vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 812 · 2011-07-19 · fr

RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ | 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.07.2011 Arrêt / 2011 / 812

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
187/10 - 358/11
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 juillet 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              Mme
Pasche et M. Zbinden
Greffier
:
M.              Rebetez
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à Vuarrens, recourant, représenté par Me Anne-Sylvie Dupont, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
Le 29 avril 1998, Z.________ (ci-après : l'assuré), né en 1968, a déposé une
demande de prestations de l'assurance-invalidité (ci-après : AI) tendant à l'octroi d'une
rente. Il a indiqué qu'il souffrait de fibromyalgie et d'un état dépressif. Du 1
er
avril 1995 au 17 mars 1997, il a travaillé dans l'entreprise [...] SA en qualité de maçon.
Selon le questionnaire pour l'employeur, rempli par celui-ci le 1
er
juillet 1998, le salaire annuel de l'assuré aurait été cette année-là de 66'000
fr., treizième salaire compris.
Le 22 mai 1998, le Dr [...] F.________, médecin généraliste FMH, diagnostique une fibromyalgie,
des troubles psychiques ainsi que des troubles dyspeptiques et fonctionnels coliques.
Le 8 juin 1998, les Drs G.________ et P.________, de l'Hôpital de Cery, diagnostiquent un syndrome
douloureux somatoforme persistant (F45.4), une anxiété généralisée avec épisodes
paroxystiques (F41.1) et un trouble dépressif récurrent (F41.0). Ils indiquent notamment ce
qui suit :
"
M.
[...] est d’origine sicilienne, issu d’une fratrie de 9 dont il est le 8
ème
enfant. Il est issu d’un milieu simple et dès son plus jeune âge (8 ans) il a travaillé
dans divers petits travaux de manière à apporter un peu d’argent pour la famille. Après
sa scolarité primaire et son service militaire le patient se rend en Suisse à l’âge
de 18 ans pour travailler dans l’entreprise de son frère établi ici depuis plusieurs
années. Il y travaille pendant 2 ans puis, le travail manquant retourne en Sicile. Deux ans plus
tard, de retour en Suisse il épouse une femme d’origine italienne et se rétablit en Suisse.
Il retourne alors travailler comme maçon chez son frère aîné. En été 95,
survient le décès d’un de ses frères aînés, suite auquel apparaît
une symptomatologie anxio-dépressive associée à des troubles somatoformes douloureux avec
lombalgies. Il sera suivi par le CITB de juin à septembre 1996, puis est adressé à la
PPU A. L’évolution sera défavorable avec persistance de la même symptomatologie
tant sur le plan psychique que somatique. Le patient fait une tentative de reprise du travail durant
quelques mois mais qui échouera rapidement et depuis le 18 mars 1997, il est à l’arrêt
de travail complet. En été 97, le patient est hospitalisé au service de réadaptation
de l’hôpital d’Orbe en raison de ses lombalgies persistantes sans substrat organique
décelé. Cette hospitalisation échoue mais le patient est remis à l’arrêt
de travail à 25% à sa sortie. C’est suite à cela que le patient reprend contact
avec la PPU A où il sera remis à l’arrêt de travail complet. Durant tout le suivi
psychiatrique nous ne pouvons que constater l’évolution défavorable avec persistance
de plaintes somatiques et d’une angoisse importante. Les faibles ressources psychiques du patient
objectivées par les tests psychologiques nous amènent à déposer une demande de rente
Al à 100%. Le décès de ce frère aîné a provoqué une rupture dans un
équilibre psychique déjà fragile. M. [...] présente un deuil pathologique comme s’il
s’était agi de sa propre mort. En effet depuis lors le patient est coupé de toutes ses
facultés tant sur le plan professionnel que relationnel, le rendant dépendant de son épouse
et du système de santé. Actuellement des mesures professionnelles nous paraissent vouées
à l’échec tant la symptomatologie est importante et persistante.
(….)
Dans
l’anamnèse familiale du patient on relève qu’un de ses frères est atteint
de schizophrénie et qu’un deuxième est au bénéfice d’une rente Al pour
des troubles somatoformes.
M.
[...] est d’origine sicilienne issu d’une famille nombreuse, dans laquelle la communication
était réduite avec des carences affectives certaines. A l’âge de 25 ans il épouse
une femme binationale Suisse et Italienne, mariage duquel naîtra une petite fille en 1995 un mois
après le décès de son frère. A relever que durant l’été 94, alors
qu’il était sans travail et vivait encore en Sicile, il a construit le caveau familial à
la demande de son père. Il présentera par la suite une culpabilité pathologique du décès
de son frère, comme si le fait d’avoir construit le caveau avait provoqué son décès.
4.2
Douleurs et troubles annoncés par l'assuré
Sur
le plan somatique le patient se plaint de douleurs diffuses musculaires au moindre effort.
Sur
le plan psychique il décrit de fréquentes angoisses avec des hallucinations auditives sous
forme de voix proférant des paroles incompréhensibles, de bruit. Il rapporte des cauchemars
effrayants mettant en scène sa propre mort. Dans la lignée dépressive on relève des
troubles du sommeil et fréquemment l’envie d’en finir avec la vie. Il souffre également
d’une baisse de la libido et n’a pratiquement plus de rapports sexuels avec son épouse.
4.3
Status (…)
Patient
de 30 ans, faisant son âge, vêtements et hygiène correcte. Mimique douloureuse démonstrative
lorsque le patient se lève de sa chaise. Pas de ralentissement psychomoteur marqué. Le discours
est cohérent, centré sur ses plaintes anxiodépressives. Pas de trouble du cours de la
pensée. Certains contenus évoquent des hallucinations qui sont finalement plus en rapport avec
une hypervigilance anxieuse qu’avec des processus hallucinatoires à proprement parler. L’humeur
est fortement sur le versant anxieux avec des réactions dépressives secondaires sans menace
auto-agressive actuellement. Intelligence dans les limites de la norme.
".
Le 1
er
octobre 1998, le Dr [...] T.________ mentionne une incapacité de travail de 100 % du 27 septembre
1999 au 15 décembre 1996, puis dès le 1
er
avril 1997 et pour une durée indéterminée. Il diagnostique une fibromyalgie avec syndrome
lombo-vertébral, syndrome nuque-épaule et des douleurs multiples. Il a notamment joint à
son rapport celui des Drs [...] et [...], qui diagnostiquent des troubles somatoformes douloureux persistants
avec lombalgies et un état dépressif récurrent. Ils relèvent que sur le plan purement
ostéo-articulaire, aucune pathologie n'est susceptible de nécessiter un arrêt de travail
prolongé. Ils ont décidé une reprise de travail à 25 % du 18 août 1997 au 7
septembre 1997, puis à 50 % du 8 septembre 1997 au 28 septembre 1997. En cas d'échec, ils estiment
qu'au vu de l'âge de l'assuré et de l'absence de substrat organique, un reclassement professionnel
pour motifs psychiatriques devrait être envisagé par l'AI.
Mandaté comme expert par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: OAI), le Dr [...] M.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a établi
son rapport le 21 juillet 1999. Il en résulte notamment ce qui suit :
"
3.
CONSTATIONS OBJECTIVES :
Homme
correctement soigné, faisant son âge; ralentissement psychomoteur important, faciès triste,
"défait". Lors du premier entretien surtout, pleurera à plusieurs reprises, évoquant
sa fille ou sa femme qui l’a quitté. Se montrera également très envahi par l’impression
que tout est contre lui, avec son beau-père qui n’arrête pas de le menacer de mort. Il
se montrera également très critique par rapport à l’hôpital d’Orbe, où
les conditions étaient "pires" que l’armée. Présence d’une grande
fatigue dès le matin avec manque d’entrain. Il ne peut avoir une activité que s’il
est stimulé par un tiers. Ces phénomènes hallucinatoires semblent liés à la
symptomatologie dépressive, actuellement importante : il entend des bruits, des voix, ou la sonnette
derrière la porte et il n’y a personne; couché il voit également l’image de
son frère ou Dieu; il a beaucoup de cauchemars avec des serpents et des lézards ou autour de
la mort. Dans ces moments hallucinatoires, il présente également une symptomatologie anxieuse
paroxystique. Par rapport aux troubles du spectre de la schizophrénie, nous n’avons pas mis
en évidence des troubles du cours de la pensée, ni d’autres bizarreries, présence
toutefois de troubles de la logique; la symptomatologie délirante semble être associée
et à la symptomatologie dépressive et à des crises d’angoisse.
".
L'expert pose les diagnostics suivants :
"
-
Anxiété généralisée avec épisodes paroxystiques.
-              Troubles dépressifs
récurrents, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques.
-              Fibromyalgie.
-              Trouble de la personnalité.
".
L'expert estime que l'assuré est en incapacité de travail totale depuis mars 1997, avec des
arrêts de travail dès 1996 et ceci pour des raisons psychiques et somatiques. Il précise
qu'il est difficile de différencier l’un de l’autre, mais la symptomatologie psychique
aiguë a été toujours le motif des arrêts de travail et est également prédominante.
Il relève que la poursuite du traitement médical pourra améliorer la symptomatologie aiguë
de l’expertisé mais que néanmoins, il n’aura probablement pas d’effet sur
la capacité de travail.
Par décisions des 29 novembre et 13 décembre 1999, l'OAI a alloué à l'assuré
une rente entière, fondée sur un taux d'invalidité de 100 % avec effet dès le 1
er
mars 1998.
B.
Lors d'une première révision de la rente, le Dr [...] C.________, spécialiste FMH en psychiatrie
et psychothérapie, a mentionné dans son rapport médical intermédiaire du 14 novembre
2001 que l'état de santé de l'assuré était stationnaire et qu'il n'y avait pas d'amélioration
envisageable actuellement.
Par communication du 1
er
février 2002, l'OAI a informé l'assuré qu'il allait continuer à bénéficier
de la même rente.
Lors d'une 2
ème
procédure de révision, qui a débuté en février 2005, le Dr T.________ a établi
un rapport médical le 25 avril 2005, dans lequel il pose les diagnostics ayant des répercussions
sur la capacité de travail de lombosciatalgies, fibromyalgie, état dépressif chronique
(borderline) et syndrome rotulien bilatéral. Il diagnostique en outre une épicondylite droite,
ce diagnostic n'ayant pas de répercussion sur la capacité de travail. Il estime que l'incapacité
de travail est totale depuis le 1
er
avril 1997, l'état de santé de l'assuré étant stationnaire et le pronostic réservé.
Il a joint à ce rapport les rapport suivants :
-
un rapport du 15 mai 2002 du Dr [...], lequel, suite à une IRM lombaire conclut à des signes
débutants d'arthrose postérieure sur les deux derniers niveaux lombaires et à l'absence
de pathologie discale visible.
-
un rapport du 28 novembre 2003 du Dr [...], qui, suite à une IRM cérébrale et angio IRM,
conclut à l'absence de lésion décelable au niveau de l'encéphale, pas de lésion
vasculaire intracrânienne, ni au niveau de la fosse postérieure.
-
un rapport du 10 septembre 2004 du Dr [...] qui conclut, suite à une IRM du coude droit :
"
Petit
kyste synovial de 4 mm sur le versant dorsal du carpe entre le radius distal et la base du semi-lunaire
et kyste synovial de 8 x 5 mm entre le pyramidal et le pisiforme. Pas de lésion décelable au
niveau du coude droit, en particulier de signes IRM d'épicondylite.
".
Dans un rapport du 20 mai 2005, le Dr [...], diagnostique un trouble anxieux et dépressif mixte
chez une personnalité à traits immatures, narcissique et avec quelques traits paranoïaques
ainsi que des douleurs ostéoarticulaires et musculaires. Il estime l'état de santé stationnaire,
l'assuré étant en incapacité de travail totale depuis 1996. Il mentionne notamment ce
qui suit :
"
M.
[...] présente régulièrement des phases où des symptômes anxiodépressifs
reviennent à la surface. Pendant ces périodes, il s’isole, rumine et doit en quelque
sorte recommencer à se prendre en main presque à zéro. Ceci lui prend une énergie
considérable mais lui permet de pouvoir à nouveau avoir de l’espoir et il s’investit
dans la prise en charge de sa fille. Sa vie est assez solitaire, une relation affective s’est soldée
par un échec, le patient ne supportant pas le rapprochement et faisant échouer cette relation.
Depuis
quelques mois, il a rencontré une autre femme, mais déjà les premiers signes de conflits
apparaissent et M. [...] se demande s’il ne veut pas rompre. M. [...] est vite surstimulé,
il ne supporte pas la pression et les contraintes, a besoin de calme et repos et d’avoir le contrôle
autrement la symptomatologie revient très vite, accompagnée d’une péjoration des
douleurs somatiques. Devant ce tableau assez sombre, il n’est pas envisageable que M. [...] puisse
retravailler, il y aurait un risque d’effondrement psychique important.
".
Par communication du 6 juillet 2005, l'OAI a informé l'assuré du maintien de la rente au même
taux.
C.
Une troisième procédure de révision a débuté en novembre 2007 suite à une
dénonciation, le 19 octobre 2007, selon laquelle l'assuré travaillerait depuis plusieurs semaines
sur un chantier comme maçon.
Dans un rapport du 12 novembre 2007, le Dr T.________ pose les mêmes diagnostics ayant des répercussions
sur la capacité de travail. Il indique que l'état de santé est stable depuis dix ans,
l'assuré étant en incapacité de travail totale depuis le 1
er
avril 1997.
Le 29 novembre 2007, le Dr [...] D.________, médecin généraliste FMH, diagnostique un
état anxio-dépressif chronique depuis 1998 et des lombosciatalgies chroniques. Il estime l'incapacité
de travail totale depuis 1998.
Le 25 février 2009, ce praticien indique que le traitement actuel consiste en une psychothérapie
de soutien et du Temesta, une consultation ayant lieu toutes les trois semaines au cours de ces deux
dernières années. Il précise qu'il n'y a pas de suivi psychiatrique mis en place. Il relève
que l'assuré a tendance à s'isoler. Il signale de la tristesse, une perte d'intérêts
et de plaisir, parfois des idées noires sans idéation suicidaire ainsi que des douleurs dorsolombaires
chroniques.
Un examen rhumatologique et psychiatrique a été effectué par les Drs [...] I.________,
spécialiste en médecine interne générale, et [...] A.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, du SMR le 26 mai 2009. Il résulte de leur rapport établi
le 22 juin 2009 notamment ce qui suit :
"
Status
psychiatrique
L’assuré
est venu en train, seul. Tenue et hygiène limites.
Discours
caractérisé par une tendance à des explications dont la base de ses problèmes psychiques
serait existentielle, l’assuré a tout le temps des réflexions sur sa personne. Pas de
trouble de l’attention, de la concentration ou de la mémoire d’évocation mis en
évidence. Absence de trouble du cours de pensée (perte des associations) absence de trouble
du contenu de la pensée (idées délirantes). Absence d’attitude d’écoute,
l’assuré décrit des voix de façon occasionnelle. Tristesse exprimée avec pleurs
spontanés. Présence de ruminations existentielles sans idéation suicidaire. L’assuré
décrit une mauvaise image de soi. Diminution de l’intérêt et du plaisir pour les
activités de la vie quotidienne et les activités habituellement agréables (NB : toutefois
il réalise des travaux dans sa maison).
En
ce qui concerne l’avenir, s’il était dans une voiture qui va aborder un tunnel, il dit
se trouver à la fin du tunnel "il voit la lumière" (N.B. : absence de sentiment de
désespoir). L’appétit est conservé, il décrit une diminution de la libido.
Pas de symptomatologie anxieuse type crise de panique déclenchée au cours de l’entretien."
(….)
DIAGNOSTICS
-
avec répercussion sur la capacité de travail
•
Aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail au plan psychiatrique.
•
Lésion de grade III de la corne postérieure du ménisque interne à D. (M23.3)
-
sans répercussion sur la capacité de travail
•
Trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission (F33.4).
•
Cervico-lombalgies dans le contexte d’un discret trouble statique et de dysbalances musculaires.
(M54.9)
•
Status post-opération du coude D et du poignet G, il y a quelques années.
APPRECIATION
DU CAS
Sur
le plan ostéo-articulaire, cet assuré se plaint de douleurs multiples notamment au niveau cervico-Iombaire,
aux coudes et aux genoux. Basés sur une expertise pluridisciplinaire, il bénéficie d’une
rente entière depuis 1997. L’examen de ce jour est demandé dans le contexte de la révision
de cette rente.
Lors
de cet examen, on est en face d’un homme de 41 ans, collaborant, en bon état général.
Le status de médecine interne générale est dans les limites de la norme.
Le
status ostéo-articulaire met en évidence un léger trouble de la statique rachidienne avec
scoliose dextro-convexe et une tendance à l’hyper-cyphose dorsale. La mobilité est conservée,
douloureuse pour l’inclinaison latérale et les rotations cervicales ainsi que la flexion lombaire.
On mesure une distance doigts-sol de 15 cm, une distance doigts-orteils en position assise de 13 cm et
des indexes de Schober de 30/32 cm, respectivement 10/13 cm. La musculature cervico-scapulaire est contracturée
à D, souple au niveau para-vertébral. Les masses latérales cervicales G sont douloureuses
à la palpation ainsi que les apophyses épineuses dorso-lombaires.
Toutes
les grandes articulations périphériques sont bien mobiles. La flexion-abduction des épaules
provoque des douleurs latérales ainsi que l’extension du coude D, sous forme de tiraillements.
La flexion de la hanche D et du genou D provoque des douleurs dans l’aine, mais pas toujours. Les
genoux sont calmes, les ligaments stables et il n’y a pas de signe pour une lésion ligamentaire
ou méniscale. L’assuré présente des dysbalances musculaires ischio-jambières
ce qui provoque un pseudo-Lasègue bilatéral. Le bord externe du pied G est sensible à
la palpation, l’assuré y a aussi mal lorsqu’on fait une flexion dorsale. Il n’y
a cependant pas d’empâtement ou d’autre signe objectif de pathologie.
Sur
le plan fonctionnel, l’assuré arrive à marcher sur les talons et la pointe des pieds,
à s’accroupir et à s’agenouiller complètement.
Le
status neurologique est dans les limites de la norme, il n’y a notamment aucun déficit sensitivo-moteur
rachidien ou périphérique objectivable. Les signes comportementaux sont absents.
Le
dossier radiologique ne montre pas de trouble de la statique rachidienne, il n’y a pas de lésion
inflammatoire ni dégénérative significative décelable. L’IRM du genou D effectué
en date du 09.10.2008 montre une lésion de grade III de la corne postérieure du ménisque
interne.
En
résumé, cet assuré se plaint de douleurs multiples qui ne trouvent pas d’explication
structurelle à l’exception d’une lésion méniscale du genou D. Le status clinique
est dans les limites de la norme sans signe pour une lésion de la coiffe des rotateurs, une atteinte
inflammatoire ou dégénérative articulaire. On trouve une certaine hypertonicité de
la musculature cervico-scapulaire D, indolore, et d’autres dysbalances musculaires lombo-pelvi-crurales.
Le
diagnostic de fibromyalgie ne peut pas être retenu étant donné que seulement 5 tender
points sur les 18 décrits sont présents, le jump sign étant absent. Sur le plan ostéo-articulaire
il n’y a donc aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail si ce n’est
une méniscopathie, mais les genoux sont actuellement calmes. On va quand-même tenir compte
de cette pathologie qui définit des limitations fonctionnelles mais qui ne justifie pas d’incapacité
de travail prolongée.
Sur
le plan psychiatrique, l’anamnèse psychiatrique ne permet pas de constater une maladie psychiatrique
ou un trouble de la personnalité décompensé à l’origine d’une atteinte
à la santé mentale ayant des répercussions sur la capacité de travail de longue durée
avant fin 1995. A l’époque, suite au décès de son frère auprès duquel
il se sentait proche et de la naissance de sa fille, il décrit une symptomatologie dépressive
accompagnée de symptômes psychotiques (hallucinations auditives). Il va être pris en charge
dans un Centre de Thérapie Brève, un traitement psychopharmacologique a été introduit
(antidépresseur et neuroleptique) et dans un premier temps il a été suivi à la Consultation
Sevelin, puis par le Dr [...], psychiatre privé. D’après la description donnée par
l’assuré, il va arrêter le traitement pharmacologique durant son divorce et par la suite,
toujours selon l’assuré, il est arrivé à mieux faire face à la vie, "à
prendre les choses en main".
Ainsi,
durant l’année 2005, il va établir une relation sentimentale et se marier en octobre
2006. Un fils va naître de cette union en décembre de la même année. En conséquence,
une amélioration de l’état de santé psychique de l’assuré suite à
l’arrêt de son traitement pharmacologique (absence de rechute depuis) est constatée,
ce qui lui a permis d’établir une relation sentimentale satisfaisante, se marier, avoir un
enfant et finalement, en 2007, acheter une maison, sur laquelle il fait des travaux lui-même.
L’assuré
décrit qu’il entend occasionnellement des voix, sa femme actuelle n’étant pas au
courant, ces voix n’ont pas été à l’origine d’un dysfonctionnement social.
Actuellement, l’assuré signale prendre un traitement de Xanax® 1 mg, une semaine oui
et une semaine non 1 fois par jour, motif pour lequel le traitement de Xanax® 1 mg est en réserve
ainsi qu’une réserve de Temesta® 1 mg (tous 2 sont des Benzodiazépines).
En
conclusion, une amélioration de l’état de santé psychique peut être retenue
à partir de janvier 2005. Pour ce même motif, le trouble de la personnalité retenu par
l’expertise du DUPA du 21.07.1999, doit être considéré comme étant compensé
à partir de début 2005, l’assuré a pu établir une relation sentimentale satisfaisante
et faire des projets d’avenir (mariage, enfant et maison).
L’examen
psychiatrique au SMR ne met pas en évidence une symptomatologie psychotique, anxieuse ou dépressive.
Des critères pour retenir un trouble de la personnalité décompensé ne sont pas constatés.
En
ce qui concerne l’expertise du DUPA qui retenait un diagnostic de fibromyalgie, en tenant compte
de la jurisprudence vis-à-vis d’un trouble somatoforme douloureux dont la fibromyalgie est
un équivalent, une comorbidité psychiatrique manifeste dans sa durée et son intensité
n’est pas constatée à partir de janvier 2005. Selon la description donnée par l’assuré,
une perte d’intégration sociale ne peut pas être retenue. Ainsi, les critères de
la jurisprudence ne sont pas retenus.
Les
limitations fonctionnelles
Sur
le plan somatique : à cause de la lésion méniscale, il faut actuellement éviter une
position statique prolongée accroupi et agenouillé ou des génuflexions à répétition.
L’assuré ne peut pas effectuer de longs déplacements sur des terrains accidentés.
Le port de charges est limité à 15 kg de manière occasionnelle.
Sur
le plan psychiatrique, il n’y a pas de limitation fonctionnelle.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Depuis
mars 1997, d’après l’expertise du DUPA du 21.07.1999.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
L'assuré
bénéficie d'une rente entière. Cette rente n'est pas justifiée par une atteinte ostéo-articulaire.
Sur
le plan psychiatrique, d'après l'anamnèse donnée par l'assuré lui-même, depuis
janvier 2005 une amélioration complète peut être retenue.
Concernant
la capacité de travail exigible
Sur
le plan somatique, cet assuré ne présente aucune atteinte à la santé ostéo-articulaire
justifiant une diminution de la capacité de travail dans une activité qui ne sollicite pas
les genoux, surtout pas le genou D. La reprise d'une activité dans la maçonnerie ou l'agriculture
est donc déconseillée, mais dans une activité adaptée, la capacité de travail
est entière.
Sur
le plan psychiatrique, la capacité de travail est de 100%.
".
Dans un rapport initial et final du 30 septembre 2009, l'OAI mentionne notamment ce qui suit :
"
M.
[...] est suivi par un médecin pour les problèmes physiques et par le Dr D.________ pour les
problèmes psychiques. Ce dernier n’est pas psychiatre, mais il dit être compris par ce
médecin et qu’il n’a pas besoin d’un suivi par un spécialiste.
Il
prend moins de médicament pour ne pas être "un zombie" selon lui, mais il ne voit
pas d’amélioration de son état de santé. Il avoue arriver à mieux gérer
ses journées maintenant, mais ne sait toujours pas gérer le stress. Il ne s’imagine pas
pouvoir répondre aux exigences d’un employeur, car il ne serait pas toujours présent
sur son lieu de travail ou sans rendement s’il est trop mal.
Nous
lui expliquons qu’il risque de perdre sa rente et que nous pouvons l’aider à reprendre
progressivement un emploi, avec une première phase d’évaluation, au vu des années
d’inactivité professionnelle, et d’orientation avant de proposer une aide au placement.
Mais il ne change pas d’avis. De lui-même, il aborde les accusations de travail au noir qu’il
nie. Il aurait seulement aidé un peu les ouvriers qui ont construit sa maison, pour se sentir utile.
M.
[...] ne nous apporte pas de nouveaux éléments médicaux, nous suivons donc les conclusions
du SMR et effectuons une approche théorique des gains.
".
Dans un projet de décision du 21 octobre 2009, l'OAI a informé l'assuré de son intention
de supprimer la rente. Il relève notamment ce qui suit :
"
Résultat
de nos constatations :
En
date du 26 mai 2009, un examen clinique rhumatologique et psychiatrique a été effectué
par le Service Médical Régional SMR.
Il
ressort de cet examen que votre état de santé s’est amélioré depuis janvier
2005.
Bien
que vous conserviez une incapacité de travail totale dans votre activité professionnelle antérieure
de maçon, vous avez recouvré une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles.
Lors
de votre entretien du 30 septembre 2009 avec notre conseillère en réadaptation professionnelle,
vous n’avez pas souhaité bénéficier d’une mesure d’ordre professionnel.
Dès lors, nous devons procéder à une approche théorique.
Afin
de déterminer le préjudice économique, et par conséquent le degré d’invalidité
présenté dès 2005, le revenu que vous auriez pu obtenir en poursuivant votre activité
de maçon, CHF 72’306.-, est comparé aux gains résultant de l’exercice à
plein temps d’une activité lucrative adaptée.
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l’assuré
n’a pas — comme c’est votre cas — repris d’activité professionnelle,
on peut se référer aux données statistiques, telles qu’elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l’Office fédéral de la statistique, pour
estimer le revenu d’invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à
la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur
centrale.
En
l’occurrence, le revenu hypothétique retenu est celui auquel peuvent prétendre les hommes
effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services).
Ce
montant doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l’assuré, à savoir les limitations liées au handicap,
l’âge, les années de service, la nationalité/catégorie de permis de séjour
et le taux d’occupation. La jurisprudence n’admet pas de déduction globale supérieure
à 25% (ATF 126 V 80 consid. 5b/cc). Compte tenu des limitations fonctionnelles présentées,
un abattement de 10% sur le revenu d’invalide est justifié.
Le
revenu d’invalide présenté s’élève ainsi à CHF 52'554.50
Le
degré d’invalidité présenté dès le mois d’avril 2005, soit trois
mois après l’amélioration, est calculé ainsi :
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible :
sans
invalidité
CHF
72'306.00
avec
invalidité
CHF
52'554.50
La
perte de gain s’élève à
CHF              19'751.50 = un degré
d’invalidité de 27%.
Le
degré d'invalidité étant inférieur à 40%, le droit à la rente s'éteint.
Notre
décision est par conséquent la suivante :
La
rente sera supprimée dès le premier jour du 2
ème
mois qui suit la notification de la décision.
".
L'assuré a fait part de ses objections à ce projet de décision et a produit une lettre
des Drs [...] et [...], ainsi que de la psychologue [...] de la CIMI (Consultation Interdisciplinaire
de la Maltraitance Intrafamiliale), adressée le 9 décembre 2009 à son conseil et
dont la teneur est notamment la suivante :
"
Nous
avons pris connaissance du rapport établi par l’office AI et nous sommes préoccupés
par les conclusions de celui-ci, statuant pour une capacité de travail à 100% sur le plan psychique.
Nous nous permettons de rappeler les éléments suivants :
Monsieur
Z.________ est un patient qui présente une atteinte dans sa santé psychique depuis de nombreuses
années (en tout cas depuis 1995). L’expertise faite par le Dr M.________ en 1999 conclut qu’il
souffrait alors d’anxiété généralisée avec épisodes paroxystiques,
dépression sévère avec symptômes psychotiques, probable trouble de personnalité,
ainsi que de fibromyalgie. Le patient n’avait alors pas la capacité de mener une vie sociale
de manière stable, ce qui était accentué par des difficultés financières et,
sur le plan familial, une séparation puis un divorce.
Diverses
prises en charge thérapeutiques au cours de ces dernières années ont permis une certaine
amélioration de la symptomatologie. L’octroi d’une rente AI, garantissant une stabilité
financière, a également contribué à l’amélioration de la situation du
patient sur le plan social.
Néanmoins,
ayant repris le suivi avec Monsieur [...] depuis mi-octobre 2009, nous constatons la persistance d’une
fragilité sur le plan psychique, les ressources intrapsychiques du patient et sa tolérance
au stress étant de toute évidence limitées, faibles ressources psychiques et étant
déstabilisé face à des évènements stressants. Par ailleurs, une symptomatologie
dépressive et anxieuse est encore toujours présente, comprenant en particulier une tristesse,
une fatigabilité, des difficultés à se projeter dans l’avenir, des troubles du sommeil
et de l’appétit. Au status, la thymie est fortement abaissée, avec des pleurs durant
les entretiens. Finalement, il est à relever que le patient décrit régulièrement
des douleurs importantes de type chronique.
Après
avoir rencontré M. [...] à quatre reprises, avoir discuté avec son précédent
psychiatre et son médecin traitant, ainsi qu’avoir pris connaissance des éléments
du dossier, nous nous permettons d’attirer votre attention sur le fait que tout changement intervenant
dans l'équilibre actuel de sa situation, tant sur le plan médical que social, comporte le risque
d’aggraver la symptomatologie décrite précédemment.
Enfin,
nous estimons qu’au point de vue psychique, M. [...] ne dispose pas actuellement de la capacité
d’assumer une activité en milieu non-protégé. Une activité à visée
thérapeutique pourrait par contre contribuer à l’amélioration de la symptomatologie
dépressive, à valoriser ses compétences relationnelles et à favoriser des liens sur
le plan social.
".
Dans un avis médical du 25 février 2010, le Dr [...] N.________ du SMR relève notamment
ce qui suit :
"
Il
s’agit d’un rapport médical daté du 09.12.2009, provenant de la Consultation interdisciplinaire
de la maltraitance intrafamiliale, que l’assuré a consulté à la mi-octobre 2009
et adressé à l’avocat de l’assuré. Ce rapport n’apporte aucun élément
médical nouveau. Mme [...] et le Dr [...] estime que "l’assuré ne dispose pas actuellement
de la capacité d’assumer une activité en milieu non-protégé". Or, la symptomatologie
décrite est superposable à celle décrite lors de l’examen psychiatrique de mai 2009
au SMR. Il s’agit dès lors d’une appréciation différente d’une même
situation clinique.
Il
est également relevé un risque d’une aggravation de la symptomatologie anxio-dépressive
en cas de changement de la situation actuelle. Néanmoins, il s’agit là d’une hypothèse,
et non d’une constatation objective.
En
conclusion, il n’y a pas d’élément médical nouveau susceptible de modifier
l’appréciation faite dans l’avis médical SMR du 15.07.2009 suite à l’examen
clinique réalisé au SMR en mai 2009.
".
Par décision du 8 avril 2010, l'OAI a supprimé la rente pour les motifs indiqués dans
son projet de décision du 21 octobre 2009. Il a joint à cette décision une lettre datée
du même jour et dont il résulte ce qui suit :
"
En
l’espèce, par décision du 29 novembre 1999, votre mandant a été mis au bénéfice
d’une rente entière à compter du 1
er
mars 1998.
L’octroi
de cette prestation était alors essentiellement fondé sur les conclusions de l’expertise
psychiatrique du 21 juillet 1999, réalisée par la Dresse [...] sous la supervision du Dr M.________.
L’incapacité totale de travail était motivée par les diagnostics d’anxiété
généralisée avec épisodes paroxystiques, de troubles dépressifs récurrents,
épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques, de fibromyalgie et de trouble
de la personnalité.
Suite
à une dénonciation selon laquelle votre client aurait travaillé comme maçon durant
plusieurs semaines en 2007 lors de la construction de sa maison, nous avons entrepris une révision.
Un
examen clinique rhumatologique et psychiatrique a alors été organisé. Selon les experts,
les troubles psychiatriques présentés par Monsieur [...] sont en rémission et sa capacité
de travail dans une activité adaptée doit être considérée comme entière.
Cet
examen se fonde sur une étude complète du dossier, une anamnèse fouillée et un status
ostéoarticulaire et psychiatrique détaillé. Les plaintes exprimées sont prises en
compte et le contexte médical est précisément décrit. Les conclusions sont claires,
exemptes de contradictions et dûment motivées. Cet examen remplit ainsi tous les critères
posés par la jurisprudence pour que pleine valeur probante lui soit reconnue.
En
outre, selon la jurisprudence, l’avis de l’expert, respectivement du spécialiste, doit
en principe être préféré à celui du médecin-traitant en raison des rapports
de confiance qui lient ce dernier à son patient, lesquels peuvent nuire à l’appréciation
objective de la situation (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; VSI 2000 p. 154 et 2001 p. 106; RCC 1988 pp.
504ss).
A
cet égard, il convient de rappeler qu’au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence
entre un mandat thérapeutique et un mandat d’expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; arrêt
du Tribunal fédéral des assurances I 676/05 du 13 mars 2006, consid. 2.4; I 783/05 du 18 avril
2006, consid. 2.2; I 835/05 du 29 août 2006, consid. 3.2; I 879/05 du 27 septembre 2006, consid.
3.3), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l’administration ou le juge
et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu’un ou plusieurs médecins
traitants ont une opinion contradictoire. Il n’en va différemment que si ces médecins
traitants font état d’éléments objectivement vérifiables ayant été
ignorés dans le cadre de l’expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en
cause les conclusions de celle-ci.
En
l’espèce, les experts décrivent de manière convaincante les raisons pour lesquelles
ils s’écartent de l’avis des Drs T.________ et D.________, dont les rapports des 12
et 29 novembre 2007 et 25 février 2009 sont pour le moins lacunaires et peu étayés.
On
constate en effet que l’état de santé de Monsieur [...] s’est amélioré,
sur le plan psychiatrique durant l’année 2005. Dans un premier temps, le suivi auprès
du Dr [...] a été abandonné. L’assuré a ensuite pu développer une relation
sentimentale satisfaisante, se marier, avoir un enfant et finalement acheter une maison.
Ces
éléments, mis en relation avec l’examen clinique excluant une symptomatologie anxieuse,
dépressive ou psychotique ainsi qu’un trouble de la personnalité décompensé
permettent à l’évidence de retenir que l’état de santé de votre mandant
a subi une importante modification, laquelle est de nature à influencer de manière significative
son taux d’invalidité, il existe donc bel et bien un motif de révision au sens de l’art.
17 LPGA.
D’autre
part, le rapport de la fondation éthique familiale ne permet pas de remettre en cause les constatations
des experts du SMR. En effet, ce rapport ne fait état d’aucun élément médical
nouveau. La symptomatologie décrite est superposable à celle décrite lors de l’examen
clinique du 26 mai 2009.
Le
risque de d’aggravation de la symptomatologie anxio-dépressive en cas de changement de la
situation actuelle constitue une hypothèse, et non un élément médical objectif.
Au
vu de tout ce qui précède, il y a lieu de constater que vos objections ne sont pas de nature
à remettre en question notre position. Notre projet de décision du 21 octobre 2009 doit dès
lors être confirmé.
".
D.
Par acte du 11 mai 2010, Z.________ a recouru contre cette décision en concluant, avec dépens,
principalement à son annulation, son droit à une rente entière étant maintenu et,
subsidiairement, au renvoi de la cause à l'OAI pour complément d'instruction et nouvelle décision.
Il a en outre requis la mise en œuvre d'une expertise bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique).
Il soutient en substance que le rapport des médecins du SMR n'est ni probant ni complet. Ceux-ci
estiment que leurs constatations sont valables depuis janvier 2005 alors qu'une procédure de révision
était en cours à cette époque, que les rapports médicaux produits mentionnaient une
incapacité de travail totale et qu'à l'issue de celle-ci, l'OAI a maintenu la rente. Il estime
en outre que 5 tender point suffisent à diagnostiquer une fibromyalgie et que "
le
test de Waddell n'a apparemment pas été effectué
".
Sur le plan psychiatrique, il relève que bien que posant le constat de discordance entre les plaintes
subjectives du recourant et les constatations objectives, les médecins du SMR n'ont pas investigué
la présence d'un trouble psychique qui l'expliquerait. L'hypothèse d'un trouble somatoforme
ou dissociatif n'a pas été envisagé. Il en déduit que le rapport du SMR est incomplet.
Enfin, il relève que ce rapport, datant du mois de mai 2009, ne tient pas compte du traitement psychothérapeutique
mis en place dans la seconde moitié de 2009.
L'OAI conclut au rejet du recours et à la confirmation de la décision entreprise.
Le recourant a maintenu ses conclusions dans sa réplique et a produit une lettre des Drs [...] et
[...], ainsi que de la psychologue [...] de la CIMI, adressée le 22 juin 2010 à son conseil
et dont la teneur est notamment la suivante :
"
Nous
avons également été informés par Monsieur [...] du courrier récent de l’office
AI concernant la suppression de ses indemnités. Cette situation est très préoccupante
et peut, selon nous, mettre clairement en péril le travail thérapeutique effectué depuis
plusieurs années. Afin de soutenir Monsieur [...] face à la position de l’AI, que nous
trouvons totalement injustifiée du point de vue médical, nous pouvons vous donner les informations
suivantes :
Diagnostics
:
-
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques
probables F33.3
-
Anxiété généralisée avec épisodes paroxystiques F41.1
-
Trouble de personnalité avec des traits paranoïaques F60
-
Dislocation de la famille par séparation et divorce Z63.5
Nous
suivons Monsieur Z.________ depuis un peu plus de 6 mois et, étant donné les pathologies psychiatriques
qu’il présente, ainsi que les conséquences de ces dernières sur la vie sociale,
privée et professionnelle de notre patient, nous estimons que toute reprise durable d’activité
en milieu non protégé est illusoire. Une prise en charge psychiatrique a été nécessaire
tout au long de ces dernières années, ce qui a permis une certaine stabilisation de sa symptomatologie.
Au début du suivi dans notre service, en octobre 2009, nous avons noté des difficultés
sur le plan psychiatrique qui confirment les diagnostics posés en 1999. Au fil des séances,
nous avons pu observer que la fragilité et la vulnérabilité sur le plan psychiatrique
sont beaucoup plus importantes qu’il y paraît au premier abord. En effet, Monsieur [...] a
peu de capacités d’extériorisation, ou pourrait-on dire, a de bonnes capacités à
cacher son état psychique, que ce soit à son entourage proche comme éloigné. Il en
découle toutefois une grande souffrance face à laquelle il se retrouve seul, hormis les professionnels
de la santé qui l’entourent. Nous observons donc de faibles ressources psychiques et, lors
de stress, la pensée devient confuse, avec une tendance au refoulement et une difficulté de
gestion de ses relations sociales.
Sur
le plan familial, le patient présente des difficultés relationnelles présentes depuis
des années, qui contribuent à maintenir la souffrance psychologique et nécessitent un
important travail thérapeutique systémique qui est actuellement en cours.
Monsieur
[...] est envahi par un sentiment d’insécurité et des idées de persécution,
parfois accompagnées d’hallucinations qui nous font craindre une décompensation sur un
mode psychotique. La thymie est fortement abaissée. Nous constatons un sentiment de culpabilité
et un effondrement émotionnel régulièrement accompagnés de pleurs durant les entretiens.
La symptomatologie dépressive et anxieuse est toujours présente, avec tristesse, fatigabilité,
des difficultés à se projeter dans l’avenir, d’importants troubles du sommeil et
une baisse de l’appétit. Monsieur [...] présente également des idées noires,
dans le cadre d’une dévalorisation et d’un manque d’estime de soi. Le patient
souffre d’importantes douleurs chroniques, qui empêchent toute activité physique. On
note clairement une démarche ralentie et une posture cherchant en permanence une position antalgique.
Au niveau pharmacologique, nous sommes en train d’adapter son traitement sous surveillance médicale
étroite, en raison de manifestations d’effets secondaires importants connues dans le passé.
Il
est donc clair pour nous qu’au point de vue psychique, Monsieur [...] ne dispose pas actuellement
de la capacité nécessaire pour assumer une activité en milieu non protégé. Nous
recommandons donc le maintien de la rente invalidité, comme seule alternative possible, qui est
nécessaire pour le maintien de l’équilibre fragile de Monsieur [...].
Une
activité à visée thérapeutique pourrait être envisagée, avec comme objectif
la valorisation de ses compétences relationnelles et la favorisation de ses liens sur le plan social.
Il appartient à l’AI de proposer des alternatives à notre patient et d’assumer
entièrement leur décision ainsi que ses éventuelles conséquences sur la santé
de Monsieur [...] et sur l’équilibre de sa famille.
".
Dans sa duplique, l'OAI a considéré que les arguments avancés n'étaient pas de nature
à modifier sa position et a maintenu ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent
à l'AI, à moins que la LAI (loi fédérale sur l'assurance-invalidité; RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 (qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 (qui consacre
la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie
au moment du dépôt du recours) LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. Il
doit être déposé dans les 30 jours dès la notification de la décision entreprise
(art. 60 al. 1 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative; RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la Cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
en temps utile par Z.________ contre la décision rendue le 8 avril 2010 par l'OAI.
2.
a)
En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité et, partant, le
droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente peut ainsi être
révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais également
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité
de gain ont subi un changement important (cf. ATF 130 V 343 c. 3.5 et les références citées).
La question de savoir si un tel changement s'est produit doit être appréciée en comparant
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en
force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et cas échéant - en cas d'indices d'une modification
des effets économiques – une comparaison des revenus conformes au droit, et les circonstances
prévalant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108; TF 9C_431/2009 du
3 novembre 2009 c. 2.1 et les références citées).
b)
En l'espèce, le litige porte sur la modification éventuelle, par la voie de la révision,
du droit du recourant à une rente d'invalidité, singulièrement sur l'existence d'une amélioration
de son état de santé depuis les décisions de rente des 29 novembre et 13 décembre
1999, les communications des 1
er
février 2002 et 6 juillet 2005 n'étant pas pertinentes pour la base de comparaison déterminante
dans le temps. En effet, il s'agit de simples communications sans examen matériel du droit à
la rente avec constatation des faits pertinents, ni appréciation des preuves.
3.
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a et la référence citée). Ce dernier constat a récemment
été précisé par le Tribunal Fédéral, lequel a relevé en substance
que l'appréciation de la situation médicale d'un assuré ne se résume pas à trancher,
sur la base de critères formels, la question de savoir quel est parmi les rapports médicaux
versés au dossier, celui qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en matière
de valeur probante. Un rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique
raison qu'il émane du médecin traitant. De même, le simple fait qu'un certificat est établi
à la demande d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes
quant à sa valeur probante. De surcroît, une expertise présentée par une partie peut
également valoir comme moyen de preuve (TF I 81/2007 du 8 janvier 2008 c. 5.2). Cependant, selon
la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent
être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès lors en principe d'attacher
plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351
c. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p. 106 c. 3b/bb et cc). L'appréciation
des circonstances ne saurait reposer sur les seules impressions de l'expertisé, la méfiance
envers l'expert devant au contraire être démontrée par des éléments objectifs
(TF 9C_67/2007 du 28 août 2007 c. 2.4). La Haute Cour a encore indiqué à ce propos que
la présomption d'impartialité de l'expert, ne pouvait être renversée au seul motif
de l'existence d'un rapport de travail (subordination) liant l'expert et l'organisme d'assurance (ATF
132 V 376 c. 6.2, 123 V 175 c. 4b et 122 V 157 c. 1c; TF 9C_67/2007 du 28 août 2007 c. 2.4).
4.
a)
En l'espèce, sur le plan psychiatrique, les Drs G.________ et P.________ diagnostiquent le 8 juin
1998 un syndrome douloureux somatoforme persistant, une anxiété généralisée
avec épisodes paroxystiques, ainsi qu'un trouble dépressif récurrent. Le 11 août
1997, les Drs [...] et [...] ont diagnostiqué des troubles somatoformes douloureux persistants avec
lombalgies et un état dépressif récurrent. Dans son rapport du 21 juillet 1999, l'expert
M.________ pose également les diagnostics d'anxiété généralisée avec épisodes
paroxystiques, troubles dépressifs récurrents, épisode actuel sévère avec symptômes
psychotiques, fibromyalgie et trouble de la personnalité. Il a constaté la présence d’une
grande fatigue dès le matin avec manque d’entrain, des phénomènes hallucinatoires
semblant liés à la symptomatologie dépressive, actuellement importante (bruits, des voix,
sonnette derrière la porte, image de son frère ou Dieu, cauchemars avec des serpents et des
lézards ou autour de la mort).
Ces médecins ont conclu à une incapacité de travail totale et une rente entière a
été allouée au recourant dès le 1
er
mars 1998.
Les Drs I.________ et A.________ du SMR ne retiennent pas de troubles psychiques ayant des répercussions
sur la capacité de travail. Ils relèvent une amélioration de l’état de santé
psychique du recourant suite à l’arrêt de son traitement pharmacologique avec absence
de rechute depuis, ce qui lui a permis d’établir une relation sentimentale satisfaisante,
de se marier, d'avoir un enfant et finalement, en 2007, d'acheter une maison, sur laquelle il a fait
des travaux lui-même. Les médecins expliquent que le recourant décrit entendre occasionnellement
des voix mais que, son épouse actuelle n’étant pas au courant, elles n’ont pas
été à l’origine d’un dysfonctionnement social. Ils concluent à une amélioration
de l’état de santé psychique à partir de janvier 2005 et considèrent que le
trouble de la personnalité retenu par l'expert M.________ est compensé à partir de début
2005, le recourant ayant pu établir une relation sentimentale satisfaisante et faire des projets
d’avenir. Les Drs I.________ et A.________ relèvent enfin que l’examen psychiatrique
n'a pas mis en évidence une symptomatologie psychotique, anxieuse ou dépressive, des critères
pour retenir un trouble de la personnalité décompensé n'étant pas constatés.
Les conclusions des médecins précités sont toutefois contredites par les constatations
de plusieurs praticiens. Le Dr T.________ (rapports des 25 avril 2005 et 12 novembre 2007) indique
que l'état de santé du recourant est stationnaire, l'incapacité de travail restant totale.
Le Dr [...] (rapport du 20 mai 2005), diagnostique un trouble anxieux et dépressif mixte chez une
personnalité à traits immatures, narcissique et avec quelques traits paranoïaques. Il
précise que régulièrement des phases où des symptômes anxio-dépressifs
reviennent à la surface et que pendant ces périodes, le recourant s’isole, rumine et
doit en quelque sorte recommencer à se prendre en main presque à zéro. Il mentionne certes
que le recourant a rencontré une autre femme, mais que les premiers signes de conflits apparaissent.
Il semble dès lors douteux qu'une amélioration de l'état de santé du recourant ait
eu lieu en 2005. Le Dr D.________ diagnostique un état anxio-dépressif chronique depuis 1998
(rapport du 29 novembre 2007) et indique, le 25 février 2009, de la tristesse, une perte d'intérêts
et de plaisir, parfois des idées noires sans idéation suicidaire, le recourant ayant tendance
à s'isoler. S'agissant du traitement, il consiste en une psychothérapie de soutien à raison
d'une consultation toutes les trois semaines. Il en résulte que si le recourant n'était pas
suivi par un psychiatre, il n'en demeure pas moins qu'on ne saurait retenir qu'il n'avait aucun suivi
sur le plan psychiatrique. Les avis de ces praticiens sont ainsi en contradiction avec les conclusions
des médecins du SMR.
Quant aux médecins du CIMI, ils constatent au mois d'octobre 2009 la persistance d’une fragilité
sur le plan psychique, les ressources intrapsychiques du recourant et sa tolérance au stress étant
de toute évidence limitées, ainsi qu'une symptomatologie dépressive et anxieuse, comprenant
en particulier une tristesse, une fatigabilité, des difficultés à se projeter dans l’avenir,
des troubles du sommeil et de l’appétit. Au status, la thymie est fortement abaissée,
avec des pleurs durant les entretiens. Le 22 juin 2010, ils diagnostiquent un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques probables, une
anxiété généralisée avec épisodes paroxystiques et un trouble de personnalité
avec des traits paranoïaques.
Les avis des médecins sont ainsi contradictoires sans qu'il soit possible de retenir une conclusion
plutôt qu'une autre.
b)
Sur le plan somatique, le Dr T.________ diagnostiquait une fibromyalgie avec un syndrome lombo-vertébral,
un syndrome nuque-épaule et des douleurs multiples. Le Dr M.________ fait état d'une fibromyalgie.
Les Drs [...] et [...] diagnostiquent des lombalgies tout en relevant que sur le plan purement ostéo-articulaire
aucune pathologie n'était susceptible de nécessiter un arrêt de travail prolongé.
Le 15 mai 2002, le Dr [...] conclut à des signes débutants d'arthrose postérieure sur
les deux derniers niveaux lombaires et à l'absence de pathologie discale visible. Le 10 septembre
2004, le Dr [...] observe, suite à une IRM du coude droit un petit kyste synovial sur le versant
dorsal du carpe entre le radius distal et la base du semi-lunaire et un kyste synovial entre le pyramidal
et le pisiforme. Le 20 mai 2005, le Dr [...] mentionne des douleurs ostéoarticulaires et musculaire
et le Dr [...] des lombosciatalgies chroniques (rapport du 29 novembre 2007). Les Drs I.________ et A.________
diagnostiquent des cervico-lombalgies dans le contexte d’un discret trouble statique et de dysbalances
musculaires, ainsi qu'un status post-opération du coude droit et du poignet gauche, il y a quelques
années. Se fondant à la fois sur les examens clinique et radiologique, ils ne trouvent pas
d’explication structurelle aux douleurs multiples dont se plaint le recourant à l’exception
d’une lésion méniscale du genou droit. Ils relèvent que le status clinique est dans
les limites de la norme sans signe pour une lésion de la coiffe des rotateurs, une atteinte inflammatoire
ou dégénérative articulaire.
S'agissant du diagnostic de fibromyalgie, ils ne le retiennent pas aux motifs que seulement 5 tender
points sur les 18 décrits sont présents, le jump sign étant absent. Ils n'indiquent toutefois
pas combien de points doivent exister pour qu'un tel diagnostic soit retenu sur le plan médical.
c)
Il résulte de ce qui précède que seule une évaluation et une appréciation globales
de l'état de santé du recourant permettrait de fonder un degré d'invalidité avec
pertinence. En premier lieu, il apparaît que le dossier n'est pas complet sur le plan psychiatrique
de sorte qu'il n'est pas possible de savoir s'il y a eu une modification de l'état de santé
du recourant ou non. Ensuite, dès lors que s'agissant des troubles physiques, l'existence ou non
d'une fibromyalgie n'est pas claire, que sur le plan de l'exigibilité, l'expert doit examiner cette
affection au regard des mêmes critères que ceux en cas de troubles somatoformes, pour autant
évidemment qu'il n'y ait pas de comorbidité psychiatrique grave et compte tenu que dans ce
type d'affections complexes les troubles somatiques et psychiques peuvent être étroitement
liés, il apparaît qu'une expertise psychiatrique ne serait pas suffisante et qu'une expertise
pluridisciplinaire est nécessaire.
En conclusion, un complément d'instruction sous forme d'une expertise pluridisciplinaire doit être
mis en œuvre afin d'évaluer l'état de santé de l'assuré dans sa globalité,
respectivement de prendre la mesure d'une amélioration éventuelle de celui-ci, comme de sa
capacité de travail résiduelle.
Il n'est pas opportun que l'autorité de recours ordonne elle-même une expertise judiciaire,
ni qu'elle suspende la cause le temps que l'intimé complète l'instruction, tâche qui lui
incombe au premier chef (art. 57 LAI et 69 RAI). Un renvoi à l'administration, lorsqu'il a pour
but d'établir l'état de fait, ne violant ni le principe de simplicité et de rapidité
de la procédure, ni le principe inquisitoire (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008), la solution en l'occurrence
la plus expédiente consiste à admettre le recours pour le motif exposé ci-dessus, à
annuler la décision attaquée et à renvoyer l'affaire à l'intimé pour qu'il procède
au complément d'instruction, dans le sens des considérants, puis rende une nouvelle décision
fondée sur une approche globale du cas de l'assuré.
4.
En conclusion, le recours doit être admis
et la décision rendue par l'OAI le 8 avril 2010 annulée, la cause étant renvoyée
à l'OAI pour qu'il complète l'instruction dans le sens des considérants et rende une nouvelle
décision.
Le présent arrêt est rendu sans frais (art. 61 let. a LPGA).
Obtenant gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, le recourant a droit à des
dépens, à charge de l'office intimé, qu'il convient de fixer à 2'500 fr. (art. 61
let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 8 avril 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est annulée et la cause renvoyée à cet office pour nouvelle décision après
complément d'instruction au sens des considérants.
III.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera au recourant des dépens arrêtés à 2'500 (deux mille cinq cent)
francs.
IV.
Il n'est pas perçu d'émolument judiciaire.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Anne-Sylvie Dupont, avocate (pour Z.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier: