vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 712 · 2018-10-31 · fr

FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, DÉPRESSION, CHANGEMENT DE PRATIQUE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 31.10.2018 Arrêt / 2018 / 712

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
3/18 - 307/2018
ZD18.000241
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
31 octobre 2018
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
Mmes
Silva et Feusi, assesseuses,
Greffier
:
M.              Schild
*****
Cause
pendante entre :
I.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Cesare Lepori, à Bellinzona,
et
O.________
,
à Vevey.
_______________
Art.
8 al. 1 LPGA, art. 4 al. 1 et
28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
I.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) est né en Turquie, en 1973.
Il réside en Suisse depuis 1977. Marié, l’assuré est père de deux filles. Ayant
suivi une formation qu’il n’a pas mené à son terme, il a été principalement
actif dans le domaine de la construction métallique et la serrurerie. Son parcours professionnel
a été entrecoupé de période de chômage, notamment entre 2003 et 2004, puis dès
2006. Depuis de nombreuses années, l’intéressé a souffert de lombalgies, dont les
douleurs étaient en augmentation depuis 2007.
Le 19 août 2008, l’assuré a été victime d’une fusillade impliquant son
frère, lequel est décédé sous ses yeux. L’intéressé lui-même
a été touché à la jambe gauche et à l’abdomen. Immédiatement hospitalisé,
l’assuré a été traité chirurgicalement en raison d’une fracture fragmentaire
du tibia et péroné gauche, de fractures des branches ilio et ischiopubiennes gauches avec plusieurs
fragments métalliques, une plaie par balle à l’abdomen ainsi que deux impacts à
la jambe gauche. Il a été hospitalisé jusqu’au 5 septembre 2008 à l’Hôpital
régional de [...]. A compter de cette date, l’assuré a été en incapacité
totale de travail.
En raison des séquelles psychologiques engendrées par cet événement, l’assuré
a été suivi à compter du mois de mars 2009 par le Dr T.________, spécialiste en psychiatrie
et en psychothérapie.
B.
Dans l’intervalle, I.________ a sollicité des prestations de l’assurance-invalidité
(AI) par dépôt du formulaire ad hoc du 14 mai 2009 auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé). Il a mentionné
des lombalgies de longue durée assorties de douleurs ainsi que les projectiles reçus au ventre
et à la jambe.
Par rapport du 15 juin 2009, le Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et en
traumatologie de l’appareil locomoteur, a retenu comme diagnostics invalidants un status post-ostéosynthèse
d’une fracture pluri-fragmentaire du tibia et péroné gauche à haute énergie.
Malgré un processus de guérison favorable, le spécialiste a estimé qu’il était
trop tôt pour se prononcer sur une éventuelle reprise du travail.
Durant le mois de juin 2009, l’OAI a mis en place des mesures d’intervention précoce
sous la forme d’un stage d’observation. En raison d’une rechute d’ordre psychiatrique,
l’assuré n’a pas été en mesure de suivre le stage précité.
Dans un rapport médical du 20 août 2009 adressé à l’OAI, le Dr T.________ a
souligné la nécessité d’un entretien avec un conseiller professionnel de l’AI,
d’une enquête ménagère ainsi que d’un examen du Service médical de l’AI
(ci-après : le SMR) afin de mettre en œuvre les mesures nécessaires en vue de ralentir,
respectivement de contrecarrer la tendance régressive maligne, à la limite des comportements
auto-agressifs et de sabotage, que laissait entrevoir l’évolution clinique de l’assuré.
Devant la nécessité de poursuivre l’instruction médicale, l’OAI a mis en œuvre
une expertise rhumatologique et psychiatrique, confiée au [...], plus précisément aux
Drs N.________ et W.________, spécialistes en médecine interne ainsi qu’au Dr Z.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans leur rapport d’expertise du 11 mars 2010, les spécialistes ont posé comme diagnostics
ayant une répercussion sur la capacité de travail un status après plaies par balle avec
fractures multifragmentaires du tibia et fracture du péroné à gauche ayant nécessité
une ostéosynthèse tibiale par plaque le 19 août 2008, une spondylodiscarthrose lombaire
débutante sans contrainte radiculaire ni médullaire radioclinique ainsi qu’un état
de stress post-traumatique. Concernant les diagnostics dénués d’influence sur la capacité
de travail, les experts ont mentionné une anxiété généralisée, un épisode
dépressif moyen sans syndrome somatique, un syndrome douloureux somatoforme persistant, un status
après plaie par balle au niveau abdominal ayant provoqué une fracture du bassin à gauche
et un hématome rétropéritonéal, sans lésion viscérale, ni vasculaire, ni
neurologique, survenue le 19 août 2008, une obésité avec HTA labile et stéatose hépatique
(2004), une hernie hiatale (diagnostiquée en 2005) et des douleurs abdominales fonctionnelles (2004),
des allergies multiples, un status après écrasement de la main gauche avec neuropathies post-constusionnelles
des nerfs collatéraux de l’auriculaire gauche sans séquelle algo-fonctionnelle actuelle
(2005) et finalement un status après fracture de l’avant-bras droit, sans séquelle (durant
l’enfance). Concernant l’influence des pathologies précitées sur la capacité
de travail de l’assuré, les experts ont retenu une incapacité totale encore en cours
sur le plan physique, avec reprise progressive sur six mois, ainsi qu’une baisse de rendement imputable
aux troubles psychiatriques qui devait également se prolonger sur six mois. Dans leur discussion,
les experts ont mis en évidence les éléments suivants :
« L’état
de stress post-traumatique (ESPT) et ses conséquences (état d’alerte permanent, insomnie
flashbacks) justifie une baisse de l'énergie disponible se manifestant sous la forme de fatigabilité
physique et mentale et de troubles cognitifs (détournement de l'attention aux stimuli courants habituels
au profit de l'attention ciblée sur les stimuli de danger). La fatigabilité est légèrement
renforcée par l'anxiété non spécifique
(anxiété
généralisée)
et
par le trouble dépressif. L'ensemble des troubles psychiques justifie une baisse de rendement dans
toute activité, baisse de rendement qui peut être estimée actuellement à 50%.
Pour
ce qui est du
syndrome
douloureux somatoforme persistant, à
partir
de 2000 le Tribunal Fédéral a fixé ses critères pour apprécier le caractère
éventuellement invalidant de ce syndrome. Il revient à l'expert psychiatre de décrire
divers paramètres médicaux et psycho­sociaux qui serviront de base à cette appréciation.
Ces paramètres ont été décrits dans les différentes parties de l'expertise.
S'agissant de M. I.________, la situation peut être résumée comme suit :
-
intégration sociale : l'expertisé
est très bien intégré dans son milieu
familial, il a beaucoup d'amis et diverses activités socialisées (bowling,
sorties avec la famille ou des amis, y compris des déplacements en
voiture jusqu'en Allemagne)
-
comorbidité psychiatrique
: il existe une comorbidité d'intensité
moyenne, sous la forme d'une dépression moyenne et d'une anxiété
généralisée ; ces affections psychiques ne sont pas durablement
incapacitantes ; l'état de stress post-
traumatique (ESPT) l'est
partiellement (baisse du rendement de 50%) mais est en train de
s'amender ; on peut escompter que dans un délai de six mois l'ESPT
ne devrait plus avoir d'influence significative sur la capacité de travail
-
état psychique «cristallisé
» : l'expertisé ne présente pas un état
psychique               gravement altéré
et excluant toute évolution ; l'évolution
en cours de l'ESPT en témoigne
-
atteintes corporelles : les atteintes
somatiques « à l'origine » des
douleurs somatoformes (lombalgies, céphalées) sont modérées (cf.
expertise rhumatologique pour plus de détails)
-
durée et caractère résistant
des plaintes somatoformes : celles-ci sont
documentées depuis 2003 et ont résisté aux traitements prescrits
« lege artis », comme c'est d'ailleurs habituellement le cas
s'agissant               de ce type
de douleurs
-
les troubles psychiques constatés
sont en voie d’amendement (ESPT)
ou de gravité modérée (dépression, anxiété généralisée) ;
ils ne               devraient donc
pas interférer de manière significative et durable avec la
capacité de l’expertisé de gérer ses douleurs et mettre en œuvre sa
capacité de travail
Perspectives
thérapeutiques et pronostic
Il
y a deux facteurs de risque présents chez l'expertisé, connus pour favoriser le développement
d'un
ESPT
chez
les personnes exposées à un événement traumatique : le traumatisme a été
infligé par un être humain, et la vie de l'expertisé a été objectivement mise
en danger lors du traumatisme. D'autres facteurs de risque ne sont pas présents : il n'y a pas d'antécédents
personnels ou familiaux de traumatisme ni de troubles psychiques, et il n'y a pas eu, autant que le dossier
permette de juger, de réaction dissociative au moment du traumatisme. Par ailleurs, lors du présent
examen, l'évocation du traumatisme n'a pas été évitée et n'a pas provoqué
de bouleversement émotionnel. On peut en conclure que
l'ESPT
est actuellement au décours,
ce qui est l'évolution la plus habituelle après un traumatisme. Dans ces conditions on peut
estimer que
l'ESPT,
même si ses manifestations
devaient persister encore quelque temps, ne devrait plus avoir d'incidence significative sur le rendement
professionnel dans un délai de six mois à partir de maintenant. Quant à l'anxiété
généralisée et la dépression, elles ne sont pas d'une sévérité suffisante
pour être invalidantes à elles seules.
[…]
«
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
Au
plan physique
ü
Séquelles traumatiques de
la jambe gauche
Eviter les longs déplacements, les activités sur terrain instable, échelles, échafaudage,
la position à genou en appui sur le tibia, permettre une activité semi-sédentaire avec
alternance de position, éviter pour l'instant les charges supérieures à 5 kg de manière
répétitive. Un véhicule professionnel devrait être automatique. Eviter un travail
avec risque de choc direct contre la jambe, des engins provoquant des vibrations.
ü
Rachis : éviter les porte-à-faux
répétitifs, les charges supérieures à 25 kg de manière répétitive
Au
plan psychique et mental
Etat
d'alerte persistant par focalisation excessive sur les signaux de danger, entraînant une fatigabilité
mentale, et physique également (par insomnie). Ces limitations sont principalement dues à l'état
de stress post-traumatique (ESPT), avec un rôle légèrement renforçant de l'anxiété
moins spécifique (anxiété généralisée) et du syndrome dépressif.
Au
plan social
M.
reste intégré au tissu social.
2.
Influences des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici
2.1
Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici ?
Au
plan physique
Activité
de serrurier, aide serrurier : incapacité totale.
Activité
de chauffeur : sur véhicule automatique, à la mi-journée.
Au
plan psychique
Baisse
du rendement de 50% dans toute activité. L'ESPT étant au décours, on peut compter sur
une rémission suffisante pour que, dans un délai de six mois, le rendement ne soit plus affecté
de manière significative.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
Au
plan physique
Selon
les limitations fonctionnelles.
Au
plan psychique
Actuellement,
toute activité compatible avec les qualifications de l'expertisé et avec son état physique
est possible avec un rendement diminué de 50%. Dans un délai de six mois, la baisse de rendement
devrait s'être amendée complètement.
2.3
L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure (heures
par jour) ?
Au
plan physique
Non,
ne peut plus travailler comme serrurier ou profession équivalente sur les chantiers.
Comme
chauffeur, activité possible à la mi-journée avec un véhicule automatique.
Au
plan psychique
Oui,
à temps plein avec un rendement diminué de moitié pour six mois encore.
2.4
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Au
plan physique
Oui
dans les anciennes activités. Pas de rendement comme serrurier, rendement partiel comme chauffeur.
Au
plan psychique
Cf supra.
2.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Au
plan physique
Depuis
l'agression par arme à feu survenue le 19.08.2008.
Au
plan psychique
Même
réponse.
2.6
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Au
plan physique
IT
totale encore en cours. Une reconversion professionnelle nous paraît envisageable à compter
de mars 2010 avec reprise progressive sur 6 mois pour permettre un reconditionnement, une accoutumance
au travail.
Au
plan psychique
Jusqu'à
maintenant, les atteintes physiques ont été au premier plan et ont déterminé l'incapacité
de travail. A partir de maintenant, alors qu'une reprise progressive d'activité (avec reconversion)
est envisageable sur le plan somatique, il faut tenir compte de la baisse du rendement imputable aux
troubles psychiques. Celle-ci devrait faire sentir ses effets pendant encore six mois.
3.
En raison de ses troubles psychiques, l'assuré est-il capable de s'adapter à son environnement
professionnel ?
Au
plan physique
et
Au
plan psychique
Oui. »
Le
26 avril 2010, l’assuré a été
hospitalisé à la Clinique psychiatrique de [...] en raison d’une réactivation de
son syndrome dépressif.
Poursuivant l’instruction du dossier, l’OAI a ordonné une mesure d’observation
professionnelle au sein du Centre d’observation professionnelle de l’assurance-invalidité
(COPAI), du 27 septembre au 29 octobre 2010. S’en est suivie une mesure de réinsertion, sous
la forme d’un entraînement à l’endurance au département de psychiatrie du
[...], entre le 9 mai 2011 et le 31 août 2011. Ces mesures ont mis en relief la réalisation
adéquate des tâches effectuées par l’assuré, assortie cependant d’une
fatigue prononcée ainsi que de différentes douleurs, notamment au dos ainsi qu’à
la tête.
Entre le 21 novembre 2011 et le 30 septembre 2012, un entraînement progressif sous la forme d’un
stage a été mis en place au sein de l’entreprise [...]. Pour des raisons médicales,
l’assuré a été régulièrement absent à compter du mois de janvier
2012. Au terme de la mesure, les collaborateurs au sein d’ [...] ont remarqué que l’assuré
présentait à un rendement de 40% sur un taux de présence de 70%, soit un rendement total
de 28%.
C.
Le
12 juillet 2013, l’OAI a adressé un projet de décision à l’assuré, envisageant
l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 1
er
novembre 2009, soit six mois après la demande puis, dès le 1
er
juin 2010, l’octroi d’une demi-rente d’invalidité sous déduction des indemnités
journalières versées durant les mesures de réadaptation professionnelle. Procédant
à une comparaison entre le revenu envisageable sans invalidité et celui avec une incapacité
de travail, l’office a dégagé un degré d’invalidité de 55%. Un abattement
de 10% sur le revenu d’invalide a été retenu au vu des limitations fonctionnelles de
l’assuré, soit l’abstention de marche sur un terrain accidenté, d’utilisation
d’échelles ou d’échafaudages, de position en porte-à-faux ainsi que de port
de charge de plus de 25 kilos.
Dans un rapport médical du 18 août 2013, le Dr V.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, nouveau médecin traitant de l’assuré, a retenu un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique (F33.11), une modification durable
de la personnalité après traumatisme (F62.0), une anxiété généralisé
(F41.1) ainsi qu’un trouble somatoforme douloureux (F45.4). Retenant une invalidité totale,
le médecin a développé les éléments suivants :
«
L'évolution
clinique
a été marquée
par une persistance de symptômes post traumatique en lien avec son agression. Le patient se montre
toujours aux prises avec des flash-back, des réveils nocturnes avec composantes de dissociation
lors desquels il peut hurler, ou alors de
l'insomnie. On note également
de l'hyper vigilance, une sensation d'être sur le qui-vive, de l'irritabilité, de l'impatience,
des crises de colère et des ruminations de vengeances. On note en permanence une anxiété
marquée et un retrait social. Il y a parfois des phases de ralentissement psychomoteur lors d'épisodes
dépressifs caractérisés, avec anhédonie, apragmatisme et aboulie, généralement
en août lors de l'anniversaire de l'agression.
La
symptomatologie douloureuse n'a pas évolué significativement malgré un suivi auprès
du Dr H.________, responsable de l'unité d'antalgie de l'hôpital de [...], et malgré une
tentative de pose de stimulateur électrique. lI serait important de pouvoir contacter ce médecin
ainsi que le Dr F.________ à [...] pour plus de précisions sur ces aspects somatiques.
[…]
Il
est important de relever ici les
changements
significatifs
par rapport à
l'expertise du [...] de 2009 sur laquelle se base la décision de juillet 2013. A l'époque entraient
en compte un état de stress post-traumatique (F43.1) et un épisode dépressif moyen (F32.1)
tous deux estimés comme étant au décours et devant évoluer favorablement en six mois.
[…]
Discussion
Il
n'est certainement pas utile de revenir sur l'entier des détails de la situation de Monsieur I.________
qui représente un épais dossier déjà en votre possession et qui a permis à votre
office conclure à une invalidité à 100% de 2008 à 2009, puis à 50% depuis 2010
en raison d'un trouble somatoforme et de l'amendement supposé de la composante psychiatrique.
Durant
mon suivi et à la lumière des éléments de dossier de mon prédécesseur,
j'ai pu constater la persistance de l'état de stress post-traumatique, modifiant ainsi le diagnostic
retenu à l'époque pour constituer une modification durable de la personnalité. Il s'agit
d'une situation à pronostic nettement plus réservé que le PTSD initial. Par ailleurs les
épisodes dépressifs se sont renouvelés, au moins à une reprise durant le suivi de
mon prédécesseur, et à deux durant le mieux (rect. mien). Ceci implique un nouveau diagnostic
de trouble dépressif récurrent, impliquant lui également un pronostic plus réservé.
Compte
tenu de la sévérité et de la complexité des symptômes observés, je pense
qu'il est nécessaire que votre office adapte la rente d'invalidité à 100%.
Puisque
les symptômes actuels ont déjà justifié une rente à 100% entre 2008 et 2009,
et que la décision de faire passer l'invalidité à 50% en 2010 s'est faite sur la prédiction
statistique de septembre 2009 tirée du rapport d'expertise du [...], par ailleurs tout à fait
pertinent en soi, je pense que cela ne devrait pas être problématique, suite à ce présent
rapport, de procéder à une telle adaptation. La question d'une adaptation rétroactive
est, de fait, également posée ».
Dans ses observations du 13 septembre 2013, l’assuré a contesté le projet de décision
du 12 juillet 2013. Il a notamment relevé que, compte tenu des observations du Dr V.________, il
était nécessaire de modifier le projet de décision dans le sens de l’octroi d’une
rente entière d’invalidité. Subsidiairement, dans l’optique d’une reconnaissance
d’une capacité de travail partielle, un abattement de 10% était totalement insuffisant,
compte tenu d’une faible intégration linguistique, d’un faible bagage scolaire ainsi
que de capacités d’adaptation et d’apprentissage réduites.
Sur recommandation du SMR, l’OAI a mandaté la Dresse K.________, spécialiste en psychiatrie
et en psychothérapie, afin d’établir une expertise psychiatrique. Dans son rapport d’expertise
du 27 février 2014, la Dresse K.________ a retenu comme diagnostic invalidant un status après
notions d’un syndrome de stress post traumatique, actuellement en rémission complète
(Z71.1). Quant aux diagnostics sans influence sur la capacité de travail, la spécialiste a
mentionné un syndrome de dépendance aux opiacés et aux médicaments sédatifs,
avec utilisation continue sous prescription médicale (F19.25) ainsi que des notions de douleurs
chroniques, pouvant être intégrées dans un tableau de syndrome douloureux somatoforme
persistant. Concernant la capacité de travail, elle a conclu à l’absence de limitations
sur le plan psychique et mental dès les six mois suivants le rapport d’expertise du 11 mars
2010, c’est-à-dire à partir du mois de septembre 2010. En effet, pour la spécialiste,
sur le plan strictement psychiatrique, la capacité résiduelle de travail était complète
dans toute activité. A l’appui de ses conclusions, elle a retenu les éléments suivants :
« À
l'examen de ce jour, il s'agit d'un homme orienté et collaborant, pourvu de bonnes capacités
intellec­tuelles. Sa vivacité et ses compétences cognitives surprennent, au vu de l'importance
de la prescription médicamenteuse sédative et surtout opioïde annoncée. L'évaluation
des
signes de dépression au
sens des classifications internationales est actuellement négative, observation qui est appuyée
par des inten­tions de représailles que l'expertisé formule et qui lui permettent d'échapper
à la position d'impuissance caractéristique de la dépression. Quant aux séquelles
psychologiques de l'accident du 19 août 2008, mal­gré un fort impact subjectif, les signes
d'un syndrome de stress post-traumatique se sont aujourd'hui es­tompés, et une éventuelle
modification de la personnalité après une expérience de catastrophe est plau­sible,
bien qu'aucun signe clinique n'en restreigne l'exigibilité professionnelle.
En
conséquence, le tableau observé ce jour est tout à fait rassurant, révélant
un homme en bon état de santé psychiatrique. Les processus de deuil de son frère, de sa
mère et de sa sœur sont aujourd'hui ter­minés et seule persiste, objectivement, une
certaine apathie mise sur le compte d'une prescription im­pressionnante de sédatifs, notamment
d'opioïdes.
Étant
donné que des notions de lombalgies sont présentes dans le dossier Al d'une manière récurrente
et que le tableau actuel montre quelques signes d'un diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant,
les critères jurisprudentiels de gravité ont été pris en considération comme
suit : l'expertisé n'a ac­tuellement plus de comorbidité psychiatrique pouvant avoir un
impact sur son exigibilité professionnelle. Les affections corporelles chroniques sont dûment
investiguées dans les rapports des médecins spécia­listes. Le processus maladif s'étend
sur de nombreuses années, puisque les premiers rapports médicaux pour douleurs chroniques datent
de 2003 (rapport médical du 17 juin 2003 signé par le Dr Q.________ qui, dans un consilium,
souligne l'importance des plaintes qui ont un aspect parfois caricatural et labile. Ce médecin spécialiste
en chirurgie orthopédique souligne l'importance de la discordance entre les signes objectifs et
les plaintes du patient, ce qui a également été observé durant cet entretien pour
expertise). Il n'y a pas de perte d'intégration sociale. Bien que le processus défectueux de
résolution de conflit n'ait pas clairement été mis en évidence, certains bénéfices
pourraient être tirés de la maladie : en effet, l'assuré, qui a vu ses deux parents percevoir
des prestations Al, aurait lui-même annoncé (page 226 du dossier AI), que comme il ne s'est
pas acquitté de ses devoirs militaires au Pays, l'octroi d'une rente Al lui permet­trait de
ne pas payer les 15'000 euros de taxe d'exemption au service. On ne peut parler d'échec des trai­tements
mis en place, mais plutôt d'une prescription excessive. Il n'a pas été décelé
de signe de non-coopération.
En
conséquence, l'examen des critères jurisprudentiels de gravité ne révèle pas
de comorbidité psychia­trique pouvant grever l'exigibilité professionnelle de l'assuré. »
Dans un avis SMR du 14 mai 2014, les Drs D.________ et M.________, médecins, ont retenu les éléments
suivants :
« En
conclusion l'expert juge l'assuré en bon état de santé psychiatrique actuelle et sans
limitation d'ordre psychiatrique. La CT (capacité de travail) exigible est donc entière sur
le plan psychiatrique à partir de septembre 2010 (6 mois après l'expertise du [...]). Les conclusions
de cette expertise rejoignent et confirment celles de l'expertise de 2010 qui prévoyait une exigibilité
professionnelle totale à 6 mois. On ne peut que constater que les éléments décrits
par le Dr V.________ en août 2013 dans son courrier, en particulier les manifestations anxieuses
ou le ralentissement psychomoteur avec baisse de la thymie, ne sont pas retrouvés par l'expert 7
mois plus tard lors de son expertise, ce qui témoigne d'une évolution notable de la situation
et peut correspondre à une amélioration de l'état de santé de l'assuré sous
traitement. Il appartiendra au psychiatre traitant de prendre en considération les remarques de
l'expert sur la compliance de l'assuré au traitement et sur une éventuelle adaptation du traitement.
Enfin il ne nous appartient pas de nous prononcer sur la remarque personnelle de l'expert mais l'administration
doit en tenir compte de manière appropriée car elle est basée sur un constat objectif
de faits. Cette expertise répondant aux critères de qualité exigible d’un tel examen
nous ne voyons pas de raison objective de nous écarter de ses conclusions que nous adoptons. Il
y a une grande cohérence entre les signes décrits chez l’assuré et les diagnostics
retenus. Les diagnostics non retenus sont bien discutés. Pour finir de nous convaincre on notera
qu’il existe une bonne cohérence entre les constats actuels de l’expert et l’évolution
prévue lors de l’expertise du [...]. En synthèse l’assuré a donc pour des
raisons somatiques une CT nulle dans son activité ancienne de serrurier et de 50% dans une activité
adaptée aux seules limitations fonctionnelles d’ordre somatique. Aucune limitation n’est
à retenir actuellement sur le plan psychique.»
Dans un nouvel avis médical SMR du 23 juin 2014, les Drs M.________ et D.________ ont précisé
que, sur le plan somatique, l’exigibilité professionnelle de l’assuré après
6 mois de reconditionnement professionnel était totale dans une activité adaptée, en conformité
avec les conclusions de l’expertise du [...] de 2010.
D.
Le 27 janvier 2016, l’OAI a émis un
deuxième projet de décision, envisageant l’octroi des prestations de l’assurance-invalidité
sous la forme d’une rente entière dès le 1
er
novembre 2009, puis une demi-rente du 1
er
juin 2010 au 30 novembre 2010 (taux d’invalidité de 55% durant cette période). Vu l’amélioration
de l’état de santé de l’assuré constatée tant sur le plan physique que
psychique, l’OAI retenait qu’une pleine capacité de travail était parfaitement
exigible depuis le mois de septembre 2010 et ce dans l’exercice d’une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles de l’intéressé.
Le 24 février 2016, l’assuré a, par l’intermédiaire de Procap, pris position
sur le projet de décision précité. Il alléguait qu’il était pertinent
de prendre en compte les observations réalisées lors des mesures de réadaptation, concluant
à un rendement de 28%. Il a ensuite invité l’OAI à investiguer sa situation sous
l’angle de la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral concernant les troubles somatoformes
douloureux en tenant notamment compte d’un nouvel avis de son psychiatre traitant.
Le 12 avril 2016, l’assuré a produit plusieurs documents médicaux, plus particulièrement
un rapport médical du 6 avril 2016 établi par le Dr V.________. Le psychiatre a complété
les diagnostics précédemment retenus dans son rapport du 18 août 2013, en ajoutant celui
de syndrome de dépendance aux opiacés, sous traitement de substitution (F12.22). Le médecin
a relevé que l’état dépressif de l’assuré s’était aggravé
à deux reprises durant l’année 2015, au printemps et à l’automne. Il a également
mis en évidence les éléments suivants :
« Je
pense que la combinaison d’un trouble dépressif récurrent, d’un trouble somatoforme,
d’une dépendance aux opiacés et d’une anxiété peuvent l’un dans
l’autre contribuer à annihiler toute possibilité d’investissement professionnel
de ce patient sur la durée, quand bien même il serait occasionnellement en mesure de pratiquer
une activité sur quelques jours, je pense que de tenir cette activité à hauteur de 30
ou 40% sur des semaines relève de l’illusoire.
Taux
de rendement attendu (en %) dans une activité adaptée s'il est tenu compte de toutes ses limitations
fonctionnelles et pour quels motifs ?
Encore
une fois je pense qu’il est difficile de parler d’une activité adaptée puisqu’à
ce jour même les tentatives de réinsertion en atelier protégé se sont révélées
être un échec.
Je
pense que toute activité devrait commencer par un atelier protégé et là aussi je
pense que la combinaison des diagnostics psychiatriques mentionnés précédemment permettent
tout au plus une activité régulière de quelques heures par semaine.
Les
constatations de l'expert qui estime que le patient est tout à fait en mesure de travailler 8 heures
par jour sur la durée ne peuvent que me laisser pantois.
Quelles
activités et quel type de travail sont-ils possibles et dans quelle mesure ?
A
cette situation également je pense qu’une tentative de réinsertion progressive dans un
atelier protégé est la seule activité adaptée possible. Je rappelle qu’il s’agit
en général d’activité qui sont ouvertes aux patients bénéficiaires d’une
rente AI à 100%.
Quel
est le pronostic vraisemblablement attendu (gravité des troubles, risque de chronicisation des troubles...)
?
Pour
ma part, et en effet en opposition complète avec les experts sollicités par l'AI, je constate
dans mon suivi (qui je rappelle est un suivi régulier associé à un suivi de la famille
du patient) à une chronicisation de cette situation complexe.
C'est
ce que je tentais de décrire dans mon rapport de 2013 et je peux confirmer aujourd'hui que l'évolution
a été défavorable avec de nouveaux épisodes dépressifs et un diagnostic supplémentaire
de dépendance aux opiacés.
S'agissant
d'une situation évoluant depuis plusieurs années et déjà chronifiée, le pronostic
est sévèrement entamé à moyen terme.
[…]
S'il
s'agit bien d'un trouble somatoforme douloureux quel est l'impact sur sa vie professionnelle et également
sa vie privée ?
En
effet, je constate qu'il s'agit d'un trouble somatoforme douloureux, même si cela est un diagnostic
syndromique qui ne reflète qu'une partie de la problématique de Monsieur I.________.
Je
considère qu’il s’agit d’un élément significatif de sa symptomatologie
qui a émergé massivement dans les suites de la fusillade dont il a été victime et
qui impacte significativement sa capacité de travail et sa vie sociale. Encore une fois Monsieur
I.________ ne fait pratiquement rien de sa journée, il reste chez lui à tenter de gérer
sa dépression et ses douleurs, la famille est particulièrement inquiète, sa fille qui
vient de se marier doit aider financièrement ses parents, doit intervenir dans de multiples tâches
du quotidien, ce qui à mon sens pourrait ouvrir la porte à une rente pour importent »
L’intéressé a également produit un rapport médical du 14 mars 2016 émanant
du Dr H.________, spécialiste en anesthésiologie, remarquant que les douleurs ressenties semblaient
plutôt au second plan dans un tableau clinique dominé par des troubles anxieux et dépressifs.
Par avis médical du 24 mai 2016, le SMR, soit le Dr D.________, a estimé que la position du
Dr V.________ constituait un avis différent de celui des experts sollicités, mais n’apportait
pas les éléments objectifs permettant de s’écarter des conclusions de l’expertise
établie par la Dresse K.________.
Par acte du 16 août 2017 adressé à l’assuré, l’OAI a retenu que la contestation
formulée par l’assuré ne modifiait pas sa position, le projet du 27 janvier 2016 devant
être entièrement confirmé. En effet, il a relevé que tant l’expertise bidisciplinaire
du [...] que l’expertise psychiatrique de la Dresse K.________ remplissaient les conditions posées
par la jurisprudence afin de se voir reconnaître valeur probante. Quant aux rapports médicaux
ultérieurs du Dr V.________ notamment, ils n’apportaient aucun élément nouveau ou
méconnu susceptible de remettre en cause les conclusions des expertises mises en œuvre et ne
permettaient pas de s’écarter des précédentes conclusions de l’intimé.
S’agissant du trouble somatoforme douloureux, l’OAI a relevé que la Dresse K.________
ne l’avait pas considéré comme invalidant, l’assuré ayant conservé des
moyens psychiques suffisants afin de s’habituer à un rythme de travail, de s’intégrer
dans le tissu social et de mobiliser ses ressources existantes. L’office a finalement souligné
que la limitation des niveaux d’activité n’était pas uniforme dans tous les domaines
de la vie de l’intéressé.
Par décision du 17 novembre 2017, confirmant son projet de décision du 27 janvier 2016, l’OAI
a accordé à l’assuré une rente entière d’invalidité entre le 1
er
novembre 2009 et le 31 mai 2010 ainsi qu’une demi-rente d’invalidité du 1
er
juin 2010 au 30 septembre 2010.
E.
Par acte du 3 janvier 2018, I.________, par l’intermédiaire de son conseil, Me Cesare Lepori,
a recouru contre la décision précitée auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal. Il a principalement conclu à sa réforme en ce sens que, au minimum, le droit
à une demi-rente de l’assurance-invalidité lui soit reconnu. Concernant la problématique
des troubles somatoformes douloureux, l’assuré soutenait que l’OAI n’avait pas
considéré la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral, soit l’arrêt
9C _492/2014 du 3 juin 2015. Au vu de ses performances lors des différents stages d’observation,
il ne pouvait être retenu que son état de santé s’était amélioré
à compter du 30 août 2010, son degré d’invalidité arrêté à 55%
s’étant au contraire poursuivi. Finalement, l’assuré a requis une nouvelle expertise.
Par réponse du 20 mars 2018, l’OAI a proposé le rejet du recours et le maintien de la
décision attaquée. L’office a relevé que le rendement constaté lors des stages
effectués dépendait de facteurs étrangers à l’assurance-invalidité, tels
que le manque de motivation. L’OAI a également observé, au regard des nouveaux indicateurs
développés par la jurisprudence en matières de troubles somatoformes douloureux, l’atteinte
de l’assuré ne saurait être considérée comme invalidante. La prescription médicamenteuse
était effectivement inadaptée si bien qu’une résistance au traitement pouvait être
retenue. Les capacités d’adaptation étaient intactes, vu les ressources psychiques de
l’assuré lui permettant de s’habituer à un rythme de travail et de s’intégrer
dans le tissu social, son investissement dans sa vie familiale ainsi que dans ses activités. Pour
l’OAI, les indicateurs se rapportant à la cohérence démontraient que la limitation
des niveaux d’activité alléguée n’était pas uniforme dans tous les domaines
de la vie de l’intéressé.
Répliquant en date du 16 avril 2018, l’assuré a confirmé ses conclusions. Il faisait
valoir que la décision attaquée reposait uniquement sur deux expertises médicales de 2010
et de 2014 qui n’étaient plus d’actualité. Pour l’intéressé, l’avis
de son médecin traitant n’avait pas été considéré de manière appropriée.
Il alléguait ensuite que la réalité de ses relations sociales et familiales était
éloignée de celle retenue par l’AI. Son rythme de vie ne correspondait pas à celui
d’une personne spontanément investie dans sa vie familiale ou dans la société, ses
tâches et ses activités étant organisées par ses proches.
A l’appui de sa réplique, l’assuré a produit un courrier du 13 avril 2018 émanant
du Dr V.________ qui, au vu des symptômes présentés par l’assuré, soit des
douleurs, un retrait à la maison, une symptomatologie dépressive associée à des cauchemars
évaluant défavorablement vers une chronicisation, considérait que son patient avait droit
à l’octroi d’une rente d’invalidité. L’assuré a également
produit une lettre de sa fille, datée du 12 avril 2018, dont sont extraits les éléments
suivants :
« Pour
commencer, je tiens à vous dire que mon père passe ses journées dans sa chambre à
dormir, les seules fois qu’il se réveille c’est pour aller au toilette et boire de l’eau.
Nous devons le réveiller pour qu’il puisse venir à table manger avec nous, en général
il ne mange que le soir car le reste de la journée nous ne sommes pas à la maison et il ne
va jamais se lever pour se préparer à manger. Il y a des jours où il ne se lève même
pas car il n’arrive pas à se lever du lit. Ensuite, 1) si le fait de regarder la télévision
pour passer un petit moment avec nous, prendre de l’air, se promener en ville ou même venir
faire des courses avec nous de temps en temps par
nos
obligations
fait de lui une personne sociale,
alors dites-moi Madame le Juge est-ce que mon père a meilleur temps de se suicider ?!
2)
Ma mère part au travail et rentre à la maison avec sa collègue véhiculée Madame
C.________, domiciliée à [...]. Mon père ramène ma mère une fois tous les 3
mois et encore car il n’y a personne et même là c’est en général mon
mari ou moi qui le ramenons. 3) Mon père n’entreprend pas des voyages avec sa voiture si cela
devait arriver par exemple pour aller voir la famille au Tessin, c’est mon mari ou moi qui conduisons.
Les seules fois qu’il la prend c’est pour se déplacer par ici. Mon père n’a
jamais conduit de scooter depuis sa jeunesse donc non il ne se déplace jamais au guidon d’un
scooter. 4) Nous faisons partie d’une association de Turcs où nous payons 10CHF par année
et par personne car en cas de décès ce sont eux qui prennent en charge notre enterrement. Il
y a aussi possibilité de boire un café et regarder les matchs de foot, oui il y va de temps
en temps par obligation de ses connaissances. Mon père est en traitement avec des médicaments
contre les douleurs et les psychotropes. Ces médicaments agissent au niveau du système nerveux,
ce qu’il fait qu’il s’exprime pas toujours très bien et oublie les choses et même
parfois les invente ».
Par réplique complémentaire du 17 avril 2018, le recourant a réitéré ses conclusions,
considérant que la Dresse K.________ était dans l’erreur et que les appréciations
des autres médecins rejoignaient celle de Dr V.________.
Dupliquant en date du 7 mai 2018, l’OAI a à nouveau proposé le rejet du recours et le
maintien de la décision litigieuse. Il estimait que le Dr V.________ était sorti de son champ
de compétences en se prononçant directement sur les décisions rendues par l’office,
son appréciation étant par ailleurs influencée par les enjeux de la procédure. Dans
un tel contexte, l’OAI peinait à accorder une pleine valeur probante aux rapports émanant
de ce médecin. L’office relevait une nouvelle fois l’absence d’un élément
objectivement vérifiable, rattaché à la situation qui prévalait jusqu’à
la décision litigieuse, qui aurait été négligé par son instruction et qui serait
susceptible de modifier sa position, la mise en œuvre d’une nouvelle expertise n’étant
ainsi pas justifiée. A l’appui de son argumentation, l’OAI a produit un avis SMR du
30 avril 2018, dans lequel le Dr D.________ a retenu les éléments suivants :
« Nous
avons étudié minutieusement chacune de ces pièces. Au plan médical le rapport du
médecin traitant n’apporte pas d’élément médical objectif contributif
nous permettant d’apprécier une situation médicale significativement modifiée par
rapport à celle connue lors de notre instruction précédente. Comme déjà évoqué
dans un avis SMR précédant le diagnostic même de TSD (troubles somatoformes douloureux)
mériterait d’être discuté dans la mesure où l’ensemble des critères
CIM ne sont pas remplis et qu’il existe un traumatisme initial pouvant expliquer les douleurs décrites.
De même le rapport médical du radiologue n’est pas en faveur d’une situation médicale
nouvelle. Il n’est pas de notre champ de compétence de nous prononcer sur la lettre d’appréciation
personnelle de la fille de l’assuré quant aux résultats des expertises et de notre décision.
Quant à l’avis du psychiatre traitant il reprend effectivement une nouvelle fois le status
psychiatrique déjà décrit et étudié lors de deux expertises par deux experts
différends. Il conteste la prévision statistique de la première expertise de 2010, ce
qui serait effectivement tout à fait plausible mais cette prévision initiale a été
confirmée par la seconde expertise de la Dresse K.________ en 2014. Nous comprenons que les conclusions
du psychiatre traitant puissent être différentes de celle de l’expert mais nous ne pouvons
entrer dans une querelle d’experts en l’absence de nouveaux éléments objectifs
et n’étant pas spécialiste psychiatre nous-même. Dans ce contexte nous laissons
donc le tribunal apprécier le cas échéant d’une troisième expertise afin de
départager les deux spécialistes. Dans l’état actuel du dossier il n’existe
pas de raison objective de s’écarter des conclusions des expertises et de revoir notre décision
au moment où elle a été prise ».
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances, institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA, est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al.
3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS
172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales
(art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En l’espèce
, compte
tenu des féries (art. 96 al. 1 let. c LPA-VD), le recours
a
été interjeté en temps utile. Les exigences de forme prévues par la loi, au sens
notamment de l’art. 61 let. b LPGA, ont par ailleurs été respectées. Le recours
est en conséquence recevable quant à la forme de sorte qu’il y a lieu d’entrer
en matière sur le fond.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît,
dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si le recourant présente, en raison d'une
atteinte à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de sa capacité de
gain susceptible de lui ouvrir le droit à des prestations de l’AI.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de
travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré
peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art.
6 LPGA).
L'assuré a droit
à une rente s'il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 let. c LAI) et peut en outre prétendre
à une mesure de reclassement s’il est invalide à 20% environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3,
130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes, pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid.
2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4).
b)
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a avec la référence citée).
Un rapport médical ne saurait au demeurant être écarté pour la simple et unique raison
qu'il émane du médecin traitant. Cependant, les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients ; il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références
citées ; Pratique VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc).
c)
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient d'établir
l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir le
caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 précité loc. cit.;
TF 9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2).
5.
a)
En
premier lieu, il sied de relever que l’état de santé somatique du recourant n’est
pas contesté, celui-ci présentant sur le plan physique une capacité de travail entière
dans le respect de ses limitations fonctionnelles.
Sur le plan psychiatrique, les experts du [...] ont retenu un état de stress post-traumatique, une
anxiété généralisée, un épisode dépressif moyen sans syndrome somatique
ainsi qu’un syndrome douloureux somatoforme persistant. Ils ont estimé que seul l’état
de stress post traumatique avait une influence sur la capacité de travail, sous la forme d’une
baisse de rendement pendant encore une durée de six mois. L’experte K.________ a également
retenu un status après notion d’un syndrome de stress post-traumatique ainsi que des notions
de douleurs chroniques, pouvant être intégrées dans un tableau de syndrome somatoforme
douloureux persistant. Pour l’experte, la capacité de travail du recourant était pleine
sur le plan strictement psychiatrique.
b)
Quant au Dr V.________, psychiatre traitant du recourant, il a fait état d’un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique, d’une modification durable
de la personnalité après traumatisme, d’une anxiété généralisée
ainsi que d’un trouble somatoforme douloureux. A ce tableau clinique venait également s’ajouter
une dépendance aux opiacés. Concernant la capacité de travail, le Dr V.________ a retenu
dans son rapport du 6 avril 2016 qu’une activité de 30 à 40% sur des semaines relevait
de l’illusoire.
c)
Sur la base des deux expertises précitées,
l’intimé a accordé au recourant une rente entière d’invalidité dès
le 1
er
novembre 2009 puis une demi-rente d’invalidité du 1
er
juin 2010 au 30 novembre 2010. Au-delà du 30 septembre 2010, l’intimé a retenu qu’une
pleine capacité de travail était parfaitement exigible dans une activité adaptée.
Le recourant a au contraire considéré que son état de santé ne s’était
pas amélioré, son degré d’invalidité s’étant maintenu à 55%
au-delà du mois de septembre 2010.
6.
a)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA. On ne considère
pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections
à prendre en charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible
doit être déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al. 2 phr. 2 LPGA ;
ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127 V 294 consid. 4c
in
fine
et 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid.
2b et les références citées). Avant tout, la reconnaissance de l’existence d’une
atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic émanant d’un
expert (psychiatre) et s’appuyant
lege
artis
sur les critères d’un système
de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
b)
Dans deux arrêts récents (ATF 143 V 418 et ATF 143 V 409), le Tribunal fédéral a
modifié sa pratique lors de l’examen du droit à une rente AI en cas de troubles psychiques.
Il a considéré que même si la classification diagnostique est médicalement nécessaire
et qu’un diagnostic posé selon les règles de l’art est indispensable, ce qui importe
le plus est la question des effets fonctionnels d’un trouble sur la capacité de travail (ATF
130 V 418 consid. 6). Le Tribunal fédéral a dressé un parallèle entre la problématique
des troubles psychiques et l’évolution récente de la jurisprudence concernant des troubles
douloureux sans causes organiques explicables (troubles somatoformes douloureux) et troubles psychosomatiques
analogues, développée dans l’ATF 141 V 281.
Le Tribunal fédéral
a en substance retenu que pour les maladies psychiques, et non seulement dans le cas de troubles somatoformes,
le substrat nécessaire à l’administration d’une preuve directe permettant de conclure
à une incapacité de travail faisait défaut. L’administration de la preuve doit donc
se faire de manière indirecte, à l’aide d’indicateurs (ATF 143 V 418 consid. 7.1
et les références citées). En fonction du tableau clinique, des ajustements devront être
faits en conséquence lors de l’évaluation de certains indicateurs. Dans ce contexte,
les Lignes directrices de qualité des expertises de psychiatrie d’assurance, établies
le 16 juin 2016 par la Société suisse de psychiatrie et de psychothérapie (SSPP), faisant
expressément référence à l’arrêt 141 V 281, gardent toute leur pertinence.
Une administration des preuves structurées similaire à celle prévalant en matière
de troubles somatoforme douloureux doit dès lors s’appliquer à toutes les maladies psychiques
(ATF 143 V 418 consid. 7.2), dont les troubles affectifs et les troubles dépressifs de gravité
légère ou moyenne, le critère de la résistance à la thérapie ne pouvant
à lui-seul résoudre la question de l’incapacité de travail (ATF 143 V 418 consid.
7.1, 409 consid. 4.4 et 4.5.2).
c)
Au vu des pathologies psychiatriques retenues par les différents médecins au cours de la présente
procédure, il se justifie d’examiner les critères d’évaluation développés
par le Tribunal fédéral en matière d’évaluation du droit à une rente de
l’AI en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées
(ATF 141 V 281 et jurisprudence citées). Dans cet arrêt, le Tribunal fédéral a donc
abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par
un effort de volonté raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et
introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs en lieu et place de l’ancien
catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité). Cette modification jurisprudentielle
n’influe pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule
prise en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen
objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve
matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de l’arrêt cité).
c)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, et donc désormais de tout trouble psychique,
suppose en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art, en tenant compte en particulier du critère de gravité inhérent à
ce diagnostic et en faisant référence aux limitations fonctionnelles constatées. Une fois
le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée
au moyen d’un catalogue d’indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
d)
La grille d’évaluation développée dans l’arrêt ATF 141 V 281 comprend
un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé (
funktioneller
Schweregrad
), avec notamment une prise en considération
du caractère plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du
succès ou de l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une
éventuelle réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin
de l’effet d’une éventuelle comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré.
Il s’agit également de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités
inhérentes à la personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles
de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le
Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales
ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par
le passé, mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3).
e)
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence (
Konsistenz
)
entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion
de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre
part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé
se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec le niveau d’activité
sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit également de vérifier
si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés (ATF 141 V 281 consid. 4.4 ;
9C_862/2014 du 17 septembre 2015, consid. 3.2). Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en matière d’assurance
en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de lourdes souffrances lorsqu’il est clair
que le fait de ne pas recourir à une thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y
conformer doit être attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré
de comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en considération.
Dans ce contexte également, un comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée
serait due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée
(ATF 141 V 281 consid. 4.4).
f)
Le Tribunal fédéral a précisé que ce changement de jurisprudence intervenu à
l’arrêt 141 V 281 ne justifie pas en soi de retirer toute valeur probante aux expertises rendues
à l’aune de l’ancienne jurisprudence. Il y a lieu d’examiner dans chaque cas si
les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires recueilles, le cas échéant
en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux, permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants (ATF 141 V 281, consid. 8, TF
9C_716/2015 du 30 novembre 2015, consid. 4.1 ; TAF C-1916/2015 du 31 mai 2016 et réf. cit.).
N’étant pas remise en cause par les arrêts TF 8C_841/2016 et 8C_130/2017 du 30 novembre
2017, il y a lieu de se tenir à cette jurisprudence.
7.
a)
Sur
le plan psychique, l’expertise du [...] retient un état de stress post traumatique comme pathologie
ayant une influence sur la capacité de travail et fixe un retour à une pleine capacité
de travail après six mois. Or, comme le relève le Dr V.________, cette prévision est essentiellement
basée sur une prévision statistique en la matière. Elle ne pourrait dès lors être
appliquée de manière schématique à la situation du recourant. L’expertise relève
également que l’épisode dépressif ainsi que l’état d’anxiété
généralisée du recourant ne sont en soi pas incapacitants, sans pour autant examiner plus
en profondeur les effets fonctionnels de ces troubles sur la capacité de travail. Concernant les
troubles somatoformes douloureux diagnostiqués au moment de cette expertise, l’influence sur
la capacité de travail est discutée selon les anciens critères jurisprudentiels. D’une
manière plus générale, au vu de l’ancienneté de l’expertise du [...],
le rapport datant du mois de mars 2010, les conclusions prises ne sont en conséquence pas transposables
à la situation actuelle. Au vu de ce qui précède, l’appréciation du Dr V.________
ne peut pas se discuter sur la base de cette expertise.
b)
Concernant l’expertise établie par
la Dresse K.________, elle ne peut pas être suivie en l’état. Sur la base de son examen
clinique, elle a retenu que l’amélioration prédite par le [...] était effective.
Or, on ne dispose d’aucun élément anamnestique chronologique permettant d’affirmer
que la capacité était entière dès les six mois suivant l’expertise [...]. En
effet, il n’est aucunement fait mention de l’hospitalisation psychiatrique qui aurait eu
lieu peu après l’expertise, laquelle aurait au contraire tendance à invalider le pronostic
favorable du [...]. En ce sens, la production du rapport d’hospitalisation aurait été
bienvenue. En outre, la Dresse K.________ a pris position de manière incomplète sur le rapport
médical du Dr V.________, établi au mois d’août 2013, ne discutant pas de la présence
ou non d’un trouble dépressif et son éventuelle influence sur la capacité de travail
du recourant. S’agissant de l’état de stress post-traumatique, il ressort de la classification
internationale des maladies (CIM) que son évolution est fluctuante, mais se fait vers la guérison
dans la plupart des cas, dans certains d’entre eux le trouble pouvant présenter une évolution
chronique durant de nombreuses années et entraîner une modification durable de la personnalité
(cf CIM, F43.1). Or, le psychiatre traitant a posé ce dernier diagnostic, que l’expert K.________
a envisagé comme plausible, tout en considérant qu’aucun signe chronique ne restreignait
une exigibilité professionnelle. Cependant, elle n’a retenu, à titre de diagnostic, qu’un
syndrome de stress post-traumatique actuellement en rémission complète et n’a pas développé
les éléments qui autorisaient de conclure à une pleine exigibilité professionnelle
nonobstant le diagnostic potentiel de modification durable de la personnalité. Concernant la discussion
relative aux troubles somatoformes douloureux, l’analyse de l’experte reste sommaire et également
basée sur les anciens critères jurisprudentiels. L’expertise en question n’est
au demeurant pas suffisamment exhaustive afin d’être appréciée sur la base des nouveaux
critères développés dans l’arrêt ATF 141 V 281, comme l’intimé en
a tenté l’exercice dans sa réponse du 20 mars 2018.
Plus particulièrement, on ne saurait se fonder sur l’anamnèse telle que rapportée
par l’experte. En effet, le témoignage écrit de la fille du recourant dépeint une
situation familiale et sociale en contradiction flagrante avec celle retenue par la Dresse K.________.
Certes, sa portée doit être relativisée au vu de sa forme et du lien de parenté.
Il est également possible que la vie sociale et familiale de l’assuré ait changé
depuis 2014. Il n’en demeure pas moins que cette nouvelle pièce exclut de pouvoir se prononcer
sur la base de l’expertise quant aux indicateurs jurisprudentiels concernant la cohérence,
soit la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie du recourant.
A cela s’ajoute que, depuis l’expertise psychiatrique, l’assuré a vu son état
dépressif s’aggraver par deux fois, au printemps 2015 et en automne 2015.
S’agissant ensuite de la problématique de la médication de l’assuré, il doit
être retenu qu’aucun document présent au dossier ne permet de connaître la réponse
effective du recourant au traitement, sous réserve du nouveau diagnostic de dépendance aux
opiacés, qui confirme l’absorption de neuroleptiques. L’existence d’une résistance
au traitement relève avant tout d’une appréciation médicale dont on ne dispose en
l’occurrence pas. Sur ce point, il n’est pas suffisant d’évoquer un traitement
inadapté. Enfin, le dernier avis SMR du 30 avril 2018 admet implicitement la nécessité
d’un nouvel avis psychiatrique.
c)
En résumé, les pièces au dossier ne permettent pas de se prononcer sur la base des critères
de l’arrêt 141 V 281 en matière de troubles somatoformes douloureux, ni sur la base des
arrêts ATF 143 V 418 et ATF 143 V 409.
La
mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique est en l’espèce nécessaire.
7.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne
sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la
cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit procéder lui-même
à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur, lorsqu’il
a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de simplicité
et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l’état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi à l’assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l’idée que
le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170 consid.
2). Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu’un renvoi
à l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit de trancher une question
qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il
s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative; a contrario, une
expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies par l’administration en
cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l’occurrence, au vu des lacunes de l’instruction, les faits pertinents n’ont pas
été constatés de manière complète. Il se justifie par conséquent
d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAI, auquel il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales (art. 43 al. 1 LPGA) ; le devoir d'instruction s'étendant jusqu'à ce que les
faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés
(TF 9C_88/2013 du 4 septembre 2013 consid. 4.1.2). L’intimé rendra ensuite une nouvelle décision
après avoir complété l’instruction du dossier sur le plan médical par une évaluation
psychiatrique.
8.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour complément d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre
à charge de l'OAI, qui succombe.
c)
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit à
des dépens, dont le montant droit être déterminé d’après l’importance
et la complexité du litige (art. 61 let. g LPGA ; art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; RSV 173.36.5.1]). En l’espèce,
les dépens sont arrêtés à 2’100 fr., TVA comprise, à la charge de l'intimé
qui succombe (art. 55 al. 2 et 56 al. 2 LPA-VD). Ils couvrent le montant de la liste des opérations
produite par le conseil d’office du recourant en date du 1
er
mai 2018, de telle sorte qu’aucune indemnité n’est due au titre de l’assistance
judiciaire accordée au recourant par décision du 19 février 2018.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 17 novembre 2017 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à
I.________ la somme de 2'100 fr. (deux mille cent
francs) à titre de
dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Cesare Lepori, pour le recourant,
‑
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
l’Office fédéral des assurances-sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :