vd_findinfo · Décision / 2021 / 688 · 2021-04-07 · fr

NON-LIEU, ADMINISTRATION DES PREUVES, DIFFAMATION, CALOMNIE | 173 CP, 174 CP, 310 CPP (CH), 389 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 07.04.2021 Décision / 2021 / 688

TRIBUNAL
CANTONAL
323
PE20.018058-JRU
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
7 avril 2021
__________________
Composition :
M.
Perrot
,
président
Mme
Byrde et M. de Montvallon, juges
Greffière :
Mme              Vuagniaux
*****
Art.
310 al. 1 let. a CPP ; 14, 173, 174 et 179
quater
CP
Statuant sur le recours interjeté le 7 décembre 2020 par
X.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 24 novembre 2020 par le Ministère
public de l’arrondissement de La Côte dans la cause
n
o
PE20.018058-JRU
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
P.________ exploite à [...] une ferme agricole avec un centre équestre depuis le 1
er
août
2018. X.________ occupe un chalet situé sur une propriété enclavée au milieu du domaine
de P.________. Cette propriété appartient à une association dont X.________ est le président.
Plusieurs conflits sont apparus entre les intéressés, notamment au sujet de la présence
des chevaux à proximité du chalet et l'utilisation d'un chemin emprunté par les cavaliers.
Dans le cadre d’une procédure judiciaire ouverte devant le Tribunal d’arrondissement
de La Côte, P.________ a produit un rapport rédigé par le vétérinaire N.________,
daté du 12 juillet 2020. Ce rapport a été produit à l’appui d’une requête
de mesures d’extrême urgence visant à faire interdire à l’association propriétaire
du chalet l’utilisation d’un système d’arrosage automatique susceptible d’effrayer
les chevaux ou de mettre en danger leurs déplacements.
Ce rapport a le contenu suivant :
« A
la demande de Madame P.________, propriétaire et détentrice de chevaux sur son domaine, et
sur mandat de G.________, vétérinaire délégué, absent ce week-end, je suis intervenu
sur ce site, ce dimanche 11 juillet 2020 à 10h15.
1.
pour les raisons suivantes :
les
problèmes chroniques de voisinage avec M. X.________, [...], ont connu une nouvelle complication.
Ce dernier a installé un jet d’arrosage qui effraye les chevaux lors de leur passage obligé
sous sa propriété ;
2.
j’ai constaté – photographies (annexées) à l’appui – à ce
jour et à l’heure dits le montage suivant effectué par le dit voisin :
a.
une conduite d’eau, gérée par un dispositif certainement géré par horloge,
divisée en deux bras constitués par des tuyaux d’arrosage de haie (« nouille »
avec petits trous centrés) de 10 mètres linéaires chacun, fixés sur la clôture
aval de sa propriété par des brides colson de sorte à mouiller, par l’amont, le
chemin en aval utilisé par les chevaux pour se rendre de leur stabulation vers la pâture attenante ;
b.
un chemin localement détrempé et boueux, alors qu’il faisait beau et que la bise soufflait
fortement. Les traces laissées par les fers étaient profondes de 30 mm ;
c.
l’emplacement est en regard strict d’un à-pic impressionnant. Si les chevaux devaient
franchir la clôture aval de ce cheminement (saut, bousculade, glissade, …), ils tomberaient
de plusieurs mètres en contrebas. Surpris et craintifs – pour ne pas dire effrayés :
on connaît cette propension des équidés – ils franchissent cette zone à grande
vitesse et dans la bousculade, à lire les traces de glissements au sol. A mon passage, ils séjournent
tous dans la stabulation, alors que tous les autres équidés observés jouissant d’autres
parcs, broutent au-dehors ;
d.
ce dispositif ne trahit aucune intention d’arroser une haie même naissante, une zone de terrain
aride, etc. … Son orientation empêche de penser qu’il servirait à coller la poussière
au sol par grande sécheresse. Il n’a aucune justification agronomique.
3.
je ne peux conclure à une maltraitance caractérisée :
a.
toutefois, j’analyse, estime et arrive à la conclusion que ce dispositif soumet les équidés
à un stress inutile lors de leur engagement sur cette portion de chemin, et que seul leur séjour
au niveau de leur stabulation leur permet d’éviter ;
b.
toutefois, j’analyse, estime et arrive à la conclusion que ce dispositif ne justifie aucune
mesure bénéfique pour le domaine du propriétaire, est une source de nuisance envers les
animaux détenus par la plaignante ;
c.
toutefois, j’analyse, estime et arrive à la conclusion que cette démarche est –
pour être déjà intervenu à plusieurs reprises pour des constats et des soins consécutifs
à son comportement hostile – une nouvelle escalade de ce voisin dans sa volonté de nuire
à la plaignante, en vertu des articles LPA et OPAN ;
4.
aussi, je demande à ce que cette affaire soit enfin considérée comme sérieuse, et
soit traitée avec le sérieux nécessaire que les autorités compétentes savent
utiliser lors d’affaires plus médiatisées, afin que l’on puisse éviter des
blessures – mortelles peut-être – d’animaux ou d’humains (qui pourraient
être bousculés alors qu’ils sont de les accompagner [sic] pour les mener au pré
ou les en ramener) ;
5.
enfin, je déplore que personne, en période de fin de semaine, ne considère la situation
comme suffisamment perturbante pour intervenir avec autorité auprès du voisin : l’adage
de la Police (Protéger, Servir et Agir) ne serait que genevois ou nord-vaudois… ».
Deux photographies étaient annexées au rapport, lesquelles montraient le système d’arrosage
observé par le vétérinaire lors de son constat sur place.
Après avoir pris connaissance du contenu du rapport en question, X.________ a déposé plainte
le 16 octobre 2020 contre le vétérinaire N.________ pour calomnie, subsidiairement diffamation,
violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d’un appareil de prise de vues et
pour toute autre infraction. A titre de prétentions civiles, il a conclu au versement d’une
indemnité qui ne soit pas inférieure à 1'000 fr. en réparation du tort moral
subi pour atteinte illicite à sa personnalité et à l’allocation de dépens pénaux
à préciser ultérieurement.
B.
Par ordonnance du 24 novembre 2020, le Ministère public de l’arrondissement de La Côte
(ci-après : le Ministère public) a refusé d’entrer en matière sur la plainte
déposée par X.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
Concernant l’infraction de diffamation, subsidiairement calomnie, le procureur a retenu que, dans
sa plainte, X.________ ne faisait état d’aucune animosité préexistante avec le vétérinaire
N.________, que ce dernier n’était pas partie prenante dans le conflit de voisinage qui opposait
le plaignant à P.________, que le rapport du 12 juillet 2020 du vétérinaire exprimait
une réelle préoccupation pour la sécurité des chevaux, qu’il n’existait
aucun élément propre à éveiller un soupçon de mauvaise foi de celui-ci et que
ce rapport était destiné à une autorité judiciaire qui était capable de le remettre
dans son contexte et de faire la part des choses, de sorte qu’il n’y avait pas matière
à ouvrir une instruction à ce sujet. S’agissant de l’infraction violation du domaine
secret ou du domaine privé au moyen d’un appareil de prise de vues, le procureur a considéré
que les clichés litigieux ne comportaient que des éléments non dissimulés, soit qui
ne relevaient pas du domaine du secret ou privé du plaignant, de sorte que cette condition objective
de l’infraction n’était pas remplie.
C.
Par acte du 7 décembre 2020, X.________ a recouru contre cette ordonnance, en concluant, sous suite
de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens que l’instruction de
la cause soit reprise, une indemnité de 1'500 fr., hors TVA, lui étant octroyée pour
les dépenses occasionnées par l’exercice de ses droits dans la procédure de recours.
Subsidiairement, il a conclu à l’annulation de l’ordonnance, la cause étant renvoyée
au Ministère public pour nouvelle décision dans le sens des considérants à intervenir.
En droit
:
1.
1.1
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
non-entrée en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP [Code de procédure
pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) dans les dix jours devant l’autorité
de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2, 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui, dans le
canton de Vaud, est la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ;
art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2
Interjeté dans le délai légal et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), auprès
de l’autorité compétente, par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art.
382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1
Le recourant fait grief au Ministère public d’avoir violé l’art. 310 CPP et le
principe
in dubio pro duriore
,
ainsi que les art. 174 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), subsidiairement
173 CP, et 14 CP. Il soutient que les éléments à sa disposition ne lui permettaient pas
de rendre une ordonnance de non-entrée en matière, mais que l’instruction devrait être
complétée en procédant notamment à l’audition de P.________ et du vétérinaire
N.________. Il considère que les réquisitions de preuve formulées dans sa plainte auraient
dû être admises. Il invoque que, sur la base de l’art. 389 al. 2 CPP, la Cour de céans
devrait prendre en compte deux pièces nouvelles (rapport du 6 ou 11 janvier 2019 du vétérinaire
G.________ et témoignage du 5 novembre 2020 de F.________).
2.2
2.2.1
Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public rend immédiatement
– c'est-à-dire sans qu'une instruction soit ouverte (art. 309 al. 1 et 4 CPP ; Grodecki/Cornu,
Code de procédure pénale suisse, Commentaire romand, 2
e
éd.,
Bâle 2019, n. 2 ad art. 310 CPP) – une ordonnance de non-entrée en matière lorsqu'il
apparaît, à réception de la dénonciation (art. 301 et 302 CPP) ou de la plainte (Grodecki/Cornu,
op. cit., n. 1 ad art. 310 CPP) ou après une procédure préliminaire limitée aux investigations
de la police (art. 300 al. 1 let. a, 306 et 307 CPP), que les éléments constitutifs d'une infraction
ou les conditions d'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis (TF 6B_401/2020
du 13 août 2020 consid. 2.1).
Selon cette disposition, qui doit être appliquée selon le principe
in
dubio pro duriore
, il importe donc que les éléments
constitutifs de l'infraction ne soient manifestement pas réunis. En d'autres termes, il faut être
certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction (ATF 137 IV 285 consid. 2.3 ; TF
6B_375/2020 du 9 juillet 2020 consid. 3.2 et les références). Une ordonnance de non-entrée
en matière ne peut être rendue que dans les cas clairs du point de vue des faits, mais également
du droit ; s'il est nécessaire de clarifier l'état de fait ou de procéder à
une appréciation juridique approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en
matière n'entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute, il convient
d'ouvrir une enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 ;
ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les références, JdT 2012 IV 160). Dans cette mesure, le principe
in dubio pro duriore
,
qui signifie qu’en règle générale, un classement ou une non-entrée en matière
ne peut être prononcé par le Ministère public que lorsqu’il apparaît clairement
que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas
remplies, s’applique sous l’angle de l’art. 310 CPP (Grodecki/Cornu, op. cit., n. 10b
ad art. 310 CPP). En revanche, le Ministère public doit pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée
en matière dans les cas où il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête
ne pourra apporter la preuve d’une infraction à la charge d’une personne déterminée
(TF 6B_375/2020 précité).
2.2.2
Selon l'art. 173 CP, se rend coupable de diffamation
celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon
de tenir une conduite contraire à l'honneur ou de tout autre fait propre à porter atteinte
à sa considération, et celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon
(ch. 1). L'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées
ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses
de les tenir de bonne foi pour vraies (ch. 2). L'inculpé ne sera pas admis à faire ces preuves
et il sera punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans
égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein
de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie
de famille (ch. 3).
Selon l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie celui qui, connaissant la fausseté
de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre
à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
La calomnie est une forme qualifiée de diffamation, dont elle se distingue en cela que les allégations
attentatoires à l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté
de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas place pour les preuves libératoires prévues
dans le cas de la diffamation. Sur le plan objectif, la calomnie implique donc la formulation ou la propagation
d'allégations de fait fausses, qui soient attentatoires à l'honneur de la personne visée.
Sur le plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi avec l'intention de tenir des propos
attentatoires à l'honneur d'autrui et de les communiquer à des tiers, le dol éventuel
étant à cet égard suffisant, et qu'il ait en outre su que ses allégations étaient
fausses, ce qui implique une connaissance stricte, de sorte que, sur ce point, le dol éventuel ne
suffit pas (ATF 136 IV 170 consid. 2.1, JdT 2011 IV 102, SJ 2012 I 27 ; TF 6B_1254/2019 du 16 mars
2020 consid. 6.1 et les références).
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non
pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon
la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui
attribuer. S'agissant d'un texte, l'analyse ne doit pas s'opérer exclusivement en fonction des expressions
utilisées, prises séparément, mais selon le sens général qui se dégage
du texte pris dans son ensemble (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.3 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3). Si
le contenu d'un message relève de la constatation de fait, la détermination du sens qu'il convient
d'attribuer audit message (en se plaçant dans la perception que devrait en avoir le destinataire
non prévenu) constitue une question de droit (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 ; pour le tout TF
6B_1020/2018 du 1
er
juillet
2019 consid. 5.1.2).
2.2.3
Selon l’art. 14 CP, quiconque agit comme la loi l’ordonne ou l’autorise se comporte
de manière licite, même si l’acte est punissable en vertu du présent code ou d’une
autre loi.
2.3
2.3.1
Le recourant soutient que la qualité de vétérinaire de N.________ confère à
son rapport du 12 juillet 2020 une «
valeur
probatoire accrue
», ce qui constituerait
une circonstance aggravante dès lors qu’il a été produit comme moyen de preuve et
non comme une simple écriture judiciaire. Il considère qu’un tel moyen de preuve doit
être apprécié de manière particulièrement stricte, aucune atteinte à l’honneur
ne pouvant être tolérée dans ce cadre, et que, dans le cas contraire, il existerait un
risque «
systémique
»
de «
perturbation
majeure des procédures
».
Le recourant fait grand cas de la qualité de vétérinaire de l’auteur de l’écrit
litigieux et se méprend par ailleurs sur la portée de cette pièce produite par sa partie
adverse. Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, les expertises privées
n’ont pas la même valeur qu’une expertise demandée par les autorités d’instruction
ou par un tribunal. Les résultats d’une expertise réalisée sur mandat sont soumis
au principe de la libre appréciation des preuves, sont considérés comme de simples allégués
des parties et n’ont pas la qualité de preuve (ATF 142 II 355 consid. 6 ; ATF 141 IV
369 consid. 6.2, JdT 2016 IV 160). Etant donné qu’en règle générale, des expertises
privées ne sont présentées que si elles sont favorables à leur mandant, il convient
de les interpréter avec prudence. Ce principe est aussi valable lorsque l’expertise est effectuée
par un expert reconnu et expérimenté qui exerce aussi son activité pour les tribunaux.
L’expert privé n’est pas objectif et indépendant comme l’est l’expert
officiel qui n’est pas choisi par une partie selon ses propres critères, qui n’est pas
lié par un contrat de mandat avec elle et dont le travail n’est pas rétribué par
celle-ci (ATF 141 IV 369 précité).
Dans ces conditions, il y a lieu de considérer que le rapport du 12 juillet 2020 ne présente
aucune force probante particulière et qu’il n’a donc pas à être jugé
plus sévèrement qu’un autre, l’argumentation présentée devant être
rejetée.
2.3.2
Dans son mémoire, le recourant s’en prend plus particulièrement au passage suivant :
«
toutefois, j’analyse,
estime et arrive à la conclusion que cette démarche (réd. : installation du système
d’arrosage automatique) est – pour être déjà intervenu à plusieurs reprises
pour des constats et des soins consécutifs à son comportement hostile – une nouvelle
escalade de ce voisin dans sa volonté de nuire à la plaignante, en vertu des articles LPA et
OPAN
». Le recourant fait valoir qu’il
n’a jamais adopté de comportement ayant porté atteinte à l’intégrité
des chevaux et que l’association qu’il préside n’a jamais voulu porter préjudice
à P.________. Il soutient avoir uniquement cherché à obtenir une utilisation des lieux
conforme au droit et au plan partiel d’affectation sous l’angle notamment de la police des
constructions et de l’aménagement du territoire.
Il est vrai que les propos du vétérinaire laissent entendre que le recourant aurait adopté,
par le passé et dans le cadre du conflit de voisinage, un comportement dont les conséquences
auraient porté atteinte à la santé des chevaux. Toutefois, il n’est pas possible
d’en déduire que le recourant aurait adopté un comportement intentionnellement malveillant
à l’égard des animaux en s’en prenant directement à eux. Le comportement évoqué
ne fait l’objet d’aucune description et les termes utilisés sont trop vagues ou trop
généraux pour faire apparaître le recourant comme méprisable. Au surplus, le rapport
n’est à l’évidence pas destiné à nier les qualités d’être
humain du recourant ni à l’exposer au mépris de tiers (Dupuis et alii, Petit Commentaire
du Code pénal, 2
e
éd.,
Bâle 2017, nn. 1 ss ad remarques préliminaires aux art. 173 à 178 CP).
Dans ces conditions, ce passage du rapport ne réalise pas les conditions objectives applicables
à l’infraction de diffamation ou de calomnie. Tous les griefs soulevés à l’égard
du vétérinaire doivent être rejetés.
2.3.3
Quant aux moyens développés par le recourant tendant à soutenir que P.________ aurait
dû être concernée par l’enquête du Ministère public, comme auteure ou
instigatrice, celui-ci oublie que la plainte qu’il a déposée n’a pas été
dirigée contre elle et que, s’agissant d’infractions qui se poursuivent sur plainte
uniquement, les investigations ne sauraient donc être étendues à son égard, étant
précisé que le délai pour porter plainte se périme après trois mois à partir
du jour où l’auteur de l’infraction est connu de l’ayant droit (art. 31 CP).
2.3.4
Pour le reste, le rapport du 12 juillet 2020 décrit le système d’arrosage installé
par le recourant et les observations faites sur les lieux par son auteur. En dehors de ces constats,
le vétérinaire se livre à des appréciations sur les effets que l’installation
d’arrosage serait susceptible de provoquer sur les chevaux. Manifestement, les observations et
les appréciations formulées par le vétérinaire dans son rapport le sont exclusivement
dans le but d’assurer la sécurité des chevaux amenés à passer devant la propriété
occupée par le recourant et il ne fait absolument aucun doute que l’auteur de l’écrit
litigieux n’envisage à aucun moment ne serait-ce que la possibilité de porter atteinte
à l’honneur de celui-ci. L’élément intentionnel fait ainsi clairement défaut
et il y a lieu d’admettre que tout tiers raisonnable amené à lire le rapport litigieux
arriverait à la même conclusion. Il faut par ailleurs préciser que le vétérinaire
n’est pas directement impliqué dans le conflit qui divise le recourant et P.________, qu’il
n’est évidemment pas l’installateur du système d’arrosage litigieux ni le
propriétaire du centre équestre et encore moins voisin ou usager ordinaire des lieux qui ont
été l’objet de ses observations. Il n’existe par conséquent aucune raison
sérieuse de considérer que le vétérinaire ait voulu ou accepté que son rapport
puisse être attentatoire à l’honneur du recourant. Quant à la question de savoir
si le vétérinaire aurait fait preuve de négligence à ce niveau, celle-ci ne saurait
entrer en considération s’agissant d’infractions réprimant exclusivement des comportements
intentionnels. Enfin, les allégations du recourant sur la possibilité que le vétérinaire
puisse éprouver de l’animosité à son encontre sont de nature purement spéculative
et ne sauraient remettre en question les considérations qui précèdent.
2.3.5
Tous les autres arguments développés par le recourant en relation avec l’absence de faits
justificatifs dont pourrait se prévaloir le vétérinaire et le caractère péremptoire
ou trompeur de ses propos sont dépourvus de pertinence.
2.3.6
En définitive, dès lors qu’aucune des conditions objectives et subjectives des infractions
de diffamation et de calomnie ne sont réunies et qu’il apparaissait qu’aucun acte d’enquête
ne pouvait apporter la preuve d’une infraction à la charge de N.________, c’est à
juste titre que le Ministère public n’est pas entré en matière sur la plainte pénale
déposée.
3.
3.1
Le recourant soutient que l’infraction de violation du domaine secret ou du domaine privé
au moyen d’un appareil de prise de vues est réalisée. Il expose que les photographies
prises par N.________ laissent voir le chalet, le jardin et la terrasse aménagée, qui sont
des points de vue dissimulés des yeux du public dans la mesure où ils ne sont pas visibles
depuis la route d’accès au chalet. En outre, il considère que les clichés dévoilent
des éléments appartenant au domaine strictement privé, puisqu’ils laissent entrevoir
les intérieurs du chalet.
3.2
Aux termes de l’art. 179
quater
CP, se rend coupable de violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d’un appareil
de prise de vues celui qui, sans le consentement de la personne intéressée, aura observé
avec un appareil de prise de vues ou fixé sur un porteur d’images un fait qui relève
du domaine secret de cette personne ou un fait ne pouvant être perçu sans autre par chacun
et qui relève du domaine privé de celle-ci (al. 1), celui qui aura tiré profit ou donné
connaissance à un tiers d’un fait qu’il savait ou devait présumer être parvenu
à sa propre connaissance au moyen d’une infraction visée à l’al. 1 (al. 2)
et celui qui aura conservé une prise de vues ou l’aura rendue accessible à un tiers,
alors qu’il savait ou devait présumer qu’elle avait été obtenue au moyen d’une
infraction visée à l’al. 1 (al. 3). La violation du domaine secret ou du domaine privé
au moyen d’un appareil de prise de vues n’est poursuivie que sur plainte (al. 4).
3.3
En l’espèce, les photographies annexées au rapport de N.________ ont été prises
depuis l’extérieur de la propriété occupée par le recourant et manifestement
sans dispositif de prise de vues, tel qu’un zoom optique ou numérique par exemple. Ainsi,
les images montrent ce que tout un chacun pourrait observer par lui-même s’il avait emprunté
le chemin en question en se promenant sur la propriété de P.________, étant précisé
que le chemin en cause est régulièrement emprunté puisque c’est l’un des sujets
de discorde qui divisent les intéressés.
Les images en cause ne représentent ni un événement ni une situation en particulier. Elles
ne montrent pas le recourant, ni rien de ce qui concerne sa vie personnelle, soit son intimité,
et ne divulguent manifestement aucune information que les habitants du lieu considéré auraient
cherché à dissimuler (Dupuis et alii, op. cit., nn. 3 à 9 ad art. 179
quater
CP). Dans ces conditions, faute de révéler un fait qui pourrait être considéré
comme relevant du «
domaine
du secret
» ou du «
domaine
privé
», à savoir un fait
qui serait inconnu d’autrui, les éléments objectifs de l'art. 179
quater
CP ne sont manifestement pas réalisés. Par ailleurs, toute intention délictueuse de la
part du vétérinaire doit à l’évidence être niée, même au stade
du dol éventuel, compte tenu du contexte dans lequel les images litigieuses ont été prises.
Par conséquent, c’est à juste titre que le procureur n’est pas non plus entré
en matière à ce sujet.
4.
Pour le surplus, les mesures d’instruction sollicitées par le recourant (auditions de N.________
et de P.________), ainsi que les nouvelles pièces produites
(rapport
du 6 ou 11 janvier 2019 du vétérinaire G.________ et témoignage du 5 novembre 2020 de
F.________) par celui-ci, ne sont pas non plus de nature à apporter des éléments de preuve
pertinents susceptibles de justifier l’ouverture d’une enquête pénale pour les
deux infractions dénoncées.
En effet, l’audition du vétérinaire N.________ ne se justifiait pas dès lors que
les questions juridiques à résoudre consistaient, d’une part, à examiner si le contenu
de son rapport était de nature à réaliser les conditions d’une infraction contre
l’honneur, et, d’autre part, à vérifier si les photographies qu’il avait
prises avaient violé le domaine secret ou privé du recourant, éléments déjà
établis qui peuvent être traités indépendamment des déclarations de l’intéressé
comme on l’a vu. Il en va de même de l’audition de P.________ qui n’est pas visée
par la plainte déposée par le recourant, toute extension du cadre de l’action pénale
à son égard étant par conséquent exclue.
Quant aux rapports de G.________ et de F.________, le premier est sans aucun lien avec les agissements
de N.________ puisqu’il concerne des faits qui se sont déroulés avant l’été
2020 et le second n’est pas susceptible d’exercer une influence sur l’appréciation
des faits litigieux dès lors qu’il a été établi par une personne mandatée
à titre privé par le recourant.
Dès lors que les réquisitions de preuve formulées et les preuves offertes n’apporteront
rien de plus, c’est à juste titre que le Ministère public a rendu son ordonnance de non-entrée
en matière, sans avoir à procéder à des actes d’enquête supplémentaires.
5.
Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance entreprise
confirmée.
Les frais de la procédure de recours, par 1'430 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1),
seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 24 novembre 2020 est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par 1'430 fr.
(mille quatre cent trente francs), sont mis à la charge de X.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :              La
greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Nicolas Rouiller, avocat (pour X.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Procureur du Ministère public de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :