vd_findinfo · Jug / 2010 / 36 · 2010-04-20 · fr

RETRAIT DE L'AUTORITÉ PARENTALE, RETRAIT DU DROIT DE GARDE, TOXICOMANIE, GRANDS-PARENTS | 311 al. 1 ch. 1 CC, 399 CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des tutelles 20.04.2010 Jug / 2010 / 36

TRIBUNAL
CANTONAL
72
CHAMBRE
DES TUTELLES
________________________________
Jugement
du 20 avril 2010
_______________________
Présidence
de               M.
Denys
,
président
Juges
:              MM.
Battistolo et Colombini
Greffier
:
Mme              Currat Splivalo
*****
Art.
311 al. 1 ch. 1 CC; 399a ss CPC
La Chambre des tutelles du Tribunal cantonal prend séance pour s’occuper de l'enquête
en retrait de l'autorité parentale de
R.________
,
à Lausanne, et
A.D.________
,
à Lausanne, sur les enfants
B.D.________
et
C.D.________
.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
B.D.________
et C.D.________, nés respectivement le 3
décembre 1999 et le 12 décembre 2003, sont les enfants de R.________ et de A.D.________, tous
deux domiciliés à Lausanne.
Par courrier du 5 mars 2004, le Dr [...], médecin-chef de l'Hôpital de l'Enfance à Lausanne,
a dénoncé la situation préoccupante des enfants B.D.________ et C.D.________ au Juge de
paix du cercle de Lausanne, concluant à l'institution de mesures de protection en leur faveur. Après
avoir exposé qu'il suivait R.________ depuis le mois d'octobre 2003, alors qu'elle était enceinte
de son deuxième enfant, le praticien a notamment expliqué que la mère des enfants présentait
un problè­me d'alcoolisme, consommait encore plus régulièrement de l'alcool que par
le passé, ainsi que des médicaments sédatifs. Outre le fait que les enfants étaient
confrontés à un comportement, quelquefois choquant, de leur mère, sa disponibilité
à leur égard était insuffisante et amenait le Dr [...] à considérer que B.D.________
et C.D.________ étaient en danger. Le médecin a encore souligné que, si le père n'était
pas con­cerné par une dépendance aux drogues ou à l'alcool et était adéquat
avec ses en­fants, il ne pouvait s'en occuper constamment, en raison de son activité profession­nelle.
Enfin, il a indiqué avoir pris contact avec la grand-mère maternelle des enfants, S.________,
laquelle s'était déclarée prête à assumer leur garde, du moins pour une période
transitoire.
Le 10 mars 2004, le juge de paix a chargé le Service de protection de la jeunesse (ci-après:
SPJ) d'un mandat d'évaluation des conditions d'existence des enfants B.D.________ et C.D.________.
Dans sa séance du 2 septembre 2004, la Justice de paix du cercle de Lausanne a institué un
mandat de surveillance, à forme de l'art. 307 CC, en faveur des enfants B.D.________ et C.D.________
et confié celui-ci au SPJ.
Par avis du 18 mars 2005, le SPJ a confirmé à R.________ et à A.D.________ sa décision
de placer avec effet immédiat B.D.________ et C.D.________ auprès de leur grand-mère maternelle,
afin de les protéger de l'état de leur mère et de lui permettre d'entreprendre les démarches
nécessaires pour se rétablir. Il était prévu que les enfants rentrent les week-ends
chez leurs parents, S.________ devant préalablement s'assurer que le père était présent
au domicile pour leur prise en charge.
Le 27 avril 2005, le conseil de S.________ a requis de la Justice de paix du district de Lausanne (ci-après
: justice de paix) le retrait du droit de garde des enfants B.D.________ et C.D.________ à leurs
parents R.________ et A.D.________ et la désignation de sa mandante en qualité de curatrice
des enfants. A l'appui de sa requête, il a notamment produit plusieurs courriers adressés par
S.________ au SPJ depuis le mois d'octobre 2004 faisant état de ses craintes pour la santé
tant physi­que que psychique de ses petits-enfants.
Le 6 juin 2005, ce conseil a transmis à la justice de paix une copie du courrier que R.________
lui avait adressé le 3 juin précédent, dans lequel elle lui faisait part de son désir
que ses enfants restent placés chez sa mère jusqu'à ce que ses problèmes conjugaux
soient réglés. Elle expliquait que les disputes avec son époux étaient de plus en
plus fréquentes et violentes, que celui-ci la harcelait au sujet de sa santé et qu'il avait
décidé de cesser son activité professionnelle, afin de bénéficier des prestations
de l'assurance-chômage, d'obtenir la garde des enfants et de partir avec eux.
Le 7 juillet 2005, le SPJ a informé R.________ et A.D.________ de sa décision de supprimer
avec effet immédiat les nuits et les fins de semaine à domi­cile pour leurs deux enfants,
la sécurité et les soins de base n'étant pas suffisam­ment garantis. Il relevait
que l'état de santé de la mère ne lui permettait pas d'appor­ter l'attention et les
soins nécessaires à B.D.________ et C.D.________ (préparation des repas, coucher, relations
et activités) et que, malgré ses revendications au téléphone, le père, absent
à l'entretien fixé à sa demande, ne semblait pas en mesure de pallier aux manquements
de son épouse.
Dans son rapport du 22 juillet 2005, le SPJ a informé la justice de paix de l'évolution inquiétante
de la situation de B.D.________ et C.D.________ et a requis le retrait du droit de garde à R.________
et A.D.________, le mandat de garde lui étant confié. Il relevait que l'état de santé
de la mère s'était gravement péjoré, que tant la grand-mère maternelle, que
les professionnels entourant la famille lui avaient fait part de leurs inquiétudes au sujet des
enfants et que le placement des enfants chez leur grand-mère maternelle constituait une solution
transitoire bénéfique, vu les liens affectifs la liant à ses petits-enfants, une attention
particulière devant toutefois être portée au risque de conflit de loyauté qu'un tel
placement pouvait engendrer chez les enfants par rapport aux adultes.
Par décision du 15 mars 2006, la justice de paix a notamment levé la mesure de surveillance
judiciaire à forme de l'art. 307 CC, relevé le SPJ de son man­dat de surveillance, retiré
à R.________ et A.D.________ leur droit de garde sur leurs enfants B.D.________ et C.D.________
et confié dit droit de garde au SPJ.
Par arrêt du 10 juillet 2006, la Chambre des tutelles a rejeté le recours formé par A.D.________
contre la décision du 15 mars 2006 et a confirmé le retrait du droit de garde des enfants B.D.________
et C.D.________ à leurs parents pour le confier au SPJ.
Le 12 juin 2008, [...], du SPJ, a déposé son rapport d'évaluation, duquel il ressort qu'après
plusieurs overdoses, avant les vacances d'été 2007, R.________ avait intégré la Fondation
[...] à Yverdon-les-Bains le 21 août 2007. Elle en a été exclue en décembre
2007 pour consommation et a dû faire un sevrage à la [...]. Elle a aussi été sujette
à plusieurs surconsommations avé­rées ou suspectées, puisque certaines d'entre
elles n'ont pas pu être détectées par la Fondation [...], la prise de produits divers
s'étant passée hors de leurs murs ou ayant trait à de la méthadone ou à des
médicaments prescrits. A plusieurs reprises, lors d'entretiens avec le SPJ concernant ses enfants,
elle s'est endormie au milieu de la rencontre. La chronicité de la problématique de dépendance
de R.________ ne lui permettra pas de reprendre en charge ses enfants avant long­temps. Après
des courriers véhéments, celle-ci a indiqué au SPJ qu'elle souhai­tait que l'autorité
paren­tale sur ses enfants soit transférée à sa mère et qu'elle refusait leur
placement dans une famille d'accueil. Quant à A.D.________, il ne semble pas parvenir à prendre
en compte les besoins de ses enfants comme étant priori­taires aux siens, ni même à
percevoir que les enfants ont une réalité autre que la sienne. Il manque de constan­ce,
de sens de la réalité et d'intégration de son rôle de père pour permettre ne
serait-ce qu'un élargissement des visites. A plusieurs reprises, la grand-mère des enfants
s'est posée la question d'une éventuelle dépen­dance du père à des produits
tels que alcool, drogue ou produits dopants, vu l'excitation qu'il présentait. Celui-ci a indiqué
au SPJ qu'il refusait tout placement des enfants ailleurs que chez leur grand-mère et qu'il voulait
même que celle-ci en ait l'autorité parentale. La grand-mère des enfants a fait une occlusion
intestinale à fin octobre 2007 et a eu de la peine à récupérer. Son affection et
sa préoccupation pour ses petits-enfants sont sin­cères et profondes, mais elle se retrouve,
de manière consciente ou non, en rivalité avec sa propre fille dans sa fonction parentale.
Cette situation ne peut que renvoyer R.________ face à ses incompétences de mère. S.________
doit pouvoir occuper une place réelle de grand-mère dans l'éducation de ses petits-enfants,
sans avoir à jouer un rôle de tiers (ou de contrôleur) auprès de sa fille et de son
beau-fils, ni se substituer aux parents. La fragilité de son état de santé et son âge
ne permettent pas d'assu­rer une constance à moyen/long terme pour B.D.________ et C.D.________.
Compte tenu de la situation, B.D.________ et C.D.________ doivent pouvoir bénéficier d'un placement
en famille d'accueil neutre. Le SPJ estime donc que le droit de garde au sens de l'art. 310 CC, qui lui
a été confié, doit être maintenu, afin de procéder au placement des enfants
en famille d'accueil. Il a par ailleurs demandé à ce qu'une curatelle de représentation,
au sens de l'art. 392 al. 3 CC, lui soit confiée, les parents n'étant pas à même
de faire le nécessaire s'agissant des aspects administratifs et sanitaires de leurs enfants, notam­ment
compte tenu des besoins spécifiques de C.D.________ sur le plan de la santé, et à ce qu'une
enquête en déchéance de l'autorité parentale à l'encontre de R.________ et A.D.________
soit ouverte.
Par courrier du 20 juin 2008, la juge de paix du district de Lausanne (ci-après : juge de paix)
a formellement ouvert une enquête en déchéance de l'autorité parentale à l'endroit
de R.________ et de A.D.________ sur leurs enfants B.D.________ et C.D.________.
Par lettre du 28 juin 2008, le SPJ a informé la juge de paix que S.________ avait dû être
hospitalisée d'urgence le 24 juin 2008 et qu'il avait donc placé les en­fants dans une
famille d'accueil.
Par lettre du 9 juillet 2008, le Ministère public a adhéré aux conclusions du SPJ du 12
juin 2008 et préavisé favorablement au retrait de l'autorité parentale de R.________ et
A.D.________ sur leurs enfants B.D.________ et C.D.________.
Par courrier du 17 juillet 2008, le SPJ a précisé que S.________ ne souhaitait plus s'occuper
de la gestion du droit de visite des mère et père avec leurs enfants et, par requête d'extrême
urgence, a demandé à ce que soient ordonnées des visites séparées pour chacun
des parents au Point Rencontre, visites devant se dérouler à l'intérieur des locaux.
Par ordonnance de mesures préprovisionnelles du 23 juillet 2008, la juge de paix a notamment dit
que l'exercice du droit de visite de R.________ et A.D.________ sur leurs enfants B.D.________ et C.D.________
s'exercera séparément par l'intermédiaire du Point Rencontre, deux fois par mois, pour
une durée maximale de deux heures, à l'intérieur des locaux exclusivement, en fonction
du calendrier d'ouverture et conformément au règlement et aux principes de fonctionnement du
Point Rencontre, lesquels sont obligatoires pour les deux parents (I); dit que le Point Rencontre reçoit
une copie de cette ordonnance, détermine le lieu des visites et en informe par courrier les parents,
le SPJ gardien et avec copie à la justice de paix (II); dit que chacun des parents est tenu de prendre
contact avec le Point Rencontre désigné pour un entretien préalable et la mise en place
des visites (III) et invité le SPJ à faire rapport à la justice de paix sur la nécessité
de confirmer par voies de mesures provisionnelles l'ordonnance préprovisionnelle (IV).
Le 24 juillet 2008, [...] a déposé un rapport com­plémentaire. Elle a rappelé
que ni R.________ ni A.D.________ ne pouvaient réintégrer leurs compétences parentales
pleines et entières et a précisé que le place­ment des enfants dans une famille d'accueil
neutre s'était imposé de lui-même vu les très graves dissensions existantes entre
la mère et la grand-mère des enfants et les problèmes de santé de cette dernière,
qui était au bénéfice de l'AI. Elle a expliqué que, compte tenu des enjeux affectifs
très importants de cette situation, il paraissait indis­pensable que les mandats judiciaires
relatifs aux enfants soient confiés à une institu­tion neutre, telles que le SPJ ou l'Office
du Tuteur général. Elle a encore conclu à ce que, s'agissant de l'instauration du Point
Rencontre, l'ordonnance de mesures prépro­visionnelles du 23 juillet 2008 soit confirmée.
Par requête de mesures urgentes et mesures provisionnelles du 30 juil­let 2008, S.________
a conclu, avec dépens, principalement, à ce que la garde provisoire des enfants B.D.________
et C.D.________ lui est attribuée (I) ainsi que, subsidiairement, à ce qu'ordre est donné
au SPJ de lui confier les enfants B.D.________ et C.D.________ (II). Dans la procédure au fond,
elle a conclu au rejet des conclu­sions prises par le SPJ et, recon­ventionnellement, à
ce que R.________ et A.D.________ sont déchus de leur autorité parentale sur leurs enfants
B.D.________ et C.D.________ (I) et à ce que l'autori­té parentale et la garde des enfants
B.D.________ et C.D.________ lui sont confiés (II). A titre de mesures d'instruction, elle a notamment
requis la mise en œuvre d'une experti­se pédopsychiatrique destinée à vérifier
si le placement dans une famille d'accueil, plutôt que le maintien des enfants B.D.________ et C.D.________
auprès d'elle, était une solution adéquate.
Dans sa séance du 31 juillet 2008, la justice de paix en corps a entendu R.________, assistée
de son conseil, A.D.________, et S.________, assistée de son conseil. Le conseil de R.________ a
déclaré que sa cliente s'opposait aux conclusions du SPJ formulées dans ses rapports des
12 juin et 24 juillet 2008 et con­cluait au maintien du placement des enfants chez leur grand-mère.
Quant au conseil de S.________, il a indiqué que sa mandante s'opposait aussi aux conclusions du
SPJ dans ses rapports successifs et souhaitait être désignée en qualité de tutrice
de ses petits-enfants. S'agissant des problèmes de santé de sa cliente, il a précisé
que les médecins en charge avaient constaté qu'elle était aujourd'hui tout à fait
apte à s'oc­cuper de ses petits-enfants et qu'elle avait été tout à fait cohérente
dans leur prise en charge. Il a expliqué que les conflits mère-fille, évoqués par
le SPJ, dataient de 2004 et n'étaient plus d'actualité. Il a ajouté que les arguments
du SPJ, selon lesquels sa cliente devait intégrer un rôle de grand-mère, et non pas de
parent de substitution, pour marquer une différence trans-générationnelle n'avaient aucun
sens, les enfants ayant été confiés à un couple de quinquagénaires. Il a maintenu
sa conclusion ten­dant à une expertise auprès du SUPEA. Interpellés, les mère
et père ont tous deux reconnu leurs difficultés actuelles à exercer leur rôle de
parents et les responsabilités qui en découlent. Ils ont confirmé qu'ils adhéraient
à une déchéance de leur autori­té parentale. Les parties ont ajouté qu'ils
consentaient à ce que le droit de visite à Point Rencontre soit confirmé en l'état.
Par décision du 31 juillet 2008, communiquée le 31 août 2008, la justice de paix a clos
l'enquête en déchéance de l'autorité parentale instruite à l'égard de R.________
et A.D.________ sur leurs enfants B.D.________ et C.D.________ (I); préavisé en faveur du retrait
de l'autorité parentale de R.________ et A.D.________ (II); transmis le dossier à la Chambre
des tutelles pour décision définitive, conformément à l'art. 399a CPC (III); confirmé
le SPJ en qualité de gardien de B.D.________ et C.D.________, à charge pour lui de placer ces
enfants au mieux de leurs intérêts (IV); institué une curatelle, au sens de l'art. 308
al. 1 CC, en faveur de B.D.________ et C.D.________ et nommé le SPJ en qualité de curateur
(V et VI); institué une curatelle de représentation, au sens de l'art. 392 ch. 3 CC, en faveur
de B.D.________ et C.D.________ et nommé le SPJ en qualité de curateur ad hoc (VII et VIII);
chargé le juge d'ordonner l'expertise pédopsychiatrique de B.D.________ et C.D.________ par
le SUPEA (IX); confirmé, par voie de mesure provisionnelles, l'exercice du droit de visite de R.________
et A.D.________ sur leurs enfants B.D.________ et C.D.________ par l'intermédiaire du Point Rencontre,
séparément par chaque parent, deux fois par mois, pour une durée maximale de deux heures,
à l'intérieur des locaux exclusi­vement, en fonction du calendrier d'ouverture et conformément
au règlement et aux principes de fonctionnement du Point Rencontre qui sont obligatoires pour les
deux parents (X); mis les frais de la cause, comprenant la clôture de l'enquête en déchéance
de l'autorité parentale, le préavis en faveur du retrait de l'autorité parentale, l'institution
d'une curatelle d'assistance éducative ainsi que d'une curatelle de repré­sentation, à
la charge des parents, par moitié à chacun d'eux (XI); dit que les frais concernant la fixation
du droit de visite par voie de mesures préprovisionnelles et provisionnelles suivent le sort de
la cause (XII) et mis S.________ au bénéfice de l'assistance judiciaire (XIII).
B.
Par avis du 15 août 2008, le Président de la Chambre des tutelles a imparti un délai au
1
er
septembre 2008 aux parties pour faire savoir si elles souhai­taient être entendues, à
défaut de quoi la Cour statuerait sur la base du dossier.
Par lettre du 18 août 2008 et acte du 20 août 2008, R.________ a recouru contre la décision
du 31 juillet 2008, concluant, avec dépens, à la réforme des chiffres IV, VI, VII et VIII
de son dispositif, en ce sens que S.________, grand-mère des enfants, est nommée curatrice
de ceux-ci, la décision étant maintenue pour le surplus.
Par acte du 25 août 2008, S.________ a recouru contre cette déci­sion, concluant, avec
dépens, principalement à la réforme des chiffres IV, VIII et X de son dispositif, en ce
sens que la garde des enfants lui est attribuée, subsidiairement à la réforme des chiffres
VII et VIII de son dispositif, en ce sens qu'elle est désignée curatrice des enfants.
Par lettre de son conseil du 1
er
septembre 2008, A.D.________ a déclaré renoncer à être entendu par la Chambre des
tutelles et s'en remettre à justice quant à la déchéance de l'autorité parentale
sur les enfants B.D.________ et C.D.________.
Par lettre du 1
er
septembre 2008, le SPJ a confirmé son préavis tendant à la déchéance de l'autorité
parentale de R.________ et A.D.________ sur leurs enfants, n'ayant pas d'éléments nouveaux
en dehors de ceux contenus dans ses rap­ports des 12 juin et 24 juillet 2008.
Par avis du 1
er
septembre 2008, la Chambre des tutelles a joint les procédures de recours et la procédure en
déché­ance de l'autorité parentale.
Dans le délai imparti à cet effet, par lettre du 18 septembre 2008 de son conseil, R.________
a indiqué qu'elle souhaitait être entendue par la Chambre des tutelles, qu'elle ne contestait
pas en l'état la mesure de retrait de l'autorité paren­tale, qu'elle confirmait son opposition
à ce que les enfants soient sous la "hou­lette" du SPJ, les époux [...], chez
qui les enfants avaient été placés, ne sem­blant pas présenter toutes les qualités
adéquates et paraissant avoir une pratique reli­gieuse par trop marquée, qu'elle maintenait
que sa mère S.________ devait être à même de s'occuper de ses petits-enfants, que,
si S.________ ne pouvait être nommée curatrice en raison de ses actes de défaut de biens,
"une personne physi­que ou une institution pourrait être désignée formellement
en qualité de curateur, la garde étant déléguée à S.________".
C.
Par courrier du 19 septembre 2008, S.________
a informé la Dresse [...], pédopsychiatre des enfants B.D.________ et C.D.________, que le
pre­mier se serait plaint d'avoir été tapé avec un bâton par Mme [...].
Par requête du 26 septembre 2008, S.________
a conclu, par voies de mesures urgentes et provisionnelles, à ce que la garde sur les enfants B.D.________
et C.D.________ lui est attribuée, dès notification du prononcé de mesures urgentes, et
jusqu'à droit connu sur le recours qu'elle avait formé à l'encontre de la décision
de la justice de paix du 31 juillet 2008.
Par lettre du 30 septembre 2008, le Président de la Chambre des tutel­les a informé S.________
qu'il renonçait à ordonner des mesures urgentes.
A l'audience du Président de la Cham­bre des tutelles du 6 octobre 2008, R.________ a adhéré
aux conclusions de la requête de S.________ du 26 septembre 2008. A.D.________ a conclu, avec dépens,
au rejet de la requête et, re­conventionnellement, à l'institution d'une curatelle de
surveillance confiée au SPJ. Le SPJ, qui a conclu au rejet de la requête, s'est engagé
à déposer d'ici fin octobre 2008 un rapport, concernant la situation actuelle des enfants B.D.________
et C.D.________, notamment après avoir pris contact avec la Dresse [...].
Par mémoire ampliatif du 20 octobre 2008, S.________ a développé ses moyens et confirmé
les conclusions de son recours, tout en précisant renoncer à être entendue par la Chambre
des tutelles.
Le 10 novembre 2008, le SPJ a déposé un rapport sur la situation des enfants. Il a expliqué
que les allégations de mauvais traitements à l'égard des époux [...] étaient
fausses, cette famille n'ayant jamais utilisé les coups comme méthode éducative, ni infligé
le moindre châtiment corporel, ajoutant que, S.________ ayant été elle-même proche
des milieux chrétiens, il n'y avait rien de nouveau pour les en­fants dans la famille d'accueil
de ce point de vue. Il a encore précisé que les enfants évoluaient positivement, leurs
relations avec la famille [...] étant bonnes, qu'en par­ticulier, s'agissant de B.D.________,
il allait mieux, se posait et n'avait jamais évoqué de mauvais traitements dans cette famille
d'accueil selon la Dresse [...]. Il a maintenu les conclusions de ses rapports des 12 juin et 24 juillet
2008.
Par lettre du 25 novembre 2008, S.________ a retiré sa requête de mesures provisionnelles.
Par lettre du 3 décembre 2008, S.________ s'est déterminée sur le rapport du SPJ, en faisant
valoir qu'elle ne pouvait accorder une totale confiance au SPJ, ni à la famille d'accueil.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 22 décembre 2008, le Président de la Chambre des
tutelles a pris acte du retrait de la requête de mesures provisionnelles de S.________ du 26 septembre
2008 et écarté la requête, déposée par A.D.________, tendant à l'institution
d'une mesure de curatelle éducative.
C.
Par lettre de son conseil du 7 janvier 2009, R.________ a proposé que soit désigné comme
curateur des enfants B.D.________ et C.D.________ son pè­re [...] ou son frère [...].
Par mémoire du 2 février 2009, A.D.________ a conclu, avec dépens, au rejet des conclusions
prises dans les recours déposés les 20 et 25 août 2008 et à ce que la décision
du 31 juillet 2008 de la justice de paix est confirmée.
A l'audience de la Chambre des tutelles du 13 mars 2009, les par­ties ont été entendues
et informées que la cause était suspendue jusqu'au dépôt du rapport d'expertise du
SUPEA et qu'elle serait reprise d'office.
Le 3 février 2010, les Dresses [...] et [...], res­pectivement médecin adjointe et cheffe
de clinique auprès du SUPEA du CHUV, ont déposé leur expertise pédopsychiatrique.
Tout d'abord, elles ont rappelé que R.________ souffrait de toxicomanie depuis ses dix-sept ans,
avait effectué des cures de sevrage dès 1992 mais avait été sujette à de nombreuses
rechutes. Son parcours de toxicodépendance l'a amenée à être intégrée au
[...] en mai 2008. L'intéressée décrit une enfance triste et solitaire, se dit épuisée,
découragée par la vie, s'inquiète de l'état de santé de ses enfants et de leur
prise en charge, mais n'est pas capable d'introspection. Elle ne peut qu'exprimer des craintes, des angoisses
et de la colère. S'agissant de A.D.________, les experts ont précisé qu'après la
naissance de son fils, il avait évoqué sa joie d'être père mais également son
inquiétude et son impuissance à aider R.________, se sentant dépassé par la situation
et se trouvant confronté à des difficultés financières. A.D.________ constate que
ses deux enfants sont en progrès depuis qu'ils vivent chez la famille [...] et, bien qu'il soit
en conflit avec sa belle-mère qui le disqualifierait et qui "dirait des mensonges", il
reconnaît ses compétences de grand-mère. Il s'est vu octroyer en 2009 un élargissement
de son droit de visite à l'extérieur du Point Rencontre ce qui lui permet de faire d'autres
activités avec ses enfants. Les experts ont encore rappelé dans leur rapport que l'évaluation
par le SPJ de juin 2006 à fin 2007 des compétences parentales avaient conclu que ni R.________,
en raison de sa problématique chronique de toxicomanie, ni A.D.________, en raison des difficultés
qu'il éprouvait à prendre conscience des besoins propres de chacun de ses enfants et à
exercer son rôle de père de manière adéquate, n'était apte à élever
leurs enfants. Ils ont par ailleurs expliqué que la mise en œuvre de leur expertise avait été
compliquée du fait des conflits importants existants entre les parents et les différents intervenants
qui influent sur le bien-être des enfants. Le placement des enfants dans la famille d'accueil [...]
a entraîné d'importants changements (cadre de vie, école, thérapeutes), mais ceux-ci
ont su s'adapter et évoluer, tout en gar­dant des liens avec leur grand-mère qui les a
emmenés en vacances et en week-ends, ainsi qu'avec leurs parents dans le cadre du Point Rencontre.
L'intervention du SPJ a permis, dans un cadre stable, de différencier les espaces et les ressources
des différentes person­nes qui s'occupaient des enfants. S.________, qui s'est toujours impliquée
en tant que grand-mère dès la naissance de ses petits-enfants, montre des signes d'épuise­ment
depuis plus d'une année, dus notamment à des conflits qui subsistent avec sa fille et son beau-fils,
à la rivalité qui l'oppose à la famille d'accueil, au fait qu'elle ne se sente pas entendue
par les services spécialisés et à des événements tragiques qui ont tou­ché
ses frère et sœur. Dans ce contexte conflictuel, qui empêche S.________ de pouvoir s'occuper
de ses petits-enfants à plein temps, l'intervention d'un tiers, garant du cadre et favorisant la
communication, tel que l'Office du tuteur général, paraît in­dispensable. Mais l'exercice
d'un droit de visite élargi contribuant à renforcer les liens et le bon développement
des enfants, qui sont très attachés à leur grand-mère et qui évoquent leur relation
avec sympathie, doit être maintenu.
D.
Par courrier de son conseil du 1
er
mars 2010, S.________ a déclaré qu'au vu de l'évolution de la situation et des conclusions
de l'expertise pédopsychia­trique du SUPEA, elle retirait son recours.
Par courrier de son conseil du 1
er
mars 2010 également, A.D.________ a déclaré adhérer aux conclusions de l'expertise.
Dans ses déterminations du 4 mars 2010 sur l'expertise SUPEA, le SPJ a indiqué que, compte
tenu de la toxicomanie de R.________, qui la privait for­tement de sa capacité à être
mère, des limites éducatives du père, des conflits entre générations, des risques
majeurs de conflit de loyauté pour B.D.________ et C.D.________, de l'évolution positive des
enfants dans leur milieu d'accueil et de l'accord des parents quant à la mise sous tutelle des enfants,
il y avait lieu de prononcer la déchéance de l'autorité parentale de R.________ et A.D.________
sur les enfants B.D.________ et C.D.________, d'instituer une tutelle en leur faveur à confier à
l'Office du tuteur géné­ral et de maintenir les enfants en famille d'accueil.
Par arrêt du 10 mars 2010, la Chambre des tutelles a pris acte du retrait du recours de S.________
(I); rayé la cause du rôle en tant qu'elle concerne le recours de S.________ (II); rendu l'arrêt
sans frais (III) et condamné S.________ à verser à A.D.________ une somme de 600 fr. à
titre de dépens de deuxième instance (IV).
Par lettre de son conseil du 24 mars 2010, R.________ a déclaré qu'elle retirait son recours
et qu'elle ne s'opposait pas à ce que la Chambre des tutel­les statue à huis clos en ce
qui concerne la question du retrait de l'autorité parentale.
Par arrêt du 20 avril 2010, la Chambre des tutelles a pris acte du retrait du recours de R.________
(I); rayé la cause du rôle en tant qu'elle concerne le recours de R.________ (II); rendu l'arrêt
sans frais (III) et condamné R.________ à verser à A.D.________ une somme de 600 fr. à
titre de dépens de deuxiè­me instance (IV).
En droit :
1.
La Chambre des tutelles doit statuer sur le retrait de l'autorité parentale d'une mère et d'un
père sur leurs deux enfants.
Les mesures de protection de l'enfant sont ordonnées
par les autorités de tutelle du domicile de l'enfant (art. 315 al. 1 CC, Code civil suisse du 10
décembre 1907, RS 210). Celui-ci correspond en principe au domicile du ou des parents qui a ou ont
l'autorité parentale (art. 25 al. 1 CC). Le moment décisif pour la détermination de la
compétence à raison du domicile de l'enfant est celui de l'ouverture de la procé­dure
(ATF 101 II 11, JT 1976 I 53 c. 2a;
Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la
famille, 4
ème
éd., adaptation française par Meier, Berne 1998, n. 27.61, p. 203).
En l'espèce, B.D.________ et C.D.________ étaient domiciliés à Lausanne chez leurs
parents,
détenteurs de l'autorité
parentale, au moment de l'ouverture de la pro­cédure en retrait de l'autorité parentale,
de sorte que la Justice de paix du district de Lausanne était dès lors compétente ratione
loci et materiae (art. 315 al. 1 et 25 CC)
pour
rendre la décision querellée.
2.
La justice de paix a transmis son dossier à l'autorité de surveillance, soit à la Chambre
des tutelles (art. 76 LOJV, Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01), conformément
à l'art. 399a al. 1 CPC (Code de procédure civile du 14 décembre 1966, RSV 270.11), après
que le juge de paix eut instruit une enquête répondant aux exigences de l'art. 400 CPC et le
Ministère public formulé son préavis (art.  402 CPC).
a)
Le droit d'être entendu des parents a été respecté.
R.________ et A.D.________ ont été entendus par la justice de paix in corpore le 31 juillet
2010. Par ailleurs, R.________ a donné suite à la possibili­té que la Chambre des
tutelles lui avait offerte de solliciter son audition, qui a eu lieu le 13 mars 2010. Par lettre de son
conseil du 1
er
septembre 2008, A.D.________ a pour sa part renoncé à être enten­du par la Chambre
des tutelles et a déclaré s'en remettre à justice quant à la déchéance
de son autorité parentale sur ses enfants B.D.________ et C.D.________.
b)
La justice de paix a renoncé à procéder à l'audition de B.D.________ et de C.D.________.
A teneur de l'art. 314 ch. 1 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210), l'autorité
tutélaire ou le tiers nommé à cet effet entend le mineur concerné personnellement
et de manière appropriée, pour autant que son âge, en principe dès l'âge de
6 ans (ATF 131 III 553, JT 2006 I 83), ou d'autres motifs importants ne s'op­posent pas à l'audition
(art. 371a CPC, par renvoi de l'art. 399 al. 3 CPC). Si l'audi­tion doit en principe incomber à
un magistrat (ATF 127 III 295 c. 2a), des motifs importants peuvent néanmoins conduire à considérer
qu'une audition menée par un tiers sera plus appropriée, notamment lorsque la personne chargée
de l'audition doit faire preuve d'un sens psychologique particulier, ou lorsque l'examen de la situation
doit être effectué par des spécialistes (FF 1996 I 146 ss). En l'espèce, B.D.________
et C.D.________ ont été régulièrement vus et entendus par le SPJ, qui les suit depuis
que le mandat de gardien lui a été confié le 15 mars 2006. Les auditions des enfants ayant
été effectuées par un organisme approprié au sens de l'art. 12 al. 2 de la Convention
du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (RS 0.107), il y a lieu de considérer que leur
droit d'être entendus a été respecté.
Les conditions de procédure posées par les art. 399a ss CPC étant réa­lisées,
l'autorité de céans est en mesure de statuer.
3.
a)
Selon l'art. 311 al. 1 CC, l'autorité
tutélaire de surveillance prononce le retrait de l'autorité parentale si d'autres mesures de
protection de l'enfant sont demeurées sans résultat ou paraissent d'emblée insuffisantes.
C'est le cas, selon le chiffre 1 de la disposition précitée, lorsque les père et mère
ne sont pas en mesure d'exercer correctement l'autorité parentale pour cause d'inexpérience,
de maladie, d'infirmité, d'absence ou d'autres motifs analogues ou, selon le chiffre 2, lorsqu'ils
ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou qu'ils ont manqué gravement à
leurs devoirs envers lui. Les deux motifs de retrait sont indépendants de toute faute des parents.
Ce sont les circonstances existant au moment du retrait qui sont détermi­nantes (Hegnauer,
op. cit., n. 27.46, p.197; CTUT, 21 mai 2003, n° 118 et références citées).
En vertu du principe de subsidiarité énoncé par la disposition précitée, le
retrait de l'autorité parentale n'est admissible que si d'autres mesures - à savoir l'assistance
des services d'aide à la jeunesse, et les mesures des art. 307 à 310 CC - sont demeurées
sans résultat ou paraissent d'emblée insuffisantes (Hegnauer, op. cit., n. 27.46, p.197; Breitschmid,
Basler Kommentar, 3
ème
éd., n. 6 ss ad art. 311/312 CC, pp. 1634-1635).
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (TF 5C_262/2003 du 8 avril 2004, résumé
in RDT 2004 p. 252), il faut se montrer particulièrement rigoureux dans l'appréciation des
circonstances, puisque le retrait de l'autorité parentale, qui équi­vaut à la perte
d'un droit élémentaire de la personnalité, n'est admissible que si d'autres mesures pour
prévenir le danger que court l'enfant - soit les mesures protectrices (art. 307 CC), la curatelle
d'assistance (art. 308 CC) et le retrait du droit de garde (art. 310 CC) - sont d'emblée insuffisantes.
Le principe de la proportion­nalité de l'intervention commande une attention particulière
(ATF 119 II 9 c. 4a p. 11 et les références citées). Lorsque les parents n'arrivent pas
à remplir leurs devoirs décou­lant des art. 301 à 306 CC, il suffit de leur retirer
la garde sur l'enfant; pour le retrait de l'autorité parentale, il faut en revanche un motif supplémentaire,
telle l'incapacité de participer à l'éducation donnée à l'enfant par des tiers
en raison d'absence sans possibilités de contacts réguliers (Breitschmid, op. cit., n. 7 ad
art. 311/312CC). Lorsque des mesures combinées (retrait du droit de garde et curatelle de représen­tation)
sont pratiquement équivalentes au retrait de l'autorité parentale, il y a lieu d'y procéder
formellement (Hegnauer, Grundriss des Kindesrechts und des übrigen Verwandtschaftsrechts, 5
ème
éd., n. 27.41; CTUT, 14 février 2005, n
o
17).
L'expression "se soucier sérieusement de l'enfant" au sens de l'art. 311 al. 1 ch. 2 CC
doit être comprise de manière semblable à celle figurant à l'art.
265c ch. 2 CC (Breitschmid, op. cit., n. 14 ad
art. 311/312 CC) et à l'art. 274 al. 2 CC. Selon la jurisprudence relative à ces dernières
dispositions, un parent ne se soucie par sérieusement de l'enfant lorsqu'il ne prend aucune part
à son bien-être, s'en remet en permanence à autrui pour les soins dus à l'enfant
et n'entreprend rien pour établir ou entretenir une relation vivante avec lui. Si la preuve d'efforts
suffisants pour établir de véritables relations avec l'enfant est rapportée, même
s'ils n'ont eu aucun succès, on ne peut dire que le parent ne s'est pas soucié sérieusement
de l'enfant (ATF 113 II 381, JT 1989 I 559 c. 2 et réf; ATF 118 II 21 c. 3d; FamPra.ch 2005 n
o
23,
p. 158).
b)
En
l'occurrence, il résulte du dossier qu'alors qu'elle était enceinte de son deuxième enfant,
R.________ présentait déjà une dépendance aux médi­caments sédatifs
et à l'alcool. Son lourd passé de toxicomane a débuté dès l'âge de dix-sept
ans et a contraint le SPJ, dès mars 2005, à placer avec effet immédiat B.D.________ et
C.D.________ auprès de leur grand-mère maternelle, afin que leur mère puis­se entreprendre
toutes les démarches utiles afin de se rétablir. L'état de santé de la mère
s'étant toutefois gravement péjoré dans le courant de cette année-là et le père
ne semblant pas être en mesure de pallier aux manquements de son épouse, le SPJ a requis un
retrait du droit de garde par courrier du 22 juillet 2005 pour lui être confié, mesure ordonnée
le 15 mars 2006 et confirmée par arrêt de la Chambre des tutelles du 10 juillet 2006.
Au vu des rapports des SPJ des 12 juin et 24 juillet 2008, R.________ a continué à souffrir
de toxicodépendance, entre 2006 et 2008, ayant été sujette à des overdoses et à
des surconsommations médicamenteuses, à tel point que cette problématique ne lui permettra
pas de reprendre en charge ses enfants avant long­temps. De plus, A.D.________ ne parvient pas à
prendre en compte les besoins de ses enfants comme étant prioritaires aux siens, ni même à
percevoir que les enfants ont une réalité autre que la sienne; il manque de constance, de sens
de la réalité et d'intégration de son rôle de père. Il en résulte que ni
la mère ni le père ne sont aptes à faire le nécessaire s'agissant des aspects administratifs
et sanitaires de leurs enfants, notamment compte tenu des besoins spécifiques de C.D.________ sur
le plan de la santé, au point qu'une curatelle de représentation a dû être ordonnée
en sus du retrait du droit de garde. Le fait que A.D.________ ait récemment obtenu un droit de visite
élargi à l'extérieur des locaux du Point Rencontre ne permet pas une apprécia­tion
différente de la situation en cause et n'implique en particulier pas qu'il soit à nouveau capable
d'assumer les compétences résiduelles du détenteur de l'autorité parentale. Le placement
des enfants dans une famille d'accueil neutre s'est imposé au SPJ, qui s'est retrouvé confronté
à des conflits existants importants entre les parents, entre la mère et la grand-mère
maternelle quant à leur propre rôle dans l'éducation des enfants, et avec les différents
intervenants du réseau social qui entourent les enfants. Il faut constater que, si leur placement
a entraîné d'importants changements, ceux-ci ont su s'adapter et évoluer. A cela s'ajoute
qu'en juin 2008 déjà, les parents envisageaient de renoncer à leur autorité parentale.
Interpellés par la justice de paix à l'audience du 31 juillet 2008, ils ont reconnu leurs difficultés
à exercer leur rôle de parents et les responsabilités qui en découlent.
Au vu de ce qui précède, il faut considérer qu'en raison de sa toxicoma­nie et des
conflits familiaux qui en découlent, R.________ n'est pas en mesure de s'investir dans son rôle
de mère et de répondre aux besoins de ses enfants. Il en va de même de A.D.________, qui
éprouve des difficultés à exercer son rôle de père de manière adéquate.
Ils ne sont manifestement pas aptes à participer à l'éduca­tion de leurs enfants
ni à prendre à leur sujet les décisions exigées par les circonstances et restant
dans la compétence résiduelle du détenteur de l'autorité parentale privé de
l'exercice du droit de garde. Dans un tel contexte, le retrait de l'autorité parentale de R.________
et de A.D.________ sur leur fils et leur fille, prononcé sur la base de l'art. 311 al. 1 ch. 1 CC,
est nécessaire et adéquat. Pour le surplus, on ne voit pas quelles autres mesures, moins contraignantes,
pourraient être prises pour remédier à la situation et assurer la représentation
légale des enfants.
4.
En conclusion, il convient de retirer l'autorité parentale sur les enfants B.D.________ et C.D.________
à leur mère R.________ et à leur père A.D.________. Le dossier est renvoyé à
la Justice de paix du district de Lausanne pour qu'elle nom­me un tuteur aux enfants prénommés
(art. 311 al. 2 CC). La nomination du tuteur ne pourra toutefois intervenir qu'une fois le présent
jugement définitif et exécutoire, soit trente jours après sa notification, le recours
en matière civile au Tribunal fédéral étant ouvert (art. 72 al. 2 ch. 7 LTF, loi
du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110) et ayant effet suspensif (art. 103 al.
2 let. a LTF). A cet égard, il convient de rappeler que la désignation des tuteurs est de la
seule compé­tence de l'autorité tuté­laire (art. 298 al. 2, 311 al. 2 et 379
al. 1 CC), de sorte que la Chambre des tutelles ne sau­rait prendre position à ce sujet. La
proposition de R.________ du 7 janvier 2009 et les déterminations du SPJ du 4 mars 2010 relatives
à la personne du tuteur à dési­gner ne peuvent pas être prises en considération
dans la présente procédure et sont dès lors transmises à la justice de paix.
Le présent jugement peut être rendu sans frais (art. 406 al. 2 CPC).
Par
ces motifs,
la
Chambre des tutelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
L'autorité parentale sur les enfants B.D.________ et C.D.________, nés respectivement les 3
décembre 1999 et 12 décembre 2003, est retirée à leur mère R.________ et à
leur père A.D.________.
II.
Le dossier est transmis à la Justice de paix du district de Lausanne pour qu'elle nomme un tuteur
aux enfants, dès jugement définitif et exécutoire.
III.
Le jugement est rendu sans frais, ni dépens.
Le
président :              La greffière
:
Du
20 avril 2010
Le dispositif du jugement qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Pierre Bloch (pour R.________),
‑
Me Nathalie Fluri (pour A.D.________),
-
Service de protection de la jeunesse,
et
communiqué à :
‑
Me Mirko Giorgini (pour S.________),
-
Justice de paix des districts de Lausanne et de l'Ouest lausannois,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral
au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110),
cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent
la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :