vd_findinfo · AI 159/10 - 21/2011 · 2011-01-18 · fr

AI{ASSURANCE}, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, REFUS DE LA PRESTATION D'ASSURANCE | 28 al. 2 LAI, 16 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.01.2011 AI 159/10 - 21/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
159/10 - 21/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 janvier 2011
___________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              MM.
Bidiville et Bonard, assesseurs
Greffier
:
Mme               Matile
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Mirko Giorgini, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7, 8, 16 LPGA; 28 al. 2 LAI; 93 al. 1 let. a LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
P.________, de nationalité
portugaise, est née le 4 mars 1971. Elle a suivi l'école obligatoire dans son pays d'origine.
L'assurée ne dispose d'aucune formation professionnelle. Elle est arrivée en Suisse au début
du mois de novembre 1993. Dès le 1
er
août 2001, elle a travaillé comme aide-infirmière à 80 %.
B.
a)
P.________ a déposé une première demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI), le 29 mars 2005. Elle a requis des mesures d'ordre professionnel ou l'octroi d'une
rente. L'assurée a fait état d'une incapacité de travail pour cause de maladie. Elle a
déclaré souffrir d'une tumeur au bas du dos, de malformations de la colonne vertébrale,
d'un blocage de la jambe gauche en raison de la tumeur et de poliomyélite à la jambe droite.
L'assurée se trouvait en incapacité de travailler depuis le 12 mars 2004.
Selon les informations
fournies par l'ancien employeur de l'assurée, celle-ci travaillait quatre jours par semaine, à
concurrence de 8 heures 30 par jour, pour un salaire mensuel brut de 2'856 francs.
Dans un complément
à la demande de prestations de l'AI, rempli le 29 avril 2005, P.________ a indiqué qu'en en
bonne santé, elle aurait travaillé en qualité d'aide-infirmière à 80 %, par
nécessité financière.
Selon un rapport d'enquête
économique du 17 juillet 2006, l'assurée présentait un statut d'active à 80 % et
de ménagère à 20 %. P.________ avait déclaré qu'elle souhaitait conserver une
journée de libre par semaine, afin de se reposer, en raison de la lourdeur de son activité
professionnelle. Elle avait ajouté que le salaire d'aide-infirmière à 80 % correspondait
quasiment à celui qu'elle percevait auparavant, en travaillant à plein temps comme employée
de cafétéria.
b)
L''Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI) ayant
rejeté la demande de prestations de l'assurée par décision du 5 avril 2007, celle-ci a
été confirmée par jugement du 6 mai 2008 du Tribunal des assurances, rendu sur recours
de P.________. Ce jugement retient ce qui suit :
"
En
fait :
(…)
L'assurée
a suivi plusieurs examens médicaux dès le début de son incapacité de travail. Dans
un rapport du 2 juin 2004, faisant suite à une consultation du 28 mai précédent, la Dresse
M.________, chef de clinique et neurochirurgien au [...], constate que la patiente souffre de séquelles
de poliomyélite au membre inférieur D avec une amyotrophie relative de ce membre à prédominance
distale et qu'elle présente depuis 1997 des lombosciatalgies G devenant de plus en plus fréquentes.
La Dresse M.________ note par ailleurs une >.
A la suite d'un examen pratiqué le 18 novembre 2004, le
Dr F.________, neurochirurgien FMH, à Genève, a établi un rapport d'expertise le 12 avril
2005. Il confirme le diagnostic de lombosciatalgies secondaires malformatif dysraphique lombosacré
avec une mégaciterne caudale, une spina bifida et une moelle bas-fixée ainsi qu'un possible
 > avec une tumeur extra médullaire intra-durale de type mixte.
Au vu de ces pathologies, l'expert estime que le pronostic est incertain et qu'au stade actuel, l'assurée
ne peut plus travailler comme aide-infirmière ni d'ailleurs dans la restauration. Elle est également
gênée pour son ménage, notamment passer l'aspirateur, faire les lits et repasser. Dans
une activité plus légère, respectant son dos, lui permettant de changer de position, une
reprise à 50 % semble réalisable.
(…)
Dans un rapport médical du 17 mai 2005 à l'attention de l'OAI, la Dresse N.________, spécialiste
FMH en médecine physique et rééducation, pose le diagnostic avec répercussion sur
la capacité de travail de lombosciatalgies gauches persistantes à caractère invalidant
dans un contexte de troubles statiques, cône médullaire bas fixé, spina bifida occulta
et masse intra-canalaire en regard de L3, d'amyotrophie du membre inférieur droit secondaire à
une probable poliomyélite survenue dans l'enfance et de cervico-dorsalgies diffuses sur fusion congénitale
des corps vertébraux C3/C4 et discopathies C4/C5 et C6/C7. Celle-ci estime que l'incapacité
de travail de l'intéressée est de 100 % dans son activité d'aide-infirmière depuis
le 12 mars 2004 et que l'exercice d'une autre activité n'est pas non plus exigible. Elle considère
que >.
Quant à un reclassement professionnel, la praticienne est pessimiste étant donné que sa
patiente est limitée pour supporter la station assise et qu' >. La Dresse N.________
a également rempli un
rapport médical concernant les capacités professionnelles de l'assurée, où elle y
a décrit les limitations fonctionnelles de cette dernière.
Le rapport du 6 septembre 2005 du Dr L.________, médecin généraliste traitant, retient
le même diagnostic que celui posé par la Dresse Belgrand le 17 mai 2005. Selon lui, la patiente
reste limitée dans sa vie quotidienne par la persistance des lombalgies qui sont réellement
invalidantes l'empêchant de reprendre son travail d'aide-infirmière même à temps
partiel. Il considère que l'incapacité de travail de l'assurée dans son métier actuel
ou dans toute autre activité est totale et, en conclusion, estime celle-ci inapte à un reclassement
professionnel, vu les difficultés qu'elle a à rester debout ou assise au-delà de trente
minutes.
Un rapport d'examen du Service médical régional de l'AI (ci-après : SMR) a été
établi le 17 janvier 2006, sous la plume du
Dr T.________. Il confirme le diagnostic de lombosciatalgies sur état mal formatif dysraphique lombosacré
avec mégaciterne caudale, spina bifida, moelle bas fixée posé par le Dr F.________. Il
estime que l'incapacité de travail (…) de l'assurée est de 100 % dans son activité
habituelle et de 50 % dans une activité adaptée. Comme limitations fonctionnelles rencontrées
par l'assurée, le SMR indique l'impossibilité de faire des efforts, de maintenir les positions
pendant longtemps, de marcher longtemps ainsi que les mouvements en porte-à-faux et le port de charges
lourdes.
Selon une enquête économique sur le ménage datée du
17 juillet 2006, P.________ présente un empêchement de 13,7 % dans l'activité ménagère.
La personne chargée de l'enquête n'a pas fourni d'indications relatives au degré d'invalidité.
L'assurée a en outre déclaré que sans atteinte à la santé, elle aurait continué
à travailler à 80 %, afin d'avoir du temps notamment pour se reposer. Il ressort enfin de l'enquête
économique qu'à ce jour, l'assurée ne s'imagine pas actuellement reprendre une activité
professionnelle.
(…)
En
droit :
(…)
7.
a)
(…)
b)
Pour ce qui est du fond, les gains de comparaison ne sont pas contestés en tant que tels, pas plus
que ne l'est l'enquête ménagère du 17 juillet 2006. La recourante se limite à critiquer
les avis médicaux retenus par l'intimé.
L'OAI a retenu l'avis
du Dr F.________, confirmé par le SMR, au détriment de celui des Drs N.________ et L.________.
Comme le plaide l'intimé, la motivation du premier de ces rapports est supérieure à celle
des deux derniers, abstraction faite même de l'avis du SMR, qui a été émis sans examen
de l'assurée.
Au surplus, la Dresse N.________ et le Dr L.________ ont eu une relation thérapeutique avec l'assurée,
le dernier nommé étant même médecin (généraliste) traitant. Quant à
l'expertise du Dr F.________, elle a été requise par l'assureur-maladie perte de gain de l'assurée.
Elle émane d'un praticien totalement indépendant de la recourante et se fonde sur tous les
rapports antérieurs (notamment les examens radiologiques du Dr [...]) ainsi que sur l'examen de
l'expertisée par l'expert lui-même. Sur le plan formel, l'expertise répond aux réquisits
de la jurisprudence. Le rapport comprend une anamnèse complète, personnelle, professionnelle,
une anamnèse des différents rapports antérieurs ainsi qu'une anamnèse radiologique.
Il contient un status général, la pose d'un diagnostic, une appréciation consensuelle
du cas, ainsi qu'une estimation de la capacité de travail exigible. L'appréciation consensuelle
du cas est discutée, le contexte médical est clairement délimité et les conclusions
portant sur la capacité de travail sont motivées. La qualification médicale des troubles
dont souffre la recourante ne diverge pas essentiellement entre les médecins traitants et le Dr
F.________; la recourante reproche surtout à ce dernier de lui reconnaître une capacité
de travail de 50 % alors que ses médecins traitants concluent à une incapacité totale
de travail.
En outre, aucune évolution
ne semble vraisemblable entre le  12 avril 2005 (date de l'expertise) et la date de la notification
de la décision attaquée.
c)
Enfin, les gains de comparaison
retenus, vérifiés d'office, n'apparaissent infirmés par aucune pièce.
d)
Il apparaît ainsi que les atteintes à la santé de l'assurée, dont la gravité
est du reste incontestable, n'occasionnent pas une invalidité suffisante pour ouvrir droit à
une rente. Au surplus, aucune mesure professionnelle n'est litigieuse."
B.
a)
L'assurée a déposé une nouvelle demande de prestations de l'AI, le 28 novembre 2008, arguant
d'une aggravation de son état de santé.
b)
A l'appui de sa requête, l'assurée a produit un rapport du 3 novembre 2008 du Dr F.________,
qui l'avait examinée le 22 septembre précédent. Dans ce document, le médecin a rappelé
que P.________ était
"porteuse
d'une malformation complexe de la charnière lombo-sacrée, comportant un cône médullaire
bas fixé ( >) ainsi qu'une formation tumorale située au
niveau L3"
. Le Dr F.________ a relevé
que l'assurée présentait un état fluctuant sur un fond de lombalgies importantes, modulé
par les efforts et les positions, mais stable dans l'ensemble entre les années 2003 et 2006. Depuis
un à deux ans, des gonalgies, prédominantes à droite, s'étaient manifestées,
dans le cadre d'une amyotrophie supposée d'origine poliomyélitique ou, éventuellement,
en rapport avec l'état malformatif lombaire. L'assurée avait indiqué que les gonalgies
allaient en augmentant et qu'elles aggravaient la problématique lombaire.
Au stade de l'anamnèse, le Dr F.________ a relevé que, qualitativement, les douleurs lombaires
étaient similaires à celle observées en 2005. D'un point de vue quantitatif, la situation
s'était en revanche aggravée : la manœuvre de Valsalva était fortement positive,
avec des lancées dorso-lombaires, les douleurs lombaires et au genou entraînaient une diminution
de la qualité du sommeil et de nombreux réveils. Le médecin a encore souligné la
présence de sciatalgies gauches intermittentes, de paresthésies et de dysesthésies du
membre inférieur gauche. L'assurée était obligée d'effectuer les activité ménagères
par tranches de 5 minutes, entrecoupées d'une autre activité, voire d'un repos complet. Les
changements de positions étaient douloureux.
Selon le Dr F.________, l'assurée se trouvait en bon état général. Elle marchait
avec un discret boitement d'épargne du membre inférieur droit. Le médecin a relevé
un Lasègue positif en fin de course des deux côtés. Les genoux étaient calmes, sans
épanchement, avec la présence de signes d'irritation méniscale interne du côté
droit. L'assurée ne pouvait ni plier le genou ni s'agenouiller du côté droit. La mobilité
cervicale était conservée. L'examen neurologique détaillé se trouvait dans les limites
de la norme pour les nerfs crâniens, les voies longues, la coordination et l'équilibre. Il
n'existait pas de déficit sensitivo-moteur de type radiculaire décelable au bras et aux jambes.
La cicatrice de cure de tunnel carpien au poignet gauche était calme, avec récidive d'un kyste
au poignet.
Le Dr F.________ en ensuite indiqué ce qui suit, dans la partie
"Discussion"
de son rapport :
"Le
handicap de cette patiente a nettement augmenté depuis mon dernier examen en 2004. Après un
recul de 4 ans et avec un contrôle IRM ne montrant pas de changement notable, on peut maintenant
affirmer qu'il n'y a pas de tumeur intradurale au sens propre du terme mais qu'il s'agit d'un lipome
d'accompagnement du dysraphisme de cette patiente. Les lipomes n'ont généralement pas de croissance
cliniquement significative mais ils gênent mécaniquement par leur présence et leur possible
contact avec les structures neurales. Par rapport au >, le problème
tumoral est toutefois au second plan.
Ce
syndrome (en français : cône médullaire bas fixé) est habituellement une affection
découverte déjà dans la petite enfance. Dans les grandes séries, il apparaît
qu'il y a un nombre substantiel de cas survenant à l'âge adulte et même à un âge
avancé. Les manifestations sont au premier plan des lombalgies avec ou non des irradiations sciatiques,
plus tard surviennent des déficits neurologique sensitivo-moteurs ou intéressant la sphère
sphinctérienne. Ces déficits neurologiques peuvent survenir également dans des cas débutant
à l'âge adulte. Les lombalgies présentent souvent un caractère invalidant. Dans ce
contexte, on peut se souvenir du rapport de la Dresse N.________ adressé au Dr L.________, le 26.10.2004
: >. Cette affirmation est sans aucun doute incorrecte. Elle risque de faire
du tort à la patiente dans d'éventuels conflits assécurologiques. D'autre part, dans sa
lettre du 27.02.2005, la Dresse N.________ attribue les acroparesthésies des pieds de la patiente
aux troubles statiques plantaires, corrigés récemment par le port d'un support. En réalité,
les acroparesthésies sont normalement généralement l'expression d'un problème neurologique,
de surcroît présent dans le cas de Mme P.________. Il n'y a par conséquent aucune raison
de vouloir attribuer les acroparesthésies aux troubles statiques plantaires.
Dans
cette situation qui, à elle seule, s'est aggravée depuis 2004, vient s'ajouter le syndrome
douloureux au genou gauche (recte : droit). Cela ne doit pas être simplement considéré
comme une addition, au sens arithmétique, au problème lombaire, mais ce dernier peut être
potentialisé par la gonarthrose (knee-spine syndrome). En effet, les douleurs et la raideur du genou
empêchent la patiente de prendre des précautions vis-à-vis de son dos et inversement.
Le caractère invalidant des symptômes, tant au niveau lombaire que du genou, fait qu'une option
chirurgicale doit maintenant sérieusement être discutée, en commençant par l'ostéotomie
de valgisation, avant que les lésions cartilagineuses du compartiment interne du genou gauche n'aient
abouti à un état irréversible.
Compte
tenu de tous ces éléments du handicap effectif, avec deux interventions chirurgicales à
prévoir à moyen terme, il est évident que cette patiente ne peut fournir aucun travail
dans quelque circonstance que ce soit. La seconde intervention consisterait en une section du filum terminale,
geste généralement préconisé dans les fixations basses du cône médullaire
avec des douleurs invalidantes."
c)
Dans un complément à la demande de prestations AI rempli le 3 février 2009, l'assurée
a indiqué que, si elle était en bonne santé, elle travaillerait à plein temps en
qualité d'aide-infirmière, par nécessité financière.
d)
P.________ a été examinée, le 5 février 2009, par le Dr S.________, spécialiste
FMH en chirurgie orthopédique et médecin-chef à l'Hôpital de B.________. Dans un
rapport du 9 février suivant, il a posé le diagnostic de chondrite du compartiment interne
du genou droit, relevant que l'assurée n'avait pas réellement de varus, mais des douleurs persistantes,
associées à quelques défauts de torsion sur le plan horizontal.
Une arthroscopie diagnostique
du genou droit de l'assurée a été effectuée, le 11 février 2009, à l'Hôpital
de B.________. Elle n'a mis en évidence aucune lésion ni aucun signe d'inflammation synoviale.
La proposition de traitement consistait en la prise journalière de Dafalgan. L'incapacité de
travail était complète dès le 11 février 2009, pour une durée de quatre semaines,
et devait ensuite être réévaluée.
e)
Dans un rapport médical du 4 mars 2009, le Dr L.________, spécialiste FMH en médecine
générale et médecin traitant de P.________, a posé les diagnostics suivants ayant
des répercussions sur la capacité de travail :
-
lombosciatalgies gauches persistantes, à
caractère invalidant dans un contexte de cône médullaire bas fixé, spina bifada occulta
et masse intracanalaire en regard de L3 (lipome);
-
tendinite du genou droit;
-
état dépressif réactionnel à
la maladie.
Le Dr L.________ a souligné
que l'arthroscopie diagnostique du genou droit, effectuée le 11 février 2009, n'avait démontré
l'existence d'aucune lésion. D'un point de vue objectif, le médecin a considéré qu'il
n'y avait pas de changement depuis le rapport du 3 novembre 2008 du Dr F.________. Il a posé un
pronostic réservé, compte tenu de la nette augmentation du handicap de l'assurée depuis
2004. Il a précisé que la capacité de travail de P.________ dans l'activité d'aide-infirmière
était nulle depuis le 2 mars 2005.
f)
Par avis médical du 21 avril 2009, le Dr D.________, du Service médical régional AI (ci-après
: SMR), a relevé que le status neurologique de l'assurée était normal et que les IRM n'avaient
pas montré de progression de la maladie. Il a estimé que l'aggravation invoquée était
plutôt subjective, à première vue. Au sujet des gonalgies, le Dr D.________ a souligné
que les avis des orthopédistes n'étaient pas unanimes sur l'indication du traitement à
suivre, en particulier sur la nécessité d'une opération.
C.
a)
Le 8 juin 2009, P.________ a fait l'objet d'un examen clinique orthopédique au SMR par le Dr
J.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie. Ce médecin a rendu
un rapport le 12 juin suivant. Il a rapporté l'anamnèse personnelle, familiale et professionnelle
de l'assurée. Il a relevé que celle-ci se plaignait essentiellement de lombosciatalgies à
gauche, de gonalgies à droite et d'une faiblesse du membre inférieur droit. Les douleurs lombaires
étaient décrites comme continuelles, parfois intenses. Le Dr J.________ a relevé
que l'assurée marchait avec une boiterie modérée. Les deux genoux étaient stables
et ne présentaient pas d'épanchement. Il a posé les diagnostics ayant des répercussions
sur la capacité de travail suivants :
-
lombosciatalgies à gauche, sans troubles
neurologiques, probable lipome lombaire intra-dural, extra-médullaire; cône médullaire
bas fixé (M54.4);
-
cervicalgies chroniques; fusion congénitale
des corps vertébraux C3-C4 avec discopathie (M 50.9);
-
séquelles de poliomyélite du membre
inférieur droit.
Les diagnostics sans influence
sur la capacité de travail consistaient en un status après hépatite A, un status après
hernie hiatale et oesophagite de grade II et un probable syndrome rotulien du genou droit.
Le médecin a considéré
que l'assurée pouvait exercer une activité légère semi-sédentaire, sans port
de charges, lui permettant d'alterner, à sa guise, la position debout avec la position assise. Les
travaux en position accroupie, penchée en avant ou en porte-à-faux devaient être évités,
de même que la montée ou la descente d'escaliers de façon répétée. L'incapacité
de travail comme aide-infirmière était donc totale. L'assurée conservait néanmoins,
depuis le mois de février 2005, une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée,
respectant les limitations fonctionnelles décrites ci-dessus. En ce qui concerne l'évolution
de l'état de santé de P.________, qui l'avait amenée à déposer une deuxième
demande de prestations de l'AI, le Dr J.________ a considéré qu'aucune aggravation objective
n'avait été mise en évidence à l'IRM de la colonne vertébrale. L'état des
genoux de l'assurée était en outre compatible avec une activité adaptée, à mi-temps.
Ainsi, selon le médecin du SMR, l'apparition de gonalgies n'avait pas modifié la capacité
de travail, mais uniquement engendré de nouvelles limitations fonctionnelles.
b)
Dans un rapport médical du 18 juin 2009, le Dr Z.________, du SMR, a retenu que l'assurée présentait,
comme atteinte principale à la santé, des lombosciatalgies gauches, des cervicalgies chroniques
sur fusion congénitales C3-C4 et des séquelles de poliomyélite du membre inférieur
droit. Il a mentionné notamment un syndrome rotulien droit comme facteur ou diagnostic n'étant
pas du ressort de l'AI et influençant les mesures professionnelles. Le Dr Z.________ a estimé,
sur la base du rapport du SMR 12 juin 2009, que la capacité de travail de l'assurée dans une
activité adaptée à ses limitations était de 50 %. Il a relevé que l'examen orthopédique
du 8 juin 2009 avait permis de démontrer que les lombalgies et les cervicalgies présentées
par P.________ demeuraient inchangées depuis 2004. Selon lui, les gonalgies apparues en 2006 étaient
en relation avec un syndrome rotulien sur une jambe légèrement atrophiée. Cette atteinte
imposait de nouvelles limitations fonctionnelles, sans toutefois restreindre la capacité de travail
exigible dans une activité adaptée.
c)
Une enquête économique sur le ménage a été effectuée le 25 août 2009.
Dans un rapport daté du jour même, l'enquêteur a relevé que l'assurée se plaignait
de douleurs permanentes. Elle passait une grande partie de la journée assise sur un canapé,
ne sortant que peu. Sa mère assumait la majorité des activités ménagères. P.________
a déclaré que, n'ayant plus qu'un enfant à domicile depuis le mois de septembre 2007,
elle aurait travaillé à plein temps si elle avait été en bonne santé. Sur le
plan des activités ménagères, l'incapacité globale a été arrêtée
à 25,7 %.
d)
Dans un avis du 9 octobre 2009 figurant au dossier, un juriste de l'OAI a relevé que, lors de la
première demande de prestations, l'assurée avait indiqué être ménagère
à 20 % et active à 80 %, ce qui correspondait à son taux d'activité en tant qu'aide-infirmière.
Elle avait justifié cette répartition par le fait que son travail était pénible et
qu'elle tenait à conserver un jour de repos. P.________ avait encore précisé que son salaire
d'aide-infirmière à 80 % correspondait à celui qu'elle percevait en travaillant à
plein temps dans son ancienne activité d'employée de cafétéria. Selon cet
"avis
juriste"
, ensuite de la seconde demande de
prestations, l'assurée avait indiqué qu'en bonne santé, elle aurait augmenté son
taux d'activité à 100 % dès le mois de septembre 2007, par nécessité financière
et dans la mesure où sa fille aînée avait quitté le domicile parental à cette
époque. Le juriste de l'OAI a toutefois relevé que les deux enfants de l'assurée étaient
autonomes depuis plusieurs années. Le départ de la fille aînée de l'assurée
ne pouvait donc, selon elle, justifier les déclarations concernant le taux d'activité. Le budget
familial n'imposait pas non plus que l'assurée augmente son taux de travail à 100 %. Le statut
d'active à 80 % et de ménagère à 20 % devait donc être maintenu.
e)
Par projet de décision du 8 mars 2009, l'OAI a indiqué à l'assurée qu'il entendait
refuser l'octroi d'une rente d'invalidité. Il a relevé que, depuis le 12 mars 2004, la capacité
de travail de P.________ et son aptitude à accomplir les tâches ménagères étaient
restreintes. L'OAI a retenu que l'assuré présentait un statut d'active à 80 % et de ménagère
à 20 %. La capacité résiduelle de travail a été arrêtée à 50
% dans une activité adaptée.
En ce qui concerne le
salaire d'invalide, l'OAI s'est fondé sur l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS)
2004 pour une femme effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé,
soit un salaire de 3'803 fr. par mois. Adapté à un horaire hebdomadaire de 41,7 heures et annualisé,
cela représentait un revenu brut de 48'584 fr. 64. Compte tenu de l'évolution des salaires
entre 2004 et 2005 (+ 1,44 %), ce revenu été arrêté à 49'284 fr. 26, soit 24'642
fr. 13 à mi-temps. Un abattement de 10 % a encore été opéré pour tenir compte
des limitations fonctionnelles de l'assurée, de sorte que le revenu d'invalide a été fixé
à 22'177 fr. 92 par année. Le revenu sans invalidité a été estimé à
37'128 fr., à 80 %, en 2005. Ainsi, l'incapacité de gain a été fixée à
40 %, c'est-à-dire un taux d'invalidité de 32 % (40 % x 80 %) pour la part active. En
ce qui concerne les activité ménagère, l'invalidité a été arrêtée
à 5,14 % (20 % x 25,7 %). Au total, l'OAI a donc retenu que l'assurée présentait
un degré d'invalidité de 37,14 %, insuffisant pour l'octroi d'une rente.
f)
L'assurée a fait valoir ses observations sur ce projet de décision par lettre du 12 janvier
2010 de son conseil. Elle a estimé que l'avis du Dr J.________, selon lequel sa situation ne s'était
pas détériorée, n'était pas compatible avec l'avis du Dr F.________, qui avait mis
en évidence une aggravation des atteintes à la santé.
A l'appui de ses déterminations,
l'assurée a produit une lettre du 2 octobre 2009 du Dr L.________ à son avocat. Ce document
contient les précisions suivantes :
"En
ce qui concerne le syndrome rotulien, il est vrai que c'est une affection très fréquente et
qui est rarement la cause d'une invalidité, cependant, le syndrome rotulien que présente Madame
P.________ n'est, selon le rapport du spécialiste le Dr F.________ du 3 novembre 2008, pas
seulement un syndrome rotulien banal habituel et il ne doit pas être simplement considéré
comme une addition aux problèmes lombaires, mais les deux affections peuvent se potentialiser mutuellement.
(…)
Il
est également très important de considérer les explications du Docteur F.________ en ce
qui concerne le cône médullaire bas fixé (voir 2
ème
paragraphe de la page 4, sous discussion), où il souligne un pronostic potentiellement sévère
avec l'apparition de déficits sensitivo-moteurs ou de troubles sphinctériens. On pourrait imaginer
que ce pronostic pourrait être aggravé si la patiente faisait un quelconque travail astreignant,
même à 50%, ce que le Dr F.________ confirme dans l'avant-dernier paragraphe à la page
5, où il dit qu' >.
Maintenant
que le Docteur S.________ a récusé une indication opératoire pour son genou droit, on
ne peut attendre d'amélioration de ce côté-là.
Je
vous joins également la lettre du Docteur F.________ du 12 mars 2009, en réponse à l'attitude
du Docteur S.________, dans lequel (sic) il dit qu'il faut suivre l'évolution et faire des évaluations
d'une indication opératoire par les spécialistes de façon annuelle."
Sur la base de ces éléments,
l'assurée a fait valoir que sa capacité de travail était nulle et qu'elle avait droit
à une rente d'invalidité entière.
g)
Dans un avis médical du 10 mars 2010, approuvé par le Dr Z.________, le Dr D.________
a indiqué que le syndrome rotulien droit avait été reconnu et pris en compte par le Dr
J.________; celui-ci avait estimé que cette affection avait une influence sur les limitations fonctionnelles,
mais non sur la capacité de travail dans une activité adaptée. Le Dr D.________ a encore
estimé que le risque accru de déficit sensitivo-moteur ou sphinctérien décrit par
le Dr L.________ n'était pas déterminant, dès lors qu'il n'était pas prouvé
que l'exercice d'une activité adaptée à mi-temps puisse entraîner de telles conséquences.
h)
Par décision du 15 mars 2010, l'OAI a refusé d'octroyer une rente d'invalidité à
l'assurée. La motivation de cette décision était identique à celle du projet du 8
mars 2009.
Dans une lettre d'accompagnement
du même jour au conseil de P.________, l'OAI a répondu aux observations de l'assurée en
reprenant les arguments développés par le Dr D.________ dans l'avis médical du 10
mars 2010.
D.
a)
P.________ a recouru contre la décision 15 mars 2010 par acte du 21 avril suivant concluant principalement
à sa réforme en ce sens qu'une rente d'invalidité complète lui est octroyée,
subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l'OAI, pour nouvel examen.
En substance, la recourante
se fonde sur l'avis du Dr F.________ et soutient que son état de santé s'est dégradé.
Elle relève que ce spécialiste n'est pas devenu son médecin traitant, de sorte que son
avis conserve une entière force probante. Elle souligne que le Dr F.________ a clairement mis en
évidence une aggravation des symptômes et que l'avis du SMR, qui s'écarte de cette constatation,
ne saurait l'emporter.
b)
Dans sa réponse du 10 juin 2010, l'OAI a conclu au rejet du recours. Il relève que, dans son
rapport du 3 novembre 2008, le Dr F.________ a fait état d'un examen neurologique détaillé
dans les limites de la norme et relevé que les IRM ne montraient pas de progression de la maladie
lombaire. L'office intimé considère que l'appréciation de ce spécialiste, selon lequel
la capacité de travail de l'assurée était nulle, se fondait donc sur l'aggravation subjective
des douleurs lombaires et sur l'apparition d'un syndrome douloureux du genou droit. Compte tenu de cette
position, un examen au SMR a été mis en place et les conclusions du Dr J.________ doivent,
selon l'OAI, être confirmées. Ainsi, l'office intimé fait valoir que les constatations
objectives et les limitations fonctionnelles liées à l'atteinte lombaire sont inchangées
et que la problématique du genou droit ne joue un rôle qu'en ce qui concerne les modalités
de l'activité adaptée.
c)
Dans ses déterminations du 16 août 2010, la recourante souligne que le Dr F.________ a
considéré que sa capacité de travail était nulle
"compte
tenu de tous (les) éléments du handicap effectif"
.
Elle confirme qu'à son sens, l'avis de ce médecin a une pleine force probante et ne peut être
écarté sans autre.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l'AI, à moins que la LAI (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20) ne déroge expressément
à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art.
52 LPGA (qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA (qui consacre la compétence
du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du
dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet
d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative; RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative;
RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al.
1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la Cour
de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté en temps utile – compte
tenu de la suspension du délai de recours entre le 28 mars et le 11 avril 2010 (art. 38 al. 4 let.
a LPGA) – par P.________ contre la décision rendue le 15 mars 2010 par l'OAI.
2.
En tant qu'autorité
de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs –
que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble,
mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf.
ATF 125 V 413 c. 2c; ATF 110 V 48 c. 4a; RCC 1985 p. 53).
En l'espèce, vu les
griefs développés dans le recours, le litige porte sur l'appréciation de la capacité
de travail médico-théorique de P.________ et sur le caractère invalidant ou non des atteintes
à la santé dont souffre la recourante, compte tenu des renseignements médicaux figurant
au dossier.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA,
pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance
du droit à la rente (ATF 129 V 222 c. 4.3.1).
L'art. 28 al. 2 LAI prévoit
que la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité; un degré d'invalidité
de 40 % au moins donne droit à un quart de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60 % au moins donne droit à
un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 c. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars
2009 c. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 c. 4; ATF 115 V 133 c. 2; ATF 114 V 310
c. 2c; ATF 105 V 156 c. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF I 274/05 du 21 mars 2006 c. 1.2;
TF I 562/06 du 25 juillet 2007 c. 2.1).
L'assureur social –
et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière objective
tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves
et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur
une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de
la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 c. 5.1; ATF 125 V
351 c. 3a et les réf. citées; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 c. 2.1.1).
c)
Cela étant, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 c. 3b/cc et les réf. citées; VSI 2001 p. 106 c. 3b/bb
et cc; TF 9C_91/2008 du 30 septembre 2008; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 c. 3.2). Ainsi, au vu de
la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique et mandat d'expertise,
on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder
à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion
contradictoire (ATF 124 I 170 c. 4; TF I 514/06 du 25 mai 2007 c. 2.2.1, in SVR 2008 IV no 15 p. 43).
Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectifs
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expertise (TF 9C_514/2009 du 3 novembre 2009 c. 4; TF 8C_14/2009
du 8 avril 2009 c. 3).
4.
a)
La recourante est atteinte dans sa santé. Si les diagnostics médicaux posés par les différents
médecins qui ont examiné la recourante ne sont pas identiques en tous points, il peuvent être
résumés comme suit : l'assurée est porteuse d'une malformation complexe de la charnière
lombo-sacrée, comportant un cône médullaire bas-fixé, ainsi qu'une formation tumorale
située au niveau L3. Cette affection entraîne des lombalgies et des cervicalgies, ce que tous
les intervenants médicaux ont admis. La recourante souffre également de douleurs au genou droit.
La recourante prétend
que son état de santé s'est aggravé depuis la première demande de prestations de
l'AI, qui s'est soldée par un refus d'octroi d'une rente. Elle se fonde sur le rapport du 3 novembre
2008 du Dr F.________ à l'appui de ses allégations. La recourante considère que ce rapport
démontre à satisfaction de droit que ses lombalgies sont plus importantes qu'avant et qu'associées
aux gonalgies droites, ces affections entraînent une incapacité totale à travailler. Elle
conteste l'avis contraire qui ressort du rapport médical du SMR du 12 juin 2009. Elle considère
que, dans la mesure où le Dr F.________ a fonctionné comme expert lors de la procédure
qui a suivi la première demande de prestations, son avis doit l'emporter.
Il convient donc d'examiner
si on peut admettre, au stade de la vraisemblance prépondérante, principe selon lequel la simple
possibilité d'un état de fait donné ne suffit pas à satisfaire aux exigences de preuve,
le juge des assurance devant plutôt s'en tenir à la présentation des faits qu'il considère
comme la plus vraisemblable parmi toutes les possibilités du cours des événements (ATF
125 V 193; ATF 119 V 9 et les réf. citées), que l'état de santé de la recourante
s'est ou non aggravé depuis 2008.
b)
Il est exact que, dans son rapport du 3 novembre 2008, le Dr F.________ a, au stade de l'anamnèse,
retenu que, quantitativement, les douleurs lombaires étaient similaires à celles observées
en 2005, mais que, d'un point de vue qualitatif, la situation s'était aggravée. Il a encore
estimé que
"le handicap"
de la recourante avait nettement augmenté depuis l'examen qu'il avait effectué en 2004. Le
Dr F.________ a ensuite relevé que P.________ se trouvait en bon état général,
qu'elle présentait un discret boitement d'épargne du membre inférieur droit et que ses
genoux étaient calmes, sans épanchement, avec la présence de signes d'irritation méniscale
interne du côté droit. Selon ce médecin, l'examen neurologique détaillé se trouvait
dans les limites de la norme pour les nerfs crâniens, les voies longues, la coordination et l'équilibre.
Pour terminer, le Dr F.________ a fait valoir que la conjonction du syndrome douloureux au genou droit
et des lombalgies ne devait pas être simplement considérée comme une addition de deux
problèmes. Selon lui, le problème lombaire pouvait être exacerbé par la gonarthrose,
les douleurs et la raideur du genou empêchant l'assurée de prendre des précautions vis-à-vis
de son dos, et inversement. Il a estimé que la possibilité d'une intervention chirurgicale
devait être sérieusement discutée, vu
"le
caractère invalidant des symptômes, tant au niveau lombaire que du genou"
.
Compte tenu de "
tous ces
éléments du handicap effectif"
,
le Dr F.________ a retenu que la capacité de travail de l'assurée était nulle dans n'importe
quelle activité.
En évoquant une aggravation
qualitative des douleurs lombaires et une augmentation du handicap de la recourante, le Dr F.________
a, comme cela doit se faire dans tout rapport médical, rapporté les plaintes subjectives de
l'intéressée. Cela résulte clairement de la lecture du rapport en cause. Il ne s'agit
donc pas d'un diagnostic médical découlant de considérations objectives concernant l'état
de santé sur le plan somatique. Dès lors, comme le relève l'office intimé, les conclusions
du Dr F.________ relatives à l'incapacité de travail totale de la recourante, dans la
mesure où elles se fondent en partie sur les plaintes subjectives de l'assurée, ne pouvaient
être admises sans autre. Face à ce constat, l'OAI a demandé au SMR un examen clinique
orthopédique de l'assurée, afin de déterminer les atteintes objectives dont elle souffrait,
ainsi que sa capacité de travail médico-théorique.
c)
P.________ s'est donc soumise à un examen auprès du Dr J.________, le 8 juin 2009. Il a rendu
un rapport le 12 juin suivant. Le médecin a posé les diagnostics influant sur la capacité
à travailler de lombosciatalgies à gauche – sans troubles neurologiques, avec probable
lipome lombaire intra-dural, extra-médullaire et avec cône médullaire bas fixé –,
de cervicalgies chroniques et de séquelles de poliomyélite du membre inférieur droit.
S'agissant des douleurs
au genou, des examens avaient été menés entre le rapport médical du Dr F.________
et l'examen au SMR. Dans un rapport du 9 février 2009, le Dr S.________, spécialiste FMH
en chirurgie orthopédique, a posé le diagnostic de chondrite du compartiment interne du genou
droit, relevant que la recourante n'avait pas de véritable varus à cette articulation, mais
des douleurs persistantes, associées à quelques défaut de torsion sur le plan horizontal.
Une arthroscopie diagnostique effectuée le 11 février 2009 n'avait démontré l'existence
d'aucune lésion ni d'aucune inflammation synoviale. L'indication d'une intervention chirurgicale
a donc été abandonnée, la proposition de traitement consistant en la prise journalière
de Dafalgan. Au vu de ces éléments et de l'examen qu'il avait pratiqué, lequel lui avait
permis de constater que les deux genoux étaient stables et sans épanchement, le Dr J.________
a considéré, dans son rapport du 12 juin 2009, que la recourante présentait un probable
syndrome rotulien et que ce diagnostic n'avait pas d'influence sur la capacité de travail, mais
qu'il jouait un rôle dans la définition des limitations fonctionnelles d'une activité
adaptée.
En ce qui concerne l'évolution
de l'état de santé de la recourante, le Dr J.________ a relevé que l'IRM de la colonne
vertébrale n'avait pas démontré d'aggravation objective de l'atteinte lombaire et que
l'état des genoux de l'intéressée était compatible avec une activité adaptée.
Ainsi, la recourante, qui marchait avec une boiterie modérée, pouvait, selon le médecin
du SMR, travailler à mi-temps dans une activité légère semi-sédentaire, sans
port de charges, lui permettant d'alterner à sa guise la position debout avec la position assise.
Les travaux en position accroupie, penchée en avant ou en porte-à-faux devaient être évités,
de même que la montée ou la descente d'escaliers de façon répétée.
d)
La recourante n'indique pas en quoi l'appréciation du Dr J.________, telle qu'elle ressort
du rapport médical du 12 juin 2009, serait douteuse ou erronée. Elle se contente de prétendre
que l'appréciation du Dr F.________ doit lui être préférée. Toutefois, un rapport
qui émane d'un service médical régional, au sens de l'art. 69 al. 4 RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.01), dispose d'une pleine valeur probante
s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence (ATF 135 V 254 c. 3.3.2; TFA I 573/04 du 10
novembre 2005 c. 5.2; TFA I 523/02 du 28 octobre 2002 c. 3). Tel est le cas en l'espèce. Le rapport
en cause émane d'un spécialiste et celui-ci a examiné tous les points déterminants
de manière circonstanciée. Le rapport se fonde sur un examen complet du dossier médical.
L'anamnèse a été effectuée et les déclarations de P.________ ont été
prises en considération. Enfin, la description du contexte médical et l'appréciation de
la situation médicale sont claires et les conclusions du médecin du SMR sont dûment motivées.
Lorsqu'elle soutient que
le rapport du 12 juin 2009 du SMR est en contradiction avec les conclusions du rapport médical du
3 novembre 2008 du Dr F.________, la recourante se méprend. Comme cela a déjà été
précisé, le Dr F.________ a tenu compte, dans son appréciation, d'éléments
subjectifs qui ne peuvent jouer un rôle dans la détermination des atteintes objectives à
la santé, qui sont seules décisives au regard de l'AI. Or, d'un point de vue objectif, les
rapports médicaux des Drs F.________ et J.________ ne diffèrent pas. Tous deux ont relevé
que la recourante présentait une boiterie discrète à modérée, des genoux stables
et sans épanchement et des lombalgies résultant d'une malformation complexe de la charnière
lombo-sacrée. Les deux spécialistes ont fait état d'un status neurologique dans les limites
de la norme, de l'absence de déficit sensitivo-moteur et d'un contrôle IRM de la région
lombaire ne montrant pas de changement par rapport à l'année 2004. Il ne résulte donc
pas de ces éléments que la recourante présenterait une nouvelle lésion organique
qui permettrait de retenir, d'un point de vue diagnostique, une détérioration de l'état
de santé de l'assurée ayant des répercussions sur sa capacité de gain, point déterminant
pour évaluer l'invalidité au sens de la LAI.
Les critiques de la recourante,
qui se fonde sur la lettre du 2 octobre 2009 de son médecin traitant et sur le rapport du 2 novembre
2008 du Dr F.________, ne sont pas concluantes. Certes, ce dernier médecin a mentionné que
le syndrome de cône médullaire bas fixé pouvait entraîner des déficits neurologiques
sensitivo-moteurs ou intéressant la sphère sphinctérienne. Il ne s'agit toutefois que
d'une évolution possible de l'affection dont souffre P.________, mais qui, en l'état actuel,
n'est pas avérée. Il n'y a donc pas lieu de tenir compte d'éventuelles complications qui
pourront, si elles se concrétisent et entraînent une invalidité, conduire au réexamen
de la situation de la recourante. De même, les allégations du Dr L.________, selon lesquelles
on pourrait
"imaginer"
que le risque de complication soit aggravé
si l'assurée travaille à mi-temps, ne se rapportent à aucun élément concret.
Ces considérations s'appliquent également à l'argumentation selon laquelle le syndrome
douloureux au genou gauche et les lombalgies peuvent être en interaction, ce qui impliquerait de
les considérer de manière particulière, notamment da l'optique d'une intervention chirurgicale
sous la forme d'une ostéotomie de valgisation. A nouveau il s'agit d'une possibilité dont la
concrétisation ne s'est pas vérifiée. Cette appréciation est d'autant plus justifiée
que les examens pratiqués postérieurement au rapport du 3 novembre 2008 n'ont démontré
aucune lésion ni aucune atteinte synoviale du genou droit de la recourante. Celle-ci souffre donc
bien d'un syndrome rotulien, soit des douleurs qui se manifestent non pas constamment mais dans certaines
circonstances, en particulier lors de la montée ou de la descente d'escaliers et en cas de position
accroupie ou assise prolongée. Si la recourante met en œuvre les mesures adéquates pour
éviter l'apparition de telles douleurs, comme cela a été préconisé dans la définition
des limitations fonctionnelles de l'activité adaptée, le phénomène d'interaction
potentielle décrit par le Dr F.________, et ses conséquences sur l'état de santé
de P.________, ne se concrétiseront pas. Partant, cet élément n'est pas de nature à
jouer un rôle dans l'appréciation de la capacité de travail médico-théorique
de la recourante, compte tenu des atteintes objectives à la santé dont elle souffre.
e)
Ainsi, le rapport du 3 novembre 2008 du Dr F.________, dans la mesure où il tient compte des plaintes
subjectives de la recourante, et où la capacité de travail est évaluée à la
lumière de deux interventions chirurgicales préconisées, lesquelles se sont avérées
inutiles, compte tenu de l'absence d'atteinte objective au genou droit, ne saurait servir à lui
seul de base pour l'appréciation de la capacité de travail médico-théorique de P.________.
Il convient bien plus de se référer au rapport du 12 juin 2009 du Dr J.________, qui remplit
tous les critères pour se voir conférer une pleine force probante. La recourante est donc apte
à travailler à 50 % dans une activité respectant les limitations fonctionnelles qu'impose
son état de santé.
f)
Pour le surplus, et même si cet élément n'est pas directement contesté dans le recours,
on précisera que le statut de la recourante retenu par l'OAI, soit active à 80 % et ménagère
à 20 %, ne prête pas le flanc à la critique. Lors de l'instruction de la première
demande de prestations, entre 2005 et 2007, l'assurée avait expliqué qu'en travaillant à
80 % comme aide-infirmière, elle percevait à peu près le même salaire qu'avec son
précédent emploi à plein temps. Elle avait ajouté que l'activité d'aide-infirmière
était relativement pénible et qu'elle tenait à avoir un jour de congé par semaine
pour se reposer. Aucun de ces éléments n'avait de rapport avec l'éducation des enfants
de la recourante. On ne voit dès lors pas en quoi le départ du domicile parental de la fille
aînée de l'assurée, au mois de septembre 2007, aurait conduit P.________ à vouloir
modifier son taux d'activité, si elle avait été en bonne santé. La recourante ne
conteste en outre pas l'appréciation de l'OAI, selon lequel le budget familial ne permettait pas
non plus de justifier une volonté de l'assurée de modifier son taux d'activité.
5.
En définitive, entièrement
mal fondé, le recours doit être rejeté et la décision du 15 mars 2010 confirmée.
En dérogation à
l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur
l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 fr.
et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure,
les frais de justice doivent être arrêtés à 500 fr. et être mis à la charge
de la recourante, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu d'allouer
de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g
LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 15 mars 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 500 fr. (cinq cents francs) est mis à la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Mirko Giorgini (pour P.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :