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RENTE D'INVALIDITÉ, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.07.2010 Arrêt / 2010 / 1168

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
286/09 - 342/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 juillet 2010
__________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              M.
Monod et Mme Férolles, assesseurs
Greffier
:
Mme              Vuagniaux
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à Renens, recourant, représenté par CAP Compagnie d'Assurance de Protection Juridique
SA, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI, 16 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
R.________ (ci-après : l'assuré), né le [...], marié et père de deux enfants,
exerçait la profession de maçon. Le 24 juin 1996, il a interrompu son activité professionnelle
en raison de l'exacerbation de douleurs dorsales (lombalgies chroniques et spondylolyse L5 bilatérale),
dont il souffrait depuis plusieurs années. Il résulte d'un rapport médical du 11 octobre
1996 des Drs Q.________ et A.________ qu'un traitement ambulatoire puis une hospitalisation au Service
de rhumatologie du T.________ (ci-après : T.________) du 9 au 27 septembre 1996 n'ont pas apporté
d'amélioration notable.
b)
Le 5 juin 1997, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI). Dans un rapport du 19
mars 1998 adressé à l'OAI, son médecin traitant, le Dr D.________, spécialiste
FMH en médecine générale, a attesté une incapacité de travail totale dès
le 24 juin 1996.
c)
Afin d'évaluer le droit aux prestations, l'OAI a mis en œuvre un stage dans un N.________ (ci-après :
N.________) dès le 9 novembre 1998. Ce stage a toutefois été interrompu prématurément
le 17 novembre 1998 à la suite d'une nouvelle incapacité de travail attestée par le Dr D.________.
Le rapport du N.________ ayant mis en évidence une surdité partielle de l'assuré, l'assurance-invalidité
(ci-après : AI) a pris en charge la pose d'un appareil auditif en février 1999.
d)
Une expertise médicale pluridisciplinaire a ensuite été confiée au F.________ (ci-après :
F.________), dont le rapport de synthèse, établi le 8 septembre 2000, faisait notamment état
d'un trouble somatoforme douloureux persistant sous forme de lombo-pseudo-sciatalgies gauches, d'un état
anxio-dépressif d'intensité légère à modérée et de troubles statiques
et dégénératifs avec spondylolyse isthmique bilatérale L5, sans lysthésis. Selon
les auteurs de ce rapport, les Drs J.________, P.________ et V.________, l'incapacité de travail
dans la profession de maçon était de l'ordre de 70 %, alors qu'elle était de 50 %
dans une activité légère n'impliquant ni port de charge lourde ni position statique durant
plus d'une à deux heures. Ces praticiens se fondaient sur leurs propres observations cliniques,
sur les résultats d'un examen rhumatologique pratiqué le 15 mars 2000 par le Dr C.________,
sur les résultats d'un examen psychiatrique pratiqué le 16 mars 2000 par la Dresse H.________,
ainsi que sur une discussion de synthèse avec le Dr S.________, rhumatologue, et la Dresse B.________,
psychiatre.
e)
Dans une prise de position du 15 février 2001, le Dr U.________, médecin-conseil de l'OAI,
a proposé de retenir une pleine capacité de travail dans un emploi adapté, au motif que
le syndrome somatoforme douloureux ne constituait pas en soi une maladie invalidante au sens de l'AI
et que l'avis psychiatrique spécialisé contenu dans le rapport de synthèse du F.________
du 8 septembre 2000 (p. 11-12) et discuté dans le cadre du colloque de synthèse pluridisciplinaire
(p. 14-15) n'avait pas mis en évidence de comorbidité psychiatrique grave, mais faisait état
d'éléments contextuels qui sortaient du champ médical.
B.
a)
Dans un projet de décision du 8 juin 2001,
l'OAI, suivant l'avis de son service médical, a considéré que l'assuré présentait
une pleine capacité de travail dans un emploi adapté et que le taux d'invalidité ressortant
de la comparaison des revenus était de 17 %, de sorte que la demande de prestations devait
être rejetée.
Le 6 août 2001, l'OAI a pris position sur les objections soulevées par l'assuré à
l'encontre de ce projet, en constatant que l'assuré ne présentait pas une affection psychiatrique
suffisamment grave pour entraver durablement sa capacité de gain et que sur le plan somatique, son
état de santé ne faisait pas obstacle à une capacité de travail de 100 % dans
une activité adaptée.
Le 15 août 2001, l'OAI a rendu une décision identique à son projet du 8 juin 2001.
b)
L'assuré a déféré cette décision au Tribunal des assurances du canton de Vaud,
qui a rejeté le recours par jugement du 28 août 2003. Le Tribunal a constaté que, du point
de vue physique, la capacité de travail du recourant était totale dans une activité légère
n'imposant pas le port de charge ni la position statique pendant plus d'une ou deux heures; sur le plan
psychique, l'intéressé ne présentait pas d'affection importante, les troubles recensés
trouvant essentiellement leur explication et leur source dans le champ socioculturel et psychosocial.
c)
Par arrêt du 9 décembre 2004 (TFA I_701/03), le Tribunal fédéral des assurances a
partiellement admis le recours interjeté par l'assuré contre ce jugement, en ce sens que celui-ci
ainsi que la décision rendue le 15 août 2001 par l'OAI ont été annulés, l'affaire
étant renvoyée à l'OAI pour instruction complémentaire au sens des considérants
et nouvelle décision. Le Tribunal a exposé que la juridiction cantonale avait retenu à
juste titre, en se fondant sur le rapport d'expertise du F.________, que s'agissant des seules atteintes
à sa santé physique, l'assuré disposait d'une pleine capacité de travail dans une
activité légère n'imposant pas le port de charge ni la position statique pendant plus
d'une ou deux heures. Il a en revanche considéré que l'affirmation de la juridiction cantonale,
selon laquelle « sur le plan psychique, l'intéressé ne présente pas d'affection
importante, les troubles recensés trouvant essentiellement leur explication et leur source dans
le champ socioculturel et psychosocial », ne convainquait pas. S'il fallait certes relativiser
la valeur probante du rapport psychiatrique établi par la Dresse H.________ le 16 mars 2000 –
qui attestait une incapacité de travail de 60 %, « étant donné le contexte
socio-culturel et psychiatrique » dans lequel vivait l'assuré, sans véritablement
expliquer en quoi le contexte social décrit entraînait, dans le cas particulier, des troubles
psychiques invalidants –, la faible valeur probante de ce rapport médical ne permettait toutefois
pas de nier d'emblée une incapacité de travail en raison de troubles somatoformes douloureux,
sans autre analyse. Cela valait d'autant plus que les Drs J.________, P.________ et V.________ avaient
eux-mêmes attesté une incapacité de travail de 50 %, après avoir discuté
avec la Dresse B.________ du rapport établi par la Dresse H.________. Dans ces conditions, le rapport
du F.________, à défaut d'emporter pleinement la conviction, justifiait la mise en oeuvre d'une
nouvelle expertise relative à la capacité de travail de l'assuré compte tenu de son état
de santé psychique.
C.
a)
Ensuite de l'arrêt du Tribunal fédéral
des assurances, l'OAI a confié une expertise psychiatrique au Dr M.________, spécialiste FMH
en psychiatrie et psychothérapie. Du rapport de l'expert du 10 juin 2005, qui contient une anamnèse
de l'assuré faisant également état des plaintes et descriptions de ce dernier (p. 3-7),
un résumé du dossier médical (p. 8-10), les constatations cliniques de l'expert (p. 10-15),
les sources d'information extérieures (p. 16), la discussion du cas (p. 17-21), les diagnostics
et conclusions (p. 21-22) et les réponses aux questions de l'OAI (p. 22-24), il résulte notamment
ce qui suit :
En dehors d’un contexte de conflits assécurologiques et de luttes pour la reconnaissance de
sa souffrance, en dehors aussi des nombreux commentaires et observations de l'épais dossier, l'expert
se dit frappé dans son examen par le décalage entre la vision de souffrances et de maladie
de l'assuré et sa présentation clinique. Il expose avoir rencontré un homme plutôt
actif, agile, bien concentré, défendant sa cause, très spontané dans sa langue maternelle
et sans signe d’un état dépressif manifeste en ce moment. Cette observation se fait de
plus en absence d’une prise d’antidépresseur, comme cela ressort d'une analyse de dosage
médicamenteux effectuée en laboratoire.
Il existe de plus de nombreuses contradictions et incohérences entre les premières descriptions
spontanées de l’assuré en ce qui concerne son emploi du temps et son rayon d’activité
et les reprécisions qu’il est obligé de faire par la suite. Ce qui est par contre linéaire
et cohérent est son insertion dans une croyance d’être malade, également son comportement
et la mobilisation d’aide et de compassion autour de lui. Ce qui est conditionné de sa part
semble entièrement réceptionné, sans aucune distance critique, de la part de son épouse
qui semble, elle, être entrée dans une dynamique de co-dépendance.
Pour appuyer ses conclusions concernant l’état thymique de l’assuré qu'il décrit,
l'expert se réfère aux critères de l’OMS habituellement utilisés (Critères
pour déterminer un épisode dépressif selon Classification Internationale des Maladies
en vigueur, [ci-après : CIM-10] chapitre F32). En observant l'absence ou la présence de
différents critères pour l'expertisé en question, l'expert conclut à l'absence d'état
dépressif dans le sens clinique du terme.
En ce qui concerne les troubles somatoformes douloureux, l'expert souligne temps qu’il s’agit
là d’une entité diagnostique qui est établie soit par voie d’exclusion, soit
uniquement d’une manière descriptive, et qui ne représente pas en soi une valeur de maladie.
Se référant aux critères de Mosimann pour déterminer la présence d’un
trouble somatoforme à valeur invalidante, l'expert constate notamment qu'il n'y a pas de perte de
l’intégration sociale, qu'il existe des divergences entre les douleurs décrites et le
comportement observé, que les plaintes de l'assuré le laissent insensible, que l'assuré
n'observe pas les prescriptions médicamenteuses, que l'assuré ne présente pas une structure
de personnalité à traits prémorbides, qu'il y a une affection corporelle chronique, sans
rémission durable, sous la forme de cervico-lombo-dorsalgies mais qu'il n'existe pas de comorbidité
psychiatrique importante.
Il ressort ainsi des réflexions de l'expert que l'on se trouve dans une situation à plusieurs
titres plutôt bénigne, sans comorbidité psychiatrique importante, sans élément
invalidant sur le plan somatoforme. L'expert interprète en conséquence le mal-être fluctuant
(non linéaire et maintenu) en analogie comme un problème dysthymique. Le code diagnostique
OMS actuel ne permettant pas de retenir un terme de ce type de négativisme, d’abattement et
de souffrances par conviction personnelle, ce diagnostic paraît à l'expert le plus approprié
car contenant des éléments « dépression-like », par exemple la notion
de fluctuation et des éléments anxieux.
L'expert pose ainsi les diagnostics, ayant une répercussion sur la capacité de travail, de
dysthymie (F34.1 dans la CIM-10), et, sans répercussion sur la capacité de travail, de syndrome
douloureux somatoforme persistant (F45.4) et de majoration de symptômes pour des raisons psychologiques
(et sociales) (F68.0). L'expert relève qu'il se trouve dans cette appréciation diagnostique
relativement proche de ce que d’autres examinateurs ont postulé et noté, à la différence
près que, à son avis, une incapacité de travail pour des raisons psychiatriques ne dépasserait
en aucun cas un 30 %. Selon l'expert, il est relativement difficile et arbitraire de pondérer
entre les termes mentionnés, de déterminer dans quelle mesure la notion de majoration diminue
l’impact, mais on se situe clairement dans un registre où, d’un point de vue médico-théorique,
l’assuré pourrait mobiliser au moins un 70 % de son énergie psychique dans toutes
les activités déterminées comme possibles dans le cadre des limitations rhumatologiques.
En d'autres termes, l’incapacité de travail dans une activité adaptée est au maximum
de 30 % pour des raisons psychiatriques. Cela étant, l'expert souligne qu'il est évident
que le processus d’autoconfirmation, de « sinistrose » ou d’invalidation
est avancé et fixé à un tel point qu’un retour à une activité paraît
très peu probable. L'expert indique cependant avoir réceptionné tout de même le commentaire
étonnant de l'assuré disant au fond être d'accord avec l'idée qu'une activité
lui ferait du bien et que sa question « quoi faire ?» relevait plutôt de la
réalité conjoncturelle et sociale que d'un concept de totale incapacité personnelle.
b)
Dans un avis du Service médical régional de l'AI, à Vevey (ci-après : SMR) du
12 août 2005, le Dr L.________ a relevé que l'expert psychiatre ne retrouvait pas d’état
dépressif, un dosage des antidépresseurs montrant même que l’assuré ne prenait
pas l’antidépresseur prescrit comme il le disait, et qu’il ne disait donc pas la vérité;
l'expert ne retrouvait pas non plus de trouble somatoforme invalidant selon les critères de Mosimann
et il estimait que l’on se trouvait devant une situation plutôt bénigne sans comorbidité
psychiatrique importante et sans élément invalidant sur le plan somatoforme; le mal-être
fluctuant présenté par l’assuré correspondait plutôt à une dysthymie.
Sur la base des conclusions de l'expertise psychiatrique, dont il ressortait que I'incapacité de
travail pour des raisons psychiatriques ne dépassait en aucun cas 30 % et que l’assuré
pouvait mobiliser au moins un 70 % de son énergie psychique dans un travail ménageant
son dos, le Dr L.________ a retenu que l’assuré ne pouvait travailler à plus de 30 %
comme maçon mais que dans toute activité adaptée pour son dos, sa capacité de travail
était de 70 %, le seul diagnostic psychiatrique ayant une influence sur sa capacité de
travail restant la dysthymie, l’état dépressif n’étant pas retrouvé et
le syndrome douloureux somatoforme persistant n’ayant pas de valeur invalidante au sens de l'AI.
c)
Le 13 octobre 2005, l'assurance de protection juridique de l'assuré a remis à l'OAI un avis
médical du Dr Z.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, médecin
traitant de l'assuré depuis décembre 2004, dans lequel ce praticien considérait que l'assuré
présentait une dépression atypique, qui ne répondait par ailleurs que partiellement à
la médication antidépressive, et que certains propos de l'assuré envers d'autres personnes
faisaient suspecter des traits d'une personnalité paranoïaque. Le Dr Z.________ considérait
que la combinaison « dépression atypique plus traits de personnalité paranoïaque
plus troubles somatoformes » n'avait que très peu de chances d'évoluer favorablement,
et estimait personnellement l'incapacité de travail pour raisons psychiatriques à 70 %.
d)
Sur le vu des divergences d'appréciation entre les Drs M.________ et Z.________, l'OAI a fait procéder
à un examen psychiatrique au SMR, qui a eu lieu le 1
er
novembre
2006. Dans son rapport d'examen du 6 décembre 2006, le Dr W.________, spécialiste FMH
en psychiatrie et psychothérapie, a notamment indiqué ce qui suit :
«
Diagnostics
-
avec répercussion sur la capacité de travail :
•
Dysthymie (F34.1).
-
sans répercussion sur la capacité de travail :
•
Syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4)
•
Majoration de symptômes psychiques pour des raisons physiques (F68.0)
Appréciation
du cas
Nous
nous trouvons en face d’un assuré dont l’examen est particulièrement difficile,
voir le caractère fuyant et évitant de l’assuré par rapport à des questions
portant sur son vécu psychique actuel et portant sur la reconstruction de la vie quotidienne. Je
confirme le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant (même si on a des doutes, s’il
y a vraiment une souffrance issue directement des douleurs, présentes pendant presque toute la journée
et presque tous les jours, difficile à objectiver vu la collaboration insuffisante de l’assuré).
Il
est clair que l’assuré présente une grande souffrance psychique issue de sa fausse conviction
de souffrir d’une atteinte à la santé physique et incapacitante et du fait qu’il
se heurte contre les séquelles (entre autres financières) de la mise en arrêt maladie
qui en résulte. La souffrance psychique issue de sa situation de vie est authentique et provoque
des ruminations mentales assez importantes, et qui diminuent l’attention de l’assuré.
Ceci constitue des limites fonctionnelles psychiatriques, et j’estime, comme le Dr M.________,
la diminution de la capacité de travail à 30 % de sorte que la capacité de travail
exigible serait de 70 %. Ses ruminations mentales s’inscrivent dans le cadre d’une dysthymie
(ancienne terminologie : dépression névrotique) qui, ainsi, dans le cas de l’assuré,
constitue une atteinte à la santé partiellement incapacitante.
Par
contre, le syndrome douloureux somatoforme persistant est, sur le plan juridique, une condition pour
laquelle il y a une présomption qu’elle n’est pas invalidante. Dans le cas de l’assuré,
on ne peut pas se libérer de la suspicion que l’assuré nous cache une partie des informations
nécessaires pour apprécier le caractère incapacitant du syndrome douloureux avec peu de
substrat somatique. L’attitude fort démonstrative, non authentique, est un de plusieurs indices
que, dans le cas de l’assuré, il ne s’agit pas d’un cas inhabituellement sévère
de syndrome douloureux somatoforme persistant. Il y a une contradiction éclatante entre la gravité
des douleurs alléguées et le fait que l’assuré arrive à assumer la plupart
des tâches ménagères, après que son épouse soit devenue incapable de les assumer
depuis 1 ou 2 ans, selon l’assuré. Et en plus, il arrive à faire les trajets en minibus
de Suisse au Portugal en dehors des autoroutes au cours de 17 heures en tant que passager.
L’expertise
du Dr M.________ est particulièrement soigneusement faite et témoigne d’un entretien
psychiatrique touchant l’essentiel des problèmes de l’assuré. A mon avis, il n’y
a aucune raison de ne pas suivre les indications de cet expert.
Les
limitations fonctionnelles
Ruminations
mentales importantes portant sur sa fausse conviction d’être invalide ostéoarticulaire,
entraînant une diminution de l’attention et de la concentration.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Depuis
le 24.06.96.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Depuis
lors, il y a une prescription d’une incapacité de travail de 100 %. A mon avis, que je
partage avec le Dr M.________, une prescription de 30 % est justifiée ».
e)
Le 20 mars 2007, la Division réadaptation de l'OAI a établi son rapport final, dont il ressortait
ce qui suit :
« Suite
au rapport d'expertise du SMR du 1
er
novembre 2006, il convient d’admettre une capacité de travail de 70 % dans une activité
adaptée, ce pour des raisons essentiellement psychiatriques. Les limitations fonctionnelles justifiant
un taux de 70 % et non une pleine capacité sont les suivantes : ruminations mentales importantes
portant sur la fausse conviction d’être invalide ostéoarticulaire entraînant une
diminution de l’attention et de la concentration.
L’assuré
étant persuadé de ne plus pouvoir travailler et contestant la capacité de travail de 70 %
déjà établie lors de l’expertise du Dr M.________ du 10.06.2005, la mise en
place de mesures professionnelles n’est pas envisageable.
Dès
lors, nous allons procéder à une approche théorique de la capacité de gain de notre
assuré en nous référant à la méthode de détermination du revenu d’invalide
selon I’ESS. Nous n’avons retenu que le facteur "taux d’occupation" comme
facteur de réduction pour le calcul du salaire exigible, les limitations liées au handicap
ayant déjà été retenues dans l’appréciation médicale.
Revenu
sans atteinte à la santé (RS) : l’assuré aurait pu poursuivre son activité
de maçon et il aurait pu prétendre en 1997 à un salaire annuel moyen de Fr. 56'340.- (23.55
x 42.5 x 4,33 x 13) pour un plein temps selon le questionnaire employeur du 13.08.1997.
Concernant
le revenu d’invalide (RI) : dans des activités industrielles légères (montage,
etc.), l’assuré aurait pu prétendre à un revenu de Fr. 36'073.- à 70 %
en 1997 (cf. annexe) ».
D.
a)
Le 19 février 2008, l'OAI a adressé
à l'assuré un projet de décision de refus de rente. Il y retenait en bref que l'assuré
avait exercé une activité de maçon qui n'était plus exigible en raison de son état
de santé. Au vu de sa capacité de travail estimée entière dans une activité
adaptée, l'assuré avait effectué des mesures professionnelles sous forme d'un stage d'observation,
qui avait été interrompu prématurément. Suite à l'arrêt du Tribunal fédéral
des assurances du 9 décembre 2004, une expertise psychiatrique avait été mise en
œuvre. Au vu des dernières pièces médicales, il convenait d'admettre que l'assuré
avait une capacité de travail de 70 % dans une activité adaptée. Comme l'assuré
n'avait pas souhaité bénéficier de mesures professionnelles, l'OAI avait procédé
à une approche théorique de la capacité de gain. La comparaison du revenu sans invalidité
(56'340 fr.) avec un revenu hypothétique d'invalide dans une activité légère
de substitution à 70 %, compte tenu d'un abattement de 5 % (36'073 fr.), aboutissait à
un degré d'invalidité de 35.97 %, qui n'ouvrait pas le droit à une rente.
b)
Le 3 avril 2008, agissant toujours par l'intermédiaire de sa protection juridique, l'assuré
a fait part de ses objections à l'encontre de ce projet de décision.
c)
Le 12 mai 2009, l'OAI a rendu une décision de refus de rente identique à son projet du 19 février
2008, accompagnée d'une lettre explicative dans laquelle il a répondu aux objections soulevées
le 3 avril 2009 par l'assuré.
E.
a)
L'assuré, représenté par CAP
Compagnie d'Assurance de Protection juridique SA, a recouru contre cette décision par acte du 10
juin 2009, en concluant avec suite de frais et dépens à sa réforme dans le sens de l'octroi
d'une rente entière d'invalidité dès le 24 juin 1996. Selon lui, à la lecture des
expertises réalisées dans ce dossier, il convenait de constater que les différents experts
ne contestaient pas, bien au contraire, l'existence des troubles somatoformes persistants; les divergences
entre les experts ne portaient finalement que sur l'incidence de ces troubles sur sa capacité de
travail. L'expert M.________ estimait qu'il pouvait mobiliser au moins 70 % de son énergie
psychique, tout en relevant que le processus d'invalidation était fixé à un tel point
qu'un retour à une activité paraissait très peu probable. Quant au Dr Z.________, qui
le suivait depuis des années, il estimait sa capacité de travail à 30 % au maximum.
Au vu des différentes pièces du dossier et de la sévérité et de la persistances
des troubles somatoformes, le recourant estimait qu’une mise en valeur de sa capacité de travail
ne pouvait pratiquement plus être exigée de sa part et que celle-ci était illusoire, comme
le mentionnait du reste le Dr M.________. Par ailleurs, il ne faisait pas l’ombre d’un
doute qu'il n'avait cessé de subir, depuis le début de son incapacité de travail, une
perte d’intégration sociale et qu'il remplissait les conditions d’un état psychique
cristallisé.
Le recourant a également fait grief à l'OAI de ne pas avoir entrepris les démarches nécessaires
pour déterminer s'il pouvait être reclassé dans une nouvelle profession et, le cas échéant,
déterminer la ou les professions adéquates; il estime dès lors que le dossier devrait
être renvoyé à l'OAI pour procéder à une nouvelle instruction.
Enfin, le recourant critiquait l’abattement de 5 % retenu par l'OAI sur le salaire d'invalide
ressortant des statistiques, lequel ne prenait pas en compte l’ensemble de ses problèmes en
application de la jurisprudence. En effet, compte tenu de son âge, du fait qu'il n’avait plus
travaillé depuis 1996, de ses limitations fonctionnelles, de sa surdité, de l’absence
de formation professionnelle, de la perte d’intégration sociale et du fait qu'il avait énormément
de peine à parler et à comprendre le français, il convenait d’admettre que l'on
se trouvait en présence d’éléments justifiant un abattement maximal de 25 pour-cent.
b)
Le 15 juin 2009, le recourant a produit un courrier adressé le 10 juin 2009 à son conseil par
le Dr Z.________, lequel exposait ce qui suit :
« L’état
de santé de ce patient s’est plutôt aggravé ces deux dernières années.
L’humeur est sombre, le patient n’a plus d’entrain ni d’envies, il se culpabilise
massivement d’avoir entraîné sa famille dans la misère par ses problèmes de
santé. Quand un des fils vient en visite du Portugal, c’est eux qui portent le père plutôt
que l’inverse. L’état dépressif du patient s’est aggravé notamment avec
deux événements familiaux : d’une part, la santé psychique péjorée
de l’épouse, d’autre part, le suicide du frère du patient par pendaison, en septembre
2007, sans aucun signe précurseur. Le patient craint que lui sera le prochain à se suicider.
La médication antidépressive a diminué les altercations dans le couple, le patient dit
pleurer moins souvent, mais les idées noires et le dégoût de la vie restent.
J’en
conclus à une dépression moyenne à grave récidivante, accompagnant les douleurs chroniques,
et seulement partiellement traitable par des antidépresseurs. Dans cet état, le patient est
à considérer comme entièrement invalide.
Dans
la réponse de l’AI du 12.05.2009, cette dépression moyenne à grave est massivement
banalisée en parlant uniquement d’un trouble dysthymique. Il faut souligner, qu’un trouble
dysthymique doit être défini en fonction de la gravité et la durée des symptômes,
durée qui évidemment est impossible à constater objectivement par un expert qui voit le
patient à une seule reprise ».
c)
Dans sa réponse du 23 juillet 2009, l'OAI a exposé qu'en l'état du dossier, il ne pouvait
que confirmer la décision attaquée. Il se référait en particulier aux explications
données lors de la procédure d’audition, à l’occasion de laquelle il s'était
prononcé sur les griefs du recourant (cf. lettre D.c supra). En ce qui concernait le courrier du
10 mai 2009 du Dr Z.________, produit à l’appui du recours, l'OAI relevait deux points :
d’une part, l’examen clinique effectué au SMR le 1
er
novembre 2006 avait été organisé pour éclaircir la situation suite à la production
d'un rapport du même Dr Z.________, qui a l'époque déjà retenait une incapacité
de travail bien supérieure à celle retenue dans l’expertise du Dr M.________; d'autre
part, selon la jurisprudence, les états dépressifs constituaient des manifestations (réactives)
d’accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient faire l'objet
d'un diagnostic séparé (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1); partant, l'existence d’une comorbidité
psychiatrique devait être niée dans un tel cas et, en l’absence de cumul d’autres
critères présentant une certaine intensité et constance, le caractère invalidant
du trouble somatoforme douloureux ne pouvait être admis en l'espèce. L'OAI a dès lors
proposé le rejet du recours.
d)
Invité à fournir le cas échéant ses explications complémentaires sur la réponse
de l'intimé du 23 juillet 2009 et à produire toutes pièces éventuelles et présenter
ses réquisitions (expertise, audition de témoins, etc.), le recourant a indiqué par écriture
du 12 août 2009 s'en tenir entièrement aux conclusions de son recours du 10 juin 2009.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la loi fédérale du
19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20) ne déroge expressément à
la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA
(qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA (qui consacre la compétence du tribunal
des assurances du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt
du recours), les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours
devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 de
la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA; RS 172.021)
et des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure
de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD;
RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al.
1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
en temps utile par R.________ contre la décision rendue le 12 mai 2009 par l'OAI.
S'agissant d'une contestation relative à l'octroi d'une rente de l'AI, il est par principe admis
que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr. (Exposé des motifs et projet de LPA-VD,
mai 2008, n° 81, p. 47) et la cause doit en conséquence être tranchée par la cour
composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979; RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid.
2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, le litige porte sur le point de savoir si le recourant présente un degré
d'invalidité lui ouvrant le droit à une rente d'invalidité. Sont plus particulièrement
litigieux la détermination de sa capacité de travail dans une activité adaptée (cf.
consid. 5 infra) ainsi que la détermination du revenu d'invalide (cf. consid. 6 infra).
3.
Le droit applicable est déterminé par les règles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits, étant précisé que le juge n'a pas à
prendre en considération les modifications du droit ou de l'état de fait postérieures
à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2). Par conséquent,
le droit à une rente de l'assurance-invalidité doit être examiné au regard de l'ancien
droit pour la période jusqu'au 31 décembre 2002 et, après le 1
er
janvier
2003, respectivement le 1
er
janvier 2004, en fonction des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI consécutives
à la 4
e
révision de cette loi (ATF 130 V 455; voir également ATF 130 V 329). En tout état de cause,
les principes développés jusqu'à ce jour par la jurisprudence en matière d'évaluation
de l'invalidité conservent leur validité, que ce soit sous l'empire de la LPGA ou de la 4
e
révision de la LAI (ATF 130 V 348 consid. 3.4; TFA I_7/05 du 17 mai 2005, consid. 2, et I_249/04
du 6 septembre 2004, consid. 4).
4.
a)
En vertu de l'art. 28 LAI (et auparavant de
l'art. 29 LAI), l'assuré a droit a une rente s'il est invalide à 40 % au moins au terme
d'un délai d'attente d'une année.
Selon l'art. 16 LPGA (et auparavant selon l'art. 28 al. 2 LAI), pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré. Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de
se placer au moment de la naissance du droit éventuel à la rente (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V
310 consid. 2c, 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TFA I_274/05 du 21 mars
2006, consid. 1.2; TF I_562/06 du 25 juillet 2007, consid. 2.1).
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 125 V 351 cons. 3a et les références citées; 134 V 231 consid. 5.1; TF 9C_1023/2008
du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
c)
Selon la jurisprudence, les rapports des médecins des assureurs peuvent également se voir reconnaître
valeur probante aussi longtemps qu'ils aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu’aucun
indice concret ne permet de remettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et les
références citées; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009, consid. 3.3.2; 8C_862/2008 du 19
août 2009, consid. 4.2). En particulier, la jurisprudence reconnaît qu’un rapport qui
émane d’un service médical régional au sens de l’art. 69 al. 4 RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.01) a une valeur probante s’il remplit
les exigences requises par la jurisprudence (TF I 573/04 du 10 novembre 2005, consid. 5.2; I 523/02 du
28 octobre 2002, consid. 3).
Par ailleurs, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 cons. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p.
106 cons. 3b/bb et cc; TF 9C_91/2008 du 30 septembre 2008; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010, consid.
3.2). Ainsi, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique
et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins
traitants ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170 consid. 4; TF I_514/06 du 25 mai 2007, consid.
2.2.1, in SVR 2008 IV no 15 p. 43). Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font
état d'éléments objectifs ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise
et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expertise (TF 9C_514/2009
du 3 novembre 2009, consid. 4; TFA 8C_14/2009 du 8 avril 2009, consid. 3).
d)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes à la santé physique,
entraîner une invalidité. On ne considère pas comme des conséquences d’un état
psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l’AI, les diminutions
de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne
volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c in fine; 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références
citées; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1).
Dans les cas de troubles somatoformes douloureux, il existe une présomption selon laquelle cette
atteinte à la santé ou ses effets peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible; la jurisprudence a étendu cette présomption au diagnostic de fibromyalgie
(ATF 132 V 65 consid. 4.2.1; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.2). Le caractère non exigible
de la réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de
volonté; dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires
pour vaincre ses douleurs; la question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies
doit être tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères, au
premier plan desquels figure la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa
gravité, son acuité et sa durée. Parmi les autres critères déterminants, doivent
être considérés comme pertinents un processus maladif s'étendant sur plusieurs années
sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles
chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec
de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents
types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée;
en présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera également tenu compte de l'existence
d'un état psychique cristallisé résultant d'un processus défectueux de résolution
du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la
maladie, fuite dans la maladie); enfin, on conclura à l'absence d'une atteinte à la santé
ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple
une discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses
douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences
entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des
plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds
handicaps malgré un environnement psychosocial intact) (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2; TF 9C_547/2008
du 19 juin 2009, consid. 2.2).
5.
a)
En l'espèce, le Tribunal fédéral
des assurances a exposé dans son arrêt du 9 décembre 2004 (cf. lettre B.c supra) que le
Tribunal des assurances du canton de Vaud avait retenu à juste titre, en se fondant sur le rapport
d'expertise du F.________ (cf. lettre A.d supra), que s'agissant des seules atteintes à sa santé
physique, le recourant disposait d'une pleine capacité de travail dans une activité légère
n'imposant pas le port de charge ni la position statique pendant plus d'une ou deux heures. En l'absence
de tout élément médical nouveau, il n'y a pas lieu de revenir sur cette constatation.
Seule se pose donc la question de l'incapacité de travail du recourant pour des motifs psychiatriques,
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
b)
Au vu du diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant posé par les experts du F.________
dans leur rapport de synthèse du 8 septembre 2000 (cf. lettre A.d supra), par le Dr M.________ dans
son rapport d'expertise psychiatrique du 10 juin 2005 (cf. lettre C.a supra) et par le Dr W.________
dans son rapport d'examen clinique psychiatrique du 6 décembre 2006 (cf. lettre C.d supra), il sied
tout d'abord d'examiner, au regard des critères dégagés par la jurisprudence du Tribunal
fédéral (cf. consid. 4d supra), si l'on se trouve dans un cas exceptionnel où l'assuré
ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs.
A cet égard, force est tout d'abord de constater que le recourant ne présente pas une comorbidité
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. En effet, alors que les
experts du F.________ avaient retenu en 2000 un état anxio-dépressif d'intensité légère
à modérée (cf. lettre A.d supra), tant le Dr M.________, dans son rapport d'expertise
psychiatrique du 10 juin 2005 (cf. lettre C.a supra), que le Dr W.________, dans son rapport d'examen
clinique psychiatrique du 6 décembre 2006 (cf. lettre C.d supra), ont posé le diagnostic
de dysthymie (F34.1), soit d'un abaissement chronique de l'humeur, persistant au moins plusieurs années,
mais dont la sévérité est insuffisante, ou dont la durée des différents épisodes
est trop brève, pour justifier un diagnostic de trouble dépressif récurrent, sévère,
moyen ou léger. Ces deux rapports satisfont en tous points aux critères posés par la jurisprudence
pour leur accorder pleine valeur probante (cf. consid. 4c supra), et leurs conclusions concordantes,
qui sont dûment motivées et convaincantes, doivent être retenues. Les avis médicaux
du Dr Z.________, médecin traitant, des 10 octobre 2005 (cf. lettre C.c supra) et 10 juin 2009 (cf.
lettre E.b supra), qui sont beaucoup moins fouillés, ne contiennent pas d'éléments objectifs
qui permettraient de remettre en cause le diagnostic de dysthymie, posé de manière concordante
par les Drs M.________ et W.________, au profit d'une « dépression moyenne à grave
récidivante, accompagnant les douleurs chroniques ». Au demeurant, selon la doctrine médicale,
sur laquelle se fonde le Tribunal fédéral, les états dépressifs constituent des manifestations
(réactives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient,
en principe, faire l'objet d'un diagnostic séparé, sauf à présenter les caractères
de sévérité susceptibles de le distinguer sans conteste d'un tel trouble (ATF 130 V 352
consid. 3.3.1 in fine; TF 9C_533/2008 du 19 mars 2009), ce qui n'est pas le cas en l'espèce.
Quant aux autres critères déterminants, il existe certes une affection corporelle chronique,
sans rémission durable, sous la forme de cervico-dorso-lombalgies, mais celles-ci se recoupent en
partie avec le trouble somatoforme douloureux et le substrat somatique apparaît faible. En revanche,
les pièces du dossier ne permettent nullement de conclure à une perte d'intégration sociale
dans toutes les manifestations de la vie, contrairement à ce qu'affirme le recourant sans étayer
ses affirmations. Par ailleurs, l'expert M.________ a souligné l'existence de divergences entre
les douleurs décrites et le comportement observé chez le recourant, dont les plaintes le laissaient
insensible et qui n'observait pas les prescriptions médicamenteuses. Quant au Dr W.________, il
a souligné l'attitude fort démonstrative, non authentique, du recourant, et la contradiction
éclatante qui existait entre la gravité des douleurs alléguées et le fait que celui-ci
arrivait à effectuer la plupart des tâches ménagères, après que son épouse
était devenue incapable de les assumer. Dans ces conditions, il y a lieu de conclure à l'absence
d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, en application de la
jurisprudence du Tribunal fédéral rappelée plus haut (cf. consid. 4d supra).
c)
En l'absence de circonstances permettant de reconnaître exceptionnellement un caractère invalidant
au trouble somatoforme douloureux persistant présenté par le recourant, c'est à juste
titre que l'OAI a apprécié la capacité de travail de celui-ci au regard des seuls troubles
psychiques stricto sensu – à l'exclusion donc du diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant – présentés. Or à cet égard, comme on l'a vu (cf. consid. 5b supra),
il y a lieu de retenir comme seul diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de travail
– et  à côté du diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail
de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0) – celui de dysthymie
(F45.4). Ce trouble entraîne, selon l'appréciation concordante des Drs M.________ et W.________,
une diminution de 30 % de la capacité de travail du recourant, en présence de ruminations
mentales importantes qui portent sur la fausse conviction d’être invalide ostéoarticulaire
et qui entraînent une diminution de l’attention et de la concentration. L'appréciation
du Dr Z.________, lequel a d'abord estimé à 70 % l'incapacité de travail du recourant
pour des raisons psychiatriques (cf. lettre C.c supra) avant d'estimer qu'il est à considérer
comme entièrement invalide (cf. lettre E.b supra), ne permet pas de s'écarter des appréciations
concordantes et bien motivées des Drs M.________ et W.________. En effet, l'appréciation du
médecin traitant n'est étayée que par référence à un diagnostic qui ne
peut pas être retenu et par l'existence de douleurs dont on a vu qu'elles ne pouvaient se voir reconnaître
un caractère invalidant au regard de la jurisprudence (cf. consid. 5b supra).
d)
En définitive, la décision attaquée échappe à la critique en tant qu'elle retient
que le recourant conserve une capacité de travail de 70 % dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles somatiques.
6.
a)
D'après la jurisprudence constante du
Tribunal fédéral, lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité professionnelle, le
revenu avec invalidité doit être arrêté à la lumière des statistiques salariales
ressortant de l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) publiée par l'Office fédéral
de la statistique (ATF 126 V 75 consid. 3b/bb, 124 V 321; TFA I_864/2005 du 26 octobre 2006, consid.
2.5, I_298/2004 du 21 juillet 2005, consid. 6, I_794/2001 du 11 septembre 2003, consid. 5.2). Afin de
pouvoir effectuer la comparaison des revenus, l'OAI doit se référer à la statistique des
salaires bruts standardisés, en se fondant sur la valeur centrale (ou médiane) de la catégorie
de la classification en question (tableaux du groupe A) (ATF 124 V 321). En l'occurrence, le salaire
de référence retenu (ESS 1996 TA1; niveau de qualification 4) correspond à celui offert
pour des postes de travail, toutes activités confondues dans le secteur privé, qui ne requièrent
aucune qualification professionnelle particulière (TF I_111/2006 du 19 avril 2007, consid. 5, TFA
I_298/2004 du 21 juillet 2005, consid. 6). Considérant le large éventail d'activités simples
et répétitives ainsi recouvertes dans les secteurs de la production et des services, il y a
lieu de reconnaître qu'un nombre significatif d'entre elles sont adaptées aux limitations fonctionnelles
objectivement relativement modestes du recourant (cf. notamment TFA I_112/06, I_111/06, I_372/06 et I_700/05
des 16 août, 19 avril, 25 et 12 janvier 2007). Dans ces conditions, le reproche que fait le recourant
à l'OAI de ne pas avoir entrepris les démarches nécessaires pour déterminer s'il
pouvait être reclassé dans une nouvelle profession et, le cas échéant, déterminer
la ou les professions adéquates tombe à faux. En effet, le recourant n'ayant pas souhaité
entrer dans un processus de reclassement, il s'agissait de calculer son préjudice économique
par une approche théorique de sa capacité de gain, dans laquelle, comme on vient de le voir,
les éléments déterminants ont été pris en considération.
b)
Cela étant, le recourant critique l’abattement de 5 % retenu par l'OAI sur le salaire
d'invalide ressortant des statistiques, estimant qu'au vu de son âge, du fait qu'il n’a plus
travaillé depuis 1996, de ses limitations fonctionnelles, de sa surdité, de l’absence
de formation professionnelle, de sa perte d’intégration sociale et du fait qu'il a énormément
de peine à parler et comprendre le français, il convient de procéder à un abattement
maximal de 25 pour-cent.
Selon la jurisprudence, le revenu d'invalide déterminé sur la base des salaires ressortant
des statistiques peut faire l'objet d'un abattement pour prendre en considération certaines circonstances
propres à la personne intéressée et susceptibles de limiter ses perspectives salariales
(limitations liées au handicap, âge, années de service, nationalité / catégorie
d'autorisation de séjour et taux d'occupation); une déduction globale maximum de 25 %
sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent
ainsi influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 134 V 322 consid. 5.2; 126 V 75 consid.
5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b). Cet abattement résulte de l'exercice par l'administration
de son pouvoir d'appréciation, et le juge des assurances sociales ne peut, sans motif pertinent,
substituer sa propre appréciation à celle de l'administration (ATF 132 V 393 consid. 3.3; 126
V 75 consid. 6).
En l'espèce, les limitations fonctionnelles du recourant ont déjà été prises
en compte dans l'appréciation qui a conduit à limiter l'exigibilité médicale à
70 %, de sorte qu'il n'y a pas lieu de procéder à cet égard à un abattement
plus élevé que les 5 % retenus par l'OAI pour tenir compte du taux d'occupation (cf. lettre
C.e supra). Quant aux autres éléments invoqués par le recourant, il sied tout d'abord
d'observer que celui-ci ne se situe pas dans une catégorie d'âge qui soit susceptible de limiter
ses perspectives salariales dans le type d'activité envisagé. En outre, l'exercice d'activités
industrielles légères ne nécessite pas une bonne connaissance du français ni des
qualifications particulières, et la longue période d'inactivité invoquée par le recourant
– qui ne constitue pas un critère à prendre en considération pour évaluer l'incapacité
de travail ou de gain d'un assuré (TFA I_685/04 du 5 décembre 2005, consid. 5.2) – n'est
pas non plus pertinente à cet égard. La cour de céans n'a donc pas de raison de substituer
sa propre appréciation à celle de l'OAI, s'agissant de l'abattement retenu par celui-ci en
conformité avec la jurisprudence. En tous les cas, même un abattement de 10 % sur le revenu
d'invalide ressortant des statistiques, qui constituerait un maximum et conduirait à retenir un
revenu avec invalidité de 34'174 fr. 65, n'aboutirait encore, au regard du revenu sans invalidité
(non contesté) de 56'340 fr., qu'à un degré d'invalidité de 39.34 %, soit, arrondi
au pour-cent inférieur (ATF 130 V 121 consid. 3.2), de 39 %, ce qui est insuffisant pour ouvrir
le droit à une rente d'invalidité.
7.
a)
Il résulte de ce qui précède que le recours, mal fondé, doit être rejeté
et la décision entreprise confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur
de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être
mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y
a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD;
art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 12 mai 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
CAP Compagnie d'Assurance de Protection Juridique SA (pour R.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
‑
Office fédéral des assurances sociales (OFAS)
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :