vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 174 · 2010-02-02 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, REVENU SANS INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.02.2010 Arrêt / 2010 / 174

TRIBUNAL CANTONAL
AI 350/09 - 42/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 février
2010
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
Mmes
Moyard et
Feusi,
assesseurs
Greffier
:
Mme
Vuagniaux
*****
Cause pendante entre
:
O.________
, à Lutry, recourant,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
O.________ (ci-après : l'assuré),
ressortissant [...], au bénéfice d'un permis
d'établissement, né le [...], marié et
père de deux enfants, est professeur de [...]. Le 29 janvier
2007, il a déposé une demande de prestations
auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud, à Vevey (ci-après : OAI),
tendant à l'octroi de mesures d'ordre professionnel et d'une
rente.
b)
Dans un rapport médical du 19 février 2007
adressé à l'OAI, le Dr M.________,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a
exposé que l'assuré souffrait depuis le
1
er
trimestre 2006 de gonalgies internes droites, sans
notion de traumatisme ou de sollicitations inhabituelles en dehors
de celles imposées dans son contexte professionnel, la
symptomatologie articulaire douloureuse s'étant
progressivement aggravée avec épanchement
récidivant. Il a posé les diagnostics, ayant des
répercussions sur la capacité de travail, de
gonarthrose droite invalidante avec méniscopathie de grade
III de la corne postérieure du ménisque interne, de
grade II de la corne antérieure du ménisque interne
et des deux cornes du ménisque externe, et a attesté
une incapacité de travail de 50 % du 26 avril 2006 au
28 février 2007. A son avis, la capacité de travail
pouvait être améliorée par des mesures de
physiothérapie et par un traitement antalgique et
anti-inflammatoire, un traitement orthopédique conservateur
étant actuellement justifié. Le spécialiste a
estimé que l'assuré pouvait travailler dans son
activité habituelle de professeur de [...] à
mi-temps, avec diminution de rendement de 25 à 50 %.
Une autre activité, sédentaire ou
semi-sédentaire était néanmoins exigible, sans
port de charge, effort de déambulation et sollicitation trop
intense du genou droit.
c)
Dans une lettre du 23 mars 2007, le Dr T.________,
spécialiste FMH en médecine interne et médecin
traitant de l'assuré, a indiqué qu'il avait
récemment examiné ce dernier dans le cadre d'un bilan
de santé et qu'il n'avait trouvé aucune pathologie
justifiant une éventuelle rente
d'invalidité.
d)
Une enquête économique pour les
indépendants a été effectuée le 28
août 2007. Aux termes du rapport du 27 septembre suivant,
l'assuré a pu vivre décemment de son activité
de professeur de [...] jusqu'à sa chute en mars 2006 et ne
joue plus aujourd'hui qu'avec des débutants pour
ménager ses articulations. Il estime être en mesure de
continuer son activité à 50 % et
considère que sa situation de santé est stable car il
arrive à doser ses efforts et sait quelles sont les limites
à ne pas dépasser. L'enquêtrice a
proposé de calculer le revenu sans invalidité sur la
moyenne des comptes des années 2001 à 2005 comme
suit :
fr.
bénéfice d'exploitation
2001
22'700
bénéfice d'exploitation
2002
19'065
bénéfice d'exploitation
2003
19'334
bénéfice d'exploitation
2004
25'031
bénéfice d'exploitation
2005
24'022
moyenne
2001-2005
22'030
./. intérêts sur fonds propres investis
(2.5 %)
1'008
total
intermédiaire
21'022
+ contributions personnelles AVS/AI/APG
(5.359 %)
1'127
revenu hypothétique sans
invalidité
22'149
Un complément d'enquête économique du 8 octobre
2008 a permis de déterminer que, selon sa déclaration
d'impôt 2007, l'assuré avait réalisé
cette année-là un revenu de 23'577 fr. avec atteinte
à la santé. Le revenu annuel sans invalidité
(moyenne de 2001 à 2005) étant de 22'149 fr., il n'y
avait donc pas de préjudice économique au terme du
délai de carence. L'enquêtrice a également
noté que l'assuré s'était contenté
jusqu'à ce jour d'un faible revenu en travaillant à
50 %, soit à sa capacité maximum en tenant
compte de ses limitations fonctionnelles.
B.
a)
Le 5 février 2009, l'OAI a adressé à
l'assuré un projet de décision refusant des mesures
d'ordre professionnel et une rente d'invalidité. En effet,
il ressortait de l'enquête économique pour
indépendants que, sans atteinte à la santé, il
aurait perçu un gain moyen annuel de 22'149 fr. (soit la
moyenne des gains réalisés entre 2001 et 2005). Ce
revenu comparé au salaire effectivement
réalisé en 2007, soit 23'577 fr., il n'en
résultait aucun préjudice économique,
c'est-à-dire aucun degré
d'invalidité.
b)
L'assuré a contesté ce projet de
décision par courrier du 3 mars 2009. Il a exposé que
pendant la période prise comme référence par
l'OAI pour calculer le revenu sans invalidité, il avait
déjà réduit son activité, notamment
pour cause de fermeture du club dans lequel il donnait ses cours;
cela avait également entraîné une perte de
clientèle qui n'avait pas pu être compensée
dès la réouverture du club, mais seulement quelques
années plus tard; de plus, en tant qu'indépendant et
père de famille, il avait continué à
travailler malgré son handicap, mais cette situation ne
pourrait pas perdurer; enfin, la seule profession qu'il
était capable d'exercer était celle qu'il
exerçait actuellement.
c)
Le 17 juin 2009, l'OAI a rendu une décision
identique à son projet du 5 février 2009. Dans une
lettre d'accompagnement du même jour, l'office a
expliqué à l'assuré qu'il n'avait pas à
tenir compte de la fermeture du club en 2001, car celle-ci
n'était aucunement liée à son atteinte
à la santé, que les revenus inscrits sur son compte
individuel AVS étaient bas depuis le début de son
activité indépendante et qu'aucun
élément versé au dossier ne permettait de
retenir le contraire. Il a également précisé
que selon la jurisprudence, si, en se basant sur les circonstances
du cas particulier, il y avait lieu d'admettre que l'assuré,
en l'absence d'atteinte à la santé, se serait
contenté d'un gain modeste, il fallait prendre en compte ce
revenu, même s'il aurait pu bénéficier de
meilleures conditions de rémunération. En outre,
aucun document médical au dossier ne permettait de remettre
en cause la capacité de travail retenue. Il convenait
dès lors de retenir que l'assuré conservait une
capacité de travail de 50 % dans son activité
habituelle de professeur de [...], et une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée, soit
évitant la station debout prolongée, les
déplacements sur de longues distances, les courses à
pied, le travail à genou et accroupi, ainsi que les
descentes et montées répétées
d'escaliers.
C.
a)
L'assuré a recouru contre cette décision
par acte du 14 juillet 2009, en expliquant qu'il s'opposait au
revenu sans invalidité retenu par l'OAI et que dans son
état actuel, il ne se voyait pas exercer une autre
profession.
b)
Le 4 novembre 2009, l'OAI a répondu qu'il n'avait
rien à ajouter en l'état et a proposé le rejet
du recours.
c)
Par courrier du 13 novembre 2009, le juge instructeur a
imparti un délai au 4 décembre 2009 au recourant pour
fournir, le cas échéant, de plus amples explications
complémentaires, produire des pièces et
présenter des réquisitions. L'intéressé
a été rendu attentif au fait qu'à
défaut de requête tendant à des mesures
d'instructions complémentaires présentée dans
le délai indiqué, la cause serait gardée
à juger et un arrêt notifié aux parties
dès que l'état du rôle le
permettrait.
Le recourant n'a pas réagi à ce courrier.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent à
l'assurance-invalidité (art. 1 LAI). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte - ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (art. 57a LAI) - sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps
utile auprès du tribunal compétent, est donc
recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36) s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être
tranchée par la cour composée de trois magistrats
(art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979, RSV 173.01) et non par un juge unique (art.
94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse supérieure
à 30'000 fr. s'agissant d'un refus de rente.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c p. 417, 110 V 48 consid.
4a; RCC 1985 p. 53).
En l'espèce, est litigieuse la question du droit
éventuel du recourant à une rente ou à des
mesures d'ordre professionnel, celui-ci contestant
spécifiquement le montant du revenu sans invalidité
pris en compte par l'OAI dans le calcul du taux
d'invalidité.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA en relation avec l'art. 4 al.
1 in fine LAI, est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée,
l'invalidité pouvant résulter d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident. En vertu de
l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des
possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA). Ainsi, en droit suisse, les
critères médico-théoriques ne sont pas
déterminants; l'invalidité est une notion
économique et non médicale, où sont prises en
compte les répercussions de l'atteinte à la
santé sur la capacité de gain (ATF 110 V 275 consid.
4a et la référence, 114 V 314 consid. 3c; par
analogie RAMA 1991 n° U 130 p. 272 consid. 3b). Dès
lors, le taux d'invalidité ne se confond pas
nécessairement avec le taux d'incapacité
fonctionnelle déterminé par le médecin, car ce
sont les conséquences économiques objectives de
l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer
(ATF 114 V 281 consid. 1c p. 283 et 310 consid. 3c p.
314).
b)
En règle générale, le revenu
hypothétique de la personne valide se détermine en
établissant au degré de la vraisemblance
prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu
réaliser au moment déterminant si elle était
en bonne santé; le revenu sans invalidité doit
être évalué de la manière la plus
concrète possible; c'est pourquoi il se déduit en
principe du salaire réalisé en dernier lieu par
l'assuré avant l'atteinte à la santé, en
tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment de
la naissance du droit à la rente (ATF 129 V 222 consid.
4.3.1, 134 V 322 consid. 4.1; TF I 1034/06 du 6
décembre 2007, consid. 3.3.2.1). Si un assuré, en
mesure sur le plan de la santé d'exercer une activité
lucrative à plein temps, décide de son propre
gré de réduire son horaire de travail pour s'accorder
plus de loisirs ou pour poursuivre sa formation (ou son
perfectionnement professionnel) ou si le marché du travail
ne lui permet pas d'avoir une activité à plein temps,
l'assurance-invalidité n'a pas à intervenir (ATF 131
V 51 consid. 5.1.2 p. 53 et les références; TF
I 1034/06 du 6 décembre 2007, consid. 3.3.2.1). C'est
pourquoi, par revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il
n'était pas invalide au sens de l'art. 16 LPGA, il faut
entendre le gain qu'il réaliserait effectivement s'il
était en bonne santé, et non pas ce qu'il pourrait
gagner dans le meilleur des cas. Si, en se basant sur les
circonstances du cas particulier, il y a lieu d'admettre que
l'assuré, en l'absence d'atteinte à la santé,
se serait contenté d'un gain modeste, il faut prendre en
compte ce revenu, même s'il aurait pu
bénéficier de meilleures conditions de
rémunération (ATF 125 V 146 consid. 5c/bb p. 157 et
les références, 134 V 322 consid. 4.1; TF
I 1034/06 du 6 décembre 2007, consid.
3.3.2.1).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration - en cas de recours, le tribunal - se base sur des
documents médicaux, le cas échéant, des
documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125
V 261 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En
outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid.
2c, 105 V 158 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64;
TF I 274/05 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
d)
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est
échelonnée selon le degré d'invalidité.
Un degré d'invalidité de 40 % au moins donne
droit à un quart de rente, de 50 % au moins donne droit
à une demi-rente, de 60 % au moins donne droit à
un trois-quarts de rente et de 70 % au moins donne droit
à une rente entière.
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au
reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité
rend nécessaire cette mesure et que sa capacité de
gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou
améliorée. Selon la jurisprudence, est
réputé invalide au sens de l'article 17 al. 1 LAI,
l'assuré qui, du fait de la nature et de la gravité
de l'atteinte à sa santé après la survenance
de celle-ci, subit une perte de gain permanente ou durable
d'environ 20 % dans les activités lucratives qu'on peut
encore attendre de lui sans formation professionnelle
complémentaire (ATF 124 V 108; RCC 1984 p. 95; VSI 1997 p.
79; VSI 2000 p. 63).
e)
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances
sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées d'après l'état de
fait existant au moment où la décision litigieuse a
été rendue (ATF 121 V 362 consid. 1b p. 366, 116 V
246 consid. 1a p. 248 et les références; TF
9C_81/2007 du 21 février 2008, consid. 2.4 et 9C_397/2007 du
14 mai 2008, consid. 2.1). Les faits survenus
postérieurement et ayant modifié cette situation
doivent normalement faire l'objet d'une nouvelle décision
administrative (ATF 121 V 362 consid. 1b p. 366, 117 V 287 consid.
4 p. 293 et les références; TF 9C_81/2007 du 21
février 2008, consid. 2.4 et 9C_397/2007 du 14 mai
2008, consid. 2.1).
4.
a)
En l'espèce, il ressort des pièces du
dossier que sur le plan médical, le recourant
présente depuis le 26 avril 2006 une capacité de
travail de 50 % dans son activité habituelle de
professeur de [...]. Conformément aux principes
précités, ce n'est pas le taux d'incapacité
fonctionnelle indiqué par le médecin qui est
décisif pour la détermination du degré
d'invalidité; en effet, en droit suisse, l'invalidité
est une notion économique et non médicale, où
sont prises en compte les répercussions de l'atteinte
à la santé sur la capacité de gain. Pour
déterminer le degré d'invalidité, il s'agit
donc, conformément à l'art. 16 LPGA, de comparer le
revenu que l'assuré aurait pu obtenir sans atteinte à
la santé avec le revenu d'invalide qu'il peut obtenir
après la survenance de l'atteinte à la
santé.
b)
En l'occurrence, le recourant ne conteste pas le revenu
d'invalide retenu par l'OAI sur la base de sa déclaration
d'impôt 2007, année d'ouverture du droit
éventuel à la rente (cf. art. 29 al. 1 let. b LAI,
dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007 et
applicable ratione temporis en l'espèce), qui
s'élève à 23'577 fr. Il ne prétend
pas non plus qu'au moment où la décision
attaquée a été rendue, qui est
déterminant pour l'examen de la présente cause, son
incapacité de travail sur le plan médical se serait
péjorée par rapport à 2007. La seule
affirmation du recourant selon laquelle la situation actuelle - qui
le voit poursuivre son activité de professeur de [...]
indépendant malgré son handicap - ne saurait
perdurer, est sans pertinence, dans la mesure où une
aggravation future de son état de santé, qui devrait
être médicalement établie, ne peut être
prise en considération dans le cadre de la présente
procédure, mais devra le cas échéant faire
l'objet d'une nouvelle demande.
c)
Le recourant conteste en revanche le revenu sans
invalidité qui a été retenu par l'OAI, en se
référant aux arguments qu'il avait déjà
exposés à l'appui de sa contestation du projet de
décision du 5 février 2009, à savoir que
pendant la période prise comme référence par
l'OAI pour calculer le revenu sans invalidité (2001 à
2005), il avait déjà réduit son
activité, notamment pour cause de fermeture du club dans
lequel il donnait ses cours, ce qui avait entraîné une
perte de clientèle qui n'avait pas pu être
compensée dès la réouverture du club, mais
seulement quelques années plus tard.
Le recourant ne conteste pas que le revenu hypothétique sans
invalidité doit être déterminé sur la
base des revenus réalisés effectivement avant son
atteinte à la santé. Pour déterminer ce revenu
sans invalidité, l'OAI s'est fondé sur la moyenne des
gains réalisés pendant les cinq années
précédant l'atteinte à la santé (soit
de 2001 à 2005), sur la base de la comptabilité du
recourant. Cette manière de procéder ne prête
pas le flanc à la critique. En effet, ainsi que le
relève l'OAI, la baisse du chiffre d'affaires du recourant
ensuite de la fermeture en 2001 du club dans lequel il
exerçait n'est aucunement liée à l'atteinte
à la santé; elle constitue au contraire un
aléa économique normal, et la prise en compte de la
moyenne des revenus sur cinq ans sert justement à lisser de
telles fluctuations qui sont inévitables chez un
indépendant.
En outre, même si l'on prenait en compte le revenu
réalisé l'année précédant
immédiatement l'atteinte à la santé (2005),
laissant ainsi un laps de temps de quatre ans au recourant pour se
refaire une clientèle, le résultat ne serait pas
sensiblement différent. En effet, sur la base du
bénéfice d'exploitation de 2005 (24'022 fr.), en
soustrayant les intérêts sur fonds propres investis
(1'008 fr.) et en additionnant les contributions personnelles
AVS/AI/APG sur le résultat de 23'014 fr. ainsi obtenu (1'233
fr.), le revenu de 2005 s'élèverait à 24'247
fr. Ainsi, en comparant ce revenu sans invalidité et le
revenu d'invalide de 23'577 fr., on aboutirait à un
degré d'invalidité de 2,76 %, toujours
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente
d'invalidité ou à des mesures d'ordre
professionnel.
5.
Il résulte de ce qui précède que le recours,
mal fondé, doit être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision
attaquée.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de
l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice; le montant
des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al.
1bis LAI). En l'espèce, il y a lieu d'arrêter les
frais de justice à 400 fr. et de les mettre à la
charge du recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a
pas lieu d'allouer de dépens, puisque le recourant, qui a au
demeurant procédé sans l'assistance d'un mandataire
professionnel, n'obtient pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD et
61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision rendue le 17 juin
2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400
fr. est mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
O.________
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS)
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: