vd_findinfo · Décision / 2022 / 114 · 2021-12-23 · fr

DIFFAMATION, MAUVAIS TRAITEMENTS ENVERS LES ENFANTS, REJET DE LA DEMANDE, CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE | 173 ch. 1 CP, 319 al. 1 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 23.12.2021 Décision / 2022 / 114

TRIBUNAL
CANTONAL
1135
PE19.019461-MYO
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
23 décembre 2021
__________________
Composition
:               M.
Perrot
,
président
Mme
Fonjallaz et M. Kaltenrieder, juges
Greffier
:              M.
Valentino
*****
Art.
319 al. 1 CPP ; 173 CP
Statuant sur le recours interjeté le 30 septembre 2021 par
C.________
et
W.________
contre l’ordonnance de classement partiel rendue le 17 septembre 2021 par le Ministère public
de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause
n° PE19.019461-MYO
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le 9 novembre 2020, C.________
et W.________, agissant conjointement, ont déposé plainte pénale contre leur voisin d’immeuble
A.________ – avec lequel ils étaient en conflit depuis longtemps –, pour violation du
domaine secret ou du domaine privé au moyen d’un appareil de prise de vues, d’une part,
et pour diffamation, d’autre part (P. 11).
Les plaignants faisaient d’abord grief à leur voisin d’avoir pris des photographies
d’une partie de leur balcon, sur lequel était entreposé un sac poubelle. Ils ont ajouté
qu’il aurait transmis ces photographies à des tiers pour étayer une plainte de plusieurs
locataires de leur immeuble en lien avec des odeurs nauséabondes qui émaneraient de leur appartement.
Ils lui reprochaient ensuite d’avoir indiqué à la Procureure de l’arrondissement
de l’Est vaudois, lors d’une audience de conciliation tenue le 28 septembre 2020 dans une
autre affaire, qu’il pensait que leurs enfants étaient confrontés «
à
des choses qu’ils ne devraient pas entendre ou subir
»,
que le second enfant suivait «
le
même chemin que le premier
»,
qu’il en avait la «
certitude
»
et qu’il avait déjà évoqué cela devant l’adjudant J.________, lors d’une
séance de médiation qui s’était tenue dans les locaux de la police cantonale le
27 septembre 2018.
Il ressort du dossier que cette séance de médiation avait abouti au retrait d’une précédente
plainte pénale déposée par A.________ et son épouse contre leurs voisins C.________
et W.________. Dans le cadre de cette plainte, le couple A.________ avait admis avoir dit à des
tiers se «
soucier
»
de l’enfant de leurs voisins en raison de ses «
pleurs
et siclées quotidiens
»
(P. 29/2, PV aud. des 19 et 20 août 2020).
b)
Entendu
en qualité de prévenu le 25 mars 2021, A.________ a en substance confirmé qu’il
entendait
les enfants des plaignants pleurer longuement
et les parents hurler. Il a parlé de «
certitude
»
quant aux pleurs et au fait qu’il entendait les parents crier et a indiqué que les enfants
«
ne doivent pas
subir la pression qui entraine qu[’il] les entend pleurer
»
(PV aud. 4, lignes 198 ss).
c)
Le 3 août 2021, la procureure a adressé
aux
parties un avis de prochaine clôture
dans lequel elle annonçait son intention de rendre une ordonnance de classement pour diffamation
en faveur du prévenu et de mettre en accusation ce dernier devant le tribunal pour injure et violation
du domaine secret ou du domaine privé au moyen d’un appareil de prise de vues.
B.
Par ordonnance du 17 septembre 2021, le Ministère
public a prononcé le classement de la procédure pénale dirigée contre A.________,
pour diffamation (I), a dit que l’instruction se poursuivait s’agissant des accusations d’
injure
et de violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d’un appareil de prise de vues
(II), a dit qu’il n’y avait pas lieu d’octroyer à A.________ une indemnité
au sens de l’art. 429 CPP (III) et a dit que les frais de procédure suivaient le sort de la
cause au fond (IV).
C.
Par acte du
30
septembre 2021, C.________ et W.________ ont recouru contre cette ordonnance en concluant, sous suite
de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens qu’A.________ soit mis
en accusation devant le tribunal pour diffamation, et subsidiairement à son annulation, le dossier
de la cause étant renvoyé au Ministère public pour nouvelle instruction et/ou décision
dans le sens des considérants.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
1.1
Les parties peuvent attaquer une
ordonnance de classement rendue par le
Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les dix jours devant l’autorité
de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de
Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction
du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009; BLV 312.01]; art. 80 LOJV [loi vaudoise
d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979; BLV 173.01]).
1.2
En l’espèce, interjeté en temps utile devant l’autorité compétente par
la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), et satisfaisant aux conditions
de forme prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le
ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun
soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a) ou lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui déboucheraient
à coup sûr ou du moins très probablement sur un acquittement ou une décision similaire
de l'autorité de jugement » (Message du Conseil fédéral du 21 décembre
2005 relatif à l'unification du droit de la procédure pénale [ci-après : Message],
FF 2006 prévenu. 1057 ss, spéc. 1255). La décision de classer la procédure doit être
prise en application du principe
in
dubio pro duriore
, qui signifie
qu’en règle générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut
être prononcé par le Ministère public que lorsqu’il apparaît clairement que
les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies.
La procédure doit se poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un
acquittement ou lorsque les probabilités d’acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes,
en particulier en présence d’une infraction grave. En effet, en cas de doute s’agissant
de la situation factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité d’instruction
ou d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 et les références
citées; TF 6B_310/2020 du 17 juillet 2020 consid. 2.1; TF 6B_199/2020 du 9 avril 2020 consid. 3.1).
En revanche, le Ministère public doit classer la procédure s’il apparaît, sur la
base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une appréciation
différente de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241 précité), qu’un
renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un acquittement.
2.2
Aux termes de l’art. 173 ch. 1 CP, se rend
coupable de diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre
à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé une telle accusation
ou un tel soupçon.
En vertu de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie celui qui, connaissant la fausseté
de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre
à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée
au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 ; ATF 137
IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1 ; TF 6B_676/2017 du 15 décembre
2017 consid. 3.1). Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il
faut procéder à une interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu
devait, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 145 IV 462 précité consid. 4.2.3 ;
ATF 137 IV 313 précité consid. 2.1.3). Les mêmes termes n'ont donc pas nécessairement
la même portée suivant le contexte dans lequel ils sont employés (ATF 118 IV 248 consid.
2b ; ATF 105 IV 194 précité consid. 2). Selon la jurisprudence, un texte doit être analysé
non seulement en fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon
le sens général qui se dégage du texte dans son ensemble (ATF 137 IV 313 précité).
Déterminer le contenu d'un message relève des constatations de fait. Le sens qu'un destinataire
non prévenu confère aux expressions et images utilisées constitue en revanche une question
de droit (ATF 137 IV 313 précité).
Alors que la diffamation ou la calomnie suppose une allégation de fait, un jugement de valeur, adressé
à des tiers ou à la victime, peut constituer une injure au sens de l’art. 177 CP. Pour
distinguer l’allégation de fait du jugement de valeur, il faut se demander, en fonction des
circonstances, si les termes litigieux ont un rapport reconnaissable avec un fait ou sont employés
pour exprimer le mépris. La notion de jugement de valeur doit être comprise dans un sens large.
Il s’agit d’une manifestation directe de mésestime ou de mépris, au moyen de mots
blessants, de gestes ou de voies de fait (ATF 137 IV 313 précité consid. 2.1.2).
La jurisprudence a confirmé la compétence du Ministère public pour rendre, selon les circonstances,
une ordonnance de non-entrée en matière, de classement ou une ordonnance pénale lorsqu’une
infraction de diffamation est en cause. En particulier, un premier examen sommaire, notamment de la plainte
ou des mesures d’instruction, peut suffire pour considérer que les chances d’un acquittement
apparaissent manifestement supérieures à la probabilité d’une condamnation. Dans
de telles situations, le Ministère public, dans le cadre des compétences juridictionnelles
que le législateur lui a attribuées, doit pouvoir rendre une décision (TF 6B_1047/2019
précité et les références citées).
La loi prévoit la possibilité pour une personne accusée de diffamation d’apporter
des preuves libératoires qui excluent sa condamnation. Ainsi, aux termes de l’art. 173 ch.
2 CP, l’inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées
ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses
de les tenir de bonne foi pour vraies. La preuve de la vérité est apportée lorsque l’auteur
de la diffamation établit que tous les éléments essentiels des allégations qu’il
a articulées ou propagées sont vrais (TF 6B_371/2011 du 15 août 2011 consid. 5.3
et les arrêts cités ; Dupuis et al.,
Petit
commentaire du Code pénal, 2
e
éd.,
Bâle 2017
, n. 30 ad art. 173 CP
et les références citées). La preuve de la bonne foi est apportée lorsque le prévenu
démontre qu’il a cru à la véracité de ce qu’il disait, d’une part,
et qu’il avait des raisons sérieuses de le croire, après avoir accompli ce qu’on
pouvait attendre de lui pour en contrôler l’exactitude, d’autre part (ATF 124 IV 149
consid. 3b ; TF 6B_1047/2019 précité). Il faut se placer exclusivement sur les éléments
dont il avait connaissance à l’époque de sa déclaration (
ibid.
).
L’admission à la preuve libératoire constitue la règle. Elle ne peut être refusée
que si deux conditions sont réunies cumulativement, à savoir lorsque l’auteur a agi principalement
dans le but de dire du mal d’autrui et s’il s’est exprimé sans motif suffisant
(art. 173 al. 3 CP ; TF 6B_1268/2019 précité).
2.3
En l’espèce, le procès-verbal
de la séance de médiation tenue le 27 septembre 2018 devant le Chef de la division médiation
de la Police cantonale mentionne que la famille A.________ a expliqué dans sa plainte être
victime de nuisances sonores dues à l’enfant du couple [...] ; A.________ et son épouse
ont expliqué qu’ils étaient inquiets quant aux pleurs répétitifs de cette enfant.
Par ailleurs, le procès-verbal indique que le médiateur a informé les parties qu’il
avait effectué des recherches et qu’à ce jour, il n’avait pas eu connaissance d’une
maltraitance envers l’enfant et qu’aucun dossier n’était ouvert (P. 29/2).
Ensuite, lors de l’audience de conciliation par devant le Ministère public du 28 septembre
2020, A.________ s’est exprimé de la manière suivante (P. 12/7) :
« A la demande de
l’avocat et suite à une interpellation verbale de la procureure s’agissant du fait que
le prévenu a fait allusion à des antécédents de Madame et à une enfance malheureuse,
le prévenu est invité à préciser ses allusions. Le prévenu précise que
par antécédents, il veut dire qu’il pense que les enfants du couple sont confrontés
à des choses qu’ils ne devraient pas entendre ou subir. Ce point a selon lui été
évoqué devant l’agt J.________. Il semble que le deuxième enfant suive le même
chemin que le premier. La procureure attire l’attention du prévenu sur le fait que s’il
estime que les enfants sont en danger dans leur développement, il est loisible de faire parvenir
un signalement au SPJ et que s’il n’a aucune certitude, il est préférable qu’il
s’abstienne de ce genre d’accusations. Le prévenu indique qu’il en a la certitude. »
Quant au
procès-verbal
d’audition du 25 mars 2021 du prévenu, il comporte les passages suivants (ndr : en gras
et souligné dans le texte) (PV aud. 4) :
«
Q.
Je vous donne connaissance
de la suite de la plainte du 9 novembre 2020, s’agissant des propos potentiellement attentatoires
à l’honneur (P. 11). Je vous rappelle également vos déclarations du 28 septembre
2020 à cet égard (P. 12/72). Comment vous déterminez-vous ?
R.
Nous sommes, ma femme et moi, parents. Nous sommes entourés d’amis avec des enfants. Nous
ne sommes pas isolés sur une île sans enfant. Il est normal que les enfants jouent, pleurent.
Mais là, on entendait l’enfant pleurer longtemps, longtemps, longtemps. L’enfant appelle
sa mère ou appelle quelqu’un. Il appelle, appelle, appelle. Cela dure parfois une heure, une
heure et demie. Quelqu’un arrive et engueule l’enfant. Un enfant ne fait pas exprès
de pleurer, il a par exemple faim, mal au ventre, etc. Ce genre de choses me dérange. Ce n’est
pas le bruit qui me dérange. On se met en doute, qu’est-ce que je fais ? Les langues
se délient à l’heure actuelle. Une femme hurle et on se demande si elle joue, si elle
s’amuse, si elle subit. Pour vous répondre, c’est pour cela que j’ai tenu de tels
propos devant vous. Vous me demandez s’il m’est arrivé plusieurs fois d’être
interpellé par les pleurs d’enfants au sein de ce couple. Oui. Je ne vois cela que là,
je ne suis pas confronté à cela tout le temps.
Q.
Avez-vous le sentiment que les enfants du couple sont maltraités ?
R.              Vous rendez-vous compte
de ce que vous me demandez ? Combien de gens se posent cette question ? Peut-être ne sont-ils
pas traités comme ils devraient l’être, mais de là à dire qu’il y a de
la maltraitance, je ne sais pas. Je pèse le mot de « maltraitance ». Ce terme
met un frein à beaucoup de choses. Je connais la connotation de ce terme, c’est l’horreur.
La première fois que j’ai rencontré C.________, elle m’a demandé si les pleurs
de l’enfant (le couple n’en avait qu’un à cette époque) ne nous dérangeaient
pas trop. J’ai dit non. Cela faisait une semaine que j’avais emménagé et je n’allais
pas faire ce genre de commentaires. Vous me demandez si j’ai signalé le cas aux autorités.
Je vous comprends. Si on trouvait un moyen de dénoncer sans mettre à mal les gens visés…
C’est très compliqué de savoir comment agir. On en a parlé avec ma femme et ma fille
mais nous n’avons rien dénoncé.
Q.
Maintenez-vous que le couple est bruyant et hurle sur ses enfants, comme vous l’avez dit lors de
l’audience de conciliation ?
R.              Oui, on entend hurler,
on entend dire « arrête ! ». Il y a selon moi une manière de dire
« arrête » à un enfant qui n’est pas la même que lorsqu’on
s’adresse à un adulte. C’est cela qui m’interpelle.
Q.
Pourquoi avoir fait allusion à tout cela lors de l’audience de conciliation alors que les
faits portaient sur des injures ?
R.
C’est un tout. Ces gens ont la même attitude avec moi qu’avec les enfants, toutes proportions
gardées. Il ne s’agit pas de respect, on dirait que c’est de la soumission. Vous me
répétez la question. Je voulais cadrer, mettre le décor en place. Vous savez, ma femme,
au début, est descendue proposer son aide à C.________, aimablement. Elle s’est fait
remballer.
Q.
Qu’avez-vous dit à M. J.________ ?
R.
Pour vous répondre, nous étions en séance de conciliation avec, d’un côté,
les plaignants et leur avocat ici présent et, de l’autre, ma femme et moi. Vous me demandez
la date de cette séance. Mon avocate précise que c’était en 2018. Pour vous répondre,
nous avions reçu un courrier de M. J.________, lequel indiquait que j’aurais insulté
les intéressés, ce qui était complètement faux. Nous avions déposé plainte
pour diffamation sauf erreur, raison pour laquelle nous avons eu cette séance de conciliation. A
l’issue de la séance, nous avons retiré notre plainte, pour mettre fin à la procédure.
Pour vous répondre, j’ai effectivement abordé la problématique de l’enfant
qui pleurait, j’ai dit la même chose que ce que je viens de vous dire. A cette époque,
le couple avait un enfant et Madame était sauf erreur enceinte. L’enfant pleurait pendant
une heure ou une heure et demie, au point de n’avoir plus de voix. Vous me demandez si ma femme
pourrait confirmer cela. Je pense que M. J.________ doit avoir un document à ce sujet. A mon avis,
il a pris des notes de tout cela. Je prends note du fait qu’il serait interpellé à ce
sujet.
Questions
complémentaires
Sur demande
de Me [...] : avez-vous exposé à d’autres personnes qu’à votre femme,
votre fille, M. J.________ et la procureure vos inquiétudes ?
R.              Non.
Sur demande
de Me [...] : avez-vous spontanément parlé des pleurs des enfants ou vous a-t-on posé
une question à ce sujet lors de l’audience de conciliation du 28 septembre 2020 ?
R.
Je ne me rappelle pas. Si on me l’avait demandé, j’aurais répondu, mais je ne sais
plus.
Me [...] produit un courriel. Je précise que cette dame, soit [...], a été institutrice
pour la petite enfance toute sa vie. Elle est disposée à témoigner.
Sur demande
de Me Hofstetter : s’agissant des langues qui se délient, à quoi faisiez-vous référence ?
R.
Je faisais référence à tout. C’est la période actuelle. Les langues se délient
en matière d’abus sexuels, par exemple au sein de l’église, en matière de
violences faites aux femmes, en matière de toutes les agressions qui existent.
Sur demande
de Me Hofstetter : vous avez déclaré devant la procureure avoir la
certitude
que les enfants du couple subissaient des choses qu’ils ne devraient pas subir. A quoi faisiez-vous
allusion ?
R.
Quand j’entends un enfant pleurer pendant plus d’une heure, j’estime que l’enfant
subit quelque chose, qu’il subit un enfermement. Me [...] affirme que son client vient de dire
qu’il s’agit d’une supposition. Il est précisé qu’en raison des masques,
la procureure n’a pas entendu le mot « enfermement » ni le mot « supposition ».
Vous me dites que, le 28 septembre 2020, j’ai parlé de certitude, alors qu’aujourd’hui
je parle de supposition et me demandez comment je me détermine. J’ai la certitude d’entendre
les enfants pleurer, je ne m’appelle pas Jeanne d’Arc. J’ai la certitude également
d’entendre les parents crier, hausser le ton. Vous me demandez ce que concrètement les enfants
ne doivent pas subir. Ils ne doivent pas subir la pression qui entraine que je les entends pleurer.
»
Ainsi, en 2018 déjà A.________ a expliqué
qu’il se sentait victime des nuisances sonores dues au premier enfant du couple et qu’il
était inquiet quant aux pleurs répétitifs de celui-ci. En septembre 2020, devant la procureure,
il a évoqué à nouveau ces pleurs et s’est permis de faire des allusions à de
la maltraitance, ce qui a entraîné une réaction de la procureure lui disant que s’il
n’avait aucune certitude, il devait s’abstenir de ce genre d’accusation. Or si des
accusations de maltraitance commise par des parents sur leur enfant peuvent évidemment tomber sous
le coup de l’art. 173 CP, il n’en demeure pas moins qu’A.________ s’est contenté
de propos allusifs dans le cadre de nuisances dues à des enfants qui pleuraient, selon lui, une
heure à une heure et demie au point de ne plus avoir de voix. Au demeurant, le père a reconnu
qu’il y avait eu des difficultés avec l’ainée, surtout depuis la naissance du deuxième
enfant (P. 29/2, courriel de W.________ adressé à la police le 12 septembre 2019). Même
si la manière de s’exprimer du prévenu par sous-entendu, dont il semble au demeurant
coutumier, est détestable, et qu’elle est de nature à blesser les destinataires de ses
propos, qui peuvent leur donner ainsi une importance trop grande, ses paroles ne sont pas suffisantes
pour considérer qu’il s’agit d’allégations attentatoires à l’honneur.
D’abord il est établi qu’un conflit de voisinage oppose les parties, en lien avec des
nuisances sonores, sans qu’il soit déterminant ici de savoir si celles-ci sont réelles,
dues à une construction déficiente ou à une trop grande sensibilité au bruit. Les
termes litigieux ont été utilisés dans le cadre de la procédure pénale et alors
que le contexte du conflit était évoqué. Ils n’ont pas été pris au sérieux
– hormis par les parents –, dans la mesure où il n’a jamais été question
d’ouvrir une enquête pénale contre ces derniers. Dans ces circonstances, on ne peut pas
considérer que ces allusions atteignent le degré suffisant pour retenir que les éléments
objectifs de l’infraction soient réalisés. Par ailleurs, le prévenu a maintenu dans
son audition du 25 mars 2021 qu’il entendait les enfants pleurer longuement et les parents hurler
«
arrête
»,
précisant qu’un enfant ne pleure pas pour rien. Il a parlé de certitude quant aux pleurs
et au fait qu’il entend les parents crier et que l’enfant devait subir quelque chose, sans
qu’il le qualifie vraiment, évoquant que les enfants «
ne
doivent pas subir la pression qui entraine qu[’il] les entend pleurer
».
Compte tenu du fait que ces éléments révèlent une inquiétude sur les motifs
pour lesquels les enfants pleuraient, inquiétude qui pouvait être fondée sur des pleurs
ressentis comme anormaux et qui, surtout, avait déjà été évoquée en septembre
2018 dans le cadre d’une médiation, on ne peut pas retenir que l’intention de porter
atteinte à l’honneur des plaignants est réalisée, même par dol éventuel,
de sorte que l’élément subjectif de l’infraction n’est quoi qu’il en
soit pas réalisé.
Il s’ensuit que c’est sans violer le principe « in dubio pro duriore »
que la procureure a ordonné le classement de la procédure dirigée contre A.________ pour
diffamation.
3.
En définitive, le recours
interjeté par C.________ et W.________, manifestement mal fondé, doit être rejeté
sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP), l’ordonnance entreprise étant
confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du seul émolument
d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; BLV 312.03.1]), seront mis à
la charge des recourants, qui succombent (art. 428 al. 1 CPP), à
parts
égales et solidairement entre eux
(art.
418 al. 1 et 2 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 17 septembre 2021 est confirmée.
III.
Les frais d'arrêt, par 1'100
fr. (mille cent francs), sont mis à
la charge
des recourants
, à
parts
égales et solidairement entre eux
.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat (pour C.________ et W.________),
-
Me Didier Helsig, avocat (pour A.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :