vd_findinfo · HC / 2009 / 166 · 2009-04-30 · fr

APPRÉCIATION DES PREUVES, CONDITION DE RECEVABILITÉ, PLAIGNANT | 411 let. h CPP, 411 let. i CPP, 413 al. 2 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 06.07.2009 HC / 2009 / 166

TRIBUNAL CANTONAL
300
PE02.024367-AUP/DST/PWI
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 6 juillet
2009
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
MM.     de Montmollin et Battistolo
Greffier
:
M.        Valentino
*****
Art.
411 let. h et i, 413 CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance à huis clos pour
statuer sur le
recours interjeté
par
E.________
contre le
jugement rendu le 30 avril 2009 par le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de Lausanne dans la cause concernant
X.________
.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 30 avril 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a
libéré X.________ des chefs d'accusation de menaces,
alternativement menaces qualifiées, viol entre époux,
alternativement viol, et mis fin à l'action pénale le
concernant (I) et laissé les frais de la cause à la
charge de l'Etat (II).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
a)
Le 12 juillet 2002, E.________ a déposé une
requête de mesures préprovisionnelles et
provisionnelles à l'encontre de son mari, X.________ ainsi
qu'une demande en divorce. Par ordonnance de mesures
préprovisoires du 15 juillet 2002, le Président du
Tribunal civil de céans a enjoint à l'intimé
de quitter le domicile conjugal. Depuis lors, les époux
n'ont plus repris la vie commune. La procédure de divorce a
duré plus de cinq ans et s'est finalement conclue par un
divorce avec accord complet. Selon la convention de divorce,
l'accusé jouit d'un droit de visite sur ses filles;
l'autorité parentale et la garde ont été
confiées à la mère.
Le 7 août 2002, la recourante a déposé une
plainte pénale contre son mari pour violences physiques,
sexuelles et psychologiques, viol, séquestration et
harcèlement moral. En cours d'enquête pénale,
elle a déposé, en 2003, une plainte pénale
complémentaire contre le prénommé pour
violation du devoir d'assistance ou d'éducation.
L'enquête pénale s'est clôturée par une
ordonnance de renvoi du 29 juillet 2004; le Juge d'instruction de
l'arrondissement de Lausanne a renvoyé X.________ pour
menaces et pour viol, d'une part, et a prononcé, d'autre
part, un non-lieu sur le chef d'accusation du devoir d'assistance
ou d'éducation. E.________ a recouru contre cette ordonnance
en contestant le non-lieu du Juge d'instruction. De son
côté, l'accusé a également recouru
contre cette ordonnance de renvoi en considérant que
l'enquête n'était pas suffisamment instruite. Par
arrêt du 15 septembre 2004, le Tribunal d'accusation a
rejeté les recours des parties; il a en particulier
confirmé le non-lieu dont avait
bénéficié l'intimé en précisant,
notamment, qu'il n'y avait pas lieu de s'écarter des
conclusions du rapport du Service universitaire de psychiatrie de
l'enfant et de l'adolescent
(ci-après : SUPEA)
et que
l'avis médical rédigé par [...], psychologue
consultée à titre privée par la recourante,
devait être pris avec prudence au motif qu'il apparaissait
que cette praticienne avait pris le parti d'E.________. Celle-ci a
formé un recours de droit public contre l'arrêt du
Tribunal d'accusation. Le Tribunal fédéral a
donné raison à la prénommée et
invité la Cour cantonale à ordonner des mesures
d'instruction complémentaire à la forme soit d'une
nouvelle expertise, soit d'un complément
d'expertise.
Par ordonnance du 12 décembre 2006, le Juge d'instruction de
l'arrondissement de Lausanne a désigné en
qualité d'expert la Dresse [...].  E.________ a recouru
contre cette ordonnance au Tribunal d'accusation en estimant qu'une
telle mesure d'instruction était dépourvue de sens.
Le Tribunal d'accusation a rejeté le recours. La
prénommée a recouru contre cet arrêt au
Tribunal fédéral, qui a déclaré le
recours irrecevable. L'experte susmentionnée n'a pas
été en mesure de s'acquitter de sa mission car la
recourante a refusé de présenter et de soumettre ses
filles à une expertise. Cette dernière a
été condamnée à ce sujet pour
insoumission à une décision de l'autorité par
le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne, le 30 juin
2008, à une amende de 1'500 fr., peine confirmée par
arrêt de la Cour de cassation pénale du 3 novembre
2008.
Par ordonnance du 4 juin 2008, le Juge d'instruction de
l'arrondissement de Lausanne a renvoyé X.________ pour
menaces et viol entre époux et a prononcé un non-lieu
sur le chef d'accusation de maltraitance au sens de l'art. 219 CP
(Code pénal suisse du 21 décembre 1937, RS 311.0).
Par arrêt du 15 juillet 2008 sur recours d'E.________, le
Tribunal d'accusation a relevé que la
prénommée était malvenue de soutenir qu'il
appartenait à l'autorité de jugement de
résoudre les contradictions entre l'avis de la psychologue
précitée et celui du SUPEA alors qu'était
imputable à son refus l'impossibilité
d'établir un rapport d'expertise susceptible de lever des
contradictions sur un sujet demandant des connaissances
spéciales.
b)
Par le jeu de
la prescription et de la novelle de 2004 relative aux violences
conjugales, l'intimé a été renvoyé
devant le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne
pour menaces, alternativement menaces qualifiées, viol entre
époux, alternativement viol,
en
raison des faits suivants retenus par l'ordonnance de renvoi
du
4 juin 2008
du
Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne :
A Lausanne, entre le 7 février et le mois de juin 2002,
X.________, qui faisait ménage commun avec E.________ et ses
deux enfants, a fait régner un climat de terreur
auprès de son épouse contre laquelle il a usé
de violences verbales et physiques. Entre les mois de mai et juin
2002, lors de violents accès de colère, le
prénommé a menacé la recourante de mort en
évoquant un "drame familial". Il lui a notamment
demandé, le 25 mai 2002, s'il devait "l'étrangler ou
la jeter par le balcon". Ces propos ont terrorisé et
fragilisé la plaignante.
Dans ce contexte de violences domestiques, à plusieurs
reprises, notamment les 15 mai, 28 mai et 26 juin 2002,
l'accusé a entretenu des relations sexuelles
complètes avec son épouse, sans le consentement de
celle-ci, en usant de sa force physique et de pressions psychiques.
Ainsi, lorsque les deux enfants étaient couchées, il
l'emmenait de force dans le lit conjugal, se couchait sur elle, lui
tenait les poignets et écartait ses cuisses avec ses jambes
pour la pénétrer. L'intimé dénigrait
son épouse en lui tenant les propos suivants : "je comprends
maintenant les pédophiles avec une femme comme toi"; il la
désignait également sous des termes
désobligeants, tels que "le laideron", "la grosse" ou "
[...] la Pierre".
c)
A l'audience de
jugement, X.________ a contesté l'incrimination
pénale. Il a admis que le couple s'était
disputé et qu'il lui était arrivé, dans des
accès de colère, d'insulter son épouse. Il a
affirmé n'avoir jamais eu l'intention de l'effrayer ou de la
menacer et ne lui avoir jamais imposé l'acte
sexuel.
Le tribunal a, notamment, relevé que même si l'on ne
pouvait faire grief à E.________ de n'avoir pu apporter que
des témoignages, aucun témoin n'avait constaté
que la prénommée portait sur elle des signes de
violence physique, en particulier des traces de strangulation. Les
premiers juges ont en outre précisé que tous les
témoignages de la plaignante étaient absolument
contredits par ceux de l'accusé; ils ont constaté que
les dix-sept témoignages recueillis, pris dans leur
ensemble, s'annulaient.
Par ailleurs, le tribunal a souligné que le certificat
médical du Dr [...] ne permettait pas à la recourante
de prouver son accusation, dans la mesure où il
n'établissait aucun lien de causalité entre la
violence psychique, physique ou sexuelle reprochée à
l'intimé et les troubles psychologiques
constatés.
Pour les besoins de la procédure civile, X.________ a
été soumis à une expertise psychiatrique,
laquelle avait pour but, notamment, de mettre en évidence
d'éventuels troubles du comportement du
prénommé, de décrire son fonctionnement
psychique et d'évaluer la relation du couple. Dans leur
rapport du 9 mars 2005, les experts ont conclu qu'aucun diagnostic
psychiatrique ne pouvait être retenu chez l'intimé.
Les premiers juges ont alors admis que ladite expertise ne
permettait pas à la plaignante de traiter son
ex-époux de "pervers narcissique", ce qui, selon elle,
expliquerait le débordement de violence auquel celui-ci
s'était livré.
Le tribunal a encore indiqué qu'au vu de la
personnalité d'E.________, de sa formation, de son attitude
tant au cours de l'instruction que lors des débats et de
l'observation clinique qu'avait faite le Dr [...] de
l'intéressée, celle-ci aurait pu facilement demander
de l'aide ou, plus simplement, fuir son prétendu calvaire;
non seulement elle en avait les capacités psychologiques et
matérielles, mais elle possédait également les
ressources morales suffisantes pour s'opposer à son
mari.
Finalement, les premiers juges se sont fondés sur l'audition
de l'épouse actuelle de l'accusé selon laquelle
celui-ci était, d'une part, respectueux de son
intégrité et de son intimité et, d'autre part,
un excellent père; ces éléments contrediraient
les propos tenus par la plaignante selon lesquels l'intimé
serait un manipulateur-né et souffrirait d'un trouble
narcissique.
2.
Sur la base de tous ces éléments, le
tribunal a conclu qu'E.________ avait échoué dans la
preuve de son accusation. D'un côté, rien ne
permettrait d'affirmer que X.________ aurait violé son
ex-épouse; de l'autre côté, les menaces admises
par le prénommé ne seraient pas
réalisées, du moins pas sous l'angle
subjectif.
L'intimé a donc été libéré au
bénéfice du doute tant de l'accusation de menaces que
de celle de viol.
C.
En temps utile, E.________ a recouru contre le
jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, elle a déposé un mémoire
concluant à ce que X.________ soit reconnu coupable de
menaces et de viol entre époux et que la cause soit
renvoyée au tribunal de première instance afin qu'il
statue sur la peine à prononcer.
En droit
:
1.
Se pose tout d'abord la question de la
recevabilité du recours.
a)
Bien que la
plaignante ait formellement conclu à ce que l'intimé
soit reconnu coupable de menaces et de viol entre époux, son
mémoire ne contient aucun motif à l'appui de cette
conclusion en réforme au sens de l'art. 425 CPP (Code de
procédure pénale du 12 septembre 1967, RSV 312.01).
Par ailleurs, selon un principe admis en jurisprudence,
lorsque le recourant entend invoquer
une irrégularité comme moyen de réforme et de
nullité, il lui incombe de présenter son moyen
à deux reprises, d'autant plus que les raisons dont il peut
se prévaloir ne seront normalement pas identiques selon
qu'elles fondent des conclusions en réforme ou des
conclusions en nullité (
Bersier, Le recours à
la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en
procédure vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. pp.
90 s.).
En l'espèce, E.________
ne fournit, dans le cadre de sa
conclusion en réforme, aucune argumentation juridique pour
démontrer que l'accusé doit être reconnu
coupable des infractions précitées; elle
se
plaint d'une violation des art. 180 et 190 CP (recours, p. 5), sans
toutefois indiquer en quoi elle consiste. Elle se limite en effet
à invoquer une appréciation arbitraire des faits. Or,
la prénommée perd de vue qu'une telle argumentation
concerne les faits eux-mêmes, non la qualification juridique
des faits et que, partant, elle ne saurait être
examinée dans le cadre d'un recours en réforme. Par
conséquent, le recours est en nullité
exclusivement.
En pareil cas, la Cour de cassation n'examine que les moyens
soulevés (art. 439 al. 1 CPP).
b)
Dès lors
que le recours émane d'une partie plaignante, la recourante
ayant déclaré n'avoir aucune prétention civile
à faire valoir envers son ex-mari (jugt, p. 3),
l'art. 413 CPP sur le recours en
nullité est applicable.
Aux termes de l'art. 413 al. 1 CPP, lorsqu'il s'agit d'une
infraction poursuivie sur plainte, le plaignant peut recourir en
nullité au sujet de l'action pénale dans les cas
visés à l'article 411, lettres a et d à
j.
Selon l'al. 2, lorsqu'il s'agit d'une infraction poursuivie
d'office, le plaignant ne peut recourir en nullité que
lorsqu'il a été condamné à des frais ou
à des dépens
et
dans la mesure seulement où l'irrégularité
influe sur cette condamnation.
La jurisprudence précise que la partie civile ne saurait,
par un recours en nullité ou en réforme, remettre en
cause l'acquittement de l'accusé, sous prétexte que
les insuffisances du jugement sur le fond ont exercé une
influence sur le sort de ses conclusions civiles, ce droit
n'appartenant qu'au Ministère public et au plaignant
lorsqu'il s'agit d'infractions ne se poursuivant que sur plainte
(
Bovay/Dupuis/ Monnier/Moreillon/Piguet,
Procédure pénale vaudoise, Code annoté,
3
e
éd., Bâle 2008,
n. 2 ad art. 414 CPP et n. 2 ad
art. 418 CPP; JT 1977 III 118; JT 1975 III 57).
En l'espèce, X.________ a été renvoyé
pour
menaces, alternativement menaces
qualifiées, et viol entre époux, alternativement
viol. O
n constatera que
tant les faits litigieux que la plainte déposée par
la recourante datent de 2002. Or, à l'époque des
faits de la cause, le viol entre époux et les menaces
n'étaient poursuivis que sur plainte. S'agissant de la
première infraction, elle est poursuivie d'office depuis
l'abrogation de l'art. 190 al. 2 CP, le 1
er
avril
2004.
La teneur
de cette disposition
était la suivante : "L'acte sera poursuivi sur
plainte si l'auteur est marié avec la victime et s'il fait
ménage commun avec elle. Le droit de porter plainte se
prescrit par six mois. L'article 28, 4
e
alinéa,
n'est pas applicable" (ch. I de la loi fédérale du 3
octobre 2003, Poursuite des infractions entre conjoints ou
partenaires; RO 2004 1403; FF 2003 1750). Quant aux menaces, elles
n'étaient soumises, au moment des faits incriminés,
à aucune règle spéciale en cas de relations
conjugales; depuis la modification de l'art. 180 CP qui est
entrée en vigueur le 1
er
avril 2004
également, si les menaces sont proférées
à l'encontre du conjoint ou du partenaire, elles sont
poursuivies d'office (art. 180 al. 2 CP; ch. I de la loi
fédérale du 3 octobre 2003, Poursuite des infractions
entre conjoints ou partenaires; RO 2004 1403; FF 2003
1750).
Comme on l'a relevé ci-avant, lorsqu'il s'agit d'infractions
poursuivies d'office, le plaignant
ne peut recourir en
nullité que s'il a été condamné
à des frais ou à des dépens (art. 413 al. 2
CPP), ce qui n'est pas le cas en l'espèce. Il convient donc
de déterminer si, en l'occurrence, les nouvelles
dispositions sur la poursuite d'office des infractions de viol et
menaces entre époux s'appliquent.
Tel n'est toutefois pas le cas; en
effet, aux termes de l'art. 390 al. 3 CP, lorsque le nouveau droit
prescrit la poursuite d'office pour une infraction qui ne pouvait
être punie que sur plainte selon l'ancien droit, l'infraction
commise avant l'entrée en vigueur du droit nouveau n'est
punie que sur plainte. En l'occurrence, étant donné
que les infractions susmentionnées dont s'est plainte
E.________ n'étaient punies, au moment des
événements, que sur plainte, comme on l'a vu ci-haut,
c'est l'art. 413 al. 1 CPP qui trouve application; sur ce point, on
constatera que l'intimé a d'ailleurs été
renvoyé pour menaces et viol entre époux au sens des
art. 180 et 190 al. 2 aCP (ordonnance de renvoi du 4 juin 2008, pp.
1 et 2).
Par conséquent, le recours en nullité de la
prénommée est recevable, celle-ci invoquant une
appréciation arbitraire des preuves, soit le moyen
tiré de l'art. 411 let. h et i CPP auquel se
réfère l'art. 413 al. 1 CPP.
2.
a)
La recourante se fonde tout d'abord sur les
déclarations que certains témoins ont faites à
l'audience de jugement. Ces personnes auraient confirmé
qu'elle s'était confiée à eux et qu'elle leur
avait parlé de viol et de violences dont elles faisait
l'objet de la part de son mari (recours, pp. 7 ss).
b)
On rappellera
qu'en procédure pénale vaudoise, l'instruction
principale faite aux débats est orale (art. 325 al. 1 CPP),
de sorte qu'au regard de la loi, les déclarations qui y sont
émises ne sont pas verbalisées, sauf indice de faux
témoignage (art. 351 al. 2 CPP). Le résultat de
l'administration des preuves ne figure que dans l'état de
fait du jugement (art. 373 al. 2 let. a CPP). Ce qui a
été dit aux débats ne laisse donc pas d'autres
traces que celles qui pourraient figurer dans le jugement (Bersier,
op. cit., spéc. p. 80, ch. 22). Le droit d'être
entendu confère toutefois celui d'obtenir que les
déclarations des parties qui peuvent influer sur la solution
du litige soient consignées au procès-verbal, tout au
moins dans leur teneur essentielle. Ainsi, les parties peuvent
exiger du juge de première instance la verbalisation des
déclarations importantes des autres parties. En cas de
désaccord avec le juge sur la nécessité de la
verbalisation, elles doivent, si elles entendent ensuite recourir
contre le jugement, agir par le biais d'une requête incidente
immédiate (Bovay et alii, op. cit., n. 10.4 et 11.5 ad art.
411 CPP et les réf. cit.; JT 2000 III 11, c. 2b; ATF
126 I 15).
c)
Au vu de la
jurisprudence précitée, c'est en vain qu'E.________
se réfère aux propos qu'elle attribue aux
témoins [...], [...] et [...] au cours des
débats.
Partant, ce moyen est mal fondé et doit être
rejeté.
3.
a)
La prénommée se base ensuite sur les
dépositions faites en cours d'enquête par les
témoins [...], [...] et [...].
b)
La plaignante
perd de vue qu'il
est de
jurisprudence constante que les procès-verbaux d'audition ne
constituent pas des pièces pouvant fonder le motif de
contradiction ou de lacune ou faire naître des doutes
sérieux sur l'existence des faits admis et importants pour
le jugement de la cause. T
oute référence aux
procès-verbaux enregistrés durant l'enquête
sera sans pertinence après le jugement, soit devant la
juridiction de recours, puisqu'on ignore ce qui a pu être
déclaré aux débats par les personnes
déjà entendues dans l'enquête ou par d'autres,
sur les points qui avaient été verbalisés
précédemment ou sur des objets différents.
Cette dernière règle est tempérée en ce
sens que lorsque le tribunal se réfère
expressément aux procès-verbaux d'audition en cours
d'enquête, la Cour de cassation peut également s'y
référer (
Bovay et
alii, op. cit., n. 10.4 ad art. 411 CPP;
Bersier, op. cit., spéc. pp.
80 et 82
in fine
). Tel n'est cependant pas le cas en
l'espèce.
Mal fondé, le moyen ne peut donc qu'être
rejeté.
4.
a)
La recourante critique l'appréciation que les
premiers juges ont faite des divers témoignages et les
critères retenus à la base de cette
appréciation. Elle leur fait grief d'avoir mis en balance
d'une part les témoignages en faveur de l'accusé et
d'autre part ceux en faveur de sa version des faits; il serait
arbitraire d'en conclure qu'on ne pouvait rien en
retenir.
b)
Le moyen
tiré de l'art. 411 let. h CPP, comme celui de l'art. 411
let. i CPP, est conçu comme un remède exceptionnel.
En effet, la Cour de cassation n'est pas une juridiction d'appel.
Le tribunal de première instance établit
souverainement les faits selon sa conviction, en appréciant
tous les éléments d'instruction réunis en
cours d'enquête et lors des débats et en exposant de
façon claire, précise et complète les
circonstances qu'il retient (Bovay et alii, op. cit., n. 8.1, 10.2
et 11.1 ad art. 411 CPP; Cass., A., 19 septembre 2000, n° 504;
Cass., V., 14 septembre 2000, n° 494; JT 1999 III 83, c. 6b;
Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les
voies de recours à la Cour de cassation pénale du
Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, p. 103). Le recours
en nullité ne doit pas permettre au recourant de discuter
à nouveau librement les faits devant l'autorité de
recours, à laquelle il appartiendrait de choisir la version
la plus vraisemblable (Bovay et alii, op. cit., n. 8.1, 10.3 et
11.1 ad art. 411 CPP; Cass., A., 9 mars 1999, n° 249; JT 1991
III 45; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 103).
Le moyen de nullité de l'art. 411 let. i CPP
est ouvert s'il existe des doutes sur l'existence des faits admis
et importants pour le jugement de la cause.
Il convient de préciser qu'un
léger doute, un doute théorique ou encore abstrait ne
suffit pas à entraîner l'annulation du jugement. Seul
un doute concret, d'une certaine consistance, en d'autres termes un
doute raisonnable, peut conduire à cette sanction (Bovay et
alii, op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p. 83;
JT 1991 III 45). Tel n'est pas le cas lorsque le premier juge n'a
méconnu aucun des éléments de l'instruction et
que, pour fixer le point litigieux, on ne peut que s'en
référer à son appréciation (JT 2003 III
70, c. 2a; Cass., D., 18 octobre 1978, n° 220, cité par
Bovay et alii, op. cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP). Il ne suffit pas
non plus qu'une solution différente puisse être tenue
pour également concevable, ou apparaisse même
préférable (JT 2003 III 70, précité,
c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I 166, c. 2a; Bersier,
loc. cit.).
La cour de céans, comme le Tribunal fédéral,
n'invalide la solution retenue par le juge de la cause que lorsque
celui-ci a outrepassé son pouvoir d'appréciation et a
interprété les preuves de manière arbitraire.
Les constatations de fait et l'appréciation des preuves sont
arbitraires lorsqu'elles sont évidemment fausses,
contredisent d'une manière choquante le sentiment de la
justice et de l'équité, reposent sur une inadvertance
manifeste ou un abus du pouvoir d'appréciation, par exemple
si l'autorité s'est laissé guider par des
considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte
de faits ou de preuves manifestement décisifs.
D'amples considérations d'un
recourant, déclarant erronées certaines
appréciations du jugement avant de plaider à nouveau
sa propre thèse de l'appréciation des faits et
témoignages, ne sont pas suffisantes
(Cass., A., 9
mars 1999, n° 249; Bersier, op. cit., p. 83;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf.
cit.).
D'un point de vue chronologique, le juge doit d'abord
apprécier les preuves et se demander s'il parvient à
une conviction personnelle excluant tout doute sérieux. Ce
n'est que si cette première phase se solde par un doute sur
un fait pertinent qu'il doit ensuite appliquer l'adage
in dubio
pro reo
et trancher la question de fait dans le sens favorable
à l'accusé (Piquerez, Procédure pénale
suisse, Zurich 2000, n° 1905 ss, spéc. n° 1918 s.,
p. 403; Corboz, op. cit., pp. 422 s.; Arzt, In dubio pro reo vor
Bundesgericht, in RJB 1993, pp. 1 ss, spéc. p. 21, n.
5).
c)
En
l'espèce, on ne saurait suivre le raisonnement d'E.________
selon laquelle le fait que le tribunal ait traité sur pied
d'égalité les témoins qui lui étaient
favorables avec ceux qui ne l'étaient pas est choquant.
Premièrement, la cour de céans relève que le
litige qui oppose les parties a duré près de sept ans
et qu'il n'est pas rare, dans de tels cas, que les
témoignages recueillis lors des débats se
contredisent. Deuxièmement, il sied de relever que
même si les déclarations des témoins ont pu en
quelque sorte être influencées par les affirmations
faites par l'un ou l'autre des protagonistes, ceci ne signifie pas
encore que ces témoins manquent d'objectivité ou de
sincérité. Troisièmement, les
témoignages en cause ne reposaient en l'occurrence que sur
des constatations indirectes, comme l'ont précisé les
premiers juges (jugt, p. 12, par. 3), de sorte qu'il n'y avait rien
d'arbitraire à considérer qu'aucun des témoins
entendus ne paraissait plus crédible qu'un autre et que,
partant, les témoignages, pris dans leur ensemble,
s'annulaient (jugt, p. 13
in initio
). Sur ce point, on
soulignera que les témoins auxquels la
prénommée se réfère se limitent
d'ailleurs à reproduire ses propres allégations
(recours, pp. 7 ss), sans qu'il soit possible de vérifier
l'exactitude de ces dernières, faute de preuve
matérielle ou de constatation directe; c'est donc en vain
que la plaignante tente de tirer argument du fait que les personnes
entendues ont confirmé ses dires. Quatrièmement,
force est de constater que le tribunal a procédé
à l'audition de huit des onze témoins dont la
plaignante avait requis l'assignation (pièce 120), les trois
autres ne s'étant pas présentés à
l'audience de jugement; au total, il a entendu dix-sept
témoins (jugt, p. 13
in initio
), ce qui lui a permis
de se forger une conviction. Le fait que les premiers juges aient
dégagé la personnalité de la plaignante et
examiné la crédibilité de ses
déclarations n'est pas non plus arbitraire, dans la mesure
où, d'une part, comme on l'a relevé ci-haut, elle
était à l'origine des faits rapportés par les
témoins dont elle a demandé l'audition et, d'autre
part, la personnalité de l'intimé a, elle aussi,
été analysée. Enfin, le tribunal a
également pris en compte les déclarations des
professionnels de la santé.
Au vu de ce qui précède, les premiers juges ne se
sont pas livrés à une appréciation arbitraire
des preuves, en retenant que le doute, raisonnable, devait profiter
à l'accusé. Partant, les moyens soulevés par
la recourante sont mal fondés et doivent être
rejetés.
5.
a)
E.________
reproche ensuite aux premiers juges de n'avoir pas tenu compte des
déclarations de la psychologue C.________ entendue dans le
cadre de la procédure civile et dont le procès-verbal
leur a été remis.
b)
On
relèvera tout d'abord que le témoin
précité a été assigné mais ne
s'est pas présenté à l'audience du 27 avril
2009 car avait déménagé (jugt, p. 4) et que,
par conséquent, le procès-verbal d'audition produit
par l'accusé (pièce 142) et lu à l'audience
entrait dans l'appréciation générale des
témoignages, appréciation qui, comme on l'a vu
ci-dessus, n'est nullement arbitraire.
Au demeurant, il ressort du procès-verbal en question que
C.________
n'a pas vu la plaignante en consultation
en 2002, mais seulement en 2000 et 2001 (pièce 142, p. 1).
Or, les faits en raison desquels l'intimé a
été renvoyé se seraient déroulés
entre février et juin 2002 (ordonnance de renvoi du 4 juin
2008, p. 2). Dans ces conditions, ledit procès-verbal
ne permet pas d'attester la véracité des
événements litigieux, de sorte que la recourante
prétend à tort qu'il constituerait un
élément capital. Le fait que celle-ci ait eu des
relations difficiles avec son conjoint en 2001 n'y change rien, cet
élément ne permettant pas à lui seul
d'admettre la crédibilité des affirmations de la
plaignante au sujet des actes dont elle aurait été
victime en 2002.
Le moyen est mal fondé et doit donc être
rejeté.
6.
a)
E.________ fait grief au tribunal de n'avoir pas admis
qu'elle était, à l'époque, une femme soumise
et aliénée à son époux.
b)
La
prénommée ne fait ici que fournir sa propre version
des faits, ce qui est irrecevable dans le cadre d'un recours en
nullité. Au surplus, cet argument tombe à faux; en
effet, la plaignante indique d'abord qu'elle était devenue
"la chose de son mari" dès son mariage (recours, p. 14, par.
3), avant d'affirmer, quelques lignes plus loin, que si elle avait
été interrogée en 2001 pour décrire
l'intimé, nul doute qu'elle l'aurait couvert d'éloges
(recours, p. 15, par. 3). Ce raisonnement est d'autant plus
contradictoire qu'il ressort du procès-verbal de la
psychologue C.________, dont se prévaut d'ailleurs la
recourante, que celle-ci s'était déjà plainte
de son mari en 2001, comme on l'a vu lors de l'examen du
précédent moyen.
Par conséquent, ce grief est également mal
fondé et doit être rejeté.
7.
a)
Pour finir, E.________ s'en prend à
l'appréciation que les premiers juges ont faite de la
portée des propos tenus par l'accusé à son
encontre, de l'intention de ce dernier et de l'impact que les
menaces ont eu sur elle.
b)
Avec le
tribunal (jugt, pp. 15 s.), il faut constater qu'au vu du contexte
de tension qui régnait entre les époux au moment des
faits litigieux et de la personnalité de chacun d'eux ainsi
que du cours ordinaire des choses et de l'expérience
générale de la vie, l'appréciation du tribunal
n'est pas arbitraire.
Mal fondé, le moyen ne peut qu'être
rejeté.
8.
Pour le surplus, on précisera que les
arguments de la plaignante sont d'ordre purement appellatoire,
celle-ci se bornant
à
proposer sa propre interprétation des faits et à
substituer sa version des événements à celle
retenue par le tribunal sans expliquer d'ailleurs en quoi ce
dernier se serait trompé et aurait fait preuve
d'arbitraire
.
En définitive, l'appréciation que le tribunal a faite
des preuves à sa disposition est fondée sur des
critères pertinents et soutenables.
9.
En conclusion, le recours d'E.________ doit
être rejeté et le jugement confirmé, en
application de l'art. 431 al. 2 CPP.
Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance seront
supportés par la prénommée (art. 450 al. 1
CPP).
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 1'950 fr. (mille neuf cent cinquante francs), sont
mis à la charge de la recourante.
IV.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 8 juillet
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué à la
recourante et aux autres
intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Mauro
Poggia, avocat (pour E.________),
-      Me Yves Burnand, avocat (pour
X.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: