vd_findinfo · Jug / 2018 / 74 · 2018-07-05 · fr

CONTRAT D'ENTREPRISE, PRIX FERME, RÉSILIATION, DEMEURE, DROIT FORMATEUR, REMISE CONVENTIONNELLE DE DETTE, DROIT À LA RÉSOLUTION DU CONTRAT, CAS FORTUIT | 107 al. 2 CO, 158 al. 3 CO, 363 CO, 366 al. 1 CO, 373 al. 1 CO, 374 CO, 377 CO, 378 CO

Vaud Tribunal cantonal Cour civile 05.07.2018 Jug / 2018 / 74

TRIBUNAL
CANTONAL
CO10.030370
14/2018/EKA
COUR
CIVILE
_________________
Séance
du 5 juillet 2018
_____________________
Composition
:               M.
Kaltenrieder
,
vice-président
MM
Meylan et Oulevey, juges
Greffier
:              M.
Cloux
*****
Cause
pendante entre :
G.________SA
(Me J. Fivaz)
et
Y.________
(Me O. Constantin)
-
Du même jour -
Délibérant immédiatement à huis clos, la Cour civile considère :
Remarques liminaires
:
En cours d'instruction, quatre témoins ont été entendus, et en particulier M.________,
qui était l'administrateur de la demanderesse G.________SA au moment des faits, et [...], qui est
l'épouse du défendeur Y.________. En raison des liens de ces témoins avec les parties,
leurs déclarations seront écartées, sauf si elles sont corroborées par d'autres éléments
au dossier.
La demanderesse a produit la pièce requise 155/a, qui comprend des relevés horaires. [...],
désignée comme dessinatrice, et l'administrateur de la demanderesse U.________ ont signé
ces relevés, confirmant en substance qu'ils attestaient des heures qu'ils avaient effectivement
consacrées au dossier du défendeur. Sauf accord des parties, le juge doit s'opposer à
la production de déclarations écrites faites pour tenir lieu de témoignage, en vue ou
à l'occasion du procès, par des tiers qui peuvent être entendus comme témoins (art. 177
al. 1 CPC-VD [Code de procédure civile vaudoise du 14 décembre 1966 ; RSV 272.11]).
Tel est manifestement le cas de ces attestations écrites, mais en l'absence d'accord du défendeur
à leur sujet, il n'en sera pas tenu compte,
a
fortiori
au vu des liens entre U.________ et la
demanderesse. Cela ne remet pas en cause la force probante du reste de la pièce requise 155/a, que
la Cour apprécie librement (cf. art. 173 al. 2 CPC-VD).
Pour l'établissement des faits, il a été tenu compte des faits notoires, conformément
à l'art. 4 al. 2 CPC-VD, notamment des informations publiées sur le site Internet
du Registre du commerce (ATF 138 II 557 consid. 6.2 ; TF 5A_731/2016 du 20 décembre
2016 consid. 4.1).
En
fait:
1.
La demanderesse G.________SA est
une société anonyme ayant pour but la culture, le commerce, l'entretien, l'étude et la
réalisation de plantations en tout genre, ainsi que de tout produit s'y rapportant, la création
de jardins, la construction de places de sports de toute nature et tous travaux d'aménagement extérieurs.
M.________ a été son administrateur dès le 10 octobre 2007, avant de devenir titulaire
d'une procuration collective à deux le 2 décembre 2013.
Le défendeur Y.________ est propriétaire d'une villa sise [...].
2.
Le 24 mai 2007, la demanderesse
a adressé au défendeur une lettre notamment libellée comme il suit:
"(…)
Confirmation de mandat d'étude
(…)
Pour
faire suite à notre entretien, nous vous confirmons nous engager à vous présenter une
étude approfondie de votre jardin ainsi que pour l'implantation d'une piscine naturelle selon le
descriptif suivant:
-
Avant-projet
-
Offre Budgétaire
au
prix forfaitaire net T.T.C. de Fr. 2000.00.
(…)"
Ce document a été signé par le défendeur le 27 mai 2007, pour accord.
Les parties étaient ainsi convenues, pour l'ensemble des frais du mandat d'étude conduit durant
l'année 2007, d'un montant forfaitaire de 2'000 francs. Ce montant a été acquitté
par le défendeur.
3.
Entre le 16 et le 19 décembre
2008, U.________ et le défendeur ont échangé les courriels suivants:
Courriel
d'U.________ du 16
décembre
2008:
"(…)
bonjour Cher Monsieur
Comme
convenu, le devis partiel.
(…)"
Réponse
du défendeur du 19
décembre
2008 à 10h.41:
"(…)
Selon votre offre, je vous confirme l'adjudication des travaux au métré
(…)"
Réponse
d'U.________ du 16
décembre
2008:
"(…)
Bonjour Monsieur,
Je
vous remercie pour votre commande, mais pour la bonne forme, j'ai besoin de la premières page de
notre offre duement signée avec la mention bon pour accord, adjugé au métrés (sic)
(…)"
Le 17 mars 2009, le défendeur a en outre envoyé le courriel suivant à M.________,
dont U.________ a reçu copie:
"(…)
Selon notre dernière discussion, voici en annexe les 2 croquis du nouveau projet d'accès.
Concernant
les travaux sur la parcelle du voisin, je lui ai communiqué ce matin les prix approximatifs suivant
ce que vous m'aviez articulé par téléphone:
-
fouriture (sic) et pose du tout-venant,
bitume et bordures: CHF 8'000.-
-
déplacement des plantes existantes:
CHF 2'000.-
Maintenant,
j'a (sic) besoin pour présentation au bureau technique de le (sic) commune d'une
adaptation
des plans du projet pour notre parcelle
ainsi que le
projet
d'accès de la parcelle du voisin
.
Quant
au voisin, il souhaite un entretien avec vous sur place aux fins d'établissement d'une offre au
forfait.
Me
concernant, il faudrait que nous réglions également la question du niveau du terrain des places
de parc, mon avantage étant d'être le plus bas possible. (…)"
Par courriel du 14 mai 2009, le défendeur a écrit à U.________ que "(réd.:
c'était) ok pour les frais d'ingénieurs évalués par (réd.: ses) soins à
CHF 1'000.-". Répondant par courriel du même jour, U.________ a indiqué qu'il
serait "sur place mardi après midi (sic) avec l'ingénieur pour lui parler de tout ça".
4.
Le 20 mai 2009, la demanderesse
a établi l'offre suivante à l'intention du défendeur (sic):
"(…)
Devis
Concerne
Votre villa de [...]
Aménagement du jardin avec piscine
Monsieur,
Pour
faire suite à votre aimable demande, nous vous remettons ci-joint une offre relative aux travaux
susmentionnés.
INSTALLATION
ET TRAVAUX PREPARATOIRES
15 608.00
CANALISATION
–ECOULEMENT              4 281.00
REVETEMENTS
88 714.75
ARROSAGE
AUTOMATIQUE              12 404.85
VEGETATION
45 614.40
PISCINE
ELODEE              196 925.00
PLACE
POUR SAUNA
970.00
Total des travaux
364 518.50
escompte 3 % pour 25 °A
à la com.              -10 935.55
Arrêté forfaitaire
-5 069.95
Total H.T.
348 513.00
T.V.A.
26 487.00
Total T.T.C.              375 000.00
U.________
reste volontiers à votre disposition pour tous renseignements complémentaires que vous pourriez
désirer et, toujours dévoués à vos ordres, nous vous prions d'agréer, Monsieur,
nos salutations distinguées
Conditions
de paiement 15 j. net
En
cas de retard de plus de 15 jours des conditions de paiement convenues, toutes les déductions prévues
(rabais, escompte, arrondis, etc..) deviennent caduques et seront refacturées'
Bon
pour exécution:
………………………,
………………
G.________SA
(signature)
Le
client déclare avoir pris connaissance et compris générales ci-jointes qui font partie
intégrante du présent contrat.
- 1 -
1.00
INSTALLATION ET TRAVAUX PREPARATOIRES
1.10
INSTALLATION
DE CHANTIER,
comprenant le transport aller et retour
des baraquements, machines et outillage
y compris replis en fin de travaux
bloc              1
1 250.00              1 250.00
1.11
REGLAGE DU SOUS-SOL PAR LE TERRASSIER
pour les surfaçes vertes les terres de sous-sol
sont rendues à -25cm
des
niveaux finis par l'entreprise de terrassement
y compris remblayage par couches et passage du
ripper
pour
les surfaces en enrobé, pavés ou grilles gazon,
les terres de sous-sol sont rendues à -40
cm des niveaux finis par
l'entreprise
de terrassement pour les surfaçes carrossables et - 30 pour les surfaçes piétonnières
y compris remblayage soigné et cylindrage
par couche
réglage à +/- 5 cm
1.20
TERRASSEMENT MODELAGE DU TERRAIN
(COMPLEMENT)
travaux de terrassement pour mise à profil du terrain existant de manière paysagère prêt
à recevoir la terre végétale, remblayages, terrassement en puit pour création des
encaissements afin de recevoir la soustructure des chemins, semelles de mur, escalier, équipements
ou construction
travail main machine en déblais remblais,
les déblais sont réputés dans le rayon d'exploitation de la machine ou sur berge
les remblais sont compactés par couches n'exédent
pas 20 cm
mode de métré: non foisonnés pour
ce qui est en place et cube camion foisonné pour tout ce qui est chargé sur véhicules
1)
CHEF D'EQUIPE
h.              8
76.00              608.00
2)
JARDINIER
h.              8
66.00              528.00
3)
PELLE 2.8 T
h.              16
139              2 224.00
4)
CAMION 32 T AVEC GRUE
h.              4
198              792.00
5)
Taxe décharge terre
T.              30
19.00              570.00
6)
Plaque vibrante
h.              4
37.00              148.00
4 870.00
- 2 -
1.40
SOUSTRUCTURE DES REVETEMENTS
préparation des fonds en vue de la construction de revetement nature et épaisseur en fonction
de la nature des usagers
fourniture des matériaux cube camion
1)
réglage et cylindrage des fonds
m2              320
3.00              960.00
2)
feutre 300 gr/2
m2              160
4.30              688.00
3)
fourniture de grave I
m3              80
52.00              4 160.00
4)
fourniture de grave Il
rn3
48.00
5)
fourniture de grave II recyclée
m3
44.00
6)
mise en place et compactage
m3              80
22.00              1 760.00
7)
Fourniture et mise en place criblé 0.30
m2              320
6.00              1 920.00
1.50
NETTOYAGE DU SOUS BOIS
taille et élimination des branches seiches
nettoyage
debroussaillage
effecuté par vos soins
___________
TOTAL POUR INSTALLATION ET TRAVAUX
PREPARATOIRES              15 608.00
- 3 -
3.00
CANALISATION –ECOULEMENT
3.10
ECOULEMENT DES EAUX DE SURFACE
Dim env. 40/40 cm
terrassement en fouille
chargement et évacuation
fourniture et mise en place d'un tuyau de drainage
type drainchoc ø 100
enrobé avec gravier 15/30, y compris enrobage
avec bidim 150 gr/m2 et
surfaçage avec gravier 3/6 épaisseur
3/5 cm
pour des questions d'économie nous n'avons
pas prévu de dessableur
dans l'encaissement jusqu'aux niveaux finis du
terrassement
non compris couvercle et remise à niveau
des chambres
1)
Fouille en rigole main-machine
m3              6
48.00               288.00
2)
Fouille en rigole main
m3              2
145.00               290.00
3)
Chargement et évacuation, cube camion
m3
36.00
4)
canalisation PVC diam 125
ml              15
16.50               247.50
5)
Raccordement sur pipe de rinçage
pce              2
135.00               270.00
6)
Remblayage avec terre sur berge
m3              6
21.00               126.00
7)
Sable
m3              1
145.00               145.00
8)
sac Ep 30x30 grille fonte 2912
pce
725.00
9)
caniveau Aco 10 cm grille fonte
ml              11
265.00              2 915.00
4
281.50
TOTAL POUR CANALISATION-ECOULEMENT
4 281.50
- 4 -
4.00
REVETEMENTS
4.10
MODIFICATION ZONE SUPERIEURE
CHEMIN D'ACCES
4.11
COUPE DE L'ENROBE EXISTANT
à la tronçonneuse
ml
10              12.00
120.00
4.12
DEFONCAGE DE L'ENROBE BITUMINEUX
EXISTANT
y compris chargement sur véhicule
m2
30              12.00
360.00
4.121
TRANSPORT ET EVACUATION
à la décharge y compris taxes
y compris analyse HAP
HAP 5000 , une offre complémentaire
devra être établie en
fonction de la spécificité et du résultat
m3
5              58.00
290.00
4.122
DEPOSE DE BORDURES EN BETON
Exécution soignée pour réutilisation
démolition de la semelle en béton
y compris évacuation à la décharge
ml
10              15.00
150.00
4.13
TERRASSEMENT POUR MODIFICATION
DU PROFIL
pour dégrappage de la couche de fondation de l'accès actuel
avant abaissement des niveaux
Mise en stock pour réutilisation ultérieure
m3
8.5              45.00
382.50
4.14
TERRASSEMENT EN FOUILLE, A LA
MACHINE,
pour bordurettes, y compris tri
des terres, avec mise en dépôt latéral
ou chargement sur petit engin pour remise en place
ml
10              6.00
60.00
4.15
REPRISE DE LA TERRE DES ENCAISSEMENTS
et répartition sur place sur une distance de 30 ml au maximum
m3
12              12.00
144.00
- 5 -
4.16
REGLAGE DU FOND D'ENCAISSEMENT
à la main, tolérance de réglage ±1 cm,
soit nivellement, réglage et cylindrage.
m2
30              3.00
90.00
4.17
NATTE NON TISSÉE, GEOTEXTILE,
200GR./M2
en Polypropylène non tissé, type bidime
ou similaire, fourniture et pose sur fonds avec
recouvrement des joints de 15 cm. minimum.
m2
30              4.30
129.00
4.18
TOUT-VENANT EN STOCK
Reprise, mise en place, réglage à la machine et à
la main et compactage du tout-venant issus des
modifications de profils
cube camion
m3
10.5              22.00
231.00
4.19
REMPLACEMENT DE BORDURETTES
8/25/100
Fourniture de remplacement en cas de casse pendant la dépose
ml
2              12.00
24.00
4.20
PLACE POUR SAUNA
4.21
TERRASSEMENT POUR ENCAISSEMENT
de la sous-structure de la place
m3
6              45.00
270.00
4.22
REPRISE DE LA TERRE DES ENCAISSEMENTS
et répartition sur place sur une distance de 30 ml au maximum
m3
7.5              12.00
90.00
4.23
REGLAGE DU FOND D'ENCAISSEMENT
à la main, tolérance de réglage ±1cm,
soit nivellement, réglage et cylindrage.
m2
20              3.00
60.00
4.24
TOUT-VENANT GRAVE 1
Fourniture, mise en place, réglage à la machine et à
la main et compactage de tout-venant grave 1
y compris transport jusque dans la forêt
cube camion
m3
5              86.00
430.00
(réd.:
montant tracé de façon manuscrite)
- 6 -
4.25
COUCHE DE REGLAGE AU CRIBLE
épaisseur 2- 3 cm après compactage
y compris apport de tout-venant criblé
m2
20              6.00
120.00
4.30
DECK EN BOIS PISCINE
fourniture et montage sur chassis en bois imprégné
y compris visserie invisible et toutes prestations
Le bois étant un matériau naturel, des
différences importantes de
couleur ou texture peuvent apparraître
des déformations et des fentes peuvent intervenir
dans le bois quelques
temps
après la pose.
Ces petits inconvénients n'influencent en
rien la résistance technique du
bois ou sa longévité.
Les symptômes décrits ci-dessus, inhérents
au caractère naturel du
matériau, ne peuvent faire l'objet d'une
garantie ou d'une diminution de
prix.
1)
soustructure gravillon 3/6
m2
6.00
2)
soustructure chassis bois impreigné
m2              27
85.00              2 295.00
3)
socles ciment 20/50
pce              2
485.00               970.00
4)
fou. lames mélèze structuré 140/27mm
m2              27
210.00              5 670.00
5)
PV pour IPE structuré 120/22mm
m2
45.00
7)
coupes et ajustage
ml              3
12.00               36.00
8)
entourage du SPA
bloc              1
2 500.00              2 500.00
11
471.00
(réd.:
montant tracé de façon manuscrite)
4.31
DECK EN BOIS 2 EME LOGEMENT
f (sic)
2)
soustructure chassis bois impreigné
m2              21
85.00              1 785.00
3)
socles ciment 20/50
pce              4
485.00              1 940.00
4)
fou. lames mélèze structuré 140/27mm
m2              21
210.00              4 410.00
8
135.00
(réd.:
montant tracé de façon manuscrite)
4.40
INSTALLATION DE CHANTIER ENROBE
BITUMINEUX
installation de chantier pour tous les travaux de pose d'enrobé bitumineux
comprenant l'acheminement et le repli de tout
le matériel et les machines nécessaires
Pose main
A ajouter si travaux pas exécuter en même temps que le chemin d'accès du voisin
bloc              1
650.00              650.00
- 7 -
4.41
ENROBE BITUMINEUX AC 11 N, MONOCOUCHE
fourniture, mise en place et cylindrage, y compris,
façon de pente et finition propre
Epaisseur moyenne après compactage: 8 cm
m2              160
42.50              6 800.00
4.42
TAPIS SUR ENROBE EXISTANT
4.421
COUPE DE L'ENROBE EXISTANT
à la tronçonneuse
ml
8              12.00
96.00
4.422
DEFONCAGE DE L'ENROBE BITUMINEUX
EXISTANT
y compris chargement sur vehicule et evacuation
y compris finance de décharge
m2
8              21.00
168.00
4.423
REGLAGE ET COMPACTAGE DU FOND
m2
8              3.00
24.00
4.424
ENCOLLAGE
DE LA COUPE
pour raccort existant
ml
8              6.00
48.00
4.425
ENROBE BITUMINEUX ACT 16 N
fourniture, mise en place et cylindrage, y compris,
façon de pente et finition propre
Epaisseur moyenne après compactage: 6.5 cm
pour rattrappage du niveau existant avec le nouveau tapis
bloc
1              365.00
365.00
4.426
NETTOYAGE DE L'ANCIEN REVETEMENT
a la haute pression
m2
45              2.00
90.00
4.427
COUCHE DE COLLAGE
y compris nettoyage
m2
45              2.35
105.75
(réd.:
montant tracé de façon manuscrite)
- 8 -
4.50
BOULETS DE PROPRETE CONTRE FACADES.
fourniture et pose de boulets de rivière
choisis 50/200,
prévu:
sous le balcon
riez sous la casquette d'entrée
au pied des façades
m2
25              88.00
2 200.00
(réd.:
montant tracé de façon manuscrite)
4.50
TAPIS BITUMINEUX TYPE AC 11
N
fourniture et pose à la main
d'un tapis bitumineux type AC 11 N
épaisseur 3 cm après compression
m2
205.              22.50
4 612.50
(réd.:
montant tracé de façon manuscrite)
4.60
GRAVIER ROND 3/8 mm, sans sable
Fourniture, mise en place et réglage
Epaisseur 5cm
m2
160              21.00
3 360.50
4.70
PASSE PIED EN DALLES DE GRANIT
fourniture et pose sur lit de sable, dans la
pelouse
Equidistance env. 70 cm
ml
12              58.00
696.00
(réd.:
montant tracé de façon manuscrite)
4.71
BORDURE DE GRANIT
fourniture et mise en place sur lite de béton
bordure granit épaiss 6 cm, dessus scié
pose en ligne droite
y compris joitoyage en retrait
1)
bordure granit 6 cm
ml              56
78.00              4 368.00
2)
pv arrondis
ml              34
22.00              748.00
5 116.00
- 9 -
4.80
ROCAILLE PAYSAGERE
creation de rocailles paysagères comme soutien de talus
constructions diverses avec pierres
a côté mur nord: 10 T
entre garage et places de parc: 25T
entre entrée garage et piscine: 35T
entre deux niveaux jardin: 10T
angle mir-piscine-grand talus sud 20 T (attention il n'y en a pas suffisamment pour faire un agrandissement
du talus terrasse 2ème logement 10 T (décor)
1)
fourn. de pierres jaune de La Sarraz
T
78.00
2)
fourn. de pierres grises de l'Arvel
T.              110
66.00              7 260.00
3)
fourn. de pierres grise/brun des fayaux
m3
265.00
4)
pose de la rocaille
T.              110
135.00              14 850.00
5)
pose de pierres isolées
pce              5
120.00              600.00
6)
pose d'un escalier en marches brutes
pce
120.00
7)
bétonnage de l'enrochement
m3
245.00
8)
remplissage avec terre végétale
m3              30
18.00              540.00
23 250.00
4.80
MUR EN PIERRE D'ARVEL NORD
hauteur moyenne 1.5 m
4.81
FONDATION DE MURS
en béton, largeur 60 cm environ
pour auteur du mur hors sol de 80 à 110 cm
y compris creuse et tout venant
1)
creuse
m3              30
45.00              1 350.00
2)
béton de propreté
m2              17
22.00              374.00
3)
semelle
ml              17
110.00              1 870.00
4)
drainage simple drainflex
ml              20
15.00              300.00
5)
étanchéité mur
m2              26
18.00              468.00
6)
remblayage
m3              20
22.00              440.00
4
802.00
- 10 -
4.82
MUR EN PIERRES SECHES D'ARVEL
création d'un mur en pierres seiches d'Arvel grise,
ép. environ 40 cm.
pas de béton visible
pierres brutes non taillées
joints larges et creux
partie arrière du mur enterré bétonnée
y compris coffrage si nécessaire
dessus propre en pierres sans couvertine
métrés surfaces de parement
m2
33              365.00
12 045.00
4.83
PV POUR ARRÊTES
ml
25              65.00
1 625.00
4.84
P.V. POUR BARBACANES
pce
3              35
.00
105.00
TOTAL POUR REVETEMENTS
88 714.75
- 11 -
6.00
ARROSAGE AUTOMATIQUE
6.10
DESCRIPTION DU SYTEME ET REMARQUE
n'est pas compris dans cette offre :
les travaux à effectuer dans le bâtiment
soit :
réducteur de pression, clapet anti-retour
ou disconnecteur, vanne et filtre
fin
la pression doit être au minimum de 5 bars,
le cas échéant, un
surpresseur devra être prévu (non-compris
dans cette offre)
6.11
CARACTERISTIQUES HYDRAULIQUES
DEMANDEES
pression statique              6.5 bars
pression dynamique
5 bars
débit
4 m3/heures
conduite d'alimentation
diam. 40 mm minimum
Au cas où la pression dynamique serait inférieur
à 5 bars,
un sur presseur, non compris dans la présente
offre, devra être posé
NOTA :
Certains services des eaux ne font pas payer la
taxe d'épuration sur
l'eau
d'arrosage et il est parfois intéressant de poser un deuxième compteur.
Les travaux de l'appareilleur pour le percement
de la façade ou la
batterie
de distribution interne au bâtiment ne sont pas compris dans cette offre.
certains services des eaux demandent la pose d'un
disconnecteur les travaux de pose du programmateur à Intérieur, le canal et le raccordement
220 sont à effectuer par l'électricien
la première programmation et la mise en service
sont inclues dans le
prix
toute intervention supplémentaire sera facturée en régie
Au vu des économies demandées, nous
avons simplifié l'installation, certains jets déborderont quelque peu des limites ou sur les
surfaces en dur. Par contre, s'il n'y a pas de vent les maison bâtiments ne serront pas mouillés.
- 12 -
6.20
COMMANDE DE L'ARROSAGE
programmateur type EZ-8582,220V24V
6 voies disponibles pour la commande automatique de l'arrosage sonde d'humidité pour stopper l'arrosage
en cas de pluie (efficacité 70%)
1)
programateur EZ-8582, 6 voies
pce              1
650.00              650.00
2)
vannes à boule 1"
pce              4
22.00              88.00
3)
Sonde d'humidité
pce              1
210.00              210.00
4)
éléctrovannes 950 diam 1"1/4
pce              4
280.00              1 120.00
5)
regard 48x33x31 type jumbo
pce              2
260.00              520.00
6)
Câble élect. 5 conducteurs
ml              40
3.25              130.00
7)
Câble élect. 3 conducteurs
ml              15
2.25              33.75
2 751.75
6.30
TUYERES NELSON PRO 6300
escamotables, filtre incorporé.
Débit et jet réglable.
Ø
1/2"
fourniture et pose
1)
Buse arc 25-360° + filtre 7470
pce              36
3.60               129.60
2)
Tuyère ht 300 mm N° 6213
pce              22
27.00               594.00
3)
Tuyère ht 100 mm N° 6304
pce              14
19.00              266.00
989.60
6.31
FOURNITURE DE LA TUYAUTERIE
ET RACCORDS
nécessaire pour les secteurs d'arrosage
1)
Pièces pour batterie
bloc              2
250.00               500.00
2)
Pièces pour secteur
bloc              4
280.00              1 120.00
3)
Tuyau d'eau diam. 20mm.- 8 bar
ml              30
1.45               43.50
4)
Tuyau d'eau diam. 25mm.- 8 bar
ml              100
1.85               185.00
5)
Tuyau d'eau diam. 32mm.- 8 bar
ml              80
2.30               184.00
6)
Tuyau d'eau diam.60 mm.12.5 bar
ml              30
3.50               105.00
2 137.50
6.40
POSE DE L'INSTALLATION
y compris toutes prestations
1)
pose de l'installation
bloc              1
2 350.00              2 350.00
2)
suivi technique/ planification
bloc              1
150.00              150.00
3)
mise en service
bloc              1
300.00               300.00
4)
fouille main-machine
ml              207
12.00              2 484.00
5)
remblayage fouille
ml              207
6.00              1 242.00
6 526.00
TOTAL POUR ARROSAGE AUTOMATIQUE
12 404.85
(réd.:
montant tracé de façon manuscrite)
- 13 -
7.00
VEGETATION
7.10
PREPARATION DU TERRAIN POUR
PLANTATIONS
décapage du gazon, chargement et évacuation
ameublissement du fond (ripper)
fourniture et mise en place de terre végétale
fouruniture et mise en place de terreau, tourbe
et sable
incorporation de l'ensemble
ameublissement et réglage
évacuation des déchets y compris transport
et taxe
2)
fourn. terre végétale, cube camion
m3              30
48.00              1 440.00
2)
mise en place terre végétale
m3              160
12.00              1 920.00
3)
terreau, cube camion
m3              5
88.00              440.00
4)
tourbe
bile              8
28.00              224.00
5)
sable
m3
120.00
6)
incorporation et épandage
m2              528
2.50              1 320.00
7)
ameublissement
m2              528
1.30              686.40
8)
réglage fin et épierrage
m2              528
1.40              739.20
9)
Pv pour talus
m2              403
1.00              403.00
7 676.60
(réd.:
montant tracé de façon manuscrite)
- 14 -
7.11
PREPARATION DU TERRAIN –
ENSEMENCEMENT
avec mélange type OH Super
gazon polyvalent de très bonne qualité pour des exigences élevées, très dense.
à raison de 30 à 40 gr/m2
sur une terre végétale de bonne qualité,
mise en place et réglée selon
les règles de l'art.
ameublissement fin du terrain, enfouissemenent
et enlèvement des
grosses
pierres semis et fertilisant.
PRESTATIONS " QUALITES" :
Le traitement antigerminatif diminue ( sans totalement
éliminer) la levée
de mauvaises herbes.
Le deuxième passage d'engrais régularise
et densifie le semis
le
paillage favorise, accélére et régularise la levée en période chaude.
PRESTATIONS " SERVICE" :
la première et la deuxième tonte sont plus difficiles que les suivantes et nous permettent
de bien contrôler l'ensemble
PRESTATIONS "D'EXELLENCE"
Votre gazon vert, dense, sans pierres et sans mauvaises herbes, plaqué sur le sol préalablement
préparé.
5)
ensemencement prairie
m2
1.75
6)
ensemencement pelouse
m2              125
2.00              250.00
7)
fertilisant grami start
m2              125
0.40              50.00
8)
plus-value pour gazon plaqué
m2              125
19.80              2 475.00
9)
paillage éventuel
m2              125
1.00              125.00
10)
enlèvement de la paille .
m2              125
0.55              68.75
11)
traitement antigerminatif
m2              125
0.35              43.75
12)
arrosage l'interventions
int.
250.00
13)
1 ère tonte
m2              125
0.45              56.25
14)
2 ème passage d'engrais
m2              125
0.35              43.75
3 112.50
(réd.:
montant tracé de façon manuscrite)
- 15 -
7.20
FOURNITURE ET PLANTATION DE
VEGETAUX
comprenant tous les travaux de plantation nécessaires soit :
-
transport de la pépinière jusqu'à pied d'œuvre
-
creuse des trous
-
rhabillage des racines, pralinage
-
incorporation des amendements et engrais
-
plantation, formation de cuvettes
-
arrosage de plantation
-
taille de plantation
-
tuteurage
-
une année de garantie totale sur la fourniture
des
végétaux
selon normes GPR
soit 43 % de la fourniture
1)
Reserve pour fourniture
de
végétaux              bloc
1              22 000.00
22 000.00
2)
travaux de plantation
bloc              0.38
22 000.00              8 360.00
3)
Tuteurs 110
pce
5.50
4)
Tuteurs 150
pce              6
5.50              33.00
5)
Tuteurs 220
pce              8
3.60              28.80
6)
fumier bovin
sac              30
27.00              810.00
6)
Tuteurs 350
pce              5
15.50              77.50
7)
traitement herbicide en
préemergence
m2              0.60
8)
copeaux de bois 6-8 cm
m2
7.00
31
309.30
(réd.:
montant tracé de façon manuscrite)
7.30
REMARQUE SUR L'ARROSAGE DES
PLANTATIONS
dès les travaux de plantations terminés, l'arrosage doit être effectué par le maître
de l'ouvrage.
Bien entendu, nous restons à sa disposition
pour lui soumettre une offre d'entretien à sa convenance.
les plantations doivent rester humide en permanence
durant la première année.
Aucunes garanties n'est faite pour des questions
liées à un manque d'eau ou de gélivité
7.31
REMARQUE SUR LA GELIVITE
certaines plantes, bien qu'elles soient notoirement connue pour leur résistance au conditions climatiques
de notre région, peuvent subir certains dégâts les premières années après
la plantation. Ces problèmes surviennent principalement lors des hivers rigoureux avec forte bise.
Les symptômes sont des feuilles sèches. Généralement la plante perd quelques feuilles
et repart sur le bois, simplement tailler les branches seiches et nettoyer la plante. Arroser copieusement
durant tout le printemps et l'été, apporter un engrais longue durée. Les dégâts
dûs au conditions climatiques (gel ou fortes chaleurs) ne sont pas couverts par la garantie
- 16 -
7.40
BORDURE EN ALUMINIUM RIDGE
Fourniture et mise en place d'un profil plat en aluminium
fixés sur des piquets profil 12 CM
ml
30              38.00
1 140.00
7.41
BORDURE PAVES AKUICO BASALTE
NOIR 14, allongé
fourniture et mise en place sur lit de béton
30 ft/mi. de pavés posés joints serrés
pose
en ligne droite
y compris jointoyage en retrait
ml
44              54.00
2 376.00
7.42
FOURNITURE ET MISE EN PLACE
DE PLESSIS
Tressage de plessis en bois de châtaigner pour le potager.
ml
112.
00
TOTAL POUR VEGETATION              45
614.40
- 17 -
8.00
PISCINE ELODEE
8.01
GARANTIES
l'ouvrage est garantis 2 ans pour les défauts apparents et 5 ans pour les
défauts cachés.
le système hydrauliques et les pompes sont
garanties 4 ans
le délais de garantie court à partir
de la date de mise en service
il est admis que les critères établis
par la norme SIA 260 et suivantes ne sont pas atteints
8.10
TERRASSEMENT EN PLEINE MASSE
terrassement main-machine pour encaissemnet de la piscine avec évacuation
bloc
1              3 500.00
3 500.00
8.11
CHARGEMENT ET EVACUATION
de l'exédent en décharge
cube camion
m3
24.00
8.12
MODELAGE DU FOND
fourniture, répartition et réglage de sable pour modelage du terrain enmarchement
blle
2              165.00
330.00
8.14
REMBLAYAGE
avec remise en état des abords après travaux
fourniture, compactage et mise en place terre de remblais
1)
AIDE-JARDINIER
h.              8
56.00              448.00
2)
CAMION 16 T
h.              1
137.00              137.00
3)
JARDINIER
h.              8
64.00              512.00
4)
Pelle Bobcat 1.5 T
h.              8
110.00              880.00
5)
Terre de remblais
m3              120
34.00              4 080.00
6
057.00
- 18 -
8.21
RACCORDEMENT DU TROP PLEIN AUX
EAUX CLAIRES
fouille en puits pour sondage
fouille en rigole pour canalisation
fourniture et pose d'un PVC diam 125
enrobage avec sable
percement et rhabillage chambre ou canalisation
existante
remblayage de la fouille
(sans travaux de remise en état des surfaces
)
bloc
1              1 755.00
1 755.00
8.30
RESEAUX EXTERNE
non compris alimentation coffret de commande en électricité et alimenation du bassin en eau
du réseau
8.31
ALIMENTATION ELECTRIQUE COFFRET
DE COMMANDE
L'alimentation électrique est à effectuer par un électricien
concessionnaires.(NON COMPRIS DANS CETTE OFFRE)
compris fouille et symalen 25 ml
1)
percement façade
pce              20
150.00              3 000.00
2)
Symalen orange diam 21
ml
6.00
3)
fouille et remblais
ml              20
16.00              320.00
3
320.00
8.31
ALIMENTATION EN EAU DU BASSIN
L'alimentation en eau potable est à effectuer par un sanitaire concessionnaires. (NON COMPRIS DANS
CETTE OFFRE)
bloc
1              775.00
775.00
8.32
RACCORDEMENT DU TROP PLEIN AUX
EAUX CLAIRES
fouille en puits pour sondage
fouille en rigole pour canalisation
fourniture et pose d'un PVC diam 125
enrobage avec sable
percement et rhabillage chambre ou canalisation
existante
remblayage de la fouille
(sans travaux de remise en état des surfaces
)
estimatif à mettre au point selon les demandes
communales et la
situation
bloc
1              1 775.00
1 775.00
- 19 -
8.40
PISCINE ELODEE
Création d'une piscine Elodée selon plan annexe y compris toutes prestations soit:
étanchéité système de pompage
réseaux hydraulique, masse filtrante
finition enduit lissé gris
débordement
mise en service
bloc
1              75 717.00
75 717.00
8.41
PV POUR TEINTE DU REVETEMENT
crépissage avec mortier teinté
jaune La Sarraz
brun
vert
noir
chaux lissée
m2
19.00
8.50
PLANTES ACQUATIQUES
Dans la zone de régénération, fourniture et plantation de plantes acquatiques
esti
1              1 768.00
1 768.00
8.60
CREATION DE MARCHES BRUTES
Fourniture et pose de pierre du jura choisies pour marche
Pose sur lite de sable sans bétonnage
foulée de 20 à 50 cm
hauteur 12 à 25 cm
largeur 125 à 175 cm
pce
12              135.00
1 620.00
- 20 -
8.14
MUR EN PIERRES D'ARVEL
Création d'un mur en pierres seiches d'ARVEL
pas de béton visible
pierres brutes non taillées
joints larges et creux
partie arrière du mur bétonnée
dessus propre en pierres
métrés surface de pierres vues (y compris dessus et têtes)
1)
terrassement
m3               50
45.00              2 250.00
2)
béton de propreté
m2               30
22.00               660.00
3)
coffrage
m2               125
45.00              5 625.00
4)
ferraillage
kg              4 700
4.30              20 210.00
5)
béton pour semelle
m3              20
300.00              6 000.00
6)
béton pour mur
m3              35
350.00              12 250.00
7)
parement arvel
m2               70
365.00              25 550.00
8)
Pv pour rigole
ml              7.5
120.00               900.00
9)
Pv pour Arrêtes
ml              25
32.00               800.00
10)
drainage
ml              25
35.00               875.00
11)
aderoldplast
m2               75
18.00              1 350.00
76
470.00
8.80
OPTION
8.81
DALLE DE SOUTIEN SOUS PISCINE
largeur 1.50 épaisseur 20 cm
ml              25
127.00              3 175.00
8.81
STERILISATEUR UV
pce
7
300.00
8.82
LOGEMENT POUR ULTRASONS
création d'un logement de reserve pour appareil à ultra son
pce
300.00
8.821
ULTRASON
afin de limiter l'apparition d'algues
pce
3
950.00
8.83
BOULETS DE RIVIERE
sur zone de régéneration comme décoration
m2              35
65.00              2 275.00
- 21 -
84
ASPIRATEURS DE NETTOYAGE
BUDGET A PREVOIR - prix à confirmer
les engins seront facturés en direct par
le fournisseur
1)
aspirateur
pce
4 500.00
2)
robot frotteur
pce
2 500.00
3
320.00
8.85
RUISSEAU
création d'un ruisseau paysager
avec 4 petites cascades
y compris étanchété, chappe de
protection
pompe indépendante de fontionnement avec
minuterie
bloc              1
8 408.00              8 408.00
8.90
ENTOURAGE DU SPA
Estimatif à préciser en fonction du modèle choisi
1)
entourage béton
bloc
1              9 000.00
9 000.00
2)
alimentation eau et tube élèctrique
bloc              1
1 000.00              1 000.00
10
000.00
TOTAL POUR PISCINE ELODEE
196 925.00
- 22 -
9.00
PLACE POUR SAUNA
9.10
TERRASSEMENT POUR ENCAISSEMENT
de la sous-structure de la place
m3              6
45.00              270.00
9.20
REPRISE DE LA TERRE DES ENCAISSEMENTS
et répartition sur place sur une distance de 30 ml au maximum
m3              7.5
12.00              90.00
9.30
REGLAGE DU FOND D'ENCAISSEMENT
à
la main, tolérance de réglage ±1cm, soit nivellement, réglage et cylindrage.
m2              20
3.00              60.00
9.40
TOUT-VENANT GRAVE 1
Fourniture, mise en place, réglage à la machine et à la main et compactage de tout-venant
grave 1
y compris transport jusque dans la forêt
cube camion
m3              5
86.00              430.00
9.50
COUCHE DE REGLAGE AU CRIBLE
épaisseur 2- 3 cm après compactage
y compris apport de tout-venant criblé
m2              20
6.
00
120.00
TOTAL POUR PLACE POUR SAUNA
970.00
Conditions
générales
Les
présentes conditions ont pour but de régler clairement les relations entre G.________SA et
ses clients afin qu'aucun problème ne survienne pour des questions inhérentes au caractère
naturel des travaux du paysagiste.
1
Terrassements:
Le
maître de l'ouvrage ou son représentant se doivent de remettre tous plans ou indications à
G.________SA sur la présence de réseau, canalisation ou conduites enterrées. Au cas où
ces renseignements n'auraient pas été transmis ou transmis d'une manière erronée,
tous les frais relatifs aux dégâts occasionnés sont à la charge du maître de
l'ouvrage.
2
Commande:
Le
devis, la soumission et la liste des plantes constituent le descriptif précis des travaux à
exécuter. Dès l'adjudication des travaux par maître de l'ouvrage ou son représentant,
les produits ou végétaux décris dans les descriptifs sont réservés et commandés
auprès des fournisseurs. En cas de modification de commande ultérieure, les frais de modification
seront facturés.
3
Garanties : G.________SA garantis la reprise des plantes :
L'engazonnement
et les plantations sont garantis 2 saisons de végétation après la plantation (par ex.
plantations en automne 96 donc garantie printemps et automne 97). Cette garantie est totale c'est-à-dire
que, pour autant que les travaux d'entretien soient exécutés par G.________SA ou d'une manière
correcte, G.________SA remplacent les végétaux y compris les travaux de plantation. Au cas
où G.________SA constaterait que ces travaux d'entretien devaient être insuffisants, la garantie
s'éteint au premier avertissement. G.________SA ne peut pas garantir ses travaux lorsque les végétaux
ou semences sont fournies par le maître de l'ouvrage ou son représentant, en cas de transplantation,
en cas de plantation de plus de 5 m de hauteur, de sujets uniques, de plantation hors saison soit du
30.4 au 31.10, de semis hors saison du 30.06 au 31.08 ou si, contre l'avis de G.________SA, le maître
de l'ouvrage ou son représentant imposait des végétaux ne convenant pas au terrain ou
à l'exposition.
4
Entretien du jardin et arrosage des végétaux:
Les
travaux d'entretien du jardin sont à la charge du maître de l'ouvrage. Dès que l'entreprise
quitte le chantier l'arrosage incombe au maître de l'ouvrage. En l'absence d'installation d'arrosage
ou de contrat d'arrosage aucune garantie n'est donnée en cas de plantes assoiffées, jaunissantes
ou sèches.
4.1
Les contrats d'entretien :
A
des fins de simplifications administratives et sauf arrangements contraires, sont réputés renouvelables
tacitement d'années en années, mais ils sont résiliables en tout temps moyennant un préavis
de trois mois pour la fin d'un mois.
5
Arrosage automatique :
Dès
la mise en service, toutes les interventions supplémentaires sont facturées en régie.
6
Dégâts naturels :
G.________SA
ne peut exercer de garantie sur l'ensemble de ses prestations dans les cas suivants :
a)
En cas de dommages dus aux intempéries, pluies, lessivage, inondations, grêle, sècheresse,
canicules ou gel.
b)
En cas de tassement des remblais de plus de 50 cm ou si ces derniers ont été exécutés
par des tiers.
c)
Lors de glissement de terrain ou de glissement superficiel de terre fraîchement rapportée sur
les talus et dus à l'action de l'eau.
d)
En cas d'invasion de mauvaises herbes, maladies ou ravageurs.
e)
En cas de dégâts dus au gibier, bétail ou vandalisme.
f)
Au cas où le sol serait infecté par des produits nocifs, toxiques, chimiques, amendements mal
décomposés ou minéraux.
g)
En cas d'apparition de cailloux après le lessivage du terrain.
7
Le climat :
S'étant
réchauffé, la demande est plus forte en végétaux et matériaux méditerranéens
ou plus gélifs. G.________SA considèrent leur clientèle prévenue et, n'ayant pas
d'expérience à long terme sur l'évolution du climat et sur la tenue de ces matériaux,
G.________SA ne peuvent garantir leur résistance. Bien entendu, au cas où notre clientèle
le demanderait expressément, nous pouvons réduire ce risque en revenant sur des formules plus
traditionnelles.
8
Constructions :
Tant
au niveau de la pierre naturelle, qu'à celui des produits en béton, il peut arriver que des
différences de nuances, structures, efflorescences ou teintes apparaissent sans que G.________SA
puissent être tenue responsables. Les problèmes pouvant apparaître (sur pierre naturelle,
béton, plantes etc...) liés à la gélivité des matériaux ne sont pas garantis.
Le
retrait ou fluage des joints ne peut être garanti.
9
Réception des travaux :
Sauf,
dispositions contraires, la date de la facture vaut comme date de réception définitive des
travaux. Sauf avis, dans les 15 jours ouvrables, l'ouvrage est considéré comme reçu sans
défauts majeurs. En cas de réception des travaux sans défauts majeurs, la facture est
due dans sa totalité. Des facteurs naturels (levée du gazon ou reprise des plantations), les
petits travaux ou les retouches normales ne peuvent faire l'objet d'aucune retenue de garantie.
10
Nettoyages :
Le
nettoyage préalable du chantier est à effectuer en régie. G.________SA tiendra son chantier
propre et exempt de ses déchets.
Les
revêtements finaux sont rendus propres et balayés.
11
Respect de la convention collective :
G.________SA
garantis à sa clientèle de respecter la convention collective en vigueur. En cas de conditions
météorologiques empêchant l'exécution du travail ou pouvant être préjudiciable
à la santé de ses collaborateurs, G.________SA suspendra les travaux provisoirement sans qu'aucun
dédommagement ne puisse être demandé. Aucune indemnité de retard ne sera due pour
des questions organisationnelles ou météorologiques.
12
Droits d'auteurs :
Descriptifs
de travaux, devis, plans et solutions originales proposées G.________SA sont soumises à la
loi sur la propriété intellectuelle et ne peuvent être utilisées, ni reproduites,
même partiellement sans l'accord écrit des G.________SA. En cas d'utilisation des plans produits
par G.________SA sans son accord des honoraires représentant le 18% des travaux effectués sera
perçu, les montants versés a titre d'honoraires pour les avants projets étant déductibles,
En cas d'utilisation des textes des devis ou offres un montant de 5% sera perçu à titre d'honoraires.
G.________SA peut utiliser des représentations photographiques et autres du jardin pour son propre
usage promotionnel et publicitaire.
13
Conditions de paiement :
Les
rabais, escompte, prorata, arrondi forfaitaire, ou toutes autres déductions sont applicables que
pour un paiement à 30 jours. En cas de retard de plus de 15 jours sur la facture ou sur les acomptes,
ou de procédure judiciaire, toutes les déductions mentionnées ci-dessus, tombent et un
intérêt de 6% l'an sera facturé dès l'échéance de la facture.
14
Inflation :
En
cas d'inflation officielle de plus de 2% (à la baisse comme à la hausse), les prix conclus,
même forfaitairement, sont immédiatement adaptés.
15
Responsabilités :
G.________SA
ne peut pas être tenue pour responsable des
accidents, chutes, éraflure, noyade etc...Le
maître de l'ouvrage est
tenu de contrôler l'état d'usure de
l'équipement, sa conformité à
la législation, sa bonne utilisation et de
surveiller les enfants utilisant les installations (piscine, places de jeux, terrains de sports etc).
(…)"
Ce document ne prévoit aucun poste lié à des frais d'étude, ni au titre de l'établissement
de l'avant-projet.
Par courriel du même jour, U.________ a écrit ce qui suit au défendeur:
"(…)
Voilà, suite à ma discussion avec l'ingénieur, j'ai pu vous chiffrer l'ensemble des travaux
selon nos discussions.
Le
chiffre est important, mais j'ai vraiment tout mis soit avec ces options:
-
mur de soutainement (sic) sud en pierre de 2.80
avec piscine 195'000.00 en se tenant à 1m du mur existant, ce qui nous fait gagner 1m de gazon en
haut et une bande de (réd.: 1m entre) le mur existant et le nouveau mur (environs) (sic)
si
vous désirez être plus juste derrière le mur existant il faudra compter 21'000 francs
de plus
-
ruisseau depuis le jardin d'en haut 8'408.00
-
entourage pour SPA 10'000.00
-
arrosage automatique 12'404.85
-
abaissement route
-
mur nord
-
rocailles
-
plantation
-
tous les revêtements en goudrons, terrasse
en bois et gravillon
-
non compris chemin d'accès voisin
En
cas d'accord, nous pouvons débuter la partie nord la semaine prochaine et demander de suite les
autorisations à la commune
(…)"
Le 25 mai 2009, U.________ a adressé un nouveau courriel au défendeur, avec en annexe
un croquis "du nouveau mur fait sur la coupe du mur prévu à la base".
Répondant le 26 mai 2009 au courriel précité du 20 mai 2009, le défendeur
a transmis à U.________ des plans du permis de construire à "reporter (réd.: ses)
plans pour soumission au bureau technique".
Par courriel du 11 juin 2009, U.________ a transmis au défendeur un croquis de principe pour
un mur. Le défendeur a répondu le jour même, dans les termes suivants:
"
(…) Excellent! A l'aide de votre croquis, j'a (sic) réussi pour vous à "vendre"
le mur. Ils sont ok!"
(…)"
5.
Malgré le montant considérable
de l'adjudication, la demanderesse a très vite informé le défendeur du fait que même
de menus travaux non prévus dans le contrat de base seraient facturés.
Elle n'a par exemple cessé d'indiquer au défendeur qu'elle facturerait divers suppléments,
y compris pour de menus travaux.
Au vu de l'attitude de la demanderesse, le défendeur a requis à plusieurs reprises l'établissement
d'une situation intermédiaire.
6.
Le 30 juin 2009, la commune
de [...] a octroyé au défendeur et à son épouse un permis de construire n° [...],
fondé sur des plans établis par la demanderesse, pour les "modification et déplacement
de la piscine, modification du profil et de la situation du chemin d'accès à la parcelle [...]".
Le 2 juillet 2009, la demanderesse a adressé au défendeur un avis de situation n°
[...].01 avec le contenu suivant:
"(…)
Concerne
Votre
villa de [...]
Aménagement du jardin avec piscine
Monsieur,
Veuillez
trouver ci-joint une situation concernant les travaux, exécutés à ce jour, relatifs au
chantier susmentionné et nous vous en souhaitons bonne réception.
SITUATION
ET FACTURES
109 355.55
Total des travaux
109 355.55
escompte 3%              -3 280.65
Arondis
(sic)
acompte              -3 844.40
Total H.T:              102 230.50
T.V.A.              7 769.50
Total T.T.C.              110 000.00
(…)
Conditions
de paiement: 15 j. net
(…)"
Le défendeur s'est acquitté d'un acompte à concurrence de 110'000 fr. dans le
courant de l'année 2009.
Le défendeur a signé le 14 juillet 2009 la première page de l'offre formulée
le 20 mai 2009 par la demanderesse.
Le 17 juillet 2009, la demanderesse a établi un plan de "détail piscine et spa"
de la propriété du défendeur et de son épouse.
7.
Le 8 septembre 2009, l'ingénieur
civil SIA [...] a établi un plan des murs de la piscine du défendeur.
Le 9 septembre 2009, la demanderesse a adressé au défendeur une offre relative à
la construction d'une marche devant l'entrée de sa maison à [...]. Cette offre comprend une
mention selon laquelle le client "déclare avoir pris connaissance et compris les conditions
générales ci-jointes qui font partie intégrante du présent contrat", et est
accompagnée de conditions générales exposées sur une page. Il n'est pas établi
que ces conditions générales aient été remises à cette occasion au défendeur.
Le 10 septembre 2009, l'ingénieur civil [...] a établi un document relatif aux murs de
la piscine du défendeur, portant un tampon "ENTREPRENEUR" sur la première page.
Le 18 septembre 2009, la demanderesse a établi un plan d'exécution d'aménagements
extérieurs, indiquant que les dessins avaient été réalisés le 9 septembre
2008 ("Date / Dess."), et mentionnant la date du 25 août 2009 à côté
de celle du 18 septembre 2009.
Toujours le 18 septembre 2009, la demanderesse a établi un devis à l'intention du défendeur,
avec notamment le contenu suivant:
"(…)
- 1 -
1.00
AGRANDISSEMENT PISCINE
1.10
TERRASSEMENT
EN PLEINE MASSE
Modification terrassement
Rappel . Il n'y a pas d'évacuation prévue pour la terre de remblais de la piscine
1)
terrassement
m3              20
38.00              760.00
2)
évacuation
m3              20
34.00              680.00
1.20
MUR
EN PIERRES D'ARVEL
création d'un mur en pierres seiches (sic) d'ARVEL
2)
béton de propreté
m2              3
22.00              66.00
3)
coffrage
m2              10
45.00              450.00
4)
ferraillage
kg              300
4.30              1 290.00
5)
béton pour semelle
m3              1.5
300.00              450.00
6)
béton pour mur
m3              2
350.00              700.00
7)
parement arvel
m2              8
365.00              2 920.00
8)
Pv pour rigole
ml
120.00
9)
Pv pour Arrêtes
ml
32.00
10)
drainage
ml              35.00
11)
aderolpast
m2              18.00
1.40
ROCAILLE
PAYSAGERE
2)
fourn. de pierres grises
de
l'Arvel              T.
15              66.00
990.00
4)
pose de la rocaille
T.              15
135.00              2 025.00
5)
pose de pierres isolées
pce              5
120.00              600.00
8)
remplissage avec terre
végétale
m3              5
18.00              90.00
- 2 -
1.50
PISCINE ELODEE
m2              8
1 050.00              8 400.00
1.51
EVENTUEL: MURS DROITS
Selon votre demande
Pv pour murs droits
m2              25
112.00              2 800.00
1.60
MODIFICATION DES PLANS D'EXECUTION
bloc              1
1 350.
00
1 350.00
TOTAL POUR AGRANDISSEMENT PISCINE
23 571.00
(…)"
Par courriel du 25 septembre 2009, le défendeur a en particulier informé M.________ que les
travaux relatifs à la marche d'escalier étaient adjugés à la demanderesse.
8.
Pour exécuter les travaux
qu'elle a effectués, la demanderesse a usé de différents moyens de transport lourd.
[...], voisin direct du défendeur,
ayant constaté des dégâts sur sa propriété, a adressé le 29 septembre
2009 le courrier suivant au défendeur, se plaignant notamment du passage de différents camions
qui avaient endommagé l'enrobé bitumeux:
"(…)
N'ayant pas reçu de réponse à mon message téléphonique du 12.09.2009, je vous
informe par la présente des dégâts inacceptables de l'avant-place de notre garage.
En
effet le 12.09.2009 au retour de nos vacances nous constatons que l'enrobé est endommagé de
manière importante. Ces dommages ont été provoqués par des véhicules (camionnettes,
mais surtout poids lourds selon différents témoins (Famille [...], mes parents etc.)) des entreprise
effectuant des travaux d'aménagement extérieur sur votre terrain. Soulignons que nous vous
avons prié à plusieurs reprises de vous assurer que cela ne se produise pas.
Nous
vous prions donc de prendre les mesures adéquates pour rétablir rapidement la situation initiale.
Nous
attendons de votre part une confirmation écrite de vos intentions dans un délai de 2 semaines.
En l'absence de réponse de votre part, nous nous permettrons de faire effectuer les travaux et de
vous faire parvenir la facture.
(…)"
Le même jour, le défendeur a envoyé le courrier suivant à la demanderesse:
"(…)
Manœuvres et parcage sur
les accès bitumés du Chemins
(sic)
[...], propriété de [...]
Cher
U.________,
Par
la présente, je me dois d'intervenir formellement concernant les points susmentionnés.
En
effet, malgré mes nombreuses mises en garde, des véhicules de votre entreprise ont été
surpris à manœuvrer, respectivement se parcer (sic) chez notre voisin. Ce dernier me demande
d'honorer ses consignes et je vous prie dès lors de faire le nécessaire auprès de vos
équipes afin de les faire respecter.
Concernant
les manœuvres de véhicules lourds, je vous rends attentif au fait que le revêtement bitumé
ne supporte pas des véhicules au-delà de 3.5 tonnes avec pour conséquence un risque
d'affaissement. Au cas où une infraction serait à nouveau constatée, je vous informerai
immédiatement. Merci de prendre note également de la nécessité de remplacement de
2 pavés endommagés par vos véhicules lors d'une manœuvre.
Pour
le bon ordre de mes dossiers, je vous prierai de bien vouloir me confirmer bonne réception de la
présente.
Entretemps
je vous prie de recevoir, Cher U.________, mes très cordiales salutations.
Y.________
Annexes:
plan avec indication des zones interdites de manœuvres et parcage
Copie du courrier adressé à [...]"
9.
La demanderesse a adressé
au défendeur un devis du 30 septembre 2009, concernant de la "rocaille supplémentaire",
avec en fin de document la mention "bon pour exécution" comprenant deux espaces pour contresignature
et indication de la date.
Il n'est pas établi que le défendeur ait jamais contresigné ce devis.
10.
La demanderesse et le défendeur
ont échangé divers courriels ayant en particulier la teneur qui suit:
Courriel
de la demanderesse du 21
octobre
2009:
"(…)
Pour faire suite à votre message à M.________, je vous confirme que la situation approximative
de l'avancement des travaux correspond aux situations envoyées soit
situation
[...].01 110'000.00 TTC
situation
[...].02 63779.40 TTC
Nous
vous serions reconnaissant de bien vouloir nous régler rapidement la deuxième situation étant
donné qu'une grande partie du matériel de la piscine est déjà arrivé (…)"
Courriel
du défendeur du 23
octobre
2009 à 12h.37:
"(…)
Merci pour ces infos. Mais ce dont j'ai besoin, c'est le décompte intermédiaire des travaux
REALISES A CE JOUR, hors fournitures pour travaux futurs. Je vous serai (sic) gré de me fournir
le détail qui me permette de faire un recoupement avec votre offre.
Merci
de me le faire parvenir très rapidement. (…)"
Réponse
de la demanderesse du même jour à 13h.53:
"(…)
J'aimerais vous être utile, mais je ne comprend (sic) pas bien ce que vous désirez exactement
et à quoi cela peu (sic) bien vous servir.
Dans
le cadre des adjudications forfaitaires, il n'est jamais fait de métrés. Les factures et situations
sont réduites au minimum.
D'ailleurs,
si nous sommes d'accord de forfaitiser nos travaux et de prendre ce risque c'est justement parce que
cela nous soulage administrativement
(…)
De
toutes manière (sic) nous avons un contrat forfaitaire que nous allons respecter, si vous ne changez
rien à ce qui a été convenu (ce qui sera d'ailleurs une réalisation fantastique),
il n'y aura pas de frais supplémentaires
Maintenant,
nous sommes ouverts à la discussion, ce qui est important pour nous, c'est que vous soyez satisfait,
on peu (sic) toujours discuter de notre dernier devis complémentaire intégrant les modifications
demandées.
(…)"
Courriel
du défendeur du 26
octobre
2009:
"(…)
J'ai besoin d'un état de situation des travaux en relation avec votre devis.
Veuillez
m'indiquer svp
sur
la base de votre devis
quels sont les postes qui
ont été couverts totalement ou partiellement. Je vous prierai de faire le nécessaire pour
demain.
Concernant
la piscine, il y a des modifications à apporter au projet. Je reviendrai vers vous cette semaine
encore.
(…)"
11.
Contre toute attente, le 29 octobre
2009, la demanderesse a adressé au défendeur la facture suivante:
"(…)
Concerne
Votre
villa de [...]
Aménagement du jardin
– décompte intermédiaire
Monsieur,
Veuillez
trouver ci-joint une facture concernant les travaux relatifs au chantier susmentionné et vous en
souhaitons bonne réception (sic).
INSTALLATION
ET TRAVAUX PREPARATOIRES
64 368.00
CANALISATION
– ECOULEMENT
4 281.50
REVETEMENTS
73 133.10
PISCINE
ELODEE
21 429.25
Total des travaux
163 211.85
escompte              -4 896.35
Total H.T:              158 315.50
T.V.A.              12 032.00
Total T.T.C.              170 347.50
Déjà reçu
-110 000.00
Total T.T.C.              60 347.50
(…)
Conditions
de paiement: 30 j. net
En
cas de retard de plus de 15 jours des conditions de paiement convenues, toutes les déductions
prévues (rabais, escompte, prorata, assurances, arrondi forfait, et..) deviennent caduques et seront
refacturées
(…)"
Il est admis que cette facture est erronée.
Ce document porte en outre l'inscription manuscrite "Pas faire la rose". La demanderesse a
pour pratique interne de faire une photocopie de ses factures sur papier blanc, et une autre sur papier
rose destinée à la comptabilité. Il faut comprendre l'indication "pas faire la rose"
figurant sur le document comme une instruction, destinée à la secrétaire comptable, de
ne pas établir de copie sur papier rose. Cette indication n'a rien à voir avec des travaux
de paysagisme.
La demanderesse et le défendeur ont eu un nouvel échange de courriels le 2 novembre 2009,
selon ce qui suit:
Courriel
du défendeur à 8h.47:
"(…)
Depuis notre téléphone de mardi dernier, je vous confirme être toujours en attente du
décompte intermédiaire APPROXIMATIF (pas besoin de facture finale!!!) des travaux réalisés
que vous m'aviez promis pour fin de la semaine.
J'attends
également la modification de la marche d'escalier. Cette modification est prévue déjà
depuis plus de 3 semaines. Je vous prie de m'indiquer précisément la date de votre intervention.
Les travaux de menuiserie sont actuellement en attente et je vous serais (sic) gré d'intervenir
dans les 2
jours
ouvrables
. Si vous souhaitez nous facturer le
surplus fourniture des 10 cm (marche portée de 35 cm à 45 cm), il n'y a pas
de problème.
J'aimerais
également que le mur en pierre d'Arvel soit terminé de même que les remblayages jouxtant
ce dernier.
Avant
d'envisager la suite des travaux de la piscine (quelques modifications discutées avec M.________
jeudi dernier), j'aimerais que ces 3 points soient réglés.
(…)"
Réponse
d'U.________ à 8h.57:
"(…)
Le décompte demandé est parti vendredi soir.
Nous
attendons toujours votre ordre signé pour la rocaille supplémentaire commandée.
Ceci
fait nous interviendrons dans les deux jours pour la marche et le reste des choses que vous demandez
A
votre service et bonne journée
(…)"
Courriel
du défendeur à 10h.01:
"(…)
Au cas où votre intervention pour modifier la marche n'était pas faite d'ici à mercredi
conformément à la commande que je vous ai signée, je me verrai obligé de mandater
une autre entreprise pour effectuer ces travaux.
(…)"
Réponse
d'U.________ à 10h.16:
"(…)
Les bons comptes font les bons amis.
Cela
(sic) fait plusieurs jours que vous nous assurez que la confirmation écrite de l'ordre donné
par oral à M.________ a été exépédiée (sic), or nous n'avons toujours rien
reçu.
Nous
ne comprenons pas pourquoi vous ne voulez pas nous confirmer des travaux que vous avez commandé
(sic) en connaissance de cause.
En
ce qui concerne la marche vous êtes libre de faire ce qu'il vous plait chez vous.
Par
contre les travaux que vous commandez à des tiers sont à votre charge.
L'usage
veut que les quelques centimètres effectivement manquants de la marche feront l'objet d'une éventuelle
diminution de prix raisonnable.
(…)"
Courriel
du défendeur à 12h.16:
"(…)
Vous faites preuve de beaucoup de formalisme. (…) votre société n'est au demeurant pas
très solvable (…). Avec quelques déconvenues à la clé… J'attends aussi
de vous que vous preniez quelques "risques". (…)
(…)
Tout n'est pas fini entre nous. Maintenant, c'est de votre part que j'attends un peu de souplesse dans
votre démarche. J'ai le sentiment que vous jouez avec moi et cette marche… pas très fair-play
(…). (…) vous devriez réexaminer je pense votre position…"
Réponse
d'U.________ à 12h.23:
"(…)
ok je vous fais confiance
on
modifie la marche d'ici la fin de semaine
bonne
journée
(…)"
Courriel
du défendeur du 5
novembre
2005 à 8h.53:
"(…)
J'ai
bien reçu votre courrier avec une facture, ce qui est pour surprenant, car ce n'est pas ce que je
souhaitais. Je voulais un arrêté intermédiaire des travaux, simplement, même approximatif,
avant de procéder au paiement de votre demande d'acompte. Quelques "détails" restent
à régler ensuite pour la réalisation de la piscine, dont je me suis entretenu avec M.________,
et qui semble-t'il (sic), ne posent pas problème. Voudriez-vous svp faire le nécessaire rapidement?
d'avance
merci et bonne fin de semaine,
ps:
le bétonnage de la marche se fait aujourd'hui, nickel…
(…)"
12.
Le 5 novembre 2009, la demanderesse
a établi, à l'intention du requérant, un état de situation relatif à la villa
de [...], comprenant l'inscription manuscrite "pas fait la rose".
Il n'est pas établi que le défendeur ait jamais reçu ce document.
Par courriel du 9 novembre 2009, la demanderesse a adressé un "échéancier de
paiement" au défendeur, comprenant notamment un poste intermédiaire intitulé "poursuite
des travaux selon situation [...].02" d'un montant de 63'779 fr. 40. Il est admis que
le défendeur a eu connaissance de cet échéancier le jour même.
Très peu avant le 11 novembre
2009, il a en outre eu connaissance d'un planning des travaux établi le 9 novembre 2009 par
la demanderesse et envoyé, par cette dernière, le même jour. Ce document prévoyait,
en tenant compte "d'une reprise des travaux (réd.: durant la) semaine 46" et, sous réserve
d'évolutions dues aux conditions météorologiques, l'exécution de divers des travaux
depuis la semaine en question – située au mois de novembre – et jusqu'au mois d'avril.
13.
La demanderesse est intervenue
les 14 octobre, puis 6 et 10 novembre 2009 en lien avec le chantier du défendeur,
comme cela ressort de documents de chantier dont le contenu a été confirmé à dire
d'expert (cf.
infra
ch. 20/b), dans la mesure qui suit :
"
Main
d'œuvre              Q.
P.R.              Total
(…)
06.11.09
[...] Aide-Jardinier              8.5
55.15              468.80
06.11.209
[...] Chef d'équipe
8.5              72.00
612.00
06.11.09
[...] Chauffeur              2
73.80              147.60
10.11.09
M.________ contremaître
1              104.55
104.55
10.11.09
[...] Jardinier              2.5
61.15              152.90
10.11.09
[...] Chauffeur              3.75
67.95              254.80
(…)
Fournitures
(…)
06.11.09
Béton Frais C Mortier CP 400
1              190.65
190.65
06.11.09
Fournisseur: PLASTIQUE DE
PROTECTION              100
0.20              20.00
06.11.09
[...]* profil de coffrage
10710 mm              25
2.30              57.50
06.11.09
[...]* Clous 30 mm
1              9.20
9.20
10.11.09
Chantier BARRAFILL L              8
4.45              35.60
Matériels
(…)
06.11.09
Chantier CAMION 32 T              1.5
129.15              193.75
06.11.09
Chantier camionette              60
1.45              87.00
10.11.09
Chantier CAMION 16T              1.5
92.25              115.30
(…)
Locations
(…)
14.10.09
[...]* SILO-THERMOS              1
250.00              250.00
DIVERS
(…)
06.11.09
Rés. (…) [...]
0.63              55.15
34.75
06.11.09
Rés. (…) [...]
0.63              72.00
45.35
(…)"
Le 13 novembre 2009, le défendeur a adressé à la demanderesse un courrier recommandé
où l'on peut en particulier lire ce qui suit:
"(…)
Je
fais référence à votre facture du 29 octobre 2009, reçue le 30 octobre,
relativement aux travaux d'aménagement des extérieurs de mon habitation sise à [...].
L'art. 9
de vos conditions générales m'oblige à intervenir, formellement, par la présente,
pour contester votre facture du 29 octobre dernier car, si je ne le faisais pas, je serais considéré
comme ayant accepté non seulement les travaux qui y figurent mais l'ensemble des postes de votre
facture.
La
présente intervention n'a donc que pour but de préserver mes droits en raison de la teneur
de l'article 9 de vos conditions générales. Bien évidemment, nos discussions pour trouver
un accord amiable à la sortie de ce contrat demeurent et je ne manquerai pas de reprendre contact
avec vous, rapidement, pour que nous puissions trouver un terrain d'entente.
(…)"
Par courriel du 25 novembre 2009, le défendeur a demandé les données techniques,
"par appareil", du système Elodée à la demanderesse. N'ayant pas reçu de
réponse, il a réitéré cette requête par courriel du 1
er
décembre
2009, "dans la mesure où il devrait "replacer" cet appareillage".
Il n'est pas établi que le défendeur ait par la suite donné de nouvelles à la demanderesse,
en particulier sur l'échéancier des travaux adressé le 9 novembre 2009.
14.
Le 14 décembre 2009,
la société [...], sise à [...] (France), a établi un contrat au forfait portant sur
les "travaux résiduels de G.________SA, offre du 20 mai 2009, pour terminer le jardin
de M. et Mme Y.________; d'un montant de TTC de 375 000 CHF".
Le défendeur a signé ce contrat le 23 décembre 2009.
15.
Le 19 janvier 2010, un chauffeur
de la demanderesse est intervenu durant deux heures et demie dans le cadre du chantier du défendeur,
dont une heure et demie avec un camion seize tonnes, pour ramener le "coffre et matériel".
Il est admis qu'entre le 1
er
novembre
2009 et le 30 avril 2010, jamais la demanderesse n'a mis en demeure le défendeur d'accepter
les travaux.
Le 23 juin 2010, la demanderesse a adressé le courrier suivant au défendeur:
"(…)
Conformément à notre contrat du 14 juillet 2009 et notre proposition de programme du 9 novembre
2009, nous vous serions reconnaissant de nous indiquer à quel moment nous pouvons poursuivre les
travaux.
Nous
vous proposons la date du 5 juillet 2010.
(…)"
Par courrier d'avocat du 9 juillet 2010, le défendeur a fait interdiction à la demanderesse,
et à ses employés, de venir sur leur immeuble à [...] le lundi suivant.
La demanderesse a répondu par courrier d'avocat du 22 juillet 2010, mettant le défendeur
en demeure d'exécuter le contrat du 14 juillet 2009 et de la laisser entreprendre les travaux
découlant de ce contrat, dans un délai de dix jours dès réception du courrier en
question.
Le défendeur puis la demanderesse ont échangé des courriers d'avocat les 2 et 4 août
2010, le premier relevant qu'il était surprenant que la seconde requière l'exécution d'un
contrat résilié d'entente entre les parties, ce que celle-ci a déclaré contester
fermement.
Le défendeur puis la demanderesse ont échangé de nouveaux courriers d'avocat les 6 et
9 août 2010. La seconde a alors exigé du premier qu'il lui confirme la date à partir
de laquelle il considérait qu'ils seraient convenus de résilier les rapports contractuels,
d'une part, et qu'il avait fait construire sa piscine par un tiers "de sorte qu'il (réd.: n'était)
désormais plus possible de conclure à l'exécution du contrat litigieux", d'autre
part.
Un nouvel échange a eu lieu les 17 et 25 août 2010, suivi d'un courrier du conseil
du défendeur du 30 août 2010, confirmant que celui-ci avait confié l'exécution
des travaux à une tierce entreprise.
Dans le cadre de ces échanges, le défendeur n'a pas indiqué à quelle date un accord
aurait été trouvé pour mettre un terme aux rapports contractuels.
16.
A la réquisition du défendeur,
un commandement de payer a été notifié à la demanderesse, pour la somme de 22'687 fr. 65,
dans la poursuite n° [...].
La demanderesse allègue qu'à l'exception d'une poursuite périmée inférieure
à 2'000 fr., la poursuite précitée est la seule inscrite à son préjudice
auprès du Registre des poursuite
[...].
Elle offre de prouver cet allégué par
la pièce 23, savoir un extrait incomplet du registre en question, qui ne permet pas de se convaincre
de l'absence d'autres poursuites. Le fait allégué ne sera ainsi pas retenu.
La demanderesse a établi le 2 novembre 2010 la déclaration de renonciation à la prescription
suivante:
"(…)
Nous
soussignés, G.________SA, [...], dûment représentée par U.________, administrateur
au bénéfice d'une signature individuelle, déclarons par la présente renoncer à
invoquer la prescription, pour autant qu'elle ne soit pas acquise le 22 octobre 2010, dans le cadre
du litige nous opposant à Y.________ et plus particulièrement selon libellé de la poursuite
n° [...] notifiée le 22 octobre 2010 comme suit:
« dommages
et intérêts pour les dégâts commis sur la route d'accès du chantier [...] à
[...] et dommages causés à la propriété [...], interruption de prescription »
La
présente déclaration est valable jusqu'au 23 octobre 2011 et ne comporte aucune reconnaissance
de responsabilité.
Dès
signature de la présente, Y.________ retirera immédiatement la poursuite n° [...]
de l'Office des poursuites du District [...] pour la somme de CHF 22'150.80 en réservant l'intégralité
de ses droits et moyens.
(Réd.:
lieu, date, sceau et signature)
(…)"
Par lettre à l'Office des poursuites du district [...] du 5 avril 2011, le défendeur a
requis la radiation de la poursuite n° [...].
17.
Le 29 novembre 2016, le conseil du défendeur
a adressé le courrier suivant au conseil de la demanderesse:
"(…)
Agissant
au nom et pour le compte de mon client, Y.________ et au regard du complément d'expertise déposé
le 10 février 2016 par l'expert K.________, dans le cadre de la procédure civile pendante
devant la Cour civile du tribunal cantonal de Vaud, il appert qu'au moment où votre mandante a décidé
de quitter, de son propre chef, puis, après, avec l'accord de mon mandant, le chantier, respectivement
qu'elle a décidé de ne plus exécuter le contrat, l'expert conclut que la valeur des travaux
effectués au 29 octobre 2009 s'élevait à CHF 75'366.72 soit CHF 69'784.000 +
TVA à 8%.
Or
vous n'êtes pas sensé (sic) ignorer que mon mandant s'était acquitté, au titre d'acompte,
d'une somme de CHF 110'000.00.
De
ce chef, votre mandante est redevable de mon client d'une somme de CHF 34'633.28.
Au
nom et pour le compte de Y.________, je mets, dès lors, formellement en demeure votre mandante de
s'acquitter de ce montant sur le compte dont je suis titulaire, compte de consignation clients, auprès
de la Banque [...] et dont les coordonnés sont (…)
d'ici
au 4
décembre
prochain
.
La
présente vaut mise en demeure et sera, bien évidemment, invoquée en justice et c'est la
raison pour laquelle elle vous est adressée par pli recommandé et pli normal.
(…)"
18.
La demanderesse invoque la prescription
des prétentions du défendeur, relatives au prétendu dommage sur une parcelle voisine qui
ne lui appartient pas.
19.
D'autres faits allégués, admis ou prouvés,
mais sans incidence sur la solution du présent procès, ne sont pas reproduits ci-dessus.
20.
a)
En
cours d'instruction, une expertise a été mise en œuvre et confiée à l'architecte
paysagiste I.________, qui a rendu le 13 février 2012 son rapport, qu'il a complété
à la suite d'un oubli le 14 juin 2012. Il en ressort ce qui suit:
Dans la profession d'architecte paysagiste, il est habituel d'appliquer la norme SIA 118. Celle-ci prévoit
"à l'article 7.2.1 article 184" que tant que l'ouvrage n'est pas terminé, le maître
peut en tout temps se départir du contrat en indemnisant complètement l'entrepreneur (ch. 1),
l'indemnité due étant égale à celle à laquelle l'entrepreneur aurait pu prétendre
s'il avait exécuté les travaux convenus, diminuée des dépenses qu'il a pu éviter
par suite de l'extinction du contrat (cf. ch. 2). Selon l'expert I.________, l'indemnité
doit couvrir les frais de réorganisation de la main d'œuvre due à l'interruption de chantier,
la totalité de l'étude exécutée et au bénéfice escompté par l'entrepreneur
(ad all. 39).
En l'absence de constat, l'expert I.________ n'a pas pu déterminer quels travaux, parmi ceux mentionnés
sur la facture de la demanderesse du 29 octobre 2009, avaient effectivement été réalisés
à cette date. Il a relevé que cette facture comprenait le paiement des frais d'études
et une dédite sur la construction de la piscine et de l'entourage du spa; sur l'état de situation
établi le 5 novembre 2009 par la demanderesse, le raisonnement était différent, les
postes "préparation du terrain pour plantation" et "préparation du terrain pour
ensemencement" n'ayant pas été additionnés. L'expert I.________ a relevé que
la demanderesse invoquait l'état de situation du 5 novembre 2009 à l'appui de ses prétentions,
et en a déduit que les travaux mentionnés sur ce document n'avaient pas été réalisés
(ad all. 92).
L'expert I.________ s'est fondé sur l'état de situation du 5 novembre 2009 pour établir
la situation des travaux effectués par la demanderesse. Ce document indiquait un montant de 163'829 fr. 50
hors taxes, dont il a déduit les dédites réclamées pour aboutir à 82'128 fr. 50
hors taxes. Il a ensuite retiré de ce montant un escompte contractuellement prévu de 3%, retenant
ainsi un montant de 74'243 fr. 85 hors taxes. Il a relevé que les tarifs horaires mentionnés
dans l'état de situation (62 fr. 10 et 67 fr. 50 pour deux jardiniers; 73 fr. 80
pour une pelle 2.8 tonnes plus 59 fr. 95 pour un machiniste, soit 132 fr. 75),
correspondaient à ceux du devis (66 fr. pour les jardiniers et 139 fr. pour
la pelle mécanique); il en a déduit que l'état de situation mentionnait des prix de vente,
et non des prix de revient (ad all. 41).
S'agissant du prix des études entreprises dans le cadre du contrat, l'expert I.________ a considéré
que le prix de revient de 42'414 fr. 70 allégué par la demanderesse était juste,
"étant donné les pièces", pour la totalité du projet. Le projet ayant selon
l'expert déjà été exécuté à hauteur de 21,3 % (74'243 fr. 85
/ 348'513 fr. [réd.: x 100]), celui-ci a calculé la part des coûts d'étude
financés dans ce cadre à hauteur de 9'034 fr. 10, et en a déduit un solde encore
dû de 33'379 fr. 60. L'expert I.________ a corrigé ce montant, dès lors que
la partie du projet relative au bassin nécessitait plus de travaux d'étude que la partie relative
à l'entrée; il a par conséquent estimé que 39'000 fr. étaient encore
dus au titre des coûts d'étude (ad all. 42).
L'expert I.________ a relevé que le bénéfice escompté de 18,5%, allégué
par la demanderesse, ne paraissait pas étayé. Se fondant sur les recommandations de l'association
suisse des entreprises agricoles Jardin Suisse en matière de calcul du prix de régie, il a
retenu un bénéfice de 14,5%. Appliquant ce pourcentage au montant contractuellement prévu
pour l'ensemble des travaux, savoir 348'513 fr. hors taxes, il a calculé un prix de revient
avant bénéfice de 297'978 fr. 60 hors taxes, et un bénéfice escompté
de 50'534 fr. 40. Ayant retenu que 21,3% des travaux avaient déjà été exécutés,
il a déterminé que le bénéfice non réalisé s'élevait à 78,7%
du bénéfice escompté, soit 39'770 fr. 50 (recte: 39'770 fr. 60 [50'534 fr. 40
x 78,7%, arrondi au sou supérieur]; ad all. 43).
Sur la base de ce qui précède, l'expert I.________ a calculé le dommage éprouvé
par la demanderesse, comprenant le montant des travaux exécutés (74'243 fr. 85),
le coût des travaux d'étude pour la partie non exécutée (39'000 fr.) et le bénéfice
escompté sur la partie non exécutée (39'770 fr. 60), soit un total de 153'014 fr. 45;
il a ajouté la TVA par 7,6% sur ce montant, soit 11'935 fr. 15 (recte: 11'629 fr. 05,
arrondi au sou inférieur), pour aboutir à 164'949 fr. 60 (recte: 164'643 fr. 50
arrondi au sous inférieur; ad all. 44).
L'expert I.________ a calculé l'indemnité due pour l'interruption des travaux, après ajout
des travaux déjà effectués et déduction des acomptes versés, par 54'949 fr. 60
(recte: 54'643 fr. 50 [164'643 fr. 50 – 110'000 fr., ce dernier montant
étant celui déduit par l'expert]), sous réserve de la preuve que le bénéfice
escompté excéderait 14,5%, d'une part, et que les frais d'interruption soient chiffrés,
d'autre part (ad all. 40).
Concernant le dommage prétendument causé par la demanderesse sur l'immeuble des voisins du
défendeur [...], l'expert I.________ a relevé qu'au vu de la complexité des accès,
il semblait très probable que des camions aient roulé sur cette propriété privée,
les pièces au dossier semblant établir que de nombreux véhicules avaient stationné
dans le chemin. Selon l'expert I.________, la surface d'enrobé ne paraissait visiblement pas avoir
été construite dans les règles de l'art, semblait fragile et avait probablement été
endommagée par les camions de chantier. N'ayant pas reçu de justificatif relatif au montant
de 22'150 fr. 80 respectivement 18'000 fr. exigé par [...], il n'a pas pu confirmer
que la somme de 6'000 fr., sur laquelle le défendeur et son voisin se seraient entendus selon
le premier, ne représentait qu'un tiers du dommage subi par le second. Il a relevé qu'il lui
paraissait injustifié de payer des travaux d'une qualité supérieure à ceux qui étaient
en place (ad all. 111
ter
).
b)
Une deuxième expertise a été mise en œuvre et confiée à l'ingénieur
L.________, qui dans son rapport du 27 septembre 2013 a pris position comme il suit:
L'allégué 39 soumis à l'expertise, selon lequel le dommage éprouvé par la demanderesse
comprend le remboursement des pertes éprouvées et des gains manqués ne relève pas
du fait technique, mais du droit. L'expert L.________ s'est néanmoins déterminé à
cet égard, relevant que les pièces au dossier ne comprenaient aucun renvoi aux normes SIA.
Au vu des éléments au dossier, le dommage de la demanderesse était composé de trois
volets; deux éléments représentaient la perte éprouvée, savoir le prix de revient
de l'étude du projet, d'une part, et le coût effectif des travaux, d'autre part, et il s'ajoutait
à cela les gains manqués, pour lesquels l'usage était assez explicite.
L’expert L.________ a relevé que la facture de la demanderesse du 29 octobre 2009 était
une pièce justificative accompagnant une demande d’acompte en vue de la continuation des travaux.
Il a indiqué ne pas pouvoir se prononcer sur le contexte dans lequel cette pièce a été
établie dans le cas d’espèce, mais il a exposé que de tels documents ne comprenaient
pas une situation métrée mais une évaluation approximative, l’usage étant de
demander une partie des travaux non exécutés notamment si, en vue de cette exécution,
des frais d’organisation ont déjà été engagés ou des matériaux ont
été commandés. Dans le cas d’espèce, l’expert L.________ a confirmé
que la facture du 29 octobre 2009 mentionnait des postes de travaux non exécutés (ad all. 92,
156 et 157).
A dire d'expert L.________, le prix de revient des travaux, tel qu’il était prévu contractuellement,
excédait le montant minimal de 85'430 fr. 65 allégué par la demanderesse. Pour déterminer
ce prix, l’expert L.________ a écarté le décompte intermédiaire du 29 octobre
2009 et l’état de situation du 5 novembre 2009, relevant qu’il ne s’agissait pas
de factures finales avec le coût réel des travaux, mais de documents commerciaux juridiques
avec des estimations approximatives en vue de déterminer le montant des acomptes. Il s’est
dès lors fondé sur les rapports de chantier datés et signés par les ouvriers intervenants,
ainsi que sur deux décomptes des 31 août 2010 et 17 mai 2011. Le décompte du 31 août
2010, d’un montant de 85'430 fr. 65, mentionnait des opérations comprises entre le 19 décembre
2008 et le 29 septembre 2009, mais les rapports de travail des ouvriers et livreurs intervenants attestaient
de travaux exécutés jusqu’au 14 octobre 2009, ainsi que de travaux de finition et de
repli du matériel jusqu’au 19 janvier 2010 ; au vu de cela, un décompte du 17 mai 2011,
faisant état de travaux d’un montant total de 129'276 fr. 40, dont l’expert L.________
a vérifié l'adéquation avec les rapports des ouvriers et livreurs, apparaissait comme
une bonne base de travail appelant les remarques suivantes :
-
le poste "fournitures",
d’un montant de 22'305 fr. 45, correspondait aux bons et aux prix des fournisseurs, ainsi qu’à
l’état des travaux sur place, étant précisé que ces montants ont été
majorés de 23% pour tenir compte des frais généraux d’exploitation,
-
dès lors que ces frais généraux
englobaient la direction du chantier, l’expert L.________ a déduit 2'660 fr. comptabilisé
à ce titre parmi les postes relatifs à la main-d’œuvre (représentant un montant
total de 77'242 fr. 35), pour aboutir à 74'576 fr. 35,
-
l’expert L.________ a vérifié
les postes de matériel compris dans le décompte, retenant 23'091 fr. pour le poste "matériels",
696 fr. 10 pour le poste "locations" et 3'601 fr. 05 pour le poste "divers",
-
il a en outre retenu un montant
de 535 fr. 60 découlant d’un décompte d’heures supplémentaires,
-
sur la base de ce qui précède,
l’expert L.________ a chiffré le coût des travaux à 124'805 fr. 45 (réd.:
22'305 fr. 45 + 74'576 fr. 35 + 23'091 fr. + 696 fr. 10 + 3'601 fr. 05 + 545
fr. 60 ; ad all. 41 et 158).
Dans sa réponse à un autre allégué, l'expert L.________ a chiffré les pertes
éprouvées et le gain manqué à 124'269 fr. 95 (ad all. 40).
Le montant de 39'779 fr. 70 allégué par la demanderesse à titre de frais d’étude
correspondait à la réalité, sur le vu notamment des nombreux documents produits. L’expert
L.________ a relevé que le coût horaire pour l’architecte paysagiste était plus
élevé que la norme, mais qu’il correspondait au prix de revient horaire mentionné
dans la fiche de salaire de l’intéressé. Par ailleurs, le coût d’étude
du cas d’espèce, soit 12,5%, était inférieur à la norme comprise entre 15%
et 25% selon les objets ; ce coût était dès lors bas. L’expert L.________ a
ajouté aux coûts précités un montant de 2'460 fr. correspondant au coût
d’un mandat confié par la demanderesse à l’ingénieur [...], et 174 fr. pour
divers petits déplacements, pour aboutir à un total de 42'413 fr. 70 (ad all. 42).
S’agissant du bénéfice escompté pour l’exécution du contrat, l’expert
L.________ s’est écarté des tabelles de calcul de l’association JardinSuisse Vaud
retenues par l’expert I.________, prévoyant un poste "risque et bénéfice"
s’élevant à 14,5% du prix de l’ouvrage. Selon l’expert L.________, ce pourcentage
était la valeur de référence pour le calcul du prix de l’heure en régie pour
un ouvrage moyen ou normal, mais il n’était pas pertinent pour l’ouvrage ici en cause,
qui présentait un caractère luxueux hors normes et touchait un objet particulier ; au vu de
la complexité de l’ouvrage, il a estimé que le bénéfice escompté représentait
approximativement 20% du prix de celui-ci, et en a déduit que le pourcentage de 18,5% allégué
par la demanderesse était justifié. Il a toutefois relevé que la part de ce pourcentage
couvrant le risque, soit 5% selon l’usage, ne correspondait pas au gain manqué, de sorte qu’il
a déterminé que le gain manqué en tant que tel s’élevait à 13,5% du prix
de l’ouvrage. Il a appliqué ce pourcentage au prix contractuel net hors taxe, soit 348'513
fr., et en a déduit un bénéfice escompté de 47'049 fr. 25 (ad all. 43, 160 et 161).
L’expert L.________ a retenu que le dommage de la demanderesse, y compris le manque à gagner,
comprenait le coût des travaux (124'269 fr. 95), les frais d’étude (42'413 fr. 70) et
le bénéfice escompté (47'049 fr. 25), ce qui représentait 213'732 fr. 90 en tout.
Il a ajouté à ce montant la TVA par 8% (savoir 17'098 fr. 60) et en a déduit l’acompte
de 110'000 fr. versé par le défendeur, pour parvenir à un solde de 121'409 fr. 90 (ad
all. 44).
S'agissant des camions ayant roulé sur l'espace privé des voisins du défendeur, l'on ne
pouvait pas être absolument sûr qu'il s’agisse de ceux de la demanderesse, de l'entreprise
qui a repris les travaux ou d'autres corps de métier. Deux petites éraflures étaient visibles
qui pouvaient provenir du frottement d'une machine, mais dont l'origine était indéterminable.
L'endroit présentait en outre un tassement du revêtement bitumineux qui n'était pas imputable
à des tiers, mais relevait de la malfaçon. L'expert L.________ était dès lors d'avis
que les chiffres avancés par le défendeur à titre de réparation d'un dommage étaient
injustifiés (ad all. 111
ter
).
c)
Une expertise après réforme a encore été mise en œuvre et confiée, en raison
du décès de l’expert L.________, à K.________, architecte paysagiste au sein de
la même entreprise, qui a rendu le 10 février 2016 un rapport dont il ressort ce qui suit:
Une étude sommaire et la réalisation d’un plan d’avant-projet suffisent pour établir
une offre budgétaire estimative et servir de base de discussion pour le chiffrage et l’établissement
d’un projet à soumettre au maître du futur ouvrage. En l’occurrence, les parties
étaient convenues de l’établissement d’un avant-projet et d’une offre budgétaire
estimative au prix forfaitaire de 2'000 fr. toutes taxes comprises. Les employés de la
demanderesse y ont consacré 18,5 heures réparties sur les 22, 24 et 25 juin 2007,
qui lui ont permis de réaliser un avant-projet daté du mois de juillet 2007. La valeur de ce
travail est de 4'269 fr. 95 selon l’expert K.________, mais ce travail est compris dans
le forfait convenu. La demanderesse a ainsi travaillé à perte sur ce projet. Celui-ci étant
complexe, un développement ultérieur restait indispensable au bon déroulement du chantier
et pour permettre un chiffrage précis. Cela étant, l’avant-projet a fait l’objet
de diverses demandes et modifications à la requête du défendeur, ressortant du décompte
d’opérations produit sous pièce 155/a, qui ont entraîné une étude complémentaire,
selon ce qui suit :
-
le travail de développement
réalisé entre le 25 juin 2007 et le 16 septembre 2008 représentait une somme
de 16'071 fr. 65 hors taxes, telle qu'elle ressortait de la pièce 155/a,
-
de nouvelles modifications du projet
ont encore entraîné des heures d'étude, qui ont conduit à la mise à jour le
16 décembre 2008 du chiffrage établi le 16 septembre 2008; cette offre budgétaire
actualisée a été validée par le défendeur par retour de courriel du 19 décembre
2008,
-
entre le 19 décembre
2008, et la fin de l'intervention de la demanderesse le 8 octobre 2009, celle-ci a encore mis en
œuvre tout un travail de réalisation de plans pour le dossier de mise à l'enquête,
de plans d'exécution et de détails techniques.
-
cette étude (réd.: postérieure
au 16 septembre 2008) se chiffre ainsi à 22'073 fr. 10 (42'414 fr. 70
[l'expert K.________ renvoyant à cet égard à l'expertise L.________, ad art. 42]
– 4'269 fr. 95 – 16'071 fr. 65).
L'expert K.________ a comparé le coût hors taxe de l'étude conduite par la demanderesse,
par 42'414 fr. 70, avec celui de la norme SIA et de son annexe 6 relative au calcul des
honoraires d'après le coût de l'ouvrage, en retenant le taux horaire moyen régulièrement
appliqué de 130 fr.; ce coût est de 44'735 fr. 30 (17'316 fr. 90 [projet]
+ 2'405 fr. 10 [procédure de demande d'autorisation] + 17'316 fr. 90 [plans
d'exécution]). Il en a déduit que le travail engagé par la demanderesse ne représentait
pas uniquement la phase d'avant-projet, mais bien l'étude complète avec en sus les phases de
projet de l'ouvrage, de procédure de demande d'autorisation et de projet d'exécution. Il a
relevé que cette étude complète n'était pas indispensable pour établir une offre,
mais qu'elle l'était pour faire aboutir un projet mûrement réfléchi et relativement
précis selon les souhaits du client (ad all. 148).
L’expert K.________ a par ailleurs comparé le contrat du 20 mai 2009, pris poste par
poste, avec les travaux visibles sur place ou ressortant d’un décompte du prix de revient,
concluant que la valeur des travaux réalisés par la demanderesse était de 69'784 fr.,
ce qui représentait 19,1% de la valeur totale des travaux prévus par 364'518 fr. 50,
selon le détail suivant :
-
le poste "installation et
travaux préparatoires" a été réalisé à 89,8%,
-
le poste "canalisation et
écoulement" a été réalisé à 81,4%,
-
le poste "revêtement"
a été réalisé à 58,9%,
-
en revanche, les postes "arrosage
automatique", "végétation", "piscine élodée" et "place
pour sauna" n’ont pas été réalisés du tout (ad all. 158).
21.
a)
Par
demande du 21 septembre 2010, déposée devant le Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois,
G.________SA a pris contre Y.________, dont le conseil a reçu une copie de la demande, les conclusions
suivantes, avec suite de frais et dépens:
"
I.
Dire
et constater que l'exécution des travaux prévus selon contrat du 14 juillet 2009 est rendue
impossible par la faute de Y.________, respectivement que ce dernier a résilié le contrat d'entreprise
du 14 juillet 2009.
II.
Condamner
Y.________ au paiement immédiat en faveur de G.________SA d'une indemnité de CHF 96'935.-
(…) avec intérêts à 5% l'an dès le 9 novembre 2009."
Dans sa réponse du 18 janvier 2011, Y.________ a conclu au rejet des conclusions de la demande,
et a pris la conclusion reconventionnelle suivante, sous suite de frais et dépens:
"I.
G.________SA est débitrice d'Y.________ de la somme de CHF 25'000.- (…), plus intérêts
à 5% l'an dès le 12 novembre 2009."
La demanderesse a déposé des déterminations le 22 mars 2011, maintenant ses conclusions,
concluant au rejet des conclusions reconventionnelles de la réponse et prenant la conclusion nouvelle
suivante, le tout avec suite de frais et dépens:
"
III.
La
poursuite No [...] notifiée à G.________SA par l'office des poursuites [...] à la requête
de Y.________ pour la somme de CHF 22'687,65 est immédiatement radiée."
Par courrier du 6 mai 2011, le défendeur a notamment déclaré "réduire (réd.:
ses) conclusions à 6'000 fr. (…), plus intérêts à 5% l'an dès
le 12 novembre 2009."
Par acte du 14 octobre 2013, la demanderesse a déclaré augmenter la conclusion n° II
de sa demande du 21 septembre 2010 "en ce sens que Y.________ (réd.: devait) être
condamné au paiement immédiat en faveur de G.________SA d'une indemnité de CHF 124'805.45
avec intérêts à 5% dès le 9 novembre 2009".
Par jugement incident du 27 mars 2014, le Président du Tribunal civil de l'arrondissement de
l'Est vaudois a admis la requête de déclinatoire du défendeur du 23 octobre 2013,
et a reporté la cause devant la Cour civile du Tribunal cantonal.
b)
Par écriture complémentaire en suite de réforme du 20 juin 2017, déposée devant
la Cour civile, le défendeur a pris la conclusion reconventionnelle suivante, sous suite de frais
et dépens:
"
G.________SA est débitrice de Y.________ de la somme de CHF 40'633.30 (…) plus intérêts
à 5% l'an sur la somme de CHF 6'000.00 (…) dès le 12 novembre 2009 et 5% l'an
sur la somme de CHF 34'633.30 (…) dès le 5 décembre 2016."
Dans sa réponse après réforme du 6 juillet 2017, la demanderesse a conclu au rejet
des conclusions reconventionnelles du 20 juin 2017 du défendeur, avec suite de frais et dépens.
Les parties ont déposé des mémoires de droit le 6 mars 2018. La demanderesse a dans
ce cadre déclaré retirer sa conclusion III du 22 mars 2011, la poursuite n° [...]
qui lui avait été notifiée à la requête du défendeur pour une somme de
22'687 fr. 65 ayant déjà été radiée, et a confirmé ses autres
conclusions dans la teneur suivante:
"
I.
Dire
et constater que l'exécution des travaux prévus selon contrat du 14 juillet 2009 est rendue
impossible par la faute du défendeur Y.________, respectivement que ce dernier a résilié
le contrat d'entreprise du 14 juillet 2009.
II.
Condamner
Y.________ au paiement immédiat en faveur de G.________SA d'une indemnité de CHF 121'409.90
(…) avec intérêts à 5% l'an dès le 9 novembre 2009.
III.
Rejeter
les conclusions reconventionnelles du 18 janvier 2011, 6 mai 2011 et 20 juin 2017 du défendeur".
Par courrier du 4 mai 2016, le défendeur a requis l'assignation de l'expert K.________ à
l’audience de jugement en vue de son audition.
Par courriers des 22 et 23 mars 2018, le défendeur puis la demanderesse ont déclaré
renoncer à la tenue de l'audience de jugement.
En droit:
I.
a)
Selon
l'art. 404 al. 1 CPC (Code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008; RS 272), les
procédures en cours à l'entrée en vigueur de ce code – soit le 1
er
janvier
2011 – sont régies par l'ancien droit de procédure jusqu'à la clôture de l'instance.
Cette règle vaut pour toutes les procédures en cours, quelle que soit leur nature (Denis Tappy,
Le droit transitoire applicable lors de l'introduction de la nouvelle procédure civile unifiée
in
JdT 2010 III 11 spéc. p. 19).
La demanderesse ayant en l’espèce ouvert action le 21 septembre 2010, la cause est soumise
aux dispositions de l’ancien droit de procédure, et notamment du CPC-VD.
b)
L'art. 240 al. 2 CPC-VD impose au juge de citer l'expert à l'audience de jugement si une
partie le requiert dans le délai fixé pour le dépôt du mémoire de droit.
En l'occurrence, le défendeur a demandé l’assignation de l'expert K.________ pour qu’il
soit entendu à l'audience de jugement par courrier du 4 mai 2016. Les deux parties ont toutefois
renoncé à la tenue de cette audience, le défendeur en particulier par courrier du 22 mars
2018. Ce faisant, il a également renoncé à l'audition de l'expert, et il n'y a donc pas
lieu de procéder à cette mesure d'instruction.
c)
Par sa conclusion I, la demanderesse demande à ce qu’il soit dit et constaté que l’exécution
des travaux prévus selon contrat du 14 juillet 2009 est rendue impossible par la faute du défendeur,
respectivement que ce dernier a résilié le contrat d’entreprise du 14 juillet 2009.
Non expressément prévu par les dispositions
du CPC-VD, l'intérêt à agir est néanmoins une condition de recevabilité de toute
demande en justice (Bohnet, Les défenses en procédure civile suisse
in
RDS 128 (2009) II pp. 185 ss spéc. p. 286 et les réf. cit.). Cette condition a d’ailleurs
été expressément reprise par le droit de procédure civile fédéral, qui
prévoit notamment que l’existence d’un intérêt digne de protection comme condition
de recevabilité (cf. art. 59 al. 2 let. a CPC). Le demandeur ne dispose d’une
action en constatation de droit que dans la mesure où il ne dispose d’aucune action condamnatoire
ou formatrice (cf. TF 4A_508/2016 du 16 juin 2017 consid. 3.1 non reproduit
in
ATF 143 III 348, ATF 135 III 378 [et non 138 III
378 comme indiqué dans l’arrêt précité] consid. 2.2, relatif aux exigences
de l’ancien droit de procédure).
En l’espèce, la demanderesse dispose d’une action condamnatoire, puisqu’elle a
également pris une conclusion II en paiement d’un montant de 124'805 fr. 45 en capital,
précisément au titre de l’impossibilité d’exécuter le contrat ici en
cause, respectivement de sa résiliation par le défendeur.
La conclusion n. I de la demanderesse est par conséquent irrecevable, et seules restent à
trancher les prétentions pécuniaires de la demanderesse telles qu’elles figurent dans
sa conclusion II.
II.
a)
La demanderesse fonde ces prétentions sur les dispositions en matière de contrat d'entreprise.
Elle soutient que le défendeur, en qualité de maître de l'ouvrage, a fautivement rendu
impossible l'exécution de l'ouvrage, d'une part, et a résilié les rapports contractuels
avant l'échéance des travaux, d'autre part. Elle exige une indemnisation complète correspondant
à son intérêt positif, qu'elle chiffre à 121'409 fr. 90. Invoquant l'article
13 de ses conditions générales, elle demande en outre un intérêt de 6% l'an
sur cette somme à compter du 9 novembre 2009.
La demanderesse s'oppose aux conclusions reconventionnelles du défendeur; elle fait valoir, d'une
part, que celui-ci n'aurait pas prouvé l'existence de son dommage en lien avec les dégâts
occasionnés chez son voisin et, d'autre part, qu'il ne serait pas démontré que ces dégâts
n'ont pas déjà été réparés, le défendeur n'ayant au surplus pas versé
d'acompte en trop susceptible de restitution.
b)
De
son côté, le défendeur est également d'avis qu'un contrat d'entreprise a été
conclu le 14 juillet 2009 pour l'exécution des travaux, au prix forfaitaire de 375'000 fr. toutes
taxes comprises; il rejette toute prétention de la demanderesse au titre de modifications ultérieures
de ce projet, soit parce qu'aucune prétention n'a été soulevée à cet égard,
soit faute d'accord de sa part sur les devis supplémentaires de la demanderesse.
Selon lui, celle-ci a renoncé à la poursuite des relations contractuelles, et donc à exécuter
le contrat. Il estime que la facture du 29 octobre 2009 marque la fin de l'intervention de la demanderesse,
et constitue la date de réception définitive des travaux. Il fait valoir que le maître
a de toute manière la faculté de résilier unilatéralement le contrat.
Le défendeur prétend que le coût des travaux déjà exécutés a déjà
été acquitté par l'acompte versé, et qu'aucune indemnité supplémentaire
ne serait due à la demanderesse, qui y aurait renoncé en même temps qu'à l'exécution
du contrat, subsidiairement parce qu'elle a fautivement abandonné le chantier avant qu'il résilie
formellement les relations contractuelles. Il exige la restitution d'un solde d'acompte par 34'633 fr. 30
avec intérêt à 5% l'an dès le 5 décembre 2016, et le paiement de 6'000 fr. à
titre de réparation de son dommage consécutif aux dégâts occasionnés sur la
propriété de son voisin, avec intérêt à 5% l'an dès le 12 novembre
2009.
c)
Pour les litiges fondés
sur le droit privé fédéral, l'art. 8 CC (Code civil du 10 décembre 1907; RS 210),
en l'absence d'une règle spéciale instituant une présomption, répartit le fardeau
de la preuve et détermine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les conséquences
de l'échec de la preuve (ATF 129 III 18 consid. 2.6, rés.
in
JdT 2006 I 191, SJ 2003 I p. 208). Celui qui fait valoir une prétention doit établir les faits
dont dépend la naissance du droit; en revanche, celui qui invoque la perte d'un droit ou qui conteste
sa naissance ou son applicabilité a le fardeau de la preuve des faits destructeurs ou dirimants
(ATF 130 III 321 consid. 3.1, JdT 2005 I 318; TF 4A_153/2013 du 27 septembre 2013 consid. 3.1). Cette
règle s'applique également lorsque la preuve porte sur des faits négatifs. Les règles
de la bonne foi imposent toutefois à l'autre partie de coopérer à la procédure probatoire,
notamment en offrant la preuve du contraire (ATF 119 II 305 consid. 1b/aa, JdT 1994 I 217; TF 4A_256/2013
du 17 octobre 2013 consid. 2.2).
Il appartient ainsi à la demanderesse de prouver les faits sur lesquels elle fonde ses prétentions,
alors que le défendeur supporte ce fardeau pour les moyens libératoires qu'il invoque. Ces
rôles s'inversent s'agissant des conclusions reconventionnelles du second (demandeur reconventionnel)
contre la première (défenderesse reconventionnelle).
III.
a)
Il
n'est pas contesté, ni d'ailleurs contestable, que les parties étaient liées par un contrat
d'entreprise au sens des art. 363 CO (loi fédérale complétant le Code civil suisse
[Livre cinquième: Droit des obligations] du 30 mars 1911; RS 220). Les parties divergent cependant
sur l'étendue de ces rapports contractuels.
Le défendeur distingue un premier contrat d'entreprise relatif à l'étude du projet pour
un prix de 2'000 fr. qui a été intégralement acquitté, d'une part, d'un contrat
d'entreprise subséquent relatif à l'exécution des travaux, d'autre part, selon devis de
la demanderesse du 20 mai 2009. Il allègue que ce devis ne comprend aucun poste lié à
des frais d'étude, et que ces frais sont entièrement compris par le "premier" contrat
d'entreprise. Le défendeur déduit également cela du fait que le "second" contrat,
relatif à l'exécution des travaux, prévoit un prix forfaitaire.
La demanderesse invoque quant à elle un seul contrat, avec un prix total de l'ouvrage, dont elle
déduit 2'000 fr. de frais d'étude. S'agissant du caractère forfaitaire du contrat,
elle relève qu'elle a établi le 18 septembre 2009 un devis, à la demande du défendeur,
qui comprendrait des dérogations au permis de construire délivré, et sortirait dès
lors du cadre du forfait initial. Elle relève que le défendeur n'a pas accepté ce devis
complémentaire, qu'il n'a jamais retourné dûment signé.
b)
Le
contrat d'entreprise est un contrat par lequel une des parties (l'entrepreneur) s'oblige à exécuter
un ouvrage, moyennant un prix que l'autre partie (le maître) s'engage à lui payer (art. 363
CO).
Selon l'art. 373 al. 1 CO, lorsque le prix de l'ouvrage a été fixé à forfait, l'entrepreneur
est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée; il ne peut réclamer aucune augmentation,
même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été
prévu. Le prix convenu n'est déterminant que pour l'ouvrage alors projeté, sans modifications
qualitatives ou quantitatives. Les modifications de commande donnent droit à une augmentation du
prix dans la mesure où elles ont nécessité des prestations supplémentaires de l'entrepreneur;
sauf convention spéciale, cette rémunération se calcule sur la base de l'art. 374 CO,
c'est-à-dire d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur. Il n'est
pas nécessaire que le maître ait commandé les travaux supplémentaires pour qu'ils
soient mis à sa charge; il suffit qu'il les ait acceptés. En pratique, il est difficile de
déterminer si une modification de commande alléguée existe réellement, ou si une
prestation prétendument supplémentaire fait encore partie des prestations convenues à
l'origine. Il convient d'interpréter le contrat d'entreprise pour déterminer quelles prestations
l'entrepreneur devait initialement fournir (TF 4D_63/2013 du 18 février 2014 consid. 2.2.1
et les réf. cit.).
En vertu de l'art. 16 CO, les parties qui ont convenu de donner une forme spéciale à un
contrat pour lequel la loi n'en exige point, sont réputées n'avoir entendu se lier que dès
l'accomplissement de cette forme (al. 1); s'il s'agit de la forme écrite, sans indication plus
précise, il y a lieu d'observer les dispositions relatives à cette forme lorsqu'elle est exigée
par la loi (al. 2). Ces dispositions prévoient que le contrat soumis à la forme écrite
doit être signé par toutes les personnes qu'il oblige (cf. art. 13 CO; pour la validité
d'une signature cf. art. 14 al. 1 CO).
c)
En
l'occurrence, il est établi que la demanderesse a effectué des travaux d'étude pour le
compte du défendeur selon contrat du 24 mai 2007, qui ont été rémunérés
par un montant forfaitaire de 2'000 francs. La demanderesse ne fait plus valoir de prétentions
du chef de ces travaux d'étude, et il importe donc peu de déterminer s'ils ont fait l'objet
d'un contrat séparé ou s'ils sont partie intégrante du contrat ultérieur relatif
à l'exécution.
S'agissant de ce contrat, la demanderesse a établi le 20 mai 2009, et le défendeur a signé
et retourné à celle-ci le 14 juillet 2009, une offre de contrat d'entreprise à forfait
portant sur des travaux d'une valeur de 364'518 fr. 50, ramenés à 348'513 fr. après
déduction d'une escompte de 3% (10'935 fr. 55) et d'un "arrêté forfaitaire"
(5'069 fr.), ce qui avec la TVA par 26'487 fr. représentait un montant total toutes
taxes comprises de 375'000 fr. (348'513 fr. + 26'487 fr.). Ce contrat, allégué
en entier, ne réserve pas la forme écrite (art. 16 CO). Il a par la suite fait l'objet
de modifications ultérieures d'entente entre les parties, selon ce qui suit.
La demanderesse a adressé le 9 septembre 2009 une nouvelle offre au défendeur, relative
à la construction d'une marche devant l'entrée de sa maison. Par courriel du 25 septembre
2009, le défendeur a déclaré adjuger les travaux relatifs à la marche d'escalier
à la demanderesse. Le 18 septembre 2009, la demanderesse a en outre établi un devis à
l'intention du défendeur, prévoyant l'agrandissement de la piscine pour un montant de 23'571 fr.,
et incluant les postes "terrassement en pleine masse", "mur en pierres d'Arvel" et
"rocaille paysagère". Le 30 septembre 2009, la demanderesse a adressé au défendeur
un devis pour de la rocaille supplémentaire. Il n'est pas établi que celui-ci ait contresigné
l'un ou l'autre de ces deux devis. Cela étant, il a informé U.________ par courriel du 26 octobre
2009 qu'il y avait "encore des modifications à apporter au projet". Lors de leurs échanges
postérieurs, il lui a en particulier écrit le 2 novembre 2009 à 8h.47 qu'il attendait
que la marche d'escalier soit modifiée, et le mur en pierre d'Arvel terminé avec les remblayages
le jouxtant, avant d'envisager la suite des travaux de la piscine.
Les travaux mentionnés dans le courriel du défendeur du 2 novembre 2009 recouvrent, au
moins dans une très large mesure, l'objet des devis établis par la demanderesse. Il faut en
déduire que le défendeur a accepté l'entier des travaux proposés par celle-ci. Il
n'est pas décisif qu'il n'ait pas signé le devis du 18 septembre 2009, comme le relève
la demanderesse, puisque les rapports contractuels ne sont soumis à aucune exigence de forme et
que l'essentiel des échanges entre les parties, tels qu'ils ressortent de l'état de fait, ont
eu lieu par courriel. Le défendeur n'a ainsi pas accepté formellement le devis de la demanderesse,
mais il a accepté les travaux de celle-ci. Par la suite, la demanderesse a exigé, lors de ses
échanges avec le défendeur le 2 novembre 2009, que le devis du 30 septembre 2009
soit signé avant qu'elle poursuive son intervention sur le chantier; plus tard le même jour,
les parties sont toutefois convenues de renoncer à cette exigence de forme. C'est d'ailleurs dans
ce cadre que le défendeur a reproché son "formalisme" à la demanderesse, ce
qui plaide également en faveur d'un désaccord sur la forme de l’acceptation des travaux,
mais pas sur son principe.
L'acceptation des offres de la demanderesse est en outre corroborée par l’étendue des
travaux effectivement conduits, telle qu’elle a été constatée par l'expert L.________.
Appelé à se déterminer sur l'allégué 41 de la demanderesse relatif au prix de
revient des travaux compris par le contrat d'entreprise des 20 mai et 14 juillet 2009, celui-ci
a déterminé les travaux conduits sur la base les rapports de chantier datés et signés
par les ouvriers qui étaient intervenus sur le chantier du défendeur; il a alors constaté
que le coût des travaux conduits excédait le montant allégué de 85'430 fr. 65
pour atteindre 124'805 fr. 45, y compris 535 fr. 60 à titre d'heures supplémentaires.
Certes, la conclusion d’un contrat d’entreprise à forfait n’exclut pas que l’entrepreneur
doive supporter une perte si le coût des travaux excède le prix convenu (cf.
supra
let. b); cela étant, l’étendue de la différence dans le cas d’espèce
rend une telle hypothèse peu crédible. Dans sa réponse à l'allégué 40,
l'expert L.________ a chiffré le coût des travaux "et le gain manqué" à
124'269 fr. 95, ce qui peut paraître contradictoire avec ce que l'on vient de voir; cela
étant, la différence entre les deux montants est de 535 fr. 60 (124'805 fr. 45
– 124'269 fr. 95), soit le coût des heures supplémentaires précitées.
Le cheminement de l’expert L.________ est ainsi aisé à reconstituer, et il faut retenir
qu’il a omis les 535 fr. 60 à l'allégué 40, et indiqué par erreur
que le montant de 124'269 fr. 95 comprenait également le gain manqué ; ces oubli
et imprécision ne restreignent toutefois pas le crédit que l'on peut accorder à ses conclusions,
qui sont convaincantes comme on le verra encore ci-après (cf.
infra
consid. V/e).
Il n'y a en revanche pas lieu de se fier au contenu de la facture du 29 octobre 2009, dont il sera
également question ci-dessous (cf.
infra
consid. IV/e). En effet, c'est après plusieurs requêtes du défendeur au mois d'octobre
2009 que la demanderesse lui a adressé cette facture, mais il est admis que cet envoi ne correspondait
pas aux attentes du défendeur, et que son contenu est erroné. L’expert L.________ a par
ailleurs indiqué ne pas pouvoir se prononcer sur le contexte de l’établissement de cette
pièce, mais a relevé que ce type de document comprenait une simple estimation des travaux conduits
et non une situation métrée ; il a par ailleurs confirmé que ce document mentionnait
des travaux non exécutés, ce qui ne plaide pas pour qu’on le considère comme une
facture finale. On ne peut dès lors rien tirer de cette pièce.
d)
Au
vu de la chronologie des faits et des constatations de l'expert L.________, la Cour a acquis la conviction
que l'entier des travaux conduits par la demanderesse, ainsi que les travaux d'étude pour ces interventions,
ont fait suite à des demandes du défendeur, respectivement ont été acceptés
par lui.
IV.
a)
Il
n'est pas litigieux que les rapports contractuels ont pris fin avant la fin des travaux contractuellement
prévus, mais les parties soulèvent une nouvelle fois des versions différentes à cet
égard.
Le défendeur estime que la demanderesse a démontré qu'elle n'avait plus le souhait de
continuer les travaux. Il invoque la facture du 29 octobre 2009, et relève qu’elle comprend
en particulier deux postes de dédite, ainsi que l'expression manuscrite "pas faire de rose";
il en déduit que la demanderesse n'entendait pas poursuivre les relations contractuelles, ni exécuter
le contrat plus avant. Il invoque à cet égard l'article 9 des conditions générales
de la demanderesse, selon lequel la date de la facture finale vaut date de réception définitive
des travaux. Il fait en outre valoir que cette facture comprend des dédites, et en déduit que
la demanderesse s’est départie du contrant en restituant la somme qui lui avait été
versée, en application de l’art. 158 al. 3 CO. Contestant avoir reçu la facture
de la demanderesse du 5 novembre 2009, il allègue que celle-ci a quitté le chantier le
vendredi 6 novembre 2009, et soutient qu'elle a ce faisant montré sa volonté de ne pas
poursuivre l'exécution du contrat. Selon lui, la demanderesse ne l'a jamais mis en demeure d'accepter
les travaux entre le 1
er
novembre
2009 et le 30 avril 2010, ce qui confirmerait qu'elle n'avait pas l'intention de reprendre ces travaux.
Le défendeur soutient que la position de la demanderesse selon laquelle elle souhaitait exécuter
les travaux relèverait de la tactique procédurale. Il estime à cet égard que le courrier
d'avocat de la demanderesse du 23 juin 2010, par lequel elle a demandé à poursuivre les
travaux, en proposant pour ce faire une date postérieure de trois mois au terme de l'intervention
contractuellement prévu, et en le mettant en demeure pour la première fois de permettre l'exécution
du contrat, est abusif et vide de sens.
La demanderesse fait quant à elle grief au défendeur d'avoir rendu impossible l'exécution
du contrat de manière fautive en mandatant une autre entreprise pour terminer les travaux, respectivement
d'avoir résilié le contrat de manière anticipée après avoir tenté de faire
estimer les travaux déjà exécutés par elle, afin de les faire terminer par une tierce
entreprise. Cela ressortirait en particulier de la demande de renseignements techniques de l'intéressé
du 25 novembre 2009, en lien avec le système de piscine Elodée. La demanderesse allègue
en outre que le défendeur n'a pas payé la situation intermédiaire qu'elle lui avait adressé,
correspondant à l'échéancier qu'elle avait établi pour la poursuite des travaux.
Elle soutient qu'elle n'avait de son côté aucun motif de résilier ce contrat. Selon elle,
la facture du 29 octobre 2009 aurait été établie à la demande du défendeur,
et ne constituerait pas une facture finale au sens de l'article 9 de ses conditions générale;
l'annotation manuscrite "pas faire de rose" sur ce document serait une directive pour sa propre
comptabilité, qui ne concernerait pas des travaux de paysagisme. La demanderesse conteste que cette
facture puisse être vue comme une déclaration de sa propre volonté d'interrompre les relations
contractuelles, faisant valoir qu'elle avait donné suite à une commande postérieure du
défendeur et était encore intervenue sur le chantier. Elle relève que le défendeur
a lui-même déclaré que cette facture ne correspondait pas à sa demande et considère
que les courriels de celui-ci, où il la menace de fait appel à une tierce entreprise, relèvent
de la manœuvre d'intimidation.
b)
Chaque
partie fonde sa position sur des manifestations de volonté de l'autre, dont celle-ci conteste la
portée.
En présence d’un litige concernant l’interprétation d’un contrat, le juge
doit tout d’abord s’efforcer de déterminer la commune et réelle intention des parties,
sans s’arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir,
soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de leur convention (art. 18 al.
1 CO; ATF 128 III 419 consid. 2.2, SJ 2003 I p. 33; ATF 127 III 444 consid. 1b, rés.
in
JdT 2002 I 213). Cette recherche est qualifiée d’interprétation subjective (ATF 125 III
305 consid. 2b, JdT 2000 I 635). Le juge détermine librement la nature de la convention d'après
l'aménagement objectif de la relation contractuelle (
objektive
Vertragsgestaltung
), sans être
lié par la qualification même concordante donnée par les parties (ATF 84 II 493 consid.
2, JdT 1959 I 156; TF 4A_194/2011 du 5 juillet 2011 consid. 5.3, rés.
in
JdT 2012 II 198). La qualification juridique d'un contrat est une question de droit (ATF 131 III 217
consid. 3), mais déterminer ce que les parties savent ou veulent au moment de conclure relève
des constatations de fait (ATF 118 II 58 consid. 3a et les arrêts cités, rés.
in
JdT 1993 I 54; TF 3C.384/2004 du 6 janvier 2005 consid. 3.1). Le juge se fondera en premier lieu sur
les termes utilisés par les parties. A titre complémentaire, il prendra en compte les circonstances
(ATF 132 III 268 consid. 2.3.2, JdT 2006 I 564, rés.
in
SJ 2006 I 359).
Si la volonté réelle des parties ne peut pas être établie ou si les volontés
intimes divergent, le juge doit interpréter les déclarations et les comportements selon la
théorie de la confiance (ATF 133 III 61 consid. 2.2.1, rés.
in
JdT 2008 I 74, SJ 2007 I p. 21), en recherchant comment une déclaration ou une attitude pouvait
être comprise de bonne foi en fonction de l’ensemble des circonstances (interprétation
dite objective; ATF 135 III 295 consid. 5.2). Le principe de la confiance permet d'imputer à une
partie le sens objectif de sa déclaration ou de son comportement, même s'il ne correspond pas
à sa volonté intime. Pour trancher cette question de droit, il faut cependant se fonder sur
le contenu de la manifestation de volonté et sur les circonstances, qui relèvent du fait (ATF
132 III 268 précité consid. 2.3.2; ATF 131 III 606 consid. 4.1, rés.
in
JdT 2006 I 126; ATF 130 III 417 consid. 3.2, rés. in JdT 2004 I 268, SJ 2004 I 533). Le sens d’un
texte, apparemment clair, n’est pas forcément déterminant, de sorte que l’interprétation
purement littérale est prohibée. Même si la teneur d’une clause contractuelle paraît
limpide à première vue, il peut résulter d’autres conditions du contrat, du but
poursuivi par les parties ou d’autres circonstances que le texte de ladite clause ne restitue pas
exactement le sens de l’accord conclu. Il n’y cependant pas lieu de s’écarter
du sens littéral du texte adopté par les intéressés lorsqu’il n’existe
aucune raison sérieuse de penser qu’il ne correspond pas à leur volonté (ATF 136
III 186 consid. 3.2.1, SJ 2010 I 317).
Les principes rappelés ci-dessus ne valent pas uniquement pour les contrats, mais également
pour
toute manifestation de volonté unilatérale
(cf. ATF 143 III 157 consid. 1.2.2
in
initio
et les arrêts cités).
c)
Les
divergences d'interprétation touchent en l'occurrence la fin d'un contrat, qui peut notamment être
décidée de manière bilatérale, par la conclusion d'un contrat résolutoire.
La jurisprudence rattache cette institution à la remise conventionnelle
("
Aufhebung
durch Übereinkunft
", "
annullamento
mediante convenzione
"), en vertu de laquelle
il n'est besoin d'aucune forme spéciale pour annuler ou réduire conventionnellement une créance,
lors même que, d'après la loi ou la volonté des parties, l'obligation n'a pu prendre naissance
que sous certaines conditions de forme (art. 115 CO). Ainsi, la remise conventionnelle de dette
constitue un contrat bilatéral, qui n'exige le respect d'aucune forme, par lequel le créancier
et le débiteur conviennent d'éteindre une créance ou un rapport juridique (ATF 131 III
586 consid. 4.2.3.4; TF 4C.437/2006 du 13 mars 2007 consid. 2.3.2, non publié
in
ATF 133 III 356,
JdT 2008 I 91
;
TF 5A_884/2014 du 30 janvier 2015 consid. 5.3). Büscher distingue le contrat résolutoire
de la remise conventionnelle en fonction de l’objet auquel il est mis fin, savoir le fondement
des créances pour le premier et la créance elle-même pour le second (Die einvernehmliche
Aufhebung von Schuldverträgen
in
AISUF n. 345, Fribourg 2015,
nn 29 ss.). Cet auteur relève cependant que les deux institutions fonctionnent de manière
très semblable, et admet que les conditions de la remise conventionnelle s’appliquent également
au contrat résolutoire (loc. cit.).
d)
Les
dispositions régissant le contrat d'entreprise prévoient par ailleurs diverses possibilités
de résilier ce contrat de manière unilatérale à certaines conditions; les cas de
figure invoqués par les parties, ou pertinents dans le cas d'espèce, sont les suivants:
aa)
L'art.
366 al. 1 CO confère au maître un droit de résolution du contrat d'entreprise si l'entrepreneur
ne commence pas l'ouvrage à temps (1
ère
hypothèse),
s'il en diffère l'exécution contrairement aux clauses de la convention (2
ème
hypothèse)
ou si le retard est tel que, selon toute prévision, l'entrepreneur ne peut plus achever l'ouvrage
pour l'époque fixée (3
ème
hypothèse).
S'il y a ainsi un retard dans l'exécution de l'ouvrage au sens de l'une de ces trois hypothèses,
le maître peut se départir du contrat de manière anticipée s'il en fait la déclaration
immédiate et exercer le droit d'option que lui confère l'art. 107 al. 2 CO (ATF 126 III 230
consid. 7a/bb). Toutefois, le maître doit fixer à l'entrepreneur un délai supplémentaire
convenable pour s'exécuter afin de lui donner une chance de livrer à temps l'ouvrage (art.
107 al. 1 CO); la fixation d'un tel délai n'est toutefois pas nécessaire dans les cas prévus
par l'art. 108 CO (cf. ATF 115 II 50 consid. 2a, JdT 1989 I 350; ATF 98 II 113 consid. 2). Il incombe
au maître de démontrer la réalisation des conditions d'application de l'art. 366 al. 1
CO (TF 4A_96/2014 du 2 septembre 2014 consid. 3.1 ; pour le tout : TF 4A_551/2015 du 14 avril
2016 consid. 5.2 et les auteurs cités).
Le délai fixé à l'entrepreneur doit être convenable, ce qui signifie qu'il doit permettre
à l'entrepreneur de terminer l'ouvrage dans ce délai en respectant le rythme de travail et
la mise en œuvre des forces de travail raisonnablement exigibles de lui. Il ne doit pas être
posé des contraintes particulières à l'entrepreneur lors de la fixation du délai
(Zindel
et alii
,
Basler Kommentar Obligationenrecht I, 6
e
éd.,
2015, n. 15 ad art. 366 CO).
Les options de l’art. 107 al. 2 CO sont les suivantes : si l'exécution n'est
pas intervenue à l'expiration du délai fixé au débiteur, le droit de la demander
et d'actionner en dommages-intérêts pour cause de retard peut toujours être exercé;
cependant, le créancier qui en fait la déclaration immédiate peut renoncer à ce droit
et réclamer des dommages-intérêts pour cause d'inexécution ou se départir du
contrat. L’art. 108 CO prévoit diverses circonstances dans lesquelles la fixation d’un
délai n’est pas requise pour faire usage de ces options, savoir lorsqu'il ressort de l'attitude
du débiteur que cette mesure serait sans effet (ch. 1), lorsque, par suite de la demeure du
débiteur, l'exécution de l'obligation est devenue sans utilité pour le créancier
(ch. 2) ou lorsque aux termes du contrat l'exécution doit avoir lieu exactement à un terme
fixe ou dans un délai déterminé (ch. 3).
bb)
En vertu de l'art. 378 al. 1 CO, si l'exécution de l'ouvrage devient impossible par suite
d'un cas fortuit survenu chez le maître, l'entrepreneur a droit au prix du travail fait et au remboursement
des dépenses non comprises dans ce prix. Si c'est par la faute du maître que l'ouvrage n'a
pu être exécuté, l'entrepreneur a en outre droit à des dommages-intérêts
(art. 378 al. 2 CO).
L'impossibilité requise par l'art. 378 CO existe, lorsque l'entrepreneur ne peut pas exécuter
sa prestation. L'impossibilité doit être objective, en ce sens que ni l'entrepreneur en particulier,
ni un autre entrepreneur ne peut exécuter l'ouvrage (Zindel
et
alii,
op: cit., n. 11/aa
in initio
ad art. 378 CO et les nombreuses réf. cit.; Gauch, Der Werkvertrag, 5
e
éd., Zurich-Bâle-Genève 2011, n. 719 p. 286).
cc)
Le maître peut par ailleurs mettre unilatéralement terme au contrat sans que les conditions
exposées ci-dessus soient réalisées. L'art. 377 CO lui permet en effet, tant que
l'ouvrage n'est pas terminé, de se départir du contrat, en payant le travail fait et en indemnisant
complètement l'entrepreneur.
La résiliation a lieu par une déclaration de volonté, qui doit être reçue par
l'entrepreneur. Une déclaration sans équivoque est requise, mais on peut en cas de litige appliquer
le principe de confiance. L'invocation infondée d'autres motifs de retrait du contrat doit en principe
être comprise comme une résiliation (cf. ATF 141 III 106 consid. 16.2.4 et les réf. cit.;
Zindel
et
alii
, op. cit., n. 8
ad art. 377 CO avec réf. cit.).
e) aa)
Le
défendeur soutient que c'est la demanderesse qui est à l'origine de la fin des rapports contractuels.
Il soutient qu'elle a en premier manifesté sa volonté de ne pas poursuivre ces relations, et
invoque en particulier la facture du 29 octobre 2009 de celle-ci en lien avec l'article 9 de ses
conditions générales. Il reproche en outre à la demanderesse d'avoir abandonné le
chantier le 6 novembre 2009. Lui-même aurait ensuite accepté que les rapports contractuels
se terminent, et un contrat résolutoire aurait ainsi été conclu par actes concluants.
Cette construction juridique ne ressort toutefois pas de l'état de fait. En effet, et comme on l'a
déjà vu, la facture du 29 octobre 2009 a été établie en réponse à
des requêtes du défendeur, et il est admis que son contenu est erroné (cf.
supra
consid. III/c). L'on ne saurait dès lors lui donner la portée d'une déclaration unilatérale
spontanée de la demanderesse, ni en particulier d'une facture finale consécutive à la
fin des travaux. Cela n'a d'ailleurs pas échappé au défendeur, qui a lui-même signifié
par courriel du 2 novembre 2009 que ce document ne répondait pas à ses attentes, avant
de demander la continuation des travaux que la demanderesse lui a confirmée le même jour. On
ne peut donc rien tirer de ce document, y compris sous l’angle de l’art. 158 al. 3
CO invoqué par le défendeur, qui prévoit que lorsqu'un dédit a été stipulé,
celui des contractants qui a reçu la somme est censé pouvoir se départir du contrat en
la restituant au double. La facture du 29 octobre 2009 n’étant pas probante, rien dans
l’état de fait ne vient étayer l’hypothèse d’une dédite.
La demanderesse a par la suite établi un état de situation du 5 novembre 2009 que le défendeur
conteste avoir reçu, puis un échéancier de paiement et un planning des travaux du 9 novembre
2009, dont le défendeur a eu connaissance très peu avant le 11 novembre 2009. On ne reconnaît
pas dans ces deux derniers documents une manifestation de volonté tendant à l'interruption
des travaux d'un commun accord. Aucun échange de volontés n'a ainsi eu lieu tendant à
la résolution des rapports contractuels.
bb)
Le
défendeur fait aussi grief à la demanderesse d'avoir abandonné le chantier le 6 novembre
2009. Il n'invoque pas expressément l'art. 366 CO, mais un tel comportement pourrait constituer
un cas de demeure de l'entrepreneur au sens de cette disposition.
Comme on l’a vu (cf.
supra
let. d/aa), le maître de l’ouvrage qui entend faire valoir les droits de l'art. 366
al. 1 CO doit pour cela fixer à l'entrepreneur un délai convenable pour l'exécution
de l'ouvrage (sauf exceptions non pertinentes en l'espèce; cf. art. 108 CO). En l'occurrence,
dans ses courriels à U.________ du 2 novembre 2009 à 8h.47 puis à 10h.01, le défendeur
a fixé à la demanderesse un délai pour modifier la marche d’escalier de l’ouvrage
"conformément à la commande (réd.: qu'il avait) signée" ; dans le
premier courriel, ce délai était fixé à deux jours ouvrables, et dans le second à
"mercredi prochain", ce qui techniquement représente le lendemain 3 novembre 2009, mais
il faut comprendre que le défendeur – qui n’a pas fait usage du terme "demain"
– se référait en réalité au mercredi 10 novembre 2009. Par courriel
du même jour à 12h.23, U.________ a confirmé la modification de la marche dans la semaine,
et le défendeur a confirmé par courriel du 5 novembre 2009 que le bétonnage de la
marche se faisait le jour même. Les courriels du défendeur du 2 novembre 2009 ont ainsi
été suivis d’actions de la demanderesse, qu’il a acceptées, et l’application
de l’art. 366 CO est exclue à cet égard.
On ne trouve par ailleurs pas trace dans l’état de fait d’un autre délai imparti
à la demanderesse par le défendeur, de sorte que la résiliation des rapports contractuels
par le second au titre de la demeure de la première est exclue.
cc)
Cela
étant, le défendeur a adressé le 13 novembre 2009 un courrier à la demanderesse,
où il a déclaré contester la facture du 29 octobre 2009, et a notamment écrit
que les discussions "pour trouver un accord amiable à la sortie de ce contrat (réd.: demeuraient)".
Il ressort de ces écrits que le défendeur entendait mettre un terme aux rapports contractuels.
Comme on vient de le voir, il n'est pas établi qu'il s'agisse d'une décision commune des parties,
et l’application de l’art. 366 CO est exclue dans le cas d’espèce. Dès
lors, le courrier du 13 novembre 2009 doit être compris comme une résiliation des rapports
contractuels par le maître de l'ouvrage (art. 377 al. 1 CO; cf.
supra
let. d/cc).
L'argument de la demanderesse selon lequel le défendeur aurait fautivement rendu impossible l'exécution
de l'ouvrage devient sans objet, quand bien même il paraît
prima
facie
infondé ; en effet,
l'art. 378 CO n'est applicable qu'en cas d'impossibilité objective (cf.
supra
let. d/bb), et le défendeur a en l'occurrence confié la finition des travaux de la demanderesse
à une tierce entreprise.
V.
Au vu de ce qui précède,
il convient d’examiner les conséquences financières de la fin des rapports contractuels.
a)
La demanderesse exige la rémunération
de l’ensemble de ses prestations, y compris les travaux préparatoires, ainsi que l’indemnisation
complète correspondant à son intérêt positif. Elle exige en dernier lieu un montant
de 121'409 fr. 90, et invoque à cet égard les conclusions de l’expert L.________,
selon elle non remises en cause par l’expert K.________ ; elle estime à l’inverse
que les conclusions de l’expert I.________ ne sont pas probantes, une seconde expertise ayant été
mise en œuvre à la suite de son rapport.
Le défendeur fait quant à lui valoir que l’expert L.________ n’a pas tenu compte
du caractère forfaitaire du contrat ici en cause, et conteste que ses constatations soient probantes.
Il renvoie aux conclusions de l’expert K.________, selon lesquelles 19,1% de l’ouvrage a
été réalisé, et retient la même proportion du prix forfaitaire convenu de 364'518 fr. 50
au titre du travail réalisé, soit 69'784 fr. hors taxes. Il relève que ce montant
est inférieur à l’acompte de 110'000 fr. qu’il a versé. Le défendeur
soutient par ailleurs que l’indemnité excédant la rémunération du travail réalisé
doit être réduite en raison du comportement fautif de la demanderesse; il reproche à
celle-ci de faire valoir des prétentions en indemnité de l’art. 377 CO alors que
la décision d’interrompre les relations contractuelles était commune, d’avoir tenté
de contourner le caractère forfaitaire du contrat en lui facturant les menus travaux supplémentaires,
de lui avoir adressé le 29 octobre 2009 une facture finale au lieu d’un état de
situation, ainsi que d’avoir abandonné le chantier.
b)
L’art. 377 CO permet au maître de résilier de façon prématurée le
contrat, qui prend fin
ex
nunc
(ATF 129 III 738 consid. 7.3).
En contrepartie, il doit payer une rémunération pour la partie de l'ouvrage et/ou les prestations
déjà exécutées, et "indemniser complètement" l'entrepreneur (TF 4A_566/2015
du 8 février 2016 consid. 4.1.1; Gauch, Der Werkvertrag, 5
e
éd.,
Berne 2011, n. 535; Tercier
et
alii
, Les contrats spéciaux,
5
e
éd.,
Zurich 2016, n. 4160). Cette indemnisation correspond à des dommages-intérêts positifs,
couvrant l'intérêt qu'avait l'entrepreneur à exécuter complètement le contrat;
elle inclut donc le gain manqué (ATF 96 II 192 consid. 5; TF 4A_566/2015 précité consid.
4.1.1; cf. ég. ATF 117 II 273 consid. 4b, JdT 1992 I 290 ; pour le tout : TF
4A_189/2017 du 5 octobre 2017 consid. 3.2.1
in
initio
).
Il faut ainsi distinguer le paiement du travail, qui comprend l’ensemble des dépenses engagées,
d’une part, et l’indemnisation de l’entrepreneur, indépendamment de toute faute
du maître (Zindel
et
alii
, op. cit., nn 13
et 15 ad art. 377 CO).
c)
L'indemnité due par le maître à l'entrepreneur en cas de résiliation d'après
l'art. 377 CO peut être réduite ou supprimée si ce dernier, par son comportement
fautif, a contribué dans une mesure importante à l'événement qui a poussé le
maître à se départir du contrat (TF 4A_551/2015 du 14 avril 2016 ; TF 4A_96/2014 précité
consid. 4.1 et la réf. cit.). Toutefois, un motif susceptible de permettre la réduction,
voire la suppression, de l'indemnité prévue par l'art. 377 CO ne peut pas résider dans
la mauvaise exécution ou dans les retards imputables à l'entrepreneur survenant en cours de
travaux, dès l'instant où de telles éventualités tombent sous le coup des règles
spéciales de l'art. 366 CO. En d'autres termes, si le maître a la possibilité de résilier
le contrat en vertu de l'art. 366 CO, en respectant les modalités prévues par cette disposition,
et qu'il ne le fait pas, mais se départit du contrat selon l'art. 377 CO, il ne peut pas se libérer
des conséquences légales de cette dernière norme – soit de l'obligation d'indemniser
pleinement l'entrepreneur – même en cas de justes motifs (TF 4A_96/2014 précité
consid. 4.1
in
medio
; TF 4D_8/2008 du 31
mars 2008 consid. 3.4.1, et les autres réf. cit.).
En l’espèce, et comme on l’a vu, il n’est pas établi que le défendeur
ait valablement résilié le contrat d’entreprise ici en cause en vertu de l’art. 366
CO. Une réduction de l’indemnité au motif d’une demeure de la demanderesse prenant
la forme d’un abandon de chantier, du reste non établie, n’entre ainsi pas en ligne
de compte. C’est en outre en vain que le défendeur requiert une réduction de l’indemnité
au titre d’un accord entre les parties pour mettre un terme au contrat, puisqu’un tel contrat
résolutoire – dont la conclusion n’est pas prouvée en l’espèce –
rendrait inapplicable l’art. 377 CO (pour les considérant relatifs au contrat résolutoire
et à l’art. 366 CO, cf.
supra
consid. IV/c et d).
Le défendeur invoque par ailleurs une nouvelle fois la facture du 29 octobre 2009, et prétend
en substance que la demanderesse l’a conduit à résilier le contrat en lui adressant ce
qui devait être compris comme une facture finale. On a déjà vu que cette facture n’avait
pas la portée d’un tel acte, et ne pouvait pas non plus être comprise en ce sens (cf.
supra
consid. III/c et IV/e/aa). Du reste, la remise d’une facture finale avant la fin des travaux,
en corrélation avec les conditions générales de la demanderesse selon lesquelles un tel
acte vaudrait remise des travaux, entraînerait en réalité la demeure de l’entrepreneur ;
le défendeur aurait dès lors dû résilier le contrat en vertu de l’art. 366
CO, mais l’invocation de cet élément en lien avec l’art. 377 CO est mal fondée.
Finalement, le fait que la demanderesse ait – selon le défendeur – voulu contourner
le caractère forfaitaire du contrat en lui facturant même de menus travaux, ne constitue pas
un juste motif de résilier le contrat en s’affranchissant des obligations de l’art. 377
CO. L’art. 374 CO permet en effet au maître d’exiger le paiement des travaux non
couverts par l’objet du contrat forfaitaire (cf.
supra
consid. III/b), de sorte que le reproche du défendeur, en tant qu’il reproche une faute
à la demanderesse à cet égard, est sans consistance.
Il découle de ce qui précède que la demanderesse a droit à la pleine indemnisation
prévue par l’art. 377 CO.
d)
Deux méthodes entrent en considération pour la calculer. La méthode de la déduction
(
Abzugsmethode
)
consiste à soustraire du prix de l'ouvrage l'économie réalisée par l'entrepreneur
du fait qu'il n'a pas terminé les travaux, et le gain qu'il s'est procuré ailleurs ou qu'il
a délibérément renoncé à se procurer. Quant à la méthode positive
(
Additionsmethode
),
elle implique de déterminer la totalité des dépenses effectives engagées par l'entrepreneur
pour les travaux déjà exécutés et d'y ajouter le bénéfice brut pour l'ouvrage
(hypothétiquement) achevé. Ce bénéfice est à déterminer sur la base du
contrat, voire de tarifs, d'indices ou des comptes de l'entrepreneur (ATF 96 II 192 précité
consid. 5 et la réf. à Gautschi, Berner Kommentar, 2
e
éd.,
1967, n. 15 ad art. 377 CO ; TF 4A_189/2017 consid. 3.2.1
in
fine
).
Le Tribunal fédéral n’a pas retenu l’une de ces méthodes au détriment
de l’autre, et certains auteurs considèrent que ce choix découle des circonstances. D’autres
commentateurs sont d’avis que seule la méthode positive respecte la distinction faite à
l’art. 377 CO entre le paiement du travail fait, d’une part, et l’indemnisation complète
de l’entrepreneur, d’autre part ; selon eux, la méthode de la déduction ne
donne pas à celui-ci une créance en réparation de son dommage, mais en paiement du solde
du prix de l’ouvrage dans hypothèse où celui-ci aurait été achevé.
La méthode de la réduction renverserait par ailleurs le fardeau de la preuve (Zindel
et
alii
, op. cit., n. 17
ad art. 377 CO et les auteurs cités à l’appui des deux opinions).
e) aa)
Pour établir les travaux exécutés par la demanderesse, l’expert I.________ s’est
fondé sur l’état de situation établi par celle-ci le 5 novembre 2009. L’expert
L.________ a cependant relevé, de manière convaincante, que ce document n’indiquait pas
le coût réel des travaux, mais des estimations approximatives aux fins de déterminer le
montant des acomptes ; on ne saurait donc s’y fier, ni par corollaire aux conclusions de l’expert
I.________ sur ce point.
S’agissant des conclusions de l’expert L.________, il n’y a pas lieu de suivre le défendeur
quand il prétend qu’elles ne seraient pas concluantes faute de tenir compte du caractère
forfaitaire du contrat. Comme on vient de le voir, l’art. 377 CO ne donne en effet pas droit
à l’entrepreneur au prix – même forfaitaire – contractuellement prévu,
mais à la rémunération du travail et à une indemnisation totale, y compris le gain
manqué (cf.
supra
let. b) ; c’est précisément ce que l’expert L.________ a déterminé
au terme d’un raisonnement clair et bien étayé, de sorte que ses conclusions sont probantes
sur le principe.
L’expert L.________ a appliqué la méthode positive, en déterminant le prix de revient
des travaux effectués, sur la base d’éléments objectifs relevés dans les documents
de chantier à sa disposition. Ses conclusions conduisant à retenir un prix de revient de 124'805 fr. 45,
comprenant les fournitures (22'305 fr. 45), la main-d’œuvre (74'576 fr. 35,
plus 535 fr. 60 pour des heures supplémentaires), le matériel (23'091 fr.),
les locations (696 fr. 10) et diverses autres dépenses (3'601 fr. 05), n’appellent
pas d’autre remarque particulière et peuvent être retenues.
L’expert L.________ a relevé que les frais d’étude allégués par la demanderesse,
savoir 39'779 fr. 70, découlaient d’un salaire horaire élevé mais étaient
bas par rapport à la norme comprise entre 15% et 25% du prix de l’ouvrage ; il a dès
lors retenu ce montant, auquel il a ajouté 2'460 fr. de frais d’intervention d’un
ingénieur externe, et 174 fr. pour divers déplacements, pour aboutir à 42'413 fr. 70.
Dans son rapport après réforme, l’expert K.________ est parti de ce montant, qu’il
n’a pas remis en cause sur le principe. Relevant que la première partie des frais d’étude
avait cependant fait l’objet d’un contrat forfaitaire, il a déterminé que le coût
de cette étude préliminaire était en réalité de 4'269 fr. 95, la demanderesse
ayant à cet égard travaillé à perte. S’agissant de prestations prévues
par un contrat pour lequel il n’est plus soulevé de prétentions, à raison (cf.
supra
consid. III/c
in
initio
), le montant correspondant
doit être déduit des frais d’étude dus à la demanderesse. L’expert L.________
(implicitement) et l’expert K.________ s’accordent pour le surplus quant au fait que les
frais d’étude ne concernent pas uniquement l’étude préliminaire du chantier
en vue de soumettre une offre, mais également la conduite du chantier, de sorte que la demanderesse
a droit au paiement de ses frais par 38'143 fr. 75 (42'413 fr. 70 – 4'269 fr. 95).
Les frais d’étude sont des dépenses engagées en vue du chantier et sont donc comprises
dans le paiement du travail prévu à l’art. 377 CO, qui s’élève ainsi
à 162'949 fr. 20 (124'805 fr. 45 + 38'143 fr. 75)
bb)
La demanderesse a également droit à une indemnisation complète, savoir en particulier
le gain manqué pour la finition des travaux.
On peut à cet égard se référer aux conclusions probantes de l’expert L.________,
selon lesquelles il convient de retenir le bénéfice escompté allégué de 18,5%
au vu de l’envergure de l’ouvrage (l’expert ayant estimé ce pourcentage à
20% sur le principe), sous déduction de 5% au titre de la couverture du risque, soit 13,5% en tout.
Les explications détaillées de l’expert L.________ l’emportent en particulier sur
celles de l’expert I.________, qui s’est fondé sur les recommandations usuelles de la
branche sans autre appréciation, et sans tenir compte du risque. L’indemnité comprend
ainsi son gain manqué dans le cadre du contrat forfaitaire initial, représentant 13,5% du prix
total de 348'513 fr. hors taxes, soit 47'049 fr. 25.
La demanderesse n’a par ailleurs pas droit à une indemnité pour les travaux supplémentaires
commandés, respectivement acceptés par le défendeur, puisque ceux-ci donnent uniquement
droit à la valeur du travail et aux dépenses de l'entrepreneur (art. 374 CO ; cf.
supra
consid. III/b et c), soit des montants compris dans les calculs de l’expert L.________. Ceux-ci
doivent néanmoins être pris en compte intégralement, malgré que le défendeur
soulève que la demanderesse ne se prévaut pas expressément des travaux supplémentaires,
dès lors que la Cour civile est liée par les allégués des parties (art. 4 CPC-VD)
et par leurs conclusions (art. 3 CPC-VD), mais applique le droit d’office (cf. art. 6
CPC-VD) ; la demanderesse a en l’espèce allégué les faits fondant ses prétentions,
et n’a pas formulé ses conclusions de manière à les restreindre aux prétentions
découlant directement du contrat d’entreprise forfaitaire signé le 14 juillet 2009
par le défendeur.
Il découle de ce qui précède que le paiement des travaux et l’indemnité de
la demanderesse, soit 209'998 fr. 45 (162'949 fr. 20 + 47'049 fr. 25),
s’élèvent, après ajout de la TVA par 8% (16'799 fr. 90, arrondi au sou
supérieur), et déduction de l’acompte de 110'000 fr. versé par le défendeur,
à 116'798 fr. 35.
f)
Cela étant, la première page du contrat signé le 14 juillet 2009 par le défendeur
prévoit un escompte de 3% et mentionne un délai de paiement à quinze jours net, indiquant
qu'en cas de retard de plus de 15 jours des conditions de paiement convenues, "toutes les déductions
prévues (rabais, escompte, arrondis, etc..) deviennent caduques". En outre, l'article 13 des
conditions générales jointes à ce contrat prévoit en particulier que "les rabais,
escompte, prorata, arrondi forfaitaire, ou toutes autres déductions sont applicables que pour un
paiement à 30 jours (sic)", et qu'"en cas de retard de plus de 15 jours sur la facture
ou sur les acomptes, ou de procédure judiciaire, toutes les déductions mentionnées ci-dessus,
tombent (…)".
Le texte clair de l’article 13 précité des conditions générales prévoit
qu’en cas de procès, c’est un prix de l’ouvrage sans escompte qui doit être
pris en compte, soit un montant augmenté de 3%. Les experts I.________, L.________ et K.________
ayant chacun déterminé le bénéfice escompté de la demanderesse de manière
proportionnelle au prix de l’ouvrage, on peut donc procéder de même pour calculer son
intérêt positif (et donc son gain manqué), qui – compte tenu de la présente
procédure – s’élève ainsi à 120'302 fr. 30 (116'798 fr. 35
x 103%), TVA incluse.
g)
Dans ses écrits, la demanderesse invoque un intérêt annuel de 6% l’an dès le
9 novembre 2009. Dans ses conclusions, qui lient la Cour civile (art. 3 CPC-VD), elle demande
cependant un intérêt annuel de 5% dès la même date.
Selon l'art. 102 CO, le débiteur d'une obligation exigible est en principe mis en demeure par l'interpellation
du créancier (al. 1). Toutefois, si le jour de l'exécution a été déterminé
d'un commun accord ou fixé par l'une des parties en vertu d'un droit à elle réservé
et au moyen d'un avertissement régulier, le débiteur est mis en demeure par la seule expiration
de ce jour (al. 2). Cette exception nécessite que le terme imposé au débiteur soit au
moins déterminable (Thévenoz
in
Commentaire Romand CO I, 2
e
éd.,
2012, n. 26 ad art. 102 CO et réf. cit.; Wiegand
in
Basler Kommentar OR I, op. cit., n. 10 ad art.
102 CO; plus exigeant : Gauch
et
alii
, op. cit., n. 2712, p. 125). En cas d'interpellation,
le débiteur est en demeure lorsque celle-ci lui parvient, soit lorsqu'elle entre dans sa sphère
de puissance (ATF 118 II 42 consid. 3b; Furrer/Wey
in
Amstutz
et
alii
(éd.), Handkommentar zum Schweizer Privatrecht,
2
e
éd.,
Zurich 2012, n. 31 ad art. 102 CO). La demande en justice ou la réquisition de poursuite du débiteur
entraînent les mêmes effets que l'interpellation (Marchand, Intérêts et conversion
dans l'action en paiement, pp. 69 ss.
in
Bohnet (éd.), Quelques actions en paiement,
Neuchâtel 2009, n. 23 p. 80). Une fois mis en demeure, le débiteur d'une somme d'argent doit
l'intérêt moratoire à 5 % l'an sur cette somme (art. 104 al. 1 CO).
En l’espèce, les parties se sont échangé plusieurs courriers d’avocat à
l’été 2010, par lesquels la demanderesse a en particulier mis en demeure le défendeur
de la laisser entreprendre les travaux prévus par le contrat. Il n’est en revanche pas allégué,
et encore moins établi, qu’elle ait alors exigé le paiement d’un quelconque montant.
Selon l’état de fait, c’est par demande du 21 septembre 2010 que la demanderesse
a pour la première fois fait valoir des prétentions en paiement d’un montant de 96'935 fr. contre
le défendeur, qui a reçu copie de cette demande. Il faut retenir que le défendeur –
respectivement son conseil – a reçu cet acte le lendemain 22 septembre 2010, de sorte
que l’intérêt sur la somme de 96'935 fr. court dès le jeudi 23 septembre
2010.
La demanderesse a augmenté ses conclusions à concurrence de 124'805 fr. 45 par acte
du 14 octobre 2013, dont copie a également été adressée au conseil du défendeur.
L’intérêt sur la somme de
23'367 fr. 30
(120'302 fr. 30 –
96'935 fr.) court ainsi dès le mercredi 16 octobre 2013.
VI.
Ce qui précède scelle
le sort des prétentions reconventionnelles du défendeur au titre de l’excédent d’acompte
versé (cf.
supra
consid. V/a
in
fine
). En effet, ce chef de prétentions
repose sur des prémisses erronées, puisque la créance – non réduite –
de la demanderesse au titre de l’art. 377 CO excède les 110'000 fr. d’acompte
versés par le défendeur, comme on vient de le voir.
VII.
a)
Le
défendeur exige encore, à titre reconventionnel, un montant de 6'000 fr. à titre
de réparation de son dommage consécutif aux dégâts que son voisin [...] aurait subis
lors des travaux de la demanderesse. Il allègue être responsable du dommage ainsi causé,
et avoir trouvé un accord avec son voisin au mois de mai 2010, prévoyant un versement de 6'000 fr. à
celui-ci pour solde de tout compte et de toutes prétentions des dégâts causés
par la demanderesse sur l'immeuble de [...].
La demanderesse soutient que ces prétentions reconventionnelles sont infondées, et invoque
la prescription à leur encontre.
b)
Le défendeur prétend
que sa responsabilité a été engagée envers son voisin du fait du comportement de
la demanderesse, et c’est le montant dû en vertu de cette responsabilité qu’il
fait valoir contre celle-ci.
On se penchera dès lors dans un premier temps sur la responsabilité du défendeur envers
son voisin. En l’absence de contrat, c’est de sa responsabilité délictuelle qu’il
s’agit (art. 41 ss CO), l'enrichissement illégitime du voisin [...] n’entrant pas
non plus en considération (cf. art. 62 ss CO).
L'art. 41 al. 1 CO prévoit que celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage
à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer.
Selon l'art. 55 al. 1 CO, l'employeur est responsable du dommage causé par ses travailleurs
ou ses autres auxiliaires dans l'accomplissement de leur travail, s'il ne prouve qu'il a pris tous les
soins commandés par les circonstances pour détourner un dommage de ce genre ou que sa diligence
n'eût pas empêché le dommage de se produire. Celui qui soulève des prétentions
à ce titre doit alléguer et prouver l'existence d’un préjudice (dommage ou tort
moral), d’un "rapport de travail", d’un acte illicite de l’auxiliaire, d’un
manquement dans la prise des mesures aptes à détourner un dommage, et d’un lien entre
le dommage et l’acte illicite, d’une part, ainsi qu’entre le dommage et le manquement
(Bohnet, actions civiles, Neuchâtel 2014, §60 nn 94 ss pp 742 s.). Le dommage en
particulier se définit comme la diminution involontaire de la fortune nette. Il correspond à
la différence entre le montant actuel du patrimoine du lésé et le montant que ce même
patrimoine aurait si l’évènement dommageable ne s’était pas produit. Il peut
se présenter sous la forme d’une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d’une
non-augmentation de l’actif ou d’une non-diminution du passif (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2
et les arrêts cités, rés.
in
JdT 2009 I 47).
Selon l’art. 42 CO, la preuve du dommage incombe au demandeur (al. 1), mais lorsque le
montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement
en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée
(al. 2). Cette dernière disposition tend à instaurer une preuve facilitée en faveur
du lésé; néanmoins, elle ne le libère pas de la charge de fournir au juge, dans la
mesure où cela est possible et où on peut l'attendre de lui, tous les éléments de
fait qui constituent des indices de l'existence du dommage et qui permettent ou facilitent son estimation;
elle n'accorde pas au lésé la faculté de formuler sans indications plus précises
des prétentions en dommages-intérêts de n'importe quelle ampleur (ATF 131 III 360 consid.
5.1 ; voir aussi ATF 133 III 462 précité consid. 4.4.2). Si le lésé ne satisfait
pas entièrement à son devoir de fournir des éléments utiles à l'estimation,
l'une des conditions dont dépend l'application de l'art. 42 al. 2 CO n'est pas réalisée,
alors même que, le cas échéant, l'existence d'un dommage est certaine. Le lésé
est alors déchu du bénéfice de cette disposition. La preuve du dommage n'étant pas
apportée, le juge doit alors refuser la réparation, cela pour le tout (TF 4A_154/2009 du 8 septembre
2009 consid. 6 ; TF 4A_41/2016 du 20 juin 2016 consid. 3.6.2).
c)
En
l’occurrence, l’expert I.________ a indiqué n’avoir pas reçu de justificatif
relatif au montant de 22'150 fr. 80 respectivement 18'000 fr. que le voisin [...]
exigeait du défendeur. Il s’est dès lors dit incapable de confirmer que le montant de
6'000 fr. correspondait au tiers du dommage subi par le premier. L’expert L.________
a quant à lui estimé, s’agissant du dommage, que les chiffres avancés par le défendeur
étaient injustifiés. La quotité du dommage n’est ainsi pas établie. Il n’y
a au surplus pas lieu d’estimer ce dommage en application de l’art. 42 al. 2 CO
en l’espèce ; en effet, l’absence de preuve stricte ne découle pas de circonstances
inévitables, mais du fait que l’expert I.________ n’a pas reçu les justificatifs
requis pour établir le dommage. Le défendeur, qui supporte le fardeau de la preuve à cet
égard (art. 42 al. 1 CO), doit dès lors être débouté de ce chef de
prétentions.
d)
Faute
pour le défendeur de prouver le dommage dont il répond envers son voisin, son propre dommage,
dont il exige la réparation par la demanderesse, n’est pas non plus établi. Il s'ensuit
dès lors le rejet de ce chef de conclusions reconventionnelles du défendeur, sans qu’il
importe de savoir s’il découle de la responsabilité contractuelle ou délictuelle
de la demanderesse.
En définitive, le défendeur doit voir ses conclusions reconventionnelles intégralement
rejetées.
VIII.
O
btenant
gain de cause sur l’entier de ses conclusions condamnatoires, et étant uniquement déboutée
sur ses conclusions en constatation des questions préjudicielles à celles-ci, la demanderesse
a droit à de pleins dépens, à la charge du défendeur, qu'il convient d'arrêter
à 27'405 fr., savoir :
a)
25’000
fr.
à
titre de participation aux honoraires de son conseil;
b)
1’250
fr.
pour
les débours de celui‑ci;
c)
1’155
fr.
en
remboursement de son coupon de justice.
Par
ces motifs,
la
Cour civile,
statuant
à huis clos
en
application de l'art. 318a CPC-VD,
prononce
:
I.
Le défendeur Y.________ doit payer à la demanderesse G.________SA le montant de
120'302 fr. 30
(cent-vingt mille trois cent deux francs et trente
centimes), avec intérêt à 5% l’an dès le 23 septembre 2010 sur la somme
96'935 fr. (nonante-six mille neuf cent trente-cinq francs), et avec intérêt à 5% l’an
dès le 16 octobre 2013 sur la somme de 23'367 fr. 30
(vingt-trois
mille trois cent soixante-sept francs et trente centimes).
II.
Les frais de justice sont arrêtés à 1'155 fr. (mille cent cinquante-cinq francs)
pour la demanderesse, et à 7180 fr. (sept mille cent huitante francs) pour le défendeur.
III.
Le défendeur versera à la demanderesse un montant de 27'405 fr. (vingt-sept mille
quatre cent cinq francs), à titre de dépens.
IV.
Toutes autres ou plus amples conclusions sont rejetées, dans la mesure de leur recevabilité.
Le
président :              Le greffier
:
E. Kaltenrieder
L. Cloux
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué aux parties le
6 juillet 2018, lu et approuvé à huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies,
aux conseils des parties.
Les parties peuvent faire appel auprès de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal dans les trente
jours dès la notification du présent jugement en déposant auprès de l'instance d'appel
un appel écrit et motivé, en deux exemplaires. La décision qui fait l'objet de l'appel
doit être jointe au dossier.
Le greffier :
L. Cloux