vd_findinfo · HC / 2011 / 443 · 2011-06-23 · fr

CONTRAT D'ENTREPRISE, DOMMAGE, EXÉCUTION DE L'OBLIGATION, GARANTIE EN RAISON DES DÉFAUTS DE LA CHOSE, CONSTATATION DES FAITS, VIOLATION DU DROIT | 363 CO, 367 al. 2 CO, 368 al. 2 CO, 42 al. 2 CO, 97 CO, 308 al. 1 let. a CPC (CH), 310 CPC (CH), 312 al. 1 CPC (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel civile 23.06.2011 HC / 2011 / 443

TRIBUNAL
CANTONAL
132
cour
d’appel CIVILE
_____________________________
Arrêt du
23 juin 2011
_________________
Présidence
de               M.
Colombini
,
président
Juges
:              MM.
Creux et Colelough
Greffier
:
Mme              Nantermod Bernard
*****
Art.
42 al. 2, 97, 363, 367 al. 2, 368 al. 2 CO; 308, 310 et 312 al. 1 CPC
Statuant à huis clos sur l'appel interjeté par
Z.________
,
au [...], contre le jugement rendu le 7 avril
2011 par le Tribunal d'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois dans la cause divisant l'appelante
d’avec
R.________
,
à [...], défenderesse, la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal voit :
En fait :
A.
Par jugement directement motivé du 7 avril 2011, notifié le même jour aux parties et reçu
par elles le 8 avril 2011, le Tribunal civil de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a rejeté
la demande déposée le 28 juin 2007 par Z.________ (I); dit que l'opposition formée le
13 juillet 2007 par R.________, à [...], au commandement de payer n° [...] est définitivement
maintenue (II); dit que Z.________ est la débitrice de R.________ et lui doit immédiat paiement
de la somme de 3'668 fr. 60, avec intérêts à 5% l'an dès le 12 juillet 2005 (III);
statué sur les frais et dépens (IV et V) et rejeté toute autre ou plus ample conclusion
(VI).
En droit, les premiers juges ont considéré que les parties avaient été liées
par un contrat d'entreprise au sens de l'art. 363 CO (Code des obligations du 30 mars 1911; RS 220).
N'ayant retenu ni le caractère défectueux de l'ouvrage livré par la défenderesse
ni la survenance d'un dommage consécutif à la violation de l'obligation d'information incombant
à celle-ci, ils ont estimé que la demanderesse n'avait pas établi l'existence d'un dommage.
Ils ont en conséquence intégralement rejeté les conclusions de la demanderesse, y compris
celles en remboursement de ses frais d'expertise hors procès et de ses frais d'avocat en raison
de leur caractère accessoire aux prétentions au fond. Ils ont fait droit aux conclusions reconventionnelles
de la défenderesse en maintien de l'opposition au commandement de payer [...] et en paiement du
montant facturé le 11 juillet 2005, en raison de sa conformité aux prix du marché pour
les fournitures et les prestations concernées.
B.
Par acte motivé du 20 mai 2011, Z.________
a formé appel contre ce jugement, et pris, avec suite de frais et dépens, les conclusions suivantes
:
"
Principalement
:
Le jugement
rendu par le président du Tribunal d'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois le 7 avril 2011
est réformé de la manière suivante :
I.-
R.________, à [...], est la débitrice de Z.________, au [...], et lui doit immédiat paiement
de la somme de            fr. 30'000.- (trente
mille francs) avec intérêts à 5% l'an dès le 7 juillet 2005.
II.-
L'opposition formée le 11 juillet 2007 par R.________ au commandement de payer no [...] est définitivement
levée à concurrence de fr. 30'000.- (trente mille francs) plus intérêt à 5%
l'an dès le 7 juillet 2005.
III.-
Les frais de justice de première instance sont arrêtés à fr. 9'255,95 pour Z.________
et à fr. 7'228,90 pour R.________.
IV.-
R.________ est la débitrice de Z.________ et lui doit immédiat paiement de dépens de première
instance fixés à dire de justice.
V.-
Toute autre ou plus ample conclusion est rejetée.
Subsidiairement
:
Le jugement
rendu par le Président du Tribunal d'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois le 7 avril 2011
est annulé et renvoyé pour nouveau jugement à rendre dans le sens des considérants."
C.
La Cour d'appel civile retient les faits suivants, sur la base du jugement complété par les
pièces du dossier :
1.
a)
La demanderesse Z.________ est propriétaire
depuis le [...] d'un immeuble de deux étages sur rez-de-chaussée, sis route du [...]. Avant
les transformations ayant donné lieu au présent litige, l'immeuble était divisé en
quatre appartements, dont deux au premier étage. La demanderesse loue ces logements. L'un d'eux
est occupé par sa mère [...], qui bénéficie d'un droit d'habitation et s'acquitte
d'un "loyer" de 620 fr. par mois, charges comprises.
Z.________ travaille comme employée de commerce à 40% dans un garage [...]. Son époux,
[...], est maçon salarié dans une entreprise de la région.
b)
La défenderesse R.________ est une société anonyme inscrite au registre du commerce le
[...], dont le siège est au [...]. Son administrateur unique est [...], au [...]. Son but est l'exploitation
d'une entreprise d'installations sanitaires et d'appareillage. La défenderesse est connue dans toute
la région pour son activité dans ce domaine. Ses véhicules font de la publicité pour
ses activités d'"appareillage, installations sanitaires, service d'entretien et chauffage tous
systèmes".
[...] est titulaire d'un CFC d'installateur en chauffage et sanitaire, mais il n'a pas fait de maîtrise.
Il a repris la société défenderesse de son père.
2.
En 2004, la demanderesse a décidé d'entreprendre
des travaux de transformation dans son immeuble et a fait appel aux services de la défenderesse.
Les parties ont conclu un contrat prévoyant l'exécution de travaux de chauffage et de sanitaire
dans les appartements du rez-de-chaussée et du second étage, sur la base du devis suivant,
adressé par la défenderesse à la demanderesse le 16 janvier  2004 :
"DEVIS
pour : Madame Z.________
Concerne :
[...]
========
[...].
- Transformation
intérieur
- TRAVAUX DE
CHAUFFAGES
APPARTEMENT
rez
---------------------------
- Dépose
des radiateurs existants soit :
5 pièces,
compris évacuations.
Bloc à frs.
160.-
- Changement
des dits
- Panneaux
chauffants ARBONIA, type ZHNDER
couleur
rail 2001 blanc, avec consoles
de fixation.
CUISINE
------------
Fourniture
et pose d'un panneau chauffant
ARBONIA, longueur
900 mm., avec grille et
entraxe spécial
à frs.
620.-
CHAMBRE 1
-----------------
Fourniture
et pose d'un panneau chauffant dim.
800 mm., avec
grille
à frs.
615.-
SEJOUR
------------
Fourniture
et pose de panneaux chauffants
ARBONIA, dim.
800 mm. Avec grille et entraxe
spécial
2 pièces
la pièce à frs.
615.-              1'230.-
LOCAL DOUCHE
-----------------------
Fourniture
et pose d'un porte-serviettes,
modèle
ARBONIA BAGNEFLEX BF, long. 600 mm.
à frs.
670.-
- Raccordement
du dit sur conduite existan-
te, compris
tous raccords, et fixations.
(mot illisible)
à frs.
230.-
Fourniture
et pose de vannes thermostatiques
HELMEIER ½
avec tête
5 pièces
la pièce à frs.
69.-
345.-
SEJOUR
------------
- Transformations
tuyauteries pour raccorde-
ment radiateur,
à déplacer dans contre
cœur côté
sud, pris sur tuyaux existants
au plafond,
dérivations en tuyaux MANNESSMANN,
compris tous
raccords et fixations.
Bloc à frs.
540.-
APPARTEMENT
2
ème
étage
-------------------------------------
SALLE DE BAINS
------------------------
Fourniture
et pose d'un porte-serviette
ARBONIA BAGNOFLEX
BF155
à frs.
670.-
VARIANTE 1
-----------------
Fourniture
et pose d'un porte-serviette
ARBONIA BAGNOFLEX
dim. 600 mm. BF 185
à frs.
760.-
- Raccordement
du dit sur tuyaux existants,
transformation
tuyauterie compris tous
raccords,
fixation et dépose du radiateur
existant
Bloc à frs.
330.-
CHAMBRE à
coucher
-----------------------------
Fourniture
et pose d'un panneau chauffant
ARBONIA, longueur
1000 mm., avec grille et
Entraxe.
à frs.
650.-
Fourniture
et pose de vannes thermostatique
HELMEIER ½
avec bulbe
2 pièces
la pièce à frs.
69.-
138.-
Réserves
pour divers et imprévus en cours
Des travaux.
à frs.
500.-
=====              =========
TOTAL DEVIS HT.
frs.
6'198.-
RABAIS 5%
à  frs.
309.90
ESCOMPTE 3%
à  frs.
176.65
==============
TOTAL
DEVIS NET  frs.
5711.45
TVA 7,6%
à frs.
434.05
==============
TOTAL TTC NET
à frs.
6145.50
==============
PRIX unitaire
par vanne la pièce
à frs.
69."
Du devis et des témoignages (sept témoins ont été entendus à l'audience de jugement),
il ressort que le contrat passé prévoyait en substance, s'agissant des travaux de chauffage
seuls litigieux, le démontage et l'évacuation d'anciens radiateurs, leur remplacement par de
nouveaux modèles et l'allongement des tuyaux de raccordement entre ces radiateurs et l'installation
de chauffage préexistante. Ledit allongement était rendu nécessaire par le fait que les
travaux de transformation décidés par la demanderesse portaient notamment sur la mise en place
d'une isolation intérieure des appartements. En revanche, les travaux de chauffage ne portaient
ni sur la chaudière, ni sur le système général de distribution. Ils ont été
exécutés par [...], personnellement, ou par un des ouvriers de la défenderesse.
3.
Les travaux de maçonnerie ont été effectués par le mari de la demanderesse, [...].
Ils consistaient notamment à monter de nouveaux murs, destinés à cacher les colonnes montantes
du chauffage, par la pose de doublages en plaques genre Alba.
Il ressort des témoignages de [...] et de [...] que ces derniers avaient dû coordonner leurs
interventions dans la mesure où aucun architecte ne supervisait les travaux. En principe, le maçon
posait un premier rang d'isolation en Albatherm, puis attendait que la défenderesse ait installé
la tuyauterie pour procéder à la pose du doublage. Interrogé sur ses connaissances en
matière d'isolation, [...] a expliqué que ce n'était pas son "domaine d'application"
de s'occuper de l'isolation des tuyaux, mais il a admis que sur les chantiers où il travaillait,
il vérifiait désormais si celle-ci avait été faite correctement. S'agissant de la
décision relative au mode d'isolation de la tuyauterie de chauffage, il a déclaré que
c'était la demanderesse qui prenait les décisions importantes, mais qu'il l'avait conseillée.
4.
Par courrier du 2 avril 2004, la défenderesse a demandé à la demanderesse un acompte de
5'000 fr. pour les travaux déjà effectués. Cet acompte a été payé le 8
avril 2004.
Le 24 juin 2004, la défenderesse a envoyé à la demanderesse une facture finale, d'un montant
de 8'457 fr. 80, dont le détail est le suivant :
"Concerne
: [...]
[...]
- Transformation
intérieur
- Travaux de
chauffages
…………………………...
Selon devis
du 16.01.2004 se montant
à frs.
6'198.-
EN
PLUS DU DEVIS
……………………….
APPARTEMENT
rez
……………………….
1 résistance
électrique sur porte-serviette
à frs.
420.-
CUISINE
…………
Plus-value
pour radiateur, paroi murale
à frs.
360.-
Transformation
tuyauteries chauffage, distri-
bution générale
au plafond (rez), compris
tuyaux MANNESMANN
diam. 22 mm. Isolé, raccords
MANNESMANN
et raccords GF. 39%
Bloc à frs.
490.-
le 28,01.2004.
Livré
: 12 rouleaux isolation mousse pvc.
à frs.
60.-
Plus-value
pour prolonger sorties radiateurs
chambre + salon
soit : 3 prolonges tiges filtées
½ sur
aller retour
(cause doublage)
Bloc à frs.
120.-
2
ème
étage
…………..
Dépose,
repose radiateur chambre côté vent.
Fournitures
……………
2 vannes thermostatiques
DANFOSS ½ équerre
à frs.
69.-                138.-
1 robinet d'arrêt
sur retour ½ droit
à frs.
32.-
IDEM CUISINE
………………..
1 vanne thermostatique
à frs.
69.-
1 robinet d'arrêt
de retour ½ droit
à frs.
32.-
Chambre côté
bise au dos de la salle de bains.
Transformation
tuyauterie pour raccordement
du radiateur
ceci dès porte-serviettes, com-
pris MANNESMANN
18 mm. diam. Avec raccords 18 mm.
Bloc à frs.
510.-
1 vanne thermostatique
DANFOSS
à frs.
69.-
1 robinet d'arrêt
sur retour ½ équerre
à frs.
32.-
========
TOTAL HT                à
frs.
8'530.-
RABAIS 5%                 à
frs.
426.50
ESCOMPTE 3% à frs.
243.10
========
TOTAL NET
TTC à frs.
7'860.40
TVA 7,6%
à frs.
597.40
========
TOTLA TTC
à frs.
8'457.80
Acompte reçu
le 15 avril 2004
à frs.
5'000.-
========
Solde en notre
faveur
à frs.
3'530.-
========
RECAPITULATION
……………………..
Solde
sanitaire
à frs.
2305.50
Solde
chauffage
à frs.
2530.-
========
TOTAL            à frs.
5835.50."
Le 9 juillet 2004, la demanderesse a versé à la défenderesse la somme de 5'835 fr. 50.
Ce montant comprend, ainsi qu'il ressort de la facture du 24 juin 2004, en sus du solde dû pour
les travaux de chauffage, un solde concernant les travaux de sanitaire.
5.
En 2005, la demanderesse a décidé de faire de nouveaux travaux au premier étage de son
immeuble, dans le but notamment de réunir les deux appartements en un seul. Elle a à nouveau
confié les travaux de chauffage, similaires à ceux réalisés en 2004, à la défenderesse
qui lui a adressé, le 19 janvier 2005, le devis suivant :
"TRAVAUX
DE CHAUFFAGE
----------------------------------------
Appartement
niveau 1
er
étage
…………………………………
1. Dépose
des radiateurs existants soit :
9 pièces,
compris évacuations.
Bloc à frs.
480.-
- Vidange des
installations, remplissage et purger radiateurs,
bouchonner
conduites, supprimer 3 radiateurs existants
Bloc à frs.
240.-
2. Changement
de 6 nouveaux radiateurs, type ARBONIA,
et pose d'un
radiateur porte-serviettes (salle de bains).
CHAMBRE NO
1
………………….
1 paroi chauffante
ARBONIA-DECOMTHERM DH 56L56 avec
grille AB 0.9
- entre axe
spéciale, raccordement latéral
- couleur standard
RAL 9010
à frs.
690.-
CHAMBRE NO
2
………………….
1 paroi chauffante
ARBONIA-DECOTHERM, avec grille DH
56L560.8m.
- entre-axe
spéciale, raccordement latéral
- couleur standard
RAL 9010
à frs.
670.-
SALLE DE BAINS
……………………
1 radiateur
de salle de bains, BAGNOTHERM BT 185 0,55
exécution
AF2
à frs.
810.-
CHAMBRE à
coucher, SALON, SEJOUR, CUISINE
………………………………………………………….
4 parois chauffante
ARBONIA-DECOTHERM DH 56-2L56-2 0.8m
- avec grille
AB
- entre axe
spéciale, raccordement latéral
-couleur standard
RAL 9010
la p.
à frs 990.-
3'960.-
Fourniture
et pose de vannes thermostatiques HELMEIER
½ avec
tête
la p. à
frs. 74.-
590.-
Fourniture
et pose vidange avec purgeur
7 pièces
la p. à frs.
39.-
273.-
3. Transformation
tuyauterie pour radiateurs sous contre cœurs
et dérivations
pour porte-serviettes (salle de bains), dès
conduites existantes,
compris tous raccords.
Bloc à frs.
3'090.-
Réserve
pour divers et imprévus en cours des travaux.
A frs.
600.-
========
TOTAL DEVIS H.T. frs.
10'731.-
RABAIS 5% frs.
536.55
========
TOTAL NET frs.
10'194.45
TVA 7,6% à frs.
774.80
========
TOTAL TTC à frs.
10969.20"
Au bas de ce devis figurent en outre les calculs manuscrits suivants, dont les parties n'ont pas expliqué
la signification :
"
10'731
9'565.20
+ 600
5%
-
478'25
11'331
9'086.95
- 1'765.80
690.60
9'565.20
9'777.55".
La demanderesse ayant finalement choisi un modèle de radiateur meilleur marché que celui qui
faisait l'objet du devis du 19 janvier 2005, la défenderesse a adressé à Z.________, le
24 janvier 2005, le devis suivant :
"TRAVAUX
DE CHAUFFAGE
---------------------------------------
Appartement
niveau 1
er
étage
…………………………………
Complément
de devis pour changement des
Corps de chauffe,
modèle BUDERUS LOATREND
K-Profil K
21-60 (fin de mot illisible) et 22-600
Moins-value
sur devis du 19.012005
Se montant à frs.
TTC
1'900.-
====="
Par courrier du 14 février 2005, la demanderesse a confié à la défenderesse les travaux
de sanitaire et chauffage, selon ses devis et moins-value de janvier courant. Elle poursuivait cependant
en ces termes :
"Concernant
le coût de vos tâches et en comparant avec vos devis de l'an dernier, je constate une réelle
différence sur les montants de
transformation
et distribution
. Selon les engagements pris auprès
de ma banque, je me vois contrainte de devoir justifier les travaux effectivement nécessaires. En
conséquence, je vous prie de bien vouloir établir un relevé des heures de manutention
effectuées pour ces deux postes."
Le 11 avril 2005, la défenderesse a demandé pour les travaux déjà exécutés
un bon de paiement de 7'200 fr., qui devait correspondre au 80% du coût des travaux.
La demanderesse n'a toutefois accepté de verser qu'un montant de 5'200 fr., parce qu'elle estimait
que l'avancement des travaux ne correspondait pas au montant réclamé, ce qu'a contesté
la défenderesse. L'instruction n'a pas permis de trancher entre ces deux versions.
6.
Le 13 juin 2005, la défenderesse a adressé à la demanderesse, pour les travaux de transformation
du premier étage de son immeuble, une facture finale de 9'027 fr. 05 :
"TRAVAUX
DE CHAUFFAGE
…………………………………
Appartement
niveau 1
er
étage
Travaux de
chauffage selon devis du 19.01.
2005 et moins-value
du 24.01.2005
se montant
à frs.
8'831.-
=======
TOTAL HT.
à frs.
8821.-
RABAIS 5%
à frs.
441.55
=======
TOTAL NET H.T
à frs.
8399.45
TVA 7,6%
à frs.
637.60
TOTAL TTC à frs.
9'027.05
=======
Acompte
reçu le 2.05.2005
à frs.
- 5'200.-
========
SOLDE EN NOTRE FAVEUR
frs.
3827.05."
========
Par courrier du 7 juillet 2005, la demanderesse a réitéré sa réquisition du 14 février
2005 relative à un décompte précis des heures de "manutention" effectuées.
Elle a également fait remarquer que la facture finale mentionnait l'évacuation de neuf radiateurs
que son mari avait lui-même débarrassés. Elle s'est plainte de la manière excessive
dont certains travaux avaient été facturés compte tenu du temps nécessaire à
leur exécution et a précisé que certains rhabillages de tuyaux étaient encore à
faire, qu'il n'y avait pas ou presque pas d'eau dans le radiateur des combles, que la pompe du chauffage
faisait encore du bruit alors qu'elle n'en faisait pas avant les travaux et qu'elle avait dû procéder
au nettoyage de la chaufferie ensuite d'une inondation.
Le 11 juillet 2005, la défenderesse a adressé à la demanderesse une nouvelle facture,
qui incluait un décompte d'heures détaillé pour chacun des travaux effectués. Son
solde, après déduction de l'acompte de 5'200 fr., s'élevait à
3'668 fr. 60 alors que la facture du 13 juin 2005 indiquait un montant de 3'827 fr. 05.
7.
Des problèmes en lien avec l'installation de chauffage ont été constatés.
Avant les rénovations, [...] vivait au second étage de l'immeuble. Elle a emménagé
dans l'appartement du rez-de-chaussée après qu'il ait été rénové. Elle
a affirmé qu'elle n'avait jamais eu à se plaindre avant les travaux de bruits provenant du
chauffage. Ce n'est qu'à partir de l'hiver 2004-2005 qu'elle a constaté divers bruits qualifiés
de "cascade en continu", en particulier lorsque la vanne était réglée sur trois,
qui la contraignaient de mettre des boules Quiès. Les premiers juges ont apprécié ce témoignage
avec prudence, dès lors que le témoin est la mère de la demanderesse; ils ont également
exprimé leurs doutes sur le fait que l'ancienne installation de chauffage n'aurait jamais causé
le moindre désagrément sonore.
Le chauffage n'étant pas en marche durant la belle saison, il n'y a plus eu de plainte des locataires
à ce sujet jusqu'aux derniers mois de l'année 2005.
8.
Le 5 décembre 2005, la défenderesse a fait parvenir à la demanderesse un premier rappel
pour réclamer le solde facturé le 11 juillet 2005, par 3'668 fr. 60.
Par lettre signature du 7 décembre 2005, la demanderesse a déclaré qu'elle avait vainement
attendu que la défenderesse se manifeste et qu'elle avait dû faire appel à un chauffagiste
compétent, l'analyse du problème étant toujours en cours (contrôle de l'adéquation
des vannes choisies avec l'ancienne installation, raccords, circuits, etc.). Elle se réservait également
de faire venir un expert agréé afin de contrôler si tous les travaux avaient été
effectués avec soin selon les règles SIA. Elle précisait que le chauffage faisait toujours
autant de bruit, qu'il était impossible de régler les vannes en dessus de la position deux,
sous peine de bruit insupportable et que ses locataires s'en étaient tous plaints. Dès lors,
il était exclu qu'elle paie le solde de la facture. La demanderesse a enfin déclaré qu'elle
"ferait le compte des interventions supplémentaires payées par ses soins et qu'elle ne
manquerait pas d'en faire part!"
Selon témoignages et pièces au dossier, un certain [...], chauffagiste à [...], serait
intervenu durant les derniers mois de l'année 2005. Il s'agirait de la personne à laquelle
la demanderesse fait référence dans son courrier. Le prénommé aurait installé
un dispositif nommé "by-pass", qui n'aurait toutefois pas permis de résoudre les
problèmes décrits ci-dessus.
R.________ s'est rendu dans l'immeuble de la demanderesse avec [...], technicien de la maison [...],
laquelle avait fourni une partie du matériel. Les parties ne se sont pas entendues sur le nombre
des interventions qui ont lieu et qui n'ont, semble-t-il, pas été facturées.
Par courrier du 24 janvier 2006, les locataires [...] et [...] se sont plaints à la demanderesse
des désagréments qu'ils subissaient depuis leur emménagement dans l'immeuble, mais surtout
perceptibles en hiver, en raison du dysfonctionnement des radiateurs et des nuisances sonores du circuit
de chauffage. Ils faisaient notamment valoir l'impossibilité de régler les vannes thermostatiques
à la température désirée (la température d'une pièce pouvait atteindre
28 °C alors que la vanne était réglée sur "gel") et se plaignaient du bruit
de pompe, de dilatation et d'écoulement d'eau dans les radiateurs.
Dans une lettre recommandée à la demanderesse du 20 février 2006, les mêmes locataires
ont à nouveau fait état des désagréments qui avaient persisté en dépit
des nombreuses interventions de R.________ sur les radiateurs. Si elle avait pu être ramenée
de 28 °C à 24 °C, la température d'une des chambres demeurait fixe et ne pouvait
être réglée. De façon générale, il était difficile, voire impossible
de modifier la température de l'appartement. Les locataires faisaient également état d'un
bruit de dilation qui "se faisait de plus en plus entendre" lors de la mise en route du chauffage
au point qu'ils "ne pouvaient pas y dormir tellement ça sonnait". Ils comparaient le bruit
en question à "l'effet d'une personne frappant contre un radiateur". Ils se plaignaient
également, en cas de réglage des vannes au-dessus de trois et demi, d'un "bruit de pompe",
qualifié de "saoulant", qui les contraignait à augmenter le son de la télévision.
Enfin, ils déclaraient douter de la conformité de la conception de l'installation et déploraient
le "peu de choses" mis en œuvre par R.________ pour améliorer la situation.
Lors de leur témoignage, [...] et [...] ont précisé qu'ils avaient été les locataires
de la demanderesse du 1
er
juin 2005 à la fin du mois d'octobre 2008. Ils ont confirmé dans l'ensemble la teneur de leurs
courriers des 24 janvier et 20 février 2006, en précisant que les problèmes évoqués
avaient duré jusqu'à leur départ de l'appartement, ce qui est confirmé par des échanges
de courriers entre la demanderesse et la mandataire de l'Association Suisse des locataires (ASLOCA) à
la fin des rapports de bail. [...] a déclaré qu'il ne se souvenait pas, comme le soutient la
demanderesse, avoir reçu la visite sur son lieu de travail de R.________ pour discuter du problème
de chauffage; peut-être l'avait-il rencontré dans le cadre de son travail dès lors qu'il
travaillait dans un bureau d'architecte. [...] n'a pas pu affirmer si les interventions de R.________,
au nombre de deux ou trois, concernaient spécifiquement le chauffage ou le sanitaire. Elle a précisé
le lien entre les désagréments sonores, décrits comme des "coups de bélier"
et des "bruits de fontaine", et la qualité de son sommeil. [...] et [...] ont quitté
l'appartement en très mauvais termes avec la demanderesse, qui avait refusé de mettre en route
le chauffage au mois d'août 2008 en dépit du fait que leur enfant était, semble-t-il,
malade et que le temps était froid et humide. Compte tenu de ces tensions, le témoignage des
locataires, plutôt favorable à la demanderesse, a paru pleinement convaincant aux premiers
juges.
Par courrier du 23 février 2006, la mère de la demanderesse s'est plainte à sa fille du
bruit que faisait le chauffage depuis les travaux, qu'elle qualifiait d'insupportable au point qu'il
était devenu impossible, certaines nuits, de dormir normalement.
9.
Début 2006, la demanderesse a mandaté
l'ingénieur [...] - ingénierie-conseils, à [...]. Dans son rapport du 25 février
2006, l'ingénieur [...] a fait état de l'usure du vase d'expansion, dont il préconisait
le remplacement, de l'incorrection de l'installation du by-pass, dont il recommandait la réfection
ou la suppression, et de l'existence d'un problème d'ajustement entre l'ancien système de distribution
de chaleur et les nouveaux corps de chauffe. En  remède à ce dernier problème, source
selon lui d'importantes pertes hydrauliques et de transmission de bruit,  il proposait de remplacer
le vase d'expansion et la pompe de circulation par un circulateur "Grundfoss" comprenant une
régulation différentielle intégrée permettant d'ajuster la puissance de la pompe
aux besoins effectifs de l'installation. Il recommandait également la purge complète de l'installation
par un spécialiste et le contrôle général de la régulation automatique (paramètre
de chauffe, horloge, enclenchement et déclenchement, réduction selon programme, etc). Ce rapport
a été facturé à la demanderesse 400 francs.
La défenderesse a procédé au remplacement du vase d'expansion et, à ses frais, à
la pose d'une pompe à débit variable, en récupérant la pompe précédente
qui "fonctionnait très bien" selon la demanderesse. La facture de l'entreprise [...],
qui est intervenue pour l'aspect électrique du remplacement du vase, a été payée
par la demanderesse. Les parties ne se sont pas entendues sur l'acquittement des frais de remplacement
du vase d'expansion : la défenderesse a laissé entendre qu'elle avait remplacé le vase
d'expansion à ses frais alors que la demanderesse a allégué qu'elle avait offert de le
payer à condition que les problèmes de chauffage soient définitivement résolus. Quoi
qu'il en soit, les problèmes ayant persisté, la demanderesse n'avait rien payé au jour
de l'audience de jugement.
A la suite de l'échec des diverses mesures prises, la demanderesse s'est opposée à ce
que la défenderesse ou le technicien de la maison [...] ne revienne sur les lieux. Elle considérait
en effet que leur mode opératoire, consistant à procéder à des réglages sur
les débits des radiateurs, s'était révélé inefficace. Le témoin [...],
technicien de la maison [...], a déclaré que celle-ci avait proposé du matériel gratuitement,
notamment pour permettre de tester différentes vannes. Il s'est rendu à quatre reprises sur
les lieux, pour essayer différents réglages. A son avis, les bruits de "cascade"
étaient dus à un mauvais choix au niveau des vannes, où le passage est étroit. Pour
les supprimer, il aurait fallu, de façon empirique, s'efforcer d'"équilibrer l'installation"
et de freiner le bruit de l'eau. Il a déploré le fait que la demanderesse n'ait pas accordé
sa confiance à une seule entreprise qui aurait le temps de résoudre les problèmes les
uns après les autres. Il a regretté pour sa part la façon brusque avec laquelle la demanderesse
l'avait invité à ne plus revenir sur place alors qu'il était justement en train de procéder
à des essais de vanne. Il a enfin expliqué que cette méthode empirique était privilégiée
pour équilibrer les installations déjà existantes, car elle était bien plus économique
que celle qui supposait la réalisation de calculs théoriques complets.
10.
Par demande du 20 mars 2006, la demanderesse a saisi le Juge de paix du Cercle de la Vallée de Joux,
à qui elle a transmis le rapport de l'expert [...].
Le juge de paix ayant ordonné la mise en œuvre d'une expertise hors procès, la demanderesse
a requis de l'agent d'affaires breveté Saxer qu'il rédige le questionnaire à l'expert.
Pour couvrir les frais de cette expertise, la demanderesse a dû faire une avance de 15'000 francs.
Le 26 juin 2006, [...], administrateur Ing. Dipl. ETS et [...], a déposé son rapport.
A la première des quatre questions posées à l'expert (les travaux de dépose, fourniture
et pose de nouveaux corps de chauffe avec raccordement sur tuyauterie existante effectués par la
défenderesse avaient-ils été exécutés dans les règles de l'art), [...]
a répondu que la tuyauterie pour le raccordement du corps de chauffe du séjour de l'appartement
du rez-de-chaussée n'avait pas été transformée et qu'il ne s'agissait pas d'un travail
soigné. S'agissant des dérivations sous plafond et des raccordements des corps de chauffe,
il a ajouté que le monteur avait posé de la tuyauterie genre MANNESSMANN avec des presses-fittings
qui ne demandait pas de travaux de soudure. On ne pouvait selon lui dire que les travaux avaient été
exécutés dans leur intégralité selon les règles de l'art, qui exigeaient une
exécution soignée et irréprochable avec des connaissances fondamentales du métier
de chauffage des années cinquante, lequel fonctionnait au départ sans pompe de circulation.
Trop de matériaux différents étaient installés sur un ancien chauffage. L'expert
a toutefois jugé que l'installation pouvait être jugée en état de fonctionnement,
en dépit d'une mauvaise impression générale.
Appelé à indiquer quelles étaient les malfaçons et à exposer en quoi elles consistaient
(question deux), l'expert a répondu que le monteur en chauffage avait utilisé pour certaines
parties du travail un chalumeau, appliqué des soudures, coupé les raccordements existants des
anciens corps de chauffe pour finalement appliquer deux soudures sur les colonnes existantes avec les
nouvelles tuyauteries, sans avoir utilisé des prolonges en acier chromé qui sont typiquement
des éléments de la technique du sanitaire. Il en est allé de même pour les pièces
sous forme de té 90° en acier chromé en amont des vannes thermostatiques en lieu et place
d'un coude 90° qui est couramment utilisé dans le métier du chauffage. L'expert a d'ailleurs
trouvé toutes ces pièces sanitaires à plusieurs endroits, qui ont facilité le travail
sans obligation de transformer la tuyauterie existante. Il eut mieux valu, à son avis, "utiliser
un tube acier noir de diamètre ½ avec filetage d'un côté et soudure sur la tuyauterie
existante".
La troisième question consistait à examiner si les bruits provoqués par l'installation
lors de changements de température et de cycle dans la régulation étaient normaux et indiquer,
dans la négative, quelles en étaient les causes. L'expert a répondu qu'il n'était
absolument pas normal de constater un bruit lors du changement du régime nocturne. Selon lui, le
bruit provenait premièrement du fait que les colonnes montantes, initialement apparentes, avaient
été cachées par des doublages en plaque genre Alba sans avoir été enrobées
préalablement avec une bande d'isolation pour permettre une libre dilatation. Il s'agissait là
d'une mesure indispensable que l'entreprise aurait dû prendre et qui n'apparaissait pas dans le
devis. L'entreprise défenderesse avait l'obligation d'avertir le maître de l'ouvrage de cet
oubli, aurait dû présenter une plus-value et exiger, avant l'application des doublages par
le maçon, d'isoler les colonnes montantes. Il était possible également, selon l'expert,
que des colliers existants des colonnes montantes aient été fixées dans le plâtre,
ce qui empêchait la libre dilatation et provoquait du bruit, inacceptable, suivant la montée
de la température de départ lors de la relance matinale après l'abaissement nocturne.
Ayant à deux reprises simulé la montée en température, l'expert a constaté que
les conditions de fonctionnement n'étaient pas idéales : la température de départ
était trop basse, l'augmentation du fluide caloporteur était également trop faible due
à la grande inertie de l'ancien système de chauffage eu égard à la durée, trop
courte, des essais. Enfin, l'expert a constaté que la tuyauterie de raccordement était noyée
dans les nouveaux doublages sans aucun enrobage d'un matériel isolant genre bande armaflex ou similaire
pour la libre dilation. De ce fait, il n'était pas certain qu'il s'agissait uniquement des colonnes
montantes ou de la tuyauterie dans le caisson en bois sous plafond du rez-de-chaussée qui provoquaient
les bruits. Ce mode de faire relevait à son avis d'une négligence inacceptable, incompréhensible
et d'un manque de sérieux à l'exécution avec des conséquences graves.
L'expert devait encore dire (question quatre) si le bruit de chuintement produit lors de l'ouverture
des vannes était normal et indiquer, dans la négative quelles en étaient les causes. Il
a répondu que le bruit n'était pas tolérable dès lors que la pompe avait été
mal choisie (aucun calcul hydraulique n'avait été fait par l'entreprise avant le choix de la
pompe), raison pour laquelle le rendement était très mauvais, que le système de chauffage
était entièrement équipé avec des vannes thermostatiques et que les préréglages
corrects des corps de chauffe étaient encore à faire. Au sujet des vannes thermostatiques équipant
tous les corps de chauffe, l'expert poursuivait en ces termes : "Malgré que la pompe Grundfoss
possède une régulation intégrée de la pression différentielle permettant une
adaptation des performances hydrauliques aux besoins de l'installation, il y a lieu de garantir à
toutes les conditions de fonctionnement un débit minimal. De ce fait il est nécessaire de supprimer
quelques bulbes de vannes thermostatiques et de les remplacer par des volants manuels." L'expert
estimait enfin qu'il était indispensable de faire un préréglage de tous les corps de chauffe
pour équilibrer parfaitement l'installation dans le but d'éliminer entre autre toute propagation
de bruit de circulation d'eau par un débit beaucoup trop élevé à travers les corps
de chauffe.
Appelé à chiffrer, en fonction des défauts constatés, au nombre de huit, le coût
d'une réfection de l'installation selon les règles de l'art, y compris les coûts nécessités
par les divers corps de métier appelés à intervenir (question 5), l'expert a détaillé
les travaux à entreprendre de la manière suivante, sous réserve d'un rhabillage par le
maçon de trois trous faits dans les murs de l'appartement du 1
er
étage et dont le montant était encore inconnu :
"- intervention
de l'entreprise de chauffage
Fr.   4'000.-
- intervention
du maçon, appartement du rez
Fr. 21'000.-
- intervention
du maçon, appartement de l'étage
Fr. 28'500.-
- intervention
de l'entreprise de nettoyage
Fr.   3'450.-
- déménagement
provisoires des locataires
Fr.   3'350.-
- pertes de
loyer
Fr.   1'050.-
- imprévus
Fr.
3'650.-
Total coût
estimatif TTC environ
Fr.
65'000.-
"
Au chapitre des "Prises de position complémentaires", au nombre de quatre, l'expert a
tout d'abord déclaré que la bulbe de la vanne thermostatique dans une des chambres du 1
er
étage était défectueuse, ce qui entraînait dans la pièce une surchauffe allant
de 25 à 28 °C, et qu'elle devait être remplacée sous garantie par l'entreprise de
chauffage.
Deuxièmement, il faisait remarquer qu'à la chaufferie, en supprimant le by-pass avec le té
de réglage, le monteur n'avait pas supprimé sur l'aller et le retour de la tuyauterie les dispositifs
de dérivation de type Flamco T-Plus qui étaient posés au moyen de quatre vis à six
pans creux, matériel qui avait été installé par une tierce personne. Il constatait
en outre que les tuyaux étaient perforés par les pistons, ce qui occasionnait des pertes de
charge importantes et la transmission du bruit. Il suggérait dès lors que l'entreprise de chauffage
prépare en atelier deux bulbes en acier noir de diamètre ¼, installe sur le tube qui était
prévu pour le départ un thermomètre plongeur avec un diamètre minimum de 80 mm 0-120
°C et exécute sur places deux soudures. Pour ce faire, il fallait que la défenderesse
vide l'installation, la remplisse et la purge correctement puisque les vannes d'arrêt avaient été
posées en dessous de ces éléments. Il chiffrait le coût de cette opération à
environ 1'000 fr. à la charge de la propriétaire.
L'expert estimait troisièmement qu'il manquait, en amont du vase d'expansion remplacé, un petit
vase tampon de vingt-deux litres avec purgeur d'air automatique pour protéger la vessie en caoutchouc
des températures trop élevées de ce dernier et éviter un remplacement trop fréquent
de vase d'expansion. Cette opération devait coûter à la propriétaire environ 1000
francs.
Enfin, l'expert rappelait que la chaudière avec la régulation avait été installée
en 1994, qu'en 1998 la maison [...] avait fait un contrôle des réglages, des sondes et des
raccordements sans remarquer quoi que ce soit d'anormal, qu'en 2000 enfin, le régulateur existant
avait été changé avec un contrôle des sondes, moteur – vanne, essais d'horloge
et explications. La courbe de chauffe avait alors été réglée sur le chiffre 22,5,
qui correspondait à une température de départ de +80 °C à -10 °C de température
extérieure et à +90 °C à -15 °C de température extérieure. Selon les
calculs de l'expert, le chauffage transformé était surdimensionné d'environ 15%. Dès
lors, l'expert préconisait une régulation de la température de départ du circuit
de chauffage à +70 °C à -10 °C de température extérieure correspondant
au chiffre 18. Selon lui, le fait de maintenir le débit de la pompe avec 1,8 m3/h donnerait un écart
de température entre l'aller et le retour de 13 K (Kelvin), chiffre qui se rapproche des 10 à
12 K, condition sine qua non pour la transformation d'un ancien système de chauffage au thermosiphon
(sans pompe) par une installation avec une pompe de circulation. Cette opération devrait selon l'expert
avoir une conséquence positive sur les bruits de dilatation lors de la relance matinale après
l'abaissement nocturne de la température. L'expert proposait en conséquence un contrôle
de la régulation par le fournisseur, savoir la maison [...], au début de la nouvelle saison
de chauffe courant octobre 2006. Il chiffrait cette intervention du spécialiste, à charge de
la propriétaire, à environ 600 francs.
En conclusion, l'expert a estimé que, pour faire correctement le travail, il aurait fallu prendre
les dispositions nécessaires suivantes :
"°
Déterminer avec beaucoup de soin les types des nouveaux corps de chauffe du fait que l'enveloppe
du bâtiment a été améliorée par le doublage des murs extérieurs;
° Elaborer
le calcul hydraulique pour déterminer le type de la pompe en prenant en considération l'ancienneté
de l'installation;
° Faire
le calcul des préréglages des corps de chauffe;
° Surveiller
de près l'étude du technicien (principe de la pose des vannes thermostatiques, de la nouvelle
distribution de la tuyauterie, etc), l'exécution des travaux en faisant très attention à
la disposition des parties existantes maintenues en collaboration avec le maçon;
° Faire
le choix adéquat pour le matériel à utiliser par rapport à l'installation existante
et à la nouvelle disposition de la construction avec le doublage des murs extérieurs."
En pied de son rapport, l'expert [...] offrait sa future participation à l'exécution des dispositions
proposées.
Par courrier de son mandataire du 14 juillet 2006, la défenderesse a durement critiqué le rapport
de l'expert, faisant notamment valoir que celui-ci avait fait preuve de partialité, que sa compétence
en la matière était douteuse et que les "défauts" relevés n'en étaient
pas ou qu'ils n'étaient pas du fait de son travail, mais plutôt du fait du maçon [...]
ou de la demanderesse elle-même.
Par courrier du 6 septembre 2006, le juge de paix a arrêté les dépens de la demanderesse
à 16'083 fr. 90, savoir 300 fr. de frais de justice, 14'681 fr. d'honoraires et déboursés
définitifs de l'expert, et 1'102 fr. 90 d'honoraires et déboursés du mandataire.
11.
Le 28 juin 2007, la demanderesse a déposé
une réquisition de poursuite contre la défenderesse pour le montant de 85'210 fr. 90, avec
intérêt à 5% l'an dès le 7 juillet 2005.
Par demande du 28 juin 2007 également, Z.________
a conclu, avec dépens, au paiement par R.________ de la somme de 85'210 fr. 90, avec intérêt
à 5% l'an dès le 7 juillet 2005, et à la levée définitive de l'éventuelle
opposition au commandement de payer qui lui sera notifié. Elle décomposait son dommage comme
suit :
Défauts
fr. 65'000.00
Note d'honoraires
de Me Girardet, à titre de
remboursement
de frais d'avocat pour les
opérations
antérieures à l'ouverture d'action
fr.   2'980.05
Expertise hors-procès
fr. 16'083.90
Rapport [...]
fr.
400.00
Intervention
[...] en relation avec
l'installation
de la nouvelle pompe
fr.
242.10
Intervention
[...]
fr.      211.70
Intervention
[...] sur la chaudière du 16.10.
fr.      293.15".
Le 11 juillet 2007, la demanderesse a fait notifier à la défenderesse un commandement de payer
la somme de 85'210 fr. 90 avec intérêt au taux de 5 % l'an dès le 7 juillet 2005 dans
la poursuite n° [...] de l'Office des poursuites [...], invoquant la cause de l'obligation suivante
: "Dommage consécutif à l'intervention de R.________ dans l'immeuble dont Z.________ est
prioritaire (sic) à la route du [...] à [...]."
Le 13 juillet 2007, la défenderesse y a fait opposition totale.
Dans sa réponse du 26 octobre 2007, la défenderesse a conclu, avec dépens, au rejet des
conclusions de la demande. Reconventionnellement et toujours avec dépens, elle a conclu au paiement
par la demanderesse de la somme de   3'668 fr. 60, avec intérêts à 5% l'an dès
le 12 juillet 2005 et au maintien de l'opposition au commandement de payer précité.
12.
Le 30 juin
2008, à la requête des deux parties,
le Président du Tribunal d'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a prié Francis Wenger,
ingénieur ETS du bureau AG INGENIEURS LAUSANNE SA de procéder à l'expertise dont il l'avait
chargé.
L'expert Wenger a rendu son rapport le 27 avril 2009. Il a tout d'abord exposé le déroulement
de l'expertise, qui a notamment inclus une séance de mise en œuvre avec les conseils des parties,
une première visite le 21 janvier 2009 des appartements et de la chaufferie avec Z.________, une
deuxième visite le 24 du même mois au cours de laquelle, avec l'accord de la demanderesse,
le réglage de la chaudière a été modifié, une troisième visite le 17 février
2009 qui a permis de constater que les modifications apportées permettaient toujours de chauffer
correctement les appartements et d'ajuster les réglages de la chaudière, et une rencontre avec
R.________, le 31 mars 2009. L'expert s'est enfin entretenu le 20 avril 2009 avec la demanderesse qui
lui a confirmé que les derniers réglages réalisés le 17 février 2009 donnaient
satisfaction, les bruits d'écoulement dans les vannes et les bruits de dilatation des tuyaux étant
considérablement réduits et désormais acceptables.
S'agissant de déterminer s'il appartenait à la défenderesse de s'assurer que les tuyaux
du système de chauffage étaient isolés avant que les travaux de maçonnerie ne débutent,
l'expert a considéré que les responsabilités étaient partagées à parts
égales entre le chauffagiste et le maçon (encore qu'il s'agissait plutôt de travaux de
plâtrerie), dans la mesure où il appartenait à chacun des maîtres d'état de
s'assurer que la coordination entre les travaux de chauffage et de plâtrerie était correcte.
Il a relevé toutefois que la résistance du plâtre n'était pas suffisante pour que
la cause des bruits de dilatation soit les passages au travers des plaques d'Alba.
Quant à savoir si les solutions proposées par la défenderesse étaient de nature à
corriger efficacement les défauts, l'expert a estimé que la décision de remplacer la pompe
de distribution de chaleur à débit/pression fixe par une pompe à débit/pression variable
était adéquate en vue de réduire le bruit d'écoulement d'eau au travers des vannes
de radiateur. Il a toutefois constaté qu'un abaissement des réglages de la température
de l'eau de chauffage en fonction de la température extérieure, tel que celui auquel il avait
procédé le 17 février 2009, donnait satisfaction.
Appelé à se déterminer sur la réalité des défauts constatés par l'expert
[...], numérotés de un à huit, l'expert Wenger a répondu ainsi :
1)
Le choix de raccorder les nouveaux radiateurs avec de la tuyauterie sertie - et non soudée –
était un choix technique de l'entreprise; on ne pouvait dès lors parler de défaut puisque
les raccordements étaient corrects et ne présentaient pas de fuite. L'expert Wenger a ajouté
que la technique de tuyauterie sertie était actuellement fiable.
2)
S'agissant des bruits de dilatation des tuyaux aux changements de régime de l'installation de chauffage,
l'expert Wenger a considéré que ces bruits étaient anormaux mais qu'il était impossible
d'imputer la totalité de l'origine de ces bruits aux travaux en cause. L'expert estimait une fois
encore que la température de l'eau de chauffage aurait dû être réduite après
que les travaux d'amélioration thermique du bâtiment aient été réalisés.
Il recommandait en conséquence, pour éviter tout risque de bruit de dilatation et sans que
cela n'implique une augmentation significative de la consommation de gaz, la suppression de l'abaissement
nocturne.
3)
Quant à l'absence d'isolation des conduites de chauffage, précédemment apparentes, l'expert
Wenger a estimé qu'il aurait été préférable d'isoler les conduites pour éviter
toute perte thermique inutile et tout risque de frottement entre le plâtre et l'acier. Il relevait
toutefois que la décision d'isoler les conduites aurait dû être prise par l'une ou l'autre
entreprise intervenante (chauffage ou plâtrerie). Selon lui, la résistance du plâtre n'était
toutefois pas suffisante pour que d'éventuels bruits de dilatation provoqués par le frottement
plâtre/acier ne persistent pas à long terme.
4)
S'agissant de la pompe de distribution d'eau de chauffage, l'expert Wenger, contrairement à l'avis
de l'expert [...], a estimé que celle-ci était adéquate et qu'elle permettait de s'adapter
aux besoins de chauffage du bâtiment.
5)
Quant à l'affirmation selon laquelle les circuits de chauffage n'étaient pas équilibrés,
l'expert Wenger a rétorqué qu'un préréglage de l'ensemble des corps de chauffe aurait
été bien entendu préférable, mais que ce travail n'était pas réalisé
d'emblée lors de travaux de rénovation d'immeubles pour lesquels aucune étude thermique
n'avait été demandée par le maître de l'ouvrage.
6)
S'agissant des dispositifs de dérivation Flamco installés au-dessus de la chaudière par
une entreprise tierce, l'expert Wenger a considéré qu'ils pourraient être supprimés
mais qu'ils ne nuisaient pas réellement au fonctionnement de l'installation de chauffage.
7)
Selon l'expert Wenger, avec les nouveaux réglages, la température ne dépasserait jamais
70 °C, ce qui rendrait inutile l'installation d'un réservoir tampon comme le préconisait
l'expert [...].
8)
Enfin, s'agissant de la régulation de la température du circuit de chauffage, l'expert Wenger
a pu abaisser la courbe de température de l'eau de chauffage, réglée dans un premier temps
par l'expert [...] au chiffre 18 (64 °C par -5 °C de température extérieure), au
chiffre 10 (44 °C pour la même température extérieure), ce qui s'était révélé
efficace pour la consommation d'énergie et la réduction des bruits d'écoulement de l'eau
dans les vannes thermostatiques.
Amené à se prononcer sur le coût de la réparation des défauts, chiffrés
à 65'000 fr., l'expert Wenger a admis la quotité du montant retenu mais il a considéré
qu'il n'était pas raisonnable d'engager de tels travaux alors que la cause des bruits de dilatation
étaient actuellement fortement réduits et qu'elle ne pouvait être imputée de manière
sûre aux travaux de rénovation réalisés entre 2004 et 2005. Il a également estimé
que la mise en œuvre de travaux pour un montant de 65'000 fr. était disproportionnée par
rapport aux éventuels problèmes dus à la réalisation de travaux de remplacement des
radiateurs. Il a en conséquence contesté l'existence d'une moins-value pour l'immeuble et l'affirmation
selon laquelle l'immeuble était invendable si les défauts n'étaient pas corrigés,
un réglage des débits d'eau par radiateur étant toutefois préférable avant la
vente éventuelle de celui-ci.
L'expert a également considéré que les interventions sur la chaudière et le brûleur
des maisons [...], [...], [...] et [...] pouvaient être considérées comme légitimes,
mais pas déterminantes pour l'amélioration de la situation, l'intervention de l'entreprise
[...] n'étant par ailleurs pas en relation directe avec l'affaire en cause. Au surplus, ces interventions
n'avaient pas été assez poussées pour pouvoir remédier aux problèmes.
A la question de savoir si les travaux effectués par la défenderesse étaient conformes
aux règles de l'art, l'expert Wenger a répondu que tel était le cas s'agissant des travaux
demandés par le maître de l'ouvrage, bien que certains détails auraient pu être traités
avec plus de soin et que l'entreprise défenderesse aurait pu proposer les compléments nécessaires
pour l'isolation des conduites et pour le préréglage des débits d'eau à chaque radiateur.
Il a affirmé que les travaux convenus avec le maître de l'ouvrage n'étaient en effet pas
affectés de défauts.
Enfin, s'agissant des factures adressées par la défenderesse à la demanderesse, l'expert
a estimé qu'à l'exception d'une erreur d'intitulé de la facture du 11 juillet 2005 –
qui ne prêtait du reste pas à conséquence – les montants demandés dans les
factures de l'entreprise défenderesse étaient conformes au prix du marché pour les fournitures
et prestations concernées.
13.
Compte tenu
du fait que l'expertise Wenger s'écartait
largement, tant dans ses constatations de fait que dans ses conclusions, de l'expertise hors procès
[...], une audience incidente en vue d'ordonner une éventuelle seconde expertise s'est tenue le
10 novembre 2009 à la requête de la demanderesse, en présence des parties, de leurs conseils
et des experts.
L'expert Wenger a rectifié sa réponse relative au défaut numéro trois en ce sens
qu'il voulait dire que la résistance du plâtre n'était pas suffisante pour que d'éventuels
bruits de dilatation persistent à long terme, autrement dit que ces bruits devaient disparaître
avec le temps.
La demanderesse a admis que les réglages de l'expert Wenger avaient amélioré la situation
(le dernier datait du 17 février 2009), mais elle a souligné qu'il n'avait plus fait très
froid à la Vallée de Joux depuis lors.
Les points de vue des experts ont ensuite été confrontés et verbalisés au procès-verbal.
S'agissant du premier défaut, l'expert [...] a exposé que pour une installation entièrement
neuve, réalisée avec de la tuyauterie Inox, la technique de tuyauterie sertie était tout
à fait défendable. Cette dernière était en revanche plus critiquable s'agissant de
la transformation d'une installation des années cinquante, où la plupart de la tuyauterie subsistante
était de la tuyauterie en acier avec des raccords normalement exécutés par soudure autogène.
Pour sa part, l'expert Wenger a déclaré qu'on utilisait surtout dans les transformations des
raccords avec un côté fileté pour visser sur le tuyau noir et un côté à
sertir pour prolonger la tuyauterie en tuyauterie Inox. A sa connaissance, cette technique était
éprouvée et il n'avait pas entendu de problèmes de fuite lors du recours à cette
méthode.
Au sujet du deuxième défaut, l'expert [...] a exposé qu'il existait effectivement dans
le bâtiment de la demanderesse un réglage différentiel entre le jour et la nuit auquel
il avait fallu finalement renoncer pour éviter des bruits de dilatation au moment du changement
de régime de l'installation. Il en résultait malgré tout une augmentation de consommation,
qui pouvait être chiffrée annuellement et multipliée par quinze ou vingt afin de calculer
l'indemnité due par l'installateur sanitaire imputable au renoncement de ce réglage différentiel
qui évitait ainsi de devoir casser les murs. De son côté, l'expert Wenger a fait valoir
qu'avec le nouveau réglage de l'eau au départ de l'installation de chauffage, il devait déjà
y avoir eu une diminution de la consommation. Pour le surplus, il faudrait faire une comparaison sur
deux hivers pour chiffrer l'éventuelle augmentation de consommation imputable au renoncement au
réglage différentiel et savoir de combien on voulait abaisser la température durant la
nuit.
L'expert [...] a affirmé,
s'agissant du troisième défaut, qu'il avait entendu des bruits de dilatation semblables à
une mitraillette, qui sont caractéristiques lorsque les conduites anciennes n'ont pas été
isolées avant d'être prises dans le plâtre. Il précisait que le bruit provenait de
la dilatation du tuyau dans le collier qui le maintenait en place, lui-même retenu dans le plâtre.
En outre, plus il faisait froid à l'extérieur, plus la dilatation et, partant, le bruit était
fort. R.________ a rappelé qu'il n'avait pas été mandaté pour changer toute la tuyauterie,
ni les tuyaux, ni naturellement pour mettre le plâtre devant l'installation, ce travail ayant été
exécuté par le mari de la demanderesse.
Concernant le quatrième défaut, chacun des experts a maintenu son point de vue. L'expert Wenger
a confirmé que la pompe choisie était adaptée – c'est celle-là même qu'il
aurait adoptée – et précisé que la pompe 25-60 préconisée par son confrère
n'aurait pas été meilleure que celle qui avait été installée et qui, de surcroît,
consommait moins d'électricité (15 fr. par an).
L'expert Wenger a exposé au sujet du cinquième défaut, qu'un préréglage était
d'autant moins nécessaire en présence de vannes thermostatiques que celles-ci créaient
une pression qui autorégulait l'installation. Du reste, ce problème avait dû être
corrigé par l'abaissement de la température de fonctionnement de l'installation. L'expert [...]
a maintenu qu'un préréglage des corps de chauffe au retour (sortie) aurait été souhaitable
afin de diminuer les bruits de passage de l'eau dans les corps de chauffe, ce d'autant que l'installation
était ancienne avec de la tuyauterie de fort diamètre où la circulation de l'eau était
assurée à l'origine par un thermosiphon, soit par la simple différence de température;
s'agissant de travaux ayant comporté l'adjonction de nouveaux corps de chauffe, l'installateur devait
se préoccuper d'équilibrer les circuits de chauffage. L'expert Wenger a ajouté que ce
prérégagle devait de toute manière se faire après avoir réglé correctement
la température au départ de l'installation, ce qui n'avait pas été fait. Les deux
experts ont précisé que ce préréglage était une question de pression dans l'installation
et qu'il pouvait se faire même si le brûleur était arrêté. Ils ont ajouté
qu'à leur connaissance l'installation sur laquelle la défenderesse était intervenue avait
déjà été transformée depuis l'installation d'origine du chauffage par l'adjonction
notamment d'une pompe de circulation que la défenderesse avait remplacée. R.________ a précisé
qu'il avait lui-même remplacé cette pompe à ses frais pour tenter de résoudre les
problèmes de bruit dans l'installation.
Au sujet du sixième défaut, les experts ont précisé que les dispositifs de dérivation
avaient été installés après les travaux de la défenderesse pour faire un by-pass
destiné à diminuer le débit d'eau dans l'installation. Ce dispositif s'était avéré
inutile et la tuyauterie avait été démontée.
L'expert Wenger a confirmé qu'à son avis, un réservoir tampon entre la chaudière
et le vase d'expansion était superflu avec une température d'eau de chauffage ne dépassant
pas 70 °C, mais l'expert [...] a maintenu que, vu la proximité du vase d'expansion par rapport
à la chaudière, un petit vase tampon ne serait pas superflu avant d'entrer dans le vase d'expansion
compte tenu de la température d'eau en sortie du bouilleur de l'eau chaude sanitaire (septième
défaut).
Le huitième et dernier défaut avait trait à la régulation de la température
et a déjà été développé.
Aux termes de l'audience du 10 novembre 2009, les parties sont convenues de fixer l'audience de jugement
au printemps 2010, la demanderesse se réservant de faire constater par l'expert Wenger, au cours
de l'hiver, l'éventuelle persistance des problèmes rencontrés, cas échéant de
renouveler sa requête de deuxième expertise, éventuellement de se réformer.
14.
L'expert Wenger n'est pas intervenu au domicile de la demanderesse durant l'hiver 2009/2010. Le 13 avril
2010, après en avoir demandé l'autorisation au président du tribunal à qui il a fait
un compte rendu de son intervention, il s'est rendu dans l'immeuble de Z.________, à la demande
de celle-ci, afin de réduire d'environ 4 °C la température de l'eau de chauffage. Selon
la demanderesse, l'installation avait fonctionné à satisfaction durant l'hiver, jusqu'à
ce qu'elle augmente légèrement le réglage de température de l'eau de chauffage et
que ne survienne un bruit dans certains radiateurs. Dans un fax du 14 avril 2010, l'expert a fait savoir
au président qu'un essai de réglage en vitesse minimale de la pompe de distribution de l'eau
de chauffage dans les radiateurs avait permis d'éliminer le bruit.
En droit
:
1.
L’appel est recevable contre les décisions
finales de première instance (art. 308 al.1 let. a CPC [Code de procédure civile du 19 décembre
2008; RS 272]), au sens de l'art. 236 CPC, dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse
est supérieure à 10’000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). L’appel, écrit et motivé,
est introduit dans les trente jours à compter de la notification de la décision motivée
ou de la notification postérieure de la motivation (art. 311 al. 1 CPC).
Formé en temps utile par une partie qui y a un intérêt (art. 59 al. 2 let. a CPC) et portant
sur des conclusions patrimoniales supérieures à 10'000 fr., l’appel de Z.________ est
recevable.
2.
L'appel peut être formé pour violation du droit ou pour constatation inexacte des faits (art.
310 CPC). L'autorité d'appel peut revoir l'ensemble du droit applicable, y compris les questions
d'opportunité ou d'appréciation laissées par la loi à la décision du juge et
doit le cas échéant appliquer le droit d'office conformément au principe général
de l'art. 57 CPC. Elle peut revoir librement l'appréciation des faits sur la base des preuves administrées
en première instance (JT 2011 III 43 et les références citées).
3.
En l'espèce, l'appel est formé tant
pour violation du droit que pour constatation inexacte des faits, l’appelante soutenant que les
premiers juges auraient dû préférer l’avis de l’expert hors procès [...]
à celui de l’expert judiciaire Wenger et aboutir ainsi à la constatation que l’ouvrage
était entaché de défauts, dont l’entreprise R.________ était unique responsable
et dont cette dernière  devait réparation.
4.
4.1
Les premiers juges ont exposé de façon
complète les deux expertises, puis ont présenté dans le détail le résultat de
la confrontation des experts consignée au procès-verbal de l'audience incidente du 10 novembre
2009. Ils ont ensuite discuté les divers points litigieux et motivé les raisons pour lesquelles
ils s'appuyaient sur tel avis plutôt que sur tel autre. Ce faisant, ils ont apprécié librement
les preuves selon leur intime conviction (art. 157 CPC; Schweizer, Code de procédure civile annoté,
n. 1 ad art. 157 CPC). Leur appréciation des preuves ne prête pas le flanc à la critique
et peut être confirmée.
4.1.2
L'appelante procède par simples affirmations
et cherche à substituer sa propre analyse à celle des premiers juges. A ce stade, elle ne démontre
cependant pas en quoi le jugement attaqué serait erroné, notamment parce que les premiers juges
ont privilégié l’avis d’un expert plutôt que celui d’un autre.
Ce premier moyen doit donc être rejeté.
4.2
L’appelante soutient ensuite que, contrairement
à ce que le jugement retient, l’ouvrage est bel et bien affecté de défauts. Elle
conteste l’analyse des premiers juges qui, se fondant sur l’expertise Wenger, ont retenu
que l'ouvrage livré  était exempt de défauts, les problèmes de bruits avérés
de l’installation de chauffage objet des travaux ne devant être examinés que sous l’angle
du devoir d’information de l’entrepreneur.
4.2.1
Il n'est pas contesté que les parties ont été liées par un contrat d'entreprise au
sens des art. 363 ss CO (Code des obligations du 30 mars 1911; RS 220). L'appelante a confié à
l'intimée des travaux de chauffage, en 2004 et 2005, qui prévoyaient en substance le démontage
et l'évacuation d'anciens radiateurs, leur remplacement par de nouveaux modèles et l'allongement
de tuyaux de raccordement entre ces radiateurs et l'installation préexistante et ne portaient, à
contrario, ni sur la chaudière ni sur le système général de distribution à proprement
parler. Des désagréments sonores sont apparus dès la mise en marche du chauffage.
Parallèlement aux trois voies alternatives prévues par l'art. 368 al. 2 CO (résolution,
réduction du prix ou réparation), le maître est en droit de réclamer à l'entrepreneur
fautif des dommages-intérêts pour le préjudice patrimonial consécutif au défaut
qui n'est pas couvert par l'une des voies précitées. La responsabilité pour le dommage
consécutif au défaut est donc une responsabilité pour faute (ATF 116 II 454 c. 2a, JT
1991 I 162; ATF 116 II 305 c. 2, JT 1999 I 173). Le droit du maître à la réparation du
dommage consécutif au défaut suppose que le caractère défectueux de l'ouvrage puisse
être reproché à l'entrepreneur parce qu'il a agi soit intentionnellement, soit par négligence,
en ne faisant pas preuve de la diligence requise. La diligence dont l'entrepreneur doit faire preuve
peut être influencée par les "règles de l'art reconnues" au moment de l'exécution
(Chaix, Commentaire, n. 62 ad art. 368 CO, p. 1920). Si la violation de celles-ci entraîne un défaut,
ce défaut est imputable à faute (Gauch, le contrat d'entreprise, version française de
Carron, Zurich 1999, nn. 1887/1888, p. 521).
L'ouvrage livré doit présenter les qualités convenues expressément ou tacitement
par les parties et avoir les qualités auxquelles le maître peut s'attendre d'après les
règles de la bonne foi. En particulier, le maître peut légitimement s'attendre à
ce que l'ouvrage possède les qualités nécessaires et usuelles pour l'usage convenu : en
d'autres termes, l'ouvrage doit être utilisable (François Chaix, La violation de l'entrepreneur
de ses devoirs d'information vis-à-vis du maître de l'ouvrage, SJ 2009 II 121).
4.2.2
Selon l’appelante, le fait que l’expert
Wenger soit parvenu à réduire les bruits en question ne signifie pas qu’ils ne constituent
pas des défauts. Au demeurant, les réglages effectués par cet expert ne seraient que des
solutions de fortune non dépourvues de risques et d’inconvénients. En particulier, l'appelante
soutient que la diminution du réglage de la puissance de la pompe induit le risque que celle-ci
ne suffise plus à chauffer correctement la partie supérieure de l’immeuble en cas de
température extérieure très froide. Par ailleurs, l’annulation complète du
réglage usuel "abaissement nocturne" suppose que le système fonctionne à plein
régime en permanence, pour éviter la remise en marche matinale génératrice de bruit ;
de l’avis de l’appelante, une telle mesure est contraire à la loi sur la protection
de l’environnement et induit une surconsommation de gaz.
Dès lors, compte tenu du large pouvoir d’examen de l’autorité de céans, l’appelante
requiert de celle-ci qu'elle procède à une nouvelle appréciation des deux expertises au
dossier, subsidiairement qu’elle ordonne un complément ou une nouvelle expertise judiciaire
destinée à combler les défauts relatifs aux contradictions entre les deux rapports d’expertise
au dossier.
4.2.3
Au sujet des faits,
la possibilité de se plaindre de toute constatation
implique aussi un pouvoir d’examen de l’autorité d’appel très large. Elle
pourra revoir librement l'appréciation des faits sur la base des preuves administrées en première
instance (cf. c. 2 ci-dessus). Les parties pourront donc tenter de lui faire apprécier les témoignages,
dépositions des parties, les pièces produites, les expertises administrées. Généralement
l’autorité d’appel pourra se fonder à cet égard sur les verbalisations et
autres actes figurant au dossier; elle pourrait librement décider d’administrer à nouveau
ou compléter une preuve opérée en première instance, notamment en demandant un complément
de rapport à un expert, voire en mettant en œuvre un deuxième expert (art. 188 al. 2 CPC;
Tappy, Les voies de droit du nouveau Code de procédure civile, JT 2010 III 135).
En l’espèce, les deux rapports d’expertise dont les premiers juges disposaient ne sont
ni lacunaires, ni peu clairs, ni insuffisamment motivés. On relèvera d’ailleurs que l’appelante
avait dans un premier temps requis une seconde expertise judiciaire après le dépôt du
rapport Wenger et qu'au terme de l'audience incidente tenue à cet effet, après avoir entendu
les deux experts et fait verbaliser leurs déclarations, les parties sont convenues de fixer l’audience
de jugement au printemps 2010, la demanderesse se réservant de faire constater par l’expert
Wenger, au cours de l’hiver, l’éventuelle persistance des problèmes rencontrés,
cas échéant de renouveler sa requête de deuxième expertise. Elle n’en a finalement
rien fait jusqu’à la clôture de l’audience de jugement. Ce renoncement peut être
interprété comme l’admission du fait, par la demanderesse, que les expertises à
disposition des premiers juges, ainsi que les explications complémentaires respectives des experts
à l’audience du 10 novembre 2009, étaient considérées comme suffisantes pour
statuer sur la cause.
Il faut effectivement considérer que les moyens de preuves tirés des expertises précitées
ne justifient pas une réadministration ou un complètement. Les premiers juges ont soigneusement
et attentivement examiné les deux expertises.
Pour le surplus, la règle générale de l’art. 157 CPC, qui prévoit la libre
appréciation des preuves par le juge, est la même que celle de l’art. 5 al. 3 du Code
de procédure civile vaudois du 14 décembre 1966 (ci-après CPC-VD), de sorte que les principes
jurisprudentiels tirés de cette ancienne disposition sont applicables au droit nouveau. Même
si les art. 183 ss CPC ne contiennent pas une disposition identique ou comparable à l’ancien
art. 243 CPC-VD, l’affirmation énoncée ci-dessus reste valable et le libre pouvoir d’appréciation
du juge quant à la valeur et la portée des expertises reste d’actualité (Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, 3
ème
éd., Lausanne 2002, nn. 1 et 2 ad art. 243 CPC-VD, pp. 381-382 et les références citées).
Il y a donc lieu de considérer, de façon générale, qu’une expertise hors procès
a la même valeur qu’une expertise judiciaire et que l’obligation pour le juge de motiver
sa conviction en faveur d’une expertise plutôt que d’une autre a une portée générale
et s’impose en vertu de l’art. 9 Cst.
4.2.4
En l’espèce, comme indiqué sous chiffre 4.1.3, les premiers juges ont d’abord exposé
de façon complète l’avis des deux experts, ainsi que le résultat de leur confrontation
lors de l’audience incidente. Sur cette base, dans la discussion juridique, ils ont distingué
et examiné l'un après l'autre chacun des huit défauts répertoriés par l'expert
[...] puis ont motivé de façon suffisante leur conviction, ainsi que les raisons pour lesquelles
ils écartaient tel avis plutôt que tel autre. Les motifs de leur choix sont sérieux et
ne prêtent pas le flanc à la critique. Dès lors, il ne se justifie pas, dans ces circonstances,
que l’autorité d’appel s’écarte des appréciations des premiers juges.
Ce deuxième moyen doit donc être rejeté.
4.3.1
En
troisième lieu, l’appelante soutient que même s’ils ont admis, dans une certaine
mesure, une violation par l’entreprise intimée de son devoir d’information vis-à-vis
du maître de l’ouvrage, les premiers juges n’ont pas suffisamment tenu compte de ce
paramètre et qu’ils ont violé le droit. Elle leur reproche d’une part d’avoir
considéré que les responsabilités à ce sujet étaient partagées entre l’intimée
et un autre entrepreneur, en l’occurrence le maçon, mari de l'appelante et, d’autre
part, d’avoir estimé que l’intimée n’avait pas failli à son obligation
d’information relative à l’absence d’équilibrage de l’installation
de chauffage, n’ayant pas disposé du temps nécessaire pour résoudre les problèmes
de bruit. A ce dernier sujet, l’appelante considère que le jugement est erroné et que
l’intimée a au contraire amplement disposé du temps nécessaire, mais qu’elle
a été incompétente. Finalement, l’appelante considère qu’il convient
d’admettre une violation du devoir d’information de l’entrepreneur, laquelle prend
la forme d’un défaut de l’ouvrage. Les règles spéciales sur la garantie des
défauts absorbent  celles, plus générales, sur la violation positive du contrat.
En application de la garantie des défauts et indépendamment de toute faute de sa part, l’entrepreneur
doit, selon elle, réparer lui-même le défaut, verser le coût de la réparation
s’il refuse de réparer lui-même ou payer le montant des travaux destinés à
éliminer le défaut.
4.3.2
A côté des obligations principales
de chacune des parties à un contrat d'entreprise décrites à l'art. 363 CO – l'entrepreneur
doit exécuter un ouvrage tandis que le maître doit payer un prix – la loi met à
la charge de l'entrepreneur et du maître des obligations accessoires, dont en particulier celle
d'information de l'entrepreneur (François Chaix, La violation par l'entrepreneur de ses devoirs
d'information vis-à-vis du maître de l'ouvrage, SJ 2009 II 119, n. 4). Dans ce cadre, l'entrepreneur
dispose, en relation avec l'ouvrage convenu, de connaissances plus étendues que le maître;
c'est la partie qualifiée au contrat. Cette obligation d'information se manifeste non seulement
au moment de la conclusion du contrat, mais également en cours d'exécution du contrat et lors
de la livraison de l'ouvrage. En tant que spécialiste, l'entrepreneur est en mesure d'apprécier
si l'ouvrage, tel que défini par les réquisits du maître et/ou les standards techniques
applicables, est réalisable. S'il a connaissance de circonstances susceptibles de compromettre l'exécution
de l'ouvrage, il doit les communiquer immédiatement au maître. Ce devoir implique en particulier
pour la partie qui dispose de connaissances particulières de renseigner et de conseiller l'autre
partie de manière exhaustive et authentique et de ne pas passer sous silence des faits dont elle
reconnaît l'importance pour l'autre partie. Cette obligation porte tant sur les faits que l'entrepreneur
connaît effectivement que sur ceux qu'un homme de l'art devrait connaître (Chaix, op. cit.
p. 121, n. 10). L'art. 365 al. 3 CO impose à l'entrepreneur d'informer immédiatement le maître,
dès la conclusion du contrat, de toute circonstance de nature à compromettre l'exécution
régulière ou ponctuelle de l'ouvrage, sous peine de supporter les conséquences de ces
faits. Lors de la livraison de l'ouvrage, l'obligation d'information de l'entrepreneur perdure, essentiellement
avec l'utilisation de l'ouvrage. Il doit expliquer les dangers liés à l'utilisation de l'ouvrage,
procéder aux mises au point idoines et donner au maître toutes les informations sur les particularités
de son propre ouvrage. A titre d'exemple, il doit renseigner le maître sur la qualité de l'eau
devant être utilisée dans une installation de chauffage (Chaix, ibid. pp. 132-133, n. 34).
4.3.3
Les premiers juges n’ont pas méconnu
le devoir d’information à la charge
de l’entrepreneur vis-à-vis du maître
de l’ouvrage. Après avoir évoqué les principes rappelés ci-dessus, ils ont
notamment évoqué le cas dans lequel le maître de l’ouvrage est conseillé par
des auxiliaires spécialisés, hypothèse où il n’y a pas de répartition
asymétrique des connaissances techniques des cocontractants et où le maître de l’ouvrage
ne souffre pas d’un déficit de connaissances. Ils ont également exposé les différents
stades au cours desquels le devoir d’information se manifestait.
Dans le cas d’espèce,
les premiers juges ont considéré que l’intimée avait violé son devoir d’information
en n’attirant pas l’attention de l’appelante sur le fait que le maçon qui intervenait
sur le chantier devait ou aurait dû isoler les conduites pour éviter des risques de perte thermique
et de frottement entre le plâtre et l’acier. Ils ont considéré qu’un chauffagiste
ayant l'expérience de l’intimée ne pouvait ignorer la nécessité d’une
isolation. Cela étant, les premiers juges, se référant à l’avis, sur ce point,
similaire des deux experts, ont estimé que l'on se trouvait dans une situation où les responsabilités
entre le maçon et le chauffagiste étaient partagées. Le maçon étant l’époux
de l’appelante, qu’il a conseillée sur la marche du chantier dont il a assuré la
coordination de fait, les premiers juges ont, à raison, considéré qu’il y avait
ainsi une situation « symétrique » où le maître, bien que dépourvu
de compétence technique, était conseillé par un auxiliaire spécialisé. Cette
appréciation peut être confirmée et n'est pas contredite par les éléments du
dossier. En outre, les premiers juges ont relativisé le raisonnement qui précède, dès
lors qu’ils ont considéré qu’en l’espèce le niveau de connaissances
techniques et l’expérience de l’intimée faisaient que cette dernière ne se
trouvait pas libérée de toute obligation d’information, mais que, pour autant qu’un
dommage soit démontré – ce qui sera examiné plus loin – son obligation de
réparer pourrait être limitée par la responsabilité propre du lésé dans
la survenance du dommage. Cette première partie du raisonnement tenu par les premiers juges ne relève
ni d’une constatation inexacte des faits de la cause, ni d’une violation juridique et doit
être confirmée.
4.3.4
S'agissant du reproche de l'appelante relatif
à la question de l’absence d’équilibrage dans l’installation de chauffage
et du temps, suffisant ou non, dont a disposé l’intimée pour résoudre les problèmes
de bruit dus aux différences de températures, les constatations des premiers juges correspondent
aux faits. Le jugement entrepris retient en effet que l’intimée a tenté de résoudre
ces problèmes d’équilibrage, avec peu de succès il est vrai. En agissant ainsi,
il est correct de retenir qu’elle n’a pas failli à son obligation d’information.
Quant au temps dont elle a disposé, les premiers juges ont estimé qu’il a été
plutôt limité, puisqu’il ressort de l’instruction que l’intimée a été
avisée en décembre 2005 de la persistance des bruits et qu’elle a été priée
de ne plus revenir sur les lieux au plus tard au début du mois de mars 2006. Ces constatations sont
conformes au dossier. De toute façon, les premiers juges ont décrété que cette question
pouvait rester indécise vu le sort de la cause.
Ce moyen doit en conséquence être également rejeté.
4.4.1
En dernier lieu, l’appelante reproche
aux premiers juges d'avoir considéré, tout en admettant une violation partielle du devoir d’information,
qu’aucun préjudice n’avait été subi. Elle conteste la façon dont les
premiers juges ont appréhendé la notion de dommage. Elle relève qu’elle a allégué
comme poste de son dommage le coût des réparations, soit 65'000 fr. confirmé par l'expert
Wenger, et qu'elle a prouvé la quotité de ce dommage par l'expertise hors procès. Si l’on
suivait le raisonnement des premiers juges, elle aurait dû anticiper le résultat de l’expertise
judiciaire, soit anticiper la capacité de l’expert Wenger à atténuer, par ses réglages,
les conséquences des défauts de construction et, sur cette base, chiffrer son dommage, ce qu’elle
considère comme absurde. Elle réitère sa réquisition tendant en la mise en œuvre
d’une nouvelle expertise judiciaire par la cour de céans. Enfin, au vu de l’évolution
de la procédure, en particulier de l’intervention efficace de l’expert Wenger et du
devoir du créancier de limiter le dommage, elle admet qu’il ne se justifie plus d’exiger
la suppression de l’essentiel des travaux. En application de l’art. 42 al. 2 CO, elle propose
de limiter en équité à 30'000 fr. ses conclusions en moins-value de l’art. 368 al.
2 CO. Pour le reste, elle maintient ses autres chefs de prétentions, qu’elle considère
en lien de causalité adéquate avec le dommage subi, en particulier la nécessité d’engager
une procédure. En définitive, elle admet que le montant auquel elle aboutit, soit 50'210 fr.
90, soit réduit à 30'000 fr. conformément à l’art. 42 al. 2 CO.
4.4.2
Toute
responsabilité suppose un dommage qui se trouve en lien de causalité naturelle et adéquate
avec le fait générateur de responsabilité (Thévenoz, Commentaire romand, n. 30 ad
art. 97 CO). Lorsque l'obligation est contractuelle, le créancier a en principe droit à l'indemnisation
de son intérêt positif au contrat, c'est-à-dire de son intérêt à l'exécution
régulière et complète du contrat. Sauf motif de réduction de l'indemnité, le
créancier doit être placé dans la situation qui serait la sienne si son débiteur
avait exécuté l'intégralité du contrat conformément aux clauses du contrat et
aux modalités stipulées ou statuées par la loi (Thévenoz, op. cit. n. 33 ad art.
97 CO). Les dommages-intérêts dus en raison d'une contravention à un contrat peuvent comprendre
: a) la valeur de la prestation inexécutée – qui se mesure souvent par le coût supplémentaire
(achat) ou la moins-value (vente) résultant d'une opération de remplacement; b) le gain manqué
sur l'exploitation économique ou la commercialisation subséquente de la prestation; c) le dommage
causé à d'autres biens du créancier en raison de la prestation défectueuse ou inexécutée;
d) les frais nécessaires à la conservation ou au sauvetage de la prestation défectueuse
ou d'autres biens; e) les frais nécessaires pour faire expertiser le dommage ou faire valoir hors
procès le droit à l'indemnisation, la nécessité étant appréciée de
manière restrictive, en tout cas en manière commerciale; f) les dommages-intérêts
ou une éventuelle peine conventionnelle dus par le créancier à des tiers en raison de
sa propre incapacité à exécuter ses obligations; g) les frais financiers résultant
de l'écoulement du temps entre la survenance du dommage et le règlement de l'indemnité
(intérêt moratoire, perte de change [Thévenoz, ibid., n. 34 ad art. 97 CO]).
4.4.3
Les
premiers juges ont estimé que l’ouvrage n’était pas défectueux. Comme on l'a
vu ci-dessus, cette appréciation peut être confirmée. Avec la doctrine, les premiers juges
ont considéré que, lorsque la violation d’une obligation d’information ne prend
pas corps dans un défaut, mais que l’entrepreneur n’a pas donné l’information
nécessaire pour une utilisation conforme, ce sont les règles générales de la responsabilité
pour violation positive du contrat qui s’appliquent, savoir les art. 97 ss CO (Chaix, op. cit.
p. 137, n. 43).
Examinant successivement les différents postes de dommage allégués, les premiers juges
ont considéré, s'agissant du montant de 65'000 fr. réclamé en remboursement du coût
de réparation des défauts allégués, respectivement en moins-value en cas de non-réparation
des défauts, que l'ouvrage étant exempt de défaut, cette façon de calculer le dommage
était erronée puisque fondée sur la base du droit à la réfection de l'ouvrage
en vertu de l'article 368 al. 2 CO qui ne trouvait pas d'application en l'espèce.
Les premiers juges ont dès lors retenu que le seul dommage à la réparation duquel pouvait
prétendre la demanderesse se définissait comme la différence entre sa situation patrimoniale
et celle dans laquelle elle aurait été si la défenderesse n’avait pas violé
son devoir d’information et avait expressément attiré son attention, en temps voulu,
sur la nécessité de procéder à l’isolation des tuyaux, éventuellement
si elle s’était d’emblée déclarée incompétente pour procéder
à l’équilibrage de l’installation. Or, les premiers juges ont considéré
qu’au vu du succès des réglages opérés par l’expert Wenger, le dommage
pourrait tout au plus prendre la forme de l’éventuelle différence de consommation entre
l’installation sans isolation et celle avec isolation ou, le cas échéant, correspondre
à la diminution de loyer accordée aux locataires du fait des désagréments sonores
durant la période comprise entre la fin des travaux et l’intervention Wenger. La demanderesse
n’ayant à aucun moment allégué l’une ou l’autre de ces hypothèses,
ni même offert de méthode de calcul normatif de ce dommage, les premiers juges ont considéré
que la demanderesse n’établissait pas le préjudice subi.
La critique de l’appelante à ce sujet, qui considère absurde d’exiger d’elle
d’anticiper en quelque sorte le résultat de l’expertise judiciaire, respectivement d’anticiper
la capacité de l’expert à atténuer, par ses réglages, les conséquences
des violations contractuelles de l’entreprise, tombe à faux. Sur la base de l’expertise
Wenger, d’une part, et du résultat de la confrontation entre les deux experts lors de l’audience
incidente du 10 novembre 2009, d'autre part, l'appelante aurait parfaitement pu se réformer pour
alléguer ces éléments nouveaux résultant de l’instruction, faculté dont
elle s’était d’ailleurs réservé d’user à l’issue de l’audience
susmentionnée et qu’elle a renoncé à employer par la suite. Elle doit en conséquence
assumer la responsabilité de ce choix.
Partant, le raisonnement des premiers juges est correct et doit être confirmé.
4.4.4
L'appelante
soutient s'être vu contrainte de faire appel à l'ingénieur [...] et de requérir les
services de diverses entreprises pour remédier aux problèmes engendrés par la nouvelle
installation.
Si le maître a dû recourir aux services d’un expert pour constater les défauts,
les honoraires versés à celui-ci constituent un dommage (cf. Chaix, op. cit., n. 59 ad art.
368 CO p. 1920).
Les premiers juges ont rappelé au sujet des interventions susmentionnées, considérées
par l'expert Wenger comme légitimes mais pas déterminantes car insuffisamment poussées
pour remédier aux problèmes, qu'un travail d'équilibrage de l'installation aurait de toute
manière dû être effectué et que l'appelante n'établissait pas que ses frais
auraient été moindres si l'intimée l'avait correctement informée de la nécessité
de ce travail.
Quant à la facture [...], les premiers juges ont rappelé que l'expert Wenger avait estimé
qu'elle n'entrait pas en relation directe avec les faits de la cause, de sorte qu'on ne pouvait pas la
prendre en considération à titre de dommage.
Ce raisonnement ne prête pas le flanc à la critique en sorte que ce moyen de l'appelante doit
être rejeté.
4.5.1
L'appelante soutient enfin avoir droit à la réparation des postes relatifs à ses frais
d'avocat pour les opérations antérieures à l'ouverture d'action et aux frais d'expertise
hors procès qu'elle a engagés.
Si le maître a commis un expert privé ou requis une expertise selon l'art. 367 al. 2 CO, il
peut, en cas de défectuosité de l'ouvrage, réclamer à l'entrepreneur le remboursement
des frais qui en résultent à titre de dommage consécutif au défaut, dans la mesure
où l'expertise était nécessaire, au vu des circonstances de l'époque et des connaissances
de l'époque du maître, à la sauvegarde des droits relatifs au défaut en question
(Gauch, Le contrat d'entreprise, n. 1524; ATF 126 III 388). Les frais de défense avant procès,
en particulier les frais d'une expertise, en tant qu'ils ont un lien direct avec l'établissement
de la responsabilité et du dommage, doivent être considérés comme un dommage matériel,
vu leurs conséquences analogues (ATF 117 II 101, JT 1991 712; ATF 117 II 394 c. 3a, JT 1992 I 550).
La condition essentielle pour l'indemnisation est que l'assistance légale soit justifiée, nécessaire
et appropriée. Celle-ci doit en outre avoir pour objet les prétentions en réparation et
servir directement à leur reconnaissance dans l'action ultérieure (ATF 117 II 101 précité,
c. 6b).
N'ayant retenu ni le caractère défectueux de l'ouvrage livré ni la survenance d'un dommage
consécutif à la violation de son obligation d'information par la défenderesse et ayant
estimé en conséquence que les conclusions au fond n'étaient pas fondées, les premiers
juges ont refusé d'allouer à la demanderesse ses frais d'expertise hors procès et d'avocat,
lesquels, au vu de leur caractère accessoire, n'auraient été légitimes que dans l'hypothèse
où les prétentions au fond auraient été admises.
Ce raisonnement des premiers juges est correct et doit être confirmé en sorte que ce dernier
moyen de l'appelante est rejeté.
5.
En définitive, l'appel doit être rejeté,
en application de l'art. 312 al. 1 CPC, et le jugement attaqué confirmé.
L'appelante supportera les frais de deuxième instance, par 1335 fr.    (art. 65
TFJC).
Il n’y a pas matière à dépens, l’intimée n’ayant pas été
invitée à se déterminer.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel civile du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
en
application de l'art. 312 al. 1 CPC,
prononce
:
I.
L'appel est rejeté.
II.
Le jugement est confirmé.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 1'336 fr. (mille trois cent
trente-six francs), sont mis à la charge de l'appelante Catherine Genini.
IV.
L'arrêt motivé est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
28 juin 2011
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Me Patrice Girardet (pour Z.________),
‑
Me Eric Kaltenrieder (pour R.________).
La Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse est de
33'668 fr. 60.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit
du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève
une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Tribunal d'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois.
Le greffier :