vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 303 · 2022-04-19 · fr

CAUSALITÉ NATURELLE, DURÉE DU DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, AFFECTION DU GENOU, REJET DE LA DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, ACCIDENT NON PROFESSIONNEL | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.04.2022 Arrêt / 2022 / 303

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
61/20 - 44/2022
ZA20.021371
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 avril 2022
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
juge unique
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
Y.________
,
à [...] (F), recourant,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée, représenté par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne.
_______________
Art.
61 let. c LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
Y.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], travaillait depuis
le 7 janvier 2019 (contrat de mission) comme mécanicien sur machines de chantiers pour le compte
de la société J.________ SA, à [...]. A ce titre, il était assuré contre les
accidents professionnels et non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Par déclaration de sinistre du 22 février 2019, l’employeur a annoncé un incident
survenu le 20 janvier 2019, aux [...] (F), décrit en ces termes : « Ski : En skiant, une personne
lui est passé devant ». La seule partie du corps atteinte était la jambe droite. Cet événement
a causé une incapacité de travail depuis le jour de sa survenance.
La CNA a pris le cas en charge.
Les premiers soins ont été prodigués le 21 janvier 2019 en France par le Dr W.________,
médecin généraliste traitant, qui, sur la base d’une radiographie et de son examen
clinique, a diagnostiqué une gonalgie droite sans précision. Un traitement conservateur à
base de repos a été mis en place (rapport initial du 25 mars 2019). Des séances de kinésithérapie
du genou avec massage et rééducation ont également été prescrites par le médecin
traitant.
Le 29 mai 2019, l’assuré a été examiné par le Dr A._________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, médecin d’arrondissement
de la CNA, pour faire le point de la situation, et dont le rapport d’examen du 4 juin 2019 se termine
comme suit :
“
Diagnostic
-
Possible lésion méniscale interne.
Appréciation
Il
s’agit d’un homme jeune, dynamique, sympathique, collaborant, qui arrive en boitant, maintenant
4 mois après un événement qui est une chute réflexe sur un évitement d’une
collision à ski.
Deux
éléments sont troublants :
D’abord
la très bonne collaboration de l’assuré, mais qui comprend mal les choses.
Deuxièmement,
deux pièces qui sont mises au dossier qui montrent que, dès le 28.02.2019 par un document laconique,
il a été adressé en orthopédie pour un élément signifiant et ce qui aurait
été utile à l’assuré.
Troisièmement,
une lésion possible du ménisque interne au test tel que le pratiquait le ALBERT TRILLAT, la
lésion si elle existe est une lésion courte transfixiante à la jonction vraisemblablement
partie moyenne corne postérieure du ménisque.
Une
IRM [imagerie par résonance magnétique] nous apparaît comme indispensable, elle est prescrite
à l’assuré en lui expliquant où la faire et en lui demandant de nous la transmettre
rapidement.
En
attendant cette pièce indispensable pour l’étude du cas, il ne nous est pas possible,
compte tenu de l’examen clinique avec une boiterie, une impossibilité de marcher, de conclure
médicalement à une exigibilité après stabilisation, tant que cette IRM n’aura
pas levé l’hypothèque diagnostic.
”
A la lecture d’un rapport d’IRM du genou droit du 11 juin 2019 concluant à un « petit
foyer de microdéchirure à la jonction entre la corne postérieure et moyenne du ménisque
interne. Chondropathie de surface fémoro-tibiale plus marquée au niveau fémoro-patellaire
interne grade II. Infiltration œdémateuse très focale de la graisse de Hoffa pouvant évoquer
une maladie de Hoffa », le Dr S.________, spécialiste en chirurgie, médecin d’arrondissement
de la CNA, a estimé que si les plaintes exprimées par l’assuré étaient probablement
imputables à l’événement de janvier 2019, l’incapacité de travail peinait
à trouver sa justification médicale (note médicale sur dossier du 2 juillet 2019).
Du 18 septembre au 15 octobre 2019, l’assuré a séjourné dans le service de réadaptation
de l’appareil locomoteur de la Clinique C.________ (C.________) de […]. Dans leur rapport
de sortie du 22 octobre 2019, les Drs D.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
et Q.________, médecin-assistant, ont posé les diagnostics, comorbidités et antécédents
suivants :
“
DIAGNOSTIC
PRINCIPAL
-
Thérapies physiques et fonctionnelles pour douleurs et limitations fonctionnelles du genou droit.
DIAGNOSTICS
SUPPLEMENTAIRES
-
Traumatisme du genou droit le 20.01.2019.
-
Tendinopathie rotulienne proximale droite.
Interventions
:
-
Aucune
CO-MORBIDITES
-
Aucune
ANTECEDENTS
-
2012 : fracture de l’extrémité distale du tibia gauche ostéosynthésée
suivie d’une AMO [ablation du matériel d’ostéosynthèse] un an plus tard
-
2009 :  fracture du coude droit ostéosynthésée
-
2006 : plaie de l’avant-bras gauche suturée
”
Sur place, l’assuré a été pris en charge par le service de physiothérapie,
a participé aux ateliers professionnels et a bénéficié du service social et de gestion
des assurances ainsi que des conseils d’une diététicienne. L’évolution subjective
et objective n’était pas significative et hormis un comportement douloureux marqué lors
de l’examen clinique, aucune incohérence n’a été relevée. Aux ateliers
professionnels, l’assuré a travaillé sur une période de 1h30 en effectuant des activités
bimanuelles en position debout comportant un niveau d’effort moyen ; les plaintes douloureuses
et sensations de fatigue ont rapidement entravé le bon déroulement des activités de l’intéressé,
centré sur les soins et le repos plutôt que sur une reprise du travail. Au terme du séjour,
la situation n’était pas stabilisée du point de vue médical et des aptitudes fonctionnelles
(la poursuite de la physiothérapie étant susceptible d’améliorer la force, l’équilibre
et les douleurs), et une stabilisation du cas était attendue dans un délai de deux à trois
mois. Les limitations fonctionnelles provisoires retenues étaient : « port de charges >
25-30 kg, port de charges répétés > 15-20 kg, marche prolongée, positions accroupies/à
genoux, réalisation répétée d’escaliers, utilisation répétée
d’échelles ». Hormis l’essai d’un traitement anti-inflammatoire sans effet
significatif sur les douleurs, aucune intervention chirurgicale ni aucune infiltration n’était
proposée. Si le pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité était mitigé,
il était favorable dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
précitées, des facteurs personnels et contextuels pouvant interférer avec le processus
de réorientation. Un nouveau séjour à la C.________ n’était pas proposé.
Le traitement à la sortie alliait du Dafalgan® (1g 4x/jour en réserve), du Fortalis®
(3x/jour en réserve) ainsi que la physiothérapie (2x/semaine avec exercices autonomes à
domicile). En annexe au rapport de sortie de la C.________ était joint un rapport du 26 septembre
2019 de radiographie du genou effectuée le jour précédent au Service d’imagerie
diagnostic et interventionnelle de l’Hôpital du [...], à [...], dont il ressort ce qui
suit :
“
Indication
Trauma
du genou droit sur chute à ski le 20.01.2019.
Chondropathie
fémoro-tibiale et fémoro[-]patellaire interne sur l’IRM.
Signes
d’arthrose ?
Description
Bonne
congruence articulaire.
Pas
de signe d’épanchement intra-articulaire d’un côté comme de l’autre,
pas de signe de chondrocalcinose, pas de troubles dégénératifs significatifs, pas de lésion
ostéolytique, ostéo[-]condensante ni de fracture décelable.
”
Invité par la CNA à prendre position sur les derniers développements du dossier, le Dr
A._________ a répondu comme suit, le 29 octobre 2019, aux questions adressées dans l’intervalle
:
“
1.
1.1.
La
santé de la personne assurée au niveau de la jambe droite était-elle, au degré de
la vraisemblance prépondérante, déjà altérée avant l’accident de
manière asymptomatique ou de manière manifeste ?
NON.
[…]
2.
En
cas de réponse négative à la question 1.1 :
2.1.
Quelle
atteinte à la santé a, au degré de la vraisemblance prépondérante, été
causée par l’accident ?
Microdéchirure
mi-droit.
2.2.
Celle-ci
est-elle guérie au degré de la vraisemblance prépondérante ? Si oui, à partir
de quand ?
OUI
le 15.12.2019.
[…]
3.1.
Est-ce
que l’accident a, au degré de la vraisemblance prépondérante, causé d’autres
lésions structurelles pouvant être objectivées ? Dans la négative, veuillez motiver
votre réponse
NON
aucune lésion objective n’est retrouvée autre que cette microdéchirure.
3.2.
Dans
la négative, à partir de quel moment les suites de l’accident ne jouent plus aucun rôle
au degré de la vraisemblance prépondérante ?
15.12.2019
3.3.
Si
cela n’est pas encore le cas (les suites accidentelles jouent encore un rôle), quand la question
3.2 doit-elle à nouveau être examinée du point de vue médical ?
idem
3.2
”
Par décision du 5 novembre 2019, la CNA a estimé que le
statu
quo sine
avait été atteint le 15 décembre
2019 au plus tard, la prise en charge de l’incapacité de travail et les traitements prodigués
après cette date incombant à l’assurance-maladie.
Suite à l’opposition formée le 20 novembre 2019 par l’assuré, avec le concours
de son médecin traitant (rapport intermédiaire du 3 mars 2020 du Dr W.________), sollicitant
un réexamen de son cas, la CNA a, à la demande de son service médical (note médicale
sur dossier du 4 décembre 2019 du Dr A._________), mis en œuvre un examen médical complémentaire
effectué le 21 février 2020 par le Dr I.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur. Le rapport du 26 février 2020 adressé au médecin
d’arrondissement de la CNA par ce spécialiste expose ce qui suit :
“
Cher
Confrère,
Je
vois ce jour à ma consultation le patient susmentionné concernant ses plaintes à hauteur
du genou droit. Ce patient m’explique qu’il a été victime d’un choc en faisant
du ski au mois de janvier 2019. Ce choc a entrainé un mouvement de rotation et une chute. Dans les
suites, douleurs diffuses du genou avec limitation fonctionnelle. Le patient a bénéficié
de séances de physiothérapie et de multiples prises en charge dont un séjour à la
clinique de réadaptation au cours desquelles il n’a jamais pu présenter d’amélioration
franche. En effet, le patient gardait toujours une douleur antérieure du genou qui dépendait
de la position de celui-ci et du maintien dans une position statique. Il remarque par ailleurs que son
genou présente de légers épanchements avec des sensations de lâchages occasionnels
mais sans blocage.
A
l’examen clinique du jour, les membres inférieurs sont normo-axés avec une trophicité
musculaire symétrique. Pas de trouble neurovasculaire des membres inférieurs. Le status local
du genou montre un status cutané sans particularité et sans épanchement. Rabot rotulien
positif mais sans douleur. Mobilité en F/E [flexion/extension] à 140-0-0 avec une bonne stabilité
dans le plan coronal et sagittal. La palpation de l’interligne articulaire médial et latéral
est indolore et les tests méniscaux sont négatifs. La palpation le long de l’appareil
extenseur présente de légères douleurs au pôle inférieur de la rotule et immédiatement
médiales au tendon rotulien.
L’imagerie
par IRM datant de juin 2019 met en évidence de discrets signes d’atteinte dégénérative
mais sans lésion intra-articulaire qui indiquerait un quelconque geste chirurgical.
J’explique
donc au patient que pour ma part, son genou présente une structure tout à fait compatible avec
un fonctionnement normal de son genou. En revanche, il est possible que ce genou présente encore
des douleurs d’ordre inflammatoire dans les suites du traumatisme de janvier 2019. Dans ce contexte,
je propose qu’il bénéficie d’une infiltration intra-articulaire sous US [ultrasons]
de corticoïdes afin de voir si une infiltration d’un puissant anti-inflammatoire peut améliorer
les douleurs. Dans tous les cas, je lui ai dit que les douleurs inflammatoires suite au traumatisme qu’il
a eu devraient disparaître dans un délai maximum d’une année à une année
et demi après le traumatisme.
Le
patient va donc bénéficier de cette infiltration et je vous propose de reconvoquer le patient
pour un nouveau contrôle clinique et ainsi évaluer de l’effet de cette infiltration.
”
Invité à se prononcer sur les éléments recueillis dans le cadre de la procédure
d’opposition, le Dr A._________ a, par appréciation médicale du 26 mars 2020, confirmé
son évaluation de la situation en indiquant notamment ceci :
“
Force
est donc de constater que l’évolution de l’assuré était favorable en reprenant
les termes du Dr I.________ : « permettant une utilisation normale du genou », celle-ci avait
déjà été explorée de façon soignée à la C.________ avec des limitations
fonctionnelles qui étaient provisoires. Par ailleurs se pose la question de la causalité dans
les douleurs persistantes. Force est de constater que cette causalité est en rapport avec des lésions
dégénératives du genou au niveau méniscal et des aspects de tendinopathie rotulienne
dont la causalité naturelle à la vraisemblance prépondérante avec l’événement
est de niveau juste possible et dont les effets ont cessé au moment de cette appréciation.
De
surcroît, sur les rapports radiologiques, le terme de microdéchirure ne correspond pas à
une atteinte typique de traumatisme ni à une atteinte de type 6.2 assimilée. Celles-ci sont
en effet en causalité naturelle de niveau probable, des déchirures franches, celles du ménisque
interne décrites ne correspondant pas à cette définition et entre[nt] dans un niveau de
causalité traumatique à peine possible.
L’assuré
peut donc reprendre son activité dans son domaine antérieurement exercé.
Les
limitations fonctionnelles en rapport avec l’événement strict in sensu et en vraisemblance
prépondérante n’existent plus.
”
Par décision sur opposition du 5 mai 2020, la CNA a rejeté l’opposition de l’assuré
contre sa décision du 5 novembre 2019. Suivant ses investigations médicales, l’assureur-accidents
a confirmé le retour au
statu
quo sine
au 15 décembre 2019, en l’absence
d’éléments contradictoires.
Le 11 mai 2020, la CNA a notamment informé le Dr I.________ que les prestations dispensées
le 5 mars 2020 relatives à l’infiltration au genou droit de l’assuré n’étaient
pas à sa charge.
B.
Par acte du 30 mai 2020
(timbre postal) complété les 8 juin et 7 juillet 2020, Y.________ a recouru contre la décision
sur opposition du 5 mai 2020 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal en concluant
à son annulation et implicitement à la prise en charge des suites de l’événement
du 20 janvier 2019 au-delà du 15 décembre 2019. En substance, il a fait valoir qu’il
était toujours en incapacité de travail attestée par son médecin traitant malgré
une infiltration au mois de mars 2020 et qu’une intervention chirurgicale était désormais
préconisée avant de songer à une invalidité. A l’appui de son écriture,
le recourant a notamment produit :
-
une copie de la première page d’une demande de prestations de l’assurance-invalidité
pour adultes (mesures professionnelles/rente) non datée ;
-
des certificats médicaux des 12 décembre 2019, 12 janvier, 12 février, 12 mars, 12 avril
et 12 mai 2020 dans lesquels le Dr W.________ a attesté d’incapacités de travail à
100 % pour la période courant du 12 décembre 2019 au 12 juin 2020 inclus ;
-
un certificat médical du 28 mai 2020 du Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, libellé comme suit :
“
[…]
Le patient susnommé souffre d’importantes douleurs dans les suites de l’accident du
20.01.2019, aussi nocturne de son genou droit en raison de lésions méniscales et lésions
cartilagineuses de II.° en fémoro-rotulien ainsi qu’une ulcération cartilagineuse
en fémoro-tibial interne. Si le traitement conservateur n’est pas suffisant, une réparation
par arthroscopie peut être discutée. […]
”
Dans sa réponse du 9 septembre 2020, la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
représentée par Me Didier Elsig, a conclu au rejet du recours. Elle a estimé avoir, à
juste titre, refusé de prendre en charge les troubles du genou droit au-delà du 15 décembre
2019 dès lors que selon les conclusions de son médecin d’arrondissement s’inscrivant
dans le prolongement de celles du Dr I.________, les douleurs persistantes étaient en rapport avec
des lésions dégénératives et non plus avec l’accident de janvier 2019, cela
au terme de la première année post-traumatique. L’intimée a également produit
son dossier.
Au terme d’un second échange d’écritures des 27 septembre et 21 octobre 2021, les
parties ont maintenu leur position respective. Le recourant a fait part de ses difficultés à
financer une facture d’infiltration du 13 mars 2020, d’un montant de 846 fr. 45 et restée
impayée après le refus de prise en charge par la CNA.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
c)
La
valeur litigieuse, inférieure à 30’000 fr. s’agissant de la poursuite d’un
traitement médical à court terme, fixe la compétence du juge unique (art. 94 al. 1 let.
a LPA-VD).
2.
Le litige porte sur le
droit du recourant à des prestations de l’assurance-accidents (traitement médical) au-delà
du 15 décembre 2019.
A teneur de la décision attaquée, il convient de constater que l’intimée a admis
le caractère accidentel de l’événement du 20 janvier 2019, puisqu’elle a accepté
de prester jusqu’au 15 décembre 2019.
3.
a)
Aux
termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle.
Lorsque l’événement est constitutif d’un accident, il convient dès lors d’examiner
la cause exclusivement sous l’angle de l’art. 6 al. 1 LAA (ATF 146 V 51 consid. 9.1 ; résumé
dans la RSAS 1/2020 p. 33 sv).
b)
Le
droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose en premier lieu,
entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à
la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu
d’admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du
tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire,
en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la
santé ; il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement
à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale
ou psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non
de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé
sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l’administration,
le cas échéant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées).
c)
Le
droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018
consid. 3.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_220/2016
du 10 février 2017 consid. 7.3).
d)
En
vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que
les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (TF 8C_595/2017 du
16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
4.
Selon le principe de la
libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves
médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5.
a)
En l’espèce, l’intimée considère que le
statu
quo sine
est atteint le 15 décembre 2019
au plus tard, en se fondant sur les avis concordants des Drs I.________ et A._________, nonobstant le
certificat médical du 28 mai 2020 du Dr M.________.
De son côté, le recourant soutient que les atteintes persistantes au genou droit qui n’ont
pas pu être soignées par l’infiltration en mars 2020 nécessitent désormais
une intervention chirurgicale, telle qu’évoquée par le Dr M.________.
b)
En
l’occurrence, la chute à ski du recourant du 20 janvier 2019 a révélé un petit
foyer de microdéchirure à la jonction entre la corne postérieure et moyenne du ménisque
interne, avec des signes de lésions dégénératives du genou au niveau méniscal
et des aspects de tendinopathie rotulienne, mis en évidence par l’IRM du 11 juin 2019 et confirmés
par la radiographie du genou effectuée des deux côtés le 25 septembre 2019 qui n’a
pas montré de troubles dégénératifs significatifs, de lésion ostéolytique
ou ostéo-condensante, ni de fracture.
L’assuré a bénéficié d’un séjour d’évaluation stationnaire
à la C.________ en septembre-octobre 2019 en raison d’un arrêt de travail qui se prolongeait,
et dont le médecin d’arrondissement peinait à trouver la justification médicale.
A l’occasion de ce séjour, il a été constaté une participation aux ateliers
professionnelles centrée plus sur les soins et le repos, que sur une reprise du travail, ainsi que
des facteurs personnels et contextuels (focalisation sur la douleur, cotation élevée de la
douleur, kinésiophobie et catastrophisme) susceptibles d’interférer avec le processus
de réorientation. Des limitations fonctionnelles provisoires ont été posées (port
de charges limité à 25-30 kilos, port de charges répété limité à 15-20
kilos, marche prolongée, positions accroupies/à genoux, réalisation répétée
d’escaliers et utilisation répétée d’échelles). Du point de vue médical,
une stabilisation était attendue dans un délai de deux à trois mois depuis la fin du séjour.
Il n’y avait ni traitement chirurgical ni de second séjour proposés, mais uniquement
la poursuite de la physiothérapie, à même d’améliorer la force, l’équilibre,
les douleurs, et donc les aptitudes fonctionnelles.
Lors de son examen clinique du 21 février 2020, le Dr I.________ a constaté des membres inférieurs
normo-axés avec une trophicité musculaire symétrique, l’absence de trouble neurovasculaire
des membres inférieurs, un status local du genou droit cutané sans particularité et sans
épanchement, un rabot rotulien positif mais sans douleur, une mobilité en flexion-extension
à 140-0-0° avec une bonne stabilité dans le plan coronal et sagittal, une palpation de
l’interligne articulaire médial et latéral indolore ainsi que des tests méniscaux
négatifs. Lors de la palpation le long de l’appareil extenseur, il a observé de légères
douleurs au pôle inférieur de la rotule et immédiatement médiales au tendon rotulien.
Il a estimé que l’imagerie par IRM de juin 2019 mettait en évidence de discrets signes
d’atteinte dégénérative, mais sans lésion intra-articulaire impliquant un quelconque
geste chirurgical. Sur la base de ses constatations, il était d’avis que le genou droit de
l’assuré présentait une structure tout à fait compatible avec un fonctionnement
normal de cette articulation. Sur ces constats, le Dr I.________ formulait uniquement la proposition
d’un traitement des douleurs d’ordre inflammatoire par une infiltration intra-articulaire
sous ultrasons de corticoïdes pour voir si une infiltration d’un puissant anti-inflammatoire
pouvait améliorer les douleurs.
Dans son appréciation médicale du 26 mars 2020, le Dr A._________ s’est rangé à
l’évaluation du Dr I.________ en constatant que l’évolution de l’état
de santé de l’assuré était favorable, alors que les douleurs persistantes étaient
en rapport avec des lésions dégénératives du genou au niveau méniscal et des
aspects de tendinopathie rotulienne dont la causalité naturelle à la vraisemblance prépondérante
avec l’accident était « de niveau juste possible », et dont les effets avaient cessé
au jour de son appréciation. Le médecin d’arrondissement de la CNA ajoutait que le terme
de microdéchirure du ménisque interne décrit dans les rapports radiologiques ne correspondait
pas à une atteinte typique de traumatisme ni à une atteinte assimilée, qui sont en causalité
naturelle de niveau probable, des déchirures franches, mais relevait d’une causalité
traumatique à peine probable. En l’absence de limitations fonctionnelles en lien de causalité
naturelle avec l’accident assuré, le Dr A._________ était dès lors d’avis
que l’assuré pouvait donc reprendre son travail habituel en tant que mécanicien sur machines
de chantiers.
Sur la base des avis médicaux recueillis au dossier, l’intimée retient que la persistance
des douleurs est, à l’aune de la vraisemblance prépondérante, en lien de causalité
naturelle avec des lésions dégénératives, et non plus avec l’accident du 20
janvier 2019, cela au terme de la première année après l’accident. Quant à
l’attestation du 28 mai 2020 du Dr M.________, elle n’est pas de nature à remettre en
question sa position, fondée tant sur le plan médical que sur le plan juridique.
c)
De l’avis concordant des Drs I.________
et A._________, le lien de causalité naturelle entre l’accident de janvier 2019 et les douleurs
persistantes au genou droit n’a plus cours. Dans ce contexte, il importe peu que l’assuré
doive encore recourir à un traitement médical, respectivement qu’il ait des difficultés
à financer celui-ci. En effet, compte tenu de l’atteinte considérée (microdéchirure
à la jonction entre la corne postérieure et moyenne du ménisque interne) et en l’absence
d’argument convaincant du Dr M.________ sur la prétendue nature accidentelle des importantes
douleurs persistant au-delà du 15 décembre 2019, il ne peut être fait grief à l’intimée
d’avoir mis un terme à ses prestations, sur la base de l’appréciation probante,
concordante et dûment étayée (au sens de la jurisprudence, cf. consid. 4 supra) des Drs
I.________ et A._________, en retenant, avec un certain schématisme qu’autorise la jurisprudence
quant à l’interruption de la causalité, que l’état de santé du recourant
tel qu’il aurait été sans l’accident du 20 janvier 2019 (
statu
quo sine
) était atteint le 15 décembre
2019 au plus tard, les troubles subsistant au genou droit après cette date n’étant plus
dus à l’accident.
6.
a)
En
définitive, le recours doit être rejeté et la décision sur opposition entreprise
confirmée.
b)
Il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure étant gratuite (art. 61
let. a LPGA dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2020, applicable conformément
à l’art. 82a LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas
gain de cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205
consid. 4b).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 5 mai 2020 par la Caisse nationale suisse en cas d’accidents
est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               Le
greffier :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à :
‑
Y.________,
‑
Me Didier Elsig (pour la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents),
-
Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :