vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 382 · 2010-02-10 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE | 176 CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 18.03.2010 Arrêt / 2010 / 382

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE | 176 CPP

TRIBUNAL CANTONAL
120
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 18 mars
2010
____________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
M.        Sauterel et Mme
Byrde
Greffier
:
M.        Addor
*****
Art. 176, 296
CPP
Vu
la plainte déposée le 26 octobre 2009
par
O.________
contre
C.________
,
vu l'ordonnance du 10 février 2010, par laquelle le Juge
d'instruction itinérant a refusé de suivre à
la plainte et laissé les frais à la charge de l'Etat
(
dossier n° PE09.028633-MYO),
vu le recours exercé en temps utile par O.________ contre
cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
que des motifs de fond ne justifient un refus de
suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec
certitude une condamnation ou une déclaration de
culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre
1988/550),
qu'en l'espèce, O.________ reproche au Docteur C.________ de
ne pas lui avoir porté secours alors qu'elle s'était
blessée au bras en tentant de forcer la fenêtre qu'il
fermait devant elle,
que la recourante reconnaît toutefois dans sa plainte que le
praticien visé n'est pas resté inactif, puisqu'il a
fait appel aux gendarmes, lesquels, ayant constaté les
blessures qu'elle avait subies, ont fait venir une
ambulance,
que les éléments constitutifs de l'infraction
d'omission de prêter secours (art. 128 CP) ne sont donc pas
réalisés,
que la recourante se plaint également que C.________ partage
l'avis de plusieurs médecins auxquels elle a eu à
faire et qui, parce qu'elle s'identifierait à
Jésus-Christ, estiment qu'elle présente des troubles
psychiques,
que comme l'a retenu le juge d'instruction, on ne voit pas sous le
coup de quelle infraction ces faits pourraient tomber,
qu'il en va de même des autres faits allégués
dans la plainte,
que par ailleurs, la recourante fait grief à C.________ de
s'être rendu complice des actes qu'elle impute au Docteur
[...],
que la plainte qu'elle avait déposée contre ce
dernier a toutefois fait l'objet d'une décision de
classement, pour le motif qu'aucune infraction ne pouvait lui
être reprochée (cf. TACC., 22 février
2010/80),
qu'il n'y a donc pas de complicité possible,
que compte tenu de ce qui précède, toute condamnation
de C.________ peut être exclue avec certitude,
que la décision entreprise est bien
fondée;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge de la recourante (art. 307 CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de
O.________.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président
:
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à la recourante, ainsi qu'au Ministère
public, par l'envoi d'une copie complète
:
-      Mme
O.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
e
greffi
er
: