vd_findinfo · AI 6/11 - 244/2012 · 2012-07-18 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RÉVISION{DÉCISION}, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, MESURE DE RÉADAPTATION{ASSURANCE SOCIALE} | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.07.2012 AI 6/11 - 244/2012

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
6/11 - 244/2012
ZD11.000787
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 juillet 2012
__________________
Présidence
de               M.
Métral
Juges
:              M.
Neu et Mme Di Ferro Demierre
Greffière
:              Mme
Pradervand
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à Nyon, recourant, représenté par Me Philippe Graf, avocat auprès du Service juridique
de la Fédération suisse pour l'intégration des handicapés, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1, 16 et 17 LPGA; 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
W.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1955, marié, est originaire
du [...]. Il vit en Suisse depuis 1979. Il a notamment travaillé du 14 octobre 1987 au 31 octobre
1992 en tant que chauffeur poids lourd auprès de l'entreprise H.________SA, à [...]. Il a été
licencié pour des raisons économiques.
Présentant des lombosciatalgies sur hernie discale L4-L5, l'assuré a subi, le 25 janvier 1994,
une hémilaminectomie à ce niveau.
B.
Le 19 juin 1994, W.________ a rempli une demande de prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: OAI ou intimé) tendant à un reclassement dans une nouvelle
profession et à une rente, en raison de ses douleurs au dos.
Dans un rapport du 19 décembre 1995, le Dr R.________, rhumatologue traitant de l'assuré, a
posé le diagnostic de lombosciatalgies gauches persistantes, probablement sur fibrose cicatricielle,
et attesté une incapacité totale de travail dans l'activité habituelle de chauffeur poids
lourd dès janvier 1994. Il a considéré qu'une activité adaptée à l'invalidité
ne devrait pas comporter le port de charges lourdes, ni la position assise de manière continue.
A la suite d'un séjour de l'assuré au Centre S.________ (ci-après: Centre S.________)
du 17 février au 19 mars 1997, le Dr X.________, médecin rattaché à ce centre, a
constaté, le 4 juin 1997, que l'hémilaminectomie pour hernie discale L4-L5 gauche était
relativement favorable s'agissant des sciatalgies qui avaient régressé, mais sans effet sur
les lombalgies dont l'assuré continuait à se plaindre. Une activité professionnelle adaptée
(pas d'activité physique lourde ni d'activité nécessitant de maintenir des positions statiques
durables) devait certainement pouvoir être exercée théoriquement. Le stage au Centre S.________
a mis en évidence une inadaptation aux exigences professionnelles, quelles qu'elles soient, du fait
d'un manque de compliance aux règles sociales et professionnelles de base dont l'origine ne pouvait
être connue qu'au moyen d'investigations sur le plan psychique. Dans un rapport de synthèse
du 10 juin 1997, les responsables du Centre S.________ ont indiqué que l'assuré ne pouvait
plus exercer sa profession de chauffeur poids lourd à temps complet et que son comportement –
soit de se présenter comme un handicapé physique et psychique –, sa lenteur au travail,
sa passivité, son attitude tendant à mettre en évidence ses limitations et son manque
d'engagement, nécessitaient une évaluation théorique de sa capacité de travail. Ils
l'ont évaluée à 50% dans un poste adapté (position assise dans un siège ergonomique).
La Division de réadaptation de l'OAI, dans un rapport du 30 juin 1997, a fait siennes les conclusions
du Centre S.________ et a proposé l'octroi d'une demi-rente. Dans son écrit du 13 juillet 1998,
elle a retenu que si l'assuré travaillait encore pour l'entreprise H.________SA à [...], il
toucherait, pour son activité de chauffeur poids lourd, un gain mensuel de 4'550 fr. (servi douze
fois l'an). Ainsi, compte tenu d'un revenu hypothétique sans invalidité de 54'600 fr. (12 x
4'550 fr.) et d'un revenu d'invalide de 21'736 fr. dans une activité industrielle légère
à un taux de 50% (selon convention collective de la FTMH/UG), il en résultait un manque à
gagner de 32'864 fr., entraînant un taux d'invalidité de 60,19%.
Dans un rapport établi le 14 septembre 1998, le Dr T.________ chef de clinique adjoint du Département
neurochirurgie du Centre hospitalier Q.________ et de l'Hôpital N.________, a constaté que
l'état actuel de l'assuré et l'évolution pratiquement stable dans sa médiocrité
depuis 4-5 ans, ainsi que l'examen radiologique démontrant l'absence de récidive d'hernie discale
ne lui permettaient pas de proposer une intervention chirurgicale.
Dans un rapport du 16 avril 1999 à l'OAI, le Dr V.________, médecin-traitant de l'assuré,
a posé le diagnostic de status après laminectomie L4-L5 gauche et attesté une incapacité
de travail totale dans son activité habituelle de chauffeur depuis l'automne 1993.
Le Dr T.________ s'adressant à l'OAI dans un rapport du 7 septembre 1999, a apprécié à
100% la capacité de travail de l'assuré dans une activité adaptée, consistant dans
tous les travaux épargnant le dos, c'est-à-dire ne nécessitant ni une position courbée
ou semi-courbée, ni le port de charges supérieures à 15-20 kilos. En revanche, sa capacité
de travail dans son activité habituelle a été estimée entre 30 et 50%.
Le 28 janvier 2000, l'OAI a établi un projet de décision par lequel il informait l'assuré
du fait qu'il envisageait de rejeter sa demande de prestations, au motif qu'il disposait d'une capacité
de travail proche de la norme dans une activité adaptée à son état de santé
(travail léger, sans efforts). Il a retenu ce qui suit:
«Dans
l'industrie légère par exemple, vous pourriez réaliser un salaire annuel brut moyen de
Fr. 46'800.-.
Sans
atteinte à la santé, votre revenu annuel brut comme chauffeur poids lourd s'élèverait
aujourd'hui à Fr. 54'800.-.
Revenu
annuel raisonnablement exigible
provenant
d'une activité lucrative
francs
-
sans invalidité
54'600.-
- avec invalidité
46'800.-
manque à gagner/degré d'invalidité
7'800.- = 14,28%
Les mesures professionnelles ne s'avèrent pas nécessaires et le droit à une rente n'est
pas ouvert.
Par conséquent, la demande de prestations est rejetée.».
Par décision du 3 avril 2000, l'OAI a confirmé son projet de décision du 28 janvier 2000.
C.
L'assuré a recouru auprès du Tribunal
des assurances à l'encontre de la décision de l'OAI du 3 avril 2000. Le Dr J.________, spécialiste
en rhumatologie, a été mandaté par le Tribunal pour établir une expertise judiciaire.
Dans son rapport du 6 août 2001, il a posé les diagnostics de syndrome lombosciatalgique d'origine
mixte sur fibrose épidurale post-laminectomie L4-L5, engainant la racine L5, et de troubles somatoformes
douloureux. Du dossier radiologique à disposition de l'expert, il est surtout ressorti une fibrose
épidurale entourant le nerf L5, jouant d'après le Dr J.________ un rôle modeste sur les
lombosciatalgies. L'expert a en outre indiqué que dans son activité habituelle, la capacité
de travail de l'assuré était d'environ 30%, voire nulle en cas de participation au chargement
et déchargement de camions. Il était d'avis que dans une activité adaptée (chauffeur
de camionnette pour des trajets de 30 minutes avec possibilité de charger et décharger des
poids de maximum 15 kg), sa capacité de travail était entière avec un rendement de 60%.
L'expert a précisé qu'il n'avait pas constaté de co-morbidité psychiatrique, mais
que la mise en œuvre d'une évaluation psychiatrique de l'assuré serait judicieuse.
A la demande des parties, l'expert J.________ a été interpellé et, en date du 19 octobre
2001, il a précisé que dans l'éventualité où l'assuré pouvait s'interrompre
une dizaine de minutes chaque 20-40 minutes et s'il n'était pas obligé de porter des charges
lourdes, sa capacité de travail ne serait pas entière. Les plaintes de l'assuré étaient
en grande partie dues à des troubles somatoformes, mais également à une fibrose épidurale
qui ne devait pas être négligée. Il a ajouté qu'il était vraisemblable que si
l'examen avait eu lieu, alors que l'assuré poursuivait une activité professionnelle, ses performances
vertébrales auraient été moins bonnes. C'est la raison pour laquelle il a été
dit que l'assuré pouvait travailler dans une activité adaptée à 100%, mais avec un
rendement de 60% seulement. Il a encore expliqué que ce qui justifiait une capacité de travail
de 60% seulement dans une activité de chauffeur-livreur, c'était que les douleurs dues à
la fibrose épidurale s'aggravaient lors de l'exercice d'une activité professionnelle quelle
qu'elle soit puisqu'elles augmentaient lors de positions (assis ou debout) trop longtemps soutenues de
manière stationnaire. Il a finalement ajouté que d'un point de vue purement ostéoarticulaire,
en faisant abstraction de la composante somatoforme, il n'existait pas d'activité dans laquelle
l'assuré aurait une capacité de travail totale avec un rendement de 100%.
Invité par le Tribunal à procéder à un examen complémentaire, axé principalement
sur le plan psychiatrique, le Service médical régional de l'assurance-invalidité (ci-après:
SMR) a effectué un examen clinique bidisciplinaire en date du 19 décembre 2001 (rapport
médical du 23 janvier 2002). Les Drs Z.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie,
et P.________, psychiatre, ont posé les diagnostics de lombosciatalgies gauches chroniques persistantes
avec discret syndrome radiculaire déficitaire sensitif et moteur L5 et S1, status après cure
de hernie discale L4/L5 gauche le 25 janvier 1994, suspicion de fibrose cicatricielle en L4/L5 à
gauche et de trouble dépressif majeur, épisode actuel moyen chez une personnalité à
traits narcissiques et dépendants. Au plan somatique, ils ont déclaré ce qui suit:
«L’imagerie à disposition révèle un discret pincement du disque L4 (habituel
après une cure de hernie discale) qui ne s’est pas aggravé entre 1995 et 2001. Les examens
neuroradiologiques nombreux et répétés ne révèlent qu’une discrète
protrusion discale médiane-paramédiane gauche L4/L5; le CT-scan post-radiculographie, examen
particulièrement performant, du 17.1.1997 ne révèle qu’une
possible
contrainte sur la racine L5 gauche. Quant
à la fibrose cicatricielle, elle est également à considérer, si l’on se réfère
à l’IRM lombaire du 12.04.1995, comme des plus discrètes.
On est ainsi en présence de lombosciatalgies gauches chroniques persistantes en relation avec un
discret conflit disco-radiculaire post-chirurgical, le tableau clinique faisant également apparaître
des signes de non-organicité.».
Ils ont ajouté que la capacité de travail de l'assuré dans son ancien métier de chauffeur
poids lourd dépendait essentiellement de son status somatique, qui contre-indiquait une telle activité.
Ils ont retenu que sa capacité de travail était objectivement normale dans une activité
respectant certaines limitations fonctionnelles, autorisant l'alternance régulière (au moins
1x/h) de la position assise et debout, mais excluant le soulèvement régulier de charges d'un
poids excédant 5 kg, le port régulier de charges d'un poids excédant 8 kg, ainsi
que les travaux effectués en porte-à-faux statique du tronc ou sur et avec des engins/véhicules
vibrants. Dans une telle activité adaptée, la capacité de travail résiduelle de l'assuré
était de 50% compte tenu de ses troubles psychiatriques. Ils ont considéré que l'assuré
avait très probablement présenté, en parallèle à la pathologie somatique, une
évolution dépressive et régressive, notamment en raison de la perte de sa capacité
professionnelle.
Par jugement du 7 novembre 2002 (n° cause AI 155/00 – 324/2002), le Tribunal des assurances
a admis le recours de W.________ en ce sens qu'une demi-rente d'invalidité lui a été octroyée
dès le 1
er
octobre 1994. En substance, l'autorité judiciaire était d'avis que, sur la base notamment des
investigations médicales qui avaient été effectuées en cours de procédure (notamment
rapport d'expertise du Dr J.________ et rapport du SMR du 23 janvier 2002), l'assuré présentait
une capacité de travail résiduelle de 50% dans une activité adaptée. Dès lors,
son manque à gagner s'élevait à 31'200 fr. (revenu hypothétique sans invalidité:
54'600 fr.; revenu avec invalidité: 23'400 fr., soit 46'800 : 2), ce qui correspondait à
un taux d'invalidité de 57%.
Le 7 juillet 2003, l'OAI a rendu une décision octroyant une demi-rente à l'assuré dès
le 1
er
octobre 1994 conformément à la décision judiciaire du 7 novembre 2002.
L'assuré a été engagé en tant que manœuvre à un taux de 50% auprès
de l'entreprise Y.________SA dès le 5 janvier 2004, mais a été licencié un mois plus
tard, en raison de ses prestations jugées insuffisantes par son employeur.
D.
L'OAI a ouvert une procédure de révision du droit à la rente en février 2004. L'assuré
a affirmé que son état de santé s'était aggravé depuis janvier 2004, expliquant
qu'il ressentait davantage de douleurs à la jambe et au dos (questionnaire pour la révision
de la rente du 6 février 2004).
Dans un rapport à l'OAI du 7 octobre 2004, le Dr R.________ a posé le diagnostic de lombosciatalgies
gauches chroniques sur fibrose post-discectomie   L4-5 et considéré que l'assuré
présentait, tant dans son activité habituelle que dans une activité adaptée, une
incapacité de travail de 100%.
Par décision du 1
er
décembre 2004, l'OAI a maintenu le droit à une demi-rente de l'assuré, au motif que son
état de santé était stationnaire et que son degré d'invalidité de 57% restait
identique.
E.
W.________ a travaillé du 1
er
février 2007 au 28 février 2008 en qualité de chauffeur auprès de B.________Sàrl
à [...] à 50% (questionnaire pour la révision de la rente du 30 août 2008 et son
annexe). Du 3 mars 2008 au 30 novembre 2008, il a travaillé, en tant que chauffeur poids
lourd, au sein de M.________SA à [...], au même taux d'activité. Il a été licencié
de ce dernier emploi le 27 octobre 2008 pour le 30 novembre 2008, en raison d'une restructuration. Des
indemnités de l'assurance-chômage lui ont été versées de décembre 2008
à février 2009.
En parallèle, l'OAI a ouvert une procédure de révision du droit à la rente en août
2008. L'assuré a déclaré, dans le questionnaire pour la révision de la rente du 30
août 2008, que son état de santé était resté identique.
Sur demande de l'OAI, le Dr V.________ a posé, dans son rapport du 23 septembre 2008, le diagnostic
de lombosciatalgies postopératoire (fibrose L4-L5 postopératoire). Il a considéré
que l'assuré présentait une incapacité de travail de 50% depuis 2008 dans son activité
de chauffeur.
Sur demande de l'OAI, le Dr R.________ a retenu, dans un rapport du 11 septembre 2009, une péjoration
des sciatalgies gauches chroniques pour une hernie discale L4-L5 dès 2009.
Dans son avis médical du 9 octobre 2009, le Dr C.________ du SMR a constaté ce qui suit:
«Dans le questionnaire pour la révision, l'assuré se déclare inchangé. Il indique
une activité salariée à raison de 4 heures/jour en qualité d'employé polyvalent-chauffeur
jusqu'au 30.11.2008, date de son licenciement pour restructuration.
Le
Dr V.________, médecin traitant, confirme l'incapacité de travail de 50% comme chauffeur pour
des raisons somatiques seules. Il ne mentionne aucune pathologie psychiatrique.
Il
convient de répéter que l'activité de chauffeur PL n'est très probablement pas adaptée
aux limitations somatiques. On doit également constater que l'assuré n'a pas de suivi ni de
traitement psychiatrique depuis 2002 au moins. Ceci permet de penser que M. W.________ s'est amélioré
sur ce plan. Il n'est pas exclu qu'il ait retrouvé une pleine capacité de travail dans une
activité légère (autre que chauffeur PL).».
Il proposait alors de le convoquer à un examen psychiatrique au SMR pour préciser les limitations
fonctionnelles objectives.
L'OAI a confié à la Dresse D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
le soin d'établir un examen clinique psychiatrique. Dans un rapport du 9 novembre 2009, cosigné
avec la Dresse K.________, médecin-chef du SMR et spécialiste en médecine interne générale,
elle a considéré que les diagnostics de trouble dépressif récurrent en rémission
(F33.4) et de trouble de la personnalité à traits narcissiques et dépendants, non décompensé
(F61), n'avaient aucune répercussion sur la capacité de travail. Dès lors, sur le plan
psychiatrique, l'assuré disposait d'une pleine capacité de travail tant dans son activité
habituelle que dans une activité adaptée, à la suite d'une amélioration de son état
de santé «située amnamnestiquement début 2008 et objectivée à l'examen
clinique au SMR en octobre 2009». En effet, «en l'absence de toute prise en charge psychiatrique
ambulatoire ou hospitalière, l'assuré atteste une amélioration de son état de santé
depuis début 2008, ce qui lui a permis une reprise de l'activité professionnelle comme chauffeur
poids lourd à environ 50%. […] On doit également constater que l'assuré n'a aucun
suivi psychiatrique, ce qui permet de penser que son état s'est amélioré sur ce plan».
Sous la rubrique «appréciation du cas», les Dresses D.________ et K.________ ont exposé
ce qui suit:
«[…]
Notre examen clinique psychiatrique n'a pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d'anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble obsessionnel
compulsif, d'état de stress post-traumatique, de perturbation de l'environnement psychosocial ni
de syndrome douloureux somatoforme persistant.
Sur
la base de cette observation clinique, nous avons objectivé une nette amélioration de l'état
de l'assuré et le diagnostic de trouble dépressif récurrent moyen est en rémission
complète, ne justifie plus une diminution de la capacité de travail.
Le
trouble mixte de la personnalité à traits narcissiques et dépendants, non décompensé,
ne correspond pas à un dysfonctionnement durable des conduites et de l'expérience vécue
déviant de la norme ni à une altération du fonctionnement personnel ou social. Le trouble
de la personnalité non-décompensé ne justifie plus une diminution de la capacité
de travail. Relevons que le terme décompensation est tiré du vocabulaire de la médecine
organique pour désigner des maladies ou troubles qui peuvent être, pendant un certain temps,
compensés : c'est-à-dire qu'ils existence potentiellement mais que leurs conséquences
néfastes n'apparaissent pas du fait de défenses et de ressources qui les équilibrent.
Quand cet équilibre est rompu, le trouble va se manifester, il ne sera plus compensé par autre
chose et la maladie sera dite décompensée. Or, dans le cas de notre assuré, le trouble
de la personnalité est actuellement compensé. […]»
Dans la section «anamnèse psychosociale et psychiatrique», il est précisé que
l'assuré allègue une aggravation de son état somatique et qu'il aurait subi un scanner
trois mois auparavant.
Le Dr C.________, dans un rapport du 1
er
décembre 2009, a observé que l'avis médical de la Dresse D.________ confirmait le fait
que l'assuré ne présentait plus aucun signe d'atteinte psychiatrique incapacitante. Ainsi,
en l'absence de péjoration de l'atteinte somatique, il a estimé qu'il existait une pleine exigibilité
dans une activité adaptée depuis début 2008.
Selon communication du 16 avril 2010, l'OAI a octroyé à l'assuré un droit à l'orientation
professionnelle. Par courrier du 25 avril 2010, celui-ci a affirmé qu'il n'était pas en mesure
de travailler et qu'une orientation professionnelle n'était dès lors pas nécessaire.
Il est ressorti d'un entretien oral entre l'assuré et un collaborateur de l'OAI du 1
er
juillet 2010, que son médecin lui avait conseillé de se faire opérer pour ses douleurs
au dos, mais qu'à la suite d'un bilan au Centre hospitalier Q.________, l'opération lui avait
été déconseillée. L'assuré a en outre expliqué qu'il ne se voyait pas travailler
à 100% et qu'il ne savait pas ce qu'il pouvait exercer d'autre que le métier de chauffeur.
A l'issu de cet entretien, l'assuré a accepté un stage d'évaluation et d'observation auprès
du Centre L.________ (ci-après: Centre L.________) afin de vérifier son aptitude à être
réadapté, évaluer sa capacité de gain et déterminer si des mesures professionnelles
étaient envisageables.
L'assuré a effectué un stage d'observation professionnelle auprès du Centre L.________
du 9 août 2010 au 3 septembre 2010. Selon le rapport du Centre L.________ du 3 septembre 2010,
l'assuré disposait d'une capacité de travail exploitable sur le marché économique
ordinaire dans un emploi léger, pratique et alternant régulièrement les positions de travail.
Le rendement moyen dans ce type d'activité se montait à 80% «dans les conditions facilitées
de notre atelier (intramuros)». Dans des conditions du marché primaire de l'emploi (polyvalence
requise, travaux lourds occasionnels, etc.), une adaptation du poste de travail était nécessaire.
Le pronostic de réinsertion restait défavorable, l'assuré estimant qu'avec ses douleurs
et ses limitations, il n'était plus réellement insérable sur le marché de l'emploi,
perdant ainsi toute motivation.
Dans un courrier du 16 septembre 2010, le Dr X.________, spécialiste en médecine interne générale
et rattaché au Centre L.________, a précisé qu'en pratique, dans un environnement stimulant
et protégé, W.________ devrait pouvoir exercer une activité légère et adaptée
avec un rendement d'au moins 80%. Toutefois, la mise en pratique dans le circuit économique semblait
impossible à envisager si l'assuré persistait dans son attitude d'opposition passive et sa
représentation négative.
Dans son rapport final du 21 octobre 2010, l'OAI a considéré qu'étant donné que l'assuré
ne s'estimait même pas capable de travailler à 50%, qu'il disposait d'une faible intégration
linguistique, de capacités d'adaptation et d'apprentissage réduites et un faible bagage scolaire,
une préparation à une activité industrielle légère d'une durée de trois
à six mois pour l'aider à stabiliser son rendement ou des mesures plus conséquentes afin
de réduire son préjudice économique n'étaient pas envisageables. L'OAI a toutefois
mentionné rester à disposition de l'assuré pour une aide au placement en cas de demande
ultérieure.
F.
Par projet de décision du 22 octobre 2010, l'OAI a communiqué à l'assuré qu'il entendait
supprimer le droit à la rente au motif qu'il avait recouvré une capacité de travail de
100% dans une activité adaptée, et qu'il ne présentait plus de limitations fonctionnelles
au plan psychiatrique. L'OAI a retenu ce qui suit sous le titre «résultat de nos constatations»:
«Au
mois d’août 2008, nous avons débuté la révision d’office de votre demi-rente.
Dans
le questionnaire de révision, vous avez indiqué que votre état de santé était
stationnaire.
Toutefois,
sur la base des pièces médicales de votre dossier, notamment de l’examen clinique établi
au Service Médical Régional le 29 octobre 2009, force est de constater que votre état
de santé s’est amélioré et que dès le début 2008, une capacité de
travail de 100% peut raisonnablement être exigée de vous, dans une activité légère
(de type ouvrier en mécanique légère, ouvrier à l’établi dans des activités
simples et légères, ouvrier dans le conditionnement léger, opérateur sur machines
en milieu industriel ou encore dans la surveillance de machines en milieu industriel), respectant vos
limitations fonctionnelles. D’un point de vue psychiatrique, vous ne présentez plus de limitations
fonctionnelles.
Pour
déterminer la perte économique que vous subissez, il convient de comparer le revenu auquel
vous auriez pu prétendre dans votre ancienne activité de chauffeur poids lourd en bonne santé,
soit CHF 64'000.00 par an, avec le revenu réalisable dans une activité adaptée.
[…]
En l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les
hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2008, CHF 4'806.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête
suisse sur la structure des salaires 2008, TA niveau de qualification 4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de quarante
heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises
en 2008 (41,7 heures; La Vie économique,        10-2006, p. 90, tableau
B 9.2), ce montant doit être porté à CHF 5'010.26 (CHF 4’806.00 x 41,7 : 40), ce
qui donne un salaire annuel de CHF 60'123.06.
Après adaptation de ce chiffre à l’évolution des salaires nominaux de 2008 à
2009 (+ 2,10%; La Vie
économique, 10-2006, p. 91, tableau B 10.2), puis de 2009 à 2010 (sans augmentation), on obtient
un revenu annuel de CHF 61’385.64 (année d’ouverture du droit à la rente,
ATF 128V 174 consid. 4a).
[…]
Compte
tenu de votre handicap et de votre âge, un abattement de 15% sur le revenu d’invalide est
justifié.
Le revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à CHF 52'177.80.
Comparaison des revenus
sans invalidité
CHF
64'000.00
avec invalidité
CHF
52'177.80
La perte de gain s’élève à
CHF              11'822.20 = un degré
d’invalidité de
18.47%
Le
degré d’invalidité étant inférieur à 40%, le droit à la rente s’éteint.
Notre décision est par conséquent la suivante:
La
rente sera supprimée dès le premier jour du 2ème mois qui suit la notification de la décision.»
Par lettre du 3 novembre 2010, l'assuré s'est opposé à la suppression de rente affirmant
qu'il n'était pas capable de travailler.
Par décision du 1
er
décembre 2010, l'OAI a confirmé son projet et mis fin au versement de la demi-rente qui avait
été allouée à l'assuré, avec effet dès le premier jour du deuxième
mois suivant la notification.
G.
Le 7 janvier 2011, W.________ a interjeté un recours de droit administratif contre la décision
du 1
er
décembre 2010 mettant fin à la demi-rente d'invalidité dont il était titulaire. Il
conclut à l'annulation de la décision et au maintien de la rente, et demande qu'une expertise
rhumatologique judiciaire soit ordonnée. Il soutient que son état s'est détérioré
au plan rhumatologique et qu'aucune preuve du contraire n'a été apportée.
Le 7 mars 2011, l'intimé a conclu au rejet du recours et au maintien de la décision querellée.
Dans sa réplique du 24 mars 2011, le recourant a maintenu ses conclusions.
Dans sa duplique du 13 avril 2011, l'OAI a confirmé ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins
que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20) ne déroge
expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation
aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA (qui consacre la compétence
du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du
dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet
d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances sociales institué par chaque canton
en application de l’art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve
de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative;
RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud,
la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative (LPA-VD; RSV 173.36). Cette loi attribue à la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal la compétence pour statuer sur les recours interjetés conformément aux art. 56
ss LPGA (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Vu ce qui précède, la Cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
selon l'écriture du 7 janvier 2011 par W.________ contre la décision de suppression de demi-rente
d'invalidité rendue par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 1
er
décembre 2010. Formé dans le délai légal de trente jours dès sa notification,
le recours doit être considéré comme interjeté en temps utile (art. 60 al.
1 LPGA). Il convient donc d'entrer en matière.
2.
Le litige porte sur la suppression du droit du recourant à une demi-rente d'invalidité par
voie de révision, à compter du 1
er
février 2011.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA in
fine).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40%
au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il
est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
b)
Si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la
rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée conformément à l'art. 17 LPGA. Cela
vaut également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision entrée
en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la suite. Le point
de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels
qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les circonstances régnant
à l'époque de la décision litigieuse. Tout changement important des circonstances propre
à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une
révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi
le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important
(TFA I 408/05 du 18 août 2006, consid. 3.1 et les références). Sous cet angle,
une simple appréciation différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré
inchangé, n'est pas déterminante (ATF 112 V 371 consid. 2b, 112 V 387 consid. 1b). Le point
de savoir si un changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils
se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force qui repose sur
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit et les circonstances régnant à
l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5 p. 110, voir également
125 V 368 consid. 2 p. 369 et la référence; TF 9C_860/2008 du 19 février 2009, consid.
2.1).
4.
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux ou des documents émanant d'autres spécialistes
pour prendre position. Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf
dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un
degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b, 125 V 193 consid. 2 et
les références; TF 8C_24/2010 du 27 décembre 2010, consid. 2; 8C_1034/2010 du 28
juillet 2010, consid. 4.2 et 8C_704/2007 du 9 avril 2008, consid. 2).
Conformément au principe de la libre appréciation des preuves (cf. art. 61 let. c
LPGA), le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Dans le domaine
médical, le juge doit ainsi examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu'en soit la provenance, avant de décider si les documents à disposition permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux (TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008, consid. 4.2). Si les rapports
médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt
que sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical,
n'est ni son origine, ni sa désignation mais son contenu (TF 8C_862/2008 du 19 août 2009,
consid. 4.2). A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires, enfin que les conclusions du rapport soient dûment
motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid.
2.1; 9C_168/2007 du 8 janvier 2008, consid. 4.2; 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
En particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui émane d'un service médical
régional au sens de l'art. 69 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.01), en vigueur jusqu'au 31 décembre 2011, a une valeur probante s'il remplit les exigences
requises par la jurisprudence (TF 9C_600/2010 du 21 janvier 2011, consid. 2; I 573/04 du 10 novembre
2005, consid. 5.5; I 523/02 du 28 octobre 2002, consid. 3). Quant aux rapports établis par le médecin
traitant de l'assuré, ils doivent être appréciés en tenant compte du fait que ce
médecin peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient, en raison
de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19
août 2009, consid. 4.2).
5.
A ce stade, il convient de déterminer si un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d'invalidité s'est produit depuis la décision d'octroi d'une demi-rente
du 7 juillet 2003.
a)
Au plan somatique, le recourant allègue
une aggravation de son état de santé. Il se réfère au rapport médical du Dr
R.________ du 11 septembre 2009, lequel mentionne une péjoration des sciatalgies gauches chroniques
pour une hernie discale L4-L5, en 2009.
Le Dr T.________ affirmait en 1999 que physiquement, la capacité de travail de l'assuré dans
une activité adaptée était de 100% (cf. rapport médical du 7 septembre 1999).
Quant au Dr J.________, il a considéré que la fibrose épidurale diagnostiquée ne
jouait qu'un rôle modeste sur les lombosciatalgies et que dans une activité adaptée (chauffeur
de camionnette pour des trajets de 30 minutes avec possibilité de charger et décharger des
poids de maximum 15 kg), le recourant présentait une baisse de rendement de 40% (rapport médical
du 6 août 2001). Les Drs Z.________ et P.________ ont également retenu que la fibrose épidurale
était à considérer comme des plus discrètes; au plan somatique, la capacité
de travail de l'assuré était entière dans une activité respectant certaines limitations
fonctionnelles, autorisant l'alternance régulière (au moins 1x/h) de la position assise et
debout, mais excluant le soulèvement régulier de charges d'un poids excédant 5 kg, le
port régulier de charges d'un poids excédant 8 kg et les travaux effectués en porte-à-faux
statique du tronc ou sur et avec des engins/véhicules vibrants. Ce dernier avis est le plus probant,
le Dr J.________ n'expliquant pas, notamment, pourquoi il fallait admettre une diminution de rendement
de 40% dans une activité permettant l'alternance des positions.
En 2009, le Dr R.________ a considéré que le recourant présentait une péjoration
des sciatalgies gauches chroniques pour une hernie discale L4-L5. Toutefois, le Dr R.________ n'explique
pas en quoi la pathologie précitée se serait aggravée, le diagnostic demeurant identique
à celui retenu dans ses derniers rapports médicaux (rapports des 19 décembre 1997 et 7
octobre 2004). Certes, il pose la question d'une éventuelle hémilaminectomie, dont l'indication
a été toutefois écartée à la suite d'un scanner et d'un bilan au Centre hospitalier
Q.________ (rapport médical de la Dresse D.________ du 9 novembre 2009, p. 2, et note sur l'entretien
oral entre l'assuré et un collaborateur de l'OAI du 1
er
juillet 2010). Le stage d'observation au Centre L.________ en 2010 a permis de mettre en évidence
une capacité d'exercer à 100% une activité légère et adaptée avec un rendement
d'au moins 80% (rapport médical du Dr X.________ du 16 septembre 2010). On doit en conclure,
conformément aux constatations du Centre L.________, que le recourant a présenté, dès
la date du stage en été 2010, une capacité de travail d'au minimum 80% dans une activité
adaptée. La question de l'octroi préalable d'une mesure d'ordre professionnel demeure réservée
(consid. 7 ci-après).
b)
Au plan psychiatrique, pour déterminer si l'état de santé du recourant s'était amélioré,
l'intimé s'est fondé sur les conclusions du rapport de la Dresse D.________ du 9 novembre 2009.
En 2001, les Drs Z.________ et P.________ avaient posé le diagnostic de trouble dépressif majeur,
épisode actuel moyen chez une personnalité à traits narcissiques et dépendants. Ils
avaient considéré, au niveau somatique, que la capacité de travail du recourant était
entière dans une activité adaptée, mais qu'en raison de troubles psychiatriques, sa capacité
résiduelle était de 50% (cf. rapport du 23 janvier 2002).
La Dresse D.________ a constaté, en 2009, que le syndrome dépressif récurrent moyen était
en rémission complète et que ni ce diagnostic, ni celui de trouble de la personnalité
à traits narcissiques et dépendants, non décompensé, n'avaient de répercussion
sur la capacité de travail du recourant (cf. rapport du 9 novembre 2009). L'humeur du recourant
est notamment qualifiée d'euthymique. La Dresse D.________ a ainsi considéré qu'au niveau
psychiatrique, la capacité de travail exigible du recourant était entière dans toute activité
qui respectait les limitations fonctionnelles somatiques. Cette conclusion résulte d'une analyse
complète de l'ensemble des circonstances déterminantes ressortant de l'anamnèse, du dossier
médical et de l'examen. Ce rapport ne constitue pas une simple appréciation différente
d'un même état de fait, mais bien la démonstration que l'état de santé psychique
de l'assuré s'est amélioré, ce qui d'ailleurs, n'est pas contesté par le recourant.
Celui-ci déclare «qu'il est bien dans sa tête» par rapport à 2001 lorsqu'il
présentait une symptomatologie anxiodépressive. Cette amélioration lui a en outre permis
une reprise de son activité professionnelle comme chauffeur poids lourd à 50%. De surcroît,
les Drs R.________ et V.________ ne font pas mention de pathologie psychiatrique dans leurs rapports
respectifs établis dans le cadre de la révision (rapports des 11 septembre 2009 et 23 septembre
2008). Corrobore également cette amélioration au plan psychiatrique, le fait que le recourant
n'a eu recours à aucun suivi ou traitement psychiatrique, de type psychotrope. Dans ces circonstances,
il convient d'admettre que l'état de santé psychique du recourant s'est amélioré
dès la date du rapport établi par la Dresse D.________ au plus tard, soit dès novembre
2009.
6.
a)
A teneur de l’art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
Pour établir le revenu que l’assuré pourrait réaliser malgré les atteintes
à la santé dont il souffre (revenu d’invalide), la jurisprudence admet de se référer,
à certaines conditions, aux données statistiques de l’Enquête sur la structure des
salaires (ci-après: ESS), publiées par l’Office fédéral de la statistique,
lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession
adaptée. En l’absence de formation professionnelle dans une telle activité, il convient
de se référer au revenu mensuel brut (valeur centrale) pour une activité simple et répétitive
dans l’économie privée, tous secteurs confondus (RAMA 2001 no U 439 p. 347). Les
salaires bruts standardisés mentionnés dans I’ESS correspondent à une semaine de
travail de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à la durée du travail hebdomadaire
moyenne dans les entreprises pour l’année prise en considération. Par ailleurs, l’assuré
peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être réduites par des
facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la nationalité, la
catégorie d’autorisation de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation
globale des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25% au maximum pour en tenir compte (ATF 126 V 75).
b)
Le revenu d'invalide constaté par l'intimé a été établi conformément à
ce qui précède et ne prête pas flanc à la critique, sous réserve d'une adaptation
pour tenir compte d'une capacité résiduelle de travail de 80%. Cette adaptation conduit à
constater un revenu d'invalide de 41'742 fr. 25 et donc un taux d'invalidité de 34.77%, arrondi
à 35%. Il convient toutefois de préciser que ce revenu n'est pas accessible sans mesure d'ordre
professionnel, conformément à ce qui suit.
7.
a)
Selon la jurisprudence, avant de réduire ou supprimer la rente par suite de révision ou de
reconsidération, l'administration doit examiner si la capacité de travail résiduelle médico-théorique
mise en évidence sur le plan médical permet d'inférer une amélioration de la capacité
de gain et, partant, une diminution du degré d'invalidité, ou s'il est nécessaire, au
préalable, de mettre en œuvre une mesure d'observation professionnelle (afin d'examiner l'aptitude
au travail, la résistance à l'effort, etc.) et/ou des mesures légales de réadaptation.
Dans la plupart des cas, cet examen n'entraînera aucune conséquence particulière, puisque
les efforts que l'on peut raisonnablement exiger de la personne assurée (en vertu de l'obligation
de diminuer le dommage), lesquels priment sur le droit à des mesures de réadaptation, suffiront
à mettre à profit la capacité de gain sur le marché équilibré du travail
dans une mesure suffisante à réduire ou à supprimer la rente. Il n'y a ainsi pas lieu
d'allouer de mesures de réadaptation à une personne assurée qui disposait déjà
d'une importante capacité résiduelle de travail, dès lors qu'elle peut mettre à profit
la capacité de travail nouvellement acquise dans l'activité qu'elle exerce actuellement ou
qu'elle pourrait normalement exercer (TF 9C_254/2011 du 15 novembre 2011, consid. 7.1.2.1; 9C_694/2010
du 23 février 2011, consid. 5.4; 9C_163/2009 du 10 septembre 2010, consid. 4.2.2). Ainsi, le
principe de la réadaptation par soi-même est un aspect de l'obligation de diminuer le dommage
qui prime en règle générale le droit à des mesures de réadaptation (TF 9C_254/2011
du 15 novembre 2011, consid. 7.1.2.1).
Dans ces conditions, lorsqu'il incombe à l'assuré de se réadapter par lui-même pour
obtenir un revenu d'invalide adéquat, l'administration peut procéder sans délai au calcul
du taux d'invalidité, parce qu'il apparaît d'emblée que l'assuré n'a besoin d'aucune
mesure de réadaptation, ou tout au plus d'une mesure d'aide au placement au sens de l'art. 18 LAI
(TF 9C_694/2010 du 23 février 2011, consid. 5.1; 9C_163/2009 du 10 septembre 2010, consid. 4.1.1;
9C_141/2009 du 5 octobre 2009, consid. 2.3.1).
Selon la jurisprudence, il existe toutefois, pour l'essentiel, deux situations où la valorisation
de la capacité fonctionnelle de travail présuppose l'octroi préalable de mesures de réadaptation:
D'un point de vue médical, l'octroi d'une mesure de réadaptation peut constituer une condition
sine qua non pour permettre à la personne assurée d'accroître sa capacité fonctionnelle
de travail. Lorsque le corps médical fixe une capacité résiduelle tout en réservant
que celle-ci ne pourra être atteinte que moyennant l'exécution préalable de mesures de
réadaptation, il n'y a pas lieu de procéder à une évaluation du taux d'invalidité
sur la base de la capacité de travail résiduelle médico-théorique, avant que lesdites
mesures n'aient été exécutées (TF 9C_694/2010 du 23 février 2011, consid.
5.3.1; 9C_141/2009 du 5 octobre 2009, consid. 2.3.1).
L'octroi d'une mesure de réadaptation peut également constituer une condition sine qua non
d'un point de vue professionnel. En effet, dans certains cas très particuliers, lorsque la rente
a été allouée de façon prolongée, la jurisprudence a considéré qu'il
n'était pas opportun de supprimer la rente malgré l'existence d'une capacité de travail
médicalement documentée, avant que les possibilités théoriques de travail n'aient
été confirmées à l'aide de mesures médicales de réhabilitation et/ou de
mesures d'ordre professionnel. Il convient dans chaque cas de vérifier que la personne assurée
est concrètement en mesure de mettre à profit sa capacité de gain sur le marché équilibré
du travail (art. 7 al. 1 LPGA, en corrélation avec l'art. 16 LPGA). Il peut en effet arriver
que les exigences du marché du travail ne permettent pas l'exploitation immédiate d'une capacité
de travail médicalement documentée; c'est le cas lorsqu'il ressort clairement du dossier que
la personne assurée n'est pas en mesure, pour des motifs objectifs et/ou subjectifs liés principalement
à la longue absence du marché du travail, de mettre à profit par ses propres moyens les
possibilités théoriques qui lui ont été reconnues et nécessite de ce fait l'octroi
d'une aide préalable (TF 9C_694/2010 du 23 février 2010, consid. 5.3.2.2; 9C_163/2009
du 10 septembre 2010, consid. 4.2.2).
Sur la base de ces règles générales, le Tribunal fédéral a encore précisé
ce qui suit, dans un arrêt du 26 avril 2011: dans les cas où la réduction ou la suppression
de la rente d'invalidité par révision ou reconsidération concerne un assuré qui est
âgé de cinquante-cinq ans révolus – ce qui est le cas du recourant – ou qui
a bénéficié d'une rente depuis plus de quinze ans, l'administration doit d'abord examiner
sérieusement l'opportunité de l'octroi de mesures de réadaptation (TF 9C_228/2010
du 26 avril 2011, consid. 3.3; 9C_254/2011 du 15 novembre 2011, consid. 7). Ensuite, elle doit prendre
les mesures nécessaires à la réintégration de l'assuré dans le circuit économique,
sous réserve de la réalisation des conditions matérielles du droit à la prestation
et de la collaboration de l'intéressé. Ce n'est qu'à la suite de cet examen que l'autorité
pourra statuer définitivement sur la révision de la rente d'invalidité (TF 9C_254/2011
du 15 novembre 2011, consid. 7.2. in fine). Cela ne signifie cependant pas que ces assurés peuvent
faire valoir des droits acquis dans le contexte de la révision ou de la reconsidération, mais
seulement qu'une réadaptation par soi-même n'est – sauf exception – pas objectivement
concevable, en raison de leur âge ou de la longue durée pendant laquelle la rente a été
perçue (TF 9C_228/2010 du 26 avril 2011, consid. 3.5).
b)
Le recourant était âgé de plus de cinquante-cinq ans lors de la suppression de rente par
voie de décision. En outre, il était au bénéfice d'une demi-rente depuis plus de
quinze ans. Il a certes travaillé durant sa carrière professionnelle auprès de plusieurs
employeurs, mais pratiquement toujours en qualité de chauffeur poids lourd et n'a donc pas été
confronté à un changement de profession. On ne saurait dès lors exiger qu'il reprenne
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles sans pouvoir, au préalable,
bénéficier de mesures d'ordre professionnel. Au terme du rapport du Centre L.________ du 3
septembre 2010, les maîtres de stage ne concluaient d'ailleurs à une capacité de travail
de 80% que «dans les conditions facilitées de notre atelier (intramuros)», et que dans
des conditions primaires du marché de l'emploi, une adaptation du poste de travail serait nécessaire.
Il est vrai que l'assuré ne semblait guère disposé à entrer dans une véritable
démarche de réinsertion professionnelle, dès lors qu'il contestait l'exigibilité
d'une reprise de travail. Dans une telle situation, l'art. 21 al. 4 LPGA prévoit qu'une mise en
demeure écrite doit être adressée à l'assuré pour l'avertir du fait qu'il risque
de voir les prestations dont il bénéficie réduites ou supprimées s'il ne collabore
pas aux mesures d'ordre professionnel proposées. Un délai doit lui être imparti pour se
conformer à ses obligations. En l'espèce, l'OAI n'a pas procédé à cette mise
en demeure, sans que soient réunies les conditions posées par l'art. 7b al. 2 LAI pour que
l'on puisse y renoncer.
8.
Vu ce qui précède, il convient de renvoyer la cause à l'intimé pour qu'il mette en
œuvre des mesures d'ordre professionnel en vue de réintégrer le recourant dans le circuit
économique normal. Il lui appartiendra de mettre le recourant en demeure de collaborer, en l'avertissant
des conséquences d'un refus. Ce n'est qu'à l'issue des mesures professionnelles ou, en cas
de refus de collaborer, au terme du délai qui aura été imparti au recourant, que le droit
à la rente pourra faire l'objet d'une révision.
9.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI).
Vu l'issue du litige, les frais de procédure sont donc mis à la charge de l’intimé.
Le recourant, assisté d'un mandataire professionnel, a droit à des dépens arrêtés
à 1'800 fr. (art. 61 let. g LPGA, art. 55 al. 1 LPA-VD et art. 7 TFJAS [Tarif
vaudois du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en matière de droit
des assurances sociales; RSV 173.36.5.2]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 1
er
décembre 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée,
la cause étant renvoyée à cet office pour qu'il mette en œuvre des mesures d'ordre
professionnel dans le sens des considérants, puis statue à nouveau sur le droit à la rente.
III.
Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant la somme de 1'800
fr. (mille huit cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Philippe Graf (pour M. W.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :