vd_findinfo · HC / 2010 / 712 · 2010-10-22 · fr

FIXATION DE LA PEINE, REPENTIR ACTIF, CONSTATATION DES FAITS, CAS GRAVE, COMPLICITÉ, COAUTEUR{DROIT PÉNAL}, COMPÉTENCE RATIONE LOCI, PRINCIPE DE LA BONNE FOI | 25 CP, 47 CP, 48 let. d CP, 411 let. a CPP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 14.12.2010 HC / 2010 / 712

TRIBUNAL
CANTONAL
484
PE08.025483-JLR/ACP/KEL/vsm
COUR
DE CASSATION penale
______________________________________
Séance
du 14 décembre 2010
__________________
Présidence
de               M.
Creux
,
président
Juges
:              MM.
Battistolo et Winzap
Greffier
:
M.              Ritter
*****
Art.
25, 47, 48 let. d CP; 411 let. a, h et i, 415 CPP
La Cour de cassation pénale prend séance à huis clos pour statuer sur les recours interjetés
par
Z.________
,
E.________
,
J.________
et
B.________
contre le jugement rendu le 22 octobre 2010 par le Tribunal criminel de l’arrondissement de Lausanne
dans la cause dirigée notamment contre les recourants.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 22 octobre 2010, le Tribunal criminel de l’arrondissement de Lausanne a, notamment,
constaté que Z.________ s'était rendu coupable d'infraction grave à la loi fédérale
sur les stupéfiants (I), a constaté qu'H.________ s'était rendu coupable d'infraction
grave et de contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants, ainsi que d'infraction
à la loi fédérale sur les étrangers (II), a constaté que E.________ s'était
rendu coupable d'infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants et de blanchiment
d'argent (III), a constaté que J.________ s'était rendu coupable d'infraction grave à
la loi fédérale sur les stupéfiants et de blanchiment d'argent (IV), a constaté que
B.________ s'était rendu coupable d'infraction grave et de contravention à la loi fédérale
sur les stupéfiants (V), a condamné Z.________ à une peine privative de liberté de
quatre ans, sous déduction de 643 jours de détention avant jugement (VI), a condamné H.________
à une peine privative de liberté de six ans, sous déduction de 633 jours de détention
avant jugement et à une amende de 500 fr. (VIII), a condamné E.________ à une peine privative
de liberté de dix ans, sous déduction de 643 jours de détention avant jugement (XI), a
condamné J.________ à une peine privative de liberté de dix ans, sous déduction de
643 jours de détention avant jugement (XIII), a condamné B.________ à une peine privative
de liberté de douze ans, sous déduction de 676 jours de détention avant jugement et à
une amende de 500 fr. (XIV), a dit qu'à défaut de paiement, la peine privative de liberté
de substitution sera de cinq jours (XV) et a ordonné la confiscation et la destruction de divers
objets saisis en mains de B.________ et séquestrés sous fiche n° 1522, à l'exception
de 3 $ qui lui seront restitués (XXV).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit,
la cour de céans se référant pour le surplus à l'état de fait dans son intégralité :
1.1
L'accusé Z.________, né en 1967, ressortissant du Kosovo et d'Autriche, s'est installé
en Autriche en 1996, d'abord illégalement, puis de manière légale. Licencié en avril
2008 de son emploi dans le domaine de la construction, il a touché des indemnités de chômage
de la sécurité sociale autrichienne. Ses casiers judiciaires autrichien et suisse sont vierges.
Il a été arrêté pour les besoins de la présente cause le 18 janvier 2009.
L'accusé E.________, né en 1978, ressortissant de Serbie, est arrivé en Suisse en 2002
et a déposé une demande d'asile, qui a été rejetée en 2003. Il est revenu dans
notre pays en 2004 et a obtenu un permis B en 2006. Au moment de son arrestation, il travaillait comme
ouvrier en bâtiment et gagnait 31 fr. de l'heure, soit en moyenne 5'400 fr. bruts par mois. Son
casier judiciaire suisse est vierge. Il a été arrêté pour les besoins de la présente
cause le 18 janvier 2009.
L'accusé J.________, né en 1966, ressortissant de Serbie, a passé son existence en ex-Yougoslavie.
Septième d'une famille de huit enfants, il a d'abord été occupé dans le domaine agricole
familial, puis comme manœuvre dans la construction et comme serveur. Par la suite, il a, jusqu'en
2001, travaillé comme agent de sécurité au service des forces d'engagement de l'ONU au
Kosovo, puis il est entré dans le commerce. D'abord propriétaire d'un magasin de chaussures,
qu'il a fermé en 2008, il a été actif dans le commerce de voitures et a travaillé
comme marchand de chaussures ambulant. A la suite de la vente de différents terrains, propriété
de sa famille, il a construit avec celle-ci un immeuble dans lequel il s'est installé avec ses parents
et l'un de ses frères. Son casier judiciaire suisse est vierge. Il a été arrêté
pour les besoins de la présente cause le 18 janvier 2009.
L'accusé B.________, né en 1966, ressortissant du Kosovo, s'est installé en Suisse en
1989 après être arrivé comme touriste en train depuis l'Italie. Depuis lors, il a exercé
illégalement diverses activités à Lausanne et dans le canton de Fribourg. Il a par la
suite obtenu un permis B. Marié en 1992, il a déménagé à Neuchâtel en 1995
pour faire ménage commun avec sa compagne après son divorce. Il a obtenu un emploi de nettoyeur
dans un hôpital, poste qu'il occupait encore lors de son arrestation, le 16 décembre 2008.
Il percevait un salaire mensuel brut de 4'500 fr., versé 13 fois l'an. Son casier judiciaire suisse
est vierge.
1.2
Le 16 décembre 2008, B.________ et sa compagne ont été arrêtés à Neuchâtel
dans le cadre d'une enquête portant sur un réseau international de trafiquants de drogue. Des
écoutes téléphoniques avaient établi que l'intéressé était en relation
avec des trafiquants, dont son frère établi à Rüschlikon ZH et un individu surnommé
"Smaj", résidant au Kosovo. Des traces d'héroïne et de cocaïne ont été
découvertes sur divers objets saisis au domicile occupé par l'accusé et sa compagne, ainsi
que dans le studio personnel de l'intéressé, notamment une balance électronique, des sachets
minigrip
,
des gants de chirurgien et du papier aluminium.
Des écoutes téléphoniques ultérieures ont établi qu'un trafiquant établi
au Kosovo avait pris contact avec un prénommé J.________, qu'il avait commis à récolter
de l'argent et à organiser la réception d'une voiture Audi A4 noire chargée d'héroïne
au début du mois de janvier 2009. Il a en outre été établi que le susnommé se
faisait véhiculer par l'un de ses proches, utilisateur du raccordement attribué à E.________.
Le 18 janvier 2009, à Reinach AG, les policiers ont appréhendé Z.________, E.________
et J.________ alors qu'ils étaient en train d'extraire de l'héroïne dissimulée dans
une voiture immatriculée en Autriche, propriété du premier nommé et dont ils avaient
démonté les sièges. Trois boîtes en aluminium (deux grandes et une petite) contenant
15 "pains" de 500 g de cette drogue, pour un poids total brut de 12,5 kg, ont été
saisies. Lors de leur arrestation, les individus avaient déjà extrait de la voiture une grande
et la petite boîte, qui contenaient 7,5 kg d'héroïne à elles deux. Le taux de pureté
de la drogue saisie, établi à partir de 21 échantillons, s'est échelonné entre
12 et 32,9 %. Les individus arrêtés étaient en possession de la plupart des portables
dont les numéros avaient été mis sous écoute. Pour sa part, H.________ a été
interpellé à Lausanne le 28 janvier 2009.
1.3
Z.________ a spontanément collaboré à l'enquête. Il a exposé l'ensemble de ses
activités délictueuses et dévoilé les différentes ramifications qu'il connaissait.
C'est sur la base de ses dires et compte tenu également de mesures d'enquête techniques, que
quatre transports d'héroïne, décrits ci-dessous, ont été mis à jour dans
leurs détails.
1.3.1
En juillet 2008, Z.________ a été sollicité par un dénommé [...] pour se rendre
au Kosovo depuis l'Autriche et ramener "quelque chose". Il lui a alors été demandé
d'acheter une voiture, ce qu'il a fait. Le tribunal criminel a acquis la conviction que le véhicule
n'avait été acquis que dans le dessein de pourvoir au transport demandé. Une fois au Kosovo,
l'automobile a été déposée par cet accusé à un endroit convenu et chargée
de drogue, dont Z.________ ignorait la nature et la quantité. Le tribunal criminel a toutefois acquis
la conviction que cet accusé avait, dès le début, eu conscience de transporter de la drogue.
Quelques jours plus tard, Z.________ a été appelé par son même correspondant, qui
lui a enjoint de récupérer la voiture au même endroit et lui a précisé que deux
personnes l'accompagneraient pour le voyage de retour. C'est ainsi que deux inconnus lui ont demandé
de les conduire en Allemagne. A environ 150 km de Munich, en direction de Stuttgart, ils ont rejoint
deux autres personnes dans un restaurant, dont "Smaj", qui s'est présenté sous l'identité
de J.________. Ce dernier a alors expressément proposé à Z.________ d'acheminer de la
drogue pour son compte depuis le Kosovo. Celui-ci a accepté d'effectuer d'autres transports et a
repris la route pour l'Autriche le lendemain. Deux ou trois jours après, [...] lui a demandé
de ramener la voiture au restaurant. La roue de secours de l'automobile contenait deux paquets compacts
entourés de plastique transparent, de la largeur de paquets de cigarettes et de la largeur de l'agenda
de Z.________. Ce dernier n'a pas été rétribué. Dans ses effets a été saisi
un papier sur lequel figurait le n° de téléphone kosovar de "Smaj", soit J.________.
Par comparaison avec les emballages d'héroïne saisis ultérieurement à Reinach, le
tribunal criminel a considéré qu'il s'agissait d'une quantité brute d'au moins 2 kg de
cette même drogue.
1.3.2
En août 2008, "Smaj" a recontacté Z.________ depuis le Kosovo pour lui demander d'effectuer
un nouveau convoyage de drogue. Il lui a enjoint d'acheter l'Audi A4 noire, la même qui a ultérieurement
été saisie à Reinach. Il a été procédé comme lors du transport précédent,
hormis le fait que J.________ a poursuivi son trajet jusqu'en Suisse une fois parvenu en Autriche. Arrivé
à Lausanne, il a retrouvé un comparse, H.________, avec lequel il s'est rendu à Neuchâtel
où ils ont retrouvé un dénommé [...] et B.________. Z.________ n'a pas procédé
au déchargement du véhicule. Il a toutefois entendu B.________ dire à H.________ à
propos de cette cargaison qu'"un est pour toi, un pour moi et le troisième est pour le grand
chef d'ici". Aux débats, B.________ a admis que ce transport portait sur 11 à 12 kg d'héroïne
brute. Ces aveux ont été confirmés par H.________, lequel a reconnu avoir personnellement
écoulé trois kilos issus de cette livraison. Un premier kilo a été remis en deux
parts égales à un tiers, un autre a été vendu sur le marché genevois, un demi-kilo
a été écoulé en région lausannoise et le dernier demi a été enterré
par l'intéressé dans une forêt proche de son lieu de résidence.
[...] a été condamné par la Cour d'assises de la République et canton de Neuchâtel
en relation avec les faits ci-dessus, pour avoir réceptionné au moins 7 kg de drogue. L'héroïne
saisie dans le cadre de cette procédure est en "lien chimique" avec celle retrouvée
ultérieurement à Reinach, ce qui tend, selon le tribunal criminel, à démontrer l'identité
de la source. Par extrapolation au regard du conditionnement de la drogue saisie ultérieurement
à Reinach, le tribunal criminel a considéré que Z.________, B.________ et H.________ avaient
transporté 12,5 kg d'héroïne brute lors de cette opération, soit, à un taux
minimum de 10,4 %, 1,3 kg de drogue pure. Celle-ci a été tenue pour répartie à raison
de 312 g pour H.________, 728 g pour [...] et 260 g pour B.________. Z.________ n'a pas entièrement
été payé pour le transport.
1.3.3
Au début du mois de novembre 2008, "Smaj" a derechef contacté Z.________ pour un
troisième convoyage de drogue depuis le Kosovo. Il a été procédé comme lors
des livraisons précédentes, en utilisant l'Audi A4. Le 15 novembre 2008, une fois la frontière
suisse franchie, Z.________ a annoncé son arrivée à B.________, qu'il a retrouvé
en gare de Zurich. B.________ a pris place dans la voiture et lui a indiqué la direction à
suivre, à savoir Rüschlikon, au domicile du frère du dernier nommé. Une fois arrivés,
les deux accusés ont démonté les sièges de la voiture. B.________ en a extrait trois
boîtes métalliques identiques à celles saisies ultérieurement à Reinach, ainsi
que cela a été établi en particulier par les aveux de Z.________, confirmés par le
propre frère de B.________ en cours d'enquête. Plus tard, le frère de B.________ a entendu
ce dernier avoir une conversation téléphonique avec un tiers, auquel il précisant l'adresse
de l'endroit où il se trouvait et demandant de venir instamment chercher la marchandise. Environ
une heure plus tard, il l'a vu rejoindre deux hommes dans une VW Golf blanche au bas de l'immeuble. Z.________
a affirmé en cours d'enquête que B.________ lui aurait expliqué que la drogue partait
le soir même pour l'Angleterre ou la Hollande et aurait initialement refusé de le payer. Après
avoir reçu un sms du Kosovo, ce dernier lui a toutefois remis 1'000 fr. Z.________ est alors reparti
pour l'Autriche. Les contrôles téléphoniques rétroactifs ont confirmé le déroulement
des faits tel que relaté ci-dessus.
Le tribunal criminel a acquis la conviction que 12,5 kg d'héroïne avaient alors été
réceptionnés, soit, à nouveau, une quantité nette de 1,3 kg compte tenu du même
taux de pureté moyen minimum réputé de 10,4 %. De ces 12,5 kg, B.________ en a conservé
au moins six à dessein de revente. Un certain nombre de transactions devant porter sur ces stupéfiants
ne sont pas venues à chef. B.________ était en relation avec un certain [...], qui lui a proposé
de faire des transports pour son compte. Sachant que l'accusé détenait de la drogue, le dernier
nommé a pris contact avec un grossiste et trafiquant genevois et a conclu avec lui un accord portant
sur la vente d'un kg et demi de l'héroïne convoyée à Rüschlikon en dernier lieu.
Pour livrer la drogue, B.________ a, le 23 novembre 2008, demandé à sa compagne d'aller chez
son frère à Rüschlikon afin d'y récupérer un paquet de 500 g, ce qu'elle a fait
le lendemain. Elle a rangé la drogue dans un porte-document noir, qu'elle a remis à l'accusé
le même jour à Neuchâtel, avant de la convoyer à Genève avec lui pour effectuer
la vente prévue. La drogue a été remise comme convenu. Des traces d'héroïne
ont été décelées dans le porte-document. L'affaire n'est toutefois pas venue à
chef, l'acheteur s'étant plaint de la qualité de la marchandise après que B.________ lui
en eût remis une quantité de 500 g le 24 novembre 2008. Cette drogue était conditionnée
dans une brique d'une vingtaine de centimètres de long et de cinq à six centimètres de
large, enrobée de ruban adhésif brun jaune. S'étant rendu à Genève deux ou trois
jours plus tard, [...] l'a identifiée comme étant celle qu'il avait vue lors de la livraison
du 15 novembre précédent. "Smal" a alors demandé à B.________ de fournir
1,5 kg d'héroïne supplémentaire à ce même trafiquant genevois, le tout au prix
de la livre précédemment fournie et en plus de cette première quantité. B.________
a refusé de se défaire de ces trois livres supplémentaires.
Peu après, B.________ est entré en contact avec E.________ dès le 28 novembre 2008 au
moins. Il ressort en effet des contrôles téléphoniques rétroactifs que "Smaj"
avait demandé à celui-là de remettre parallèlement à celui-ci une quantité
de 4 kg d'héroïne à cette date, sans contrepartie. Compte tenu de la chronologie des faits,
ces stupéfiants provenaient de la dernière livraison, décrite ci-dessus. E.________ avait
en outre reçu de J.________ l'instruction de récupérer ces 4 kg. Il a alors envoyé
un tiers, [...], prendre livraison de cette quantité. Une fois parvenu auprès de B.________,
le tiers en question n'a toutefois pu prendre possession que d'un kilo et demi sur les quatre projetés.
Si E.________ a admis les faits tels que retracés ci-dessus, il a en revanche nié avoir récupéré
physiquement cette drogue. Selon lui, c'est [...] qui l'aurait conservée. Ce dernier a, quant à
lui, soutenu avoir remis la drogue à E.________ dans un restaurant de Granges SO.
Or, E.________ avait reconnu s'être retrouvé redevable de 39'000 fr. envers "Smaj"
à la suite de cette transaction. Aux débats, J.________ a admis qu'à la fin 2008, le créancier
lui avait demandé de recouvrer ce montant auprès de E.________. C'est à ce titre, et pour
aider E.________ à se tirer de ce mauvais pas, que J.________ avait donné au débiteur
l'instruction de se rendre chez une relation du réseau pour prendre jusqu'à 2 kg d'héroïne.
Quelques jours plus tard, J.________ a été contacté par E.________, qui lui a expliqué
que le contact en question ne lui aurait pas remis la quantité convenue, mais seulement 1,5 kg.
Par la suite, J.________ est revenu sur ses propos. Le tribunal criminel a ajouté foi à ses
déclarations initiales, considérant que l'épisode décrit ci-dessus n'était autre
que la récupération d'un kilo et demi d'héroïne par [...] auprès de E.________,
déjà décrite. En effet, on comprendrait mal autrement pour quelle raison E.________ se
serait trouvé redevable du prix de cette drogue si l'instruction donnée à [...] avait
simplement été de la chercher et de la conserver pour son propre compte ou pour celui d'un
tiers. Du reste, nul n'a prétendu que le dernier nommé aurait conservé ces stupéfiants
par devers lui. Partant, il a été tenu pour établi que E.________ et J.________ avaient
pris possession, respectivement ordonné le transfert d'un kilo et demi brut d'héroïne.
1.3.4
Le 16 décembre 2008, B.________ a été interpellé dans les circonstances déjà
décrites. Il est ainsi apparu que "Smaj" organisait un nouveau transport d'héroïne
depuis le Kosovo pour janvier 2009 et chargeait un certain J.________ de réceptionner la drogue
en Suisse. Ce dernier devait se rendre, dans ce dessein, en Suisse à la fin de l'année 2008.
J.________ a expliqué qu'il avait une dette de jeu de 15'000 fr., portant intérêt à
10 % par mois, à l'égard de "Smaj". C'est pour réduire, voire éponger cette
dette que son créancier lui aurait proposé d'écouler de la drogue en Suisse. J.________
a dès lors fait valoir que c'est dans ce contexte qu'il avait pris contact avec E.________.
Le tribunal criminel a cependant acquis la conviction que la position de J.________ au sein du réseau
était plus importante que celle qu'il avait bien voulu expliquer. En effet, alors qu'il était
dans l'attente de la drogue convoyée par Z.________ (laquelle sera saisie à Reinach), J.________
avait entretenu divers contacts téléphoniques au sujet de cette livraison, notamment avec un
certain "Dini", dont la relation avec "Smaj" avait pu être établie par
les contrôles téléphoniques sur les numéros de ce dernier. Ce "Dini" n'est,
toujours selon le tribunal criminel, autre que le frère de J.________, comme un témoin entendu
en cours d'enquête l'a expressément indiqué. Toujours selon les premiers juges, si "Smaj"
avait demandé à cet accusé de se rendre en Suisse à la fin de l'année 2008 pour
récupérer des fonds et réceptionner la drogue qui devait être livrée en janvier
suivant, c'était, outre que ses liens de famille avec "Dini" faisaient de lui un homme
de confiance, très probablement en raison de l'arrestation de B.________ le 16 décembre 2008.
De plus, c'est J.________ qui, le 26 décembre 2008, avait fait parvenir à Z.________ une somme
de 300 euros par la Western Union pour les frais du transport prévu le mois suivant. La quittance
du versement a été retrouvée dans les effets de son destinataire. Enfin, J.________ a
récupéré 3'000 fr. auprès d'un semi-grossiste résidant à Genève, lequel
était réputé devoir 8'000 fr. au réseau au titre d'achat d'héroïne.
Pour effacer la dette de jeu déjà mentionnée, "Smaj" aurait proposé à
J.________ de lui fournir en Suisse un garage pour accueillir la prochaine livraison. C'est pour trouver
ce lieu que ce dernier a sollicité E.________, au début de l'année 2009. Ce dernier lui
a alors proposé le garage de son employeur, sis à Reinach, dont il avait le libre accès.
J.________ est revenu en Suisse du Kosovo aux alentours du 6 janvier 2009. Le 15 janvier suivant, il
s'est rendu à Reinach avec E.________ pour inspecter le garage. Le lendemain, il a été
informé par "Smaj" de l'arrivée imminente de la "mule", soit Z.________.
Z.________ a pris la route pour la Suisse le 17 janvier 2009. Le lendemain, il a été contacté
par téléphone par J.________. Après avoir passé la frontière, il a rappelé
J.________ qui l'a guidé jusqu'à la hauteur de Zurich. Il a été dépassé
par une voiture conduite par E.________, qu'il a suivie jusqu'à l'endroit prévu pour la livraison.
E.________ savait que le garage était vide à l'heure considérée. Les auteurs ont
par la suite été arrêtés dans les circonstances décrites au ch. 1.2 ci-dessus.
Pour ce qui est de l'ensemble de l'activité déployée par E.________ au sein du réseau,
les contrôles téléphoniques ont établi pas moins de quatre contacts avec "Dini",
près de 200 avec J.________, sept avec [...], près de quarante avec B.________ et plus de 500
avec [...].
1.3.5
L'enquête a en outre établi que le numéro de téléphone de E.________ était
apparu à plusieurs reprises dans les relevés d'appels d'un dénommé [...], contre
lequel une autre enquête était dirigée. Ce dernier a, en dernier lieu, été condamné
pour infractions à la loi fédérale sur les stupéfiants par arrêt de la cour
de céans du 22 juin 2009. Il a ainsi été reconnu coupable d'avoir, du 11 avril au 6 mai
2008, vendu 1,390 kg d'héroïne à E.________, ce en douze livraisons de 50 à 220 g
chaque fois. Le dossier de cette procédure a été versé à la cause. Lors de l'audience
le concernant, [...] a déclaré n'avoir vendu au dernier nommé que 300 à 400 g au
plus de cette drogue, ce que E.________ a également prétendu. Entendu aux débats, il a
confirmé cette assertion. Il a par ailleurs précisé que E.________ était son seul
acheteur. Le tribunal criminel a considéré que, comme le tribunal correctionnel l'avait retenu
avant lui, les communications téléphoniques ne laissaient subsister aucun doute quant à
l'ampleur des transactions. Les premiers juges ont également considéré que ce lot de 1,390
kg d'héroïne n'avait pas la même origine que les stupéfiants du réseau dirigé
par "Smaj". Partant, ils ont été retenus à titre supplémentaire à
la charge de E.________.
1.3.6
B.________ a admis consommer de l'héroïne de manière occasionnelle. Z.________ n'a pas
été extradé. Les faits qui lui sont reprochés dans la présente procédure
sont également punissables en Autriche.
2.1
Appréciant la culpabilité de l'accusé Z.________ à l'aune de l'art. 47 CP, le tribunal
criminel a pris en compte notamment sa bonne collaboration durant les investigations, qui avait permis
à l'enquête de faire de grandes avancées, même si les aveux n'avaient été
passés qu'une fois que l'accusé eût été confronté à des éléments
de preuve accablants pour lui, notamment des relevés d'écoutes téléphoniques. En
revanche, sous l'angle de l'art. 48 let. d CP, les premiers juges ont considéré que diverses
circonstances excluaient le repentir sincère au sens légal. En effet, outre les éléments
ci-dessus, cet accusé avait tenté d'alléger les contours de son implication personnelle
dans le réseau, notamment en soutenant qu'il ignorait la nature illicite de la cargaison de la voiture
qu'il conduisait, notamment à l'occasion du premier trajet. Or, le mode opératoire furtif et
dissimulateur qui lui était imposé devait, selon le tribunal criminel, à tout le moins
éveiller ses soupçons. En outre, il avait pris part au démontage des sièges du véhicule
à Rüschlikon. Partant, toujours d'après les premiers juges, il niait l'évidence de
son activité de convoyeur de drogue.
2.2
Appréciant la culpabilité de l'accusé E.________, les premiers juges ont notamment retenu
qu'il s'était enrichi après l'acquisition de la quantité de 1,390 kg d'héroïne
vendue par [...], ce d'autant qu'il n'avait pas allégué être lui-même consommateur
de ce stupéfiant.
2.3
Appréciant la culpabilité de l'accusé J.________, les premiers juges ont notamment retenu,
à charge, que, s'il avait été recruté, c'est qu'il apparaissait manifestement comme
un personnage de confiance apte à remplir la mission qui lui avait été assignée.
Son rôle est apparu au tribunal comme celui d'un émissaire chargé de mettre de l'ordre
dans une partie du réseau qui devenait chaotique. Ce rôle a été tenu pour central,
à tout le moins à partir de la livraison à destination de Reinach, dont il avait, selon
la cour, mis en oeuvre la logistique. En outre, il s'organisait par téléphone avec divers acquéreurs
de la drogue qui devait être réceptionnée. A ceci s'ajoute qu'il n'a quasiment pas collaboré
durant l'enquête. Au surplus, il est issu d'une famille qui semble ne pas être dénuée
de certains moyens. Les premiers juges ont certes mentionné, sans l'exclure, la possible dette de
jeu du recourant envers le chef du réseau. Pour autant, ils n'ont pas retenu, au titre de l'appréciation
de la culpabilité, que ce fait avait joué un rôle décisif dans l'engagement du recourant
au sein du réseau. De même, ils ont écarté l'hypothèse que le recourant se fût
trouvé dans une situation de détresse. Bien plutôt, le tribunal criminel a retenu que
c'était sa position familiale qui avait joué un rôle décisif dans son engagement
au sein de l'organisation criminelle.
A décharge ont été pris en compte les quelques aveux passés au cours des débats,
le bon comportement de l'intéressé en détention et son absence d'antécédents.
2.4
Appréciant la culpabilité de l'accusé B.________, les premiers juges ont retenu, à
charge, son statut de grossiste et la quantité d'héroïne sur laquelle avait porté
son activité, soit 25 kg bruts ou 2,6 kg d'héroïne pure. Ils ont en particulier pris en
compte le fait qu'il était un personnage important du réseau, dont la direction se trouvait
et se trouve encore au Kosovo, étant précisé que sa fonction consistait à pourvoir
à l'arrivée de la drogue en Suisse. Ainsi, sans lui, la drogue en question n'aurait pas pu
pénétrer sur le marché suisse. Ils ont également pris en compte en sa défaveur
sa collaboration quasi-inexistante et ses dénégations en cour d'enquête, le fait qu'il
avait impliqué sa compagne dans son trafic, que la drogue occupait tous les espaces de son existence
(soit le logement du couple et son studio personnel), son mobile (l'appât du gain) et la stabilité
de sa situation socio-économique avant qu'il ne versât dans la délinquance. A décharge
ont été pris en compte ses aveux partiels et intervenus aux débats, son bon comportement
en détention, ainsi que ses regrets présentés à l'audience.
C.
En temps utile, Z.________ a recouru contre le jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire concluant à la réforme du jugement
en ce sens qu'il est condamné à une peine privative de liberté de trois ans, dont 18 mois
ferme, sous déduction de 643 jours de détention avant jugement, et que l'exécution du
solde de la peine est suspendue pendant un délai d'épreuve de deux ans.
En temps utile également, E.________ a recouru contre le jugement précité. Dans le délai
imparti à cet effet, il a déposé un mémoire concluant principalement à l'annulation
du jugement, la cause étant renvoyée à un autre tribunal de première instance compétent
pour instruction selon les considérants et nouveau jugement. Subsidiairement, il a conclu à
la réforme du jugement en ce sens qu'il est condamné à une peine privative de liberté
n'excédant pas six ans, sous déduction de 643 jours de détention avant jugement.
En temps utile également, J.________ a recouru contre le jugement précité. Dans le délai
imparti à cet effet, il a déposé un mémoire concluant principalement à la réforme
du jugement en ce sens qu'il est condamné à une peine privative de liberté sensiblement
réduite et, dans tous les cas, n'excédant pas six ans. Subsidiairement, il a conclu à
l'annulation du jugement, la cause étant renvoyée à l'autorité de première instance
pour nouvelle instruction et nouveau jugement.
Enfin, agissant aussi en temps utile, B.________ a recouru contre le jugement précité. Dans
le délai imparti à cet effet, il a déposé un mémoire concluant principalement
à l'annulation du jugement, la cause étant renvoyée au tribunal compétent pour nouvelle
instruction et nouveau jugement. Subsidiairement, il a conclu à la réforme du jugement en ce
sens, d'une part, que la peine est réduite dans la mesure que justice dira et, d'autre part, que
le séquestre portant sur chacun de ses deux téléphones portables est levé, les appareils
lui étant restitués.
Dans son préavis du 6 décembre 2010, le Ministère public a conclu au rejet de chacun des
recours.
En droit
:
I.
Recours de Z.________
1.
Le recours est uniquement en réforme. Invoquant
l'art. 48 let. d CP, le recourant fait grief aux premiers juges de ne pas l'avoir mis au bénéfice
de la circonstance atténuante du repentir sincère.
2.
Le recourant se prévaut d'un arrêt du
13 août 2010 (TF 6B_265/2010), selon lequel la bonne collaboration à l'enquête peut, même
lorsqu'elle ne remplit pas les conditions d'un repentir sincère, constituer un élément
favorable pour la fixation de la peine dans le cadre ordinaire de l'art. 47 CP (arrêt précité,
c. 1.1 in fine). Il a ajouté qu'à l'heure où la criminalité est de mieux en mieux
organisée, plus particulièrement dans le domaine des stupéfiants, où la coopération
des personnes arrêtées est essentielle pour déterminer l'étendue d'un trafic et démanteler,
ne serait-ce que partiellement, un réseau, la collaboration d'un accusé doit être un facteur
atténuant important au moment de fixer la peine.
Dans l'espèce tranchée par la juridiction fédérale, l'accusée avait été
condamnée pour avoir acheminé en Suisse 14 kg de cocaïne en quelque deux mois, lors de
onze trajets effectués par rail ou par route. L'inspecteur en charge de l'enquête avait, tant
dans ses rapports que dans ses déclarations aux débats, souligné qu'il avait rarement
constaté une telle collaboration de la part de prévenus, que les déclarations et les aveux
lui avaient paru sincères et qu'ils avaient permis l'arrestation du couple organisateur d'un trafic
international de stupéfiants portant au moins sur 30 kg de cocaïne (arrêt précité,
ibid.). Il a été considéré que la peine privative de liberté de sept ans confirmée
par la cour de céans ne tenait pas suffisamment compte des aveux de l'accusée (arrêt précité,
c. 3.3 in fine).
3.1
En l’espèce, le recourant se méprend
quant à la portée de la jurisprudence dont il se prévaut sous l'angle de l'art. 48 let.
d CP. L'arrêt en question ne traite en effet pas au premier chef du repentir sincère au sens
de la loi, dont il ne fait que reprendre la notion (et qui n'a pas été admis dans le cas particulier).
Bien plutôt, l'arrêt n'est topique que pour ce qui est des principes posés quant à
la réduction de la peine au vu de la collaboration durant l'enquête. Ces principes relèvent
de la fixation de la peine selon l'art. 47 CP, norme dont le recourant ne se réclame pas.
3.2
Pour ce qui est des éléments constitutifs du repentir sincère, l'art. 48 let. d CP correspond
textuellement à l'ancien art. 64 al. 7 CP. Sa portée n'est donc pas différente, de sorte
que la jurisprudence relative à cette dernière norme conserve sa valeur. Selon cette jurisprudence,
le repentir sincère n'est réalisé que si l'auteur a adopté un comportement particulier,
désintéressé et méritoire, qui constitue la preuve concrète d'un repentir sincère.
L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit de repentir, dont il doit avoir fait la
preuve en tentant, au prix de sacrifices, de réparer le tort qu'il a causé (ATF 107 IV 98,
c. 1 et les références citées). Déterminer la volonté de l'auteur relève
de l'établissement des faits (ATF 126 IV 209, c. 2d p. 215 et les arrêts cités), de sorte
que les constatations de l'autorité cantonale à ce propos lient en principe le Tribunal fédéral
(art. 105 al. 1 LTF). Le seul fait qu'un délinquant ait passé des aveux ou manifesté des
remords ne suffit pas. Il n'est en effet pas rare que, confronté à des moyens de preuve ou
constatant qu'il ne pourra échapper à une sanction, un accusé choisisse de dire la vérité
ou d'exprimer des regrets; un tel comportement n'est pas particulièrement méritoire (ATF 117
IV 112, c. 1 p. 113 s.; 116 IV 288, c. 2a p. 289 s.). En revanche, des aveux impliquant le condamné
lui-même et sans lesquels d'autres auteurs n'auraient pu être confondus, exprimés spontanément
et maintenus malgré des pressions importantes exercées contre l'intéressé et sa famille,
peuvent manifester un repentir sincère (ATF 121 IV 202, c. 2d/cc p. 206; cf., sur tous ces points,
la confirmation de jurisprudence de TF 6B_265/2010, précité, c. 1.1).
3.3a)
Dans le cas particulier, le recourant a collaboré pratiquement dès son interpellation. Ce faisant,
il a permis à l'enquête de faire de grandes avancées. Il a, initialement, admis avoir
transporté de la drogue lors du premier convoyage, en juillet 2008; il a en outre fourni quelques
explications quant au mode de conditionnement de l'héroïne, lesquelles, rapprochées d'autres
éléments, ont permis d'extrapoler la quantité acheminée en Autriche lors de ce trajet.
Cela étant, il n'a, pour le reste, eu cesse de tenter de minimiser son rôle. C'est ainsi qu'il
s'est, en dépit de toute logique, avancé à soutenir à l'audience qu'il ignorait la
nature illicite de la cargaison de la voiture qu'il conduisait, ce alors même qu'il avait, durant
l'enquête, admis qu'il savait transporter des stupéfiants. De plus, il n'a décidé
de collaborer avec les enquêteurs qu'une fois confronté à des éléments de preuve
accablants pour lui, notamment des relevés d'écoutes téléphoniques. Ces circonstances
excluent que son comportement ait été spontané, désintéressé et méritoire.
Partant, les conditions du repentir sincère au sens légal ne sont pas réunies.
b)
Au surplus, la réduction de peine à laquelle conclut le recourant présuppose l'admission
du moyen tiré de l'art. 48 let. d CP. En effet, comme déjà relevé, le recourant ne
soutient pas que la quotité de la peine serait en soi arbitraire. Vérifiée d'office, elle
ne l'est pas, notamment au vu de la quantité de drogue acheminée en Autriche, puis en Suisse
dans les quatre convoyages (39,5 kg d'héroïne brute, soit quelque 4 kg nets au taux moyen de
pureté de 10,4 % retenu). Pour le surplus, il doit d'office être constaté que la collaboration
du recourant a largement été prise en compte à décharge sous l'angle de l'art. 47
CP. Le jugement ne procède donc pas d'une violation du droit fédéral. La quotité
de la peine privative de liberté exclut le sursis partiel auquel conclut le recourant (art. 43 al.
1 CP).
En conclusion, le recours interjeté par Z.________ doit être rejeté en application de
l'art. 431 al. 2 CPP et le jugement confirmé à son égard.
Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance, y compris l'indemnité allouée à
son défenseur d'office, par 968 fr. 40, TVA comprise, sont mis à la charge du recourant (art.
450 al. 1 CPP). Le remboursement à l'Etat de l'indemnité due au défenseur d'office sera
exigible pour autant que la situation économique du recourant se soit améliorée (ATF 135
I 91, c. 2.4, spéc. 2.4.3).
II.
Recours de E.________
1.
Il y a lieu de statuer en premier lieu sur les
moyens de nullité.
Se prévalant de l'art. 411 let. g et i CPP, le recourant fait valoir que l'état de fait du
jugement viole la présomption d'innocence, respectivement est entaché de doutes, dans la mesure
où il retient à sa charge l'acquisition de 1,390 kg d'héroïne auprès de [...].
Le recourant ajoute que tant le dernier nommé que lui-même n'avaient admis qu'un trafic portant
sur 300 à 400 g de cette drogue.
[...] a été reconnu coupable d'avoir,
du 11 avril au 6 mai 2008, vendu 1,390 kg d'héroïne à E.________, ce en douze livraisons
de 50 à 220 g chaque fois. [...] a déclaré n'avoir vendu au recourant que 300 à 400
g au plus de cette drogue. Il a par ailleurs précisé que E.________ était son seul acheteur.
Le tribunal criminel a considéré que, comme le tribunal correctionnel l'avait retenu avant
lui, les communications téléphoniques ne laissaient subsister aucun doute quant à l'ampleur
des transactions, sachant précisément que le recourant était le seul acheteur. Cette motivation
échappe au grief d'arbitraire à tous égards, ce d'autant qu'elle se fonde sur un jugement
de première instance dont l'état de fait a été confirmé en procédure de
recours, le jugement n'étant réformé que pour ce qui est de la mesure de la peine. Du
reste, le recourant se limite à opposer sa version des faits à celle des premiers juges, de
sorte que ce moyen, appellatoire, est irrecevable.
2.
Invoquant les mêmes dispositions, le recourant
reproche également aux premiers juges une appréciation arbitraire des faits dans la mesure
où ils ont retenu que l'héroïne acquise par lui avait été probablement revendue,
ce pour le motif que l'auteur n'était pas consommateur de ce stupéfiant.
Ce moyen est également infondé. En effet, on ne voit guère pour quelle autre raison le
recourant aurait acquis ces stupéfiants, une distribution à titre gratuit n'entrant guère
en considération en l'espèce, s'agissant d'un trafic de stupéfiants à l'échelon
international. Quoi qu'il en soit, le point de fait soulevé ne porte pas sur des faits importants
pour le jugement de la cause au sens de l'art. 411 let. i CPP. En effet, la LStup réprime l'acquisition
et la détention de stupéfiants indépendamment de l'usage qu'entend en faire l'auteur.
Peu importe donc qu'il se fût agi d'une simple acquisition, ou bien plutôt d'offre de vente
ou encore de courtage de drogue.
3.
Se prévalant de l'art. 411 let. h CPP, le
recourant fait valoir que c'est à tort que les premiers juges ont retenu qu'il avait physiquement
pris possession d'un kg et demi d'héroïne sur les 4 kg dont la livraison avait été
convenue. A cet égard également, le recourant se limite à opposer sa version des faits
à celle de l'autorité. Renvoi soit aux considérants du jugement résumés au ch.
1.3.3. de l'état de fait ci-dessus. C'est sans arbitraire aucun que les premiers juges ont tenu
pour avéré que la transaction mentionnée par J.________ n'était autre que la remise
d'un kilo et demi d'héroïne par B.________ à [...], ce dernier agissant comme commis du
recourant E.________. Comme le relève l'autorité de première instance, on comprendrait
mal autrement pour quelle raison le recourant se serait trouvé redevable du prix de cette drogue
si l'instruction donnée à [...] avait simplement été de la chercher et de la conserver
pour son propre compte ou pour celui d'un tiers. Du reste, nul n'a prétendu que le dernier nommé
aurait conservé ces stupéfiants par devers lui.
Pour le surplus, le recourant tente de tirer argument des disparités entre les taux moyens de pureté
de la drogue retenus dans la cause dirigée contre [...] (8,9 %) et dans la présente procédure
(10,4 % au minimum). Ce faisait, il oublie que les taux ci-dessus sont issus de divers échantillons
prélevés sur d'importantes quantités d'héroïne. Pour être tenue comme provenant
de même source, cette drogue n'en était pas moins conditionnée dans des emballages séparés,
confectionnés à des moments différents. Une certaine variabilité est dès lors
inévitable. Tel est précisément le motif pour lequel
différents
échantillons sont analysés, ce dont découle le taux moyen global. Quoi qu'il en soit,
l'élément de fait soulevé ne porte pas sur un point de nature à influer sur la décision
attaquée au sens de l'art. 411 let. h CPP. En effet, pour la mesure de la peine, arrêtée
à 10 ans, l'équivalent de 21 g d'héroïne pure ne saurait rien changer à l'étendue
de la culpabilité au vu des quantités de stupéfiants considérables ici en cause (cf.
c. III.3.1c ci-dessous).
4.
Enfin, toujours au bénéfice de la même
disposition, le recourant reproche au tribunal criminel de ne pas préciser qu'il n'avait eu aucun
contact téléphonique les 17 et 18 janvier 2008 (
recte
: 2009) avec des clients pour écouler la drogue acheminée ce dernier jour à Reinach. Or,
dans la mesure où les premiers juges n'ont pas retenu qu'une partie de la drogue livrée à
cette occasion lui était destinée pour la revente, ils n'avaient pas à préciser encore
que le recourant n'avait eu aucun contact avec des clients potentiels au même moment. Infondé,
ce moyen doit aussi être rejeté.
Le recours en nullité doit donc être rejeté.
5.
Sous l'angle de la réforme, la cour de céans
examine librement les questions de droit sans être limitée aux moyens que les parties invoquent
(cf. l'art. 447 al. 1 CPP). La cour de cassation ne peut cependant aller au-delà des conclusions
du recourant; elle est liée en outre par les faits constatés dans le jugement attaqué,
sous réserve des inadvertances manifestes, qu’elle rectifie d’office (art. 447 al. 2,
1ère et 2e phrases, CPP), ou d'éventuels compléments qui ressortiraient des pièces
du dossier (JT 1989 III 105). Il a été vu, sous l'angle de la nullité, que de telles inadvertances
ne sont pas données en l’espèce, pas plus que l'état de fait n'a à être
complété.
6.
Le recourant fait grief au tribunal criminel d'avoir
fait une fausse application de l'art. 25 CP. Soutenant que son rôle s'était limité à
mettre à disposition de ses comparses le garage de son employeur, il fait valoir que seule la complicité
d'infraction grave à la LStup aurait dû être retenue pour ce qui est des infractions perpétrées
le 18 janvier 2009.
6.1
Le complice est celui qui prête intentionnellement
assistance à la commission d'un crime ou un délit (cf. art. 25 CP). La complicité suppose
une contribution causale à la réalisation de l'infraction, de telle sorte que, sans elle, les
événements ne se seraient pas déroulés de la même manière. Il n'est toutefois
pas nécessaire que cette contribution ait été une condition
sine
qua non
de la réalisation de l'infraction.
Il suffit qu'elle l'ait favorisée (ATF 121 IV 109, c. 3a p. 119; 120 IV 265, c. 2c/aa p. 272; 119
IV 289, c. 2c/aa p. 292). L'assistance prêtée par le complice peut être matérielle,
intellectuelle ou consister en une simple abstention. Elle peut être apportée jusqu'à
l'achèvement de l'infraction, dont le complice doit avoir l'intention de favoriser la commission,
le dol éventuel étant toutefois suffisant (ATF 121 IV 109 précité, c. 3a p. 119 s).
Est un coauteur, celui qui collabore, intentionnellement et de manière déterminante, avec d'autres
personnes à la décision de commettre une infraction, à son organisation ou à son
exécution, au point d'apparaître comme l'un des participants principaux. Il faut que, d'après
les circonstances du cas concret et le plan d'action, la contribution du coauteur apparaisse essentielle
à l'exécution de l'infraction. La seule volonté quant à l'acte ne suffit pas, mais
il n'est pas nécessaire que le coauteur ait effectivement participé à l'exécution
de l'acte ou ait pu l'influencer. La coactivité suppose une décision commune, qui ne doit toutefois
pas forcément être expresse mais peut aussi résulter d'actes concluants, et le dol éventuel
quant au résultat suffit. Il n'est pas nécessaire que le coauteur participe à la conception
du projet, auquel il peut adhérer ultérieurement, ni que l'acte soit prémédité,
le coauteur pouvant s'y associer en cours d'exécution. Ce qui est déterminant c'est que l'auteur
se soit associé à la décision dont est issue l'infraction ou à la réalisation
de cette dernière, dans des conditions ou dans une mesure qui le font apparaître comme un participant
non pas secondaire, mais principal (ATF 125 IV 134, c. 3a p. 136 et les arrêts cités).
6.2
Il ressort des faits de la cause, qui lient l'autorité de céans, que le recourant était
actif dans le trafic de stupéfiants depuis le printemps 2008 déjà, soit alors qu'il traitait
avec [...], et qu'il avait rejoint le réseau de "Smaj" en novembre de la même année.
On ne saurait donc, contrairement à ce que semble soutenir le recourant, limiter la qualification
des faits aux infractions perpétrées le jour de son arrestation, soit le 18 janvier 2009. Bien
plutôt, il avait été impliqué dans le trafic avant le quatrième transport de
drogue depuis le Kosovo déjà. Pour ce qui est de ce dernier trajet, il avait guidé le
véhicule vers sa destination finale, avait fourni le local pour entreposer et démonter la voiture
et avait personnellement pris part au déchargement de la drogue. Ainsi que l'ont relevé les
premiers juges, le recourant a, de manières diverses, été impliqué dans l'acheminement
de 15,39 kg d'héroïne brute, soit 1,60 kg de drogue pure. Pour ce qui est de l'ensemble de
l'activité déployée par le recourant au sein des réseaux auxquels il a appartenu
(depuis le 11 avril 2008, respectivement depuis le mois de novembre suivant), les contrôles téléphoniques
ont, en particulier, révélé l'ampleur considérable et la durée de ses liaisons
avec divers autres membres de l'organisation de "Smaj" et, partant, sa position au sein de
celle-ci. Il disposait d'un certain pouvoir décisionnel, comme le révèle le fait qu'il
a été l'organisateur de la mise sous abri et du démontage de la voiture saisie à
Reinach. Le recourant était donc un maillon essentiel du réseau et son activité, soutenue,
était bien antérieure à la date de son arrestation. Par leur nature et leur ampleur, les
actes illicites en question dépassent ainsi la besogne d'un simple complice. C'est l'œuvre
d'un coauteur.
Le jugement ne procède dès lors pas d'une violation de l'art. 25 CP.
7.
Au surplus, le recourant ne soutient pas que la
mesure de la peine serait arbitraire. La réduction de peine à laquelle il conclut présuppose
en effet l'admission du moyen tiré de l'art. 25 CP.
Le recours en réforme doit dès lors être rejeté à l'instar du recours en nullité.
8.
En conclusion, le recours interjeté par E.________
doit être rejeté en application de l'art. 431 al. 2 CPP et le jugement confirmé à
son égard.
Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance, y compris l'indemnité allouée à
son défenseur d'office, par 968 fr. 40, TVA comprise, sont mis à la charge du recourant (art.
450 al. 1 CPP). Le remboursement à l'Etat de l'indemnité due au défenseur d'office sera
exigible pour autant que la situation économique du recourant se soit améliorée (ATF 135
I 91, précité, ibid.).
III.
Recours de J.________
1.
Il convient de statuer en premier lieu sur les
conclusions subsidiaires en nullité du recours.
Le recourant se prévaut pêle-mêle d'une violation de la présomption d'innocence par
l'effet d'une appréciation arbitraire des éléments de preuve du dossier selon l'art. 411
let. i CPP, d'une violation de son droit à une décision motivée d'après l'art. 411
let. g CPP et de contradictions dans l'état de fait au sens de l'art. 411 let. h CPP. Seul ce dernier
moyen est articulé à satisfaction.
2.
Le recourant fait valoir qu'il n'est pas chose
aisée de comprendre quelles sont les véritables charges retenues à son encontre, ce, précisément,
en raison des contradictions qu'il croit déceler dans l'état de fait du jugement. Aucun des
passages du jugement mis en exergue par le mémoire (p. 7) n'est pourtant en contradiction avec un
autre. Cela étant, le recourant se limite à opposer sa version des faits à celle du tribunal
criminel, ce qui est irrecevable. Pour le reste, il rediscute la place conférée par les premiers
juges à divers facteurs personnels. Ces moyens relèvent cependant des critères d'appréciation
de la culpabilité et, partant, de la réforme. Ils seront examinés ci-dessous.
Le recours en nullité doit donc être rejeté.
3.
En se réclamant notamment des moyens articulés
sous l'angle de la nullité, le recourant excipe d'abord du caractère selon lui arbitrairement
sévère de la peine, ce à divers titres. Les différents moyens invoqués seront
examinés successivement. Pour les motifs exposés au c. II.5 ci-dessus, la cour de céans
est liée par les faits constatés par les premiers juges.
3.1a)
Selon l'art. 47 al. 1 CP, le juge fixe la peine
d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents
et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. Selon l'al. 2
de cette disposition, la culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion
ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible
de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait
pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances
extérieures.
b)
L'art. 47 CP confère au juge un large pouvoir d'appréciation, de sorte que la Cour de cassation,
qui ne fonctionne pas comme une juridiction d'appel, n'admettra un recours en réforme sur la quotité
de la peine que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est
fondée sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, si des éléments d'appréciation
prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la sanction apparaît
exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir
d'appréciation (art. 415 al. 3 CPP; Bovay/ Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure pénale
vaudoise, Code annoté, 3e éd., Lausanne 2008, n. 1.4 ad art. 415 CPP; ATF 127 IV 101,
c. 2c; ATF 122 IV 156, c. 3b; ATF 116 IV 288, c. 2b).
L'art. 47 al. 1 CP reprend les critères des antécédents et de la situation personnelle
consacrés par l'art. 63 aCP, tout en leur ajoutant la nécessité de prendre en considération
l’effet de la peine sur l’avenir du condamné. S’agissant de ce dernier élément,
le Message précise que le juge n’est pas contraint d’infliger la peine correspondant
à la culpabilité de l’auteur s’il y a lieu de prévoir qu’une peine plus
clémente suffira à le détourner de commettre d’autres infractions (FF 1999 II 1866).
Cet aspect de prévention spéciale ne permet toutefois que des corrections marginales. Il ne
saurait l'emporter sur l’appréciation de la culpabilité du délinquant, l'effet de
la peine devant toujours rester proportionné à la faute. L'art. 47 al. 2 CP codifie la jurisprudence
rendue en vertu de l’art. 63 aCP (cf. not. ATF 129 IV 6, c. 6.1; ATF 127 IV 101, c. 2a; ATF 118
IV 21, c. 2b; cf. aussi notamment TF 6B_207/2007 du 6 septembre 2007).
c)
S'agissant en particulier des infractions à
la législation sur les stupéfiants, outre les motifs, la situation personnelle et les antécédents
de l’auteur, doivent être prises en considération les circonstances telles que son rôle
dans la distribution de la drogue, l’intensité de sa volonté délictueuse, l’absence
de scrupules, les méthodes utilisées, la durée et la répétition des actes prohibés,
ainsi que celles dont l’auteur n’a pas forcément la maîtrise, telles que, pour
celui qui ne fait que transporter la drogue, la capacité d’honorer les commandes du distributeur
et les ressources financières du client (Favre/Pellet/Stoudmann, Code pénal annoté, 3e
éd., Lausanne 2007, n. 1.29 ad art. 47 CP et les réf. cit.).
La quantité de drogue est un élément d’appréciation important mais toutefois
pas prépondérant (ATF 122 IV 299, c. 2c, JT 1998 IV 38; ATF 121 IV 193, c. 2d/cc, JT 1997
IV 108; ATF 118 IV 342, c. 2c, JT 1994 IV 67; CCASS, 5 décembre 2005, n° 418). Elle perd cependant
de l'importance au fur et à mesure que l'on s'éloigne de la limite à partir de laquelle
le cas doit être considéré comme grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup (TF 6B_380/2008
du 4 août 2008). Il en va de même lorsque plusieurs des circonstances aggravantes prévues
à l'art. 19 ch. 2 LStup sont réalisées. Le type de drogue et sa pureté doivent aussi
être pris en considération. Si l'auteur sait que la drogue est particulièrement pure,
sa culpabilité sera plus grande; en revanche, sa culpabilité sera moindre s'il sait que la
drogue est diluée plus que normalement (TF 6S.21/2002 du 17 avril 2002, c. 2c et les réf. cit.).
S'agissant en particulier du trafic d'héroïne, il y a cas grave au sens de l'art. 19 ch. 2
let. a LStup à partir de 12 grammes de drogue pure (ATF 109 IV 143, JT 1984 IV 84, dont les principes
n'ont pas été affectés par le changement de jurisprudence consacré par l'ATF 117
IV 314).
3.2
Excipant de sa dette de jeu, le recourant fait
valoir qu'il "s'(était) retrouvé impliqué dans ce trafic par la faute d'un piège
tendu par des trafiquants sans scrupule." Les premiers juges ont certes mentionné, sans l'exclure,
la possible dette de jeu du recourant envers le chef du réseau, libellée qui plus est à
un taux usuraire. Pour autant, ils n'ont pas retenu que ce fait, même avéré, aurait joué
un rôle décisif dans l'engagement du recourant au sein du réseau. Ils ont bien plutôt
considéré que son recrutement était dû à sa position familiale et à son
statut de personne de confiance apte à remplir la mission qui lui avait été assignée.
De même, ils ont expressément écarté l'hypothèse que le recourant se fût
trouvé dans une situation de détresse. Cette motivation satisfait aux exigences de l'art. 50
CP et ne procède à aucun autre égard d'une violation du droit fédéral. Partant,
l'argument déduit par le recourant de l'hypothèse d'un recrutement contraint sous l'emprise
d'un créancier s'avère infondé.
3.3
Le recourant reproche ensuite aux premiers juges
de ne pas avoir suffisamment tenu compte de l'ampleur selon lui limitée de son rôle au sein
du réseau, étant précisé que le jugement mentionne que son activité délictuelle
"(était) certainement moindre que pour d'autres (coaccusés, réd.)" (p. 59).
Le fragment de phrase dont se prévaut le recourant doit être replacé dans son contexte.
En effet, le tribunal criminel mentionne aussi que le recourant était impliqué pour avoir récolté
de l'argent auprès du trafiquant genevois situé à l'échelon inférieur de la
distribution, pour avoir pourvu à la réception de la marchandise à Reinach, soit 12,5
kg d'héroïne, et pour avoir donné l'ordre à E.________ de récupérer une
partie de la marchandise détenue par B.________. Pour le reste, le tribunal a énoncé les
motifs pour lesquels il considérait que le recourant jouait un rôle central au sein du réseau,
à tout le moins à partir de la livraison de Reinach, dont il avait, selon la cour, organisé
la logistique. Ces éléments d'appréciation, exposés à satisfaction, battent
en brèche le moyen invoqué, qui sollicite les faits de la cause. Les facteurs permettant de
situer la position de l'auteur dans la hiérarchie du réseau sont propres au recourant. Ils
ont été pris en compte dans l'appréciation de sa culpabilité d'une manière à
différencier les actes imputés à chacun des auteurs déférés devant le tribunal
criminel, dont aucun n'avait eu les mêmes activités, abstraction faite même des différences
de durée d'appartenance à l'organisation. Les premiers juges en ont déduit que le recourant
avait, au sein du réseau, un rôle d'organisateur, et non de simple exécutant. Cette motivation
satisfait aux exigences de l'art. 50 CP et ne procède à aucun autre égard d'une violation
du droit fédéral.
3.4.
Le recourant se prévaut aussi d'une inégalité
de traitement par rapport à ses comparses B.________, E.________ et H.________.
3.4.a)
Selon la jurisprudence, il est possible d’invoquer,
dans le cadre d’un recours en réforme pour violation de l’art. 47 CP, le fait que la
peine infligée consacre une inégalité de traitement (ATF 116 IV 292, c. 2, JT 1992 IV
104). Toutefois, en raison des nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la peine,
notamment des données personnelles, la comparaison est d’emblée délicate lorsqu'elle
porte sur des affaires et des accusés différents (ATF 120 IV 136, c. 3a; ATF 116 IV 292, précité).
En effet, selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, le principe de l'individualisation
de la peine et le large pouvoir conféré par la loi au juge du fait dans la fixation de celle-ci
conduisent nécessairement à une certaine inégalité dont le législateur s'est
accommodé. Les diverses pondérations entre les critères déterminants sont notamment
la conséquence de la libre appréciation des preuves par le juge du fait et de l'important pouvoir
dont il dispose. De ce point de vue, il faut considérer que même des cas identiques ou semblables
se différencient en général de manière importante en ce qui concerne les points déterminants
pour la mesure de la peine. Pour ces raisons, une inégalité dans la fixation de cette dernière
ne suffit en elle-même pas pour conclure à un abus du pouvoir d'appréciation. Aussi longtemps
que la sanction se cantonne dans les limites légales du champ pénal, qu'elle se fonde sur toutes
les considérations essentielles et qu'elle n'excède pas le pouvoir du juge, les différences
dans sa fixation doivent être considérées comme une conséquence inhérente à
notre système juridique (Wiprächtiger, Basler Kommentar, Strafrecht I, 2
e
éd., 2007, n. 159 ad art. 47 CP, pp. 876 s. et les réf. cit.).
Ainsi, si la prise en compte d'une inégalité de traitement est en principe adéquate, elle
ne sera opérante qu'exceptionnellement, la comparaison avec les peines prononcées étant
généralement stérile, dans la mesure où il existe presque toujours des circonstances
objectives ou subjectives dont le juge doit tenir compte dans chaque cas et qui le conduisent à
individualiser la peine (ATF 116 IV 292, précité, JT 1992 IV 104). Néanmoins, l'idée
de ne pas créer un écart trop important entre deux coaccusés qui ont participé ensemble
au même complexe de faits délictueux est soutenable (ATF 123 IV 150, c. 2b p. 154). Ainsi,
l'exigence d'égalité s'apprécie notamment au regard de ce qui est comparable, notamment
les activités et les rôles respectifs des co-accusés dans la perpétration commune
d'infractions.
b)
Dans le cas particulier, le recourant se prévaut
à nouveau du passage du jugement selon lequel son activité délictuelle "(était)
certainement moindre que pour d'autres (coaccusés, réd.)". Derechef, il tente de minimiser
son rôle au sein du réseau, cette fois par rapport à celui de ses trois coaccusés
nommément désignés. La quantité de drogue importée, détenue ou ayant autrement
fait l'objet d'une transaction est dûment établie pour chaque coauteur. Elle reste très
importante pour le recourant, même si l'un de ses coaccusés (B.________) avait eu une activité
délictueuse plus significative encore. Or, on est largement au-dessus de la limite du cas grave
selon l'art. 19 ch. 2 let. a LStup, de sorte que ce facteur n'a pas l'importance primordiale que tente
de lui conférer le recourant.
Les premiers juges ont en effet pris un soin particulier à dresser, pour chacun des accusés,
un constat de culpabilité distinct. Dans cette appréciation, la quantité de drogue n'a,
vu les quantités en cause et conformément à la jurisprudence, joué qu'un rôle
de second plan par rapport à la situation personnelle de chaque auteur, à son rôle dans
la distribution de la drogue, à l’intensité de sa volonté délictueuse, aux
méthodes utilisées, ainsi qu'à la durée et à la répétition des actes
prohibés. Pour le reste également, les disparités entre les différentes peines prononcées
échappent au grief d'arbitraire.
Le moyen déduit de l'inégalité de traitement dans la mesure des peines en cause doit ainsi
être rejeté.
3.5.
Indépendamment même de toute comparaison,
le recourant fait valoir que la peine qui lui a été infligée est arbitrairement sévère.
Le tribunal criminel a pris en compte, à charge, le manque de collaboration durant l'enquête,
le fait que le recourant n'avait pas été contraint de se livrer au trafic, le fait qu'il avait
eu une jeunesse favorisée, le fait qu'il avait été impliqué dans l'importation de
très importantes quantités de drogue (12,5 kg d'héroïne brute, soit quelque 1,3 kg
net) et son rôle important au sein de l'organisation. A cet égard, il suffit de renvoyer à
la motivation du jugement. A décharge ont été pris en compte les quelques aveux passés
au cours des débats, le bon comportement de l'intéressé en détention et son absence
d'antécédents.
Ce faisant, le tribunal n’a pas tenu compte d’éléments étrangers à l’art.
47 CP, précisé par la jurisprudence spécifique aux infractions à la LStup (ATF 122
IV 299, précité, et les arrêts cités). Les éléments retenus, à charge
et à décharge, sont ainsi pertinents. Au surplus, aucun élément déterminant
au regard de l'art. 47 CP n'a été omis, respectivement ne s'est vu conférer une portée
excessive ou insuffisante. La peine prononcée se situe dans le cadre légal. Elle échappe
au grief d'arbitraire.
Il s'ensuit que le recours en réforme doit être rejeté à l'instar du recours en nullité.
6.
En conclusion, le recours interjeté par J.________ doit être rejeté en application de
l'art. 431 al. 2 CPP et le jugement confirmé à son égard.
Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance, y compris l'indemnité allouée à
son défenseur d'office, par 1'743 fr. 15, TVA comprise, sont mis à la charge du recourant (art.
450 al. 1 CPP). Le remboursement à l'Etat de l'indemnité due au défenseur d'office sera
exigible pour autant que la situation économique du recourant se soit améliorée (ATF 135
I 91, précité, ibid.).
IV.
Recours de B.________
1.
Préalablement à tout moyen dirigé
contre le jugement entrepris et en excipant de l'art. 411 let. a CPP, le recourant soulève l'exception
d'incompétence
ratione
fori
des autorités vaudoises. Cela étant,
il oublie que le Tribunal d'accusation, statuant sur le moyen déduit de l'art 411 let. a CPP, a,
par son arrêt du 2 juillet 2009, confirmé cette compétence en déférant le recourant
devant le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne. Cet arrêt est entré en force.
Le recourant ne s'est pas déterminé dans le cadre de cette procédure. Or, l'art. 411 let.
a CPP ne permet pas à la partie de soulever le moyen déduit de l'incompétence
ratione
fori
lorsque le Tribunal d'accusation a tranché
la question. Le renvoi aux règles de for prévue par le droit fédéral (cf. l'art.
19 al. 1 CPP) implique que le Tribunal d'accusation, notamment, peut déroger au for légal pour
des motifs d'opportunité (cf. Bovay et alii, op. cit., n. 1.3 ad art. 19 CPP). Par surabondance,
le recourant est, en tout état de cause, à tard pour soulever le moyen déduit de l'incompétence
ratione loci
.
En effet, le principe de la bonne foi - qui constitue un principe général du droit également
applicable dans le domaine de la procédure - oblige celui qui constate un prétendu vice de
procédure à le signaler immédiatement, à un moment où il pourrait encore être
corrigé, et lui interdit d'attendre en restant passif afin de pouvoir s'en prévaloir ultérieurement
devant l'autorité de recours (ATF 119 Ia 221, c. 5a p. 228 s.; TF 6B_61/2010 du 27 juillet 2010,
c. 1.2).
2.
L'exception d'incompétence étant écartée,
il y a lieu d'entrer en matière sur le recours, ce en statuant d'abord sur ses moyens de nullité.
Se prévalant de l'arbitraire dans l'appréciation des faits selon l'art. 411 let. h et i CPP,
ainsi que de la présomption d'innocence, le recourant fait valoir que des doutes minent gravement
le jugement entrepris en ce qui concerne les actes qu'il a commis. Les motifs de nullité invoqués
sont soulevés pêle-mêle.
3.
Le recourant reproche d'abord aux premiers juges
d'avoir retenu qu'il était un personnage important du réseau, à telle enseigne que, sans
lui, la drogue en question n'aurait pas pu pénétrer sur le marché suisse. Il se prévaut
du fait que l'organisation a été en mesure de livrer de la drogue en Suisse après son
arrestation. Ce faisant, le recourant se limite à opposer sa version des faits à celle des
premiers juges. Le jugement décrit à satisfaction la structure du réseau et le rôle
qu'y occupait l'intéressé. Il suffit de renvoyer à l'état de fait. Que le recourant
n'ait pas été à la tête du réseau, mais ait été subordonné à
"Smaj", établi au Kosovo, ne change rien à l'importance de sa tâche qui était,
précisément, de pourvoir à l'importation de la drogue expédiée du Kosovo en
la répartissant entre les échelons inférieurs en Suisse. Pour le reste, c'est en vain
que le recourant se prévaut d'éléments extérieurs au jugement, s'agissant notamment
de rapports de police.
Le recourant critique ensuite la quantité
d'héroïne sur laquelle avait porté son activité de l'avis des premiers juges. Il
fait valoir que celle-ci n'avait porté que sur 2 kg et que le tribunal criminel a additionné
à tort des quantités fictives puisqu'identiques. En effet, le lot de 1,5 kg refusé au
trafiquant genevois et celui de 4 kg qui devait être livré à [...] sont, selon lui, les
mêmes, ce d'autant qu'il tient ce second lot pour inexistant par ailleurs.
Le jugement est parfaitement clair au sujet de la quantité d'héroïne que B.________ conservée
à dessein de vente. Il ressort de l'état de fait du jugement que 12,5 kg d'héroïne
ont été livrés à Rüschlikon et qu'une partie de cette marchandise était
destinée à B.________ (jugement, p. 35). "Smaj" est l'organisateur de ce transport
et donne les ordres. Le 24 novembre 2008, B.________ livre un demi kilo d'héroïne à Genève.
La drogue n'est pas de bonne qualité et l'acheteur s'en plaint. "Smaj" demande alors à
B.________ de fournir 1,5 kg d'héroïne supplémentaire à l'acquéreur genevois
au prix de la livre et, dans la foulée, 4 kg d'héroïne à E.________. B.________ refuse
de livrer le kilo et demi supplémentaire à l'acquéreur genevois et ne remet que 1,5 kg
d'héroïne à E.________ . C'est sur la base de cette remise partielle de drogue (1,5 kg
au lieu de 4 kg) que le recourant soutient que la drogue livrée à E.________ était en
réalité celle qui était destinée à l'acheteur genevois. Le moyen est mal fondé.
Si tel avait été le cas, "Smaj" n'aurait pas demandé à B.________ de fournir
1,5 kg d'héroïne supplémentaire à l'acquéreur genevois et, en parallèle,
4 kg à E.________. Le recourant perd de vue que "Smaj" est l'organisateur de ce transport,
qui porte sur 12,5 kg d'héroïne. C'est en cette qualité qu'il a donné l'ordre à
B.________ de livrer 6 kg d'héroïne (0,5 + 1,5 + 4). Les premiers juges pouvaient sans arbitraire
déduire de cet ordre que B.________ avait reçu 6 kg d'héroïne de la livraison de
Rüschlikon et qu'il était chargé de la vendre.
Le recourant reproche enfin au tribunal criminel d'avoir retenu que la livraison faite le 15 novembre
2008 portait sur 12,5 kg d'héroïne brute. Lors des débats, le recourant avait admis que
le deuxième transport, dont le mode opératoire était le même que celui du troisième,
portait sur 11 à 12 kg d'héroïne. Ses aveux ont été confirmés par ceux
d'H.________. Il est constant que 12,5 kg ont été saisis à l'issue du quatrième transport.
Là encore, le mode opératoire et le conditionnement de la drogue étaient identiques, d'où
la conviction du tribunal criminel que la quantité était la même lors de chacun des différents
convoyages. Le conditionnement de la drogue saisie à Rüschlikon a été précisément
décrit; il ressort en particulier des aveux de Z.________, confirmés par le propre frère
du recourant en cours d'enquête, que, lors de ce troisième trajet, la drogue était contenue
dans trois boîtes métalliques identiques à celles qui avaient été saisies ultérieurement
à Reinach. Les descriptions relatives à la mise en place de la drogue sous les sièges
de la voiture utilisée pour le troisième convoyage correspondent aussi aux constatations effectuées
sur le véhicule saisi à Reinach. En outre, le réseau avait une organisation et une activité
pérennes. C'est donc sans arbitraire que les premiers juges ont déduit de ces faits que les
convoyages successifs portaient sur des quantités de drogue quasiment invariables. Ce moyen doit
donc aussi être rejeté et, avec lui, le recours en nullité.
4.
Le premier moyen de réforme du recours est
déduit de l'abus du pouvoir d'appréciation quant aux preuves administrées. Le recourant
fait valoir que c'est à tort que les premiers juges ont retenu le mobile de l'appât du gain
et conteste à nouveau avoir eu 6 kg d'héroïne en sa possession après la livraison
de Rüschlikon. Par ces moyens, il tente de rediscuter les faits de la cause, ce qu'il ne peut faire
dans un recours en réforme (art. 447 al. 2, 2
e
phrase, CPP). Irrecevables, ces moyens doivent ainsi être écartés. Du reste, le second
a été abordé ci-dessus dans l'examen du recours en nullité. Cela étant, il doit
être entré en matière sur les moyens de réforme validement articulés.
5.
Les moyens ultérieurs du recours sont, hormis
ceux relatifs à la levée partielle des séquestres, déduits de l'art. 47 CP. Le recourant
fait valoir que la peine qui lui a été infligée est arbitrairement sévère, notamment
au regard de celle prononcée à l'égard de Z.________.
Pour ce qui est des principes généraux déduits de l'art. 47 CP et de ceux applicables
spécifiquement au moyen tiré de l'inégalité de traitement entre co-accusés,
renvoi soit respectivement aux c. III.3.1a et c III.3.4a ci-dessus.
6.a)
Les premiers juges ont retenu, à charge,
le statut de grossiste du recourant, la quantité d'héroïne sur laquelle avait porté
son activité, le fait qu'il était un personnage important du réseau, et qu'ainsi, sans
lui, la drogue en question n'aurait pas pu pénétrer sur le marché suisse. Ils ont également
pris en compte en sa défaveur sa collaboration quasi-inexistante et ses dénégations, le
fait qu'il avait impliqué sa compagne dans son trafic, l'appât du gain et la stabilité
de sa situation socio-économique avant qu'il ne versât dans la délinquance. A décharge
ont été pris en compte ses aveux, même partiels et tardifs, son bon comportement en détention,
ainsi que ses regrets présentés à l'audience. Cette motivation satisfait aux exigences
de l'art. 50 CP et ne procède à aucun autre égard d'une violation du droit fédéral.
b)
Cela étant, c'est en vain que le recourant se prévaut d'une inégalité de traitement
par rapport à Z.________. Ce coaccusé, même s'il avait, contrairement au recourant, pris
part à tous les convoyages ici en cause, n'en était pas moins une "mule", et non
un dirigeant du réseau. On ne saurait, loin s'en faut, réduire l'examen de la culpabilité
à la quantité de drogue ayant passé entre les mains de chaque auteur. La question déterminante
est bien plutôt celle de la position au sein du réseau et de l'énergie criminelle des
uns et des autres. Toute comparaison s'avère dès lors vaine, même dans les limites étroites
dans lesquelles la jurisprudence confine le mérite du moyen tiré de l'inégalité de
traitement.
c)
En définitive, le tribunal n’a, dans l'appréciation de la culpabilité, pas tenu
compte d’éléments étrangers à l’art. 47 CP, précisé par la
jurisprudence spécifique aux infractions à la LStup (ATF 122 IV 299, précité, et
les arrêts cités). Les éléments retenus, à charge et à décharge, sont
ainsi pertinents. Au surplus, aucun élément déterminant au regard de l'art. 47 CP n'a
été omis, respectivement ne s'est vu conférer une portée excessive ou insuffisante.
La peine prononcée se situe dans le cadre légal. Compte tenu des autres circonstances mentionnées
par les premiers juges, à savoir notamment les dénégations de l'intéressé et
son dessein de lucre, une peine privative de liberté de douze ans ne paraît pas arbitrairement
sévère.
7.
Pour ce qui est de sa dernière conclusion,
le recourant, à juste titre, ne conteste pas que les téléphones portables séquestrés,
dont la destruction a été ordonnée par le jugement entrepris, ont servi à perpétrer
les infractions ici réprimées. Partant, les conditions légales posées au maintien
des séquestres, d'abord, et à la destruction des choses mobilières qui en font l'objet,
ensuite, sont réalisées en vertu des art. 223 et 227a CPP, ainsi que 69 CP, indépendamment
du contenu de la mémoire des appareils en question.
Le recours en réforme doit donc être rejeté à l'instar du recours en nullité.
8.
En conclusion, le recours interjeté par B.________
doit être rejeté en application de l'art. 431 al. 2 CPP et le jugement confirmé à
son égard.
Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance, y compris l'indemnité allouée à
son défenseur d'office, par 1'743 fr. 15, TVA comprise, sont mis à la charge du recourant (art.
450 al. 1 CPP). Le remboursement à l'Etat de l'indemnité due au défenseur d'office sera
exigible pour autant que la situation économique du recourant se soit améliorée (ATF 135
I 91, précité, ibid.).
V.
Vu l'ampleur respective de chacun des recours,
les frais de deuxième instance doivent être répartis à parts égales entre les
corecourants, sous réserve des indemnités allouées aux défenseurs d'office.
Par
ces motifs,
la
Cour de cassation pénale,
statuant
à huis clos
en
application de l'art. 431 al. 2 CPP,
p
r o n o n c e :
I.
Les recours sont rejetés.
II.
Le jugement est confirmé.
III.
La détention subie par les recourants depuis le jugement est déduite.
IV
.
Les frais de deuxième instance, par 4'030 fr. (quatre mille trente francs), sont mis à raison
d'un quart, soit 1'007 fr. 50 (mille sept francs et cinquante centimes), à la charge de Z.________,
plus l'indemnité allouée à son défenseur d'office par 968 fr. 40 (neuf cent soixante-huit
francs et quarante centimes) soit 1'975 fr. 90 (mille neuf cent septante-cinq francs et nonante centimes),
à raison d'un quart, soit 1'007 fr. 50 (mille sept francs et cinquante centimes), à la charge
de E.________, plus l'indemnité allouée à son défenseur d'office par 968 fr. 40 (neuf
cent soixante-huit francs et quarante centimes), soit 1'975 fr. 90 (mille neuf cent septante-cinq francs
et nonante centimes), à raison d'un quart, soit 1'007 fr. 50 (mille sept francs et cinquante centimes),
à la charge de J.________, plus l'indemnité allouée à son défenseur d'office
par 1'743 fr. 15 (mille sept cent quarante-trois francs et quinze centimes) soit 2'750 fr. 65 (deux mille
sept cent cinquante francs et soixante-cinq centimes), à raison d'un quart, soit 1'007 fr. 50 (mille
sept francs et cinquante centimes), à la charge de B.________, plus l'indemnité allouée
à son défenseur d'office par 1'743 fr. 15 (mille sept cent quarante-trois francs et quinze
centimes) soit 2'750 fr. 65 (deux mille sept cent cinquante francs et soixante-cinq centimes).
V.
Le remboursement à l'Etat des indemnités allouées au chiffre IV ci-dessus sera exigible
pour autant que les situations économiques respectives de Z.________, E.________, J.________ et
B.________ se soient améliorées.
Le
président :
Le greffier :
Du
16 décembre 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué aux recourants et aux autres
intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
-
Me Alain Sauteur, avocat (pour E.________),
-
Me Antoine Eigenmann,
avocat (pour B.________)
-
Me Alain Dubuis, avocat
(pour Z.________),
-
Me Matthieu Genillod,
avocat (pour J.________),
-
Me Franck Ammann, avocat
(pour H.________),
‑
M. le Procureur général du canton de Vaud,
et
communiqué à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution des peines,
-
M. le Surveillant-chef, Prison de la Croisée (pour Z.________ et E.________),
-
M. le Surveillant-chef, Prison de la Tuilière (pour B.________),
-
M. le Surveillant-chef, Prison du Bois-Mermet (pour J.________),
‑
Service de la population, secteur étrangers (Z.________, 25.06.1967; E.________, 28.02.1978; J.________,
28.01.1966; B.________, 01.04.1966),
‑
Ministère public de la Confédération,
-
Office fédéral des migrations,
‑
Mme la Présidente du Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne,
‑
M. le Juge d'instruction cantonal,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100
al.
1 LTF).
Le greffier :