vd_findinfo · Décision / 2021 / 357 · 2021-05-03 · fr

DÉTENTION PROVISOIRE, RISQUE DE RÉCIDIVE | 221 al. 1 let. c CPP (CH), 221 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 03.05.2021 Décision / 2021 / 357

TRIBUNAL
CANTONAL
411
PE21.006788-CDT
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
3 mai 2021
__________________
Composition
:               M.
Perrot
,
président
M.
Meylan et Mme Byrde, juges
Greffière
:              Mme
Fritsché
*****
Art.
221 al. 1 let. c et 393 ss CPP
Statuant sur les recours interjetés les 23 et 27 avril 2021 par
C.________
contre l’ordonnance rendue le 18 avril 2021 par le Tribunal des mesures de contrainte dans la cause
n° PE21.006788-CDT
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Une instruction préliminaire a été
ouverte par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne contre C.________, pour tentative
de lésions corporelles graves (art. 122 ad 22 al. 1 CP [Code pénal suisse du 21 décembre
1937 ; RS 311.0]), tentative de lésions corporelles simples qualifiées (art. 123 ch. 1
et 2 al. 1 ad 22 al. 1 CP) et brigandage qualifié (art. 140 ch. 2 CP). Il lui est en substance
reproché d’avoir, le 15 avril 2021 à Lausanne, en pointant un couteau suisse dans la
direction de F.________, réclamé à ce dernier l’argent qu’il avait dans son
porte-monnaie, puis effectué un mouvement circulaire avec son arme de bas en haut contre la victime.
Les deux protagonistes se seraient ensuite empoignés, mutuellement repoussés avant de partir
dans des directions différentes.
b)
Le prévenu a été appréhendé le 15 avril 2021 à 05h23, et son audition d’arrestation
par le Ministère public a eu lieu le lendemain à 18h15.
c)
Le 16 avril 2021 à 20h30, le Ministère public a adressé au Tribunal des mesures de contrainte
une demande motivée de mise en détention provisoire de C.________ pour une durée de trois
mois, invoquant un risque de réitération. A l’appui de celui-ci, la procureure a mentionné
que le prévenu se trouvait dans une situation personnelle et financière difficile après
avoir perdu son travail, que plusieurs enquêtes étaient ouvertes contre lui, qu’il n’avait
pas hésité par pur appât du gain à sortir un couteau et à faire un mouvement
en direction du plaignant, prenant ainsi le risque de le blesser et que le fait qu’il persiste
à nier les faits, malgré les éléments au dossier et en particulier les auditions
des différents protagonistes, dénotait une absence de prise de conscience, si bien que le risque
de récidive devait être considéré comme majeur. Enfin, le Ministère public a
estimé la durée de trois mois proportionnée à la peine encourue.
d)
Lors de son audition d’arrestation par le Ministère public, le prévenu, assisté,
a renoncé à être entendu par le Tribunal des mesures de contrainte. Un délai au dimanche
18 avril 2021 à 08h45 a par conséquent été accordé au prévenu pour déposer
des déterminations écrites. Dans ses déterminations du 17 avril 2021, le prévenu,
par son défenseur, a conclu au rejet de la demande de détention provisoire formulée par
le Ministère public, faisant valoir que les infractions reprochées n’étaient pas
étayées par des éléments probants du dossier, en particulier en ce sens que les versions
des différents protagonistes apparaissaient incohérentes et contradictoires entre elles, et
que le risque de réitération ne pouvait pas être retenu à son encontre, puisqu’il
n’avait, en substance, fait que se défendre.
e)
Par ordonnance du 18 avril 2021, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la détention
provisoire de C.________ (I), a fixé la durée de celle-ci à un mois, soit jusqu’au
15 mai 2021 (II), et a dit que les frais, par 300 fr., suivaient le sort de la cause (III). Il a admis
l’existence de soupçons de culpabilité suffisants en retenant ce qui suit  :
«
En l’espèce,
C.________ a admis avoir sorti un couteau suisse pour se défendre après que F.________ l’a
menacé avec un cric de voiture dans le cadre d’un litige lié au domaine des stupéfiants
(PV d’audition police de C.________ du 15 avril 2021, PV aud. 3, R5). Or, sa version ne correspond
pas à celle du plaignant (PV d’audition plainte de F.________ du 15 avril 2021, PV aud. 1
; PV d’audition police du 15 avril 2021, PV aud. 6) et du témoin L.________ (PV d’audition
police du 15 avril 2011, PV aud. 2). Ceux-ci ont en effet indiqué que le prévenu les avait
abordés pour leur demander de l’argent dans le but de faire le plein de sa voiture et qu’ils
avaient accepté de l’aider et de l’accompagner chez un tiers pour chercher un bidon
d’essence. Quant à R.________, chez qui C.________ avait passé la soirée et qui
est ensuite brièvement revenu chez elle avec F.________, elle n’a pas confirmé la version
du prévenu sur les raisons ayant motivé son deuxième passage à son domicile mais
celle du plaignant (PV d’audition police du 16 avril 2021, PV aud. 7). On peut déduire de
ce qui précède que le prévenu n’a pas dit la vérité sur les circonstances
entourant sa rencontre avec F.________ et L.________ et que sa version ne peut ainsi pas être considérée
comme crédible. A ce stade de l’instruction, il y a lieu de considérer que l’exigence
de soupçons suffisants de culpabilité, pour des faits qui sont graves, est remplie
».
Quant au risque de récidive, il a été retenu au bénéfice de la motivation suivante
:
«
En l’occurrence,
C.________ présente manifestement un risque de réitération. En effet, sa situation personnelle
et financière est difficile dès lors qu’il a en particulier perdu son travail depuis
le mois de novembre 2020 et semble être en proie à des problèmes de toxicomanie depuis
plusieurs mois (PV aud. 7, R3). Il a du reste été testé positif à la cocaïne
et aux opiacés la nuit des faits (P. 4). Son casier judiciaire mentionne également qu’une
enquête est ouverte contre lui pour vol depuis le 15 décembre 2020. Le 15 avril 2021, il s’est
présenté chez L.________, qu’il ne connaissait pas, et a attiré ce dernier et son
ami F.________ à l’extérieur du logement sous un prétexte fallacieux afin de faire
main basse sur l’argent de ce dernier, qui a été menacé avec un couteau. Force est
ainsi de constater que le risque que l’intéressé ne commette à nouveau des délits
similaires, en particulier pour financer sa consommation de drogue, est majeur
».
Le Tribunal des mesures de contrainte a fixé à un mois la durée de la détention provisoire,
au motif que le Ministère public n’avait pas indiqué les mesures d’instruction
qu’il entendait mener, et que la durée d’un mois était usuellement suffisante pour
procéder à la clôture du dossier.
C.
Par acte déposé le 23 avril 2021, C.________, par son défenseur d’office, a recouru
contre cette ordonnance en concluant, avec suite de frais et dépens, à sa réforme en ce
sens que la demande de mise en détention est rejetée et, subsidiairement, à son annulation
et au renvoi de la cause au Tribunal des mesures de contrainte pour nouvelle décision dans le sens
des considérants.
Par courrier manuscrit daté du 23 avril 2021 mais déposé le 27 avril 2021, C.________
a déclaré valider le recours que son avocat d’office avait déposé en son nom
et en reprendre les conclusions.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
Aux
termes de l’art. 393 al. 1 let. c CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ;
RS 312.0), le recours est recevable contre les décisions du Tribunal des mesures de contrainte dans
les cas prévus par le code. L’art. 222 CPP prévoit que le détenu peut
attaquer devant l’autorité de recours les décisions ordonnant une mise en détention
provisoire ou une mise en détention pour des motifs de sûreté ou encore la prolongation
ou le terme de cette détention. Le recours doit être adressé par écrit, dans un délai
de dix jours dès la notification de la décision attaquée (art. 384 let. b CPP), à
l’autorité de recours (art. 396 al. 1 CPP), qui, dans le canton de Vaud, est la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du Code de
procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise
d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
Procédant par son
avocat d’office le 23 avril 2021 et personnellement le 27 avril 2021, le détenu, qui a qualité
pour recourir (art. 222 et 382 al. 1 CPP), a déposé des actes en temps utile et dans
les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP). Ils sont recevables. Dans la mesure où le second acte
ne contient aucune motivation propre, et ne fait que se référer au premier, seul celui-ci sera
examiné.
La pièce nouvelle
produite par le recourant le 23 avril 2021 est également recevable (cf. CREP 1
er
juillet 2020/515). Il en sera donc tenu compte dans le traitement du recours.
2.
2.1
Le recourant fait valoir que c’est à
tort que le tribunal a retenu à son encontre l’existence de graves soupçons de culpabilité
de tentative de lésions corporelles graves ou de brigandage qualifié. Il fait valoir une série
d’éléments dont il déduit que les déclarations de la victime ne seraient pas
plus crédibles que les siennes. Ces éléments sont les suivants :
-
lors de l’altercation,
seuls le plaignant et lui étaient présents ; un témoin éloigné aurait vu les
faits depuis sa fenêtre ;
-
le couteau n’a été
sorti et utilisé par lui que pour se défendre, et uniquement après que le plaignant avait
sorti sa clé à écrou et l’aurait brandie à son encontre ; aucun coup n’a
du reste été porté contre le plaignant ; le prévenu en veut pour preuve que, lorsque
le plaignant a été désarmé de sa clé à écrou, lui-même n’a
rien tenté avec son couteau ; cela ne correspond pas à la thèse selon laquelle il aurait
tenté dans un premier temps d’éventrer le plaignant lorsque celui-ci était armé
de sa clé à écrou ;
-
quand bien même il
aurait menti sur les circonstances exactes de sa rencontre avec le plaignant, les éléments
du dossier ne permettent pas pour autant de rendre vraisemblable la version des faits du plaignant ;
en effet, le plaignant lui-même aurait « multiplié les déclarations contradictoires
et improbables » ; il donne les exemples suivants :
1)
il a caché sa consommation
de cocaïne le soir même avant qu’un test de dépistage ne soit réalisé
par la police ;
2)
lors de sa seconde audition,
il a indiqué qu’il ne s’était pas rendu compte que la table où la cocaïne
et l’alcool étaient disposés durant la soirée avait été nettoyée
avant le dépôt de la plainte et le passage de la police au domicile qui a suivi celle-ci ;
3)
si son intention était
dès le début d’aider le prévenu, soit un parfait inconnu rencontré à 5h00
du matin, dès l’instant où il l’a fait entrer dans son appartement, il a sorti
un couteau de cuisine pour le poser sur la table devant le prévenu, afin de le tester (P1 p. 2)
; au lieu de refuser son aide à l’égard d’une personne envers laquelle il était
méfiant, il n’a pas hésité à dissimuler dans sa veste une clé à écrou
pendant qu’il entreprenait des démarches pour l’aider ;
4)
il a déclaré
qu’après avoir été désarmé de sa clé à écrou, le prévenu
lui aurait pris les deux poignets alors qu’il détenait toujours son couteau à la main,
ce qui est impossible ; au demeurant, quand il a été interpellé sur le point de savoir
comment, dans ces circonstances, il n’a pas été blessé par la lame du couteau, lorsque
ses poignets avaient été saisis, il a déclaré simplement « Je ne sais pas. Je
ne l’explique pas. » ;
5)
le témoin [...] n’a pas vu l’utilisation d’une arme pendant l’altercation
entre les deux hommes (PV aud. R5 p. 3).
2.2
Une mesure de détention provisoire ou pour des motifs de sûreté n'est compatible avec
la liberté personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH [Convention de sauvegarde des droits de l'homme
et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101]) que si elle repose sur une base légale
(art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse
du 18 avril 1999 ; RS 101]), soit en l'espèce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre à
un intérêt public et respecter le principe de la proportionnalité (art. 36 al. 2 et 3
Cst.; art. 212 al. 3 et 237 al. 1 CPP). Pour que tel soit le cas, la privation de liberté doit être
justifiée par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de réitération
(cf. art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP).
Préalablement à ces conditions, il doit exister des charges suffisantes, soit de sérieux
soupçons de culpabilité, à l'égard de l'intéressé (art. 221 al. 1 CPP;
art. 5 par. 1 let. c CEDH), c'est-à-dire des raisons plausibles de le soupçonner d'avoir commis
une infraction. Il n'appartient cependant pas au juge de la détention de procéder à une
pesée complète des éléments à charge et à décharge et d'apprécier
la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit uniquement examiner
s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure. L'intensité
des charges propres à motiver un maintien en détention préventive n'est pas la même
aux divers stades de l'instruction pénale; si des soupçons, même encore peu précis,
peuvent être suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation
doit apparaître vraisemblable après l'accomplissement des actes d'instruction envisageables
(ATF 137 IV 122 consid. 3.2 ; TF 1B_166/2019 du 23 avril 2019 consid. 3.1).
2.3
En l’espèce, quoi qu’en dise
le recourant, il existe bien à ce stade des indices sérieux de culpabilité à son
encontre.
D’abord, si les services de police ont été alertés, c’est qu’un témoin,
[...], domicilié à proximité des lieux, les a contactés et a déclaré avoir
vu deux personnes se battre aux abords du parking du CURML, notamment un Africain donner plusieurs coups
de poing au visage d’un autre homme plus grand en manteau gris, et les deux protagonistes finalement
partir chacun de leur côté (PV aud. no 4, 15 avril 2021); lorsqu’elle est arrivée
sur place, la police, n’ayant rien pu constater, a poursuivi ses recherches en direction de la
route de [...] ; là la patrouille a été hélée par deux hommes, identifiés
comme étant F.________ et un ami de celui-ci, L.________, domicilié à la route de [...]
(rapport d’investigation du 15 avril 2021, p. 6); F.________ a alors expliqué qu’il
venait de se faire agresser par un Africain, au moyen d’un couteau - lame ouverte et pointée
dans sa direction – et que ce dernier lui avait dit de lui donner de l’argent ou il lui faisait
du mal ; F.________ a alors déclaré qu’il avait sorti une clé à écrou
et tenté de calmer verbalement son agresseur ; il lui aurait aussi dit qu’il avait laissé
son porte-monnaie dans la voiture ; l’agresseur aurait alors fait ensuite un mouvement circulaire
dans sa direction avec le couteau, du bas vers le haut, comme pour l’éventrer ; lui-même
aurait réussi à l’éviter en reculant et donnant un coup avec sa clé à
écrou au même moment, en précisant que s’il n’avait pas reculé, il aurait
clairement pris un coup de couteau ; suite au coup, la clé serait tombée au sol, l’agresseur
lui aurait alors saisi les deux poignets, avant d’être repoussé ; puis lui-même
aurait saisi les poignets de l’individu, avant de le repousser à nouveau ; il aurait réussi
à appeler son ami qui était resté dans la voiture et les deux protagonistes se seraient
enfuis dans des directions opposées ; puis L.________ l’aurait emmené chez lui en voiture
et là, F.________ aurait demandé à son ami de le ramener chez lui, au chemin [...] ; c’est
sur le chemin que les deux amis auraient croisé la patrouille de police (PV aud. plainte).
Lorsqu’il a été entendu, le recourant a exposé qu’il avait spontanément
frappé à la porte de l’appartement de L.________, durant la nuit, pour demander 20 fr.
pour pouvoir rentrer chez lui à Renens, où sa voiture était stationnée ; là
se déroulait une fête, avec alcool et cocaïne ; F.________ lui aurait demandé
de lui fournir de la cocaïne pour 100 fr., et le recourant aurait accepté, en proposant de
se rendre chez une copine, « [...] », qui devait en avoir. C’est la raison pour laquelle
ils se seraient rendus tous les trois, au moyen du véhicule de L.________, qui conduisait, à
l’appartement d’une personne identifiée comme R.________; celle-ci n’avait toutefois
pas de drogue. C’est en revenant vers le véhicule de L.________, dans lequel celui-ci était
resté, que F.________ l’aurait agressé au moyen d’un cric.
Entendu, L.________, qui est étudiant à [...], a déclaré que le recourant avait frappé
à la porte de la baie vitrée de son appartement, sis à Epalinges, qu’il avait alors
exposé qu’il était en panne d’essence et qu’il avait besoin d’argent
pour faire le plein ; l’individu en question leur aurait alors précisé qu’un peu
plus tôt dans la soirée un habitant du quartier lui avait proposé de lui vendre un bidon
d’essence ; ne voulant pas simplement lui donner de l’argent, L.________ a déclaré
qu’ils avaient, avec son ami F.________, décidé de le suivre pour lui donner un coup
de main ; ils auraient alors tous trois pris son véhicule pour se rendre au domicile de cet habitant,
au chemin [...], afin d’acheter ce bidon d’essence ; à un moment donné, ils se
seraient arrêtés, et l’inconnu et son ami seraient descendus pour entrer dans un immeuble,
puis ils auraient changé de rue jusqu’à disparaître dans l’entrée d’un
autre immeuble ; après environ cinq minutes, les deux seraient revenus ; suspectant une supercherie,
L.________ aurait insisté pour que l’inconnu leur montre les clés de sa voiture ; ce
dernier aurait alors prétendu qu’il les avait oubliées dans l’immeuble où
ils étaient entrés précédemment ; alors qu’ils auraient dû le déposer
à sa voiture, l’inconnu les aurait fait tourner en rond, prétextant ne plus savoir où
elle se trouvait. A un moment donné, l’inconnu aurait déclaré que c’était
là. F.________ et l’inconnu seraient alors descendus ; lui-même aurait remis à son
ami une clé à boulon qui était dans la boîte à gants, « au cas où
». Ils auraient marché une centaine de mètres, et L.________ les aurait perdus de vue.
Au bout d’un moment, il aurait reçu un appel de son ami, qu’il aurait rejoint ; celui-ci
lui aurait alors raconté que l’inconnu avait essayé de le planter avec un couteau et
qu’il s’était défendu (PV aud. no 2, 15 avril 2021, R 5).
Lorsqu’il a été entendu et a déposé plainte, F.________, qui est également
étudiant à l’ [...], a fait un récit similaire des circonstances, à savoir
en substance que le recourant avait frappé à la porte de l’appartement de son ami L.________
pour demander de l’aide car il n’avait plus d’essence dans son véhicule, qu’ils
avaient tous trois pris place dans le véhicule de cet ami pour chercher un estagnon chez un «
métisse » à qui l’inconnu avait demandé de l’aide précédemment,
que finalement l’inconnu avait donné l’adresse de la [...], qu’une fois sur place,
l’inconnu lui avait demandé de le suivre afin d’aller chercher ledit estagnon, pendant
que son ami restait à attendre dans le véhicule ; que l’inconnu est alors allé
dans un appartement où logeait une femme, à qui il a demandé si son mari était là
et en lui parlant du bidon ; qu’il a lui-même bien vu la dame ; que l’inconnu est toutefois
revenu sans estagnon ; qu’il l’a ensuite incité à le suivre seul jusqu’à
sa voiture et, après qu’ils eurent marché 50 à 60 mètres jusqu’à
un parking, c’est là que l’inconnu lui a demandé de lui remettre son argent sous
la menace d’un couteau (PV aud. plainte, et PV aud. no 6, 15 avril 2021, R 6). Comme l’inconnu
les auraient fait tourner en rond, il aurait commencé à le trouver pas net et à se méfier
; il aurait alors pris un démonte-pneu lors de son dernier passage dans le véhicule de son
ami [...], pour se protéger ; quand celui-ci aurait exhibé son couteau, lui-même aurait
sorti son objet métallique (PV aud. no 6 R6).
Entendue, R.________ a déclaré que, le soir précédent, elle avait croisé le
recourant à la Riponne, qu’il lui avait demandé s’il pouvait venir chez elle car
il faisait froid, qu’ils s’étaient alors rendus chez elle, à [...], en métro
puis en bus, qu’arrivés chez elle vers 22h30-23h00 ils avaient consommé de la cocaïne,
fumé du crack que le recourant avait acheté avant leur départ au Tunnel à un Africain
; qu’il y avait 8 boulettes ; qu’ils ont tout consommé, lui plus qu’elle ; qu’ensuite,
le recourant était parti vers 1h30 ou 2h00 ; qu’ensuite, il est revenu alors qu’elle
ne l’attendait pas, et qu’il lui a demandé si elle avait un bidon d’essence ;
qu’il est venu avec un chinois qu’elle n’avait jamais vu (ndr : le plaignant est né
au Vietnam) qui avait une veste ou un manteau gris, et qui est resté vers l’entrée de
la porte ; que le recourant avait dit qu’il était en panne de voiture et que ce type allait
le dépanner ; qu’elle a répondu qu’elle n’avait pas de bidon ; qu’il
lui a demandé aussi si elle n’avait pas par hasard les clés d’une voiture, et qu’elle
lui a remis les clés de son appartement (PV aud. no 7, 16 avril 2021, R 3).
Compte tenu de ce qui précède, c’est à juste titre que le Tribunal des mesures de
contrainte a estimé que la thèse du recourant, selon laquelle il aurait été la victime
d’une agression à la faveur d’un « plan cocaïne » qui aurait mal tourné
est démentie non seulement pas les déclarations du plaignant, mais également par celles
– concordantes - de deux témoins, dont R.________, qui est une connaissance du recourant.
Contrairement à ce que soutient le recourant, le fait qu’il ait menti aux enquêteurs
sur les circonstances ayant entouré sa rencontre avec F.________ et L.________, et notamment sur
le fait qu’il avait consommé de la cocaïne en grande quantité le soir même
(PV aud. no 3, 15 avril 2021, R 8), d’une part, et qu’il n’avait plus les moyens de
rentrer chez lui à Renens, d’autre part, n’est pas indifférent, au contraire. Quant
aux déclarations du plaignant, elles n’apparaissent pas contradictoires. S’il est vrai
que, dans sa plainte, il ne mentionne pas spontanément avoir consommé de la cocaïne chez
son ami, il a admis avoir pris de cette substance sur ses gencives lorsqu’il avait été
interrogé par la police le 15 avril 2021 (PV aud. no 5 R 4) ; quant au fait que le plaignant a déclaré
ne pas savoir si la table du salon avait été nettoyée, on ne discerne pas sa pertinence
sur la question des indices de culpabilité ; quant au fait qu’il a pris avec lui un outil
sous l’effet de la méfiance et pour se protéger, et ce après avoir été
« baladé » de nuit par un inconnu qui prétendait d’abord chercher un estagnon,
puis ensuite son véhicule qu’il disait ne pas pouvoir retrouver dans les rues d’ [...],
on ne voit pas non plus sa pertinence ; il n’est en tout cas pas contradictoire avec l’intention
initiale des étudiants de l’ [...] d’aider le recourant, parce qu’ils pensaient
que celui-ci était en panne d’essence dans le froid, et qui se sont rendus compte au fil du
temps que celui-ci devait leur mentir.
Ainsi, en conclusion, s’il est vrai qu’il n’existe pas de témoin direct de l’utilisation
d’un couteau par le recourant, il n’empêche qu’il existe un témoin direct
qui mentionne l’usage de coups de poing à l’encontre du plaignant ainsi que trois personnes
concordantes qui infirment sa thèse de « plan cocaïne ». Ainsi, en conclusion, au
regard de l’ensemble des éléments qui précèdent, et même si le recourant
qualifie « cette histoire d’essence » de « conneries » (PV aud. no 3, 15 avril
2021, R 10), et essaie de mettre en doute le témoignage de R.________, en disant qu’elle a
pu être corrompue par le plaignant (PV aud. d’arrestation no 8, 16 avril 2021, lignes 38-39),
c’est à raison que le Tribunal des mesures de contrainte a considéré que la version
du recourant n’était pas crédible.
3.
3.1
Le recourant conteste ensuite l'existence d'un risque de récidive. Il soutient que c’est à
tort que le Tribunal des mesures de contrainte a retenu qu’il était dans une situation personnelle
et financière difficile, étant donné qu’il toucherait un montant de 2'200 fr. par
mois de l’assurance-chômage, et que ses charges seraient faibles, son loyer s’élevant
à 800 fr. par mois. Ce serait également à tort que ce tribunal a retenu qu’il était
en proie à des problèmes de toxicomanie depuis plusieurs mois ; il conteste être dépendant,
et soutient qu’il n’est pas dans une situation de perdition, comme le sont les personnes
qui fréquentent la Riponne ; il produit à l’appui de ses dires un courrier écrit
de sa main, qui attesterait de ses capacités de compréhension et d’analyse. En outre,
si son casier judicaire mentionnerait bien une enquête ouverte contre lui, il ne s’agirait
que d’une enquête en cours, et non un précédent ; il précise du reste qu’il
a travaillé pendant une dizaine d’années comme agent de détention et comme agent
de sécurité. Enfin, il conteste avoir attiré le plaignant à l’extérieur
de chez lui sous un prétexte fallacieux afin de faire main basse sur son argent en le menaçant
d’un couteau.
3.2
En vertu de l'art. 221
al. 1 let. c CPP, la détention provisoire peut être ordonnée lorsqu'il y a sérieusement
lieu de craindre que le prévenu "compromette sérieusement la sécurité d'autrui
par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même
genre". Cette disposition pose trois conditions pour admettre un risque de récidive. En premier
lieu, le prévenu doit en principe déjà avoir commis des infractions du même genre
et il doit s'agir de crimes ou de délits graves. Deuxièmement, la sécurité d'autrui
doit être sérieusement compromise. Troisièmement, une réitération doit, sur
la base d'un pronostic, être sérieusement à craindre (ATF 143 IV 9 consid. 2.5 p. 14).
Bien qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'antécédents,
le risque de réitération peut être également admis dans des cas particuliers alors
qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves. La prévention
du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir l'intérêt à
la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 consid.
3-4 p. 18). Le risque de récidive peut également se fonder sur les infractions faisant l'objet
de la procédure pénale en cours, si le prévenu est fortement soupçonné - avec
une probabilité confinant à la certitude - de les avoir commises (ATF 143 IV 9 consid. 2.3.1
p. 12).
La gravité de l'infraction dépend, outre de la peine menace prévue par la loi, de la nature
du bien juridique menacé et du contexte, notamment la dangerosité présentée concrètement
par le prévenu, respectivement son potentiel de violence. La mise en danger sérieuse de la
sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves peut en principe concerner tous
types de biens juridiquement protégés. Ce sont en premier lieu les délits contre l'intégrité
corporelle et sexuelle qui sont visés. Dans ce contexte, il y a lieu de tenir compte du besoin de
protection spécifique propre à certains groupes de personnes, tels que les enfants (ATF 143
IV 9 consid. 2.7 p. 15). Pour établir le pronostic de récidive, les critères déterminants
sont la fréquence et l'intensité des infractions poursuivies. Cette évaluation doit prendre
en compte une éventuelle tendance à l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité
délictuelle, une escalade de la violence ou une augmentation de la fréquence des agissements.
Les caractéristiques personnelles du prévenu doivent en outre être évaluées
(ATF 143 IV 9 consid. 3.2 p. 13; 137 IV 84 consid. 32 p. 86; arrêt 1B_455/2016 du 9 décembre
2016 consid. 3.1).
En général, la mise en danger de la sécurité d'autrui est d'autant plus grande que
les actes redoutés sont graves. En revanche, le rapport entre gravité et danger de récidive
est inversement proportionnel. Cela signifie que plus l'infraction et la mise en danger sont graves,
moins les exigences seront élevées quant au risque de réitération. Lorsque la gravité
des faits et leurs incidences sur la sécurité sont particulièrement élevées,
on peut ainsi admettre un risque de réitération à un niveau inférieur. Il demeure
qu'en principe le risque de récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme motif de détention.
Dès lors, un pronostic défavorable est nécessaire (et en principe également suffisant)
pour admettre l'existence d'un tel risque (ATF 143 IV 9 consid. 2.9 p. 17).
3.3
En l’espèce, le recourant, qui est un ressortissant français né en 1981 à Paris,
est fortement soupçonné d’avoir commis une tentative de lésions corporelles graves,
subsidiairement une tentative de lésions corporelles simples, et un brigandage qualifié, en
raison des faits décrits ci-dessus. Il s’agit de faits graves, qui mettent en jeu l’intégrité
corporelle et la liberté, soit des biens parmi les plus importants de l’ordre juridique. Contrairement
à ce que soutient le recourant, sa situation paraît en l’état très précaire.
S’il est possible qu’il touche un montant de 2'200 fr. de l’assurance-chômage,
ce fait ne ressort pas du dossier, qui ne renferme aucun renseignement sur sa situation financière,
de même que sur les prétendus emplois qu’il aurait occupés par le passé ou
les recherches d’emploi qu’il ferait. En revanche, il ressort du témoignage de R.________
que celle-ci l’a connu à la Place de la Riponne il y a six mois à une année sous
le prénom de « [...] », que celui-ci était gardien de prison, qu’il a été
renvoyé pour des vols, qu’il consomme de la cocaïne, que c’est « un copain,
un ami comme d’autres qu’on peut croiser à la Riponne », que le soir en question,
il a acquis 8 boulettes qu’ils ont fumées, que « normalement, il fume et après
il part », que « pour son argent, il me dit qu’il fait la manche à la gare »,
qu’une « fois, il a été tapé à la Riponne et il est parti sans rien dire
». Ainsi, la fréquentation de la Place de la Riponne et des toxicomanes qui y sont, la consommation
habituelle de produits stupéfiants, l’achat et la consommation immédiate de 8 boulettes
de cocaïne au point qu’il n’ait même plus de quoi rentrer chez lui à Renens,
la manche à la gare de Lausanne, et le fait que le test réalisé par la police a révélé
qu’il était positif aux produits opiacés et cocaïniques, tous ces éléments
vont dans le sens de la conclusion posée par le Tribunal des mesures de contrainte au sujet de la
précarité, voire de la dérive, du recourant, de sa dépendance et de son besoin d’argent.
La lettre manuscrite qu’il a adressée au premier juge n’y change rien. Ces éléments
permettent de craindre que, placé dans les mêmes conditions, il puisse réitérer les
mêmes agissements, en particulier sous l’effet de produits stupéfiants. Il est vrai que
l’extrait du casier judiciaire du recourant ne mentionne pas de condamnation pour des actes de
violence. Il fait cependant état d’une condamnation du 1er novembre 2019 pour conduite en
état d’incapacité de conduire (avec un taux d’alcool qualifié) et d’une
enquête ouverte pour vol le 15 décembre 2020 ; il faut en outre relever que, lorsqu’il
a été interrogé sur ses antécédents judiciaires en Suisse, le recourant a répondu
ce qui suit : « Oui, retrait de permis, des vols dans les magasins. Ma dernière affaire remonte
à l’an dernier suite à une dame qui s’était plainte contre moi. Elle parlait
d’une agression » (cf. PV aud. no 3, 15 avril 2021, R 3). Ces éléments vont dans
le même sens que la constatation précitée au sujet de la précarité du recourant.
Ils tendent à démontrer une aggravation de sa situation durant ces deux dernières années.
A ce stade de la procédure, soit avant de disposer du casier judiciaire français de l’intéressé,
des motifs de son licenciement et de renseignements plus précis sur la gravité de ses addictions
et d’éventuels problèmes psychologiques qui pourraient les accompagner, et au vu de la
gravité des faits, il faut retenir que c’est à juste titre que le Tribunal des mesures
de contrainte a considéré que la sécurité publique devait prévaloir sur la liberté
de l’intéressé.
4.
Les motifs fondant la détention provisoire étant alternatifs (TF 1B_249/2011 du 7 juin
2011 consid. 2.4), l’existence du risque de réitération dispen­se d’examiner
si la détention provisoire se justifie également en raison des risques de fuite ou de collusion,
au demeurant non examinés par le tribunal.
5.
Le recourant ne requiert
pas d’être mis au bénéfice de mesures de substitution, et à ce stade très
précoce de l’enquête, on ne voit pas quelles pourraient être les mesures susceptibles
de parer au risque de récidive retenu. Quant à la durée de la détention provisoire,
elle est manifestement proportionnée à la peine encourue.
6.
Il résulte de ce
qui précède que les recours, manifestement mal fondés, doivent être rejetés
sans échange d’écritures et l'ordonnance attaquée confirmée.
L’indemnité due au défenseur d’office de C.________ doit être arrêtée
à 396 fr. en chiffres arrondis, soit 2 heures de travail d’avocat nécessaires  (compte
tenu du fait que le recours est en partie une reprise des déterminations du 17 avril 2021) au tarif
horaire de 180 fr., auxquels s’ajoutent des débours forfaitaires à concurrence de 2 %
(art. 3bis al. 1 RAJ [Règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre
2010 ; BLV 211.02.3], applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP), par 7 fr. 20 ainsi que
la TVA, par 28 fr. 25.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de l’émolument
d'arrêt, par 1’650 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010; BLV 312.03.1]), et des frais imputables à la défense
d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés à 396 fr., seront mis à la charge
du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur d’office
du recourant ne sera toutefois exigible que pour autant que la situation financière de ce dernier
le permette (art. 135 al. 4 let. a CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Les recours sont rejetés.
II.
L’ordonnance du 18 avril 2021 est confirmée.
III.
L’indemnité allouée au défenseur
d’office de C.________ est fixée à 396 fr. (trois cent nonante-six francs).
IV.
Les frais d'arrêt, par 1’650 fr. (mille six cent cinquante francs), ainsi que l'indemnité
allouée au défenseur d'office du recourant, par 396 fr. (trois cent nonante-six francs), sont
mis à la charge de C.________.
V.
Le remboursement à l'Etat de l’indemnité allouée au chiffre IV ci-dessus ne sera
exigible que pour autant que la situation financière de C.________ le permette.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :
La
greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Giuliano Scuderi, avocat (pour C.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
-
Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
-
M. F.________,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71]).
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :