vd_findinfo · Jug / 2018 / 6 · 2017-06-26 · fr

DIFFAMATION, FIXATION DE LA PEINE, PEINE PÉCUNIAIRE, TORT MORAL, INDEMNITÉ{EN GÉNÉRAL}, ADMISSION DE LA DEMANDE | 173 ch. 1 CP, 34 CP, 42 al. 1 CP, 47 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 01.12.2017 Jug / 2018 / 6

TRIBUNAL
CANTONAL
348
PE14.015551-DAC
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
1er décembre 2017
__________________
Composition
:               Mme
Bendani
,
présidente
MM.
Battistolo et Pellet, juges
Greffière
:              Mme
Mirus
*****
Parties
à la présente cause :
A.E.________
,
partie plaignante, représenté par Me Nicolas Jeandin, conseil de choix à Genève,
appelant,
et
Ministère
public
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de La Côte, intimé,
Z.________
,
prévenue, représentée par Me Stefan Disch, défenseur de choix à Lausanne, intimée,
P.________
,
prévenue, représentée par Me Malek Buffat Reymond, défenseur de choix à Lausanne,
intimée.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 26 juin 2017, le Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte a libéré
P.________ du chef de prévention de calomnie, subsidiairement diffamation (I), a libéré
Z.________ du chef de prévention de dénonciation calomnieuse, calomnie, subsidiairement diffamation
(II), a alloué à P.________ une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP
d’un montant de 9'450 fr. (III), a alloué à Z.________ une indemnité au sens de
l’art. 429 al. 1 let. a CPP d’un montant de 13’230 fr. (IV), a alloué à P.________
une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. b CPP d’un montant de 1'000 fr. (V),
a rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (VI), a ordonné le maintien au dossier du
cahier personnel appartenant à B.E.________ à titre de pièce à conviction (fiche
n° 4737) (VII) et a laissé les frais de la cause à la charge de l’Etat (VIII).
B.
Par annonce d’appel du 7 juillet 2017, puis
déclaration motivée du 28 juillet 2017, A.E.________ a formé appel contre le jugement
précité, en concluant à ce que Z.________ soit reconnue coupable de dénonciation
calomnieuse et calomnie, subsidiairement diffamation, que P.________ soit reconnue coupable de calomnie,
subsidiairement diffamation, qu’elles soient condamnées, conjointement et solidairement, à
lui verser une indemnité de 25'000 fr., avec intérêts à 5% dès le 1
er
mai 2014 à titre de réparation morale, une indemnité de 313'079 fr. 35 avec intérêts
à 5% dès le 1
er
mai 2014 à titre de remboursement de ses frais d’avocats et une juste indemnité pour
les dépenses occasionnées par l’exercice raisonnable de ses droits de procédure
pour la seconde instance cantonale, qu’elles soient condamnées, conjointement et solidairement,
aux frais de la procédure de première et deuxième instance et qu’elles soient déboutées
de toutes autres conclusions.
A l’audience d’appel, A.E.________ a précisé ses conclusions civiles en ce sens
que l’indemnité pour tort moral requise est de 25'000 fr. et celle à titre de remboursement
des frais d’avocat de 346'849 francs.
Z.________ et P.________ ont conclu au rejet de l’appel.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1
P.________ est née le 10 mai 1963 à Nyon. Mariée, elle a un enfant encore à charge.
Avocate, elle estime ses revenus à 20'000 fr. par mois et ses charges mensuelles à 10'000 fr.
environ, hors impôts. Elle est copropriétaire avec son époux de trois biens immobiliers,
sa part de fortune s’élevant à environ 100'000 fr., hors dettes.
Son casier judiciaire suisse ne comporte aucune inscription.
1.2
Z.________
est née le 9 mars 1967 à Metz, France,
d’où elle est ressortissante. Divorcée d’A.E.________, le couple a eu un enfant,
B.E.________, né le 29 août 2003. Ayant travaillé comme directrice commerciale, la prévenue
est actuellement au chômage, mais ne touche plus d’indemnités depuis le mois de décembre
2017. Elle perçoit une contribution d’entretien de 5'400 fr. pour elle et B.E.________, due
jusqu’en 2019. Son loyer s’élève à 2'900 fr. environ, ses primes d’assurance
maladie pour elle et son fils à 950 fr. par mois et le leasing de sa voiture à 299 francs.
Les frais de transport et d’études pour son fils s’élèvent à 9'000 fr.
par an. Elle déclare en outre avoir des dettes d’impôts et d’honoraires d’avocats
qui s’élèvent à 180'000 fr. environ. Enfin, elle est propriétaire d’un
sixième de la maison de ses parents, lesquels sont usufruitiers.
Le casier judiciaire suisse de cette prévenue ne comporte aucune inscription.
2.
Par acte du 16 décembre 2016, le Ministère
public de l’arrondissement de La Côte a engagé l’accusation, devant le Tribunal
de police de l’arrondissement de La Côte, contre P.________ pour calomnie, subsidiairement
diffamation, et contre Z.________ pour dénonciation calomnieuse, calomnie, subsidiairement diffamation,
en raison des faits suivants :
Préambule
:
Les
époux divorcés Z.________ et A.E.________ ont pour enfant commun, B.E.________, né le
29 août 2003, sur lequel le père exerce un droit de visite partagé. Les parties sont en
litige sur les effets accessoires du divorce, s’agissant notamment de l’autorité parentale
conjointe et de la garde alternée sur l’enfant.
Avant
le divorce, dans un procédé déposé dans le cadre d’une mesure protectrices
de l’union conjugale ouverte le 4 mai 2009, l’épouse, agissant sous la plume de sa mandataire
professionnelle, Me P.________, avait relevé que l’époux avait « fait preuve
de son comportement violent et dangereux (…), ajoutant que la sécurité de l’enfant
n’était « (…) pas garantie lorsqu’il se trouv[ait] seul avec son père »
et qu’elle avait dû quitter le domicile conjugal « du fait des menaces de mort déjà
proférées par son époux à son encontre, pour se protéger et protéger son
fils (...) (P. 5/1, p. 3).
Une
instruction pénale avait été ouverte contre Z.________ à la suite de ces assertions
pour des infractions contre l’honneur, sur plainte d’A.E.________, sous la référence
[...].A.E.________ avait également déposé plainte contre Me P.________, cette dernière
étant déférée séparément. Le 19 septembre 2013, Z.________ avait comparu,
assistée de son mandataire professionnel à l’audience du Tribunal de police de l’arrondissement
de La Côte. A cette occasion, Z.________ a retiré ses allégations, en présentant
ses excuses au plaignant. Me P.________ en a fait de même. A.E.________ avait alors retiré
les plaintes dirigées contre les deux intéressées par convention homologuée (P. 5/2).
Les
faits proprement-dit
:
1.
A
Gland, entre le 6 décembre 2013 et le 6 mai 2014
,
Z.________ a rapporté, au Dr [...] et à la psychologue C.________, qui suivaient l’enfant
B.E.________, qu’A.E.________ avait commis des actes de maltraitance au préjudice de son fils
et qu’il s’était livré à des actes de violence domestique, à son préjudice,
en présence de l’enfant. Z.________ a rapporté directement auprès du Dr [...] et/ou
de la psychologue C.________ les éléments qui figurent dans le signalement d’un mineur
en danger dans son développement qui a été adressée au Service de protection de la
jeunesse le 16 mai 2014, soit : « Père a été violent pendant mariage. B.E.________
témoin de violences. Monsieur a étranglé son ex-femme devant lui. Garde et autorité
à la mère qui craint son ex. Procédure depuis 5 ans. B.E.________ témoin chez son
père d’une séance de photos érotiques qu’il aurait été invité
à rejoindre la séance de photos. Selon Madame, B.E.________ n’a pas été entendu
par la justice ». Elle savait que ses propos ne correspondaient pas à la vérité.
Le signalement a été transmis par le Service de protection de la jeunesse à la Justice
de paix du district de Nyon le 3 juin 2014.
2.
Le
6 juin 2014,
dans un mémoire
de réponse à recours adressé au Tribunal fédéral, P.________, agissant en qualité
de mandataire professionnel de Z.________, a implicitement laissé entendre que les accusations de
violences conjugales formulées à l’encontre d’A.E.________ dont sa mandante avait
fait état dans le cadre de la procédure [...] étaient fondées alors même qu’elle
connaissait leur fausseté, ayant elle-même participé à l’audience pénale
du 19 septembre 2013 devant le Tribunal de police au cours de laquelle elle avait par ailleurs présenté
des excuses à A.E.________ pour lesdites allégations. Par la même occasion, P.________
a allégué qu’il semblait qu’A.E.________ se livrait sur son fils à des violences
et à des maltraitances, sans prendre le soin de vérifier le bien-fondé de ces accusations.
3.
Le
19 juin 2014
, Z.________ s’est
entretenue avec [...] et [...], collaboratrices auprès du Service de protection des mineurs de la
République et canton de Genève. A cette occasion, Z.________ a faussement déclaré
que son ex-mari se livrait à des violences physiques et psychologiques sur la personne de son fils,
B.E.________. Elle a notamment expliqué que celui-ci recevait des coups de pieds et de genoux dans
les fesses, ainsi que des coups sur la tête de la part de son père. Elle a également évoqué
le fait que son père l’obligeait à dormir avec lui dans son lit et qu’il avait
pris sa copine en photo nue en sa présence. Elle a ajouté que son mari avait adopté des
conduites sexuelles inadéquates avec elle sur le plan sexuel du temps de la vie commune, par exemple
lorsqu’il voulait qu’elle le masturbe en présence de l’enfant, alors qu’elle
savait que ces faits n’avaient pas été commis.
Par
courrier du 20 juin 2014, le Service de protection des mineurs de la République et canton de Genève
a
dénoncé
A.E.________ auprès de la Cheffe de la police.
Le
29 juillet 2014
, Z.________
a été entendue en qualité de personne appelée à donner des renseignements par
la police judiciaire de la République et canton de Genève à la suite des éléments
qu’elle avait rapportés au Service de protection des mineurs. A cette occasion, Z.________
a en substance confirmé la teneur du signalement en disant qu’elle n’avait fait que
rapporter les propos de son fils.
Le
13 janvier 2015
, Z.________
a confirmé ses propos auprès du Ministère public de la République et canton de Genève,
réitérant ainsi les accusations de maltraitance d’A.E.________ envers son fils.
Le
3 mars 2015, le Ministère public de la République et canton de Genève a rendu une ordonnance
de non-entrée en matière en relation avec les faits dénoncés par le Service de protection
des mineurs. Il a relevé que la dénonciation, basée sur des faits tels qu’ils ont
été relatés à des intervenants du Service de protection des mineurs par la mère,
s’inscrivait dans un contexte d’un très important conflit de nature familiale entre
celle-ci et A.E.________. L’audition de B.E.________ n’a pas confirmé les faits relatés
par Z.________ au Service de protection des mineurs.
4.
Le
19 juin 2014
, par requête
de mesures provisionnelles avec mesures superprovisionnelles adressée au Tribunal de première
instance de la République et canton de Genève, P.________, agissant en qualité de mandataire
professionnel de Z.________, a allégué qu’A.E.________ s’était livré
à des actes de violence sur son enfant, B.E.________. Elle a notamment fait état d’événements
survenus le lundi 16 juin 2014 dans la cour d’école de l’enfant en indiquant qu’A.E.________
aurait empoigné son fils et qu’il l’aurait maintenu de force alors que celui-ci tentait
de s’en défaire et fuir. Or, ces allégations ont été infirmées par les
collaborateurs de l’école.
5.
A
Morges, Place Saint-Louis 4, le 9 décembre 2015
,
lors de son audition en qualité de prévenue par le Ministère public de l’arrondissement
de la Côte dans le cadre de la présente procédure, Z.________ a persisté à dire
qu’A.E.________ s’était livré à des violences physiques à son égard
et qu’il avait maltraité leur fils B.E.________.
En droit
:
I.
Recevabilité
1.
Interjeté dans les formes et délais
légaux (art. 399 CPP) par une partie ayant la qualité pour recourir (art. 382 CPP) contre le
jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP),
l’appel d’A.E.________ est recevable.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen
sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé (a) pour
violation du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation,
le déni de justice et le retard injustifié, (b) pour constatation incomplète ou erronée
des faits et (c) pour inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier
; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et
selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster,
in: Niggli/ Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung,
Jugendstrafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté
des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure
d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la
procédure de première instance. La juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande
d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement de l’appel (art.
389 al. 3 CPP; TF 6B_78/2012 du 27 août 2012).
II.
Infractions reprochées à Z.________
3.
L'appelant conteste la libération de Z.________
des infractions de dénonciation calomnieuse, calomnie et diffamation. Il relève que les faits
allégués et les pièces produites, en particulier le jugement rendu par le Tribunal de
police le 19 septembre 2013, ainsi que l'ordonnance de non-entrée en matière rendue par le
Ministère public le 3 mars 2015, démontrent que les éléments constitutifs des infractions
dénoncées sont bel et bien réalisés.
3.1
3.1.1
Aux termes de l'art. 303 ch. 1 al. 1 CP, se rend
coupable de dénonciation calomnieuse, celui qui aura dénoncé à l'autorité, comme
auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre
elle une poursuite pénale.
Sur le plan objectif, cette norme suppose d'abord qu'une communication imputant faussement à une
personne la commission d'un crime ou d'un délit ait été adressée à l'autorité,
que ce soit directement ou par machination astucieuse, ce second cas de figure n'étant toutefois
pas en cause ici. La dénonciation doit porter sur la commission d'une infraction pénale (Dupuis/Geller/Monnier/Moreillon/Piguet/Bettex/Stoll
[éd.], Petit commentaire CP, Bâle 2012, n. 7 ad art. 303 CP et les réf. cit.). Ensuite,
la communication doit viser une personne innocente (ATF 132 IV 20 consid. 4.2, p. 25; ATF 75 IV 175 consid.
2).
Sur le plan subjectif, l'infraction est intentionnelle. L'auteur doit savoir que la personne dénoncée
est innocente, en ce sens qu'elle n'a pas commis les faits qui lui sont faussement imputés, soit
parce que ceux-ci ne se sont pas produits, soit parce qu'elle n'en est pas l'auteur. Il s'agit d'une
connaissance au sens strict. Le dol éventuel est exclu à cet égard (ATF 136 IV 170 consid.
2.1, ATF 76 IV 243; TF 6B_591/2009 du 1
er
février 2010 consid. 3.1.1). Comme l'auteur sait que la personne dénoncée est innocente,
les preuves libératoires de la vérité ou de la bonne foi n'ont aucun sens et sont dès
lors exclues, à l'instar de ce qui est le cas en matière de calomnie (cf. Corboz, Les infractions
en droit suisse, vol. I, Berne 2010, n. 15 ad art. 174 CP).
Toujours sur le plan subjectif, l'auteur doit en outre savoir que les faits allégués sont punissables.
Il doit vouloir ou accepter l'éventualité que son comportement provoque contre la personne
visée l'ouverture ou la reprise d'une poursuite pénale. Le dol éventuel suffit à
cet égard (ATF 85 IV 80 consid, 2; ATF 80 IV 117 spéc. p. 120; Corboz, op. cit., vol. Il, n.
17 ad art. 303 CP, déjà citée; Dupuis et alii [éd.], op. cit., nn. 23 et 25 ad art.
303 CP), contrairement à ce qui est le cas pour ce qui est la connaissance de l'innocence du dénoncé.
3.1.2
Selon l'art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de
calomnie celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à
un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire
à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ainsi
que celui qui aura propagé de telles accusations ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait
l'inanité.
Cette disposition protège la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues (ATF 132 IV 112 consid. 2.1; ATF 128 IV 53 consid. 1 a). L'honneur protégé par
le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect qui est
lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa
qualité d'homme (ibidem). L'atteinte à l'honneur pénalement réprimée doit ainsi
faire apparaître la personne visée comme méprisable (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1; ATF
133 IV 308 consid. 8.5.1).
Sur le plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi avec l'intention de tenir des propos
attentatoires à l'honneur d'autrui et de les communiquer à des tiers, le dol éventuel
étant à cet égard suffisant. Il doit, en outre, avoir su ses allégations fausses.
Sur ce point, le dol éventuel n'est pas suffisant (ATF 136 IV 170). La preuve de cet élément
subjectif, soit la connaissance de la fausseté de l'allégation, incombe à l'accusation
(TF 6B_506/2010 du 21 octobre 2010 consid. 3.1.3). Au cas où l'auteur douterait de la véracité
de son allégation, il s'agit d'un cas de diffamation en vertu de l'art. 173 CP.
3.1.3
Aux termes de l'art. 173 ch. 1 CP, celui qui,
en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de
tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à
sa considération, celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon, sera,
sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 180 jours-amende au plus. Le ch. 2 précise que
l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou
propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de
les tenir de bonne foi pour vraies. Selon le ch. 3 CP, le prévenu n'est pas admis à faire la
preuve libératoire s'il s'est exprimé sans motif suffisant et s'il a agi principalement pour
dire du mal d'autrui.
L'auteur admis à apporter la preuve libératoire a le choix de fournir soit la preuve de la
vérité, soit la preuve de sa bonne foi. L'exigence de la preuve de la bonne foi est moins stricte
si l'auteur souhaite sauvegarder ses intérêts légitimes : tel est le cas par exemple de
celui qui dépose plainte pénale en main de la police ou d'autres autorités d'instruction,
qui s'exprime en tant que partie au procès ou encore en qualité d'avocat, dont le devoir de
vérification ne doit pas être tel qu'il entrave l'exercice de sa profession (ATF 86 IV 175).
3.2
S'agissant des violences conjugales que Z.________
allègue avoir subies durant l'union (cf. cas n° 1 et 5 de l'acte d'accusation), on peut relever
ce qui suit.
Dans le cadre d'une requête de mesures protectrices, Z.________, agissant sous la plume de sa mandataire,
Me P.________, avait déjà relevé que son époux avait fait preuve de comportement
violent et dangereux, que la sécurité de l'enfant n'était pas garantie lorsqu'il se trouvait
seul avec son père et qu'elle avait dû quitter le domicile conjugal du fait des menaces de
mort proférées par son époux. A la suite de ces allégations, l'appelant avait déposé
plainte. Lors de l'audience du Tribunal de police du 19 septembre 2013, une conciliation a abouti entre
les parties. Il en résulte notamment que Z.________ a retiré purement et simplement la totalité
de ses allégations et présenté ses excuses au plaignant (I) et que les parties se sont
accordées sur le fait que les allégations de Z.________ étaient fausses et formulées
dans le cadre d'une grave crise conjugale (II). Me P.________ a également présenté ses
excuses à A.E.________.
Reste que la fausseté des allégations de Z.________ ne peut être établie sur la seule
base des déclarations figurant dans la convention signée le 19 septembre 2013, compte tenu
des différents éléments figurant au dossier.
En effet, d'une part, le Dr G.________ a mentionné que la prénommée l'avait recontacté
en avril 2009, qu'elle lui avait alors décrit une agression subie par son mari, qu'elle était
très marquée et qu'elle avait besoin d'aide par rapport à cet événement. Selon
ses souvenirs, il s'agissait d'une agression durant les vacances en Egypte à Pâques, ceci en
présence de leur fils de 5 ans. A cette époque-là, il avait vu une femme très affectée,
angoissée et dans un état post-traumatique (cf. p. 6 et 7 jgt attaqué). Ce médecin
a également établi un certificat médical daté du 29 avril 2009, indiquant qu'il a
constaté, chez l'intimée, lors de sa consultation du 29 avril 2009, un état de stress
post-traumatique consécutif à une agression physique subie le 8 avril et décrite de la
manière suivante : il l'a d'abord forcée à s'asseoir, puis l'a collée contre le mur
en lui enfonçant une serviette dans la bouche et a tenté de l'étrangler ; elle a réussi
à le repousser et il lui a ensuite enfoncé ses pouces dans les yeux. Dans une attestation du
23 avril 2009, le Dr  [...] a également mentionné avoir reçu l'intimée en urgence
pour un constat de violences conjugales remontant au 8 avril et décrites de la même manière
que ci-dessus. Ce médecin a mentionné que le discours de sa patiente était cohérent
et adéquat et que les affects présentés témoignaient de l'authenticité de ses
propos.
D'autre part, le témoin X.________ a également confirmé qu'à l'époque, Z.________
traversait une période difficile, qu'elle avait des problèmes conjugaux, pleurait souvent et
n'était vraiment pas bien (cf. p. 8 jgt attaqué). Dans le cadre d'une audition du 13 avril
2010, ce même témoin a expliqué que Z.________ avait subi des violences de la part de
son époux lors d'un voyage en Egypte, qu’A.E.________ avait commencé à l'étrangler
et lui avait mis un linge dans la bouche pour l'empêcher de crier.
Par ailleurs, lors des débats de première instance, l'appelant lui-même a admis avoir
dit ceci à son ex-femme : « si quelqu'un n'est pas content, il va avoir affaire à moi,
pauvre conne ». En outre, dans son cahier personnel, l'enfant B.E.________ a écrit ce qui suit
: « Je me souviens chaque cinq à dix minutes que mon père a étranglé ma mère
le 8 avril 2009, maman était en pleurs et avait les yeux tout rouges; j'ai eu peur que maman meurt
». Enfin, Me P.________ a expliqué que l'accord intervenu lors de l’audience du 19 septembre
2013 avait été conclu par gain de paix, pour mettre un terme à une procédure longue
et douloureuse et au motif qu'une nouvelle décision, qui paraissait finale, avait été
rendue.
Au regard de ces éléments, il est impossible d'affirmer avec certitude que Z.________ savait
que les accusations portées à l'encontre de l'appelant étaient fausses et que ce dernier
était parfaitement innocent. Partant, l'intimée doit être libérée des infractions
de dénonciation calomnieuse et calomnie. De même, on ne saurait retenir que l'intéressée
a agi dans le but de dire du mal d'autrui. Au contraire, au regard des éléments précités,
on doit admettre qu'elle a agi de bonne foi. Partant, Z.________ doit également être libérée
de l'infraction de diffamation.
3.3
S'agissant des violences physiques et psychiques
exercées contre l'enfant du couple (cf. cas n° 1, 3, 4 et 5 de l'acte d'accusation), on doit
relever ce qui suit.
Certes, le 3 mars 2015, le Ministère public de la République et canton de Genève a rendu
une ordonnance de non-entrée en matière s'agissant des violences précitées, relevant
que la dénonciation s'inscrivait dans le contexte d'un très important conflit conjugal, que
les différentes auditions n'avaient pas permis d'établir de soupçons suffisants laissant
présumer qu'une infraction avait été commise et qu'en particulier l'audition de B.E.________
n'avait pas confirmé les faits relatés par sa mère et qui auraient pu être constitutifs
de maltraitances.
On ne saurait toutefois déduire de cette seule ordonnance que Z.________ a allégué des
propos qu'elle savait pertinemment être faux et qu'elle aurait ainsi agi dans le but de nuire à
son ex-mari. En effet, plusieurs éléments du dossier laissent au contraire penser qu'elle pouvait
avoir des doutes et qu'elle s'est fiée aux dires de son fils.
En effet, d'une part, il résulte d'un rapport établi le 31 mars 2015 par la Dresse [...] et
la psychologue-psychothérapeute [...] que Z.________ est manifestement dépassée, envahie
par d’immenses inquiétudes pour son fils. Il résulte également de ce rapport que
la crise de déstructuration psychique apparue chez B.E.________ en fin de séance est à
comprendre comme un puissant révélateur de sa difficulté à se confronter à la
réalité, de son intolérance majeure à toute forme de frustration, de son impossibilité
d'accéder à toute forme de triangulation. C'est-à-dire que, dans la situation présente,
B.E.________ a dû, pendant un bref instant, supporter d'avoir dans son psychisme les deux représentations
internes ambivalentes de ses deux parents. Sur le plan émotionnel, cela lui est impossible. B.E.________
peut penser aux deux pour autant qu'il y en ait un bon et un mauvais (clivage). Les expertes relèvent
encore que la situation de B.E.________ ne relève pas d'un syndrome d'aliénation parentale,
qu'il n'y a aucune instrumentalisation de l'enfant, ni de la part de sa mère, ni de la part de son
père, mais que par contre, la symptomatologie psychique spécifique de B.E.________, inconsciente,
mais active et très efficace, induit en erreur autant les parents que les intervenants.
D'autre part, dans son cahier personnel, B.E.________ a lui-même fait état de la part de son
père de coups sur les bras (20 avril 2014), de coups de poing et de coups de pieds (25 avril 2014).
A une date indéterminée, il a également écrit : « mon père m'énerve
à me dire que je suis un bourriquot et que je fais chiez que je suis con et il me bat ».
Par ailleurs, ce n’est pas Z.________ qui a fait état des actes de maltraitance d’A.E.________
envers B.E.________, mais le Service de protection de la jeunesse, par courrier du 3 juin 2014, ensuite
du signalement, daté du 16 mai 2014 et établi par C.________, psychologue de l’enfant.
Il résulte de ce signalement que B.E.________ aurait subi chez son père des maltraitances physiques
(coups de poing sur le dos, les bras et le ventre, ainsi que des coups de pieds aux fesses) et psychologiques
(cris et insultes) et qu’il serait en danger quant à son développement physique, psychique
et affectif. Il ressort également de ce signalement que c'est l'enfant lui-même qui a fait
part à la psychologue de certains propos de son père envers sa mère, que celui-ci aurait
dit « j'aurai la tête de ta mère et de son avocate » et qu'à partir de ce moment,
B.E.________ lui a avoué à plusieurs reprises avoir très peur de son père. Entendue
le 18 novembre 2014 par le Ministère public de l’arrondissement de La Côte, C.________
a confirmé que c’était l’enfant qui lui avait rapporté directement ces faits
et qu’elle les avait également lus dans le cahier noir précité (PV aud. 1, p. 3,
l. 76 ss).
Enfin, Z.________ a été avisée par le personnel du collège [...], à [...], établissement
alors fréquenté par B.E.________, que celui-ci avait dû être pris en charge ensuite
d’un événement survenu avec son père. En effet, H.________, encadrante au collège
précité, a déclaré avoir vu A.E.________ approcher son fils dans la cour du collège,
alors qu’il n’avait pas le droit, et B.E.________ fuir son père (PV aud. 6, p. 2, l.
50 ss). N.________, également encadrant au sein du même collège, a indiqué qu’ensuite
des faits précités, B.E.________ était effectivement troublé, qu’il tremblait
et qu’il avait eu peur (PV aud. 5, p. 2, l. 66 ss).
Au regard de l’ensemble de ces éléments, en particulier des dires et écrits de l'enfant,
tels que relatés ci-dessus, ainsi que des troubles psychologiques de celui-ci, on ne saurait affirmer
que Z.________ savait que les accusations de mauvais traitements sur l'enfant portées à l'encontre
de l'appelant étaient fausses et que ce dernier était innocent. Au regard des éléments
précités, on doit admettre qu'elle n'a fait que rapporter les propos de son fils et a ainsi
agi de bonne foi. Partant, Z.________ doit être libérée des infractions de dénonciation
calomnieuse, calomnie et diffamation.
3.4
S’agissant des conduites sexuelles inadéquates
qu’aurait eues A.E.________, à savoir qu’il aurait voulu que Z.________ le masturbe
en présence de l’enfant, (cf. cas n° 3 de l’acte d’accusation), on peut retenir
ce qui suit.
Il ne fait aucun doute que ces propos sont attentatoires à l’honneur. Les éléments
au dossier sont toutefois insuffisants pour trancher la question de savoir si l’intimée savait
que ce qu’elle alléguait était faux, de sorte qu’on ne saurait retenir les infractions
de dénonciation calomnieuse et de calomnie.
En revanche, il ne fait aucun doute que Z.________ était consciente du caractère attentatoire
à l’honneur des allégations précitées. Par ailleurs, l’intimée n’a
pas apporté la preuve de la vérité. Elle n’a pas démontré qu’A.E.________
avait adopté un comportement sexuel inadéquat en présence de l’enfant. Elle n’a
pas non plus apporté la preuve de sa bonne foi. En effet, aucun élément au dossier ne
permet de penser que les difficultés rencontrées par B.E.________ seraient liées à
la confrontation de ce dernier à des actes d’ordre sexuel. On peut en outre s’étonner
que l’intimée, si elle avait été témoin d’un comportement sexuel inadéquat
du prévenu en présence de l’enfant, ne l’ait pas dit immédiatement.
Les éléments constitutifs de l’infraction prévue à l’art. 173 ch. 1 CP
sont donc réalisés, de sorte que Z.________ doit être condamnée pour diffamation
pour avoir indiqué aux collaboratrices du Service de protection des mineurs de la République
et canton de Genève qu’A.E.________ avait eu des conduites sexuelles inadéquates en présence
de B.E.________.
II.
Infractions reprochées à P.________
4.
L'appelant conteste la libération de P.________
des infractions de calomnie, subsidiairement diffamation.
4.1
L'art. 14 CP prévoit que quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière
licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une loi. Ce fait justificatif
doit en principe être examiné avant la question des preuves libératoires prévues
par l'art. 173 ch. 2 CP (ATF 135 IV 177 consid. 4 p. 179).
La jurisprudence admet que le devoir procédural d'alléguer les faits constitue un devoir de
s'exprimer selon l'art. 14 CP; une partie (et son avocat) peut ainsi invoquer cette disposition à
la condition de s'être exprimée de bonne foi, de s'être limitée aux déclarations
nécessaires et pertinentes et d'avoir présenté comme telles de simples suppositions (ATF
135 IV 177 consid. 4 p. 178; ATF 131 IV 154 consid. 1.3.1 p. 157).
4.2
On doit admettre que P.________ a agi licitement, dans la mesure où les allégations attentatoires
à l'honneur étaient justifiées par son devoir de profession. Par ailleurs, on ne saurait
admettre que celles-ci aient été proférées de mauvaise foi au regard notamment des
éléments liés aux consid. 3.2 et 3.3 dont disposait nécessairement l'intimée
et qui venaient davantage étayer les propos de sa cliente.
Partant, la libération de P.________ des chefs de prévention de calomnie, subsidiairement diffamation,
doit être confirmée.
III.
Fixation de la peine
5.
Z.________ étant reconnue coupable de diffamation,
il convient de fixer la peine sanctionnant cette infraction.
5.1
5.1.1
Selon l’art. 47 CP, le juge fixe la peine
d’après la culpabilité de l’auteur. Il prend en considération les antécédents
et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1).
La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger
du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l’acte, par les
motivations et les buts de l’auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter
la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures
(al. 2).
Selon cette disposition, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Celle-ci
doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents qui
ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le
caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue subjectif,
sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et
les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés
à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la situation
personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque
de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement
après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les références
citées).
5.1.2
L’art. 34 CP prévoit que, sauf disposition
contraire de la loi, la peine pécuniaire ne peut excéder 360 jours-amende. Le juge fixe leur
nombre en fonction de la culpabilité de l’auteur (al. 1). Le jour-amende est de 3’000
fr. au plus. Le juge en fixe le montant selon la situation personnelle et économique de l’auteur
au moment du jugement, notamment en tenant compte de son revenu et de sa fortune, de son mode de vie,
de ses obligations d’assistance, en particulier familiales, et du minimum vital (al. 2). Les autorités
fédérales, cantonales et communales fournissent au juge les informations dont il a besoin pour
fixer le montant du jour-amende (al. 3). Le jugement indique le nombre et le montant des jours-amende
(al. 4).
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le montant du jour-amende doit être fixé
en partant du revenu que l’auteur réalise en moyenne quotidiennement, quelle que soit la source,
car c’est la capacité économique réelle de fournir une prestation qui est déterminante.
Constituent des revenus, outre ceux d’une activité lucrative dépendante ou indépendante,
notamment les revenus d’une exploitation industrielle, agricole ou forestière, ainsi que les
revenus de la fortune (loyers et fermages, intérêt du capital, dividendes, etc.), les contributions
d’entretien de droit public ou privé, les prestations d’aide sociale ainsi que les revenus
en nature. Ce qui est dû en vertu de la loi ou ce dont l’auteur ne jouit pas économiquement
doit en être soustrait. Il en va ainsi des impôts courants, des cotisations à l’assurance-maladie
et accidents obligatoire, ou encore des frais nécessaires d’acquisition du revenu, respectivement
pour les indépendants, des frais justifiés par l’usage de la branche. Le principe du
revenu net exige que seul le disponible excédant les frais d’acquisition du revenu soit pris
en considération, dans les limites de l’abus de droit (ATF 134 IV 60 consid. 6 ; TF 6B_845/2009
du 11 janvier 2010 consid. 1, publié in : SJ 2010 I 205).
5.1.3
Selon l’art. 42 al. 1 CP, le juge suspend
en règle générale l’exécution d’une peine pécuniaire ou d’une
peine privative de liberté de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu’une peine ferme
ne paraît pas nécessaire pour détourner l’auteur d’autres crimes ou délits.
Sur le plan subjectif, le juge doit poser un pronostic quant au comportement futur de l’auteur.
Il suffit qu’il n’y ait pas de pronostic défavorable. Le sursis est la règle dont
on ne peut s’écarter qu’en présence d’un pronostic défavorable (ATF
134 IV 1 consid. 4.2.2). Pour émettre ce pronostic, le juge doit se livrer à une appréciation
d’ensemble, tenant compte des circonstances de l’infraction, des antécédents de
l’auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment
de l’état d’esprit qu’il manifeste. Il doit tenir compte de tous les éléments
propres à éclairer l’ensemble du caractère de l’accusé et ses chances
d’amendement. Il ne peut accorder un poids particulier à certains critères et en négliger
d’autres qui sont pertinents (ibid., consid. 4.2.1).
5.1.4
Aux termes de l’art. 44 al. 1 CP, lorsque
le juge suspend totalement ou partiellement l'exécution d'une peine, il impartit au condamné
un délai d'épreuve de deux à cinq ans.
Dans le cadre ainsi fixé par la loi, le juge en détermine la durée en fonction des circonstances
du cas, en particulier selon la personnalité et le caractère du condamné, ainsi que du
risque de récidive. Plus celui-ci est important, plus long doit être le délai d'épreuve
et la pression qu'il exerce sur le condamné pour qu'il renonce à commettre de nouvelles infractions
(TF 6B_423/2013 du 27 juin 2013 consid. 5.1 ; TF 6B_101/2010 du 4 juin 2010 consid. 2.1 et les références
citées).
5.2
La diffamation est passible d’une peine
pécuniaire de 180 jours-amende au plus. La prévenue a jeté le soupçon sur l’appelant
d’avoir eu un comportement sexuel inadéquat en présence de son fils. Le cas n’est
donc pas anodin, mais il s’inscrit dans le contexte d’un conflit conjugal très important.
Au vu de ces éléments, une peine pécuniaire de 60 jours-amende est adéquate pour
sanctionner son comportement.
Au regard de la situation financière de Z.________, qui ne perçoit plus d’indemnités
chômage, mais uniquement une contribution d’entretien de 5'400 fr. pour elle et B.E.________,
la valeur du jour-amende doit être fixée à 10 francs.
C’est donc une peine pécuniaire de 60 jours-amende à 10 fr. le jour qui doit être
prononcée à l’encontre de Z.________. En l’absence d’antécédents,
cette peine peut être assortie du sursis, le délai d’épreuve étant fixé
à deux ans.
III.
Tort moral, indemnités et frais de première instance
6.
L’appelant réclame une indemnité
pour tort moral de 25'000 francs.
6.1
Aux termes de l'art. 49 CO (Loi fédérale
du 30 mars 1911 complétant le Code civil suisse, RS 220), celui qui subit une atteinte illicite
à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale,
pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction
autrement. Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de l’atteinte subie
et évitera que la somme accordée n’apparaisse dérisoire à la victime (ATF 125
III 269 consid. 2a; ATF 118 II 410 consid. 2a).
La détermination de l'indemnité pour tort moral relève du pouvoir d'appréciation
du juge qui statue selon les règles du droit et de l’équité (art. 4 CC [Code civil
suisse du 20 décembre 1907, RS 210] ; ATF 132 II 117 consid. 2.2.3 p. 120).
Cette indemnité a pour but de compenser le préjudice que représente une atteinte au bien-être
moral. Le principe d’une indemnisation pour tort moral et l’ampleur de la réparation
dépendent d’une manière décisive de la nature et de la gravité de l’atteinte,
de l’intensité et de la durée des effets sur la personnalité de la victime concernée,
du degré de la faute de l’auteur de l’atteinte et de la possibilité d’adoucir
de façon sensible, par le versement d’une somme d’argent, la douleur physique ou morale
(TF 4A_489/2007 du 22 février 2008 consid. 8.2 ; ATF 132 II 117 consid. 2.2.2 ; ATF 125 III 412
consid. 2a , JdT 2006 IV 118).
6.2
Z.________ a formulé des accusations graves
et gratuites au sujet d’A.E.________, en l’accusant d’avoir eu des conduites sexuelles
inadéquates en présence de son fils. L’atteinte subie par A.E.________ est suffisamment
importante pour justifier une réparation. Le montant réclamé est toutefois excessif. Il
convient en effet de souligner qu’A.E.________ a une responsabilité partagée dans la
dégradation de la situation du couple.
Au regard de ces éléments, il se justifie d’allouer à A.E.________ un montant de
1'500 fr. à titre de tort moral.
7.
Comme le sort de l’action pénale est
modifié en deuxième instance par la condamnation de Z.________ pour une partie des faits qui
lui étaient reprochés, cette dernière doit supporter un quart des frais de première
instance (art. 426 al. 1 CPP), le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
Pour les mêmes motifs, une indemnité au sens de l’art. 429 CPP, réduite d’un
tiers, d’un montant de 8'820 fr, doit être allouée à Z.________ pour la procédure
de première instance.
8.
L’appelant a conclu à une indemnité
de 346'849 fr. à titre de remboursement de ses frais d’avocat pour la procédure de première
et de deuxième instance.
8.1
Aux termes de l’art. 433 al. 1 CPP, la partie
plaignante peut demander au prévenu une juste indemnité pour les dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure lorsqu’elle obtient gain de cause (let. a) ou si le prévenu
est astreint au paiement des frais conformément à l’art. 426 al. 2 CPP (let. b). La partie
plaignante adresse ses prétentions à l'autorité pénale; elle doit les chiffrer et
les justifier. Si elle ne s'acquitte pas de cette obligation, l'autorité pénale n'entre pas
en matière sur la demande (al. 2).
La juste indemnité, notion qui laisse un large pouvoir d’appréciation au juge, couvre
les dépenses et les frais nécessaires pour faire valoir le point de vue de la partie plaignante,
à l’exclusion de toutes démarches inutiles ou superflues (TF 6B_965/2013 du 3 décembre
2013 consid. 3.1.1; TF 6B_159/2012 du 22 juin 2012 consid. 2.2 et les références citées).
Il s'agit en premier lieu des frais d'avocat de la partie plaignante. En d’autres termes, les démarches
doivent apparaître nécessaires et adéquates pour la défense du point de vue de la
partie plaignante raisonnable (TF 6B_495/2014 du 6 octobre 2014 consid. 2.1 et les références
citées).
L'indemnité visée par l'art. 433 CPP doit correspondre au tarif usuel du barreau applicable
dans le canton où la procédure se déroule et englober la totalité des coûts
de défense, de sorte à couvrir l'entier des frais de défense usuels et raisonnables; lorsqu'un
tarif cantonal existe, il doit être pris en considération pour fixer le montant de l'indemnisation.
Il sert de guide pour la détermination de ce qu'il faut entendre par frais de défense usuels
(TF 6B_561/2014 du 11 septembre 2014 consid. 2.2.1; TF 6B_392/2013 du 4 novembre 2013 consid. 2.3). Tel
est le cas dans le canton de Vaud depuis le 1er avril 2014 par l’adoption d’un nouvel art.
26a TFIP (Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010; RSV 312.03.1) qui énonce les principes applicables à la fixation des indemnités
allouées selon les art. 429 ss CPP à raison de l'assistance d'un avocat dans la procédure
pénale. Cette disposition prévoit que l’indemnité pour l’activité de
l’avocat est fixée en fonction du temps nécessaire à l’exercice raisonnable
des droits de procédure, de la nature des opérations effectuées, des difficultés
de la cause, des intérêts en cause et de l’expérience de l’avocat (al. 2).
Le tarif horaire déterminant (hors TVA) est de 250 fr. au minimum et de 350 fr. au maximum pour
l’activité déployée par un avocat. Il est de 160 fr. pour l’activité
déployée par un avocat stagiaire (al. 3). Dans les causes particulièrement complexes ou
nécessitant des connaissances particulières, le tarif horaire déterminant peut être
augmenté jusqu’à 400 fr. (al. 4).
8.2
La liste des opérations produite par l’appelant
pour la procédure de première instance est non seulement incompréhensible mais fait également
état de prétentions qui sont largement excessives. De façon générale, le dossier
ne présente pas un degré de complexité élevé sur le plan factuel ou juridique,
de sorte que le total des heures que les avocats d’A.E.________ auraient consacré au dossier,
compte tenu du montant réclamé, ne répond de toute évidence pas à l'exigence
de nécessité et d'adéquation posée par la jurisprudence. Compte tenu des éléments
qui précèdent, l'indemnité allouée pour les dépenses obligatoires occasionnées
par la procédure de première instance sera arrêtée, en équité, au montant
de 5’000 francs, ce qui correspond déjà à l'indemnisation d'une vingtaine d'heures
de travail.
IV.
Conclusions
9.
Il résulte de ce qui précède que l’appel doit être très partiellement
admis et le jugement modifié dans le sens des considérants.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, constitués de l’émolument
de jugement, par 3'120 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), seront mis par un quart à la
charge de Z.________ et par trois quart à la charge d’A.E.________.
A.E.________ ayant obtenu partiellement gain de cause, il a droit à une indemnité pour l’exercice
raisonnable de ses droits de procédure en appel (art. 433 CPP). Comme déjà mentionné
ci-dessus (cf. consid. 8.2), les prétentions de l’appelant sont largement excessives, dès
lors que le dossier ne présente pas un degré de complexité élevé sur le plan
factuel ou juridique. L’indemnité allouée pour les dépenses obligatoires occasionnées
par la procédure d’appel sera arrêtée, en équité, au montant de 2’500
francs, ce qui correspond à l'indemnisation d'une dizaine d'heures de travail.
La
Cour d’appel pénale,
appliquant
les art. 34, 42 al. 1, 44 al. 1, 47,
50,
173 ch. 1 CP ; 398 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel est très partiellement admis.
II.
Le jugement rendu le 26 juin 2017 par le Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte
est modifié comme il suit aux chiffres II, IV et VIII et par l’ajout des chiffres II bis,
V bis et V ter nouveaux, le dispositif du jugement étant désormais le suivant :
"
I.
libère P.________ du chef de prévention de calomnie, subsidiairement diffamation;
II.
libère Z.________ du chef de prévention de dénonciation calomnieuse et calomnie;
II
bis.              condamne Z.________,
pour diffamation, à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à 10 fr. le jour, avec sursis
pendant 2 ans;
III.
alloue à P.________ une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP d’un
montant de 9'450 fr.;
IV.
alloue à Z.________ une indemnité réduite au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP
d’un montant de 8'820 fr.;
V.
alloue à P.________ une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. b CPP d’un
montant de 1'000 fr.;
V bis.
alloue à A.E.________ une indemnité au sens de l’art. 433 CPP d’un montant de 5'000
fr., à la charge de Z.________ ;
V ter.
Z.________ est débitrice d’A.E.________ d’un montant de 1'500 (mille cinq cents) francs
à titre de réparation du tort moral;
VI.
rejette toutes autres ou plus amples conclusions;
VII.
ordonne le maintien au dossier du cahier personnel appartenant à B.E.________ à titre de pièce
à conviction (fiche n° 4737);
VIII.
met un quart des frais à la charge de Z.________, le solde étant laissé à la charge
de l’Etat."
III.
Une indemnité au sens de l’art. 433
CPP d’un montant de 2'500 fr. est allouée à A.E.________ pour les dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure d’appel, à la charge de Z.________.
IV.
Les frais d'appel, par 3'120 fr., sont mis par
un quart à la charge de Z.________ et par trois quart à la charge d’A.E.________.
V.
Le jugement motivé est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
5
décembre 2017
, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète, à :
-
Me Stefan Disch, avocat (pour Z.________),
-
Me Malek Buffat Reymond, avocate (pour P.________),
-
Me Nicolas Jeandin, avocat (pour A.E.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal de police de l'arrondissement de La Côte,
-
M. le Procureur de l'arrondissement de La Côte,
-
Service de la population,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :