 1992, de sorte que le délai de 5 ans a
commencé à courir le 21 juin 2010 et que la prescription devait être atteinte le 20 juin
2015. La dénonciation a eu pour effet de suspendre ce délai durant six mois au maximum. La
prescription a donc été atteinte le 20 décembre 2015. Le droit espagnol étant plus
favorable à la prévenue que le droit suisse, les faits relevant du cas 4 de l’acte d’accusation,
lesquels se sont déroulés en 2002 ou en 2003,  doi­vent être considérés
comme prescrits. Ils ne peuvent donc être poursuivis pénale­ment.
3.2
A.B.________ ne con­­teste pas sa condamnation pour lésions corpo­relles simples
qualifiées, de sorte que sa culpabilité pour cette infraction demeure.
4.
Les appelants contestent les faits retenus leur
charge, invoquant une appréciation erronée des faits et reprochant aux premiers juges de s’être
arbitraire­ment écartés de leur version des faits, privilégiant notamment celle de
Q.________. Les moyens invoqués par les deux prévenus se rejoignent, de sorte qu’ils
seront traités conjointement.
4.1
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le Tribunal apprécie librement les preuves recueillies
selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde
sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables
quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3).
S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves et de l'établissement des
faits, il s’agit de l’acte par lequel le juge du fond évalue librement la valeur de
persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces diffé­rents moyens de
preuve afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de
fait pertinents pour l’application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder une condamnation
sur un faisceau d’indices ; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle
est la plus crédible. En d’autres termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves
qui est déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 34 ad art. 10 CPP; Kistler Vianin,
in : Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, nn. 19 ss ad art.
398 CPP, et les références jurisprudentielles citées).
Lorsque l'autorité a forgé sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou
d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris
isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée
dans son ensemble. Le principe in dubio pro reo est violé si le juge du fond se déclare convaincu
de faits défavorables au prévenu sur lesquels, compte tenu des éléments de preuve
qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver des doutes ; on
parle alors de doutes raisonnables (ATF 120 Ia 31 consid. 2c ; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010 consid.
2.2.2). Sur ce point, des doutes simplement abstraits et théoriques ne suffisent pas, car de tels
doutes sont toujours possibles et une certitude absolue ne peut être exigée. Bien plutôt,
il doit s’agir de doutes importants et irréductibles, qui s’imposent au vu de la situation
objective (ATF 127 I 38 consid. 2a; cf. aussi, quant à la notion d’arbitraire, ATF 136 III
552 consid. 4.2).
4.2
4.2.1
Les appelants contestent leur culpabilité et affirment que les premiers juges ont retenu à
tort les déclarations de Q.________. A.B.________ allègue qu’elle et son époux n’ont
jamais voulu s’exposer, qu’ils prenaient les dispositions nécessaires pour préserver
leur intimité lorsque c’était nécessaire et que les déclara­tions du témoin
H.________, selon lesquelles son époux se mettait en colère lors­que sa fille Q.________
les surprenait dans leurs ébats, démontraient qu’ils te­naient à garder leurs
ébats privés. B.B.________ fait valoir que Q.________ a des raisons de vouloir se venger de
sa mère et de son beau-père, qu’elle a vécu une enfance et une adolescence difficiles,
qu’elle considère que sa mère et son beau-père comme responsables de cette situation,
que sa crédibilité est entachée du fait des propos tenus dans la plainte qu’elle
a déposée contre sa demi-sœur C.B.________, laquelle n’a jamais tenu de propos méchants
envers elle, que cette plainte a fait l’objet d’une ordonnance de non-entrée en matière
de la Présidente du Tribunal des mineurs le 21 mars 2016 et que les déclarations de H.________
confirme ses propres déclarations.
Les appelants perdent de vue que l’enquête a débuté le 12 août 2012 à
la suite de la dénonciation de leurs voisins et qu’elle concernait des éventuels actes
commis sur C.B.________. Q.________ n’a été entendue que le 5 février 2013 en qualité
de témoin et elle n’a pas voulu déposer plainte et prendre des conclu­sions contre
les appelants. Elle a confirmé ses déclarations à l’audience de jugement et celles-ci
sont constantes. Les déclarations de Q.________ ne sont entachées d’au­cune agres­sivité
et d’aucun esprit revanchard. On discerne surtout une envie d’oublier, de tourner la page
et de ne pas en parler. Elle a fait preuve d’émotion et a pleuré, en particulier lorsque
les photographies dont elle n’avait plus le souvenir lui ont été montrées. A l’audience
aussi, ses propos ont été mesurés. Sa souffrance est donc indéniable.
Q.________ a déposé une plainte pénale contre sa demi-sœur pour utilisation abusive
de télécommunications, expliquant à l’audience de première ins­tan­ce
qu’C.B.________ l’avait harcelée d’abord pour la joindre, puisqu’elle avait
commencé à utiliser des propos méchants, lui reprochant de refuser d’avoir un contact
avec sa mère et son beau-père. Q.________ a également indiqué qu’on lui reprochait
ses déclarations à la police en 2013. Or, l’ordonnance de non entrée en matière
rendue le 21 mars 2016 retient certes qu’C.B.________ a agi parce qu’elle était malheureuse
de l’absence de sa demi-sœur, mais elle indique aussi qu’C.B.________ a envoyé
un message à sa demi-sœur pour lui dire qu’elle était méchante de ne plus vouloir
les revoir, elle et leur mère, et qu’elle a tenté directement et par l’intermédiaire
de deux personnes, de la joindre, ce que le témoin a refusé. En conséquence, on ne saurait
retenir que cette ordonnance de non-entrée en matière modifie quoique ce soit à la crédibilité
des déclarations de Q.________.
En outre, contrairement à ce qu’affirme l’appelant, les propos du témoin H.________
ne contredisent pas les déclarations de Q.________. Elle a en effet déclaré que le couple
des prévenus était naturiste et que ceux-ci s’exhibaient nus sur leur balcon. Q.________
lui a confié qu’elle entendait ses parents faire l’amour dans leur chambre et qu’une
fois elle aurait regardé par la fenêtre (PV aud. 12 pp. 5-6 D. 9). Le fait que l’appelant
a reconnu que Q.________ avait surpris leurs ébats n’implique pas que les déclarations
du témoin confirment ses déclarations et non celles de la jeune fille. L’appelant occulte
en effet le fait que H.________ a également décrit la gêne de l’enfant d’être
confrontée à la nudité de sa mère et de son beau-père, sa peur d’être
touchée par l’appelant et d’être seule avec lui, ainsi que sa tristesse. Le fait
que, comme le relève l’appelante, ce témoin a affirmé que l’enfant lui avait
dit qu’B.B.________ se mettait en colère quand elle les surprenait n’y change rien.
Les déclarations de H.________ renforcent ainsi, dans leur ensemble, la crédibilité de
Q.________. Les deux prévenus se contentent d’affirmer que la jeune fille ment au motif qu’elle
souhaiterait se venger. La Cour de céans ne discerne toutefois aucun élément au dossier
qui corrobore leur thèse. Il n’y a donc aucune raison de mettre en doute la version des faits
de Q.________ et sa version doit en conséquence être retenue. Ce moyen, mal fondé, doit
être rejeté.
4.2.2
Les appelants ont toujours contesté les faits reprochés au cas 2 de l’acte d’accusation
relatifs aux rapports sexuels bruyants entretenus sur le canapé du salon. Ils revendiquent leur
pratique du naturisme et un libertinage assidu.
Il y a lieu de relever qu’il est établi par de nombreux éléments du dos­sier
que les prévenus avaient l’habitude d’entretenir des relations sexuelles intenses et
bruyantes, et parfois sans prendre garde aux voisins, laissant la lumière allumée ou les fenêtres
ouvertes. Une voisine a par exemple rapporté au témoin M.________ qu’elle voyait et entendait
les prévenus faire l’amour sur leur balcon de manière bruyante (PV aud. 8 p. 4). Le témoin
Z.________ a aussi déclaré qu’elle avait vu A.B.________ seins nus sur son balcon et
que les voisins racontaient qu’ils faisaient l’amour sur leur balcon (PV aud. 13 p. 3). En
outre, il ressort également de plusieurs témoignages que les prévenus avaient d’importants
problèmes liés à l’alcool et qu’ils étaient souvent saouls, ce qui est
par ailleurs confirmé par les très nombreuses photographies au dossier sur lesquelles ceux-ci
apparaissent visible­ment éméchés. Tous ces éléments corroborent également,
si besoin est, la version des faits de Q.________.
Il y a en conséquence lieu de s’en tenir aux faits tels que décrits dans le jugement
de première instance, les ébats des prévenus dans la chambre à coucher n’étant
au demeurant pas constitutifs d’une infraction pénale.
4.2.3
Les appelants contestent également avoir entretenu des relations sexuel­les sur le capot leur
voiture stationnée sur le parking de leur immeuble (cas 3 de l’acte d’accusation). A.B.________
allègue qu’il y a des incohérences dans le récit de Q.________, que celle-ci s’est
trompée sur la couleur de la voiture, parlant d’une voiture bleu clair alors que la voiture
était blanche ou beige, que les photogra­phies produites à l’audience de jugement
démontrent que Q.________ ne pouvait pas avoir une vision des faits aussi précise que ceux
qu’elle a décrits en raison de l’absence d’éclairage et qu’aucun voisin
n’a été témoin visuel ou auditif de cette prétendue scène. B.B.________
fait valoir que l’instruction n’a pas permis d’établir sa culpabilité.
La Cour de céans ne discerne une nouvelle fois aucun motif de ne pas retenir les déclarations
de Q.________ qui a vu les prévenus faire l’amour sur le capot de leur voiture. Le fait que
la jeune fille se trompe de couleur de voiture tout en décrivant avec précision une scène
de sexe ne modifie pas sa crédibilité, l’enfant, alors âgée de 10-11 ans, étant
alors confrontée à une mise en scène sordide (PV aud. 11 p. 6). Les photographies prises
par les prévenus de nuit depuis leur balcon et produites à l’audience de première
instance (P. 188/3) ne permettent pas de soutenir qu’il n’était pas possible de discerner
le capot de la voiture le jour des faits litigieux, dès lors qu’on ignore quelle était
la luminosité au moment des faits et au moment de la prise de vue. Il y a donc lieu de s’en
tenir aux faits retenus par les premiers juges.
4.2.4
Quant au cas 5 de l’acte d’accusation qui concerne des séances de photographies à
caractère sexuel faites par les prévenus en compagnie de Q.________ entre 2003 et 2006, les
appelants nient les faits reprochés, contestant que la jeune fille apparais­se sur des clichés
à caractère sexuel ou qu’elle ait été présente lors de la prise de tels
clichés. Tout en admettant avoir pris des clichés à caractère sexuel, ils repro­chent
aux premiers juges de ne pas avoir distingué les différentes photogra­phies qui concernent
l’état de fait reproché et de s’être uniquement basé sur le sentiment
général dégagé par les photographies du dossier pour considérer les faits comme
établis.
En l’occurrence, il y a lieu de distinguer les différentes photographies et d’examiner
tout d’abord celles qui ont été prises le 6 janvier 2006 et qui sont anne­xées
au procès-verbal d’audition de Q.________, mais aussi au procès-verbal des auditions
du 17 janvier 2013 de A.B.________ et d’B.B.________ (PV aud. 9 et 10, clichés n
o
023_24, n
o
025_26, n
o
026_27 et n
o
028_29). A.B.________ relève que sa fille n’apparaît nullement mal à l’aise
sur ces images. Les appelants contes­tent le caractère sexuel de ces photographies, mais ils
admettent que Q.________ était présente lorsque celles-ci ont été prises, de sorte
qu’il sera retenu, comme les premiers juges, que la jeune fille était présente lors de
la prise de ces clichés.
S’agissant des photographies séquestrées sous fiche n
o
55587, et en particulier de celles de la planche n
o
141 B du 6 mars 2003 qui représentent l’appe­lante nue en train de se mettre des objets
dans le vagin ou l’anus, et des clichés
n
o
013_13A et n
o
014_14A du 12 juillet 2005 montrant le prévenu nu avec son sexe en érection, rien n’indique,
comme le relève l’appelante, que Q.________ était présente au moment où ces
photographies ont été prises ou que c’est elle qui les a faites. Lors de son audition
le 5 février 2013, Q.________ a déclaré qu’elle ne se souvenait pas du tout d’avoir
assisté à de telles séances (PV aud. 11 p. 8 D. 16) et qu’elle n’avait jamais
vu le sexe de l’appelant en érection (PV aud. 11 p. 7 R. 14). Les photographies du 6 janvier
2006 lui ont été soumises, entrainant ses pleurs, mais les photographies du 6 mars 2003 ne
sont pas annexées à son procès-verbal d’audition et ne lui ont pas été
sou­mises. L’appelante a affirmé que Q.________ n’était pas présente
lors de la prise des photographies de la planche n
o
141 B (PV aud. 9 p. 8 D. 19, Jugement p. 6). On ne peut par conséquent pas retenir que Q.________
était présente lors de la prise de ces clichés et l’état de fait du jugement
entrepris doit donc être rectifié sur ce point.
Quant à la planche n
o
149 du 12 février 2004 également séquestrée sous fiche n
o
55587, elle comporte des photo­graphies de l’appelante enceinte, dont une sur laquelle le
prévenu mord ou suce le sein de son épouse enceinte alors qu’elle est vautrée sur
lui, les deux protagonistes étant en sous-vêtements, et de l’appelante nue, ainsi que
des clichés de Q.________, seule ou avec C.B.________, et des deux appelants ou de l’appelant
avec Q.________. Certains de ces clichés, pris dans la foulée, ont à l’évidence
été faits par Q.________. Il convient donc de retenir, à l’instar des premiers juges,
que la jeune fille a pris certaines de ces photographies.
Le point de savoir si ces différentes photographies ont un caractère sexuel sera examiné
plus avant dans le présent jugement (cf. consid. 5.2 ci-des­sous).
4.2.5
Les appelants contestent avoir mêlé leur fille C.B.________ à des séances de photographies
à caractère sexuel entre 2007 et le 12 août 2012 (cas 7 de l’acte d’accusation).
Il convient de se référer en particulier aux clichés datant de 2008 et de 2009 répertoriés
sous les numéros de séries 01 à 06 annexés au procès-verbal des auditions des
appelants du 17 janvier 2013 (PV aud. 9 et 10, P. 86/2 à 86/8).
Selon les appe­lants, rien n’indique qu’C.B.________ était présente lors de
la prise de ces photographies. A.B.________ reconnaît avoir pris des photogra­phies seins nus
en présence de sa fille C.B.________, mais elle conteste que ces clichés aient un caractère
sexuel et que sa fille cadette ait été présente lors de la prise de clichés à
caractère sexuel. L’appelante reproche aux premiers juges de ne se référer à
aucune pièce photographique et de ne pas avoir défini lors de la prise de quels clichés
sa fille était présente.
L’appelante relève à juste titre que ni l’acte d’accusation ni le jugement
de première instance ne permet de dire exactement quand l’enfant C.B.________ était présente
lorsque le couple prenait des photographies à caractère pornographique, clichés qui sont
au demeurant nombreux. Le fait que l’enfant ne figure pas sur ces images n’a aucune portée
dès lors qu’il n’est pas reproché aux appelants d’avoir pris des photographies
pornographiques avec leur fille. Seule est litigieuse en effet la question de savoir si C.B.________
a pu assister à la prise de certaines de ces images. Comme il sera exposé ci-dessous, les pièces
du dossier l’établissent sans aucune hésitation s’agissant de certaines photographies
prises par G.________ (cf. consid. 3.2.7 ci-dessous). S’agis­sant des autres shootings, il
y a lieu de se rapporter aux déclarations de A.B.________ qui a admis avoir fait des photographies
sexuelles en présence d’C.B.________ une dizaine de fois sur une période de 4 à
5 ans (PV aud. 9 p. 5 R. 10). Le fait que l’appelante soit hésitante sur le caractère
sexuel des images (Jugement p. 5), comme le soutient l’appelant (Jugement p. 8), ne permet pas
de disculper les appelants, dès lors qu’elle a tendance à minimiser le caractère
sexuel des prises de vue et non l’inverse. En outre, la prévenue a confirmé à l’audience
de jugement qu’C.B.________ était présente, avant de dire qu’elle n’en était
pas sûre (Jugement p. 6). Il y a dès lors lieu de s’en tenir aux faits tels que décrits
dans le jugement de première instance et de retenir que les appelants ont fait des séances
de photo­gra­phies à caractère sexuel en présence de leur fille C.B.________.
4.2.6
Les appelants contestent que leur fille C.B.________ ait été présente le 9 février
2008 lors de la séance de photographies prises par G.________, faisant valoir que l’enfant
n’apparaît sur aucune image à caractère sexuel (cas 8 de l’acte d’accusation).
L’appelante allègue que sa fille C.B.________ n’apparaît pas sur les photo­graphies
à caractère sexuel prises entre le 9 et le 10 février 2008, que l’inspecteur qui
a procédé à son audition le 17 janvier 2013, soit plus de 4 ans après les faits,
l’a induite en erreur en lui assurant que la chronologie des clichés démon­trait
que l’en­fant était présente lors de la prise de ces photographies, que sa fille
n’apparaît sur aucun cliché avant 18h49, qu’elle apparaît pour la dernière
fois à 22h54 et qu’elle a donc admis par erreur que sa fille était présente lors
de ce shooting.
La prévenue a certes soutenu que sa fille C.B.________ n’était pas présente lors
de la séance de photographies prises par G.________, avant de le recon­naître, puis de
le nier à nouveau. Il n’en demeure pas moins qu’elle a admis que sa fille était
présente dans l’appartement lors de la prise de certaines photographies à caractère
sexuel et que celle-ci a vu sa mère prendre des positions suggestives, soit sexuelles (PV aud. 9
p. 5). En outre, lors de son audition du 26 mai 2014 par la Procureure (PV aud. 15 p. 2 lignes 53 ss),
la prévenue a confirmé que sa fille C.B.________ était présente lors du shooting
du 9 février 2008.
La démonstration de l’appelante sur les heures de présence de sa fille C.B.________ sur
les photographies prises le 9 février 2008 n’établit pas que celle-ci était absente
de l’appartement lors de la séance de photographies de ce jour-là. En effet, il y a lieu
à cet égard de renvoyer au rapport d’investigation établi le 2 juillet 2013 par
la police (P. 104) et au dossier photographique annexé audit rapport (P. 105, qui reprend les clichés
des P. 86/2 à 86/8). Au vu des déclarations de G.________ (PV aud. 14  p. 4) et des images
retrouvées sur l’ordinateur de l’appelante, on constate que la séance de photographies
s’est déroulée en plusieurs parties. Les premiers clichés ont été pris
entre 15:29:34 et 18:21:52 (P. 86/8, pp. 24 à 104, photos n
os
23 à 95) alors que l’appelante était seule à l’appartement. C.B.________ apparaît
la première fois sur un cliché à 18:49:18 (P. 86/4 photo n
o
208). Les clichés pris entre 20:30:33 et 20:38:00 (P. 86/8, pp. 105 à 138, photos n
os
96 à 127) montrent l’appelante vêtue d’un pull et d’un string rouge assise
sur un bureau prenant des positions lascives et montrant ses parties intimes. C.B.________ apparaît
une nouvelle fois à 20:38:17 (P. 86/8, p. 139, photo n
o
128), soit immédiatement après la prise des images érotiques précitées. Sur
les photographies suivantes (P. 86/8 pp. 140-146, photos n
os
129 à 134), l’appe­lante, assise sur le même meuble que précé­dem­ment
et toujours habillée d’un pull et d’un string, apparaît les jambes écartées,
exhibant ses parties intimes. Les clichés faits à partir de 22:47:08 (P. 86/8, pp. 157-166,
photos n
os
144 à 155) représentent les deux prévenus et leur fille assis sur le canapé et n’ont
aucun caractère sexuel, mais les clichés pris entre 22:45:24 et 22:46:42 (P. 86/8, pp. 153-155,
photos n
os
141 à 143), soit juste avant, montrent l’appelante portant le même déshabillé
noir transpa­rent que sur la photographie de famille prise sur le canapé et ont un caractère
sexuel évident. Enfin, le photo­gra­phe G.________ a reconnu avoir fait des photogra­phies
pornographiques des appelants en présence d’C.B.________ (PV aud. 14 p. 8 R. 20).
Partant, il y a lieu de retenir qu’C.B.________ était présente lors de la prise de « certaines »
photographies par G.________ (P. 86/8, pp. 105 à 138 et pp. 153-155) et de rectifier l’état
de fait du jugement entrepris sur ce point.
5.
Les appelants contestent que les actes qu’ils
ont commis répondent à la définition d’actes d’ordre sexuel et que Q.________
et C.B.________ aient été présen­tes lors de la prise de photographies à caractère
sexuel. Ils font valoir qu’ils prenaient soin d’éloigner Q.________ et C.B.________
et de les mettre à l’écart lorsqu’ils avaient des relations sexuelles ou qu’ils
prenaient des photographies à caractère sexuel. L’appelante reproche aux premiers juges
de ne pas avoir procédé à un examen détaillé des photographies et de ne pas
avoir fait la distinction entre ce qui relève de la simple nudité et ce qui peut être
qualifié d’acte d’ordre sexuel ou de photographies à caractère sexuel.
5.1
Aux termes de l'art. 187 ch. 1 al. 3 CP, celui qui aura mêlé un enfant de moins de 16 ans à
un acte d'ordre sexuel sera puni de la réclusion pour cinq ans au plus ou de l'emprisonnement. L’infraction
consistant à mêler des enfants à un acte d’ordre sexuel suppose la perception directe
de l’acte en question par les enfants. L’enfant doit effectivement être confronté
physiquement à la sexualité ou à l’acte de l’auteur. En d’autres termes,
l'auteur doit rendre l'enfant spectateur ou auditeur d'un acte d'ordre sexuel accompli par lui ou par
un tiers, mais il ne suffit pas que le jeune soit le témoin fortuit de l'acte. Il doit être
utilisé comme un élément du jeu sexuel. Tel est le cas lorsque l'auteur se masturbe devant
un enfant. Il importe peu que ce der­nier ait saisi ou non le caractère sexuel de l'acte et
le but poursuivi par l'auteur. Il doit toutefois percevoir directement l'acte par ses sens, en être
le spectateur ou l'auditeur (cf. FF 1985 II 1082; TF 6P.237/2006 du 27 mars 2006 ; ATF 129 IV 168
consid. 3.1, JdT 2006 IV 16).
Comme le fait de mêler un enfant à un acte d'ordre sexuel porte moins gravement atteinte à
son développement paisible que de commettre un tel acte sur sa personne (art. 187 ch. 1 al. 1 CP)
ou de l'inciter à un tel acte (art. 187 ch. 1 al. 2 CP), seuls des comportements qui revêtent
une certaine gravité et qui sont propres à porter atteinte au développement non perturbé
de l'enfant tombent sous le coup de l'art. 187 ch. 1 al. 3 CP (ATF 129 IV 168 consid. 3.2 p. 171, JdT
2006 IV 16 ; Stefania Suter-Zürcher, Die Strafbarkeit der sexuellen Handlungen mit Kindern
nach Art. 187 StGB, Diss. 2003, p. 65). Seront dès lors punissables selon l'alinéa 3 le fait
de mêler un enfant notamment aux actes suivants: rapports sexuels, introduction d'objets dans le
vagin ou l'anus, frottement des parties sexuelles avec les parties génitales d'une tierce personne,
masturbation (Maier, Basler Kommentar, Strafrecht II, 2
e
éd., 2007, n. 14 ad art. 187). D'après certains auteurs, le fait de présenter à un
enfant un sexe dénudé en érection tombe déjà sous le coup de l'art. 187 CP (TF
6B_61/2010 du 27 juillet 2010 ; Jenny, Kommentar zum schweizerische Strafrecht, 4
e
vol., 1997, n. 21 ad art. 187; Trechsel et al., Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2008,
n. 6 ad art. 187; cf. aussi RJN 1999 p. 116).
Par acte d’ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur
soi-même
ou sur autrui qui tend à l’excitation ou à la jouissance sexuelle de l’un des participants
au moins (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3
e
éd., 2010, n. 6 ad art. 187 CP; Donatsch, Strafrecht III, 9
e
éd., 2008, p. 459). Selon la jurispru­dence, il faut d’abord distinguer les actes
n’ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement
connotés sexuellement du point de vue de l’observateur neutre, qui remplissent toujours la
condition objective de l’infraction, indépendamment des mobiles de l’auteur ou de la
signification que le comportement a pour celui-ci ou pour la victime (TF 6B_7/2011 du 15 février
2011 consid. 1.2; TF 6B_777/2009 du 25 mars 2010 consid. 4.3; TF 6S.355/2006 du 7 décembre 2006
consid. 3.1, non publié à I’ATF 133 IV 31). Dans les cas équivoques, qui n’apparaissent
extérieurement ni neutres, ni clairement connotés sexuellement, il convient de tenir compte
de l’ensemble des éléments d’espèce, notamment de l’âge de la victime
ou de sa différence d’âge avec l’auteur, de la durée de l’acte et de
son intensité, ainsi que du lieu choisi par l’auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63). Il
résulte de cette jurisprudence que la notion d’acte d’ordre sexuel doit être interprétée
plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se demander si l’acte, qui
doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à perturber l’enfant
(TF 6B_103/2011 précité; Corboz, op. cit., n. 7 ad art. 187 CP).
Un baiser sur la bouche ou une tape sur les fesses sont des actes insignifiants qui ne sont pas des actes
d’ordre sexuel. En revanche, un baiser lingual ou des baisers insistants sur la bouche revêtent
indiscutablement un caractère sexuel (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63; TF 6B_7/2011 du 15 février
2011 consid. 1.4). lI en va de même d’une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins,
même par-dessus les habits (Trechsel/Bertossa, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar,
2008, n. 6 ad art. 187 CP). Lorsque la victime est un enfant, la pratique tend à admettre l’existence
d’un acte d’ordre sexuel même pour des attouchements furtifs par-dessus les habits,
qui entraîneraient plutôt, entre adultes, l’application de l’art. 198 al.
2 CP (TF 6B_103/2011 précité; Corboz, op. cit., n. 7 ad art. 187 CP).
D’un point de vue subjectif, l’auteur
d’un acte d’ordre sexuel doit agir intentionnellement, l’intention devant porter sur
le caractère sexuel de l’acte et sur le fait que la victime est âgée de moins de
seize ans (TF 6B_103/2011 précité). L'au­teur commet sciemment l'acte d'ordre sexuel devant
l'enfant et veut que celui-ci le perçoive. Le dol éventuel ne suffit pas. Ainsi, celui qui
admet que l'enfant peut percevoir l'acte d'ordre sexuel et qui accepte de courir ce risque, n'est pas
punissable (ATF 6S.241/2002 du 20 septembre 2002, in Praxis 2003 n° 114 p. 610 consid. 1.2).
Il y a circonstance aggravante lorsque l’infraction a été commise en commun par plusieurs
personnes (cf. art. 200 CP) soit par au moins deux personnes en tant que coauteurs présents au moment
de la commission de l’acte (Dupuis et al., Petit commentaire du Code pénal, Bâle 2012,
nn. 5-8 ad art. 200 CP).
5.2
Il convient tout d’abord de relever que les appelants perdent de vue qu’il y a certes lieu
d’examiner chaque photographie prise isolément, mais qu’il convient également de
les apprécier dans leur ensemble.
Les images concernées par le cas 5 de l’acte d’accusation, dont certai­nes ont
été prises par Q.________ (planche n
o
149 du 12 février 2004) ou en sa présence (clichés n
o
023_24, n
o
025_26, n
o
026_27 et n
o
028_29 annexés aux PV aud. 9 et 10), présentent un aspect sexuel indéniable. Certes, les
appelants ont adopté la nudité comme mode de vie, mais ces clichés montrent les appelants
pre­nant des poses suggestives et ils ont visiblement suggéré à Q.________ de prendre
de telles poses, comme en atteste la photographie 026_27 où l’on peut voir Q.________ couchée
nue devant le sapin de Noël dans une position lascive, un cône entre les lèvres. Il en
est de même de la photographie 025_26 où la jeune fille se presse nue contre sa mère nue
également, jouant à cacher leurs parties intimes, et de la photographie 023_24 sur laquelle
le prévenu est littéralement collé nu contre la jeune fille, l’air égrillard.
Certes aussi, comme les appelants le soutiennent, ils s’a­mu­saient. Ils ont en effet
le plus souvent l’air joyeux et éméchés, mais ils sont surtout lubriques et excités.
Les photographies prises le 12 février 2004 (planche n
o
149) représen­tent la prévenue enceinte, souvent nue, le chat et l’enfant Q.________,
seule ou avec C.B.________, le couple des appelants ensemble ou l’appelant avec Q.________. Toutes
ces images ne présentent aucun caractère sexuel. Toutefois, la photogra­phie prise par
Q.________ sur laquelle l’appelante apparaît en sous-vêtement, enceinte, vautrée
sur l’appelant qui met son sein dans sa bouche tout en fixant l’objectif, a un caractère
sexuel manifeste.
Les photographies prises par G.________, qui sont répertoriées dans les pièces P. 86/
4 et P. 86/8, n’ont pas toutes un caractère sexuel. Il n’en demeure pas moins que celles
mettant en évidence les fesses bien visibles de l’appelante sous un déshabillé,
celle-ci se montrant courbée devant un ordinateur, et celles sur lesquelles l’appelante portant
un string écarte les jambes, laissant volontai­re­ment aperce­voir son entrejambe,
ont un caractère sexuel indéniable.
S’agissant enfin du cliché de la série n
o
4 (P. 86/5) sur lequel on aperçoit C.B.________ toucher le sein de sa mère, il n’y a
pas lieu de retenir le caractère sexuel. Sur la première image de cette série, on discerne
l’appelante en soutien-gorge, un verre de vin rouge posé devant elle, faisant un câlin
à sa fille ; elle n’est pas ambiguë. Sur les deux images suivantes, l’appelante
est seule, d’abord en soutien-gorge, puis seins nus. Sur la quatrième image, l’enfant
touche le sein de sa mère à l’endroit de son tatouage. Au bénéfice du doute,
et au vu de l’attitude de la mère et de l’enfant, il y a lieu de considérer qu’il
s’agit d’un geste de curiosité.
Dans son rapport d’expertise pédopsychiatrique établi le 30 mai 2013 (P. 120), le Dr
[...] a, comme le relève les appelants, constaté que le développement d’C.B.________
n’avait pas été mis en péril par les agissements des préve­nus qui étaient
des parents aimants et dévoués. Il ne faut toutefois pas perdre de vue que ce rapport a été
réalisé dans le cadre de l’enquête en limitation de l’autorité parentale
de A.B.________ et d’B.B.________ sur leur fille instruite par le juge de paix à la suite
de l’ouverture de l’en­quête pénale et que le fait qu’C.B.________ se
porte bien ne constitue pas une preuve qu’il ne s’est rien passé, de sorte que cet élément
ne peut remettre en cause les infrac­tions commises par les appelants. Par ailleurs, les constats
faits par le SPJ en août 2012 sur l’absence de pudeur de l’enfant et les propos sexuels
qu’elle tenait tendent à établir que l’enfant a été confrontée aux
actes énumérés ci-dessus, même si son développement n’a pas été
finalement mis en péril.
Il ne fait en l’espèce aucun doute que les faits litigieux tombent sous le coup de l’art.
187 ch. 1 al. 3 CP. Les prévenus ont profité de leur statut de « père »
et de « mère » pour imposer sciemment à Q.________ et à C.B.________,
âgées de moins de 16 ans au moment des faits, dans apparte­ment familial, leur nudité
et leurs ébats sexuels, ainsi que la prise de photographies à caractère sexuel, par eux-mêmes
et par un tiers. L’administration des preuves a permis d’établir que Q.________ a été
spectatrice des ébats des deux prévenus sur le canapé du salon, sur le balcon de l’appartement
et sur le capot de la voiture. A chaque fois, les prévenus ont poursuivi l’acte sexuel alors
même qu’ils avaient vu l’enfant les observer et qu’ils avaient cons­cien­ce
que celle-ci percevait parfaitement ce qu’ils étaient en train de faire. Il en va de même
des séances de photographies organisées dans l’appartement des préve­nus lors
desquelles les prévenus prenaient des positions suggestives. Q.________ et C.B.________ ont assisté
à la prise de photographies à caractère sexuel des deux prévenus au domicile familial ;
Q.________ a quant à elle également pris quelques clichés et a elle-même été
mise en scène nue sur certaines images (photos n
os
023_24 et 026_27). Au vu de l’attitude des deux prévenus et des circonstances dans lesquelles
Q.________ et C.B.________ ont été confrontées à la sexualité de leur mère
et de leur beau-père et père, force est de constater que les prévenus ont bel et bien
cherché à être vus par les enfants en s’exhibant devant eux et à les mêler
à des actes d’ordre sexuel.
Eu égard aux éléments qui viennent d’être exposés, la condamnation de
A.B.________ pour actes d’ordre sexuel avec des enfants et actes d’ordre sexuel avec des
enfants commis en commun et celle d’B.B.________ pour actes d’ordre sexuel avec des enfants
commis en commun et complicité d’actes d’ordre sexuel avec des enfants commis en commun
(art. 187 ch. 1 et 200 CP) doivent être confirmées. Les griefs des appelants, mal fondés,
doivent être rejetés.
6.
6.1
L’état de fait établi par les
premiers juges est pour l’essentiel confirmé, hormis que l’on ne saurait retenir que
Q.________ a pris les clichés de la planche n
o
141 B, ainsi que les photographies n
o
013_13A et n
o
014_14A du 12 juillet 2005, séries de photographies pornographi­ques (cf. consid. 3.2.5) et
qu’C.B.________ était présen­te, le 9 février 2008, lors de la prise de « certaines »
photogra­phies (cf. consid. 3.2.7). En droit, l’appréciation des premiers juges est modifiée
sur quelques points de détail, savoir qu’il y a lieu de retenir le caractère sexuel d’une
seule photographie de la planche n
o
149, soit celle sur laquelle l’appelant suce le sein de sa femme, qu’il n’y a pas lieu
de retenir le caractère sexuel du cliché sur lequel l’enfant touche le tatouage sur le
sein de sa mère et que les faits litigieux qui se sont déroulés en Espagne (cas 4 de l’acte
d’accusation) sont pre­scrits. Il y a dès lors lieu de revoir la peine infligée
à chacun des deux prévenus par les premiers juges.
6.2
6.2.1
Selon l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d’après la culpabilité de l’auteur.
Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi
que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par
la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu
de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
Selon cette disposition, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Celle-ci
doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs perti­nents
qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion,
le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution. Du point
de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle ainsi
que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut
ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir les antécédents
(judiciaires et non judiciaires), la réputa­tion, la situation personnelle (état de santé,
âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité
face à la peine, de même que le comportement après l’acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les références citées).
Si, en raison d’un ou de plusieurs actes, l’auteur remplit les conditions de plusieurs peines
de même genre, le juge le condamne à la peine de l’infraction la plus grave et l’augmente
dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de
la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum  légal
de chaque genre de peine (art. 49 al. 1 CP).
Pour fixer la peine, le juge dispose d’un
large pouvoir d’appréciation. Il y a toutefois violation du droit fédéral lorsque
le juge sort du cadre légal, lorsqu’il fonde sa décision sur des critères étrangers
à l’art. 47 CP, lorsqu’il omet de prendre en considération des éléments
prévus par cette disposition ou lorsqu’il a abusé de son pouvoir d’appréciation
en fixant une peine exagérément sévère ou excessivement clémente (ATF 134 IV
17 consid. 2.1 ; TF 6B 327/2011 du 7 juillet 2011 consid. 2.1).
6.2.2
La durée d’une
peine privative de liberté est en général de six mois au moins et de 20 ans au plus (art.
40 CP). Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire,
d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative de liberté de six mois
au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner
l'auteur d'autres crimes ou délits (art. 42 al. 1 CP).
Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l’octroi du sursis, un pronostic quant au comportement
futur de l’auteur. La question de savoir si le sursis serait de nature à détourner l’accusé
de commettre de nouvelles infractions doit être tranchée sur la base d’une appréciation
d’ensemble, tenant compte des circons­tances de l’infraction, des antécédents
de l’auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment
de l’état d’esprit qu’il manifeste. Le pronostic doit être posé sur
la base de tous les éléments propres à éclairer l’ensemble du caractère
de l’accusé et ses chances d’amendement (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1). Le sursis est
désormais la règle dont on ne peut s'écarter qu'en pré­sence d'un pronostic
défavorable. Il prime en cas d'incertitude (TF 6B_492/2008 du 19 mai 2009 consid. 3.1.2; ATF 134
IV 1 consid. 4.2.2).
Aux termes de l’art. 44 al. 1 CP, lorsque le juge suspend totalement ou partiellement l'exécution
d'une peine, il impartit au condamné un délai d'épreuve de deux à cinq ans.
Dans le cadre ainsi fixé par la loi, le juge en détermine la durée en fonction des circonstances
du cas, en particulier selon la personnalité et le caractère du condamné, ainsi que du
risque de récidive. Plus celui-ci est important, plus long doit être le délai d'épreuve
et la pression qu'il exerce sur le condamné pour qu'il renonce à commettre de nouvelles infractions
(TF 6B_423/2013 du 27 juin 2013 consid. 5.1 ; TF 6B_101/2010 du 4 juin 2010 consid. 2.1 et
les références citées).
6.3
6.3.1
Les premiers juges ont infligé à l’appelante une peine privative de liberté de 15
mois avec sursis pendant 4 ans.
A.B.________ conclut à la réduc­tion de la peine infligée qu’elle considère
comme arbitraire. Elle fait valoir qu’elle et son mari ont changé de comportement depuis l’ouverture
de la procédure pénale, qu’elle est une mère aimante, qu’elle a exprimé
des regrets sincères, que les consé­quen­ces actuelles des faits sur C.B.________
sont quasiment inexistantes, que sa fille s’épanouit auprès d’eux, que ses notes
scolaires sont bonnes, que les commen­taires de ses enseignants sont élogieux et qu’il
n’y a plus d’intérêt à la punir, la procédure pénale ayant été
ouverte quatre ans auparavant.
La prévenue s’est rendue coupable de lésions corporelles simples qualifiées, d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants et d’actes d’ordre sexuel avec des enfants commis en
commun. Il y a donc concours d’infractions. Sa culpabilité est lour­de. L’appelante
n’a pas hésité à s’en prendre à réitérées reprises pendant
des années à l’intégrité sexuelle de ses deux filles âgées, au début
de ses agissements, de 10 ans et de 3 ans, sans jamais tenir compte des plaintes de celles-ci ou des
remarques des professionnels. La prévenue a persisté dans ses dénégations, niant
les faits à l’égard de Q.________, de même que le caractère sexuel de ses agisse­ments,
et déclarant notamment aux premiers juges : « Finalement, on est dans une société
où tout est interdit. Je ne sais pas ce que je fais ici. » (Jugement p. 15). Comme l’ont
retenu les premiers juges, la prise de conscience de la prévenue est nulle, ce alors même que
celle-ci suit une psychothérapie au [...]. La prévenue a en effet pris conscience des conséquences
que ses actes ont eu pour elle, mais elle n’a pas encore réalisé leur caractère
pénal. Enfin, même si la prévenue et son mari se sont soumis au suivi du SPJ, aujourd’hui
achevé, on ne saurait retenir que l’intérêt à punir n’existe plus et
que le prononcé d’une peine pourrait porter préjudice à la famille, et en particulier
à C.B.________. L’appelante perd de vue que ses agissements ont atteint deux victimes, et
non seulement sa fille cadette, et que les faits ne sont pas si anciens au sens de la jurisprudence que
le prononcé d’une peine ne se justifierait plus. A décharge, on retiendra sa situation
personnelle et ses quel­ques aveux.
Enfin, quand bien même la prévenue n’a pas d’antécédents, une peine pécuniaire
ne saurait être une sanction adéquate au vu des intérêts juridiques touchés
et de la gravité objective des actes commis.
Au vu des éléments à charge et à décharge et de la culpabilité de la prévenue
telle que retenue par la Cour de céans, une peine privative de liberté est adéquate pour
sanctionner les infractions commises. Les faits retenus étant légèrement réduits
par le présent jugement, la peine doit être réduite à douze mois. Elle sera assortie
du sursis, A.B.________ en remplissant les conditions objec­tives et subjectives. Compte tenu de
la gravité des faits reprochés et du changement de comportement de l’appelante depuis
l’ouverture de l’enquête pénale, la durée du délai d’épreuve
sera fixée à 4 ans. Il y a lieu de déduire de cette peine le jour de détention provisoire
subi avant le jugement entrepris.
Le jugement entrepris doit ainsi être réformé dans ce sens.
6.3.2
Quant à B.B.________, reconnu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants commis
en commun et de complicité d’actes d’ordre sexuel avec des enfants commis en commun,
il ne conteste pas directement la peine privative de liberté de 15 mois avec sursis pendant 4 ans
infligée par les premiers juges. L’appelant, qui conclut à son acquittement, estime n’avoir
commis aucun acte pénalement répréhensible. Il reproche aux premiers juges d’avoir
considéré sa culpa­bi­lité comme lourde et sa prise de conscience comme nulle.
Comme pour l’appelante, il y a concours d’infractions et sa culpabilité, équivalente
à celle de sa femme, est lourde. Le prévenu a porté atteinte à l’intégrité
sexuelle de la fille de la prévenue et de sa propre fille pendant des années alors qu’elles
étaient âgées, au début de ses agissements, de 10 ans et 3 ans. Il a toujours nié
les faits qui lui étaient repro­chés, déclarant notamment aux premiers juges :
« Cette procédure pénale m’a beaucoup affecté, et la procédure civile
aussi, mais elle s’est bien terminée. En définitive, franchement, je ne sais pas ce qu’on
fait là. » (Jugement p. 14). Quand bien même B.B.________ a changé de comportement
dans le cadre familial, sa prise de conscience est nulle. Il regrette certes les conséquences que
ses actes ont eu pour lui, mais il n’a pas pris conscience de la portée destruc­trice
de ses actes sur ses jeunes victimes et se pose en victime de Q.________. A charge, on retiendra encore
ses antécédents. A décharge, il sera tenu compte de sa situation personnelle.
Compte tenu de tous ces éléments, seule une peine privative de liberté est adéquate
pour sanctionner les infractions commises. Les faits retenus étant légère­ment réduits
par le présent jugement, la peine infligée doit être réduite à douze mois. Elle
sera assortie du sursis, B.B.________ en remplissant les conditions objec­tives et subjectives.
Au vu de la gravité des faits reprochés et du changement de comportement du prévenu depuis
l’ouverture de l’enquête pénale, le délai d’épreu­ve sera
fixé à quatre ans. Il y a lieu de déduire de cette peine le jour de détention provi­soire
subi avant le jugement entrepris.
Le jugement entrepris doit ainsi être réformé dans ce sens.
7.
En définitive, les
appels de A.B.________ et d’B.B.________ doivent être partiellement admis et le jugement attaqué
réformé dans le sens des considé­rants qui précèdent.
Sur la base de la liste des opérations produites (P. 211), qui mentionne une activité de 10
heures et 24 minutes d’avocat, y compris l’audience d’appel du 1
er
novembre 2016, et un forfait de 100 fr. pour des téléphones, des fax et des photoco­pies,
une indemnité de défenseur d’office pour la procédure d'appel d'un montant de 2’205
fr. 35, TVA et débours inclus, est allouée à Me Olivier Boschetti, défenseur d’office
d’B.B.________ (2'042 fr. + 120 fr. [vaca­tion] + 50 fr. [débours] + 163 fr. 35 [TVA])
et est mise par deux tiers à la charge du prévenu, le solde étant laissé à la
charge de l’Etat. Pour les débours, il y a lieu de retenir un forfait de 50 fr., les frais
de photocopies faisant partie des frais généraux de l’avocat et ne pouvant être
facturés en sus.
Sur la liste des opérations produites (P. 209), le défenseur d’office de A.B.________
mentionne une activité de 38 heures et 38 minutes d’avocat-stagiaire, sans l’audience
d’appel, ainsi que deux vacations de 80 fr. et 50 fr. de débours. Me Laurent Maire n’indique
pas combien de temps son stagiaire a consacré à cha­cune des opérations. Compte tenu
de la con­nais­sance du dossier acquise en pre­mière instance et de l’ampleur
de celui-ci, le temps allégué apparaît un peu excessif, ce d’autant que le défenseur
d’office de l’appelant allègue avoir consacré 10h15 au dossier dans le cadre de
la présente procédure d’appel et que la Cour de céans ne saurait indemniser près
de quatre fois plus un avocat pour le même travail, même si celui-ci est stagiaire. Il convient
par consé­quent de retenir un total de 25 heures pour l’activité déployée
par l’avocat-stagiaire, audience d’appel comprise, au tarif horaire de 110 fr. et une vacation
de 80 fr. (TF 6B_810/2010 du 25 mai 2011 consid. 2.4). L’indem­nité de défenseur
d’office pour la procédure d’appel est par conséquent fixée à 3’110
fr. 40 (2’880 fr. [avocat-stagiaire] + 80 fr. [vacation] + 50 fr. [débours] + 230 fr. 40 [TVA])
et est mise par deux tiers à la charge de la prévenue, le solde étant laissé à
la charge de l’Etat.
Me Ivan Macorig, avocat-stagiaire curateur de la plaignante C.B.________, a produit une liste des opérations
(P. 210) faisant état de 6 heures et 1 minute d’acti­vité, y compris 1h45 pour l’audience
d’appel. C’est donc une indemnité de conseil d’office pour la procédure d’appel
d’un montant de 853 fr. 20, correspondant à 6 heures d’activité à 110 fr.,
à une vacation à 80 fr. (TF 6B_810/2010 du 25 mai 2011 consid. 2.4), à 50 fr. de débours
et à 63 fr. 20 pour la TVA, qui doit être allouée à Me Ivan Macorig.
Vu l'issue de la cause, les frais communs de la procédure d'appel, par 4'743 fr. 20, constitués
en l’espèce de l'émolument d’arrêt, par 3’890 fr. (art. 21 al. 1 et
2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010; RSV 312.03.1]) et de l’indemnité de conseil d’office allouée à Me Ivan
Macorig, par 853 fr. 20, seront mis à raison d’un tiers à la charge de A.B.________ et
à raison d’un tiers à la charge d’B.B.________, le solde étant laissé
à la charge de l’Etat.
A.B.________ et B.B.________ ne seront tenus de rembourser à l’Etat les deux tiers du montant
de l’indemnité allouée à leur défenseur d’office que lorsque leur situation
financière le permettra (art. 135 al. 4 CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
appliquant
à A.B.________ les art. 40, 42 al. 1, 44 al. 1, 49 al. 1, 51, 123 ch. 1 et 2, 187 ch. 1, 200 CP
et 398 ss CPP,
appliquant
à B.B.________ les art. 40, 42 al. 1, 44 al. 1, 46 al. 5, 51, 69,
187
ch. 1, 25 ad 187 ch. 1, 200 CP et 398 ss CPP,
prononce
:
I.
Les appels de A.B.________ et d’B.B.________ sont partiellement admis.
II.
Le jugement rendu le 1
er
mars 2016 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de l’Est vaudois est modifié
comme il suit aux chiffres II et III de son dispositif, le dispositif du jugement étant désormais
le suivant :
"
I.
libère B.B.________ et A.B.________ des infractions de violation du devoir d'assistance ou d'éducation
et de contravention à la Loi fédérale sur les stupéfiants ;
II.
condamne B.B.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants commis en commun et complicité
d'actes d'ordre sexuel avec des enfants commis en commun, à une peine privative de liberté
de 12 (douze) mois avec sursis pendant 4 (quatre) ans, sous déduction d’un jour de détention
provisoire;
III.
condamne A.B.________ pour lésions corporelles simples qualifiées, actes d’ordre sexuel
avec des enfants et actes d'ordre sexuel avec des enfants commis en commun, à une peine privative
de liberté de 12 (douze) mois avec sursis pendant 4 (quatre) ans, sous déduction d'un jour
de détention provisoire ;
IV.
renonce à révoquer le sursis accordé à B.B.________ le 11 novembre 2010 par la Préfecture
du district de Lavaux-Oron ;
V.
prend acte pour valoir jugement de la convention signée à l'audience de ce jour et qui a la
teneur suivante :
I.- Sans reconnaissance
de responsabilité pénale, A.B.________ s'engage à verser en faveur de sa fille C.B.________
un montant de 500 fr. (cinq cents) en mains de Me Magnenat ;
II.- Sans reconnaissance
de responsabilité pénale, B.B.________ s'engage à verser en faveur de sa fille C.B.________
un montant de 500 fr. (cinq cents) en mains de Me Magnenat ;
III.-  Au bénéfice
de la convention qui précède, Me Magnenat, pour C.B.________, renonce à prendre de plus
amples conclusions civiles ;
VI.
ordonne la confiscation et le maintien au dossier à titre de pièces à conviction des objets,
DVD et CD séquestrés sous fiches n° 55587, 53648, 53649, 55588 et 58112 ;
VII.
ordonne la confiscation et la destruction de la boîte en fer contenant des résidus de chanvre
séquestrée sous fiche n° 52800;
VIII.
fixe l'indemnité du conseil d'office d'C.B.________, Me Roxane Magnenat, à 2'708 fr. 40, TVA
et débours compris ;
IX.
met les frais de la cause,
-  par 21'782 fr.
65, à la charge d'B.B.________, incluant l'indemnité de son conseil d'office, Me Olivier Boschetti,
par 13'424 fr. 40, TVA et débours compris ;
- par 28'083 fr. 10, à
la charge de A.B.________, incluant l'indemnité de son conseil d'office, Me Laurent Maire, par 13'517 fr.
30, TVA et débours compris ;
X.
dit que le remboursement à l’Etat des indemnités des défenseurs et conseil d’office
ne sera exigé que si la situation financière des condamnés le permet."
III.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 3’110  fr. 40, TVA et débours inclus,
est allouée à Me Laurent Maire.
IV.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 2'205 fr. 35
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Olivier Boschetti.
V.
Une indemnité de conseil d'office pour la
procédure d'appel d'un montant de 853 fr. 20, TVA et débours inclus, est allouée à
Me Ivan Macorig.
VI.
Les frais d'appel sont répartis comme il
suit :
-
un tiers des frais communs, par 1'581 fr. 05, ainsi que les deux tiers du montant de l’indemnité
allouée à son défenseur d’office sous ch. III ci-dessus, soit 2’073 fr. 60,
sont mis à la charge de A.B.________,
-
un tiers des frais communs, par 1'581 fr. 05, ainsi que les deux tiers du montant de l’indemnité
allouée à son défenseur d’office sous ch. IV ci-dessus, soit 1’470 fr. 25,
sont mis à la charge d’B.B.________,
le
solde étant laissé à la charge de l’Etat.
VII.
A.B.________ et B.B.________ ne
seront tenus de rembourser à l’Etat les deux tiers du montant de l’indemnité en
faveur de leur défenseur d’office prévues aux ch. III et IV ci-dessus que lorsque leur
situation financière le permettra
.
La
présidente :               La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
3
novembre 2016
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Laurent Maire, avocat (pour A.B.________),
-
Me Olivier Boschetti, avocat (pour B.B.________),
-
Me Ivan Macorig, avocat-stagiaire (pour C.B.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
Mme la Procureure ad hoc de l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
Office d'exécution des peines,
‑
Service de protection de la jeunesse, ORPM de l’Est, La Tour-de-Peilz,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :