vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 282 · 2023-05-10 · fr

ÉTAT ANTÉRIEUR, HERNIE, AFFECTION DORSALE, DÉCISION DE RENVOI | 36 LAA, 6 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.05.2023 Arrêt / 2023 / 282

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
31/22 - 52/2023
ZA22.008075
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
10 mai 2023
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
M.              Métral, juge, et
M. Oppikofer, assesseur
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Alexandre Guyaz, avocat à Lausanne,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
6 et 36 LAA.
E n  f a i t  :
A.
W.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], sans formation
certifiée, travaillait en tant que carreleur pour la société D.________ SA depuis 2015.
Il était assuré à ce titre contre les accidents professionnels et non-professionnels auprès
de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 16 septembre 2020, alors qu’il portait un carreau de carrelage sur un chantier, l’assuré
est tombé sur le genou et s’est fait mal au dos et au genou.
Une radiographie du rachis cervical et lombaire réalisée le 5 octobre 2020 a révélé,
s’agissant du rachis cervical, un bon alignement du mur antérieur, postérieur et de la
ligne spino-lamellaire, pas de déformation scoliotique, pas de rétrécissement canalaire
central osseux, pas de signe d’uncarthrose ni de pincement des espaces discaux, et s’agissant
du rachis lombaire, l’absence de signe de lombo-discarthrose, de déformation scoliotique,
de pincement des espaces discaux, de signe d’arthrose facettaire postérieure ou de conflit
inter-épineux.
Une arthro-imagerie par résonance magnétique du genou droit (ci-après : IRM) réalisée
le 5 octobre 2020 a mis en évidence, en comparaison à une IRM réalisée en 2018, une
péjoration d’une chondropathie focale centrée à la jonction entre la crête
et la facette latérale de la patella passant d’un grade III à un grande IV avec présence
d’un œdème osseux sous-chondral, sans chondropathie des différents compartiments,
une nette diminution du kyste poplité mucoïde multiloculé péri-tendineux ou péri-ligamentaire
passant de 7,5 cm à 2,1 cm, mais une absence de lésion ligamentaire et de bursite pré-patellaire.
Le 9 octobre 2020, l’employeur a déclaré à la CNA l’accident du 16 septembre
2020 de l’assuré, faisant état d’une blessure par écrasement au genou droit
et d’une possible hernie au dos. Il a précisé que l’assuré avait interrompu
son travail en raison de cet événement depuis le 5 octobre 2020.
Une IRM de la colonne lombaire effectuée le 13 octobre 2020 a mis en évidence une discrète
discopathie L1-L2 légèrement active, une déchirure du ligament annulaire discal et une
herniation foraminale et extraforaminale gauche en L4-L5 entourée d’une réaction inflammatoire
située en contact de la racine L4 gauche pouvant être à l’origine d’une irritation.
Le 2 novembre 2020, l’assuré a complété un questionnaire à l’attention
de la CNA, expliquant qu’alors qu’il portait un carreau de 90x90 cm, il avait marché
sur un marteau posé par terre qu’il n’avait pas vu, ce qui l’a fait trébucher.
Il avait senti une douleur en bas du dos et au genou, immédiatement au moment de la chute. Il a
précisé avoir consulté le Dr N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, une semaine plus tard. Il a ajouté avoir déjà
subi un accident en 2017 qui avait touché ses genoux et prendre depuis lors des anti-douleurs.
Dans un rapport initial LAA complété le 10 novembre 2020, le Dr N.________ a posé les
diagnostics de distorsion sur chondropathie trochléo-rotulienne, distorsion lombaire avec déchirure
ligament annulaire discal L4-L5 et hernie discale foraminale gauche. Il a constaté une bonne mobilité
lombaire et un genou stable, bien axé et symétrique. Il a ajouté qu’il existait
des circonstances pouvant influencer le processus de guérison de manière défavorable,
à savoir une récidive de gonalgies droites fin août-début septembre 2020, des lombalgies
et des cervicalgies occasionnelles.
Par courrier du 18 novembre 2020, la CNA a informé l’assuré qu’elle prenait en
charge les suites de son accident du 16 septembre 2020.
La CNA a sollicité l’avis de son médecin d’arrondissement, le Dr K.________,
qui a estimé, le 11 janvier 2021, qu’il y avait lieu de procéder à un complément
d’instruction portant sur le déroulement de l’événement, la date d’apparition
des premiers symptômes neurologiques et des gonalgies, les antécédents au niveau du rachis
et des comorbidités ainsi que les mesures thérapeutiques prises à la suite de l’événement
du 16 septembre 2020. Cela permettrait de déterminer si l’accident avait causé d’autres
lésions que celles qui affectaient déjà l’assuré.
Le 18 janvier 2021, l’assuré a tenté de reprendre son emploi à mi-temps, mais a
à nouveau été arrêté à 100 % dès le 29 janvier 2021.
Lors d’un entretien avec un collaborateur de la CNA à son domicile le 26 janvier 2021, l’assuré
a indiqué qu’il n’avait jamais souffert de douleurs aux genoux avant octobre 2018 où
il a eu un accident, pris en charge par la CNA. Il n’avait pas eu d’arrêt de travail
ni de traitement particulier hormis du Dafalgan. Depuis lors, il avait continuellement pris du Dafalgan
en raison de douleurs persistantes dans le genou droit. Au niveau de la nuque et de la colonne lombaire,
il a expliqué avoir eu quelques douleurs qu’il qualifiait de normales, mises en lien avec
sa position de travail et sans avoir consulté à ce sujet. S’agissant du déroulement
de l’événement du 16 septembre 2020, il a précisé qu’il maniait une plaque
de grès de 90x90 cm d’environ 20-30 kg et que lorsqu’il s’était penché
pour la poser au sol, il avait marché sur un outil et perdu l’équilibre. Il était
alors à l’arrêt et avait basculé en avant. Il n’avait pas voulu lâcher
la coûteuse plaque de grès et avait posé brutalement le genou droit au sol, tout en se
cambrant pour retenir la plaque. Il avait ressenti un claquement dans le bas du dos lorsqu’il s’était
cambré. En se relevant, il avait ressenti immédiatement des douleurs sur le devant du genou
droit, et non dans le creux, ainsi que dans le bas du dos et dans la nuque. Il n’avait alors pas
voulu consulter de médecin, augmentant les doses de Dafalgan. N’arrivant plus à porter
de matériel à cause des douleurs, il avait contacté le Dr N.________ le 28 septembre
2020 et avait finalement accepté un arrêt de travail dès le 5 octobre 2020, le chantier
dont il s’occupait pouvant se terminer sans lui. Il a précisé avoir eu un traitement
de physiothérapie pour son genou et sa colonne lombaire, mais pas d’infiltration. Son genou
le lançait toujours et il ne pouvait plus porter de charges. Au niveau de la colonne cervicale,
il n’avait plus de douleurs. Au niveau du bas du dos, il avait des douleurs, surtout à gauche.
Sa reprise du travail à 50 % était difficile, même avec un manœuvre à ses côtés
pour la manutention.
En parallèle, l’assuré a déposé une demande prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, le 3 février 2021.
Le même jour, l’assuré a subi une infiltration foraminale L4-L5 gauche.
Dans une appréciation du 10 février 2021, le Dr K.________ a estimé que, selon les renseignements
résultant de l’enquête, la faible énergie du traumatisme du 16 septembre 2020 avait
tout au plus entraîné une contusion du genou droit et du rachis qui avait décompensé
de manière passagère un état antérieur. Concernant le genou droit, selon le guide
de l’ASA, dans sa version 1.0 de l’année 2010, une contusion du genou guérissait
en 8 semaines chez un travailleur manuel. Dans la situation de l’assuré, la CNA pouvait retenir
que l’événement incriminé avait totalement cessé de déployer ses effets
au plus tard le 20 novembre 2020. Concernant le rachis, l’événement du 16 septembre 2020
n’avait pas entraîné de lésion structurelle pouvant lui être imputée.
Les lésions découvertes à l’IRM du 13 octobre 2020 étaient constitutionnelles
et de nature dégénérative. Une contusion du rachis guérissait en maximum six mois
après l’événement.
Par décision du 4 mars 2021, la CNA a mis fin aux prestations d’assurance avec effet au 16
mars 2021. Elle a retenu que selon l’appréciation de son médecin d’arrondissement,
les troubles qui persistaient actuellement n’avaient plus aucun lien avec l’accident. L’état
de santé tel qu’il aurait été sans l’événement du 16 septembre
2020 pouvait être considéré comme atteint depuis le 16 mars 2021 au plus tard.
L’assuré s’est opposé à cette décision le 20 avril 2021, s’étonnant
que le lien de causalité avec son précédent accident n’ait pas été analysé.
Il a adressé à la CNA un rapport établi le 31 mars 2021 par le Dr N.________, qui confirmait
le lien de causalité entre la hernie discale lombaire et l’accident du 16 septembre 2020.
Le Dr N.________ exposait que les lombalgies apparues après l’accident avaient été
investiguées notamment par une IRM qui avait mis en évidence une hernie. En raison de la persistance
de lombosciatalgies gauches, une infiltration avait été réalisée le 3 février
2021, avec une évolution favorable durant quelques jours puis la réapparition de douleurs moins
intenses. Une nouvelle IRM du 15 mars 2021 montrait la persistance de la hernie discale foraminale gauche
et d’une irritation de L4 gauche, soit une évolution défavorable justifiant une nouvelle
infiltration prévue le 30 avril 2021. La hernie entraînait toujours des douleurs qui justifiaient
la poursuite du traitement et de l’incapacité de travail dans l’activité habituelle.
Les douleurs au genou étaient supportables au repos, mais toujours présentes.
Dans une appréciation du 29 avril 2021, le Dr K.________ a estimé qu’au vu des examens
effectués et en l’absence de lésion structurelle pouvant être mise en rapport avec
l’événement du 16 septembre 2020, celui-ci présentait une causalité tout au
plus possible dans la persistance des plaintes de l’assuré. S’agissant du précédent
accident survenu le 19 octobre 2017 mais annoncé le 29 mars 2018, il ressortait des rapports établis
à l’époque que l’événement avait essentiellement concerné le genou
gauche, et non le genou droit. Le bilan IRM de 2017 du genou gauche n’avait pas montré de
lésion post-traumatique mais des éléments dégénératifs. A plus de six mois
de l’événement de 2017, une IRM du genou droit avait été effectuée et
avait également mis en évidence des lésions dégénératives sans lésion
structurelle pouvant être imputée à un traumatisme.
Par courrier du 23 juin 2021, l’assuré, désormais représenté par Me Alexandre
Guyaz, a complété son opposition, contestant l’appréciation du Dr K.________.
Il a adressé un rapport établi le 1
er
juin 2021 par le Dr N.________ dans lequel celui-ci
constatait que l’accident de septembre 2020 avait causé une contusion antérieure du genou,
qui avait entraîné une décompensation de la chondropathie rotulienne. L’événement
assuré était ainsi à tout le moins une cause partielle des troubles actuels et le Dr K.________
n'expliquait pas les raisons pour lesquelles il retenait qu’une lésion dégénérative
aurait déjà causé les mêmes lésions et limitations que celles dont l’assuré
souffrait actuellement après 8 semaines. S’agissant de la lésion lombaire en L4-L5, l’appréciation
du Dr K.________ niant la présence de lésion structurelle en lien avec l’événement
ne pouvait pas non plus être suivie. Le Dr N.________ expliquait que l’événement
assuré était à l’origine d’un œdème osseux à la partie antérieure
des plateaux vertébraux L1-L2 et d’une déchirure du ligament annulaire discal postérieur
au niveau L4, soit une lésion manifestement structurelle objectivable. Cette déchirure était
à l’origine de la formation de la hernie discale foraminale, extra-foraminale gauche avec
réaction inflammatoire autour de la racine L4 gauche. La hernie discale n’avait pas été
immédiatement symptomatique après la chute, les sciatalgies ne débutant que deux semaines
après la distorsion. Il fallait donc considérer la hernie discale L4-L5 comme post-distorsionnelle.
L’évolution de la hernie allait être défavorable, l’IRM de contrôle du
15 mars 2021 ne montrant aucune amélioration alors qu’en général une hernie discale
évoluait favorablement après six mois en se résorbant spontanément. En l’occurrence,
cette évolution défavorable s’expliquait, selon le Dr N.________, par le fait que la
hernie discale n’était pas dégénérative, mais post-traumatique. La CNA devait
ainsi admettre un rapport de causalité pour une durée à ce stade indéterminée.
Quoi qu’il en soit, au vu de la lésion structurelle, elle ne pouvait faire application de
la jurisprudence qui limitait dans le temps la causalité naturelle en cas de hernie discale.
Dans une appréciation du 21 janvier 2022, le Dr K.________ a relevé que l’IRM du 5 octobre
2020 décrivait déjà un œdème sous-chondral ; étant focal et de petite
taille, il correspondait à la définition des lésions dégénératives de stade
IV du genou. Concernant le dos, le rapport d’IRM du 13 octobre 2020 décrivait bien un œdème
réactionnel, ce qui définissait une surcharge mécanique chronique du rachis et non les
conséquences d’un traumatisme aigu. En cas d’œdème traumatique, les images
révèleraient un œdème diffus sur la vertèbre et pas une atteinte focale antérieure.
Le Dr K.________ a relevé que le Dr N.________ n’apportait aucun élément démontrant
que la formation de la hernie discale était consécutive à la déchirure du ligament
annulaire postérieur. Il n’y avait en effet pas de preuve que la rupture de l’anneau
fibreux soit en lien avec l’accident car si la déchirure avait été provoquée
par l’événement, la hernie discale également, et par conséquent l’assuré
aurait présenté des symptômes immédiats ou quasi immédiats. Or, l’assuré
n’avait consulté que le 28 septembre 2020 et été mis en arrêt de travail le
5 octobre 2020 pour des douleurs au dos et des sciatalgies. Ces dernières n’étaient donc
pas en lien de causalité pour le moins probable avec l’événement, tout comme la
hernie discale et la rupture de l’anneau fibreux. Rappelant la définition de la hernie discale
de la Revue médicale suisse 2014, le Dr K.________ a précisé que s’il était
nécessaire d’avoir une déchirure du ligament annulaire postérieur pour qu’une
hernie existe, il fallait se baser sur l’apparition des symptômes radiculaires pour pouvoir
dater l’apparition d’une hernie ; les symptômes devaient apparaître immédiatement
à la suite de l’événement pour considérer qu’une hernie était d’origine
traumatique. Dans le cas présent, les symptômes radiculaires, soit les sciatalgies, avaient
débuté deux semaines après l’événement et non immédiatement. L’assuré
ne remplissait au demeurant pas les critères scientifiquement reconnus pour admettre l’atteinte
du disque L4-L5 comme secondaire à un accident, soit notamment un mécanisme accidentel à
haute énergie et l’exclusion de toute atteinte rachidienne dégénérative antérieure.
Le Dr K.________ a ainsi conclu qu’un lien de causalité entre l’événement
accidentel et les troubles persistants pouvait être tout au plus être possible au-delà
de six mois après l’événement. Il pouvait admettre que l’événement
avait pu décompenser voire réveiller un état maladif rachidien préexistant de manière
passagère. Par conséquent, la persistance des symptômes au-delà de six mois était
à mettre sur le compte de l’état maladif antérieur.
Par décision sur opposition du 28 janvier 2022, la CNA a rejeté l’opposition et confirmé
sa décision du 4 mars 2021. Elle a retenu qu’elle était légitimée à arrêter
de prester au regard de l’appréciation du Dr K.________ qui était probante. Il ressortait
de l’appréciation en question que l’assuré présentait des lésions préexistantes
à l'événement du 16 septembre 2020, que cet événement n'avait pas été
un traumatisme à forte énergie et qu’il n'avait pas entraîné de lésion
structurelle documentée sur les clichés tant au genou qu'au rachis, que l’assuré
avait subi une contusion simple du rachis qui n’était pas censée déployer ses effets
au-delà de six mois dans le cas d'espèce et que l'accident avait déjà cessé
ses effets au niveau du genou droit bien avant ce laps de temps.
B.
Par acte du 28 février 2022, W.________, toujours représenté par Me Alexandre Guyaz, a
recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre cette décision
sur opposition, en concluant principalement à sa réforme et à ce que le droit aux prestations
de l’intimée soit reconnu au-delà du 16 mars 2021, et subsidiairement au renvoi de la
cause à l’intimée, les frais de rapports du Dr N.________ étant mis à sa charge.
Il a déploré que la décision attaquée ne se fonde que sur l’appréciation
du Dr N.________, laquelle était opposée à celle du Dr N.________, le Dr K.________
ayant retenu à tort que les symptômes étaient survenus deux semaines après l’accident,
alors que les douleurs étaient apparues immédiatement après celui-ci, ainsi qu’il
l’avait expliqué lors de l’entretien du 26 janvier 2021 à son domicile. Il a également
reproché au Dr K.________ de ne raisonner qu’en terme de causalité adéquate, se
fondant sur des considérations d’ordre général et non sur les circonstances individuelles
du recourant. Il a ajouté que les rapports du Dr N.________, qui est au bénéfice de plus
de 30 ans d’expérience, démontraient de façon détaillée que la hernie
discale dont il souffrait était directement liée à l’accident du 16 septembre 2020.
Le recourant a encore produit un rapport établi le 14 février 2022 par le Dr N.________.
A ses yeux, les rapports de ce médecin laissaient à tout le moins subsister un doute plus que
minime sur les conclusions du Dr K.________, si bien qu’une expertise devrait être mise en
œuvre. Il a ainsi requis une telle mesure d’instruction et, subsidiairement, l’audition
du Dr N.________. Il a produit avec son écriture un bordereau de pièces, comprenant notamment
une note d’honoraires du Dr N.________ du 14 février 2022 d’un montant de 500 francs.
Par réponse du 20 mai 2022, l’intimée a proposé le rejet du recours. Elle s’est
référée à une appréciation complémentaire établie le 4 mai 2022 par
le Dr K.________ dans laquelle il estimait que les éléments soulevés par le Dr N.________
ne modifiaient pas ses précédentes conclusions et n’amenaient notamment pas d’élément
probant permettant d’admettre que l’événement du 16 septembre 2020 avait eu une
telle intensité qu’il avait pu causer une hernie discale lombaire. Pour la CNA, les conclusions
de son médecin d’arrondissement étaient crédibles et convaincantes, et aucun élément
ne remettait en doute le bien-fondé de l’appréciation du Dr K.________. Rien ne justifiait
donc d’ordonner une expertise judiciaire. L’intimée a enfin conclu à l’irrecevabilité
de la conclusion tendant à la prise en charge des frais des rapports médicaux du Dr N.________.
À tout le moins, cette conclusion devait être rejetée dès lors que la facture du
14 février 2022 semblait être globale et que les premiers rapports – succincts –
établis par le Dr N.________ avaient été remboursés à titre de frais d’éclaircissement.
S’agissant du rapport du 31 mars 2021 produit au stade de l’opposition, la CNA a précisé
qu’elle examinerait à bien plaire le droit du recourant à la prise en charge de la facture
y relative.
En réplique, le 30 juin 2022, le recourant a maintenu sa position. Il a en particulier déploré
le fait que le Dr K.________ ne se soit pas prononcé sur la déchirure annulaire qu’il
avait subie, ni n’ait pris position sur l’explication du Dr N.________ quant à l’origine
traumatique de la déchirure du ligament annulaire.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le point de savoir si l’intimée était fondée à mettre un
terme aux prestations d’assurance au 16 mars 2021 à la suite de l’événement
du 16 septembre 2020.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si
la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon
l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations découlant
d’un accident assuré suppose en premier lieu, entre l’événement dommageable
de caractère accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle.
Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique
ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l’événement
dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte
à la santé physique, mentale ou psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il
se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci. Savoir si l’événement
assuré et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité
naturelle est une question de fait, que l’administration, le cas échéant le juge, examine
en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans le droit des
assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335
consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en
rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de
causalité avec l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre
2020 consid. 3.1).
c)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents
suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident
et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après
le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce
résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF
129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_220/2016
du 10 février 2017 consid. 7.3).]
d)
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les
prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et
les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement
à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer des prestations cesse si
l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque
ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est
le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui
qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (TF 8C_595/2017 du
16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
e)
Selon l’expérience médicale, pratiquement toutes les hernies discales s’insèrent
dans un contexte d’altérations des disques intervertébraux d’origine dégénérative,
un événement accidentel n’apparaissant qu’exceptionnel-lement, et pour autant que
certaines conditions particulières soient réalisées, comme la cause proprement dite d’une
telle atteinte. Une hernie discale peut être considérée comme étant due principalement
à un accident lorsque celui-ci revêt une importance particulière, qu’il est de nature
à entraîner une lésion du disque intervertébral et que les symptômes de la hernie
discale (syndrome vertébral ou radiculaire) apparaissent immédiatement, entraînant aussitôt
une incapacité de travail. Si la hernie discale est seulement déclenchée, mais pas provoquée
par l’accident, l’assurance-accidents prend en charge le syndrome douloureux lié à
l’événement accidentel (
TF 8C_746/2018
du 1
er
avril
2019 consid. 3.3).
Il faut préciser qu’un disque intervertébral sain est à ce point résistant
qu’une action violente va plutôt avoir pour effet de fracturer les vertèbres que d’entraîner
une lésion des disques intervertébraux. Selon l’expérience médicale, la lésion
isolée d’un disque intervertébral due à un accident peut uniquement être provoquée
par un effort purement axial de la colonne vertébrale et non par des mouvements de rotation, d’hyperextension
ou d’hyperflexion (TFA U 441/04 du 13 juin 2005 consid. 3.1).
Une aggravation significative d’une affection dégénérative préexistante de
la colonne vertébrale par suite d’un accident n’est prouvée que lorsque la radioscopie
met en évidence un tassement subit des vertèbres, ainsi que l’apparition ou l’agrandissement
de lésions après un traumatisme (TFA U 282/06 du 4 juin 2007 consid. 3.3 et la référence ;
TFA U 179/03 du 7 juillet 2004 consid. 4.4.2).
Une telle aggravation post-traumatique (sans lésion structurelle associée) d’un état
dégénératif antérieur de la colonne vertébrale auparavant asymptomatique cesse
de produire ses effets en règle générale après six à neuf mois, voire au maximum
après une année (TF 8C_164/2019 du 6 mars 2020 consid. 5.2.2 ; TF 8C_746/2018 précité
consid. 3.2).
Le
statu quo sine
est même déjà atteint après trois à quatre mois pour des lombalgies post-traumatiques,
une aggravation dans ce domaine, qui permettrait d’aller au-delà de cette période, devant
être établie radiologiquement et se distinguer de l’évolution normale due à
l’âge (TF 8C_1029/2012 du 22 mai 2013 consid. 4.2.1 ; TF 8C_562/2010 du 3 août
2011 consid. 5.1 et les références).
4.
Dans le domaine des assurances sociales, le juge
fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire
qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un
fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident
pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent
une importance significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427
consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées).
5.
a)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports
et expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent
à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en
cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008
du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
La jurisprudence n'exige pas obligatoirement la réalisation d'un examen personnel de l'assuré
pour admettre la valeur probante d'un document médical dès lors que le dossier sur lequel se
fonde un tel document contient suffisamment d'appréciations médicales établies sur la
base d'un examen concret (TF
8C_469/2020
du 26 mai 2021 consid. 3.2 ;
8C_46/2019 du
10 mai 2019 consid. 3.2.1; 8C_239/2008 du 17 décembre 2009 consid. 7.2, in SVR 2010 UV n° 17
p. 63 ; U 492/00 du 31 juillet 2001, in RAMA 2001 n° U 438 p. 345 consid. 3d). En outre, le
juge ne peut pas écarter un rapport médical au seul motif qu'il est établi par le médecin
interne d'un assureur social, respectivement par le médecin traitant (ou l'expert privé) de
la personne assurée, sans examiner autrement sa valeur probante. Lorsqu'une décision administrative
s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et
que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer
un caractère probant laisse subsister des doutes même minimes quant à la fiabilité
et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant
sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin
indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (TF 8C_469/2020
consid. 3.2 ; ATF 139 V 225 consid. 5.2; 135 V 465 consid. 4.7).
c)
S’agissant des rapports établis
par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent
dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat
ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète
des preuves et de prendre en considération les rapports produits par la personne assurée, afin
de voir s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité
des constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références
citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
6.
a)
En l’espèce, le recourant a été victime le 16 septembre 2020 d’un accident ;
alors qu’il portait un gros carreau de carrelage, il est tombé sur le genou. Lors de cet événement,
il s’est blessé au niveau du genou droit et du rachis.
b)
S’agissant de l’atteinte au rachis, le recourant soutient en substance que la hernie discale
dont il souffre est en rapport de causalité avec l’accident, se référant aux rapports
du Dr N.________ des 31 mars et 1
er
juin 2021, et 14 février 2022.
Pour sa part, la CNA se fonde sur les appréciations du Dr K.________, selon lesquelles les troubles
qui persistent au-delà de six mois après l’accident du 16 septembre 2020 ne sont
plus en lien de causalité pour le moins probable avec l’événement, mais en lien
avec une atteinte maladive préexistante à l’accident.
c)
En premier lieu, le recourant a bien indiqué avoir ressenti des douleurs immédiatement après
l’accident, tant dans le questionnaire complété par ses soins le 2 novembre 2020
que lors de l’entretien à son domicile du 26 janvier 2021, même s’il n’a
pas été immédiatement en arrêt après l’événement accidentel,
mais seulement à compter du 5 octobre 2020. A cela s’ajoute qu’à l’IRM du
13 octobre 2020, une déchirure du ligament annulaire discal en L4-L5 a été mise en
évidence, ce qui ne permet
prima
facie
pas d’exclure une lésion structurelle.
Quant au mécanisme accidentel (trébuchement sur un marteau en portant une plaque de carrelage
de 90x90 cm pesant entre 20 et 30 kg et réception sur le genou), il ne permet pas non plus d’emblée
d’exclure qu’il ait pu entraîner une lésion du disque intervertébral, malgré
le caractère restrictif de la jurisprudence rendue en la matière (cf. consid. 3e ci-dessus).
Quoi qu’il en soit, dans l’éventualité où la hernie discale est seulement
révélée
,
mais pas
provoquée
par l’accident, l’assurance-accidents prend en charge le syndrome douloureux lié à
l’événement accidentel (cf. consid. 3d et 3e ci-dessus). Or le recourant allègue
qu’il présente encore des douleurs au niveau du rachis, et il n’est, en l’état
du dossier, pas possible de déterminer si elles peuvent encore être imputées à l’événement
du 16 septembre 2020.
Les avis médicaux au dossier sont en effet étayés mais opposés. Dans ces conditions,
la CNA ne pouvait pas mettre un terme aux prestations sans autres mesures d’instruction (cf. consid
5b ci-dessus). Par ailleurs, si la jurisprudence n'exige pas obligatoirement la réalisation d'un
examen personnel de l'assuré pour admettre la valeur probante d'un document médical dès
lors que le dossier sur lequel se fonde un tel document contient suffisamment d'appréciations médicales
établies sur la base d'un examen concret (TF
8C_469/2020
du 26 mai 2021 consid. 3.2 ;
8C_46/2019 du
10 mai 2019 consid. 3.2.1; 8C_239/2008 du 17 décembre 2009 consid. 7.2, in SVR 2010 UV n° 17
p. 63 ; U 492/00 du 31 juillet 2001, in RAMA 2001 n° U 438 p. 345 consid. 3d), tel n’est
pas le cas en l’occurrence. En effet, seul le Dr N.________ a examiné l’assuré
et ses conclusions divergent de celles du Dr K.________.
Le Dr N.________ a constaté dans son rapport du 14 février 2022 que l’assuré n’est
pas tombé sur le dos, mais sur le genou lors de son accident du 16 septembre 2020, et que son précédent
accident n’a concerné que les genoux. Il serait donc erroné selon le Dr N.________ de
parler dans le cas présent de contusion, comme le faisait le Dr K.________, mais il conviendrait
plutôt de parler de distorsion. Cette distorsion expliquerait aux yeux du Dr N.________ la lésion
du ligament annulaire discal en L4-L5 décrite par l’IRM du 13 octobre 2020. La distorsion
n’ayant entraîné qu’une déchirure du ligament annulaire, il n'y avait donc
pas de sciatique puisqu’il n’y avait pas de hernie discale évidente, le matériel
discal étant de bonne qualité. Ce matériel discal, de bonne qualité, avait ensuite
entraîné une compression radiculaire par une protrusion progressive. Le Dr N.________ est d’avis
que le matériel discal n’était pas dégénératif, dès lors que les
hernies discales lombaires se résorbent spontanément en quelques mois ou s’améliorent
après des infiltrations. Or, dans le cas de l’assuré, l’amélioration n’avait
été que momentanée après les infiltrations et celui-ci avait même dû être
opéré le 20 janvier 2022 de sa hernie L4-L5 gauche. Selon le Dr N.________, la hernie discale
serait donc la conséquence de la distorsion traumatique subie lors de l’événement
du 16 septembre 2020. Il apparait ainsi que, se fondant sur les mêmes pièces au dossier,
le médecin traitant – lequel a examiné personnellement l’assuré – a
une appréciation différente de celle du médecin d’arrondissement. Dans ces circonstances,
la CNA ne pouvait rendre sa décision en se fondant sur le seul avis du Dr K.________, sans que ce
dernier n’ait examiné l’assuré, mais devait mettre en œuvre une expertise
auprès d’un médecin indépendant, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, selon la procédure de l’art. 44 LPGA.
d)
S’agissant du genou droit, le recourant ne soutient plus que les lésions seraient imputables
à l’événement du 16 septembre 2020. Même le Dr N.________, dans son rapport
du 31 mars 2021, relève que les douleurs au genou sont supportables, et ne justifient pas de nouvelles
investigations. Dans son rapport du 1
er
juin
2021, il a admis qu’il existait un
statu
quo sine
six mois après l’événement
initial pour ce genou, en observant quand même que le genou demeurait plus douloureux qu’avant
l’événement du 16 septembre 2020. Il apparait en effet que lors de l’accident du
16 septembre 2020, l’assuré n’a subi qu’une contusion du genou droit. Aucune fracture
ou lésion structurelle post-traumatique n’a été mise en évidence par l’IRM
du 5 octobre 2020, mais uniquement des éléments dégénératifs. Ceux-ci étaient
d’ailleurs déjà connus et avaient été visualisés en 2018 à l’occasion
d’une IRM effectuée des suites du sinistre survenu en octobre 2017 ; l’assuré
s’était alors blessé au genou gauche et une IRM de contrôle avait été
réalisée au genou droit. L’IRM du 5 octobre 2020 a ainsi révélé un
œdème sous-chondral focal et de petite taille, ce qui correspond à une lésion dégénérative
de stade IV du genou. Compte tenu de ces éléments et se fondant sur l’appréciation
du Dr K.________, la CNA a considéré que l’accident du 16 septembre 2020 a cessé
de déployer ses effets au plus tard six mois après sa survenance s’agissant du genou
droit, sans que ce constat ne soit remis en cause.
e)
Vu ce qui précède, le recours doit être admis et la décision sur opposition litigieuse
annulée, la cause étant renvoyée à l’intimée, à qui il appartient
en premier lieu d’instruire conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure
dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), pour la mise en œuvre d’une
expertise puis nouvelle décision.
7.
A titre de mesures d’instruction, le recourant a requis la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire, subsidiairement l’audition du Dr N.________. Au vu du sort du recours et du renvoi
de la cause à l’intimée, ces réquisitions sont devenues sans objet.
8.
a)
Le recourant requiert que les frais de rapports du Dr N.________, établis pour les besoins de la
cause, soient mis à la charge de la CNA.
b)
Selon l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur
qui a ordonné les mesures ; à défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés
par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations
accordées ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical
ne peut être établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits
par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher à l’assureur de n’avoir
pas établi, en méconnaissance de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants
pour la solution du litige (TF 9C_619/2021 du 12 septembre 2022 consid. 6.2 ; TF 9C_136/2012
du 20 août 2012 consid. 5 ; ATF 115 V 62).
c)
En l’occurrence, le Dr N.________ a établi une note d’honoraires le 14 févier
2022 « pour l’étude de dossier » d’un montant de 500 francs. Contrairement
à ce que soutient l’intimée, rien ne permet de retenir que cette note d’honoraires
concernerait tous les rapports établis par le Dr N.________. Il y a au contraire lieu de tenir pour
établi que ladite facture, datée du 14 février 2022, se rapporte au rapport daté
du même jour. Or, ce rapport a participé au renvoi de la cause, de sorte qu’il a contribué
à la solution du litige. Il y a dès lors lieu de mettre le montant de cette note d’honoraires
à charge de l’intimée.
9.
a)
Vu ce qui précède, le recours doit être admis et la décision entreprise annulée,
la cause étant renvoyée à l’intimée pour complément d’instruction
au sens des considérants et nouvelle décision.
b)
Il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f bis LPGA).
c)
La note d’honoraires du Dr N.________ du 14 février 2022 est mise à la charge de l’intimée.
d)
Vu le sort de ses conclusions, la partie recourante a droit à une indemnité de dépens
à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 2’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre intégralement à la charge de la partie intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 28 janvier 2022 par la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
au sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Il n’y a pas lieu de percevoir des frais judiciaires.
IV.
La note d’honoraires
du Dr N.________ du 14 février 2022, d’un montant de 500 fr. (cinq cents francs), est mise
à la charge de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents.
V.
La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents versera à W.________ la somme de 2'000
fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Alexandre Guyaz (pour W.________),
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :