vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 426 · 2009-08-26 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 al. 1 LAI, 16 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.08.2009 Arrêt / 2009 / 426

TRIBUNAL CANTONAL
AI 321/07 - 182/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 août
2009
__________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:
MM.     Gutmann et Perdrix,
assesseurs
Greffière
:
Mme
Trachsel
*****
Cause pendante entre
:
Z.________
, à Ollon,
recourant, représenté par Me Eduardo Redondo,
à Vevey,
et
OFFICE CANTONAL
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
(ci-après : l'OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 8 et 16 LPGA ; 28
al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
Z.________, né le 18 mars 1947, est au
bénéfice de deux certificats fédéraux
de capacité (CFC), l'un de mécanicien sur automobile,
l'autre de laborant ; il a travaillé comme agent
technique, depuis le 17 février 1969, au service de
l'entreprise [...] SA, dont la raison sociale est devenue [...]
Sàrl, à Monthey. Le 4 juillet 2002, il a
déposé une première demande de prestations de
l'assurance-invalidité (AI), sollicitant l'octroi d'une
rente.
Un rapport établi le 29 novembre 2001 par le Dr D.________,
spécialiste en rhumatologie à l'Unité du
Rachis du CHUV (Centre hospitalier universitaire vaudois), a rendu
compte de lombalgies chroniques non spécifiques
persistantes, de troubles statiques et
dégénératifs rachidiens avec anomalie
transitionnelle lombo-sacrée, d'une spondylo-discarthrose
importante, d'un canal lombaire étroit radiologique
marqué et de dysbalances musculaires étagées.
Il a mis également en évidence un status après
cure chirurgicale de hernie discale cervicale C6-C7 gauche, une
hypermobilité articulaire généralisée,
une téno-synovite aspécifique des fléchisseurs
palmaires II à droite, et II, IV, V à gauche, un
status après multiples cures de neuropathies d'enclavement
ou de surcharge musculo-ligamentaire et un asthme professionnel
anamnestique au Tétrathal. Toute activité lourde avec
des charges dépassant 10 à 15 kg était
à éviter, de même que les postures en
porte-à-faux avec ou sans charge.
Dans un rapport établi le 20 juillet 2002, le Dr W.________,
médecin traitant généraliste, énonce
les mêmes diagnostics que le Dr D.________, tout en relevant
certaines affections sans répercussion sur la
capacité de travail. Selon ce médecin, l'état
de santé était stationnaire et la capacité de
travail, de 50 % depuis le 29 octobre 2001, pouvait être
améliorée, notamment par la mise en œuvre de
mesures professionnelles.
Par décision du 6 mars 2003, motivée par un
précédent courrier du 9 décembre 2002, l'OAI a
conclu à l'octroi d'une rente basée sur un
degré d'invalidité de 50 % pour la période
allant du 1
er
juin 2002 au 31 octobre 2002, date
à partir de laquelle l'intéressé fut
réputé avoir pu reprendre son activité
lucrative à 75 %, affecté à un poste
allégé, spécialement aménagé par
l'employeur.
Le 7 mars 2005, Z.________ a déposé une nouvelle
demande de prestations AI, sollicitant l'octroi d'une
rente.
Par courrier du 10 mai 2005, l'intéressé a
adressé à l'OAI divers rapports médicaux dont
en particulier :
- un rapport du Prof. C.________, neurochirurgien FMH, qui rend
compte des suites d'un examen pratiqué le 22 décembre
2004, en mentionnant que les examens effectués, soit des RX
lombaires et dorsales de même qu'une IRM lombaire, sont
rassurants en ce sens qu'ils démontrent une bonne
décompression du canal lombaire étroit L4-L5, les
troubles au niveau des jambes restant inchangés. Quant aux
douleurs dorso-lombaires, cette pathologie relevait de troubles
dégénératifs avec discopathie dorsale moyenne
et inférieure simple ;
- un rapport du Prof. C.________, fondé sur un examen
pratiqué le 23 juillet 2004, qui met clairement en
évidence un canal lombaire étroit L4-L5 sur
spondylarthrose et hypotrophie des ligaments jaunes, sans hernie
discale, induisant à une compression des deux départs
radiculaires L5. Des plaintes importantes sont liées
à la marche, sans toutefois qu'elles permettent
d'établir une origine neurologique à la claudication.
Ce professeur préconise une intervention chirurgicale, sans
toutefois que celle-ci soit impérative, ou
urgente ;
- un rapport du Prof. C.________, après consultation du 3
septembre 2004, qui retient que le canal étroit L4-L5 n'est
pas à l'origine des plaintes de l'intéressé,
compte tenu du caractère quelque peu atypique de la
claudication. Avec une opération décompressive telle
que celle que l'intéressé avait subie le 27 juillet
2004, soit en réalité une hémilaminectomie
L4-L5 bilatérale décompressive, le
bénéfice pourrait être immédiat.
Estimant que le diabète intervient pour une part importante
dans les symptômes, il fixe la reprise du travail à 50
% au 18 octobre 2004 ;
- un rapport du même Prof. C.________, établi le 6
décembre 2004, qui met en évidence l'existence d'un
problème de nature mécanique touchant tant la colonne
dorsale que la colonne lombo-sacrée. Excluant tout lien
entre ces phénomènes et le diabète, il les
apparente à de possibles douleurs neuropathiques, alors que
la symptomatologie observée au niveau des membres
inférieurs n'a pas varié après la
décompression lombaire ;
- un certificat médical du Dr W.________ du 25 avril 2005
qui recense les variations du taux d'incapacité de travail
de l'assuré, comme suit :
- 50 % du 29 octobre 2001 au 28 juillet 2002 ;
- 30% du 29 juillet 2002 au 8 décembre
2002 ;
- 0 % du 9 décembre 2002 au 22 juillet
2004 ;
- 100 % du 23 juillet 2004 au 17 octobre 2004 ;
- 50 % du 18 octobre 2004 au 21 novembre 2004 ;
- 100 % du 22 novembre 2004 au 28 novembre 2004 ;
- 50 % du 29 novembre 2004 au 27 janvier 2005 ;
- 100 % dès le 28 janvier 2005.
Il explique que ces incapacités sont dues aux douleurs
dorso-lombaires et aux traitements de celles-ci, la dernière
intervention ayant été pratiquée le 23 juillet
2004.
De l'avis médical du SMR
(service médical régional AI) établi par le Dr
S.________, le 10 juin 2005, il ressort que les incapacités
de travail établies entre le 23 juillet 2004 et le 28
janvier 2005 sont parfaitement justifiées, étant
liées à l'atteinte somatique rachidienne. Ce
médecin observe que, depuis le 28 janvier 2005, jour du
licenciement de l'intéressé, l'incapacité de
travail est totale, alors que dès le 29 novembre 2004, la
capacité de travail avait été
évaluée à 50 %. Il en déduit que
l'intéressé aurait sans doute continué
à travailler à ce taux réduit s'il n'avait pas
été licencié.
L'employeur de Z.________, répondant à un
questionnaire de l'OAI en date du 15 juillet 2005, a
précisé que le contrat avait pris fin le 27 janvier
2005 compte tenu de l'impossibilité d'attribuer un poste de
travail adapté à la suite de restructurations dans le
secteur de la production. On y apprend également que
l'assuré aurait bénéficié d'un revenu
de 99'654 fr. dès le 1
er
avril 2005.
Dans un rapport médical du 24 juillet 2005, le Prof.
C.________ a diagnostiqué un canal lombaire étroit
dégénératif existant depuis 2001 environ, de
même que, sans répercussion sur la capacité de
travail, une hernie discale C6-C7 gauche
« dure », opérée en juillet
2001, et un diabète. Il atteste une capacité de
travail de 50 % dès le 18 octobre 2004 et constate un
état de santé stationnaire, avec une diminution de
rendement au travail à évaluer.
Dans un rapport du 20 juillet 2005, le Dr D.________ rend compte de
lombalgies résiduelles après cure de canal lombaire
étroit. Il observe en outre que l'intéressé
présente clairement une symptomatologie dépressive,
liée principalement à son licenciement, à la
gêne que ses douleurs lombaires impliquent dans sa vie
quotidienne (usage d'un véhicule, par ex.), au
décès accidentel de sa belle-sœur et au suicide
de son père.
Dans un courrier du 19 août 2005, le Dr G.________,
psychiatre FMH, a révélé n'avoir vu
l'intéressé qu'à une seule reprise, le 9
août précédent, et que par conséquent,
il ne souhaitait pas se prononcer, en qualité d'expert, sur
la question de l'invalidité ou de l'incapacité de
travail.
Dans un rapport médical intermédiaire du 8 octobre
2005, le Dr W.________ a indiqué que l'état de
santé de son patient s'était aggravé. Il
observe une blessure narcissique profonde à la suite de son
licenciement du 28 janvier 2005, qu'il estime abusif, ainsi que des
lombalgies chroniques non spécifiques persistantes
résiduelles, soit un status après
hémilaminectomie L4-L5 bilatérale
décompressive puis stabilisation interépineuse par
système Wallis pour canal étroit
dégénératif le 27 juillet 2004, des troubles
statiques et dégénératifs rachidiens avec
anomalie transitionnelle lombo-sacrée, spondylodiscarthrose
importante et dysbalances musculaires étagées. Il
retient une capacité de travail de 50 % dans la mesure
où le patient lui-même admet qu'il aurait certainement
continué son travail à 50 %, sans toutefois pouvoir
en préciser la durée, ni exclure la survenance de
périodes d'incapacité de travail.
Par avis médical du 22 février 2006, le Dr S.________
du SMR a préconisé la mise en œuvre d'un examen
bidisciplinaire rhumatologique et psychiatrique. Celui-ci a
été effectué par les Drs M.________,
rhumatologue FMH, et F.________, psychiatre FMH, le 22 septembre
2006. Ces experts ont retenu, comme diagnostics ayant
répercussion sur la capacité de travail, des
dorsolombalgies et lombosciatalgies bilatérales dans le
cadre de troubles statiques et dégénératifs du
rachis avec status après hémilaminectomie L4-L5
décompressive et stabilisation interépineuse par
système de Wallis pour canal lombaire étroit
dégénératif, un thoracic outlet syndrom fruste
à gauche, une discrète limitation fonctionnelle de
l'épaule gauche dans le cadre d'un probable status
après PSH, une gonarthrose droite et status à la
suite d'une méniscectomie interne droite après
ostéotomie de valgisation, un asthme professionnel au
tétrathal. Ils n'ont rendu compte d'aucun diagnostic sur le
plan psychiatrique. Les limitations fonctionnelles retenues sont,
au niveau du rachis, la nécessité de pouvoir alterner
les positions assises et debout au moins deux fois par heure, le
soulèvement régulier de charges n'excédant pas
cinq kilos, le port régulier de charges n'excédant
pas dix kilos, le travail devant être évité en
porte-à-faux et station prolongée du tronc.
S'agissant du membre supérieur gauche, il convenait
d'éviter l'élévation ou l'abduction de
l'épaule à plus de 80° et le lever de charges de
plus de 8 kg. Quant aux membres inférieurs, des
limitations ont été fixées s'agissant de
génuflexion répétée, de travail
imposant le franchissement régulier d'escabeaux,
d'échelles ou d'escaliers, de la position debout
prolongée et de la marche supérieure à dix
minutes. La capacité de travail exigible a été
fixée à 80 % dans l'activité habituelle, soit
lorsque l'assuré travaille à la rédaction de
modes opératoires dans un bureau, n'ayant pas de charges
à lever et pouvant alterner les positions assises et debout.
Elle a en revanche été qualifiée de nulle dans
l'activité que l'assuré exerçait avant
l'adaptation de son poste de travail à son état de
santé et qui nécessitait l'exposition au
tétrathal ainsi que le lever de charges. Du point de vue
psychiatrique, la capacité de travail est
réputée totale, les experts n'ayant pas
adhéré aux considérations du médecin
traitant retenant une incapacité de travail à 100 %
pour blessure narcissique profonde depuis le jour du licenciement.
Enfin, dans une activité adaptée, le SMR retient une
capacité de travail de 80 % dès le 28 janvier
2005.
Dans un rapport du SMR du 27 septembre 2006, le Dr S.________
observe qu'aucune pathologie psychiatrique n'a été
mise en évidence par les experts, une seule
« blessure narcissique » n'emportant pas de
limitation de la capacité de travail. L'absence de suivi
psychiatrique, de traitements médicamenteux thymoleptique et
l'examen clinique dans la norme, tels que retenus par le Dr
F.________, en sont, selon lui, la preuve. Il fixe ainsi la
capacité de travail à 80 %, dans l'activité
habituelle et en tenant compte des limitations fonctionnelles,
comme dans une activité adaptée.
Entendu à l'OAI le 14 décembre 2006,
l'intéressé a contesté le taux de
capacité de travail retenu par le SMR et a fait valoir une
aggravation de  son état de santé, notamment de
douleurs nécessitant une médication
accrue.
Dans un courrier adressé le 24 novembre 2006 au Dr
T.________, nouveau médecin traitant de l'assuré, le
Dr B.________, médecin responsable à la Clinique
Cecil, a proposé de traiter les lombalgies par infiltrations
ou stimulation médullaire. Il a par ailleurs observé
un patient lui semblant en bon état général,
sans symptôme de dépression, ni de risques de
péjoration psycho-sociale.
Par projet de décision du 20 novembre 2006, l'OAI a conclu
à l'octroi d'une demi-rente d'invalidité, pour
reprise d'invalidité (art. 29bis RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201]),
ceci dès le 1
er
juillet 2004, puis à
trois-quarts de rente, trois mois après qu'une
capacité de travail à 80 % fut réputée
exigible, soit dès le 1
er
avril 2005 (art. 88a
RAI). Procédant à une approche théorique de la
capacité de gain, tout en retenant que les seules
compétences professionnelles acquises relevaient d'un
domaine d'activité très spécifique, l'OAI a
fixé un revenu annuel d'invalide au montant de 39'496 fr.
28, avec prise en compte d'un abattement de 15 % en raison des
limitations fonctionnelles et de l'âge. Le revenu sans
invalidité a été estimé à 99'654
fr., induisant un degré d'invalidité de
60,40 %.
Par courriel du 24 novembre 2006, Z.________ s'est opposé
à ce projet de décision, concluant à l'octroi
d'une rente entière, faisant valoir que son atteinte
à la santé et les traitements à suivre
rendaient impossible la reprise d'une activité à un
taux de 25 %.
Dans un rapport médical du 20 mars 2007, le Dr T.________ a
confirmé le diagnostic de syndrome lombovertébral
résiduel avec cure de canal lombaire étroit L4-L5
établi en juillet 2004, retenant au surplus un état
anxio-dépressif réactionnel depuis 2004 et de
l'asthme bronchique d'origine professionnelle, la somme de ces
atteintes justifiant une incapacité de travail totale. Il a
précisé que son patient était alors sous
traitement antalgique de morphine et d'injections de
stéroïdes épiduraux. La mise en place d'un
stimulateur médullaire devait être programmée
prochainement.
Dans un rapport du 13 avril 2007, le Dr C.________ s'est
référé à ses précédents
rapports dès lors qu'il n'avait plus examiné
l'assuré depuis 2005.
Dans un avis médical du SMR, établi le 15 mai 2007,
le Dr S.________ a considéré que les rapports des Drs
T.________ et B.________ n'avaient pas apporté la preuve
d'une aggravation de l'état de santé et que
dès lors, il n'y a pas de raison de modifier
l'exigibilité médicale fixée sur la base de
l'examen clinique du SMR.
Par décision du 2 juillet 2007, l'OAI, se
référant à son projet de décision, a
conclu à l'octroi d'une demi-rente à partir du
1
er
juillet 2004 et à trois quarts de rente
dès le 1
er
avril 2005, celle-ci fondée sur
un taux d'invalidité de 60 %.
B.
Z.________
a
recouru contre cette dernière décision le 3 septembre
2007, concluant à son annulation et à l'octroi d'une
rente entière d'invalidité depuis le 1
er
juillet 2004. Faisant valoir une aggravation de son état de
santé depuis le 6 mars 2003, il soutient qu'une
capacité de travail au-delà de 80 % ne saurait
être mise en valeur.
Par courrier du 3 octobre 2007, l'OAI a renoncé à
répondre au recours.
Les parties ont été entendues lors de l'audience
d'instruction tenue le 15 juin 2009 ; à cette occasion,
le recourant a précisé avoir subi une
opération de l'épaule gauche en 2008 et que deux
nouvelles opérations avaient déjà
été planifiées par les Drs K.________ et
R.________
. Le représentant de
l'OAI a précisé, quant à lui, que l'octroi
d'une demi-rente allouée du mois de juillet 2004 au mois
d'avril 2005, tenait à une reprise d'invalidité au
sens de l'art. 29bis RAI et que, dès lors que
l'incapacité de travail n'avait pas duré trois mois
à compter du 23 juillet 2004, respectivement que le
recourant avait repris son activité à 50 % à
compter du mois d'octobre 2004, une approche théorique du
taux d'invalidité ne s'était pas justifiée. Le
représentant de l'OAI a également observé que
la capacité de travail de 80 % dès le 28 janvier 2005
avait selon toute vraisemblance résulté de
l'intervention chirurgicale effectuée au mois de juillet
2004.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
(LPA-VD ; RSV 173.36) entrée en vigueur le
1
er
janvier 2009, est immédiatement applicable
à la présente cause (art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté le 3 septembre 2007, dans le
délai légal de trente jours dès la
notification de la décision attaquée du 2 juillet
précédent, le recours est déposé en
temps utile (art. 60 LPGA [loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale des assurances
sociales ; RS 830.1]), compte tenu des féries estivales
(art. 38 al. 4 let. b LPGA). Il est en outre recevable en la
forme.
2.
Dans un premier moyen, le recourant conteste le degré
d'invalidité de 50 % retenu par l'OAI pour la période
du 1
er
juillet 2004 au 31 mars 2005, faisant valoir une
aggravation de son état de santé depuis le 6 mars
2003, date de la première décision de l'office.
a)
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est
réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. Cette invalidité peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un
accident (art. 4 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des
possibilités de gain de l'assuré sur le marché
du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Selon
l'art. 28 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité ; RS 831.20), dans sa teneur en
vigueur du 1
er
janvier 2004 au 31 décembre
2007  - applicable ratione temporis, la décision
attaquée ayant été rendue en juillet 2007
(
ATF 127 V 466, 126 V
134, 129 V 115)
- ,
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50% au moins, aux trois-quarts d'une rente s'il
est invalide à 60% au moins et à une rente
entière s'il est invalide à 70% au moins.
Pour évaluer le
taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (art. 16
LPGA).
b)
Le juge des assurances sociales doit
examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu'en soit la provenance, avant de décider si les
documents à dispositions permettent de trancher la question
litigieuse. Selon la jurisprudence, il importe, pour
conférer pleine valeur probante à une
appréciation médicale, que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires, enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 122 V 157,
consid. 1c et les références; ATF 125 V 351, consid.
3a et les références).
L'appréciation de la situation médicale d'un
assuré ne se résume pas à trancher, sur la
base de critères formels, la question de savoir quel est
parmi les rapports médicaux versés au dossier celui
qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en
matière de valeur probante. Si la provenance et la
qualité formelle sont des facteurs permettant de
pondérer la portée de différents rapports
médicaux, seul leur contenu matériel permet de porter
en définitive un jugement valable sur le droit litigieux. Un
rapport médical ne saurait ainsi être
écarté pour la simple et unique raison qu'il
émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur. De
même, le simple fait qu'un certificat médical est
établi à la demande d'une partie et produit pendant
la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant
à sa valeur probante ; une expertise présentée
par une partie peut ainsi également valoir comme moyen de
preuve. Pour qu'un avis médical puisse être
écarté, il est nécessaire qu'il existe des
circonstances particulières qui permettent de justifier
objectivement les doutes émis quant à
l'impartialité ou au bien-fondé de
l'évaluation (ATF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid. 5.2
et les références citées).
c)
Selon l'art. 29bis RAI, si la rente a
été supprimée du fait de l'abaissement du
degré d'invalidité et que l'assuré, dans les
trois ans qui suivent, présente à nouveau un
degré d'invalidité ouvrant le droit à la rente
en raison d'une incapacité de travail de même origine,
on déduira de la période d'attente que lui imposerait
l'art. 28 al. 1 let. b LAI, celle qui a
précédé le premier octroi.
En vertu de l'art. 29quater RAI, sous note marginale
« renaissance de la rente après une
réinsertion professionnelle », la rente
octroyée avant la reprise d'une activité lucrative ou
avant l'augmentation du taux d'occupation est à nouveau
allouée, sans délai d'attente (al. 3).
Aux termes de l'art. 88a
al. 2 RAI, si l'incapacité de gain ou la capacité
d'accomplir les travaux habituels ou l'impotence ou le besoin de
soins découlant de l'invalidité d'un assuré
s'aggrave, il y a lieu de considérer que ce changement
accroît, le cas échéant, son droit aux
prestations dès qu'il a duré trois mois sans
interruption notable.
d)
En
l'espèce, il est établi que le recourant a
bénéficié d'une demi-rente d'invalidité
en 2002. De l'avis du SMR du 10 juin 2005, qui fait sien le rapport
du Dr W.________, il ressort que les incapacités de travail
sont justifiées par les atteintes dorso-lombaires et les
interventions chirurgicales, la dernière intervention ayant
été effectuée le 23 juillet 2004. C'est donc
à juste titre, en se fondant sur des données
objectives, que l'OAI a considéré que
l'incapacité du recourant résultait d'une rechute et
devait être comprise comme une reprise d'invalidité,
ceci au sens de l'art. 29bis RAI. En effet, l'incapacité de
travail n'a pas duré plus de trois mois, soit du 23 juillet
2004 au 17 octobre 2004, et le recourant a repris son
activité à 50 % à cette dernière date.
En d'autres termes, ce dernier n'a pas subi d'aggravation de son
état de santé justifiant une modification de la
demi-rente telle qu'allouée en 2002. Il convient donc de
confirmer son droit à une demi-rente d'invalidité
pour la période du 1
er
juillet 2004 au 27 janvier
2005.
3.
Dans un second moyen,
l'assuré conteste la capacité de travail telle que
fixée par l'OAI à 80 % dans une activité
adaptée, partant, le degré d'invalidité de 60
% retenu par ledit office, ouvrant le droit à trois quarts
de rente à partir du 1
er
avril 2005.
a)
L'OAI, se fondant sur les conclusions du
SMR, soit sur l'examen bidisciplinaire du 22 septembre 2006,
retient une capacité résiduelle de travail de
80 % dans l'activité habituelle, soit dans une
activité de bureau avec les limitations fonctionnelles qui
en résultent, et de 80 %, dès le 28 janvier 2005,
dans une activité adaptée. Cette expertise,
initiée afin d'éprouver le taux d'incapacité
totale retenu par le médecin traitant W.________, - lequel
estime que la capacité de travail est diminuée
à raison de 50 % en ce qui concerne les atteintes
somatiques et de 50 % pour troubles psychiques - rejette en
définitive toute atteinte psychiatrique invalidante, ce qui
n'est en soi pas contestable et peut être confirmé. En
effet, on ne peut considérer que la blessure narcissique
à laquelle fait allusion le médecin traitant, dans
son rapport du 8 octobre 2005, est un diagnostic. D'ailleurs,
consécutive à son licenciement et donc
réactionnelle, cette affection ne saurait être tenue
pour invalidante, comme on peut le déduire du fait qu'elle
n'ait été retenue par aucun spécialiste en
psychiatrie. Les conclusions du Dr T.________, qui rendra compte
d'un état anxio-dépressif réactionnel, dans
son rapport du 20 mars 2007, ne peuvent être suivies pour la
même raison, ceci d'autant qu'aucun autre médecin n'a
été appelé à se prononcer ou ne s'est
déterminé sur ledit trouble. L'absence de suivi
psychiatrique et de traitements médicamenteux thymoleptique
confirme également l'absence de toute atteinte psychiatrique
invalidante.
Cela étant, l'expertise réalisée par le SMR ne
répond pas au Prof. C.________, lequel avait retenu dans un
rapport du 24 juillet 2005, soit postérieur au 27 janvier
2005 (date à compter de laquelle le SMR a retenu une
capacité de travail de 80 %), une capacité de travail
de 50 % sur un plan strictement somatique, cela à
compter du 18 octobre 2004. Le rapport de ce spécialiste,
non contredit, est parfaitement concluant dans la mesure où
il se fonde sur la capacité de travail effective du
recourant dans l'activité reconnue adaptée et telle
qu'exercée de longue date, jusqu'au jour du licenciement. Ce
taux sera d'ailleurs, par la suite, confirmé par les
médecins B.________, T.________ et K.________. Enfin, le
rapport du SMR, en retenant une capacité de travail de 80 %
dans l'activité habituelle tout en admettant que celle-ci
était parfaitement adaptée compte tenu de
l'aménagement spécifique du poste de travail par
l'employeur, n'est pas exempt de contradictions. En effet, ce taux
de capacité de travail est à l'évidence
contredit par les faits, dès lors que l'activité
effectivement exercée, ceci dans un cadre objectivement
reconnu comme adapté, ne pouvait pas excéder 50 %.
L'OAI en a du reste convenu, à l'audience du 15 juin 2009,
en précisant que ce n'est que dans une activité
adaptée, soit encore mieux adaptée, que le taux
pourrait être porté à 80 %, sans toutefois se
départir du constat que la dernière activité
exercée l'avait été à un poste
spécialement aménagé au mieux par l'employeur,
compte tenu d'un état de santé et de limitations
fonctionnelles dont il n'est pas contesté qu'ils n'ont pas
connu d'amélioration depuis lors.
Il y a donc lieu de s'écarter des conclusions de l'OAI sur
ce point et de rejoindre celles du Dr C.________, qui retient une
capacité de travail résiduelle exigible de 50 %
à compter du 18 octobre 2004.
b)
L'assuré ayant perdu son emploi
le 27 janvier 2005, ceci pour des raisons indépendantes de
ses atteintes à la santé, il convient de
procéder au calcul de la perte de gain par une approche
théorique de l'invalidité.
En règle générale, le revenu
hypothétique de la personne valide se détermine en
établissant, au degré de la vraisemblance
prépondérante, ce qu'elle aurait effectivement pu
réaliser au moment déterminant si elle était
en bonne santé. Le revenu sans invalidité doit
être évalué de la manière la plus
concrète possible ; c'est pourquoi il se déduit en
principe du salaire réalisé en dernier lieu par
l'assuré avant l'atteinte à la santé, en
tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment de
la naissance du droit à la rente (ATF 129 V 222 consid.
4.3.1 p. 224 et la référence). En l'espèce,
sans atteinte à la santé, il est constant que le
recourant aurait pu prétendre, en 2005, à un revenu
de 99'654 francs.
Le recourant ne travaillant plus depuis le mois de janvier 2005, on
peut dès lors se rapporter à la jurisprudence
constante qui admet que lorsque l'assuré n'a pas repris
d'activité professionnelle, il faut se référer
aux données statistiques, telles qu'elles résultent
des enquêtes sur la structure des salaires de l'Office
fédéral de la statistique, pour estimer le revenu
d'invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). En l'occurrence, le
salaire de référence est celui auquel peuvent
prétendre les hommes effectuant des tâches simples et
répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2004, 4'588 fr. par mois, part au
treizième salaire comprise (ESS, TA1 ; niveau de
qualification 4). Comme les salaires bruts standardisés
tiennent compte d'un salaire horaire de travail de quarante heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la
moyenne usuelle dans les entreprises en 2004 (41,6 heures ; La
Vie économique, 11-2005, p. 86, tableau B 9.2), ce montant
doit être porté à 4'771 fr. 52 (4'588 x 41,
6 : 40) ; on obtient ainsi un salaire annuel de 57'258
fr. 24. Après adaptation de ce chiffre à
l'évolution des salaires nominaux de 2004 à 2005 (+
1,44 % ; La Vie économique, 11-2005, tableau B 10.2),
année d'ouverture du droit à la rente, on obtient un
revenu annuel de 58'082 fr. 76. Dès lors qu'il est admis que
le recourant peut exercer une activité de substitution
à 50 %, le salaire hypothétique est de 29'041
fr. 38.
Compte tenu des limitations fonctionnelles et de l'âge du
recourant, il se justifie d'opérer sur ce dernier montant,
comme l'admet l'intimé, un abattement de 15 %, ce qui
offre un revenu de 24'685 fr. 17.
Le degré d'invalidité ascende ainsi à 75,23 %,
calculé comme il suit :
(99'654 - 24'685) x 100
99'654
Le droit à une rente
entière d'invalidité est ainsi ouvert (art. 28 al. 1
LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007),
ce toutefois depuis le 28 janvier 2005, et non depuis le
1
er
avril 2005, comme le soutient l'OAI. En effet, la
capacité de 50 % étant celle qui prévalait
avant cette date, on ne voit pas qu'il faille imputer le
délai d'attente de trois mois prévu à l'art.
88a RAI, celui-ci ne trouvant à s'appliquer qu'en cas
d'aggravation ou d'amélioration de l'état de
santé.
c)
Par surabondance, on observera que l'on
arrive à ce même résultat en faisant
application de la jurisprudence fédérale traitant de
la nécessité d'une « approche
appropriée » des cas particuliers, s'agissant
d'assurés approchant l'âge de la retraite tout en
présentant une somme de limitations fonctionnelles, un
déficit de formation et une impossibilité de
reclassement tels qu'il n'est plus envisageable qu'ils puissent
faire valoir concrètement une capacité de travail et
de gain suffisantes sur le marché du travail (ATF I 819/04
du 27 mai 2005, consid. 2.2 et les références; ATF
9C_612/2007 du 14 juillet 2008, consid. 5.1 et les
références).
Tel est en effet le cas du recourant, qui, dans sa
61
ème
année à la date
déterminante de la décision dont est le recours,
présente des atteintes à la santé
cristallisées engendrant une somme de limitations
fonctionnelles telles que, vu l'absence de formation et
l'impossibilité reconnue d'un reclassement, l'on ne saurait
supputer qu'un employeur recoure encore à ses services. Cela
se trouve du reste corroboré par le fait qu'il a
été déclaré inapte au placement par
l'assurance-chômage.
5.
En conclusion, c'est
à double titre qu'il convient de reconnaître
l'ouverture du droit à une rente entière dès
le mois de janvier 2005.
Formellement, l'admission du recours n'est ainsi que partielle.
Toutefois, le recourant obtenant gain de cause dans une très
large mesure, il se justifie de le libérer de tous frais de
justice, tout comme l'intimé qui, bien que
débouté dans une plus large mesure, a agi en
qualité d'autorité administrative chargée
d'accomplir une tâche d'intérêt public (art. 45,
49 et 52 LPA-VD ; art. 69 al. 1bis LAI).
Il se justifie en revanche d'allouer des dépens au
recourant, qui a agi avec le concours d'un mandataire
professionnel. Il y a lieu de les arrêter, en
équité et compte tenu de la procédure, somme
toute compliquée et ayant donné lieu à la
tenue d'une audience, à 2'000 fr., à la charge de
l'OAI débouté.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
La décision rendue le 2 juillet
2007 par l'OAI est réformée en ce sens que Z.________
a droit à une rente entière d'invalidité
à compter du 1
er
janvier 2005 ; elle est
confirmée pour le surplus s'agissant de l'octroi d'une
demi-rente à compter du 1
er
juillet
2004.
III.
L'OAI versera au recourant la somme
de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de
dépens.
IV.
Il n'est pas perçu
d'émolument judiciaire.
Le
président :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Eduardo Redondo,
avocat, à Vevey (pour Z.________) ;
‑      Office
cantonal de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
à Vevey ;
-      Office
fédéral des assurances sociales, à
Berne ;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :