vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 903 · 2017-11-06 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, COMPARAISON DES REVENUS, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, EXPERTISE, DOULEUR, INDEMNITÉ{EN GÉNÉRAL}, AVOCAT D'OFFICE | 28 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.11.2017 Arrêt / 2017 / 903

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
89/15 - 331/2017
ZD15.014131
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 novembre 2017
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mme
Röthenbacher et M. Neu, juges
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Philippe Nordmann, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 et 16 LPGA ; 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 1960, travaillait comme maçon-machiniste
grutier pour l'entreprise N.________ SA à [...] depuis le 12 mars 1989. Le 7 mars 2007, il
a chuté d’une hauteur de 3 mètres depuis un échafaudage et a été
transféré au Service d’orthopédie et de traumatologie de l’appareil locomoteur
du X.________ (ci-après : le X.________), où le Dr Z.________ a diagnostiqué une
fracture comminutive du calcanéum droit avec atteinte de l’articulation calcanéo-cuboïdienne,
de l’articulation sous-astragalienne et fracture de la grosse tubérosité, ainsi qu’une
fracture du calcanéum gauche (rapport médical LAA du 11 avril 2007). Le cas a été
pris en charge par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après :
CNA).
Le 21 mars 2007, le Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, a procédé à la reconstruction du calcanéum droit par
arthrodèse sous-astragalienne et mise en place de Connexus.
Le 7 décembre 2007, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI ou
l’intimé).
Le Dr K.________, chirurgien orthopédique traitant de l’assuré exerçant au Service
d’orthopédie et de traumatologie du X.________, dans des rapports des 31 août et 21 décembre
2007, a posé le diagnostic de status après fracture bilatérale du calcanéum. Il a
évoqué un traitement conservateur au pied gauche et une reconstruction du calcanéum droit
qui s’était compliquée d’une infection précoce ayant nécessité le
débridement de la plaie infectée, la mise en place d’antibiotiques locaux, ainsi que
la confection d’un lambeau fascio-cutané de rotation le 4 mai 2007. Il a constaté la
persistance de douleurs au niveau des calcanéa plus importantes à droite qu’à gauche,
nécessitant le port de chaussures à semelles adaptées.
A la suite du séjour de l'assuré à la C.________ à [...] (ci-après : C.________)
du 3 janvier au 19 février 2008, le Dr J.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation, chirurgien orthopédique, et la Dresse R.________, médecin praticien, ont,
dans leur rapport du 22 février 2008, confirmé les diagnostics déjà posés. Ils
ont également retenu au titre de comorbidité, une dépendance à l’alcool, utilisation
continue, actuellement abstinent en milieu protégé, une discrète polyneuropathie sensitivomotrice
axonomyélinique, un discret fléchissement des capacités mnésiques et exécutives
ainsi qu’une ostéopénie. Ils ont en outre considéré que la situation médicale
n’était pas stabilisée tout en admettant d’ores et déjà des limitations
fonctionnelles pour la marche en terrain inégal, la montée ou descente fréquente d’escaliers
ou d’échelles, la marche en terrain en pente, la station debout prolongée et l’accroupissement.
Ils relevaient néanmoins une situation fragile s’agissant de la dépendance à l’alcool,
le patient niant le problème. Les médecins ont retenu une incapacité de travail totale
dans l’activité habituelle de grutier du 20 février au 20 mars 2008, précisant sur
l’avis de sortie qu’un changement de profession était indiqué.
Dans un rapport du 21 février 2008, le Dr M.________ a relevé qu’une activité sur
des chantiers n’était plus exigible mais qu’il subsistait néanmoins une capacité
de travail entière dans une activité à la chaîne en position assise ou de magasinier
plutôt assis.
L’assuré a recommencé à travailler auprès de l’entreprise N.________
SA le 1
er
avril 2008, uniquement le matin et avec un rendement diminué, effectuant des travaux de maintenance,
des petites réparations et du rangement.
Le 8 avril 2008, le Dr K.________ a confirmé qu’il suivait l’assuré en raison de
problèmes d’alcool, de tabac et de dépression en réaction à l’accident.
Ces circonstances qui jouaient un rôle dans l’évolution du cas restaient sans rapport
avec l’accident. Il a admis une possible reprise du travail à 50 % dans une activité
adaptée dès le 1
er
avril 2008 et mentionné la possibilité de douleurs chroniques au niveau de la fracture du calcanéum.
L’assuré a été examiné par le Dr B.________, chirurgien orthopédiste et
médecin d’arrondissement de la CNA, qui a noté dans son rapport du 8 mai 2008 que la
reprise de l’activité usuelle n’était pas envisageable mais qu’il subsistait
en revanche une pleine capacité de travail dans une activité ne nécessitant pas de port
de charges de plus de 10 kg, la station debout prolongée, les longs trajets, la marche en terrain
accidenté ainsi que l’utilisation d’échelles et d’escaliers.
Dans un rapport médical du 9 septembre 2008, le Dr K.________ a retenu que l’évolution
était lentement favorable même si l’assuré se plaignait de douleurs au niveau des
deux calcanéa, nécessitant la prise d’anti-inflammatoires et d’analgésiques.
Il confirmait l’existence d’un probable problème psychique et d’un alcoolisme
chronique.
Le Dr P.________, médecin associé au service d’antalgie du X.________, a relevé
dans un rapport du 2 octobre 2008 des douleurs aux deux calcanea à caractère clairement mécanique,
rendant tout geste d’antalgie interventionnelle inutile.
L'assuré a effectué un stage d'observation professionnelle au Centre Oriph (COPAI) du 10 novembre
au 5 décembre 2008. Dans ce cadre, il a fait l’objet d’une évaluation par le Dr
F.________, médecin consultant du COPAI, spécialiste en médecine interne générale
et néphrologie, qui a constaté une évolution défavorable avec des douleurs constantes
quelle que soit la position, un état général moyen avec une hypotrophie musculaire nette
des quatre membres entrant certainement dans le cadre d’un éthylo-tabagisme chronique. Il
a également noté l’existence de troubles vasculaires aux membres inférieurs à
mettre sur le compte du tabac plutôt que celui de l’accident. En revanche, la claudication
intermittente, réduisant le périmètre de marche à quelques dizaines de mètres,
était liée aux talons accidentés. Il n’a pas précisé la capacité
de travail qu’il retenait, considérant qu’à l’époque du stage, l’assuré
n’avait pas l’endurance nécessaire pour travailler durant une journée entière
en raison de ses douleurs qui augmentaient au fil des heures.
Dans son rapport d'évaluation finale du 19 décembre 2008, le COPAI a retenu une capacité
de travail résiduelle de 50 % avec un rendement dans la norme. Il a constaté que l’assuré
manquait d’appui fonctionnel sur ses membres inférieurs en raison de douleurs lancinantes
et pesantes aux talons, qu’il manquait également d’endurance et de résistance à
l’effort et enfin qu’il était dans un état général altéré par
la consommation de tabac et d’alcool. Il a souligné la volonté et l’engagement
de l’assuré, qui restaient bien présents malgré ses difficultés physiques évidentes.
Il a indiqué que les rendements fournis étaient de 50 à 60 % sur la journée entière
et pouvaient être supérieurs à court terme, par exemple sur une demi-journée. Il
a retenu des limitations fonctionnelles liées à l’impossibilité de maintenir la
position debout plus de quelques minutes et la position assise prolongée ainsi que la nécessité
de se lever pour éviter l’endormissement des membres inférieurs.
Le Dr D.________, médecin au Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR) a admis, dans son avis du 14 janvier 2009 établi sur la base du rapport
du médecin d’arrondissement de la CNA et de la C.________, une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée (pas de station debout prolongée, pas de déplacements répétés
ou sur terrain inégal, pas de montées ou descentes d’escaliers, pas de port de charges).
Il a également retenu un alcoolisme primaire pouvant avoir une certaine influence.
Le 18 février 2009, l'assuré a été une nouvelle fois examiné par le Dr B.________.
Dans son rapport médical du même jour, ce dernier a notamment admis l’existence de séquelles
accidentelles relativement importantes et constaté une comorbidité susceptible d’aggraver
les douleurs, notamment leur composante neurogène, pouvant entraîner des troubles de l’équilibre
et, plus généralement, limiter les capacités d’adaptation. Considérant ne pas
pouvoir prendre en considération la douleur forcément subjective, il a confirmé l’existence
d’une capacité de travail totale sans diminution de rendement, à l’instar de ce
qu’il indiquait dans son rapport du 8 mai 2008.
Le Dr P.________, dans un rapport du 3 juin 2009,
a noté la persistance de douleurs majeures dans le cadre d’un status compliqué avec surinfection
du côté opéré. Il a proposé la poursuite du traitement antalgique.
Dans un rapport du 23 juillet 2009, le Dr K.________,
prenant en considération les plaintes de l’assuré concernant ses importantes douleurs
au niveau des talons, a estimé qu’une reprise du travail à 50 % était possible sur
le plan orthopédique depuis juillet 2008.
L'assuré a effectué un stage professionnel à plein temps auprès des Y.________ (ci-après :
Y.________), à [...], du 24 août au 20 novembre 2009. Dans leur rapport du 9 décembre
2009, les responsables du stage ont conclu qu’en ne tenant compte que de l’atteinte physique,
l’assuré pouvait occuper un poste dans le circuit économique normal à plein temps
avec des rendements proches de la norme (80 % à l’époque du rapport). Les difficultés
annexes liées à la consommation d’alcool et de tabac, à son humeur dépressive
et à ses difficultés à gérer la douleur étaient de nature à compromettre
son investissement dans une activité professionnelle à plein temps et sur le long terme. Cette
problématique était en outre susceptible de dégrader son état de santé général.
Afin de poursuivre le réentraînement, le stage a été prolongé jusqu’au
28 février 2010 d’abord à 100 % puis à 50 % à partir du 14 décembre
2009, date à laquelle la Dresse S.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin traitant de l'assuré, a ordonné un arrêt de travail à 50 %.
L’évaluation complémentaire du 9 mars 2010 des responsables des Y.________ a permis de
confirmer en substance les observations et les conclusions de leur précédent rapport.
Le 1
er
décembre 2009, le Dr K.________ a considéré après avoir examiné l’assuré
qu’une activité au-delà d’un taux de 50 % n’était pas envisageable.
La Dresse S.________ a retenu, dans un certificat médical du 11 décembre 2009, qu’une
reprise à 100 % n’était pas envisageable, appréciation confirmée dans
son rapport du 5 février 2010, dans lequel elle a évoqué une incapacité de travail
de 50 % depuis le 1
er
avril
2008, de sorte qu’il ne s’agissait pas d’une péjoration. Elle a en outre relevé
une symptomatologie douloureuse permanente dans les deux calcanea répondant mal au traitement antalgique.
Dans un avis médical du 24 février 2010, le Dr D.________ a constaté que l’état
de santé de l’assuré ne s’était pas péjoré et qu’il n’y
avait pas d’éléments médicaux objectifs permettant de s’écarter de son
appréciation du 14 janvier 2009.
Dans un rapport médical intermédiaire du 7 mai 2010 adressé à l’assureur-accident,
la Dresse S.________ a noté que l’évolution était stationnaire avec persistance
de douleurs mécaniques et qu’un dommage permanent était à craindre.
Le 16 juin 2010, le Dr Q.________, chirurgien orthopédiste au X.________, a précisé que
l’assuré présentait des douleurs localisées essentiellement au niveau de la face
plantaire de l’arrière-pied suite à un vice de position de l’os résultant
de la fracture et en raison d’une hypoplasie du coussin adipeux, reliée fort probablement
aux comorbidités (grand tabagisme et alcoolisme chronique). Il ne s’est pas prononcé
sur la capacité de travail.
Après avoir examiné l’assuré à la demande de la CNA, le Dr L.________, spécialiste
en médecine interne et cardiologie, a évoqué dans un rapport du 20 août 2010 qu’il
était possible d’espérer une amélioration de l’état général
de l’assuré suite à l’arrêt de la consommation d’alcool depuis deux
mois au moment de son examen et à la diminution du tabagisme. Il a considéré qu’une
remise au travail paraissait difficile car l’assuré s’estimait incapable de travailler
assis plus de deux heures et encore moins de travailler debout immobile ou accroupi.
Le Dr B.________, dans un rapport du 1
er
octobre 2010, a confirmé ses appréciations antérieures, estimant que, du point de vue
orthopédique, l’assuré avait une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Par décision du 7 décembre 2010, l’OAI a octroyé à l’assuré une
rente entière d’invalidité pour la période du 1
er
mars au 31 juillet 2008. Par une autre décision du même jour, il lui a alloué un quart
de rente d’invalidité du 1
er
août
2008 au 30 novembre 2009 puis à nouveau à partir du 1
er
février 2010. L’OAI a estimé que l’assuré avait retrouvé une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée depuis le mois de mai 2008. Procédant à une
approche théorique du revenu avec invalidité, l’OAI a appliqué un taux d’abattement
de 20 % sur le salaire statistique pour tenir compte des limitations fonctionnelles de l’assuré
et des douleurs ressenties.
Le 16 mai 2011, la CNA a rendu une décision reconnaissant le droit à l’assuré à
une rente d’invalidité de 29 % dès le 1
er
janvier 2011. Elle a considéré qu’elle ne devait répondre que des séquelles
organiques provoquées par l’accident et que les troubles psychogènes réduisant la
capacité de travail n’étaient pas en rapport de causalité adéquate avec l’événement
assuré. Pour la CNA, les séquelles dont elle avait à répondre permettaient l’exercice
d’une activité légère dans différents secteurs de l’économie avec
les limitations fonctionnelles suivantes : pas de manipulations de charge supérieure à
10 kg, pas de longue station debout ou de longs trajets et possibilité de travailler sur un sol
plat. L’opposition formée par l’assuré contre cette décision a été
rejetée par décision sur opposition du 5 juillet 2011.
B.
Par acte du 11 janvier
2011, A.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre
la décision de l’OAI du 7 décembre 2010 lui octroyant un quart de rente d’invalidité,
concluant à son annulation et à l’octroi d’une rente entière de l’assurance-invalidité.
Il a pour l’essentiel allégué que cette décision ne tenait pas compte des facteurs
non orthopédiques, à savoir l’alcoolisme secondaire, la dépression, les problèmes
de sommeil et de douleurs ainsi que la fatigue générale. Il a joint à son recours un rapport
médical de la Dresse S.________ du 19 octobre 2010, qui indiquait que le traitement médicamenteux
ne permettait de calmer les douleurs que partiellement en raison de leur caractère mécanique
et estimait que la capacité de travail de l’assuré était de l’ordre de 20
%.
Le recourant a produit en cours d’instruction un rapport médical de la Dresse S.________ du
18 juillet 2013, attestant d’une consommation modérée d’alcool ainsi que d’une
baisse d’intensité des douleurs grâce aux traitements médicamenteux. Elle relevait
toutefois qu’à la marche, les talalgies ne répondaient pratiquement à aucune thérapie.
Le traitement médicamenteux entraînait en outre des effets secondaires, principalement des
étourdissements et des vertiges pouvant occasionner des troubles de la marche avec impression d’ébriété.
Un rapport du 11 août 2013 du Dr E.________, spécialiste en médecine interne générale,
faisait état d’un syndrome douloureux ne laissant aucun répit à l’assuré.
Le Dr E.________ estimait que seule une expertise permettrait de déterminer sa capacité de
travail résiduelle.
Par arrêt du 28 mars 2014, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a rejeté le
recours interjeté par l’assuré et confirmé la décision de l’OAI.
Par arrêt du même jour, la Cour de céans a partiellement admis le recours formé par
l’assuré contre la décision sur opposition de la CNA du 5 juillet 2011, et réformé
cette décision dans le sens que le taux de la rente d’invalidité allouée devait
être fixé à 40 %.
C.
A.________ a interjeté
un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral contre l’arrêt
du 28 mars 2014 en matière d’assurance-invalidité. Il a conclu principalement au renvoi
du dossier à la juridiction cantonale pour expertise et subsidiairement à l’octroi d’une
rente entière dès le 1
er
avril
2008, sous déduction des indemnités journalières perçues.
L’intéressé et la CNA ont tous deux également interjeté un recours auprès
du Tribunal fédéral à l’encontre de l’arrêt du 28 mars 2014 en matière
d’assurance-accidents.
Par arrêt du 23 mars 2015 (TF 8C_407/2014), la première Cour de droit social du Tribunal fédéral
a admis le recours de l’assuré, considérant que les documents médicaux au dossier
étaient contradictoires et n’étaient pas suffisamment étayés pour établir
au degré de la vraisemblance prépondérante le taux d’incapacité de travail
résultant de l’accident. Dès lors, il a renvoyé la cause à l’autorité
de céans pour qu’elle ordonne une expertise, au besoin bidisciplinaire.
Par arrêt du même jour (TF 8C_408/2014 et 8C_429/2014), le Tribunal fédéral a également
admis les recours interjetés par l’assuré et la CNA contre l’arrêt du 28 mars
2014 en matière d’assurance-accidents, pour les mêmes motifs.
D.
Après interpellation
des parties, une expertise pluridisciplinaire a été mise en œuvre le 4 juin 2015 auprès
du O.________, sous la conduite du Dr V.________ s’agissant de l’aspect orthopédique,
du Dr G.________ pour l’aspect psychiatrique, du Dr W.________ s’agissant du domaine rhumatologique
et de Mme T.________ s’agissant de l’aspect neuropsychologique.
Le collège d’experts a fait état de ses constatations dans un rapport du 15 février
2016 duquel il ressort :
«
Situation
actuelle et conclusions
:
Sur
le plan orthopédique
, status après fracture
des deux calcanéums en mars 2007, fracture comminutive ostéosynthésée à droite
avec surinfection consécutive, traitement conservateur à gauche.
D'un
côté comme de l'autre, douleurs résiduelles importantes limitant la marche. Les douleurs
sont décrites comme insupportables.
A
l'examen clinique, on note une atrophie musculaire majeure concernant non seulement les membres inférieurs,
mais également aux membres supérieurs.
Il
y a une démarche qui ne semble pas correspondre uniquement à une démarche antalgique,
mais liée à des troubles de l'équilibre ou liée à la perte de trophicité
musculaire (flexum dynamique des deux genoux).
Il
y a des hyperesthésies à la palpation des calcanéums sur leur face plantaire et, à
droite, dans la zone cicatricielle externe. Au jour de l'examen clinique, il n'y a aucun œdème
des membres inférieurs.
Radiologiquement,
hauteur du calcanéum à peu près récupérée par une ostéosynthèse
à droite, mais avec arthrodèse sous-astragalienne, angle de Böhler effondré et fracture
du calcanéum consolidée avec arthrose sous-astragalienne à gauche.
Dans
le dossier, il est plusieurs fois fait état du manque d'efficacité des médicaments au
vu de l'origine mécanique des douleurs, et dans d'autres documents, on évoque des douleurs
de type neurogène.
Sur
le plan mécanique orthopédique, on peut imaginer des douleurs à la marche prolongée
ou en terrain irrégulier. Toutefois avec des chaussures orthopédiques de série et une
adaptation de support, il nous semble qu'une activité professionnelle assise, avec des petits déplacements,
pourrait être effectuée.
Un
œdème des membres inférieurs, qui n'est pas retrouvé au jour de l'examen, mais décrit
dans les différents documents, pourrait nécessiter une surélévation occasionnelle
des deux pieds.
En
conclusion
, à la suite des fractures du calcanéum
des deux côtés, Monsieur A.________ est parfaitement capable d'avoir une activité professionnelle
comme ci-dessus décrite à temps plein, avec une diminution de rendement de 20 %.
Sur
le plan rhumatologique
, en ce qui concerne le
status après fracture des deux talons il n'y a rien de plus à ajouter à l'évaluation
du chirurgien orthopédique.
En
ce qui concerne l'éthylisme, le problème ne semble pas ou ne plus entraîner de problème
significatif. Lors d'un rapport médical en 2013, le médecin traitant Dr S.________ indiquait
déjà que ce n'était pas un problème. L'expertisé rapporte une consommation régulière,
mais non exagérée, ce qui est corroboré par le taux sanguin de CDT, on peut aussi relever
des fonctions hépatiques dans les normes.
A
l'examen clinique, il n'y a pas de stigmate d'éthylisme chronique. En particulier l'examen neurologique
ne montre pas [de] déficit significatif aux membres inférieurs à même de conforter
le diagnostic de polyneuropathie sensitivomotrice. Si une atteinte est encore présente, elle est
modeste, raison pour laquelle nous n'avons pas jugé utile d'effectuer un examen avec ENMG. Ceci
n'entraîne pas d'incapacité de travail, notamment dans une activité sédentaire.
On
peut relever que Monsieur A.________ a fait un stage où on estimait la capacité de travail
à 50-60 % et un autre où on l'estimait à 80 %. Du point de vue somatique dans une activité
sédentaire, on peut théoriquement envisager une capacité de travail de 80 %. Cette valeur
n'est pas seulement théorique, puisque l'expertisé a pu la développer, et correspond à
l'appréciation également de l'orthopédiste (temps plein avec une diminution de rendement
de 20 %).
Sur
le plan neuropsychologique
, l'expertisé a
subi un examen neuropsychologique à la C.________ (31.01.2008, Dr H.________, neuropsychologue).
Il était relevé des
résultats
plutôt de bonne qualité
, notamment en
mémoire immédiate et attention divisée ; c'est toujours le cas, également en
attention soutenue. Le patient présentait un trouble modérément déficitaire en mémoire
verbale à long terme, et un discret fléchissement exécutif (inhibition), pouvant s'expliquer
par la dépendance à l'alcool.
Comparativement,
on observe une normalisation des résultats pour la mémoire verbale à long terme, et l'inhibition
(« modérément déficitaire » en 2008, et dans la norme inférieure
actuellement). Pour les fonctions exécutives, nous retrouvons les mêmes résultats dans
les tâches d'incitation (fluence verbale insuffisante et dans la norme pour la modalité non
verbale), et pour l'attention sélective et soutenue (rendement limite).
La
capacité de travail dans les activités exercées antérieurement par l'expertisé
est pleine. Il n'y a pas de limitations.
Sur
le plan psychique
, spontanément l'expertisé
[…] ne mentionne aucune plainte, il se plaint de douleurs bilatérales aux deux talons qui
rendent la marche et la station debout très pénible[s].
L'anamnèse
ne retrouve pas d'antécédent psychiatrique.
L'anamnèse
retrouve une consommation d'alcool représentant actuellement un risque dommageable faible pour la
santé. Le taux de CDT à 2 % du 28.10.2015 valide cette donnée anamnestique. En l'absence
d'antécédent psychiatrique, il s'agit d'un alcoolisme primaire.
L'anamnèse
et l'examen clinique ne retrouvent pas d'organisation pathologique de la personnalité.
L'analyse
des activités quotidiennes et sociales montre que l'expertisé est autonome et pourvu de ressources.
L'examen
psychiatrique n'objective aucune pathologie.
Il
n'y [a] pas d'indication à un traitement psychiatrique psychothérapeutique.
En
conclusion
, le tableau clinique que présente
cet expertisé est compatible avec un diagnostic de dépendance à l'alcool, utilisation
continue (F10.35). Il s'agit d'un alcoolisme primaire.
Ce
diagnostic ne peut pas être retenu comme incapacitant, le rendement est complet. »
Les experts ont conclu que l’assuré bénéficiait d’une pleine capacité
de travail dans une activité professionnelle assise comportant de très courts déplacements
en terrain régulier avec des chaussures orthopédiques adaptées, sans prise de charges,
avec une baisse de rendement de l’ordre de 20 % pour pouvoir, occasionnellement, surélever
les jambes en fonction de l’apparition d’œdèmes, ce qui n’était pas
le cas le jour de l’expertise, mais semblait être le cas dans différents documents médicaux. Cette
capacité de travail existait depuis une année à dater de l’accident.
Concernant les douleurs, les experts ont relevé que le dossier comportait quelques contradictions
puisqu’il parlait de non-réponses au traitement antalgique prescrit parce que les douleurs
étaient mécaniques et qu’il parlait par ailleurs de douleurs neurogènes. Les douleurs
mécaniques pures explicables parfaitement sur le plan orthopédique se manifestaient debout,
à la marche et en charge sur terrain irrégulier, et n’avaient pas de raison de se manifester
sous forme de douleurs nocturnes. Ils estimaient qu’il n’y avait pas de polyneuropathie ou
d’autre pathologie permettant d’expliquer la démarche de l’assuré.
Le rapport d’expertise a été transmis aux parties pour détermination. Dans sa prise
de position du 22 mars 2016, le recourant critique l’expertise en ce sens qu’elle ne tiendrait
pas suffisamment compte de l’intensité des douleurs et de leur incidence sur sa capacité
de travail et de gain. Il relève en particulier que malgré sa bonne volonté, les stages
effectués n’ont jamais abouti, que les experts ont atténué la question des
œdèmes, qu’ils n’ont pas
pris en considération la problématique en rapport avec la fatigue due aux douleurs nocturnes,
qu’aucune conclusion n’a été tirée de la fonte musculaire et du stress psychique
engendré par les douleurs, que l’expertise est contradictoire s’agissant de la démarche
pseudo-ébrieuse, de même que dans sa rédaction. Il considère en outre que la conclusion
des experts s’agissant de la capacité résiduelle de travail de 80 % est contraire au
dossier. A l’appui de ses déterminations il produit un rapport du 17 mars 2016 du Dr
E.________, à qui il a soumis le rapport d’expertise. Ce médecin indique notamment que
bien que les investigations menées dans le cadre de l’expertise soient complètes, il
subsiste un problème d’interprétation et des incohérences au niveau de la discussion
et des conclusions elles-mêmes. Il relève en particulier que l’expertise n’apporte
pas de réponse à l’intensité des douleurs, à leur manifestation constante d’un
point de vue clinique et à leur résistance au traitement.
L’OAI dépose des déterminations le 24 mars 2016, dans lesquelles il constate que les
conclusions des experts rejoignent les constatations du spécialiste en questions professionnelles.
Il persiste dès lors dans ses conclusions en rejet du recours et demande la confirmation de la décision
attaquée.
Dans le cadre de ses déterminations du 31 mars 2016, la CNA produit un rapport médical du 31
mars 2016 de la Dresse I.________, spécialiste en chirurgie, qui considère que le rapport du
O.________ est dans son ensemble acceptable.
Le 4 avril 2016, le recourant produit encore à l’appui de ses précédentes déterminations
un rapport de la Dresse S.________ du 24 mars 2016 rédigé en ces termes :
«…
Les douleurs sont permanentes depuis l'accident, décrites comme une sensation de grignotage dans
les talons au repos, météo dépendantes (en rapport avec l'arthrose) expliquant la fluctuation
de l'intensité des douleurs nocturnes. En position debout et à la marche en charge, les douleurs
mécaniques sont décrites comme insupportables à un degré moyen de 8/10 soulagées
partiellement à environ 20 % à 40 % par la prise de médicaments antalgiques
majeurs. Sans cette prise de médication, les déplacements seraient encore plus difficiles.
Les troubles de l'équilibre à la marche sont liés en partie aux effets secondaires des
médicaments antalgiques opiacés connus pour occasionner des vertiges, des étourdissements,
de la sédation ainsi qu'à l'atrophie musculaire consécutive à la perte de mobilité.
Concernant
les douleurs de type neuropathique, en 2008 le Docteur P.________ en antalgie au X.________ précise
que le patient ne souffre pas de douleurs neurogènes et qu'un traitement de type neuromodulation
n'est pas envisageable. L'expert atteste dans son rapport qu'il ne trouve pas de déficit aux membres
inférieurs de type polyneuropathie et qu'il renonce de ce fait à effectuer un ENMG (page 26).
Les
séquelles douloureuses des fractures dans cette expertise ne sont pas considérées dans
leur caractère incapacitant alors qu'en atelier le rendement était déjà considéré
comme diminué d'environ 50 %. Malgré l'introduction d'un traitement antalgique lourd mais
nécessaire, la capacité de travail n'est pratiquement pas améliorée car le traitement
antalgique est insuffisant pour permettre une position assise prolongée sans devoir se lever plusieurs
fois de sa chaise et qu'il entraîne certains effets secondaires. […] ».
Le 10 mai 2016, le recourant affirme que ses plaintes correspondent au status traumatique. Il en veut
pour preuve l’appréciation du Dr E.________. Il estime que la nécessité de pouvoir
surélever ses jambes en cas d’œdème est incompatible avec une activité professionnelle.
L’OAI, dans son ultime prise de position du 11 mai 2016, confirme ses déterminations du 24
mars 2016.
A la demande de la juge en charge de l’instruction du dossier un complément d’expertise
est mis en œuvre auprès du O.________ qui rend un rapport le 20 février 2017. Outre les
réponses aux questions posées par le Tribunal et les parties, les experts se prononcent de
la façon suivante :
«
Selon le rapport du Dr. E.________, les douleurs doivent être mises au centre du problème comme
facteur limitant le travail.
Sur
la base de la douleur, qui reste une valeur subjective, le tableau clinique et son interprétation
deviennent clairs selon le Dr. E.________. En résumé donc, la simple assertion d'une douleur
invalidante et sa reconnaissance par les différents médecins thérapeutes suffit à
déclarer la capacité de travail de Mr. A.________ comme nulle.
On
rajoutera que dans un courrier à Maître NORDMANN, le Dr. S.________, médecin traitant,
estime que les douleurs à la marche en charge, les douleurs mécaniques, sont
décrites
comme insupportables à un degré moyen de 8/10, soulagées seulement partiellement à
environ 20 à 40 % par la prise de médicaments antalgiques majeurs.
On
se base donc sur une
description
.
L'échelle
de la douleur de 0 à 10 aide parfois les thérapeutes à établir une cotation de la
douleur, toutefois pour l'utiliser moi-même dans ma pratique, elle reste pour le moins subjective,
la perception de la douleur étant assez individuelle.
Concernant
les douleurs mécaniques ou neurogènes, il n'y a pas de contradiction, simplement une appréciation
par deux experts.
Sur
le plan chirurgical orthopédique, j'estime que la boiterie présentée par Mr. A.________
au jour de l'expertise et notamment le flexum dynamique des genoux n'est pas en rapport avec l'aspect
mécanique de status après fracture des deux calcanéums.
Les
douleurs mécaniques ne sont pas contestées ni contestables, mais encore une fois elles n'expliquent
pas à elles seules la démarche.
Le
co-expert interne et rhumatologue estime que la démarche n'est pas non plus en rapport avec une
polyneuropathie ou une autre pathologie.
Il
n'y a pas véritablement de contradiction entre les experts mais simplement une analyse de la démarche
qui ne correspond ni à une décharge mécanique ni à une polyneuropathie.
Le
Dr. P.________ en antalgie au X.________ précise que le patient ne souffre pas de douleur neurogène
et qu'un traitement de type neuro-modulation n'est pas envisageable.
Enfin,
si véritablement la médication antalgique entraîne, comme le dit le médecin traitant,
des troubles de l'équilibre et des effets secondaires importants, est-il véritablement nécessaire
de la poursuivre si l'on obtient une amélioration que de 20 à 40 % ?
Concernant
les œdèmes des membres inférieurs, si l'expert ne peut pas nier qu'ils sont cités
dans des pièces médicales, au jour de l'expertise, au moment de l'examen clinique à 11
h 20, l'expert ne constate aucun œdème, ceci après un certain temps passé pour se
déplacer au O.________ puis en position assise au cours de l'anamnèse, sans manifester le besoin
urgent de se dégourdir ou de surélever les membres inférieurs.
Cette
même constatation est faite par l'expert psychiatre qui relate qu'après une évaluation
de 1 h 50, il est resté assis durant toute l'investigation.
Au
final, il s'agit principalement d'établir un rapport entre douleur et incapacité de travail,
en prenant en compte le fait que, comme le dit très justement le Dr. S.________, les douleurs mécaniques
sont décrites comme insupportables, à savoir que l'on passe encore une fois par l'anamnèse
et non pas une possibilité d'évaluation objective de cette douleur.
Dans
son courrier, le Dr. E.________ ne fait que se référer à des rapports médicaux qui,
de nouveau, ne font état que de la douleur rapportée par l'expertisé. Par exemple, citant
le Dr. L.________, spécialiste en cardiologie et en phlébologie : « le patient
dit
devoir se reposer les jambes surélevées toutes les 2 heures ».
Il
s'agit là de nouveau de la prise en compte d'une donnée anamnestique et non d'un status clinique.
C'est
le cas de pratiquement toute la démonstration du Dr. E.________.
Pour
conclure, il s'agit, pour le chirurgien orthopédiste, non pas de nier l'anamnèse de douleurs
qui sont probablement effectivement importantes, mais qui restent du domaine de l'anamnèse, alors
qu'au status en fin de matinée, il n'y a aucun œdème, aucune dyscoloration des jambes
et que la démarche de Mr. A.________ avec flexum dynamique des genoux ne correspond pas de façon
péremptoire à un status après fracture des 2 calcanéums.
En
résumé, si la prise en compte de douleurs décrites comme insupportables et reconnues comme
telles sur leur simple description par le médecin traitant, par le Dr. E.________ et différents
intervenants est un critère suffisant pour décider que la capacité de travail de Mr. A.________
est définitivement nulle, je ne comprends tout simplement pas l'utilité d'une expertise médicale,
de surcroît par un chirurgien orthopédiste.
Quant
au théorème douleurs = incapacité de travail, on peut aussi penser qu'une activité
professionnelle adaptée pourrait être une aide pour l'expertisé à se distraire de
ses douleurs.
Mais
on sort là totalement de l'analyse purement chirurgicale orthopédique.
Pour
s'y recentrer, en fonction d'un status après fracture des 2 calcanéums qui limite fortement
les déplacements, à faire avec le port de chaussures orthopédiques adaptées, un poste
de travail assis avec la possibilité de petits déplacements et de surélever les membres
inférieurs de temps en temps doit être possible à 100 % avec une perte de rendement de
20 % pour justement pouvoir, de temps en temps, se dégourdir ou surélever les jambes.
Pour
le reste, si la
quantité
de douleurs est en soi invalidante ou provoque un stress menant à l'anorexie, enfin si les médicaments
antalgiques ont des effets secondaires rendant une activité professionnelle impossible, il n'est
pas de la compétence du chirurgien orthopédiste d'en juger mais plus du psychiatre, du pharmacologue,
voire d'un centre spécialisé multi-disciplinaire de la douleur. »
Les experts ont exposé qu’il n’était pas possible de déterminer de manière
absolue l’origine des douleurs et que leur intensité était difficile à objectiver.
La présence de douleurs mécaniques était indéniable, mais celles-ci n’expliquaient
toutefois que partiellement la démarche de l’assuré, qui était également influencée
par des troubles de l’équilibre et une perte de trophicité musculaire (flexum dynamique
des genoux). Une composante neurogène des douleurs était considérée comme possible,
mais les experts écartaient une polyneuropathie significative étant donné que l’assuré
n’avait plus de consommation exagérée d’alcool et que l’examen clinique n’apportait
pas d’élément majeur en faveur d’une telle atteinte. Ils avaient renoncé à
organiser un ENMG en vue de confirmer une polyneuropathie débutante, car cet examen ne changerait
pas les conclusions quant à la capacité de travail de l’assuré. L’arthrose
post-traumatique des deux chevilles et pieds pouvait occasionner des douleurs, même nocturnes. Ils
ont estimé que pour se rendre chez un employeur, un déplacement à pied de 300 à 500
m en terrain plat et régulier était possible et qu’on pouvait raisonnablement estimer
qu’un déplacement de 20 à 30 minutes en transports publics était exigible.
S’agissant des déplacements en voiture, le Dr V.________ soulevait la question d’une
éventuelle contre-indication à la conduite due aux médicaments antalgiques. Le bilan neuropsychologique
avait en revanche écarté une influence de ceux-ci sur les capacités de concentration et
de précision des gestes de l’assuré.
Les parties se sont déterminées sur ce complément. Dans ses écritures du 13 mars
2017, l’OAI relève que le complément d’expertise confirme les conclusions du rapport
initial du 15 février 2016, à savoir une capacité de travail complète dans une activité
adaptée avec une baisse de rendement chiffrée à 20 %, liée en grande partie aux limitations
fonctionnelles. Il considère en conséquence que la décision attaquée doit être
confirmée. Le recourant, pour sa part, allègue le 14 mars 2017 que le complément
d’expertise, à l’encontre duquel il formule de nombreuses critiques, ne permet pas de
répondre aux interrogations du Tribunal fédéral dans son arrêt du 23 mars 2015. Outre
l’audition du Dr E.________, il requiert la mise en œuvre d’une nouvelle expertise auprès
d’un centre multidisciplinaire de la douleur. Dans le cadre de ses déterminations, la CNA
produit un avis de son médecin-conseil, la Dresse I.________ du 7 avril 2017, qui estime que les
experts ont répondu de manière convaincante et motivée aux questions posées et que
le complément d’expertise n’apporte aucun élément médical nouveau.
Dans une ultime détermination du 10 mai 2017, le recourant conteste que le rapport de la Dresse
I.________ puisse avoir une autre valeur qu’une pièce de partie et requiert à nouveau
la mise en œuvre d’une expertise par un centre de la douleur ainsi que l’audition du
Dr E.________ lors d’une audience de débats publics.
Par avis du 15 mai 2017, la juge instructrice rejette ces requêtes d’instruction complémentaire.
Par courrier du 2 novembre 2017, le recourant a versé en cause une lettre rédigée par
le Dr E.________ le 31 octobre 2017, dans laquelle il fait part de ses constatations sur la situation
médicale du recourant.
Le 6 novembre 2017 s’est tenue au Tribunal cantonal une audience de débats publics commune
aux causes opposant le recourant à la CNA (AA 29/15) et à l’OAI (AI 89/15), au cours
de laquelle les différentes parties ont plaidé. Les requêtes d’audition de témoins
déposées par le conseil du recourant ont été rejetées, la Cour estimant l’instruction
close.
E n  d r o i t  :
1.
La présente cause procède du renvoi ordonné par le Tribunal fédéral à la
juridiction de céans, par arrêt du 23 mars 2015.
2.
A la suite de ce renvoi,
il convient d’examiner, compte tenu de l’instruction médicale complémentaire effectuée,
le droit du recourant à une rente d’invalidité, étant précisé que le recourant
requiert l’octroi d’une rente entière.
3.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1] et art. 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée dans la profession
ou le domaine d'activité d'un assuré, l'activité qui peut être exigée de lui
peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6
in
fine
LPGA).
b)
Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels
ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA)
d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année,
il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40
% au moins, à une demi rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière pour un taux d'invalidité
de 70 % au moins.
4.
a)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles pour constater
les faits au regard des preuves administrées, mais doit examiner de manière objective tous
les moyens de preuve quelle qu'en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale plutôt que sur une autre, en se conformant à la règle
du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b et 125 V 351 consid.
3a).
b)
L'élément déterminant pour la
valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme expertise,
mais son contenu (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c).
A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale
soient claires, afin que les conclusions du rapport soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid.
11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_249/2016 du 1
er
mars 2017 consid. 4.1).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3 ; 8C_862/2008 du 19 août
2009 consid. 4.2). En revanche, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer
sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante.
En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une
instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid.
3b/aa p. 352 et les références ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017 consid. 5.2.1).
Enfin les données médicales permettent généralement une appréciation objective
du cas et l’emportent sur des constatations qui peuvent être faites à l’occasion
d’un stage d’observation professionnelle et qui sont susceptibles d’être influencées
par des éléments subjectifs liés au comportement de l’assuré pendant le stage.
Ainsi les observations collectées pendant le stage ont-elles plutôt la fonction de compléter
les données médicales en examinant concrètement la mesure dans laquelle l’assuré
est susceptible de mettre en valeur une capacité de travail et de gain sur le marché du travail
(notamment TF 9C_512/2013 du 16 janvier 2014 consid. 5.2.1).
5.
A
la suite de l’arrêt du Tribunal fédéral, une expertise pluridisciplinaire, de même
qu’un complément ont été mis en œuvre auprès du O.________. Les conclusions
de cette expertise judiciaire, rendues par un collège de médecins spécialistes, résultent
d'une analyse complète de la situation médicale, objective et subjective. L’expertise,
qui tient compte de l’ensemble des documents médicaux, porte aussi bien sur les aspects somatiques
que psychiques des troubles allégués et repose sur une anamnèse complète contenant
notamment une description des plaintes de l’assuré, de même que de son quotidien. Les
experts se sont en outre prononcés sur les limitations fonctionnelles, leur raisonnement est compréhensible
et leurs conclusions sont claires. On relèvera au demeurant que le Dr E.________, médecin traitant
du recourant, malgré ses critiques relatives à l’interprétation faite par les experts
du résultat de cette expertise, a reconnu que les investigations médicales à la base de
cette dernière avaient été effectuées de manière complète (cf. son rapport
médical du 17 mars 2016).
Dans ses déterminations des 22 mars 2016 et 14 mars 2017, le recourant soulève de nombreuses
critiques à l’encontre de l’expertise, invoquant notamment qu’elle ne tiendrait
pas suffisamment compte de l’intensité des douleurs et de leur incidence sur sa capacité
de travail et de gain. Les critiques qu’il avance ne permettent cependant pas de remettre en cause
la valeur probante de cette expertise. Il faut en effet constater que les experts se sont déterminés
en prenant en considération l’existence des douleurs et en admettant que l’assuré
puisse présenter des œdèmes. Ils avaient connaissance des réveils nocturnes de l’assuré
et de la fonte musculaire qu’il présentait. En outre, comme ils l’expliquent de manière
détaillée dans leur complément d’expertise, il n’y a pas de contradiction
dans le fait qu’ils admettent des douleurs mécaniques et évoquent la possibilité
de douleurs neurogènes. Par ailleurs, les experts ont réalisé l’expertise en connaissance
des rapports médicaux détaillés établis par la Dresse S.________ et le Dr E.________,
de sorte qu’il n’y a pas lieu de leur reprocher de ne pas avoir pris contact avec ces médecins.
Contrairement à ce que le recourant soutient, d’une part, les experts se sont prononcés
sur les effets secondaires des médicaments antidouleurs, se référant à l’examen
neuropsychologique qui n’avait rien révélé, et d’autre part, lors de l’examen
psychiatrique, l’expert psychiatre a examiné si les douleurs avaient une cause psychologique,
ce qu’il a écarté. Finalement, on voit mal comment on pourrait reprocher aux experts
de ne pas s’être prononcés sur l’hypothèse d’un syndrome régional
complexe alors que ce diagnostic est uniquement avancé par le conseil du recourant et n’a
jamais été soulevé par l’un des nombreux médecins qui l’ont examiné.
a)
Sur le plan orthopédique, le recourant
souffre d’une déformation des deux arrières-pieds et de douleurs, consécutives à
une fracture bilatérale des deux calcanea. Les experts ont admis que de telles fractures étaient
invalidantes à la marche et provoquaient des douleurs dont la composante était essentiellement
mécanique, une origine neurogène de ces dernières étant considérée comme
seulement possible (cf. complément d’expertise p. 5). Cette estimation va en outre dans le
sens de celle exprimée par le Dr P.________ du service d’antalgie du X.________ (cf. son rapport
du 2 octobre 2008). A l’instar de ce qu’ont relevé plusieurs médecins (le Dr P.________,
le Dr L.________ dans son rapport du 20 août 2010 et la Dresse S.________ dans ses rapports
des 19 octobre 2010 et 18 juillet 2013), l’aspect mécanique de ces douleurs explique
leur caractère chronique et leur résistance au traitement puisqu’elles sont principalement
provoquées par la marche ou toute autre sollicitation. D’autre part, les experts ont également
admis, sans que cela ne puisse être qualifié de contradictoire, que l’arthrose sous astragalienne
post traumatique pouvait expliquer le caractère nocturne de ces dernières. A l’anamnèse
orientée, ils ont noté que le recourant se réveillait plusieurs fois par nuit, sans que
cela ne lui occasionne de difficultés particulières pour se rendormir ou se lever en forme
vers 8h du matin. Au demeurant, les tests neuropsychologiques poussés effectués durant près
de 3h30 ont permis de démontrer que le recourant ne souffrait d’aucun déficit d’attention
ou de concentration (cf. rapport d’expertise p. 23), confirmant en tous points le rapport de la
Dresse H.________ du 31 janvier 2008. Ainsi, aucun élément objectif ne permet de suivre le
recourant lorsqu’il allègue que le manque de sommeil et la fatigue constitueraient un obstacle
à toute activité de substitution (cf. déterminations du 22 mars 2016). Le recourant
allègue encore que l’expertise ne tiendrait pas suffisamment compte des œdèmes,
comme facteur douloureux incapacitant. Cependant, bien qu’aucun des experts n’ait effectivement
constaté de tels symptômes lors de l’examen, ils n’en ont pas moins nié l’existence.
Ils ont considéré comme peu probable que ces derniers puissent constituer une composante majeure
des douleurs du recourant (cf. complément d’expertise p. 9) tout en admettant une diminution
du rendement  de 20 % pour permettre à l’assuré d’effectuer des pauses antalgiques.
D’un point de vue psychiatrique, les experts n'ont noté aucune pathologie, à l’instar
de ce qu’avait déjà constaté la Dresse [...], psychiatre auprès de la C.________
(cf. consilium du 8 janvier 2008). Ils ont en revanche confirmé le diagnostic de dépendance
à l’alcool, utilisation continue (F10.35) et considéré que la consommation d’alcool
était ancienne, le recourant ayant déclaré boire quotidiennement depuis l’âge
de 18 ans (rapport d’expertise p. 12
in
fine
). Ils ont en conséquence expliqué
que le recourant souffrait d’alcoolisme primaire et qu’une variation de consommation était
usuelle dans de telles circonstances, compte tenu de cette habitude de longue date, de sorte que la surconsommation
constatée notamment en 2008 ne pouvait être attribuée à l’accident lui-même.
Au demeurant, la motivation antalgique exclusive de la surconsommation d’alcool par le recourant
ne résiste pas à l’examen du dossier, dans lequel les médecins ont dans leur grande
majorité fait état de l’alcoolisme chronique du recourant. D’autre part, le fait
qu’un traitement de sevrage et de prévention de délirium ait été mis en place
par les médecins de la C.________, traitement confirmé par le Dr P.________ (rapport médical
du 3 juin 2009) met à mal les explications du Dr E.________, selon lesquelles la surconsommation
de son patient, s’était amendée en fonction de sa seule prise de conscience du danger
que représenterait cette dernière et de la mise en place d’un traitement antidouleur
de type opiacé, sans signe de sevrage (cf. rapport médical du 17 mars 2016 p. 3). Dès
lors, l’allégation de surconsommation d’alcool par le recourant pour des raisons uniquement
antalgiques ne peut être admise, à plus forte raison encore que ce dernier a toujours nié
une quelconque dépendance à l’alcool, ce qui est contredit par les constats cliniques
objectifs (hypomyotrophie des quatre membres, coussin adipeux des talons atrophié) et les analyses
sanguines effectuées.
Les experts se sont également prononcés sur les conséquences de la prise d’antalgiques
sur les facultés neuropsychologiques du recourant en constatant une fois encore que ce dernier,
qui ne mentionnait en outre pas de difficulté de concentration ni de troubles de mémoire, était
resté vigilant durant tout l’entretien. Au demeurant, ils ont pu constater qu’après
3 heures d’examen, le test d’attention soutenue qui avait été réalisé
en fin d’après-midi montrait des résultats dans la norme supérieure, confirmant
que ni la prise d’antalgiques ni les douleurs ni même les réveils nocturnes ne semblaient
perturber les fonctions attentionnelles et cognitives du recourant.
S’agissant de la fonte musculaire, une atrophie musculaire majeure tant aux membres inférieurs
que supérieurs a été objectivée par les experts, vraisemblablement consécutive
à la dépendance à l’alcool (cf. rapport médical du Dr F.________ du 9 décembre
2008) et à un manque d’activité physique. Les experts ont au demeurant considéré
qu’un reconditionnement physique serait judicieux tout en admettant que les activités restaient
limitées au vu des séquelles des fractures. Si l’on peut admettre que les douleurs peuvent
être un des facteurs restreignant l’activité physique du recourant s’agissant de
la marche, on peine à suivre le Dr E.________ lorsqu’il explique qu’elles constituent
un facteur de stress, s’accompagnant de troubles anorexiques qui peuvent expliquer cette perte
musculaire. En effet, aucun document au dossier ne permet d’admettre cette interprétation
de la part d’un médecin traitant qui n’est en outre pas psychiatre. A l’occasion
du volet psychiatrique réalisé lors de l’expertise, il n’a été relevé
aucun symptôme de stress post traumatique et l’examen n’a objectivé aucune pathologie
psychiatrique de sorte que l’on ne saurait suivre cette interprétation. Enfin, on relèvera
que cette atrophie musculaire constitue au moins l’un des facteurs expliquant la démarche
de type ébrieuse relevée par les experts. Dès lors, si comme le soutient la Dresse S.________,
les effets secondaires des médicaments peuvent également occasionner des troubles à la
marche, ce que l’expert rhumatologue a estimé théoriquement possible, rien ne permet
en revanche d’admettre qu’ils limitent la capacité de travail du recourant et font obstacle
à toute activité, à plus forte raison si cette dernière respecte les limitations
fonctionnelles en s’exerçant de manière essentiellement assise.
b)
Si les experts, à l’instar de l’ensemble
des médecins consultés, reconnaissent au recourant une incapacité de travail totale dans
son ancienne activité, ce que les parties n’ont au demeurant jamais remis en cause, ils ont
en revanche estimé qu’il disposait d’une capacité de travail totale dans une activité
adaptée, sous réserve d’une diminution de rendement de 20 %, lui permettant de soulager
ses membres inférieurs. Cette appréciation est remise en question par le recourant et ses médecins
traitants, en particulier le Dr E.________ qui considère que la capacité de travail est plus
proche de 20 % que de 50 % et que les experts auraient minimisé l’intensité
des douleurs du recourant. Il y a tout d’abord lieu de rappeler que dans le cadre de l'examen du
droit aux prestations de l'assurance sociale, l'allégation de douleurs doit être confirmée
par des observations médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation de
ce droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à l'égalité
de traitement des assurés (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 ; voir également TFA I 382/00
du 9 octobre 2001 consid. 2b). Cela étant, comme examiné précédemment, les points
litigieux ont fait l’objet d’un examen particulier et de conclusions motivées, de sorte
que l’expertise dans son ensemble dispose de la crédibilité nécessaire pour lui
reconnaître pleine valeur probante. En outre, l’interprétation des résultats de
l’expertise par le Dr E.________ ne constitue
in
fine
qu’une appréciation différente
d’un même état de fait. L’appréciation des experts d’une capacité
de travail entière, sous réserve d’une diminution du rendement de 20 % correspond
en outre aux constatations faites durant le stage aux Y.________ de [...], lors duquel il avait été
constaté que le recourant disposait d’une capacité de travail de 100 % avec un rendement
de 80 % dans une activité adaptée. Cette estimation a par ailleurs été confirmée
même lorsque le recourant a effectué la partie de son stage en externat. Certes, lors du premier
stage effectué à l’ORIPH d’ [...] durant un mois, du 10 novembre au 5 décembre
2008, le Dr F.________ avait relevé que le recourant manquait d’endurance et de résistance
et qu’il était en mesure de travailler à 50 %. Cependant, de même que lors
du deuxième stage, il a été constaté que d’autres facteurs, notamment la consommation
d’alcool et de tabac, contribuaient à la détérioration de l’état de santé
général du recourant. Or, cette consommation ancienne n'est ni la cause ni la conséquence
d'une atteinte à la santé physique ou psychique ayant valeur de maladie, de sorte que l'alcoolodépendance
de l'intéressé constitue une affection primaire – contrairement à ce qu’allègue
le recourant – non constitutive d'invalidité au sens de la jurisprudence, qui ne saurait en
conséquence être prise en considération pour évaluer le taux d’invalidité
dans le cadre de cette assurance.
Compte tenu de ce qui précède, la Cour s’en tiendra à l’appréciation
ressortant de l’expertise judiciaire, à savoir une capacité de travail entière sous
réserve d’une diminution de rendement de 20 % permettant des pauses antalgiques de 2x
45 minutes ou 3x ½ heure dans la journée, ou encore 10 minutes chaque heure, que le recourant
peut effectuer à sa convenance, en fonction de ce qui le soulage le plus favorablement. Conformément
à l’expertise, cette capacité de travail est admise telle quelle à compter d’une
année après l’accident.
6.
a)
Pour
évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA).
La notion de marché du travail équilibré est certes théorique et abstraite mais elle
est inhérente au système et trouve son fondement à l'art. 16 LPGA. Cela signifie qu'il
n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut être placé eu égard
aux conditions concrètes du marché du travail – ce qui revient à l'assurance-chômage
–, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter économiquement sa capacité
résiduelle de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent à l'offre de
la main d'œuvre (TF 8C_771/2011 du 15 novembre 2012 consid. 4.2).
La comparaison des revenus s’effectue, en règle générale, en chiffrant aussi exactement
que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la
différence permettant de calculer le taux d’invalidité ; dans la mesure où
ils ne peuvent être chiffrés exactement, ils doivent être estimés d'après les
éléments connus dans le cas particulier, après quoi l'on compare entre elles les valeurs
approximatives ainsi obtenues (méthode générale de comparaison des revenus ; ATF
137 V 334 consid. 3.1.1 ; 128 V 29 consid. 1 ; TF 8C_312/2016 du 13 mars 2017 consid. 5.4.1
et 9C_195/2010 du 16 août 2010 consid. 6.2).
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance
du droit éventuel à la rente, respectivement de la modification possible du droit à la
rente, soit in casu en août 2008 (ATF 129 V 222 ; TF 9C_254/2010 du 29 octobre 2010 consid.
4.2).
Le revenu hypothétique de la personne valide se détermine en établissant au degré
de la vraisemblance prépondérante ce qu’elle aurait effectivement pu réaliser au
moment déterminant si elle était en bonne santé ; le revenu sans invalidité
doit être évalué de la manière la plus concrète possible ; c’est
pourquoi il se déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l’assuré
avant l’atteinte à la santé, en tenant compte si nécessaire de l’évolution
des prix et de l’évolution des salaires jusqu’au moment de la naissance du droit à
la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1 et 129 V 222 consid. 4.3.1 ; TF 8C_449/2015 du 6 avril 2016
consid. 3 et 9C_651/2008 du 9 octobre 2009 consid. 6.1.2.1).
b)
En l’espèce, l’OAI a retenu
un revenu sans invalidité de 80'711 fr. 90 pour l’année 2008. Conforme à ce qui
ressort des documents du dossier (questionnaire de l’employeur ; extrait de compte individuel),
il n’y a pas lieu de s’en écarter. Ce montant diffère de celui retenu par la CNA
en raison de l’année d’indexation, comme l’a relevé le Tribunal fédéral
dans l’arrêt de renvoi suite aux critiques du recourant.
S’agissant en revanche du revenu d’invalide, dans la mesure où le recourant n’a
pas repris d’activité lucrative depuis son accident, sous réserve d’une activité
occupationnelle à mi-temps auprès de son ancien employeur de 2008 à 2009, l’OAI
s’est fondé à juste titre sur les données statistiques de l'Enquête suisse
sur la structure des salaires 2008 (ESS), établies sur la base d’une semaine de travail de
40 heures. Après adaptation à une durée hebdomadaire de travail de 41.6 heures en
2008, le salaire annuel pour une activité simple et répétitive s'élève à
59'978 fr. 88 (4'806 fr. x 12 x 41.6 : 40). Compte tenu de la diminution de rendement de 20 % reconnue
au recourant, son revenu avec invalidité se monte en définitive à 47'983 fr. 10.
c)
Lorsque le revenu d'invalide est fixé
sur la base de données statistiques, il y a lieu de procéder à une réduction du salaire
ainsi obtenu, afin de tenir compte des circonstances concrètes dans lesquelles se trouvent les personnes
invalides et qui ne leur permettent pas de toucher le salaire découlant de ces données (cf.
ATF 126 V 175 ; cf. Ueli Kieser, Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrecht
(ATSG), in : Meyer (édit.), Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht (SBVR), Soziale Sicherheit,
3
e
édition, Bâle 2016, ch. 47  p. 292). La réduction n'est pas automatique,
mais doit intervenir seulement lorsqu'il existe, dans le cas d'espèce, des motifs qui indiquent
que l'assuré ne peut pas réaliser, dans le cadre de sa capacité de travail résiduelle,
le salaire découlant des données statistiques (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa). La mesure dans
laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits dépend de l'ensemble
des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap,
âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux
d'occupation). Une déduction globale maximale de 25 % sur le salaire statistique permet de
tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité
lucrative (cf. ATF 135 V 297 consid. 5.2 ; 126 V 75 consid. 5b/aa-cc ; cf. TF 8C_175/2017
du 30 octobre 2017 consid. 6.2.2 et 8C_705/2011 du 21 octobre 2011 consid. 3).
Dans le cas particulier, il n’y a plus lieu de permettre l’abattement de 20 % initialement
retenu par l’OAI, dans la mesure où les difficultés en lien avec les questions de limitations
fonctionnelles et le handicap ont été prises en considération dans la diminution du rendement
de 20 % admise dans une activité simple et répétitive qui tient déjà compte
d’un vaste panel d’activités légères à moyenne (cf. TF 8C_521/2016 du
19 mai 2017 consid. 5.2 et références citées). Durant les stages d’observation le
recourant a de surcroît fait preuve d’engagement, atteignant dans le cadre du second stage
des rendements proches de la norme, il a démontré des qualités d’adaptation qui
permettent d’admettre ses capacités à produire un travail très satisfaisant dans
le milieu économique habituel.
Le calcul se présente en conséquence de la manière suivante :
80'711
fr. - 47'983 fr. = 32'728 fr. de perte de gain, soit un taux d’invalidité de 40.55 %,
qu’il y a lieu d’arrondir à 41 % (cf. ATF 130 V 121).
d)
Lorsque la capacité de gain ou la capacité
d’accomplir les travaux habituels de l’assuré s’améliore, ce changement n’est
déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu’à partir
du moment où on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se
maintienne durant une assez longue période ; il en va de même lorsqu’un tel changement
déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu’une
complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). En conséquence, l’OAI était
en droit de mettre fin au 31 juillet 2008 à la rente entière d’assurance-invalidité
octroyée au recourant et de lui accorder un quart de rente d'invalidité dès le mois d'août
2008, étant donné qu’il avait retrouvé une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée avec diminution de rendement depuis déjà trois mois.
7.
a)
Le
dossier étant complet, permettant ainsi à la présente autorité de statuer en pleine
connaissance de cause, il n'y a pas lieu d'ordonner une instruction complémentaire sous la forme
d'une nouvelle expertise dans le domaine relatif à l’antalgie ni d’entendre des témoins.
En effet, de telles mesures d'instruction ne seraient pas de nature à modifier les considérations
qui précèdent, puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction
de droit (sur l'appréciation anticipée des preuves, cf. ATF 140 I 285 consid. 6.3.1; 134
I 140 consid. 5.2).
b)
Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision de
l’OAI confirmée.
8.
a)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure en matière de contestations
portant sur l’octroi et le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice, leur montant étant fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,  et devant se situer entre
200 et 1'000 francs (art. 69 al. 1
bis
LAI).
En l’occurrence, les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., sont laissés à
la charge de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC [code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD), le recourant ayant obtenu l’assistance
judiciaire gratuite, en la forme de l’exonération d’avances et de frais judiciaires
notamment.
b)
Le
recourant, qui n’obtient pas gain de cause, n'a pas droit à des dépens (art. 61 let.
g LPGA, art. 55 LPA-VD).
c)
Le recourant a par ailleurs été mis
au bénéfice de l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Philippe
Nordmann, pour la procédure de recours, si bien qu’il y a lieu de fixer la rémunération
équitable de ce dernier (art. 122 CPC).
Dans son arrêt du 28 mars 2014, la Cour de céans avait fixé cette indemnité à
2'230 fr. 20 pour le temps consacré à ce dossier pour la période du 11 janvier 2011
au 13 mars 2014, à savoir 10 heures 55 au tarif horaire de 180 fr. et un montant forfaitaire de
100 fr. à titre de débours, plus la TVA à 8 %.
En date du 7 novembre 2017, Me Nordmann a transmis une nouvelle liste d’opérations, commune
à la présente cause (AI 89/15) et à celle en rapport avec l’assurance-accidents
(AA 29/15). Elle fait état d’un total de 49 heures 40 d’activité et des débours
à hauteur de 150 francs. Dans cette liste figurent notamment des opérations effectuées
entre le 11 avril 2014 et le 28 janvier 2015, soit après les arrêts de la Cour de céans
du 28 mars 2014 et avant que les causes ne soient renvoyées au Tribunal cantonal par arrêts
du Tribunal fédéral du 23 mars 2015. Or, l’assistance judiciaire accordée par la
juge en charge de l’instruction ne vaut que pour la procédure de recours devant la Cour de
céans. Dès lors, les opérations effectuées dans le cadre des procédures de recours
fédérales, pour un total de 11 heures, n’ont pas à être prises en compte dans
le calcul de l’indemnité d’avocat d’office. Des demandes d’assistance judiciaire
ont d’ailleurs été déposées devant le Tribunal fédéral, qui les a
jugées sans objet compte tenu de l’octroi des dépens.
En outre, parmi les opérations effectuées à la suite des arrêts du Tribunal fédéral,
se trouvent de très nombreux contacts avec le Dr E.________. Il faut cependant constater que seul
un rapport médical établi par ce médecin en date du 16 mars 2016 a été produit,
en plus de la lettre qu’il a adressée à Me Nordmann le 31 octobre 2017 suite au refus
de son audition en tant que témoin. Les nombreuses opérations listées concernant le Dr
E.________, et également les trois conférences entre le recourant et Me Nordmann d’une
durée totale de 4 heures auxquelles il a assisté, font apparaître que celui-ci est davantage
intervenu comme conseil du recourant et non uniquement comme médecin traitant, ce qui pourrait par
ailleurs mettre à mal l’objectivité de ses rapports médicaux. Or le mandat de conseil
dans le cadre de l’assistance judiciaire a été confié à Me Nordmann. Il y a
par conséquent lieu de ne pas indemniser les nombreux échanges entre Me Nordmann et le Dr E.________
à l’exception des lettres des 10, 17 et 22 mars 2016, qui concernaient selon toute vraisemblance
le rapport médical établi le 16 mars 2016, ainsi que les lettres du 2 novembre 2017 en relation
avec la production, le même jour, de la prise de position du Dr E.________ du 31 octobre 2017. On
peut à cet égard relever que pour la production du rapport médical de la Dresse S.________
établi le 24 mars 2016, il a suffi d’une lettre qui lui a été adressée par
Me Nordmann le 10 mars et une autre le 30 mars 2016. S’agissant des conférences tenues
par Me Nordmann avec le recourant et le Dr E.________, si l’on peut admettre celle du 7 mai
2015 intervenue dans le cadre de l’élaboration des questions aux experts, il faut en revanche
écarter la conférence d’une heure du 6 octobre 2015 qui s’est tenue en dehors de
l’attente d’une détermination de la part du recourant. La courte lettre adressée
au Tribunal par Me Nordmann le même jour, demandant à ce que les experts prennent contact avec
les médecins traitants, ne saurait non plus justifier une séance d’une heure avec le
recourant et le Dr E.________ pour l’exécution du mandat d’office. De même, la
conférence du 9 mars 2016
est certes intervenue avant le dépôt
des déterminations sur le rapport d’expertise, mais une durée de 2 heures est excessive
et doit être ramenée à 45 minutes, étant précisé que les 50 minutes consacrées
le 22 mars 2016 à la rédaction des déterminations sont admises.
Enfin, il n’y a pas lieu de tenir compte des contacts que le conseil du recourant a eus pour un
total de 2h20 avec la Fédération [...] et la Fondation de libre passage [...], étant donné
que ces opérations ne concernent pas l’objet du présent litige.
Au vu de ce qui précède, il se justifie de réduire à 18 heures 15 le temps nécessaire
à l’accomplissement du mandat confié dans le cadre des procédures devant la Cour
de céans pour les causes AI 89/15 et AA 29/15 suite aux arrêts du Tribunal fédéral
du 23 mars 2015, soit 9 heures 10 pour chaque procédure.
Compte tenu du tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement cantonal vaudois
du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile ; RSV 211.02.3]) et de
la TVA au taux de 8 %, cela représente un montant total de 1’782 fr. pour l'ensemble
de l'activité déployée dans le cadre de la présente procédure, auquel s’ajoute
81 fr. de débours (soit la moitié des 150 fr. communs aux deux procédures, plus la TVA
à 8 %).
En définitive, l’indemnité d’avocat d’office se monte à 4'093 fr. 20
(soit 2'230 fr. 20 + 1’782 fr. + 81 francs).
d)
La rémunération du conseil d’office
ainsi que les frais judiciaires sont provisoirement supportés par le canton, le recourant étant
rendu attentif au fait qu'il est tenu de rembourser le montant dès qu’il est en mesure de
le faire (art. 123 al. 1 CPC par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 7 décembre 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés à
la charge de l'Etat.
IV.
L’indemnité d’office de Me Philippe
Nordmann, conseil du recourant, est arrêtée à 4'093 fr. 20 (quatre mille nonante-trois
francs et vingt centimes).
V.
Le bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18
al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité du conseil d’office
mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Philippe Nordmann (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :