vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 100 · 2023-03-16 · fr

ACCIDENT, LÉSION CORPORELLE ASSIMILÉE À UN ACCIDENT, REJET DE LA DEMANDE | 6 al. 1 LAA, 6 al. 2 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 100

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
11/21 - 33/2023
ZA21.004842
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 mars 2023
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme
Röthenbacher, juge, et M. Bonard, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Julien Lanfranconi, avocat à Lausanne,
et
B.________
SA
,
à Martigny, intimée.
_______________
Art.
4 LPGA ; 6 al. 1 et 2 LAA
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en [...], a travaillé en qualité d’employé pour le compte
de K.________ SA de novembre 2018 à février 2019. A ce titre, il était assuré contre
les accidents professionnels et non professionnels auprès de B.________ SA (ci-après :
B.________ ou l’intimée).
Par déclaration d’accident du 17 décembre 2018, K.________ SA a informé B.________
que l’assuré s’était blessé le 12 décembre 2018 dans les circonstances
suivantes : « M. Z.________ s’est baissé pour prendre un morceau de bois et il a ressenti
un claquement à son genou droit ».
Les premiers soins ont été prodigués le lendemain de cet incident par le Dr V.________,
médecin assistant, des A._____________ (A._____________). Dans son rapport du 20 décembre 2018,
ce médecin a diagnostiqué une suspicion de déchirure partielle du quadriceps droit et
attesté un arrêt de travail de l’assuré à 100 % du 13 au 23 décembre 2018. Le
Dr V.________ a indiqué que l’assuré s’était présenté aux urgences
pour des gonalgies aiguës droites à la suite d’une flexion rapide en s’accroupissant
; il n’y avait pas de notion de torsion mais notion de craquement au niveau du quadriceps avec
léger déficit d’extension ; il n’y avait pas de sensation de déboîtement
du genou ; la charge était complète mais douloureuse. Le traitement était conservateur
(port d’une attelle) et la suite de la prise en charge effectuée en policlinique orthopédique.
Une IRM [imagerie par résonance magnétique] du genou droit réalisée le 31 décembre
2018 par le Dr N.________, spécialiste en radiologie, a révélé que l’assuré
présentait une déchirure partielle touchant environ 20 % des fibres du tendon quadricipital
proche de son insertion sur la rotule.
A compter du mois de janvier 2019, l’assuré a bénéficié de séries de séances
de physiothérapie, à sec et en piscine, pour le traitement du quadriceps du genou droit.
Le 8 janvier 2019, K.________ SA a transmis une nouvelle déclaration à B.________, indiquant
une rechute de l’événement survenu le 12 décembre 2018 et annonçant une incapacité
de travail de l’assuré depuis le 7 janvier 2019.
Une radiographie du bassin (couché de face) et de la hanche droite axiale réalisée le
30 janvier 2019 par la Dre Y.________, spécialiste en radiologie, a révélé que l’assuré
présentait une bonne congruence coxo-fémorale droite, des signes de coxarthrose droite sous
forme d’une ostéophytose supra-latérale du cotyle, l’absence de malformation de
la tête fémorale, une discrète ostéophytose également au niveau acétabulaire
gauche et l’absence de fracture décelable.
Dans le courant du mois de février 2019, l’assuré a, à la demande de B.________,
notamment précisé ce qui suit :
1.
Au cours de quelle activité
et dans quelles circonstances avez-vous subi une lésion corporelle ? (description détaillée)
Au
sein de l’atelier du K.________ en train de prendre un outils sous le Bureau de la position debout
en accroupi j’ai senti un déchirement sachant que le même jour j’ai déchargé
Beaucoup de Matériels.
2.
Lieu, date et heure de la survenance
de l’événement ?
[...]
Le 12.12.2018 à 16H00
3.
Quand avez-vous ressenti pour
la première fois les douleurs ?
quelque
chose qui a éclaté à l’intérieur de mon genoux et une douleur qui a augmenté
au fur et à Mesure
4.
4.1 S’agissait-il pour
vous d’une activité habituelle ?
Oui
4.2
S’est-elle déroulée
dans des circonstances extérieures normales ?
Oui
4.3
Ou bien s’est-il produit
un événement particulier ?
Oui,
veuillez préciser : Trop de Marchandise et trop d’approvisionnement stock de fin d’année
et Pas assez de renfort
5.
5.1 Avez-vous été en incapacité de travail ?
Oui,
de quand à quand et à quel pourcentage ?
100%
du 07/01/2019 à 21/01/2019
80% du 22/01/2019 à 30/01/2019
5.2
Avez-vous repris votre activité professionnelle ?
Oui,
à quelle date ? Et à quel pourcentage ?
100%
du 30/01/2019 à 25/02/2019
6.
6.1 Avez-vous consulté un médecin ?
Oui,
lequel et quand ? Date de la prochaine consultation ?
6.2
Avez-vous consulté un spécialiste ?
Non
6.3
Le traitement médical est-il terminé ?
Non,
quel est le traitement médical en cours ? (Médicaments, physiothérapie, attelle…)
Oui,
à quelle date ?
7.
Avez-vous effectué/subi ou devez-vous effectuer/subir :
a) des radiographies
oui, date et lieu :
b) une IRM
oui,
date et lieu :
[…]
8.
Avant l’événement en question, avez-vous déjà souffert du genou droit ?
Non […]
Sollicité pour détermination, le Dr
W.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur,
médecin-conseil, a retenu, sur la base des éléments en sa possession, que le cas de l’assuré
était constitutif d’une lésion assimilée au sens de l’art. 6 al. 2 let. g
LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20), que les
lésions n’étaient pas dues de manière prépondérante à l’usure
ou à la maladie et qu’en l’absence de complication nécessitant une intervention,
la durée prévisible de l’incapacité de travail était de trois mois après
l’événement du 12 décembre 2018 (note médicale du 19 février 2019 du médecin-conseil).
Une IRM du bassin et de la hanche droite avec
ultrason de la hanche droite réalisée le 14 mars 2019 par la Dre E.__________, spécialiste
en radiologie et en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a révélé
que l’assuré présentait une hanche à ressaut en présence d’un épaississement
du tractus ilio-tibial (avec visualisation du phénomène à l’échographie), sans
altération inflammatoire aiguë, ni lésion post-traumatique à l’IRM ou à
l’ultrason.
Le 15 mars 2019, l’assuré s’est entretenu à son domicile avec l’inspecteur
des sinistres de B.________. On extrait en particulier ce qui suit de la rubrique « 1. Description
des faits / Raison de l’incapacité ou du traitement » du rapport de visite établi
le 18 mars 2019 :
L’événement
est arrivé le 12 décembre 2018 après une grosse journée de travail dans l’atelier
chez K.________ SA à [...]. Notre assuré s’est blessé pour ramasser un morceau de
bois et il a ressenti un claquement au genou droit. Les douleurs sont devenues plus intense durant la
soirée et à minuit il a consulté les urgences de l’A._____________. Il se plaignait
également de douleurs à la hauteur de la hanche. Il a continué à travailler avec
des douleurs. Il est retourné voir les urgences de l’A._____________ le 8 janvier 2019. Malheureusement,
on ne lui a pas pu communiquer un diagnostic précis. Dès lors, il a décidé de se
retourner vers un spécialiste en chirurgie le Dr D.________, médecine du sport, centre thermal,
[...]. Il lui a prescrit de la physiothérapie intense 2-3 fois par semaine, également au centre
thermal.
[…]
Etat
actuel / limitations
Il
se plaint de douleurs à la hanche et dans le bas du dos, des pertes de l’équilibre et
d’un sommeil difficile. Il est limité en ce qui concerne les efforts physiques et pour la
mobilité. Il n’a plus de vie sociale. Il passe la plupart du temps à son domicile. Il
est énervé est frustré contre la prise en charge de l’A._____________.
Dans un rapport du 10 mai 2019, le Dr X.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a indiqué
que l’assuré présentait un status post-rupture partielle du tendon quadricipital à
droite et un syndrome de l’essuie-glace de la hanche droite post-traumatique, qu’il y avait
eu des traitements à base de physiothérapie ainsi que des arrêts de travail, et qu’il
lui avait proposé une reprise du travail avec quelques exercices pour reconditionnement physique
et stretching. Au terme de sa consultation du 27 juin 2019 (rapport du 4 juillet 2019 adressé au
médecin-conseil), ce médecin a fait part d’une amélioration du problème du
genou et de la hanche de l’assuré qui avait repris le travail malgré quelques lombalgies
et lombosciatalgies droites traitées par de la physiothérapie.
Dans un rapport du 27 août 2019, le Dr I.____________, médecin-assistant auprès des A._____________,
a posé le diagnostic de hanche droite à ressaut en indiquant la présence d’une amélioration
du ressaut de hanche quasiment plus symptomatique. Ce médecin a ajouté que l’origine
de cette affection était la présence d’une rupture partielle du quadriceps droit de 20
%.
Par courrier du 4 décembre 2019, J.________ SA, employeur de Z.________ depuis le 2 avril 2019,
a adressé au B.________ la copie d’une déclaration de sinistre informant la Caisse nationale
suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA) que l’assuré
s’était blessé le 23 décembre 2019 dans les circonstances suivantes :  « Monsieur
Z.________ a perdu l’équilibre suite à une perte d’appuis sur sa jambe droite.
Il est tombé contre le meuble de la cuisine et a senti une immense douleur et une forte pression
du tendon de la hanche. Cet incident serait dû à une rechute d’un précédent
accident survenu en 2018 : Sinistre déclaré à la B.________ SA à [...] sous
le numéro [...] ».
Après s’être entretenu par téléphone les 13 et 16 décembre 2019 avec l’assuré
puis la CNA, B.________ a, par courrier du 23 décembre 2019, demandé à la CNA de verser
une avance de prestations (frais médicaux et indemnité journalière) dans l’attente
d’une prise de décision définitive quant à sa responsabilité à la suite
du nouvel événement du 23 décembre 2019. La CNA a, par courrier électronique du 21
janvier 2020, confirmé au B.________ son intervention provisoire.
Dans un rapport du 23 janvier 2020, le Dr X.________ a posé les diagnostics de contusion hanche
droite, décollement
fascia
lata
(essuie-glace) et rupture partielle tendon
quadriceps droit, avec la persistance d’une douleur (périarthrite) de la hanche droite depuis
l’événement du 12 décembre 2018 chez K.________ SA. Ce médecin indiquait qu’une
évaluation de l’assuré était prévue chez le Dr F.________, spécialiste
de la hanche.
Une IRM lombaire réalisée le 23 janvier 2020 par le Dr O._________, spécialiste en radiologie,
a relevé que l’assuré ne présentait pas de conflit disco-radiculaire pouvant expliquer
la lombosciatalgie droite.
Une IRM du bassin réalisée le 30 janvier 2020 par la Dre U._______, spécialiste en radiologie,
a révélé que l’assuré présentait un aspect d’épaulement des
jonctions cervico-céphaliques bilatéralement pouvant entrer dans un contexte de conflit fémoro-acétabulaire
en cas de concordance clinique, pas de péri-arthropathie de hanche significative et une arthropathie
dégénérative des articulations sacro-iliaques prédominant à gauche avec une
atteinte légèrement active à gauche.
Dans un rapport du 19 mars 2020, le Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, a posé le diagnostic de
coxa
saltans
externe à droite post traumatique
récalcitrante. Il informait encore tenter une dernière approche conservatrice avec la précision
qu’en cas d’échec, l’indication à une fenestration du
fascia
lata
et bursectomie trochantérienne pouvait être retenue.
Par décision du 3 août 2020, B.________ a indiqué à l’assuré que le traitement
médical pour les troubles au genou droit avait été pris en charge dans le cadre de l’assurance-accidents
LAA. Quant aux troubles à la hanche et au dos qui avaient nécessité un traitement depuis
2019, il apparaissait, selon le médecin-conseil de B.________, qu’ils ne pouvaient être
attribués avec vraisemblance à l’événement du 12 décembre 2018. Le médecin-conseil
relevait à ce propos que les lésions mises en évidence par l’IRM du 23 janvier 2020
n’étaient pas d’origine traumatique et ne faisaient pas partie des lésions corporelles
assimilées à un accident selon l’art. 6 al. 2 OLAA [recte : LAA] ; les soins
prodigués à la hanche et au dos relevaient par conséquent de la compétence de l’assureur-maladie.
Le 3 septembre 2020, l’assuré, désormais représenté par Me Julien Lanfranconi,
s’est opposé à cette décision. En lien avec le déroulement de l’événement
du 12 décembre 2018, il a déclaré avoir subi une chute qui, outre une déchirure à
son genou droit, lui avait causé des lésions au dos et à la hanche qui n’étaient
pas préexistantes mais en lien avec cet incident. A titre subsidiaire, il a requis de la part de
B.________ la mise en œuvre d’une expertise médicale confiée à un expert neutre.
A réception de cette opposition, B.________ a soumis le dossier assécurologique de l’assuré
à son médecin-conseil. Dans son appréciation médicale du 4 décembre 2020, le
Dr W.________ a retenu que la déchirure partielle du tendon quadricipital droit était une lésion
corporelle assimilée à un accident selon l’art. 6 al. 2 LAA, qu’elle correspondait
à la lettre f de ladite liste et que le cas avait été pris en charge ; le traitement
conservateur était d’évolution favorable avec une pleine capacité de travail attestée
depuis le 1
er
avril 2019. A l’inverse, la contusion de la hanche droite, la hanche droite à ressaut, la
suspicion de conflit fémoro-acétabulaire bilatéral, l’arthropathie dégénérative
des articulations sacro-iliaques et les lombosciatalgies droites n’étaient pas des lésions
assimilées à un accident au sens légal.
Le 11 décembre 2020, l’assuré, par son avocat, a encore transmis la copie d’une
opposition du même jour formée contre une décision rendue le 11 novembre 2020 par la CNA
sur la base d’arguments similaires à ceux développés vis-à-vis de la décision
du 3 août 2020 de B.________.
Par décision sur opposition du 15 décembre 2020, B.________ a, suivant l’appréciation
de son médecin-conseil, rejeté l’opposition de l’assuré et maintenu sa décision
du 3 août 2020.
B.
a)
Par
acte du 1
er
février 2021, Z.________, représenté par Me Julien Lanfranconi, a saisi la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal d’un recours contre la décision sur opposition du 15 décembre
2020 concluant, principalement, à la réforme de la décision sur opposition attaquée
en ce sens que B.________ est condamnée à lui verser des prestations d’assurance pour
les troubles au genou droit, à la hanche droite et au rachis lombaire, subsidiairement à la
mise en œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire afin de déterminer l’existence
d’un lien de causalité entre les atteintes à la santé de Z.________ et l’accident
du 12 décembre 2018, et plus subsidiairement encore, à l’annulation de la décision
sur opposition querellée et au renvoi du dossier au B.________ pour instruction complémentaire
sous la forme d’une expertise pluridisciplinaire et nouvelle décision. A titre de mesures
d’instruction, l’assuré a notamment requis l’audition du Dr F.________ en tant
que témoin. En substance, il  reprochait au B.________ d’avoir mal instruit son cas sur
le plan médical, contestant la valeur probante du rapport du 4 décembre 2020 du Dr W.________
en lui opposant les avis divergents des médecins consultés (en particulier les Drs I.____________,
F.________ et X.________).
b)
Par
ordonnance du 23 juin 2021, la juge en charge de l’instruction a, à la suite de la demande
du 21 juin 2021 de B.________, imparti un délai au 12 juillet 2021 à Me Lanfranconi pour produire
le dossier radiologique complet de l’assuré.
c)
Par
courrier du 5 juillet 2021, la juge instructrice a remis à B.________ un exemplaire de la correspondance
de Me Lanfranconi du 2 juillet 2021 avec un CD-Rom et deux pièces et prolongé le délai
pour déposer sa réponse.
d)
Dans
sa réponse du 14 octobre 2021, B.________ a conclu, sous suite de frais et dépens, au rejet
du recours et à la confirmation de la décision sur opposition attaquée. Elle a notamment
rappelé que les troubles du genou avaient été pris en charge au titre de lésion assimilée
à un accident au sens de l’art. 6 al. 2 LAA, que l’événement annoncé
n’était pas constitutif d’un accident en l’absence de cause extérieure extraordinaire
et que les troubles de la hanche et du rachis lombaire ne constituaient pas des lésions assimilées
à sa charge. Même en retenant un cas d’accident, les atteintes de la hanche et du rachis
lombaire n’étaient, selon l’avis probant de son médecin-conseil, pas en relation
de causalité avec l’événement du 12 décembre 2018. Dans le bordereau de pièces
joint à son écriture, B.________ a produit un rapport du 28 septembre 2021 du Dr W.________.
e)
Dans
sa réplique du 21 décembre 2021, l’assuré a confirmé ses conclusions. Requérant
son audition ainsi que celle d’un témoin de l’« accident » au cours
d’une audience publique, il a maintenu le fait qu’il avait été victime d’une
chute. Se référant aux avis des Drs F.________ et X.________, il invoquait présenter des
atteintes traumatiques à la santé qui, au vu de l’échec de l’approche conservatrice
envisagée dans un premier temps, nécessitaient une intervention chirurgicale. Enfin, il faisait
valoir que la contusion à la hanche droite ne pouvait être, par définition, que post-traumatique.
f)
Dans
sa duplique du 24 février 2022, B.________ a estimé que les arguments soulevés par l’assuré
n’étaient pas susceptibles de modifier son point de vue.
g)
Invité à indiquer s’il
maintenait sa requête tendant à la tenue d’une audience publique, l’assuré
a fait savoir le 25 janvier 2023 qu’il y renonçait.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries (art. 38 al. 4 let.
c LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet le point de savoir si le recourant peut prétendre à des prestations
de la part de l’intimée en raison des troubles qu’il présente à la hanche
droite et au rachis lombaire.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA,
les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident
non professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident
comme toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause
extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne
la mort. La notion d’accident repose donc sur cinq éléments, ou conditions, qui doivent
être cumulativement réalisés : une atteinte dommageable à la santé, le caractère
soudain de l’atteinte, son caractère involontaire, un facteur extérieur et le caractère
extraordinaire de ce facteur extérieur (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). En
outre, l’atteinte doit s’inscrire dans un rapport de causalité naturelle et adéquate
avec le facteur extérieur extraordinaire.
b)
Par facteur extérieur, il faut comprendre
une cause externe et non interne au corps humain (ATF 139 V 327 consid. 3.3.1). Par ailleurs, il résulte
de la définition même de l’accident que le caractère extraordinaire de l’atteinte
ne concerne pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur lui-même. Dès
lors, il importe peu que le facteur extérieur ait entraîné des conséquences graves
ou inattendues. Il est considéré comme extraordinaire lorsqu’il excède, dans le
cas particulier,
le
cadre des événements et des situations que l’on peut, objectivement, qualifier de quotidiens
ou d’habituels, autrement dit des incidents et péripéties de la vie courante (ATF 142
V 219 consid. 4.3.1 ; 134 V 72 consid. 4.1.1 et 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1 ;
Stéphanie
Perrenoud
,
in
Anne-Sylvie Dupont/Margit
Moser-Szeless
[édit.], Loi sur la partie
générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n. 25
ad
art. 4 LPGA). L’existence d’un facteur
extérieur extraordinaire générant un risque de lésion accru doit être admise
lorsqu’un geste quotidien représente une sollicitation du corps plus élevée que
ce qui est physiologiquement normal ou psychologiquement contrôlé (
Jean-Maurice
Frésard/Margit Moser-Szeless
, L’assurance-accidents
obligatoire,
in
Soziale
Sicherheit, Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Vol. XIV, 3
e
éd., Bâle 2016, n. 88 p. 922). Il en va ainsi notamment lors d’un « mouvement non
coordonné », à savoir lorsque le déroulement habituel et normal d’un mouvement
corporel est interrompu par un empêchement non programmé, lié à l’environnement
extérieur, tel le fait de glisser, de trébucher, de se heurter à un objet ou d’éviter
une chute ; le facteur extérieur constitue alors en même temps le facteur extraordinaire
en raison du déroulement non programmé du mouvement (TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid.
3.1).
c)
A la lumière des explications contenues
dans
la déclaration
d’accident du 17 décembre 2018, dans le rapport médical du Dr V.________ du 20 décembre
2018, dans le questionnaire rempli à la demande de l’intimée au mois de février
2019, ou encore dans le rapport de visite du 18 mars 2019, on constate que le traumatisme est survenu
alors que le recourant s’était accroupi (flexion rapide depuis la position debout) pour ramasser
un morceau de bois sur son lieu de travail. Le claquement / craquement ou déchirement ressenti est
survenu dans une situation d’utilisation courante de son genou droit, sans mention d’un phénomène
extérieur qui aurait influencé le déroulement du mouvement. En d’autres termes,
le recourant n’a rien fait d’autre que l’action rapide de passer de la position debout
à celle accroupie, changement de position brusque qui lui a causé un traumatisme. L’événement
en question ne s’est pas déroulé dans des conditions sortant de l’ordinaire excédant
le cadre des événements et des situations que l’on peut, objectivement, qualifier de
quotidiens ou d’habituels, autrement dit des incidents et péripéties de la vie courante
(cf. consid. 3b supra). Ce n’est qu’au stade de la procédure d’opposition que
le recourant fait état d’une chute dans le déroulement de l’événement
survenu le 12 décembre 2018. Or il convient en l’espèce de privilégier les premières
déclarations du recourant, lesquelles sont sensées représenter une version plus exacte
des faits, exempte de réflexions concernant leurs possibles conséquences juridiques (ATF 121
V 45 consid. 2a). Il y a en particulier lieu de s’étonner de l’absence de notion de
chute de la part du recourant dans ses premières déclarations, alors même qu’il
s’agit d’éléments qui ne sauraient être considérés comme secondaires
dans le déroulement d’un accident. Dans ces conditions, il y a lieu de s’en tenir à
la description de l’événement telle que formulée en premier lieu par le recourant.
d)
Au
final, les circonstances qui ont entraîné l’atteinte à la santé ne relèvent
pas d’un accident au sens juridique du terme, faute du caractère extraordinaire du facteur
extérieur dommageable.
4.
a)
En l’absence d’un accident
au sens de l’art. 4 LPGA, il y a lieu d’examiner si les lésions subies ne constitueraient
pas des lésions assimilées à un accident au sens de l’art. 6 al. 2 LAA (ATF 146
V 51 consid. 9.1 ; résumé dans la RSAS 1/2020 p. 33 ss ; TF 8C_459/2019 du 11 septembre
2020 consid. 5.1).
b)
Aux
termes de l’art. 6 al. 2 LAA, l’assurance-accidents alloue aussi ses prestations pour les
lésions corporelles suivantes, pour autant qu’elles ne soient pas dues de manière prépondérante
à l’usure ou à une maladie: les fractures (let. a) ; les déboîtements
d’articulations (let. b) ; les déchirures du ménisque (let. c) ; les déchirures
de muscles (let. d) ; les élongations de muscles (let. e) ; les déchirures de tendons
(let. f) ; les lésions de ligaments (let. g) ; les lésions du tympan (let. h). Lorsqu’une
telle lésion est constatée à la suite d’un événement même banal,
l’assurance-accidents est en principe tenue de prester ; la preuve que l’atteinte a été
causée par un facteur extérieur extraordinaire, au sens de l’art. 4 LPGA, n’est
pas nécessaire. L’assurance-accidents est toutefois libérée de son obligation de
prester s’il est établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que la
lésion est due à plus de 50 % à une atteinte maladive ou dégénérative (ATF
146 V 51 consid. 8.6 ; TF 8C_13/2021 du 6 septembre 2021 consid. 2.2).
c)
En
l’espèce, il n’est pas contesté par l’intimée que les troubles du genou
droit (déchirure partielle touchant environ 20 % des fibres du tendon quadricipital proche de son
insertion sur la rotule) devaient être pris en charge au titre de lésion assimilée à
un accident.
d)
Indépendamment
de la question de savoir si les troubles de la hanche droite et au rachis lombaire sont apparus dans
les suites immédiates du traumatisme survenu le 12 décembre 2018 – laquelle peut demeurer
indécise –, il convient de constater que les troubles évoqués (la contusion de la
hanche droite, la hanche droite à ressaut, les troubles dégénératifs / maladifs bilatéraux
débutants [coxarthrose débutante] des deux hanches, la suspicion de conflit fémoro-acétabulaire
des deux hanches, l’arthropathie dégénérative des deux articulations sacro-iliaques
et les troubles lombaires [lombalgies et lombosciatalgies]) ne figurent pas dans la liste des atteintes
mentionnées à l’art. 6 al. 2 LAA (appréciation médicale du 28 septembre 2021
du Dr W.________, p. 3 ss).
Pour ce motif, les compléments d’instruction requis par le recourant s’avèrent
inutiles, si bien que tant la requête d'expertise que la requête d’audition du Dr F.________
en qualité de témoin doivent être rejetées (appréciation anticipée des
preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
e)
Au
surplus, le Dr W.________, médecin-conseil de l’intimée, a, sur la base de son analyse
des radiographies versées au dossier – analyse qui n’a pas été remise en cause
par un autre médecin au cours de la procédure –, émis l’hypothèse que
les troubles à la hanche droite avaient très vraisemblablement une origine dégénérative
(en raison notamment de la présence d’une pathologie bilatérale [appréciation médicale
du 28 septembre 2021 du Dr W.________, p. 3]).
Quant aux troubles lombaires, il n’y a aucun élément au dossier qui permet de rattacher
leur survenance à l’événement traumatique du 12 décembre 2018. Ces troubles
sont mentionnés la première fois lors de la visite à domicile du 15 mars 2019 effectuée
par l’inspecteur des sinistres de l’intimée (rapport de visite du 18 mars 2019, p. 1),
soit trois mois après la survenance de l’événement. Dans le rapport médical
du Dr V.________ du 20 décembre 2018 et dans le questionnaire rempli par le recourant à la
demande de l’intimée au mois de février 2019, il n’est d’ailleurs pas fait
état de tels troubles.
f)
De
manière plus générale, il convient de rappeler que le seul fait que le recourant ait été
complétement asymptomatique avant son traumatisme ne suffit pas à établir un rapport de
causalité naturelle avec un quelconque accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ;
TF 8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.1).
g)
Compte
tenu de ce qui précède, c’est à juste titre que l’intimée a refusé
de prester pour les troubles de la hanche et au rachis lombaire.
5.
a)
En définitive, le recours doit être
rejeté et la décision sur opposition attaquée confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de
frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let.
g LPGA).
c)
Le recourant est au bénéfice
de l’assistance judiciaire. Me Julien Lanfranconi peut prétendre une équitable indemnité
pour son mandat d’office. Après examen de la liste des opérations déposée le
23 février 2023, compte tenu de l’importance et de la complexité du litige, il convient
d’arrêter l’indemnité à 2'646 fr. 20, débours et TVA compris
(art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
d)
Le
recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser l’indemnité provisoirement
prise en charge par l’Etat dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123
CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art.
18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par la Direction du recouvrement
de la Direction générale des affaires institutionnelles et des communes (auparavant : le Service
juridique et législatif ; art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 15 décembre 2020 par B.________ SA est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
IV.
L’indemnité d’office de Me Julien
Lanfranconi, conseil du recourant, est arrêtée à 2’646 fr. 20 (deux mille six cent
quarante-six francs et vingt centimes), débours et TVA compris.
V.
Le bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD, tenu au remboursement de l’indemnité du conseil d’office mise à la charge
de l’Etat.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Julien Lanfranconi (pour Z.________),
‑
B.________ SA,
-
Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :