vd_findinfo · Jug / 2018 / 264 · 2018-01-25 · fr

ESCROQUERIE, CONTRAINTE{DROIT PÉNAL}, INJURE, DIFFAMATION, CONSTATATION DES FAITS, PREUVE DE LA VÉRITÉ, FIXATION DE LA PEINE, RÉVOCATION{EN GÉNÉRAL}, LIBÉRATION CONDITIONNELLE | 146 CP, 173 ch. 1 CP, 177 al. 2 CP, 181 CP, 47 CP, 49 CP, 89 CP, 10 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 21.06.2018 Jug / 2018 / 264

TRIBUNAL
CANTONAL
199
PE14.023844-EBJ/SBT
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
21 juin 2018
__________________
Composition
:               Mme
rouleau
,
présidente
MM.
Pellet et Maillard, juges
Greffier
:              M.
Glauser
*****
Parties
à la présente cause :
I.________
,
prévenu, représenté par Me Jana Burysek, défenseur d’office à Lausanne,
appelant,
et
Ministère
public
, représenté par la Procureure
de l'arrondissement de l'Est vaudois, intimé,
E.________
,
partie plaignante, représentée par Me Matthieu Genillod, conseil d'office à Lausanne,
intimée,
R.________
,
partie plaignante et intimée.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 25 janvier 2018, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a libéré
I.________ des chefs de prévention de voies de fait qualifiées et d’utilisation frauduleuse
d’un ordinateur commise au préjudice des proches ou des familiers (I), a constaté qu’il
s’était rendu coupable d’appropriation illégitime, d’abus de confiance commis
au préjudice des proches ou des familiers, de vol, d’escroquerie, d’utilisation frauduleuse
d’un ordinateur commise au préjudice des proches ou des familiers, d’extorsion et chantage,
de diffamation, d’injure, de menaces, de menaces qualifiées, de contrainte, de violation d’une
obligation d’entretien et de faux dans les titres (II), a révoqué la libération
conditionnelle qui lui avait été octroyée le 3 juin 2016 par le Ministère public
du canton de Fribourg et ordonné sa réintégration (III), l’a condamné à
une peine privative de liberté d’ensemble de 18 mois, sous déduction d’un jour
de détention provisoire avant jugement (IV) et à une peine pécuniaire de 20 jours-amende
à 40 fr. (V), a dit que la peine fixée au chiffre IV était partiellement complémentaire
à celles prononcées les 19 juin 2015 par le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne et 20 novembre 2015 par le Ministère public du canton de Fribourg (VI), a révoqué
le sursis accordé à I.________ le 30 novembre 2012 par le Ministère public du canton de
Fribourg et ordonné l’exécution de la peine pécuniaire concernée (VII), a renoncé
à révoquer le sursis qui lui avait été accordé le 22 octobre 2010 par le Juge
d’instruction de Fribourg (VIII), a dit qu’il était le débiteur de E.________ et
lui devait immédiat paiement du montant de 2'000 fr. avec intérêts à 5% l’an
dès le
16 décembre 2014 à
titre de réparation morale (IX) et a renvoyé cette dernière à agir par la voie civile
pour le surplus (X), a dit que I.________ était le débiteur de H.________ et lui devait immédiat
paiement du montant de 26'669 fr. 55, sous réserve de montants qu’il aurait déjà
payés à ce titre à E.________ ou de montants que cette dernière aurait déjà
versés à H.________ à ce titre (XI), a dit que I.________ était le débiteur
de R.________ et lui devait immédiat paiement du montant de 3'093 fr. 85 (XII), a dit que I.________
était le débiteur de J.________ et lui devait immédiat paiement du montant de 558 fr.
(XIII) et a mis les frais de la cause, par 25'934 fr. 05, à la charge du prévenu et dit que
ces frais comprenaient l’indemnité allouée à son défenseur d’office,
Me Jana Burysek, par 7'716 fr. 65, débours et TVA compris, et celle du conseil d’office de
E.________, Me Matthieu Genillod, par 7'537 fr. 30, débours et TVA compris, dites indemnités
devant être remboursées à l’Etat par le condamné dès que sa situation
financière le permettrait (XIV).
B.
Par annonce du 2 février et déclaration
motivée du 6 mars 2018, I.________ a fait appel de ce jugement, concluant, avec suite de frais et
dépens, à sa réforme en ce sens qu’il est libéré des accusations de voies
de fait qualifiées, d’utilisation frauduleuse d’un ordinateur commise au préjudice
des proches ou des familiers, d’injure, d’escroquerie, de diffamation, d’extorsion
et chantage, de menaces et de contrainte, qu’il est condamné à une peine pécuniaire
dont le montant est fixé à dire de justice pour appropriation illégitime, abus de confiance
commis au préjudice des proches ou des familiers, faux dans les titres, vol, menaces qualifiées
et violation d’une obligation d’entretien, qu’il est renoncé à la révocation
de la libération conditionnelle octroyée le 3 juin 2016 par le Ministère public du canton
de Fribourg, qu’il ne doit rien verser à E.________ ni à R.________, que les frais de
première instance sont partiellement mis à sa charge pour un montant fixé à dire
de justice, que le montant de 13'252 fr. 60 réclamé à titre d’indemnité au
sens de l’art. 429 CPP lui est partiellement alloué à dire de justice et que le dispositif
est maintenu pour le surplus.
A titre de mesure d’instruction, il a requis l’audition de [...]. Par avis du 27 avril 2018,
la Présidente de la Cour d’appel pénale a rejeté cette réquisition de preuve,
dans la mesure où elle ne répondait pas aux conditions de l’art. 389 CPP et où elle
n’apparaissait pas pertinente. Cette requête n’a pas été renouvelée aux
débats d’appel.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
a)
Ressortissant
portugais né le 23 février 1988, I.________ a été élevé par ses parents
et a quatre frères et sœurs. Il a suivi son école obligatoire au Portugal, puis a quitté
ce pays à l’âge de 18 ans pour venir s’installer en Suisse, en 2006. Il a travaillé
comme ouvrier sur des chantiers et a suivi une formation de concierge en parallèle. D’abord
installé à Fribourg, il est venu dans le canton de Vaud en 2012 et s’est marié avec
E.________ en avril 2013. Le couple s’est séparé en octobre 2014 et a divorcé en
novembre 2017. Dans le canton de Vaud, I.________ a travaillé dans le domaine des nettoyages pour
plusieurs entreprises et dit avoir dû arrêter de travailler en février 2015 en raison
d’une hernie discale. Il a été détenu à la Prison de Bellechasse du 27 septembre
2015 au 3 juin 2016 en exécution de diverses condamnations. A sa libération, il a bénéficié
du revenu d’insertion. Il a travaillé pendant trois semaines en été 2016 et a habité
ici et là, avant de trouver un nouvel appartement à Renens. Dès septembre 2017, il a été
engagé par une entreprise de placement temporaire et a été placé auprès de [...],
pour un salaire net mensuel moyen d’environ 3'800 francs. Actuellement, il travaille pour [...]
comme ouvrier machiniste et gagne environ 4'600 fr. par mois. Il est à nouveau en couple et vit
avec son amie, qui travaille également, et leur loyer s’élève à
1'289
francs. Il bénéficie des subsides pour les primes d’assurance-maladie depuis cette année,
ne paie pas d’impôts et a des dettes pour plusieurs milliers de francs. Il n’a personne
à charge. En ce qui concerne sa situation en Suisse, le Service de la population a refusé de
renouveler son permis B et le recours qu’il a formé contre cette décision a été
rejeté. Il dit avoir renoncé à recourir au Tribunal fédéral. Il n’a pas
encore reçu un délai pour quitter le pays.
Le casier judiciaire suisse de I.________ contient les inscriptions suivantes :
- 22 octobre 2010, Juge d’instruction du canton de Fribourg : 80 heures de travail d’intérêt
général avec sursis pendant 2 ans et 500 fr. d’amende pour circuler dans permis de circulation
ou plaques de contrôle, usage abusif de permis et/ou de plaques de contrôle, vol et conduite
sans permis ou malgré un retrait;
- 16 décembre 2010, Juge d’instruction du canton de Fribourg :
20
jours-amende à 70 fr. avec sursis pendant 3 ans pour escroquerie, appropriation illégitime
et faux dans les certificats;
- 20 juin 2011, Ministère public du canton de Fribourg : 15 jours-amende à 30 fr. avec sursis
pendant 2 ans et 300 fr. d'amende pour tentative de contrainte;
- 30 novembre 2012, Ministère public du canton de Fribourg : 90 jours-amende à 80 fr.
avec sursis pendant 5 ans (prolongé d'un an le 22 juillet 2014) et 1'800 fr. d’amende pour
dommages à la propriété, faux dans les titres, appropriation illégitime, menaces
et contrainte;
- 9 juillet 2014, Ministère public de l’arrondissement de Lausanne :
40
jours-amende à 50 fr. pour vol au préjudice de la famille et utilisation frauduleuse d’un
ordinateur au préjudice des proches;
- 22 juillet 2017, Ministère public du canton de Fribourg : 90 jours-amende à 50 fr. et
1'000 fr. d’amende pour escroquerie, injure, menaces, voies de fait, tentative de lésions
corporelles simples, conducteur se trouvant dans l’incapacité de conduire (alcool), circuler
sans permis de conduire et dénonciation calomnieuse;
- 19 juin 2015, Ministère public de l’arrondissement de Lausanne : peine privative de
liberté de 180 jours et 500 fr. d’amende pour injure, menaces, conducteur se trouvant dans
l’incapacité de conduire (taux d’alcool qualifié), conduite d’un véhicule
automobile sans permis, voies de fait et abus de confiance;
- 20 novembre 2015, Ministère public du canton de Fribourg : peine privative de liberté
de 40 jours pour conduite d’un véhicule automobile sans permis, libération conditionnelle
le 3 juin 2016, délai d’épreuve d’un an, assistance de probation et règle
de conduite;
- 22 août 2016, Ministère public du canton de Fribourg : 120 jours de travail d’intérêt
général pour induction de la justice en erreur.
I.________ a été détenu provisoirement pour les besoins de la présente cause du 5
au 6 février 2015.
b)
1.
A Lausanne, entre les mois d’août et d’octobre 2014, dans le cadre de disputes, I.________
a insulté son épouse E.________ à plusieurs reprises, en la traitant notamment de « pute »,
l’a régulièrement giflée et saisie par la nuque. Il a également jeté sur
elle des objets tels que des berlingots et des canettes. Le 12 septembre 2014, il l’a en outre
saisie au niveau du cou, en serrant, avant qu’elle ne parvienne à le repousser pour le faire
lâcher prise. Elle a souffert de douleurs à la nuque sans toutefois présenter des marques.
E.________ a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 30 octobre 2014
en raison de ces faits et des cas 2 et 3 qui suivent. Le Tribunal correctionnel a libéré le
prévenu des voies de fait qualifiées, prescrites.
2. A Lausanne, entre les mois d’avril et mai 2014, I.________ a effrayé E.________ en pointant
un couteau dans sa direction, à une distance d’un mètre, car elle avait refusé de
lui prêter de l’argent.
3. A Ecublens, entre les 19 et 21 mars 2014, I.________ a contracté quatre abonnements de téléphonie
mobile au nom de E.________ auprès de [...] et de [...], en produisant de fausses procurations établies
au nom de cette dernière, de laquelle il avait imité la signature, et alors qu’il n’avait
aucune volonté d’honorer ses engagements. Il a ainsi acquis quatre téléphones portables
qu’il a immédiatement revendus.
4. A Lausanne, entre février et mars 2014, I.________ a utilisé des cartes de crédit [...]
et [...] de E.________ à l’insu de cette dernière, prélevant quelque 2'000 fr. à
des fins personnelles.
E.________ a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 5 février
2015 en raison de ces faits et des cas 5 et 6 qui suivent. Le Tribunal correctionnel a toutefois libéré
le prévenu d’utilisation frauduleuse d’un ordinateur commise au préjudice des proches
ou des familiers en raison de la tardiveté de la plainte.
5. A Ecublens, en octobre 2014, I.________ a publié sur son compte Facebook un message déclarant
que son épouse avait été trouvée au lit avec un autre homme, soit son oncle, en mentionnant
le nom des intéressés.
6. A Lonay, le 30 octobre 2014, I.________ a vendu le véhicule VW Golf commun du couple, dont E.________
était titulaire du contrat de
leasing
,
pour un montant de 4'000 fr., en imitant la signature de cette dernière sur le contrat de vente.
H.________ a déposé plainte le 13 mars 2015 et a pris des conclusions civiles à hauteur
de 23'342 fr. 30               et du
montant des frais de procédure.
7. A Lausanne, entre le 1
er
décembre 2014 et le 1
er
octobre 2016, I.________ ne s’est pas acquitté de la contribution mensuelle de 500 fr. qu’il
devait verser à son épouse E.________ selon une ordonnance de mesures protectrices de l’union
conjugale du 27 novembre 2014, alors qu’il en aurait à tout le moins eu partiellement les
moyens, accumulant ainsi un arriéré de 9'500 francs.
Le Service de prévoyance et d’aide sociales, auquel E.________ avait cédé ses droits
le 20 janvier 2015, a déposé plainte le 2 septembre 2015 en raison de ces faits.
8. A Saint-Prex, entre fin 2014 et le 6 juillet 2015, I.________ a effrayé R.________ en lui déclarant
qu’il allait venir chez elle « lui casser la figure » et « tout casser »
si elle ne lui remettait pas de l’argent, l’ayant ainsi conduite à lui remettre environ
2'000 francs. Le 11 février 2015, il l’avait notamment contrainte à retirer 300 ou 500
fr. à la Poste en lui saisissant le bras.
R.________ a déposé plainte le
6
juillet 2015 et a pris des conclusions civiles à hauteur de 7'500 fr. en raison de ces faits et
des cas 9 à 11 qui suivent.
9. Le 5 janvier 2015, I.________ a amené R.________, sous la menace physique et verbale, à
conclure en son nom et pour son propre compte un contrat de téléphonie mobile [...] d’un
montant mensuel de 145 fr., qu’il s’était engagé à payer. Il a ainsi obtenu
une tablette et un téléphone portable, qu’il a revendus les 6 et 8 janvier 2016 pour
300 fr., respectivement 254 fr. 90, sans s’acquitter des factures mensuelles.
10. Le 14 février 2015, I.________ a amené R.________, sous la menace physique et verbale,
à conclure en son nom et pour son propre compte un contrat de vente à crédit auprès
d’[...] qu’il s’était engagé à payer, afin qu’elle lui procure
un ordinateur portable d’une valeur de 1'817 francs. Le 17 février 2016, le prévenu a
revendu cet ordinateur pour 550 francs.
11. Le 5 juillet 2015, I.________ a effrayé R.________ lorsqu’il a appris qu’elle allait
déposer plainte à son encontre, en lui déclarant « tu vas voir ce qu’il
va t’arriver, fais bien attention ».
12. A Ecublens, le 25 novembre 2014, I.________, interpellé par un livreur de J.________ dans le
hall de son immeuble, s’est fait passer pour un membre de la famille [...] et s’est ainsi
fait remettre onze cartons de six bouteilles de vin, d’un montant total de 1'256 fr. 40, qu’une
habitante de l’immeuble, X.________, avait commandé auprès de [...]. Le prévenu
a rangé les cartons dans sa propre cave.
X.________ a déposé plainte en raison de ces faits le 2 décembre 2014, tandis que J.________
en a fait de même les 9 et 24 décembre suivant, en prenant des conclusions civiles à hauteur
de 558 fr., correspondant à la valeur des bouteilles consommées ou offertes par le prévenu,
six cartons ayant été restitués.
13. A Lausanne, entre le 23 avril et le 20 juin 2015, I.________ a dérobé du matériel
se trouvant dans le garage de N.________, soit notamment un scooter et du matériel de musique, et
en a revendu une partie pour un montant d’environ 500 francs.
N.________ a déposé plainte le 24 août 2015 et s’est constitué partie plaignante
en raison de ces faits.
14. A Crissier, le 2 septembre 2016, après être sorti d’un véhicule sur la route,
I.________ a insulté [...], chauffeur de bus, en le traitant de « fils de pute »
et de « connard ».
Les [...] ont dénoncé ces faits le 3 octobre 2016.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais
légaux (art. 399 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]) par
une partie ayant la qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal de première
instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel de I.________ est recevable.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié
(al. 3 let. a), pour constatation incomplète ou erronée des faits (al. 3 let. b) et pour inopportunité
(al. 3 let. c).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond
par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent
et à critiquer le jugement de ce dernier; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa
décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier
et sa propre administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster,
in
:
Niggli/ Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung,
2
e
éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois
pas en instance d'appel. Selon
l'art. 389
al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure
préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction d'appel administre,
d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement
de l’appel (art. 389 al. 3 CPP;
TF
6B_78/2012 du 27 août 2012).
3.
En ce qui concerne les cas 1 à 7, l'appelant
reproche aux premiers juges d'avoir retenu la version de la plaignante E.________ alors qu’elle
se serait contredite. Il conteste en outre s’être rendu coupable d’escroquerie et de
diffamation à son encontre.
3.1
Selon l'art. 10 CPP, le tribunal apprécie
librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure
(al. 2). Le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu, lorsque subsistent
des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3).
Lorsque l'autorité
a forgé sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il
ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à
lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble.
Le principe
in dubio pro reo
est violé si le juge du fond se déclare
convaincu de faits défavorables au prévenu sur lesquels, compte tenu des éléments
de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver des doutes;
on parle alors de doutes raisonnables (ATF 120 la 31 consid. 2c; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010
consid.
2.2.2). Sur ce point, des doutes simplement abstraits et théoriques ne suffisent pas, car de tels
doutes sont toujours possibles et une certitude absolue ne peut être exigée. Bien plutôt,
il doit s'agir de doutes importants et irréductibles, qui s'imposent au vu de la situation objective
(ATF 127 I 38 consid. 2a).
S'agissant plus précisément
de l'appréciation des preuves et de l'établissement des faits, il s'agit de l'acte par lequel
le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition
et pondère ces différents moyens de preuve afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation
ou non des éléments de fait pertinents pour l'application du droit pénal matériel.
Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d'indices; en cas de versions contradictoires, il
doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d'autres termes, ce n'est ni le genre ni
le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory,
in
:
Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011,
n. 34 ad art. 10 CPP; Kistler Vianin, op. cit., nn. 19 ss ad art. 398 CPP, et les références
jurisprudentielles citées).
3.2
En l’espèce, dans le cas 1, les premiers
juges ont en substance constaté que le prévenu admettait les faits, tout en jouant sur les
mots ou en minimisant la situation. Il n’y avait dès lors pas lieu de mettre en doute les
propos de la plaignante E.________. Ce constat doit être suivi.
L’appelant fait valoir que la prénommée aurait d’abord dit que « durant
les premiers temps » de leur couple, le prévenu était correct, qu’il y avait
des disputes, mais sans menaces ni coups, puis qu’elle aurait dit à un médecin qu’il
l’insultait depuis toujours et que le premier épisode de violence aurait eu lieu trois mois
après le début de leur relation, quelques semaines avant leur mariage. On ne voit là aucune
contradiction. La première déclaration excluait les menaces et les coups, mais non les injures;
certains estiment que des injures restent un comportement « correct » dans le cadre
de disputes. Quant à l'expression « durant les premiers temps », elle laisse place à
une certaine interprétation.
L’appelant fait valoir que E.________ aurait affirmé avoir été étranglée
en septembre 2014 alors qu’à l’époque il souffrait d’une hernie discale.
De plus, après cela, elle aurait pris l’initiative de retrouver le prévenu en pleine
nuit, seule, alors qu’elle disait qu’elle en avait peur. Ces arguments ne sont pas de nature
à faire douter des accusations portées contre ce dernier. En effet, les relations amoureuses
sont complexes et les personnes victimes de violences conjugales restent longtemps sous l’emprise
de leur bourreau, de sorte qu’un comportement contradictoire d’amour-haine n’a rien
d’exceptionnel.
I.________ tente encore de tirer argument d’un constat médical du 10 novembre 2014 (P. 10),
selon lequel E.________ avait confié à un médecin souffrir d’une perte d’appétit
et faire de nombreux rêves et cauchemars dans lesquels elle revivait tout ce qu’elle avait
vécu, alors qu’il ressortait au contraire d’une attestation médicale produite lors
d’une audition le 25 janvier 2018 qu’elle n’avait débuté un suivi auprès
d’un psychothérapeute qu’à partir du 25 août 2015, soit plus d’une année
après le dépôt de sa plainte, et que le suivi n’avait lieu qu’à titre
occasionnel. On ne décèle cependant là non plus aucune contradiction, le premier document
émanant de l’Unité de médecine des violences du CURML et le second d’un thérapeute.
En définitive, l’appelant n’avance aucun argument susceptible de faire admettre que
les premiers juges auraient dû douter de la version de E.________, sur laquelle ils se sont du reste
basés dans une mesure limitée. Il invoque des éléments de détail n’ayant
aucun impact sur la crédibilité de cette dernière, perdant de vue qu’il n’a
lui-même cessé de modifier ses déclarations tout au long de la procédure, si bien
qu’il ne jouit lui-même d’aucune crédibilité (cf.
infra
,
consid. 6.2). Le fait qu’il ait admis certaines infractions à demi-mot n’y change rien.
Partant, force est de constater que les premiers juges n’ont pas interprété les faits
de façon inexacte, incomplète ou arbitraire, ce premier grief devant être rejeté.
Au demeurant, il faut rappeler que le prévenu n'a été condamné que pour injures,
les voies de fait étant prescrites.
S’agissant du cas 2, les premiers juges ont constaté que le prévenu avait déclaré
lors d’une audition du 6 février 2015 « C’est vrai que j’ai pris un
couteau pour faire peur à mon épouse… » (cf. jugt. p. 22). Ils ne se sont donc
pas fondés sur les déclarations de la plaignante. Il en va de même en ce qui concerne
les cas 3 et 5 à 7. Le Tribunal correctionnel a indiqué que le prévenu avait reconnu les
faits et il ne s’est dès lors pas fondé sur une version divergente de la plaignante,
l’argument étant par conséquent sans objet. Quant au cas 4, l’appelant a été
libéré en raison de la tardiveté de la plainte.
4.
L’appelant conteste ensuite s’être
rendu coupable d’escroquerie en relation avec le cas 3.
4.1
Sur le plan objectif, l’escroquerie (art.
146 CP [Code pénal du
21 décembre
1937; RS 311.0]) suppose en particulier que l’auteur ait usé de tromperie, que celle-ci ait
été astucieuse, que l’auteur ait ainsi induit la victime en erreur (sous réserve
d’une erreur préexistante), que cette erreur ait déterminé la personne trompée
à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d’un
tiers et que la victime ait subi un préjudice patrimonial. Sur le plan subjectif, l’auteur
doit avoir agi intentionnellement; le dol éventuel suffit (ATF 126 IV 165
consid.
4.1; ATF 122 IV 246 consid. 3a). L'auteur doit en outre avoir agi dans le dessein de se procurer ou de
procurer à un tiers un enrichissement illégitime, correspondant au dommage de la dupe (ATF
134 IV 210 consid. 5.3).
La tromperie peut être
réalisée non seulement par l'affirmation d'un fait faux, mais également par la dissimulation
(par commission ou omission improprement dite) d'un fait vrai (ATF 140 IV 206 consid. 6.3.1.2; ATF 140
IV 11 consid. 2.3.2), soit à conforter la victime dans son erreur. La tromperie peut consister en
comportement explicite ou être réalisée par actes concluants (ATF 140 IV 11 consid. 2.3.2;
ATF 127 IV 163 consid. 3b). Pour qu’il y ait tromperie par affirmations fallacieuses, il faut que
l’auteur ait affirmé un fait dont il connaissait la fausseté; l’affirmation peut
résulter de n’importe quel acte concluant; il n’est donc pas nécessaire que l’auteur
ait fait une déclaration; il suffit qu’il ait adopté un comportement dont on déduit
qu’il affirme un fait. La tromperie par dissimulation de faits vrais est réalisée lorsque
l’auteur s’emploie, par ses propos ou par ses actes, à cacher la réalité;
s’il se borne à se taire, à ne pas révéler un fait, une tromperie ne peut lui
être reprochée que s’il se trouvait dans une position de garant, à savoir s’il
avait, en vertu de la loi, d’un contrat ou d’un rapport de confiance spécial, une obligation
de parler. Quant au troisième comportement prévu par la loi, consistant à conforter la
victime dans on erreur, il ne suffit pas que l’auteur, en restant purement passif, bénéficie
de l’erreur d’autrui; il faut que, par un comportement actif, c’est-à-dire par
ses paroles ou par ses actes, il ait confirmé la dupe dans son erreur; cette hypothèse se distingue
des deux précédentes en ce sens que l’erreur est préexistante (ATF 128 IV 255 consid.
non publié 2b/aa; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3
e
éd., Berne 2010, pp. 300 ss).
Une simple tromperie ne
suffit toutefois pas. Encore faut-il qu'elle puisse être qualifiée d'astucieuse. Il y a astuce
lorsque l'auteur recourt à un édifice de mensonges, à des manœuvres frauduleuses
ou à une mise en scène, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur
vérification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement être
exigée, de même que si l'auteur dissuade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction
des circonstances, qu'elle renoncera à le faire en raison d'un rapport de confiance particulier
(ATF 142 IV 153 consid. 2.2.2; ATF 135 IV
76 consid. 5.2; ATF 122 II 422
consid. 3a).
Tel est notamment le cas si l'auteur conclut un contrat en ayant d'emblée l'intention de ne pas
fournir sa prestation alors que son intention n'était pas décelable (ATF 142 IV 153 consid.
2.2.2; ATF 118 IV 359 consid. 2), s'il exploite un rapport de confiance préexistant qui dissuade
la dupe de vérifier (ATF 122 IV 246 consid. 3a) ou encore si la dupe, en raison de sa situation
personnelle (faiblesse d'esprit, inexpérience, grand âge ou maladie), n'est pas en mesure de
procéder à une vérification et que l'auteur exploite cette situation (ATF 120 IV 186 consid.
1a). Il y a également astuce si, en fonction des circonstances, une vérification ne peut être
exigée de la dupe (ATF 126 IV 165 consid. 2a; ATF 122 II 422 consid. 3a;
ATF
122 IV 246 consid. 3a). Cette hypothèse vise en particulier des opérations courantes, de faible
valeur, pour lesquelles une vérification entraînerait des frais ou une perte de temps disproportionnés
ou ne peut être exigée pour des raisons commerciales (cf. Corboz, op. cit., p. 305).
L'astuce n'est toutefois
pas réalisée si la dupe pouvait se protéger avec un minimum d'attention ou éviter
l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est pas nécessaire,
pour qu’il y ait escroquerie, que la dupe ait fait preuve de la plus grande diligence et qu'elle
ait recouru à toutes les mesures possibles pour éviter d'être trompée; la question
n’est donc pas de savoir si elle a fait tout ce qu’elle pouvait pour éviter d’être
trompée (ATF 122 IV 246
consid. 3a).
L'astuce n'est exclue que lorsque la dupe n'a pas procédé aux vérifications élémentaires
qui s’imposaient au vu des circonstances (ATF 128 IV 18 consid. 3a; ATF 126 IV 165 consid. 2a;
ATF 119 IV 28 consid. 3f). Pour apprécier si l'auteur a usé d'astuce et si la dupe a omis de
prendre des mesures de prudence élémentaires, il ne suffit pas de se demander comment une personne
raisonnable et expérimentée aurait réagi à la tromperie; il faut, au contraire, prendre
en considération la situation particulière de la dupe, telle que l'auteur la connaît et
l'exploite, par exemple une faiblesse d'esprit, l'inexpérience ou la sénilité, mais aussi
un état de dépendance, d'infériorité ou de détresse faisant que la dupe n'est
guère en mesure de se méfier de l'auteur. L'exploitation de semblables situations constitue
précisément l'une des caractéristiques de l'astuce (ATF 128 IV 18 consid. 3a;
ATF
120 IV 186 consid. 1a). Le principe de la coresponsabilité doit amener les victimes potentielles
à faire preuve d’un minimum de prudence. Il s’agit d’une mesure de prévention
du crime, la concrétisation d’un programme de politique criminelle. Le principe ne saurait
dans cette mesure être utilisé pour nier trop aisément le caractère astucieux de
la tromperie (ATF 128 IV 18 consid. 3a).
Dans un cas de conclusion d’abonnement que l’auteur n’avait pas l’intention de
payer dans le but d’obtenir un téléphone (TF 6S.123/2003 du
28
mai 2003 consid. 2.3), le Tribunal fédéral a notamment considéré qu’il y avait
astuce si la victime n’avait pas la possibilité de vérifier ou si des vérifications
seraient trop difficiles et que l’auteur exploitait cette situation. Tel était en particulier
le cas si l’auteur concluait un contrat en ayant d’emblée l’intention de ne pas
fournir sa prestation, alors que cette intention n’était pas décelable. Il y avait aussi
astuce si, en fonction des circonstances, une vérification ne pouvait être exigée de la
dupe, par exemple pour des raisons commerciales ou en raison des frais ou de la perte de temps qu’une
vérification entraînerait. Dans ce cas, il y avait astuce dès lors que le recourant avait
aidé à la conclusion de contrats en sachant d’emblée que le vendeur ne recevrait
jamais de contre-prestation et renoncerait, conformément aux usages commerciaux en matière
de vente de téléphones mobiles, à de plus amples vérifications que celles de la présentation
d’une pièce de légitimation.
4.2
En l’espèce, l’appelant a contracté
quatre abonnements de téléphonie mobile au nom de son épouse, contrats qu’il n’avait
nullement l’intention d’honorer, et a ainsi obtenu plusieurs téléphones portables,
qu’il a ensuite revendus. Pour pouvoir conclure ces contrats au nom de son épouse, il a créé
de fausses procurations censées émaner de celle-ci, dont il a imité la signature.
L’appelant ne conteste pas sa condamnation pour faux dans les titres pour avoir établi de
fausses procurations et imité la signature de E.________. Il prétend en revanche qu’il
n’aurait pas pu faire usage de ces procurations et se rendre coupable de tromperie astucieuse,
dès lors que les contrats ont été établis au nom de la prénommée, mais
signés par lui. Cette argumentation est toutefois incompréhensible, puisqu’il apparaît
au contraire logique qu’un représentant au bénéfice d’une procuration signe
en son nom un contrat au nom du représenté
(cf.
art. 32 ss CO [Code des obligations; RS 220]).
I.________ soutient ensuite que, si la Cour de céans devait retenir que la dupe était en réalité
les opérateurs de téléphonie mobile – ce qui est à l’évidence le
cas –, ceux-ci auraient été négligents, dès lors que les escroqueries sont
courantes dans ce domaine, de sorte qu’ils devaient se méfier par principe. De plus, il avait
conclu deux contrats en deux jours chez deux opérateurs, ce qui aurait dû susciter la méfiance.
Les opérateurs auraient ainsi dû procéder à des vérifications simples, comme
consulter leurs fichiers clients et contacter l’épouse du prévenu.
A suivre l’appelant, il serait normal de mentir et il appartiendrait aux commerçants de se
méfier de tout le monde et de prendre des précautions pour ne pas être abusés. On
ne saurait toutefois le suivre dans cette voie. Une coresponsabilité de la dupe n’existe que
dans des cas exceptionnels. Or, les fournisseurs de téléphonie mobile ont des succursales partout
et concluent quotidiennement des contrats avec d’innombrables clients, dont chacun a au moins un
téléphone portable qu’il change régulièrement. Il n’est ainsi pas d’usage
que les opérateurs demandent plus qu’une pièce de légitimation, comme l’a
exposé le Tribunal fédéral (cf. TF 6S.123/2003 précité). De surcroît, si
des escroqueries se produisent, il est rare qu’elles concernent une usurpation d’identité.
Les vendeurs n’avaient donc aucune raison de soupçonner que le prévenu abusait de la
signature de son épouse et on ne saurait exiger d’eux qu’ils vérifient l’authenticité
des procurations qui leur sont remises, en particulier lorsqu’il s’agit de la représentation
d’un proche, comme en l’espèce. Cela entraînerait des frais et pertes de temps
disproportionnés, sachant que les malhonnêtes représentent une infime minorité de
cocontractants. En l’occurrence, le prévenu savait que les vendeurs ne procéderaient
pas à de plus amples vérifications, de sorte que sa condamnation pour escroquerie doit être
confirmée.
5.
L’appelant conteste ensuite s’être
rendu coupable de diffamation en relation avec le cas 5.
5.1
Selon l’art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable
de diffamation celui qui, en s’adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération, de même que celui qui aura propagé
une telle accusation ou un tel soupçon.
Cette disposition protège la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale
comme un droit au respect qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne
visée au mépris en sa qualité d'homme. L'atteinte à l'honneur pénalement réprimée
doit ainsi faire apparaître la personne visée comme méprisable (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1;
ATF 132 IV 112 consid. 2.1 ATF 128 IV 53
consid.
1a). La diffamation suppose une allégation de fait et non un simple jugement de valeur (ATF 117
IV 27 consid. 2c). Il ne suffit pas d'abaisser une personne dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même
ou dans les qualités qu'elle croit avoir. Echappent ainsi à la répression les assertions
qui, sans faire apparaître la personne comme méprisable, sont seulement propres à ternir
la réputation dont elle jouit ou à ébranler la confiance qu'elle a en elle-même (ATF
128 IV 53 consid. 1a). Pour apprécier si le fait affirmé et propagé est ou non attentatoire
à l’honneur, il ne faut pas se fonder sur le sens que lui donne la personne visée, mais
sur une interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu doit, dans les
circonstances du cas d’espèce, lui attribuer  (TF 6B_143/2011 du 16 septembre 2011 consid.
2.1.3; Corboz, op. cit., n. 42 ad art 173 CP).
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée
au mépris en sa qualité d'homme (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1). Pour déterminer si une
déclaration est attentatoire à l’honneur, il ne faut pas se fonder sur le sens que lui
donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon le sens qu’un destinataire
non prévenu doit, dans les circonstances données, lui attribuer (ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1).
Celui qui accuse une personne d’avoir commis un crime ou un délit intentionnel se rend en
principe coupable d’une atteinte à l’honneur (ATF 118 IV 248 consid. 2b). Il n’est
toutefois pas nécessaire que le comportement soit réprimé par la loi pénale, il suffit
qu’il soit moralement réprouvé (ATF 117 IV 27 consid. 2d). Le Tribunal fédéral
a notamment eu l’occasion de rappeler que l’adultère – s’il n’est
plus une cause de divorce et ne constitue plus une infraction pénale –, reste un acte illicite
(cf. TF 6S.5/2007 du 14 mars 2007
consid.
3.4). Il a souligné le fait que le conjoint qui entretenait des relations intimes avec un tiers
manquait à ses engagements et trahissait la confiance mise en lui par son partenaire et qu’il
était bien souvent considéré encore aujourd’hui, dans la société, comme
une personne déloyale, qui avait manqué à sa parole ; sa réputation, sans être
ruinée, serait néanmoins compromise (
ibidem
).
Si une accusation de concubinage dans le cadre d’un litige matrimonial n’est pas attentatoire
à l’honneur de façon générale, notamment lorsque les époux sont déjà
séparés de fait, il faut en tous les cas considérer que les circonstances du cas sont
déterminantes
(TF 6S.5/2007 précité
consid. 3.3 et les références citées; CAPE 6 février 2015/33 consid. 5.4.2).
L’inculpé n’encourra aucune peine s’il prouve que les allégations qu’il
a articulées ou propagées sont conformes à la vérité (preuve de la vérité)
ou qu’il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (preuve de la bonne
foi). Le juge doit examiner d’office si les conditions d’admission à la preuve libératoire
sont remplies; il faut toutefois préciser que l’admission à la preuve constitue la règle
(Corboz, op. cit., n. 54 ad art. 173 CP). Cette possibilité doit être refusée au prévenu
lorsqu’il n’avait pas de motif suffisant pour proférer ses allégations injurieuses,
d’une part, et qu’il a agi principalement dans le dessein de dire du mal d’autrui d’autre
part; ces deux conditions sont cumulatives (art. 173 ch. 3 CP). L’existence d’un motif suffisant
est plus difficilement admise lorsque le fait touche à la vie privée ou à la vie de famille,
comme cela résulte de la formulation de l’art. 173 ch. 3
in
fine
CP. Elle n’est cependant pas d’emblée
exclue. Si l’auteur a un motif suffisant, même s’il ne s’agit pas du motif unique
ou prépondérant de sa communication, il doit être admis à la preuve libératoire;
il suffit qu’il ne soit pas un prétexte (ATF 82 IV 98,
JdT
1956 IV 142; Corboz, op. cit., p. 593; CAPE, 1
er
décembre 2015/408).
5.2
En l’espèce, en octobre 2014 I.________
a écrit sur son compte Facebook que son épouse avait été trouvée au lit avec
son oncle, [...], en mentionnant le nom des deux intéressés.
L’appelant ne conteste pas les faits mais entend faire la preuve de la vérité et se plaint
de ne pas avoir été admis à faire cette preuve, les premiers juges ayant considéré
qu’il avait uniquement agi dans le but de dire du mal de son épouse et qu’il n’avait
aucun intérêt à divulguer ce qui relevait de la vie privée. Or, selon lui, il n’aurait
pas été démontré, au vu des pièces au dossier, qu’il se serait exprimé
sans motif suffisant et aurait agi pour dire du mal d’autrui.
Cela étant, s’il appartient au Ministère public de démontrer le bien-fondé
de l’accusation, le prévenu, lorsqu’il invoque des faits justificatifs, ne peut pas
rester passif mais doit collaborer à l’enquête. Ainsi, il lui appartenait de s’exprimer
sur les motifs de ses agissements et d’indiquer ce qui justifiait de répandre des allégations
au sujet de la vie sexuelle de son épouse sur les réseaux sociaux. Or, que ce soit en cours
d’enquête (cf. PV aud. 3, p. 2), lors des débats de première instance (jugt, p.
12), ou encore dans son appel, le prévenu n’indique pas quel motif aurait justifié ses
actes. Il ne saurait dès lors être admis à faire la preuve de la vérité, pour
les motifs exposés par les premiers juges (jugt. p. 24).
5.3
L’appelant soutient également que l’accusation
d’adultère ne serait pas attentatoire à l’honneur. Cette argumentation est toutefois
paradoxale, dans la mesure où, par ses allégations, il entendait bien critiquer le comportement
de son épouse. De surcroît, elle est infondée au vu de la jurisprudence citée au
considérant 5.1 ci-avant.
En définitive, la condamnation de I.________ pour diffamation doit être confirmée.
6.
L’appelant invoque la constatation inexacte
des faits et la violation du principe
in
dubio pro reo
en relation avec les cas 8 à
11, en reprochant aux premiers juges d’avoir accordé du crédit aux déclarations
de la plaignante R.________ et non aux siennes.
6.1
Les principes découlant de l’art. 10
CPP ont été rappelés au considérant 3.1 ci-avant.
6.2
En l’espèce, les premiers juges ont
considéré que la plaignante, qui était une amie du prévenu et avait l’âge
d’être sa mère, n’avait aucune raison de mentir, en particulier pas celle proposée
par ce dernier, soit de se venger d’une hypothétique frustration sentimentale. Elle avait
paru crédible aux débats – auxquels elle s’était présentée malgré
sa peur, la dispense de comparution sollicitée lui ayant été refusée –, contrairement
au prévenu, qui n’avait cessé de modifier ses déclarations. S’agissant des
cas 9 et 10, il était en outre établi que le prévenu avait bien revendu chez [...] des
appareils que la plaignante avait acquis et la plaignante, qui était dans une situation financière
précaire, n’avait aucune raison de faire des dons spontanés aussi importants au prévenu.
Ce raisonnement est convaincant et c’est en vain que l’appelant se prévaut de ses propres
déclarations – en prétendant que si le jugement ne donne aucun exemple de déclaration
contradictoire de sa part, c’est qu’il n’y en a pas – pour faire douter de la
crédibilité de celles de R.________. L’appréciation que le tribunal fait des déclarations
du prévenu est globale et ne concerne pas seulement les infractions commises au détriment de
cette plaignante. On peut notamment relever les tergiversations du prévenu sur la question de l’imitation
de la signature de l’épouse, tantôt admise, tantôt contestée. On peut ajouter
que le prévenu fait l’objet de plaintes de plusieurs personnes et, si on devait le suivre,
il faudrait admettre que toutes ces personnes mentent. A cela s’ajoute que les faits dénoncés
par R.________ font écho à ceux dénoncés par l’épouse, et qu’il
est totalement illogique de prétendre qu’elle lui aurait offert divers appareils tout en lui
demandant ensuite d’en assumer financièrement les abonnements. On retrouve un mode opératoire
similaire, soit le fait de contracter des abonnements par des moyens douteux, puis de revendre immédiatement
la marchandise ainsi obtenue. Enfin, I.________ a déjà été condamné pour dénonciation
calomnieuse et induction de la justice en erreur, de sorte qu’il n’a aucune crédibilité
personnelle, sans compter que les autres condamnations figurant dans son casier judiciaire (menaces,
contrainte, escroquerie, etc.) rendent plus que vraisemblables les accusations portées contre lui
par R.________.
De manière générale, l’appelant fait valoir que la plaignante se serait contredite
dans sa plainte du 6 juillet 2015, respectivement son audition par la police le 26 octobre 2015, et dans
son audition aux débats le 24 janvier 2018. Il soutient notamment qu’elle a précisé
ses déclarations en y ajoutant des faits dont elle n’avait pas fait mention dans le cadre
de sa plainte et que ses déclarations ne seraient « pas totalement conformes ».
Cependant, s’agissant de cette plaignante également, force est de constater que ses différentes
déclarations n’ont varié que sur des points de détail – ce qui est compréhensible
vu l’intervalle de trois ans séparant ces auditions – qui n’ont aucune influence
sur sa crédibilité. Du reste, aux débats, elle a elle-même admis avoir des trous
de mémoire et confirmé le contenu de sa plainte.
L’appelant lui fait également grief d’avoir déposé plainte neuf mois après
le début des actes qu’elle lui impute et soutient que le fait qu’ils se soient revus
dans l’intervalle prouverait qu’elle n’avait pas peur de lui. Il est toutefois manifeste
que la situation n’a fait que s’aggraver et que la plaignante s’est décidée
à porter plainte lorsque le prévenu a refusé de payer l’ordinateur qu’il lui
avait fait acheter. Il n’y a dans ce cheminement mental rien d’extraordinaire, d’autant
que les intéressés entretenaient une relation amicale.
L’appelant fait valoir que la plaignante n’avait pas les moyens de lui remettre les sommes
de 2'000 fr. et de 500 francs. Il ressort toutefois de l’instruction que ces sommes ont été
remises en plusieurs fois sur plusieurs mois. Cela étant, c’est en vain que le prévenu
soutient qu’elle aurait pu produire des relevés bancaires pour étayer ses dires, puisque
de tels documents ne démontreraient de toute manière pas que les sommes litigieuses lui ont
été remises et encore moins sous la contrainte.
S’agissant plus spécifiquement du cas 11, l’appelant oppose également les premières
déclarations de sa victime à celles faites aux débats. Toutefois, ces déclarations
ne sont pas contradictoires, la plaignante ayant confirmé sa plainte. Par ailleurs, si il est vrai
qu’elle a ajouté certains éléments, on ne voit pas pourquoi de telles précisions
devraient faire douter de sa sincérité, d’autant moins qu’elle a elle-même
relevé que les faits ne paraissaient pas logiques.
En définitive, l’appelant échoue ici encore à remettre en cause la crédibilité
de cette plaignante et le grief tiré de la violation de l’art. 10 CPP est ainsi également
mal fondé en ce qui concerne les cas 8 à 11.
7.
L’appelant conteste ensuite la réalisation
de l’infraction de contrainte envers R.________ en relation avec les cas 9 et 10, en soutenant
que le fait que cette dernière l’ait revu à plusieurs reprises démontrerait qu’elle
n’avait pas été effrayée et qu’il ne l’avait ainsi pas sérieusement
menacée.
7.1
Se rend coupable de contrainte selon l’art.
181 CP celui qui, en usant de violence envers une personne ou en la menaçant d’un dommage
sérieux, ou en l’entravant de quelque manière dans sa liberté d’action, l’aura
obligée à faire, ne pas faire ou à laisser faire un acte.
Alors que la violence consiste dans l’emploi d’une force physique d’une certaine intensité
à l’encontre de la victime (ATF 101 IV 42 consid. 3a), la menace est un moyen de pression
psychologique consistant à annoncer un dommage futur dont la réalisation est présentée
comme dépendante de la volonté de l’auteur, sans toutefois qu’il soit nécessaire
que cette dépendance soit effective (ATF 117 IV 445 consid. 2b; 106 IV 125 consid. 2a) ni que l’auteur
ait réellement la volonté de réaliser sa menace (ATF 105 IV 120 consid. 2a). La loi exige
un dommage sérieux, c’est-à-dire que la perspective de l’inconvénient présenté
comme dépendant de la volonté de l’auteur soit propre à entraver le destinataire
dans sa liberté de décision ou d’action. La question doit être tranchée en
fonction de critères objectifs, en se plaçant du point de vue d’une personne de sensibilité
moyenne (ATF 142 IV 315; 122 IV 322 consid. 1a; ATF 120 IV 17 consid. 2a/aa).
Il peut également y avoir contrainte lorsque l’auteur entrave sa victime « de quelque
autre manière » dans sa liberté d’action. Cette formule générale
doit être interprétée de manière restrictive. N’importe quelle pression de
peu d’importance ne suffit pas. Il faut que le moyen de contrainte utilisé soit, comme pour
la violence ou la menace d’un dommage sérieux, propre à impressionner une personne de
sensibilité moyenne et à l’entraver d’une manière substantielle dans sa liberté
de décision ou d’action. Il s’agit donc de moyens de contrainte qui, par leur intensité
et leur effet, sont analogues à ceux qui sont cités expressément par la loi (ATF 141 IV
437 consid. 3.2.1; ATF 137 IV 326 consid. 3.3.1; ATF 134 IV 216 consid. 4.2).
7.2
En l’espèce, il résulte des déclarations
de la plaignante R.________ que pour la forcer à effectuer des achats en sa faveur, le prévenu
s’était physiquement imposé en lui serrant le bras et en la poussant du pied (cf. PV
aud. 9, p. 3). Il l’a également menacée de lui « casser la gueule »
(jugt. p. 7) et, à d’autre occasions, il l’a menacée de mort et frappée à
au moins une reprise avec la main ouverte (PV aud. 9, p. 2). Ce comportement agressif est de nature à
soumettre une personne de sensibilité moyenne et il ressort d’ailleurs des déclarations
constantes de la plaignante qu’elle s’exécutait sous la menace et qu’elle avait
peur du prévenu. L’ambivalence de la plaignante à l’égard de ce dernier n’est
en outre pas étonnante. Celle-ci était divorcée et vivait seule, et elle était dépressive
depuis la mort de son fils, de sorte qu’elle était fragile psychologiquement. A cela s’ajoute
qu’ils entretenaient une relation amicale. Enfin, à suivre le raisonnement de l’appelant,
il faudrait considérer qu’il est impossible qu’un prévenu s’en prenne deux
fois de suite à la même victime. Or, l’expérience démontre que le contraire
est fréquent (racket, violences conjugales, etc.).
8.
L’appelant invoque encore une constatation
inexacte des faits, en contestant avoir traité un chauffeur des [...] de « fils de pute »
et de « connard ».
8.1
Les principes découlant de l’art. 10
CPP ont été rappelés au considérant 3.1 ci-avant.
8.2
En l’espèce, les premiers juges ont
considéré que le prévenu reconnaissait avoir utilisé le terme de « connard »,
ce qui suffit à retenir l’injure. Ce dernier soutient qu’il n’aurait pas déclaré
positivement avoir utilisé ce terme, mais seulement avoir reconnu l’avoir peut-être fait.
En réalité, aux débats, le prévenu a déclaré « Peut-être
bien que je l’ai traité de "connard", mais en tout cas pas de "fils de pute".
Je précise que pour les Portugais, "connard" n’est pas vraiment une insulte. (…)
C'est un problème d'avoir insulté le conducteur. Je regrette d'avoir fait cela, mais il m'a
énervé. ».
Compte tenu de ces déclarations, le grief est infondé.
8.3
8.3.1
En cas de confirmation de la condamnation pour
injure, l’appelant estime qu’il doit être exempté de toute peine en application
de l’art. 177 al. 2 CP, le chauffeur ayant directement provoqué l’injure par une conduite
répréhensible, soit en ayant klaxonné et fait des appels de phares infondés, comme
l'aurait confirmé [...].
8.3.2
Selon l'art. 177 al. 2 CP, le juge pourra exempter
le délinquant de toute peine si l'injurié a directement provoqué l'injure par une conduite
répréhensible.
8.3.3
Selon les explications du chauffeur de bus (cf. P. 62/2), une voiture lui avait coupé la route et
l’avait obligé à freiner brusquement. Il avait dès lors pris une photographie de
la plaque d’immatriculation avec sa tablette, et c’était alors qu’un inconnu était
sorti du véhicule en question pour l’injurier et lui demander pourquoi il prenait des photographies.
Quant à [...], qui conduisait le véhicule dans lequel le prévenu était passager,
il a en substance exposé qu’il pensait avoir le temps de passer mais que le bus avait pu penser
qu’il lui avait coupé la route et a précisé que s’il y avait eu un stop et
non un cédez-le-passage, il aurait laissé passer le bus (cf. PV aud. 14).
Au regard de ces éléments, il apparaît que les supposés klaxons et appels de phares
n’étaient ni totalement infondés, ni, surtout, la cause de l’énervement du
prévenu. En effet, manifestement, celui-ci est sorti du véhicule, s’est rendu vers le
chauffeur de bus et l’a agressé verbalement parce qu’il l’a vu prendre des photographies.
Il n'a donc pas répondu à une provocation mais est allé au-devant du chauffeur pour l'agresser
verbalement.
La condamnation de I.________ pour injure en raison de ces faits doit dès lors également être
confirmée.
9.
L’appelant conteste la peine et la révocation
de sa libération conditionnelle.
9.1
Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après
la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peiné sur son avenir (al. 1). La culpabilité
est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique
concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts
de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion,
compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
Selon cette disposition, le juge
fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Celle-ci doit être évaluée
en fonction de tous les éléments objectifs pertinents qui ont trait à l'acte lui-même,
à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible
de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité
de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes
de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même, à
savoir les antécédents, la réputation, la situation personnelle (état de santé,
âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité
face à la peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1).
9.2
Conformément à l’art. 49 al. 1 CP, si, en raison d’un ou de plusieurs actes, l’auteur
remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de
l’infraction la plus grave et l’augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois
excéder de plus de la moitié le maximum légal de chaque peine. Si le juge doit prononcer
une condamnation pour une infraction que l’auteur a commise avant d’avoir été condamné
pour une autre infraction, il fixe la peine complémentaire de sorte que l’auteur ne soit pas
puni plus sévèrement que si les diverses infractions avaient fait l’objet d’un
seul jugement (al. 2).
L'art. 49 al. 2 CP enjoint au juge de prononcer
une peine complémentaire ou additionnelle (
Zusatzstrafe
),
de telle sorte que l'auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les diverses infractions
avaient fait l'objet d'un seul jugement. Concrètement, le juge doit se demander comment il aurait
fixé la peine en cas de concours simultané, puis déduire de cette peine d'ensemble hypothétique
la peine de base, soit celle qui a déjà été prononcée (TF 6B_455/2013 du 29
juillet 2013 consid. 2.4.1 et les références citées). Le prononcé d'une peine complémentaire
suppose que les conditions d'une peine d'ensemble au sens de l'art. 49 al. 1 CP sont réunies. Une
peine additionnelle ne peut ainsi être infligée que lorsque la nouvelle peine et celle qui
a déjà été prononcée sont du même genre. Des peines d'un genre différent
doivent en revanche être infligées cumulativement car le principe d'absorption n'est alors
pas applicable (TF 6B_1082/2010 du 18 juillet 2011 consid. 2.2).
9.3
Aux termes de l'art. 89 CP, si, durant le délai
d'épreuve, le détenu libéré conditionnellement commet un crime ou un délit,
le juge qui connaît de la nouvelle infraction ordonne sa réintégration dans l'établissement
(al. 1). Si, malgré le crime ou le délit commis pendant le délai d'épreuve, il n'y
a pas lieu de craindre que le condamné ne commette de nouvelles infractions, le juge renonce à
la réintégration. Il peut adresser un avertissement au condamné et prolonger le délai
d'épreuve de la moitié au plus de la durée fixée à l'origine par l'autorité
compétente. Si la prolongation intervient après l'expiration du délai d'épreuve,
elle court dès le jour où elle est ordonnée. Les dispositions sur l'assistance de probation
et sur les règles de conduite (art. 93 à 95 CP) sont applicables (al. 2). La réintégration
ne peut plus être ordonnée lorsque trois ans se sont écoulés depuis l'expiration
du délai d'épreuve (al. 4).
9.4
En l’espèce, l’appelant soutient
en substance qu’il n’a commis que de petits délits. Il fait valoir que la prison l’a
fait réfléchir, que depuis sa sortie le
3
juin 2016 il s’est bien comporté sous réserve d’un acte puéril (cas 14), qu’il
a péniblement retrouvé un travail depuis septembre 2017, qu’il a pris à sa charge
l’intégralité des créances pour lesquelles il s’était avoué responsable
et que s’il peinait à démontrer un certain repentir sincère, c’était
en admettant ses erreurs et en les réparant qu’il faisait preuve de prise de conscience.
Cela étant, l’emploi des termes « petits délits » constitue dans
le cas présent un euphémisme certain. En réalité, I.________ a multiplié des
infractions de toutes sortes, dont certaines graves, jalonnant son parcours de lésés. Il n’hésite
ainsi pas à s’en prendre au patrimoine, à l’intégrité physique et à
l’honneur de proches et/ou de tiers. Malhonnête et violent, il ne paraît pas prendre
conscience de la gravité de ses actes, même lorsqu’il admet certains faits. La peine
à prononcer pour l’ensemble de son œuvre – sauf en ce qui concerne les injures,
sanctionnées par des jours-amende, seule forme de sanction prévue par la loi – ne peut
qu’être incompatible avec une peine pécuniaire. En effet, des motifs de prévention
spéciale commandent de prononcer une peine privative de liberté, le prévenu étant
un danger pour la société. Ses antécédents sont catastrophiques, dès lors qu’il
a été condamné à neuf reprises entre 2010 et 2016, pour des infractions nombreuses
et variées déjà. Il a ainsi été condamné à du travail d’intérêt
général, puis à des jours-amende avec sursis et ensuite fermes, et finalement à des
peines privatives de liberté fermes, avant de revenir à du travail d’intérêt
général. On voit ainsi que les sanctions prononcées à son encontre sont restées
sans effet. Il est vrai qu’il n’a pas été condamné à nouveau depuis septembre
2016, mais ce laps de temps est trop court pour changer ce constat. Le fait que le prévenu risque
de perdre son emploi ou qu’un délai lui sera probablement fixé pour qu’il quitte
la Suisse ne constituent pas un motif pour renoncer à lui infliger la sanction qui s’impose,
d'autant moins que ce n'est pas la sanction, mais le principe même de la condamnation qui aura une
éventuelle influence sur la décision du Service de la population. On précisera encore
que, le fait de reconnaître des prétentions civiles uniquement sur interpellation du magistrat
aux débats est d’un mérite limité. Enfin, on relèvera que le prévenu a
fait mauvaise impression à l’audience d’appel, donnant des explications peu crédibles
au sujet de nouvelles convocations du Ministère public auxquelles il n'a pas déféré.
9.5
I.________ a bénéficié d'une libération
conditionnelle le 2 juin 2016, le solde de peine restant à subir étant de 4 mois et 3 jours.
A l'exception de l'injure
(cas 14), tous
les faits sont antérieurs à cette décision. Cette dernière infraction n'empêche
pas la révocation de la libération conditionnelle même s'il s'agit d'un délit passible
d'une peine pécuniaire uniquement, l'art. 89 CP n'exigeant pas que le prévenu commette un délit
passible d'une peine privative de liberté. En l'espèce, I.________ a déjà été
condamné à deux reprises pour injure, de sorte que l'on se trouve en présence d'un cas
de récidive spéciale, étant précisé que ce comportement malhonnête et agressif
est un symptôme du mode de fonctionnement violent de l'intéressé. Le pronostic est par
ailleurs défavorable, la stabilisation du prévenu depuis un an et demi, alors qu'il craignait
une décision du Service de la population ainsi que l'issue de la présente procédure, n'étant
pas suffisamment longue pour renverser l'impression désastreuse laissée par les antécédents.
Partant, la révocation de la libération conditionnelle est justifiée et la peine privative
de liberté d'ensemble de 18 mois prononcée par les premiers juges est adéquate et doit
être confirmée. Une partie des faits faisant l'objet de la présente cause étant antérieure
aux condamnations des 19 juin et 20 novembre 2015 prononçant le même type de sanction, la peine
prononcée est partiellement complémentaire à ces condamnations.
La peine pécuniaire de 20 jours-amende à 40 fr. prononcée pour injure, qui n'est à
juste titre pas contestée dans sa quotité, est également adéquate au vu des antécédents,
ainsi que de la situation personnelle et financière du prévenu.
Il y a également lieu de confirmer la révocation du sursis accordé le
30
novembre 2012 et dont le délai d'épreuve a été prolongé le 22 juillet 2014,
au vu de la récidive spéciale en matière de faux dans les titres, d'appropriation illégitime,
de menaces et de contrainte.
On précisera, enfin, que l'application du nouveau droit des sanctions ne serait pas plus favorable
au prévenu.
10.
L’appelant conteste les prétentions
civiles allouées à E.________ et à R.________, ainsi que sa condamnation au paiement de
l’entier des frais de procédure de première instance, dans la seule mesure où il
conteste sa culpabilité. Etant donné que celle-ci est confirmée, ses conclusions libératoires
ne peuvent qu’être rejetées.
Le rejet de tous les griefs de l’appelant rend également sans objet sa conclusion tendant
à l’allocation d’une indemnité au sens de l’art. 429 CPP, apparemment pour
des frais d’avocat (jugt., p. 16), en tout état de cause sans fondement, puisqu’il bénéficie
d’un défenseur d’office.
11.
Au vu de ce qui précède, l’appel
doit être rejeté et le jugement attaqué entièrement confirmé.
Le défenseur d’office de I.________ a produit une liste d’opérations faisant état
de 21 heures et 40 minutes d'activité consacrée par une avocate-stagiaire, dont 13 heures pour
la rédaction de l’appel, ce qui est quelque peu excessif, dès lors qu’il n’appartient
pas au prévenu de supporter les frais de formation. Pour tenir compte également du temps d’audience,
qui a été surévalué, on retiendra une activité de 15 heures au tarif horaire
de 110 fr., plus des indemnités forfaitaires de 80 fr. à titre de vacation et de 50 fr. à
titre de débours, plus la TVA, par 137 fr. 05, soit une indemnité d’un montant total
de 1'917 fr. 05, qui sera allouée à Me Jana Burysek.
Le conseil d’office de E.________ a produit une liste d’opérations dont il n’y
a pas lieu de s’écarter, sauf s’agissant du temps d’audience, également surévalué.
C’est donc une indemnité de 1'366 fr. 70, correspondant à
3,8
heures au tarif horaire de 180 fr., à 4,5 heures au tarif horaire de 110 fr., à 80 fr. de vacation,
à 10 fr. de débours et à 97 fr. 70 de TVA qui sera allouée à Me Matthieu Genillod.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d'appel, par
6'983
fr. 75, constitués en l’espèce de l’émolument d’arrêt, par 3’700
fr., (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale
du
28 septembre 2010; RSV 312.03.1]) ainsi
que des indemnités allouées aux défenseur et conseil d'office des parties, seront mis
à la charge de I.________, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
I.________ ne sera tenu
de rembourser à l'Etat les indemnités allouées aux défenseur et conseil d’office
que lorsque sa situation financière le permettra.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
appliquant
les articles 34, 40, 46 al. 1 et 2, 47, 49 al. 1 et 2, 50, 51, 89 al. 1 et 6, 106, 137 ch. 1, 138 ch.
1 al. 1 et 4, 139 ch. 1, 146 al. 1, 147 al. 1 et 3,
156
ch. 1, 173 ch. 1, 177, 177 ad 59 let. a LTV, 180 al. 1 et 2 let. a, 181,
217
al. 1 et 2, 251 ch. 1 CP et 398 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 25 janvier 2018 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne est
confirmé selon le dispositif suivant :
"
I.
libère I.________ des chefs de prévention de voies de fait qualifiées et d'utilisation
frauduleuse d'un ordinateur commise au préjudice des proches ou des familiers;
II.
constate que I.________ s'est rendu coupable d'appropriation illégitime, abus de confiance commis
au préjudice des proches ou des familiers, vol, escroquerie, utilisation frauduleuse d'un ordinateur
commise au préjudice des proches ou des familiers, extorsion et chantage, diffamation, injure, menaces,
menaces qualifiées, contrainte, violation d'une obligation d'entretien et faux dans les titres;
III.
révoque la libération conditionnelle octroyée à I.________ le 3 juin 2016 par le
Ministère public du canton de Fribourg et ordonne la réintégration de I.________;
IV.
condamne I.________ à une peine privative de liberté d'ensemble de 18 (dix-huit) mois, sous
déduction de 1 (un) jour de détention provisoire avant jugement;
V.
condamne I.________ à une peine pécuniaire de 20 (vingt) jours-amende et fixe le montant du
jour-amende à 40 fr. (quarante francs);
VI.
dit que la peine fixée au chiffre IV est partiellement complémentaire à celles prononcées
les 19 juin 2015 par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne et 20 novembre 2015 par
le Ministère public du canton de Fribourg;
VII.
révoque le sursis accordé à I.________ le 30 novembre 2012 par le Ministère public
du canton de Fribourg et ordonne l'exécution de la peine pécuniaire concernée;
VIII.
renonce à révoquer le sursis accordé à I.________ le 22 octobre 2010 par le Juge
d'instruction de Fribourg;
IX.
dit que I.________ est le débiteur de E.________ et lui doit immédiat paiement du montant de
2'000 fr. (deux mille francs), avec intérêts à 5% l'an dès le 16 décembre 2014,
à titre de réparation du tort moral;
X.
renvoie pour le surplus E.________ à agir par la voie civile;
XI.
dit que I.________ est le débiteur de H.________ et lui doit immédiat paiement du montant de
26'669 fr. 55 (vingt-six mille six cent soixante-neuf francs et cinquante-cinq centimes), sous réserve
de montants qu'il aurait déjà payés à ce titre à E.________ ou de montants que
cette dernière aurait déjà versés à H.________ à ce titre;
XII.
dit que I.________ est le débiteur de R.________ et lui doit immédiat paiement du montant de
3'093 fr. 85 (trois mille nonante-trois francs et huitante-cinq centimes);
XIII.
dit que I.________ est le débiteur de J.________ et lui doit immédiat paiement du montant de
558 fr. (cinq cent cinquante-huit francs);
XIV.
met les frais de la cause, par 25'934 fr. 05, à la charge de I.________ et dit que ces frais comprennent
l'indemnité allouée à son défenseur d'office, Me Jana Burysek, par 7'716 fr. 65,
débours et TVA compris, et celle du conseil d'office de la partie plaignante E.________, Me Matthieu
Genillod, par 7'537 fr. 30, débours et TVA compris, dites indemnités devant être remboursées
à l'Etat par le condamné dès que sa situation financière le permettra."
III.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel, d'un montant de 1'917 fr. 05 fr.
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Jana Burysek.
IV.
Une indemnité de conseil d'office pour la
procédure d'appel, d'un montant de 1'366 fr. 70 fr.
,
TVA et débours inclus,
est allouée à
Me
Matthieu Genillod.
V.
Les frais d'appel, par 6'983 fr. 75, y compris
les indemnités allouées aux défenseur et conseil d'office ci-dessus, sont mis à la
charge de I.________.
VI.
I.________ ne sera tenu de rembourser
à l’Etat de Vaud le montant des indemnités d'office prévues aux ch. III et IV ci-dessus
que lorsque sa situation financière le permettra
.
La
présidente :              Le greffier
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
21
juin 2018
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Jana Burysek, avocate (pour I.________),
-
Me Matthieu Genillod, avocat (pour E.________),
-
Mme R.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne,
-
Mme la Procureure de l'arrondissement de l'Est vaudois,
-
Office d'exécution des peines,
-
Service de la population,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités fédérales; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :