vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 504 · 2014-07-09 · fr

RELATIONS PERSONNELLES, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, VOLONTÉ, ENFANT, AUDITION DE L'ENFANT | 273 CC, 446 CC, 450 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 09.07.2014 Arrêt / 2014 / 504

TRIBUNAL
CANTONAL
LQ10.012090-140686
150
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 9 juillet 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Kühnlein
,
présidente
Juges
:              M.
Colombini et Mme Courbat
Greffier
:
Mme              Bourckholzer
*****
Art.
273 ss, 446, 450 ss CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
J.________
,
à Lausanne, contre la décision rendue le 24 septembre 2013 par la Justice de paix du district
de Lausanne dans la cause concernant l’enfant
K.________
.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
Par décision du 24 septembre 2013, adressée pour notification aux parties le 6 mars 2014, la
Justice de paix du district de Lausanne a rejeté la demande en fixation du droit de visite déposée
le 19 mars 2010 par J.________ (I), refusé, en conséquence, de lui octroyer un droit de visite
sur son fils mineur K.________ (II), arrêté l’indemnité d’office de Me Denis
Bridel à 7'646 fr. 40, débours et TVA compris (III), arrêté l’indemnité
d’office de Me Olivier Flattet à 6'287 fr. 80, débours par 152 fr. 05, et TVA, par 465
fr. 75, compris (IV), laissé les frais judiciaires de la cause, y compris les débours d’expertise,
à la charge de l’Etat (V) et dit que les bénéficiaires de l’assistance judiciaire
sont, dans la mesure de l’art. 123 CPC, tenus au remboursement des indemnités de leur conseil
d’office respectif mises à la charge de l’Etat (VI).
En droit, les premiers juges ont considéré en substance qu’au vu des spécificités
en cause, en particulier du refus catégorique de l’enfant de revoir son père et de la
souffrance qu’il avait exprimée à l’idée de rencontrer celui-ci, le droit
de visite ne pouvait être rétabli. Toutefois, suivant en cela l’avis des experts, ils
ont encouragé les parents de K.________ à suivre une thérapie de coparentalité, cette
thérapie devant permettre de rétablir un terrain d’entente ainsi qu’un lien de
confiance entre les père et mère et de favoriser, par voie de conséquence, le rapprochement
du père avec son fils.
B.
Le 7 avril 2014, J.________ a recouru contre cette décision et conclu, avec suite de frais et dépens,
à sa réforme, en ce sens qu’il exercera son droit de visite à raison de deux heures
deux fois par mois, tout d’abord dans les locaux du Point Rencontre exclusivement, et selon un
horaire établi par les divers intervenants, et que le SPJ sera investi d’une enquête
en fixation du droit de visite, visant notam-ment à élargir progressivement ce droit. Subsidiairement,
il a conclu à l’annulation de la décision et au renvoi de la cause à l’autorité
de première instance pour complément d’instruction. Il a également requis, de la
cour de céans, des mesures d’instruction complémentaires, demandant à être
entendu par l’autorité de céans et à ce qu’une expertise pédopsychiatrique,
à confier au Dr [...], à Vevey, soit mise en œuvre, cette expertise devant porter sur
les capacités éducatives des père et mère ainsi que sur le lien parent-enfant, plus
particulièrement sur l’éventuelle existence d’un conditionnement de l’enfant,
les observations de la Dresse H.________ et du Dr D.________ étant, à cet égard, contradictoires.
Le recourant a également fait valoir que K.________ avait été entendu pour la dernière
fois au mois de mai 2012 et que, deux ans s’étant écoulés, il était souhaitable
qu’il soit réentendu.
Le 16 avril 2014, le Juge délégué de la Chambre des curatelles a accordé au recourant
l’assistance judiciaire, pour la procédure de recours, avec effet au 7 avril 2014, sous la
forme de l’exonération des avances et des frais judiciaires ainsi que de l’assistance
d’office d’un avocat en la personne de Me Romain Kramer. Il a également astreint le
bénéficiaire au paiement d’une franchise mensuelle de 50 francs, dès et y compris
le 1
er
mai 2014.
A la demande de la cour de céans, le SPJ a transmis un rapport d’évaluation des relations
entre K.________ et ses parents, réactualisé le 10 juin 2014.
Dans ses déterminations du 25 juin 2014, J.________ a en substance contesté les observations
du SPJ, estimant que la situation était complexe et qu’elle dépassait manifestement les
compétences en psychologie de ce service. En outre, il a confirmé les conclusions de son recours
ainsi que les termes de la requête d’instruction complémentaire présentée dans
celui-ci.
Le 26 juin 2014, l’intimée s’est déterminée, se ralliant intégralement
à l’avis du SPJ et concluant au rejet des réquisitions adverses.
Le 2 juillet 2014, le conseil d’office de J.________ a adressé à la cour de céans
sa liste d’opérations et débours.
C.
La cour retient les faits suivants :
Né le [...] 2001, K.________ est M.________ et de J.________ qui l’a reconnu le 7 août
2001.
Mineure au moment de l’accouchement, M.________ et son enfant ont été pris en charge
par le SPJ et ont été admis, à sa demande, dans un foyer pour jeunes mères. Grâce
au soutien socio-éducatif de la structure d’accueil de ce foyer, l’intéressée
a pu progressivement développer ses compétences parentales. Cependant, sa fragilité psychique
et le caractère extrêmement destructeur de la relation de couple qu’elle entretenait
avec J.________, dont la violence se manifestait régulièrement, ont déterminé le
SPJ à suivre étroitement l’évolution de la mère et de l’enfant.
Quelques mois après la naissance de leur fils, les conjoints se sont séparés. Leurs affrontements
perpétuels et leurs difficultés à assumer leurs nou-velles obligations de parents ont
conduit l’autorité tutélaire à prendre des mesures pour protéger K.________.
La surveillance de ces mesures et leur bon déroulement ont été confiés à l’Office
du Tuteur général. Grâce à l’intervention de cet office et des servi-ces sociaux,
les parents sont parvenus momentanément à dépasser leurs ressenti-ments et à se centrer
exclusivement sur l’intérêt de leur enfant. Le 19 février 2004, ils ont fait ratifier,
par l’autorité de protection, une convention alimentaire, conclue par leurs soins et selon
laquelle le père s’engageait à participer financièrement à l’entre-tien
de son fils. Ils ont également réussi à s’accorder sur des modalités de rencontre
entre le père et son enfant, ce qui a permis, pendant un temps, à J.________ de voir son fils.
En dépit de leurs efforts et animés par les rancoeurs du passé, les intéressés
n’ont cependant pas tardé à s’affronter à nouveau et se sont opposés
à propos des conditions de prise en charge de leur enfant. Face à cette situation et dans le
souci d’aider les jeunes parents, la justice de paix a institué, le 11 novembre 2004, une
curatelle d’assistance éducative à forme de l’art. 308 al. 1 aCC qu’elle
a confiée au SPJ, donnant mandat à celui-ci d’arrêter les modalités de rencontre
entre le père et son enfant.
Le 16 août 2004, le SPJ a rendu compte de son action à l’autorité de protection.
Le père recevait régulièrement son fils à domicile dans des conditions qui étaient
tout à fait acceptables. Il avait pu faire part de ses difficultés éducatives aux intervenants
sociaux en charge du dossier ainsi qu’à son ex-compagne et avait ainsi pu mieux appréhender
son rôle de père qui n’était pas aisé, K.________ étant un enfant très
difficile et dont les troubles du comportement se traduisaient par des mises en danger fréquentes.
La mère, pour sa part, avait admis que J.________ était un bon père et se disait rassurée
sur ses aptitudes à s’occuper de leur fils. Pris en charge psychologiquement par le Service
universitaire de psychiatrie de l’Enfant et de l’Adolescent (SUPEA), K.________ évoluait
favorablement.
Le 11 mars 2008, le SPJ a transmis à la justice de paix un nouveau rapport sur l’évolution
de K.________. Il était en première année à l’Ecole primaire du Devin, à
Lausanne, se développait bien, tant sur le plan physique que psychique, et jouissait d’une
très bonne santé. Il vivait auprès de sa mère et de son futur beau-père dans
un appartement, à Lausanne, à proximité d’espaces verts aménagés. Son
père participait à son entretien à raison de 500 fr. par mois. Selon sa maîtresse,
K.________ était un enfant calme, qui se comportait bien et réalisait de bons résultats
scolaires. De manière générale, le jeune garçon entretenait de bonnes relations avec
son entourage ainsi qu’avec ses copains d’école. Il avait un lien solide avec sa mère,
disait avoir une excellente relation avec son futur beau-père et  trouvait également un
soutien ponctuel auprès de son père, déplorant cependant que celui-ci ne soit pas suffisamment
disponible. Interpellé sur ce point, le père avait déclaré être conscient de
n’être pas suffisamment présent pour son enfant mais avoir été préoccupé
par sa condition de chômeur de longue durée et avoir momentanément concentré tous
ses efforts à la recherche d’un emploi. La situation de K.________ et de ses parents s’étant
dans l’ensemble nettement améliorée, le SPJ a proposé à l’autorité
de protection de lever la mesure de curatelle éducative instaurée en leur faveur.
Le 20 mars 2008, la justice de paix du district de Lausanne a levé la mesure de protection prise
à l’endroit des intéressés.
Le 18 août 2010, J.________ a requis de l’autorité de protection de régler son droit
d’entretenir des relations personnelles avec son fils. En dépit de ses tentatives amiables
pour voir K.________ régulièrement, il s’opposait en effet au refus systématique
de la mère de lui laisser l’enfant, et ce depuis le mois de juillet 2008.
Le 3 novembre 2010, la justice de paix a procédé aux auditions de J.________ et de M.________,
assistée de son conseil. Lors de leur comparution, les parents ont exposé leurs griefs et alernativement
fait valoir que la responsabilité du non-exercice du droit de visite revenait à l’autre
ex-conjoint. La mère a admis que K.________ était certes un enfant compliqué, qu’il
avait toujours eu des difficultés relationnelles, qu’il était suivi par des professionnels
et que, du jour au lendemain, il avait refusé de voir son père. Elle a déclaré que
son ex-conjoint faisait ce qu’il pouvait, mais que K.________ souffrait de ne pas avoir de relations
régulières avec son père.
Le 27 décembre 2010, la justice de paix a confié un mandat d’enquête en fixation
du droit de visite au SPJ. Elle lui a confié la mission de proposer des modalités d’élargissement
progressif du droit de visite du père.
Informée, peu après, que l’enfant ne tenait pas à voir son père et qu’il
souffrait manifestement à l’idée de le rencontrer, la justice de paix a supprimé
immédiatement et à titre provisoire le droit de visite.
Le 12 juillet 2011, la juge de paix a procédé aux auditions des parents respectifs de K.________
et de l’assistante sociale du SPJ. Selon les déclarations recueillies, K.________ ne souhaitait
pas revoir son père. Il pleurait en permanence et ne dormait plus à l’idée de devoir
le rencontrer. Son mal-être était tellement manifeste qu’il avait dû être mis
sous calmants. Si, plus jeune, l’enfant avait exprimé le souhait de voir son père, il
ne désirait plus être en sa présence depuis qu’il avait grandi. Le père ne
s’expliquait pas l’attitude de son fils, mais comme tous les autres intervenants, avait accepté
la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique afin de mieux comprendre les raisons
de ce changement.
Le 19 juillet 2011, la juge de paix a confirmé l’interruption provisoire du droit de visite
(II) et ordonné une expertise pédopsychiatrique afin d’évaluer les  capacités
éducatives des parents de K.________ et la nature des relations qu’ils entretenaient avec
leur fils (IV).
Le 8 août 2011, le SPJ a rendu compte de sa mission à l’autorité de protection.
La mère de K.________ vivait avec son époux et leurs deux enfants, nés en 2008 et 2011,
dans un appartement de trois pièces bien aménagé. La famille vivait du salaire du père
(provisoirement au chômage), de la pension versée par le BRAPA et d’un complément
de l’aide sociale. Remarié en 2010, J.________ vivait avec son épouse et leur enfant,
[...], né en 2011, dans un appartement de deux pièces. Il effectuait une formation de cuisinier et
percevait un revenu d’apprenti, complété par des prestations de l’assurance chômage.
Quant à la nature et l’importance des relations de K.________ avec son père, le SPJ avait
observé ce qui suit :
« Dès
notre première rencontre nous avons été impressionnés par la maturité et la
lucidité des propos tenus par K.________. Il s’exprime très calmement mais avec évidence.
Cette situation
est très difficile pour lui car il voudrait laisser derrière « ce qui lui fait mal ».
Tellement déçu de ce père tant attendu et dont plusieurs souvenirs le font souffrir, il
dit vouloir reconstruire une vie mais « on la lui démolit » en voulant lui imposer
des rencontres avec ce père qu’il ne peut d’ailleurs appeler ainsi. En effet, il le
nomme [...] car son père, de cœur, est de toute évidence M. [...]. Avec ce dernier il
se sent en sécurité et lui fait confiance.
Il nous dit
ne pas avoir envie de le voir tout simplement parce que ça ne sert à rien ; nous le sentons
déçu de l’attitude de son papa à qui il veut « Juste […] dire que
c’est une nécessité et une volonté de ne pas le voir ».
Nous avons
rencontré un enfant très ouvert et qui pouvait se montrer souriant. Il semble toutefois que
la situation est pesante pour lui, selon sa maman contactée tout dernièrement. Il dort à
nouveau mal et se montre fâché, colérique et agressif avec l’entourage et particulièrement
ses deux petits frères. Il montre des signes inquié-tants, comme son refus de sortir malgré
les vacances, il pleure facilement.
(…) »
Le SPJ a aussi rapporté que les professionnels en charge de K.________ avaient tous constaté
que l’enfant vivait dans une grande angoisse et se trouvait dans une grande difficulté à
envisager une rencontre avec son père. Le pédiatre [...] s’était même déclaré
stupéfait et inquiet de voir un enfant aussi perturbé à l’idée « de
devoir rencontrer son père ». Selon ce médecin, l’attitude de l’enfant
n’était pas calculée et son angoisse et sa détresse lui avaient été tellement
perceptibles qu’il avait immédiatement établi un certificat médical afin d’empêcher
la rencontre qui devait prochainement avoir lieu entre le père et son fils. Au terme de son évaluation,
le SPJ avait posé le constat que la situation n’évoluait pas, le père, la mère
et l’enfant campant chacun sur ses positions. En outre, seule une expertise pédopsychiatrique
était à même d’élucider les raisons pour lesquelles K.________ refusait inexorablement
de voir son père, rien ne permettant de penser que l’enfant fabulait ou qu’il était
victime d’aliénation parentale. La mère souffrait également de cette situation et
le père demeurait persuadé que les problèmes provenaient de son ex-compagne et non de
lui-même.
Le 31 août 2012, les experts D.________ et [...], respectivement Psychiatre et pédopsychiatre
FMH et Psychologue, à Lausanne, ont déposé leur rapport d’expertise. Ces experts
avaient été nommés en remplacement de la première experte désignée, la
Dresse H.________, cheffe de clinique adjointe auprès du Département de psychiatrie, à
Cery, laquelle avait entrepris de premières opérations d’expertise et avait ensuite été
libérée de son mandat, les parties ayant préféré recourir à des experts
privés. Les experts D.________ et [...] ont notamment observé ce qui suit :
« (…)
« [K.________]
n’arrive pas à visualiser la relation avec son père dans dix ans. Il faudrait que son
père change, qu’il lui donne des preuves démontrant qu’il a changé. Mais d’après
K.________, il ne change pas, il dit plein de choses, mais il ne fait rien : « .. sa façon
d’être, de penser, d’agir... il était un peu bizarre... ». Il rajoute
sursauter de peur quand il le voit par hasard. Cependant, il continue en disant que pour voir s’il
a changé et s’il est capable de le faire, il faudra qu’il lui donne une ou deux chances,
un week-end ou deux (…).
Il sait que
c’est son père qui a demandé cette expertise et ne comprend pas pourquoi, car c’est
lui qui a arrêté de venir le voir. Lui-même ne voulait plus le voir mais n’osait
pas le dire à sa mère, car son père le menaçait. D’un autre côté,
K.________ dira comprendre que son père ait envie de le voir mais « on ne peut pas faire
comme si rien ne s’était passé. Je suis quand même son fils, mais quand j’étais
là il ne m’a pas assumé ».
(…)
En entretien
K.________ se présente comme un enfant très mature et très courageux. Il réfléchit
de manière fort élaborée au sujet de son père et de manière presque adulte,
arrivant à la conclusion qu’il préfère que son père s’intéresse
à lui et cherche à le voir que le contraire. Il dit qu’il devrait pouvoir lui donner
une deuxième chance afin de voir s’il est vraiment capable de changer.
(…)
Compte tenu
des risques rapportés et des violentes réactions de K.________, certes survenant hors de notre
consultation, nous avons estimé qu’il était plus pertinent et sûr de ne pas organiser
d’entretien père-fils pour l’heure.
(…)
Père et
fils craignent et appréhendent une éventuelle rencontre. K.________ paraît tout d’abord
très ouvert et courageux dans son vœu de donner une deuxième chance à son père,
puis se rétracte de manière violente. Cette réaction est durement vécue par le père,
mais celui-ci l’accepte dans le souci du bien-être de son enfant, renonce à son droit
et accepte de laisser du temps au temps.
Dans cette
optique, nous pouvons être optimistes quant à une reprise du droit de visite, mais qui doit
se faire de manière progressive, un espace devant être consacré à la reconstruction
de ce lien dans un endroit neutre et en présence d’une personne tierce. Père et fils
doivent réapprendre à se connaître, entendre les besoins de l’un et de l’autre,
reconstruire la confiance mutuelle.
(…)
Nous constatons
que les deux parents sont capables d’entente et de relation cordiale, qu’ils peuvent se tourner
vers l’avenir, oublier leurs griefs d’ex-conjoints et se concentrer sur le bien-être
de leur fils. Tant le père que la mère ne s’accusent pas mutellement, mais sont véritablement
en souci pour K.________. La mère tout comme Madame Marclay, ne s’oppose pas à ce que
K.________ revoie son père, mais à leur avis cette démarche doit prendre du temps, être
mûrement préparée et organisée. K.________ montre à l’évidence des
signes qu’il n’est pas prêt à cette éventualité pour le moment, malgré
ce qu’il a pu dire durant les entretiens.
(…).
Les experts ont également constaté ce qui suit :
K.________
semble avoir présenté très tôt des difficultés de comportement que la situation
et le conflit entre ses parents n’ont fait qu’accroître et n’ont en tous cas pas
arrangées. De fait, compte tenu des difficultés et de la place de cet enfant dans sa famille,
nous pensons que le temps doit être respecté certes, mais que certaines démarches doivent
être entreprises le plus rapidement possible. Maintenir cette situation telle quelle revient à
la confirmer et à accroître son potentiel pathogène.
Nous appuyant
sur les différents renseignements obtenus, mais surtout sur nos observations cliniques, nous devons
en effet avant tout souligner la complexité et la particularité de cette situation, mais surtout
la fragilité de la situation de K.________. Sa souffrance, quelles qu’en soient ses raisons,
est visible et doit être prise en compte, entendue puis apaisée. Dans ces conditions, il nous
paraît primordial que K.________ ne soit pas brusqué. L’enfant a besoin d’être
cadré et de recevoir des limites claires de sa mère notamment, qui peut parfois céder
devant la panique que transmet son fils. Le père de son côté doit pouvoir à terme
entendre la souffrance de son enfant, ses reproches et ses craintes. Qu’elles soient bien réelles
ou fantasmatiques, ce père doit pouvoir les entendre puis les accepter comme étant propres
à son enfant, ne pas s’en défendre, mais au contraire tenter une compréhension différente
et apaisante allant dans le sens de la reconnaissance.
Actuellement,
l’enfant est très bien entouré et bénéficie de tout le soutien nécessaire
tant de la part de sa mère que de la part de son beau-père. Cette famille recomposée a
l’air de fonctionner tout à fait sainement, K.________ ne se sentant aucunement mis à
l’écart. Au contraire, K.________ a si bien adopté son beau-père que c’est
cette image de famille qu’il a envie de préserver. Il ne veut pas se sentir différent
et fait tout pour qu’on le considère comme tel, quitte à renier son propre père
qu’il appelle par son prénom. L’enfant met de la distance non seulement en raison des
traumas qu’il aurait subis, mais surtout en raison de l’image qu’il a de ce père
et de l’image de la famille idéale qu’il souhaite avoir. Son père le renvoie à
un passé douloureux, à la souffrance de sa mère à une période qu’il a
somme toute envie de laisser derrière lui. Malgré l’autorisation de sa mère, K.________
est un enfant sensible qui ne cherche qu’à être loyal à cette dernière. De
fait, la loyauté à son père ne peut exister.
Malgré
leur volonté, les parents nourrissent tout de même encore quelques griefs l’un envers
l’autre et nous ont fait saisir que la confiance n’est pas totale. Ils ont pu l’exprimer
seuls, mais ont tu ces doutes et reproches une fois face à face. Nous y avons vu le signe d’une
volonté d’avancer et de se concentrer sur le bien-être de leur fils. Cependant, un certain
travail reste à réaliser ici afin que la mère puisse faire pleinement confiance au père
de son fils, qu’elle puisse décoller l’image de l’homme de celle du père
et être elle-même apaisée dans l’éventualité d’une reprise de contact
entre père et fils. Le père de son côté semble croire que la mère est responsable
de l’éloignement entre K.________ et lui pour avoir monté son fils contre lui et lui
avoir présenté une image faussée.
Cependant,
des démarches et surtout prises de conscience doivent se faire afin que cette situation ne se prolonge
et ne s’enkyste davantage, ce qui ne va pas être chose aisée pour les parents de K.________
pour de multiples raisons que nous pouvons comprendre. (…).
L’important
est que les père et mère puissent changer l’image de l’un de l’autre et que
cette image puisse circuler, que K.________ puisse l’entrevoir, même s’il ne voit pas
encore son père. Le souvenir de K.________ s’est transformé au fil du temps et sans responsabiliser
personne, il est normal qu’avec un tel passé puis la séparation, ce souvenir soit devenu
négatif. Les deux parents sont très sensibles : leurs versions divergent uniquement en
ce qui concerne le passé.
Nous avons
constaté que les deux parents sont tous deux des personnes sensées et réfléchies.
Leur situation, bloquée jusqu’à l’expertise, doit être transformée, changée
de sorte que K.________ puisse avoir un contact avec son père et changer son image de lui, réaliser
que l’image qu’il s’est construite ne correspond pas à la réalité. Son
image est pour l’heure partielle ; en partie, elle correspond à une réalité
lointaine, interprétée et empreinte de la souffrance maternelle, puis à une part de construction
faite à travers le temps. Des versions plus proches du passé, de la part du père et de
la mère, seraient souhaitables pour pouvoir avancer.
Ainsi, nous
sommes d’avis que du temps doit être accordé à tous les protagonistes, des possibilités
de remise en question et de travail d’introspection véritable dans une (sic) cadre sécurisant
et de confiance. C’est la raison pour laquelle nous estimons que ces deux parents devraient pouvoir
s’engager dans une thérapie de co-paren-talité dans un cadre où tous deux pourront
se sentir en confiance, faire un travail sur leur passé et voir comment il est possible de protéger
leur enfant de leurs souvenirs de ce passé. (…)
Les deux parents
doivent pouvoir présenter des versions identiques à leur fils par rapport au passé ou
du moins le décharger de ce passé qui n’est pas le sien et de la souffrance qui lui est
liée. K.________ doit pouvoir sentir que ses parents se font confiance et qu’ils parlent un
langage commun, que c’est eux qui décident. Actuellement K.________ a montré avoir des
capacités de toute puissance et a fait en sorte de finalement diriger l’expertise, les experts
et même ses parents, comme il l’entendait ou comme il le ressentait. Nous ne disons pas que
l’enfant l’a fait consciemment, mais K.________ a besoin d’un cadre, a besoin de sentir
l’autorité parentale comme étant commune et conjointe de ses deux parents. c’est
peut-être ainsi qu’il ne sera plus amené à avoir à décider seul (ce qui
doit passablement le désécuriser).
A l’heure
actuelle, nous sommes d’avis qu’il est prématuré de forcer les relations entre
le père et fils. Dans l’intervalle, les démarches juridiques entre les parents devraient
prendre fin. Ces derniers doivent faire le maximum pour céer un terrain de confiance et d’entente
entre eux afin que cette atmosphère puisse parvenir à K.________ et contribuer au rapprochement
avec son père. De fait, nous avons suggéré aux parents d’opter pour une communication
directe au sujet de K.________ et qu’aucun des deux parents ne soit le messager des messages à
transmettre à K.________ mais qu’un autre moyen soit trouvé. De fait, la mère et
le père sont d’accord que le père reprenne contact avec son fils par un autre moyen,
mail ou lettres, mais que la mère ne soit pas leur intermédiaire.
Nous proposons
finalement aux parents de continuer ce travail en-dehors de l’expertise, de continuer à communiquer
tout comme ils l’ont fait durant l’expertise, à échanger au sujet de K.________
et ainsi participer à la transformation de la situation. Une fois l’expertise terminée,
nous avons vivement suggéré aux parents d’entreprendre un travail thérapeutique
de co-parentalité et compte tenu de notre connaissance de la situation, nous sommes disposés
à les guider dans ce processus. (…)
A notre sens,
K.________ doit pouvoir continuer à bénéficier d’un suivi psychologique pour l’aider
dans la gestion de ses expressions émotionnelles. »
Les experts ont également indiqué que J.________ avait déclaré que son rôle
de père à l’égard de son deuxième fils ne lui posait aucun problème et
qu’il parlait de celui-ci avec tendresse et sensibilité. Selon leurs constatations, il s’était
montré très attentif à l’état de K.________ et très compréhensif,
estimant aussi plus pertinent d’attendre que toutes les conditions soient réunies avant de
reprendre contact avec l’enfant de manière à ce que leurs rencontres se déroulent
dans des conditions optimales et dans un climat de confiance. Conscient de la souffrance de son fils,
le père ne souhaitait pas nuire à son enfant et, selon les experts, il était dans l’intérêt
de K.________ de pouvoir renouer des liens avec celui-ci, de manière à reconstruire l’image
de son géniteur et de ne pas rester toute sa vie durant avec l’image négative d’un
père absent qui l’aurait abandonné. De l’avis des experts, il était très
important, à plus ou moins longue échéance, que cette relation soit restaurée au
terme d’une préparation minutieuse, tenant compte des sensibilités exprimées. A
l’heure actuelle, une reprise des relations n’était pas envisageable pour les motifs
exposés.
Les 9 avril et 24 septembre 2013, la justice de paix a procédé aux auditions des parents de
K.________, tous deux assistés de leurs conseils respectifs.
Le 10 juin 2014, le SPJ a transmis à la cour de céans un nouveau rapport. Il avait procédé
aux auditions de K.________ et de chacun de ses parents. Au terme de ses investigations, il avait appris
que J.________ venait d’avoir une petite fille et qu’il terminait sa formation de cuisinier
tout en étant maître socio-professionnel. La mère de K.________ vivait toujours au même
endroit avec son époux ainsi que leurs deux enfants et exerçait la fonction de responsable
des ressources humaines à 80 %. L’époux, lui, était logisticien dans une entreprise
de sanitaires. K.________ était scolarisé au collège de Grand-Vennes en 9
ème
(H), option Economie et droit. Le jeune garçon refusait toujours de voir son père, lequel se
disait révolté de cette situation et ne s’expliquait toujours pas les raisons de l’obstination
de son fils à ne pas le rencontrer. J.________ contestait avoir commis des maltraitances à
l’égard de K.________ et se disait prêt à recourir à toutes les instances pour
obtenir de pouvoir le rencontrer. La proposition du beau-père d’adopter K.________ le consternait
également et la mère voyait par ailleurs son fils souffrir, tentant de protéger au mieux
celui-ci. Elle refusait également d’entreprendre une thérapie parentale tant que K.________
refusait de voir son père.
Pour les questions scolaires, K.________ était aidé par son beau-père pour les mathématiques
et par sa mère, pour les langues et l’économie. Il jouait facilement avec ses demi-frère
et demi-sœur avec lesquels il était en étroite connivence. L’enfant souhaitait que
tout cela cesse, qu’on l’entende, qu’on le comprenne et disait ne pas mériter
ce que son père lui avait fait lorsqu’il était plus jeune, évoquant des gifles,
des critiques ou des privations de nourriture. Même une seule fois, il ne voulait pas être
mis en présence de son père, ne considérant pas celui-ci comme un membre de sa famille.
Par ailleurs, K.________ vivait dans un environnement aimant et serein et se sentait écouté
et soutenu. Il aspirait à une vie sereine, souhait qui, de l’avis du SPJ, devait être
respecté. En outre, K.________ devait pouvoir focaliser son énergie sur sa formation scolaire
et avait besoin, pour s’épanouir, de stabilité affective. Quant aux parents, ils étaient
dans des attentes et représentations réciproques tellement opposées que cela ne favorisait
pas la mise en œuvre d’une thérapie parentale. Pour toutes ces raisons, le SPJ préconisait
de ne pas rétablir le droit de visite et de ne pas soumettre jusqu’à nouvel ordre les
parents de K.________ à une thérapie.
En droit :
1.
Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix refusant d’accorder au
père un droit de visite sur son fils mineur en application des art. 273 ss CC (Code civil du 10
décembre 1907, RS 210).
a)
Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles
(art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte
et de l'enfant, RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979,
RSV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC).
Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes
qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision
attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment
motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant
cependant pas être trop élevées (Steck, Basler Kommentar, Erwachsenenschutz, 2012, n.
42 ad art. 450 CC, p. 642).
Interjeté en temps utile par le père du mineur concerné, partie à la procédure,
et dûment motivé, le recours est recevable.
b)
A
titre de mesures d’instruction complémentaires, le recourant a requis la mise en œuvre
d’une expertise pédopsychiatrique afin d’évaluer ses capaci-tés éducatives
ainsi que celles de son ex-compagne et le lien qui les unit à leur fils, demandé à ce
que cette expertise soit confiée au Dr [...], à Vevey, et précisé qu’en particulier,
l’existence d’un éventuel conditionnement de l’enfant devrait être examinée,
les observations de la Dresse H.________ et du Dr D.________ étant, à cet égard, contradictoires.
En outre, il a estimé nécessaire que K.________ soit réentendu, l’adolescent ayant
comparu pour la dernière fois deux ans auparavant. Il a également requis sa propre audition
par la cour de céans.
En vertu de l’art. 446 CC, les maximes inquisitoire et d'office s'appliquent lorsque le juge est
saisi de questions relatives à la protection de l’adulte et de l’enfant. Le juge a le
devoir d'éclaircir les faits d'office, d'administrer toute mesure probatoire nécessaire à
cet effet et de prendre en considération d'office tous les éléments qui peuvent être
importants pour rendre une décision conforme à l’inté-rêt de l’adulte
ou de l'enfant (De Luze et crts, Droit de la famille, Lausanne 2013, n. 1.1 et 1.3 ad art. 446 CC et
réf. citées, pp. 762-763 ; Steck, CommFam, Protection de l’adulte, Berne 2013, nn.
2, 8 à 16, pp. 853, 854 à 857). Y compris en deuxième instance, les faits et moyens de
preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations (art. 229 al. 3 CPC par renvoi de
l’art. 450f CPC).
Même si la maxime d’office est applicable, l’obligation du juge d’établir
les faits d’office n’est toutefois pas sans limite. La maxime inquisitoire ne dispense en
effet pas les parties de collaborer activement à la procédure et d’étayer leurs
propres thèses ; il leur incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui
indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 118 III 411 c. 3.2.1 et les références citées ;
TF 5A_930/2012 du 16 mai 2013 c. 3.3.2 et références citées ; TF 5A_442/2013 du 24
juillet 2013 c. 5.1 ; TF 5A_229/2013 du 25 septembre 2013 c. 4.1 ; TF 5A_877/2013 du 10 février
2014 c. 4.1.2). La maxime d’office n’exclut pas non plus l’appréciation anticipée
des preuves. Si le tribunal dispose d’éléments suffisamment probants pour statuer, il
peut renoncer à mettre en œuvre d’autres preuves (TF 5A_911/2012 du 14 février 2013
c. 6.3), notamment une expertise (TF 5A_834/2012 du 26 février 213 c. 3.1) et peut également
refuser de mettre en œuvre une preuve inadéquate, c’est-à-dire une preuve inapte
à permettre au tribunal de se forger une conviction sur un fait pertinent et dont la démonstration
ne peut avoir une incidence sur l’issue du litige (TF 5A_877/2013 du 10 février 2014 c. 4.1.3).
En l’espèce, le recourant s’est exprimé de manière complète et détaillée
dans ses écritures. Ayant pu faire valoir ses moyens de manière suffisante, il n’est
dès lors pas nécessaire de procéder à son audition pour statuer sur le recours. Par
ailleurs, et alors même qu’il était assisté d’un mandataire professionnel,
il n’a pas requis, en première instance, la mise en œuvre d’une deuxième expertise
ou d’une expertise portant sur le prétendu conditionnement de l’enfant. Il n’est
donc pas fondé à présenter cette réquisition dans le cadre de l’actuelle procédure
de recours. L’hypothèse d’un éventuel conditionnement de l’enfant a en outre
été clairement réfutée par le SPJ et par les experts judiciaires mandatés les
8 août 2011 et 31 août 2012. Les considérations faites à ce propos par lesdits intervenants
sont  convaincantes et ne nécessitent pas d’être remises en cause sur la base des
observations faites par un premier expert qui, entre-temps, a été récusé et dont
les parties étaient convenues qu’il devait être remplacé.
Le SPJ a par ailleurs procédé à l’audition de l’enfant le 27 mai 2014 et à
celle de ses parents, séparément, les 27 mai et 4 juin 2014.
Les réquisitions formulées par le recourant n’apparaissant pas détermi-nantes pour
le sort du recours, elles doivent par conséquent être rejetées.
2.
Les art. 273 ss CC relatifs
aux relations personnelles d'un enfant avec ses père et mère ou des tiers n'ont pas été
modifiés par l'entrée en vigueur du nouveau droit, de sorte que la doctrine et la jurisprudence
rendues avant le 1
er
janvier
2013 conservent toute leur pertinence.
a)
L'art.
273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale
ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles
indiquées par les circonstances. Le droit aux relations personnelles vise à sauvegarder le
lien existant entre parents et enfants (Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4
e
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 19.20, p. 116). Le Tribunal fédéral
relève à cet égard qu'il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux
parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de recherche d'identité
de l'enfant (ATF 127 III 295 c. 4a ; ATF 123 III 445 c. 3c, JT 1998 I 354 ; TF 5A_586/2012
du 12 décembre 2012 c. 4.2). Le maintien et le développement de ce lien étant évidemment
bénéfiques pour l'enfant, les relations personnelles doivent donc être privilégiées,
sauf si le bien de l'enfant est mis en danger.
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à
la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circons-tances particulières du
cas. Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 précité
c. 4a).
Le droit aux relations personnelles n'est pas
absolu. Selon l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent le développement
de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne
se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit
d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé. Il y a danger pour le bien
de l'enfant, au sens de cette disposition, si son développement physique, moral ou psychique est
menacé par la présence même limitée du parent qui n'a pas l'autorité parentale
(ATF 122 III 404 c. 3b; TF 5P.33/2001 du 5 juillet 2001 c. 3a). Ce refus ou ce retrait ne peut être
demandé que si le bien de l'enfant l'exige impérieusement et qu'il est impossible de trouver
une réglementation du droit de visite qui sauvegarde ses intérêts : la disposition a pour
objet de protéger l'enfant, et non de punir les parents. Ainsi, la violation par eux de leurs obligations
et le fait de ne pas se soucier sérieusement de l'enfant ne sont pas en soi des comportements qui
justifient le refus ou le retrait des relations personnelles; ils ne le sont que lorsqu'ils ont pour
conséquence que ces relations portent atteinte au bien de l'enfant (TF 5A_756/2013 du 9 janvier
2014 c. 5.1.2; TF 5A_663/2012 du 12 mars 2013 c. 4.1, in FamPra.ch 2013 no 53 p. 806; TF 5A_172/2012
du 16 mai 2012 c. 4.1.1, rés. in RMA 2012 p. 300)
Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue l'ultima ratio et ne peut être
ordonné dans l'intérêt de l'enfant que si les effets négatifs des relations personnelles
ne peuvent être maintenus dans des limites supportables pour l'enfant (TF 5A_172/2012 du 16 mai
2012 c. 4.1.1, résumé in Revue de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 2012, p. 300 ;
TF 5A _877/2013 du 10 février 2014 c. 6.1). En revanche, si le risque engendré pour l'enfant
par les relations personnelles peut être limité par l'établissement d'un droit de visite
surveillé, qui s'exerce en présence d'un tiers, le droit de la personnalité du parent
non détenteur de l'autorité parentale, le principe de la proportionnalité et le sens des
relations personnelles interdisent la suppression complète de ce droit (TF 5A_341/2008 du 23
décembre 2008, traduit et résumé in Revue du droit de tutelle [RDT] 2/2009, p. 111). L'établissement
d'un droit de visite surveillé nécessite des indices concrets de mise en danger du bien de
l'enfant (TF 5A_756/2013 du 9 janvier 2014 c. 5.1.2; TF 5P.131/2006 du 25 août 2006 précité;
Hegnauer, Droit suisse de la filiation, n. 19.20, p. 116).
Il y a ainsi une gradation dans les mesures de protection de l'enfant
–
retrait ou refus des relations personnelles, droit de visite surveillé, droit de visite au Point
Rencontre – et le principe de proportionnalité n'est respecté que si des mesures moins
contraignantes ne suffisent pas pour garantir la protection de l'enfant (TF 1C_219/2007 du 19 octobre
2007 c. 2, publié in FamPra.ch 2008, p. 172).
b)
La
réglementation du droit de visite ne saurait dépendre uniquement de la volonté de l’enfant ;
il faut déterminer, dans chaque cas particulier, pourquoi celui-ci adopte une attitude défensive
à l’endroit du parent qui n’a pas la garde et si l’exercice du droit de visite
risque réellement de porter préjudice à son intérêt (ATF 127 III 295 c. 4a ;
TF 5A_107/2007 du 16 novembre 2007 c. 3.2). On peut en faire abstraction notamment lorsque l’attitude
négative de l’enfant est essentiellement influencée par celle du parent titulaire du
droit de garde (TF 5C.250/2005 du 3 janvier 2006 c. 3.2.1). Toutefois, les vœux exprimés par
un enfant sur son attribution ou sur le droit de visite doivent être pris en considération,
lorsqu’il s’agit d’une résolution ferme et qu’elle est prise par un enfant
dont l’âge et le développement – en règle générale, à partir
de l’âge de douze ans révolus – permettent d’en tenir compte (TF 5A_107/2007
précité c. 3.2 ; TF 5A_716/2010 du 23 février 2011 c. 4, FamPra.ch 2011 p. 491).
Certes, le Tribunal fédéral a constamment souligné que le rapport de l’enfant avec
ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche
d’identité. Cependant, dans le cas d’un enfant âgé de 12 ans et demi à
la date de l’arrêt cantonal et disposant dès lors de la capacité de discernement
nécessaire pour donner son avis quant à la réglementation du droit de visite, ce droit
ne saurait être fixé alors que l’enfant a manifesté une volonté très ferme
et à réitérées reprises de refuser ce droit de visite. La fixation d’un droit
de visite au mépris du refus de l’enfant contreviendrait sinon tant à la finalité
du droit aux relations personnelles qu’aux droits de la personnalité de l’enfant (TF
5A_107/2007 précité, c. 3.3 ; TF 5A_63/2011 du 1
er
juin 2011, Fam.Pra.ch 2011 n° 72 p. 1022).
c)
L’appréciation
in concreto de la valeur probante d’une expertise ressortit au fait. Le juge n’est en principe
pas lié par les conclusions de l’expert. Il doit apprécier le rapport en tenant compte
de l’ensemble des autres preuves admi-nistrées. Toutefois, il ne saurait s’en écarter
sans raison sérieuse et doit motiver sa décision à cet égard (TF 5A_146/2011 du 7
juin 2011 c. 4.2.1 ; ATF 129 I 49 c. 4 ; ATF 128 I 81 c. 2). Il peut notamment s’écarter
d’une expertise, lorsque celle-ci contient des contradictions, lorsqu’une détermination
de son auteur vient la démentir sur des points importants, lorsqu’elle contient des constatations
factuelles erronées ou des lacunes, voire lorsqu’elle se fonde sur des pièces dont le
juge apprécie autrement la valeur probante ou la portée (ATF 110 Ib 42 c. 2 ; ATF 101
Ib 405 c. 3b/aa). Lorsque les conclusions d’une expertise apparaissent douteuses sur des points
essentiels, le juge doit, le cas échéant, mettre en œuvre des moyens de preuves supplémentaires
pour dissiper ces doutes. Le fait de se fonder sur une expertise non concluante, respectivement de ne
pas mettre en œuvre des moyens de preuve supplémentaires, peut constituer une appréciation
arbitraire des preuves (TF 5A_501/2013 du 13 janvier 2014 c. 6.1.3.2 ; ATF 138 III 193 c. 4.3.1 ;
ATF 136 II 539 c. 4.2 ; ATF 133 II 384 c. 4.2.3).
Une expertise revêt une valeur probante lorsqu’elle est complète, compréhensible
et concluante. Le tribunal doit examiner si l’expertise répond à toutes les questions
en se basant sur les faits pertinents et procéder à une appréciation du résultat
auquel parvient l’expert. Le juge doit s’en tenir à la version retenue par l’expert,
à moins que ses conclusions reposent sur des constatations manifestement inexactes ou contradictoires.
Il ne peut s’écarter des conclusions de l’expert qu’en présence de raisons
majeures (TF 5A_485/2012 du 11 septembre 2012 c. 4.1).
d)
Le
recourant fait grief aux premiers juges d’avoir retenu qu’il avait lui-même cessé
de prendre contact avec son fils depuis plusieurs années. Sur ce point, la cour de céans lui
donne acte qu’il a exercé régulièrement son droit de visite jusqu’au mois
de juillet 2008, époque durant laquelle l’intimée a fait valoir que l’enfant était
désormais opposé à le rencontrer. En outre, dès le mois de mars 2010, il a déploré
de ne pouvoir rencontrer son fils de manière amiable, en dépit de tous les efforts entrepris,
et a sollicité l’intervention de l’autorité de protection pour obtenir de revoir
son enfant. Ensuite, les parties sont convenues d’une reprise de l’exercice du droit de visite,
lors de l’audience du 3 novembre 2010, dans les locaux du Point Rencontre, une première visite
n’ayant toutefois pu être fixée que le 18 juin 2011, ce délai n’étant
pas imputable au recourant. En réalité et de fait, depuis les décisions d’extrême
urgence et provisionnelles prononcées par l’autorité de protection, les 17 juin et 19
juillet 2011, le recourant n’a plus exercé son droit de visite.
Dès lors que le recourant ne peut se voir reprocher de ne pas s’être efforcé de
conserver des contacts avec son fils, on ne saurait lui faire grief d’avoir lui-même renoncé
à rencontrer K.________ et de ne pas s’être sérieusement soucié de son enfant
au sens de l’art. 274 al. 2 CC. D’ailleurs, la décision entreprise n’est pas fondée
sur cet élément.
e)
Le
recourant considère aussi comme choquant que l’autorité de protection n’ait prévu
aucune mesure permettant la restauration de ses relations avec son fils, alors que l’expertise
judiciaire insiste sur l’importance qu’il y aurait à entreprendre des démarches
de restauration progressive du lien entre K.________ et lui-même. Il estime qu’aucun indice
concret de danger ne justifie à l’heure actuelle que le droit de voir K.________ lui soit
refusé et qu’à aucun moment, ce dernier ne s’est opposé à le rencontrer.
L’expertise déposée par le Dr D.________, psychiatre et pédopsychiatre FMH, et la
psychologue [...], est fondée sur un examen particulièrement détaillé, circonstancié
et rigoureux des relations entre K.________ et ses parents. Selon les experts, le recourant s'est montré
attentif à l’état de son fils, a déclaré ne pas vouloir lui nuire et s’est
dit conscient de la souffrance ressentie par  celui-ci. Ils ont également noté les bonnes
capacités éducatives des deux parents et ont souligné qu’il était dans l'intérêt
de leur enfant que ce dernier renoue des liens avec son père de manière à reconstruire
l’image de son géniteur et à ne pas conserver toute sa vie l’image d'un père
absent qui l'aurait abandonné. A cet égard, ils ont observé qu’à plus ou moins
longue échéance et au terme d’une préparation attentive et soucieuse des sensibilités
de chacun, il faudrait progressivement restaurer la relation entre le père et son fils, précisant
qu’une fois la communication et le lien de confiance rétablis, les ex-conjoints pourraient
prendre l’engagement d’entreprendre un travail de coparentalité et qu’une reprise
de contact pourrait ensuite être organisée entre le père et l’enfant, dans un cadre
plus sécurisant. Pour l’heure cependant, ils estimaient inenvisageable de tenter une reprise
de contact entre le père et l’enfant, les sensibilités en présence étant par
trop exacerbées.
A propos de K.________, les experts ont relevé que le jeune garçon s’était, dans
un premier temps, dit prêt à "donner une ou deux chances" à son père pour
accepter de le revoir mais qu’il avait ensuite manifesté très clairement n’avoir
pas envie de le rencontrer. Cette situation s’est traduite par l’apparition de très
fortes angoisses et de troubles du sommeil chez l’enfant ainsi que des réactions extrêmement
violentes de sa part à tel point que l’entrevue qui devait normalement avoir lieu entre son
père et lui-même avait été supprimée. Par son comportement, par les troubles
psychosomatiques qu’il avait manifestés et contrairement à ce qu’il avait dit lors
des précédents entretiens, K.________ n’était manifestement pas encore prêt
à revoir son père et souffrait à l’idée d’y être contraint.
Dans ses rapports, le SPJ a fait le même constat : il a pu observer que le jeune garçon,
par ailleurs très mature pour son âge, était toujours aussi déterminé à
ne pas revoir son père. Il a ajouté n’avoir aucune raison de penser que K.________ fabulait
ou qu’il était victime d'aliénation parentale.
K.________ ayant été entendu pour la dernière fois au mois de mai 2012, soit à l’âge
de 13 ans et demi et ayant franchi le cap de l’adolescence, la cour de céans a jugé opportun
de le faire réentendre par le SPJ. Ayant encore gagné en maturité, l’adolescent
est en effet en mesure de donner un avis plus éclairé sur son éventuel désir à
revoir son père; en outre, la complexité des relations en présence nécessite que
toutes les précautions soient prises afin qu’une décision adéquate soit rendue et
que le développement de K.________ ne soit pas compromis.
Le 27 mai dernier, le SPJ a procédé à l’audition de K.________. Lors de sa comparution,
K.________ a clairement confirmé son refus de revoir son père. Selon les éléments
recueillis par le SPJ, l’adolescent vit dans un environnement aimant et serein. Il importe qu’il
focalise son énergie sur sa formation scolaire et qu’il ne soit pas perturbé ni son avenir
compromis par des préoccupations d’ordre psychologi-que liées aux relations avec son
père.
Par ailleurs, le SPJ considère que les parents sont dans des attentes et des représentations
réciproques tellement opposées qu'il ne serait pas approprié de leur imposer actuellement
une thérapie. D’ailleurs, l'expert psychiatre s'est déjà investi sur ce point et
aucun résultat, même minime, n’a été obtenu.
Pour sa part, la cour de céans ne peut que se rallier aux avis exprimés.  Il serait néfaste
pour K.________ de le contraindre à revoir son père contre son gré. Agé à présent
de 13 ans et demi, K.________ est en effet un adolescent en mesure de se déterminer et il a exprimé
avec conviction et fermeté à réitérées reprises à plusieurs années
d’intervalle qu’il ne voulait pas de contacts avec son père. En outre, rien n’indique
que l’intimée aurait une quelconque responsabilité dans cette prise de position, sans
compter que forcer l’adolescent à rencontrer son père irait à l’encontre de
la finalité du droit aux relations personnelles ainsi qu’aux droits de la personnalité
de l’enfant (TF 5A_107/2007 précité c. 3.3 ; TF 5A_63/2011 du 1
er
juin 2011, FamPra.ch 2011 n° 72 p. 1022).
Par ailleurs, K.________ doit pouvoir se concentrer sereinement sur sa scolarité. Il doit pouvoir
s’adonner à des activités de son âge et ne pas être perpétuellement perturbé
par l’idée de devoir entretenir des relations avec son père. Son développement s’en
ressentirait et K.________ ne pourrait s’épanouir ni construire son avenir.
Cela étant, l’adolescent va encore gagner en maturité. Son état d’esprit quant
à l’image qu’il se fait de son père peut évoluer. A plus ou moins longue échéance,
il se peut qu’il ait une compréhension différente d’événements du passé
pouvant l’avoir marqué et qu’il soit davantage en mesure de faire la part des choses
et de dépasser son ressenti de manière à pouvoir, à ce moment-là, mieux s’exprimer
et souhaiter peut-être des explications de ses parents ce qui pourrait lui permettre de mieux appréhender
l’idée de renouer une relation avec son père.
A cet égard, si l’on comprend le sentiment de frustration et la souffrance légitimes
que le recourant ressent, il importe que celui-ci laisse passer du temps et qu’il s’efforce,
ainsi que l’intimée, à restaurer entre eux un climat de confiance, dès lors que,
comme les experts l’ont suggéré, il est crucial que son ex-conjointe et lui-même
se parlent, qu’ils mettent leurs dissensions de côté et qu’ils entreprennent un
travail de coparentalité, ce qui permettra peu à peu de dénouer des crispations inscrites
depuis longtemps et constituera le terreau nécessaire à une reprise des relations entre K.________
et son père.
3.
a)
En conclusion, le recours doit être rejeté
et la décision confirmée.
b)
Le
présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires (art. 74a al. 4 TFJC [tarif du 28
septembre 2010 des frais judiciaires civils, RSV 270.11.5]).
Obtenant gain de cause, l'intimée, qui a procédé par l’intermédiaire d’un
mandataire professionnel, a droit à des dépens de deuxième instance qu'il convient d'arrêter
à 200 fr. – l’intervention du conseil s’étant limitée à de brèves
déterminations sur le rapport du SPJ – et de mettre à la charge du recourant (art. 95,
96 et 106 al. 1 CPC).
c)
Par
décision du 16 avril 2014, le Juge délégué de la Chambre des curatelles a accordé
l’assistance judiciaire au recourant. Dans sa liste d’opérations du 2 juillet 2014,
le conseil du recourant a déclaré avoir consacré 12 heures et 20 minutes à l’exécution
de son mandat. L’allocation d’une indemnité correspondant à 10 heures de travail
d’avocat, au tarif horaire de 180 fr. hors TVA (art. 2 al. 1 RAJ, Règlement sur l’assistance
judiciaire en matière civile, RSV 211.02.3), apparaît toutefois plus adéquate. En effet,
même si la cause présentait certaines difficultés, une durée de sept heures et trente
minutes pour des recherches juridiques, l’étude du dossier, la  rédaction du recours
et des déterminations consécutives au rapport du SPJ apparaît excessive et doit être
réduite d’une heure. En outre, compte tenu du travail succinct que l’envoi de « cartes
de transmission » représente, le temps d’exécution de l’envoi de tels
avis doit être réduit de 25 minutes. La durée mentionnée pour les correspondances
(qui correspond à un forfait par lettre) et les entretiens téléphoniques indiqués
par le conseil – étant rappelé que l’avocat d’office ne peut être rétribué
pour des activités non indispensables à la défense de son client ou qui consistent en
un soutien moral – doit également être réduite de 25 minutes. Enfin, il convient
d’allouer au conseil 50 fr. de débours. La durée de la mission du conseil d’office
n’ayant pas excédé 10 heures, l’indemnité due à celui-ci, pour la procédure
de recours, doit ainsi être arrêtée à 1'998 fr., ce montant incluant les débours,
par 50 fr., ainsi qu’une somme de 148 fr. au titre de la TVA de 8 % sur ces deux montants (art.
2 al. 3 RAJ)
d)
Selon l’art. 334 al. 1 CPC (applicable par renvoi de l’art. 450f CC), le dispositif d’une
décision peut être rectifié d’office lorsqu’il est peu clair, contradictoire,
incomplet ou qu’il ne correspond pas à la réalité.
En l’espèce, le dispositif envoyé le 9 juillet 2014 est incomplet dans la mesure où
il n’indique pas que le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, tenu au remboursement de l'indemnité de son conseil d'office. Il convient
donc, en application de l’art. 334 al. 1 CPC, de le compléter pour tenir compte de ce qui
précède.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
L’indemnité d’office de Me Romain Kramer, conseil d’office du recourant, est fixée
à 1'998 fr. (mille neuf cent nonante-huit francs), TVA et débours compris.
IIIbis.
Le bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC, tenu au remboursement de l’indemnité
au conseil d’office.
IV.
L'arrêt est rendu sans frais judiciaires.
V.
Le recourant J.________ doit verser à l’intimée
M.________ la somme de 200 fr. (deux cents francs) à titre de dépens de deuxième instance.
VI.
L’arrêt motivé est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
9 juillet 2014
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
La  greffière  :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Romain Kramer (pour M. J.________),
‑
Me Denis Bridel (pour Mme M.________),
et
communiqué à :
‑
Justice de paix du district de Lausanne
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière
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