vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 710 · 2018-08-09 · fr

QUALITÉ POUR RECOURIR, RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, MAXIME INQUISITOIRE, MODIFICATION DES CIRCONSTANCES, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, DROIT D'ÊTRE ENTENDU, POUVOIR D'EXAMEN | 29 Cst., 17 al. 1 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 49 al. 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.08.2018 Arrêt / 2018 / 710

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
110/18 - 241/2018
ZD18.013052
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 août 2018
__________________
Composition :
Mme
Pasche
,
présidente
MM.
Métral, juge, et Reinberg, assesseur
Greffier :
M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
A.________,
à Lausanne, recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé,
et
B.________
,
à [...], tiers intéressé, représenté par Me Karim Hichri, avocat auprès
d’Inclusion Handicap, à Lausanne.
_______________
Art.
29 Cst. ; art. 17 al. 1, 43 al. 1 et 49 al. 4 LPGA
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assuré
ou le tiers intéressé), né en [...], marié et père de deux filles majeures,
droitier, a commencé à travailler en Suisse en [...] auprès de diverses entreprises. Il
a ensuite œuvré comme indépendant de [...] à [...], année durant laquelle il
a aussi travaillé pour le compte de C.________ SA. Le [...], il a été engagé par
D.
________ SA comme tailleur
de pierres et paveur à plein temps. Le [...], l’employeur a demandé l’affiliation
de l’assuré auprès de A.________ (initialement : A.________ ; ci-après
également : la fondation ou la recourante), en sa qualité de paveur – aide jardinier,
au taux de 100 % pour un salaire AVS annuel de 70’200 francs.
A l’automne 2005, l’assuré a commencé à présenter des douleurs au niveau
de son épaule et de son bras droits.
Les conclusions du rapport d’imagerie par résonance magnétique (ci-après :
IRM) de l’épaule droite du 28 novembre 2005 du Dr E.________, radiologue, étaient
les suivantes :
« Déchirure
très distale du tendon sus-épineux significative mais encore partielle, d’orientation
transverse, touchant la moitié humérale de ce tendon sur une petite partie de sa section.
Légère
bursite sous-acromio-deltoïdienne. Acromion de type II avec hypertrophie synoviale potentiellement
génératrice d’un conflit.
Aspect
hyperintense de l’os médullaire de l’omoplate mais correspondant encore à de la
moelle rouge. »
La Dresse F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a constaté le 9 décembre 2005 que les radiographies ne montraient rien de spécial,
l’IRM révélant une petite tendinite chronique du sus-épineux avec une microfissure
de la face articulaire non transfixiante. La Dresse F.________ préconisait la reprise d’activité,
toutefois pas dans l’activité de paveur, estimant une annonce à l’assurance-invalidité
pour un reclassement indispensable.
Le 26 septembre 2006, l’employeur a annoncé un cas d’incapacité de travail dépassant
trois mois à A.________, avec un début d’incapacité au 23 novembre 2005.
Dans son rapport à la Dresse F.________ du 3 octobre 2006, le Dr  G.________, spécialiste
en médecine interne générale et en rhumatologie, a indiqué que l’assuré
souffrait du membre supérieur droit avec un conflit sous-acromial. Il y avait également des
douleurs musculo-tendineuses distalement.
Le 30 novembre 2006, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de
l’Office pour l’assurance-invalidité du canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé), en faisant état d’une atteinte à l’épaule droite
et au membre supérieur droit existant depuis trois à quatre ans.
Dans son rapport à l’OAI du 27 décembre 2006, le Dr G.________ a retenu une incapacité
de travail totale dans l’activité de paveur depuis le 8 juin 2006, mais une capacité
de travail entière dans une activité adaptée (surveillance, manipulation de petites pièces,
vente), et ce dès le 1
er
janvier 2007.
Le 28 décembre 2006, le Dr G.________ a posé le diagnostic avec effet sur la capacité
de travail de douleurs du membre supérieur droit avec tendo-myogéloses étagées et
conflit sous-acromial de l’épaule droite. L’incapacité de travail dans l’activité
habituelle était totale depuis le 8 juin 2006, des mesures professionnelles étant indiquées.
Dans son rapport à l’OAI du 31 janvier 2007, la Dresse F.________ a diagnostiqué avec
effet sur la capacité de travail une polyinsertionite et une tendinopathie du sus-épineux,
estimant des mesures professionnelles indiquées, dans la mesure où l’assuré était
selon elle apte à travailler à 100 % dans une activité adaptée, ne comportant
pas du martelage à longueur de journée ou des travaux répétitifs en hauteur.
Le 23 février 2007, le Dr H.________, médecin traitant de mars 1997 à juin 2006, a posé
le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de tendinite distale du tendon sus-épineux
droit avec bursite accro-deltoïdienne droite dès novembre 2005.
Dans un courrier du 29 mars 2006 [recte : 2007], le Dr G.________ a fait savoir à l’OAI
que son patient souffrait de douleurs du membre supérieur droit en relation avec un conflit sous
acromial pour lequel l’indication opératoire n’avait pas été retenue. Après
une incapacité de travail de huit mois environ comme paveur, il avait repris cette même activité,
la situation s’étant lentement améliorée. Dès la reprise du travail toutefois,
les douleurs réapparaissaient et la situation risquait de se détériorer, si bien que le
Dr G.________ redemandait des mesures professionnelles pour cet assuré.
Dans un rapport final du 11 septembre 2007, l’OAI a relevé que l’assuré l’avait
informé qu’il travaillait dans son activité habituelle, soit en tant que paveur, depuis
le 1
er
mars 2007 à 100 % pour le compte de l’entreprise C.________ SA, pour un revenu annuel
de 76’700 fr., et ne souhaitait plus bénéficier des prestations de l’AI. L’OAI
estimait toutefois que l’activité n’était pas adaptée, se référant
à l’avis de la Commission d’examen préliminaire (CEP) du 9 juillet 2007.
Le 26 mai 2008, l’assuré a fait savoir à l’OAI qu’il était à nouveau
à l’arrêt de travail « pour les mêmes raisons médicales que précédemment »,
demandant que son dossier soit repris.
Dans son rapport à l’OAI du 27 juin 2008, le Dr G.________ a diagnostiqué des cervicobrachialgies
ainsi qu’un conflit sous-acromial et une tendinopathie de l’épaule droite. Pour ce médecin,
dans l’activité habituelle de paveur, la capacité de travail était nulle depuis
le 15 mai 2005, pour une durée indéterminée. Une activité adaptée était
exigible, les travaux avec les bras au-dessus de la tête, les soulèvements loin du corps et
le port de charges de plus de 10 kilos devant être évités.
Le 17 novembre 2008, le Dr I.________, spécialiste en angiologie, s’est adressé à
l’OAI pour lui indiquer que, constatant les douleurs importantes et bilatérales à la
mobilisation des membres supérieurs, il s’inquiétait de savoir quelle activité pourrait
être possible et raisonnablement exigible de la part de son patient dans le contexte clinique global.
Le 23 décembre 2008, l’OAI a informé l’assuré qu’il prendrait en charge
les frais d’un stage d’observation au centre AC.________ (ci-après : AC.________),
à Morges, pour une durée de trois mois.
L’assuré a effectué un stage du 9 novembre 2009 au 23 février 2010, durant lequel
il a été présent à 100 %. Selon le rapport AIP (atelier d’intégration
professionnelle) du 24 février 2010, son comportement au travail avait été exemplaire.
Sur le plan physique, il ne s’était plaint durant ces trois mois que lors de son module en
électricité, car les bras en l’air lui provoquaient des douleurs. Dans les autres modules,
il avait su gérer les positions de travail.
Le 22 février 2010, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’il prendrait en
charge les coûts d’une préformation pratique et théorique de mécapraticien
auprès du centre AC.________ du 13 février au 9 août 2010, mesure qui a été
prolongée avec la prise en charge de son apprentissage de mécanicien de production auprès
du centre AC.________, du 9 août 2010 au 31 juillet 2011 (cf. communication du 9 juin
2010). L’assuré a présenté une incapacité, en raison d’un accident, à
compter du 28 mars 2010. Selon la déclaration de sinistre du 6 avril 2010 adressée par l’AC.________
à la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (CNA), il avait glissé
dans la rivière en pêchant et avait subi une contusion du genou droit.
Le 7 mai 2010, un collaborateur de l’AC.________ a informé l’OAI par téléphone
que l’assuré allait se faire opérer le 7 mai 2010 de deux hernies inguinales. Le DrJ.________,
médecin assistant à l’Hôpital Q.________Q.________, a attesté une incapacité
de travail totale du 7 mai au 4 juin 2010. Le Dr K.________, médecin traitant, a ensuite attesté
une incapacité de travail à 50 % du 5 au 18 juin 2010. L’assuré a à nouveau
présenté une incapacité de travail totale du 25 juin au 30 septembre 2010.
Dans un courriel à l’OAI du 1
er
décembre 2010, un répondant de l’AC.________ a indiqué que l’assuré avait
débuté le 9 août 2010 un apprentissage de mécanicien de production à l’atelier
mécanique ; son état de santé s’améliorait et il déclarait moins
souffrir qu’au début. Son genou gauche lui occasionnait des douleurs de temps à autre,
mais de moins en moins fréquemment. Au niveau technique pratique, l’assuré réussissait
les exercices et ses résultats étaient corrects.
Un répondant de l’AC.________ a fait savoir à l’OAI par téléphone du
15 mars 2011 que l’assuré était en incapacité de travail depuis le jour
précédent à la suite d’une réaction allergique, dont la cause devrait être
déterminée par des examens. L’assuré a été en incapacité de travail
totale dès le 14 mars 2011, puis à 50 % dès le 19 mai 2011, et à 0 % dès
le 1
er
juin 2011.
Le 5 avril 2011, l’assuré a subi une arthro-IRM de l’épaule droite. Dans son rapport
du même jour, le radiologue L.________ a conclu à la présence d’une tendinopathie
du sus-épineux sans franche déchirure et a constaté la présence d’un espace
sous-acromial légèrement diminué.
Par avis médical du 13 avril 2011, le Dr M.________ du Service médical régional de l’AI
(ci-après : SMR) a constaté qu’était apparue début 2011 une dermite de
contact, en réservant des investigations complémentaires.
Le 24 mai 2011, à l’occasion d’un entretien téléphonique avec l’OAI,
un représentant du centre AC.________ a expliqué que l’assuré était toujours
en incapacité « pour son problème de genou G [gauche] », pour lequel il
venait de subir une nouvelle intervention. Il a précisé qu’il n’était pas
possible de poursuivre la formation en évitant tout contact avec le produit à l’origine
de la réaction cutanée.
Le 17 juin 2011, un représentant de l’AC.________ a indiqué à l’OAI que l’assuré
se ferait opérer du deuxième genou le 22 juillet 2011, et qu’il devait encore subir des
examens dermatologiques.
Dans son rapport à l’OAI du 30 juin 2011, le directeur du centre AC.________ a indiqué
qu’il avait été décidé avec le maître principal de l’école
professionnelle que l’assuré redouble sa première année d’apprentissage. L’intéressé,
même s’il alternait les positions debout/assise, se plaignait toujours de douleurs aux genoux
et à l’épaule, ces dernières l’empêchant de se concentrer dans son travail
et occasionnant de nombreuses absences. L’assuré demeurait motivé, même si sa progression
était lente.
L’assuré a repris sa formation à l’AC.________ le 8 août 2011, mais ne pouvait
rester debout en raison de ses douleurs au genou à la suite de l’opération (cf. service de
réadaptation de l’AI [ci-après : la REA] proposition/Bilan de mesure du 11 août
2011).
L’assuré a été en arrêt de travail à compter du 8 septembre 2011.
La note de suivi de la REA du 10 octobre 2011, rédigée à la suite de l’entretien
téléphonique d’un représentant de l’OAI avec le Dr K.________, a notamment
la teneur suivante :
« Je
lui explique que M. B.________ semble épuisé tant moralement que physiquement, il est selon
ses dires "vraiment au bout du rouleau".
Le
Dr K.________ me confirme que plus on insiste dans les mesures de réadaptation plus son état
se dégrade. Il sait que M. B.________ est très motivé mais il n’est plus apte à
suivre des mesures actuellement étant donné tous les éléments nouveaux survenus depuis
une année et la dégradation de son moral.
Le
Dr K.________ me dit également qu’il va l’adresser à un collègue psychiatre
pour mettre en place un suivi rapidement. »
Le 12 octobre 2011, le Dr K.________ a indiqué à l’OAI que l’état de son patient
semblait s’aggraver depuis quelques mois, avec notamment le développement d’un état
dépressif et l’exacerbation des douleurs articulaires, malgré une prise en charge chirurgicale
(il avait subi une arthroscopie des deux genoux, en mai et juillet 2011). Un traitement antidépresseur
avait été introduit. Il n’était donc plus à même de poursuivre son stage
de reconversion professionnelle, étant en incapacité de travail totale à compter du 8
septembre 2011.
Par avis médical du 24 octobre 2011, le Dr M.________ du SMR a constaté que l’incapacité
de travail était totale dans l’activité habituelle de tailleur de pierres. En outre,
depuis le 30 août 2011, l’assuré ne disposait plus d’aucune capacité de travail
ou de reclassement, et ce probablement jusqu’à la fin de l’année 2011. Le médecin
a encore relevé que l’assuré, en processus de reclassement comme mécanicien de production
sur la base d’une atteinte de l’épaule, processus qui se passait bien, avait rencontré
en début 2011 des problèmes dermatologiques, et subi en mai et juillet 2011 deux arthroscopies.
Depuis cette date, il continuait à avoir mal et son moral était atteint. La situation n’étant
pas stabilisée selon le Dr M.________, il convenait de réinterroger le Dr K.________
et le psychiatre traitant début 2012.
Le 8 novembre 2011, le Dr N.________ et la DresseO.________ du Service de dermatologie du Centre hospitalier
[...] (ci-après : le Centre hospitalier P.________), qui avaient examiné l’assuré
le 22 août 2011, ont diagnostiqué un syndrome d’hyperréagibilité cutané
ainsi qu’un eczéma de contact irritatif sur xérose cutanée dans un contexte atopique.
Selon le rapport final de la REA du 16 novembre 2011, l’assuré avait rencontré dès
début 2011 un problème dermatologique, puis avait subi entre mai et juillet 2011 deux arthroscopies
des genoux à la suite d’un accident. Son moral était atteint par ses problèmes,
si bien que son médecin traitant était d’avis que la mesure ne pouvait pas être
poursuivie, une prise en charge psychiatrique ayant été instaurée.
Dans son rapport final du 12 décembre 2011, le directeur du centre AC.________ a relevé que
l’assuré n’avait pas réalisé de résultats théoriques durant sa première
année de formation atteignant le niveau suffisant, ce qui avait conduit à la décision
qu’il redouble la première année. Toutefois, depuis le mois d’août 2011, en
raison de ses nombreuses absences, il n’avait pas suffisamment suivi les cours théoriques
pour pouvoir être évalué de manière objective. En fin de deuxième semestre 2011,
il avait en outre été constaté que l’assuré était allergique au liquide
de refroidissement utilisé pour l’usinage des pièces mécaniques. La mauvaise santé
de l’assuré l’empêchait de poursuivre la mesure, et il avait quitté le centre
AC.________ le 31 octobre 2011.
Le 14 février 2012, le Dr R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, a constaté une déchirure du tendon sus-épineux de l’épaule
droite à l’arthro-IRM du 5 avril 2011. Il fallait toutefois refaire cet examen pour s’assurer
que le tendon était toujours réparable.
Dans son rapport à l’OAI du 20 février 2012, le Dr K.________ a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité d’épisode dépressif +/- trouble anxieux (à confirmer
par psychiatre), de chondropathie rotulienne bilatérale, d’eczéma de contact irritatif
sur xérose cutanée dans contexte atopique, de syndrome d’hyper-réagibilité
cutané (Angry back), de déchirure intra-tendineuse probablement transfixiante du tendon sus-épineux
de l’épaule droite et de cervicalgies et scapulalgies bilatérales prédominant du
côté droit sur tendomyosite des membres supérieurs. L’assuré avait subi une
arthroscopie du genou droit le 5 mai 2011 avec méniscectomie interne partielle et une arthroscopie
du genou gauche le 21 juillet 2011 avec méniscectomie partielle également. Malgré
cela, il présentait toujours des gonalgies bilatérales, probablement dans le contexte d’une
chondropathie rotulienne. Il avait également toujours d’importantes douleurs au niveau de
l’épaule droite, l’empêchant de mobiliser ladite épaule de façon complète.
Le Dr R.________ proposait à cet égard une chirurgie réparatrice. Du point de vue psychique,
l’évolution avait été marquée par un important épisode dépressif
depuis le mois de septembre 2011, avec actuellement une évolution semblant favorable sous traitement
anti-dépresseur. Vu le problème dermatologique, l’activité de mécanicien de
production n’était plus envisageable.
L’assuré a subi une nouvelle arthro-IRM de l’épaule droite le 21 février 2012.
Dans son rapport du 23 février 2012, la radiologue S.________ a indiqué ce qui suit :
« On
retrouve un impingement syndrome. Légère omarthrose. Phénomènes inflammatoires acromio-claviculaires.
Chondropathie
gléno-humérale.
Vraisemblables
petites calcifications à l’insertion du tendon sus-épineux avec tendinopathie distale.
Pas de signe de déchirure transfixiante. »
Par rapport du 28 février 2012 au Dr K.________, le Dr R.________ a constaté que l’arthro-IRM
effectuée montrait une déchirure du tendon sus-épineux de l’épaule droite,
sans rétractation ou atrophie, qui était tout à fait réparable.
Le frère de l’assuré est décédé le 8 avril 2012.
Le 10 juillet 2012, le Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui suivait
l’assuré depuis le 26 octobre 2011, a diagnostiqué avec effet sur la capacité de
travail un trouble dissociatif sans précision, existant depuis 2005 (F44.9), un trouble de la personnalité
dépendante existant depuis l’adolescence (F60.7), un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel léger (F33.0), ainsi qu’un trouble panique (F41.0), les deux dernières
atteintes existant depuis 1974 (date du décès accidentel du père de l’assuré).
Le psychiatre a estimé que l’incapacité de travail était totale.
L’OAI a confié un mandat d’expertise psychiatrique de l’assuré au DrU.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui a rendu son rapport le 20 décembre 2012.
Ce spécialiste a retenu comme diagnostic avec effet sur la capacité de travail des troubles
mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation d’alcool, actuellement
utilisation épisodique, s’agissant d’une dépendance éthylique primaire évoluant
depuis plusieurs décades (F10.26) ; sans effet sur la capacité de travail, il a retenu
des épisodes dépressifs moyens à légers récurrents, sans symptômes psychotiques,
actuellement en rémission, évoluant depuis 2011 (F33.11) (F33.4), des facteurs psychologiques
ou comportementaux associés à des troubles ou des maladies classées ailleurs évoluant
depuis 2005/2006 (F54) et un trouble de la personnalité dépendante, actuellement non décompensé
évoluant depuis le début de l’âge adulte (F60.7). L’expert n’a retenu
que des limitations fonctionnelles liées aux abus éthyliques épisodiques, ainsi que les
limitations présentées en lien avec deux épisodes dépressifs observés en 2011
et 2012 (de six mois chacun). Toutefois, du point de vue médico-théorique purement
psychiatrique, une activité à 100 % était exigible dans la dernière activité
professionnelle, une baisse de rendement de l’ordre de 20 % pouvant être envisagée
durant les prochains mois, en raison d’un important déconditionnement et d’une fragilité
psychique de l’assuré, qui n’était pas actuellement au bénéfice de doses
sanguines efficaces d’un traitement antidépresseur.
Le 11 janvier 2013, le Dr V.________ du SMR a estimé que l’incapacité de travail était
totale dans l’activité de paveur-tailleur de pierres, ainsi que dans celle de mécanicien
de précision. Il existait en revanche une pleine exigibilité dans une activité adaptée,
avec une baisse de rendement pendant quelques mois (3
‑
4)
de 20 %, depuis août 2012. Les limitations fonctionnelles étaient liées à la
pathologie de l’épaule et à l’allergie de contact aux huiles minérales.
Le 20 mars 2013, le Dr M.________ du SMR a réinterpellé le Dr K.________ sur l’évolution
de la situation depuis son rapport du 20 février 2012.
Le 3 avril 2013, le Dr K.________ a répondu à l’OAI que son patient était toujours
en incapacité de travail totale à 100 % pour diverses raisons, mais notamment en raison
des douleurs au niveau de son épaule droite liées à une lésion de la coiffe des rotateurs.
A l’examen du 28 janvier 2013, l’épaule droite était fortement limitée ;
il existait également une asymétrie de la musculature des trapèzes avec une amyotrophie
du côté droit. Le patient semblait actuellement ne plus se plaindre de ses genoux. Pour le
Dr K.________, la seule affection pouvant influencer négativement la capacité de travail était
le problème lié à l’épaule droite. La capacité de travail restait nulle
dans l’activité habituelle. En revanche, la capacité à suivre des mesures de reclassement
était de 100 % dans une activité adaptée, pour autant que l’assuré ne
soit pas en contact avec certains produits susceptibles de déclencher une allergie cutanée.
Le Dr W.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur au Centre hospitalier P.________, a examiné l’assuré le 4 octobre 2013.
Dans son rapport du 9 octobre 2013, il a relevé que les problèmes de l’assuré à
l’épaule droite remontaient à 2005, lorsque la Dresse F.________ mettait déjà
en évidence une petite tendinite du sus-épineux avec début de déconditionnement de
l’épaule droite sous la forme de cervico-brachialgies droites. Depuis cette date, les choses
étaient allées « de mal en pis. » La situation au niveau de l’épaule
n’avait fait qu’empirer. Lors de son examen, le Dr W.________ avait été frappé
par le fait que l’assuré ne mobilisait pas du tout son épaule droite, le bras restant
ballant le long du corps. Constatant une ptose de l’ensemble de la ceinture scapulaire droite avec
un déconditionnement global du membre supérieur, il a adressé le patient à la Dresse
X.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation au Centre hospitalier P.________,
pour bilan, en relevant qu’il était « évident » qu’aucune indication
chirurgicale n’était pour l’heure retenue.
Le 15 octobre 2013, le Dr M.________ du SMR a indiqué que l’atteinte de l’épaule
droite s’était aggravée, avec une rupture tendineuse, qui constituait une indication
opératoire, en maintenant que, depuis le 8 juin 2006, la capacité de travail était nulle
dans l’activité habituelle, mais entière dans une activité adaptée respectant
les limitations fonctionnelles (toute activité qui sollicitait l’épaule droite autrement
que légèrement ; travail avec les membres supérieurs plus haut que les épaules,
port de charges lourdes avec le membre supérieur droit, contact avec les huiles de perçage,
travaux avec les mains souvent dans l’eau).
Le 11 novembre 2013, le Dr K.________ a fait savoir à l’OAI que depuis le mois d’avril
2013, la situation de son patient se dégradait progressivement, tant du point de vue somatique que
psychologique. Il présentait d’importantes cervico-brachialgies droites associées à
un déconditionnement complet du membre supérieur droit, pour lesquels aucune intervention chirurgicale
n’était envisageable, selon une récente évaluation par le Prof. AB.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Le traitement psychiatrique
avait dû être intensifié.
Le 13 novembre 2013, la Dresse X.________ a adressé au Dr K.________ un rapport dans lequel elle
a notamment relevé que l’assuré avait dû arrêter sa formation à l’AC.________
en raison de douleurs importantes au niveau de l’épaule et des limitations fonctionnelles
l’empêchant d’effectuer des activités même minimes (sic). Depuis 2011, l’assuré
avait revu les orthopédistes du Centre hospitalier P.________ qui pensaient initialement procéder
à une suture chirurgicale du tendon déchiré, geste qui n’avait pas été
retenu. Elle a estimé que l’assuré présentait une omarthrose, un impingment syndrome
avec arthrose acromio-claviculaire, ostéophytose acromiale et épanchement intra-articulaire,
une chondropathie gléno-humérale ainsi qu’une tendinopathie du tendon sus-épineux
avec notion de déchirure transfixiante sur les IRM de 2005 et 2006. Pour la Dresse X.________, le
cas du demandeur était un échec thérapeutique. Vu son état psychologique et les multiples
lésions au niveau de l’épaule, il était illusoire de penser qu’une chirurgie
pourrait améliorer sa qualité de vie ou sa capacité de travail. Après plusieurs années
d’inactivité et une souffrance physique et psychique encore présente, il était inapte
selon elle à toute reprise de travail, même dans une activité légère, voire
sédentaire (patient droitier avec pathologie ostéo-articulaire et tendineuse au niveau du membre
supérieur droit).
Le 20 novembre 2013, le Dr M.________ du SMR a relevé ce qui suit :
« Depuis
le rapport d’examen SMR du 15.10.2013, le SRP [spécialiste en réinsertion professionnelle]
a été confronté à un assuré qui s’estime totalement incapable de travailler
et qui a l’air atteint dans sa santé.
Par
courrier du 11.11.2013 le Dr K.________ atteste une dégradation de la situation depuis avril 2013,
tant sur le plan psychique que physique.
Des
rapports rhumatologiques du 09.10 et du 13.11.2013 démontrent une atteinte actuellement importante
de l’épaule D [droit], avec hypotrophie musculaire et non-utilisation du membre supérieur
D. La Dresse X.________ affirme que cette situation est claire et ne nécessite plus aucune investigation.
A son avis, compte tenu du contexte, une chirurgie n’est pas envisageable. Néanmoins l’assuré
semble décidé à demander un 2ème avis orthopédique au Dr Y.________ à Montreux.
Appréciation :
Les
conclusions contenues dans mon rapport d’examen SMR du 15.10.2013, basées sur le rapport du
Dr K.________ du 03.04.2013, sont valables en avril 2013. Depuis il y a eu une aggravation notable, et
actuellement l’incapacité de travail est totale dans toute activité chez cet assuré
droitier sans formation, souffrant en plus sur le plan psychique.
Je
propose de conclure à une incapacité de travail totale dans toute activité et de procéder
à une révision fin 2014/début 2015. »
Le 12 février 2014, le Dr M.________ du SMR a rédigé un nouvel avis médical, en précisant
que l’aggravation de l’état psychique avait été signalée en avril 2012
à la suite du décès du frère de l’assuré le 8 avril 2012. Il était
ainsi d’avis qu’il y avait eu aggravation à partir du 8 septembre 2011, jusqu’à
l’expertise rendue le 6 décembre 2012. Depuis cette date, la capacité de travail dans
une activité adaptée était de nouveau entière.
Une collaboratrice de l’OAI a procédé le 21 mars 2014 à l’examen du droit
à la rente. Dans ce contexte, elle a en particulier relevé que depuis le 8 septembre 2011,
il y avait un arrêt de travail à 100 %. Se référant à l’avis du SMR
du 12 février 2014, elle a estimé que l’incapacité de travail était totale
dès le 8 septembre 2011, jusqu’au 6 décembre 2012, date de l’expertise [psychiatrique].
A la suite de l’avis du SMR du 20 novembre 2013, la personne en charge de l’examen du
droit à la rente avait estimé que l’on pouvait admettre que l’incapacité de
travail était à nouveau totale depuis le mois d’avril 2013. Elle a ajouté qu’au
vu du rapport du Centre hospitalier P.________ du 9 octobre 2013 (indexé le 11 novembre 2013) et
du 13 novembre 2013, « force [était] de constater que le problème de l’épaule
droite ne permettait pas de mettre en place des mesures de réadaptation professionnelle au moment
où la capacité de travail du point de vue psychiatrique pouvait à nouveau être considérée
comme totale ». Selon le formulaire d’examen du droit à la rente, l’atteinte
à la santé était celle de l’épaule droite, portant le code 738/02. L’examen
du droit à la rente se terminait comme suit :
« Le
droit à une rente entière étant ouvert au 1
er
septembre 2012, l’amélioration étant le 6 décembre 2012 date de l’expertise,
cette rente devrait être limitée au 31 mars 2013. Vu que depuis avril 2013 on peut
admettre une aggravation de l’état de santé, poursuite de l’octroi de la rente.
Au
vu de toutes les explications ci-dessus, rente entière depuis septembre 2012. »
Par projet de décision du 21 mars 2014, dont une copie a notamment été adressée
à A.________, l’OAI a informé l’assuré qu’il entendait lui accorder
une rente entière à compter du 1
er
septembre 2012.
L’OAI a rendu une décision conforme à son projet le 16 juin 2014, laquelle
a été notamment adressée en copie à A.________.
B.
Par jugement du 15 mars 2017 (cause PP 29/15), la Cour de céans a partiellement admis
la demande déposée par l’assuré à l’encontre de A.________, et reconnu
qu’il avait droit à une rente entière d’invalidité de la prévoyance professionnelle
de la part de cette dernière à compter du 1
er
septembre 2012.
Selon le consid. 5 de ce jugement, A.________ ne pouvait nier la relation de connexité matérielle,
dans la mesure où l’affection à l’origine de l’invalidité était
bien celle de l’épaule, laquelle s’était déjà manifestée durant
le rapport de prévoyance, et que cette atteinte était allée en s’aggravant, jusqu’à
conduire à l’octroi d’une rente entière d’invalidité.
Pour le surplus, la Cour de céans a estimé que le rapport de connexité temporelle n’avait
pas a été interrompu, l’assuré n’ayant jamais été apte, à tout
le moins depuis le mois de mai 2008, à reprendre une activité en dehors des mesures entreprises
dans le cadre de l’AI, ni à mettre en valeur sa capacité de travail sur le marché
du travail.
Ce jugement n’a pas été contesté et est entré en force.
C.
Le 29 janvier 2015, l’OAI a initié
une procédure de révision d’office de la rente.
Le 13 avril 2015, le Dr K.________ a indiqué que la capacité de travail de son patient demeurait
nulle dans toute activité. Il n’y avait aucune amélioration, mais plutôt même
une aggravation de l’impotence fonctionnelle de l’épaule droite.
Quant au Dr T.________, il a également fait état d’une incapacité de travail demeurant
totale dans son rapport du 25 mai 2015, en indiquant « suivi aux trois mois »
à la question relative à la nature et à la portée du traitement actuel.
Par communication du 4 juin 2015, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’il
continuerait de bénéficier de la même rente que jusqu’à présent (100 %).
D.
Le 5 juillet 2017, le Service de lutte contre la fraude de l’OAI (LFA) a relevé que diverses
informations en sa possession le poussaient à penser que l’état de l’assuré
avait évolué depuis la révision de février 2015. Une nouvelle procédure
de révision a ensuite été initiée.
Dans son rapport à l’OAI du 15 septembre 2017, le Dr T.________ a indiqué que son patient
« ne pouvait rien faire », l’incapacité de travail demeurant totale dans
toute activité. Les diagnostics étaient ceux de trouble dissociatif sans précision (F44.9),
de trouble de la personnalité dépendant (F60.7) et de trouble dépressif récurrent
au décours (F33.0).
Le 29 septembre 2017, le Dr K.________ a aussi fait savoir à l’OAI que l’incapacité
de travail était entière dans l’activité habituelle comme dans une activité
adaptée, la situation allant en se dégradant. Il a précisé que le patient présentait
d’importantes douleurs au niveau inguinal droit à la suite de la mise en place d’une
prothèse totale de hanche en juin 2016 ; il souffrait également de scapulalgies bilatérales
et de coxalgie gauche, les genoux étant encore douloureux. Le Dr K.________ a notamment joint à
son envoi un rapport du 22 mars 2016 du Dr Z.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, qui estimait qu’il convenait d’envisager l’implantation
d’une prothèse thérapeutique des deux côtés, compte tenu d’une nécrose
de la tête fémorale bilatérale à l’IRM, ainsi qu’un protocole opératoire
du 3 juin 2016 relatif à la prothèse thérapeutique droite.
Par avis médical du 2 novembre 2017, la Dresse AA.________ du SMR a en particulier relevé ce
qui suit :
« Bien
que certains éléments laissent penser que l’assuré est un peu plus actif que ce
qui est décrit par le Dr K.________, à la lecture des derniers rapports médicaux, il ne
fait cependant aucun doute que son état de santé s’aggrave sur le plan ostéo-articulaire ;
cette aggravation est objectivée au dossier par le rapport médical du Dr K.________ et les
rapports annexés. L’augmentation du traitement antalgique parle également en faveur d’une
aggravation. Compte tenu de la nature dégénérative des atteintes, une péjoration
de l’état de santé de l’assuré n’est pas exclue, motivant peut-être
de nouvelles interventions chirurgicales. Dans ces conditions, des mesures de réadaptation ne sont
pas envisageables, et l’IT reste stationnaire. »
L’assuré a été reçu le 6 décembre 2017 dans les locaux de l’OAI.
A cette occasion, il s’est expliqué sur ses activités quotidiennes, et en particulier
sur le fait que son numéro de téléphone était relié à la location d’un
caveau à la même adresse que la sienne, et qu’il avait l’usufruit d’un petit
jardin à proximité de chez lui, qu’il pensait arrêter d’entretenir, dans la
mesure où il était de plus en plus fatigué.
Selon communication du 14 décembre 2017 du Service LFA, au vu de la teneur de l’entretien
du 6 décembre 2017 et du rapport SMR du 2 novembre 2017, le mandat de ce service était clôturé
et son intervention ne se justifiait pas davantage.
Par communication du 16 janvier 2018, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’il
continuait à bénéficier de la même rente (100 %) que jusqu’à ce jour.
Le 12 février 2018, A.________ a demandé à l’OAI de compléter l’instruction
du dossier, de détailler les pathologies invalidantes de l’assuré, et de « mentionner
le taux que chacune représente dans l’invalidité globale », en se prévalant
de la probable diminution des troubles psychiatriques de 2011/2012 et des soupçons de l’OAI
quant au véritable degré d’invalidité de l’assuré.
Le 16 février 2018, A.________ a réitéré sa demande d’instruction complémentaire
et a subsidiairement sollicité qu’une décision sujette à recours soit rendue.
Par décision du 22 février 2018, l’OAI a confirmé sa communication du 16 janvier
2018, et informé A.________ qu’aucun élément n’était susceptible de modifier
sa position.
E.
Par acte du 26 mars 2018, A.________ a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation et au renvoi de la cause
à l’OAI pour instruction complémentaire et nouvelle décision. En substance, la recourante
a fait valoir que l’OAI avait violé son devoir d’instruction, estimant que le dossier
comprenait des éléments qui laissaient penser que l’assuré pouvait travailler. Elle
a ainsi relevé qu’alors que lors de l’octroi de la rente AI, les pathologies étaient
des problèmes de genoux, psychiatriques et d’épaule, l’assuré présentait
désormais des problèmes de hanches et de genoux. Elle a en outre estimé que la symptomatologie
psychiatrique n’était pas grave, dans la mesure où l’assuré ne consultait
qu’une fois tous les 3 mois son psychiatre et compte tenu des plaintes alléguées.
A ses yeux, la situation de l’assuré s’était dès lors « diamétralement
modifiée ». Dans ce cadre, elle a déploré que le SMR n’ait émis son
avis que sur la base du dossier, sans examen de l’assuré, ledit service semblant au demeurant
ne pas partager l’avis du Dr K.________ concernant « la véritable incapacité
de travail ». Elle a ajouté que l’assuré n’avait été soumis
ni à une expertise psychiatrique, ni à une expertise orthopédique, depuis plusieurs années,
et a estimé la mise sur pied d’une expertise pluridisciplinaire nécessaire. Dans un autre
moyen, la recourante a déploré le caractère très succinct de la décision attaquée,
estimant que l’intimé ne pouvait pas se contenter d’une motivation aussi lapidaire (sic)
compte tenu des arguments qu’elle avait soulevés. Dans un dernier grief, la recourante s’est
plainte d’une violation du « droit à la consultation d’un dossier complet »,
en relevant que le rapport d’entretien qui avait eu lieu le 6 décembre 2017 manquait au dossier.
La recourante a requis la production du dossier en mains de l’OAI, ainsi que la mise en œuvre
d’une expertise pluridisciplinaire.
Dans sa réponse du 22 mai 2018, l’OAI a proposé le rejet du recours.
Le 6 juillet 2018, l’assuré, représenté par Me Hichri d’Inclusion Handicap,
a également conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance invalidité,
à moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20) n’y déroge expressément (art. 1 al. 1 LAI). L’art. 69 al. 1 let.
a LAI dispose qu’en dérogation aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure d’opposition)
et 58 LPGA (qui consacre la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l’assuré
ou d’une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l’office concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances instituée par chaque canton en application de l’art. 57 LPGA est réglée
par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre
1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des exigences minimales fixées par
l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD
(loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36),
qui s’applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD)
et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Le droit fédéral reconnaît,
à certaines conditions, la qualité pour recourir d’un assureur tiers, lorsque la décision
d’un assureur touche l’obligation d’un autre assureur d’allouer des prestations.
Selon l’art. 49 al. 4 LPGA, l’assureur qui rend une décision touchant l’obligation
d’un autre assureur d’allouer des prestations est ainsi tenu de lui en communiquer un exemplaire ;
cet autre assureur dispose des mêmes voies de droit que l’assuré (voir également
l’art. 57
a
al. 2 LAI). La jurisprudence a précisé qu’un assureur est touché par une décision
rendue par un autre assureur, lorsqu’il se trouve dans un rapport particulier et spécialement
étroit avec l’objet du litige et que, partant, ses intérêts de fait ou de droit
sont particulièrement affectés par la décision (ATF 132 V 74 consid. 3.1).
Ainsi que cela ressort des art. 23, 24 al. 1 et 26 al. 1 LPP (loi fédérale du 25 juin 1982
sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité ; RS 831.40),
il existe un lien fonctionnel étroit entre le premier pilier (assurance-invalidité) et le deuxième
pilier (prévoyance professionnelle) de la prévoyance invalidité. Ce lien tend, d’une
part, à assurer une coordination matérielle étendue entre les premier et deuxième
piliers et, d’autre part, à libérer autant que possible les organes de la prévoyance
professionnelle d’importantes et coûteuses démarches portant sur les conditions, l’étendue
et le début du droit aux prestations d’invalidité du deuxième pilier (ATF 133 V
67 consid. 4.3.2 ; 132 V 1 consid. 3.2). Aussi bien en matière de prévoyance obligatoire
qu’en matière de prévoyance plus étendue (lorsque l’institution de prévoyance
a décidé réglementairement d’étendre la prévoyance au-delà des exigences
minimales fixées dans la loi), l’évaluation de l’invalidité effectuée
par les organes de l’assurance-invalidité a, en l’absence de dispositions réglementaires
contraires, force contraignante pour les organes de la prévoyance professionnelle ; elle est
donc de nature à régir aussi bien le principe que le montant ou la durée de l’obligation
de prester de l’institution de prévoyance et, partant, à la toucher directement dans
ses intérêts de droit et de fait. C’est pourquoi il convient d’accorder aux organes
de la prévoyance professionnelle aussi bien la qualité pour s’exprimer dans le cadre
de la procédure de préavis (art. 57
a
al. 2 LAI) que pour former un recours contre une décision des organes de l’assurance-invalidité
(art. 49 al. 4 et 59 LPGA) qui statue sur le droit à la rente ou fixe le degré d’invalidité
de la personne assurée (ATF 133 V 67 consid. 4.3.2 ; 132 V 1 consid. 3.3.1). Toutefois,
la force contraignante des décisions rendues par les organes de l’assurance-invalidité
ne s’étend, à l’égard des organes de la prévoyance professionnelle, qu’aux
constatations et appréciations qui, dans le cadre de la procédure en matière d’assurance-invalidité,
jouent un rôle véritablement déterminant pour statuer sur le droit à la rente ;
sans quoi, il appartient aux organes de la prévoyance professionnelle d’examiner librement
les conditions du droit à la rente (TF 9C_620/2012 du 16 octobre 2012 consid. 2.3).
En l’occurrence, il y a lieu de reconnaître à A.________ la qualité pour agir, dès
lors qu’B.________ était valablement assuré auprès d’elle lors de la survenance
de son incapacité de travail, et dans la mesure où les constatations et appréciations
de l’OAI sont susceptibles d’être contraignantes à l’égard de la recourante
s’agissant du droit à la rente.
d)
En définitive, le présent recours,
interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent et respectant pour le surplus les
autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment) est recevable, de
sorte qu’il y a lieu de se prononcer sur le fond.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne
vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble mais se borne à
examiner les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque
les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413
consid. 2c ; 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b)
Est litigieux en l’espèce la poursuite
du droit de l’assuré à une rente d’invalidité.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (cf. art. 8 al.
1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de
travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré
peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à un quart de rente s’il est
invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 % au
moins, à trois-quarts de rente s’il est invalide à 60 % au moins et à une rente
entière s’il est invalide à 70 % au moins.
b)
Selon l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux
d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente
est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Pour déterminer s’il y a motif à réviser une rente, il convient d’examiner
si, entre la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important
des circonstances propre à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à
la rente, s’est produit (ATF 133 V 108 ; 130 V 71 consid. 3.2).
Selon la jurisprudence, tout changement important des circonstances propre à influer le taux d’invalidité
peut donner lieu à une révision de la rente. La rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci
est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi
un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5). L’assurance-invalidité
connaissant un système de rentes échelonnées, la révision se justifie lorsque le
degré d’invalidité franchit un taux déterminant (ATF 133 V 545 consid. 6.2
à 7).
Il n’y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées
et que le motif de l’augmentation ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une
nouvelle appréciation du cas (ATF 112 V 372 consid. 2b ; TF 9C_104/2014 du 30 mai 2014 consid.
3.1). Un motif de révision au sens de l’art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier.
La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à
un réexamen sans condition du droit à la rente (TFA I 755/04 du 25 septembre 2006 consid. 5.1 ;
Michel Valterio, Droit de l’assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité
[AI], 2011, n° 3065 p. 833).
Aux termes de l’art. 88
a
al. 1 RAI, si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux habituels de
l’assuré s’améliore, ce changement n’est déterminant pour la suppression
de tout ou partie du droit aux prestations qu’à partir du moment où on peut s’attendre
à ce que l’amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période ;
il en va de même lorsqu’un tel changement déterminant a duré trois mois déjà,
sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre.
c)
Selon le principe inquisitoire, qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales, les faits pertinents de la cause doivent être
constatés d’office par l’assureur, qui prend les mesures d’instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al.1 LPGA). Le devoir d’instruction
s’étend jusqu’à ce que les faits nécessaires à l’examen des prétentions
en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_746/2011 du 13 mars 2012 consid. 1.2).
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des
documents émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin
consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256
consid. 4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis
par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle
activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF
125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2 ; 114 V 310 consid. 3c ; 105 V 156 consid.
1 ; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1 ; TFA I 274/2005 du 21 mars 2006 consid. 1.2).
d)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves, le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant, c’est
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions médicales soient dûment
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est
ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_22/2011 du 16 mai 2011 consid. 5).
e)
Le Tribunal fédéral a modifié
sa pratique s’agissant de l’examen du droit à une rente d’invalidité en cas
de troubles psychiques, à savoir que la jurisprudence développée pour les troubles somatoformes
douloureux, selon laquelle il y a lieu d’examiner la capacité de travail et la capacité
fonctionnelle de la personne concernée dans le cadre d’une procédure structurée
d’administration des preuves à l’aide d’indicateurs, s’applique dorénavant
à toutes les maladies psychiques, y compris aux troubles dépressifs (ATF 143 V 409 et 418 ;
141 V 281).
4.
Dans des griefs de nature formelle qu’il convient d’examiner en premier lieu, la recourante
se plaint d’une part de s’être vu adresser un dossier incomplet de l’OAI et déplore
d’autre part le caractère très succinct de la décision attaquée, estimant que
l’intimé ne pouvait pas se contenter d’une motivation aussi brève compte tenu des
arguments qu’elle a soulevés. Elle déplore en outre le caractère incomplet de l’instruction
menée par l’intimé.
a)
Le droit d’être entendu, tel qu’il
est garanti par l’art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), comprend notamment le droit pour l’intéressé
de produire des preuves pertinentes, d’obtenir qu’il soit donné suite à ses offres
de preuves pertinentes, de participer à l’administration des preuves essentielles ou, à
tout le moins, de s’exprimer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur
la décision à rendre. A lui seul, l’art. 29 al. 2 Cst. ne confère pas le droit
d’être entendu oralement, ni celui d’obtenir l’audition de témoins. La jurisprudence
admet que le droit d’être entendu n’empêche pas l’autorité de mettre
un terme à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de former sa
conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une appréciation
anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude que ces dernières
ne pourraient pas l’amener à modifier son opinion (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et les
références).
La jurisprudence a déduit du droit d’être entendu celui d’obtenir une décision
motivée. Le destinataire de la décision et toute personne intéressée doit pouvoir
la comprendre et l’attaquer utilement en connaissance de cause s’il y a lieu, et l’instance
de recours doit pouvoir exercer pleinement son contrôle si elle est saisie (ATF 129 I 232 consid.
3.2, 126 I 15 consid. 2a/aa ; TF 9C_193/2013 du 22 juillet 2013 consid. 3.1.1).
L’autorité administrative doit mentionner, au moins brièvement, les motifs qui l’ont
guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce que l’intéressé
puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l’attaquer en connaissance de cause. Elle
n’a toutefois pas l’obligation d’exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve
et griefs invoqués par les parties, mais peut au contraire se limiter à l’examen des
questions décisives pour l’issue du litige (ATF 134 I 83 consid. 4.1 et les références
citées). Dès lors que l’on peut discerner les motifs qui ont guidé la décision
de l’autorité, le droit à une décision motivée est respecté même
si la motivation présentée est erronée. La motivation peut d’ailleurs être
implicite et résulter des différents considérants de la décision (TF 2C_23/2009 du
25 mai 2009 consid. 3.1, in : RDAF 2009 II p. 434).
Le droit d’être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont
la violation doit entraîner l’annulation de la décision attaquée, indépendamment
des chances de succès du recourant sur le fond (ATF 132 V 387 consid. 5.1 ; 127 V 431 consid.
3d/aa). Pour autant qu’elle ne soit pas d’une gravité particulière, la violation
du droit d’être entendu est réparée lorsque la partie lésée a la possibilité
de s’exprimer devant une autorité de recours jouissant d’un plein pouvoir d’examen
(ATF 132 V 387 consid. 5.1 et les références citées).
b)
En l’occurrence, la motivation de la
décision litigieuse est suffisamment étayée pour permettre la compréhension des éléments
ayant conduit l’OAI à maintenir le droit à la rente de l’assuré. Au vu de
la teneur du recours, il y a en outre lieu de constater que la recourante a été en mesure de
saisir les fondements essentiels de la décision attaquée. Quoi qu’il en soit, même
à admettre une éventuelle violation, celle-ci devrait être considérée comme
guérie devant la juridiction de céans, la recourante comme l’intimé – et l’assuré
– ayant eu l’occasion de faire valoir leurs points de vue respectifs au cours de la présente
procédure judiciaire, ouverte devant une instance jouissant d’un plein pouvoir d’examen
pour statuer. En conséquence, l’argument tiré d’un défaut de motivation, et
donc d’une violation du droit d’être entendu, doit être écarté.
Quant au fait que la recourante ne se serait pas vu remettre un dossier complet, on relèvera en
premier lieu que dès qu’elle l’a signalé à l’OAI, ce dernier lui a immédiatement
fait parvenir le rapport du 6 décembre 2017. Pour le surplus, la recourante a été avertie
dans le cadre de la présente procédure, par courrier du greffe du 23 mai 2018 faisant suite
au dépôt de la réponse de l’OAI, qu’il lui était loisible de prendre
connaissance du dossier de l’intimé au greffe de la Cour des assurances sociales. Ainsi, à
supposer qu’une pièce autre que le rapport du 6 décembre 2017 – dont la recourante
a eu demeurant eu connaissance avant le dépôt du recours – ait manqué au dossier
qui lui a été communiqué par l’OAI, celle-ci conservait la possibilité de venir
consulter le dossier auprès de la Cour de céans.
Pour le surplus, l’intimé a estimé que les rapports produits en procédure, respectivement
l’avis SMR de la Dresse AA.________, permettaient de maintenir le droit à la rente entière.
Ce faisant, il a procédé à une appréciation anticipée des preuves et jugé
superflu de donner suite aux réquisitions formulées par la recourante. En réalité,
le grief soulevé par la recourante relève ici de l’appréciation des preuves plutôt
que de la violation du droit d’être entendu et doit être examiné avec le fond du
litige.
5.
Sur le fond, la recourante est d’avis que des éléments du dossier tendraient à démontrer
que l’état de santé de l’assuré s’est modifié, estimant qu’il
convient dès lors de compléter l’instruction par la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire.
Il est constant que l’assuré n’est plus en mesure d’exercer son activité
habituelle de tailleurs de pierres et paveur. Aucun médecin ne le remet en question.
Reste à savoir si, entre la décision du 16 juin 2014, à savoir la dernière décision
entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit,
et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propre à influencer le
degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133 V
108 et 130 V 71 consid. 3.2).
Sur le plan psychiatrique, le Dr T.________ n’a fait état d’aucune amélioration.
Son rapport du 15 septembre 2017 est totalement superposable à celui adressé le 25 mai 2015
à l’OAI, respectivement le 10 juillet 2012. Du reste, le 25 mai 2015, l’assuré
voyait déjà son psychiatre à une fréquence d’une fois tous les trois mois,
sans que la recourante ne remette en question la poursuite du versement de la rente entière ressortant
de la communication du 4 juin 2015 relative à la première procédure de révision initiée
au début de l’année 2015.
Sur le plan somatique, les atteintes du recourant ne se sont non seulement pas amendées, mais se
sont péjorées, avec en particulier l’apparition d’une nécrose de la tête
fémorale bilatérale, qui a débouché sur la pose d’une prothèse thérapeutique.
Pour le surplus, le Dr K.________ a bien posé dans son rapport du 29 septembre 2017 les diagnostics
de gonarthrose interne et fémoro-patellaire bilatérale, confirmant la problématique se
situant au niveau des genoux, lesquels demeurent douloureux. Il a en outre fait état d’un
déconditionnement global du membre supérieur droit et d’une déchirure intra-tendineuse
du tendon sus-épineux de l’épaule droite, étant constant, comme l’a relevé
la Dresse X.________, que le cas de l’assuré est un échec thérapeutique et qu’il
est illusoire, vu les multiples lésions au niveau de l’épaule, de penser qu’une
chirurgie pourrait améliorer sa qualité de vie ou sa capacité de travail (cf. rapport
du 13 novembre 2013). En pareilles circonstances, il est établi que si l’état de l’assuré
a connu une modification, celle-ci tend à établir une péjoration, et en aucun cas une
amélioration. Il est pour le surplus constant, ainsi qu’on l’a vu, que les atteintes
de l’assuré au niveau des genoux et de l’épaule, respectivement au plan psychiatrique,
ne se sont pas amendées.
Il résulte de ce qui précède que l’intimé ne peut se voir reprocher une violation
de son devoir d’instruction : les rapports médicaux produits sont clairs et concordants.
Ils établissent une péjoration de l’état de santé de l’assuré sur
le plan ostéo-articulaire, que la Dresse AA.________ du SMR a constatée dans son rapport du
2 novembre 2017, en précisant que l’aggravation est objectivée par les rapports
médicaux produits dans le cadre de la procédure de révision, relevant encore que l’augmentation
du traitement antalgique parle également en faveur d’une péjoration. Celle-ci est au
demeurant liée à la nature dégénérative des atteintes de l’assuré,
lesquelles sont susceptibles de motiver de nouvelles interventions chirurgicales. Sur le plan psychiatrique,
l’état est en outre inchangé.
S’il est exact que le Service LFA a été à l’origine de la procédure de
révision initiée en 2017, il n’en demeure pas moins que les rapports médicaux produits,
respectivement les informations obtenues de la part de l’assuré lors de l’entrevue du
6 décembre 2017, ont permis de lever les doutes du service précité, lequel a du reste
admis qu’il y avait lieu de clôturer le cas (cf. communication du 14 décembre 2017).
Dans ces circonstances, la recourante ne peut se prévaloir du fait que des éléments du
dossier laisseraient penser que l’assuré peut travailler.
L’ensemble de ces éléments démontrent que l’OAI a mis en œuvre toutes
les mesures d’instruction requises, sans qu’il ne puisse lui être fait grief d’avoir
renoncé à ordonner une expertise pluridisciplinaire. C’est le lieu de relever que l’OAI
n’a pas l’obligation de prévoir que les assurés soient vus par les médecins
du SMR : si les avis médicaux sont bien étayés et permettent au médecin du SMR
d’apprécier la situation, il n’y a pas lieu de compléter l’instruction du
dossier par une évaluation médicale SMR, respectivement par une expertise externe.
6.
Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves
fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont convaincus
que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres
mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est alors superflu d’administrer
d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; ATF 130 II 425 consid. 2.1 ;
122 II 464 consid. 4a ; 122 III 219 consid. 3c ; 120 Ib 224 consid. 2b). En l’occurrence,
le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer, de sorte qu’il n’y
a pas lieu de donner suite à la requête d’expertise pluridisciplinaire de la recourante.
7.
a)
Il suit de là que, mal fondé, le recours doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais judiciaires (cf. art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et
de les mettre à charge de la recourante qui succombe.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante qui succombe (61 let.
g LPGA et art. 55 al. 1 LPA-VD), ni à l’intimé qui n’y a pas droit comme assureur
social (ATF 128 V 323). Quant à l’assuré, intéressé à la procédure
qui obtient gain de cause avec l’assistance d’un mandataire, il a droit à des dépens
(cf. art. 61 let. g LPGA). Le montant doit être déterminé, sans égard à
la valeur litigieuse, d’après l’importance et la complexité du litige (art. 61
let. g LPGA ; également art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et
des dépens en matière administrative ; RSV 173.36.5.1]). En l’espèce, il y
a lieu d’arrêter le montant des dépens à 1’000 fr. à la charge de la
recourante, qui succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 22 février 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de A.________
Fondation de prévoyance.
IV.
A.________ Fondation de prévoyance versera à B.________ le montant de 1’000 fr. (mille
francs) à titre de dépens
La
présidente :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
A.________ Fondation de prévoyance,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Me Karim Hichri (pour B.________),
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :