vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 162 · 2025-03-13 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, ADMISSION DE LA DEMANDE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 162

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
178/24 - 71/2025
ZD24.026986
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 mars 2025
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
M.
Piguet et Mme Durussel, juges
Greffière
:              Mme
Toth
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Christophe Tafelmacher, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 al. 1 et 28 al. 1 LAI.
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...], ressortissant du [...]
et requérant d’asile occupé à un programme de [...] à 60 % auprès
d’un [...], a déposé le 3 mars 2023 une demande de prestations auprès de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé), en raison
d’une myocardite existant depuis 2013.
Il a notamment transmis en annexe à sa demande une lettre de sortie du Service de cardiologie du
Centre M.________ (ci-après : le M.________) établie le 20 mai 2022 au terme d’un
séjour dans cet établissement hospitalier du 25 avril au 6 mai 2022, par laquelle
la Dre E.________, cheffe de clinique et spécialiste en cardiologie, et la Dre J.________,
médecin assistante, ont posé les diagnostics suivants :
«
Diagnostic
principal
•
Myocardites
à répétition d'étiologie indéterminée :
• Myocardites d'origine
indéterminée en 2014, en avril 2019, en 2020.
•
IRM [imagerie à
résonnance magnétique] cardiaque du 29.04.2019
:
VG [ventricule gauche] dilaté, hypertrophié, FE [fraction d’éjection] à 62%.
Aspect hyper-trabéculé limité à l'apex. VD [ventricule droit] dilaté, de fonction
systolique préservée. Lésions de type inflammatoire sous-épicardiques aiguës,
associées à un œdème myocardique au niveau médio-ventriculaire dans les parois
latérales, antérieures et septales. Péricardite active en regard du VD et de l'apex.
•
3
ème
épisode de myocardite d'origine idiopathique en avril 2020 :
•
IRM cardiaque du 17.04.2020
:
VG non dilaté, non hypertrophié, FE à 58%, sans anomalie de la cinétique segmentaire.
Aspect hyper-trabéculé limité à l'apex. Lésions dans la paroi inférieure
basale d'allure plutôt chronique, discrète progression des lésions inflammatoires au niveau
de la paroi antérolatérale basale.
•
PET-CT au FDG [fluorodésoxyglucose]
du 21.04.2020
:
pas d'argument pour une cardiopathie inflammatoire active.
•
Holter le 04.11.2021
:
FC [fréquence cardiaque] moyenne à
75 bpm, minimum à 43/min, maximum à 141/min. ESV [extrasystole ventriculaire] à 0. 2%.
•
Actuellement :
récidive de myopéricardite aiguë
le 25.04.2022.
•
Echographie transthoracique
du 26.04.2022 :
FEVG conservée à 59%
sans anomalie de la cinétique segmentaire. Minime lame d'épanchement péricardique.
•
lRM cardiaque du 26.04.2022
:
VG de taille à la limite supérieure de la norme, non-hypertrophié, FE 55%. Lésions
inflammatoires, sous-épicardiques, "patchy" parlant en faveur d'une atteinte myocarditique
dans les segments basaux et dans le septum moyen du VG avec légère progression par rapport
au comparatif du 17.04.2020 avec nouvelle lésion dans la paroi antérieure et antéro-latérate
au niveau basal, associée à un œdème myocardique. Signes de péricardite active
dans la paroi latérale (RT positif).
•
PET-CT du 04.05.2022
:
petite captation focale et intense dans la paroi
latérale ventriculaire gauche, apparue par rapport à l'examen comparatif, suggérant une
atteinte inflammatoire myocardique à ce niveau.
•
Biopsie
myocardique le 04.05.2022
:
myocardite lymphocytaire sans nécrose myocytaire.
• Suspicion
diagnostique : myocardites associées à une maladie inflammatoire intestinale (calprotectine
élevée. PET CT montrant une hypercaptation anale, sans anomalie morphologique visible).
Diagnostics secondaires et comorbidités actives
• Tuberculose latente.
• Hypertension artérielle sur hyperaldostéronisme primaire :
•
MAPA [monitorage ambulatoire de la pression artérielle] le 02.03.2020 : TA moyenne à 146/81.
Jour 150/85, Nuit: 137/71, dipper (chute 12.9 % MAP).
•
Dosage du 08.06.2020 : activité de la rénine plasmatique basse avec aldostérone plasmatique
dans la norme. Rapport Aldo/PRA est élevé. Aldostéronurie élevée.
•
US [ultrason] rénal : taille sans particularité, bonne différenciation, pas de sténose
artérielle.
•
Organes cibles :
• Rein : pas d'IR [insuffisance rénale] ni protéinurie.
• Cœur : contexte de myocardite en 2014, 2019 et 2020 avec possible syndrome de non compaction.
•
Réthinopathie : inconnue
•
Approche médicamenteuse selon discussion avec le patient le 30.06.2020, introduction d'Aldactone
25 mg.
• Élévation constitutionnelle (ethnique) des CK [créatines kinases]. »
Les médecins précitées ont en particulier relevé que, sur le plan thérapeutique,
leurs collègues immunologues n’avaient pas proposé d’introduire un traitement immunosuppresseur
d’emblée vu l’absence d’étiologie claire et l’évolution auto-résolutive
des myocardites. En présence de nombreux segments myocardiques touchés, l’assuré
devait toutefois être convoqué pour un suivi en immunologie pour la suite de la prise en charge.
Les Dres E.________ et J.________, tout en préconisant un traitement ambulatoire pour éradiquer
la tuberculose, ont prescrit à leur patient le port d’une Life-Vest pendant trois mois et
prévu un contrôle clinique, électrocardiographique, laboratoire et par Holter dans un
mois.
Aux termes d’un rapport à l’OAI du 31 mars 2023, le Dr H.________, spécialiste
en médecine interne générale et en maladies infectieuses (infectiologie) et médecin
traitant de l’assuré, a noté que son patient présentait des épisodes récidivants
de douleurs thoraciques nécessitant régulièrement une prise en charge médicale et
qu’il souffrait de troubles de la thymie secondaires à cette situation. Il a rapporté
une excellente compliance de la part de l’assuré et relevé que celui-ci ne pouvait pas
travailler lors des poussées de myocardite car il devait éviter les efforts physiques intenses.
Le médecin traitant a estimé la capacité de travail de l’intéressé dans
une activité adaptée de 80 à 100 % depuis le 1
er
avril
2023. Il a en outre joint à son envoi les pièces suivantes :
- un rapport du 30 juin 2022 de la Consultation maladies rares et métaboliques du M.________,
dans lequel la Dre C.________, spécialiste en endocrinologie-diabétologie et en médecine
interne générale, et la Dre P.________, médecin assistante, ont indiqué avoir examiné
le patient suite à son quatrième épisode de myocardite d’étiologie inconnue
dans le cadre d’un bilan étiologique avec un point d’interrogation sur une origine métabolique
ou une maladie mitochondriale, étant donné l’absence de syndrome inflammatoire ainsi
que l’élévation légère des CK. Les médecins précitées ont en
définitive estimé qu’une maladie mitochondriale ou métabolique leur semblait peu
probable au vu des examens réalisés ;
- un rapport du 9 décembre 2022 du Service de cardiologie du M.________, dans lequel le Prof.
T.________, médecin adjoint et spécialiste en cardiologie et en médecine interne générale,
et le Dr B.________, médecin assistant, ont expliqué que les nombreuses investigations effectuées
en mai 2022 n’avaient pas permis de retenir une cause précise aux épisodes de myocardite
récidivante. Ils ont retenu que la situation du patient était globalement stable sur le plan
cardiologique depuis sa sortie d’hôpital ; les valeurs tensionnelles étaient normales
et l’intéressé ne présentait pas de diminution de la capacité fonctionnelle ;
le bilan biologique était dans la norme, sous réserve d’une leucopénie à 3.9
G/l sans symptôme clinique infectieux, probablement en lien avec le traitement par rifampicine récent,
tout comme le bilan hépatique ; la coloscopie réalisée le 1
er
novembre
2022 ne retrouvait pas de signe d’inflammation ni de lésion suspecte, et les biopsies ne retrouvaient
pas d’anomalie histologique notable. La suite de la prise en charge consistait en un contrôle
clinico-biologique dans six mois ;
- un rapport du 9 mars 2023 du Dr S.________, médecin assistant auprès de l’Hôpital
[...], dont il ressort que l’assuré présentait des douleurs thoraciques droites depuis
une semaine de façon intermittente durant cinq minutes déclenchées par l’effort
ou spontanées sans irradiation, non respiro-dépendantes, non reproductibles à la palpation,
sans toux, sans dyspnée. Ce médecin a préconisé un contrôle chez le cardiologue
en ambulatoire et le maintien du traitement actuel ;
- un rapport d’oeso-gastro-duodenoscopie du 8 mars 2023 concluant à une gastrite érythémateuse,
une suspicion de foyer de métaplasie intestinale au niveau de l’antre gastrique à confronter
à l’histologie et un test rapide de l’activité de la lactase au niveau de la muqueuse
duodénale positif pour une intolérance au lactose ;
- un rapport du Service d’immunologie et allergie du M.________ du 22 mars 2023, par lequel
le Prof. D.________, médecin chef et spécialiste en allergologie et immunologie clinique et
en médecine interne générale, et le Dr W.________, médecin assistant, ont indiqué
que le patient avait rapporté depuis quelques mois des épisodes de faiblesse des membres supérieurs
durant quelques heures ; il décrivait également des périodes avec des sortes de contractures
douloureuses des muscles de la nuque, une douleur oppressive fluctuante sur le plan cardiovasculaire,
ainsi qu’une réplétion précoce avec sensation de lourdeur post-prandiale au niveau
digestif. Les médecins du M.________ ont exposé que l’anamnèse immunologique était
pauvre, que le status était non spécifique et que le laboratoire n’avait pas retrouvé
de syndrome inflammatoire en dehors des poussées, la formule sanguine complète étant dans
la norme et le bilan immunologique ne retrouvant que des anticorps nucléaires à 1/80 d’aspect
moucheté sans spécificité. Ils ont introduit un traitement de la myopéricardite récidivante
par colchicine pour améliorer la symptomatologie cardiaque.
Répondant le 14 août 2023 aux questions soumises par l'OAI, le Dr H.________ a indiqué
qu’il n’avait attesté aucune incapacité de travail en l’absence d’activité
professionnelle de son patient. Il a estimé que la capacité de travail de celui-ci était
nulle depuis 2021 dans l’activité occupationnelle de [...] au vu de la nécessité
d’efforts intenses et a confirmé une capacité de travail entière dans une activité
adaptée, soit une activité sans effort intense, depuis 2021.
Par projet de décision du 21 novembre 2023, l'OAI a signifié à l'assuré qu'il
entendait lui refuser le droit à une rente et à des mesures professionnelles. Il a retenu que
l’intéressé présentait une diminution de sa capacité de travail depuis le mois
de mai 2022 mais qu’à la fin du délai d’attente, soit en mai 2023, il était
capable de travailler à 100 % dans une activité adaptée respectant ses limitations
fonctionnelles (éviter les efforts physiques intenses). Dès lors, l’office a retenu qu’il
lui était possible de mettre en valeur sa capacité de travail dans une activité simple
et répétitive dans le domaine industriel léger, par exemple le montage, le contrôle
ou la surveillance d’un processus de production, ouvrier à l’établi dans des activités
simples et légères, ouvrier dans le conditionnement. Dans la mesure où l’assuré
n’avait pas exercé d’activité professionnelle depuis de nombreuses années,
le revenu sans et avec invalidité devait être estimé selon le salaire que pouvait percevoir
un homme dans des activités non qualifiées du domaine de la production et des services, soit
66'006 fr. 75 à 100 % en 2023. Etant donné que le revenu sans et avec invalidité
se confondaient, l’assuré ne présentait pas de préjudice économique et le droit
aux prestations n’était pas ouvert.
Le 19 janvier 2024, l’assuré a contesté le projet de décision susmentionné,
estimant que la récolte des documents et informations médicales à son sujet était
incomplète, l’OAI n’ayant jamais reçu en retour le questionnaire adressé au
Prof. T.________.
Reprenant l’instruction du dossier, l’OAI a adressé un nouveau questionnaire au Service
de cardiologie du M.________. Répondant à ce questionnaire le 3 mai 2024, le Prof. T.________
a indiqué que l’assuré pouvait travailler à 100 % et qu’il n’existait
pas de limitation fonctionnelle, sous réserve d’une activité associée à une
charge physique importante. Il a noté que son patient rapportait des épisodes de douleurs thoraciques
très sporadiques, que le contrôle clinique était rassurant et que la capacité d’effort
était normale, le prochain contrôle étant prévu dans douze mois.
Par décision du 16 mai 2024, l’OAI a refusé à l’assuré l’octroi
d’une rente d’invalidité et de mesures professionnelles. Il a confirmé son projet
de décision du 21 novembre 2023, sous réserve du calcul du degré d’invalidité,
qui devait être revu dans la mesure où, depuis le 1
er
janvier
2024, le règlement sur l’assurance-invalidité prévoyait l’application automatique
d’une déduction de 10 % sur le revenu avec invalidité dès lors que celui-ci
était fixé sur la base des données salariales de l’Office fédéral de la
statistique. Ainsi, le revenu sans invalidité s’élevait à 67'466 fr. 88 compte tenu
de l’indexation à 2024 et le revenu sans invalidité devait être fixé à
60'720 fr. 19, de sorte que le degré d’invalidité s’élevait à 10 %.
Ce nouveau degré d’invalidité n’ouvrait toutefois pas de droit à une rente.
B.
Par acte du 17 juin 2024, A.________, désormais représenté par Me Christophe Tafelmacher,
a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant principalement à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour
complément d’instruction et nouvelle décision et, subsidiairement, à sa réforme
en ce sens qu’une demi-rente lui est octroyée et qu’il est mis au bénéfice
de mesures professionnelles pour mettre en valeur sa capacité de gain résiduelle. Le recourant
a requis en sus le bénéfice de l’assistance judiciaire, ainsi que la mise en œuvre
d’un stage dans un Centre d’observation professionnelle de l’AI (ci-après :
le COPAI) et son audition personnelle à titre de mesures d’instructions. En substance, il
fait valoir que les médecins du M.________ et son médecin traitant n’ont pas la même
appréciation de sa capacité résiduelle de travail, au vu du rapport établi le 7 juin
2024 par le Dr H.________. D’après lui, l’intimé a failli à ses obligations
puisqu’il n’a pas tenu compte du fait que les douleurs thoraciques paroxystiques et les vertiges
orthostatiques étaient récurrents, ce qui influait sur sa capacité de travail. Le recourant
soutient également que l’OAI a omis d’examiner son parcours professionnel, expliquant
avoir travaillé comme agriculteur auprès de son père, cette activité n’étant
plus exigible compte tenu de ses limitations fonctionnelles. A ses yeux, l’intimé avait également
omis de faire appel au COPAI pour l’examen pratique et concret de sa capacité de travail,
cette mesure étant nécessaire vu les enjeux posés par l’apparition de douleurs thoraciques
paroxystiques et de vertiges orthostatiques lors des épisodes de myocardites.
Pour étayer ses dires, le recourant a produit le rapport établi le 7 juin 2024 susmentionné,
par lequel son médecin traitant a posé les diagnostics de myocardites à répétition
d’étiologie indéterminée, de gynécomastie unilatérale du sein gauche sur
spironactone, d’intolérance au lactose, d’hypertension artérielle sur hyperaldostéronisme
primaire et de trouble anxieux généralisé, traité. Le Dr H.________ a noté
que les myocardites répétitives, malgré une stabilité clinique apparente, avaient
un impact significatif sur la capacité de travail de l’intéressé ; ces épisodes
récurrents entraînaient une douleur thoracique paroxystique et des vertiges orthostatiques ;
bien que le patient soit actuellement asymptomatique sur le plan cardiovasculaire avec une fraction d’éjection
ventriculaire gauche conservée à 54 %, ces épisodes pouvaient nuire à sa capacité
de maintenir une activité professionnelle régulière et à plein temps. Selon le Dr H.________,
le trouble anxieux généralisé, combiné avec les antécédents médicaux,
contribuait à l’incapacité du recourant à gérer le stress et l’effort
liés à un emploi à plein temps ; de même, l’intolérance au lactose
et le reflux gastro-œsophagien nécessitaient une gestion continue qui pouvait également
interférer avec son travail quotidien. A la lumière de ces considérations, le médecin
traitant a conclu que son patient ne pouvait exercer une activité professionnelle à 100 %
et a recommandé qu’il soit considéré pour des mesures professionnelles adaptées
prenant en compte ses limitations physiques et psychologiques ; une réévaluation par une
équipe pluridisciplinaire était nécessaire pour déterminer les ajustements de poste
de travail ou les aménagements nécessaires pour permettre à ce dernier de contribuer professionnellement
tout en gérant efficacement sa santé.
Par décision du 18 juin 2024, la juge instructrice en charge du dossier a octroyé l’assistance
judiciaire au recourant avec effet au 17 juin 2024, désigné Me Christophe Tafelmacher
en qualité de mandataire d’office et exonéré le recourant des frais judiciaires
et de leur avance, ainsi que de toute franchise mensuelle.
Par réponse du 29 juillet 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours et renvoyé
à l’avis du Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR)
rédigé le 17 juillet 2024, dont il ressortait que les éléments amenés n’étaient
pas de nature à modifier les conclusions de l’AI quant à la capacité de travail
et aux limitations fonctionnelles à retenir.
Il a produit l’avis susmentionné, dans lequel la Dre R.________, médecin praticienne
et médecin au sein du SMR, a indiqué que le rapport du 7 juin 2024 du Dr H.________ ne
rapportait pas de récidive de myocardite ni de nouvelle atteinte à la santé durablement
incapacitante. Elle a rappelé que ce médecin avait validé une pleine capacité de
travail, malgré la répercussion des troubles sur la thymie du recourant, et que le cardiologue
avait également confirmé le caractère non incapacitant de la myocardite dans une activité
sans charge physique importante ; l’intolérance au lactose étaient du reste asymptomatique
avec un régime sans lactose et le reflux gastro-œsophagien rapporté n’avait pas
non plus de caractère incapacitant, comme la gynécomastie.
Par réplique du 6 novembre 2024, le recourant a estimé que, sur la base des derniers constats
médicaux de ses médecins et au vu notamment de la récidive de sa myocardite inflammatoire,
il n’était pas envisageable de retenir qu’il présentait une capacité de travail
entière dans une activité adaptée. Il a fait valoir que l’instruction du dossier
n’était pas suffisamment complète au moment où l’intimé avait rendu sa
décision. A l’appui de ses allégations, il a produit les pièces suivantes :
- un rapport du 11 septembre 2024 au conseil du recourant, par lequel Z.________, psychologue-psychothérapeute
indépendant, a indiqué suivre le recourant depuis le 19 octobre 2021 ensuite d’épisodes
de chocs nocturnes et diurnes, d’une hypervigilance marquée, de ruminations sur des expériences
traumatiques passées (« en échappant à la milice »), ainsi que d’une
peur chronique d’être capturé et torturé, surtout au moment de s’endormir.
Il a posé les diagnostics d’état de stress post-traumatique (F43.1) et de troubles de
l’adaptation avec anxiété et dépression (F43.22). Il a relevé que son patient
souffrait de cauchemars récurrents provoquant une anxiété intense avant et après
le sommeil ; au niveau de l’humeur, il était plutôt triste et évitait les contacts
sociaux pour éviter de se sentir en colère ; il présentait des troubles du sommeil,
de l’appétit et de la concentration et exprimait une grande peur de l’avenir, se sentant
souvent fatigué et se plaignant fréquemment de maux de tête. Le traitement consistait
en des séances hebdomadaires d’hypnose et le recourant prenait du Seresta 15mg le soir. Le
psychologue a estimé que le pronostic était plutôt favorable pour les cauchemars et les
symptômes dépressifs, mais qu’il était réservé sur le plan des angoisses
compte tenu de son état physique non stabilisé. La fatigue chronique, les troubles du sommeil
et l’anxiété limitaient considérablement la capacité de travail de son patient,
qu’il estimait à environ 50 % dans un emploi adapté et avec des aménagements
d’horaire ;
- un rapport du 15 septembre 2024 au conseil du recourant, dans lequel la Dre Q.________, cheffe
de clinique au Service d’immunologie et allergie du M.________ et spécialiste en allergologie
et immunologie clinique et en médecine interne générale, a indiqué que le patient
présentait une récidive de sa myocardite inflammatoire, dont l’origine restait indéterminée ;
ce dernier était adhérent à ses traitements. Elle a exposé qu’il ne lui était
pas possible de se déterminer sur la situation psychologique de l’intéressé mais
qu’il était certain qu’avoir une maladie sévère, telle qu’une myocardite,
qui était récidivante et d’origine indéterminée, pouvait entraîner des
répercussions potentielles psychologiques et occasionner des symptômes limitant la capacité
de travail. La Dre Q.________ a noté que le pronostic était difficile à prédire,
qu’elle espérait que le traitement actuel permettrait une rémission, mais que ceci ne
pouvait être garanti, et qu’une telle rémission prendrait plusieurs mois ;
- un rapport du 17 septembre 2024 établi par les Drs D.________ et Q.________, dont il ressort
qu’un PET-CT du 24 août 2024 a mis en évidence une récidive de la myocardite
avec des foyers d’hypercaptation myocardique du ventricule gauche, malgré le traitement d’Imurek.
Ils ont donc proposé de relayer le traitement d’Imurek par du Metoject, en accord avec les
cardiologues en charge, dès le mois de septembre 2024 ; en parallèle, un bilan biologique
de suivi était indiqué initialement une à deux fois par semaine, avec un espacement progressif
en cas de bonne tolérance et la prochaine consultation était agendée en décembre
2024 ;
- le rapport du PET-CT du cœur et du tronc réalisé le 24 août 2024, qui concluait
à une majoration des foyers d’hypercaptation myocardique du ventricule gauche, de même
distribution que sur l’examen précédent, parlant pour une majoration de l’activité
inflammatoire.
Par duplique du 28 novembre 2024, l’intimé a proposé la mise en place d’investigations
complémentaires sur le plan psychiatrique, se référant au nouvel avis SMR établi
le 18 novembre 2024.
Il a joint à son envoi l’avis susmentionné, dont il ressort que la récidive de la
myocardite pouvait justifier une incapacité de travail limitée dans le temps, comme les précédentes
crises, mais, sauf complication, pas d’incapacité de travail durable. La Dre R.________ a
en outre noté que si les crises inflammatoires devaient être plus fréquentes, soit plus
d’une fois par an, ou ne plus répondre au traitement immunomodulateur, elle pourrait évaluer
une baisse de rendement. Sur le plan psychiatrique, elle a estimé nécessaire de prolonger l’instruction
afin d’étayer les diagnostics rapportés, d’en déterminer leur caractère
incapacitant et depuis quand, à l’aide d’un examen psychiatrique ou par la mise en place
d’une expertise.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur son degré d’invalidité.
3.
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
a)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir
en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans
le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
5.
a)
Le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées
d’après l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a
été rendue. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent
faire l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid.
4.3.1).
Le juge doit cependant prendre en compte les faits
survenus postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet
du litige et de nature à influencer l’appréciation au moment où la décision
attaquée a été rendue. En particulier, même s’il a été rendu postérieurement
à la date déterminante, un rapport médical doit être pris en considération s’il
a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020
du 19 avril 2021 consid. 7.2.1).
b)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment établis a en principe le choix
entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'administration
est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun
éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative ;
a
contrario
, une expertise judiciaire s'impose lorsque
les données recueillies par l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 139 V 99 consid. 1.1 ; 137 V 210 consid. 4.4.1.4
et 4.4.1.5).
6.
En l’occurrence, par décision du 16 mai 2024, l’office intimé a considéré,
se fondant principalement sur les rapports du médecin traitant et ceux des médecins du Service
de cardiologie du M.________, que l’assuré était capable de travailler à 100 %
dans une activité adaptée, à savoir sans effort physique intense, et ce depuis le mois
de mai 2022.
A la lumière des pièces versées au dossier dans la procédure de recours, il apparaît
toutefois que l’instruction du dossier menée par l’OAI est lacunaire.
a)
Sur le plan psychiatrique, le recourant a produit un rapport établi le 11 septembre 2024 par
son psychologue, lequel a attesté le suivre depuis le 19 octobre 2021 en raison d’une
symptomatologie du registre post-traumatique en lien avec des traumatismes vécus avant son arrivée
en Suisse. Z.________ a ainsi exposé que son patient souffrait d’un état de stress post-traumatique
(F43.1) et de troubles de l’adaptation avec anxiété et dépression (F43.22). Le traitement
consistait en des séances hebdomadaires d’hypnose et la prise de Seresta 15mg le soir. Selon
le psychologue, la fatigue chronique, les troubles du sommeil et l’anxiété limitaient
considérablement la capacité de travail de son patient, qu’il estimait à 50 %
dans un emploi adapté avec des aménagements d’horaires.
Ce rapport, bien que produit postérieurement à la décision rendue le 16 mai 2024,
doit être pris en considération dans le cadre du présent litige puisqu’il a trait
à la situation du recourant antérieure à cette date (cf. consid. 5a
supra
).
La problématique psychiatrique révélée par ce rapport n’a pas été
examinée par l’OAI, qui s’est focalisé sur les atteintes cardiaques, et doit être
instruite afin que les faits pertinents soient constatés de manière complète et permettent
d’évaluer en toute connaissance de cause les conséquences de l’état de santé
du recourant sur sa capacité de travail. Comme le suggère la médecin du SMR dans son avis
du 18 novembre 2024, il y a lieu de renvoyer la cause à l’office intimé afin qu’il
poursuive l’instruction du dossier sur le plan psychiatrique. Il lui incombera d’étayer
les diagnostics rapportés et d’en déterminer le caractère incapacitant, en obtenant
des précisions auprès du psychiatre traitant, si le psychologue agit sur délégation,
ou, si tel n’est pas le cas, en mettant en œuvre une expertise.
b)
Sur le plan somatique, il est certes établi que le recourant souffre de myocardites à répétition
d’origine indéterminée et qu’avant la décision litigieuse, la situation était
relativement stable depuis la sortie de l’hôpital en mai 2022, les valeurs tensionnelles étant
normales et l’intéressé ne présentant pas de diminution de la capacité fonctionnelle
(crises en 2014, en avril 2019, en avril 2020 et en mai 2022 ; cf. rapport du 9 décembre 2022
du Service de cardiologie du M.________). A cela s’ajoute que le Dr H.________ a attesté,
dans ses rapports des 31 mars 2023 et 14 août 2023 à l’OAI, une capacité
de travail de 80 à 100 % dans une activité adaptée, permettant d’éviter
les efforts physiques intenses, et indiqué que l’incapacité de travail se limitait aux
périodes de poussées de myocardite. De même, le Prof. T.________ a estimé, dans son
rapport du 3 mai 2024 à l’OAI, que son patient pouvait travailler à 100 %,
sauf dans une activité à charge physique importante, car l’intéressé ne rapportait
des épisodes de douleurs thoraciques que très sporadiques, que le contrôle clinique était
rassurant et que la capacité d’effort était normale.
Il ressort toutefois des rapports produits dans le cadre de l’échange d’écritures
que le recourant a présenté une récidive de la myocardite inflammatoire au mois d’août
2024, malgré le traitement d’Imurek (cf. rapport PET-CT du 24 août 2024 et rapport
du 17 septembre 2024 des Drs D.________ et Q.________). Les médecins du Service d’immunologie
et allergie du M.________ ont ainsi, en accord avec les cardiologues traitants, proposé de relayer
le traitement d’Imurek par du Metoject à partir du mois de septembre 2024. Ils ont en outre
préconisé un bilan biologique de suivi initialement une à deux fois par semaine, puis
avec un espacement progressif, ainsi qu’une nouvelle consultation dans leur service en décembre
2024. Aux termes de son rapport du 15 septembre 2024 au conseil du recourant, la Dre Q.________
a précisé que le pronostic était difficile à prédire, sachant que l’atteinte
était d’origine indéterminée. Elle espérait que le traitement permettrait une
rémission, ce qui ne pouvait être garanti, et ajoutait que celle-ci prendrait plusieurs mois.
Dans son avis SMR du 18 novembre 2024, la Dre R.________ a conclu que cette récidive ne devait
pas justifier d’incapacité de travail durable, à l’instar des crises précédentes.
On ne peut toutefois pas écarter une éventuelle complication, dans la mesure où la médication
habituelle n’a pas eu l’effet escompté sur la myocardite et que l’efficacité
du traitement par Metoject n’est pas démontrée. La médecin du SMR en convient par
ailleurs lorsqu’elle estime que si les crises inflammatoires devaient être plus fréquentes
(plus d’une fois par an) ou ne plus répondre au traitement immunomodulateur, elle pourrait
évaluer une baisse de rendement. A cet égard, un contrôle médical était prévu
au mois de décembre 2024 afin d’évaluer l’état de santé du patient trois
mois après l’instauration du nouveau traitement.
Ainsi, dans la mesure où l’instruction doit quoi qu’il en soit être reprise par
l’intimé sur le plan psychiatrique, il y a lieu de tenir compte des faits survenus ultérieurement
à la décision litigieuse et il incombera à l’OAI d’examiner également
la situation de l’assuré sur le plan somatique, au regard des récents évènements.
7.
a)
En définitive, le recours, bien fondé, doit être admis, la décision querellée
annulée et la cause renvoyée à l’office intimé afin qu’il en complète
l’instruction dans le sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige.
c)
Le recourant obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette
indemnité à 2’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28
avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre à la charge de l’intimé.
d)
Le recourant est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Le montant des dépens arrêté
ci-avant correspond au moins à ce qui aurait été alloué à titre d’indemnité
pour le mandat d’office. Il n’y a donc pas lieu, en l’état tout au moins, de fixer
plus précisément cette indemnité (art. 4 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre
2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 16 mai 2024 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à A.________ une indemnité
de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Christophe Tafelmacher (pour A.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :