vd_findinfo · Jug / 2021 / 427 · 2021-05-27 · fr

ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, CONTRAINTE SEXUELLE, CONSTATATION DES FAITS, CRÉDIBILITÉ, EXPERTISE, DISPOSITIONS PÉNALES DE LA LCR, FIXATION DE LA PEINE, CONCOURS IDÉAL, CONCOURS RÉEL, EXPULSION{DROIT PÉNAL}, TORT MORAL, DOMMAGES-INTÉRÊTS | 187 CP, 189 CP, 47 CP, 49 al. 1 CP, 66a al. 1 let. h CP, 10 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 05.10.2021 Jug / 2021 / 427

TRIBUNAL
CANTONAL
376
PE19.003896-PBR
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
5 octobre 2021
__________________
Composition
:               M.
Sauterel
,
président
M.
Pellet et Mme Rouleau, juges
Greffière
:              Mme
Maire Kalubi
*****
Parties
à la présente cause :
N.________
,
prévenu, représenté par Me Véronique Fontana, défenseur de choix à Lausanne,
appelant,
et
C.Z.________
,
partie plaignante, représentée par Me Mathilde Bessonnet, conseil juridique gratuit à
Lausanne, intimée,
MINISTERE
PUBLIC
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de Lausanne, intimé.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 27 mai 2021, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a constaté
que N.________ s’est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, de contrainte
sexuelle, de violation simple des règles de la circulation routière, de conduite en présence
d’un taux d’alcool qualifié dans le sang ou dans l’haleine, de tentative d’entrave
aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire, de violation des devoirs en cas d’accident,
d’endommagement de signaux et marques et de contravention à la loi fédérale sur
les stupéfiants (LStup ; RS 812.121) (I), l’a condamné à une peine privative
de liberté de douze mois, avec sursis pendant trois ans, et à une amende de 1'000 fr. convertible
en dix jours de peine privative de liberté de substitution (II), a ordonné l’expulsion
de N.________ du territoire suisse pour une durée de cinq ans et l’inscription de cette mesure
dans le Système d’Information Schengen (III), a dit que N.________ doit immédiat paiement
à C.Z.________, en sa qualité de représentante légale de B.Z.________, des sommes
de 757 fr. à titre de remboursement du dommage, avec intérêts à 5 % l’an à
compter du 1
er
février 2018, et de 5'000 fr. à titre d’indemnité pour tort moral, avec intérêts
à 5 % l’an à compter du 6 mai 2019, et a donné acte à C.Z.________ de ses réserves
civiles pour le surplus (IV), a statué sur le sort du séquestre (V) et des pièces à
conviction (VI), a arrêté à 5'874 fr. 75, à la charge de l’Etat, l’indemnité
due à Me Mathilde Bessonnet, conseil d’office de C.Z.________ (VII), a mis à la charge
de N.________ les frais de la cause, par 19'958 fr. 70 (VIII), et a rejeté toutes autres plus amples
conclusions (IX).
B.
a)
Par annonce du 3 juin 2021, puis déclaration
motivée du 30 juin 2021, N.________ a formé appel contre ce jugement, concluant à
sa réforme en ce sens qu’il est libéré des chefs de prévention d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants, de contrainte sexuelle, de tentative d’entrave aux mesures
de constatation de l’incapacité de conduire, de violation des devoirs en cas d’accident
et d’endommagement de signaux et marques, qu’il est condamné à une peine modérée
assortie du sursis, que son expulsion n’est pas ordonnée, qu’une indemnité au sens
de l’art. 429 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ;
RS 312.0) d’un montant à préciser ultérieurement lui est allouée, et qu’il
ne doit aucun montant à la plaignante à titre de réparation civile ou de tort moral.
b)
Le 15 juillet 2021, dans le délai imparti en application de l’art. 400 al. 3 CPP,
le Ministère public a indiqué qu’il n’entendait ni présenter une demande de
non-entrée en matière, ni déclarer un appel joint.
Par courrier du 27 juillet 2021, C.Z.________ en a fait de même.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
N.________ est né le [...] 1983 à [...] au Portugal, pays dont il est ressortissant. Troisième
d’une famille de quatre enfants, il a suivi sa scolarité obligatoire dans son pays d’origine,
avant d’exercer de multiples petits emplois. Au décès de sa mère, lorsqu’il
n’était âgé que de 15 ans, il a vécu avec l’une de ses sœurs jusqu’à
ses 21 ans, âge auquel il est parti en France pour y travailler six mois dans la restauration. N.________
a ensuite voyagé aux Pays-Bas et en Angleterre pour le travail. Il est arrivé en Suisse en
2013, toujours pour travailler dans la restauration. Au bénéfice d’un permis de séjour,
il travaille actuellement comme vendeur à [...] pour un salaire mensuel de 4'000 fr. et sera prochainement
promu en qualité de gestionnaire, pour un salaire augmenté de 150 à 200 fr. par mois.
Il est marié avec [...], avec laquelle il n’a pas d’enfant.
L’extrait du casier judiciaire suisse de N.________ est vierge de toute inscription.
2.
2.1
Entre le mois de janvier 2018 et le 3 août suivant, à [...], certains soirs où il ne travaillait
pas, au moment du coucher, N.________ a embrassé sur la bouche la fille de sa compagne, B.Z.________,
née le [...]2008. A ces occasions, il a également glissé une main dans la culotte de l’enfant
pour lui palper les fesses. Une fois, alors que B.Z.________ était couchée dans son lit, N.________
a mis sa main dans la culotte de la fillette et lui a touché la vulve, sans toutefois introduire
ses doigts dans son vagin.
C.Z.________, représentante légale de B.Z.________, a déposé plainte le 21 février
2019 et s’est constituée partie plaignante demanderesse au pénal et au civil.
2.2
Le 16 décembre 2018 vers 7 h 35, à [...], route principale [...], N.________ a circulé
au volant de son véhicule automobile de marque [...] immatriculé VD [...], alors qu’il
était sous l’influence de l’alcool. Peu avant le giratoire, il a glissé sur la
route enneigée, a heurté une borne abeille surmontée d’un panneau de signalisation
« obstacle à contourner par la droite » et a perdu la maîtrise de son véhicule,
lequel a escaladé le talus se trouvant au centre du giratoire, a traversé celui-ci et a effectué
un tonneau avant de s’immobiliser sur les roues dans le champ jouxtant la route. N.________ a quitté
les lieux à pied sans avertir la police, avant d’être rattrapé par la gendarmerie
à quelques centaines de mètres de là, alors qu’il cheminait le long de la route.
Le test à l’éthylomètre effectué à 8 h 31 a révélé une
concentration d’alcool dans le sang de 0.64 mg/l.
2.3
Le 22 février 2019, à [...], N.________ a été trouvé en possession de 74 grammes
de haschisch destinés à sa consommation personnelle.
2.4
Entre les mois de juillet 2017 et de janvier 2018, ainsi qu’entre le 3 août 2018
et le 9 mai 2019, dans le canton de Vaud, N.________ a consommé un à deux joints par jour.
3.
B.Z.________ a été entendue par audition-vidéo LAVI le 21 février 2019.
Le 5 juin 2019, une expertise de crédibilité a été ordonnée et confiée
au Dr. W.________, qui a rendu son rapport le 6 décembre 2019 (P. 30), après avoir notamment
procédé à deux entretiens avec C.Z.________, à un entretien avec B.Z.________ et
à deux entretiens avec le père de celle-ci, [...].
Il ressort de la partie « discussion – appréciation » de ce rapport que le
dévoilement par B.Z.________ des attouchements qu’elle affirme avoir subis de la part de N.________
est survenu six mois après que sa mère avait mis un terme à la relation amoureuse houleuse
qu’elle entretenait avec cet homme depuis le début de l’année 2018. La fillette
a expliqué que N.________ s’était très rapidement installé chez eux et qu’il
avait pris, dès ce moment, l’habitude de s’allonger sur son lit avant l’endormissement.
Elle a déclaré qu’il avait d’emblée pris l’habitude de lui toucher les
fesses et a reconnu ne pas en avoir parlé immédiatement, expliquant ce silence par le fait
qu’elle fut rapidement témoin des disputes récurrentes entre sa mère et le prévenu,
qui survenaient en raison de ce qu’elle estimait être la jalousie excessive de cet homme.
Elle ne souhaitait pas amplifier le conflit. Plus tard, son silence a été motivé par la
crainte que N.________ se venge sur sa mère en cas d’accusation. Pour sa part, C.Z.________
a admis ne pas avoir clairement identifié les réactions de sa fille à ce moment, mais
l’avoir néanmoins conduite chez une kinésiologue, parce qu’elle constatait la persistance
d’une agitation fébrile et d’une anxiété chez sa fille qui, avant même
sa séparation d’avec le prévenu, avait développé des troubles de l’endormissement
consécutifs à son hypervigilance et son appréhension de scènes houleuses. B.Z.________
s’est finalement confiée à plusieurs de ses bonnes amies, lesquelles l’ont exhortée
à révéler cette situation à ses parents, ce qu’elle a fait le 19 février
2019.
Au terme de l’analyse des déclarations faites par B.Z.________ lors de son audition du 21
février 2019, l’expert a conclu que celles-ci comportaient incontestablement un degré
important et élevé de crédibilité. Il a indiqué que la fillette avait décrit,
de manière spontanée et avec passablement de détails, des éléments permettant
d’enchâsser les évènements qu’elle décrivait dans un contexte spatiotemporel
clair. Elle avait fait référence à des complications inattendues, survenant lorsque sa
mère faisait irruption dans la chambre et à la suite desquelles N.________ suspendait les attouchements.
B.Z.________ avait fait plusieurs fois référence à ses propres états émotionnels,
lesquels se caractérisaient par une sidération psychique et motrice («
j’étais
traumatisée
»). Après avoir
plusieurs fois affirmé que les seuls attouchements pratiqués avaient été des caresses
et des « gratouilles » sur ses fesses, elle avait évoqué de manière
gênée d’autres sortes d’attouchements. Après une entrée en matière
hésitante, que l’expert a liée à la gêne d’évoquer un attouchement
plus clairement sexuel, la fillette avait été parfaitement en mesure de décrire les gestes
pratiqués par N.________ au niveau de son sexe, sa manière pudique et plutôt infantile
de rapporter cet attouchement donnant selon l’expert du crédit à ses propos. Le DrW.________
a ainsi considéré que B.Z.________ rapportait clairement, dans cette circonstance, une expérience
vécue.
Considérant la crédibilité des déclarations de B.Z.________ comme élevée,
l’expert a considéré que c’était essentiellement par gêne et par pudeur
qu’elle avait évoqué, après avoir plusieurs fois dit que les seuls attouchements
pratiqués par N.________ avaient été des caresses sur ses fesses, en réponse à
une question précise de l’examinatrice, des attouchements dans la région génitale,
sa gestuelle à ce moment de l’entretien montrant clairement son malaise. Enfin, il a relevé
que les deux parents de la fillette avaient constaté qu’elle était plus détendue
depuis le dévoilement, information confirmée par sa psychothérapeute qui a ajouté
que les troubles de l’endormissement qu’elle présentait depuis plusieurs mois s’étaient
rapidement résorbés et que l’hypervigilance et les réminiscences qui sous-tendaient
cette problématique avaient rapidement cédé. Un peu plus de six mois après le dévoilement,
B.Z.________ ne présentait plus de signes d’un état de stress post-traumatique, lequel
était en tout état de cause modéré dès le départ. L’expert a enfin
indiqué que les échanges de messages ayant eu lieu entre la mère de la fillette et le
prévenu entre le début du mois de janvier 2019 et le 20 février suivant ne modifiaient
en rien son appréciation quant à la crédibilité des déclarations de l’enfant.
Dans son complément d’expertise du 7 avril 2020 (P. 37), le Dr W.________ a indiqué que
la nature des relations qu’entretenait B.Z.________ avec sa mère durant la vie commune de
celle-ci avec N.________ puis à la suite de la séparation du couple, n’avait aucune influence
sur les déclarations de la fillette ni sur l’analyse de leur crédibilité, celles-ci
comportant de nombreux éléments convergents pour donner à son récit un haut degré
de crédibilité, lesquels n’auraient jamais pu être réunis si elle s’était
exprimée par simple loyauté envers sa mère. L’expert a ajouté que ni les particularités
de la relation entre B.Z.________ et N.________, ni celles de la relation entre l’enfant et le
nouvel ami de sa mère, n’avaient eu une quelconque influence sur la crédibilité
de ses déclarations, de même que le vécu émotionnel de la fillette au moment de la
séparation de ses parents en 2013. Il a par ailleurs exclu que le fait que sa mère ait continué
à entretenir des contacts avec le prévenu après leur séparation puisse avoir eu une
influence sur la crédibilité des déclarations de B.Z.________, tout comme l’arrivée
dans son cercle familial du fils du nouvel ami de sa mère. Enfin, l’expert a confirmé
n’avoir décelé aucun signe d’abus sexuel chez l’enfant lors de leur entretien
au mois de novembre 2019, rappelant toutefois que la fillette avait présenté des symptômes
d’anxiété, de stress et de fébrilité constatés par une kinésithérapeute
à la fin de l’été 2018. Il a précisé que l’éventail des manifestations
symptomatiques survenant chez les victimes d’actes d’ordre sexuel était extrêmement
large, celles-ci pouvant parfois être discrètes, voire inexistantes, ou encore être différées
dans le temps.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais
légaux (art. 399 CPP) par une partie qui a la qualité pour recourir contre le jugement d'un
tribunal de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l'appel de N.________
est recevable.
2.
Aux termes de l'art. 398 CPP, la juridiction d'appel
jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L'appel peut
être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation,
le déni de justice et le retard injustifié (let. a), pour constatation incomplète ou erronée
des faits (let. b) et pour inopportunité (let. c) (al. 3).
La voie de l'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel, laquelle ne peut
se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de
ce dernier, mais doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves.
L'appel tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement
(TF 6B_238/2020 du 14 décembre 2020 consid. 3.2 ; TF 6B_481/2020 du 17 juillet 2020
consid. 1.2 ; TF 6B_952/2019 du 11 décembre 2019 consid. 2.1).
L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al.
1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure
préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction d'appel administre,
d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement
de l'appel (art. 389 al. 3 CPP ; TF 6B_197/2020 du 7 mai 2020 consid. 1.1).
I.
Les infractions contre l’intégrité
sexuelle
3.
3.1
Invoquant une appréciation arbitraire des
faits et des preuves, l’appelant conteste le traitement de ses dénégations et de ses
autres déclarations par les premiers juges, critique l’expertise de crédibilité,
fait valoir que les déclarations de la mère de l’enfant auraient dû être appréciées
avec retenue et se prévaut du rapport d’investigation, dans lequel les enquêteurs auraient
exprimé leur perplexité.
3.2
3.2.1
La constatation des faits est incomplète au sens de l’art. 398 al. 3 let. b CPP
lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le jugement
n'ont pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée
lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière
erronée le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision
sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in :
Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse [ci-après :
CR CPP], 2
e
éd., Bâle 2019, n. 19 ad art. 398 CPP et les références citées).
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies
selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde
sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables
quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3).
La
présomption d’innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst. (Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), 6 § 2 CEDH
(Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre
1950 ; RS 0.101) et 14 § 2 Pacte ONU II (Pacte international relatif aux droits civils et politiques
du 16 décembre 1966 ; RS 0.103.2), ainsi que son corollaire, le principe «
in
dubio pro reo
», portent sur la répartition
du fardeau de la preuve dans le procès pénal, d'une part, et sur la constatation des faits
et l'appréciation des preuves, d'autre part. En tant que règle relative au fardeau de la preuve,
la présomption d’innocence signifie que toute personne prévenue d’une infraction
pénale doit être présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité
soit légalement établie et, partant, qu’il appartient à l’accusation de prouver
la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 consid. 2a,
JdT
2004 IV 65
; TF 6B_47/2018 du 20 septembre
2018 consid. 1.1). Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence
signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable
à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de
ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours
possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux
et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation
objective (TF 6B_249/2021 du 13 septembre 2021 consid. 3.2). Dans cette mesure, la présomption
d'innocence se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation
reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ;
ATF 145 IV 154 consid. 1.1 ; ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3, JdT 2019 IV 147).
S'agissant de l'appréciation des preuves et de l'établissement des faits, le juge du fond évalue
librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents
moyens afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de
fait pertinents pour l'application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder une condamnation
sur un faisceau d'indices ; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle
est la plus crédible. En d'autres termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est
déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory, in :
CR CPP, op. cit., n. 34 ad art. 10 CPP et
les références citées).
Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation
globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier
librement (TF 6B_1271/2020 du 20 août 2021 consid. 1.1.1 ; TF 6B_892/2020 du 16 février
2021 consid. 6.1 ; TF 6B_238/2020 du 14 décembre 2020 consid. 1.3 et les références
citées), sous réserve des cas particuliers où une expertise de la crédibilité
des déclarations de la victime s'impose (ATF 129 IV 179 consid. 2.4 ; TF 6B_976/2020 du 3 décembre
2020 consid. 1.2).
3.2.2
Une expertise de crédibilité doit permettre au juge d’apprécier la valeur des déclarations
de l’enfant, en s’assurant que celui-ci n’est pas suggestible, que son comportement
trouve son origine dans un abus sexuel et n’a pas une autre cause, qu’il n’a pas subi
l’influence de l’un de ses parents et qu’il ne relève pas de la pure fantaisie
de l’enfant (TF 6B_146/2020 du 5 mai 2020 consid. 1.1.2). Pour qu’une telle expertise
ait une valeur probante, elle doit répondre aux standards professionnels reconnus par la doctrine
et la jurisprudence (ATF 129 I 49 consid. 5 ; ATF 128 I 81 consid. 2).
Si l'expert judiciaire est en principe libre d'utiliser les méthodes qui lui paraissent judicieuses,
sa méthode doit toutefois être fondée, suivre les critères scientifiques établis,
séparer soigneusement les constatations de fait du diagnostic et exposer clairement et logiquement
les conclusions. En cas de suspicion d'abus sexuel sur des enfants, il existe des critères spécifiques
pour apprécier si leurs déclarations correspondent à la réalité. L'expert doit
examiner si la personne interrogée, compte tenu des circonstances, de ses capacités intellectuelles
et des motifs du dévoilement, était capable de faire une telle déposition, même sans
un véritable contexte expérientiel. Dans ce cadre, il analyse le contenu et la genèse
des déclarations et du comportement ainsi que les caractéristiques du témoin, son vécu,
son histoire personnelle notamment, ainsi que divers éléments extérieurs. Lors de l'expertise
de la validité d'un témoignage, il faut toujours avoir à l'esprit que la déclaration
peut ne pas être fondée sur la réalité (ATF 128 I 81 précité ; TF 6B_276/2018
du 24 septembre 2018 consid. 1.2.1).
A l’instar des autres moyens de preuve, le juge apprécie librement la force probante de l’expertise
(ATF 141 IV 369 consid. 6.1) et n'est pas lié par les conclusions de l'expert. Toutefois, il ne
peut s'en écarter que lorsque des circonstances ou des indices importants et bien établis en
ébranlent sérieusement la crédibilité. Il est alors tenu de motiver sa décision
de ne pas suivre le rapport d'expertise. Inversement, si les conclusions d'une expertise judiciaire apparaissent
douteuses sur des points essentiels, le juge doit recueillir des preuves complémentaires pour tenter
de dissiper ses doutes. A défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre
une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3 ;
ATF 141 IV 369 précité).
3.3
Les premiers juges ont retenu comme véridiques, sur la base du dossier et des conclusions de l’expertise
de crédibilité de l’enfant, les attouchements mentionnés au chiffre 1 de l’acte
d’accusation du 13 août 2020, sous réserve toutefois de leur fréquence, qui n’était
pas quotidienne, mais limitée aux soirs durant lesquels le prévenu ne travaillait pas (cf.
consid. 2.1
supra
).
A l’appui de leur conviction, ils ont invoqué un faisceau de preuves, soit : la clarté
et la constance des déclarations de l’enfant ; le dévoilement, quelques mois après
la séparation du couple de sa mère et de l’auteur, d’abord à deux amies, puis,
à la suggestion de celles-là, par téléphone à sa mère ; l’incohérence
qui aurait consisté pour cette enfant de dix ans à attendre plusieurs mois avant d’inventer
de toutes pièces une histoire en raison de la prétendue tristesse causée par le départ
du prévenu ; l’expertise de crédibilité du Dr W.________ (P. 30) et son complément
(P. 37) ; les constatations de la mère de l’enfant sur les difficultés de celle-ci
l’amenant à lui faire suivre un traitement durant le deuxième semestre de l’année 2018,
puis sur l’évolution positive de la fillette depuis le dévoilement ; le trouble
qu’elle manifestait – en urinant – lorsqu’elle croisait le prévenu dans
le village ; la certitude de la réalité des faits exprimée par la psychothérapeute
qui avait soigné l’enfant (P. 65/2/1) ; et l’incrédulité suscitée
par les explications du prévenu, avançant que les accusations de la fillette à son encontre
seraient le produit d’un manque d’affection parentale en relation avec la déception
de la mère lorsque leur liaison avait pris fin.
3.3.1
Les déclarations
du prévenu
Les premiers juges ont qualifié les dénégations du prévenu de mensongères, faisant
valoir, d’une part, qu’elles n’étaient pas convaincantes dans la mesure où
elles se heurtaient aux déclarations crédibles de l’enfant et, d’autre part, que
sa propension à critiquer son ex-compagne et à porter des jugements déplacés sur
la famille Z.________ en général confirmait qu’il n’avait pas la conscience tranquille
et qu’il dépensait beaucoup d’énergie à tenter de « noyer le poisson ».
Outre qu’il insiste sur la constance de ses dénégations, l’appelant s’en
prend à l’appréciation judiciaire de ses critiques en soutenant qu’il aurait été
en droit de les formuler pour se défendre et que les comportements familiaux de la plaignante, soit
en substance la nudité des adultes devant les enfants et le fait d’embrasser brièvement
ceux-ci sur la bouche (« smacks »), l’auraient choqué ou auraient contrarié
l’éducation qu’il avait reçue.
Il peut être donné acte à l’appelant que la persistance à nier une infraction
sexuelle, ressentie comme infâmante, commise à l’encontre d’une enfant hors la
présence de témoins et sans indices matériels incontestables, ne constitue pas une preuve
de culpabilité. Elle ne constitue cependant pas non plus une preuve d’innocence, mais alimente
uniquement le constat d’une absence d’aveux. Quant aux critiques de l’appelant relatives
au comportement de son ex-compagne à l’égard de ses enfants, il est vrai qu’elles
n’ont pas non plus la portée d’un indice direct de culpabilité. En revanche, il
est frappant que l’appelant ait été marqué par ces comportements et il n’est
pas exclu qu’il les ait perçus comme une forme de justification ou d’incitation pour
embrasser à son tour la bouche de l’enfant (qu’il a décrite comme non pudique [cf.
PV aud. 1, p. 6]), mais avec une intention sexuelle, et caresser certaines parties de son corps sous
sa culotte. Sous cet angle, son insistance à souligner les attitudes impudiques ou déplacées
de la mère, voire de l’enfant, ont la portée d’un indice secondaire. Il en va de
même des propos à la mère de l’enfant selon lesquels la fillette avait les mêmes
fesses qu’elle (PV aud. 1, p. 7 et PV aud. 4, p. 2).
L’appelant reproche au Tribunal correctionnel d’avoir retenu, en page 15 du jugement entrepris,
qu’à l’enquête comme aux débats, il manifestait une fâcheuse tendance
à répondre à côté de la question et à porter des jugements, et soutient
que cette affirmation ne reposerait sur aucun élément tangible ou concret. Or, ce faisant,
les premiers juges ont uniquement restitué leur ressenti d’audience et leur sentiment à
la lecture des auditions de l’enquête à l’égard d’un prévenu qui
adoptait dans l’interrogatoire une attitude fuyante ou de contre-attaque. Il ne saurait donc être
reproché aux premiers juges d’avoir fait preuve d’arbitraire.
L’appelant relève enfin qu’il aurait dit être attiré par des femmes plus âgées
que lui et plus spécialement par leurs mains (PV aud. 1, p. 3), et reproche aux premiers juges de
ne pas avoir tenu compte de ces déclarations ; il en déduit que l’affirmation de
cette attirance sexuelle serait incompatible avec celle envers une enfant pré-nubile que le jugement
lui prêterait. A cet égard, il y a lieu de relever, d’une part, que les fantasmes et
comportements sexuels ne sont pas aussi cloisonnés que l’appelant semble le prétendre
(ainsi, par exemple, un homme en conflit avec sa partenaire peut, par substitution, s’en prendre
sexuellement à la fille mineure de celle-ci sans pour autant être un pédophile caractérisé) ;
d’autre part, il est évident que le fait pour un prévenu d’actes d’ordre
sexuel sur un enfant de dire qu’il est attiré par des femmes plus âgées que lui
ne constitue pas une preuve de son innocence.
3.3.2
L’expertise de
crédibilité
Le jugement entrepris fait état, en pages 16 et 17, de divers points de l’expertise de crédibilité
centrée sur l’audition filmée de l’enfant, mais ayant aussi comporté des entretiens
avec l’enfant et avec ses parents notamment, qui concourent tous à établir la crédibilité
de l’enfant et à écarter les hypothèses d’un récit non véridique,
comme des accusations suggérées, apprises, inventées ou produites par d’éventuels
troubles.
L’appelant soutient tout d’abord que l’expertise serait lacunaire parce que l’expert
ne l’a pas entendu lorsqu’il a exploré le cadre familial, alors qu’il a procédé
notamment aux auditions de l’enfant et de ses parents. Ce faisant, il perd toutefois de vue qu’il
n’a pas de lien de famille avec l’enfant, dont il a seulement partagé le logement durant
les quelques mois où il a cohabité avec sa mère. Il était donc normal de ne pas l’inclure
dans l’examen du cadre familial, quand bien même il est au centre de la problématique
et faisait partie de l’environnement de l’enfant. En tout état de cause, il s’agit
là d’un point périphérique sans véritable portée sur les conclusions de
l’expertise. Il y a au demeurant lieu de relever que, contrairement à ce que soutient l’appelant,
l’expert a eu connaissance de ses auditions à la police et devant le Ministère public,
comme le rapport d’expertise le précise (P. 30, p. 2
in
fine
).
L’appelant reproche ensuite à l’expert d’avoir repris, sans esprit critique ni
nuances, certaines déclarations de la mère de l’enfant à son sujet. Or, il ressort
du rapport d’expertise que l’expert s’est en réalité borné à restituer
objectivement les propos de cette femme en veillant à indiquer que c’était elle qui s’exprimait
(P. 30, pp. 3 et 4). On ne saurait donc y voir un quelconque parti pris ou une erreur de méthodologie.
S’agissant des messages échangés entre C.Z.________ et l’appelant, celui-ci fait
grief à l’expert de ne pas en avoir déduit que c’était celle-là qui n’avait
pas accepté leur rupture et cherchait à renouer avec lui. Il se réfère à cet
égard à l’appréciation figurant en page 5 du rapport des enquêteurs (P. 16),
selon laquelle ce serait C.Z.________ qui aurait continué à chercher à entrer en contact
avec lui après leur rupture en août 2018 par l’envoi de SMS auxquels il aurait répondu
sans agressivité. L’expert a analysé ces messages dans le rapport d’expertise de
manière plus précise et détaillée que ce que soutient l’appelant (P. 30, p.
33). Il a surtout indiqué qu’ils étaient majoritairement antérieurs au dévoilement
des faits par B.Z.________ à sa mère et qu’ils n’avaient aucune incidence sur la
crédibilité de l’enfant.
En définitive, contrairement à ce que soutient l’appelant, l’expertise, centrée
sur les déclarations de l’enfant, ne repose pas sur des faits faux ni sur un jugement de valeur
exagérément négatif de sa personne.
L’appelant relève encore que les déclarations de l’enfant comporteraient des incohérences
quant à son état d’esprit et aux propos échangés lors des faits, ainsi que
quant à la période où ils se seraient produits, ce qui aurait dû alerter l’expert.
En l’espèce, l’enfant a dit que lorsque l’auteur la touchait, elle était
traumatisée, qu’elle ne bougeait plus, qu’elle ne parlait pas, qu’elle laissait
faire et qu’elle ne savait pas pourquoi (P. 30, p. 15 ch. 26 ; p. 16 ch. 62, ch. 84 et ch.
90 ; p. 21 ch. 198). En d’autres termes, elle a exprimé qu’elle ne savait
pas comment réagir aux attouchements et qu’elle les subissait passivement. Contrairement à
ce que soutient l’appelant, cette présentation n’est pas contradictoire avec l’évocation
de la légèreté de ses propres propos durant ces scènes, propos émaillés
de plaisanteries, de blagues et de devinettes (P. 30, p. 15 ch. 48 et ch. 54), ni avec le fait qu’à
quelques reprises la mère de l’enfant soit entrée dans la chambre, ce qui avait interrompu
les attouchements sans qu’elle se doute de rien (P. 30, p. 15 ch. 50 et 54). Quant à la période
des faits, il est vrai que l’enfant a déclaré qu’elle était vêtue d’une
culotte et qu’elle croyait donc que c’était l’été (P. 30, p. 15 ch.
34), mais aussi que les attouchements s’étaient produits durant toute la durée de la
cohabitation de huit mois de l’auteur avec sa mère (P. 30, p. 14 ch. 8), ce qui situe le début
de la série au mois de janvier 2018. Cela étant, il n’y a toutefois pas là de véritable
contradiction s’agissant d’abus étalés sur trois saisons, l’enfant ayant
le cas échéant évoqué les derniers en date lorsqu’elle a mentionné son
habillement nocturne en lien avec la chaleur estivale.
En conclusion, l’expertise ne repose ainsi pas sur des incohérences factuelles et la critique
de l’appelant à ce sujet est vaine.
3.3.3
Les déclarations
de C.Z.________
L’appelant relève que C.Z.________ a été condamnée pour diffamation commise
à son encontre (P. 64/3) pour avoir déclaré à des tiers, sans motif suffisant, soit
dans l’intention de dire du mal de lui, qu’il avait commis des attouchements sur sa fille.
Il suggère que celle-ci lui en aurait voulu d’avoir rompu avec elle et qu’elle aurait
disposé de deux jours entre sa propre audition et celle de sa fille pour l’instruire d’une
version des faits qui lui était défavorable. Cette projection n’a toutefois aucun fondement
dès lors qu’il ressort de la déposition de l’enfant qu’elle n’a précisément
pas été instrumentalisée et qu’elle a opéré un dévoilement spontané,
ce que l’expert a confirmé.
3.3.4
Le rapport d’investigation
L’appelant fait enfin grand cas de la perplexité des enquêteurs, lesquels ont écrit
en conclusion de leur rapport ne pas pouvoir être formels sur les soupçons pesant sur le prévenu
(P. 16, p. 5) et n’avoir pas découvert d’indice de pédophilie. Ces éléments
ne sont cependant pas décisifs, l’auteur des faits litigieux n’étant pas forcément
un pédophile et les enquêteurs n’étant pas chargés d’apprécier la
portée de la déposition de l’enfant et ne disposant au demeurant pas des compétences
de l’expert intervenu après eux.
3.4
En définitive, l’appel doit être rejeté en tant qu’il porte sur l’établissement
des faits et l’appréciation des preuves et la conviction des premiers juges quant à la
réalité des abus dénoncés par B.Z.________ doit être entièrement partagée.
4.
4.1
Les faits tels que mentionnés au considérant
2.1 ci-dessus devant être retenus à la charge de l’appelant, il convient d’examiner
leur qualification juridique.
4.2
4.2.1
Aux termes de l'art. 187 ch. 1 CP (Code pénal
suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel
sur un enfant de moins de seize ans, celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à
commettre un acte d'ordre sexuel ou celui qui aura mêlé un enfant de cet âge à un
acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine
pécuniaire.
Constitue un acte d'ordre sexuel au sens de cette disposition une activité corporelle sur soi-même
ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants
au moins (TF 6B_1414/2020 du 11 août 2021 consid. 2.2 ; TF 6B_231/2020 du 25 mai
2020 consid. 3.1 ; TF 6B_1097/2019 du 11 novembre 2019 consid. 2.1 et les arrêts cités).
Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne
tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue de
l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition objective de l'infraction, indépendamment
des mobiles de l'auteur ou de la signification que le comportement a pour celui-ci ou pour la victime
(TF 6B_299/2018 du 4 juillet 2018 consid. 2.1.1 ; TF 6B_288/2017 du 19 janvier 2018 consid.
5.1 et les arrêts cités). Dans les cas équivoques, il convient de tenir compte de l'ensemble
des éléments d'espèce, notamment de l'âge de la victime ou de sa différence
d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son intensité, ainsi que du lieu choisi
par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b ; TF 6B_1414/2020 précité ; TF 6B_103/2011 du 6 juin 2011
consid. 1.1). Il résulte de cette jurisprudence que la notion d'acte d'ordre sexuel doit être
interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se demander
si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à perturber
l'enfant (TF 6B_103/2011 précité). Si le fait de se déshabiller ou de se montrer
nu n'est pas en soi suffisant pour être considéré comme un acte d'ordre sexuel, constitue
en revanche un tel acte le fait pour un adulte d'amener un enfant de 11 à 12 ans à lui toucher
le sexe au cours d'une douche commune (TF 6B_299/2018 précité et les arrêts cités).
Une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les habits, constitue un
acte d'ordre sexuel (TF 6B_180/2018 du 12 juin 2018 consid. 3.1 et les références citées).
Lorsque la victime est un enfant, la pratique tend à admettre l'existence d'un acte d'ordre sexuel
même pour des attouchements furtifs par-dessus les habits, qui entraîneraient plutôt,
entre adultes, l'application de l'art. 198 al. 2 CP (TF 6B_103/2011 précité).
Sur le plan subjectif, l'auteur doit agir intentionnellement, ce qui implique qu'il doit être conscient
du caractère sexuel de son comportement, mais ses motifs ne sont pas déterminants, de sorte
qu'il importe peu que l'acte tende ou non à l'excitation ou à la jouissance sexuelle. Le dol
éventuel suffit (TF 6B_1414/2020 précité ; TF 6B_231/2020 précité ; TF
6B_299/2018 précité).
4.2.2
A teneur de l'art. 189 al. 1 CP, se rend coupable de contrainte sexuelle, celui qui, notamment en usant
de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique
ou en la mettant hors d'état de résister l'aura contrainte à subir un acte analogue à
l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel.
Les infractions réprimant la contrainte sexuelle interdisent toute atteinte à la liberté
sexuelle. Pour qu'il y ait contrainte en matière sexuelle, il faut que la victime ne soit pas consentante,
que l'auteur le sache ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre en profitant de la
situation ou en utilisant un moyen efficace (
ATF 122
IV 97 consid. 2b ; TF 6B_1164/2020 du 10 juin 2021 consid. 3.1 ; TF 6B_159/2020 du 20
avril 2020 consid. 2.4.1).
L'art. 189 CP, tout comme l'art. 190 CP réprimant
le viol, tendent à protéger la libre détermination en matière sexuelle, en réprimant
l'usage de la contrainte aux fins d'amener une personne à faire ou à subir, sans son consentement,
l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel. Il s'agit d’un délit de violence, qui doit
être considéré principalement comme un acte d'agression physique (ATF 131 IV 107 consid.
2.2 ; ATF 128 IV 97 consid. 2b ; ATF 124 IV 154 consid. 3b ; TF 6B_159/2020 précité).
Il en résulte que toute pression, tout comportement conduisant à un acte sexuel non souhaité,
ne saurait être qualifié de contrainte. L'art. 189 CP ne protège des atteintes à
la libre détermination en matière sexuelle que pour autant que l'auteur surmonte ou déjoue
la résistance que l'on pouvait raisonnablement attendre de la victime (ATF 133 IV 49 consid. 4 ;
ATF 131 IV 167 consid. 3.1).
En introduisant la notion de « pressions psychiques », le législateur a aussi voulu viser
les cas où la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait
recouru à la force physique ou à la violence (ATF 131 IV 107 précité).
Les pressions d'ordre psychique visent les cas où l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre
psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres à
la faire céder (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb ; ATF 122 IV 97 précité). En cas de pressions
d'ordre psychique, il n'est pas nécessaire que la victime ait été mise hors d'état
de résister (ATF 124 IV 154 précité). Une situation d'infériorité
physique ou de dépendance sociale et émotionnelle peut suffire.
L'infériorité
cognitive ainsi que la dépendance émotionnelle et sociale peuvent, particulièrement chez
les enfants et les adolescents, induire une pression psychique extraordinaire et, partant, une soumission
comparable à la contrainte physique, les rendant incapables de s'opposer à des atteintes sexuelles.
La jurisprudence parle de « violence structurelle », pour désigner cette forme de contrainte
d'ordre psychique commise par l'instrumentalisation de liens sociaux
(TF 6B_1307/2020 du 19 juillet 2021 consid. 2.1 ; TF 6B_1164/2020 précité ; TF 6B_146/2020
du 5 mai 2020 consid. 2.1)
. Toutefois,
pour que la contrainte soit réalisée, il faut au moins que
les
circonstances concrètes rendent la soumission compréhensible (
ATF 131
IV 107 précité).
Dans un arrêt récent,
le Tribunal fédéral a précisé la jurisprudence relative aux contraintes sexuelles
commises par un auteur dans son proche entourage social, en particulier dans le cadre familial (ATF
146
IV 153
). Il en ressort notamment
que, dans ces configurations, il y a lieu de déterminer si l'on peut attendre de l'enfant
qu'il
s'oppose à l'acte de manière indépendante, en tenant compte de son âge, de sa situation
familiale et sociale, de la proximité et du rôle de l'auteur dans sa vie, du lien de confiance
avec l'auteur et de la manière dont les actes ont été entrepris (consid. 3.5.5). Plus
l'enfant est jeune, moins les exigences en matière de pressions psychiques sont élevées
(consid. 3.3.3 et 3.5.7 ; TF 6B_146/2020 précité). Selon les circonstances, une menace
ou l'ordre explicite à l'enfant de se taire n'est pas nécessaire pour admettre l'usage de la
contrainte (consid. 3.6.1).
Dans le cas particulier,
le Tribunal fédéral a conclu qu'au vu notamment de l'âge de la victime au moment des faits
(entre ses 8 et 10 ans), de l'influence qu'exerçait le beau-père qui bénéficiait
d'une totale confiance, de la relation étroite entre les protagonistes, du lieu et de la manière
dont les événements se sont déroulés (domicile familial, injonction au silence),
on ne pouvait attendre de la victime qu'elle s'oppose aux abus, dès lors qu'elle se trouvait dans
une situation sans issue. Dans l’arrêt publié aux ATF 124 IV 154, il a été
retenu que l'auteur, qui avait abusé d'une enfant de 10 ans, avait exploité la supériorité
générale qu'il tirait de son statut d'adulte, son autorité quasi-paternelle, ainsi que
les sentiments amicaux et l'attachement que lui témoignaient la fillette, et qu'il l'avait placée
face à un conflit de conscience qui la paralysait et la mettait hors d'état de résister.
Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle est une infraction qui requiert l’intention de l’auteur.
Le dol éventuel suffit. L’auteur doit être conscient ou accepter l’éventualité
que sa victime n’est pas consentante, qu’elle agit sous l’effet de la contrainte et
qu’il s’agit d’un acte d’ordre sexuel (ATF 122 IV 97 précité consid.
2b ; TF 6P.197/2006 du 23 mars 2007 consid. 8.1).
4.2.3
Lorsque des actes d’ordre sexuel avec un enfant constituent également l’infraction de
contrainte sexuelle (art. 189 CP), il y a concours idéal entre ces dispositions en raison de la
diversité des biens juridiques protégés (ATF 128 IV 97 consid. 2b, JdT 2004 IV 123 ;
ATF 124 IV 154 précité consid. 3a, JdT 2000 IV 134 ; Dupuis et al. [éd.], Petit Commentaire
du Code pénal, 2
e
éd., Bâle 2017, n. 60 ad art. 187 CP et les références citées et n. 46
ad art. 189 CP et les références citées).
4.3
En l’espèce, et au vu de la jurisprudence rappelée ci-dessus, il est tout d'abord parfaitement
évident que le fait, pour un adulte, de glisser une main dans la culotte d’une fillette de
neuf ans pour lui palper les fesses à plusieurs reprises et pour lui toucher la vulve à une
autre occasion constituent des actes clairement connotés sexuellement qui entrent sans discussion
dans la catégorie des actes d'ordre sexuel. En outre, les baisers effectués en série sur
la bouche de l’enfant, même sans introduction de la langue, avaient en l’espèce
une évidente connotation sexuelle dès lors qu’ils étaient le prélude aux attouchements
sur les fesses à même la peau et, à une occasion, sur le sexe de l’enfant, si bien
qu’eux aussi doivent être qualifiés d’actes d’ordre sexuel. C’est donc
à juste titre que les premiers juges ont condamné l’appelant pour actes d’ordre
sexuel avec des enfants au sens de l’art. 187 ch. 1 CP.
Le Tribunal correctionnel a retenu que l’infraction de contrainte sexuelle devait être retenue
en concours avec celle d’actes d’ordre sexuel sur des enfants, compte tenu du lien de confiance
unissant les protagonistes et de la pression psychique dont le prévenu avait fait preuve vis-à-vis
de l’enfant. A juste titre. Il y a en effet lieu de relever que B.Z.________ avait neuf ans et
demi lorsque N.________, âgé de 35 ans, s’est mis en couple avec sa mère et s’est
installé à leur domicile, lieu où se sont passés tous les abus dénoncés.
La plupart de ceux-ci ont été perpétrés le soir, dans le lit de la fillette, lorsque
l’appelant allait lui dire bonne nuit. Cet homme, qui était le partenaire de la mère
de l’enfant et vivait sous leur toit, représentait manifestement une figure paternelle pour
la fillette, qui éprouvait de l’affection à son égard. Il ressort par ailleurs du
dossier que celle-ci était particulièrement sensible aux disputes du couple, à l’affût
de leurs conflits, et qu’elle n’a pas su comment réagir aux actes qui lui étaient
imposés par cet homme en qui elle avait toute confiance. Elle a notamment exprimé avoir été
« traumatisée », ne pas avoir « bougé », ne rien avoir
pu faire, l’avoir laissé faire et ne pas savoir pourquoi. L’enfant a enfin expliqué
ne pas en avoir parlé de peur qu’il fasse du mal à sa mère, puisqu’ils se
disputaient beaucoup. Ainsi, compte tenu du jeune âge de l’enfant, de l’ascendance cognitive
et émotionnelle de cet homme sur la fillette, lequel représentait une figure quasi-paternelle
en qui elle avait confiance, de la manière dont les actes se sont déroulés, dans l’intimité
de son lit ou lorsqu’ils étaient seuls à la maison, et du conflit de conscience dans
lequel les abus ont placé la fillette, qui craignait d’envenimer les disputes entre sa mère
et son compagnon, il ne pouvait pas être attendu de B.Z.________ qu'elle s'oppose aux abus subis,
les circonstances concrètes rendant sa soumission compréhensible. Compte tenu de la passivité
et de l’âge de la fillette, il ne fait par ailleurs aucun doute que l’appelant savait
que l’enfant n’était pas consentante aux actes qu’il lui imposait. Il avait en
outre conscience de l’illégalité de ses actes, qu’il a perpétrés sur
une enfant prépubère lorsqu’il savait qu’il ne pourrait pas être vu, s’interrompant
lorsque la mère de celle-ci entrait dans la chambre. Au vu de ce qui précède, la condamnation
de l’appelant pour contrainte sexuelle doit également être confirmée.
II.
L’accident de la circulation
5.
5.1
Invoquant une appréciation arbitraire des
faits, l’appelant fait valoir qu’il n’aurait pas eu l’intention de quitter la
scène de l’accident routier dont il était responsable. Il soutient que le choc à
la tête qu’il aurait subi lors de l’accident l’aurait privé de lucidité
et qu’il n’aurait eu ni conscience, ni volonté, en quittant les lieux, de commettre
des infractions.
5.2
Il peut être renvoyé aux principes relatifs à l’appréciation des preuves, qui
ont été développés au considérant 3.2.1 ci-dessus.
5.3
Les premiers juges ont retenu que l’appelant s’était notamment rendu coupable de tentative
d’entrave aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire et de violation des
devoirs en cas d’accident, au motif qu’il avait quitté les lieux de l’accident
à pied alors qu’il se savait en état d’ivresse sans avertir la police, avant d’être
intercepté par des agents à quelques centaines de mètres de là, alors qu’il
cheminait le long de la route. Ils ont considéré qu’il n’avait pas donné d’explication
claire sur le fait qu’il était parti à pied après avoir effectué un tonneau
et alors qu’il rentrait chez lui après une nuit de libations.
Il ressort du rapport de police du 15 janvier 2019 (dossier B, P. 5), que l’appelant, blessé
à l’arcade sourcilière et ayant subi un choc au crâne, n’a pas seulement fui
à pied la scène de l’accident, mais aussi qu’il a d’emblée menti à
la police tant sur place que durant son audition ultérieure, niant avoir été le conducteur
et inventant la fable d’un déplacement en taxi en dépit d’indices accablants, au
point qu’un test ADN a dû être mis en œuvre pour le confondre. S’il a admis
ultérieurement avoir menti et avoir conduit sous l’influence de l’alcool (PV aud. 4,
p. 3
in fine
),
il a déclaré aux débats de première instance ne pas se souvenir de l’accident
(cf. jugement, p. 5
in
fine
), et a précisé aux débats
d’appel ne pas avoir cherché à prendre la fuite (cf. p. 3
supra
).
En l’espèce, tant la fuite à pied que le mensonge, proféré non seulement lors
de son interpellation, mais également plus tard lors de son audition par la police au Centre de
la Blécherette, établissent la volonté de l’appelant de se soustraire et, partant,
l’élément subjectif du délit et de la contravention. Pour le surplus, on ne constate
ni irresponsabilité, ni diminution de responsabilité, mais en dépit du choc subi, une
claire intention d’éviter un contrôle d’alcoolémie, quitte à abandonner
la scène de l’accident sans respecter le devoir d’aviser sans délai la police (art.
51 LCR [loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière ; RS 741.01]),
alors que la chaussée a dû être nettoyée et que l’accident a endommagé
un champ (P. 5, p. 6).
Compte tenu de ce qui précède, la conviction du Tribunal correctionnel quant à la culpabilité
de l’appelant doit donc être partagée et la condamnation de celui-ci pour tentative d’entrave
aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire et violation des devoirs en cas d’accident,
infractions dont la qualification juridique n’a pas été remise en cause, confirmée.
L’appel doit donc être rejeté sur ce point.
III.
La peine
6.
6.1
L’appelant, qui conclut à sa libération
de plusieurs chefs d’accusation, ne conteste en tant que tels ni le genre, ni la quotité de
la peine. Ceux-ci doivent toutefois être examinés d’office au regard des impératifs
de motivation et des principes prévalant en matière de fixation des peines.
6.2
6.2.1
Selon l’art. 47
CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération
les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur
son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion
ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible
de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait
pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances
extérieures (al. 2).
La
culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments
objectifs pertinents qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité
de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution.
Du point de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle
ainsi que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il
faut ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir ses antécédents,
sa réputation, sa situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales,
situation professionnelle, risque de récidive, etc.), sa vulnérabilité face à la
peine, de même que son comportement après l’acte et au cours de la procédure pénale
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1, JdT 2016 I 169 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les
références citées ; TF 6B_757/2020 du 4 novembre 2020 consid. 3.1.1).
6.2.2
Aux termes de l'art. 49
al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines
de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans
une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine
prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre
de peine (ATF 144 IV 313 consid. 1.2 ; TF 6B_79/2020 du 14 février 2020 consid. 2.1.2 ;
TF 6B_776/2019 du 20 novembre 2019 consid. 4.1 ; TF 6B_938/2019 du 18 novembre 2019 consid.
3.4.3).
L'exigence,
pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre, implique que le juge examine,
pour chaque infraction commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune d'elles. Le prononcé
d'une peine d'ensemble en application du principe de l'aggravation contenu à l'art. 49 CP n'est
ensuite possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le même genre de peine pour sanctionner
chaque infraction commise. Que les dispositions pénales applicables prévoient abstraitement
des peines de même genre ne suffit pas. Si les sanctions envisagées concrètement ne sont
pas du même genre, elles doivent être prononcées cumulativement. La peine privative de
liberté et la peine pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre (ATF 144 IV 313
précité ; ATF 144 IV 217, JdT 2018 IV 335 ; ATF 142 IV 265 consid. 2.3.2, JdT 2017
IV 129 ; TF 6B_776/2019 précité ; TF 6B_938/2019 précité).
Lorsque
les peines envisagées concrètement sont de même genre, l'art. 49 al. 1 CP impose au juge,
dans un premier temps, de fixer la peine pour l'infraction abstraitement – d'après le cadre
légal fixé pour chaque infraction à sanctionner – la plus grave, en tenant compte
de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes.
Dans un second temps, il augmentera cette peine pour sanctionner chacune des autres infractions, en tenant
là aussi compte de toutes les circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 précité consid.
1.1.2 ; TF 6B_776/2019 précité).
6.2.3
Le
juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine
privative de liberté de deux au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour
détourner l'auteur d'autres crimes ou délits (art. 42 al. 1 CP). Si le juge suspend totalement
ou partiellement l'exécution d'une peine, il imparti au condamné un délai d'épreuve
de deux à cinq ans (art. 44 al. 1 CP).
Selon l'art. 42 al. 4
CP, le juge peut prononcer une amende en plus d'une peine avec sursis. La combinaison de peines prévue
par l'art. 42 al. 4 CP se justifie lorsque le sursis peut être octroyé mais que, pour des motifs
de prévention spéciale, une sanction ferme accompagnant la sanction avec sursis paraît
mieux à même d'amener l'auteur à s'amender. Elle doit contribuer, dans l'optique de la
prévention tant générale que spéciale, à renforcer le potentiel coercitif de
la peine avec sursis. Cette forme d'admonestation adressée au condamné doit attirer son attention
sur le sérieux de la situation en le sensibilisant à ce qui l'attend s'il ne s'amende pas (ATF
134 IV 60 consid. 7.3.1).
6.2.4
Aux termes de l’art. 103 CP, sont des contraventions les infractions passibles d’une amende.
En vertu de l’art. 106 al. 1 CP, sauf disposition contraire de la loi, le montant maximum de l’amende
est de 10'000 francs.
Le
juge fixe l’amende et la peine privative de liberté de substitution en tenant compte de la
situation de l’auteur afin que la peine corresponde à la faute commise (art. 106 al. 3 CP).
Selon la jurisprudence, le juge doit tenir compte du revenu de l’auteur et de sa fortune, de son
état civil et de ses charges de famille, de sa profession et de son gain professionnel, de son âge
et de son état de santé, ainsi que de l’économie réalisée par la commission
de l’infraction (ATF 129 IV 6 consid. 6 ; ATF 119 IV 330 consid. 3). L’art. 106 al. 3 CP
impose l’examen de la situation personnelle de l’auteur avant le prononcé d’une
amende et de la peine privative de liberté de substitution, quel que soit le degré de gravité
de la contravention commise (Dupuis et al. [éd.], op. cit., n. 7 ad art. 106 CP).
6.3
A
l’instar du Tribunal correctionnel, la Cour de céans retient que la culpabilité de l’appelant
est lourde. Celui-ci n’a en effet pas hésité à satisfaire à ses instincts sexuels
en abusant honteusement d’une enfant âgée de moins de dix ans, par des gestes déplacés
de nature à lui causer un tort considérable. Quand bien même il ne serait ni un pédophile
ni un prédateur, il a profité de l’ascendance qu’il avait sur la fille de sa compagne,
qui vivait sous le même toit que lui et lui faisait confiance, pour lui faire subir des attouchements
réguliers, le plus souvent dans son lit, pendant toute la durée de leur cohabitation. Il n’a
par ailleurs eu de cesse de contester les actes d’ordre sexuel qui lui étaient reprochés,
traitant l’enfant de menteuse, et de salir inutilement son ex-compagne. Jusqu’aux débats
d’appel, il a continué à contester la quasi-totalité des faits retenus à son
encontre, y compris l’épisode de l’accident routier, ce qui ne plaide pas en sa faveur,
mais démontre au contraire son absence de prise de conscience.
L’appelant est reconnu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, de contrainte
sexuelle, de violation simple des règles de la circulation routière, de conduite en présence
d’un taux d’alcool qualifié dans le sang ou dans l’haleine, de tentative d’entrave
aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire, de violation des obligations en cas
d’accident, d’endommagement de signaux et marques et de contravention à la LStup. S’agissant
de la conduite en état d’ébriété qualifiée, qui n’est pas contestée,
il y a lieu de relever que le dispositif du jugement de première instance mentionne de façon
erronée l’application de l’art. 90 al. 1 let. a LCR en lieu et place de l’art.
90 al. 2 let. a LCR. Dès lors qu’il s’agit d’une erreur manifeste, elle sera rectifiée
d’office.
Sous réserve des contraventions à la LCR et à la LStup, qui ne sont passibles que d’une
amende, une peine privative de liberté s’impose pour sanctionner les autres infractions retenues
à l’encontre de l’appelant, soit les actes d’ordre sexuel avec des enfants, la
contrainte sexuelle, la conduite en état d’ébriété qualifiée et la tentative
d’entrave aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire, pour des motifs de
prévention spéciale, dans la mesure où N.________ n’a aucunement pris conscience
de la gravité de ses actes. Les actes de contrainte sexuelle constituent l’infraction la plus
grave, qui justifie à elle seule le prononcé d’une peine privative de liberté de
six mois. Les effets du concours conduisent à l’augmentation de cette peine de base de quatre
mois pour réprimer les actes d’ordre sexuel avec des enfants, d’un mois pour sanctionner
la conduite en état d’ébriété qualifiée et d’un mois supplémentaire
pour sanctionner la tentative d’entrave aux mesures de constatation de l’incapacité
de conduire, de sorte que la peine privative de liberté de douze mois prononcée par les premiers
juges est adéquate et doit être confirmée. Compte tenu des circonstances et en l’absence
d’antécédents, c’est à juste titre que les premiers juges ont considéré
qu’on ne pouvait pas poser de manière certaine un pronostic entièrement défavorable
et qu’ils ont octroyé le sursis à l’appelant. Pour des motifs de prévention
spéciale, une sanction ferme paraît toutefois mieux à même d'amener l’appelant
à s'amender, de sorte que c’est à raison que le Tribunal correctionnel a prononcé
une amende à titre de sanction immédiate en plus de celles sanctionnant la violation simple
des règles de la circulation routière, la violation des obligations en cas d’accident,
l’endommagement de signaux et marques et la contravention à la LStup. Le montant de 1'000
fr. retenu par les premiers juges, non contesté, est justifié au vu de la culpabilité
et de la situation personnelle de N.________, tout comme la peine privative de liberté de substitution
de dix jours prononcée en cas de non-paiement fautif.
En définitive, la peine de privative de liberté de douze mois avec sursis pendant trois ans
et l’amende de 1'000 fr., convertible en dix jours de peine privative de liberté de substitution,
sont adéquates et doivent être confirmées.
IV.
L’expulsion
7.
7.1
Indépendamment de sa libération des
infractions d’actes d’ordre sexuel avec des enfants et de contrainte sexuelle retenues contre
lui, l’appelant conteste l’expulsion du territoire suisse prononcée à son encontre
et invoque l’application de la clause de rigueur.
7.2
7.2.1
Aux termes de l'art. 66a al. 1 let. h CP, le juge expulse de Suisse l'étranger qui est condamné
pour actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1) ou contrainte sexuelle
(art. 189 CP) pour une durée de cinq à quinze ans, quelle que soit la quotité de la peine
prononcée à son encontre. Selon l'art. 66a al. 2 CP, le juge peut exceptionnellement
renoncer à une expulsion lorsque celle-ci mettrait l'étranger dans une situation personnelle
grave et que les intérêts publics à l'expulsion ne l'emportent pas sur l'intérêt
privé de l'étranger à demeurer en Suisse. A cet égard, il tiendra compte de la situation
particulière de l'étranger qui est né ou qui a grandi en Suisse.
L’art.
66a al. 2 CP est formulé comme une norme potestative (« Kannvorschrift »), en
ce sens que le juge n’a pas l’obligation de renoncer à l’expulsion, mais peut
le faire si les conditions fixées par cette disposition sont remplies. Ces conditions sont cumulatives.
Afin de pouvoir renoncer à une expulsion prévue par l’art. 66a al. 1 CP, il faut donc,
d’une part, que cette mesure mette l’étranger dans une situation personnelle grave et,
d’autre part, que les intérêts publics à l’expulsion ne l’emportent
pas sur l’intérêt privé de l’étranger à demeurer en Suisse (ATF
144 IV 332 consid. 3.3 ; TF 6B_124/2020 du 1
er
mai 2020 consid. 3.2.1 ;
TF
6B_1329/2018 du 14 février 2019 consid. 2.2 ; TF 6B_1262/2018 du 29 janvier 2019
consid. 2.2).
La clause de rigueur permet de garantir le principe de la proportionnalité (cf. art. 5 al. 2 Cst.).
Elle doit être appliquée de manière restrictive (ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2 ;
ATF 144 IV 332 précité consid. 3.3.1 ; TF 6B_40/2021 et 6B_111/2021 du 29 septembre
2021 consid. 4.2). Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF 146 IV 105 précité
consid. 3 ; ATF 144 IV 332 précité consid. 3.3.2), il convient de s'inspirer des critères
énoncés à l'art. 31 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative à l'admission,
au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative (OASA ; RS 142.201). L'art. 31
al. 1 OASA prévoit qu'une autorisation de séjour peut être octroyée dans les cas
individuels d'extrême gravité. L'autorité doit tenir compte notamment de l'intégration
du requérant selon les critères définis à l'art. 58a al. 1 de la loi fédérale
sur les étrangers et l'intégration (LEI ; RS 142.20), de la situation familiale,
particulièrement de la période de scolarisation et de la durée de la scolarité des
enfants, de la situation financière, de la durée de la présence en Suisse, de l'état
de santé ainsi que des possibilités de réintégration dans l'État de provenance.
Comme la liste de l'art. 31 al. 1 OASA n'est pas exhaustive et que l'expulsion relève du droit pénal,
le juge devra également, dans l'examen du cas de rigueur, tenir compte des perspectives de réinsertion
sociale du condamné (ATF 144 IV 332 précité ; TF 6B_40/2021 et 6B_111/2021 précités ;
TF 6B_708/2020 du 11 mars 2021 consid. 5.1).
L'examen de la clause de rigueur doit être effectué dans chaque cas sur la base des critères
d'intégration habituels (ATF 144 IV 332 précité ; TF 6B_40/2021 et 6B_111/2021
précités). La situation particulière des étrangers nés ou ayant grandi en Suisse
est prise en compte en ce sens qu'une durée de séjour plus longue, associée à une
bonne intégration – par exemple en raison d'un parcours scolaire effectué en Suisse –
doit généralement être considérée comme une indication importante de l'existence
d'intérêts privés suffisamment forts et donc tendre à retenir une situation personnelle
grave. Lors de la pesée des intérêts qui devra éventuellement être effectuée
par la suite, la personne concernée doit se voir accorder un intérêt privé plus important
à rester en Suisse au fur et à mesure que la durée de sa présence augmente. A l'inverse,
on peut partir du principe que le temps passé en Suisse est d'autant moins marquant que le séjour
et la scolarité achevée en Suisse sont courts, de sorte que l'intérêt privé
à rester en Suisse doit être considéré comme moins fort (ATF 146 IV 105 précité
consid. 3.4.4 ; TF 6B_40/2021 et 6B_111/2021 précités).
7.2.2
Selon l'art. 8 § 1 CEDH, toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale. Ce
droit n'est toutefois pas absolu. Une ingérence dans son exercice est possible, selon l'art. 8 §
2 CEDH, pour autant qu'elle soit prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une
société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à
la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre
et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de
la morale ou à la protection des droits et libertés d'autrui. Il convient à cet égard
de procéder, tant sous l'angle du droit interne que sous celui du droit conventionnel, à une
pesée des intérêts ainsi qu'à un examen de la proportionnalité (ATF 135 II 377
consid. 4.3). Pour apprécier ce qui est équitable, l'autorité doit notamment tenir compte
de la nature et de la gravité de la faute commise par l'étranger, de la durée de son séjour
en Suisse et de la solidité des liens sociaux, culturels, familiaux avec la Suisse et avec le pays
de destination, notamment du préjudice qu'il aurait à subir avec sa famille du fait de l'expulsion
(ATF 139 II 121 consid. 6.5.1 ; ATF 135 II 377 précité ; TF 6B_506/2017
du 14 février 2018 consid. 2.1).
Selon la jurisprudence, pour se prévaloir du droit au respect de sa vie privée au sens de l'art.
8 § 1 CEDH, l'étranger doit établir l'existence de liens sociaux et professionnels spécialement
intenses avec la Suisse, notablement supérieurs à ceux qui résultent d'une intégration
ordinaire. L’autorité judiciaire ne doit pas adopter une approche schématique qui consisterait
à présumer, à partir d'une certaine durée de séjour en Suisse, que l'étranger
y est enraciné et dispose de ce fait d'un droit de présence dans notre pays. Il procède
bien plutôt à une pesée des intérêts en présence, en considérant la
durée du séjour en Suisse comme un élément parmi d'autres et en n'accordant qu'un
faible poids aux années passées en Suisse dans l'illégalité, en prison ou au bénéfice
d'une simple tolérance (ATF 134 II 10 consid. 4.3 ; TF 6B_40/2021 et 6B_111/2021 précités ;
TF 6B_397/2020 du 27 juillet 2020 consid. 6.1). Un séjour légal de dix années
suppose en principe une bonne intégration de l'étranger (ATF 144 I 266 consid. 3.9).
Pour qu'un étranger puisse invoquer le droit au respect de sa vie familiale, il faut que la relation
entre cet étranger et une personne de sa famille ayant le droit de résider en Suisse (conjoint
ou enfant mineur) soit étroite et effective et qu'on ne puisse pas exiger de cette dernière
personne qu'elle aille vivre dans le pays étranger en cause. Dans la mesure où ces conditions
sont remplies (notamment si le départ du membre de la famille pouvant rester en Suisse ne peut d'emblée
être exigé sans autres difficultés), il convient de procéder à la pesée
des intérêts prévue par l'art. 8 § 2 CEDH (ATF 144 I 91 consid. 4.2 ; ATF 140
I 145 consid. 3.1 ; TF 6B_40/2021 et 6B_111/2021 précités).
7.3
En l’espèce, les contraintes sexuelles et les actes d’ordre sexuel avec des enfants
commis par l’appelant au préjudice de B.Z.________ remplissent les conditions d’une
expulsion obligatoire, sous réserve d’une application de l’art. 66a al. 2
CP.
L’appelant fait valoir qu’il serait arrivé en Suisse en 2013, qu’il aurait toujours
cherché à travailler en dépit du fait qu’il n’avait pas de formation professionnelle,
qu’il n’aurait aucune attache familiale réelle au Portugal et que son noyau familial
et ses amis se trouveraient en Suisse. Il soutient que son expulsion reviendrait à le priver de
tous liens sociaux, de moyens de subsistance et de réintégration, puisqu’il devrait retourner
dans son pays d’origine avec lequel il n’aurait aucune attache.
En l’espèce, la Cour de céans ne remet pas en cause la relativement bonne intégration
sociale et professionnelle du prévenu en Suisse. Elle considère toutefois, à l’instar
des premiers juges, que son expulsion du territoire helvétique, quand bien même elle le mettrait
dans une situation difficile, ne le placerait pas dans une situation personnelle suffisamment grave pour
que l’application de la clause de rigueur puisse être envisagée. En effet, il y a lieu
de relever que le prévenu est né et a grandi au Portugal, pays dans lequel il a suivi toute
sa scolarité et exercé plusieurs petits emplois. Quand bien même il aurait quitté
son pays à l’âge de 21 ans, il n’est arrivé en Suisse qu’il y a huit
ans, soit à l’âge de 30 ans. Il a ainsi vécu l’essentiel de sa vie au Portugal,
où vit encore sa sœur, sa dernière parente, et dans d’autres pays d’Europe.
Bien qu’il maîtrise le français, il est de langue maternelle portugaise. Sur le plan
personnel, il est marié à une femme d’origine française et portugaise titulaire
d’un permis d’établissement en Suisse, qui a déclaré qu’elle le suivrait
au Portugal s’il devait être expulsé (cf. jugement, p. 6), et le couple n’a pas
d’enfant.
Ainsi, s’il peut être donné acte à N.________ qu’il subirait certainement
un préjudice du fait de son expulsion, son retour au Portugal ne le placerait toutefois pas dans
une situation grave. En effet, rien ne permet de présumer que le prévenu rencontrerait des
difficultés à se réinsérer socialement et professionnellement dans son pays d’origine,
dont il parle couramment la langue, où il a vécu plus de la moitié de sa vie, où
il a étudié et travaillé, où il dispose encore d’attaches familiales, et où
son épouse s’est dite prête à le suivre.
Compte tenu de ce qui précède, force est de constater que l’expulsion de N.________ ne
le mettrait pas dans une situation personnelle grave, de sorte que l’application de la clause de
rigueur ne se justifie pas.
L’expulsion du territoire suisse de N.________ pour cinq ans, soit la durée minimale prévue
par la loi, doit donc être confirmée.
V.
Les conclusions civiles
8.
8.1
L’appelant, qui conclut à sa libération
de plusieurs chefs d’accusation, ne conteste pas en tant que telles les indemnités allouées
à C.Z.________, en sa qualité de représentante légale de B.Z.________, à titre
de remboursement du dommage et en réparation du tort moral subi, mais uniquement comme conséquences
de sa condamnation.
8.2
8.2.1
L’art. 122 al. 1 CPP dispose qu’en
qualité de partie plaignante, le lésé peut faire valoir des conclusions civiles déduites
de l’infraction par adhésion à la procédure pénale.
En règle générale, le tribunal statue sur celles-ci lorsqu’il rend un verdict de
culpabilité à l’encontre du prévenu (art. 126 al. 1 let. a CPP).
8.2.2
Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d’argent
à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l’atteinte le justifie
et que l’auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement (art. 49 al. 1 CO [loi fédérale
du 30 mars 1911 complétant le Code civil suisse ; RS 220]).
L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques
ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par la victime et de la possibilité d'adoucir
sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. Sa détermination
relève du pouvoir d'appréciation du juge. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort
moral, destinée à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être réduit
à une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques,
de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité
allouée doit toutefois être équitable. Le juge en déterminera donc le montant en
fonction de la gravité de l'atteinte subie et il évitera que la somme accordée n'apparaisse
dérisoire à la victime (ATF 130 III 699 consid. 5.1, SJ 2005 I 152, JdT 2006 I 193 ; ATF 129 IV 22
consid. 7.2, JdT 2006 IV 182 ; TF 6B_486/2015 du 25 mai 2016 consid. 4.1).
8.3
En l’espèce, les atteintes sexuelles subies par B.Z.________ justifient sur le principe l’octroi
à celle-ci d’une indemnité pour tort moral. Selon l’attestation de sa psychothérapeute
[...], à la période des faits, la fillette, qui s’est dite « traumatisée »
par les attouchements subis, a manifesté des troubles de l’attention et de la concentration,
des troubles de l’endormissement et un blocage émotionnel lié au trauma du vécu
d’attouchement (P. 65/1). Sa mère a en outre indiqué qu’elle avait eu de vives
réactions dans les mois qui ont suivi les faits lorsqu’elle croisait l’appelant au village,
précisant notamment qu’elle urinait dans sa culotte, était agitée et fébrile.
Des perturbations, en particulier scolaires (P. 65/2), ont également été observées
par son entourage et ont nécessité un suivi thérapeutique. Il ressort de l’expertise
du Dr W.________ (P. 30) que l’enfant n’a pas eu le courage de parler de cette situation
à sa mère, craignant que le dévoilement soit suivi d’attitudes de représailles
de son abuseur envers sa mère. Elle a souvent repensé à la situation au moment de s’endormir
et a souffert de rester enfermée dans son silence pendant des mois. L’état d’hypervigilance
de l’enfant, qui entretenait ses troubles de l’endormissement, s’est rapidement estompé
après le dévoilement et l’expert n’a relevé, six mois après les faits,
aucun signe d’un état de stress post-traumatique, bien que la fillette ait déclaré
qu’elle ressentait, lorsqu’elle voyait l’appelant de loin, une montée d’anxiété,
voire une panique intérieure et qu’elle éprouvait le besoin de se cacher pour qu’il
ne la voie pas. Au vu de la gravité des atteintes subies et de leurs conséquences psychiques
sur B.Z.________, c’est à juste titre que les premiers juges ont considéré qu’il
se justifiait de lui allouer l’indemnité sollicitée de 5'000 fr., qui paraît parfaitement
justifiée.
Quant aux prétentions en dommages et intérêts formulées par la plaignante, c’est
également à juste titre que le Tribunal correctionnel a alloué à C.Z.________, en
sa qualité de représentante légale de B.Z.________, l’indemnité réclamée
de 757 fr. couvrant les honoraires de la psychothérapeute [...] pour cinq séances entre le
6 mai 2019 et le 2 avril 2021, lesquels n’ont pas été pris en charge par une assurance.
VI.
Conclusion
9.
En définitive, l’appel de N.________ doit être rejeté et le jugement entrepris intégralement
confirmé.
La liste des opérations produite par Me Mathilde Bessonnet, conseil juridique gratuit de C.Z.________,
fait état de 5 h 04 d’activité d’avocate hors durée de l’audience d’appel
et d’une vacation, ainsi que de débours à concurrence de 5 % des honoraires. Il n’y
a pas lieu de s’écarter de la durée consacrée au mandat alléguée, si ce
n’est pour y ajouter la durée des débats d’appel, d’une heure. Les débours
seront pour leur part indemnisés sur une base forfaitaire, à concurrence de 2 % du montant
des honoraires admis (art. 3
bis
RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ;
BLV 211.02.3], par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), vacation
et TVA en sus. Ainsi, en définitive, une indemnité de conseil juridique gratuit d'un montant
de 1'328 fr. 85, correspondant à une activité de 6 h 04 au tarif horaire de 180 fr., par
1'092 fr., à des débours à hauteur de 21 fr. 85, à une vacation à 120 fr. et
à la TVA au taux de 7,7 %, par 95 fr., sera allouée à Me Mathilde Bessonnet pour
la procédure d’appel.
Vu l'issue de la cause, les frais de la procédure d'appel, par 5'768 fr. 85, constitués
de l'émolument du présent jugement, par 4’440 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP),
ainsi que de l’indemnité allouée au conseil juridique gratuit de C.Z.________, par 1'328 fr.
85, seront mis à la charge de l’appelant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
N.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat le montant de
l’indemnité
en faveur du conseil d’office de C.Z.________ que lorsque sa situation financière le permettra
(art. 135 al. 4 let. a CPP).
Aucune indemnité au sens de l’art. 429 CPP ne sera allouée à N.________ pour ses
frais de défense dans le cadre de la procédure d’appel, dans la mesure où son appel
est rejeté et sa condamnation confirmée.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
statuant
en application des art. 40, 42 al. 1, 44, 47, 49 al. 1, 66a al. 1 let. h, 69, 106, 187 ch. 1, 189
al. 1 CP ; 90 al. 1, 91 al. 2 let. a, 22 al. 1 ad 91a al. 1, 92 al. 1, 98 let. c LCR ;
19a ch. 1 LStup ; 122 ss, 398 ss et 422 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel est rejeté.
II.
Le jugement rendu le 27 mai 2021 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne
est confirmé selon le dispositif suivant :
"
I.
constate que N.________ s’est rendu coupable
d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants, de contrainte sexuelle, de violation simple des règles de
la circulation routière, de conduite en présence d’un taux d’alcool qualifié
dans le sang ou dans l’haleine, de tentative d’entrave aux mesures de constatation de l’incapacité
de conduire, de violation des obligations en cas d’accident, d’endommagement de signaux et
marques et de contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants ;
II.
condamne N.________ à une peine privative de liberté de 12 (douze) mois, avec sursis pendant
3 (trois) ans et à une amende de 1'000 fr. (mille francs), convertible en 10 (dix) jours de peine
privative de liberté de substitution ;
III.
ordonne l’expulsion de N.________ du territoire suisse pour une durée de 5 (cinq) ans et l’inscription
de cette mesure au Système d’Information Schengen ;
IV.
dit que N.________ doit immédiat paiement à C.Z.________, en sa qualité de représentante
légale de B.Z.________, des sommes de :
- 757 fr. (sept cent cinquante-sept francs) à titre de remboursement du dommage, avec intérêts
à 5 % l’an à compter du 1
er
février 2018 ;
- 5'000 fr. (cinq mille francs) à titre d’indemnité pour tort moral, avec intérêts
à 5 % l’an à compter du 6 mai 2019 ;
et donne acte à C.Z.________ de ses réserves civiles pour le surplus ;
V.
ordonne la confiscation et la destruction du haschisch séquestré sous fiche S19.001746 ;
VI.
ordonne le maintien au dossier pour en faire partie intégrante des CD inventoriés sous fiches
n° 25'436, 25'437, 25'576 ;
VII.
arrête à 5'874 fr. 75 (dont 2'000 fr. ont déjà été payés), à
charge de l’Etat, l’indemnité due à Me Mathilde Bessonnet, conseil d’office
de C.Z.________;
VIII.
met à la charge de N.________ les frais de la cause, par 19'958 fr. 70 ;
IX.
rejette toutes autres plus amples conclusions."
III.
Une indemnité de conseil d'office pour la
procédure d'appel d'un montant de 1’328 fr. 85
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Mathilde Bessonnet.
IV.
Les frais d'appel, par 5'768 fr. 85, y compris
l'indemnité allouée au conseil d'office de la partie plaignante, sont mis à la charge
de N.________.
V.
N.________ ne sera tenu de rembourser
à l’Etat le montant de l’indemnité en faveur du conseil d’office de C.Z.________
prévue au ch. III ci-dessus que lorsque sa situation financière le permettra
.
VI.
Le jugement est exécutoire.
Le
président :              La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
7
octobre 2021
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Véronique Fontana, avocate (pour N.________),
-
Me Mathilde Bessonnet, avocate (pour C.Z.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
M. le Président du Tribunal correctionnel
de l'arrondissement de Lausanne,
-
M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne,
-
Office d'exécution des peines,
-
Service de la population,
-
Service des automobiles et de la navigation,
-
Service pénitentiaire (Bureau des séquestres),
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss CPP
devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [loi du 19 mars
2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit
être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix
jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :