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RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.12.2009 AI 426/08 - 410/2009

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI

TRIBUNAL CANTONAL
AI 426/08 - 410/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 décembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Dind
Juges
:
Mme
Dormond Béguelin et M.
Berthoud, assesseurs
Greffier
:
Mme
Vuagniaux
*****
Cause pendante entre
:
U.________
, à Renens, recourant, représenté
par Me Philippe Nordmann, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
U.________, né en [...], de nationalité [...], est
arrivé avec sa famille en Suisse le 21 décembre 1988
et a obtenu le statut de réfugié le 10 avril
1991.
Le 20 janvier 1996, il a déposé une demande de
prestations auprès de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'Office AI) en faisant état d'un
diabète insulino-dépendant diagnostiqué le 20
mars 1989.
Dans sa demande de prestations, l'assuré a indiqué
qu'après trois ans d'études à
l'université de [...], il avait obtenu le diplôme
d'assistant médical. Depuis son arrivée en Suisse, il
a effectué un stage de six mois à l'Hôpital de
[...], a enseigné [...] à l'Institut [...], a
travaillé en tant que traducteur pour [...], dans une agence
de location de voitures et en tant qu'aide-soignant dans un
établissement médico-social.
L'Office AI a rejeté la demande de prestations par
décision du 12 février 1997 au motif que le
degré d'invalidité était inférieur
à 40 pour-cent.
Le 16 octobre 1998, l'assuré a rempli un questionnaire en
vue d'un nouvel examen du droit aux prestations de
l'assurance-invalidité en faisant valoir une aggravation de
son état de santé avec complications.
Le 18 décembre 1998, le Dr W.________,
généraliste et médecin traitant, a posé
les diagnostics suivants :
« -
diabète type II (familial);
-
hypertryglycéridémie type II (rhabdomyolyse en oct.
1995);
-
glomérulonéphrite mésangiale à
dépôts d'IgM et de C3 avec
protéinurie;
-      HTA -
obésité;
-
anxiété, état dépressif, restless legs
syndrome;
-
oesophagite peptique stade I (ulcère pylorique avec
sténose relative du bulbe
duodénal) ».
Dans un rapport médical du 5 juin 1999, le Dr H.________,
endocrinologue FMH, a posé les diagnostics
suivants :
« -
diabète de type II, devenu insulino-requérant,
évoluant actuellement sans complications
spécifiques;
-
hyperlipidémie familiale combinée, avec atteinte
athéroscléreuse documentée, nécessitant
un traitement continu;
-      status
après rhabdomyolose sous Lipanthyl;
-
glomérulopathie mésangiale avec hypertension
artérielle secondaire et une protéinurie
persistante;
-      status
après ulcère pylorique en 1995;
-
dorso-lombalgies récidivantes en traitement.
(…)
Le diabète
entraîne des contraintes au niveau du régime et des
horaires, qui rendent impossibles un travail avec des horaires
irréguliers. D'autre part, il présente des
dorso-lombalgies récidivantes, rendant impossible le port de
charges lourdes ».
Le médecin a ajouté qu'il lui était impossible
de fournir des indications exactes quant à
l'incapacité de travail de l'intéressé dans
l'activité exercée habituellement.
Le 29 août 2000, l'Office AI a rejeté la demande de
prestations en soutenant que les nouveaux renseignements
médicaux versés au dossier n'étaient pas de
nature à modifier la décision initiale et que
l'atteinte à la santé n'était pas invalidante
au sens de la loi sur l'assurance-invalidité.
Par décision du 20 septembre 2001, l'Office AI a
refusé d'entrer en matière sur une troisième
demande de prestations, au motif qu'hormis un épisode de
pancréatite aiguë ayant entraîné une
incapacité de travail du 14 janvier au 31 mars 2001,
l'assuré n'avait pas rendu plausible que son état de
santé s'était modifié de façon
déterminante depuis la décision du 29 août
2000. Par jugement du 12 septembre 2002 et arrêt du 16
janvier 2004, le Tribunal cantonal des assurances et le Tribunal
fédéral respectivement ont rejeté les recours
déposés par l'assuré.
Dans une lettre du 7 décembre 2001, le Prof. T.________,
consultation spécialisée « lipides /
arthérosclérose » à la Policlinique
[...], a indiqué ce qui suit :
« Au vu de nos constatations
lors des différentes visites de M. U.________, nous devons
admettre que malgré une très bonne observance
médicamenteuse, il demeure particulièrement difficile
d'équilibrer son diabète et sa dyslipidémie.
Les complications de ces deux affections dont il fut victime sont
plutôt rares mais elles ont été importantes et
menaçantes pour sa vie comme en témoignent les deux
hospitalisations en soins intensifs (…).
Par ailleurs,
l'anamnèse psychosociale de ce patient qui se montre
très discret, témoigne d'un vécu familial et
personnel douloureux en raison de la torture dont furent victimes
lui-même et sa famille. Au vu de ce contexte incluant un
syndrome métabolique avec les complications
mentionnées ci-dessus, les risques de récidive de ces
complications ainsi que les traumatismes psychiques, on peut
admettre que l'état de fatigue témoigne d'un
épuisement des ressources adaptatives limitant sa
capacité de travail. Pour ma part, il me paraît qu'il
existe bel et bien une atteinte à la santé physique
et psychique importante chez ce patient et que sa capacité
de travail raisonnablement exigible au plan médical ne
dépasse pas 30 %. C'est plutôt vers une
activité occupationnelle qu'il devrait être
orienté car je doute fortement qu'il dispose des ressources
nécessaires en état actuel pour reprendre des
études de médecine ou pour exercer une
activité lucrative dans le circuit économique
normal ».
Le 22 janvier 2002, le Service médical régional AI,
à Vevey (ci-après : SMR), a
considéré que les diverses affections dont souffrait
l'assuré (diabète et hyperlipémie avec risques
de complications) n'avaient pas de répercussions sur la
capacité de travail. En outre, les séquelles
psychiques du « vécu familial et personnel
douloureux suite à la torture  » signalées
par le Prof. T.________ n'étaient pas cause
d'invalidité dans la mesure où ces
événements étaient anciens et qu'au contraire,
chez les survivants de la torture, il était important
d'assurer dès que possible une réintégration
dans le tissu social.
Par lettre du 14 mars 2002 adressée au conseil de
l'assuré, le Dr H.________ a attesté que son
patient avait été hospitalisé en janvier 2002
et que le rapport de sortie mentionnait le traitement des
affections suivantes :
« -
hypercholestérolémie familiale
-
perturbation des tests hépatiques
-      une
infection urinaire basse
-      une
glomérulonéphrite mésangiale
-      un
contrôle de la tension artérielle
-      et un
trouble thymique avec un état dépressif
majeur ».
Le 20 juin 2002, l'assuré a fait valoir une aggravation de
son état de santé en produisant une lettre du Dr
H.________ selon laquelle il était suivi de façon
régulière par la Dresse M.________, à la
Policlinique psychiatrique [...] pour un état
dépressif important.
Dans une lettre du 14 août 2002, la Dresse M.________ a
exposé ce qui suit :
« Je suis M. U.________ depuis
le 01.02.2002. M. U.________ présente les symptômes
d'un état dépressif, à savoir une tristesse
importante, une diminution de l'élan vital, ainsi que des
ruminations autour de son passé et de ses difficultés
actuelles. Il se sent, en ce qui concerne sa santé physique,
comme en sursis et pense qu'il ne pourra survivre
longtemps.
En ce qui concerne
l'incapacité de travail, nous estimons que dans ce contexte
elle est nulle ».
Le 2 octobre 2002, l'Office AI a informé l'assuré
qu'il allait faire le nécessaire afin d'obtenir un rapport
sur son état de santé.
Dans un rapport médical du 25 octobre 2002, la Dresse
M.________ a retenu, avec effet sur la capacité de travail,
une modification durable de la personnalité après une
expérience de catastrophe, existant depuis les années
80 (F62.0) et un épisode dépressif moyen, sans
syndrome somatique, d'apparition progressive depuis 1989 (F32.10).
La spécialiste ne se détermine toutefois pas sur le
taux d'incapacité de travail, renvoyant sur ce point aux
médecins s'occupant de l'aspect somatique.
Par certificat médical du 22 janvier 2003, la Dresse
M.________ a déclaré que son patient était,
sur le plan psychiatrique, actuellement en incapacité de
travail totale.
Le SMR a procédé à un examen psychiatrique le
13 mai 2003. Dans ses rapports des 30 juin et 8 juillet suivant, il
a diagnostiqué, sans répercussion sur la
capacité de travail, un état dépressif moyen,
sans syndrome somatique, en rémission partielle. Tout en
retenant que la vie de l'assuré était marquée
par une longue et épuisante histoire d'échecs, de
deuils et de problèmes de santé somatique ayant
abouti à un état anxio-dépressif, ils ont
estimé que l'on pouvait exiger de lui qu'il travaille
à 100 % dans une activité adaptée, soit
sans travaux lourds et horaires irréguliers (traducteur,
interprète ou enseignant).
Le 26 juin 2003, le Prof. T.________ a fait le commentaire
suivant :
« Objectivement, il faut
admettre que malgré une observance médicamenteuse
adéquate, il persiste chez M. U.________ une grande
difficulté à stabiliser son diabète. Bien
heureusement, pour ce qui concerne son hypertension et sa
dyslipidémie, la situation est relativement favorable et au
plan vasculaire, l'examen ultrasonographique n'a pas montré
de péjoration. A noter toutefois que le risque d'infarctus
est élevé et qu'au plan rénal, si la
créatinine demeure dans les limites normales, il existe une
protéinurie traduisant bien la néphropathie
sous-jacente qui le conduira à l'insuffisance rénale
(…). Quant à l'aspect psychique, il persiste un
état dépressif et une forme d'asthénie
marquée entravant très fortement ses capacités
adaptatives. Bien que cela soit tout à fait dans mon mandat
(sic), je me permets tout de même de me prononcer sur sa
capacité de travail, l'ayant vu à plusieurs reprises
depuis 1998. A mon avis, et tenant compte de l'évolution, je
persiste à penser qu'il existe chez M. U.________ une
atteinte à la santé importante mixte somatique et
psychique qui n'est que partiellement amendée par les
mesures thérapeutiques. C'est bien à son atteinte
à la santé que l'on peut attribuer une nette
réduction de sa capacité de travail chez cet homme de
42 ans faisant en tout cas 10 ans de plus que son âge et qui
possède des capacités d'adaptation restreintes. A mon
avis, tenant compte de l'ensemble des diagnostics et de l'ensemble
des complications qui ont jalonné son parcours de vie, seule
une activité occupationnelle parait raisonnablement exigible
chez cet homme ».
Le dossier de l'assuré a été confié au
service de réadaptation de l'Office AI le 17 mars 2004 et un
premier entretien fixé au 11 juin 2004.
Le 30 juin 2004, le Dr H.________ a annoncé une aggravation
de l'état de santé de son patient en faisant
état d'une hospitalisation du 23 septembre au
1
er
octobre 2003 pour pancréatite aiguë
et d'un état dépressif sévère. Il a
considéré que l'intéressé pouvait
travailler dans une activité adaptée
légère, telle celle de traducteur-interprète
dans le domaine médical.
L'assuré a suivi un stage d'observation professionnelle du
14 février au 14 août 2005 auprès du Centre
d'intégration professionnelle, à Genève. Dans
ses rapports du 24 mai et 16 août 2005, le responsable de la
réadaptation professionnelle a exposé ce qui
suit :
«
24 mai 2005
Le rapport d'observation
professionnelle OSER ci-joint conclut à une possible
réintégration par M. U.________ du circuit
économique ordinaire, à plein temps et rendement
normal. Concernant ses aptitudes physiques, l'assuré est
à même de travailler la journée entière,
dans une activité légère, qui évite les
ports de charges. Manuellement, M. U.________ n'a ni la
dextérité nécessaire ni les capacités
d'apprentissage des gestes lui permettant d'être efficace
dans une activité industrielle ou artisanale; l'horlogerie,
par exemple, est exclue. Cependant l'assuré a de très
bonnes compétences intellectuelles et relationnelles, ce qui
permet de proposer des reclassements dans les orientations
suivantes : la vente ou la représentation dans le
domaine médical ou paramédical (au plus près
de la formation de base de l'assuré), l'accueil -
réception ou traduction (anglais - arabe) dans des
organismes internationaux, le domaine tertiaire simple (peu
d'exigences en français écrit).
A ce jour, il n'a pas
été possible de proposer à M. U.________ des
stages dans les orientations retenues. Des démarches sont en
cours et des réponses attendues. L'assuré
étant très engagé dans sa mesure de
réadaptation, il conviendrait de poursuivre la mesure, afin
de parvenir à proposer à l'OAI un projet de
reclassement concret.
C'est pourquoi une
prolongation sous forme d'un nouveau mandat de 3 mois est
souhaitée. Nous gardons M.
U.________ ».
16 août 2005
Le précédent
rapport d'observation concernant M. U.________ mettait en
évidence de bonnes aptitudes intellectuelles et
relationnelles qui pouvaient judicieusement être mises
à profit dans une activité de type tertiaire,
à plein temps et plein rendement, tel que
délégué médical ou pharmaceutique,
travail administratif (réceptionniste, employé de
bureau) ou encore comme traducteur.
L'assuré avait
montré un très bon engagement dans sa mesure de
reclassement et le présent mandat devait permettre la mise
sur pied d'un projet professionnel. Les démarches de notre
service de placement dans le secteur médical et
pharmaceutique n'ont pas abouti, par contre, un stage comme
employé en saisie informatique au [...] a donné
pleine satisfaction. Le responsable de service s'engage à
prendre l'assuré en formation pendant 6 mois, ce qui devrait
permettre à l'assuré, par la suite, d'offrir ses
services auprès des banques, des régies
immobilières et des notaires. Pour compléter cette
formation pratique, des cours d'appui de droit (introduction
générale) et de gestion d'immeubles (connaissances
juridiques et comptables élémentaires),
dispensés à l'IFAGE sont
recommandés.
En conséquence,
nous proposons que soit accordé à M. U.________ une
mise au courant en entreprise d'employé de bureau de 6 mois,
soit du 15 août 2005 au 28 février 2006 au
[...].
En accord avec l'OAI, nous
sortons M. U.________ de nos effectifs le 14 août 2005, au
terme du mandat ».
L'assuré a bénéficié d'une mise au
courant auprès du [...] du 24 octobre 2005 au 23 avril 2006
dans les domaines de la réception et de la saisie
informatique. Dans son rapport final du 8 février 2007, la
Division administrative de l'Office AI a indiqué que
l'employeur était tout à fait satisfait des
prestations de l'intéressé et souhaitait le garder
à son service, mais qu'il n'avait pas pu le faire en raison
de contraintes budgétaires.
Dans un rapport
médical du 24 mai 2007, le Prof. T.________ a indiqué
l'état de santé de son patient s'aggravait. Il a
diagnostiqué un diabète insulino-requérant,
difficilement contrôlable existant depuis 1988, un
état dépressif récurrent (2002), des
précordialgies à l'effort d'origine
indéterminée (2006-2007), une hypertrophie
ventriculaire avec signes objectivés de cardiomyopathie
hypertrophique à l'effort (2006-2007). S'agissant de la
capacité de travail, il a préconisé la reprise
d'une activité adaptée à mi-temps, telle celle
exercée au [...], et recommandé une aide au
placement.
Le 28 septembre 2007, le SMR a considéré que
l'aggravation alléguée par le Prof. T.________
n'était pas documentée et que la capacité de
travail de l'assuré restait entière.
Dans un projet de décision du 3 octobre 2007, l'Office AI a
mentionné que l'assuré s'était inscrit
à l'assurance-chômage depuis la fin de son stage et
recherchait actuellement un emploi dans le domaine bureautique avec
l'aide de son conseiller de l'Office régional de placement.
Dès lors que sa réadaptation professionnelle
était achevée et qu'il pouvait travailler à
plein temps dans une activité d'aide de bureau, il n'avait
pas droit à une rente de
l'assurance-invalidité.
U.________ a contesté ce projet de décision le 31
octobre 2007, en soutenant qu'il pouvait travailler à
50 % avec une réduction de ses possibilités de
25 %, de sorte qu'il en résultait une incapacité
de travail de 62,5 % justifiant l'octroi de trois quarts de
rente d'invalidité.
Dans un rapport médical du 19 février 2008, le Prof.
T.________ a diagnostiqué des troubles dépressifs
récurrents avec épisodes actuels
modérés à sévères, sans syndrome
psychotique (F33.3). Il a ajouté que lors des consultations
de janvier et février 2008, il avait observé une
dégradation de l'état psychique de son patient, avec
une humeur dépressive marquée comportant des
idées suicidaires, un profond sentiment de
dévalorisation et de culpabilité vis-à-vis de
sa famille, une perte très nette de l'estime de soi et de la
confiance en soi, une perturbation du sommeil, une diminution de
l'appétit et une perte de volonté de suivre son
traitement anti-diabétique.
Le 18 juin 2008, le SMR a procédé à un examen
clinique psychiatrique. Dans son rapport du 3 juillet suivant, le
service a apprécié le cas comme
suit :
« A notre
avis, dans un contexte de conflit assécurologique, notre
assuré a développé une symptomatologie
réactionnelle, suivie d'une rapide amélioration et
qui est actuellement en rémission
complète.
Sur la
base de notre examen clinique, nous avons retenu le diagnostic
d'épisodes récurrents de dépression
réactionnelle, actuellement en rémission
complète. Selon la CIM-10, le diagnostic est
caractérisé par la survenance
répétée d'épisodes dépressifs
correspondant à la description d'un épisode
dépressif léger, moyen ou sévère, en
l'absence de tout antécédent d'épisodes
indépendants d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de
l'activité répondant aux critères d'une
manie.
Par
rapport à notre examen clinique psychiatrique au SMR du 13
mai 2003, l'état de santé de l'assuré est
stationnaire et la capacité de travail exigible est de
100 % dans toute activité.
Il ne
s'agit pas d'une aggravation de longue durée car
l'état de santé de l'assuré s'est rapidement
amélioré.
Sur le
plan psychiatrique, notre assuré ne souffre d'aucune
pathologie grave à caractère incapacitant de longue
durée et la capacité de travail exigible est de
100 % dans toute activité ».
Par décision du 22 juillet 2008 intitulée
« Réussite de mesures
professionnelles » et motivation séparée
du même jour, l'Office AI a refusé à
l'assuré le droit à une rente d'invalidité, en
réitérant les motifs de son projet du 3 octobre 2007
et en ajoutant qu'il convenait de prendre en compte l'avis du SMR
du 3 juillet 2008 qui avait pleine valeur probante.
B.
Agissant par l'intermédiaire de son conseil, Me Philippe
Nordmann, avocat à Lausanne, U.________ a recouru contre la
décision du 22 juillet 2008 par acte du 28 août 2008,
en concluant à sa réforme en ce sens qu'il avait
droit à une rente entière de
l'assurance-invalidité, subsidiairement à trois
quarts de rente, dès telle date que justice dira. Il a
soutenu qu'il pouvait exercer une activité adaptée
à 50 %, soit sans stress ni responsabilités,
avec horaires compatibles avec son état de santé,
auprès d'un employeur compréhensif, avec rendement
maximal de 50 %, ce qui représentait une
invalidité de 75 %. Pour le cas où le tribunal
ne serait pas convaincu des appréciations des
médecins sur son état de santé, il a
demandé la mise en œuvre d'une expertise
pluridisciplinaire.
Le 7 novembre 2008, l'Office AI a proposé le rejet du
recours.
C.
Par décision du 3 mars 2009, le juge instructeur a
ordonné une expertise psychiatrique, laquelle a
été confiée, par mandat du 3 avril 2009, au
Dr K.________, psychiatre et psychothérapeute
FMH.
Après avoir reçu l'assuré à trois
reprises, le Dr K.________ a rendu son expertise le 22 juin 2009,
en diagnostiquant une personnalité narcissique (F60.8), un
épisode dépressif moyen sans syndrome somatique
(F32.10) et une modification durable de la personnalité
après une expérience de catastrophe (F62.0). Quelques
extraits des réponses de l'expert aux questions
posées sont reproduits ci-dessous en
l'état :
«
B.1. Limitations
(qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles
constatés sur le plan psychiatrique et mental
Monsieur U.________ ne
supporte pas un travail qui ne soit pas valorisant sur le plan
narcissique. Il n'a pas d'aptitudes manuelles et doit effectuer un
travail dans le secteur tertiaire. Il a besoin d'un patron
compréhensif et bienveillant et il ne doit pas, du moins
dans un premier temps, diriger du personnel.
Monsieur U.________ n'a
pas fait le deuil de la médecine. Il souffrirait de
travailler dans le milieu médical sans être reconnu
pour ses compétences médicales. Mais il a aussi de la
peine à s'adresser à autrui pour se renseigner et se
former dans un autre domaine et il vit mal ses propres
défaillances.
Monsieur U.________ a des
difficultés d'attention, de concentration et de
mémoire qui peuvent ralentir les processus d'apprentissage.
Il manque d'énergie et il est fatigable.
Ces limitations
représentent une capacité de travail
résiduelle de quatre heures par jour, avec un rendement
diminué de moitié.
B.2.5. Depuis quand, au
point de vue médical, y a-t-il une incapacité de
travail de 20 % au moins ?
En l'absence
d'activité professionnelle en Suisse, il ne nous est pas
possible de déterminer le début de
l'incapacité de travail. Lors de l'hospitalisation de 2002,
la psychiatre M.________ détermine une incapacité de
travail totale. Cette estimation nous paraît pertinente au vu
de la symptomatologie décrite et du contexte
(décès du père en novembre 2001).
B.2.6. Comment le
degré d'incapacité de travail a-t-il
évolué depuis lors ?
Le degré
d'incapacité de travail a évolué de
manière fluctuante depuis lors, au gré des
complications physiques de la maladie métabolique et au fil
des confrontations, déceptions et frustrations sur le plan
de l'intégration professionnelle et de la situation
familiale.
Monsieur U.________ n'a
jamais retrouvé une pleine capacité de travail depuis
son évaluation par la psychiatre M.________ mais il a
gardé une capacité de travail résiduelle, en
dehors des épisodes somatiques et psychiques aigus.
Toutefois, cette capacité de travail résiduelle ne
pouvait être exploitée que dans un contexte favorable,
respectant les limitations de l'expertisé. Elle s'est
progressivement amenuisée et n'a plus dépassé,
depuis février 2008, le niveau de ce qui est décrit
aux points 2.3 et 2.4.
(…)
Notre appréciation
diverge clairement de celles fournies par les médecins du
SMR. Lors du premier examen, les médecins du SMR connaissent
peu le parcours de l'expertisé. L'impact des effets de la
torture sur son psychisme, notamment par l'expérience
humiliante de perte totale du contrôle sur soi et sur son
environnement, n'est pas reconnu. Monsieur U.________ ne se livre
pas au premier abord, comme c'est souvent le cas des victimes de la
torture, et les médecins du SMR n'ont pas mesuré
l'ampleur des dégâts sur le plan du fonctionnement
psychique de l'expertisé.
Les experts du SMR n'ont
manifestement pas eu connaissance non plus du fonctionnement
psychique de type narcissique de l'expertisé. Il s'agit
d'une vulnérabilité préexistante, qui est
multipliée ensuite par l'expérience de la prison en
Irak, et qui rend difficile l'intégration sociale et
professionnelle de l'expertisé.
Les experts ne tiennent
pas compte des petites défaillances mises en évidence
dans le fonctionnement de l'expertisé lors du stage CIP.
Défaillances qui n'apparaissent pas lors d'un examen
clinique, mais qui jouent un rôle non négligeable dans
un contexte professionnel.
Enfin, ils n'ont pas saisi
le versant dépressif que l'expertisé cherche à
masquer. Il s'agit d'un état dépressif qui est
certainement en rapport avec un épuisement psychique dans le
cadre d'un cumul de pertes affectives et narcissiques.
E. Quelle est la
capacité de travail de
l'intéressé ?
a) dans son
activité habituelle ?
Monsieur U.________ ne
peut pas travailler comme médecin. La capacité de
travail comme médecin est nulle. Il n'y a pas d'autre
activité habituelle.
b) dans toute autre
activité adaptée ? Le cas échéant,
veuillez préciser quelles activités seraient
adaptées à son état de
santé.
Dans un travail
adapté aux limitations somatiques, l'expertisé peut
travailler quatre heures par jour avec un rendement diminué
de 50 %, dans un contexte valorisant sur le plan narcissique,
dans un milieu bienveillant et tolérant. Il s'agit d'une
activité dans le secteur tertiaire, régulière,
sans stress, mais valorisante et n'impliquant pas de rapports avec
les collègues de travail. Un travail comme
représentant n'est pas envisageable en rapport avec les
faibles connaissances de l'écrit en français et des
difficultés à apprendre, ainsi que des
difficultés à tenir compte de l'autre. Le milieu
professionnel doit être tolérant face à un
absentéisme induit par la maladie physique qui va en
s'aggravant ».
L'expert a en outre relevé que le diagnostic de
« troubles dépressifs récurrents avec
épisodes actuels modérés à
sévères,
sans
syndrome psychotique
(F33.3) » posé par le Prof. T.________ dans son
rapport du 19 février 2008 correspondait, selon la CIM-10,
à un « trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère
avec
symptômes psychotiques ».
Le 19 août 2009, le recourant a considéré que
l'expertise remplissait toutes les conditions de valeur probante
posées par la jurisprudence et était éloquente
si on la comparait aux autres avis médicaux, et notamment
à l'avis du SMR.
Le 21 août 2009, l'Office AI a conclu au rejet du recours et
produit un avis médical du SMR du 19 août 2009
expliquant les raisons pour lesquelles il convenait de
s'écarter de l'appréciation médicale du Dr
K.________. En effet, le SMR considérait que l'expertise
frappait par son contenu objectif restreint, que l'existence d'un
trouble de la personnalité narcissique était douteuse
chez quelqu'un qui avait accepté de suivre un programme de
formation, qu'aucun critère objectif ne justifiait
l'état de stress post-traumatique diagnostiqué et que
la lecture de l'expertise laissait transparaître une attitude
empathique de l'expert.
Le 8 septembre 2009, le recourant a estimé que le status
clinique était passablement détaillé, que le
trouble de la personnalité narcissique avait
été diagnostiqué, que l'absence de diagnostic
de « modification durable de la personnalité
après une expérience de catastrophe » de
la part du SMR n'était pas étonnant dès lors
qu'il s'était complètement fermé pendant
l'examen et que la jurisprudence retenait justement, pour qu'une
souffrance fût reconnue comme incapacitante, que l'expert
ressente de l'empathie envers son patient.
E n  d r o i t  :
1.
Aux termes de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1
LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur dès
le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. d LPA-VD).
2.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
dès la notification de la décision entreprise, le
recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA
[loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS
830.1]); il satisfait en outre aux autres conditions légales
(art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à la
forme.
3.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l'assurance-invalidité.
Est réputée invalidité l'incapacité de
gain totale ou partielle qui est présumée permanente
ou de longue durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de
travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de
l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité.
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur jusqu'au 31
décembre 2003, les personnes assurées avaient droit
à une rente entière si elles étaient invalides
à 66 2/3 % au moins, à une demi-rente si elles
étaient invalides à 50 % au moins ou à un
quart de rente si elles étaient invalides à 40 % au
moins. Depuis le 1
er
janvier 2004, les personnes
assurées ont droit à une rente entière si
elles sont invalides à 70 % au moins, à trois
quarts de rente si elles sont invalides à 60 % au moins,
à une demi-rente si elles sont invalides à 50 % au
moins ou à un quart de rente si elles sont invalides
à 40 % au moins. Selon l'art. 29 LAI, en vigueur jusqu'au 31
décembre 2007, le droit à la rente prend naissance au
plus tôt à la date dès laquelle l'assuré
présente une incapacité de gain durable de 40 %
au moins ou a présenté, en moyenne, une
incapacité de travail de 40 % au moins pendant une
année sans interruption notable (al. 1). La rente est
allouée dès le début du mois au cours duquel
le droit à la rente a pris naissance, mais au plus tôt
dès le mois qui suit le dix-huitième anniversaire de
l'assuré (al. 2, 1
ère
phrase).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le
juge apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, sans être limité par des règles
formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle qu'en soit la
provenance, puis décider s'ils permettent de statuer sur les
prétentions litigieuses (ATF 125 V 351 consid. 3a). S'il
existe des avis contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu'une autre, en se conformant à la
règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b; 125 V 351
consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1).
Pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions soient
dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a
précité).
En cas de divergence d'opinion entre experts et médecins
traitant, il n'est pas, de manière générale,
nécessaire de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La
valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres
doit bien plutôt s'apprécier au regard des
critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352)
qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A
cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence
consacrée par la jurisprudence entre un mandat
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170
consid. 4; SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1 et les
références [arrêt I_514/06 du 25 mai 2007]), on
ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par
l'administration ou le juge et procéder à de
nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs
médecins traitant ont une opinion contradictoire. Il n'en va
différemment que si ces médecins traitants font
état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le
cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expert (TF 9C_142/2008
consid. 2.2).
4.
Sur le plan somatique
:
Il est constant que l'assuré présente un
diabète de type II insulino-requérant, une
hypertryglycéridémie, une
glomérulonéphrite mésangiale avec hypertension
artérielle secondaire, une protéinurie et des
dorso-lombalgies. Toutes ces affections sont soignées par
traitement médicamenteux. Concernant les limitations
fonctionnelles, le Dr H.________ estime que le diabète
entraîne des contraintes au niveau du régime et des
horaires, ce qui exclut un travail avec des horaires
irréguliers, que les dorso-lombalgies récidivantes
rendent impossible le port de charges lourdes (rapport du
5 juin 1999) et que son patient peut travailler dans une
activité adaptée légère, telle celle de
traducteur-interprète dans le domaine médical
(rapport du 30 juin 2004). Le Prof. T.________ estime que
l'intéressé devrait être orienté dans
une activité occupationnelle (rapports des 7 décembre
2001 et 26 juin 2003) ou dans une activité adaptée,
telle celle exercée au [...], et préconise une aide
au placement (24 mai 2007). Pour sa part, le SMR considère
que l'assuré peut travailler dans une activité
adaptée, soit sans travaux lourds et horaires
irréguliers (traducteur, interprète ou enseignant)
(rapport du 13 juin 2003).
S'agissant de la capacité de travail exigible en raison des
limitations fonctionnelles précitées, le Dr
H.________ a indiqué qu'il lui était impossible de
fournir des indications exactes à ce sujet (rapport du 5
juin 1999) et que l'intéressé pouvait travailler dans
une activité adaptée légère, toujours
sans mentionner à quel taux d'activité (30 juin
2004). Le Prof. T.________ a estimé que son patient
présentait une atteinte à la santé physique et
psychique justifiant une capacité de travail raisonnablement
exigible ne dépassant pas 30 % (rapport du 7
décembre 2001), que l'on pouvait attribuer à cette
atteinte à la santé mixte somatique et psychique une
nette réduction de capacité de travail (rapport du 26
juin 2003), puis qu'au vu des multiples affections, dont un
état dépressif récurrent, une activité
adaptée pouvait être exercée à mi-temps
(rapport du 24 mai 2007). Or, le Prof. T.________ préconise
la reprise d'une activité occupationnelle ou de mise au
courant qui ne peut pas s'exercer sur le marché du travail,
de sorte que cette évaluation de la capacité de
travail exigible n'est pas déterminante. D'autre part, cette
appréciation tient compte de l'atteinte psychique qui sera
discutée ci-après. Suivant le SMR, les diverses
affections dont souffre l'intéressé n'ont pas de
répercussion sur la capacité de travail (rapports du
22 janvier 2002 et 28 septembre 2007). En effet, on sait que la
situation est favorable du point de vue de l'hypertension et de la
dyslipidémie. Le diabète est difficile à
stabiliser (rapport du 26 juin 2003 du Prof. T.________), mais cela
n'a pas empêché le recourant de suivre un stage
d'observation professionnelle du 14 février au 14 août
2005, puis de travailler à plein temps du 24 octobre 2005 au
23 avril 2006. Enfin, les précordialgies et
l'hypertrophie ventriculaire diagnostiquées par le Prof.
T.________ le 24 mai 2007 constituent certes des facteurs de risque
à l'effort, mais ne péjorent pas la capacité
de travail dans une activité légère. En
définitive, l'avis du SMR parait probant et peut être
retenu.
Au vu de ce qui précède, rien n'indique que,
moyennant un effort de volonté raisonnablement exigible, le
recourant ne pourrait pas exercer une activité
professionnelle au regard de ses diverses affections physiques. On
doit ainsi admettre qu'il peut travailler à plein temps une
activité légère, soit sans travaux lourds et
horaires irréguliers.
5.
Sur le plan psychiatrique
:
L'intimé critique l'expertise K.________ sur les points
suivants : celle-ci frappe par son contenu objectif
très restreint, le reste du texte étant
constitué de l'appréciation de l'expert et de son
interprétation (p. 11); les troubles de la mémoire et
la fatigue ne sont pas objectivés alors que ces mêmes
symptômes servent à étayer le diagnostic
d'épisode dépressif (p. 9); la première phrase
du titre « Commentaire » (p. 13) souligne le
caractère
probable
du trouble de la
personnalité, qui n'est toutefois pas relevé ni dans
la liste des diagnostics ni dans le texte; il est permis de douter
de l'existence d'un trouble de la personnalité narcissique
chez quelqu'un qui a accepté de suivre un programme de
formation et il n'est guère surprenant qu'un assuré
médecin, formé à l'étranger, ne
parvenant pas à exercer en Suisse et pris en charge par le
service social, ait un sentiment d'échec et de blessure
narcissique; enfin, s'il est possible que l'assuré ait
développé un état de stress post-traumatique,
il n'existe aucun critère objectif ayant conduit à
une modification durable de la personnalité. Pour sa part,
le recourant estime que l'expertise remplit toutes les conditions
de valeur probante posées par la jurisprudence.
En l'espèce, le rapport de l'expert K.________ se fonde sur
un examen complet : il a reçu le recourant a trois
reprises (le 15 mai pendant 90 minutes, le 5 juin pendant 70
minutes et le 22 juin pendant 50 minutes), a lu en entier la
biographie de l'intéressé intitulée
«  [...]» et a étudié le dossier mis
à disposition par l'Office AI, dont il a par ailleurs
résumé les éléments déterminants
sous le titre « Etude du dossier ».
L'anamnèse est complète et détaillée
(anamnèses familiale, personnelle et socio-professionnelle)
et les plaintes subjectives du patient ont été prises
en considération. Les observations cliniques apparaissent
suffisantes et l'autorité intimée, sauf à dire
que celles-ci sont restreintes, n'indique pas en quoi cela aurait
un impact sur la valeur probante de l'expertise. Les troubles de la
mémoire de l'intéressé ont été
objectivés lors de son stage d'observation professionnelle
en 2005 (cf. p. 7 du rapport) : « M. U.________ est
peu attentif aux consignes et au déroulement des
activités », « il a oublié
à plusieurs reprises de remplir sa feuille
d'activités », « M. U.________ se
rappelle difficilement les manipulations
enseignées ». L'expert utilise effectivement le
terme de probabilité de trouble de la personnalité
narcissique, mais il explique comment cette problématique a
évolué vers le développement d'un ego
surdimensionné. En outre, l'autorité intimée
se contredit dans son argumentation puisque d'un côté,
elle doute qu'un tel diagnostic puisse être posé chez
une personne qui a suivi un programme de formation et, de l'autre,
ne s'étonne pas de la présence du même trouble
chez une personne avec formation supérieure et prise en
charge par les services sociaux. Quant au critère objectif
ayant conduit à une modification durable de la
personnalité après expérience de catastrophe,
l'expert explique qu'il s'agit de l'expérience de prison et
torture en Irak pendant une année et trois mois, suivie du
vécu de réfugié politique en Iran et en Suisse
(p. 13), époque de vie de l'intéressé que le
SMR a entièrement occulté dans son rapport du 3
juillet 2008 - puisqu'on y trouve aucune information depuis son
mariage à l'âge de 14 ans jusqu'à la
séparation d'avec sa femme à l'âge de 43 ans -
et qu'il connaissait puisqu'il en a fait état dans son
rapport du 22 janvier 2002. Enfin, l'appréciation de la
situation médicale est claire et les conclusions sont
dûment motivées. L'expertise remplit donc toutes les
réquisits posés par la jurisprudence pour lui
attribuer pleine valeur probante.
Concernant l'état psychique, en octobre 2002 et janvier
2003, la Dresse M.________ a diagnostiqué une modification
durable de la personnalité après une
expérience de catastrophe, existant depuis les années
80 (F62.0) et un épisode dépressif moyen, sans
syndrome somatique, d'apparition progressive depuis 1989 (F32.10),
justifiant une incapacité totale de travailler. Le 3 juillet
2008, le SMR a retenu le diagnostic d'épisodes
récurrents de dépression réactionnelle,
actuellement en rémission complète, ce qui signifiait
que l'assuré ne souffrait d'aucune pathologie grave et que
sa capacité de travail exigible était entière
dans toute activité. Le 22 juin 2009, le Dr K.________ a
posé le diagnostic de personnalité narcissique
(F60.8), d'épisode dépressif moyen sans syndrome
somatique (F32.10) et de modification durable de la
personnalité après une expérience de
catastrophe (F62.0). Il a estimé que le recourant pouvait
travailler dans un environnement professionnel favorable à
raison de quatre heures par jour et avec diminution de rendement de
50 pour-cent.
L'avis médical du SMR n'est pas propre à mettre en
doute l'appréciation de la Dresse M.________ et de l'expert
K.________, lesquels retiennent un épisode dépressif
moyen et une modification durable de la personnalité
après expérience de catastrophe. Le Dr K.________
expose de manière convaincante en quoi l'examen
psychiatrique du SMR n'a pas mesuré - et même
ignoré on l'a vu ci-dessus - l'ampleur des
dégâts des effets de la torture sur le psychisme de
l'expertisé. Il s'est agi d'une expérience de perte
totale de contrôle sur soi et sur l'environnement
vécue comme humiliante de la part d'un homme qui exige le
respect des autres et présente un fonctionnement psychique
rigide. La personnalité narcissique, évoluant depuis
l'adolescence vers le développement d'un ego
surdimensionné, s'est multipliée par l'épisode
de prison et de torture en Irak, ce qui rend difficile
l'intégration sociale et professionnelle. Outre le clivage
idéo-affectif préexistant d'une personne
évoquant un rapport idéalisé avec ses
père et frère, l'expérience de prison a
préparé le clivage entre les émotions et la
raison expliquant l'attitude hostile de l'assuré envers le
monde, le retrait social, le sentiment de vide et de perte
d'espoir, l'impression d'être « sur la
brèche » et le détachement, tout en
cherchant à donner de lui l'image d'un personnage
sympathique, souriant et poli. L'état dépressif
moyen, non visible cliniquement immédiatement car contenu
derrière une façade polie et perceptible seulement
dans un cadre rassurant, révèle une profonde
souffrance, un découragement, un désespoir, une perte
d'estime de confiance en soi et un sentiment d'être
lâche. Le recourant n'a jamais fait le deuil de ne pas
pouvoir exercer son activité d'assistant médical en
Suisse. Ce trouble durable de modification de la
personnalité, associé à une extrême
vulnérabilité narcissique et à des
difficultés de mémoire et de concentration,
justifient que, dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles, l'assuré peut exercer une
activité à raison de quatre heures par jour, avec
diminution de rendement de 50 %, ce qui équivaut
à une capacité de travail de 25 pour-cent.
6.
Vu ce qui précède, dans la mesure où
l'assuré peut travailler dans le secteur tertiaire, soit
notamment dans les activités déjà
exercées d'enseignant en langues,
traducteur-interprète, aide-soignant, employé de
bureau ou réceptionniste, il convient de retenir un taux
d'invalidité équivalent au taux d'incapacité
de travail, soit de 75 %, ce qui ouvre le droit à une
rente entière d'invalidité (art. 28 al. 1 LAI en
vigueur jusqu'au 31 décembre 2003). Les premiers diagnostics
de modification durable de la personnalité après une
expérience de catastrophe et d'épisode
dépressif moyen sans syndrome somatique, ainsi que
l'incapacité de travail en découlant ont
été posés par la Dresse M.________ le 25
octobre 2002. Le critère d'exigence d'une incapacité
de travail de 40 % au moins pendant une année sans
interruption notable étant réalisé, le droit
à la rente débute ainsi au 1
er
octobre
2003 (art. 29 LAI en vigueur jusqu'au 31 décembre
2007).
En conclusion, la décision litigieuse est
réformée en ce sens que U.________ a droit à
une rentière d'invalidité à partir du
1
er
octobre 2003.
7.
Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit à des
dépens qu'il convient de fixer à 2'000 fr. (art. 61
let. g LPGA et art. 55 LPA-VD). Il n'y a pas lieu de percevoir de
frais judiciaires (art. 49 al. 1 et 52 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens que le recourant a droit à
une rente entière dès le 1
er
octobre
2003.
III.
Il n'est pas perçu de frais de
justice.
IV.
L'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au
recourant la somme de 2'000 fr. à titre de
dépens.
Le
président :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Philippe
Nordmann, avocat (pour U.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
‑      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS)
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: