vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 788 · 2009-09-24 · fr

RÉVISION{DÉCISION}, RECONSIDÉRATION | 1 LAI, 69 al. 1bis LAI, 17 al. 1 LPGA, 53 al. 2 LPGA, 58 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. g LPGA, 85 al. 2 RAI, 87 RAI, 2 LPA-VD, 52 LPA-VD, 55 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.09.2009 Arrêt / 2009 / 788

TRIBUNAL CANTONAL
AI 70/09 - 292/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 septembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
M.        Zbinden et M.
Berthoud, assesseurs
Greffier
:
M.        Greuter
*****
Cause pendante entre
:
B.________
, à Renens, recourant, représenté
par Me C.________, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 17 al. 1 et 53 al. 2
LPGA; 85 al. 2 et 87 al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
B.________ (ci-après: le recourant), né le
22 avril 1964, est marié et père d'un enfant.
Originaire du Portugal, il est en Suisse depuis 1986. Sans
formation professionnelle, il a travaillé comme vendeur
à la Migros depuis le 1
er
avril 1991.
Le 20 février 2001, il a déposé une demande de
prestations AI tendant à l'octroi d'une rente.
b)
Dans un rapport médical du 18 décembre 2002
adressé à l'OAI, le Dr W.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie,
posait les diagnostics, ayant des répercussions sur la
capacité de travail, d'anxiété
généralisée de degré moyen à
sévère (en rémission partielle à la fin
du traitement), phobie sociale et trouble douloureux associé
à des facteurs psychogènes et une affection
médicale généralisée; il estimait la
capacité de travail du recourant à 50%. Dans une
lettre d'accompagnement du même jour, le Dr W.________
précisait ce qui suit:
"M. B.________ m'a été
adressé le 7.11.2000 par le Dr H.________. Il
présentait lors du premier entretien un trouble anxieux
important associé à des plaintes lombaires pour
lesquelles il existait une évidente surcharge
psychogène. Sous traitement antidépresseur bien
conduit l'évolution a été relativement
favorable, en tout cas du point de vue anxieux. Une
psychothérapie
lege artis
n'a pas pu être mise
en route, dont d'ailleurs il n'était pas vraiment demandeur,
car rapidement l'assuré semblait peu motivé, voire
très réticent à l'idée de reprendre une
activité à 50%.
M. B.________ est un sujet très
rigide psychologiquement et narcissiquement fragile. La
décompensation actuelle fait suite à une "promotion"
professionnelle dans un nouveau poste dont il n'a pas pu, par son
intelligence et ses compétences, assumer les
responsabilités. Le désaveu ultérieur de la
part de son employeur a été narcissiquement
très mal vécu, le sujet ne pouvant pas se remettre en
question. La maladie apparaît ici comme une porte de sortie
honorable, surtout vis-à-vis de son entourage et de son
épouse.
Dans les faits, actuellement, M.
B.________ pourrait parfaitement avoir une activité de
vendeur non spécialisé à 50% et, seule une
décision claire des assurances sociales est susceptible de
le motiver dans ce sens. Un reclassement professionnel est
contre-indiqué, d'une part car il n'a aucune demande
motivée réellement en ce sens et d'autre part, ses
limitations intellectuelles et sa personnalité permettent de
prédire l'échec et la chronicisation
définitive de la situation."
c)
L'OAI a confié une expertise rhumatologique et
psychosomatique au Dr D.________, spécialiste FMH en
médecine interne ainsi qu'en rhumatologie et titulaire d'une
attestation de formation complémentaire en médecine
psycho-sociale et psychosomatique. Dans son rapport d'expertise
pluridisciplinaire du 10 juillet 2003, l'expert posait les
diagnostics suivants: l
ombosciatalgie S1 gauche
à faible substratum anatomique (dysbalance musculaire;
protrusion discale L5-S1 gauche; troubles statiques
modérés); syndrome fibromyalgique fruste
dénué de spécificité; tendinopathie de
la coiffe des rotateurs de l'épaule droite;
anxiété généralisée de
degré moyen à sévère; état
dépressif d'intensité moyenne; traits de
personnalité évitants.
Il estimait que la
capacité de travail du recourant dans son activité
antérieure de vendeur en informatique s'élevait
à 50%. Du rapport de l'expert, il ressort notamment ce qui
suit:
"
Appréciation
médicale
Monsieur B.________ est un vendeur de
grande surface âgé de 39 ans qui présente une
sciatalgie gauche non déficitaire, devenue chronique au fil
du temps attribuée à une hernie discale
paramédiane gauche en L5-S1 visualisée sur l'IRM du
20 juillet 2001. Après de nombreux traitements conservateurs
initiés dans le Service de Rhumatologie du CHUV
restés sans succès, Monsieur B.________ ne
pourra jamais être remis au travail à 100%.
Concomitamment, cet homme présentera une symptomatologie de
la lignée anxieuse nécessitant une prise en charge
psychiatrique auprès du Docteur  W.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie
à Lausanne. Ce praticien attestera une anxiété
généralisée moyenne à
sévère se doublant de traits de personnalité
évitante. Il sera mis sous un traitement anxiolytique et
thymo-analeptique, avec la possibilité de reprendre son
travail à temps partiel, vu les risques d'invalidité
encourus dans le cas présent.
Lors de la présente expertise,
l'examinateur fait face à un ressortissant portugais de 39
ans, se plaignant sans discontinuer d'une lombosciatalgie gauche de
territoire métamérique S1, intense subjectivement et
de caractère mécanique. De plus, il affirme
éprouver une symptomatologie douloureuse de l'épaule
droite, de type inflammatoire mais présente également
dans les mouvements d'abduction. II avance également des
gonalgies bilatérales ainsi que des douleurs cervicales dont
les caractéristiques cliniques sont décrites en
détails dans la partie "status" de la présente
expertise.
Durant son examen clinique, l'expert a
fait face à un assuré en bon état
général, avec un rachis dorso-lombaire
dénué de contractures pathologiques des spinaux. La
mobilité de ce dernier s'avérait normale hormis dans
le plan antéro-postérieur ou manifestement, Monsieur
B.________ ne donnait pas toute sa mesure.
Il n'existait pas, dans le cas
présent, des signes d'irritation radiculaire (manoeuvres de
Lasègue et de Bragard négatives). Quant à
l'examen neurologique, ce denier était
caractérisé par des lâchages grossiers lors du
testing musculaire, d'origine non-organique certains ainsi qu'une
hypoesthésie globale du membre inférieur gauche,
constellation nosographique qui ne se rencontre habituellement pas
dans les syndromes radiculaires classiques. De même, les
signes de Waddell, témoins d'une non-organicité dans
les lombalgies (réf. 1) étaient tous positifs chez
lui, dans une proportion de 5/5, permettant d'attester la
présence d'un syndrome d'exagération
symptomatique.
L'épaule droite de Monsieur
B.________, présentait elle, les signes cliniques d'une
tendinopathie du sus-épineux, pathologie aisément
curable habituellement par une simple infiltration de
corticostéroïde effectuée par voie
sous-acromiale externe. Quant au genou de l'assuré, l'examen
objectif pouvait être considéré comme dans les
limites de la norme.
Sur le plan psychologique maintenant, il
semble patent que Monsieur B.________ apparaît comme un homme
anxieux, inquiet du futur, sans cesse sur le qui-vive et de plus
préoccupé par ses sensations
cénesthésiques. Son syndrome d'anxiété
généralisée apparaît cependant
aujourd'hui relativement compensé et compatible avec la
reprise d'une activité professionnelle partielle, telle que
l'a attesté le Docteur W.________ dans son courrier
daté du 18 décembre 2002 et destiné à
l'Office de l'Assurance Invalidité pour le Canton de
Vaud.
Conclusions
assécurologiques
A la lumière des
éléments cliniques, radiologiques et de son
évaluation psychologique, l'expert atteste que Monsieur
B.________ présente actuellement une atteinte à la
santé sous la forme d'une lombosciatalgie gauche dont les
caractéristiques anamnestiques présentent une
discordance manifeste avec la bénignité du status
objectif. De nombreux signes de non-organicité plaident
d'ailleurs dans ce sens. Par contre, le facteur limitant à
une reprise en plein de ses activités professionnelles en
tant que vendeur en informatique est constitué avant tout
par son syndrome d'anxiété
généralisée ayant valeur de maladie, mais de
manière partielle toutefois.
Pourtant, l'expert est convaincu qu'une
invalidation totale majorerait encore son retrait social et sa
dépression, c'est pourquoi il estime qu'une reprise
partielle de l'activité professionnelle de cet homme
pourrait stimuler ses ressources personnelles ainsi que ses
facultés de résilience."
d)
Par décision du 4 février 2004, l'OAI a
alloué une demi-rente au recourant. Dans la motivation du 13
novembre 2003, il a considéré qu'à
l'échéance du délai de carence, soit le 22
février 2001, le recourant disposait d'une capacité
de travail raisonnablement exigible de 50% dans son activité
de vendeur, comme dans une activité adaptée;
dès lors, le degré d'invalidité se montait
à 50%. Cette décision a été
confirmée par décision sur opposition du 18 octobre
2004, entrée en force, qui exposait notamment ce qui
suit:
"Le Dr D.________ s'est prononcé en
pleine connaissance du dossier et de l'anamnèse. Il a pris
en considération les plaintes exprimées. Ses
conclusions sont claires, exemptes de contradictions et
motivées. Ses conclusions vont d'ailleurs dans le même
sens que celles du Dr W.________.
L'expertise du Dr D.________, à
l'instar du rapport du Dr W.________, remplit les critères
jurisprudentiels exposés ci-avant pour que pleine valeur
probante leur soient reconnue. Il n'y a donc pas lieu de
s'écarter de leurs conclusions, ni de compléter le
dossier en procédant à une nouvelle
expertise."
B.
a)
Dans le cadre d'une révision d'office de la rente
initiée le 1
er
novembre 2005, l'OAI a
demandé un rapport médical au médecin
traitant, la Dresse N.________. Dans un rapport médical du
23 janvier 2006, cette praticienne pose notamment, sur le plan
psychique, le diagnostic d'état anxio-dépressif avec
manifestation psychosomatique et fait état d'une
incapacité de travail de 100% depuis le 13 août 2001
et d'une aggravation de l'état de santé. Un examen
clinique rhumato-psychiatrique a eu lieu au SMR (Dr F.________,
spécialiste FMH en médecine interne et en
rhumatologie; Dr G.________, spécialiste FMH en psychiatrie
et psychothérapie). Du rapport du 17 août 2007, il
ressort notamment ce qui suit:
"
Status
psychiatrique
La
présentation, le contact et la collaboration de
l'assuré sont bons, la cognition semble dans la norme,
l'orientation aux trois modes est bonne; l'examen ne retrouve pas
de troubles de la mémoire ni ralentissement psychomoteur, ni
agitation. Le discours est cohérent, on ne retrouve pas de
troubles du cours de la pensée et du contenu de la
pensée, l'assuré partage le focus
d'attention.
Pour ce
qui concerne les troubles des séries dépressives, on
est d'emblée frappé par la mimique triste et tendue
de l'assurée, qui semble soucieux et en proie à des
préoccupations existentielles importantes. Il décrit
pour sa part un moral bas, une irritabilité, un sentiment
d'inutilité, alliés à une difficulté de
concentration et d'attention. Le discours est centré sur les
douleurs et fait état essentiellement
d'anxiété, nervosisme, irritabilité,
témoignant d'un sentiment d'incompétence. On ne
retrouve pas de ruminations existentielles ou d'idées noires
ni de tentation de suicide. Il n'y a pas non plus de perte d'estime
de soi. L'appétit semble diminué mais l'assuré
précise y être attentif de façon à ne
pas perdre de poids, le sommeil est perturbé avec
réveils fréquents, la libido est
diminuée.
Pour ce
qui concerne les troubles des séries anxieuses, le tableau
est essentiellement fait d'anxiété permanente,
liée à un sentiment d'impuissance et
d'incompétence. L'intensité de ce tableau est
suffisamment modérée pour que le diagnostic
d'anxiété généralisée ne puisse
pas être retenu. Les critères CIM-10 de troubles de
personnalité ne sont pas retrouvés, tout au plus
peut-on envisager dans le tableau le souci présenté
par l'assuré, le fait qu'il éprouve un sentiment
envahissant de tension, une perception de soi comme
incompétent, une restriction de style de vie
résultant d'un besoin de sécurité. Ces
éléments relèvent plutôt de traits de
personnalité et ne constituent pas un trouble
avéré.
(…)
Diagnostic
- avec
répercussion sur la capacité de travail:
•
rachialgies diffuses avec surtout lombosciatalgies S1 G dans le
cadre de troubles statiques modérés du rachis et
d'une hernie discale L5-S1. M 54.
•
PSH D. M 75.
•
syndrome rotulien bilatéral dans le cadre d'un status
après arthroscopie des deux genoux. M 22.2.
•
sur le plan psychiatrique, aucun.
- sans
répercussion sur la capacité de travail:
•
trouble anxieux et dépressif mixte. F 41.2.
Appréciation
consensuelle du cas
Au
plan somatique
, l'assuré se
plaint surtout de lombosciatalgies postérieures G. Il
signale également des cervicalgies avec vertiges, des
douleurs de l'épaule D et des gonalgies bilatérales.
Ces douleurs ont un caractère essentiellement
mécanique. Au status, on note des troubles
modérés de la statique rachidienne, bien qu'en
début d'examen, l'assuré se tienne de manière
ostentatoire en position penchée sur la G, position qui
peut, par la suite, être facilement corrigée. La
mobilité lombaire et cervicale est très
diminuée, mais l'on note la présence de signes de non
organicité selon Waddell sous forme de lombalgies à
la pression axiale céphalique, à la rotation du tronc
les ceintures bloquées, d'une discordance entre la DDS et
doigts-orteils et d'une importante démonstrativité de
l'assuré, ce dernier gémissant à la
mobilisation du rachis lombaire, des hanches, des épaules et
des genoux, en se plaignant du déclenchement de lombalgies.
La mobilisation des articulations périphériques est
bien conservée, seule la DPC7 est supérieure à
D, par rapport à la G. Les épreuves de PSH sont
également douloureuses à l'épaule D. Il existe
par ailleurs un syndrome rotulien bilatéral. Par contre, il
n'y a pas de signe pour une arthropathie inflammatoire
périphérique. Le status neurologique est sp. Par
ailleurs, on ne peut pas poser le diagnostic de fibromyalgie,
l'assuré ne présentant des douleurs qu'à la
palpation de 4 points typiques de la fibromyalgie sur 18. Les
examens radiologiques à notre disposition mettent en
évidence une hernie discale L5-S1 G avec des
altérations dégénératives de type MODIC
Il au niveau des plateaux vertébraux adjacents.
Sur la
base de l'anamnèse, du status et des examens
complémentaires, nous retenons les diagnostics
susmentionnés. Au vu de ces diagnostics, la capacité
de travail est nulle dans l'activité de vendeur de TV
à la Migros, ce travail impliquant le lever de charges et
des positions debout prolongées. Nous nous rapprochons ainsi
de l'évaluation faite par le médecin-traitant, la
Dresse N.________. Par contre, malgré la
présence de signes de non organicité selon Waddell,
nous nous éloignons de l'appréciation du
Dr D.________ faite dans son expertise du 10.07.2003 en raison
principalement de la présence de modifications de type MODIC
Il au niveau des plateaux vertébraux adjacents à la
hernie discale L5-S1 G, ce qui signe une atteinte significative.
Par contre, dans une activité strictement adaptée aux
limitations fonctionnelles ostéoarticulaires
sous-mentionnées, la capacité de travail a toujours
été complète.
Sur
le plan psychiatrique
, assuré de 43
ans au bénéfice d'une demi-rente depuis 2001.
L'examen bidisciplinaire est demandé dans le cadre de la
révision, afin de déterminer les limitations
fonctionnelles et la capacité de travail dans
l'activité habituelle et dans une activité
adaptée.
Notre
examen clinique psychiatrique au SMR met en évidence un
trouble anxieux et dépressif mixte, l'assuré
présentant des symptômes anxieux et dépressifs
sans que l'intensité des uns et des autres soit suffisante
pour justifier un diagnostic séparé. Les
symptômes anxieux comprennent une peur du lendemain, une
irritabilité, une anxiété diffuse avec
tremblements et périodes de sudation, des symptômes
dépressifs en rapport avec un abaissement du moral, une
irritabilité, des troubles de concentration et d'attention,
un sentiment d'incompétence. En dehors de ce tableau, notre
examen clinique psychiatrique n'a pas montré de signes de
dépression majeure, de décompensation psychotique,
d'anxiété généralisée, de
trouble phobique, de trouble de personnalité morbide, de
syndrome douloureux somatoforme persistant, de perturbation de
l'environnement psychosocial ni de limitation fonctionnelle
psychiatrique.
Les
conclusions de notre examen psychiatrique s'éloignent des
diagnostics retenus lors de l'octroi de la rente, en effet il est
à noter:
•
Que l'expertise du Dr D.________ avance comme diagnostic une
anxiété généralisée (page 14)
mais cependant, au status, aucun critère CIM-10
d'anxiété généralisée n'est
précisé (par exemple absence de signe
neurovégétatifs ainsi qu'absence de fréquence
de la symptomatologie)
•
De plus, outre le fait que ce tableau d'anxiété
généralisée n'est pas étayé,
l'expert précise en page 15 « son syndrome
d'anxiété généralisée
apparaît cependant aujourd'hui relativement compensé
et compatible avec le reprise d'une activité professionnelle
partielle »
•
Enfin le rapport médical du Dr W.________ retient lui aussi
le diagnostic d'anxiété
généralisée sans préciser, non plus,
l'existence des critères CIM-10 de cette
affection.
L'examen
ne met donc pas en évidence une maladie psychiatrique ayant
pour conséquence une atteinte à la capacité de
travail de longue durée.
(…)
Concernant la
capacité de travail exigible, sur la base des constatations
rhumatologiques effectuées lors de l'examen SMR suisse
romande du 11.07.2007, il apparaît que la capacité de
travail est nulle dans l'activité habituelle de vendeur de
TV, alors qu'elle est complète dans une activité
adaptées aux limitations fonctionnelles
susmentionnées.
Sur le plan psychiatrique: capacité
exigible dans l'activité habituelle 100%, dans une
activité adaptée 100%, depuis toujours."
b)
Dans un avis médical SMR du 6 mai 2008, la Dresse
K.________ indique, à la demande de la juriste de l'OAI, que
l'on ne peut pas sur le plan médical parler
d'amélioration de l'état de santé, celui-ci
étant inchangé; il s'agit de diagnostics
différents, comme le confirme le Dr G.________ en p. 7 du
rapport d'examen bidisdiplinaire SMR du 17 août 2007, qui
estime les diagnostics posés au moment de l'octroi de la
rente ne sont pas remplis.
Sur la base de cet avis médical SMR du 6 mai 2008, il a
été considéré dans un avis juriste du
30 mai 2008 que les divergences entre l'expertise du
Dr D.________ et l'examen du SMR portaient sur le diagnostic,
soit sur la nature même des affections, et non sur une
appréciation différente de la situation; dans la
mesure où la précédente décision
reposait sur l'expertise du Dr D.________, elle était
manifestement erronée et pouvait donc faire l'objet d'une
reconsidération.
c)
Le 1
er
septembre 2008, l'OAI a
communiqué au recourant un projet de décision
supprimant la rente d'invalidité dès le premier jour
du deuxième mois suivant la notification de cette
décision (cf. art. 88bis al. 2 let. a RAI).
d)
Le 12 janvier 2009, l'OAI a confirmé son projet de
décision du 1
er
septembre 2008.
Citant aussi bien les dispositions relatives à la
révision (art. 88a al. 1 RAI) que celle relatives
à la reconsidération des décisions
(art. 53 al. 2 LPGA), l'OAI a rappelé la
jurisprudence selon laquelle, lorsque les divergences portent entre
deux rapports d'expertise sur la nature même des affections
et non sur l'appréciation des conséquences de ces
troubles sur la capacité de travail
du recourant
, les conditions de la reconsidération - en
particulier l'inexactitude manifeste - peuvent être remplies.
En l'espèce,
le recourant
bénéficiait d'une demi-rente principalement
pour des raisons psychiques. En effet, dans le cadre d'une
expertise multidisciplinaire du 10 juillet 2003, le Dr D.________
avait retenu le diagnostic d'anxiété
généralisée qui limitait la capacité de
travail à 50 % dans toutes les activités.
L'instruction du dossier du
recourant
avait
été reprise suite à sa demande de
révision en raison d'une aggravation de son état de
santé. Il avait été procédé dans
ce cadre à une expertise rhumato-psychiatrique auprès
du SMR, à Vevey, les 11 juillet et 3 août 2007; il
ressortait de cette expertise que sur le plan psychique, la
capacité de travail était entière depuis
toujours. L'OAI avait donc calculé le préjudice
économique en comparant le salaire que
le recourant
aurait pu réaliser sans atteinte à la
santé dans son activité habituelle et celui dans une
activité adaptée, respectant ses limitations
fonctionnelles, lesquelles étaient compatibles avec des
activités industrielles légères ne
nécessitant pas de qualifications particulières. La
comparaison des revenus annuels sans invalidité (57'646 fr.
50) et avec invalidité (52'047 fr. 74) en 2005 aboutissait
à une perte de gain de 5'571 fr. 76 et donc à un
degré d'invalidité de 9,66 %. La comparaison des
revenus annuels sans invalidité (60'441 fr. 50) et avec
invalidité (55'250 fr. 50) en 2008 aboutissait à une
perte de gain de 5'191 fr. et donc à un degré
d'invalidité de 8,58%. Etant donné que
le
recourant
ne présentait actuellement plus
d'invalidité - le préjudice économique
étant inférieur à 40% -, le droit à la
rente s'éteignait.
e)
Dans une lettre d'accompagnement également
datée du 12 janvier 2009, l'OAI précise ce
qui suit:
"Une
demi-rente d'invalidité vous a été
octroyée sur la base de l'expertise du Dr D.________ qui
concluait à une anxiété
généralisée qui, selon ce médecin,
justifiait une incapacité de travail de 50% dans toute
activité.
Dans le
cadre d'une révision, vous avez fait valoir une aggravation
de votre état de santé. Le Service médical
régional a estimé qu'un examen rhumato-psychiatrique
était nécessaire pour connaître
l'évolution de votre état de santé.
Il
ressort de cet examen que vous ne présentez pas de troubles
psychiatriques invalidants et que vous n'en avez jamais
présenté. Seul doit être retenu un trouble
anxieux et dépressif mixte qui n'est pas de nature à
diminuer votre capacité de travail. Le Service
médical régional estime donc que les critères
pour poser le diagnostic d'anxiété
généralisée n'étaient pas remplis lors
de l'expertise du Dr D.________ et que ce diagnostic n'était
pas étayé. Le fait de suivre les conclusions du Dr
D.________ a donc débouché sur une décision
manifestement erronée.
Pour
rappel, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral
des assurances, il est admis que lorsque les divergences, portent
entre deux rapports d'expertise, sur la nature même des
affections et non sur l'appréciation des conséquences
de ses troubles sur la capacité de travail de
l'assuré, les conditions de la reconsidération - en
particulier l'inexactitude manifeste - peuvent être remplies,
et tel est le cas en l'espèce.
Pour finir, il convient de mentionner que
vos limitations fonctionnelles somatiques permettent l'exercice
d'activités industrielles légères ne
nécessitant pas de qualifications particulières.
Notre service de placement peut vous apporter un soutien dans la
recherche d'un emploi adapté. Il vous convoquera
prochainement à cet effet."
C.
a)
B.________ recourt contre cette décision par acte
du 10 février 2009. Il fait valoir qu'il n'a pas
sollicité un examen de son dossier pour une
éventuelle aggravation, mais que l'OAI a
procédé de sa propre initiative à un
réexamen. En 2003, c'est sur la base d'une expertise
pluridisciplinaire faite par le Dr D.________ que la
demi-rente lui avait été octroyée, et la
situation ne s'est pas améliorée depuis. L'OAI n'a
procédé à aucune investigation
pluridisciplinaire et n'a pas demandé un avis aux
médecins traitants du recourant. Les médecins du SMR
ont simplement décrété que le diagnostic de
l'époque du Dr D.________ n'était pas adéquat
et qu'il fallait en changer. Or il aurait au moins fallu, pour
changer le diagnostic, procéder à un examen de
même niveau que celui qui a été pratiqué
en 2003. Le recourant conclut principalement à l'annulation
de la décision attaquée parce que les conditions
d'une révision respectivement d'une reconsidération
ne sont pas réunies, subsidiairement à l'annulation
de la décision attaquée et au renvoi du dossier
à l'OAI en l'invitant à rendre une nouvelle
décision après mise en œuvre d'une nouvelle
expertise pluridisciplinaire, et plus subsidiairement à la
réforme de la décision attaquée en ce sens que
la demi-rente est maintenue. A titre de mesures d'instruction, le
recourant requiert la mise en œuvre d'une expertise
pluridisciplinaire examinant si aujourd'hui les conditions d'octroi
d'une rente AI sont réunies. Il sollicite en outre
d'être entendu et de pouvoir également faire entendre
des témoins.
Le recourant s'est acquitté de l'avance de frais de 500 fr.
qui lui a été demandée.
b)
Dans sa réponse du 14 mai 2009, l'OAI
déclare n'avoir rien à ajouter à la
décision attaquée ainsi qu'à sa lettre
d'accompagnement du 12 janvier 2009, qu'il ne peut que confirmer.
Il propose dès lors le rejet du recours.
c)
Par réplique du 17 juin 2009, le recourant fait
valoir que si l'on se réfère au seul examen clinique
rhumato-psychiatrique par le SMR des 11 juillet et
3 août 2007 (rapport du 17 août 2007), son
incapacité de travail est totale, encore aujourd'hui, dans
son activité habituelle de vendeur de
télévisions. Or la décision attaquée
n'explicite pas quelle est l'activité professionnelle qui
serait à la portée du recourant et qui pourrait
être exercée à temps complet; une analyse
circonstanciée aurait été nécessaire.
En outre, l'examen clinique par le SMR ne pourrait pas l'emporter
sur les diagnostics posés à l'époque par le Dr
D.________ et par le Dr W.________. Il appartiendrait à
l'OAI de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire en
bonne et due forme, qui devrait répondre au moins à
la question de savoir si et dans quelle mesure l'atteinte psychique
dont souffre le recourant affecte sa capacité de travail
dans une activité adaptée. Afin que l'expert puisse
répondre de manière probante à la question de
l'influence de l'atteinte à la santé sur une
activité adaptée, il faudrait définir dans un
premier temps quelle activité le recourant pourrait
être apte à exercer. La décision
attaquée étant totalement lacunaire, elle devrait
être purement et simplement annulée.
d)
Dans sa duplique du 5 août 2009,
l'OAI expose que le fait que le revenu d'invalide
déterminé en l'espèce repose sur le salaire
mensuel brut (valeur centrale) pour des activités simples et
répétitives du secteur privé, toutes branches
économiques confondues, ne permet pas de conclure que la
situation effective du recourant n'a pas été
convenablement instruite; bien au contraire, dans la mesure
où le montant retenu comme revenu d'invalide
représente le salaire mensuel brut (valeur centrale) pour
des postes de travail qui ne requièrent pas de
qualifications professionnelles particulières, force serait
d'admettre que la plupart de ces emplois sont, abstraction faite
des limitations physiques éprouvées par le recourant,
conformes aux aptitudes de celui-ci. Par ailleurs, au regard du
large éventail d'activités simples et
répétitives que recouvrent les secteurs de la
production et des services, on devrait également convenir
qu'un nombre significatif de ces activités sont
légères et permettent l'alternance des positions et
sont donc adaptées au handicap du recourant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1
er
LAI [loi
fédérale
du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité
; RS 831.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l'opposition n'est pas ouverte - ce qui est le cas des
décisions en matière d'assurance-invalidité
(cf. art. 57a LAI) - sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58
LPGA). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En
l'espèce, le recours, interjeté en temps utile devant
le
tribunal compétent,
est
recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur
la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36) s'applique
aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (cf. ATF 125 V 413, consid. 2c; 110 V 48, consid.
4a; RCC 1985 p. 53).
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si
l'intimé était fondé à revoir sa
décision
sur opposition du 18 octobre 2004 -
entrée en force et par laquelle il avait confirmé sa
décision du 4 février 2004 allouant une demi-rente au
recourant - et à prononcer la suppression de cette
demi-rente par le biais d'une décision de révision
respectivement de reconsidération.
3.
a)
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA
(qui reprend l'ancien art. 41 LAI, abrogé lors de
l'entrée en vigueur de la LPGA), lorsque le taux
d'invalidité du bénéficiaire du droit à
la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou
sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée. La révision a lieu d'office lorsqu'en
prévision d'une modification importante possible du taux
d'invalidité, du degré d'impotence ou du besoin de
soins découlant de l'invalidité, un terme a
été fixé au moment de l'octroi de la rente ou
de l'allocation pour impotent, ou lorsque des organes de
l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui
peuvent entraîner une modification importante du taux
d'invalidité, du degré d'impotence ou du besoin de
soins découlant de l'invalidité (art. 87 al. 1 RAI
[règlement
du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité
; RS
831.201]).
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d'invalidité, et donc le droit
à la rente, peut motiver une révision selon les
dispositions précitées; la rente peut être
révisée non seulement en cas de modification sensible
de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important
(ATF 133 V 545, consid. 6.1; 130 V 343, consid. 3.5; 113 V 273,
consid. 1a; voir également ATF 112 V 371, consid. 2b,
et 387, consid. 1b). Une appréciation différente
d'une situation demeurée inchangée pour l'essentiel
ne constitue pas un motif de révision (TFA, I 491/03 du 20
novembre 2003, consid. 2.2
in fine
et les
références). Il en va de même d'une
modification peu importante des données statistiques de
caractère général (ATF 133 V 545).
L'assurance-invalidité connaissant un système de
rentes échelonnées, la révision se justifie
lorsque le degré d'invalidité franchit un taux
déterminant (ATF 133 V 545, consid. 6.2 à 7). Le
point de savoir si un changement important s'est produit doit
être tranché en comparant les faits tels qu'ils se
présentaient au moment de la dernière décision
entrée en force qui reposait sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison
des revenus conformes au droit, et les circonstances régnant
à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133
V 108, consid. 5; 130 V 343, consid. 3.5.2; 125 V 368, consid.
2, et la référence citée).
b)
Si les conditions de l'art. 17 LPGA font défaut,
la décision de rente peut encore être modifiée
si les exigences prévues à l'art. 53 al. 2 LPGA pour
la reconsidération d'une décision administrative
entrée en force sont réalisées (ATF 125 V
368, consid. 2; TF 9C_860/2008 du 19 février 2009, consid.
2.2).
Selon l'art. 53 al. 2 LPGA, l'assureur peut revenir sur les
décisions formellement passées en force lorsqu'elles
sont manifestement erronées et que leur rectification
revêt une importance notable. Pour juger s'il est admissible
de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle
est sans nul doute erronée, il faut se fonder sur les faits
et la situation juridique existant au moment où cette
décision a été rendue, compte tenu de la
pratique en vigueur à l'époque (ATF 125 V 383,
consid. 3, et les références). Par le biais de la
reconsidération, on corrigera une application initiale
erronée du droit, de même qu'une constatation
erronée résultant de l'appréciation des faits;
un changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en
principe justifier une reconsidération (ATF 117 V 8, consid.
2c; 115 V 308, consid. 4a/cc).
Pour des motifs de sécurité juridique,
l'irrégularité doit être manifeste, de
manière à éviter que la reconsidération
devienne un instrument autorisant sans autre limitation un nouvel
examen des conditions à la base des prestations de longue
durée; en particulier, les organes d'application ne
sauraient procéder en tout temps à une nouvelle
appréciation de la situation après un examen plus
approfondi des faits; ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait
être admise lorsque l'octroi de la prestation dépend
de conditions matérielles dont l'examen suppose un pouvoir
d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou
de leurs éléments, et que la décision initiale
paraît admissible compte tenu de la situation
antérieure de fait ou de droit; s'il subsiste des doutes
raisonnables sur le caractère erroné de la
décision initiale, les conditions de la
reconsidération ne sont pas remplies (TF 9C_527/2008 du 29
juin 2009, consid. 2.2; TF 9C_71/2008 du 14 mars 2008, consid. 2;
TF 9C_575/2007 du 18 octobre 2007, consid. 2.2; TFA, I 907/06
du 7 mai 2007, consid. 3.2.1; TFA, I 338/06 du 30 janvier 2007,
consid. 3; SVR 2009 UV n° 6 p. 21, U 5/07 consid.
5.3.1).
Selon la jurisprudence, une simple divergence d'appréciation
entre deux experts qui s'expriment successivement sur le cas d'un
assuré ne suffit pas pour faire apparaître une
décision prise par l'administration comme entachée
d'une inexactitude manifeste, propre à entraîner une
reconsidération (RAMA 1998 n° K 990 p. 251, consid. 3b;
TFA, I 123/00 du 23 octobre 2000, consid. 2c). Il en va en revanche
différemment lorsque les divergences entre les deux rapports
d'expertise portent sur la nature même des affections et non
sur l'appréciation des conséquences de ces troubles
sur la capacité de travail de l'assuré (TFA, I 123/00
du 23 octobre 2000, consid. 2c).
c)
En principe, l'adaptation des prestations d'assurances
sociales a lieu avec effet rétroactif (
ex tunc
).
L'assurance-invalidité connaît une
réglementation différente lorsque la modification de
la prestation a lieu en raison de questions spécifiques au
droit de l'assurance-invalidité (ATF 119 V 431, consid. 2;
110 V 10, consid. 2a; TFA, I 528/06 du 3 août 2007, consid.
7.2). Dans ces cas, la modification de la prestation d'assurance
intervient en principe avec effet
ex nunc
et
pro
futuro
(art. 85 al. 2 RAI), sauf en cas de violation de
l'obligation de renseigner (art. 77 RAI); dans ce dernier cas, la
modification de la prestation d'assurance a lieu avec effet
rétroactif (art. 85 al. 2 et
88bis
al. 2 let. b RAI); sinon, tant dans
de cadre d'une reconsidération que dans celui d'une
révision, la diminution ou la suppression de la rente
prend effet au plus tôt le premier jour du deuxième
mois qui suit la notification de la décision,
conformément à l'art.
88bis
al. 2 let. a RAI (TFA, I 528/06 du
3 août 2007, consid. 7.2).
4.
a)
En l'espèce, il est constant que l
a
décision du 4 février 2004 par laquelle l'OAI a
alloué au recourant une demi-rente d'invalidité,
dès le 22 février 2001, sur la base d'un
degré d'invalidité de 50%, de même que l
a décision
sur opposition du 18 octobre
2004 confirmant cette décision, étaient
fondées sur les constatations concordantes du Dr W.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie
(rapport médical du 18 décembre 2002; cf. lettre A.b
supra), et du Dr D.________, spécialiste FMH en
médecine interne ainsi qu'en rhumatologie et titulaire d'une
attestation de formation complémentaire en médecine
psycho-sociale et psychosomatique (rapport d'expertise
pluridisciplinaire du 10 juillet 2003; cf. lettre A.c
supra), selon lesquelles la capacité de travail du recourant
dans son activité antérieure de vendeur en
informatique s'élevait à 50% pour des motifs
psychiques. La décision du 12 janvier 2009, par laquelle
l'OAI a supprimé la demi-rente d'invalidité
dès le premier jour du deuxième mois suivant la
notification de cette décision, repose quant à elle
sur le rapport d'examen clinique SMR rhumato-psychiatrique du 17
août 2007, dans lequel le Dr G.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie, diagnostiquant
un trouble anxieux et dépressif mixte sans
caractère invalidant, estime que sur le plan psychiatrique,
la capacité de travail exigible dans l'activité
habituelle comme dans une activité adaptée est
totale, et ce depuis toujours
(cf. lettre B.a supra).
Il ne ressort pas du rapport d'examen clinique SMR
rhumato-psychiatrique du 17 août 2007 que l'état de
santé psychique du recourant se serait
amélioré depuis l'octroi de la demi-rente en 2004,
puisque le Dr G.________, s'écartant des conclusions
auxquelles étaient parvenus le Dr W.________ en
décembre 2002 et le Dr D.________ en juillet 2003, expose
que la capacité de travail du recourant était
déjà entière à l'époque et n'a
ainsi pas varié. D'ailleurs, dans son avis médical
SMR du 6 mai 2008, la Dresse K.________ indique bien que l'on
ne peut pas sur le plan médical parler d'amélioration
de l'état de santé, celui-ci étant
inchangé (cf. lettre B.b supra). Les conditions d'une
révision du droit à la rente (cf. consid. 3a
supra) ne sont dès lors manifestement pas remplies. Au
demeurant, l'OAI ne paraît pas soutenir qu'elles le seraient,
puisque, bien que soient citées dans la décision
attaquée aussi bien les dispositions relatives à la
révision que celles relatives à la
reconsidération, c'est manifestement cette seconde
hypothèse qui a été tenue pour
réalisée en l'espèce, ce qu'il convient
d'examiner ci-après.
b)
Comme on l'a vu (cf. consid. 3b supra), la loi exige,
pour
des motifs de sécurité
juridique, que l'irrégularité soit manifeste, de
manière à éviter que la reconsidération
devienne un instrument autorisant sans autre limitation un nouvel
examen des conditions à la base des prestations de longue
durée; une simple divergence d'appréciation entre
deux experts qui s'expriment successivement sur le cas d'un
assuré ne suffit pas pour faire apparaître une
décision prise par l'administration comme entachée
d'une inexactitude manifeste, propre à entraîner une
reconsidération.
En l'espèce, la décision initiale d'octroi d'une
demi-rente reposait sur les conclusions concordantes de deux
spécialistes, dont l'un, le Dr D.________, avait
été mandaté par l'OAI pour une expertise
pluridisciplinaire, selon lesquelles la capacité de
travail
du recourant
était
limitée, sur le plan psychiatrique, à 50%. Si les
diagnostics posés sur ce plan par ces deux
spécialistes n'étaient pas formulés de
manière strictement identique - puisque le Dr
W.________
posait les diagnostics d'anxiété
généralisée de degré moyen à
sévère (en rémission partielle à la fin
du traitement), phobie sociale et trouble douloureux associé
à des facteurs psychogènes et une affection
médicale généralisée, tandis que le Dr
D.________ postait les diagnostics d'
anxiété généralisée de
degré moyen à sévère, état
dépressif d'intensité moyenne et traits de
personnalité évitants - et ne se
référaient pas à la nomenclature de la CIM-10,
ils se recoupaient toutefois largement et l'influence des troubles
constatés sur la capacité de travail du
recourant
était estimée de
manière concordante à 50%. En outre, l'expertise du
Dr D.________ était complète et cohérente. Ses
conclusions étaient étayées et
crédibles. Dès lors, aucun élément ne
permettait de lui reconnaître
a posteriori
un
caractère erroné.
Par ailleurs, le rapport d'examen du SMR du 10 novembre 2003
(établi par la Dresse  S.________) a strictement
relevé les mêmes diagnostics, mais a qualifié
l'intensité des troubles comme moindre; le diagnostic
principal demeurait cependant l'anxiété
généralisée (F 41.1 de la CIM-10).
Au surplus, l'autorité intimée a elle-même
considéré que les rapports des Drs D.________ et
W.________ devaient se voir reconnaître une pleine valeur
probante, puisque dans sa
décision sur opposition du
18 octobre 2004, laquelle s'est basée sur le rapport
d'examen du SMR du 10 novembre 2003, elle exposait ce qui suit
(cf. lettre A.d supra):
"Le Dr D.________ s'est prononcé en
pleine connaissance du dossier et de l'anamnèse, Il a pris
en considération les plaintes exprimées. Ses
conclusions sont claires, exemptes de contradictions et
motivées. Ses conclusions vont d'ailleurs dans le même
sens que celles du Dr W.________.
L'expertise du Dr D.________, à
l'instar du rapport du Dr W.________, remplit les critères
jurisprudentiels exposés ci-avant pour que pleine valeur
probante leur soient reconnue. Il n'y a donc pas lieu de
s'écarter de leurs conclusions, ni de compléter le
dossier en procédant à une nouvelle
expertise."
Dans ces conditions, on ne saurait considérer que la
décision d'octroi d'une demi-rente reposait sur une
constatation manifestement erronée des faits pertinents, qui
justifierait une reconsidération selon l'art. 53 al. 2 LPGA.
En effet, cette décision était fondée sur deux
rapports médicaux convergents aux conclusions concordantes,
qui répondaient aux exigences en matière de preuve et
au vu desquels il n'était en tout cas pas manifestement
erroné d'accorder une demi-rente au recourant.
c)
Il sied encore de relever qu'on ne saurait soutenir,
comme le fait l'OAI, que les divergences entre les rapports
médicaux sur lesquels était fondée la
décision initiale d'octroi d'une demi-rente et le rapport
médical invoqué pour justifier la
reconsidération de cette décision porteraient
à proprement parler sur la nature même des affections
plutôt que sur l'appréciation des conséquences
de ces troubles sur la capacité de travail
du
recourant
. En effet, dans le rapport d'examen
clinique SMR du 17 août 2007, le Dr G.________ relève
que
le recourant
présente des
troubles des séries dépressives, dont il
décrit les symptômes, ainsi que des troubles des
séries anxieuses, dont il décrit également les
symptômes en estimant toutefois que l'intensité du
tableau est suffisamment modérée pour que le
diagnostic d'anxiété généralisée
ne puisse pas être retenu; il retient ainsi un trouble
anxieux et dépressif mixte (F41.2), au motif que
le
recourant
présente des symptômes
anxieux et dépressifs sans que l'intensité des uns et
des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic
séparé; sur cette base, il conclut que l'examen ne
met pas en évidence une maladie psychiatrique ayant pour
conséquence une atteinte à la capacité de
travail de longue durée (cf. lettre B.a supra). Il convient
de constater que les diagnostics révélés par
les avis des Drs D.________, W.________ et G.________ sont
strictement identiques. Il s'avère ainsi que les divergences
entre les avis des Drs D.________ et W.________ d'une part et
celui du Dr G.________ d'autre part (lequel a
été émis plus de quatre ans plus tard) portent
uniquement sur l'intensité des troubles anxieux et
dépressifs dont souffre le recourant et donc sur
l'appréciation des conséquences de ces troubles sur
la capacité de travail de ce dernier. Or comme on l'a vu
(cf. consid. 3b supra), cette divergence
d'appréciation entre des avis émis à plus de
quatre ans d'intervalle ne suffit pas pour faire apparaître
la décision initiale d'octroi d'une demi-rente comme
entachée d'une inexactitude manifeste, propre à
entraîner une reconsidération.
d)
En conséquence, c'est à tort que
l'autorité intimée a prononcé la suppression
de la demi-rente du recourant, dans la mesure où il
n'existait aucun motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA
ni de reconsidération au sens de l'art. 53 al. 2
LPGA.
e)
La cour de céans étant en mesure de statuer
sur la base du dossier dans le sens de l'admission des conclusions
principales du recourant, il n'y a pas lieu d'ordonner les mesures
d'instruction que celui-ci a sollicitées à titre
subsidiaire (cf. lettre C.a supra).
5.
a)
En définitive,
il y a lieu d'admettre
le recours
et
d'annuler la décision attaquée, ce
qui entraîne le maintien de la demi-rente
d'invalidité.
b)
En dérogation à
l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en
matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est
fixé en fonction de la charge liée à la
procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et
doit se situer entre 200 et 1000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En
l'espèce, le recourant obtient gain de cause et n'aura donc
pas à supporter de frais judiciaires. Ceux-ci ne peuvent pas
non plus être mis à la charge de l'OAI; en effet,
selon l'art. 52 LPA-VD, des frais de procédure ne peuvent
pas être exigés de la Confédération et
de l'Etat, ni donc de l'OAI en tant qu'organisme chargé de
tâches d'intérêt public. L'OAI versera en
revanche au recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance
d'un mandataire professionnel, une indemnité à titre
de dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 55 LPA-VD),
qu'il convient, en application de l'art. 7 du Tarif
du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des
dépens en matière de droit des assurances sociales du
2 décembre 2008 (RSV 173.36.5.2), de fixer
équitablement à 1'500 fr.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
annulée, le droit à la demi-rente étant
maintenu.
III.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires.
IV.
L'office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera
à B.________ une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
Le
président:
Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à:
‑      Me C.________ (pour
B.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier: