vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 248 · 2009-07-08 · fr

ACCIDENT PROFESSIONNEL, PRESTATION D'ASSURANCE{AA}, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, INDEMNITÉ POUR ATTEINTE À L'INTÉGRITÉ | 18 al. 1 LAA, 18 al. 2 LAA, 19 LAA, 24 LAA, 25 LAA, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.07.2009 Arrêt / 2009 / 248

TRIBUNAL CANTONAL
AA 47/08 -
47/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 juillet 2009
_______________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:           Mmes
Röthenbacher et Thalmann
Greffier
:
M.      Addor
*****
Cause pendante entre
:
J.________
, à Moudon, recourant, représenté
par Me Flore Primault à Lausanne,
et
caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents
,
(ci-après : la CNA ou la caisse), à Lucerne,
intimée, représentée par Me Didier Elsig
à Lausanne.
_______________
Art. 6 ss LPGA; 18 al. 1 et
24 LAA
E n  f a i t  :
A.
J.________, né en 1967, d'origine portugaise, est
établi en Suisse depuis 1992; domicilié à
Moudon, il est au bénéfice d'un permis C. Sans
formation professionnelle, il oeuvrait en qualité de
maçon au service de l'entreprise T.________ depuis le 19
septembre 2000. A ce titre, il était assuré contre
les accidents professionnels et non professionnels auprès de
la CNA selon la LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur
l'assurance-accidents, RS 832.20).
Le 21 mars 2003, alors qu'il se trouvait au travail, J.________ a
fait une chute d'une hauteur d'environ 3 m 50 en descendant d'une
échelle, entraînant une fracture intra-articulaire du
radius et du cubitus des deux poignets. Le même jour, le Dr
Z.________ a procédé à une intervention
chirurgicale consistant en une réduction sous scopie et
ostéosynthèse par embrochage à partir de la
styloïde radiale des deux poignets, suivie, le 25 août
2003, d'une nouvelle intervention chirurgicale, toujours
réalisée par le praticien prénommé,
consistant en une reconstruction de l'appareil ligamentaire. Dans
un rapport médical intermédiaire daté du 19
janvier 2004, le Dr Z.________ a notamment diagnostiqué un
status après fracture comminutive des
extrémités distales des deux radius. Il indique que
le patient reste encore très symptomatique du
côté gauche, qu'il est toujours en
physiothérapie et qu'un contrôle par le médecin
d'arrondissement s'impose.
J.________ a été examiné par le médecin
d'arrondissement de la caisse le 4 mars 2004. Dans son rapport du
même jour, le Dr X.________ a constaté un bon
état général apparent, l'aspect du poignet
droit étant normal. A l'examen clinique, il observe une
cicatrice longitudinale sur le versant cubital du poignet gauche,
actuellement calme, avec une tuméfaction de toute la
région, qui s'étend sur 5 à 6 cm en longueur.
L'aspect des téguments est symétrique et il ne
constate pas d'œdème des poignets ou des doigts, pas
plus que de trouble sensitif. Il conclut ainsi que la
récupération est bonne du côté droit
avec une mobilité légèrement restreinte et une
force quasi-normale. Du côté gauche, en revanche, la
mobilité est légèrement diminuée au
niveau du poignet et la force de préhension est
diminuée. Il persiste des douleurs sur le versant cubital de
cette articulation, exacerbées à l'effort et qui,
jusqu'à présent, ont empêché une reprise
du travail. Il estime toutefois que la situation actuelle semble
compatible avec une reprise de l'activité professionnelle
à temps partiel pour autant qu'il n'y ait pas d'autre
proposition thérapeutique de la part du Dr
G.________.
Dans un rapport médical intermédiaire du 26 juillet
2004, le Dr G.________, qui a procédé à
l'intervention chirurgicale du 19 avril précédent
consistant en une arthroplastie radio-cubitale distale selon
Sauvé-Kapandji, indique qu'aucune reprise du travail n'est
prévue pour l'instant, dans quelque activité que ce
soit. Après avoir examiné le patient le 15 novembre
2004, il observe ce qui suit dans un rapport du 2 décembre
suivant :
"(…)
Depuis l'infiltration
réalisée fin septembre, le patient a l'impression de
jouir de mouvements plus libres. Il présente
néanmoins des douleurs persistantes en regard du foyer de
pseudarthrose du cubitus, ainsi que des crépitations
à ce niveau, crépitations qui en cours de
sollicitations un peu plus soutenues deviennent également
douloureuses semble-t-il.
L'évolution radiologique est
favorable.
Globalement on a l'impression que le
patient va mieux, partiellement du moins, mais pas au point de
pouvoir reprendre une activité manuelle lourde
(maçonnerie sans ménagement particulier). Il semble
sincèrement avoir envie de retravailler, mais il
apparaît assez clairement qu'il est désemparé,
très préoccupé et affecté par une
évolution post-traumatique qui s'avère plus
problématique qu'il ne l'imaginait (et que l'on ne pouvait
espérer).
Les troubles résiduelles [sic] en
regard de la pseudarthrose qu'on a crée [sic] sur le cubitus
sont fréquents après une arthroplastie selon
Sauvé Kapandji, mais en règle générale,
il s'agit de troubles modérés, qui régressent
spontanément avec le temps.
L'employeur de monsieur J.________ ne
serait pas en mesure de lui fournir des tâches
adaptées (transports, etc.), ou alors seulement d'une
manière qui ne l'occuperait que très
partiellement.
Je n'ai pour le moment pas de mesures
thérapeutiques spécifiques complémentaires
à proposer (…)".
Le 22 février 2005, J.________ a été
examiné par le Dr P.________, médecin
d'arrondissement de la caisse, qui a relevé ce qui suit dans
son rapport daté du même jour :
"(…) On se trouve chez ce
maçon, portugais, né en 1967, à bientôt
2 ans d'une chute s'étant soldée par une fracture du
radius et cubitus des deux poignets. Traitement chirurgical des
fractures. Une reprise chirurgicale s'avère
nécessaire le 25.08.2003 avec résection d'une
pseudarthrose de la styloïde cubitale et reconstruction de
l'appareil ligamentaire.
Une arthroplastie radio-cubitale distale
selon Sauve Kapandji est pratiquée le 19.04.2004 en raison
d'une instabilité douloureuse résiduelle.
Légère amélioration
subjective après cette intervention avec toutefois
persistance de troubles douloureux, limitant la fonction du poignet
gauche.
Les plaintes à l'examen de ce jour
sont détaillées plus haut : à droite, le
poignet est peu symptomatique; à gauche, les douleurs ont un
caractère mécanique, sont accentuées par
l'effort et s'accompagnent de craquements et d'un manque de
force.
Au status, on note une diminution de
l'amplitude articulaire des deux poignets plus marquée
à gauche avec signes irritatifs résiduels
localisés en zone cubito-carpienne. La force de
préhension à gauche est diminuée d'environ
40 % par rapport au côté droit.
Les radiographies
(
souligné dans le
texte, réd
.) pratiquées en ce jour
démontrent un status après fixation radiocubitale
distale par vis et résection segmentaire du cubitus distal
à gauche. On relèvera quelques altérations
dégénératives débutantes de
l'articulation radio-carpienne. A droite : présence d'un
fragment libre en regard de la styloïde cubitale ainsi que de
discrètes altérations résiduelles de
l'articulation radio-carpienne.
Il n'y a, à présent, plus de
traitement susceptible de modifier de façon notable une
situation que l'on peut considérer comme suffisamment
stabilisée pour permettre la clôture du
cas.
On retiendra une atteinte à
l'intégrité pour les troubles
dégénératifs postfracturaires et dont
l'estimation fait l'objet d'une appréciation
séparée.
Le retour à une pleine
capacité de travail dans une activité de maçon
étant difficilement envisageable, un reclassement
professionnel par les soins de l'AI est tout à fait
justifié et l'assuré va être prochainement
adressé à la Clinique K.________ avec l'accord de
l'assurance invalidité pour la première phase de la
réadaptation professionnelle.
Exigibilité : une pleine
capacité de travail pourrait vraisemblablement être
mise en valeur par cet assuré dans toutes activités
n'exigeant pas de sollicitations bi-manuelles soutenues ni de
manutentions répétées ou dépassant 10
kilos".
Dans un rapport daté du même jour, le Dr P.________ a
évalué l'atteinte à l'intégrité
à 15 %. Son estimation se fonde sur la table 5.2 des
barèmes d'indemnisation d'atteinte à
l'intégrité selon la LAA. Il relève que
l'atteinte du poignet gauche est comparable à celle qui
serait observée après résection de la
première rangée des os du carpe, indemnisée
dans une fourchette de 10 à 15 %. Il a ainsi retenu le taux
moyen de 12,5 % auquel il a ajouté 2,5 % pour tenir compte
de l'arthrose radiocarpienne débutante constatée au
poignet droit. Ces taux sont toutefois susceptibles d'être
réévalués en cas d'aggravation tardive des
phénomènes arthrosiques constatés.
A la suite de la demande de prestations de
l'assurance-invalidité (AI) déposée par
J.________ le 1
er
mars 2004, par laquelle il a
sollicité l'octroi de mesures professionnelles (orientation,
reclassement et placement), l'assuré a effectué deux
stages, du 8 au 22 mars 2005, puis du 4 au 21 avril 2005, aux
ateliers professionnels de la Clinique K.________, l'un dans une
quincaillerie, puis dans un garage. Dans leur rapport du 31 mai
2005, les Drs F.________ et S.________ de la Clinique K.________
relèvent ce qui suit à ce sujet :
"(…) Aux ateliers professionnels,
le patient évolue sur une durée de 4 h
consécutives. En menuiserie légère (confection
d'un cheval à bascule en bois) M. J.________ est rapidement
limité dans l'utilisation des machines portatives et il
signale des douleurs et tuméfactions de son poignet gauche.
(…) Après un congé thérapeutique du 23
mars au 4 avril 2005, l'assuré revient pour un stage de 4
semaines de phase I.
Pendant cette période, on constate
que le patient présente une grande difficulté
à cerner une autre activité professionnelle que celle
de maçon. En particulier, son projet de vie de retourner au
Portugal en tant que maçon lui semble anéanti et il
ne voit aucun sens dans une quelconque activité
alternative.
Dans un 1
er
stage, en tant que
magasinier avec comme activité principale, le rangement de
petits outils, il ménage sa main gauche et signale des
douleurs en fin de journée. A retenir, que pendant ce stage,
son observateur remarque une très faible prise
d'initiative.
En grande partie par sa propre initiative,
M. J.________ effectue un 2
ème
stage dans un
garage près de son domicile, en tant que manœuvre dans
les réparations et l'entretien de véhicules
automobiles. Puisqu'il s'agit à nos yeux d'une
activité non-adaptée, il est limité dans les
travaux de force par la douleur au niveau des deux poignets
à prédominance gauche, ne permettant pas d'envisager
une activité de ce type.
Lors de la réunion en fin de stage,
la coordinatrice de l'AI retient à nouveau la
difficulté du patient de se voir dans une activité
professionnelle en dehors de son métier de maçon. On
constate que le patient s'auto-limite, qu'il se sent injustement
traité et qu'il est en révolte contre le
système. Il est informé sur l'exigibilité de
devoir participer à sa réorientation professionnelle
et à la recherche d'une activité adaptée, le
cas échéant, se trouvant dans une situation
personnelle et sociale inconfortable.
Par la suite, M. J.________ est
encouragé à commencer des recherches de travail en
attendant les décisions finales de la Suva et de l'AI. Il
est invité, également, à s'adresser au bureau
du chômage et l'Office Régional de Placement, s'il n'a
pas trouvé une place de travail par ses propres moyens avant
(…)".
Sur le plan médical, ces praticiens ont posé les
diagnostics primaires de thérapies physiques et
fonctionnelles (Z 50.1) ainsi que de réadaptation
professionnelle (Z 50.7). Quant aux diagnostics secondaires, ils
ont retenu des fractures des deux poignets le 21 mars 2003,
réduites et ostéosynthésées en urgence
(T 92.2), une révision chirurgicale du poignet gauche le 25
août 2003 avec ablation du processus styloïdien
pseudoarthrosé et reconstruction de l'appareil ligamentaire;
arthroplastie radio-cubitale distale du poignet gauche, selon
Sauvé-Kapandji, le 19 avril 2004. Les Drs F.________ et
S.________ constatent en outre ce qui suit :
"(…) A son entrée, M.
J.________ décrit des craquements et blocages douloureux du
côté cubital du poignet gauche. La force est
diminuée, surtout pour les mouvements de torsion,
entraînant des lâchages répétés
dans les activités de la vie quotidienne. Le patient porte
en permanence un bracelet en cuir au poignet gauche.
Le status clinique retient des mouvements
en sursaut du moignon cubital à gauche, une diminution pour
les mouvements de flexion-extension et une légère
limitation de la supination gauche (limitée de 10° par
rapport au côté droit).
Lors d'un bilan d'ergothérapie, on
constate qu'au niveau de la force de préhension, la
différence entre le membre supérieur gauche et le
membre supérieur droit est d'environ 50 %. On retrouve,
à peu près, la même différence pour la
force de pincement. La dextérité fine est assez
faible mais pratiquement symétrique pour les deux membres
supérieurs. Une prise en charge ergothérapeutique n'a
pas lieu, puisqu'on favorise d'emblée les mesures
professionnelles (…)".
Ils concluent que "compte tenu des séquelles après
fracture des deux poignets, avec une évolution plus
laborieuse à gauche, et les douleurs persistantes ne
permettent pas au patient la reprise de son activité
antérieure de maçon. Les mouvements de force, en
particulier, en rotation des deux poignets, provoquent des
phénomènes douloureux avec lâchages,
malgré une relativement bonne mobilité des poignets".
Ils considèrent que la capacité de travail dans sa
profession de maçon non qualifié est nulle dès
le 30 avril 2005, ce pour une durée
indéterminée, alors qu'elle est totale dès la
même date, dans un domaine adapté, sans contrainte de
force au niveau des deux poignets.
Sur mandat de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l'OAI), J.________ a
effectué, du 2 mai au 27 août 2006, un stage
d'observation professionnelle au Centre d'Intégration
Professionnelle (ci-après : le CIP) à Genève.
Dans une annexe au rapport de synthèse du 29 août 2006
(atelier "OSER"), il est relevé que "les capacités
physiques de M. J.________ sont compatibles avec une
activité professionnelle ne nécessitant pas une
gestuelle fine, répétitive et une force d'appui de la
main gauche. L'atteinte au poignet gauche et les phases
d'énervement ou de découragement qui en
découlent, ont engendré des rendements un peu
faibles. Les activités de montage en milieu industriel ou
celle nécessitant l'utilisation d'outils lourds sont
à exclure. Un stage dans une activité de type
tertiaire reste envisageable et devrait permettre de confirmer
l'observation". Les rendements mesurés durant le stage se
situent entre 70 et 80 %. Parmi les orientations professionnelles
envisagées, celles de conducteur de chaînes
robotisées (surveillance), opérateur en
micromécanique sans cadence trop élevée, vente
au guichet, et accueil dans le domaine de la déchetterie ont
été retenues. Dans le but de pouvoir confronter
l'assuré au circuit économique afin d'optimaliser les
orientations et de vérifier le niveau d'engagement en
entreprise pour déterminer la manière dont il
s'implique dans la mesure, un nouveau mandat d'orientation a
été organisé du 28 août au 26 novembre
2006 (atelier "ESPACE"). Dans son rapport du 7 décembre
2006, le responsable de la réadaptation professionnelle
auprès du CIP a indiqué ce qui suit :
"(…) M. J.________ a
effectué trois stages en entreprises. Le premier dans le
secteur industriel a été interrompu. L'employeur a
relevé un manque d'intérêt et de volonté
de la part de M. J.________.
Les deux suivants, dans des
stations-service, ont donné de meilleurs résultats.
Il faut cependant relever que certaines tâches ne peuvent
être accomplies en autonomie. Les rendements exigibles sont
de 70 % dans les activités de vente pouvant prendre en
compte les limitations fonctionnelles.
Finalement, la station W.________ de [...]
est prête à prendre M. J.________ en formation
pratique pour une durée de 6 mois (…)".
Si l'engagement de l'assuré au cours de son stage comme
employé de station service auprès de W.________ a
été jugé bon, un manque de rapidité
(certainement lié à son atteinte) a été
relevé. Le travail à la caisse n'a pas posé de
difficultés, mais lors de la mise en place, l'assuré
a besoin d'aide (surtout pour les boissons). Le poste de travail a
néanmoins été considéré comme
adapté et les rendements suivants ont été
retenus : 70 % à la caisse et 50 % à la mise en
place. Parmi les autres activités pour lesquelles une
réadaptation est possible, celle de vendeur dans un kiosque
et celle dans le domaine de la vente de matériaux au guichet
ont été retenues. Il a donc été
proposé que soit accordée à
l'intéressé une formation pratique en entreprise de 6
mois, soit du 27 novembre 2006 au 27 mai 2007 chez
W.________.
Par décision du 13 septembre 2007, entrée en force,
l'OAI a accordé un quart de rente à J.________
dès le 1
er
mars 2004. L'OAI retient que depuis le
21 mars 2003 (début du délai d'attente d'un an), la
capacité de travail est considérablement restreinte.
Cela étant, l'assuré a été mis au
bénéfice d'une formation pratique auprès de la
filiale W.________ dans le secteur de la vente d'une durée
de 6 mois et l'OAI a retenu une diminution de rendement de 30 % en
raison des limitations fonctionnelles dont
l'intéressé est atteint. S'agissant de la comparaison
des gains, l'OAI a considéré que dans une
activité adaptée comme celle à laquelle
l'assuré a été formé auprès de
W.________, il est capable de réaliser un revenu annuel de
49'400 fr. ramené toutefois à 34'580 fr. pour tenir
compte de sa diminution de rendement estimée à 30 %.
Sans atteinte à la santé et dans son ancienne
activité de maçon, l'assuré serait en mesure
de prétendre à un revenu annuel de 61'100 fr.,
d'où une perte de gain de 26'520 fr., soit un degré
d'invalidité de 43 %.
Le 6 décembre 2007, J.________ a une nouvelle fois
été examiné par le Dr P.________, lequel, dans
son rapport médical final du même jour, retient ce qui
suit de l'examen clinique effectué :
"(…) Assuré droitier, en bon
état général apparent. Dans l'ensemble
collaborant. La gestuelle est bien conservée. Il porte un
serre-poignet en cuir à gauche. A l'inspection et
après ablation du serre-poignet, le poignet gauche est moins
épaissi que le droit. Peu de douleur à
la
palpation du poignet
gauche
(
souligné dans le
texte, réd.
) à l'exception de la zone
cubito-carpienne qui est sensible à la pression. La
mobilité du poignet gauche est diminuée, mais pas de
douleur en position extrême de flexion ou d'extension.
Quelques douleurs lors de la pronation forcée. A la
palpation du poignet droit, quelques douleurs à hauteur de
la jonction radio-cubitale et du semi-lunaire. L'hyper-extension du
poignet droit donne quelques douleurs. Pas de douleur en flexion
forcée ni en pro-supination. (…) Pas de
déficit sensitif à l'exception d'une petite zone
d'hypoesthésie au pourtour de la cicatrice cubitale à
gauche. La motricité des doigts longs et du pouce est bien
conservée. Pas de douleur à la palpation ni à
la mobilisation du coude dont l'amplitude est bien
conservée. Les épaules sont également libres,
indolores à la mobilisation avec une élévation
complète (…)".
Dans son appréciation du cas, ce praticien note que
l'assuré signale une légère
amélioration des douleurs du poignet gauche par rapport
à l'examen de 2005. Le poignet devient cependant rapidement
douloureux dès qu'il le surmène un peu et il ne peut
se passer d'un serre-poignet en cuir. Il signale également
quelques douleurs, pour l'instant supportables, du poignet droit
à certains efforts ou dans certaines positions. Les
limitations fonctionnelles observées à l'examen ne
démontrent pas de péjoration notable par rapport
à l'examen effectué en 2005. Radiologiquement,
l'interligne articulaire radio-carpien après le
Sauvé-Kapandji se maintient du côté gauche. Les
altérations radiologiques dégénératives
de la radio-carpienne à droite restent pour l'instant
modestes. Il poursuit en indiquant que l'exigibilité
fixée en 2005 reste d'actualité. Il ajoute que
l'activité dans l'échoppe de la station-service telle
que décrite par l'assuré ne respecte pas
entièrement les limitations fonctionnelles fixées en
2005 dans la mesure où elle peut exiger des sollicitations
soutenues des deux mains en fonction du débit de la
clientèle. Quant au taux de l'atteinte à
l'intégrité, il demeure inchangé par rapport
au dernier examen effectué.
Par décision du 14 février 2008, la CNA a
alloué à J.________ une rente d'invalidité
dès le 1
er
novembre 2007, fondée sur un
taux d'invalidité de 20 % et une indemnité pour
atteinte à l'intégrité de 15 % pour les suites
de l'accident survenu le 21 mars 2003.
Par acte du 18 février 2008, complété le 20
février suivant, J.________ a formé opposition contre
la décision précitée, en faisant valoir que le
taux d'invalidité doit être fixé à 43 %,
dès lors qu'il n'est pas en mesure d'exercer l'une des
activités indiquées à un taux de 100 % pour un
revenu de 51'250 fr. Il explique qu'il ne peut exercer
l'activité de caissier dans une station-service à
temps complet, mais seulement avec un rendement de 70 %,
précisant que ses poignets lui font mal et qu'il n'est pas
en mesure de soulever des charges supérieures à 10
kilos au-dessus de la ceinture.
Par décision sur opposition du 28 février 2008, la
CNA a rejeté l'opposition formée par J.________
à sa décision du 14 février 2008 et
confirmé celle-ci. Pour l'essentiel, elle expose que les
données médicales permettent une appréciation
objective du cas et l'emportent ainsi sur les constatations qui
peuvent être faites à l'occasion d'un stage
d'observation. Par ailleurs, la CNA ne s'estime pas liée par
le taux d'invalidité de 43 % retenu par l'OAI et
relève qu'est déterminante non pas l'activité
que l'intéressé consent à accomplir mais bien
plutôt celle qui est raisonnablement exigible de lui. Elle
relève que le revenu d'invalide retenu est de 14,6 %
inférieur au revenu statistique, ce qui tient
équitablement compte des circonstances déterminantes
du cas. Quant au taux d'atteinte à
l'intégrité, il doit être
confirmé.
B.
Par acte du 17 avril 2008, J.________, agissant par
l'intermédiaire de l'avocate Flore Primault, a recouru
contre cette décision, en concluant, avec suite de frais et
dépens, à sa réforme en ce sens qu'une rente
d'invalidité d'un taux supérieur à 20 % lui
soit accordée et une indemnité pour atteinte à
l'intégrité d'un taux supérieur à 15 %
lui soit octroyée. Subsidiairement, il a conclu à son
annulation et au renvoi de la cause à la CNA pour
instruction complémentaire, sous la forme d'une expertise
permettant d'investiguer l'état physique. Pour l'essentiel,
il critique la valeur probante du rapport du Dr P.________ du 6
décembre 2007, lui reprochant de n'avoir pas pris en
considération plusieurs éléments du dossier,
notamment les rapports de stages mis en œuvre par l'OAI. Il
souligne ainsi que la situation médicale et professionnelle
d'un assuré s'apprécie dans son ensemble, ce qui le
conduit à soutenir qu'il n'existe pas de motif permettant de
considérer que l'évaluation de l'invalidité
opérée par l'OAI puisse être entachée
d'inobjectivité, et ne puisse ainsi pas lier la CNA. Il
considère, dans un troisième moyen, que plusieurs des
activités issues des descriptions des postes de travail
(ci-après : DPT) retenus par la CNA ne correspondent pas aux
limitations objectives mises en évidence lors du stage OSER.
Ces DPT sont les suivantes : employé dans le secteur du
lavage automatique de voitures (DPT n° 1551), ouvrier
profilés Atmos (DPT n° 4230), manœuvre -
opérateur sur machine (DPT n° 4230), travaux de montage
au perlage (DPT n° 5128) et huissier (DPT n° 7237). Enfin,
compte tenu des critiques formulées à l'encontre du
rapport du Dr P.________ quant à sa valeur probante, le
recourant considère que le taux de 15 % de
l'indemnité pour atteinte à l'intégrité
devrait être réévalué pour prendre en
compte les atteintes encore présentes au poignet gauche et
les douleurs y afférentes.
Dans sa réponse du 31 juillet 2008, la CNA a conclu au rejet
du recours et au maintien de la décision entreprise. Elle
rappelle que le litige se cristallise sur la question du rendement
de l'assuré dans une activité réputée
adaptée à son état de santé. Elle
souligne que l'activité dans une station-service n'est pas
appropriée. En effet, le Dr P.________ avait indiqué
à la suite de son examen médical du 22 février
2005, que des activités exigeant des sollicitations
bi-manuelles soutenues et des manutentions
répétées ou dépassant 10 kilos devaient
être évitées, une capacité de travail
pouvant ainsi être reconnue. Tel ne paraît toutefois
pas avoir été le cas puisque, durant son stage
à la station-service W.________, l'intéressé a
été amené à porter de lourdes caisses
de boissons, ce qui a entravé son rendement. Par ailleurs,
l'exigibilité retenue par le Dr P.________ s'inscrit dans le
prolongement des examens effectués par les Drs X.________ et
G.________, ainsi que ceux des Drs F.________ et S.________. La
caisse souligne aussi l'attitude négative du recourant,
lequel reste centré sur ses atteintes aux poignets, ajoutant
que deux stages sur trois ont été des échecs,
faute d'engagement ou de motivation de sa part. Par ailleurs, le
maître de stage de la station-service W.________ a
relevé qu'il n'était pas aisé de mettre en
place un poste adapté dans ce secteur. Sur le plan
économique, l'intimée explique que la méthode
la plus favorable au recourant a été retenue, soit
celle fondée sur les DPT. Or, il se trouve que le recourant
la critique. Pour ce qui est de la méthode statistique, la
caisse estime qu'un revenu hypothétique d'invalide de 60'026
fr. pourrait être retenu, de sorte que, même en tenant
compte d'une déduction de 5 ou 10 % sur le rendement, le
droit à la rente d'invalidité LAA serait
diminué, voire même supprimé. En
conséquence, la caisse conclut à titre subsidiaire
à ce qu'une
reformatio in pejus
soit prononcée
diminuant ou supprimant avec effet rétroactif au
1
er
novembre 2007 le droit du recourant à une
rente d'invalidité. Quant à la quotité de
l'atteinte à l'intégrité, elle a
été évaluée de manière correcte
et doit donc être confirmée.
Dans sa réplique du 2 octobre 2008, le recourant a maintenu
intégralement toutes les conclusions prises à l'appui
de son recours du 17 avril précédent. En substance,
il conteste que les trois stages effectués aient
été des échecs. En effet, il indique que ce
sont uniquement ses limitations médicales et sa peur de
l'avenir qui ont pu entraîner une certaine réticence,
étant précisé qu'il a toujours
manifesté sa motivation à retravailler et n'a jamais
connu d'absence lors des diverses mesures mises en place. En ce qui
concerne le taux d'invalidité, le recourant indique qu'une
évaluation entérinée par une décision
entrée en force ne peut pas rester ignorée. Enfin, il
estime que dans la mesure où l'OAI ne pourrait pas
procéder à une nouvelle appréciation des
faits, les conditions de la révision et de la
reconsidération ne sont pas réunies.
Par lettre du 6 novembre 2008, la CNA a fait savoir qu'elle
renonçait à déposer une duplique, le recourant
n'apportant pas d'élément nouveau susceptible de
modifier sa position. Elle maintient dès lors
intégralement le contenu de son
mémoire-réponse du 31 juillet 2008, ainsi que ses
conclusions principales et subsidiaires.
Une audience d'instruction a été tenue le 13 mai
2009, au cours de laquelle le recourant a précisé
que, toujours au chômage, il a retrouvé une
activité provisoire de l'ordre de 40 % dans une
station-service et qu'il sera prochainement appelé à
participer à un stage COPAI.
C.
Le 23 juin 2008, l'OAI a rendu une décision
supprimant le quart de rente reconnu par décision du 13
septembre 2007, en invoquant le cas d'application d'une
reconsidération. Par décision du 19 février
2009 (cause n° AI 414/08 - 39/2009), la juridiction de
céans a rayé la cause du rôle après que
l'OAI a rendu, le 16 février 2009, une décision
rectificative rapportant la décision attaquée en ce
sens que le droit à un quart de rente subsiste, les
conditions d'une reconsidération n'étant pas
remplies.
La caisse s'est déterminée sur la procédure AI
le 12 mars 2009. Elle a déclaré maintenir
intégralement toutes les conclusions prises à l'appui
de son mémoire de réponse du 31 juillet
2008.
Le dossier de l'OAI a été produit.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté le 17 avril 2008, dans le délai
légal de trente jours dès la notification de la
décision entreprise du 28 février 2008, le recours a
été déposé en temps utile (art. 60 al.
1
LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur
la partie générale du droit des assurances sociales,
RS 830.1]), compte tenu de la suspension du délai durant les
féries pascales (art. 38 al. 4 let. a LPGA), ainsi que
conformément aux réquisits de forme prescrits par la
loi (art. 61 let. b LPGA et 79 LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV
173.36]).
b)
A
teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1
LPA-VD, en vigueur dès le 1
er
janvier
2009, les causes pendantes devant les autorités
administratives et de justice administratives à
l'entrée en vigueur de ladite loi sont traitées selon
cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Dans le cadre d'un contentieux objectif (sur cette notion, cf.
Moor, Droit administratif, volume II, 2
ème
édition, Berne 2002, pp. 530 sv.), l'objet du litige est
doublement circonscrit, à savoir par la décision
attaquée, d'une part, et par les griefs formulés par
le recourant contre celle-ci, d'autre part. En effet, le juge ne
peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter de griefs - que sur les points tranchés par
cette décision; de surcroît, conformément au
principe dit du grief ("Rügeprinzip"), le juge ne
vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception est faite à cette règle
lorsque les points non critiqués par le recourant ont des
liens étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413;
ATF 110 V 48, RCC 1985 p. 53).
b)
En
l'espèce,
est litigieuse la question du taux de la
rente d'invalidité ainsi que de l'indemnité pour
atteinte à l'intégrité allouées par
l'intimée au recourant.
3.
Pour
pouvoir calculer le degré d'invalidité,
l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de
documents que le médecin, éventuellement aussi
d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche
du médecin consiste à porter un jugement sur
l'état de santé et à indiquer dans quelle
mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données
médicales constituent un élément utile pour
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement,
exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4; 115 V 134
consid. 2; 114 V 314 consid. 3c; 105 V 158 consid. 1). Ainsi, la
notion d'invalidité au sens de la loi ne se confond pas
forcément avec le taux d'incapacité fonctionnelle
déterminé par le médecin.
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la
provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de trancher la question litigieuse. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider
l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il
importe, pour conférer pleine valeur probante à un
rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet
d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 125 V 352 consid.
3a et les références citées; RAMA 2000 n°
KV 124 p. 214).
4.
a)
Selon l'art. 18 al. 1
LAA,
si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA) à 10 % au
moins par suite d'un accident, il a droit à une rente
d'invalidité.
L'art. 19
LAA prévoit que le droit à la rente prend naissance
dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du
traitement médical une sensible amélioration de
l'état de l'assuré et que les éventuelles
mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont
été menées à terme. Le droit au
traitement médical et aux indemnités
journalières cesse dès la naissance du droit à
la rente (al. 1). Le droit à la rente s'éteint
lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une
indemnité
en capital, lorsqu'elle est rachetée
ou lorsque l'assuré décède (al. 2).
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de
gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 al. 1 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est
définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité.
b)
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA et 18 al. 2, seconde phrase
LAA). En l'espèce, le revenu avant invalidité n'est
pas expressément contesté, seul étant
litigieux le taux d'invalidité retenu par l'intimée,
qui dépend du revenu avec invalidité retenu, partant
de l'appréciation de la capacité de travail du
recourant.
c)
Selon la jurisprudence constante du
Tribunal fédéral, la notion d'invalidité est,
en principe, identique en matière d'assurance-accidents,
d'assurance militaire et d'assurance-invalidité. Dans son
arrêt publié aux ATF 126 V 288, le Tribunal
fédéral a précisé sa jurisprudence
concernant la coordination de l'évaluation de
l'invalidité dans les différentes branches de
l'assurance sociale. Il a notamment confirmé le
caractère uniforme de la notion d'invalidité dans ces
différentes branches, ainsi que son effet de coordination
dans l'évaluation de l'invalidité. En revanche, il a
renoncé à la pratique consistant à accorder en
principe plus d'importance à l'évaluation
effectuée par l'un des assureurs sociaux,
indépendamment des instruments dont il dispose pour
instruire le cas et de l'usage qu'il en a fait dans un cas concret.
Certes, il faut éviter que des assureurs procèdent
à des évaluations divergentes dans un même cas.
Mais même si un assureur ne peut en aucune manière se
contenter de reprendre, sans plus ample examen, le taux
d'invalidité fixé par un autre assureur, une
évaluation entérinée par une décision
entrée en force ne peut pas rester simplement
ignorée. Elle doit au contraire être
considérée comme un indice d'une appréciation
fiable et, par voie de conséquence, prise en compte
ultérieurement dans le processus de décision par le
deuxième assureur. L'assureur doit ainsi se laisser opposer
la présomption de l'exactitude de l'évaluation de
l'invalidité effectuée. Une appréciation
divergente de celle-ci ne peut intervenir qu'à titre
exceptionnel et seulement s'il existe des motifs suffisants. A cet
égard, il ne suffit donc pas qu'une appréciation
divergente soit soutenable, voire même équivalente.
Toutefois, il convient de s'écarter d'une évaluation
entérinée par une décision entrée en
force d'un autre assureur lorsqu'elle repose sur une erreur de
droit ou sur une appréciation insoutenable (ATF 119 V 471
consid. 2b), lorsqu'elle résulte d'une simple transaction
conclue avec l'assuré (ATF 112 V 175 consid. 2a), se fonde
sur des mesures d'instruction extrêmement limitées et
superficielles, ou lorsqu'elle n'est pas du tout convaincante ou
entachée d'inobjectivité (ATF 126 V 288; TFA U
222/03, du 19 juillet 2004, consid. 5.2).
d)
En l'espèce, la décision de l'OAI
d'octroyer au recourant un quart de rente en se fondant sur un taux
d'invalidité de 43 % est antérieure à la
décision attaquée et était entrée en
force lorsque l'intimée a statué sur l'opposition
formée par le recourant contre sa décision du 14
février 2008. En application du principe de la coordination
de l'évaluation de l'invalidité, la CNA ne pouvait
par conséquent s'écarter de l'appréciation
effectuée par l'OAI quant au taux d'invalidité du
recourant que si elle estimait qu'était
réalisée une des conditions admises par la
jurisprudence pour s'écarter d'une décision
d'assurance sociale entrée en force. Or, dans le cas
présent, on ne voit pas en quoi l'évaluation
opérée par l'OAI pour retenir un taux
d'invalidité de 43 % serait insoutenable, respectivement
reposerait sur une erreur de droit, ne serait pas du tout
convaincante, se fonderait sur une appréciation insoutenable
ou sur des mesures d'instruction extrêmement limitées
et superficielles, ou encore serait entachée
d'inobjectivité.
Au contraire, il résulte du dossier de l'OAI qu'avant de
fixer le taux d'invalidité du recourant, cet office a
procédé à une instruction complète et
minutieuse de sa situation médicale, professionnelle et
économique. A cet égard, l'OAI a organisé une
mesure d'orientation / observation auprès du CIP, le but
étant de définir une activité adaptée
à l'état de santé du recourant et de
préciser ses limitations fonctionnelles. Il s'agissait
également d'évaluer ses compétences pratiques,
mais aussi ses ressources personnelles, avant une éventuelle
mise en place de mesures professionnelles, lui permettant de
récupérer sa capacité de gain (formation
pratique de courte durée). Ainsi à l'issue des
observations effectuées dans le cadre du stage en atelier
OSER, les spécialistes de la réadaptation sont
arrivés à la conclusion que les capacités
physiques du recourant étaient compatibles avec une
activité professionnelle ne nécessitant pas une
gestuelle fine, répétitive et une force d'appui de la
main gauche. L'atteinte au poignet gauche et les phases
d'énervement ou de découragement qui en
découlent, ont engendré des rendements un peu
faibles. Les activités de montage en milieu industriel ou
celles nécessitant l'utilisation d'outils lourds sont
à exclure. Ils soulignent que le rythme de travail est
légèrement ralenti étant donné son
atteinte au poignet gauche et les mouvements antalgiques
pratiqués. Les rendements mesurés durant son stage se
situent entre 70 et 80 %. A leurs yeux, une activité
adaptée devrait être exempte de gestuelle fine et
répétitive, de mouvements de force dans le poignet
gauche et de port ou soulèvement de charges. Par ailleurs,
la capacité de coordination-dissociation ainsi que la
maîtrise de soi est limitée. La manipulation de
très petits composants devrait également être
évitée. Tout en relevant que les capacités
physiques et d'apprentissage de l'assuré sont exploitables
dans une activité du secteur tertiaire, les maîtres du
stage considèrent qu'elles ne le sont pas pour des travaux
de montage ou de fabrication dans le secteur industriel, y compris
dans l'horlogerie (rapport du 21 juin 2006). Les chances de
reclassement ne sont ainsi pas optimales étant donné,
aussi, le comportement parfois revendicatif et défaitiste de
l'assuré. Ce nonobstant, la poursuite de la mesure a
été préconisée, sous la forme de stage
en entreprise (atelier ESPACE) pour confirmer les constatations
faites et vérifier la motivation et l'engagement de
l'assuré. Du 28 août au 24 novembre 2006, J.________ a
ainsi exercé l'activité d'opérateur sur
machine automatisée au service de l'entreprise [...], le
stage ayant dû être interrompu, l'assuré donnant
une mauvaise image de l'entreprise et son engagement ayant
été qualifié de très moyen. Du 4 au 31
octobre 2006, il a œuvré en qualité
d'employé de station-service auprès de la station
W.________. Les rendements observés ont été de
70 % à la caisse et de 50 % à la mise en place (poste
moins adapté à son atteinte aux poignets, surtout
pour le port de boissons). Son engagement a été
qualifié de bon, l'assuré manquant toutefois un peu
de rapidité, compte tenu de son atteinte à la
santé. Du 20 novembre au 1
er
décembre
2006, il a effectué un autre stage en tant qu'employé
de station-service auprès d'un autre employeur. Les
responsables de la réadaptation ayant
considéré que le type d'activité le plus
adapté était celui d'employé de
station-service, une formation pratique en entreprise de 6 mois,
soit du 27 novembre 2006 au 27 mars 2007, lui a été
proposée auprès de la station-service W.________. Le
recourant s'est montré très motivé, de bon
commandement et s'est investi dans son travail, l'employeur ayant
néanmoins signalé des difficultés pour la mise
en place dans le magasin, notamment pour le port de charges, alors
que pour la caisse, aucune difficulté n'était
apparue. Le rendement a été évalué
à 70 % pour un plein temps (rapport intermédiaire de
l'OAI du 23 avril 2007). L'OAI a ensuite proposé qu'une aide
au placement soit accordée à l'assuré,
celui-ci possédant les connaissances de base en vue d'un
emploi de caissier dans une station-service ou de conseil et vente
dans un petit magasin, voire une quincaillerie. En se
référant aux constats effectués par les
responsables du CIP et l'employeur de la station-service
W.________, l'OAI a ainsi retenu une capacité de travail
entière dans une activité adaptée, avec un
rendement diminué de 30 % en raison des limitations
fonctionnelles. Le droit à un quart de rente lui a
été reconnu, correspondant à un taux
d'invalidité de 43 %, le revenu avec invalidité
retenu étant celui réalisé effectivement dans
sa nouvelle activité d'employé de station-service et
non celui obtenu sur la base des statistiques issues de
l'Enquête suisse sur la structure des salaires
(ci-après : ESS).
Cela étant, les avis médicaux des médecins de
la CNA ne suffisent pas à fonder l'argument de
l'intimée selon lequel l'activité professionnelle
exercée par le recourant et dans laquelle une diminution de
rendement de 30 % a été constatée, ne serait
pas adaptée à ses limitations fonctionnelles. D'une
part, dans son rapport du 6 décembre 2007, le Dr P.________
refuse sans motivation suffisante de prendre en compte des
limitations réelles clairement mises en évidence lors
des stages effectués dans le cadre du CIP et de la
station-service W.________. En outre, il ne faut pas perdre de vue
que l'appréciation de l'OAI repose également sur des
avis médicaux, tels que versés au dossier, et de
surcroît sur les rapports établis par les experts de
la réintégration professionnelle dans le cadre de la
procédure de réinsertion du recourant. Le stage
effectué par l'assuré auprès de la
station-service W.________ a également permis de rendre
concrètement compte de sa motivation, de son
adaptabilité dans son travail et de sa capacité de
s'investir. Pour l'orientation, l'OAI a ainsi
privilégié le secteur tertiaire, écartant par
là même les activités de type industriel,
nécessitant une gestuelle fine, répétitive et
en force. A cet égard, force est de constater que plusieurs
des DPT retenues par l'intimée contreviennent aux
critères posés, notamment par le Dr P.________, pour
définir l'activité réputée exigible de
la part du recourant. Ainsi, trois d'entre elles se rapportent au
secteur industriel (DPT nos 4230, 5107, 5128), tandis qu'une
quatrième ressortit au secteur de l'artisanat (DPT n°
1551), soit une activité d'employé dans une
entreprise de lavage automatique de voitures, qui ne paraît
pas correspondre à une activité du secteur tertiaire
léger, ni à même d'éviter une gestuelle
répétitive. A cela s'ajoute que plusieurs des DPT
versées au dossier (DPT nos 4230, 5107 et 5128) impliquent,
souvent, voire très souvent, le maniement d'outils
léger ou de précision, contraire aux limitations
décrites ci-dessus. Alors même que le Dr P.________
avait exclu toute activité impliquant des sollicitations
bi-manuelles, l'usage des deux mains est nécessaire pour
l'exercice des activités décrites dans les DPT nos
1551, 4230, 5107 et 5128. Certaines d'entre elles impliquent par
ailleurs le port de charges atteignant 10 kilos (DPT nos 1551,
5128, 7237). On relèvera enfin qu'au terme des constatations
faites à l'issue des stages effectués au CIP, une
activité en montage industriel devait être exclue,
alors même que l'une des DPT concerne
précisément ce genre d'activité (DPT n°
5128). En tout état de cause, ces DPT reposent sur des
critères théoriques alors que les conclusions du CIP
se fondent sur les observations faites sur une longue
période de stages, lesquelles ont été
confirmées lors du stage auprès de la station-service
W.________. Enfin, selon la jurisprudence, le revenu d'invalide
doit être évalué avant tout en fonction de la
situation concrète de l'intéressé (ATF 129 V
222; 128 V 174; 116 V 246). Or, tel a bien été le cas
de l'instruction diligentée par l'OAI, celui-ci ayant
à juste titre déterminé le revenu avec
invalidité du recourant en prenant en compte le salaire
réel réalisé par celui-ci dans le cadre d'une
activité adaptée à la suite des mesures de
réinsertion.
e)
Des considérants qui précèdent, il
résulte que, dans la mesure où la CNA ne retient
à juste titre pas que l'on se trouve dans l'un des cas
spéciaux d'évaluation du degré
d'invalidité prévus à l'art. 28 OLAA
(ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents,
RS 832.202), il se justifiait pour l'intimée de fonder cette
évaluation sur les critères retenus par l'OAI,
respectivement sur la comparaison des revenus effectuée par
cet office, selon la méthode ESS, dans le cadre de la
décision du 13 septembre 2007 entrée en
force.
Il suffit ainsi d'y renvoyer pour retenir en l'espèce, en se
fondant sur le revenu d'invalide réalisé dans le
cadre de l'activité réputée adaptée au
service de l'entreprise W.________, avec un rendement
diminué de 30 %, un degré d'invalidité de 43
%. Pour le surplus, la cause sera renvoyée à
l'intimée afin qu'elle procède au calcul de la rente
à servir au recourant.
5.
Le recourant conteste ensuite le montant de
l'indemnité pour atteinte à l'intégrité
(ci-après : l'IPAI).
a)
Selon l'art. 24 LAA, si, par suite de l'accident,
l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable
à son intégrité physique, mentale ou
psychique, il a droit à une indemnité
équitable pour atteinte à l'intégrité
(al. 1). L'indemnité est fixée en même temps
que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut
prétendre une rente, lorsque le traitement médical
est terminé (al. 2).
L'IPAI est allouée sous forme de prestation en capital. Elle
ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel
assuré à l'époque de l'accident et elle est
échelonnée selon la gravité de l'atteinte
à l'intégrité. Le Conseil
fédéral édicte des prescriptions
détaillées sur le calcul de l'indemnité (art.
25 al. 1 et 2 LAA). L'Exécutif fédéral a fait
usage de cette délégation de compétence
à l'art. 36 OLAA.
Selon cette disposition réglementaire, l'IPAI est
calculée selon les directives figurant à l'annexe 3
à l'OLAA (al. 2). Elle comporte un barème des
atteintes à l'intégrité en pour-cent du
montant maximum du gain assuré. Ce barème, reconnu
conforme à la loi, ne constitue pas une
énumération exhaustive (ATF 124 V 210 consid. 4a/bb;
RAMA 1992 n° U 145 p. 89 consid. 5a; RAMA 1988 n° U 48 p.
236). Il représente une "règle
générale" (ch. 1 al. 1 de l'annexe 3).
La division médicale de la CNA a établi plusieurs
tables d'indemnisation des atteintes à
l'intégrité selon la LAA. Ces tables ne constituent
pas des règles de droit et ne sauraient lier le juge,
d'autant moins que le chiffre 1 de l'annexe 3 à l'OLAA
spécifie que le taux de l'atteinte à
l'intégrité indiqué par le barème
constitue une règle générale, ce qui permet
des dérogations vers le haut et vers le bas dans un cas
d'espèce. Néanmoins, dans la mesure où il
s'agit de valeurs abstraites, indicatives et
médico-théoriques, destinées à assurer
autant que faire se peut l'égalité de traitement des
assurés, elles sont compatibles avec l'annexe 3 à
l'OLAA (ATF 124 V 211 consid. 4a/cc; ATF 116 V 157 consid. 3a; ATF
115 V 147 consid. 1; RAMA 1998 n° U 296 p. 236 consid. 2a; RAMA
1997 n° U 278 p. 208 consid. 2; RAMA 1992 n° U 145
précité, ibid.; RAMA 1990 n° U 111 p. 369).
Aucune indemnité n'est allouée pour les atteintes
à l'intégrité inférieures à 5 %
(TFA U 399/01 du 2 décembre 2002 consid. 3.1; ATF 116 V 156
précité consid. 3b in fine; RAMA 1988 n° U 48 p.
236 consid. 2b).
b)
Le taux de l'atteinte à l'intégrité
reconnu au recourant a été fixé par le Dr
P.________ lors de son examen du 22 février 2005 à 15
%, taux qu'il a maintenu à l'occasion de son examen
médical final le 6 décembre 2007. Il a retenu un taux
moyen de 12,5 % en raison de l'atteinte au poignet droit, auquel il
a ajouté 2,5 % pour tenir compte de l'arthrose
radio-carpienne débutante constatée au poignet droit.
Du point de vue fonctionnel, cette estimation est comparable
à celle qui serait observée après
résection de la première rangée des os du
carpe. Cela étant, le recourant n'invoque aucun argument
d'ordre médical permettant de s'écarter de
l'appréciation du Dr P.________, de sorte qu'il y a lieu
d'accorder entière valeur probante à l'avis de ce
médecin sur ce point, le mode de calcul n'étant de
surcroît pas expressément contesté.
Le taux de 15 % de l'IPAI doit dès lors être
confirmé.
6.
En conclusion, le bien-fondé de l'une des
deux conclusions du recourant conduit à l'admission
partielle du recours. La décision sur opposition de la CNA
du 28 février 2008 sera donc réformée, en ce
sens que le recourant a droit à une rente
d'invalidité fondée sur un degré
d'invalidité de 43 % dès le 1
er
novembre
2007, la cause étant renvoyée à
l'intimée afin qu'elle procède au calcul de la rente.
Le taux de l'IPAI de 15 % est quant à lui
confirmé.
7.
Obtenant partiellement gain de cause avec le
concours d'un mandataire professionnel, le recourant a droit
à des dépens réduits, qu'il y a lieu
d'arrêter à 1'500 fr. (art. 61 let. g LPGA et 91 al. 1
LPA-VD).
Il n'y a pas lieu de percevoir d'émolument judiciaire, la
procédure étant gratuite.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
La décision attaquée est
réformée, en ce sens que le recourant a droit
à une rente d'invalidité fondée sur un
degré d'invalidité de 43 % dès le
1
er
novembre 2007, la cause étant renvoyée
à l'intimée afin de procéder au calcul de dite
rente.
III.
Le taux de l'indemnité pour
atteinte à l'intégrité est confirmé
à hauteur de 15 %.
IV.
La CNA versera au recourant la somme de
1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de
dépens.
V.
Il n'est pas perçu de frais de
justice.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Flore Primault
(pour J.________)
‑      Me Didier
Elsig (pour la CNA)
-      Office
fédéral de la santé publique
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :