vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 387 · 2009-03-24 · fr

FRAIS JUDICIAIRES, GESTION DÉLOYALE, ADMINISTRATION DES PREUVES, CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, APPRÉCIATION DES PREUVES, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES | 158 CP, 159 CPP, 260 CPP, 294 let. f CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 26.06.2009 Arrêt / 2009 / 387

TRIBUNAL CANTONAL
527
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 26 juin
2009
__________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     F.  Meylan et
Krieger
Greffier
:           M.
Addor
*****
Art. 159, 260, 294 let. f
CPP
Vu l'enquête n° PE07.014211-NCT
instruite par le Juge d'instruction du canton de Vaud
contre
A.________
et
W.________
pour gestion
déloyale, faux dans les titres et infraction à la loi
fédérale sur les brevets d'invention (LBI), d'office
et sur plaintes de
K.________
et de
G.________SA
,
vu l'ordonnance du 24 mars 2009, par laquelle le magistrat
instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de A.________
(I) et de W.________ (II), mis une quote-part des frais de justice
à la charge de G.________SA, de K.________ et de A.________,
à concurrence respectivement de 6'000 fr., 2'000 fr. et
2'000 fr. (III, IV et V),
vu le recours exercé en temps utile par G.________SA contre
cette décision,
vu le mémoire de A.________,
vu le mémoire de K.________,
vu les pièces du dossier;
attendu
que la société G.________SA, filiale
de la société américaine L.________Inc.,
active dans la fabrication de pièces allégées
de moteurs utilisées dans les voitures de
compétition, a pour but l'étude, le
développement, la fabrication, la production et la
distribution de composants de systèmes pour moteurs à
combustion interne et exploite à cette fin une usine
à [...] ( [...]),
qu'elle a engagé A.________ en qualité de directeur
général à partir du 1
er
mars
1996,
que l'intéressé, qui disposait d'un droit de
signature individuelle (P. 15), était chargé, selon
son contrat de travail, de l'organisation de l'entreprise, de la
conduite de la fabrication des produits de l'entreprise, de l'achat
et de la vente des produits, de la conduite des affaires courantes
ainsi que de toutes autres tâches assignées par le
conseil d'administration,
qu'en 2002, A.________ est entré en contact avec un
associé gérant au sein de la société
P.________Sàrl, K.________, lequel avait
déposé le 25 avril 2001 une demande de brevet
européen, dont le titre est « Procédé
électrolytique d'oxydation pour l'obtention d'un
revêtement céramique à la surface d'un
métal »,
que P.________Sàrl a concédé à
G.________SA, pour un montant de 100'000 fr. (cf. P. 6/5, 6/6 et
6/7), une licence spécifique pour l'exploitation du
procédé breveté de K.________, afin de
revêtir de céramique des pièces de voitures de
compétition automobile,
que cette licence, dont on peut déduire l'existence d'une
facture du 9 décembre 2002, mentionnait : «
réservé au créneau d'activité de
G.________SA notamment les pièces de distribution comprises
entre la came et le siège pour la compétition
automobile » (P. 6/7),
que P.________Sàrl et G.________SA ont signé un
document du 25 mars 2003 où elles décrivent les
conditions de leur accord et où figure, signé par les
parties le 13 octobre 2003, un ajout manuscrit qui précise :
« Redevance de royalties de 3 % sur le prix de vente HT du
traitement céramique » (P. 6/8),
qu'il ressort du même document du 25 mars 2003 que
P.________Sàrl a vendu à G.________SA deux machines,
soit un générateur électronique pour un
montant de 250'000 fr. et une unité de traitement des
pièces de surface pour une somme de 60'000 francs (P.
6/8),
qu'en 2005, la demande de pièces revêtues de
céramique a connu un essor considérable, que l'unique
générateur dont disposait G.________SA ne suffisait
pas à satisfaire, d'autant moins qu'il est tombé en
panne le 25 mai 2005,
qu'après avoir réparé cette machine et en
avoir installé une seconde dans les locaux de G.________SA,
K.________ et P.________Sàrl ont indiqué à
G.________SA qu'elle devrait faire l'acquisition d'un
générateur de nouvelle génération, dont
le prix avoisinerait 220'000 fr. environ,
que G.________SA, qui exploitait également une autre
technologie, en a refusé l'acquisition,
que comme A.________ entendait poursuivre sa collaboration avec
K.________ et P.________Sàrl, il a négocié
avec ceux-ci un nouvel accord et il a été
décidé que le premier générateur,
propriété de G.________SA, et l'unité de
honage seraient revendus à une nouvelle
société, S.________Sàrl (cf. P. 6/13), mais
qu'elles resteraient dans les locaux de G.________SA,
que S.________Sàrl amènerait en outre dans les locaux
de G.________SA un l'équipement complémentaire, ainsi
qu'un troisième générateur au début de
l'année 2007,
qu'au moyen de cet équipement, les pièces seraient
produites par G.________SA pour le compte de S.________Sàrl
et facturées par cette dernière à G.________SA
à un prix prédéfini, sous déduction de
différents frais encourus par celle-ci,
que le différentiel en faveur de S.________Sàrl a
été établi à 684'408 francs (cf. P.
6/15 à 6/20; P. 60/6, p. 4-5),
que lorsqu'en février 2007, W.________, directeur de la
maison mère L.________Inc., s'est rendu à l'usine de
[...], il a prétendu tout ignorer des opérations
réalisées depuis 2005 entre G.________SA et
S.________Sàrl, accusant celle-ci de s'être enrichie
illégitimement à travers les paiements
reçus,
que A.________ a quitté G.________SA le 26 février
2007;
attendu que la société G.________SA,
représentée par son directeur W.________, a
déposé plainte pénale le 14 mars 2007 contre
A.________ pour gestion déloyale notamment (P.
4),
que le 27 juin 2007, K.________ a déposé plainte
pénale contre W.________ et contre inconnu (dossier B, P.
4);
attendu que l'affaire fait également l'objet d'un
contentieux sur le plan civil,
que par demande du 28 juin 2007, A.________ a ouvert action devant
la Cour civile du Tribunal cantonal, concluant au paiement par
G.________SA d'une somme de 2,5 millions de francs, plus
intérêts à 5 % l'an dès le 26 avril 2007
(P. 59/1),
que saisi d'une requête de mesures provisionnelles
déposée par S.________Sàrl,
P.________Sàrl et K.________, le Juge instructeur de la Cour
civile, par ordonnance du 6 août 2007, a notamment fait
interdiction à G.________SA d'exploiter la technologie
brevetée, selon brevet européen n° 01929704.3,
dont le titulaire est K.________, et de se présenter de
quelque manière que ce soit, vis-à-vis des tiers,
comme détentrice de la technologie de revêtement
céramique faisant l'objet des brevets dont est titulaire
K.________ (P.60/6, pp. 21-22),
qu'il a tenu pour vraisemblable que le contrat de licence
découlant des factures des 3 juin et 9 décembre 2002
(P. 6/5 à 6/7) n'avait pas été
renouvelé et qu'il avait été remplacé
par l'accord passé entre les parties en 2005 (P. 60/6, pp.
17-18);
attendu que par ordonnance du 24 mars 2009, le juge d'instruction a
notamment prononcé un non-lieu en faveur de A.________ (I)
et mis une partie des frais à la charge de la plaignante
G.________SA à concurrence de 6'000 fr. (III),
que G.________SA conteste cette décision,
qu'elle conclut principalement à l'annulation de
l'ordonnance et à la mise en œuvre d'un
complément d'enquête, subsidiairement à
l'annulation du chiffre III de l'ordonnance;
attendu que la recourante soutient en substance que l'intimé
A.________ a cherché à s'approprier ses
activités les plus lucratives en créant la
société S.________Sàrl dans laquelle il avait
une participation majoritaire,
que l'intimé aurait simulé la vente par G.________SA
à S.________Sàrl de machines indispensables à
la technologie de revêtement céramique et, partant, la
cession d'une telle activité à
S.________Sàrl,
que par ce moyen, S.________Sàrl se serait vu
créditer, en moins d'une année, sans fournir aucune
contre-prestation, d'une somme de plus d'un million de francs au
préjudice de la recourante (P. 6/17 à
6/19),
que S.________Sàrl aurait obtenu une marge
bénéficiaire de 648'408 fr. grâce à
cette facturation, résultant d'un contrat de
"sous-traitance" dont la recourante nie la
réalité,
que la recourante invoque le caractère insolite de la
convention conclue en 2005 par G.________SA et
S.________Sàrl ainsi que l'absence de contrat écrit
s'agissant de l'abandon de la licence ainsi que de la mise sur pied
de d'une sous-traitance,
qu'il reproche au magistrat instructeur d'avoir fondé sa
décision sur les éléments retenus par le juge
civil dans son ordonnance de mesures provisionnelles du 6
août 2007 (cf. P. 60/6), bien que l'enquête
pénale ait révélé que A.________ avait
caché avoir des intérêts dans
S.________Sàrl, et de s'être contenté des
explications orales fournies par cet intimé,
que la recourante demande également que l'instruction soit
complétée s'agissant de la société
E.________Sàrl, laquelle avait reçu des fonds de
S.________Sàrl, à hauteur de 300'000 fr., pour
acquérir une part de copropriété dans un
immeuble voisin de G.________SA,
que E.________Sàrl appartiendrait exclusivement à
l'intimé A.________,
que les soupçons de la recourante seraient-ils
confirmés, cela tendrait à renforcer sa thèse
selon laquelle la mise en place par l'intimé d'une
facturation fictive entre G.________SA et S.________Sàrl
serait un acte de gestion déloyale destiné à
prélever sur la marge bénéficiaire de
G.________SA des montants importants et d'en faire
bénéficier l'intimé, par
l'intermédiaire de la société
E.________Sàrl;
attendu que l'intimé A.________ a été entendu
à trois reprises en cours d'enquête,
qu'il a contesté avoir cherché à porter
atteinte aux intérêts pécuniaires de la
recourante,
qu'il a expliqué avoir voulu faire de la commune de [...],
dans le canton de Vaud, l'un des centres mondiaux de
développement des moteurs de course (Centre B.________ [
[...]]; ci-après : le centre),
qu'il a ainsi entrepris de rassembler autour de la recourante,
dès l'année 2005, diverses société
actives dans ce domaine, dans le but de créer une
véritable synergie entre ces sociétés, par
leur regroupement dans un même périmètre
géographique (technopole),
que selon les explications de l'intimé, ce partenariat
garantissait aux sociétés concernées une
sous-traitance au meilleur rapport qualité/prix,
qu'outre les économies réalisables grâce au
partage des coûts, la structure mise en place permettait
à la recourante de mettre à disposition des
partenaires du centre, en sous-traitance, l'ensemble de ses moyens
de contrôle et d'essai, ainsi que son personnel
qualifié dans tous les domaines techniques
(mécanique, informatique, métallurgie,
etc.),
que cette optimisation de l'infrastructure assurait la
possibilité d'amortir rapidement les investissements lourds
effectués pour l'acquisition du matériel
indispensable à l'activité de la recourante (cf. P.
85/4d et 85/6),
que lorsque l'intimé A.________ a quitté son poste de
directeur de la recourante, le centre comptait quatre partenaires,
dont la recourante elle-même et
S.________Sàrl,
que l'intimé a indiqué que, coordinateur du centre,
il avait fréquemment représenté
personnellement les sociétés partenaires, assumant
notamment seul le rôle de maître d'ouvrage pour le
compte de la construction du bâtiment de la
société [...] SA,
qu'il a expliqué que c'est dans le même esprit qu'il
avait prêté 10'000 fr. aux fondateurs de
S.________Sàrl, faisant remarquer que, peu soucieux du cadre
formel de ses interventions au sein du centre, il ne s'était
pas inquiété de la forme choisie par X.________, et
qu'il n'avait pas cherché à se faire expliquer la
portée du contrat de fiducie,
que plusieurs témoignages tendent à confirmer que
W.________ n'ignorait pas les interventions de l'intimé dans
les sociétés partenaires du centre (PV aud. 6, p.
7-8; 7, p. 5; 10, p. 6; P. 85/3),
que les éléments sont insuffisants pour
considérer ces interventions comme autant d'actes de gestion
déloyale,
que comme l'a relevé le juge d'instruction, il ressort de
l'enquête que l'effet de synergie recherché par la
création du centre était fondé sur des
rapports de partenariat et non de concurrence;
attendu, s'agissant du document intitulé "plan de sauvegarde
(P. 74/1), que l'intimé a expliqué qu'il avait des
raisons de craindre pour l'avenir de la recourante et son
rôle de pivot au sein du centre,
qu'en effet, le président de la société
mère L.________Inc., à l'époque où il
était en litige avec le vice-président de celle-ci
[...], aurait cherché à facturer à la
recourante des honoraires fictifs, reporté abusivement sur
celle-ci des frais de publicité et lui aurait fait supporter
un crédit dont devait bénéficier la seule
entité américaine,
que toujours au cours de l'année 2005, il aurait
été demandé à l'intimé de
mobiliser toutes les liquidités financières
disponibles au sein de la recourante pour un investissant
hasardeux, susceptible de procurer un rendement de l'ordre de 25
%,
que comme la pérennité de la recourante apparaissait
menacée, les chances de succès de projet du centre
semblaient également compromises,
que l'intimé a expliqué avoir, pour cette raison,
jeté en vrac quelques idées sur le document
litigieux, qu'il a ensuite oublié dans son
ordinateur,
qu'il s'agissait d'explorer différentes pistes et solutions
dans le but de préserver les intérêts du
centre, dans l'hypothèse d'un éventuel retrait de
l'actionnaire américain L.________Inc.,
qu'il n'était, selon l'intimé, pas destiné
à être porté à la connaissance de
tiers,
que le brouillon n'a jamais été finalisé ni le
plan conçu mis à exécution,
que la rédaction de ce document ne constitue pas un acte de
gestion déloyale punissable en vertu de l'art. 158 CP ni ne
constitue un indice propre à corroborer la thèse
soutenue par la recourante;
attendu que l'on relève, en ce qui concerne le
caractère insolite de l'accord conclu entre la recourante et
S.________Sàrl, que l'intimé, inscrit au registre du
commerce en qualité de directeur général et au
bénéfice d'un droit de signature individuelle, avait
la capacité de représenter et de d'engager
valablement la recourante (P. 15), et qu'il avait parlé aux
responsables américains de L.________Inc., ainsi qu'il
ressort des dépositions des témoins entendus par le
juge instructeur de la Cour civile (P. 59/2),
que sur la décision de renoncer à la licence
accordée par P.________Sàrl, l'intimé a
expliqué qu'à la fin du premier semestre 2005,
l'avenir de la technologie liée à la céramique
n'était pas certain, une panne survenue en mai 2005 ayant au
demeurant démontré que le processus n'était
pas encore tout à fait fiable,
qu'il a précisé que la recourante, qui misait sur un
autre type de revêtement, avait investi des sommes
importantes pour l'exploitation de cette technologie,
qu'il a dès lors dû opérer un choix
stratégique,
que plusieurs éléments, en particulier les
dépositions des témoins entendus par le juge
instructeur de la Cour civile (P. 85/3), tendent à indiquer
que W.________ était au courant de la décision prise
par l'intimé dans ces circonstances (cf. également P.
85/8, p. 2),
qu'au vu de qui précède, rien ne permet de retenir le
caractère fictif de la sous-traitance entre la recourante et
S.________Sàrl;
attendu que la recourante soutient, pour établir le
caractère prétendument déloyal des agissements
reprochés à l'intimé, que le prix fixé
par celui-ci dans l'accord de sous-traitance aurait
été désavantageux pour elle,
que rien ne permet toutefois de l'affirmer,
que la facturation relative à cet accord n'a
révélé aucun indice suffisant de malversation
ou de falsification comptable,
que comme l'a relevé le magistrat instructeur, le
système qui avait été mis en place avec
S.________Sàrl était similaire au système
convenu avec l'entreprise [...] SA, avec laquelle la recourante
collaborait étroitement,
qu'au demeurant, K.________ observe dans son mémoire que le
montant de la marge bénéficiaire, de 684'408 fr.,
qu'aurait réalisée S.________Sàrl en une
année, doit être relativisé,
qu'il fait valoir que ce montant ne tient pas compte des
investissements effectués par S.________Sàrl,
évalués entre 200'000 et 300'000 fr. pour les
générateurs, les prestations non
rémunérées fournies par ses soins pour le
développement de la technologie, la réparation de
l'ancien générateur revendu et son couplage avec le
nouveau, ainsi que le coût de la licence,
qu'il estime ainsi que le bénéfice
réalisé par S.________Sàrl en une année
et demi doit à être ramené à 300'000
francs environ, ce qui n'aurait rien d'exceptionnel;
attendu, au vu de ce qui précède, que le Tribunal
d'accusation considère, avec le juge d'instruction, que le
litige entre les parties ressortit au droit civil,
qu'il ne résulte pas des dépositions des
témoins entendus en cours d'enquête et des nombreux
documents produits que la recourante aurait été
victime d'agissements déloyaux,
que les mesures d'instruction complémentaires requises ne
sont pas de nature à remettre en cause cette
appréciation;
attendu que la recourante conteste la mise à sa charge d'une
partie des frais d'enquête,
que selon l'art. 159 CPP,
le juge est habilité à mettre tout ou partie des
frais à la charge du plaignant ou de la partie civile si
l'équité l'exige, notamment s'ils ont agi par dol,
témérité ou légèreté ou
s'ils ont compliqué l'instruction,
qu'il faut donc que le
plaignant ait commis une faute et que celle-ci soit en relation de
causalité avec les frais d'enquête mis à sa
charge (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 1.1. ad art. 159 CPP,
p. 174),
que pour qu'une plainte
puisse être considérée comme abusive, il faut
non seulement que l'infraction reprochée soit inexistante,
mais encore que le plaignant lui-même ait
excédé les limites de son droit de réagir
contre son adversaire, c'est-à-dire qu'il ait su ou dû
normalement se rendre compte qu'il n'était pas fondé
à se considérer comme lésé et à
porter plainte (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, op.
cit., n. 2.3 ad art. 159 CPP, p. 175),
que l'on ne peut parler
de légèreté ou de
témérité que dans les cas où,
après avoir consciencieusement pesé le pour et le
contre, l'accusateur privé aurait dû s'abstenir de
déposer plainte (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet,
op. cit., n. 2.4 ad art. 159 CPP, p. 175),
que les frais
d'enquête peuvent également être mis à la
charge du plaignant lorsque ce dernier a compliqué
l'instruction ou lorsque l'équité l'exige,
qu'en l'espèce, de nombreuses investigations ont
été nécessaires pour établir les
faits,
que l'on relève que l'intimé n'a rien fait par
écrit,
qu'il a dans un premier temps caché avoir des
intérêts dans S.________Sàrl,
que ces éléments étaient de nature à
faire naître des soupçons chez
G.________SA,
que celle-ci ne pouvait pas se rendre compte, au moment du
dépôt de plainte, que les faits dénoncés
n'étaient pas constitutifs d'une infraction
pénale,
que seule une instruction approfondie a permis de parvenir à
cette conclusion,
que dans la mesure où G.________SA avaient des motifs
suffisants pour déposer plainte, l'art. 159 CPP ne lui est
pas applicable,
que le chiffre III de l'ordonnance doit ainsi être
annulé;
attendu, en définitive, que le recours est partiellement
admis,
que le chiffre III de l'ordonnance est annulé,
que l'ordonnance est confirmée pour le surplus,
qu'il n'est pas alloué de dépens aux parties qui
obtiennent gain de cause devant le Tribunal d'accusation (JT 1962
III 64),
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge de la recourante à concurrence des trois quarts (art.
307 CPP), le solde étant laissé à la charge de
l'Etat.
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Admet partiellement le
recours.
II.
Annule le chiffre III de
l'ordonnance.
III.
Confirme l'ordonnance pour le
surplus.
IV.
Dit que les frais d'arrêt, par
1'100 fr. (mille cent francs), sont mis à concurrence des
trois quarts, soit 825 fr. (huit cent vingt-cinq francs), à
la charge de G.________SA, le solde, par 275 fr. (deux cent
septante-cinq francs), étant laissé à la
charge de l'Etat.
V.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président
:
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié aux conseils des parties, ainsi qu'au
Ministère public, par l'envoi d'une copie
complète
:
-      M. Gilles Favre, avocat
(pour G.________SA),
-      M. Alain Brogli, avocat
(pour A.________),
-      M. Nicolas Gillard,
avocat (pour K.________).
Il est également communiqué pour information par
l'envoi d'une copie complète à :
-      Cour civile du Tribunal
cantonal (réf. [...]).
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
e
greffi
er
: