vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 612 · 2017-08-29 · fr

DÉCISION DE RENVOI, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, FIBROMYALGIE, ADMISSION DE LA DEMANDE, MOTIVATION SOMMAIRE | 43 al. 1 LPGA, 43 al. 2 LPGA, 44 LPGA, 82 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.08.2017 Arrêt / 2017 / 612

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
40/16 - 242/2017
ZD16.007938
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 août 2017
_________________
Composition
:               M.
PIGUET
, président
Mmes
Thalmann et Pasche, juges
Greffière
:              Mme
Kuburas
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourante, représentée par S.________, à [...],
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
44 LPGA ; art. 82 LPA-VD
E n  f a i t  e t  e n  d r o i t  :
Vu
la demande de prestations de l’assurance-invalidité (Al) déposée le 5 mai 2014 auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci‑après :
l’OAI ou l’intimé) par D.________ (ci‑après : l’assurée ou
la recourante), née en [...], ouvrière de production ainsi que femme de ménage, et faisant
état d’une hernie discale,
vu le rapport du 12 juin 2014 adressé à l’OAI établi par la Dresse V.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitant de l’assurée, dans lequel
ce médecin a posé les diagnostics de dorsolombalgies et sciatalgies gauches et attesté
une incapacité de travail de 100 % du 16 janvier au 13 avril 2014, de 50 % du 14 au 16 avril
2014 et à nouveau de 100 % depuis le 17 avril 2014,
vu le rapport d’expertise du 11 août 2014 du Dr F.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, mandaté par l’assurance perte de gain maladie de l’employeur
principal de l’assurée, E.________, dans lequel il a notamment exposé ce qui suit :
(…)
DIAGNOSTIC
-
avec répercussion
sur la capacité de travail :
·
Cervico-brachialgies
gauches sur :
Troubles
dégénératifs modérés étagés, uncarthrose bilatérale
Dysfonction
vertébrale C4-C5 et C5-C6
Syndrome
cellulo-périosto-myalgique vertébral segmentaire
·
Lombo-dorso-sciatalgies
gauche
Discopathies
étagées de L3 à S1, avec
Arthrose
interfacettaire bilatérale L4 à S1
Sténose
dégénérative des récessus latéraux L5
Syndrome
cellulo-périosto-myalgique vertébral segmentaire D12-L1
Déconditionnement
musculaire global
-
sans répercussion
sur la capacité de travail :
·
Trouble douloureux chronique
avec éléments de non organicité selon Waddell compatible avec une fibromyalgie selon les
critères
ACR
2012
.
APPRÉCIATION
DU CAS
(…)
Pour
conclure, l’ensemble des plaintes revendiquées par l’assurée, leur chronicité
dans le temps et l’absence d’évolution favorable, malgré les différents traitements
appliqués à ce jour ne peuvent être raisonnablement attribués aux atteintes ostéo-articulaires
objectivées par les examens complémentaires et cliniques réalisés à ce jour.
La divergence entre l’étendue des troubles indiqués et les résultats cliniques est
vraisemblablement en relation avec un comportement anormal de la maladie.
Les
atteintes biomécaniques objectivées par les différents examens paracliniques et cliniques
réalisés à ce jour sont à l’origine de limitations fonctionnelles, interdisant
des activités à forte charge physique et dans une moindre mesure, les activités à
caractère répétitif, en charge physique légère à moyenne.
La
symptomatologie algique chronique actuelle, en relation avec le déconditionnement musculaire global
et les dysfonctions vertébrales, devrait répondre favorablement à un traitement intensif
de reconditionnement musculaire, réentraînement à l’effort, proprioception de type
pluridisciplinaire, avec une composante psychosomatique, comme le programme Ecole du dos du département
de l’appareil locomoteur du R.________ sur 3 semaines. Au terme d’une telle rééducation,
l’assurée devrait théoriquement présenter une pleine capacité de travail dans
son activité habituelle, partiellement aménagée sous la forme d’avoir la possibilité
d’effectuer des pauses toutes les deux heures pour effectuer des exercices de stretching musculaire.
Les
limitations fonctionnelles
Activité
à faible charge physique, à caractère semi-sédentaire de préférence, en
évitant les mouvements en rotation du tronc et les mouvements répétitifs contre résistance
prolongés.
Pas
de port de charges supérieurs à 5 kilos de façon répétitive, pas d’activité
en hauteur avec élévation au-delà de 90°, pas de position statique assise au‑delà
de 2 heures sans possibilité de varier la position assise/debout, pas de position en porte-à-faux
ou en antéflexion du rachis contre résistance prolongés.
CAPACITÉ
DE TRAVAIL EXIGIBLE
Dans
l’activité habituelle : 100 %, (
Après
instauration d’un traitement spécialisé adapté
)
Dans
une activité adaptée : 100 %, (
Après
instauration d’un traitement spécialisé adapté
)
QUESTION
SPÉCIFIQUES DE L’ASSUREUR :
(…)
4.
Capacité de travail dans l’emploi actuel d’ouvrière de production à 100 %
avec les éventuelles limitations fonctionnelles ?
Comme déjà mentionné précédemment, à la suite d’un traitement intensif
de type école du dos, une reprise de son activité antérieure à 100 % devrait être
possible pour autant que les limitations fonctionnelles retenues puissent être respectées.
5.
Capacité de travail sur le marché de l’emploi avec éventuelles limitations fonctionnelles ?
Dans l’état actuel des choses 0 %, à la suite d’un traitement intensif de reconditionnement,
réentraînement à l’effort, apprentissage et gestion de la douleur (école du
dos), une pleine capacité de travail est possible sur le plan médico-théorique, pour autant
que les limitations fonctionnelles, en relation avec les atteintes ostéo-articulaires objectives
soient respectées.
(…),
vu l’avis du 6 octobre 2014 du Dr K.________, médecin au Service médical régional
de l’AI (ci-après : SMR), préconisant une expertise orthopédique afin d’évaluer
la capacité de travail de l’assurée dans son activité habituelle, ses limitations
fonctionnelles et la capacité de travail dans une activité adaptée si l’activité
habituelle ne serait plus exigible,
vu le rapport d’expertise du 20 février 2015 du Dr W.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, mandaté par l’OAI, dans lequel
il a notamment retenu ce qui suit :
(…)
A. Questions cliniques
(…)
4. Diagnostics
4.1              Diagnostics ayant une
répercussion sur la capacité de travail depuis quand sont-ils présents ?
Dégénérescence
discale grade IV selon Pfirmann avec hernie discale de L4/L5 sans neurocompression.
4.2              Diagnostics sans répercussion
sur la capacité de travail depuis quand sont-ils présents ?
Uncarthrose cervicale
isolée sans neurcompression.
Remarque
:
Le diagnostic médico-assécurologique de fibromyalgie ne m’appartient pas.
5. Appréciation du cas et pronostic
(…)
De
la situation actuelle
Les
plaintes de l’assurée sont représentées par des douleurs lombaires associées
à des douleurs des deux épaules.
L’examen
clinique et paraclinique du rachis est rassurant. Il n’existe pas de syndrome radiculaire irritatif
ni déficitaire, au niveau cervical comme lombaire. L’uncarthrose est modeste et sans retentissement
foraminal, sans lésion articulaire ou musculaire associée. La hernie discale lombaire, découverte
d’imagerie, ne se traduit pas en clinique au plan neurologique. Il ne s’agit pas d’un
diagnostic invalidant. Si le disque L4/L5 présente une déshydratation à l’imagerie,
on ne constate pas de perte de hauteur discale ni d’anomalie zygapophysaire ni musculaire ni ligamentaire.
A interligne facettaire bien visible et parfaitement plan, sans ostéophyte, sans condensation sous-chondrale
ni éléments kystiques, sans hypertrophie du flavum, je ne retiens pas la notion d’arthrose
zygapophysaire posée dans l’expertise. La manœuvre de Lasègue au plan du lit se
traduit par l’apparition d’une douleur dès 45 ° à gauche. Cet angle est en
totale contradiction
avec l’absence de signe de Néri, la possibilité de s’asseoir à 90 ° avec
les membres inférieurs en extension au plan du lit.
L’amplification
des plaintes est manifeste
. On rappelle la positivité
des signes comportementaux de Waddell, déjà retenus lors de l’expertise d’août
2014. L’examen des épaules ne met pas en évidence de lésions de la coiffe des rotateurs
ni d’anomalie de la stabilité, à amplitudes articulaires normales. Aucun diagnostic invalidant
n’est retenu au niveau des épaules.
Le
diagnostic de fibromyalgie est retenu au sens médical. La conclusion assécurologique ne m’appartient
pas.
L’énumération
des diagnostics ayant une influence sur la capacité de travail
On
retient comme diagnostics ayant une influence sur la capacité de travail celui de dégénérescence
discale grade IV selon Pfirmann avec hernie discale L4/L5 sans neurocompression.
Justification
:
Il convient de ne pas placer le rachis lombaire dans une situation biomécanique qui pourrait aggraver
la lésion discale L4/L5.
Du
pronostic
Le
pronostic rachidien est bon en raison de l’absence actuelle de pathologie neurologique associée.
De façon globale, la présence des signes comportementaux de Waddell et l’amplification
manifeste des plaintes obère ce pronostic chez l’assurée.
B. Influences sur la capacité
de travail
1. Limitations (qualitatives
et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
·
Au plan physique
On
retient les limitations fonctionnelles du rachis lombo-sacré de
classe
1
, dont le détail est fourni en fin d’expertise.
Justification
:
Il convient de ne pas placer le rachis lombaire dans une situation biomécanique qui pourrait aggraver
la lésion discale L4/L5.
·
Au plan psychique et mental
Je
ne suis pas compétent pour répondre à cette question.
·
Au plan social
Les
pathologies retenues n’entraînent pas de conséquence au plan social.
2.
Influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici
2.1              Comment agissent ces
troubles sur l’activité exercée jusqu’ici ?
La dernière activité lucrative de l’assurée est double :
1.
Ouvrière
en position assise à raison de 41 heures hebdomadaires, pour effectuer des marquages de pièces
par tamponnage, travail répétitif des membres supérieurs. Le port de charge est léger
et rare.
2.
Femme de ménage
à un taux de 25 % depuis le 01.12.2010.
Respectivement :
1. La pathologie retenue n’entraîne pas de conséquences.
2. La pathologie retenue peut entraîner des lombalgies lors des travaux lourds de nettoyage.
(…)
2.3
L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle
mesure (en heures par jour) ?
La dernière activité
lucrative de l’assurée est double :
1.
Ouvrière
en position assise à raison de 41 heures hebdomadaires, pour effectuer des marquages de pièces
par tamponnage, travail répétitif des membres supérieurs. Le port de charge est léger
et rare.
2.
Femme
de ménage
à un taux de 25 % depuis le
01.12.2010.
Respectivement :
1. Ce travail d’ouvrière
au tamponnage est exigible.
2. Ce travail de femme
de ménage est exigible.
2.4              Y a-t-il une diminution
de rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Non, dans les deux professions, une diminution de rendement n’est pas attendue.
2.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Le dernier jour de travail effectif est le 15.01.2014.
La date de demande de prestations auprès de l’Office est en date du 24.04.2014.
Il convient de distinguer deux cas :
1
er
CAS
:
Respect
des limitations fonctionnelles énumérées au point B1
:
Il n’existe pas d’incapacité de travail de 20 % au moins du 15 .01.2014, date de dernier
jour de travail, au jour de l’expertise.
2
ème
CAS
:
Non-respect des limitations
fonctionnelles énumérées au pont B1
:
Il existe une incapacité de travail de 20 % au moins du 15.01.2014, date de dernier jour de
travail, au jour de l’expertise.
Remarque
:
Je m’éloigne de la capacité de travail retenue par le médecin de famille. En effet,
au jour de l’expertise, les tremblements des membres supérieurs et inférieurs ne sont
pas retrouvés, il n’existe pas de sciatalgie mais une amplification des symptômes.
(…),
vu l’avis du 17 mars 2015 du Dr M.________, médecin au SMR, se basant sur les rapports d’expertise
des 11 août 2014 et 20 février 2015, respectivement des Drs F.________ et W.________, aux termes
duquel ce médecin a retenu une capacité de travail nulle depuis le 15 janvier 2014 et une capacité
de travail entière dans toute activité dès le 20 février 2015,
vu le rapport d’expertise psychiatrique du 20 mars 2015, mandatée par E.________, aux termes
duquel la Dresse Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a conclu à
une absence de symptomatologie psychiatrique avérée et n’a en conséquence posé
aucun diagnostic avec incidence sur la capacité de travail,
vu le projet de décision du 19 mai 2015, dans lequel l’OAI a informé l’assurée
de son intention de lui allouer une rente entière d’invalidité du 1
er
janvier au 31 mai 2015, puis de supprimer cette prestation dès le 1
er
juin 2015, au motif qu’elle avait retrouvé une pleine capacité de travail dans son activité
habituelle ainsi que dans toute activité respectant ses limitations fonctionnelles (pas de port
de charges supérieur à 15 kg, pas de travail en position accroupie, éviter les mouvements
extrêmes de flexion, extension ou torsion du rachis lombaire, pas de porte-à-faux, alterner
les positions, pas de travail avec vibrations basse fréquence) depuis le 20 février 2015,
vu les objections formulées par l’assurée le 1
er
juin 2015 et complétées le 17 juillet suivant, expliquant qu’elle était toujours
en incapacité de travail de 100 %,
vu le courrier du 22 juin 2015 de la Dresse H.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation, au département de l’appareil locomoteur, Consultation de médecine
physique et réhabilitation du R.________ (ci-après : R.________), adressé au conseil
de l’assurée, retenant les mêmes diagnostics qu’elle présentait en 2014, sans
pouvoir se prononcer de manière concrète sur l’évolution de son état de santé,
vu le rapport du 22 avril 2015 de la Dresse H.________, joint à son courrier du 22 juin 2015, dans
lequel elle a indiqué que l’assurée avait séjourné du 16 mars au 2 avril 2015
dans le service de médecine physique et réhabilitation, et a posé les diagnostics principaux
de cervico-brachialgies gauches sur troubles dégénératifs cervicaux et de lombalgies aspécifiques
(avec sciatalgies diffuses au niveau du membre inférieur gauche avec composante L5, troubles statiques
et dégénératifs rachidiens, discopathie modérée L3-L4, L4-L5 avec un prolapsus
discal L3-L4 sans image de hernie discale, protrusion discale L4-L5 intra et extra-foraminale gauche
à base large provoquant une sténose du trouble de conjugaison L4-L5 gauche, déconditionnement
physique global et focal, syndrome d’hypermobilité articulaire bénin), ainsi que le diagnostic
secondaire de syndrome anxio-dépressif,
vu l’avis du 7 août 2015 du Dr M.________ du SMR à la suite du courrier du 22 juin 2015
de la Dresse H.________, relevant qu’il s’agissait d’une question d’appréciation
différente d’une même situation médicale, mais qu’il n’y avait pas lieu
de modifier sa position,
vu la décision rendue le 19 janvier 2016 par l’OAI, confirmant son projet du 19 mai 2015,
vu le recours interjeté le 19 février 2016 par D.________ devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, concluant à l’annulation de la décision précitée et au
renvoi de la cause pour instruction complémentaire, en faisant grief à l’OAI d’avoir
pris en considération l’avis du Dr W.________, de ne pas avoir tenu compte du fait qu’elle
présente une symptomatologie douloureuse invalidante et qu’elle souffre de limitations fonctionnelles
profondes attestées par la Dresse H.________,
vu le rapport du 3 avril 2016, produit par la recourante, dans lequel le Dr N.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, indique qu’il a opéré
la recourante le 17 novembre 2015 dans les suites d’un hallux varus, développé au dépens
d’une cure d’hallux valgus opérée en 2010, et que l’évolution à
six mois est favorable,
vu la réponse du 2 mai 2016 de l’intimé, proposant le rejet du recours en renvoyant aux
prises de position du SMR, tout en expliquant que l’appréciation du Dr W.________ satisfait
aux critères jurisprudentiels pour se voir reconnaître pleine valeur probante, contrairement
à l’avis de la Dresse H.________, qui tient compte du contexte dans lequel évolue la
recourante,
vu la réplique du 13 juin 2016 de la recourante, persistant dans ses conclusions et expliquant qu’elle
souffre d’importants troubles physiques lui interdisant la reprise d’une activité professionnelle,
et ce de manière définitive,
vu le rapport du 19 février 2016, produit par la recourante, dans lequel la Dresse V.________ retient
que le diagnostic le plus probable est celui de fibromyalgie, en sus des problèmes lombaires objectivés,
et atteste une incapacité de travail de 100 %,
vu le rapport du 1
er
juin 2016, également produit par la recourante, dans lequel le Dr J.________, spécialiste en
rhumatologie, pose le diagnostic de syndrome polyalgique idiopathique diffus de type fibromyalgie et
relève que, moyennant les limitations fonctionnelles de la recourante, sa capacité de travail
médico-théorique d’un point de vue rhumatologique seul est complète,
vu la duplique du 5 juillet 2016 de l’intimé, confirmant la teneur de ses lignes du 2 mai
2016 et joignant un avis du 28 juin 2016 du Dr M.________ du SMR, lequel considère qu’aucun
des rapports produits par la recourante n’apporte des éléments en faveur d’une
aggravation de son état de santé, hormis la cure de hallux varus qui a justifié une incapacité
de travail temporaire à partir du mois de novembre 2015,
vu l’écriture du 13 février 2017 de la recourante, produisant un rapport du 9 février
2017 du Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, aux termes duquel il pose
les diagnostics de syndrome somatoforme persistant (F45.4) ainsi que de troubles mixtes anxieux dépressif
(F41.2), et relève qu’il n’est pas possible d’envisager une récupération
de la capacité de travail, même à temps partiel,
vu la détermination du 7 mars 2017 de l’intimé, proposant derechef le rejet du recours
et remettant en cause l’avis du Dr Z.________ du 9 février 2017, dans la mesure où ce
médecin n’a pas fourni une analyse circonstanciée de la situation permettant de douter
des conclusions des experts mandatés par E.________ quant à l’aptitude au travail de
la recourante,
vu l’écriture du 10 mars 2017 de la recourante, produisant un rapport du 3 mars 2017 du Dr
C.________, spécialiste en anesthésiologie, dans lequel il retient que les symptômes décrits
par la recourante sont compatibles avec un syndrome fibromyalgique et précise que les douleurs ainsi
que les limitations physiques restent importantes,
vu la prise de position du 30 mars 2017 de l’intimé sur ce rapport, préavisant pour le
rejet du recours, dès lors que le syndrome douloureux évoqué par le Dr C.________ dans
son écrit du 3 mars 2017 a déjà été pris en compte et n’est pas considéré
comme incapacitant, en raison notamment de l’absence d’atteinte psychiatrique significative
et de l’exagération des plaintes,
vu l’écriture du 16 mai 2016 de la recourante, joignant un rapport du 20 avril 2017 du
Dr Z.________, aux termes duquel ce médecin précise que la recourante présente un état
invalidant de fibromyalgie et que l’impotence fonctionnelle résultant des douleurs somatiques
la limite dans toutes les activités privées ainsi que professionnelles,
vu le rapport du 21 juin 2016 du Dr X.________, spécialiste en médecine interne générale
et rhumatologie, transmis par la recourante le 8 juin 2017, dans lequel ce médecin pose les diagnostics
de fibromyalgie selon les critères ACR (
American
college of rheumatology)
et de cervico-dorso-lombalgies
chroniques aspécifiques en l’absence de syndrome radiculaire tant aux membres supérieurs
qu’aux membres inférieurs,
vu la production le 8 juin 2017 par la recourante d’un rapport du 16 février 2017 du
Dr T.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, aux termes duquel ce
médecin retient le diagnostic de fibromyalgie selon les derniers critères ACR et explique que
la recourante présente un tableau de douleurs musculo-squelettiques chroniques idiopathiques compatibles
avec le diagnostic de fibromyalgie, le tout évoluant dans un contexte anxio-dépressif,
vu l’écriture du 20 juin 2017 de l’intimé, joignant un avis du 7 juin 2017 du Dr
L.________, médecin au SMR, lequel explique que la décision de l’intimé du 19 janvier
2016 a été prise en l’absence d’une instruction médicale complète, et
indiquant qu’en conséquence un complément d’instruction dans la cause se justifie,
vu les pièces au dossier ;
attendu
que
,
déposé en temps utile, le recours est recevable en la forme (art. 60 et 61 let. b LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ;
RS 830.1]),
que la procédure devant le tribunal cantonal des assurances, institué par chaque canton en
application de l'art. 57 LPGA, est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l’art.
1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative ;
RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA,
que dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s’applique
notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit
à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (cf.
art. 93 let. a LPA-VD),
qu’aux termes de l’art. 82 LPA-VD, applicable par renvoi de l’art. 99 LPA-VD,
l’autorité peut renoncer à l’échange d’écritures ou, après
celui-ci, à toute autre mesure d’instruction, lorsque le recours paraît manifestement
irrecevable, bien ou mal fondé (al. 1),
que, dans ces cas, elle rend à bref délai une décision d’irrecevabilité, d’admission
ou de rejet sommairement motivée (art. 82 al. 2 LPA-VD),
que, selon l’art. 43 al. 1 LPGA, l’assureur – en l’espèce l’OAI –
examine les demandes, prend d’office les mesures d’instruction nécessaires et recueille
les renseignements dont il a besoin,
qu’il peut recourir aux services d’un expert indépendant pour élucider les faits
(art. 44 al. 1 LPGA),
qu’en l’occurrence, il ressort des rapports des médecins consultés par la recourante,
notamment ceux des Drs X.________ (cf. rapport du 21 juin 2016) et T.________ (cf. rapport du 16 février
2017), qu’elle présente une fibromyalgie,
que le Dr L.________ du SMR explique dans son avis du 7 juin 2017 que l’instruction du dossier
de la recourante aurait dû se poursuivre,
que l’intimé s’est rallié à cet avis,
qu’il existe donc désormais un consensus sur le fait que la recourante présente une fibromyalgie,
qu’il s’agit d’une symptomatologie qui peut être assimilée à un syndrome
sans pathogenèse ni étiologie claire et sans constat de déficit organique (cf. ATF 132
V 65 et TF 9C_49/2013 du 2 juillet 2013),
qu’en l’absence d’appréciation médicale exhaustive permettant de se prononcer
en connaissance de cause, l’instruction doit être complétée afin que l’éventuel
caractère invalidant de l’atteinte à la santé présentée par la recourante
puisse être examiné au regard des nouveaux principes applicables en matière de syndrome
sans pathogenèse ni étiologie claire et sans constat de déficit organique (ATF 141 V 281),
qu’il convient de diligenter des mesures d’instructions supplémentaires et de rendre
ensuite une nouvelle décision ;
attendu que, selon principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales, il revient au premier chef à l’autorité intimée de mettre en œuvre
les mesures d’instruction nécessaires auxquelles elle se doit de procéder afin de constituer
un dossier complet sur le plan médical (art. 43 al. 1 et 2 LPGA ; art. 57 al. 1 let.
f LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20] ;
art. 69 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201] ;
ATF 137 V 210 ; cf. la note de Bettina Kahil-Wolff, in : JdT 2011 I 215 à propos de cet
arrêt),
qu’un renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit
de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement,
ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative (ATF
139 V 99 consid. 1.1 et la référence citée),
que tel est le cas en l’espèce,
qu’il se justifie dès lors de renvoyer la cause à l’office intimé pour une
mise en œuvre d’une expertise bidisciplinaire, à savoir rhumatologique et psychiatrique
(cf. ATF 132 V 65 consid. 4.3.),
que le recours se révèle ainsi manifestement bien fondé, les faits pertinents n’ayant
pas été constatés de manière complète sur le plan médical,
que la décision rendue le 19 janvier 2016 doit en conséquence être annulée et la
cause renvoyée à l’intimé pour nouvelle décision après complément
d’instruction sur le plan médical conformément à l’art. 44 LPGA ;
attendu que la recourante, représentée par S.________, obtient gain de cause, de sorte qu’elle
peut prétendre une indemnité de dépens (art. 61 let. g LPGA),
qu’au vu de la nature et de la complexité de la procédure, cette indemnité doit
être arrêtée à 1’500 fr. (art. 55 al. 2 LPA-VD ; art. 10 et 11 TFJDA [tarif
cantonal vaudois du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; RSV 173.36.5.1]),
qu’au surplus, débouté, l’intimé supportera les frais judiciaires de la cause,
fixés à 400 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI et 4 al. 2 TFJDA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 19 janvier 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à D.________
le montant de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
S.________ (pour D.________), à [...],
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
‑
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :