vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 382 · 2025-04-28 · fr

NOUVELLE DEMANDE, AI{ASSURANCE}, ORDONNANCE DE NON-ENTRÉE EN MATIÈRE | 28 al. 1 LAI, 28b LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 382

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
52/25 - 133/2025
ZD25.009624
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 avril 2025
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Pasche et M. Piguet, juges
Greffière
:              Mme
Jeanneret
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, av. à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1, 28b LAI ; 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a été
victime le 9 mai 1996 d’un premier accident lors duquel il a subi une déchirure méniscale
externe du genou droit ensuite d’une glissade sur un chantier. Dans les mois consécutifs à
l’accident, une méniscectomie a été pratiquée, suivie de deux autres interventions
chirurgicales (une révision arthroscopique avec régularisation du ménisque externe du
genou droit ainsi qu’une résection arthroscopique subtotale de la corne postérieure du
ménisque du genou droit). L’assuré a repris le travail le 5 novembre 1997.
b)
Le
7 avril 2008, après avoir trébuché sur un carrelet en bois, l’assuré a chuté
sur le genou droit, provoquant une large déchirure du ménisque externe justifiant la prise
en charge du cas par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après
: la CNA).
Le 28 mai 2008, le Dr Q.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, a procédé à une arthroscopie du genou droit et une méniscectomie
partielle du ménisque interne et du ménisque externe ainsi qu’une résection de la
plica.
c)
Le 29 avril 2009, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
d)
Dans le cadre des mesures d’instruction ordonnées par la CNA, l’assuré a effectué
un séjour à la S.________, au terme duquel le Dr T.________, spécialiste en médecine
physique et réhabilitation ainsi qu'en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, et la Dre [...], médecin hospitalier, ont établi un rapport le 3 juin 2009.
Il en résulte que l'assuré présentait une gonarthrose droite tricompartimentale débutante,
prédominant au compartiment externe, dans un contexte après méniscectomies partielles
externes en 1996 et méniscectomies partielles internes et externes, telles que pratiquées le
28 mai 2008.
Le 12 avril 2010, le Dr C.________, médecin d’arrondissement de la CNA, qui a examiné
l’assuré le même jour, a diagnostiqué une arthrose fémoro-tibiale externe du
genou droit et constaté l’exigibilité d’une pleine capacité de travail de
l’assuré dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (à savoir,
avec évitement des charges supérieures à 15-20 kg, la montée ou la descente
fréquente d’escaliers ou d’échelles, l’évitement de la marche en terrain
instable ou irrégulier ainsi que le travail à genoux ou accroupi). Compte tenu de l’âge
de l’intéressé, ce médecin était d’avis que la mise en place d’une
prothèse totale du genou était prématurée.
L'assuré a séjourné une seconde fois à la S.________ du 27 avril 2010 au 26 mai
2010. Dans leur rapport final du 20 juillet 2010, les Drs T.________ et [...], médecin-assistant,
ont posé les diagnostics de gonalgie droite chronique, de gonarthrose droite tricompartementale
débutante et de troubles dégénératifs cervicaux et lombaires. Une incapacité
de travail totale a été reconnue dans l’activité habituelle dès le 27 mai 2010,
ainsi que dans une activité adaptée du 27 avril 2010 au 27 mai 2010, la capacité de travail
étant entière dès cette date dans une activité adaptée.
Une expertise psychiatrique a été mise en œuvre par l’assureur perte de gain maladie
auprès du Dr P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport
du 6 août 2010, l’expert a retenu les diagnostics de trouble de l’adaptation avec humeur
anxio-dépressive léger, trouble douloureux associé à la fois à des facteurs
psychologiques et une affection médicale générale chronique (avec probable amplification
des symptômes). La capacité de travail était entière.
Puis, l’assuré a été réexaminé le 30 août 2010 par le Dr C.________
qui a constaté que, subjectivement, l’évolution depuis le 12 avril 2010 était stationnaire
malgré un séjour à la S.________ qui s’était avéré peu fructueux
et qu’objectivement, l’examen clinique était superposable à celui observé
en avril 2010. Ce médecin a en outre réexpliqué à l’assuré les avantages
et les inconvénients d’une prothèse totale du genou et l’a laissé décider.
e)
Dans un avis du 21 septembre 2010, le Dr R.________, du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(SMR), a retenu, comme atteinte principale à la santé, des gonalgies post-traumatiques sur
gonarthrose tri-compartimentale débutante du genou droit (M 17.03) et, comme pathologies associées,
des troubles dégénératifs cervicaux et lombaires ainsi qu’un status après trouble
de l’adaptation avec humeur anxio-dépressive. Le médecin du SMR a considéré
que, du point de vue orthopédique et somatique, une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée pouvait être retenue dès le 11 mai 2009. Il a également constaté qu’il
y avait eu une incapacité de travail de 50 % 6 juillet 2009 au 7 mars 2010 sur le plan
psychiatrique et que, dès le 8 mars 2010, une pleine capacité de travail pouvait être
admise dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles.
Dans des rapports du 18 février et 8 avril 2011 à la CNA et du 29 avril 2011 à l’OAI,
le Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a relevé que le genou droit restait très symptomatique, douloureux à la marche,
au repos et au moindre effort, avec parfois des épanchements et des lâchages articulaires.
La flexion du genou était fortement limitée par la douleur avec une mobilité de 105-0-0.
Ce médecin observait également une légère insuffisance du quadriceps. Quant à
l'appareil ligamentaire, il était stable dans tous les plans. La radiographie totale des membres
inférieurs montrait un discret varum de 1°. Le Dr M.________ mentionnait encore que la
seule solution chirurgicale consistait en la mise en place d'une prothèse totale, opération
que son patient n'était pas du tout prêt à subir à court ou moyen terme. Quant à
l'incapacité de travail, elle demeurait à 100 %.
f)
L’OAI a rendu un projet de décision le 3 mars 2011 prévoyant l’octroi d’une
demi-rente d’invalidité du 1
er
octobre
2009 au 30 juin 2010. Il était constaté que l’assuré avait présenté une
incapacité de travail totale dans son activité de manœuvre aide-poseur dès le 10 septembre
2008. Cependant, dès le 7 septembre 2009, l’intéressé avait retrouvé une capacité
de travail de 50 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (à
savoir, port de charges répété de plus de 15 kg, montée et descente fréquente
d’escaliers ou d’échelles, marche en terrain irrégulier, position accroupie et
à genoux ainsi que position statique assise et debout prolongée sans pouvoir la modifier une
fois par heure), ouvrant le droit à une demi-rente dès le 1
er
octobre
2009 compte tenu de la date de dépôt de la demande. Puis, une capacité de travail totale
était exigible dans une activité adaptée dès le 8 mars 2010. A cette date, après
comparaison des revenus, le degré d’invalidité n’était plus que de 18 %, taux
qui ne donnait pas droit à une rente et entraînait la suppression de la demi-rente au 30 juin
2010. L’OAI a par ailleurs reconnu à l’assuré le droit à une orientation professionnelle
et un soutien dans ses recherches d’emploi.
L’OAI s’est positionné le 17 octobre 2011 sur les objections de l’assuré
au projet précité puis a rendu, le 6 décembre 2011, une décision reprenant la motivation
dudit projet.
g)
Par arrêt du
11
mars 2014, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a rejeté le recours interjeté
par l’assuré le 24 janvier 2012 et a confirmé la décision rendue le 6 décembre
2011 par l’OAI (arrêt AI 16/12 - 56/2014).
B.
a)
L’assuré
a déposé une nouvelle
demande de prestations auprès de l’OAI le 14 septembre 2021, en faisant valoir l’aggravation
de la gonarthrose du genou droit. Il s’est prévalu d’un rapport établi le 11 juin
2020 par le Dr V.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, dont il ressort ce qui suit :
« Diagnostic :
• Gonarthrose [droite] post-traumatique.
Anamnèse :
Patient connu pour des interventions arthroscopiques sur son ménisque externe [droit] (accident
SUVA). Le patient a développé une gonarthrose [droite] pour laquelle il a vu le Dr M.________,
lequel propose la mise en place d’une [prothèse totale du genou droit].
Le
patient m’est adressé pour un 2
ème
avis.
Monsieur Z.________
ne travaille plus depuis 2008. Il a touché une rente de la SUVA de 15 % jusqu’en 2019.
L’antalgie est faite de la prise de Méfénacide et de Dafalgan. Des douleurs nocturnes
au niveau du genou [droit] sont mentionnées par le patient avec un phénomène de déverrouillage
au lever. Le périmètre de marche atteint 30 à 45 minutes. Le patient se déplace avec
une canne dans la main [gauche] à l’extérieur.
Examen
clinique :
Le
patient marche avec une légère boiterie d’épargne à [droite] dans la salle
d’examen. En décubitus dorsal, le membre inférieur droit présente un léger
valgus alors que le membre inférieur gauche paraît normo-axé. Les [membres inférieurs]
sont de même longueur. Le genou [droit] présente un épanchement intra-articulaire avec
des frottements au rabot rotulien. La mobilité est mesurée en flexion-extension à 100-5-0°
pour 130-5-0° à G. Le genou [droit] est stable dans les plans frontal et sagittal.
Examen
dans la norme des 2 hanches.
Bilan
radiologique :
Ne
disposant pas de radios plus récentes que 2009, j’ai effectué un bilan radiologique des
2
genoux de face en charge, des 2 genoux de profil et des rotules en axial
: ces
clichés montrent une gonarthrose tri-compartimentale [droite] à prédominance externe.
Appréciation :
À
mon sens, la gonarthrose [droite] actuelle est en relation avec les interventions arthroscopiques du
ménisque externe pratiquées dans les suites d’un accident Suva.
Le
genou [gauche] ne présente pas par ailleurs de gonarthrose significative.
Je
reste à disposition pour procéder à la mise en place de cette prothèse du genou [droit].
Le patient reprendra contact avec moi lorsque la situation assécurologique sera éclaircie. »
Dans le cadre de cette nouvelle demande de prestations, l’OAI a encore reçu les pièces
médicales suivantes :
-
Les réponses suivantes, données
le 2 avril 2019 par le Dr M.________ aux questions de la protection juridique de l’assuré :
«
1.
Depuis quand soignez-vous notre assuré ?
Depuis
le 10.03.2010.
2. Quels sont
vos diagnostics ?
Gonarthrose
sévère à droite, à prédominance externe.
3.
Quels sont les [traitements] médicaux prescrits ?
Proposition
de mise en place d’une prothèse totale du genou.
4.
Comment la capacité de travail de notre assuré a-t-elle évoluée à partir du
07.04.2008 dans son activité habituelle de manœuvre ? Dans une activité adaptée ?
Je
n’ai jamais suivi régulièrement ce patient que j’ai vu épisodiquement depuis
2010. A ma connaissance, il n’a jamais été capable de reprendre une activité professionnelle
significative jusqu’à aujourd’hui.
5.
Quelle est la capacité de travail de Mr Z.________ dans son activité de manœuvre ?
Je
ne pense pas que ce patient puisse avoir une activité professionnelle quelconque.
6.
Quel[le]s sont les limitations fonctionnelles présentées par notre assuré dans son activité
de manœuvre ? Dans une activité adaptée ?
Une
activité de manœuvre est impossible et je ne pense pas qu’il soit possible non plus de
trouver une activité adaptée.
7.
Estimez-vous que l’état de santé du patient s’est péjoré depuis 2008 ?
Oui,
la gonarthrose s’est aggravée radiologiquement. Cliniquement, il n’y a pas de modifications
significatives depuis 2014.
8.
Sa capacité de travail pourrait-elle évoluer à l’avenir ? Si oui, dans quelle
mesure et dans quel délai ?
La
situation du genou ne peut que s’aggraver à l’avenir.
9.
Pronostic ? Défavorable.
10.
Partagez-vous l’avis de l’expert de la SUVA selon lequel il y aurait une prédisposition
constitutionnelle, que les troubles de notre assuré résulteraient d’une arthropathie
dégénérative si bien que l’accident n’aurait que temporairement aggravé
des problèmes de santé évolutifs et que finalement 6 mois après l’accident,
les troubles à la santé de notre assuré ne seraient plus en lien avec l’accident ?
Si non, nous vous remercions de motiver votre réponse.
L’arthrose
actuelle est certainement en relation avec les interventions multiples qui ont été faites sur
le ménisque externe. La première de ces interventions a toujours été considérée
comme traumatique, d[u]e à une lésion méniscale attribuée à une entorse survenue
en avril 2008. Je ne pense pas que l’on puisse parler de prédisposition constitutionnelle
étant donné qu’il n’y a pas de lésions significatives au niveau du genou [gauche]
et que les lésions du genou [droit] touchent essentiellement le compartiment externe qui a été
opéré à de multiples reprises. (…) »
-
Un complément du 12 avril
2019, dans lequel le Dr M.________ a exposé ce qui suit :
« J’ai revu ce patient le 08.04.2019 cliniquement et j’ai refait des radiographies.
Je désire apporter une petite correction à mon récent rapport.
Cliniquement,
l’épanchement et la synovite ont augmenté depuis mars 2018. Il y a également une
diminution de l’amplitude de la flexion d’environ 10°. La flexion-extension est actuellement
de 130°/5°/0° à [droite] contre 150°/0°/0° à [gauche].
Le
contrôle radiologique montre une progression de l’arthrose du compartiment externe, avec un
interligne résiduel sur les clichés en charge d’un peu plus d’un millimètre.
Sur le cliché en charge des deux genoux fait aujourd’hui, je peux vous confirmer qu’il
n’y a pas de signes significatifs au niveau du genou [gauche]. (…) »
-
Un certificat établi le 4
octobre 2021 par le Dr G.________, médecin généraliste traitant, attestant que son
patient était toujours souffrant et qu’il ne pouvait pas travailler.
b)
Après avoir requis le point
de vue du SMR lors de la permanence du 23 novembre 2021, l’OAI a signifié son intention de
refuser d’entrer en matière sur la nouvelle demande par projet de décision du 13 décembre
2021, au motif que l’examen du dossier n’avait montré aucun changement depuis la dernière
décision. Il a ajouté que, bien qu’il fût décrit une aggravation sur le plan
radiologique, le status clinique ne s’était pas significativement modifié comparé
à l’examen final de la CNA en 2010. En effet, en 2010 la possibilité d’une prothèse
du genou était déjà évoquée, ce qui pouvait améliorer l’état
de santé de l’assuré.
Malgré les objections formulées par l’assuré le 21 décembre 2021
– faisant
valoir en substance qu’en l’absence de pose de la prothèse du genou en 2010 la gonarthrose
du genou droit s’était aggravée à tel point qu’elle entrainait une impossibilité
totale de travailler –, reprenant la motivation de son projet, l’OAI a rendu le 27 avril
2022 une décision de refus d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations.
c)
Saisie d’un recours contre cette décision, la Cour des assurances sociales l’a rejeté
par arrêt du 15 décembre 2022 (AI 141/22 - 375/2022). Par arrêt du 7 juillet 2023,
le Tribunal fédéral a rejeté le recours déposé contre l’arrêt cantonal
(TF 8C_29/2023).
C.
a)
Le
25 septembre 2024, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations auprès
de l’OAI en se référant à un rapport du 11 janvier 2024 établi à la demande
de l’assuré par le Prof. W.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur. La description de l’examen clinique auquel ce
médecin a procédé était la suivante :
« 78 cm /86 kg (BMI : 27.1 kg/m2). Marche avec une canne à gauche. Monte les escaliers
pas à pas, descente prudente pas alternés. Marche impossible sur les pointes et sur les talons.
Accroupissement impossible. Rachis raide avec DOS à 60 cm ; inclinaison D/G 20°/0/20° ;
rotation D/G 20°/0/20°. Schober 12cm/15 cm. Le bassin est horizontal et le rachis est bien
aligné. La musculature paravertébrale lombaire reste contractée dans toutes les positions.
Les hanches ont une mobilité normale D/G : F/E 110/0/0 ; RI/RE 20°/0/30° ; AB/AD
30°/0/20°. Genou [droit] : F/E : 90°/5°/0, stable dans le plan sagittal
avec un battement en ouverture externe ++ dans le plan frontal ; épanchement et épaississement
synovial importants avec bourse sous-quadricipitale sous tension. Creux poplité sous tension. Rabot
rotulien douloureux à la mobilisation, rotule stable. Interlignes interne et externe douloureux.
Genou [gauche] : F/E : 135°/0/0°, stable, pas d'épanchement, discret rabot rotulien.
Le membre inférieur droit est axé en valgus et le membre inférieur [gauche] est normoaxé
avec 2 travers de doigt intermalléolaire en position debout. Les pouls sont palpables. Les ROT sont
présents. Il n'y a pas de déficit de force aux [membres inférieurs]. Périmètres :
D/G cuisse (15 cm en dessus pôle supérieur de la rotule) : 50 cm/51 cm ; Genou D/G :
45 cm / 43 cm ; Jambe (mi-mollet) 42 cm / 42 cm. »
Ce médecin a rappelé que la CNA avait retenu, en 2011, une capacité de travail entière
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles suivantes : évitement de
charges supérieures à 15-20 kg, la montée fréquente d’escalier/d’échelle,
l’évitement de la marche en terrain instable ou irrégulier ainsi que du travail à
genou ou accroupi. Il a ajouté que l’assuré n’avait, dans les faits, plus pu reprendre
une activité professionnelle depuis 2008 hormis une courte période d’essai « inconclusif »
de quelques semaines en 2009 chez son ancien employeur. Selon le Prof. W.________, la situation
avait beaucoup évolué depuis, le genou droit restait douloureux avec un épanchement persistant
et une raideur, la flexion ne dépassait pas 90°. Les radiographies du 8 janvier 2024 confirmaient
la quasi-disparition de l’interligne externe et la valgisation progressive du genou droit causée
par la perte du cartilage articulaire du compartiment externe. Le traitement consistait en la médication
suivante : Méfénacide, Condrosulf et Dafalgan, depuis 2008. Le Prof. W.________ a
relevé que plusieurs spécialistes en chirurgie orthopédique envisageaient et recommandaient
la pose d’une prothèse totale de genou et ce depuis 2014. Il a posé les diagnostics avec
effet sur la capacité de travail de status post contusion sévère et dérangement interne
du genou droit posttraumatique, status post méniscectomie externe complète du 28 mai 2008,
arthrose tricompartimentale post traumatique du genou droit surtout du compartiment externe et status
post méniscectomie partielle du genou droit en 1996. Il a conclu que l’assuré souffrait
d’une gonarthrose posttraumatique aggravée par l’accident du 7 avril 2008 qui lui avait
causé une déchirure large du ménisque externe et suivi d’une méniscectomie
externe. L’indemnité pour atteinte à l’intégrité devait être réévaluée
à 30 %, la situation n’était pas stabilisée, une indication à une prothèse
totale de genou droit était posée. L’incapacité de travail restait complète
autant pour une activité adaptée que pour l’activité habituelle.
b)
Dans son compte rendu du 14 novembre 2024, la permanence SMR a conclu qu’il n’y avait pas
de nouveau traitement médicamenteux antalgique (Dafalgan, Méfénacide), qui restait identique
à celui prescrit pendant le séjour de la S.________ en 2010 et selon le rapport médical
du 11 juin 2020 ; l’arthrose progressait, mais il s’agissait d’une évolution
naturelle de la pathologie ; une prothèse de genou était recommandée mais il en était
question depuis 10 ans sans qu’elle ne fût mise en place ; au niveau clinique, on ne
voyait guère de différence, hormis la flexion un peu amoindrie du genou, mais ne justifiant
pas que l’assuré ne pût pas travailler à 50 % [
sic
]
dans une activité adaptée ; il n’y avait pas de modification significative justifiant
l’entrée en matière.
c)
Dans un projet de décision du 18 novembre 2024, l’OAI a informé l’assuré de
son intention de refuser d’entrer en matière sur la nouvelle demande pour le motif que l’examen
du dossier n’avait montré aucun changement depuis la dernière décision. Il a reconnu
que l’arthrose progressait mais qu’il s’agissait de l’évolution naturelle
de la pathologie. L’utilisation d’une canne existait déjà lors de la précédente
décision, ainsi que la recommandation d’une prothèse du genou droit qui n’avait
pourtant pas été posée. Il a ajouté que bien que la flexion du genou fût un
peu amoindrie, elle ne justifiait pas que l’assuré ne pût travailler à 50 %
[
sic
]
dans une activité adaptée, tel que reconnu dans la décision du 6 décembre 2011. De
plus le traitement médicamenteux antalgique était identique à celui prescrit lors du séjour
à la S.________ en 2010 et selon le rapport du Dr V.________ du 11 juin 2020. Il n’y
avait donc pas de modification significative au niveau clinique.
Sous la plume de Me Jean-Michel Duc, l’assuré a déposé le 20 décembre
2024 des objections à l’encontre de ce projet de décision.
Dans un avis du 21 janvier 2025, le médecin du SMR a comparé les situations présentes
en 2011 et actuelles sur le plan clinique et du point de vue du traitement. Il a constaté que, bien
qu’il y ait eu une aggravation radiologique de la gonarthrose, les éléments de comparaison
objectifs montraient un status clinique en 2010, 2011 et 2021 qui était semblable à celui décrit
par le Prof. W.________ en 2024 ; il en était de même pour le traitement. La mise
en place d’une prothèse de genou était recommandée déjà en 2011 mais n’avait
pas été réalisée. Le médecin du SMR a ajouté que, certes l’assuré
présentait une gonarthrose tricompartimentale du genou droit qui s’aggravait au fil du temps,
suivant l’évolution naturelle d’une atteinte dégénérative articulaire,
mais les répercussions cliniques ne montraient pas de modification significative de cette atteinte
par rapport à 2010-2011. Dès lors, le rapport du Prof. W.________ n’apportait pas
d’élément médical en faveur d’une aggravation objective de la situation clinique
de l’assuré, et par là-même de sa pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à des mesures d’épargne des genoux.
d)
Par
décision du 27 janvier 2025, reprenant la motivation de son projet, l’OAI a refusé d’entrer
en matière sur la nouvelle demande de prestations. Dans un courrier séparé du même
jour, réputé faire partie intégrante de sa décision, il a fait part de l’avis
SMR précité et conclu que la contestation n’avait pas apporté d’élément
susceptible de remettre en doute le bien-fondé de sa position.
D.
Par acte du 3 mars 2025, Z.________,
toujours représenté par Me Duc, a interjeté un recours devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal contre cette décision, concluant à son annulation et au renvoi
de la cause à l’OAI afin qu’il entre en matière sur la demande de prestations,
avec suite de frais et dépens. Il a en outre requis l’assistance judiciaire et la tenue d’une
audience de débats publics. Il a fait valoir que l’avis du SMR, dont il a critiqué
la teneur, était insuffisant pour constater que le recourant n’avait pas rendu plausible une
modification de son état de santé par rapport à la décision de 2011. Il s’est
référé en particulier aux rapports du Prof. W.________ du 11 janvier 2024 et du Dr V.________
du 11 juin 2020 pour établir la dégradation fonctionnelle du genou droit et a mis en avant
une progression décrite par le Dr D.________ en 2016 et par le Dr M.________ en 2019. Il
a ajouté que les pièces produites échappaient désormais aux critiques émises
par le Tribunal fédéral dans son arrêt du 7 juillet 2023 dès lors que l’incapacité
de travail était confirmée cliniquement.
Sur requête de la juge instructrice, l’OAI a produit l’intégralité du dossier
du recourant en date du 14 avril 2025.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le refus de
l’intimé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée
par le recourant le 25 septembre 2024, singulièrement sur la question de savoir si ce dernier a
rendu plausible, eu égard aux pièces produites devant l’intimé, une modification
significative de l’état de fait qui justifierait un nouvel examen de son cas depuis la dernière
décision du 6 décembre 2011, confirmée par arrêt du 11 mars 2014, statuant sur son
droit aux prestations.
3.
a)
Dans le cadre du «
développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité
; RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
La date de l’éventuelle modification déterminante est arrêtée en fonction de
l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, l’ancien droit reste
applicable. Si cette date est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique
(TF 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3).
b)
Dans
le cas présent, la décision litigieuse du 27 janvier 2025 fait suite à la nouvelle demande
déposée le 25 septembre 2024 par le recourant. Le nouveau droit en vigueur depuis le 1
er
janvier
2022 trouve donc application.
4.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). En vertu de l’art. 28b
LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une rente entière. Ainsi,
pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69 %, la quotité de la rente correspond
au taux d’invalidité. Pour un taux d’invalidité supérieur ou égal à
70 %, l’assuré a droit à une rente entière. Enfin, des quotités spécifiques
de rente sont prévues lorsque le taux d’invalidité est inférieur à 50 %.
5.
a)
L
orsqu’une
rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant,
une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend plausible que
son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87
al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles
demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments
sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel
du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et
5.2.3).
Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision
entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71).
b)
Le
principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure
prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie
d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations
de la personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est
pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant
plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de la personne assurée
que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c)
Dans
un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une demande de révision,
l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point de savoir
si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non la reprise
de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état
de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a
statué. Il ne prend pas en considération les rapports médicaux produits postérieurement
à la décision administrative. Cette limitation du pouvoir d’examen du juge ne s’applique
toutefois pas si l’administration a omis d’impartir un délai à la personne assurée
pour produire les pièces pertinentes auxquelles il s’était référé dans
sa demande (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 et 6).
6.
a)
En
l’occurrence, l’office intimé n’est pas entré en matière sur la nouvelle
demande. Il faut donc se limiter à examiner si le recourant, dans ses démarches auprès
de l’office intimé jusqu’à la décision objet de la présente procédure,
a établi de façon plausible que son invalidité s’était modifiée, en comparant
les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision de refus d’entrer
en matière du 27 janvier 2025 et les circonstances prévalant à l’époque
de la décision du 6 décembre 2011, confirmée le 11 mars 2014 par la Cour de céans.
Il est relevé que la décision attaquée mentionne une fois par erreur une capacité
de travail de 50 %. Or, il est constant que la comparaison a été effectuée avec la
situation telle que présentée lors de la décision du 6 décembre 2011, à savoir
une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée. Cette erreur manifeste
ne modifie en rien l’argumentation de l’OAI qui repose sur le dernier avis du SMR du 21 janvier
2025, lequel prend en compte une capacité de travail de 100 % à titre de comparaison avec
la situation actuelle. Elle n’a suscité aucun doute auprès du recourant qui n’en
a fait aucune mention.
Il est encore précisé que le recourant se prévaut essentiellement d’une aggravation
de l’état de son genou droit.
b)
Comme
relevé lors de l’examen de la précédente décision de refus d’entrer en
matière (arrêt de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du 15 décembre
2022, confirmé par le Tribunal fédéral le 7 juillet 2023), la situation ayant donné
lieu à la décision de 2011 était fondée sur les rapports de la S.________, notamment
le rapport final du 20 juillet 2010 qui retenait en particulier les éléments suivants :
« Au status, on retient une boiterie antalgique à droite à la marche avec un patient
qui n’utilise presque pas son genou, le pliant à peine à 30° et traînant sa
jambe en abduction et rotation externe. Le genou droit présente un épanchement modéré,
et légèrement plus chaud sans érythème cutané. La palpation est diffusément
douloureuse chez un patient ne se laissant pas examiner comme il faut. L’amplitude active et de
flexion-extension 110°-0-0°, améliorable en passif à 120°-0-0° (autolimitée).
Il n’y a pas de laxité ligamentaire. A l’examen neurologique, le patient allègue
une hypoesthésie n’intéressant que tout le côté latéral de la cuisse droite.
Le reste du status neurologique est dans les normes.
Au
plan radiologique, nous ne disposons pas de cliché bilatéral des genoux récent. Nous complétons
par un nouveau bilan radiologique des deux genoux en comparatif. Les radiographies actuelles des genoux
confirment des signes de gonarthrose tricompartimentale débutante prédominant au compartiment
fémoro-tibial externe avec dans ce compartiment une sclérose sous-chondrale et ostéophytose
avec malgré tout un bon espace cartilagineux.
Notre
orthopédiste consultant estime qu’une hémiprothèse externe ne réglera pas les
douleurs antéro-internes et qu’une prothèse totale du genou est une mesure disproportionnée
par rapport aux images IRM et aux images radiologiques, de plus dans un contexte psychosocial délétère.
Il propose de poursuivre le traitement conservateur.
Au
plan médicamenteux, nous poursuivons le traitement par Chondrosulf associé à du Dafalgan
et du Méfénacid. »
Avant de rendre la décision de refus de rente, l’intimé s’était positionné
sur les objections du recourant en relevant notamment que les rapports du Dr M.________ des 8 et
29 avril 2011 différaient du constat clinique des experts de la S.________ sur deux points :
l’amplitude de la flexion-extension du genou et la question de la mise en place d’une prothèse
totale du genou. Les degrés de flexion-extension tels que relevés par le Dr M.________
étaient légèrement plus faibles. Néanmoins, aucun élément précis dans
le rapport de ce praticien ne permettait de retenir que les limitations fonctionnelles telles que décrites
par la S.________ pouvaient être insuffisantes, outre que la mesure de l’amplitude de la flexion-extension
pouvait être influencée par la compliance du patient lors de l’examen. S’agissant
de la divergence quant à la pose d’une prothèse totale, elle demeurait sans incidence
en l’espèce et n’aurait d’importance que dans le cadre de l’examen de l’exigibilité
d’une réduction du dommage.
c)
Afin de rendre plausible l’aggravation de son invalidité, le recourant s’est référé
à une expertise qui aurait été réalisée par le Dr D.________ en 2016 à
la demande de la CNA, qui n’est toutefois pas au dossier et qu’il n’a pas produite.
Il s’est ensuite prévalu des rapports du Dr M.________ établis en 2019 et du Dr V.________
rédigé en 2020. Ces rapports ont cependant d’ores et déjà fait l’objet
d’un examen par la Cour de céans dans son arrêt du 15 décembre 2022, qui a considéré
que ces rapports médicaux ne rendaient pas plausible une aggravation de l’état de santé
du recourant. Cette appréciation a été confirmée par le Tribunal fédéral
dans son arrêt du 7 juillet 2023 (consid. 6.2.2, auquel il est renvoyé).
S’agissant du rapport du Prof. W.________ du 11 janvier 2024, produit à l’appui
de la nouvelle demande, le médecin du SMR dans son avis du 21 janvier 2025 a constaté
que bien qu’il y ait eu une aggravation radiologique de la gonarthrose, les éléments
de comparaison objectifs montraient un status clinique en 2010, 2011 et 2021 qui était semblable
à celui décrit par le Prof. W.________ en 2024.
Le recourant y a objecté que la flexion du genou droit était passée de 100° à
90° avec une disparition quasi complète de l’interligne externe, ce qui constituait un
critère objectif d’aggravation. Or, comme le Tribunal fédéral l’a déjà
relevé dans son arrêt du 7 juillet 2023, une augmentation de la synovite, une augmentation
de l’épanchement (dont l’ampleur n’a toujours pas été précisée)
et une diminution de l’amplitude de la flexion d’environ 10° ne suffisent pas à
elles seules à rendre plausible une modification de l’invalidité.
Le recourant a ajouté que le médecin avait constaté une dégradation avancée
du genou droit et des douleurs invalidantes qui ne permettaient plus un travail même léger.
Or ce constat d’aggravation clinique n’est pas objectivé et le Prof. W.________,
comme le Dr M.________ auparavant, n’a pas exposé concrètement en quoi l’aggravation
de la gonarthrose aurait une incidence sur les limitations fonctionnelles telles que décrites dans
la décision du 6 décembre 2011. Il est relevé que le médecin du recourant avait déjà
un avis divergent relatif à la capacité de travail en 2011. A l’instar de ce qui ressort
de l’arrêt du Tribunal fédéral précité, il n’est toujours pas fait
état de nouvelles limitations fonctionnelles. Dans son rapport du 2 avril 2019, le Dr M.________
a au demeurant observé que, cliniquement, il n’y avait pas de modifications significatives
depuis 2014. Quant au Prof. W.________, il a noté que la situation avait beaucoup évolué,
le genou droit restant douloureux avec un épanchement persistant et une raideur. On ne discerne
pas de péjoration dans ces constatations qui parlent davantage en faveur de la persistance d’un
état.
Quoiqu’en dise le recourant, le traitement antalgique est également demeuré inchangé,
ce qui n’indique pas une aggravation de l’état.
Le recourant estime que la recommandation de la mise en place d’une prothèse totale du genou
montre une péjoration de son état. Or, celle-ci était recommandée déjà
en 2011 mais n’a pas été réalisée. Encore une fois, comme le Tribunal fédéral
l’a relevé dans son arrêt du 7 juillet 2023, l’indication actuelle à la pose
d’une prothèse n’est pas suffisante pour justifier une entrée en matière sur
la nouvelle demande de prestations.
A l’instar du SMR, il y a lieu de retenir que, certes l’assuré présente une gonarthrose
tricompartimentale du genou droit qui s’aggrave au fil du temps, suivant l’évolution
naturelle d’une atteinte dégénérative articulaire, cependant les répercussions
cliniques ne montrent pas de modification significative de cette atteinte par rapport à 2010-2011.
Dès lors, le rapport du Prof. W.________ n’apporte pas d’élément médical
en faveur d’une aggravation objective de la situation clinique de l’assuré, et par là-même
de sa capacité de travail dans une activité adaptée à des mesures d’épargne
des genoux.
En définitive, les rapports médicaux au dossier ne rendent pas plausible une aggravation de
l’état de santé du recourant depuis la dernière décision. C’est donc
à bon droit que l’intimé n’est pas entré en matière sur la nouvelle demande
de prestations.
7.
a)
Aux termes de l’art.
82 LPA-VD, l’autorité peut renoncer à l’échange d’écritures ou,
après celui-ci, à toute autre mesure d’instruction, lorsque le recours apparaît
manifestement irrecevable, bien ou mal fondé (al. 1). Dans ces cas, elle rend, à bref délai,
une décision d’irrecevabilité, d’admission ou de rejet sommairement motivée
(al. 2).
En l’occurrence, le recours est manifestement mal fondé. En effet, la seule pièce nouvelle
produite à l’appui de la nouvelle demande consiste en un rapport du Prof. W.________
qui ne contient manifestement pas les indications suffisantes requises et rappelées par le Tribunal
fédéral dans son précédent arrêt. Ainsi, le recours doit être rejeté
en application de l’art. 82 LPA-VD et la décision attaquée confirmée, sans autre
échange d’écriture.
b)
Le recourant a sollicité la mise en œuvre de débats publics au sens de l’art. 6
par. 1 CEDH (Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés
fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101).
Le juge peut s’abstenir de mettre en œuvre des débats publics dans les cas prévus
par l'art. 6 par. 1 phr. 2 CEDH, lorsque la demande est abusive (chicanière ou dilatoire),
lorsqu'il apparaît clairement que le recours est infondé, irrecevable ou, au contraire, manifestement
bien-fondé ou encore lorsque l’objet du litige porte sur des questions hautement techniques
(ATF 141 I 97 consid. 5.1 ; TF 9C_59/2020 du 13 mai 2020 consid. 3.1 et les références
citées).
En l’espèce, il résulte des considérations exposées ci-avant que le recours
est manifestement infondé. Partant, il n’y a pas lieu de donner suite à la requête
de débats publics formulée par le recourant.
c)
L’assistance
judiciaire est accordée, sur requête, à toute partie à la procédure dont les
ressources ne suffisent pas à subvenir aux frais de procédure sans la priver du nécessaire,
elle et sa famille, et dont les prétentions ou les moyens de défense ne sont pas manifestement
mal fondés (art. 18 al. 1 LPA-VD). Le caractère manifestement mal fondé du présent
recours et son défaut prévisible de chance de succès commandent le rejet de l’assistance
judiciaire (art. 61 let. f LPGA), indépendamment de la situation financière dans
laquelle se trouve le recourant.
d)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante
qui succombe.
e)
Il
n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours
, manifestement mal fondé,
est rejeté.
II.
La décision rendue le 27 janvier
2025 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
La requête d’assistance
judiciaire déposée le 3 mars 2025 par Z.________ est rejetée.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de Z.________.
V.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour Z.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :