vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 247 · 2016-03-15 · fr

DÉCISION DE RENVOI, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE | 43 al. 1 LPGA, 44 LPGA, 82 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.03.2016 Arrêt / 2016 / 247

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
21/15 - 74/2016
ZD15.005995
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 mars 2016
__________________
Composition
:               Mme
Thalmann
,
présidente
Mmes
Röthenbacher et Pasche, juges
Greffier
:
M.              Grob
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par son curateur, [...], et par Me Florence Bourqui,
avocate au Service juridique d’Intégration handicap, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
43 al. 1 et 44 LPGA ; 82 LPA-VD
E n  f a i t  e t  e n  d r o i t  :
Vu
la demande de prestations de l’assurance-invalidité (Al) signée le 21 mai 2013 par
Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1959, ainsi que par
son curateur, tendant à l'octroi d'un reclassement dans une nouvelle profession, en raison de douleurs
au dos et aux bras,
vu le rapport médical du 14 mai 2013 du Dr P.________, spécialiste en médecine interne
générale, posant les diagnostics avec effet sur la capacité de travail suivants :
«
-
Lombopygialgies gauches dans le contexte de troubles dégénératifs lombaires bas, dysbalances
musculaires. Suspicion d'atteinte sacro-iliaque gauche. Déconditionnement physique global.
-
Conflit sous-acromial de l'épaule D [droite].
-
Autres problèmes ostéo-articulaires d'origine dégénératifs (sic) (épicondylite
bilatérale, cervicobrachialgies gauches).
-
Syndrome métabolique avec:
-              Obésité (BMI
[indice de masse corporelle] à 31,3 kg/m
2
).
-              HTA [hypertension artérielle]
traitée.
-              Hyperlipidémie mixte.
-
BPCO [bronchopneumopathie chronique obstructive] de sévérité moyenne sur tabagisme chronique.
-
Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool, complètement abstinent
depuis 6 mois.
-
Troubles des habitudes et des impulsions, jeu pathologique (F63.0).
»,…
… et indiquant en outre ce qui suit :
«
Pronostic
Il
s'agit d'un patient ayant beaucoup travaillé dans sa vie, notamment des travaux lourds, qui ont
induit chez lui des séquelles sur le plan ostéo-articulaire. Il présente effectivement
des limitations fonctionnelles et des douleurs qui le limite[nt] dans tous les efforts physiques, notamment
les travaux de force. Le travail sur chantier n'est donc plus exigible. Il faut considérer à
présent une activité plus adaptée à son handicap. Le patient désire reprendre
une activité à 100%. Il est motivé, et montre beaucoup de bonne volonté. Il est également
conscient de l'importance de pouvoir bénéficier d'une occupation professionnelle pour son équilibre
au plan psychologique. Il me dit avoir besoin de se sentir utile, et être valorisé par le travail.
Il faudrait envisager une activité permettant les changements de position. Il pense que le travail
dans le domaine de la conciergerie pourrait lui convenir, ou encore dans les domaines du nettoyage, gardien
parking, gardien-musée...
Précisons
encore que le Dr N.________ va demander à son service d'ergothérapie de procéder à
une évaluation des capacités fonctionnelles de ce patient, ce qui devrait nous aider dans les
décisions à prendre quant à une orientation la plus adéquate possible.
1.5
Nature
et importance du
traitement
actuel
Prise
en charge par le Dr N.________, la consultation du jeux (sic) compulsif de [...], et la fréquentation
régulière des ateliers de menuiserie de l'Hôpital X.________.
».
vu le rapport médical du 28 mai 2013 des Drs H.________, O.________, spécialiste en médecine
interne générale, et C.________ du Service d'alcoologie du Centre hospitalier K.________, selon
lequel l'assuré a pu mettre en place lors de son séjour des stratégies de prévention
à la rechute et s'orienter ainsi vers un projet d'abstinence au long cours, le patient étant
dirigé finalement vers [...], vu son désir de participer activement à des ateliers durant
une partie de la journée,
vu le rapport médical du 31 juillet 2013 du Dr N.________, médecin praticien, posant les diagnostics
de lombopygialgles gauches dans le contexte de troubles dégénératifs lombaires bas, de
dysbalance musculaire, de suspicion d'atteinte sacro-iliaque gauche, de déconditionnement physique
global, de conflit sous-acromial de l'épaule droite ainsi que de dépendance aux jeux excessive,
et indiquant que dans sa profession de manœuvre en génie civil, l'assuré est en arrêt
de travail complet depuis septembre 2012, une reprise de cette activité ou une amélioration
de la capacité de travail dépendant des investigations complémentaires,
vu l'avis médical du 2 décembre 2013 du Dr L.________, spécialiste en médecine interne
générale au Service médical régional de l’assurance-invalidité (SMR),
admettant une atteinte incapacitante au niveau ostéoarticulaire (épaule droite et colonne lombaire),
une capacité de travail nulle comme paysagiste ou ouvrier de chantier et une capacité de travail
entière depuis août 2013 dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
suivantes : « Pas de ports de charges de plus de 10 kg ; pas de porte-à-faux ; alternance
des positions ; pas de travaux avec les membres supérieurs au-dessus de l'horizontale »,
vu le projet du décision du 13 décembre 2013 de l'Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), rejetant la demande
de prestations de l’assuré,
vu le rapport médical du 6 février 2014 du Dr R.________, médecin assistant au Centre
du jeu excessif, qui estime l'incapacité de travail totale, une amélioration étant possible,
et pose les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen, avec syndrome somatique (F33.11), et sans effet sur la capacité de travail
de trouble du comportement lié à l'utilisation de l'alcool (F10.24) ainsi que de jeu pathologique
(F63.0), ce praticien exposant en outre ce qui suit :
«
Symptômes
actuels/état actuel
M.
Z.________ présente, depuis 2000, une consommation d'alcool problématique, associée à
un problème d'addiction aux jeux de hasard et d'argent. Sa dépendance à l'alcool s'est
aggravée, ce qui a amené son médecin traitant à l'hospitaliser à [...] (Hôpital
X.________). Un sevrage a été effectué, suivi d'une postcure dans un foyer spécialisé.
Durant ces séjours, M. Z.________ a présenté des éléments dépressifs francs,
avec des idées noires et suicidaires.
Par
la suite, il a été adressé au Centre du jeu excessif pour un suivi concernant son addiction
aux jeux de hasard et d'argent. Ce suivi a été entamé en mars 2013 par Mme [...], du Service
socio-éducatif mais, face à la recrudescence de la symptomatologie dépressive, le patient
a été pris en charge au niveau psychiatrique au sein du même centre dès août
2013, d'abord par le Dr [...] puis, lors de son départ, par le Dr R.________.
Depuis
lors, nous avons pu observer que M. Z.________ présente un trouble dépressif moyen à sévère.
Nous avons pu observer de manière importante un ralentissement psychomoteur, une perte de l'énergie,
un sentiment de culpabilité excessive et un trouble de la concentration. Nous avons constaté
que l'alcool avait eu un effet anxiolytique et nous avons introduit une médication psychotrope antidépresseur.
L'évolution est moyennement favorable.
Un
suivi au [...] (atelier d'ergothérapie) à Hôpital X.________ a été mis en place.
Indications
subjectives par le patient/constat objectif
M.
Z.________ fait plus que son âge, tenue et hygiène correcte, collaborant, orienté dans
les quatre modes, pas de trouble du cours ni du contenu de la pensée, thymie abaissée, déprimé,
manque d'énergie, ruminations sur les difficultés professionnelles et familiales, pauvre estime
de soi, pas d'idées noires ou suicidaires.
Pronostic
Compte
tenu de la recrudescence et de la chronicité des troubles psychiques, associés à un isolement
social et à des difficultés financières le pronostic est défavorable à court
et à moyen terme, le pronostic devra être évalué à long terme.
»,
vu l'avis médical du 9 avril 2014 du Dr L.________, estimant que ces nouveaux éléments
modifiaient temporairement les conclusions de son précédent avis, dans la mesure où l'on
devait admettre qu'au 3 février 2014 (date de la dernière consultation psychiatrique sur laquelle
est basé le rapport du 6 février 2014), l'assuré n'avait pas encore retrouvé une
capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
somatiques, et prévoyant d'interroger le Dr R.________ sur l'évolution en juin 2014,
vu le courrier du 8 juillet 2014 du Dr R.________ à l’OAI, dont la teneur est la suivante
:
«
Veuillez
trouver ci-dessous les réponses aux questions de votre courrier du 13.06.2014.
1.
Quel est le diagnostic précis ayant une répercussion sur la capacité de travail ?
Trouble dépressif récurrent.
2.
Quelle est l'évolution de l'état de santé depuis votre dernier rapport ?
L'évolution est moyennement favorable mais stable, ceci suite à un changement du traitement
antidépresseur. Le Trittico a en effet été remplacé par du Cipralex, associé
à un suivi psychothérapeutique régulier.
3.
Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ? Depuis quand ?
Depuis qu'il a perdu son droit au chômage, en septembre 2012, M.  Z.________ n'a plus travaillé.
Il suit néanmoins des ateliers protégés au [...] de l'Hôpital X.________.
4.
Quelles sont les limitations fonctionnelles d'ordre strictement médical ?
Concernant les limitations médicales somatiques, nous vous renvoyons à son médecin traitant,
le Dr P.________.
Pour ce qui est des limitations psychiatriques, nous relevons une difficulté de concentration, une
perte de l'élan vital, une pauvre estime de soi et une tendance au retrait social.
5.
Quels sont les traitements en cours et la compliance à ces derniers ?
Traitement psychopharmacologique de Cipralex 15 mg / j, associé à un suivi psychothérapeutique
à une fois tous les quinze jours.
M. Z.________ adhère à la prise en charge ; il prend sa médication et vient régulièrement
aux entretiens. En outre, il participe aux ateliers [...] de l'Hôpital X.________.
6.
Autre remarque.
Nihil.
»,
vu l'avis médical du 22 juillet 2014 du Dr L.________, rédigé en ces termes :
«
Ce
paysagiste de 55 ans sans activité depuis 2012 a une CT [capacité de travail] nulle dans son
activité habituelle, et entière dans une activité adaptée ménageant le rachis
lombaire et l'épaule droite ; cependant, l'assuré a débuté en août 2013 une
prise en charge psychiatrique dans le cadre d'une dépendance au jeu et à l'alcool. Le psychiatre
Dr R.________ parlait en février 2014 de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen, avec évolution lentement favorable. Questionné sur l'évolution, le psychiatre répond
le 08.07.2014 qu'elle est moyennement favorable et que l'assuré a des activités dans le cadre
des ateliers [...] de Hôpital X.________.
On
peut donc admettre que depuis juillet 2014, les conclusions de l'Avis SMR du 02.12.2013 sont à nouveau
valables ; il y aura eu une IT [incapacité de travail] totale pour raisons psychiatriques entre
août 2013 et juin 2014.
»,
vu le rapport du 30 septembre 2014 du Dr G.________, spécialiste en médecine interne générale
et en rhumatologie, selon lequel l'assuré souffre de gonalgies s'inscrivant chez un patient réalisant
un stage mis en place par l'Al avec pour ce qui relève de son domaine de compétence « et
pour limitations fonctionnelles une activité professionnelle légère, autorisant l'alternance
de la position assise et debout deux fois par heure, excluant la marche prolongée, les travaux accroupis,
la montée et la descente des escaliers de manière répétitive »,
vu l'avis médical du 15 octobre 2014 du Dr L.________, constatant l'existence d'un élément
médical nouveau avec une limitation fonctionnelle supplémentaire (pas d'accroupissements),
mais estimant que les conclusions de son avis du 2 décembre 2013 restaient valables,
vu le projet de décision du 23 octobre 2014 de l'OAI, annulant et remplaçant le précédant,
et la décision du 15 janvier 2015 de cet Office octroyant à l'assuré une rente limitée
dans le temps pour les motifs suivants :
«
Résultat
de nos constatations :
Sur
la base des éléments contenus au dossier, votre mandant a travaillé en mission en tant
qu'ouvrier de construction pour le compte de la société [...] SA, du 21.05.2012 au 05.09.2012.
En
raison de problèmes de santé, M. Z.________ a présenté une incapacité de travail
depuis le 01.09.2012 (début du délai d'attente d'un an).
Dans
le cadre de sa demande de prestations, votre mandant a bénéficié d'une mesure d'intervention
précoce sous forme d'un accompagnement intensif, type ENCO, du 15.07.2013 au 15.10.2013.
Les
renseignements médicaux en notre possession mettent en évidence que la capacité de travail
est de 100 %, à partir du 1
er
juillet 2014, dans une activité adaptée qui respecte les limitations fonctionnelles, telles
que : Activité ne comportant pas de port de charges de plus de 10 kilos; pas de porte-à-faux;
d'alterner les positions; pas de travaux avec les membres supérieurs au-dessus de l'horizontale
et pas d'accroupissements.
Tel
est le cas dans des activités industrielles légères.
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l'assuré
n'a pas – comme c'est votre cas – repris d'activité professionnelle, on peut se référer
aux données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des
salaires de l'Office fédéral de la statistique, pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126
V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés,
en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En
l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services),
soit en 2010, CHF 4'901.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur la
structure des salaires 2010, TA1; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2010 (41,7
heures ; La Vie économique, tableau B 9.2), ce montant doit être porté à CHF 5'109.29
(CHF 4'901.00 x 41,7 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 61'311.51.
Après
adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 2010 à 2013 (+ 1.00 %
+ 0.80 %; La Vie économique, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de CHF 62'420.02 (année
d'ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l'assuré, à savoir les limitations liées au handicap, l'âge,
les années de service, la nationalité / catégorie de permis de séjour et le taux
d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour chacun des
facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder à une évaluation
globale des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances
du cas concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale supérieure à 25% (ATF
126 V 80 consid.5b/cc).
Compte
tenu des limitations fonctionnelles citées plus haut, un abattement de 10 % sur le revenu d'invalide
est justifié.
Le
revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à CHF 56'178.02.
Afin
de déterminer le préjudice économique, le revenu invalide ci-dessus doit être comparé
au revenu sans atteinte à la santé, soit 62'420.02, selon enquêtes sur la structure des
salaires de l'Office fédéral de la statistique.
Comparaison
des revenus :
sans
invalidité              CHF
62'420.02
avec
invalidité              CHF
56'178.02
La
perte de gain s'élève à
CHF              6'242.00
= un degré d'invalidité de 10%
Un
degré d'invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d'invalidité.
Par
ailleurs, ce taux d'invalidité n'ouvre pas le droit à un reclassement professionnel ou à
une aide au placement.
Notre
décision est par conséquent la suivante :
Une
rente basée sur un degré d'invalidité de 100 % aurait pu être allouée dès
le 1
er
septembre 2013 (à l'échéance du délai de carence d'une année). Toutefois, comme
la demande de prestations Al est déposée le 30 mai 2013, les prestations ne peuvent être
versées qu'à partir du 1
er
novembre 2013, soit après l'écoulement d'un délai de six mois après le dépôt
de la demande de prestations Al (art. 29 al.1 LAI).
·
Ainsi, M. Z.________ a droit à une rente
entière (inv. 100 %) du 1
er
novembre
2013 au 30 septembre 2014 (après trois mois d'amélioration, en vertu de l'art. 88a, al.1 RAI).
»,
vu le recours interjeté le 13 février 2015 par Z.________, représenté par Me Florence
Bourqui, concluant avec dépens, à l'annulation de la décision attaquée en tant qu'elle
supprime son droit à une rente entière au-delà du 30 septembre 2014, à l'octroi d'une
rente entière au-delà de cette date et au renvoi de la cause à l'OAI pour complément
d'instruction,
vu la demande d’assistance judiciaire présentée par le recourant le 20 février
2015,
vu la décision du 23 février 2015 du juge instructeur, accordant au recourant le bénéfice
de l’assistance judiciaire dans la mesure d’une exonération des frais judiciaires et
des avances de ceux-ci, ainsi que de l’assistance d’office d’un avocat en la personne
de Me Florence Bourqui, et exonérant l’intéressé de toute franchise mensuelle,
vu la réponse du 24 mars 2015 de l’intimé concluant au rejet du recours,
vu l’envoi du même jour du recourant produisant une attestation médicale du 9 mars 2015
des Drs B.________ et Y.________, tous deux spécialistes en psychiatrie et psychothérapie au
Département de psychiatrie-PCO (Service de psychiatrie communautaire) du Centre hospitalier K.________,
dont la teneur est la suivante :
«
Les
médecins soussignés certifient que M. Z.________ né le [...] 1959, présente un état
de santé progressivement détérioré depuis novembre 2014, date à laquelle nous
avons repris le suivi, après le Dr.  R.________. Selon les rapports médicaux cette dégradation
des symptômes remonte à l'été 2014.
M.
Z.________ présente une gêne fonctionnelle importante en raison notamment d'un trouble dépressif
sévère nécessitant un suivi psychiatrique et psychothérapeutique spécialisé.
M.
Z.________ s'efforce de poursuivre sa participation aux ateliers protégés de menuiserie de
Hôpital X.________ mais, selon son responsable, il a du mal à se concentrer sur le travail,
à suivre les règles imposés, et présente une tendance marquée à l'isolement.
Dans
ce contexte, nous estimons la capacité de travail actuelle nulle quel que soit le travail envisagé.
»,
vu la réplique du 21 avril 2015 du recourant confirmant ses conclusions,
vu l'écriture du 5 janvier 2016 de l'OAI produisant un avis médical du 27 mai 2015 du
Dr S.________, spécialiste en médecine interne générale au SMR, dont il résulte
notamment ce qui suit :
«
Discussion
/ propositions:
Après
lecture attentive des documents nous observons qu'aucun intervenant n'atteste une exigibilité dans
l'économie libre au plan psychiatrique, ceci depuis le RM [rapport médical] du Dr R.________
du 22.07.2014. Nous adhérons ainsi aux remarques de l'acte de recours du 24.02.2015 [
recte
:
13.02.2015] (page 5 chiffres 6-7).
Les
voies d'instruction ne nous appartiennent plus à ce stade mais nous suggérons de réinterroger
la Dre[sse] Y.________ afin de disposer d'un diagnostic selon la CIM, d'une anamnèse intermédiaire
complète, d'un status psychiatrique exhaustif, d'une appréciation détaillée de l'alcoolisme
au plan médical et juridique, en particulier sur l'exigibilité du sevrage. La description d'une
journée type et des limitations fonctionnelles sont également souhaitées. Le compte rendu
des intervenants dans les mesures de réadaptations sont également souvent contributifs.
En
l'absence d'un document plus articulé, nous proposerions une expertise psychiatrique.
»,
vu la détermination du 26 janvier 2016 du recourant confirmant ses conclusions et soutenant que
l'instruction doit être complétée non seulement sur le plan psychiatrique mais également
sur le plan somatique, son état de santé s'étant dégradé à fin 2014,
vu les pièces du dossier ;
attendu que
le recours, interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification de
la décision attaquée, est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la parie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1]),
qu'il satisfait en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est
recevable à la forme ;
attendu qu'aux termes de l'art. 82 al. 1 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36), applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD, l'autorité peut renoncer
à l'échange d'écritures ou, après celui-ci, à toute autre mesure d'instruction,
lorsque le recours paraît manifestement irrecevable, bien ou mal fondé,
que, dans ces cas, elle rend à bref délai une décision d'irrecevabilité, d'admission
ou de rejet sommairement motivée (art. 82 al. 2 LPA-VD) ;
attendu que le litige porte sur le droit du recourant à continuer à recevoir une rente entière
dès le 1
er
octobre 2014,
que le bien-fondé d'une décision d'octroi d'une rente temporaire, doit être examiné
au regard des conditions d'une révision du droit à la rente au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA
(
cf.
notamment TF 9C_718/2009 du 4 février 2010 consid. 1.2 ; TF 8C_104/2009 du 14 décembre
2009 consid. 2 ; TF 8C_180/2009 du 8 décembre 2009 consid. 3),
que selon cette disposition, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée,
que tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité
et, partant, le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci, c'est-à-dire
non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais également lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 et les références citées),
que la question de savoir si un tel changement s'est produit doit être appréciée en comparant
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en
force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et cas échéant – en cas d'indices d'une
modification des effets économiques – une comparaison des revenus conformes au droit, et les
circonstances prévalant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid.
5 ; TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.1 et les références citées) ;
attendu que, selon l'art. 43 al. 1 LPGA, l'assureur – en l'espèce l’intimé –
examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements
dont il a besoin,
qu'il peut recourir aux services d'un expert indépendant pour élucider les faits (art. 44 LPGA),
qu'en l'espèce, sur le plan psychiatrique, les seuls renseignements figurant au dossier produit
par l'intimé sont ceux donnés par le Dr R.________,
que dans son rapport du 6 février 2014, ce praticien posait le diagnostic ayant une conséquence
sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen,
avec syndrome somatique, et estimait l'incapacité de travail totale,
que dans son rapport subséquent, il évoque uniquement une évolution moyennement favorable
mais stable,
que dans l'attestation médicale du 9 mars 2015 produite en cours de procédure, les Drs B.________
et Y.________ mentionnent un trouble dépressif sévère nécessitant un suivi psychiatrique
et psychothérapeutique spécialisé, la capacité de travail étant nulle,
qu'à l’instar du Dr S.________ du SMR, on ne peut que constater que ces renseignements peu
précis sont insuffisants pour déterminer l'état de santé du recourant sur le plan
psychique et son incidence sur sa capacité de travail,
que sur le plan somatique, le Dr P.________ indiquait le 14 mai 2013 que l'assuré présentait
des limitations fonctionnelles et des douleurs le limitant dans tous les efforts physiques, notamment
les travaux de force, le travail sur chantier n'étant donc plus exigible, une activité permettant
les changements de positions devant être envisagée, le Dr N.________ devant demander à
son service d'ergothérapie de procéder à une évaluation des capacités fonctionnelles,
ce qui devrait aider dans les décisions à prendre quant à une orientation la plus adéquate
possible,
que le Dr N.________ indiquait le 31 juillet 2013 qu'une reprise de l'activité habituelle ou une
amélioration de la capacité de travail dépendait d'investigations complémentaires,
que le seul rapport établi depuis lors est celui du 30 septembre 2014 du Dr G.________ qui a posé
un nouveau diagnostic, à savoir celui de gonalgies,
que l'on ignore l'évolution de l'état de santé du recourant depuis ces rapports jusqu'à
la date de la décision attaquée,
que l'on est pas renseigné sur le taux de capacité de travail de celui-ci sur le plan somatique,
que l'on ignore en outre quelle est l'interaction des différents diagnostics posés,
qu'une expertise pluridisciplinaire portant tant sur les problèmes somatiques que psychiatriques
du recourant apparaît dès lors nécessaire ;
attendu que, selon le principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales, il revient au premier chef à l'autorité intimée de mettre en œuvre les
mesures d'instruction nécessaires auxquelles elle se doit de procéder afin de constituer un
dossier complet, notamment sur le plan médical (art. 43 al. 1 et 2 LPGA ; art. 57 al. 1 let.
f LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]
; art. 69 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201] ; ATF
137 V 210 ;
cf.
aussi la note de Bettina Kahil-Wolff,
in
JdT 2011 I 215 à propos de cet arrêt),
qu'un renvoi à l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question
qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification,
une précision ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité
administrative (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5),
que tel est le cas en l'occurrence, l'instruction étant lacunaire,
que le recours se révèle ainsi bien fondé (art. 98 let. b LPA-VD),
que la décision attaquée doit par conséquent être annulée et la cause renvoyée
à l'intimé pour nouvelle décision, après complément d'instruction conformément
à l'art. 44 LPGA, sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire ;
attendu qu’en dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours
en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice, le montant des frais
étant fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment
de la valeur litigieuse, et devant se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI),
que compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et mis à la charge de l’intimé, qui succombe (art. 49 al. 1
LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD)
qu’obtenant gain de cause en étant représenté par un mandataire professionnel, le
recourant a droit à des dépens, dont le montant doit en l’espèce être arrêté
à 2'500 fr. compte tenu de l’importance et de la complexité de la cause, lesquels seront
mis à la charge de l’intimé, qui succombe (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 LPA-VD,
applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD),
que le défenseur d’office a droit au remboursement de ses débours et à un défraiement
équitable, qui est fixé en considération de l’importance de la cause, de ses difficultés,
de l’ampleur du travail et du temps qu’il y a consacré, le juge appréciant l’étendue
des opérations nécessaires pour la conduite du procès et appliquant un tarif horaire de
180 fr. s’agissant d’un avocat (art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement cantonal vaudois
du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; RSV 211.02.3]).
qu’en l’occurrence, invitée à produire sa liste des opérations et débours,
Me Bourqui a, selon courrier
du 18 mars 2016, laissé à l’appréciation de la Cour de céans la question de
la fixation de son indemnité d’office,
que le montant des dépens arrêté ci-dessus correspondant au moins à ce qui aurait
été alloué au titre de l’assistance judiciaire, il n’y a pas lieu de fixer
plus précisément l’indemnité d’office du conseil du recourant.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 15 janvier 2015 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à Z.________ la somme
de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à
400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Florence Bourqui (pour Z.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :