vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 305 · 2022-05-19 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.05.2022 Arrêt / 2022 / 305

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
292/21 - 159/2022
ZD21.036910
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 mai 2022
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
M.
Métral, juge, et M. Bidiville, assesseur
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à […], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
X.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant de Bosnie et Herzégovine
né en 1963, marié et père de quatre enfants aujourd’hui majeurs, a essentiellement
œuvré dans le domaine de la construction dans sa patrie avant d’arriver en Suisse en
1997. A compter du mois de mars 2002, il a travaillé en qualité de plâtrier au sein de
trois entreprises successives, toujours pour le compte du même employeur. Après une période
de chômage entre le 1
er
janvier et le 3 mars 2019, l’assuré a été réengagé par ce même employeur
en tant que plâtrier à 50 % dès le 4 mars 2019, percevant pour le surplus des indemnités
de l’assurance-chômage. L’intéressé s’est ensuite trouvé en arrêt
de travail à 100 % dès le 5 juillet 2019 et sera finalement licencié pour des raisons
économiques au 30 novembre 2019.
En date du 23 avril 2019, l’employeur de l’assuré a adressé à la Caisse nationale
suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA) une déclaration
de sinistre faisant état d’une maladie professionnelle affectant X.________ au niveau des
deux poumons. Dans ce contexte, la CNA s’est notamment vu transmettre un rapport de CT-scan thoracique
du 11 janvier 2019 aux termes duquel la Dre C.________, radiologue, concluait à de nombreuses adénopathies
médiastinales et hilaires bilatérales, associées à plusieurs nodules pulmonaires
infracentimétriques disséminés dans l’ensemble des deux plages pulmonaires ;
divers examens complémentaires s’en sont suivis, sur la base desquels le Dr B.________, spécialiste
en médecine interne et pneumologie, a établi un rapport le 25 mars 2019 signalant la présence
de grains de silice biréfringents dans différents prélèvements et évoquant un
diagnostic de silicose, d’autant que le patient travaillait comme plâtrier-peintre [recte :
plâtrier] et avait été exposé à beaucoup de poussière inorganique dans
le passé. Le cas a ensuite été soumis à la Division de médecine du travail de
la CNA, dont les spécialistes ont estimé que si une légère augmentation de l'exposition
à la poussière de quartz était certes présente, le diagnostic de silicose était
néanmoins tout au plus possible mais pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante
(cf. courrier électronique du 5 novembre 2019 de la Dre J.________, spécialiste en médecine
interne, pneumologie et médecine du travail), de sorte que la maladie n’était donc pas
confirmée (cf. avis du 8 novembre 2019 du Dr E.________, spécialiste en médecine du travail).
B.
En parallèle, le 31 août 2019, l’assuré a déposé une demande de prestations
de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), invoquant une maladie tumorale
(silicose) à l’origine d’adénopathies médiastinales et de nodules pulmonaires.
Des pièces communiquées par l’autorité compétente en matière d’assurance-chômage,
il est ressorti que la Dre Q.________, médecin généraliste traitante, avait établi
les 23 et 25 septembre 2019 deux attestations certifiant en substance que l’état de santé
de l’assuré ne lui permettait pas de travailler dans la poussière (poussière de
bois, poussière de ponçage du plâtre et de peinture) et plus exactement dans le bâtiment.
Par communication du 26 novembre 2019, l’OAI a octroyé à l’assuré une mesure
d’intervention précoce sous forme de modules externalisés auprès d’I.________
SA à [...], du 9 décembre 2019 au 29 mai 2020. A la suite d’un premier entretien le 29
janvier 2020 avec l’intéressé et son fils (ce dernier faisant office d’interprète),
les intervenants d’I.________ SA ont établi un compte-rendu le 3 février suivant, relevant
que l’assuré faisait état d’un meilleur état de santé qu’un an
et demi auparavant grâce aux médicaments pris et à l’absence de contact avec de
la poussière et des peintures. A l’heure actuelle, l’intéressé affirmait souffrir
de douleurs à la poitrine, de picotements au niveau du thorax et de maux de tête ; il
signalait de surcroît être très rapidement fatigué après un effort physique,
subir une fatigue importante l’obligeant à dormir l’après-midi et avoir l’impression
de perdre un peu la mémoire. Les intervenants d’I.________ SA ont par ailleurs souligné
que l’assuré estimait ne pas être apte à se projeter dans une activité professionnelle
autre que celle de plâtrier et que, du reste, la quasi-méconnaissance de la langue française
était clairement un obstacle à la réinsertion et au processus de réorientation. Compte
tenu du niveau de français, la poursuite de la mesure n’était pas préconisée
– ce dont l’OAI a ultérieurement pris acte (cf. notice «
IP
– Proposition de DDP
» du 19 février
2020 et communication du 19 février 2020).
Aux termes d’un questionnaire complété le 13 février 2020, l’ancien employeur
de l’assuré a notamment précisé que ce dernier avait œuvré en tant qu’aide-plâtrier
– activité dans le cadre de laquelle l’intéressé avait été appelé
à poser des cloisons et des plafonds, manipulant à cet effet des éléments en alba
ou en placo.
Par rapport du 1
er
avril 2020, le Dr B.________ a exposé ce qui suit :
"
Monsieur
X.________ est un patient âgé de 55 ans, originaire de Bosnie, plâtrier de profession,
important tabagique (60UPA). Il jouit d'une bonne santé. Comme seuls antécédents, je signale
une hernioplastie inguinale en 2008 et une hypertension artérielle traitée.
Dans
le cadre d'investigation d'un profil tensionnel élevé, un angio-CT des artères rénales
a été réalisé. Cet examen a objectivé de façon fortuite la présence
de nodules pulmonaires, ce qui a justifié un CT-scan thoracique le 11.01.2019. Ce dernier révèle
des adénopathies médiastinales et hilaires bilatérales, ainsi que de nombreux nodules
pulmonaires infracentimétriques distribués sur les deux plages pulmonaires.
Quand
j'ai examiné le patient le 28.01.2019, il n'avait aucune plainte respiratoire ni systémique.
Le bilan fonctionnel pneumologique était normal, en particulier il n'y avait pas de trouble ventilatoire
obstructif et restrictif, ni de trouble de la diffusion.
La
bronchoscopie du 19.02.2019, réalisée par le Docteur R.________, a objectivé une endoscopie
normale, hormis la présence de quelques sécrétions mucoïdes diffuses qui ont été
facilement aspirées. Les différents prélèvements (LBA du lobe moyen, biopsie de la
muqueuse bronchique, ponctions sous contrôle EBUS d'adénopathies médiastinales et hilaires)
se sont réalisés sans complication.
Aucune
cellule tumorale n'a été identifiée, les prélèvements sont revenus stériles,
le LBA a objectivé une lymphocytose alvéolaire avec un rapport CD4/CD8 dans la limite inférieure
de la norme, avec CD103 à 40%. Il n'y a pas de granulome ni de cellule histiocytaire épithélioïde
ou cellule géante multinucléée aux différents prélèvements cytologiques.
Présence par contre de nombreux grains de silice biréfringents à la lumière polarisée.
En
prenant en considération l'activité professionnelle du patient, la sémiologie radiologique
des nodules pulmonaires et des adénopathies médiastinales, ainsi que les résultats des
prélèvements cytologiques et du LBA, je retiens un diagnostic de silicose. Une sarcoïdose
entre dans le diagnostic différentiel.
L'éviction
de poussières inorganiques contenant des cristaux de silice est l'option de choix. Un traitement
spécifique n'entre pas en considération. Un suivi clinique, fonctionnel et éventuellement
radiologique annuel me paraît justifié. L'utilisation de masque de protection sur le lieu de
travail est une contrainte nécessaire ; si pas réalisable, une reconversion professionnelle
devrait lui être proposée.
L'état
respiratoire de Monsieur X.________ est bon malgré son important tabagisme ; une incapacité
de travail dans une activité qui ne l'expose pas à des poussières de silice ne se justifie
pas.
J’ai
prescrit un arrêt de travail pour le patient uniquement le 19.02.2019, le jour où la bronchoscopie
a été réalisée.
"
Par rapport du 5 mars 2021, le Dr M.________, du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR), a retenu que l’assuré ne présentait pas d’atteinte
à la santé avec des répercussions assécurologiques. Le Dr M.________ a plus particulièrement
relevé qu’une suspicion de silicose était certes discutée depuis 2019 mais que,
sur le plan fonctionnel, l’intéressé ne présentait pas de plaintes ou de difficultés
respiratoires. Des mesures de protection préventives du fait de son emploi de plâtrier-peintre
[recte : plâtrier] étaient des mesures de bon sens et ne constituaient pas des limitations
fonctionnelles objectives faute d’atteinte à la santé à caractère durablement
incapacitant. Le fait qu’aucun élément médical postérieur à avril 2020
n’ait été communiqué n’était du reste pas incohérent vu l’absence
d’indication à un suivi/traitement spécialisé rapproché.
En date du 9 mars 2021, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision
dans le sens d’un refus de mesures professionnelles et de rente d’invalidité. Pour l’essentiel,
l’office a considéré que l’intéressé ne présentait pas d’atteinte
à la santé durablement incapacitante au sens de l’assurance-invalidité et que ses
problèmes de santé n’entravaient pas l’exercice d’une activité professionnelle.
La capacité de travail était conséquemment entière dans toute activité. Dès
lors, le droit à une rente d’invalidité devait être nié.
Aux termes d’une correspondance du 7 avril 2021, l’assuré a fait part de ses objections
à l’encontre du projet précité. Il a plus particulièrement contesté le
refus de l’OAI de mettre en œuvre des mesures professionnelles alors même qu’il
ne pouvait plus travailler dans le bâtiment ou dans tout autre emploi l’exposant à la
poussière et qu’il n’avait pas de compétences dans des domaines autres que la maçonnerie
ou la plâtrerie-peinture.
Dans un rapport du 20 avril 2021, la Dre Q.________ a résumé les antécédents médicaux
de l’assuré, signalant en particulier une silicose (dont la reconnaissance au titre de maladie
professionnelle avait été refusée), un surpoids (indice de masse corporelle : 29),
un syndrome d’apnées du sommeil léger, une dyslipidémie de type V selon Fredrickson
et une pathologie cardiaque stable sous médication, pour laquelle l’intéressé bénéficiait
d’un suivi spécialisé une fois par an. La Dre Q.________ a également précisé
que le patient était sevré de tabac depuis la fin de l’année 2017 et fumait une
cigarette électronique. Parmi les pièces produites en annexe, figuraient des rapports des 27
décembre 2019, 6 juillet 2020 et 19 mars 2021 du Dr W.________, cardiologue, exposant que l’assuré
était connu pour de multiples facteurs de risque cardiovasculaire dont une hypertension artérielle
avec une discrète cardiopathie hypertensive (fraction d’éjection du ventricule gauche
[FEVG] 55 %), stable sous traitement médicamenteux et avec une capacité fonctionnelle
– respectivement une capacité d’effort – conservée. Des documents joints,
il résultait plus spécifiquement qu’une scintigraphie myocardique n’avait pas démontré
d’ischémie en 2018 et qu’aucune maladie coronarienne n’avait été révélée
lors d’un CT-scan du 15 juillet 2020. Les pièces annexées par la Dre Q.________ montraient
de surcroît que l’assuré était suivi au Centre hospitalier [...] (ci-après :
le Centre hospitalier L.________) pour sa dyslipidémie de type V selon Fredrickson, qu’il
n’y avait pas d’indication à traiter directement l’hypertriglycéridémie
dans la mesure où les valeurs de triglycérides étaient modérément élevées
( 1,8 mmol/l)
mais que, après adaptation de la médication et des mesures hygiéno-diététiques,
le LDL était à 1,4 mmol/l – soit dans la cible – et que l’hypertriglycéridémie
était par ailleurs en baisse par rapport à novembre 2020. Les Drs T.________ et F.________
relevaient par ailleurs un tabagisme actif (> 30 UPA [unité-paquet-année]) et décrivaient
en outre un patient se sentant «
davantage
en forme
» depuis l’adaptation
de la médication, sans myalgies ou faiblesses musculaires, mais avec toutefois des gonalgies sans
claudication imposant un rythme de marche lent.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le rejet par réponse
du 13 octobre 2021.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité [LAI ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a de la loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD ; BLV 173.36]) et respectant
les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2.
a)
En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et jugés que
les rapports juridiques à propos desquels l’autorité administrative compétente s’est
prononcée préalablement d’une manière qui la lie, sous la forme d’une décision.
La décision détermine ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré
en justice par voie de recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation
n’a pas d’objet et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 134 V
418 consid. 5.2.1). Dans le même sens, les conclusions qui vont au-delà de l’objet de
la contestation, tel que défini par la décision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF
142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b)
En l’occurrence, est litigieux le bien-fondé de la décision du 26 juillet 2021 par laquelle
l’intimé a refusé au recourant le droit à des mesures professionnelles, respectivement
à une rente d’invalidité.
En revanche, la demande formulée par le recourant quant à l’obtention d’une «
pré
retraite
» ne relève pas de la
compétence de l’autorité intimée et s’avère ainsi extrinsèque à
l’objet de la contestation tel que défini par la décision attaquée. Cette demande
est, en conséquence, irrecevable.
3.
Diverses modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022, dans le cadre du projet de révision «
développement
continu de l'AI
» (modification du 19
juin 2020 de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité [RO 2021 705] ; modification
du 3 novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité [RO 2021 706]). Conformément
aux principes généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste applicable
en l'espèce compte tenu de la date de la décision litigieuse, rendue le 26 juillet 2021 (ATF
144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars
2019 consid. 4.1).
4.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Quant aux mesures de réadaptation, elles comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel
au sens des art. 15 à 18d LAI (art. 8 al. 3 let. b LAI dans sa teneur au 31 décembre 2021).
Selon l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession
si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi,
selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Le seuil minimum fixé par
la jurisprudence pour ouvrir le droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité
de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3).
b)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai
2020 consid. 5.1).
Quant aux avis médicaux du SMR fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI en corrélation
avec l’art. 49 al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité
; RS 831.201), ils se distinguent des expertises ou des examens médicaux auxquels le SMR peut également
procéder (art. 49 al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique.
Ils ont seulement pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux
recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la
suite à donner au dossier sur le plan médical. Il est admissible de se fonder de manière
déterminante sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres
rapports médicaux que les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ;
TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).
5.
Aux termes de la décision attaquée, l’intimé a retenu que le recourant ne présentait
pas d’atteinte à la santé invalidante, respectivement que la capacité de travail
de ce dernier était entière dans toute activité.
Le recourant, pour sa part, a contesté cette appréciation en invoquant l’impossibilité
de reprendre une activité dans le bâtiment et en se prévalant de l’appréciation
de ses médecins, en particulier la Dre Q.________.
a)
Il est constant que sur le plan pneumologique, le recourant présente des adénopathies médiastinales
et hilaires bilatérales, associées à des nodules pulmonaires sur l’ensemble des
deux plages pulmonaires (cf. rapport de CT-scan du 11 janvier 2019 de la Dre C.________).
Peu importe, à cet égard, que le diagnostic de silicose ait été retenu par les médecins
traitants de l’assuré (cf. rapports du Dr B.________ des 25 mars 2019 et 1
er
avril 2020 ; cf. rapports de la Dre Q.________ des 20 avril 2020 et 6 octobre 2021) mais écarté
par les médecins de la CNA pour cause de vraisemblance insuffisante (cf. avis de la Dre J.________
du 5 novembre 2019 et du Dr E.________ du 8 novembre 2019). Quoi qu’il en soit, le seul fait de
poser un diagnostic ne renseigne en effet pas encore sur son degré de gravité dans le cas particulier
(TF 8C_96/2016 du 22 avril 2016 consid. 6). Ainsi, même à admettre le diagnostic de silicose,
il reste que selon l’avis spécialisé du Dr B.________, l’intéressé présente
un bilan fonctionnel pneumologique normal, sans trouble ventilatoire obstructif ou restrictif ni trouble
de la diffusion, et que son état respiratoire est bon malgré un important tabagisme évalué
à 60 UPA (cf. rapport du 1
er
avril 2020) – ce dernier élément méritant du reste d’être nuancé
dès lors que les Drs T.________ et F.________ ont en dernier lieu évoqué un tabagisme
à 30 UPA (cf. rapport du 7 septembre 2021) et que la Dre Q.________ a pour sa part signalé
un sevrage de tabac depuis la fin de l’année 2017 avec le recours à une cigarette électronique
(cf. rapports des 20 avril 2020 et 6 octobre 2021). Par ailleurs et surtout, il faut relever que si l’éviction
de poussières inorganiques contenant des cristaux de silice est l’option de choix selon le
Dr B.________, il reste que l’utilisation d’un masque de protection sur le lieu de travail
demeure une option – qualifiée de «
contrainte
nécessaire
» –
selon ce spécialiste (cf. rapport du 1
er
avril 2020). Il s’ensuit, en d’autres termes, que la poursuite d’une activité
de plâtrier est donc compatible avec l’état de santé de l’assuré, moyennant
le port d’un masque. Le Dr B.________ a du reste clairement précisé que ce n’était
que dans l’hypothèse où une telle mesure ne serait pas réalisable qu’une reconversion
professionnelle devrait être envisagée (cf. ibid.). A cela s’ajoute que ce médecin
n’a attesté une incapacité de travail que pour le 19 février 2019, en lien avec
la mise en œuvre d’une bronchoscopie. Sur la base de ces éléments, on peut donc
considérer que l’exercice d’une activité de plâtrier reste malgré tout
envisageable avec l’équipement de protection approprié – étant souligné
que rien au dossier ne laisse à penser que le port d’un tel équipement ne serait pas
raisonnablement exigible dans le cas particulier.
Si la Dre Q.________ a certes estimé, quant à elle, que la poursuite d’une activité
dans le secteur du bâtiment n’était pas exigible (cf. attestations des 23 et 25 septembre
2019 et rapport du 6 octobre 2021), elle n’a toutefois pas explicité son point de vue. La
Dre Q.________ n’a en particulier pas fourni d’élément objectif laissant à
penser qu’une activité dans le domaine de la construction – et plus spécifiquement
de la plâtrerie – serait désormais exclue même avec le port d’un masque de
protection. En ce sens, l’avis de la médecin traitante est insuffisamment motivé et ne
peut donc être suivi.
On comprend par conséquent que, se fondant sur les indications fournies par le Dr B.________, le
Dr M.________ du SMR n’ait pas retenu d’atteinte à la santé incapacitante sur le
plan pneumologique.
b)
L’assuré est par ailleurs connu pour une hypertension artérielle avec cardiopathie hypertensive.
Son cardiologue traitant, le Dr W.________, a toutefois précisé que cette atteinte, qualifiée
de discrète (cf. rapport du 19 mars 2021), était stable sous traitement médicamenteux
(cf. rapports des 27 décembre 2019, 6 juillet 2020 et 19 mars 2021), ce que la Dre Q.________ a
également confirmé (cf. rapports des 20 avril 2021 et 6 octobre 2021). Les examens pratiqués
– en particulier un CT-scan du 15 juillet 2020 – n’ont en outre révélé
aucune maladie coronarienne. De surcroît, force est de relever qu’aucune diminution de la
capacité de travail n’a été évoquée par le Dr W.________ ; au contraire,
ce dernier a fait état d’une capacité fonctionnelle conservée (cf. rapport du 27
décembre 2019), respectivement d’une capacité d’effort conservée (cf. rapport
du 6 juillet 2020). Il convient en outre de relever que si, à l’occasion de son rapport établi
le 19 mars 2021, le Dr W.________ a précisé que le recourant lui avait été adressé
pour des plaintes de dyspnée NYHA II, il reste que ledit médecin n’a formulé aucune
conclusion particulière à cet égard ; en particulier, une telle atteinte ne figure
pas parmi les diagnostics retenus par ce praticien. Le Dr W.________ a du reste conclu à l’absence
de signe d’insuffisance cardiaque et n’a pas même évoqué l’éventualité
d’un test d’effort, se contentant de préconiser l’adaptation du traitement médicamenteux
et de rappeler au patient les mesures d’hygiène de vie ainsi que la nécessité d’une
activité physique régulière, voire une réduction pondérale. Dans ces conditions,
on ne saurait se rallier à l’appréciation de la Dre Q.________, concluant sans autre
explication à une dyspnée NYHA II incompatible avec des efforts soutenus et prolongés
(cf. rapport du 6 octobre 2021). Finalement, la Cour ne conteste pas que le recourant présente un
haut risque cardiovasculaire – tel que cela résulte notamment des comptes-rendus du Dr W.________
et de la Dre Q.________ – mais elle relève, en revanche, que ce seul risque n’équivaut
pas, en soi, à la reconnaissance d’une atteinte à la santé susceptible de se répercuter
sur la capacité de travail.
Sur la base de ces éléments, la Cour de céans ne peut que rejoindre l’avis de la
Dre Z.________ du SMR du 22 juillet 2021, niant tout facteur incapacitant sur le plan cardiologique.
c)
Pour le surplus, le recourant est notamment suivi au Service d’endocrinologie, diabétologie
et métabolisme du Centre hospitalier L.________ pour une dyslipidémie de type V selon Fredrickson
(cf. rapport du 10 novembre 2020). Toutefois, conformément au rapport établi le 7 septembre
2021 par les Drs T.________ et F.________, l’adaptation de la médication et la mise en place
de mesures hygiéno-diététiques ont permis une amélioration de la situation. Cette
amélioration a, du reste, été corroborée par le patient qui s’est dit «
davantage
en forme
» depuis l’adaptation
de la médication, sans myalgies ou faiblesses musculaires. Au surplus, les médecins du Centre
hospitalier L.________ n’ont à aucun moment établi le moindre lien entre l’atteinte
à la santé en question et une hypothétique incidence sur la capacité de l’assuré
à exercer une activité lucrative.
On ne saurait par ailleurs s’arrêter sur les gonalgies relevées par les Drs T.________
et F.________ (cf. rapport du 7 septembre 2021). Ces plaintes ne sont en effet rattachées à
aucune atteinte spécifique à la santé susceptible d’engendrer une limitation fonctionnelle
concrète. Du reste, selon les propos du recourant tels que rapportés par les médecins
du Centre hospitalier L.________, ces gonalgies n’entraînent pas de claudication et ont pour
seule conséquence un rythme de marche lent. Or on ne saurait voir dans cet unique élément
une limitation fonctionnelle à proprement parler, le rythme de marche ne constituant pas une exigence
propre aux métiers du bâtiment et plus particulièrement à l’activité de
plâtrier dans laquelle le recourant a principalement évolué jusqu’ici.
d)
S’agissant finalement des diverses plaintes exprimées par l’assuré au cours de
l’entretien du 29 janvier 2020 avec les intervenants d’I.________ SA (douleurs à la
poitrine, picotements au niveau du thorax, maux de tête, fatigue après un effort physique,
nécessité de dormir l’après-midi et impression de perdre un peu la mémoire),
force est de constater que leurs manifestations n’ont pas pu être objectivées dans le
cadre d’un stage, la mesure envisagée ayant finalement été abandonnée en raison
d’un niveau de français insuffisant (cf. rapport d’I.________ SA du 3 février 2020 ;
cf. communications de l’OAI du 19 février 2020). Les plaintes ainsi exprimées n’ont
du reste pas été répertoriées dans les rapports médicaux au dossier –
en particulier ceux établis postérieurement à l’entretien du 29 janvier 2020. Par
surabondance, on ajoutera encore que les simples plaintes subjectives de la personne assurée ne
sauraient suffire pour justifier une invalidité entière ou partielle ; dans le cadre de
l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'allégation de douleurs doit en effet
être confirmée par des observations médicales concluantes, à défaut de quoi
une appréciation du droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme
à l'égalité de traitement entre assurés (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2).
Sur le vu de ces éléments, on ne saurait donc voir dans les plaintes formulées le 29 janvier
2020 un éventuel indice en faveur d’une atteinte à la santé potentiellement invalidante.
e)
A l’aune des considérations qui précèdent, c’est donc à juste titre que
l’OAI a retenu que le recourant ne présentait pas d’atteinte à la santé invalidante
et que, conséquemment, sa capacité de travail était entière dans toute activité
– y compris l’activité habituelle de plâtrier, moyennant le port d’un masque
de protection. Par voie de conséquence, l’office intimé était fondé à
dénier le droit du recourant à des mesures professionnelles ou à une rente d’invalidité.
6.
a)
E
n
conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté dans la mesure où il est recevable
et la décision litigieuse confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté, dans la mesure de sa recevabilité.
II.
La décision rendue le 26 juillet 2021 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
X.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :