vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 496 · 2019-06-26 · fr

DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, APPRÉCIATION DES PREUVES, DÉCISION DE RENVOI | 28 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.06.2019 Arrêt / 2019 / 496

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
398/17 - 191/2019
ZD17.052989
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 juin 2019
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mmes
Dessaux et Durussel, juges
Greffière
:              Mme
Neyroud
*****
Cause
pendante entre :
N.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Karim Armand Hichri, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI
E n  f a i t  :
A.
N.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a débuté
un apprentissage de dessinateur en bâtiment le 25 août 2008. Assez rapidement, il a présenté
des épisodes de grande fatigue et son médecin traitant, le Dr X.________, spécialiste
en médecine interne générale, a attesté d’une incapacité de travail totale
dès le mois de juillet 2011. L’assuré a par la suite été suivi au sein du Centre
d’investigation et de recherche sur le sommeil du Centre hospitalier [...] (ci-après :
Centre R.________), en particulier par le Dr  V.________, qui a confirmé l’incapacité
de travail attestée par le Dr X.________, puis a régulièrement attesté de la persistance
de cette incapacité, en raison d’une hypersomnie idiopathique et éventuel syndrome de
Kleine-Levin.
Le 14 février 2012, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité,
mentionnant à titre d’atteinte à la santé un syndrome de Kleine-Levin existant depuis
le mois d’octobre 2008.
Ce diagnostic a été confirmé par la Dresse E.________, médecin responsable de l’unité
des pathologies du sommeil au Centre des maladies rares (narcolepsie, hypersomnie idiopathique et syndrome
de Kleine-Levin) du Groupe hospitalier [...] à Paris. Selon le compte rendu d’hospitalisation
du 16 juillet 2012, la Dresse E.________ a retenu ce qui suit :
«
HISTOIRE
DE LA MALADIE
Celle-ci
a démarré en octobre 2008 sans facteur déclenchant particulier (sentiment de fébrilité
sans réelle fièvre). Il a présenté actuellement 22 épisodes. Le 1
er
épisode a duré 3 jours puis les autres ont progressivement duré 7 jours (2 épisodes
fin 2008, 8 épisodes en 2009, 5 épisodes en 2010, 7 épisodes en 2011, le dernier continuant
actuellement). Les premiers épisodes les premières années étaient à début
brutal (le matin au réveil) et à fin brutale. Petit à petit avec l’évolution
la fin s’est faite de façon progressive avec une reprise d’énergie au fur et à
mesure. Jusqu’en 2010 il persistait des périodes inter critiques normales d’environ
6 semaines. Celles-ci ont commencé à se raccourcir petit à petit en 2011 pour aboutir
à un véritable chapelet de crises à partir de juillet puis une non rémission complète
depuis mi août 2011. Monsieur N.________ n’identifie pas de facteur déclenchant particulier
ni infectieux, ni prise d’alcool ou de toxique. Les épisodes duraient entre 3 et 7 jours au
début, le dernier est toujours en cours actuellement (11 mois de durée).
Les
épisodes ont comporté :
De
l’hypersomnie
: celle-ci n’a
pas été notée clairement les 2 premières années de la maladie en 2008 –
2009 : il dormait tout de même déjà 11-12 h puis petit à petit dans les épisodes
de 2010-2011 elle s’est installée avec au maximum 15h/24 (sommeil de 22h à 13h). Monsieur
N.________ était difficile à réveiller mais réveillable sans hyperonirisme (les seuls
cauchemars sont apparus en réaction à différents médicaments essayés). Il n’y
avait pas d’hallucination, pas de paralysie du sommeil.
Une
fatigue intense
qu’il décrit très
bien comme non pas un manque de volonté mais un manque d’énergie plus net le matin et
un peu moins marqué l’après-midi. L’épuisement se manifeste en particulier
pendant les premiers épisodes par le fait d’aller moins à la douche, de moins se raser,
de moins se sécher les cheveux. Lire un texte est difficile et fatigue ses yeux.
Des
troubles cognitifs
: au niveau du langage
le patient décrit que les mots sont plus difficiles à articuler, à sortir (l’expression
qu’il emploie est « c’est comme si les mots étaient enfouis sous un duvet »).
C’est épuisant pour lui de parler mais il n’y a pas de monosyllabe, ni aspect régressif
du langage. Le débit est légèrement plus ralenti que d’habitude d’après
les parents, bien qu’il ait toujours été calme. La fatigabilité attentionnelle est
très nette et bien décrite par le patient. L’évaluation des distances est mauvaise
aussi. Il faut y ajouter un flou visuel qui apparaît plutôt avec la fatigue et l’oblige
à agrandir l’image sur son écran. On ne note pas d’amnésie rétrograde.
Retrait
:
lors des premiers épisodes, il ne décrochait pas le téléphone, n’allait pas
répondre si on sonnait à la porte, il ne souhaitait pas voir d’autres personnes au début
(je n’aimais pas que l’on me voit comme cela). Maintenant il exprime une envie de bouger
mais une baisse de possibilités physiques ainsi que des symptômes qui évoquent une hypotension.
Il décrit une très nette difficulté à traverser la route, à apprécier la
vitesse des voitures avec un temps d’adaptation qui est beaucoup plus ralenti.
L’apathie
est modérée mais présente. Il passe d’un score de Starskein de 5/42 hors crise à
un score de 18/42 actuellement.
La
déréalisation
se manifeste essentiellement
par un sentiment d’être détaché ou séparé de l’environnement, séparé
de son corps, des pensées brouillées, une impression moyenne d’être dans un rêve
ou de déjà vu, l’étrangeté de réalité de l’environnement ainsi
que la sensation que le temps passe plus lentement.
Sur
le plan végétatif
: on reconnaît
une hypersudation, pas de photophobie, une franche hyperacousie douloureuse (bruit strident, cuillère
qui tombe, sèche-cheveux), pas de céphalée, ni nausée, pas d’odeur corporelle
particulière. Le visage était auparavant un peu plus amimique que d’habitude mais sans
contraste avec son tempérament calme. Sa mère reconnaît que ses yeux sont plus brillants
depuis qu’il est malade.
Sur
le plan de l’appétit
: celui-ci
est réduit au point qu’il y a eu au fur et à mesure sur les 3 ans une perte de poids
de 63 à 53 kg avec une petite reprise de 3 kg sous Lithium. Le patient n’a pas d’appétit
le matin, peu le soir et mange surtout à midi. A table il est soit beaucoup plus passif qu’avant,
écoutant soit au contraire par moment logorrhéique. Il a moins d’initiative pour aider
dans le travail de la maison et oublie par exemple régulièrement les consignes que lui donnent
ses parents. Il décrit très bien un sentiment de légère indifférence vis-à-vis
de ce qui se passe autour de lui, même si sur le plan émotionnel il ressent parfaitement les
émotions et est même particulièrement gêné que sa maladie affecte sa famille.
Sur le plan psychologique
le moral semble plutôt bon malgré l’atteinte cognitive, sans irritabilité, sans
régression, sans signe psychotique. Il arrive à faire un jeu en ligne, écoute de la musique.
Par contre, il a beaucoup de difficultés à lire de façon prolongée. Lorsqu’il
retourne sur son lieu de travail, il a du mal face à un plan à savoir dans quelle direction
partir ; tout lui semble une montagne et il réalise la tâche avec lenteur.
EXAMEN
CLINIQUE
[…]
SYNTHESE
ET CONCLUSION
Monsieur
N.________ présente un syndrome de Kleine Levin caractérisé initialement par des épisodes
courts associant asthénie, hypersomnie modérée, troubles cognitifs. L’épisode
actuel démarré en juillet 2011 est particulièrement long avec cependant une amélioration
très progressive. Il persiste des besoins de sommeil de presque 10 h, une asthénie importante,
une apathie modérée, une déréalisation modérée et par contre des troubles
cognitifs avec essentiellement une forte fatigabilité attentionnelle objectivée par les tests
et correspondant bien à ceux-ci.
Sur
le plan thérapeutique, il faut attendre que la crise se termine d’elle-même ce qui semble
progressivement se passer depuis quelques mois. Le Lithium aura surtout un effet préventif des autres
crises et devra être poursuivi pendant 3 ans. La lithiémie est actuellement efficace à
0,8 avec un tremblement à ¼ des deux membres supérieurs et une bonne tolérance rénale
et thyroïdienne.
L’information
sur les avancées sur le syndrome est donnée au patient et à sa mère de même
que le contact avec la cohorte de patients français. Nous proposons un essai de Zolpidem ½
matin et midi afin de voir si cela réduit l’apathie (c’est un essai purement expérimental
le traitement étant utilisé dans certaines apathies neuro dégénératives). Il
ne sera poursuivi que 48 h sans succès, mais par contre plus d’un mois si le patient y trouvait
un bénéfice sur sa cognition et son énergie ».
Le 16 mai 2013, l’OAI s’est entretenu par téléphone avec l’employeur de l’assuré.
A cette occasion, l’employeur a expliqué que l’assuré était formé à
80 % et avait « toutes les capacités et compétences pour poursuivre, terminer
et obtenir son CFC de dessinateur en bâtiment » (cf. note interne du 16 mai 2013).
Le 19 juin 2013, le Dr J.________ du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR) s’est déterminé sur l’état de santé de l’assuré,
en se fondant sur les éléments médicaux du dossier et sur les propos susmentionnés
de l’employeur. Son appréciation était la suivante :
«
Notre
appréciation
: cf.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Syndrome_de_Kleine-Levin
.
L’atteinte à la santé peut être plausible. Curieusement, nous ne disposons pas des
investigations paracliniques : 1/ psychiatriques : élimant [sic] un trouble bipolaire
ou une dépression grave ; 2/ neurologiques : éliminant une affection organique. Nous
rappelons que l’origine du KLS n’est pas connue, et qu’historiquement, le KLS était
considéré comme
une
forme atypique du trouble bipolaire
. D’ailleurs,
le Chu de Paris l’avait mis sous Lithium (cf. traitement de la PMD), puis sous antidépresseur.
D’autre part un traitement éveillant comme le
Modafinil
ou les dérivés amphétaminiques comme le
Méthylphénidate
n’a pas été testé. Nous sommes un peu étonnés : l’assuré
pourrait finalement avoir aussi au vu des LF une activité simple et répétitive qui permettrait
une CTAA de 100%. Nous pensons qu’après l’entrée en matière, une évaluation
psychiatrique dans un 1
er
temps serait utile, et neurologique par la suite ».
Conformément aux recommandations du Dr J.________, l’assuré s’est soumis à
une évaluation psychiatrique le 23 septembre 2013 auprès du Dr L.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 4 novembre 2013, ce médecin n’a
décelé aucune pathologie psychiatrique. Selon lui, il n’existait en particulier pas de
signes psychotiques, pas d’hallucinations, pas d’attitudes d’écoute et pas d’idées
délirantes. Il n’y avait pas non plus de trouble de la personnalité ni d’éléments
en faveur d’un trouble affectif bipolaire ni enfin de symptômes de la dépression. Au
final, le Dr L.________ a exclu une incapacité de travail sur le plan psychiatrique.
Le 9 novembre 2013, le Dr J.________ a préconisé de suivre les conclusions du Dr L.________
et « de conclure sans autre sur ces bases au vu de cet examen extrêmement rassurant, et
d’en arrêter là ».
Par projet de décision du 26 novembre 2013, l’OAI a informé l’assuré de son
intention de rejeter sa demande de prestations.
Par courriers des 5 décembre 2013 et 22 février 2014, l’assuré, aidé
de ses parents, a contesté ce projet, faisant valoir que le diagnostic de syndrome de Kleine-Levin
avait été posé tant par les médecins du Centre R.________, que par ceux du centre
de référence pour ce syndrome à Paris. Compte tenu de cette maladie, l’assuré
présentait une incapacité de travail totale depuis juillet 2011, ce dont avaient attesté
les médecins en charge de son dossier. L’assuré a soulevé que le Dr J.________ –
qui se référait à un article de Wikipedia – n’avait pas formellement contesté
le diagnostic posé par les spécialistes, mais avait seulement considéré que cette
atteinte était sans effet sur la capacité de travail en se fondant sur l’avis du Dr L.________.
Or, ce dernier médecin s’était déterminé sur la capacité de travail sur
le plan psychiatrique exclusivement. Ses conclusions confirmaient que le syndrome de Kleine-Levin dont
souffrait l’assuré n’était pas en lien avec une pathologie psychiatrique mais ne
pouvaient permettre d’occulter cette dernière maladie, comme l’avait fait le Dr J.________.
Le médecin du SMR avait en outre détourné les propos de l’assuré, ainsi que
ceux de son employeur pour justifier une pleine capacité de travail. L’assuré a souligné
que l’analyse de son dossier méritait une approche plus rigoureuse.
A l’appui de sa contestation, l’assuré a tout d’abord produit une lettre du 14
janvier 2014 de la Dresse E.________, adressée au Dr J.________, dont la teneur était la suivante :
« J’ai
pris connaissance par Monsieur N.________ de vos conclusions considérant que Monsieur N.________,
né le […]
, n’a
pas de dépression et que vous cessiez donc ses prestations sociales.
Permettez-moi
de préciser certains points de mal compréhension qui apparaissent dans votre rapport :
-
Monsieur N.________ n’a jamais eu de dépression.
Nous partageons tout à fait l’avis sur ce plan du Dr L.________. En effet, les troubles de
notre patient ne sont pas psychiatriques mais neurologiques.
-
Monsieur N.________ a un syndrome de Kleine-Levin,
que nous traitons par Lithium, mais qui n’a
aucune
parenté avec la bipolarité
. Je vous
joins quelques articles qui seront plus exacts que Wikipedia (auteurs inconnus, beaucoup d’inexactitudes
sur Wikipédia). Il n’est pas rare que des médicaments aient d’autres effets que
leur effet principal, tout comme la Dépakine est à la fois thymorégulateur et antiépiléptique.
C’est le cas du Lithium.
Le
syndrome de Kleine-Levin de Mr. N.________ a commencé classiquement par des épisodes courts
et typiques (hypersomnie à 15h/j, fatigue intense, apathie, troubles cognitifs, déréalisation).
Il
a évolué sur des crises longues, moins profondes sur le plan de l’hypersomnie, mais très
gênantes sur le plan cognitif. Ceci correspond à une atteinte plus persistante du lobe méso
temporal, visible en Petscan. Toutes ses capacités attentionnelles sont très altérées
et dans les scores pathologiques sur son bilan neuropsychologique dont je vous joins le détail.
Ceci n’affecte pas son QI, heureusement, car le QI non verbal (matrices progressives) ne teste
pas l’attention mais le raisonnement, qui est juste chez Monsieur N.________.
S’y
ajoute un ralentissement psychomoteur évident. Le Modafinil et le Méthylphénidate
ont
été essayés
, chacun
2
mois sans succès
(cf. mon contre-rendu).
De même que des flashs de corticoïdes 1gx3j.
Il
s’agit d’une évolution péjorative rare du syndrome, mais que j’ai déjà
observée chez 5 % de mes patients (j’ai suivi 108 patients à Stanford et j’en ai
suivi 146 à Paris, venant de toute l’Europe, car c’est une maladie très rare).
Merci
de réévaluer vos conclusions à la lumière de ces précisions et de l’épuisement
cognitif du patient très bien évalué par différents bilans neuropsychologiques ».
Un bilan neuropsychologique établi le 16 juillet 2012 était annexé à la correspondance
de la Dresse E.________. Aux termes de ce dernier, il était fait état d’un un important
ralentissement psychomoteur dès le début de l’évaluation –  et donc indépendant
du niveau de fatigue de l’assuré – et de fortes difficultés attentionnelles.
L’assuré a également produit un rapport du 4 février 2014 adressé par le Dr V.________
à ses parents, contenant l’appréciation suivante :
« Je
suis très surpris de lire que l’AI ne dispose pas d’investigations para-cliniques. Rappelons
brièvement que Monsieur a été vu une première fois le 5 octobre 2011 au Centre
du Sommeil par le Dr [...] (Directeur médical du centre du sommeil), suite à l’apparition
depuis l’âge de 16 ans d’épisodes d’hypersomnie, avec une fréquence
s’accélérant depuis l’été 2011. Au vu de la suspicion clinique, il a
bénéficié rapidement d’une hospitalisation de 8 jours dans le service de neurologie
(18 au 25 octobre 2011, cf. rapport joint), qui a permis de poser le diagnostic d’un syndrome de
Kleine-Levin. Pendant l’hospitalisation, on a analysé une actigraphie enregistrée entre
le 5 et le 18 octobre 2011, pratiqué une polysomnographie complète du 20 et 21 octobre
2011, un électro-encéphalogramme le 19 octobre 2011, effectué un large bilan biologique
comprenant l’analyse du liquide céphalo-rachidien, et encore pratiqué une IRM cérébrale
et un PET cérébral. Il me semble donc que Monsieur a bel et bien profité de tests para-cliniques,
de plus à très large spectre. Le tout a été complété par une évaluation
psychiatrique entre septembre et novembre 2011 (K.________, cheffe de clinique), et des examens neuropsychologiques,
le dernier a eu lieu le 5 août 2013.
Comme
mentionné ci-dessus, le bilan de l’automne 2011 a permis de poser le diagnostic susmentionné :
il s’agit d’une maladie neurologique, sans marqueur biologique, caractérisée par
l’apparition d’une hypersomnie récurrente et de troubles du comportement. Ce diagnostic
a été confirmé par le Professeur E.________, de la [...] à Paris, qui a examiné
Monsieur le 16 juillet 2012. Il s’agit d’une experte internationalement reconnue concernant
cette maladie orpheline, avec plusieurs publications de référence dans la littérature
médicale. Je relève que dans le rapport de l’AI du 19 novembre 2013, il est mentionné
que le syndrome de Kleine-Levin est considéré comme une forme atypique de troubles bipolaires.
Ceci n’est pas correct à la lumière des connaissances actuelles.
Il
n’est pas non plus correct de mentionner que Monsieur n’a jamais essayé des médications
éveillantes ; en effet, il n’a pas répondu à un essai de modafinil, raison
pour laquelle un traitement de méthylphénidate n’a pas été essayé (il
n’est pas indiqué dans ce contexte) ; je rappelle également qu’il n’a
tiré aucun bénéfice d’un essai de zolpidem (qui parfois peut montrer des réactions
paradoxalement éveillantes).
Plus
loin dans le rapport, je lis que le bilan neuropsychologique a retenu un QI de 110, mais on ne relève
cependant pas, de façon étonnante, que les bilans neuropsychologiques retiennent une fatigabilité
anormale, et un tableau avec des difficultés attentionnelles (attention divisée et souvenue,
sensibilité à l’interférence) et un ralentissement psychomoteur ; de plus,
le tout est en péjoration entre 2012 et 2013.
Finalement,
Monsieur a été mis au bénéfice d’un traitement de lithium, depuis 2011, avec
un effet modéré, il faut bien le reconnaître ; il s’agit là, cependant,
du seul médicament ayant montré une certaine efficacité dans ce syndrome, raison pour
laquelle il a été poursuivi jusqu’à la fin de l’année 2013.
D’un
point de vue pratique, compte tenu de l’atteinte à la santé caractérisée par
une tendance à l’hypersomnie, une nette diminution de l’activation, et l’atteinte
neuropsychologique, Monsieur n’est pas apte à travailler. Ceci a été également
et indépendamment reconnu par le Professeur E.________ en 2012 lors de son examen. Il s’agit
d’une forme de syndrome de Kleine-Levin relativement rare, résistante au traitement, avec
un pronostic réservé. Je ne peux que souligner que d’un point de vue médical (et
en particulier neurologique) il est impossible à ce stade que votre fils puisse travailler normalement ».
Toujours à l’appui de sa contestation, l’assuré a encore produit un courrier de
son employeur daté du 5 février 2014. A teneur de ce dernier, l’employeur contestait
avoir, lors de son entretien téléphonique avec l’OAI, émis un diagnostic ou une
appréciation sur la capacité de travail de l’assuré d’un point de vue médical,
mais avoir uniquement exprimé le fait qu’il ne doutait pas des capacités de l’intéressé
à achever son apprentissage, dès que son état de santé le permettrait.
L’assuré a enfin produit un rapport d’examen neuropsychologique établi le 7 août
2013 par la Prof.  S.________, cheffe de Service au sein du département des neurosciences cliniques
du Centre R.________, et par la psychologue Q.________. Au sein de ce rapport, il était fait état
d’une persistance des difficultés attentionnelles (attention divisée et soutenue, sensibilité
à l’interférence) et d’un ralentissement psychomoteur, en légère péjoration
par rapport au dernier bilan du 5 mars 2012.
Appelé à se déterminer sur la contestation de l’assuré et les pièces produites
à cette occasion, le Dr J.________ a, dans son avis du 10 mars 2014, insisté sur le fait que,
selon le rapport du Dr L.________ « l’assuré envisageait avec optimisme et plaisir
son retour dans le bureau d’architecte ». Le Dr J.________ a ajouté que seules les
limitations fonctionnelles déterminaient l’incapacité de gain, et non le diagnostic.
Or, le Pet-CT et l’IRM ne mettaient pas en évidence d’atteinte patente et les résultats
des examens neuropsychologiques divergeaient. Dans cette mesure, il préconisait un examen neuropsychologique
et une expertise neurologique.
Madame H.________ a diligenté l’examen neuropsychologique. Aux termes de son rapport du 17
avril 2014, elle a retenu ce qui suit :
« Cet
examen, effectué chez un assuré adéquat, collaborant, ralenti et fatigable, nosognosique
de ses difficultés cognitives, met en évidence :
-
Une dysfonction exécutive et attentionnelle
modérée à sévère : déficit de mémoire de travail, sensibilité
à l’interférence perturbant la rétention et la récupération de nouvelles
informations, ralentissement de la vitesse de traitement de l’information, déficit d’attention
divisée et d’attention soutenue.
-
Une perte partielle des procédures de calcul
écrit, bénéficiant de l’aide à la récupération.
+
La préservation des fonctions langagières (expression, compréhension) orales et écrites ;
+
La préservation des praxies constructives ;
+
Des performances normales en mémoire épisodique antérograde visuo-spatiale ;
+
L’absence de signes d’éléments de surcharge.
Le
tableau est celui d’un dysfonctionnement exécutif et attentionnel, compatible avec un syndrome
de Kleine-Levin.
En
regard des précédents bilans neuropsychologiques réalisés depuis juillet 12,
le tableau reste stable. La cohérence des résultats depuis juillet 12 et au sein des présents
résultats, l’absence de signe d’élément de surcharge à un test sensible
aux majorations des déficits, la bonne collaboration, ainsi que l’absence de comportement
démonstratif ou revendicateur, permettent de considérer ces résultats comme valides et
représentatifs des compétences actuelles de l’assuré.
Avec
un tel tableau, les limitations sont les suivantes (sur le plan neuropsychologique) :
Ø
Le dysfonctionnement exécutif et attentionnel
diminue de manière très significative l’autonomie de l’assuré dans les situations
complexes : il faut éviter les contraintes temporelles, les situations de doubles tâches
ou de multiples tâches successives, les interférences, les situations de stress, les activités
sollicitant ses capacités d’organisation, de prise d’initiative et d’auto-contrôle ;
Ø
Les troubles attentionnels et le manque d’endurance
diminuent fortement le rendement. Il faut privilégier les séances de travail courtes, entrecoupées
de pauses.
Ø
Le dysfonctionnement exécutif et les troubles
attentionnels contre-indiquent de manière formelle l’usage de machines dangereuses et la conduite
d’un véhicule motorisé ;
Ø
La fatigabilité et la lenteur de récupération
après l’effort (cognitif ou physique) imposent de limiter la durée des activités
et d’aménager les horaires en fonction de l’état de fatigue de l’assuré ;
Ø
Le déficit de mémoire de travail perturbe
le déroulement de toute activité (perte du fil des tâches en cours) et plus particulièrement
en cas de contrainte temporelle. Il perturbe par ailleurs d’autres fonctions faisant appel à
la mémoire de travail, telles que le calcul mental, l’encodage mnésique, le traitement
simultané de plusieurs informations (p.ex. prise de notes lors d’un cours).
Avec
un tel tableau, la reprise de l’apprentissage en économie libre ne semble pas réaliste.
Une adaptation du cahier des charges et des horaires
semble indispensable et à mettre en place quand l’état de santé le permettra ».
L’assuré a en outre fait l’objet d’une expertise neurologique. Dans son rapport
du 26 juin 2014, le Dr W.________, spécialiste en neurologie, a tout d’abord relevé,
sur le plan neuropsychologique, que l’examen qu’il avait effectué avait mis en évidence :
·
Des difficultés attentionnelles modérées
se manifestant formellement par un déficit du processus d’alerte (augmentation et fluctuation
des temps de réaction) et d’attention divisée, et cliniquement par la présence d’erreurs
attentionnelles.
·
Un fléchissement exécutif caractérisé
par un déficit d’inhibition et de légères difficultés de planification lorsque
plusieurs critères étaient à prendre en compte.
·
Une fatigue mise en évidence par un questionnaire
spécifique (cf. FSMC) et une fatigabilité observée cliniquement.
Les performances en mémoire antérograde suivaient la norme, mais il était relevé
cliniquement une légère sensibilité à l’interférence en modalité
verbale. Le reste des fonctions investiguées (orientation, fonctions instrumentales, aptitude au
calcul, mémoire immédiate, de travail et antérograde dans les deux modalités, flexibilité
et incitation) était conservé. Le Dr W.________ a en outre noté, par rapport au dernier
examen neuropsychologique (avril 2014 par Madame H.________), une rémission du déficit en mémoire
de travail, une amélioration au niveau attentionnel sur le plan quantitatif (rapidité, rendement)
et des meilleures performances en mémoire antérograde verbale.
Par ailleurs, l’expert a posé le diagnostic d’hypersomnie modérée avec troubles
attentionnels et syndrome de fatigue, sous forme chronique depuis environ deux ans, précédemment
sous forme d’épisodes qui avaient fait évoquer un syndrome de Kleine-Levin. En effet,
le Dr W.________ mettait en doute le diagnostic de syndrome de Kleine-Levin, sans toutefois l’exclure,
en raison de la chronicité des troubles depuis plus de deux ans et demi, ainsi que du caractère
partiel et atypique des symptômes (absence de certains éléments comme l’hypersexualité
ou l’hyperphagie durant les épisodes). Il a estimé que l’atteinte à la santé
n’entraînait pas de limitation physique ou sociale particulière, le tableau étant
dominé par la fatigabilité associée aux troubles cognitifs attentionnels, alors que l’hypersomnie
nocturne elle-même ne jouait qu’un rôle mineur à condition de la cadrer dans des
horaires socialement adéquats, ce qui n’était pas le cas à l’heure actuelle,
l’assuré se levant entre 10 heures et 11 heures du matin. Une reprise de l’apprentissage
de dessinateur ne paraissait pas possible en raison des troubles de la concentration. En revanche, une
activité simple et répétitive, supervisée au départ, avec un groupement sur
la première partie de la journée, devrait être exigible à 50 % au moins au départ
avec le projet d’augmenter le taux d’activité à 70 % dans un délai de six
mois. A cette fin, il convenait que l’assuré décale ses heures de sommeil en se couchant
avant 23 heures et en se levant avant 10 et 11 heures du matin de façon à pouvoir profiter
de la première partie de la matinée. Le Dr W.________ a encore observé dans ce contexte
que le fait que l’assuré s’était présenté à 8h15 du matin à
la Clinique [...] et qu’il avait été sollicité par l’évaluation et les
différents tests de l’expertise jusqu’à midi, « sollicitant précisément
ses capacités de concentration et d’adéquation à la bonne tenue et collaboration
durant cette période [était] un indicateur très favorable quant à la possibilité
de reprise d’une activité selon les modalités mentionnées ci-dessus ».
Le 24 juillet 2014, le Dr J.________ s’est déterminé à la lumière des derniers
éléments médicaux et a estimé, reprenant les conclusions du Dr W.________, que
l’assuré présentait une incapacité totale de travail dans son activité habituelle
depuis le 18 octobre 2011, mais qu’il pouvait exercer une activité adaptée à un
taux de 50 % depuis le 20 juin 2013. La capacité de travail dans l’activité adaptée
devait être réévaluée six mois plus tard, un minimum de 70 % étant visé.
S’agissant des limitations fonctionnelles, le médecin du SMR retenait ce qui suit : « activité
le matin, fatigabilité, troubles cognitifs attentionnels et de la concentration. Apte activité
simple et répétitive ».
Dans un rapport du 3 octobre 2014, les Drs V.________ et T.________ du Centre d’investigations
et de recherches sur le sommeil, ont fait état de leur surprise quant aux conclusions de l’expertise
du Dr W.________ relatives au diagnostic et à la capacité résiduelle de travail chez un
assuré qui ne parvenait pas à suivre des activités, même ludiques, pendant plus de
30 à 60 minutes et qui souffrait d’importants troubles neuropsychologiques confirmés
par l’expertise. La chance que l’assuré puisse arriver au terme d’une première
semaine de réinsertion professionnelle à un taux de 50 % leur semblait infime compte tenu des
limitations médicales.
L’OAI a mis en place une mesure de réinsertion consistant en un stage d’entraînement
à l’endurance au sein de l’atelier [...] de la Fondation P.________ du 20 octobre
2015 au 19 janvier 2016. Selon l’évaluation de pré-stage du 30 octobre 2015, il
était difficile pour l’assuré de venir travailler, sa fatigue étant trop importante.
A ce stade, l’intéressé avait été présent une heure sur les cinq heures
trente prévues. La mesure a par la suite été interrompue, le Dr X.________ ayant attesté
d’une incapacité de travail du 3 au 24 novembre 2015 en raison d’une hypersomnie se
prolongeant avec des réveils vers 15 heures malgré un réveil organisé (cf. certificat
médical du 25 novembre 2015). Le 16 février 2016, le Dr V.________ a constaté que l’assuré
ne pouvait travailler que quelques heures par semaine et moins de deux heures par jour.
Le Dr J.________ n’étant pas convaincu par l’appréciation du Dr V.________, qui,
selon lui, s’inscrivait en marge des trois expertises menées jusque-là, il a préconisé
un complément d’expertise neurologique auprès du Dr W.________, comprenant la dernière
polysomnographie du Dr V.________. L’assuré et ses parents se sont, par courrier du 18 avril
2016, opposés au choix du Dr W.________. Ce dernier n’était, selon eux, pas spécialisé
dans les troubles du sommeil et ne prenait pas suffisamment en considération les avis de ses confrères
spécialistes. Par ailleurs, ce médecin avait tiré des conclusions de la participation
de l’assuré à l’évaluation à la Clinique [...], sans toutefois prendre
en compte les conséquences de cet effort qui s’étaient répercutées sur plusieurs
jours. Nonobstant les arguments soulevés, l’OAI a maintenu la désignation du Dr W.________
(cf. décision incidente du 10 juin 2016).
Le complément d’expertise a été effectué le 18 novembre 2016 par le Dr W.________.
Dans son rapport du 29 novembre 2016, ce médecin a confirmé le diagnostic d’hypersomnie
modérée avec syndrome de fatigue diurne sans somnolence, secondaire à des troubles attentionnels
modérés, non évolutifs depuis 2014 hormis la disparition d’une atteinte dysexécutive.
Le médecin s’est déclaré surpris par le fait que l’assuré n’avait
pas mis en œuvre une adaptation de ses horaires de sommeil, comme cela avait été préconisé
en 2014, afin de faciliter la réinsertion professionnelle. La rythme actuel, où l’intéressé
se levait entre 11 et 13 heures faisait obstacle à toute possibilité de mener une activité
matinale, mais également une activité dans l’après-midi. La motivation de l’assuré
pour ne pas avoir déplacé ses horaires de sommeil était purement sociale et familiale
et le Dr W.________ a regretté qu’un essai n’ait pas pu être effectué.
Il a aussi noté que malgré le « décalage » des horaires dû à
l’expertise, il n’avait pas observé une somnolence ou des difficultés de collaboration
durant celle-ci. Il a ajouté qu’en l’absence de modification significative de ses observations
par rapport à l’expertise de 2014, hormis une amélioration cognitive partielle (fonctions
exécutives), ses conclusions de l’époque demeuraient identiques. L’assuré
et son entourage n’avaient eux-mêmes pas constaté de péjoration ou d’aggravation
et, tout au plus, pouvait-on signaler une légère amélioration en 2016, suggérée
par les médecins du Centre R.________. L’expert confirmait ainsi sa conclusion de 2014, en
ce sens que l’assuré présentait une incapacité de travail totale dans son apprentissage
de dessinateur, mais que pour une activité simple et répétitive, une incapacité de
travail de 50 % paraissait actuellement un maximum. Une amélioration progressive jusqu’à
une capacité de travail de 70 % restait possible, surtout si l’amélioration spontanée
se dessinait, comme les médecins du Centre R.________ le suggéraient. A la suite de ce complément
d’expertise, le Dr J.________ a préconisé de suivre les conclusions inchangées du
Dr W.________ (avis SMR du 9 janvier 2017).
Par projet de décision du 9 mars 2017, l’OAI a informé l’assuré de son intention
de lui octroyer une rente entière du 1
er
août 2012 au 30 septembre 2013, puis une demi-rente de 57 % dès le 1
er
octobre 2013, une activité adaptée à 50 % étant exigible depuis le 20 juin 2013.
Nonobstant les objections soulevées par l’assuré, désormais représenté
par un conseil (cf. courriers des 7 avril et 22 mai 2017), l’OAI a, par décision
du 7 novembre 2017, confirmé son projet précité.
B.
L’assuré a, par l’entremise de son conseil et par acte du 8 décembre 2017,
recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision
susmentionnée, concluant principalement à sa réforme, en ce sens que le droit à une
rente entière d’invalidité devait lui être reconnu au-delà du 30 septembre
2013. Subsidiairement, il a conclu au renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction.
En substance, il a fait valoir que l’OAI avait mis en œuvre une expertise, alors même
que la situation médicale de l’assuré était suffisamment instruite, pour asseoir
les conclusions du Dr J.________. Ce procédé, visant à obtenir une appréciation plus
favorable à sa cause, était proscrit par la jurisprudence, si bien que l’on ne pouvait
se fonder sur les deux rapports d’expertise du Dr W.________. En tout état, ces derniers ne
devaient se voir accorder aucune valeur probante, dans la mesure où leur auteur était prévenu
à l’encontre de l’assuré. A l’exception de ce dernier médecin, tous
les praticiens s’accordaient à dire que l’assuré présentait une incapacité
totale de travail dans toute activité et l’échec de la mesure au sein de la Fondation
P.________ confirmait leur appréciation.
A l’appui de son recours, l’assuré a notamment produit un rapport établi le 26
septembre 2017 par le Dr G.________, médecin associé au sein du Service de neuropsychologie
et de neuro-réhabilitation du Centre R.________, retenant, à titre de diagnostic, en particulier
un syndrome de Kleine-Levin. Selon ce médecin, d’un point de vue fonctionnel, l’assuré
avait un rythme de vie avec un éveil entre midi et 13 heures, après lequel il mangeait
rapidement et se mettait en route après 14 ou 15 heures. Une activité était alors
possible durant une heure et deux heures, après quoi un repos était nécessaire pendant
environ deux ou trois heures de temps. Après le souper à 19h30, l’assuré parvenait
encore à effectuer quelques activités manuelles légères jusqu’à 20 heures,
et pour la suite, entre 21 heures et 22 heures, il s’endormait avec un sommeil de quatorze à
quinze heures. La résistance aux différentes activités était très variable durant
la semaine et ne pouvait pas être maintenue à ce rythme plus de deux jours consécutifs.
En conclusion, le Dr G.________ estimait que vu les problématiques de l’assuré liées
à sa maladie rare et les troubles neuropsychologiques objectivés par ses collègues neuropsychologues
avec aggravation sur plusieurs examens neuropsychologiques, ainsi que l’échec de tous les
traitements médicamenteux qui avaient été mis en place, l’assuré ne possédait
pas de capacité de travail utile. Par conséquent, une quelconque activité professionnelle
avec but de rentabilité n’était pas possible. Une activité devait être envisagée
seulement pour favoriser l’inclusion sociale du patient ; le risque d’isolement social
étant important surtout pour les années à venir. Le Dr G.________ préconisait ainsi
une activité répétitive ou artistique effectuée entre une et deux fois par semaine,
durant une heure, une heure et demie, durant laquelle l’attention sélective ne devait pas
être maintenue sur un temps dépassant quarante-cinq minutes. Une petite activité bénévole
d’une durée extrêmement limitée pouvait aussi être envisagée.
Dans sa réponse du 1
er
mars 2018, l’OAI a conclu au rejet du recours. Se fondant sur l’avis du Dr J.________ du
13 février 2018 – dont une copie était annexée aux déterminations – il
a estimé que le rapport du Dr G.________ n’apportait aucun élément nouveau susceptible
de modifier sa décision.
Le 5 avril 2018, l’assuré a persisté dans les termes de son recours et a notamment produit
un rapport du 21 août 2017 de la Prof. S.________, co-signé par la psychologue F.________,
établi à la suite d’examens neuropsychologiques effectués les 28 juillet et 10 août
2017, retenant ce qui suit :
« Comparativement
au précédent bilan neuropsychologique que nous avons à disposition (05.08.2013) nous constatons
une globale stabilité du tableau neuropsychologique, voire une discrète péjoration sur
le plan exécutif. Relevons la présence de difficultés de raisonnement sur du matériel
non verbal (non testé précédemment).
Ce
tableau neuropsychologique, ainsi que sa relative stabilité au fil du temps, est compatible avec
les données de la littérature, notamment l’étude de Uguccioni et al. (SLEEP, 2016,
39, 2, 429-438), qui fait état de troubles cognitifs persistant même lors des périodes
asymptomatique du syndrome de Kleine-Levin et ayant une incidence claire sur la capacité de travail
et l’aptitude à suivre des études.
Monsieur
N.________ conserve de bonnes ressources intellectuelles qui lui ont permis, au prix d’un grand
effort, d’obtenir des performances globalement suffisantes aux divers examens neuropsychologiques
qu’il a réalisé jusqu’à présent. Cependant, les difficultés attentionnelles
et l’importante fatigabilité objectivées lors de cet examen sont de nature à prétériter
la reprise d’une activité professionnelle rentable dans l’économie ».
Dupliquant le 1
er
mai 2018, l’OAI a maintenu ses conclusions et a transmis un avis établi par le Dr J.________
le 24 avril 2018 qui rejetait les conclusions de la Prof. S.________.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité, singulièrement
sur son taux d’invalidité à compter du 1
er
octobre 2013.
3.
a)
Dans le domaine de l’assurance-invalidité,
une personne assurée a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme
de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité (art. 6 LPGA).
b)
Les règles et principes jurisprudentiels relatifs à la révision du droit à une rente
d’invalidité sont applicables lorsque la décision de l'assurance-invalidité accordant
une rente avec effet rétroactif prévoit en même temps la suppression ou la modification
de cette rente, respectivement octroie une rente pour une durée limitée (ATF 131 V 164 consid.
2.2 ; 125 V 413 consid. 2d et les références ; TF 9C_600/2013 du 18 mars 2014 consid.
2.2).
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le degré d'invalidité du bénéficiaire
subit une modification notable, la rente est d'office ou sur demande révisée pour l'avenir
(augmentée, réduite, supprimée). Tout changement important des circonstances propre à
influencer le droit à la rente peut motiver une révision au sens de l'art. 17 LPGA. La rente
peut être révisée en cas de modifications sensibles de l'état de santé ou lorsque
celui-ci est resté le même mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont
subi un changement important. Une simple appréciation différente d'un état de fait, qui,
pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle en revanche pas à une révision au
sens de l'art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; 133 V 108 consid. 5 ; 130 V 343 consid. 3.5 et les
références).
En vertu de l’art. 88
a
al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201), si la capacité
de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que
son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité
s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux
prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée
se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant
a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine
ne soit à craindre.
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août
2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017
consid. 3.4).
4.
En l’espèce, l’intimé s’est
fondé sur les avis du Dr J.________, qui lui-même se basait sur les conclusions du Dr W.________,
pour retenir que le recourant disposait d’une capacité de travail de 50 % dans une activité
adaptée à compter du 20 juin 2013. Le recourant conteste cette appréciation et se prévaut
d’une incapacité totale de travail.
a)
Dans son rapport du 26 juin 2014, le Dr W.________ a retenu qu’une activité simple et répétitive,
supervisée au départ, avec un groupement sur la première partie de la journée, était
exigible à 50 %, un taux de 70 % étant au final visé dans un délai de six mois. Selon
lui, l’atteinte à la santé n’entraînait pas de limitation physique ou sociale
particulière, le tableau étant dominé par la fatigabilité associée aux troubles
cognitifs attentionnels, alors que l’hypersomnie nocturne elle-même ne jouait qu’un
rôle mineur à la condition que le recourant modifie son rythme de sommeil en se couchant plus
tôt dans la soirée.
Le Dr W.________ a établi son expertise en prenant une distance critique par rapport aux allégations
du recourant, d’une part, et aux avis émis précédemment par les autres médecins
consultés, d’autre part, ce qui ne saurait lui être reproché, contrairement à
ce que laisse entendre le recourant. Cet expert a notamment soulevé des interrogations légitimes
sur le diagnostic de Kleine-Levin. En effet, la durée de l’épisode actuel d’hypersomnie
paraît difficilement compatible – ou à tout le moins particulièrement atypique –
avec le caractère cyclique de ces épisodes et le fait qu’ils ne devraient, selon la littérature
médicale produite au dossier, pas durer plus de quelques mois au maximum (720 jours étant considéré
comme un cas extrême selon l’article paru dans la Revue neurologique 164/2008, p. 658-668,
en particulier p. 663, signé notamment par la Dresse E.________). Indépendamment du diagnostic,
le Dr W.________ s’est également étonné, à juste titre, de l’incapacité
de travail quasiment totale alléguée alors que le recourant était parvenu à passer
des tests relativement intensifs en matinée à la Clinique [...]. Il a en outre suggéré
un décalage des horaires de sommeil de l’assuré, avec un endormissement à 21 heures
plutôt qu’à 22 heures ou 23 heures, sans que cette proposition ait fait l’objet
d’une réelle discussion par les médecins traitants. Enfin, le Dr W.________ a observé
que les scores aux tests de validation des symptômes, lors de l’expertise complémentaire,
étaient insuffisants, ce qui parlait en faveur d’un effort cognitif insuffisant. Ces éléments
ne sont pas dénués de pertinence et s’opposent, en l’état, à la constatation
d’une incapacité de travail totale telle qu’alléguée par le recourant.
Toutefois, l’expertise W.________ ne permet pas davantage de constater une capacité de travail
de 50 % dans une activité simple et répétitive, contrairement à ce que soutient l’intimé.
Plusieurs circonstances affaiblissent sa valeur probante. D’abord, le Dr W.________ a réitéré
les tests neuropsychologiques qui avaient été réalisés peu de temps auparavant par
la neuropsychologue H.________ (cf. rapport du 17 avril 2014), sans vraiment discuter de ce premier bilan,
alors qu’on aurait pu s’attendre à une véritable expertise bidisciplinaire, avec
une réelle discussion entre les deux experts nommés par l’OAI. Deux mois après le
rapport de la neuropsychologue H.________, le Dr W.________ a observé une rémission du déficit
en mémoire de travail, une amélioration au niveau attentionnel sur le plan quantitatif (rapidité,
rendement) et des meilleures performances en mémoire antérograde verbale. Il n’explique
cependant pas cette rapide amélioration des symptômes neuropsychologiques. On relève à
cet égard que l’ensemble des autres neuropsychologues ayant examiné le recourant ne partagent
pas le point de vue du Dr W.________ relatif à une réelle amélioration des symptômes
neuropsychologiques. Récemment encore, la Prof. S.________ et la psychologue F.________ ont constaté
une globale stabilité du tableau neuropsychologique depuis le bilan du 5 août 2013, voire
une discrète péjoration sur le plan exécutif (cf. rapport du 21 août 2017). Par ailleurs,
l’amélioration dont fait état le Dr W.________ ne saurait s’expliquer par une attitude
plus ou moins compliante du recourant. En effet, la neuropsychologue H.________ a expressément pris
en considération une éventuelle exagération, mais a nié avoir constaté des signes
de surcharge. Tous les autres examens neuropsychologiques décrivent également un assuré
collaborant, y compris le Dr W.________ lors de son premier examen. S’agissant de l’attitude
du recourant lors du complément d’expertise, il ne peut être exclu que les premières
conclusions de cet expert aient généré une certaine défiance chez le recourant qui
pourrait de ce fait avoir exagéré ses symptômes lors de son second examen, ce qui ne saurait
cependant suffire pour tirer des conclusions définitive sur la capacité de travail résiduelle
du recourant.
Enfin, compte tenu de la rareté et de la spécificité de la pathologie dont est question,
on doit regretter que l’intimé n’ait pas privilégié un expert neurologue spécialisé
dans les troubles du sommeil, tel que le sollicitait expressément le recourant dans sa correspondance
du 18 avril 2016. L’appréciation d’un tel spécialiste – hors les médecins
traitants – aurait été adéquate et nécessaire, notamment pour se déterminer
sur la proposition du Dr W.________ de décaler les horaires de sommeil de l’assuré, ainsi
que sur la réelle capacité de l’assuré à assumer plus de quelques heures d’activité
par semaine, et plus de deux heures par jour. La référence aux examens pratiqués à
la Clinique [...] en matinée, pour pertinente qu’elle soit, n’est pas suffisante pour
tirer des conclusions claires sur ce point, étant rappelé l’échec de la mesure de
réinsertion mise en œuvre par l’intimé.
b)
Les différentes prises de position du Dr J.________ sur lesquelles se fonde également l’intimé
ne convainquent pas davantage. Dans un premier avis du 19 juin 2013, ce dernier s’est référé
à l’encyclopédie en ligne Wikipedia pour constater qu’historiquement, le syndrome
de Kleine-Levin était considéré comme une forme atypique du trouble bipolaire. Dans ce
même avis, ce médecin du SMR s’est étonné de ne pas disposer d’investigations
paracliniques psychiatriques, pour éliminer le diagnostic de trouble bipolaire ou de dépression
grave et neurologiques pour éliminer une affection organique. Il a également observé qu’un
traitement éveillant, comme le Modafinil ou ses dérivés amphétaminiques comme le
Méthylphénidate, n’avait pas été testé. Ces observations dénotent
une certaine condescendance vis-à-vis des médecins traitants, qui ont bien fait procéder
aux examens paracliniques nécessaires (cf. notamment rapport du Dr V.________ du 4 février
2014 et la Dresse K.________, cheffe de clinique au sein du département de psychiatrie du Centre
R.________, du 19 mars 2012) et ont fait une tentative de traitement par Modafinil, sans succès
(cf. compte rendu d’hospitalisation du 16 juillet 2012 de la Dresse E.________, p. 3).
Dans un second avis du 9 novembre 2013, le Dr J.________ a renoncé purement et simplement à
l’expertise neurologique envisagée initialement, au motif essentiellement que l’expert
psychiatre n’avait pas objectivé d’atteinte invalidante à la santé, qu’un
bilan neuropsychologique constatait un quotient intellectuel de 110, que l’assuré envisageait
avec optimisme et plaisir son retour à sa place d’apprentissage et que l’employeur avait
indiqué que l’assuré était formé à 80 % et qu’il avait toutes les
capacités pour poursuivre et terminer son CFC de dessinateur. Cette conclusion est hâtive,
puisqu’une incapacité de travail en raison d’un syndrome de Kleine-Levin ne saurait
être exclue sur la seule base d’une expertise psychiatrique. Le Dr L.________ ne l’a
par ailleurs pas fait et s’est prononcé exclusivement sous l’angle psychiatrique. Pour
sa part, la Dresse E.________ a précisé par la suite, sans ambiguïté, que le syndrome
de Kleine-Levin n’avait aucune parenté avec la bipolarité évoquée par le médecin
du SMR (cf. courrier de la Dresse E.________ du 14 janvier 2014 à l’attention du Dr J.________).
L’incapacité de travail et la nécessité d’un examen neurologique ne pouvaient
pas plus être exclues sur la base de l’optimisme de l’assuré ou sur simple avis
de son employeur. On relève au demeurant que cet avis, tel que décrit dans le rapport médical
en question, ne reflète vraisemblablement pas celui exprimé – par téléphone
– par l’employeur, comme on peut le comprendre à la lecture de la notice téléphonique
complète (cf. note interne du 16 mai 2013) et comme l’employeur l’a d’ailleurs
précisé par la suite (cf. courrier du 5 février 2014).
Dans un troisième avis du 10 mars 2014, le Dr J.________ a réitéré un certain nombre
des arguments déjà soulevés dans ses précédents avis, ce nonobstant les objections
documentées du recourant. Le médecin du SMR a, à nouveau, estimé que les constatations
des médecins traitants divergeaient de celles du Dr L.________. Or, tel n’est pas le cas puisque,
comme déjà expliqué, le Dr L.________ s’est limité à un examen psychiatrique
du recourant, sans prendre aucunement position sur les aspects non psychiatriques du dossier. Le Dr J.________
a finalement admis la nécessité d’un examen neuropsychologique et d’une expertise
neurologique « au vu de la conflictualité naissante du dossier ». En réalité,
ces examens étaient manifestement nécessaires, indépendamment du caractère conflictuel
ou non du dossier. Là encore, l’argument avancé par le Dr J.________ pour préconiser
une mesure d’instruction nécessaire depuis le début de la procédure dénote
du manque d’objectivé dont a fait preuve ce médecin.
Dans son quatrième avis du 24 juillet 2014, le Dr J.________ a proposé de suivre l’appréciation
du Dr W.________ relative à une capacité de travail nulle dans l’activité de dessinateur
en bâtiment, mais de 50 % dans une activité simple et répétitive (puis 70 % six mois
plus tard). Il n’a toutefois pas discuté les conclusions de la neuropsychologue H.________,
laquelle constatait que la reprise de l’apprentissage dans l’économie libre ne semblait
pas réaliste et qu’une adaptation du cahier des charges et des horaires était indispensable
et à mettre en place « quand l’état de santé le permettra[it] ».
Plus tard, à la suite de l’échec de la tentative de réinsertion professionnelle
à la Fondation P.________ et d’un nouveau rapport du Dr V.________, le Dr J.________ a proposé
un complément d’expertise par le Dr W.________, en observant que le constat d’incapacité
de travail établi par le médecin traitant n’était pas détaillé et était
contredit par les trois expertises menées jusque-là. Or, le Dr L.________ n’a pas
contredit le Dr V.________ puisqu’il a circonscrit son appréciation à l’aspect
psychiatrique. Quant à la neuropsychologue H.________, tel que relevé ci-dessus, elle a seulement
posé le constat que la reprise de l’apprentissage en économie libre n’était
pas réaliste et qu’il convenait d’adapter le cahier des charges « lorsque
l’état de santé le permettra[it] ».
Dans son avis du 9 janvier 2017, le Dr J.________ a proposé de suivre les conclusions du rapport
complémentaire du Dr W.________, non sans observer que le « problème d’IT lorsque
l’assuré était alors « étudiant » ne se posait pas ».
Cette remarque paraît dépourvue de pertinence dans la mesure où l’atteinte à
la santé du recourant a débuté durant son apprentissage, avec des épisodes d’hypersomnie
qui se sont rapprochés et allongés au fil des années.
Enfin, le Dr J.________ s’est déterminé sur les actes de la procédure de recours
(cf. avis SMR du 13 février 2018) en se référant à nouveau aux « trois
expertises » ordonnées en procédure administrative et en mettant en cause la déontologie
du Dr G.________, au motif que celui-ci n’avait pas effectué de nouvel examen neuropsychologique
avant de se déterminer. Cette dernière remarque est déplacée dans la mesure où
le Dr G.________ s’est référé à un bilan neuropsychologique réalisé
au Centre R.________ un mois auparavant.
5.
Considérant ce qui précède, c’est
à tort que l’intimé a estimé que le recourant était en mesure d’exercer
une activité adaptée à 50 % à compter du 20 juin 2017 sur la base des appréciations
des Drs W.________ et J.________, lesquelles n’emportent pas conviction. Une pleine valeur probante
ne pouvant être conférée à l’expertise W.________ du 26 juin 2014 et à
son complément du 29 novembre 2016, ainsi qu’aux nombreux avis du SMR, il n’est
pas possible, en l’état du dossier, de se positionner quant à la capacité de travail
du recourant.
Les rapports établis par la Dresse E.________ les 16 juillet 2012 et 14 janvier 2014
sont aujourd’hui obsolètes et méritent d’être actualisés. L’examen
du Dr L.________ s’est limité à l’aspect psychiatrique. Quant aux appréciations
des Drs X.________, V.________ et G.________, celles-ci n’apparaissent pas suffisamment détaillées
au regard de la complexité de la situation médicale du recourant pour se prononcer à satisfaction
de droit sur une incapacité totale de travail, cas échéant sur une éventuelle capacité
résiduelle. A cela s’ajoutent encore, tel qu’expliqué
supra
(consid. 4a), les interrogations légitimes soulevées par le Dr W.________.
Par conséquent, au regard des lacunes précitées, il appartiendra à l’OAI de
compléter l’instruction. Il conviendra d’abord d’interpeller la Dresse E.________
quant au maintien ou non du diagnostic de syndrome de Kleine-Levin, compte tenu notamment de la durée
de l’épisode actuel. Il conviendra ensuite de mettre en œuvre une expertise bi-disciplinaire
impliquant un neuropsychologue et un neurologue spécialiste des troubles du sommeil. Cela fait,
l’intimé devra veiller à ce qu’un autre médecin référent soit désigné
par le SMR pour ce dossier (cf. art. 36 LPGA). En effet, si on ne saurait reprocher au
Dr J.________ de ne pas suivre les avis médicaux auxquels se réfère le recourant et de
privilégier celui du Dr W.________ – cette appréciation rentrant sans conteste dans
ses attributions – ses prises de position répétées dénotent, dans un premier
temps, une approche superficielle, puis dans un second de temps, un manque de prise de distance sur ce
dossier, en particulier en traduisant de manière pour le moins imprécise le contenu d’autres
pièces au dossier, en reprochant à tort un manque de déontologie à un confrère
ne partageant pas son analyse et en émettant un jugement de valeur au sujet des écritures du
conseil du recourant (cf. avis SMR du 13 février 2018 : « Le conseil oublie le côté
empathique jurisprudentiel des médecins traitants et nous saluons sa lapalissade finale qui n’apporte
rien de concret à la force probante des experts »).
6.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la cause renvoyée à l'OAI pour complément d'instruction dans le sens des considérants,
puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
première phrase LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à
400 fr. et mis à la charge de l'OAI, qui succombe.
c)
Obtenant gain de cause avec l'assistance d'un mandataire qualifié, le recourant a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let.
g LPGA), qu'il convient d'arrêter à 1'800 fr. (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril
2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de
mettre à la charge de l’intimé qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 7 novembre 2017 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d'instruction au
sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judicaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à N.________ une indemnité
de dépens fixée à 1'800 fr. (mille huit cents francs).
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Karim Armand Hichri (pour N.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :