vd_findinfo · Décision / 2014 / 1045 · 2014-12-01 · fr

DÉTENTION PROVISOIRE, SOUPÇON, RISQUE DE RÉCIDIVE, MESURE DE SUBSTITUTION À LA DÉTENTION, PROPORTIONNALITÉ | 221 al. 1 let. c CPP (CH), 221 CPP (CH), 237 CPP (CH), 393 al. 1 let. c CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.12.2014 Décision / 2014 / 1045

TRIBUNAL
CANTONAL
854
PE14.012264-CMD
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
1er décembre 2014
__________________
Composition
:               M.
Abrecht
,
président
MM.
Krieger et Maillard, juges
Greffière
:              Mme
Saghbini
*****
Art.
221 al. 1 let. c, 237 et 393 al. 1 let. c CPP
Statuant sur le recours interjeté le 24 novembre 2014 par
D.________
contre l'ordonnance de prolongation de la détention provisoire rendue le 13 novembre 2014 par le
Tribunal des mesures de contrainte dans la cause
n° PE14.012264-CMD
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Une instruction pénale est actuellement ouverte par le Ministère public de l’arrondissement
de La Côte contre D.________ pour lésions corporelles simples qualifiées et contravention
à la LStup (loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances
psychotropes ; RS 812.121). Il lui est en particulier reproché les faits suivants :
Le 14 juin 2014, à [...] Lausanne, vers 22h40, D.________ aurait participé à une bagarre
l’opposant à T.________ et M.________ au cours de laquelle il aurait blessé ce dernier
sur le flanc gauche (plaie de 3 cm sans lésions organiques) avec un couteau hachoir. Durant
l’altercation, T.________ aurait également été blessé au front et D.________
au visage ainsi qu’au pouce gauche.
Les trois individus ont été arrêtés, puis entendus par la police et le Procureur.
A cette occasion, D.________ a notamment déclaré qu’il avait été insulté
par les arabes M.________ et T.________ et que « ça [l’]a[vait] chauffé ».
Il s’était alors rendu chez son frère dans l’idée de chercher un couteau,
avait pris un couteau hachoir dans la cuisine qu’il avait caché à l’intérieur
de sa veste et était ensuite retourné vers les deux arabes. Il leur avait montré le manche
du couteau ; à ce moment, les arabes avaient commencé à l’insulter et lui avaient
donné des coups. Malmené par ces derniers, il leur avait dit que ce n’était pas
la peine de se battre et était retourné au domicile de son frère. En chemin, il avait
été ceinturé et frappé par M.________ et T.________. D.________ a contesté leur
avoir donné des coups et avoir tenu le couteau hachoir (cf. PV aud. 1 et 13). Au terme de la garde
à vue, les trois protagonistes ont été relaxés.
Le 17 juin 2014, à [...] Lausanne, vers 21h20, dans le cadre du litige qui l’opposait à
T.________, D.________, sous l’influence de l’alcool, se serait approché de lui par
derrière et aurait tenté de poser la lame d’un objet tranchant contre sa gorge. T.________
se serait protégé avec son bras gauche et serait parvenu à se dégager tout en subissant
une entaille à hauteur de l’avant-bras (entaille d’une longueur de 3 cm). D.________
lui aurait alors asséné un coup de cutter sur le flanc gauche (entaille de 10 x 2.5 cm)
avant de quitter les lieux. T.________ a été immédiatement transféré au CHUV
(Centre hospitalier universitaire vaudois).
D.________ a été appréhendé vers 23h05 par la police alors qu’il se trouvait
au domicile de son frère. Il a contesté avoir été l’auteur de cette agression.
Il a toutefois déclaré consommer régulièrement du cannabis et environ trois boulettes
de cocaïne par mois (cf. PV aud. 16).
b)
Le casier judiciaire de D.________ fait état des condamnations suivantes :
- le 6 octobre 2006, par le Juge d’instruction de Lausanne, pour vol, dommages à la propriété,
violation de domicile et contravention à la LStup, à une peine d’emprisonnement de 45
jours, sous déduction de 9 jours de détention provisoire, avec sursis pendant 2 ans ;
- le 14 avril 2013, par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne, pour vol d’importance
mineure et violation de domicile, à une peine privative de liberté de 30 jours ainsi qu’à
une amende de 200 fr., convertible en 2 jours de peine privative de liberté de substitution
en cas de non-paiement ;
- le 15 novembre 2013, par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne, pour menaces,
violation de domicile et violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires, à une
peine privative de liberté de 4 mois, sous déduction de 1 jour de détention provisoire,
ainsi qu’à une amende de 500 fr., convertible en 5 jours de peine privative de liberté
de substitution en cas de non-paiement.
c)
Le 19 juin 2014, le Ministère public de l’arrondissement de La Côte a requis la détention
provisoire de D.________.
Par ordonnance du 20 juin 2014, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la détention
provisoire de D.________ pour une durée de trois mois, soit jusqu’au 17 septembre 2014, au
motif qu’il existait des présomptions sérieuses de culpabilité à l’encontre
de l’intéressé et que ce dernier présentait des risques de collusion et de réitération.
d)
Le 1
er
septembre 2014, le Ministère public a requis la prolongation de la détention provisoire de
D.________, laquelle a été ordonnée le 9 septembre 2014 par le Tribunal des mesures
de contrainte pour une durée de deux mois, soit au plus tard jusqu'au 17 novembre 2014. Se référant
à son ordonnance du 20 juin 2014, le tribunal a en bref considéré que la situation n'avait
pas évolué, les risques de collusion et de réitération demeurant concrets, et qu’aucune
mesure de substitution n’était à même de prévenir ces risques.
B.
Par demande du 31 octobre 2014, le Ministère
public a requis du Tribunal des mesures de contrainte une nouvelle prolongation de la détention
provisoire de D.________, en invoquant l’existence des risques de collusion et de réitération.
Par ordonnance du 13 novembre 2014, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la prolongation
de la détention provisoire de D.________ (I), a fixé la durée maximale de la prolongation
à deux mois, soit au plus tard jusqu’au 17 janvier 2015 (II), et a dit que les frais de cette
décision, par 300 fr., suivaient le sorte de la cause (III). A l’appui de son ordonnance,
le tribunal a retenu qu’il existait des présomptions sérieuses de culpabilité à
l’encontre de D.________ et que le risque de réitération était concret. Il a également
considéré qu’aucune mesure de substitution n’était à même de pallier
ce risque et que le principe de proportionnalité était respecté eu égard à la
peine susceptible d’être prononcée en cas de condamnation.
C.
Par acte du 24 novembre 2014, D.________, par l’entremise de son défenseur d’office,
a recouru auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre cette ordonnance,
en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa libération immédiate,
subsidiairement à sa libération immédiate moyennant le prononcé de mesures de substitution,
plus subsidiairement à la prolongation de la détention pour une durée maximale de 15 jours
et encore plus subsidiairement au renvoi du dossier de la cause au Tribunal des mesures de contrainte
pour nouvelle décision.
En droit
:
1.
Interjeté dans le délai légal (art.
396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007, RS 312.0]) contre une décision
du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le CPP (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP),
par le détenu, qui a qualité pour recourir (art. 222 et 382 al. 1 CPP), et dans les formes
prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
Le recourant conteste l’existence de soupçons
suffisants de culpabilité. Il fait valoir qu’il n’a pas été pris en flagrant
délit, de sorte qu’il ne pourrait être établi qu’il ait blessé quiconque.
Il n’y aurait ainsi pas d’indices incontestables, tels que des empreintes digitales ou de
l’ADN, et les seuls éléments qui fonderaient sa culpabilité seraient les déclarations
de M.________ et T.________, lesquelles ne concorderaient pas entre elles s’agissant des événements
du 14 juin 2014, ni avec celles du témoin principal pour ce qui est des faits survenus le 17 juin 2014.
2.1
Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la détention pour des motifs de
sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné
d’avoir commis un crime ou un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre
qu’il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en
prenant la fuite (let. a), qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant
une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve (let. b) ou qu’il compromette
sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des délits graves après
avoir déjà commis des infractions du même genre (let. c). Selon l'art. 212 al. 3 CPP,
la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne doivent pas
durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible.
La mise en détention provisoire n’est possible que s’il existe à l’égard
de l’auteur présumé, et préalablement à toute autre cause, de graves soupçons
de culpabilité d’avoir commis un crime ou un délit (ATF 139 IV 186 c. 2 ; Schmocker,
in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse,
Bâle 2011, nn. 7 ss ad art. 221 CPP). Il n’appartient cependant pas au juge de la détention
de procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge
et d’apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu ;
il doit uniquement examiner s’il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant
une telle mesure. L’intensité des charges propres à motiver un maintien en détention
préventive n’est pas la même aux divers stades de l’instruction pénale. Si
des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants dans les premiers temps
de l’enquête, la perspective d’une condamnation doit apparaître vraisemblable après
l’accomplissement des actes d’instruction envisageables (ATF 137 IV 122 c. 3.2 ; TF 1B_39/2014
du 11 février 2014 c. 2.2).
2.2
En l’espèce, le recourant est soupçonné d’avoir, à deux reprises, blessé
deux personnes au moyen d’armes blanches. Certes, l’intéressé conteste toujours
toutes blessures infligées à M.________, le soir du 14 juin 2014, à l’aide d’un
couteau hachoir, et à T.________, lors de l’altercation du 17 juin 2014, avec un cutter. S’agissant
des faits survenus le 14 juin 2014, il a toutefois admis être allé chercher un couteau chez
son frère après avoir été insulté par T.________ et M.________, auprès
desquels il était ensuite retourné pour le leur montrer (PV aud 1 p. 3). Il est,
de plus, mis en cause par ceux-ci, M.________ l’ayant identifié sur la planche photographique
présentée par la police comme son agresseur (PV aud. 2 p. 2) et T.________ ayant déclaré
notamment que D.________ s’était servi du couteau pour porter un coup à M.________ (PV
aud 3 p. 2). Le recourant a en outre été interpellé en possession du couteau hachoir et
d’une lame de rasoir dans la poche de sa veste. Il aurait également été vu par un
témoin avec un couteau à la main. Enfin, les trois individus impliqués dans la bagarre
présentaient des blessures, dont celle infligée à M.________ avait nécessité
plusieurs points de suture (cf. rapport de police du 15 juin 2014 sous P. 4).
Pour ce qui est des faits survenus le 17 juin 2014, outre qu’il y a lieu de constater que cette
agression est intervenue contre T.________ très peu de temps après la bagarre entre D.________
d’une part, et M.________ et T.________ d’autre part, le recourant est mis en cause par la
victime qui l’a reconnu formellement et a fourni une description des habits qu’il portait
ce soir-là (PV aud. 15 p. 2 et 3.). Cette description coïncide avec celle fournie par le frère
du prévenu (PV aud. 14 p. 2). Le cutter jaune désigné par T.________ comme étant
l’arme blanche que tenait D.________ pour le blesser a par la suite été trouvé au
domicile du frère du recourant. En outre, les déclarations dudit frère sur les événements
ne concordent pas avec les déclarations de D.________. En particulier, le recourant a déclaré
s’être rendu à 18h00 au domicile de son frère et ne pas en être ressorti, alors
que celui-ci a rapporté que D.________ était venu après 21h00, « un peu bourré,
comme d’habitude » et s’était ensuite absenté quelques minutes ;
il a également indiqué que son frère avait souvent des problèmes à cause de
la drogue, que lui-même recevait, depuis quelque temps, des menaces dans la rue « par
des arabes » à propos de son frère et qu’il avait dû rembourser de l’argent
que ce dernier devait (cf. PV aud. 14).
L'ensemble de ces éléments constitue ainsi un faisceau d'indices suffisant pour justifier un
maintien en détention du recourant. A cet égard, même à supposer que les versions
avancées par D.________, M.________ et T.________ soient contradictoires, il n’appartient
pas au juge de la détention d’apprécier la crédibilité de ces versions pour
l’examen de la présomption de culpabilité du recourant. En effet, comme l’a relevé
à juste titre le Tribunal des mesures de contrainte, c'est au juge du fond et non à celui de
la détention qu'il incombera de faire une appréciation complète des éléments
à charge et à décharge. Compte tenu de ce qui a été exposé ci-avant, les
indices de culpabilité à son endroit sont suffisants en l’état. Le fait que le recourant
persiste à contester son implication dans les événements qui lui sont reprochés n’exclut
pas l’existence de forts soupçons.
3.
Le recourant conteste le risque de réitération (art. 221 al. 1 let. c CPP) et soutient qu’on
ne saurait redouter la commission de crimes ou de graves délits en cas de levée de la détention
provisoire. Il fait valoir en particulier que ses antécédents concernaient des biens juridiques
différents de ceux ici en cause. Il invoque en outre être totalement abstinent depuis les cinq
mois de sa détention et avoir d’ores et déjà diminué de manière importante
les doses de méthadone et de seroquel qui lui étaient précédemment administrées.
Il précise encore qu’il était soutenu, avant les faits, par un infirmier référent
et par un psychiatre auprès du Centre [...] et qu’il avait entrepris les premières démarches
nécessaires à la mise en œuvre d’une procédure de curatelle et celles en vue
de pouvoir résider au sein d’un établissement spécialisé à même de
l’encadrer durant son processus d’abstinence.
3.1
Le maintien en détention ne peut se justifier en raison d’un risque de réitération
que si le pronostic est très défavorable et si les délits dont l'autorité redoute
la réitération sont graves (ATF 137 IV 84 c. 4.5, JT 2011 IV 325 ; ATF 135 I 71 c. 2.3 ;
ATF 133 I 270 c. 2.2 et les arrêts cités, JT 2011 IV 3 ; TF 1B_39/2013 du 14 février
2013 c. 2.1). Bien qu'une application littérale de l'art.
221
al. 1 let. c CPP
suppose l'existence
d'antécédents, le risque de réitération peut être également admis dans
des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus
graves, la prévention du
risque
de récidive
devant en effet permettre de
faire prévaloir l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle
du prévenu (TF 1B_731/2011 c. 3.1). Le risque de récidive peut également se fonder
sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours, si le prévenu est
fortement soupçonné – avec une probabilité confinant à la certitude –
de les avoir commises (ATF 137 IV 84 c. 3.2 et les références citées, JT 2011 IV 325).
Pour établir son pronostic, le juge doit s'attacher à la situation personnelle du prévenu,
en tenant compte notamment de ses antécédents judiciaires, de sa fragilité psychique,
de la nature des infractions commises, ainsi que du nombre et de la fréquence des infractions en
cause (Schmocker, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], op. cit., n. 20 ad art. 221 CPP). La
prévention du risque de récidive doit permettre de faire prévaloir l'intérêt
à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV
13 c. 4.5). La jurisprudence se montre moins sévère dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il
s'agit de délits de violence graves, car le risque à faire courir aux victimes potentielles
est alors considéré comme trop important ; en pareil cas, il convient de tenir compte
de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité et de son agressivité
(ATF 123 I 268 c. 2e).
3.2
En l’espèce, les faits reprochés au recourant sont graves. Celui-ci est soupçonné
de s’en être pris par deux fois, dans un très court laps de temps, à l’intégrité
corporelle de personnes, ce à l’aide d’objets dangereux. Il n’a pas hésité
à se munir d’un couteau hachoir dans la rue par « précaution », après
avoir été la cible d’insultes, et la deuxième agression a eu lieu juste après
une première relaxe.
En outre, il ressort de l’extrait du casier judiciaire que le recourant a été condamné
à trois reprises entre 2006 et 2013, pour des infractions notamment de vols, dommages à la
propriété, violation de domicile, contravention à la LStup et violence ou menace contre
les autorités et les fonctionnaires, à des courtes peines privatives de liberté. Le recourant
n’a certes jamais été condamné pour des infractions de même nature que celles
qui lui valent la présente poursuite pénale, soit des lésions corporelles simples qualifiées.
On ne saurait toutefois faire abstraction de ces antécédents dans l’établissement
du pronostic quant au risque de récidive, qui font partie de la situation personnelle à apprécier.
Au plan de la situation personnelle du recourant en particulier, celui-ci est psychologiquement fragile.
Il a fait l’objet d’un suivi psychologique par le Centre [...] et d’un traitement à
la méthadone et au seroquel. Il a en outre déclaré consommer régulièrement des
stupéfiants (cannabis et cocaïne), de même que de l’alcool en grande quantité
(près d’un litre et demi de bière par jour [cf. PV aud. 1,16 et 17]). Il est également
fréquemment impliqué dans des conflits liés à la drogue. A ce jour, contrairement
à ce que soutient le recourant, il n'est pas complètement abstinent en ce sens qu’il
a seulement diminué les doses de méthadone et de seroquel. On précisera à ce titre
que le fait que D.________ ne consomme plus de stupéfiants en détention ne garantit pas pour
autant qu’il restera abstinent une fois libéré et hors du cadre protégé du
milieu carcéral. Par ailleurs, les projets pour sa sortie de prison consistant en la mise en œuvre
d’une curatelle et en l’intégration d’un établissement spécialisé
en vue d’un processus d’abstinence sont certes louables et s’inscrivent dans une démarche
appropriée à ses problèmes ; toutefois, en l’état, il ne s’agit
pas de projets appuyés par des éléments concrets comme une demande déposée,
ni une place garantie au sein d’un établissement spécialisé. Ils illustrent donc
tout au plus sa fragilité.
Dans ces circonstances, le risque de réitération est avéré, de sorte qu’il
s’oppose à ce stade à une remise en liberté immédiate du recourant.
3.3
La détention provisoire étant justifiée par le risque de réitération, il n'est
pas nécessaire de trancher la question de l'existence du risque de collusion évoqué par
le procureur. En effet, les conditions fixées à l'art. 221 al. 1 let. a à c CPP sont des
conditions alternatives et, partant, la réalisation d'une seule cause suffit (TF 1B_249/2011
du 7 juin 2011 c. 2.4).
4.
S’agissant des mesures de substitution (cf. art. 237 CPP), à l’instar du Tribunal des
mesures de contrainte, la Cour de céans considère qu’aucune mesure n’est suffisante
afin de prévenir efficacement le risque de réitération, contrairement à ce qu’allègue
le recourant. On relèvera que n’offre pas de garanties suffisantes le fait que le recourant
soit prêt à se soumettre à des contrôles réguliers, ce dans le cadre du suivi
médical qu’il entend reprendre dès sa libération et en sus des autres mesures (curatelle
et résidence auprès d’un établissement spécialisé), dès lors que
l’intéressé faisait déjà l’objet d’un tel suivi lorsque les faits
se sont produits.
Une interdiction d’approcher M.________ et T.________, à l’instar d’une interdiction
de périmètre, n’est pas non plus pertinente. Compte tenu de l’instabilité
du recourant, on ne peut en effet guère compter sur le fait qu’il respecte de telles interdictions.
Au demeurant, l'infraction contre l’intégrité corporelle dont la réitération
est redoutée en l'espèce compromet sérieusement la sécurité d'autrui au sens
de l'art. 221 al. 1 let. c CPP (ATF 137 IV 13), en ce sens que le risque de récidive ne se
rapporte pas uniquement à la violation concernée par le dossier, s’agissant de mêmes
protagonistes, puisque le frère du recourant a relevé l’existence de fréquents conflits
liés à la drogue dans lesquels D.________ était impliqué.
5.
Concernant le principe de la proportionnalité de la détention provisoire (cf. art. 212 al.
3 CPP), celui-ci doit être examiné au regard de l’ensemble des circonstances concrètes
du cas d’espèce (ATF 133 I 168 c. 4.1 et les arrêts cités). A cet égard,
il est admis que le juge peut maintenir la détention provisoire aussi longtemps qu’elle n’est
pas très proche de la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s’attendre
concrètement en cas de condamnation (TF 1B_411/2011 du 31 août 2011 c. 4.1 ; ATF 133 I
168 c. 4.1 ; ATF 132 I 21 c. 4.1). Le fait que la peine encourue puisse être assortie du sursis,
total ou partiel, n'est pas déterminant sous cet angle (ATF 133 I 270 c. 3.4.2).
En l’espèce, D.________ est détenu depuis le 17 juin 2014, soit depuis un peu plus de
cinq mois. Compte tenu des charges qui pèsent sur lui et de ses antécédents, le recourant
s'expose à une peine d’une durée manifestement supérieure à celle de la détention
provisoire subie à ce jour. Quant à une éventuelle irresponsabilité pénale,
elle ne suffit pas à rendre la détention disproportionnée du point de vue de sa durée.
C’est un élément à prendre considération au stade du jugement, lorsqu’il
s’agira de fixer la peine. Le principe de la proportionnalité, dont le recourant invoque la
violation, demeure donc respecté.
Il convient cependant de relever que l’instruction pénale devra se poursuivre sans désemparer.
6.
En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans autre échange
d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l'ordonnance du 13 novembre 2014 confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de l'émolument
d'arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'210 fr. (art. 20 al. 1 TFIP  [tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), et des
frais imputables à la défense d'office du recourant (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP),
fixés à 720 fr. plus la TVA par 57 fr. 60, soit à 777 fr. 60 au total, seront mis à
la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au défenseur d'office du recourant
ne sera toutefois exigible que pour autant que la situation économique de ce dernier se soit améliorée
(art. 135 al. 4 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 13 novembre 2014 est confirmée.
III.
L'indemnité allouée au défenseur
d'office de D.________ est fixée à 777 fr. 60 (sept cent septante-sept francs et soixante
centimes).
IV.
Les frais du présent arrêt, par 1'210 fr. (mille deux cent dix francs), ainsi que l'indemnité
due au défenseur d'office de D.________ selon le chiffre III ci-dessus, sont mis à la
charge de ce dernier.
V.
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera exigible
pour autant que la situation de D.________ se soit améliorée.
VI.
Le présent arrêt est exécutoire.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Mme Sabrina Perret, avocate (pour D.________),
-
Ministère public central ;
et communiqué à :
-
M. le Procureur de l’arrondissement de La Côte,
-
M. le Président du Tribunal des mesures de contrainte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :