vd_findinfo · AA 12/12 - 50/2013 · 2013-06-20 · fr

ACCIDENTS SUCCESSIFS, CAUSALITÉ NATURELLE, FARDEAU DE LA PREUVE | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.06.2013 AA 12/12 - 50/2013

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
12/12 - 50/2013
ZA12.004277
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 juin 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              M.
Merz et Mme Dessaux
Greffière
:              Mme
Barman Ionta
*****
Cause
pendante entre :
C.________
,
à […], recourant, représenté par Me Yves Nicole, avocat à Yverdon-les-Bains,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
C.________ (ci-après: l'assuré), né en 1962, travaillait depuis 20[…] en qualité
d'employé d'entretien pour le compte des CFF, par l'intermédiaire de la société [...]
SA. Il était à ce titre assuré contre le risque accident auprès de la Caisse nationale
suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après: la CNA).
Le 13 janvier 2010, dans le contexte d'un accident de travail, l'assuré a subi une rupture du tendon
du long chef du biceps droit. Les radiographies effectuées aux urgences n'ont révélé
aucune lésion osseuse et l'IRM a confirmé la rupture du long chef du biceps. Un traitement
conservateur a été instauré mais en raison de la persistance des douleurs, une intervention
a eu lieu le 26 mars 2010, consistant en une "refixation sur l'humérus d'une désinsertion
traumatique du biceps droit rompu sur choc direct et neurolyse du nerf cubital" (cf. protocole opératoire
[...]).
Le 7 mai 2010, alors qu'il marchait sur le trottoir, l'assuré a été heurté par un
véhicule sortant en marche arrière d'un parking, subissant de ce fait de multiples contusions,
particulièrement au niveau de l'épaule droite et de la colonne vertébrale. Le bilan radiologique
a mis en évidence une entorse acromio-claviculaire droite de stade I et une contusion de l'épaule
avec déchirure partielle du tendon du sus-épineux (cf. rapport du Dr M.________ du 23 juin
2010). A la suite de l'accident, l'assuré a fait part de douleurs au niveau de la nuque, du dos,
de la hanche droite, de la hanche gauche dans une moindre mesure, de l'épaule, de la clavicule et
du bras droits, ainsi que des côtes du côté droit.
La CNA a garanti le versement des prestations légales d'assurance pour les suites des deux accidents
et a alloué, dès le 16 janvier 2010, des indemnités journalières fondées sur
une incapacité de travail totale.
Le 9 septembre 2010, l'assuré a été examiné par le Dr K.________, spécialiste
en chirurgie et médecin d'arrondissement de la CNA, lequel avait en sa possession les résultats
des différents IRM, CT-Scan et radiographies de l'épaule droite, du bras droit, du thorax,
des cervicales et de la colonne lombaires, réalisés à la suite des deux accidents. Le
Dr K.________ a reconnu que l'examen était dans les limites de la norme, avec une très bonne
récupération fonctionnelle de l'épaule droite, mais avec la persistance de douleurs à
la mobilisation de l'épaule droite en-dessus de l'horizontale et de douleurs dorsales à la
mobilisation. Il préconisait, avec l'accord du Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique,
médecin chef au Service de chirurgie orthopédique [...], et le désir de l'assuré,
une hospitalisation à la Clinique romande de réadaptation (ci-après: CRR) pour de la physiothérapie
et un réentraînement intensif.
L'assuré a séjourné à la CRR du 19 octobre au 24 novembre 2010. Le 21 octobre 2010,
un bilan radiologique de l'épaule droite a été effectué, aux termes duquel il n'apparaissait
aucune lésion fracturaire. Des radiographies de la colonne lombaire ont également été
réalisées, lesquelles rappelaient une morphologie cunéiforme de L2 et des troubles dégénératifs
L1 à L4 (spondylose et pincements étagés modérés). Le 22 octobre 2010, un CT-Scan
de la colonne cervicale révélait une uncodiscarthrose C4-C5 et C5-C6 mais aucune fracture visible.
Lors de la consultation orthopédique du 25 octobre 2010, le Dr Z.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, médecin consultant à la CRR, a constaté la présence d'une ténodèse
du biceps à la suite d'une rupture du long chef du biceps associée à des douleurs de la
ceinture scapulaire droite. L'évolution tendait vers une amélioration. Le Dr Z.________ encourageait
l'assuré à reprendre ses activités et poursuivre une physiothérapie de renforcement
des abaisseurs.
Le même jour, l'assuré a été vu en consilium par le Dr X.________, spécialiste
en médecine physique et réhabilitation, spécialiste en rhumatologie, directeur médical
à la CRR. Le Dr X.________ a posé les diagnostics de cervicalgie et lombalgie persistantes,
de cervicarthrose C4-C5 et C5-C7 et de troubles statiques et dégénératifs du rachis lombaire,
en se référant aux imageries suivantes:
"
Colonne
lombaire face + profil couché du 07.05.2010
:
spondylose L1 à L4 avec discret pincement inter-somatique à ces niveaux. Cyphose lombaire haute
de sommet L2 dont l'importance est difficile à préciser, les clichés ayant été
pris couché. Le corps vertébral de L2 a une morphologie un peu cunéiforme sans qu'on puisse
observer un tassement vertébral.
Colonne
lombaire face + profil debout du 21.10.2010
: le
bassin est coupé, mais il semble y avoir une discrète bascule à gauche. On retrouve la
morphologie cunéiforme de L2 (ancien tassement ?). Il y a la discrète cyphose lombaire haute
de sommet L2. On retrouve les troubles dégénératifs L1 à L4 (spondylose et pincements
étagés modérés).
Colonne
cervicale face + profil et fonctionnelle de profil du 21.10.2010
:
ces clichés sont meilleurs que les premiers et montrent une uncodiscarthrose C4-C5 et C5-C6 sans
instabilité mesurable sur les clichés fonctionnels. Il y a de petites calcifications ou ossifications
en-dessous de l'arc antérieur de l'atlas qui n'ont pas une signification pathologique particulière.
On retrouve l'uncodiscarthrose C4-C5 et C5-C6. Il n'y a pas de fracture visible.
"
Le Dr X.________ appréciait par ailleurs la situation comme suit:
"
Selon
le patient, c'est le choc direct et la chute qui ont fait suite à l'accident de la voie publique
du 07.05.2010, qui sont à l'origine de la cervicalgie et de la lombalgie. En reprenant l'anamnèse,
il y a des antécédents de douleurs rachidiennes dorso-lombaires incluant probablement ce qui
devait être une lombo-sciatique droite il y a une dizaine d'années.
Le
status actuel montre une bonne mobilité cervicale pour l'âge. Les mouvements les plus douloureux
sont les rotations en extension. Il n'y a pas d'atteinte radiculaire aux membres supérieurs. Il
y a un trouble statique sous la forme d'une discrète bascule du bassin à gauche et surtout
d'un effacement de la lordose lombaire, en particulier dans son segment haut. Toutes les apophyses épineuses
lombaires sont sensibles à la mobilisation et la musculature lombaire est réactive et algique
à la palpation, surtout du côté gauche. En appui sur les coudes, la lordose lombaire est
peu ample. Il n'y a pas de syndrome radiculaire irritatif ou déficitaire, mais une aréflexie
achiléenne gauche qui pourrait être la séquelle d'une ancienne atteinte radiculaire.
Les
documents d'imagerie montrent des troubles dégénératifs cervicaux (C4 à C6) et lombaires
(L1 à L4). En position debout, il y a une discrète cyphose lombaire de sommet L2 et le corps
de cette vertèbre est cunéiforme, son plateau supérieur montrant un discret affaissement
ancien.
Le
traumatisme du 7 mai dernier n'est donc pas survenu sur une colonne cervicale et lombaire normale. Avec
la rééducation, le patient dit constater un gain de mobilité cervicale et dorso-lombaire.
Il vaut donc la peine de le poursuivre.
En
l'état, ce patient n'a pas encore des aptitudes fonctionnelles suffisantes pour reprendre son activité
[...] qui est très exigeante physiquement. Les limitations fonctionnelles actuelles sont le port
de charge lourde, les mouvements de flexion/torsion du tronc, le maintien très prolongé de
la position debout ou assise, le maintien prolongé du tronc en porte-à-faux et les activités
nécessitant une extension prolongée de la nuque.
Ces
limitations devraient régresser avec le temps, ce patient très motivé devrait être
à même de reprendre une activité de type de celle qu'il exerçait jusqu'à maintenant,
d'ici à la fin de l'année.
"
Se référant aux différents bilans et investigations résultant du séjour de l'assuré,
les Drs V.________ et G.________ de la CRR ont établi leur rapport le 10 janvier 2011. S'agissant
de l'épaule droite, les radiographies ne révélaient pas de lésion fracturaire et
il résultait de la consultation orthopédique le diagnostic de conflit sous-acromial droit avec
tendinopathie de la coiffe. Au cours de l'hospitalisation, il a été constaté une amélioration
de la mobilité de l'épaule et, subjectivement, une diminution des douleurs à la mobilisation.
S'agissant des cervicalgies et lombalgies, le CT-Scan cervical n'avait pas montré de fracture mais
des discopathies dégénératives C4-C5 et C5-C6. L'assuré décrivait une diminution
des cervico-lombalgies, cotées en fin de séjour à 0-3/10 au niveau de la nuque lors de
la mobilisation et à 0-2/10 au niveau lombaire lors d'efforts. En outre, le consilium psychiatrique
du 22 octobre 2010 écartait le diagnostic de syndrome de stress post traumatique. Les Drs V.________
et G.________ estimaient que l'assuré devait pouvoir reprendre une activité professionnelle
au début de l'année 2011, énonçant quelques limitations pour les épaules, le
travail des bras au-dessus de l'horizontale de manière prolongée, le travail de longue durée
les bras en porte-à-faux et pour le rachis, des limitations de ports de charges très lourdes,
les mouvements de flexion-torsion du tronc, le maintien très prolongé de la position debout-assise
ou le tronc en porte-à-faux et les activités nécessitant une extension prolongée
de la nuque. Ces limitations s'étant améliorées durant le séjour et devant encore
s'améliorer avec le temps, les médecins préconisaient une reprise théorique de l'activité
à 50% à partir du 1
er
janvier 2011 (l'assuré étant à ce moment sans emploi) et à 100% dès le 1
er
février 2011 (cf. rapport du 10 janvier 2011).
Dans un rapport du 25 février 2011, le Dr M.________ a fait part à la CNA de la dernière
consultation de l'assuré le 3 février 2011 et de la décision commune de mettre un terme
au suivi médical. Il persistait toutefois encore une gêne tant du bras que de l'épaule,
surtout lorsque l'assuré faisait des efforts en flexion du coude ou en porte-à-faux. La capacité
de travail était considérée comme entière dès le 4 mars 2011.
Interpellé par la CNA, le Dr R.________, spécialiste en médecine interne générale,
médecin traitant de l'assuré, a posé les diagnostics de périarthrite scapulohumérale
sur tendinopathie du sus épineux secondaire à l'accident du 7 mai
2010,
de status après rupture du long chef du biceps le 13 janvier 2010 (réinsertion et neurolyse
du nerf cubital droit le 26 mars 2010) et de cervicalgies et dorso-lombalgies. Le Dr R.________ mentionnait
en outre des antécédents de lombalgie sur trouble statique et dégénératif durant
les dix dernières années précédant l'accident et faisait état d'une bonne restitution
de la rupture du long chef du biceps jusqu'à la survenance du second accident. Il attestait une
capacité de travail entière dès le 7 mars 2011, précisant avoir prescrit une dernière
série de neuf séances de physiothérapie (cf. rapport du 16 mars 2011).
L'assuré s'est inscrit auprès de l'assurance-chômage en janvier 2011, pour une activité
au taux de 50%, puis au taux de 100% dès le 7 mars 2011.
Le 6 mai 2011, le Dr K.________ a procédé à un nouvel examen clinique et s'est prononcé
sur la situation notamment en ces termes:
"
Nous
nous trouvons à 16 mois d'une rupture du tendon du long chef du biceps D, à 14 mois d'une fixation
sur l'humérus de cette désinsertion du biceps D et à 1 an d'un AVP avec contusions de
l'épaule D, cervicalgies et lombalgies.
Le
patient ressent toujours une légère tension au niveau de l'épaule D, avec environ 15 piques
douloureuses par jour pouvant irradier en direction du bras ou en direction de la nuque. Il ressent également
une tension, mais plus importante qu'au niveau de l'épaule, au niveau cervical D avec également
une quinzaine de piques douloureuses par jour. Le patient ressent surtout une assez importante tension
au niveau lombaire avec sensation de coups de poinçon fréquents et, en fonction de la lourdeur
de l'activité lombaire du patient, blocage assez régulier (toutes les 4 à 6 semaines)
nécessitant un alitement pratiquement 24h s/ 24h pendant 2 à 4 jours. Le patient ressent enfin
de fréquentes tensions ou légères douleurs au niveau basi-thoracique latéral D et
a depuis l'accident de mai 2010, une sensation de type rongement à l'intérieur des deux mollets
avec sensation que le sang ne circule pas au niveau des deux mollets, et ce de façon plus importante
au niveau du mollet G qu'au niveau du mollet D.
Objectivement,
l'épaule D est légèrement plus basse que l'épaule G avec douleurs à la palpation
de l'apophyse coracoïde D. Amplitudes articulaires et force des deux épaules symétriques
et physiologiques, force de flexion-extension, pronation-supination des deux coudes paraît symétriques
et amplitudes articulaires des deux coudes symétriques et physiologiques. Légères douleurs
à la palpation de la musculature para-vertébrale cervicale D, contractures de la musculature
para-vertébrale lombaire qui est douloureuse à la palpation. Douleurs à la palpation latérale
des côtes 12 à 10 à droite. Léger status variqueux au niveau de la jambe G et très
léger status variqueux au niveau de la jambe D.
Le
bilan radiologique au niveau de l'épaule D est dans les limites de la norme et le bilan radiologique
cervical et lombaire a exclu des lésions traumatiques tout en mettant en évidence des lésions
dégénératives.
Du
point de vue assécurologique, la situation est stabilisée.
En
ce qui concerne les suites de la rupture du long chef du biceps D, l'examen clinique de ce jour révèle
une restitution ad-integrum de la fonction du biceps sans séquelle. Pour le reste, le patient a
retrouvé des amplitudes articulaires de l'épaule D et une force de l'épaule D symétriques
à celles de l'épaule G et physiologiques.
Le
patient présente encore actuellement une symptomatologie cervicale et surtout lombaire. Une année
après l'accident, le bilan clinique et para-clinique ayant démontré que l'accident de
mai 2010 n'a entraîné aucune lésion structurelle à ces niveaux, les symptomatologies
lombaire et cervicale ne peuvent plus être mises en relation avec cet accident.
En
ce qui concerne l'assurance-accidents, le cas peut donc être bouclé avec exigibilité totale
dans toutes activités sans limitation fonctionnelle particulière.
Il
est clair cependant, qu'en raison de la symptomatologie cervicale et surtout lombaire que présente
le patient, associée aux troubles dégénératifs mis en évidence dans les divers
examens radiologiques effectués, qu'une activité sans port de lourdes charges, sans mouvement
en porte-à-faux et sans mouvement répétitif de la nuque serait souhaitable.
"
Dans un rapport du 19 juillet 2011, la Dresse L.________, spécialiste en médecine interne générale,
nouveau médecin traitant de l'assuré, a posé les diagnostics de cervico-lombalgies persistantes
et contusion de l'épaule droite à la suite d'un accident de la voie publique. Elle indiquait
que pendant quelques jours, l'assuré avait travaillé comme paysagiste, ce qui avait provoqué
une exacerbation de la symptomatologie douloureuse. Elle maintenait la capacité de travail à
100% dès le 7 mars 2011, mentionnait comme traitement de la physiothérapie et la prise de Sirdalud,
Dafalgan et Irfen, et renvoyait à l'appréciation du Dr R.________, émise le 16 mars 2011.
Le 28 juillet 2011, le Dr K.________ a fait savoir que le rapport de la Dresse L.________ ne changeait
en rien son appréciation; les accidents des 13 janvier et 7 mai 2010 ne pouvaient plus être
mis en relation de causalité pour le moins probable avec l'état actuel de l'assuré.
L'assuré, par l'intermédiaire de son mandataire, a répondu à un courrier de la CNA
le 29 août 2011, indiquant que les douleurs qu'il ressentait encore et qui nécessitaient la
poursuite du traitement étaient clairement la conséquence des accidents dont il avait été
victime. Il ajoutait que le médecin d'arrondissement ne précisait pas, au travers de ses rapports,
si l'on se trouvait, selon lui, dans la situation du
statu
quo ante
ou celle du
statu
quo sine
. L'assuré adressait en outre à
la CNA un courrier de la Dresse L.________ du 25 août 2011, rédigé en ces termes:
"
M.
C.________ présente des douleurs persistantes suite à son accident du 7.05.2010. Ces dernières
sont localisées à l'épaule droite, aux cervicales, aux côtes à droite, ainsi
que rachidiennes médio-dorsales irradiant vers les lombaires.
Elles
nécessitent toujours la prise d'antalgique, ainsi qu'un traitement de physiothérapie soutenu.
Les
douleurs de l'épaule D, ainsi que celles du rachis sont en bonne voie d'amélioration.
"
Le 5 septembre 2011, après avoir examiné les courriers de l'assuré et du médecin
traitant, le Dr K.________ a émis une nouvelle appréciation médicale, faisant valoir notamment
ce qui suit:
"
A
la date du dernier examen à l'agence, il a pu être clairement établi que les accidents
du 13.01.2010 et du 07.05.2010 ne déployaient plus aucun effet. La symptomatologie douloureuse que
ressentait encore l'assuré au niveau de son épaule D était clairement en relation avec
un conflit sous-acromial avec tendinopathie de la coiffe des rotateurs dégénérative, comme
l'était la symptomatologie cervicale et lombaire. Le statu quo sine était largement atteint
à ces trois niveaux.
En
ce qui concerne les douleurs latéro-thoraciques D, aucune lésion structurelle n'a été
mise en évidence suite à l'accident du 07.05.2010 (RX du thorax normales); la symptomatologie
douloureuse à ce niveau ne pouvait donc plus être mise en relation avec un AVP datant de plus
d'un an.
"
Par décision du 27 septembre 2011, la CNA a suivi l'avis de son médecin d'arrondissement et
mis fin à la prise en charge du traitement avec effet au 31 août 2011.
L'assuré s'est opposé à la décision précitée le 25 octobre 2011. Il expliquait
que les douleurs ressenties actuellement ne l'étaient pas au niveau de l'épaule droite ou de
son bras droit, comme le mentionnait le Dr K.________, mais principalement aux côtes, aux cervicales
et aux lombaires. Il ajoutait que si le rapport du 5 septembre 2011 était détaillé lorsqu'il
tendait à démontrer l'exclusion de l'origine accidentelle des douleurs ressenties à l'épaule
droite, il l'était beaucoup moins s'agissant des autres douleurs, précisant qu'aucun état
dégénératif préexistant au niveau des côtes n'avait pu être mis en évidence.
Se prononçant le 21 novembre 2011 sur les arguments de l'assuré, le Dr K.________ a rappelé
l'absence de lésion structurelle en relation avec l'accident, tant au niveau des côtes qu'au
niveau du rachis cervical et du rachis lombaire. Le
statu
quo sine
était largement atteint lors de
l'examen à l'agence un an après l'accident.
Par décision sur opposition du 3 janvier 2012, la CNA a rejeté l'opposition et maintenu sa
décision du 25 octobre 2011, se référant aux rapports des 6 mai et 5 septembre 2011 du
Dr K.________.
B.
C.________ a formé recours contre la décision sur opposition précitée auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte du 3 février 2012, en concluant
principalement à sa réforme en ce sens que les prestations d'assurance-accidents sont maintenues
au-delà du 31 août 2011, subsidiairement à son annulation. Il fait valoir que les douleurs
principales ressenties actuellement ne le sont pas au niveau de l'épaule droite ou de son bras droit,
comme le mentionne le Dr K.________, mais aux côtes, aux cervicales et aux lombaires. Il ajoute
que l'origine non-accidentelle des douleurs ressenties actuellement n'apparaît pas suffisamment
établie pour qu'il soit privé des prestations de l'assurance-accidents. Il sollicite la mise
en œuvre d'une expertise judiciaire tendant à déterminer en particulier si les douleurs
lombaires et cervicales trouvent leur origine dans l'accident ou si elles peuvent être mises en
relation avec une affection dégénérative préexistante.
Dans sa réponse du 4 mai 2012, l'intimée conclut au rejet du recours. Elle transmet un rapport
du 9 mars 2012 du Dr S.________, spécialiste en chirurgie, médecin à la Division médecine
des assurances, aux termes duquel aucune lésion structurelle en relation avec l'accident assuré,
tant au niveau des côtes que du rachis, n'a été mise en évidence. La CNA constate
que l'avis du Dr S.________ confirme celui du Dr K.________ et des médecins de la CRR.
Au terme de ses déterminations du 22 août 2012, le recourant maintient ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1) est réglée
par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre
1968 sur la procédure administrative, RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l'art.
61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36). Cette loi attribue à la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal la compétence pour statuer sur les recours interjetés
conformément aux art. 56 ss LPGA (cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
Le recours a été déposé dans le délai légal (art. 60 LPGA) et répond
aux exigences de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA, 79 al. 1 et 99 LPA-VD), de sorte
qu'il est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à bénéficier, au-delà du 31 août 2011,
des prestations de l'assurance-accidents. Il s'agit plus particulièrement de déterminer si
les troubles actuels présentés par le recourant relèvent des suites des événements
des 13 janvier et 7 mai 2010.
3.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA (loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents, RS 832.20), et sous réserve de dispositions spéciales
de la loi, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident
non professionnel et de maladie professionnelle. En relation avec les art. 10 et 16 LAA, cette disposition
implique, pour l'ouverture du droit aux prestations, l'existence d'un rapport de causalité naturelle
et adéquate entre l'accident, d'une part, et le traitement médical et l'incapacité de
travail de la personne assurée, d'autre part. Dans le domaine de l'assurance-accidents obligatoire,
en présence de troubles physiques consécutifs à un accident, la causalité adéquate
se recoupe largement avec la causalité naturelle, de sorte qu'elle ne joue pratiquement pas de rôle
(ATF 118 V 286 consid. 3a; 117 V 359 consid. 5d/bb; TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1).
b)
Un rapport de causalité naturelle doit être admis si le dommage ne se serait pas produit du
tout, ou ne serait pas survenu de la même manière sans l'événement assuré. Il
n’est pas nécessaire que cet événement soit la cause unique, prépondérante
ou immédiate de l’atteinte à la santé, c'est-à-dire qu'il se présente
comme la condition
sine qua
none
de cette atteinte (ATF 129 V 177 consid.
3.1 et 402 consid. 4.3.1; 119 V 335 consid. 1). Selon la jurisprudence, il suffit même que l’accident
ait été la "
conditio
sine qua non
" qui a simplement déclenché
de manière prématurée le dommage ("bloss zeitlich bestimmend war") qui se serait
de toute manière produit plus tard; il en va différemment, si le risque était déjà
présent et qu’il fallait s’attendre à tout instant à la survenance du dommage
(TF U 413/05 du 5 avril 2007 consid. 4.2, in SVR 2007 UV n° 28 p. 94; TF U 136/06 du 2 mai 2007
consid. 3).
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un
rapport de causalité naturelle est une question de fait que l'administration, le cas échéant
le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit
être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans le droit des assurances
sociales. Le juge fonde sa décision sur les faits qui, faute d'être établis de manière
irréfutable, apparaissent au moins comme les plus probables, c'est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause
à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut être qualifiée
de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré
doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 126 V 353 consid. 5b; 117 V 359 consid. 3a; TF 8C_433/2008
du 11 mars 2009 consid. 3.1).
c)
En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les
indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduites lorsque
l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident.
Cependant, lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des
prestations cesse si l'accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate) du dommage,
soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident.
Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui
qui existait immédiatement avant l'accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu tôt
ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (
statu
quo sine
); le seul fait que des symptômes
douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à
établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement "
post
hoc ergo propter hoc
"; cf. ATF 119 V 335
consid. 2b/bb; TF 8C_42/2009 du 1
er
octobre 2009, consid. 2.2).
A
contrario
, aussi longtemps que le
statu
quo sine vel ante
n'est pas rétabli, l'assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où
il a été causé ou aggravé par l'accident (TF 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid.
1.2; TF 8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2; RAMA 1994 n° U 206 p. 326 consid. 3b; RAMA
1992 n° U 142 p. 75).
Cela signifie que si le rapport de causalité avec l’accident est établi avec la vraisemblance
requise, l’assureur n’est délié de son obligation d’octroyer des prestations
que si l’accident ne constitue plus une cause naturelle et adéquate de l’atteinte à
la santé. De même que pour l’établissement du lien de causalité fondant le
droit à des prestations, la disparition du caractère causal de l’accident eu égard
à l’atteinte à la santé de l’assuré doit être établie au degré
habituel de la vraisemblance prépondérante. La simple possibilité que l’accident
n’ait plus d’effet causal ne suffit donc pas pour délier l’assureur de son obligation
de prester (TF U 136/06 du 2 mai 2007 consid. 3.1; TFA U 179/03 du 7 juillet 2004 consid. 3; TFA U 43/03
du 29 avril 2004 consid. 3; RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2; RAMA 1994 n° U 206).
4.
a)
Si le principe inquisitoire (art. 43 et 61
let. c LPGA) dispense les parties de l'obligation de prouver, il ne les libère pas du fardeau de
la preuve: en cas d'absence de preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en
supporter les conséquences, sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée
à la partie adverse (ATF 124 V 372 consid. 3 in fine; TF 9C_400/2012 du 4 avril 2013 consid. 5.2;
TFA U 316/00 du 22 mars 2001 consid. 1b). Cette règle du fardeau de la preuve entre seulement en
considération s'il n'est pas possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur
la base d'une appréciation des preuves un état de fait qui, au degré de vraisemblance
prépondérante, corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b
in
fine
; TF 9C_468/2011 du 12 décembre 2011
consid. 4.3; TF 8C_86/2009 du 17 juin 2009 consid. 4).
Dans cette mesure, le fardeau de la preuve revient en principe à l’assuré en ce qui concerne
la question de savoir si les conditions qui confèrent un droit aux prestations sont remplies ("anspruchsbegründende
Tatfrage"). Par contre, dans le contexte de la suppression du droit aux prestations qui, dans un
premier temps, avait été établie ("anspruchsaufhebende Tatfrage"), le fardeau
de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit, donc à l’assureur
et non pas à l’assuré (TF U 136/06 du 2 mai 2007 consid. 3.1; TFA U 239/05 du 31 mai
2006 consid. 2.2; RAMA 2000 n° U 363 p. 46; RAMA 1994 n° U 206 p. 326; RAMA 1992 n° U
142 p. 75).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié
par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais
doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu'en soit la provenance, puis
décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports
médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l'ensemble des preuves
ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une
autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni
son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard,
il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne en considération les plaintes exprimées,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3; cf. TF 9C_22/2011 du 16 mai 2011, consid.
5).
Une valeur probante doit également être accordée aux appréciations émises par
les médecins de la CNA car, selon la jurisprudence, cette institution n'intervient pas comme partie
dans un cas concret tant qu'aucun procès n'est en cours, mais comme organe administratif chargé
d'exécuter la loi. C'est la raison pour laquelle le juge accordera, au cours de la procédure
d'administration des preuves, entière valeur probante à l'appréciation émise par
un médecin de la CNA, aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de son bien-fondé
(ATF 125 V 351 consid. 3b/bb; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés
que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à
se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids
aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc
et les références citées; VSI 2001 p. 106 consid. 3b; TFA I 554/01 du 19 avril 2002, consid.
2a).
5.
Se référant à l'appréciation du médecin d'arrondissement, l'intimée retient
que le
statu quo sine
était atteint après un délai d'une année depuis l'accident de mai 2010, de sorte
que le traitement médical n'était plus à sa charge. Le recourant critique cette appréciation,
arguant que les douleurs principales sont présentes au niveau des côtes, de la colonne cervicale
et lombaire, non au niveau de l'épaule droite comme le décrit le médecin d'arrondissement,
et que leur origine non-accidentelle n'apparaît pas suffisamment établie pour qu'il soit privé
des prestations de l'assurance-accidents.
a)
À la suite de l'accident du 13 janvier 2010, le diagnostic de rupture complète de la partie
proximale du tendon du long chef du biceps droit est posé. Le bilan radiologique réalisé
à la suite de l'accident du 7 mai 2010 met en évidence une rupture partielle avec tendinopathie
du sus-épineux et une fracture trabéculaire de la partie latérale de la tête humérale,
épargnant la corticale, sans qu'il n'apparaisse de lésion traumatique fraîche. Les radiographies
de l'épaule droite réalisées en octobre 2010 à la CRR ne font apparaître aucune
lésion fracturaire. Le CT-Scan de la colonne cervicale ne montre pas de fracture mais des discopathies
dégénératives C4-C5 et C5-C6 et les radiographies de la colonne lombaire rappellent les
troubles dégénératifs L1 à L4 (spondylose et pincements étagés modérés).
aa)
En septembre 2010, le Dr K.________ constate une très bonne récupération fonctionnelle
de l'épaule gauche, malgré la persistance de douleurs à la mobilisation. En mai 2011,
il conclut à une restitution
ad
integrum
de la fonction du biceps sans séquelles.
Il ajoute que le recourant a retrouvé des amplitudes articulaires et une force de l'épaule
droite symétriques à celles de l'épaule gauche et physiologiques. En septembre 2011, il
relève que la symptomatologie douloureuse que ressent encore le recourant est clairement en relation
avec un conflit sous-acromial avec tendinopathie de la coiffe des rotateurs dégénérative.
Cela étant, le recourant ne conteste pas l'appréciation du Dr K.________ tendant à démontrer
l'exclusion de l'origine accidentelle des douleurs à l'épaule gauche.
bb)
Le Dr K.________ fait état de tensions, plus importantes qu'au niveau de l'épaule, aux niveaux
cervical et lombaire. S'il reconnaît la symptomatologie cervicale et lombaire une année après
l'accident, il rappelle que l'événement du 7 mai 2010 n'a entraîné aucune lésion
structurelle à ces niveaux. En effet, le bilan radiologique a exclu les lésions traumatiques,
mettant en évidence des lésions dégénératives. En octobre 2010, le Dr X.________
de la CRR relève que le traumatisme du 7 mai 2010 n'est pas survenu sur une colonne cervicale et
lombaire normale. Il explique qu'à l'aune de l'anamnèse, il existe des antécédents
de douleurs rachidiennes dorso-lombaires incluant probablement ce qui devait être une lombo-sciatique
droite il y a une dizaine d'années. En outre, il se réfère aux documents d'imagerie, lesquels
mettent en évidence des troubles dégénératifs cervicaux (uncodiscarthrose C4-C5 et
C5-C6) et lombaires (L1 à L4; spondylose et pincements étagés modérés), notamment
une discrète cyphose lombaire de sommet L2, cette vertèbre ayant un corps cunéiforme,
son plateau supérieur montrant un discret affaissement ancien. Il mentionne l'absence de syndrome
radiculaire irritatif ou déficitaire et la présence d'une aréflexie achiléenne gauche
pouvant être la séquelle d'une ancienne atteinte radiculaire.
L'avis des Drs K.________ et X.________ est corroboré par celui du Dr R.________, ancien médecin
traitant du recourant, lequel mentionne des antécédents de lombalgie sur trouble statique et
dégénératif au cours des dix dernières années précédant l'accident.
La Dresse L.________ renvoie par la suite aux constations émises par le Dr R.________. Finalement,
le recourant ne conteste pas présenter des antécédents de douleurs rachidiennes mais se
contente d'évoquer la persistance de ces douleurs.
cc)
Dans ses différents rapports, le Dr M.________ ne mentionne pas de lésions traumatiques au
niveau des côtes. Le Dr R.________ ne fait également aucune référence à une
telle lésion, tout comme les médecins de la CRR. Le Dr K.________ mentionne des douleurs latéro-thoraciques
droites mais relève qu'à l'aune des radiographies du thorax, aucune lésion structurelle
n'a été mise en évidence à la suite de l'accident du 7 mai 2010. Le Dr S.________
confirme par la suite qu'il n'existe aucune lésion structurelle au niveau des côtes –
tout comme au niveau du rachis – en relation avec l'accident.
b)
A l'aune de ce qui précède, il y a lieu d'admettre qu'en l'absence de lésions structurelles
mises en évidence à la suite de l'accident du 7 mai 2010, les douleurs rachidiennes dorso-lombaires
et les douleurs latéro-thoraciques droites ne peuvent plus être mises en relation de causalité
naturelle avec l'accident de la voie publique. Les conclusions des médecins de la CRR, du médecin
d'arrondissement et du médecin de la Division médecine des assurances se recoupent à cet
égard.
Par ailleurs, d'après la jurisprudence du Tribunal fédéral, qui se fonde sur l'expérience
médicale, une aggravation post-traumatique (sans lésion structurelle associée) d'un état
dégénératif antérieur de la colonne vertébrale auparavant asymptomatique cesse
de produire ses effets en règle générale après six à neuf mois, voire au maximum
après une année (TF 8C_562/2010 du 3 août 2011 consid. 5.1 et les références).
On ne voit dès lors aucune raison de s'écarter des conclusions des médecins précités,
lesquelles sont conformes à la pratique médicale entérinée par la jurisprudence.
Le recourant ne peut du reste s'appuyer sur aucun avis médical contraire.
En outre, s'il est admis que le recourant a ressenti, après la survenance du second événement
assuré, des douleurs au niveau des côtes, cela ne signifie pas pour autant que ces douleurs
sont dans un rapport de causalité naturelle avec cet événement (raisonnement "
post
hoc ergo propter hoc
"; cf. consid. 3c
supra
).
De surcroît, dans son certificat médical du 25 août 2011, la Dresse L.________ mentionne
la présence de douleurs localisées à l'épaule droite, aux cervicales, aux côtes
à droite ainsi que rachidiennes médio-dorsales irradiant vers les lombaires, précisant
que ces douleurs persistent depuis l'accident. Or, dans son rapport du 19 juillet 2011, elle ne mentionne
pas les douleurs localisées aux côtés et pose uniquement les diagnostics de cervico-lombalgies
persistantes et contusion de l'épaule droite à la suite d'un accident de la voie publique.
Cela étant, ses constatations semblent donc résulter essentiellement du raisonnement "
post
hoc ergo propter hoc
" dont la jurisprudence
a déjà précisé qu'il n'était pas suffisant, à lui seul, pour établir
un rapport de causalité naturelle entre une atteinte à la santé et un accident assuré
(ATF 119 V 335 consid. 2b/bb). Les constatations de la Dresse L.________ ne permettent pas d'établir,
au degré de la vraisemblance prépondérante, que les douleurs rachidiennes et thoraciques
sont en lien de causalité avec l'événement assuré. On précisera en outre qu'elle
n'est le médecin traitant du recourant que depuis juillet 2011, renvoyant à l'appréciation
du Dr R.________ s'agissant des circonstances sans rapport avec l'accident et influençant l'évolution
du cas.
Il s'ensuit qu'aucune raison suffisante ne justifie de s'écarter de l'appréciation du Dr K.________.
Le recourant ne fait valoir aucune constatation objective de nature à mettre en doute l'analyse
de la situation telle que ressortant des rapports du Dr K.________. Au demeurant, il énonce à
tort qu'il appartient à l'intimée d'établir que les troubles persistants sont uniquement
imputables à des facteurs étrangers aux accidents. A cet égard, on rappelle que la preuve
de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas être apportée par la preuve
de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins question d'exiger de l'assureur-accidents
la preuve négative qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée
est dorénavant en parfaite santé (TF 8C_463/2009 du 23 novembre 2009 consid. 3).
c)
A l'aune de ce qui précède, la Cour de céans retient que la problématique algique
alléguée par le recourant n'est, au degré de la vraisemblance prépondérante,
pas ou plus en relation de causalité naturelle avec les accidents dont il a été victime
les 13 janvier et 7 mai 2010.
En outre, le Dr X.________ a estimé que le recourant devait être à même de reprendre
une activité à la fin de l'année 2010. Les Drs V.________ et G.________ ont préconisé
la reprise théorique d'une activité à 50% dès le 1
er
janvier 2011 puis à 100% dès le 1
er
février 2011. Le Dr M.________ a attesté une capacité de travail totale dès le début
mars 2011, comme le Dr R.________ et à sa suite la Dresse L.________, période au cours de laquelle
le recourant s'est inscrit auprès de l'assurance-chômage à 100%. On peut dès lors
suivre l'appréciation du Dr K.________ selon laquelle la situation était stabilisée du
point de vue assécurologique une année après l'accident du 7 mai 2010.
Partant, l'intimée n'a pas violé le droit en mettant un terme à ses prestations au 31
août 2011, motif pris qu'à cette date, le
statu
quo sine
était atteint.
6.
Si l'assureur ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par
les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires
ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu de rechercher d'autres preuves (appréciation
anticipée des preuves; ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c). Une telle manière
de procéder ne viole pas, en tant que telle, les garanties de procédure (ATF 130 II 425 consid.
2.1; 122 II 464 consid. 4a; 119 V 335 cons. 3c; TF 9C_382/2008 du 22 juillet 2008 consid. 3 et les références).
En l’occurrence, l’instruction du dossier apparaissant suffisante, la requête du recourant
tendant à la mise en œuvre d’une expertise doit être rejetée, les éléments
au dossier étant clairs, dénués de contradiction et permettant à la Cour de céans
de statuer.
7.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation
de la décision attaquée.
Il n'est pas perçu de frais de justice, la procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA),
ni alloué de dépens, vu l'issue du litige (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 3 janvier 2012 par la Caisse nationale suisse d'assurance en
cas d'accidents est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Yves Nicole (pour C.________)
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
-
Office fédéral de la santé publique
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :