vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 231 · 2016-03-01 · fr

RAPPORT MÉDICAL, FORCE PROBANTE, EXPERTISE, DÉCISION DE RENVOI | 28 LAI, 59 al. 3 LAI, 59 al. 5 LAI, 43 LPGA, 44 LPGA, 61 LPGA, 8 LPGA, 49 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.03.2016 Arrêt / 2016 / 231

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
18/15 - 65/2016
ZD15.004964
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1er mars 2016
__________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mme
Thalmann et M. Dépraz, juges
Greffière
:              Mme
Rochat
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à [...], recourant, représenté par son conseil Me Elisabeth Chapuis, avocate
à Lausanne,
et
Office
de l’assurance-invalidite pour le canton de Vaud,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8, 43, 44 et 61 LPGA ; 28 et 59 LAI ; 49 RAI
E n  f a i t  :
A.
L.________ (ci-après l’assuré ou le recourant), né le […], de nationalité
[…], a été victime d’une agression le 3 octobre 2010, alors qu’il travaillait
comme vigile dans une discothèque de la place de [...]. Lors de cet événement, il a reçu
plusieurs coups de couteau, au dos, au thorax, à l’épaule, au visage et présenté,
consécutivement, des troubles oculaires et maxillo-faciaux, ainsi qu’un syndrome de stress
post-traumatique. Les suites de cette agression n’ont pas été prises en charge par un
assureur accident, l’entreprise n’étant pas affiliée et l’assuré n’ayant
pas été déclaré.
Le 20 mars 2012, il a déposé un formulaire de détection précoce, dans lequel il indiquait
être en incapacité de travail totale depuis le 3 octobre 2010 en raison d’une agression
au couteau dont il avait été victime sur son lieu de travail. Il s’en est suivi le 30
mai 2012 la rédaction d’un rapport initial de détection précoce, dans lequel l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI ou intimé)
relevait au titre d’atteinte à la santé des angoisses, migraines et douleurs dorsales
et proposait le dépôt d’une demande ayant pour objectif la réintégration professionnelle.
L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’OAI le 11 juin
2012.
Dans un rapport du 25 octobre 2012 à l’attention de l’OAI, le Dr A.C.________, spécialiste
en psychiatrie, consulté la première fois par l’assuré le 20 octobre 2010,
a posé le diagnostic de syndrome de stress post-traumatique avec cauchemar, flash-back, conduites
d’évitement, perte de confiance en soi et en autrui. Il a indiqué avoir traité le
syndrome en proposant une rapide reprise du travail à 50 %, malheureusement sans succès
puisque son patient avait développé progressivement un état dépressif sans symptômes
psychotiques. Il indiquait de surcroît la péjoration de l’état de santé psychique
de son patient suite à une rupture conjugale en février 2011, avoir noté en cours de traitement
des signes et symptômes dénotant d’un trouble de la personnalité (personnalité
émotionnellement labile) et informé l’OAI de son impossibilité de se prononcer sur
l’incapacité de travail actuelle de ce patient dans la mesure où il ne l’avait
plus revu depuis le 21 mars 2011.
Dans un rapport initial d’intégration professionnelle du 29 octobre 2012, l’OAI a proposé
comme mesure d’intégration, un stage d’un mois d’observation à la fondation
[...] pour évaluer la capacité de travail dans plusieurs ateliers et objectiver l’impact
des limitations fonctionnelles décrites par l’assuré.
Le 8 novembre 2012, dans un document intitulé « Evaluation pré-stage »,
le secteur atelier de la fondation [...] par l’intermédiaire de son moniteur répondant,
a indiqué ce qui suit :
« Monsieur
L.________ (recte : L.________) a bien débuté la mesure le 5 novembre comme convenu. Il
s'est bien familiarisé avec les travaux de tri qui lui ont été confiés. Il apprend
vite et la qualité de sa prestation est bonne. Toutefois, il doit modérer son dynamisme, car
il ressent des douleurs au niveau du dos ainsi que sur le nerf sciatique (jambe gauche) et ceci dès
le premier jour. Après le troisième jour, les douleurs sont en augmentation et il boîte.
Le bruit le rend irritable et M. L.________ dit que cela lui provoque des migraines.
Il
est rentré plus vite le mercredi 7 novembre (à 14h00) car les douleurs n'étaient plus
supportables. »
L’entretien de fin de mesures d’intégration professionnelle a été relaté
dans une note de suivi de l’OAI du 4 décembre 2012. L’assuré a indiqué à
cette occasion qu’il n’existait toujours aucun suivi médical adéquat ni psychique
ni physique. Le maître socioprofessionnel a souligné les difficultés physiques de l’assuré
dans les différentes positions, relevant qu’il était obligé d’en changer souvent
et que ses migraines l’avaient empêché d’être présent régulièrement,
quand bien même le travail fourni était d’excellente qualité. Compte tenu de ses
observations, il admettait un rendement diminué et signalait des idées suicidaires de plus
en plus présentes.
Ces observations ont été confirmées dans le rapport final de stage à l’attention
de l’OAI du 4 février 2013, dans lequel un rendement faible, de l’ordre de 20 % a été
relevé pour des activités simples, de même qu’une implication limitée dans
la mesure de réinsertion en raison de problèmes d’ordres privés et médicaux.
Le 5 mars 2013, les Drs K.________, spécialiste en médecine du travail et G.________, spécialiste
en médecine interne générale, médecins auprès du Service médical régional
de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), ont recommandé la mise sur pied
d’un examen SMR rhumatologique et psychiatrique afin d’éclaircir la situation médicale,
faute de renseignements récents de la part des médecins traitants.
Le rapport du 18 octobre 2013 établi à la suite d’une imagerie par résonnance magnétique
(ci-après : IRM) lombaire par le Dr M.________, chef de clinique au service de radiodiagnostic
et radiologie interventionnelle du [...], a conclu à une protusion discale à base étroite
foraminale L4–L5 gauche pouvant être responsable d’un conflit discoradiculaire avec
la racine L4 gauche, associée à une fissuration de l’annulus fibrosus dans la même
zone.
Dans un rapport d’examen clinique bi-disciplinaire (rhumato- psychiatrique) du 19 mars 2014, les
Drs F.________, spécialiste en rhumatologie et V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et médecins auprès du SMR, ont posé les diagnostics suivants avec répercussion durable
sur la capacité de travail :
« LOMBOSCIATALGIES
BILATÉRALES À PRÉDOMINANCE G DANS LE CADRE DE TROUBLES STATIQUES ET DÉGÉNÉRATIFS
DU RACHIS AVEC HERNIE DISCALE L4-L5. M 54.4.
-
COXARTHROSE BILATÉRALE À NETTE PRÉDOMINANCE
G AVEC PÉRIARTHRITE DE LA HANCHE G. M 16.
-
SYNDROME ROTULIEN G. M 22.2.
-
ETAT DE STRESS POST-TRAUMATIQUE EN RÉMISSION
PARTIELLE F43.1.
-
SYNDROME DE DÉPENDANCE À L'ALCOOL, UTILISATION
ÉPISODIQUE F10.26. »
Ils ont en outre conclu à une incapacité totale dans ses activités habituelles de vigile
de boîte de nuit, et de commercial et à une capacité totale depuis août 2013 dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles suivantes :
«
Rachis
: nécessité de pouvoir alterner 2 x/heure la position assise et la position debout. Pas de
soulèvement régulier de charges d'un poids excédant 8 kg. Pas de port régulier de
charges d'un poids excédant 10 kg. Pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du
tronc. Pas d'exposition à des vibrations.
Membres
inférieurs
: pas de génuflexion répétée.
Pas de franchissement d'escabeau ou échelle. Pas de franchissement régulier d'escaliers. Pas
de marche en terrain irrégulier. Pas de position debout de plus d'une heure. Pas de marche de plus
de 25 minutes. Pas de travail en hauteur.
Sur
le plan psychiatrique
, les limitations fonctionnelles
résultent des diagnostics incapacitants retenus : il s'agit de l'incapacité à travailler
en direct avec la clientèle ».
Pour le surplus, les médecins ont relevé ce qui suit :
« […]
l’assuré se plaint de céphalées sous orbitaires droite, péri oculaires droite
et temporales droites ainsi que, de temps en temps, de céphalées temporales gauche moins fréquentes.
Ces céphalées ont parfois un caractère de type continu, parfois un caractère de type
pulsatile. Elles peuvent s’accompagner parfois de nausées. Elles s’accompagnent de photophobie
et de phonophobie. Quinze jours après l’agression, l’assuré a développé
des douleurs lombaires avec irradiation des douleurs, d’abord au membre inférieur G, puis
également au membre inférieur D depuis octobre 2013. Les douleurs des membres inférieurs
irradient au pli inguinale G et de manière diffuse aux cuisses jusqu’aux genoux et parfois
jusqu’à mi tibias. Il s’agit de douleurs permanentes mais d’intensité fluctuante.
[…]
Au plan rachidien, on note de discrets troubles statiques du rachis. La mobilité lombaire est diminuée,
mais l'on note un signe de non organicité selon Waddell sous forme de lombalgies à la pression
axiale céphalique. Il existe également une importante discordance entre la distance doigts-sol
et doigts-orteils sur le lit d'examen. La mobilité cervicale est satisfaisante. La mobilité
des articulations périphériques est bien conservée, mis à part celle des deux hanches
qui est limitée surtout à G. On note par ailleurs la présence de manœuvres de périarthrite
de la hanche positives à G. Il existe également un syndrome rotulien G. L'assuré présente
par ailleurs des douleurs à la palpation de 5 points typiques de la fibromyalgie sur 18, ce nombre
étant bien insuffisant pour poser ce diagnostic. Il n'y a par ailleurs pas de signe pour une arthropathie
inflammatoire périphérique.
Les
examens radiologiques à notre disposition mettent en évidence de discrets troubles statiques
du rachis. Ils mettent en évidence une petite hernie discale L4-L5 et une discopathie avec protrusion
discale L5-S1. Au niveau de la hanche G, on a une image de géodes multiples de la tête fémorale
avec collerette ostéophytaire et discret pincement de l'interligne coxo-fémoral. Cette image
pourrait correspondre à une coxarthrose, bien qu'elle soit un peu atypique par la grandeur des géodes.
Au niveau de la hanche D, on note également des lésions moins franches. Dans cette situation,
nous laissons le soin au médecin traitant de l'assuré, le Dr W.________, médecin à
la PMU, de décider si une IRM du bassin et des hanches ne serait pas indiquée pour exclure
une autre pathologie qu'une simple coxarthrose.
[…]
L'examen psychiatrique de ce jour objective un état de stress post-traumatique en rémission
partielle. En effet, il persiste une certaine hypervigilance : l'assuré se sent angoissé
quand quelqu'un arrive derrière lui dans la rue, il se sent aussi angoissé quand il entend
quelqu'un parler avec l'accent latino (les quatre agresseurs de l'assuré étaient sud-américains).
Il craint aussi des représailles. Par contre, d'après l'assuré lui-même, les reviviscences
envahissantes, en particulier les souvenirs et les cauchemars en relation avec l'agression ont quasiment
disparu depuis six à huit mois. Il n'existe pas non plus d'hyperactivité neurovégétative
ni d'anesthésie psychique ou d'émoussement émotionnel. Ce diagnostic présente donc
encore actuellement un caractère incapacitant, mais seulement dans l'activité habituelle de
commercial ou toute autre profession imposant un contact avec la clientèle.
Par
ailleurs, si la consommation de vin quotidienne peut être considérée comme normale (deux
à trois verres par jour), la consommation d'alcool fort (1/2 bouteille de vodka le week-end) est
clairement pathologique. L'assuré précise qu'il consomme ainsi « pour s'évader,
se détendre ». Il s'agit donc clairement d'un alcoolisme secondaire, qui n'existait d'ailleurs
pas avant l'agression. Toutefois, la consommation excessive étant cantonnée au week-end, elle
ne présente pas de caractère incapacitant.
L'examen
n'a pas objectivé d'épisode dépressif, en l'absence des trois critères majeurs de
la dépression. Il n'y a pas d'abaissement de l'humeur, pas de diminution de l'intérêt
et du plaisir comme le montre la vie quotidienne, ni de réduction de l'énergie. Par ailleurs,
tous les critères mineurs de la dépression sont absents, hormis une confiance en soi fluctuante.
Enfin, tous les symptômes du syndrome somatique de la dépression sont absents, hormis une diminution
marquée de la libido.
L'examen
n'a pas objectivé de signe caractérisé en faveur de l'existence d'un trouble de la personnalité,
raison pour laquelle nous ne retenons pas le diagnostic de trouble de la personnalité émotionnellement
labile évoqué par le Dr A.C.________ dans son rapport psychiatrique du 25.10.2012.
Enfin,
l'assuré décrit des épisodes d'anxiété associant boule épigastrique et
gêne respiratoire. Ceux-ci cèdent en 45 minutes après la prise d'Atarax®. Leur survenue
est inopinée, mais ni leur fréquence (un épisode toutes les deux à trois semaines)
ni leur intensité ne permettent de retenir le diagnostic de trouble panique caractérisé.
Ces crises anxieuses accompagnent classiquement l'état de stress post-traumatique.
A
la fin de l'entretien, l'assuré déclare : «
je
me suis sorti d'une grosse merde, quatre agresseurs, des coups de couteau et je suis là, encore
vivant. C'est grâce à mes enfants que je suis encore là
».
L'assuré ajoute : «
c'est
maintenant plus difficile pour moi de parler avec les gens, je me méfie. Pour moi, commercial, c'est
terminé
».
Nous
estimons, à l'instar de l'assuré, que l'incapacité de travail reste totale dans l'activité
habituelle de commercial. Nous devons par contre considérer que les cauchemars et les souvenirs
envahissants ayant disparu il y a six à huit mois, la capacité de travail est totale dans une
activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles dès août 2013 ».
Le 12 février [recte : mars] 2014, le Dr K.________ du SMR a confirmé pouvoir suivre les
conclusions des médecins précités dans la mesure où elles apparaissaient justes et
convaincantes.
Le Dr W.________, spécialiste en médecine interne générale et nouveau médecin
traitant du recourant, a confirmé dans un rapport médical à l’OAI non daté
mais indexé le 17 mars 2014, que la capacité de travail de son patient était nulle
dans l’activité exercée habituellement en raison des lombosciatalgies bilatérales
et ce pour tout travail physique. Il a en revanche considéré que, suite à un traitement
physiothérapeutique et une thérapie cognitivo-comportementale bien menés, la reprise d’une
activité partielle et progressive était envisageable.
Le 31 mars 2014, l’OAI a rendu un projet d’acceptation de rente limitée dans le temps.
L’intimé admettait ainsi le droit à une rente entière d’invalidité du
1
er
décembre
2012 au 31 octobre 2013, considérant qu’à cette date la capacité de travail de l’assuré
était entière dans une activité adaptée à son état de santé.
A la suite de trois consultations les 24 mars, 4 et 15 avril 2014, les Drs  E.________, H.________
et I.________, médecins auprès de la Policlinique du département de psychiatrie du [...],
ont diagnostiqué, dans un rapport du 29 avril 2014 à l’attention de l’OAI,
un état de stress post-traumatique et un trouble dépressif majeur, épisode actuel moyen.
Ils ont en outre indiqué que les restrictions psychiques existant encore étaient la labilité
émotionnelle, la méfiance, l’anxiété, l’irritabilité, un apragmatisme,
des difficultés d’autonomie dans les activités de la vie quotidienne en raison de ses
symptômes, des difficultés à maintenir le rythme diurne/nocturne, des difficultés
d’organisation du temps, une hypersensibilité au stress, des troubles de la concentration,
un trouble de l’évocation, des difficultés d’organisation du temps et d’adaptation
au changement. Pour ces différentes raisons, ces médecins estimaient que la capacité de
travail était nulle. Ils indiquaient avoir adressé l’assuré à la consultation
de [...] pour suite de prise en charge.
Interpellé sur cette nouvelle pièce médicale, le Dr J.________, spécialiste en
anesthésiologie et médecin auprès du SMR, a confirmé dans son avis du 3 juin 2014
les conclusions du rapport médical du 19 mars 2014 effectué par ses confrères en expliquant
qu’un simple courrier des médecins traitants, emprunts du sentiment d’empathie, ne pouvait
avoir plus de valeur probante que l’examen SMR rhumato-psychiatrique dont les conclusions revêtaient
pleine et entière valeur probante.
Dans le formulaire E 213 du 11 août 2014, à l’attention de la commission administrative
pour la sécurité sociale des travailleurs migrants, les Dresses B.________ et P.________, spécialistes
en médecine interne générale et médecins auprès de la Policlinique Médicale
Universitaire – Centre de médecine générale (ci-après : PMU), ont attesté
des diagnostics suivants :
-
Lombosciatalgie chroniques bilatérale, non
spécifique, persistante avec :
·
Troubles statiques et dégénératifs
rachidiens
·
Probable micro-instabilité segmentaire lombaire
basse avec :
-
Insuffisance fonctionnelle du moyen fessier gauche,
-
Probable dysfonction de la sacro-iliaque gauche,
-
Péri-arthrite de la hanche gauche.
·
Composante psychique de douleurs chroniques à
la suite d’une agression
-
Status post réduction et ostéosynthèse
du plancher orbitaire droit en 2010
-
Sur le plan psychiatrique :
·
Etat de stress post-traumatique
·
Trouble dépressif majeur, épisode actuel
moyen.
Elles ont en outre admis que l’assuré était susceptible d’exercer de façon
régulière des travaux légers, moyennant le respect de certaines limitations fonctionnelles
(proscription de toute activité nécessitant une exposition à la chaleur, au bruit, au
froid et au risque de chute ainsi que la flexion, le levage, le port de charges fréquentes, la montée
d’escaliers, d’échelles et de plans inclinés. Le travail n’est possible qu’à
l’intérieur, en faisant alterner les postures de travail, en excluant les contraintes de délais
particuliers et moyennant des pauses supplémentaires outre les pauses habituelles) et attesté
d’une incapacité de travail de 50 % dans une activité adaptée à son état
de santé.
Le 16 septembre 2014, le Dr Q.________, spécialiste en médecine interne générale
et rhumatologie, a adressé à l’OAI un extrait des notes de la consultation « voie
rapide dos » de l’assuré du 12 février 2014, qui faisait état
du status suivant :
« Oswestry : 23
Douleurs lombaires et dorsales palpation
Pseudo-lasègue sur raccourcissement à 30° à gauche, négatif à droite
Absence de reflexe de la musculature abdominale et transverse
Hypermobilité simple
Discret signe de la sonette vers la droite
Force, sensibilité, ROT membres inférieurs sp
Doigt sol 40 cm ».
L’OAI, dans une décision du 7 janvier 2015, a reconnu à l’assuré le droit
à une rente entière d’invalidité limitée dans le temps du 1
er
décembre 2012 au 31 octobre 2013, date de sa suppression. Sur la base du rapport du SMR du
19 mars 2014, l’intimé a en effet retenu qu’à la fin du mois d’août
2013, l’état de santé de l’assuré s’était amélioré lui
permettant la reprise d’une activité adaptée à temps plein.
B.
Par
acte du 6 février 2015, L.________, représenté par son conseil Me Elisabeth Chapuis, recourt
contre cette décision, concluant principalement à ce qu’une expertise psychiatrique judiciaire
soit préliminairement mise en œuvre et qu’au fond, la décision soit réformée
dans le sens des conclusions de l’expertise. Subsidiairement, il conclut à l’annulation
de la décision et son renvoi à l’OAI pour complément d’instruction et nouvelle
décision. A l’appui de son recours, il conteste essentiellement les conclusions du rapport
du 19 mars 2014 des Drs F.________ et V.________ du SMR sur lequel s’est fondé l’OAI
pour rendre la décision contestée. Il allègue en particulier que ce n’est qu’à
l’issue d’un seul examen clinique effectué le 18 février 2014 que les médecins
du SMR ont conclu à une capacité de travail complète du recourant dès le 31 août
2013, date arrêtée sur la seule base des déclarations du recourant selon lesquelles il
n’avait plus de reviviscences envahissantes depuis 6-8 mois. Il oppose à cette appréciation
celles des Drs
E.________,
H.________ et I.________ de la Policlinique du département de psychiatrie du [...] dans leur rapport
du 29 avril 2014, en alléguant que ce dernier fait naître des doutes suffisants pour que soit
mise en œuvre une expertise médicale judiciaire, conformément à la jurisprudence
du Tribunal fédéral. Il a en outre produit à l’appui de son recours les pièces
médicales suivantes ne figurant pas encore au dossier :
-
Certificats d’incapacité de travail
des 10 décembre 2014 et 14 janvier 2015, établis par le Dr B.C.________, médecin
assistante à la PMU.
-
Certificat médical manuscrit du Dr Z.________
du 3 mars 2012 établi à la demande de l’assuré attestant de céphalées
fronto-orbitaire droite, vertiges, angoisses, trouble de la vue à l’élévation du
regard, scapulalgie gauche, lombosciatalgies gauche.
-
Certificat médical manuscrit du Dr Z.________
du 13 juin 2013 certifiant de consultations régulières depuis janvier 2011 en raison de céphalées,
d’un état anxio-dépressif et de lombosciatalgies gauches. Selon ce document, aucune activité
professionnelle n’était envisageable compte tenu de son état de santé.
-
Certificat médical dactylographié du
Dr Z.________ du 10 juillet 2013, confirmant les symptômes de céphalée, vertiges,
douleurs fronto-malaires droites, trouble de la vue, cauchemars, insomnies, anxiété et lombosciatalgies
gauches ne lui permettant pas la reprise d’une activité professionnelle.
Dans sa réponse du 11 mai 2015, l’intimé conclut au rejet du recours et conteste la nécessité
de mettre en œuvre une expertise judiciaire estimant que l’examen clinique rhumatologique
et psychiatrique du SMR se fonde sur des conclusions claires et exemptes de contradiction. Il produit
un avis médical établi le 23 avril 2015 par le DrR.________, médecin auprès
du SMR, qui allègue d’une valeur probante prépondérante du rapport médical
du SMR du 19 mars 2014 sur les documents produits par le recourant à l’appui de son recours.
Le 19 août 2015, le recourant dans sa réplique maintient ses conclusions et allègue en
particulier que les Drs K.________ et J.________ du SMR, auteurs de l’avis médical du 3 juin
2014, ne sont pas spécialisés en psychiatrie. Ils ne sont selon lui pas fondés à
se prononcer sur les contradictions importantes entre le rapport médical du 29 avril 2014 et celui
des médecins du SMR du 19 mars 2014 qui fonde la demande de mise sur pied de l’expertise psychiatrique.
Dans sa réplique du 15 septembre 2015, l’intimé rappelle la jurisprudence applicable
en matière de rapport médical, en particulier celle relative aux rapports médicaux du
SMR et aux avis de ce même service qui, même s’ils sont  donnés par des non
spécialistes, n’en demeurent pas moins valables.
C.
Une demande d’assistance
judiciaire a été faite pour l’avance de frais uniquement et une décision d’octroi
a été rendue le 10 mars 2015.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité,
sous réserve des dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte
– comme c’est le cas en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let. a LAI)
– sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances du domicile de l’office
concerné (art. 56 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
En l'espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36) s'applique aux recours et contestations
par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre les décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît,
dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a).
b)
La question litigieuse est celle de savoir
si le recourant peut prétendre à l’octroi d’une rente d’invalidité au-delà
du 31 octobre 2013. En effet, sur la base du rapport médical du 19 mars 2014 des médecins du
SMR, l’OAI a considéré que son état de santé s’était amélioré
dès le 31 août 2013, date à laquelle il avait récupéré une capacité
de travail totale dans une activité adaptée à son état de santé.
3.
a)
L'invalidité
se définit comme l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). L'incapacité de gain consiste en toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir
dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ;
en cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art.
6 LPGA).
La rente est échelonnée selon le taux d’invalidité. L’assuré a droit
à une rente s’il est invalide à 40% au moins en moyenne durant une année sans interruption
notable ; un degré d’invalidité de 40% donne droit à un quart de rente, un
degré d’invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité
de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d’invalidité
de 70% au moins donne droit à une rente entière (art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2 ; TF I 312/06 du 29 juin 2007
consid. 2.3 et les références citées).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié
par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais
doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu'en soit la provenance, puis
décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En présence
d’avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l’ensemble des preuves
à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b ; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). A cet égard, l’élément
décisif pour apprécier la valeur probante d’une pièce médicale n’est
en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d’un rapport ou d’une expertise,
mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1).
Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve. Il convient en effet de prendre en considération, pour apprécier la valeur
probante d’un rapport établi par un médecin traitant de l’assuré, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui le lient à ce dernier et qui le placent dans une
situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Il convient dès
lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc
et les références ; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 consid. 3.2). II faut toutefois
relever qu’un rapport médical ne saurait être écarté au motif qu’il émane
du médecin traitant ou d’un médecin se trouvant en rapport de subordination avec un assureur
(TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009 consid. 3.2).
Le Tribunal fédéral a par ailleurs considéré que la valeur probante d’un rapport
d’examen établi par un SMR était en principe comparable à celle d’une expertise
réalisée par un spécialiste externe à l’assurance-invalidité, étant
toutefois précisé qu’en cas de divergence avec les autres avis médicaux probants
figurant au dossier, une expertise externe devait être mise en œuvre conformément à
l’art. 44 LPGA ou dans le cadre d’une expertise judiciaire (ATF 137 V 210 consid. 1.2.1
in fine, avec les références, ainsi que l’ATF 135 V 465 consid. 4.4)
Par ailleurs, l’avis médical du SMR constitue un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis
LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]). Un tel rapport a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux
versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier
sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une
expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder
(art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités différentes, ces différents
documents ne sont d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier
toute valeur probante aux rapports de synthèse du SMR, dès lors qu'ils contiennent des informations
utiles à la prise de décision pour l'administration ou les tribunaux, sous forme d'un résumé
de la situation médicale et d'une appréciation de celle-ci (TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012
consid. 4.1).
4.
En
l’espèce, le recourant conteste la valeur probante du rapport médical du 19 mars 2014
du SMR relatif à l’examen clinique de l’assuré effectué le 18 février
2014 et lui oppose les rapports médicaux de ses médecins traitants. Il conteste en particulier
les conclusions tendant à constater l’amélioration de son état de santé et
le retour à une capacité totale dans une activité adaptée dès le mois d’août
2013. Il allègue que ce n’est qu’après un examen d’une heure et sur la seule
base de ses propres déclarations que cette appréciation a été posée. Il reproche
en outre à l’OAI d’avoir écarté à tort les avis médicaux des médecins
traitants consultés régulièrement.
A l’instar du recourant, force est d’admettre que le rapport des médecins du SMR sur
lequel l’OAI a fondé la décision attaquée, s’écarte notablement de ceux
de ses médecins traitants. En particulier, les Drs F.________ et V.________ du SMR ne retiennent,
à titre de diagnostic psychiatrique, ni l’état dépressif ni le trouble de la personnalité
au contraire des Drs E.________, H.________ et I.________ de la Policlinique du département de psychiatrie
du CHUV (rapport médical du 29 avril 2014). De même, si les premiers admettent une
amélioration de l’état de santé dès le mois d’août 2013 conduisant
à une capacité de travail totale dans une activité adaptée dès cette date, les
DrsE.________, H.________ et I.________ à l’instar du Dr Cecen (certificat médical
du 10 juillet 2013) considèrent que l’incapacité de travail est totale, sans toutefois
indiquer si elle ne concerne que l’activité habituelle. Le Dr Kaparos quant à lui
prône une reprise partielle et progressive de l’activité (rapport médical à
l’OAI non daté mais indexé le 17 mars 2014), alors que les Drs B.________ et P.________
considèrent qu’une activité adaptée pourrait être exercée à 50% (formulaire
E 213 du 11 août 2014). L’évaluation des médecins du recourant se rapproche ainsi
des constatations faites dans le cadre de la mesure entreprise auprès de la fondation des [...]
qui a permis d’observer un rendement de l’ordre de 20%.
S’il est vrai que le rapport médical du SMR est l’un des plus complets figurant au dossier,
il n’est toutefois pas exempt de critique. On peine ainsi à saisir les éléments
qui ont conduit les médecins à exclure le trouble de la personnalité pourtant observé
par les psychiatres traitants. On ignore également la nature des examens effectués, la conduite
du raisonnement qui leur a permis d’exclure tout état dépressif et la durée respective
des examens rhumatologique et psychiatrique. La lecture du rapport ne permet en outre pas de se convaincre
de ce que l’ensemble des éléments aient fait l’objet d’une évaluation
approfondie. Les effets d’une médication importante et prolongée d’antidépresseurs
et d’anxiolytiques (depuis 2011) ne semblent pas avoir été pris en considération,
pas plus que les conséquences d’un temps d’endormissement important (1 à 2 heures),
d’une estime de soi fluctuante, de la diminution marquée de la libido et d’une consommation
pathologique d’alcool fort, pourtant admise comme alcoolisme secondaire. A cet égard, aucune
motivation médicale objective ne permet d’expliquer les conclusions auxquelles parviennent
les médecins du SMR. Ainsi, le fait que la surconsommation d’alcool fort n’ait aucune
incidence sur la capacité de travail au seul motif qu’elle reste cantonnée au week-end
est peu crédible, de même que la disparition de cauchemars et de flash-back puisse être
le motif d’un retour à une capacité de travail complète dans une activité adaptée,
ce d’autant que la fréquence et la durée des troubles anxieux restent importantes (45
minutes toutes les 2-3 semaines). La compliance aux médicaments n’a pas fait l’objet
de vérification et la toxicologie en lien avec l’absorption excessive d’alcool ne semble
pas avoir été testée, ni même observée cliniquement parlant. On relève
encore quelques contradictions qui restent sans explications, quant aux voyages effectués à
plusieurs reprises par le recourant et à ses vacances qu’il n’aurait pas prises depuis
longtemps. Enfin les ressources du recourant pour faire face et surmonter sa situation n’ont pas
non plus été examinées bien que plusieurs médecins aient évoqué une possible
origine psychosomatique aux douleurs ressenties.
A cela s’ajoute le fait que les céphalées, au centre des plaintes du recourant, dont
l’importance ne peut être négligée, compte tenu des symptômes accessoires provoqués
(nausées, photophobie et phonophobie) n’ont pas fait l’objet d’une évaluation
et sont écartées sans autre motivation de l’appréciation médicale.
Compte tenu de ce qui précède, il faut admettre que ce rapport ne dispose pas de la valeur
probante prépondérante et exclusive qu’entend lui reconnaître l’intimé.
En outre, le contenu des rapports médicaux des médecins traitants qui suivent le recourant
de manière régulière, et qui convergent tous vers une estimation partielle du taux de
capacité de travail, appréciation encore appuyée par les constatations faites dans le
cadre de la mesure mise en place auprès de la fondation [...], jette le doute sur les conclusions
des médecins du SMR. Le fait que les médecins traitants pourraient faire preuve d’empathie,
que leurs rapports sont plus succincts ou que leur appréciation médicale est peu documentée
ne permet pas de penser différemment. Sur ce dernier point, il faut rappeler la situation particulière
du recourant dont l’agression n’a pu être prise en charge par un assureur accident faute
d’affiliation et qui s’est vu contraint de limiter ses possibilités de traitement faute
de moyens.
Ainsi, les rapports médicaux des médecins traitants figurant au dossier jettent un doute suffisant
sur le rapport d’examen du SMR, unique document sur lequel s’est fondé l’intimé
tout en étant insuffisamment étoffé pour être pris en considération de manière
exclusive. L’instruction s’agissant des céphalées, ainsi que sous l’angle
psychiatrique doit ainsi être complétée par une nouvelle expertise au sens de l’art.
44 LPGA.
5.
Les carences dont souffre
le dossier d’un point de vue psychiatrique et neurologique, de même que les éléments
contradictoires qui y figurent, ne permettent pas de statuer en toute connaissance de cause sur les possibilités
dont disposait réellement le recourant pour mettre en valeur une éventuelle capacité de
travail au-delà du 31 août 2013.
a)
Dans le domaine des assurances sociales notamment,
la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la
cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin (art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend
jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état
de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux
quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre
les mesures nécessaires au complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b)
Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité
de renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément d'instruction,
son comportement ne doit être dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire
(sur le plan médical) est nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, l'état de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06
du 29 mai 2007 consid. 4.2, in SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 2ème
éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA).
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (ATF 122 V 157 consid. 1d). Il en
va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque,
en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre
à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le
cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur
apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits de façon
sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours
(DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2).
Un renvoi à l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question
qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification,
une précision ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité
administrative ; a contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies
par l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des
points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
c)
En l’espèce, le recourant a conclu
principalement dans son recours à la mise sur pied d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire
indiquant que cette dernière se justifiait par le fait que les rapports médicaux de ses médecins
traitants, produits dans le cadre de la présente procédure laissaient planer un doute suffisant
quant au bien-fondé de l’examen clinique mis sur pied par le SMR en mars 2014.
Il est cependant du devoir de l’administration d’instruire les faits pertinents de la cause,
de sorte que l’instruction du dossier relative à la question des céphalées et de
l’hypersensibilité à la lumière et au bruit doit être investiguée dans
le cadre de l’instruction administrative, ce qui n’est pas le cas en l’espèce.
Le renvoi à l’intimé se justifie pour cette raison déjà en conformité
de la jurisprudence fédérale mentionnée.
L’OAI devra en outre compléter également l’évaluation psychiatrique afin de
préciser les diagnostics à retenir et leur conséquence sur les possibilités pour
le recourant d’exercer une activité au-delà du mois d’août 2013.
Une expertise pluridisciplinaire devra ainsi être mise sur pied en conformité de l’art.
44 LPGA.
6.
a)
Il résulte de ce qui précède que le recours bien-fondé doit être admis, la décision
attaquée annulée et la cause renvoyée à l'OAI pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a
LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus
de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires
(art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires
à 400 fr. et de les mettre à charge de l'OAI, qui succombe.
c)
Obtenant gain de cause, le recourant, assisté
d'un mandataire professionnel, a par ailleurs droit à des dépens, fixés in casu à
2’000 fr., à charge de l’OAI (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est annulée et l’affaire renvoyée à l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud pour nouvelle instruction et décision
dans le sens des considérants.
III.
Les frais à raison de 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à charge de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Une indemnité de 2’000 fr. (deux mille francs) est versée par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud à L.________ à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Elisabeth Chapuis (pour L.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :