vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 25 · 2017-01-09 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, CHANGEMENT DE PRATIQUE, FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 28a al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 49 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.01.2017 Arrêt / 2017 / 25

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
150/15 - 6/2017
ZD15.021974
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 janvier 2017
__________________
Composition
:              Mme
Pasche
,
présidente
Mme
Thalmann et M. Monod, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourant, représenté par Asllan Karaj, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss et 16 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1 – 2 et 28a al. 1 LAI ; 49 al. 2 RAI
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...], marié et père
de quatre enfants, a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(AI) le 22 février 2010.
Selon le questionnaire pour l’employeur du 12 mars 2010, l’assuré avait travaillé
en qualité d’ouvrier d’atelier du 1
er
février au 30 avril 2008 pour la Fondation H.________ pour un salaire net de l’ordre de 2'488
fr. pour le mois de février, de 4'454 fr. pour le mois de mars et de 2'491 fr. pour le mois d’avril.
Dans un rapport du 8 février 2010 les Dresses P.________ et B.________, spécialistes en médecine
interne, cheffe de clinique, respectivement médecin assistante, de la T.________ (ci-après :
T.________) ont indiqué ce qui suit :
“
Diagnostics
:
•
Syndrome lombo-vertébral
droit récidivant sur rétrécissement du canal lombaire de L3 à L5 et hernie discale
L5 à S1
•
HTA [hypertension artérielle]
traitée
•
Hépatite B chronique
active
•
Etat dépressif modéré
•
S/p thyroïdite de
De Quervain
Le
patient est suivi de longue date pour des lombosciatalgies droites récidivantes. En raison d’une
péjoration des symptômes depuis quelques mois, une IRM [imagerie par résonance magnétique]
de la colonne lombaire a été réalisée en novembre 2009, montrant la présence
d’une hernie discale L5-S1 en contact avec la racine S1 droite et responsable d’une inflammation
péri-herniaire et péri-radiculaire S1 droite. Compte tenu de douleurs importantes, M. A.________
présente actuellement une incapacité de travail de 100 % dans son travail de nettoyage. Il
n’est actuellement pas apte à effectuer un travail nécessitant de grands mouvements comme
de se pencher en avant ou d’effectuer des rotations du tronc et le port de charges, ni à effectuer
un travail en position assise prolongée.”
Le Dr D.________, spécialiste des douleurs chroniques de l'appareil locomoteur, chef de clinique
au K.________ (ci-après : K.________), dans un rapport du 16 mars 2010, a posé les diagnostics
ayant une influence sur la capacité de travail de lombosciatalgies droites chroniques dans le contexte
d’un status après ancienne hernie discale L5-S1, discarthrose L4-L5 et cervicalgies chroniques
sur troubles dégénératifs, et, les diagnostics sans conséquence sur la capacité
de travail, d’hypertension artérielle et d’hépatite B. Il a en outre relevé
ce qui suit :
“
Anamnèse
(évolution chronologique, thérapie suivie à ce jour, symptômes actuels):
Accentuation
des lombalgies de longue date connues depuis 10 mois l’ayant amené à consulter les urgences
à plusieurs reprises. Il décrit des blocages de son MID [membre inférieur droit].
[…]
Appréciation
:
Ce
patient présente des lombo-sciatalgies chroniques dans un contexte de chronicisation. Important
déconditionnement physique et psychique. Dans ce contexte, nous avons suggéré l’utilisation
d’une orthèse lombaire avec utilisation d’un tricyclique. Le pronostic reste néanmoins
réservé.
”
Dans un rapport du 3 mai 2010, les Dresses P.________ et B.________ ont posé les diagnostics avec
influence sur la capacité de travail de syndrome lombo-vertébral droit récidivant sur
rétrécissement du canal lombaire de L3 à L5 et hernie discale droite L5-S1, de cervicalgies
chroniques sur troubles dégénératifs vertébraux, de syndrome dépressif modéré
et de céphalées chroniques d’étiologie indéterminée en cours d’investigation.
Elles ont notamment mentionné ce qui suit :
“
1.4
Anamnèse
(évolution chronologique, thérapie suivie à ce jour)
Patient
de 42 ans, connu depuis de nombreuses années pour un syndrome lombo-vertébral D récidivant
qui le handicape fortement malgré un traitement antalgique optimal. Une récente IRM lombaire
en novembre 2009 confirme une hernie discale au niveau L5-S1 D en contact avec la racine S1 D associée
à une inflammation péri-herniaire et péri-radiculaire S1 D. On note également la
présence d’arthrose postérieure lombaire basse pluri-étagée en discrètes
poussées inflammatoires par endroits. M. A.________ a été suivi régulièrement
à la consultation du rachis au K.________ par le Dr D.________. Ce dernier relève un contexte
de chronicisation avec la présence de nombreux signes comportementaux ainsi qu’un important
déconditionnement physique et psychique. Il n’y a actuellement pas d’indication à
une intervention chirurgicale. M. A.________ se dit très amoindri dans la vie de tous les jours
en raison de ses douleurs lombaires. Depuis avril 2009, il a consulté à plusieurs reprises
aux urgences en raison de douleurs insuffisamment contrôlées.
[…]
Recommandations
pour la future thérapie
Poursuite
du traitement actuel, reconditionnement physique en physiothérapie.
”
Ces praticiennes ont retenu une incapacité de travail totale dans l’ancienne activité,
avec les limitations fonctionnelles suivantes: limitation à garder des positions prolongées
(assises ou debout), limitation dans les mouvements (se pencher en avant, effectuer des rotations du
tronc ainsi que le port de charges).
Le Dr M.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, a examiné l’assuré
le 14 septembre 2010 au C.________ (ci-après : C.________). Il résulte de son rapport d’examen
clinique rhumatologique du 11 octobre 2010 notamment ce qui suit :
“
Diagnostics
-
avec répercussion
durable sur la capacité de travail
• Lombosciatalgies D chroniques (M54.4)
o               Troubles dégénératifs
étagés avec Modic Il L4-L5, L5-S1, discopathie étagée à l’origine d’un
canal lombaire rétréci.
o                  Hernie
discale L5-S1 paramédiane D au contact de la racine S1 D.
• Cervicalgies mécaniques sur troubles statiques et dégénératifs (M54.2)
o
Discopathie C5-C6 et ostéophytose
de C4 antérieure.
-
sans répercussion
sur la capacité de travail
• Surcharge pondérale avec obésité de classe I.
• Déconditionnement musculaire global et focal.
• Amplification verbale des plaintes en vue
Appréciation
du cas
Jeune
assuré âgé de 41 ans, originaire du [...], en Suisse depuis 17 ans, sans formation professionnelle
ayant exercé des activités de nettoyeur ou d’ouvrier d’usine. Une demande de prestations
Al est déposée le 23.02.2010 dans un contexte de lombosciatalgies D chroniques évoluant
depuis 2004 à la suite d’un faux mouvement en charge à l’origine de phénomènes
de blocages itératifs depuis lors. Les différents examens complémentaires réalisés
mettent en évidence un trouble dégénératif au niveau du rachis lombaire sous la forme
de modification arthrosique accompagnée de phénomènes inflammatoires (Modic Il en L4-L5,
L5-S1) associés à une hernie discale L5-S1 paramédiane D au contact de la racine S1. Le
reste des examens radiologiques mis à disposition au dossier médical mettent en évidence
un trouble dégénératif modéré au niveau du rachis cervical.
L’examen
clinique au C.________ met en évidence un assuré démonstratif, présentant un discours
centré sur la douleur et sur les handicaps que celle-ci entraîne dans sa vie quotidienne. L’examen
sur le plan ostéoarticulaire met en évidence un syndrome lombovertébral fluctuant avec
une forte composante démonstrative (distance doigts-sol supérieure à 60 cm avec une distance
doigts-orteils en position assise de 20 cm). L’assuré présente aussi une diminution de
la mobilité du rachis lombaire dans les mouvements de flexion-rotation de type volontaire sur contre-pulsion
en contradiction avec une mobilité spontanée sans mise en évidence de signe d’épargne
ou de signe algique en position assise lors de l’entretien d’anamnèse. L’examen
sur le plan neurologique met en évidence une hypoesthésie dans le territoire L5-S1 D associée
à une abolition des réflexes rotuliens et achilléens à D sans mise en évidence
d’amyotrophie, de trouble au piqué-touché, de trouble du sens positionnel ou de trouble
de la pallesthésie. En ce qui concerne la force musculaire, celle-ci peut être considérée
comme symétrique et conservée malgré les différents phénomènes de lâchages
antalgiques étagés mis en œuvre par l’assuré.
Le
reste de l’examen met en évidence une HTA, une surcharge pondérale et des signes nets
de non-organicité 4/5 selon Waddell et 2/2 selon Kümmel en faveur d’un processus de type
non organique.
En
conclusion, cet assuré âgé de 41 ans, présente des troubles dégénératifs
au niveau du rachis lombaire avec modification de type MODIC Il en L4-L5, L5-S1 associé à une
hernie discale de localisation L5-S1 D. Au vu des atteintes à la santé sur le plan ostéoarticulaire
et des données objectives relevées lors de l’examen clinique neurologique, une partie
de la symptomatologie revendiquée par l’assuré peut être imputée aux troubles
objectifs présentés.
La
globalité des symptômes mis en avant par l’assuré, leur chronicité et le handicap
total revendiqué par l’assuré dans la vie de tous les jours ne peut s’expliquer
par les atteintes à la santé objectives mises en évidence par les examens complémentaires
mis à disposition et l’examen clinique réalisé au C.________. Lors de l’examen
clinique au C.________ des signes nets de non organicité ont été mis en évidence
(confirmant ceux mis en évidence par ses différents médecins traitants).
L’atteinte
à la santé sur le plan ostéoarticulaire et les troubles neurologiques qu’elle induit
sont à l’origine de l’incapacité de travail totale dans son activité habituelle
de nettoyeur ou d’ouvrier d’usine à fortes charges physiques.
Toute
activité respectant les limitations fonctionnelles retenues sur le plan ostéoarticulaire est
possible à un taux de 100% avec une diminution d’un rendement évalué à 30%
en relation avec les limitations fonctionnelles retenues et le syndrome lombovertébral présenté
par l’assuré.
La
composante à caractère non organique clairement mise en évidence par les signes de non
organicité relevée par ses médecins traitants et confirmée par l’examen clinique
au C.________ n’a pas été prise en considération pour l’évaluation de
la capacité de travail résiduelle de l’assuré.
Dans
un contexte de trouble douloureux ne pouvant pas être complètement expliqué par les atteintes
à la santé objectivées, associé à un état dépressif (revendication
de l’assuré), il est préconisé de compléter l’instruction par un examen
psychiatrique pour répondre à la jurisprudence actuelle en place.
Limitations
fonctionnelles
Pas
de port de charges supérieures à 5 kg de façon répétitive et occasionnelle au-delà
de 7,5 kg. Pas de position statique assise au-delà de 40 minutes sans possibilité de varier
les positions assise-debout minimum 1x/heure de préférence à la guise de l’assuré.
Pas de position statique debout immobile de type piétinement, diminution du périmètre
de marche à environ 15 à 20 minutes et éviter les montées et descentes d’escaliers
à répétition et les positions en génuflexions ou accroupies. Eviter les mouvements
nécessitant des rotations brusques du rachis cervical ou des positions statiques prolongées
en flexion-extension du rachis cervical.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Sur
la base de la documentation mise à notre disposition et de l’anamnèse fournie, une incapacité
de travail de 100% dans son activité habituelle peut être raisonnablement retenue depuis novembre
2009 (IRM lombaire mettant en évidence des modifications de type MODIC Il avec présence d’une
hernie discale L5-S1).
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Elle
est restée inchangée en ce qui concerne son activité habituelle de nettoyeur ou d’ouvrier
d’usine à fortes charges physiques (100% d’incapacité de travail).
Toute
activité qui respecte les limitations fonctionnelles de façon stricte est théoriquement
possible à un taux de 100% avec une diminution de rendement de 30% en relation avec la pathologie
inflammatoire dégénérative présentée par l’assuré et la présence
d’une hernie discale qui occasionne un syndrome lombovertébral récidivant. Une telle
activité peut être raisonnablement exigible depuis février 2010 (date de la demande de
prestations AI).
La
forte composante à caractère non organique mise en évidence lors des différents examens
cliniques antérieurs et confirmée par l’examen clinique au C.________, n’a pas
été prise en considération pour l’évaluation de la capacité de travail
résiduelle de l’assuré.
En
présence de revendication d’un trouble dépressif associé à une symptomatologie
algique chronique dépassant le cadre du substrat organique mis en évidence par les examens
complémentaires et l’examen clinique réalisé au C.________, un complément d’instruction
sous la forme d’un examen C.________ psychiatrique est préconisé pour répondre à
la jurisprudence en place.
Capacité
de travail exigible
Dans
l’activité habituelle:
0 %
Dans
une activité adaptée: 70 % depuis le : février 2010.
”
Le Dr I.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie au C.________, a examiné
l’assuré le 25 novembre 2010 avec l’assistance d’un interprète. II résulte
de son rapport d’examen clinique psychiatrique du 22 décembre 2010 en particulier ce qui suit
:
“
Anamnèse
professionnelle
L’assuré
a fait la scolarité de l’âge de 6 ans à 14 ans. Ensuite, il a travaillé comme
serveur dans le restaurant de son oncle de l’âge de 18 à 20 ans environ. Par la suite,
il a travaillé comme vendeur de vêtements dans la boutique d’un oncle pendant 1-1 ½
an. L’assuré arrive en Suisse en 1993 en tant que requérant d’asile, situation
dans laquelle il était jusqu’en 2002. Puis, il a travaillé comme nettoyeur durant une
année à [...] (2003), et comme ouvrier dans une usine métallique à [...] pendant
une année. L’assuré dit avoir été en arrêt maladie à cause de problèmes
du dos durant une année. Ensuite, il s’est inscrit au chômage durant une année et
dans ce contexte, il a eu une activité comme démonteur d’appareils électroménagers.
Sa dernière activité professionnelle est celle de démontage de pièces électroniques
en 2008 environ.
Anamnèse
psychosociale et psychiatrique
Les
parents de l’assuré sont décrits comme étant gentils. Il décrit une bonne entente
parmi la fratrie. Il n’a pas doublé d’année pendant sa scolarisation. Pas d’antécédents
d’abus sexuels ou de violence physique pendant son enfance ou son adolescence. Pas d’antécédents
de consommation de substances psycho-actives durant son adolescence. Pas d’antécédents
de tentative de suicide ou de suivi psychologique durant l’adolescence. L’assuré ne
décrit pas de difficultés relationnelles durant ses différentes activités professionnelles
au [...].
Il
arrive à cause de difficultés relationnelles avec la [...]. II n’a pas été
emprisonné ou torturé. Il est parti avant d’être incarcéré. Il est allé
en [...] où il a fait venir son épouse et sa fille. Ils sont venus en voiture jusqu’en
Suisse.
Sur
le plan sentimental, il s’est marié à l’âge de 22 ans, suite à un arrangement
familial. Elle est d’origine [...], de un an sa cadette. Le couple a eu une fille âgée
de 19 ans, un fils de 17 ans, un fils de 15 ans et une fille de 7 ans. Les trois premiers enfants n’ont
pas eu de difficultés dans leur développement psychomoteur. Sa fille cadette est dans une école
spécialisée. L’aînée est au chômage et elle est en bonne santé. Ses
fils vont à l’école et ils sont en bonne santé.
Son
épouse a des problèmes de dos et à la nuque; l’assuré décrit une bonne
entente conjugale. Par contre, il se décrit comme pouvant devenir irritable, crier, ceci 1-2 fois
par semaine.
L’assuré
décrit des attaques de panique 1 fois tous les 2 mois.
Sur
le plan psychiatrique, il décrit une symptomatologie dépressive en 2004 lors de son hospitalisation
suite à un blocage. Il a reçu un traitement pharmacologique et il décrit une discrète
amélioration.
L’assuré
n’a pas été hospitalisé en milieu spécialisé, il n’a pas bénéficié
d’un suivi psychiatrique ambulatoire. Il a bénéficié de deux consultations de la
psychiatrie de liaison, il y a 4 ans. En ce qui concerne le traitement de Cipralex®, l’assuré
dit l’avoir arrêté il y a 3 semaines, il ne ressentait aucune amélioration et il
ne supportait pas les effets secondaires caractérisés par des rêves et la bouche sèche.
Plaintes
actuelles
L’assuré
décrit une irritabilité, accompagné des « crises » (cris) 1-2 par semaine.
Habitudes
-
Tabac : 15 cigarettes
par jour.
-
Alcool et/ou drogues :
alcool nihil.
-
Ressources financières
: l’épouse de l’assuré est au bénéfice d’une rente AI, plus l’aide
complémentaire
-
Médicaments :
Le
traitement de Cipralex® a été arrêté par l’assuré il y a 3 semaines.
Pas de nouveau traitement antidépresseur.
Vie
quotidienne
L’assuré
se lève à 09h00-09h30, prend le petit déjeuner, fait sa toilette et s’habille et
il s’assied au salon pour regarder la télévision durant 1-1 ½ heure. Ensuite, il
fait une promenade d’environ 20 min. En rentrant, il s’allonge sur le canapé durant
environ 40 min. II mange entre 13h00 et 13h30, le repas est préparé par l’assuré
et son épouse et il se repose sur le canapé pendant 1 heure. Il va faire un tour seul pendant
une vingtaine de minutes, au retour, il regarde la télévision. Le souper a lieu vers 18h00.
Ensuite, il s’installe sur le canapé, il se couche vers 22h30. Il décrit des difficultés
d’endormissement allant jusqu’à 2 heures, voire des insomnies ; s’il s’endort,
il décrit 2-3 réveils à cause des douleurs et pour aller aux toilettes.
En
ce qui concerne les cauchemars, l’assuré dit qu’occasionnellement il en a, dont le thème
est le diable.
Status
psychiatrique
L’assuré
est venu en voiture, accompagné par un ami, c’est l’assuré qui conduisait. Tenue
et hygiène correcte. Discours adéquat, cohérent, l’assuré est collaborant avec
l’examinateur. Absence de trouble de l’attention, de la concentration et de la mémoire
d’évocation. L’entretien se déroule en présence d’un interprète
de langue [...]. Absence de trouble du cours de la pensée (perte des associations) et du contenu
(idées délirantes). Absence d’attitude écoute ou d’hallucinations auditives.
L’assuré ne présente pas une tristesse apparente. Il décrit des réflexions
existentielles concernant sa situation socioprofessionnelle. Toutefois, il dit avoir toujours l’espoir
que le futur soit meilleur, il a envie de vivre pour ses enfants et de les éduquer. Absence d’idéation
suicidaire. Diminution de l’intérêt et du plaisir pour les activités de la vie quotidienne
et les activités habituellement agréables, toutefois I’assuré est allé en vacances
au [...] au bord de la mer, ce qui lui soulage les douleurs et au [...], aux bains thermaux, aussi pour
soulager ses douleurs. L’assuré a une bonne image de soi, il ajoute qu’il a été
bien élevé. L’appétit et la libido sont décrits comme étant diminués.
Pas de symptomatologie anxieuse type crise de panique déclenchée au cours de l’entretien.
Diagnostics
-
avec répercussion
durable sur la capacité de travail :
• aucun sur le plan psychiatrique.
-
sans répercussion
sur la capacité de travail
• trouble panique F41.0
Appréciation
du cas
L’anamnèse
psychiatrique permet de retenir une symptomatologie dépressive lors d’une hospitalisation
en 2004, pour laquelle il a reçu un traitement pharmacologique. Récemment, l’assuré
ne peut pas donner des dates, un traitement de Cipralex® a été introduit, traitement qu’il
a arrêté, il y a 3 semaines, ne ressentant aucune amélioration. Malgré l’absence
de traitement spécialisé, l’examen psychiatrique au SMR ne permet de constater une symptomatologie
dépressive, psychotique ou anxieuse. Des critères pour retenir un trouble de la personnalité
décompensé ne sont pas observés.
En
ce qui concerne la jurisprudence vis-à-vis d’un trouble somatoforme douloureux, une comorbidité
psychiatrique manifeste dans son intensité et sa durée n’est pas constatée.
D’après
la description donnée par l’assuré lui-même, une perte d’intégration
sociale ne peut pas être retenue. L’assuré aurait répondu favorablement à un
traitement antidépresseur, motif pour lequel une résistance à un traitement conforme aux
règles de l’art ne peut pas être retenue. Ainsi, les critères majeurs de la jurisprudence,
voire le cumul des critères mineurs, ne sont pas réunis.
Limitations
fonctionnelles
Aucune
limitation fonctionnelle.
Depuis
quand y a-t-iI une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Sur
le plan psychiatrique, sans objet.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Sur
le plan psychiatrique, sans objet.
Capacité
de travail exigible
Dans
l’activité habituelle ou dans une activité adaptée: 100 % depuis toujours.
”
Dans un rapport du 31 janvier 2011, le Dr Q.________, spécialiste en médecine interne, et le
Dr G.________, spécialiste en anesthésiologie et médecin-chef adjoint du C.________, ont
conclu à une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle de nettoyeur ou
d’ouvrier d’usine à fortes charges physiques et de 70% dans une activité adaptée
depuis février 2010.
Il résulte du compte rendu d’entretien avec l’assuré dans les locaux de I’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI), le 16 mai 2011,
ce qui suit :
“
En
l’absence de [...], nous accueillons l’assuré suite au rapport SMR statuant sur sa CT
[capacité de travail]. Nous l’informons des conclusions du C.________.
Avis
de l’assuré sur les conclusions du C.________ : ne comprend pas cette position. Nous informe
que sa situation ne s’est pas améliorée. Dit devoir rester couché des fois jusqu’à
10 jours. Dit être également dépressif. Ne suit pas de psychothérapie.
L’assuré
imagine comme suit son futur professionnel : ne peut pas travailler plus que 30 minutes. Ne peut pas
entreprendre des mesures professionnelles. N’est donc pas intéressé à commencer
une orientation ou une AlP [aide au placement]. Pour mémoire, le couple vit de la rente Al de Madame
ainsi que des prestations complémentaires versées au couple. Le [...] mentionne le versement
de prestations complémentaires depuis le 01.10.2007.
L’assuré
est venu à l’office en voiture. Il nous dit pouvoir conduire pendant une demi-heure. En fin
d’entretien, l’assuré nous informe qu’il part plusieurs semaines au [...] pendant
les vacances scolaires. Il nous dit pouvoir conduire au maximum 1h30 - 2h d’affilée. Il nous
dit conduire un [...] pour pouvoir emmener sa famille avec lui.
Suite
donnée à l’entretien / propositions :
Malgré
ses déclarations concernant sa CT, nous proposons à l’assuré une mesure dans un
centre tel que l’ [...] pour le préparer à une activité industrielle légère
compatible avec ses limitations fonctionnelles. L’assuré nous déclare ne pas pouvoir
suivre une telle mesure. Nous l’informons des conséquences de son refus et de la suite qui
sera donnée : sommation.
M.
A.________ dit comprendre cette démarche mais ne pas pouvoir suivre une telle mesure.
”
Le 17 mai 2011, l’OAI a écrit à l’assuré notamment ce qui suit :
“
Nous
vous avons informé des conséquences de votre refus de participer à une mesure de réadaptation
et vous nous avez confirmé avoir compris ces conséquences.
Nous
vous laissons un ultime délai de 30 jours pour nous faire part de votre position concernant notre
proposition. En cas de refus, ou sans nouvelles de votre part d’ici au 15 juin, nous nous prononcerons
sur la base de votre dossier.
Au
vu de ce qui précède et à toutes fins utiles, nous vous faisons parvenir ci-joint une
copie de la réglementation en vigueur concernant la collaboration que nous sommes en droit d’attendre
de nos assurés.
”
Le 3 juin 2011, l’assuré a répondu notamment ce qui suit :
“
Notre
dernière entrevue s’est déroulée en l’absence d’interprète. Lorsqu’on
m’a traduit votre courrier, je me suis rendu compte qu’on s’est mal compris.
En
effet, je vous ai dit qu’au bout d’environ une demi-heure, mes douleurs deviennent si intenses
que je suis obligé de trouver une position pour me soulager/s’allonger ou marcher. Cependant,
vous avez compris que ma capacité de travail est limitée à une demi-heure par jour.
D’autre
part, je n’ai pas du tout compris votre proposition de mesures de réinsertion / effectuer
une formation à l’ [...].
Je
voudrais vous confirmer par la présente, que j’accepte toute mesure de réinsertion que
vous me proposerez, en particulier une formation qui tient compte de mon invalidité et qui augmenterait
mes chances de trouver un travail adapté.
”
Le 14 juillet 2011, le Ministère public du canton de [...] a transmis à l’agence communale
d’assurances sociales, à [...], copie d’un extrait du rapport de police du 6 mai 2011
concernant du recel de vélo volé et de la détention d’autres cycles de provenance
douteuse. Il y est mentionné notamment ce qui suit :
“
A
l’occasion d’une kermesse qui s’est déroulée le 26 mars 2011 au chemin [...]
à [...], une vente de vélos d’occasion a été organisée par l’association
des habitants du quartier.
Sur
requête du Plt [...], nous avons été dépêchés sur place afin de procéder
à des contrôles sur la provenance des cycles.
Notre
attention a été particulièrement attirée par un vélo de prêt de l’association
“ [...]”. En effet, il est notoire que ces vélos sont uniquement destinés à
la location et ils portent d’ailleurs des sérigraphies très reconnaissables. Ce véhicule
a été exposé pour la vente par M. A.________.
Quelle
n’a pas été notre surprise d’apprendre que M. A.________ avait mis en vente trente
cycles. Les responsables de l’association des habitants du quartier nous ont désigné
l’intéressé sur place, lequel nous a déclaré qu’il ne connaissait pas
la provenance exacte des vélos qu’il avait mis en vente. Il les récupère dans la
rue, les répare au besoin et les revend. S’il ne procède pas ainsi, il achète ses
vélos à M. [...] et le cycle de “ [...]” provenait précisément d’un
lot vendu par cet homme.
Les
trente vélos ont été saisis à titre provisoire. Le vélo de “ [...]”
a été restitué. Le représentant de l’association a également déposé
une plainte contre inconnu pour le vol. Ce document est annexé. Quant aux autres cycles, ils ont
été pris en charge par la fourrière deux-roues.
Entendu
le 08.04.2011, M. [...] a déclaré revendre des vélos à M. A.________ pour la somme
de CHF 23.-/pièce. Il n’a pas précisé le nombre de pièces vendues. Il a prétendu
récupérer les vélos dans des débarras et dans des déchetteries du canton de
[...] bimensuellement, le mardi soir. Il n’effectue pas de contrôle pour connaître la
provenance des véhicules.
M.
A.________ a, quant à lui, été entendu le 06.05.2011. Il a déclaré que sur la
trentaine de cycles qu’il a tenté de revendre à la kermesse, 11 ont été achetés
à M. [...]. Il s’agit des numéros 3, 4, 5, 6, 7, 11, 17, 19, 20, 28 et 30 (voir liste
annexée). Les autres vélos ont été récupérés dans la rue, le jour
de collecte des déchets encombrants. M. A.________ a avoué ne pas s’inquiéter de
la provenance des vélos, même lorsqu’un cycle porte une étiquette avec les références
du propriétaire, il n’appelle pas le numéro de téléphone inscrit.
M.
A.________ a ajouté qu’il vit de l’assistance sociale car il se dit malade et dans l’incapacité
de travailler. Il a pourtant reconnu qu’il a gagné une somme minimale de CHF 5'600.- avec
cette activité de revente de vélos. Il a avoué ne pas avoir déclaré les sommes
perçues auprès des services d’assistance sociale, ni à l’Administration fiscale.
Nous laissons le soin aux Autorités fédérales et cantonales compétentes de donner
la suite qui convient à ce volet.
Pour
les détails il y a lieu de se référer aux deux auditions annexées.
Les
plaintes de cycles étant souvent enregistrées de manière lacunaire, voire uniquement au
niveau local dans le canton de [...], il n’a pas été possible d’attribuer formellement
des plaintes pour les vélos saisis. A la rédaction de ces lignes, les propriétaires n’ont
pas pu être identifiés.
”
Etait joint également copie du procès-verbal d’audition de l’assuré par la
police et dont il résulte notamment ce qui suit :
“
Pour
faire suite à vos questions, je vous explique la provenance des vélos que j’ai tenté
de vendre le 26.03.2011 à la kermesse de la maison de quartier de [...]. Sur les trente vélos
que j’ai amenés à cette vente, 19 ont été achetés à M. [...] pour
la somme de CHF 23.-/pièce. Il s’agit des numéros 3, 4, 5, 6, 7, 11, 17, 19, 20, 28 et
30 sur la liste que vous me montrez. Les autres vélos, je les ai récupérés dans la
rue, le jour où les gens jettent les déchets encombrants. Je récupère donc ces vélos,
je les répare pour les vendre.
Q
:               Avez-vous vérifié
la provenance de ces vélos?
R
:               J’ai demandé
à M. [...] s’il était certain que ces vélos n’étaient pas volés.
Il m’a dit que tout était en ordre. J’ai bien vu que certains vélos portaient une
étiquette avec des numéros de téléphone. Je n’ai pas cherché à contacter
les propriétaires. En ce qui concerne le vélo “ [...]”, j’ignorais qu’il
s’agissait d’un vélo de location.
Cela
fait trois ans que je m’adonne à cette activité. J’ai dû déjà vendre
près de 40 ou 50 vélos. Le prix moyen de revente est de CHF 140.-. Je suis de bonne foi. Je
suis quelqu’un d’honnête. Encore une fois, j’ignorais totalement que cette activité
pouvait comporter des risques ou aurait pu enfreindre la loi. J’ai décidé de mettre un
terme à cette activité.
Q
:               Vous avez donc vendu
40 vélos à CHF 140.-. Ceci représente donc une somme totale de CHF 5’600.-. Avez-vous
déclaré ce revenu à l’Administration fiscale? Avez-vous avisé les instances
d’aide sociale que vous aviez une activité lucrative annexe?
R:
Non. Je suis malade. Je
ne peux pas travailler. Je ne peux donc pas dire que j’ai une activité annexe. Je pourrais
être pénalisé par les aides sociales que je touche et surtout cela risque de créer
un problème pour ma demande de mise à l’assurance-invalidité qui est en cours.
Q:
Suivez-vous un traitement médical particulier ou prenez-vous des médicaments?
R
:               Non. J’ai des
douleurs au dos. J’ai fait une demande à l’Al.
”
Le 30 août 2011, l’OAI a adressé à l’assuré une lettre intitulée
sommation et dont il résulte notamment ce qui suit :
“
Nous
avons reçu des renseignements de la part du Centre [...] à [...] comme quoi vous n’avez
pas donné suite à l’annonce de visite du 27 juin 2011.
L’assuré
doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à
l’appréciation du cas et qu’ils peuvent être raisonnablement exigés (art.
43 al. 2 de la loi fédérale sur la partie générale des assurances sociales [LPGA]).
Si
l’assuré ou d’autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer
à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l’instruction, l’assureur peut
se prononcer en l’état du dossier ou clore l’instruction et décider de ne pas entrer
en matière (art. 43 al. 3 de la loi fédérale sur la partie générale des assurances
sociales [LPGA]).
Par
conséquent :
Nous
vous ordonnons de prendre contact avec l’ [...] à [...] au 021. [...] jusqu’au 19 septembre
2011 au plus tard afin de convenir d’un rendez-vous et de coopérer activement lors de la visite.
Si
vous ne vous annoncez pas d’ici à cette date nous prendrons notre décision sur la base
de votre dossier. Vous devrez alors vous attendre à ce que votre demande soit rejetée
.”
Selon un rapport du 20 septembre 2011 de l’ [...], l’assuré s’est rendu dans ce
centre afin de le visiter. Il résulte en outre de ce rapport notamment ce qui suit :
“
Après
avoir évoqué des bribes de son histoire personnelle, il a défini son état de santé
en péjoration ; les séances de physiothérapie aggravent la souffrance et il doit se rabattre
sur les antalgiques et le repos en position horizontale pour atténuer les douleurs. L’activité
ne fait qu’accentuer le mal. Néanmoins, il compte essayer de suivre la mesure proposée
car à son âge, il ne trouve pas normal de rester à la maison sans rien faire. En outre,
il vit en vase clos avec sa famille et ne voit plus ses amis depuis trois ans.
L’assuré
s’exprime dans un français approximatif et il ne comprend pas toujours ce qui lui est dit.
Compte
tenu de son positionnement volontaire, nous sommes favorables à l’admission de M. A.________
dans notre Centre afin de lui permettre de trouver une orientation dans le secteur industriel léger
et de se préparer à l’activité définie comme adaptée.
”
Par communication du 6 octobre 2011, l’OAI a informé l’assuré que les conditions
d’octroi d’une mesure d’orientation professionnelle étaient remplies et que par
conséquent, il prenait en charge les frais pour un stage d’orientation professionnelle effectué
auprès de l’ [...] de [...], du 10 octobre 2011 au 15 janvier 2012.
Il résulte d’une note de suivi du 8 novembre 2011 du service de réadaptation de l’OAI
notamment ce qui suit :
“
Bilan
après 4 semaines de mesure
•M.
A.________ :
Se
sent incapable de réaliser quoi que ce soit
A
des douleurs insupportables
Veut
bien poursuivre à l’ [...] pour « essayer»
Ne
voit pas ce qu’il peut faire
Souhaite
diminuer son taux d’activité au centre
•MSP
:
Impossible
de parler de projet avec M. A.________
Totalement
centré sur ses douleurs
Souvent
absent (jamais plus de 2 jours consécutifs, donc sans nécessité de présenter un RM
[rapport médical]) ou départ prématuré dans la journée.
Taux
de présence jusqu’ici : 58%
Si
M. A.________ poursuit ainsi, le stage n’a aucun sens.
Suite
donnée à l’entretien / propositions / prochain contact :
Rappelons
à l’assuré que le droit à une rente est exclu.
Seules
des MOP [mesures d'ordre professionnel] peuvent lui être proposées et il est donc important
qu’il puisse saisir sa chance maintenant, sans quoi nous interromprons toute intervention. Ok pour
diminuer son temps de présence à 70% d’un plein temps dans l’économie : 7h30
- 14h15 tous les jours.
Bilan
fin novembre. Si l’attitude ne change pas et/ou que ce taux n’est pas tenu sans justification
autre que les plaintes actuelles : interruption avec Approche théorique et refus de rente.
Envoyer
une sommation résumant ces éléments à l’assuré.
”
Le 9 novembre 2011, l’OAl a adressé à l’assuré une lettre dont la teneur est
en particulier la suivante :
“
A
votre demande, nous acceptons la diminution de votre taux d’activité dès ce jour. Notre
service médical évaluant votre capacité de travail à 70%, vos horaires se dérouleront
du lundi au vendredi, de 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 14h15.
Comme
rappelé lors de notre dernière rencontre, nous estimons le taux d’activité de 70%
parfaitement exigible, en particulier dans l’environnement partiellement protégé du Centre
[...]. Nous attendons donc de vous une collaboration maximale et une présence régulière
aux heures demandées.
Nous
vous rappelons que votre état de santé justifie la mise en place de mesures professionnelles,
mais pas de prestations financières (rente). Par conséquent, si ces objectifs ne sont pas tenus
lors de notre prochain bilan (fin novembre) le stage [...] sera interrompu, ainsi que toute intervention
de notre part.
Au
vu de ce qui précède et à toutes fins utiles, nous vous faisons parvenir ci-joint une
copie de la réglementation en vigueur concernant la collaboration que nous sommes en droit d’attendre
de nos assurés.
”
Par lettre du 23 novembre 2011, l’assuré a fait part à l’OAl de ce qui suit :
“
Suite
aux absences que j’ai ces jours, je vous fais parvenir une explication de ma santé actuelle.
Vendredi
18 novembre 2011 vers minuit j’ai saigné du nez et de la bouche, ce soir-là j’étais
faible j’avais des douleurs de dos de la jambe, de nuque et contractions des muscles. Samedi 19
novembre 2011 je suis parti aux urgences vers treize heures et demi car les saignements ne s’arrêt[aient]
pas pour cause de tou[te]s les douleurs que j’ai cité[es], j’étais stressé
pour cela ma pression e[s]t monté[e] et la veine au niveau du nez a éclaté et j’ai
perdu beaucoup de sang du nez de la bouche et des yeux.
”
Il a produit un certificat médical établi par le Dr E._______, médecin-assistant ORL au
K.________, attestant d’une incapacité de travail du 19 au 27 novembre 2011, ainsi qu’un
autre certificat médical du 24 novembre 2011 établi par le Dr V.________, médecin-assistant
du même service attestant d’une incapacité de travail du 24 novembre au 4 décembre
2011.
Le 29 novembre 2011, le service de réadaptation de l’OAl a établi un rapport dont la
teneur est la suivante :
“
Les
parcours et la problématique de M. A.________ sont résumés dans nos précédents
rapports. Pour rappel, le C.________ lui reconnaissant une capacité de travail de 70% dans une activité
adaptée, nous lui avons proposé une mesure de bilan et orientation professionnelle au sein
de la section AIP du centre [...] de [...].
Un
premier bilan réalisé après 4 semaines de mesure a mis en évidence que M. A.________
s’investissait peu, ne tenait pas le taux d’activité prévu, et ne se projetait
dans aucune activité professionnelle (note du 8.11.2011). Nous lui avons dès lors proposé
une diminution de son taux d’activité (soit 5 heures 45 minutes/jour, correspondant à
un 70% dans l’économie), l’avertissant que si ce rythme n’était pas tenu,
la mesure serait interrompue fin novembre 2011 (voir sommation du 9.11.2011).
Le
18 novembre, M. A.________ s’est présenté au K.________ en raison de saignements de nez.
L’assistant de garde lui a signé un certificat d’incapacité de travail à 100%
du 19 au 27 novembre. Sans revenir sur la justification réelle d’un arrêt de travail
de 10 jours pour ce type de problème, nous retiendrons que notre assuré ne s’est pas
représenté au Centre [...] le 28 novembre. Un bilan téléphonique réalisé
le 29.11.2011 avec son responsable d’atelier nous a appris que M. A.________ n’était
toujours pas revenu, et n’avait donné aucune nouvelle.
Compte
tenu de ce qui précède, la mesure en cours a été interrompue au 27.11.2011.
Sur
la base de l’ESS 4 (calcul du 27.06.2011), le préjudice économique n’ouvre pas
le droit à des prestations financières.
”
Dans un projet de décision du 25 janvier 2012, l’OAl a informé l’assuré de
son intention de rejeter la demande. Il a considéré notamment ce qui suit :
“
Résultat
de nos constatations :
Après
examen de votre dossier et suite à l’analyse médicale et économique de votre situation,
nous constatons que depuis le mois de novembre 2009 (début du délai d’attente d’une
année) votre capacité de travail est restreinte.
En
effet, dès cette date, vous n’avez plus été en mesure de poursuivre votre activité
professionnelle habituelle d’ouvrier d’atelier pour des raisons de santé.
Afin
de déterminer la capacité de travail encore exigible dans votre activité habituelle et
dans une activité adaptée à votre état de santé, le C.________ (C.________)
a décidé de vous convoquer pour un examen clinique rhumatologique qui a eu lieu le 14 septembre
2010 et pour un examen clinique psychiatrique qui a eu lieu le 25 novembre 2010.
Il
ressort de ces examens, que votre activité d’ouvrier n’est plus exigible depuis le mois
de novembre 2009 en raison de votre état de santé. En revanche, dans une activité adaptée
à votre état de santé et qui tienne compte de vos limitations fonctionnelles, votre capacité
de travail est exigible à 70 % depuis le mois de février 2010.
Nous
tenons à préciser que les examens cliniques du C.________ se basent sur des examens complets,
prennent en compte les plaintes exprimées et décrivent clairement le contexte médical.
Leurs conclusions sont claires, exemptes de contradictions et dûment motivées. Ces expertises
ont dès lors pleine valeur probante.
Afin
de vous aider à retrouver une activité adaptée à votre état de santé, nous
avons mandaté notre Service de réadaptation professionnelle qui a organisé un stage d’orientation
professionnelle auprès de l’ [...] de [...] du 10 octobre 2011 au 15 janvier 2012.
Nous
constatons que durant ce stage vous vous êtes très peu investi faisant preuve d’absentéisme
sans réelle justification et ne démontrant aucune motivation. C’est la raison pour laquelle
les mesures ont été interrompues au 27 novembre 2011.
Nous
avons attiré votre attention, à plusieurs reprises, sur les conséquences de votre manque
de collaboration par courriers recommandés du 17 mai et du 30 août 2011.
En
effet, il appartient à tout assuré de faire tout ce qui dépend de lui pour atténuer
au mieux les conséquences de son infirmité, en mettant en valeur sa capacité résiduelle
de travail « fût-ce au prix d’efforts même importants ». Ce n’est pas
l’activité que l’assuré consent à accomplir qui est décisive, mais celle
que l’on peut raisonnablement exiger de lui dans une situation médicale donnée.
Si
l’assuré n’exerce pas l’activité exigible selon l’appréciation
médicale, le taux de son invalidité sera fixé eu égard à cette activité,
même s’il ne l’exerce pas ; procéder autrement reviendrait à assurer la simple
perte de gain, quelle qu’en soit la cause (commodité personnelle, raisons familiales, conjoncture
économique, voire le manque de bonne volonté (RCC 1978, 65, 1970, 162).
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l’assuré
n’a pas - comme c’est votre cas - repris d’activité professionnelle, on peut se
référer aux données statistiques, telles qu’elles résultent des enquêtes
sur la structure des salaires de l’Office fédéral de la statistique, pour estimer le
revenu d’invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique
des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En
l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes
effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2008, CHF 4’806.- par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête
suisse sur la structure des salaires 2008. TA1 niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2008
(41,7 heures : La Vie économique, tableau B 9.2), ce montant doit être porté à CHF
5’010.- (CHF 4'806.- x 41,7 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 60'123.-.
Après
adaptation de ce chiffre à l’évolution des salaires nominaux de 2009 à 2010 (+ 2,9
% ; La Vie économique, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF 61'876.- (année
d’ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l’assuré, à savoir les limitations liées au handicap,
l’âge, les années de service, la nationalité/catégorie de permis de séjour
et le taux d’occupation. Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des déductions
distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder
à une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide, compte
tenu de l’ensemble des circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas de déduction
globale supérieure à 25% (ATF 126 V 80 consid. 5b/cc).
Compte
tenu de vos limitations nous avons retenu une diminution de rendement de 30 % sur le revenu d’invalide
est justifié.
Le
revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à CHF 43'313.- dans une activité
adaptée à votre état de santé telle que : ouvrier de production dans des entreprises
comme [...], [...], [...], [...] ou comme employé d’exploitation dans des entreprises comme
[...], [...] ou encore comme préparateur de commandes chez [...], [...], [...].
Sans
atteinte à la santé, vous auriez poursuivi votre activité habituelle d’ouvrier et
votre revenu s’élèverait en 2010 à Fr. 61'876.-.
A
l’échéance du délai d’attente d’une année, soit au 1
er
novembre 2010, votre préjudice économique n’atteint pas 40 % au moins, selon le calcul
suivant :
Comparaison
des revenus :
sans
invalidité
CHF              61'876.00
avec
invalidité
CHF              43'313.00
La
perte de gain s’élève à
CHF           18'563.00 = un degré d’invalidité
de 30%.
”
Le Centre [...] a établi un rapport le 9 février 2012 qu’il a conclu comme il suit :
“
Commentaires
Après
avoir visité notre Atelier, M. A.________ a surtout évoqué, dans un français approximatif,
un état de santé en péjoration, avec des séances de physiothérapie qui ne font
qu’aggraver ses maux. Votre assuré dit devoir se rabattre sur les antalgiques et privilégier
la position horizontale pour atténuer la douleur. Il ajoute qu’à son âge, il ne
trouve pas normal de rester à la maison sans rien faire. Il relate aussi vivre en vase clos avec
sa famille depuis trois ans, sans autre réseau social.
M.
A.________ se montre très ralenti et replié sur lui-même. Il est dépendant de nos
consignes et semble dénué de toute autonomie. Ses absences sont ponctuées de téléphones
ou de courriers de sa fille, qui nous informe des diverses consultations aux urgences du K.________.
Celles-ci sont certifiées par l’un ou l’autre des médecins-assistants de service.
La dernière lettre décrit un épisode d’épistaxis grave avec des saignements
associés de la bouche et des yeux.
M.
A.________ n’a, à aucun moment, présenté la moindre motivation, ses préoccupations
se centrant essentiellement sur ses problèmes de santé. Dans ces conditions, il n’est
évidemment pas question pour l’heure d’amorcer un quelconque projet d’orientation
professionnelle.
Remarque(s)
et commentaire(s) du stagiaire
Ce
rapport est lu à M. A.________, qui n’a pas de remarque à formuler.
Conclusion
et proposition
Lors
de son passage dans notre Atelier, votre assuré a œuvré dans les modules informatique
et travaux fins.
En
informatique, M. A.________ met en évidence d’importantes limitations d’assimilation
; malgré les répétitions, il ne parvient pas à mémoriser les consignes et parfois
un oubli immédiat des apprentissages de l’activité est constaté.
Lors
de l’activité manuelle, il fait preuve d’une bonne dextérité fine et présente
des travaux de bonne qualité. Celle-ci évolue lentement, mais progressivement.
La
position assise semble lui poser des problèmes, car il n’a jamais su trouver une position
favorable lui permettant de tenir sa place au-delà de la demi-heure.
Votre
assuré est arrivé dans notre structure avec un doute quant à la possibilité de réaliser
son stage à plein temps, mais disait vouloir essayer.
Après
dix jours d’activité, nous relevons un faible taux de présence réelle ; avec votre
accord, votre assuré effectue la suite de son stage à 70 % dès le 09.11.2011.
Suite
à une hospitalisation survenue le 18.11.2011, pour hypertension, nous n’avons plus revu votre
assuré au sein de notre AIP.
Visiblement,
la santé de M. A.________ ne lui permet pas de s’imaginer actuellement dans un quelconque
projet concret.
Dès
lors et comme convenu lors de notre synthèse du 08.11.2011, votre assuré quitte notre Centre
avant l’échéance de la mesure octroyée, soit le 27 novembre 2011
.”
Le 20 février 2012, l’assuré a fait part à l’OAI de ses objections et a produit
un certificat médical établi le 5 décembre 2011 par un médecin de la T.________ attestant
d’une incapacité de travail totale du 5 au 6 décembre 2011.
Par décision du 20 avril 2012, l’OAl a rejeté la demande de rente.
B.
Par acte du 11 mai 2012, A.________ a recouru contre la décision du 20 avril 2012 auprès de
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation et au renvoi
de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire au sens des considérants (I),
une expertise pluridisciplinaire et psychiatrique auprès du L.________ (L.________) à [...]
étant ordonnée (Il) et, le cas échéant, une rente entière d’invalidité
allouée (III). Il a produit un certificat médical établi le 4 juin 2012 par le Dr F.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, à la teneur suivante :
“
Je
soussigné, certifie que Monsieur
A.________
,
né le [...] est suivi à ma consultation.
M.
A.________ souffre d’un trouble dépressif récurrent avec un épisode actuel moyen.
Bien
qu’il soit d’intensité moyenne, son association à des lombosciatalgies droites
en lien avec un syndrome lombo-vertébral récidivant sur un rétrécissement du canal
lombaire de L3 à L5 et hernie discale L5 à S1, augmente son retentissement sur le fonctionnement
du patient et sur ses activités. Ainsi, sa capacité de travail est réduite. La fatigue
rapide et non soulagée par le repos, l’humeur déprimée, le sentiment de désespoir,
le sentiment de dévalorisation ainsi que celui de culpabilité, ont une influence négative
sur sa capacité de travail ; et l’on pourrait estimer sa capacité de travail résiduelle,
en tenant compte des comorbidités somatiques, à 50%. Un taux d’activité plus élevé
l’exposerait à un stress supplémentaire et à un risque d’aggravation de son
trouble dépressif. Cependant, le maintien d’un taux d’activité est indispensable
à la structuration des journées du patient et à son estime de soi.
”
Invité à répondre à un questionnaire, le Dr F.________ a répondu, en date du
1
er
octobre 2013, comme suit :
“
1.
Appréciation du cas et pronostic :
Il
s’agit d’un patient âgé de 45 ans, en Suisse depuis 1993, qui présente des
lombosciatalgies droites chroniques récidivantes sur un rétrécissement du canal lombaire
de L3 à L5 et hernie discale L5 à S1, une hépatite B chronique active, une HTA traitée,
un syndrome de résistance des voies aériennes supérieures et un status post thyroïdite
de De Quervain.
Sur
le plan psychiatrique, le patient souffre d’une symptomatologie anxio-dépressive récurrente
évoluant depuis quelques années.
Le
début remonte à 2004, suite à une hospitalisation de 3 semaines à l’hôpital
[...] pour une tristesse, un manque d’intérêt et du plaisir, des troubles du sommeil
avec insomnie et une anxiété. Cette symptomatologie a évolué de façon fluctuante
par la suite. En 2006, on assiste à une nouvelle péjoration de l’état dépressif.
Le patient a reçu un traitement antidépresseur (Fluctine) qui a dû être arrêté
en raison d’effets secondaires.
En
2008, et à la demande du médecin traitant à la T.________, le patient a été
évalué par le Dr R.________, au service de psychiatrie de liaison. Ce dernier a retenu le diagnostic
de trouble dépressif récurrent avec un épisode moyen. Il a préconisé un traitement
de Citalopram, arrêté ultérieurement en raison d’effets secondaires et d’un
effet antidépresseur insuffisant.
Un
autre antidépresseur, le Cipralex®, prescrit par le médecin traitant à la T.________,
a été rapidement arrêté, également en raison d’effets secondaires. Il
est à noter que cet état dépressif n’a pas empêché le patient de continuer
à travailler, avec toutefois des périodes d’arrêt de longueur variable.
Depuis
2008, le patient n’a plus exercé d’activité professionnelle en raison de ses problèmes
de santé. Actuellement, le tableau clinique est dominé, outre les douleurs dorsales, par une
fatigue importante et quasi permanente, une humeur déprimée et une perte de l’intérêt
et du plaisir dans ses activités ainsi que par des angoisses.
L’évolution,
comme susmentionné, a été jusqu’à présent fluctuante, avec une péjoration
concomitante à l’accentuation des douleurs ainsi que pendant l’hiver.
Le
pronostic du trouble dépressif dépend en général de l’intensité des épisodes
dépressifs ainsi que de la comorbidité. Dans le cas de M. A.________, il s’agit souvent
d’épisodes d’intensité moyenne, ce qui est en faveur d’un bon pronostic.
En revanche, l’association à des problèmes somatiques multiples, notamment la hernie
discale, l’hépatite B chronique active, I’HTA et le syndrome de résistance des
voies aériennes supérieures sont des éléments de mauvais pronostic.
2.
Limitations (qualitative et quantitative) en relation avec les troubles constatés au plan physique,
psychique, mental et social :
Je
me limite dans cette appréciation aux aspects psychique et social. L’aspect physique est du
ressort des médecins somaticiens. Il est à rappeler que dans leur rapport médical du 3.5.2010,
les Dresses P.________ et B.________ respectivement cheffe de clinique et médecin-assistante à
la T.________, ont conclu à une capacité de travail de 0%.
Quatre
aspects vont être considérés :
•
Les activités de
la vie quotidienne : qui sont effectuées avec difficulté vu le manque d’énergie,
la fatigue importante et le manque d’intérêt et du plaisir.
•
Le fonctionnement social
qui est altéré avec une nette diminution des contacts sociaux et une tendance du patient à
l’isolement. Le patient est la plupart du temps confiné chez lui.
•
La diminution de la capacité
à penser et à se concentrer (patient facilement distrait, les troubles de mémoire), la
difficulté à prendre des décisions entraînent une baisse de performance et de persévérance
aux activités. Ceci a été plus observable au travail ou lors du stage à l’
[...]. Le sentiment d’inutilité, d’impuissance, l’apathie, le manque de motivation
et les ruminations excessives entraînent une baisse de l’activité et de la productivité.
•
La détérioration
de l’état psychique du patient au travail ou en milieu analogue. Ceci a été le cas
soit lors de l’activité professionnelle, soit lors du stage à l’ [...]. Ceci peut
s’expliquer par une sensibilité accrue au stress.
3.
Comment agissent ces troubles
sur l’activité exercée jusqu’ici?
•
Ces troubles entraînent
une réduction de cette activité qui n’a pu être maintenue.
4.
Description précise
de la capacité résiduelle de travail :
•
On pourrait estimer cette
capacité à 50%. Le patient pourrait faire par exemple une activité professionnelle de
2 heures le matin et de 2 heures l’après-midi.
5.
L’activité
exercée jusqu’ici est-elle encore exigible?
•
Oui.
Si
oui, dans quelle mesure?
•
Dans le pourcentage indiqué
et la répartition proposée, tout en tenant compte également des autres restrictions physiques
liées aux lombosciatalgies/exclusion de tâches où le patient doit soulever de lourdes
charges.
Y
a-t-il une diminution du rendement? Si oui, dans quelle mesure?
•
Oui. Il y a une diminution
du rendement. Le patient est incapable d’accomplir des tâches de façon continue au-delà
de 2h et plus d’un mi-temps.
6.
Depuis quand, au point
de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Depuis 2004.
7.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles encore envisageables?
Si
oui, prière d’indiquer un plan de réadaptation.
•
Oui, à condition
de tenir compte dans ces mesures de l’état psychique du patient et de la comorbidité
somatique. Quant à un plan de réadaptation, je ne suis pas en mesure de vous l’indiquer.
Il faudrait voir avec des programmes spécifiques / [...] à l’unité de réhabilitation
à [...] ou avec l’office de l’assurance-invalidité.
8.
D’autres activités
sont-elles encore exigibles de la part de l’assuré ? Si oui, à quels critères médicaux
le lieu de travail doit-il satisfaire, et de quoi faut-il tenir compte dans le cadre d’une autre
activité?
•
Oui. Ces activités
doivent tenir compte du taux d’occupation ne dépassant pas le 50%, de temps de travail, divisé
en deux parties pour permettre au patient de récupérer dans la journée ainsi que des restrictions
en lien avec les lombosciatalgies.
”
Le Dr F.________ a complété son rapport le 23 décembre 2013 en indiquant que le début
de la maladie remontait à début 2004 et qu’en conséquence le diagnostic de trouble
dépressif récurrent pouvait être considéré comme valable depuis 2004.
Par arrêt du 21 mai 2014 (cause AI 108/12 – 129/2014), la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal a admis le recours de l’assuré, annulé la décision attaquée,
et renvoyé la cause à l’intimé pour complément d’instruction, en retenant
en particulier ce qui suit :
“
4.
a) Sur le plan psychique, le Dr I.________, dans son rapport du 22 décembre 2010, a exposé
que le recourant décrivait des attaques de panique une fois tous les deux mois, mais qu’il
n’y avait pas eu de symptomatologie anxieuse type crise de panique déclenchée au cours
de l’entretien. Le seul diagnostic qu’il a posé est toutefois celui de trouble panique
sans influence sur la capacité de travail. Alors que le Dr M.________, comme d’ailleurs les
autres médecins qui ont examiné le recourant, ont constaté des signes comportementaux,
le Dr I.________ n’a pas posé le diagnostic de trouble somatoforme, ni expliqué les motifs
d’ordre médical pour lesquels il ne retenait pas ce diagnostic. En revanche, il a examiné
les critères posés par la jurisprudence en se référant à celle-ci. Or ces critères
ne doivent être examinés que si le diagnostic de trouble somatoforme est posé.
Ce rapport apparaît ainsi incomplet et contradictoire.
Quant aux rapports du Dr F.________, le diagnostic de trouble dépressif récurrent avec un épisode
actuel moyen est insuffisamment documenté. Il ne résulte notamment pas de ses rapports que
le recourant aurait été régulièrement suivi par un spécialiste. On sait uniquement
qu’un tel diagnostic a été posé en 2008 et que le recourant a été traité
par médicaments, mais on ignore la posologie et la durée de chaque traitement, lesquels auraient
été interrompus à cause d’effets secondaires. En outre, dans son appréciation
de l’incapacité de travail, ce praticien explique que c’est en tenant compte des problèmes
somatiques du recourant qu’il retient un taux de 50%.
Le dossier est ainsi insuffisant sur le plan psychiatrique pour statuer en pleine connaissance de cause.
b) Sur le plan somatique, les conclusions du Dr M.________ dans son rapport du 14 septembre 2010 ne sont
mises en cause par aucun autre rapport médical. Ce rapport qui souscrit aux réquisits de la
jurisprudence a valeur probante et doit être suivi.
c) Au vu des contradictions en cause et des lacunes d’instruction, au plan psychiatrique, il s’avère
que les faits pertinents n’ont pas été constatés de manière complète.
En outre, l’état de santé du recourant n’a pas été examiné dans
sa globalité et les conséquences de cet état de santé sur sa capacité de travail
résiduelle n’ont pu être établies de manière probante. Il se justifie par conséquent
d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAI auquel il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales, selon l’art. 43 al. 1 LPGA. L’intimé rendra ensuite une nouvelle décision
après avoir complété l’instruction du dossier par la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire en application de I’art. 44 LPGA. Une telle expertise, qui portera
donc également sur les problèmes somatiques du recourant, permettra notamment non seulement
de tenir compte de l’évolution de ces troubles depuis l’examen du Dr M.________, mais
aussi d’une évaluation globale de l’état de santé du recourant et ses conséquences
sur la capacité de travail.
”
C.
A la suite de cet arrêt, l’OAI a repris l’instruction du cas et a confié la réalisation
d’une expertise pluridisciplinaire au L.________. Les Drs O.__________, spécialiste en médecine
interne, U._________, spécialiste en rhumatologie, et N.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, ont examiné l’assuré respectivement les 19 septembre, 30 septembre
et 1
er
octobre 2014. Ils ont rendu leur rapport le 3 décembre 2014. Ils y ont posé le diagnostic avec
effet sur la capacité de travail de lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs
en L4-L5, L5-S1 associés à une hernie discale L5-S1 paramédiane droite en contact de la
racine S1 droite. Sans effet sur la capacité de travail, ils ont retenu un syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4), voire une majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques
(F68.0), des cervicobrachialgies droites en relation avec des troubles dégénératifs étagés
C4-C7 sans atteinte neurologique objective, une hypertension artérielle depuis 20 ans, compensée,
une hépatite B diagnostiquée il y a 20 ans encore active et traitée actuellement, une
hernie hiatale avec reflux depuis 10 ans environ, une amygdalectomie en 2008, ainsi qu’une thyroïdite
de De Quervain il y a 3 ans. S’agissant des limitations fonctionnelles au plan physique, ils ont
estimé que les limitations fonctionnelles décrites en 2010 restaient valables, à savoir
une limitation des ports de charges supérieures à 4 à 5 kg de façon répétitive,
éviter les positions statiques prolongées, assises ou debout, éviter les mouvements de
rotation brusques de la nuque ou les positions répétées, le bras droit au-dessus de l’horizontal,
avec ou sans port de charges. Les experts n’ont toutefois retenu aucune limitation fonctionnelle
sur les plans psychique et social. Compte tenu des limitations fonctionnelles au plan somatique, ils
ont estimé que celles-ci étaient incompatibles avec l’ancienne activité de l’assuré,
nécessitant des ports de charges lourdes, retenant une capacité de travail nulle dans l’ancienne
activité de nettoyeur ou d’ouvrier d’usine, et ce depuis novembre 2009, la situation
étant demeurée stationnaire. Toutefois, dans toute activité respectant les limitations
fonctionnelles précitées, les experts ont estimé que la capacité de travail était
de 100%, avec une baisse de rendement de 20% environ afin de permettre à l’expertisé
de changer fréquemment de position et faire des pauses plus fréquentes, retenant que l’exercice
d’une activité adaptée était exigible depuis toujours, avec des périodes ponctuelles
d’incapacité en relation avec des blocages lombaires épisodiques. Le Dr U._________ a
complété son appréciation par la réalisation d’examens d’imagerie (colonne
cervicale face profil et obliques, et colonne lombaire face profil), qui ont mis en évidence des
troubles statiques et dégénératifs C4-C7, ainsi que des discopathies chroniques L4-S1
et une probable lithiase rénale gauche. Pour le surplus, les experts ont fait la discussion suivante
du cas de l’assuré :
“
Synthèse
ET DISCUSSION
Rappel
de l'histoire médicale
:
Monsieur
A.________ est un assuré kosovar de 46 ans, marié, père de 4 enfants, la cadette étant
à charge. Il a été actif en Suisse comme nettoyeur et ouvrier, il est en arrêt maladie
depuis novembre 2009. Sa femme reçoit une rente entière de l'Al depuis 2006.
Il
souffre de lombo-sciatalgies droites depuis 2004, ayant nécessité 2 hospitalisations, en 2004
et 2006, en raison de blocages lombaires avec sciatalgies droites. Les examens radiologiques de l'époque
ont mis en évidence des troubles dégénératifs du rachis lombaire sous forme de modification
arthrosique en L4-L5, L5-S1 associés à une hernie discale L5-S1 paramédiane droite en
contact avec la racine S1.
Une
expertise rhumatologique effectuée le 14.09.2010 a conclu au diagnostic de lombosciatalgies droites
chroniques sur troubles dégénératifs étagés en L4-L5, L5-51 avec signe de Modic
2 avec un canal lombaire rétréci associé à une hernie discale L5-S1 paramédiane
droite en contact avec la racine S1 droite. Les diagnostics de cervicalgies mécaniques sur troubles
statiques et dégénératifs sur une discopathie C5-C6 et ostéophytose de C4 antérieure
était également retenus. La capacité de travail dans son ancienne activité de nettoyeur
ou d'ouvrier d'usine est considérée comme nulle. Toutefois, une activité adaptée
est retenue comme possible à un taux de 100 % avec une diminution de rendement de 30 % en raison
de pathologies inflammatoires dégénératives présentées par l'assuré et
la présence d'une hernie discale qui occasionne un syndrome lombo-vertébral récidivant.
Une
telle activité a été reconnue comme exigible à partir de février 2010. Un stage
d'orientation professionnelle dans le centre [...] de [...] s'est soldé par un échec après
un mois (10.10. au 25.11.2012), en raison de problèmes d'absentéisme. L'office d'invalidité
a refusé la rente d'invalidité, toutefois un recours déposé auprès de la Cour
des assurances du tribunal cantonal a été admis.
Par
ailleurs, Monsieur A.________ présente depuis 20 ans environ une hypertension artérielle et
une hépatite B chronique active dont l'origine n'a pas pu être précisée.
Il
souffre d'une hernie hiatale avec reflux depuis une dizaine d'années et a subi une amygdalectomie
en 2008.
Il
y a 3 ans, il a présenté une thyroïdite de De Quervain qui a nécessité une hospitalisation
d'une semaine au K.________ avec un traitement de cortisone.
Monsieur
A.________ présente aussi des troubles psychiques. Dans le rapport du C.________ rédigé
par le Dr I.________ le 25 novembre 2010, ce psychiatre pose le diagnostic non incapacitant de trouble
panique (une fois chaque deux mois). Il mentionne la notion en 2004 d'une symptomatologie dépressive
pour laquelle il aurait pris un traitement pharmacologique. En 2010 il aurait pris du Cipralex, médication
qui n'a eu aucun effet et que l'assuré avait arrêté 3 semaines avant l'examen au C.________.
Un
certificat médical daté du 4 juin 2012, du psychiatre traitant de Monsieur A.________, mentionne
le diagnostic de trouble dépressif récurrent avec épisode actuel moyen. Symptomatologie
décrite : fatigabilité, humeur déprimée, désespoir, dévalorisation, culpabilité.
La capacité résiduelle est estimée à 50% mais en tenant compte des comorbidités
somatiques, un taux plus élevé exposerait l'assuré à un stress risquant une aggravation
de l'état dépressif Mais une activité à 50% est nécessaire pour structurer ses
journées et maintenir son estime de soi.
Dans
un rapport médical du premier octobre 2013, son psychiatre nous apprend qu'il suit l'assuré
depuis le 7 mai 2012, avec une fréquence des séances de 2 à 3 semaines au début du
traitement et actuelle toutes les 4 à 5 semaines. II pose le même diagnostic qu'une année
auparavant en rajoutant avec syndrome somatique. La capacité de travail est toujours estimée
à 50%. Le traitement médicamenteux consiste en du Trittico et du Temesta en réserve, la
compliance est décrite comme bonne sans préciser sur quelles bases cela est affirmé.
D'après
les dires de l'expertisé, actuellement la fréquence du suivi est de une séance par mois,
le traitement de Saroten 50 mg/j a dû être arrêté en raison d'effets secondaires
cardiaques et un traitement de Cipralex a été réintroduit depuis le 26 septembre à
5 mg/j et sera augmenté progressivement. Nous avons renoncé à pratiquer un dosage plasmatique
car il faut une semaine de prises quotidiennes de Cipralex pour atteindre l'état d'équilibre.
Situation
actuelle et conclusions
:
Sur
le plan de la médecine interne
, l'examen
de ce jour met en évidence des troubles de la sensibilité non systématisés au niveau
des membres supérieur et inférieur droit ainsi que des douleurs à la palpation abdominale
au creux épigastrique, sans substrat défini. La tension artérielle est bien compensée
et il n'y a aucune séquelle de la thyroïdite de De Quervain. Ces résultats ne permettent
pas d'objectiver un degré incapacitant.
La
hernie hiatale avec reflux est jugulée par la prise de Nexium et n'est pas incapacitante.
En
ce qui concerne l'hépatite B chronique active, elle est actuellement traitée (Baraclude) depuis
deux ans et ce traitement est bien supporté. L'assuré est correctement et régulièrement
suivi sur ce plan par la T.________ au K.________. Elle ne représente pas un caractère incapacitant
actuellement, mais peut être susceptible d'une aggravation auquel cas une réévaluation
serait nécessaire.
Il
n'y a actuellement pas de trouble qui justifie une incapacité de travail.
Sur
le plan rhumatologique
, Monsieur A.________ a
fait une demande d'Al le 23.02. 2010, dans un contexte de lombo-sciatalgies droites chroniques évoluant
depuis 2004. La symptomatologie a été mise sur le compte de troubles dégénératifs
discaux au niveau L4-L5, L5-51 associés à une hernie discale L5-S1 paramédiane droite,
venant en contact avec la racine S1. D'autre part, il se plaint de cervico-brachialgies droites handicapantes,
aggravées depuis environ deux ans. Ces douleurs sont également mises sur le compte en partie,
sur la présence de troubles statiques et dégénératifs de la cotonne cervicale (discopathies
C5-C6 et C6-C7).
Actuellement,
l'assuré continue à se plaindre de lombalgies handicapantes avec une intensité de la douleur
estimée à 8/10, associées à des irradiations face postérieure du membre inférieur
droit jusqu'au talon. Ces douleurs sont déclenchées au moindre effort, avec des fortes limitations
fonctionnelles, ainsi le périmètre de marche est limité à 10 minutes, obligeant l'expertisé
de s'asseoir 15 à 20 minutes avant de pouvoir repartir, la position assise est supportée maximum
une demi-heure et la position debout statique 2-3 minutes, les mouvements d'extension sont extrêmement
limités, ainsi que les ports de charges de plus de 3 à 4 kg. De plus, il se plaint de troubles
neurologiques du membre inférieur droit, sous forme de paresthésies et d'engourdissement de
la face postérieure de la jambe avec une impression de faiblesse.
Il
se plaint également de douleurs diffuses cervico-dorsales et inter-scapulaires avec des irradiations
face externe du bras droit jusque dans les doigts. L'intensité des douleurs est estimée à
8/10. Tous les mouvements du bras, de la nuque ou du tronc, aggravent les douleurs cervico-brachiales,
ainsi que les ports de charges, mêmes légères. Il décrit également des sensations
de fourmillements, d'engourdissement et de perte de force au niveau du bras.
L'examen
ostéo-articulaire constate une personne démonstrative, avec beaucoup d'autolimitations lors
des manœuvres de mobilisation du dos, du bras, associés à des lâchages antalgiques
au testing de force du membre supérieur ou du membre inférieur droit et des manœuvres
de Waddell toutes positives hautes (5/5). Dans ce contexte démonstratif, il est difficile d'évaluer
concrètement la mobilité du rachis lombaire, qui est extrêmement limitée dans toutes
les amplitudes avec une palpation douloureuse diffuse dorsale et lombaire basse. Idem au niveau du membre
supérieur droit où les tests d'Impingment ou divers tests de la coiffe des rotateurs sont décrits
comme douloureux avec des limitations d'élévation et d'abduction, en partie d'origine algique.
Les troubles neurologiques du membre supérieur sont atypiques, sans dermatome précis avec une
diminution de la force de préhension de la main, qui paraît clairement volontaire.
Des
nouveaux bilans radiologiques au niveau de la colonne cervicale et lombaire montrent une discopathie
chronique L5-S1 et L4-L5, ainsi que des troubles statiques et dégénératifs modérés
de la colonne cervicale. Il est décrit, au niveau cervical, une uncarthrose avec rétrécissement
du trou de conjugaison gauche, toutefois la symptomatologie est essentiellement à droite.
Dès
lors, sur le plan rhumatologique, nous nous retrouvons dans une situation identique à celle décrite
dans l'expertise rhumatologique du 14.09.2010 avec mise en évidence d'un assuré démonstratif
présentant tous les signes de non-organicité de Waddell. Il existe toutefois un substrat somatique
surtout radiologique avec mise en évidence de troubles dégénératifs étagés
au niveau L4-L5, L5-S1 associés à une hernie discale L5-S1 paramédiane droite en contact
avec la racine S1 droite. Cliniquement on retrouve des troubles sensitifs L5-S1 droits associés
à une abolition du réflexe achilléen droit suggérant la présence de lombo-sciatalgies
droites irritatives chroniques possibles. La situation toutefois ne s'est pas modifiée par rapport
à 2010.
Au
niveau des cervico-brachialgies droites, actuellement, l'assuré décrit un tableau plus marqué
qu'il y a quelques années, toutefois, on retrouve une forte démonstrativité avec des contre-pulsions
et des lâchages antalgiques avec une force de préhension de la main droite, clairement par
manque de compliance au vu de l'absence pratiquement totale de participation de l'assuré. Sur le
plan neurologique, on ne constate que des troubles sensitifs subjectifs et les radiographies de la colonne
cervicale montrent des troubles dégénératifs modérés avec une uncarthrose et
rétrécissement du trou de conjugaison prédominant du côté gauche, ne jouant
pas avec la symptomatologie du côté droit, décrit par l'assuré. Dès lors, ces
douleurs semblent s'inscrire clairement dans le cadre d'un syndrome douloureux chronique, toutefois seule
une IRM cervicale nous permettrait d'exclure un conflit disco-radiculaire qui semble toutefois peu probable.
Sur
le plan fonctionnel et professionnel, globalement, les limitations fonctionnelles restent valables à
savoir une limitation des ports de charges supérieures à 4 à 5 kg de façon répétitive,
éviter les positions statiques prolongées, assises ou debout. Éviter les mouvements de
rotation brusques de la nuque ou les positions répétées, le bas au-dessus de l'horizontal,
avec ou sans port de charge.
Dès
lors, la capacité de travail reste nulle dans son ancienne activité de nettoyeur ou d'ouvrier
d'usine avec fortes charges physiques. Toutefois, comme déjà signalé dans l'expertise
de 2010, on peut retenir une capacité de travail dans une activité respectant les limitations
fonctionnelles décrites ci-dessus à un taux de 100 % avec éventuellement, une baisse de
rendement au maximum de 20 % afin de permettre à l'expertisé de faire des pauses régulières.
Sur
le plan psychique
, comme facteurs de stress, nous
relevons, hormis ses problèmes de santé physique : 1991 et 1994 décès de sa mère
et de son père, son épouse souffre d'hernie discale incapacitante depuis 2006.
L'expertisé
se plaint d'une symptomatologie dépressive présente depuis 2009 directement liée à
ses douleurs chroniques ainsi que quelques symptômes anxieux.
•
Humeur dépressive permanente d'intensité
oscillant entre 4 et 7/10, irritabilité, anhédonie, inappétence mais prise de poids de
20 kg en 6 ans, tendance au repli, diminution de la libido, troubles de l'endormissement en raison de
ruminations dépressives, réveils durant la nuit liés à un inconfort physique, fatigue
d'intensité 6/10, perte de l'estime et de la confiance en soi, troubles de !a concentration, découragement
et pessimisme, idées de mort sans idéation suicidaire.
•
Phobie de l'avion, plaintes qui pourraient évoquer
une certaine anxiété sociale et crainte de s'éloigner de son domicile et d'avoir un malaise
physique.
Aucun
trait de caractère pathologique n'a été relevé dans notre évaluation. A noter
la notion de recel de vélo volé et de la détention d'autres cycles de provenance douteuse.
Monsieur A.________ vendait une trentaine de vélos, dont un vélo appartenant à l'association
« [...] », lors d'une kermesse de quartier à [...] à [...] le 26 mars 2011. II a
déclaré aux policiers qu'il récupérait des vélos dans la rue lors de la collecte
des objets encombrants ou les achetait à un intermédiaire et qu'il avait gagné au moins
CHF 5'600.- grâce à son activité de revente de vélos sans déclarer cette somme
aux services sociaux dont il dépend ni à l'administration fiscale. L'assuré a déclaré
à la police qu'il effectuait cette activité de revente de vélos depuis 3 ans.
Concernant
ses activités quotidiennes, l'assuré nous relate qu'il ne fait quasiment rien de ses journées
hormis le fait de sortir 3 fois par jour pour des promenades d'une vingtaine de minutes à chaque
fois et qu'il participe aux tâches administratives. Il dit vivre replié autour de sa famille
proche.
L'examen
psychiatrique monte un expertisé en surpoids, faisant plus âgé, à l'air fatigué,
cerné. L'humeur est dépressive. II n'est pas irritable. II se lève et se déplace
lentement la main posée sur le bas de son dos, bouge régulièrement sur la chaise, grimace
de douleur. La voix est basse et le ton monocorde. Il existe un léger ralentissement psychomoteur.
Aucun trouble cognitif n'est constaté. Le contenu de la pensée est fixé sur ses douleurs
chroniques, sur le fait qu'il est incapable de faire quoi que ce soit actuellement et sur sa démotivation.
A l'examen effectué par l'expert rhumatologue Monsieur A.________ est démonstratif, tous les
signes de Waddell sont positifs. Nous n'avons pas pu effectuer de dosage plasmatique et ne pouvons donc
pas nous prononcer sur l'observance thérapeutique.
En
conclusion, pour cet assuré nous retenons un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4)
voire une majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0). Nous estimons
que la symptomatologie dépressive chronique, qui d'après les dires de l'assuré est directement
liée aux plaintes douloureuses, qui est apparemment résistante au traitement antidépresseur
(mais nous ne pouvons pas juger si la compliance est bonne) rentre dans le cadre du syndrome somatoforme
et ne mérite pas un diagnostic séparé. Le traitement psychiatrique de la symptomatologie
dépressive est peu important.
Le
diagnostic de trouble panique n'est plus d'actualité.
En
conclusion, le trouble somatoforme n'est pas associé à une autre pathologie psychiatrique sévère,
il n'y a pas de processus maladif s'étendant sur plusieurs années, pas de perte d'intégration
sociale, pas d'état psychique cristallisé, pas d'échec des traitements ambulatoires. La
capacité de travail est complète en temps et rendement, sans limitation.
Du
point de vue psychiatrique, la capacité de travail est complète dans toute activité sans
diminution de rendement.
”
Le 12 décembre 2014, le Dr Z.________, spécialiste en médecine interne, du C.________
a retenu, après analyse de l’expertise du L.________, que dans l’activité habituelle,
la capacité de travail était nulle depuis novembre 2009. Dans une activité adaptée,
la capacité de travail était entière, avec une baisse de rendement de 20% depuis février
2010.
Par projet de décision du 8 janvier 2015, l’OAI a informé l’assuré de son
intention de lui refuser la rente d’invalidité, compte tenu des résultats de l’expertise
du L.________, selon laquelle il était en mesure d’exercer, depuis le mois de février
2010, une activité adaptée (comme celle d’ouvrier de production ou de préparateur
de commandes) à 100% avec une baisse de rendement de 20%.
Par le biais de son représentant, l’assuré a fait part de ses observations sur le projet
de décision le 4 février 2015, en faisant pour l’essentiel valoir que ses limitations
fonctionnelles, cumulées à ses problèmes psychiques (dépression et troubles psychotiques),
son âge de 57 ans (
sic
),
son manque d’expérience professionnelle, respectivement son absence prolongée du marché
du travail, l’empêchaient de reprendre une activité, même adaptée. Il a joint
à son envoi le rapport adressé le 1
er
octobre 2013 par le Dr F.________ à la Cour de céans, déjà au dossier.
Par avis du 18 mars 2015, le Dr Z.________ du C.________ a relevé en premier lieu que l’assuré
n’était pas âgé de 57 ans, mais de 46 ans, et que le rapport du 1
er
octobre 2013 du Dr F.________ avait bien été pris en compte par les experts du L.________,
si bien qu’il n’y avait pas de fait nouveau, et que le C.________ maintenait sa position.
Par décision du 30 avril 2015, l’OAI a confirmé le refus de rente.
D.
Par acte du 29 mai 2015, A.________, représenté par Asllan Karaj, a recouru contre cette décision
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à sa réforme
dans le sens de l’octroi d’une rente entière, en reprenant les moyens développés
à l’appui de ses observations du 4 février 2015, savoir pour l’essentiel qu’une
reprise d’activité – même adaptée – n’est pas envisageable, qu’il
a besoin de soins « continus et prolongés » et bénéficie d’un traitement
médicamenteux continu associant antidépresseur et antipsychotique. Il a produit avec son écriture
une ordonnance du 13 janvier 2015, selon laquelle sa médication est la suivante :
“
Baraclude
0.5 mg 1 fois par jour
Saroten
retard 25 mg 2 cpr par jour
Temesta
exp 1 mg max 2/j en réserve
Epril
20 mg 2 fois par jour le matin et le soir
Amlodipine
10 mg 1 fois par jour le matin
Torasem
10 1 fois par jour le matin
Dafalgan
1 g x 4/j en réserve
Voltarene
50 x 3/jrs en réserve
Tramal
gouttes 20 en réserve 1 à 2 fois par jour
Nexium
20 mg 1 en réservée, 2 fois par jour si nécessaire
Avamys1
a 2 puffs en chaque narine, en réserve
”
Dans sa réponse du 24 août 2015, l’OAI a conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous
réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances, institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA, est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al.
3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative; RS 172.021)
et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le
domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la
compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile et dans le respect des
formalités prévues par la loi, de sorte qu’il est recevable.
2.
a)
En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et jugés,
en principe, que les rapports juridiques à propos desquels l'autorité administrative compétente
s'est prononcée préalablement, d'une manière qui la lie, sous la forme d'une décision.
La décision détermine ainsi l'objet de la contestation qui peut être déféré
en justice par voie de recours (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1).
b)
En l’occurrence, le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
plus exactement à une rente, singulièrement sur l’évaluation de sa capacité
de travail.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (cf. art.
6 LPGA).
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou
sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s’il
a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année
sans interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide à 40 % au
moins (let. c).
La rente d'invalidité est échelonnée selon le taux d’invalidité : l'assuré
a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50 % au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins et
à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins (art. 28 al. 2 LAI).
Pour évaluer le taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative,
il faut comparer le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide (revenu
sans invalidité), avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut être
raisonnablement exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur
un marché du travail équilibré (revenu de la personne invalide) (art. 16 LPGA et art.
28a al. 1 LAI).
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA. On ne considère
pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections
à prendre en charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible
doit être déterminée aussi objectivement que possible (cf. art. 7 al. 2, deuxième
phrase, LPGA ; cf. ATF 141 V 281 consid. 3.7.1 ; 127 V 294 consid. 4c
in
fine
et 102 V 165 ; cf. Pratique VSI 5/2001 p.
223 consid. 2b et les références citées). Avant tout, la reconnaissance de l’existence
d’une atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic émanant
d’un expert (psychiatre) et s’appuyant
lege
artis
sur les critères d’un système
de classification reconnu (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
c)
Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il
y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d’autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
l’assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l’assuré (cf. ATF 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133 consid. 2 ; cf. TF 8C_761/2014 du 15
octobre 2015 consid. 3.4 et les références citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d’examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires,
le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre. C’est
ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est
ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a avec la référence
citée ; cf. également TF 9C_236/2015 du 2 décembre 2015 consid. 4).
En principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d’une
expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l’éclairer
sur les aspects médicaux d’un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer
une raison de s’écarter d’une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des
contradictions, ou qu’une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions
de manière convaincante. En outre, lorsque d’autres spécialistes émettent des opinions
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l’expert,
on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par
le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une nouvelle expertise
médicale (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références citées ; cf. aussi, entre
autres, TF 9C_323/2015 du 25 janvier 2016 consid. 5.1).
Les rapports d'examen réalisés par un SMR en vertu de l'art. 49 al. 2 RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) ne sont pas des expertises au sens
de l'art. 44 LPGA et ne sont pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4).
Ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probante que des expertises, dans la mesure
où ils satisfont aux exigences définies par la jurisprudence en matière d'expertise médicale
(consid. 3.3.2 non publié de l'ATF 135 V 254 et les références).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge prendra en considération
le fait que ces derniers peuvent être enclins, en cas de doute, à prendre parti pour leur patient
en raison de la relation de confiance qui les unit à celui-ci (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc).
4.
Sur le plan somatique, dans le cadre de son arrêt du 21 mai 2014, la Cour de céans avait constaté
que les conclusions du Dr M.________ dans son rapport du 11 octobre 2010 n’étaient pas remises
en cause par un autre rapport médical, retenant le caractère probant dudit rapport. Dans la
mesure toutefois où la Cour avait estimé que l’état de santé du recourant n’avait
pas été examiné dans sa globalité, et qu’il convenait pour le surplus de tenir
compte de l’évolution des problèmes somatiques depuis l’examen du Dr M.________,
les experts du L.________ se sont également prononcés sur l’aspect somatique. A cet égard,
ils ont posé le diagnostic influençant la capacité de travail de lombalgies chroniques
sur troubles dégénératifs en L4-L5, L5-S1 associés à une hernie discale L5-S1
paramédiane droite en contact avec la racine de S1 droite. Quant aux limitations fonctionnelles
en lien avec cette atteinte, ils ont retenu qu’elles consistaient en une limitation des ports de
charges supérieures à 4 à 5 kg de façon répétitive, l’évitement
des positions statiques prolongées, assises ou debout, ainsi que des mouvements de rotation brusques
de la nuque ou les positions répétées, le bras droit au-dessus de l’horizontal,
avec ou sans port de charges. Quant au point de savoir si la situation du recourant s’était
dégradée depuis l’examen du Dr M.________, les experts ont estimé que les limitations
fonctionnelles décrites en 2010 (pas de port de charges supérieures à 5 kg de façon
répétitive et occasionnelle au-delà de 7,5 kg. Pas de position statique assise au-delà
de 40 minutes sans possibilité de varier les positions assise-debout minimum 1x/heure de préférence
à la guise de l’assuré. Pas de position statique debout immobile de type piétinement,
diminution du périmètre de marche à environ 15 à 20 minutes et éviter les montées
et descentes d’escaliers à répétition et les positions en génuflexions ou accroupies.
Eviter les mouvements nécessitant des rotations brusques du rachis cervical ou des positions statiques
prolongées en flexion-extension du rachis cervical) demeuraient valables.
Sur la base de leurs observations, les experts du L.________ ont estimé que l’activité
habituelle de l’assuré, singulièrement celles de nettoyeur ou d’ouvrier d’usine,
n’étaient plus exigibles, dans la mesure où elles nécessitaient le port de lourdes
charges. Dans de telles activités, la capacité de travail était ainsi nulle depuis novembre
2009. Cette observation rejoint au demeurant celle faite par le Dr M.________ en 2010. S’agissant
par contre de la capacité de travail dans une activité adaptée, les experts ont estimé
qu’elle était entière, avec toutefois une baisse de 20% pour tenir compte de l’obligation
de l’assuré de changer de position et faire des pauses. Ce faisant, les experts rejoignent
largement encore l’appréciation du Dr M.________. Ce volet de l’expertise ne prête
pas le flanc à la critique : il a été élaboré en parfaite connaissance du dossier
– le Dr U._________ ayant même pris soin de faire compléter le dossier radiologique –,
liste les plaintes de l’assuré et son anamnèse, et repose sur un examen clinique détaillé,
distinguant les status de médecine interne et rhumatologique. Les conclusions résultant de
cet examen sont claires et dénuées de contradiction et concordent au demeurant avec les autres
appréciations médicales au dossier. Dans ces circonstances, une pleine valeur probante peut
être accordée au rapport du L.________, et c’est ainsi à juste titre que l’intimé
a retenu que dans une activité adaptée, la capacité de travail était entière,
avec une baisse de rendement de 20%.
5.
Sur le plan psychique, les experts ont retenu le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux persistant
(F45.4), voire de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0), et
ont estimé qu’ils n’entraînaient pas d’incapacité.
La jurisprudence a dégagé au cours de ces dernières années un certain nombre de principes
et de critères normatifs pour permettre d’apprécier – sur les plans médical
et juridique – le caractère invalidant de syndromes sans pathogenèse ni étiologie
claires et sans constat de déficit organique, tels que le trouble somatoforme douloureux (TF 9C_49/2013
du 2 juillet 2013 consid. 4.1), la fibromyalgie (ATF 132 V 65), le syndrome de fatigue chronique ou de
neurasthénie (TF I 70/07 du 14 avril 2008), l’anesthésie dissociative et les atteintes
sensorielles (TF I 9/07 du 9 février 2007 consid. 4, in SVR 2007 IV no 45 p. 149) ou encore les
troubles moteurs dissociatifs (TF 9C_903/2007 du 30 avril 2008 consid. 3.4).
Dans un arrêt récent publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a modifié
sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (consid.
4.2 de l’arrêt cité et jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et introduit un nouveau schéma d'évaluation
au moyen d'indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt
cité). Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative
à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte
à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé
que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de
l’arrêt cité).
a)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit
diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art, en tenant compte en particulier
du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et en faisant référence
aux limitations fonctionnelles constatées. Le diagnostic doit également résister à
des motifs d’exclusion ; il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte
à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées
à l’exercice d’une activité résultent d'une exagération des symptômes
ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un trouble somatoforme
douloureux au sens de la classification sont réalisées (consid. 2.2 de l'arrêt cité,
TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices d'une telle exagération apparaissent
notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation
d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de
grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse,
le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation
de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social intact. A lui seul, un simple comportement
ostensible ne permet pas de conclure à une exagération.
b)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1 de l’arrêt
cité).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il
s’agit également de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités
inhérentes à la personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles
de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le
Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales
ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par
le passé, mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (consid. 4.3 de l’arrêt cité).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (consid. 4.4 de l’arrêt cité).
Les expertises mises en œuvre selon les anciens standards de procédure ne perdant pas d’emblée
toute valeur probante, il y a lieu d’examiner si les expertises recueillies permettent ou non une
appréciation concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants (consid. 8
de l’arrêt cité et jurisprudence citée).
Les experts du L.________ ayant conclu, sur la base des anciens critères, que le trouble somatoforme
douloureux affectant le recourant ne présentait aucun caractère incapacitant, il convient d’examiner
si l’application de la nouvelle jurisprudence conduit à une appréciation différente.
On relèvera en premier lieu que les Dresses P.________ et B.________ ont mis en évidence de
nombreux signes comportementaux (cf. rapport du 3 mai 2010). Quant au Dr M.________, il a lui aussi relevé
une amplification verbale des plaintes et un assuré démonstratif (cf. son rapport du 11 octobre
2010), constat également posé par le rhumatologue du L.________. C’est dans ce contexte
que les experts du L.________ ont mentionné, toutefois sans effet sur la capacité de travail,
le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0). Une
exagération des symptômes ne serait dès lors
a
priori
pas exclue. La question peut néanmoins
demeurer ouverte en l’espèce.
En effet, il ressort de l’examen clinique C.________ du 25 novembre 2010 comme du rapport d’expertise
du 3 décembre 2014, plus particulièrement de l’anamnèse, que le recourant a conservé
une vie familiale riche, sortant à raison de trois fois par jour en moyenne pour se promener, seul
ou avec son épouse, avec laquelle il décrit une bonne entente. Il partage les tâches administratives
avec celle-ci, et regarde la télévision deux à trois heures par jour. Trois de ses quatre
enfants vivent encore avec lui, et il décrit une bonne relation avec eux également. Si l’assuré
vit plutôt replié autour de sa famille proche selon ses déclarations à l’expert,
il voit de temps à autre son beau-frère et a des contacts occasionnels téléphoniques
avec le reste de la fratrie (sept sœurs et deux frères, qui, à part une sœur qui
vit à [...], habitent tous en [...]). Les déclarations faites à l’expert sont quoi
qu’il en soit mises à mal à plus d’un titre par les éléments objectifs
ressortant du dossier. Ainsi, selon le compte rendu d’entretien du 16 mai 2011, faisant suite à
un rendez-vous de l’assuré dans les locaux de l’OAI, il ressort que celui-ci s’est
rendu en voiture à l’office ; à cette occasion, il a déclaré partir plusieurs
semaines au [...] durant les vacances scolaires, et pouvoir conduire 1h30 à 2h d’affiliée.
Il résulte en outre du rapport de police établi le 6 mai 2011 qu’à l’occasion
d’une kermesse qui avait lieu à [...] le 26 mars 2011, l’assuré avait été
surpris vendant des vélos, dont le nombre avait été estimé à trente. Compte
tenu d’une suspicion de recel, l’assuré avait été amené à s’expliquer
et avait alors exposé récupérer les vélos dans la rue, les réparer au besoin
et les revendre. Il avait encore précisé qu’il s’adonnait à cette activité
depuis trois années, et avait déjà dû vendre près de quarante ou cinquante vélos,
au prix moyen de 140 francs. A la question de savoir s’il avait déclaré la somme totale
de 5'600 fr. (140 fr. x 40) à l’administration, respectivement avisé les instances d’aide
sociale, l’assuré avait répondu en ces termes : « Non. Je suis malade. Je ne peux
pas travailler. Je ne peux donc pas dire que j’ai une activité annexe. Je pourrais être
pénalisé par les aides sociales que je touche et surtout cela risque de créer un problème
pour ma demande de mise à l’assurance-invalidité qui est en cours ». L’assuré,
en sus des contacts avec sa famille, a ainsi démontré qu’il était en mesure de prendre
contact avec un individu pour organiser la vente des vélos, et se déplacer avec lesdits vélos
à [...] pour procéder à leur vente, ce qui atteste de bonnes ressources, en particulier
sous l’angle organisationnel.
Au terme de son examen, le Dr N.________ n’a relevé aucun trait de caractère pathologique.
Il n’a pas non plus constaté d’hyperactivité ni d’agitation psychomotrice,
ni de perturbation qualitative de la psychomotricité, ni de trouble du cours de la pensée ou
d’hallucinations. S’il a certes fait état d’une humeur dépressive chez l’assuré,
avec un léger ralentissement psychomoteur, aucun trouble cognitif n’a été observé.
Le Dr N.________ a ainsi expliqué de façon convaincante que le trouble somatoforme n’était
pas associé à une autre pathologie psychiatrique sévère. En outre, le diagnostic
de trouble somatoforme douloureux a été retenu comme étant sans effet sur la capacité
de travail, et le Dr N.________ n’a fait état d’aucune limitation fonctionnelle au plan
psychique. Il ne résulte au demeurant pas du rapport d’expertise nombre d’éléments
pertinents pour le diagnostic de trouble somatoforme douloureux. Si l’assuré a certes un suivi
auprès du Dr F.________, celui-ci n’a lieu qu’à raison d’une séance
par mois. En outre, le Dr F.________ a fait état d’un bon pronostic chez son patient. Les
experts ont au demeurant répondu par l’affirmative à la question de savoir si l’assuré
était, en raison de ses troubles psychiques, capable de s’adapter à son environnement
professionnel. Or il ressort des rapports du service de réadaptation que le recourant s’est
peu investi dans la mesure (cf. avis du service de réadaptation du 29 novembre 2011) ; les représentants
de l’ [...] ont également relevé que l’assuré n’avait à aucun moment
présenté la moindre motivation (cf. rapport du centre [...] du 9 février 2012). Toutefois,
l’assuré avait été en mesure, également en 2011, et durant les trois années
précédentes, de se consacrer à la vente et à la réparation de vélos, étant
rappelé que son état ne s’est pas péjoré depuis la demande de prestations en
2010, et la réalisation de l’expertise L.________. Le comportement de l’assuré
apparaît donc incohérent.
Par ailleurs, il est constant que le seul fait de devoir prendre des médicaments n’est pas
suffisant pour admettre une incapacité de travail. On relèvera dans ce cadre que les experts
du L.________ ont dûment listé la médication de l’assuré, en précisant
en particulier la date de début du traitement et celle de la dernièr
e
prise des médicaments concernés (cf. expertise, p. 9). Les experts ont dès lors tenu compte
de la médication de l’intéressé dans le cadre de leur appréciation de sa capacité
de travail. Partant, l’ordonnance du Dr S.________, médecin-assistant du K.________ n’est
pas de nature à remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expertise du L.________.
On relèvera enfin que le rapport du Dr F.________ du 1
er
octobre 2013 dont se prévaut le recourant a lui aussi été dûment pris en considération
par les experts.
En résumé, force est de constater qu'il ne se trouve au dossier aucun élément permettant
de douter des conclusions de l’expertise pluridisciplinaire du L.________ du 3 décembre 2014,
et ce également au plan psychiatrique, l’avis du Dr N.________ s’agissant du caractère
non incapacitant du trouble somatoforme douloureux remplissant les conditions de la jurisprudence pour
se voir reconnaître pleine valeur probante, dès lors qu’il a été établi
en pleine connaissance de l'anamnèse et tient compte des plaintes du recourant, la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation étant claires et les conclusions dûment
motivées.
c)
Sur la base de l'avis des trois experts du L.________, il y a donc lieu de reconnaître à l'assuré
une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée à compter du mois de février
2010, avec un rendement réduit de 20% pour tenir compte de la baisse de rendement retenue au plan
somatique.
6.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
La procédure est onéreuse et la partie dont les conclusions sont rejetées supporte les
frais de procédure (cf. art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art.
91 et 99 LPA-VD).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe (cf. art.
49 al. 1 LPA-VD).
Il n'y a en outre pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (cf. art.
55 al. 1 LPA-VD ; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 30 avril 2015 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, fixés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge d'A.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Asllan Karaj (pour A.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :