vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 622 · 2011-04-08 · fr

RETRAIT DU DROIT DE GARDE | 310 al. 1 CC, 420 al. 2 CC, 403 CPC, 489 CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des tutelles 08.04.2011 Arrêt / 2011 / 622

TRIBUNAL
CANTONAL
82
CHAMBRE
DES TUTELLES
________________________________
Arrêt
du 8 avril 2011
__________________
Présidence
de               M.
Denys
,
président
Juges
:              Mmes
Bendani et Kühnlein
Greffier
:
Mme              Robyr
*****
Art.
310 al. 1, 420 al. 2 CC; 403, 489 ss CPC-VD
La Chambre des tutelles du Tribunal cantonal prend séance pour s’occuper des recours formés
par
V.________
,
à Orbe, d'une part, et par
A.B.________
,
au même lieu, d'autre part, contre la décision rendue le 9 décembre 2010 par la Justice
de paix du district de Lausanne dans la cause concernant l'enfant
B.B.________
.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
B.B.________, née le 11 septembre 2008, est la fille née hors mariage de A.B.________ et d'V.________,
qui l'a reconnue par déclaration du 14 janvier 2009 à l'état civil de Lausanne.
Par lettre adressée le 23 septembre 2008 à la Justice de paix du district de Lausanne, le Service
de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ) a sollicité le retrait provisoire du droit de
garde de A.B.________ sur sa fille B.B.________. Il a expliqué que A.B.________ avait un lourd passé
de toxicomane et qu'une prise d'urine faite chez son bébé avait révélé non seulement
de la méthadone et des benzodiazépines, mais également des traces d'opiacés alors
même que la mère avait déclaré ne rien consommer d'autre que la méthadone prescrite.
Le SPJ a indiqué que, pendant sa grossesse, découverte tardivement, A.B.________ avait manqué
des rendez-vous (sage-femme, assistante sociale), qu'elle avait trafiqué elle-même sa dose
de méthadone en se rendant deux fois à la pharmacie et que, de fait, le bébé faisait
un sevrage extrêmement difficile. Il a également observé que, depuis la naissance, les
infirmières avaient relevé que A.B.________ ne respectait que très partiellement les consignes
de sécurité données pour les visites en néonatologie, qu'actuellement elle ne pouvait
s'occuper de son bébé que deux heures par jour malgré l'étayage apporté par
l'équipe hospitalière, que les infirmières n'osaient pas lui laisser faire le bain du
bébé toute seule et que le matin, elle était somnolente et ne se souvenait pas de ce qui
lui avait été dit. Il en a conclu qu'il était évident que le bébé ne pouvait
pas lui être confié. Le SPJ a encore souligné que ni la famille de A.B.________ ni le
père du bébé n'étaient un soutien pour elle et qu'elle avait obtenu un logement d'Unilog
à la rue de Genève, qui semblait particulièrement inadapté pour une mère et
son bébé. Enfin, il a précisé que A.B.________ pensait être à même
de s'occuper de son nouveau-né, qu'elle ne se rendait absolument pas compte de ce qui l'attendait
et que la collaboration avec elle était extrêmement difficile.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 6 novembre 2008, le Juge de paix du district de Lausanne
a provisoirement retiré à A.B.________ son droit de garde sur sa fille B.B.________, désigné
le SPJ en qualité de gardien provisoire, le chargeant de placer l'enfant au mieux de ses intérêts,
et ordonné l'ouverture d'une enquête en limitation de l'autorité parentale à l'encontre
de A.B.________.
Le 29 décembre 2008, le SPJ a rendu un rapport d'évaluation concernant la situation de B.B.________.
L'assistante sociale R.________ a relevé que l'enfant avait quitté l'Hôpital de l'enfance
le 1
er
décembre 2008 pour intégrer l'internat l'Abri, que sa santé était fragile, qu'elle
pleurait beaucoup et que les résultats des analyses de cheveux de A.B.________ montraient qu'elle
n'avait pas consommé d'opiacés autres que ceux prescrits ni d'amphétamines. Elle a toutefois
mentionné que, le 19 décembre 2008, A.B.________ avait été vue tant par les éducatrices
du foyer que par la pédiatre, Madame [...], et qu'elle était à peine capable de porter
sa fille, complètement désorientée, s'endormant et tenant des propos vagues et incohérents.
Le SPJ en a déduit qu'elle avait dû prendre des médicaments en surdose ou dont les interactions
étaient néfastes. Il a également relevé que, dans la semaine du 15 au 20 décembre
2008, A.B.________ avait manqué trois visites sur cinq alors qu'il était prévu qu'elle
se rende tous les jours à l'Abri pour s'occuper de sa fille. Le SPJ a requis la reconduction de
la mesure de retrait du droit de garde de la mère sur sa fille.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 4 février 2009, le juge de paix a renouvelé l'ordonnance
provisionnelle rendue le 6 novembre 2008 retirant provisoirement à A.B.________ son droit de garde
sur sa fille B.B.________ et désignant le SPJ en qualité de gardien provisoire.
Le 30 avril 2009, le SPJ a déposé un nouveau rapport d'évaluation concernant B.B.________.
L'assistante sociale a expliqué que la situation évoluait plus lentement que prévu, A.B.________
ne se rendant pas régulièrement aux quatre visites prévues pour voir sa fille à l'Abri
alors que leur nombre avait déjà été restreint, affirmant que parfois elle était
malade et donc empêchée de s'y rendre. Elle a relevé que A.B.________ avait toujours besoin
d'être aidée dans tous les moments de prise en charge de sa fille. Le SPJ a demandé la
reconduction de la mesure de retrait du droit de garde.
Par requête du 13 mai 2009, V.________ a demandé que la garde de B.B.________ lui soit confiée
si elle n'était pas confiée à sa mère.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 22 mai 2009, le juge de paix a encore une fois renouvelé,
l'ordonnance provisionnelle rendue le 4 février 2009 retirant provisoirement à A.B.________
son droit de garde sur sa fille, désigné le SPJ en qualité de gardien provisoire, chargé
ce dernier de placer l'enfant au mieux de ses intérêts et de dresser un rapport sur l'évolution
de la situation d'ici au 30 juin 2009, rejeté la requête formée le 13 mai 2009 par V.________
et sollicité du Service universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (ci-après:
SUPEA) la production d'une expertise pédopsychiatrique.
Le 3 juillet 2009, le SPJ a porté à la connaissance de la justice de paix que B.B.________
était toujours placée à l'internat l'Abri, qu'il avait passé un nouveau contrat avec
le père afin de lui permettre d'être plus présent pour sa fille et qu'il renonçait
pour l'instant à rechercher une famille d'accueil pour cette enfant, préconisant toujours la
reconduction de la mesure de retrait du droit de garde de la mère sur sa fille.
Par arrêt du 18 août 2009, la Chambre des tutelles a rejeté le recours interjeté
par V.________ contre l'ordonnance du 22 mai 2009.
Le 20 novembre 2009, le SPJ a informé la justice de paix que B.B.________ avait été admise
au [...], [...], et que les visites des parents seraient un peu réduites durant les prochains mois,
les professionnels devant comprendre qui étaient les parents. Il a sollicité la reconduction
de la mesure de retrait du droit de garde.
A.B.________ a été entendue par le juge de paix le 15 décembre 2009. A cette occasion,
elle a déclaré qu'elle sentait sa fille très triste depuis qu'elle avait changé de
foyer, qu'elle la voyait deux fois par semaine, qu'il était prévu que les visites soient élargies,
qu'elle était toujours suivie médicalement, qu'il était prévu qu'elle arrête
complètement la prise de méthadone dans deux mois, qu'elle cherchait un appartement et qu'elle
n'était pas opposée à la reconduction de la mesure de retrait en place pour un court laps
de temps. Egalement entendu, V.________ a précisé qu'il ne voyait sa fille plus qu'une fois
par semaine et qu'il souhaitait pouvoir la voir cinq fois par semaine comme au précédent foyer.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 15 décembre 2009, le juge de paix a renouvelé
l'ordonnance provisionnelle du 22 mai 2009 retirant provisoirement à A.B.________ le droit de garde
sur sa fille B.B.________ et désigné le SPJ en qualité de gardien provisoire, avec mission
de placer l'enfant au mieux de ses intérêts.
Par lettre du 23 décembre 2009, le SPJ a signalé à la justice de paix qu'un cadre de visites
avait été proposé aux parents de B.B.________ les mardis et jeudis, que A.B.________ ne
venait pas voir sa fille comme prévu les jeudis matins et qu'V.________ ne pouvait temporairement
pas venir les matins non plus, car il était en période d'essai pour un nouvel emploi.
V.________ et A.B.________ se sont mariés le 27 mars 2010. A.B.________ s'appelle désormais
A.B.________.
Le 15 avril 2010, le SPJ a établi un nouveau rapport concernant l'évolution de l'enfant. R.________
a exposé que les parents venaient régulièrement voir leur fille au foyer, que les visites
avaient été élargies, en plus des mardis et jeudis, à un samedi tous les quinze jours
de 11 heures à 17 heures, que le père était souvent en retard en raison de son travail,
que la proposition de A.B.________ de se promener en ville de Vevey durant ce laps de temps était
inadéquate et montrait le chemin qui restait encore à faire à cette famille, que le retour
de B.B.________ dans sa famille n'était donc pas encore d'actualité et qu'il n'était pas
possible qu'V.________ voie sa fille tous les jours comme il le souhaitait, le foyer s'occupant de plusieurs
enfants. Le SPJ a préconisé le maintien du retrait provisoire du droit de garde de la mère
sur sa fille.
Lors de son audience du 22 avril 2010, le juge de paix a procédé à l'audition des père
et mère de l'enfant. A.B.________ a conclu au rejet des conclusions du SPJ. Elle a déclaré
en substance qu'elle souhaitait pouvoir avoir sa fille auprès d'elle dès que possible, qu'elle
souhaitait se sevrer de la méthadone, que l'expertise prévue, qui n'avait pas encore été
mise en œuvre, devait être annulée, qu'elle mangeait avec sa fille lors de ses visites
et s'occupait de ses goûters , que l'élargissement de son droit de visite devrait lui permettre
de démontrer ses capacités à s'occuper de sa fille, que son appartement lui semblait inadéquat
mais qu'il fallait compter encore trois mois pour la conclusion d'un nouveau contrat de bail, qu'elle
devait démontrer qu'elle était apte à prendre sa fille en charge à domicile, qu'elle
avait besoin d'avoir des certitudes quant au retour de sa fille et qu'elle n'était ainsi pas opposée
à la reconduction provisoire de la mesure de retrait de son droit de garde.
Lors de cette audience, V.________ a conclu à ce qu'il soit mis fin, avec effet immédiat, au
placement de sa fille et que le retour de B.B.________ au domicile de ses parents soit ordonné.
Il a expliqué qu'il était domicilié à Yverdon-les-Bains mais qu'il ne vivait pas
dans cette commune, qu'il avait toujours un appartement à sa disposition dans cette ville, qu'il
avait trouvé un appartement de trois pièces à Lausanne avec son épouse, que le contrat
de bail était en cours de négociation, qu'il pouvait dès à présent prendre sa
fille en charge à Yverdon-les-Bains, que, vu le jeune âge de sa fille, les compétences
qu'il devait réunir étaient minimes, que le développement de B.B.________ serait mis en
danger par la reconduction de la mesure de retrait provisoire du droit de garde, qu'il était fermement
opposé au renouvellement de l'ordonnance de mesures provisionnelles du 15 décembre 2009 et
que ses horaires de travail lui permettaient de s'occuper de sa fille. Il a ajouté que l'heure du
début des visites, fixée à 15h30 par le SPJ, correspondait à l'heure à laquelle
il finissait son travail, qu'il arrivait ainsi fréquemment au foyer à 16h20, qu'il travaillait
de 7 heures à 15 heures 30, qu'il allait généralement voir sa fille après son travail
et qu'il ne considérait pas les disputes de son couple comme alarmantes ou anormales.
Egalement entendue, l'assistante sociale R.________ a observé que même si la situation de B.B.________
s'était améliorée, elle était entièrement prise en charge par le foyer, que
ses parents ne faisaient que lui rendre visite, que, vu son jeune âge, il était prématuré
qu'elle retourne vivre chez ses parents, que lors de ses dernières visites, A.B.________ ne s'était
plus présentée sous l'emprise de médicaments, tels le benzodiazépine, mais que des
inquiétudes perduraient, que le droit de visite avait récemment été élargi à
un samedi sur deux, de 11 heures à 17 heures, qu'il n'y avait pas eu de difficultés lors de
ces visites, qu'elle s'inquiétait quant à la situation familiale, car elle avait repéré
des tensions dans le couple des parents de l'enfant, en particulier une certaine violence verbale, qu'à
son sens, le fait de se promener durant six heures avec un enfant était inadéquat, que le SPJ
devait évaluer les capacités éducatives d'V.________, dont la situation n'était pas
stable, que les visites seraient progressivement étendues et que A.B.________ devait également
démontrer ses capacités à s'occuper de sa fille.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 22 avril 2010, le Juge de paix du district de Lausanne a
rejeté les conclusions formées par V.________ à l'audience, étendu l'enquête
en limitation de l'autorité parentale ouverte à l'encontre de A.B.________ à V.________,
reconduit l'ordonnance provisionnelle du 15 décembre 2009 retirant provisoirement à A.B.________
le droit de garde sur sa fille B.B.________, retiré provisoirement à V.________ le droit de
garde sur sa fille B.B.________ et confirmé le SPJ en qualité de gardien provisoire.
V.________ a recouru contre cette décision le 17 mai suivant, en concluant à ce qu'il soit
mis fin, avec effet immédiat, au placement de B.B.________ et à ce que le retour de sa fille
dans son foyer soit ordonné.
Les Drs Laurent Holzer et Alexandre Viala, respectivement médecin adjoint et médecin assistant
auprès du SUPEA, ont déposé leur rapport d'expertise le 14 juillet 2010. Ils ont exposé
en substance que A.B.________ était uniquement suivie par son psychiatre privé, le Dr [...],
qui continuait à la suivre et à lui prescrire 8 ml de méthadone par jour, que, depuis
la prise en charge de sa fille par le [...], elle s'était montrée adéquate et collaborante
avec l'équipe éducative de cette institution, qu'V.________ s'était toujours montré
adéquat et disponible dans la mesure où ses activités professionnelles le lui permettaient,
que sa collaboration actuelle avec le foyer était optimale, que les parents amenaient maintenant
leur fille au domicile de A.B.________ durant la journée et en week-end, en présence du fils
du père, et que les réserves émises par l'assistante sociale référente du SPJ
sur ces points divergeaient du discours des éducatrices du foyer. Les experts ont également
observé que B.B.________ avait fait une importante réaction de sevrage aux opiacés à
sa naissance, qu'elle avait dû être prise en charge durant deux mois par l'Hôpital de
l'enfance, que si les capacités éducatives de la mère avaient été entravées
par le passé pour des raisons iatrogènes médicamenteuses et par une problématique
grave, elles étaient actuellement satisfaisantes, que A.B.________ avait connu une évolution
remarquable aux dires de son psychiatre traitant, qu'elle restait prudente et ouverte à tous les
conseils prodigués, que la qualité des relations mère-enfant était bonne, que B.B.________
identifiait parfaitement sa mère en tant que telle et bénéficiait de sa présence
comme un soutien important approprié à son âge, qu'V.________ s'était toujours montré
adéquat avec sa fille, qu'il n'avait présenté aucune problématique psychiatrique
ou psychologique, qu'il était conscient des difficultés liées à la situation particulière
de sa fille, qu'il acceptait les conseils et les formes d'aides qui lui étaient proposés, que
les relations père-enfant étaient bonnes, même si elles semblaient moins établies
qu'elles ne l'étaient avec la mère et que l'enfant semblait moins sécurisée avec
son père. Ils ont ajouté que l'appartement actuellement occupé par la mère était
peu propice à l'accueil d'un enfant, que la mère était parfaitement consciente du problème,
que les services sociaux avaient pour tâche de proposer un appartement à cette famille, que
l'appartement occupé en colocation par le père n'était également pas optimal pour
accueillir un enfant, que le placement de B.B.________ devrait progressivement pouvoir se terminer, que
le travail de réseau actuellement fourni par les différents intervenants devrait se poursuivre,
qu'un encadrement devrait être proposé aux parents et que l'équipe du foyer pourrait dans
un premier temps assurer un suivi ambulatoire avant une prise en charge par l'Action éducative en
milieu ouvert (AEMO), soit l'intervention d'une éducatrice à domicile qui pourrait veiller
à ce que tout se passe bien et prodiguer les conseils nécessaires aux parents. Les experts
ont encore souligné que la mère devait continuer son suivi psychiatrique et pédopsychiatrique,
axé sur un encadrement mère-enfant, qu'il était important que la mère puisse se décharger
temporairement de ses responsabilités, si nécessaire, sur une structure appropriée et
qu'une ouverture du cadre impliquant progressivement davantage de responsabilités pour les parents
était en cours, avec à terme une perspective de fin de placement.
Dans ses déterminations du 16 juillet 2010, le SPJ a conclu au rejet du recours. Il a rappelé
que A.B.________ avait un lourd passé de toxicomane, que B.B.________ avait dû subir un sevrage
extrêmement difficile à sa naissance et que cette enfant avait toujours vécu loin de ses
parents qui n'exerçaient qu'un droit de visite restreint limité à quelques heures dans
la journée. Il a relevé que B.B.________ n'avait jamais passé une journée entière,
nuit comprise, au domicile familial, que seul un retour progressif, en collaboration avec les parents
et les différents intervenants, était envisageable, ce qui lui permettrait d'évaluer les
compétences parentales et les besoins de l'enfant, qu'il craignait que B.B.________ doive s'adapter
aux besoins de ses parents et non le contraire, que le mariage de ses parents était récent,
que des interrogations au sujet du logement du couple subsistaient et que l'assistante sociale avait
fait mention de conflits conjugaux entre les époux. Il a encore précisé que l'amélioration
de l'état de santé de A.B.________ était récente et insuffisante pour garantir sa
capacité à s'occuper de sa fille au quotidien, qu'elle était toujours sous méthadone,
qu'elle n'avait pas de travail, qu'elle rencontrait des difficultés à se lever le matin, qu'elle
n'arrivait parfois pas à exercer son droit de visite lorsqu'il était fixé dans la matinée
et qu'il ne pouvait pas, en l'état, être rassuré sur ses capacités éducatives.
Le 11 août 2010, le SPJ a adhéré au contenu et aux conclusions de l'expertise pédopsychiatrique.
Par arrêt du 24 août 2010, la Chambre des tutelles a rejeté le recours interjeté
par V.________ contre l'ordonnance du 22 avril précédent.
Le 8 septembre 2010, le Ministère public a préavisé en faveur d'un retrait du droit de
garde tant que les conditions du lieu de vie pour accueillir B.B.________ ne seraient pas réalisées
à satisfaction. En revanche, il a préconisé que, sitôt que l'enfant pourrait quitter
le foyer d'accueil, cette mesure soit remplacée par une mesure d'assistance éducative afin
de soutenir les parents dans leur rôle et décharger la mère pour qu'elle continue son
suivi psychiatrique.
Le 14 octobre 2010, le directeur des [...] [...] a précisé, après lecture du rapport d'expertise,
les observations communiquées par les éducatrices aux experts, soit que la relation mère-enfant
avait bien évolué du point de vue de la sécurité que la mère avait pu offrir
à sa fille. [...] a précisé que c'était l'acceptation par A.B.________ de ses responsabilités
dans la séparation d'avec sa fille qui était remarquable et qui avait été remarquée,
plutôt que la qualité de la relation. Il a relevé que les difficultés de la mère
qui avaient conduit au placement n'étaient pas seulement liée à sa toxicomanie mais également
à une fragilité, une problématique psychique antérieure. Le directeur des [...] a
également précisé que la bonne évolution décrite à l'expert fin juin ne
s'était malheureusement pas poursuivie, l'institution remarquant depuis plusieurs semaines de nombreuses
absences, retard ou non-respect du cadre horaire des visites, irrégularités à mettre en
lien avec l'emménagement du couple à Orbe et le changement de travail d'V.________. Il a également
observé une accentuation de la fragilité de A.B.________ et des signes tangibles d'une détérioration
de son état psychique.
Le 8 décembre 2010, le SPJ a établi un rapport intermédiaire concernant l'évolution
de la situation de B.B.________. R.________ a précisé que depuis début août 2010,
le cadre des visites au foyer n'avait cessé de se dégrader, les parents manquant des rendez-vous
tant au foyer qu'au SPJ et la mère n'ayant vu sa fille qu'à une reprise entre le 4 septembre
et le 2 octobre 2010. L'état de santé de A.B.________ s'était également péjoré,
celle-ci ayant souffert de dépression durant l'été, ce qui l'avait obligée à
reprendre des médicaments et l'avait replongée dans une dépendance, maîtrisée
depuis lors. R.________ a précisé que le foyer et le SPJ avaient constaté qu'elle était
à nouveau agressive et que son état émotionnel pouvait changer d'un instant à l'autre,
également devant sa fille. Les visites avaient dès lors dû être restreintes par deux
fois car elle avait menacé l'éducatrice et frappé dans les murs devant sa fille. L'assistante
sociale a précisé que B.B.________ réagissait par des soucis de sommeil et des pleurs
fréquents lors des visites et évoqué des dissensions dans le couple. Elle a encore précisé
qu'V.________ avait manqué de nombreuses visites à cause de son horaire de travail contraignant.
Elle a dès lors conclu à un retrait du droit de garde pour une durée indéterminée.
Le 9 décembre 2010, la Justice de paix du district de Lausanne a procédé à l'audition
de A.B.________ et V.________, assistés de leurs conseil, et de différents témoins. Le
conseil d'V.________ a conclu à ce que la garde sur l'enfant B.B.________ soit maintenue au SPJ
durant six mois et que le placement soit modifié pendant ce laps de temps en ce sens que l'enfant
passera du foyer les [...] à celui de ses parents. Le conseil de A.B.________ a adhéré
aux conclusions prises par V.________. R.________, assistante sociale auprès du SPJ, a conclu au
retrait du droit de garde des parents sur leur fille pour une durée indéterminée. Elle
a relevé que depuis le mois d'août, la situation ne cessait de se dégrader et qu'elle
ne serait pas rétablie en six mois. Elle a relevé que le père avait changé de travail,
que le couple s'était récemment marié et qu'au moment des visites, B.B.________ ne savait
jamais qui elle allait voir, ce qui était déstabilisant pour elle. Les visites avaient dès
lors dû être restreintes. R.________ a estimé impossible un retour de l'enfant au domicile
de ses parents. Les conseils des parents ont fait valoir qu'il n'y avait aucun danger pour l'enfant.
G.________, pédopsychiatre au Foyer les [...], a expliqué avoir participé aux visites
médiatisées des premières semaines. Par la suite, elle a eu connaissance de la détérioration
de la situation par l'intermédiaire de l'équipe éducative en charge de l'enfant. Au vu
des informations reçues, elle a émis un avis défavorable au retour de B.B.________ dans
sa famille. T.________ a indiqué être l'éducatrice référente de l'enfant depuis
le mois de mai 2010. Elle a fait valoir que la situation s'était modifiée depuis le rapport
d'expertise. Elle a relevé que A.B.________ était parfois détendue et calme, parfois agressive
et menaçante, tenant un discours chargé de colère à l'égard de tiers en la présence
de l'enfant. Elle a fait valoir qu'un retour de l'enfant à domicile n'était pas d'actualité:
il convenait d'abord de rétablir le qualité des visites, d'assurer le respect d'un cadre horaire
et de restaurer une qualité relationnelle avec la mère. En effet, la qualité de la relation
de celle-ci avec sa fille était sous-tendue par son état. T.________ a confirmé que les
parents avaient manqué des visites et précisé que la mère s'était montrée
agressive principalement avec J.________ et elle-même, mais qu'elle tenait également des propos
agressifs à l'encontre du directeur de l'institution, de l'assistante sociale du SPJ et du père
de l'enfant. Lorsque les visites étaient tendues, B.B.________ était agitée le soir et
avaient des difficultés à s'endormir. J.________, référente de B.B.________ depuis
son placement en 2009, a confirmé la modification de la situation depuis le rapport d'expertise.
V.________ a expliqué que son nouveau travail compromettait les visites avec sa fille dès lors
qu'il avait fréquemment des changements d'horaire. Il s'est déclaré prêt à le
quitter et s'est opposé au retrait de son droit de garde et de celui de son épouse sur leur
fille. Il a estimé que les problèmes de santé de son épouse étaient résolus.
A.B.________ a exposé les difficultés rencontrées dès mai 2010 et les 6 ou 7 manquements
aux visites de sa fille entre juin et octobre. Elle a expliqué avoir été hospitalisée
volontairement au mois de septembre durant deux semaines, puis avoir emménagé avec son mari
et avoir repris ses activités. En octobre, elle avait appris qu'elle ne pourrait voir sa fille que
deux heures deux fois par semaine, ce qui l'avait fortement éprouvée. Elle ne parvenait pas
à s'occuper suffisamment de sa fille durant ce laps de temps. Elle a fait valoir qu'elle se sentait
capable de s'occuper de sa fille.
Par décision du 9 décembre 2010, envoyée pour notification aux parties le 28 décembre
suivant, la Justice de paix du district de Lausanne a clos l'enquête en limitation de l'autorité
parentale instruite à l'égard de A.B.________ et V.________ sur leur fille B.B.________ (I),
retiré à A.B.________ et V.________ leur droit de garde sur B.B.________ (II), confié
ce droit de garde au SPJ (III), chargé le SPJ de placer B.B.________ au mieux de ses intérêts
(IV), rejeté toutes autres ou plus amples conclusion (V et VI) et laissé les frais à la
charge de l'Etat (VII).
B.
Par acte du 10 janvier 2011, V.________ a recouru contre cette décision en concluant, avec suite
de frais et dépens, à l'annulation des chiffres II à VI du dispositif et à la réforme
de la décision en ce sens que la garde sur l'enfant B.B.________ lui est confiée.
Par acte du même jour, A.B.________ a également recouru contre cette décision en concluant,
avec suite de frais et dépens, à l'annulation des chiffres II à VI du dispositif et à
la réforme de la décision en ce sens que la garde sur l'enfant B.B.________ lui est attribuée.
C.
Le 25 janvier 2011, le SPJ a demandé à
ce que l'effet suspensif soit retiré aux recours.
Par décision du 3 février 2011, et après interpellation des parties, le Président
de la Chambre des tutelles a retiré aux recours leur effet suspensif, constatant qu'il paraissait
dans l'intérêt de l'enfant que la décision attaquée soit immédiatement exécutoire.
D.
Par mémoire déposé le 21 février 2011, les recourants ont développé leurs
moyens et précisé leur conclusions en ce sens que la garde sur l'enfant B.B.________ est maintenue
au SPJ durant six mois dès l'audience de la Chambre des tutelles ou, à défaut, dès
l'arrêt de cette cour, le placement étant modifié pendant ce laps de temps en ce sens
que l'enfant passera du Foyer les [...] au foyer de ses parents. Les recourants ont requis à titre
de mesures provisionnelles que le Président de la Chambre des tutelles fixe leur droit de visite
sur leur fille. Ils ont en outre demandé à être entendus et que soient assignés et
entendus en qualité de témoins T.________ et le Dr [...]
Par déterminations du 3 mars 2011, le SPJ a conclu au rejet des recours et confirmé les observations
de son rapport intermédiaire du 8 décembre précédent. Il a fait valoir qu'en raison
du contexte décrit, aucune démarche n'avait pu être entreprise s'agissant du retour de
B.B.________ au foyer de ses parents. Le SPJ a rappelé que lorsque les visites avec ses parents
se déroulaient dans un climat difficile, l'enfant était agitée le soir, avait des difficultés
à s'endormir et se réveillait parfois la nuit. La situation du couple n'était donc pas
suffisamment stable pour qu'un retour de B.B.________ au foyer familial puisse être envisagé.
Le SPJ a fait valoir qu'il s'agissait maintenant de rétablir la qualité des visites avant qu'un
retour progressif au domicile parental puisse à nouveau être envisagé.
Le 14 mars 2011, les recourants ont déposé des observations sur l'écriture du SPJ et requis
que celui-ci soit interpellé afin qu'il précise quelles étaient les altercations ou querelles
qu'V.________ aurait suscitées ou entretenues au foyer les [...].
Par décision du 24 mars 2011, le Président de la Chambre des tutelles a rejeté la requête
de mesures provisoires tendant à l'aménagement d'un droit de visite, constatant qu'il n'était
pas compétent pour statuer sur ce point au regard de l'art. 27 al. 2 RLProMin et du fait que le
droit de visite ne faisait pas l'objet de la décision contestée et, partant, de la procédure
de recours.
En droit :
1.
La décision entreprise, qui prononce la mesure prévue par l'art. 310 CC (Code civil suisse
du 10 décembre 1907, RS 210), soit le retrait du droit de garde de parents sur leur fille mineure,
constitue un jugement au sens de l'art. 403 CPC-VD (Code de procédure civile vaudoise du 14 décembre
1966, RSV 270.11, qui reste applicable conformément à l'art. 174 CDPJ, Code de droit privé
judiciaire vaudois du 12 janvier 2010, RSV 211.01).
a)
Conformément à l'art. 405 CPC-VD, un recours peut être adressé au Tribunal cantonal,
soit à la Chambre des tutelles (art. 76 al. 2 LOJV, loi vaudoise d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979, RSV 173.01), contre une telle décision de l'autorité tutélaire dans
les dix jours dès sa communication. Le recours s'exerce par acte écrit à l'office dont
émane la décision ou au Tribunal cantonal et s'instruit selon les formes du recours non contentieux
prévues aux art. 489 ss CPC-VD (art. 109 al. 3 LVCC, loi d'introduction dans le canton de Vaud du
Code civil suisse du 30 novembre 1910, RSV 211.01; art. 405 et 492 CPC-VD). Il est ouvert à la partie
dénonçante, aux dénoncés, au Ministère public ainsi qu'à tout intéressé,
soit notamment à chacun des parents (art. 405 CPC-VD; CTUT 5 mars 2009/48).
La Chambre des tutelles peut réformer la décision attaquée ou en prononcer la nullité
(art. 498 al. 1 CPC-VD). Si la cause n'est pas suffisamment instruite, elle peut la renvoyer à l'autorité
tutélaire ou procéder elle-même à l'instruction complémentaire (art. 498 al.
2 CPC-VD); le recours étant pleinement dévolutif, elle revoit librement la cause en fait et
en droit (JT 2003 III 35; JT 2001 III 121 c. 1a).
b)
En l'espèce, interjetés en temps utile
par le père et la mère de la mineure concernée, qui y ont manifestement intérêt
(ATF 121 III 1 c. 2a, JT 1996 I 662), les recours sont recevables. Il en va de même du mémoire
déposé par les recourants et des déterminations du SPJ, déposés dans le délai
imparti à cet effet (art. 496 al. 2 CPC-VD). Les observations déposées par les recourants
le 14 mars 2011 sur les déterminations du SPJ sont également recevables.
2.
La Chambre des tutelles, qui n'est pas tenue par
les moyens et les conclusions des parties, examine d'office si la décision n'est pas affectée
de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s'il ne lui est pas possible de faire
autrement, soit parce qu'elle est en présence d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate
la violation d'une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l'affaire (JT 2001
III 121; Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3
ème
éd.,
Lausanne
2002,
nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763).
a)
Conformément aux art. 315 al. 1 CC et 399
al. 1 CPC-VD, les mesures protectrices sont ordonnées par la justice de paix du domicile de l'enfant.
Celui-ci correspond en principe au domicile du ou des parents qui a ou ont l'autorité parentale
(art. 25 al. 1 CC). Le moment décisif pour la détermination de la compétence ratione loci
de l'autorité tutélaire est celui de l'ouverture de la procédure (Hegnauer, Droit suisse
de la filiation, 4
e
éd., 1998, adaptation française par Meier, n. 27.61, p. 203; ATF 101 II 11, JT 1976 I 53).
En l’espèce, au moment de l'ouverture de l'enquête en limitation de l’autorité
parentale, soit en octobre 2008, B.B.________ était légalement domiciliée chez sa mère,
seule détentrice de l’autorité parentale, à Lausanne. La Justice de paix du district
de Lausanne était donc compétente pour prendre la décision querellée.
b)
La procédure en matière de mesures limitant
l'exercice de l'autorité parentale est régie par les art. 399 ss CPC-VD. A teneur de l'art.
400 CPC-VD, lorsque la justice de paix est saisie ou lorsqu'elle intervient d'office, le juge de paix
procède à une enquête (al. 1). Il entend le dénonçant, les dénoncés,
ainsi que toute autre personne ou autorité dont l'audition lui paraît utile (al. 2) et dresse
procès-verbal de ces auditions (al. 3). Le juge de paix ou un tiers nommé à cet effet
entend l'enfant, conformément à l'art. 371a CPC-VD (al. 4). L'enquête est ensuite communiquée
au Ministère public, qui donne son préavis sur la décision à prendre (art. 402 CPC-VD),
puis à la justice de paix. Celle-ci, après avoir entendu ou dûment cité les dénoncés,
prononce, s'il y a lieu, l'une des mesures instituées par les art. 307, 308 et 310 CC (art. 403
al. 1 CPC-VD). Conformément à l'art. 403 al. 2 CPC-VD, la décision de la justice
de paix doit être motivée.
Ainsi, la mesure de l'art. 310 CC ne peut être ordonnée qu'après une enquête complète,
instruite conformément aux art. 399 ss CPC-VD, avec obligation d'entendre les parents, l'enfant
dans les limites de l'art. 371a CPC-VD et les témoins éventuels sur les faits ayant motivé
l'intervention de l'autorité. L'inobservation de ces règles essentielles justifie l'annulation
du jugement rendu (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 1 ad art. 400 CPC-VD, pp. 617 et 618).
En l’espèce, le juge de paix a procédé à une enquête. Le SPJ a déposé
plusieurs rapports d'évaluation, une expertise pédopsychiatrique a été confiée
au SUPEA et le dossier a été soumis au Ministère public pour préavis. Le juge de
paix a entendu les parents durant l'enquête. La justice de paix en corps a en outre procédé
à l'audition des parents, assistés de leurs conseils, lors de sa séance du 9 décembre
2010, de sorte que leur droit d'être entendus a été respecté. L'autorité tutélaire
a également entendu l'assistante sociale en charge du dossier auprès du SPJ ainsi que trois
intervenantes du foyer des [...].
B.B.________,
née le 11 septembre 2008, était manifestement trop jeune pour être entendue par le juge
de paix.
c)
Les recourants ont requis des mesures d'instruction
supplémentaires, soit leur audition par la Chambre des tutelle, ainsi que l'assignation de T.________,
éducatrice référence de B.B.________ au foyer les [...], et du Dr [...], psychiatre de
la recourante. Ils ont en outre demandé à ce que le SPJ soit interpellé sur différents
points contestés par les recourants dans leur écriture complémentaire du 14 mars 2011.
En l'espèce, la
cour
de céans considère que le droit d'être entendus des recourants a été suffisamment
respecté dès lors qu'ils ont pu s'exprimer par écrit dans leur mémoire de recours
et qu'ils ont également eu l'occasion de faire part de leurs observations ensuite du dépôt,
par le SPJ, de ses déterminations. T.________ a été entendue par la justice de paix et
ses propos dûment ténorisés au procès-verbal d'audition. Les recourants n'expliquent
pas pour quelle raison leur réaudition par l'autorité de recours serait nécessaire. Par
ailleurs, les capacités éducatives de la recourante ont fait l'objet de nombreuses évaluations
par le SPJ et par le SUPEA, si bien qu'il n'y a pas lieu d'entendre son psychothérapeute à
cet égard. Enfin, il n'apparaît pas indispensable que le SPJ, qui s'est déjà largement
exprimé, soit interpellé sur les questions de faits contestées par les recourants, l'instruction
du recours non contentieux ne prévoyant au demeurant pas cette possibilité (cf. art. 497 CPC-VD).
La cour de céans
estime ainsi que le dossier est suffisamment complet pour lui permettre de statuer, sans qu'il soit nécessaire
de procéder à des mesures d'instruction complémentaire.
La décision est donc formellement correcte et il convient d’examiner si elle est justifiée
sur le fond.
3.
Les recourants relèvent que leur capacité
éducative n'est pas remise en cause par le rapport d'expertise et que le seul obstacle au retour
de l'enfant dans leur foyer est la manière dont se déroulent les relations personnelles de
la mère avec sa fille ou, plus particulièrement, les relations que la mère entretient
avec les responsables du foyer les [...] où est accueillie l'enfant. Les recourants font valoir
que si la mère s'est peut-être montrée agressive et coléreuse avec les référents,
elle ne s'est jamais mal comportée avec B.B.________ et ne lui a jamais témoigné d'agressivité.
Le recourant justifie en outre le fait qu'il n'a pas toujours respecté le cadre des visites et qu'il
a parfois été absent par son horaire de travail variable et changeant. Les recourants exposent
encore que le foyer de leur fille ne met rien en œuvre pour favoriser le retour de B.B.________
auprès d'eux et qu'il n'est dès lors pas possible d'augmenter les responsabilités parentales
progressivement, comme suggéré par les experts. Ils estiment dès lors que le retrait du
droit de garde constitue une atteinte à leur vie familiale, cette mesure n'étant ni justifiée
ni proportionnée.
a)
En règle générale, la garde d'un
enfant appartient au détenteur de l'autorité parentale. Le droit de garde, qui implique la
compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d'encadrement de l'enfant et pour
exercer les droits et les responsabilités liés à l'assistance, aux soins et à l'éducation
quotidienne, doit être distingué de la garde de fait consistant à donner au mineur tout
ce dont il a journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le plan physique, intellectuel
et spirituel (ATF 128 III 9; Stettler, Le droit suisse de la filiation, Traité de droit privé
suisse, III, tome II, 1, p. 247; Meier/Stettler, Les effets de la filiation, 4
ème
éd. 2009, n. 1216 p. 699).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le développement de l'enfant ne soit
compromis, l'autorité tutélaire doit retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers
chez qui il se trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). La cause
du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère
ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (Hegnauer, op. cit., n. 27.36, p. 194). Les dissensions
entre parents peuvent également représenter un danger pour l'enfant (Hegnauer, op. cit., n.
27.14, p. 186).
L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes les mesures des art. 307
ss CC. Les mesures de protection de l'enfant sont en outre régies par les principes de proportionnalité
et de subsidiarité (Message, FF 1974 II, p. 84), ce qui implique qu'elles doivent correspondre
au degré du danger que court l'enfant en restreignant l'autorité parentale aussi peu que possible
mais autant que nécessaire et n'intervenir que si les parents ne remédient pas eux-mêmes
à la situation ou sont hors d'état de le faire; elles doivent en outre compléter, et non
évincer les possibilités offertes par les parents eux-mêmes, selon le principe de complémentarité
(Hegnauer, op. cit., nn. 27.09 à 27.12, pp. 185-186). Le respect du principe de proportionnalité
suppose que la mesure soit conforme au principe de l'adéquation
et,
partant, propre à atteindre le but recherché (Moor, Droit administratif, vol. I, 2
ème
éd.,
Berne 1994, n. 5.2.1.2, p. 418; Knapp, Précis de droit administratif, 4
ème
éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114). Une mesure telle que le retrait du droit de garde n'est ainsi
légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques
prévues aux articles 307 et 308 CC (Hegnauer, op. cit., n. 27.36, p. 194). Le retrait du droit de
garde doit être levé lorsque le milieu familial évolue favorablement, de sorte qu'un retour
de l'enfant dans celui-ci devient opportun (art. 313 al. 1 CC).
Les causes de la mise
en danger ne sont pas déterminantes: elles peuvent résider dans les installations ou dans le
comportement fautif de l'enfant, des parents ou du reste de l'entourage. La question de savoir si les
parents sont responsables de la mise en danger ne joue aucun rôle à cet égard (TF, 5C.258/2006
du 22 décembre 2006, in FamPra 2007, p. 428).
b)
En l'espèce, en raison d'une polytoxicomanie
de la mère, l'enfant a été placée dès sa naissance en foyer. Depuis lors, la
recourante a effectué, avec succès, un sevrage difficile qu'elle poursuit encore actuellement
par la prescription de méthadone. Les parents se sont mariés et ont emménagé ensemble
dans un appartement à Orbe. La dynamique familiale a ainsi pu évoluer favorablement jusqu'en
juillet 2010, période à laquelle le SUPEA a remis son rapport d'expertise. Les experts ont
alors constaté que le droit de visite des parents avaient pu être étendu puisque ceux-ci
prenaient leur fille au domicile de la mère durant la journée, en week-end, en présence
du père. Ils ont admis que les parents disposaient de capacités éducatives satisfaisantes
et que les responsabilités parentales devaient être augmentées progressivement avec, à
terme, une perspective de fin de placement.
A la même période,
le SPJ constatait que l'enfant n'avais jamais passé une journée entière, nuit comprise,
au domicile familial et que l'amélioration de l'état de santé de la recourante était
récente. Celle-ci rencontrait toujours des difficultés à se lever le matin et ne parvenait
parfois pas à exercer son droit de visite lorsque celui-ci était fixé dans la matinée.
Le SPJ estimait dès lors que seul un retour progressif était possible, en collaboration avec
les parents et les différents intervenants, afin d'évaluer les compétences parentales
et les besoins de l'enfant.
Depuis le dépôt
du rapport d'expertise, la situation s'est toutefois péjorée, selon une constatation faite
par l'ensemble des professionnels concernés. Le foyer a relevé des absences et retards dans
l'exercice du droit de visite des recourants à leur fille. Il a également constaté que
la fragilité de la recourante s'était accentuée et qu'elle montrait des signes tangibles
d'une détérioration de sa santé psychique. La recourante a admis avoir souffert de dépression
durant l'été, ce qui l'a obligée à reprendre des médicaments et l'a replongée
dans une dépendance, depuis lors maîtrisée. La recourante a également été
hospitalisée sur un mode volontaire en septembre. L'état émotionnel de la recourante est
ainsi instable et celle-ci a fait preuve, lors de certaines visites, de comportements agressifs, voir
menaçants, à l'encontre de tiers, en présence de sa fille. Les éducatrices ont constaté
que lorsque les visites étaient tendues, l'enfant était agitée et avaient des difficultés
à s'endormir. L'irrégularité dans les visites, l'état de la mère et l'impact
sur sa fille ont conduit le foyer à restreindre les moments de rencontre parents-enfant.
Il en découle que
la recourante n'est pas apte, en l'état, à faire passer les intérêts de sa fille
avant les siens et que son état n'est pas suffisamment stable pour lui confier la garde de sa fille.
Quant au recourant, s'il ne porte pas la responsabilité de son indisponibilité, il n'en demeure
pas moins que les contacts de B.B.________ avec son père ne sont pas réguliers et qu'ils ne
permettent pas le retour de l'enfant auprès de ses parents. Le bon déroulement, l'exercice
régulier des relations personnelles ainsi que l'augmentation progressive des visites sont des préalables
nécessaires et indispensables au retour de l'enfant dans le foyer familial. Ce sont la qualité
du droit de visite et son étendue qui permettront d'admettre, en temps voulu, que les parents sont
en mesure d'apporter à l'enfant le cadre éducatif qui lui est nécessaire, de veiller à
son bien-être et à son développement.
En outre, on doit relever
que la recourante présente un état de santé instable qui peut être préjudiciable
à l'enfant. En effet, en juillet 2010, alors que son état s'était stabilisé, le SPJ
constatait que la recourante ne parvenait pas toujours à se lever le matin et à exercer son
droit de visite matinal. Peu de temps après, la recourante souffrait de dépression, prenait
des médicaments et replongeait dans une dépendance. Sa fragilité émotionnelle la
portait à avoir un comportement inadéquat devant sa fille âgée de deux ans, soit
agressivité, menaces et coups dans un mur.
Pour l'heure, seule un
retrait du droit de garde est donc à même de préserver au mieux les intérêts
de B.B.________ et c'est à juste titre qu'il a été prononcé par la justice de paix.
On ne voit au demeurant pas quelle mesure plus légère permettrait d'assurer la protection de
l'enfant : le père travaille toute la journée et on ignore si la mère, fragilisée
à nouveau depuis l'été 2010, est en état d'assumer les soins quotidiens nécessaires
à une enfant de cet âge, dès le matin et jusqu'au soir, en impliquant également les
nuits. Si les parents ont cette capacité, l'exercice régulier du droit de visite et le renforcement
de la qualité relationnelle permettront aux intervenants de le constater et d'étendre les compétences
parentales, jusqu'à amener progressivement au retour de l'enfant dans le foyer familial.
Il appartiendra donc aux
intervenants, mais en premier lieu aux parents, de tout mettre en œuvre pour que la qualité
des visites puisse être rétablie, tant au niveau du respect du cadre horaire que de la qualité
relationnelle, et pour que leurs responsabilités puissent être augmentées. Les recourants
ne sauraient en effet reprocher aux éducateurs du foyer de ne pas avoir permis une ouverture progressive
du cadre des visites et une augmentation de leurs compétences parentales dès lors que ce sont
leurs absences – justifiées ou pas – ainsi que le comportement de la mère qui ont
conduit, au contraire, à une restriction dans l'exercice du droit de visite.
Pour le surplus, il convient
de rappeler, comme déjà relevé dans l'arrêt rendu le 24 août 2010, que les mesures
de protection du Code civil sont conformes à l'art. 8 ch. 2 CEDH (Convention du 4 novembre 1950
de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, RS 0.101) et que l'art. 310 CC
constitue une base légale suffisante pour prendre des mesures, dans le respect du principe de proportionnalité
(Hegnauer, op. cit., n.27.08, p. 185 et n. 27.36, pp. 1994-195; ATF 120 II 384 c. 5, JT 1996 I 335).
En l'espèce, le retrait
du droit de garde, fondé sur le besoin concret de protection de l'enfant, est proportionné
et justifié. Ce grief doit donc être rejeté.
4.
En conclusion, les recours d'V.________ et de A.B.________ doivent être rejetés et la décision
entreprise confirmée.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais (art. 236 al. 2 TFJC, Tarif des frais judiciaires
en matière civile, RSV 270.11.5, qui reste applicable, cf. art 100 TFJC du 28 septembre 2010).
Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens (art. 91 et 92 CPC, applicables par renvoi de l'art. 488
let. f CPC), les recourants n'obtenant pas gain de cause.
Par
ces motifs,
la
Chambre des tutelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Les recours sont rejetés.
II.
La décision est confirmée.
III.
L'arrêt est rendu sans frais ni dépens.
Le
président :              La greffière
:
Du
8 avril 2011
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Pierre Moser (pour V.________),
‑
Me Véronique Fontana (pour A.B.________),
-
Service de protection de la jeunesse,
et
communiqué à :
‑
Justice de paix du district de Lausanne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :