vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 143 · 2010-02-09 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, MÉTHODE MIXTE D'ÉVALUATION, FORCE PROBANTE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, AFFECTION PSYCHIQUE | 28 al. 2 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 27 RAI, 27bis RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.02.2010 Arrêt / 2010 / 143

TRIBUNAL CANTONAL
AI 374/09 - 48/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 février
2010
__________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:
Mme   Lanz Pleines et M. Abrecht
Greffière
:
Mme   de Quattro Pfeiffer
*****
Cause pendante entre
:
C.________
, à Féchy, recourante,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 6 LPGA,  7 LPGA,  8
al. 1 LPGA,  16 LPGA,  28 al. 2 LAI,  27 RAI
et  27bis RAI
E n  f a i t  :
A.
C.________, ressortissante portugaise née en 1954,
mariée et mère de famille, sans formation, a
travaillé comme femme de ménage à mi-temps
jusqu'en octobre 2005, ainsi que sporadiquement comme effeuilleuse
de vignes. Atteinte d'un cancer du sein gauche, elle a subi une
opération le 1
er
septembre 2004, suivie d'une
radiothérapie, avant de tomber en incapacité de
travail dès le 11 mai 2005. Elle a déposé, le
7 novembre 2005, une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (ci-après : AI) tendant
à l'octroi d'une rente, indiquant qu'elle aurait poursuivi
son activité de femme de ménage à 50% si elle
était restée en bonne santé.
L'assurée est suivie par le Dr E.________,
généraliste, depuis 1992. Celui-ci a posé,
dans un rapport du 13 janvier 2006, les diagnostics principaux de
capsulite rétractile de l'épaule gauche, de
tumorectomie du sein gauche pour carcinome canalaire invasif et de
radiothérapie, remontant à l'automne 2004. Selon le
médecin traitant, l'incapacité de travail de sa
patiente était totale à compter du 11 mai 2005 dans
toute activité, en raison du handicap de son membre
supérieur gauche et de son état
considéré trop algique pour une activité
professionnelle.
Le 20 juillet 2006, la Dresse F.________, rhumatologue, a
diagnostiqué une capsulite rétractile de
l'épaule gauche et des douleurs résiduelles du sein
gauche, status après tumorectomie, curage axillaire pour
carcinome canalaire invasif du quadrant inféro-externe du
sein gauche et radiothérapie. Elle constatait la persistance
d'un syndrome douloureux de l'épaule gauche, exacerbé
au moindre effort, ainsi qu'une importante limitation
fonctionnelle, qui contre-indiquaient l'activité de femme de
ménage depuis l'automne 2004. Selon elle, toute autre
activité paraissait difficilement concevable, compte tenu
des difficultés linguistiques que présentait sa
patiente, à laquelle elle avait par ailleurs
suggéré en vain, en décembre 2005, la prise
d'antidépresseurs dans le but d'améliorer son sommeil
et son état anxio-dépressif.
Dans un rapport du 23 octobre 2006, le Dr S.________,
radio-oncologue, a fixé l'incapacité de travail en
tant que femme de ménage à 100% du 5 octobre au 15
décembre 2004, à 0% du 16 décembre 2004 au 10
mai 2005, puis de nouveau à 100% dès le 11 mai 2005.
Il relevait que l'assurée avait développé une
diminution progressive de la fonction de son épaule gauche
dans les suites de ses traitements oncologiques et que nonobstant
un pronostic du cancer favorable, l'activité habituelle
n'était plus exigible depuis le 11 mai 2005. Il était
toutefois d'avis que l'intéressée restait à
même d'exercer à mi-temps un travail manuel
ménageant le bras gauche, avec une diminution de rendement
de 30 pour-cent.
Le 30 octobre 2006, le Dr M.________, gynécologue, a
émis pour sa part un mauvais pronostic, suite à
l'échec du traitement physiothérapeutique entrepris.
Il considérait que l'activité professionnelle
habituelle n'était plus exigible, mais qu'un travail de
bureau évitant les mouvements du bras gauche était
envisageable à plein temps, une diminution de rendement
n'étant pas exclue.
Un examen orthopédique a été effectué
le 19 février 2007 au Service médical régional
AI (ci-après : SMR) par le Dr W.________, chirurgien
orthopédique, qui a retenu, dans son rapport du 27
février 2007, les diagnostics de séquelles de
capsulite rétractile de l'épaule gauche chez une
droitière et de lombalgies chroniques, ainsi que ceux - sans
répercussion sur la capacité de travail - de status
après tumorectomie et curage axillaire pour carcinome
canalaire invasif du cadran inféro-externe du sein gauche,
d'obésité, de status après
hystérectomie et annexectomie, de périarthrite de la
hanche droite et d'épigastralgies. L'expert était
d'avis que la limitation de la mobilité de l'épaule
et les douleurs persistantes étaient susceptibles
d'amélioration moyennant un traitement antalgique et que
l'assurée étant droitière, elle était
en mesure d'exercer n'importe quel métier permettant
d'épargner le membre supérieur gauche (pas de port de
charges supérieures à 5kg avec le membre
supérieur gauche, pas de mobilisation de l'épaule
gauche au-delà de l'horizontale, pas de position
penchée en avant ou en porte-à-faux). Il estimait que
le métier de femme de ménage ne respectait pas ces
limitations fonctionnelles, de sorte que la capacité de
travail de l'intéressée dans cette activité
n'excédait pas 30%, mais qu'une activité
adaptée était pleinement exigible à compter du
16 décembre 2004.
Dans un rapport d'examen du 16 mars 2007, la Dresse [...] du SMR a
considéré que l'atteinte principale à la
santé de l'assurée consistait en des séquelles
de capsulite rétractile de l'épaule gauche et que la
capacité de travail était de 30% dans
l'activité habituelle et de 100% dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles dès le 16
décembre 2004. Elle exposait que le Dr S.________ avait mis
un terme à l'incapacité de travail de
l'intéressée au 15 décembre 2004, avant
d'attester une nouvelle incapacité dans l'activité de
femme de ménage en mai 2005 suite à la capsulite de
l'épaule, soit un motif non oncologique, raison pour
laquelle il convenait d'admettre également une
capacité de travail dans une activité adaptée
à compter du 16 décembre 2004.
Au terme d'une enquête économique sur le ménage
réalisée le 26 juillet 2007, l'assurée a
été considérée comme active à
50% et ménagère à 50% et son empêchement
ménager a été fixé à 15,6
pour-cent. Le rapport d'enquête faisait état d'une
personne déprimée ne parvenant pas à surmonter
ses problèmes et comptant énormément sur
l'aide de sa famille pour assumer l'entretien du ménage et
la préparation des repas, donnant l'impression de pouvoir
faire davantage sans en avoir le courage ni la force
psychique.
L'assurée a participé à un stage
d'évaluation professionnelle auprès du centre de
formation Afiro, à Lausanne, du 25 août au 24 novembre
2008. Le rapport du 11 novembre 2008 relevait que l'assurée
s'était adaptée avec beaucoup de difficulté
aux conditions de travail et qu'elle avait rapidement
démontré son incapacité à être
active dans les ateliers, d'importants problèmes de
communication, un manque d'intérêt, ainsi que des
limitations physiques pénalisant fortement le bon
déroulement du stage. L'intéressée
était toutefois décrite comme une bonne
exécutante, réalisant un travail de qualité
malgré sa lenteur d'exécution et son rendement
symbolique. Le rapport d'évaluation parvenait dès
lors à la conclusion que l'état de santé
physique et psychique de l'assurée constituait un frein
important et prétéritait sa capacité à
avoir un rythme de travail soutenu et productif, de sorte qu'elle
ne pouvait prétendre à une capacité de gain
dans l'économie, son rendement étant estimé
entre 10 et 20% sur un taux de présence de 75
pour-cent.
Constatant que les problèmes persistant à
l'épaule gauche avaient des répercussions sur
l'état psychique de sa patiente, le Dr E.________ a
diagnostiqué, le 17 décembre 2008, un
état anxio-dépressif et prescrit un traitement
alliant antidouleurs et antidépresseurs. Il observait en
outre que les symptômes présentés restaient
inchangés et que l'intéressée était
toujours fortement limitée dans l'utilisation de son membre
supérieur gauche, de sorte que le pronostic était
mauvais et que l'incapacité de travail perdurait.
Dans un avis médical du 24 février 2009, le Dr [...]
du SMR a estimé qu'il n'y avait pas d'élément
médical nouveau susceptible de modifier les conclusions
prises par le SMR dans son premier rapport du 16 mars
2007.
Le 11 mars 2009, l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : OAI) a rendu un projet de
décision de refus de rente d'invalidité,
considérant que l'assurée présentait une
pleine capacité de travail exigible dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, telles que
décrites par le Dr W.________. Il retenait un taux
d'invalidité de 21% en tant qu'active à 70% qui,
ajouté à l'empêchement de 15,6% en tant que
ménagère à 30%, donnait un degré
d'invalidité global de 19,38%, insuffisant pour ouvrir le
droit à un rente.
L'assurée a contesté ce projet par courrier du 28
avril 2009, reprochant à l'OAI d'avoir
privilégié l'appréciation du Dr W.________, au
détriment des avis divergents des autres médecins
consultés. Elle se prévalait en particulier du
rapport d'évaluation du 11 novembre 2008, dont il ressortait
qu'elle présentait des limitations physiques et une
fragilité psychique entravant sa capacité de gain
dans l'économie, et demandait par conséquent la
reconnaissance de son droit à une rente
d'invalidité.
Par décision du 19 juin 2009, l'OAI a confirmé son
refus de rente d'invalidité.
B.
C.________ a recouru contre cette décision le
20 août 2009, en concluant à son annulation et
à la constatation de son droit à une rente
d'invalidité d'au moins 50%, subsidiairement à la
mise sur pied d'une nouvelle expertise. Elle expose qu'elle a
tenté une reprise de son travail de femme de ménage
dès janvier 2005, soit quelques mois seulement après
son opération, qu'elle a toutefois dû rapidement
abandonner en raison de ses douleurs. Elle allègue que tous
les médecins consultés lui reconnaissent une
incapacité de gain d'au moins 50%, à l'exception du
Dr W.________ qui, sans l'avoir auscultée, retient une
pleine capacité de travail exigible depuis le 16
décembre 2004, tout en énumérant des
limitations fonctionnelles telles qu'il ne lui est pas possible de
trouver un emploi adapté sur le marché du travail.
Elle se prévaut en outre des observations faites lors de son
stage d'évaluation professionnelle, qui rendent compte d'un
rendement symbolique, malgré sa bonne volonté et la
qualité de son travail, et conteste enfin le calcul du
revenu avec invalidité, auquel elle estime ne pas pouvoir
prétendre compte tenu de ses limitations
fonctionnelles.
Dans sa réponse du 28 octobre 2009, l'OAI conclut au rejet
du recours. Il estime que le rapport d'examen du Dr W.________ a
pleine valeur probante et que les avis médicaux des Drs
E.________, S.________ et F.________ ne sont pas susceptibles de
remettre en cause son appréciation, dans la mesure où
ils sont plus succincts et n'exposent pas les raisons pour
lesquelles ils retiennent une diminution de la capacité de
travail dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles. Il rappelle en outre que les constatations
médicales objectives l'emportent sur l'évaluation
subjective effectuée à l'occasion d'un stage
d'évaluation professionnelle, de sorte qu'il convient de
retenir une pleine capacité de travail exigible dans une
activité adaptée. Il soutient enfin qu'il existe
nombre d'activité simples et répétitives dans
les secteurs de la production et des services adaptées
à l'état de santé de la recourante, telle une
activité industrielle légère.
Dans sa réplique du 25 novembre 2009, la recourante confirme
les conclusions prises dans son recours, en insistant sur le fait
que la divergence d'opinions entre le Dr W.________ et les autres
médecins consultés quant à l'incidence de sa
maladie sur sa capacité de travail ne repose pas sur des
constats médicaux étayés, mais relève
d'une question d'appréciation personnelle et subjective.
Elle soutient par ailleurs que l'évaluation professionnelle
dont elle a fait l'objet mentionne également des
constatations objectives, à savoir le gonflement de ses
mains et de son bras gauche suite à l'effort, de sorte
qu'elles ne peuvent être écartées sans plus
ample examen.
C.
Une audience d'instruction a été
tenue le 18 janvier 2010, à l'occasion de laquelle les
parties ont confirmé leurs conclusions et indiqué ce
qui suit :
« Interpellée par le juge instructeur, la
recourante expose qu'elle n'a toujours pas repris d'activité
lucrative et qu'elle est encore suivie médicalement pour ses
problèmes de santé. Elle informe la cour qu'elle a
travaillé dans les vignes depuis 2003, ainsi qu'une dizaine
d'années auparavant.
Répondant au juge instructeur, la représentante de
l'OAI indique que le statut d'active à 70% retenu par
l'office se justifie par le fait que la recourante a
travaillé, en sus de son activité de femme de
ménage, comme effeuilleuse de vignes en 2003 et 2004. Elle
précise que le revenu sans invalidité fixé
dans la décision litigieuse tient ainsi compte de ces deux
activités.
La recourante explique qu'elle a tenté une reprise du
travail en janvier 2005, mais que quand bien même les
tâches qui lui étaient confiées étaient
légères, elle n'a pas réussi à
poursuivre cette activité.
Sur demande du juge instructeur, la recourante ajoute qu'elle est
toujours sous antidépresseurs, en raison des
difficultés qu'elle a rencontrées, mais qu'elle ne
suit pas de traitement psychiatrique particulier.
L'OAI est d'avis que l'instruction du dossier est complète
et qu'il n'y a pas lieu de tenir compte d'une quelconque diminution
de rendement ou d'un taux d'abattement supérieur à
10%.
La recourante soutient pour sa part que l'avis de l'expert
W.________ diverge de ceux des autres médecins
consultés et requiert par conséquent une instruction
médicale complémentaire.
Répondant au juge instructeur, la recourante précise
que si elle était restée en bonne santé, elle
aurait continué à travailler comme femme de
ménage à 50% et accessoirement dans les
vignes. ».
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal
de trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours l'a été en temps utile,
compte tenu des féries d'été (art. 38 al.
4 let. b et 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales, RS 830.1]) ; il satisfait en outre aux autres conditions
légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable
en la forme.
2.
Est litigieuse en l'espèce la question du taux
d'invalidité de la recourante et de son éventuel
droit à une rente AI.
La recourante soutient qu'il ne lui est pas possible d'exercer une
activité professionnelle à plein temps en raison de
ses douleurs, ce dont conviennent les différents
médecins consultés, hormis le SMR. Elle conteste en
outre le calcul de son revenu avec invalidité, au motif
qu'il n'existe pas d'activité respectant ses limitations
fonctionnelles. Elle requiert par conséquent l'octroi d'une
rente d'invalidité d'au moins 50%, subsidiairement la mise
en œuvre d'une expertise.
L'OAI privilégie pour sa part l'avis du SMR, estimant que la
recourante dispose d'une pleine capacité de travail dans une
activité ménageant le bras gauche, telle une
activité industrielle légère. Il conclut
dès lors au rejet du recours.
3.
a)
Selon l'art. 6 LPGA, est
réputée incapacité de travail toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de
travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de lui peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité.
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
D'après l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. Cette invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
b)
Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a
droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au
moins, aux trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60%
au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70% au moins.
L'évaluation de l'invalidité peut être
effectuée selon trois méthodes, entre lesquelles il y
a lieu d'opter lors du premier examen du droit d'un assuré
à des prestations, de même que lors d'une
révision de celui-ci : méthode
générale de la comparaison des revenus,
méthode mixte, méthode spécifique. Le choix
entre ces méthodes dépend du statut de
l'intéressé : assuré exerçant une
activité lucrative à temps complet, assuré
exerçant une activité lucrative à temps
partiel et assuré non-actif. Est en principe
déterminante l'activité qu'exercerait l'assuré
s'il n'était pas atteint dans sa santé (ATF 125 V 146
consid. 2c ; TF I 85/07 du 14 avril 2008, consid.
3.2).
La méthode ordinaire de comparaison des revenus
prévoit que, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide (revenu sans
invalidité) est comparé avec celui qu'il pourrait
obtenir en exerçant l'activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré (revenu
d'invalide) (art. 16 LPGA ; ATF 130 V 343 consid. 3.4 ;
TF 8C_107/2009 du 18 janvier 2010, consid. 4.1).
Selon la méthode spécifique, l'invalidité des
assurés qui n'exercent pas d'activité lucrative est
évaluée en fonction de l'incapacité
d'accomplir leurs travaux habituels (art. 27 RAI [règlement
sur l'assurance-invalidité, RS 831.201]). Par travaux
habituels dans le ménage, il faut entendre notamment
l'activité usuelle dans le ménage, l'éducation
des enfants, ainsi que toute activité artistique ou
d'utilité publique.
D'après la méthode mixte, l'invalidité des
assurés qui n'exercent une activité lucrative
qu'à temps partiel est, pour cette part,
évaluée selon la méthode ordinaire de
comparaison des revenus. S'ils se consacrent en outre à
leurs travaux habituels, l'invalidité est fixée selon
la méthode spécifique pour cette activité.
Dans ce cas, il faudra déterminer la part respective de
l'activité lucrative et celle de l'accomplissement des
autres travaux habituels et calculer le degré
d'invalidité d'après le handicap dont l'assuré
est affecté dans les deux activités en question
(art. 27
bis
RAI). L'invalidité totale de la
personne résultera de l'addition des taux
d'invalidité pondérés dans les deux domaines
(ATF 133 V 504).
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. En présence d'avis
médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre, en se conformant à la règle du
degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b ; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008,
consid. 2.1). A cet égard, l'élément
décisif pour apprécier la valeur probante d'une
pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni
sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid.
5.1). En particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un
rapport qui émane d'un SMR au sens de l'art. 69 al. 4 RAI
(règlement sur l'assurance-invalidité, RS 831.201) a
une valeur probante s'il remplit les exigences requises par la
jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TFA I 573/04 du 10
novembre 2005, consid. 5.2 ; cf. aussi TF 9C_105/2009 du
19 août 2009, consid. 4.2). Il faut en outre tenir compte du
fait que le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier
(ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références ;
TF 8C_658/2008, 8C_662/2008 du 23 mars 2009, consid.
3.3.1).
4.
a)
En l'espèce, la décision litigieuse fait
siennes les conclusions du rapport d'examen orthopédique du
SMR du 27 février 2007, selon lesquelles l'assurée
dispose d'une capacité de travail exigible de 30% dans son
ancienne activité de femme de ménage et de 100% dans
une activité ménageant le bras gauche, dès le
16 décembre 2004. La recourante fait valoir à cet
égard que cette appréciation va à l'encontre
des autres rapports médicaux versés au dossier, ainsi
que des constatations faites à l'occasion du stage
d'évaluation professionnelle, dont il ressort que sa
capacité de travail se voit dans tous les cas affaiblie en
raison des affections présentées.
Ce grief est fondé. En effet, tous les médecins
consultés s'accordent à dire que la recourante n'est
plus à même de reprendre son ancienne activité
de femme de ménage compte tenu de ses limitations
fonctionnelles, à l'exception du Dr W.________ du SMR,
qui fixe la capacité de travail exigible à 30% dans
cette activité. Or, cette appréciation est paradoxale
dans la mesure où ce médecin admet dans un premier
temps que l'activité de femme de ménage ne
répond pas aux limitations fonctionnelles de
l'intéressée (pas de port de charges
supérieures à 5kg avec le membre supérieur
gauche, pas de mobilisation de l'épaule gauche
au-delà de l'horizontale, pas de position penchée en
avant ou en porte-à-faux), puis affirme, sans plus ample
motivation, que la capacité de travail dans cette
activité s'élève néanmoins à 30
pour-cent. De surcroît, en retenant une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée,
le Dr W.________ fait fi de la problématique psychologique
(état anxio-dépressif), laquelle a pourtant
été relevée par la Dresse F.________ en
décembre 2005 déjà, ainsi que lors de
l'enquête économique sur le ménage et du stage
d'évaluation professionnelle, puis confirmée par le
Dr E.________ en décembre 2008, l'intéressée
étant par ailleurs toujours sous traitement
antidépresseur. En outre, le Dr W.________ n'expose pas les
motifs qui l'amènent à retenir une pleine
capacité de travail exigible depuis le 16 décembre
2004, soit trois mois après l'opération du cancer du
sein, à laquelle ont succédé une
radiothérapie jusqu'au 26 novembre 2004, puis une
hormonothérapie. Les explications apportées à
cet égard par le SMR dans son rapport du 16 mars 2007
n'emportent pas non plus la conviction, ce d'autant moins que la
tentative de l'assurée de reprendre son activité
professionnelle au début de l'année 2005 a
échoué et que son arrêt de travail remonte au
11 mai 2005. Enfin, dans son avis du 24 février 2009, le SMR
ne pouvait se contenter de constater l'absence
d'élément médical nouveau, dès lors
que, postérieurement au rapport du Dr W.________, qui ne
traite pas de la question du rendement, tant les intervenants du
centre Afiro que les autres médecins interpellés
avant le stage, puis le Dr E.________ après celui-ci,
mettent en avant cette problématique, tenue pour constante
et déterminante. Le taux de rendement étant
diversement apprécié, l'OAI aurait dû trancher
cette question ou à tout le moins motiver les raisons pour
lesquelles il écartait toute diminution de
rendement.
Cela étant, force est de constater que l'instruction sur le
plan médical s'avère insuffisante, de sorte qu'il
n'est pas possible de se prononcer en l'état sur la
capacité de travail exigible de la recourante.
b)
S'agissant du calcul du préjudice
économique, c'est à juste titre que l'OAI a
appliqué la méthode mixte d'évaluation de
l'invalidité (cf. supra, consid. 3b) et
considéré la recourante comme active à 70% et
ménagère à 30%, dès lors que celle-ci a
confirmé en procédure qu'elle aurait poursuivi son
activité accessoire d'effeuilleuse de vigne en sus de son
activité principale de femme de ménage si elle
était restée en bonne santé. Cependant, le
taux d'invalidité tel que calculé par l'OAI ne
saurait être retenu.
En effet, comme vu ci-dessus, le calcul effectué par l'OAI
se voit faussé par l'absence de prise en
considération d'une quelconque diminution de rendement. Il
l'est également s'agissant de l'abattement de 10%, qui
paraît insuffisant, ou à tout le moins insuffisamment
motivé au regard du cumul des critères que sont en
l'occurrence les limitations fonctionnelles, l'absence de toute
formation, la méconnaissance de la langue, les ressources
intellectuelles limitées et l'âge somme toute
avancé de la recourante. Enfin, on ne s'explique pas le
montant du revenu sans invalidité tel que retenu par
l'office intimé, lequel doit être le plus concret
possible (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1) et comprendre, outre le
revenu de l'activité de femme de ménage, celui de
l'activité viticole, dès lors que le statut d'active
à 70% peut être retenu.
Cela étant, tant du point de vue de l'évaluation de
la capacité de travail que du degré
d'invalidité, la décision attaquée ne peut
être confirmée.
c)
Au vu de ce qui
précède, il se justifie de faire droit à la
conclusion subsidiaire de la recourante tendant à
l'annulation de la décision attaquée et de retourner
le dossier à l'OAI afin que celui-ci en complète
l'instruction sur le plan médical, par la mise en
œuvre d'une expertise bidisciplinaire rhumatologique et
psychiatrique, puis rende une nouvelle décision,
motivée au regard de la problématique du rendement
dans une activité qui pourrait être
réputée adaptée, ainsi que s'agissant de
l'abattement.
5.
En définitive, le recours, bien fondé, doit
être admis, la décision attaquée annulée
et le dossier de la cause renvoyé à l'OAI pour
complément d'instruction sur le plan médical et
nouvelle décision.
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, ni d'allouer
de dépens (art. 52 et 55 LPA-VD [loi vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative, RSV
173.36]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 19 juin
2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée et la cause est renvoyée à
cette autorité pour complément d'instruction et
nouvelle décision, au sens des
considérants.
III.
Il n'est pas perçu de frais,
ni alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
C.________
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :