vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1310 · 2010-11-24 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, ENQUÊTE PROFESSIONNELLE, REFUS DE LA PRESTATION D'ASSURANCE | 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.11.2010 Arrêt / 2010 / 1310

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
593/09 – 459/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 novembre 2010
______________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              MM.
Pittet et Zbinden
Greffier
:
M.              Laurent
*****
Cause
pendante entre :
O.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Catherine Jaccottet Tissot, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7, 8 al. 1 LPGA; 69 al. 1 let. a LAI; 93 al. 1 let. a LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
O.________, de nationalité
suisse et italienne, est née le 11 février 1964. Mariée, elle est mère de deux enfants
majeurs. Elle a suivi la scolarité primaire et secondaire. Elle n'a effectué aucune formation
professionnelle. Du mois de juin 1989 au mois de mai 2007, elle a travaillé en qualité d'intendante
dans une maison de maître, près de Vevey.
B.
a)
Le 28 janvier 2008, O.________ a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI) tendant à l'octroi d'une rente. Elle a indiqué qu'elle souffrait de spondylarthrite
et de douleurs diffuses.
b)
Dans une lettre du 26 janvier 2008 au Service de rhumatologie de l'hôpital R.________, le Département
d'Imagerie Médicale et Médecine Nucléaire de l'hôpital Q.________ a indiqué
qu'il avait procédé à une scintigraphie osseuse 3 phases, le 8 janvier précédent.
Il a conclu comme suit :
"Cet
examen démontre une captation augmentée de l'ensemble du sternum, d'origine indéterminée.
Signes en faveur d'une scaro-iliite plus marquée à gauche. Quelques discrètes hyperactivités
sur les grosses articulations, notamment les genoux et les régions médio-tarsiennes (notamment
à gauche) pourraient traduire des signes d'arthropathie évolutive, modérés."
c)
Selon le questionnaire pour l'employeur adressé à l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : OAI) le 18 février 2008, l'assurée assumait, en qualité
d'intendante, des travaux de cuisine et d'entretien général dans une maison de maître.
Elle travaillait à concurrence de 6 heures par jour.
d)
Le 18 février 2008, l'assurée a rempli un complément à la demande de prestations
de l'AI. Elle a indiqué qu'elle travaillerait à 70 % en qualité d'intendante si elle était
en bonne santé, pour des raisons financières.
C.
A la demande de son assurance
perte de gain maladie T.________,  O.________ s'est soumise à une expertise, qui a été
confiée au Dr  D.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Ce médecin
a rendu son rapport, cosigné par la psychologue B.________, le 11 janvier 2008, après avoir
eu un entretien avec l'assurée le 4 décembre 2007. Les experts ont procédé à
l'anamnèse de l'expertisée et relaté les plaintes subjectives de celle-ci, soit une symptomatologie
douloureuse, ubiquitaire et mal systématisable. Ils ont effectué la synthèse des tests
psychométriques en précisant que l'assurée les avait effectués dans un temps normal
et qu'il existait une concordance moyenne entre les différents tests, en particulier les hétéro-
et auto-évaluations. Le test évaluant les symptômes anxieux s'était avéré
normal. Les résultats allaient dans le sens d'une certaine psychorigidité et d'une faible prise
de conscience. Les experts ont posé les diagnostics, selon le Manuel Diagnostique et Statistique
des Troubles Mentaux (4
e
éd.
2001; ci-après : DSM-IV-TR), de trouble somatoforme indifférencié léger, qui correspondait
à la fibromyalgie, et de traits de personnalité dépendante. Ces derniers ne constituaient
pas un trouble majeur de la personnalité. Mise à part une certaine émotivité, il
n'y avait pas d'argument majeur en faveur d'un trouble dépressif, d'une dysthymie, d'un trouble
anxieux spécifique ou de tout autre pathologie psychiatrique. Selon les experts, la capacité
de travail de l'assurée était entière, en l'absence de comorbidité psychiatrique
au trouble somatoforme.
Les experts ont considéré
qu'il convenait de ne pas multiplier les examens exploratoires et les traitements médicamenteux,
en raison d'un important risque de chronicisation et de iatrogenèse; à défaut, cela pouvait
entraîner l'expertisée à s'installer dans un état subjectif de malade. Ils ont précisé
que l'assurée était très fragile émotionnellement, comme toutes les personnes atteintes
des mêmes affections mais qu'un traitement approprié permettrait de maintenir la capacité
de travail, surtout dans la mesure où il s'agissait d'éviter une tendance à la régression
et à la fixation dans l'identité de malade et de futur invalide. Pour les experts, une reprise
du travail était possible dès le jour de l'expertise et ils ont admis l'existence d'une capacité
de travail
"supérieure
ou égale à 80 %"
dès le 3
septembre 2009.
D.
a)
Selon un
"Rapport d'évaluation/Procès-verbal
d'entretien"
du 25 février 2008, l'assurée
se plaignait d'être engourdie et fatiguée et ne voyait aucune amélioration de son état
de santé depuis l'interruption de son activité professionnelle, dont la reprise n'était
pas prévue. Elle estimait qu'elle ne pouvait recommencer à travailler en raison d'un manque
de force et de douleurs permanentes. Le conseiller qui a procédé à l'entretien a relevé
que l'assurée demeurait très centrée sur son état de santé et que sa motivation
pour une éventuelle réinsertion professionnelle était faible.
b)
Dans un rapport médical du 11 avril 2008, le Prof. Z.________, du Service de rhumatologie de l'hôpital
R.________, a indiqué qu'il avait examiné l'assurée le 10 avril précédent. Il
a posé le diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de travail de fibromyalgie
depuis 2006; en revanche, la suspicion de spondylarthropathie HLA-B27 s'était avérée négative.
Les diagnostics sans répercussions sur la capacité de travail étaient ceux de status après
cure de hernie discale depuis le mois de février 2003 et de lombalgie chronique. Il a indiqué
que sa patiente était en incapacité de travail totale depuis le 29 octobre 2007. Le Prof. Z.________
a estimé que l'état de santé d'O.________ s'aggravait. Selon lui, il était possible
que la capacité de travail puisse être améliorée par des mesures médicales et
des mesures professionnelles étaient indiquées. Ce médecin a considéré que l'activité
d'intendante exercée précédemment était encore exigible, à concurrence de 4
heures par jour, avec une diminution de rendement de 50 %. On pouvait en outre demander à l'assurée
d'effectuer une autre activité manuelle légère dans une position assise, durant 4 heures
par jour, en faisant attention aux mouvements répétitifs; dans un tel cadre, il n'existait
pas de diminution de rendement.
Le Prof. Z.________ a
encore indiqué ce qui suit, sous la rubrique
"Thérapie/Pronostic"
:
"Au
départ un diagnostic de fibromyalgie a été posé sur le plan clinique. Par la suite
la persistance des symptômes et la localisation atypique des douleurs ont motivé la scintigraphie
osseuse qui montrait des captations associées à une spondylarthropathie. Néanmoins les
autres éléments cliniques ne sont pas en faveur de ce diagnostic (absence d'HLA-B27, absence
de syndrome inflammatoire) et pour ces raisons une tentative de traitement par Salazopyrine a été
conduite pendant 2 mois sans effets cliniques. Je retiens donc un diagnostic de fibromyalgie comme plainte
principale avec suspicion de spondylarthropathie comme diagnostic secondaire.
Le
pronostic est réservé en raison de la persistance des symptômes et de son incapacité
de travail."
c)
Dans un avis du 17 juin 2008 du Service médical régional AI (ci-après : SMR), le Dr
S.________ a indiqué ce qui suit :
"Cette
situation est inconfortable. Il s’agit d’une assurée plaintive, qui ne présente
aucune comorbidité psychiatrique, mais certaines constatations objectives ainsi que le résultat
de la scintigraphie font craindre la présence d’une maladie rhumatismale inflammatoire. A
l’heure actuelle, il n’est pas possible de confirmer la présence d’une telle maladie,
mais il n’est pas rare que de telles affections évoluent lentement, provoquent des symptômes,
mais ne sont formellement identifiables que lorsque les critères diagnostics sont remplis (apparition
d’un syndrome inflammatoire, positivation de la sérologie HLA-B27, signes cliniques manifestes).
Cette assurée pourrait se trouver dans cette zone intermédiaire, et il faut rester attentif
à l’évolution.
Sur
le plan de la capacité de travail : Le 50 % attesté par le Prof. Z.________ n’est pas
compréhensible comme tel, à plus forte raison que ce taux est encore grevé d’une
diminution de rendement de 50 % dans l'activité habituelle. Jusqu'à preuve du contraire seule
la fibromyalgie peut être retenue comme affection invalidante, et en l’absence d’une
comorbidité psychiatrique invalidante, la fibromyalgie n’est pas prise en compte par l’Al
comme affection justifiant une diminution si substantielle de la capacité de travail. Nos rhumatologues
admettent dans des cas similaires, en présence d’éléments faisant suspecter une
affection rhumatismale débutante ou latente, une diminution de la capacité de travail de l’ordre
de 30%.
Il
faut interroger le Prof. Z.________ (…)"
Le 14 août 2008,
le Prof. Z.________ a répondu aux questions complémentaires de l'OAI. Il a indiqué que
la capacité de travail réduite de 50 % de l'assurée résultait de douleurs ostéo-articulaires
diffuses, comme les cervicalgies et les douleurs lombaires et scapulaires. Il a relevé que ces douleurs
étaient amplifiées par tout effort physique. Dès lors, il avait retenu une capacité
de travail réduite, même s'il n'existait pas de signes objectifs d'atteintes articulaires.
Le Prof. Z.________ a précisé que le rendement était de 100 % pour une capacité
de travail de 50 %, dès le mois de novembre 2007. En dernier lieu, il a souligné qu'O.________
avait subi une IRM au mois de juillet 2008 et que cet examen n'avait pas confirmé la notion de sacro-iliite
évoquée par la scintigraphie osseuse; aucun nouvel examen n'était envisagé.
d)
L'assurée s'est soumise à un examen clinique rhumatologique au SMR, effectué le 6 octobre
2008 par le Dr W.________, spécialiste FMH en médecine physique et rééducation. Celui-ci
a rendu son rapport le 23 octobre suivant. Après avoir procédé aux anamnèses familiale,
professionnelle, générale et systémique, et après avoir exposé les antécédents
de l'assurée, le Dr W.________ a indiqué que la symptomatologie ostéo-articulaire était
décrite comme dépendant de la météorologie, puisqu'elle était exacerbée
par le froid et l'humidité et partiellement soulagée par la chaleur. O.________ avait décrit
un sentiment d'ankylose générale, avec une difficulté à la mise en route le matin
durant environ 30 minutes. Elle s'était également plainte de douleurs au niveau du tendon d'Achille,
avec la notion d'une tuméfaction. L'assurée avait évoqué un sentiment de raideur
généralisée, exacerbé la nuit et par les positions statiques prolongées. Au
réveil, elle ressentait un sentiment de fatigue et d'épuisement général, qui perdurait
toute la journée.
Le Dr W.________ a indiqué
que l'assurée se trouvait en excellent état général, sans particularité. La
démarche était spontanée et fluide, sans mise en œuvre de signe d'épargne ou
de signe algique particulier. Il n'y avait pas eu non plus de tels signes lors d'une position assise
maintenue durant 45 minutes. Le médecin a indiqué la mise en œuvre de 4 signes sur 18
selon Smythe en faveur d'un processus de type fibromyalgie, avec 2 signes sur 5 selon Waddel en faveur
d'un processus non organique.
Le Dr W.________ a posé
les diagnostics suivants ayant des répercussions sur la capacité de travail
.
-
symptomatologie algique chronique polyarticulaire
d'origine indéterminée (spondylo-arthrite ankylosante, M45.00);
-
status après cure de hernie discale L3-L4
G, avec lombosciatalgies récidivantes séquellaires, troubles dégénératives,
M54.46.
Le status après hystérectomie
et colposuspension des mois de mai et juin 2007 n'avait pas d'influence sur la capacité de travail.
En conclusion, le médecin
du SMR a relevé ce qui suit :
"(…)
Cette assurée présente une symptomatologie algique diffuse exacerbée par toute forme d'activité
physique ou position statique prolongée. Cette symptomatologie évolue depuis 2003, elle est
secondaire à une première intervention chirurgicale (cure de hernie discale). L'intensité
des plaintes a été exacerbée par l'intervention chirurgicale gynécologique du mois
de mai 2007. Depuis lors, l'assurée est en incapacité de travail totale.
L'examen
clinique réalisé au SMR ne met pas en évidence de limitations dans les aptitudes articulaires
ou de troubles neurologiques significatifs. L'étude de la documentation radiologique reste perplexe,
avec la présence de signes d'hypercaptation allant dans le sens d'un processus à caractère
inflammatoire, sans mise en évidence d'imageries compatibles à l'IRM en faveur d'une spondylo-arthrite
ankylosante. A signaler aussi l'absence de marques biologiques, en faveur d'un tel diagnostic.
L'anamnèse
fournie par l'assurée et l'évolution des plaintes sont compatibles avec un phénomène
de type fibromyalgique. Toutefois, un tel diagnostic ne peut être retenu aujourd'hui, au vu des
critères stricts ARC.
En
ce qui concerne la capacité de travail : au vu de la présence de signes inflammatoires aux
examens complémentaires (scintigraphie), en présence d'une symptomatologie algique exacerbée
par les activités physiques quelles qu'elles soient et les positions statiques, une capacité
de travail globale de 50 % dans son activité habituelle est retenue. Une activité qui respecterait
de façon stricte les limitations fonctionnelles serait théoriquement possible à un taux
de 70 % sur le plan strictement assécurologique.
Les
limitations fonctionnelles
Pas
de port de charges supérieures à 5 kg de façon répétitive et occasionnelle,
au-delà de 7.5 kg, pas de position statique assise au-delà de 30 minutes sans possibilité
de varier les positions assises et debout. Pas de position en antéréflexion ou en porte-à-faux
du rachis, pas d'activité en hauteur au-delà de 60° de façon répétitive
et occasionnelle, au-delà de 90° d'antépulsion ou d'abduction, pas d'exposition au froid
et à l'humidité."
Le Dr W.________ a indiqué
qu'une incapacité de travail totale pour des raisons chirurgicales devait être retenue entre
le 16 mai et le 2 septembre 2007. Depuis lors, une incapacité de travail de 50 % pour des raisons
rhumatologiques était pertinente dans l'activité habituelle. Depuis le mois de décembre
2007, une activité adaptée était exigible à 70 %, soit un plein temps avec une diminution
de rendement de 30 %.
e)
Dans un rapport médical SMR du 3 novembre 2008, le Dr S.________, se fondant sur les résultats
de l'examen rhumatologique du 6 octobre précédent, a retenu que l'assurée souffrait de
polyarthralgies d'origine indéterminée et de suspicion de spondylarthrite ankylosante avec
sacro-iléite, status après cure de hernie discale L3-L4 gauche.  Il a fixé le début
de l'incapacité de travail durable au mois de mai 2007. Dans l'activité habituelle, O.________
disposait d'une capacité de travail résiduelle de 50 % dès le mois de septembre 2007.
Dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, identiques à celles figurant
dans le rapport du 6 octobre 2008 du Dr W.________, la capacité de travail était de 50 % dès
le mois de septembre 2007, puis de 70 % dès le mois de décembre suivant. Le Dr S.________
a précisé qu'il n'y avait pas d'atteinte d'origine psychiatrique. Il a, en revanche, considéré
qu'en présence de plaintes constantes concernant des douleurs articulaires diffuses, et malgré
l'absence d'anomalies majeures au status, il fallait admettre qu'il existait une diminution de la capacité
de travail. Ce médecin a enfin fixé le début de l'aptitude à la réadaptation
au mois de décembre 2007, tout en relevant que l'assurée ne se sentait pas capable de travailler,
de sorte que des mesures professionnelles paraissaient difficilement imaginables.
f)
Une enquête économique sur le ménage a été effectuée le 5 mars 2009. Dans
un rapport du 12 mars suivant, l'enquêteur a relevé que l'assurée présentait des
kystes aux mains, ce qui était douloureux. Le statut de l'assurée a été fixé
à 70 % comme active et 30 % comme ménagère.
Un empêchement de
30 % a été retenu pour la rubrique
"Alimentation"
regroupant la préparation des repas, y compris la cuisson, le service, le nettoyage de la cuisine
et les provisions. L'enquêteur a constaté que l'assurée ne pouvait plus porter de lourdes
charges et qu'elle devait accomplir certaines tâches en plusieurs fois; de même, elle ne pouvait
plus cuisiner pour beaucoup de gens à la fois, ce qui l'empêchait de faire de
"grandes
invitations"
. Le mari de l'assurée lui
apportait son aide pour servir et débarrasser la table et pour le nettoyage de la cuisine, ce qui
pouvait raisonnablement être exigé de lui.
Au sujet de l'entretien
du logement, un empêchement de 25 % a été arrêté, l'assurée ne pouvant
plus passer l'aspirateur mais se faisant aider par son époux ou sa fille. Son mari l'aidait également
à nettoyer la salle de bain et à faire leur lit. Le fils de l'assurée s'occupait de sa
chambre.
S'agissant de la rubrique
"Emplettes et courses
diverses"
, l'enquêteur a relevé
que l'époux de l'assurée se chargeait de faire les courses du ménage, l'intéressée
ne faisant plus que quelques achats occasionnels, puisqu'elle ne pouvait porter de lourdes charges. Aucun
empêchement n'a été retenu.
Au sujet de la lessive
et de l'entretien des vêtements, l'assurée pouvait faire la lessive, mais son mari portait
les corbeilles, sortait le linge de la machine et l'étendait. O.________ pouvait faire un peu de
repassage et devait ensuite se reposer avant de recommencer. Un empêchement de 20 % a été
arrêté.
Enfin, pour la rubrique
"Divers"
,
l'empêchement a été fixé à 30 %, puisque l'assurée ne pouvait notamment
plus s'occuper de récolter les fruits du jardin.
Compte tenu de la pondération
attribuée à chaque rubrique, l'enquêteur a conclu que l'assurée présentait une
invalidité de 25 % dans l'accomplissement des tâches ménagères.
g)
Le 21 avril 2009, l'OAI a communiqué à l'assurée un projet de refus de rente d'invalidité.
Il a retenu que l'intéressée présentait une incapacité de travail depuis le mois
de mai 2007. Cet office  a considéré que la capacité de travail était de 70
%
-
soit un plein temps avec une diminution de rendement de 30 %
-
dans une activité adaptée respectant les limitations liées à la fonction du rachis,
permettant d'éviter des tâches avec les membres supérieurs en hauteur au-delà de
60° de façon répétitive et au-delà de 90° de façon occasionnelle et
d'éviter les expositions au froid et à l'humidité.
L'OAI a relevé que
l'assurée avait renoncé aux mesures d'intervention précoce en raison de son état
de santé. Pour déterminer la rémunération qu'O.________ aurait pu percevoir en mettant
en œuvre sa capacité résiduelle de travail, il a été tenu compte du salaire
statistique de femmes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur
privé de la production et des services, selon l'enquête suisse sur la structure des salaires
2006. Il a retenu un montant de 4'189 fr. 81 par mois ou 50'277 fr. 69 par année en 2006, pour un
horaire de travail de 41,7 heures. Adapté à l'évolution des salaires nominaux en 2007
et 2008
-
année d'ouverture du droit à la rente compte tenu du délai légal d'attente
-
,
cela représentait une rémunération annuelle de 52'139 fr. 53. Compte tenu de la diminution
de rendement de 30 % et d'un abattement pour les limitations fonctionnelles de 5 %, le salaire hypothétique
annuel a été arrêté à 34'672 fr. 79 à 100 % et à 24'270 fr. à
70 %. En outre, selon les informations fournies par l'employeur, l'assurée aurait perçu un
salaire de 37'790 fr. si elle avait continué à travailler à la place qu'elle occupait
avant l'atteinte à la santé. Ainsi, l'OAI a déterminé que la perte de gain représentait
35,7 % ([37'790 fr. ./. 24'270 fr. = 13'520 fr.] : 37'790 x 100). Puisque l'assurée était considérée
comme active à 70 %, cela représentait un degré d'invalidité de 25,2 % (36 % x 70
%). Le degré d'invalidité relatif à l'activité ménagère était de 7,5
% (30 % x 25 % d'empêchement). Au total, le degré d'invalidité était donc
de 32,7 % (25,2 % + 7,5 %), inférieur au seuil de 40 % permettant l'octroi d'une rente.
h)
O.________ a fait part de ses objections à ce projet de décision par lettre du 20 juillet 2009
de son conseil. Elle a estimé que le montant de 37'790 fr. retenu à titre de salaire sans invalidité
n'était pas suffisant, dès lors qu'il ne tenait pas compte de l'avantage en nature représenté
par l'appartement de fonction, dont le loyer s'élevait à 923 fr.; cette somme était en
effet déduite du salaire de son mari, à concurrence de 13 fois l'an. Selon l'assurée,
la moitié de ce montant devait être ajouté à son salaire mensuel, qu'elle a arrêté
à 43'789 fr. 50 (37'790 fr. + [461 fr. 50 x 13 = 5'999 fr. 50]). Dès lors, l'assurée a
calculé qu'elle subissait une perte financière de 44 ,6 % ([43'789 fr. 50 ./. 24'270 fr. =
19'519 fr. 50] : 43'789 fr. 50 x 100) par rapport au salaire qu'elle pourrait retirer en mettant en œuvre
sa capacité résiduelle de travail. O.________ a également fait valoir que le rapport d'enquête
économique sur le ménage ne tenait pas suffisamment compte des difficultés qu'elle rencontrait
dans l'exécution des tâches quotidiennes et que le taux d'empêchement devait être
fixé à 47 % et non 25 %. Au vu de ces éléments, l'assurée a estimé que
le degré d'invalidité était de 45,3 %, de sorte qu'elle devait être mise au bénéfice
d'un quart de rente d'invalidité. A titre subsidiaire, elle a requis l'octroi de mesures de réadaptation
(reclassement et placement) et d'indemnités journalières, pour le cas où le droit à
un quart de rente de l'AI lui serait dénié.
En annexe à son envoi,
l'assurée avait produit diverses pièces, en particulier un rapport du 9 janvier 2006 de la
Dresse F.________, spécialiste FMH en médecine interne et en rhumatologie. Ce médecin
avait estimé que l'assurée souffrait de polyarthralgies s'accompagnant d'acroparesthésies
nocturnes, d'une possible arthrose nodulaire des doigts débutante et de fibromyalgie. Elle avait
également relevé l'existence de cervico-lombalgies mécaniques récurrentes et de métatarsalgies
bilatérales sur l'affaissement antérieur des deux pieds.
L'assurée avait encore
produit un rapport du 23 juin 2008 de la Dresse N.________, du Service de rhumatologie de l'hôpital
R.________, qui avait examiné l'intéressée le 5 juin précédent. O.________ s'était
plainte de douleurs de tout le rachis, y compris la région sacro-iliaque, ainsi qu'au niveau des
articulations; selon elle, les douleurs avaient un caractère constant avec exacerbation aux moindres
activités physiques, son endurance devenant de plus en plus faible. La Dresse N.________ avait
estimé que l'examen clinique faisait penser à une fibromyalgie, la présente de l'hypercaptation
à la scintigraphie osseuse laissant toutefois planer un doute à cet égard.
i)
Le 18 août 2009, l'assurée a adressé à l'OAI un rapport médical du 4 août
précédent de la Dresse F.________. Sur la base de ce document, elle a modifié les conclusions
de son envoi du 20 juillet 2009 et requis l'octroi d'une rente d'invalidité complète.
Dans son rapport, la Dresse
F.________ a relevé que sa patiente s'était soumise à une prise en charge intensive et
multidisciplinaire auprès de la Dresse N.________ qui avait conduit au diagnostic de syndrome
douloureux chronique de l'appareil locomoteur et de déconditionnement musculaire global avec état
anxio-dépressif. Aucune amélioration significative n'avait pas été notée ensuite
de cette hospitalisation. Si la Dresse N.________ avait estimé la mise en œuvre d'une prise
en charge psychothérapeutique souhaitable, l'assurée avait rejeté cette proposition.
Selon la Dresse F.________,
O.________ se rendait à des séances de physiothérapie depuis huit mois et effectuait régulièrement
des mouvements de gymnastique à la fois hors et en piscine. Le reconditionnement physique avait
connu une bonne progression, mais la situation s'était toutefois dégradée ensuite du projet
de refus de rente adressé par l'OAI au printemps 2009.
L'assurée s'était
plainte de douleurs permanentes cervico-scapulaires bilatérales et lombo-sacrées irradiant
dans la région fessière, en direction de la crête iliaque et de l'aine gauche. Elle avait
également évoqué une fatigue musculaire douloureuse, une raideur matinale et un sentiment
de gonflement. L'assurée souffrait de troubles du sommeil depuis plusieurs années. Si elle
avait admis être anxieuse, elle avait contesté être dépressive. Aucun des traitements
médicamenteux mis en œuvre n'avait pu être poursuivi, O.________ ayant subi différents
effets secondaires indésirables.
La Dresse F.________ a
estimé que sa patiente se trouvait dans un état général conservé. Elle souffrait
de douleurs musculo-squelettiques diffuses s'accompagnant de rachialgies également diffuses et de
polyarthralgies mises en rapport avec une fibromyalgie. Ce médecin n'avait pas décelé
d'éléments en faveur d'un rhumatisme inflammatoire ou d'une connectivite. Il n'existait pas
non plus de signe de spondylarthropathie, que ce soit sur le plan clinique, radiologique ou biologique.
Ainsi, la Dresse F.________ a retenu le diagnostic de fibromyalgie, soit un syndrome douloureux chronique
touchant le système musculo-squelettique et consistant en une douleur diffuse, mais aussi élective
à la pression de certains points d'insertion tendineuse. Elle a ensuite indiqué ce qui suit
:
"Les
conclusions du Dr D.________ sont contestables. Il retient le diagnostic de trouble somatoforme indifférencié,
qui correspond à une forme atténuée ou résiduelle de trouble de somatisation, qui
est défini par des plaintes somatiques multiples et récurrentes qui ne sont pas expliquées
par une affection médicale générale. Un certain nombre de symptômes sont requis pour
poser ce diagnostic, tout en précisant que la douleur est aussi présente mais qu'elle n'est
pas au premier plan comme dans le syndrome douloureux somatoforme persistant (CIM-10), ou le trouble
douloureux (DSM-IV-TR).
Or
il se trouve que dans la mesure où le diagnostic de fibromyalgie est formellement retenu, et sensé
expliquer les douleurs du patient, le syndrome douloureux somatoforme persistant doit théoriquement
être exclu. Les deux entités diagnostiquées ne devraient pas être cumulées.
Les
interventions gynécologiques de mai et juin 2009 (recte : 2007) ont représenté des facteur
de stress importants, qui ont majoré les symptômes physiques chez une patiente dont les capacités
adaptatives se sont réduites au fil du temps et dont on rappellera qu'elle présente des traits
de personnalité dépendante.
Ces
facteurs psychologiques doivent ainsi être à nouveau précisé, tout en relevant que
l'expertise du Dr D.________ n'a été réalisée que 6 mois à peine après
le début de l'incapacité de travail. Je recommande ainsi une nouvelle évaluation psychiatrique
doit être réalisée dans le cadre d'une expertise (sic), qui pourrait être confiée
par exemple au Dr X.________, psychiatre à Lausanne.
Sur
le plan rhumatologique, l'incapacité de travail de cette patiente est de 100 %, incapacité
qui remonte au 16 mai 2007, cela dans n'importe quelle activité.
Il
n'y a pas de mesure médicale susceptible d'influencer cette incapacité de travail. Sur le plan
thérapeutique, il faut recommander la poursuite d'un suivi médical régulier, un traitement
antalgique simple de paracétamol et surtout la poursuite du traitement de rééducation
qui permettra peut-être d'obtenir avec le temps une légère atténuation de la symptomatologie
douloureuse grâce à un reconditionnement musculaire progressif."
j)
Dans un avis médical SMR du 10 septembre 2009, le Dr S.________ a indiqué ce qui suit
:
"Concernant
l’enquête ménagère : Je comprends l’avocate sur un point lorsqu’elle
critique le fait que l’enquêtrice n’a retenu aucun empêchement pour l’acte
Emplettes et courses diverses, quand bien même elle décrit que l’assuré ne fait
plus les courses, hormis de petites courses entre deux. Les LF retenues peuvent expliquer des empêchements
pour cet acte. Je propose que l’enquêtrice justifie sa position au sujet de cet acte. Pour
les autres actes : Je n’ai pas de raison de contester les estimations faites par l’enquêtrice.
(…)
Rapport
du Dr F.________ : Elle retient le diagnostic de fibromyalgie et conteste le diagnostic de trouble somatoforme
posé par le Dr D.________. Elle écrit que l’expert D.________ n’avait pas intégré
les résultats des tests psychométriques dans son appréciation. Par ailleurs elle estime
qu’une nouvelle appréciation psychiatrique est nécessaire, étant donné que
la première appréciation date de fin 2007. Ces points suscitent les remarques suivantes : Le
reproche fait au Dr D.________ au sujet des tests psychométriques est sans fondement, cette affirmation
n’est pas exacte : Le Dr D.________ discute les résultats de ces tests et donne son interprétation.
Par ailleurs il n’est pas d’une importance majeure de savoir s’il s’agit d’une
fibromyalgie ou d’un trouble somatoforme douloureux, l’une et l’autre affection, dont
l’existence n’est pas contestée, n’est considérée comme invalidante
par l’Al qu’en présence de certains critères définis par la jurisprudence.
Ces critères ne sont pas remplis dans le cas en présence, en particulier aucune co-morbidité
importante n’a été mise en évidence. Aucun des rapports postérieurs à
cette expertise ne mentionne une péjoration de l’état psychique de l’assurée,
pas même la Dresse F.________ qui mentionne que l’assurée ne se sent pas dépressive,
dès lors il n’y a pas de raison de refaire une expertise psychiatrique, au simple motif que
celle faite par le Dr D.________ date de fin 2007."
Dans une communication
interne du 22 octobre 2009, l'enquêteur ayant procédé à l'enquête économique
sur le ménage du 5 mars 2009 et rédigé le rapport du 12 mars suivant s'est déterminé
sur les critiques de l'assurée quant aux taux d'empêchements retenus. Il a considéré
qu'il n'y avait pas lieu de modifier son appréciation, dès lors qu'on pouvait exiger de l'entourage
de l'assurée qu'il l'aide à accomplir les tâches que ses limitations fonctionnelles ne
lui permettaient plus d'exécuter. Au sujet de la catégorie
"Emplette
et courses"
, l'enquêteur a confirmé
que l'assurée ne pouvait plus porter de charges et qu'elle ne faisait donc plus de courses lourdes,
dont son mari se chargeait. Compte tenu de l'obligation de l'assurée de réduire le dommage,
la participation d'un membre de l'entourage familial a été jugée admissible et raisonnable,
de sorte qu'aucun empêchement ne devait être retenu.
k)
Le 17 novembre 2009, l'OAI a rendu une décision de refus de rente identique à son projet du
21 avril précédent.
Dans une lettre datée
du même jour au conseil de l'assurée, l'OAI a répondu aux objections soulevées le
20 juillet 2009. Il a estimé que, dans la mesure où le montant du loyer du domicile occupé
par l'assurée et son mari n'était pas soumis à cotisation, il ne pouvait être intégré
au revenu sans invalidité de 37'790 francs. Il a pour le surplus repris l'essentiel de l'avis médical
SMR du 10 septembre 2009 et de la communication interne du 22 octobre suivant pour répondre aux
autres critiques de l'assurée.
E.
a)
O.________ a recouru au Tribunal cantonal contre cette décision par acte du 21 décembre 2009,
concluant, sous suite de dépens, principalement à son annulation et au renvoi de la cause à
l'OAI pour complément d'instruction et, subsidiairement, à sa réforme en ce sens qu'une
rente complète de l'AI lui est allouée. La recourante fait valoir qu'elle est atteinte dans
sa santé depuis de nombreuses années et qu'elle n'a pu poursuivre son activité d'intendante
qu'en raison de la spécificité du poste occupé, sur le même lieu de travail que son
époux, qui pouvait ainsi l'aider. Elle estime également que les conclusions de l'enquête
ménagère ne sont pas fondées, en particulier au regard du rapport du 4 août 2009
de la Dresse F.________. La recourante souligne que son entourage n'est pas à même de lui apporter
de l'aide dans l'accomplissement des tâches ménagères, son fils étant sur le point
de quitter le domicile parental et son mari ayant dû augmenter son taux d'activité pour conserver
son travail. O.________ soutient encore que, contrairement à ses obligations, l'OAI n'a pas motivé
sa décision de procéder à un abattement de 5 % en raison des limitations fonctionnelles.
Dans tous les cas, la recourante considère que
"la
très importante divergence"
entre les
avis médicaux amène à conclure que son dossier a été clôturé de façon
prématurée, de sorte qu'il devrait être renvoyé à l'office intimé, afin
que celui-ci mette en œuvre une expertise pluridisciplinaire. Le cas échéant, la recourante
requiert que cette expertise soit ordonnée dans le cadre de l'instruction du présent recours.
A l'appui de son acte,
la recourante a produit diverses pièces, dont un rapport du 17 décembre 2009 constituant une
expertise psychiatrique privée, effectuée sur mandat du conseil de l'assurée par le Dr
X.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Celui-ci s'est fondé sur
l'étude du dossier de la recourante, les deux entretiens qu'il a eus avec l'intéressée
et des conversations téléphoniques avec la Dresse F.________ et le Dr [...]. L'assurée
s'était plainte de troubles du sommeil, d'une fatigue chronique, de douleurs frontales de la tête
et de nausées matinales. Elle avait évoqué des difficultés de concentration et un
manque de force. Le Dr X.________ a constaté que la recourante bougeait de manière ralentie,
qu'elle présentait une immobilité complète de la partie inférieure du corps et une
faible mobilité du haut du tronc. Il a considéré que l'intéressée contenait
"une forte anxiété
de fond"
. Le psychiatre a posé le diagnostic
somatique de fibromyalgie notamment et les diagnostics psychiatriques de status après épisode
dépressif sévère sans symptôme psychotique en 2007 (F32.2 [selon CIM 10]), de trouble
de l'adaptation avec réaction mixte, anxieuse et dépressive (F43.2.22) et de personnalité
à traits dépendants Z73.1). En tant que diagnostic actuel, le trouble de l'adaptation consistait
en un état réactionnel aux nombreuses pertes narcissiques et affectives que la recourante avait
de la peine à assimiler. Le Dr X.________ a ensuite répondu comme suit aux questions du conseil
de l'assurée :
"
2.
Comment vous déterminez-vous par rapport à l’appréciation qui avait été
donnée par le Dr D.________ dans son rapport du 1er janvier 2008? En particulier, l’état
de santé de Mme O.________ s’est-il péjoré dans l’intervalle ?
Le
rapport du Dr D.________ semble correspondre à l’état psychique de Madame O.________
à cette époque, mais la symptomatologie dépressive légère mise en évidence
dans les tests est transformée en dépression subclinique dans le texte, entité non définie.
L’état dépressif était probablement sous-estimé, selon la description que Madame
O.________ nous fait actuellement de son état à cette époque (diminution de la concentration
et de l’attention, perte de l’estime de soi, idées de dévalorisation et sentiment
d’inutilité, attitude morose face à l’avenir, idées de mort, troubles du sommeil,
perte de plaisir aux choses agréables, perte d’énergie vitale et fatigabilité, restriction
considérable des activités, etc). Rappelons que Madame O.________ cherche à se montrer
bien, qu’elle n’est pas plaintive et qu’elle craint d’être étiquetée
comme malade mentale, ce qui fait que sa souffrance psychique n’est pas facilement perceptible.
Dans
le cadre de notre investigation, qui pourrait être encore affinée, nous avons perçu Madame
O.________ comme une femme qui gère bien sa vie sous l’angle psycho-affectif après le
premier entretien. Ce ne sont que les investigations complémentaires (bref entretien en présence
du mari, entretien avec les médecins traitants) qui nous ont permis d’aller au-delà des
barrières que Madame Manco met en place spontanément pour masquer sa souffrance et préserver
son intimité blessée.
Le
Dr D.________ pose le diagnostic de trouble somatoforme indifférencié, alors que Madame O.________
ne vit à cette époque pas de situation psychique ou psycho-sociale conflictuelle qui expliquerait
une expression somatique d’une problématique psychique. Rappelons que la CIM-1 O précise
que «La mise en évidence de facteurs organiques pouvant expliquer la survenue des symptômes
fait éliminer le diagnostic» (de trouble somatoforme indifférencié).
Dans
le cas de Madame O.________, les symptômes ont bien une explication organique. Par contre, elle
se trouve à un moment particulier de la détérioration de son état physique qu’elle
n’arrive pas à intégrer sur le plan psychique. Ce diagnostic de trouble somatoforme ne
nous paraît donc pas approprié.
L’état
de santé psychique de Madame O.________ s’est plutôt amélioré depuis l’examen
du Dr Séchaud. L’état de santé physique s’est par contre détérioré.
3.
Quelle est selon vous l’incidence de cet état de santé psychique sur la capacité
de travail de Mme O.________ ?
Madame
O.________ présente actuellement un trouble de l’adaptation, soit un état psychique réactionnel
à une surcharge émotionnelle. Cette surcharge émotionnelle est en rapport avec les pertes
narcissiques et affectives successives et la perte de force physique que Madame O.________ subit depuis
de nombreuses années, ainsi que les angoisses qui y sont associées concernant l’évolution
future.
Précisons
que l’atteinte psychique est consécutive et directement liée aux affections physiques
qui concernent plusieurs parties de son corps (digestif, ostéo-articulaire, urinaire, gynécologique,
cardiaque). Prises isolément, ces affections ne limiteraient pas la capacité de travail de
manière significative, mais prises dans leur ensemble et insérées dans le contexte psychologique
de cette personne, il en résulte une diminution du rendement, un absentéisme significatif et
une sévère difficulté d’adaptation.
4.
La situation est-elle encore en train d’évoluer ou l’état de santé de Mme
O.________ peut-il être considéré comme stable ?
Dans
l’hypothèse positive, l’état de santé de Madame O.________ peut se stabiliser.
Dans l’hypothèse négative, elle n’arrivera pas à assimiler de nouvelles complications
physiques. Son état de santé ne peut pas être considéré comme stable actuellement.
Madame O.________ a perdu confiance dans son corps et elle contient une importante anxiété.
5.
Mme Manco est-elle accessible à des mesures professionnelles ?
Dans
l’état actuel, Madame O.________ n’est pas accessible à des mesures professionnelles.
Elle aura besoin d’une période de stabilité de six mois environ, associé à
des démarches renforçant l’image effondrée qu’elle a d’elle-même
(bilan de compétences, ressources intellectuelles et cognitives, éventuellement entretiens
psychothérapeutiques, etc) avant de pouvoir entreprendre des mesures professionnelles.
6.
Pouvez-vous motiver votre réponse ?
Madame
O.________ souffre encore de nombreux dysfonctionnements physiques. Elle est désécurisée
et n’a plus confiance ni dans son corps, ni dans son avenir. Elle se sent insuffisante et elle
contient une forte anxiété. Elle ne se sent pas en mesure de donner satisfaction à un
employeur quel qu’il soit. Ses ressources résiduelles mériteraient d’être
investiguées de manière détaillées afin de vérifier son aptitude à des
mesures professionnelles, une fois le trouble de l’adaptation (lié à la surcharge émotionnelle
non assimilée) amendé.
7.
Une reprise de travail est-elle possible ?
Une
reprise du travail dans son ancien emploi ne me semble pas réaliste. Madame O.________ a probablement
une capacité de travail résiduelle actuellement de 25 % qui ne peut pas être exploitée
dans son ancien emploi. Une amélioration de ce taux jusqu’à 50 % est possible à
l’avenir, à condition que la situation se stabilise sur le plan physique.
8.
Avec quelles limitations et quel taux d’activité ?
Les
limitations sont essentiellement physiques et sont à préciser par des médecins somaticiens
en tenant compte de la globalité des atteintes à la santé.
Rappelons
ici la discordance majeure entre l’appréciation de la capacité de travail entre le Professeur
Z.________, médecin-chef universitaire du service de rhumatologie, et la Doctoresse F.________ d’une
part et l’expert rhumatologue de l’AI d’autre part.
Il
en résulte un important sentiment de manque de reconnaissance de la souffrance endurée chez
Madame O.________.
Les
limitations sont de l’ordre de 30 % actuellement pour des raisons psychiques (fatigabilité,
manque de confiance en soi, limitation des fonctions cognitives, telle la capacité de concentration,
l’attention et la mémoire). La limitation pour motifs psychiques peut s’amender complètement
si la situation psychique se stabilise et que Madame O.________ réussit à élaborer les
différentes pertes narcissiques subies."
b)
Dans sa réponse du 17 février 2010, l'OAI conclut au rejet du recours et à la confirmation
de la décision entreprise. Il estime que le dossier a été suffisamment instruit sur le
plan médical et que la décision du 17 novembre 2009 n'était pas prématurée.
Selon l'office intimé, l'abattement de 5 % à titre de limitations fonctionnelles était
suffisant, compte tenu du large pouvoir d'appréciation dont il dispose à cet égard. Enfin,
il fait valoir que le recours porte sur la période précédent la décision querellée,
antérieure au départ programmé du fils de la recourante du domicile parental.
En ce qui concerne l'aspect
médical du dossier de la recourante, l'OAI s'est référé à l'avis médical
SMR du 9 février 2010 établi par la Dresse M.________ et approuvé par le Dr S.________,
qui retient ce qui suit :
"La
Dresse F.________ fait une description détaillée des plaintes émises par l'assurée
et du status clinique. En comparant ces plaintes et le status avec ceux de l'examen rhumatologique fait
au SMR le 6.10.2008, je constate que la description des plaintes et du status est à peu de choses
près superposable, à l'exception de la présence de tous les points de fibromyalgie le
7.07.2009 lors de l'examen par la Dresse F.________, alors que seuls 4 points de Smythe sur 18 étaient
présents le 6.10.2008. Depuis l'examen au SMR, les doutes concernant la présence d'une sacro-iléite
ont pu être écartés par l'imagerie, l'absence de signes inflammatoires et la normalité
des facteurs spécifiques (ANCA, FAN, HLAB 27). On peut conclure que la situation ostéoarticulaire
est marquée par la présence d'un tableau de type fibromyalgie, sans péjoration des autres
atteintes objectives.
La
Dresse F.________ confirme qu'elle retient le diagnostic de fibromyalgie, déjà posé par
elle en 2006 et confirmé par le professeur Z.________ et la Dresse N.________. Elle appelle
de ses vœux une nouvelle exploration psychiatrique, afin de préciser les facteurs psychologiques,
ce d'autant plus qu'elle conteste les conclusions du Dr D.________. Elle estime que sur le plan rhumatologique,
l'incapacité de travail est totale depuis le 16.05.2007, et ce dans n'importe quelle activité.
L'expertise
faite par le Dr X.________, psychiatre, pose les diagnostics suivants :
·
Status après épisode
dépressif sévère sans symptômes psychotiques en 2007
·
Trouble de l'adaptation avec
réaction mixte, anxieuses et dépressive
·
Personnalité à trait
dépendant
Il
insiste sur la multitude des atteintes physiques, dont la fibromyalgie, et constate une détérioration
progressive de la santé physique globale depuis une vingtaine d'années, avec phase d'épuisement,
de découragement et de tristesse. Il mentionne, sur la base de l'anamnèse, un état dépressif
franc en 2007. Ces événements ont entraîné le trouble de l'adaptation comme état
réactionnel aux nombreuses pertes narcissiques et affectives difficiles à assimiler par l'assurée.
Il estime que l'expert D.________ avait sous-estimé l'importance de l'état dépressif au
moment de la première expertise. Il constate que l'état psychique de l'assurée s'est amélioré
depuis la première expertise, au contraire de l'état physique qui s'est détérioré.
Le Dr X.________ estime que l'état psychique actuel de l'expertisée n'est pas stabilisé,
qu'il est directement lié aux affections physiques multiples, qui, isolément prises, ne limiteraient
pas la capacité de travail, mais qui, prises ensemble et intégrées dans le contexte psychologique
de cette personne, entraînent une diminution de rendement, un absentéisme et une sévère
difficulté d'adaptation.
Cet
état entraîne une impossibilité d'être accessible à des mesures professionnelles.
Le
Dr X.________ estime que la capacité de travail dans l'ancienne activité ne dépasse pas
25 %, mais non-exploitable actuellement. Après stabilisation de l'état physique la capacité
pourrait atteindre 50 %. Il précise que les limitations sont essentiellement physiques. Il retient
néanmoins une diminution de la capacité de travail de l'ordre de 30 % pour raison psychique.
Il suggère une expertise somatique globale afin de confirmer les diagnostics physiques.
Appréciation
:
La
présence d'une symptomatologie de type fibromyalgie n'avait pas été présente et retenue
par le rhumatologue du SMR en octobre 2008, mais elle est actuellement attestée par la Dresse F.________.
Hormis
cette atteinte, la situation physique actuelle est superposable à celle d'octobre 2008, voire améliorée
en ce sens que désormais il n'y a plus de suspicion de maladie inflammatoire de type sacro-iléite.
La
Dresse F.________, rhumatologue, a suspecté la présence de facteurs psychologiques.
L'expertise
psychiatrique de décembre 2009 met en évidence un état psychique amélioré par
rapport à l'expertise faite en décembre 2007. Le Dr X.________ justifie l'incapacité
de travail actuelle essentiellement par l'atteinte physique, tout en attestant une diminution de 30 %
de la capacité de travail pour raison psychique.
La
situation physique a été explorée de façon détaillée. Il n'y a aucune raison
d'approfondir une nouvelle fois la situation somatique, il n'y a pas d'évolution significative entre
octobre 2008 et juillet 2009.
La
situation psychique ne s'est pas détériorée, elle est possiblement meilleure qu'en décembre
2007. Elle n'est pas stabilisée selon le Dr X.________ et pourrait s'améliorer si la situation
physique se stabilise et que l'assurée réussit à élaborer les différentes pertes
narcissiques subies.
Reste
le problème de la fibromyalgie. Cette affection n'est pas reconnue comme affection invalidante en
l'absence de l'existence d'une psychopathologie invalidante. Une telle co-morbidité psychique ne
semble pas exister selon le psychiatre, qui atteste une diminution de la capacité de travail de
30 % pour raison psychique, mais de 75, voire 100 % pour raison physique. Rappelons que l'exigibilité
retenue dans le rapport SMR du 3.11.2008 ne dépasse pas 70 %.
Le
psychiatre X.________ retient un trouble de l'adaptation, suspecte rétroactivement l'existence d'un
état dépressif sévère, constate une amélioration de l'état psychique et
retient une incapacité de travail de 30 % pour raison psychique, tout en se prononçant sur
les aspects physiques, jugeant ces derniers insuffisamment examinés, ce qui n'est pas le cas.
La
Dresse F.________ intègre la fibromyalgie dans son appréciation et suspecte la présence
de facteurs psychologiques.
Il
est possible de conclure ceci :
·
Les atteintes physiques qui
diminuent la capacité de travail ne sont pas péjorées.
·
Il n'y a aucune raison de procéder
à un nouvel examen des atteintes physiques.
·
Cette assurée présente,
selon le Dr X.________, un trouble de l'adaptation qui entraîne actuellement une diminution de la
capacité de travail de 30 %, cette affection n'est pas une atteinte de gravité et de durée
telles qu'elle a valeur de co-morbidité psychiatrique invalidante au sens de la jurisprudence.
·
La fibromyalgie ne peut dès
lors être retenue comme affection justifiant une diminution de la capacité de travail.
·
Je ne vois pas de raison de
modifier les conclusions du rapport SMR du 03.11.2008."
c)
Par écriture du 21 avril 2010, la recourante soutient qu'il existe une
"divergence
fondamentale"
entre l'avis de la Dresse F.________
et l'appréciation des médecins de l'AI s'agissant des troubles somatiques dont elle souffre
et de leur incidence sur la capacité de travail. Elle réitère donc sa requête de
mise en œuvre d'une
"expertise
globale"
, d'autant plus nécessaire que
son état n'était, selon elle, pas stabilisé lors des premières constatations de l'office
intimé. Elle a dès lors maintenu les conclusions de son recours du 21 décembre 2009.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l'AI, à moins que la LAI (loi
fédérale sur l'assurance-invalidité; RS 831.20) ne déroge expressément à
la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 (qui
prévoit une procédure d'opposition) et 58 (qui consacre la compétence du tribunal des
assurances du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt
du recours) LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un
recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. Il doit être déposé
dans les 30 jours dès la notification de la décision entreprise (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative; RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la Cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
en temps utile par O.________ contre la décision rendue le 17 novembre 2010 par l'OAI.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 131 V 164; ATF 125
V 413 c. 2c; ATF 110 V 48 c. 4a; RCC 1985 p. 53).
En substance, le recourante
conteste la légalité de la décision entreprise, à savoir sa conformité au droit
fédéral, quant à l'appréciation de l'invalidité sur la base des faits pertinents
à la date du 17 novembre 2009. Pour ce qui est des faits postérieurs à la date de la décision
querellée, ils pourraient, le cas échéant, être pris en compte dans le cadre d'une
procédure de révision, mais non dans le présent recours. Enfin, la recourante ne conteste
pas que des mesures d'ordre professionnel n'entraient pas en considération au moment de la décision
du 17 novembre 2009.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 c. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars
2009 c. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 c. 4; ATF 115 V 133 c. 2; ATF 114 V 310
c. 2c; ATF 105 V 156 c. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF I 274/05 du 21 mars 2006 c. 1.2;
TF I 562/06 du 25 juillet 2007 c. 2.1).
c)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 c. 5.1; ATF 125 V 351 c. 3a et les réf. citées; TF 9C_1023/2008 du
30 juin 2009 c. 2.1.1).
d)
Cela étant, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 c. 3b/cc et les réf. citées; VSI 2001 p. 106 c. 3b/bb
et cc; TF 9C_91/2008 du 30 septembre 2008; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 c. 3.2). Ainsi, au vu de
la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique et mandat d'expertise,
on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder
à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion
contradictoire (ATF 124 I 170 c. 4; TF I 514/06 du 25 mai 2007 c. 2.2.1, in SVR 2008 IV no 15 p. 43).
Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectifs
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expertise (TF 9C_514/2009 du 3 novembre 2009 c. 4; TF 8C_14/2009
du 8 avril 2009 c. 3).
4.
a)
L'office intimé s'est fondé sur le rapport médical SMR du 23 octobre 2008 pour apprécier
les atteintes à la santé physique de l'assurée, et sur le rapport du 11 janvier précédent
Dr D.________ – rendu dans le cadre d'une expertise mise en œuvre par l'assurance perte de
gain maladie de la recourante – pour juger de son état de santé psychique. Il a retenu
que la recourante ne présentait pas d'affection psychique invalidante et que, sur le plan somatique,
sa capacité de travail était entière, avec une diminution de rendement de 30 %, ce
qui correspondait  un poste à 70 %, compte tenu de la symptomatologie algique et au vu des
signes inflammatoires décelés lors de la scintigraphie du 8 janvier 2008.
b)
La recourante conteste que le rapport médical SMR et l'expertise du 11 janvier 2008 soient pertinents.
Elle se réfère au rapport du 4 août 2009 de la Dresse F.________, qui a retenu le
diagnostic de fibromyalgie et estimé que, sur le plan somatique, sa capacité de travail était
nulle depuis le 16 mai 2007, dans n'importe quelle activité. Elle fait également état
du rapport du 17 décembre 2009 du Dr X.________, qui a arrêté l'incapacité de travail
à 30 % sur le plan psychiatrique en raison d'une fatigabilité, d'un manque de confiance en
soi et d'une limitations des fonctions cognitives telles que la capacité de concentration, l'attention
et la mémoire. Ce psychiatre a également considéré que l'incapacité de travail
globale était de 75 %, essentiellement pour des raisons physiques. Il a indiqué que les
limitations d'ordre psychique pouvaient s'amender en cas d'amélioration de l'état de santé
mental de l'intéressée.
Dans un avis médical
SMR du 9 février 2010, la Dresse M.________ a retenu, sur la base du rapport de la Dresse F.________,
le diagnostic de fibromyalgie. Ce nouveau diagnostic est toutefois sans influence sur la capacité
de travail résiduelle de la recourante au regard des règles régissant l'AI. Dans leur
rapport du 11 janvier 2008, le Dr D.________ et la psychologue B.________ avaient d'ailleurs déjà
précisé que le diagnostic de trouble somatoforme indifférencié correspondait à
celui de fibromyalgie. En outre, du point de vue juridique, ces deux affections répondent aux mêmes
règles lorsque se pose la question de leur caractère invalidant. La fibromyalgie est en effet
une affection à l'étiologie incertaine caractérisée par une douleur généralisée
et chronique du système ostéo-articulaire, qui s'accompagne généralement d'une constellation
de perturbations essentiellement subjectives, telles que, notamment, la fatigue, les troubles du sommeil,
le sentiment de détresse et des céphalées. Le diagnostic de fibromyalgie ne renseigne
toutefois pas sur l'intensité des douleurs ressenties par la personne concernée, ni sur leur
évolution ou sur leur pronostic que l'on peut poser dans un cas concret. Le Tribunal fédéral
a dès lors estimé, en l'état actuel des connaissances, qu'il se justifiait, sous l'angle
juridique, d'appliquer par analogie les principes développés par la jurisprudence en matière
de troubles somatoformes douloureux lorsqu'il s'agit d'apprécier le caractère invalidant d'une
fibromyalgie (ATF 132 V 65  c. 4; TF 9C_815/2008 du 29 mai 2009).
c)
Selon la jurisprudence (ATF 132 V 65 c. 4.2.1 et 4.2.3 et les réf. citées), les troubles somatoformes
douloureux n'entraînent pas, en règle générale, une limitation de longue durée
de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité. Il existe une présomption
que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort
de volonté raisonnablement exigible. La jurisprudence a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs
déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de
fournir cet effort de volonté, et établi des critères permettant d'apprécier le caractère
invalidant de troubles somatoformes douloureux. A cet égard, on retiendra, au premier plan, la présence
d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée.
Peut constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur. Parmi les autres critères
déterminants, doivent être considérés comme pertinents un processus maladif s'étendant
sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive),
des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations
de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art
(même avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative
de la personne assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera également
tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant d'un processus défectueux
de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, comme dans les cas de troubles somatoformes douloureux,
on conclura à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance,
si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact).
Dans la présente
cause, l'expertise psychiatrique privée du Dr X.________, effectuée au mois de décembre
2009, n'a pas démontré une détérioration de l'état psychique de la recourante
par rapport aux constatations ressortant du rapport du 11 janvier 2008 du Dr D.________; au contraire,
le Dr X.________ a considéré que l'état de santé psychique de l'assurée
s'était
"plutôt
amélioré depuis l'examen du Dr D.________"
.
De plus, le Dr X.________ n'a pas diagnostiqué de comorbidité psychiatrique à la
fibromyalgie d'une intensité telle qu'elle justifierait d'admettre une incapacité de travail
totale ou plus importante que celle arrêtée dans la décision querellée. Ce psychiatre
a retenu un trouble de l'adaptation, à savoir un état psychique réactionnel à une
surcharge émotionnelle, en rapport avec des pertes narcissiques et affectives successives; ce trouble
entraînait, selon lui, des limitations de l'ordre de 30 % en raison d'une fatigabilité, d'un
manque de confiance en soi, de limitations des fonctions cognitives (concentration, attention et mémoire).
Le Dr X.________ a également suspecté un état dépressif sévère, en
2007, mais a noté l'amélioration décrite ci-dessus en 2009. C'est également le lieu
de relever que le rapport du 17 décembre 2009 n'est pas exempt de critique. Ainsi, malgré l'amélioration
de l'état de santé de l'assurée, le psychiatre a retenu une incapacité de 30 %
pour des raisons psychiques, et de 75 %, voire 100 % pour des raisons essentiellement physiques,
dont la fibromyalgie. On ne peut toutefois pas considérer que le Dr X.________, en tant que
spécialiste en  psychiatrie, pouvait se prononcer de manière probante sur les conséquences
des atteintes rhumatologiques dont souffrait la recourante. De plus, s'il remet en cause les constatations
et l'appréciation du Dr D.________ et de la psychologue B.________ quant à l'état psychique
de l'assurée en 2007, le Dr X.________ se fonde uniquement sur les déclarations faites par
l'intéressée à la fin de l'année 2009 quant à son état de santé deux
ans auparavant et la tendance de celle-ci à se montrer sous un jour favorable et à ne pas se
plaindre. Il n'y a toutefois pas lieu de penser que les auteurs du rapport du 11 janvier 2008 étaient
moins aptes que le Dr X.________ à appréhender la personnalité de la recourante et à
tenir compte de sa tendance supposée à cacher sa souffrance psychique. Au demeurant, le fait
que le Dr X.________ se fonde sans autre sur les déclarations de l'assurée laisse à penser
qu'il a pu manquer de la distance critique nécessaire pour établir son rapport, qui doit donc
être apprécié avec retenue.
Ainsi, au vu des règles
établies par la jurisprudence, il n'y a pas lieu de considérer que, sur le plan psychiatrique,
la recourante présenterait une affection invalidante qui justifierait de retenir une diminution
de la capacité de travail et donc une invalidité.
d)
Sur la base de l'examen clinique rhumatologique effectué au SMR, le DR W.________ a posé
les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail de symptomatologie algique
chronique polyarticulaire d'origine indéterminée (spondylo-arthrite ankylosante; M45.00) et
de status après cure de hernie discale L3-L4 gauche, avec lombosciatalgies récidivantes séquellaires
(M54.46). Le médecin du SMR a souligné que la symptomatologie algique diffuse était exacerbée
par toute forme d'activité physique ou par les positions statiques prolongées; elle avait évolué
depuis 2003 et l'intensité des plaintes avait augmenté après l'intervention gynécologique
du mois de mai 2007. La présence de signes inflammatoires lors de la scintigraphie et la symptomatologie
algique ont conduit le Dr W.________ a retenir une capacité résiduelle de travail de 70
% (100 % d'activité avec une perte de rendement de 30 %) dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles, dès le mois de décembre 2007.
La Dresse F.________ a
considéré que, sur le plan physique, la capacité de travail d'O.________ était nulle
depuis le mois de mai 2007, dans n'importe quelle activité, sans toutefois exposer les causes objectives
de cette incapacité totale. Elle a retenu le diagnostic de fibromyalgie et a insisté sur les
facteurs psychologiques, ce qui a conduit à l'expertise privée du Dr X.________. Pour
le surplus, le Dresse F.________ n'a pas mis en évidence d'aggravation ou de détérioration
de l'état de santé physique de la recourante. Au contraire, elle a précisé qu'il
n'y avait pas d'éléments en faveur d'un rhumatisme inflammatoire ou d'une connectivite.
Au vu des éléments
qui précèdent, il apparaît que, sur le plan somatique, la cause a été suffisamment
instruite. La comparaison des rapports du 23 octobre 2008 du SMR et du 18 août 2009 de la Dresse
F.________ ne laisse pas apparaître une évolution significative de l'état de santé
physique de la recourante. En outre, il apparaît que la Dresse F.________, si elle n'a pas indiqué
pas pour quels motifs elle avait retenu une incapacité de travail totale, a tenu compte d'éléments,
comme les plaintes de la patiente, qui ne peuvent jouer un rôle dans la détermination des atteintes
objectives décisives au regard de l'AI. Partant, les conclusions du rapport médical SMR du
23 octobre 2008, qui répond aux exigences pour se voir conférer une pleine valeur probante
(cf. ATF 135 V 254; TF 8C_756/2008), doivent l'emporter sur l'appréciation de la Dresse F.________,
consultée à titre privé par la recourante.
e)
Pour le surplus, la recourante ne soutient pas que d'autres aspects du dossier la concernant n'auraient
pas été suffisamment instruits. Elle ne remet pas non plus en cause, à juste titre d'ailleurs,
l'application de la méthode mixte pour déterminer son taux d'invalidité (cf. art. 28 al.
3 LAI; ch. 3096 ss de la circulaire sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité
[ci-après : CIIAI] en vigueur depuis le 1
er
janvier 2010).
5.
a)
La recourante conteste l'appréciation des empêchements dans l'exécution des tâches
ménagères et, partant, du taux d'invalidité qui en découle, telle qu'elle ressort
du rapport d'enquête économique sur le ménage du 12 mars 2009.
b)
L'enquête économique sur le ménage effectuée au domicile de l'assuré (cf. art.
69 al. 2 RAI) est réglée aux ch. 1058 à 1061 CIIAI (enquête sur place). Elle constitue
en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les empêchements
dans ce domaine (ATF 128 V 93; Pratique VSI 3/2003 p. 218).
c)
Dans la présente cause, l'enquête économique sur le ménage a été effectuée
au domicile de l'assurée, le 5 mars 2009. Les différentes rubriques des activités ménagères
ont été examinées et la recourante ne soutient pas que des éléments auraient
été oubliés. Elle estime toutefois qu'à défaut d'avoir pu prendre connaissance
du rapport du 4 août 2009 de la Dresse F.________, l'enquêteur ne pouvait s'acquitter de sa
mission à satisfaction de droit. Ce grief n'est cependant pas fondé. Comme cela a déjà
été précisé, le rapport du 4 août 2009 n'a pas démontré une évolution
significative de l'état de santé de la recourante sur le plan somatique. L'enquêteur était
donc à même de procéder à l'enquête qui lui avait été confiée.
D'ailleurs, O.________ ne prétend pas que l'enquête aurait été effectuée de
manière partielle ou en sur la base d'éléments inexacts. Elle estime uniquement que les
taux d'empêchement retenus dans les différentes activités ne sont pas corrects et doivent
être augmentés. On ne voit toutefois pas en quoi le rapport de la Dresse F.________ serait
de nature à justifier de telles augmentations. L'enquêteur n'a pas soutenu que la recourante
pouvait accomplir tous les actes pour lesquels aucun empêchement n'a été retenu. Il ressort
bien plus du rapport d'enquête du 12 mars 2009 qu'il a été tenu compte de l'aide et du
soutien raisonnablement exigibles de la part de l'entourage de l'assurée, en particulier son époux.
L'obligation de l'assuré de réduire autant que possible le dommage (art. 7 LAI) suppose en
effet, dans l'enquête économique sur le ménage, d'admettre que l'entourage proche de l'assuré
peut se substituer à celui-ci dans l'accomplissement de certaines tâches. C'est pour cette
raison que le taux d'invalidité de la recourante dans la part ménagère de ses activités
(25 %) est inférieur à celui retenu pour son ancien travail d'intendante (30 %), puisque, dans
le cadre professionnel, il ne peut être tenu compte de l'aide que des proches peuvent apporter.
Enfin, le fait que le fils de l'assurée fût sur le point de quitter le domicile parental au
moment du recours n'est pas de nature à influer sur le taux d'invalidité de l'intéressée
dans l'activité ménagère, puisque seule la période jusqu'à la date de la décision
entreprise est concernée par le présent recours.
6.
a)
La recourante fait valoir que l'office intimé n'a pas motivé le taux d'abattement de 5 %
retenu dans la détermination du revenu d'invalide. Elle ne précise toutefois pas les conséquences
qu'elle entend tirer de ce moyen.
b)
Selon la jurisprudence, le revenu d'invalide déterminé sur la base des salaires ressortant
des statistiques peut faire l'objet d'un abattement pour prendre en considération certaines circonstances
propres à la personne intéressée et susceptibles de limiter ses perspectives salariales
(limitations liées au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie
d'autorisation de séjour et taux d'occupation); une déduction globale maximum de 25% sur le
salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent ainsi influencer
le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 c. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. c. 4b). Cet abattement
résulte de l'exercice par l'administration de son pouvoir d'appréciation et le juge des assurances
sociales ne peut, sans motif pertinent, substituer sa propre appréciation à celle de l'administration
(ATF 132 V 393 c. 3.3; ATF 126 V 75 c. 6).
c)
La décision entreprise retient que les limitations fonctionnelles de la recourante sont liées
à la fonction du rachis, à l'interdiction d'une activité des membres supérieurs en
hauteur au-delà de 60° de façon répétitive et au-delà de 90° de façon
occasionnelle et à l'interdiction de l'exposition au froid et à l'humidité. Compte tenu
de ces éléments, l'OAI a arrêté à 5 % le taux de l'abattement sur le revenu
d'invalide de la recourante. Certes, ont peut estimer que cet abattement se situe dans la limite inférieure
de ce qui pourrait être retenu, compte tenu du fait que la recourante n'a pas acquis de formation
professionnelle et qu'elle a exercé la même activité durant près de vingt ans. Ainsi,
dans un cas d'espèce, le Tribunal fédéral des assurances (TFA I 808/04 & I 809/04
du 14 septembre 2005) a considéré qu'il se justifiait de porter à 10 % le taux d'abattement
du salaire d'invalide dans le cas d'un maçon, né en 1965, au bénéfice d'une expérience
de douze ans sur le marché du travail suisse. Il a souligné qu'un des seuls éléments
défavorables susceptibles d'influer sur les perspectives salariales de ce maçon était
son absence de formation professionnelle, ce qui légitimait une déduction de "
tout
au plus 10 %"
, avec la précision qu'il
avait par ailleurs été tenu compte des limitations fonctionnelles lors de l'appréciation
de la situation médicale. Toutefois, dans la présente cause, même un abattement de 10
% sur le revenu d'invalide ressortant des statistiques, qui constituerait un maximum, conduirait à
retenir un revenu avec invalidité de 22'993 fr. 55 (36'497 fr. 67 x 90 % x 70 %). Au regard du revenu
sans invalidité – non contesté – de 37'790 fr., cela représenterait une perte
de gain de 39,15 %. Pondérée en proportion de la part active de 70 %, cela représenterait
une d'invalidité de 27,4 % qui, ajoutée à l'invalidité ménagère inchangée
de 7,5 % (cf. supra, c. 5), donnerait un taux d'invalidité total de 34,9 %, insuffisant
pour l'octroi d'une rente de l'AI (art. 28 al. 2 LAI). Ainsi, le grief invoqué est infondé.
7.
Il découle des considérations
qui précèdent que l'état de santé, tant physique que psychique, d'O.________ est
stabilisé et qu'il a pu être suffisamment investigué. Le dossier de la cause est donc
instruit à satisfaction de droit sur le plan médical et il permet de procéder à l'appréciation
du degré d'invalidité de la recourante, qui n'atteint pas le seuil minimal pour l'octroi d'une
rente. Dans ces conditions, de nouvelles mesures d'instruction ne seraient pas susceptibles de modifier
l'appréciation de la cour de céans, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'ordonner la mise en œuvre
d'une expertise médicale globale telle que requise par la recourante (cf. ATF 134 I 140 c.
5. 3; ATF 130 II 425 c. 2.1). Partant, le recours apparaît mal fondé et doit être rejeté
dans son entier, la décision querellée étant confirmée.
S'agissant d'une contestation
portant sur le refus de prestations de l'AI, des frais, par 600 fr., sont mis à la charge de la
recourante (art. 69 al. 1bis LAI, 91 et 99 LPA-VD)..
Il n'y a pas lieu à
allocation de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA, 55 et 56
LPA-VD; ATF 126 V 143 c. 4).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 17 novembre 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, par 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge d'O.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Catherine Jaccottet Tissot (pour O.________).
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :