vd_findinfo · HC / 2014 / 348 · 2014-04-29 · fr

PERSONNE MORALE, EXERCICE DES DROITS CIVILS, JOUISSANCE DES DROITS CIVILS, PERSONNALITÉ, DÉCISION D'IRRECEVABILITÉ | 60 CC, 59 al. 2 CPC (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel civile 29.04.2014 HC / 2014 / 348

TRIBUNAL
CANTONAL
P313.046899-140696
220
cour
d’appel CIVILE
_____________________________
Arrêt du
29 avril 2014
__________________
Présidence
de               M.
Colombini
,
président
Juges
:              MM.
Giroud et Battistolo
Greffière
:              Mme
Choukroun
*****
Art.
60 CC ; 59 al. 2 let. c CPC
Statuant à huis clos sur l’appel interjeté par
R.________
,
à Lucens, contre le prononcé rendu le 31 mars 2014 par la vice-présidente du Tribunal
de Prud’hommes de l’arrondissement de La Broye et du Nord vaudois dans la cause divisant
l’appelant d’avec
A.________
,
la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal voit :
En fait :
A.
Par prononcé du 31 mars 2014, notifié au demandeur le 1
er
avril 2014 et publié dans la Feuille des avis officiels le 8 avril 2014 (FAO), la vice-présidente
du Tribunal de prud’hommes de l’arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a déclaré
irrecevable la demande formée par R.________ le 28 octobre 2013 à l’encontre de A.________
(I), dit que la cause est rayée du rôle (II) et que la présente décision est rendue
sans frais ni dépens (III).
En substance, le premier juge a considéré que l’existence de l’A.________ n’était
pas établie de sorte que cette entité n’avait pas la capacité d’être
partie au sens de l’art. 59 al. 2 let. c CPC.
B.
Par acte du 10 avril 2014, R.________ a formé
appel contre ce prononcé. Il a conclu à sa réforme en ce sens que la personnalité
juridique de A.________ est reconnue, la cause étant renvoyée au Tribunal de prud’hommes
de l’arrondissement de La Broye et du Nord vaudois pour statuer sur le fond de l’affaire.
Subsidiairement, il a conclu à l’annulation du prononcé et au renvoi de la cause au Tribunal
de prud’hommes pour nouvelle décision.
L'intimée n'a pas été invitée à se déterminer.
C.
La Cour d'appel civile retient les faits suivants, sur la base du prononcé complété par
les pièces du dossier :
1.
Les statuts de A.________ du 1
er
juin 2012 tels que produits (P. 3 du bordereau de pièces complémentaire produit le 3 mars 2014)
ne comportent aucun nom, ni aucune signature. Ils mentionnent comme buts :
«-
Aider, accompagner et orienter les personnes physiques et/ou morales dans le domaine juridique.
-
Aider, accompagner et orienter les personnes physiques dans le domaine financier, plus particulièrement
dans l’aide au désendettement.
-
Conseiller les personnes physiques sur la nutrition.
-
Conseiller et orienter les personnes physiques et/ou morales dans le domaine des assurances sociales.
-
Conseiller et accompagner les personnes physiques et/ou morales dans les démarches administratives.
-
Créer un réseau d’association.
-
Rassembler, accompagner et aider les victimes de crime dans leurs démarches juridiques.
-
Aider à la réinsertion des personnes en difficulté dans le monde du travail.
-
Les prestations de l’association sont fournies aux bénéficiaires à titre gratuit.»
Contrairement à ce qui était prévu
dans ces statuts, les personnes souhaitant bénéficier des prestations de l’A.________
devaient s’acquitter au préalable d’un montant minimum de 100 fr., ainsi que de différents
autres frais (P. 20a à 20c du dossier transmis par le Staatsanwaltschaft Zürich-Limmat le 28
février 2014).
2.
R.________, né [...], soutient avoir été engagé par A.________ en qualité de
chef du service juridique dès le mois de février 2012 et avoir été promu directeur
de ladite association en juin 2012.
La Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS a établi une attestation d’assurance le 30
juillet 2012, indiquant que R.________ était inscrit à la caisse depuis le 1
er
juin 2012, l’employeur étant A.________ (P. 3 du bordereau de pièces produit le 28 octobre
2013).
R.________ a signé différents documents établis au nom de A.________, dans lesquels il
s’est présenté tantôt comme directeur, directeur exécutif, chef du service
juridique ou encore juriste (P. 2 et 8 du bordereau de pièces déposé le 28 novembre 2013 ;
P. 7 du bordereau de pièces complémentaire du 3 mars 2014 ; P. 9, 21, 24 du dossier transmis
par le Staatsanwaltschaft Zürich-Limmat le 28 février 2014). Les cartes de visites qu’il
détenait au nom de A.________ mentionnaient le titre de « Directeur & Juriste »,
respectivement « Chef du service juridique Master of Law » (P. 5 du bordereau de
pièces complémentaire produit le 3 mars 2014).
R.________ a utilisé l’argent de A.________ notamment pour assumer des dépenses personnelles
(P. 20g du dossier transmis par le Staatsanwaltschaft Zürich-Limmat le 28 février 2014). Pour
la période du 11 au 27 mars 2013, le décompte Visa Business établi au nom de R.________
pour le compte de A.________ atteste ainsi de dépenses personnelles pour un montant de 1'032 fr.
97 (P. 20d du dossier transmis par le Staatsanwaltschaft Zürich-Limmat le 28 février 2014).
Par décision du 5 novembre 2012, l’Administration cantonale des impôts a exonéré
A.________ de l’impôt sur le bénéfice et le capital.
3.
Un conflit de travail a divisé A.________ d’avec [...], engagée en qualité d’assistante
administrative dès le 28 janvier 2013 (P. 8 du bordereau de pièces produit le 28 novembre 2013).
Il s’est en effet avéré que les salaires de l’employée couvrant la période
de janvier à mai 2013 n’avaient pas été versés (P. 10 du bordereau de pièces
déposé le 28 novembre 2013). Dans le cadre de ce conflit, une audience s’est tenue le
24 septembre 2013 devant le Tribunal de prud’hommes de l’arrondissement de La Broye et du
Nord vaudois. Durant cette audience, trois personnes déclarant être membres du comité
de A.________ ont signé pour celle-ci une convention par laquelle elle se reconnaissait débitrice
d’un montant de 9'403 fr. 35, à titre d’arriérés de salaires, en faveur de
[...] (P. 14 du bordereau de pièces déposé le 28 novembre 2013).
Le 24 mai 2013, R.________ a signé un document (P. 17 du dossier transmis par le Staatsanwaltschaft
Zürich-Limmat le 28 février 2014) dont la teneur est la suivante :
«Je
soussigné, R.________, né le 16 mai 1983, Directeur exécutif de A.________ Rue [...],
[...], reconnais être le seul responsable de l’insolvabilité constatée par A.________
qui a conduit à la dissolution de ladite association en date du 18 juin 2013. De ce fait, je donne
décharge au comité de l’association
in
corpore
pour ce qui concerne les dettes contractées.
Par ailleurs je m’engage dans la mesure du possible à mettre tout en oeuvre pour rétablir
au mieux la situation budgétaire de l’association. »
4.
Par courrier du 27 mai 2013, J.________ a annoncé aux membres, bénéficiaires, partenaires,
fournisseurs, organisations professionnelles et instances cantonales concernées l’arrêt
des activités de A.________ dès le 1
er
juin 2013 (P. 6 du bordereau de pièces produit le 28 novembre 2013).
Le 9 août 2013, R.________ a donné sa démission immédiate pour non paiement du salaire
et par suite de la déclaration d’insolvabilité de A.________ (P. 7 du bordereau de pièces
produit le 28 octobre 2013).
5.
Le 28 octobre 2013, R.________ a adressé
une demande à l’encontre de A.________ au Tribunal de prud’hommes de l’arrondissement
de La Broye et du Nord vaudois, prenant les conclusions suivantes :
« I.
La relation contractuelle de travail est reconnue ;
II.
Le salaire mensuel de R.________ se monte à 6'000 fr net par mois ;
III.
Le contrat de travail liant les partie a pris fin au 31 juillet 2013, subsidiairement au 9 août
2013 ;
IV.
A.________ est reconnue débitrice de R.________ et lui doit prompt paiement de la somme de 18'000
fr. correspondant aux salaires de mai à juillet 2013 ;
V.
A.________ est reconnue débitrice de R.________ et lui doit prompt paiement de la somme de 6'000
fr. à titre de dommage ;
VI.
A.________ délivre un certificat de travail à R.________ et remplit l’Attestation employeur
pour l’assurance chômage. »
Dans ses déterminations du 28 novembre 2013, J.________ a conclu au rejet des conclusions prises
par R.________. Elle a expliqué en substance que ce dernier avait créé A.________ et aurait
utilisé cette structure pour s’enrichir. Elle a encore indiqué qu’une plainte pénale
avait été déposée à l’encontre de R.________. J.________ a enfin indiqué
qu’elle-même et les autres membres du comité n’entendaient pas représenter
A.________, dite association ayant été dissoute.
Par courrier du 31 janvier 2014, R.________ a été invité à produire tous documents
utiles à démontrer l’existence juridique de A.________ dans un délai échéant
au 20 février 2014.
Les 7 et 28 février 2014 le Staatsanwaltschaft Zürich-Limmat a transmis des documents selon
lesquels R.________ fait l’objet de différentes procédures pénales en cours d’instruction,
plusieurs tiers considérant avoir été abusés et escroqués par ce dernier entre
2010 et 2013.
En droit
:
1.
L'appel est recevable contre les décisions
finales de première instance (art. 308 al. 1 let. a CPC), dans les causes patrimoniales dont la
valeur litigieuse au dernier état des conclusions est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 2 CPC).
La décision entreprise doit être qualifiée de finale au sens de l’art. 236 CPC,
dès lors qu'il s'agit d'une décision d'irrecevabilité.
Selon l'art. 311 al. 1 CPC, l’appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l’instance
d’appel soit, en l'occurrence, la Cour d'appel civile (art. 84 al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire
du 12 décembre 1979, RS 173.01]), dans les trente jours à compter de la notification de la
décision motivée.
L'appel, écrit et motivé, a été déposé en temps utile, par une partie qui
y a intérêt (art. 59 al. 2 let. a CPC), dans une cause patrimoniale dont la valeur litigieuse
est supérieure à 10'000 fr., de sorte qu’il est recevable.
2.
L’appel peut être formé pour violation
du droit ou pour constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). L’autorité d’appel
peut revoir l’ensemble du droit applicable, y compris les questions d’opportunité ou
d’appréciation laissées par la loi à la décision du juge et doit, le cas échéant,
appliquer le droit d’office conformément au principe général de l’art. 57
CPC (Jeandin, CPC commenté, Bâle 2011, nn. 2 ss ad art. 310 CPC). Elle peut revoir librement
l’appréciation des faits sur la base des preuves administrées en première instance
(Jeandin, op. cit., n. 6 ad art. 310 CPC).
3.
L'appelant reproche au premier juge d'avoir constaté
les faits de manière inexacte et d’avoir appliqué le droit de manière erronée.
Il soutient avoir suffisamment établi que A.________ avait existé et qu’elle avait la
personnalité juridique.
3.1
Aux termes de l’art. 60 CC (Code civil du 10 décembre 1907 ; RS 210), les associations
politiques, religieuses, scientifiques, artistiques, de bienfaisance, de récréation ou autres
qui n’ont pas un but économique acquièrent la personnalité dès qu’elles
expriment dans leurs statuts la volonté d’être organisées corporativement (al. 1).
Les statuts sont rédigés par écrit et contiennent les dispositions nécessaires sur
le but, les ressources et l’organisation de l’association (al. 2).
Un nombre minimal de deux membres fondateurs, puis deux sociétaires est nécessaire pour reconnaître
à une association son existence (Jeanneret/Hari, Commentaire romand, CC I, Bâle 2010, nn. 33
et 34 ad art. 60 CC). La tenue d’une assemblée de fondation effective, en présence de
deux membres fondateurs au minimum, est nécessaire pour que l’association puisse effectivement
exister, puis acquérir la personnalité juridique (Jeanneret/Hari, op. cit., nn. 46 et 47 ad
art.
60 CC). L’association doit en
outre avoir un but non économique (Jeanneret/Hari, op. cit., n. 4 ad art. 60 CC). Si l’association
poursuit un but économique, soit lorsqu’elle exerce cumulativement une activité industrielle
ou commerciale et que le bénéfice qui en est retiré est partagé entre ses membres,
l’association n’acquiert pas la personnalité juridique, mais doit être temporairement
assimilée à une société simple au sens de l’art. 62 CC (Jeanneret/Hari, op.
cit., n 7 ad art. 60 CC). Un but économique non autorisé, de même qu’un but illicite
ou contraire aux mœurs dès sa constitution, aura pour conséquence l’inexistence
de l’association
ab initio
(Jeanneret/Hari, op. cit., nn. 11 et 12 ad art. 60 CC).
Pour déterminer le but effectif d’une association, l’instance judiciaire saisie ne se
limitera pas à la lettre des statuts, mais examinera en détail le fonctionnement de l’association,
pour déterminer si les moyens et ressources mis en oeuvre servent en réalité le but proclamé.
Les avantages effectivement reçus par les membres ou une catégorie de ceux-ci permettront de
vérifier, d’une part le caractère licite de l’association, d’autre part son
but non économique (Jeanneret/Hari, op. cit., n. 9 ad art. 60 CC).
3.2
En l’espèce, le premier juge a retenu qu’aucun document au dossier ne permettait de
retenir que A.________ avait effectivement été fondée par deux membres au moins, lors
d’une assemblée des fondateurs effective, mais qu’il semblait qu’elle avait au
contraire été créée par R.________, agissant seul. Le premier juge a également
retenu que les prestations de l’association n’étaient pas gratuites contrairement à
ce que laissait entendre le contenu de ses statuts et qu’en réalité, elle semblait avoir
été créée par l’appelant uniquement dans un but d’enrichissement personnel
(jgt. pp. 10 à 12).
Cette analyse, complète et convaincante, ne prête pas le flanc à la critique. La Cour
de céans relève en particulier que, contrairement à ce que soutient l’appelant,
la décision prise en novembre 2012 par l’Administration cantonale des impôts ne permet
pas d’affirmer que A.________ aurait acquis la personnalité juridique. En effet, une telle
exonération a pu être accordée sur la seule base du texte des statuts sans contrôle
au sujet de l’existence même de l’association. Lorsque l’appelant indique que
l’administration fiscale « bénéficiait de l’ensemble des pièces
nécessaires à la prise de décision », il ne fait nullement état d’un
procès-verbal d’une assemblée de fondation ou de toute autre pièce établissant
l’existence de deux membres fondateurs au moins, dont le défaut a précisément fondé
le prononcé entrepris. Enfin, c’est en vain que l’appelant se prévaut du fait qu’à
l’audience tenue le 24 septembre 2013 devant le Tribunal de prud’hommes de l’arrondissement
de La Broye et du Nord vaudois, trois personnes déclarant être membres du comité de A.________
ont signé pour celle-ci une convention par laquelle elle se reconnaissait débitrice d’un
montant à l’égard d’un tiers. Un tel accord ratifié par le président
du Tribunal de prud’hommes à l’issue d’une audience de conciliation ne démontre
en effet nullement qu’une association a été réellement créée. On ignore
en outre tout des motifs qui ont conduit les trois personnes susmentionnées à signer un tel
accord alors même qu’elles déclaraient que « la partie défenderesse »
était « dissoute », motifs qui pourraient tenir au fait que l’une d’elles
avait signé avec ledit tiers un contrat de travail dans lequel
figurait
A.________ (P. 8 du bordereau de pièces produit le
28
novembre 2013). Enfin, l’appelant ne peut rien déduire de ce qu’un compte a été
établi auprès de Postfinance au nom de A.________, ni de ce que celle-ci aurait été
inscrite en qualité d’employeur de l’appelant auprès d’assurances sociales,
puisque les formalités y relatives peuvent être accomplies sans vérification de la réalité
de l’existence d’une association selon les conditions de l’art. 60 CC.
4.
En conséquence, l’appel doit être rejeté selon le mode procédural de l’art.
312 al. 1 CPC et le prononcé confirmé.
S’agissant d’un litige portant sur l’existence d’un contrat de travail dont la
valeur litigieuse est inférieure à 30'000 fr., il ne sera pas perçu de frais judiciaires
(art. 114 let. c CPC).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, dès lors que l’intimée n’a
pas été invitée à se déterminer sur l’appel et n’a donc pas encouru
de frais pour la procédure de deuxième instance (cf. art. 95 al. 3 CPC).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel civile du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
L’appel est rejeté.
II.
Le prononcé est confirmé.
III.
L’arrêt est rendu sans frais.
IV.
L’arrêt motivé est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
30 avril 2014
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Me Dan Bally, (pour R.________),
‑
A.________, par avis dans la FAO.
La Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse est inférieure à 30'000
francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit
du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève
une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Mme la vice-présidente du Tribunal de Prud’hommes de l’arrondissement de La Broye et
du Nord vaudois.
La greffière :