vd_findinfo · AA 87/09 - 9/2010 · 2010-01-21 · fr

ACCIDENT, RECHUTE, LIEN DE CAUSALITÉ, LÉSION DU GENOU | 6 al. 1 LAA, 11 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.01.2010 AA 87/09 - 9/2010

TRIBUNAL CANTONAL
AA 87/09 - 9/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 21 janvier
2010
_____________________
Présidence
de   M.
Jomini
Juges
:
MM.     Gutmann et Pittet,
assesseurs
Greffier
:
M.        Bichsel
*****
Cause pendante entre
:
F.________
, à Bussigny-près-Lausanne,
recourant,
et
G.________ SA
, à Lausanne, intimée.
________________
Art. 6 al. 1 LAA
et  11 OLAA
E n  f a i t  :
A.
F.________, né en 1969, est assuré auprès de
G.________ SA (ci-après: l'assureur-accidents ou l'assureur)
pour les suites des accidents professionnels et non professionnels
du fait de son emploi auprès de [...] SA. Le 1
er
juin 2002, l'assuré a été victime d'un
accident de la circulation, occasionnant une fracture de la base du
5
ème
métacarpien de la main droite, un
traumatisme thoracique droit avec probable fracture costale ainsi
qu'une entorse grave du genou droit.
L'intéressé a notamment consulté le Dr
W.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique
et chirurgie de la main, le 17 décembre 2002. Il
résulte de l'anamnèse figurant dans le rapport
relatif à cette consultation, rapport établi par ce
médecin à la demande de l'assureur le 22 avril 2008,
que l'évolution des atteintes à la main et aux
côtes a été favorable sous traitement
conservateur, mais que les douleurs ont persisté au niveau
du genou droit; l'assuré a dès lors fait l'objet
d'une intervention réalisée par le Dr G.________ le
17 octobre 2002, sous forme d'arthroscopie "avec semble-t-il
constatation de dégâts cartilagineux et d'une
lésion méniscale qui a été
suturée", étant précisé qu'il
n'était pas exclu qu'une lésion ligamentaire ait
également été constatée (le protocole
opératoire et les radiographies n'étant pas
disponibles). Consulté en raison de douleurs
résiduelles à la face interne du genou droit avec des
sensations de lâchage lorsque l'intéressé
descendait les escaliers, sans notion de blocage, le Dr W.________
a retenu les diagnostics de syndrome rotulien et amyotrophie
quadricipitale droite post-traumatiques résiduels, de status
après arthroscopie du genou droit avec suture
méniscale le 17 octobre 2002, ainsi que de status
après entorse et probable lésion méniscale du
genou droit le 1
er
juin 2002, relevant notamment la
présence de légères douleurs
résiduelles à la palpation de l'interligne
antéro-interne du genou droit, sans véritable signe
méniscal ni douleur du côté externe.
Une nouvelle intervention a été
réalisée le 5 juin 2003 par le
Dr K.________, spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique, tendant à la "résection de la
zone cicatricielle du compartiment interne et résection de
la languette de la corne postérieure du ménisque
externe par arthroscopie du genou droit". Dans le protocole
opératoire, étaient posés les diagnostics de
status après résection partielle de la corne
postérieure du ménisque interne du genou droit, de
déchirure en languette de la corne postérieure du
ménisque externe et de petite plica cicatricielle
antérieure dans le compartiment fémoro-tibial
interne; aucune atteinte n'était relevée s'agissant
des cartilages, décrits comme étant "tout à
fait correct" dans la région fémoro-patellaire, "sans
particularité" dans le compartiment fémoro-tibial
interne, respectivement "indemnes de lésion" dans le
compartiment fémoro-tibial externe.
L'assureur-accidents a pris en charge les suites du cas. Le dossier
a été clos, sur le plan médical, à
compter du mois de septembre 2003.
B.
Le 17 mars 2008, F.________ a annoncé à l'assureur
une rechute de cet accident. L'assuré, qui indiquait
être suivi depuis le mois d'octobre 2007 par le Dr
Z.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, mentionnait avoir fait
l'objet d'une imagerie par résonance magnétique (IRM)
du genou droit à la fin du mois de novembre 2007. Dans le
rapport relatif à l'IRM en cause, établi le 15
novembre 2007, le Dr Q.________, médecin adjoint au Service
de radiodiagnostic et radiologie interventionnelle du Centre
Hospitalier Universitaire Vaudois (CHUV), a conclu ce qui
suit:
"Déchirure radiaire
de la corne postérieure du ménisque externe avec
aspect irrégulier de la pointe de la corne
postérieure du ménisque interne évoquant un
ancien traumatisme. De plus, aspect hétérogène
du ligament croisé antérieur évoquant une
ancienne distorsion avec remaniement cicatriciel. Présence
d'une plica médio-patellaire avec défect
cartilagineux au niveau de la facette patellaire
interne."
Interpellé par l'assureur, le Dr Z.________ a établi
un rapport le 23 avril 2008, retenant les diagnostics de status
après distorsion du genou droit et de suspicion d'une
lésion du ménisque interne. Ce médecin
relevait la persistance de gonalgies localisées au niveau
interligne interne du genou droit, avec signe de
Mc Murray, et proposait, à titre de thérapie
à entreprendre, une nouvelle intervention sous forme
d'arthroscopie.
Le Dr K.________, médecin-conseil de l'assureur, s'est
déterminé sur le cas par avis du 26 mai 2008. A la
question "Les troubles actuels sont-ils en relation de
causalité pour le moins probable avec l'accident de 2002?",
il a répondu comme il suit:
"Difficile de
répondre sur dossier car il a eu une suture du MI [membre
inférieur] à l'époque. Or cela pourrait
être une redéchirure mais ceci n'est pas certain vu le
délai > 5 ans.
→ causalité très
limite
→ A mon avis si il se fait
opérer attendre le rapp[ort] op[ératoire] et demander
les photos ou le DVD pour décider."
Le 2 octobre 2008, Dr Z.________ a pratiqué une arthroscopie
avec méniscectomies partielles et refixation du cartilage du
genou droit de l'assuré, sur indication de status
après distorsion du genou droit avec gonalgie persistante,
progressive. Dans le protocole opératoire y relatif,
étaient posés les diagnostics de lésion du
ménisque interne et externe, de chondrite condyle interne,
de synovite réactionnelle ainsi que de chondromalacie de la
rotule du genou droit; était à cet égard
notamment relevée, au niveau du fémur, une "vaste de
zone de chondrite avec décollement du cartilage zone
postérieure condyle interne".
Dans un nouvel avis du 22 octobre 2008, le Dr K.________ a
relevé que le protocole opératoire de l'intervention
réalisée en juin 2003 n'avait montré aucune
lésion cartilagineuse, mais seulement une petite atteinte
des ménisques externes et internes. Compte tenu du
délai écoulé entre l'opération de 2003
et celle de 2008, la relation de causalité entre les
atteintes en cause ne lui paraissait dès lors que possible;
le Dr K.________ indiquait avoir l'impression d'une
évolution chez l'intéressé dans le sens de
troubles dégénératifs dus à
l'âge.
Par décision du 6 novembre 2008, l'assureur-accidents, se
référant notamment à ce dernier avis de son
médecin-conseil, a refusé la prise en charge des
suites des atteintes présentées actuellement par
l'assuré, au motif que les troubles en cause
n'étaient "pas la conséquence d'un accident",
respectivement que la relation de causalité entre les
interventions de 2003 et de 2008 ne paraissait que
possible.
L'assuré s'est opposé à cette décision
par écriture du 26 novembre 2008, faisant valoir ce qui
suit:
"Je fais opposition, car
je ne suis pas d'accord lorsque vous dites que ce n'est pas une
causalité de l'accident du 01.06.2002.
En effet, je voudrais quand même
souligner que je n'ai aucun problème avec l'autre genou.
Que, par contre, depuis cet accident, je n'a jamais
récupéré à 100 % mon genou droit. Qu'il
ne peut donc s'agir d'usure normale ni de maladie. Que, lorsque
j'ai pris rendez-vous avec le Dr Z.________ et que nous vous avons
signalé la rechute, il s'agissait bien d'un problème
de ménisque, et que ce serait le ménisque qui aurait
décollé le cartilage.
De plus, selon le rapport du Dr
K.________, qui m'a opéré en 2003, il n'est pas
catégorique quant à la causalité de l'accident
ou de l'usure.
[…]"
Par courrier du 16 février 2009, l'assuré a maintenu
son opposition à la décision du 6 novembre 2008, et
adressé à l'assureur la vidéo (sous forme de
DVD) d'une nouvelle intervention arthroscopique,
réalisée le 5 février 2009 par le
Dr Z.________.
Le Dr K.________ s'est déterminé sur la vidéo
transmise par l'intéressé dans un avis du 2 mars
2009, dont la teneur est la suivante:
"Pour moi le DVD n'a pas
d'influence car c'est celui de la dernière
op[ération] soit du 5.2.09.
Alors que la décision a
été faite sur le P.O. [protocole opératoire]
de 2003 qui montrait déjà une lésion
méniscale qui a été
réséquée.
Si on peut admettre médicalement
une redéchirure du résidu méniscal dans
l'année qui suit comme étant encore en
causalité, dès le moment où 6 ans se sont
écoulés entre les 2 op[érations], on ne peut
plus affirmer que la nouvelle déchirure est due à
l'acc[ident]. Cela peut très bien, et c'est le plus
probablement dû à l'évolution naturelle
dégénérative de l'amortisseur."
Dans un nouvel avis du 9 mars 2009, le Dr K.________ a
précisé que, sur la vidéo de la
dernière opération, on ne voyait jamais de
déchirure du résidu méniscal interne, et que
le compartiment externe n'était pas non plus
visualisé;
la majeure partie de la vidéo ("le 80 % environ") montrait
une chondropathie condylienne interne stade III, qui correspondait
à l'évolution "naturelle" de celle déjà
relevée lors des deux premières opérations,
confirmant ainsi l'absence de lésion accidentelle "sur ce
que l'on a pu voir du genou".
Par courrier du 1
er
avril 2009, l'assuré a requis
la mise en œuvre d'un examen médical complet
concernant son problème au genou droit, à confier
à un médecin neutre mandaté par
l'assureur-accidents. Il a réitéré cette
requête par courrier du 24 mai 2009, précisant que, ne
touchant plus d'indemnités de chômage depuis son
opération du 2 octobre 2008, il se trouvait dans une
situation précaire depuis huit mois.
L'assureur a expliqué à l'intéressé,
à l'occasion d'un entretien téléphonique du 5
juin 2009, que la mise en œuvre d'une expertise
médicale ne se justifiait pas dans le cas d'espèce,
et qu'une décision sur opposition lui serait notifiée
prochainement.
Dans un dernier avis du 8 juin 2009, le Dr K.________ a
relevé que la vidéo produite par l'assuré
montrait une atteinte cartilagineuse du condyle interne diffuse, et
pas seulement dans la région où le ménisque
avait été réséqué; cette
atteinte diffuse contre-indiquait un problème
mécanique local dû à l'absence d'une partie du
ménisque.
Par décision sur opposition du 11 juin 2009,
l'assureur-accidents a rejeté l'opposition formée par
l'assuré et confirmé sa décision du 6 novembre
2008. Elle a retenu que les troubles ressentis au niveau du genou
droit par l'intéressé dès le mois d'octobre
2007 - lesquels avaient entraîné l'IRM du 15 novembre
2007 et l'intervention arthroscopique du 2 octobre 2008 - ne
sauraient être mis en relation de causalité naturelle
avec l'accident du 1
er
juin 2002, dès lors que
plus de cinq années sans traitement médical
s'étaient écoulées depuis lors; dite relation
de causalité était ainsi au mieux "possible", ce qui
était insuffisant pour justifier le droit aux prestations de
l'assurance-accidents. A cet égard, il était
relevé que l'allégation de douleurs continues au
genou droit depuis l'accident n'était pas corroborée
par les éléments médicaux au dossier, lesquels
ne faisaient état d'aucun traitement durant cette
période, et ne pouvait dès lors être retenue
pour la solution du cas. L'assureur se référait par
ailleurs aux différents avis du Dr K.________, dont elle
faisait siennes les conclusions. Quant à l'expertise
médicale dont la mise en œuvre avait été
requise par l'assuré, elle ne se justifiait pas, à
son sens, dans le cas particulier, la solution juridique et
médicale du cas étant claire au vu du long du long
laps de temps écoulé depuis l'accident assuré.
La décision entreprise ne pouvait en conséquence
qu'être confirmée, l'intéressé ayant
échoué dans sa tentative de démontrer que la
prétendue rechute de mars 2008, respectivement les atteintes
traitées à compter du mois de novembre 2007,
était une conséquence directe de l'accident de
1
er
juin 2002.
C.
F.________ a formé recours devant le
Tribunal cantonal contre cette décision sur opposition par
acte du 7 juillet 2009, concluant implicitement à son droit
à la prise en charge par l'assureur des suite de ses
"problèmes actuels". Le recourant a fait valoir ce qui
suit:
"Voici le contenu de la
lettre que j'envoie ce jour à l'G.________ SA
:
…
En effet les lésions décrites par le Dr Z.________,
correspondent à des lésions survenues entre
l'arthroscopie du Dr K.________ et l'arthroscopie faite le 2
octobre 2008 (Veuillez noter que j'avais pris contact avec le
Dr Z.________ le 26 septembre 2007 pour des problèmes
récurrents au genou droit). Il est cependant clair que les
lésions décrites ne correspondent pas à une
maladie mais à des traumatismes survenus entre ces 2 dates,
traumatismes vraisemblablement mineurs que je n'ai pas
annoncés.
Vu qu'il s'agit de traumatismes, je ne
vois pas pour quelles raisons l'assurance-accidents ne prendrait
pas en charge mes problèmes de santé
actuels."
Dans sa réponse du 17 août 2009, l'assureur
intimé a estimé que l'acte de recours ne contenait
pas de motivation particulière à laquelle il n'aurait
pas été répondu dans la décision sur
opposition attaquée; elle renvoyait dès lors à
ses précédentes écritures, et concluait au
rejet du recours.
Le 24 août 2009, le recourant a produit différents
documents à l'appui de son recours, notamment les
pièces suivantes:
- un courrier qu'il avait adressé le 17 novembre 2008
à la Caisse nationale suisse en cas d'accidents (CNA), dans
lequel il indiquait en particulier ce qui suit:
"Suite à mon
téléphone de ce jour, voici les faits : je me suis
fait opérer le genou droit, pour la 3ème fois, suite
de l'accident de scooter de 2002, qui a été pris en
charge jusqu'à la 2ème opération par la caisse
G.________ SA (caisse accident de [...])."
[…]
"L'opération, qui a eu lieu le 2
octobre 2008, que j'ai annoncé à la caisse G.________
SA, ne serait pas pris en charge selon leur médecin conseil.
Ce dernier dit qu'il s'agit d'usure normale alors que le chirurgien
prétend que c'est une rechute."
[…]
"En effet, en téléphonant
à mon ancien employeur, nous avons pu voir que j'avais
manqué 3 semaines en août 2007, suite à un
« claquage » au genou droit survenu au moment de
soulever une caisse de monnaie pendant mon service. J'avais
toujours un peu mal suite à la 2ème opération,
mais c'est suite à cet événement-là que
le ménisque à du se déchirer et causer
d'autres dégâts au niveau du cartilage. (Il me semble
que j'étais allé à [...], mais je n'en suis
plus sûr).";
- une décision rendue par la CNA le 30 janvier 2009, dans le
sens du refus de l'octroi de ses prestations, au motif qu'il n'y
avait pas eu d'accident au sens de la loi, respectivement que les
conditions de prise en charge du cas à titre de
lésion corporelle assimilée à un accident
n'étaient pas non plus réunies;
- différents certificats médicaux émanant du
Dr Z.________, attestant d'une incapacité totale de travail
dès le 2 octobre 2008, sans cesse reconduite, ainsi qu'un
certificat médical établi par ce même
médecin le 16 avril 2009, dont la teneur est la
suivante:
"D'après les
éléments de mon dossier (rapport opératoire du
Dr K.________ etc), il n'y a aucun lien de causalité entre
l'événement de 2002 et le problème actuel de
votre genou droit.
Il pourrait être en relation de
causalité avec un autre événement accidentel
survenu entre-temps."
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
suivant la notification de la décision sur opposition
entreprise (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1]), le recours a
été déposé en temps utile. Il est en
outre recevable à la forme, de sorte qu'il y a lieu d'entrer
en matière sur le fond.
2.
Est litigieuse en l'espèce la prise en charge par
l'assureur-accidents intimé, à titre de rechute de
l'accident du 1
er
juin 2002, des suites des atteintes
présentées par le recourant au niveau du genou droit
dès la fin de l'année 2007.
a)
Selon l'art. 4 LPGA, est
réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine
et involontaire, portée au corps humain par une cause
extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la
mort.
Aux termes de l'art. 3 al. 1 LPGA, est réputée
maladie toute atteinte à la santé physique, mentale
ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un
examen ou un traitement médical ou provoque une
incapacité de travail.
b)
A teneur de l'art. 6 al. 1 LAA (loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents,
RS 832.20), si la présente loi n'en dispose pas autrement,
les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie
professionnelle.
Le droit à des prestations découlant d'un accident
assuré suppose en premier lieu, entre
l'événement dommageable de caractère
accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y
a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel,
le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas
survenu de la même manière. Il n'est pas
nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique
ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut
et il suffit que l'événement dommageable,
associé éventuellement à d'autres facteurs,
ait provoqué l'atteinte à la santé physique,
mentale ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il
se présente comme la condition
sine qua non
de
celle-ci (ATF 129 V 177, consid. 3.1 et les
références; TF 8C_432/2007 du 28 mars 2008, consid.
3.2.1). Savoir si l'événement assuré et
l'atteinte à la santé sont liés par un rapport
de causalité naturelle est une question de fait, que
l'administration, le cas échéant le juge, examine en
se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre
médical, et qui doit être tranchée en se
conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l'appréciation des
preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 129 V 177,
consid. 3.1 et les références; TF 8C_433/2008 du 11
mars 2009, consid. 3.1). Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de
cause à effet entre l'accident et le dommage paraît
possible, mais qu'elle ne peut être qualifiée de
probable dans le cas particulier, le droit à des prestations
fondées sur l'accident assuré doit être
nié (TF 8C_513/2007 du 22 avril 2008,
consid. 3.1 et les références).
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose
en outre l'existence d'un lien de causalité adéquate
entre l'événement accidentel et l'atteinte à
la santé. La causalité doit être
considérée comme adéquate si, d'après
le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le
fait en cause était propre à entraîner un effet
du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce
résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 125 V 456, consid.
5a et les références; ATF 129 V 177
précité, consid. 3.2; TF 8C_710/2008 du 28 avril
2009, consid. 2). En matière de troubles physiques, la
causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (cf. TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009,
consid. 2.1
in fine
et les
références).
c)
La responsabilité de l'assureur-accidents
s'étend, en principe, à toutes les
conséquences dommageables en rapport de causalité
naturelle et adéquate avec l'événement
assuré. Les prestations d'assurance sont donc
également allouées en cas de rechute ou de
séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance
fédérale du 20 décembre 1982 sur
l'assurance-accidents, RS 832.202]; TF 8C_535/2008 du 2
février 2009, consid. 2.1). Selon la jurisprudence, les
rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun
qu'elles sont attribuables à une atteinte à la
santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits,
était considérée comme guérie. Il y a
rechute lorsque la même atteinte se manifeste à
nouveau; on parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte
apparemment guérie produit, au cours d'un laps de temps
prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui
conduisent souvent à un état pathologique
différent (ATF 123 V 137, consid. 3a et les
références). En cas de rechutes ou de
séquelles tardives, il incombe à l'assuré
d'établir, au degré de vraisemblance
prépondérante, l'existence d'un lien de
causalité naturelle entre la nouvelle atteinte et
l'accident; à cet égard, la jurisprudence
considère que plus le temps écoulé entre
l'accident et la manifestation de l'affection est long, et plus les
exigences quant à la preuve, au degré de
vraisemblance prépondérante, doivent être
sévères (TF 8C_303/2007 du 11 avril 2008, consid. 4
et les références), sous réserve des cas de
lésions structurelles claires (TF U 249/05 du 20
février 2006, consid. 1 et les références; TF
U 211/05 du 11 avril 2006, consid. 2).
d)
En l'espèce, l'assureur intimé a retenu
dans la décision litigieuse que les atteintes
présentées par le recourant au niveau du genou droit
dès le mois d'octobre 2007, annoncées par celui-ci en
mars 2008, n'étaient pas constitutives d'une rechute de
l'accident du 1
er
juin 2002, compte tenu du grand laps
de temps écoulés entre les troubles en cause,
respectivement des avis de son médecin-conseil. Le recourant
conteste cette appréciation.
Il convient de relever d'emblée que le litige est en
l'espèce circonscrit à la question de savoir si les
atteintes présentées par l'assuré dès
la fin de l'année 2007 sont constitutives d'une rechute de
l'accident du 1
er
juin 2002, seule question
tranchée par la décision attaquée et, partant,
seule question à trancher dans le cadre de la
présente contestation (cf. ATF 125 V 413; TF 9C_441/2008 du
10 juin 2009, consid. 2.1 et 2.2). La question de la prise en
charge des atteintes en cause à titre de suites d'un nouvel
accident, qui n'est pas invoquée - à tout le moins
pas expressément - par le recourant, et semblerait au
demeurant relever de la CNA plutôt que de l'assureur
intimé (d'après les indications données par le
recourant), échappe ainsi à l'objet du présent
litige.
e)
Cela étant, il n'est pas contesté que
l'intimée a mis fin au versement de ses prestations
relatives aux suites de l'accident du 1
er
juin 2002
à compter du mois de septembre 2003. Il ne résulte
pas des pièces versées au dossier qu'un quelconque
suivi médical ait été entrepris par le
recourant, s'agissant de son genou droit, entre le mois de
septembre 2003 et le mois d'octobre 2007, au cours duquel il a
consulté le Dr Z.________ pour une recrudescence des
symptômes; bien plutôt, il apparaît que
l'assuré a pu reprendre son activité en plein, et n'a
annoncé à la l'assureur intimé aucune rechute
durant cet intervalle.
Dans ces conditions, sans remettre en cause le fait que certaines
douleurs résiduelles aient pu subsister,
l'allégué du recourant selon lequel il n'a "jamais
récupéré à 100 % [s]on genou droit"
(opposition du 26 novembre 2008) ne saurait être retenu comme
déterminant pour la solution du litige, pas plus que les
"traumatismes vraisemblablement mineurs" qui seraient intervenus
entre les interventions de juin 2003 et d'octobre 2008,
invoqués par l'assuré dans son acte de recours. Il y
a bien plutôt lieu de constater que plus de quatre ans se
sont écoulés entre la clôture du cas, sur le
plan médical, des suites de l'accident du 1
er
juin 2002, et les symptômes ayant justifié la
première consultation par l'assuré du
Dr Z.________, en octobre 2007. Un tel laps de temps est à
l'évidence de nature à distendre
considérablement le lien de causalité entre les deux
atteintes; en conséquence, conformément à la
jurisprudence (cf.
supra
, consid. 2c
in fine
),
à moins qu'un tel lien ne soit évident compte tenu de
la nature des troubles en cause, on retiendra qu'il n'est que
possible, et ne saurait être considéré comme
probable au degré de prépondérance
requis.
f)
Se prononçant sur le degré de
probabilité d'une relation de causalité entre les
suites de l'accident de 2002 et les symptômes apparus en
octobre 2007, le Dr K.________ a notamment relevé que le
protocole opératoire relatif à l'intervention de juin
2003 ne faisait état d'aucune lésion cartilagineuse
(avis du 22 octobre 2008). Compte tenu, par ailleurs, du grand laps
de temps séparant les troubles en cause, il a conclu qu'il
n'était pas possible d'affirmer que la nouvelle
déchirure était due à l'accident,
précisant qu'elle résultait plus probablement de
l'évolution naturelle dégénérative de
l'amortisseur (avis du 2 mars 2009); à l'appui de cette
conclusion, le médecin-conseil de l'assureur a encore
précisé que le caractère diffus de l'atteinte
cartilagineuse du condyle interne, tel que mis en évidence
dans la vidéo de l'intervention pratiquée le 5
février 2009, contre-indiquait un problème
mécanique local dû à l'absence d'une partie du
ménisque (avis du 8 juin 2009).
Pour sa part, le recourant semble soutenir que le Dr Z.________
aurait estimé que les symptômes apparus en octobre
2007 étaient constitutifs d'une rechute des suites de
l'accident de 2002. Ainsi indique-t-il dans un courrier
adressé à la CNA le 17 novembre 2008 que "le
chirurgien prétend que c'est une rechute" - le chirurgien en
cause ne pouvant être que le Dr Z.________, qui a
lui-même réalisé tant l'intervention du 2
octobre 2008 que celle du 5 février 2009. Or, une telle
appréciation par le Dr Z.________ ne figure sur aucun
document médical, ce médecin ayant au contraire
expressément indiqué que, d'après les
élément de son dossier, il n'y avait "aucun lien de
causalité" entre l'événement de 2002 et le
problème actuel du genou droit du recourant (certificat
médical du 16 avril 2009).
Les avis des Drs K.________ et Z.________, tous deux
spécialistes en chirurgie orthopédique, étant
ainsi concordants s'agissant de l'absence de relation de
causalité, au degré de vraisemblance
prépondérante, entre l'accident de 2002 et les
symptômes apparus en octobre 2007, il y a lieu de leur
reconnaître pleine valeur probante sur ce point; compte tenu,
au surplus, du grand laps de temps écoulé entre les
atteintes en cause, force est de constater qu'une telle relation de
causalité n'est tout au plus que possible, de sorte que les
nouvelles atteintes présentées par le recourant,
ayant notamment entraîné les interventions d'octobre
2008 et de février 2009, ne sauraient être
qualifiées de rechute de l'événement
accidentel.
g)
Il résulte de ce qui précède que les
symptômes au genou droit présentés par le
recourant dès le mois d'octobre 2007 ne peuvent être
mis, en appréciant les faits sous l'angle de la
vraisemblance prépondérante, comme doivent le faire
les autorités compétentes en matière
d'assurances sociales, en relation de causalité naturelle et
adéquate avec l'accident qu'il a subi le 1
er
juin
2002, et ne sont dès lors pas constitutifs d'une rechute au
sens de l'art. 11 OLAA. C'est ainsi à bon droit que
l'assureur-accidents intimé a refusé la prise en
charge des suites du cas.
Comme cela a déjà été relevé
(cf.
supra
, consid. 4a), la question de savoir si les
atteintes en cause relèvent d'une évolution naturelle
dégénérative, soit d'une maladie au sens de
l'art. 3 al. 1 LPGA, comme le laisse entendre le Dr K.________,
respectivement si dites atteintes pourraient être en relation
de causalité avec un autre événement
accidentel survenu entre-temps, comme le laisse entendre le Dr
Z.________, peut demeurer indécise, dans la mesure où
une telle question sort du cadre de la contestation, visant une
décision de l'assureur-accidents.
Il résulte ainsi des considérants que
l'assureur-accidents, dans la décision attaquée, n'a
pas violé les règles de droit
fédéral.
5.
Il s'ensuit que le recours doit être
rejeté et la décision sur opposition attaquée
confirmée.
Le présent arrêt est rendu sans frais (art. 61 let. a
LPGA) ni allocation de dépens (art. 61 let. g
LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision sur opposition
rendue le 11 juin 2009 par G.________ SA est
confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires ni alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      F.________,
à 1030 Bussigny-Lausanne;
‑      G.________
SA, à 1001 Lausanne;
-      Office
fédéral de la santé publique, à 3003
Berne;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :