vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 340 · 2009-10-12 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION DE LA RENTE | 16 LPGA, 17 al. 1 LPGA, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.10.2009 Arrêt / 2009 / 340

TRIBUNAL CANTONAL
AI 391/07 -
396/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 octobre
2009
____________________
Présidence
de   Mme
Thalmann
Juges
:
M.        Berthoud et M. Monod,
assesseurs
Greffier
:
M.
Cuérel
*****
Cause pendante entre
:
C.________
, à Yverdon-les-Bains, recourant,
représenté par Me Eric Kaltenrieder, avocat à
Yverdon-les-Bains,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8, 16, 17 al. 1
LPGA ; 28 al. 1 aLAI ; 87 ss RAI
E n  f a i t  :
A.
C.________, né le 24 août 1969, originaire de Serbie,
a été victime d'un accident de moto en date du 5
octobre 2000. Il a souffert fracture ouverte comminutive du tibia
proximal gauche, d'un arrachement de la
tibio-péronière gauche ainsi que d'une fracture de
stade II de l'extrémité distale de la pointe de la
malléole externe gauche.
Il a été hospitalisé à l'Hôpital
M.________, où il a subi une réduction de sa fracture
du tibia par enclouage centro-médullaire
vérouillé proximalement, de même que des
ostéosynthèses, après parage des plaies, de la
syndesmose tibio-péronière proximale ainsi que de la
fracture de la pointe de la malléole externe. C.________ a
séjourné dans cet établissement hospitalier
jusqu'au 18 octobre 2000, date à laquelle il a
été transféré à la Policlinique
V.________. Il y est demeuré jusqu'au 10 novembre
2000.
En arrêt de travail complet depuis la date de son accident,
l'assuré a ainsi dû cesser son activité
principale de mécanicien auprès de l'entreprise [...]
à [...], de même que celle, accessoire, de concierge
qu'il exerçait pour le compte de la Ville de [...]. Il a
tenté de reprendre son activité chez [...] à
50% dès le 27 février 2001 mais a dû y mettre
un terme dès le 21 mai 2001 en raison de la mauvaise
évolution de sa fracture.
Dans un rapport médical intermédiaire du 5 juin 2001
destiné à l'assureur-accidents de C.________, le Dr
P.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique
à la Policlinique V.________, a notamment fait état
d'un retard de consolidation de la fracture du tibia.
Le 14 juin 2001, l'assuré a déposé
auprès de l'OAI une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (ci-après : AI) (mesures de
reclassement et rente).
Dans un rapport médical du 22 août 2001, le
médecin traitant de l'assuré, le Dr D.________,
spécialiste FMH en médecine générale
à Yverdon-les-Bains, pose le diagnostic ayant des
répercussions sur la capacité de travail de status
après fracture ouverte comminutive du tibia gauche, de
retard de consolidation et d'évolution vers une
pseudarthrose, ainsi que de décompensation en varus du genou
gauche.
Ce praticien y relève également que la situation
n'est pas stabilisée sur le plan médical, que la
capacité de travail peut être améliorée
par des mesures médicales et qu'une
réévaluation après une année est
souhaitable pour autant que l'opération chirurgicale
prévue le 31 août 2001 permette de régler le
problème orthopédique.
Dans un rapport complémentaire du 29 août 2001, le Dr
D.________ juge qu'il était prématuré de se
prononcer sur l'évaluation de la réinsertion
professionnelle ainsi que sur la demande de rente
présentée par l'assuré.
Le 31 août 2001, C.________ a subi une seconde intervention
chirurgicale sous la forme d'une ostéotomie de valgisation
de la jambe gauche et d'une fixation de la tête du
péroné. Il a également été
procédé à l'ablation du matériel
d'ostéosynthèse.
Dans un rapport médical du 6 novembre 2001, le Dr P.________
confirme notamment le diagnostic de pseudarthrose fracturaire. Il
signale pour le surplus que "vu la difficulté à
obtenir une consolidation avec pseudarthrose du foyer de fracture,
une consultation à l'Hôpital S.________ a
été programmée chez le Dr J.________,
spécialiste des retards de consolidation."
En date du 27 novembre 2001, C.________ a subi une nouvelle
intervention chirurgicale au Service d'orthopédie de
l'Hôpital S.________, sous la direction du Dr J.________,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique,
intervention consistant en l'ablation de la plaque de valgisation
posée précédemment, une légère
décortication de la pseudarthrose ainsi que la pose d'un
Ilizarov. Cette opération a été
complétée le 11 décembre 2001 par une
ostéotomie distale du péroné et du tibia en
vue d'allongement.
Le 7 janvier 2002, le Dr P.________ a adressé à l'OAI
un rapport médical dans lequel il constate notamment que
malgré deux interventions chirurgicales, il persiste
toujours une pseudarthrose et des douleurs à la marche et
qu'au vu de l'évolution défavorable, l'assuré
a été adressé au Dr J.________, qui prendra en
charge la suite du traitement.
Dans un rapport médical du 12 avril 2002, le Dr J.________
pose le diagnostic ayant des répercussions sur la
capacité de travail suivant :
"Fracture ouverte stade II du tibia
proximal associée à des lésions ligamentaires
sous forme d'arrachement sur la tête du péroné
en octobre 2000. L'évolution s'est faite vers une
pseudarthrose de traitement difficile avec raccourcissement, qui a
nécessité la pose d'un fixateur externe d'Ilizarov le
27.11.2001 pour compression de la pseudarthrose et allongement du
segment jambier."
Ce médecin précise en outre que l'état de
santé de l'assuré s'améliore et qu'aucun
examen médical complémentaire n'est
nécessaire. Enfin, il communique encore les données
médicales suivantes :
"D.
Données médicales :
[…] 3. Anamnèse
Le patient est actuellement sous Ilizarov
et on ne peut pas encore juger du résultat du traitement de
la pseudarthrose.
[…] 6. Examens médicaux
spécialisés
D'ici 3 mois, quand le patient aura
été sevré du fixateur externe puis
sevré de son plâtre, on pourra évaluer sa
capacité fonctionnelle.
7. Thérapie / Pronostic
En principe cette fracture de jambe va
consolider mais laissera des séquelles, soit que le patient
peut faire des travaux en positions alternées assis-debout,
porter des charges de 10-15 kg mais ne pourra plus faire des
travaux de force toute la journée."
En annexe de ce rapport médical, le Dr J.________
répond comme il suit aux questions posées par l'OAI
concernant l'évaluation de la réinsertion
professionnelle et de la demande de rente :
"1.
Questions concernant l'activité exercée
jusqu'ici
Le patient exerçait une
activité de mécanicien de précision apprise en
Suisse sans formation (pas de CFC)
1.1
Quelle est la répercussion de l'atteinte à la
santé sur l'activité exercée jusqu'ici
?
Théoriquement lorsque la fracture
sera guérie dans un travail assis il devrait pouvoir
retrouver un travail à 100% avec les restrictions
mentionnées sous point 7 D [cf. rapport du 12 avril 2002
susmentionné]."
C.________ a été licencié par ses deux
employeurs avec effet à fin mai 2002. A cette même
époque, il s'est également séparé de
son épouse, avec laquelle il était marié
depuis 1996. Il se remariera en décembre 2002 avec une
compatriote.
Le 19 juin 2002, l'OAI a adressé à l'assuré un
projet de décision  d'acceptation de rente
fondée sur un degré d'invalidité de 100%
dès le 1
er
octobre 2001, dans lequel il
précisait qu'une appréciation de la capacité
de travail exigible et la mise sur pied éventuelle de
mesures professionnelles serait effectuée dans un
délai de six mois.
Par décision du 25 juin 2002, l'OAI a accordé
à C.________ la rente prévue dans son projet de
décision, tout en avertissant expressément le
prénommé qu'une appréciation de la
capacité de travail exigible et la mise sur pied
éventuelle de mesures professionnelles serait
effectuée d'ici six mois et qu'ainsi, une révision de
la rente était prévue en date du 1
er
janvier 2003. Cette décision n'a pas été
contestée par l'assuré.
B.
En date du 3 février 2003, l'OAI a adressé à
l'assuré un questionnaire en vue de la révision de sa
rente. Ce dernier lui a retourné ce document le 3 mars 2003.
Il y indique notamment que son incapacité de travail est
toujours de 100%, qu'il se trouve sans activité lucrative et
que sa dernière consultation chez son médecin
traitant, le Dr D.________, remonte au 4 février
2003.
Dans un rapport médical du 21 mars 2003, le Dr D.________
pose, outre le diagnostic précédemment retenu de
"status après fractures comminutives du tibia gauche", celui
d'"état dépressif réactionnel à une
situation socio-professionnelle précaire dans le cadre d'une
maladie somatique". Il précise que ces deux diagnostics
existent depuis le 5 octobre 2000. S'agissant de la question de
l'incapacité de travail, le médecin traitant de
l'assuré indique qu'elle est de 100% du 5 octobre 2000 au 31
mars 2003, tout en précisant ensuite : "Reprise de travail
à 100% dans une profession adaptée".
Dans l'anamnèse de son rapport, le Dr D.________
écrit notamment ce qui suit :
"[…] L'évolution est
favorable sur le plan strictement orthopédique mais le
patient continue de présenter une boiterie d'appui à
la marche, se déplaçant avec une canne. Les
clichés de goniométrie bipodale en charge
démontrent une valgisation du genou gauche et
également de la cheville gauche qui pourrait expliquer les
douleurs résiduelles ; à corréler avec l'avis
de l'orthopédiste.
Dans ce contexte difficile associé
à des douleurs chroniques, Monsieur C.________
développe un état dépressif régressif
qui l'amène à vivre dans la solitude et le
dénuement consécutif à la séparation
d'avec sa femme ainsi qu'à son licenciement.
Finalement, il a pu être
adressé au Centre psycho-social H.________ et un traitement
antidépresseur a commencé."
S'agissant des plaintes subjectives de son patient, il indique ce
qui suit :
"Monsieur C.________ se plaint de
persistance de douleurs localisées au MIG [ndr : membre
inférieur gauche], principalement dans la région
tibiale haute où se situe la fracture actuellement
consolidée ainsi qu'à la cheville gauche. Il se
déplace avec peine sur de courtes distances en raison des
douleurs et doit marcher avec une canne."
Le Dr D.________ écrit aussi avoir fait les constatations
objectives  suivantes :
"Patient en excellent état
général en dehors des problèmes liés
à son MIG.
Localement il présente une
hyperthermie de la région tibiale haute ainsi qu'un
oedème de la cheville gauche. Il démontre
également des signes d'irritabilité, voire
d'agressivité, sur un mode revendicateur associé
à un sentiment d'injustice. Il se plaint de troubles du
sommeil."
Au titre de mesures thérapeutiques, il évoque les
éléments qui suivent :
"Soutien au Centre psycho-social
H.________ et traitement antidépresseur
Anti-inflammatoires et
antalgies
Tranquillisants"
Enfin, ce praticien de relever que selon son pronostic, il est
souhaitable que l'assuré puisse retrouver un travail dans
une profession adaptée, à savoir sans
déplacement dans le cadre de la place de travail.
Le 17 septembre 2003, le Dr J.________ a adressé un rapport
médical à l'OAI, dans lequel il pose les diagnostics
de dépression et stress post-traumatique nécessitant
une prise en charge psychiatrique au Centre psycho-social
H.________, de douleurs chroniques du tibia proximal et du genou
gauches avec fonction limitée de la cheville
entraînant un mauvais déroulement du pas et une
limitation fonctionnelle de la marche avec une marche
inférieure à ½ heure, ainsi que de lombalgies
en voie d'investigation par son médecin, le Dr D.________
à Yverdon. Il précise que ces troubles existent
depuis le 5 octobre 2000.
Dans la profession de manutentionnaire et technicien du son, le Dr
J.________ retient une incapacité de travail totale depuis
l'accident, une réévaluation à intervenir dans
un délai d'un an après avis du médecin de
famille et du psychiatre devant éventuellement permettre de
voir si une tentative de reconversion professionnelle pour une
activité de 50% est envisageable.
Dans un questionnaire annexé au rapport médical
précité, le Dr J.________ précise, d'une part,
que l'assuré "était chauffeur-livreur" et que "ce
travail ne sera plus jamais effectuable" et, d'autre part, que des
réponses aux questions posées dans ce questionnaire
n'auront de sens qu'au moment où la situation psychiatrique
sera améliorée et que l'on pourra envisager une
éventuelle reconversion, mais que, pour l'instant,
l'assuré ne peut pas travailler ni se former.
Selon un rapport médical établi le 13 novembre 2003
par les Drs R.________ et K.________, respectivement
médecin-adjoint et médecin-assistante au sein de
l'Unité psychiatrique Y.________, C.________, qui a
été suivi dans cette unité du 9 août
2002 au 17 octobre 2003, présente une personnalité
émotionnellement labile, de type impulsif (CIM 10, F 60.30)
et souffre d'un épisode dépressif d'intensité
moyenne avec symptôme somatique (CIM 10, F 32.10). Ces
diagnostics, qui existent selon les médecins
précités depuis août 2002, sont retenus comme
ayant des répercussions sur la capacité de travail de
l'assuré. Il est en particulier précisé que
l'assuré "reste incapable de travailler depuis son accident
en 2000". Les Drs R.________ et K.________ retiennent en outre que
l'état de santé de C.________ est stationnaire, que
la capacité de travail ne peut plus être
améliorée par des mesures médicales et que des
mesures professionnelles ne sont pas indiquées. Au titre de
pronostic, ils exposent ce qui suit :
"M. C.________ souffre d'un épisode
dépressif d'intensité moyenne avec symptôme
somatique, dans le contexte de séquelles traumatiques de sa
jambe gauche, suite à une fracture comminutive, chez un
patient avec une personnalité émotionnellement labile
qui favorise la vulnérabilité psychique. Lors des
entretiens, la thymie est toujours triste, les angoisses et les
sentiments d'injustice toujours présents. Le pronostic
psychiatrique est réservé, M. C.________
présente peu de capacités pour élaborer son
problème. Ainsi, et compte tenu de son fonctionnement
psychologique très rigide, il est resté fixé
sur les conséquences de son accident et le sentiment
d'injustice par rapport aux soins médicaux qu'il aurait
reçu. Dans ce contexte, une reprise du travail nous semble
illusoire. Le degré d'incapacité de travail est
difficile à déterminer sur le plan psychiatrique.
Compte tenu de la complexité du cas, une expertise par une
équipe pluridisciplinaire est nécessaire."
Enfin, dans un questionnaire annexé à leur rapport,
ils indiquent que l'activité exercée jusqu'alors
n'est plus exigible, qu'il existe une diminution de rendement qui
devrait être déterminée au moyen d'une
expertise pluridisciplinaire et qu'ils ne peuvent se prononcer sur
le genre d'activité envisageable "car l'incapacité de
travail n'est pas pour des raisons psychiatriques".
Au mois de mars 2005, l'OAI a décidé de mettre en
œuvre une expertise psychiatrique qu'il a confiée au
Dr B.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie.
Dans son rapport d'expertise du 24 mai 2005, ce dernier pose les
diagnostics suivants :
"Axe I
Trouble
dépressif majeur, épisode isolé, en
rémission partielle,
d'intensité actuelle mineure F32.4 (296.24)
Trouble obsessionnel-compulsif F42 (300.3)
Non observance du traitement médical Z9 1.1 (V
15.81)
Axe II
Trouble de la
personnalité non-spécifié F 60.9
(301.9)
Traits de personnalité paranoïaques
Traits de personnalité limite
Traits de personnalité dépendants
Axe III
Status après fracture ouverte du tibia gauche, retard de
consolidation et évolution vers une pseudarthrose
Décompensation en varus du genou droit
Luxation périnéo-tibiale proximale
Déchirure du complexe ligamentaire externe
Hypertension artérielle
Axe IV
Accident de la
circulation, perte d'emploi, divorce, mariage, naissance des
enfants, conflit avec le frère, désinsertion
socioprofessionnelle
Axe V
Evaluation globale
du fonctionnement EGF à 60 actuellement"
S'agissant du descriptif du quotidien de C.________ (p. 9),
l'expert expose en particulier ce qui suit :
"L'assuré se lève
généralement entre six et huit heures, à moins
qu'il n'ait mal dormi. L'épouse assume la plupart des
tâches ménagères. L'assuré fait parfois
la vaisselle, débarrasse les ordures, fait les commissions,
ou sort avec la fille. Il exécute à la poste les
paiements préparés par l'épouse. Il supporte
difficilement le bruit, par exemple lorsque les enfants pleurent ou
que l'épouse passe l'aspirateur, et va alors se promener. Il
marche parfois, sans pouvoir parcourir plus d'un ou deux
kilomètres. Il fait du vélo sur des trajets plats, ce
qui sollicite moins sa jambe. Il se lave les mains après la
plupart des activités, doit parfois répéter le
geste deux fois de suite, et vérifie une ou deux fois avant
de sortir qu'il a éteint la cuisinière ou
fermé la porte. Il se décourage facilement dans ses
activités. Il regarde parfois des émissions calmes
à la télévision, telles que des reportages
historiques ou animaliers. Il conduit occasionnellement sa voiture
sur de courts trajets. Utilisant difficilement la pédale
d'embrayage, il souhaiterait une voiture automatique. C'est le plus
souvent l'épouse qui conduit l'automobile. Il se couche
généralement entre neuf et onze heures et s'endort
parfois avec difficulté.
Il rencontre occasionnellement des anciens
collègues de travail. Il décrit une relation
d'amitié avec un compatriote, qu'il voit avec plaisir deux
ou trois fois par semaine. Il évoque un autre ami, dont il
s'est éloigné, lui reprochant une attitude manquant
d'égard. Il se dit méfiant à l'égard
d'autrui, ayant le sentiment d'avoir été
fréquemment abusé. Il se plaint que certaines
personnes aient estimé qu'il simulait son atteinte. Cette
attitude distante contraste avec son caractère
antérieur. Il voit occasionnellement son ex-épouse,
et décrit une bonne relation. Il n'exprime pas de rancune
envers l'ex-épouse, attribuant leur séparation
à la soeur de cette dernière et dans une moindre
mesure à lui-même."
En outre, le Dr B.________ formule notamment les constatations
objectives suivantes (p. 11) :
"[…] L'assuré est
orienté aux 4 modes. Il a bien compris le sens et les
objectifs de l'expertise, déclarant toutefois ne pas
comprendre les raisons d'une évaluation psychiatrique. Il
s'exprime couramment en français et le comprend bien. Il
signe la décharge du secret médical après
l'avoir lue. Comme demandé dans notre convocation, il a
interrompu le jour même son traitement antidépresseur
et a préparé une liste de sa médication.
L'intelligence, appréciée cliniquement, se situe dans
la norme. Nous n'observons pas de troubles majeurs de la
mémoire. De légers troubles de la concentration sont
à noter. Nous ne mettons pas en évidence de signes
fondes de la lignée psychotique, notamment pas de
délire, troubles perceptifs, troubles formels de la
pensée. Absence de logorrhée, de relâchement
des associations ou de passages du coq à l'âne.
[…]"
Dans la partie de son rapport consacrée à la
discussion du cas (pp. 16 ss), l'expert expose également ce
qui suit :
"[…] Nous notons la présence
d'un épisode dépressif décrit depuis 2002 au
moins et justifiant un traitement antidépresseur, et
retenons le diagnostic de trouble dépressif majeur. En
l'absence d'antécédents connus et constatant à
présent un état dépressif mineur, nous jugeons
qu'il s'agit d'un épisode isolé, en rémission
partielle, d'intensité actuelle mineure.
La tendance à des
vérifications compulsives est en lien avec la
présence d'un trouble obsessionnel-compulsif léger,
corroboré par les résultats de la Liste des
obsessions-compulsions de Cottraux et de l'échelle
correspondante de la Symptom Check List - 90. Il n'est toutefois
pas certain que les activités évitées le
soient à cause d'une atteinte obsessionnelle. Absence de
tableau de type PTSD en lien avec l'accident de 2000.
Les algies ne justifient pas actuellement
le diagnostic de trouble douloureux, compte tenu de l'importante
atteinte organique, limitative dans l'exercice d'une
activité professionnelle selon les divers
spécialistes. Il est toutefois probable que les douleurs
sont accentuées dans un contexte de trouble
dépressif.
La sensibilité aux pertes
affectives, l'idéation suicidaire et l'impulsivité
décrites par l'assuré nous permettent de noter des
traits limite. La relation avec l'épouse et
l'ex-épouse manifestent par ailleurs des traits
dépendants. La forte méfiance et la rancune de
l'assuré dénotent des traits paranoïaques.
L'importance de ces manifestations permet globalement de retenir un
trouble de la personnalité non-
spécifié.
Les limitations fonctionnelles
découlent des multiples algies tels que maux de dos,
céphalées, coxalgies et gonalgies, de la fatigue, de
l'irritabilité, de la nervosité, de la
sensibilité globale dans le contact interpersonnel, des
troubles cognitifs, des symptômes
neurovégétatifs anxieux et des manifestations
obsessionnelles-compulsives ainsi que de la labilité
thymique.
Des antécédents
psychiatriques familiaux ne sont pas connus. L'assuré
naît dans une famille rurale de Serbie, avec des parents
fréquemment absents pour les travaux des champs. Il
entretient une relation fusionnelle avec la soeur
aînée, représentant un substitut maternel. Dans
ce contexte, des traits dépendants se développent
chez ce cadet de la fratrie. La soeur décède lorsque
l'assuré est âgé de 12 ans, favorisant
l'apparition de traits abandonniques. Un épisode
dépressif ne peut être exclu.
Au début de l'âge adulte,
nous n'avons pas la notion d'une décompensation durable
malgré une suite de pertes jusqu'à l'âge de 23
ans. L'assuré maintient diverses activités
professionnelles et assume dès 1997 l'équivalent d'un
emploi à 120%. Il se décrit comme sociable et aidant
volontiers ses parents. Il ne confirme pas l'existence de tensions
conjugales avant 2000, malgré l'évocation de
l'attente insatisfaite d'un enfant et de tensions avec la soeur de
l'épouse ainsi que les filles de cette
dernière.
L'accident du 05.10.2000 et ses
complications représentent probablement une blessure
narcissique importante, avec la perte d'un statut professionnel
très investi. L'assuré développe à
l'égard des médecins et de son entourage une
méfiance paranoïaque. Son irritabilité accrue
entraîne des tensions conjugales, avec une possible violence
de M. C.________, l'épouse partant au foyer […]. A
cette séparation s'ajoute un licenciement après une
tentative infructueuse de reprise du travail, et nous assistons
dans ce contexte à une décompensation
dépressive majeure avec idéation
suicidaire.
A l'heure actuelle, nous constatons une
rémission partielle dans un contexte plus favorable au
niveau conjugal et familial, bien que l'assuré se trouve
encore dans une situation d'isolement social et de conflit avec le
frère. Il reste dans un état d'oisiveté
relative avec désafférentation socioprofessionnelle,
sentiment d'injustice et interprétativité
paranoïaque. Nous ne constatons toutefois pas de
revendicativité sinistrosique envers l'OAI ou le personnel
médical.
Le pronostic demeure très
réservé pour le recouvrement d'une capacité
dépassant les 50%, étant donné l'absence de
prise en charge psychiatrique actuellement et la non-observance du
traitement antidépresseur par ailleurs prescrit à une
dose sous-thérapeutique. L'inactivité
prolongée, l'irritabilité et la sensibilité
dans le contact interpersonnel ainsi que les troubles cognitifs
manifestés au cours de l'entretien sont d'autres facteurs
négatifs. Les éléments pronostiques positifs
sont l'ouverture déclarée pour une prise en charge
psychothérapeutique et la mise en place d'une
médication à un dosage efficace, la motivation pour
une reprise du travail, la relative stabilité de la vie
familiale et la polyvalence manifestée par les emplois
passés de l'assuré."
Enfin, le Dr B.________ se détermine comme suit sur la
capacité de travail de l'assuré :
"D'un point de vue psychiatrique, nous
pouvons reconnaître une incapacité de travail totale
jusqu'à présent. Malgré l'amélioration
progressive de l'état dépressif, les diverses
limitations de l'assuré ajoutées à ses traits
dépendants le rendaient probablement incapable
d'accéder au marché de l'emploi sans l'aide de
mesures réhabilitatives de l'OAI.
Une capacité de travail de 50%
pourrait être actualisée dans le cadre d'un stage
professionnel, visant une activité de type ouvrier,
plutôt sédentaire avec alternance de positions, de
préférence le matin, avec un maximum d'autonomie et
un minimum de contact avec d'autres résidents du centre,
évitant le bruit et le stress. Des mesures de placement pour
une activité à 50% sont également
indiquées, pouvant soit remplacer le stage professionnel,
soit lui faire suite."
Dans un avis médical du 22 juillet 2005 faisant suite au
dépôt de l'expertise du Dr B.________, la Dresse
Z.________, du Service médical régional de l'AI
(SMR), se détermine notamment comme il suit sur le contenu
de dite expertise :
"[…] Nous contestons les
appréciations de l'expert psychiatre.
Il note des limitations fonctionnelles
somatiques tels de multiples algies, maux de dos
céphalées, coxalgies, gonalgies. Page 17 : les algies
ne, justifient pas actuellement le diagnostic de trouble
douloureux, compte tenu de l'importante atteinte organique. Nous
pensons au contraire, les gonalgies mises à part à
des troubles somatoforme chroniques persistants. Dans les
limitations fonctionnelles psychiatriques, nous ne pouvons pas
retenir des manifestations obsessionnelles compulsives,
l'assuré se lave les mains après la plupart des
activités, doit parfois répéter le geste 2
fois de suite, vérifie 1 à 2 fois si la
cuisinière est éteinte et la porte fermée. Ce
ne sont que des manifestations et non pas des troubles invalidants
occupant l'assuré pendant des heures. Le trouble de la
personnalité, non spécifié n'est pas
décompensé, l'assuré présentant
seulement des traits de personnalité pathologiques
compatibles avec une activité professionnelle.
A la faveur de son licenciement et
divorce, juin 2002, l'assuré présente une
décompensation dépressive majeur avec
idéations suicidaires. Dans la lettre du
généraliste à l'orthopédiste du
05.02.2003, il est noté que l'assuré s'est
trouvé une amie, qu'il a épousé le 28
décembre 2002, originaire de son pays. Ce parcours de vie
est peu compatible avec une dépression encore
sévère en fin 2002. Notons encore que l'assuré
a su élaborer des projets de vie et les concrétiser,
ce qui est peu compatible pour un être démuni et en
détresse. En 2005 il serait en rémission partielle
encore dans une situation d'isolement social (page 16). Ceci est
contredit en page 9 : il rencontre occasionnellement des anciens
collègues de travail, voit 2 à 3 fois/semaine un ami
compatriote et voit occasionnellement son ex-épouse. Page
18, les troubles cognitifs manifestés au cours de
l'entretien sont des facteurs négatifs pour une reprise du
travail. Ceci est en contradiction avec les constatations
objectives en page 11 : l'intelligence se situe dans la norme, nous
n'observons pas de troubles majeurs de la mémoire, des
légers troubles de la concentration sont à
noter.
Nous ne reconnaissons un trouble
dépressif invalidant que de deux à trois mois en
été 2002. Nous pensons que l'assuré peut
accomplir un travail adapté au problème somatique
à temps complet en tout cas depuis décembre 2002. Il
faut prévoir quelques semaines de réadaptation au
travail suite à cette longue inactivité. Nous
proposons une aide au placement."
Le 9 août 2005, l'entreprise [...], ancien employeur de
l'assuré, a adressé à l'OAI un questionnaire
dans lequel elle décrit l'activité de ce dernier
avant son accident, précisant notamment qu'il était
amené à soulever et/ou porter des charges d'un poids
maximal de 5 kg quelque 10 fois par jour, qu'il travaillait assis
à raison de 20% de son temps, debout à raison de 70 %
de celui-ci et qu'il marchait durant le 10% de temps restant. Dite
entreprise relève également que le travail
assumé par C.________ n'impliquait pas de contraintes
particulières et qu'il n'existait pas en son sein de postes
de travail plus léger, en position assise. Enfin, cet
employeur de préciser que l'assuré aurait
réalisé, s'il avait pu en 2005 exercer son
activité sans atteinte à la santé, un revenu
mensuel théorique de 4'000 francs.
Au terme d'un entretien avec l'assuré qui a eu lieu le 25
avril 2006 dans les locaux de l'OAI, la décision a
été prise de soumettre l'intéressé
à un stage d'observation auprès du Centre de
formation F.________ à Lausanne. Celui-ci s'est
déroulé du 11 octobre 2006 au 10 janvier 2007,
à 100% jusqu'au 15 octobre 2006 puis à 50% (sur la
base d'un certificat médical établi par le Dr
D.________). Durant ce stage, l'assuré a perçu des
indemnités journalières.
Le 9 janvier 2007 a été établi un rapport
d'évaluation dont il ressort notamment ce qui suit
:
"[…]
1.2 Objectif de
l'intéressé(e)
Bien qu'il exprime une envie d'être
actif et de travailler, l'assuré se dit contraint à
suivre les mesures imposées par l'OAI.
[…]
1.4 Expérience(s)
professionnelle(s)
Arrivé en Suisse en 1989, il a
travaillé dans des emplois non-qualifiés, comme
chauffeur-livreur, chez [...], auprès de maraîchers,
ou encore sur des chantiers.
2. Portrait du travailleur
durant le stage
2.1 Présentation
personnelle
Monsieur dans la trentaine, originaire de
Serbie, il comprend et s'exprime facilement en français. Il
est de bonne constitution et présente un embonpoint.
Père de deux enfants en bas âge, sa femme ne travaille
pas, car elle s'occupe des petits. Dans son pays natal, il a
réalisé une formation de souffleur de verre et en
Suisse, il a toujours évolué dans des travaux
non-qualifiés. Suite à son accident de moto, il a
dû interrompre toute activité en raison des nombreuses
hospitalisations et opérations. Finalement, c'est son
médecin qui a déposé une demande de rente
auprès de l'OAI, à ses dires contre son
gré.
2.2 Attitude et
comportement
Il ne s'est pas présenté le
premier jour de l'admission. Le matin-même il appelait pour
signaler qu'il avait des malaises et vomissait. Le lendemain, il a
débuté finalement son stage. A l'écoute des
explications, il comprend rapidement les informations.
Néanmoins, il présente une mine triste et
évoque à plusieurs reprises son sentiment de
colère et d'injustice. Pour lui, il est envoyé dans
notre centre parce que l'assurance invalidité veut le
"liquider". Il a un caractère entier et il n'hésite
pas à dire ce qu'il pense des médecins qui l'ont
opéré ou des institutions sociales qui le prennent en
charge. Apparemment, la SUVA et l'office d'invalidité ne
sont pas d'accord sur le taux d'incapacité de travail et,
pris entre deux feux, il se sent lésé, notamment au
niveau financier.
2.3 Etat psychologique et
physique
Son état de santé s'est
détérioré depuis son accident de moto
où il a eu une fracture ouverte du tibia et du
péroné. Il a dû subir six opérations et
de longues hospitalisations qui, à ses dires, non rien
résolu. Depuis, il souffre de douleurs au niveau des jambes,
du dos et des hanches, Il parle de gâchis, de faute
médicale et exprime son ras-le-bol face aux "tripotages
douloureux" faits par le corps médical. Il a une
médication lourde, à base d'antidouleurs, de
calmants, de somnifères, et pour améliorer sa tension
artérielle qui est trop haute.
II mentionne souffrir également
d'arthrose au niveau du dos et des genoux et il évoque une
allergie à l'iode.
Un temps, il a également
été suivi par un psychiatre et avait un traitement
à base d'antidépresseurs. Mécontent, il a
arrêté depuis environ deux ans.
Le 14 novembre, il téléphone
afin d'excuser son absence qui durera quelques jours, car son moral
ne va pas. Il cumule de la fatigue et se sent fragile. Il exprime
son angoisse à l'idée d'être hospitalisé
en psychiatrie, comme par le passé.
3.
Autodétermination
Choix d'activités faisant appel aux
aptitudes et aspirations du travailleur
3.1 Perception de
soi
Il se dit autonome et exprime son besoin
de travailler en milieu ouvert. Depuis ses ennuis de santé,
il est devenu nerveux et impatient.
3.2 Adaptation au lieu,
à l'environnement, au programme
Il a apparemment bien compris les
objectifs du stage, cependant de nature plutôt
discrète et renfermée, il s'est timidement
intégré avec les personnes de son entourage. Il entre
en contact uniquement s'il est sollicité.
3.3 Intérêt
et choix personnel pour les activités
Il a principalement choisi des
activités pratiques et manuelles alliant connaissances
techniques et savoir-faire et en y mettant sa touche personnelle.
Les autres tâches ont été choisies par
défaut : Etagère à épices. Panier
à bouteilles. Fabrication d'une abeille en bois. Fabrication
d'un solitaire. Tri et classement de cartes numériques.
Dessoudure de circuits imprimés.
3.4 Implication dans la
démarche (actif; passif, réfractaire)
Il s'est impliqué de manière
assidue uniquement sur les activités qu'il a choisies
prenant facilement des initiatives et travaillant de façon
autonome.
3.5 Analyse de la
situation vécue parle travailleur (critique)
Il a du plaisir à venir au centre
et d'être occupé. Il se sent diminué
physiquement et moralement. De ce fait il peine à se montrer
aux autres personnes sous cet aspect là, et
préfère s'isoler.
4. Evaluation des
acquis
Appréciation systématique
des capacités résiduelles et révélation
des qualités et faiblesses
[…]
4.2       Résultat par
comparaison à l'étalonnage
1
Unités de mesure
(poids-longueur-volume-monnaie-temps)
Faible
2
Compréhension du
français
Suffisant
3
Orthographe I
grammaire
Pas objectivé
4
Nombres et
calculs
Faible
5
Endurance physique et
psychique
Insuffisant et faible
6
Logique I
raisonnement
Suffisant en pratique
7
Attention,
concentration
Faible
8
Mémoire
Insuffisant
9
Soin, propreté,
minutie
Bon
10
Habileté, dextérité,
coordination
Bon
11
Précision,
fiabilité
Bon
12
Rendement
Faible
Remarques générales
:
L'évaluation de cette phase a
surtout été réalisée sur des
activités concrètes et pratiques. Il a
été plutôt réfractaire quant à
l'idée de toucher à des tâches scolaires ou des
activités de type abstrait.
4.3 Inventaire des
ressources (physiques, intellectuelles et/ou psychiques)
Niveau technique et manuel.
Précision. Minutie. Autonomie à la place de travail.
Assiduité en lien avec ses intérêts.
4.4 Inventaire des
limitations (physiques, intellectuelles et/ou
psychiques)
Résistance psychique et endurance
physique. Douleurs dorsales et aux genoux demandant
fréquemment l'alternance des positions. Port de charge.
Mémoire et concentration. Gestion du stress.
4.5 Incidence des
atteintes à l santé sur la capacité de
travail
Sa fatigabilité et sa tendance
à ne s'investir que sur des travaux qui l'intéressent
(refus catégorique de faire les activités scolaires
ou "qui lui prennent la tête") réduisent sa
capacité à assumer à plein temps, un travail
dans l'économie. Il ne peut soutenir un effort à long
terme et il peut alors "mettre les pieds au mur". Son
incapacité à supporter la frustration ou la
contrainte le rend rigide et il peut réagir avec
véhémence.
5. Mobilité et
créativité
Utilisation des capacités du
travailleur et des moyens mis à disposition pour palier
à ses déficits (invalidité)
5.1 Modes d'apprentissage
et d'auto-formation
Indépendant dans son travail, il
aime se débrouiller seul et chercher par lui-même des
solutions aux problèmes qu'il rencontre. Sur des travaux
pratiques qui l'intéressent, il est autonome, apte à
comprendre les instructions et à les appliquer.
5.2 Motivation
Il est très appliqué et
participatif sur des travaux concrets qu'il maîtrise ou dont
il peut voir le résultat immédiat. Bien qu'il soit
participatif sur des tâches ciblées qui touchent au
domaine du bois, la motivation peut-être fluctuante. Elle est
tributaire de son état de santé
général.
5.3 Mobilité et
ouverture (flexibilité, curiosité, analyse,
anticipation)
Ces critères sont partiellement
développés dans des activités ciblées,
de type pratique et pour autant qu'il y trouve un
intérêt. Dans le cas contraire, il a de la
difficulté à s'investir et peut renoncer
facilement.
5.4 Capacités améliorables
et/ou compensables par des adaptations
environnementales
Son état de santé actuel ne
permet pas l'amélioration de ses capacités
générales. Cependant, il peut fonctionner avec ses
acquis antérieurs liés à ses connaissances et
à ses expériences professionnelles.
6. Orientation
Détermination des voies
professionnelles cohérentes et des moyens utiles au soutien
des projets à l'aide des informations
récoltées
6.1 Choix de
l'orientation
M. C.________ n'envisage aucun projet
professionnel. Face à ses problèmes de santé,
il n'arrive pas se projeter dans une vie active. Il aimerait avoir
une occupation, plutôt légère et à la
carte touchant toujours au domaine pratique et manuel.
6.2 Pourquoi ce choix.
Réflexions du travailleur
L'assuré estime qu'il n'est plus en
mesure de reprendre une vie professionnelle et d'être
confronté à des critères économiques en
lien avec son métier. En raison de son état de
santé, il se sentirait incapable de répondre aux
attentes d'un employeur. Cependant, une occupation serait
souhaitable pour son équilibre mental et
personnel.
6.3 Incidence de la
déficience (limitations physiques, intellectuelles et/ou
psychiques)
Les limitations physiques, la
vulnérabilité psychique, l'impossibilité de
porter de lourdes charges, le besoin d'alterner les positions
(assis-debout), les problèmes de mémorisation et
d'apprentissage de nouvelles techniques font que l'assuré
n'est pas, à ce jour, en mesure d'assumer un travail dans
l'économie libre. Il est également sensible à
la tension et à la pression en cas de surcharge de
travail.
[…]
7.
Synthèse
Monsieur C.________ est un homme d'origine
serbe, de grande taille, et possédant une bonne
constitution. Sans formation qualifiée en Suisse, il a
travaillé dans divers milieux professionnels. Il comprend
facilement le français et s'exprime avec un léger
accent. Suite à un accident de la circulation, il a dû
être opéré des jambes à plusieurs
reprises. Aux dires de l'assuré, les médecins ont
commis des erreurs médicales et aujourd'hui, il souffre de
douleurs aux niveaux des genoux, des hanches et du dos. Il se sent
extrêmement lésé par celle situation, et
exprime sa frustration et son mécontentement face aux
institutions.
Il a donc débuté son stage
avec une grande réticence, et sans aucun objectif
professionnel. Son choix d'activités a été
dans un premier temps difficile. Il ne comprenait pas le sens de la
démarche. Par la suite, mis en confiance, il a
privilégié des tâches d'ordre pratique. Il a
ainsi pu démontrer son potentiel dans la manipulation de
machines-outils et ses aptitudes pratiques. Il s'est montré
autonome et assidu. C'est un monsieur qui fonctionne mieux en
étant indépendant, seul à sa place et sur des
travaux qui l'intéressent. Il a refusé de
réaliser des tâches plus abstraites ou scolaires. Il a
également eu besoin d'alterner les positions assises-debout,
afin de soulager ses douleurs, ainsi que les activités, car
il arrive à saturation lorsqu'il doit se concentrer trop
longtemps. De ce fait, dans le but de se protéger,
rapidement, il a demandé à diminuer son taux de
présence et a présenté plusieurs certificats
médicaux.
L'assuré, affecté par sa
situation, a de la peine à supporter les contraintes et se
montre fatigable. En plus des limitations physiques, sa
rigidité de pensée et de caractère freinent
également ses chances de réinsertion dans les
circuits économiques. Par ailleurs, à un moment du
stage, ses médecins ont imaginé l'hospitaliser pour
le soulager. Il a recommencé son traitement pharma-cologique
(Remeron: antidépresseur) et arrivé à la fin
de son stage, il a exprimé l'idée de retourner voir
son psychiatre, car il en sent le besoin, Il dit vouloir soulager
l'ambiance familiale.
8. Proposition
[…]
8.4 Capacité de
travail estimée (en %)
Sur un taux de présence de 50%, son
rendement est diminué.
8.5 Capacité de gain / soutien
financier (possibilité actuelle d'un revenu en
milieu
protégé ou économique)
Fr. 4000.- par an, à temps partiel,
selon les barèmes d'ateliers
protégés."
Par courriers des 16 et 17 janvier 2007, l'OAI a interpellé
les deux derniers employeurs de l'assuré, savoir la Commune
de [...] (pour laquelle celui-ci a travaillé de 1996
à 2000 en qualité de concierge) ainsi que [...],
quant à la question de savoir quel salaire brut annuel
théorique l'assuré aurait pu réaliser en 2003
s'il travaillait encore pour leur compte. La première a
indiqué que l'intéressé aurait
réalisé, au taux auquel il avait travaillé par
le passé, un revenu annuel brut de 10'476 francs, vacances
et 13
e
salaire en sus. La seconde a chiffré ce
salaire à 50'400 fr. à raison de 41 heures de travail
par semaine, vacances comprises et sans qu'un 13
e
salaire ne soit versé.
Le 5 février 2007, l'OAI a établi un rapport final
interne dans lequel, après être revenu notamment sur
les résultats de l'évaluation à laquelle
l'assuré a été soumis, il pose la conclusion
suivante :
"[…] L'impossibilité de
porter de lourdes charges, le besoin d'alterner les positions
(assis debout), les problèmes de mémorisation et
d'apprentissage de nouvelles techniques font que l'assuré ne
peut envisager qu'une activité simple et
répétitive, de type industriel. Il a pu
démontrer son potentiel dans la manipulation de
machines-outils et ses aptitudes pratiques. Il s'est montré
autonome et assidu. C'est un monsieur qui fonctionne mieux en
étant indépendant, seul à sa place et sur des
travaux qui l'intéressent. L'assuré, affecté
par sa situation, a de la peine à supporter les contraintes
et se montre fatigable. En plus des limitations physiques, sa
vulnérabilité psychique, sa rigidité de
pensée et sa situation socio-culturelle freinent ses chances
de réinsertion dans le circuit économique.
L'assuré contestant
l'exigibilité médicale estimée à 100%
dans une activité adaptée, une aide au placement avec
une période de réentraînement au travail n'est
pas envisageable. Dès lors nous allons procéder
à une approche théorique de la capacité de
gain de notre assuré en nous référant à
la méthode de détermination du revenu d'invalide
selon l'ESS. Les facteurs de réduction à prendre en
compte pour le calcul du salaire exigible sont les limitations
liées au handicap,
Revenu sans atteinte à la
santé (RS) : l'assuré aurait pu poursuivre son emploi
d'ouvrier en mécanique chez [...] et il aurait pu
prétendre en 2003 à un salaire annuel brut de Fr.
50'400.- pour un plein temps selon le courrier de l'employeur du
29.01.2007. Il aurait pu également poursuivre une
activité parallèle en conciergerie pour la commune de
Lausanne, avec un revenu annuel moyen de Fr. 11'000.- en 2003, ce
qui correspond à un revenu annuel global de Fr.
61'400.-
Concernant le revenu d'invalide (RI) :
dans des activités industrielles légères
(montage, etc.), l'assuré pourrait prétendre à
un revenu de Fr. 52'000.- à plein temps
[…]."
La montant du salaire exigible de 52'000 fr. retenu par l'OAI dans
le rapport précité résulte du calcul suivant,
détaillé en annexe du rapport précité
:
TA : 2 . - Niveau de qualification : 4 -
Année : 2002 indexée à 2003
1
Salaire OFS [ndr : office fédéral de la
statistique] sur 40
heures
CHF 4'557.00
2
Salaire OFS sur xx
heures
41.7
CHF 4'750.67
x
12
CHF 57'008.07
3
Indexation
2003
CHF 57'806.18
4
Horaire en
%
100%
CHF 57'806.18
5
Diminution de rendement en
%         0%
CHF 57'806.18
6
Réduction(s) supplémentaire(s)
au titre de désavantage salarial
(limitation(s) fonctionnelle(s),
âge, années de service,
nationalité et permis, taux
d'occupation) 25 % au maximum
10%
Motivation : limitations fonctionnelles
7
Salaire exigible final [avec
invalidité]
CHF 52'025.56
RS [ndr : revenu sans invalidité] :
Fr. 61'400.-
Le
12 juin 2007, l'OAI a adressé à
C.________ un projet de décision retenant un taux
d'invalidité reconnu de 15.26% et prévoyant
dès lors la suppression de la rente d'invalide du
prénommé. Pour déterminer le taux
d'invalidité précité, l'OAI s'est fondé
sur un revenu annuel brut sans invalidité de 61'400 fr.
(basé sur les montants annoncés par les anciens
employeurs de l'assuré) ainsi que sur un revenu annuel brut
théorique avec invalidité de 52'025 fr. 56 (tenant
compte d'un abattement de 10 % eu égard limitations
fonctionnelles auxquelles l'assuré doit faire
face).
Par courrier du 4 juillet 2007 adressé à l'OAI,
C.________ a écrit qu'il s'opposait à la conclusion
du projet de décision, contestant le caractère
réaliste des constatations retenues. Selon lui, son
état de santé ne s'était de loin pas
amélioré et il se trouvait dans l'incapacité
de travailler de manière régulière dans
quelque domaine que ce soit, ayant même souvent de la peine
à assurer le quotidien sans l'aide de son épouse.
L'assuré se disait pour le surplus surpris par cette
décision, le rapport du Centre de formation F.________,
où il avait passé trois mois à moins de 50% en
2006 "correspondant plus avec […] [sa]
réalité" ; certains jours, il pouvait travailler
quelques heures, mais la plupart du temps il n'arrivait pas
à tenir sur ses jambes. Il priait par conséquent
l'OAI de revenir sur son projet de décision.
Le 5 juillet 2007, le Dr D.________ a adressé la
correspondance suivante à l'OAI, à la demande de
l'assuré :
"A la demande de
l'intéressé, je me permets d'appuyer sa demande dans
le sens d'une opposition à votre refus d'Al.
Vous basez votre refus dans le cadre d'une
révision d'office du droit à la prestation sur 2
éléments :
- Rapport du stage Centre de formation
F.________
- Renseignements médicaux en votre
possession.
Selon ces 2 sources il est argué
que Monsieur C.________ aurait une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée.
Or, les conclusions du Centre de formation
F.________ en ce qui concerne la capacité de travail sont
les suivants : rendement diminué avec une présence de
50%.
Par ailleurs, l'expertise du Dr B.________
du 24.5.05 conclut à un trouble de la personnalité
avec des traits paranoïaques, dépendants et borderline
dans le cadre d'un trouble dépressif majeur associé
à des troubles obsessionnels compulsifs.
Il s'agit de pathologies psychiatriques
lourdes, à caractère essentiellement chronique. Ces
pathologies ne peuvent que majorer ou compromettre une
réinsertion socio-professionnelle après une fracture
compliquée du membre inférieur avec
séquelles.
Ainsi les arguments avancés n'ont
à ma connaissance aucun fondement et sont en contradiction
avec les données médicales en ma possession.
[…]"
C.
Par décision du 6 septembre 2007, l'OAI a supprimé la
rente allouée à l'assuré, conformément
à son projet du 12 juin 2007.
C.________ a recouru contre cette décision auprès du
Tribunal des assurances par acte du 5 octobre 2007, concluant
à sa réforme en ce sens qu'une rente entière
d'invalidité lui est octroyée. Il a également
requis, au titre de mesure d'instruction, la mise en œuvre
d'une expertise judiciaire.
Par courrier du 6 novembre 2007, l'OAI a dans un premier temps
écrit au tribunal qu'il ne souhaitait pas se
déterminer.
Le dossier de la Caisse nationale Suisse d'assurance en cas
d'accidents (ci-après : CNA), auprès de laquelle le
recourant est assuré au titre de l'assurance-accidents
obligatoire, a été versé au dossier de la
présente cause.
Il a ensuite été procédé à un
second échange d'écritures (réplique du 4
février 2008, duplique du 18 février 2008 et
déterminations du 4 mars 2008).
Le recourant a été mis au bénéfice de
l'assistance judiciaire.
D.
Il ressort notamment les éléments suivants du dossier
de la CNA :
-
Dans un rapport faisant suite à l'intervention chirurgicale
du 27 novembre 2001, le Dr J.________ relève notamment que
la durée du traitement nécessaire à la
réfection du tibia de l'assuré sera encore au minimum
de 6 mois à un an.
-
Le 8 août 2002, le médecin d'arrondissement de la CNA,
le Dr N.________, a rédigé un rapport dans lequel il
résume la situation en ces termes :
"Ce patient de 33 ans, mécanicien,
originaire de l'ex-Yougoslavie a donc été victime
d'un accident de moto il y a bientôt 2 ans qui s'est
soldé notamment par une fracture comminutive proximale de la
jambe gauche qui a été réduite et
stabilisée par un clou centro-médullaire,
verrouillé proximalement.
Malheureusement, alors que cette fracture
n'était pas encore solide, on a procédé, le
31.8.01, à l'ablation du matériel
d'ostéosynthèse et à une ostéotomie de
valgisation, visant à corriger un varus du tibia
proximal.
Si l'ostéotomie de valgisation a
consolidé, la fracture a évolué vers une
véritable pseudarthrose du tibia gauche avec une fausse
mobilité, une déformation en varus, un
antécurvatum et un raccourcissement de la jambe
gauche.
Une intervention de sauvetage en 2 temps,
3 mois plus tard, a permis de rétablir la
situation.
Actuellement, le patient a encore
passablement de douleurs à la mise en charge de son MIG et
il a de la peine à marcher. Il est surtout
complètement démoralisé. Il a perdu son emploi
et sa femme l'a quitté.
Objectivement, les constatations me
semblent aussi favorables que possible.
La jambe gauche a des axes corrects. Elle
ne présente pas de défaut de rotation. Elle reste
cependant augmentée de volume, un peu chaude dans la
région du foyer de fracture et passablement
tuméfiée distalement. Les articulations sus et
sous-jacentes ont une bonne mobilité.
Les dernières radiographies
confirment que la consolidation du tibia est acquise tant au niveau
de la fracture que de l'ostéotomie distale.
Pour le moment, le patient ne souhaite pas
se rendre à la Clinique romande de réadaptation. Il
préférerait une prise en charge ambulatoire au Centre
thermal d'Yverdon-les-Bains. D'autre part, nuancé et ouvert,
il profitera certainement d'une psychothérapie de
soutien.
L'opportunité d'un séjour
à la Clinique romande de réadaptation devra
être réexaminée par la suite.
Il est clair qu'un reclassement
professionnel s'impose mais, pour le moment, le patient n'est pas
à même d'y faire face."
-
Dans un rapport médical du même jour, le Dr J.________
a notamment indiqué qu'il pensait qu'à partir du
1
er
septembre 2002, on devait considérer le
recourant comme inapte à un travail lourd, mais comme apte
à recommencer un travail léger avec port de charges
de moins de 10 kg et alternance de positions, soit en d'autres
termes envisager le démarrage d'une reconversion
professionnelle.
-
Dans un rapport médical du 30 octobre 2002, le Dr D.________
a en particulier relevé une nette amélioration sur le
plan local, avec possibilité pour le recourant de marcher
avec appui à 80% du poids corporel. Il signalait encore que
que ce dernier n'avait pas de douleurs nocturnes, qu'il
commençait à pouvoir se déplacer sans
problème dans un périmètre limité mais
qu'en revanche, la longue évolution de sa maladie ainsi que
ses séquelles avaient abouti à de très
nombreux problèmes secondaires dont en particulier son
licenciement, la séparation d'avec sa femme, un isolement
social avec repli et constitution d'un état
dépressif. Enfin, ce praticien d'ajouter qu'"actuellement,
les troubles de l'humeur sont tels qu'une réinsertion
professionnelle par exemple dans un métier qui ne
nécessiterait pas de déplacements parait
compromis[e]".
-
Dans un courrier du 5 février 2003 adressé au Dr
J.________, le Dr D.________ a notamment exposé ce qui suit
:
"[…] Depuis votre dernier
contrôle d'août 2002 la situation s'est
améliorée, surtout sur le plan moral.
En effet au début il a
été confronté au départ de sa femme,
à la perte de son emploi, à la solitude et au
handicap pour subvenir aux actes de la vie de tous les
jours.
L'introduction d'un traitement
antidépresseur, puis une prise en charge au Centre
psycho-social H.________ ont permis d'améliorer la situation
morale.
Il s'est retrouvé une amie, qu'il a
épousée le 28 décembre, originaire de son
pays, et qui viendra habiter avec lui prochainement. Il a le projet
de construire une famille.
Dans ce contexte, il ne souhaite pas se
rendre à la clinique [...] à [...], ce qui peut se
comprendre.
Il se plaint toujours de son MIG et
utilise une canne anglaise pour le décharger partiellement.
[…]
Actuellement, il est toujours à
l'arrêt de travail à 100%. Il lui est difficile de
retrouver un travail dans cet état, en étant sans
profession.
Personnellement il me semble qu'il
pourrait retravailler à 100% dans un emploi adapté et
je me demande s'il ne devrait pas être annoncé
à l'AI pour un reclassement professionnel qui
l'intéresserait, à savoir mécanicien sur
vélo ou moto.
Même si des éléments
dépressifs à type d'abattement sont encore
présents, il reste raisonnable de le stimuler dans
l'idée de reprendre une activité professionnelle.
[…]"
-
Le 17 mars 2003, le Dr J.________ a adressé au
médecin d'arrondissement un rapport médical dans
lequel il écrit notamment ce qui suit :
"En conséquence, le patient est,
à mon sens, apte à un travail adapté
dès le 1
er
avril 2003, soit travaux excluant des
ports de charges de plus de 15 kg, excluant l'exposition à
des intempéries. Il devrait être revu à
l'agence pour l'évaluation des séquelles anatomiques
de cet accident grave, qui doivent se situer dans l'ordre de 5
à 10% du membre inférieur gauche. S'il est capable de
retrouver un emploi, il faudrait alors qu'il soit encouragé
par son médecin de famille à s'inscrire au
chômage et à chercher un emploi. Si, au contraire, le
médecin de famille et vous-même, pensez qu'il ne
pourra pas retrouver un emploi avec ses qualifications et les
restrictions précitées, il faut alors qu'il demande
une rente AI complète et une reconversion
professionnelle."
-
Le 1
er
avril 2003, le Dr N.________ a adressé un
rapport au Dr D.________, dans lequel il indiquait notamment les
éléments qui suivent :
"[…] Actuellement, les plaintes
sont identiques à celles qui prévalaient lors du
précédent examen à l'agence, qui remonte au
8.8.02.
Objectivement, pourtant, le patient a fait
d'incontestables progrès. Il marche nettement mieux,
beaucoup plus librement et la jambe gauche est plus
calme.
Tout le monde s'accord pour dire que le
patient est apte à travailler en plein dans une
activité adaptée et il faudrait que l'AI le soutienne
dans un projet de reclassement professionnel.
Le patient, de son côté,
cherche vaguement un emploi, soulignant qu'il n'a pas une
idée tout à fait claire de sa capacité de
travail et il se dit toujours très affecté et plein
d'amertume par cette évolution compliquée
après une simple fracture de jambe. […]"
-
Dans un courrier du 9 mai 2003 adressé au
médecin-conseil de la CNA, les Drs R.________ et L.________,
respectivement médecin-adjoint et médecin-assistant
au Centre psycho-social H.________, ont notamment exposé que
la situation de C.________, sur le plan thymique, semblait peu
à peu s'améliorer sous traitement
antidépresseur, mais que ce dernier restait relativement
imperméable à toute tentative d'élaboration,
restant plutôt en permanence très projectif et certain
d'avoir été victime d'une erreur médicale. Et
ces praticiens de relever encore qu'il semblait que sur le plan
psychiatrique la situation soit peu à peu en voie de se
stabiliser et qu'il était probable qu'ils termineraient
prochainement a prise en charge.
-
En date du 24 octobre 2003, le Dr N.________ a rendu un rapport
d'examen médical final dans lequel il conclut en ces termes
:
"[…] Actuellement, le patient se
plaint de manière nuancée.
Il dit qu'il a des douleurs variables d'un
jour à l'autre, barométriques. Les douleurs
prédominent à la marche mais le patient évoque
également des douleurs nocturnes. Il s'efforce de marcher
sans canne. Le périmètre de marche est estimé
à une petite heure.
Il paraît se faire du souci pour de
vagues troubles de la sensibilité du flanc gauche,
soulignant qu'il avait un hématome à la suite de
l'accident. La jambe gauche est plus calme mais moins
enflée, légèrement raccourcie, elle a des axes
corrects et ne présente pas de défaut de
rotation.
Du point de vue orthopédique, on ne
peut que répéter que la reprise d'une activité
professionnelle, légère, largement sédentaire
et autorisant des positions alternées est tout à fait
envisageable, sans restriction d'horaire ni perte de rendement.
[…]"
-
Dans un courrier du 30 avril 2004 adressé à la CNA,
l'entreprise [...] a indiqué que si le recourant
était demeuré à leur service, il aurait
réalisé, pendant les années 2001 à
2004, et pour un horaire hebdomadaire de 41 heures, un salaire
annuel brut de 52'200 francs.
-
Par décision du 15 juin 2005, la CNA a alloué au
recourant une rente d'invalidité dès le
1
er
juillet 2004, fondée sur un taux
d'invalidité de 18 %. Dans sa décision, elle exposait
son calcul comme il suit :
"[…] Il ressort de nos
investigations, notamment sur le plan médical, que vous
êtes en dépit des séquelles imputables à
l'accident en mesure d'exercer en plein une activité
légère, essentiellement assise mais permettant
également d'alterner avec la position debout. Cette
capacité de travail médicalement exigible vous
permettrait par exemple de travail[ler] dans divers secteurs de
l'industrie légère (aide d'atelier, surveillance ou
alimentation de machines, travaux de petite mécanique, etc.)
et de réaliser un salaire de CHF 4'400.- par mois (part du
13
ème
incluse). Comparé au gain de CHF
5'340.- que vous obtiendriez sans l'accident compte tenu de vos
deux emplois, il en résulte une perte de 17.61 %. Nous
allouons dès lors une rente d'invalidité de 18 %.
[…]"
-
Le recourant a formé opposition contre cette décision
le 28 juin 2005. La CNA a rejeté cette opposition et
confirmé sa décision initiale le 29 août 2005,
considérant notamment que les troubles psychiques ne
présentaient aucun lien de causalité avec l'accident
et que dès lors, seuls les troubles physiques devaient
être pris en compte.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte - comme c'est le cas en matière d'AI -
sont sujettes à recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art.
60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en
temps utile, est recevable en la forme.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV
173.36), entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et
qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans
le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD),
est immédiatement applicable dans la présente cause
(voir la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit
être tranchée par la cour en corps et non par un juge
unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse selon
toute vraisemblance supérieure à 30'000 fr.
s'agissant de la question de la suppression d'une rente.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision ; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413, consid.
2c ; ATF 110 V 48, consid. 4a ; RCC 1985 p. 53, consid.
3b).
Est litigieuse en l'espèce la question de savoir si l'OAI
était fondé à réviser la rente
allouée au recourant dans le sens de la suppression de
celle-ci pour l'avenir.
3.
La LAI ayant subi deux révisions depuis 2002
et la LPGA, entrée en vigueur le 1
er
janvier
2003, ayant entraîné la modification de nombreuses
dispositions légales dans le domaine des assurances sociales
et par conséquent de l'assurance-invalidité, il
convient de déterminer quel est le droit matériel
applicable au présent cas.
Les principes généraux en matière de droit
intertemporel, selon lesquels on applique, en cas de changement de
règles de droit, la législation en vigueur lors de la
réalisation de l'état de fait qui doit être
apprécié juridiquement ou qui a des
conséquences juridiques sont valables dans le domaine des
assurances sociales (ATF 130 V 329 consid. 2.2 et 2.3, 130 V 445).
Le juge n'a toutefois pas à prendre en considération
les modifications du droit postérieures à la date
déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 4
consid. 1.2), en l'occurrence le 6 septembre 2007.
Cela étant, même si le droit éventuel aux
prestations litigieuses doit être examiné, pour la
période jusqu'au 31 décembre 2002 au regard de la LAI
dans sa teneur avant le 1
er
janvier 2004, pour la
période jusqu'au 31 décembre 2007 au regard des
dispositions de la LPGA et des modifications de la LAI,
consécutives à la 4
e
révision,
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2004, les
principes développés jusqu'à ce jour par la
jurisprudence en matière d'évaluation de
l'invalidité conservent leur pertinence, quelle que soit la
version de la loi sous laquelle ils ont été
posés.
Quant aux dispositions pertinentes dans le cas d'espèce
réglant la question de la définition de
l'invalidité, de l'évaluation du taux de cette
dernière ainsi que de la révision de la rente
d'invalidité, qui font l'objet de la LPGA, elles
étaient déjà en vigueur dans leur teneur
actuelle au jour où la décision attaquée a
été rendue. Il en va de même des règles
légales déterminantes contenues dans le
règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité (RAI, RS 831.201). Elles peuvent donc
être appliquées selon leur teneur actuelle.
4.
a)
En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI dans
sa teneur antérieure au 1
er
janvier 2004, une
invalidité d'au moins 40 % ouvre le droit à un quart
de rente, celle de 50 % au moins à une demi-rente, et celle
de 66 2/3 % au moins à une rente entière. Selon
l'art. 28 al. 1 LAI dans sa version postérieure au
1
er
janvier 2004, l'assuré a droit à un
quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à
une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à
trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins et
à une rente entière s'il est invalide à 70 %
au moins.
Est réputée invalidité l'incapacité de
gain totale ou partielle qui est présumée permanente
ou de longue durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA ; cf. art. 4 al. 1 aLAI). Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est
définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité.
Aux termes de l'art. 16 LPGA (cf. art. 28 al. 2 aLAI), pour
évaluer le taux d'invalidité, le revenu que
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
b)
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux
d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
Selon l'art. 87 al. 2 du règlement sur
l'assurance-invalidité (ci-après : RAI), la
révision a lieu d'office lorsqu'en prévision d'une
modification importante possible du degré
d'invalidité ou d'impotence, un terme a été
fixé au moment de l'octroi de la rente ou de l'allocation
pour impotent, ou lorsque des organes de l'assurance ont
connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent
entraîner une modification importante du degré
d'invalidité ou d'impotence.
L'art. 88a alinéa 1er RAI dispose que si la capacité
de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels
d'un assuré s'améliore ou que son impotence ou le
besoin de soins découlant de l'invalidité
s'atténue, il y a lieu de considérer que ce
changement supprime, le cas échéant, tout ou partie
de son droit aux prestations dès qu'on peut s'attendre
à ce que l'amélioration constatée se
maintienne durant une assez longue période. Il en va de
même lorsqu'un tel changement déterminant a
duré trois mois déjà, sans interruption
notable et sans qu'une complication prochaine soit à
craindre. La diminution ou la suppression de la rente ou de
l'allocation pour impotent prend effet au plus tôt le premier
jour du deuxième mois qui suit la notification de la
décision (art. 88 bis al. 2 let. a RAI).
Il résulte des dispositions qui précèdent que
tout changement important des circonstances, propres à
influencer le degré d'invalidité, donc le droit
à la rente, peut donner lieu à une révision de
celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s'est produit
doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils
se présentaient au moment de la décision initiale de
rente et les circonstances régnant à l'époque
de la décision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2 et la
référence ; voir également ATF 112 V 372
consid. 2b et 390 consid. 1b). Il n'y a pas matière à
révision lorsque les circonstances sont demeurées
inchangées et que le motif de la suppression ou de la
diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle
appréciation du cas (ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid.
1b). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA) doit
clairement ressortir du dossier. La réglementation sur la
révision ne saurait en effet constituer un fondement
juridique à un réexamen sans condition du droit
à la rente (TFA, 25 septembre 2006, I 755/04).
c)
Pour pouvoir fixer le taux
d'invalidité, respectivement se déterminer sur une
modification de celui-ci, l'administration (en cas de recours, le
tribunal) se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du
médecin consiste à évaluer l'état de
santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est
incapable de travailler (ATF 125 V 256, consid. 4 ; TF, 10 mars
2009, 9C_519/2008, consid. 2.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il
ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a
et les références citées).
En outre, d'une manière générale, dans le
domaine particulier des assurances sociales, le juge doit, pour
autant que la loi n'en dispose pas autrement, rendre son
arrêt suivant le principe probatoire de la vraisemblance
prépondérante, principe selon lequel la simple
possibilité d'un état de fait donné ne suffit
pas à satisfaire aux exigences de preuve, le juge devant
plutôt s'en tenir à la présentation des faits
qu'il considère comme la plus vraisemblable parmi toutes les
possibilités du cours des événements (ATF 125
V 193 ; ATF 119 V 9 et les arrêts cités ; Thomas
Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, 3
e
éd., Berne 2003, n° 30 p. 331 ; Alfred Maurer,
Bundessozialversicherungsrecht, Bâle et Francfort-sur-le-Main
1993, pp. 422-423).
5.
a)
Cela étant posé, il convient d'examiner si
les conditions d'une révision sont données en
l'espèce, soit dans un premier temps de déterminer
s'il est survenu un changement important de circonstances qui soit
propre à influencer le degré d'invalidité,
partant le droit à la rente. Pour ce faire, il y a lieu de
comparer les faits tels qu'ils se présentaient au moment de
la décision initiale de rente (le 25 juin 2002) et les
circonstances prévalant à l'époque de la
décision litigieuse (du 6 septembre 2007).
A cet égard, le recourant fait grief à l'OAI d'avoir
considéré qu'il présentait, au moment
où la décision de révision de rente a
été rendue, une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée à son état de
santé, alors même que la lecture du dossier
révèlerait selon lui une réalité toute
autre, notamment une incapacité de gain justifiant le
maintien d'une rente entière.
L'on distinguera, dans le cadre de l'examen des conditions
posées à la révision ainsi que de la
capacité de travail résiduelle, la situation sur le
plan somatique (consid. 5b ci-dessous) de celle sur le plan
psychique (consid. 5c ci-dessous).
b)
Sur le plan somatique tout d'abord, l'instruction a
incontestablement mis en lumière une évolution de
l'état de santé du recourant.
Il apparaît en effet qu'à l'époque de la
décision d'octroi de rente du 25 juin 2002, la situation
n'était pas stabilisée (raison pour laquelle
d'ailleurs l'OAI avait d'ailleurs d'emblée fixé un
terme de révision). Tant le médecin traitant du
recourant, le Dr D.________, que les Drs P.________ et J.________,
avaient diagnostiqué, de manière univoque, un retard
de consolidation de la fracture du tibia ayant évolué
vers une pseudarthrose. Selon le Dr J.________, le processus de
réfection devait encore durer au minimum jusqu'au milieu,
voire la fin de l'année 2002 (cf. rapport faisant suite
à l'intervention chirurgicale du 27 novembre 2001). Ce
dernier relevait également, le 12 avril 2002, soit un peu
plus de deux mois avant la décision d'octroi de rente,
qu'une évaluation de la capacité fonctionnelle
pourrait intervenir à l'issue d'une période de trois
mois ; il laissait au demeurant entendre, dans le questionnaire
annexé à ce rapport, que la fracture n'était
pas guérie mais qu'une fois que tel serait le cas, le
recourant devrait recouvrer une pleine capacité de travail,
sous réserve de certaines limitations
fonctionnelles.
Depuis la décision de rente du 25 juin 2002, la situation du
recourant s'est en revanche stabilisée. Il ressort
effectivement des différents rapports et avis
médicaux produits au dossier que depuis lors, sur le plan
strictement orthopédique, la fracture dont a souffert le
recourant s'est consolidée et que ne subsistent plus, au
titre de séquelles de l'accident, que des douleurs
résiduelles ainsi qu'un certain nombre de limitations
fonctionnelles (quant à la marche, au port de charges et
à la nécessité d'alterner les positions
notamment). L'avis médical divergent de la Dresse Z.________
du 22 juillet 2005 selon lequel la plupart des troubles limitatifs
relèveraient du trouble somatoforme douloureux doit sur ce
point précis être écarté dans la mesure
où il n'est ni motivé, ni d'ailleurs
corroboré. Cela étant précisé, le
recourant ne conteste pas, sur le principe, un amélioration
de son état physique, puisqu'il se borne à cet
égard à contester la répercussion sur la
capacité de gain telle qu'elle a été retenue
par l'OAI. Cela étant, il convient de considérer que
c'est à bon droit que l'OAI a envisagé la
révision de la rente accordée au recourant s'agissant
de son état de santé physique, qui s'est notablement
amélioré.
Il reste à se prononcer sur la question du caractère
invalidant de ces troubles somatiques et à déterminer
la capacité de travail résiduelle du
recourant.
Les deux médecins qui ont suivi le recourant après la
décision de rente du 25 juin 2002, savoir les Drs D.________
et J.________, ont tous deux reconnu, de manière
concordante, que sur le plan strictement somatique, le
capacité de travail de l'intéressé ne pouvait
plus être améliorée par des mesures
médicales (les seules réserves émises
concernant les aspects psychologiques) et que ce dernier, s'il
était inapte à reprendre son activité
passée, était en revanche apte à exercer une
activité professionnelle adaptée aux douleurs
résiduelles et autres limitations fonctionnelles
subsistant.
Ainsi, le Dr J.________ relevait-il, dans son rapport du 8
août 2002, que le recourant était apte à
recommencer un travail léger avec port de charges de moins
de 10 kg et alternance de positions. Le 5 février 2003, le
Dr D.________, écrivait qu'il lui semblait que son patient
pourrait retravailler à 100 % dans un emploi adapté.
Puis, dans le rapport médical qu'il a adressé le 9
mai 2003 au médecin d'arrondissement, le Dr J.________
exposait que selon lui, C.________ était apte à un
travail adapté dès le 1
er
avril 2003, soit
des travaux excluant des ports de charges de plus de 15 kg et
excluant l'exposition à des intempéries. Enfin, le Dr
D.________ suggérait une nouvelle fois, dans un rapport du
21 mars 2003, une reprise de travail à 100 % dans une
profession adaptée, n'impliquant pas de
déplacements.
Ces deux praticiens se sont prononcés sur la question de la
capacité de travail quant à l'état de
santé physique du recourant en se basant sur des examens
médicaux tout à fait complets et approfondis,
reposant sur une anamnèse complète et tenant compte
des plaintes ainsi que de l'entier de la symptomatologie somatique
du recourant. Les conclusions de leurs avis médicaux, qui
concordent, sont à cet égard claires,
cohérentes et motivées. Elles satisfont dès
lors aux réquisits jurisprudentiels de telle sorte qu'on
peut leur accorder une pleine valeur probante.
Ces avis médicaux ne sont du reste pas contredits par le
rapport d'observation établi au Centre de formation
F.________, dont il ressort que malgré les douleurs
résiduelles et les limitations fonctionnelles
présentées par le recourant, ce dernier est, sur le
plan physique, capable d'effectuer une activité de type
"atelier protégé".
Certes, la conclusion de ce rapport est nuancée en ce sens
que l'on ne retient qu'une capacité de gain du recourant
à temps partiel, en relevant que "sur un taux de
présence de 50%, son rendement est diminué". On
comprend toutefois, à la lecture de ce rapport, dans son
ensemble, que c'est avant tout la prise en compte de
d'éléments d'ordre psychologique (qui seront
examinées plus loin) qui a dicté cette constatation.
Il convient au demeurant de préférer aux conclusions
de ce rapport, sur ce point, celles posées par les
médecins susmentionnés, qui vont dans le sens d'une
pleine capacité de travail dans une activité
adaptée ; il est en effet de jurisprudence que, de
manière générale, les données
médicales doivent l'emporter sur les constatations faites
à l'occasion d'un stage d'observation professionnelles
dès lors que celles-ci sont susceptibles d'être
influencées par des éléments subjectifs
liés au comportement de l'assuré pendant le stage
(cf. TFA, 22 mai 2001, I 522/00).
Cela dit, il est vrai que le Dr D.________ semble également
être revenu sur ses précédentes conclusions
dans le courrier qu'il a adressé à l'OAI en date du 5
juillet 2007. Ce revirement semble cependant reposer surtout sur
des considérations liées à l'état de
santé psychique du recourant (qui sera, on l'a dit,
examiné plus loin) ; en outre, il contredit les
précédents rapports de ce même médecin,
dans lesquels ce dernier reconnaissait une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée. L'on ne saurait
dès lors retenir cet avis médical comme
déterminant dans le cadre de l'examen de la situation du
recourant au plan somatique. Cette solution s'impose à plus
forte raison que le praticien en question est le médecin
traitant du recourant, dont l'avis doit de toute manière
être apprécié avec réserve - d'autant
plus qu'il n'est pas corroboré par d'autres
éléments du dossier et qu'il constitue un revirement
par rapport à des avis antérieurs. Il faut en effet,
selon la jurisprudence de notre Haute Cour, tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que
leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les
références citées).
Compte tenu des considérations qui précèdent,
c'est à bon droit que l'OAI a retenu, au plan somatique, une
pleine capacité de travail dans une activité
adaptée, de nature simple et
répétitive.       Cette
conclusion rejoint d'ailleurs l'apprécia-tion faite par le
médecin-conseil de la CNA, le Dr N.________, qui, dans son
rapport médical final du 24 octobre 2003, constate que "du
point orthopédique, on ne peut que répéter que
la reprise d'une activité professionnelle,
légère, largement sédentaire et autorisant des
positions alternées est tout à fait envisageable,
sans restriction d'horaire ni perte de rendement".
c)
Il convient à présent d'examiner la
situation sur le plan psychique.
A cet égard, le recourant expose qu'il souffre de divers
troubles qui rendraient selon lui impossible toute reprise à
plein temps du travail.
aa)
Les atteintes à la santé psychique
peuvent, comme les atteintes à la santé physique,
entraîner une invalidité. Toutefois, on ne
considère pas comme des conséquences d'un état
psychique maladif, donc pas comme des affections invalidantes
à prendre en charge par l'AI, les diminutions de la
capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher
en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est
exigible doit être déterminée aussi
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid.
2b et les références citées ; ATF 127 V 298
consid. 4c in fine).
bb)
En l'espèce, l'instruction a
démontré qu'en 2002, consécutivement à
son accident, le recourant s'est retrouvé sans emploi et
qu'il s'est séparé d'avec son épouse. Il en a
été très affecté moralement, comme le
relèvent les Drs N.________, J.________ et D.________ dans
leurs rapports médicaux et courriers respectifs des 8
août 2002, 30 octobre 2002 et 5 février 2003,
où ils évoquent un état dépressif sans
toutefois poser formellement de diagnostic à ce stade. Dans
son courrier du 5 février 2003, le Dr D.________
relève toutefois déjà une amélioration
de la situation sur le plan moral ensuite de l'introduction d'un
traitement antidépresseur et d'une prise en charge
thérapeutique au Centre psycho-social H.________. Cette
amélioration est également due, selon ce praticien,
au fait que le recourant s'est retrouvé une amie, qu'il a
épousé le 28 décembre 2002 et avec laquelle il
a le projet de construire une famille. Dans son rapport du 21 mars
2003, ce même médecin pose pour la première
fois le diagnostic d'"état dépressif
réactionnel à une situation socio-professionnelle
dans le cadre d'une maladie somatique", diagnostic qui existe selon
lui depuis le jour de l'accident, soit le 5 octobre 2000. Il
relève également que cet état dépressif
régressif a amené le recourant à vivre dans la
solitude et le dénuement mais que ce dernier
bénéficie désormais d'un suivi
thérapeutique. Dans leur rapport du 9 mai 2003, les
médecins du Centre psycho-social H.________ exposent
à son tour que la situation du recourant sur le plan
thymique semble peu à peu s'améliorer sous traitement
antidépresseur et être en voie de se stabiliser,
évoquant la fin prochaine de la prise en charge.
La lecture des différents rapports et avis médicaux
qui précèdent met ainsi en lumière, à
ce stade, un état dépressif apparu en 2002 ainsi
qu'une amélioration de la situation dès fin 2002,
début 2003. Ce trouble n'avait pas été
diagnostiqué à l'époque de la décision
de rente du 25 juin 2002. Il importe dès lors de
déterminer si ce trouble revêt ou non un
caractère invalidant, soit si son existence doit être
retenu comme facteur influant sur le droit à la rente du
recourant.
Le rapport médical établi par les médecins de
l'Unité psychiatrique Y.________ le 13 novembre 2003 retient
les diagnostics de personnalité émotionnellement
labile, de type impulsif, de même que d'épisode
dépressif d'intensité moyenne avec symptôme
somatique. En revanche, les experts ne se prononcent pas sur la
question de l'impact de cette symptomatologie sur la
capacité de travail du recourant, se contentant de relever,
sans autre forme de motivation, qu'une reprise du travail leur
semble illusoire et qu'il serait selon eux nécessaire de
procéder à une expertise pluridisciplinaire. Dans ces
conditions, ce rapport ne peut être tenu pour
déterminant si ce n'est quant au seul diagnostic
posé.
Reste le rapport d'expertise du 24 mai 2005 du Dr B.________. Dans
ce rapport, l'expert pose, quant à l'état de
santé strictement psychique du recourant, les diagnostics de
trouble dépressif majeur, épisode isolé, en
rémission partielle, d'intensité actuelle mineure, de
trouble obsessionnel compulsif, qualifié de léger
(cf. p. 20 de l'expertise), ainsi que de trouble de la
personnalité non spécifié (traits de la
personnalité paranoïaque, traits de la
personnalité limite et traits de la personnalité
dépendants).
D'une manière générale, ce rapport
repose sur des examens médicaux tout à fait complets
et approfondis, dispose d'une anamnèse complète et
tient compte des plaintes du recourant. Il fait état de
l'ensemble de la symptomatologie psychique. Abstraction faite des
conclusions que l'expert tire quant à l'impact des troubles
diagnostiqués sur la capacité de travail, le rapport
apparaît conforme aux exigences posées par la
jurisprudence (cf. consid. 4c ci-dessus). S'agissant des
conclusions de l'expertise, l'on constate qu'elles entrent sur
plusieurs points en contradiction avec le corps du rapport ; elles
ne paraissent dès lors pas très convaincantes.
L'expert se livre en d'autres termes à une
interprétation erronée d'observations
médicales valablement faites.
Le Dr B.________ relève que "les limitations fonctionnelles
découlent des multiples algies tels que maux de dos,
céphalées et gonalgies, de la fatigue, de
l'irritabilité, de la nervosité, de la
sensibilité globale dans le contact interpersonnel, des
troubles cognitifs, des symptômes
neurovégétatifs anxieux et des manifestations
obsessionnelles compulsives ainsi que de la labilité
thymique". Si l'on peut admettre le caractère limitatif
quant à l'exercice d'une activité professionnelle des
diverses algies et gonalgies (qui relèvent bien de la
symptomatologie somatique et non pas, comme le laisse entendre la
Dresse Z.________, du trouble somatoforme douloureux - cf. consid.
5b ci-dessus), force est de constater que les autres facteurs
évoqués ne sont soit pas véritablement
objectivés, soit paraissent difficilement susceptibles
d'entraîner en soi une invalidité, dans une
activité adaptée. Tel est notamment le cas de la
fatigue, de l'irritabilité, de l'anxiété, qui
devraient pouvoir être surmontés par un effort de
volonté de la part du recourant dans la cadre, une fois
encore, d'une activité adaptée. S'agissant des
troubles obsessionnels compulsifs, qualifiés de
légers par l'expert, l'on peine à entrevoir l'effet
invalidant d'un comportement consistant à se laver les mains
après la plupart des activités, deux fois de suite,
ou encore à vérifier une à deux fois si la
cuisinière est éteinte et la porte fermée.
Comme le relève (cette fois-ci) à juste titre la
Dresse Z.________ dans son avis médical du 22 juillet 2005,
ce ne sont pas là des troubles invalidants occupant le
recourant pendant des heures.
Le Dr B.________ diagnostique également un trouble de la
personnalité non spécifié. Ce dernier n'est
toutefois pas décompensé, de telle sorte que l'on
peine à entrevoir un quelconque effet invalidant. En
particulier, les différents traits de la personnalité
décrits par l'expert ne paraissent pas en soi incompatibles
avec l'accomplissement d'un travail. Quant à l'intelligence
du recourant, elle se situe selon l'expert dans la norme et ce
dernier n'observe pas, abstraction faite de légers troubles
de la concentration, de troubles majeurs de la
mémoire.
L'expert évoque encore un épisode dépressif
majeur, précisant qu'il s'agit selon lui d'un épisode
isolé, en rémission partielle et d'intensité
actuelle mineure. Quoi qu'il en soit, on relèvera (tout
comme le fait d'ailleurs l'expert), que le recourant s'est
trouvé une amie, originaire de son pays, qu'il a
épousé le 28 décembre 2002 déjà,
avec laquelle il a su élaborer des projets de vie et les
concrétiser, et qu'il rencontre occasionnellement des
anciens collègues de travail, voit deux à trois fois
par semaine un ami compatriote de même que,
occasionnellement, son ex-épouse. Aussi, la conclusion du Dr
B.________ selon laquelle le recourant se trouverait encore dans un
état dépressif invalidant, impliquant une situation
d'isolement social, paraît-elle dès lors peu
crédible.
Enfin, d'une manière générale, l'expert ne
discute pas la part de troubles relevant uniquement de facteurs non
médicaux (longue interruption de travail,
déconditionnement, absence de formation professionnelle,
non-observance du traitement, bénéfices secondaires,
sentiment d'injustice vis-à-vis des médecins
alimentant la revendication, etc.), lesquels ne sont pas du ressort
de l'AI. Or ceux-ci sont à l'évidence présents
et importants. L'absence de suivi thérapeutique joue en
particulier un rôle majeur dans la mesure où les
symptômes de fatigue et d'irritabilité pourraient
certainement être combattus par un traitement pharmacologique
et psychothérapeutique de soutien adéquat.
Dans ces conditions, on préférera aux conclusions du
Dr B.________ l'analyse faite de ces mêmes données
médicales de base, qui sont en soi suffisantes pour trancher
la question la capacité de travail du recourant, par la
Dresse Z.________, du SMR, analyse qui apparaît, sous l'angle
de la vraisemblance prépondérante, bien plus
convaincante. Les conclusions de cet avis médical sont sur
ces points claires, cohérentes et motivées. Le fait
que cette praticienne travaille pour le compte du SMR n'affecte
nullement la valeur probante de cet avis médical, en
l'absence d'indice concret mettant en doute son bien-fondé
(ATF 125 V 351 ;
ATF 104 V 209 ; TFA, 5 septembre 2000, U
71/00, consid. 2b ; TFA, 28 octobre 2002, I 523/02, consid. 3 ;
Spira, La preuve en droit des assurances sociales, in:
Mélanges en l'honneur de Henri-Robert Schüpbach,
Bâle 2000, p. 268).
Les conclusions du rapport du 9 janvier 2007 du Centre de formation
F.________, selon lesquelles, sur un taux de présence de
50%, le rendement du recourant serait diminué pour de motifs
dont on comprend qu'ils sont essentiellement d'ordre psychique, ne
sont d'aucun secours pour le recourant, dans la mesure où
elles ne sauraient, comme il a été dit plus haut,
l'emporter sur un avis médical (cf. TFA, 22 mai 2001, I
522/00 cité sous consid. 5b ci-dessus).
Quant à l'opinion formulée par le Dr D.________ dans
son courrier du 5 juillet 2007 adressé à l'OAI, selon
lesquelles le recourant souffrirait de pathologies psychiatriques
lourdes, d'une part elle se fonde précisément sur les
observations du Dr B.________ (en méconnaissance toutefois
des nuances apportées par ce praticien quant à la
gravité actuelle des troubles) de même que sur le
rapport du Centre de formation F.________ ; or, ces rapports ont
été écartés pour les motifs
exposés plus haut. D'autre part, l'avis de ce médecin
traitant doit, comme il a été exposé
auparavant, être accueilli avec réserve (cf. ATF 125 V
351 précité).
En conclusion, y a lieu de considérer en l'espèce que
le recourant dispose, sur le plan psychique, des ressources
suffisantes pour reprendre une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles.
d)
Il convient donc de procéder à la
comparaison des revenus avec et sans invalidité que
l'assuré était susceptible de réaliser en
2003, année au cours de laquelle le droit à la rente
entière a été révisé (ATF 129 V
222), afin de déterminer son taux
d'invalidité.
Le revenu sans invalidité doit en principe être
déterminé en fonction du gain que l'assuré
réaliserait vraisemblablement s'il était en bonne
santé.
En l'espèce, il résulte des renseignements fournis
par les anciens employeurs du recourant que le gain brut pour
l'année 2003 se serait élevé à (50'400
+ 11'000 =) 61'400 francs.
S'agissant du calcul du revenu avec invalidité auquel a
procédé l'intimé, il ne prête pas le
flanc à la critique.
Conformément à la jurisprudence, l'OAI a
évalué le revenu d'invalide sur la base de
statistiques salariales, en l'absence d'un revenu effectivement
réalisé (cf. ATF 126 V 75). Il s'est ainsi
valablement fondé sur l'Enquête suisse sur la
structure des salaires (ESS) (édition 2002) en retenant un
niveau de qualification 4, qui correspond aux activités
simples et répétitives, suivant en cela notamment les
observations résultant du rapport du Centre de formation
F.________. L'OAI a ensuite correctement réajusté
cette valeur centrale en fonction de l'horaire hebdomadaire moyen,
qui est de 41.7 heures (cf. ATF 126 V 75 précité ;
TFA, 26 juin 2003, 616/02 ; La Vie économique, n°
10/2006, p. 90, table B 9.2), puis l'a indexée afin
d'obtenir un revenu théorique pour l'année 2003 de
57'806 fr.18 (cf. La Vie économique, n° 10/2006, p. 90,
table B 10.2).
Selon la jurisprudence, le montant ainsi obtenu peut, le cas
échéant, encore être réduit en raison
des empêchements propres à la personne de
l'assuré, par exemple certaines limitations liées au
handicap, à l'âge, à la nationalité,
à la catégorie de permis de séjour ou au taux
d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des
déductions distinctes pour chacun des paramètres
entrant en considération, mais il convient plutôt de
procéder à une évaluation globale des effets
de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble
des circonstances du cas concret. La jurisprudence n'admet pas de
déduction globale supérieure à 25%. Enfin, le
juge des assurances sociales ne peut, sans motif pertinent,
substituer son appréciation à celle de
l'administration dans la fixation de cette déduction (ATF
126 V 75 précité, consid. 5b s.).
Dans le cas présent, l'OAI a opéré une
déduction de 10%. La Cour de céans ne voit aucune
raison de s'écarter de ce cette évaluation, qui
relève d'une appréciation correcte de la situation
compte tenu des limitations fonctionnelles auxquelles le recourant
doit faire face.
En conséquence, le revenu exigible annuel brut retenu par
l'OAI, savoir 52'025 fr. 56, n'est pas critiquable.
La comparaison des revenus sans et avec invalidité
entraîne un taux d'invalidité de ([61'400 - 52'025.56]
x 100 / 61'400 =) 15,26%.
Compte tenu de ce qui précède, il y a lieu de
considérer que l'intimé était fondé
à supprimer, pour l'avenir (dès le premier jour du
2
e
mois suivant la notification de la décision -
art. 88 bis al. 2 let. a RAI), la rente d'invalidité
allouée au recourant.
L'on notera encore au passage que le taux d'invalidité
précité correspond à peu de chose près
à celui, très légèrement plus
élevé, retenu par la CNA dans sa décision sur
opposition du 29 août 2005, qui était de 17.61 %. S'il
est vrai qu'en principe, au vu de l'unité de la notion
d'invalidité, il n'y a pas lieu, sauf motifs pertinents
exceptionnels - d'apprécier différemment les
conséquences économiques d'une seule et même
atteinte à la santé, en particulier lorsque la
décision d'un premier assureur est entré en force
(ATF 126 V 288), cette problématique n'est pas
déterminante en l'espèce dans la mesure où
même si l'on s'en tenait au taux retenu par la CNA, la rente
d'invalidité du recourant devrait quoi qu'il en soit
être supprimée.
e)
Les éléments au dossier étant tout
à fait probants pour résoudre, sous l'angle de la
vraisemblance prépondérante, la question litigieuse
du bien-fondé de la décision de suppression de rente,
l'expertise médicale requise par le recourant se serait
révélée superflue. Il n'y avait dès
lors pas lieu d'ordonner sa mise en œuvre
("appréciation anticipée des preuves" ; ATF 130 II
425, consid.
2.1 ; 122 II 464, consid. 4a
; 122 III 219, consid. 3c ; 120 Ib 224, consid. 2b ; 119 V 335,
consid.
3c et la
référence).
6.
a)
En définitive, la décision attaquée
échappe à la critique en tant qu'elle retient, sur la
base d'un dossier complet, en particulier sur le plan
médical, que le degré d'invalidité du
recourant s'est modifié de telle sorte que la rente doit
être supprimée pour l'avenir. En conséquence,
le recours doit être rejeté, ce qui entraîne le
maintien de la décision attaquée.
b)
En dérogation à l'art.
61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de
l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice. Le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 francs (art. 69 al. 1 bis LAI). En
l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure,
les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et être mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y
a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision rendue par l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 6
septembre 2007 est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400
fr. (quatre cents francs) est mis à la charge du
recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Eric
Kaltenrieder, avocat (pour C.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :