vd_findinfo · Décision / 2021 / 565 · 2021-04-01 · fr

OUVERTURE DE LA PROCÉDURE, ADMINISTRATION DES PREUVES, NON-LIEU, DROIT D'ÊTRE ENTENDU, REJET DE LA DEMANDE | 29 al. 2 Cst., 309 CPP (CH), 310 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 01.04.2021 Décision / 2021 / 565

TRIBUNAL
CANTONAL
315
PE20.018726-EBJ
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
1er avril 2021
__________________
Composition
:               M.
Perrot
,
président
Mme
Fonjallaz et M. Meylan, juges
Greffière
:              Mme
Maire Kalubi
*****
Art.
29 al. 2 Cst. ; 309, 310 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 10 mars 2021 par
T.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 26 février 2021 par le Ministère
public de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause
n° PE20.018726-EBJ
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le 20 octobre 2020, la police est intervenue
au domicile d’T.________ à la suite d’un appel téléphonique de son ex-compagne
B.________ pour des faits de violence conjugale.
Entendue à cette occasion, B.________ a en substance déclaré qu’T.________, avec
lequel elle avait fait ménage commun entre les mois de
janvier et
de septembre 2020, l’avait frappée, l’avait menacée de mort et lui avait serré
le cou à plusieurs reprises entre les mois d’avril et d’octobre 2020. Elle n’a
toutefois pas déposé de plainte pénale.
Entendu à la même occasion, T.________ a admis avoir lancé un balai en direction de son
ex-compagne à une occasion, mais a contesté l’avoir frappée ou saisie au cou. Il
a par ailleurs déposé plainte pénale contre B.________ pour utilisation abusive d’une
installation de télécommunication et injure, reprochant en substance à son ex-compagne
de l’avoir harcelé en l’appelant une dizaine de fois par jour et de l’avoir insulté
par le biais de messages Facebook.
b)
Par
écrit du 25 octobre 2020 (P. 6/1), T.________ a demandé un complément d’enquête
à la suite de l’intervention policière du 20 octobre 2020 et a produit une liste de témoins
(P. 6/2).
c)
Le 30 octobre 2020, le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois a ouvert
une instruction pénale contre T.________ pour lésions corporelles simples qualifiées,
voies de fait qualifiées et menaces qualifiées en raison des faits dénoncés par B.________.
A la même date, le Ministère public, se référant à l’intervention de police
du 20 octobre 2020 et à la plainte déposée par T.________ à cette occasion, a invité
celui-ci, dans un délai échéant le 13 novembre 2020, à lui faire parvenir tout élément
permettant d’attester des appels téléphoniques de B.________ et des insultes publiées
sur Facebook.
Le 13 novembre 2020, T.________ a produit un lot de conversations échangées avec B.________
par le biais de l’application Messenger (P. 7).
d)
Le 3 décembre 2020, dans le cadre de l’enquête ouverte contre T.________, le Ministère
public a procédé aux auditions de B.________, en qualité de témoin, et de son ex-compagnon,
en qualité de prévenu. A cette occasion, T.________ a confirmé sa plainte et son écrit
du 25 octobre 2020 et a indiqué qu’il transmettrait prochainement à la procureure la
liste des appels dénoncés.
e)
Le 22 décembre 2020, B.________ a produit un lot de conversations échangées avec T.________
via Messenger (P. 12/2).
f)
Le 10 février 2021, [...] a été entendue en qualité de témoin dans le cadre
de la procédure pénale dirigée contre T.________ à la suite des violences physiques
et verbales dénoncées par B.________ (PV aud. 2).
g)
Par ordonnance pénale du 26 février 2021, le Ministère public de l’arrondissement
de l’Est vaudois a condamné T.________ à 90 jours-amende à 40 fr. le jour avec sursis
pendant trois ans et à une amende de 1'200 fr., convertible en 30 jours de peine privative de liberté
de substitution, pour voies de fait qualifiées, lésions corporelles simples qualifiées
et menaces qualifiées, en raison des faits dénoncés par B.________.
Par acte du 4 mars 2021, T.________ a formé opposition contre cette ordonnance.
B.
Par ordonnance du 26 février 2021, le Ministère
public de l’arrondissement de l’Est vaudois a refusé d’entrer en matière
sur la plainte déposée par T.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat
(II).
La procureure a considéré qu’à défaut d’élément concret permettant
d’étayer les accusations du plaignant – lequel n’avait pas produit la liste des
appels téléphoniques dénoncés –, le comportement de B.________ – qui
avait déclaré avoir appelé le plaignant une dizaine de fois lorsqu’elle avait reçu
la convocation du Ministère public pour lui faire savoir qu’elle n’avait pas déposé
plainte contre lui – ne représentait pas une atteinte d’une intensité quantitative
et d’une gravité qualitative suffisantes pour être constitutive d’utilisation abusive
d’une installation de télécommunication. Elle a par ailleurs estimé qu’il
n’y avait pas lieu de sanctionner la jeune femme pour les insultes échangées via Messenger
en application de l’art. 177 al. 3 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ;
RS 311.0), les pièces produites démontrant que celles-ci avaient été mutuelles.
C.
Par acte du 10 mars 2021, T.________ a recouru
auprès de la Chambre de céans contre cette ordonnance, en concluant, sous suite de frais et
dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour qu’il
reprenne l’instruction de la plainte déposée contre B.________.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
non-entrée en matière rendue par le Ministère public en application de l’art.
310 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les dix
jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ;
cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du
Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du Code de procédure
pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation
judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
Interjeté en temps utile et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP)
auprès de l’autorité compétente, par la partie plaignante qui a qualité pour
recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1
Le recourant fait grief au Ministère public
d’avoir rendu une ordonnance de non-entrée en matière alors que le stade d’avancement
de l’enquête ne l’y aurait pas autorisé, dès lors qu’une instruction
aurait été formellement ouverte et des mandats de comparution notifiés.
2.2
Aux termes de l'art. 309 CPP, le Ministère
public ouvre une instruction, notamment, lorsqu'il ressort du rapport de police, des dénonciations
ou de ses propres constatations des soupçons suffisants laissant présumer qu'une infraction
a été commise (al. 1 let. a). Il renonce à ouvrir une instruction lorsqu'il rend immédiatement
une ordonnance de non-entrée en matière ou une ordonnance pénale (al. 4).
La phase qui précède l'ouverture d'une instruction au sens de l'art. 309 CPP constitue
les investigations policières au sens des art. 306 et 307 CPP (art. 300 al. 1 let. a CPP). Durant
cette phase, le Ministère public peut donner des directives à la police ou lui confier des
mandats (art. 306 al. 1 CPP et 307 al. 2 CPP ; TF 6B_290/2020 du 17 juillet 2020 consid. 2.2 ;
TF 6B_875/2018 du 15 novembre 2018 consid. 2.2 et la référence citée). Les informations
recueillies lors de ces investigations permettent au Ministère public de prendre les décisions
qui s'imposent en fonction des faits dénoncés. La phase des investigations policières
prend fin par l'ouverture d'une instruction (art. 309 al. 1 CPP), ou par une ordonnance de non-entrée
en matière ou une ordonnance pénale comme énoncé par l'art. 309 al. 4
1
re
et 2
e
hypothèses CPP (TF 6B_290/2020 précité ; TF 6B_940/2016 du 6 juillet 2017 consid.
3.3.2 et les références citées). En revanche, le Ministère public ne peut pas rendre
une ordonnance de non-entrée en matière après avoir ouvert une instruction au sens de
l'art. 309 CPP (TF 6B_290/2020 précité ; TF 6B_1365/2017 du 27 juin 2018 consid.
3.3).
Selon la jurisprudence, le Ministère public peut procéder à certaines vérifications
avant de refuser d'entrer en matière. Il peut demander des compléments d'enquête à
la police, non seulement lorsqu'il s'agit de compléter un précédent rapport au sens de
l'art. 307 CPP, mais aussi lorsque la dénonciation elle-même apparaît insuffisante (art.
309 al. 2 CPP). Il ressort également de l'art. 309 al. 1 let. a CPP
que le Ministère public peut procéder à ses propres constatations. Cela comprend le droit
de consulter les fichiers, dossiers et renseignements disponibles. Il en va de même lorsque le Ministère
public demande à la personne mise en cause une simple prise de position (TF 6B_290/2020 précité
et les références citées ; TF 6B_810/2019 du 22 juillet 2019 consid. 2.1 ; TF 6B_239/2019
du 24 avril 2019 consid. 2.1).
L'instruction pénale est considérée comme ouverte dès que le Ministère public
commence à s'occuper de l'affaire. Cela est en tout état le cas lorsque le Ministère public
ordonne des mesures de contrainte. Dès lors qu'un mandat de comparution est une mesure de contrainte,
celui-ci suffit en règle générale à l'ouverture de l'instruction lorsque le Ministère
public effectue lui-même les premières mesures d'instruction, en particulier entend le prévenu
(ATF 141 IV 20 consid. 1.1.4 ; TF 6B_290/2020 précité).
2.3
En l’espèce, le recourant se méprend lorsqu’il soutient que le Ministère public
aurait formellement ouvert une instruction pénale à la suite de sa plainte. A cet égard,
il ressort du procès-verbal des opérations (p. 2) que la procureure, en date du 30 octobre
2020, a décidé «
de
l’ouverture d’une instruction pénale (art. 309 CPP) contre T.________
pour
(1) à [...], au mois de mai 2020, avoir saisi son amie, B.________, avec laquelle il faisait ménage
commun, au niveau du cou, l’avoir ensuite couchée par terre et lui avoir donné des coups
de poing sur le haut du corps ainsi qu’un coup de pied ; (2) à [...], au début du
mois d’octobre 2020, avoir menacé B.________ de se faire lui-même du mal avec un couteau ;
(3) à [...], dans le courant du mois d’octobre 2020, avoir déclaré à B.________,
par téléphone, qu’elle avait intérêt à courir vite sinon il [la] frappait
et l’avoir, le lendemain, menacée de la tuer elle et son chien.
». Au vu de ce qui précède, une instruction pénale n’a donc été formellement
ouverte que contre T.________ en raison des faits de violence conjugale dénoncés par B.________,
et non contre B.________ en raison des faits objets de la plainte du recourant. Autrement dit, contrairement
à ce que soutient le recourant, la plainte qu’il a déposée à l’encontre
de son ex-compagne n’a pas fait l’objet d’une décision d’ouverture d’instruction
au sens de l’art. 309 CPP. Certes, il peut être donné acte au recourant que les parties
et un témoin ont été cités à comparaître, et entendus. Ils l’ont
toutefois été dans le cadre de l’enquête ouverte contre T.________. Ainsi, celui-ci
a été entendu en qualité de prévenu – et non de partie plaignante – et
son ex-compagne comme témoin – et non comme prévenue. Il ressort de son procès-verbal
d’audition que le recourant n’a d’ailleurs été entendu que sur les faits
de violence conjugale dénoncés par son ex-compagne et non sur les faits objets de sa plainte
(cf. PV aud. 1).
Partant, dès lors qu’aucune instruction pénale n’avait été ouverte à
l’encontre de B.________, le stade d’avancement de la procédure permettait au Ministère
public de rendre une ordonnance de non-entrée en matière.
Ce grief tombe donc à faux.
3.
3.1
Le recourant reproche au Ministère public
d’avoir rendu une ordonnance pénale à son encontre sans avoir pris en compte ses arguments,
d’une part, et d’avoir refusé d’entrer en matière sur sa plainte sans même
avoir pris la peine d’administrer les preuves qu’il proposait, d’autre part, faisant
valoir qu’il y aurait «
deux
poids deux mesures
».
3.2
3.2.1
Conformément à l’art. 310 al. 1 CPP, le Ministère public rend immédiatement
une ordonnance de non-entrée en matière s’il ressort de la dénonciation ou du rapport
de police que les éléments constitutifs de l’infraction ou les conditions à l’ouverture
de l’action pénale ne sont manifestement pas réunis (let. a), qu’il existe
des empêchements de procéder (let. b) ou que les conditions mentionnées à l’art.
8 CPP imposent de renoncer à l’ouverture d’une poursuite pénale (let. c).
3.2.2
Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), comprend notamment pour le justiciable
le droit de s'exprimer sur les éléments pertinents avant qu'une décision ne soit prise
touchant sa situation juridique, d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes,
de participer à l'administration des preuves essentielles et de se déterminer sur son résultat
lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 144 I 11 consid. 5.3 ;
ATF 143 V 71 consid. 4.1 ; ATF 142 II 218 consid. 2.3 ; TF 6B_528/2019 du 17 juillet 2019
consid. 2.1).
Avant l'ouverture d'une instruction, le droit de participer à l'administration des preuves ne s'applique
en principe pas (art. 147 al. 1 CPP
a
contrario
; ATF 143 IV 397 consid. 3.3.2
in fine
; ATF 140 IV 172 consid. 1.2.2), et ce y compris en cas d'investigations policières diligentées
à titre de complément d'enquête requis par le Ministère public en vertu de l'art.
309 al. 2 CPP (TF 6B_290/2020 précité ; TF 6B_1385/2019 du 27 février 2020
consid. 1.1 et la référence citée ; TF 6B_673/2019 du 31 octobre 2019 consid.
2.1 et les références citées). En outre, avant de rendre une ordonnance de non-entrée
en matière, le Ministère public n'a pas à informer les parties ni n'a l'obligation de
leur fixer un délai pour présenter d'éventuelles réquisitions de preuve, l'art. 318
CPP n'étant pas applicable dans ce cas. Le droit d'être entendu des parties est en effet assuré,
le cas échéant, dans le cadre de la procédure de recours contre l'ordonnance de non-entrée
en matière (cf. art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 393 ss CPP). Cette procédure permet aux parties
de faire valoir tous leurs griefs – formels et matériels – auprès d'une autorité
disposant d'une pleine cognition en fait et en droit (cf. art. 391 al. 1 et 393 al. 2 CPP ; TF 6B_290/2020
précité et les références citées ; TF 6B_673/2019 précité consid.
2.2 ; TF 6B_810/2019 du 22 juillet 2019 consid. 2.1).
3.3
En l’espèce, il y a lieu de constater que le recourant a formé opposition contre l’ordonnance
pénale rendue à son encontre en raison des faits dénoncés par son ex-compagne. Conformément
à l’art. 355 al. 1 CPP, il pourra donc s’expliquer devant le Ministère public et
requérir l’audition du témoin O.________ qui aurait, selon lui, « tout vu »,
étant précisé qu’il ne conteste pas que l’audition de ce témoin concerne
les faits de violence conjugale dénoncés par B.________ et non les faits objets de sa propre
plainte.
S’agissant de celle-ci, il convient de relever que le recourant ne disposait pas d’un droit
à participer à l’administration des preuves au stade de l’ordonnance de non-entrée
en matière, soit avant l’ouverture formelle de l’instruction, de sorte qu’il ne
peut pas être reproché à la procureure de ne pas avoir administré les preuves offertes,
le droit d’être entendu du recourant s’exerçant en effet par le présent recours
contre cette décision. Cela étant, le recourant ne peut pas de bonne foi reprocher au Ministère
public de ne pas avoir administré les preuves qu’il proposait, alors qu’il n’appartenait
qu’à lui de donner suite à la demande de la procureure de produire la liste des appels
téléphoniques dénoncés pour voir sa plainte, le cas échéant, instruite.
On ne discerne donc aucune inégalité de traitement entre les parties.
Mal fondé, ce grief doit donc être rejeté.
4.
En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans échange
d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués du seul émolument d’arrêt,
par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge
du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 26 février 2021 est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par 990 fr. (neuf
cent nonante francs), sont mis à la charge d’T.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Pierre H. Blanc, avocat (pour T.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
-
Mme B.________,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :