vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 972 · 2009-11-04 · fr

RETRAIT DU DROIT DE GARDE, PROVISOIRE, AUDITION DE L'ENFANT, CURATELLE DE REPRÉSENTATION | 310 al. 1 CC, 420 al. 2 CC, 401 CPC, 489 CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des tutelles 04.11.2009 Arrêt / 2009 / 972

TRIBUNAL CANTONAL
238
CHAMBRE DES
TUTELLES
________________________________
Arrêt du 4
novembre 2009
______________________
Présidence
de   M.
Denys
,
président
Juges
:
MM.     Battistolo et Colombini
Greffier
:
Mme   Villars
*****
Art. 310 al. 1, 420 al.
2 CC; 401, 489 ss CPC
La Chambre des
Tutelles du Tribunal cantonal prend séance pour s'occuper du
recours interjeté par
A.F.________
et
B.F.________
, à [...],
contre l'ordonnance de mesures
provisionnelles rendue le 3 août 2009 par le Juge de paix du
district de l'Ouest lausannois dans la cause concernant leur fils
mineur
C.F.________
.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
C.F.________, né le 10 janvier 1995, est le fils de
A.F.________ et B.F.________, domiciliés à [...]. Il
vivait en internat à la Fondation Ecole de Mémise,
à [...], et rentrait chez ses parents pendant les week-ends
et les vacan­ces.
Le 29 janvier 2008, [...], directeur de la Fondation Ecole de
Mémise, à [...], a signalé la situation de
C.F.________ au Service de protection de la jeunes­se
(ci-après : SPJ), exposant en substance que cet enfant
s'était plaint d'être
fré­quem­­ment battu par sa mère lors des
retours en week-end chez ses parents, qu'il ne voulait plus rentrer
chez lui durant les week-ends et les vacances, que son état
de santé physique et psychique se dégradait
rapidement et que ses parents voulaient le retirer de
l'école. Il a relevé que les parents étaient
visiblement dépassés par les
évène­ments, que la mère de C.F.________
avait un comportement et des attitudes inquié­tantes, et
que la situation devenait extrêmement tendue à la
maison.
Par courrier du 17 mars 2008, le SPJ a informé le Juge de
paix du district de Morges qu'à la suite du signalement de
l'Ecole de Mémise, C.F.________ avait été
placé en urgence dans une famille d'accueil pour la
première semaine des vacances de Pâques et certains
week-ends, et sollicité le retrait provisoire du droit de
garde de A.F.________ et de B.F.________ sur leur fils.
Le 23 avril 2008, le Juge de paix du district de Morges a
procédé à l'audition des père et
mère de C.F.________ qui ont déclaré que le
retrait en urgence de leur droit de garde avait permis
l'instauration de relations plus harmonieuses au sein de leur
famille, qu'ils pouvaient aborder sans retenue tous les sujets avec
leur fils, sauf la problématique scolaire qui le mettait en
conflit de loyauté, qu'ils étaient d'accord avec une
prise en charge familiale par la Consultation interdisciplinaire de
la maltraitance intrafamiliale, à Lausanne (ci-après
: CIMI) et qu'ils étaient prêts à collaborer
avec le SPJ. Egalement entendu, Diego Corona, assistant social
auprès du SPJ, a indiqué que depuis février
2008, les bagarres à la maison avaient cessé, que
C.F.________ avait passé les vacances de Pâques et le
week-end suivant dans une famille d'accueil, qu'il était
maintenant content de retourner chez lui le week-end et qu'une
expertise pédopsychiatrique de ce mineur serait mise en
œuvre.
Par courrier du 30 avril 2008, le Juge de paix du district de
Morges a informé A.F.________, B.F.________ et le SPJ que la
procédure concernant C.F.________ était
terminée.
Le 17 décembre 2008, le SPJ a adressé au Juge de paix
du district de l'Ouest lausannois (ci-après : juge de paix)
un rapport d'évaluation concernant la situation de
C.F.________ et sollicité l'ouverture d'une enquête en
limitation de l'autorité parentale à l'encontre de
A.F.________ et de B.F.________, faute de collabo­ration de
leur part. Il a exposé en substance qu'à la demande
des parents, l'expertise pédopsychiatrique de C.F.________
avait été confiée à la Dresse
X.________, psy­chiatre à Morges, laquelle avait remis
son rap­port aux parents le 10 juin 2008, que sa
dernière rencontre avec les parents avait eu lieu le 2
juillet 2008, qu'ils avaient alors convenu que C.F.________
poursuivrait sa thérapie auprès de la Dresse
X.________, que A.F.________ et B.F.________ avaient toutefois
re­non­cé à un suivi familial
thérapeutique auprès de la CIMI, que depuis lors, les
pa­rents avaient toujours refusé ses rendez-vous, qu'ils
refusaient de le rencontrer tant qu'une autre solution
institutionnelle n'aurait pas été trouvée pour
leur fils et qu'ils avaient également refusé la
médiation entre eux et l'Ecole de Mémise. Le SPJ a
ajouté qu'il ignorait si le suivi thérapeutique de
C.F.________ avait été mis en place, qu'il
était préoccupé par le bon
développement de ce mineur qui souffrait d'un trouble de la
personnalité nécessitant soins et prise en charge,
que les parents avaient une attitude rigide quant à certains
concepts éducatifs, qu'ils déniaient la
capacité de discernement de leur fils tout en le
considérant comme responsable des difficultés
familiales, qu'ils refusaient toute collaboration avec des
professionnels, que les aides proposées étaient
vécues comme menaçantes pour leur famille et qu'au
mois de novembre 2008, C.F.________ s'était plaint de
nouvelles tensions à la maison.
Le 10 mars 2009, le juge de paix a procédé à
l'audition des père et mère de C.F.________,
assistés de leur conseil, et de deux assistants sociaux du
SPJ. A cette occasion, le conseil des parents a indiqué que
le suivi de C.F.________ avec la Dresse X.________ n'était
toujours pas mis en route, que celui-ci était sur la liste
d'attente de deux institutions, que, selon les parents, l'Ecole de
Mémise ne suivait pas le régime alimentaire sans
gluten, sans caséine, sans additifs, intolérance au
maïs et aux légumineuses de leur fils et que le
non-respect de ce régime alimentaire était une des
causes des problèmes de comportement de C.F.________. Le
conseil des parents a produit le résultat des analyses
prouvant, à son sens, les troubles alimen­taires de
C.F.________. Katherine Roberts et Diego Corona, assistants sociaux
auprès du SPJ, ont relevé que le régime
alimentaire souhaité par les parents était impossible
à suivre dans une institution, que le problème
principal n'était pas dans l'alimentation de C.F.________,
mais dans la prise de conscience de sa maladie et des soins dont il
avait besoin, que le suivi thérapeutique de C.F.________
devait être mis en place, que sa souffran­ce
n'était pas prise en compte par ses parents, qu'il
était empêché d'évoluer et qu'il n'avait
aucune autorisation de sortie, même dans le cadre de
l'institution. Ils ont produit le rapport médical
établi le 10 juin 2008 par la Dresse X.________ dont il
résulte en substance que C.F.________ présente un
trouble enva­his­sant du développement de type
psychose, que les difficultés auxquelles ses parents ont
été confrontés tout au long de sa petite
enfance les ont épuisés, qu'il y a un
désaccord profond entre les parents et l'institution
où C.F.________ suit sa scolarité en internat,
accompagné d'une rupture de confiance, que C.F.________
était sensible aux tensions, qu'il avait besoin d'une prise
en charge pédagothérapeutique et éducative qui
soutienne son développement cognitif et celui de son
autonomie. A l'issue de cette audience, le juge de paix a
ordonné l'ouverture d'une enquête en limitation de
l'autorité parentale à l'encontre de A.F.________ et
de B.F.________ et la mise en œuvre d'une expertise
pédopsychiatrique.
Le 23 juin 2009, le SPJ a déposé un nouveau rapport
d'évaluation con­cer­­nant C.F.________. Il a
expliqué en substance que les parents de C.F.________
auraient souhaité qu'il change d'école dès la
rentrée scolaire d'août 2009, que les demandes
formulées auprès de deux autres institutions
n'avaient toutefois pas abouti car elles n'étaient pas en
mesure d'accueillir C.F.________, qu'il terminera donc sa
scolarité à l'Ecole de Mémi­se, qu'un
changement d'école était clairement perçu par
les professionnels comme étant dans l'intérêt
des parents et non dans celui de C.F.________, que la
collabo­ration des parents se limitait à la signature
hebdomadaire de l'agenda scolaire de leur fils, que les questions
autour des besoins éducatifs de leur fils avaient
été éludées, que durant cette
dernière année scolaire, la question de
l'orien­ta­tion scolaire et profes­sion­nelle de
C.F.________ serait abordée et que ses besoins d'adolescent
d'acquisition d'au­to­no­mie n'étaient pas
reconnus par ses parents qui l'empêchaient de grandir et
d'avoir une vie sociale. Le SPJ a encore précisé que
selon la Dresse X.________, C.F.________ souffrait d'une psychose
infantile et de légers troubles de la
person­nalité, que ses parents l'avaient inscrit
à deux reprises à des camps de vacances
organisés par la Fondation Coup de Pouce orientée en
faveur d'enfants et d'adultes présentant un handicap
men­tal et/ou physi­que, ce qui n'était pas le cas
de C.F.________ qui s'en était plaint, que les
rela­tions des parents avec leur fils étaient pauvres,
que les parents ne comprenaient pas la maladie de leur fils et
qu'il y avait toujours des ten­sions. En conclusion, le SPJ a
requis du juge de paix qu'il lui confie le droit de garde de
C.F.________ afin que celui-ci  puisse poursuivre sa
scolarité à l'Ecole de Mémise, que le SPJ
puisse collaborer avec cette institution, organiser le placement de
ce mineur pour lui éviter d'être confronté aux
tensions familiales et son accueil durant la saison estivale, et
qu'il puisse mettre en place un suivi médical
adapté.
Par ordonnance de mesures préprovisionnelles du 29 juin
2009, le juge de paix a provisoirement retiré à
A.F.________ et B.F.________ le droit de garde sur leur fils
C.F.________ et confié ce droit au SPJ avec mission de
placer le mineur au mieux de ses intérêts.
Par courrier adressé le 2 juillet 2009 au juge de paix,
A.F.________ et B.F.________ ont manifesté leur
mécontentement, faisant valoir qu'ils n'avaient pas
été entendus avant qu'il ordonne le retrait
provisoire de leur droit de garde sur leur fils, qu'il n'y avait
aucune urgence à rendre une telle décision, qu'ils
avaient accepté que leur fils reste à l'Ecole de
Mémise pour sa dernière année et qu'un
arrangement semblait se profiler avec la direction de
l'école pour la mise en place d'un régime alimentaire
sans gluten.
Lors de son audience du 7 juillet 2009, le juge de paix a
procédé à l'audition des père et
mère de C.F.________, assistés de leur conseil, qui a
observé que les mesures prises par le SPJ lui semblaient
exagérées, que C.F.________ avait dit à ses
parents qu'il ne souhaitait pas se soumettre à un suivi
psychologique et qu'un curateur devrait lui être
désigné afin que son opinion puisse être
exprimée. Il a produit le résultat des analyses
effectuées par l'association Stelior contenus dans un
rapport daté du 9 mars 2009. A.F.________ et B.F.________
ont déclaré que leur fils ne respectait pas
l'auto­rité, qu'il avait un important retard scolaire,
que l'Ecole de Mémise n'était pas
adap­tée, qu'ils n'avaient jamais eu la moindre
collaboration avec cette institution, que les analyses
effectuées avaient révélé que leur fils
avait consommé des amphétamines et du canabis, et que
s'il était placé en famille d'ac­cueil, le
père ne pouvait pour sa part pas envisager un retour
à domicile, alors qu'il aurait eu beaucoup de plaisir
à l'accueillir à son travail et pour aller à
la pêche au mois d'août. Egale­ment entendus,
Katherine Roberts et Diego Corona, assistants sociaux auprès
du SPJ, ont relaté que C.F.________ tenait probablement des
propos contra­dic­toires quand il se trouvait auprès
de ses parents ou des assistants sociaux, qu'ils n'arrivaient pas
à avoir de con­tact avec les parents de l'enfant,
ceux-ci ne donnant aucune réponse à leurs
solli­ci­ta­tions, que rien n'avait été
envisagé pour remédier aux problèmes
psychologiques constatés chez C.F.________, que les
week-ends de C.F.________ s'étaient relative­ment bien
passés et qu'il était urgent de mettre en place un
soutien psycho­logique pour l'enfant.
C.F.________, âgé de bientôt quinze ans, a
été entendu le 14 juillet 2009 par un juge assesseur.
En première instance, le procès-verbal de cette
audition n'a pas été communiqué aux
pa­rents et au SPJ.
Par lettre du 15 juillet 2009, le SPJ a communiqué à
A.F.________ et B.F.________ le nom de la famille d'accueil chez
qui C.F.________ était placé depuis le 13 juillet
2009 tout en relevant avoir pris note qu'ils renonçaient
à accueillir leur fils chez eux pour des visites et en les
encourageant à rester en contact avec leur fils en lui
téléphonant sur son lieu d'accueil.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 3 août 2009, le
Juge de paix du district de l'Ouest lausannois a confirmé le
retrait provisoire du droit de garde de A.F.________ et
B.F.________ sur leur fils C.F.________ (I), maintenu le SPJ dans
son rôle de gardien, avec mission de placer le mineur au
mieux de ses intérêts (II), dit que les frais et les
dépens suivent le sort de la cause (III) et
déclaré l'ordonnance immédiatement
exécutoire nonobstant recours (IV).
B.
Par acte du 13 août 2009,  A.F.________ et B.F.________
ont recou­ru contre cette décision en concluant, avec
dépens, à son annulation. Ils ont sollicité la
désignation d'un curateur de représentation à
leur fils afin que celui-ci puisse être
représenté dans le cadre de l'enquête ouverte
à leur encontre.
Dans leur mémoire ampliatif du 16 septembre 2009,
A.F.________ et B.F.________ ont confirmé leurs conclusions
et développé leurs moyens. Ils ont produit un
bordereau de pièces à l'appui de leur
écriture.
Dans ses déterminations du 30 septembre 2009, le SPJ a
conclu au rejet du recours.
Par courrier adressé le 1
er
octobre 2009 à
A.F.________ et B.F.________ et envoyé en copie au juge de
paix, le SPJ a observé que les quelques contacts que les
parents avaient eu avec C.F.________ avaient été
difficiles, car ils rendaient leur fils responsable de leur
rupture, que leur attitude était préjudiciable
à leur fils, que le cadre des visites devra être
discuté avec le nouvel assistant social
référent s'occu­pant de C.F.________, qu'ils
devaient impérativement signer la demande de prestation
faite auprès de l'assurance-invalidité au nom de leur
fils et qu'à défaut, il solliciterait
l'institution d'une curatelle de représentation en faveur de
leur fils.
Par lettre du 2 octobre 2009, A.F.________ et B.F.________ ont fait
part de leurs observations relatives à l'écriture
déposée le 30 septembre 2009 par le SPJ, renouvelant
leur requête formulée la première fois le 13
août 2009 auprès du juge de paix et tendant à
la désignation d'un curateur de représentation
à leur fils.
A.F.________ et B.F.________ ayant requis de pouvoir prendre
con­nais­sance des dires de leur fils lors de son audition
du 14 juillet 2009, le prési­dent de la cour de
céans a, dans un courrier adressé le 6 octobre 2009
au conseil des père et mère de l'enfant et au SPJ,
exposé ce qui suit :
"Le compte-rendu de
l'audition de C.F.________ a été versé au
dossier.
La Chambre des tutelles
n'estime pas opportun ni nécessaire de transmettre aux
parents une photocopie de cette audition. Selon la jurisprudence,
une simple communication des résultats de l'audition de
l'enfant aux parties peut suffire (ATF 122 I 153 c. 4, JT 1997 I
304; TF 5C.210/2000 c. 2a; Rumo Jungo, L'audition des enfants lors
du divorce de leurs parents, in SJ 2003 II 115 ss, spéc. pp.
129-130).
En bref, il résulte
de cette audition :
-    Que
C.F.________ se plaît à l'Ecole de Mémise et
qu'il souhaite y rester jusqu'à la fin de sa
scolarité obligatoire.
-
Qu'il estime que ses parents ne collaborent pas assez avec
l'école et ne s'intéres­sent pas assez à
ce qu'il fait.
-
Qu'il éprouve de l'angoisse à voir sa mère,
par crainte de nouvelles bagarres ou mauvais
traitements.
-
Qu'il est peu enclin à retourner vivre chez sa mère
à qui il reproche sa sévérité et de lui
imposer un régime alimentaire pauvre qu'il considère
comme une privation.
-
Qu'il considère la mesure de retrait du droit de garde comme
ayant été ordonnée pour son bien et qu'il est
d'accord avec la mesure.
-
Que les relations avec son père se sont
améliorées au point d'être bonnes."
Dans ses observations du 16 octobre 2009, adressées en copie
au conseil de A.F.________ et de B.F.________, le SPJ a
confirmé ses conclu­sions tout en observant qu'il
ressortait clairement du compte-rendu transmis que C.F.________
était d'accord avec la mesure de protection prononcée
et qu'il se plaisait à l'Ecole de Mémise. Le SPJ a
ajouté qu'il était opposé au souhait des
parents tendant à une rencontre réunissant les
parents, leur conseil, leur fils et les intervenants
pro­fes­­sion­nels, que C.F.________ s'était
montré constant dans ses déclarations aux
pro­fes­sion­nels, que les discussions devaient se
dérouler entre adultes concernés sans que l'enfant
soit mis en demeure de devoir exprimer des sentiments pouvant le
conduire dans un conflit de loyauté et que les
difficultés éprouvées par l'enfant et ses
parents étaient générées par une
dynamique affective et éducative ne tenant pas compte des
besoins de C.F.________, qui est de fait désigné
comme l'élément dysfonctionnel au sein de la
famille.
A.F.________ et B.F.________ n'ont pas présenté
d'observations dans le délai qui leur avait
été imparti et n'ont pas réagi aux
observations formulées par le SPJ.
Le 29 octobre 2009, A.F.________ et B.F.________ ont signalé
à la cour de céans que C.F.________ avait clairement
manifesté son désir de rentrer à la maison et
sollicité une nouvelle audition de leur fils dans le cadre
de la procédure de recours. Ils ont spontané­ment
produit une lettre non datée et non signée
dactylographiée par l'éducateur de C.F.________ qui
la leur avait remise le 24 septembre 2009 et dans laquelle son
auteur déclare en substance vouloir rentrer à la
maison.
En droit :
1.
a)
La
décision entreprise, qui retire provisoirement aux
recourants leur droit de garde sur leur fils, constitue une
ordonnance de mesures provisionnelles au sens de l'art. 401 CPC
(Code de procédure civile du 14 décembre 1966, RSV
270.11).
b)
Contre une telle décision, le recours non
contentieux de l'art. 420 al. 2 CC (Code civil suisse du 10
décembre 1907, RS 210) est ouvert à la Chambre des
tutelles (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise,
3
ème
éd., Lausanne
2002, n. 3 ad
art. 401 CPC, p. 619; JT
1990 III 34; 2001
III 121 c. 1a; art. 76 LOJV, Loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979, RSV 173.01). Ce recours, qui s'instruit
conformément aux art. 489 ss CPC (art. 109 al. 3 LVCC, Loi
d'introduction dans le canton de Vaud du Code civil suisse du 30
novembre 1910, RSV 211.01), s'exerce par acte écrit dans les
dix jours dès la communication de la décision
attaquée (art. 492 al. 1 et 2 CPC).
Il est ouvert à tout intéressé (art. 420
al. 1 CC et 405 CPC, par analo­gie), soit dans les causes en
limi­tatio­n de l'auto­rité paren­tale,
à chacun des parents notam­ment (Hegnauer, Droit suisse
de la filia­tion, 4
ème
éd., 1998,
adapt­ation fran­çaise par Meier, n. 27.64,
p. 205; RDT 1955, p. 101). La Chambre des
tu­telles peut réformer la décision
attaquée ou en prononcer la nullité (art. 498 al. 1
CPC). Si la cause n'est pas suffisamment ins­truite, elle peut
la renvoyer à l'autorité tutélaire
ou procéder elle-même à l'instruction
complé­mentaire (art. 498 al. 2 CPC); le recours
étant pleinement dévolutif, elle revoit librement la
cause en fait et en droit (JT 2001 III 121, 2000 III 109).
Toutefois, en matière de
mesures provisionnelles, la Chambre des tutelles peut se limiter
à un examen prima facie, plus sommaire qu'au fond, et
statuer sous l'angle du déni de justice (
JT 2003 III 35; JT 2001 III
121
).
c)
Le présent recours, interjeté en temps
utile par les père et mère du mineur concerné
détenteurs de l'autorité parentale, est recevable
à la forme. Il en va de même des écritures et
des pièces produites en seconde instance (art. 496 al. 2
CPC).
2.
a)
La Chambre des tutelles, qui n'est pas tenue par les moyens et les
conclusions des parties, examine d'office si la décision
n'est pas affectée de vices d'ordre formel.
Elle peut
même retenir des moyens de nullité
non articulés par le
recourant lorsqu'il s'agit de vices apparents qui affectent la
décision attaquée. Elle examine en outre si l'une ou
l'autre des critiques formulées est fondée et si elle
doit entraîner la réforme de la décision, son
annulation complète, ou encore le renvoi de la cause au
premier juge pour complément d'instruction et nouveau
jugement.
Elle ne doit
toutefois annuler une décision que s'il ne lui est pas
possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en
présence d'une procédure informe, soit parce qu'elle
constate la violation d'une règle essentielle de la
procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence
sur la solution de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., nn. 3
et 4 ad art. 492 CPC, p. 763).
b)
La procédure en matière de mesures limitant
l'exercice de l'autorité parentale est régie par les
art. 399 ss CPC. Selon l'art. 400 CPC, lorsque la justice de paix
est saisie ou encore lorsqu'elle intervient d'office, le juge de
paix procède à une enquête (al. 1). Il entend
le dénonçant, le dénoncé, ainsi que
toute autre personne ou autorité dont l'audition lui
paraît utile (al. 2). Il dresse procès-verbal de ces
auditions (al. 3). Le juge de paix ou un tiers nommé
à cet effet entend l'enfant, conformément à
l'art. 371a (al. 4).
Aux termes de
l'art. 401 al. 1 CPC, en cas d'urgence, après avoir entendu
ou dûment cité les dénoncés, le juge de
paix peut leur retirer provisoirement la garde des enfants et les
placer dans une famille ou un établissement,
conformément à l'art. 310 al. 1 CC. S'il y a
péril en la demeure, le juge peut ordonner cette mesure
immédiatement et sans entendre les dénoncés;
il est alors tenu de les convoquer à bref délai et de
prendre, après les avoir entendus, une nouvelle
décision provisionnelle qui confirme, modifie ou abroge sa
première décision (art. 401 al. 2 CPC). Lorsque des
mesures provisionnelles ont été ordonnées, le
prononcé - au fond - de la justice de paix doit intervenir
dans les trois mois dès l'ordonnance du juge (art. 401 al. 3
CPC). Ce délai de validité de trois mois des mesures
provisionnelles n'exclut pas leur renouvellement, mais à
chaque fois, les parents doivent être réentendus et la
justice de paix doit être saisie rapidement dès la fin
de l'enquête (JT 2000 III 39). En cas de recours, le
délai de trois mois part de la communication de
l'arrêt de l'autorité de recours aux
intéressés (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 2 ad
art. 401 CPC, p. 619).
Conformément aux art. 315 al. 1 CC et 399 al. 1 CPC, les
mesures pro­tec­trices sont ordonnées par
l'autorité tutélaire du domicile de l'enfant.
Celui-ci correspond en principe au domicile du ou des parents qui a
ou ont l'autorité parentale (art. 25 al. 1 CC). Le moment
décisif pour la détermination de la compétence
ratione loci de l'autorité tutélaire est celui de
l'ouverture de la procédure.
c)
En l'espèce, les recourants, détenteurs de
l'autorité parentale sur leur fils C.F.________, sont
domiciliés à [...]. Le Juge de paix du dis­trict
de l'Ouest lausannois était donc compétent pour
prendre des mesures en faveur de ce mineur. Le juge de paix a
procédé à l'audition des père et
mère de l'en­fant concerné à son audience
du 7 juillet 2009 (art. 401 al. 1 CPC) et l'avis de C.F.________,
âgé de quatorze ans et demi, a été
recueilli par un juge assesseur le 14 juillet 2009, de sorte que
leur droit d'être entendus a été
respecté.
d)
Les recourants se plaignent du fait que le SPJ se serait
entretenu par téléphone avec le juge de paix au
moment du dépôt de la requête de mesures
préprovisionnelles. Il apparaît en
réalité que les recourants estiment qu'ils auraient
dû être entendus par le juge de paix avant qu'il
n'ordonne le retrait provisoire de leur droit de garde sur leur
fils par ordonnance de mesures préprovisionnelles du 29 juin
2009. Or, l'absence de déterminations de la partie
intimée ensuite d'une requête de mesures
préprovisionnelles ne justifie pas l'annulation de cette
ordonnance, ce d'au­tant que les recou­rants ont
été convoqués à bref délai
à une audience de mesures provision­nelles qui s'est
tenue le 7 juillet suivant et qu'une nouvelle décision
provi­sion­nelle confirmant la première ordonnance
été rendue le 3 août 2009, comme l'exige l'art.
401 al. 2 CPC.
Les recourants se plaignent également du fait de ne pas
avoir été entendus par le juge de paix après
l'audition de leur fils. Le droit d'être entendus des parents
de C.F.________ a toutefois été suffisamment garanti
en deuxième instance, les re­cou­rants ayant eu
l'occasion de se déterminer sur la base du
résumé de l'audition de leur fils qui leur a
été transmis le 6 octobre 2009 par le
président de la cour de céans.
La décision est ainsi formellement
correcte.
3.
Les recourants contestent le retrait de leur droit de garde sur
C.F.________, faisant valoir que les conditions pour un tel retrait
ne sont pas remplies, le dévelop­pement de leur fils
n'étant pas compromis, qu'ils n'ont nullement l'intention de
retirer leur fils de l'Ecole de Mémise, que leur
prétendu manque de collaboration avec les intervenants de
l'école ne suffit pas à fonder un retrait du droit de
garde et que les week-ends avec leur fils se passent
bien.
a)
En règle générale, la garde d'un
enfant appartient au détenteur de l'autorité
parentale. Le droit de garde, qui implique la compétence
pour décider du lieu de résidence et du mode
d'encadrement de l'enfant et pour exercer les droits et les
responsabilités liés à l'assistance, aux soins
et à l'éducation quotidienne, doit être
distingué de la garde de fait consistant à donner au
mineur tout ce dont il a journellement besoin pour se
développer harmonieusement sur le plan physique, affectif et
intellectuel (ATF 128 III 9; Stettler, Le droit suisse de la
filiation, Traité de droit privé suisse, III, tome
II, 1, p. 247; Meier/Stettler, Droit de la filiation,
4
ème
éd., 2006, n. 1216, p.
699).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le
déve­loppement de l'enfant ne soit compr­omis,
l'autorité tutélaire doit retirer l'en­fant aux
père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le
placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). La
cause du retrait doit résider dans le fait que le
développement corporel, intellectuel ou moral de
l'en­fant n'est pas assez protégé ou
encouragé dans le milieu de ses père et mère
ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (Hegnaue­r,
op. cit., n. 27.36, p. 194). Les dissensions entre parents peuvent
également représenter un danger pour l'enfant
(Hegnauer, op. cit., n. 27.14, p. 186).
L'intérêt de l'enfant est la justifica­tion
fon­damentale de toutes les mesures des art. 307 ss CC. Les
mesures de protec­tion de l'enfant sont en outre régies
par les principes de propor­tionnalité et de
subsidiarité (Message, FF 1974 II, p. 84), ce qui
impl­ique qu'elles doivent correspondre au degré du
danger que court l'enfant en restreignant l'autorité
parentale aus­si peu que possible mais autant que
nécessaire et n'int­ervenir que si les parents ne
remédient pas eux-mêmes à la situation ou sont
hors d'état de le faire; elles doivent en outre
compléter, et non évincer les
possibili­tés offertes par les parents eux-mêmes,
selon le principe de complémentarité (Hegnauer, op.
cit., nn. 27.09 à 27.12, pp. 185-186). Le respect du
principe de proportionnalité suppose que la mesure soit
conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre
à atteindre le but recherché (Moor, Droit
administratif, vol. I, 2
ème
éd., Berne
1994, n. 5.2.1.2, p. 418; Knapp, Précis de droit
administratif, 4
ème
éd., Bâle 1991,
n. 538, p. 114). Une mesure telle que le retrait du droit de garde
n'est ainsi légi­time que s'il n'est pas possible de
prévenir le danger par les mesures moins énergiques
pré­vues aux art. 307 et 308 CC (Hegnauer, op. cit.,
n. 27.36, p. 194). Le retrait du droit de garde doit
être levé lorsque le milieu fami­lial
évolue favorablement, de sorte qu'un retour de l'en­fant
dans celui-ci devient opportun (art. 313 al. 1 CC).
b)
En l'espèce, la situation a manifestement peu
à peu évolué au point qu'un retrait
provi­soire du droit de garde des recourants sur leur fils
devienne inéluctable. Le SPJ est intervenu une
première fois auprès du juge de paix le 17 mars 2008
après avoir placé C.F.________ en urgence dans une
famille d'ac­cueil suite au signa­lement de l'Ecole de
Mémise. Cet enfant, qui s'était plaint d'être
fré­quem­ment battu par sa mère lors de ses
re­tours en week-end chez ses parents, ne voulait plus rentrer
chez lui durant les week-ends et les vacances, et son état
de santé physique et psychique se dégradait
rapidement. Entendus par le juge de paix le 23 avril 2008, les
recourants, qui étaient d'accord avec une prise en charge
familiale par la CIMI, s'étaient engagés à
colla­borer avec le SPJ. Il a alors été mis un
terme à la procédure engagée sans
qu'au­cune mesure ne soit ordonnée.
Le SPJ est intervenu une nouvelle fois auprès du juge de
paix en décembre 2008 en sollicitant l'ouverture d'une
enquête en limitation de l'autorité parentale à
l'encontre des recourants, faute de collaboration de leur part.
Selon le rapport établi le 10 juin 2008 par la Dresse
X.________, C.F.________ présentait un trouble envahissant
du développement de type psychose, il y avait un
désaccord profond entre les parents et l'institution
où C.F.________ suivait sa scolarité en internat,
l'enfant était sensible aux tensions et il avait besoin
d'une prise en charge
pédago­thé­­rapeutique et
éducative qui soutienne son développement cognitif et
celui de son autonomie. A l'audience du juge de paix du 10 mars
2009, il est apparu que le suivi médical de C.F.________
n'avait toujours pas débuté, que sa souffrance
n'était pas prise en compte par ses parents qui ne
comprenaient pas la maladie de leur fils et qui l'empêchaient
d'évoluer et que les recou­rants empêchaient leur
fils de grandir et d'avoir une vie sociale. Une enquête en
limitation de l'autorité parentale des recourants sur leur
fils a été ouverte et la mise en œuvre d'une
expertise pédopsy­chiatrique ordonnée.
Il résulte du rapport d'évaluation établi le
23 juin 2009 par le SPJ que la collaboration des recourants avec
l'institution de leur fils se limitait à la signature
hebdomadaire de son agenda scolaire, que les recourants ne
reconnaissaient pas  les besoins d'acquisition d'autonomie de
leur fils adolescent, que leurs relations avec leur fils
étaient pauvres et qu'il y avait toujours des tensions. Le
droit de garde sur C.F.________ a provisoirement été
retiré aux recourants par le juge de paix qui a rendu une
ordonnance de mesures préprovisionnelles le 29 juin 2009,
puis une ordonnance de mesures provisionnelles le 3 août
suivant. A l'audience du 7 juillet 2009, le père a
déclaré que si son fils était placé en
famille d'accueil, il ne pouvait pas envisager un retour à
domicile, alors qu'il aurait eu beaucoup de plaisir à
l'accueillir à son travail et pour aller à la
pêche au mois d'août. C.F.________ a été
placé dans une famille d'accueil le 13 juillet 2009 pour la
durée des vacances et les recourants ont renoncé
à accueillir leur fils chez eux pour des visites durant
l'été.
Lors de son audition du 14 juillet 2009 par un juge assesseur,
C.F.________ a expliqué qu'il éprouvait de l'angoisse
à voir sa mère, par crainte de nouvelles bagarres ou
mauvais traitements, qu'il était peu enclin à
retourner vivre chez sa mère à qui il reprochait sa
sévérité, que les relations avec son
père s'étaient améliorées au point
d'être bonnes, qu'il se plaisait à l'Ecole de
Mémise et qu'il était d'accord avec la mesure
ordonnée.
Au vu des éléments actuels du dossier, il faut
admettre que la souf­france de C.F.________ est ancienne et
bien réelle. Elle est en outre admise par ses parents, du
moins dans leur dernière détermination. Les
recourants ne sont pas en mesure d'apporter à leur fils le
cadre éducatif qui lui est nécessaire, de sorte que
son bien-être et son développement sont manifestement
compromis. Partant, la cour de céans considère que
les conditions d'un retrait provisoire du droit de garde, conforme
aux principes de proportionnalité et de subsidiarité,
sont réalisées en l'état. Le fait que le SPJ
ait le droit de garde sur C.F.________ lui donne la
compétence de déterminer le lieu de résidence
et le mode de prise en charge de celui-ci, mais il n'empêche
nullement que cet enfant regagne le domicile de ses parents aux
conditions qui auront été posées.
L'attestation récente non datée et non signée
rédigée par l'éducateur de C.F.________, qui a
été produite le 29 octobre 2009 par les recourants et
dans laquelle l'enfant manifeste sa volonté de rentrer
à la maison, n'est quant à elle pas décisive.
Il apparaît en effet que ce document, dont on ignore dans
quelles circonstances il a été établi,
confirme les souffrances de l'enfant. Il est pour le moins curieux
que la volonté de C.F.________ n'ait pas été
abordée dans les échanges de courrier qui ont eu lieu
au début du mois d'octobre 2009 entre le SPJ et les
recourants, et que ceux-ci ne se soient pas prévalu de cette
volonté dans le délai qui leur était imparti
au 16 octobre 2009 pour présenter des observa­tions sur
le contenu de l'audition de leur fils. En l'état, la cour de
céans ne peut déduire de cette déclaration
écrite que les conditions des mesures provisionnelles ne
sont pas réalisées. Il appartiendra toutefois au SPJ,
puis au juge de paix dans le cadre du renou­vel­lement des
mesures provisionnelles, d'examiner, notamment en procédant
à une nouvelle audition de C.F.________, si ce document
transcrit une volonté ferme de l'enfant et si elle
correspond au bien de celui-ci, ainsi que la possibilité de
placer l'enfant chez ses parents, si ceux-ci se déclarent
prêts à collaborer. A cet égard, le souhait des
parents d'organiser une rencontre réunissant les parents,
leur conseil, les différents intervenants
profes­sionnels et l'enfant ne peut que mettre ce dernier dans
un conflit de loyauté, qui doit être
évité. L'enfant devra être réentendu
dans un cadre appro­prié.
En l'état, la décision entreprise est donc bien
fondée.
4.
Les recourants sollicitent la désignation d'un curateur
à leur fils. Formu­lée le 13 août 2009
auprès du juge de paix, avant que le dossier ne soit
transmis à la cour de céans, cette requête a
été renouvelée le 2 octobre 2009 dans le cadre
de la procédure de recours. La désignation d'un
curateur à C.F.________, âgé de bientôt
quinze ans, ne se justifie toutefois pas en l'état,
dès lors que ce mineur est en âge d'expri­mer ses
sentiments et ses préoccupations et qu'il a
été entendu sans la présence de ses parents
par un juge assesseur. Il serait à tout le moins
prématuré de lui désigner un curateur avant
que l'expertise pédopsychiatrique n'ait été
déposée.
5.
En définitive, le recours interjeté par A.F.________
et B.F.________ doit être rejeté et l'ordonnance
entreprise confirmée.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais
(art. 236 al. 2 TFJC, Tarif du 4 décembre 1984 des frais
judiciaires en matière civile, RSV 270.11.5).
Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens (art. 91 et 92 CPC,
applicables par renvoi de l'art.488 let. f CPC).
Par ces motifs,
la Chambre des tutelles du
Tribunal cantonal,
statuant à huis
clos,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision est
confirmée.
III.
L'arrêt est rendu sans
frais.
IV.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
Le président
:
La greffière :
Du 4 novembre
2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
La  greffière  :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Gisèle de
Benoit (pour M. A.F.________ et Mme B.F.________),
‑      Service de
protection de la jeunesse,
et communiqué à
:
‑      Mme la Juge de paix
du district de l'Ouest lausannois,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :